baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095010-B1 (FR)
Title: Procede de limitation du refroidissement d'un catalyseur de moteur thermique
Inventor: DEWAELE JEAN MARC
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de limitation d'un refroidissement d'un catalyseur (35) relié à une ligne d'échappement (33) d'un moteur thermique (10), ledit moteur thermique (10) comportant en outre un système de recirculation (30) des gaz d'échappement, ledit procédé comportant: - une étape de détection d'un arrêt d'injection de carburant dans des cylindres (12) du moteur thermique (10) pendant une durée supérieure à une durée seuil, et - une étape de pilotage d'une vanne (34) du système de recirculation (30) de façon à faire recirculer les gaz d'échappement issus d'un collecteur d'échappement (32) vers un collecteur d'admission (14) du moteur thermique (10) pour empêcher lesdits gaz d'échappement de traverser le catalyseur (35). Figure 1
Patent FR-3095816-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un amidon thermiquement modifié
Inventor: QUETTIER CLAUDE
IPC: C08B30/14
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé de préparation d’un amidon thermiquement modifiéL’invention est relative à un procédé de production d'un amidon thermiquement modifié comprenant les étapes consistant à :(i) préparer un lait d’amidon présentant une matière sèche comprise entre 20 et 45 % en poids, de préférence entre 30 et 40 % en poids et ajouter un agent alcalin à une concentration massique comprise entre 25 à 35 % en poids, de manière à obtenir une conductivité finale comprise entre 4 et 7 mS/cm ;(ii) réaliser la filtration dudit lait d’amidon de manière à récupérer un gâteau d’amidon ayant une teneur en humidité comprise entre 30 et 45 % en poids et de manière à ce que la conductivité de l’amidon filtré et remis en suspension à 20% en poids de matière sèche soit comprise entre 0,7 et 2,5 mS/cm ;(iii) introduire ledit gâteau d’amidon, en continu, dans un séchoir en même temps qu'un flux continu d'air chaud ayant une température comprise entre 130°C et 185°C afin de récupérer une poudre séchée ayant une teneur en humidité comprise entre 8% et 18% ;(iv) alimenter en continu un turboréacteur avec la poudre séchée, la paroi interne du turboréacteur étant maintenue à une température comprise entre 180°C et 240°C, et en paramétrant la vitesse de rotation de l'agitateur afin d'atteindre une accélération centrifuge comprise entre 850 et 2100 m.s-2, de manière à ce que ladite poudre séchée soit continuellement centrifugée et acheminée dans ledit turboréacteur pendant une durée totale comprise entre 3 et 45 minutes ;(v) récupérer l’amidon thermiquement modifié ainsi produit.
Patent FR-3101699-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d’un produit comprenant au moins un élément chauffant et procédé correspondant
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: F27B9/36
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement thermique d’un produit comportant : une enceinte (2) comprenant une enveloppe en matériau réfractaire, une vis (10) montée pour tourner dans l’enveloppe selon un axe géométrique de rotation afin de déplacer le produit entre une entrée de l’enveloppe et une sortie de l’enveloppe, la vis formant par ailleurs un moyen chauffant de traitement thermique du produit par alimentation électrique de la vis. Selon l’invention, le dispositif comporte au moins un élément chauffant (17a, 17b) pour chauffer en service l’enveloppe, l’élément chauffant étant agencé à l’intérieur d’au moins l’une des parois de l’enveloppe. L’invention concerne également un procédé correspondant. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3103369-B1 (FR)
Title: Rack de stockage à accessibilité améliorée/
Inventor: HEITZ RENAUD
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: Elément de rack de stockage (100, 200, 300, 400) comportant un volume de passage libre délimité par une face inférieure (101) et une paire de glissières inférieures (121) pour autoriser un passage depuis une face arrière (106) vers une face avant (105).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3106842-B1 (FR)
Title: Structure de rangement et de protection d’un volet roulant adapté pour recouvrir un bassin tout en intégrant une plage immergée
Inventor: GASCIOLLI ALAIN
IPC: E04H4/14
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne une structure de rangement et de protection (10) d’un volet roulant immergé adapté pour recouvrir un bassin, ladite structure comprenant :  - un coffre (20) comportant un logement de réception (25) configuré pour recevoir un arbre de rotation (51) d’enroulement du volet, ledit coffre étant muni d’une ouverture supérieure ;  - une structure porteuse (30) fixée et agencée dans le coffre de sorte que la structure porteuse (30) et l’un des rebords du coffre (24B) forment une surface d’appui horizontale pour recevoir un revêtement de surface (40) pour recouvrir partiellement ladite ouverture supérieure à partir dudit rebord (24B) du coffre en direction du rebord opposé du coffre;  - un passage axial transversal (26) formé entre une paroi latérale (23) du coffre (20) et un bord (40A) du revêtement de surface (40) pour permettre la sortie et la rentrée du volet.  Fig. 3
Patent FR-3108085-B1 (FR)
Title: Cabine de pilotage et véhicule de transport public associé
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: G05G9/02
