baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930028-A1 (FR)
Title: Module de capteur de pression comprenant une plaque de circuits imprimes et une cellule de pression.
Inventor: STURMANN JORG
IPC: G01L9/00
Filed: 2009-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un module de capteur de pression comprenant une plaque de circuits imprimés (1) et une cellule de pression (4), la cellule de pression (4) présentant une ouverture de mesure (6) et la cellule de pression (4) étant enrobée avec de la masse injectée de telle sorte que l'ouverture de mesure (6) de al cellule de pression (4) reste ouverte, caractérisé en ce que la cellule de pression (4) est fixée, vue à partir de l'ouverture de mesure (6), sur l'arrière de la plaque de circuits imprimés (1), en ce que la plaque de circuits imprimés (1) présente un évidement (7) dans la zone de l'ouverture de mesure (6), et en ce que la masse injectée enrobe une zone de fixation de la cellule de pression (4) sur la plaque de circuits imprimés (1).
Patent FR-2946757-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de vitesse de fluide en ecoulement dans un conduit.
Inventor: GROS DAILLON LUC FRANCOIS
IPC: G01P5/06
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de vitesse d'un fluide dans un conduit. Selon l'invention, on réalise un ajustement et un état de surfaces entre un palier fluide (3) et tube creux (30) solidaire d'une turbine (10), avec des frottements minimisés au point de pouvoir mesurer des vitesses inférieures au cm/s jusqu'à présent inexplorées.
Patent FR-2948027-A1 (FR)
Title: Derives amines de dihydro-1,3,5-triazine pour leur utilisation dans le traitement des maladies associees a une ischemie et/ou une reperfusion
Inventor: MESANGEAU DIDIER
IPC: A61P9/10
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention concerne des dérivés aminés de dihydro-1,3,5-triazine, utiles pour le traitement et/ou la prévention de maladies associées à une ischémie et/ou une reperfusion, notamment les complications cardiaques et rénales.
Patent FR-2948888-A1 (FR)
Title: Procede optimise de fabrication d'un disque aubage monobloc par jet d'eau abrasif
Inventor: DE LA RUPELLE PERRINE
IPC: B23P15/02
Filed: 2009-08-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un disque aubagé monobloc comprenant une étape de découpe par jet d'eau abrasif d'un bloc de matière (100) en forme générale de disque, réalisée de manière à retirer de la matière du bloc au niveau d'espaces inter-aubes pour faire apparaître des préformes d'aubes s'étendant radialement à partir d'un moyeu, l'étape de découpe par jet d'eau abrasif comprenant, pour la réalisation de chaque espace inter-aubes : - une première découpe trois axes d'un morceau (114a) traversant l'épaisseur du bloc (100), mise en oeuvre de sorte que le morceau découpé s'échappe du bloc (100) automatiquement par gravité ; suivie - d'au moins une découpe d'affinement.
Patent FR-2951435-A1 (FR)
Title: Dispositif adapte pour etre pourvu de pales d’helice
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/04
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) adapté pour être pourvu de pales (9) d'hélices comportant un premier anneau (2) comportant sur sa périphérie une pluralité d'alésages (6) radiaux. Ledit dispositif (1) comporte en outre un deuxième anneau (4) comportant sur sa périphérie une pluralité d'alésages (6) radiaux, lesdits premier et deuxième anneaux (2, 4) étant montés l'un sur l'autre dans la direction radiale, chaque alésage (6) dudit premier anneau (2) étant positionné en regard d'un alésage (6) dudit deuxième anneau (4), un alésage (6) dudit premier anneau (2) situé en regard d'un alésage (6) dudit deuxième anneau (4) formant un couple d'alésages (5) apte à recevoir un pied (11) de pale (9). Le dispositif de l'invention trouve une application particulière dans le domaine de l'aviation.
Patent FR-2952233-A1 (FR)
Title: Procedure de detection de l'etat d'une pile a combustible.
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04
Filed: 2009-10-30
Abstract: Procédure de détection de l'état d'une pile à combustible dans laquelle, dès que la pile à combustible est considérée comme éteinte, on relève une somme des pressions dans le circuit anodique et dans le circuit cathodique valantP . Après un laps de temps supplémentaire de 180 secondes, on relève une moyenne des pressions dans le circuit anodique et dans le circuit cathodique valant P . Si P est inférieur à P , on déclanche une alarme.
