baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930772-B1 (FR)
Title: Synthese directe d'eau oxygenee sur le site d'une papeterie
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: D21C11/12
Filed: 2008-04-30
Granted: 2010-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet une installation de production du peroxyde d'hydrogène, par synthèse directe (c'est-à-dire de l'hydrogène réagit avec de l'oxygène en présence d'un catalyseur), intégrée sur le site d'une papeterie. Elle a également pour objet un procédé de fabrication du peroxyde d'hydrogène, par synthèse directe, à partir de l'hydrogène provenant de la récupération de la liqueur résiduaire dans la fabrication de pâte de bois ou cellulosique.
Patent FR-2989838-B1 (FR)
Title: Electrode, dispositif la comprenant et son procede de fabrication
Inventor: GENTILE PASCAL
IPC: H01M4/70
Filed: 2012-04-23
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne une électrode, son procédé de fabrication et un dispositif de stockage et de restitution d'énergie électrique la comprenant. L'électrode de l'invention comprend un support, en un matériau conducteur ou semi-conducteur, ce support comprenant, sur au moins une de ses surfaces, au moins une nanostructure en un matériau semi-conducteur, caractérisée en ce qu'elle comprend de plus une couche protectrice en un matériau choisi parmi un matériau diélectrique ayant une capacité intrinsèque comprise entre 1,5 10 et 10 10 F/m et un métal, cette couche ayant une épaisseur inférieure à la hauteur de ladite nanostructure, et recouvrant la au moins une nanostructure. L'invention trouve application dans le domaine du stockage électrochimique et en particulier dans le domaine des supercondensateurs.
Patent FR-3013029-B1 (FR)
Title: Station generatrice de surface a augmentation de vitesse de debit, centrale hydraulique, station d'alimentation en eau et ville flottante en mer
Inventor: FANG ZUPENG
IPC: F03B13/10
Filed: 2014-10-31
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne le domaine du matériel hydraulique et concerne, en utilisant la loi de conversion de mouvement et l'équation de Bernoulli, une station génératrice constituée d'un tunnel hydrodynamique de surface à augmentation de vitesse (3) placé sur un bateau spécial ou une ville flottante en mer augmentant une vitesse d'écoulement naturelle de V1≤1 m/sec d'une source d'eau à une vitesse élevée de V2≥200 m/sec pour faire tourner une turbine 2 et entraîner un générateur 1 ; une centrale électrique constituée de la turbine 2 entraînant diverses machines de charge; et une station d'alimentation en eau constituée d'une sortie (6) du tunnel hydrodynamique à augmentation de vitesse (3) reliée à un tube de remontée (26) ; les stations peuvent faire remonter l'eau de la mer de Bohai pour l'acheminer vers l'ouest en direction du désert du Taklamakan dans la province du Xinjiang sans utiliser d'autres dispositifs d'entraînement et pompes, ou faire remonter l'eau de l'océan atlantique pour l'acheminer vers l'est en direction du désert du Sahara en Afrique Du Nord, afin d'améliorer grandement les conditions climatiques mondiales. Par conséquent, la présente invention peut remplacer des grands barrages peu nombreux, pour convertir des dynamiques d'écoulement planes de larges rivières, de mers et d'océans en énergie inépuisable, économique, propre et durable, qui est un objectif majeur de la troisième révolution industrielle.
Patent FR-3032234-B1 (FR)
Title: Moteur thermique a transfert-detente et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-01-30
Granted: 2020-01-17
Abstract: Le moteur thermique à transfert-détente et régénération (1) comprend un compresseur (2) qui refoule des gaz dans un conduit haute-pression de régénération (6) d'un échangeur thermique de régénération (5) duquel ils ressortent préchauffés via un conduit de sortie haute-pression de régénérateur (9) lequel comporte une source de chaleur (12) qui surchauffe lesdits gaz ces derniers étant ensuite transvasés par une soupape doseuse d'admission (24) manœuvrée par un actionneur de soupape doseuse (25) dans une chambre de transvasement-détente (16) notamment formée par un cylindre détendeur (13) et un piston détendeur (15), lesdits gaz ressortant de ladite chambre (16) après avoir été détendus via un conduit d'échappement des gaz détendus (26) et grâce à une soupape d'échappement (31) manœuvrée par un actionneur de soupape d'échappement (32) avant d'être refroidis dans un conduit basse-pression de régénération (7) que comporte l'échangeur thermique de régénération (5).
