baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031314-B1 (FR)
Title: Doseur de produit anesthesique
Inventor: MANIGEL JURGEN
IPC: A61M16/18
Filed: 2015-12-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage de produit anesthésique (1) auquel est amené un flux de gaz porteur destiné à être enrichi d'un produit anesthésique. Dans le dispositif de dosage de produit anesthésique (1), le flux de gaz est divisé en deux flux de gaz partiels, dont l'un traverse un canal de dérivation (7) sans subir de modification et l'autre est conduit dans une chambre d'évaporation (9) où il est saturé de produit anesthésique. Les deux flux de gaz partiels sont mélangés à un point de mélange (6) en un flux de gaz anesthésique qui quitte le dispositif de dosage de produit anesthésique par la sortie de gaz anesthésique (4).         Doseur caractérise en ce qu'une unité de commande (2) est prévue, par laquelle un signal de commande pour un entraînement électromoteur (14) servant au réglage de l'ouverture de soupape de l'élément formant soupape (15) peut être généré sur la base d'une concentration nécessaire du produit anesthésique dans le gaz anesthésique à la sortie de gaz anesthésique (4) et d'au moins un facteur de correction spécifique à la température.
Patent FR-3060274-B1 (FR)
Title: Brosse a mascara
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l'application d'un produit sur les cils et/ou les sourcils, comportant :         - une âme, notamment une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal, et         - des poils maintenus par l'âme dans une portion de l'âme portant les poils, les poils ayant des extrémités libres définissant une surface enveloppe,         la surface enveloppe présentant au moins une zone rainurée (70), la zone rainurée s'étendant sur plus de la moitié de la longueur (L) de la portion portant des poils,         la surface enveloppe présentant au moins des première (60) et deuxième (65) facettes disposées de part et d'autre de la zone rainurée, et qui convergent en direction de la zone rainurée lorsque la brosse est observée en section transversale,         la zone rainurée étant délimitée latéralement par deux arêtes extérieures (71, 72), l'écartement (e) entre les deux arêtes extérieures étant plus petit qu'un plus grand rayon (R) de la surface enveloppe dans la section transversale.
Patent FR-3062911-B1 (FR)
Title: Mobile d'impact, dispositif d'essai d'impact et procede d'essai d'impact associes
Inventor: LACAZE VINCENT
IPC: G01N3/303
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Ce mobile d'impact (16) comprend un corps d'impact (40) destiné à se déplacer vers une surface à tester le long d'un châssis de guidage (14). Le mobile d'impact (16) comprend : - un patin de freinage (42), mobile entre une position de freinage du corps (40) sur le châssis (14) et une position de libération du corps (40) par rapport au châssis (14), - un dispositif de blocage libérable (46) du patin (42), propre à passer d'une configuration de maintien du patin (42) en position de libération du corps (40) à une configuration de déblocage du patin (42), le passage du dispositif de blocage (46) de sa configuration de maintien à sa configuration de déblocage étant propre à être déclenché par la décélération du mobile d'impact (16) lors d'un impact du corps (40) contre la surface à tester.
Patent FR-3065617-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit multicouches pour la distribution de courant electrique
Inventor: WECXSTEEN JEAN FRANCOIS
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-04-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un circuit (1) multicouche de distribution de courant électrique comprenant la fabrication d'une succession de plaques (2) conductrices destinées à être empilées, la mise en place d'une couche (3) isolante électriquement entre les plaques conductrices que l'on empile, ces dites plaques conductrices présentant des zones (5) de contacts destinées à établir une connexion avec un composant ce procédé étant caractérisé en ce que localement au droit des zones de contact on projette dynamiquement à vitesse supersonique et par gaz sous pression et au travers d'une tuyère convergente divergente sur ces zones de contact une poudre conductrice dont les particules de ladite poudre vont lors de l'impact se déformer plastiquement, s'agglomérer et s'incruster dans la surface, au niveau de la zone de contact, et créer ainsi une couche conductrice électrique et protectrice vis-à-vis de l'atmosphère ambiante.
