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Patent WO-2012032275-A1 (WO)
Title: Equipement de cuvette de wc a diffuseur d'air parfume
Inventor: GHADRI RAMEZ
IPC: E03D9/052
Filed: 2011-09-09
Abstract: Equipement de cuvette de WC comportant un socle fixé à la cuvette portant une lunette (2 et un abattant (21) ainsi qu'un dispositif d'aspiration pour aspirer l'air de la cuvette et l'envoyer à travers un filtre (6) logé dans un boîtier (11) compartimenté. Le boîtier comporte un logement (112) pour une batterie (81) ou une alimentation et un logement (113) pour un diffuseur (4) dont la sortie est séparée de la sortie d'air du filtre (6) par le couvercle coiffant le boîtier (11).
Patent WO-2012175833-A1 (WO)
Inventor: MARTEL MICHEL
IPC: B60N2/36
Filed: 2012-05-22
Abstract: The invention relates to a motor vehicle seat (51) comprising a seat portion (52) and a backrest (53), each of which include a frame structure, trimming, and an outer cover (58). According to the invention, the seat comprises at least one strap (62), a first end of which is attached to the frame structure of the seat portion or backrest, and a second end of which projects outward from the outer cover of the seat portion or backrest through a through-opening provided therein.
Patent WO-2014020289-A1 (WO)
Title: Method and device for identifying materials in a scene
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G01R31/309
Filed: 2013-08-02
Abstract: The invention relates to a method for identifying a material in a scene, including the following steps: lighting the scene (1); taking at least two simultaneous measurements of the light amplitude of the scene for separate polarisation states of the light using two measurement devices positioned in inclined directions above the normal of the scene; and deducing an identification of the material therefrom.
Patent WO-2014108638-A1 (WO)
Title: Procédé d'équilibrage d'une pièce tournante pour produire une pièce tournante usinée et équilibrée
Inventor: PEUCHOT BERNARD
IPC: B23C3/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'équilibrage d'une pièce tournante pour produire une pièce tournante usinée et équilibrée, à partir d'une ébauche de pièce tournante comportant une étape d'usinage virtuel dudit modèle numérique de l'ébauche, pour le calcul d'un modèle numérique intermédiaire dans le référentiel cible comprenant l'axe moteur • au moins une étape de modification du référentiel géométrique dudit modèle numérique de l'ébauche pour faire correspondre ledit axe d'inertie dudit modèle numérique intermédiaire avec l'axe de rotation nominal du moteur dans le référentiel cible • des étapes itératives de calcul des étapes précédentes jusqu'à ce que l'écart entre l'axe d'inertie calculé et l'axe nominal du moteur soit inférieur à une valeur seuil • l'étape finale consistant à commander un équipement d'usinage réel. L'invention concerne également un équipement d'usinage commandé selon ce procédé ainsi qu'un programme informatique pour commander un équipement d'usinage et un support informatique comprenant un enregistrement d'un tel programme.
Patent WO-2014135815-A1 (WO)
Title: Liquid (meth)acrylic syrup for impregnating a fibrous substrate and method for the production thereof, method for impregnating a fibrous substrate, and composite material produced after polymerisation of said pre-impregnated substrate
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-03-07
Abstract: The invention relates to a liquid (meth)acrylic syrup for impregnating a fibrous substrate. The invention especially relates to a viscous liquid syrup mainly containing methacrylic or acrylic components. The invention also relates to a method for producing such a syrup. The invention further relates to a method for impregnating a fibrous substrate or long fibres with said viscous liquid syrup. The invention also relates to a fibrous substrate pre-impregnated with said syrup, which is useful for the production of mechanical or structured parts or products. The invention also relates to a production method for producing mechanical or structured parts or items and to three-dimensional mechanical or structured parts produced by said method. The invention applies to the production of mechanical parts or structural elements made of an impact-resistant thermoplastic composite material.
Patent WO-2014147333-A1 (WO)
Inventor: MATHIEU JEAN-JACQUES
IPC: B63C11/04
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne une combinaison aquatique moulante comportant un panneau frontal (1 ) et un panneau dorsal réalisés en matériau élastomère. Cette combinaison comprend, dans son panneau frontal (1 ), aménagée au niveau du bas-ventre (2), une poche (4) formant braguette composée de bandeaux superposés en matériaux élastomère et dont l'entrée est horizontale et suffisamment large pour permettre le passage de tout ou partie de la main du porteur, laquelle poche (4) comporte une ouverture à son extrémité et cette ouverture offre un passage suffisant pour permettre au porteur de satisfaire un besoin de vidange de sa vessie, laquelle ouverture est normalement fermée et étanche sous l'effet de la tension transversale qui s'exerce sur les bandeaux constituant ladite braguette lorsque ladite combinaison habille ledit porteur.
