baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9325696-A1 (WO)
Inventor: BORIES ANDRE
IPC: C12P7/18
Filed: 1993-06-14
Abstract: Procédé pour l'obtention de produits à activité bactérienne capables de transformer le glycérol en 1,3-propanediol. L'invention consiste à obtenir d'abord des souches ou espèces bactériennes fermentant le glycérol à partir d'habitats microbiens anaérobies présents dans la nature. A partir des précultures actives, on réalise une étape d'enrichissement en fermentation discontinue, puis on isole les produits à activité bactérienne pour effectuer la conversion du glycérol par fermentation en 1,3-propanediol. Le rendement de la conversion est élevé et la biosynthèse du 1,3-propanediol évite la formation d'un nombre élevé de sous-produits.
Patent FR-2702279-A1 (FR)
Title: Magnétomètre différentiel à résonance.
Inventor: DENIS DURET
IPC: G01R33/24
Filed: 1993-03-05
Abstract: Le magnétomètre différentiel de l'invention comprend un ensemble de référence (ENSr) et au moins un ensemble de mesure (ENSm). Le courant de polarisation engendré par le premier est le même que le courant de polarisation utilisé dans le second. Le signal de contre-réaction produit par le second donne directement la différence entre les champs. Application en magnétométrie.
Patent FR-2702541-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'éléments de protection thermique, en particulier pour avions spatiaux.
Inventor: ALAIN LACOMBE
IPC: B64G1/58
Filed: 1993-03-09
Abstract: Un élément de protection thermique comprenant un panneau rigide creux en forme de coque réalisé en un matériau composite thermostructural comportant un renfort fibreux densifié par une matrice, et un isolant thermique remplissant le panneau est obtenu en réalisant un bloc rigide (20) de matériau isolant thermique de faible densité, le bloc ayant une surface externe dont la forme correspond à celle d'une surface interne du panneau, en formant sur le bloc de matériau isolant une préforme fibreuse (11) constituant le renfort du matériau composite, et en densifiant la préforme fibreuse par le matériau constitutif de la matrice du matériau composite.
Patent FR-2705152-A1 (FR)
Title: Equipement de prise de vues à distance, autonome.
Inventor: ROMAIN MERIAUX-DELBARRE
IPC: G03B15/00
Filed: 1993-05-10
Abstract: Equipement de prise de vues par une caméra pour leur enregistrement cinématographique ou vidéo, caractérisé en ce que la caméra (2) est disposée à l'extrémité d'une perche (3) libre et apte à être tenue manuellement par un opérateur (4), à la portée duquel sont mis des moyens de télécommande (6) de ladite caméra (2) pour permettre son réglage, à une distance au moins supérieure à la longueur de son bras (7), selon l'un au moins de ses axes d'orientation en azimut et/ou en site en cours de filmage, selon une position relativement stable de la perche (3) par rapport au corps de l'opérateur (4) tout en laissant à celui-ci toute liberté de déplacement par tous moyens.
Patent FR-2692193-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à obtenir l'application superficielle de supports d'impression.
Inventor: JURGEN ZELTNER
IPC: B65H29/70
Filed: 1993-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à obtenir l'application superficielle de supports d'impression sur des surfaces cintrées de cylindres, par lequel le support d'impression est envoyé dans une fente d'impression, lequel dispositif comporte des barres de soufflage dans la zone comprise entre un cylindre d'impression et un tambour de transfert et devant la fente d'impression ainsi qu'une deuxième barre de soufflage orientée dans le sens contraire au sens de transport du support d'impression. Ce dispositif est caractérisé en ce que sur une première barre de soufflage (6) ainsi que sur les secondes barres de soufflage (7; 17, 18) sont prévus des orifices de sortie (10, 11, 12, 13, 14, 15) en forme de buses pour l'air de soufflage. Partant d'un orifice de sortie (10), agissant d'abord sur une feuille (5), ceux-ci sont disposés à peu près en forme de flèche sur la périphérie des barres de soufflage (7; 17, 18).
