baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986782-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de bouchon sur recipient a collerette, recipient a collerette obture par bouchon pourvu d'un tel dispositif de verrouillage
Inventor: CHANAS QUENTIN
IPC: B65D41/62
Filed: 2012-02-13
Abstract: Un dispositif de verrouillage (1) de bouchon (100) sur récipient (101) à collerette (102), comprenant une coiffe (2) logeant une bague (4) pourvue de crans internes inférieurs (42) en appui sous ladite collerette (102) et de crans externes (44) coopérant avec une rainure (22) de la coiffe (2) pour solidariser ladite bague (4) à ladite coiffe (2), ladite coiffe (2) comportant une zone frangible (Z1) sécable, ladite bague (4) étant formée par un anneau (40) prolongé par des tenons (41) destinés à entourer ledit bouchon (100) et pourvu d'au moins un pontet (45) déformable et sécable prévu à l'opposé desdits tenons (41) et apte à se déformer radialement élastiquement pour autoriser le passage en force de ladite collerette (102) dans ladite bague (4) et à être cassé pour autoriser le retrait de ladite bague (4) par rapport à ladite collerette (102) puis le retrait dudit bouchon (100) dudit récipient (101).
Patent FR-2987223-A1 (FR)
Title: Rotor d'une machine de fenaison muni de bras en deux parties reliees par un dispositif de liaison perfectionne
Inventor: SPEICH CEDRIC
IPC: A01D78/12
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention concerne un rotor (11, 12) comportant un boîtier (18) rotatif et au moins un bras oscillant (19), lequel bras oscillant (19) comportant au moins une partie interne (20) liée au boîtier (18) et une partie externe (21) portant des outils (13), l'une des parties (20, 21) comportant une portion engageante (24) pouvant s'engager partiellement dans une portion engagée (25) de l'autre partie (20, 21), lesdites portions (24, 25) comportant chacune au moins un trou (28, 29, 30, 31) et pouvant être assemblées au moyen d'un dispositif de liaison (32) comportant au moins un élément fileté (33, 34) avec un épaulement (36, 37), lequel élément fileté (33, 34) traversant chaque trou (28, 29, 30, 31) desdites portions (24, 25). Selon l' invention, le dispositif de liaison (32) comporte un insert (38) avec au moins un taraudage (39, 40) insérable à l'intérieur de la portion engageante (24), l'élément fileté (33, 34) est vissé dans le taraudage (39, 40) et l'épaulement (36, 37) s appuie sur la portion engagée (25) pour serrer la portion engagée (25) contre la portion engageante (24).
Patent FR-2988019-A1 (FR)
Title: Method for stamping complex-shaped part, involves cutting sheet to form burst part, where shape of burst is adapted for directing propagation of burst part in guided way in event of appearance of breakages at ends of burst part
Inventor: RAVEY FREDERIC
IPC: B21D28/10
Filed: 2012-03-13
Abstract: The method involves cutting a sheet (1) to form a burst part (2'), where shape of the burst part is adapted for directing propagation of the burst part in a guided way in an event of appearance of breakages at ends of the burst part. The shape of the burst part is circle arc. The ends of the burst part in the shape of the circle arc are bent toward an interior of the circle arc. The burst part is realized on a surface. The breakages are propagated toward the interior of the burst part.
Patent FR-2973609-A1 (FR)
Title: Unite de codage a performance optimalisee pour amplificateur de puissance haute frequence, amplificateur de puissance haute frequence dote de ladite unite de codage, unite emettrice equipee dudit amplificateur, et procede de codage devolu a l'actionnement dudit amplificateur
Inventor: HEINRICH WOLFGANG
IPC: H03K7/08
Filed: 2012-03-29
Abstract: Un amplificateur de puissance haute fréquence comprend une unité de codage (100), un amplificateur de commutation (200) raccordé à la sortie de ladite unité (100), et une unité de filtrage (300) raccordée à la sortie dudit amplificateur (200). Ladite unité (100) comprend une unité (110) de modulation polaire, une unité (120) modulatrice de largeurs d'impulsions et un multiplicateur (130). L'unité (110) est conçue pour représenter, sous la forme d'un signal d'enveloppe et d'un signal de phase binaire, un signal d'entrée de ladite unité (100). L'unité (120) est conçue pour convertir ledit signal d'enveloppe en un signal d'enveloppe à largeurs d'impulsions modulées, puis à le délivrer à une première entrée du multiplicateur (130). Ledit multiplicateur (130) est conçu pour effectuer une combinaison logique ET dudit signal de phase binaire et dudit signal d'enveloppe à largeurs d'impulsions modulées, et pour la délivrer à une sortie de ladite unité (100).
