baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948377-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyamides, objet obtenu a partir d'une telle composition et leurs utilisations
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B32B27/06
Filed: 2009-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à une composition comprenant au moins un premier polyamide répondant à la formule MXD.10/Z et présentant une température de fusion Tf , et au moins un deuxième polyamide. Ledit au moins deuxième polyamide présente une température de fusion Tf telle que Tf -40°C ≤ Tf < Tf +20°C. L'invention se rapporte également à un objet obtenu à partir d'une telle composition, à un procédé de mise en forme d'un tel objet ainsi qu'à l'utilisation d'une telle composition et d'un tel objet.
Patent FR-2949109-A1 (FR)
Title: Dispositif de balayage du contenu d'un recipient a dechets temporaire et conteneur d'apport volontaire
Inventor: EYRAUD MARC
IPC: B65F3/14
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de balayage du contenu d'un récipient à déchets temporaire (28) destiné à être vidé dans un contenant de plus grande capacité (22), le dispositif étant installé sur le contenant de plus grande capacité et couplé à un dispositif de basculement du récipient temporaire pour son vidage dans le contenant de plus grande capacité. Le dispositif est agencé pour : - prendre une mesure physique caractéristique du contenu du récipient temporaire, - comparer la mesure à des profils pré-enregistrés caractéristiques de contenus connus, - en fonction du résultat de la comparaison, autoriser ou interdire le basculement du récipient temporaire par le dispositif de basculement. L'invention concerne également un conteneur d'apport volontaire comportant un tambour et un tel dispositif de balayage du contenu du tambour.
Patent FR-2936994-A1 (FR)
Title: Essai de valve d'isolement de frein
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60T15/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: Il est proposé un système, un appareillage et un procédé de vérification du fonctionnement d'une valve d'isolement (40) d'un circuit de freinage hydraulique de véhicule, dans lesquels la valve d'isolement est apte à permettre ou interdire la transmission de pression hydraulique à au moins une électrovalve de freinage (421, 42r) qui commande le fonctionnement d'au moins un actionneur de frein (28) afin d'effectuer un freinage de roue. Quand on vérifie le fonctionnement du circuit, on ordonne à la valve d'isolement d'interdire la transmission de pression hydraulique à ladite électrovalve de frein et on ordonne à ladite électrovalve de frein d'appliquer une pression hydraulique audit actionneur de frein. On détermine l'état de fonctionnement de la valve d'isolement en fonction de l'absence ou de la présence de freinage de roue.
Patent FR-2953269-A1 (FR)
Title: Signaling stand for buried lengthened object e.g. electric cables to indicate presence and/or position of object in ground, has envelope made of geotextile band, where envelope masks object to be protected on part of length of band
Inventor: DALAINE JEAN CHARLES
IPC: F16L1/11
Filed: 2009-11-27
Abstract: The stand has a data carrier realized in a form of a protection envelope (1) that is made of geotextile band, where the envelope masks an object (5) to be protected on a part of a length of the band. The geotextile band consists of a single cloth including central layers made of non woven material. The data carrier is made of an external layer of a shell laid out around the object. The central layer is coupled with the external layer, where the external layer comprises a density higher than that of the central layer. An independent claim is also included for a method for installation of a signaling stand intended to be buried with an object.
Patent FR-2953834-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes 4-(azacycloalkyl)-benzene-1,3-diol comme inhibiteurs de la tyrosinase, leur procede de preparation et leur utilisation en medecine humaine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: BOITEAU JEAN GUY
IPC: A61K31/40
Filed: 2009-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés 4-(azacycloalkyl)- benzene-1,3-diol répondant à la formule générale (I) suivante : aux compositions les contenant, à leur procédé de préparation et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques ou cosmétiques destinées au traitement ou à la prévention des désordres pigmentaires.
Patent FR-2965443-A1 (FR)
Title: Method for processing video signal of video-endoscopic probe utilized to observe image of target located in obscure cavity, involves adjusting amplification gain between maximum and fixed gain values based on average value of frame signal
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: A61B1/05
Filed: 2010-09-29
Abstract: The method involves adjusting an integration duration (IT) of image sensors between a minimum integration duration (ITmin) and a frame duration of an image. A frame signal is amplified by applying an amplification gain (G) adjusted between values distinct from a minimum gain (Gmin) and a maximum gain (Gmax). The integration duration is maintained at the maximum integration duration. The amplification gain between maximum and fixed gain values is adjusted according to average value of the frame signal if new integration duration is greater than the maximum integration. Independent claims are also included for the following: (1) a video processor for a video-endoscopic probe, comprising image sensors (2) a video-endoscopic probe comprising a video processor.
