baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059283-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation des mouvements d'un objet dans un vehicule
Inventor: FRARIN LAURENT
IPC: B60R7/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation des mouvements d'un objet dans un véhicule tel qu'une voiture. Ce dispositif comprend : - un support (1,1a, 10) ayant au moins un trou (2,11) ; - au moins une barre de retenue (4, 4a, 14) apte à s'insérer dans le trou (2,11) et à s'y maintenir ; dans lequel la barre de retenue (14) comporte une partie supérieure (15) et une partie inférieure (16) en forme de T, caractérisé en ce que le côté le plus grand de la partie supérieure (15) de la barre de retenue (14) a une dimension supérieure à la largeur d'un trou (11) tandis que le côté le plus petit de la partie supérieure (16) est inférieur à la largeur du trou (11). L'invention se rapporte également à l'utilisation du dispositif, à un procédé de limitation des mouvements d'un objet et à un procédé de transport d'un objet.
Patent FR-3077697-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'envoi de paquets de donnees sur un reseau ip/mpls.
Inventor: DECRAENE BRUNO
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'envoi de paquets de données encapsulés selon le protocole MPLS et un dispositif d'envoi d'un réseau IP/MPLS configuré pour mettre en œuvre ledit procédé. Le procédé d'envoi comprend l'obtention d'un identifiant représentatif d'un groupe de paquets de données comprenant au moins un paquet de données, l'insertion dudit identifiant dans au moins une partie d'un champ de données associé à une étiquette d'entropie du protocole MPLS dudit au moins un paquet de données, et l'envoi dudit au moins un paquet de données dans le réseau IP/MPLS.
Patent FR-3068409-A1 (FR)
Title: Couvercle pour mecanisme d'embrayage, mecanisme d'embrayage comprenant ledit couvercle et procede d'assemblage dudit mecanisme
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne : - un couvercle (1) pour mécanisme d'embrayage à axe de révolution central (X) destiné à contenir un diaphragme (2) et comprenant, sur son pourtour intérieur, des pattes (14) de retenue d'une rondelle d'articulation élastique (4) destinée à venir en appui circonférentiel sur ledit diaphragme, caractérisé en ce qu'il comporte, sur sa paroi latérale extérieure (la), au moins deux doigts déformables (12) dont les extrémités libres sont aptes à offrir une face (12b) de butée et de support du bord périphérique du diaphragme (2) en position de stockage du mécanisme d'embrayage, - un mécanisme d'embrayage comprenant ledit couvercle (1) et, - un procédé d'assemblage dudit mécanisme en vue de son stockage.
Patent FR-3084132-A1 (FR)
Title: Manchon adaptateur
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: F16L25/14
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un manchon adaptateur (M) réalisant la jonction entre un tube de section rectangulaire (D) et un tube de section circulaire (C, C'), remarquable en ce qu'il est préformé extérieurement d'au moins deux portions (140, 150) de section différente au moins partiellement circulaires, consécutives et séparées par un épaulement (160), une première portion (140) adoptant un premier diamètre extérieur, une deuxième portion (150) adoptant un deuxième diamètre extérieur inférieur à celui de la première portion (140) ; le premier diamètre extérieur permettant l'emmanchement avec glissement dans un tube (C) d'une première dimension, le deuxième diamètre extérieur permettant l'emmanchement dans un tube (C') d'une autre dimension avec mise en appui de l'épaulement (160) contre l'extrémité dudit tube (C'). Applications : raccord entre conduites de section différente.
Patent FR-3085363-A1 (FR)
Title: Godet de transport d'un contenant du type flacon dans une chaine de production
Inventor: LANGLET STEPHANE
IPC: B65G47/78
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention concerne un godet (100) pour le transport d'un contenant (F) dans une chaîne de production comprenant : - un corps principal (10) présentant une cavité (11) débouchant sur une face supérieure (10a) dudit corps principal (10) et formant un réceptacle destiné à recevoir ledit contenant (F), et - des moyens de guidage et/ou de maintien en position (20) comportent des éléments de coopération (21) configurés pour guider et/ou maintenir en position ledit contenant (F) dans ladite cavité (11), dans lequel lesdits éléments de coopération (21) comprenant au moins trois billes (21a), chacune desdites au moins trois billes (21a) étant montée libre en rotation dans un premier évidement (12) ménagé dans ledit corps principal (10) et dimensionné pour recevoir chacune desdites billes (21a), chaque premier évidement (12) débouchant dans ladite cavité (11) de manière à ce qu'une portion de chacune desdites au moins trois billes (21a) entre en contact avec ledit contenant (F) pour guider et maintenir en position celui-ci dans ladite cavité (11).
