baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996709-A1 (FR)
Title: Equipement fournisseur de services effectuant des traitements sur reception de requetes, et procede correspondant
Inventor: FERRERI JEAN-THOMAS
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-10-05
Abstract: Un équipement fournisseur de services reçoit des requêtes de traitement, et effectue des traitements en conséquence. L'équipement attribue un niveau de priorité à chaque requête reçue. L'équipement sélectionne une requête parmi un ensemble de requêtes en attente de traitement, en fonction au moins des niveaux de priorité attribués aux requêtes en attente de traitement. L'équipement détecte (501) des échanges de messages relatifs à un contexte de service dans lequel le résultat d'un traitement relatif à au moins une requête en attente de traitement est potentiellement requis, puis modifie (504) de manière relative les niveaux de priorité attribués auxdites requêtes en attente de traitement, en fonction des échanges de messages détectés.
Patent FR-2997230-A1 (FR)
Title: Fuel cell e.g. proton exchange membrane fuel cell, for use as car's energy source, has cathode comprising first section placed between second and third sections and including catalyst load decreased from second section to third section
Inventor: MERCIER ANNE-GAELLE
IPC: H01M4/94
Filed: 2012-10-22
Abstract: The cell (5) has an anode (522) and a cathode (524) fixed on both sides of an electrolyte (520). The cathode delimits a flow duct between an oxygen inlet (562) and a water outlet (564). The cathode has first section placed at an input, where the section extends on 20% of the duct and includes first homogeneous catalyst load. Second section placed at the outlet extends on 20% of length of the duct and includes the catalyst load. Third section is placed between the sections, where the third section has catalyst load decreased from the first section to the second section. The catalyst load of the third section is lower than the homogeneous catalyst load and greater than the second catalyst load. The catalyst is a plate or an alloy of plate.
Patent FR-2998282-A1 (FR)
Title: Device for accumulation and transferring of food boxes between upstream and downstream treatment machines, has handling head for handling batch of objects and moving batch of objects from accumulation surface to discharge conveyor
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/51
Filed: 2012-11-16
Abstract: The device (2) has a robotized manipulator (18) for transferring a batch of objects from a supply conveyor (6) to an accumulation surface (27). A handling head (7) handles the batch of objects and moves the batch of objects from the accumulation surface to a discharge conveyor (8). The handling head is designed as a U-shaped cap, where the U-shape is visible in a plane perpendicular to a conveying direction of the supply conveyor or the discharge conveyor. The handling head is vertically movable between an active position and a retracted position. An independent claim is also included for a method for transferring a batch of objects.
Patent FR-2999069-A1 (FR)
Title: Agrafe de compression a jambes convergentes
Inventor: COILLARD LAVIROTTE JEAN YVES
IPC: A61B17/064
Filed: 2012-12-06
Abstract: Agrafe de compression à jambes convergentes. L'invention concerne une agrafe (1) capable d'assurer la compression de deux fractions d'os comprenant deux jambes (2, 3) s'étendant à partir d'un pont transversal caractérisée en ce qu'au moins une jambe (2) occupe une position naturelle convergente formant ainsi une jambe convergente (2) et en ce que l'agrafe est réalisée en un matériau présentant une élasticité suffisante pour que la jambe convergente (2) puisse subir une déformation élastique provisoire à l'encontre de sa position naturelle convergente mais revenir naturellement vers sa position naturelle convergente et en ce qu'elle est pourvue d'un moyen de déformation permettant d'exercer sur ladite jambe convergente (2, 3) et par l'intermédiaire d'un outil externe venant coopérer avec ledit moyen de déformation, une force antagoniste à la convergence de ladite jambe convergente (2, 3) pour la déformer provisoirement. Agrafes médicales.
Patent FR-2999078-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant l'association de tensioactifs non ionique et cationique, et procede de traitement cosmetique
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/40
Filed: 2012-12-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l'association d'un tensioactif non ionique de type alkylpolyglycoside, et d'un tensioactif cationique comprenant au moins une chaîne carbonée insaturée, en C8-C30. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de conditionnement des cheveux, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3009116-A1 (FR)
Title: Systeme permettant la visualisation des changements du flux de vehicule, sur une carte en 3d en temps reel
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04N5/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: SYSTEME PERMETTANT LA VISUALISATION DES CHANGEMENTS DU FLUX DE VEHICULE, SUR UNE CARTE EN 3D EN TEMPS REEL. La présente invention concerne un système qui permet la visualisation des changements des flux de véhicules, sur une carte en 3D en temps réel. Le système comporte un dispositif de maillage de caméras, au moins un dispositif mobile et au moins une console de supervision, comprenant notamment une carte en 3D.