Patent FR-2965699-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la dissipation thermique destine a au moins un composant electronique et procede correspondant
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la dissipation thermique destinée à au moins un composant électronique (12) comprenant : - des moyens de dissipation thermique, - un substrat (11) pour ledit au moins un composant électronique (12), recouvrant lesdits moyens de dissipation thermique, et des moyens de couplage thermique entre le substrat et les moyens de dissipation thermique, réalisés en un matériau différent du matériau constitutif des moyens de dissipation thermique, dans lequel les moyens de dissipation thermique sont constitués par un ensemble d'ailettes (10) indépendantes et dans lequel les moyens de couplage thermique (13) sont réalisés en un matériau conducteur de la chaleur et assurent également le couplage mécanique entre ledit substrat (11) et lesdites ailettes (10).
Patent FR-2969791-A1 (FR)
Title: Procede de correction de l'hyperstereoscopie et systeme de visualisation de casque associe
Inventor: FRANCOIS JEAN MICHEL
IPC: G02B27/22
Filed: 2010-12-23
Abstract: Le domaine général de l'invention concerne les dispositifs de visualisation de casque binoculaire portés par les pilotes d'aéronef. En utilisation de nuit, un des inconvénients de ce type de dispositif est que la distance important séparant les deux capteurs (CBNL) introduit de l'hyperstéréoscopie sur les images restituées au pilote. Le procédé selon l'invention est une méthode de suppression de cette hyperstéréoscopie dans les images présentées au pilote par traitement graphique des images binoculaires. La comparaison des deux images permet de déterminer les différents éléments présents dans l'image, d'en déduire leurs distances à l'aéronef puis de les déplacer dans l'image de façon à restituer des images sans effets hyperstéréoscopiques.
Patent FR-2955896-A1 (FR)
Title: Method for ventilating equipment of engine of double body and double flow aircraft, involves maintaining forced air circulating in ventilation circuit until temperature of equipment lowers to predetermined value after stopping engine
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: F02C7/18
Filed: 2010-01-29
Abstract: The method involves removing downstream air in a blower to pass an air through an air ventilation system to a space (26) in a turbojet engine during an operation of the turbojet engine, where an equipment (28) of the engine is arranged to discharge the air that is controlled by an air flow regulation valve (36). A forced air circulating in a ventilation circuit is maintained until a temperature of the equipment lowers to a predetermined value after stopping the turbojet engine. An independent claim is also included for a turbojet engine comprising a ventilation circuit.
Patent FR-2943955-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule hybride
Inventor: RICHTER BOYKE
IPC: B60L50/16
Filed: 2010-03-31
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'un véhicule hybride comportant une première et une seconde unité motrice (4, 1). La seconde unité (1) est démarrée en utilisant au moins une partie de l'énergie motrice fournie par première unité motrice (4). Pour améliorer le confort de roulage du véhicule hybride au démarrage de la seconde unité motrice, on démarre la seconde unité (2) qui est au repos en utilisant l'énergie cinétique récupérée du mouvement du véhicule hybride pendant que celui-ci est entraîné par la première unité motrice (4).
Patent FR-2958591-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: FEBRER PASCAL
IPC: B60K23/08
Filed: 2010-04-12
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système de transmission (18) d'un véhicule automobile (10), le système de transmission comprenant un moyen (11) de couplage mécanique des premier (17) et deuxième (19) essieux du système de transmission, l'état du moyen de couplage définissant plusieurs modes de transmission, caractérisé en ce que le système de transmission comprend un bouton de type impulsionnel commandant la sélection du mode de transmission et en ce que, suite à un calage du véhicule, le mode de transmission actif après redémarrage du véhicule est celui qui était actif avant le calage.