Patent FR-3041546-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de nettoyage d'un filtre a particules
Inventor: TRENORAS THIBAUT
IPC: B01D29/62
Filed: 2015-09-25
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de nettoyage d'un filtre à particules (2) d'une ligne d'échappement d'un moteur thermique d'un véhicule automobile, le procédé comprenant une étape de mise en circulation (28) d'un flux de fluides à une température (T1), notamment à une haute température, au travers du filtre à particules (2), le flux de fluide comprenant des particules abrasives.
Patent FR-3029362-B1 (FR)
Title: Connecteurs electriques et dispositif de connecteur electrique
Inventor: KURACHI TAKAKI
IPC: H01R13/648
Filed: 2015-11-26
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dans un blindage électromagnétique autour d'une partie reliée à un substrat de câblage (B), une plaque de blindage fixe (23c) prévue au niveau d'un élément de capot de blindage (23) d'un connecteur électrique monté sur le substrat de câblage (B) est disposée pour être éloignée d'une partie de patte de raccordement de substrat d'un élément de contact (12, 22). Une plaque de blindage mobile (14c) est prévue pour recouvrir par déplacement une ouverture de capot (23d). Au moins la partie de patte de raccordement de substrat (22a) de l'élément de contact (12, 22) est recouverte depuis un côté extérieur par des plaques de blindage, en réalisant ainsi un blindage électromagnétique par rapport à la pièce reliée au substrat de câblage (B). Jusqu'à ce que la plaque de blindage mobile (14c) soit soumise à un déplacement, la partie reliée au substrat de câblage (B) peut être vérifiée à travers l'ouverture de capot (23d).
Patent FR-3061331-B1 (FR)
Title: Ensemble d'identification, de partage et de gestion de donnees comportant des donnees critiques et des donnees non critiques
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des ensembles informatiques d'identification et de gestion de données, ledit ensemble informatique comprenant un serveur (11) comportant un logiciel assurant une fonction déterminée transformant des données d'entrée en données de sortie. Le système informatique selon l'invention comporte :         - Un premier système (20) et un second système (30, 40), le premier système étant un système critique ;         - Une première interface numérique (14) assurant le contrôle de l'identifiant des données et la transmission bidirectionnelle de données entre le serveur et le système critique ;         - Une première interface physique (15) assurant la liaison physique entre la première interface numérique et le système critique ;         - Une seconde interface numérique (12, 16, 17) assurant le contrôle et la transmission bidirectionnelle de données entre le serveur et le second système ;         - Une seconde interface physique (13, 18) assurant la liaison physique entre la seconde interface numérique et le second système.
Patent FR-3035553-B1 (FR)
Title: Moteur electrique sans balais a rotor interieur
Inventor: KOHLER STEPHAN
IPC: H02K11/00
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-08-09
Abstract: Moteur électrique sans balais (10) à rotor intérieur, notamment comme composant d'un actionneur de confort équipant un véhicule automobile et ayant un boîtier (11) en métal logeant un rotor (18) comportant des éléments d'aimant (21, 22) et monté à rotation autour d'un axe de rotation (31). Des enroulements (24) sont installés sur la périphérie intérieure du boîtier (11) du moteur et des composants (25) dégageant de la chaleur pour commander au moins indirectement les enroulements (25), installés sur un support de circuit (26). Les composants (25) sont reliés à la paroi intérieure (23) du boîtier de moteur (11) par un contact thermo-conducteur.
Patent FR-3056881-B1 (FR)
Title: Systeme de porte perfectionne pour couloir de contention et couloir de contention le comprenant
Inventor: PONGE SEBASTIEN
IPC: A01K15/00
Filed: 2016-10-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de porte (1) destiné à être monté sur un couloir de contention d'animaux qui comprend un châssis formant une cage ayant deux parois latérales, le système de porte (1) étant destiné à être monté dans une ouverture latérale que comporte au moins l'une desdites parois latérales, le système de porte (1) comprenant une première partie dite tournante (9) comportant des moyens de liaison (12) pour relier le système de porte (1) à ladite paroi latérale de manière rotative autour d'un axe vertical fixe par rapport au châssis, caractérisé par le fait que le système de porte (1) comprend une partie dite coulissante, montée mobile en translation horizontale par rapport à la partie tournante (9) et supportée par celle-ci, de telle sorte que la largeur du système de porte (1) est réglable par déplacement en translation de la partie coulissante par rapport à la partie tournante (9). La porte en s'ouvrant s'adapte à un couloir de largeur variable et permet un accès à l'arrière d'un animal immobilisé tout en bloquant les animaux suivants.
