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Patent FR-2692692-A1 (FR)
Title: Fluid pressurisation-decompression regulator and generator for testing flexible pipes - has two connected chambers in which volume is made to vary inversely
Inventor: HENRI CARMONA
IPC: G05D16/20
Filed: 1992-06-23
Abstract: The generator/regulator device is for pressurising/decompressing and/or compensating a volume of fluid (21) which flows in a circuit (22). The device includes a first element (2) having a fixed part in which a chamber (25) is formed. The chamber (25) has inside it a moving part (24) which is designed to vary the chamber volume. A second element (3) includes a fixed part in which is formed a chamber (12) and which has a moving part (10) which varies the volume in the chamber (12). The moving part (10)  is connected to the moving part (24) in the first element (2) so as to form an assembly (1a) such that the volume of the first chamber and that of the second varies inversely. A fluid source (15) connected to the chamber (12) of the second element (3) has a regulator (18) fitted to it. USE - For testing flexible radiator pipes and hoses.
Patent FR-2697837-A1 (FR)
Title: Prodn. of 2,7-octadien-1-ol from butadiene, useful for prodn. of plasticisers
Inventor: ERIC MONFLIER
IPC: C07C29/36
Filed: 1992-11-06
Abstract: Prodn. of 2,7-octadien-1-ol (I) comprises hydrodimerising 1,3-butadiene with H2O in the presence of a transition metal source (metal or cpd.), a water-soluble tert. or quat. P cpd., and a tert. amine of formula NR1R2R3 (R1 and R2 = Me or Et and R3 = 6-22C alkyl). The reaction is effected in the presence of CO2 to carbonate the amine. The transition metal is Pd. The amine is N,N-dimethyl- dodecyl amine (II). The reaction temp. is 20-100 deg.C.
Patent FR-2688846-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations.
Inventor: JOHANN JACKEL
IPC: F16F15/139
Filed: 1993-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement d'oscillations entre un moteur et un embrayage, comportant deux éléments de volant (3, 4) accouplés par l'intermédiaire d'un système d'amortissement, dont l'un peut être relié à l'arbre de sortie du moteur et l'autre comporte une surface de contre-friction pour entraîner le disque de friction de l'embrayage. L'un des éléments comporte un logement de forme annulaire qui est rempli d'un agent visqueux et dans lequel sont reçus et soutenus dans une direction circonférentielle des accumulateurs d'énergie (45). Un composant en forme de disque supporte les parties délimitant ledit logement et peut être accouplé, par l'intermédiaire de zones radialement intérieures, avec l'arbre de sortie du moteur. Des zones de soutien d'un flasque (41) en forme de disque pénètrent dans ledit logement de façon à pouvoir solliciter les accumulateurs d'énergie et transmettre un couple à l'autre élément du volant. Application au domaine automobile.
Patent WO-9411391-A1 (WO)
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/30
Filed: 1993-11-10
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de formule générale (I), dans laquelle R est choisi parmi les groupes CH3(CH22CH2, (CH3)2CHCH2, (CH3)2CHCH2CH2, CH3CH2CH(CH3)CH2, (CH3CH2)2CHCH2, (CH3)3CCH2CH2, cyclohexyle, cycloheptyle, cyclooctyle, cyclopentylméthyle, cyclohexylméthyle, 3-phénylpropyle, 3-méthyl-3-phénylpropyle, 3,3-diméthylcyclopentyle, 3-méthylcyclohexyle, 3,3,5,5-tétraméthyl cyclohexyle, 2-hydroxycyclohexyle, 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propyle, 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)-2-propényle, 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)-1-méthylpropyle et 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)-1-méthyl-2-propényle; X est choisi parmi les groupes CH3, CH2CH3, CH(CH3)2, CH2CH2CH3 et C(CH3)3; Z représente un atome d'hydrogène ou un groupe OH; et les sels physiologiquement acceptables de ces composés. Ces composés sont utiles comme agents édulcorants.
