baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9508315-A1 (WO)
Title: Lit medicalise a geometrie variable
Inventor: DARFEUILLE JEAN
IPC: A61G7/015
Filed: 1994-09-21
Abstract: Le lit comporte un châssis (1) et une surface de repos (8) à géométrie variable. La surface de repos (8) est constituée de sommiers (11, 12, 13, 14, 16) appartenant à trois sous-ensembles (17, 18, 19) indépendants les uns des autres. Deux d'entre eux (17, 19) sont mobiles longitudinalement sur le châssis (1) et peuvent en être ôtés par simple soulèvement. Certains sommiers (12, 14, 16) sont réglables en hauteur et en inclinaison. Un sommier appui-tête (11) repose librement sur le sommier suivant (12), lequel est réglable longitudinalement par rapport au bâti de son sous-ensemble (17). Utilisation pour multiplier les géométries possibles, et pour simplifier la manutention du lit, par séparation du châssis et des sous-ensembles.
Patent FR-2717351-A1 (FR)
Title: Bag fixed to belt by slots in back
Inventor: ISABELLE COMMUN
IPC: A45F3/00
Filed: 1994-03-16
Abstract: The bag has two vertical slots (2) in its outer back pocket (1) which forms all the back surface of the bag. A belt is slotted through the slots and their height is 1 cm longer than the width of the belt. The slots are 2 cm from the edge of the bag and are equidistant from the upper and lower edges of the bag. The separation between the slots is 155 mm.
Patent FR-2718870-A1 (FR)
Title: Calibration of cost models for managing queries to relational databases
Inventor: FREDERIC ANDRES
IPC: G06F17/30
Filed: 1994-04-13
Abstract: The development of the cost model used for optimisation of access paths in response to a request to a relational database has a first phase which automatically generates an analytic cost model, and a second phase where the cost model is automatically calibrated.The calibration is based on a record of successive experience of accesses, and a reduced number of automatically generated model verifications.   The cost model uses generic formulae applicable to different database systems, and the characteristics of a particular system are described by particular values of the coefficients in the cost formulae.
Patent FR-2704202-A1 (FR)
Title: Bobine de fil pour utilisation dans une lieuse.
Inventor: HIROSHI HANAGASAKI
IPC: B65H63/08
Filed: 1994-04-19
Abstract: Une bobine de fil métallique 3 pour l'enroulement d'un fil métallique de liage sur celle-ci comporte, sur la surface extérieure d'au moins l'une de deux plaques à cadres, une partie évidée 15 constituée d'une partie de paroi périphérique 14 dont le centre est situé sur l'axe de la bobine et une partie de paroi inférieure 12. Une marque de détection 17 pour capteur optique est réalisée dans la partie évidée 15 de façon que la marque 17 soit disposée excentriquement par rapport à l'axe de la bobine. La partie de paroi périphérique 14 de la partie évidée 15 est réalisée sous la forme d'une partie formant arbre rotatif qui prend appui de façon rotative sur la partie formant support de bobine de l'outil de liage. Comme la partie évidée 15 est entièrement recouverte par la partie formant support de bobine de l'outil de liage, la marque de détection 17 pour capteur optique disposée dans la partie évidée 15 est entièrement abritée des perturbations produites par l'environnement externe. Par conséquent, même si les intempéries et les sites d'utilisation extérieurs ou intérieurs où l'on utilise l'outil de liage, ou autres, varient, la rotation de la bobine de fil métallique 3 peut être détectée avec précision, ce qui permet d'éviter efficacement l'apparition d'erreurs de fonctionnement.
Patent FR-2719626-A1 (FR)
Title: Outil de forage anti-bourrage.
Inventor: ALAIN BESSON
IPC: E21B10/18
Filed: 1994-05-04
Abstract: L'invention concerne un outil de forage anti-bourrage. L'outil de forage comprend un corps en acier sensiblement cylindriquee pourvu à une extrémité de bras axiaux (16, 18) sur lesquels sont montés tourillonnants des molettes coniques dentées (24, 26). La paroi de fond de l'outil présente un profil saillant (38), par exemple parabolique, dont les flancs (30, 32) se raccordent en un sommet se trouvant sensiblement dans l'axe (x-x) de l'outil, lesdits flancs remontant vers la paroi cylindrique du corps à travers les intervalles compris entre les bras (16, 18), avec des formes douces et dépourvues d'arêtes, chaque bras portant à son extrémité au moins une duse en extension (42) pour l'émission d'un jet de liquide, et des duses (52, 54) étant également fixées sur lesdits flancs.
Patent FR-2721007-A1 (FR)
Title: Film composite thermoplastique, destiné à l'emballage.