Patent FR-2695691-A1 (FR)
Title: Appareil de montage pour cloison.
Inventor: JOHN MELZIAN
IPC: A47B96/07
Filed: 1993-06-18
Abstract: Un appareil est prévu pour monter un portemanteau, une étagère ou équivalent sur une cloison (20). L'appareil comprend une paire de supports latéraux qui supporte des extrémités opposées des portemanteaux, étagères ou équivalents. L'appareil est pourvu d'un mécanisme de montage qui permet à l'appareil d'être monté sur un bord supérieur (52) de la cloison (20) ou sur un ensemble de montants pourvus de fentes sur une surface avant (18) de la cloison (20). Deux mécanismes de montage spécifiques sont prévus. Le premier, un support en forme de L, permet à l'appareil d'être monté sur le bord supérieur (52) de la cloison (20). Le deuxième, une plaque à crochet en forme de V permet à l'appareil d'être monté dans des montants pourvus de fentes. Ainsi, une paire unique de supports latéraux accepte chaque agencement de montage. Un mécanisme de mise de niveau est également prévu pour mettre l'appareil de niveau.
Patent FR-2708776-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation à cristaux liquides et procédé pour diminuer la luminosité à grand angle de vue d'un tel dispositif.
Inventor: MAURICE CORDIER
IPC: G02B6/08
Filed: 1993-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de visualisation à cristaux liquides comprenant une source de lumière (1) et une matrice (4) à cristaux liquides fonctionnant en transmission. Selon l'invention, il comprend une plaque de fibres optiques (6; 6') entre la source de lumière et la matrice.
Patent FR-2709027-A1 (FR)
Inventor: RENE LIGER
IPC: H03F1/02
Filed: 1993-08-11
Abstract: The invention relates to a detector amplifier with multiple inputs (E1-E3) and with a single output (S) in particular for a guarding system. According to the invention, at least two stages (D, A1, A2) each comprise at least one input suitable for receiving an external signal. The various stages (D, A1, A2, A3) are fed, in series, by a single power supply line (V, M) with low-voltage direct current serving as a support for alternating signals. Applications: high-gain circuit with very low current consumption for electronic devices which have to be powered continuously.
Patent FR-2710307-A1 (FR)
Title: Anti-theft precaution especially for motorbikes with disc brakes
Inventor: ANTIVOL AUVRAY
IPC: B62H5/18
Filed: 1993-09-23
Abstract: The present invention relates to a device (2) forming an anti-theft precaution intended to be arranged through a hole passing through the brake disc of a two-wheeled vehicle including a rod (4) of diameter at most equal to that of the through-hole, first locking means (12) arranged at a first end of the rod, a removable element (14) with a radial dimension markedly greater than the diameter of the through-hole and intended to surround the first end of the rod and including second locking means (24, 34, 46, 48) complementing the first locking means (12), and a lock (28) actuating the locking means. The rod (4) consists of a solid metal cylinder of diameter slightly smaller than that of the through-hole, the lock (28) being arranged in the removable element, the second end of the rod including a part (10) of radial dimension greater than the diameter of the through-hole.
Patent FR-2700256-A1 (FR)
Title: Key for operating supermarket trolley mechanisms without coins
IPC: G07F1/06
Filed: 1993-11-19
Abstract: The key is made from a metallic plate which has a raised peripheral edge (2). One end of the key has a circular profile (3) in the form of a disc while the other is rectangular (4) and has a slot (5) suitable to receive a key ring chain.The depressed surface of the key may be provided with a commercial logo or publicity material (7) either by relief or attachment. The disc shaped end of the key (3) is introduced into the coin slot of the trolley lock (8) leaving the handle end (4) is available for ensuring full entry or withdrawal.
