baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951131-A1 (FR)
Title: Vehicule motorise pourvu d'un dispositif de controle du freinage.
Inventor: GIUDICE DANIEL
IPC: B60L7/18
Filed: 2009-10-14
Abstract: Il s'agit d'un véhicule (1) pourvu d'un circuit de freinage (3). Un capteur de pression (21) relève la pression dans une zone (13) du circuit et la transmet au calculateur de bord (7), lequel est adapté pour faire fonctionner un moteur électrique en génératrice si ladite pression est supérieure à un premier seuil prédéterminé et déclencher un freinage du frein à commande hydraulique (15a) si ladite pression est supérieure à un second seuil prédéterminé, lui-même supérieur au premier seuil.
Patent FR-2937807-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique d'un aeronef et procede de mise en oeuvre d'une telle alimentation electrique
Inventor: COTTINGHAM III JOHN DEWITTE
IPC: B64D41/00
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention concerne une alimentation électrique (10) d'aéronef pour fournir un courant continu avec des caractéristiques améliorées en qualité de courant. L'alimentation électrique d'aéronef comprend un système de contrôle de transformateur (30) pouvant utiliser un asservissement en boucle fermée avec rétroaction à partir d'une sortie de courant continu pour contrôler des commutateurs (102) qui sont adaptés pour court-circuiter les spires des bobinages primaires (40) d'un abaisseur de tension (22) ou transformateur analogue. En court-circuitant les spires au primaire, le système de contrôle de transformateur (30) peut contrôler ou régler le ratio de spires dans le transformateur et compenser les diminutions à la sortie de courant continu.
Patent FR-2955268-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition, notamment pour un echantillon biologique
Inventor: HERBEIN GEORGES
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-01-20
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de répartition, notamment pour la répartition d'un échantillon biologique ainsi qu'un dispositif d'analyse comprenant ledit dispositif de répartition. Le dispositif de répartition selon l'invention est plus particulièrement adapté à la répartition d'un échantillon biologique dans des cuvettes utilisables pour des réactions immunologiques ou sur des bandelettes type immunochromatographie. La présente invention concerne notamment un dispositif de répartition (1), notamment pour la répartition d'un échantillon biologique, comprenant un dôme (2) dont la base communique avec au moins une cuvette (3) disposée radialement par rapport audit dôme (2).
Patent FR-2968412-A1 (FR)
Title: Anamorphic lens for projection of image in wide angle cinemascope, has adapter including mirrors using polarizing filters to convert two separate incoming images into single three-dimensional image
Inventor: SABRI YAHYA SAEED
IPC: H04N13/363
Filed: 2010-12-06
Abstract: The lens (3) has an adapter (4) that is positioned in front of a screen (11) and includes a set of mirrors (7, 8) using polarizing filters (9) to convert two separate incoming images such as left and right images (1, 2), into a single three-dimensional (3D) image. The mirrors of the adapter separate the incoming images, and reposition the separated images over each other to form the 3D image to be projected onto the screen.
Patent FR-2969305-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un train d'impulsions electromagnetiques, dispositif de guidage electromagnetique d'une munition vers une cible comprenant un tel systeme de detection
Inventor: PERRUCHOT LUDOVIC
IPC: F41G7/26
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un train d'impulsions électromagnétiques émises suivant une loi d'occurrence prédéfinie dans une scène d'observation au moyen d'un système de détection (22) comportant un détecteur matriciel (30) et une unité de traitement (32) des signaux comportant les impulsions électromagnétiques. Le procédé comprend les étapes suivantes : - acquisition et transmission des signaux du détecteur matriciel (30) vers l'unité de traitement (32), - pour chaque pixel du détecteur (30) : o calcul d'un signal de soustraction entre deux signaux acquis sur deux fenêtres temporelles consécutives de même longueur, o calcul d'un signal d'accumulation des signaux de soustraction espacés temporellement d'un décalage défini par la loi d'occurrence prédéfinie, o seuillage du signal d'accumulation, l'impulsion laser étant détectée si le signal d'accumulation est supérieur à un seuil prédéterminé pour au moins un pixel, et - localisation de l'impulsion électromagnétique détectée dans la scène d'observation à partir des coordonnées du pixel comprenant l'impulsion électromagnétique détectée.
