baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000004-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du freinage d'un aeronef.
Inventor: VANEY JEAN-BAPTISTE
IPC: B60T8/84
Filed: 2012-12-21
Granted: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du freinage d'un aéronef comportant une pluralité de roues R1, R12 équipées chacune d'un frein F1, ..., F12 adapté à générer un effort de freinage en réponse à un enfoncement de pédales 5 de frein, le procédé de gestion comprenant les étapes de : - répartir les roues équipées d'un frein en au moins deux groupes distincts G1, G2, G3, G'1, G'2, G'3 ; - affecter à chaque groupe de roues des lois de freinage respectives de variation de l'effort de freinage en fonction de l'enfoncement des pédales de frein ; - permuter à intervalles prédéterminés l'affectation des lois aux groupes selon une loi de permutation prédéfinie. Selon l'invention, le procédé comporte en outre l'étape de modifier la loi de permutation en réponse à la survenue d'un évènement prédéterminé.
Patent FR-3036174-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage geothermique reversible dans un massif de sol reconstitue
Inventor: HAMONET VINCENT
IPC: F28D7/08
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif géothermique de stockage d'énergie comportant : - un massif de sol reconstitué (4) comportant un cœur interne (18), - un échangeur thermique comportant ○ un module de raccordement vannage (8) ○ une conduite de raccordement aller (6) et une conduite de raccordement retour (7) connectées au module de raccordement vannage (8), ○ une pluralité de boucles thermiques (9) intégrées dans le massif de sol reconstitué, et connectées au travers du module de raccordement vannage (8) aux conduites de raccordement de manière à permettre la circulation du fluide caloporteur sélectivement depuis ou vers une ou plusieurs boucles thermiques respectivement vers ou depuis les conduites de raccordement et dans lequel chaque boucle thermique se développe dans une couche horizontale de le massif de sol reconstitué, les boucles thermiques étant distribués dans plusieurs couches horizontales situées à des altitudes distinctes dans le massif de sol reconstitué.
Patent FR-3048852-B1 (FR)
Title: Concentre comprenant un mel et un ester d'acide gras et de polyethylene glycol de hlb superieur ou egal a 12
Inventor: RANDU MARION
IPC: A01N25/30
Filed: 2016-03-17
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un concentré comprenant au moins un lipide de mannosylérythritol, et au moins un ester d'acide gras et de polyéthylène glycol de HLB supérieur ou égal à 12, à son procédé d'obtention, et à ses utilisations, en particulier comme tensioactif.
Patent FR-3054428-B1 (FR)
Title: Ancillaire pour la pose d'un implant
Inventor: FISCHER LOKOU DAVID
IPC: A61B17/90
Filed: 2016-07-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un ancillaire pour la pose d'un implant courbe, comportant ledit implant constitué d'une tige courbe (1) comprenant au moins une gorge hélicoïdale (4), et d'un filetage (2) distinct muni d'au moins un élément hélicoïdal (3) comportant une âme (6) de forme et de dimensions complémentaires à ladite gorge hélicoïdale (4), et un filet (7) destiné à s'incruster dans un élément osseux, ledit ancillaire comportant en outre un support (11), muni d'un manche (12) et d'un guide (13), et un visseur (10) pouvant être engagé sur ledit guide (13), ledit guide (13) comprenant au moins une gorge hélicoïdale de forme et de dimensions similaires à la gorge (4) de la tige courbe (1), et ledit visseur (10) comprenant au moins un élément hélicoïdal comportant une âme de forme et de dimensions similaires à l'âme (6) dudit filetage (2) distinct.
Patent FR-3063111-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'introduction de la quantite de fluide a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente equipe d'un circuit de recirculation de gaz d'echappement et methode utilisant un tel dispositif
Inventor: WALTER BRUNO
IPC: F02D23/00
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de la quantité de fluide introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté comprenant au moins un turbocompresseur (18) avec un étage de compression (24) comportant au moins un compresseur (26) avec une admission (38) de fluide à comprimer, un étage de détente (20) avec au moins une turbine (22) à au moins une entrée (32) de gaz d'échappement et une sortie (34) de gaz d'échappement détendus, un conduit de transfert (46) de fluide comprimé de la sortie du compresseur vers l'au moins une entrée de la turbine avec des moyens de vannage (52) pour contrôler le transfert de fluide comprimé vers la turbine. Selon l'invention, le dispositif comprend une canalisation de recirculation de gaz d'échappement (56) entre la sortie (34) de gaz d'échappement de la turbine (22) et l'admission (38) du compresseur (26).
