baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2724506-A1 (FR)
Title: Detecteur de defaillance de paliers pour un generateur electrique.
Inventor: SHAHAMAT MOHAMMAD
IPC: H02K11/00
Filed: 1995-07-26
Abstract: L'invention concerne un détecteur de défaillance de paliers pour un générateur électrique. Ce détecteur (44, 47) de défaillance des paliers pour un générateur électrique comprend un disque situé dans l'ensemble de paliers (38, 39) qui comporte une bague électriquement conductrice dont le diamètre intérieur est légèrement supérieur au diamètre extérieur de l'arbre du générateur, une couche isolante entourant la bague et celle-ci pouvant venir en contact direct avec l'arbre, et des moyens (55, 56) raccordant la bague à un circuit de commande (35) pour déterminer si la bague est venue en contact avec l'arbre. Application notamment dans des générateurs électriques d'avions.
Patent FR-2738599-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile comportant un lanceur perfectionne et lanceur pour un tel demarreur
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N15/06
Filed: 1995-09-12
Abstract: Démarreur (10) de véhicule automobile comportant un lanceur (12), un pignon de lanceur (16) monté coulissant sur un arbre (14), un entraîneur (26), lié en translation avec le pignon de lanceur (16) comportant des cannelures intérieures (30) coopérant avec des cannelures extérieures (32) de l'arbre de lanceur (14), et du type comportant des moyens de butée pour limiter le course de coulissement axial du pignon de lanceur (16) par rapport à l'arbre de lanceur (14) vers au moins sa position de travail, les moyens de butée comportant un organe de butée (70) lié en translation axiale avec l'entraîneur (26) et coopérant avec un flanc transversal (84) des cannelures extérieures (32) de l'arbre de lanceur (14).
Patent FR-2738862-A1 (FR)
Title: Sectional frame for barrier
IPC: E04F11/18
Filed: 1995-09-14
Abstract: The frame has vertical posts (1) of circular cross section connected pivotally by cross members (2) by fixings (4,5). A first fixing (4) mounted to the post has, on one of its faces, a cylindrical profile of which the radius corresponds to that of a post to engage against the latter. On the other face (10) is a cavity (11) opening onto the cylindrical face of the profile to receive a self tapping fixing screw. A second fixing (5) connected to the cross beam has a flat extension (18) of which the end face forms a hinge to be introduced into the cavity (11) of the first part.
Patent FR-2741068-A1 (FR)
Title: Preparation of 7,8-di:hydro:isoquinolin-5(6H)-one
Inventor: LARDENOIS PATRICK
IPC: C07D217/02
Filed: 1995-11-09
Abstract: Preparation of 7,8-dihydroisoquinolin-5(6H)-one of formula (I) comprises reacting 5,6,7,8-tetrahydroisoquinoline with potassium tert. butylate followed by tert. butyl nitrite to give the oxime of formula (II). Then (II) is hydrolysed.  Hydrolysis is conducted in a ketonic solvent using an aqueous acid.
Patent WO-9704109-A1 (WO)
Title: PROTEINES HETERO-MULTIMERIQUES RECOMBINANTES DU TYPE α - β C4BP
Inventor: KLATZMANN DAVID
IPC: A61P31/04
Filed: 1996-07-18
Abstract: Protéine multimérique recombinante, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins: a) une molécule de fusion A, de nature polypeptidique constituée d'un fragment C-terminal de la chaîne α de la C4BP compris entre les acides aminés 124 et 549 et d'un fragment polypeptidique hétérologue à ladite chaîne α, b) une molécule de fusion B, de nature polypeptidique constituée d'un fragment C-terminal de la chaîne β de la C4BP compris entre les acides aminés 120 et 235 et d'un fragment polypeptidique hétérologue à la chaîne β, les molécules en a) et b) étant associées dans leur partie C-terminale pour former ladite protéine multimérique.