Inventor: GREUET YVES
IPC: B32B27/32
Filed: 1994-06-13
Abstract: Film composite thermoplastique obtenu par extrusion, dont le substrat comprend un polymère ionique d'une oléfine majoritaire en proportion molaire, et d'un acide carboxylique insaturé, polymère dont les groupements acide carboxylique sont neutralisés par des ions métalliques, et une polyoléfine, caractérisé en ce que, exprimée en c N/mum selon la méthode de Elmendorf, la résistance à la déchirure longitudinale (DL ), dans la direction d'extrusion, est au plus égale à 0,8 et la résistance à la déchirure transversale (Dt ) perpendiculairement à la direction longitudinale est au plus égale à 2,0, en respectant un rapport Dt /DL inférieur à 4, pour obtenir une résistance à la déchirure oblique (Do ), dans une direction à 45degré C par rapport aux directions longitudinale et transversale, au plus égale à 2,5.
Patent FR-2725819-A1 (FR)
Title: Protection system for persons liable to wander or fall in water
Inventor: CHEVALIER PATRICK ANDRE HENRI
IPC: G08B21/02
Filed: 1994-07-19
Abstract: The protection system allocates a transmitter (E1-En) to each protected person. Each emitter sends a characteristic radio signal to a single receiver (R) which in response produces corresp. signals (S'1-S'n). Each signal from the receiver is transmitted to corresp. comparators (C1-Cn, K1-Kn) to determine if the signal is present and its strength. The comparator are connected to OR-gates which convey the results of the comparison to power circuits (CP1-CPn) driving alarms (A1-An)). The comparators in each channel may operate separately in positive and negative logic. An alarm is actuated when a received signal is too weak, e.g the emitter is too far or plunged into water.
Patent FR-2724677-A1 (FR)
Title: Limiter for amount of water released when toilet is flushed
IPC: E03D1/14
Filed: 1994-09-20
Abstract: The limiter is for a traditional flush, activated by raising a rod which passes through the top of the cistern and moves the valve covering the opening at the bottom of the cistern. The device has a wall (1) which surrounds the flush (2). Its height determines the amount of water which will be used.   Any water which is outside the wall and below its upper edge which not be discharged during flushing.  The wall (1) is hinged (7) to a plate (3). The plate has an opening and part of the flush passes through this and is screwed into the base of the cistern, holding the plate in position.
Patent FR-2726316-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple a joint en matieres plastiques
Inventor: MONCHEAUX MICHEL
IPC: E06B3/663
Filed: 1994-10-27
Abstract: L'invention propose une nouvelle composition pour le premier cordon, plastique, d'un vitrage isolant sans intercalaire métallique, le second cordon étant constitué d'un élastomère. La composition comprend un polyisobutylène liquide et un polymère thermofusible. La composition avec peu de caoutchouc butyl est adaptée à la réalisation d'un cordon où le début et la fin se raccordent de manière étanche sans l'intervention d'un opérateur.
Patent FR-2712996-A1 (FR)
Title: Appareil de formation d'images.
Inventor: KOJI TAKAHASHI
IPC: G03G21/00
Filed: 1994-11-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de formation d'images comportant un dispositif perfectionné de détection d'épuisement de toner. Il comporte un élément optique (16) de détection de la quantité d'agent de développement restant dans un dispositif de développement au moyen d'un flux lumineux arrivant suivant un trajet (S) d'un élément d'émission de lumière. Le trajet (S) est coupé par le trajet de transport de supports (P) d'enregistrement. Un capot (32) empêchant la fixation de la poussière protège l'élément (16) de réception de la lumière et est constamment balayé par les supports d'enregistrement (P) se déplaçant vers un tambour (6) de support d'image. Domaine d'application: télécopieur, etc.
Patent FR-2728436-A1 (FR)
Title: Sugar-free boiled sweets contg. polyol and with high water content
Inventor: SERPELLONI MICHEL
IPC: A23G3/34
Filed: 1994-12-26
Abstract: Sugar-free boiled sweets comprising, w.r.t. dry matter, 5-100% of at least one polyol which crystallises in water, have a water content of > 3% and a glass transition temp. (measured at a 3.2% water content) of at least 38  deg C. Also claimed is the above prod. where the glass transition temp. is measured at the effective water content. Also claimed is the prepn. of stable sugar-free boiled sweets comprising: (i) prepn. of a syrup contg. 5-100% of a crystallisable polyol selected from maltitol, erythritol, isomalt, mannitol, sorbitol, xylitol or lactitol, such that it confers a 38  deg C glass transition temp. (measured at 3.2% water content) to the sweets; (ii) boiling the sugar to facilitate vitrification of a the cooked mass which contains more than 3 (pref. 3.5 %) water.
