baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062621-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite et systeme d'aide a la conduite
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite (100) dans lequel le deuxième signal de commande pilotant les faisceaux lumineux pulsés émis par les sources lumineuses d'un module d'éclairage matriciel (22) sont désynchronisées par rapport au premier signal de commande pilotant les commutations des obturateurs d'un écran adaptatif (26, 28, F). La désynchronisation prend la forme d'un décalage cyclique du deuxième signal de commande par rapport au premier signal de commande de manière à conserver un éclairement constant de la scène de route (SR), tout en diminuant l'éblouissement du conducteur du véhicule automobile (20). L'invention concerne aussi un système d'aide à la conduite (10) et un véhicule intégrant un tel système d'aide à la conduite (10).
Patent FR-3064830-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des composants electriques dans un vehicule automobile
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: Gestion des composants électriques dans un véhicule automobile comprenant un moteur électrique et un système électrique de puissance associé audit moteur, une batterie de stockage d'électricité, un système de recharge électrique par connexion à une source d'énergie électrique extérieure et un système électrique de puissance associé au système de recharge, ainsi que un ou plusieurs systèmes électriques de puissance associés à d'autres fonctions du véhicule. La gestion comprend une étape de réception (E1) d'une commande d'extinction d'une fonction à éteindre parmi le moteur électrique, le système de recharge ou une desdites autres fonctions du véhicule, une étape de détermination (E2), sur la base de critères prédéterminés, d'une éventuelle temporisation de la mise hors tension d'un ou de plusieurs systèmes électriques de puissance du véhicule liés électriquement à la fonction à éteindre en vue de préparer une éventuelle réactivation de la fonction à éteindre.
Patent FR-3064477-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition de base et d'une composition comprenant une silicone aminee
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en particulier pour le conditionnement des fibres kératiniques, utilisant une combinaison d'au moins deux compositions distinctes, la première composition comprenant une ou plusieurs silicones oxyalkylénées, de préférence oxyéthylénées et un ou plusieurs tensioactifs cationiques et la deuxième composition comprenant de l'eau et une ou plusieurs silicones aminées. L'invention concerne également un kit comprenant les deux compositions. Enfin, l'invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques prête à être utilisée.
Patent FR-3065403-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un systeme d'alimentation par le sol et d'un vehicule electrique
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M7/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: Cet ensemble, qui comporte un système d'alimentation par le sol (10) du type par conduction, comportant des pistes conductrices (11, 12, 13) disposées sur une chaussée (2), et un véhicule électrique (1), captant une énergie électrique depuis lesdites pistes alors qu'il se déplace sur la chaussée, se caractérise en ce que le système d'alimentation (10) comporte une antenne au sol (52.i), conformée de manière à présenter un diagramme de rayonnement constant selon un axe longitudinal (X) de la chaussée et émettant un signal de positionnement, et en ce que le véhicule électrique (1) comporte une antenne embarquée (171, 172) et un module embarqué (175), connecté à l'antenne embarquée et propre à déterminer une position latérale d'un centre (C1, C2) de l'antenne embarquée par rapport à l'axe longitudinal (X) à partir du signal de positionnement capté par l'antenne embarquée.
Patent FR-3067976-B1 (FR)
Title: Pneumatique adapte pour roulage a plat equipe d'un organe electronique
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: B60C19/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: Pneumatique adapté pour un roulage à plat comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée dans chaque bourrelet et un insert de flanc disposé dans chacun des deux flancs axialement intérieurement relativement à l'armature de carcasse, tel qu'il est équipé d'un organe électronique comprenant au moins un transpondeur radiofréquence et tel que l'organe électronique est placé radialement dans une zone représentant plus de 55 % de la hauteur de section du pneumatique.
Patent FR-3071495-B1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication du resorcinol
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C07C37/02
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant d'accéder au résorcinol avec d'excellents rendements et puretés, dans des conditions de synthèses douces par hydroxylation du 3-bromophénol catalysée par le cuivre.
Patent FR-3071934-B1 (FR)
Title: Pvb colore
Inventor: CHEVALIER THEO
IPC: G02F1/15
Filed: 2017-09-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne procédé de modification de la couleur en transmission d'un système optique 1 intégrant un dispositif électrochrome. Un tel système optique 1 modifié permet d'allier les notions d'efficacité de la variation chromatique d'une part, et de limitation des pertes en transmission lumineuse d'autre part.
