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Patent FR-2982774-A1 (FR)
Title: Device for monitoring fire hydrant utilized by firemen, has movement detecting unit for detecting movement of stopper, where detecting unit includes gyroscopic sensor for detection of amplitude and/or acceleration of stopper
Inventor: CARPENTIER LIONEL
IPC: A62C35/20
Filed: 2011-11-22
Abstract: The device (2) has a control unit (6), and an opening that is sealed by a stopper. A movement detecting unit i.e. gyroscopic detector, is utilized for detecting movement of the stopper, where the detecting unit includes a gyroscopic sensor for detecting amplitude and/or acceleration of the stopper. A communication unit e.g. global positioning system modem, is arranged for transmission of alarm on detection of movement of the stopper, where the alarm is triggered when the movement of the stopper exceeds a threshold. An independent claim is also included for a system for monitoring state of a fire hydrant.
Patent FR-2984406-A1 (FR)
Title: Exhaust line for thermal combustion engine of car, has exhaust branches joined in connection point to form gathered line, and depollution device eliminating pollutant in exhaust fumes by injection of depollution agent by injection module
Inventor: LERE SYLVAIN
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: The line has two exhaust branches (3a, 3b) connected with turbo compressors (1, 2). The exhaust branches are joined in a connection point (P) to form an exhaust gathered line (3c). A depollution device (6) eliminates a pollutant in exhaust fumes by preliminary injection of a depollution agent by an injection module (7) carried by the line. The injection module is placed in one of the exhaust branches. The exhaust branches are provided with auxiliary depollution attachments (4a, 4b). Two sets of temperature sensors (9a, 9b, 10a, 10b) are provided with the branches. An independent claim is also included for a method for injecting a depollution agent in an exhaust line of an overfeeding system.
Patent FR-2984980-A1 (FR)
Title: Receiver for hydraulic clutch control for clutch of car, has high pressure interface that is off-set over length of master cylinder relative to position of thrust, and secondary channel channeling fluid between through channel and interface
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: B60K23/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: The receiver has a return unit (15) e.g. spiral spring, installed arranged between a clutch thrust (14) and a piston (10) for constantly maintaining the piston against the thrust. A high pressure interface (19) evacuates a fluid of a through-channel (17) during displacements of the piston from a declutching stop (13) toward the thrust. The interface is off-set over length of a master cylinder (12) relative to a position of the thrust. A secondary channel (34) channels the fluid between the through channel and the interface.
Patent FR-2987516-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede permettant d'accumuler et de recuperer de l'energie
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: F03G3/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: Dispositif sûr, écologique et réactif de stockage de grandes quantités d'énergie récupérable, à haut rendement énergétique global, prélevant de l'énergie électrique sur un réseau lorsque de l'énergie électrique est abondante et disponible sur ce réseau, et redistribuant de l'énergie électrique au réseau lorsque l'énergie électrique vient à manquer et comprenant principalement une cavité de circulation très résistante, un lest compact et dense et pouvant évoluer selon l'axe principal de circulation de la cavité, et des moyens de prélèvement et de récupération d'énergie et des moyens de pilotage.
Patent FR-2989837-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de desoperculation pour un accumulateur etanche
Inventor: GUIDAL LAURENT
IPC: H01M2/12
Filed: 2012-04-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de détection de désoperculation pour un accumulateur étanche (1). L'accumulateur étanche comporte un conteneur (2) comprenant un opercule (3c) adapté pour se désolidariser du reste du conteneur et pour se déplacer lors d'une surpression de gaz à l'intérieur du conteneur (2) pour permettre la désoperculation de l'accumulateur étanche (1). Le système de détection (24) comprend une plaque de circuit imprimé (30) comprenant : - une portion centrale (32) destinée à être située en regard de l'opercule (3c), - une portion périphérique (34) entourant la portion centrale (32), et reliée à ladite portion centrale par des moyens de liaison consistant en : - une charnière (40) adaptée pour se plier lors du déplacement de l'opercule (3c), et - au moins une partie sécable (42) adaptée pour se rompre lors du déplacement de l'opercule (3c), - une piste électrique (36) reliant la portion périphérique (34) à la portion centrale (32) en passant par la charnière (40) et par au moins une partie sécable (42), la piste électrique étant adaptée à son rompre lors de la rupture de la partie sécable lors du déplacement de l'opercule (3c).