Patent FR-3087788-A1 (FR)
Title: Association d'additifs pour carburant
Inventor: MAZARIN MICHAËL
IPC: C10L10/18
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne l'utilisation comme désactivateur de métaux et/ou comme passivateur de métaux dans un carburant liquide de moteur à combustion interne d'une association comprenant au moins :
    (a) un copolymère comprenant :
    - au moins un motif de formule (I) suivante :
    avec
    R1' = H ou méthyle, u = 0 ou 1,
    E = -O- ou -N(Z)-, ou -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z = H ou alkyle en C1-C6,
    G = un alkyle, un noyau aromatique, ou un aralkyle, et - au moins un motif de formule (II) suivante :
    dans laquelle R1'' = H ou méthyle,
    Q = -O- ou -NR'- avec R' = H ou une chaine hydrocarbonée en C1 à C12,
    R comprend une chaine hydrocarbonée en C1 à C34 substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle,
    (b) un composé hydrocarboné comprenant au moins un groupement triazole.
Patent FR-3089589-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-12-06
Abstract: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur Cartouche (10) thermostatique pour un robinet mitigeur, le robinet mitigeur étant destiné à mélanger un fluide entrant froid (F1) et un fluide entrant chaud (F2) dans une proportion déterminée pour former un mélange (M), la cartouche comprenant une tête (41) définissant un logement (55) s’étendant selon un axe central (X), et un ensemble de réglage thermostatique (47) comportant : - un système de réglage (61) au moins partiellement reçu dans le logement et formant une surface de butée (63) réglable en translation axiale par rapport à la tête entre une pluralité de positions de réglage, - un système thermostatique (65) comprenant au moins une première partie (73) thermosensible sur laquelle le mélange est destiné à s’écouler, et une deuxième partie (75) adaptée pour buter axialement contre la surface de butée (63), et - un tiroir (49) monté sur la première partie et mobile en translation axiale par rapport à la tête (41) pour modifier ladite proportion déterminée. La tête comporte une partie filetée (44) destinée à permettre de visser un élément complémentaire (43) et la tête axialement l’un sur l’autre pour définir ensemble une chambre de mélange (45), la partie filetée étant située axialement du côté du système de réglage par rapport au tiroir. Figure pour l'abrégé :Figure 2
Patent FR-3088877-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un marchepied
Inventor: ROY MICKAËL
IPC: B60R9/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection d'un marchepied d'un véhicule comprenant une interface (4) déformable et un marchepied (1) fixé sur l'interface (4) il est caractérisé en ce que l'interface (4) est en forme de U et que la partie centrale (42) du U présente une face inclinée (420). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3077862-A1 (FR)
Title: Elément de travail thermostatique
Inventor: AUWEDER ANDREAS
IPC: F16K31/64
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un élément de travail thermostatique comportant un boîtier (12), lequel présente un logement ouvert d’un côté (16), dans lequel une matière expansible (17) est prévue, comportant une pièce de guidage (21) qui présente un alésage de guidage (22) orienté vers le logement (16), dans lequel alésage un piston de travail (28) est guidé de manière coulissante, dans lequel entre le logement (16) et le piston de travail (28) un joint d’étanchéité (30) pouvant coulisser axialement dans l’alésage de guidage (22) est prévu. (voir figure 1)
Patent FR-3093443-A1 (FR)
Title: Isolateur a parois virtuelles
Inventor: ZAMBAUX JEAN-PASCAL
IPC: B25J21/00
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne un isolateur (1, 10, 100) séparant une zone de confinement (ZC) d’une zone extérieure (ZE), dans lequel la zone de confinement est délimitée par une pluralité de parois (PL, PS, PI) enveloppant un volume clos ; dans lequel l’isolateur comporte au moins deux organes de confinement (3) agencés pour produire chacun un rideau d’air (2) qui forme l’une desdites parois, caractérisé en ce que l’isolateur comporte au moins un poteau (4) disposé au niveau d’un angle de la zone de confinement et en ce que les deux organes de confinement sont agencés de sorte à ce qu’un bord de chaque rideau d’air soit attenant au poteau, les rideaux d’air formant des parois adjacentes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097394-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un produit multimédia adaptatif
