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Patent FR-3048598-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile porte, verres,canettes, bouteilles, repliable.
Inventor: BOLLINI ROGER
IPC: A47G29/093
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif mobil porte, verres, canettes et bouteilles, repliable, pouvant se fixer, aux rebords d'une table, d'un accoudoir de chaise ou autre, dont l'épaisseur peut être différente. Le but étant lors d'une partie de jeux de société, cartes et autres, de ne pas encombrer la table de jeux par des boissons, cela évite qu'elle soit renversée par inadvertance et qu'elle salisse la table ou le tapis de jeux. Le dispositif comprend une pince (1) d'on l'ouverture peut variée, afin de lui permettre de ce fixer sur divers support sans glissé, celle ci est munie à ses extrémités d'un embout anti dérapant (2). Un panier (5) équipé d'un filet extensible(7) permet de recevoir des contenants de différentes dimensions (verre, canette, bouteille) La pince(1) et le panier(5) sont reliés ensembles par un élastique gainé rond (3) genre tendeur qui en passant dans une entretoise (4) et suivant un trajet précis permet de maintenir la pince (1) et le panier (5) dans la forme utile du dispositif. Le dispositif peut ce replié et tenir facilement dans une poche. Une bande de pvc dur (11) translucide ou de couleur, rétractable à chaud viens recouvrir la face extérieure (9) du panier(5). Cette bande de pvc dur (11) peut servir d'écran publicitaire.
Patent FR-3061962-A1 (FR)
Title: Lentille a metasurface focalisante et faible aberration chromatique
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: G02B13/18
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne une lentille à métasurface utilisant un réseau planaire de résonateurs élémentaires, chaque résonateur élémentaire ayant la forme d'une croix dont les bras sont de longueurs inégales. Le déphasage appliqué par un résonateur élémentaire est fonction de son orientation dans le plan de la lentille, l'orientation des différents résonateurs élémentaires est déterminée en fonction de la forme du front d'onde souhaité. Une telle lentille présente une distribution sensiblement uniforme du coefficient de transmission et une faible aberration chromatique. En outre elle présente une très bonne sélectivité spectrale.
Patent FR-3062143-A1 (FR)
Title: Dispositif drainant destine a etre enfoui dans un sol afin d'ameliorer les capacites de retention en eau du sol
Inventor: BAEYENS PAUL
IPC: E02D31/02
Filed: 2017-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif drainant destiné à être enfoui dans un sol afin d'améliorer les capacités de rétention en eau du sol. Pour cela, l'invention propose un dispositif drainant (100) de forme ellipsoïde, traversé par au moins deux conduits (120, 130) distincts et parallèles entre eux, chaque conduit comprenant au moins une extrémité (122, 132) débouchant à la surface du dispositif drainant. La forme ellipsoïdale du dispositif drainant offre une plus grande résistance aux contraintes mécaniques s'exécrant à sa surface. Ainsi, de façon avantageuse, le dispositif drainant est moins susceptible de se déformer lors de son enfouissement ce qui permet de préserver ses propriétés de drainage.
Patent FR-3049717-A1 (FR)
Title: Systeme de prediction de defaut dans une formation souterraine
Inventor: LOMASK JESSE MATHIAS
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-02-15
Abstract: Des systèmes et procédés sont prévus pour prédire un emplacement d'un défaut dans une zone d'intérêt d'une formation souterraine en déterminant automatiquement un chemin d'énergie minimum entre des points de défaut envoyés par un utilisateur et positionnés sur une image sismique de la zone d'intérêt. L'image sismique de la zone d'intérêt peut comprendre des indicateurs de défaut correspondant à des défauts potentiels. Selon certains aspects, le chemin d'énergie minimum peut être déterminé en traçant un chemin depuis un des deux points de défaut jusqu'aux autres points de défaut à l'aide de segments des indicateurs de défaut identifiés comme nécessitant la plus petite quantité d'énergie pour traverser un chemin entre les points de défaut sélectionnés.
Patent FR-3064455-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion d'au moins deux elements d'un article de bijouterie
Inventor: RISCH YANNICK
IPC: A44C13/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un système de connexion (1) d'au moins deux éléments (2, 3) d'un article de bijouterie, dont un premier élément (2) comprend une fente (4), et dont un deuxième élément comprend une partie en forme de « U » définissant deux ailes (3a) espacées et reliées entre elles par une aile transversale (3b) dont l'épaisseur est plus fine que la fente (4) pour pouvoir traverser ladite fente (4) et connecter les deux éléments (2, 3) entre eux. Selon l'invention, le système de connexion (1) comprend des moyens de blocage, après connexion, du deuxième élément (3) dans une position dans laquelle une aile du deuxième élément (3) masque la fente (4).