Patent FR-2957744-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une sequence video et dispositif associe
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N7/26
Filed: 2010-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une séquence vidéo (101, 110, 501, 601), ainsi qu'un dispositif associé. En lien avec la séquence, au moins une image numérique (lt, lt+1) est compressée par prédiction temporelle (504, 505) à partir d'une pluralité d'images de référence (402, 408, 411, 516, 517, 518, 608, 610, 611) résultant d'une pluralité de reconstructions différentes (517, 518, 610, 611) d'une même image (lt). Le décodage prévoit alors les étapes consistant à: - obtenir des reconstructions d'une première image (lt) qui ont servi d'images de référence (516, 608) pour la prédiction temporelle (504, 505) d'au moins une autre image (lt+1) de la séquence; et - combiner (614, E717) lesdites reconstructions obtenues de sorte à obtenir, pour au moins une partie de ladite première image (lt), au moins une valeur d'affichage (pixel(j), 609).
Patent FR-2958335-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine cylinder head for vehicle, has outlet channel connected to inlet gas distribution chamber, where inlet channel, gases distribution chamber and outlet channel are openings resulting from molding of cylinder head
Inventor: GRANDHOMME ANTOINE
IPC: F01M11/08
Filed: 2010-03-31
Abstract: The cylinder head (1) has inlet conduits (11-13), where each conduit comprises an inlet connected to an inlet gas distribution chamber. An inlet channel (15) of a gases distribution chamber (14) is connected to an oil and gas separating device (2) of a driving bottom. An outlet channel (16) is formed in the gases distribution chamber, and is connected to the inlet gas distribution chamber, where the inlet channel, the gases distribution chamber and the outlet channel are openings resulting from molding of the cylinder head. Independent claims are also included for the following: (1) an internal combustion engine (2) a method for manufacturing a cylinder head of an internal combustion engine.
Patent FR-2960933-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un mouvement pour un changement de rapport d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: BLANC HUGUES
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-06-02
Abstract: Le dispositif comprend, surmoulé dans un corps (4) réalisé dans une résine thermoplastique, au moins un insert dont le module d'élasticité est au moins deux fois supérieur à celui de la résine thermoplastique et conformé pour constituer un doigt de passage (1) apte à coopérer avec une encoche d'une crosse sélectionnée, ladite résine thermoplastique étant apte à lier la ou les fonctions remplies par le ou les inserts.
Patent FR-2963458-A1 (FR)
Title: Method for inserting microcircuit in card body to form microcircuit card in e.g. automotive field, has depositing support resin at bottom of cavity, where base and resin have hardnesses with values having gap of more than specific value
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-07-28
Abstract: The method involves depositing support resin (12) at bottom of a cavity (3), before fixing a card forming module (2) in the cavity, where support resin mass constitutes a rigid support base for a protection resin mass (10) in the shape of meniscus that does not occupy more than 80 percent of a surface of the bottom of the cavity after polymerization. The resin is selected so as to have thermal expansion coefficient lower than four times that of a plate (5). The base and the resin have Shore D hardnesses whose values have a gap of more than 10 Shore D.
Patent FR-2949411-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule hybride et commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: GRONBACH WALTER
IPC: B60W10/06
Filed: 2010-08-26
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule hydride (10) entraîné par un moteur thermique (11) et un moteur électrique (12), alimenté par un accumulateur (13). - La commande de la répartition de l'entraînement par le moteur thermique (11) et par le moteur électrique (12) se fait en tenant compte de l'état de charge de l'accumulateur (13) et des données de position du véhicule (10). - L'énergie cinétique du véhicule hydride (10) est transformée en énergie électrique pour alimenter l'accumulateur (13) selon le procédé on enregistre les données de position des trajets parcourus et on détecte les trajets parcourus de façon répétée. - On saisi les informations de flux d'énergie décrivant la consommation d'énergie et/ou de gain d'énergie le long du trajet et on les enregistre. - On commande la répartition à l'entrainement par les moteurs thermique (11) et électrique (12) sur des trajets reconnus en fonction du besoin d'énergie et/ou du gain d'énergie prévisibles.
Patent FR-2965220-A1 (FR)
Title: Device for preventing reversal of upper lip of quarter glass of motor vehicle during installation of roof bar, has rigid part introduced in space between lip of quarter glass and upper part on side of passenger compartment of vehicle
Inventor: BIHOUES DIDIER
IPC: B60J1/20
Filed: 2010-09-28
Abstract: The device has a rigid part (6) having a shape adapted to be introduced in a space between a lip (2) of a quarter glass (1) and an upper part (3) on a side of a passenger compartment (4) of a vehicle, after elastic deformation of the lip of the quarter glass. The rigid part has a length corresponding to a part of the length of the lip and cross section corresponding to cross section of the space, where the length of the rigid part ranges between one-third and half of the length of the lip. An independent claim is also included for a method for mounting a roof bar.