Patent FR-3050787-B1 (FR)
Title: Appareil de commande de changement de vitesse de vehicule
Inventor: TATEISHI KEN
IPC: F16H61/30
Filed: 2017-04-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un appareil de commande de changement de vitesse d'un véhicule (100) est équipé d'une pompe hydraulique électrique (111) qui est entraînée à partir de la puissance électrique fournie par un générateur qui génère de la puissance électrique à partir de la puissance motrice d'un moteur (101) ou d'une batterie (108) qui est chargée par la puissance électrique générée par le générateur, un accumulateur (112) qui accumule la pression d'huile produite par la pompe hydraulique électrique, et une transmission (102) qui utilise une pression d'huile accumulée par l'accumulateur pour une opération nécessaire pour un changement de vitesse. La quantité d'entraînement de la pompe hydraulique électrique varie selon le statut de génération de puissance du générateur.
Patent FR-3066378-B1 (FR)
Title: Instrument chirurgical a portions deviees et installation robotisee comportant un tel instrument
Inventor: STERKERS OLIVIER
IPC: A61B17/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: Cet instrument chirurgical (100) comporte : une première portion de maintien ou fixation (102), s'étendant autour d'un premier axe rectiligne (A1) et présentant une extrémité proximale de maintien ou fixation (104) autour de ce premier axe rectiligne (A1) ; une deuxième portion de déviation (106), s'étendant sans degré de liberté à partir de la première portion (102) dans la direction principale d'un deuxième axe rectiligne (A2) l'éloignant du premier axe rectiligne (A1) ; une troisième portion de support fonctionnel (108), s'étendant sans degré de liberté à partir d'une extrémité distale (110) de la deuxième portion (106) autour d'un troisième axe rectiligne (A3) différent du deuxième axe rectiligne (A2) et présentant une extrémité distale fonctionnelle ou de support fonctionnel (112).         La troisième portion (108) est conformée, par sa longueur et par l'orientation du troisième axe rectiligne (A3), de telle sorte que le premier axe rectiligne (A1) autour duquel s'étend la première portion (102) passe par l'extrémité distale fonctionnelle ou de support fonctionnel (112) de la troisième portion (108).
Patent FR-3068139-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de modelisation par un capteur lidar d'un champ de vent incident
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01S17/95
Filed: 2017-06-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé d'acquisition et de modélisation par un capteur LiDAR d'un champ de vent incident. L'acquisition et la modélisation comprennent une étape d'estimation des amplitudes et des directions du vent pour un ensemble de points discrétisés, ainsi qu'une étape de reconstruction du champ de vent incident en trois dimensions et en temps réel. L'invention concerne également un procédé de contrôle et/ou de surveillance d'une éolienne équipée d'un tel capteur LiDAR à partir du champ de vent incident reconstruit en trois dimensions et en temps réel.
Patent FR-3071751-B1 (FR)
Title: Installation de criblage a etoiles rotatives permettant un demontage et un remontage rapide des arbres rotatifs et des etoiles rotatives
Inventor: BLANC DYLANE
IPC: B03B4/04
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-11
Abstract: Il est décrit une installation de criblage à étoiles rotatives, comprenant au moins une table de séparation (10) pour séparer des marchandises en vrac en parties fines passant à travers la table de séparation (10) et en parties grossières évacuées à une extrémité de la table de séparation (10). La table de séparation (10) comprend un châssis en forme de cadre et une pluralité d'arbres rotatifs (11) parallèles, chaque arbre rotatif (11) comprenant une pluralité d'étoiles rotatives (12). L'installation de criblage comprend un mécanisme d'entrainement accouplé à une extrémité de chacun des arbres rotatifs (11). Les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) de première et deuxième parties d'arbre (111, 112) en lesquelles chaque arbre est subdivisé peuvent occuper une configuration d'accouplement dans laquelle les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) sont en prise mutuelle d'une manière telle que la première partie d'arbre (111) est couplée en rotation avec la deuxième partie d'arbre (112), chaque arbre rotatif (11) comprenant un mécanisme de verrouillage fonctionnant par serrage radial transversalement à l'axe de l'arbre rotatif (11) et pouvant occuper une configuration de verrouillage dans laquelle le mécanisme de verrouillage bloque, sous l'effet dudit serrage radial, les premier et deuxième organes d'accouplement (111c, 112c) dans la configuration d'accouplement.
