baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038173-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification pour connecter un dispositif compagnon lorsqu'il est deconnecte d'un dispositif souscripteur
Inventor: WOZNIAK TOMASZ
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification pour un système comprenant un dispositif souscripteur et un dispositif compagnon. Le procédé d'authentification comprend la délivrance (E21) par le dispositif souscripteur (10) au dispositif compagnon (20) d'un profil temporaire et d'une réponse d'authentification signée par le dispositif souscripteur à destination du serveur (41), l'installation (E31) du profil temporaire pour configurer une deuxième interface de communication sans fil du dispositif compagnon (20), la requête d'une deuxième authentification (E41) via la deuxième interface auprès du serveur (41) à l'aide de la réponse d'authentification délivrée de sorte à habiliter la deuxième interface lorsque les dispositifs compagnon (20) et souscripteur (10) ne sont pas en communication via la première interface de communication. L'invention s'applique aux systèmes comprenant dispositifs souscripteur et dispositif compagnon, par exemple une montre ou objet connecté.
Patent FR-3045703-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un panneau dans un vantail
Inventor: NICOLEAU SERGE
IPC: E06B3/70
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'un panneau dans un châssis de vantail se présentant sous forme d'une cale de positionnement d'un panneau dans un châssis de vantail comportant des moyens de fixation au châssis qui comprennent une ou plusieurs ventouses (20). Application à un vantail comportant un panneau de vitrage.
Patent FR-3031405-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un curseur de visee au moyen d'une manette de jeu et manette de jeu correspondante
Inventor: CHATRIER NORMAN
IPC: G06F3/0338
Filed: 2015-01-03
Abstract: Procédé de contrôle d'un curseur de visée au moyen d'un dispositif d'actionnement de jeu (10) équipé d'au moins un élément de commande de direction (12) agencé pour occuper une position de repos (X0, Y0) et se déplacer au moins selon un axe (X, Y), et présentant une zone morte (ZM) définie autour de la position de repos, comprenant les étapes suivantes : détecter une position (XJ, YJ) de l'élément le long de l'axe ; déterminer la vitesse (VJ) de déplacement de l'élément basée sur l'historique des positions détectées ; comparer ladite vitesse avec un seuil de vitesse (VREF) prédéterminé ; lorsque la vitesse est inférieure au seuil prédéterminé, transmettre des données de position détectées uniquement hors de la zone morte et transmettre une valeur prédéfinie à la place des positions détectées dans la zone morte, et lorsque la vitesse est supérieure au seuil prédéterminé, transmettre des données de toutes les positions détectées.
Patent FR-3034221-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter des radioelements
Inventor: CARREL FREDERICK
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la nature des radioéléments présents dans un objet et leur activité caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • une première phase (31) de simulation numérique de réponses spectrométriques pour un ensemble d'énergie incidente E et un ensemble d'énergie de sortie mesurée E', afin d'obtenir un ensemble de données simulées, • une deuxième phase de régression non paramétrique (32) sur les données simulées, estimation non paramétrique de la quantité représentant la probabilité jointe des triplets (E,E',y) à partir de points simulés (Ei,Ei',yij) afin d'en déduire un méta-modèle S(E, E') pour tout couple d'énergie (E, E') sur une fonction continue, • à partir du méta-modèle S(E, E'), (34) la détermination de la nature et de l'activité des radioéléments présents dans l'objet.
Patent FR-3034635-A1 (FR)
Title: Siege avec plaque d'assise amovible.
Inventor: MATHE PATRICK
IPC: A47C7/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: La présente invention concerne un siège et un fauteuil comprenant un dossier (3) solidaire d'une carcasse (2) et un coussin (8) d'assise amovible, caractérisé en ce que la carcasse (2) comporte un cadre (15) ajouré de support du coussin (8) et une plaque (14) rigide de soutien antidérapant du coussin (8) encastrée de façon amovible sur le cadre (15) et munie d'une ouverture (18) formant poignée (18) de préhension d'une main par un opérateur.
