baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101505-B1 (FR)
Title: Ecouteur comprenant un support de fixation auriculaire et un transducteur audio piézoélectrique fixé au support
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOÎT
IPC: H04R1/16
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte sur un écouteur (1) comprenant un support de fixation (3) auriculaire et un transducteur (4) audio piézoélectrique fixé au support de fixation. L’écouteur est conçu pour être fixé à l’oreille dans une position d’utilisation dans laquelle le support est fixé au pavillon (2) de l’oreille et dans laquelle le transducteur vient au contact de la face interne (2b) du pavillon de l’oreille. Le transducteur piézoélectrique est apte à fléchir pour faire vibrer le pavillon de l’oreille en réponse à l’application d’une tension électrique, la vibration du pavillon de l’oreille produisant en retour des ondes acoustiques. Le transducteur piézoélectrique se présente sous la forme d’une tige comprenant une extrémité proximale (4a) et une extrémité distale (4b), la tige étant fixée au support par son extrémité proximale et s’étend dans le prolongement du support depuis son extrémité proximale jusqu’à l’extrémité distale laissée libre seule en contact avec l’oreille.  Figure à publier : Fig. 1a
Patent FR-3101973-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F11/07
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d’un système informatique (2) comportant plusieurs modules fonctionnels (3, 4, 5) devant s’exécuter dans un ordre nominal donné, ledit dispositif comprenant : un module de surveillance (6), chaque module fonctionnel (3, 4, 5) étant, lors de son exécution, apte à transmettre au module de surveillance (6) un identificateur (I3, I4, I5) de module fonctionnel et le module de surveillance (6) étant apte à comparer l’ordre effectif dans lequel il reçoit lesdits identificateurs (I3, I4, I5) avec l’ordre nominal, de manière à détecter une erreur de séquencement lorsque les deux ordres diffèrent.     Figure 1
Patent FR-3091526-B1 (FR)
Title: Carbonate-apatite dotée d’une teneur élevée en carbonate
Inventor: SEKINE YURINA
IPC: C01B25/32
Filed: 2019-12-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: Une carbonate-apatite à teneur élevée en groupes carbonate est fournie, possédant un pouvoir d’adsorption de métaux lourds excellent. La carbonate-apatite ne contient pas moins de 15,6 % en poids de groupes carbonate, préférablement contient au moins l’un parmi le cuivre (Cu), le zinc (Zn), le strontium (Sr), le magnésium (Mg), le potassium (K), le fer (Fe), et le sodium (Na), et préférablement possède un rapport molaire Ca/P de pas moins de 1,5.  Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3109524-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un ligand multifonctionnel pour traiter l’œil sec et les dysfonctionnements des glandes de Meibomius et des glandes lacrymales.
Inventor: TERRASSE GAËTAN
IPC: A61P37/02
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ligand multifonctionnel à base d’une isoquinoléine, le AMINO-7 TRIETHOXY-4, 5,6 OXO-1 DIHYDRO-1, 3 ISOBENZOFURANNYL-3) — lMETHOXY-8 METHYL-2 METHYLENEDIOXY - 6,7TETRAHYDRO—, 2,3, 4ISOQUINOLEINE, ou tritoqualine pour le traitement de l’œil sec et les dysfonctionnements des glandes de Meibomius et des glandes lacrymales.
