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Patent FR-2980265-A1 (FR)
Title: Systeme pour le pilotage d'un engin volant a l'aide de paires de tuyeres laterales
Inventor: ROSSI RINALDO
IPC: F42B10/66
Filed: 2011-09-21
Abstract: - Il comporte un générateur de gaz (5) apte à être relié à des tuyères latérales (7) par l'intermédiaire de dispositifs d'obturation mobiles (8), commandant le passage des gaz issus du générateur à travers lesdites tuyères. Avantageusement, les tuyères latérales (7) sont associées en au moins une paire (P1, P2, P3, P4) de façon que les tuyères de la paire soient alignées sur un même axe (A1) et agencées en opposition l'une de l'autre, et, entre les deux tuyères alignées de la paire, est prévu un unique dispositif d'obturation commandable (8) en liaison avec ledit générateur (5) et apte à commander le passage des gaz à travers lesdites tuyères (7) dans les deux sens.
Patent FR-2982035-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'une antenne active
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S19/17
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention concerne le domaine des antennes actives à commande de phase. Elle concerne plus particulièrement un procédé de calibrage d'une antenne active (20) comprenant une pluralité de sous éléments (21) apte à recevoir un signal utile émis par un satellite (25), ledit calibrage étant défini en fonction des caractéristiques de réception d'un signal de référence au niveau de chaque sous élément (21), ledit signal de référence étant émis par le même satellite (25) sur une bande de fréquence sensiblement égale à la bande de fréquence du signal utile et dont les caractéristiques théoriques de réception sont connues.
Patent FR-2969856-A1 (FR)
Title: Winding support element i.e. half-winding support, for use on teeth structure of electrical machine, has positioning structures, and guide element provided for guiding one of branch segments of winding wire
Inventor: MEIER HELMUT
IPC: H02K3/52
Filed: 2011-12-21
Abstract: The element (1) has a base portion (7) comprising a U-shaped cross-section. A flange is provided for a winding support (8), where one end of the flange corresponds to the base portion. A set of positioning structures (5) is provided on a collar (4) for holding a set of branch segments of a winding wire or coil. A guide element (9) is provided for guiding one of the branch segments of the winding wire. A side surface of a projecting part of the positioning structures is provided with a guide slot. An independent claim is also included for an electrical machine comprising a stator.
Patent FR-2970799-A1 (FR)
Title: System for controlling access to event, has badge formed of support and identifier of person, where support includes front face paper to receive ink from digital printer, and polyester film fixed without any degree of freedom in paper
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: The system has identification badges each formed of a support (30) and an identifier of a person wearing the badge. A computer automatically provides indications of authorized and unauthorized accesses as a function of the identifier read by an electronic reader. The support includes a front face paper (46) to receive ink from a digital printer, and a polyester film (40) fixed without any degree of freedom in the front face paper so that resistance to fracture of the support under tensile stress measured according to standard ISO 1924 -2:2008is 100 Newton/15mm. The identifier is selected from one of a bar code or a radio frequency identification (RFID) tag.
Patent FR-2973097-A1 (FR)
Title: Element calorifuge pour paroi de cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: CANLER GERY
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-03-23
Abstract: Dans une paroi de cuve étanche et isolante, un organe de retenue (31-35) coopère avec des pièces de bord (21) des quatre éléments calorifuges (13) de la barrière isolante pour retenir les quatre éléments calorifuges directement ou indirectement contre la structure porteuse. Des découpes des coins adjacents des quatre éléments calorifuges délimitent une fenêtre (50) à travers les panneaux de couvercle (14) pour donner accès à l'organe de retenue. Une plaque de fermeture (52) est disposée dans la fenêtre au droit de l'organe de retenue (31-35) pour compléter la surface d'appui plane sensiblement continue de la membrane étanche. La découpe du coin d'un panneau de couvercle est à chaque fois bordée d'un rebord plan (51) ménagé dans l'épaisseur du panneau de couvercle (14) et parallèle à la surface supérieure du panneau de couvercle. La plaque de fermeture (52) est reçue en appui sur les rebords plans (51).
