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Patent FR-2941491-A1 (FR)
Title: Air intake device for four-stroke engine of vehicle, has flaps shunting airflow to one of combustion chambers, which is in intake phase, and flap driving units connected to camshaft, where flaps are rotatably movable around respective axes
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F02B31/06
Filed: 2009-01-27
Abstract: The device (10) has an airflow inlet (12), and orifices (21-24) respectively supplying airflow to combustion chambers (1-4) of an engine. Flaps (16, 18, 20) shunt the airflow to one of the combustion chambers, which is in intake phase. Flap driving units e.g. electrical actuators, are connected to a camshaft of the engine. Return springs position the flaps in a rest position in which the flaps are inoperative. The flaps are rotatably movable around respective axes (30, 32, 34). An independent claim is also included for an engine comprising combustion chambers.
Patent FR-2942232-A1 (FR)
Title: Moyens pour la purification d'une proteine de la coagulation et procedes pour sa mise en oeuvre
Inventor: PERRET GERALD
IPC: C07K1/22
Filed: 2009-02-19
Abstract: L'invention concerne un support d'affinité pour la fixation sélective d'une protéine de la coagulation, comprenant un matériau support solide sur lequel sont immobilisés des aptamères nucléiques se liant spécifiquement à ladite protéine de la coagulation.
Patent FR-2942487-A1 (FR)
Title: Mur vegetalise ou facade vegetalisee.
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/00
Filed: 2009-02-20
Abstract: Le mur ou la façade comporte, d'une part, des zones (4) recevant des plantes (3) et, d'autre part, des panneaux photovoltaïques (5). Ces panneaux (5), disposés de façon alternée par rapport aux zones (4) couvertes de plantes (3), sont rafraîchis par un flux d'air (F) circulant au contact des plantes (3), ce qui permet aux panneaux photovoltaïques (5) de fonctionner dans des conditions optimales. Applications : embellissement urbain, façades de bâtiments.
Patent FR-2943585-A1 (FR)
Title: Groupe de deux systemes d'extremite de tubulure de remplissage en carburant d'un vehicule.
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60K15/04
Filed: 2009-03-30
Abstract: Il s'agit d'un groupe comportant un premier système (1) et un deuxième système distincts, dont chacun comporte un goulot d'entrée (14) d'une canule d'alimentation en carburant et une ouverture de passage (32) de carburant. L'un des systèmes est muni d'un ensemble de détrompage pour permettre l'insertion d'une canule d'alimentation en diesel dans ladite ouverture de passage (32) et pour interdire l'insertion d'une canule d'alimentation en essence vers ladite ouverture de passage (32). L'autre système est dépourvu d'un tel ensemble de détrompage. Selon l'invention, chacun des deux systèmes comporte un embout (4, 5) semblable de réception d'une canule d'alimentation en carburant.
Patent FR-2943952-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en correspondance deux reperes que presente une partie d'un pneumatique et une partie d'une jante constituant un ensemble monte.
Inventor: BADAROUX PAUL
IPC: B60C25/00
Filed: 2009-04-01
Abstract: Le dispositif est constitué par un poste monobloc compact comprenant : - des moyens de positionnement de l'ensemble monté (2) - (3) en regard d'un système de vision (V) apte à localiser les repères ; - des moyens de calcul de l'angle résultant du décalage des repères ; - un ensemble (A) - (B) - (C) apte à assurer un entraînement en rotation, selon la valeur de l'angle calculé, de la jante par rapport au pneumatique ou inversement pour aligner les repères ; - des moyens d'amenée et d'évacuation de l'ensemble monté ; lesdits moyens et ensemble étant assujettis à une unité de commande et de traitement programmable pour un fonctionnement automatique sans intervention manuelle quel que soit le type d'ensemble monté.
Patent FR-2945083-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'un moteur a l'indice de carburant par incrementation de l'indice d'octane appris du carburant
Inventor: PINTEAU FRANCK
IPC: F02P5/152
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation du moteur à l'indice d'octane du carburant par incrémentation de l'indice d'octane appris. En partant d'un réglage de référence de l'avance à l'allumage dans un champ de fonctionnement moteur (10) pour un indice d'octane déterminé, le champ de fonctionnement moteur (10) étant découpé en plusieurs zones (1 à 16), chacune d'elle comprenant une valeur corrective anti-cliquetis de l'avance à l'allumage du réglage de référence, on provoque le basculement vers un réglage de référence correspondant à un indice d'octane supérieur : - lorsqu'un compteur de nombre de points mort hauts (TDC_CTR) incrémenté si la correction d'avance dans la zone en cours est inférieure à un seuil déterminé (S1_1 à S16_1), dépasse un seuil déterminé (S4), ou - lorsqu'un compteur de nombre de zones dans lesquelles la boucle de correction d'avance est inférieure à une autre valeur seuil (S1_2 à S16_2), dépasse un seuil multizone (S3).
