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Patent FR-3066931-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture automatique de facade frontale de sorbonnes et enceintes de laboratoire
Inventor: BERTAUX CLAUDE
IPC: B08B15/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système et procédé de fermeture automatique des façades mobiles des équipements aérauliques d'extraction, notamment des hottes et des enceintes de laboratoire, associable à un dispositif de réduction du débit d'air extrait.
Patent FR-3082637-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion d'un signal de consigne de guidage en un signal de commande pour systeme avionique, systeme d'aide au pilotage et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAMOUR ROMAIN
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un dispositif de conversion (20) d'un signal de consigne de guidage issu d'un système de guidage (16) pour aéronef (10) pour au moins un axe de pilotage, en un signal de commande pour un système avionique (18), tel qu'un système de stabilisation pour aéronef (10), comprenant un module d'acquisition (40) configuré pour acquérir le signal de consigne de guidage et un module de génération (42) configuré pour générer le signal de commande à partir du signal de consigne de guidage acquis, le signal de commande comportant au moins deux impulsions de commande, le module de génération (42) étant configuré pour calculer la durée entre deux impulsions de commande consécutives en fonction d'une valeur correspondante du signal de consigne de guidage acquis.
Patent FR-3065432-B1 (FR)
Title: Structure de toit
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne une structure de toit de véhicule (100) incluant des longerons de toit gauche et droit (10) ; au moins deux traverses (12 et 16) étendues entre les longerons de toit gauche et droit ; et un panneau de toit (20) disposé sur les traverses entre les longerons de toit gauche et droit, la structure de toit de véhicule incluant en outre un panneau intérieur de toit (30) configuré pour s'étendre entre les au moins deux traverses (12 et 16) en dessous du panneau de toit (20) et joint aux au moins deux traverses (12 et 16), dans lequel le panneau intérieur de toit (30) est pourvu d'une nervure intérieure de toit (31) s'étendant dans une direction de largeur de véhicule (W) et est au moins partiellement lié (4) au panneau de toit (20).
Patent FR-3080362-B1 (FR)
Title: Drone a voilure fixe ameliore, procede de commande et d'atterrisage
Inventor: LAPADU ALEXANDRE
IPC: B64C13/02
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente demande propose un drone (1) à voilure fixe, comportant : - un dispositif de propulsion (30), - au moins un capteur de position du drone, - au moins une gouverne (21), et un calculateur, caractérisé en ce que le calculateur est configuré pour piloter le drone selon un protocole d'atterrissage comprenant : - une phase d'approche d'un point d'atterrissage prédéterminé, - une phase de descente lors de laquelle le calculateur commande chaque gouverne pour que le drone se dirige vers le point d'atterrissage prédéterminé selon une trajectoire présentant une pente comprise entre 25 et 30°, et - une phase de décrochage contrôlé, lors de laquelle le calculateur commande chaque gouverne pour cabrer le drone selon un angle supérieur à 30° adapté pour entrainer son décrochage, jusqu'à l'atterrissage du drone.
Patent FR-3083442-B1 (FR)
Title: Fauteuil de relaxation multisensoriel
Inventor: HABICHE LEILA BENEDICTE
IPC: A61M21/02
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-08-28
Abstract: Fauteuil (1) de relaxation multisensoriel comprenant au moins : - un dispositif de calibrage d'une orientation de référence autour de l'axe vertical et relativement à la direction du champ magnétique terrestre et de préférence par rapport au nord magnétique terrestre; - le fauteuil (1) comprend au moins un module de contrôle (300) configuré pour recevoir au moins une donnée personnelle d'un utilisateur et pour calculer, à partir de l'au moins une donnée personnelle et de la position de référence du fauteuil (1), une orientation calculée du fauteuil (1) selon une orientation cardinale autour de l'axe vertical, - le fauteuil (1) comprend un système de rotation (200) configuré pour entrainer en rotation la partie supérieure autour de l'axe vertical et l'amener jusqu'à l'orientation calculée.