Patent WO-9721684-A1 (WO)
Title: Utilisation de derives tricycliques du 1,4-dihydro-1,4-dioxo-1h-naphtalene, nouveaux composes obtenus et leur application en therapeutique
Inventor: BOUTHERIN-FALSON ODILE
IPC: A61K31/42
Filed: 1996-12-10
Abstract: L'invention concerne l'utilisation en thérapeutique pour le traitement de maladies liées à une altération de la fonction veineuse et/ou à l'oedème inflammatoire de dérivés tricycliques et de leurs sels acceptables du point de vue pharmaceutique répondant à la formule générale (I), dans laquelle: A est soit un atome de soufre, d'oxygène, soit un radical R3N où R3 est un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1 à C5 ou un cycle aromatique substitué ou non, ou hétéroaromatique substitué ou non. R1 est soit un radical alkyle en C1 à C5 soit un radical R4NH où R4 est un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1 à C5 ou un cycle aromatique substitué ou non, ou hétéroaromatique substitué ou non, soit un cycle aromatique substitué ou non par un ou plusieurs groupements attracteurs ou donneurs, ou un cycle hétéroaromatique ayant un ou plusieurs hétéroatomes, substitué ou non par des groupements attracteurs ou donneurs. R2 est un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un radical alkyle en C1 à C5, un atome d'oxygène substitué ou non par un radical alkyle en C1 à C5, ou un radical NR5R5', où R5 et R5' sont indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène, d'oxygène ou des radicaux organiques monovalents en C1 à C5.
Patent FR-2732480-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs lumineux en couleurs encapsules hermetiquement
Inventor: FORREST STEPHEN R
IPC: H05B33/12
Filed: 1996-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de dispositifs lumineux (LED) en couleurs encapsulés hermétiquement qui consiste notamment à déposer par masquage une première puis une seconde couche de SiO2 sur un substrat transparent revêtu d'une couche conductrice un ou plusieurs LED en couleurs étant formés sur une partie de la première couche de SiO2 , à déposer un anneau de soudure sur ladite seconde couche de SiO2 de manière concentrique, à installer un verre de revêtement, comprenant sur sa surface inférieure un anneau métallique placé de manière à coïncider avec l'anneau de soudure sur ledit substrat et le(s)dit(s) LED en couleurs et à chauffer ledit anneau de soudure dans une atmosphère de gaz inerte.
Patent FR-2751950-A1 (FR)
Title: Conveyor for bottle frosting machine
Inventor: HORIOT BERNARD
IPC: B65G47/51
Filed: 1996-07-30
Abstract: The conveyor has a first section (T1) for continuous feeding of bottles (12) extending between two wheels (R1,R2) for continuous unloading of the conveyor line (14). A second section (T2) is for sequential charging at frosting station (P3) of a series of bottles . The second section extends between two wheels for sequential unloading of the conveyor. There are two intermediate conveyor sections (T3,4), for compensation of the continuous and sequential displacements of the first and second sections,  of variable length and each extending between two respective wheels with continuous unloading  and sequential unloading respectively.
Patent FR-2752226-A1 (FR)
IPC: B65D5/60
Filed: 1996-08-08
Abstract: The pack comprises a foldable case (1) having a bottom (10) with flaps (11a-11d) with its internal volume provided with a flexible envelope (2) passing through the bottom (10) and fixed by one of its end edges (20) on one of said flaps (11a). One of the flaps (11b, 11d) adjacent to said flap bearing the envelope (2) is provided with a transversal cut (110b, 110d) for the passage of the envelope (2).
Patent FR-2752750-A1 (FR)
Title: Hydrocarbon vapour absorber, e.g. for motor vehicle fuel tank
Inventor: GALLIENNE MICKAEL
IPC: F02M25/08
Filed: 1996-09-03
Abstract: A hydrocarbon vapour absorber comprises a housing (1) with one connector (2) for filling, a second (3) for purging, and a third (4) linked to the outside atmosphere, an absorbent material (5) and one or more inner partitions (6, 7). The partitions divide the absorbent material into separate sections and are made from a material which does not absorb hydrocarbon vapours but is permeable to gases, e.g. an open-pore foam or felt made from polyethersulphone, polyester, polyurethane or a plastic material. They are 0.5-10 mm thick.