Patent FR-3067588-B1 (FR)
Title: Ensemble de restauration dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de restauration dentaire (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprenant un élément de cicatrisation (10) apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comportant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14) formant avec une partie de ladite surface latérale (13) une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire, caractérisé en ce que ledit ensemble (1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) comprend un support amovible (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2f, 2g) d'une prothèse comprenant une partie de réception (4) d'une prothèse sommitale (25, 25') et une partie de liaison (5) susceptible de coopérer avec une zone de liaison (6) complémentaire définie dans une ouverture traversante (11) ménagée dans ledit élément de cicatrisation (10).
Patent FR-3074970-B1 (FR)
Title: Reacteur electrochimique a membrane echangeuse de protons a haute temperature adapte pour stockage basse temperature
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un réacteur électrochimique (4), comprenant : -un guide d'écoulement (5) ; -un assemblage membrane/électrodes (110) ; -un joint périphérique (517) ; -un joint intermédiaire (518) ceinturé par le joint périphérique (517) et ceinturant une zone réactive (52) du réacteur électrochimique ; -un premier circuit d'écoulement (54) de fluide de refroidissement disposé entre le joint périphérique (517) et le joint intermédiaire (518), comportant : -un premier canal d'écoulement (541) s'étendant le long du joint périphérique (517) ; -un deuxième canal d'écoulement (545) s'étendant le long du joint intermédiaire (518) ; et -un troisième canal d'écoulement (543) reliant les deuxièmes extrémités (547, 549) respectives des premier et deuxième canaux d'écoulement (541,545), de sorte qu'un fluide introduit au niveau du premier collecteur doit traverser le troisième canal d'écoulement (543) pour rejoindre le deuxième collecteur.
Patent FR-3076062-B1 (FR)
Title: Realisation d'un collecteur de dispositif microelectronique
Inventor: DUBARRY CHRISTOPHE
IPC: H01L29/92
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant successivement : - une formation d'un premier collecteur de courant sur une face d'un substrat ; - une formation d'une première électrode (14) sur, et en continuité électrique avec, une portion du premier collecteur de courant ; - un traitement thermique configuré pour traiter la première électrode (14) caractérisé par le fait que : - la formation du premier collecteur comprend une formation d'une première couche (12) de collecteur sur la face du substrat et une formation d'une deuxième couche (13) de collecteur recouvrant au moins une partie, dite partie recouverte, de la première couche (12) de collecteur et présentant une première face au contact de la première électrode (14), la deuxième couche (13) de collecteur est configurée pour protéger la partie recouverte durant le traitement thermique, de sorte que le traitement thermique n'oxyde pas ladite partie recouverte.
Patent FR-3067591-B1 (FR)
Title: Implant intraoculaire pour le traitement de la cataracte chez l'homme et l'animal
Inventor: BESSIERE BENOIT
IPC: A61F2/16
Filed: 2017-06-19
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un implant intraoculaire pour le traitement de la cataracte, réalisé d'une seule pièce en un matériau pliable, comprenant un corps optique (1) sensiblement circulaire délimité par une bordure périphérique (10), et des haptiques (2) s'étendant dans le plan principal dudit corps optique, chacune comprenant : - une zone proximale (20) ayant une base (23) qui assure la liaison avec la bordure périphérique (10) du corps optique (1), - une zone distale (22) dont l'extrémité est libre, et - une zone intermédiaire (21) incurvée s'étendant entre la zone proximale (20) et la zone distale (22), l'implant comprenant quatre haptiques (2) fixées par leur base à écartement, la zone intermédiaire (21) de chaque haptique étant d'épaisseur inférieure à l'épaisseur des zones proximale et distale (20, 22) entre lesquelles elle se trouve. L'implant peut être inséré dans l'œil par une microincision chez des patients humains et animaux de toutes tailles.