Patent FR-2974147-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regeneration d'un filtre a particules dans systeme de gaz d'echappement a structure en y
Inventor: WINKLER KLAUS
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-04-12
Abstract: Procédé et dispositif de régénération d'un composant de post-traitement des gaz d'échappement comprenant deux groupes de cylindres reliés par une conduite (20, 70) distincte à un catalyseur (40, 90) et se réunissant dans une conduite d'échappement commune (140). Un filtre à particules équipe chaque conduite (20, 70). Il est régénéré en appliquant une mesure interne au moteur et une modulation du coefficient Lambda pour accorder l'une à l'autre les deux conduites de gaz d'échappement (20, 70).
Patent FR-2989425-A1 (FR)
Title: Groupe electrogene a refroidissement optimise
Inventor: BRIAND MARCEL
IPC: F01P1/00
Filed: 2012-04-16
Abstract: L'invention concerne un groupe électrogène comprenant, dans un conteneur insonorisé de dimensions standardisées, formé de deux parois longitudinales présentant une longueur de l'ordre de 6 mètres, deux parois latérales présentant une largeur de l'ordre de 2,4 mètres, une base et une paroi supérieure, un moteur thermique et un alternateur relié audit moteur thermique pour pouvoir transformer l'énergie reçue dudit moteur thermique en énergie électrique, Selon l'invention, le groupe électrogène met en oeuvre deux circuits de circulation d'air.
Patent FR-2979904-A1 (FR)
Title: Recharge en dose unitaire pour un produit alimentaire et machine pour sa fabrication.
Inventor: SIMONDI MANUELE
IPC: B65B47/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention a pour objet une recharge monodose (1) d'un produit alimentaire pour la préparation d'une boisson, telle qu'un café ou analogue. Elle comprend une partie conformée en demi-coquille (11) et un élément de fermeture (22) sous la forme d'une feuille, la demi-coquille (11) présentant une collerette terminale (111) sur laquelle est fixé ledit élément de fermeture (22) de manière irréversible, ladite demi-coquille (11) et ledit élément de fermeture (22) étant constitués en matériau biodégradable. Est également revendiqué une machine (200) pour la fabrication d'une recharge monodose (1) comprenant un châssis (201) porteur d'un chariot (210) pourvu d'un poinçon de découpe (213) d'une préforme, à travers lequel circule un poinçon d'emboutissage (215) de ladite préforme pour obtenir une partie conformée en demi-coquille (11), de sorte que les opérations de découpe et d'emboutissage sont localisées en un même poste.
Patent FR-2995626-A1 (FR)
Title: Roller shutter for opening and closing e.g. door of building, has slidable- and complementary assembly unit ensuring sliding motion of connection device in order to adapt positioning of assembly units relative to post of joinery
Inventor: COINDET ERWAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-09-14
Abstract: The shutter (1) has a connection device (6) comprising a slidable assembly unit (60) that co-acts with a corresponding complementary assembly unit (50), which is arranged on a flange of a support cheek (5). The slidable assembly unit and the complementary assembly unit ensure a sliding motion of the connection device according to a translation axis (Y1) that is parallel or approximately parallel to a rotation axis (X1) of the shutter in order to adapt positioning of the slidable- and complementary assembly units relative to a post (21) of a joinery (2).
Patent FR-2996261-A1 (FR)
Title: Pompe a carburant de moteur de vehicule automobile isolee phoniquement
Inventor: CAUSSE MICKAEL
IPC: F02M59/44
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne une pompe à carburant de moteur à combustion de véhicule automobile, comprenant un atténuateur d'ondes fluidiques de carburant (200), la paroi externe (222) de l'atténuateur d'ondes fluidiques (200) délimitant une enceinte étanche (221) et un isolant phonique (224) étant disposé à l'intérieur de l'enceinte étanche (221) délimitée par la paroi externe (222) de l'atténuateur d'ondes fluidiques (200).