Patent FR-2756352-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un robinet thermostatique
Inventor: BRUVRY MICHEL
IPC: G05D23/02
Filed: 1996-11-22
Abstract: Ce dispositif est destiné à équiper un robinet thermostatique muni d'une tête thermostatique présentant une douille principale (20) fixée sur un corps de robinet, un support de sonde (22) coulissant par rapport à la douille (20) ainsi qu'une sonde (24) et un équipage mobile (26). Il comporte un organe de commande (30) monté pivotant autour d'un axe de rotation (34) sensiblement perpendiculaire à la douille principale (20). Des moyens (36, 32) sont prévus pour transformer le mouvement rotatif de l'organe de commande (30) en mouvement linéaire et transmettre ce dernier au support de sonde (22).
Patent FR-2762256-A1 (FR)
Title: Self scented post card
IPC: B42D15/02
Filed: 1997-01-14
Abstract: The post card has an illustrated subject (2) on one of its faces (4b) and at least one active zone (3) which releases a scent when scratched. The odour corresponds to the subject of the postcard.  The active zone can have a protective (MP) to prevent accidental scratching and release of the seat. The active zone can be a printed odour release ink covered by a varnish.
Patent FR-2759824-A1 (FR)
Title: Systeme de separation de sources non stationnaires
Inventor: DEVILLE YANNICK
IPC: G10L21/0308
Filed: 1997-02-18
Abstract: Le système (10) de séparation de sources traite des signaux d'entrée formés par des mélanges de signaux primaires issus des sources et estime les signaux primaires de manière à ce que les estimations ne divergent pas même en présence de signaux d'entrée non stationnaires.Le système comprend un premier sous-ensemble (12) de séparation qui délivre des premières estimations des signaux primaires, un second sous-ensemble (14) qui détermine adaptativement les coefficients de séparation, un troisième sousensemble (15) qui normalise les premières estimations et délivre des premières estimations normalisées servant au calcul des coefficients de séparation.Un module de sortie (17) permet de délivrer des estimations ayant entre elles un même rapport de proportionnalité que celui existant entre les signaux primaires. Un module de sélection (19) évite à une estimation d'être dupliquée sur plusieurs sorties dans le cas où certains signaux primaires sont absents ou très faibles.Référence : figure 8Applications : Système de séparation de signaux de mélange, antenne, autoradio, chaîne Hi-Fi, télévision, système de téléconférence.
Patent WO-9825781-A1 (WO)
Inventor: POUYAU LAURENT
IPC: F16H63/46
Filed: 1997-12-05
Abstract: Procédé de commande d'un embrayage de véhicule routier associé à une boîte de vitesses à baladeurs en fonction de la situation du levier de changement de vitesses, de la situation de la pédale de frein, de la vitesse de déplacement du véhicule, et du régime du moteur, caractérisé en ce que la fermeture de l'embrayage à l'arrêt est autorisée sur au moins un rapport de la transmission sans que la pédale d'accélération ne soit sollicitée, de façon à permettre au véhicule de démarrer sur le ralenti du moteur.
Patent WO-9826031-A1 (WO)
Title: High performance method and plant for regenerating lubricating waste oil
Inventor: BOUFAHJA MED ALI
IPC: C10M175/02
Filed: 1997-12-05
Abstract: The invention concerns a method and a plant for regenerating lubricating waste oil with low content of fuel, fatty acids and chloric products. The lubricating waste oil is subjected to the following steps successively: adding strong bases in aqueous solution at the rate of 0.5 to 3 % of pure bases by mass of waste oil; dehydrating and extracting the light hydrocarbons, extracting and recuperating the gas oil (stripping); extracting the impurities. The invention is characterised in that a complementary addition of a strong base in aqueous solution at the rate of 0.1 to 1 % by mass of waste oil is carried out following the dehydrating and extracting of light hydrocarbons. The treated lubricating waste oil are rid of their impurities by distillation.
