baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085724-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un injecteur pour moteur a injection directe d'essence
Inventor: AGNOLI FABRICE
IPC: F02F1/36
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-05-07
Abstract: Culasse de moteur thermique pour véhicule automobile comprenant un conduit de logement (10) d'une buse d'un injecteur de carburant, sensiblement cylindrique et débouchant dans une chambre à combustion (104) du moteur, caractérisée en ce que ledit conduit (10) présente une paroi (14) avec une haute conductivité thermique.
Patent FR-3087926-B1 (FR)
Title: Securisation d’une intervention sur une branche basse tension du reseau de distribution electrique
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention vise une sécurisation de personnes devant effectuer une intervention sur une branche basse tension d'un réseau de distribution d'électricité. Les logements reliés à cette branche peuvent comporter des moyens autonomes de production d'électricité (PV1,.... PVn) générant alors une tension électrique et mettant en danger les personnes pendant leur intervention . On prévoit alors une étape d'obtention de premières données, de relevés de consommations issus du compteur (C1,..., Cn) de chaque logement, par pas de temps réguliers, et de deuxièmes données, météorologiques (MET) dans le secteur géographique de ces logements, pour identifier au moins des conditions propices à la production d'énergie par des moyens autonomes. On applique ensuite un modèle de détection, en fonction des premières et deuxièmes données, d'une coïncidence entre des périodes de baisse de consommation mesurée par un compteur et des conditions météorologiques propices à la production électrique des moyens autonomes pendant ces périodes. On en déduit ainsi une information de présence ou non de moyens autonomes dans le logement équipé de ce compteur, laquelle information est stockée dans une base de données (MEM) en correspondance d'un identifiant de logement, et, avant l'intervention, on identifie ainsi dans la base de données les logements susceptibles de comporter des moyens autonomes.
Patent FR-3088494-B1 (FR)
Title: Dispositif d’inhibition de la sortie de courant d’un equipement, a elements de commutation a fuite surveillee
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: H03K17/30
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif (DI) inhibe la sortie d'un équipement (EE) délivrant un courant électrique, et comprend : - des premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation installés en série, têtebêche , sur cette sortie et plaçables dans des états ouvert et fermé, - un pont diviseur (PD) alimenté par une source de tension (ST), couplé aux premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation via une diode (DD), et délivrant une tension de sortie égale à une, ou différente d'une, tension de référence en l'absence ou en présence d'une fuite de l'un des premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation placé dans son état fermé, - un premier comparateur (CP1) comparant cette tension de sortie à cette tension de référence, et - un contrôleur (CT) plaçant les premier (EC1) et second (EC2) éléments de commutation respectivement dans leurs états fermé et ouvert ou dans leurs états ouvert et fermé.
Patent FR-3092319-B1 (FR)
Title: Flacon destiné au stockage et à la délivrance de fluide.
Inventor: TARTAGLIONE ANDRÉ
IPC: B65D47/34
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-09-17
Abstract: Flacon (100) comprenant : une cartouche (1) configurée pour contenir et stocker le fluide, et un dispositif rechargeable (10) comportant : - un dispositif de pompage (2) relié fluidiquement à la cartouche (1) et configuré pour pomper et délivrer le fluide vers l’extérieur du flacon (100), et - une coque (3) comprenant une paroi périphérique délimitant un logement de réception (4) configuré pour loger la cartouche (1), et un col (5) comprenant des moyens de fixation irréversible (11) configurés pour coopérer avec des moyens de fixation irréversible (11’) complémentaires prévus sur le dispositif de pompage (2) de sorte à fixer le dispositif de pompage (2) de manière irréversible sur la coque (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092456-B1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil entre un dispositif émetteur et un dispositif récepteur au moyen d’un dispositif répéteur, sans perte d’information sur une propriété physique
Inventor: CHALBOS NICOLAS
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication sans fil entre un dispositif émetteur (20) et un dispositif récepteur (30) par l’intermédiaire d’un dispositif répéteur (40), comportant des étapes de :    - (51) mesure, par le dispositif répéteur (40), de la valeur d’une première propriété physique d’un message reçu du dispositif émetteur (20),    - (52) détermination, par le dispositif répéteur et en fonction de la valeur de la première propriété physique mesurée pour le message reçu, de la valeur d’une seconde propriété physique à utiliser lors de la retransmission dudit message,    - (53) retransmission, par le dispositif répéteur (40), du message à destination du dispositif récepteur (30), en utilisant la valeur déterminée de la seconde propriété physique.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093426-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’une solution
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (100) d’une solution, comprenant un corps (3) dont la surface extérieure (7) est destinée à être tenue par au moins une main d'un utilisateur et comprenant au moins une zone d’activation (13) apte à être sollicitée par l’utilisateur pour provoquer une distribution de la solution, et une tête (5) portée par le corps (3), la tête (5) étant pourvue d’une surface d’appui (51) sur une zone du corps d’un patient, la surface d’appui (51) formant un contour extérieur, et d’au moins un orifice de distribution (52) de la solution, la tête (5) étant couplée au corps (3) par des moyens de liaison autorisant sa mobilité par rapport au corps (3) afin de modifier la position de la tête (5) par rapport à la au moins une zone d’activation (13).