Patent FR-3110697-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de bulles sous une feuille adhesive
Inventor: GARCIA HALLO IVAN
IPC: G01N19/04
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: SYSTEME DE VISUALISATION DE BULLES SOUS UNE FEUILLE ADHESIVE L’invention concerne un système de visualisation (100 ) comportant une cloche (102) avec une paroi latérale (104) et un plafond (106) délimitant entre eux un volume intérieur (108) avec une ouverture à l’opposé du plafond (106), un moyen de dépression qui permet de réaliser une dépression dans le volume intérieur (108), un moyen de capture (118) au niveau du plafond (106), un écran de visualisation (122), et une unité de traitement (120) recevant une image du moyen de capture (118) et pour l’envoyer à l’écran de visualisation (122).  Ainsi, en passant l’appareil sur la feuille adhésive, les bulles apparaissent à l’écran et le technicien peut corriger le collage.  Fig. 1
Patent FR-3117451-B1 (FR)
Title: Aérodyne à décollage et atterrissage verticaux optimisé pour le vol horizontal
Inventor: TAVIN GÉRARD
IPC: F16H1/22
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention concerne un aérodyne (1) à décollage et atterrissage verticaux, comprenant un fuselage (2), deux ailes (3), des moyens de propulsion en vol horizontal (4) et au moins une paire de rotors (5) destinés à assurer la propulsion et la sustentation dans les phases de décollage et d’atterrissage. Selon l’invention, les rotors (5) sont escamotables et les moyens de propulsion en vol horizontal (4) comprennent une hélice contrarotative (8), située à la queue (2c) de l’aérodyne (1), et des moyens d’entraînement en rotation de l’hélice contrarotative (8), l’hélice contrarotative (8) étant orientable par les moyens de commande autour de deux axes, l’un parallèle à l’axe de lacet et l’autre parallèle à l’axe de tangage de l’aérodyne (1), de telle sorte que l’hélice contrarotative (8) sert au pilotage de l’aérodyne (1), ce dernier étant ainsi exempt d’empennage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3121289-B1 (FR)
Title: Armoire électrique de raccordement
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02B1/30
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: Armoire électrique de raccordement Une armoire électrique de raccordement (100), est alimentée en énergie électrique par des câbles d’alimentation (102) et est configurée pour alimenter au moins une charge électrique (104). L’armoire comprend une colonne d’alimentation (106) et au moins une colonne de raccordement (110). Chaque colonne de raccordement comprend au moins une unité de contrôle-commande (138) raccordée à une charge électrique. Chaque unité de contrôle-commande est électriquement protégée par une unité de protection (140) et est configurée pour permettre le raccordement et éventuellement le pilotage et/ou la surveillance d’une charge électrique. L’armoire électrique étant configurée pour être commandée par un ordinateur industriel (130). Chaque colonne de raccordement comprend un module de communication (134) qui centralise des informations de fonctionnement provenant des unités de contrôle-commande de cette colonne de raccordement, transmet ces informations de fonctionnement à l’ordinateur industriel, reçoit des commandes provenant de l’ordinateur industriel et transmet ces commandes aux unités de contrôle-commande de cette colonne de raccordement.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-2320429-B1 (FR)
IPC: F02M31/08
Filed: 1976-08-02
Granted: 1981-09-18
Abstract: An intake manifold and an exhaust manifold, both for use with an internal combustion engine, are provided with a common wall for transmission of heat from the hot exhaust gases to the air-fuel mixture in the intake manifold. A movable baffle is provided for varying the amount of heat transfered to the air-fuel mixture, and the operation of this baffle is controlled by a first device responsive to ambient temperature outside said manifolds, and also by a second device responsive to the intensity of intake vacuum pressure. The baffle may be mounted in either manifold and may be mounted to swing or slide with respect to the stationary heat transmitting wall which separates the manifolds.
Patent FR-2521132-B1 (FR)
IPC: C07C213/00
Filed: 1982-02-05
Granted: 1984-03-16
Abstract: Process for the preparation of anilines substituted in the meta-position by a halogen atom. An aniline of the formula: in which: X' and X'', R', R'' and R''' are a halogen atom, alkyl (C1-C4) or alkoxy (C1-C4), one of the symbols X and one of the symbols R necessarily being a halogen and it being possible for one of the symbols X and one of the symbols R to be a hydrogen atom, is subjected to catalytic hydrogenation, in an anhydrous organic liquid phase, namely a chlorobenzene phase, in the presence of a halogen-containing hydracid and of a noble metal from group VIII of the periodic classification.
Patent FR-2524381-B1 (FR)
IPC: B29C33/08
Filed: 1982-03-30
Granted: 1984-06-08
Abstract: A reinforced thermosetting polymer, in a pasty state, is molded under conditions of internal heating of the material and dielectric losses with high frequency and external heating using the mold elements.
Patent FR-2544052-B1 (FR)
IPC: F17C13/04
Filed: 1983-04-11
Granted: 1985-07-05
Abstract: An installation for the delivery of a gas of high purity under a constant pressure from either of two vessels each of which is connected to a utilization outlet via a separate supply pipe and a switching system. A switching control system acts on two high-pressure valves, one for each vessel, downstream of which is situated a single pressure regulator which controls the outlet gas pressure. The valves are actuated by an auxiliary low-pressure gas via a pneumatic memory and two detectors measuring the pressure prevailing in the two gas vessels.
