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Patent WO-2009107104-A1 (WO)
Title: Structure et procédé de prévention des chutes de pierres, et procédé de conception d'une telle structure
Inventor: FUJII TOMOHIRO
IPC: E01F7/04
Filed: 2009-02-27
Abstract: La présente invention concerne une structure et un procédé de prévention des chutes de pierres permettant d'empêcher l'effondrement de la couche superficielle et la chute de masses rocheuses identifiées. La pente (1) est couverte d'un ensemble en réseau (2) construit à partir de matériaux en corde (3, 4) assemblés selon des axes en intersection et un treillis de fils métalliques qui y est raccordé. Les matériaux en corde (3, 4) de l'ensemble en réseau (2) sont ancrés dans la pente (1) au moyen d'ancres (6). Ces ancres (6) sont insérées dans la pente (1) de façon à stabiliser une couche superficielle de la pente (1), conférant aux ancres (6) et à l'ensemble réseau (2) une tenue permettant d'immobiliser sur la pente (1) des masses rocheuses identifiées (22). L'utilisation des ancres (6) permet d'empêcher l'effondrement de la couche superficielle de la pente (1) tout en interdisant, sur la pente (1), les mouvements et les chutes de masses rocheuses (22).
Patent WO-2009156874-A1 (WO)
Title: Procédé et montage de contrôle de validité dans un jeu de loterie basé sur le grattage de champs couverts sur un ticket de loterie physique ou visualisé
Inventor: MARJANOVIC IVAN
IPC: A63F3/06
Filed: 2009-04-29
Abstract: Procédé et montage de contrôle de validité de tickets de loterie ou de jeu (1) dans une loterie ou un jeu basé sur le principe du grattage par un joueur de champs ou de carrés couverts (3) figurant sur un tel ticket (1) dans le but de révéler des informations sous-jacentes dissimulées telles que des lettres, des nombres ou des figures. Le ticket (1) comprend un nombre arbitraire de champs susceptibles d’être grattés figurant sur une surface susceptible d’être grattée (2), le nombre arbitraire étant supérieur au nombre de champs appelés à être effectivement grattés conformément aux règles de la loterie ou du jeu, de sorte qu’un joueur grattant le ticket (1) et découvrant que celui-ci est perdant, gratte également les champs susceptibles d’être grattés restants sur la surface (2) du ticket pour en contrôler la nature quant aux chances initiales de gagner et éviter ainsi toute contestation.
Patent WO-2010016009-A1 (WO)
Inventor: DONNERS MAURICE A H
IPC: C09K11/78
Filed: 2009-08-05
Abstract: A UV-VIS light emitting system is described. The system comprises a phosphor mixture emitting within the UVB and the visible range of the electromagnetic spectrum. The system has an efficiency of 84 lm/W or larger and a spectral power distribution  E (λ) such that the ratio Ǫ between the dose rate for vitamin D synthesis  R 
   D    = ∫ E {λ) A 
   D    (λ) d λ and the luminous flux Φ = ∫ E {λ) V  (λ) d λ is 10 -6  J/m 2 lms or larger. The UV-VIS light emitting system is therefore suitable for general lighting applications while providing controlled stimulation of vitamin D synthesis.
Patent WO-2011012966-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés de surveillance non-invasive de la pression sanguine
Inventor: SETHI RAKESH
IPC: A61B5/021
Filed: 2010-07-20
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés de surveillance non invasive continue de la pression sanguine. Des valeurs de pression sanguine de références multiples peuvent être obtenues au moyen d'un dispositif d'étalonnage. Ces valeurs de pression sanguine de références multiples peuvent être utilisées en tant que points d'étalonnage pour déterminer une relation entre la pression sanguine d'un patient et des signaux de photopléthysmographe.
Patent WO-2011036572-A1 (WO)
Title: Procédé de transmission utilisant une interconnexion non uniforme
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B3/32
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission via des interconnexions utilisées pour envoyer une pluralité de signaux électriques. Une interconnexion (1) ayant 4 conducteurs de transmission et un conducteur de référence ne peut pas être modelée comme une ligne de transmission multiconducteur uniforme. Chaque extrémité de l'interconnexion (1) est reliée à un circuit de terminaison (4). Les circuits de transmission (5) reçoivent à leurs entrées les signaux en provenance des 4 canaux des deux sources (2) et sont reliés à l'interconnexion (1). Un circuit de transmission (5) dans l'état activé produit des variables électriques modales, chaque variable électrique modale étant attribuée à un seul et unique canal. Les circuits de réception (6) sont reliés à l'interconnexion (1), chaque circuit de réception (6) étant tel que les signaux des 4 canaux d'une source (2) reliés à un circuit de transmission (5) dans l'état activé sont envoyés aux quatre canaux des destinations (3) sans écho et diaphonie interne notables.
