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Patent WO-0163552-A3 (WO)
Title: Equipement de marquage, procede et dispositif destines a sa fabrication, et procede de lecture d'un tel equipement de marquage
Inventor: EBERHARDT WOLFGANG
IPC: G06K19/12
Filed: 2001-01-10
Abstract: L'invention concerne un équipement de marquage (21) pour marquer des objets, présentant un codage sur la base de zones (24, 25) dont les caractéristiques magnétiques diffèrent. L'équipement de marquage est caractérisé en ce que les zones (24, 25) magnétiques, constituées de matériau homogène ferromagnétique ou ferrimagnétique, présentent chacune une anisotropie magnétique à axe magnétique léger et dur. Dans au moins une direction se suivent des zones à orientation différente des axes légers et/ou des zones à rémanence de différente intensité. Ladite invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel équipement de marquage ainsi qu'un dispositif destiné à la réalisation de ce procédé.
Patent WO-0158062-A3 (WO)
Title: Façade amovible multi-fonctions
Inventor: PASIEKA MICHAEL S
IPC: H04B1/16
Filed: 2001-01-17
Abstract: L'invention concerne des améliorations apportées aux fonctions d'une façade d'un équipement récréatif, tel qu'un auto-radio, qui vont au-delà de la simple fonction anti-vol. Dans un premier mode de réalisation, la façade amovible comporte un système de restitution, tel qu'un amplificateur audio et des écouteurs, qui restituent un contenu. Dans ce mode de réalisation, la façade amovible peut comporter un dispositif d'accord conçu pour recevoir un contenu diffusé. Dans un autre mode de réalisation, la façade amovible comporte une mémoire qui peut être utilisée pour lire un contenu enregistré, ou pour stocker et acheminer des informations ou un contenu à destination ou en provenance d'une unité de base. Dans un autre mode de réalisation encore, la façade amovible comprend un interrupteur « achat » conçu pour créer une demande d'achat d'un article associé au contenu diffusé, et la mémoire est utilisée pour stocker et acheminer cette demande d'achat à un vendeur via une station de base.
Patent WO-0155297-A3 (WO)
Title: Corps matriciel tridimensionnel, dispositif et procede pour mesurer les contractions d'un tissu cellulaire
Inventor: ESCHENHAGEN THOMAS
IPC: C12M3/00
Filed: 2001-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de produire un corps musculaire circulaire tridimensionnel, à partir d'une substance porteuse et de cultures cellulaires incorporées dedans. Ledit dispositif comprend un récipient de culture cellulaire (1) et au moins un élément (2) placé dans le récipient de culture cellulaire (1). L'invention concerne en outre une plaquette à puits multiples qui se compose de plusieurs dispositifs disposés les uns à côté des autres et/ou les uns derrière les autres, s'utilisant pour produire un corps musculaire circulaire tridimensionnel. L'invention concerne par ailleurs une solution de mise en culture de cardiomyocytes de mammifères et un procédé de mise en culture d'une culture cellulaire. L'invention concerne également un dispositif permettant de mesurer les paramètres de force isométriques de cultures cellulaires, ainsi qu'un procédé de suivi mesurable de contractions d'un tissu cellulaire incorporé dans une substance porteuse. L'invention concerne pour finir un tissu musculaire tridimensionnel produit de manière artificielle, notamment un tissu musculaire cardiaque.