Patent FR-2950805-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives de vanilline comme conservateur, procede de conservation, composes et composition
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans une composition cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle; - R3 représente un radical alkyle linéaire en C1-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle; ou bien un radical alcényle linéaire en C2-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle. en tant qu'agent conservateur. L'invention concerne également certains composés nouveaux et les compositions cosmétiques, dermatologiques ou pharmaceutiques les comprenant.
Patent FR-2955350-A1 (FR)
Title: Jamb for joinery to install wall opening within carrying structure during e.g. wood-framed houses, has sheet fixed on structure to form two half independent door frames in-situ on structure to act as door frame opposite to door leaf
Inventor: HECKENDORN GILLES FRANCOIS YVES
IPC: E06B3/06
Filed: 2010-01-18
Abstract: The jamb has a mobile door leaf associated with respect to a fixed element at a carrying structure. Interior and exterior trim parts are arranged to a trim. The trim parts have a sheet or a section provided with a guard and fixed on the carrying structure so as to form two half independent door frames mounted in-situ on the carrying structure to act as a door frame opposite to a door leaf. The trim parts have fixing units (C) fixing support parts fixed at the carrying structure. An independent claim is also included for a method for installation of a jamb in an opening of a wall.
Patent FR-2956661-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant un compose a base de vanilline et d'ethylvanilline, composition obtenue et ses applications
Inventor: LE THIESSE JEAN CLAUDE
IPC: A23L27/20
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de préparation d'une composition comprenant essentiellement un composé à base de vanilline et d'éthylvanilline. Le procédé de l'invention de préparation d'une composition comprenant essentiellement un composé à base de vanilline et d'éthylvanilline dans un ratio molaire vanilline/éthylvanilline de 2 est caractérisé par le fait qu'il comprend une opération de co-granulation des poudres de vanilline et d'éthylvanilline mises en œuvre en quantités telles que le ratio molaire vanilline/éthylvanilline soit au moins égal à 2, conduite à une température inférieure à la température de fusion du composé à obtenir suivie par une opération permettant de ramener la température de la composition obtenue, à la température ambiante.
Patent FR-2958418-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de vol d'un aeronef sans pilote a bord de l'aeronef
Inventor: MARTY NICOLAS
IPC: A63H30/04
Filed: 2010-04-06
Abstract: Système de gestion de vol (1) d'un aéronef (2) sans pilote à bord relié à une station de contrôle (3) par des moyens de communication (4), ledit système de gestion de vol (1) comprenant : - un premier ensemble (D) d'un nombre N fonctions de navigation successives (iND avec i=1,...N)déportées au sein de la station de contrôle, - une fonction de commande COME (9E) embarquée à bord de l'aéronef, élaborant, à partir de consignes de guidage G, des commandes destinées à commander l'aéronef pour qu'il respecte les consignes de guidage G, comportant en outre, - un deuxième ensemble (E), d'un nombre N fonctions de navigation successives (iNE, avec i= 1 N) embarquées à bord de l'aéronef, - des moyens de configuration CONF (10), aptes à réaliser une combinaison de N fonctions successives, chacune des fonctions successives étant choisie parmi le premier et le deuxième ensembles (D, E), ladite combinaison de fonctions successives générant les consignes de guidage G transmises à la fonction de commande embarquée COME (9E).
Patent FR-2954952-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic fonctionnel d'un capteur de suie
Inventor: GUERIN STEPHANE
IPC: F01N11/00
Filed: 2010-01-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic fonctionnel d'un capteur de suie équipant une ligne d'échappement d'un moteur à combustion comportant un filtre à particules en amont dudit capteur, les suies accumulées dans le filtre étant périodiquement oxydées lors de phases de régénérations, caractérisé en ce qu'on compare le niveau instantané (Ni) de particules mesuré par le capteur de suie à un niveau de référence (Nr) lorsque le filtre est dans un état favorable au diagnostic (Ef) du capteur, et, si le niveau instantané (Ni) d'émission mesuré n'est pas supérieur d'un seuil prédéterminé (S) au niveau de référence (Nr), on conclut à une anomalie du capteur de suie (AC).