Patent WO-2012042442-A1 (WO)
Title: Dispositif à semi-conducteur doté d'un empilement de grilles
Inventor: ANDERSSON CAROLINE
IPC: H01L21/28
Filed: 2011-09-22
Abstract: La présente invention a trait à un dispositif à semi-conducteur qui comprend une structure d'empilement de grilles (1), la structure d'empilement de grilles (1) comprenant : au moins un substrat (10) qui comprend un semi-conducteur qui est sensiblement dopé avec des porteurs de charge de type N ; au moins une couche de passivation (12) qui comprend du silicium formé sur le substrat (10), et au moins une couche isolante (13) formée sur la couche de passivation (12), laquelle structure d'empilement de grilles (1) comprend en outre : au moins un dopant de couche intermédiaire qui est disposé entre le substrat (10) et la couche de passivation (12), le dopant de couche intermédiaire comprenant un dopant de type N (11) qui est sélectionné de manière à faciliter le contrôle d'une tension seuil applicable à la structure d'empilement de grilles (1) lorsque le dispositif à semi-conducteur est utilisé.
Patent WO-2013050802-A1 (WO)
Title: A streamer ball
Inventor: ORR MOSHE
IPC: A63B43/00
Filed: 2011-10-05
Abstract: The invention relates to a streamer ball 10 for use in tennis-type bat and bouncing ball games played with bats having rigid, untensioned ball-striking surfaces and comprises an impact body 12, a tail 14 and a spacer stem 16. The impact body comprises a hemispherical front compression body part 24 including a resiliently compressible frontal impact zone; and a hemispherical rear ballast body part 26. The spacer stem includes a stem formation 17, an anchor formation 28 embedded in the rear ballast body part 26 and an attachment formation 32 for the tail comprising elongate streamers which extend rearwardly from the spacer stem in flight. The rear ballast body part has a greater density than that of the front compression body part and the combined mass of the rear ballast body part and the spacer stem provides ballast rearwardly of the front compression body part providing for adequate compression of the frontal impact zone upon impact.
Patent WO-2013011364-A1 (WO)
Title: Washer arranging apparatus, washer arranging system, and washer arranging method
Inventor: KIRA KAZUHIKO
IPC: B23P19/00
Filed: 2012-07-11
Abstract: A washer arranging apparatus (10) includes a washer arranging portion (11) for positioning a plurality of washers (53) in predetermined arranging positions (α), and a washer supplying portion (12) for supplying the washers (53) to the washer arranging portion (11). The washer supplying portion (12) includes a holding portion (20) that has a horizontal floor portion (a bottom surface portion 21 a of a base portion (21)) and is a portion for holding the washers (53) loaded into the washer supplying portion (12), and a vane member (23) that rotates above the bottom surface portion (21a) about an axis of the washer arranging portion (11) and pushes the washers (53) held in the holding portion (20) in a direction parallel to the bottom surface portion (21a). This washer arranging apparatus (10), a washer arranging system provided with this washer arranging apparatus (10) and a washer setting tool (30) that is a tool for simultaneously setting a plurality of washers (53), and a washer arranging method using this washer arranging system are provided.
Patent WO-2013098651-A1 (WO)
Title: Methods and materials for reducing degradation of recombinant proteins
Inventor: VERVECKEN WOUTER
IPC: C12N15/81
Filed: 2012-12-28
Abstract: Described herein are methods and materials for reducing degradation of recombinant proteins in fungal cells such as  Yarrowia .
Patent WO-2012093342-A1 (WO)
Inventor: BIRRU DAGNACHEW
IPC: E06B9/24
Filed: 2012-01-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande (10) destiné à être utilisé dans le système de commande de lumière ambiante (20) pour commander une lumière ambiante entrant dans un espace (1) à travers une ouverture (2). Une unité de prédiction de lumière ambiante (11) fournit des valeurs de prédiction de lumière ambiante, qui sont des prédictions d'une propriété de lumière ambiante à l'ouverture (2). Une unité de réglage de lumière ambiante (12) délivre, à différents points de temps de réglage de lumière ambiante, un signal de réglage de lumière ambiante en fonction des valeurs de prédiction de lumière ambiante pour une période de temps de prédiction de lumière ambiante à venir. Le signal d'ajustement de lumière ambiante est apte à l'utilisation par un élément de modification de lumière ambiante (22) pour modifier l'entrée de lumière ambiante dans l'espace (1) à travers l'ouverture (2). Par le fait de tenir compte des conditions de lumière ambiante prédites à l'ouverture (2), des ajustements nécessaires peuvent être réalisés à des points dans le temps d'ajustement de lumière ambiante espacés de façon temporelle, de façon à produire en résultat moins de perturbations pour les utilisateurs.