Patent WO-0228570-A3 (WO)
Title: Dispositif permettant la coulee continue de metaux, notamment d'acier, dans le cadre du procede de flexion solide
Inventor: RITTNER KARL
IPC: B22D11/12
Filed: 2001-09-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant la coulée continue de métaux, notamment d'acier, dans le cadre du procédé de flexion solide. Ledit dispositif présente un système de guidage de coulée (1) rectiligne disposé en aval de la coquille de coulée continue, et un dispositif d'amorçage de flexion (3) qui débloque le passage de coulée continue (2a) afin d'amorcer le mannequin (5), et a pour objet la compensation de la hauteur perdue jusque là tout en servant de support de coulée, ou de permettre le montage plus bas de l'installation dans son intégralité. A cet effet, le dispositif d'amorçage de flexion (3) est d'une part constitué d'un segment rabattable (9) monté sur la partie fixe (1a) de manière à pouvoir pivoter, qui est doté de rangées de rouleaux (10) limitant le passage de flexion (3c) en position de fonctionnement, et d'autre part d'une partie mobile (11) pouvant, sur le côté mobile (1b), être réglée en position de fonctionnement (3b), ou pivoter pour sortir de ladite position de fonctionnement, les rouleaux de flexion (3a) de ladite partie mobile provoquant la formation, en position de fonctionnement (3b), d'une rangée de rouleaux (10) de la part des contre-rouleaux (3d) correspondants.
Patent WO-02076482-A3 (WO)
Inventor: UNGERER MARTIN
IPC: A61P9/10
Filed: 2002-03-26
Abstract: Diese Erfindung beschreibt die Verwendung eines Inhibitors von IKK-ß zur Herstellung eines Medikaments zur Behandlung oder Vorbeugung von Atherosklerose. Ferner wird ein Screeningverfahren zum Auffinden von Inhibitoren von IKK-ß in Endothelzellen beschrieben, wobei das Verfahren ein Kontaktieren eines potentiellen Inhibitors mit aktivierten Endothelzellen und eine Bestimmung einer Sekretion von MCP-1 aus den Endothelzellen umfasst.
Patent WO-03014887-A3 (WO)
Inventor: HILLHOUSE ROBERT D
IPC: G06F21/00
Filed: 2002-07-18
Abstract: A method of generating dynamic password is disclosed. A method of generating a dynamic password comprising the steps of providing a plurality of variable parameters, each parameter from the plurality of variable parameters being variable upon predetermined criteria; providing a plurality of predetermined static parameters; and processing at least some of the plurality of variable parameters and of the predetermined static parameters according to a dynamic password generating equation manipulating at least some of the plurality of variable parameters and of the predetermined static parameters resulting in an ordered sequence of dynamic and static parameters.
Patent WO-03051846-A3 (WO)
Title: Derives de phenyle substitues
Inventor: HELMKE HENDRICK
IPC: A01N43/40
Filed: 2002-11-25
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) et/ou leurs sels, R1, R2, A, B, X et Y ayant les correspondances indiquées dans la revendication 1. Les composés de l'invention conviennent à l'utilisation en tant qu'herbicides et qu'agents de régulation de la croissance végétale.
Patent WO-03046600-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de localisation
Inventor: DIETRICH BURKHART
IPC: G01S5/06
Filed: 2002-11-26
Abstract: L'invention concerne un système de localisation d'un terminal mobile comprenant une station de base (1) et au moins trois stations de mesure du temps (3). Les stations de mesure du temps (3) comportent respectivement une unité d'enregistrement du temps qui permet d'enregistrer le temps d'arrivée d'un signal partant du terminal mobile (5), l'unité d'enregistrement du temps (3) contenant respectivement un registre à décalage et un corrélateur. Le système comprend également une unité de localisation destinée à calculer l'emplacement à partir des temps d'arrivée enregistrés. Afin de déterminer l'emplacement du terminal mobile (5), une station de base (1), sur demande du terminal mobile (5) relative à l'emplacement, envoie un signal initial au terminal mobile (5). Le terminal mobile (5) répond par un signal réponse qu'il envoie à au moins trois stations de mesure du temps (3). Le temps d'arrivée du signal réponse respectivement reçu est déterminé dans les stations de mesure du temps. Et enfin, l'emplacement du terminal mobile (5) est calculé à partir des temps d'arrivée du signal réponse enregistré au niveau des différentes stations de mesure du temps (3).