Patent FR-3035369-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-projections
Inventor: FICHET JEROME
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-04-22
Abstract: Dispositif (1) anti-projections pour ailes et bavettes de véhicules, et autres parties similaires entourant les roues (10) d'un véhicule, le dispositif (1) permettant de collecter et détourner l'eau projetée par une roue (10) de véhicule, le dispositif (1) comprenant une paroi de fond (2) destinée à être positionnée en regard d'une roue (10). De plus, la paroi de fond (2) présente au moins une ailette (5) de déflexion en contre-dépouille présentant une concavité (50), l'ailette (5) de déflexion permettant de canaliser l'eau et les particules projetées par la roue (10) du véhicule pour les faire retomber par gravité, et des moyens de déflexion latéraux permettant d'orienter l'évacuation du flux d'eau canalisé par l'ailette (5) de déflexion.
Patent FR-3045139-A1 (FR)
Title: Chauffe eau plat domestique a resistances indirectes immergees
Inventor: OBRIST STEPHANE
IPC: F24H9/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un chauffe-eau plat à usage domestique (10), caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux cuves (12, 14) traitées chacune avec un revêtement anti-corrosion ou réalisées en acier inoxydable et destinées chacune à contenir de l'eau à chauffer, chaque cuve intégrant, d'une part, au moins une résistance électrique disposée dans un fourreau étanche (18,20) traité avec un revêtement anti-corrosion ou réalisé en acier inoxydable et destiné à être immergé dans l'eau de la cuve et, d'autre part, au moins une anode sacrificielle de protection additionnelle contre la corrosion (19,21) et qui est destinée à être immergée dans l'eau de la cuve.
Patent FR-3046113-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un moteur electrique et un systeme d'alimentation electrique
Inventor: BLANCHOT DANIEL
IPC: B61D27/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) comportant un moteur électrique et un système d'alimentation (20) comportant : • un dispositif de connexion propre à recevoir d'une source externe un premier courant pour l'alimentation du moteur, • un dispositif de stockage d'énergie électrique (25) propre à générer un deuxième courant pour l'alimentation du moteur, • un dispositif de commutation électrique (30) propre à commuter entre une première position dans laquelle le dispositif de commutation (30) alimente le moteur avec le premier courant et une deuxième position dans laquelle le dispositif de commutation (30) alimente le moteur avec le deuxième courant, et • un premier circuit de refroidissement, le premier circuit de refroidissement comprenant un premier échangeur de chaleur propre à refroidir le dispositif de stockage d'électricité (25) et un deuxième échangeur de chaleur propre à refroidir le dispositif de commutation électrique (30).
Patent FR-3047455-A1 (FR)
Title: Vehicule avec glissiere de renfort en cas de choc frontal avant a faible chevauchement
Inventor: PERRON FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant une structure de face avant comprenant de chaque côté un brancard avant (1) et une pièce (13) de renfort avant côté habitacle remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins une glissière (15) fixée entre le brancard avant (1) et la pièce (13) de renfort avant côté habitacle. La glissière (15) forme un renfort supplémentaire de la structure en cas de choc frontal à faible chevauchement.
Patent FR-3050023-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection et de mesure optique d'une face d'un objet
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01B11/22
Filed: 2016-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) d'inspection et de mesure d'une face d'un objet comprenant au moins deux surfaces décalées en profondeur l'une par rapport à l'autre, lesdites surfaces formant en particulier une marche ou une tranchée sur/dans ladite face, ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - mesure (102) d'un signal interférométrique, dit signal mesuré, en plusieurs points, dits de mesure, de ladite face inspectée ; - pour au moins un point de mesure, extraction (108) du signal mesuré relativement à au moins une, en particulier à chaque, surface, ladite extraction (108) fournissant pour ledit point de mesure un signal interférométrique, dit individuel, pour ladite surface ; - analyse (110) profilométrique des signaux individuels, de manière indépendante pour chaque surface. Elle concerne également un système d'inspection et de mesure d'une face d'un objet mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3051496-A1 (FR)
Title: Profile de montage de plaques alveolaires extrudees et baie a double plaque alveolaire extrudee
Inventor: COSTE JEAN-PHILIPPE
IPC: E04D3/06
Filed: 2016-05-23
Abstract: Profilé (116) de montage de plaques alvéolaires extrudées, comportant une portion longitudinale avant (116a) à section transversale sensiblement en U définissant un premier logement longitudinal (119a) configuré pour recevoir un bord périphérique d'une première plaque, une portion longitudinale arrière (116b) à section transversale sensiblement en U définissant un second logement longitudinal (119b) configuré pour recevoir un bord périphérique d'une seconde plaque, caractérisé en ce que lesdites portions avant et arrière sont à distance transversale (D) l'une de l'autre et sont reliées l'une à l'autre par une portion longitudinale intermédiaire (116c) dont la dimension transversale est prédéterminée et définit ladite distance transversale entre lesdites portions avant et arrière.