Patent FR-2761041-A1 (FR)
Title: Process for the manufacture of boat hull
Inventor: GROULT BERNARD
IPC: B63B3/18
Filed: 1997-03-24
Abstract: The process comprises forming the hull by the assembly of aluminium or steel sheets parts on which have been welded reinforcements whilst the sheet was plane. These constitute the bottom and the edges which are assembled to construct the hull on a support having the internal shape of the boat with the aid of hydraulic jacks. The sheet components constituting the bottom and edge walls of the hull are cut by high pressure water jets. The hull is reinforced longitudinally by fixing rigid steel or aluminium ribs on the external surface which extend parallel to the hull longitudinal axis.
Patent FR-2762176-A1 (FR)
Title: Device for reading units on telephone card
Inventor: LAID NOUREDINE
IPC: G06K19/077
Filed: 1997-04-11
Abstract: A siren (4) indicates the withdrawal of the card and a compartment on the rear or the casing (1) is used to feed the device. The casing incorporates a printed circuit for the following functions: time, date, units, deduction of units used and siren indicating that the telephone card has been withdrawn from its casing by a bleep every 5 to 10 seconds. Feed is by means of a battery fitted in its compartment on the rear of the casing. The face (2) permanently shows the time and date, causing the number of units to disappear and making the word 'units' to flash when the card is withdrawn from the casing, activating the audible siren. When the card is replaced in its casing it shows the units detected and stops the function of the siren.
Patent FR-2762458-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes acoustiques de surface a couplage par proximite a entrees/sorties differentielles
Inventor: SOLAL MARC
IPC: H03H9/02
Filed: 1997-04-18
Abstract: L'invention concerne les dispositifs à ondes acoustiques de surface à voies acoustiques à couplage par proximité à entrées ou sorties différentielles.Le dispositif est composé d'un nombre entier N, au moins égal à 2, de voies acoustiques (1, 2) . Les voies acoustiques (1, 2) sont couplées entre elles par proximité. Une première voie acoustique (1) comprend au moins un transducteur séparé en plusieurs parties (5, 6) connectées électriquement en parallèle entre elles pour former un premier port (E+) et un deuxième (E-) port différentiels.Les polarités des différentes parties (5, 6) du transducteur étant choisies pour que le premier (E+) et le deuxième (E-) ports différentiels soient électriquement symétriques.Application, en particulier, aux filtres à ondes acoustiques de surface pour téléphone portatif.
Patent FR-2763335-A1 (FR)
Inventor: GUILLAUMET GERALD
IPC: A61P25/16
Filed: 1997-05-16
Abstract: The invention concerns compounds of formula (I) in which: R1, R2 and R3 are as define in the description; X is as defined in the description; Y represents an oxygen atom, a sulphur atom, a CHq, SO or SO2 group; n is between 0 and 5; A represents a NR<5>R<6> or CZNR<8>R<9> group. The invention is useful for preparing medicines.
Patent FR-2766729-A1 (FR)
Title: Parallelogram mechanism for deploying/retracting basketball panel
Inventor: MAZIER PAUL
IPC: A63B63/08
Filed: 1997-07-31
Abstract: The mechanism, designed to allow a basketball panel (1) to be deployed or retracted in relation to a supporting surface (5), has two pairs of arms (13, 14; 17, 18) pivoted to uprights (6, 7; 9, 10) on the base and the back of the panel respectively. One pair of arms (13, 14) is pivoted to the inner surfaces of the uprights and the other pair (17, 18) to their outer surfaces. In a variant of the design each of the arms can be in two sections set at an oblique angle to one another. The arms pivot about fixing screws, and the panel is deployed and retracted with the aid of a winch (20, 21) and cable (23).
