baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078721-B1 (FR)
Title: Panneau pour facade rideau, facade rideau comportant un tel panneau
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E04B2/88
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un panneau (100) pour façade rideau, ledit panneau comportant : - un cadre périphérique (110) délimitant une zone d'encadrement (120), - un premier cadre interne, dit cadre d'ouvrant (130), distinct dudit cadre périphérique (110), ainsi qu'agencé dans ladite zone d'encadrement (120), ledit cadre d'ouvrant (130) étant configuré pour coopérer avec ledit cadre périphérique (110) de sorte que ledit cadre périphérique (110) forme un dormant dudit cadre d'ouvrant (130). En outre, ledit panneau (100) comporte un deuxième cadre interne, dit cadre fixe (140), distinct des cadres périphérique (110) et d'ouvrant (130), ledit cadre fixe (140) étant agencé dans ladite zone d'encadrement (120), configuré pour coopérer avec ledit cadre périphérique (110) de sorte à être maintenu en position fixe et détachable, ainsi que configuré pour coopérer avec le cadre d'ouvrant (130) de sorte à former un autre dormant dudit cadre d'ouvrant (130).
Patent FR-3079173-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de montage d’une commande de boite de vitesses sur un vehicule
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: F16H59/04
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: Ce dispositif de montage (1) comprend une première platine (11), dite platine inférieure, présentant un premier ensemble (12) de moyens de fixation de ladite platine sur le tunnel central (2) de la caisse du véhicule, une seconde platine (10), dite platine supérieure, présentant un second ensemble (18) de moyens de fixation de ladite platine sous la commande de boîte de vitesses (3), la face (11f) de la platine inférieure, opposée à la face montée sur le tunnel, étant apte à coopérer en translation suivant la direction transversale (Y) à la direction de roulage (X) du véhicule, avec la face (10f) de la platine supérieure, opposée à la face montée sous la commande de boîte de vitesse. Le dispositif de montage comprend également des moyens (13, 15, 16, 17) pour solidariser les platines inférieure et supérieure. Un procédé de montage est associé au dispositif.
Patent FR-3080091-B1 (FR)
Title: Embarcation gonflable comportant un organe de flottaison, une unite de direction et une unite de propulsion
Inventor: JAHAN ALEXIS
IPC: B63B7/08
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-17
Abstract: Une embarcation comportant au moins : un organe de flottaison gonflable (3), une unité de propulsion (7) et une unité de direction (9). L'organe de flottaison gonflable comporte au moins un évidement (75,77) destiné à accueillir ladite unité de propulsion (7) et/ou ladite unité de direction (9), l'unité de propulsion (7) et/ou l'unité de direction (9).
Patent FR-3080354-B1 (FR)
Title: Remorque comprenant au moins une plaque en caillebotis
Inventor: GOURDON PIERRE
IPC: B62D63/08
Filed: 2018-04-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention a pour objet une remorque dont le plateau (16) comprend au moins une plaque en caillebotis (24) qui présente une pluralité de mailles et qui s'étend sur au moins une partie de la surface du plateau (16). Cette remorque comprend une cale (32) équipée d'au moins un système de verrouillage configuré pour occuper un état verrouillé dans lequel la cale 32 est solidarisée au plateau (16) et immobilisée par rapport à ce dernier et un état déverrouillé dans lequel la cale (32) est désolidarisée du plateau (16).
Patent FR-3080880-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a verrou rotatif a commande impulsionnelle
Inventor: DUBACHER BERTRAND
IPC: F16H27/02
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage pour immobiliser entre eux deux éléments (11, 12) montés mobiles relativement l'un à l'autre, le dispositif de verrouillage comportant un verrou (31) monté rotatif relativement à l'un des éléments pour présenter des positions angulaires successives de verrouillage et de libération dans lesquelles, alternativement, le verrou immobilise les deux éléments et libère les deux éléments, le verrou étant lié en rotation à un sélecteur (55) d'un mécanisme d'indexation angulaire (50) actionné par un actionneur à commande impulsionnelle (70,71) qui pousse le sélecteur à l'encontre d'un organe ressort (58) pour en provoquer sa rotation à chaque impulsion et ainsi faire passer le verrou d'une position angulaire à l'autre.