Inventor: LECHELLE LOÏC
IPC: H04N21/85
Filed: 2019-06-11
Abstract: Procédé de génération d'un produit multimédia adaptatif Procédé de génération d'un produit multimédia (10) adaptatif, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'enregistrement (E1) dans une mémoire (E33) d'un serveur informatique (3) de données personnelles d'un spectateur et/ou de données contextuelles d'un spectateur (D1, D2, D3), - une étape de sélection (E2) de séquences vidéo de séquences vidéo (21) issues d'une base de données (2), la base de données étant en liaison avec le serveur informatique, l'étape de sélection étant réalisée en fonction desdites données personnelles du spectateur et/ou desdites données contextuelles du spectateur, - une étape de génération (E3) par le serveur informatique d'un scénario du produit multimédia, le scénario comprenant un ordonnancement desdites séquences vidéo, et - une étape de diffusion (E4) à la volée desdites séquences vidéo sur un terminal numérique (5), le terminal numérique étant en liaison avec le serveur informatique. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3097877-A1 (FR)
Title: alliage réfractaire à base de nickel et à haute teneur en chrome et procédé de conception associé
Inventor: ROUSSEL MANUEL
IPC: C22C30/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un alliage austénitique à base de nickel et à forte teneur en chrome, destiné à être utilisé à une température de service donnée entre 900°C et 1150°C. L’alliage comprend les composés suivants en pourcentage massique : - du chrome entre 40% et 45%, - du fer entre 10% et 14%, - du carbone entre 0,4% et 0,6%, - du titane entre 0,05 et 0,2%, - du niobium entre 0,5% et 1,5%, - au moins un élément réactif, choisi parmi les terres rares ou l’hafnium, entre 0,002% et 0,1%, - du silicium entre 0 et 1%, - du manganèse entre 0 et 0,5%, - du nickel pour faire la balance des composés de l’alliage,En outre, l’alliage présente une fraction molaire supérieure à 0,1% de carbo-nitrures secondaires riches en niobium et/ou en titane, après que la température de service lui ait été appliquée. L’invention concerne également un procédé de conception d’un tel alliage et un procédé de validation d’un tel alliage. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3099930-A1 (FR)
Title: Composes carbonyles, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C10M105/68
Filed: 2019-08-16
Abstract: COMPOSES CARBONYLES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS La présente demande concerne un composé de formule (I) suivante : (I) son procédé de préparation et ses utilisations Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3100539-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’imidazole
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-09-06
Abstract: PROCEDE DE purification d’imidazole La présente invention concerne un procédé de purification d’un composé de formule (III) suivante : dans laquelle Rf est un groupement alkyle fluoré ou alkoxyle fluoré comprenant de 1 à 5 atomes de carbone, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a. une étape de chauffage d’une composition comprenant ledit composé de formule (III) dans un solvant organique S3, à une température T1 jusqu’à dissolution dudit composé de formule (III) ; b. une étape de refroidissement à une température intermédiaire T2 comprise entre 23°C et la température T1 conduisant à une composition biphasique comprenant : - une phase P1 comprenant ledit composé de formule (III) ; - une phase P2; c. une étape de séparation des phases P1 et P2 à la température T2; d. une étape de refroidissement de la phase P1 à une température T3 jusqu’à la formation de cristaux du composé de formule (III).
