baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945078-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un moteur
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: F02D41/38
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention se rapporte à de contrôle du fonctionnement d'un moteur (12) associé à un rail (18) d'injection de carburant dans le moteur (12), caractérisé en ce qu'il comporte la détermination de la dérivée de la pression de carburant dans le rail (18) par rapport au régime du moteur (12), la modélisation du couple du moteur (12) à partir la dérivée de la pression de carburant dans le rail (18) par rapport au régime du moteur (12), la détermination de la stabilité du couple du moteur (12) modélisé, la détermination de la dérivée maximum admissible de la pression de carburant dans le rail (18) par rapport au régime du moteur (12) pour laquelle le couple n'est pas stable. L'invention permet de contrôler efficacement le fonctionnement du moteur.
Patent FR-2945195-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de latte comportant un embout et un organe raidisseur.
Inventor: LOBRY PASCAL
IPC: A47C23/06
Filed: 2009-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension de lattes de sommier comprenant un embout (10) qui présente une section supérieure (12) qui comporte au moins un logement (14, 16) pour accueillir l'extrémité d'une latte, une section inférieure (18) munie de moyens d'ancrage (20) dudit embout sur le sommier, et une section intermédiaire comportant des éléments de suspension (26) reliant la section inférieure à la section supérieure. L'invention se caractérise par le fait que la section intermédiaire (24) comporte en outre un organe ressort (30), ayant une surface d'appui (36), distinct des éléments de suspension, cet organe ressort étant uniquement relié à l'une ou l'autre des sections supérieure et inférieure, et en ce que les éléments de suspension comprennent au moins une paroi de contact (40) distante de l'organe ressort, cette paroi de contact étant apte à être mécaniquement avec la surface d'appui (36) de l'organe ressort lorsque une pression est appliquée sur l'embout (10).
Patent FR-2946106-A1 (FR)
Title: Lid arrangement for closing orifice in wall of structure i.e. machine, has screw connected to body by connection unit, where connection unit allows disassembling of body from support and rotation of screw
Inventor: DA COSTA SERGE MANUEL
IPC: F16B41/00
Filed: 2009-05-29
Abstract: The arrangement (2) has a body (3) mounted on a support i.e. lid. The lid is mounted on a structure i.e. machine. A fixation screw (4) fixes the body on the support, where the screw is mobile between a position in which the screw fixes the body in a mounted position on the support and another position, where the body is dismounted in the latter position. The screw is connected to the body by a connection unit i.e. spiral (5), where the connection unit allows disassembling of the body from the support and rotation of the screw.
Patent FR-2948093-A1 (FR)
Title: Balancing jacket for use by e.g. non-professional underwater diver for scuba diving, has dorsal element and abdominal elements independently provided with rear and front inflation chambers that are connected to breathable gas cylinder
Inventor: ALVAREZ DE TOLEDO MARC
IPC: B63C9/105
Filed: 2009-07-01
Abstract: The jacket (G) has two abdominal elements (EA) extended from a dorsal element (ED) and forming a belt. The dorsal and abdominal elements are independently provided with rear and front inflation chambers (CAr, CAv), respectively. The chambers are independently connected to a breathable gas cylinder (B) for allowing independent inflation of the dorsal element and the abdominal elements by injection of gas. The chambers communicate with each other via ducts (3a, 3b) for allowing passage of gas from one chamber to the other chamber. The rear chamber has draining units (Pu) to deflate the chambers.
Patent FR-2947758-A1 (FR)
Title: Sports player autograph supporting or conserving support for use in e.g. plastic case, has panel supporting representation of sports jersey of sports player on one of panel faces, where panel face receives autograph of player
Inventor: TABACCO PATRICK
IPC: B42D15/00
Filed: 2009-07-07
Abstract: The support (S) has a rigid flat panel (100) supporting representation of a sports jersey of a sports player on one of panel faces (110), where the panel face receives an autograph (A) of the player. The sports jersey is realized from an intermediate support sheet i.e. textile, glued to the panel, where a rectangular piece of the sheet has same dimension as the panel face. A closing and maintaining device is arranged to close and maintain the support. An independent claim is also included for a method for fabrication of an autograph support.