Patent WO-9602907-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage individuel et selectif d'un ensemble d'affiches
Inventor: CRIVELLI ALAIN
IPC: G09F11/15
Filed: 1995-07-13
Abstract: Ce dispositif, qui permet d'afficher individuellement, et de manière sélective, les différentes affiches d'un ensemble en les positionnant successivement derrière une fenêtre de visualisation, est remarquable en ce que chacune des affiches (4) est solidaire d'un support souple (1, 2, 3) apte à être enroulé, au moins partiellement, sur un tambour récepteur rotatif (5), des moyens de commande permettant d'amener sélectivement ladite affiche (4) soit dans une position escamotée, dans laquelle elle n'apparaît pas derrière la fenêtre de visualisation, soit dans une position déployée, dans laquelle elle est en regard de ladite fenêtre, et en ce que les positions déployées des différentes affiches (4) s'inscrivent dans des plans parallèles distincts, légèrement écartés les uns des autres. Affichage pour la publicité, notamment sur des véhicules, ou pour la signalisation routière.
Patent WO-9613232-A1 (WO)
Title: Prothese d'articulation du genou
Inventor: DAMBREVILLE ALAIN
IPC: A61F2/38
Filed: 1995-10-25
Abstract: Cette prothèse est caractérisée en ce que: le creux maximum de la face supérieure concave (15) de l'élément tibial (5) est situé sensiblement en avant du centre géométrique de cette face supérieure; le pion de guidage (16) est situé sensiblement au niveau de ce creux maximum et comprend un corps (17) de section transversale circulaire et une tête (18) de plus grande largeur que le corps (17), également de section transversale circulaire; et la rainure (11) aménagée dans le plateau intermédiaire (8) a une section transversale correspondant sensiblement au profil du pion de guidage (16), c'est-à-dire qu'elle peut recevoir ce pion (16) avec possibilité de pivotement et de coulissement mais avec une possibilité réduite de jeu vertical.
Patent FR-2731983-A1 (FR)
Title: Hinged cap for closing container, e.g. supple tube
Inventor: COUNEN CLAUDE
IPC: B29C45/33
Filed: 1995-03-20
Abstract: The cap (5), e.g. for a supple tube dispenser (4) with ahead (7) having a flat cover (8) with a dispensing aperture (11), is connected to the head by a peripheral hinge (13), and is made in one piece with the tube by injection moulding from a thermoplastic material, with the foot (14) of the hinge inscribed within the circumference of the tube's skirt (6). The hinge is made from a thin portion of the moulded material extending between the periphery of the head and the periphery of the cap, and it incorporates a moulded spring to hold it in two stable positions - closed and open. The cap has a central peg (15) which blocks the dispensing aperture when closed.
Patent FR-2733649-A1 (FR)
Title: Dispositif de retard programmable d'un signal analogique et antenne acoustique programmable correspondante
IPC: H03H17/06
Filed: 1995-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retard programmable d'un signal analogique. Le dispositif comprend au moins un circuit (1) convertisseur analogique numérique délivrant, à partir du signal analogique, un signal numérique à une première fréquence d'échantillonnage, suivi d'une mémoire de retard (2) recevant en écriture le signal numérique permettant de mémoriser M échantillons consécutifs. Un circuit (3) d'accès en écriture et lecture de la mémoire de retard (2) permet d'adresser en écriture et lecture la mémoire de retard (2), laquelle délivre sur commande d'accès en lecture une suite d'échantillons retardés d'une valeur déterminée, fonction du nombre d'échantillons mémorisés M dans celle-ci. Un circuit (4) de sous-échantillonnage reçoit le signal numérique retardé et délivre un signal numérique retardé sous-échantillonné à une deuxième fréquence d'échantillonnage inférieure à la première fréquence d'échantillonnage. Application à la réalisation d'antennes acoustiques programmables.
Patent FR-2733685-A1 (FR)
Title: Utilisation des derives du benzopyrane pour l'obtention de compositions pharmaceutiques destinees au traitement des pathologies liees a l'echangeur c1-/hc03-, na+ independant
Inventor: DURAND LUDOVIC
IPC: A61P25/28
Filed: 1995-05-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation des composés de formule (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 , R2 , R3 , R4 , R5 , R6 , R7 , R8 , R9 , R10 , R11 et n sont tels que définis dans la description. Pour l'obtention de compositions pharmaceutiques destinées à la prévention et au traitement des troubles liés à l'échangeur Cl**-/HCO3 **-, Na**+ indépendant.
