baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007473-A1 (FR)
Title: Unite de roulement.
Inventor: SILFEST SEBASTIEN
IPC: F16C33/60
Filed: 2013-06-19
Abstract: Unité de roulement à double rangée de corps roulants (1) spécialement destinée à être montée sur un arbre d'entraînement de grande dimension tel qu'un arbre principal d'éolienne, comprenant des ensemble formant bague dont l'un comporte un premier et un deuxième élément de bague (6, 7) placés l'un contre l'autre selon une direction axiale (A-A) de l'unité de roulement, deux rangée de corps roulants (12, 13) agencées dans un espace interne (4) entre le premier et le second ensemble formant bague, une matière lubrifiante, une bague d'étanchéité (18) capable d'être déformée par écrasement et positionnée entre le premier élément de bague et le deuxième élément de bague afin d'assurer l'étanchéité entre lesdits éléments de bague, une entretoise (26) en contact avec le premier élément de bague et le deuxième élément de bague. Un coefficient de frottement statique entre l'entretoise et le deuxième élément de bague est inférieur à un coefficient de frottement statique entre le premier élément de bague et le deuxième élément de bague, afin d'empêcher l'usure par friction respective du premier élément de bague et du deuxième élément de bague.
Patent FR-3007592-A1 (FR)
Title: Troncon de chemin de cables a encliquetage transversal, chemin de cables comprenant de tels troncons et procede de fabrication
Inventor: DUCHENE MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: Tronçon (1) de chemin de câbles (2) en treillis de fil à section transversale en U, ce tronçon comprenant: - un treillis de fil formé par assemblage de fils de chaîne (3) longitudinaux et de fils de trame (4) transversaux définissant un fond (5) et deux ailes (6) ; - des pièces d'assemblage latérales (7) rapportées sur les ailes (6) du tronçon (1) comprenant une boucle (9) et deux bras (10) sensiblement perpendiculaires à la boucle (9) à savoir un bras (11) supérieur et un bras (12) inférieur ; caractérisé en ce que : - la pièce d'assemblage comprend un crochet (13) définissant une concavité (14) tournée vers l'extérieur du tronçon (1), ce crochet (13) étant placé dans le prolongement du bras supérieur (11); - la boucle (9) s'étend obliquement par rapport à l'aile (6) de sorte à permettre un encliquetage transversal du tronçon (1) sur un tronçon (1) adjacent.
Patent FR-2994238-A1 (FR)
Title: Systeme de rampes pour un dispositif de rattrapage d'un defaut d'ecartement du a l'usure d'un embrayage a friction
Inventor: AHNERT GERD
IPC: F16D13/75
Filed: 2013-07-31
Abstract: Système de rampes pour un dispositif de rattrapage pour rattraper un défaut d'écartement dû à l'usure d'un embrayage à friction doté d'un anneau à rampes (12) présentant une rampe (14), en particulier une bague d'ajustement, pour compenser un défaut d'écartement dû à l'usure, un élément de soutien (18) présentant une contre-rampe (16) pouvant glisser sur la rampe (14), en particulier un couvercle d'embrayage ou une plaque de pressage d'un embrayage à friction, l'anneau à rampes (12) pouvant tourner, dans le sens périphérique, par rapport à l'élément de soutien (18), et au moins un ressort de centrage (30) qui s'appuie sur l'élément de soutien (18) et l'anneau à rampes (12) afin d'appliquer une force élastique (40) sur l'anneau à rampes (12) dirigée dans le sens radial. Au moins un ressort de centrage (30) peut recentrer automatiquement l'anneau à rampes après une rotation, de sorte qu'une mauvaise position de l'anneau à rampes après une rotation peut être annulée de même que les forces de résistance accrues, qui en résultent, contre la poursuite de la rotation, facilitant ainsi la compensation d'un défaut d'écartement dû à l'usure sur l'embrayage à friction.
Patent FR-2994362-A1 (FR)
Title: User equipment e.g. cell phone, for providing video, has memory storing instructions for configuring processor to emit information regarding orientation capabilities of equipment, where capabilities include orientation positions
Inventor: OYMAN OZGUR
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-08-02
Abstract: The equipment (110) e.g. cell phone, has an orientation sensor, a display device, a radio-frequency transmitter-receiver, and a processor that is coupled with the radio frequency transmitter-receiver in a functional manner. A memory is coupled with the processor in a functional manner. The memory stores instructions for configuring the processor to emit information regarding orientation capabilities of the equipment, where the capabilities include predetermined orientation positions that correspond to orientation information of the orientation sensor. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling distribution of streaming or downloading multimedia content from a server to a client user equipment of a wireless network (2) a support comprising instructions for performing the method for controlling distribution of streaming or downloading multimedia content.