Patent FR-2565195-B1 (FR)
IPC: B63H16/20
Filed: 1984-05-29
Granted: 1986-09-05
Abstract: A semi-submersible marine craft for operation on the surface or in a semi-submerged condition has a pair of spaced parallel tubular water ballast floats disposed horizontally on either side of a vertical middle plane. The floats are disposed symmetrically relative to a central nacelle incorporating the power unit for propelling the craft and comprising a watertight cabin for the passengers. Control apparatus are provided for submerging and surfacing the craft, and the necessary control and safety apparatus for operating the craft. The floats and the nacelle have a frame structure made of an assembly of stainless steel sections which are covered by a skin of synthetic material. The nacelle has a cabin with a transparent semi-spherical front portion and side windows. On top of the cabin is hingedly mounted a dome for entry into the craft. Releasable ballast are disposed under the nacelle. Flotation control is provided by inflating and deflating air-inflatable balloons enclosed in the side tubular floats and for variably controlling the buoyancy of the craft by controlling the volumes of water ballast entering and leaving the tubular water ballast floats.
Patent FR-2668507-B1 (FR)
Inventor: VALLEE ANTOINE
IPC: B41M1/10
Filed: 1990-10-26
Granted: 1996-06-21
Abstract: A printable sheet having a high printing quality and a high handling resistance. At least one of the sides of the sheet is treated with a composition which comprises at least one filler and at least one elastomeric binder. The elastomeric binder is selected from the group consisting of aqueous dispersions of polyurethane, acrylate copolymers, optionally carboxylated styrene-butadiene copolymers, and polymers of which one of the monomers is acrylonitrile, isoprene, or neoprene, or mixtures thereof. The sheet can be used for manufacturing protected documents.
Patent FR-2684302-B1 (FR)
IPC: A61M1/02
Filed: 1991-12-03
Granted: 1994-01-14
Abstract: The invention relates to a blood transfusion apparatus of the type comprising a blood supply, at least one pump for accelerating the blood, a single-use pouch for the pump, a blood heater, a single-use pouch for the heater, a filtration system, a perfusion line connected by conical nozzles and terminated by a trocar. According to the invention, the accelerating pump is comprised of a variable volume (25) of the accordeon or flexible pouch type and a bag (10) of liquid to be transfused, both variable volume and bag being located between two plates (17, 26) which are accurately spaced apart, with, between the variable volume (25) and the bag (10) a platen (16) sliding parallel to the plates (17, 26), the variable volume (25) being supplied by means of a pump (12). Application to surgery.
Patent FR-2692282-B1 (FR)
Inventor: MARIE-FRANCE CESBRON
IPC: C07K16/00
Filed: 1992-06-15
Granted: 1995-07-13
Abstract: The invention relates to cloning of the gene for the toxoplasma GP28.5 antigen. It also encompasses purified GP28.5 antigen preparations and antigenic polypeptides derived from said antigen, and their applications.
Patent FR-2692463-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND MICHEL
IPC: A47J43/07
Filed: 1992-06-17
Granted: 1994-08-26
Abstract: The safety device which prevents the user's fingers from gaining access to the tool (3) mounted inside the bowl (2) when the motor (4) is operating, is activated by a rotating cam (22) which by means of the rod (24) and ring (24a) acts on the lid (5) of the bowl. It is the lowering of this bowl which operates the mechanism of angular immobilisation connected to the motor (4) shaft and/or to the shaft of the tool (3), as well as throwing the contact (31) connected to the power circuit of the motor (4).
Patent FR-2702220-B1 (FR)
Inventor: PERARD SERGE
IPC: C12P41/00
Filed: 1993-03-03
Granted: 1995-05-12
Abstract: Process for preparing alkyl (2R-trans)-piperidine-2-carboxylates of formula (I) in which R represents a (C1-C3)alkoxy group and R3 represents a (C1-C3)alkyl group, according to which process an alkyl piperidine-2-carboxylate in the form of a racemate of trans configuration is reacted with an enzyme which specifically degrades the (2S-trans) enantiomer, leaving the (2R-trans) enantiomer essentially intact.