Patent FR-2947837-A1 (FR)
Title: Procede de culture de micro-organismes intracellulaires utilisant un protozoaire comme hote
Inventor: DE CONINCK JOELLE
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture de micro-organismes intracellulaires tels que des bactéries, des protozoaires parasites ou des virus par exemple, remarquable en ce qu'il consiste à utiliser une culture de protozoaires comme cellules-hôtes de ces micro-organismes intracellulaires. L'invention propose ainsi une alternative au choix d'une lignée cellulaire de mammifères pour la culture in vitro de micro-organismes intracellulaires. Ledit procédé comporte, de préférence, au moins les étapes suivantes de culture d'au moins une souche de protozoaire dans un milieu de culture approprié, puis d'ensemencement de la culture du protozoaire avec au moins une souche d'un micro-organisme intracellulaire, puis d'incubation au cours de laquelle le micro-organisme intracellulaire se développe dans le cytoplasme du protozoaire jusqu'à la lyse de ce dernier, et finalement de récupération du micro-organisme intracellulaire produit.
Patent FR-2949357-A1 (FR)
Title: Coupelle d'orientation
Inventor: RECH HUBERT
IPC: B05B15/68
Filed: 2009-08-25
Abstract: Coupelle (1) d'orientation pour embout d'aérosol, caractérisée par le fait qu'elle comprend un logement (5) présentant une paroi de fond (6) et une paroi latérale (7), ladite paroi latérale présentant une première surface tronconique (10) et une deuxième surface tronconique (11) image de la première surface tronconique par rotation autour d'un axe A, la distance entre ladite première surface tronconique et l'axe A étant croissante en fonction de la distance le long de l'axe A depuis la paroi de fond, la distance entre ladite première surface tronconique et l'axe A étant variable en fonction d'un angle de rotation autour de l'axe A.
Patent FR-2954787-A1 (FR)
Title: Vantail pour porte busquee et porte busquee comprenant un tel vantail
Inventor: CARDIS MICHEL
IPC: E02B7/20
Filed: 2009-12-24
Abstract: Ce vantail (1), pour porte busquée, comprend : - une tôle de bordé (2) destinée à supporter une pression (P) exercée par un liquide, et - au moins deux montants (4, 6) situés respectivement de chaque côté (24, 26) de la tôle de bordé (2), les montants (4, 6) étant solidaires de la tôle de bordé (2), La tôle de bordé (2) présente globalement une forme de portion de cylindre (C2), un axe du cylindre (C2) étant essentiellement parallèle aux montants (4, 6). Chaque montant (4, 6) s'étend globalement suivant une génératrice (Z24) du cylindre (C2).
Patent FR-2959272-A1 (FR)
Title: Circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et procede utilisant un tel circuit
Inventor: TERNEL CYPRIEN
IPC: F01N5/02
Filed: 2010-04-22
Abstract: La présente invention concerne un circuit fermé fonctionnant selon un cycle de Rankine comprenant une pompe de circulation et de compression (12) d'un fluide de travail sous forme liquide, un échangeur de chaleur (20) balayé par une source chaude (22) pour l'évaporation dudit fluide, des moyens de détente (28) du fluide sous forme vapeur, et un échangeur de refroidissement (32) pour la condensation de ce fluide de travail et traversé par un fluide de refroidissement entre une face d'entrée (38) et une face de sortie (40). Selon l'invention, ce dispositif comprend des moyens de captage et de transformation (42) de l'énergie calorifique provenant de l'échangeur de refroidissement (32) en une autre énergie.
Patent FR-2960777-A1 (FR)
Title: Dermatological composition, useful e.g. to maintain and repair skin, and to treat irritation and lesions of dry skin, comprises alpha tocopherol, beta, gamma, or delta tocopherol and Vaseline, where tocopherol is in tocopherol acetate form
Inventor: BHAT GILLES ANDRE YVES
IPC: A61K31/355
Filed: 2010-06-08
Abstract: Dermatological composition comprises alpha tocopherol, and beta , gamma or delta tocopherol and their mixtures and derivatives, and Vaseline(RTM: Petroleum jelly), where the tocopherol is present in the form of tocopherol acetate. ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic; Virucide; Vulnerary. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2966919-A1 (FR)
Title: Coiffe aerodynamique secable pour munition guidee et munition guidee comportant une telle coiffe.
