baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2684042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'engagement de bande pour presse a imprimer a bobine.
Inventor: JEAN-CLAUDE MARMIN
IPC: B41F13/02
Filed: 1991-11-26
Abstract: Dispositif d'engagement de bande pour presse à imprimer à bobine consistant en ce qu'il est prévu, selon l'invention une pièce de guidage de préférence carrée, un canal de guidage à peu près en forme de C et des stations moteur pour le déplacement de la pièce de guidage, le canal en C servant à loger et à guider la pièce de guidage et étant placé sur le bâti de la presse entre les stations moteur, la pièce de guidage étant légèrement plus longue que la distance séparant les différentes stations moteur, l'avancement de la pièce de guidage est provoqué par le déplacement d'un coulisseau, muni de galets coinceurs qui, alternativement, pincent et libèrent la pièce de guidage. Selon l'invention, ledit dispositif d'engagement de bande consiste en ce qu'un couple de galets coinceurs empêche le mouvement de retour de la pièce de guidage. Application à l'introduction de bandes de papier se déroulant en continu dans une presse à imprimer à bobine.
Patent FR-2685294-A1 (FR)
Title: Capsule de distribution pour un produit fluide ou visqueux et recipient equipe d'une telle capsule.
Inventor: VINCENT DE LAFORCADE
IPC: B65D47/30
Filed: 1991-12-19
Abstract: Capsule de distribution pour un produit fluide ou visqueux, destinée à être montée sur le col d'un récipient. Elle comprend une partie de base, un capot mobile et un poussoir d'actionnement comportant une languette mobile. Les prolongements vers l'intérieur de la languette (9) du poussoir d'actionnement (7) sont constitués par des branches aplaties (10) dont les extrémités libres sont biseautées; le capot mobile (20) comporte des flasques latéraux s'étendant depuis l'axe de pivotement du capot mobile, lesdits flasques comportant à leurs extrémités opposées à l'axe de pivotement des surfaces de guidage inclinées aptes à coopérer avec les extrémités des branches (10) du poussoir; la partie de base comporte, dans le trajet de déplacement des branches (10), des portées en saillie en forme de rampes, aptes à dévier vers le haut les extrémités des branches.
Patent FR-2679576-A1 (FR)
Title: Automatic opening device for an orifice for discharging a liquid contained in an accumulation tank
Inventor: SARANTIS KOPITOPOULOS
IPC: E03F5/10
Filed: 1992-07-15
Abstract: The tank (1) is fitted with an orifice (2) equipped with a collar (3). The orifice (1) is closed by a seal (7) secured to an arm (5) fitted with a first float (6) and articulated about a pin (4). A cam (8) bears on the arm (5) in order to lock it in a position in which the orifice (2) is closed. The cam, articulated to a horizontal pin (9), is actuated by a second float (13) when the liquid reaches a predetermined level and it unlocks the arm (5). Under the action of the first float (6), the arm frees the orifice (2), thus allowing the liquid to flow out.
Patent FR-2681379-A1 (FR)
Title: Carburettor with diaphragm
Inventor: REINHARD GERHARDY
IPC: F02B75/02
Filed: 1992-08-27
Abstract: A carburettor with diaphragm for a petrol combustion engine, particularly a two-stroke engine, includes a venturi into which there emerge, in the direction of flow, in front of a butterfly for the gases, an orifice with a main jet and, behind the butterfly, an orifice with an idling jet. These orifices communicate with a regulating space (13) up to which fuel flows through a supply duct (19) in which is mounted an inlet valve which can move in the direction of opening, via a regulating lever (31), via a regulating diaphragm (14). In order for the inlet valve not to open in the event of transverse accelerations, the stopper member (42) of the valve exhibits a plane sealing area (49) with which is associated, on the valve seat (44), a sealing area (48) parallel to the area (49).
Patent FR-2695591-A1 (FR)
Title: Télécopieur muni d'un dispositif facilitant la recharge du papier.