Patent WO-2015067890-A1 (WO)
Title: Équipement de contrôle non destructif a ultrasons
Inventor: BENTOUHAMI FRANCK
IPC: G01N29/22
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (2) de support d'une pièce pour un équipement de mesure à ultrasons (15). Ce dispositif (2) comprend un corps creux (3), sensiblement tubulaire, duquel une première extrémité (4) est apte à être appliquée contre une surface de la pièce (1), et une deuxième extrémité (5) opposée est apte à être reliée à un moyen d'aspiration. Le corps creux (3) est en matériau rigide et le dispositif (2) comprend un joint périphérique (7) associé à la première extrémité (4).
Patent WO-2016062943-A1 (WO)
Title: Pack amovible de réactivation d'un turbomoteur, architecture d'un système propulsif d'un hélicoptère multi-moteur équipé d'un tel pack et hélicoptère correspondant
Inventor: SEVE CAROLINE
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne un pack amovible de réactivation d'un turbomoteur (6) d'hélicoptère comprenant un générateur (7) de gaz équipé d'un arbre (12) d'entraînement, ledit turbomoteur (6) étant apte à fonctionner dans au moins un régime de veille au cours d'un vol stabilisé de l'hélicoptère, ledit pack amovible comprenant : un boîtier (30) amovible comprenant un arbre (31) de sortie de boîtier; des moyens (32, 33) commandés d'entraînement en rotation dudit arbre (31) de sortie de boîtier, dits moyens de réactivation dudit turbomoteur; des moyens (14) mécaniques d'accouplement réversible dudit arbre (31) de sortie de boîtier audit arbre (12) d'entraînement dudit générateur de gaz.
Patent WO-2017162935-A1 (WO)
Title: Insonorisation de tunnel avant de vehicule automobile
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention a pour objet un panneau d'isolation acoustique (10) de tunnel avant (4) de véhicule automobile. Le panneau (10) comprenant : une couche de masse lourde (18) en forme de plaque, une couche ressort (22) en mousse en ou en feutre; et une surface de contact (28) contre le tunnel (4). Le panneau d'isolation acoustique (10) comprend en outre des moyens de positionnement (26) qui font saillie par rapport à la surface de contact (28). Ils présentent une forme de plot tubulaire creux, et sont formés par les deux couches (18; 22) du panneau d'isolation acoustique (10). Ces moyens de positionnement (26) sont engagés dans un ajour (30) du tunnel (4) pour permettre le bon positionnement du panneau (10).
Patent WO-2017168068-A1 (WO)
Inventor: GERODOLLE ANNE
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention propose un procédé d'établissement d'une session de gestion entre un premier équipement d'un premier réseau et un premier dispositif de gestion de cet équipement appartenant à un second réseau, comprenant : l'établissement (F70) d'une session de gestion entre un second équipement du premier réseau, joignable depuis le second réseau, et un second dispositif de gestion de ce second équipement appartenant au second réseau; l'envoi (F80) par le second dispositif de gestion au second équipement, au cours de la session de gestion, d'une requête demandant au second équipement de télécharger un contenu à une adresse fournie par le premier équipement pour établir une session de gestion avec lui; ¾ l'exécution (F110) de la demande de téléchargement par le second équipement; ¾ en réponse à cette exécution, l'initiation (F170) d'une connexion par le premier équipement avec le premier dispositif de gestion pour établir une session de gestion avec celui-ci.
Patent WO-2019063920-A1 (WO)
Title: Method for managing a failure to establish a communication between a first and a second terminal
Inventor: SUART CHRISTOPHE
IPC: H04M3/48
Filed: 2018-09-24
Abstract: The invention concerns a method for managing a communication between a calling terminal and a called terminal in the event that it is impossible to reach a called terminal during an attempt to establish a communication according to a first mode, the method comprising the steps of: receiving a message comprising an identifier associated with the called terminal and an indication according to which the communication cannot be established; obtaining, from identifiers associated with the calling terminal and the called terminal, a host card comprising at least one piece of information relating to the reachability of the user of the called terminal; transmitting, according to an instant messaging protocol, the obtained response message to the calling terminal, the host card being configured to allow the triggering of a communication according to a mode that is distinct from the first mode. The invention also concerns a device capable of implementing such a method.