Patent FR-2991916-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule a forte charge
Inventor: LAGARDE PATRICIA
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique qui est destiné à porter de lourdes charges et dont l'endurance est améliorée. Le pneumatique comporte dans la zone de bourrelet au moins un insert annulaire interne ledit insert étant constitué d'une composition de caoutchouc comprenant un élastomère polyisoprène, entre 45 pce et 60 pce d'une charge renforçante comprenant de 43 à 55 pce d'une charge inorganique renforçante de surface spécifique BET comprise entre 155 et 185 m /g, un agent de couplage pour lier la charge inorganique renforçante à l'élastomère.
Patent FR-2993634-A1 (FR)
Title: Module lumineux et systeme lumineux modulaire correspondant
Inventor: VILLEFLOSE BASTIAN
IPC: F21V21/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: Il est proposé un module lumineux (100) comprenant un châssis (102) portant une pluralité de sources de lumière (103) disposées en matrice (101) et aptes à former un nombre correspondant de points lumineux. Le châssis comprenant des moyens d'assemblage avec au moins un autre châssis d'un module identique, de façon à pouvoir juxtaposer et piloter simultanément un ensemble prédéterminé de modules lumineux (100). Il est également proposé un système lumineux modulaire comprenant un assemblage d'une pluralité de modules lumineux (100).
Patent FR-2993907-A1 (FR)
Title: Systeme raidisseur et element plan avec un tel systeme raidisseur
Inventor: RIGHINI PHILIPPE
IPC: E04C2/40
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne un système raidisseur pour un élément plan (100). De façon caractéristique, le système raidisseur comporte un cadre (104) délimitant un plan médian (P), au moins une poutre (111) s'étendant entre deux côtés opposés dudit cadre (104) et possédant deux rainures (111a, 111b) parallèles entre elles, et deux tirants (112a, 112b) aptes à se placer dans l'une et l'autre des rainures (111a, 111b), des premiers moyens (115, 116, 113, 114) permettant le blocage de la poutre (111) dans ledit cadre (104) et des deuxièmes moyens (113, 114, 117a, 117b, 118a, 118b) permettant de régler indépendamment la tension entre les deux extrémités de chaque tirant, ledit système raidisseur étant ainsi apte à gauchir ladite poutre (111) par rapport audit plan médian (P), et ce afin d'être apte à compenser une éventuelle déformation de l'une et/ou de l'autre des parois (102a, 102b). Application à des portes, notamment en bois.
Patent FR-2993990-A1 (FR)
Title: Micro-dispositif d'analyse par chromatographie en phase gazeuse offrant une grande compacite
Inventor: BLANC HENRI
IPC: G01N30/30
Filed: 2012-07-26
Abstract: Dispositif d'analyse par chromatographie en phase gazeuse comportant : - une micro-colonne de chromatographie (2), - un module de détection (4) comportant au moins un détecteur de type NEMS et/ou MEMS disposé dans un canal, - une connexion fluidique directe entre une extrémité d'évacuation de la micro-colonne de chromatographie (2) et une extrémité d'admission du canal du module de détection (4), - un module thermoélectrique (6) dont la face chaude forme des moyens de chauffage de la micro-colonne de chromatographie (2) et la face froide forme les moyens pour refroidir le module de détection (4).
Patent FR-2997575-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de courant electrique a des prises electriques d'un vehicule de transport de passagers
Inventor: PRADIER JEAN-CLAIR
IPC: H02J3/00
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un système de distribution (2) de courant électrique à des prises électriques (14) d'un véhicule de transport de passagers, ledit système de distribution (2) comprenant : - une source de puissance (4) propre à délivrer un courant électrique ; - un convertisseur de puissance (18) relié en entrée (19) à la source de puissance (4) pour convertir le courant électrique délivré par la source de puissance (4) ; - des unités de distribution (10) équipées de prises électriques (14) ; caractérisé en ce que le convertisseur de puissance (18) est un convertisseur de puissance commun ayant une ou plusieurs sorties (20) reliées à l'ensemble des unités de distribution (10) du système de distribution pour transmettre le courant électrique converti aux prises électriques (14) de l'ensemble des unités de distribution (10) du système de distribution.
