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Patent FR-2968716-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la generation electrique appliquee a une turbine a gaz d'aeronef et turbomoteur mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: LANGFORD STEPHEN
IPC: H02J3/38
Filed: 2010-12-13
Granted: 2012-12-28
Abstract: L'invention vise à améliorer les performances en accélération d'un générateur de gaz de turbine à gaz, en réduisant les prélèvements d'énergie électrique, en particulier pendant les phases transitoires, afin de conserver une marge au pompage suffisante pour la ligne de fonctionnement. Pour ce faire, l'invention prévoit d'augmenter le pouvoir d'accélération/décélération du générateur de gaz en régulant la tension du réseau électrique de bord de l'aéronef. Dans un mode de réalisation, après une phase de démarrage (50) de la turbine à gaz, le réseau de bord (10) est régulé en tension par une consigne de tension (CT) pilotée par une étape de détermination d'état (100) de délestage/lestage (E , E , E ) d'une source génératrice principale d'électricité (7) du réseau de bord (10). La détermination d'état (100) est effectuée en fonction de la demande de prélèvement de puissance (PPREL) à fournir à la propulsion de l'aéronef (41). Cette étape de détermination d'état est suivie d'une étape de sélection (200) d'une consigne de tension (CT) entre plusieurs niveaux (U , U , U ) en fonction de la détermination de l'état de délestage/lestage, et d'une étape d'application de la consigne sélectionnée (300) à une boucle de régulation de la tension (15) fournie au réseau de bord (10).
Patent FR-2969787-B1 (FR)
Inventor: BOULET FREDERIC
IPC: G06F9/455
Filed: 2010-12-24
Granted: 2013-01-18
Abstract: The invention relates in particular to an electronic device equipped with a virtual machine for executing an applet. The virtual machine is arranged so as to recognize the instructions of the applet and to execute a code corresponding to each instruction. The virtual machine comprises an association module arranged so as to associate several distinct but operationally identical codes with one and the same instruction, and a selection module arranged so as to select the code to be executed for said instruction in a random manner. The invention also relates to a method of securing a counter-electronic device against hidden-channel attacks.
Patent FR-2956221-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'affichage frontal et systeme pour sa mise en oeuvre
Inventor: YANG YIWEN
IPC: G02B27/01
Filed: 2011-02-03
Granted: 2018-02-09
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'affichage frontal (1) d'un véhicule automobile (2) avec surveillance de l'espace extérieur du véhicule et saisie de points de danger (15) en représentant une indication de danger à l'emplacement correct sur le pare-brise du véhicule. Selon l'invention, à l'aide d'un capteur (4) approprié, on vérifie l'état de la chaussée (5) parcourue par le véhicule et lorsqu'on détecte un état critique de la chaussée, on marque cet état par l'incrustation à l'emplacement correct de la chaussée (5), de cet état, au moins par zones. L'invention concerne également un système d'affichage frontal mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-2975790-B1 (FR)
Inventor: DUMAS DOMINIQUE
IPC: G01N21/63
Filed: 2011-05-25
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention relates to a MACRO-MULTIPHOTON, in particular with SHG modality (MACRO-SHG), that is to say a biomedical imaging installation, able to implement a multiphoton excitation, of a sample comprising intrinsic chromophores sensitive to excitation by excitation photons (1) having an energy chosen to produce emission photons (11), comprising: at least one source (2) capable of producing pulses of synchronized excitation photons (1), - a means (3) of scanning said pulses of excitation photons (1) through a chosen zone of the sample (10), - means (7, 19) for local focusing of said pulses of excitation photons (1) on said sample (10), and - means (6, 17) for directing the emission photons (11) towards at least one collection zone (12, 13, 14, 15, 16). Said focusing means comprise a variable-magnification optical system. The invention also relates to a method of biomedical imaging using such an installation, as well as to its application for mapping the molecules of collagen of a biological tissue, and/or of cellulose and/or of starch of a plant sample without exogenous marker, and in a non-invasive and non-destructive manner.
