baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078144-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air neuf et installation qui en est equipee
Inventor: MARZIOU CHRISTOPHE
IPC: F24F110/65
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif (4) de traitement d'air neuf, qui comprend une entrée et une sortie dudit air, ainsi que, sur le parcours dudit air, entre lesdites entrée (E) et sortie (S), au moins un détecteur (D1, D2, D3) d'au moins un gaz spécifique présent dans ledit air, caractérisé par le fait qu'il présente la forme d'un caisson délimitant une enceinte et par le fait que ledit caisson renferme au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane, de sorte que l'air neuf qui y rentre par ladite entrée (E) ne peut pas s'évacuer directement par ladite sortie (S), mais est au contraire contraint de contourner ladite au moins une cloison (5a, 5b) formant chicane.
Patent FR-3084772-B1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et appareil de commutation electrique comportant cet actionneur
Inventor: ORBAN REMY
IPC: H01H71/32
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: Cet actionneur électromagnétique (2) comporte : - un corps fixe (4) ; - une partie mobile (6) formant un noyau magnétique de l'actionneur et étant déplaçable en translation par rapport au corps fixe (4) entre une position rétractée et une position déployée ; - une pièce magnétique (10) formant un aimant permanent adapté pour générer une première force magnétique retenant la partie mobile dans la position rétractée ; - une bobine (12) adaptée pour engendrer une deuxième force magnétique opposée à la première force magnétique lorsqu'elle est alimentée par un courant électrique d'excitation. La partie mobile (6) comporte une ou plusieurs encoches formées dans un corps de la partie mobile (6).
Patent FR-3085437-B1 (FR)
Title: Structure d’entree d’air d’une nacelle d’aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/047
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une structure d'entrée d'air (22) pour une nacelle d'un aéronef, ladite structure d'entrée d'air (22) délimitant une veine (26) et comportant une lèvre (24) présentant une section en U orientée vers l'arrière, un premier panneau insonorisant (28) fixé à l'arrière de la lèvre (24) et délimitant la veine (26), et un deuxième panneau insonorisant (30) fixé à l'arrière du premier panneau insonorisant (28) et délimitant la veine (26). Chaque panneau insonorisant (28, 30) comporte une âme alvéolaire (32, 34) qui est fixée entre une peau intérieure (36, 38) percée de trous et orientée vers la veine (26) et une peau extérieure (40, 42) orientée à l'opposé, où la peau intérieure (36) du premier panneau insonorisant (28) présente une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la peau intérieure (38) du deuxième panneau insonorisant (30) et où chacune des peaux intérieures (36, 38) comporte une source de chaleur (48, 50) qui est noyée dans la masse de ladite peau intérieure (36, 38). Une telle structure d'entrée d'air permet ainsi d'étendre la surface dégivrée et insonorisante de l'avant de la lèvre d'entrée d'air à l'arrière du panneau acoustique.
Patent FR-3085948-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'un produit fluide
Inventor: GATOUILLAT GUILLAUME
IPC: B67D9/02
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de transfert (1) d'un produit fluide comportant, d'une part, une conduite de transfert du produit fluide à plusieurs tronçons, appelée première conduite (2), et ayant une extrémité pourvue d'un système de couplage (5) destiné au raccordement de la première conduite (2) à une tubulure cible et, d'autre part, une structure de support (4) de la première conduite (2), comportant une branche interne (41) qui est montée sur une embase (42) et une branche externe (43). La première conduite (2) de transfert comporte un tronçon de conduite flexible (21) ayant une extrémité proximale (210) suspendue à la structure de support (4) et un tronçon de conduite rigide (22) relié à une extrémité distale (211) du tronçon de conduite flexible (21) et pourvu à son extrémité libre du système de couplage (5), le système de transfert comportant des moyens de suspension configurés pour suspendre rigidement au niveau d'une première extrémité de ceux-ci le tronçon de conduite rigide (22) à la branche externe (43) par l'intermédiaire de moyens d'articulation autorisant une rotation autour d'un axe vertical et d'au moins un axe horizontal.