Patent FR-3011193-A1 (FR)
Title: Outil de controle de la position de la buse de sortie d'un pistolet d'application d'un produit pateux
Inventor: CODIROSSO THIERRY
IPC: B05C11/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Outil de contrôle de la position de la buse de sortie (2) d'un pistolet (3) d'application d'un produit pâteux, caractérisé en ce qu'il comprend un support (4) pour maintenir le pistolet (3), ce support (4) comprenant une surface d'appui (5) pour le pistolet et une bague (6) montée en rotation dans le support (4) comportant un évidement (7) dans lequel peut s'engager la buse de sortie (2) du pistolet (3), lorsque ce dernier est en position sur ladite surface d'appui (5), cette buse (2) et ledit évidement (7) comportant des moyens complémentaires pour les rendre solidaires en rotation, lorsqu'ils sont engagés l'un dans l'autre, ledit support (4) et ladite bague (6) comportant en outre des moyens complémentaires pour bloquer la bague (6) en rotation par rapport au support (4).
Patent FR-3013273-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour l'entrainement d'un vehicule automobile, plus particulierement pour un vehicule de type hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/50
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10) avec un arbre (12), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34) et une couronne (48) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (46) du véhicule par un accouplement automatique unidirectionnel (30, 32), et un essieu moteur (16). Selon l'invention, les accouplements (26, 28) comprennent des synchroniseurs (68, 70) contrôlés par des moyens de commande (152).
Patent FR-3015165-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diffusion de contenu
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04N21/63
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne la diffusion de contenu via un réseau Web. Un objet de l'invention est un procédé de diffusion d'un contenu comportant : • un établissement d'une session de communication Web temps réel entre un dispositif requérant ayant requis ledit contenu et un dispositif de diffusion mettant en œuvre ledit procédé de diffusion, et • une transmission, lors de ladite session de communication Web temps réel, d'un signal de reproduction dudit contenu requis vers ledit dispositif requérant. Ainsi, le dispositif de diffusion utilise pour la diffusion du contenu une solution non propriétaire de communication Web temps réel. Le dispositif de diffusion selon l'invention permet à la plateforme de fourniture de services de ne pas utiliser un navigateur pour ouvrir une session WebRTC par exemple.
Patent FR-3015464-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents charges en azote, et reacteur pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: PEREGRINA CARLOS
IPC: C02F3/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de traitement d'effluents chargés en azote ammoniacal dans un réacteur, pour en éliminer l'azote, selon lequel : on prévoit dans le réacteur une anode (A) sur laquelle un biofilm est formé, et une cathode (C), puis on établit des conditions d'anaérobiose dans le réacteur ; on introduit dans le réacteur un volume d'effluent à traiter ; on applique et on maintient une différence de potentiel entre l'anode et la cathode pendant la durée du traitement d'élimination de l'azote.
Patent FR-3004297-A1 (FR)
Title: Rotor a aimantation permanente pouvant lui etre donnee apres coup
Inventor: KUHN MARTIN
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-03-31
Abstract: Rotor (16) à excitation permanente pour une machine électrique, qui a plusieurs pôles (52) magnétiques, un rapport de la largeur B de l'espace interpolaire à la profondeur T d'aimant pour un ou plusieurs ou pour tous les pôles (52) magnétiques, est dans une plage de 0,7 à 1,2, de manière à avoir 0,7* T ≤ B ≤ 1,2 * T.