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Cabine de pilotage et véhicule de transport public associé L’invention concerne une cabine de pilotage d’un véhicule de transport public, notamment d’un véhicule ferroviaire, comprenant une manette de commande (20) apte à être inclinée dans une pluralité de positions et à générer une commande du véhicule associée à ladite position dans laquelle elle est inclinée.  La cabine de pilotage comprend, en outre, un dispositif de paramétrage (25) de la manette de commande (20) comportant :  - une interface utilisateur (32) comprenant des premiers moyens de sélection (40), pour chaque position de la manette (20), d’une commande du véhicule parmi une liste prédéfinie de commandes, et  - une unité d’assignation (34) configurée pour associer à chaque position de la manette (20) la commande sélectionnée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110791-B1 (FR)
Title: Passerelle de communication destinee a relier un reseau lpwan et un reseau cellulaire
Inventor: GILBERT MICHEL
IPC: H04W84/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne une passerelle de communication destinée à relier un réseau LPWAN à un réseau d’accès à un réseau cellulaire ou RAN, le réseau LPWAN comme le réseau RAN utilisant des liaisons hertziennes. Une telle passerelle permet typiquement à des objets connectés et à des serveurs sur l’Internet de communiquer selon l’architecture de « l’Internet des Objets » (Internet of Things, IoT). Cependant, la proximité des bandes de fréquences utilisées pour les deux liaisons hertziennes risque d’entraîner des perturbations mutuelles entre celles-ci, l’émetteur de l’une perturbant le récepteur de l’autre, surtout lorsque la passerelle est miniature, de l’ordre de grandeur des objets connectés (environ 10 cm). La présente invention propose une solution pour isoler électromagnétiquement les deux chaînes RF au moyen d’un double filtrage : par un filtre passe-bande sur la chaîne RF LPWAN combiné avec un filtre réjecteur sur la chaîne RF cellulaire.     Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3096523-B1 (FR)
Title: Actionneur mécatronique
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-05-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un actionneur mécatronique constitué par un boîtier intégrant un moteur électrique triphasé formé par un stator (32) excitée par des bobines électriques et par un rotor (71) aimanté, entraînant un arbre de sortie (17) par l’intermédiaire d’un train d’engrenages, l’axe dudit rotor (71), l’axe de l’arbre de sortie et les axes des roues dentés intermédiaires étant parallèles, caractérisé en ce que caractérisé en ce qu’il comporte un ressort métallique (52) positionné en compression entre une zone non isolée de la culasse dudit stator (32) et une piste conductrice de masse d’un circuit imprimé (22). Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3114491-B1 (FR)
Title: Languette atraumatique de fixation sur un nerf d'une électrode de neurostimulation
Inventor: RENAUX SERGE
IPC: A61B17/12
Filed: 2020-09-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE : LANGUETTE ATRAUMATIQUE DE FIXATION SUR UN NERF D'UNE ÉLECTRODE DE NEUROSTIMULATION L'invention concerne une languette (10) atraumatique de fixation d'une électrode (30) de neurostimulation sur ou contre un nerf (100), qui comporte :- un passant longitudinal pour fil et- deux trous traversant de part et d'autre du passant longitudinalet en ce que la languette enveloppe et maintient ensemble le nerf et l'électrode au moyen d'un fil rattaché à lui-même en une boucle passant le long de la surface de la languette opposée à la surface en regard du nerf dans les deux trous traversants et passant dans le passant longitudinal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117041-B1 (FR)
Title: Jeu de quilles connectées
Inventor: CASSINAT OLIVIER
IPC: A63D9/00
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-11-25
Abstract: L'invention concerne notamment une quille (10) pour jeu de quilles du type comprenant un ensemble de quilles (1) et un dispositif à lancer (2) destiné à être lancé vers les quilles pour tenter de les faire tomber. Cette quille est remarquable en ce que :  – elle présente une partie inférieure (INF) de forme arrondie et plus large que sa partie supérieure (SUP), la partie inférieure présentant une masse volumique plus importante que la partie supérieure, de sorte que, lorsque la quille (10) est heurtée par le dispositif à lancer (2) ou par une autre quille, si celle-ci s'incline sur sa base, elle se redresse alors en position verticale stable ;  et en ce qu'elle comporte :  – un système de capteurs (CAP) agencé pour détecter des mouvements de la quille et fournir en conséquence des données de mouvement de la quille ;  – une unité de traitement (PRC1, AP1) configurée pour recevoir des données de mouvement de la quille en provenance du système de capteurs, et déterminer en fonction des données de mouvement reçues, des informations de résultat représentatives de résultats de détection de mouvements de la quille ;   – un module de communication (I/O1) configuré pour établir une connexion sans fil avec un dispositif de supervision (DS) du jeu et transmettre des informations de résultat à destination du dispositif de supervision.    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121871-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage d’un système de climatisation d’un véhicule.