Patent FR-3001348-A1 (FR)
Title: Procede de bobinage d'un rotor ou d'un stator par insertions partielles des enroulements de phase
Inventor: DELCROIX ERIC
IPC: H02K3/46
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de bobinage d'un rotor ou un stator (1) comportant K enroulements de phase (E1-E3) constitués chacun de MxN conducteurs ondulés, M étant le nombre de fils, N étant le nombre de spires. Conformément à l'invention, le procédé comporte l'étape de réaliser successivement l'une après l'autre des insertions partielles (E1a-E3a, E1b-E3b) de chaque enroulement de phase (E1-E3) dans une série d'encoches (S1-S3) correspondante, chaque insertion partielle (E1a-E3a , E1b-E3b) étant réalisée pour une partie d'un enroulement de phase ayant un nombre N de spires formées chacune par un nombre de fils inférieur à M, ou pour une partie d'un enroulement de phase (E1-EK) ayant un nombre de spires inférieur à N formées chacune par un nombre de fils égal à M. En outre, une insertion partielle (E1a-E3a) d'un rang (j) donné est réalisée pour tous les enroulements de phase (E1-E3) avant de passer à l'insertion partielle (E1b-E3b) du rang suivant (j+1) de sorte que chaque insertion partielle d'un enroulement de phase (E1-E3), sauf celle de dernier rang, est réalisée avant que les enroulements des autres phases soient complètement réalisés.
Patent FR-3004450-A1 (FR)
Title: Composes biradicalaires du type dinitroxyde rigides utilises comme agents de polarisation perfectionnes pour les techniques de polarisation dynamique nucleaire (pdn)
Inventor: OUARI OLIVIER
IPC: G01N24/08
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention a trait à un composé biradicalaire du type dinitroxyde, où les deux unités nitroxyde sont maintenues par une jonction rigide, de formule générale : dans laquelle - A est un carbone, un ammonium ou un phosphonium, - chacun de A1 à A6 est indépendamment sélectionné dans le groupe comprenant une simple liaison, O, N, N(O), S, S(O), SO2, C(O), une chaîne (C1-C4) alkyle - Z1 et Z2 sont choisis parmi R1 et R2 en combinaison, de sorte qu'il y ait toujours dans la combinaison au moins un groupement R2 devant être substitué par au moins un groupement R3, R1 est un H, un (C6-C18) aryle ou un (C3-C18) hétéroaryle, R2 une chaîne (C1-C17) alkyle, une chaîne (C1-C17) alkenyle, une chaîne (C1-C17) alkynyle, un (C4-C17) cycloalkyle, un (C4-C17) hétérocycloalkyle, un (C6-C18) aryle, un (C3-C18) hétéroaryle, R3 est une chaîne (C1-C17) alkyle, une chaîne (C1-C17) alkenyle, une chaîne (C1-C17) alkynyle, un (C4-C17) cycloalkyle, un (C4-C17) hétérocycloalkyle, un (C6-C18) aryle, un (C3-C18) hétéroaryle, un éther -OR, un ester -C(O)O-R (où R est un radical hydrocarboné quelconque), un azoture, et dans laquelle, lorsque Z1 et Z2 sont combinés ensemble avec le même atome de carbone du cycle nitroxyde auquel ils sont liés, ils forment un spirocycloalkyle ou un spirohétérocycloalkyle substitué par R3.
Patent FR-3005005-A1 (FR)
Title: Assise de siege de vehicule dotee d'un dispositif anti sous-marinage
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60R21/12
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention se rapporte à une assise de siège (1) de véhicule, comprenant une armature (2) et un dispositif anti sous-marinage (6) fixé à ladite armature (2), ledit dispositif (6) comportant une barre (7) anti sous-marinage prolongée à chacune de ses deux extrémités par un segment de raccordement (8) fixé à un montant latéral (5) de l'armature (2). La principale caractéristique d'une assise de siège selon l'invention, est que chaque segment (8) de raccordement comprend un premier tronçon (9) incliné par rapport à la barre (7) et un deuxième tronçon (10) parallèle à ladite barre (7), et en ce que chaque premier tronçon (9) est placé entre la barre (7) et le deuxième tronçon (10) de sorte que la barre (7) se retrouve au-dessus des points de fixation desdits segments (8) auxdits montants (5).
