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Patent WO-2022101117-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un copolymère de chlorure de vinyle-(méth) acrylate et composition comprenant un tel copolymère
Inventor: HERMANT THOMAS
IPC: C08F220/12
Filed: 2021-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère de chlorure de vinyle et d'un (méth)acrylate, ainsi qu'une composition comprenant un copolymère de chlorure de vinyle et un (méth)acrylate ayant des propriétés souhaitables. En particulier, l'invention concerne un procédé de production d'un copolymère de chlorure de vinyle-(méth)acrylate, C, par mise en réaction d'un monomère de chlorure de vinyle, A, et d'un monomère de (méth)acrylate d'alkyle, B, ledit procédé comprenant : A) au cours d'une première étape : i) la fourniture d'un premier mélange comprenant un monomère de chlorure de vinyle, A, et d'un (méth)acrylate d'alkyle, B, dans un milieu aqueux dans un réacteur, dans lequel : a. la quantité de B est comprise entre 20 et 100 % de la quantité totale de B, b. la quantité de A est comprise entre 15 et 80 % de la quantité totale de A, et c. le rapport en poids de A/B est de 25/75 à 75/25 ; ii) la polymérisation dudit premier mélange, ladite polymérisation s'effectuant par : a. chauffage du réacteur à une température, T1, b. ajout d'un initiateur pour démarrer la polymérisation, et : c. lorsque la quantité de B au début de la polymérisation est inférieure à 100 % de la quantité totale de B, le reste de B est ajouté au réacteur au cours de cette première étape après l'initiation de la polymérisation, d. lorsque la quantité de A au début de la polymérisation est inférieure à 80 % de la quantité totale de A, éventuellement un autre monomère A est ajouté au réacteur au cours de cette première étape après l'initiation de la polymérisation, mais à condition que la quantité de monomère A ajoutée dans cette première étape reste inférieure à 80 % de la quantité totale de A, et e. la polymérisation se poursuit jusqu'à ce qu'au moins 50 % de la quantité totale de monomère B ait réagi ; B) au cours d'une deuxième étape : i) ajout du reste du monomère A pour former un deuxième mélange, et polymérisation du deuxième mélange.
Patent WO-2023088574-A1 (WO)
Inventor: CASTAÑEDA GARCIA MARIO
IPC: H04L1/18
Filed: 2021-11-22
Abstract: La présente invention concerne des entités et des procédés pour une retransmission assistée dans des transmissions coulées en groupe. L'invention propose un premier UE qui est configuré pour : transmettre un TB à un groupe de seconds UE ; recevoir une première indication d'au moins un second UE du groupe, dans lequel la première indication indique que l'au moins un second UE peut effectuer une retransmission du TB ; et omettre une propre retransmission du TB sur la base de la première indication. En outre, l'invention propose un deuxième UE configuré pour recevoir un TB d'un premier UE ; envoyer une première indication au premier UE lorsque le deuxième UE peut effectuer une retransmission du TB ; et transmettre le TB reçu à d'autres deuxièmes UE du groupe de deuxièmes UE.
Patent WO-2022112318-A1 (WO)
Inventor: GAVILLET GILLES
IPC: B65D85/804
Filed: 2021-11-24
Abstract: The invention relates to capsule for preparing a beverage comprising - a substantially rigid capsule body having a circumferential sidewall extending around an inner space of the capsule, said inner space being at least partially filled with a beverage ingredient suitable for preparing the beverage, - a base wall covering the inner space at a first end of the sidewall, - a flange arranged circumferentially at a second end of the sidewall of the base body, - a lid covering the inner space at a second end of the sidewall opposite the base wall and tightly closing the capsule, and - a filter element positioned in the inner space of the capsule between the beverage ingredient and the lid; and - a carrier disk provided in the inner space of the capsule, wherein the lid is removably attached to the flange for use of the capsule in a beverage preparation device, and wherein the carrier disk is provided between the lid and the filter, said carrier disk comprising multiple preformed outlet openings suitable for draining the prepared beverage from the inner space when the capsule is used in the beverage preparation device. The invention also relates to a system comprising said capsule to a manufacturing method for manufacturing said capsule and to the use of said capsule.