Inventor: BLAISE-ALAIN JUNOD
IPC: H04N1/00
Filed: 1992-09-15
Abstract: L'invention concerne un télécopieur comprenant un boîtier (2) composé d'une première partie (6a) et d'une deuxième partie (6b) articulées l'une à l'autre, et des moyens de support (17) situés dans le boîtier (2) pour recevoir un rouleau de papier (15). Les première et deuxième parties (6a, 6b) du télécopieur sont agencées pour pouvoir pivoter dans un premier sens pour fermer le boîtier (2) ce qui rend impossible l'introduction du support d'enregistrement (15) dans les moyens de support (17). Ces parties du boîtier peuvent également pivoter dans l'autre sens pour ouvrir le boîtier (2) ce qui permet d'y introduire un rouleau (15). Le télécopieur comprend en outre des moyens de verrouillage (23) permettant de verrouiller la première partie (6a) par rapport à la deuxième partie (6b) et des moyens de rappel (18) pour les amener dans une position permettant l'introduction du rouleau (15).
Patent FR-2697647-A1 (FR)
Title: Solar operated pocket time indicating appts. - focuses spot of sunlight on calibrated scale in form of translucent cylinder to indicate time
Inventor: GILLES MUNSCH
IPC: G04B49/02
Filed: 1992-10-30
Abstract: The pocket time indicating appts. is formed of a hollow cylinder (4) covered with a translucent screen (2) marked with curved lines indicating time. The cylinder is suspended vertically from a chain. Incident sunlight enters the cylinder through a pinhole (3) projecting a spot onto the translucent screen (2), indicating the time of day by its position against the scale markings. The screen (2) slides along the body (4) of the cylinder uncovering instructions for use. USE - Simple solar time indication for instructional and ornamental purposes.
Patent FR-2689550-A1 (FR)
Title: Eléments pour la réalisation d'étanconnements à large angle d'inclinaison pour structures.
Inventor: CASSONE
IPC: E04G25/00
Filed: 1992-12-23
Abstract: L'invention concerne des éléments pour la réalisation d'étançonnements à large angle d'inclinaison pour des structures comprenant un élément terminal (2), ayant une extrémité (3) de forme à peu près sphérique, présentant une surface cylindrique (5) de laquelle s'étend un élément à talon (6) dont les axes (7) coïncident à celui d'un étançon (4), destiné à être joint d'une manière stable au dit étançon (4), et un élément de support (8), de forme prismatique, avec des surfaces de base constituées de triangles rectangles (10) avec une longueur des côtés respectivement (Lb), présentant un siège (9), de forme hémisphérique, destiné à recevoir le dit élément terminal.
Patent FR-2700210-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection simultanée et sélective de neutrons et de photons X ou gamma et système de détection utilisant ce dispositif.
Inventor: GEORGES DANIEL
IPC: G01T3/06
Filed: 1993-01-06
Abstract: Ce dispositif comprend un détecteur associé à un photomultiplicateur (14) et comportant un scintillateur (2) sensible aux neutrons et un scintillateur (4) sensible aux photons X ou gamma, et un moyen (6) pour guider vers le photomultiplicateur les photons engendrés par le scintillateur sensible aux neutrons et atténuer le rayonnement constitué par ces photons, d'où un décalage vers les basses énergies du spectre des scintillations dues aux neutrons, fourni par le photomultiplicateur. Les scintillateurs et ce moyen sont choisis pour que les scintillations dues aux neutrons et le pic photoélectrique des photons X ou gamma soient dans des bandes d'énergie séparées l'une de l'autre et du bruit de fond du photomultipLicateur. Application aux mesures dans lesquelles des neutrons et des photons X ou gamma sont à comptabiliser séparément.
Patent FR-2700300-A1 (FR)
Title: Membrane-pré-formée pour la sublimation d'un décor sur un objet.
Inventor: JEAN-NOEL CLAVEAU
IPC: B65D23/00
Filed: 1993-01-08
Abstract: Machine pour sublimer un décor sur des objets de forme quelconque, du genre comprenant deux cadres articulés entre eux et dont l'une de leurs faces est solidaire d'une membrane déformable élastiquement, caractérisée en ce que l'une au moins des membranes déformables (7) présente des poches pré-formées (7a) à l'intérieur desquelles sont introduits les objets (3) à décorer.
