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Patent WO-2012010490-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé comprenant des moyens de détection de défauts de fabrication de découpes d'extrémités de boîtes de conserve
Inventor: MARSHALL JOHN DAVID
IPC: B21D28/02
Filed: 2011-07-14
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à former des extrémités de boîtes de conserve ou des découpes de fermeture. L'appareil comprend un outil supérieur (10) destiné à presser une feuille de métal contre un outil inférieur (20). L'outil inférieur (20) est un outil à bord de coupe qui présente des pointes de cisaillement rehaussées (22) pour découper une découpe de métal dans la feuille. L'appareil comprend en outre un ou plusieurs capteurs (25) dont chacun est aligné axialement avec une pointe de cisaillement (22) et surveille la force appliquée au métal au niveau de ces pointes (22).
Patent WO-2012022705-A1 (WO)
Title: Utilisation de dérivés de n-phényléthylpyrazole carboxamide ou de sels de ceux-ci pour contrôler des infections primaires par l'oïdium
Inventor: LABOURDETTE GILBERT
IPC: A01N43/56
Filed: 2011-08-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dérivés de N-phényl-éthylpyrazole carboxamide, en particulier de [2-(2,4-dichlorophényl)-2-méthoxy-1-méthyléthyl]amide d'acide 3-difluorométhyl-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxylique pour contrôler les infections primaires par l'oïdium dans les cultures et un procédé de contrôle de ces infections primaires.
Patent WO-2012031985-A1 (WO)
Title: Systèmes thérapeutiques transdermiques à feuille de protection inhibant la cristallisation (release liner)
Inventor: BRACHT STEFAN
IPC: A61K9/70
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'invention concerne des formulations pharmaceutiques, en particulier des systèmes thérapeutiques transdermiques, qui sont caractérisées en ce qu'aucun principe actif n'est éliminé par cristallisation à l'interface entre feuille de protection enlevable (release liner) et matrice contenant le principe actif. En ce qui concerne le principe actif, il s'agit de gestodène ou d'un ester de gestodène dans le polymère matriciel sursaturé et/ou d'éthinylestradiol. La matrice est exempte de promoteurs de solubilité, d'inhibiteurs de cristallisation et d'agents de dispersion.
Patent WO-2012048957-A1 (WO)
Title: Rotor de turbomachine possédant des pieds d'aubes ayant des saillies d'ajustement
Inventor: MILNE TREVOR
IPC: F01D5/30
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention porte sur un rotor de turbomachine (104) comprenant une aube de rotor (108), l'aube de rotor (108) comprenant un pied (110) servant à monter l'aube de rotor (110) sur un élément de rotation (106) d'une turbine à gaz (100). Le pied (110) comprend une structure saillante (114) formant une face d'arrêt (116) qui appuie le pied monté (110) contre l'élément de rotation (106) sous l'action de forces (118) dirigées radialement vers l'intérieur, la structure saillante (114) définissant un jeu maximum (134) entre la face de butée (116) et l'élément de rotation (106). L'invention porte aussi sur un procédé correspondant pour l'assemblage d'un tel rotor de turbomachine (104).
Patent WO-2012059282-A1 (WO)
Title: A pack for smoking articles
Inventor: HOLFORD STEVEN
IPC: B65D5/66
Filed: 2011-09-30
Abstract: A pack for smoking articles is disclosed. The pack comprises a lid (9) and a body (2) configured to move relative to one another. The lid has a front wall (13) with a lower front wall edge (15) and a tab (20) extending from the lower front wall edge which is adhered to a front panel (3) of the body. The tab (20) includes a line of weakening (23) that is broken to initially open the pack such that at least a portion of the tab remain adhered to the front panel of the body.
Patent WO-2013056732-A1 (WO)
Title: Procédé amélioré pour la conversion de gaz naturel en hydrocarbures
Inventor: RYTTER ERLING
IPC: C10G2/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion de gaz naturel essentiellement en hydrocarbures par le procédé Fischer-Tropsch dans une installation GTL (du gaz vers les liquides), le procédé comprenant les étapes d'introduction de gaz naturel 65 dans l'installation GTL pour la conversion, au moins une partie du gaz étant produit à partir d'un réservoir de type hydrate de gaz 63; la génération de dioxyde de carbone pendant le procédé de conversion, la séparation du dioxyde de carbone généré de courants de procédé ou d'échappement, et l'introduction d'au moins une partie du dioxyde de carbone séparé 57 dans le réservoir de type hydrate de gaz pour la libération supplémentaire de gaz à partir de l'hydrate par échange avec le dioxyde de carbone, et l'introduction du gaz libéré 65 dans l'installation GTL 51 pour la conversion essentiellement en hydrocarbures. Une décomposition thermique de l'hydrate peut être réalisée par ajout de vapeur 58 dans le réservoir, au moins une partie de la vapeur étant générée pendant le procédé GTL.
