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Patent FR-3052290-A1 (FR)
Title: Banc d'experimentation destine a des usages scolaires visant a mettre en evidence les lois de levitation aux fins de pallier a l'instabilite de la levitation par usage d'aimants permanents
Inventor: DUPOUY JEAN PAUL
IPC: G09B23/10
Filed: 2016-06-06
Abstract: Banc d'expérimentation visant à mettre en évidence les lois de la conservation d'énergie ainsi que les lois de mouvements rectilignes selon les principes de la lévitation, le dit banc devant s'affranchir des forces non linéaires, notamment les forces de frottement selon un dispositif faisant appel à des champs magnétiques verticaux avec d'autres champs magnétiques horizontaux aux fins de pallier à l'instabilité de la lévitation par usage d'aimants permanents, se caractérisant par : Un rail (a) disposant d'une rainure (b) en partie centrale et recevant une aimantation continue (c) dite aussi en ruban à la fois : sur les deux faces supérieures du rail (d), et sur chacune des parois internes de la rainure (e), Un chariot en forme de « T » (f) appelé à recevoir des charges sur le plateau (g), ce chariot reçoit une aimantation continue à la fois sur les faces inférieures du plateau (h) et sur les deux parois de la jambe du « T » (i).
Patent FR-3053184-A1 (FR)
Title: Trackers solaires sur roues au sol, rotatifs jusqu'a 360°, equilibres, precontraints, avec systeme de nettoyage integre et capacite d'auto nettoyage
Inventor: TORDO JEROME MARC
IPC: H02S20/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de table support de panneaux solaires, solidarisée à l'axe de roues de diamètre adapté aux types de panneaux; leur rotation est assurée par les galets motorisés d'un châssis au sol, assujetti à une fondation béton à rotule. • La table support de panneaux solaires est constituée par une structure suspendue, haubanée, précontrainte sous tension pour réduire les masses enjeu. • Les roues sont précontraintes. Elles sont entraînées par friction ou crémaillère par des galets portés par un châssis ou/et une fondation béton à rotule ou non. • L'ensemble est parfaitement équilibré. • Ce dispositif à renversement total satisfait à la maintenance; il permet un nettoyage automatisé et la meilleure protection aux contraintes environnementales. Le dispositif, selon l'invention, est destiné à la production d'énergie solaire. L'invention contribue au meilleur rendement des cellules photovoltaïques. Elle apporte de par sa conception, des solutions économiques à la construction et à la maintenance,
Patent FR-3039159-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de biomasse en huile faiblement oxygenee
Inventor: DARTIGUELONGUE CYRIL
IPC: C10G1/00
Filed: 2016-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion de biomasse solide en huile comprenant une étape de liquéfaction de ladite charge à l'aide d'un solvant, pour obtenir un effluent comprenant au moins une phase organique liquide, dite huile de solvolyse, et une phase gazeuse, une étape d'hydroconversion d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a) de liquéfaction en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur d'hydroconversion pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, dite huile faiblement oxygénée, ladite phase organique ayant une teneur en oxygène inférieure à 25 % poids, dans lequel le solvant utilisé dans l'étape a) de liquéfaction est uniquement constitué d'une partie de la phase organique de l'effluent issu de l'étape b) d'hydroconversion.
Patent FR-3047732-A1 (FR)
Title: Miroir comprenant une couche anticorrosion autocicatrisante
Inventor: GUILLEMOT LAURE-HELENE
IPC: C09D7/65
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un miroir comprenant une feuille de verre avec deux faces principales, une couche réfléchissante métallique à base d'argent, appliquée sur une des faces principales de la feuille de verre, et un revêtement organique de protection recouvrant la couche réfléchissante métallique à base d'argent et l'isolant ainsi de l'atmosphère, caractérisé en ce que le revêtement organique de protection est un revêtement autocicatrisant constitué d'une matrice polymère et de microcapsules dispersées dans la matrice polymère, les microcapsules étant formées d'une enveloppe et d'une phase liquide encapsulée contenant au moins un polymère organique et au moins un inhibiteur de corrosion.