Patent FR-2967096-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-remous accessoire pour vehicule automobile decapotable
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60J7/22
Filed: 2010-11-10
Abstract: Dispositif anti-remous accessoire pour véhicule automobile décapotable avec au moins un filet vertical 1 extensible d'un premier enrouleur 2 disposé à l'arrière des sièges avant 3, ce dispositif comprend deux sous-ensembles a, b, chacun composé d'un corps 4 comportant des moyens de fixation 15 de ce corps 4 sur des tiges 5 de l'appuie-tête 6, un deuxième enrouleur 7 à axe horizontal pour un filet 8 extensible horizontalement et un bras articulé 9 pouvant pivoter entre une position horizontale et une position verticale portant soit un enrouleur 2 d'un filet vertical 1 soit un moyen d'accrochage 10 de l'extrémité frontale du filet vertical 1
Patent FR-2952970-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de dosage et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BAYER CHRISTIAN
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-11-23
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de dosage (32) ne comportant pas de soupape de sécurité, procédé selon lequel on introduit un agent réactif réducteur pour faire fonctionner un dispositif de nettoyage des gaz d'échappement (26, 28) dans la zone des gaz d'échappement (20) d'un moteur thermique (10) fonctionnant en mode normal avec un excédent d'air, selon lequel un moyen de diagnostic (54) du dispositif de dosage (32) fournit au moins un signal de défaut (F) si le dosage peut être supérieur à une valeur de dosage de consigne (Rea_Soll). On fait fonctionner le moteur thermique (10) sans excédent d'air si le signal de défaut (F) indique un risque de dosage excessif.
Patent FR-2967996-A1 (FR)
Title: Substrat verrier anti-corrosion et anti-salissure en atmosphere humide
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: C03C17/34
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un substrat verrier destiné à une utilisation en atmosphère humide, revêtu d'un empilement comprenant, par ordre d'éloignement croissant au substrat, - une couche de nitrure ou oxynitrure de silicium d'épaisseur comprise entre 10 et 90 nm, et - une couche de silice d'épaisseur comprise entre 10 et 90 nm et présentant une surface exposée à l'air ambiant. Elle concerne également le procédé de préparation d'un tel substrat, son utilisation et son application.
Patent FR-2969674-A1 (FR)
Title: Cadre porte-outil pour chargeur, notamment pour chargeur equipant un engin agricole, permettant de securiser le verrouillage d'un outil
Inventor: MAILLEUX LOIC
IPC: E02F3/36
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un cadre porte-outil (13) pour chargeur, tel que notamment un chargeur à usage agricole (11), destiné à être solidarisé à au moins un outil (15) comprenant au moins un logement (16) apte à coopérer avec un élément de verrouillage (21;22) dudit outil (15) avec ledit cadre (13), ledit cadre (13) comprenant des moyens d'entrainement en coulissement dudit élément de verrouillage (21;22) entre une position de verrouillage dans laquelle ledit élément (21;22) peut être reçu par ledit logement (16) lorsque ledit outil (15) est solidarisé audit cadre (13), et au moins une position déverrouillée, dans laquelle ledit élément de verrouillage (21;22) peut s'étendre hors dudit logement (16) lorsque ledit outil (15) est solidarisé audit cadre (13). Selon l'invention, un tel cadre (13) comprend des moyens de retenue dudit élément de verrouillage (21;22) dans ladite position déverrouillée comprenant des moyens d'appui, montés mobiles dans ladite direction de coulissement de sorte que lesdits moyens d'appui puissent être en butée sur ledit outil (15) lorsque ledit outil est solidarisé audit cadre porte-outil (13), et sur le bâti fixe dudit cadre porte-outil (13) lorsque ledit outil (15) est désolidarisé dudit cadre porte-outil (13), et dans une direction longitudinale perpendiculaire à la direction de coulissement dudit élément de verrouillage (21;22), de sorte à permettre une libération dudit élément de verrouillage (21;22), lorsque ledit outil (15) pousse lesdits moyens de retenue dans ladite direction longitudinale.