Patent FR-3079203-B1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’elements de carrosserie
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé pour l'assemblage d'un ensemble de pièces de carrosserie, l'installation comprenant : - un poste d'approvisionnement (31) comprenant une table de positionnement (11) et un robot manipulateur (9) doté d'une main de préhension ; et - un poste d'assemblage et de conformation (33) comprenant au moins un robot d'assemblage (15) et au moins un porte-outil (39) portant un outil de conformation (35) disposé devant le ou les robots d'assemblage (15); l'invention est remarquable en ce que le robot manipulateur (9) est configuré pour prélever un ensemble de pièces depuis la table de positionnement (11) et pour le déposer sur l'outil de conformation (35) du ou d'un des porte-outils (39) en vue de la conformation et de l'assemblage dudit ensemble de pièces, de telle sorte à ce que ledit ensemble de pièces soit déposé directement devant le ou les robots d'assemblage (15).
Patent FR-3066527-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture avec capteur de position à deux vitesses et procédé d'actionnement d'une paroi mobile
Inventor: RONCHETTI ALESSANDRO
IPC: E06B9/56
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fermeture (1) de la section d'accès (Z) à un espace, comprenant une paroi (2) pouvant être actionnée entre une position d'ouverture de cette section d'accès (Z) et une position de fermeture de cette section d'accès (Z), qui permet de réduire le temps nécessaire pour le passage de ladite paroi (2) entre lesdites position d'ouverture et position de fermeture.
Patent FR-3086245-B1 (FR)
Title: Train d'atterrissage
Inventor: CHALLAS FLORENT
IPC: B64C25/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage (20) pour avion, comprenant une jambe (24) reliée à une extrémité à un premier essieu (26) de support d'au moins une roue comportant un frein à disque (28), caractérisé en ce qu'il comprend une première enceinte (30) de circulation d'air formée autour dudit au moins un essieu (26) et dudit frein à disque (28), cette première enceinte (30) étant reliée fluidiquement à une entrée d'air (31) formée dans une jante de chacune de ladite au moins une roue (22) et une sortie d'air (32) qui loge un moyen d'aspiration (34) d'air formée, relativement à la roue (22), du côté de la jambe (24).
Patent FR-3086428-B1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et systeme de detection et localisation d'objet dans une scene tridimensionnelle
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé de détection et de localisation d'objet dans une scène tridimensionnelle comporte l'obtention (102) de jeux de paramètres de transformation en translation et rotation pour mettre en correspondance des points particuliers de chaque instance d'objet dans la scène avec leurs dispositions dans un macro-modèle . Les jeux de paramètres sont ensuite classés (118 - 136), chaque classe éventuellement obtenue étant représentative d'une unique instance d'objet dans la scène et d'un unique jeu de paramètres pour une mise en correspondance avec un unique modèle du macro-modèle. L'expression de chaque jeu de paramètres se fait (108) sous la forme d'un vecteur incluant une expression de dimension(s) de rotation en tant que coordonnée(s) d'un sous-vecteur de rotation, telle que l'orientation du sous-vecteur de rotation est normale au plan de rotation et sa norme est en relation monotone croissante avec l'angle de rotation exprimé entre 0 et π. La classification (118 - 136) est alors exécutée sur la base d'une mesure de distances entre lesdits vecteurs.
