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Patent FR-3092999-A1 (FR)
Title: Procédés de détection d’un instrument médical dans un système de désinfection et systèmes de désinfection mettant en œuvre les procédés
Inventor: NEVEU CÉDRIC
IPC: A61L12/06
Filed: 2019-02-27
Abstract: La présente description a pour objet un système de désinfection (300) configuré pour mettre en œuvre un cycle de désinfection d’un instrument médical (200). Le système de désinfection (300) comprend une chambre de désinfection (310) configurée pour recevoir au moins une partie de l’instrument médical (200), un organe de suspension (320) permettant de suspendre ladite au moins une partie de l’instrument médical (200) dans ladite chambre de désinfection (310), un dispositif de détection (330) configuré pour détecter, dans une zone de détection prédéterminée du système de désinfection (300), un marqueur (210) solidaire dudit instrument médical (200), et un contrôleur (370) configuré pour générer un signal d’absence de détection en cas de non détection dudit marqueur (210) dans ladite zone de détection prédéterminée.
    (figure 3A)
Patent FR-3095371-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un document d’identité d’un individu et éventuellement d’authentification dudit individu
Inventor: BAHLOUL SÉBASTIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification d’un document d’identité (1) comprenant la mise en œuvre d’étapes de (b) Extraction, par analyse d’une image acquise dudit document d’identité (1), d’une information candidate représentative de l’apparence d’une photographie et d’une donnée de lecture optique ; (c) Calcul d’une première donnée décodée correspondant à une première donnée d’aléa si ladite information candidate coïncide avec une information de référence, et d’une empreinte cryptographique d’une première concaténation de la donnée de lecture optique et de la première donnée décodée ; (d) génération d’une preuve à divulgation nulle de connaissances du calcul de ladite empreinte cryptographique; (e) transmission à un serveur (2) de ladite preuve à divulgation nulle de connaissance et de l’empreinte cryptographique calculée ; (f) vérification que la preuve est valide et l’empreinte cryptographique coïncide avec une première empreinte cryptographique d’une première concaténation de ladite donnée de lecture optique et de la première donnée d’aléa. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097521-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec support de boite de reparation de roue crevee
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-06-24
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE AVEC SUPPORT DE BOITE DE REPARATION DE ROUE CREVEE L’invention a trait à un véhicule automobile comprenant un plancher (2) de coffre avec une cuvette (4) de rangement sélectivement d’une roue de secours et d’un caisson de basses (9), un support (12) logé dans la cuvette de rangement et avec une zone de réception (14) du caisson de basses (9), caractérisé en ce que le support (12) comprend, en outre, une zone de réception (18) d’une boîte de réparation (16) de roue crevée, adjacente à la zone de réception (14) du caisson de basses (9) et comprenant des moyens de fixation (20) de ladite boîte. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3088209-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C3/07
Filed: 2019-07-03
Abstract: Pack batterie (10), en particulier pour un véhicule à moteur, comportant un boîtier (12) définissant une cavité interne (14) de logement de plusieurs cellules (16) de batterie électriques rechargeables agencées les unes à côté des autres, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins deux dispositifs (32, 36) extincteurs, chacun de ces dispositifs comportant une paroi tubulaire ou creuse délimitant un espace interne (26) de stockage d’un fluide extincteur sous pression, ladite paroi comportant un matériau thermoplastique fusible sous l’effet de la chaleur générée par un feu ou un départ de feu, chacun des dispositifs s’étendant au moins en partie autour et/ou le long de chacune desdites cellules de batterie. Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3098666-A1 (FR)
Title: source de photons uniques à facteur d’indiscernabilité élevé
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: H04B10/70
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention porte sur une source de photons uniques 1 comportant un fil photonique monomode 20 dans lequel est situé un émetteur 23 de photons uniques, le fil photonique 20 étant formé de deux parties 21, 22 coaxiales, distinctes et distantes l’une de l’autre suivant l’axe longitudinal, dont une partie inférieure 21 reposant au contact d’un substrat support 10 et comportant l’émetteur 23 de photons uniques. Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3084925-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et procede de commande d’eclairage de celui-ci