Patent FR-3048974-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux absorbants les ondes electromagnetiques pour applications diverses
Inventor: MEJEAN Chloé
IPC: H01K9/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite absorbant les ondes électromagnétiques comprenant une matrice support (11), et une charge (12) absorbant les ondes électromagnétiques. Selon l'invention, la matrice support (11) est une matrice de liège, qui est formée de particules dont le diamètre équivalent De1 est compris entre 10 µm et 5 mm, et le matériau composite (1) présente une permittivité réelle supérieure à 1.2 et une tangente de pertes diélectriques tan 5 supérieure à 0.1. La présente invention a encore pour objet un procédé pour réaliser un tel matériau, ainsi que l'utilisation de ce matériau en tant qu'absorbant, notamment dans une chambre anéchoïque, ou en tant qu'absorbant radar dans les dispositifs furtifs, ou encore pour améliorer la compatibilité électromagnétique de dispositifs électroniques.
Patent FR-3050685-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un vitrage feuillete comprenant un composant surmoule
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03C27/12
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne - un procédé d'assemblage d'un vitrage feuilleté (1), dans lequel - on met en place un composant surmoulé (10 ; 11) à l'intérieur d'une fenêtre découpée dans une feuille d'adhésif (4) ; - on soude ponctuellement (5) le composant surmoulé (10 ; 11, 4d) et la feuille d'adhésif prédécoupée (4, 4e) sur une première feuille de verre (2) au voisinage de la fenêtre afin que les parois latérales de celle-ci et du composant surmoulé (10 ; 11, 4d) restent jointives, - on soude ponctuellement (6) la feuille d'adhésif (4, 4e) et une seconde feuille de verre (3) ; et - on assemble le vitrage feuilleté (1) par la mise en œuvre de températures et pressions appropriées de manière habituelle ; - un vitrage feuilleté (1) obtenu par ce procédé et son application pour un véhicule de transport, le bâtiment, le mobilier urbain ou l'aménagement intérieur.
Patent FR-3050704-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention a pour objet une partie arrière de structure (2) de véhicule automobile. La partie arrière (2) comprend deux longerons arrière (10) supportant le poids du véhicule et qui chevauchent l'essieu arrière. Elle comprend en outre un premier (18) et un deuxième système d'absorption d'énergie de choc arrière, le deuxième système étant plus en arrière que le premier système (18). Le premier système (18) inclue des portions d'absorption d'énergie (20) s'étendant principalement longitudinalement, et qui sont chacune fixée à un des deux longerons (10) à l'aide de moyens de fixation (30) répartis le long de chaque longeron arrière (10). L'invention est dédiée aux chocs arrières à grande vitesse, par exemple d'au moins 80km/h ; dans lesquels les véhicules entrent en collision avec un désaxage.
Patent FR-3054675-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'evenement sismique
Inventor: VIBERT-CHARBONNEL PASCAL
IPC: G01V1/24
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'évènement sismique, qui comprend l'acquisition (110) d'un signal numérique x caractéristique d'un signal mesuré par au moins un capteur sismique, le calcul (130) d'une distribution temps-fréquence d'au moins une tranche d'une durée donnée dudit signal, sur une bande de fréquences donnée. Pour chaque fréquence de ladite bande de fréquences, la distribution temps-fréquence calculée est normalisée. Le procédé comprend aussi le calcul (150) de la moyenne glissante de la distribution temps-fréquence normalisée ZD, sur ladite bande de fréquences et sur une fenêtre de temps, notée L, centrée sur le temps n ; et la détection (160) d'un évènement sismique lorsque la moyenne passe au-dessus d'une valeur seuil prédéfinie. L'invention concerne également un système de détection correspondant.
Patent FR-3055161-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance au moyen d’un systeme multi-capteur
Inventor: BAUDRY CHRISTELLE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: Procédé de surveillance d'un lieu au moyen d'un réseau de capteurs d'images reliés à un dispositif de reconnaissance biométrique agencé pour extraire des caractéristiques biométriques d'individus dans des images fournies par les capteurs et pour comparer les caractéristiques biométriques extraites d'images de capteurs distincts pour y détecter la présence d'un même individu en fonction d'un score de proximité entre les caractéristiques biométriques, le procédé comprenant les étapes de déterminer des informations positionnelles et des informations temporelles représentative d'un temps intermédiaire entre les deux images et vérifier une cohérence entre les informations positionnelles et temporelles nouvellement déterminées et les informations positionnelles et temporelles préalablement mémorisées.