Patent FR-3055272-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement pour toit de vehicule.
Inventor: FERRAND STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2016-08-31
Abstract: Dispositif de chargement agencé pour être placé sur un toit de véhicule automobile (1), le dispositif de chargement comprenant : - un châssis fixe (10) par rapport au véhicule (1), - un châssis mobile (20) par rapport au châssis fixe et agencé pour adopter au moins une position de transport dans laquelle le châssis mobile est accueilli sur ou dans le châssis fixe au-dessus du toit du véhicule et une position de chargement dans laquelle le châssis mobile s'étend au moins partiellement à côté du véhicule, - des moyens de pivot (30) agencés entre le châssis fixe (10) et le châssis mobile (20) pour permettre une rotation du châssis mobile autour d'un axe de rotation longitudinal ou transversal par rapport au dit véhicule, caractérisé en ce que lesdits moyens de pivot (30) sont agencés pour permettre un coulissement du châssis mobile (20) dans une direction perpendiculaire à l'axe de rotation.
Patent FR-3057305-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation a boucle de rankine
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02G5/00
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation comprenant : - un moteur (1) à combustion interne équipé d'un circuit de refroidissement destiné recevoir un liquide de refroidissement, - une boucle (10) de Rankine utilisant un fluide de travail et comprenant des moyens d'échange thermique (11, 11') entre le fluide de travail et le liquide de refroidissement du circuit de refroidissement utilisant ce circuit de refroidissement comme source chaude, et des moyens de détente (12, 12') aptes à transformer de l'énergie provenant de la détente du fluide de travail en énergie mécanique, caractérisé en ce que les moyens de détente (12, 12') et les moyens d'échange thermique (11, 11') sont reliés fluidiquement de sorte que le cycle thermodynamique d'au moins une partie du fluide de travail de la boucle (10) de Rankine comprend une étape d'évaporation suivi d'une première surchauffe, suivi d'une première détente, suivi d'une seconde surchauffe, suivi d'une seconde détente.
Patent FR-3057814-A1 (FR)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: NORE THOMAS
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne un module de face avant (1) pour véhicule automobile comprenant : ○ au moins une bouche d'entrée d'air (3a,3b), ○ au moins un conduit d'air (10) reliant la au moins une bouche d'entrée d'air (3a,3b) et un compartiment (8), ledit conduit d'air (10) étant destiné à être traversé par un flux d'air, ledit conduit d'air (10) comprenant : ▪ un premier échangeur de chaleur (5), et ▪ un deuxième échangeur de chaleur (7) disposé en aval dudit premier échangeur de chaleur (5), ledit module de face avant (1) comportant au moins un canal de redirection (100) d'air dont : • une entrée d'air (100a) est disposée en aval du deuxième échangeur de chaleur (7), ladite entrée d'air (100a) étant configurée pour capter une partie du flux d'air en aval du deuxième échangeur de chaleur (7), et • une sortie d'air (100b) est disposée en amont du premier échangeur de chaleur (5), ladite sortie d'air (100b) étant configurée pour réinjecter dans le flux d'air (l'air capté en aval du deuxième échangeur de chaleur (7).
Patent FR-3060454-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un copolymere polydiene / polylactide
Inventor: DRONET SEVERIN
IPC: C08L67/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont un de ses éléments constitutifs comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant un copolymère élastomère diénique /polylactide, le pourcentage massique en polylactide dans ledit copolymère étant compris entre 10% et 50% en poids, par rapport au poids du copolymère.
Patent FR-3046601-A1 (FR)
Title: Enrouleur cordon specifique pour epi antibruit
Inventor: ROUSSEL PASCAL
IPC: B65H75/38
Filed: 2016-01-08
Abstract: Dispositif d'enrouleur cordon C spécifique au port d'EPI antibruit, permettant d'une part le réglage de la dissymétrie de longueur du cordon lg et ld de l'EPI antibruit droite et gauche et d'autre part l'enroulement complet du cordon pour son rangement.
