baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964786-B1 (FR)
Inventor: BRUN JEAN
IPC: H01L21/00
Filed: 2010-09-09
Granted: 2013-03-15
Abstract: The process comprises providing a conducting track (26) on an interconnecting substrate (22), where the conducting track is arranged to link a bonding pad of an active face of a chip (20) to an area corresponding to a first wall of grooves (14a, 14b), growing a contact pad (16) on the conducting track at the level of area corresponding to the first wall of the groove by electrodeposition, assembling the chip on the substrate by its active face so that a side wall of the chip forms a bottom of the grooves, and machining the chip by its rear surface parallel to the substrate. The process comprises providing a conducting track (26) on an interconnecting substrate (22), where the conducting track is arranged to link a bonding pad of an active face of a chip (20) to an area corresponding to a first wall of grooves (14a, 14b), growing a contact pad (16) on the conducting track at the level of area corresponding to the first wall of the groove by electrodeposition, assembling the chip on the substrate by its active face so that a side wall of the chip forms a bottom of the grooves, machining the chip by its rear surface parallel to the substrate by measuring the distance between the rear face of the chip and the contact pad, stopping the machining step when the measured distance reaches a desired value, assembling a plate (24) on the rear face of the chip by pasting to form a second wall of the groove, depositing a continuous conductor base overlying the substrate and the conductive track by electroplating, growing micro-inserts on the continuous conductor base at the conductive track contacting with the bonding pad of the active face of the chip by electrodeposition, growing the bonding pad on the continuous base, removing the excess continuous base, and assembling the chip on the substrate so its bonding pad bears on the micro-inserts. The step of assembling the chip on the substrate comprises applying a quantity of polymerizable adhesive on the rear face of the chip at a liquefaction temperature of the adhesive, applying the plate onto the chip with a pressure to obtain a minimum thickness of adhesive between the chip and the plate by releasing excess adhesive, and heating the adhesive at a polymerization temperature while maintaining the pressure. The plate or the rear face of the chip is provided with cavities to collect excess adhesive released by pressure.
Patent FR-2975951-B1 (FR)
Title: Archet de pantographe, pantographe et vehicule ferroviaire correspondants
Inventor: MASSAT JEAN-PIERRE
IPC: B60L5/20
Filed: 2011-05-31
Granted: 2014-08-29
Abstract: Cet archet ( 300) de pantographe pour véhicule ferroviaire, destiné à mettre en contact le pantographe avec un fil de contact d'une ligne aérienne, le dit archet ( 300) comprenant au moins une bande de frottement mobile (28,29) et une bande de frottement fixe (27), archet ( 300) dans lequel la bande de frottement mobile (28,29) est agencée pour se déplacer transversalement par rapport à la bande de frottement fixe (27) d'une première position à une deuxième position, est caractérisé par le fait que l'archet ( 300) comporte des moyens pour, pendant le déplacement transversal de la bande de frottement mobile (28,29), l'entraîner aussi dans un déplacement orthogonal, qui l'écarte de la bande de frottement fixe (27).
Patent FR-2983217-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'un depot de materiau(x) fragile(s) sur un substrat par projection de poudre
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: C23C24/04
Filed: 2011-11-25
Granted: 2015-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un dépôt d'un matériau fragile sur un substrat (3) par projection d'une poudre (1) dudit matériau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la génération d'un aérosol contenant ladite poudre (1) dans une chambre dite d'aérosol (10), l'accélération de l'aérosol à travers une buse (31), dans une chambre (30) dite de dépôt en dépression par rapport à la chambre d'aérosol (10), la projection de l'aérosol sur le substrat (3), les grains constituant la poudre (1) se fragmentant et formant ledit dépôt lors de l'impact sur le substrat (3), ledit procédé étant caractérisé en ce que l'on pilote la formation du dépôt à partir d'un modèle numérique tridimensionnel dudit dépôt. L'invention porte également sur un dispositif permettant la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2991855-B1 (FR)
Title: Parasol securise vis-a-vis des vents importants
Inventor: PRIORETTI JEAN-MICHEL
IPC: A45B23/00
Filed: 2012-06-19
Granted: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un parasol (1) comprenant un fût (2) portant une coiffe ainsi qu'un coulisseau (7) glissant le long de ce fût (2) entre une position haute de maintien de la coiffe ouverte et une position basse correspondant à la fermeture de la coiffe, le fût (2) comportant un perçage situé sous le coulisseau (7) lorsqu'il est placé en position haute, ce perçage étant destiné à recevoir une goupille (8) pour bloquer le coulisseau (7) en position haute de manière à maintenir la coiffe du parasol (1) ouverte. Le perçage a une orientation par rapport à l'axe du fût (2) qui est oblique.