Patent FR-2981952-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de couches minces denses par electrophorese
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0585
Filed: 2011-11-02
Granted: 2015-01-02
Abstract: Procédé de dépôt d'une couche mince dense comportant au moins un matériau Px sur un substrat, dans lequel : (a) on approvisionne une suspension colloïdale comportant des nanoparticules d'au moins un matériau Px, (b) on immerge ledit substrat dans ladite suspension colloïdale, conjointement avec une contre-électrode, (c) on applique une tension électrique entre ledit substrat et ladite contre-électrode de manière à obtenir le dépôt électrophorétique d'une couche compacte comportant des nanoparticules dudit au moins un matériau Px sur ledit substrat, (d) on sèche ladite couche compacte, (e) optionnellement, on procède à une densification mécanique de ladite couche, (f) on procède à une densification thermique à une température T qui ne dépasse pas 0,7 fois (et de préférence ne dépasse pas 0,5 fois) la température de fusion ou de décomposition (exprimée en °C) du matériau Px le plus fusible, préférentiellement à une température comprise entre 160°C et 600°C, et encore plus préférentiellement à une température comprise entre 160°C et 400°C, sachant que les étapes (e) et (f) peuvent être effectuées simultanément.
Patent FR-3001644-B1 (FR)
Title: Procede pour fusionner des objets postaux a non mecanisables a des articles de courrier tries en machine
Inventor: ROCH OLIVIER
IPC: B07C5/38
Filed: 2013-02-05
Granted: 2015-02-20
Abstract: Un procédé pour fusionner des objets postaux (11) avec des articles de courrier (2) triés en machine (1) pour une distribution selon la tournée du facteur comprend les étapes suivantes : - entrer dans la machine de tri des données représentatives des adresses de distribution des objets postaux à fusionner, - simuler dans la machine de tri une séquence ordonnée des articles de courrier pour une distribution selon la tournée du facteur et déterminer dans cette séquence simulée des emplacements respectifs pour lesdits objets postaux à fusionner à partir desdites données, - trier dans des sorties de tri de la machine lesdits articles de courrier pour une distribution selon la tournée du facteur et détecter pendant le tri en machine de chaque article de courrier si cet article de courrier est un article de courrier adjacent à un objet postal à fusionner dans ladite séquence simulée, - et en réponse à ladite détection, insérer dans la machine de tri un intercalaire (10) pour le diriger automatiquement vers une sortie de tri de la machine qui correspond à l'adresse de distribution dudit objet postal.
Patent FR-3010836-B1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion d'une onde, dispositif mobile, et systeme
Inventor: FINK MATHIAS
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-09-18
Granted: 2016-12-09
Abstract: Dispositif de réflexion (10) d'une onde qui comprend une surface (11) à impédance réglable, un contrôleur (12) relié à la surface pour contrôler son impédance. Le dispositif de réflexion comprend en outre un dispositif de transmission (13) pour recevoir une onde pilote utilisée pour contrôler l'impédance de la surface.
Patent FR-3043827-B1 (FR)
Title: Equipement de securisation d'une personne et systeme associe
Inventor: MONCET ERIC
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-13
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un équipement de sécurisation (16) d'une personne comprenant un bracelet (20) et un boîtier (22) tenu par le bracelet (20) et qui comporte :         - un récepteur (28) propre à recevoir des données,         - un processeur (32) propre à associer à chaque donnée un degré de dangerosité, et propre à envoyer des données à communiquer et propre à transmettre des données à émettre,         - une interface (34) propre à communiquer des données envoyées, et         - un émetteur (30) propre à émettre des données transmises.         L'équipement (16) est propre à fonctionner selon au moins deux modes de fonctionnement, chaque mode étant associé de manière biunivoque à un degré de dangerosité seuil, les données que le processeur (32) est propre à envoyer dans un mode étant les données associées à un degré de dangerosité supérieur ou égal au degré de dangerosité seuil du mode considéré.
Patent FR-3035120-B1 (FR)
Title: Composition de plasminogenase immobilisee, procede de preparation, utilisation et dispositif comprenant une telle composition
Inventor: REBOUL GERARD
IPC: A61K35/16
Filed: 2015-04-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une composition enzymatique comprenant : au moins une enzyme, dite plasminogénase, de conversion en plasmine de plasminogène d'un milieu plasmatique sanguin comprenant du plasminogène ;         - un support solide insoluble en solution aqueuse, ladite plasminogénase étant liée au support solide et restant liée à ce support au contact d'un milieu plasmatique sanguin,         caractérisée en ce que le support solide est formé d'un matériau poreux et présente des dimensions adaptées pour pouvoir être retenu sur un filtre présentant un seuil de coupure inférieur ou égal à 0,22 µm.         L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition enzymatique, son utilisation et un dispositif (20) pour la préparation d'un milieu plasmatique sanguin ex vivo riche en plasmine stérile et exempt de composition enzymatique.