Patent WO-2012131630-A1 (WO)
Inventor: SHELKE MANJUSHA VILAS
IPC: H01L51/05
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles nano-hétérojonctions unidimensionnelles et directes de réseaux de nanotubes de carbone (CNT) à nanofils de silicium (Si NW) alignés verticalement avec un champ de temps de fermeture ultra-faible servant dans des dispositifs électroniques. L'invention concerne en outre une voie de dépôt chimique en phase vapeur (CVD) sans catalyseur pour la synthèse de nano-hétérojonctions unidimensionnelles et directes de réseaux de nanotubes de carbone (CNT) à nanofils de silicium (Si NW) alignés verticalement.
Patent WO-2012176092-A1 (WO)
Title: Dispositif pour former des spécimens de béton
Inventor: MANNI ENRICO
IPC: G01N1/28
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour former des spécimens de béton, lequel dispositif comprend : des moyens d'alimentation en béton (2), comprenant une embouchure de décharge (20) ; - des moyens de support (3), adaptés à supporter au moins une première et/ou une seconde forme, ladite embouchure de décharge (20) et la force de gravité dirigeant le béton s'écoulant hors des moyens d'alimentation (2) vers lesdits moyens de support (3) ; - des premiers moyens formant vibreur (5) aptes à générer la vibration d'au moins les contenus desdites première et/ou seconde formes.
Patent WO-2013018030-A1 (WO)
Title: Microscopy optoelectronic device with focus scanning
Inventor: SIANO SALVATORE
IPC: G02B21/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: A microscopy optoelectronic device with focus scanning to reconstruct a three-dimensional model of a sample, of palm type and which can be connected to any PC in order to obtain three-dimensional surface micro-reliefs, comprises a portable device body (2), provided with a casing (5) and a frame (6) supporting: a digital optical sensor (13); an optical group (14, 15), coupled to said sensor (13) comprising an objective lens (16) directed towards a distal end of the optoelectronic device body (2), apt to be faced to said sample; motor means (11, 17, 18) for translating said optical group (14, 15) and said sensor (13) with respect to said frame (6); means for connecting the optoelectronic device body (2) to an energy source and to a device for controlling the position of the optical group (14, 15) and for transmitting the digitalized images; and means for providing a diffused lighting (22) at the objective lens (16) and in case integral thereto, pre-arranged so as to surround a front region with respect to the objective lens (16) and comprising a luminescent and diffusing surface obtained from a shaped sheet so that it has a tubular portion coaxial to the optical group (14, 15).
Patent WO-2013068997-A1 (WO)
Title: Switchable luminescent see-through system
Inventor: RIELLO PIETRO
IPC: G09F13/20
Filed: 2012-11-10
Abstract: The present invention relates to a switchable see-through luminescent system, e.g. for luminous signage, characterized by its mode to exist in two different states, transparent ('off-state') and luminescent ('on- state'), due to the presence of a luminescent material (20), coated on to the transparent surface (10), capable of being excited on command by means of lighting sources (30) (e.g. LEDs) characterized by suitable emission spectra. In the off-state of the luminescent material (20), the surface appears transparent and it is not evident any significant modifications of the optical properties (transparency, color, etc.) of the surface. The excitable luminescent material, from which a large variety of luminophores can be conveniently applied on to a substantially transparent support, of arbitrary geometry, realized with a plurality of homogenous and heterogeneous materials, including laminated glass or double glazed windows, provides a large variety of possible shapes capable of satisfying varied application requirements.
Patent WO-2013093676-A1 (WO)
Title: Feuilles de tissu ayant des propriétés diagonales améliorées
Inventor: HERMANS MICHAEL ALAN
IPC: D21H21/14
Filed: 2012-11-27
Abstract: La présente invention concerne des nappes de tissu qui présentent une durabilité améliorée, obtenue en remouillant une nappe de tissu sèche, en pressant la nappe remouillée et en séchant la nappe une seconde fois. Cette durabilité améliorée se manifeste par une inclinaison élevée dans le sens travers (CD).