Inventor: TAKII NAOKI
IPC: F21V14/04
Filed: 2019-08-02
Abstract: FEU DE VEHICULE ET PROCEDE DE COMMANDE D’ECLAIRAGE DE CELUI-CI L’invention se rapporte à un feu de véhicule et un procédé de commande d’éclairage de celui-ci qui évitent des sensations d’anomalie et d’inconfort quand un feu du type à balayage de lumière est allumé. Le feu de véhicule comprend un premier feu (2) (une unité de feu de croisement) configuré pour éclairer une zone requise lorsqu’il est allumé, un deuxième feu (3) (une unité de feu de route) configuré pour éclairer une zone différente de la zone requise lorsqu’il est allumé, et un dispositif de commande d’éclairage (5) configuré pour commander l’éclairage du premier feu (2) et du deuxième feu (3). Le deuxième feu (3) est configuré comme un feu du type à balayage de lumière comprenant une source de lumière (31) et des moyens de balayage (32) (un moteur (34), un miroir tournant (35)) configurés pour balayer la lumière émise par la source de lumière (31). Le dispositif de commande d’éclairage commande les moyens de balayage (32) du deuxième feu (3) quand le premier feu (2) est allumé.     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3101976-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une base de donnees partagee par un groupe d'applications, produit programme d'ordinateur et systeme embarque associes
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06F16/23
Filed: 2019-10-11
Abstract: P
            rocédé de mise à jour d’une base de données
             
            partagée par un groupe d’applications
            , produit programme d’ordinateur et système embarqué associés
        
    L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une base de données (9) partagée par un groupe d’applications (6), la base de données (9) comprenant une pluralité d’éléments, chaque élément comprenant une valeur, chaque application (6) comprenant une réplique (8) de la base de données (9), le procédé comprenant : 
    - une étape de réception par une application (6) du groupe d’applications, dite application de traitement, d’un élément de la pluralité d’éléments ;
    - une étape de comparaison par l’application de traitement de la valeur dudit élément avec la valeur de cet élément dans sa réplique (8) de base de données (9), une étape de détection, une étape de marquage de la valeur, une étape de correction, et une étape de diffusion.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102725-A1 (FR)
Title: Tapis d’habitacle et vehicule equipe d’un tel tapis d’habitacle
Inventor: GALLERNE JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60N3/04
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne un tapis (5) d’habitacle de véhicule automobile comprenant un bord périphérique formant le pourtour dudit tapis (5), le tapis (5) montrant une face supérieure destinée à être visible et une face inférieure, le tapis (5) est remarquable en ce que le bord périphérique se présente sous forme d’un bord tombé (13) sur au moins une portion de sa longueur, ledit ou lesdits bords tombés (13) étant configurés pour s’étendre en direction de la face inférieure dudit tapis (5). L’invention concerne également un véhicule automobile équipé d’un tel tapis (5) et un procédé de fabrication d’un tel tapis (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103776-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un moteur d’assistance d’un système de direction assistée comprenant un algorithme de compensation des oscillations d’un volant liées à la présence d’un balourd
Inventor: PELTIER HERVE
IPC: B62D6/08
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé (10) de contrôle d’un moteur d’assistance (12) d’un système de direction assistée (1), ledit système de direction assistée (1) comprenant au moins un volant (3) configuré pour recevoir un couple volant (T3) appliqué par un conducteur, le moteur d’assistance (12) configuré pour appliquer un couple moteur (T12) sur une crémaillère (6), au moins une roue (100, 11) reliée à ladite crémaillère (6), et au moins un calculateur de direction (20) mettant en œuvre un algorithme de contrôle principal (51), l’algorithme de contrôle principal (51) comprenant une étape de détermination d’un couple moteur principal (T12P) en fonction au moins du couple volant (T3), caractérisé en ce que le calculateur de direction (20) comprend également un algorithme de compensation (61) d’une oscillation du volant (3) mettant en œuvre une étape de détermination (62) d’un couple moteur de compensation (T12C) de manière à ce que le couple volant (T3) soit égal à un couple volant de référence (T3ref).
