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Patent FR-2984190-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage pour faciliter la fermeture d'un outil de presse et procede de fermeture centree d'un outil de presse utilisant ce dispositif
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de centrage pour faciliter la fermeture d'un outil de presse et un procédé de fermeture centrée d'un outil de presse utilisant ce dispositif. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que chaque bague de guidage (8) est fixée à l'autre des deux parties supérieure (3) et inférieure (2) de l'outil de presse (1) par une seule bride (10) recouvrant complètement la bague de guidage (8) et comportant un orifice central tronconique (10c) coaxial à la bague de guidage (8) en prolongement de cette dernière et permettant le pré-centrage et le centrage de la colonne de guidage correspondante (6) relativement à la bague de guidage (8) lors de la fermeture des deux parties supérieure (3) et inférieure (2) de l'outil de presse (1) pour engager la colonne de guidage (6) dans la bague de guidage (8). L'invention trouve application dans le domaine de l'emboutissage de pièces de carrosserie de véhicules automobiles.
Patent FR-2997773-B1 (FR)
Title: Procede d'ordonnancement avec contraintes d'echeance, en particulier sous linux, realise en espace utilisateur.
Inventor: BILAVARN SEBASTIEN
IPC: G06F9/38
Filed: 2012-11-06
Granted: 2016-02-05
Abstract: Procédé d'ordonnancement de tâches avec contraintes d'échéances, basé sur un modèle de tâches périodiques indépendantes et réalisé en espace utilisateur au moyen des API POSIX.
Patent FR-2999589-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L15/00
Filed: 2012-12-17
Granted: 2014-12-26
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique majoritaire comprenant des fonctions époxydes, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (Ia) un poly-acide carboxylique de formule générale (Ib) et un imidazole de formule générale (II)
Patent FR-3007406-B1 (FR)
Title: Plateforme photovoltaique flottante et installation autonome de traitement de l'eau asocie a une telle plateforme
Inventor: GARCIA THIERRY
IPC: H02S20/30
Filed: 2013-10-15
Granted: 2020-03-20
Abstract: Installation autonome (20) de traitement de l'eau (10) disposée sur le plancher d'une plateforme. Selon l'invention ladite installation de traitement est alimentée par des moyens d'alimentation électrique comprenant au moins des panneaux (21) d'éléments photovoltaïques, et en ce qu'elle comprend des moyens (11, 12) de traitement de l'eau (10) aptes à aspirer de l'eau à traiter et à évacuer l'eau traitée, lesdits moyens de traitement comportant, d'une part, des moyens (11) d'aspiration de l'eau à traiter et, d'autre part, un aéro-injecteur venturi (12) apte à recevoir sous une pression hydraulique (P) supérieure à 3 bars l'eau à traiter provenant des moyens d'aspiration et à évacuer l'eau traitée sous un débit (Q1) donné, ledit aéro-injecteur venturi (12) étant équipé d'au moins un orifice (122) d'aspiration d'air sous un débit (Q2) donné. Application à la dépollution et à l'élimination de l'eutrophisation du milieu aquatique.
Patent FR-2992608-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/18
Filed: 2013-06-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de vitre de véhicule comportant une installation d'entraînement pour le bras d'essuie-glace. Le chemin de transmission entre l'installation d'entraînement et le bras d'essuie-glace comporte une installation de découplage (6) avec une pièce de fixation (7) pour recevoir un goujon de fixation (12). Un élément d'amortissement (8) entoure le goujon de fixation (12) pour tenir l'installation de découplage (12) dans un composant de support. Le goujon de fixation (12) est tenu dans la direction axiale par une liaison par enclipsage dans la pièce de fixation (7).