Patent FR-3016908-A1 (FR)
Title: Element de construction isolant et procede pour sa fabrication
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: E04C2/30
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un élément de construction isolant (1) comportant : - une première peau (6) adoptant la forme d'un panneau (60) ; - une deuxième peau (7), adoptant la forme d'un panneau (70), réalisée en un matériau isolant, et parallèle à la première peau (6) ; - un noyau (8), interposé entre les deux peaux (6 ; 7), et comportant une pluralité de plaques planes (9) chacune réalisée en un matériau isolant, parallèle à ces deux peaux (6 ; 7), et en applique contre ces deux peaux (6 ; 7) ; - des moyens de solidarisation pour solidariser les plaques planes (9) du noyau (8) avec les deux peaux (6 ; 7) ; - au moins une cavité longitudinale (11, 11') s'étendant entre un premier côté (3) et un deuxième côté (4) de cet élément de construction isolant (1), opposé à ce premier côté (3). L'invention concerne, également, un procédé de fabrication d'un tel élément de construction isolant (1)
Patent FR-3017229-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reequilibrage d'une installation d'utilisation partagee de vehicules, installation mettant en oeuvre un tel procede et/ou systeme
Inventor: BARROIS RAPHAEL
IPC: G06Q50/28
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de rééquilibrage de stations de prise/dépose de véhicules, ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes : - détermination (204) pour chaque station : ▪ d'un nombre de véhicules disponibles dans ladite station, ▪ d'un temps d'attente moyen dans la station, et - filtrage (206) des stations en fonction desdits paramètres, ledit filtrage (206) fournissant : ▪ une première liste, dite de stations de départ, et ▪ une deuxième liste, dite de stations d'arrivée, - conception (208) d'au moins une opération de déplacement de véhicule en fonction desdites listes ; et - réalisation (214) d'au moins une opération de déplacement d'un véhicule.
Patent FR-3021025-A1 (FR)
Title: Accessoire pour bicyclette
Inventor: PERIE JEAN CLAUDE
IPC: B62M9/128
Filed: 2014-05-16
Abstract: Cet accessoire pour bicyclette comporte : - une première pièce avec, d'une part, des moyens de fixation pour une fixation sur un tube présentant un diamètre de l'ordre du centimètre et, d'autre part, un point d'attache (14, 14') mâle ou femelle, - une seconde pièce (18) avec, d'une part, des moyens de préhension (20) munis de deux bras (22) flexibles rattachés à une première extrémité auxdits moyens de préhension (20) et, d'autre part, des moyens d'attache complémentaires (24, 28) au point d'attache (14, 14') de la première pièce pour fixer à ce point d'attache une seconde extrémité, opposée à la première, de chaque bras (22) flexible.
Patent FR-3021270-A1 (FR)
Title: Agencement d'un support rotatif d'un appareil multimedia nomade dans un vehicule
Inventor: BARRE PHILIPPE
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un support (1) d'appareil multimédia (2) monté dans un véhicule comprenant un logement (6) muni d'un élément de fermeture (7), et deux éléments de retenue mobile (3, 4), caractérisé en ce que les éléments de retenue mobile (3, 4) sont placés en vis à vis et sont agencés pour être déplacés simultanément pour s'écarter ou se resserrer pour assurer le maintien d'un appareil multimédia (2).
Patent FR-3023778-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3026253-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation d'un circuit electronique
Inventor: LECOMTE MAXIME
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention porte sur un système (1) de sécurisation d'un circuit électronique (2) comprenant plusieurs régions (Z1-Z2, Z4-Z6) dont l'activité de chacune peut être contrôlée, comportant une pluralité de capteurs (S1-Sm) intégrés dans le circuit électronique, chaque capteur étant sensible aux variations de processus de fabrication et apte à fournir une mesure représentative d'une activité locale du circuit électronique, caractérisé en ce qu'il comprend une unité de traitement comprenant un module de vérification d'intégrité configuré pour : - déterminer, à partir des mesures fournies par les capteurs, et pour chacune des régions, une partition des capteurs entre capteurs affectés et capteurs non affectés par une activation de la région; - comparer chacune des partitions à une partition modèle pour détecter l'éventuelle présence d'un cheval de Troie matériel susceptible d'infecter le circuit électronique. Le système peut également réaliser une authentification du circuit électronique grâce à ses caractéristiques physiques intrinsèques par réponse à une mise au défi ou par génération de clé.