Patent FR-3090025-B1 (FR)
Title: Poignée de porte a double système d’ouverture
Inventor: CONAN HERVE
IPC: E05B85/16
Filed: 2018-12-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: POIGNÉE DE PORTE A DOUBLE SYSTÈME D’OUVERTURE L’invention concerne une poignée (1) de porte (30), notamment de porte de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’elle comprend : - un corps (2) destiné à être monté mobile pour le désengagement d’au moins une serrure de la porte par déplacement, notamment par déplacement par traction dudit corps (2) relativement à une porte ; et - une gâchette (5) montée mobile par rapport au corps (2) entre une position de repos et une position d’activation, de manière à pouvoir atteindre la position d’activation par pression sur ladite gâchette (5) pour le désengagement de la serrure de la porte. L’invention concerne également une porte comprenant une telle poignée et un véhicule comprenant une telle porte. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3091889-B1 (FR)
Title: Elément rigide pour un système de couverture de piscine
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Elément rigide pour un système de couverture de piscine L’invention porte principalement sur un rigide (1, 1’) qui comprend au moins un organe rigide (5), indépendant de ces moyens de liaison à un élément rigide adjacent (1, 1’), lequel organe rigide fait saillie de l’un des bord latéraux du corps principal (2) de l’élément rigide (1, 1’) et est apte à recouvrir au moins une portion du corps principal (2) de l’élément rigide adjacent (1, 1’), située au voisinage de la jonction (6) entre les deux éléments adjacents. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093446-B1 (FR)
Title: Automate de reconnaissance et de compactage de déchets
Inventor: VEIL JOSEPH
IPC: G07F7/06
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-03-05
Abstract: Automate de reconnaissance et de compactage de déchets Automate (1) de reconnaissance et de compactage d’articles à recycler, comportant : Une ouverture (17) d’introduction des articles à recycler, un système d’identification (8) des articles introduits, un compacteur (5) pour réduire l’encombrement des articles identifiés par l’automate comme devant être traités par celui-ci, une conduite (40) de transfert des déchets du compacteur vers un container de collecte, le compacteur exerçant une poussée sur les déchets produits déjà présents dans la conduite, de telle sorte que les déchets produits à un instant donné sont compactés au sein de la conduite et parcourent la conduite sous l’effet de la poussée des déchets produits ultérieurement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094627-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une aiguille médicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-09-02
Abstract: Les dispositif de guidage (20) d’une aiguille comporte un porte-outil (21) destiné à être fixé à l’extrémité d’un bras robotisé (10) d’assistance médicale, ledit porte-outil (21) supportant un guide aiguille (22), le guide aiguille comporte deux mors (30, 40) dotés respectivement d’une gorge (35, 45), lesdites gorges s’étendant l’une et l’autre selon des axes longitudinaux parallèles, lesdits mors (30, 40) étant supportés par le porte-outil de sorte à autoriser une mobilité en rotation des mors (30, 40) l’un par rapport à l’autre entre une position dite « position de guidage », dans laquelle les gorges (35, 45) sont attenantes et définissent un conduit de guidage (23) d’une aiguille, et une position dite « position de dégagement » dans laquelle les gorges (35, 45) sont éloignées l’une de l’autre et définissent une zone de dégagement latéral d’une aiguille.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095383-B1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation de l’intensité d’un courant alimentant un équipement d’éclairage et un équipement de signalisation lumineuse d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/02
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-03-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’adaptation par un système de commande électronique de l’intensité d’un courant d’alimentation qui alimente dans un véhicule automobile au moins un équipement d’éclairage agencé à l’avant du véhicule et au moins un équipement de signalisation lumineuse agencé à l’arrière du véhicule, ainsi que sur un véhicule automobile muni d’un système mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097727-B1 (FR)
Title: Stylo applicateur de parfum
Inventor: NOEL CHRISTINE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: Stylo applicateur de parfum La présente invention concerne un stylo applicateur comportant un réservoir (11) contenant une composition parfumée (C) comprenant au moins 1 % en poids de substance(s) parfumante(s), par rapport au poids total de la composition, et au moins un agent gélifiant hydrophile, et possédant une viscosité, mesurée à 25 °C et sous 1 atm, comprise entre 2 et 7 Pa.s ; un organe d’application (20) alimenté en composition par le réservoir ; un piston (13) mobile dans le réservoir (11) pour forcer, en avançant, la composition à circuler vers l’organe d’application ; un organe d’actionnement (40) sur lequel l’utilisateur peut agir ; un mécanisme (50) d’entrainement du piston, agencé pour transformer une action de l’utilisateur sur l’organe d’actionnement (40) en un avancement du piston (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105713-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de chaleur, système électrique comportant un tel dispositif et procédé de fabrication associé