Patent WO-2023094007-A1 (WO)
Title: Système de caméra adaptative pour un véhicule et véhicule comprenant le système de caméra adaptative et procédé de mise en œuvre du système de caméra adaptative
Inventor: BERTOLINA GUILLERMO
IPC: B60R1/22
Filed: 2021-11-29
Abstract: L'invention concerne un système de caméra adaptative (10) destiné à un véhicule (100), qui comprend une pluralité d'agencements de caméra (12, 14), chacun étant agencé sur le véhicule de telle sorte que chaque agencement de caméra est configuré pour présenter des propriétés optiques différentes respectives, telles qu'un champ de vision (FV1, FV2) ou une réponse spectrale (SR1, SR2) respectifs, et conçu pour être connecté en communication de données à une unité de traitement d'image (24) configurée pour recevoir des données d'image (26) à partir dudit agencement de caméra. Une unité de sélection d'agencement de caméra (30) est configurée pour recevoir des données d'état de conduite (DS) se rapportant à un état réel du véhicule et conçue pour sélectionner, à l'aide des données d'état de conduite, au moins un agencement de caméra préféré pour être connecté en communication de données à l'unité de traitement d'image, une connexion de communication de données à l'unité de traitement d'image étant limitée audit agencement de caméra préféré à des fins de communication de données avec l'unité de traitement d'image.
Patent WO-2022135872-A1 (WO)
Inventor: FRENZ HARTMUT
IPC: F17C1/06
Filed: 2021-12-03
Abstract: The invention relates to a cap (4, 4') for a pressure tank (1) for storing gas in a gas-powered vehicle, suitable for attachment to a wall of the pressure tank (1) enclosing a cavity (2) for storing the gas, the wall comprising a reinforcement layer (6) made of fibre-reinforced plastic and an inner liner (3) for sealing, the cap (4, 4') having an external thread (10), which can be connected to a mating internal thread of the liner (3). The invention also relates to a pressure tank (1) which has two such caps (4, 4').
Patent WO-2023104319-A1 (WO)
Title: Retransmission en liaison montante via une liaison latérale
Inventor: PANZNER BERTHOLD
IPC: H04L1/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: La divulgation concerne, entre autres, un premier équipement utilisateur (premier UE) comprenant des moyens pour : - effectuer une transmission en liaison montante vers une station de base dans une cellule de desserte, la transmission en liaison montante étant associée à la transmission d'un bloc de transport en liaison montante ; - établir une connexion de liaison latérale avec un second équipement utilisateur (second UE) ; - transmettre, au second UE, une demande de retransmission pour une retransmission en liaison montante vers la station de base dans la cellule de desserte par le second UE au nom du premier UE, la retransmission en liaison montante étant associée à la transmission du bloc de transport en liaison montante ; - transmettre, au second UE, des informations contextuelles à utiliser par le second UE pour la retransmission en liaison montante ; et - transmettre, au second UE, des données de liaison montante devant être utilisées par le second UE pour la retransmission en liaison montante.
Patent WO-2022129509-A1 (WO)
Inventor: SHEPHERD WILLIAM
IPC: F24F1/0007
Filed: 2021-12-17
Abstract: An evaporator unit for an air conditioning system (1), the unit comprising an evaporator coil (7), a sensor (12) in to detect the liquid level in a reservoir and a pump for pumping condensate from the housing. At least one UV LED (6,8) is arranged to radiate light onto the evaporator coil (7) and/or the sensor (12). An LED driver (13) supplies electrical power to the LEDs. A single electrical power connection (14) is connectable to a mains power source to supply mains power to the pump; wherein the LED driver (13) is connected to the electrical power connection supplying power to the pump.
Patent WO-2022129602-A1 (WO)
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61K8/31
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition, notamment une composition cosmétique capillaire, comprenant au moins 2 % en poids d'un ou plusieurs alcools gras comprenant au moins un alcool gras solide, éventuellement un ou plusieurs monoalcools en C 2 -C 6 , au moins 30 % d'un agent propulseur choisi parmi les gaz liquéfiés et éventuellement une ou plusieurs substances grasses liquides autres que les alcools gras liquides. L'invention concerne également l'utilisation de la composition pulvérisée selon l'invention pour mettre en forme et/ou conditionner des fibres de kératine, et notamment pour définir les boucles de cheveux.