Patent FR-2701317-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'efforts exercés sur une pièce mécanique et procédé de fixation.
Inventor: GERARD GISSINGER
IPC: B60T8/52
Filed: 1993-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'efforts exercés sur une pièce mécanique et un procédé de fixation de ce dispositif. Le dispositif comprend au moins une plaquette (2) et une jauge d'extensométrie (3), la jauge (3) étant fixée sur la plaquette (2), laquelle est reliée à la pièce mécanique (1) par des moyens de liaison et de couplage (5, 4), la jauge d'extensométrie (3) générant un signal électrique représentatif des efforts exercés. Application: mesure d'efforts exercés sur tous types de pièces mécaniques, notamment sur des étriers de frein.
Patent FR-2709722-A1 (FR)
Title: Trailer for an internal combustion engine for sloping ground
Inventor: MICHEL LE PROVOST
IPC: B60P3/00
Filed: 1993-09-06
Abstract: The present invention relates to a trailer (2) equipped with wheels for an internal combustion engine (M), this trailer being intended to move the engine and put it in place on very sloping ground, and including a chassis (4) consisting to a draught arm (6) and of a fork-shaped part including a cross-member (8) fixed to the draught arm perpendicularly to it, and two parallel teeth (10A, 10B) spaced apart and extending in the opposite direction to the draught arm, a wheel (22A, 22B) being suspended from each of the teeth, and an engine support (32). The engine support (32) is mounted so that it can rotate between the two teeth (10A, 10B) about an axis (X-X) perpendicular to the teeth, and the trailer includes removable means (30A, 30B, 40A, 40B, 42A, 42B, 50) for selectively locking the support with respect to the said axis (X-X) of rotation between a first position in which the support is free to rotate about its axis of rotation and a selected position for locking the support with respect to the said axis of rotation.
Patent FR-2697642-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de réseaux de diffraction de Bragg.
Inventor: HILL KENNETH O
IPC: G02B6/02
Filed: 1993-10-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode de fabrication de réseaux de diffraction de Bragg. Elle consiste dans un milieu optique à disposer un masque de réseaux de diffraction de phase en verre de silice parallèlement tout près d'un milieu optique photosensible et à appliquer à travers le masque un faisceau de lumière collimatée au milieu.
Patent FR-2712358-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage et d'entraînement d'une broche, notamment d'une broche textile.
Inventor: BRUNET MAURICE L
IPC: F16C32/04
Filed: 1993-11-09
Abstract: Le dispositif de montage et d'entraînement d'une broche tubulaire (10) comprend des premier et deuxième paliers magnétiques actifs radiaux (60, 70) à flux axial disposés respectivement à une première extrémité du tube (10) et à une deuxième extrémité de celui-ci. Chacun des paliers magnétiques actifs radiaux (60, 70) entre lesquels est interposé un moteur élastique (80) comprend un circuit magnétique de stator composé de deux sous-ensembles (61, 62, 71, 72) de quatre éléments jointifs sans encoche à flux axial répartis autour du tube (10). Des moyens sont en outre prévus pour créer à l'intérieur de la broche au niveau de l'entrefer des paliers magnétiques radiaux (60, 70) et du moteur élastique (80) une pression réduite de l'ordre de quelques centaines de pascals à quelques milliers de pascals.
Patent FR-2712711-A1 (FR)
Title: Calculateur de contrôle de l'utilisation d'un véhicule automobile.