Inventor: MILLERAND MATHIEU
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de pilotage d’un système de climatisation d’un véhicule pour protéger des occupants dudit véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :      Détection (201) d’une entrée dudit véhicule dans une zone épidémique ;  Détermination (203) du nombre d’occupants et de leur localisation dans le véhicule ;      dans le cas d’une détermination (204) d’au moins deux occupants Détermination (205) d’un nouveau paramétrage du système de climatisation ;  Application (206) du nouveau paramétrage au système de climatisation, l’application du nouveau paramétrage entrainant un pilotage du système de climatisation différent.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123006-B1 (FR)
Title: Synthese d’un catalyseur a base de zeolithe afx contenant du palladium pour l’adsorption des nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01J37/30
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne la préparation d’un catalyseur zéolithique comprenant une zéolithe AFX et du palladium, comprenant au moins les étapes suivantes :i) mélange en milieu aqueux, d’une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire total SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 6 et 100, bornes incluses, d’un composé organique azoté MPC6, MPC6 étant le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source de cations sodium, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) traitement hydrothermaliii) filtration, lavage et séchage, puis calcination de la zéolithe obtenueiv) au moins une étape d’échange ionique pour obtenir une zéolithe AFX calcinée sous forme ammonium, qui est de nouveau séchée à une température comprise entre 60 et 120°C ;v) dépôt d’une solution de palladium.  L’invention concerne également le catalyseur obtenu, et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3129280-B1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’une tête d’aspiration déplaçable entre des positions rétractée et déployée
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: A47L5/00
Filed: 2021-11-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’aspirateur (1) comprend un corps principal (2) comportant un boitier d’aspirateur (3) ; une tête d’aspiration (9) par laquelle de l’air extérieur peut être aspiré par l’aspirateur (1) ; un moteur d’aspiration logé dans le boitier d’aspirateur (3) ; et un manche de préhension (15) raccordé mécaniquement au boitier d’aspirateur (3). La tête d’aspiration (9) est montée mobile par rapport au boitier d’aspirateur (3) entre une position rétractée dans laquelle la tête d’aspiration (9) est rapprochée d’un bord avant du boitier d’aspirateur (3), et une position déployée dans laquelle la tête d’aspiration (9) est éloignée du bord avant du boitier d’aspirateur (3), l’aspirateur (1) étant configuré de telle sorte qu’un basculement vers l’arrière du manche de préhension (15) et du boitier d’aspirateur (3) entraîne un déplacement de la tête d’aspiration (9) vers la position déployée.  Figure 1
Patent FR-2211693-B1 (FR)
IPC: G06F11/10
Filed: 1973-11-29
Granted: 1975-03-21
Abstract: In a semiconductor memory module associated with a data processing unit, a maintenance status register and associated apparatus identity and store information relating to erros arising in the memory module. The stored information is transferred from the maintenance status register, upon receipt of a proper command signal, to the data processing unit for diagnostic and availability analysis. A mode of operation of the maintenance status register is provided for checking logic circuits associated with the refresh apparatus of the semiconductor memory elements under control of the data processing unit. Information concerning errors in data entering the memory module is also available to the maintenance status register and associated equipment.