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B10/46
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne une coiffe sécable de protection éjectable pour munition pilotée comportant un corps de munition (10) de forme cylindrique d'axe longitudinal ZZ' ayant une extrémité avant (12) de corps de munition comportant une partie centrale destinée à être dirigée vers une cible de la munition. La coiffe comporte, à l'extrémité avant (12) de corps de munition et recouvrant ladite extrémité avant (12), n portions de coiffe (C2) contiguës de mêmes formes distribuées autour dudit axe longitudinal ZZ', un artifice pyrotechnique (32) respectif par portion de coiffe (C2). Chacun des artifices pyrotechniques comportant un corps d'artifice pyrotechnique (40) solidaire du corps de munition (10), un piston poussoir (42) en contact avec la portion de coiffe respective. L'activation simultanée des n artifices pyrotechniques écartant les bords des portions de coiffe de leur plan d'assemblage respectifs pour libérer l'extrémité avant (12) du corps de munition. Application : munitions pilotées ou guidées telles que celles de type roquette ou projectile ou les missiles.
Patent FR-2968149-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communications adaptatives en bande hf
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04B1/44
Filed: 2010-11-30
Abstract: Procédé de communications adaptatives dans une bande de fréquences HF caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : o la détermination (310,312) d'une sous-bande utile S disponible pour une transmission dans la bande HF, o la sélection (311,313,314,315) dans la sous-bande utile S, d'un ensemble de n canaux fréquentiels de largeur identique en fonction d'un plan d'allocation de fréquences et de la qualité de la liaison de chacun desdits canaux, o la transmission simultanée sur les n canaux fréquentiels d'un signal respectant une forme d'onde HF.
Patent FR-2970016-A1 (FR)
Title: Device for ventilating space defined under photovoltaic panels in inclined roof of e.g. private building, has upper portion connected to front portion via articulated connections that allow angular clearance between front and upper portions
Inventor: NETTER JEAN
IPC: E04D13/17
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device has a front portion (40) placed between a front/bottom edge of an upper portion and a rear/top edge of each of photovoltaic panels (P). The front portion defines ventilation openings (46) for connecting a space defined under the panel with atmosphere. The upper portion is connected to the front portion via female and male articulated connections e.g. groove (33) and rib (47) that allow an angular clearance between the front and upper portions about an axis parallel to a crest of an inclined roof and/or the top edge of the panel before fixing the panel.
Patent FR-2956312-A1 (FR)
Title: Materiel de fixation de deux parties d'un os l'une a l'autre
Inventor: EMMANUEL MOHAN
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-02-15
Abstract: Ce matériel (1) comprend une plaque osseuse (2) destinée à être fixée aux deux parties d'os. Selon l'invention, il comprend : - une tige intramédullaire (3) coudée à sensiblement quatre-vingt-dix degrés, dont une première branche (3a) est destinée à être engagée dans le cana médullaire de l'une des deux parties d'os et dont la deuxième branche (3b) est apte, lorsque ladite première branche (3a) est engagée dans le canal médullaire de ladite partie d'os, à être reliée à la plaque (2), et -des moyens (5, 21, 33) de liaison de cette deuxième branche (3b) à la plaque (2).
Patent FR-2956582-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de poudre comprenant au moins une charge, au moins une huile essentielle et au moins un ester hydroxyle de polyol et d'acide(s) carboxylique(s) en c4 a c16
Inventor: MARION CATHERINE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-02-19
Abstract: La présente demande se rapporte à une composition comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins une charge, b) une huile essentielle ou un mélange d'huiles essentielles et c) au moins un ester hydroxylé résultant de l'estérification de polyol et d'acide(s) carboxylique(s) en C4 à C16. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles en particuliers des odeurs axillaires consistant à appliquer sur la peau en particulier les axillaires une composition telle que définie précédemment La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des imperfections cutanées des peaux grasses comprenant la brillance et/ou la luisance de la peau et/ou la dilation des pores de la peau et/ou un grain de peau épais et/ou les comédons consistant à appliquer sur la zone de peau à traiter une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne l'utilisation d'une composition telle que définie précédemment pour la préparation d'une composition destinée à traiter à titre préventif et/ou curatif l'acné et/ou l'hyperséborrhée. La présente invention concerne donc l'utilisation d'une composition telle que définie précédemment comme produit capillaire antipelliculaire.