Patent FR-2997026-A1 (FR)
Title: Three-dimensional microfluidic system, has layers comprising portion that is non-wettable by solution of interest, and channel for transfer of solution of interest by capillary action, where system is arranged with specific thickness
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: The system has a set of layers (1, 3, 5, 7, 9) that is stacked on top of each other. The set of layers consists of a set of portions that is arranged separate from each other. One of the set of portions is porous and is wettable by a solution of interest. The portion is nested in a recess of another portion of the set of portions. The latter portion is non-porous and/or non-wettable by the solution of interest. A fluidic channel is utilized for transfer of the solution of interest by capillary action, where the system is arranged with specific thickness. An independent claim is also included for a method for manufacturing a three-dimensional microfluidic system.
Patent FR-2998620-A1 (FR)
Title: Capot de turbomachine apte a recouvrir un cone de soufflante
Inventor: MERLOT DAMIEN
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un capot (20) de turbomachine adapté pour recouvrir un cône (24) de soufflante, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation (27, 32, 36) aptes à coopérer avec des moyens de connexion (28, 33, 39) dudit cône (24) afin de maintenir solidaires ledit capot (20) et ledit cône (24).
Patent FR-2999324-A1 (FR)
Title: Gestion securisee d'une transaction de prestation de service
Inventor: THOMASSON GUILLAUME
IPC: H04W4/50
Filed: 2012-12-07
Abstract: Procédé de gestion d'une transaction relative à une prestation de service entre un demandeur et un prestataire de service, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Identification biométrique du prestataire de service à partir d'une communication distante entre un objet portable, comme un téléphone portable (30), du prestataire de service et un serveur (10) du système de gestion de transactions de prestations de service ; - Localisation d'un objet portable du prestataire de service et transmission de données de localisation à un serveur (10) du système de gestion de transactions de prestations de service par une communication distante; - Vérification de l'identification biométrique, vérification du lieu et de la date et validation de la réalisation de la prestation de service par un serveur (10) du système de gestion de transactions de prestations de service.
Patent FR-2999281-A1 (FR)
Title: Refrigeration system i.e. refrigerator, for building, has control unit controlling ventilator so that ventilator operates when difference between measured temperature of fluid and measured temperature of air is higher than preset value
Inventor: RAMOS FERNANDO
IPC: F25B40/02
Filed: 2012-12-11
Abstract: The system has two temperature sensors placed in a circuit of a supercooling module (6). The sensors measure a temperature of air proximity to a heat exchanger (60) and a temperature of fluid e.g. water, of a cycle at an inlet of the heat exchanger. A control unit controls a ventilator (601) of the heat exchanger according to information received by the sensors so that the ventilator operates when a difference between the measured temperature of the fluid and the measured temperature of the air is higher than a preset value parameterizable via the control unit. An independent claim is also included for a method for optimizing operation of a refrigeration system.
Patent FR-3001440-A1 (FR)
Title: Helicoptered and remote-controlled device i.e. quadcopter, for sprinkling and spraying water, has propellers rotated at variable speed by using pressurized water so as to hydrate space, and pressurized water jets rotating Pelton turbines
Inventor: TOUVRON JOEL ANDRE PIERRE
IPC: B64D1/16
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device has propellers driven in rotation at variable speed by using pressurized water in order to hydrate a space in continuous mode, where the device functions like an electric or thermal high pressure cleaner for supplying pressurized water jets through a flexible pipe. The pressurized water jets are used to rotate Pelton turbines coupled with the propellers, where the water jets are directed electrically toward augers of the turbines or outward.
Patent FR-3006292-A1 (FR)
Title: Giravion a voilure tournante muni d'une pluralite d'helices
Inventor: PRUD HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64D27/02
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) hybride muni d'un fuselage (2) s'étendant longitudinalement le long d'un plan antéropostérieur (PSYM) de symétrie de l'arrière (4) de l'aéronef (1) vers l'avant (3) de l'aéronef (1). L'aéronef (1) comprend une voilure tournante (6) portée par le fuselage (2), une surface sustentatrice (10) fixée au fuselage (2) qui est composée d'une première demi-aile (11) et d'une deuxième demi-aile (12). L'aéronef (1) comprend un premier groupe propulsif (30) porté par la première demi-aile (11) et un deuxième groupe propulsif (40) porté par la deuxième demi-aile (12). Chaque groupe propulsif (30, 40) inclut au moins une hélice (31, 32, 41, 42) tractive, et au moins un groupe propulsif comporte deux hélices (31-32, 41-42) coaxiales, chacune desdites hélices effectuant une rotation autour d'un axe de rotation (AX) qui est décalé transversalement par rapport audit plan antéropostérieur (PSYM).