Patent FR-3043457-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de mesure repartie par diffusion brillouin.
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: G01D5/353
Filed: 2015-11-06
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique de mesure répartie par diffusion Brillouin, ledit dispositif comprenant une source de lumière (1) continue ,un coupleur (2), un modulateur acousto-optique (3), une fibre optique (5) à tester pour qu'elle émette en retour un signal par rétrodiffusion Brillouin spontanée à une fréquence νF égale à νp + νBz, où νBz est la fréquence Brillouin à mesurer en tout point z de ladite fibre optique (5), un oscillateur local (16) émettant un autre signal lumineux destiné à être mélangé audit signal retour émis par rétrodiffusion Brillouin par ladite fibre optique (5) à tester, un module de détection (9) apte à détecter ladite fréquence de décalage Brillouin νBz en tout point z de ladite fibre optique et un module de traitement pour relier cette fréquence de décalage Brillouin νBz en tout point z de ladite fibre optique à une valeur de température et une valeur de déformation. Selon l'invention, l'oscillateur local (16) comprend une fibre optique de référence (18) ayant une fréquence de Brillouin identique ou proche de celle de la fibre optique (5) à tester, ladite fibre optique de référence (18) émettant un signal par rétrodiffusion Brillouin spontanée, en réponse audit signal lumineux continu émis dans ledit deuxième bras par ladite source lumineuse (1), ledit signal de rétrodiffusion Brillouin étant émis à une fréquence νOL = ν0 - vBRef, où vBRef est la fréquence de Brillouin de la fibre de référence sans déformation et à une température de référence.
Patent FR-3040024-B1 (FR)
Title: Systeme et rail d'arrimage
Inventor: AUBIGNAT FREDERIC
IPC: B60P1/64
Filed: 2015-08-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage d'au moins un objet (1) sur une paroi de support (2). L'invention est caractérisée en ce que le système d'arrimage comprend un rail (3) et des moyens d'arrimage fixes solidaires du rail. L'invention trouve son application dans le domaine du transport et du stockage d'objets.
Patent FR-3052551-B1 (FR)
Title: Affut lanceur de munitions polyvalentes
Inventor: PIGNOL MARC
IPC: F41F1/08
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un lanceur de munitions comprenant : une embase support (20), et un affut support (30) monté à rotation sur l'embase support (20), l'affut support (30) comportant plusieurs facettes (32, 34) adaptées pour recevoir des munitions respectives (100) correspondant à des configurations spécifiques différentes d'une facette à l'autre, afin de rendre sélectivement active l'une des configurations selon la position de l'affut support.
Patent FR-3054493-B1 (FR)
Title: Pavillon vitre a panneau mobile a pene de solidarisation mobile en y
Inventor: DESBOIS MICKAEL
IPC: B60J7/057
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un pavillon vitré de véhicule automobile, comprenant une partie fixe dans laquelle est ménagée une ouverture, et un panneau mobile par rapport à la partie fixe, apte à obturer ladite ouverture dans une position d'obturation, le déplacement dudit panneau mobile mettant en œuvre au moins une navette guidées en translation, dans la direction longitudinale (X) dudit véhicule, respectivement dans un rail, des moyens de solidarisation / désolidarisation permettant de lier ou non le déplacement de chacune desdites navettes au déplacement d'un câble d'entraînement. Selon l'invention, lesdits moyens de solidarisation / désolidarisation comprennent un élément d'accrochage dont une portion formant pêne est mobile au moins selon la direction latérale (Y) dudit véhicule, entre deux positions : - une position de solidarisation, dans laquelle ledit pêne est en prise avec un logement complémentaire dans ladite navette ; - une position de désolidarisation, dans laquelle ledit pêne est déplacé, selon ladite direction latérale Y, hors dudit logement.
