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Patent FR-3094681-B1 (FR)
Title: Élément de carrosserie comportant une patte de fixation intégrée, et véhicule comportant un tel élément
Inventor: BESSAULT JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant au moins une patte de fixation (100) venue de matière avec le reste de l’élément de carrosserie (10), la patte de fixation (100) comportant une zone de moindre épaisseur (102) formant charnière, la patte de fixation (100) comportant en outre : - un premier dispositif de fixation destiné à coopérer avec un élément de structure d’un véhicule automobile pour la fixation de l’élément de carrosserie (10) ; - un deuxième dispositif de fixation destiné à coopérer avec un dispositif d’ancrage (108), solidaire de l’élément de carrosserie, pour solidariser la patte de fixation (100) au reste de l’élément de carrosserie (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3097951-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese pour la production de ch4
Inventor: HERNANDEZ ANTOINE
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre : PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION CRYOGENIQUE D’UN GAZ DE SYNTHESE POUR LA PRODUCTION DE CH4 Dans un procédé de séparation d’un gaz de synthèse comprenant de l’hydrogène, du monoxyde de carbone et du méthane, le gaz de synthèse (4) est refroidi dans un échangeur de chaleur (6)  ,  le gaz de synthèse refroidi est envoyé à une première colonne (1), un gaz de tête (10) de la première colonne est partiellement condensé et au moins une partie (17) du gaz condensé est envoyée en tête de la première colonne, un liquide de cuve (8) de la première colonne est envoyé à un niveau intermédiaire d’une deuxième colonne (2) et un liquide enrichi en monoxyde de carbone (56) par rapport au gaz de synthèse est envoyé en tête de la deuxième colonne.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098432-B1 (FR)
Title: Module robotique de traction
Inventor: DAUNIZEAU - THOMAS
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un module robotique de traction (1), caractérisé en ce qu’il comprend : a) un moteur rotatif (5) d’axe longitudinal entraînant en rotation un tambour d’enroulement (6) coaxial au moteur (5) et sur lequel est enroulé un câble de traction (3), b) un système de guidage radial du câble vers l’extérieur du module (1), le système de guidage étant d’orientation radiale et comprenant successivement, en direction de l’extérieur du module, un manchon de guidage et un tore muni d’une surface interne courbe, de manière à ce que le câble (3) issu du manchon de guidage puisse s’appuyer sur le tore, le manchon de guidage et le tore étant coaxiaux et montés radialement à rotation sur un roulement, c) une source d’énergie électrique, d) des capteurs, dont un capteur de la longueur de câble déroulé et un capteur de commande de l’effort de traction du câble (3), e) un système de commande de l’effort de traction à appliquer au câble (3), et f) un système de communication apte à échanger avec l’extérieur du module (1) des données issus des capteurs et à recevoir de l’extérieur du module une commande de l’effort de traction à appliquer au câble (3) par le système de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100289-B1 (FR)
Title: Dispositif éolien pour la récupération de l’énergie éolienne pour des bâtiments
Inventor: BRICHOT ANTOINE
IPC: F03D9/34
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif éolien (1) comprenant une carène (2) qui présente deux parois latérales (21), une paroi inférieure (22) et une paroi supérieure (23) définissant une enceinte (E) présentant une face dite avant (24) et une face dite arrière (25) pourvues respectivement d’une ouverture, enceinte (E) dans laquelle une turbine (3) est montée entraînable en rotation autour d’un axe de rotation (31) s’étendant horizontalement entre les deux parois latérales (21), sous l’effet d’un flux d’air entrant depuis la face avant (24), le dispositif comprenant un déflecteur (4), s’étendant depuis la partie inférieure de la face avant (24) vers l’intérieur de l’enceinte (E) et en direction de la paroi supérieure (23) et définissant avec cette dernière un canal d’entrée d’air (5) guidant le flux d’air jusqu’à la turbine (3).  L’invention consiste en ce que le déflecteur (4) s’étend depuis la face avant (24) jusqu’à la périphérie de la turbine (3), au moins jusqu’à mi-hauteur de ladite turbine (3), et la paroi supérieure (23) de la carène (2) s’étend au-dessus de la turbine (3), écartée de ladite turbine (3), le canal d’entrée d’air (5) défini par ledit déflecteur (4) et ladite paroi supérieure (23) débouchant sur la partie supérieure de la turbine (3), s’étendant sensiblement entre l’axe de rotation (31) et la paroi supérieure de la carène (2), ledit canal d’entrée d’air (5) s’étendant jusqu’au-dessus de ladite turbine (3).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100422-B1 (FR)
Title: Dispositif à cartes électroniques avec dissipateur thermique
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif à cartes électroniques avec dissipateur thermique La présente invention concerne un dispositif à cartes électroniques, comportant : un tiroir (12) ; et une carte électronique (16) apte à être assemblée au tiroir ; le tiroir comprenant un flanc latéral (24). Le flanc latéral du tiroir comprend une ouverture centrale délimitée par un montant avant (34) et par un montant arrière (36). Le dispositif comprend un dissipateur thermique (20), fixé à la carte électronique pour former un ensemble (70), tel qu’une encoche avant (72) et une encoche arrière (74) sont ménagées entre ladite carte et ledit dissipateur. L’ensemble est assemblé au tiroir de sorte que l’ouverture centrale est au moins partiellement obturée par le dissipateur thermique (20), orienté vers l’extérieur du tiroir ; et les montants avant (34) et arrière (36) du flanc latéral sont reçus respectivement dans les encoches avant (72) et arrière (74) de l’ensemble. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3101613-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un élément d’un système de conditionnement d’air contre un contact avec un objet indésirable