Patent FR-2713361-A1 (FR)
Title: Thermostatic fluid or gas regulator
Inventor: ERIC VINCENT
IPC: G05D23/02
Filed: 1993-12-06
Abstract: The thermostatic regulator includes an element which remembers its shape at a certain temperature and returns to that shape each time the given temperature is reached. The shape memory element may be used directly within a pipe and without any other ancillary equipment to control the flow of a gas or liquid. The element may be a bar which is initially straight but which at a certain temperature becomes angled to open a valve flap. Alternatively the pipe may contain a flat plate which on attaining a predetermined temperature becomes conical with certain apertures opened to give a fine adjustment of flow.
Patent FR-2700330-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un composite céramique modifié.
Inventor: WEAVER BILLY L
IPC: C04B35/628
Filed: 1994-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un article en composite céramique-céramique mis en forme pourvu par moulage d'un composite céramique-céramique. On moule un composite céramique-céramique contenant des premières fibres céramiques et un revêtement de carbure de silicium et/ou de nitrure de silicium sur un article composite céramique-céramique mis en forme et contenant des secondes fibres céramiques et un revêtement de carbure de silicium et/ou de nitrure de silicium en opérant dans un four d'infiltration par dépôt chimique en phase vapeur. Des articles en composite céramique-céramique ainsi fabriqués sont utilisables comme tubes de brûleurs, comme échangeurs de chaleur, comme organes de dispersion de flammes et comme autres éléments de fours.
Patent FR-2715652-A1 (FR)
Title: New 5,6,7,8-tetra:hydro-naphthalene -2-carboxamide derivs.
Inventor: JONATHAN FROST
IPC: C07D471/04
Filed: 1994-02-03
Abstract: 5,6,7,8-tetrahydronaphthalene -2-carboxamide derivs. of formula (I) and their optical isomers and acid-addn. salts are new.  R1 = H, halogen, Me or 1-4C alkoxy; R' = H or halogen; R'' = H or OMe; R3 = 1-3C alkyl; R4 = 2,3-dihydro-1H-inden-2-yl, 2,3-dihydro-1H-inden-1-yl or 1,2,3,4-tetrahydronaphthalen-1-yl; or NR3R4 = 1,2,3,4-tetrahydro- 2-isoquinolinyl, 6,7-dimethoxy-1,2,3,4- tetrahydro-2-isoquinolinyl, 5,8-dimethoxy-1,2,3,4- tetrahydro-2-isoquinolinyl, 1,2,3,4-tetrahydro- 9H-pyrido(3,4-b)indol-2-yl, 1,2,3,4-tetrahydro- 9H-pyrido(4,3-b)indol-3-yl, 4,5,6,7-tetrahydro- thieno(2,3-c)pyridin-6-yl, 2,3-dihydro-1H-isoindol-2-yl or 2,3,4,5-tetrahydro-1H -3-benzazepin-3-yl;  provided that NR3R4 is not an opt. substd. 1,2,3,4-tetrahydro- 2-isoquinolinyl gp. when R1 = alkoxy and R' = R'' = H.
Patent FR-2719187-A1 (FR)
Title: Agricultural crop seed drill distributor for reduced wear on component
Inventor: MARIE POUREY ANNE
IPC: A01C15/00
Filed: 1994-04-29
Abstract: The distributor comprises a main chamber which rotates about an inclined axis and incorporates a collector (2) at the bottom which feeds an endless screw (4) inside a concentric tube (10) which delivers the seeds to a second chamber (5).
Patent FR-2719682-A1 (FR)
Title: Automatic booking club sports facility via telephone
Inventor: JEAN-FRANCOIS LEBRAS
IPC: G06Q10/00
Filed: 1994-05-06
Abstract: The program sends messages from a server to a user who is in contact with the server, the messages ask the user, to indicate, by activating keys of a keyboard in combination with function keys, the club number to which the member belongs, membership number, and personal code reservation date. The server checks the validity of the received data from the user whilst executing the program, and checks the availability of the facility requested, using previously-stored data and list of membership codes.
Patent FR-2711678-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de fabrication d'un fil retors.