Patent FR-3095242-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un dispositif d’amortissement pour palier de guidage de turbomachine
Inventor: RIVIERE THOMAS GÉRARD DANIEL
IPC: F16F9/10
Filed: 2019-04-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UN DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT POUR PALIER DE GUIDAGE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un module de turbomachine comprenant :      un arbre rotatif d’axe longitudinal X ;  un palier de guidage en rotation de l’arbre rotatif autour de l’axe longitudinal X et comprenant une bague interne solidaire en rotation de l’arbre rotatif; et un dispositif d’amortissement agencé autour du palier de guidage, le dispositif d’amortissement comprenant une bague externe (14) entourant la bague interne et un anneau de support (23) monté à une distance radiale autour de la bague externe (14) de manière à former une chambre d’amortissement (20), la chambre d’amortissement (20) étant au moins en partie délimitée axialement par des éléments d’étanchéité (24) et étant destinée à recevoir un film fluide d’amortissement (19), les éléments d’étanchéité (24) étant agencés de manière à former un passage (36) radial avec l’anneau de support de sorte à permettre la fuite du film fluide d’amortissement de la chambre d’amortissement.      Selon l’invention, les éléments d’étanchéité (24) sont déformables de manière à augmenter ou réduire la section du passage du film fluide d’amortissement.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3100132-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une nouvelle composition comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61K36/896
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-12-30
Abstract: Utilisation d’une nouvelle composition comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana La présente invention concerne des nouvelles compositions comprenant un extrait de Tulipa Gesneriana, leur utilisation en cosmétique, ainsi que leur utilisation pharmaceutique, notamment en dermatologie.  (pas de figures)
Patent FR-3110712-B1 (FR)
Title: Cassette de lovage et/ou d’épissurage pour boitier optique
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-05-25
Granted: 2023-03-03
Abstract: Cassette de lovage et/ou d’épissurage pour boitier optique Cassette de lovage et/ou d’épissurage (1) pour boitier optique, la cassette de lovage et/ou d’épissurage (1) présentant une paroi de fond (3) s’étendant selon un plan de base (5) et un agencement de lovage et/ou d’épissurage (7) rapporté sur la paroi de fond (3), la paroi de fond (3) et l’agencement de lovage et/ou d’épissurage (7) étant configurés pour former deux canaux de lovage intérieurs (9) pour fibres optiques, les canaux de lovage intérieurs (9) étant disposés chacun d’un côté correspondant d’un plan médian (11) de la cassette de lovage et/ou d’épissurage (1), la plan médian (11) étant transversal au plan de base (5) ; deux passages de liaison (13) pour fibres optiques, chaque passage de liaison (13) unissant les deux canaux de lovage intérieurs (9) de sorte à engendrer un canal de lovage périphérique (15), chaque passage de liaison (13) présentant en une configuration monozone une section de passage (17) pour fibres optiques du même ordre de grandeur qu’une section intérieure (19) des canaux de lovage intérieurs (9).  Figure 1
Patent FR-3112204-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: LOISEL VINCENT
IPC: B05B17/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique comprenant les étapes suivantes:  - fournir une tête de pulvérisation (1) d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),  - fournir une surface de réception (10) comportant une pluralité de zones de contact discrètes (12) séparées par des vides (13), lesdites zones de contact (12) pouvant être enduites d'un matériau thermosensible,  - amener ladite surface de réception (10) à une température T2,  - faire passer un flux de gaz comprimé (F1) à travers ledit orifice de pulvérisation (2) de ladite tête de pulvérisation (1), ledit flux de gaz comprimé (F1) étant à une température T1, différente de T2,  - envoyer ledit flux de gaz comprimé (F1) à température T1 sur ladite surface de réception (10) à température T2,  - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz comprimé (F1) sur ladite surface de réception (10), et  - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite tête de pulvérisation (1) est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3113984-B1 (FR)
