baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101337-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une paroi de cuve de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié.
Inventor: TOS GAËL
IPC: B65D90/08
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de réparation d’une paroi de cuve de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié.              Procédé de réparation d’une paroi de cuve (4) de transport et/ou de stockage de gaz naturel liquéfié, la paroi de cuve (4) comprenant au moins une membrane (6) et une pluralité de renforts (12), la membrane (6) comprend une pluralité d’ondes (7) dans au moins une desquelles est disposé au moins un renfort (12), le procédé comprenant au moins une étape de découpe du renfort (12), une étape de substitution des portions de renfort (23) par des portions de remplacement (27) et une étape d’insertion d’un manchon (28) dans lesdites portions de remplacement (27).     Figure 6
Patent FR-3103939-B1 (FR)
Title: Procede de saisie d’images utilisant des elements sensibles a effet de memoire
Inventor: KRAPEZ JEAN-CLAUDE
IPC: G06T3/40
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un procédé de saisie d’images permet de corriger au moins partiellement un effet de mémoire d’éléments sensibles (1) d’une matrice (11a) utilisée pour saisir les images. Une image corrigée est formée en soustrayant à une nouvelle image brute saisie, une partie d’une image brute antérieure qui a été saisie avant ladite nouvelle image brute. Le procédé est particulièrement adapté pour des éléments sensibles à fonction de transfert d’ordre un par rapport au temps, tels que des bolomètres ou des microbolomètres. La correction de l’effet de mémoire permet d’améliorer la fonction de transfert et/ou de réduire un effet de filé qui est présent dans les images lorsque des éléments de scène sont mobiles.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103944-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif actif médical implantable pour déterminer la capacité utilisable d’une batterie d’un tel dispositif
Inventor: BEGUIN EMMANUEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour déterminer la capacité utilisable d’une batterie d’un dispositif actif médical implantable, en particulier un stimulateur cardiaque, comprenant une unité de communication radiofréquence (RF) pour transmettre des données pendant une durée de transmission par RF, et dont la batterie du dispositif actif médical implantable permet la transmission de données par RF par l’unité de communication RF, le procédé comprenant a) une étape de mesure d’une valeur de tension VBi représentative d’une baisse instantanée de d’une tension dVBi de la batterie dudit dispositif suite à une sollicitation de la batterie, b) une étape de comparaison de ladite tension VBi de la batterie à un seuil de tension prédéterminé VBs, et c) une étape de transmission d’un message d’alerte à un autre dispositif lorsque ladite tension mesurée VBi de la batterie franchit le seuil de tension prédéterminé VBs. L’invention se rapporte également à un dispositif médical implantable réalisant le procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106650-B1 (FR)
Title: Dispositif de décompression d’un tronçon de réseau de gaz
Inventor: SESMAT ALBAN
IPC: F17C5/06
Filed: 2020-01-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉCOMPRESSION D’UN TRONÇON DE RÉSEAU DE GAZ Le dispositif (40) de décompression d’un tronçon (12) de réseau de gaz, par extraction du gaz présent dans ce tronçon, compression du gaz extrait et injection du gaz comprimé dans un contenant de gaz (13), par exemple un réseau de gaz ou un réservoir de gaz, comporte :     - un surpresseur pneumatique (30) muni d’une chambre de détente (17) et d’une chambre de compression (23),     - une première conduite de gaz (31) entre le tronçon de réseau et une entrée (18) de la chambre de détente,     - une deuxième conduite de gaz (32) entre une sortie (19) de la chambre de détente et un compresseur de gaz (14) configuré pour injecter du gaz comprimé dans le contenant de gaz,     - une troisième conduite de gaz (33) entre le tronçon de réseau et une entrée (15) de la chambre de compression et     - une quatrième conduite de gaz (34) comprimé entre une sortie (16) de la chambre de compression et le contenant de gaz.     Préférentiellement, le surpresseur pneumatique (30) comporte un piston libre (11) entre la chambre de détente (17) et la chambre de compression (23).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3108286-B1 (FR)
Title: Système et dispositif d’affichage d’informations pour véhicule basé sur des profils d’affichage
Inventor: FLORENTZ BERTRAND
IPC: G09F13/00
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) d’affichage d’informations pour véhicule (10), ledit dispositif (20) d’affichage comportant au moins un circuit de traitement (21) et une unité de visualisation (22), ladite unité de visualisation (22) étant configurée pour être installée de manière visible par des personnes situées à l’extérieur dudit véhicule (10), le circuit de traitement (21) étant configuré pour contrôler l’affichage d’informations par l’unité de visualisation (22) en fonction d’au moins deux profils d’affichage différents :- un profil d’affichage dit public, associé à un ensemble d’informations dites publiques pouvant être affichées sans identification préalable des personnes susceptibles de voir l’unité de visualisation (22), - un profil d’affichage dit à accès restreint, associé à un ensemble d’informations dites à accès restreint pouvant être affichées sous réserve de détection préalable de la présence d’une personne autorisée à proximité du dispositif (20) d’affichage Figure 1.