Patent FR-3059040-B1 (FR)
Title: Pale de machine tournante a structure modulaire renforcee
Inventor: GODICHON ALAIN FRANCOIS-EMILE
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: - Pale de machine tournante à structure modulaire renforcée - L'invention concerne une pale (1) destinée à équiper le rotor d'une machine tournante, ladite pale présentant une structure modulaire comprenant : ▪ un module médian (4) rigide qui s'étend radialement depuis le pied (2) de la pale vers l'extrémité libre (3) de celle-ci, à distance des bords d'attaque (5) et de fuite (6), ▪ un module amont (7) formant bord d'attaque et rapporté sur la portion amont (4A) du module médian, ▪ un module aval (8) formant bord de fuite et rapporté sur la portion aval (4F) du module médian, ledit module médian (4) étant formé par un caisson (12), les parois du caisson (12) présentant une épaisseur variable entre le pied (2) de la pale et l'extrémité libre (3) de cette dernière. - Pales pour machines tournantes et procédés de fabrication correspondants
Patent FR-3075741-B1 (FR)
Title: Station d'un transporteur de vehicules aeriens sur cable
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B1/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: Station d'un transporteur aérien sur câble comportant des véhicules (1) automobiles aptes à rouler sur des câbles porteurs (3) du transporteur, la station comportant un plateau tournant (6) pour assurer un changement de direction des véhicules (1), le plateau tournant (6) portant des rails (7) configurés pour supporter un véhicule (1) arrêté devant un quai (8) solidaire du plateau tournant (6).
Patent FR-3076111-B1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs, la batterie comprenant en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande, le procédé comprenant la transmission, par le premier circuit de commande aux deuxièmes circuits de commande, de premières données représentatives d'une configuration d'accumulateurs électriques à obtenir pour suivre une consigne (C) de fourniture d'une tension et/ou d'un courant entre les première et deuxième bornes, les deuxièmes circuit de commande connectant ou déconnectant les accumulateurs électriques à partir desdites premières données et d'un classement de priorités des accumulateurs électriques.
Patent FR-3084055-B1 (FR)
Title: Systeme et necessaire de purge d'un reservoir et procedes de purge et de montage associes
Inventor: DUFAURE TEDDY
IPC: B64D37/20
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le système comporte un corps (48) propre à être monté sur le réservoir (16) et une valve (50), reçue dans le corps (48), et présentant une configuration de libération d'un canal de sortie (70) et une configuration d'obturation étanche du canal de sortie (70). Le système comprend en outre une conduite de transport (44) solidaire dudit corps (48), la conduite de transport (44) étant propre à être raccordée fluidiquement à une conduite d'alimentation (20) de carburant destinée à alimenter un dispositif de production d'énergie. La conduite de transport (44) s'étend au moins entre une entrée d'aspiration (52) de carburant et une sortie d'éjection (54), l'entrée d'aspiration (52) étant propre à déboucher dans le réservoir (16) et la sortie d'éjection (54) étant propre à déboucher dans la conduite d'alimentation (20) lorsque le corps (48) est monté sur le réservoir (16).
Patent FR-3078585-B1 (FR)
Title: Rotor ou stator bobine et procede de fabrication
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H01F41/06
Filed: 2018-03-01
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un rotor ou stator bobiné (1) ayant plus de quatre pôles, de préférence un rotor, le rotor ou stator comportant des dents (11) pourvues d'épanouissements polaires (17), le procédé comportant les étapes suivantes, pour chaque pôle : a) Réaliser une bobine partielle (20a) en bobinant au moins un conducteur sur la portion (32) de la dent de ce pôle s'étendant axialement le long de ce pôle entre les épanouissements polaires (17) de ce pôle et un plan (Pmin) perpendiculaire à l'axe du pôle et tangent à un épanouissement polaire (17) d'un pôle adjacent, b) repousser la bobine partielle (20a) ainsi réalisée vers la base de la dent, et libérer ladite portion (32) de la dent ayant servie au bobinage, c) répéter l'étape a) pour réaliser une autre bobine partielle (20b) sur la portion de dent ainsi libérée.
Patent FR-3084201-B1 (FR)
Title: Memoire sram a courants de fuite reduits
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/412
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: Mémoire SRAM (100) comportant : - une matrice de cellules mémoires (102) ; - des lignes de bit (110) et des lignes de mot (112) ; - des ports de lecture (104) associés aux cellules mémoires et couplés aux lignes de bit et aux lignes de mot ; - des lignes de masse virtuelle locale (122), LVGND, chacune couplée à des bornes de potentiel de référence des ports de lecture d'au moins une ligne de cellules mémoires ; - des éléments de commande locaux (124) chacun configuré pour coupler électriquement l'une des lignes LVGND à un potentiel d'alimentation ou à une ligne de masse virtuelle générale (130), ou ligne GVGND ; - un élément de commande général (132) configuré pour coupler la ligne GVGND au potentiel électrique d'alimentation ou à un potentiel électrique de référence.