Patent FR-3088895-B1 (FR)
Title: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci
Inventor: CHEYROU CÉDRIC
IPC: B64G1/62
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de récupération d’un engin spatial en mer, procédé de récupération et utilisation associés à celui-ci L’invention concerne un système flottant de récupération d’un engin spatial en mer comprenant : un dispositif de récupération de l’engin spatial délimité par un cadre s’étendant selon un plan horizontal, et quatre supports reliés au cadre, chaque support s’étendant selon un axe entre une partie proximale par laquelle il est monté pivotant sur le cadre, et une partie distale sur laquelle est fixé un ballast, chaque support comprenant en outre un flotteur présent à une position intermédiaire entre la partie proximale et le ballast, le système étant mobile entre une configuration de transport dans laquelle les ballasts se maintiennent au moins partiellement à la surface de l’eau et les supports sont horizontaux, et une configuration de récupération dans laquelle les ballasts sont immergés et les supports s’étendent verticalement de manière à maintenir le cadre du dispositif de récupération à distance de l’eau. L’invention vise aussi un procédé de récupération d’un engin spatial et une utilisation du système de récupération pour récupérer une partie d’un lanceur spatial. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092812-B1 (FR)
Title: Procédé de montage / démontage d’un vitrage par un joint thermofusible dans lequel est emprisonné un système chauffant
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: C03C27/04
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé de montage / démontage d’un vitrage par un joint thermofusible dans lequel est emprisonné un système chauffant.  L’invention concerne   -un procédé de montage/démontage d’un vitrage (1) dans toute baie (2), au moyen d’ un joint (3) de colle de montage pré-positionné sur le vitrage (1) ou sur la baie (2), le joint (3) étant constitué d’un matériau adhésif thermofusible et comportant un système chauffant (4) intégré qui par le passage d’un courant électrique chauffe par effet Joule, de manière à faire fondre le joint apte à adhérer ainsi au vitrage (1) et à la baie (2), l’alimentation électrique étant ensuite interrompue pour que le joint (3) durcisse afin d’effectuer le montage du vitrage (1), ou son démontage étant effectué dans un état fondu du joint (3) ;  -ce vitrage et son application à un vitrage de véhicule ou de bâtiment.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096712-B1 (FR)
Title: Capteur capacitif pour vehicule automobile
Inventor: ESCALANTE YANNIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’actionnement d’une poignée d’un ouvrant de véhicule automobile, comprenant les étapes de génération (E1) en continu du signal de demande de déverrouillage, de détection (E2) d’une augmentation de la valeur du signal de demande de déverrouillage au-delà d’un premier seuil de détection prédéterminé, représentatif de la présence d’une main d’un utilisateur sur la poignée (2), de détection (E3) d’une diminution de la valeur du signal de demande de déverrouillage en-dessous d’un deuxième seuil de détection prédéterminé, représentatif d’un tirage de la poignée (2) par l’utilisateur, consécutivement à la détection de la diminution de la valeur du signal de demande de déverrouillage en-dessous du deuxième seuil de détection, de déclenchement (E4) d’un compteur de temps, d’arrêt (E5) dudit compteur de temps au bout d’une durée dite « de confirmation » prédéterminée, et de validation (E6) de la détection d’une demande de déverrouillage de l’ouvrant lorsque la valeur du signal de demande de déverrouillage est restée supérieure à un troisième seuil prédéterminé pendant toute la durée de confirmation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099928-B1 (FR)
Title: Alcanes ramifiés et leur procédé de préparation
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C10M127/02
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: Alcanes ramifiés et leur procédé de préparation La présente demande concerne des alcanes ramifiés comprenant n atomes de carbone, n étant égale à 16, 24, 32, 40 ou 48, exempt d’alcane ramifié comprenant n-4 ou n+4 atomes de carbone, leur procédé de préparation et leurs utilisations. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3104748-B1 (FR)
Title: Quantième annuel simplifié
Inventor: MAZOUNIE LAURENT
IPC: G04B19/253
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: Quantième annuel construit, avec peu de pièces, à partir d’un calibre générique, doté d’un anneau de 31 dates. L’anneau des dates est remplacé par un anneau double denture, capable de faire pivoter de 30°, via un renvoi, une roue de quantième annuelle lors des trois changements de dates du 30 au 2. La roue du QA est associée à quatre excroissances. L’entraîneur est modifié pour avoir deux doigts élastiques, l’un opérant vers minuit sur chacune des 31 dents de l’anneau, l’autre opérant après minuit sur une des quatre excroissances solidaires de la roue du QA. La roue du QA prend en charge l’affichage du mois par une zone colorée de la roue du QA pivotant sous douze trous percés dans le cadran, ou par les inscriptions des mois sur la roue du QA pivotant sous un guichet.