Patent FR-2752651-A1 (FR)
Title: Circuit pour realiser une oscillation modulee en amplitude
Inventor: GLEHR MANFRED
IPC: B60R25/40
Filed: 1997-08-21
Abstract: Une oscillation porteuse est modulée en amplitude au moyen d'un modulateur (8). L'oscillation porteuse est envoyée, dans un état logique (H), directement à l'antenne d'émission (4), et, dans l'autre état logique (L), est envoyée à l'antenne d'émission (4), par l'intermédiaire d'un élément amortisseur. Il en résulte une oscillation modulée en amplitude qui présente un contenu en énergie dans les deux états logiques. En modifiant l'élément amortisseur, l'énergie à transmettre par rayonnement peut être ajustée à chaque utilisation envisagée. Application à un système antivol de véhicule automobile.
Patent FR-2768723-A1 (FR)
Title: Composition inhibiting polymerisation of unsaturated monomers
Inventor: LARTIGUE PEYROU FRANCOISE
IPC: C07C39/08
Filed: 1997-09-24
Abstract: A composition which is liquid in the temperature range from room temperature down to -20 deg C comprises one or more catechol derivatives and an aromatic ether. Independent claims are also included for a method (1) of preparation for the composition by mixing the constituents.  The use of the composition as an inhibitor for polymerisation of unsaturated monomers such as styrene and its derivatives. Finally, a method (2) for this inhibition.
Patent FR-2772119-A1 (FR)
Title: Motor vehicle heating and/or air conditioning unit
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-12-05
Abstract: The unit consists of a housing (20) with an intake (18), two or more outlets (56), and a distributor in the form of a rotary drum shutter (60) with a cylindrical wall (62) controlling one or more of the outlets and a length of film (80), made from a supple plastic material,  attached to the drum and controlling another outlet.  The shutter wall and film also have apertures for opening the outlets.
Patent WO-9929555-A1 (WO)
Title: Child's stroller with compact folding
Inventor: BIGO JEAN
IPC: B62B9/24
Filed: 1998-12-08
Abstract: The invention concerns a folding stroller, comprising two push-arms (8a, 8b) capable of sliding substantially parallel to said stroller underframe bases (3a, 3b) between two extreme positions: an unfolded position, wherein said push-arms (8a, 8b) are unfolded, said stroller unfolding a stroller body (25) for receiving a child; and a folded position, wherein said push-arms (8a, 8b) are at least partially brought alongside said bases (3a, 3b) so as to reduce said stroller space requirement, each of said push-arms (8a, 8b) bearing at least an element (30a, 30b) supporting said stroller body (25) integral with an upper part of said stroller body (25) and mobile in translation relative to said push-arm (8a, 8b), over a predetermined portion thereof. A mobile retaining bow (27) is placed substantially in the plane defined by said push-arms (8a, 8b) in said folded position and is maintained in a substantially horizontal plane, so as to ensure the child's safety, in the unfolded position.
Patent FR-2767164-A1 (FR)
Title: Cage en tole pour roulement a rouleaux
Inventor: BEYFUSS BERTHOLD
IPC: F16C19/36
Filed: 1998-06-05
Abstract: Dans une cage en tôle destinée à des roulements à rouleaux. l'anneau latéral 2 est divisé en deux portions d'anneaux coaxiales qui sont liées l'une à l'autre par des éléments de flexion 7, déformables dans la direction radiale. Ainsi lors du resserrement radial de l'extrémité concernée, par exemple du petit diamètre dans le cas de cages de roulements à rouleaux, la portion d'anneau 8 intérieure ne subit pas de déformation et la surface d'alésage 7 conserve sa forme circulaire précise servant au guidage sur l'épaulement de la bague intérieure.
Patent FR-2779838-A1 (FR)
Title: Composant optique a semiconducteur et amplificateur et convertisseur de longueurs d'onde constitues par ce composant
Inventor: EMERY JEAN YVES
IPC: H01S5/00
Filed: 1998-06-15
Abstract: Dans la puce semiconductrice d'un amplificateur ou convertisseur selon cette invention une structure active (10) comporte plusieurs couches actives telles que (11 et 12) qui sont superposées les unes aux autres et qui présentent une différence de composition d'une couche à l'autre. Cette différence de composition entraîne un décalage spectral entre des bandes de gain respectives de ces couches et permet d'élargir la bande de gain de l'amplificateur ou la bande passante optique du convertisseur.Cette invention trouve notamment application dans les réseaux de télécommunication à fibres optiques.