Patent FR-3086992-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et procede de traitement de donnees relatives au dit dispositif
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un récipient (1), au moins un capteur de mesure (2, 3, 4) configuré pour mesurer au moins une grandeur physique prédéterminée relative au récipient (1), au moins un circuit électrique (5) relié ou intégré audit capteur de mesure (2, 3, 4), une logique électronique (6) reliée au circuit (5), un organe de communication (8) relié à une logique électronique (6), ledit organe (8) étant configuré pour émettre à distance sans fil un signal contenant au moins une donnée. Selon l'invention, la grandeur physique est représentative d'au moins un état du récipient (1) choisi parmi un état de remplissage (1), un état d'inclinaison (1), un état de raccordement fluidique (1), un état de retrait d'un sceau de garantie (1), et le circuit (5) est configuré pour commuter d'un premier état électrique vers un deuxième état électrique lorsque la grandeur physique mesurée par le capteur de mesure (2, 3, 4) varie d'une valeur initiale supérieure ou égale à un premier seuil (S1) à une nouvelle valeur inférieure audit premier seuil (S1) et/ou pour commuter du deuxième état électrique vers le premier état électrique lorsque la grandeur physique varie d'une nouvelle valeur inférieure ou égale à un deuxième seuil (S2) à une valeur initiale supérieure audit deuxième seuil (S2), la logique (6) étant configurée pour produire un signal électrique représentatif de l'état électrique du circuit (5) et l'organe de communication (8) étant configuré pour convertir ledit signal en un signal (10) de communication à distance sans fil contenant une information représentative de l'état électrique dudit circuit (5).
Patent FR-3088128-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconnaissance biometrique
Inventor: THUILLIER CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de reconnaissance biométrique, au moyen d'une unité électronique de traitement courant 10 comprenant un premier calculateur 11 et une première mémoire 12 et d'une unité électronique de traitement sécurisé 20 comprenant un deuxième calculateur 21 et une deuxième mémoire 22, le procédé comprenant les étapes de réaliser une première partie des étapes de reconnaissance par l'unité de traitement courant et une deuxième partie des étapes de reconnaissance par l'unité électronique de traitement sécurisé. Dispositif pour la mise en œuvre de ce proccédé.
Patent FR-3088994-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur et système de refroidissement d’un fluide comprenant un tel échangeur de chaleur
Inventor: INGENITO JOHANNA
IPC: F28D21/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: ECHANGEUR DE CHALEUR ET SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D’             UN FLUIDE COMPRENANT UN TEL ECHANGEUR Échangeur (10) de chaleur tubulaire comprenant : une chambre (20) de circulation de fluide destinée à être alimentée par un premier fluide, dit fluide extérieur, porté à une première température, une matrice (30) d’échanges thermiques logée dans ladite chambre de circulation et formée d’une pluralité de tubulures (31) d’échanges thermiques comprenant chacune au moins une paire de conduits (32 ; 33) imbriqués l’un dans l’autre, s’étendant le long d’une direction, dite direction longitudinale, et définissant : un canal de circulation d’un fluide, dit canal intérieur (32c ; 33c), adapté pour pouvoir être alimenté par un deuxième fluide, dit fluide intérieur, porté à une deuxième température, et un canal de circulation d’un fluide, dit canal intermédiaire (32d ; 33d), et adapté pour pouvoir être alimenté par un troisième fluide, dit fluide intermédiaire, porté à une troisième température, distincte de ladite première température.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3076453-B1 (FR)
Title: Percarbonate dans un film soluble dans l’eau pour la décoloration de cheveux humains
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention est un agent cosmétique de blondissement de cheveux humains comprenant(i) un sachet formant une chambre fermée et contenant un polymère soluble dans l’eau, et(ii) une composition d’agent de blanchiment qui est contenue dans la chambre fermée du sachet, caractérisé en ce quela composition d’agent de blanchiment contenant- au moins un percarbonate et- au moins un persulfate.