Patent FR-2970993-A1 (FR)
Title: Handling device for handling elongate element e.g. radio mast to be mounted along support of vehicle, has attachment assemblies moving elongate element to position in which elongate element is placed along wall parallel to direction
Inventor: MORIAU CHRISTIAN
IPC: B60P9/00
Filed: 2011-02-02
Abstract: The device has attachment assemblies (3, 4) for receiving and holding an elongate element (1) e.g. radio mast. The attachment assemblies are movable in translation in a preset direction (d2) along a guide assembly so as to allow the elongate element to move between a position in which the elongate element is placed along a wall (9) of a support of a transport unit i.e. freight vehicle (2) and head (1b) of the elongate element is directly accessible to a user and another position in which the elongate element is placed along the wall parallel to the direction. Independent claims are also included for the following: (1) a transport or storage unit (2) a method for handling an elongate element.
Patent FR-2973308-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'un vehicule automobile assurant plusieurs fonctions.
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-03-31
Abstract: Dispositif optique (1) d'un véhicule automobile, notamment un dispositif d'éclairage, comprenant : - un premier module optique (2) comprenant une source de lumière principale (3) et une lentille (10) présentant un pied (12) et une partie active (14), la partie active étant traversée par les rayons émis par la source de lumière principale, et un deuxième module optique (17) comprenant une source de lumière auxiliaire (6), caractérisé en ce que la source de lumière auxiliaire (6) est agencée relativement à la lentille (10) de sorte que les rayons lumineux émis par la source de lumière auxiliaire traversent la lentille au niveau du pied (12).
Patent FR-2973198-A1 (FR)
Title: Preparing grated potatoes using apparatus, comprises grating potatoes, mixing potatoes with eggs, flour, shallot, onion, garlic flavored condiments and chives and adding backing powder and preparation containing e.g. lemon juice to mixture
Inventor: BOS JEAN-CLAUDE
IPC: A23L19/12
Filed: 2011-04-01
Abstract: The method comprises grating potatoes, mixing the potatoes with four eggs, flour (300-400 g), shallot (75 g), onion (100 g), garlic flavored condiments (20 g) and chives (75 g), adding backing powder (10 g) and a preparation containing lemon juice (90-100 g) and white alcohol vinegar (10 g) to the mixture, and heating the white alcohol vinegar at 100[deg] C.
Patent FR-2973527-A1 (FR)
Title: Rappel au neutre par double ressort
Inventor: HUGOUVIEUX REMI
IPC: G05G5/05
Filed: 2011-04-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de contrôle rotatif (1) caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de rappel élastiques comportant un premier moyen de rappel élastique (10) comportant une branche mobile (12), un deuxième moyen de rappel élastique (20) distinct du premier moyen de rappel élastique (10) comportant une branche mobile (22) ainsi qu'une poignée de télécommande comportant un tel dispositif (1).
Patent FR-2977540-A1 (FR)
Title: Device for holding e.g. portable electronic apparatus in inner side of car, has unit receiving apparatus placed in extension of plane and apart from end of arm-rest, where device is fixed in inner side of car in way independent of arm-rest
IPC: B60N2/75
Filed: 2011-07-07
Abstract: The device (20) has a receiving unit (32) receiving a portable electronic apparatus (22) placed in extension of a plane formed by an arm-rest (18) of a seat (12) and spaced apart from a front end (33) of the arm-rest, where the device is fixed in an inner side of a car (10) in a way independent of the arm-rest. A support wall (28) independent of the arm-rest is placed in longitudinal direction along the seat. A front end (35) of the support wall extends beyond the front end of the arm-rest. The support wall forms an upper return part (49) in the extension of the plane.
Patent FR-2980182-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echappement controle associe a un dispositif de distribution sous pression de liquide dans un recipient
Inventor: GRAFFIN JEAN-JACQUES
IPC: B65D83/14
Filed: 2011-09-20
Abstract: Le dispositif d'échappement contrôlé comporte : - un évent d'échappement (36,39) débouchant d'une part dans une zone de distribution de liquide sous pression, et d'autre part dans une enceinte fermée (67) ayant une paroi supérieure comportant un orifice d'échappement (45) entouré d'un siège supérieur pour un clapet de verrouillage d'échappement (46); et - un clapet de verrouillage d'échappement comprenant un clapet pesant (46) monté pour coulisser entre une position haute et une position basse dans un guide de clapet de verrouillage d'échappement comportant un conduit de guidage (52) ayant une extrémité inférieure communiquant avec l'évent d'échappement (36), et une extrémité supérieure coaxiale au siège supérieur de clapet de verrouillage d'échappement, et le clapet de verrouillage d'échappement est monté dans le conduit de guidage (52) avec un jeu créant une perte de charge suffisante pour que le clapet de verrouillage d'échappement (46) soit repoussé à la façon d'un piston par du liquide pénétrant dans l'enceinte (67) par l'évent d'échappement (36).