Patent FR-2688578-A1 (FR)
Title: Regulating unit for a premix liquefied-gas burner
Inventor: THOMAS HEINZ
IPC: F23N1/08
Filed: 1993-03-12
Abstract: Regulating unit for a premix liquefied-gas burner comprising a comparator circuit measuring the effective temperature of a fluid heated by the burner, by means of a heat exchanger, and being subject to the action of a reference signal generator, and which acts on a valve feeding gas to the burner depending on the result of the reference/effective temperature comparison. The comparator circuit (16) is followed by a time-delay member (19) which the comparator circuit (16) can trigger as soon as the effective value has come sufficiently close to the preset reference, the time-delay member (19) acting during its functioning on the assembly (10, 18) feeding the burner with fuel as if there was an increase in the charge of the burner.
Patent FR-2703757-A1 (FR)
Title: Ensemble standardisé pour l'obtention d'au moins deux têtes de prise de gaz différentes.
Inventor: PHILIPPE THIERRY
IPC: F17C13/04
Filed: 1993-04-09
Abstract: La présente invention concerne un ensemble standardisé, permettant d'obtenir plusieurs têtes de prise de gaz différentes, à partir de composants ou sous-ensembles, dont certains sont communs. Selon l'invention, l'ensemble proposé comporte un support enveloppant 6 spécifique à une cartouche perforable, une aiguille perforatrice 9 et un piston 10, spécifiques à la cartouche perforable, une bague d'appui 12 sur une cartouche à valve, un corps unique commun aux prises de gaz sur cartouche à valve et cartouche perforable, et enfin, un sous-ensemble 17 pousse-valve, spécifique à la cartouche à valve, pouvant être reçu et fixé de manière étanche à l'intérieur du corps 15. L'invention s'applique notamment aux appareils fonctionnant sur une cartouche contenant un gaz combustible.
Patent FR-2704146-A1 (FR)
Inventor: OLGA BURGUIERE
IPC: A61P25/04
Filed: 1993-04-19
Abstract: The invention relates to controlled-release microcapsules of acetylsalicyclic acid, which comprise acetylsalicyclic acid particles between 100 and 1000  mu m in size coated with a coating material consisting of mixture of a cellulosic film-forming polymer derivative, an anti-adhesive agent, a plasticizer, a lubricant and a vinylic film-forming polymer derivative. The invention also relates to a method of obtaining the abovementioned microcapsules.
Patent FR-2705879-A1 (FR)
Title: Positioner for dental radiological imaging detector, which can be used with either hand
Inventor: PATRICK LE BOUDOUIL JEAN
IPC: A61B6/14
Filed: 1993-06-03
Abstract: Intrabuccal detector positioner for dental radiological imaging, allowing use with either hand. The device of the invention allows the practitioner to adapt the position as a function of the intrabuccal part to be radiographed and the handedness (dexterity) of the patient. This positioner is composed of 3 parts (Figure 1): the body (1) which holds the dental radiological imaging detector, the indexing arm (2) and a clamping nut (3). The body has two indexing systems at its ends, which are positioned specifically. The indexing arm is provided with a lug. The clamping nut is knurled for better gripping. The indexing arm is engaged in the body then pivoted by 90 DEG (in the clockwise or anticlockwise sense depending on the end chosen). Gentle tightening is provided by the nut on the body, which leads to and ensures correct fitting of the lug in its housing (Figure 2), preventing any undesired rotation of the arm.
Patent FR-2706325-A1 (FR)
Title: Filtering device for a suction unit for professional use
Inventor: GERMAIN CELETTE
IPC: B01D46/24
Filed: 1993-06-18
Abstract: Device of the type including a suction power unit connected by a system of conduits (4) to a number of flexible tubes (12), each equipped with a suction endpiece. According to the invention, between each suction tube (12) and the corresponding conduit (4) a casing (8) is arranged, into at least one side wall (10) of which the suction pipe (12) opens and into the upper wall (9) of which the conduit (4) belonging to the system opens, a vertical plate (13) being arranged facing the mouth of the suction pipe (12) and at a distance from the latter, the "arrival" side of the air being separated from the "exit" side by a grid (14) and the lower wall (15) of the casing being opened to permit communication with a removable receptacle (17).