Patent FR-2965980-A1 (FR)
Title: Reseau d'antennes pour dispositif d'emission/reception de signaux de longueur d'onde du type micro-onde, millimetrique ou terahertz
Inventor: CATHELIN ANDREIA
IPC: H01Q21/29
Filed: 2010-10-06
Abstract: Dispositif d'émission/réception de signaux (SP) ayant une longueur d'onde du type micro-ondes, millimétrique ou TeraHertz, comprenant un réseau d'antennes (A11...A15, A21...A28). Le réseau d'antennes (A11...A15, A21...A28) comprend un premier groupe de premières antennes (A11...A15) omnidirectionnelles et un deuxième groupe de deuxièmes antennes (A21...A28) directionnelles disposées autour du premier groupe d'antennes.
Patent FR-2965762-A1 (FR)
Title: Headrest for seat of vehicle, has support element supporting head of occupant of seat, and proximity sensor detecting connection of support element of element that is arranged above roof top of vehicle
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-10-07
Abstract: The headrest has a support element (8) supporting head of an occupant of a seat (2). A proximity sensor (18) is arranged on or in an upper surface of the support element. The proximity sensor detects connection of the support element of an element that is arranged above a roof top (4) of a vehicle. The support element includes an upper surface directed toward the roof top of the vehicle. A fixation unit i.e. rod (20), fixes the support element with a backrest (6) of the seat. An electrical regulation unit electrically regulates height of the element with respect to the backrest. An independent claim is also included for an electric control device comprising a base for electrically controlling a seat of a vehicle.
Patent FR-2952599-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance du conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: BELSER FLORIAN
IPC: B60W30/10
Filed: 2010-11-10
Abstract: Dispositif et procédé d'assistance du conducteur d'un véhicule (1) sur un trajet prédéfini, comportant un capteur optoélectronique de l'environnement (12) et un moyen d'affichage (10) pour afficher les informations à destination du conducteur du véhicule (1). Le système d'assistance détermine une trajectoire préférentielle (14a) et l'affiche par le moyen (10). La saisie instantanée de l'environnement (12) permet de déterminer l'écart entre la trajectoire effectivement parcourue (14b) et la trajectoire préférentielle (14a). L'écart est affiché sur le moyen d'affichage (10).
Patent FR-2969127-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit, notamment cosmetique, avec un organe d'etancheite
Inventor: DELAGE JEAN FRANCOIS
IPC: A45D33/00
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement d'un produit, notamment cosmétique, qui comprend : - un récipient (10 ; 110) contenant le produit comportant une ouverture ; - un organe de fermeture (20; 120) du récipient destiné à fermer de manière réversible le récipient apte à se déplacer entre une position ouverte et une position fermée du récipient, - un organe d'étanchéité (40 ; 140), solidaire de l'organe de fermeture, comportant une partie élastiquement déformable (42 ; 142), l'organe d'étanchéité comportant un contour apte à venir au contact d'un pourtour d'une partie du récipient ; - un élément de retenue (30; 175) monté mobile selon un axe X à l'intérieur de l'organe de fermeture, l'élément de retenue (30 ; 175) venant en appui selon l'axe X sur une portion du récipient (36 ; 116) avant que l'organe de fermeture ne soit dans sa position de fermeture, de sorte que la hauteur axiale (h) d'un espace (50 ; 180) logeant l'organe d'étanchéité diminue entre la position ouverte et la position fermée du récipient de manière à comprimer axialement l'organe d'étanchéité qui s'élargit radialement pour venir en appui sur le pourtour du récipient.
Patent FR-2976574-A1 (FR)
Title: Composition a base d'oxydes de cerium, de zirconium et d'une autre terre rare a reductibilite elevee, procede de preparation et utilisation dans le domaine de la catalyse.
Inventor: IFRAH SIMON
IPC: B01D53/94
Filed: 2011-06-17
Abstract: La composition de l'invention est à base d'oxydes de cérium, de zirconium et d'au moins une terre rare autre que le cérium, avec une teneur en oxyde de cérium supérieure à 50% en masse et elle présente après calcination à 1000°C, 4 heures une surface spécifique d'au moins 20 m /g et une quantité d'oxygène mobile entre 200°C et 400°C d'au moins 0,8 ml O /g. Elle est préparée par un procédé dans lequel on fait réagir en continu dans un réacteur un mélange de composés du cérium, du zirconium et de l'autre terre rare avec un composé basique avec un temps de séjour du milieu réactionnel dans la zone de mélange du réacteur d'au plus 100 millisecondes; le précipité est chauffé puis mis en contact avec un tensioactif avant d'être calciné.