Patent FR-3058269-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recharge pour une batterie d'accumulateurs d'un vehicule
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de recharge pour une batterie d'accumulateurs notamment au plomb agencée dans un véhicule (Vh), le procédé comportant une étape de détection (8) d'un niveau de sulfatation notamment d'un niveau réversible de sulfatation de la batterie, ladite étape comprenant une sous-étape d'incrémentation (9) d'une valeur (Ct) d'un compteur de temps (Cpt) relatif à des périodes d'utilisation et de stationnement du véhicule (Vh), le procédé comportant une étape de déclenchement (23) d'une charge de désulfatation de la batterie lorsque ladite valeur (Ct) incrémentée est supérieure ou égale à une valeur seuil (Cs).
Patent FR-3060680-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission de vehicule automobile
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-12-21
Abstract: Module de transmission de couple (1) destiné à équiper une transmission de véhicule automobile, et comprenant un mécanisme à double embrayages (10) agencé pour tourner autour d'un axe (O), un flasque (12) et un couvercle (11) délimitant entre eux une chambre (3) logeant le mécanisme (10), le flasque (12) et le couvercle (11) comprenant respectivement un premier et deuxième bords périphériques (123, 113) destinés à être appliqués l'un contre l'autre, le premier et deuxième bords périphériques (123, 113) comprenant chacun au moins un trou (115, 125) de fixation du module (1) aligné axialement participant à la fixation dudit module (1) sur ladite transmission, le flasque (12) comprend au moins une première pièce d'actionnement (180) et une deuxième pièce de fermeture (190) et qui délimitent ensemble la chambre (3), la première pièce d'actionnement (180) et la deuxième pièce de fermeture (190) étant reliées par au moins un dispositif de maintien (500).
Patent FR-3052625-A1 (FR)
Title: Signal sonore progressif permettant de localiser des ecouteurs tout en preservant l'audition de l'utilisateur s'il est declenche inopinement.
Inventor: PIERART LUC
IPC: H04S5/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: Signal sonore progressif permettant de localiser des écouteurs tout en préservant l'audition de l'utilisateur s'il est déclenché inopinément La présente invention concerne l'utilisation d'un signal sonore progressif directement émis par les haut-parleurs internes d'écouteurs afin de pouvoir localiser lesdits écouteurs lorsqu'ils sont égarés par l'utilisateur sans lui procurer de dommages auditifs en cas de déclenchement inopiné du signal lorsque les écouteurs sont placés dans ses oreilles. Le signal sonore pourra être joué à distance par l'utilisateur ou directement être stocké dans la mémoire interne desdits écouteurs. Ce signal sonore présente ainsi une augmentation progressive de sa pression acoustique jusqu'à atteindre un seuil correspondant à la pression acoustique maximale délivrée par les haut-parleurs desdits écouteurs. Ces caractéristiques acoustiques spécifiques permettent donc de préserver l'audition de l'utilisateur en cas de déclenchement inopiné dudit signal grâce à une période transitoire de 5 secondes pendant laquelle il peut retirer lesdits écouteurs.
Patent FR-3061935-A1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour une rampe commune d'une installation d'injection haute pression
Inventor: LACROIX DAVID
IPC: F16K47/08
Filed: 2017-01-18
Abstract: Régulateur de pression (1) combiné à une rampe commune (4) comportant une soupape électromagnétique (2, 3) à seuil de pression dont l'entrée (22) est reliée à la chambre haute pression (42) et la sortie débouche dans une chambre de décharge (14) reliée au retour de liquide (15). Le siège de soupape (24) est couvert par un élément brise-jet (25), formant une chambre de régulation (251) avec le siège de soupape (24). L'élément brise-jet (25) est traversé par un orifice (252) pour faire communiquer la chambre de régulation (251) et la chambre de décharge (14) et orienter les lignes de courant de liquide de retour à travers l'orifice (252) et créer une pression de stabilisation du flux dans la chambre de régulation (251).
Patent FR-3064217-A1 (FR)
Title: Accessoire interne pour reservoir de vehicule.