Patent FR-3075984-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de recalage d'une symbologie de pilotage d'un aeronef sur un afficheur tete haute porte conforme avec le monde reel exterieur via un systeme de vision synthetique svs
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Un procédé de recalage de l'affichage tête haute porté via un système de visualisation synthétique SVS d'informations de pilotage d'un aéronef conformes avec le monde réel extérieur comprend des étapes consistant à : lancer (204) le procédé de recalage en affichant tout ou partie d'informations de pilotage conformes, mises dans un état recalage, figées sur l'afficheur par rapport au mouvement de la tête et libres par rapport au mouvement de l'aéronef, puis - effectuer (206, 208, 210,212, 214) une série de N mesures d'orientations relatives Ki de la tête, correspondant à des visées Vi superposant des éléments différents des informations de pilotage mises dans l'état de recalage avec des amers correspondants du monde réel extérieur ; puis - déterminer (216) conjointement l'orientation relative M01 entre l'afficheur D0 et l'élément mobile de poursuite D1 et l'orientation M3t relative du dispositif inertielle D3 par rapport à la Terre à partir d'un système d'équations d'harmonisation duale utilisant les mesures Ki.
Patent FR-3067024-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des eaux dans un systeme comprenant au moins un reacteur sequentiel discontinu et un reacteur a film biologique a lit mobile.
Inventor: LEMAIRE ROMAIN
IPC: C02F11/02
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement biologique du carbone, de l'azote et facultativement du phosphore des eaux, dans un système de réacteurs (1) comprenant un réacteur séquentiel discontinu (SBR) (2) et un réacteur à film biologique à lit mobile (MBBR) (3). Le procédé comprend une étape de remplissage (10) dudit réacteur SBR (2) avec une eau à traiter (5), une étape de traitement biologique anoxique/aérobie (20) dans ledit système de réacteurs (1) et une étape d'évacuation (30) dudit réacteur SBR (2) d'une eau traitée (35). L'étape de traitement biologique anoxique/aérobie (20) comprend: un traitement biologique en conditions majoritairement anoxiques (210) dans le réacteur SBR (2) produisant un premier effluent (215), un traitement biologique en conditions aérobies (220) dans le réacteur MBBR (3), produisant un second effluent (225) et une recirculation continue des premier et second effluents. La présente invention concerne également une installation correspondante.
Patent FR-3069273-B1 (FR)
Title: Menuiserie a ouvrant articule sur pivot et etancheite laterale optimisee
Inventor: LEROY JEROME
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention vise une menuiserie comportant un dormant définissant une ouverture dans un plan d'ouverture et un ouvrant configuré pour obturer de façon réversible ladite ouverture, ledit ouvrant étant articulé selon une liaison pivot au niveau d'un montant (21) de l'ouvrant par rapport audit dormant, ladite menuiserie comportant en outre des moyens d'étanchéité entre le dormant et l'ouvrant, lesdits moyens d'étanchéité comportant un joint (25) d'étanchéité fixé directement au montant (20) du dormant le plus proche de la liaison pivot, ledit joint (25) d'étanchéité s'étendant longitudinalement sur au moins une partie de la hauteur du montant (20) du dormant, ledit joint (25) d'étanchéité et le profil dudit montant (21) de l'ouvrant étant configurés de sorte que le profil (29) du montant (21) de l'ouvrant sollicite ledit joint (25) d'étanchéité en compression selon un axe X parallèle au plan d'ouverture lorsque ledit ouvrant obstrue l'ouverture du dormant.
Patent FR-3073610-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F13/02
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, et un dispositif de refroidissement (20) d'un fluide à refroidir.
Patent FR-3070737-B1 (FR)
Title: Dispositif damortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D33/18
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec au moins une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), l'organe de roulement (11) comprenant : - une première partie (32) définissant une première extrémité axiale, - une deuxième partie (33) définissant une deuxième extrémité axiale, et - un élément élastique (30) disposé dans l'organe de roulement (11) de manière à écarter axialement ces deux parties (32, 33) pour que l'organe de roulement (11) exerce une force de serrage axial sur l'un du corps pendulaire (3) et du support (2) pendant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2).