Inventor: LHOMME RÉGIS
IPC: B64D13/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN ÉLÉMENT D’UN SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR CONTRE UN CONTACT AVEC UN OBJET INDESIRABLE L’invention concerne un dispositif de protection d’un élément d’un système de conditionnement d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire contre un contact avec un objet indésirable, ledit dispositif comprenant : un corps cylindrique (10) adapté pour pouvoir être monté en amont de l’élément à protéger sur la conduite d’air (8) ; au moins une paire de grilles (14, 15) s’étendant chacune partiellement respectivement dans un premier et deuxième plan transversal dudit corps cylindrique (10) de manière à définir deux plans transversaux distincts formés chacun d’une portion grillée délimitée par une desdites grilles de la paire de grilles (14, 15) permettant le blocage de l’objet indésirable et d’une portion non grillée adjacente permettant la libre circulation d’air vers ladite sortie d’air (12) à destination de ladite conduite d’air (8). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101923-B1 (FR)
Title: Indexage avec clippage intégré et compact.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un élément de fixation (2, 2’) pour un système d’assemblage (1) d’une première pièce sur une deuxième pièce, comportant un logement (4) conformé pour recevoir et positionner un pion d’indexage (3, 3’). L’élément de fixation (2, 2’) comporte des premiers moyens de clippage conçus pour coopérer, dans le logement (4), avec des seconds moyens de clippage disposés sur le pion d’indexage (3, 3’) pour assurer une retenue du pion d’indexage (3, 3’) dans le logement (4). L’invention concerne également un pion d’indexage (3, 3’) apte à être inséré dans un logement (4) d’un élément de fixation (3, 3’). Le pion d’indexage (3, 3’) comprenant des moyens de clippage, aptes à coopérer avec les premiers moyens de clippage pour assurer une retenue du pion d’indexage (3, 3’) dans le logement (4).  (Figure 1)
Patent FR-3110034-B1 (FR)
Title: Module electrique avec surmoulage et systemes comprenant un tel module electrique
Inventor: VERCAMBRE VIRGINIE
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un module électrique (110) comportant une première (3041) et une deuxième (3042) pièces de connexion électrique présentant chacune une plaque principale (3061, 3062), les plaques principales (3061, 3062) s’étendant selon un même plan principal (PP) ; un premier composant électrique (1121) monté sur une face supérieure de la plaque principale (3061) de la première pièce de connexion électrique (3041) ; un premier élément de liaison électrique (3261) connectant électriquement ledit au moins composant électrique (1121) à la face supérieure de la plaque principale (3062) de la deuxième pièce de connexion électrique (3042) ; et un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, recouvrant au moins une partie de la face supérieure de la plaque principale (3061, 3062) de la première (3041) et de la deuxième (3042) pièces de connexion électrique; ledit module électrique étant caractérisé en ce que la face supérieure du surmoulage isolant électrique (402) présente une première cavité (C1) située au moins partiellement au-dessus du premier élément de liaison électrique (3261).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113477-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule comprenant un habillage de volant et un module de sécurité
Inventor: BARIBAULT OLIVIER
IPC: B62D1/04
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-09-16
Abstract: Volant de véhicule (100) comprenant :- une armature (10) supportant au moins une portion d'habillage d'armature (20) visible par un occupant du véhicule, et un logement de module (30) comprenant une paroi de logement (31) solidaire de la portion d'habillage d'armature (20),- un module de sécurité (40) au moins partiellement agencé dans le logement de module (30) et comprenant une portion d'habillage de module (50) visible par l'occupant du véhicule,caractérisé :- en ce que le module de sécurité (40) comprend au moins une surface d'appui (411),- et en ce que, lors d'un mouvement de montage du module de sécurité (40) dans le logement de module (30), la paroi de logement (31) est placée dans une position de référence par la surface d'appui (411), de sorte à ce que la portion d'habillage d'armature (20) présente un ajustement prédéfini avec la portion d'habillage de module (50).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115588-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un produit en vrac
Inventor: PERRET MAURICE
IPC: F26B17/00
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-01-20
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UN PRODUIT EN VRAC La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) d’un produit en vrac comprenant une unité de prétraitement (2) dudit produit en vrac ; une unité de transfert (3) dudit produit prétraité ; une unité de traitement (4) dudit produit prétraité ; et une unité de mesure (5) d’au moins un critère de qualité, tel que le taux de matières sèches dudit produit en vrac, dudit produit prétraité et/ou dudit produit traité.  La présente invention concerne également un procédé de traitement continu d’un produit en vrac, au moyen du dispositif de traitement de la présente invention.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117908-B1 (FR)
Title: Système et Procédé de Dévracage des Pneumatiques dans un Arrangement Inconnu
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B25J15/08