Patent FR-3029474-A1 (FR)
Title: Partie avant d'un vehicule automobile
Inventor: VEUILLOT OLIVIER
IPC: B60R19/24
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne une partie avant (1) d'un véhicule automobile comprenant: - un bouclier (4) ; - un élément convergent (2) agencé derrière le bouclier (4) comprenant au moins un premier élément de liaison (12) ; - un élément de structure (3) constituant une face avant technique comportant au moins un deuxième élément de liaison (13), chaque premier élément de liaison (12) étant agencé par rapport à chaque deuxième élément de liaison (13) selon un écart prédéfini, ledit élément convergent (2) étant apte lors d'un choc frontal à se déplacer en direction de l'élément de structure (3) en fonction de cet écart en étant poussé par le bouclier jusqu'à la réalisation d'un ancrage entre chaque premier élément de liaison (12) et chaque deuxième élément de liaison (13).
Patent FR-3035571-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit solide disperse sur une surface corporelle
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (12) d'application d'un produit solide dispersé sur une surface corporelle, comprenant : - un godet (20) définissant une cavité interne (30) apte à recevoir le produit solide dispersé, ledit godet comprenant un premier orifice latéral (32), - une chape (21) définissant un logement interne (74) apte à recevoir le godet, ladite chape comprenant un deuxième orifice latéral (76) ; le godet et la chape sont aptes à coulisser de sorte à déplacer l'un par rapport à l'autre les premier et deuxième orifices latéraux, entre une position fermée et une position ouverte ; le dispositif comprend en outre un moyen de rappel élastique axial (22) disposé dans le logement interne et relié (64, 88) au godet et à la chape, un rappel axial dudit moyen de rappel élastique tendant à écarter les premier et deuxième orifices latéraux de la position ouverte.
Patent FR-3041945-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de dechets
Inventor: DARCHE SYLVAIN
IPC: B65F1/12
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collecte de déchets comprenant une étape de chargement d'un dispositif de stockage (1) qui comprend des déchets depuis un emplacement de collecte (CO), ledit dispositif de stockage (1) comprenant un récipient souple et au moins une boucle de suspension souple en partie supérieure du récipient, ladite ou lesdites boucle (s) de suspension étant autoportante (s), et l'étape de chargement comprend une sous-étape de saisie de la ou des boucle (s) de suspension dans laquelle un moyen de saisie (50) est déplacé vers la ou les boucle (s) de suspension, le moyen de saisie (50) comprenant au moins un élément passant, l'élément passant étant passé dans et sous la ou les boucle (s) de suspension par simple déplacement dudit élément passant, sans action sur la ou les boucle (s) de suspension, autre que par cet élément passant.
Patent FR-3043760-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation modulaire recevant des gaines avec un grand choix d’orientation
Inventor: MASSON JEAN-CLAUDE
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Caisson de ventilation comportant des zones de passage d'air (2, 6) présentant des entrées et des sorties d'air prévues pour être raccordées chacune à une gaine de ventilation, et une zone (12) contenant la motorisation (14) d'un ventilateur (8) activant le débit de l'entrée vers la sortie, ce caisson présentant d'un côté les zones de passage d'air (2, 6) comportant plusieurs perçages d'entrée d'air et plusieurs perçages de sortie d'air, disposant de moyens de fermeture amovibles permettant de fermer des perçages d'entrée et de sortie d'air, et d'un autre côté la zone contenant la motorisation (12), qui est séparée des zones de passages d'air.
Patent FR-3046266-A1 (FR)
Title: Stockage dans une memoire flash
Inventor: DOCQUIER GUILLAUME
IPC: G11C16/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage de données dans une mémoire non volatile, dans lequel la mémoire non volatile est divisée en : une première région (22) dont chaque page comporte des champs destinés à contenir des données et un champ destiné à contenir des métadonnées ; une deuxième région (24) dont chaque page comporte des champs destinés à contenir des données et un champ destiné à contenir des métadonnées ; une troisième région (26) destinée à contenir des indicateurs du déroulement d'une opération dans les première et deuxième régions, les champs de métadonnées des première et deuxième régions étant respectivement destinés à contenir, lors d'une opération de mise à jour de données dans une page de la première région, les index d'une page dans la deuxième région et de ladite page de la première région.
Patent FR-3047460-A1 (FR)
Title: Electrovanne de vehicule automobile
Inventor: LEHUE PHILIPPE
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention a pour objet une électrovanne (10) pour véhicule automobile. L'électrovanne comprend un corps fixe (20) destiné à être monté dans un système hydraulique du véhicule, un support (40) de bobine cylindrique monté sur ledit corps fixe, un corps mobile (30) de manière coulissante dans ledit corps fixe à travers ledit support de bobine et au moins un premier enroulement de bobine (50) disposé autour du support de bobine et adapté pour générer un champ magnétique de contrôle du coulissement dudit corps mobile. L'électrovanne comprend en outre un deuxième enroulement de bobine (60) disposé autour du premier enroulement de bobine afin de contenir le champ magnétique généré par ledit premier enroulement de bobine.
