baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010314-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique ou dermatologique d'un extrait de tapirira guyanensis
Inventor: ANDRE-FREI VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-09-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique par voie topique d'un extrait de Tapirira guyanensis, pour stimuler l'expression du perlécane et/ou du dystroglycane et/ou de la VE-cadhérine et/ou de la claudine-5, en particulier dans la matrice extracellulaire et/ou dans la membrane basale épithéliale, notamment la jonction dermo-épidermique. Elle concerne également un procédé de soin cosmétique comprenant l'application sur au moins une zone concernée de la peau saine et/ou muqueuse saine et/ou du cuir chevelu sain d'un extrait de Tapirira guyanensis ou d'une composition cosmétique comprenant un tel extrait pour stimuler l'expression du perlécane et du dystroglycane et/ou de la VE-cadhérine et/ou de la claudine-5, en particulier dans la matrice extracellulaire et/ou dans la membrane basale épithéliale, notamment la jonction dermo-épidermique. Elle concerne de plus une composition cosmétique comprenant un extrait de Tapirira guyanensis et un excipient cosmétique topiquement acceptable. Elle concerne enfin un extrait de Tapirira guyanensis ou une composition dermatologique contenant un extrait de Tapirira guyanensis et un excipient dermatologiquement acceptable pour utilisation par voie topique dans le traitement et/ou la prévention de la couperose, des télangiectasies, et/ou des pathologies des muqueuses buccales et/ou oculaires.
Patent FR-3010628-A1 (FR)
Title: Procede permettant de realiser la courbure ideale d'une tige d'un materiel d'osteosynthese vertebrale destinee a etayer la colonne vertebrale d'un patient
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: G06T17/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: Selon l'invention, le procédé qu'elle concerne comprend les étapes suivantes : a) réaliser une radiographie préopératoire sagittale de la colonne vertébrale du patient à traiter, s'étendant depuis les vertèbres cervicales jusqu'aux têtes fémorales ; b) repérer sur cette radiographie, les paramètres pelviens, la lordose lombaire, la position de la vertèbre lombaire apicale, des distances dites SVA et SFD et un nuage de points ; c) déduire de morphotypes prédéterminés, le morphotype auquel correspond la colonne vertébrale traitée et en déduire le point d'apex postopératoire souhaité ; d) positionner les différents points dudit nuage de points dans un repère centré au niveau du plateau de S1 ; e) simuler la correction à appliquer au segment lombaire à traiter, en définissant des arcs co-radiaux en dessous et au dessus du point d'apex postopératoire souhaité ; définir deux arcs concentriques aux deux courbures obtenues, qui sont tangents entre eux au niveau du point d'apex ; f) translater ces arcs à distance de la ligne moyenne de la colonne vertébrale et établir une modélisation en deux ou trois dimensions de la tige à implanter, courbée selon lesdits arcs.
Patent FR-3012794-A1 (FR)
Title: Liaison entre un actionneur et un inverseur de poussee d'une nacelle de turboreacteur, comportant des jeux
Inventor: BEHRAOUI BOUZIANE
IPC: F15B15/20
Filed: 2013-11-05
Abstract: Dispositif de liaison entre un actionneur et un inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur comprenant un cadre mobile (8) supportant des capots, cet actionneur comportant des vérins (2) appliquant une force axiale de recul ou de traction pour respectivement ouvrir ou fermer l'inverseur afin de réaliser des opérations de maintenance, caractérisé en ce qu'il comporte une surface d'appui (10) appliquant la force de recul, et un câble (18) ou une bielle articulée appliquant la force de traction.
Patent FR-3013747-A1 (FR)
Title: Poteau porteur en bfup integre a un complexe de facade, ossatures et facades associees
Inventor: LEBOURGEOIS JULIEN
IPC: E04B2/84
Filed: 2013-11-22
Abstract: Poteau (2) porteur de complexe de façade de bâtiment essentiellement constitué de Béton Fibré à Ultra-haute Performance, comprenant une tête (4) et une base (6), caractérisé par un support (10) d'élément porteur de dalle d'ouvrage (42), ossature (O1) de complexe de façade de bâtiment, et complexe de façade associés.