Patent WO-03066019-A3 (WO)
Title: Procede de production de poudres seches dispersibles dans l'eau a partir de composes difficilement solubles dans l'eau
Inventor: ROSENBERG JOERG
IPC: A23L33/15
Filed: 2003-02-07
Abstract: Procédé de production de poudres sèches dispersibles dans l'eau à partir de composés difficilement solubles dans l'eau, qui consiste à préparer une dispersion qui contient le composé difficilement soluble dans l'eau sous une forme microdispersée dans un dispersant, à concentrer la dispersion du composé difficilement soluble dans l'eau par filtration tangentielle et à éliminer le dispersant. La présente invention concerne en outre des préparations à base de ces poudres sèches dispersibles dans l'eau.
Patent WO-9732598-A3 (WO)
Title: Vaccins
Inventor: THOMASI JEAN-PAUL
IPC: C07K7/08
Filed: 1997-02-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement ou de prophylaxie d'une maladie auto-immune de l'oreille interne, notamment de la surdité, ce procédé consistant à administrer à un hôte, nécessitant ce traitement, un vaccin comprenant une protéine 0 périphérique de la myéline. Cette invention se rapporte également à des procédés de diagnostic et à des kits derivés de cette protéine.
Patent WO-9820000-A3 (WO)
Title: 3-benzylpyrazoles substitues et leur utilisation comme herbicides et pour abaisser la teneur en sucre du sang
Inventor: ZAGAR CYRILL
IPC: A61K31/4155
Filed: 1997-11-03
Abstract: L'invention concerne des 3-benzylpyrazoles substitués de formule (I), leurs précurseurs de formules (IIa), (IIb), (IIc) et leurs sous-produits de formule (III), ainsi que les sels de ces composés, formules dans lesquelles R1 = H, alkyle en C¿1?-C4, halogénoalkyle en C1-C4, alkylsulfonyle en C1-C4, halogénoalkylsulfonyle en C1-C4; R?2¿ = alkyle en C¿1?-C4, halogénoalkyle en C1-C4, alcoxy en C1-C4, halogénoalcoxy en C1-C4, alkylthio en C1-C4, halogénoalkylthio en C1-C4, alkylsulfinyle en C1-C4, halogénoalkylthio en C1-C4, alkylsulfonyle en C1-C4, halogénoalkylsulfonyle en C1-C4; R?3¿ = H, CN, NO¿2?, halogène, alkyle en C1-C4, halogénoalkyle en C1-C4; X?1 - X5¿ = liaison chimique, chaîne méthylène-, éthylène-, éthène-1,2-diyle ou chaîne oxyméthylène ou thiaméthylène liée au noyau phényle par l'intermédiaire de l'hétéroatome; R4 - R8 = H, CN, NO¿2?, halogène, -O-Y?1-R9¿, -O-CO-Y?1-R9, -N(Y1-R9) (Y2-R10), -N(Y1-R9)-SO¿2-Y2-R10, -N(SO¿2?-Y?1-R9) (SO¿2-Y?2-R10), -N(Y1-R9),-CO-Y2-R10, -N(Y1-R9) (O-Y2-R10), -S-Y1-R9, -SO-Y1-R9, -SO¿2-Y?1-R9, -SO¿2-O-Y?1-R9, -SO¿2-N(Y?1-R9) (Y2-R10¿), -CO-Y1-R9, -C(=NOR?11)-Y1-R9¿, -C(=NOR?11)-O-Y1-R9¿, C-(=NOR11)-CO-O-Y1-R9, -CO-O-Y1-R9, -CO-S-Y1-R9, -CO-N(Y?1-R9) (Y2-R10¿), -CO-N(Y?1-R9) (O-Y2-R10); R12¿ = alkyle en C¿1?-C4, halogénoalkyle en C1-C4. L'invention concerne en outre l'utilisation des produits (I) comme herbicides, ainsi que pour la dessication et la défoliation des plantes, et des produits (I), (IIa), (IIb), (IIc), et (III) pour l'abaissement de la teneur en sucre du sang.
Patent WO-9919492-A3 (WO)
Title: Procedes pour obtenir des varietes de plantes
Inventor: DOUTRIAUX MARIE-PASCALE
IPC: C12N15/29
Filed: 1998-10-09
Abstract: L'invention concerne une molécule d'ADN isolée et purifiée comprenant une séquence polynucléotidique codant un polypeptide qui a un rôle fonctionnel dans le système de réparation de mésappariements de l'ADN d'une plante.