Inventor: PAOLINI GWEREG
IPC: B60K15/077
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire interne (1) pour réservoir de véhicule (2). Selon l'invention, un tel accessoire interne (1) comprend au moins un panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) comprenant au moins un premier moyen de fixation (10, 11, 12, 13) apte à fixer ledit panneau fixe (14) à une paroi du réservoir (2), ledit panneau fixe(14) étant connecté à au moins un premier panneau mobile (17, 18) par au moins un premier moyen de connexion apte à permettre une rotation du au moins un premier panneau mobile (17, 18) par rapport audit panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) et/ou ledit premier panneau mobile (17, 18) est(sont) muni(s) d'un premier moyen de blocage dudit premier panneau mobile apte à bloquer ledit premier panneau mobile (17, 18) lorsque celui-ci se trouve dans le plan dudit panneau fixe (14).
Patent FR-3065244-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, avec elements reversibles
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système (20) de verrouillage d'une porte (5) d'accès à un espace (10), comprenant un premier bâti (22) destiné à être intégré à la porte, un deuxième bâti (24) destiné à être intégré à un encadrement (15), et : - un organe de verrouillage (32) mobile par rapport au premier bâti pour verrouiller la porte, - un bouton de verrouillage (34), une première serrure (36) pour condamner manuellement la porte, et un dispositif (38) d'asservissement de l'organe de verrouillage au bouton de verrouillage et à la première serrure, - un indicateur extérieur (40) et un indicateur intérieur pour afficher des signes visuels, - un premier élément de verrouillage (26) monté sur le premier bâti, et des organes d'ouverture extérieur et intérieur (28, 30) pour actionner le premier élément de verrouillage, et - sélectivement un ou plusieurs modules optionnels. Le premier bâti et le deuxième bâti sont adaptés pour que l'organe de verrouillage, le bouton de verrouillage, l'indicateur extérieur (40), l'indicateur intérieur et les modules optionnels présents puissent être montés sélectivement sur n'importe lequel du premier bâti ou du deuxième bâti.
Patent FR-3066129-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : Si, selon une fraction massique comprise entre 4 % et 20 % ; Fe, selon une fraction massique comprise entre 2 % et 15 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux performances mécaniques remarquables, tout en obtenant un procédé dont la productivité est avantageuse.
Patent FR-3069088-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et habillage interieur de vehicule comprenant un tel dispositif d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60Q3/60
Filed: 2017-07-11
Abstract: Le dispositif d'affichage comprend un écran d'affichage (6), un réflecteur semi-réfléchissant (8) situé derrière l'écran d'affichage (6) et possédant une face avant semi-réfléchissante étant tournée vers une face arrière de l'écran d'affichage (6) pour réfléchir de la lumière vers cette face arrière de l'écran d'affichage (6), et un dispositif d'éclairage (10) configuré pour sélectivement émettre de la lumière entre l'écran d'affichage (6) et le réflecteur semi-réfléchissant (8) sans émettre de lumière derrière le réflecteur semi-réfléchissant (8), de telle sorte qu'un premier motif lumineux est visible sur l'écran d'affichage (6) sans qu'un deuxième motif lumineux soit visible sur l'écran d'affichage (6), ou émettre de la lumière derrière le réflecteur semi-réfléchissant (8) en éclairant l'écran d'affichage (6) à travers le réflecteur semi-réfléchissant (8), de telle sorte que le premier motif lumineux et le deuxième motif lumineux sont visibles simultanément sur l'écran d'affichage (6).
Patent FR-3069204-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule a mouvement pivotant motorise
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-07
Abstract: Siège pour véhicule, comprenant une fonction de pivotement à axe vertical, le siège comprenant une embase (1) configurée pour être reliée au plancher (PL) du véhicule via des glissières longitudinales (15), un cadre-support (2) monté à rotation sur l'embase, par l'intermédiaire d'un joint pivot (JP) d'axe Z1 et de trois liaisons glissière courbes (G1,G2,G3), une armature d'assise (4) de siège reliée au cadre-support, directement ou via un mécanisme de rehausse, et un dispositif de motorisation (3) interposé entre l'embase et le cadre-support et configuré pour provoquer un déplacement en rotation du cadre support par rapport à l'embase, l'axe Z1 du joint pivot étant excentré par rapport à une zone centrale (ZC) de l'armature d'assise.