Patent FR-3068418-B1 (FR)
Title: Plateau de frein a tambour de vehicule automobile, frein a tambour associe et procede d'assemblage associe
Inventor: EBLE PHILIPPE
IPC: F16D51/24
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un plateau (1) pour frein à tambour de véhicule automobile présentant un bord circulaire (2) et un centre comprenant : une surface (4) apte et destinée à supporter un cylindre de roue hydraulique au niveau d'une zone de réception (9), la zone de réception (9) comprenant une partie d'appui (10) apte et destinée à être au moins en partie en contact avec le cylindre de roue, plateau (1) caractérisé en ce que la zone de réception (9) forme une partie en relief saillante par rapport à la base centrale (5), la partie en relief saillante comprenant une paroi latérale (13) surmontée par la partie d'appui (10) et en ce que la partie d'appui (10) présente une forme convexe.
Patent FR-3068767-B1 (FR)
Title: Briquet apte a emettre deux flammes differentes en alternance
Inventor: MANIGLIER PASCAL
IPC: F23Q2/46
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un briquet (1) comprenant un réservoir (16) de gaz, un premier circuit (26) de gaz destiné à produire un premier type de flamme (2) et un deuxième circuit (24) de gaz destiné à produire un deuxième type de flamme (3), ledit briquet (1) comprenant en outre un entraineur (6) associé à un mécanisme (14, 15) de production d'étincelles, une activation en rotation dudit entraineur (6) générant des étincelles. La principale caractéristique d'un briquet (1) selon l'invention est que l'entraineur (6) est monté dans le briquet (1) en étant mobile en translation entre une première position nominale pour laquelle il maintient ouvert le premier circuit (26) afin de permettre au gaz issu du réservoir (26) de passer par ledit premier circuit (26) et ainsi obtenir le premier type de flamme (2), et une deuxième position pour laquelle il obture ledit premier circuit (26), afin de permettre au gaz issu du réservoir (16), de passer par le deuxième circuit (24) et ainsi obtenir le deuxième type de flamme (3).
Patent FR-3070369-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'un bord d'attaque d'aeronef permettant d'obtenir un ecoulement laminaire etendu, bord d'attaque comprenant au moins un panneau obtenu a partir dudit procede
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64C21/10
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un panneau (38, 40) d'un bord d'attaque d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de surmoulage d'un revêtement (54) sur une plaque (46) positionnée dans une cavité d'un moule (62) délimitée par une surface de conformation (64) qui présente un état de surface optimisé, le revêtement (54) comportant après l'étape de surmoulage une face extérieure (56) qui correspond à la face extérieure du panneau (38, 40) à obtenir et qui présente un état de surface optimisé conféré par la surface de conformation (64) du moule (62). L'invention a également pour objet un panneau obtenu à partir de ce procédé ainsi qu'un bord d'attaque comprenant au moins un panneau. En raison de l'état de surface optimisé de sa surface extérieure, le panneau selon l'invention contribue à étendre les écoulements laminaires.
Patent FR-3070955-B1 (FR)
Title: Agencement de cote de caisse de vehicule automobile
Inventor: PIC AURELIEN
IPC: B62D27/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention porte sur un agencement (200) au sein d'un véhicule automobile (1) comprenant un côté de caisse (20) et une caisse (30), caractérisé en ce que l'agencement (200) comprend un raidisseur (100) de côté de caisse (20), notamment un raidisseur (100) d'une pointe avant (21) du côté de caisse (20), le raidisseur (100) étant fixé d'une part sur la caisse (30) et d'autre part sur le côté de caisse (20).