Patent FR-2516515-B1 (FR)
IPC: C07D501/36
Filed: 1981-11-16
Granted: 1984-11-23
Abstract: The present invention relates to cephalosporins of general formula: in which: R1 is H or CH3, R2 is CH3, or R1 and R2 taken together form a 1,3-propylene group, R3 is lower alkyl, alkenyl, alkynyl or CH2COO alkyl, R4 is H or OH, the S being bonded to the pyridine ring in 2 or 4 position, A is H or cation or ester or hemiacetal which is easily hydrolyzable, and X is a derivative of a mineral or organic acid. The invention also relates to a process for preparing these new cephalosporins and to the drugs containing said cephalosporins.
Patent FR-2521304-B1 (FR)
IPC: G01N35/00
Filed: 1982-02-09
Granted: 1985-03-15
Abstract: Automated apparatus for carrying out biological, biochemical or physicochemical determinations, which consists essentially of an automatic machine for the preparation of solutions intended for these determinations, and of a measuring apparatus, these being connected to a single computer. This apparatus is intended in particular for the determination of antibiotics by turbidimetry.
Patent FR-2531560-B1 (FR)
IPC: G10K11/16
Filed: 1982-08-04
Granted: 1985-04-12
Abstract: Cover for protection and for acoustic and sterile isolation for conveyors or other transfer systems comprising means of attachment (1, 2, 10) adjustable for width, length and height, a tunnel being formed by sound-absorbent removable and/or sliding complexes (3; 8; 13).
Patent FR-2550955-B1 (FR)
Inventor: AOUSTIN JEAN
IPC: B01D33/04
Filed: 1983-03-25
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. Conveyer belt for horizontal endless belt vacuum filter, including, along its edges, two lateral and longitudinal flanges forming a trough with the belt properly speaking, each flange (3, 7) made from a molded resilient material in one piece including, on the one hand, a continuous base (3a, 7a) by which it is fixed to the belt properly speaking (1) and, on the other hand, an undulating wall (3b, 3c, 3d ; 7b, 7c, 7d) whose inwardly turned folds (3b, 7b) are defined by flat surfaces (3f, 7f), on which the filtering cloth (4) bears, situated in the same plane as the internal surface of the base, characterized in that the flat bearing surfaces (3f, 7f) have a rectangular shape of a width greater than the width of the slits (3e) separating them or they are adjacent each other while being separated by transfer cut outs (7i).
Patent FR-2582015-B1 (FR)
Inventor: LELEU JEAN-BERNARD
IPC: C13K1/10
Filed: 1985-05-15
Granted: 1987-09-18
Abstract: 1. Process for the continuous preparation of anhydrous crystalline dextrose characterized by the fact that a mass constituted by glucose syrup and anhydrous dextrose crystals is brought to pass through, from top to bottom and with malaxation, a crystallization zone of axis preferably substantially vertical in which said mass is subjected to a temperature gradient decreasing globally from 0.2 to 2 degrees C/hour from top to bottom possibly modulated, in which process the crystallization zone is supplied in the vicinity of its upper end, - on the one hand, with glucose syrup having a richness in glucose higher than 92 % by weight, a proportion of dry matter higher than 80 % and a temperature above 60 degrees C and, - on the other hand, with mass subject to crystallization which is taken up and recycled from an intermediate level of the crystallization zone, distant from the ends of the latter by at least 1/4 of the total length, the recycled amount of mass subjected to crystallization representing by volume from 40 to 110 % of the amount of glucose syrup introduced into the zone, at the level of the lower end of which there is continuously collected a crystalline mass rich in anhydrous dextrose crystals which are recovered.
Patent FR-2600073-B1 (FR)
Inventor: COULON MICHEL
IPC: F28F13/00
Filed: 1986-06-16
Granted: 1988-10-07
Abstract: Thermal contact with high transfer coefficient between two materials which can have different expansion coefficients, consisting of compressed expanded graphite inserted between the said materials. The two materials can be chosen from carbon-containing materials, ceramics and metals or metal alloys. Expanded graphite can be inserted in the compressed state in the form of a laminated or compressed sheet, or can be compressed in situ. Application especially to thermonuclear fusion reactors and to dies and moulds for continuous casting.