    Figure 3
Patent FR-3105639-A1 (FR)
Title: machine électrique tournante comprenant un capteur de température
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K11/25
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante d’axe X comportant un arbre (13) portant un rotor (12) entouré par un stator (15) porté intérieurement par un palier avant (16) et un palier arrière (17) reliés entre eux, un ensemble électronique (36) monté axialement sur le palier arrière (17) comprenant une électronique de puissance (37) et une électronique de commande (38), un capteur de position (50) du rotor associé à une cible (51), la cible (51) étant fixée sur un porte-cible (510) calé en rotation sur le rotor (12) et étant implantée axialement entre le rotor (12) et le palier arrière (17), le capteur de position (50) comprenant une portion de détection (52) adaptée pour détecter le passage de la cible magnétique (51) et une portion de connexion électrique du capteur de position à l’électronique (53), la portion de détection du capteur de position (52) étant portée par l’ensemble électronique (36), un capteur de température (40), le capteur de température comprenant une sonde de mesure (401) adaptée pour mesurer la température localement et une portion de connexion électrique du capteur de température à l’électronique (402),caractérisé en ce que le capteur de température (40) est porté par le capteur de position (50).      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105421-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif de fissures débouchantes
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOÏC
IPC: G01N21/88
Filed: 2019-12-20
Abstract: Ce procédé de contrôle non destructif de fissures débouchantes (3), comporte les étapes suivantes : Balayage (10) de la surface (4) de la structure (1) à inspecter à l’aide d’un éclairage cohérent (2) se réfléchissant vers un détecteur (6) ; Détection numérique (11) dans l’espace de Fourier d’une zone de réflexion d’un signal spéculaire (5a) et d’un signal diffracté (5b) ; Acquisition (14) de la ou des zones contenant un signal spéculaire (5a) et un signal diffracté (5b) par ptychographie de Fourier et avec recouvrement spatial ; Reconstruction de l’image (15) des zones de la structure (1) à inspecter pour lesquelles un signal diffracté (5b) a été détecté à partir des acquisitions précédentes à l’aide d’un algorithme numérique ; Expertise (16) de l’image reconstruite de la structure (1) pour identifier des fissures débouchantes (3). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105970-A1 (FR)
Title: Palette dite connectée
Inventor: ARNOU BAPTISTE
IPC: B65D19/38
Filed: 2020-01-08
Abstract: Palette (1) comprenant un plateau (2) support de charge, une semelle (3), un dispositif (4) de suivi, et au moins un plot (51, 52) interposé entre le plateau (2) et la semelle (3), le dispositif (4) de suivi comprenant au moins un dispositif (441) de communication permettant de transmettre des données et le ou au moins l’un des plots, auquel au moins une partie du dispositif (4) de suivi est associée, étant un plot (52) dit technique. Le ou au moins l’un des plots (52) techniques est un plot cylindrique formant un cylindre droit d’axe de révolution orthogonal au plan support de charge du plateau (2), ledit plot cylindrique étant monté libre à rotation autour d’un axe confondu avec l’axe de révolution dudit cylindre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096589-A1 (FR)
Title: Aérographe intégral à poignée
Inventor: ZHU KAIJUN
IPC: B05B12/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Un aérographe intégral à poignée, comprenant une enveloppe (10) dotée d’une poignée (100), dans lequel une cavité de logement supérieur (11) et une cavité de logement inférieur (12) sont formées dans l’enveloppe, un ensemble aérographe (20) est agencé dans la cavité de logement supérieur de l’enveloppe, un ensemble pompe à air (30) est agencé dans la cavité de logement inférieur de l’enveloppe et utilisé pour pomper de l’air comprimé dans l’ensemble aérographe. L’aérographe intégral à poignée comprend en outre une partie interrupteur utilisée pour commander la mise en marche ou l’arrêt de l’ensemble pompe à air ; et un bouton de manœuvre (50) comprenant une première partie de commande et une deuxième partie de commande (52) est agencé sur la poignée de l’enveloppe en va-et-vient via une partie élastique (60) et tendu par la force élastique de la partie élastique lorsque pressé. Conformément à l’aérographe intégral à poignée, une pompe à air et un aérographe sont intégrés dans la poignée conçue de façon ergonomique, le fonctionnement de la pompe à air et l’aérographe est commandé par un bouton de manœuvre de type gâchette, de sorte que l’aérographe intégral à poignée est plus pratique à tenir et à manipuler. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108415-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’engorgement(s) de colonne(s) de distillation d’une raffinerie, programme d’ordinateur et système de prédiction associé
Inventor: GOURVENEC SÉBASTIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-03-18