Patent WO-0149044-A3 (WO)
Title: Procede de compensation en temperature de la sensibilite d'un detecteur d'image
Inventor: DUCOURANT THIERRY
IPC: H04N5/361
Filed: 2000-12-28
Abstract: Il s'agit d'un procédé de compensation en température de la sensibilité d'un détecteur d'image comportant des points photosensibles (1 à 6, R1 à R9) avec chacun une photodiode (Dp), reliés à des circuits de lecture (30a, 30b). Les points photosensibles sont partagés en des points photosensibles détecteurs (R1 à R9) capables de détecter une image lorsqu'ils ont exposés à une information porteuse de l'image et qu'ils sont sensibles à cette information, et en des points aveugles (1 à 6) protégés de l'information. Lorsque les points photosensibles (1 à 6, R1 à R9) sont portés à une température de référence (υref), on calcule un courant de fuite moyen (Iυref) dans les photodiodes des points photosensibles aveugles (1 à 6), et on élabore une première moyenne (COD1) à partir des signaux délivrés par les points photosensibles aveugles (01 à 06) lors d'une opération de lecture, lorsque les points photosensibles (1 à 6, R1 à R9) sont portés à une température (υ) ambiante à déterminer, on élabore une autre moyenne (COD1') à partir des signaux délivrés par les points photosensibles aveugles (1 à 6), lors d'une autre opération de lecture, on calcule la température (υ) ambiante à partir du courant de fuite moyen (Iυref) et de l'écart entre les deux moyennes (COD1', COD1), on élabore une image de gain (IG) ou une quasi image de gain (QIG) adaptée à la température ambiante (υ), on corrige une image prise à la température ambiante (υ) avec l'image de gain ou la quasi image de gain. Application: notamment détecteurs d'images radiologiques.
Patent FR-2809966-A3 (FR)
Title: Locking mechanism for holding e.g. skis onto vehicle roof rack, comprises base, U-shaped holder, clamping mechanism with three sections, and head on one of the sections
Inventor: ROBIN WILLIAM ARTHUR
IPC: A63C11/00
Filed: 2000-06-08
Abstract: The mechanism comprises a base (10) which extends to the side and has an opening (11). A U-shaped holder (40) is attached to the base and has a unit for holding a pair of skis (50). A clamping mechanism (30) moves along the two guide legs (41,42) of the holder. A head (331) is located on one of the sections of the clamping mechanism. The mechanism comprises a base (10) which extends to the side and has an opening (11). A U-shaped holder (40) is attached to the base and has a unit for holding a pair of skis (50). A clamping mechanism (30) moves along the two guide legs (41) of the holder, where the mechanism has three sections which are screwed together so as to allow it to be extended or shortened. A head (331) is located on one of the sections and is designed so as to be able to be guided freely through the base opening, whereby the head and the respective section can be rotated relative to the other section and the base.
Patent FR-2805983-A3 (FR)
Title: Shower with solar collector has lower vertical tube body with second such body connected at top and issuing at upper end into shower head, solar collector being connected to lower tube body
Inventor: PLANAS VALLS CARLES
IPC: F24J2/52
Filed: 2001-03-05
Abstract: The shower with a solar collector has a lower vertical tube body (3) with a second such body (6) connected at the top. The second tube body issues at its upper end into the shower head (7). The solar collector (2) is fixed to the lower tube body. The lower tube body has a U-shaped cross-section with rear opposing ends, to which in the lower area a foot (8) connects, on which the solar collector is separately fitted.  The solar collector leans on the lower vertical tube body which holds it by a inserted cover (20). The foot has a U-shaped cross-section with front opposite ends. These ends are screwed to the rear ends of the lower vertical tube body. The lower edge of the foot is provided on the sides with holed tabs (13), with which the foot is fixed to the floor.