Patent FR-2947090-A1 (FR)
Title: Afficheur, procede d'affichage et support d'enregistrement pour ce procede.
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: G05G5/12
Filed: 2009-06-23
Abstract: Cet afficheur comporte : - des écrans (4, 6, 8, 10) déplaçables parallèlement à un plan d'affichage entre une position rétractée dans laquelle au moins deux écrans se chevauchent pour réduire une surface cumulée d'affichage et une position complètement déployée dans laquelle le chevauchement des écrans est réduit ou supprimé pour augmenter la surface cumulée d'affichage, et - un calculateur (12) apte à commander l'affichage d'une image complète sur la totalité de la surface cumulée d'affichage aussi bien dans la position rétractée que dans la position complètement déployée.
Patent FR-2947261-A1 (FR)
Title: Zircone frittee coloree.
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C04B35/486
Filed: 2009-06-30
Abstract: Mélange particulaire présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : - zircone ZrO : complément à 100% ; - 0,5 à 10.0% d'oxyde(s) de structure pérovskite ; - 2,0 à 20,0% d'un stabilisant de la zircone choisi dans le groupe formé par Y O , SC O , MgO, CaO, CeO et leurs mélanges, la teneur MgO + CaO étant inférieure à 5,0% ; - moins de 2,0% d'un additif de frittage choisi dans le groupe formé par Al O , ZnO, TiO et leurs mélanges; - moins de 2,0% d'autres oxydes le ou les oxyde(s) de structure pérovskite et/ou ledit stabilisant et/ou ledit additif de frittage pouvant être remplacés, totalement ou en partie, par une quantité équivalente de précurseur(s) de ces oxydes.
Patent FR-2947872-A1 (FR)
Title: System for controlling temperature of supercharging gas of heat engine of vehicle, has heat exchanger incorporated to another heat exchanger, where former heat exchanger cools or heats supercharging gas
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02M31/10
Filed: 2009-07-10
Abstract: The system has a heat exchanger (10) including an inlet (16) for receiving gas issued from a supercharging gas compressor. Another heat exchanger (12) e.g. supercharging gas exchanger, is incorporated to the former heat exchanger, where the latter heat exchanger is placed in downstream of the former heat exchanger. The latter heat exchanger cools or heats the supercharging gas, where the latter heat exchanger is placed in upstream of an output air case (18).
Patent FR-2948498-A1 (FR)
Title: Photovoltaic solar panel for building, has plates provided with strips of diodes, respectively, where relationship between widths of strips of diodes is equal to relationship between tensions developed by respective strips of diodes
Inventor: TURLOT EMMANUEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-07-23
Abstract: The panel has an upper glass plate (21) and a lower plate (11) provided with strips of diodes (23, 13) on faces, respectively. The faces are coupled with interposition of a transparent polymer layer (20). One of strips of diodes photoconverts light radiation of wavelength lower than a value, and develops tension. The other strip of diodes photoconverts light radiations of wavelength lower than another value that is higher than the former value, and develops another tension. A relationship between widths of the strips of diodes is equal to a relationship between the tensions.
Patent FR-2937562-A1 (FR)
Title: Separation of trivalent lanthanides and trivalent actinides in solution by chromatography in which carbonaceous material is used as fixed phase, and the solution is adjusted to be acidic and contacted with solid phase
Inventor: ARISAKA MAKOTO
IPC: B01D15/08
Filed: 2009-09-18
Abstract: Separation of trivalent lanthanides and trivalent actinides in solution by chromatography in which a carbonaceous material is used as fixed phase, and a solution containing trivalent lanthanide and trivalent actinide is adjusted to be acidic, and brought into contact with solid phase, is claimed.
