baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997374-A1 (FR)
Title: Side stabilizer for bicycle used by infant, has lateral arms whose upper end is fixed to bicycle frame, and rolling assembly support including two support wheels, which are arranged one behind other and carried by movable cap
Inventor: MONNET THIERRY
IPC: B62H7/00
Filed: 2012-10-25
Abstract: The stabilizer has two stabilizer lateral parts provided with lateral arms (3a). The lateral arms extend laterally on a side of a rear wheel (4). An upper end (5) of the lateral arms is fixed to a bicycle frame while a lower end (6) of the lateral arms bears a roller bearing assembly. The rolling assembly support includes two support wheels (8, 8'), which are arranged one behind the other and carried by a movable cap (9). The support wheels are pivotally mounted on flanges of the movable cap about transverse pivot axes.
Patent FR-3001995-A1 (FR)
Title: Anti-finger gripper device, has motorization arm, where position of motorization arm is determined on side with minimum dimension between pillar and surface that is provided nearest to front of motorization arm
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E05D11/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: The device has two horizontal wings (A1, A2) that are not connected by a connection unit. The wings are placed in a parallel manner, where each wing is arranged with a horizontal surface. The wings are placed and maintained by a maintenance unit in a position. A position of a motorization arm (B1) is determined on a side with a minimum dimension such as 25 mm, between a pillar and a surface that is provided nearest to front of the motorization arm. One of the wings is arranged with a lower part of the arm.
Patent FR-3014936-A1 (FR)
Title: Profile etanche pour menuiserie
Inventor: EDOLI MICHEL
IPC: E06B7/16
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention consiste en un profilé original disposé en tableau et s'appliquant sur la face extérieure d'une menuiserie existante dont on veut améliorer les performances thermiques ou phoniques. Il comporte une à trois feuillures dont l'une spécifique destinée à recevoir un joint souple, travaillant en pression sur l'ouvrant.
Patent FR-3001249-A1 (FR)
Title: System for sealed connection of control cable to e.g. door opening mechanism, of aircraft, has external part ensuring application of elastic element, so that element is constrained to exert pressure on ring to narrowly apply ring to coating
Inventor: BIGNON DANIEL PIERRE
IPC: B64C1/14
Filed: 2013-01-24
Abstract: The system (1) has a smooth portion formed by a coating (3) being applied directly to a control cable (2) and wrapping the cable. A seal is formed by an assembly of sealing ring and an elastic element (7). The elastic element surrounds the ring. An external part (5) surrounds the elastic element and ensures an external application of the element, so that the element is radially constrained between the external part and the ring to exert radial pressure on an assembly of the periphery of the ring to narrowly apply the ring to the coating.
Patent FR-3001700-A1 (FR)
Title: Support multifonction pour la fixation de plusieurs pieces sur le chassis d'un vehicule
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention porte sur un support multifonction (10) pour la fixation de plusieurs pièces (5, 7, 8) sur le châssis d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il présente une forme générale courbe, repliée sur elle-même mais ouverte, et en ce qu'il est fixé sur le berceau (1) du châssis en des points de fixation situés aux extrémités de ladite forme courbe ouverte, de façon à passer au dessus des mécanismes de la direction assistée électrique (3) du véhicule, ledit support présentant des interfaces de fixation desdites plusieurs pièces (5, 7, 8) sur le berceau (1) du véhicule. Véhicules automobiles. Montage des capteurs de différence de pression des filtres à particules des véhicules automobiles. Montage des systèmes de réduction catalytique sélective des véhicules automobiles.
Patent FR-3007361-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne une monture de support (10) pour balai d'essuie-glace, ladite monture (10) comprenant un corps d'orientation principale longitudinale (X), ledit corps comprenant des premiers moyens destinés à recevoir une vertèbre de cintrage (20) et des seconds moyens destinés à retenir un déflecteur (30) dudit balai, caractérisé par le fait que lesdits seconds moyens comportent des évidements (50) facilitant le cintrage de ladite vertèbre. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle monture (10). L'invention concerne encore un système d'essuyage comprenant un tel balai.