Patent FR-3072982-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un kit de fixation d'un robinet a une cloison, notamment a une cloison en plaques de platre
Inventor: MENET-THIBAULT GEORGES
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: Ce procédé permet le montage d'un kit (100) de fixation d'un robinet à une cloison, notamment à une cloison en plaques de plâtre. Il comprend des étapes consistant à a) fixer au moins un raccord à une platine (102), chaque raccord comprenant un premier embout de raccordement à un tuyau d'alimentation en eau et un second embout pour le raccordement du robinet, b) connecter chaque raccord à un tuyau d'alimentation en eau correspondant, c) réaliser au moins un trou (3) dans la cloison pour le passage du second embout de chaque raccord à travers la cloison, d) poser la cloison devant la platine (102), e) tirer le second embout de raccordement de chaque raccord à travers un trou (3) de la cloison, et f) fixer la platine (102) sur une face arrière de la cloison, du côté opposé à l'emplacement prévu pour le robinet.
Patent FR-3073397-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un compose de thiazolinone, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61P31/10
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un composé de thiazolinone choisi parmi les 5-chloro-2-alkyl-4-isothiazolin -3-one, les 2-alkyl-4-isothiazolin-3-one, et leurs mélanges, le groupe alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3080847-B1 (FR)
Title: Flacon aerosol
Inventor: GAUDILLOT JEANNE
IPC: B65D83/38
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-15
Abstract: Flacon (1) aérosol en matériau polymère cristallisable réalisé, notamment par soufflage, à partir d'une préforme (10) comportant un col (2) et un corps tubulaire (8) fermé à une extrémité (9) et s'étendant selon un axe longitudinal (X), la préforme (10) comportant, dans le col (2), une première zone (20) et une deuxième zone (21), intermédiaire entre la première zone (20) et le corps tubulaire (8), avec un taux de cristallinité inférieur à celui de la première zone (20) et supérieur à celui du corps tubulaire (8), cette deuxième zone (20) s'étendant axialement sur une hauteur (d) d'au moins 0,5 mm, le matériau polymère du corps tubulaire (8) étant dans un état amorphe.
Patent FR-3082149-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec cellule de survie et porte coulissante
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: F41H7/03
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: Ce véhicule automobile (2) comprend une cellule de survie (4) définissant un volume (V4) de réception d'au moins un passager (P2), cette cellule de survie étant pourvue d'au moins une ouverture (46, 48) d'accès au volume de réception (V4) et d'une porte (6) d'obturation sélective de l'ouverture d'accès. L'ouverture d'accès (46, 48) est ménagée à la fois dans une cloison latérale (4A) et dans le toit (4C) de la cellule de survie (4). En outre, la porte (56) est montée sur la cellule de survie en étant coulissante selon une direction (D6) parallèle à un axe longitudinal (X4) de la cellule de survie, entre une première position où la porte (6) obture l'ouverture d'accès (46) et une deuxième position où la porte (6) est décalée, le long de l'axe longitudinal (X4), par rapport à l'ouverture d'accès (46). La porte (6) comprend au moins un premier panneau (62, 82) d'obturation d'une première portion (46A) de l'ouverture d'accès (46) ménagée dans la cloison latérale (4A) et un deuxième panneau (64) d'obturation d'une deuxième portion (46C) de l'ouverture d'accès ménagée dans le toit (4C).
Patent FR-3084947-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de contrôle des mises à jour des données de réservation
Inventor: MALPARTY MAXENCE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-08-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Un procédé de contrôle des mises à jour des données de réservation correspondant à des produits achetables comprend, au niveau d'un serveur intermédiaire connecté à un serveur de réservation : l'obtention et le stockage de données d'initiation d'achat comprenant un identifiant de transaction et un identifiant de client ; la transmission d'une demande de définitions de produit au serveur de réservation, selon les données d'initiation d'achat ; la réception et le stockage d'une définition de produit du serveur de réservation en association avec les données d'initiation d'achat ; la génération d'un message interactif contenant des données de définition de produit sélectionnables, et la transmission du message interactif en fonction de l'identifiant d'adressage du client ; la réception d'une sélection de produit, en réponse à la sélection des données de définition de produit dans le message interactif sur un dispositif du client ; et la génération d'une instruction d'achat correspondant à la définition de produit et l'envoi de l'instruction d'achat au serveur de réservation amenant le serveur de réservation à mettre à jour les données de réservation pour refléter un achat correspondant à l'identifiant d'adressage du client.