Patent FR-2958808-A1 (FR)
Title: Electric connection box, has housing connected to male or female Faston terminals, slots housing male or female Faston terminals and guiding stud positioned in oblong hole of corresponding terminal inside each slot
Inventor: FORVEILLE HERVE
IPC: H01R9/16
Filed: 2010-04-08
Abstract: The box (100) has male Faston terminal (106) or female Faston terminal positioned in an envelope (102), where each terminal faces toward holes (110) of the envelope and formed with an oblong hole (118). An insulating case (112) includes fixing units (304) fixing the case on the envelope, where the fixing units comprise a screw (202). A housing (306) is opened to receive each terminal, where the housing is connected to the terminals. Slots (310, 312) house the Faston terminals. A guiding stud (314) is positioned in the oblong hole of the corresponding terminal inside each slot. An independent claim is also included for a method for assembling an electric connection box.
Patent FR-2959683-A1 (FR)
Title: Method for eliminating residual chip of machining of bore of housing on direct attack dispensing type cylinder head of motor vehicle, involves forming angular recess in end part of cylindrical sleeve operated at end of machining
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: B23B41/12
Filed: 2010-05-06
Abstract: The method involves forming an angular recess (10) in an end part (2A) of a cylindrical sleeve operated at an end of machining such that a machining tool (50) is not withdrawn from a material on complete circumference when the machining tool of a bore (2B) of a housing (2) is at height of the recess so as to break a ring of residual chip formed at the end of the machining into small chips. The angular recess is provided on the housing, where axial depth (a) of the recess is above thickness of the chip. An independent claim is also included for a cylinder head for a piston engine of a motor vehicle, comprising a plunger housing.
Patent FR-2949906-A1 (FR)
Title: Bloc de batteries
Inventor: MURATA HIROSHI
IPC: H01M50/569
Filed: 2010-09-03
Abstract: Un bloc de batteries (10 ; 20 ; 30) est pourvu d'une pluralité de modules de batterie (100) ; un corps principal de bloc (200) qui reçoit de façon amovible la pluralité de modules de batterie (100) ; un élément mobile (250 ; 350 ; 352) qui empêche la pluralité de modules de batterie (100) d'être fixés au et déposés à partir du corps principal de bloc (200) dans une première position ; au moins un capteur (208) qui détecte si l'élément mobile (250 ; 350 ; 352) est situé dans la première position ou non ; et un dispositif de commande (120, 220) qui réalise au moins un traitement prédéterminé sur la base de la détection par l'au moins un capteur (208).
Patent FR-2965423-A1 (FR)
Title: Energy management device for electrical network of motor vehicle, has switching unit disconnecting main battery from voltage maintaining device when vehicle component is paused, where vehicle component is fed by energy storage device
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: H02J7/14
Filed: 2010-09-28
Abstract: The device (10) has a voltage maintaining device (100) supplying power to a vehicle component (12), where the voltage maintaining device limits voltage drops. The voltage maintaining device is supplied by a main battery (14). A main battery switching unit (104) is controlled by a control unit. The switching unit disconnects the main battery from the voltage maintaining device when the vehicle component is paused, where the vehicle component is fed by an energy storage device (102).
Patent FR-2967218-A1 (FR)
Title: Doseur proportionnel d'un liquide auxiliaire dans un liquide principal.
Inventor: FURET SEBASTIEN
IPC: F04B13/02
Filed: 2010-11-08
Abstract: Doseur proportionnel comprenant un corps de doseur avec une entrée (2) de liquide principal et une sortie (3), un moteur hydraulique (4) logé dans le corps, actionné par le liquide principal, et relié à un piston plongeur (5) se déplaçant dans une première chambre (6), le piston plongeur assurant une aspiration lors d'une course aller, un clapet étant prévu pour permettre le passage du liquide vers le volume intérieur du corps, au-delà d'une certaine pression dans la première chambre, lors de la course retour ; le doseur comprend une deuxième chambre (12) de volume variable limitée par une membrane (M) soumise à la pression régnant dans la première chambre (6), la deuxième chambre (12) comportant un orifice d'aspiration (20) pour le liquide auxiliaire et un orifice de refoulement (23) du liquide auxiliaire, cet orifice de refoulement étant relié par une conduite (26) à une chambre d'injection (S) située en aval de la sortie du corps de doseur.