Patent FR-3072237-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la gestion dynamique du delai de retransmission de message sur un reseau d'interconnexion
Inventor: CHEHAIBAR GHASSAN
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un contrôleur d'interface réseau pour la gestion dynamique d'un délai de retransmission d'un message au sein d'un réseau d'interconnexion, ledit contrôleur étant apte à renvoyer un message si un délai de retransmission du message est dépassé et caractérisé en ce qu'il comprend : - un module de communication apte à recevoir une instruction de transmission d'un message, ladite instruction de transmission d'un message comportant des données caractéristiques du message, - au moins une mémoire tampon de transmission apte à mémoriser au moins une partie des données caractéristiques du message et apte à l'associer à un délai de retransmission du message, - un module de définition de ralentissement, ledit module de définition de ralentissement étant apte à définir une valeur du facteur de division à partir desdites données caractéristiques du message, - une horloge de référence apte à générer un signal à fréquence fixe, - au moins un diviseur de fréquence, ledit diviseur de fréquence étant apte à générer un signal à une fréquence réduite à partir de la valeur du facteur de division et du signal à fréquence fixe provenant de l'horloge de référence, - au moins une horloge à fréquence réduite, ladite horloge à fréquence réduite étant associée à la mémoire tampon de transmission, ladite horloge à fréquence réduite étant apte à permettre de chronométrer le délai de retransmission à partir du signal à une fréquence réduite et étant apte à déclencher une retransmission du message si le délai de retransmission est dépassé.
Patent FR-3073154-B1 (FR)
Title: Buse en deux pieces pour diffuseurs d'aerosol
Inventor: BODET HERVE
IPC: B05B1/34
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une buse en deux pièces pour diffuseur d'aérosol, comprenant - une pièce extérieure munie d'une paroi tubulaire ouverte d'un côté et fermée de l'autre par une paroi frontale (122) en formant une cavité, la paroi frontale étant munie en son centre d'une ouverture de sortie (123), la pièce extérieure présentant une certaine symétrie autour d'un axe de symétrie, - une pièce intérieure indépendante du diffuseur auquel la buse est destinée, laquelle pièce intérieure est dimensionnée pour pénétrer dans la cavité de la pièce extérieure en y étant retenue, la pièce intérieure présentant une face frontale en regard de la paroi frontale de la pièce extérieure, - des canaux (112, 125) étant réalisés dans la cavité de la pièce extérieure et/ou sur la surface de la pièce intérieure, lesquels canaux débouchent dans une chambre de turbulence (127) en communication avec l'ouverture de sortie (123), l'ouverture de sortie (123) étant placé dans le chemin d'écoulement du flux de produit en aval de la chambre de turbulence. Conformément à l'invention, une saillie (113, 114) est placée au centre de la face frontale de la pièce intérieure, cette saillie étant dimensionnée pour pénétrer avec sa partie libre opposée à la face frontale, partie appelée torpille (114), dans l'ouverture de sortie (123) pour en diminuer la section transversale et former un orifice de sortie annulaire.
Patent FR-3075682-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de blocs elastomeriques
Inventor: TRABATTONI THOMAS
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de transfert automatisé d'un bloc (10) élastomérique comprenant un préhenseur (21) apte à saisir le bloc (10). Selon l'invention, le dispositif de transfert comprend un manipulateur (20) automatisé collaboratif, apte à passer d'un mode de fonctionnement actif, à un mode de fonctionnement passif, un dispositif d'assistance (30), un tambour (43) et un embrayage (44), le moteur (32) coopérant avec le manipulateur (20) de telle sorte que, lorsque le moteur (32) et le tambour (43) sont embrayés, le manipulateur (20) étant dans un mode de fonctionnement passif, le moteur (32) entraine en rotation le tambour et pilote le manipulateur (20), et lorsque le moteur (32) et le tambour (43) sont débrayés, le manipulateur (20) étant dans un mode fonctionnement actif, le moteur (32) n'entraine pas en rotation le tambour (43) et ne pilote pas le manipulateur (20).