Patent FR-3049967-A1 (FR)
Title: Barriere de securite mobile
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: E05C1/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne une barrière de sécurité mobile pour sécuriser l'accès à au moins une zone de déchargement d'une déchetterie, comprenant une console verticale de support (1) solidaire d'un quai d'accès (Q) à la zone de déchargement, au moins un panneau (6) monté coulissant au travers de la console de support (1) suivant une direction perpendiculaire à la console verticale de support (1) entre une position ouverte permettant l'accès à la zone de déchargement et une position fermée empêchant l'accès à cette zone, caractérisée en ce que le panneau (6) comprend des moyens de verrouillage du panneau (6) à la console de support (1) dans sa position fermée et aptes à être déverrouillés uniquement par un organe de déverrouillage approprié (30) pour permettre le coulissement manuel du panneau (6) relativement à la console de support (1) vers sa position ouverte.
Patent FR-3051525-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une boite de vitesses pour un vehicule automobile
Inventor: COQUEL CAROLE
IPC: F16H59/02
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'une boite de vitesses comprenant un levier de manœuvre (2). Le dispositif comprend un premier moyen d'obstruction (7) de l'accès au couloir de passage de la marche arrière positionné au fond du couloir de sélection et une gâchette (5) comprenant une première saillie (6) assurant d'une part le verrouillage de la marche arrière et d'autre part le maintien de la position d'engagement de la marche arrière. Selon l'invention, le dispositif comprend également un deuxième moyen d'obstruction (4) positionné au fond du couloir de passage de la marche arrière et la gâchette comprend une deuxième saillie (8) empêchant le déplacement en translation de la gâchette (5) en cas de déplacement involontaire du levier de manœuvre (2). L'invention s'applique aux dispositifs de commande de boites de vitesses pour un véhicule automobile.
Patent FR-3053118-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'avance a l'allumage d'un moteur a combustion interne et procede de controle d'un moteur utilisant un tel procede
Inventor: CANTO DE ALENCAR MOTTA JOAO
IPC: G01M15/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de l'avance à l'allumage en fonction du couple d'un moteur à allumage commandé. Pour un ensemble de paramètres représentatifs du point de fonctionnement du moteur fixés, comprenant au moins la charge, l'avance est calculée en fonction du couple selon une équation inverse d'une équation parabolique lorsque ledit couple est supérieur à un seuil. Selon l'invention, lorsque ledit couple est inférieur audit seuil, l'avance est calculée en fonction du couple selon une équation inverse d'une équation linéaire. La valeur obtenue est supérieure à celle qui aurait été calculée par l'inverse de l'équation parabolique et évite la sous-estimation de cette dernière. Application à un procédé de contrôle d'un moteur dans lequel on diminue rapidement le couple d'un moteur en augmentant instantanément l'avance à l'allumage.
Patent FR-3053628-A1 (FR)
Title: Renfort textile adapte pour l'emploi dans un procede d'impregnation par une resine thermoplastique
Inventor: MAUPETIT JEROME
IPC: B32B7/08
Filed: 2016-07-08
Abstract: Renfort textile adapté pour l'emploi dans un procédé d'imprégnation par une résine thermoplastique. Renfort textile adapté pour l'emploi dans un procédé d'imprégnation par une résine d'imprégnation thermoplastique, en vue de la réalisation de pièces composites, comportant au moins deux ensembles de fils de haute ténacité, chaque ensemble comportant des fils sensiblement parallèles, les orientations des fils des deux ensembles étant distinctes, et un fil de couture cousu au travers des deux ensembles, caractérisé en ce que le fil de couture comporte des filaments présentant une température de fusion supérieure à la température de fusion de ladite résine thermoplastique d'imprégnation, et une fraction réalisée à partir d'une matière thermoplastique, miscible dans la résine d'imprégnation, et présentant une température de fusion inférieure à la température de fusion de ladite résine thermoplastique d'imprégnation.