Patent FR-3084187-B1 (FR)
Title: Procede d'acceleration de l'execution d'un programme a chemin unique par execution en parallele de sequences conditionnellement concurrentes
Inventor: JAN MATHIEU
IPC: G06F9/52
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution d'un programme (P) par un système informatique disposant de ressources de calcul capables d'exécuter des séquences d'instructions, comprenant une sélection conditionnelle d'une séquence d'instructions parmi une séquence satisfaite (l2) et au moins une séquence non-satisfaite (l3) ; Il comprend les étapes suivantes : - sur exécution d'une instruction de répartition de séquences par une première ressource de calcul (A), répartition de l'exécution de la séquence satisfaite (l2) et de l'au moins une séquence non-satisfaite (l2) entre la première ressource de calcul (A) et au moins une deuxième ressource de calcul (B) ; - exécution en parallèle de la séquence satisfaite (l2) et de l'au moins une séquence non-satisfaite (l3) chacune par une ressource de calcul parmi la première (A) et l'au moins une deuxième (B) ressource de calcul ; - une fois la séquence satisfaite (l2) et l'au moins une séquence non-satisfaite (l3) intégralement exécutées, poursuite de l'exécution du programme(P) par une ressource de calcul parmi la première et l'au moins une deuxième ressource de calcul.
Patent FR-3086542-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'agave pour renforcer la fonction barriere de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses et moduler le microbiote cutane
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'un extrait d'Agave pour renforcer la fonction barrière de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour renforcer la fonction barrière de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, comprenant une application sur la peau, le cuir chevelu et/ou les muqueuses d'un extrait d'Agave. La présente invention se rapporte en outre à un extrait d'Agave pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une inflammation de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, liée à la présence d'au moins un micro-organisme choisi parmi Cutibacterium acnes, Malassezia restricta, Staphylococcus epidermidis et Malassezia sp.
Patent FR-3088978-B1 (FR)
Title: Deflecteur pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: Déflecteur (18) pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce déflecteur étant destiné à être intercalé entre deux satellites adjacents dudit réducteur, ce déflecteur comportant un bloc comprenant une première surface latérale (18a) qui est cylindrique et concave et qui a un rayon de courbure R1 mesuré depuis un axe G1, le bloc comportant une seconde surface latérale (18b), opposée à ladite première surface, qui est cylindrique et concave et qui a un rayon de courbure R1 mesuré depuis un axe G2 qui est parallèle à G1, caractérisé en ce qu’il comprend sur chacune desdites première et seconde surfaces une languette en saillie (34) qui a une forme générale allongée autour de l’axe G1, G2 de la surface considérée et dont la périphérie interne est incurvée concave et a un rayon de courbure R2 mesuré depuis cet axe G1, G2 qui est inférieur à R1.     Figure pour l'abrégé : Figure 14
Patent FR-3095172-B1 (FR)
Title: Systeme d’arrimage d’une charge sur une structure porteuse
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P7/08
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le système d’arrimage (1) comprend une sangle (3) d’arrimage comportant un moyen d’accrochage sur la structure porteuse et un tendeur à arbre rotatif (2) lié à la structure porteuse et prévu pour être entraîné en rotation pour la mise en tension de la sangle (3). Le système étant caractérisé en ce qu’il comprend un cavalier d’enroulement (4) monté manuellement de manière temporaire, amovible et coulissante sur l’arbre rotatif (2) par l’intermédiaire d’au moins un élément de fixation (5) par magnétisme ou par pincement, ledit cavalier d’enroulement (4) comportant au moins une anse (6) ou ouverture (7) se prolongeant selon l’axe longitudinal de l’arbre rotatif (2) pour permettre le passage de la sangle (3), ladite sangle (3) s’enroulant autour du cavalier d’enroulement (4) et de l’arbre rotatif (2) lorsque ce dernier est entraîné en rotation. L’élément de fixation (5) peut comprendre un élément aimanté (21) ou un dispositif de clipsage. Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3097282-B1 (FR)
Title: Pièce de liaison en matériau composite, en particulier pour rotule
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne une pièce de liaison (2) en matériau composite comprenant une base (5) et un corps principal (4) s’étendant en saillie depuis une face supérieure de la base (5) selon un premier plan géométrique (P1), la base (5) s’étendant selon un deuxième plan géométrique (P2) essentiellement perpendiculaire en premier plan (P1) en définissant des première et seconde portions (6, 7) opposées de part et d’autre dudit corps principal (4). Le corps principal (4) comprenant une ouverture (8) pour recevoir un premier élément de fixation. La base (5) comprenant des trous pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation. La pièce de liaison (2) est formée par une sangle extérieure (10) réalisée en matériau composite, et une partie de corps intérieure (11)  Figure 1
Patent FR-3097691-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux guides d'ondes
Inventor: VENDIER OLIVIER