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-03-11
Abstract: Le dispositif de dissipation de chaleur comporte un dissipateur de chaleur principal (214, 220) comportant un corps principal (214) présentant une face supérieure destinée à recevoir de la chaleur à dissiper, et des ailettes principales (220) s’étendant sur une face inférieure du corps principal (214).  Le corps principal (214) est pourvu d’au moins une ouverture, et le dispositif de dissipation de chaleur comporte en outre, pour chaque ouverture, un dissipateur de chaleur auxiliaire (402) comportant un corps auxiliaire (404) placé dans l’ouverture (302) considérée, et des ailettes auxiliaires (406) s’étendant sur une face inférieure du corps auxiliaire (404).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105998-B1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation de gaz equipe d’une electrovanne de securite
Inventor: TROCHOU CHRISTOPHE
IPC: F24C3/12
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: SYSTEME D’ALIMENTATION DE GAZ EQUIPE D’UNE ELECTROVANNE DE SECURITE L’invention concerne un système d’alimentation de gaz pour un appareil de cuisson à gaz, le système comprenant un robinet (1) d’alimentation de gaz ayant un corps (2) pourvu d’une entrée de gaz (3) et d’une sortie de gaz (4) entre lesquelles circule un gaz, et une électrovanne (91) de sécurité comprenant un boîtier (94) logé dans une chambre (65) et un support tubulaire (96) qui est monté en force dans la chambre (65), le support tubulaire s’étendant au moins en partie à l’extérieur de la chambre (65) et portant un connecteur mâle.  Selon l’invention, le système d’alimentation comprend un dispositif de connexion (120) ayant un connecteur femelle (122) porté par un élément isolant (121) et qui est destiné à recevoir le connecteur mâle, et un élément de connexion (127) conducteur en contact direct avec le support (96) tubulaire. .   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106893-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la température de surface d’un objet, système de contrôle des paramètres de gravure d’un laser mettant en œuvre ce dispositif et procédé lié.
Inventor: BOULAND ANTONIN
IPC: G01K1/14
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mesure d’une température de surface d’un objet (OB), le dispositif (100) comportant :  - une embase (10) dont une face principale (11), définissant un plan (XY), est munie d’un marquage (12);   - une paroi (20) montée sur ladite embase (10) et dont une face (F) définit un plan (YZ) perpendiculaire à la face principale (11) de l’embase (10) ;  - un thermomètre infrarouge (30) comportant un axe de visée (AV) et monté sur la paroi (20) de sorte que, dans un plan (P) qui est d’une part à la fois perpendiculaire à ladite face principale (11) de l’embase (10) et à ladite face (F) de la paroi (20) et qui comprend d’autre part ledit axe de visée (AV), l’angle (α) formé entre ledit axe de visée (AV) et la face (F) de la paroi (20) soit agencé pour que ledit axe de visée (AV) passe par le marquage (12) de la face principale (11) de l’embase (10).  L’invention concerne également un système de contrôle des paramètres de gravure d’un laser mettant en œuvre le dispositif, ainsi qu’un procédé lié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108553-B1 (FR)
Title: Procédé de soudage de pièces à base de matériau thermoplastique
Inventor: CAYZAC HENRI-ALEXANDRE
IPC: B29C65/20
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne en premier lieu un procédé de soudage d’au moins deux pièces comprenant un matériau thermoplastique et ayant des surfaces à souder respectives, comprenant : l’insertion d’un insert entre les surfaces à souder des deux pièces ; la génération de chaleur par ledit insert ; l’introduction d’un matériau thermoplastique d’interface entre les surfaces à souder ; dans lequel l’insert se déplace par rapport aux pièces à souder lors du soudage, selon une direction de soudage. L’invention concerne également une installation adaptée pour la mise en œuvre de ce procédé.    Pas de figure
Patent FR-3112071-B1 (FR)
Title: Dispositif pour visser une vis pédiculaire
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61B17/88
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour visser une vis pédiculaire Vp dans un milieu osseux.  Le dispositif comporte un tube préhenseur 10 ; des moyens 11 pour lier l’extrémité 12 du tube 10 avec la tulipe 6 ; une tige de vissage 14 introduite dans le tube 10 ; des moyens pour coupler en rotation l’extrémité 16 de la tige 14 avec les moyens 5 de la tige 1 ; des moyens commandables pour lier la tige 14 avec le tube 10 de façon que, dans un premier état de ces moyens commandables, la tige 14 et le tube 10 soient animés de la même rotation quand la tige 14 est en rotation, et que, dans un second état de ces moyens commandables, la tige 14 pivote librement par rapport au tube.