Patent WO-03053383-A3 (WO)
Title: Utilisation cosmetique d’au moins une hydrophobine pour le traitement des matieres keratiniques
Inventor: VIC GABIN
Filed: 2002-12-12
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une composition cosmétique pour le traitement des matières kératiniques comprenant au moins une hydrophobine, ainsi que des procédés de traitements cosmétiques des matières kératiniques.
Patent FR-2830835-A3 (FR)
Title: Floating modular port for pleasure boats has floating base with roof formed by solar panels connected to storage batteries
Inventor: FONTOVA GILLES
IPC: B63B35/44
Filed: 2002-06-06
Abstract: The floating modular port receives pleasure boats and has a floating base with fixed to the bridge of the floating structure. The modules are covered with roofing entirely formed of solar panels with photovoltaic cells to provide electrical energy stored in batteries. The port can have anchors connected to high power electrical supply lines.
Patent FR-2862901-A3 (FR)
Title: Systeme de positionnement de direction de sciage pour une scie d'etabli
Inventor: ZHANG ROSS
IPC: B23Q3/18
Filed: 2004-10-08
Abstract: La présente invention concerne un système de positionnement de direction de sciage pour une scie d'établi comprenant un module d'éclairage pour émettre un faisceau lumineux plat installé à une plaque de protection de ladite scie d'établi, ledit module d'éclairage étant relié à une alimentation électrique par l'intermédiaire d'un fil et positionné pour émettre vers l'avant et vers le bas ledit faisceau lumineux plat de sorte que ledit faisceau lumineux plat coïncide exactement avec le plan central d'une lame de scie circulaire monté sur ladite scie d'établi. La ligne de projection du faisceau lumineux plat sur un bois à scier est une ligne droite très fine qui marque la direction de sciage pour la lame de scie circulaire. Pendant le sciage, la ligne de projection du faisceau lumineux plat passe toujours sur le bois à scier et n'est pas entravée par la sciure de bois. L'opérateur peut avoir un bon champ de vision et pousse le bois à scier vers l'avant le long de la ligne droite pour s'assurer que la direction de sciage est correcte ou reste alignée sur la ligne droite tracée, empêchant ainsi le trait de scie de se décaler et réduisant les produits rejetés.
Patent FR-2931546-A3 (FR)
Title: Slope, leveling or sealing measuring device for e.g. building field, has graduated metallic e.g. steel, support with openings in which plumb line is introduced, and graduation point perpendicular to base of support
Inventor: CAMUSET PIERRE
IPC: G01C15/10
Filed: 2008-05-22
Abstract: The device has a graduated metallic e.g. steel, support (1) with openings (2) in which a plumb line (3) is introduced. A graduation point (theta) is perpendicular to a base of the support, where the graduation point indicates a level. A graduation of the support is installed on a circle arc, where the graduation indicates a degree of superelevation angle.
Patent FR-2940724-A3 (FR)
Title: Electrical circuit i.e. electrical conductor, for use in e.g. motor, has Kerfs defining slots in plane of effective section and forming parallel planes that are arranged parallel to flow direction of alternative current
Inventor: GAY SEBASTIEN
IPC: H02K1/22
Filed: 2008-12-30
Abstract: The circuit (2) has an effective section (S) perpendicularly traversed by alternative current. Kerfs (4) define slots (40) in a plane of the effective section and form parallel planes (41) that are arranged parallel to flow direction of the alternative current. The kerfs are oriented radially around a central symmetric axis (A) passing center of the effective section, where the symmetric axis is parallel to the flow direction of the alternative current. The kerfs have depth (Y) equal to radius of the circuit. An independent claim is also included for a magnetic circuit comprising an effective section perpendicularly traversed by magnetic field.
Patent FR-2977209-A3 (FR)
Title: Method for controlling brake-lights of energy recovery system integrated vehicle i.e. hybrid electric vehicle, involves determining application and removal of braking force by recovery system, and applying control signal to brake-lights
Inventor: LURIOT DIDIER
IPC: C10B57/04
Filed: 2011-06-30
Abstract: The method involves determining lighting and extinction of brake-lights of a vehicle by detecting support and relaxation of a braking pedal by a driver. Application and removal of braking force by an energy recovery system of a vehicle is determined by determining deceleration of the vehicle when the energy recover system is activated through comparison of predetermined deceleration thresholds (DS1, DS2) to deduce activation of lighting control of the brake-lights. A brake-lights control signal is generated. The generated control signal is applied to the brake-lights of the vehicle. An independent claim is also included for an energy recovery system integrated vehicle.