Patent FR-2957984-A1 (FR)
Title: Compresseur ou pompe rotative a palettes semi spheriques "sans huile" pour comprimer ou pomper les fluides gazeux ou liquides
Inventor: DEL BARBA WILLY
IPC: F04C2/344
Filed: 2010-03-24
Abstract: La présente invention concerne une machine qui permet de comprimer sans lubrification , les fluides liquides ou gazeux en continu au moyen d'une roue circulaire semi-sphérique qui supporte des palettes , elle est guidée dans une chambre circulaire semi-sphérique ayant une excentricité par rapport à la roue. La technologie est du type compresseur ou pompe à palettes. L'innovation consiste a utiliser une forme de chambre particulière de compresseurs à palettes type « semi-sphérique » avec l'utilisation de palettes déformables synthétiques , elle a comme avantage d'effectuer l'étanchéité sur une ligne continue commençant de la partie latérale d'un coté jusque l'autre partie latérale de l'autre coté , sans angle de cassure. Cette invention peut être appliquée pour les gaz compressibles Demandant une grande étanchéité type compresseur d'air mais Aussi pour des pompes de liquides hautes pression nécessitant aucune pollution par l'huile de lubrification .
Patent FR-2957879-A1 (FR)
Title: Method for cleaning windscreen in motor vehicle by using windscreen wiping system, involves projecting fluid along de-icing cycle activated by controller, where cycle is defined by quantity parameter of fluid and by variation of parameter
Inventor: CALLUIERE JOHAN
IPC: B60S1/48
Filed: 2010-03-29
Abstract: The method involves projecting fluid along a de-icing cycle activated by controllers (4, 5), where the cycle is defined by quantity parameter of fluid or flow of fluid and by variation of the parameter during the cycles according to information measured by a sensor (9). The fluid stored in a tank (1) is projected on a window glass (2) by a pump (3) controlled by each controller. The sensor is selected from optical transparency sensor or fouling sensor, or speed sensor of a blade, or sensor for sensing overload in an engine (8). An independent claim is also included for a windscreen wiping system for a window glass of a motor vehicle, comprising a pump.
Patent FR-2944912-A1 (FR)
Title: Lampe a decharge et phare de vehicule automobile muni d'une telle lampe a decharge
Inventor: HAMM MICHAEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2010-04-19
Abstract: L'invention concerne une lampe à décharge (2) pour un phare de véhicule automobile, comportant un culot (4), pour fixer la lampe (2) sur un réflecteur (6) du phare, et un brûleur avec une ampoule (3) s'étendant le long d'un axe longitudinal de la lampe (2) et dans laquelle un arc électrique (3c) est généré à l'allumage de la lampe (2). Pour une plus grande flexibilité de conception et de fabrication, la structure de la lampe (2) découle d'une variation d'un paramètre concernant le brûleur de la lampe (2), et d'un codage du culot (4) modifié par rapport aux lampes connues. Pour pouvoir réaliser un module d'éclairage (1) compact, la distance (a) entre la surface de contact (4a) et le milieu de l'arc électrique (3c) se situe, dans la direction de l'axe longitudinal de la lampe (2), entre 10 et 22 millimètres, de préférence entre 15 et 20 millimètres.
Patent FR-2962349-A1 (FR)
Title: Colonne avec distribution de gaz et methode de caracterisation d'un element de mise en contact entre gaz et liquide
Inventor: ALIX PASCAL
IPC: B01D3/28
Filed: 2010-07-08
Abstract: L'invention a pour objet une colonne de mise en contact entre un gaz et un liquide, comportant un conduit d'alimentation de gaz (2), un conduit d'alimentation de liquide (4), au moins une zone fonctionnelle (6) comportant au moins un élément de mise en contact entre un gaz et un liquide, la zone fonctionnelle (6) étant disposée entre le conduit d'alimentation de gaz (2) et le conduit d'alimentation de liquide (4). Le conduit d'alimentation de gaz (2) coopère avec une zone de distribution (8) disposée entre le conduit d'alimentation de gaz et la zone fonctionnelle, la zone de distribution (8) consistant en un garnissage dont la hauteur est choisie de manière à ce que le gaz issu de la zone de distribution circule selon une vitesse locale sur la section d'entrée de lit de la zone fonctionnelle comprise entre -50% et +50% de la vitesse moyenne du gaz circulant dans la colonne.
Patent FR-2963239-A1 (FR)
Title: Formes galeniques effervescentes solides pour animaux
Inventor: CHERY LAURENT
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-08-02
Abstract: La présente invention concerne des formes galéniques solides effervescentes, notamment des galets, destinées au traitement collectif d'animaux par le biais de leur eau de boisson. La forme galénique solide effervescente selon l'invention est à base d'un couple effervescent libérant du gaz carbonique lors de sa mise en contact avec de l'eau, comprenant au moins une substance active ou au moins un principe actif, un adjuvant de compression, et au moins une substance à effet lubrifiant.