Patent FR-3066899-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un embout de protection d'endoscope et embout de protection associe
Inventor: MOREL D'ARLEUX ERIC
IPC: A61B1/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un embout (14) de protection d'endoscope comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une gaine tubulaire (40) s'étendant sensiblement selon un axe principal (30), ladite gaine étant composée de fils flexibles (42) définissant des mailles (44) déformables élastiquement ; - découpage d'un segment (41) de gaine tubulaire, ledit segment s'étendant entre une première (50) et une seconde (52) extrémités ; - pliage du segment de sorte à disposer une première portion (54) dudit segment autour d'une deuxième portion (56) dudit segment, la première portion étant adjacente à la première extrémité (50) du segment et la deuxième portion étant axialement adjacente à la première portion, une longueur (64) de la première portion étant inférieure à une longueur (66) de la deuxième portion.
Patent FR-3071468-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une traverse de poste de conduite d'un vehicule automobile.
Inventor: GASPEL BERTRAND
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une traverse tubulaire d'un poste de conduite à une structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant un flasque latéral solidaire en l'une de ses faces à une extrémité du tube de traverse et en sa face opposée à une pièce de fixation comprenant des passages pour un élément de fixation à la structure de caisse du véhicule, formant la face réceptrice de ladite pièce de fixation, caractérisé en ce que ladite pièce de fixation (32) se présente sous forme d'une plaque avec des parties repliées, présentant deux faces opposées définissant une face avant et une face arrière, et est configurée pour être fixée facialement, par sa face arrière, à ladite face réceptrice du flasque (30').
Patent FR-3060040-A1 (FR)
Title: Systeme de bardage modulaire leger de facades
Inventor: ROBU COJAN CIPRIAN
IPC: E04B1/18
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le bardage de l'invention est prévu pour former une première couche intérieure d'une façade. Il est modulaire et constitue ce qui est dénommé façade légère, comprenant un châssis formé à base de profilés en « U » (2) et de profilés en « C » (3) comme montants verticaux, des plaques de ciment renforcé (4) et incorporant une couche de matériau isolant (5) à l'intérieur se fixant sur l'aile externe de ces derniers, des plaques de carton-plâtre (7) et (8) anti-incendie et anti-humidité se fixant par l'intérieur, se fixant dans tous les cas à l'aide des vis opportunes (6), le tout complété par des profilés préalablement fixés sur les planchers (1) pour la fixation et le nivellement de la structure porteuse susdite.
Patent FR-3075990-A1 (FR)
Title: Modes spatiaux multimodaux augmentes pour fibre optique
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: G02B6/28
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'insertion d'une pluralité de faisceaux optiques dans une fibre optique monomode (SMF) dont la structure de guidage est composée d'un cœur avec un premier indice de réfraction, d'une gaine avec un second indice de réfraction, et d'un revêtement avec un troisième indice de réfraction, le dispositif comprenant un mélangeur optique (110) configuré pour insérer dans la fibre optique monomode la pluralité de faisceaux optiques (OS1-LPO,1, OS2-LPx,y, OS3-LPn,m), dont au moins un présente une distribution de son amplitude électromagnétique radiale et angulaire avec un pic d'amplitude maximale dans la gaine.
Patent FR-3072978-A1 (FR)
Title: Ouvrage d'art, notamment pont, du type a treillis comportant au moins un element lateral a treillis et element lateral a treillis
Inventor: PAUVERT STEPHANE
IPC: E01D6/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: Elément (2 ; 3) latéral en treillis d'un ouvrage d'art de type treillis, notamment d'un pont à treillis, comportant deux membrures supérieure et (5) inférieure et une pluralité de diagonales (6) s'étendant entre les membrures, caractérisé en ce que l'élément latéral comporte au moins un élément (7) formant nœud réalisant la jonction entre au moins une diagonale, de préférence deux diagonales, et une des deux membrures supérieure ou inférieure, le au moins un élément formant nœud (7) comportant un corps (30) de base et deux flancs (34, 35) latéraux respectivement intérieur et extérieur en forme de plaque faisant saillie du corps de base, au moins une encoche (36 ; 37) étant formée dans la partie de chaque flanc latéral, la au moins une diagonale étant reçue dans la au moins une encoche respective de chaque flanc, la au moins une diagonale étant soudée à chaque flanc le long des bords de chaque encoche.