Patent FR-2720933-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage destiné à un système de perfusion.
Inventor: RYSZARD KUMMERFELD
IPC: A61M5/14
Filed: 1995-06-08
Abstract: Dispositif du type comportant une poignée de transport et comportant un support destiné au montage du dispositif de portage sur un rail de fixation. Suivant l'invention, une première et une deuxième poignées de portage (3, 5) sont montées de part et d'autre du système de perfusion (2, 7, 4) pour servir de poignée de transport.
Patent FR-2736061-A1 (FR)
Title: Polymer-based electroluminescent material
Inventor: LE BARNY PIERRE
IPC: C08F220/30
Filed: 1995-06-27
Abstract: Polymer-based electroluminescent material (X) comprises a polymer of formula (I). (I); 0 < y  <=  1; A = -COO-; R1 = H ; F ; CH3 or gp. (i); R1 = H, R2 : CmH2m+1 with 0  <=  m  <=  10; R3 = -(C6H4)p with p = 0 or 1; R4 = CqH2q+1 : -o-C1H2q+1 : with 1  <=  q  <=  20, R5 = -(-C6H4-)p-CtH2t+1 with 0  <=  t  <=  20; 0  <=  n  <=  10; GR = group of formula (ii), (iii) or -(CH2)r-NH2: with 1 < r < 10. Also claimed are: (1) an electroluminescent diode; and (2) the prepn. of electroluminescent material.
Patent FR-2736350-A1 (FR)
IPC: F26B9/06
Filed: 1995-07-04
Abstract: An apparatus for drying poultry droppings is disclosed. The apparatus includes means (2, 4) for mixing fresh excreta with dry excreta; a drying chamber (E) for receiving the resulting mixture (M), the bottom wall (7) of the chamber being both air-pervious and capable of retaining the mixture (M), and consisting of an assembly of adjacent elements each forming an excreta retaining means and comprising means for periodically transferring a layer of dried excreta out of the chamber through said bottom wall; and air blowing means (A) for blowing air into the chamber (E) through said bottom wall (7). Said elements consist of parallel profile sections having a longitudinal web and at least one generally transverse portion, and being pivotable about shafts substantially arranged on a common horizontal plane. Said means are arranged to tilt the profile sections simultaneously between two end positions in which the transverse portion of the web is generally at an angle to a vertical line, such that the sections retain the excreta, via an intermediate position in which the transverse portion of the web is in a generally vertical position in which the excreta can flow between said profile sections.
Patent FR-2723434-A1 (FR)
Title: Boiler heat exchanger
Inventor: DINGEL WERNER
IPC: F24H9/20
Filed: 1995-07-28
Abstract: The boiler (1) comprises a heat exchanger (2) composed of different casting parts (3) forming a combustion chamber (4) heated by an oil burner (5). The combustion chamber wall (16) is completely surrounded by a volume of water (10). Each cast part has feet (6) at the bottom and supports (7) at the top. Above the combustion chamber and under the supports are several burnt gas exhaust conduits (8,9). The water volumes in all sections of the boiler are in communication by means of a return connector (11) and a supply connector (12). This latter connector has a thermometric probe (13) submerged in the boiler water which is connected to a regulator (15) through a capillary (14). The regulator controls the burner through an active connection (21). A wall adjacent to the combustion chamber wall has cast ribs (17) which form water pockets (18). If there is insufficient water in the boiler, burner operation rapidly transfers water in these pockets into steam which escapes through channels (19) to the thermometric probe.
Patent FR-2725254-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction, equipe d'un mecanisme limiteur de couples antagonistes a structure simplifiee
Inventor: TSUKADA YOSHIAKI
IPC: F16D43/21
Filed: 1995-09-28
Abstract: Ledit embrayage à friction comprend un mécanisme de conversion pour convertir un déplacement relatif dans la direction de rotation entre une pièce centrale d'accouplement (8) et un plateau de pression (9), provoqué par un couple antagoniste imposé audit embrayage à friction, en un déplacement relatif s'effectuant dans la direction d'un axe de rotation, afin d'augmenter la distance comprise entre ladite pièce centrale (8) et ledit plateau de pression (9).
Patent FR-2741103-A1 (FR)
Title: Electronic control system for locks of cash storage safes in cash dispenser
Inventor: CINTRE GERARD
IPC: E05G1/10
Filed: 1995-11-15
Abstract: The control system provides secure control of at least two doors (14A,B,C) each preventing access to a cash dispensing machine. Each door (14A,B,C) is fitted with a lock (18A,B,C). A controller (32) provides control signals to operate the locks, with the opening of each door being authorised independently on receipt of instructions from the controller. Detectors (22A,B,C) detect the state of operation of each lock, with the opening of a lock only being authorised if all locks are currently in the locked position. The system includes a low voltage supply, with a battery backup, and a keyboard for entry of commands to operate the lock mechanisms. The system also includes a connection for remote surveillance of the state of the locks, and a time delay preventing the operation of one lock within a given period of operation of another lock.