Patent FR-2716393-B1 (FR)
Inventor: HEURTEBOUST GERARD
IPC: B21D51/44
Filed: 1994-02-24
Granted: 1996-04-12
Abstract: The can consists of a body (1) and a lid (2). The upper edge of the body is turned outwards to form a shoulder (5) with a thermo-seal rim (6a), and the lid has a base (7), a cylindrical wall (8) and a rolled rim (9) which forms a second thermo-seal rim (9a) with that of the body. The two thermo-seal rims are joined together by a flat ring (10) which seals the can; its other end is closed by a sealed base (11). The can and lid are made from a single metal blank which is stamped to form the main body of the container and a rounded bottom which is separated from it to make the lid. Both sections are then shaped to form the seal rims, and a flat base is made for and attached to the body.
Patent FR-2736915-B1 (FR)
Inventor: CONSEILLER EMMANUEL
IPC: C12R1/91
Filed: 1995-07-19
Granted: 1997-08-22
Abstract: Proteins derived from the product of tumor suppressor gene p53 and having enhanced functions for therapeutical use are disclosed. The proteins advantageously have enhanced tumour suppressor and programmed cell death inducer functions, particularly in proliferative disease contexts where wild-type p53 protein is inactivated. Nucleic acids coding for such molecules, vectors containing same, and therapeutical use thereof, particularly in gene therapy, are also disclosed.
Patent FR-2739348-B1 (FR)
Inventor: DAVID GEORGES
IPC: B62B15/00
Filed: 1995-09-29
Granted: 1997-12-12
Abstract: The luge consists of a twin-walled body (11, 12) with an aperture (18, 19) at the front for a steering assembly. The aperture contains a spacer made from two sleeves (28, 29) which are screwed together end to end, and each made with a collar (32) which fits against the body. The body of the luge, which is made by blow-moulding, has at least two reinforcing ribs (16) on either side of the aperture, and a steering column (26) between a steering wheel (5) and a front steerable skid (6) passes through the centre of the spacer. The skid is made in one piece with the steering column and has a surface coating to reduce friction.
Patent FR-2748175-B1 (FR)
Inventor: FEISSEL SOPHIE
IPC: H04M11/00
Filed: 1996-04-25
Granted: 1998-06-05
Abstract: Telephone comprising a radio unit (2) which can receive and provide on two sides analog signals and digital data, a corrector unit (3), a data processing unit (100) comprising a rate adaptor (8) and a fax adaptor (9), input means (14), a control unit (7), the data processing unit (100) and additionally a fax data memory (1,1, 16), the control unit (7) being arranged to control at least one of the two emission and reception functions of said fax data.
Patent FR-2769677-B1 (FR)
Inventor: LEORAT FRANCOIS
IPC: F16H61/00
Filed: 1997-10-10
Granted: 1999-12-03
Abstract: The invention concerns a method for controlling the supply of an automatic transmission with staged gear ratio, whereby each ratio upshift or downshift is obtained by draining a first actuator and filling a second actuator. The invention is characterised in that each actuator involved in a ratio shift can be in one of the following situations: empty or to be drained without any particular precaution; in active control phase to be filled in upshifting under a first pressure level PL; or in active control phase to be drained in upshifting or to be filled in downshifting under a second pressure level P2.
Patent FR-2787094-B1 (FR)
Inventor: KELLER DANIEL
IPC: B65D85/671
Filed: 1998-12-15
Granted: 2001-03-02
Abstract: The invention concerns a package characterised in that: a lateral side (1a, 10a) is provided with at least one strip (1a2, 10a1, 10a2) arranged over the whole length of said side and having a profiled opening (1a4, 10a5, 10a6); said strip(s) being extended by one or several end strips (1a6, 10a3, 10a4) having the same length and being provided with one or several cutout(s) (1a7, 10a7, 10a8) arranged opposite the profiled opening(s) (1a4, 10a5, 10a6) when the side (1a, 10a) and its two consecutive strips are folded back; the sides of the receptacle are extended by profiled tabs (1b1-1c1-10b1-10c1) one of which (1b1-10b1) is provided with a profiled opening (10b2) or a cutout oriented and arranged to be exactly juxtaposed with the cutout(s) (1a7) arranged on the folding parts of the receptacle lateral side (1a-10a); the lid (2) is provided on one side (2a) with a curvilinear cutout (2a1-11a1), revealing the profiled opening(s) (1a4) and the cutouts; the reel strip end is freely engaged but with controlled braking in said cutouts and the profiled opening(s) to be seized by the operator.
