baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987186-A1 (FR)
Title: Holding crown for holding rotor of electric motor, has contact interface designed as radial surface that is interrupted by portions along cylindrical axes, where axes are formed parallel to rotor axis and intersect bottom part of cap
Inventor: VANDROMME FREDDY
IPC: H02K1/28
Filed: 2012-02-21
Abstract: The crown (1) has a balancing ring (3) assembled against a bottom part (13) of a cap (2) that is arranged coaxial to and outside the ring, where internal diameters of the ring and the cup are approximately equal. A contact interface between the ring and the cup is designed as a radial surface (19) that is interrupted by surface portions i.e. drillings (11), along cylindrical axes. The cylindrical axes are formed parallel to a rotor axis and intersect the bottom part of the cap. A projection (10) is crimped such that a free end (12) of the projection radially exceeds the drillings. An independent claim is also included for a method for assembling a holding crown of a rotor.
Patent FR-2987637-A1 (FR)
Title: Tile e.g. stone tile for covering roof, has plate bordered by side, where side comprises set of forged portions whose branch is arranged in assembly plane, and another branch that is allowed to project with regard to assembly plane
Inventor: GIRAUD ANTOINE
IPC: E04D1/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: The tile (3a) has a plate (15) that is bordered by a side (1) and another side (2) that is approximately parallel to the former side. Each end of the former side and the latter side is respectively arranged with an assembly side and another assembly side. The former assembly side and the latter assembly side are located respectively in an assembly plane and another assembly plane. The latter side comprises a set of forged portions (21) whose branch is arranged in the assembly plane, and another branch projects with regard to the assembly plane. An independent claim is also included for a cover assembly.
Patent FR-2988478-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif de la sante matiere notamment dans les conges d'une piece composite
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G01N33/44
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour détection et la caractérisation entièrement automatisées d'un flash de résine dans une pièce (100) constituée d'un matériau composite, lequel dispositif comporte : i. une tête (210) de mesure OCT comprenant un module de mesure OCT ; ii. un manipulateur (200) apte à déplacer ladite tête OCT dans l'espace ; iii. des moyens (250) de pilotage dudit manipulateur ; iv. des moyens informatiques (250) comprenant des moyens de mémoire pour l'acquisition de la définition de la géométrie de la zone (240) à contrôler, l'enregistrement des mesures, le stockage d'un fichier critère et la réalisation des calculs relatifs à la comparaison de l'enregistrement avec ledit fichier critère. L'invention concerne également un procédé, mis en oeuvre par ce dispositif, pour la détection et la caractérisation d'un tel flash de résine.
Patent FR-2988906-A1 (FR)
Title: Structure de cellule photovoltaique en couches minces avec une couche miroir.
Inventor: NAGHAVI NEGAR
IPC: B32B33/00
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne une structure de cellule photovoltaïque destinée à des applications dans les panneaux solaires. La structure de cellule photovoltaïque en couches minces comporte au moins une couche d'alliage I-III-VI (CIGS) à propriétés photovoltaïques, pour la conversion d'une lumière d'éclairement en électricité. En particulier, la structure comporte au moins : - une couche miroir (MR) comportant une face réfléchissante (FR) d'une partie de la lumière d'éclairement, la face réfléchissante (FR) étant en regard d'une première face (F1) de la couche d'alliage I-III-VI (CIGS), pour recevoir sur ladite première face une lumière d'éclairement réfléchie, et - une ou plusieurs premières couches transparentes (CA, ENC) à ladite lumière d'éclairement, pour recevoir une lumière d'éclairement transmise sur une deuxième face (F2) de la couche d'alliage I-III-VI (CIGS), opposée à la première face (F1).
Patent FR-2989013-A1 (FR)
Title: Buse laser avec element mobile a profil externe ameliore
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B23K26/14
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne une buse pour coupage laser comprenant un corps (1) de buse comprenant un logement axial (5) et un premier orifice de sortie (11) situé au niveau de la face avant (la) du corps de buse (1), un élément mobile (2) agencé dans le logement axial (5) du corps de buse (1), comprenant une partie avant (2a) formant jupe et comprenant un deuxième orifice de sortie (12), ledit élément mobile (2) étant apte à se déplacer en translation dans le logement axial (5) en direction du premier orifice de sortie (11) sous l'effet d'une pression gazeuse s'exerçant sur l'élément mobile (2) jusqu'à ce que la partie avant (2a) formant jupe de l'élément mobile (2) vienne faire saillie à l'extérieur du logement axial (5) au travers du premier orifice de sortie (11), et un élément élastique (8) agencé dans le logement axial (5), entre le corps de buse (1) et l'élément mobile (2) exerçant une force de rappel élastique sur l'élément mobile (2). Selon l'invention la partie avant (2a) comprend une portion d'extrémité (17) dont le diamètre externe diminue progressivement en direction du deuxième orifice de sortie (12). Tête de focalisation et installation de coupage laser associée. Procédé de coupage par faisceau laser mettant en oeuvre une buse selon l'invention, une tête de focalisation laser selon l'invention ou une installation selon l'invention.