Patent WO-2022136427-A1 (WO)
Title: Système de saisie et de mise en place d'article
Inventor: FERREIRA GLENN
IPC: B65B21/04
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système de saisie et de mise en place d'article, le système comprenant : - un premier outillage de saisie d'article et un second outillage de saisie d'article, et une unité de transport intermédiaire configurée entre une unité de transport d'alimentation en article et une unité de transport de sortie d'article ; - une unité de commande pour synchroniser le premier et le second outillage de saisie d'article de telle sorte (i) que le premier outil de de saisie d'article saisisse et/ou forme une première configuration d'articles à partir de l'unité de transport d'alimentation pour un transfert vers l'unité de transport intermédiaire, ce qui permet de former une configuration intermédiaire sur ladite unité de transport intermédiaire, et (ii) que le second outillage de saisie prélève une seconde configuration d'articles à partir de ladite unité de transport intermédiaire pour un transfert vers l'unité de transport de sortie, le seconde configuration et la configuration intermédiaire d'article étant différentes l'une par rapport à l'autre et chacune étant différente de la première configuration d'article.
Patent WO-2022157102-A1 (WO)
Title: 3d-printing methods and systems
Inventor: GARRA PATXI
IPC: B33Y70/00
Filed: 2022-01-17
Abstract: The present invention belongs to the field of three-dimensional printing methods. It relates to a method for printing a three-dimensional article made of polycyanoacrylate. It also relates to a method for recycling a three-dimensional article made of polycyanoacrylate.
Patent WO-2022167267-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil informatique pour évaluation de qualité de soins de santé
Inventor: KARLSSON MATHIAS
IPC: G16H10/60
Filed: 2022-01-25
Abstract: Procédé et appareil informatique (110) permettant d'évaluer la qualité des soins et/ou d'évaluer la sécurité d'un patient. L'appareil informatique (110) obtient un épisode de soins (EOC) pour traiter un état médical d'un ou de plusieurs patients, appelés "patient". L'EOC comprend une pluralité d'événements de diagnostic liés au traitement de l'état médical. L'appareil informatique (110) collecte, à partir d'au moins une institution de soins de santé, des informations associées auxdits événements de diagnostic relatifs au patient. L'appareil informatique (110) obtient des résultats de test de qualité pour au moins deux de la pluralité d'événements de diagnostic, appelés "deux événements de diagnostic". Lesdits événements de diagnostic dans l'épisode de soins sont associés à deux tests de qualité normalisés, respectivement. Lesdits deux essais normalisés sont prévus et surveillés par un organe de commande. L'appareil informatique (110) génère, pour l'EOC, au moins un score sur la base des informations collectées et des résultats de test de qualité. L'appareil informatique (110) fournit des informations indiquant ledit score pour une utilisation en tant que support d'évaluation et/ou de décision destiné au traitement de la pathologie médicale. Un programme informatique correspondant et un support de programme informatique sont également divulgués.
Patent WO-2022184529-A1 (WO)
Title: Système et procédés de communication de données de capteur et/ou de données de commande d'utilisateur
Inventor: ZAMOON EHSAN
IPC: H04L9/40
Filed: 2022-02-23
Abstract: La présente divulgation concerne un système (100) destiné à la communication de données de capteur et/ou de données de commande dans un espace prédéterminé. Le système comprend une unité de base conçue pour communiquer sans fil à l'aide d'un réseau ouvert, l'unité de base stockant des réglages en vue d'une communication de réseau à l'aide dudit réseau ouvert, lesdits réglages comprenant une première clé de chiffrement et un schéma prédéterminé pour une communication de réseau entre des dispositifs ayant la première clé de chiffrement. La divulgation concerne également au moins un nœud stockant lesdits réglages en vue d'une communication de réseau et un identifiant d'unité identifiant le nœud. L'unité de base (101) et ledit au moins un nœud (102 ; 103, 104) sont conçus pour communiquer sur un réseau d'entrée. L'unité de base (101) est conçue pour initier une procédure d'appariement avec au moins l'un des nœuds du réseau d'entrée, ladite procédure d'appariement impliquant la transmission de réglages supplémentaires en vue d'une communication sur un réseau sécurisé audit au moins un des nœuds (102 ; 103, 104).
Patent WO-2022189488-A1 (WO)
Title: Process for improving moisture- and water-resistance of paper
Inventor: SOBHANADHAS LIJI SOBHANA SELEENMARY
IPC: D21H17/15
Filed: 2022-03-09
Abstract: The present disclosure relates to the field of papermaking, especially to the manufacture of paper with improved moisture- and water-resistance. The present disclosure also relates to a paper with improved moisture- and water-resistance obtained by the process as well as compositions useful in the process of making moisture- and water-resistant paper.