Patent FR-3012421-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inertage d'un reservoir de carburant
Inventor: ARTAUD BENOIT
IPC: B64D37/32
Filed: 2013-10-31
Granted: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inertage d'un ou plusieurs réservoirs (3) de carburant d'un aéronef, tel qu'un avion ou un hélicoptère par exemple, ou analogue comprenant au moins un générateur de gaz inerte (1) dit OBIGGS alimenté en air avec de l'air de purge détourné de moteurs et/ou de l'air de la cabine des passagers ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte au moins des moyens de détermination (4) du besoin en gaz inerte du ou des réservoirs (3) de l'aéronef en temps réel au cours de l'utilisation dudit aéronef, des moyens de régulation (8) du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte (1) OBIGGS, des moyens de distribution contrôlée (9) du gaz inerte dans les différents réservoirs (3) de carburant et/ou dans les différents compartiments d'un réservoir (3) de carburant de l'aéronef, et une unité de gestion (10), d'une part, apte à déterminer en temps réel une consigne du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte dudit générateur de gaz inerte (1) en fonction du besoin en gaz inerte du ou des réservoirs (3) de l'aéronef transmis par les moyens de détermination du besoin en gaz inerte, lesdites consignes étant transmises en temps réel aux moyens de régulation (8) du débit de gaz inerte du générateur de gaz inerte (1) OBIGGS, et d'autre part, apte à déterminer les consignes de contrôle de la distribution en gaz inerte auxdits moyens de distribution contrôlée (9) du gaz inerte dans les différents réservoirs (3) de carburant et/ou dans les différents compartiments d'un réservoir (3) de carburant de l'aéronef.         Un autre objet de l'invention concerne un procédé d'inertage d'un ou plusieurs réservoirs (3) de carburant d'un aéronef.
Patent FR-3020634-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polymere par addition sequencee des monomeres
Inventor: FAVIER ARNAUD
IPC: C08F2/00
Filed: 2014-05-05
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polymère comprenant au moins les quatre motifs Mx, My, Mz, et Mw selon les trois étapes successives suivantes : - formation du composé A-Mx-My-D par réaction entre les groupements B et C des composés A-Mx-B et C-My-D ; - formation du composé A-Mx-My-Mz-F par réaction entre les groupements D et E des composés A-Mx-My-D et E-Mz-F ; - formation du composé A-Mx-My-Mz-Mw-H par réaction entre les groupements F et G des composés A-Mx-My-Mz-F et G-Mw-H ; les groupements A et B et D étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et C et D étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et D et F étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et E et F étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et F et H étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; les groupements A et G et H étant chimiquement inertes les uns envers les autres ; caractérisé en ce que ledit polymère présente un poids moléculaire d'au moins 400 g.mol-1.
Patent FR-3038940-B1 (FR)
Title: Turbomachine pseudo-biflux
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (1) à simple flux, comprenant : - une soufflante (3) montée sur un arbre (2) définissant une veine (V) : - un ensemble redresseur (4) du flux ; caractérisée en ce que l'ensemble redresseur (4) comprend une plateforme (42) annulaire divisant localement la veine (V) en une veine interne (VI) et une veine externe (VE).
Patent FR-3040251-B1 (FR)
Title: Systeme d'information collectant des parametres environnementaux et meteorologiques permettant de les combiner, de les interpreter et de les diffuser
Inventor: DE GOUTTES XAVIER MICHEL SIMON
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-08-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: Système d'information composé de stations de mesure et de traitement combinés des paramètres météorologiques, dont la force et la direction du vent, avec ceux de qualité de l'air, de radioactivité et de rayonnements nucléaires en des points géographiques précisément localisés. Les informations collectées sont affichées sur la station, au moyen d'un écran, et transmises en temps réel à un site central qui est capable de traiter les flux de données des stations, de les interpréter, et d'en déduire des évolutions. L'invention est donc particulièrement indiquée pour procurer une information en temps réel, assurer le contrôle, organiser la prévention et la prévision en matière d'environnement et procurer une aide à la décision en cas de crise.
Patent FR-3026900-B1 (FR)
Title: Circuit et procede de protection contre le surcourant
Inventor: CHAVEZ SANCHEZ YESSICA FABIOLA
IPC: H02H7/20
Filed: 2015-09-22
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif pour prévenir une surcharge de courant à un transistor dans un circuit de convertisseur courant continu-courant continu, comprenant un circuit de protection qui détermine quand le courant, dépasse un seuil et, lorsque le courant dépasse le seuil, fonctionne pour désactiver le transistor, la désactivation du transistor étant efficace pour réduire la fréquence de fonctionnement et /ou le courant continu du circuit du convertisseur courant continu-courant continu.