Patent FR-2940851-A1 (FR)
Title: Fenetre de sortie
Inventor: DUFFIELD MICHAEL JOHN
IPC: H01J23/36
Filed: 2010-01-06
Abstract: Une fenêtre de sortie triple couche pour un dispositif électronique à large bande tel qu'un tube à ondes progressives gyrotron est réalisée par un processus de fermeture hermétique en une étape, par opposition aux conceptions antérieures triple couche dans lesquelles les couches sont individuellement raccordées de manière étanche à des guides d'ondes qui doivent ensuite être superposés. Des couches supérieure et inférieure de matériau diélectrique 9, 11 sont supportées sur des supports 14, 15 s'étendant dans un guide d'onde de sortie 7 selon une orientation verticale et une couche intermédiaire de matériau diélectrique 10 est supportée entre les couches supérieure et inférieure selon une relation espacée avec celles-ci sur des colonnes 19 s'étendant à travers des ouvertures 17 dans la couche inférieure. La périphérie de l'ensemble des trois couches est simultanément hermétiquement fermée par exemple par brasage à l'intérieur du guide d'onde, tandis que les ouvertures 17 et des ouvertures supplémentaires dans la couche supérieure 9 mettent à l'air libre les volumes piégés entre les couches.
Patent FR-2957722-A1 (FR)
Title: Equipement electrique, notamment douille et connecteur, presentant un verrouillage secondaire, procede de moulage d'un tel equipement et moule pour la realisation d'un tel equipement.
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: H01R13/629
Filed: 2010-03-17
Abstract: La présente invention concerne un équipement électrique présentant une première partie destinée à recevoir un moyen électrique complémentaire et une embase (2) destinée à recevoir des fils d'alimentation (9, 10) se prolongeant par au moins un contact débouchant dans ladite première partie, l'embase (2) comprenant des moyens de verrouillage (3) activables seulement lorsque les contacts sont correctement engagés dans ladite embase (2), la première partie, l'embase (2) ainsi que ledit moyen de verrouillage (3) étant moulés simultanément, ledit équipement étant caractérisé en ce que ledit moyen de verrouillage (3) est constitué par un tiroir mobile en translation par rapport à ladite embase (2) entre une position retirée autorisant l'insertion des contacts, et une position verrouillée dans laquelle ledit volet empêche le retrait desdits contacts. L'invention concerne également un procédé de moulage d'un tel équipement ainsi qu'un moule pour la réalisation d'un tel équipement.
Patent FR-2944428-A1 (FR)
Title: Intracrystalline i.e. phakic, implant for replacing or correcting optical function of crystalline lens of eye to treat astigmatism, has plating unit maintaining anterior and posterior capsules in remote manner
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/16
Filed: 2010-04-16
Abstract: The implant has an optical part i.e. circular lens (36), defining an optical axis (37) for plating relative to a posterior capsule (46) of a crystalline bag (31). A haptic part includes coplanar contact elements (33) supported on an equatorial diameter (40) of the crystalline bag. The haptic part includes elastically deformable connection arms (35) that connect the contact elements to the optical part. A plating unit (51) plates an anterior capsule (47) of the crystalline bag. The plating unit maintains the anterior and posterior capsules in a remote manner.
Patent FR-2963888-A1 (FR)
Title: Procede de preparation et de conditionnement d'un hydrogel cosmetique ou pharmaceutique destine a etre applique sur la peau
Inventor: FINET ALAIN
IPC: A61K8/02
Filed: 2010-08-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation, de production et de conditionnement d'un hydrogel destiné à être appliqué sur la peau, de faible épaisseur, à base d'un complexe gélifiant et épaississant comprenant de la carraghénane, du glucommanane et du galactomannane. Cet hydrogel prend plus particulièrement la forme d'un masque ou de patchs dans un kit destiné aux soins cosmétiques du visage. L'hydrogel selon l'invention est obtenu et conditionné suivant un procédé comprenant une première étape de formation de l'hydrogel par choc thermique négatif dans son emballage, puis une seconde étape d'introduction des principes actifs cosmétiques ou pharmaceutiques sous forme d'une composition liquide concentrée et une troisième étape où l'emballage est scellé hermétiquement.
Patent FR-2964349-A1 (FR)
Title: Device for fixing cover e.g. textile cover, at seat in railway vehicle, has female fixing unit comprising groove that cooperates with interval of flexible cord between stop elements to fix fixing device at frame
Inventor: PETIT MATHIEU
IPC: B60N2/58
Filed: 2010-09-07
Abstract: The device (3) has a male fixing unit (10) assembled on a flexible cord (9). A female fixing unit (11) cooperates with the cord. The male fixing unit comprises a set of stop elements (12) with intervals (D) along the cord. The female fixing unit is arranged on a frame (2), where the female fixing unit includes a groove cooperating with the interval of the cord between the stop elements to fix the device at the frame. The female fixing unit is fixed on the frame by longitudinal grooves. Independent claims are also included for the following: (1) a cover including a co-operator (2) a frame including a notch.