Patent FR-2956846-A1 (FR)
Title: Safety belt device for vehicle e.g. motor vehicle such as automobile, has opening formed in rail, where part of edges of opening is covered by noise damping pad that is interposed between pin and rail when rail is fixed at vehicle structure
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60R22/24
Filed: 2010-02-26
Abstract: The device has a return loop whose position is adjusted along a metal rail (4) fixed to a structure of the vehicle by two fixation points, where one of the fixation points is formed by a pin and is fixed by fitting in an opening (41) formed in the rail. A part of edges of the opening is covered by a U shaped noise damping pad (7) that is interposed between the pin and the rail when the rail is fixed at the structure of the vehicle. The noise damping pad is made of plastic material. The pin has a head that is separated from a body by a groove.
Patent FR-2958113-A1 (FR)
Title: Machine electrique comportant une boite a bornes amelioree.
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2010-03-24
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant ; - un carter (2), - une boîte à bornes (6), fixée sur le carter, la boîte à bornes comportant deux demi-coquilles (7) assemblées l'une contre l'autre, ces demi-coquilles (7) étant identiques avant formation d'un ou plusieurs passages de câbles par enlèvement d'une ou plusieurs parties amovibles prévues à cet effet.
Patent FR-2959176-A1 (FR)
Title: Manual gear shifting mechanism for manual six-speed gearbox of motor vehicle, has tension springs intervening in opposite directions and with different stiffness laws to limit feel of force transmitted to user of vehicle
Inventor: ALLET CYRIL
IPC: B60K20/02
Filed: 2010-04-26
Abstract: The mechanism has an elastic return unit to return a selection regulator to a position corresponding to a neutral position of a gearbox. A gear shifter lever (1) is secured to the return unit, where the return unit comprises two tension springs (11, 12) with parallel axes. Each spring has two ends (11A, 12A) that are respectively connected to the regulator and a fixed structure e.g. control unit, of a motor vehicle. The springs intervene in opposite directions and have different stiffness laws to cover asymmetrical selection courses and limit feel of force transmitted to a user of the vehicle.
Patent FR-2959634-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un dispositif d’un reseau de communication radiofrequence structure par reception d’une trame
Inventor: PERRET JEAN
IPC: H04L12/12
Filed: 2010-04-30
Abstract: La présente invention consiste, de manière générale, à faire transiter sur le réseau une trame qui comporte une information de configuration du comportement d'un dispositif vis-à-vis de ce réseau dès que ce dispositif intervient pour l'échange d'une donnée sur le réseau. Lorsqu'un dispositif reçoit cette trame, il se re-configure pour fonctionner en tant que routeur lorsqu'une forte connexité du réseau est requise et pour qu'il consomme le minimum d'énergie dès que ce dispositif n'a plus de rôle à jouer pour l'échange des données sur ce réseau.
Patent FR-2961651-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de flux media entre une pluralite de terminaux media et une unite de traitement a travers un reseau de communication
Inventor: SAADA STEPHANE
IPC: H04L69/14
Filed: 2010-06-22
Abstract: Le dispositif de traitement de flux média entre une pluralité de terminaux média (UA, UB, UC, UD) et une unité de traitement (UV) à travers un réseau de communication. L'unité de traitement (UV) est apte à émettre un signal de commande de coupure/reprise d'émission de flux média au format d'un protocole de communication en temps réel de type RTP/RTCP ou équivalent à destination d'au moins un terminal média en réponse à un évènement choisi.
Patent FR-2962399-A1 (FR)
Title: Vehicule automoteur porte-outils
Inventor: BACHMANN JACQUES
IPC: A01B59/06
Filed: 2010-07-06
Abstract: Véhicule automoteur pouvant muni d'outils de travail frontal, arrière et latéral, du type comportant un châssis porté par un pont avant et un pont arrière, ainsi que d'un ensemble moteur caractérisé par le fait que ledit châssis est en trois parties : une partie avant (A), une partie arrière (B) et une partie médiane (C), comprise entre les deux ; la partie médiane (C) étant surbaissée par rapport aux deux parties avant (A) et arrière (B) ; de façon à abaisser le centre de gravité dudit véhicule.
Patent FR-2965255-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduite d'articles a l'entree d'un carrousel rotatif.
Inventor: ROCCHETTI XAVIER
IPC: B65G33/04
Filed: 2010-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conduite d'articles 1 à l'entrée d'un carrousel rotatif présentant plusieurs logements périphériques, le dispositif de conduite 1 comprenant : - une rampe d'introduction 5 pour maintenir des articles à l'intérieur d'évidements d'un dispositif de déplacement acheminant les articles vers le carrousel, - une rampe périphérique 7 pour conduire et maintenir dans les logements périphériques les articles sortant du dispositif de déplacement, - des moyens de réglage de position 11 pour régler la position d'une première des rampes. Une deuxième des rampes est déplaçable par rapport à la première rampe, le dispositif de conduite 1 comprenant des moyens de guidage 12 de la deuxième rampe adaptés à commander le déplacement relatif de la deuxième rampe par rapport à la première rampe, sous l'influence des moyens de réglage de position 11 de la première rampe.