Patent FR-3082470-B1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'un chariot elevateur a l'interieur d'une carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises
Inventor: PELCHAT STEPHANE
IPC: B60P7/08
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le système d'arrimage d'un chariot élévateur à l'intérieur d'une carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises comprend : - un premier organe d'arrimage 24 destiné à être fixé sur le dispositif de levage du chariot élévateur, et - un deuxième organe d'arrimage 26 destiné à être fixé sur une paroi de la carrosserie. Les premier et deuxième organes d'arrimage 24, 26 comprennent respectivement des premier et deuxième moyens d'accouplement 38 ; 52, 56 configurés pour s'engager au moins en partie l'un dans l'autre par déplacement vertical du dispositif de levage du chariot élévateur. Lesdits premier et deuxième moyens d'accouplement 38 ; 52, 56 coopèrent entre eux dans la position accouplée pour assurer une retenue au moins dans le sens longitudinal et dans le sens transversal desdits premier et deuxième organes d'arrimage 24, 26 l'un relativement l'autre.
Patent FR-3087703-B1 (FR)
Title: Systeme de bio-impression robotise
Inventor: VIELLEROBE BERTRAND
IPC: C12N5/071
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à un système de bio-impression pour la fabrication d'un matériau biologique structuré, à partir de matériaux dont une partie au moins est constituée de particules biologiques (cellules et dérivés cellulaires) comprenant :     a) un ensemble d'impression contenant au moins une tête d'impression d'objets d'intérêt biologique et au moins une cible,     b) une source d'alimentation de ladite tête d'impression en objets d'intérêt biologique,     c) un moyen de bio-impression desdits objets d'intérêt biologique,     d) un moyen de déplacement relatif de la tête d'impression par rapport à la cible,     caractérisé en ce que ledit moyen de déplacement est constitué par un robot commandant le déplacement de ladite cible selon six axes, une au moins desdites têtes d'impression étant fixe pendant la phase d'impression.
Patent FR-3089205-B1 (FR)
Title: Aéronef de type modulaire et procédé de préparation d’un tel aéronef à une mission spécifique
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64D37/04
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) de type modulaire comportant :- au moins un rotor (2) apte à réaliser en tout ou partie une propulsion et/ou une sustentation dudit aéronef (1), - au moins une motorisation (3, 13) de type à combustion ou de type électrique,- une boite de transmission principale de puissance (4), pour transmettre mécaniquement un couple moteur généré par ladite au moins une motorisation (3, 13) audit au moins un rotor (2), et- un système électronique avionique (5) d’aide au pilotage dudit aéronef (1).     Selon l’invention, le système électronique avionique (5) est configuré pour réaliser automatiquement ladite aide au pilotage de l’aéronef (1) lorsque l’aéronef (1) comporte seulement une première motorisation (3) ou lorsque l’aéronef (1) comporte une première et une deuxième motorisation (13).     Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3091619-B1 (FR)
Title: Procédé de guérison avant transfert d’une couche semi-conductrice
Inventor: ACOSTA ALBA PABLO
IPC: H01L21/268
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de guérison de défauts liés à une implantation d'espèces réalisée dans un substrat (1) pour y former un plan de fragilisation (4) séparant une partie massive du substrat (10) d’une couche semi-conductrice (3) ayant une face avant (Fa). Le procédé comporte un recuit localisé du substrat provoquant un échauffement de la couche semi-conductrice dont l’intensité décroit de la face avant en direction du plan de fragilisation. Le recuit localisé peut comprendre une irradiation laser d'une surface avant du substrat.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092172-B1 (FR)
Title: Méthode pour mesurer la modulation de l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G avec des analogues du GTP
Inventor: ROUX THOMAS
IPC: G01N33/566
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Méthode pour mesurer la modulation de l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G avec des analogues du GTP L’invention concerne une méthode pour déterminer la capacité d’une molécule à moduler l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G (RCPG), ladite méthode comprenant les étapes suivantes :a) introduction, dans un premier contenant :     - d’une préparation membranaire portant un ou plusieurs RCPG et une ou plusieurs protéine(s) Galpha,      - d’une source de GTP non-hydrolysable ou lentement hydrolysable marqué par un premier membre d’un couple de partenaires de RET,     - d’un ligand de la sous-unité alpha d’une protéine G (protéine Galpha) marqué par un second membre du couple de partenaires de RET, ledit ligand étant capable de se lier à la protéine Galpha pleine liée au GTP non-hydrolysable ou lentement hydrolysable marqué par le premier membre d’un couple de partenaires de RET,     - éventuellement d’un agoniste du RCPG ; b) mesure du signal de RET émis dans le premier contenant ;c) introduction (i) dans un second contenant, des mêmes réactifs qu’à l’étape a) et de la molécule à tester ou (ii) dans le premier contenant, de la molécule à tester ;d) mesure du signal de RET émis dans le second contenant ou dans le premier contenant obtenu à l’étape c) ;e) comparaison des signaux obtenus aux étapes b) et d), une modulation du signal obtenu à l’étape d) par rapport à celui obtenu à l’étape b) indiquant que la molécule à tester est capable de moduler l’activation du RCPG.