Patent FR-3007407-A1 (FR)
Title: Traitement d'une surface de beton contre l'ecaillage au gel et au degel
Inventor: MENARD MARC-HENRY
IPC: C04B41/52
Filed: 2013-06-24
Abstract: Procédé de traitement d'une surface de béton contre l'écaillage au gel et au dégel comprenant une étape (10) de nettoyage de la surface de béton à traiter, une étape (20) de séchage de ladite surface de béton et une étape (30) de mise en contact de ladite surface de béton avec une solution aqueuse contenant au moins du monofluorophosphate de sodium. L'étape (30) de mise en contact comprend au moins deux applications par jour de la surface de béton avec la solution aqueuse, les applications étant réalisées jusqu'à saturation de la surface du béton et étant espacées d'un intervalle de temps inférieur ou égal à 12 heures, les deux applications journalières étant répétées pendant au moins deux jours à intervalle de 24 heures.
Patent FR-2992612-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper for vehicle, has wiper blade provided with end cap comprising washing water passage module for passing washing water, where washing water passage module comprises tube, which discharges washing water on to-be cleaned pane
Inventor: DAENEN PLETER
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-26
Abstract: The wiper (10) has a wiper blade (12) provided with an end cap (14) that comprises a washing water passage module (16) for passing washing water. The washing water passage module comprises a tube (18), which discharges the washing water on a to-be cleaned pane in operating condition of the wiper blade. The tube comprises a spraying installation (20) that is primarily directed along radial direction of a circulation way of the wiper blade. The washing water passage module is provided on an interior circle (24) of the wiper blade.
Patent FR-3008680-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la conservation d'une boisson apres ouverture de la bouteille la contenant
Inventor: RAMBAUD FRANCK
IPC: B67D1/04
Filed: 2013-07-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la conservation d'au moins une boisson contenue dans une bouteille (1, 1a) après ouverture de la bouteille (1, 1a). Le dispositif présente au moins un élément de création de dépression ou surpression (12, 13) qui est au moins en partie intégré dans un ensemble (2) restant fixe et qu'au moins un embout (3, 3a), disposé sur l'ouverture de la bouteille et transmettant une dépression ou surpression d'un élément de création (12, 13) dans l'intérieur de la bouteille (1, 1a), est déplaçable par rapport audit ensemble (2), un tuyau (5, 5a) flexible reliant ledit au moins un élément de création (12, 13) audit au moins un embout (3, 3a). Application particulière dans le domaine des débits de boissons.
Patent FR-3008743-A1 (FR)
Title: Eolienne comprenant un systeme a pales orientables
Inventor: CHEVALLIER PATRICK
IPC: F03D7/06
Filed: 2013-07-18
Abstract: Eolienne (1) comprenant un système (7) à pales (9) orientables entre une position déployée et une position repliée, le système (7) étant rapporté sur un axe central (15) et étant libre en rotation autour de l'axe central (15). Le système (7) comprend une pluralité de pales (9) présentant des formes complémentaires de portions d'une surface fermée en trois dimensions, de sorte que les pales (9) forment ladite surface fermée lorsqu'elles sont disposées dans la position repliée, la surface fermée présente des interstices entre les contours des pales (9) dont la surface est inférieure à 20% de la surface fermée. Le système comprend également un support (17) sur lequel sont rapportées les pales (9), chaque pale (9) étant mobile autour d'un axe de pale (9) entre la position déployée et la position repliée.
Patent FR-3009901-A1 (FR)
Title: Cone deflecteur de terminaison pour haute tension
Inventor: STREIT PASCAL
IPC: H02G15/064
Filed: 2013-08-21
Abstract: L'invention concerne un cône déflecteur (1) de terminaison pour haute tension, en matériau souple, symétrique autour d'un axe dit axe longitudinal (A-A) et contenant un déflecteur conducteur (2) comportant un premier tronçon cylindrique droit (2A) et un second tronçon cylindrique conique (2B) s'étendant radialement à partir d'un emplacement dit emplacement de déviation radiale (2C), ledit cône (1) présentant une extrémité (1A) destinée à être dirigée vers une borne de sortie de la terminaison. Selon l'invention, la longueur I dudit tronçon cylindrique conique (2B) dudit déflecteur conducteur (2), projetée sur ledit axe longitudinal (A-A), est définie par I = m2.V, où V est la tension de choc pour laquelle la terminaison est conçue et m 2 est compris entre 0,04 et 0,06 mm/kV.