Patent FR-2967333-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. to prevent and/or fight against malnutrition of the human being and for fighting against sarcopenia, comprises Chestnut and/or bramble pollen, Cistus pollen, and poppy pollen
Inventor: PERCIE DU SERT PATRICE
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: Composition comprises: Chestnut and/or bramble pollen, Cistuspollen, and poppy pollen. An independent claim is included for a process for preparing the composition comprising harvesting mono floral pollen from chestnut and/or bramble, mono-floral pollens of Cistusand poppy mono-floral pollens, mixing fresh pollen and homogenizing, optionally progressive incorporation of microencapsulated omega 3 and homogenizing the mixture, and conditioning. ACTIVITY : Eating-Disorders-Gen.; Anabolic; Osteopathic; Anorectic; Muscular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2967986-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-verre double
Inventor: GEHRIG JEAN
IPC: B65G17/30
Filed: 2010-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif porte-verres (1) destiné à être accroché à un support (101) d'un chariot de convoyage destiné au transport de verres optiques (10) afin de les traiter par immersion dans au moins un bain d'une machine de traitement, ledit dispositif porte-verres (1) étant accroché de façon à former avec un ensemble d'autres dispositifs similaires un alignement de dispositifs selon une direction déterminée, ledit dispositif porte-verres (1) comportant des moyens de suspension (3) au support (101), des premiers moyens de maintien (4a) en position d'un premier verre optique (10) sur le dispositif porte-verres (1), comprenant des points d'appui (a, b, c) définissant un premier emplacement pour le premier verre (10), des seconds moyens de maintien (4b) en position d'un second verre optique (10) sur le dispositif porte-verres (1), comprenant des points d'appui (a, b, c) définissant un second emplacement pour le second verre (10), les deux emplacements étant respectivement inscrits dans deux plans présentant un écart angulaire entre eux inférieur à 30° et un écart angulaire par rapport à la direction déterminée par l'alignement de l'ensemble des dispositifs porte-verres (1 inférieur à 30°.
Patent FR-2978886-A1 (FR)
Title: Autonomous electric energy supply system for electric vehicle, has rings, disks or toothed wheels fixed to coil spring, where spring is tensioned and released to rotate generators to recharge batteries
Inventor: LEUBA BERNARD
IPC: H02K53/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: The system has one or more rings, disks or toothed wheels (2) positioned on a central axis (1), where each of the rings, disks or toothed wheels is fixed to a coil spring (3) for winding the spring by a starter or a Dynastar(RTM: Not defined) type electric motor. The spring is tensioned and released so as to rotate two or three generators (5) to recharge batteries (6), where the batteries provide electric power to a motor of an electric vehicle, and the system is provided in a closed circuit within a protective housing (7) positioned in the vehicle.
Patent FR-2979000-A1 (FR)
Title: Polyethylene plate for use as replacement of reinforced concrete flagstone for protection of buried pipeline, has perforations distributed along surface of plate, where plate has specific thickness to ensure distribution of load in pipeline
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: F16L57/00
Filed: 2011-08-09
Abstract: The plate has perforations of 20 mm in diameter distributed along a surface of the plate. An anti-slipping adhesive is provided for attachment of the plate to a buried pipeline, where the thickness of the plate is 25 mm for ensuring distribution of load in the buried pipeline.
Patent FR-2984752-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage de securite et aimant de reconnaissance d'element d'arrimage
Inventor: DEHONDT THIERRY JEAN ALAIN CORNIL
IPC: A62B35/00
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'arrimage de sécurité comprenant un moyen d'ancrage (2) et un élément d'arrimage (3) destiné à être introduit dans ledit moyen, dans lequel : . ledit élément comprend un aimant (4) associé à une zone (5) de reconnaissance dudit élément, . ledit moyen d'ancrage comprend un dispositif de blocage (6) de l'introduction dudit élément, ledit dispositif comprenant : . une pièce de blocage (7) montée mobile entre une position de blocage et une position de déblocage et comprenant une partie (8) sensible à un champ magnétique, . un moyen ressort (9) actionnant ladite pièce vers sa position de blocage, ladite partie étant disposée de sorte que ladite pièce soit actionnée vers sa position de déblocage lorsqu'elle est disposée en regard dudit aimant. L'invention concerne aussi un ensemble de harnachement d'un tel système, un élément d'arrimage et un ensemble d'éléments d'arrimage d'un tel système.