Patent FR-2974402-A1 (FR)
Title: Robinet de fluide sous pression, reservoir et procede de remplissage correspondants
Inventor: PISOT PHILIPPE
IPC: F16K1/30
Filed: 2011-04-22
Abstract: Robinet de fluide sous pression à remplissages multiples comprenant un corps (1) comportant une embase (4), le corps (1) définissant un circuit (5) interne de soutirage/remplissage de fluide s'étendant entre une extrémité amont (2) destinée à être mise en relation avec le volume de stockage d'un réservoir et une extrémité aval (3) destinée à être mise en relation avec un organe utilisateur recevant ou distribuant du gaz, le robinet comprenant, disposés en série dans le circuit (5), un clapet (6) de pression résiduelle et un clapet (7) d'isolation, le robinet comprenant un organe (8) d'actionnement du clapet (7) d'isolation, l'organe (8) d'actionnement étant mobile entre une première position dite « de fermeture » dans laquelle le clapet (7) d'isolation obstrue le circuit (5) et une seconde position dite « de soutirage » dans laquelle le clapet (7) d'isolation n'obstrue pas le circuit (5), caractérisé en ce que le clapet (6) de pression résiduelle est situé en amont du clapet (7) d'isolation et en ce que l'organe (8) d'actionnement est déplaçable dans une troisième position dite « de remplissage» dans laquelle le clapet (7) d'isolation n'obstrue pas le circuit (5) et dans laquelle le clapet de pression (6) de pression résiduelle est déplacé dans une position d'ouverture n'obstruant pas le circuit (5), quel que soit le différentiel de pression de part et d'autre du clapet (6) de pression résiduelle.
Patent FR-2976163-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit cosmetique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit cosmétique comportant un récipient contenant le produit, muni d'une tête de distribution comportant un bouton poussoir, un étui formé par une paroi tubulaire s'étendant selon un axe principal d'allongement longitudinal X-X, l'étui étant ouvert à une première extrémité et fermé par un fond à une deuxième extrémité, un support recevant le récipient, ledit support étant inséré et coulissant selon l'axe X-X dans l'étui entre une position de rangement dans laquelle la tête de distribution est logée dans l'étui et une position d'utilisation dans laquelle la tête fait saillie hors de la première extrémité ouverte de l'étui, un moyen de rappel élastique forçant le support à revenir dans sa position de rangement, et des moyens de blocage du support par rapport à l'étui, d'une part pour interdire au support en position de rangement de se déplacer axialement vers sa position d'utilisation, et d'autre part pour interdire au support en position d'utilisation de se déplacer axialement vers sa position de rangement. Selon l'invention, le support comporte un moyen de déverrouillage des moyens de blocage, faisant saillie au travers d'une fente longitudinale de la paroi de l'étui.
Patent FR-2976858-A1 (FR)
Title: Rear window for rear door of vehicle e.g. standard light van, has set of alternative locking units for locking window in alternating manner with body or rear door and arranged on frame
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: E05B15/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The window (8) has a frame (32) adapted to be mounted to pivot on a body of a vehicle, where the frame is allowed to receive a glass (34). A set of alternative locking units locks the window in an alternating manner with the body or a rear door (2), and is arranged on the frame. The alternative locking units include a rotary control unit (12) that is projected outside the frame. A set of rods is placed laterally on sides of the frame. Independent claims are also included for the following: (1) a rear door (2) a vehicle.
Patent FR-2981940-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct d'une couche d'oxyde de silicium
Inventor: SABBIONE CHIARA
IPC: B32B7/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: Procédé de collage direct entre au moins une première couche (104) composée d'oxyde de silicium et une deuxième couche (108) de matériau présentant un caractère hydrophile, comprenant au moins les étapes de : - réalisation de la première couche sur un premier substrat (102) telle que la valeur de l'absorbance de cette première couche, à une fréquence de vibration de liaisons silanols présentes dans la première couche, soit égale ou supérieure à environ 1, 5. 10 nm ; - collage direct entre la première couche et la deuxième couche (108).
Patent FR-2982935-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'une chaine de traction d'un vehicule hybride ou electrique
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique d'une chaine de traction d'un véhicule, formée par au moins une batterie de traction (10) et des organes électriques de traction (17, 18, 19), comprenant un radiateur (14), un évaporateur réfrigérant/eau (11), et un premier circuit de refroidissement de la batterie (10), dans lequel circule un fluide de refroidissement. Le dispositif se caractérise par le fait que le radiateur (14) comporte au moins deux sorties, une première sortie du radiateur (14) permettant un seul passage dans le radiateur (14) du fluide de refroidissement vers les organes électriques (17, 18, 19) de la chaîne de traction électrique, et une deuxième sortie du radiateur permettant au moins deux passages dans le radiateur du fluide refroidissement vers la batterie (10), le radiateur (14) permettant de définir un deuxième circuit de refroidissement pour les organes électriques (17, 18, 19) de la chaîne de traction électrique, indépendant du premier circuit de refroidissement pour la batterie de traction (10).