Patent FR-3013672-A1 (FR)
Title: Methode d'aide a l'exploitation d'un navire de transport
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: G01C21/20
Filed: 2013-11-26
Abstract: Méthode d'aide à l'exploitation d'un navire de transport (100), comprenant une étape d'estimation d'une caractéristique (Q ', Q '), à un point d'un trajet (401, P ; 501, 502, 503), d'un chargement de gaz naturel liquéfié transporté par le navire caractérisée en ce que l'estimation est faite en intégrant, sur le trajet (410, 411, 412, 420 ; 510, 511, 512) depuis un point de référence (400, P ; 500) auquel ladite caractéristique est connue (Qn, Qi), une loi reliant la transformation instantanée du chargement à une condition instantanée de navigation.
Patent FR-3015922-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression tridimensionnelle
Inventor: DEMOREST YVONNE
IPC: B29C67/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'impression d'un objet tridimensionnel par dépôt de couches successives de matériau conformément à des données définissant l'objet, ledit dispositif comprenant au moins une tête d'extrusion d'un filament dudit matériau, ladite tête comprenant des moyens de chauffage dudit filament. Selon l'invention, lesdits moyens de chauffage comprennent au moins une résistance PTC à semi-conducteur.
Patent FR-3028622-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la localisation d'un emetteur
Inventor: MICHOUX MARC
IPC: G01S5/06
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour localiser un dispositif émetteur (20i) à partir de N stations (10j), en utilisant au moins un référentiel de datation commun aux N stations comportant au moins les étapes suivantes : • déclencher une ou plusieurs acquisitions synchronisées sur N stations pour une fréquence donnée, une largeur de bande et un instant donné t, lesdites valeurs étant choisies en fonction d'un dispositif émetteur d'intérêt ,pour une acquisition, au niveau d'une station maître (10): • calculer les N(N-1)/2 mesures de retard de temps d'arrivée entre tous les N(N-1)/2 couples de stations, • choisir P mesures parmi les M=N(N-1)/2 mesures, et former K vecteurs de mesures associées aux K combinaisons possibles, • pour chacun des K vecteurs, estimer une valeur de localisation élémentaire de l'émetteur en minimisant un critère donné et par itération à partir d'une première valeur d'initialisation X0 située aussi près que possible du minimum recherché et en estimant successivement des localisations permettant de faire diminuer le critère à minimiser jusqu'à une valeur seuil, • calculer une valeur de localisation fusionnée à partir des valeurs estimées de localisation élémentaire.
Patent FR-3029195-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour faciliter le transport des boues
Inventor: DELHEUR STEPHANE
IPC: C02F11/148
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation conjointe d'un polymère superabsorbant et de chaux pour le conditionnement chimique des boues permettant notamment d'en faciliter le transport et l'excavation. Plus précisément, la présente invention a pour objet l'utilisation d'une composition comprenant de la chaux et au moins un polymère superabsorbant pour le conditionnement des boues avant leur valorisation ou élimination par les filières appropriées et est caractérisée en ce que le polymère superabsorbant est un polymère hydrorétenteur naturel et/ou synthétique. L'injection de la composition de l'invention s'effectue directement dans la boue et permet d'obtenir un effet asséchant et agglomérant optimisé. L'ajout de superabsorbant dans la composition permet d'augmenter considérablement l'efficacité de rétention en eau de la chaux.
Patent FR-3019615-A1 (FR)
Title: Electrovanne miniature rapide
Inventor: SESMAT SYLVIE
IPC: F16K31/02
Filed: 2014-04-02
Abstract: Electrovanne (10), ayant une entrée et une sortie de fluide, notamment d'air comprimé, comportant : - un actionneur, - un obturateur (20) entraîné par l'actionneur, mobile entre une position fermée s'opposant à un passage du fluide entre l'entrée et la sortie, et une position ouverte permettant le passage du fluide entre l'entrée et la sortie, électrovanne caractérisée par le fait que l'obturateur (20) présente au moins un orifice (21) et se déplace au contact d'un siège (90) présentant un orifice correspondant (91), ce dernier se superposant au moins partiellement à l'orifice (21) de l'obturateur (20) quand celui-ci est en position ouverte, et le siège (90) obturant l'orifice (21) de l'obturateur (20) quand celui-ci est en position fermée.