Patent FR-3065764-B1 (FR)
Title: Boite a rotule de bielle pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces et son procede d’assemblage
Inventor: BAUD FREDERIC
IPC: B60S1/24
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: Boîte à rotule (28) de bielle pour un système de tringlerie d'actionnement d'essuie-glaces, la boîte à rotule étant destinée à être montée dans un orifice de la bielle et comportant une cavité interne (32) destinée à recevoir une portion (30b) sensiblement sphérique d'un maneton (30) de façon à former une liaison rotulante, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties (28a, 28b) qui définissent entre elles ladite cavité et qui sont reliées ensemble par au moins une charnière souple (34).
Patent FR-3066717-B1 (FR)
Title: Systeme comportant une imprimante 3d et un sous-systeme robotise
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) mettant en œuvre un procédé de fabrication additive, comportant : - Une imprimante 3D (20) de type FDM (ou « Fused Deposition Modelling ») incorporant un sous-système d'extrusion de pâte céramique, et ne comportant pas de fond de façon à ce que l'impression puisse être réalisée sur un support (21) d'impression tiers ; et - Un sous-système (30) robotisé ayant pour fonction de déplacer ladite imprimante 3D (20) ou de déplacer ledit support (21) d'impression de façon à ce qu'une pièce imprimée au moyen de ladite imprimante 3D (20) reste solidaire dudit support (21) d'impression tout en libérant ladite imprimante 3D (20) pour une nouvelle fabrication.
Patent FR-3067458-B1 (FR)
Title: Systeme spectrophotometre
Inventor: GRATEAU HENRI
IPC: G01N21/17
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un système spectrophotomètre, caractérisé en ce qu'il comporte : 		- Un boîtier (27) opaque, 		- Une source lumineuse (20) c, 		Ledit boîtier (27) renfermant : 		- Un dispositif optique (21) qui comporte : 		○ Une enveloppe (210) opaque dans laquelle est placée ladite source lumineuse (20), 		○ Une première ouverture réalisée à travers ladite enveloppe opaque, 		○ Une première fibre optique (213) agencée à travers ladite première ouverture, 		○ Ladite première fibre optique comprenant une entrée débouchant dans ledit espace interne (211) et une sortie débouchant dans ledit espace externe, et étant agencée pour guider un premier faisceau lumineux, issu dudit rayonnement lumineux, de l'espace interne vers l'espace externe, Un premier détecteur (24), 		Une première unité de stockage intercalée entre le premier détecteur (24) et ladite première fibre optique pour recevoir ledit premier faisceau.
Patent FR-3069762-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: KEPPNER FRANK
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps principal (10) pourvu d'un embout buccal (15), un réservoir de produit (20) contenant un produit fluide et un gaz propulseur, une valve doseuse (30) comportant une soupape (32) assemblée sur ledit réservoir (20) pour distribuer sélectivement le produit fluide, ladite soupape (32) étant reçue dans un puits de soupape (50) solidaire dudit corps principal (10) et ledit réservoir (20) étant monté coulissant dans ledit corps principal (10) entre une position de repos, dans laquelle ladite valve doseuse (30) est fermée, et une position de distribution, dans laquelle ladite valve doseuse (30) est ouverte pour distribuer une dose de produit fluide à travers ladite soupape (32) vers ledit embout buccal (15), ledit dispositif comportant: - au moins un capteur d'actionnement (100, 200, 300, 500) pour détecter l'actionnement du dispositif et/ou la distribution d'une dose de produit fluide, et - au moins un capteur d'orientation (400) et/ou de mouvement (500) pour détecter l'orientation du dispositif et/ou les mouvements du dispositif, - un compteur de doses électronique comportant un écran (1400) affichant le nombre de doses distribuées ou restant à distribuer, et - des moyens d'émission de signaux (1500) pour communiquer, notamment à distance, des informations relatives aux actionnements du dispositif.
Patent FR-3071037-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: POIROT PASCAL
IPC: F21V23/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un module lumineux (1) pour véhicule comprend au moins deux diodes électroluminescentes organiques (20) et une carte de circuit imprimé destinée au pilotage, au moins partiel, des diodes électroluminescentes organiques (20). Chaque diode électroluminescente organique (20) est connectée à la carte de circuit imprimé par l'intermédiaire d'un circuit imprimé flexible (4) commune à toutes les diodes électroluminescentes organiques (20).