Patent FR-3011293-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet
Inventor: SIMON DANIELA
IPC: F16B4/00
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un objet (1,2) sur un autre objet (2,1) comprenant un insert (3) d'interface destiné à être positionné entre lesdits objets (1,2), ledit insert (3) enfermant deux liquides (4,5) séparés, et aptes à former un composé solide lorsqu'ils se mélangent. Tant que le mélange des deux liquides (4,5) ne s'est pas solidifié, l'insert (3) permet d'ajuster précisément la position d'un des deux objets (1,2) par rapport à l'autre objet (2,1). Une fois que ladite position est jugée satisfaisante, un opérateur maintient les deux objets (1,2) dans cette position jusqu'à la solidification du mélange des deux liquides (4,5) pour figer de façon définitive les deux objets (1,2) l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3011937-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de l'espece animale mammifere d'origine de la viande ou gelatine d'un echantillon a tester
Inventor: CHABRIERE ERIC
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification de l'espèce animale bovine, ovine ou porcine d'origine éventuelle de la viande ou de la gélatine, éventuellement contenue dans un échantillon de matière alimentaire à tester, dans lequel on réalise les étapes suivantes dans lesquelles: a/ on réalise une préparation peptidique d'un extrait protéique de protéines entières ou extrait peptidique à partir dudit échantillon, et b/ on réalise un spectre de ladite préparation par spectrométrie de masse dite de type MALDI TOF, et c/ on compare le spectre obtenu à l'étape b/avec au moins un spectre de référence d'un dit extrait d'un échantillon de référence de viande choisi au moins parmi de la viande bovine, viande ovine et viande porcine, ou un échantillon de référence de gélatine choisie au moins parmi de la gélatine bovine ou gélatine porcine, et d/ On identifie la présence de viande ou respectivement de gélatine de l'espèce animale mammifère d'origine du dit échantillon testé comme étant celle d'une dite espèce animale de référence si on retrouve dans le spectre obtenu à l'étape b/ ci-dessus, des pics en commun comprenant au moins des pics spécifiques d'un dit spectre de référence de l'étape c/ ci-dessus le cas échéant et/ou par détermination de la proximité du spectre de l'échantillon testé avec un spectre de référence, de préférence par classification hiérarchique.
Patent FR-2998116-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure pour reguler un transformateur de tension continue
Inventor: MANN ARMIN
IPC: H02M1/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: Circuit de mesure pour réguler un convertisseur d'attention continue (100) comprenant un composant de commutation (120), une diode (124) en parallèle sur le composant de commutation, et une unité de mesure et de régulation (130) qui actionne (240) le composant de commutation (120) lorsqu'on atteint un évènement défini (230), détermine comme grandeur caractéristique la tension sur le composant de commutation (120) après l'actionnement de ce composant et exploite (260) cette tension, et modifie un paramètre de l'évènement prédéfini si la grandeur caractéristique se situe en dehors d'une plage de valeur autorisée (261). La plage de valeurs autorisée est définie par la tension de conduction de la diode (124) branchée en parallèle.
Patent FR-3019756-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: Butée avant (3) d'une fixation d'une chaussure sur une planche de glisse (4) comprenant : un premier dispositif de retenue avant (10) de la chaussure prévu pour l'ascension de pente, ledit dispositif comportant des moyens d'accroche (11a, 11b) de la chaussure définissant un axe d'articulation (Y11) autour duquel pivote la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration montée ; - un deuxième dispositif de retenue avant (20) de ladite chaussure prévu pour la descente, ledit dispositif comprenant deux ailes (21a, 21b), chaque aile supportant une surface interface latérale (216a, 216b) apte à venir en contact avec une partie avant (52) de la chaussure lorsque la butée avant est dans une configuration descente ; - une surface d'arrêt longitudinal (2313) mobile entre une position active pour laquelle elle est apte à coopérer avec la partie avant de la chaussure et une position inactive pour laquelle elle est agencée pour ne plus pouvoir coopérer avec la partie avant de la chaussure. La surface d'arrêt longitudinal (2313) est mobile par rapport aux ailes.