Patent WO-2012089374-A1 (WO)
Title: Palier lisse fritté
Inventor: LUEDTKE ULRICH
IPC: F16C33/10
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne un palier lisse fritté (100) destiné au montage d'un arbre (130, 205) de section circulaire dans un logement de roulement (105, 210) présentant un coussinet (115) ayant un alésage d'arbre (122) qui s'écarte d'une courbe enveloppante circulaire, de telle façon que des zones de réception (140) pour un lubrifiant soient formées entre l'arbre et l'alésage d'arbre, dans une zone de la courbe enveloppante.
Patent WO-2012076445-A1 (WO)
Title: Dispositif de production d'electricite par pile a combustible
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'électricité par pile à combustible, comprenant des moyens de production (1) de gaz carburant et comburant, au moins un ensemble de conditionnement (2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10), pour l'un des gaz carburant ou comburant. L'ensemble de conditionnement comprend au moins un moyen de dessiccation (3) avant stockage sous pression du gaz, au moins un moyen de stockage sous pression du gaz (5) et au moins un moyen d'humidification après déstockage du gaz. Selon l'invention, le moyen de dessiccation (3) est configuré de telle sorte que, en mode de fonctionnement pile à combustible, il fonctionne à une température au moins égale à 60°C et assure au moins en partie l'humidification du gaz le traversant en mode de fonctionnement pile à combustible, par restitution au moins partielle de l'eau extraite du gaz le traversant en mode de fonctionnement production- stockage de gaz.
Patent WO-2012076727-A1 (WO)
Title: Antibodies against ror1 and uses thereof
Inventor: TEIGE INGRID
IPC: A61K39/02
Filed: 2011-12-12
Abstract: The invention relates to antibodies for inducing cell death by the specific binding of (ROR1), domains thereof or nucleotide molecules encoding (ROR1). There are also provided methods involving and uses of the antibodies of the invention.
Patent WO-2012080378-A1 (WO)
Title: Système pour effectuer un traitement dentaire et procédé pour faire fonctionner un tel système
Inventor: SCHROEN ROGER
IPC: A61C1/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système (2) pour effectuer un traitement dentaire, lequel système comprend une unité de traitement dentaire (4). L'unité de traitement dentaire présente au moins un instrument de traitement (10, 12), un dispositif de commande (14) auquel peuvent être assignées différentes fonctions et au moyen duquel l'instrument de traitement (10, 12) peut être commandé, et une interface (30). Le système (2) comporte également au moins une unité de traitement supplémentaire (6', 6") séparée comprenant au moins un instrument de traitement supplémentaire (46', 46"), une mémoire (48', 48") pour stocker une instruction d'assignation de fonction et une interface (50', 50"). L'instruction d'assignation de fonction peut être transmise par l'intermédiaire des interfaces (50', 50", 30) de l'unité de traitement supplémentaire (6', 6") au dispositif de commande (14) de l'unité de traitement dentaire (4) de sorte que l'instrument de traitement supplémentaire (46', 46") puisse être commandé par l'intermédiaire du dispositif de commande (14) de l'unité de traitement dentaire (4) et les interfaces (30, 50', 50''). L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner un tel système (2).
Patent WO-2013010661-A1 (WO)
Title: Couches sam avec une fonction htl
Inventor: LOEVENICH WILFRIED
IPC: H01L51/50
Filed: 2012-07-16
Abstract: La présente invention concerne des dérivés de Ν,Ν,Ν',Ν'-tétraarylbenzidine de formule générale (I) dans laquelle R peut dans chaque cas être identique ou différent et dans chaque cas représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, ou un groupe alkyle éventuellement substitué, à chaîne linéaire ou ramifié en C 1  à C 30 , Ar peut dans chaque cas être identique ou différent et représente un radical aryle éventuellement mono- ou poly-substitué, au moins un des radicaux aryle étant substitué par au moins un radical -R 1 -NR 2 R 3 , où R 1  représente un radical alkylène à chaîne linéaire ou ramifié en C 2  à C 20  et R 2  et R 3  peuvent être identiques ou différents et dans chaque cas représentent un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1  à C 5 . L'invention concerne également un corps en couches, un procédé pour la production d'un corps en couches, le corps en couches pouvant être obtenu par le présent procédé, des composants électroniques comprenant un corps en couches et l'utilisation d'un dérivé de Ν,Ν,Ν',Ν'-tétraarylbenzidine.