Patent WO-2022194671-A1 (WO)
Title: Radiation emitter and method of fabrication a radiation emitter
Inventor: REITZENSTEIN STEPHAN
IPC: H01L33/06
Filed: 2022-03-10
Abstract: The invention inter alia relates to radiation emitter (100) comprising an emitter section (120) and an optical pump section (110) that is capable of generating pump radiation (Rp) in order to excite the emitter section (120) to emit single photons (P) or entangled photon pairs. The optical pump section (110) is ring-shaped and the emitter section (120) is located inside the ring-shaped pump section (110).
Patent WO-2022223246-A1 (WO)
Title: Electrical drive unit
Inventor: HOUSHMAND BEHNAM
IPC: H02K1/30
Filed: 2022-03-28
Abstract: The invention relates to an electrical drive unit having: an electrical motor unit (1) which comprises a rotor (11) and a stator (12); a bearing unit (2) with an axially arranged rotatable output shaft (21) and a static bearing part (22) which supports the output shaft (21), wherein the output shaft (21) has an interface (23) for connection to a load to be driven; and a coupling unit (3) which transmits a torque from the rotor (11) to the output shaft (21), wherein the rotor (11) is arranged so as to be radially spaced apart from the output shaft (21) and the coupling unit (3) comprises coupling means (31) which extend between the rotor (11) and the output shaft (21) in a radial direction.
Patent WO-2022238395-A1 (WO)
Title: Constructions induisant une tolérance et compositions et leur utilisation pour le traitement de troubles immunitaires
Inventor: FREDRIKSEN AGNETE BRUNSVIK
IPC: A61K39/35
Filed: 2022-05-10
Abstract: La présente invention concerne des constructions induisant une tolérance pour induire une tolérance, par exemple par ciblage de la construction induisant une tolérance sur des cellules présentatrices d'antigène (CPA). L'invention concerne également des polynucléotides, des vecteurs, des cellules hôtes, des compositions pharmaceutiques et des kits comprenant ladite construction induisant une tolérance. L'invention concerne en outre des constructions induisant une tolérance et des compositions destinées à être utilisées dans le traitement de troubles immunitaires, tels que dans le traitement prophylactique ou thérapeutique de maladies auto-immunes, d'une maladie allergique et d'un rejet de greffe.
Patent WO-2023001657-A1 (WO)
Title: Paille
Inventor: RAUNECKER KLAUS PETER
IPC: A47G21/18
Filed: 2022-07-13
Abstract: L'invention concerne une paille (1) comprenant une cavité qui s'étend entre deux extrémités ouvertes de la paille et qui est entourée par une paroi (11, 12), la paroi (11, 12) présentant une séparation qui s'étend entre les extrémités et qui permet d'ouvrir la paroi (11, 12) le long de la séparation. Selon l'invention, la paille (1) comprend un élément de commande (18) qui est conçu pour provoquer l'ouverture de la paroi (11, 12) sous l'effet d'un échauffement au moins partiel de la paille (1) à une température supérieure à une température déterminée.
Patent WO-2023016770-A1 (WO)
Title: Address translation circuitry and method for performing address translations
Inventor: SANDBERG ANDREAS LARS
IPC: G06F12/1009
Filed: 2022-07-21
Abstract: There is provided address translation circuitry and a method for performing address translation. The address translation circuitry is responsive to receipt of a first address to perform an address translation between the first address and a second address by performing a predetermined maximum number of sequential lookups. The address translation circuitry is configured to support regular page tables comprising 2N entries and large page tables comprising 2N*M entries. The address translation circuitry is configured to: perform an intermediate lookup to retrieve information indicative of a sequentially next lookup address and page table size information and, when the page table size information indicates that the sequentially next lookup corresponds to one of the large page table and performing the sequentially next lookup would exceed the predetermined maximum number of sequential lookups, suppress subsequent lookups and generate the second address based on the information indicative of the sequentially next lookup address.