Patent FR-3002582-A1 (FR)
Title: Door for use in building site, has core located inside wooden frame, and mantle located on each side of core and wooden frame, so as to maintain attachment of wooden frame and core, where intumescent joint is placed inside wooden frame
Inventor: RENON DAVID
IPC: E06B5/16
Filed: 2013-02-22
Abstract: The door has a wooden frame (1), and a core located inside the wooden frame. A mantle is located on each side of the core and the wooden frame, so as to maintain the attachment of the wooden frame and the core. An intumescent joint (4) is placed inside the wooden frame. One of the sides of the wooden frame includes a longitudinal external element (6) and a longitudinal internal element (7) located between the longitudinal external element and the core, where the intumescent joint is placed between the longitudinal external element and the longitudinal internal element.
Patent FR-3003429-A1 (FR)
Title: Doigt cueilleur et cueilleuse, notamment de haricots verts
Inventor: PARADIS PHILIPPE
IPC: A01D45/22
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'objet de l'invention est un doigt cueilleur (60) pour la récolte de haricots verts, le doigt cueilleur (60) comprenant une embase (62) de montage sur un tambour de cueille d'une cueilleuse de haricots verts et un corps longitudinal (64) s'étendant depuis l'embase (62) et permettant d'effectuer la cueille des haricots verts, le doigt cueilleur (60) étant caractérisé en ce que l'extrémité haute (68) du corps longitudinal (64) présente une section transversale réduite (568) par rapport à la section transversale (570) de la partie médiane (70) du corps longitudinal (64). L'invention couvre aussi un procédé d'obtention de ce doigt cueilleur (60), ce procédé prévoyant que la section transversale (568) de l'extrémité haute (68) est réduite par enlèvement de matière, ainsi qu'une cueilleuse de haricots verts comprenant un tambour de cueille sur lequel sont montés des doigts cueilleurs (60) selon l'invention.
Patent FR-3003533-A1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis comportant un reservoir de stockage d'un agent de depollution et vehicule automobile correspondant
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile comportant un plancher (1) ayant une zone avant (2) formée par une première partie (21) destinée à être située sous un siège d'un conducteur et un siège d'un passager avant du véhicule et une deuxième partie (22) destinée à être située sous des sièges de passagers arrière du véhicule, ainsi qu'un réservoir (8) comportant un premier compartiment (10) délimitant un volume creux pour le stockage d'un agent de dépollution. Conformément à l'invention, le premier compartiment (10) du réservoir (8) est disposé dans la zone avant (2) du plancher au moins partiellement dans une zone latérale (19) déformable en cas de choc du véhicule. L'invention a également pour objet le véhicule automobile correspondant équipé d'un tel ensemble pour châssis.
Patent FR-3003618-A1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement en rotation d’une roue de vehicule automobile
Inventor: TEILLOU CYPRIEN
IPC: B60K17/24
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement en rotation d'une roue de véhicule automobile, ledit système comprenant un palier à roulement, un bol (6) de transmission et un arbre moteur (7) solidaire en rotation d'une noix (9) dudit bol par l'intermédiaire d'un dispositif de montage réversible comprenant des cannelures hélicoïdales complémentaires (16a, 16b) qui sont respectivement solidaires de l'arbre (7) et de la noix (9) ainsi qu'une bague de verrouillage (20) qui est bloquée en rotation et montée mobile en translation par rapport à l'arbre (7) en étant contrainte par un moyen ressort (21) vers une position déployée, la bague de verrouillage (20) présentant des moyens géométriques (28) qui, en position de verrouillage, sont engrenés par l'intermédiaire du moyen ressort (21) sur des moyens géométriques complémentaires (29) solidaire de la noix (9), lesdits moyens géométriques étant agencés pour verrouiller le montage en empêchant la rotation relative de l'arbre (7) et de la noix (9).
Patent FR-3005755-A1 (FR)
Title: Dephaseur electro-optique statique double a deux bornes de commande
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G02F1/025
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention est relative à un déphaseur électro-optique statique en matériau semi-conducteur comprenant une zone centrale (I1, I2) ayant un niveau de dopage minimal ; des première et deuxième zones latérales (N+, P+) encadrant la zone centrale selon un premier axe, dopées respectivement N et P, de manière à former une jonction P-I-N entre les première et deuxième zones latérales. La zone centrale comprend des première et deuxième zones d'action optique (I1, I2) écartées selon le premier axe. La deuxième zone latérale est dopée de manière discontinue selon un deuxième axe perpendiculaire au premier axe. Le déphaseur comprend deux bornes de commande électrique (A, C), l'une en contact avec la première zone latérale, et l'autre en contact avec les parties dopées de la deuxième zone latérale.