Inventor: HEINZ STENMANS
IPC: D01H4/08
Filed: 1994-10-17
Abstract: L'appareil comporte un rotor (1) présentant un canal guide-fil (1.3) radial auquel fait suite un tube guide-fil (18) montant axialement. De la matière fibreuse (FS), envoyée axialement à travers le rotor (1) dans la zone située au-dessus de celui-ci, monte et est ensuite conduite à un appareil de filage à rotors (10 à 14) tournant excentriquement sur le rotor (1), dans lequel sont produits au moins deux filés. Ceux-ci sont conduits vers le bas au canai guide-fil (1.3) en subissant une première torsion de retordage en raison de la rotation de l'appareil de filage (10 à 14) par rapport au rotor (1), puis vers le haut, par le canal guide-fil (1.3) et le tube guide-fil (18) en subissant une deuxième torsion de retordage.
Patent FR-2728204-A1 (FR)
Title: Siege articule a garniture perfectionnee mobile, et son application notamment aux vehicules terrestres
Inventor: DEGORCE GILLES
IPC: B60N2/30
Filed: 1994-12-19
Abstract: Siège articulé à garniture perfectionnée mobile, et son application notamment aux véhicules terrestres. Le siège qui est apte à coopérer avec un plancher (P) en gradin avec un niveau bas (B) et un niveau haut (H), et qui comprend notamment une assise (11) et un dossier (12) dont l'un au moins a une armature et dont celle du dossier est munie d'un axe (13) de basculement, est caractérisé en ce que le coussin est mobile et comprend au moins deux tronçons successifs, un (211) libre et au moins un (212) intermédiaire, et au moins deux articulations dont l'une (221) médiane relie entre eux ces tronçons libre (211) et intermédiaire (212) et dont l'autre (222) extrême relie ce tronçon intermédiaire (212) à l'armature de manière à d'abord pouvoir séparer le coussin de son armature et à pouvoir le replier sur lui même quand le dossier (12) est en position déployée redressée afin de pouvoir ensuite placer le dossier (12) en position repliée rabattue contre l'assise (11) et pratiquement dans l'alignement du niveau haut (H) du plancher (P). Application notamment aux sièges arrière de véhicule.
Patent FR-2729212-A1 (FR)
IPC: F16B3/00
Filed: 1995-01-05
Abstract: A partitioned planar structure consisting of a matrix of elongate cylindrical longitudinal (1) and transverse (2) members joined together in pairs. The structure is characterised in that the longitudinal (1) and transverse (2) members consist of hollow profile members, the longitudinal profile members (1) have a series of main transverse recesses (3) for receiving the respective transverse profile members (2), as well as a series of secondary transverse recesses (7), the transverse profile members (2) have at least one groove (9) facing the secondary transverse recess (7) of one longitudinal member (1) when it is positioned in one of the main transverse recesses (3), thus defining a channel (12) with a predetermined cross section, and locking members (11) having a cross section with the same shape and size as for said channel (12) are engageable therein.
Patent WO-9609789-A1 (WO)
Title: Conditionnement de papier hygienique en dose individuelle
Inventor: BRAZES ROGER
IPC: B65D81/32
Filed: 1995-09-20
Abstract: L'invention concerne un conditionnement de papier hygiénique constitué d'une dose individuelle comportant une bande de papier hygiénique (3) enroulée sur elle-même de façon à former un enroulement présentant une section de dimension maximale au plus égale à 45 mm, et d'une enveloppe (4) renfermant ledit rouleau.
Patent WO-9611956-A1 (WO)
Title: Graft ceramide having an anti-elastase property
Inventor: LACOSTE LYDIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 1995-10-13
Abstract: A conjugate of ceramides and glycosaminoglycans (GAG) obtained by reacting the ceramides and glycosaminoglycans with a bridging agent at room temperature and in an aqueous phase, said bridging agent being selected from polyacid chlorides and polyisocyanates, and, if required, removing water, preferably by freeze-drying.