Abstract: Procédé de prédiction d’engorgement(s) de colonne(s) de distillation d’une raffinerie, programme d’ordinateur et système de prédiction associé L’invention concerne un procédé (38) de prédiction d’engorgement(s) d’une colonne de distillation par apprentissage automatique, comprenant : - une phase de construction et d’entrainement (40) d’un modèle d’apprentissage automatique obtenu à partir de données préalablement collectées et d’un ensemble de capteurs, - une phase opérationnelle (42) de prédiction d’engorgement(s) comprenant : - la collecte (56) d’un flux de données courant jusqu’à remplissage d’un tampon, - prétraitement (64) des données du tampon de données par épuration et classification prédéterminées, - synchronisation (66) des données de l’ensemble courant de données épurées et classées, - détermination (70) d’une valeur de variable courante représentative d’au moins une performance courante de ladite au moins une colonne de distillation, - formation (72) d’un ensemble courant de données transformées par calcul de dérivées prédéterminées, - prédiction (74) de l’état courant de ladite colonne de distillation par application dudit modèle d’apprentissage audit ensemble courant de données transformées. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095346-A1 (FR)
Title: Cosmétique en gel à base d’huile
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention a pour objectif de proposer un cosmétique en gel à base d’huile présentant un toucher à l’usage avec un bon étalement, et un bon équilibre entre des niveaux élevés de longue durabilité du cosmétique et de stabilité au stockage.     Un cosmétique en gel à base d’huile contient (A) un ester d’acide gras de dextrine ayant un degré d’acylation de 2,0 ou plus, (B) un élastomère de silicone réticulé ayant un groupe alkyle de 8 à 30 atomes de carbone, et (C) une huile volatile.
Patent FR-3112871-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique, comprenant une deuxième étape e2), consistant à passer à une troisième étape e3) lorsque le calculateur (4) électronique est activé, la troisième étape e3), consistant en la comparaison d’une tension générée par le capteur (2, 20) couplé aux bornes du calculateur (4) électronique à une tension de référence (Vref), dans le cas où le résultat de la comparaison est positif, alors le passage à une quatrième étape e4), et dans le cas où résultat de la comparaison est négatif le passage à une cinquième étape e5), la quatrième étape e4), consistant en la sélection d’une impédance adaptée au couplage du capteur (2) de type source de tension aux bornes du calculateur (4) électronique.   Figure 5
Patent FR-3113083-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau ouvrant de porte comprenant un cadre périphérique, une âme centrale isolante et deux parements de recouvrement
Inventor: GRENET ANTOINE
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau ouvrant de porte comprenant les opérations qui consistent :  - à préparer un cadre périphérique (5),  - à fournir une installation de type presse (14) comprenant un support horizontal de presse (141) et un couvercle de presse (142),  - à poser le cadre périphérique (5) sur le support horizontal de presse (141),   - à déposer un mélange liquide ou semi-liquide de matériau moussant expansible isolant (7a) dans le logement central du cadre périphérique (5),  - à actionner le couvercle de presse (142) pour le mettre en appui sur le cadre périphérique (5),  - à laisser le matériau moussant expansible isolant (7a) s’expandre dans le logement central,  - après expansion totale du matériau moussant expansible isolant, à actionner le couvercle de presse (142) pour le séparer du cadre périphérique (5), et  - à extraire l’ensemble cadre périphérique/mousse isolante de la presse.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3113505-A1 (FR)
Title: Articulation élastique pour bras oscillant de suspension d’un véhicule automobile
Inventor: SIGOGNAULT ANDRÉ-LOUIS
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une articulation (16) élastique pour bras de suspension d’un véhicule automobile, qui comprend au moins une enveloppe externe (20), une douille interne (22) qui s’étend axialement suivant un axe (A) d’articulation et qui est adaptée pour coopérer avec une tige d’articulation (26) solidaire du bras de suspension (10), la douille interne (22) étant montée mobile axialement dans l’enveloppe externe (20), entre une position avant, une position arrière, et une position intermédiaire de repos, et une bague intercalaire (24) qui est interposée radialement entre la douille interne (22) et l’enveloppe externe (20), et qui est adaptée pour rappeler élastiquement la douille interne (22) vers sa position intermédiaire de repos, caractérisée en ce que l’enveloppe externe (20) comprend une première réduction de diamètre (46) formant une première butée avant (50) et une seconde réduction de diamètre (48) formant une seconde butée arrière (52) opposée, et en ce que la douille interne (22) comprend une collerette (56) radiale adaptée pour coopérer avec lesdites butées.  Figure 3.