Patent FR-3110665-B1 (FR)
Title: réservoir de stockage de fluide sous pression à tenue mécanique amelioree
Inventor: CHAIX JEAN-EDMOND
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un réservoir 1, comportant : un corps principal 10 ayant un bossage torique 13 ; et un dispositif de fermeture 20 comportant une bride amovible de butée 30 adaptée à venir au contact du bossage torique 13, et une bride amovible de serrage 40 adaptée à en appui d’un couvercle 12 obturant alors un orifice 3 du corps principal 10, et des moyens de serrage 21, 22 pour exercer un effort de serrage sur le couvercle 5 en direction du corps principal 10, la bride amovible de butée 30 étant alors retenue par le bossage torique 13.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111676-B1 (FR)
Title: Hélice pour appareil soufflant comprenant des canaux radiaux de passage d’air
Inventor: DELHOM JÉRÉMY
IPC: F04D29/28
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne une hélice (10) pour appareil soufflant, configurée pour être entraînée en rotation autour d’un axe longitudinal (A), l’hélice comprenant :- une paroi proximale (4) définissant une ouverture d’admission (40) admettant un flux d’air dirigé selon l’axe longitudinal (A),- une pluralité de canaux de passage d’air (3) en communication fluidique avec l’ouverture d’admission (40), lesdits canaux de passage d’air (3) étant positionnés autour de l’axe longitudinal (A), chaque canal de passage d’air (3) s’étendant radialement entre une extrémité d’entrée et une extrémité de sortie, l’extrémité de sortie ayant une section de sortie (34) ayant une dimension maximale parallèlement à l’axe longitudinal (A) supérieure ou égale à 4 millimètres.La présente invention concerne par ailleurs un appareil soufflant, de préférence un sèche-cheveux ou un aspirateur, comprenant une telle hélice.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112672-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut d’articles sanitaires ou hygiéniques à usage unique et son mode de mise en œuvre.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-07-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de préhension sans contact pour mise au rebut d’articles sanitaires ou hygiéniques à usage unique et son mode de mise en œuvre La présente invention concerne un moyen technique de saisir un article hygiénique ou contaminant jetable et à usage unique notamment un article (10) sans aucun contact avec ledit article, pour le mettre au rebut sans aucun risque de contamination. Le dispositif consiste en une enveloppe ouverte dite enveloppe de préhension (110), très fine et très souple réalisée à partir de matériaux adaptés par exemple film, film non tissé ou autre matière naturelle ou synthétique, rapportée solidairement à un article ou intégrée à celui-ci lors de la fabrication, de préférence entre deux des couches le constituant, afin de se saisir du masque chirurgical et le compacter par l’intérieur et au travers de l’enveloppe de préhension (110).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9.