Patent FR-2687811-B1 (FR)
Inventor: ITOH HIROYUKI
IPC: G06F3/06
Filed: 1993-02-19
Granted: 1995-11-17
Abstract: A flash memory control apparatus and method which enables updating of data at high speed. The flash memory control apparatus includes a flash memory having a memory region which is divided into a plurality of sectors each including a logical address portion for storing a logical address of the sector, an erasure managing portion for storing information which indicates at least whether or not the sector may be erased, and a data part for storing data; and a control device, coupled to the flash memory, for making access to an arbitrary sector of the flash memory by specifying the logical address of the arbitrary sector. The flash memory control method includes the steps of: (a) dividing a memory region of a flash memory into a plurality of sector; and (b) making access to an arbitrary sector of the flash memory by specifying the logical address of the arbitrary sector. Each of the sectors includes a logical address portion for storing a logical address of the sector, an erasure managing portion for storing information which indicates at least whether or not the sector may be erased, and a data part for storing data.
Patent FR-2730245-B1 (FR)
Inventor: BENMALEK MOHAMED
IPC: C25D5/30
Filed: 1995-02-02
Granted: 1997-03-14
Abstract: A wear-resistant coating of Ni containing solid particles, e.g. of SiC, is applied to an Al or Al alloy surface subject to high friction by three stages. The Al is activated in a bath containing a Ni halide while acting as the anode in an electric circuit, then suractivated in a second chemical bath and finally immersed in a plating bath containing solid particles while acting as a cathode.
Patent FR-2735494-B1 (FR)
Inventor: MALLET CATHERINE
IPC: C10L1/196
Filed: 1995-06-13
Granted: 1997-10-10
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00893 Sec. 371 Date Feb. 20, 1998 Sec. 102(e) Date Feb. 20, 1998 PCT Filed Jun. 12, 1996 PCT Pub. No. WO96/41850 PCT Pub. Date Dec. 27, 1996A bifunctional anti-settling and dispersant additive for middle distillates from 150-450 DEG  C. petroleum fractions, characterized in that consists of at least one modified copolymer with a weight-average molecular weight of 500-5000 prepared as follows: in a first step, a first carboxylic acid is copolymerized with an alkylated ester of a second carboxylic acid which is the same as or different from the first, and in a second step, the carboxylic groupings of the resulting copolymer re amidified at a temperature of 100-200 DEG  C. wherein n and m are from 1 to 8, and R and R' are preferably alkyl groupings.
Patent FR-2738482-B1 (FR)
Inventor: CERVANTES FREDERIC
IPC: A61K8/36
Filed: 1995-09-07
Granted: 1997-10-24
Abstract: A hair conditioning and cleansing compsn. comprises, in an aq. medium, (A) a conditioner compsn. comprising (i) a 14-22 C fatty alcohol, (ii) a quat. ammonium salt as cationic surfactant, and opt. (iii) a cationic silicone; (B) a washing base comprising (i) a nonionic surfactant of the alkylpolyglycoside type and opt. (ii) an amphoteric or zwitterionic surfactant, and (C) a stabilising system comprising (i) a glycol mono- and/or di-stearate and (ii) a crosslinked polymer of methacryloyloxyethyl trimethyl ammonium chloride.
Patent FR-2740526-B1 (FR)
Inventor: BARON DANIEL
IPC: F16L21/02
Filed: 1995-10-30
Granted: 1998-01-16
Abstract: The gasket assembly (1) is designed to fit on the end (2) of a rigid tube inserted into an aperture (4) in a component (3). The gasket assembly consists of a ring (5) of an elastomer material, e.g. butyl rubber or other material with a high level of elasticity. There is also an adjoining rigid cylindrical sleeve (6), e.g. of aluminium, steel, galvanised steel or plastic. The sleeve lies coaxially with the ring and has an inner surface which engages by light friction with the outer surface of the pipe tip. Alternatively, the gasket can have two elastomer rings and/or two rigid sleeves. The elastomer rings can be toroid in shape or have any other type of cross-section.
Patent FR-2744024-B1 (FR)
IPC: A47D15/00
Filed: 1996-01-31
Granted: 1999-09-17
Abstract: The waistband is made in the shape of a pair of pants (210) cut from a single piece of a supple material with a main rear triangular portion (210b) and two flaps (211, 212) which fasten across the lower abdomen. A third section (210c) passes under the crutch, is fastened to the front of the waistband, and has two straps (220a, 220b) which go round the back of the chair and buckle together. The various sections of the waistband are joined together by strips of hook and loop fasteners (211', 212', 211", 212", 213a' and 213b'). The waistband can be used in conjunction with a harness which holds the patient's shoulders to the top of the chair back.