Patent FR-3021278-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour le couplage d'un bras d'essuie-glace a un balai d'essuie-glace
Inventor: DE ROP DOMINIK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-05-21
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif adaptateur pour le couplage d'un bras d'essuie-glace (10) à un balai d'essuie-glace (12) comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (16) ayant chacun une zone de couplage (18, 20). Au moins l'une des zones de couplage (18, 20) a un traitement de surface (22, 24) pour réduire les frottements entre les adaptateurs (16, 14) et/ou l'usure du bras d'essuie-glace (10).
Patent FR-3039462-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et procede de gestion associe
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/22
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de chauffage (1) d'un véhicule électrique pour permettre le conditionnement thermique de l'air de l'habitacle du véhicule à partir d'une température de consigne (Tc) déterminée, caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape de mesure d'une température extérieure (Text) du véhicule et d'une température intérieure (Tin) du véhicule, - une étape de détermination - de la durée d'activation nécessaire au dispositif de chauffage pour atteindre la température de consigne (Tc) à partir de la température extérieure (Text), de la température intérieure (Tin), et d'une capacité thermique du dispositif de chauffage et, - de la puissance à appliquer sur le dispositif de chauffage, - une étape d'activation du dispositif de chauffage selon la puissance à appliquer déterminée durant la durée d'activation déterminée.
Patent FR-3027651-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une station de distribution d'hydrogene
Inventor: REESE WILFRIED-HENNING
IPC: C01B3/00
Filed: 2015-10-27
Granted: 2019-05-17
Abstract: « Procédé de gestion d'une station de distribution d'hydrogène » Procédé de gestion d'une station de distribution d'hydrogène comportant : - un réservoir (S) contenant de l'hydrogène liquide et dans lequel s'accumule éventuellement du gaz d'évaporation (6), - une pompe cryogénique (C) pour comprimer l'hydrogène à la pression de distribution souhaitée, - un distributeur (D) pour distribuer l'hydrogène comprimé et - des conduites (1-4) reliant les composants. On utilise partiellement le gaz d'évaporation (6) accumulé dans le réservoir (S) pour refroidir un composant et/ou une conduite du poste de distribution d'hydrogène et/ou on brûle ce gaz au moins partiellement par voie catalytique.
Patent FR-3044585-B1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant une couche contenant un polymere fluore et copolymere acrylique - procede de fabrication et tube associes
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: F16L9/133
Filed: 2015-12-08
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche comprenant, dans l'ordre :         - éventuellement une couche A comprenant au moins un polymère fluoré,         - une couche B comprenant au moins un polymère fluoré et un copolymère acrylique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels X,         - une couche C comprenant au moins un premier polymère oléfinique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels Y aptes à interagir avec les groupements fonctionnels X,         - éventuellement, une couche intermédiaire D comprenant au moins un deuxième polymère oléfinique comportant des monomères ayant une pluralité de groupements fonctionnels Z aptes à interagir avec lesdits groupements fonctionnels Y, ledit deuxième polymère oléfinique étant différent de celui/ceux compris dans ladite couche C ; et         - une couche E comprenant un moins un troisième polymère oléfinique incompatible avec ledit polymère fluoré de ladite couche A et/ou de ladite couche B.
Patent FR-3048788-B1 (FR)
Title: Projecteur d'image par ecran avec source lumineuse a batonnets electroluminescents
Inventor: LE-CALVEZ GILLES
IPC: G03B21/10
Filed: 2016-03-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un système d'affichage comprenant : - un écran (141), -un projecteur d'image (152) comprenant une source lumineuse avec des bâtonnets électroluminescents configurés de manière à émettre un motif lumineux, -dans lequel le projecteur et l'écran coopèrent de manière à former une image virtuelle (I) du motif lumineux par l'écran.
Patent FR-3051032-B1 (FR)
Title: Cale adaptable
Inventor: CABANAC NICOLAS
IPC: F16M7/00
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne une cale adaptable (100) comportant une enveloppe étanche (102) formant un réservoir et une résine thermodurcissable (104) qui remplit l'enveloppe étanche (102). Une telle cale adaptable (100) peut s'adapter à son environnement tant que la résine thermodurcissable (104) est liquide et garde sa forme après durcissement.