Patent FR-2707370-A1 (FR)
Title: Gas expander (pressure relief device) with a pipe fixed irreversibly
Inventor: JEAN CAUSSARD
IPC: F16L33/207
Filed: 1993-07-09
Abstract: Gas expander. It comprises an outlet sleeve (2) about which a pipe (3) held on by a collar (4) is crimped using a crimping machine. Gas industry.
Patent FR-2709071-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE COMMIER
IPC: A63C5/12
Filed: 1993-08-20
Abstract: The invention relates to a ski consisting of a long beam (1) with an arched part (2) of length (LC) between a front contact line (20) and a rear contact line (21); said central part comprising an area where the bindings (5) are attached. The ski comprises two load transmitters (6, 7) positioned centrally (2), one in front of and one behind said attachment area (5). One of the ends (60, 70) of each load transmitter is connected to the beam by a full joint (8); the other end (61, 71) is connected by a partial connection means which is free to move in a lengthwise direction and is formed by an elastic and/or viscous component (90, 91) that tends to resist the lengthwise movement of said load transmitter. When flexing forces occur, the ratio of the movement ( DELTA 1) of the partially connected end (61) of the front load transmitter (6) to the movement ( DELTA 2) of the partially connected end (71) of the rear load transmitter (7) is between 1.2:1 and 2.5:1; and the ratio of the stiffness (K1) of the elastic and/or viscous component (90) of the front load transmitter (6) to the stiffness (K2) of the elastic and/or viscous component (91) of the rear load transmitter (7) is between 1.2:5 and 5:1. The invention relates to an improvement to known ski damping devices.
Patent FR-2698902-A1 (FR)
Title: Ventilation outlet for hollow-tiled roof - has rigid base plate and flexible watertight skirt, supported by roof boarding
Inventor: MICHEL GOUBAUD
IPC: E04D1/30
Filed: 1993-09-17
Abstract: The roof ventilation outlet consists of a base which is integrated in the roof covering (12) of a building, substituting for certain or all of the hollow tiles used. The outlet has a rigid plate (22) which is supported by the roof boarding (13), with a flexible skirt (23) above to ensure the outlet is watertight. The rigid plate has a ventilation channel (28) of angular form. USE/ADVANTAGE - For ventilation outlet in a roof, particularly with hollow tiles. Easy to instal and securely waterproof.
Patent FR-2710367-A1 (FR)
Title: Slatted blind
Inventor: FREDERIC BOST
IPC: E05D11/06
Filed: 1993-09-24
Abstract: Slatted blind formed by assembling a plurality of shaped slats (1) of the type having a dissymetrical groove (4) along one of their edges and, along the other edge, a rolled hook (5), characterised in that each slat (1) has means which can limit the angle of opening between two adjacent slats. Each slat has an abutment surface (8) located close to the hook (5) and against which the external edge (4a) of the groove (4) of the adjacent slat can bear.
Patent FR-2712105-A1 (FR)
Title: Method and system for locating a stolen vehicle
Inventor: CAROLE LORY
IPC: B60R25/102
Filed: 1993-11-02
Abstract: The method according to the invention is intended to locate stolen vehicles. Respective memories of transmission stations (S3) distributed over a predetermined region are updated so as to store stolen vehicle codes. Each of a plurality of location devices (D1, D2, D3) is loaded over a radio channel with these stolen vehicle codes when it is in proximity to one of the transmission stations (S3). A location device (D1, D2, D3) arranged in a surveillance vehicle (V1, V2, V3) following a route in the region receives vehicle identification codes transmitted by respective transmission circuits to the vehicles. In the locating device (D1, D2, D3), a positive comparison between one of the said vehicle identification codes received and one of the said stolen vehicle codes loaded means that a stolen vehicle is located as being close to the locating device. A circuit for transmission to a vehicle has a short range so that location of a vehicle is all the more precise.