Patent FR-3117265-B1 (FR)
Title: Outil de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination
Inventor: CAPLET STéPHANE
IPC: H05K1/11
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: Outil de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination La présente description concerne un outil (100) de transfert collectif de micropuces d'un substrat source vers un substrat destination, ledit outil comprenant une plaque (101) comportant des première (101a) et deuxième (101b) faces opposées, et, du côté de la première face, une pluralité de zones d'accueil de micropuces, la plaque (101) comprenant une ouverture traversante (103) en vis-à-vis de chaque zone d'accueil.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3117645-B1 (FR)
Title: Mise à profit de la faible densité de données ou de poids non-nuls dans un calculateur de somme pondérée
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G06N3/063
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: Circuit de calcul pour calculer une somme pondérée d’un ensemble de premières données par au moins un circuit de gestion de parcimonie comprenant  une première mémoire tampon pour stocker tout ou une partie des premières données délivrées séquentiellement et une seconde mémoire tampon pour stocker tout ou partie des secondes données délivrées séquentiellement. Le circuit de gestion de parcimonie comprenant en outre un premier circuit de traitement apte : à analyser les premières données pour rechercher les premières données non-nulles et définir un premier indicateur de saut (is1) entre deux données non nulles successives, et à commander le transfert vers le circuit de distribution d’une première donnée lue dans la première mémoire tampon de données en fonction dudit premier indicateur de saut.   Le circuit de gestion de parcimonie comprenant en outre un second circuit de traitement apte à commander le transfert vers le circuit de distribution d’une seconde donnée lue dans la deuxième mémoire tampon de données en fonction dudit premier indicateur de saut.
Patent FR-3119727-B1 (FR)
Title: Structure pour refroidir et humidifier une zone et procede mettant en œuvre une telle stucture
Inventor: HERVE PAUL-EMMANUEL
IPC: A01G25/02
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une structure (1) pour refroidir et humidifier une zone (2) prédéterminée, notamment agricole, traversée par un vent (6), ladite structure (1) étant apte à être alimentée en eau, caractérisée en ce qu’elle comporte un circuit d’alimentation en eau, des pylônes (4, 4a, 4b), une rampe (5) comportant des buses (7) de pulvérisation d’eau fixée auxdits pylônes (4, 4a, 4b) et au moins une pompe destinée à alimenter en eau lesdites buses (7) via ledit circuit d’alimentation en eau, une partie de l’eau pulvérisée étant destinée à être portée par ledit vent (6).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2194865-B1 (FR)
IPC: E05D3/06
Filed: 1973-07-26
Granted: 1974-11-08
Abstract: 1439911 Hinges R HEINZE 12 July 1973 [1 Aug 1972] 33272/73 Heading E2F A hinge for the door 15 of a cabinet 13 designed to urge the door to a closed position comprises a fitting 12 secured to a wall of the cabinet and a fitting 4 secured to the door by a hollow barbed cup 2 and a barbed dowel 5 both embedded within the door, the two fittings being pivotally connected by a pair of hinge arms 6, 7. The fitting 4 has a rectangular-section cavity 16 to accommodate a slidable locking element 17 which has a hollow rectangular section shank 19 extending into a hook member 18 formed with a cam face 24. A pin 21 secured in fitting 4 passes through a slot 20 in shank 19, a compression spring 22 being trapped between pin 21 and the end face of cavity 16 to urge cam face 24 into contact with a looped end 6a of arm 6 thereby exerting a force on the door tending to close it. Different profiles for cam face 24 are described and it is stated that the cam face may engage a roller instead of looped end 6a.
Patent FR-2326215-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1975-09-30
Granted: 1983-04-15
Abstract: A ski binding comprises two lateral jaws hinged to a slide arranged upon the longitudinal axis of the ski and subjected to the action of a release spring; a second set of links hinged to a fixed baseplate is also hinged to the jaws. This type of binding locks the boot by its side edges.