Patent WO-2012101064-A1 (WO)
Title: Composés à base de n-acyl-pyrimidine-biaryl convenant comme inhibiteurs de protéine kinase
Inventor: BARSANTI PAUL A
IPC: A61K31/506
Filed: 2012-01-20
Abstract: La présente invention concerne un composé représenté par la formule générale (1) ainsi que certains de ses sels pharmaceutiquement admis, ses énantiomères, stéréoisomères, rotamères, tautomères, diastéréomères ou racémiques. Dans cette formule générale (1), l'un de X et Y est N, et l'autre est alors un atome de carbone éventuellement substitué, et les Z 2  à Z 5  sont un ou deux atomes d'azote. Ces composés, qui inhibent l'activité de CDK9, conviennent donc comme produits pharmaceutiques et composants de compositions pharmaceutiques. L'invention concerne également des procédés permettant de traiter une maladie ou un état médié par CDK9 en utilisant le composé de l'invention ou des compositions comprenant de tels composés.
Patent WO-2012104260-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation électrique
Inventor: RACITI LUCA
IPC: H01H71/46
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commutation électrique pour circuit basse tension, comprenant : - au moins une unité électronique (2) conçue pour être fonctionnellement connectée à au moins un premier bus de communication (50, 52) mettant en œuvre un premier protocole de communication ; - au moins un module de communication conçu pour être fonctionnellement connecté audit au moins un premier bus de communication et à au moins un second bus de communication (51) mettant en œuvre un second protocole de communication différent dudit premier protocole de communication. Le module de communication est configuré pour mettre le premier bus de communication en communication avec le second bus de communication, et est en outre configuré de manière à détecter au moins un état du dispositif de commutation et le rendre disponible à l'extérieur de celui-ci au moyen du premier bus de communication et/ou du second bus de communication.
Patent WO-2012107365-A1 (WO)
Title: Batteriezellenmodul sowie verfahren zur herstellung des batteriezellenmoduls
Inventor: GLESS MICHAEL
IPC: H01M50/169
Filed: 2012-02-03
Abstract: Es wird ein Batteriezellenmodul beschrieben, welches mehrere Batteriezellen, insbesondere Lithium-Ionen-Batteriezellen umfasst, die jeweils ein Batteriezellengehäuse aufweisen. Wenigstens zwei der Batteriezellengehäuse (100, 200) sind durch wenigstens ein gemeinsames Bauteil (130) mechanisch miteinander verbunden, wobei dieses gemeinsame Bauteil (130) jeweils wenigstens eine Gehäusewand (110) der beiden Batteriezellengehäuse (100, 200) ausbildet. Ferner wird ein Verfahren zur Herstellung eines Batteriezellenmoduls vorgeschlagen, bei dem Elektroden (2) in Aufnahmeelementen (120) angeordnet werden und danach die Aufnahmeelemente (120) durch das jeweils gemeinsame Bauteil (130) geschlossen werden. Außerdem wird ein Kraftfahrzeug vorgeschlagen, welches ein erfindungsgemäßes Batteriezellenmodul aufweist.
Patent WO-2012113766-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration d'un dispositif de commande pour un véhicule automobile, programme d'ordinateur et dispositif de commande
Inventor: VOSSELER WILFRIED
IPC: B60W50/00
Filed: 2012-02-21
Abstract: Une représentation respective de signaux (SIG) du dispositif de commande est mise à disposition à des fins de sélection, et une sélection effectuée est fournie au dispositif de commande en tant que première sélection prédéfinie (SIG1) de signaux (SIG). Il est possible de générer au moins deux représentations de processus de programme exécutables en parallèle. Au moins une de ces représentations est générée en tant que représentation respective d'un processus du programme d'exploitation (BPP), et au moins une de ces représentations est générée en tant que représentation respective d'un processus de programme supplémentaire (ZPP). Un accès du ou des processus de programme supplémentaire (ZPP) est limité à la première sélection prédéfinie (SIG1) de signaux (SIG) du dispositif de commande. Un code de programme (PROG) exécutable sur le dispositif de commande (PROG) est généré en fonction de la première sélection prédéfinie (SIG1) de signaux (SIG) du dispositif de commande et en fonction des deux représentations ou plus générées des processus de programme exécutables en parallèle.
Patent WO-2012113940-A1 (WO)
Inventor: WINTER LUKAS
IPC: G01R33/48
Filed: 2012-02-27
Abstract: A magnetic resonance tomography system (1) for examining a body (2) comprises a sensor (3) for measuring the flow behaviour of a bodily fluid, an MRT apparatus (4) for examining the body (2), which apparatus is set up for an MRT flow measurement or for MR elastography, and a controller (5) for setting a parameter (VENC) of the MRT apparatus (4), which determines imaging, on the basis of the measured flow behaviour.