Patent FR-2976368-A1 (FR)
Title: Method for aligning night vision glasses placed in series with day vision glasses to guide missile, involves electronically moving visualization window to enable reference aiming axis to coincide with invariant angular direction on screen
Inventor: SIWEK JEAN-FRANCOIS
IPC: G01M11/02
Filed: 2011-06-09
Abstract: The method involves requesting an operator to provide coordinates of a reference aiming axis on a restitution screen (22) of an additional optronic device by a processor, where the screen displays an image of a scene (4) detected by a sensor e.g. infrared sensor. A visualization window (221) of the screen is electronically moved with respect to the center of the screen using a transfer function and the coordinates of the reference aiming axis, so as to enable the reference aiming axis to coincide with an invariant angular direction on the screen. An independent claim is also included for an additional optronic device to be placed in series with an aiming system for aiming toward a scene.
Patent FR-2976950-A1 (FR)
Title: Obtention de plantes ayant une tolerance amelioree a un stress hydrique
Inventor: COURSOL SYLVIE
IPC: A01H5/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la tolérance d'une plante à un déficit hydrique, lequel procédé comprend la modulation de l'expression, dans ladite plante, d'une sphingosine kinase (SphK) de plante.
Patent FR-2977886-A1 (FR)
Title: Capteur miniaturise a element chauffant et procede de fabrication associe.
Inventor: VIARD ROMAIN
IPC: B81C1/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) miniaturisé à élément chauffant et un procédé de fabrication associé. Le capteur (1) comporte un substrat (2), une cavité (20) et une structure d'isolation thermique (4) suspendue au-dessus de la cavité (20) par l'intermédiaire de zones de liaison (31, 32) avec le substrat (2), caractérisé en ce que la structure d'isolation thermique (4) comprend au moins deux ponts (33, 34) s'étendant au-dessus de la cavité (20), l'élément chauffant étant supporté par les ponts (33, 34) en s'étendant transversalement par rapport à ceux-ci.
Patent FR-2978769-A1 (FR)
Title: Composition adhesive aqueuse a base de polyaldehyde et de polyphenol
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J7/30
Filed: 2011-08-04
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive aqueuse, comportant au moins d'une part A) une résine phénol-aldéhyde et d'autre part B) un latex d'élastomère insaturé, caractérisée en ce que la résine phénol-aldéhyde est à base d'au moins : o un polyaldéhyde aromatique porteur d'au moins deux fonctions aldéhydes, comprenant au moins un noyau aromatique ; o un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s), étant entendu que : - dans le cas d'un seul noyau aromatique, ce dernier est porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres, le reste du noyau étant non substitué. - dans le cas de plusieurs noyaux aromatiques, au moins deux d'entre eux sont chacun porteur de deux ou trois fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres, étant entendu que les deux positions en ortho d'au moins une de ces fonctions hydroxyle sont non substituées. Une telle composition adhésive est notamment utilisable pour faire adhérer un matériau textile à une composition de caoutchouc réticulable, elle constitue une alternative avantageuse à l'emploi d'une colle RFL à base de formaldéhyde.
Patent FR-2979277-A1 (FR)
Title: Dispositif de bracelet porte-embouts magnetique
Inventor: ESCHERICH FABIEN
IPC: B25B11/00
Filed: 2011-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de bracelet porte-embouts magnétique destiné à être porté au poignet d'un utilisateur et à porter des embouts (1) de vissage ou analogues. Il comprend un bracelet (2') en matière plastique, apte à être attaché ou fixé audit poignet, intégrant, sur tout ou partie de sa circonférence, une rangée d'alvéoles (3') et des cavités de réception (4') intégrées dans ledit bracelet (2') en étant formées chacune par l'une desdites alvéoles (3') ou rapportées dans ledit bracelet (2') chacune dans l'une desdites alvéoles (3') et étant apte à recevoir axialement, de façon amovible, l'un desdits embouts (1), le fond de chaque cavité de réception (4') comprenant un aimant apte à exercer une force d'attraction magnétique sur l'embout (1) concerné pour le retenir et le maintenir dans la cavité de réception (4') concernée.