Patent FR-3059584-B1 (FR)
Title: Fendeuse de buche perfectionnee
Inventor: RABAUD DOMINIQUE
IPC: B27L7/06
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une fendeuse de bûches (1) comprenant un bâti (2) qui supporte un organe de fendage (3) en forme de coin, lequel organe de fendage (3) est monté à l'extrémité (42c) d'une tige de manœuvre (42) d'un actionneur hydraulique (4) par l'intermédiaire de moyens de solidarisation (7), laquelle tige de manœuvre (42) comporte un axe longitudinal (42a) et est mobile selon un axe de déplacement (42b) confondu avec ledit axe longitudinal (42a) ; et lequel organe de fendage (3) comprend une structure de guidage (33), agencée pour coopérer avec une structure de glissière (52) ménagée sur ledit bâti (2), pour son guidage en translation parallèlement audit axe de déplacement (42a). Selon l'invention, les moyens de solidarisation (7) entre l'extrémité (42c) de la tige de manœuvre (42) et l'organe de fendage (3) sont du type amovible à activation/désactivation rapide. De plus la fendeuse (1) comporte avantageusement des moyens (13) de contrôle de la force de pesanteur de l'organe de fendage (3), par exemple en forme de système de contrepoids (131, 132).
Patent FR-3060414-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant le stockage temporaire et la remise en circulation d'une certaine quantite de catalyseur dans les unites de reformage catalytique.
Inventor: RICHARD FLORENCE
IPC: C10G49/14
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention décrit un dispositif permettant, d'une part, le stockage temporaire d'une certaine quantité de catalyseur et, d'autre part, la remise en circulation de ladite quantité dans les unités de reforming régénératif suite à une interruption dans la circulation du catalyseur.
Patent FR-3061007-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire a partir de colorants acides comprenant un pretraitement mettant en œuvre une silicone aminee
Inventor: GIAFFERI MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques qui comprend l'application d'une ou plusieurs silicones aminées choisies parmi les silicones aminées répondant à la formule (X), cette étape étant suivie de l'application d'un ou plusieurs colorants anioniques : R'aG3-a-Si(OSiG2)n-(OSiGbR'2-b)m-O-SiG3-a-R'a (X) dans laquelle : - G, identique ou différent, désigne un atome d'hydrogène, un groupement phényle, OH, alkyle en C1-C8, - a, identique ou différent, désigne 0 ou un entier de 1 à 3, - b désigne 0 ou 1, - m et n sont des nombres tels que la somme (n + m) varie de 1 à 2000 ; - R', identique ou différent, désigne un radical monovalent de formule -CqH2qL dans laquelle q est un nombre allant de 2 à 8, et L est un groupement aminé éventuellement quaternisé choisi parmi les groupements : -N(R")2 ; -N+(R")3 A- ; -NR"- Q-N(R")2 et -NR"-Q-N+(R")3 A-, dans lesquels R", identique ou différent, désigne hydrogène, phényle, benzyle, ou un radical alkyle en C1-C20; Q désigne un groupement de formule CrH2r, linéaire ou ramifié, r étant un entier allant de 2 à 6 ; et A-représente un anion. L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'une ou plusieurs silicones aminées de formule (X) en pré-traitement d'une coloration des cheveux à partir de colorants directs anioniques pour réduire le tachâge du cuir chevelu.
Patent FR-3053019-B1 (FR)
Title: Pedales automatiques debrayables
Inventor: JOUBERT NICOLAS
IPC: B62M3/08
Filed: 2016-06-27
Granted: 2021-11-19
Abstract: La pédale automatique débrayable dispose d'un système de blocage (6) d'une cale pouvant être fixée sous une chaussure, pouvant être escamoté pour ne pas présenter de saillie sur la face du corps (2) de la pédale. L'escamotage peut être commandé par des pions (3) pouvant être actionnés avec le pied.         L'escamotage du mécanisme (6) de fixation de la cale permet une plus grande sécurité en descente et la mise en confiance de l'utilisateur novice qui peut désactiver la fixation de son pied sur la pédale. Dans l'autre configuration, le blocage du pied sur la pédale permet de transférer plus de puissance au cycle et assure un pédalage continu même en conditions difficiles.