Patent WO-2019186040-A1 (WO)
Inventor: WALKER ERIC
IPC: H04L25/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: The present invention relates to a method for transmitting measurements performed by a sensor to a receiver via a wireless communication link, said sensor comprising a sensitive element, a microcontroller a modulator and an emitter module. The method comprises, in particular, a step of binary coding, by the microcontroller, of measurements performed by the sensitive element and a step of sending, in alternating manner, coded digital values and their ones' complement in the form of a modulated signal.
Patent WO-2019207266-A1 (WO)
Title: Composite part comprising a material that can reflect far infrared radiation
Inventor: TORTEL ARNAUD EMMANUEL ANDRÉ
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-04-26
Abstract: The invention relates to a composite part (1) intended to be in direct contact with the skin of an individual, comprising a textile base (2) having a thickness (e2) defined by a lower face (21) and an upper face (22). The composite part (1) comprises a sticky paste (3) consisting of a mixture of a glue (31) with an oxide paste (32) comprising at least one metal oxide, the sticky paste being at least partially incorporated into the textile base and extending from the lower face of the textile base in order to form an interface layer (35) of a thickness (e35) and at least one hydrophile component (33).
Patent WO-2019239062-A1 (WO)
Title: Method for calibrating magnetometers fitted in an object
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C17/38
Filed: 2019-06-12
Abstract: The invention relates to a method for calibrating magnetometers (20) that are fitted in an object (1) moving in an ambient magnetic field, said method being characterized in that it involves the steps of: (a) having the magnetometers (20) acquire at least three measured components of the magnetic field around the magnetometers (20), and having inertial measurement means (11), which are secured to the object (1), acquire an angular velocity of the object (1); (c) having data processing means (21) determine values of at least one calibration parameter of the magnetometers (20), said values minimizing an expression defined by estimated components of the magnetic field, and at least one magnetic equation relating to the angular velocity of the object (1), - the estimated components of the magnetic field being a function of the measured components of the magnetic field as well as of calibration parameters of the magnetometers (20), and - the at least one magnetic equation assuming that the magnetic field is uniform and stationary around the magnetic measurement means (20).
Patent WO-2021160955-A1 (WO)
Title: Method and device for processing multi-view video data
Inventor: JUNG JOËL
IPC: H04N19/597
Filed: 2021-02-04
Abstract: The invention relates to a method for processing multi-view video data, in which method, for at least one block of an image of a view encoded in an encoded data stream representative of the multi-view video, at least one information item is obtained. Said information item specifies a mode for obtaining at least one synthesis data item, from among a first obtaining mode and a second obtaining mode, the synthesis data item being used to synthesise at least one image of an intermediate view of the multi-view video, the intermediate view not being encoded in the encoded data stream. The first obtaining mode involves decoding at least one information item representative of the at least one synthesis data item from the encoded data stream, and the second obtaining mode involves obtaining the at least one synthesis data item from at least the reconstructed encoded image. At least one portion of an image of the intermediate view is synthesised from at least the reconstructed encoded image and the at least one synthesis data item obtained according to the specified obtaining method.
Patent WO-2022008852-A1 (WO)
Title: Detonating kit, detonator relay comprising such a detonating kit and detonator comprising such a relay
Inventor: CROWTHER NICOLAS
IPC: C06C7/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: The present invention relates to a detonating kit intended for being placed inside a detonator. This detonating kit comprises two compositions comprising: a) a first composition comprising at least one thermite and at least one explosive, the at least one thermite comprising nanometric, submicrometric, micrometric or submillimetric particles, or mixtures thereof; the first composition further comprising solid micrometric or submillimetric microspheres, or mixtures thereof when the at least one thermite consists essentially of nanometric or submicrometric particles, or mixtures thereof; the at least one explosive comprising nanometric or submicrometric particles, or mixtures thereof; the first composition having a porosity of between 30% and 70%, preferably between 35% and 65%, and b) a second composition comprising at least one explosive comprising nanometric, submicrometric, micrometric or submillimetric particles, or mixtures thereof. The invention also relates to a relay comprising such a detonating kit, as well as to a detonator comprising such a relay.