Patent FR-3075730-B1 (FR)
Title: Procede de remplissage volumique d'un circuit de freinage de vehicule
Inventor: GARREAU JEAN-MICHEL
IPC: F16D65/14
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé comprend les étapes d'alimentation sous pression du système de freinage (100) par un premier volume A de liquide de frein égal au volume du réservoir primaire (3), d'ouverture des électrovannes du circuit hydraulique secondaire (2), d'alimentation du système de freinage (100) par un second volume B de liquide de frein supérieur au volume du circuit secondaire (2), d'activation de la pompe (5) du circuit secondaire (2), d'alimentation du système (100) de freinage par un volume C de liquide de frein, d'arrêt de la pompe (5) du circuit secondaire (2), de fermeture des électrovannes (21, 22), de déconnexion de l'adaptateur (201) de remplissage, et d'écoulement du liquide de frein dans le circuit primaire (1) vers les étriers (41, 42). La somme des volumes A, B et C représente le volume nominal de liquide de frein nécessaire au fonctionnement du système de frein (100).
Patent FR-3051644-B1 (FR)
Title: Contenant pour un produit cosmetique ayant la forme d'un baton
Inventor: ISHIDA YUKIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention porte sur un contenant avec entraînement, adapté pour protéger un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton et pour obtenir une structure compacte. Le contenant de l'invention comprend une partie avant (1) et une partie arrière (2) montée sur la partie avant (1) de façon qu'elle soit rotative autour d'un axe et immobile dans une direction axiale, un corps mobile (3) non rotatif autour de l'axe et mobile dans la direction axiale par rapport à la partie avant (1) et constituant un support pour le matériau cosmétique (M), ainsi qu'une partie à filetage femelle (4a) non rotative autour de l'axe par rapport à la partie arrière (2) du contenant et mobile dans une direction axiale, un premier corps élastique (5) et un deuxième corps élastique (4b), une rotation relative entre la partie avant (1) du contenant et la partie arrière (2) du contenant faisant fonctionner une partie de vissage formée par un filetage mâle (3c) et un filetage femelle (4d), pour faire le corps mobile (3) avancer ou se rétracter, ce par quoi le matériau cosmétique (M) ayant la forme d'un bâton est sorti ou retiré à travers une ouverture (1h) à une extrémité avant du contenant.
Patent FR-3077533-B1 (FR)
Title: Montage d'une batterie sous la caisse d'un vehicule permettant le passage de cables et de tuyaux
Inventor: L'EVEQUE DE VILMORIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B60K1/04
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'une batterie (8) électrique sous la caisse d'un véhicule. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - Une étape de solidarisation d'une platine (13) supportant au moins un câble (11) et/ou au moins un tuyau (12) de circulation de fluide, à ladite batterie (8), - Une étape de fixation de l'ensemble constitué par ladite batterie (8) et ladite platine (13) à un élément de structure (1, 3) situé sous la caisse du véhicule, de sorte que ladite platine (13) se retrouve entre ledit élément de structure (1, 3) et ladite batterie (8) cette étape de fixation se décomposant en une fixation directe entre la platine (13) et l'élément de structure (1, 3), et une fixation entre la batterie (8) et l'élément de structure (1, 3).
Patent FR-3079875-B1 (FR)
Title: Dispositif de decharge de turbomachine comportant une vanne
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/52
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif comportant un contrôleur (64), un actionneur (52), avec une cavité interne (54) reliée à un port d'entrée d'air (56) et un port de sortie d'air (58), et avec un organe mobile (60) dans la cavité (54) entre une position d'ouverture du port (58) et une position de fermeture du port (58), une vanne de décharge (30) avec une première chambre (40) configurée de manière à permettre la circulation d'un flux d'air de décharge lorsque la vanne (30) est ouverte, un élément mobile (43) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la vanne (30), une deuxième chambre (41) comportant des moyens de rappel (44) de l'élément mobile (43) dans ladite position d'ouverture, et une troisième chambre (42) configurée de manière à actionner l'élément mobile (43). Le port de sortie d'air (58) de l'actionneur (52) est relié à la sortie d'air (50) de la vanne (30), et ladite sortie d'air (50) débouche dans ladite troisième chambre (42).