Title: Dispositif piézoélectrique à nano-objets allongés piézoélectriques
Inventor: LAUSECKER CLÉMENT
IPC: H01L41/25
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: Le dispositif (100) piézoélectrique comporte : - une première électrode (101), - une deuxième électrode (102), - des nano-objets (103) allongés piézoélectriques en contact avec la première électrode (101) et s’étendant entre la première électrode (101) et la deuxième électrode (102), - une première couche (104) d’un premier matériau électriquement isolant, la première couche (104) entourant une première portion (106) longitudinale de chacun des nano-objets (103) allongés piézoélectriques, - une deuxième couche (105) d’un deuxième matériau électriquement isolant, la deuxième couche (105) entourant une deuxième portion (107) longitudinale de chacun des nano-objets (103) allongés piézoélectriques.La première couche (104) est agencée entre la première électrode (101) et la deuxième couche (105). L’épaisseur de la première couche (104) est strictement inférieure à l’épaisseur de la deuxième couche (105). Le premier matériau présente un module de Young strictement supérieur au module de Young du deuxième matériau.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115308-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fixation d’un corbeau métallique de soutènement d’un mur
Inventor: ARTS ALEXIS
IPC: E04G17/16
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce dispositif (1) de fixation d’un corbeau (2) de soutènement d’un mur (3), le corbeau (2) comportant une plaque destinée à être en contact avec le mur (3) et comprenant au moins un trou (8), comprend au moins une tige de fixation (7) s’insérant dans le trou (8) de la plaque et au moins un insert (6) creux recevant la tige de fixation (7), ledit insert (6) étant destiné à être incrusté dans le mur (3) à un emplacement de fixation du corbeau (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102804-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour avions et procédé de fonctionnement
Inventor: SILBERHORN DANIEL
IPC: F02C6/08
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un groupe motopropulseur (1) pour des avions, présentant au moins un arbre (2) et une turbine à gaz (3) avec un compresseur (4) servant à comprimer du gaz et une turbine (5), le compresseur (4) et la turbine (5) étant reliés de manière solidaire en rotation à l’au moins un arbre (2), et une chambre de combustion (6), présentant par ailleurs au moins une pile à combustible (7). L’invention vise à créer un groupe motopropulseur dont le rendement est augmenté et qui présente dans le même temps une configuration peu encombrante. L’invention propose à cet effet que la turbine à gaz (3) et la au moins une pile à combustible (7) soient reliées l’une à l’autre de telle manière que du gaz (15) comprimé dans l’état de fonctionnement provenant de la turbine à gaz (3) peut être amené à la au moins une pile à combustible (7).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116226-B1 (FR)
Title: Machine de chantier avec source vibratoire déportée
Inventor: SERVAT JEAN-MICHEL R
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: Machine de chantier configurée pour le pompage et/ou le malaxage de produits pâteux et/ou visqueux tels que les mortiers, bétons, chapes fluides, et plus généralement tous les produits fluides utilisés dans le domaine du bâtiment et de la construction, comprenant un châssis, un réceptacle, monté sur le châssis, définissant un volume de réception et une ouverture d’introduction débouchant dans le volume de réception, un crible (40), monté de manière amovible ou escamotable par rapport au châssis, possédant une position de travail dans laquelle le crible (40) s’étend sur l’ouverture d’introduction, et une source vibratoire (51), dans laquelle la source vibratoire (51) est solidaire du châssis, à distance du crible (40), et dans laquelle la source vibratoire (51) est configurée pour transmettre au crible un mouvement vibratoire par l’intermédiaire d’un connecteur débrayable (60) lorsque le crible (40) se trouve dans sa position de travail.  Fig. 5.