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de mouvement d’un robot (102) avec un préhenseur (108) qui réalise la prise d’un pneumatique cible (P*) d’un arrangement de pneumatiques, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :une étape de fourniture d’un système (100) de dévracage d’un ou plusieurs pneumatiques rangés dans l’arrangement de pneumatiques ce dont le robot fait partie ; - une étape de détermination d’un ou des paramètres du pneumatique cible dans l’arrangement de pneumatiques ;- une étape de détermination du diamètre du pneumatique cible ;- une étape de détermination des rayons du pneumatique (RP) et de jante (RJ) du pneumatique cible ;- une étape d’approche du robot vers le pneumatique cible identifié pour la prise ; - une étape de prise du pneumatique cible par le préhenseur ; et - une étape de sortie du pneumatique cible de l’arrangement de pneumatiques pour le mettre dans un emplacement cible.  Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3121473-B1 (FR)
Title: Fixation de viroles dans une turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (5) d’un moteur (1) à turbine à gaz comprenant : - une première virole (6) comprenant une première paroi (7) et une première bride radiale (8) s’étendant depuis la première paroi (7) ; - une deuxième virole (9) comprenant une deuxième paroi (10) et une deuxième bride radiale (11) s’étendant depuis la deuxième paroi (10) ; - un organe de fixation (12) reliant la première et la deuxième bride radiale (8, 11) ; et - une plaque rapportée et fixée sur la première paroi (7) et la deuxième paroi (10) à l’opposé de l’organe de fixation (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122988-B1 (FR)
Title: Dispositif rétractable d’accès à un véhicule
Inventor: ANET OLIVIER
IPC: A61G3/06
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: Titre : Dispositif rétractable d’accès à un véhicule L’invention concerne un dispositif (1) rétractable d’accès à un véhicule (1000), le dispositif (1) comprenant :- une armature (2) ;- une plate-forme (3) présentant un bord de liaison, - au moins un chariot mobile en translation, caractérisé en ce que l’armature (2) comprend, au moins une surface formant rampe, pour élever le bord de liaison de la plate-forme (3) dans une position déployée de la plate-forme (3), par rapport à la position qu’il occupe en position repliée de la plate-forme (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124316-B1 (FR)
Title: « Dispositif de régulation thermique pour au moins un élément électrique et/ou électronique »
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : « Dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique »  L’invention porte sur un dispositif de régulation thermique (3) pour au moins un composant électrique et/ou électronique (5) dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique (3) comportant au moins un boîtier (25) comprenant une pluralité de parois délimitant un logement (500) destiné à recevoir ledit composant électrique et/ou électronique (5), le dispositif (3) comportant en outre un circuit de fluide diélectrique (15) configuré pour permettre la circulation d’un fluide diélectrique, caractérisé en ce qu’au moins l’une des parois (29) du boîtier (25) comporte au moins un orifice d’aspersion (37) du fluide diélectrique dans le logement (500), l’orifice d’aspersion (37) fluidiquement relié au circuit de fluide diélectrique, le circuit de fluide diélectrique (15) comportant un tronçon (30) formé au sein de l’une des parois (29,31) du boîtier (25),  le tronçon du circuit de fluide diélectrique reçoit en outre un élément thermique (9, 91, 92) destiné à échanger de la chaleur avec le fluide diélectrique circulant dans le circuit de fluide diélectrique (15).  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126029-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile et procédé d’assemblage d’un tel module lumineux
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21S41/19
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-08-11
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile et procédé d’assemblage d’un tel module lumineux L’invention vise un module lumineux (1) de véhicule automobile comportant un support (3) comprenant une première face (31) et une deuxième face (32) opposée à la première face (31), un trou (30) traversant le support (3) de la première face (31) à la deuxième face (32), une première carte de circuits imprimés (4) disposée sur la première face (31) du support (3) et une deuxième carte de circuits imprimés (5) disposée sur la deuxième face (32) du support (3). Selon l’invention, la première carte de circuits imprimés (4) et la deuxième carte de circuits imprimés (5) comportent chacun un orifice (40, 50), le module lumineux (1) étant configuré de sorte que les orifices (40, 50) des cartes de circuits imprimés (4, 5) et le trou traversant (30) du support (3) sont alignés.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127934-B1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais tendant à exsuder des liquides
Inventor: VAUTRIN OLIVIER
IPC: B65D25/10
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-10-06
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais comprenant un récipient comportant un fond et une paroi périphérique, ledit fond étant recouvert par un faux-fond constitué d’une paroi (1) disposée parallèlement au fond et supportant le produit, la paroi (1) du faux-fond comportant une face supérieure sur laquelle repose le produit et une face inférieure en regard du fond de l’emballage. L’emballage est tel que :  - la face supérieure comporte un réseau d’excroissances (2) séparées réparties sur la totalité de ladite face, formant un support plan fractionné ; et  - la face inférieure est munie de plots (3, 3’) de soutènement reposant sur le fond et définissant un espace entre le faux-fond et le fond.