Patent WO-2022254159-A1 (WO)
Inventor: FAYOLLE MAXIME
IPC: B22F10/37
Filed: 2022-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode et à une installation pour la fabrication additive de pièce métallique. La méthode comprend les étapes suivantes : on fournit un réservoir (22) de matériau métallique pulvérulent (32); on fournit une plateforme (18); on fournit un organe d'entraînement et de compactage (34) mobile horizontalement pour entraîner une pluralité de quantités données Q dudit matériau métallique de façon à former une pluralité de couches (46), et pour compacter chacune desdites couches; on imprime un liant à la surface de chacune des couches. Aussi, on entraîne ledit organe d'entraînement et de compactage (34), dans un sens aller en translation de manière à former une couche dudit matériau métallique (46), et dans un sens retour en translation pour compacter ladite couche formée.
Patent WO-2022269180-A1 (WO)
Title: Fan module impeller, and jet turbine engine equipped with such an impeller
Inventor: HUCHET SYLVAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2022-06-20
Abstract: Disclosed is an impeller for a fan module of a jet turbine engine, the impeller comprising a plurality of blades (16) made of composite material, each blade (16) having a root (16A) assembled with a base (18) that is separate from the bases of the other blades, each base (18) having a groove (18A) extending axially and opening onto both the upstream face (FAM) and the downstream face (FAV), each root (16A) interlocking axially with the groove (18A) of the base (18) by form-fitting engagement, for example by matching dovetail forms, by virtue of which the root (16A) is retained on the base (18) in a radial direction (R) and a circumferential direction (C), and each base (18) cooperates with at least one part (20) configured to lock the root (16A) axially within the groove (18A) of the base (18), the root (16A) thus being retained in the axial direction (X).
Patent WO-2023148451-A1 (WO)
Title: Unité de commande de la puissance d'au moins une batterie, aéronef comprenant ladite unité de commande et procédé de commande correspondant
Inventor: BAQUE FRANCK
IPC: H02J7/00
Filed: 2023-02-01
Abstract: Unité de commande de la puissance d'une batterie ( 1 ) comprenant au moins deux connexions entrantes (2,4) portant une tension continue et deux connexions (5a, 5b) sortantes délivrant une tension continue, une première connexion (2) entrante étant connectée à un premier capteur de courant (2a) et à une barre de puissance haute tension (8) par l'intermédiaire d'un organe de protection (2c), la barre de puissance à haute tension étant connectée à une première connexion sortante (5a) par l' intermédiaire d'un premier fusible commandé (2b) et d'un deuxième capteur de courant (2d), et à une deuxième connexion sortante (5b) par l'intermédiaire d'un deuxième fusible commandé (3b) et d'un troisième capteur de courant (3d), un moyen de commande (9) est par ailleurs configuré pour commuter l' organe de protection (2c), le premier fusible commandé (2b) ou le deuxième fusible commandé (3b) en fonction des mesures reçues de sorte à isoler un défaut électrique.
Patent WO-2004064908-A1 (WO)
Title: Dispositif pour les voies aeriennes d'un masque larynge
Inventor: BRAIN ARCHIBALD IAN JEREMY
IPC: A61M16/04
Filed: 2004-01-08
Abstract: Le dispositif (500) pour les voies aériennes d'un masque laryngé selon la présente invention comprend un ballonnet gonflable (130) et un tube d'intubation (510). Le ballonnet gonflable définit une ouverture centrale (136) au moins à l'état gonflé. Le ballonnet peut être inséré par la bouche d'un patient jusqu'à un endroit d'insertion dans le corps du patient. Le ballonnet entoure un orifice glottique du patient lorsque le ballonnet est gonflé et placé à l'endroit d'insertion. Le tube d'intubation s'étend entre une extrémité proximale (512) et une extrémité distale (514). Le tube d'intubation définit un passage interne, une partie antérieure (510f), une partie postérieure (510p), une partie gauche (510-gauche) et une partie droite (510-droite). Un passage de voies aériennes s'étend depuis la partie proximale du tube, par le passage interne, jusqu'à l'orifice glottique lorsque le ballonnet est gonflé et placé à l'endroit d'insertion. La partie antérieure se caractérise en ce que l'épaisseur de sa paroi est plus mince que pour les régions gauche et droite. La partie postérieure se caractérise par une paroi moins épaisse que celle des parties gauche et droite.