Patent FR-3104283-A1 (FR)
Title: Système interactif et procédé d’interaction associé
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-12-06
Abstract: Système interactif et procédé d’interaction associé L’invention concerne un système interactif (1) avec un utilisateur (U) occupant un véhicule automobile (100) comportant une interface (3) et un système d’exploitation pour exécuter une application. Selon l’invention, le système interactif (1) comporte un dispositif de mesure (5) comprenant au moins un capteur configuré pour acquérir au moins un paramètre physiologique de l’utilisateur (U), et une unité de traitement (7) embarquée. L’unité de traitement (7) comprend un module d’interprétation configuré pour recevoir le paramètre physiologique et pour définir, à partir du paramètre physiologique, une donnée représentative de l’état physiologique ou émotionnel de l’utilisateur (U), et un module d’analyse configuré pour comparer des données représentatives de l’état physiologique ou émotionnel de l’utilisateur (U) avant et pendant l’exécution d’une application de gestion d’un exercice de remédiation, et pour ajuster au moins un paramètre de l’exercice de remédiation, en fonction des résultats de comparaison. L’invention concerne aussi un procédé d’interaction mis en œuvre au moins en partie par un tel système interactif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105672-A1 (FR)
Title: Procédé d’allocation de fréquences d’émission de signaux radio entre une ou plusieurs entités de communication, permettant une réduction des interférences entre ces entités de communication utilisant 5 le même canal en fréquence
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04B7/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé d’allocation de fréquences d’émission de signaux radio entre une ou plusieurs entités de communication, permettant une réduction des interférences entre ces entités de communication utilisant le même canal en fréquence. Il existe différentes techniques d’allocation de canaux de fréquence pour la transmission. Ces techniques d’allocation de canaux de fréquences ne tiennent pas explicitement compte de la position des équipements terminaux et des caractéristiques antennaires qui leurs sont associées. De plus ces techniques sont consommatrices de puissances de calculs importantes afin de pouvoir allouer les canaux de fréquences au mieux entre les différents équipements terminaux. Le procédé de communication repose sur la sélection d’une fréquence d’émission courante unique à l’aide d’une métrique dite métrique représentative d’un recouvrement de surfaces de captation. La métrique de recouvrement évalue un niveau d’interférence associé à un recouvrement spatial de surfaces de captation d’un premier équipement terminal et d’un équipement interféreur pour une fréquence d’émission d’un signal radio. FIGURE 3
Patent FR-3105896-A1 (FR)
Title: Dispositif de pré-charge et convertisseur de tension comportant un tel dispositif
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H03K17/0812
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pré-charge (5) d’une charge (C2) comprenant : une borne d’alimentation (A1) destinée à recevoir un courant d’activation (Ia1), un premier transistor de pré-charge (T1) comprenant : une première borne (E), une deuxième borne (S), et une borne de commande (G) destinée à sélectivement ouvrir ou fermer ledit premier transistor de pré-charge (Q1) sur réception d’un signal de commande, la première borne (E) étant destinée à être connectée à une première source de tension (V1) référencée par rapport à une masse électrique, la deuxième borne (S) étant destinée à être connectée électriquement à la charge (C2), la borne de commande (G) est connectée à la borne d’alimentation (A1), la deuxième borne (S) fournissant un courant de pré-charge (I2) lorsque ladite deuxième borne (S) est connectée à la charge (C2), lorsque ladite première borne (E) est connectée à la première source de tension (V1) et lorsque ladite borne d’alimentation (A1) reçoit le courant d’activation (Ia1), et un circuit de démarrage (3) connecté à la borne d’alimentation (A1) ledit circuit de démarrage (3) étant conçu pour, lorsqu’il est actif, maintenir le courant de pré-charge (I2) à une valeur constante en faisant graduellement monter la tension de la borne d’alimentation (A1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107200-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication de contenants en aluminium ou en alliage d’aluminium apte à créer des dissymétries axiales de rigidification dans le contenant après traitement thermique
Inventor: BAYLE THIERRY
IPC: B23P13/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: Il est décrit une installation pour la fabrication de contenants (100) en aluminium ou en alliage d’aluminium, de préférence adaptés pour contenir une boisson, l’installation étant configurée pour que chaque contenant (100) fabriqué soit constitué dans une seule pièce. Une unité de formage (720) permet d’obtenir un contenant intermédiaire présentant une symétrie axiale. Au moins une unité de chauffage (780, 820, 860) alimentée par l’unité de formage (720) exerce un traitement thermique. Une unité fonctionnelle (880) alimentée par les contenants intermédiaires ayant précédemment traversé ladite au moins une unité de chauffage (780, 820, 860) permet de déformer le contenant de sorte à rendre la paroi de raccordement (103) dissymétrique autour de l’axe longitudinal (X).