Patent WO-9612899-A1 (WO)
Title: Butee de debrayage
Inventor: KROMWEL JEAN-MICHEL
IPC: F16D23/14
Filed: 1995-10-24
Abstract: Butée de débrayage à élément de man÷uvre en matière synthétique avec une plaque d'appui mince (30) immobilisée sur la face de poussée (7) de l'élément de man÷uvre en regard d'une bague fixe (11) d'un roulement à billes (3), grâce à des pattes (32) ménagées à sa périphérie externe et suffisamment flexibles pour se plier et se bloquer contre l'élément de man÷uvre.
Patent FR-2733789-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour volet roulant
IPC: E06B9/86
Filed: 1995-05-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de sécurité pour volet roulant (1) du type comportant un tablier (2) destiné à coulisser dans des glissières de guidage latérales (3) et à s'enrouler dans un caisson (4) par l'intermédiaire d'un tube d'enroulement, lui-même supporté par deux joues latérales (5) dudit caisson (4) lequel peut être rapporté dans la partie supérieure de l'encadrement d'une ouverture et disposant d'une trappe de visite technique (6) accessible depuis l'extérieur du caisson. Ce dispositif de sécurité est caractérisé en ce qu'il est constitué par des moyens de verrouillage (7) de la trappe (6), disposés dans une partie interne d'au moins une joue latérale (5) du caisson (4) de manière inaccessible après montage de celui-ci dans l'encadrement et manoeuvrables depuis l'intérieur de ce dernier à partir d'une face interne (4a) dudit caisson (4), de manière à s'opposer ou à autoriser la libération de la trappe de visite (6) depuis l'extérieur dudit encadrement.
Patent FR-2735156-A1 (FR)
IPC: D21H21/44
Filed: 1995-05-29
Abstract: A printing and writing substrate which prevents backlight reading and a method for making same, wherein the opacity, the colouring and the surface state of the substrate can be modified in accordance with the quality required for subsequent printing thereof as desired. The method includes using one or more support sheets (1) and a multifunctional layer (2) to which a plurality of multifunctional layers (3, 4) may simultaneously be added, optionally incorporating additional tamper-preventing barrier layers (5). The invention is particularly useful for making lottery tickets and security paper.
Patent FR-2734723-A1 (FR)
Title: Use of homeopathic solutions
IPC: A61Q5/02
Filed: 1995-05-30
Abstract: Compositions for external cosmetic and hygienic use in which water is replaced by a homeopathic aqueous solution are new.
Patent FR-2735670-A1 (FR)
Title: Leg of mattress base fixed to block
Inventor: HUET LOUIS ANDRE
IPC: A47B91/00
Filed: 1995-06-21
Abstract: The leg is mounted on the lower surface of a block (2) joined to the mattress base. A ring (4) is pressed with force into a hole (5) in the block and has two opposite studs (8) projecting from its inner surface. Another ring (6) is threaded on a rod (7), projecting from the upper surface of the leg.  The second ring has two opposite notches (12) in which the studs engage. These each have a straight part with two opposite bulges. The space between these is less than the largest dimension of the cross section of the studs.
Patent FR-2736415-A1 (FR)
Title: Support plinth for transporting goods - comprises rectangular frame delimited by four uprights, support surface being formed by cross members fixed inside frame, variable number of intermediate supports on surface immobilising goods
Inventor: LUCAS DIDIER
IPC: B65D88/12
Filed: 1995-07-07
Abstract: The support plinth for the transportation of goods (M) comprises a rectangular rigid frame (3) delimited by four uprights (5). The plinth support surface is formed by an assembly of cross members (7) installed and fixed inside the frame. The goods are immobilised by a variable number of intermediate supports (10a,10b) connectable to all points of the support surface and immobilised on the cross members by removable bolts. Each cross member has a hollow rectangular section with an upper support surface having a T shaped groove (9) which extends along the whole of the cross member length. The cross members are parallel to each other and adjustable in position inside the frame. They can be welded at their ends to the frame. Each intermediate support comprises a base (12) surmounted by a support (14) and reinforcements (16).