Patent FR-3021627-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte d'un pilote de giravion par signaux tactiles, mettant en oeuvre un "verin de trim" relie a un organe de commande de vol
Inventor: SANDRI FLORENCE
IPC: B64D43/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de mise en œuvre d'un dispositif d'alerte par signaux tactiles équipant un organe de commande de vol (4) à entraînement par l'homme équipant un giravion. Le dispositif d'alerte met en œuvre un « vérin de trim » (10) motorisé (12) à ancrage générateur d'un effort résistant à l'encontre de l'entraînement de l'organe de commande de vol (4). Le dispositif d'alerte comprend une unité d'alerte (13) générant, en fonction d'une marge de puissance (MP1) calculée par une unité prédictive (14) conformément à un régime de régulation courant du groupe de motorisation (1) et sous condition d'une donnée d'état (28) identifiant la désactivation en mode supérieur de fonctionnement d'un pilote automatique (9), un ordre d'activation (25) du « vérin de trim » (10) selon les conditions d'entraînement de l'organe de commande de vol (4) identifiées par une unité de gestion d'efforts (15).
Patent FR-3030679-A1 (FR)
Title: Reservoir pour gaz sous pression a liner ultra mince
Inventor: SIMON PERRET MELCHIOR
IPC: F17C1/06
Filed: 2014-12-18
Abstract: Réservoir (1) sous pression, destiné à contenir un gaz à une pression nettement différente de la pression ambiante, comprenant au moins une enveloppe métallique très mince (2) appelée liner (2) et au moins une enveloppe en matériau composite (3) encapsulant ledit liner (2), laquelle est disposée par bobinage ou par enroulement filamentaire sur ledit liner (2), ledit liner (2) comprenant au moins une partie PC de longueur LPC, de forme sensiblement cylindrique plus ou moins allongée et d'épaisseur sensiblement constante, et deux extrémités P1 et P2 de longueur LP1 et LP2 respectivement, caractérisé en ce que la partie PC du liner (2) est constituée par au moins une feuille métallique ultra mince (5), laquelle est pliée par enroulage et assemblée par soudage guidé suivant au moins une direction, notamment suivant l'axe XX', pour assurer la continuité des surfaces assemblées suivant ladite direction, de façon à définir une forme sensiblement cylindrique à tenue mécanique importante, et en ce que ladite feuille métallique ultra mince (5) et les deux extrémités P1 et P2 sont en matériau compatible avec les propriétés physiques et chimiques du gaz à haute pression à contenir, et en ce que ladite feuille métallique ultra mince (5) ayant en outre une épaisseur submillimétrique inférieure ou égale à 1 mm, de préférence une épaisseur inférieure à 700 micromètres.
Patent FR-3017069-A1 (FR)
Title: Element de renfort en acier revetu par une composition adhesive a base d'aldehyde aromatique et de polyphenol
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: C09J161/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'élément de renfort en acier revêtu comprend un ou plusieurs éléments de renfort filaires comprenant chacun une âme en acier, et une couche adhésive revêtant au moins une partie de l'âme en acier du ou de chaque élément de renfort filaire. L'élément de renfort en acier revêtu est dépourvu de couche métallique entre l'âme en acier du ou de chaque élément de renfort filaire et la couche adhésive. La couche adhésive comprend une composition adhésive comportant au moins une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : - un aldéhyde aromatique et - un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s).
Patent FR-3017345-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire pour dispositif d'orientation d'un projecteur d'un vehicule automobile, compact et econome en energie
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: B60Q1/08
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un actionneur linéaire pour dispositif d'orientation d'un projecteur d'un véhicule automobile, comprenant : - un moteur sans balai incluant : un stator polyphasé et un rotor intégrant au moins un aimant multipolaire - un dispositif de pilotage du moteur sous la forme d'un circuit électronique - un organe de commande actionné par le rotor du moteur, permettant l'orientation du projecteur du véhicule, - au moins un capteur d'une donnée liée à la position courante du rotor, telle que la position courante du rotor lui-même ou la position courante de l'organe de commande actionné par ce rotor, le dispositif de pilotage du moteur recueillant cette donnée de position et étant apte à alimenter les phases du stator polyphasé avec un courant fonction de l'écart angulaire existant entre la position angulaire courante du rotor, et une position angulaire de consigne à atteindre par le rotor.