Patent FR-2997195-B1 (FR)
Title: Borne de detection d’un reseau optiquement invisible, installation comprenant une telle borne de detection, et procede de detection d’un reseau optiquement invisible
Inventor: ARNAUD DANIEL
IPC: G01R1/06
Filed: 2012-10-19
Granted: 2014-11-28
Abstract: Cette borne de détection (2) comporte une partie de fixation (4) destinée à être fixée dans un ouvrage, une partie de protection (5) électriquement conductrice solidaire de la partie de fixation (4) et agencée pour protéger la partie de fixation (4), la partie de protection (5) étant agencée pour être accessible depuis l'extérieur de l'ouvrage de manière à permettre l'injection d'un signal électrique, et des moyens de connexion destinés à la connexion de moyens de propagation aptes à la propagation d'un signal électrique le long d'un réseau optiquement invisible, les moyens de connexion étant reliés à la partie de protection (4) de manière à maintenir, en condition d'utilisation, une continuité électrique entre la partie de protection (4) et les moyens de propagation.
Patent FR-2991463-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de tomographie a haute definition et a haute resolution pour une utilisation pour la generation de modeles de vitesse et d'images de reflectivite
Inventor: PICA ANTONIO
IPC: G01V1/28
Filed: 2013-05-31
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un système et un procédé sont fournis pour déterminer une image basée sur une réflectivité à haute définition large bande pour une zone géographique présentant un intérêt (GAI). Le système et le procédé génèrent une image de réflectivité classique sur la base des données sismiques acquises pour la GAI, génèrent un modèle de vitesse haute fréquence (HF) de la GAI sur la base des données sismiques acquises, convertissent le modèle de vitesse HF en une image de réflectivité basse fréquence (LF), et fusionnent de manière adaptative l'image de réflectivité LF avec l'image de réflectivité classique pour former l'image de réflectivité HD large bande de la GAI.
Patent FR-3032554-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique comprenant une couche reticulee
Inventor: DALBE BERNARD
IPC: H01B3/30
Filed: 2015-02-10
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1, 20, 30) comprenant une couche réticulée (3, 4, 5) obtenue à partir d'une composition polymère réticulable comprenant un matériau polymère et un agent de protection, caractérisé en ce que l'agent de protection est au moins un oligomère de siloxane.
Patent FR-3019568-B1 (FR)
Title: Dispositif de remise en etat de surface de chaussee pour reparer les surfaces de chaussee
IPC: E01C23/06
Filed: 2015-04-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de remise en état de chaussée (1) pour réparer les surfaces de chaussée avec un dispositif de mise en œuvre (3) traîné par celui-ci dans le sens de la fabrication (2) pour mettre en œuvre de l'enrobé à froid, en particulier pour mettre en œuvre un microrevêtement, un revêtement d'usure, de couverture ou de roulement. L'essentiel de l'invention est, à cet effet, qu'une traverse (4) en porte-à-faux vers l'arrière est disposée en haut sur le dispositif de remise en état de chaussée (1), sur laquelle est suspendu le dispositif de mise en œuvre (3).
Patent FR-3036391-B1 (FR)
Title: Hydroxydes doubles lamellaires organo-modifies et materiaux polymeres composites les comprenant
Inventor: LEROUX FABRICE
IPC: C07C39/19
Filed: 2015-05-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: Hydroxydes doubles lamellaires organo-modifiés par l’acide 3-(4-hydroxyphényl)propionique (HPPA) par l’acide 2-(4-hydroxyphényl)éthylsulfonique ou par un acide hydroxyphénylpropènoïque, et matériaux polymères composites les comprenant. Les matériaux composites sont avantageusement à base de polymères biosourcés comme le poly(butylène succinate). Ces matériaux composites présentent des propriétés améliorées par rapport aux polymères entrant dans leur composition, et par rapport aux composites de l’art antérieur.