Patent FR-2983827-A1 (FR)
Title: Fixing case for selectively retaining e.g. undercarriage in bay in retracted position, has cylindrical cam co-operating with locking element to move it toward release position and rotatable about rotation axis orthogonal to pivot axes
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: B64C25/30
Filed: 2011-12-09
Abstract: The case has a hook (2) mounted about a pivot axis (X1) between an engaged position and a disengaged position relative to a movable element. A locking element (3) is mounted about another pivot axis (X2) parallel to the former axis to pivot between a blocking position of the hook in the engagement position and a release position for releasing the hook. An emergency unlocking actuator (20) includes a bell-shaped cylindrical cam (21) operationally co-operating with the locking element to move it toward the release position and rotatable about a rotation axis (X4) orthogonal to the pivot axes.
Patent FR-2983990-A1 (FR)
Title: Smart card reader, has counter that is allowed to be incremented step by step after command signal indicating malfunction is sent from detector, where counter is allowed to be reset to predetermined value after message protocol is received
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: G06F11/27
Filed: 2011-12-12
Abstract: The reader (1) has a detector for detecting a condition of malfunction of a smart card (2) after a waiting period, where the detector is utilized for disconnecting a supply signal when a malfunction condition is detected. A counter is arranged along a side of the detector, where the counter is allowed to be incremented step by step after a command signal indicating the malfunction is sent from the detector. The counter is allowed to be reset to a predetermined value after a message protocol is received from the smart card. Independent claims are also included for the following: (1) a smart card reading system (2) a power supply method for a smart card reader.
Patent FR-2985077-A1 (FR)
Title: Dispositif pour instrument a cordes
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: G10D3/16
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour instrument à cordes formé par : une partie centrale (12) en forme de tige formant des moyens de préhension dudit dispositif (10) : une partie postérieure (13) située à une première extrémité de ladite partie centrale (12), adaptée pour former des moyens d'arrêt ; une partie antérieure (14), située au niveau de la deuxième extrémité de ladite partie centrale (12), adaptée pour maintenir un corps (11) qui est apte à rentrer en contact avec les cordes dudit instrument à cordes.
Patent FR-2986506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour realiser un controle de sante d'un turbomoteur d'un aeronef pourvu d'au moins un turbomoteur
Inventor: CAMHI EMMANUEL
IPC: B64C27/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour réaliser automatiquement un contrôle de santé moteur d'au moins un turbomoteur d'un aéronef. Durant le vol, on vérifie la stabilité d'au moins un paramètre de surveillance en acquérant un signal de mesure, en effectuant un premier filtrage par un filtre passe haut de chaque signal sur une première durée (TPS1) longue et en vérifiant qu'une première amplitude (A1) du signal ainsi filtré ne dépasse par un premier seuil défini par le constructeur, en effectuant un deuxième filtrage par un filtre passe haut de chaque signal sur une deuxième durée (TPS2) courte en parallèle dudit premier filtrage par un filtre passe haut, et en vérifiant qu'une deuxième amplitude (A2) du signal ainsi filtré ne dépasse par un deuxième seuil défini par le constructeur, la deuxième durée (TPS2) étant inférieure à la première durée (TPS1), la deuxième amplitude (A2) étant inférieure à la première amplitude (A1).
Patent FR-2986821-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une tete d'un actionneur electromecanique d'entrainement d'un element domotique mobile
Inventor: SOUDY AYMERIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-02-15
Abstract: Dispositif (2) de support d'une tête (30) d'un actionneur (3) électromécanique d'entraînement d'un élément mobile de fermeture, de protection solaire, d'occultation ou d'écran, comprenant un corps (20) en forme de U comprenant un premier élément de glissière (21) destiné à coopérer avec un deuxième élément de glissière (31) prévu sur la tête
Patent FR-2979052-A1 (FR)
Title: Repose-jambes repliable
Inventor: Yin qing-kun
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-06-14
Abstract: Ce repose-jambes repliable comprend une embase (10), un premier ensemble de repliage (20) et un deuxième ensemble de repliage (30). L'embase (10) présente une plaque de montage (11) et un mécanisme d'entraînement de premier niveau monté sur la plaque de montage (11). Le premier ensemble de repliage (20) est relié de façon pivotante à l'embase (10) et comprend un premier châssis (21) et un mécanisme d'entraînement de deuxième niveau monté dans le premier châssis (21). Le deuxième ensemble de repliage (30) est relié de façon pivotante au premier ensemble de repliage (20). Lors de l'utilisation, le mécanisme d'entraînement de premier niveau est actionné pour entraîner le premier ensemble de repliage (20) de manière à ce qu'il pivote par rapport à l'embase (10), et le mécanisme d'entraînement de deuxième niveau est mis en fonctionnement pour entraîner le deuxième ensemble de repliage (30) de manière à ce qu'il pivote par rapport au premier ensemble de repliage (20). Par conséquent, les jambes d'une personne assise peuvent être allongées et placées sur les ensembles de repliage (20, 30).