Patent FR-2966095-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement a repartition de couple des deux roues motrices d'un meme essieu pour vehicule automobile
Inventor: CHRETIEN PHILIPPE
IPC: B60K17/04
Filed: 2010-10-14
Abstract: Système d'entraînement des deux roues motrices d'un même essieu pour un véhicule automobile, qui reçoit le mouvement d'une motorisation (2) pour entraîner les deux arbres (18, 28) des roues motrices en répartissant le couple entre elles, caractérisé en ce qu'il comporte un arbre d'entrée (10) relié à la motorisation (2), entraînant un arbre de roue (18) par un premier embrayage de répartition (12) et un premier moyen de transmission (20) comportant un premier rapport de réduction, et entraînant l'autre arbre de roue (28) par un deuxième embrayage de répartition (22) et un deuxième moyen de transmission (30) comportant un deuxième rapport de réduction, ce système d entrainement comportant de plus un embrayage de liaison (40) entre les deux arbres de roue.
Patent FR-2971303-A1 (FR)
Title: Technical device for customizing design and appearance of blades of vertical axis wind turbine used in e.g. urban environment to produce electricity, has expansion modules fixed in notch, and screws provided at outer end of blade of turbine
Inventor: STEINKE GALLO SABRINA
IPC: F03D3/06
Filed: 2011-02-05
Abstract: The device has a set of male and female expansion modules fixed in a notch, and screws arranged at an outer end of each blade of a vertical axis wind turbine. An outer edge of each of the male and female expansion modules possesses a decorative shape e.g. petal shape, for facilitating integration of the wind turbine in its environment. The male and female expansion modules are provided with removable supports.
Patent FR-2978824-A1 (FR)
Title: Systeme a detection de posture interferometrique
Inventor: POTIN LAURENT
IPC: G01S17/87
Filed: 2011-08-05
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes optiques de détection d'orientation d'objets mobiles dans l'espace. L'application principale est la détection de posture de casque à l'intérieur d'un cockpit d'aéronef. Le système selon l'invention fonctionne par interférométrie. Il comporte un dispositif fixe électro-optique comprenant une ou plusieurs sources d'émission ponctuelles collimatées (S) et un ensemble de détection comprenant un ou plusieurs détecteurs photosensibles ponctuels (D). Deux ou plusieurs dispositifs rétroréfléchissants appelés « coin de cube » (C1, C2, C3) sont disposés sur l'objet mobile. Ce système peut être complété par des moyens optiques fonctionnant en lumière polarisée permettant de déterminer le sens de variation des franges d'interférence et par d'autres dispositifs optiques permettant de mesurer une orientation initiale.
Patent FR-2955123-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses souples et resistantes et procede pour les fabriquer
Inventor: MOHAMMADI KHOSROW PARVIZ
IPC: A47K10/16
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention met à disposition des structures fibreuses souples et résistantes, en particulier des structures souples et résistantes contenant moins de fibres de conifères que les structures fibreuses connues, et également des procédés pour fabriquer de telles structures fibreuses souples et résistantes.
Patent FR-2972877-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage correcteur d'erreur, procede de decodage et dispositifs associes.
Inventor: FLOREA ALINA ALEXANDRA
IPC: H03M13/23
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encodage correcteur d'erreur (300) pour encoder en parallèle des données numériques (30) dites sources, se présentant sous la forme d'une trame (102), lesdites données pouvant être classées en N classes (102 ), où N est un entier au moins égal à 2. Le procédé d'encodage selon l'invention comprend : - une première étape d'encodage convolutionnel récursif et systématique (3061) de données à encoder, formées par les données de la classe 1 (1021); et - une mise en œuvre des étapes suivantes, pour chaque n variant de 1 à M, où M est un entier positif inférieur ou égal à N-1 : - n mélange (304 ) d'un ensemble formé par les données de la classe n+1 (102 ) et les données systématique d'un encodage précédent ; (n + 1) encodage (306 ) convolutionnel récursif et systématique de données à encoder, formées par le résultat du n mélange. L'invention concerne également un procédé de décodage de données encodées suivant le procédé d'encodage selon l'invention, ainsi qu'un dispositif d'encodage et un dispositif de décodage associés.