Patent FR-3093565-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts de température et dispositif mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: MONIER GUY
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) portable pour la détection de défauts de température dans une installation, comportant dans un même boitier (2) une caméra visible (8) et une caméra thermique (9) dont les objectifs (6, 7) sont proches et alignés sur un axe médian (A) au dos du boitier (2) pour visualiser une même scène cible de ladite installation. Il comporte en outre une unité de paramétrage permettant de fixer une valeur de température de seuil (T°max, T°min) déterminant la limite entre une absence et une présence d’un défaut de température, et un module de traitement agencé pour identifier une ou plusieurs zones en défaut de température et créer en temps réel un contour autour de chaque zone en défaut identifiée. Un module d’affichage permet d’afficher sur un écran une image réelle de ladite scène cible enrichie des contours délimitant chaque zone en défaut et des valeurs de température correspondantes. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094100-B1 (FR)
Title: Horloge à gestion d’énergie
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: G04B19/28
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: Une horloge (1) apte à être alimentée par une batterie comprenant un jeu d’aiguilles (3) en rotation autour d’un axe de sorte que la position dudit jeu d’aiguilles indique l’heure courante. L’horloge comprend en outre :- au moins un jeu d’indicateurs (4) dont la position définit une plage horaire par superposition avec la course du jeu d’aiguilles, et- un module de communication apte à se connecter à un serveur distant et permettant la réception d’un jeu de valeurs déterminant la position de l’au moins un jeu d’indicateurs. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094967-B1 (FR)
Title: Colis pliable à mise en forme simplifiée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D5/4805
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Titre : Colis pliable à mise en forme simplifiée L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) définissant un volume de rangement, et un couvercle (3) destiné à fermer le volume de rangement de la caisse (2), la caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22) comprenant :- un premier panneau (221) ;- un deuxième panneau (222) ;- un troisième panneau (223) opposé au premier panneau (221) ;- un quatrième panneau (224) opposé au deuxième panneau (222),caractérisé en ce que la caisse (2) comprend une bielle (26) montée pivotante sur le premier panneau (221) et le troisième panneau (223), la bielle (26) formant avec le premier panneau (221), le troisième panneau (223) et le fond (21) de la caisse (2), un parallélogramme déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096483-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un appui sur un écran tactile d’une interface de commande d’un véhicule automobile.
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F21/84
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’un appui sur un écran tactile (2) d’une interface de commande (1) d’un véhicule automobile, ladite interface de commande (1) comprenant au moins un capteur d’appui (23) configuré pour mesurer la force d’un appui sur ledit écran tactile (2), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- on définit au moins un seuil de force d’appui associé à un appui anormal sur l’écran tactile (2),- on détecte une force d’appui supérieure au seuil prédéfini,- on émet un signal d’alerte en réponse à la détection de la force d’appui supérieure au seuil prédéfini,le capteur d’appui (23) étant activé lorsque la présence d’un utilisateur est détectée à l’intérieur du véhicule .
Patent FR-3097932-B1 (FR)
Title: Support de conduit comportant au moins deux branches déformables de manière élastique
Inventor: AURIAC VINCENT
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-01-13
Abstract: Support de conduit comportant au moins deux branches déformables de manière élastique L'invention a pour objet un support de conduit comprenant au moins une paire de première et deuxième branches (30, 32), délimitant entre elles un logement (34) pour recevoir un conduit (20), configurées pour se déformer de manière élastique entre un premier état non déformé dans lequel les première et deuxième branches (30, 32) maintiennent le conduit (20) dans le logement (34) et un deuxième état déformé de manière élastique dans lequel elles autorisent l’introduction d’un conduit (20) dans le logement (34), le support de conduit comportant également un collier de serrage (40) configuré pour maintenir le conduit (20) dans le logement (34) en fonctionnement.  Figure 3
Patent FR-3098176-B1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement d’image pour véhicule