Patent FR-3062538-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour transporter des signaux dans un systeme satellitaire
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-02-02
Abstract: Système de transmission de données dans un réseau de communication caractérisé en ce qu'il comporte un modulateur de données comprenant: • Une première partie (30BE) au niveau de la partie point de collecte comportant: • un module NCR (303) prenant en compte une référence de temps absolue externe pour reconstituer une horloge de réseau, • un module émetteur (304) recevant la valeur d'une référence temporelle à insérer dans le paquet de données à transmettre et émettant en direction du module NCR une information sur un instant de synchronisation pour le récepteur, • Une deuxième partie (30FE) au niveau de la partie radiofréquence d'une gateway comportant : • un module récepteur (310), • un module de reconstruction (311) d'une horloge en local, • un module d'insertion (312) d'une référence temporelle dans un paquet de données reçues par le récepteur avant transmission des données via le satellite, • La première partie (30BE) et la deuxième partie (30FE) échangent des données encapsulées.
Patent FR-3069290-A1 (FR)
Title: Machine rotodynamique comprenant des impulseurs helico radio axiaux avec controle du glissement interfacial
Inventor: CHARRON YVES
IPC: F04D29/44
Filed: 2017-07-19
Abstract: Pompe diphasique comportant des impulseurs hélico radio axiaux dont la forme du carter en vis-à-vis des aubes est conçue pour le contrôle du glissement interfacial Le carter comporte, dans le plan méridien, au moins deux sections incurvées, une première concave pour la mise en accélération du liquide relativement au gaz et une seconde convexe pour maintenir la vitesse du liquide à une valeur sensiblement égale à celle du gaz. Elles sont situées, respectivement, côté entrée et sortie dudit impulseur. L'angle Alfa moyen du carter, dans le plan méridien, est compris entre 1 et 4 degrés. Il est défini par les deux côtés d'un triangle rectangle dont le côté opposé est égal à la différence des rayons extérieurs de sortie et d'entrée de l'impulseur et le côté adjacent est égal à la longueur axiale de l'impulseur. Le rayon intérieur du carter (rayon extérieur des aubes) est continuellement croissant de l'entrée vers la sortie.
Patent FR-3062158-A1 (FR)
Title: Turbine centrifuge hybride mixte, tchm, avec fonctions de compression et d'echangeur thermique
Inventor: ETCHEPARRE BERNARD
IPC: F28D11/02
Filed: 2017-07-26
Abstract: Le domaine du dispositif de la présente invention est celui de l'évolution de la présentation traditionnelle des Turbine Centrifuges Hybrides à effets de bord et à aubes rapportées, TCH. Le dispositif, TCHM, selon l'invention apporte au principe de ce type de Turbines Centrifuge Hybride classique, TCH, une conception qui est une réponse à la difficulté de réalisation de ces turbines en les simplifiant et en les rendant fabricables et de plus en y rajoutant une fonction de compression complémentaire. Contrairement à la formule TCH, la formule TCHM est mécaniquement réalisable (fabricable) avec des technologies classiques, dans des conditions de coût faibles, elle s'avère nécessaire pour les applications de fortes puissances, alors que dans tous les cas, la formule TCH, est toujours difficile à réaliser voire impossible et est très délicate à bien faire, donc coûteuse.
Patent FR-3066533-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour une turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour une turbomachine, comportant : un stator (14) ; un rotor (15) mobile en rotation par rapport au stator (14) autour d'un axe (X) ; des moyens d'étanchéité entre le rotor (15) et le stator (14), lesdits moyens d'étanchéité comportant au moins une léchette (11, 12) engagée dans une gorge de forme complémentaire de façon à former un joint de type labyrinthe, la léchette (11, 12) s'étendant depuis le rotor (15), la gorge étant formée par le stator (14), ou inversement ; caractérisé en ce que le rotor (15) comporte au moins un premier aimant disposé au niveau de la léchette (11, 12), le stator comportant au moins un second aimant disposé au niveau de la gorge, lesdits aimants et coopérant de façon à centrer axialement ou radialement la léchette (11, 12) dans la gorge.
Patent FR-3067342-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides a partir d'un melange d'au moins deux poudres de malachite
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: B01J27/232
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un solide comprenant une étape de mélange d'un ensemble comprenant au moins deux poudres de Cu2(OH)2CO3 de granulométries différentes et au moins un liant et l'utilisation du solide préparé par ce procédé.