Patent FR-3092959-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu
Inventor: CASTANY OLIVIER
IPC: H05K3/34
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu La présente invention concerne un procédé d’assemblage de composants mettant en œuvre un prétraitement des bossages de brasure permettant un assemblage par brasage sans flux et sans résidu. Le procédé vise à assembler un premier composant portant des bossages de brasure avec un second composant portant des connecteurs. Au préalable, un prétraitement des composants portant des bossages de brasure est réalisé en les mettant au contact d’un liquide de prétraitement qui rend possible leur brasage ultérieur sans flux et sans résidu.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3095069-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de conformité d’une pièce mécanique d’un véhicule
Inventor: TALLET-PINET SARAH
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de contrôle (100) de conformité pièce mécanique d’un véhicule comprenant une étape de capture d’image (60) destinée à réaliser une image d’étude (101) de la pièce mécanique (10), et une étape d’analyse (90) de l’image d’étude (101) par une unité d’analyse (9), ladite étape d’analyse (90) comprenant une phase de résultat (94) émettant un signal de résultat (C, D) indiquant si la pièce mécanique (10) est conforme ou au contraire non conforme.
Patent FR-3098700-B1 (FR)
Title: distributeur communiquant de savon
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: A47K5/12
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un concerne un distributeur communiquant de fluide (1) permettant de distribuer de manière contrôlée au moins un fluide – préférentiellement du type d’une solution nettoyante et/ou désinfectante – et comportant en outre un dispositif de communication par voie lumineuse (13) configuré pour permettre un transfert de données numériques entre ledit distributeur communiquant (1) et une balise portative portée par un utilisateur lorsque ce dernier met en œuvre ledit distributeur communiquant (1). Conformément à l’invention, le distributeur communiquant (1) de fluide permet de mieux gérer l’utilisation dudit distributeur communiquant (1) de fluide en permettant de mesurer plusieurs paramètres d’utilisation.   L’invention concerne aussi un ensemble de gestion comportant une pluralité de distributeurs communiquant (1) de fluide formant ensemble un réseau distant (C) interconnecté et communiquant avec une pluralité de balises portatives.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3103308-B1 (FR)
Title: Transformateur rotatif et machine tournante comportant un tel transformateur rotatif
Inventor: DUVAL CÉDRIC ARNAUD HENRI
IPC: H02K11/00
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne un transformateur rotatif triphasé (202) comprenant une première, une deuxième et une troisième bobine primaire (211, 212, 213) associées à respectivement une première, une deuxième et une troisième bobine secondaire (221, 222, 223). Les deuxièmes bobines primaire (212) et secondaire (222) comprenant chacune une première et une deuxième sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B). Chacune des première et troisième bobines (211, 213, 221, 223) étant logée avec une sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B) respective de la deuxième bobine (212, 222) dans respectivement un premier et un deuxième logement (231A, 231B, 232A, 232B, 241A, 241B, 242A, 242B) d’une encoche (231, 232, 241, 242) d’un corps magnétique (230, 240). Pour chaque encoche (231, 232, 241, 242), le logement (231A, 232A, 241A, 242A) correspondant à une sous-bobine (212A, 212B, 222A, 222B) présente une dimension axiale (LA) supérieure à une dimension axiale (LB) du logement (231B, 232B, 241B, 242B) correspondant à la bobine (211, 213, 221, 223) correspondante.                  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3103951-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d’ondes mécaniques élastiques combinable avec un instrument de musique à vent à trous latéraux
Inventor: OREFICE PIERRE-HENRI