Patent FR-3112788-B1 (FR)
Title: Composition adhésive pour la fabrication des articles imper-respirants
Inventor: GARNIER CLAIRE
IPC: C09J201/10
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupement alkoxisilane hydrolysable ; au moins un composé polyvinyléther ; et au moins un catalyseur de réticulation, ainsi que l’utilisation de ladite composition comme adhésif ainsi que des articles autoadhésifs comprenant au moins une couche support et au moins une couche de ladite composition.    Pas de figure
Patent FR-3113082-B1 (FR)
Title: Menuiserie du type fenêtre ou porte avec un cadre ouvrant équipé d’au moins une équerre de renfort
Inventor: PASCREAU NICOLAS
IPC: E06B1/60
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie (1) du type fenêtre ou porte comprenant un cadre dormant (2) associé à au moins un ouvrant (3) monté pivotant sur ledit cadre dormant (2) autour d’une ligne d’organes de rotation (4), lequel ouvrant (3) comprend un cadre ouvrant (31) formé de deux montants (311, 312), d’une traverse haute (313) et d’une traverse basse (314) assemblés entre eux par des moyens d’assemblage (5), le chant périphérique externe (316) dudit cadre ouvrant (31) comprenant une gorge périphérique (317), dite gorge de quincaillerie (317), adaptée à recevoir des accessoires de quincaillerie pour le guidage et/ou le verrouillage dudit cadre ouvrant (31) par rapport audit cadre dormant (2).  Conformément à l’invention, cette menuiserie est caractérisée par le fait qu’elle comprend au moins une équerre de renfort (6) logée et fixée dans ladite gorge de quincaillerie (317) au niveau d’un angle (A1) dudit cadre ouvrant (31).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115104-B1 (FR)
Title: Dispositif d'émission de lumière optimisé pour capteur de gaz , et procédé de fabrication
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01N21/3504
Filed: 2020-10-10
Granted: 2022-09-30
Abstract: Source de lumière infrarouge (10), comportant :       un élément d'émission (11), s'étendant selon un plan radial (PXY), autour d'un centre de l'élément d'émission (11c), l'élément d'émission étant configuré pour s'échauffer, l'échauffement conduisant à une émission de lumière infra-rouge ;   une cavité (15), dans laquelle s'étend l'élément d'émission, la cavité étant délimitée par un capot (14), disposé face à l'élément d'émission (11), le capot comportant une face interne (17), disposée en regard de l'élément d'émission (11) et une face externe (16), définissant une interface entre le capot (14) et un milieu extérieur à la source de lumière;   le capot s'étendant, parallèlement à un axe transversal (Z), perpendiculaire au plan radial (PXY), selon une épaisseur (e), entre la face interne (17) et la face externe (16);      la source de lumière étant caractérisée en ce que :       la face externe comporte :  une partie centrale plane (161), s'étendant autour d’un centre (16c) de la face externe,;  au moins une partie périphérique (162, 162,1, 162,2), adjacente de la partie centrale, et inclinée ;      de telle sorte que dans la partie périphérique, l'épaisseur (e) du capot (14) diminue en fonction d’une distance par rapport à la partie centrale. figure 2C
Patent FR-3117569-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement aseptique d’un tube
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-12-16
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif de raccordement aseptique d’un tube comprenant :  - un insert tubulaire délimitant un canal et ayant un tronçon d’extrémité pourvu de moyens de sa connexion au tube, l’insert tubulaire étant pourvu d’une tige s’étendant axialement en porte-à-faux dans le canal ; et  - un corps annulaire comprenant un tronçon d’extrémité monté sur l’insert et définissant avec celui-ci un logement de réception d’un élément d’étanchéité annulaire qui est déformable depuis un premier état dans lequel il délimite une section de passage supérieure à une section transversale de la tige et un deuxième état dans lequel il enserre la tige, et qui agencé pour être amené de son premier état vers son deuxième état sous l’effet d’une compression axiale exercée par l’insert.  Ensemble de raccordement de deux tubes comprenant deux dispositifs de raccordement FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3119728-B1 (FR)
Title: Support de culture pour l’obtention d’un plant présentant un système racinaire dense sans déformation
Inventor: BALLARIN CHRISTOPHE
IPC: A01G9/029
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un support de culture (1) comportant une paroi (10) ajourée et un fond ajouré, lequel comprend une partie pleine et une partie ajourée, ladite paroi ajourée comprenant sur une face intérieure un ensemble d’au moins un rail de guidage (101) s’étendant selon une hauteur dudit support de culture, ledit support de culture étant caractérisé en ce que :- la paroi (10) ajourée comporte une pluralité d’ajours (100) disposés par paires de manière régulière le long d’une périphérie de ladite paroi ajourée, les ajours d’une même paire étant associés à un même rail de guidage et disposés de part et d’autre dudit rail de guidage (101) ;- le fond est ajouré au moins sur sa périphérie, en-dehors de zones d’attache de la partie pleine dudit fond à ladite paroi ajourée dudit support de culture.  Figure pour l’abrégé: figure 2
Patent FR-2488628-B1 (FR)
IPC: D21G9/00
Filed: 1980-08-18
Granted: 1985-02-08
Abstract: A method and apparatus for adjustment of a movable lip of a head-box of a paper-making machine. Tubes mounted on screw-jacks each contain an electrical heating resistor which enables them to increase in length by thermal expansion as a function of the current passed to the electrical resistor. This current is regulated by a computer as a function of continuous measurements of the mass of the sheet of paper produced by the machine.