Inventor: PATRICK BERTHET
IPC: B60R25/04
Filed: 1993-11-17
Abstract: Calculateur de contrôle de l'utilisation d'un véhicule automobile comportant un ensemble d'organes de fonctionnement (40) comprenant, pour la gestion du fonctionnement d'au moins un des organes fonctionnels (40), un processeur (2), des moyens de lecture (5) de moyens de contrôle portatifs (30) et des moyens (10), de réception d'au moins une donnée de contrôle des moyens de contrôle (30), pour autoriser le processeur (2) à gérer l'organe considéré (40), calculateur dans lequel les moyens de réception (10) comprennent des moyens de débrouillage (13), le processeur (2) est agencé pour transmettre au moins une donnée d'autorisation (3) de sa gestion de l'organe (40) à gérer aux moyens de contrôle (30) comprenant des moyens d'embrouillage (31), les moyens de réception (10) étant agencés pour débrouiller (13) ladite donnée, préalablement embrouillée (31) par les moyens de contrôle (30), et la comparer (12) à la donnée (3) transmise aux moyens de contrôle (30) de l'organe géré (40).
Patent FR-2714051-A1 (FR)
Title: Procédé d'isomérisation squelettale des oléfines utilisant une matière à base d'alumine.
Inventor: CHRISTINE TRAVERS
IPC: B01J37/02
Filed: 1993-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'isomérisation squelettale des n-oléfines renfermant de 4 à 20 atomes de carbone, consistant à mettre en contact une charge contenant des oléfines avec un catalyseur préparé à partir d'une matière à base d'alumine que l'on traite avec un polyorganosiloxane et que l'on soumet ensuite à un traitement thermique. La quantité de silice introduite est généralement comprise entre 0,05 et 15% en poids.
Patent FR-2714849-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un catalyseur d'hydrogénation soluble en phase liquide organique.
Inventor: DANIEL DURAND
IPC: C07C5/10
Filed: 1994-01-13
Abstract: Le procédé de préparation comprend: . une étape (a) de mise en solution, d'une part, d'au moins un composé d'au moins un métal A dans au moins un solvant organique S, et d'autre part, d'au moins un composé réducteur R d'au moins un métal B dans au moins un solvant organique S', . une étape (b) de mise en contact du composé réducteur R, avec le composé de métal A, . une étape (d) de neutralisation des fonctions réductrices résiduelles du composé réducteur R par au moins un agent oxydant O, et éventuellement l'ajout d'un agent sélectivant P soit lors de l'étape (a) soit dans une étape (c) située entre les étapes (b) et (d).
Patent FR-2716067-A1 (FR)
Title: Very high frequency electromagnetic wave leak detector
Inventor: MARC CAPUANO
IPC: G01R29/08
Filed: 1994-01-18
Abstract: The leak detector is contained in a hand held casing (1) which is passed around the device, e.g. a microwave oven, being tested for radiation leakage. The detector receives any stray radiation, rectifies the signal and indicates this visually or audibly. The receivers may be two antennae (2,3), formed as metal equilateral triangles, appropriately dimensioned. An HF diode (4) may be connected between these antennae, all mounted under a microwave permeable section (7) of the casing. This rectifies the signal which may pass via a resistor to the indicator. If visual, this indicator (5) may be a galvanometer.
Patent FR-2715362-A1 (FR)
Title: Indicator system, esp. for motor vehicle dashboard
Inventor: ALAIN BONUTTO
IPC: B60Q3/04
Filed: 1994-01-27
Abstract: The system consists of a light source, at least one optical component to guide the light from the source to an indicator element such as a pointer or translucent panel, and an optical confinement element (100) of a plastic material, moulded onto the optical component and made with a wall (110) which covers the rear face of the optical component and a skirt over its edge. The optical component acts as a light guide and is made from a transparent material such as methyl polymethacrylate or polycarbonate, while the confinement element is made from a white plastic such as ABS, and has a rear face equipped with supporting structures for the instruments.
Patent FR-2715698-A1 (FR)
Title: Fixing of flexible material such as sheets, films or wire
Inventor: JACQUES FERRER CHRISTIAN JOSEP
IPC: B01D29/01
Filed: 1994-01-28
Abstract: The fixing device is formed from a section (1) having in its length a longitudinal opening whose webs delimit a groove (4).  The flexible material (2) is introduced into the front of the opening and a moulding (3) is introduced into the front of the groove for wedging the material. The material is tensioned, thereby lifting the moulding which is then supported on the edges of the groove causing wedging of the material. Pulling on the overhanging material frees the wedging by ejecting the moulding from the groove and releases the material. The wedge is in the shape of a corner iron whose webs form a right angle an one face in contact with the material has an adhesive layer enabling successive mounting and dismounting of the material in the same position. The web parallel to the plane of the tightened material has a width equal to or greater  than the inlet width of the groove.