Patent WO-2013121266-A1 (WO)
Title: Unité d'entraînement pour véhicule
Inventor: MURAKAMI AKIRA
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'invention porte sur une unité d'entraînement pour un véhicule, laquelle unité comprend : un moteur à combustion (2) ; un moteur compound (3) ayant un premier rotor et un second rotor qui peuvent tourner de façon différentielle l'un par rapport à l'autre ; et une transmission automatique (4A) qui délivre une sortie de puissance du moteur à combustion (2), qui est entrée par l'intermédiaire du moteur compound (3), à un arbre de sortie (33), le premier rotor étant relié à un côté d'entrée d'une paire d'engrenages qui correspond à un rapport de vitesse pair, et le second rotor étant relié à un côté d'entrée d'une paire d'engrenages qui correspond à un rapport de vitesse impair.
Patent WO-2014096953-A1 (WO)
Title: Réacteur et son procédé de fabrication
Inventor: KITAMI AKIO
IPC: H01F27/22
Filed: 2013-12-17
Abstract: Un procédé de fabrication d'un réacteur (20) comprend les étapes consistant à : assembler un ensemble (29) constitué d'une bobine (3) et d'une armature (20) en insérant l'armature, qui comporte une partie formant tube (23) et une partie formant bride (25), à travers la bobine d'une manière telle qu'un bout de la partie formant tube fait saillie à partir de la bobine ; former une cavité (45) en installant l'ensemble dans une première matrice (41) d'une façon telle qu'une partie d'une surface latérale de bobine (3a) vient en contact avec une surface de cavité de la première matrice, puis fermer une seconde matrice (42) d'une façon telle que la seconde matrice se situe en regard de la première matrice ; et étendre des premières tiges de pression (43a, 43b) depuis une surface de cavité de la seconde matrice vers l'armature dans la cavité, puis injecter une résine dans la cavité tout en exerçant une pression sur les deux extrémités de l'armature dans une direction axiale de la bobine à partir d'un côté opposé à la partie de la surface latérale de bobine.
Patent WO-2013153493-A1 (WO)
Title: Système de table d'examen d'un patient destiné à être utilisé avec un système scanner par résonance magnétique (rm)
Inventor: LEUSSLER CHRISTOPH
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de table d'examen d'un patient destiné à être utilisé avec un système scanner par résonance magnétique (RM) (46) comprenant un aimant principal ayant un entrefer (50) qui comprend une région d'examen (52) ayant un axe central longitudinal (54) et au moins une première antenne radiofréquence (RF) (58, 60, 62), la ou les premières antennes RF (58, 60, 62), dans au moins un état de fonctionnement, étant montées de façon fixe dans l'entrefer (50) de l'aimant principal, comprenant : une partie supérieure de table de patient (12) prévue pour un patient (10) pour s'allonger au moins partiellement à l'intérieur de l'entrefer (50) de l'aimant principal pendant un examen par RM ; un support mécanique (16) pour supporter la partie supérieure de table de patient (12) ; et au moins un élément d'accouplement ajustable (42, 44) pour accoupler de façon ajustable la partie supérieure de table de patient (12) au support mécanique (16), l'élément d'accouplement ajustable (42, 44) permettant d'ajuster une position de la partie supérieure de table de patient (12) par rapport à la première antenne RF (58, 60, 62) dans au moins une direction d'ajustement (40) qui est perpendiculaire à l'axe central longitudinal (54), de façon à positionner une partie d'intérêt du corps du patient près de la première antenne RF (58, 60, 62) ; un procédé pour déplacer un patient (10) avec le système de table d'examen d'un patient ; un module de logiciel (76) conçu pour commander une unité de commande de position (70), de façon à déplacer automatiquement la partie supérieure de table de patient (12) du système de table d'examen ; et un système scanner par RM comprenant un système de table d'examen d'un patient.
Patent WO-2013160868-A1 (WO)
Title: PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UNE TÔLE À REVÊTEMENTS ZnAlMg COMPRENANT L'APPLICATION D'EFFORTS MÉCANIQUES SUR LES REVÊTEMENTS ET D'UN ADHÉSIF, TÔLE ET ASSEMBLAGE CORRESPONDANTS
Inventor: RICHARD JOELLE
IPC: B32B15/08
Filed: 2013-04-25
Abstract: Ce procédé comprend au moins des étapes de : - fourniture d'un substrat (3) en acier présentant deux faces (5) revêtues par trempe du substrat (3) dans un bain, - altération, au moins par application d'efforts mécaniques sur les surfaces extérieures (15) des revêtements métalliques (7), de couches d'oxyde de magnésium ou d'hydroxyde de magnésium formées sur les surfaces extérieures (15), - application d'un adhésif (13) localement sur au moins une surface extérieure (15) d'un revêtement métallique (7).