Patent WO-2012131097-A1 (WO)
Title: Dispositif de bouchage pourvu d'un indicateur de premiere ouverture
Inventor: PECHINOT LAURENT
IPC: B65D55/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: Un dispositif de bouchage (10) comporte une embase (14) et un capuchon (12), l'embase présentant au moins un logement (34). Au moins un témoin de première ouverture (46). L'embase (14) comporte un cache (40) séparant l'ouverture radiale extérieure (38) de l'ouverture axiale supérieure (36) et délimitant une partie supérieure (34S) du logement, le témoin de première ouverture (46) en position fermée du capuchon (12) étant disposé dans la partie supérieure (34S) du logement et occulté par le cache (40), le témoin de première ouverture (46) étant apte, après séparation entre le témoin d'ouverture (46) et le capuchon (12), à tomber dans une partie inférieure (341) du logement, l'ouverture radiale (38) étant disposée de manière à rendre visible le témoin de première ouverture (46) tombé dans la partie inférieure (341) du logement.
Patent WO-2012152560-A1 (WO)
Title: Compteur de gaz, en particulier pour grand débits
Inventor: RAMPAZZO FRANCESCO
IPC: G01F1/76
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention porte sur un appareil de compteur de gaz, en particulier pour grands débits, qui comprend une enveloppe (2) en forme de boîte ayant une section d'entrée (3) et une section de sortie (4) pour le courant de gaz et comprenant un dispositif (5) pour mesurer le courant de gaz qui passe à travers le compteur, le dispositif de mesure (5) comprenant un détecteur de flux massique (6) placé à l'intérieur de l'enveloppe, à travers lequel passe une partie prédéterminée (P) du flux total (Q) débité sur la section de sortie (4) du compteur, la partie prédéterminée du courant étant corrélée au flux total de telle sorte que le flux total fourni, qui est indicatif de la consommation de gaz, est déterminé sur la base de la mesure qui est exécutée par le détecteur de débit massique (6) sur la base de la corrélation existant entre la partie prédéterminée (P) du flux et le flux total (Q).
Patent WO-2012168401-A1 (WO)
Title: Use of photolyase for reducing or improving subclinical field cancerization associated with actinic keratosis
Inventor: TRULLAS CABANAS CARLOS RAMON
IPC: A61K38/51
Filed: 2012-06-08
Abstract: The present invention relates to the use of photolyase enzymes to reduce or improve subclinical skin field cancerization associated with actinic keratosis or non- melanoma skin cancer (NMSC) and methods for the therapeutic treatment of subclinical field cancerization associated with actinic keratosis and/or non-melanoma skin cancer (NMSC).
Patent WO-2013004502-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande et de signalisation
Inventor: BAEUML ALFRED
IPC: F16J15/10
Filed: 2012-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande et de signalisation (1) qui comporte un actionneur (2) doté d'un corps tubulaire (4). Le corps tubulaire (4) traverse une plaque frontale (5) et un joint d'étanchéité est agencé entre le corps tubulaire (4) et la plaque frontale (5). L'invention est caractérisée en ce que le joint d'étanchéité est un élément d'étanchéité (6) constitué de plusieurs éléments.
Patent WO-2013011019-A1 (WO)
Inventor: DOERING GERD
IPC: A61P31/04
Filed: 2012-07-17
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine pharmazeutische Zusammensetzung sowie die Verwendung derselben zur Behandlung einer Atemwegserkrankung.
Patent WO-2013026749-A1 (WO)
Title: Procédé de localisation de capteurs d'électroencéphalographie (eeg) et de magnétoencéphalographie (meg) sur une tête
Inventor: ENGELS LAURENT
IPC: A61B5/04
Filed: 2012-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de capteurs d'électroencéphalographie (EEG) et/ou de magnétoencéphalographie (MEG) comportant des marqueurs réfléchissants sur une tête d'un sujet, dans lequel plusieurs caméras sont fixées à une structure, de telle sorte que, lorsque leurs positions sont fixées par rapport à la tête, et que la tête est positionnée à l'intérieur d'un volume cible dans la structure, chaque marqueur est vu par au moins trois caméras. Des images bidimensionnelles synchronisées des marqueurs réfléchissants sont capturées et des coordonnées tridimensionnelles correspondant à chaque marqueur sont calculées par triangulation. Dans la même position, une partie du visage est numérisée à l'aide d'une technique de photogrammétrie impliquant la projection d'un motif de lumière à partir d'un emplacement fixe par rapport aux caméras. La position relative entre la partie de visage numérisée et les coordonnés des marqueurs est résolue. La surface de tête numérisée est mise en correspondance avec la surface correspondante d'une image d'imagerie par résonance magnétique (IRM) tridimensionnelle (3D) pour résoudre les emplacements des capteurs par rapport à la tête.