Patent FR-3063117-B1 (FR)
Title: Raccordement entre une virole circulaire et un bras radial de structure d'une turbomachine, comprenant un joint d'etancheite et son support
Inventor: BRUN GUILLAUME MATTHIEU JEAN-LOUIS
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un joint (13) d'étanchéité obturant un jeu (9) entre une extrémité en forme de cloche (7) d'un bras (4) et une virole circulaire (1) d'une turbomachine est comprimé contre le rebord (8) de la cloche par un support (14) distinct de la plate-forme (10) délimitant la veine d'écoulement des gaz (5) et que retiennent des vis (11) déjà présentes pour fixer la plate-forme sur la virole (1). L'agencement est allégé et la tenue du joint ne dépend pas de la plate-forme (10) exposée à des dommages.
Patent FR-3063900-B1 (FR)
Title: Poudre compacte sans talc traite en surface, a base de mica, d’une huile siliconee non volatile non phenylee et d’un copolymere sequence hydrocarbone amorphe
Inventor: LIHARD ANNE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne donc une composition solide, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme de poudre compacte, notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable et contenant au moins :         - une phase huileuse dans une quantité d'au moins 20 % en poids par rapport au poids total de la composition ; ladite phase huileuse comprenant au moins une huile de silicone non volatile non phénylée ; et         - une phase pulvérulente dans une quantité d'au moins 40 % en poids par rapport au poids total de la composition ; ladite phase pulvérulente comprenant au moins des particules de mica; et         - au moins un copolymère séquencé hydrocarboné amorphe ;         ladite composition ne contenant pas de particule de talc non traitée en surface et étant susceptible d'être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes :         (i) on mélange la phase huileuse, le copolymère séquencé hydrocarboné amorphe, la phase pulvérulente et le ou les solvants volatils pour former une boue ; et         (ii) on met en forme la boue dans un récipient par compactage, en particulier pressage et/ou aspiration pour obtenir la composition sous forme de poudre.         L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3065131-B1 (FR)
Title: Luminaire connectable as un reseau de telecommunication
Inventor: BOINET LOIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ce luminaire (12) comprend un boîtier (24) délimitant une paroi périphérique (26) autour d'un axe de référence (X) et étant muni d'un socle (28) délimitant une fenêtre (30) d'émission de lumière. Le luminaire (12) comprend encore un photorécepteur (76) monté sur le socle (28) et configuré pour recevoir un faisceau lumineux du terminal distant transportant un signal de données dit montant, un module d'éclairage agencé dans le boîtier (24) et configuré pour émettre un faisceau lumineux au travers de la fenêtre (30), transportant un signal de données dit descendant et un module de traitement des signaux de données selon au moins un protocole de communication du réseau. Selon l'invention, le luminaire (12) comprend une carte de circuit imprimé, dite carte de traitement, s'étendant transversalement à l'intérieur du boîtier (24) et à distance du socle (28), sur laquelle est monté le module de traitement.
Patent FR-3052147-B1 (FR)
Title: Procede pour produire un programme lumineux pour un eclairage interieur dans un avion
Inventor: FEHRINGER SEBASTIAN
IPC: B64D47/02
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire un programme lumineux (22) pour commander un éclairage dans un espace intérieur d'un avion pendant un vol, dans lequel une liste séquentielle de phases du jour (4a-d) pour un jour entier est définie, une heure du jour, une durée de phase et des données d'éclairage pour l'éclairage étant associées à chaque phase du jour (4a-d), le programme de vol (10) entre la première (14a) et la dernière section de programme (14d) est rempli avec les phases du jour (4a-d) situées entre les deux selon la liste séquentielle en tant que sections de programme (14a-d) et les durées de phase correspondantes sont associées en tant que durées de section (16a-d) aux sections de programme (14a-d), au moins une des durées de section (16a-d) est mise à l'échelle à l'aide d'une consigne de mise à l'échelle de sorte que la durée totale du programme de vol (10) corresponde à la durée de vol (TF).