Patent FR-3037571-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une valve d'aerosol et valve d'aerosol
Inventor: BODET HERVE
IPC: B65D83/44
Filed: 2015-06-16
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble coupelle/valve pour récipient aérosol, composé d'une coupelle, d'un corps de valve, d'une tige, d'un ressort, d'un joint intérieur et de moyens pour retenir la tige dans le corps de valve. La coupelle présente en son centre une ouverture (23) à travers laquelle saille la tige. La tige comprend un bourrelet sur sa face cylindrique extérieure ainsi qu'un conduit intérieur qui présente une ouverture supérieure à son extrémité supérieure et au moins un orifice latéral à son extrémité inférieure, le ou les orifices latéraux étant placés entre le bourrelet et l'ouverture supérieure du conduit intérieur. Le corps de valve présente une partie cylindrique munie d'une ouverte à son extrémité supérieure définissant une arête sommitale. Conformément à l'invention, - le corps de valve est fixé à l'ouverture (23) de la coupelle par des moyens de fixation (36) en laissant libre l'ouverture de la partie cylindrique, - la partie de la tige allant du bourrelet jusqu'à l'extrémité opposée au conduit intérieur est située à l'intérieur du corps de valve, en appui contre le ressort, - les moyens pour retenir la tige dans le corps de valve sont constitués par une bague de retenue (5) qui entoure, sans la serrer, la partie de la tige située entre le ou les orifices latéraux et l'ouverture supérieure du conduit, le diamètre extérieur de la bague de retenue étant supérieur au diamètre de l'ouverture (23) et le diamètre intérieur de la bague de retenue étant inférieur au diamètre du bourrelet de la tige, la bague de retenue étant fixée par des moyens de fixation à la coupelle, le joint d'étanchéité intérieur (13) étant interposé entre la bague de retenue (5) et l'arête sommitale de la partie cylindrique du corps de valve de sorte que, en position fermée de la valve, le joint intérieur (13) enserre la tige au niveau du ou des orifices latéraux en les bouchant et que le ressort repousse la tige en plaçant son bourrelet en appui contre le joint d'étanchéité (13).
Patent FR-3025642-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance avec detection de position
Inventor: HAYASHIDE KOJI
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-09-03
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un système de surveillance est proposé qui permet qu'une position de passage d'un intrus soit détectée à coup sûr avec une petite et simple configuration tandis qu'une marge de sensibilité de détection d'un capteur de détection est augmentée. Un dispositif de capteurs de modes opposés (S) comprend : un premier capteur de détection de première hauteur (2) qui comprend une pluralité de paires de premiers projecteurs et de premiers récepteurs opposées les unes aux autres et détecte une première hauteur d'intrus avec le premier récepteur qui a une hauteur maximale et détecte un intrus sur la base du blocage d'une pluralité de trajets de détection s'étendant uniquement dans une direction sensiblement horizontale en vue latérale ; et un deuxième capteur de détection de deuxième hauteur (3) qui comprend un seul deuxième projecteur et une pluralité de deuxièmes récepteurs opposés au deuxième projecteur et détecte une deuxième hauteur d'intrus avec le deuxième récepteur qui a une hauteur maximale et détecte l'intrus sur la base du blocage d'une pluralité de trajets de détection s'étendant dans une direction oblique d'un côté à l'autre côté en vue latérale. Des moyens de détection de position (7) effectuent un calcul en utilisant une fonction trigonométrique sur la base d'une distance de sécurité d'une zone de sécurité, de la première hauteur d'intrus, et de la deuxième hauteur d'intrus, pour calculer une position de passage de l'intrus dans la zone de sécurité.
Patent FR-3047716-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour un vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61L3/00
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le dispositif (10) d'aide à la conduite pour un véhicule ferroviaire comprend des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible (Vc), des moyens (20) de comparaison d'une vitesse instantanée (Vi) du véhicule ferroviaire avec la vitesse cible (Vc) ou un intervalle entourant la vitesse cible, et des moyens (22) d'indication d'instructions de conduite à destination d'un conducteur du véhicule ferroviaire, lesdites instructions de conduite comportant des instructions de modification de la vitesse instantanée (Vi) en vue de l'approcher de la vitesse cible (Vc).