Patent FR-3083879-B1 (FR)
Title: Detecteur combine pour la detection de metaux et d'objets cibles magnetises
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un détecteur combiné (1) comprenant : - un système de détection actif (10) de métal comprenant : ▪ au moins deux montants verticaux (12) définissant entre eux un canal de transit et ▪ des bobinages (14, 15) répartis dans les deux montants verticaux (12) configurés pour émettre un champ magnétique alternatif et adaptés pour générer un signal représentatif d'une perturbation du champ magnétique induite lors d'un passage d'un individu entre les deux montants verticaux (12), - au moins un système de détection passif (20) de métal comprenant au moins un capteur magnétostatique statique (22) configuré pour générer un signal indicatif d'une intensité d'un champ magnétique statique, le système de détection passif (20) étant logé dans l'un des montants verticaux (12).
Patent FR-3087309-B1 (FR)
Title: Optimisation d'un sous-echantillonnage intervenant avant le codage d'images en compression
Inventor: PAROIS RONAN
IPC: H04N19/167
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du codage de données d'image, scalable en résolution d'image, tel que à partir d'un signal source de résolution d'image maximale, on opère un ou plusieurs sous-échantillonnages successifs vers une résolution d'image minimale, en vue de coder une couche de base (L0) correspondant à cette résolution minimale, la couche de base (L0) servant de référence à une ou plusieurs couches de rehaussement (L1, L2) destinées à être utilisées pour un décodage auprès d'un terminal d'écran à résolution d'image supérieure à la résolution d'image minimale. Ainsi, à partir desdits sous-échantillonnages successifs, on construit la couche de base (L0) et la ou les couches de rehaussement (L1, L2), puis prépare un flux binaire codé, à transmettre, comportant des données de la couche de base et de la ou des couches de rehaussement. En particulier, l'étape de sous-échantillonnage comporte l'application d'un filtre passe-bas, adaptatif, aux données d'image issues du sous-échantillonnage pour limiter un effet de repliement spectral.
Patent FR-3098583-B1 (FR)
Title: Installation et procédé pour mesurer l’épaisseur des parois de récipients en verre
Inventor: LECONTE MARC
IPC: G01N25/72
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-23
Abstract: Installation et procédé pour mesurer l’épaisseur des parois de récipients en verre L’invention concerne un procédé pour mesurer l’épaisseur de récipients en verre comprenant les étapes suivantes :- choisir de mesurer le rayonnement émis par le récipient depuis un premier côté et un deuxième côté du récipient diamétralement opposés ;- choisir de mesurer le rayonnement émis par le récipient dans une première bande spectrale et dans une deuxième bande spectrale ;- mesurer simultanément, depuis chaque côté du récipient, l’intensité du rayonnement issu des parois dans la première bande spectrale et dans la deuxième bande spectrale ;- et à déterminer au moins l’épaisseur de la première paroi et de la deuxième paroi (22), à partir des mesures d’intensité du rayonnement issu de la première paroi dans la première et la deuxième bandes spectrales et de la deuxième paroi dans la première et la deuxième bandes spectrales.Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102121-B1 (FR)
Title: Vide-poche de véhicule automobile
Inventor: BARADJI MAMADOU
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-05-06
Abstract: Vide-poche (14) de véhicule automobile adapté à être installé à l’intérieur d’un logement (22) situé sous une planche de bord d’un véhicule automobile au droit du siège passager dudit véhicule automobile, ledit vide-poche comprenant : un bac de réception (16) présentant deux parois latérales opposées (72, 74) et une ouverture supérieure ; des organes de liaison pour relier ledit bac de réception (16) à ladite planche de bord, ledit bac de réception (16) étant apte à être entraîné en mouvement pour découvrir ladite ouverture supérieure. Lesdits organes de liaison comprennent en outre un coffre intermédiaire (20) adapté à venir dans ledit logement (22), ledit coffre intermédiaire (20) étant adapté à recevoir ledit bac de réception (16) ; et ledit coffre intermédiaire (20) est relié de façon amovible à ladite planche de bord.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4