Patent FR-3085825-B1 (FR)
Title: Huile de microorganismes riche en acide docosahexaenoique
Inventor: GODART FRANCOIS
IPC: C12P7/64
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne une huile de microorganismes riche en acide docosahexénoïque (DHA, C22:6n3), comprenant plus de 60% de DHA par rapport à la masse totale de matière grasse et son utilisation pour l'alimentation humaine ou animale, en particulier pour l'alimentation des nouveaux nés, des enfants, ou des femmes enceintes ou allaitantes.
Patent FR-3086315-B1 (FR)
Title: Structure pour module de protection, module de protection, et procede de deploiement correspondant
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne une structure pour module de protection, un module de protection comprenant une telle structure, et un procédé de déploiement correspondant, et trouve une application au domaine des tentes ou abris, en particulier dans le domaine militaire. La structure est apte à supporter une enveloppe souple et à passer d'une position repliée, dans laquelle la structure ne définit aucun volume, à une position déployée, dans laquelle la structure définit un volume, ladite structure comprenant au moins trois arceaux 1 à 5, chaque arceau comprenant un premier et un deuxième montants latéraux 6 à 15 et un montant transversal 16 à 20, chaque premier et deuxième montants latéraux et chaque montant transversal présentant une première extrémité et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, chaque premier, respectivement deuxième, montant latéral d'un arceau donné étant relié par sa première extrémité à la première, respectivement deuxième, extrémité du montant transversal dudit arceau donné. Les premiers, respectivement deuxièmes, montants latéraux sont reliés entre eux par leurs deuxièmes extrémités respectives en un unique premier, respectivement deuxième, point de liaison par des premiers, respectivement deuxième, moyens de liaison configurés pour permettre la rotation des premiers, et deuxièmes montants latéraux autour d'un premier axe passant par les premier et deuxième points de liaison, en sorte de permettre le passage de la position repliée, dans laquelle les premiers, respectivement deuxième, montants latéraux sont superposés et les montants transversaux sont superposés, à la position déployée, dans laquelle les premières extrémités respectives des premiers et deuxièmes montants latéraux sont éloignées les unes des autres, par une première rotation des premiers, respectivement deuxièmes, montants latéraux autour du premier axe.
Patent FR-3076927-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé améliorés de communication d’informations sonores à un utilisateur en réalité augmentée
Inventor: LENGLET ARNAUD
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif (1) porté par un utilisateur pour indiquer des informations sonores en réalité augmentée, comportant : une centrale inertielle (2) de tête, pour être portée par la tête de l’utilisateur et générer des données d’orientation (8) relatives à la direction de la tête ; un dispositif de capture d’image (201) pour générer une image capturée (202) ; une unité centrale de traitement (4) pour : recevoir l’image capturée, l’analyser au moyen d’un réseau de neurones (204) pour reconnaître un ou plusieurs objets (10) y apparaissant, générer un espace virtuel et y placer plusieurs sources sonores virtuelles pour chacun des objets reconnus, recevoir les données d’orientation, et déterminer un signal binaural (11) reçu au niveau des oreilles de l’utilisateur résultant d’une émission sonore par les sources virtuelles placées dans l’espace virtuel orienté à partir des données d’orientation reçues, générer un signal audio (12), comportant le signal binaural déterminé ; une unité d’écoute (5) pour restituer le signal audio généré et être portée au moins en partie par ladite tête. Fig. 1
Patent FR-3095781-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic fonctionnel de l’embrayage d’un compresseur de climatisation entrainé par un moteur thermique
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F04B49/10
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans le contexte d’un moteur thermique ayant un bloc-moteur qui supporte mécaniquement le compresseur de climatisation (CP) et son embrayage (EE), ainsi qu’un capteur de vibration (CC) détectant des vibrations du bloc-moteur. Conformément à l’invention, le procédé comprend au moins un premier diagnostic d’enclenchement de l’embrayage et au moins un deuxième diagnostic d’enclenchement de l’embrayage effectués respectivement lorsque le moteur thermique est tournant et lorsque le moteur thermique est à l’arrêt, les premier et deuxième diagnostics d’enclenchement étant basés sur des détections d’impulsions vibratoires dans un signal de vibration (SV) délivré par le capteur de vibration qui sont représentatives d’un enclenchement de l’embrayage, et le deuxième diagnostic d’enclenchement étant effectué en confirmation d’un premier diagnostic d’enclenchement lors duquel aucun enclenchement de l’embrayage n’a été détecté. Figure 1