Patent FR-3132288-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide et son procédé d'amorçage
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2022-01-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif comprenant un distributeur (10) assemblé sur un réservoir (20), ledit distributeur comportant un corps (11) contenant une chambre (12), et une tête (15) comportant un orifice (16), ledit orifice comportant un obturateur (39) déplaçable et/ou déformable entre des positions de fermeture et d'ouverture, ladite tête étant déplaçable axialement entre des positions de repos et d'actionnement, un piston (35), solidaire de ladite tête, étant adapté à coulisser dans ladite chambre (12) entre des positions de repos et d'actionnement, ladite chambre comportant trois ouvertures, une première ouverture reliant ladite chambre audit réservoir lorsque ledit piston est en position de repos, une seconde ouverture reliant ladite chambre audit orifice et une troisième ouverture, lesdites première et troisième ouvertures étant isolées de ladite chambre lorsque ledit piston se déplace hors de sa position de repos, ladite chambre étant remplie à travers ladite première ouverture lorsque ledit distributeur est assemblé sur ledit réservoir.  « figure pour l’abrégé : figure 8 »
Patent FR-2281659-B1 (FR)
IPC: H01Q15/00
Filed: 1974-08-09
Granted: 1979-09-28
Abstract: 1490594 E-M wave filtering device THOMSON-CSF 8 Aug 1975 [9 Aug 1974] 33246/75 Heading H4A A low-pass filter which passes e-m waves of frequency below a cut-off value while reflecting higher frequency waves comprises a dielectric sheet substrate 1 supporting parallel alignments 2-6 of metal elements on one of its faces and alignments 7-13 on its other face. The element length is just less than half the wavelength at the desired cut-off frequency. The orthogonal arrangement of the alignments as shown provides a double polarization of the waves. If the central part of each element is made wider or narrower than the remainder, the slope of the filter attenuation-versus-frequency characteristic is reduced or the cut-off frequency is reduced, respectively. Substrate 1 may be flat or curved. The filter may be used as a curved reflector for the high-frequency band of a dual-band antenna, while passing the low-frequency band without significant attenuation. Substrate 1 is a printed circuit board, a sheet of foamed dielectric, or a three-layer structure (having a cellular core).
Patent FR-2269026-B1 (FR)
IPC: B29C70/06
Filed: 1975-04-11
Granted: 1978-11-03
Abstract: A low-weight, dent-resistant hollow structure composed of spaced apart outer sheets and an inner supporting core, the inner supporting core being formed from a plurality of rigid fibrous nets impregnated with a hardened resin, some of said nets being parallel to and contiguous with the outer sheets and other of said nets being disposed perpendicularly to and secured to the parallel nets so as to maintain the outer sheets in a spaced apart position. Such structures are particularly useful in devices for aviation and space travel.
Patent FR-2435635-B1 (FR)
IPC: B60K23/00
Filed: 1979-07-13
Granted: 1984-01-27
Abstract: A speed-change control system for an automatic transmission includes a vehicle speed sensor, an engine load sensor, speed change program memory circuits, a comparator for comparing signals from the sensors with signals from the memory circuit, and a speed change control circuit for producing a signal for changing the transmission into a determined speed position in response to an output from the comparator. According to the invention the control system comprises a differentiation unit for differentiating the signal from the vehicle speed sensor to produce a signal corresponding to an actual acceleration, a programmed acceleration memory circuit for storing programmed accelerations obtained corresponding to the signals from the engine load sensor at every speed positions to produce signals corresponding to the programmed accelerations, and means for changing the speed change programs in response to differences between the signals corresponding to the actual acceleration and to the programmed acceleration, thereby automatically selecting a speed change program suitable for a grade of a road and a loaded condition without a troublesome hand operation of a switch for selecting a speed change program by a driver.