Patent FR-3079275-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule avec colonne de fluide a inertie formee dans la tige axiale
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/504
Filed: 2018-03-26
Abstract: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un corps cylindrique (2) contenant un piston (6) fixé à une tige axiale coulissante (4), délimitant dans ce corps (2) deux chambres (8, 10) qui sont reliées par une colonne de fluide à inertie (14), la colonne de fluide à inertie (14) étant formée à l'intérieur de la tige axiale (4).
Patent FR-3082990-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble d'intervention dans une zone radioactive
Inventor: PONS GUILLAUME
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - obtention d'un modèle numérique représentant la topographie en trois dimensions de la zone radioactive (1) ; - intervention de l'au moins un opérateur dans la zone radioactive (1), l'étape d'intervention comprenant au moins les sous-étapes suivantes : * de manière répétée, mesure d'une d'intensité du rayonnement radioactif par un détecteur portable (3), et détermination des coordonnées spatiales du détecteur portable (3) au moment de la mesure ; * enregistrement dans le modèle numérique d'une pluralité desdites mesures et des coordonnées spatiales correspondantes ; * matérialisation des mesures enregistrées dans un dispositif de réalité augmentée (5) porté par l'au moins un opérateur, par une pluralité de symboles holographiques discrets (7).
Patent FR-3087919-A1 (FR)
Title: Carte a puce multiapplicative et procede de communication mis en oeuvre par une telle carte a puce
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une carte à puce multiapplicative (10) comprenant :
    - un élément sécurisé (20),
    - une première interface de communication externe (12, 14);
    - une deuxième interface de communication (38) pour permettre à un utilisateur de sélectionner, depuis une interface utilisateur (35), un mode de fonctionnement parmi plusieurs modes;
    - une mémoire (22) configurée pour mémoriser un premier indicateur relatif au mode sélectionné;
    caractérisée en ce que :
    - la mémoire (22) est configurée pour mémoriser un second indicateur relatif au protocole de communication à utiliser pour toute communication entre la carte et un lecteur ;
    - la carte à puce (10) est configurée pour mettre à jour le second indicateur en fonction du premier indicateur et de données de correspondance indiquant le protocole à utiliser ; et
    - la première interface de communication (12, 14) est configurée pour communiquer avec le lecteur conformément au second indicateur.
Patent FR-3086313-A1 (FR)
Title: Structure de sol
Inventor: STOCKHAMMER GEORG
IPC: E04F15/20
Filed: 2018-11-12
Abstract: Structure de sol, en particulier pour des pièces d'habitation ou des pièces de bureaux, comportant une couche inférieure de sol (12), une couche d'insonorisation élastique (16) disposée sur la couche inférieure de sol (12) et présentant une face inférieure (18) tournée vers la couche inférieure de sol (12) et une face supérieure (22) tournée à l'opposé de la couche inférieure de sol (12), ainsi qu'un revêtement de sol (24) disposé sur la face supérieure (22) de la couche d'insonorisation (16) et présentant une face supérieure de sol (25) orientée vers le haut. La couche d'insonorisation (16) présente sur sa face inférieure (18) un profil (20) ayant une pluralité de renfoncements (34) et de renflements (32).
Patent FR-3089633-A1 (FR)
Title: Methode d’evaluation automatisee de l’alteration d’un textile
Inventor: ROSA EWERTON
IPC: G01N33/36
Filed: 2018-12-07
Abstract: Méthode d’évaluation automatisée d’une altération d’un textile (1) comprenant les étapes suivantes : - acquisition (11), par un capteur numérique (2), d’une image (3) dudit textile (1) placé sous un éclairage (4) pour acquérir des zones de lecture (5), - quantification (17) de l’altération du textile (1) par comparaison de chaque zone de lecture (5) avec une zone de référence (6). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091789-A1 (FR)
Title: Pack-batterie comprenant une pluralite d’accumulateurs relies electriquement entre eux et un systeme de circulation de fluide dielectrique assurant a la fois le refroidissement des accumulateurs et leur serrage
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M50/293
Filed: 2019-01-16
Abstract: Pack-batterie comprenant une pluralité d’accumulateurs reliés électriquement entre eux et un système de circulation de fluide diélectrique assurant à la fois le refroidissement des accumulateurs et leur serrage Pack-batterie (P) comprenant : - une enveloppe étanche (10), délimitant un réservoir; - une pluralité d’accumulateurs électrochimiques (A1, A2…A8) comprenant chacun au moins une cellule électrochimique C formée d’ une cathode (2), d’une anode (3) et d’un électrolyte intercalé entre la cathode et l’anode, et un emballage (6) agencé pour contenir avec étanchéité la cellule électrochimique; - un circuit de fluide (20), configuré pour faire circuler un fluide diélectrique caloporteur à l’intérieur du réservoir, y compris dans les espaces entre les accumulateurs, le circuit de fluide comprenant au moins un moyen d’élévation du niveau de pression (23) appliqué par le fluide au sein du réservoir, de sorte à mettre en compression chaque cellule électrochimique d’accumulateur par le fluide. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092748-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de traitement d’images
Inventor: BUTTIN ROMAIN