Patent FR-2993389-A1 (FR)
Title: Antifusible
Inventor: HOFMANN FRANZ
IPC: G11C17/16
Filed: 2012-07-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure semi-conductrice (1000A) comprenant : une première couche semi-conductrice (1140), et un premier transistor de programmation (5200) et un premier transistor de sélection (1300) implémentant une première cellule anti-fusible (1000A), dans laquelle la première couche semi-conductrice agit en tant que corps (1301) du premier transistor de programmation et en tant que corps (1301) du premier transistor de sélection, dans laquelle une grille (5210) du premier transistor de programmation et une grille (1160, 1161) du premier transistor de sélection sont sur des côtés différents de la première couche semi-conductrice.
Patent FR-2993366-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'au moins une grandeur electrique, poste de transformation electrique comprenant un tel systeme de mesure et procede de mesure associe
Inventor: DESCHAMPS PHILIPPE
IPC: G01R19/00
Filed: 2012-07-10
Abstract: Ce système de mesure (20) est propre à mesurer au moins une grandeur électrique relative à une installation électrique. L'installation électrique comporte trois conducteurs électriques propres à permettre la circulation d'un courant alternatif triphasé. Le système de mesure comprend un organe (66) de mesure de la tension de chacun des conducteurs électriques, chaque conducteur électrique étant associé à une phase respective du réseau alternatif, une unité de traitement d'informations (68) propre à recevoir les valeurs des tensions mesurées, et trois capteurs de courant (76A, ..., 76N), chaque capteur de courant étant propre à mesurer l'intensité du courant circulant dans le conducteur électrique correspondant. L'unité de traitement (68) comprend des moyens (103) d'association de manière prédéterminée de la première tension mesurée avec une première phase parmi les trois phases et un premier dispositif (101) d'identification de la phase correspondant à chacune des deux autres tensions mesurées. L'unité de traitement (68) comprend un deuxième dispositif (125A, ..., 125N) d'identification de la phase correspondant à chacune des trois intensités mesurées.
Patent FR-2993660-A1 (FR)
Title: Device for assembling test specimen, has projecting zone formed with part independent of support area and mounted in removable manner with respect to support area, and alignment unit aligning parts with respect to each other
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: G01N3/08
Filed: 2012-07-20
Abstract: The device has two parts (2, 3) attached with two ends of a test specimen (1), where each part comprises a support area (6) including a flat surface (9) to support a flat surface (17) of the corresponding end of the test specimen. A projecting zone (10) of the flat surface of the support area partially surrounds the corresponding end of the test specimen. The projecting zone is formed with a part independent of the support area and mounted in a removable manner with respect to the support area. An alignment unit (12) aligns the parts with respect to each other. An independent claim is also included for a method for mechanical biasing a specimen.
Patent FR-2995107-A1 (FR)
Title: Product i.e. wine bottle, authenticating method, involves comparing deciphered code with code in database, and transmitting authentication certificate associated with deciphered code if responses provided by user are correct
Inventor: HOEGH GULDBERG TANGUY
IPC: G06F17/00
Filed: 2012-09-05
Abstract: The method involves comparing information contained in a memory of a marker with information contained in a database. The memory of the marker is arranged with an identifier that is specific to each memory, and a crypt code is programmed in the memory during its usage. A deciphered code is compared with the code in the database. An authentication certificate associated with the deciphered code is transmitted if responses provided by a user are correct. The deciphered code is provided corresponding to the crypt code.