Patent FR-2712410-A1 (FR)
Title: Circuit élévateur au carré de nombres binaires.
Inventor: ALAIN PIRSON
IPC: G06F7/552
Filed: 1993-11-08
Abstract: La présente invention concerne un circuit élévateur au carré d'un nombre binaire X de n bits x0 à xn - 1 , comprenant des circuits de prétraitement (30) pour former l'ensemble des produits xi xj des bits du nombre x, où i et j varient entre 0 et n-1 tel que i<=j. Les sorties des circuits de prétraitement fournissent des mots (L0, L1...) tels que chacun est formé par une succession aussi complète que possible de produits choisis parmi ceux qui restent dudit ensemble après la formation du mot précédent, chaque produit xi xj de cette succession étant classé à un rang i+j+1 du mot si i est différent de j ou à un rang 2i si i=j. Des additionneurs sont connectés pour former la somme des mots en tant que carré du nombre X.
Patent FR-2702185-A1 (FR)
Title: Système de retenue de passager avec détecteur électronique de choc.
Inventor: MAHON GEOFFREY L
IPC: B60R21/00
Filed: 1994-02-04
Abstract: Un accéléromètre électronique est utilisé pour engendrer un signal d'accélération pour un système de retenue de passager dans un véhicule à moteur. Le signal électrique est traité et actionne un détecteur électromécanique pour détecter les chocs. Le signal électrique peut aussi être différentié pour obtenir un signal d'à-coup également utilisé pour détecter les accélérations anormales.
Patent FR-2716622-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques autobronzantes à base de dihydroxyacétone, procédé de préparation et utilisation.
Inventor: JEAN-MARC ASCIONE
IPC: A61K8/31
Filed: 1994-02-28
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques à usage topique plus particulièrement destinées au bronzage et/ou au brunissage artificiels de la peau, comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable de type émulsion huile-dans-eau et exempt de vésicules lipidiques, de la dihydroxyacétone à titre d'agent autobronzant, et qui sont caractérisées par le fait que la taille moyenne des globules qui constituent la phase huileuse de ladite émulsion est comprise entre 100 nm et 1000 nm, de préférence entre 100 et 500 nm. Les compositions selon l'invention présentent un pouvoir de coloration amélioré. L'invention concerne par ailleurs un procédé de préparation de ces compositions ainsi que leur utilisation dans l'application cosmétique susmentionnée.
Patent FR-2717075-A1 (FR)
Title: Gel aqueux de maquillage à organopolysiloxane.
Inventor: ISABELLE BARA
IPC: A61Q1/12
Filed: 1994-03-14
Abstract: L'invention se rapporte à un gel aqueux contenant un polymère hydrophile comme gélifiant, une matière colorante, soluble ou dispersible dans la phase aqueuse et un organopolysiloxane solubilisé dans la phase aqueuse. Ce gel est utilisable dans le domaine cosmétique pour le maquillage aussi bien du visage que du corps humain.
Patent FR-2717797-A1 (FR)
Title: Dérivés du 1, 5-diéthényl-naphtalène, leur procédé de fabrication, et leur utilisation comme précurseurs d'amorceurs difonctionnels en polymérisation anionique.
Inventor: TURGUT NUGAY
IPC: C08F4/56
Filed: 1994-03-24
Abstract: Ce composé, représenté par la formule (I), est préparé par réaction du composé (II) avec un composé (III), en faisant suivre par une hydrolyse pour obtenir un composé (IV), que l'on déshydrate. L'invention porte également sur un amorceur difonctionnel en polymérisation anionique consistant en le produit de réaction de formule (I) avec un composé (V). (CF DESSIN DANS BOPI) R1 = alkyle en C1 -C1 2 ou aryle substitué ou non; M = métal alcalin ou -M'Hal (M' = métal alcalino-terreux et Hal halogène); M" = métal alcalin; R2 = alkyle en C1 -C6 , cycloalkyle en C5 -C1 2 et aromatique.