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de traitement d’image(s) pour véhicule. A cet effet, un premier calculateur (11) est configuré pour détecter un ou plusieurs premiers objets à partir de données brutes d’images obtenues de caméras (15) équipant le véhicule. La détection est mise en œuvre selon un niveau de sécurité déterminé, par exemple selon la fonction d’aide à la conduite qui utilisera le résultat de la détection. Le système comprend également un deuxième calculateur (12) configuré pour rendre une ou plusieurs images pour aider au stationnement du véhicule, le rendu de ces images étant basé sur les données brutes d’images reçues du premier calculateur (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098367-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage d’une séquence d’hologrammes numériques
Inventor: GIOIA PATRICK
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de codage d’une séquence comprenant au moins un premier hologramme numérique (H 1  ) représentant une première scène et un second hologramme numérique (H 2  ) représentant une seconde scène, le premier hologramme numérique (H 1  ) et le second hologramme numérique (H 2  ) étant représentés au moyen d’un ensemble d’ondelettes définies chacune par un multiplet de coordonnées dans un espace pluridimensionnel. Le premier hologramme (H 1  ) est représenté par un ensemble de premiers coefficients (c1(k,s,X)) respectivement associés à certaines au moins des ondelettes dudit ensemble d’ondelettes et le second hologramme (H 2  ) est représenté par un ensemble de seconds coefficients (c2(k’,s’,X’)) respectivement associés à certaines au moins des ondelettes dudit ensemble d’ondelettes. Le procédé de codage comprend les étapes suivantes : - pour chacun d’une pluralité de seconds coefficients (c2(k’,s’,X’)), détermination d’un résidu (Ik’,s’,X  ’) par différence entre le second coefficient concerné (c2(k’,s’,X’)), associé à une première ondelette définie par un multiplet donné ((k’,s’,X’)), et le premier coefficient (c1(k,s,X)) associé à une seconde ondelette définie par un multiplet ((k,s,X)) ayant pour image le multiplet donné ((k’,s’,X’)) par transformation (Gi) dans l’espace pluridimensionnel ; - codage des résidus déterminés (Ik’,s’,X  ’).   Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3099753-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance, produit programme d’ordinateur, systeme de surveillance et aeronef associes
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’un organe d’un aéronef, comprenant les étapes : - réception, en provenance d’un dispositif d’acquisition vidéo, d’un flux vidéo représentatif d’au moins une partie de l’organe ; - en cas de détection de la réalisation d’une condition prédéterminée, extraction (24) d’une partie du flux vidéo pour former une séquence d’intérêt ; - identification (26), dans la séquence d’intérêt extraite, d’au moins une image d’intérêt ; - comparaison (28) d’une signature, obtenue à partir de chaque image d’intérêt, à au moins une signature prédéterminée d’une librairie de signatures ; et - génération (30) d’un signal de détection d’anomalie si le résultat de la comparaison satisfait un critère prédéterminé. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3103908-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué sur un porteur mobile et un référentiel dudit porteur mobile
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S7/40
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Système et procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué sur un porteur mobile et un référentiel dudit porteur mobile L’invention concerne un système et un procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué (6, 10) sur un porteur mobile (4) et un référentiel dudit porteur mobile, ledit porteur mobile (4) étant équipé d’une centrale inertielle (8) adaptée à fournir des mesures dans ledit référentiel. Le système (2) comporte :     -au moins un accéléromètre (12) mécaniquement couplé à l’équipement embarqué (6, 10), et fournissant des mesures d’accélération dans un référentiel dit de l’équipement embarqué associé,      -une unité de réception (14) configurée pour recevoir des mesures fournies par ladite centrale inertielle (8) et des mesures fournies par l’accéléromètre (12),     - une unité de calcul (20) configurée pour calculer des valeurs de paramètres définissant une transformation géométrique de passage entre le référentiel du porteur et le référentiel de l’équipement embarqué, à partir desdites mesures, effectuées pour au moins deux orientations de vol différentes, par ladite centrale inertielle (8) et par ledit accéléromètre (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105791-B1 (FR)
Title: Composition réticulable comprenant un mono(méth)acrylate ayant un cycle 1,3-dioxolane
Inventor: DUQUENNE CHRISTOPHE
IPC: C09D133/10
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition réticulable comprenant un mono(méth)acrylate comprenant un cycle 1,3-dioxolane, un autre mono(méth)acrylate ainsi qu’un oligomère (méth)acrylé. L’invention concerne également un procédé pour la fabrication d’un produit réticulé, notamment d’un objet 3D, à partir de cette composition ainsi que l’utilisation de cette composition pour l’obtention d’une encre, d’un revêtement, d’un mastic, d’un adhésif, d’un matériau moulé, d’une plaque encreuse ou d’un objet 3D. L’invention se rapporte en outre à l’utilisation d’un mono(méth)acrylate ayant un cycle 1,3-dioxolane dans une composition pour l’impression 3D.