IPC: G06T11/00
Filed: 2019-02-18
Abstract: Procédés et systèmes de traitement d’images Ce procédé de traitement d’image comporte des étapes consistant à : - définir (S104), dans une image numérique tridimensionnelle (40) d’un objet cible, une pluralité de directions d’observation (52, 54) traversant l’image numérique tridimensionnelle et émanant depuis un point d’observation (50) prédéfini ; - pour chaque direction d’observation (52, 54), calculer (S106) une valeur résultante à partir des valeurs d’intensité respectives des voxels de l’image numérique traversés par ladite direction d’observation ; - construire (S108) une image numérique bidimensionnelle (80) dont les valeurs d’intensité des pixels correspondent aux valeurs résultantes calculées. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3093082-A1 (FR)
Title: Engin mobile muni d’un système de communication a circuit flex entre un dispositif de mesure exterieur et une unite interieure
Inventor: PLO AYMERIC
IPC: H04Q9/00
Filed: 2019-02-22
Abstract: Engin mobile muni d’un système de communication à circuit flex entre un dispositif de mesure extérieur et une unité intérieure L'invention a pour objet un engin mobile comprenant un fuselage présentant au moins une porte (12), à l’intérieur duquel se trouve une unité de traitement de mesures réalisées par au moins un dispositif de mesure installé à l’extérieur dudit fuselage. Le système de communication entre l’unité de traitement et le dispositif de mesure comprend un circuit (28) flex apposé au moins partiellement à plat au niveau de l’encoignure de porte entre la porte (12) et le bord (18) de l’ouverture (16) pratiquée dans le fuselage auquel la porte s’associe et dont l’une des extrémités intérieure (30) se trouve à l’intérieur du fuselage et l’autre extérieure (32) à l’extérieur. Le circuit flex en permettant de traverser la paroi du fuselage par l’intermédiaire de l’ouverture des portes permet d’éviter d’avoir à apporter de lourdes modifications à l’aéronef. Figure 2
Patent FR-3094656-A1 (FR)
Title: Outil de brochage, machine de brochage comportant un tel outil et procédé d’usinage d’une pièce au moyen d’une telle machine
Inventor: CHOMIENNE VINCENT
IPC: B23Q11/10
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne un outil de brochage (20), comprenant :                                   au moins une zone de coupe (22) comportant une face de coupe (24 ; 24a, 24b 24c) destinée à entrer en contact avec une pièce (1) de manière à retirer de la matière de ladite pièce,                 au moins une cavité (26 ; 26a, 26b, 26c) correspondant à ladite zone de coupe, ladite cavité étant agencée de manière à recevoir ladite matière retirée,                           caractérisé en ce qu’il comprend également :                                   au moins un canal de lubrification (28 ; 28a, 28b, 28c, 28d ; 28’) destiné à être alimenté en lubrifiant, ledit canal de lubrification ayant un orifice d’entrée (30) agencé pour recevoir le lubrifiant et au moins un orifice de sortie (32) débouchant dans ladite cavité.                           Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095473-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’échappement et élément de maintien pour un tel dispositif
Inventor: GUYARD CATHERINE
IPC: F01N13/16
Filed: 2019-04-29
Abstract: Dispositif de traitement des gaz d’échappement et élément de maintien pour un tel dispositif Dispositif de traitement des gaz d’échappement comprenant un élément fonctionnel (2) sensiblement cylindrique autour d’un axe (A), un logement (3) enveloppant l’élément fonctionnel (2) et connecté à une canalisation d’entrée (4) par une de ses extrémités selon l’axe (A) et à une canalisation de sortie (5) par l’autre de ses extrémités selon l’axe (A), et un élément de maintien (6) intercalé entre l’élément fonctionnel (2) et le logement (3), caractérisé en ce que ledit élément de maintien (6) comprend au moins deux matelas : un premier matelas (7) assurant l’isolation thermique et un deuxième matelas (8) assurant l’isolation thermique, l’immobilisation de l’élément fonctionnel (2), l’absorption des chocs et vibrations mécaniques et l’étanchéité aux gaz au niveau des canalisations d’entrée (4) et de sortie (5). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098215-A1 (FR)
Title: Vitrage a double couche de tin pour controle solaire
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-07-05
Abstract: Article verrier à propriétés antisolaires comprenant au moins un substrat verrier muni d’un empilement de couches, dans lequel l’empilement comprend successivement depuis la surface dudit substrat: a) une première couche TN1  comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nanomètres et 50 nanomètres, de préférence entre 1 et 30 nanomètres, de préférence encore entre 2 et 25 nm, b) un premier module M1 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 1 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 1 comprise entre 1 et 100 nm, c) une seconde couche TN2 comprenant du nitrure de titane et de préférence à base de nitrure de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nanomètres et 50 nanomètres, de préférence entre 5 et 40 nanomètres, de préférence encore entre 10 et 40 nm,     d) un second module M2 constitué par une couche à base d’un matériau diélectrique d’épaisseur e 2 ou par un ensemble de couches à base de matériaux diélectriques d’épaisseur cumulée e 2 comprise entre 1 et 120 nm, et dans lequel ladite couche TN1 est directement au contact de la surface du substrat.