Patent FR-2524473-B1 (FR)
Inventor: RUELLE JEAN-JACQUES
IPC: C08L23/02
Filed: 1982-04-05
Granted: 1986-03-07
Abstract: 1. Compositions which are stabilised against oxidative degradation and are based on alpha-olefine polymers containing a phenolic primary antioxidant and belonging to the group of the alkylated mono-, bis- and thiobisphenols, characterised in that they additionally comprise a secondary antioxidant chosen from among phenolic polyesters derived from a polyfunctional aliphatic or aromatic carboxylic acid and an alkylated polyphenol.
Patent FR-2566995-B1 (FR)
Inventor: PICARD
IPC: A01H1/02
Filed: 1984-07-04
Granted: 1987-02-13
Abstract: Process for obtaining doubled haploids of cereals, wherein the plants are treated by a chemical hybridation agent, after the pollination period the abnormal caryopsis are taken and the plants are regenerated from the embryo of abnormal caryopsis and the self-fertilization is effected for each of the regenerated plants to obtain seeds corresponding to homozygous plants and the following generations.
Patent FR-2602140-B1 (FR)
Title: Composition de resine pour base d'appareil dentaire
Inventor: NAKAZATO RYOJI
IPC: C08F2/46
Filed: 1987-07-23
Granted: 1991-10-31
Abstract: COMPOSITION DE RESINE POUR BASE D'APPAREIL DENTAIRE, AYANT DES CARACTERISTIQUES AMELIOREES LA RENDANT APTE AU DURCISSEMENT PAR MICRO-ONDES, EST CARACTERISEE PAR LE FAIT QU'ELLE COMPREND, EN COMBINAISON: I.UN COMPOSANT PULVERULENT CONTENANT, COMME CONSTITUANTS PRINCIPAUX, UN POLYMERE D'UN ESTER DE L'ACIDE METHACRYLIQUE, AYANT UNE DIMENSION MOYENNE DES PARTICULES ALLANT DE 50 A 120 MICRONS, UN DERIVE DE L'ACIDE BARBITURIQUE ET UN PEROXYDE ORGANIQUE; ET II.UN COMPOSANT LIQUIDE CONTENANT, COMME CONSTITUANTS PRINCIPAUX, UN ESTER CONSISTANT EN UN METHACRYLATE SOUS SA FORME MONOMERE, UN AGENT RETICULANT ET UN CHLORURE D'AMMONIUM QUATERNAIRE.
Patent FR-2612072-B1 (FR)
Inventor: WALTON IAN GEOFFREY
IPC: A61K6/083
Filed: 1988-02-05
Granted: 1991-10-11
Abstract: The compositions of this invention posses both calcium hydroxide cement characteristics and light cure characteristics and hence strong bonds are likely to form with both the tooth and conventional filling materials. There is less likelihood that a filling may fall out of a cavity. The present invention provides a two component composition which comprises a first component comprising an ethylenically polymerizable compound which contains both a salicylate group and at least one acrylate, alkacrylate, acrylamide or alkacrylamide group and second component comprising calcium hydroxide or a suitable precursor to calcium hydroxide.
Patent FR-2642500-B1 (FR)
Inventor: BADOUREAUX JEAN-PIERRE
IPC: F16L19/03
Filed: 1989-01-30
Granted: 1991-04-19
Abstract: This method aims to make a tight joint for a rigid pipe of the type comprising an internally shouldered nut (4) engaged on the pipe (2) to be joined, a collar (2a) provided at the end to be joined of this pipe (2) and making the nut (4) be captured by this pipe and a threaded fitting (3) integral with the opening of the device or other component to which this pipe (2) must be joined and on which the nut (4) is intended to be screwed, the front face (3a) of this fitting (3), against which the collar (2a) of the pipe (2) is applied, having a seal (5) disposed in an annular groove (5a) acting as a housing for it, this method being of the type in which the collar (2a) of the pipe (2) is produced by snap-riveting, its end for joining being gripped, after engagement of the shouldered nut (4), in an opening die (6) having a die cavity shouldered to the profile of the collar (2a) desired. <??>The die cavity of the opening die (6) is constituted by a shouldered collet (8) intended to remain captive in the joint, between the collar (2a) and the shouldered nut (4), the cylindrical skirt (8a) of this collet (8) being intended to be disposed between the pipe (2) and the inner shoulder (4a) of the nut (4) while its outer shoulder (8a) is intended to rest on the inner shoulder (4a) of the nut (4).