Patent FR-2998144-A1 (FR)
Title: Semelle de chaussure
Inventor: CAULLIEZ GUILLAUME
IPC: A43B13/14
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne une semelle de chaussure présentant une surface de base (2) sur laquelle sont formées des alvéoles (4) qui sont délimitées par des parois radiales (3) issues de ladite surface, lesdites parois étant reliées entre elles pour former un réseau de rigidification de ladite semelle, ledit réseau de rigidification présentant une zone dans laquelle lesdites parois sont désolidarisées pour réaliser des plots (9) formés chacun par une portion de paroi (3) qui est délimitée par des évidements (10), lesdits plots étant agencés pour pouvoir se déformer afin de créer un sous-réseau d'amortissement des impacts au sol.
Patent FR-2999663-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour systeme multipompes
Inventor: COIN SYLVAIN
IPC: F04B23/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans une unité de traitement (UC) employée dans la commande d'un système multipompes, ledit système multipompes comprenant un conduit d'entrée (IN) destiné à recevoir un fluide, deux pompes (P1, P2) connectées en parallèle audit conduit d'entrée et un conduit de sortie relié aux sorties des deux pompes (P1, P2), au moins l'une des deux pompes étant commandée par un variateur de vitesse (VSD), ledit procédé étant destiné à déterminer le débit total (Qtotal) du fluide sur ledit conduit de sortie (OUT), chaque pompe (P1, P2) étant définie par une courbe caractéristique débit-hauteur manométrique à vitesse maximale. Le procédé consiste notamment à déterminer une première expression de la hauteur manométrique (HMPS) du système multipompes à partir de caractéristiques du système multipompes.
Patent FR-3000239-A1 (FR)
Title: Optimisation de la regulation thermique dans un dispositif comprenant un ventilateur
Inventor: BAPSERES MICHEL
IPC: F24F11/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comportant : - au moins un composant (7), - au moins un ventilateur (4) pour la régulation en température du composant (7), - un processeur (5), caractérisé en ce que le processeur (5) est configuré pour contrôler le sens de rotation du ventilateur (4) en fonction de la température du composant (7), de sorte à réguler la température du composant (7) en minimisant le bruit généré par le ventilateur (4). L'invention concerne également un procédé de régulation de la température dans ce dispositif.
Patent FR-3001925-A1 (FR)
Title: Device for generating electric current, for e.g. engine machines, has frame actuated by wind force from gain of horse-power and autonomy of terrestrial locomotion vehicles with pure electric or hybrid thermal engine
Inventor: GALLET LAURENT
IPC: B60L8/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: The device (2) has a frame (1) actuated by wind force from gain of horse-power and autonomy of terrestrial locomotion vehicles with pure electric or hybrid thermal engine. The frame is located under a cap behind a calendar of the vehicles creating less atmospheric carbon dioxide for the same number of kilometers, where the device is placed outside other thermal and/or electrified engine machines with locomotion on rails such as trams or locomotives, for navigation in the airs, on sea. A stator generates induced electrical current when transport units are moving.
Patent FR-3004002-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage avance de cellule photovoltaique concentree
Inventor: KRAUSE RAINER
IPC: H01L29/88
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure d'assemblage de cellule solaire (222) pour soutenir une structure de cellule photovoltaïque à concentration (3420), comprenant une structure semi-conductrice et une diode, dans laquelle la structure semiconductrice comprend une première zone semi-conductrice (2800), dont au moins une partie pour placer la structure de cellule photovoltaïque à concentration, et une deuxième zone semi-conductrice (2200), pour réaliser la diode dans ou sur la deuxième zone semiconductrice , et dans laquelle la partie de la première zone semi-conductrice pour placer la structure de cellule photovoltaïque à concentration et la deuxième zone semi-conductrice ne se chevauchent pas verticalement.
Patent FR-3004179-A1 (FR)
Title: Procedes d'obtention de gaz combustible a partir d'electrolyse de l'eau (eht) ou de co-electrolyse avec h2o/co2 au sein d'une meme enceinte, reacteur catalytique et systeme associes
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: C25B3/25
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne une nouvelle conception de réacteur dont l'enceinte sous pression loge à la fois un réacteur d'électrolyse à haute température (EHT), à empilement de cellules d'électrolyse élémentaires pour produire soit de l'hydrogène, soit un gaz de synthèse ("syngas" en anglais pour un mélange H2 + CO) à partir de vapeur d'eau H20 et de dioxyde de carbone CO2 et au moins un catalyseur agencé en aval de la sortie de l'électrolyseur pour convertir par catalyse hétérogène en gaz combustible souhaité, le gaz de synthèse obtenu préalablement soit directement du réacteur d'électrolyse soit indirectement par mélange de l'hydrogène produit avec du dioxyde de carbone CO2 injecté dans l'enceinte.