Patent FR-2986074-A1 (FR)
Title: Localisation d'une perturbation electrique
Inventor: DAVIS ANDREW CERI
IPC: G01R31/50
Filed: 2013-01-14
Abstract: Dispositif et procédé pour déterminer la localisation d'une perturbation électrique dans un circuit (10). La phase relative de signaux d'intensité et de tension dans l'inductance (L1, L2, ... LN) d'un circuit (10), produits par une perturbation de tension ou d'intensité, est déterminée et la localisation de la perturbation électrique dans le circuit (10) est identifiée d'après la phase relative des signaux d'intensité et de tension. La phase relative des signaux d'intensité et de tension dans l'inductance (L1, L2, ... LN) d'une partie du circuit (10) peut être déterminée en calculant le signe (positif ou négatif) de l'inductance de cette partie du circuit (10). Pouvoir déterminer la localisation d'une perturbation électrique, par exemple dans une branche de distribution particulière (1, 2, ... N) parmi une pluralité de branches de distribution (1, 2, ... N), permet que seule la branche affectée par la perturbation électrique soit isolée tandis que les autres parties du circuit (10), telles que diverses autres charges ou d'autres composants et la source d'électricité, continuent à fonctionner.
Patent FR-3001384-A1 (FR)
Title: Composition de teinture mettant en oeuvre au moins un coupleur de type meta-aminophenol dans un milieu comprenant un corps gras, procedes et dispositif
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/34
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de teinture des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs tensioactifs, une ou plusieurs bases d'oxydation, un ou plusieurs coupleurs particuliers de type du méta-aminophénol et un ou plusieurs agents alcalinisants, la teneur en corps gras dans la composition de teinture représentant au total au moins 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition. Elle a de même pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre une telle composition ainsi que des dispositifs multicompartiments appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3005091-A1 (FR)
Title: Poutre mixte metal/matiere isolante pour la realisation de menuiserie metallique a rupture de pont thermique, procede d'elaboration d'une telle poutre et menuiserie obtenue
Inventor: JANNEAU HENRI
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne une poutre (1) mixte métal/matière isolante pour la réalisation de menuiserie métallique à rupture de pont thermique, ladite poutre (1) comprenant une âme (2) polyédrique, de préférence parallélépipédique, en matière thermiquement isolante, et deux profilés (3) métalliques solidarisables par encliquetage à l'âme (2) dans une position dans laquelle ils s'étendent de part et d'autre de l'âme (2) en appui sur l'une des faces de l'âme (2) et sont aptes à former l'un, la face apparente extérieure dudit cadre, l'autre, la face apparente intérieure dudit cadre. Chaque profilé (3) et l'âme (2) sont, à l'état solidarisé l'un à l'autre par encliquetage, couplés en outre l'un à l'autre par une liaison (4) adhésive.
Patent FR-3008091-A1 (FR)
Title: Epimere (3r)-de l'acetate d'octahydro-7,7-dimethyl-8-methylene-1h-3a,6-methanoazulen-3-yle, composition, procede de synthese et utilisation dudit epimere
Inventor: FILIPPI JEAN-JACQUES
IPC: C11B9/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention a pour objet premier l'épimère (3R)- de l'acétate d'octahydro-7,7-diméthyl -8-méthylène-1 H-3a,6-méthanoazulén-3-yle [(acétate d'octahydro-7,7-diméthyl -8-méthylène-[3R,3aR,6R,8aR]-1 H-3a,6-méthanoazulén-3-yle)ou (R)- acétate de norzizaényle] de formule I L'invention a également pour objet des compositions comprenant du (R)- acétate de norzizaényle ainsi qu'un nouveau procédé de synthèse et l'utilisation dudit ester.
Patent FR-3005074-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit encapsule dans un flux d'eau
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: E03C1/046
Filed: 2013-08-20
Abstract: Dispositif de diffusion destiné à recevoir une capsule à collerette contenant un produit à diffuser comportant un corps (110, 303), une surface d'appui (347) portée par le corps directement ou indirectement, un passage (316) de sortie de produit de la capsule, une molette (334) montée en rotation sur le corps, la molette comportant une partie supérieure faisant saillie axialement au-delà de la surface d'appui, la molette et la surface d'appui étant montées en rotation hélicoïdale l'une par rapport à l'autre, un mouvement de fermeture de la molette étant apte à amener la face inférieure d'un rebord du dispositif en vis-à-vis de la surface d'appui, le mouvement de fermeture de la molette comportant un mouvement de rotation de la molette par rapport au corps entraînant un mouvement hélicoïdal entre la molette et la surface d'appui apte à rapprocher une face inférieure du rebord et la surface d'appui.