Patent FR-2658038-B1 (FR)
Inventor: LUCIEN BRETON
IPC: A23B7/08
Filed: 1990-02-15
Granted: 1993-03-26
Abstract: The invention relates generally to a manufacturing process for aromatised semi-candied fruits. According to the invention, this process consists in mixing an alcoholic syrup with fruits or pieces of fruit in a container, in subjecting the hermetically closed container to a progressive rise in temperature up to 40 DEG C, in keeping the container at a temperature of at least approximately 40 DEG C for at least four hours and, if appropriate, subjecting the container to a pasteurisation or sterilisation treatment. The invention applies, in particular, to foodstuff preparations, such as pastries and ice-creams.
Patent FR-2660220-B1 (FR)
Inventor: HEURTEBOUST GERARD
IPC: B21D22/20
Filed: 1990-04-03
Granted: 1995-02-24
Abstract: The subject of the invention is a method for forming an embossed part on a metal sheet blank (10) with the aid of a die and a punch. A preforming operation and a shaping operation are carried out on at least one localised zone of the metal sheet blank (10), of greater dimensions than those of the said embossed part, thereby forming the said embossed part. During the preforming operation, a succession of tiered undulations are progressively produced on an intermediate zone of the said localised zone, located between the eventual high part of the said embossed part at the periphery of the said localised zone and, during the shaping operation, the tiered undulations of the said intermediate zone are progressively opened out and, simultaneously, the said embossed part is formed. <??>The subject of the invention is also an apparatus for implementing the method.
Patent FR-2661519-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE CHAUVEAU
IPC: G02C7/06
Filed: 1990-04-25
Granted: 1992-07-31
Abstract: This relates to a progressive ophthalmic lens whose front face (11A) for example comprises, continuously, on the one hand, a central zone (14) which, having a progressively variable curvature along at least a portion of at least one meridian, is the optically useful zone of it and, on the other hand, surrounding this central zone (14), a peripheral connection zone (15) connecting the central zone tangentially. <??>According to the invention, the optically useful central zone (14) of this front face (11A) is delimited by a closed curve which, in projection onto a plane perpendicular to the geometrical axis of the assembly, has everywhere an oval shape and the radius of curvature of the radial section of its peripheral connection zone (15) varies circumferentially in value and/or in sign, such that around its peripheral edge (13) the lens is of equal thickness everywhere. <??>Application for obtaining progressive ophthalmic lenses which are easier to produce, more aesthetic and lighter.
Patent FR-2687671-B1 (FR)
IPC: H01M8/1027
Filed: 1992-02-21
Granted: 1994-05-20
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00167 Sec. 371 Date Mar. 8, 1994 Sec. 102(e) Date Mar. 8, 1994 PCT Filed Feb. 19, 1993 PCT Pub. No. WO93/16988 PCT Pub. Date Sep. 2, 1993.The invention relates to monomers derived from perhalogenated sultones, to a process for their preparation, to the polymers obtained from the said monomers and to their use for the production of ion-conductive materials. The monomers are compounds corresponding to the formula A-CFX-SO2Z in which A denotes one groups [sic] R3-O-CF2- or R3- or R1R2N-CO-; Z denotes F, Cl, -OSi(CH3)3 or an ionic group, Z being other than F when A denotes R3-O-CF2- or R3-; X denotes F, Cl, H or RF, X being RF when A denotes R3-; the radicals R1, R2 and R3 are chosen from polymerizable nonperfluorinated organic radicals; RF is chosen from perfluoroalkyl radicals and perfluoroaryl radicals. The polymers obtained from these monomers can be employed for the production of ion-conductive materials.
Patent FR-2706492-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE KOCZAB
IPC: D04H1/4291
Filed: 1993-06-16
Granted: 1995-09-29
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00710 Sec. 371 Date Jan. 18, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 18, 1996 PCT Filed Jun. 14, 1995 PCT Pub. No. WO94/29506 PCT Pub. Date Dec. 22, 1994A composite nonwoven material comprises at least one layer (2) of a carded voile of hydrophobic thermoplastic fibers, the said fibers being partially disoriented in at least a proportion of the thickness of the voile so that a proportion of the said fibers has an angular orientation in relation to the main plane of the fibers of the said voile, and a layer (3) made of voile of nonwoven of noncarded type of hydrophobic thermo-plastic fibers, the fibers of at least one of the layers being chosen from fibers with a low melting point, two-component fibers, mixtures of such fibers with fibers of high melting point and fibers mixed with a binder or one face of the voile of one of the layers is coated with a binder, the layers being joined together by heat-melting.