Patent FR-3121619-B1 (FR)
Title: Outil de conception de produits en fabrication additive et procédé associé
Inventor: SEGONDS FRÉDÉRIC
IPC: B22F12/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention a pour objectif de fournir un outil utilisable dans des méthodes de conception de produits fabricables au moyen d’un procédé de fabrication additive, ledit outil permettant au concepteur d’explorer des solutions technologiques issues de la fabrication additive, de manière neutre et sans à priori. La solution proposée par l’invention est un outil de conception de produits fabricables au moyen d’un ou plusieurs procédés de fabrication additive remarquable en ce qu’il comprend un ensemble d’au moins quatre interfaces d’expérimentation tactile indépendantes (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14), chacune desdites interfaces étant configurée pour permettre l’expérimentation tactile d’un agencement structurel obtenu au moins partiellement par fabrication additive et différent de l’agencement structurel des autres dites interfaces, chacune desdites interfaces se présentant sous la forme d’un objet manipulable à la main, ledit objet ayant une forme générale cubique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124641-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une cellule photovoltaïque tandem
Inventor: MARTEL BENOÎT
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de réalisation d’une cellule photovoltaïque tandem (100), dans lequel une première sous-cellule est réalisée par les étapes de :  - réalisation d’une première couche d’oxyde (108) sur une première face (104) d’un substrat semi-conducteur (102) ;  - réalisation, sur la première couche d’oxyde, d’une couche polycristalline (112) dopé p ;  - recuit sous atmosphère oxydante, formant une deuxième couche d’oxyde (116) sur la couche polycristalline ;  - réalisation, sur la deuxième couche d’oxyde, d’une première couche dopante dopée n, diffusant les dopants dans une première partie (124) de la couche polycristalline, à travers la deuxième couche d’oxyde ;  - retrait de la première couche dopante et de la deuxième couche d’oxyde ;  et comportant ensuite la réalisation d’une deuxième sous-cellule sur la première partie de la couche polycristalline.  Figure pour l’abrégé : Figure 9.
Patent FR-3124736-B1 (FR)
Title: Appareil a ventilation assistee individuellement portable et repliable
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-12-08
Abstract: Appareil à ventilation assistée individuellement portable et repliableL’invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant une entrée d’air (2), un ventilateur et un corps principal (6) incluant un élément primaire (7) comprenant une sortie d’air (4) pour souffler un flux (F) d’air vers les voies respiratoires, et un élément secondaire (8), caractérisé en ce que les éléments primaire et secondaire sont reliés par des moyens d’articulation (13) permettant au corps principal d’évoluer entre une configuration repliée et une configuration déployé des éléments primaire et secondaire, et autorisant un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un premier axe de pivotement (A-A’), entre une position repliée et une position déployée de référence, et un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un deuxième axe de pivotement (B-B’), au-delà de la position déployée de référence, lesdits axes de pivotement étant distants et distincts l’un de l’autre.Appareils à ventilation assistée.Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-2399758-B1 (FR)
IPC: H02K49/02
Filed: 1977-08-03
Granted: 1980-02-08
Abstract: Rotary bodies possessing, in common, radially passive and axially active magnetic centering devices, eddy current dampers, emergency support systems, a drive motor and a motor switching sensor, and an axial velocity sensor to send correction signals to the axially active magnetic centering device with all of these members positioned at the maximum permitted axial limits, either inside or outside the rotor wall, whether the rotor is of an internal or external configuration.
Patent FR-2456094-B1 (FR)
IPC: C07D263/58
Filed: 1979-05-08
Granted: 1982-09-24
Abstract: Benzoxazolone is prepared by heating a mixture of ortho-chlorophenol and urea under superatmospheric ammonia pressure, and then continuing heating the medium of reaction, but under atmospheric pressure.