Patent WO-2013168107-A1 (WO)
Title: Device for inserting needles
Inventor: DA ROS JEROME
IPC: A61M37/00
Filed: 2013-05-08
Abstract: A device for inserting at least one hollow needle for the injection or withdrawal of a solution into/from a tissue, said device comprising a casing (1), a plunger (2) movably mounted inside the casing, and propulsion means (3 and 4) suitable for driving the plunger towards the distal end (1 a) of the device by applying a force F1(t). The propulsion means and/or the plunger comprise retaining means (3a) for joining the propulsion means and the plunger while the latter is moving, said retaining means releasing the plunger from the propulsion means when a force F2(t) is exerted in the opposite direction to F1(t). Pressure means hold the needle in the tissue and allow a controlled withdrawal of the plunger at least while the solution is being injected.
Patent WO-2014087382-A1 (WO)
Title: Produit a fonction orientee et son procede d'obtention
Inventor: DEVILLE SYLVAIN
IPC: C04B35/626
Filed: 2013-12-06
Abstract: Procédé comportant les étapes suivantes : - préparation d'une barbotine comportant plus de 4% et moins de 50% de particules céramiques et comportant plus de 1% de particules céramiques orientables en un matériau à fonction orientée, en pourcentage volumique sur la base de l'ensemble des particules céramiques, la fraction des particules céramiques non orientables présentant une longueur médiane inférieure à dix fois la longueur médiane des particules céramiques orientables L50 si l'ensemble de particules céramiques comporte moins de 80%, en pourcentage volumique, de particules céramiques orientables, - congélation orientée de la barbotine par déplacement d'un front de solidification à une vitesse inférieure à la vitesse d'encapsulation des particules céramiques; - élimination des cristaux de phase liquide solidifiée dudit bloc, - optionnellement, frittage.
Patent WO-2015015287-A1 (WO)
Title: Système de réinitialisation intelligent, et procédé associé, destinés à un coussin de surveillance de patient
Inventor: WILLIAMS STEVEN ALFRED
IPC: H04L12/26
Filed: 2014-08-01
Abstract: Un système qui comprend au moins un dispositif de surveillance de patient et une unité centrale permettant de recevoir des signaux et d'alerter des soignants sur des états d'alarme peut être réinitialisé au niveau du dispositif de surveillance de patient en utilisant le mécanisme de signalement existant. Dans le cas de dispositifs de surveillance de patient déclenchés par une variation du poids, tels des coussins de lit ou de siège, lorsqu'un soignant ou un autre utilisateur appuie sur le dessus du dispositif et le libère selon un modèle qui correspond à certaines contraintes de temps, le dispositif de surveillance de patient réinitialise l'état d'alarme et en sort.
Patent WO-2014118711-A1 (WO)
Title: Method for locating a brain activity, in particular for direct neural control
Inventor: AKSENOVA TETIANA
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-01-29
Abstract: Method for locating a brain activity, comprising the following steps: a) applying to a subject a first series of sensory stimuli and acquiring, by means of a group of sensors, respective first series of signals representative of a brain activity associated with a first task effected or imagined by said subject in response to the sensory stimuli of said first series, each said sensor being sensitive to the activity of a respective region of the brain of said subject; b) applying to said subject a second series of sensory stimuli and acquiring, by means of said group of sensors, respective second series of signals representative of a brain activity associated with a second task, different from said first task, effected or imagined by said subject in response to the sensory stimuli of said second series; and c) constructing, for each said sensor, a multidimensional variable representative of the corresponding first and second series of signals, and determining a coefficient of correlation between said multidimensional variable and an observation vector representative of said first and second sensory stimuli.
Patent WO-2014122637-A1 (WO)
Title: Upgrading software in production environments
Inventor: EDSTRÖM CLAES GÖRAN ROBERT
IPC: G06F9/445
Filed: 2014-02-11
Abstract: A method of upgrading a software package having a first revision level on a production node includes providing a virtual node, installing the software package on the virtual node, copying configuration data from the production node to the virtual node, upgrading the software package on the virtual node to a second revision level, redirecting a portion of traffic associated with the software package from the production node to the virtual node, and determining if the virtual node correctly handles the redirected portion of traffic.