Patent WO-9516864-A1 (WO)
Title: Entretoise de reglage automatique pour frein a tambour
Inventor: LE MOIGNE DANIEL
IPC: F16D65/56
Filed: 1994-11-09
Abstract: L'invention concerne une entretoise de réglage automatique pour frein à tambour, destinée à être montée au voisinage de moyens d'actionnement (28, 50) disposés entre deux premières extrémités (30, 32) de deux segments (12, 14) garnis d'éléments de friction (24, 26), l'entretoise (44) étant en appui par chacune de ses extrémités (46, 48) sur chacun des deux segments (12, 14) et comportant un corps (58) et un dispositif d'allongement automatique (62, 68, 70) en fonction de l'usure des éléments de friction (24, 26), ce dispositif étant formé par un système vis-écrou (60) commandé par un cliquet (70) sollicitant une denture (68) solidaire d'un (66) des éléments du système vis-écrou (60), le cliquet (70) étant porté par une lame élastique (72) solidaire du corps (58) de l'entretoise (44), la lame élastique (72) étant écartée du corps (58) de l'entretoise (44), lorsque le frein est en position de repos, au moyen d'un levier (74) autorisant par basculement le rapprochement entre la lame élastique (72) et le corps (58) de l'entretoise (44) lorsque les segments (12, 14) sont sollicités en écartement par les moyens d'actionnement (28, 50), le levier (74) comportant un premier bras (76) en appui sur l'écrou (66) du système vis-écrou (60) et percé d'une ouverture oblongue (108, 110, 112; 114) traversée par la vis (62) du système vis-écrou (60), et un second bras (78) formant un sommet (80) d'angle supérieur à 90 degrés par rapport au premier bras (76) et disposé entre le corps (58) de l'entretoise (44) et la lame élastique (72). Selon l'invention, le premier bras (76) du levier (74) est en appui sur l'écrou (66), lorsque les moyens d'actionnement (28, 50) sont mis en ÷uvre, en deux zones (112, 120) sensiblement diamétralement opposées par rapport à l'axe de symétrie de l'écrou (66).
Patent FR-2716342-A1 (FR)
Title: Preparing calf's head for eating
Inventor: PIERRE TROISGROS
IPC: A23L13/20
Filed: 1994-02-22
Abstract: Calf's head is prepared for eating by arranging alternate layers of cooked calf's head and pickled tomatoes in a terrine, pressing in a refrigerator for ca. 24 hours, slicing the pressed prod. and immediately prior to consumption, warming the sliced preparation to serving temp. and serving with a vinaigrette.
Patent FR-2718252-A1 (FR)
Title: Procédé de poursuite de mobiles.
Inventor: ALAIN APPRIOU
IPC: G01S13/72
Filed: 1994-03-30
Abstract: La poursuite de mobiles terrestres, aériens ou marins, se fait à l'aide d'un ou plusieurs capteurs (sj l ). L'espace d'observation de chaque capteur est divisé en cases de résolution (Xl h ) formant maillage. Et les capteurs de même maillage sont regroupés. On élabore une estimée de probabilité (betak) qu'a un mobile de se trouver dans une case (Xk), intersection des cases de résolution (Xl h ). Pour cela, on part de signaux (Mj l h ) délivrés par les capteurs (Sj l ) et préalablement sélectionnés selon des critères de fenêtrage, de jeux de couples, (Fi (Mj l h ) Di j l h ) stockés dans des mémoires (1) et issus d'un apprentissage statistique supervisé préalable, et de coefficients de poursuite (alphak) délivrés par un filtre adaptatif de poursuite (4) du type PDAF. Après application de cette probabilité (betak) au filtre adaptatif de poursuite (4), on obtient, d'une part, un état estimé (X* ,P* ) permettant une prédiction de trajectoire (x, S) pour au moins un mobile et, d'autre part, on ajuste le critère de fenêtrage.