Patent FR-2992389-A1 (FR)
Title: Gearbox for use in power unit of car, has countershaft provided with two reverse pinions that mesh with pinions of secondary shaft and primary shaft, respectively, where reverse pinions are selectively rotated relative to each other
Inventor: FALCOZ MARC
IPC: F16H3/091
Filed: 2012-06-25
Abstract: The gearbox (2) has a transmission gear (I) provided with a pinion (10) of a primary shaft (6), where the pinion meshes with a pinion (26) of a secondary shaft (8). Another transmission gear (V, VI) is provided with another pinion (14) of the primary shaft. A countershaft (48) is provided with a reverse pinion (42) that meshes with the pinion of the secondary shaft. The countershaft is provided with another reverse pinion (46) that meshes with the latter pinion of the primary shaft. The reverse pinions are selectively rotated relative to each other.
Patent FR-2976885-A1 (FR)
Title: Systeme de frein
Inventor: MARTIN UWE
IPC: B60T17/04
Filed: 2012-06-25
Abstract: Système de frein (10) pour freiner une roue (16) d'un véhicule comportant un actionneur de frein (20) associé à la roue, un équipement hydraulique (18), un chemin de conduites de frein (32) reliant l'équipement hydraulique (18) à l'actionneur de frein (20) et ayant une conduite de frein électroconductrice (38), un appareil de commande (24) pour commander et/ou réguler l'hydraulique, un capteur (26) associé à la roue (16) et un chemin de transmission de signal (40) reliant en signalétique l'appareil de commande (24) au capteur (26). La conduite de frein (38) ou au moins l'une des conduites de frein (38) constitue un chemin de lignes de transmission de signal (40) ou fait partie d'un tel chemin.
Patent FR-2994390-A1 (FR)
Title: Procede d'abaissement de la viscosite de solutions de proteines a concentration elevee
Inventor: DAUTY EMMANUEL
IPC: A61K39/395
Filed: 2012-08-10
Abstract: [0001] Utilisation d'un composé de formule I, à une concentration dans la formulation finale comprise entre 10 et 250 mM : pour abaisser la viscosité d'une solution d'au moins une protéine comportant au moins un fragment d'anticorps dont la concentration est comprise en 50 et 350 mg/mL et dont le pH est compris entre 5 et 8, d'une valeur comprise entre 15 et 90% par rapport à la viscosité d'une solution d'au moins une protéine comportant au moins un fragment d'anticorps de même concentration et de même pH ne contenant pas ledit composé. [0002] Elle concerne également le procédé d'abaissement de la viscosité consistant à préparer une solution comprenant un composé de formule I et une protéine comportant au moins un fragment d'anticorps dont la concentration est comprise en 50 et 350 mg/mL et dont le pH est compris entre 5 et 8.
Patent FR-2994578-A1 (FR)
Title: Block for constructing e.g. three-storey building, has passage comprising cross section whose surface is raised to minimum of two hundred and twenty seven square centimeters, and side surfaces placed transversely with respect to each other
Inventor: DE COCK DOMINIQUE
IPC: E04C1/39
Filed: 2012-09-21
Abstract: The block (1) has a passage (2) comprising a cross section whose surface is raised to minimum of 227 square centimeters, where the block is manufactured from aerated concrete. Three side surfaces are placed transversely with respect to each other, and the passage is in a transverse direction with respect to the side surfaces, where the block has length of 60 cm or 120 cm, width of 30 cm and height of 60 cm. A rigid connection is formed between a channel (8) and a furrow drain (10) by placing thin plates (11). Independent claims are also included for the following: (1) a nozzle and construction block combination (2) a method for constructing a building.