Patent FR-3006036-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transport et distribution de combustible solide
Inventor: HANNE DOMINIQUE
IPC: F23K5/16
Filed: 2013-05-27
Abstract: La présente invention présente un dispositif de transport et distribution de combustible solide comprenant au moins un réservoir de stockage de combustible présenté sous forme de granulés de taille sensiblement uniforme, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un réservoir intermédiaire agencé pour sélectionner chaque granulé combustible un par un et pour mener lesdits granulés vers un élément de sortie en communication avec le réservoir intermédiaire, l'élément de sortie conduisant les granulés vers des moyens de guidage motorisés des granulés, agencés de sorte que les granulés progressent sur lesdits moyens de guidage en file indienne vers l'entrée d'un tube évidé dont le diamètre interne est sensiblement supérieur au diamètre d'un granulé, le tube comprenant une ouverture réalisée dans l'épaisseur de sa paroi et formant un conduit oblique par rapport à l'axe du tube débouchant dans la partie évidée du tube, le conduit oblique étant destiné à être relié à un générateur pneumatique agencé pour délivrer un gaz sous pression de manière à conduire chaque granulé présent dans le tube vers une chambre de combustion via un tuyau relié d'une part à la sortie dudit tube évidé et d'autre part à la chambre de combustion, le dispositif comprenant en outre des moyens de commande destinés à piloter au moins les éléments motorisés et le générateur pneumatique dudit dispositif.
Patent FR-3007346-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de logement pour airbag
Inventor: GERMAIN CHRISTOPHE
IPC: B60R21/2165
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fermeture de logement (1) pour airbag (4) formant au moins un volet (2) relié par au moins une charnière (3) à l'orifice du logement (1), caractérisé en ce que le volet (2) comporte une structure rigide intégrant au moins une zone de fragilisation (6) permettant une rupture de cette structure en cas de choc.
Patent FR-3008125-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une porte, notamment d'une porte de cabine de toilettes, par exemple pour un vehicule ferroviaire
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: E05C3/22
Filed: 2013-07-03
Abstract: Le dispositif (10) de verrouillage comporte un verrou (20) mobile au moins entre une première position, dite position de déverrouillage, et une deuxième position, dite position de verrouillage, et des premiers moyens (28) d'actionnement du verrou (20), propres à déplacer le verrou entre ses positions de déverrouillage et de verrouillage. Le verrou (20) est également mobile jusqu'à une troisième position, dite position d'isolation, distincte des positions de verrouillage et de déverrouillage, telle que la position de verrouillage est localisée entre la position de déverrouillage et la position d'isolation, et le dispositif de verrouillage (10) comporte des seconds moyens (32) d'actionnement du verrou (20), propres à déplacer le verrou (20) entre ses positions de déverrouillage et d'isolation.
Patent FR-3008908-A1 (FR)
Title: Recipient pour le nettoyage d'un objet immerge dans un fluide comprenant des composants ferromagnetiques
Inventor: CHAPOTAT ERIC
IPC: B08B3/10
Filed: 2013-07-25
Abstract: Ce récipient (1) pour le nettoyage d'un objet, est destiné à recevoir, outre l'objet à nettoyer, un fluide comprenant des composants ferromagnétiques, et est destiné à être soumis à l'action d'un champ magnétique généré par la rotation d'aimants. Ce récipient (1) comprend une paroi de fond (la), une paroi latérale (lb), et un couvercle d'obturation amovible (3), ledit récipient (1) étant transparent au champ magnétique. La paroi latérale (lb) dudit récipient (1) comprend intérieurement des ailettes (4) longitudinales faisant saillie radialement.
Patent FR-3011019-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage de facade de batiment
IPC: E04F13/08
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'habillage de façade (2) caractérisé en ce qu'il comporte un panneau concentrateur (3) rigide et continu, comportant une face externe (4) et une face interne (5), ce panneau concentrateur (3) étant entretoisé, au niveau de sa face interne (5), avec un panneau récepteur (6) en matériau conducteur, de manière à définir avec ce dernier une zone de circulation d'air (7) provenant de tout ou partie de la périphérie (8) dudit panneau concentrateur, celui-ci comportant en outre, sur l'intégralité de sa surface, des zones opaques (9) jouxtant des zones translucides et/ou transparentes (10) aux rayonnements solaires.