Patent FR-2727762-A1 (FR)
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B10/00
Filed: 1994-12-05
Abstract: Device for locating faults in underwater telecommunication links by determining the resistance of a cable conductor having a water insulation-related defect. Said device includes two terminals, one of which is to be connected to one of the underwater link conductors, while the other is for earth or sea-grounding, enabling it to supply or receive electric power. The invention, alone or in conjuction with another device of the invention, automatically provides current and voltage measurements which it is capable of processing automatically by using data from one or more data bases. The processing operation used to locate the defect cannot be falsified by the voltage-current characteristic of said defect.
Patent FR-2728144-A1 (FR)
Title: Gant de haute protection
Inventor: HAYE CHRISTIAN
IPC: A41D19/00
Filed: 1994-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un gant de haute protection destiné à protéger la main principalement contre les risques de coupure, mais également contre les risques de brûlure, d'abrasion ou de perforation, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel gant. Le gant (10) est caractérisé en ce qu'au moins la face du gant destinée à couvrir la paume de la main - ou face palmaire (13) - comprend un matériau de haute résistance à la coupure tandis que tout ou partie de la face du gant destinée à couvrir le dos de la main - ou face dorsale - comprend un matériau élastique. Le matériau de haute résistance à la coupure est avantageusement un textile de fibres organiques tel que par exemple un tricot de fibres para-aramides, ou inorganiques ou encore d'un mélange de telles fibres tandis que le matériau élastique est avantageusement un textile de fibres organiques tel que par exemple un tricot de fibres de coton.
Patent FR-2729397-A1 (FR)
Title: Composite comprising elastomer and thermoplast bonded at interface
Inventor: FRAPPIER ALAIN
IPC: B29C48/12
Filed: 1995-01-12
Abstract: In a composite of an elastomer and a thermoplast, adhesion at the interface between the elastomer and the thermoplast is obtd. by addn. of modifiers. The modifier for the elastomer is an organosilane or an ethylene-propylene grafted with maleic anhydride, and for the thermoplast is a 1,2-polybutadiene-vinyl or an ethylene-propylene grafted with maleic anhydride.
Patent FR-2729340-A1 (FR)
Title: Visiting or business card with additional document
Inventor: MOREL MICHEL
IPC: B42D15/02
Filed: 1995-01-13
Abstract: An outer pocket (A) is formed to receive a document sliding within it. The pocket is formed by folding a single blank, with a pair of top and bottom flaps defined by fold lines (1,2) for gluing onto the rear portion of the pocket. A cut-out (4) is formed in the open edge of at least one of the faces of the pocket to allow gripping of the enclosed document. The exterior of the pocket is printed to form a business card or similar visiting card. The document may be in the form of a folded sheet with several faces, printed to carry further information relating to the business card.
Patent FR-2716300-A1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour un conducteur multipolaire en ruban plat.
Inventor: HELMUT BONN
IPC: B62D1/04
Filed: 1995-01-25
Abstract: Dans ce connecteur électrique pour un conducteur multipolaire en ruban plat qui est guidé dans un boîtier, par exemple dans un raccord électrique tournant composé d'un stator et d'un rotor, et qui comporte une multiplicité de fils conducteurs qui sont raccordés, dans la région de la paroi du boîtier, à une ligne aboutissant extérieurement à une source de courant ou à un appareil consommateur par le fait qu'ils sont munis de fiches mâles à leurs extrémités, les fils conducteurs (5) sont disposés en plusieurs couches parallèles dans le ruban plat et, pour la transmission de puissances de courant élevées, ils sont réunis à plusieurs par paires dans une fiche mâle commune (6).