Patent WO-2004085954-A1 (WO)
Title: Munitions pour armes de petit calibre 4,6 mm
Inventor: BOOTH DEREK
IPC: F42B12/74
Filed: 2004-03-16
Abstract: L'invention concerne un coup de munitions à tirer avec une arme à canon rayé, en particulier une arme de petit calibre. Le projectile (1) formant une partie du coup est en acier ou en un autre matériau présentant une valeur de dureté Vickers non inférieure à 550, et il comporte un revêtement (13) de cuivre ou en alliage de cuivre. Ledit projectile comprend une partie corps avant (9) dont le diamètre est similaire à celui des rayures, et une partie corps arrière (3) dont le diamètre est similaire au diamètre défini par les racines des rayures. Le revêtement (13) présente une épaisseur non inférieure à la profondeur desdites rayures, de sorte que les rayures gravent le revêtement mais ne gravent sensiblement pas l'acier sous-jacent ni tout autre matériau dur. Les avantages liés au matériau du projectile dur selon la présente invention peuvent ainsi être obtenus sans augmenter sensiblement l'usure du canon.
Patent WO-2004097675-A1 (WO)
Title: Systeme de bibliotheque numerique
Inventor: ROUSSEAU DAVID NICHOLAS
IPC: G06F17/30
Filed: 2004-05-04
Abstract: L'invention concerneun système et un procédé de création et d'exploitation d'une bibliothèque multimédia numérique configurée de façon à permettre la création de sous-bibliothèques personnalisées. Dans ce système, les utilisateurs peuvent créer des sous-bibliothèques thématiques privées contenant des actifs informationnels qui sont des extraits des actifs informationnels de la bibliothèque principale. Cette démarche s'effectue par la mise en oeuvre d'une structure d'actif de procuration spéciale. Le système et le procédé de l'invention permettent en outre, grâce à l'utilisation d'un élément de bibliothèque personnalisé et de la structure d'actif de procuration spéciale, d'effectuer un déploiement de bibliothèques numériques plus rapide que ne l'autorisent les procédés actuels, et d'une manière qui étale davantage les coûts de mise en place sur la période consécutive au déploiement.
Patent WO-2005053935-A1 (WO)
Title: Soudage de materiaux plastiques
Inventor: BLACKMORE TONY
IPC: B29C35/08
Filed: 2004-11-29
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de fabriquer un contenant pour des liquides, lequel contenant est constitué de plusieurs composants plastiques. Le procédé décrit dans cette invention consiste à former une série de joints soudés entre des composants adjacents, de telle sorte que les composants soient reliés de manière fixe dans une zone de jointure. La formation des joints soudés est réalisée par installation d'au moins deux composants plastiques dans l'alignement relatif requis l'un à côté de l'autre ; à exposer la zone de jointure à un rayonnement incident présentant une longueur d'onde en dehors du visible de manière à provoquer la fusion de la surface d'un ou des deux composants sur la zone de jointure ; et à permettre au matériau fondu de refroidir, ce qui permet le soudage des composants les uns aux autres. Un matériau absorbant les rayonnements présentant une bande d'absorption correspondant à la longueur d'onde du rayonnement incident est ajouté sur la zone de jointure dans un des composants ou entre les composants, de manière à absorber le rayonnement incident et à générer de la chaleur pour permettre le processus de fusion. Le procédé décrit dans cette invention est particulièrement adapté à la fabrication de réservoirs pour des processeurs, plus particulièrement, à la fabrication de réservoirs pour des processeurs à plaques d'impression lithographique.
Patent WO-2005070194-A1 (WO)
Title: Procede de revegetalisation d'une zone de terrain
Inventor: BEVAN RUPERT
IPC: A01G9/10
Filed: 2005-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'inversion ou d'arrêt d'un processus de désertification, ce procédé comprenant l'étape consistant à planter au moins une plante pour former un brise-vent. Ce procédé se caractérise en ce que la ou les plante(s) utilisées pour former le brise-vent sont plantées dans un milieu de croissance comprenant du sapropèle.
Patent WO-2005122826-A1 (WO)
Title: Dispositif de transport d'accessoire personnel
Inventor: PARK MORACE GARY
IPC: A45F5/00
Filed: 2005-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport destiné à un accessoire personnel, comprenant une plate-forme (10), des éléments de fixation (22, 23) qui servent à fixer la plate-forme au corps de l'utilisateur, et un mécanisme de fixation (19) présent sur la plate-forme et conçu pour s'encliqueter avec un mécanisme de fixation complémentaire présent sur l'accessoire.