IPC: H01R43/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant un premier guide d’ondes (1) et un deuxième guide d’ondes (2) s’étendant longitudinalement selon un premier axe (Z), ayant chacun une extrémité (3, 4) comprenant chacune une première gorge annulaire (6), les deux extrémités (3, 4) étant contigües selon le premier axe (Z), et un dispositif d’assemblage du premier guide d’ondes et du deuxième guide d’ondes, dans lequel le dispositif d’assemblage comprend :   - un fourreau entourant les extrémités des premier et deuxième guides d’ondes, ayant une paroi intérieure comprenant deux premières gorges annulaires en vis-à-vis des premières gorges annulaires des premier et deuxième guides d’ondes,   - deux éléments réversiblement déformables, chacun étant positionné dans une première gorge annulaire du fourreau et positionné dans une première gorge annulaire des premier et deuxième guides d’ondes, de sorte à bloquer en translation selon le premier axe les premier et deuxième guides d’ondes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3084468-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un moyen de commutation dans un véhicule automobile
Inventor: SCHILL GEORG
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Titre : Procédé de diagnostic d’un moyen de commutation dans un véhicule automobile Procédé de diagnostic avec un élément de commutation (19) comportant un ensemble (N) de lignes en parallèle (43), un commutateur de ligne (45) étant prévu dans au moins une ligne parallèle (43). L’élément de commutation (19) relie une partie de réseau embarqué (22) d’utilisateur (24) ne relevant pas de la sécurité, sans source d’énergie à une partie de réseau embarqué (30) relevant de la sécurité et comportant des utilisateurs (36) relevant de la sécurité, notamment pour le mode de fonctionnement autonome, à une source d’énergie (12, 32). Il est prévu une installation de mesure (41) qui effectue une mesure de différence de tension de l’élément de commutation (19) pour son diagnostic.  Figure 1
Patent FR-3100131-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant :   une phase aqueuse,  une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif étant présent en une teneur supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, et ledit système tensioactif comprenant au moins 5% en poids par rapport au poids total de composition d’un tensioactif non ionique de HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, et au moins 5% en poids par rapport au poids total de composition d’un tensioactif non ionique de HLB à 25°C inférieure à 8,   au moins 3% en poids par rapport au poids total de composition d’un solvant hydrotrope choisi parmi les solvants de formule (I), et au moins un colorant direct acide compatible avec une application autour des yeux, choisi parmi les colorants présentant un noyau anthraquinone, azine, azoïque, polyméthine, triarylméthane ou xanthène, et les colorants comprenant au moins un groupe –NO2.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3101303-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour système de détection
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: Titre de l'invention :              Dispositif de nettoyage pour système de détection La présente invention consiste en un dispositif de nettoyage (4) pour système de détection (2) embarqué sur un véhicule, comprenant une pluralité d’électrodes (5) étant aptes à être traversées par un courant électrique après réception d’un signal (44) émis par un module de commande (42), caractérisé en ce que ledit dispositif de nettoyage (4) comprend un substrat (41) au sein duquel sont disposées les électrodes (5), ledit substrat (41) étant configuré pour être disposé en regard d’une surface externe du système de détection (2) et comprenant au moins un moyen de fixation (9) réversible interagissant avec le système de détection (2).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3102547-B1 (FR)
Title: Cellule de trempe sous gaz
Inventor: RAVET STEPHANE
IPC: C21D1/62
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-06-17
Abstract: Cellule de trempe sous gaz La présente description concerne1 une cellule de refroidissement sous gaz, comprenant : une enceinte ; au moins une ouverture dans l'enceinte, d'accès à un espace de traitement interne à l'enceinte ; au moins une porte d'obturation de l'ouverture ; et un système (4), interne à l'enceinte, comportant au moins une paroi (42) mobile entre une première position où cette paroi forme écran entre l'ouverture et l'espace de traitement, et une deuxième position où ladite paroi libère l'accès à l'espace de traitement depuis l'ouverture.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106129-B1 (FR)
Title: Grue à tour à flèche relevable munie d’un système de prise au vent ajustable
Inventor: CHAPUIS PIERRE-JEAN
IPC: B66C23/62
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-02-11
Abstract: Grue à tour comprenant une tour sur laquelle est montée pivotante une flèche (1) déplaçable en élévation et en abaissement entre une position abaissée et une position relevée, ladite grue étant configurable entre une configuration de service dans laquelle la flèche est pilotée en rotation et une configuration de sécurité dans laquelle la flèche est dans une position relevée et est libérée en rotation sur la tour pour pouvoir s'orienter dans la direction du vent, où un système de prise au vent (2) est monté sur la flèche et ajustable entre une conformation rétractée utilisée dans la configuration de service pour offrir une surface exposée au vent réduite, et une conformation déployée utilisée dans la configuration de sécurité pour offrir une surface exposée au vent étendue, où ce système de prise au vent est conformé pour passer de la conformation rétractée vers la conformation déployée sous l’effet de son seul propre poids lorsque la flèche est relevée.    Figure de l’abrégé : Figure 2