Patent FR-3020292-A1 (FR)
Title: Moule pour fonderie monocristalline
Inventor: FARGEAS SERGE
IPC: B22D18/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie monocristalline, et plus spécifiquement un moule (1) pour fonderie monocristalline, ainsi que la fabrication et l'utilisation de ce moule. En particulier, ce moule (1) présente une cavité de moulage (7) comprenant un premier volume (7a), un deuxième volume (7b), et un conduit de grain (4). Le deuxième volume (7b) est situé sur le premier volume (7a), en communication avec celui-ci, et comprend au moins une saillie horizontale par rapport au premier volume (7a). Le conduit de grain (4) comprend une extrémité inférieure (4a) reliée au premier volume (7a) et une extrémité supérieure (7b) adjacente à ladite saillie horizontale du deuxième volume (7b). Le moule (1) comprend aussi un organe de séparation (11) interposé entre ledit deuxième volume (7b) de la cavité de moulage (7) et l'extrémité supérieure (4b) du conduit de grain (4).
Patent FR-3020963-A1 (FR)
Title: Structure munie d'un filet, de deux zones de jeu, de deux cages et permettant la mise en œuvre d'un sport de raquette utilisant une balle
Inventor: ROSSET PHILIPPE
IPC: A63C19/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: La structure (1) permet la mise en œuvre d'un sport de raquette utilisant une balle. Ladite structure (1) comprend des éléments (2a, 2b) délimitant deux zones de jeu distinctes (Z1, Z2) au sol (S), une cage (3a, 3b) associée à chaque zone de jeu (Z1, Z2) et définissant un volume de but pour la balle. En outre, la structure comporte un filet (4) sensiblement vertical par rapport au sol et intercalé entre les deux zones de jeu (Z1, Z2).
Patent FR-3022322-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation notamment pour véhicule automobile, comportant un support (16) de moyens de déviation optique (20) de rayons lumineux émis par une première source de lumière (22) fixe. Un châssis (18) comporte deux écrans (28, 30) et une base (32) les reliant transversalement à l'une de leur extrémité. Le châssis est monté mobile en rotation autour d'un axe sous l'effet d'un actionneur, pour que les deux écrans soient aptes à prendre alternativement une position active en amont du support, notamment sur le trajet des rayons lumineux déviés par lesdits moyens de déviation optique, et dans laquelle l'écran en position active se trouve au droit d'une deuxième source de lumière (34), également fixe. Au moins un dispositif optique additionnel (70) s'étend entre les écrans.
Patent FR-3022601-A1 (FR)
Title: Estimateur de couple pour double embrayage
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16D48/06
Filed: 2014-06-19
Abstract: Procédé pour déterminer le couple (Tc1, Tc2) transmis par chaque embrayage dans une chaîne de transmission de véhicule automobile à double embrayage comportant - fournir un premier modèle numérique (27) simulant le double volant amortisseur par un premier système déformable en torsion et déterminer le couple cumulé transmis par un volant amortisseur au double embrayage, fournir un second modèle numérique (28) simulant l'ensemble constitué d'un arbre de sortie (16) de boîte de vitesses (5), d'un différentiel (12) et d'arbres des roues motrices, et déterminer le couple de sortie de la boîte de vitesse, déterminer les couples transmis par le volant amortisseur (Tc1,Tc2) agissant sur des arbres d'entrée de la boîte de vitesse.
Patent FR-3023271-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation d'objets, notamment de dechets, utilisant l'acoustique
Inventor: ESSEBBAR ABDERRAHMAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-07-03
Abstract: Le dispositif de récupération (1) d'objets, notamment des déchets, comprend un contenant (2) dans lequel lesdits objets sont destinés à être insérés et un module de caractérisation (3) d'un objet inséré dans le contenant (2). En outre, il comporte un système acoustique (4) configuré de sorte à enregistrer un signal sonore représentatif de l'interaction de l'objet inséré avec le dispositif de récupération (1), ledit système acoustique (4) étant relié audit module de caractérisation (3) afin que le signal sonore participe à la caractérisation dudit objet inséré.
Patent FR-3023338-A1 (FR)
Title: Element rotatif de freinage comportant des bossages autour des percages de fixation
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: F16D65/12
Filed: 2014-07-07
Abstract: Elément rotatif de freinage comme un disque ou un tambour, présentant une partie annulaire extérieure (24) prévue pour recevoir de patins, et une partie centrale de fixation (18) sensiblement plane réalisée en tôle, comprenant des perçages (32) prévus pour recevoir des vis serrant cette partie centrale entre une jante et un moyeu de roue, caractérisé en ce que la partie centrale de fixation (18) comporte des bossages axiaux (34) disposés à proximité des perçages (32).