Patent FR-3072691-B1 (FR)
Title: Dispositif de cardage comprenant un dispositif de nettoyage de peigneur
Inventor: BEHLOULI KARIM
IPC: D01G15/48
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de cardage (1), comprenant un tambour principal (2) et un peigneur (3) positionné contre le tambour principal (2), le sens de rotation du peigneur (3) étant opposé à celui du tambour principal (2), caractérisé par le fait que le dispositif de cardage (1) comprend en outre un dispositif de nettoyage de peigneur (4) comprenant un cylindre de récupération de poussières (5) positionné contre le peigneur (3) et un cylindre nettoyeur (6) positionné à la fois contre le cylindre de récupération de poussières (5) et contre le tambour principal (2), le sens de rotation du cylindre de récupération de poussières (5) étant identique à celui du peigneur (3), et le sens de rotation du cylindre nettoyeur (6) étant identique à celui du cylindre de récupération de poussières (5).
Patent FR-3072976-B1 (FR)
Title: Preparation de fibres de carbone a partir de fibres precurseurs lignine/pva
Inventor: FOLLMER MARIE
IPC: D01F9/17
Filed: 2017-10-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de fibres précurseur de fibres de carbone comprenant une lignine et un alcool polyvinylique (PVA) et contenant au moins 60 % en masse de lignine par rapport à la masse totale lignine-PVA., ledit procédé comprenant la réalisation d'une solution de lignine et de PVA dans un solvant, l'injection de la solution contenant la lignine et le PVA dans un bain de coagulation pour obtenir une ou plusieurs fibres, contenant au moins 60 % en masse de lignine, coagulées par filage en voie humide. L'invention concerne aussi un matériau comprenant ou consistant en une ou plusieurs fibres précurseur de fibres de carbone.)
Patent FR-3073868-B1 (FR)
Title: Dalle prefabriquee pour voie ferree, traverse associee et procede d'installation
Inventor: AUBRIET GILLES
IPC: E01B9/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une dalle préfabriquée (100) comprenant une pluralité d'ouvertures allongées (110, 111, 112, etc.) formant chacune une réservation apte à recevoir une traverse (200) de voie ferrée (VF), caractérisée en ce que, pour chaque ouverture (110), la profondeur de l'ouverture à une extrémité (106) est différente de la profondeur de l'ouverture à l'autre extrémité (108).
Patent FR-3074617-B1 (FR)
Title: Procede de connexion de deux parties de connecteur
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: H02G1/10
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dans un procédé de connexion d'une partie mobile (4) de connecteur à une partie fixe de connecteur, la partie mobile (4) est initialement posée sur un support et la partie fixe est recouverte par une coiffe (6). Le procédé comprend les étapes suivantes : - préhension de la coiffe (6) par un outil de levage (10) ; - dépôt de la coiffe (6) sur la partie mobile (4) au moyen de l'outil de levage (10) ; - transport, par l'outil de levage (10), de l'ensemble coiffe (6) - partie mobile (4) sur la partie fixe pour connexion de la partie fixe et de la partie mobile (4).
Patent FR-3060368-B1 (FR)
Title: Produit coiffant ayant une tenue a long terme et un degre de fixation ameliores
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61K8/81
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique de déformation temporaire de cheveux qui contient une association d'un polymère sélectionné et d'un homopolymère de vinylpyrrolidone. Le produit cosmétique fournit une association particulièrement bonne de rigidité et de tenue à long terme.
Patent FR-3078394-B1 (FR)
Title: Reacteur echangeur comportant des canaux d'injection et de repartition de reactifs
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: F28D1/03
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur à plaques comportant : au moins une nappe de canaux réactifs comprenant une pluralité de canaux réactifs (3) s'étendant selon une première direction (D1), avec un premier fluide réactif (A); au moins une nappe de canaux de refroidissement comprenant une pluralité de canaux de refroidissement (4) s'étendant selon une deuxième direction (D2), les première (D1) et deuxième (D2) directions étant sensiblement perpendiculaires. Lesdites nappes de canaux réactifs et de refroidissement sont superposées de façon alternée. Le réacteur comporte au moins un canal d'injection (30) d'un deuxième fluide réactif (C) par le biais d'un orifice d'injection (31) et au moins un canal de répartition (40) du deuxième fluide réactif (C) dans au moins un canal réactif (3) par le biais d'un orifice de répartition (41), le ou les canaux de répartition (40) étant chacun situés dans une nappe de canaux de refroidissement.