Patent FR-3085279-A3 (FR)
Title: Mecanisme autonettoyant a tamis multiples
Inventor: ZENDEL ALEX
IPC: B01D29/68
Filed: 2018-08-31
Abstract: Un aspect de la présente invention est un égalisateur à déplacement linéaire pour des appareils de filtration autonettoyants à tamis multiples comprenant des turbines autonomes. Chaque turbine autonome est articulée au niveau d'un agencement de pivotement différent. L'égalisateur à déplacement linéaire est conçu pour coopérer dans un mécanisme de filtration qui comprend un dispositif de balayage par aspiration. Chaque turbine autonome est conçue pour correspondre à un dispositif de balayage par aspiration respectif et provoquer une rotation respective entre une buse du dispositif de balayage par aspiration respectif et un tamis. Un autre aspect est un mécanisme autonettoyant à multiples tamis comprenant au moins deux tamis cylindriques orientés parallèlement, chacun d'eux comprenant un dispositif de balayage par aspiration respectif. Chaque dispositif de balayage par aspiration est accouplé à une turbine autonome respective qui est conçue pour faire tourner le tube principal autour d'un axe commun, de manière à déplacer une ouverture d'admission d'une buse du dispositif de balayage par aspiration sur la face intérieure du tamis cylindrique, de manière à balayer en rotation le tamis cylindrique respectif pendant l'opération d'autonettoyage du mécanisme.
Patent FR-3127484-A3 (FR)
Title: Un couvercle de mug à pression de type mouvement couplé
Inventor: LIN YITONG
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-11-29
Abstract: Couvercle de mug à pression de type mouvement couplé, comprenant un corps de couvercle creux à trou de sortie d’eau (12), un ensemble à mouvement couplé est agencé dans le corps du couvercle, l’ensemble à mouvement couplé comprenant des premier, deuxième et troisième éléments à mouvement couplé (32, 33, 34) reliés successivement ; un trou traversant (11) est agencé sur un côté du corps de couvercle, une poignée pressoir (31) est articulée sur la paroi externe du corps de couvercle, la poignée pressoir peut pivoter par rapport au couvercle en prenant le point d’articulation comme point de pivotement ; une extrémité de la poignée pressoir est articulée à une extrémité de l’ensemble à mouvement couplé via le trou traversant, un bouchon hermétique est agencé à l’autre extrémité de l’ensemble à mouvement couplé, permettant ainsi de contrôler l’ouverture du bouchon hermétique ou l’herméticité du trou de sortie d’eau. La poignée pressoir et le bouchon hermétique sont reliés via l’ensemble à mouvement couplé.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2530960-A3 (FR)
Title: Doll improvement.
Inventor: PIBET JOSE MARIA ARNAU
IPC: A63H3/12
Filed: 1983-07-26
Abstract: The invention concerns a doll. According to the invention, its body is rigidly connected to its head end 7, where a rotating part 10 is inserted with the capability of rotation, which forms the face and which shows, on its periphery, certain images having different appearances with a collar 5 which can be operated in order to be able to place one of these images in the frontal position. The invention applies in particular to toys.
Patent FR-2543359-A3 (FR)
Title: Isolators with self-cleaning contacts
Inventor: CHAMBRIER HENRI DE
IPC: H01H1/18
Filed: 1983-10-10
Abstract: Isolator (or interrupter or switch), in which the moving contacts 3 are, after contacting the fixed contacts 1, 2, driven by a mechanism 17, 18 actuated by the operating shaft 6 so as to glide over the fixed contacts, under a pressure comparable with their normal service pressure. This gliding under pressure is intended to expel the dirt deposited between the contacts or to brighten the surface of the contacts which may have suffered detrimental corrosion, for example sulphuration of the silver.