Patent FR-3000367-A1 (FR)
Title: Etui pour baton de rouge a levres
Inventor: CHOU YU-HSING
IPC: A45D40/06
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un étui (10) comprenant un support d'étui (12), un capuchon (14) et des premier et second éléments de positionnement (16, 18). Le support d'étui (12) comprend une paroi périphérique (20) à section transversale non circulaire et une face d'extrémité supérieure (24) sur laquelle est placé le capuchon (14). Le premier élément (16) est monté sur ladite face (24) et comprend plusieurs aimants inférieurs (42) ayant chacun une extrémité supérieure qui est l'un parmi un pôle nord et un pôle sud. Le second élément (18) est engagé sur une face d'extrémité inférieure (34) du capuchon (14) et comprend plusieurs aimants supérieurs (48) ayant chacun une extrémité inférieure qui est l'autre du pôle nord et du pôle sud. Ladite face (34) est apte à être attirée et venir en contact avec ladite face (24) par les aimants (48, 42).
Patent FR-3021951-A1 (FR)
Title: Cellule de sas de dimensions reduites, notamment pour vehicule sous-marin
Inventor: DESCHAMPS MICHEL
IPC: B63B3/13
Filed: 2014-06-06
Abstract: La cellule de sas (10)est délimitée par un ensemble (18) de parois étanches comprenant un plancher (36) et présentant une première ouverture d'évacuation (28) agencée en regard dudit plancher (36) dans une première direction (Z). Elle comporte au moins un élément (32, 38) de soutien du corps d'un utilisateur (31) en position fléchie, ledit élément de soutien (32, 38) comprenant au moins une surface de soutien (34, 40), orientée vers la première ouverture d'évacuation (28).
Patent FR-3020929-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le transport dorsal d'un sac.
Inventor: PURGUES FRANCK
IPC: A45C13/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour faciliter le transport dorsal d'un sac. Il se caractérise en ce qu'il comporte un plateau (2), apte à supporter ledit sac, solidaire d'une plaque (3) destinée à être plaquée contre le bas du dos d'un utilisateur au moyen d'une ceinture (4), et en ce que ledit plateau (2) et ladite plaque (3) forment entre eux un angle α sensiblement compris entre 80 et 90° dans la position d'utilisation du dispositif (1).
Patent FR-3022254-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement de coupes gazoles utilisant un catalyseur a base d'une alumine mesoporeuse amorphe ayant une connectivite elevee
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/08
Filed: 2014-06-13
Abstract: On décrit un procédé d'hydrotraitement d'au moins une coupe gazole ayant une température moyenne pondérée (TMP) comprise entre 240°C et 350°C utilisant un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIB et/ou au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7, ledit procédé d'hydrotraitement opérant à une température comprise entre 250°C et 400°C, à une pression totale comprise entre 2 MPa et 10 MPa avec un ratio volume d'hydrogène par volume de charge hydrocarbonée compris entre 100 et 800 litres par litre et à une Vitesse Volumique Horaire (VVH) définie par le rapport du débit volumique de charge hydrocarbonée liquide par le volume de catalyseur chargé dans le réacteur comprise entre 1 et 10 h-1.
Patent FR-3009486-A1 (FR)
Title: Parc pour l'elevage cunicole et module d'elevage comprenant une pluralite de tels parcs
Inventor: GRENET LUC
IPC: A01K1/02
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un parc (2) pour l'élevage cunicole comportant - un caisson abri (3) faisant office de terrier pour les lapins, délimité par des parois formant un fond horizontal (5), deux parois latérales (6, 7), une face avant (8), une face arrière (9) et un élément de couvercle mobile (10), et - une partie enclos (4), attenante audit caisson abri (3) au niveau de ladite face arrière (9) de ce dernier, et délimitée à partir de ladite face arrière (9), (i) par deux cloisons latérales (12, 13) et par un élément de façade (16), et (ii) par un fond horizontal (11). En outre, le caisson abri (3) et la partie enclos (4) communiquent par au moins une ouverture d'accès (18) ménagée dans ladite face arrière (9) dudit caisson abri (3). De plus, le fond horizontal (5) du caisson abri (3) est ménagé au-dessus du niveau dudit fond horizontal (11) de la partie enclos (4).