Patent FR-2967592-A1 (FR)
Title: Neo-materiau hybride de sequestration de principe actif a usage alimentaire et son procede de fabrication
Inventor: MOULOUNGUI ZEPHIRIN
IPC: A23L33/10
Filed: 2010-11-18
Abstract: La présente invention concerne un néo-matériau hybride de séquestration de principe actif dans une émulsion fluide concentrée comprenant : -un cœur hydrophobe comprenant au moins un principe actif doté d'au moins un cycle aromatique, -une couche de tensioactif anionique de type sels d'acides carboxyliques lipophiles, -une phase lipidique monodisperse dispersée dans une phase aqueuse continue, ladite phase lipidique comprenant au moins un tensioactif amphotère lipidique portant au moins deux chaînes d'acides gras, un groupement glycéryl et une tête ionisée, -une couche superficielle de tensioactif non-ionique, amphiphile portant un élément hydrophobe fonctionnalisé par un, deux ou trois groupes hydroxyles libres et un élément hydrophile mixte constitué par un groupement glycéryl et une chaîne polyéthylène glycol. Un procédé permettant d'obtenir un tel matériau, l'utilisation de ce matériau pour la réalisation de produits alimentaires ainsi que les produits alimentaires comprenant un tel matériau sont également revendiqués.
Patent FR-2969046-A1 (FR)
Title: Slidable sunroof for motor vehicle, has front panel including two locking members having wheels that roll in two longitudinal guide rails bordering opening of roof for allowing panel to slide toward rear of vehicle to be removed from roof
Inventor: RAMES CHRISTIAN
IPC: B60J7/11
Filed: 2010-12-20
Abstract: The sunroof has a front panel (11) movable between a closed position in which the panel partially closes an opening formed in a roof of a vehicle, and an open position to keep the roof open. The front panel includes two locking members (16) near its front transverse edge for locking the panel at a top bay of the vehicle in the closed position. The locking members include two wheels (18), where the wheels respectively roll in two longitudinal guide rails (21) bordering the opening of the roof for allowing the panel to slide toward the rear of the vehicle to be removed from the roof.
Patent FR-2970407-A1 (FR)
Title: Toilet bowl protection device for e.g. home, has biodegradable paper cone with top and bottom respectively having wide and narrow openings to form funnel cup, where cone is completely closed and evacuated by actuation of flushing system
Inventor: CHRISTIN YVES FRANCOIS
IPC: A47K17/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: The device has a biodegradable toilet paper cone comprising top and bottom portions respectively provided with wide and narrow openings to form a funnel cup. The funnel cup is placed in a toilet bowl for receiving excrement, where weight of the excrement enables partial closing and descent of the cone. The cone is completely closed and evacuated by actuation of a flushing system. An independent claim is also included for a toilet bowl protection device distribution package.
Patent FR-2972912-A1 (FR)
Title: Interface platform for processing multiprotocol radio signals from cardio frequency meter in Apple mobile phone, has user interface, where information contents are transmitted in language and protocol of phone and displayed on interface
Inventor: SAUTRON OLIVIER
IPC: A61B5/024
Filed: 2011-03-23
Abstract: The platform has a physical platform case (P) comprising an outlet port (51) that is connected to a mobile phone. A processing chip (52) receives signals transmitted on specific frequency via a receiving antenna (53). The processing chip processes the signals in a sequence of phases, isolates signal frames, determines identity and signature of signal transmitters, and eliminates users who are nearby and are not dedicated to the platform. A set of relevant information contents is transmitted in a language and protocol of the mobile phone and displayed on a user interface.