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission (E, R) d’ondes mécaniques élastiques configuré pour être combiné avec un instrument de musique à vent à trous latéraux comprenant un corps tubulaire, ledit dispositif de transmission étant destiné à être disposé de façon amovible à l’intérieur du corps tubulaire de l’instrument et comprenant :                                   Une structure déformable (10) depuis une configuration rétractée en une configuration déployée et vice versa ;                  Un noyau rigide (11) relié à la structure déformable (10) ;                 Un dispositif de transformation (12) positionné dans le noyau rigide (11) et apte à transformer un signal électrique de commande en des ondes mécaniques élastiques et/ou transformer des ondes mécaniques élastiques en un signal électrique caractéristique d’une configuration de bouchage des trous latéraux de l’instrument ;                           caractérisé en ce que le dispositif de transmission (E, R) comprend :                                   un moyen de mise en position (13) dans une position finale du dispositif de transmission en configuration rétractée à l’intérieur du corps tubulaire,                           et en ce que la structure déformable (10) est configurée pour propager des ondes mécaniques élastiques dans la position finale du dispositif de transmission en configuration déployée entre le corps tubulaire et le dispositif de transformation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106603-B1 (FR)
Title: Lame de revetement de sol et revetement de sol
Inventor: DUPUIT MATTHIEU
IPC: E04F15/20
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-07
Abstract: LAME DE REVETEMENT DE SOL ET REVETEMENT DE SOL La lame de revêtement de sol comprend une couche supérieure (9) en polychlorure de vinyl plastifié, définissant une surface supérieure visible de la lame.  Elle comprend une couche acoustique inférieure (13) dont une surface inférieure est placée en contact d’un sol .  La lame présente une rigidité inférieure à 0,2 Newton.mètre.  La lame de revêtement de sol comprend une arête supérieure munie d’un chanfrein, et réalisé exclusivement dans la couche supérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108082-B1 (FR)
Title: Signalisation de présence d’un véhicule à proximité d’une zone de brouillard
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: G08G1/0968
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (110) d’une véhicule (100). Si une zone de brouillard (140) est détectée dans l’environnement du véhicule, au moins deux moyens de signalisation de présence (101;102;103) distincts sont activés.  FIG. 1
Patent FR-3109690-B1 (FR)
Title: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: H04W4/029
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur On fournit une base de données d’activités agricoles, qui comprend, pour des activités agricoles, un agenda de deux tâches agricoles, ayant un identifiant d’emplacement et une position dans l’agenda.  On fournit une base de données d’exploitation agricole, qui comprend au moins une parcelle agricole ayant un identifiant d’emplacement et une localisation.  On fournit des données de zonage temporel du travailleur agricole reçues depuis un dispositif électronique portatif communiquant du travailleur agricole.  Un module informatisé d’interprétation (28) associe les données de zonage temporel à une tâche agricole.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3111640-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques
Inventor: DE BARROS BOUCHET MARIA ISABEL
IPC: C10M173/02
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition aqueuse pour la lubrification des systèmes mécaniques La présente invention concerne une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins de l’eau ; du glycérol ; et de l’hypéricine.  Elle concerne encore l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour la lubrification des pièces en mouvement dans un système mécanique, en particulier dans un système de propulsion de véhicule.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112075-B1 (FR)
Title: Utilisation de nano cristaux auto-assemblés
Inventor: PILENI MARIE-PAULE
IPC: A61P35/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention concerne une structure auto-assemblée pour utilisation dans le traitement d'un cancer chez un mammifère, ladite structure ayant une taille de 50 à 800 nm comprend une pluralité de nano cristaux choisis parmi des nano cristaux métalliques ou d’oxydes métalliques, une pluralité de ligands étant liés de manière covalente à la surface de chacun desdits nano cristaux, lesdits ligands comprenant des chaînes hydrocarbonées. L’invention concerne également une composition injectable comprenant ladite structure.