Patent FR-2785177-A1 (FR)
Title: Massage head for patient treatment by depressing the head over the patient skin has two chambers separated by an inner wall, with the lower end of the inner wall above the lower end of the outer wall
Inventor: MALFROOT CHRISTIAN
IPC: A61H9/00
Filed: 1998-10-28
Abstract: Massage head (14) is linked to control means (10) by a linkage (16) for depressing the head. The massage head is made up of inner and outer chambers with an inner wall separating the two chambers. The lower side of the inner wall ends above the plane containing the lower side of the outer peripheral wall.
Patent FR-2788644-A1 (FR)
Title: Alarm system RF transmitter receiver having single antenna with resonant circuit frequency two widely spaced frequencies spaced and processing channels two frequencies set.
Inventor: CREVOULIN ROLAND VICTOR LAUREN
IPC: H04B1/40
Filed: 1999-01-15
Abstract: The system of transmission or reception of RF signals has a single resonant antenna (3) resonant between two frequencies. The signal is passed through an open or resonant circuit (17) between two widely spaced frequencies. Signals pass for processing to separate circuits processing the two offset frequency signals.
Patent FR-2789084-A1 (FR)
Inventor: DERULE HERVE
IPC: C10N30/12
Filed: 1999-01-28
Abstract: An emulsion used to lubricate the surface of a steel sheet, comprising an additive corresponding to one of the following formulae: (R1,2-O-)1,2-PSS-(CH2)n-COO-(CH2)m-CH3, (R1,2-O-)1,2-PSS-CH2- phi -O-H, (R1,2-O-)1,2-PSS-CH2- phi -O-(CH2)n,-COO-(CH2)m,-CH3, where PSS designates a dithiophosphate function. The naked sheets of steel that are treated with said emulsion have very good tribological properties even when the density of the emulsion thus applied is less than or equal to 1g/m<2> when dry. The invention enables dry-looking oiled sheets to be obtained, whereby no re-oiling is required before forming   even by die stamping.
Patent FR-2789950-A1 (FR)
Title: Authorization system for controlling starting of vehicle, comprises sensors which transmit data relative to the state of the vehicle and driver to a processor for production of starting signal
Inventor: MAUREL DAVID
IPC: B60R22/48
Filed: 1999-02-19
Abstract: A data processing unit (2) receives signals from a door sensor (3), seat belt sensors (4) and winking indicating lights (5) which indicate the readiness of the vehicle. In addition a driver seat sensor (6) shows seat occupation and driver attitude, a camera (7) signals driver vigilance from eye blinks and pressure/torque sensors (8,9) indicate grasp on steering wheel. A signal permitting or preventing automatic starting is sent to a control unit (12)
Patent FR-2790518-A1 (FR)
Title: In-tank fuel filter for automobiles
Inventor: CHILTON HUGH G
IPC: F02M37/22
Filed: 1999-03-01
Abstract: The filter comprises two composite panels (40A,B). Each panel has an outer coarse mesh layer (60) with non woven filtration layers (70) enclosing a layer of finer melt blown filaments (80). The graduated pore size results in large particles being filtered by layer (70) and fine particles by layer (80). The outer mesh provides a stable cover. A mounting fitting is attached to one of the panels.
Patent WO-0025266-A1 (WO)
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: H01L23/498
Filed: 1999-10-21
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique comprenant une embase plane (14), une antenne (16) fixée sur une première face de l'embase, une puce (12) connectée à l'antenne et un adhésif double face (20) collé sur l'une des faces de l'embase, une découpe (21) étant ménagée dans l'adhésif double face et la puce étant disposée au moins partiellement dans ladite découpe.