Patent FR-3102567-A1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: KÄMPFE THOMAS
IPC: G02B1/12
Filed: 2020-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).
    Figure 1
Patent FR-3115542-A1 (FR)
Title: Module de communication radiofréquence comprenant un dispositif électronique enrobé dans un matériau élastomérique
Inventor: PORTIER GUILLAUME
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un module de communication radiofréquence comprenant un dispositif électronique enrobé dans un matériau élastomérique.
Patent FR-3118733-A1 (FR)
Title: Bloc optique à pièce d’interface à déplacements limités, pour un véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2021-01-08
Abstract: Un bloc optique équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) délimitant une ouverture avant et comprenant une face externe (FE) comportant au moins une zone d’interface (ZI) sur laquelle est collée une pièce d’interface (PI) déformable afin de rattraper un jeu variable entre cette zone d’interface (ZI) et la face interne d’un élément du véhicule entourant localement l’ouverture avant. Cette face externe (FE) comprend à la périphérie de chaque zone d’interface (ZI) au moins une protubérance (PC) définissant une butée empêchant localement la pièce d’interface (PI) correspondante de sortir de sa zone d’interface (ZI).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119089-A1 (FR)
Title: Système de prédiction de rupture ou de décollement de plaque vasculaire pouvant entraîner un accident vasculaire cérébral
Inventor: MESSAS EMMANUEL
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-01-27
Abstract: Système de prédiction (1) d’une rupture au moins partielle ou décollement d’une plaque vasculaire présente dans une carotide d’un patient ou dans un des troncs supra-aortiques pouvant aboutir à accident vasculaire cérébrale, comprenant : un dispositif de surveillance (2) apte à être placé à proximité de la plaque et comprenant un capteur de température (5) configuré pour mesurer la température de la plaque vasculaire, un capteur de vibrations (4) configuré pour mesurer des ondes mécaniques générées par l'onde de pouls artériel ou toute autre onde de cisaillement ou de compression traversant la plaque vasculaire et les parois sous-jacentes et un capteur de mouvement de la plaque vasculaire (6). Le système comprend en outre une unité de calcul (10) communiquant avec le dispositif de surveillance (2) et configurée pour analyser les données provenant du dispositif de surveillance (2) par une intelligence artificielle entraînée pour détecter s’il y a un risque de rupture ou décollement d’au moins une portion de la plaque vasculaire.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124508-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une fibre de carbure de silicium
Inventor: DELCAMP ADRIEN
IPC: C04B35/80
Filed: 2021-06-23
Abstract: Procédé de traitement d’une fibre de carbure de silicium L’invention concerne un procédé de traitement d’au moins une fibre (16) de carbure de silicium comprenant une couche superficielle comprenant du carbone et/ou un oxycarbure de silicium, le traitement comprenant au moins l’élimination de la couche superficielle de la fibre par mise en contact avec une phase d’ammoniac (22) à une température supérieure ou égale à 100°C et à une pression supérieure ou égale à 1 bar.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.