Patent FR-2737172-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage et de verrouillage pour colonne de direction de vehicules automobile
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/184
Filed: 1995-07-26
Abstract: Colonne de direction pour véhicule automobile, comportant un corps (1), une partie fixe (2) liée rigidement au châssis du véhicule et une partie mobile (3) liée rigidement au corps (1). La colonne comporte également une pièce fixe crantée (70) solidaire d'une patte (21) de la partie fixe (2), une pièce mobile crantée (71) reliée à la partie mobile (3) et des moyens de fixation (51, 52, 53, 54, 55) permettant de solidariser les parties mobile (3) et fixe (2) en position verrouillée, dans laquelle les crans (80, 90) des deux pièces (70, 71) coopèrent par conjugaison de forme. Selon l'invention, un moyen élastique (72) est prévu entre les pièces fixe (70) et mobile (71) crantées, provoquant l'écartement des pièces (70, 71) lorsque les moyens de fixation (51, 52, 53, 54, 55) sont mis hors d'action et permettant alors de déverrouiller la liaison entre les parties fixe (2) et mobile (3).
Patent FR-2724030-A1 (FR)
Title: Procede de selection automatique de qualificateurs d'impulsions d'horloge dans des systemes d'emulation de materiel reprogrammable
Inventor: TZENG PING SAN
IPC: G06F1/08
Filed: 1995-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de qualificateurs d'impulsions d'horloge potentiels dans la description d'une liste de réseaux d'un circuit intégré, la liste de réseaux comprenant des éléments logiques. Le procédé comprend les étapes d'initialisation (100) de chaque réseau de la liste de réseaux à une vitesse de zéro, d'identification (105) de tous les réseaux d'impulsions d'horloge potentiels de telle sorte que tous les signaux ayant un trajet vers une source d'impulsions d'horloge aient une vitesse de un, de calcul (120-145) de la vitesse maximum de chaque réseau de sortie de chacun des éléments logiques dans la liste de réseaux, et de marquage (150-175) en tant que qualificateur d'impulsions d'horloge potentiel de tout réseau de la liste de réseaux qui est introduit dans les éléments logiques dans la liste de réseaux et qui est plus lent que la vitesse maximum de tout réseau et qui est introduit dans les éléments logiques.
Patent FR-2739155-A1 (FR)
Title: Separateur d'elements roulants pour roulement ou palier a rouleaux sans cage
Inventor: FARAMAZ MICHEL
IPC: F16C33/372
Filed: 1995-09-22
Abstract: L'invention concerne un séparateur (8) de corps roulants pour roulement (1) ou palier sans cage à rouleaux (4) croisés dans lequel deux faces latérales (8a, 8b) tournées respectivement vers deux rouleaux (4) successifs portent des surfaces cylindriques concaves (9a, 9b, 9c, 9d) de même rayon, chacune desdites surfaces (9a, 9b, 9c, 9d) débouchant selon son axe en deux points de la périphérie dudit séparateur (8), caractérisé en ce que chacune desdites faces latérales (8a, 8b) porte deux surfaces cylindriques concaves (9a, 9b; 9c, 9d) dont les axes sont perpendiculaires entre eux et que lesdites surfaces (9a, 9b; 9c, 9d) possèdent la même orientation angulaire d'une face latérale (8a) à l'autre (8b).
Patent FR-2739675-A1 (FR)
Title: Ground storage tank for low=temperature liquids e.g. liquefied gases
Inventor: JEAN PIERRE
IPC: F17C3/06
Filed: 1995-10-05
Abstract: The storage tank consists of an outer supporting structure (1) with a cylindrical side wall (2), a cover (3) and a flat base (4), having its inner surface covered at least partially with a thermally insulating coating (5) and an impermeable barrier (6) in the form of a metal membrane. The membrane is made at least partly from stainless steel and incorporates elastic elements (12) which allow for contraction at low temperature while retaining the seal. The container's cover (3) is in the shape of a dome, and the metal membrane associated with it is made from sheets of invar. The part of the metal membrane which covers the flat base of the tank is of stainless steel and is corrugated with a series of straight radial and peripheral corrugations, and is made mainly from sheets which are welded together.