Patent FR-3004897-A1 (FR)
Title: Semelle a element d'insertion
Inventor: DE MAILLARD THIBAULT
IPC: A43B13/14
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne une semelle (10, 110, 210, 310) pour chaussure comprenant : - une portion de montage (12), comportant une face supérieure (14) et une face inférieure (16) ; - une portion de contact (18), comportant une face supérieure (20) et une face inférieure (22), la face supérieure de la portion de contact étant fixée à la face inférieure de la portion de montage. L'invention se caractérise par le fait qu'au moins une encoche (26) est formée dans la portion de montage (12), qui débouche sur la face inférieure (16) de la portion de montage, la semelle comprenant en outre au moins un élément d'insertion (30, 130, 230, 330) engagé dans l'encoche, ledit élément d'insertion faisant saillie depuis la face inférieure de la portion de montage vers la portion de contact et étant recouvert par la portion de contact de manière à former un crampon.
Patent FR-3007311-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decoupe de pieces en materiau metallique ou composite et pieces obtenues avec un tel procede.
Inventor: BONNET CEDRIC
IPC: F16S1/12
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, un procédé et un ensemble de pièces obtenues par découpe dans un bloc B en matériau métallique ou composite suivant une trajectoire déterminée. Le dispositif comprend un guide (3) formant ladite trajectoire et un support (chaîne 9) monté coulissant dans le guide, comportant un flan latéral (23) muni d'au moins une plaquette (24) de coupe comprenant une arête (25) de coupe en saillie agencée pour effectuer la découpe dans une direction normale (26) par rapport au flan.
Patent FR-3007786-A1 (FR)
Title: Systeme a panneau translucide
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: E06B9/24
Filed: 2013-06-28
Abstract: Système à panneau translucide comprenant un panneau (13) comprenant une couche translucide pourvue d'un écran transparent sur lequel est rapporté un dispositif à capteurs d'énergie lumineuse d'une source de lumière, de façon à permettre la vision à travers la couche translucide, le panneau (13) comprenant en outre une couche interne pourvue d'un film polarisable destiné à modifier le degré d'opacité du panneau (13), la couche translucide étant en regard de la couche interne. Le système à panneau translucide comprend un élément de transmission et/ou de stockage d'énergie en provenance du dispositif à capteurs et un agencement d'alimentation électrique et de réglage du degré d'opacité du film polarisable, l'agencement d'alimentation et de réglage étant au moins partiellement alimenté par l'élément de transmission et/ou de stockage de l'énergie lumineuse.
Patent FR-3012697-A1 (FR)
Title: Rotor d'alternateur, boite pour aimant et alternateur pour vehicule correspondants
Inventor: THUEUR OLIVIER
IPC: H02K1/27
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention porte sur un rotor (1) pour alternateur de véhicule comportant deux roues polaires (3) comprenant des pôles (6) en forme de griffes s'imbriquant mutuellement et au moins un ensemble interpolaire (15) positionné entre deux griffes (6) successives, caractérisé en ce que ledit ensemble interpolaire (15) comporte une boîte (18) contenant au moins un aimant permanent. L'invention a également pour objet la boîte (18) pour aimant ainsi que l'alternateur pour véhicule correspondants.
Patent FR-3017202-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en cartouches pour une tourelle et procede de chargement en cartouches d'un tel dispositif
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/86
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'alimentation en cartouches pour une tourelle (1) d'arme solidaire d'un habitacle (21) d'un porteur. Ce dispositif comporte un magasin cylindrique (9) qui est destiné à renfermer des cartouches liées les unes aux autres par une bande formée de maillons. Ce dispositif est caractérisé en ce que le magasin (9) est disposé coaxialement à l'axe (8) de pointage en gisement de la tourelle et lié en rotation à la tourelle (1) lors du pointage en gisement, les cartouches étant destinées à être logées dans le magasin avec toutes leur axe orienté radialement par rapport à l'axe (8) de pointage en gisement. L'invention a également pour objet un procédé de chargement en cartouches d'un tel dispositif.
Patent FR-3018124-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de casque comportant un zoom numerique
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-02-28
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de casque comportant au moins : - un casque équipé d'un dispositif de visualisation apte à générer des images en superposition sur un terrain ; - un système de détection de posture dudit casque par rapport à un référentiel connu ; - des moyens de géolocalisation ; Le système de visualisation de casque selon l'invention comporte de plus : - une base de données cartographiques et/ou orthophotographiques représentatives dudit terrain ; - des moyens de calcul permettant de déterminer la localisation d'une zone dudit terrain disposée à un emplacement connu du champ du dispositif de visualisation ; - des moyens de sélection et d'affichage de données cartographiques et/ou orthophotographiques par le dispositif de visualisation, lesdites données représentant une vue agrandie de ladite zone.