Patent FR-2509135-B1 (FR)
IPC: A01N43/54
Filed: 1981-07-10
Granted: 1984-01-06
Abstract: 1. Herbicidal compositions characterized in that they simultaneously contain, as active ingredients, a derivative of 4-amino 6-chloro 5-alkylthio pyrimidine of the formula :  see diagramm : EP0070219,P7,F1  in which n is 0, 1 or 2, R1 is alkyle having 1 to 5 carbon atoms, R2 is hydrogen or alkyl having 1 to 5 carbon atoms and R3 is hydrogen or alkyl having 1 to 5 carbon atoms, and a derivative of 2,6-dinitro aniline of the formula :  see diagramm : EP0070219,P7,F2  in which R is alkyl having 1 to 4 carbons, trifluoromethyl or methylsulfonyl, R' is hydrogen, methyl or amino, R4 is hydrogen or alkyl having 1 to 5 carbon atoms and R5 is alkyl having 1 to 5 carbon atoms, alcenyl having 2 to 5 carbon atoms, cyclopropylmethyl or 2-chloro ethyl, the weight ratio compound of formula (I)/compound of formula (II) in the compositions being 0.4 to 1.5.
Patent FR-2528279-B1 (FR)
IPC: A01N25/04
Filed: 1982-06-14
Granted: 1985-10-18
Abstract: Method for manufacturing products in the desired shape and ready for use for destroying harmful animals, by preparing a fluid, aqueous paste containing nutritive elements, at least one constituent which is toxic to the target animal, and a gelable constituent, putting the paste in the desired shape for the final product, gelling the paste, and preserving the gelled product thus obtained in a slightly acid, aqueous, saline medium or under a vacuum or an inert gas.
Patent FR-2554016-B1 (FR)
IPC: B25B11/00
Filed: 1983-10-27
Granted: 1986-08-08
Abstract: Magnetic device for withdrawing magnetic gel beads or the like from a biological fluid and transferring them to an immunoenzymatic assay medium. This device includes a housing of insulating material, particularly of plastic material, into which is inserted a magnet and over the height of which is formed a traversing orifice in which is housed a rod formed of a lower portion of magnetizable material and an upper portion of non-magnetizable material on which is mounted a return spring, between a stop washer fixed in the vicinity of the upper end of the rod and the upper surface of the housing. The device can advantageously be included in a ready-for-use kit for carrying out immunoenzymatic assays.
Patent FR-2572012-B1 (FR)
Inventor: DEHENNAU CLAUDE
IPC: B29C48/495
Filed: 1984-10-18
Granted: 1987-03-06
Abstract: An adjustable feed block for a coextrusion die is provided. The feed block comprises a main central channel for conveying a main stream of molten thermoplastic material towards a coextrusion die, and at least one secondary channel, substantially parallel to the central channel, for conveying a second molten thermoplastic intended to form a local coating layer on the main stream. The downstream end of each secondary channel is inclined relative to the central channel and connected to a portion of the periphery of the said channel. The connection between the central channel and each secondary channel is laterally delimited by the ends of two adjustable slides which can be moved at right angles to the axis of the central channel. These slides make it possible to adjust, during operation, the position and width of the streams of thermoplastic deposited on the main stream. Preferably, each secondary channel is subdivided into two curved branches which join together again upstream of the connection to the central channel, in such a way as to form an angle substantially equal to 180 DEG  between them. Each secondary channel can be equipped with an adjustable distributor. The novel feed block is particularly suitable for coextrusion of profiles such as profiles for door frames or window frames.
Patent FR-2595454-B1 (FR)
Inventor: VERGNE BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 1986-03-07
Granted: 1989-01-13
Abstract: The boiler, which is of the wall-mounting kind, comprises: a burner connected to a gas supply part; a combustion chamber; a heat exchanger; distribution, exchange and control components and communicating passages between them; inlet and outlet lines connected to the exchanger; and external connections. The distribution, exchange and control components are combined on a common mounting plate which comprises some of the functional elements of each component and in which the connecting passages for each component extend, such passages being in the form of internal passages in the mounting plate. Of use for facilitating assembly and maintenance and reducing the risk of leakages.