Patent FR-3098908-A1 (FR)
Title: Capteur sans contact pour véhicule automobile
Inventor: HOURNÉ XAVIER
IPC: H02J50/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un capteur (0) de mesure pour véhicule automobile, comprenant une base (1) et une unité passive (2) comportant une antenne dite « secondaire » (22), une cellule de mesure (23), un interrupteur (I2) apte à commuter entre une position ouverte et une position fermée, relié d’une part à la première borne (B1) de l’antenne secondaire (22), et un module de contrôle (21) apte à être alimenté électriquement par une fraction du courant induit (ID) dans l’antenne secondaire (22) et à commander l’interrupteur (I2) en fermeture ou en ouverture de sorte à moduler le champ magnétique (M0) généré par l’antenne primaire (12) et transmettre des données à la base (1) par modulation de charge. L’interrupteur (I2) est relié d’autre part à la cellule de mesure (23) de sorte à permettre l’alimentation électrique de ladite cellule de mesure (23) lorsque l’interrupteur (I2) est en position fermée et pouvoir réaliser ainsi au moins une mesure du paramètre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101866-A1 (FR)
Title: Moyen de préhension destiné à des chauffe-eaux et analogues
Inventor: SCHILLER MANUEL
IPC: B66C1/62
Filed: 2019-10-09
Abstract: Moyen de préhension destiné à des chauffe-eaux et analogues
    L’invention concerne un moyen de préhension (1) destiné à être scellé pour son utilisation ultérieure dans un matériau durcissable faisant partie de l’objet à saisir formé quand ce matériau moussé est durci, comprenant une poignée (2) ou entretoise reliant deux parois latérales verticales (3, 3’) montées sur un support plan ou sensiblement plan (4), ledit support plan ou sensiblement plan (4) présentant sur sa face inférieure (5) au moins un moyen d’ancrage (6) saillant dudit moyen de préhension (1) dans ledit matériau durcissable.
    Elle a également pour objet un contenant isolé thermiquement, en particulier réservoir de ballon d’eau chaude, comprenant essentiellement un réservoir cylindrique, des couvercles ou capots de fermeture supérieur et inférieur et un matériau moussé thermiquement isolant caractérisé en ce que lesdits couvercles sont munis chacun d’au moins une paire de deux moyens de préhension selon l’invention.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102840-A1 (FR)
Title: Nouveau mecanisme d'ouverture retardee de la culasse pour des armes de poing
Inventor: GALTIER PATRICK
IPC: F41A5/16
Filed: 2019-11-04
Abstract: Nouveau mécanisme d'ouverture retardée de la culasse pour armes de poing. Il comprend un canon (2) qui accompagne le début du recul de la culasse. Il est tiré par l’étui (7) de la cartouche qui le lie également à la culasse grâce à la pression des gaz. Le canon (2) comprend également entre la chambre (3) et sa partie rayée (6) une partie lisse (4), dans laquelle la balle glisse sans résistance, de longueur suffisante pour que le canon (2) ait acquis une vitesse importante vers l’arrière lorsque la balle (9) exerce une force vers l’avant sur ses rayures. L’inertie du canon (2) ainsi acquise garantit qu’il s’est déplacé suffisamment vers l’arrière pour limiter l’ouverture de la culasse lorsque la balle (9) sort et que la baisse de pression des gaz baisse. Le mouvement du canon (2) est limité par la butée (17) et les surfaces (18) et (19). Figure pour l’abrégé : Fig. 8