Patent WO-9610943-A1 (WO)
Title: Appareil menager a couteau rotatif, tel qu'un hachoir
Inventor: LAIGNEAU GILLES
IPC: A47J43/07
Filed: 1995-10-04
Abstract: Cet appareil ménager comporte un bol (11) qui est fermé par un couvercle amovible (13) et dans lequel s'étend verticalement un arbre rotatif (15) dont l'extrémité inférieure (19) porte un couteau (25) et est engagée dans un palier (21) monté fixe sur le fond du bol, et dont l'extrémité supérieure (27) fait librement saillie à travers une ouverture (29) pratiquée dans le couvercle (13), et un bloc moteur (34) monté de manière amovible sur le couvercle (13) et pourvu d'un entraîneur (43) solidaire de l'arbre de sortie (41) du moteur (40) et venant s'accoupler avec l'extrémité supérieure (27) de l'arbre porte-couteau (15). Selon l'invention, cet appareil ménager comporte de plus un dispositif (50) pour freiner le mouvement de rotation du couteau (25) dès le retrait du bloc moteur (34), qui est agencé dans la région de l'ouverture (29) du couvercle (13) et qui agit sur l'extrémité supérieure libre (27) de l'arbre portant le couteau afin de l'arrêter.
Patent FR-2730316-A1 (FR)
Title: Electromagnetic sensor for determining wheel rotational speed
Inventor: MOUAICI GERARD
IPC: G01P3/44
Filed: 1995-02-08
Abstract: The wheel is fixed on an axle (1) turning in a bearing (2) mounted in a fixed frame (3) closed by a cover plate (4). The detector system comprises an electromagnetic sensor (5) having variable reluctance mounted on the cover plate (4). The sensor faces one part of the trajectory of the teeth (9) of a toothed metal wheel (6) fixed on the end of the axle (1). The sensor (5) comprises an electrical winding (7) and at least two pole pieces associated with a permanent magnet (15) whose direction of magnetisation is parallel to the direction of movement of the teeth. The cover plate (4) which supports the sensor is made from a non-magnetic material.
Patent FR-2718809-A1 (FR)
Title: Dispositif à commande hydraulique pour le débrayage d'un embrayage d'un véhicule automobile.
Inventor: WALTER PARZEFALL
IPC: F16D25/08
Filed: 1995-04-03
Abstract: Dispositif (1) à commande hydraulique pour le débrayage d'un embrayage d'un véhicule automobile, comprenant un piston annulaire (4) qui reçoit une butée de débrayage (5) et qui est monté en déplacement longitudinal pour glisser par sa surface périphérique intérieure (9) sur une douille de guidage (6) munie d'une bride radiale (36). Ce dispositif est caractérisé en ce que la bride radiale (36) de la douille de guidage (6) est munie d'au moins une saillie (38) en forme de tenon qui s'étend en direction axiale en étant située essentiellement à l'intérieur d'une étendue radiale de la butée de débrayage (5) et par l'intermédiaire de laquelle le dispositif entier est fixé dans un alésage ajusté prévu sur un carter de boite de vitesses ou sur un carter d'embrayage (41).
Patent FR-2721530-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtre.
Inventor: CASSIDY RONALD FREDERICK
IPC: B01D35/14
Filed: 1995-06-27
Abstract: L'ensemble de filtre comporte un élément de base (10), un élément de filtre (11) monté sur l'élément de base (10) et un boîtier (12) relié à l'élément de base (10) de façon à enfermer l'élément de filtre (11). Des moyens sont prévus pour relier l'élément de filtre (11) au boîtier (12) de telle sorte que l'élément de filtre (11) est retenu avec le boîtier (12) lorsque le boîtier (12) est enlevé de l'élément de base (10) lors du démontage. Les moyens de connexion sont tels qu'un retrait rapide et simple de l'élément de filtre (11) du boîtier (12) peut être obtenu en tirant l'élément de filtre (11) du boîtier (12).