Patent FR-2973428-A1 (FR)
Title: Encadrement etanche pour largage securise de panneau amovible
Inventor: RASPIC NICOLAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-03-31
Abstract: La présente invention concerne un encadrement étanche pour un panneau largable (5) de véhicule (1) tel qu'un hélicoptère. Ce joint de pourtour est de type généralement tubulaire et principalement étendu suivant une direction longitudinale. Cet encadrement possède un joint de pourtour avec un tronc central (13), des rainures (15-16) longitudinales médianes, quatre ailes de confinement venues depuis le tronc (13), deux logements d'insertion chacun pour une clé de maintien (11), et sur chaque aile de confinement, une arête saillante d'agrafage élastique de la clé de maintien correspondante, ainsi reliant chacune des quatre ailes de confinement au tronc central, respectivement un épaulement de pliage longitudinal. Un angle de débattement (31) d'au moins 90° d'au moins une aile de confinement (17-20), est rendu possible par appui contre une section de butée (33-36) à l'intérieur du logement d'insertion (21-22) correspondant.
Patent FR-2973410-A1 (FR)
Title: Dispositif demontable pour decorer les murs et obtenir l'aspect de realisations edifiees par la technique du bois corde, par une technique traditionnelle ou decorative
Inventor: ANTOINE THIERRY MARIE JEAN
IPC: E04C2/30
Filed: 2011-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif démontable pour décorer les murs, qui permet de varier la disposition des éléments de matériaux en tranche de multiple façon et ne nécessite pas de réaliser des joins. Il est constitué d'un lattis (3) sur lequel est fixé une armature métallique (5) permettant l'accroche d'un matériau à enduire (15) et de matériaux en tranche (7), qui viennent s'ancrer sur l'armature métallique (5) à travers la couche de matériau à enduire (15) ; un film respirant (6) fixé au dessous du lattis (3) empêche le matériau à enduire (15) d'adhérer au mur (13), ce qui permet de démonter rapidement le dispositif s'il doit être retiré ; des picots (2) fixés sur le lattis (3) facilitent la mise en œuvre d'une couche homogène de matériau à enduire (15). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à décorer facilement et de façon réversible tout mur disgracieux.
Patent FR-2970190-A1 (FR)
Title: System for washing surfaces near e.g. railway track by high pressure water jet, has sensor connected to disconnecting device so as to be communicated with device in direction of water jet
Inventor: MONTANIER STEPHANE
IPC: B08B3/02
Filed: 2011-01-10
Abstract: The system has a washing gun (1) with an inclination sensor i.e. inclination electric contact part (6), for determining direction of water jet. A disconnecting device is provided with a safety relay (8) and a shut-off solenoid valve to disconnect the supply of the pressurized water from a pressurized water source i.e. water tank, to the gun. The sensor is connected to the device so as to be communicated with the device in the direction of the water jet such that the device disconnects the water supply to the gun when the water jet is directed toward a non washing area.
Patent FR-2972225-A1 (FR)
Title: Injecteur pour tete d'injection d'une chambre de combustion
Inventor: LE CRAS JEAN LUC
IPC: F02K9/52
Filed: 2011-03-04
Abstract: Injecteur pour tête d'injection d'une chambre de combustion d'un moteur fusée. Selon l'invention, cet injecteur (1) est constitué d'un conduit unique (3) alimenté à son extrémité amont (10) en un premier ergol (A) et débouchant à son extrémité aval (30) dans la chambre de combustion (31), ce conduit (3) possédant en outre, formée dans sa paroi (2), une couronne (20) munie de perçages obliques latéraux (22) alimentés en un deuxième ergol (B) afin de permettre le mélange des deux ergols (A, B) et leur injection dans la chambre de combustion (31) par l'extrémité aval (30).
Patent FR-2972979-A1 (FR)
Title: Partie avant d'un vehicule automobile comprenant une grille d'entree d'air, un pare-choc et un deflecteur d'air reconductible
Inventor: CHARPENTIER HERVE
IPC: B60K11/08
Filed: 2011-03-24
Abstract: Partie avant d'un véhicule automobile comprenant une grille d'entrée d'air (10), un déflecteur d'air (11) s'étendant sous cette grille d'entrée d'air (10) et un pare-choc avant dont la peau (12) est disposée entre cette grille (10) et ce déflecteur (11), caractérisée en ce que l'avant de la grille d'entrée d'air (10) porte une paroi sensiblement verticale (10a) dirigée vers l'avant du déflecteur d'air (11) et l'avant de ce déflecteur (11) porte une paroi sensiblement verticale (11a) dirigée vers l'avant de la grille (10) et qui recouvre au moins partiellement la paroi sensiblement verticale (10a) portée par la grille (10), la peau du pare-choc située entre l'avant de la grille (10) et l'avant du déflecteur (11) s'étendant devant les deux parois sensiblement verticales (10a, 11a).