Patent FR-3073909-A1 (FR)
Title: Volute pour groupe moto-ventilateur
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne une volute (3) pour groupe moto-ventilateur adaptée pour être montée sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile, ladite volute (3) comportant : - une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale ; - une entrée d'air et une sortie d'air (3d) ; et étant adaptée pour recevoir une roue avec une couronne périphérique (17), ladite roue étant adaptée à être disposée dans ladite volute (3) de façon coaxiale autour d'un moteur dudit groupe motoventilateur ; caractérisée en ce que ladite volute (3) comprend un angle de développement (α) compris entre 3 degrés et 4 degrés, ledit angle de développement (α) étant l'angle entre ladite paroi interne (30) de ladite volute (3) et ladite couronne périphérique (17) de ladite roue.
Patent FR-3074195-A1 (FR)
Title: Metier a tisser pour preformes fibreuses de forte epaisseur
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: D03D49/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un métier à tisser (100) de type Jacquard destiné à réaliser une texture tissée (208) par tissage entre une pluralité de fils de chaîne (203) et une pluralité de fils de trame (204) comprend une pluralité de fils de commande (113). Une première extrémité de chaque fil de commande est reliée à une mécanique Jacquard (001) apte à déplacer les fils de commande suivant une direction verticale (Dv) entre une position de référence (PH) et une première position d'ouverture des fils de chaîne située au-dessus de la position de référence. Une deuxième extrémité de chaque fil de commande est reliée à un ressort de rappel (105), chaque fil de commande étant en outre muni d'un œillet (114) traversé par un fil de chaîne (203). Le métier à tisser comprend en outre au moins une lance (120) présente en aval des fils de commande (113) apte à tirer un fil de trame (204) à partir d'une bobine (130). Le métier à tisser comprend en outre un dispositif de maintien (160) de la texture tissée (220) présent en aval de la pluralité de fils de commande (113) et de la lance (120), le dispositif de maintien étant apte à se déplacer suivant la direction verticale de manière à déplacer la texture tissée vers le haut ou vers le bas par rapport à un plan de référence horizontal (PH).
Patent FR-3074095-A1 (FR)
Title: Appareillage pour tester une fuite calibree de gaz sur une valve de pneumatique, bouchon pour un tel appareillage, et procede associe de controle de detection de fuite.
Inventor: ROUSSEAU BRUNO
IPC: B60C29/06
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un appareillage pour tester une fuite calibrée de gaz hors d'un pneumatique (1) du type comprenant d'une part un moyen pour provoquer une fuite de gaz hors dudit pneumatique, et d'autre part un moyen de détection de ladite fuite de gaz, ledit moyen pour provoquer une fuite de gaz est constitué par un bouchon (5) à fuite calibrée destiné à se fixer sur la valve (2) dudit pneumatique, et en ce que ledit bouchon (5) à fuite calibrée comporte un moyen de pression (6) sur la soupape de la valve et un orifice de section calibrée. De cette manière, il est facile à un opérateur de placer un bouchon de test sur la valve du pneumatique gonflé et de vérifier que la diminution de la pression du gaz mesurée par les capteurs TPMS correspond à la fuite ainsi réalisée. L'invention concerne également un bouchon équipant un tel appareillage, et un procédé utilisant ledit cet appareillage de mesure et ledit bouchon (5).
Patent FR-3078848-A1 (FR)
Title: Terminal d'operateur d'un systeme avionique de pilotage d'un aeronef
Inventor: CAMUS FABIEN
IPC: H04B17/23
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un terminal d'opérateur d'un système avionique de pilotage d'un aéronef, adapté pour une utilisation lors d'une mission comportant une pluralité de phases de mission, le terminal d'opérateur (6) comprenant au moins un module d'affichage (12) et un dispositif de calcul (10), mettant en oeuvre un système de gestion de vol adapté à déterminer une trajectoire de référence dudit aéronef en intégrant au moins une contrainte d'environnement. Ce terminal (6) est adapté à afficher sur ledit module d'affichage ladite trajectoire de référence, une position courante de l'aéronef et une pluralité de zones d'accessibilité, au moins une desdites zones d'accessibilité ayant une intersection avec ladite trajectoire de référence, lesdites zones d'accessibilité ayant un niveau d'accessibilité associé calculé, le niveau d'accessibilité étant défini en fonction d'une phase de mission courante, d'une trajectoire prédite à partir de la trajectoire de référence et d'au moins une contrainte de vol associée à la phase de mission courante.