Patent FR-2998078-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter la memoire necessaire a l'enregistrement d'un fichier audio, image ou video cree grace a un appareil dans ledit appareil.
Inventor: GERVAIS THAN MARC-ERIC
IPC: G06T9/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: Procédé pour l'encodage numérique d'un premier fichier brut, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape pour la prise dudit fichier brut, ledit fichier brut étant un fichier audio et/ou image et/ou vidéo. - Une deuxième étape pour encoder ledit fichier brut en un deuxième fichier, dans un format propriétaire (P) ; puis, - une troisième étape pour ré-encoder ledit deuxième fichier en un troisième fichier dans un format compatible (C). Appareil mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2998431-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de donnees video sur un canal de transmission par courants porteurs en ligne
Inventor: SAMY ROGER
IPC: H04B3/54
Filed: 2012-11-16
Abstract: Dans le cadre d'une transmission de données vidéo sur un canal de transmission par courants porteurs en ligne, un premier dispositif de communication : obtient (200) des données vidéo sous la forme d'une succession d'images non compressées ; détermine (201) la capacité du canal de transmission ; décompose (202) par ondelettes chaque image non compressée, afin d'obtenir des données de résolutions différentes ; compresse (203) chaque image décomposée par ondelettes, en fonction de la capacité déterminée du canal de transmission par courants porteurs en ligne ; effectue une transmission (204), impulsionnelle et par étalement, de chaque image compressée à destination d'un second dispositif de communication, de manière à introduire une redondance de données dont le taux, pour chaque donnée de ladite image compressée, est défini en fonction de la résolution de ladite donnée vidéo, la redondance des données de plus basse résolution étant supérieure à celle des données de toute autre résolution.
Patent FR-2998315-A1 (FR)
Title: Dalle lumineuse pour fausse paroi, et fausse paroi integrant une telle dalle
Inventor: COUSIN ETIENNE
IPC: E04B9/04
Filed: 2012-11-20
Abstract: Dalle lumineuse pour fausse paroi, comprenant un châssis (8) ayant un fond (9) et des côtés (12) qui s'étendent en saillie à partir du fond (9), un système (14) de rétro-éclairage comprenant une série de luminaires (15) fixés sur le fond, et une nappe (20) souple tendue qui s'étend entre les côtés (12) en regard des luminaires (15), dans laquelle les luminaires (15) sont des diodes électroluminescentes, et la nappe (20) est solidaire des côtés (12) du châssis.
Patent FR-3004602-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension et procede de conversion de tension
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H02M1/16
Filed: 2013-04-12
Abstract: Le convertisseur (100) de tension comporte : - une borne d'entrée (128) destinée à être connectée à une source électrique (130) pour présenter une tension d'entrée (Vin) ; - une borne de sortie (136) destinée à être connectée à un condensateur de sortie (132) pour présenter une tension de sortie (Vout) ; - un système (102) de bobines couplées comportant : + au moins trois bobines (118n) présentent chacune deux bornes et un noyau magnétique (104) de couplage des bobines (118n) ; - un système de commutation (138) destiné, pour chaque bobine (118n), à alternativement provoquer un stockage d'énergie dans la bobine (118n) par la réception par une borne de la bobine (118n) d'un courant en provenance de la borne d'entrée (128), et une restitution, à la borne de sortie (136), d'énergie stockée. Le noyau magnétique (104) comporte au moins une boucle fermée de guidage de flux magnétique, autour de laquelle les bobines (118n) sont successivement enroulées, les bobines (118n) étant telles que les courants en provenance de la borne d'entrée (128) parcourent les bobines (118n) dans des sens de rotation autour de la boucle fermée alternant d'une bobine (118n) à la suivante.
Patent FR-3006948-A1 (FR)
Title: Ensemble d'habillage pour habitacle de vehicule et vehicule correspondant
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-06-12
Abstract: Cet ensemble d'habillage comprend un élément d'habillage (12) et une buse d'aération (14) destinée à être alimentée en air. L'élément d'habillage (12) comprend une première face (18) destinée à être orientée vers un utilisateur, une deuxième face (20) opposée à la première face, et un bord (22) s'étendant entre la première face (18) et la deuxième face (20). La buse d'aération (14) est disposée pour générer un jet d'air s'écoulant le long de la deuxième face (20) en direction du bord (22).