Patent FR-2703698-A1 (FR)
Title: Mécanisme amélioré pour transmettre l'instruction de sélection concernant la position de battement du peigne dans un métier à tisser les tissus-éponges.
Inventor: LUCIANO CORAIN
IPC: D03D49/60
Filed: 1994-03-31
Abstract: Ce mécanisme amélioré pour transmettre l'instruction de sélection concernant la position de battement du peigne dans un métier à tisser les tissus-éponges comprend une tige de liaison (31) dont une extrémité est articulée sur le joint articulé commun (30) de deux bras pivotants (28, 29) par lesquels le corps de support du secteur denté (26), monté libre sur l'axe de rotation du battant (12) du métier, est articulé à l'extrémité inférieure dudit battant, son autre extrémité étant articulée à l'extrémité du levier oscillant, cette dernière articulation étant telle qu'elle se trouve sur l'axe de rotation (13) dudit battant quand ledit levier oscillant appuie contre son épaulement fixe (35).
Patent FR-2718192-A1 (FR)
Title: Cylinder head for IC engine for improved fuel-air mixing
Inventor: FRANCOISE DAGAND
IPC: F02B31/04
Filed: 1994-04-01
Abstract: The cylinder head is constructed such that the internal surface (1) of the head defines the combustion chamber (8). In the head, an opening (4) is provided for the passage of the spark plug, along with the inlet (2) and the outlet (3), which are arranged roughly diametrically opposite each other. The inlet and outlet are controlled by means of the respective valves. A guide wall (5), partially surrounds the inlet opening and is provided to produce a rotation effect in the fuel mixture passing into the chamber.  The guide wall is also extended in the direction of the exhaust outlet, in the sense, opposed to the rotation of the gas, by a surface (6), which is convex facing towards the cylinder bore.
Patent FR-2718586-A1 (FR)
Title: Diffusion de données cyclique et cellulaire.
Inventor: JEAN-FRANCOIS MARQUET
IPC: H04H60/25
Filed: 1994-04-11
Abstract: Des données sont diffusées sélectivement dans N zones de diffusion (Zn ; Zn + 1 ) comprenant chacune au moins un moyen récepteur/diffuseur de données en relation avec une tête de distribution de réseau. La tête de distribution émet successivement un paquet de données commun (BDc ) et N paquets de données de zone (BDn ; BDn + 1 ) associés aux N zones pendant une première période (PRm - 1 ). Chaque moyen récepteur/diffuseur dans chacune des zones détecte le paquet commun et l'un respectif des N paquets de zone de manière à établir un message (Mn , m ; Mn + 1 , m ) en fonction de ces deux paquets et à diffuser répétitivement le message pendant une deuxième période (PRm ). Les messages diffusés respectivement par tous les moyens récepteurs/diffuseurs sont synchrones. Les zones de diffusion recouvrent par exemple un axe routier afin qu'un récepteur à bord d'un véhicule capte en permanence une information contenue dans le paquet commun et, en fonction de sa localisation, une information locale.
Patent FR-2720853-A1 (FR)
Title: Procédé de régénération d'un solvant organique dégradé, utilisé pour le retraitement de combustibles nucléaires usés.
Inventor: SCOAZEC HENRI
IPC: G21F9/12
Filed: 1994-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération d'un solvant organique dégradé, utilisé pour le retraitement de combustibles nucléaires usés. Ce procédé comprend une première étape (A) de mise en contact du solvant dégradé avec une première solution aqueuse contenant un agent complexant organique constitué par un acide alpha-hydroxycarboxylique ou alpha-cétocarboxylique, par exemple l'acide mésoxalique, pour extraire les impuretés métalliques radioactives, puis une seconde étape (C) de mise en contact du solvant avec une seconde solution comprenant un réactif basique, par exemple de l'hydroxyde de tétraméthylammonium, pour extraire les molécules organiques acides provenant de la dégradation du solvant. Ainsi, on recueille deux effluents distincts (en 7 et en 19) dont l'un seulement (7) est radioactif.