Patent FR-3030460-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ensachage polyvalent comprenant un systeme optimise pour le convoyage des sacs
Inventor: LABRUE REGIS
IPC: B65B43/42
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'ensachage comprenant au moins trois postes (52, 54, 56) au niveau de chacun desquels des sacs sont immobilisés successivement ainsi qu'un système de convoyage (66) qui comprend au moins trois chariots (74, 76, 78) configurés chacun pour transférer les sacs d'un poste à un poste adjacent selon une direction de défilement des sacs, les sacs comprenant des parois latérales positionnées parallèles à la direction de défilement, caractérisé en ce que le ou le(s) chariot(s) se déplaçant en amont du poste donné est ou sont désolidarisé(s) du ou des chariot(s) se déplaçant en aval du poste donné et en ce que le dispositif d'ensachage comprend un système (91) de coordination configuré pour coordonner les mouvements du ou de(s) chariot(s) se déplaçant en amont du poste donné par rapport au(x) chariot(s) se déplaçant en aval du poste donné.
Patent FR-3032637-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une poudre dans une installation de fabrication additive comprenant une pluralite de machines
Inventor: DELAJUDIE CHRISTOPHE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une poudre au sein d'une installation (10) de fabrication additive comprenant une pluralité de machines (M1,M2) de fabrication additive, le procédé de gestion prévoyant de stocker un volume de poudre d'alimentation (VPA) et d'alimenter automatiquement en poudre les différentes machines (M1,M2) de l'installation à partir de ce volume de poudre d'alimentation (VPA), la poudre délivrée à chaque machine (M1,M2) subissant au moins une mise en couche au cours d'un cycle de fabrication additive mis en œuvre dans cette machine (M1,M2), et cette opération de mise en couche s'effectuant en déposant la poudre en excès et en écartant la partie excédentaire de la poudre déposée, dite poudre excédentaire, le procédé de gestion étant caractérisé en ce qu'il prévoit de collecter la poudre excédentaire écartée au sein de chaque machine (M1,M2) de l'installation et de conduire la poudre excédentaire collectée depuis chaque machine (M1,M2) jusqu'au volume de poudre d'alimentation (VPA). L'invention concerne aussi une installation (10) permettant de mettre en œuvre ce procédé de gestion de poudre.
Patent FR-3033459-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration electrique d'un vehicule automobile pour une phase de lacher de pied
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: H02P3/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération pour un véhicule automobile électrique ou hybride. Le procédé comprend deux machines électriques pouvant régénérer de l'énergie électrique. Lors d'une phase transitoire de roulage correspondant à un lâcher de pied du conducteur, le procédé prévoit une première commande de régénération (31) par une machine électrique, une deuxième commande de régénération (32) par la deuxième machine électrique, puis l'arrêt (33) de la commande de régénération par la première machine électrique quand la régénération par la deuxième machine électrique est effectif. L'invention s'applique aux véhicules électriques et hybrides.
Patent FR-3033467-A1 (FR)
Title: Camera adaptee pour travailler dans un environnement radioactif.
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: H04N5/357
Filed: 2015-03-05
Abstract: Dispositif pour capturer une image dans un environnement radioactif comprenant : - au moins deux capteurs d'image (11, 12) ; - un miroir (13) mobile entre au moins deux positions, chaque position étant prévue pour exposer un capteur respectif ; et, - des moyens pour régénérer (17), de préférence par chauffage, lesdits capteurs. L'invention porte aussi sur une caméra comprenant un tel dispositif et particulièrement une caméra adaptée à faire une image d'une source de rayons gamma dans un environnement nucléaire.
Patent FR-3033999-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intubation du type comportant une lame d'intubation
Inventor: BENOIT-FALLET HELENE
IPC: A61B1/267
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'intubation du type comprenant une lame d'intubation (1), ladite lame (1) comprenant : - une semelle abaisse-langue(11) ; - une portion en saillie (13) qui s'étend au-dessus de ladite semelle; - un élément de fixation (15) apte à coopérer avec un manche (2) et disposé sous ladite semelle (11); et - un guide de lumière (3). Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite portion en saillie (13) comporte une face supérieure (133) qui comporte une portion d'amortissement (139) apte à venir en contact notamment avec les incisives supérieures (I) du patient lors de l'intubation et au moins ladite portion d'amortissement (139) présente une dureté inférieure à celle de ladite semelle (11) et/ou du reste de ladite face supérieure (133).