Patent WO-2023012222-A1 (WO)
Title: Ensemble et procédé pour la fabrication de tuyaux composites
Inventor: VAN DUIVENDIJK PIETER DIRK MELIS
IPC: B29C70/44
Filed: 2022-08-03
Abstract: L'invention concerne le moulage d'un tuyau composite de matériau de renfort fibreux et d'une résine thermodurcissable qui rétrécit au durcissement, qui comprend l'enroulement d'un matériau de renfort fibreux (3) autour du manchon élastique tubulaire (3) d'un mandrin (5) dans un état non agrandi du manchon (3). Le mandrin (5) comprend en outre une structure de support interne rigide (6) pour le manchon, ledit manchon pouvant être agrandi en diamètre de manière réversible entre l'état non agrandi dans lequel le manchon est supporté intérieurement par la structure de support interne rigide et un état agrandi par l'application d'une pression interne au manchon. Le mandrin avec le matériau de renfort fibreux enroulé autour du manchon est reçu dans un trou (21) d'un moule (20). Des éléments d'étanchéité (40, 41) délimitent un espace annulaire fermé qui peut être mis sous vide. Une résine thermodurcissable qui rétrécit au durcissement est introduite dans l'espace annulaire fermé. Un fluide de mise sous pression, par exemple un liquide, est apporté au mandrin pour mettre intérieurement sous pression le manchon pour provoquer l'agrandissement du diamètre jusqu'à son état agrandi tandis que le durcissement de la résine thermodurcissable a lieu.
Patent WO-2023046427-A1 (WO)
Inventor: LUGAUER HANS-JüRGEN
IPC: H01L21/02
Filed: 2022-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un substrat de croissance, comprenant les étapes suivantes : préparation d'un substrat polycristallin qui présente un matériau semi-conducteur composé nitrure, application d'au moins une couche superficielle sur une surface principale du substrat polycristallin, ladite au moins couche superficielle présentant un matériau semi-conducteur composé nitrure et étant conçue pour la croissance épitaxiale d'une succession de couches semi-conductrices épitaxiales, recuit à haute température du substrat polycristallin sur lequel est appliquée ladite au moins une couche superficielle. L'invention concerne en outre un substrat de croissance et un procédé de production d'une pluralité de puces semi-conductrices optoélectroniques.
Patent WO-2023057182-A1 (WO)
Inventor: WALCZAK MICHAL
IPC: B21B31/10
Filed: 2022-09-14
Abstract: L'invention concerne une cage de laminoir (400) permettant de laminer un produit métallique (P') qui comprend,  entre autres  : des premier et second rails mobiles (414, 416) agencés pour permettre un mouvement libre des empoises de rouleau de travail (506, 508) de rouleaux de travail supérieur et inférieur (504) lorsqu'ils sont dans une position de repos pendant des opérations de laminage et le remplacement des rouleaux de travail supérieur et inférieur (504) lorsqu'ils sont dans une position de service. L'invention concerne des procédés permettant de déplacer les premier et second rails mobiles (414, 416) entre la position de repos et la position de service afin de remplacer les rouleaux de travail supérieur et inférieur (504).
Patent WO-2023066727-A1 (WO)
Title: Diagnostic system and method
Inventor: WOLF ANDREAS
IPC: G16H30/20
Filed: 2022-10-11
Abstract: A method for analysis in medical diagnostics in accordance with the present invention can comprise the steps of collecting measurement data, analysing analysis data corresponding to at least a portion of the measurement data and thereby generating an analysis result, and/or storing the measurement data and/or analysis data and/or analysis result in a data storage system. The step of storing the measurement data and/or analysis data and/or analysis result in the data storage system can comprise transmitting a request for storing the measurement data and/or analysis data and/or analysis result to an interface module, and/or in response, the interface module prompting the measurement and/or analysis data and/or analysis result data to be stored in the data storage system. The invention is directed to a system for analysis in medical diagnostics, wherein the system can comprise a main module, at least one measurement device configured to provide measurement data on a sample and/or subject, at least one analysis module configured to analyse analysis data and provide an analysis result, a data storage system configured to store and provide data, and/or an interface module. The system can additionally or alternatively comprise a plurality of software- based toolsets in a data storage system wherein the system is configured to transfer one or more toolset(s) to a user in response to a query transfer. The data storage system can be configured to store the measurement data and/or analysis data and/or analysis result. The system and method can be configured for spectral analysis in medical diagnostics, wherein the medical diagnostics can be metabolite diagnostics.