Patent FR-3012241-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'informations, dispositif et systeme pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: VIALLE SOPHIE
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-10-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de partage d'informations confidentielles, concernant au moins un usager, avec au moins un destinataire, la méthode comprenant les étapes de catégorisation du destinataire des informations confidentielles selon au moins deux niveaux de confidentialité, de stockage, dans un espace de stockage d'un premier lieu distant comprenant au moins une base de données, des informations confidentielles concernant au moins un usager, et classification des informations selon au moins deux niveaux de confidentialité, d'association des informations confidentielles de chaque niveau de confidentialité aux destinataires en relation avec leur niveau de confidentialité, de réception par un fournisseur de service d'une requête placée par un usager, via un réseau de communication, pour l'obtention d'un accès au premier lieu distant, de génération d'un code visuel permettant l'accès au premier lieu distant, d'apposition du code visuel sur un support d'information par le fournisseur de service, par l'usager ou par un émetteur de support d'information, lors de la survenue d'un évènement nécessitant l'accès aux informations confidentielles concernant l'usager, de lecture du code visuel par au moins un destinataire pour générer une requête d'information auprès du premier lieu distant, de réception de la requête d'information et vérification de la catégorie du destinataire, et de communication, via un réseau, des seules informations confidentielles concernant l'usager en relation avec le niveau de confidentialité du destinataire ayant généré la requête d'information.
Patent FR-3016500-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement corporel avec optique integree
Inventor: HENIN LAURENT
IPC: A45D26/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de traitement corporel comprenant un corps (2) destiné à recevoir - un moteur électrique, - au moins une tête de traitement (4) destinée à être entrainée par ledit moteur, - un moyen d'éclairage destiné à éclairer une zone à traiter sur la peau, ledit moyen d'éclairage étant agencé à proximité de ladite tête de traitement (4), ledit corps (2) étant au moins partiellement recouvert d'une coque (61, 62) en plastique laissant passer la lumière surmoulée audit corps (2), Selon l'invention, ledit corps (2) présente un orifice traversant et adjacent audit moyen d'éclairage qui est entièrement recouvert par ladite coque (61, 62) pour former une fenêtre d'éclairage (8).
Patent FR-3018077-A1 (FR)
Title: Composition polymerisable dual-cure-cationique et procede de fabrication d'un revetement ou d'un materiau composite mettant en oeuvre ladite composition
Inventor: MARECHAL DAVID
IPC: C09D163/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet un kit pour composition polymérisable comprenant une partie A constituée par une composition comprenant un monomère réactif (a) envers une espèce cationique ou une espèce acide de Lewis ou de Brönsted, et une partie B comprenant au moins un sel cationique (e) choisi parmi les sels de formule s1, s2, s3 et s4 représentés à la revendication 1 dans lesquelles X représente un atome de carbone ou un hétéroatome chargé positivement différent de l'azote; Y représente une ou plusieurs espèce(s) anionique(s) stabilisante(s) de l'espèce cationique du sel S1 ou S2 ou S3 ou S4; R1 à R6 sont choisis indépendamment les uns des autres parmi le ou les atomes, le ou les groupes suivants, seul(s) ou en combinaison, éventuellement agencé(s) en sorte de supporter une ou plusieurs charges positives: un atome d'hydrogène ; un groupe nitro - NO2 ; un groupe cyano -CN ; un atome d'halogène ; un groupe alkyle en C1-C20, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle ou un groupe carbonyle ; un groupe alcoxy; un groupe alkyle en C1-C20 substitué par une amine primaire ou secondaire ; un groupe aryle; un groupe hétéroaryle; un groupe cycloalkyle ; un groupe hétérocycloalkyle ; un groupe alkyle en C1-C20 substitué par au moins un groupe aryle; un groupe alcényle; un groupe alcynyle; un groupe acyle; un groupe aroyle ; un groupe alkoxy carbonyle; un groupe carbamyle; un groupe haloalkyle en C1-C20 ; et optionnellement un co-amorceur (b) indifféremment dans la partie A et/ou la partie B.