Patent FR-2742529-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaque collectrice sertie, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/02
Filed: 1995-12-13
Abstract: Un échangeur de chaleur comprend une boîte à fluide (1) munie d'un talon périphérique (4), ainsi qu'une plaque collectrice (2) présentant un bord périphérique (12) délimitant une gorge périphérique (16) en U, destinée à recevoir le talon périphérique (5) avec interposition d'un joint d'étanchéité, et présentant en une partie terminale une modulation de longueur en créneau formant pattes de sertissage (18) destinées à s'appuyer sur une face supérieure (5) du talon périphérique (4) pour l'immobiliser relativement à la plaque collectrice (2). Le talon périphérique (4) présente sur sa face supérieure (5) une alternance de zones épaisses (19) et de zones minces (20). Chaque zone épaisse (19) s'insère entre deux pattes de sertissage (18) voisines, et la distance entre deux zones épaisses voisines est au moins égale, par valeur supérieure, à l'extension longitudinale (L1) d'une patte de sertissage.
Patent FR-2743141-A1 (FR)
Title: Hand firearm shoulder holster and harness
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A45F3/14
Filed: 1996-01-03
Abstract: The holster (10) is fitted with an adjustable harness (40) comprising at least two straps (41, 42), each with one end (41a, 42a) connected to the holster at a forward upper point and a top rear point, and second ends (42a, 42b) which are linked together. The upper forward connecting point comprises a strap loop (13) with its ends fixed to opposite sides of the holster, and a sliding ring (14) on it which moves transversely in relation to the holster's lengthwise axis.  The top rear connecting point between the holster and the second harness strap is formed by two rings which are inclined towards the upper part of the holster, each designed to engage with the corresponding end of the second strap.
Patent WO-9717056-A1 (WO)
Inventor: FABRE BERNARD
IPC: A61Q19/06
Filed: 1996-11-06
Abstract: A cosmetic composition having anti-free radical and/or draining activity is disclosed. The composition contains a viburnum bark and/or leaf extract.
Patent FR-2747373-A1 (FR)
Title: Distributeur pour un produit de consistance non compacte
Inventor: JOULIA GERARD
IPC: B65D35/24
Filed: 1996-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à une capsule de fermeture et de réglage de débit d'au moins un produit non compact contenu dans un récipient (2), comportant un organe de fermeture (4) et de réglage de débit du produit, réalisé en un matériau élastique, mécaniquement déformable selon au moins deux directions, cet organe (4) étant traversé par un passage de distribution (6) du produit, un élément fixe (8) et un élément mobile (10, 110) en translation par rapport à l'élément fixe (8), les éléments fixe et mobile définissant ledit passage (12), l'organe de fermeture (4) étant pris en sandwich entre les éléments fixe (8) et mobile (10), des moyens de commande (14) pour provoquer le déplacement en translation de l'élément mobile (10) vers l'élément fixe (8), ce déplacement entraînant une compression progressive de l'organe de fermeture (4) de sorte que le passage (6) est fermé progressivement par une déformation élastique radiale dudit matériau.
Patent FR-2747917-A1 (FR)
Title: Leg splint e.g. for rehabilitation of knee joint after surgery
IPC: A61B5/103
Filed: 1996-04-25
Abstract: The splint comprises a central section (2) with reinforcing elements and two side sections (3,4) attached to the central section by adhesive fastenings. The central section of the splint has a cover with a series of markings (6) which indicate the angle of flexion of a knee joint as a result of a given movement of the heel. The cover is fitted to the central section by two end flaps and two adhesive side strips, and is easily detachable for cleaning.
Patent FR-2748278-A1 (FR)
Inventor: GIRARDIN DENIS
IPC: C23C4/16
Filed: 1996-05-02
Abstract: The invention discloses an installation for metallizing a metal pipe obtained by vertical uphill continuous casting with vertical continuous displacement, characterized in that it comprises, along the path of the pipe, a metallizing station consisting of a passage for the pipe, a metallizing chamber (6), spray guns (11) mounted in the said chamber on an oscillating plate (10) encircling the said path, means (12) for supplying metallizing material to each gun and means for oscillating the support plate and for displacing the guns in the said chamber with an oscillating movement, the frequency and the angular amplitude of which ensure a uniformly thick coating.