Patent FR-3007197-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une liaison electrique traversante et d'un condensateur traversant dans un substrat, et dispositif correspondant
Inventor: JOBLOT SYLVAIN
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-06-18
Abstract: Dispositif comprenant un substrat (SB), une partie d'interconnexion de circuit intégré (12) disposée au dessus d'une première face (F1) du substrat, au moins un condensateur (CD) traversant ledit substrat possédant une première électrode ayant une première face de contact (F41) électriquement couplée à une première zone électriquement conductrice disposée au dessus d'une deuxième face (F3) du substrat et une deuxième électrode électriquement couplée à ladite partie d'interconnexion, au moins une liaison électriquement conductrice (LT) traversant le substrat ayant d'une part une première face de contact (F42) électriquement couplée à une deuxième zone électriquement conductrice disposée au dessus de ladite deuxième face du substrat et d'autre part une partie électriquement couplée à ladite partie d'interconnexion, lesdites deux premières faces de contact (F41, F42) étant situées dans un même plan.
Patent FR-3007935-A1 (FR)
Title: Machine agricole, machoire correspondante
Inventor: CHEVALIER PATRICK
IPC: A01B61/04
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne une machine agricole comprenant au moins un outil de travail du sol ou de semis, monté articulé sur un tube carré (31), à l'aide de deux mâchoires (301, 302) définissant quatre logements prévus chacun pour recevoir un élément élastique (32) venant en appui contre une des faces dudit tube carré (31), un logement étant sensiblement défini par ladite face dudit tube carré (31) et deux portions de mâchoire(s) définissant à leur intersection une pointe (P) de logement. Selon l'invention, pour chaque logement, l'espace intérieur entre lesdites deux portions de mâchoire(s) est évasé par rapport à un triangle de référence (ABC) défini par trois pointes de logement adjacentes, de façon à ménager un volume (V) global de logement présentant un volume supplémentaire (V1, V2) de part et d'autre du volume défini par ledit triangle (ABC) de référence.
Patent FR-3009567-A1 (FR)
Title: Pieu d'ancrage
Inventor: COTILLON JEAN LOUIS
IPC: H02S20/10
Filed: 2013-08-06
Abstract: Pieu d'ancrage (1) comportant un corps creux allongé (10) d'axe longitudinal X, une tige (3) logée dans le corps et apte à être mobile parallèlement à l'axe X, au moins un organe d'ancrage (2A, 2B) destiné à se déployer pour l'ancrage du pieu, et un organe de déploiement (4) associé à la tige et apte à pousser sur l'organe d'ancrage lorsque la tige est rendu mobile, caractérisé en ce que le corps (10) se présente sous la forme d'un profilé longiligne creux, ouvert sur au moins une partie de la longueur de l'une de ses faces longitudinales (16). Ce pieu permet ainsi de l'alléger en poids, réduisant le coût de fabrication tout en gardant ses performances de résistance mécanique.
Patent FR-3010194-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de microscopie par eclairage par la tranche
Inventor: LEVECQ XAVIER
IPC: G02B26/10
Filed: 2013-08-28
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une méthode de microscopie d'un échantillon épais agencé sur un support d'échantillon, avec illumination par la tranche de l'échantillon. La méthode comprend notamment l'émission d'au moins un faisceau d'illumination (1), la formation à partir du faisceau d'illumination d'une surface d'illumination, la focalisation de la surface d'illumination dans l'échantillon au moyen d'un objectif de microscope (120) et la déflexion de la surface d'illumination issue de l'objectif de microscope permettant la formation d'une surface d'illumination transverse, située dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe optique de l'objectif de microscope. La méthode comprend en outre la formation, au moyen dudit objectif de microscope (120), de l'image d'une zone de l'échantillon éclairée par la surface d'illumination transverse sur une surface de détection (131) d'un dispositif de détection (130), le balayage du faisceau d'illumination permettant un déplacement de la surface d'illumination transverse le long de l'axe optique de l'objectif de microscope et la superposition par des moyens de mise au point comprenant des moyens distincts des moyens de déplacement axial relatif de l'objectif de microscope et de l'échantillon, de la surface d'imagerie objet et de la surface d'illumination transverse.