Patent FR-3067780-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux
Inventor: DUBUS JEROME
IPC: F16H25/22
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de vis à rouleaux comprenant une vis (110) munie d'un filetage extérieur ; un écrou (130) entourant coaxialement la vis (130) et muni d'un filetage intérieur ; et des rouleaux (120) chacun munis d'un filetage extérieur, chaque rouleau (120) étant interposé entre la vis (110) et l'écrou (130) de sorte que les filetages des rouleaux s'engrènent dans les filetages de la vis et de l'écrou, mécanisme caractérisé en ce que les filetages des rouleaux sont conjugués aux filetages de la vis et de l'écrou de sorte que, à charge nulle, les filetages des rouleaux coopèrent sur leurs deux flancs avec les filetages de la vis et de l'écrou selon une géométrie de contact à segment curviligne.
Patent FR-3068680-A1 (FR)
Title: Recipient gerbable a contenant et socle detachables.
Inventor: GUILLIN FRANCOIS
IPC: B65D21/032
Filed: 2017-07-05
Abstract: Récipient 1 comportant un contenant 2, 2' notamment apte à contenir des liquides et un socle 3 permettant de faire reposer le récipient 1 sur une surface horizontale, le contenant 2, 2' et le socle 3 étant distincts et solidarisables de manière amovible. Le fond 6 du contenant 2, 2' comporte une excroissance 5 dépassant vers l'extérieur, dont l'extrémité libre présente une surface 8, 8' apte à épouser la surface intérieure dudit fond 6, la forme du contenant 2, 2' présentant un évasement continu vers une ouverture 10, 10' supérieure de sorte que lorsque l'excroissance 5 d'un premier contenant 2' repose sur le fond 6 d'un second contenant 2 et que lesdits contenants 2, 2' sont coaxiaux, les parois périphériques 9, 9' des deux contenants 2, 2' ne sont pas en contact.
Patent FR-3073618-A1 (FR)
Title: Methode de mesure d'une grandeur physique d'une pluralite d'echantillons
Inventor: VALLA ANTONY
IPC: G01B11/06
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de mesure d'une grandeur physique d'une pluralité d'échantillons (20) disposée sur une face d'accueil (11) d'un porte échantillon (10), le porte échantillon (10) reposant sur une platine d'un équipement de mesure (100) équipé d'une sonde de mesure (40) adaptée pour la mesure de la grandeur physique, la méthode de mesure comprenant le déplacement relatif de la platine (30) et de la sonde de mesure (40) de manière à mesurer successivement, et de manière automatique, la grandeur physique sur chacun des échantillons (20) de la pluralité d'échantillons (20).
Patent FR-3074146-A1 (FR)
Title: Axe de pivotement ameliore pour une attache-moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention a pour objet un axe de pivotement (68) pour une attache-moteur d'aéronef, comprenant : - un axe principal (74) tubulaire qui présente à une première extrémité (74.1) une tête (78) et à une deuxième extrémité (74.2) une portion filetée (80) sur laquelle se visse un premier écrou (82), - un axe de secours (76) configuré pour être monté pivotant à l'intérieur de l'axe principal (74) et présentant à une première extrémité (76.1) une tête (104) et à une deuxième extrémité (76.2) une portion filetée (106) sur laquelle se visse un deuxième écrou (108), - l'axe de secours (76) étant relié par une liaison axiale (120) au premier écrou (82). L'axe de secours étant relié au premier écrou, il est nécessairement inséré dans l'axe principal lorsque le premier écrou est vissé sur l'axe principal.
Patent FR-3074497-A1 (FR)
Title: Composition d’additifs pour carburant
Inventor: OBIOLS JEROME
IPC: C10L10/18
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention concerne une composition d'additifs pour carburant comprenant : (a) un ou plusieurs copolymère(s) comprenant : - au moins un motif de formule (I) suivante : Avec u = 0 ou 1, E = -O- ou -N (Z)-, ou -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représentant H ou un groupement alkyle en C1-C6, G représente un groupement choisi parmi un alkyle en C1-C34, un noyau aromatique, un aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1-C34, et - au moins un motif de formule (II) suivante : dans laquelle R1" est choisi parmi l'atome d'hydrogène et le groupement méthyle, Q est choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées en C1 à C12, R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, le groupement R pouvant également contenir un ou plusieurs atomes d'azote et/ou d'oxygène et/ou groupements carbonyle, (b) une ou plusieurs amines substituées par un groupement polyalcényle.