Patent FR-3026379-A1 (FR)
Title: Aile profilee a variation progressive et simultanee de cambrure et d'incidence
Inventor: IGLESIAS JEAN FRANCOIS
IPC: B64C3/38
Filed: 2014-09-30
Abstract: Dispositif de variation simultanée et progressive de cambrure et d'incidence de profils hydrodynamiques ou aérodynamiques. L'invention concerne un dispositif destiné aux véhicules nautiques ou aériens, permettant la variation progressive et conjointe de la cambrure et de l'incidence des profils generateurs de portance, en fonction de la direction et de la vitesse relative du fluide. Il est constitué d'une embase (10) pourvue d'un pivot (11) qui permet l'orientation du profil (4), et la variation progressive de sa cambrure, sous l'action du levier (8) qui, lié à l'embase (10), referme la boucle cinematique de liaisons mécanique imposant la variation conjointe des positions et angles des éléments (4), (8) et (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper des véhicules nautiques ou aériens.
Patent FR-3029401-A1 (FR)
Title: Lave d'eau electrique avec brosses interchangeable reglable en hauteur
Inventor: COHEN EVELYNE
IPC: A47K7/04
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de pouvoir effectuer un nettoyage et un massage du dos grâce à des brosses rotatives interchangeables. Il est constitué d'une coque rigide avant (1), une coque rigide arrière (5), un moteur électrique et son pignon central cranté (9), qui entraine dans sa course quatre pignons crantés (6) associés à quatre axes de rotation circulaire (8).Ces axes sont reliés par une baïonnette femelle (3) et mâle (4) à un jeu de quatre brosses (7). L'ensemble du dispositif est fixé sur deux barres parallèles (2) pour permettre le déplacement vertical de l'appareil par l'intermédiaire de deux manettes de serrages rapides (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au lavage et massage du dos.
Patent FR-3020896-A1 (FR)
Title: Dispositif matriciel de detection incorporant un maillage metallique dans une couche de detection et procede de fabrication
Inventor: TALLAL JAMAL
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention a aussi pour objet un dispositif matriciel de détection comportant un empilement comprenant une matrice de pixels d'éléments de détection, une matrice active comprenant un réseau de lignes et de colonnes de commande (20) desdits pixels réalisé à la surface d'un substrat (10), caractérisé en ce que : - les pixels d'éléments de détection comprennent : ○ une électrode supérieure commune (60) ; ○ une couche de détection (50) ; ○ des électrodes inférieures discrètes (40) ; - ledit dispositif comprenant un maillage métallique : ○ relié à ladite électrode supérieure ; ○ comportant des plots (80) présentant au moins une partie métallique, lesdits plots étant incorporés dans ladite couche de détection ; ○ positionné en correspondance avec ledit réseau de lignes et de colonnes de commande. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication du dispositif matriciel de détection de l'invention.
Patent FR-3021669-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece dans un materiau composite a matrice metallique et outillage associe
Inventor: SABAH MURIEL
IPC: C22C49/04
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (S) d'une pièce (1) dans un matériau composite à matrice métallique comprenant les étapes suivantes : - ouvrir (S1) un outillage (10) comprenant une partie support (14) et une partie moulante (14), - placer (S2) un renfort fibreux dans l'outillage (10), - fermer (S3) de façon étanche l'outillage (10), en ménageant un espace entre le renfort fibreux (2) et les parties de l'outillage, - introduire (S5) la matrice métallique (3) fondue dans l'outillage (10) de manière à remplir l'espace entre le renfort fibreux (2) et les parties (13, 14) de l'outillage, - appliquer (S5) un effort sur l'outillage (10) pour imprégner le renfort fibreux (2) avec la matrice métallique (3).
Patent FR-3022731-A1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un dispositif de centrage
Inventor: SPEICH CEDRIC
IPC: A01B63/02
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole comprenant un timon portant au moins un outil de travail, et un bâti d'attelage pour un accouplement de la machine agricole à un dispositif de relevage à trois points d'un véhicule tracteur et porteur, l'élément support allongé étant relié au bâti d'attelage par une liaison pivot à axe sensiblement vertical, ladite machine pouvant être déplacée entre une position abaissée et une position relevée. Un dispositif de centrage est prévu pour déplacer et maintenir l'élément support allongé à une position angulaire déterminée autour de la liaison pivot avec le bâti d'attelage, ledit dispositif de centrage ou d'alignement comprenant une pièce de liaison déplacée lors du relevage. Machine agricole caractérisée en ce que la pièce de liaison (7) est également reliée fonctionnellement à deux organes (8, 8') aptes à solliciter en rotation de manière antagoniste l'élément support allongé (2) autour de sa liaison pivot avec le bâti d'attelage (4), lesdits organes (8, 8') déplaçant et maintenant l'élément support allongé (2) dans sa position angulaire déterminée en position relevée de ladite machine (1).