Patent WO-2014029419-A1 (WO)
Title: Method and system for performing mobile cdn request routing
Inventor: STIEMERLING MARTIN
IPC: H04W4/18
Filed: 2012-08-21
Abstract: A method for performing mobile CDN request routing, wherein a user terminal being attached and/or subscribed to a communication network initiates a content request towards a mobile content delivery network - mCDN (2) -, and wherein said content request is processed within said mCDN (2) by selecting a cache at which the requested content is available, is characterized in that control plane information from the network core (1) of said communication network is taken into consideration for making internal mCDN (2) request routing decisions. Furthermore, a corresponding system for performing mobile CDN request routing is disclosed.
Patent WO-2013072121-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von kohäsiven polyacrylatklebemassen mit enger molmassenverteilung
Inventor: PRENZEL ALEXANDER
IPC: C08F2/38
Filed: 2012-09-28
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Polyacrylatklebemassen mit enger Molmassenverteilung mittels radikalischer Polymerisation und anschließender Erhöhung der Molmassen insbesondere zur Steigerung der Kohäsion mittels Umsetzung mit Bis- oder Multidienyl-Verbindungen, insbesondere mit α,ω-Bisdienyl-Verbindungen.
Patent WO-2013050430-A1 (WO)
Title: Reflux probe
Inventor: BIGNALL SIMON
IPC: A61B5/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: A probe for detecting reflux in the oesophagus by detecting the level of turbidity at different points in the oesophagus. The probe consists of multiple pairs (32) of optical fibres with each pair being made up of a source optical fibre (2) and a detection optical fibre(3),a light source being attached to the source optical fibres and a light detector being attached to the detection optical fibres.
Patent WO-2013053740-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un carburant aviation à partir de molécules dérivées d'une biomasse
Inventor: MAZURELLE JEAN
IPC: C10M109/02
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un carburant aviation ou de précurseurs de carburant aviation, qui comprend le traitement d'une charge dérivée d'une biomasse, ladite charge comprenant au moins un composé choisi parmi des terpènes de formule [CH 2 =C(CH 3 )CH=CH 2 ]n, dans laquelle n est un entier de 2 à 12, dont la chaine carbonée est linéaire, cyclique ou ramifiée, ou des terpènes cycliques ou ramifiés tels que définis précédemment, qui ont été chimiquement modifiés par oxydation et/ou réarrangement du squelette carboné, ledit procédé comprenant une étape de cycloaddition (i) suivie par une étape de craquage et d'hydrogénation (ii).
Patent WO-2013075891-A1 (WO)
Title: Disque de frein
Inventor: KUCKERT HAGEN
IPC: F16D65/12
Filed: 2012-10-18
Abstract: Disque de frein (1) pour frein à disque de véhicule automobile, présentant sur ses faces de friction (4) un revêtement de surface (6) qui augmente la résistance à l'usure et la résistance à la corrosion. Pour éviter que la corrosion pénètre sous le revêtement de surface (6), les surfaces adjacentes sont dotées d'un autre revêtement de surface (7) résistant à la corrosion.
Patent WO-2013072239-A1 (WO)
Title: Optical readable code support and capsule for preparing a beverage having such code support providing an enhanced readable optical signal
Inventor: MAGRI CARLO
IPC: A47J31/44
Filed: 2012-11-08
Abstract: An optically readable code support (30) to be associated with or be part of a capsule indented for delivering a beverage in a beverage producing device by centrifugation of the capsule, the support comprising at least one sequence of binary symbols represented on the support so that each symbol is sequentially readable by a reading arrangement of an external reading device while the capsule is driven in rotation along an axis of rotation, wherein the binary symbols are essentially formed of light reflective surfaces (400-403) and light absorbing surfaces (410-414). The code support preferably comprises a base structure (500) extending continuously at least along said sequence of symbols and discontinuous discrete light-absorbing portions (528) locally applied onto or formed at the surface of said base structure; wherein the discontinuous discrete light-absorbing portions form the light- absorbing surfaces and the base structure (500) forms the light-reflective surfaces (400-403) outside the surface areas occupied by the discrete light-absorbing portions; said discrete light-absorbing portions (410-414) are arranged to provide a lower light-reflectivity than the one of the base structure outside the surface areas occupied by the discrete light-absorbing portions.