Patent FR-3018376-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reception de pieces de produits, procedes de recherche et de gestion de retour d'une piece, programme d'ordinateur correspondant et installation de stockage de pieces
Inventor: DELMAZURE LAURENT MARCEL MICHEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-03-10
Abstract: Le procédé de réception comporte, pour chaque pièce : - la réception d'un code produit (110) identifiant le produit auquel la pièce appartient ; - l'impression d'une étiquette de stockage (200) comportant un code pièce (208B) identifiant la pièce, le code pièce (208B) étant incrémenté de l'impression d'une étiquette de stockage (200) à l'impression de la suivante ; - l'association du code pièce (208B) et du code produit (110) dans une base de données.
Patent FR-3003559-A1 (FR)
Title: Verres minces a indice de refraction eleve
Inventor: MENNEMANN KARL
IPC: C03C3/066
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne des verres minces ayant un indice de réfraction élevé (nd), un ensemble composite en couches, comprenant ces verres minces, une méthode pour la production des verres minces et leurs utilisations. Les verres minces selon la présente invention peuvent être transformés dans un procédé de fabrication en ligne et avoir néanmoins les propriétés optiques d'un verre optique classique. Les verres minces selon la présente invention sont hautement transparents, résistants à la cristallisation, chimiquement résistants et ont un indice de réfraction élevé. Leur comportement viscosité/température est ajusté au procédé de fabrication par les méthodes de fabrication en ligne du verre plat.
Patent FR-3019597-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine a aubes a calage variable
Inventor: IMBOURG FREDERIC
IPC: F04D29/56
Filed: 2014-04-08
Abstract: Compresseur (10') de turbomachine, comportant au moins une rangée annulaire d'aubes de stator (12) à calage variable, ces aubes étant sensiblement radiales et comportant à leurs extrémités radiales des pivots (22, 24), les pivots radialement externes des aubes étant logés dans des premiers orifices d'un carter de stator (20) et les pivots radialement internes étant logés dans des seconds orifices d'un anneau flottant (60) qui entoure un rotor (18) du compresseur, caractérisé en ce qu'une pièce annulaire (62) de stator est intercalée entre l'anneau flottant et le rotor du compresseur, et en ce que des premiers moyens d'étanchéité sont montés entre la pièce de stator et le rotor du compresseur, et des seconds moyens d'étanchéité sont montés entre l'anneau flottant et la pièce de stator.
Patent FR-3021548-A1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique pour le traitement des fibres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention vise un ensemble cosmétique, utile pour le traitement des fibres kératiniques, comprenant une composition cosmétique ductile et présentant, de préférence, un module de Young inférieur ou égal à 100 MPa, à température et pression ambiante ; et un dispositif (1) comportant un moule (2) déformable, sous compression ou aspiration, le moule (2) comportant au moins une cavité (5), et de préférence plusieurs cavités (5), dans laquelle ou chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, à des fins de moulage de ladite composition sur au moins une partie de la ou desdites fibres présentes dans la ou les cavités (5). La présente invention vise également un procédé de traitement cosmétique d'une ou plusieurs fibres kératiniques.
Patent FR-3022266-A1 (FR)
Title: Tissu pour blindage electromagnetique.
Inventor: CLEMENT GILLES
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un tissu pour blindage électromagnétique présentant une armure de fils de trame (2) et de fils de chaine (3) entrelacés. De plus, les fils de chaine (3) sont conducteurs et comprennent des fils conducteurs textiles multi-filaments ou monofilaments associés à des brins métalliques et en ce que au moins un fils de chaine conducteur (4) est inséré en trame pour créer une liaison équipotentielle perpendiculaire à la direction des fils de chaine (3).
Patent FR-3022428-A1 (FR)
Title: Technique de gestion d'un etat d'activation d'un module d'acces radio
Inventor: AUVRAY VINCENT
IPC: H04W80/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne une technique de gestion d'un état d'activation d'un module d'accès radio à un réseau principal d'un dispositif utilisateur (30, 31). Le dispositif comprend en outre un module d'accès radio à un réseau secondaire, activé. Le dispositif utilisateur détecte un signal balise du réseau secondaire diffusé par un dispositif émetteur (21) associé à un point d'accès (20) du réseau principal et active le module d'accès radio au réseau principal. Le dispositif utilisateur se connecte ensuite au réseau principal par l'intermédiaire du point d'accès. Dans un mode de réalisation particulier, suite à la détection du signal balise, le dispositif utilisateur reçoit une information diffusée sur le signal balise et obtient un identifiant du point d'accès à partir de cette information diffusée.