Patent FR-3120449-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une direction de propagation d’une source sonore par création de signaux sinusoïdaux à partir des signaux sonores reçus par des microphones.
Inventor: THUMEREL OLIVIER
IPC: G01S3/808
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de détermination d’une direction de propagation d’une source sonore par création de signaux sinusoïdaux à partir des signaux sonores reçus par des microphones L’invention concerne un procédé de détermination d’une direction d’au moins une source sonore à l’aide d’un système audio captant par un réseau de microphones (14) le son émis par l’au moins une source sonore (12), le procédé comportant les étapes suivantes : émission (4.1) par l’au moins une source sonore d’un son et enregistrement des signaux sonores reçus par les microphones, exécution (4.3, 4.5) de corrélations croisées entre les signaux reçus afin d’en déduire les temps d’arrivée relatifs, création (4.7) d’une fonction sinusoïdale du temps ayant une fréquence déterminée et un déphasage dépendant des temps d’arrivée relatifs, calcul de détermination (4.8) d’une valeur de direction de la source sonore selon un repère spatial défini par le réseau de microphone en utilisant en entrée les valeurs calculées à partir de la fonction sinusoïdale du temps, présentation de l’au moins une valeur de direction.  Figure d’abrégé = figure 4
Patent FR-3119913-B1 (FR)
Title: Système de traçabilité de produits comestibles cueillis
Inventor: BAZIN CAMILLE
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un système (1) trace des produits comestibles cueillis et placés dans des premiers conteneurs (6-1 – 6-16) vidés dans des seconds conteneurs (7-1 – 7-6). Chaque premier conteneur (6-1 – 6-16) comprend un capteur (11) déterminant une première information de remplissage, et un premier équipement de communication (12) associé à un identifiant de premier conteneur et déterminant, au début de chaque vidage dans un second conteneur (7-1 – 7-6), l’identifiant de second conteneur de ce dernier et cette première information afin de les stocker dans un premier enregistrement avec cet identifiant de premier conteneur. Le système (1) comprend aussi un dispositif de transport (8) comprenant un deuxième équipement de communication (13) déterminant les identifiant de second conteneur, position géographique et horaire de retrait d’un second conteneur (7-1 – 7-6) afin de les stocker dans un second enregistrement, et un troisième équipement de communication (9) collectant les premiers et seconds enregistrements en vue d’un traçage précis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121241-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’individus a authentification simplifiee
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE D’INDIVIDUS A AUTHENTIFICATION SIMPLIFIEE L’invention propose un procédé de contrôle d’un individu disposant d’un document d’identité sur un support comprenant une puce électronique dans laquelle est stockée une donnée biométrique de référence de l’individu et apte à afficher une zone de lecture automatique représentant une donnée de lecture optique du document d’identité, le procédé comprenant la mise en œuvre par un dispositif de contrôle (30) d’étapes de :      acquisition d’une donnée biométrique candidate sur un trait biométrique de l’individu ;   à partir de la donnée biométrique candidate, récupération, dans une mémoire (20), d’une donnée de lecture optique associée à la donnée biométrique de référence correspondant au trait biométrique de l’individu ;  ouverture d’un canal de communication sécurisé avec la puce électronique du support du document d’identité de l’individu en utilisant ladite donnée de lecture optique récupérée.       Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123210-B1 (FR)
Title: Utilisation de l’ascorbyl glucoside pour prévenir la coloration des points noirs cutanés.
Inventor: PUECH JULIA
IPC: A61K8/34
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention vise l’utilisation cosmétique d’ascorbyl glucoside pour diminuer et/ou inhiber le développement de la couleur, par exemple brune ou noire, des comédons cutanés. Elle concerne en outre un procédé cosmétique correspondant comprenant l’application topique sur la peau d’une composition cosmétique comprenant de l’ascorbyl glucoside.