Patent FR-2797437-B1 (FR)
Inventor: BUFFAT LAURENT
IPC: B07C1/04
Filed: 1999-08-09
Granted: 2001-09-07
Abstract: A device for conveying flat objects in series and edge-on, in which the flat objects (12) are moved in a conveying direction (D), while at the same time being separated each from the next by a spacing which is normally constant, has a synchronization system (2) capable of compensating for any variations in spacing between two consecutive objects. The system includes two parallel rows (3, 4) of driven wheels (3A-4C) made of elastically deformable elastomer and between which each object is gripped and moved in the conveying direction. Each wheel has a rotation spindle (6), the position of which is fixed, and the wheels are rotated by a motorization system which is controlled to accelerate and/or retard the movement of each object between the two rows of wheels on the basis of a detection whether the front edge of the object has been early or late in passing a determined position upstream of the two rows of wheels compared with a time reference indicating the spacing between objects. The device may be used in a postal sorting machine operating in a synchronous mode.
Patent HR-P931360-B1 (HR)
Title: Transdermal therapeutic system containing the active t estradiol
Inventor: KLEIN ROBERT PETER
IPC: A61K/
Filed: 1993-11-04
Abstract: The invention concerns a transdermal therapeutic system comprising the active substance 17- beta -estradiol and optionally further active substances, with a laminated structure comprising a backing layer which is substantially impermeable to moisture and impermeable to active substance, one or more matrix layers and, where non-adhesive matrix layers are present, an adhesive layer, characterized in that the concentration of the dissolved estradiol in all matrix layers and, where an adhesive layer is present, in the adhesive layer lies between its saturation concentration in dry condition und its saturation concentration in moist condition, whereby the term "dry condition" is understood to mean that the base material is in equilibrium with a gas phase with less than 10% relative humidity and the term "moist condition" is understood to mean that the base material is in equilibrium with a gas phase with more than 90% relative humidity.
Patent HU-223783-B1 (HU)
Inventor: BELLANGER JEROME
IPC: H02G3/04
Filed: 2000-07-19
Abstract: A találmány tárgya kábelcsatornához csatlakoztatott szigetelőház (20),melyhez tartó (18) révén csatlakoztatandók a villamos szerelvények. Aszigetelőháznak (20) csatlakozó függesztőeszköze (21) és a tartóhoz(18) csatlakoztatott szerelvényt meghatározott távolságban körülvevő,kerületének legalább egy részén oldalfallal (25) ellátottvédőburkolata van. A találmány szerinti szigetelőházat (20) azjellemzi, hogy függesztőeszköze (21) két vagy több különbözőmagasságban csatlakoztatóelemekkel ellátott (27) függesztőelemekből(26) van kialakítva, továbbá a védőburkolata (22) oldalfalának (25) akerülete legalább egy részén – legalább a felső falrésze (25') –eltávolíthatóan van kialakítva. ŕ
Patent HU-228787-B1 (HU)
Title: Sulfonamide-containing indole compounds, use of them for producing pharmaceutical compositions and pharmaceutical compositions containing the same
Inventor: HANEDA TORU
IPC: A61K31/4439
Filed: 2000-02-24
Abstract: Novel neovascularization inhibitors are constructed to provide antitumor agents which are superior in safety to conventional antitumor agents, are surely efficacious and can be administered over a prolonged period of time. Namely, indole compounds represented by general formula (I) or pharmacologically acceptable salts thereof or hydrates of the same wherein R<1> represents hydrogen, etc.; R<2> and R<3> are the same or different and each represents hydrogen, etc.; R<4> represents hydrogen or lower (C1-4) alkyl; and the ring A represents cyanophenyl, etc., provided that the following cases are excluded; the one where R<1>, R<2> and R<3> are all hydrogen atoms; the one where R<2> and R<3> are both hydrogen atoms; and the one where the ring A is an aminosulfonylphenyl group and R<1> and R<2> are both halogen atoms; and provided that when the ring A is a cyanophenyl, 2-amino-5-pyridyl or 2-halogeno-5-pyridyl group and R<1> is a cyano group or a halogen atom, then at least one of R<2> and R<3> is not hydrogen.  <CHEM>