Patent FR-3106940-B1 (FR)
Title: Structure d’accueil d’un tiroir électronique et baie électronique associée
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-02-11
Abstract: Structure d’accueil d’un tiroir électronique et baie électronique associée L’invention concerne une structure d’accueil (25) d’un tiroir électronique pour une baie électronique, le tiroir électronique comprenant un connecteur et une sortie de masse sur une face arrière, la baie électronique comportant deux rails métalliques.  La structure d’accueil comprend une enceinte métallique (50) comportant une face arrière (52) et des faces latérales (54), et propre à recevoir le tiroir électronique, des moyens de connexion (36) aptes à relier électriquement la sortie de masse du tiroir électronique à l’enceinte métallique, pour chaque face latérale de l’enceinte métallique, une butée (58) solidaire à ladite face latérale, l’enceinte métallique étant destiné à être positionné entre les deux rails métalliques avec chaque butée contre un rail métallique respectif, et pour chaque butée, des premiers moyens de fixation (60) de l’enceinte métallique au rail métallique correspondant, placés sur ladite butée.  Les premiers moyens de fixation sont aptes à relier électriquement l’enceinte métallique aux rails métalliques.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107188-B1 (FR)
Title: Lysat de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour hydrater la peau
Inventor: LE GELEBART ERWAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Lysat (Ly) de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour améliorer l’hydratation de la peau et/ou du cuir chevelu et/ou des lèvres.
Patent FR-3110007-B1 (FR)
Title: Système d'interaction avec une pluralité de zones visuelles et ensemble d'interaction dans le cockpit d'un aéronef comprenant un tel système d'interaction
Inventor: LAFON STÉPHANIE
IPC: G10L15/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système d’interaction avec une pluralité de zones visuelles et ensemble d’interaction dans le cockpit d’un aéronef comprenant un tel système d’interaction La présente invention concerne un système d’interaction avec une pluralité de zones visuelles comprenant :  - un module de mesure (32) apte à générer un ensemble de mesures caractérisant chaque position et/ou orientation d’au moins une partie du corps du pilote dans un espace moteur prédéterminé ;  - un module de pointage (34) apte à désigner une zone visuelle active dans un espace visuel en utilisant une fonction de transfert, la fonction de transfert associant à chaque ensemble de mesures l’identifiant de l’une des zones visuelles de l’espace visuel ;  - un module de sortie (36) apte à transmettre à l’unité d’affichage associée à la zone visuelle active un signal d’activation indiquant la désignation de cette zone.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110541-B1 (FR)
Title: Équipement de securite pour embarcation maritime
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B63C9/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un équipement de sécurité pour embarcation maritime, comprenant un circuit de géolocalisation (100), un émetteur (200) et un récepteur (250) ainsi qu’une alimentation, caractérisé en ce que l’équipement comporte un boîtier présentant un premier bouton (10) de déclenchement de l’émission d’un message de détresse prioritaire, un deuxième bouton (20) de déclenchement de l’émission d’un message d’alerte et un troisième bouton (30) de déclenchement de l’émission d’un message de preuve de vie, chacun desdits boutons (10, 20 et 30) étant repéré par une couleur distincte, ledit équipement comportant en outre une interface graphique associée à un calculateur (300) commandant l’affichage d’un marqueur (41, 42) dont la position est fonction de la direction et la distance d’une embarcation dont l’équipement a émis un message de détresse prioritaire capté par ledit récepteur (250).  Figure de l’abrégé : Figure 3