Patent FR-2983057-A1 (FR)
Title: Foret articule et son dispositif d'entrainement a mouvement alternatif
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/16
Filed: 2011-11-28
Abstract: Le dispositif de forage suivant la présente invention est constitué d'un foret articulé (1) pourvue d'un tube métallique (10) comprenant, suivant son axe longitudinale XX', et à l'une de ses extrémités des moyens de fixation (11) coopérant avec un dispositif d'entraînement à mouvement oscillatoire (2), tandis que l'autre extrémité comporte d'une part un profil (12) comportant une succession de boucles (13) alternativement concaves et convexes assurant la déformation suivant rayon de courbure r dudit profil, et d'autre part au moins une série de dents (15, 16) à bords tranchant (17, 18).
Patent FR-2990969-A1 (FR)
Title: Module de construction rapide isotherme a base de beton avec systeme de convection de chaleur integre
Inventor: LAGARRIGUE JACQUES
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un module de construction rapide isotherme à base de béton avec système de convection de chaleur intégré. Le module (A) est caractérisé en ce qu'il est muni d'au moins un fût (10) traversant le module de part et d'autre, ledit fût (10) servant à la convection de chaleur. Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-2987401-A1 (FR)
Title: Procede pour maintenir une piece d'adaptation sur un carter tubulaire d'un turbomoteur, piece d'adaptation et systeme de maintien correspondants.
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-02-28
Abstract: Selon l'invention, le procédé pour maintenir une pièce d'adaptation (19) sur un carter tubulaire (5) d'un turbomoteur (1), ladite pièce (19) étant destinée à recouvrir au moins partiellement ledit carter (5), est caractérisé par le fait que l'on effectue les étapes suivantes : - on relie une des extrémités axiales de la pièce d'adaptation (19) à une première extrémité axiale correspondante dudit carter (5), pour former une liaison glissière, de préférence axiale ; et - on fixe l'autre extrémité axiale de la pièce d'adaptation (19) à une seconde extrémité axiale correspondante dudit carter (5), pour former une liaison rigide.
Patent FR-2989267-A1 (FR)
Title: Appareil aspire-salive
Inventor: BERRUET JEAN LUC
IPC: A61C17/10
Filed: 2012-04-16
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à être positionné à l'intérieur d'une bouche d'un patient, appareil comprenant un dispositif intra-buccal comprenant un tube d'aspiration (10) s'étendant selon une direction longitudinale et présentant sur une paroi latérale du tube d'aspiration au moins un trou d'aspiration (11), le tube d'aspiration étant destiné à être raccordé à un appareil d'aspiration, l'appareil étant caractérisé en ce qu'une paroi du tube d'aspiration est prolongée par une platine (20) s'étendant selon la direction longitudinale et présentant dans un plan transversal une section de forme concave, apte à écarter la langue du tube d'aspiration.
Patent FR-2989957-A1 (FR)
Title: Waste collector i.e. ash tray, for storage of ends of cigarette, has folding flap extending to leave perimeter, and another folding flap extending from perimeter and facing former flap, where latter flap is ready to cover passage opening
Inventor: PIRAUD GERALDINE
IPC: A24F19/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: The collector i.e. ash tray, has a container that comprises a widened form extending between a closed base and widened in a direction of an opening inside an elastically deformable perimeter. The container is equipped with a closing unit for closing of the opening. A folding flap (51) extends to leave the perimeter and presents a passage opening (8) for a waste. Another folding flap (41) extends from the perimeter and faces the former flap, where the latter flap is ready to cover the passage opening.
Patent FR-2990323-A1 (FR)
Title: Element de boitier d'appareillage electrique comprenant une composition ignifuge specifique
Inventor: CONTARDI MARIA ROSA
IPC: H05K5/02
Filed: 2012-05-02
Abstract: La présente invention a trait à un élément de boîtier à base d'une composition composite, ladite composition comprenant une matrice polymérique comprenant au moins un polymère choisi parmi les polyamides, les polytéréphtalates et les polypropylènes, dans laquelle sont dispersés une charge du type sépiolite présente en une teneur inférieure à 10% en masse par rapport à la masse totale de la composition et un composé appartenant à la famille des cyanurates de mélamine, ce dernier étant compris dans la composition à une teneur allant de 1 à 5% en masse par rapport à la masse totale de la composition.