Patent FR-3053441-B1 (FR)
Title: Module optique lumineux avec source laser
Inventor: RACINE PAUL
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a trait à un module optique d'éclairage et/ou de signalisation (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière du type laser (6) apte à émettre un rayonnement lumineux spatialement et temporellement cohérent, un dispositif de conversion (8) du rayonnement lumineux spatialement et temporellement cohérent en lumière blanche, et un dispositif optique (10) apte à recevoir la lumière blanche du dispositif de conversion en vue de former un faisceau lumineux d'éclairage et/ou de signalisation. Le module (2) comprend également un détecteur constitué d'un élément optique (14) et d'un capteur de lumière (16), préférentiellement du type photodiode, l'élément optique (14) étant configuré pour dévier les rayons de la lumière blanche du dispositif de conversion (8) vers le capteur (16).
Patent FR-3056536-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide a conduite d'un vehicule automobile et son procede de mise en oeuvre
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la conduite (1) d'un véhicule automobile comprenant : - un dispositif lumineux (2) projetant au moins un faisceau lumineux (4) sur une surface optique (6) du véhicule automobile, le dispositif lumineux (2) créant au moins un indicateur lumineux (10) sur ladite surface optique (6) du véhicule automobile ; caractérisé en ce que le système (1) comprend un écran électrochrome (8) modulant une apparence du au moins un indicateur lumineux (10) sur ladite surface optique (6), ledit écran électrochrome (8) étant situé entre le dispositif lumineux (2) et la surface optique (6) du véhicule automobile. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3059439-B1 (FR)
Title: Generateur de signal d'horloge
Inventor: ZEGMOUT HANAE
IPC: G06F1/04
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'une impulsion optique en impulsion électronique comprenant une photorésistance (302) ayant des première et deuxième bornes et étant adaptée à recevoir un signal laser pulsé (204) en provenance d'une source laser (202) à modes bloqués, dans lequel : la première borne est reliée à un noeud d'application d'un potentiel de référence (GND) par un élément résistif (214) et un élément capacitif (304) reliés en parallèle ; et la deuxième borne est connectée à un noeud (210) d'application d'un potentiel d'alimentation (VDC).
Patent FR-3062101-B1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner un vehicule hybride, notamment automobile
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W20/50
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un véhicule hybride, notamment automobile, comprenant un moteur thermique, une première machine électrique et une deuxième machine électrique. Le procédé comprend, en cas d'échec de l'ouverture (E1) d'un organe de couplage temporaire d'une deuxième machine électrique au train correspondant au bout d'un premier temps déterminé, une étape de mesure du régime (E2) de la deuxième machine électrique suivie d'une étape de commande de réduction (E3) du régime de la deuxième machine électrique en dessous d'un régime seuil (Rs) pour éviter l'endommagement de la deuxième machine électrique. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3062728-B1 (FR)
Title: Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Inventor: BECHET BENOIT
IPC: G04B3/04
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le tube fixe (3) de montre est destiné à traverser un boitier de montre contenant un mécanisme d'entrainement de différentes fonctions de la montre. Le tube fixe comporte une bague (5) de montage de type « baïonnette » d'une couronne (2) de remontoir de montre et un élément tubulaire (4) de montage du tube fixe dans le boitier, la bague étant montée libre à rotation sur une extrémité externe (44) de l'élément tubulaire, la bague comportant des moyens d'indexation (60) d'une orientation de la bague par rapport au boitier.
Patent FR-3070417-B1 (FR)
Title: Dispositif de test de la permeabilite inter-secteurs de deux secteurs d'anneau d'un element de turbomachine
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test (1) de la perméabilité inter-secteurs d'un ensemble (Q) comprenant deux secteurs d'anneau (Q1, Q2) contigus d'une turbomachine et au moins une languette d'étanchéité (Q3) insérée entre ces deux secteurs. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend une enceinte d'étanchéité (10) étanche aux gaz, munie d'un support (2), comprenant deux parties en saillie (21, 22) dont les faces supérieures (210, 220) sont configurées pour recevoir chacune la face inférieure concave de l'un des deux secteurs d'anneau (Q1, Q2), et sont espacées de façon à définir entre elles un logement (23), en ce que ladite enceinte (10) comprend des moyens de blocage latéral (3) et de blocage longitudinal (4) dudit ensemble par rapport audit support (2) et des moyens d'espacement (5) pour définir un jeu prédéterminé entre lesdits deux secteurs (Q1, Q2) et en ce que ladite enceinte d'étanchéité est munie d'un orifice (101) raccordé à une première source d'alimentation en gaz (11) et en ce que ledit logement (23) est pourvu d'un orifice (102) raccordé à une seconde source d'alimentation en gaz (12) et d'un orifice d'évacuation de gaz (103), raccordé à un dispositif de mesure de la pression (13) du flux de gaz sortant dudit logement.