Patent FR-2457933-B1 (FR)
IPC: F16M11/00
Filed: 1979-05-31
Granted: 1982-11-19
Abstract: 1. Device for rigid attachment (1) of a load (2), particularly a sanitary apparatus on a vertical wall (3) especially a wall consisting in the first place of a first rigid frame (4), of smooth surface capable of being rigidly associated with the wall (3), provided with first normally vertical guide units, and with upper (7a) and lower (7b) means of arrest, interposed on the first guide pieces (6) and, in the second place, a second rigid frame or structure (8) rigidly associated with the load, provided with a second set of guide units (9) complementary to the first guide units (6) and capable of operating with them along the path for a certain vertical running motion, as well as respectively upper (10a) and lower (10b) blocking and locking facilities associated with the second set of guide units (9) capable of operating respectively with the upper and lower means of arrest to hold the load in position, characterized by the fact that it also comprises in the first place means of support (11) rigidly associated with the first frame (4) at the top of the latter and in the second place, facilities (12) rigidly associated with the second frame or structure (8), at what is normally its lowest point, the means of support (11) and the coupling facilities (12) being intended to work with a mounting device (13).
Patent FR-2472863-B1 (FR)
IPC: H01T1/00
Filed: 1979-12-28
Granted: 1983-01-28
Abstract: 1. A multipolar overvoltage protection device comprising a plurality of first external contacts (11) for the circuits to be protected and allowing the set of the said external contacts (11) to be subjected to the same voltage when an overvoltage occurs on one of them, each first external contact (11) being connected to two connectors (9, 14) each connected to one terminal of a voltage limiter element with two terminals (1, 5), one of the connectors (9, 14) connected to each first external contact (11) carrying at least one diode (10, 15) and allowing the current to pass in the terminal-contact direction, whilst the other connector carries at least one diode (10, 15) and allows the current to pass in the contact-terminal direction, characterised in that the set of external contacts (2) is connected to a reference potential, which set is connected to a single overvoltage limiter element (1a) with two terminals (1, 5), one (1) of these two terminals being connected to each external contact (2, 11) via a connector (13, 14) comprising at least one diode (15, 16) passing in the contact-terminal direction, whilst the other (5) of these two terminals is connected to each external contact (2, 11) via a connector (8, 9) comprising at least one diode (10, 12) passing in the terminal-contact direction.
Patent FR-2529875-B1 (FR)
IPC: C01B11/06
Filed: 1982-07-12
Granted: 1985-06-28
Abstract: 1. Process for the production of crystals of hydrated sodium hypochlorite of the general formula NaClO . 2.5H2 O according to which there is added sodium hydroxide (9) to an aqueous sodium hypochlorite solution (7), the resulting solution of sodium hypochlorite and sodium hydroxide (10) is cooled (11) and the crystals of hydrated sodium hypochlorite (14) and a mother liquor (15) are separated, characterised in that there is employed an aqueous sodium hypochlorite solution (7) containing from 25 to 45.3% by weight of sodium hypochlorite, which is prepared by introducing chlorine (2) into an aqueous sodium hydroxide solution (3) which is at not less than 15 degrees C, so as to cause the sodium chloride to crystallise out, and separating off the sodium chloride crystals formed (6).
Patent FR-2531333-B1 (FR)
Inventor: JAFFRIN MICHEL
IPC: A61M1/38
Filed: 1982-08-09
Granted: 1986-04-04
Abstract: The bio-artifical pancreas comprises islands of Langerhans contained in a volume defined by two approximately parallel ultrafiltration membranes, able to be formed by two successive portions of the same flat membrane or the same hollow fiber. The surfaces of the membrane opposite the volume occupied by the islands are successively swept by the same blood stream over a length greater by at least one order of size than the distance separating the membranes.
Patent FR-2546168-B1 (FR)
IPC: A61K31/395
Filed: 1983-05-17
Granted: 1985-08-30
Abstract: The present invention relates to cyclic dithiodiacetamides with action inhibiting the malformation or the destruction of the red blood corpuscles due to a genetic modification of the haemoglobin or to parasites, of formula: in which X is a direct bond, an atom of oxygen or of sulfur, a methylene group, an ethylene group or an N-R group, where R is an atom of hydrogen or a lower alkyl group, lower (hydroxy)alkyl group, lower alkanoyl group or a phenyl group; to their possible pharmaceutically acceptable salts; to a process for preparing them from a dithiodiacetate or a mercaptoacetate of lower alkyl by transamination and possible oxidation; and to pharmaceutical compositions containing them as active ingredients, useful for the treatment for example of drepanocytosis, or sickle cell anaemia, of malaria and of babebiosis.