    Figure 5
Patent FR-3110791-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication destinee a relier un reseau lpwan et un reseau cellulaire
Inventor: GILBERT MICHEL
IPC: H04W84/18
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une passerelle de communication destinée à relier un réseau LPWAN à un réseau d’accès à un réseau cellulaire ou RAN, le réseau LPWAN comme le réseau RAN utilisant des liaisons hertziennes. Une telle passerelle permet typiquement à des objets connectés et à des serveurs sur l’Internet de communiquer selon l’architecture de « l’Internet des Objets » (Internet of Things, IoT). Cependant, la proximité des bandes de fréquences utilisées pour les deux liaisons hertziennes risque d’entraîner des perturbations mutuelles entre celles-ci, l’émetteur de l’une perturbant le récepteur de l’autre, surtout lorsque la passerelle est miniature, de l’ordre de grandeur des objets connectés (environ 10 cm). La présente invention propose une solution pour isoler électromagnétiquement les deux chaînes RF au moyen d’un double filtrage : par un filtre passe-bande sur la chaîne RF LPWAN combiné avec un filtre réjecteur sur la chaîne RF cellulaire.                   Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2
Patent FR-3111023-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de trains d'impulsions radiofréquences
Inventor: CROZATIER VINCENT
IPC: H01S5/14
Filed: 2020-05-28
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de génération de trains d’impulsions radiofréquences comprenant :     - une source laser (300) comprenant une cavité optique (301) contenant au moins une section à gain (302), configurée pour recevoir un signal de pilotage et fonctionner en régime de verrouillage de modes actif commandé par le signal de pilotage, en émettant un train d’impulsions optiques à partir d’une pluralité de modes de résonance optiques de la cavité, un intervalle spectral libre définissant l’espacement fréquentiel entre deux modes de résonance optiques adjacents,     - un oscillateur électronique (100) configuré pour générer un signal de commande, le signal de commande étant périodique de fréquence égale au produit de l’intervalle spectral libre par la somme d’un entier naturel et de l’inverse d’un entier relatif non nul,     - un photo-détecteur (401) configuré pour convertir le train d’impulsions optiques en un train d’impulsions radiofréquences.     Avantageusement, le dispositif de génération de trains d’impulsions radiofréquences comprend un combineur de signaux électriques (200) configuré pour générer le signal de pilotage à partir du signal de commande et d’un signal régénéré fourni par une boucle régénérative (400), la boucle régénérative étant connectée au combineur de signaux électriques (200) et comprenant au moins le photo-détecteur (401).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110938-A1 (FR)
Title: Installation de réchauffement d’un carburant cryogénique
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: F02C7/224
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) de réchauffement d’un carburant cryogénique alimentant la chambre de combustion (15) d’une turbomachine d’aéronef (1), cette installation (2) comprenant :- un réservoir (20) de stockage dudit carburant cryogénique à l’état liquide, - un circuit fermé (3) de circulation d’un fluide caloporteur,- un échangeur de chaleur (22) carburant cryogénique/fluide caloporteur qui permet de réchauffer le carburant cryogénique et au moins un échangeur de chaleur (4, 5, 6, 7) fluide caloporteur/fluide de travail, montés en série sur ledit circuit fermé (3).     Cette installation (2) est remarquable en ce que ledit circuit fermé (3) comprend une pompe (30) de circulation dudit fluide caloporteur et un vase d’expansion fermé (31), raccordé audit circuit (3) en amont de la pompe (30) et en ce que ladite pompe (30) est commandée par une unité centrale (8) de façon à assurer un débit de fluide caloporteur qui permette de refroidir le ou les fluide(s) de travail et de réchauffer le carburant cryogénique et de façon que le vase d’expansion fermé (31) maintienne le fluide caloporteur à une pression telle qu’il reste à l’état liquide et ne change pas de phase.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111796-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques comprenant l’application d’une composition de terre rare et l’application d’un patch comprenant une composition comprenant un actif particulier
Inventor: JEANNE-ROSE VALÉRIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau, comprenant :i) l’application sur lesdites matières d’une composition A comprenant un ou plusieurs composés de métal appartenant au groupe des terres rares à l’état d’oxydation +III, etii) l’application sur lesdites matières d’un patch et d’une composition B comprenant un ou plusieurs composés portant au moins une charge anionique, ladite composition B étant comprise dans ledit patch ou étant appliquée sur ledit patch après son application,l’étape (ii) étant effectuée après l’étape (i), ou avant l’étape (i) à condition que ledit patch soit perméable,l’une au moins des compositions A et B étant appliquée sur la zone desdites matières kératiniques à traiter, l’autre étant appliquée sur une zone identique ou plus grande que ladite zone à traiter.