Patent FR-3070270-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de fragrances
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de diffusion de fragrances comprenant au moins une cartouche (1) contenant des éléments solides chargés par adsorption d'une composition olfactive et s'ouvrant par une grille (5) présentant des orifices de section inférieure à la section desdits éléments solides. Ladite cartouche (1) est montée sur un support de cartouche maintenant la cartouche et reliée à un socle (2) de fixation sur une partie fixe par une liaison instable apte à assurer un déplacement oscillant dudit support de cartouche autour d'une position de référence.
Patent FR-3075482-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un dispositif a guide d’ondes
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P3/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un dispositif à guide d'ondes comprenant les étapes suivantes: - fabriquer une âme en photopolymère par fabrication additive, ladite âme comportant des parois latérales avec des surfaces externes et internes, les surfaces internes définissant au moins une cavité, - cuire l'âme fabriquée par fabrication additive en irradiant l'âme avec un rayonnement ultraviolet (UV) de manière à durcir ladite âme ; l'étape de cuisson comprenant : - disposer une source de radiation dans ladite cavité de façon à ce que le rayonnement ultraviolet se propage depuis les surfaces internes vers les surfaces externes de ladite cavité. L'invention concerne également un dispositif fabriqué par ledit procédé et un module de cuisson pour cuire un dispositif à guide d'ondes.
Patent FR-3076592-B1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression et procede d'inspection
Inventor: GORRY SEBASTIEN
IPC: G01R27/02
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: Bouteille de fluide sous pression comprenant un réservoir (2) rigide formant un volume de stockage pour du fluide, le réservoir (2) comprenant une ouverture à une extrémité munie d'un robinet (3), la bouteille (1) comprenant une coque (5) de protection du réservoir (2) disposée autour du réservoir (3) est constituée de plusieurs éléments (15, 16, 17) assemblés, la bouteille (1) comprend un dispositif d'indication des chocs subis par la bouteille (1) caractérisée en ce que le dispositif d'indication des chocs subis comprend au moins un organe (4) conducteur électrique fixé à cheval sur au moins deux éléments (15, 16, 17) adjacents assemblés constituant la coque (5).
Patent FR-3082225-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif asymetrique a recuperation de chaleur
Inventor: MOUTAUX ANTOINE PASCAL
IPC: F01N5/02
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un système propulsif d'un aéronef, comprenant une boite (12) de transmission principale et au moins deux turbomoteurs reliés à la boite (12) de transmission principale, respectivement un premier turbomoteur (14a) et un deuxième turbomoteur (14b), chaque turbomoteur comprenant une turbine libre (24a, 24b), caractérisé en ce que le premier turbomoteur (14a) comprend un échangeur (30) thermique configuré pour récupérer une partie de l'énergie thermique du gaz d'échappement en sortie de la turbine libre, et en ce que le système propulsif comprend au moins un calculateur (28a, 28b), configuré pour contrôler les deux turbomoteurs et pour limiter l'accélération et la décélération du premier turbomoteur (14a) lorsqu'aucun des turbomoteurs n'est en panne, de sorte à limiter les transitoires de puissance au niveau de l'échangeur (30) thermique.
Patent FR-3082621-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un changement de sens de deplacement d'un vehicule, et vehicule associe
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: G01P13/04
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un changement de sens de déplacement d'un véhicule, le véhicule comprenant plusieurs roues et au moins deux capteurs de rotation associés chacun respectivement à l'une desdites roues chaque capteur de rotation comprenant un élément de détection qui délivre un signal (S1, S2, S3, S4) qui, lors d'un déplacement du véhicule, présente un motif caractéristique (P) de manière répétée. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - acquérir les signaux (S1, S2, S3, S4) délivrés par les capteurs de rotation, - déterminer une séquence de signaux, ordonnée selon l'ordre chronologique d'apparition des motifs caractéristiques dans les signaux acquis, et - détecter un changement de sens de déplacement du véhicule en fonction de ladite séquence de signaux. L'invention concerne également un véhicule configuré pour mettre en œuvre un tel procédé.