Patent FR-3018599-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese contenant du monoxyde de carbone, du methane et de l’hydrogene
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2014-03-17
Abstract: Un appareil de séparation cryogénique d'un gaz de synthèse comprend un échangeur de chaleur (5) dans lequel on refroidit le gaz de synthèse, une colonne de lavage (C1), au moins une conduite pour envoyer le gaz de synthèse refroidi à la colonne de lavage, une conduite pour sortir un gaz enrichi en hydrogène (19) en tête de la colonne de lavage, une colonne pour sortir un liquide (23) enrichi en monoxyde de carbone et/ou en méthane de la cuve de la colonne de lavage, une conduite pour envoyer le liquide de cuve ou un liquide (61) dérivé du liquide de cuve, éventuellement après détente, à une colonne de séparation CO/CH4 (C2), une conduite pour soutirer un liquide enrichi en méthane de la cuve de la colonne de séparation CO/CH4 (25), une conduite pour soutirer un fluide enrichi en monoxyde de carbone de la tête de la colonne de séparation CO/CH4, des moyens pour pressuriser au moins une partie du fluide enrichi en monoxyde de carbone, , une conduite pour envoyer au moins une partie du fluide pressurisé à la tête de la colonne de lavage, la colonne de lavage comprenant un rebouilleur de cuve (R1) pour chauffer la cuve de la colonne de lavage.
Patent FR-3023318-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d'un encrassement d'un mixeur.
Inventor: SUY DARA
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de limitation (100) d'un encrassement d'un mixeur logé à l'intérieur d'une ligne d'échappement qui équipe un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile. Le procédé de limitation (100) comprend une première étape de modélisation (101) de premiers échanges thermiques entre des gaz d'échappement et une première paroi du mixeur, une deuxième étape de modélisation (102) de deuxièmes échanges thermiques entre un air extérieur au véhicule automobile et une deuxième paroi délimitant la ligne d'échappement, une troisième étape de modélisation (103) de troisièmes échanges thermiques entre un agent réducteur injecté à l'intérieur de la ligne d'échappement et la première paroi lors d'une réaction de décomposition de l'agent réducteur, une quatrième étape de calcul (104) d'une température de la première paroi, une cinquième étape de détermination (105) d'un risque d'encrassement du mixeur, et une sixième étape de décision (106) d'une injection d'agent réducteur à l'intérieur de la ligne d'échappement.
Patent FR-3023681-A1 (FR)
Title: Casque de protection a mentonniere mobile avec mecanisme de relevage automatique de l’ecran
Inventor: BERTHIER PHILIPPE
IPC: A42B3/32
Filed: 2014-07-21
Abstract: Casque (1) de protection du type comportant une coque sur laquelle sont montés mobile un écran (3) et une mentonnière (4), ladite mentonnière étant mobile entre une position fermée et une position ouverte et présentant deux branches latérales (41) chacune pourvue d'une glissière (44) dans laquelle est engagé un doigt de guidage (26) fixé sur la coque, et l'écran (3) étant mobile entre une position abaissée et une position relevée et présentant deux bras latéraux (31) articulés sur la coque, le casque comprenant un mécanisme de relevage automatique de l'écran configuré pour relever l'écran à partir de sa position abaissée lors du mouvement de fermeture de la mentonnière et comportant au moins un système came - suiveur comprenant : - une came (263) rotative solidaire d'un doigt de guidage (26) monté pivotant sur la coque et lié en rotation à la branche latérale correspondante de la mentonnière par coopération de forme avec sa glissière, et - un élément suiveur (34) solidaire d'un bras latéral de l'écran, où la came et l'élément suiveur sont en contact au moins partiel selon une surface de came donnée. L'invention trouve une application dans le domaine des casques de protection, et plus particulièrement des casques de motocyclisme.
Patent FR-3025373-A1 (FR)
Inventor: GRAND EMMANUEL
IPC: H03F1/30
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un circuit amplificateur comprenant : un amplificateur (102) ayant une première entrée couplée à un nœud d'entrée du circuit amplificateur par l'intermédiaire d'une première résistance (R1) et une sortie couplée à une charge (104) par l'intermédiaire d'un condensateur de couplage (112), la sortie étant couplée à la première entrée par l'intermédiaire d'une deuxième résistance (R2) ; et un générateur de rampe de courant (114) adapté à fournir une rampe de courant à la première entrée de l'amplificateur pendant une phase de mise sous tension ou une phase de mise hors tension du circuit amplificateur pour contrôler la vitesse de charge ou de décharge du condensateur de couplage.
Patent FR-3012779-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comportant un dispositif de capuchon d'extremite
Inventor: BONROY JAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-04
Abstract: Balai d'essuie-glace (12a) comportant un dispositif de capuchon d'extrémité avec un corps de base (14a) de capuchon d'extrémité relié solidairement à un composant principal (10a) du balai d'essuie-glace (12a). Un élément déflecteur (16a) de capuchon d'extrémité libère un orifice de montage (18a) pour une lame d'essuyage (20a) en configuration de montage.