Patent FR-3013129-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mise au point tridimensionnelle pour microscope
Inventor: WENGER JEROME
IPC: G02B21/24
Filed: 2014-06-30
Abstract: Dispositif (II) pour la mise au point tridimensionnelle dans un microscope (I) de résolution donnée, comprenant: - un détecteur (119) permettant de déterminer dans un plan de mesure donné, une image en phase et en intensité d'un champ électromagnétique issu de l'interaction d'une onde lumineuse incidente avec un objet de référence (105) situé dans un milieu de référence d'indice donné et présentant un indice de réfraction complexe dont la partie réelle et/ou la partie imaginaire est différente respectivement de la partie réelle et/ou la partie imaginaire de l'indice de réfraction du milieu de référence; - des moyens de calcul (121) permettant de déterminer à partir d'au moins une image en phase et en intensité, une variation de position tridimensionnelle de l'objet de référence (105).
Patent FR-3024207-A1 (FR)
Title: Raccord rapide pour tuyaux flexibles
Inventor: SANTIAGO DE LA SOTA IGNACIO
IPC: F16L37/12
Filed: 2014-08-04
Abstract: Raccord à branchement rapide de tuyaux flexibles, comprenant une pièce de base (2) en laiton ou matière plastique appropriée et au moins un capuchon (3) attaché à la pièce de base, de sorte qu'entre la pièce de base et le capuchon il se crée un orifice circulaire qui peut être occupé par l'extrémité d'un tuyau flexible (5). Le capuchon est constitué de deux corps (31) et (32) soudés par ultrasons, de sorte qu'entre les deux corps vient se loger la partie circulaire d'une bague de retenue (8), dotée d'ailettes (81), ce qui permet l'introduction le tuyau mais empêche son extraction . Le corps (31) du capuchon présente un degré de transparence suffisant pour visualiser la position du tuyau dans le raccord. La pièce de base (2) est dotée d'au moins une tétine à introduire dans le tuyau, et d'un joint d'étanchéité à section triangulaire.
Patent FR-3025921-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une frequence de rafraichissement d'une matrice de pixels actifs oled, et dispositif correspondant
Inventor: NEBON JEROME
IPC: G09G3/32
Filed: 2014-09-15
Abstract: Procédé de détermination d'une fréquence de rafraîchissement d'une matrice de pixels actifs OLED (MPA) comprenant : - une commande simultanée à un premier instant d'un premier circuit de contrôle factice (CCF1) et d'un deuxième circuit de contrôle factice (CCF2), - la commande du premier circuit comportant une application d'une première tension en entrée (E1) du circuit, - la commande du deuxième circuit comportant une application de la première tension en entrée (E2) du circuit puis le placement du deuxième circuit dans un état fuiteux, - une détermination de la durée séparant le premier instant d'un deuxième instant où la différence entre la première et la deuxième tension de sortie de chaque circuit atteint un seuil, de façon à en déduire la fréquence de rafraîchissement (F). L'invention concerne également le dispositif correspondant.
Patent FR-3025742-A1 (FR)
Title: Element de securite
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: G07D7/20
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité (20) pour document sécurisé, comportant : - un support (22), - une couche métallique (24) portée par le support, définissant dans au moins une première zone (25) un premier motif (M1) visible en lumière transmise, notamment un premier motif formé par une métallisation et/ou une démétallisation du support, - une couche interférentielle non opaque, de préférence goniochromatique, notamment une couche de cristaux liquides (27), portée par le support, présente au moins dans une deuxième zone distincte de la première, - une couche auxiliaire (30) absorbante, de préférence de couleur sombre, permettant de faire ressortir en lumière réfléchie au moins un deuxième motif (M2) avec la couche interférentielle non opaque en jouant sur le caractère absorbant du fond situé derrière la couche interférentielle non opaque, ce deuxième motif (M2) étant défini par un contraste entre l'association de la couche auxiliaire et de la couche interférentielle non opaque, et une zone métallisée de la couche de métal ou entre l'association de la couche auxiliaire et de la couche interférentielle non opaque et son environnement au niveau d'une zone démétallisée de la couche de métal, la couche auxiliaire étant située essentiellement hors de la première zone.