Patent FR-3034603-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'associations d'adresses et entite de traductions d'adresses
Inventor: LE ROUZIC JEAN CLAUDE
IPC: H04L45/741
Filed: 2015-03-31
Abstract: Le procédé selon l'invention est destiné à être mis en œuvre par une entité de traduction d'adresses placée entre un premier et un second dispositif dans un réseau et comprend : - une étape d'analyse (E20) d'une conformité à au moins un critère déterminé d'un message émis par le premier dispositif à destination du second dispositif conformément à un premier protocole de transport; - le cas échéant, une étape de création (E40) d'au moins deux associations d'adresses comprenant : ○ une première association (BindUDP1,BindTCP2',BindTCP2") d'adresses pour le premier protocole associant une première adresse de transport publique à une première adresse de transport privée ; et ○ une deuxième association d'adresses (BindTCP1,BindUDP2) pour au moins un deuxième protocole supporté par le premier dispositif associant une deuxième adresse de transport publique à une deuxième adresse de transport privée ; la première et la deuxième adresse de transport privée étant choisies parmi une adresse de transport source du message et/ou une adresse de contact du premier dispositif.
Patent FR-3034897-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement et de consultation de presence dans un reseau domotique
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le procédé (10) d'enregistrement et de consultation de présence dans un réseau domotique comporte : - une étape (105) de connexion d'un dispositif externe à un dispositif interne du réseau de donnée associé à un local, - une étape (110) de détection d'un identifiant d'utilisateur associé au dispositif externe, - une étape (115) d'enregistrement, sur une mémoire informatique, d'une information représentative de l'identifiant d'utilisateur détecté et d'une information d'horodatage de la détection, - une étape (120) d'accès à l'enregistrement par un utilisateur associé à un identifiant d'utilisateur détecté et - une étape (125) d'affichage de l'enregistrement. Dans des modes de réalisation, le procédé (10), en amont d'une étape d'affichage, une étape (187) d'agrégation d'informations à afficher associant un marqueur à chaque information en fonction de l'information d'horodatage de chaque dite information.
Patent FR-3037644-A1 (FR)
Title: Bouchon allumeur sans goupille pour grenade et grenade ansi equipee
Inventor: GOESSENS FREDERIC
IPC: F42B27/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne un bouchon allumeur, sans goupille, comprenant une cuiller(40), une chaîne pyrotechnique (10) et un percuteur (20) adapté pour initier la chaîne pyrotechnique (10) après libération de la cuiller (40), caractérisé par le fait que le bouchon allumeur comprend en outre une bague (120) comportant une fenêtre (125) et mobile entre une position de verrouillage dans laquelle la fenêtre (125) est désalignée par rapport à la cuiller (40) de sorte que celle-ci ne peut être libérée et une position d'activation dans laquelle la fenêtre (125) est alignée avec la cuiller pour permettre sa libération. L'invention concerne les grenades sans goupille, ainsi équipées.
Patent FR-3038017-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec roue amelioree
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/28
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue 3 de compresseur 1, le compresseur comportant une bague 21 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 et la roue de compresseur 3, la roue étant en plastique surmoulé sur une bague 21 de support et recouvre entièrement l'extrémité 20 de l'arbre 2 comportant la roue 3.
Patent FR-3038433-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'histogrammes d'un signal de capteurs provenant d'une matrice de capteurs, en particulier de proximite, et dispositif correspondant
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G09G3/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: Le procédé comprend a) une élaboration d'un premier histogramme (Histol) à partir de l'émission du rayonnement optique initial et comportant au moins un traitement effectué au rythme d'un signal d'horloge (CLK1) ayant une période interne (PI) égale à un sous-multiple de la période optique (PO), du signal de capteurs (SCAP) et d'un signal de référence (SR). On effectue ensuite des itérations successives de l'étape a) avec dans chaque itération un décalage temporel du rayonnement optique initial d'une première fraction (PF) de ladite période interne (PI), jusqu'à couvrir au moins une partie de ladite période interne (PI), de façon à obtenir à l'issue de chaque itération un histogramme supplémentaire (un des Histo2 à Histo8), et on effectue une combinaison numérique du premier histogramme (Histol) et des histogrammes supplémentaires (Histo2-Histo8) de façon à obtenir un histogramme final (HistoF) possédant une granularité temporelle plus fine que celle du premier histogramme (Histo1).