Patent FR-2965128-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un generateur d'un systeme de recuperation d'energie d'un vehicule automobile
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: H02P9/48
Filed: 2011-09-15
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d'un générateur équipé d'un système de récupération d'énergie sur un véhicule automobile. Selon le procédé : - on prédéfinit (101) une valeur de consigne du couple mécanique du générateur, et - on régie (103) le courant du générateur pour régler le couple mécanique prédéfini du générateur.
Patent FR-2980117-A1 (FR)
Title: Contrarotative rotor integrated vertical takeoff and landing flying machine e.g. reduced helicopter module, has orientation module mounted on frame and comprising orientation unit to pivot contrarotative motor around pitch and rolling axes
Inventor: VIGUIER FRANCOIS
IPC: A63H27/133
Filed: 2011-09-16
Abstract: The machine (100) has a frame (102), and a motor (104) comprising a lower output shaft (106) and an upper output shaft (108). A lower assembly of blades is fixed to the lower output shaft, and an upper assembly of blades is fixed to the upper output shaft. An orientation module (150) is mounted on the frame, and the motor is fixed on the module. The module includes an orientation unit to pivot the motor around a pitch axis (156) and a rolling axis (160). The orientation unit comprises a plate (302) mounted on the frame via a pivot link around the pitch axis.
Patent FR-2980888-A1 (FR)
Title: Method for installation of applications on mobile communication terminal e.g. smartphone, involves synchronizing applications corresponding to application identifiers contained in graphical user interface portion
Inventor: KOSTADINOV DIMITRE DAVIDOV
IPC: G06Q10/10
Filed: 2011-09-29
Abstract: The method involves navigating a web page to another web page through a web browser implemented by a personal computer (T2), where each web page includes identifiers of two applications, respectively. A graphical user interface (GUI) portion is continuously displayed, and a user is allowed to add one of the identifiers in the GUI. The applications corresponding to the application identifiers contained in the GUI portion are synchronized in a mobile communication terminal (T1), where the identifiers include a graphical representation. Independent claims are also included for the following: (1) a communication terminal (2) a computer program for installation of applications on a mobile communication terminal (3) a data storage medium storing a code for installation of applications on a mobile communication terminal.
Patent FR-2967841-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de charge
Inventor: HATSUDA YASUYUKI
IPC: H02J7/02
Filed: 2011-10-19
Abstract: Dispositif de contrôle de charge qui, quand une opération de charge est accomplie pour charger une batterie qui fournit de l'énergie électrique à un moteur électrique pour entraîner un véhicule, au moyen d'une source d'alimentation électrique externe différente du véhicule, calcule un temps de charge maximum et met fin à l'opération de charge quand le temps de charge maximum est écoulé, le dispositif de contrôle de charge comprenant : un module de détection de valeur de tension d'entrée qui détecte en continu une valeur de tension d'entrée devant être entrée dans la batterie ; et un module de calcul qui calcule, au début de l'opération de charge, le temps de charge maximum, sur la base d'une valeur de tension qui est un résultat de détection de la tension d'entrée du module de détection de la valeur de la tension d'entrée et d'une capacité résiduelle de la batterie et qui, quand la valeur de tension qui est un résultat de détection de la tension d'entrée du module de détection de valeur de tension d'entrée indique un changement par rapport à un seuil prédéfini, met à jour le temps de charge maximum, sur la base de la valeur de tension qui est le résultat de détection de la tension d'entrée après le changement et de la capacité résiduelle.
Patent FR-2982046-A1 (FR)
Title: Simulation device for simulating control system in nuclear power plant, has safety push-button placed on display surface, where push-button includes wireless communication unit to transmit processed signal to change displayed information
Inventor: PINET DOMINIQUE
IPC: G05G7/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: The device (1) has a display device (2) including a display surface (4) to display information relating to a simulated control system, and a manual control device i.e. safety push-button (3) placed on the display surface. The safety push-button includes a manual interface (7) to generate a control signal when the interface is actuated, and a processing module (12) to process the control signal. The safety push-button includes a wireless communication unit (5) for transmitting the processed signal (S) to change the displayed information.