baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2764465-A1 (FR)
Title: Procede d'emission de canaux logiques de controle diffuses, par une station de base d'un systeme de radiocommunication numerique cellulaire
Inventor: LE STRAT EVELYNE
IPC: H04B7/26
Filed: 1997-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission de canaux logiques de contrôle diffusés (B, F, S) par une station de base d'un système de radiocommunication numérique cellulaire. Les canaux logiques de contrôle diffusés sont multiplexés entre eux, et éventuellement avec d'autres canaux logiques tels que notamment des canaux logiques de contrôle communs (C) et/ ou des canaux logiques de contrôle dédiés autonomes, sur au moins un canal physique constitué par la récurrence d'un intervalle de temps particulier dans chaque trame d'une porteuse.Selon l'invention, on distingue un premier ensemble, comprenant le ou les canaux logiques de contrôle diffusés (F, S) qui portent des informations utiles à la mise en oeuvre de transferts intercellulaires, et un second ensemble, comprenant le ou les canaux logiques de contrôle diffusés (B) qui portent des informations inutiles à la mise en oeuvre de transferts intercellulaires. Par ailleurs, le ou les canaux logiques (F, S) du premier ensemble sont portés par un premier canal physique, celui ou ceux (B) du second ensemble étant portés par un second canal physique.
Patent FR-2767068-A1 (FR)
Title: Inhibition of formation, growth and agglomeration of hydrates in natural gas and petroleum
Inventor: SINQUIN ANNE
IPC: C10L3/00
Filed: 1997-08-05
Abstract: A process is claimed for the retardation of the growth and/or agglomeration and formation of hydrates in a fluid comprising water and a gas, in conditions favourable to their formation. A mixture of macromers and/or polymacromers is used.
Patent FR-2768369-A1 (FR)
Title: Air duct sound-damping and sealing component
Inventor: BIARNE VINCENT
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-09-18
Abstract: The sound damping (2) and sealing (3) sections of the component are made in one piece from a molded closed-pore foam material able to carry out both functions. The component, designed to be fitted to an air duct (1), has a sealing section in contact with the upper end (9) of the air duct and a sound-damping section (2) surrounding the duct's side walls (10).  It is made in one piece with an aperture in the sealing section which lies coaxially with the apertures in the sound-damping section and the air duct, and is fixed in place by cut-out blocks (6a) preferably parallelepiped in shape and fitting into matching recesses in the duct's side walls.
Patent FR-2769772-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion analogique-numerique avec echantillonneur-bloqueur
Inventor: BONHOURE BRUNO
IPC: H04L27/22
Filed: 1997-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion analogique numérique d'un signal d'entrée (Vin). Selon l'invention, le dispositif comprend :- un échantillonneur-bloqueur (1) apte à fournir à partir du signal d'entrée (Vin) des paliers de tension stables;- un étage de gain (9) destiné à augmenter la dynamique des paliers fournis par l'échantillonneur-bloqueur (1);- un convertisseur analogique-numérique (3) connecté à la sortie de l'étage de gain; - une boucle de rétablissement (9, 10, 1 1) d'une composante continue (VDC) du signal à la sortie de l'étage, cette composante continue convergeant vers la tension moitié de la plage de conversion du convertisseur (Vc). L'invention peut notamment être utilisée dans des récepteurs pour câble.
Patent WO-9844222-A1 (WO)
Inventor: DELAMARE GUY ROBERT
IPC: E04H15/20
Filed: 1998-04-01
Abstract: L'invention a pour objet une voûte (1) gonflable, déployable et escamotable respectivement, du type comprenant une pluralité de poutres gonflables (A, B, C, ...) longitudinales et disposées côte à côte, des moyens (4) d'alimentation des poutres gonflables en fluide sous pression et des moyens (2) de fondation ou de lestage de la voûte (1). Chacune des poutres gonflables (A, B, C, ...) est formée par une enveloppe tubulaire (6) fermée à ses deux extrémités par des moyens mécaniques de confinement étanche.
Patent FR-2759711-A1 (FR)
Title: Douille rotative pour une douille de fil pour un metier a tisser
Inventor: LEMAIRE THIERRY
IPC: B65H75/08
Filed: 1998-02-13
Abstract: Douille rotative, comprenant un corps (1) , qui est prévu pour y glisser une douille de fil, pendant que cet corps (1) comprend une partie latérale (2) qui s'étend latéralement, qui est déformable de manière à ce qu'une dimension transversale de préférence la dimension latérale radiale la plus grande du corps (1) puisse être réduite. De préférence la partie latérale (2) , (3) a la forme d'une plaque et a deux bords opposés (5) , (6) , (7) , (8) constituant un bord latéral du corps (1) . Parce que la partie latérale (2) , (3) peut être déformée lors du montage par glissement d'une douille de fil de sorte que ladite dimension transversale se réduit, le montage par glissement, même pour des douilles de fil d'un diamètre trop réduit peut se faire sans problèmes.
Patent FR-2776566-A1 (FR)
Title: Cylindre de groupe d'impression equipe d'une plaque d'impression a extremites coudees, se fixant sur lui, pour machines rotatives a imprimer
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: B41F27/12
Filed: 1998-03-27
Abstract: L'invention concerne un cylindre (1) d'un groupe d'impression d'une machine rotative à imprimer, équipé d'une plaque d'impression (13) présentant des bords d'extrémités avec des parties repliées de fixation (18, 19) qui pénètrent à l'intérieur d'un canal de fixation dudit cylindre, au moins un bord d'extrémité étant pourvu de languettes entre les parties repliées.Selon l'invention, le cylindre (1) comporte sur sa surface circonférentielle (2) une succession de rainures disjointes (9) dans lesquelles pénètrent les parties repliées de fixation (18, 19) de la plaque d'impression (13), et en ce que lesdites languettes (20, 21, 22, 23, 24) sont prévues en alternance sur le bord antérieur (16) et sur le bord arrière (17) de la plaque d'impression, et aboutissent sur des génératrices différentes (31, 32) dudit cylindre (1).
Patent FR-2776916-A1 (FR)
Inventor: JOUVIN JEAN LUC
IPC: B01F9/00
Filed: 1998-04-01
Abstract: The invention concerns a bowl for mixing dental impression pastes characterised in that it is made of a low density metal alloy such as aluminium or titanium.
Patent FR-2780346-A1 (FR)
Title: Refrigerant cooling circuit for vehicle climate control system
Inventor: KARL STEFAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1998-06-29
Abstract: The circuit comprises three branches (1,2,3) and a connector (15). A first entry (16) connects with a condenser (6), second entry (17) with a commutator vane (12) and an exit communicating with and evaporator (5). A non-return valve (8) is located is located at the first entry point at the three way connector.
Patent FR-2781940-A1 (FR)
Title: Amplificateur dont la sortance varie en fonction du temps
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: H04L25/08
Filed: 1998-07-31
Abstract: L'invention concerne un amplificateur ayant une sortance (1/ Z) qui varie en fonction du temps écoulé entre un front d'un signal de synchronisation (CK) et un front d'un signal d'entrée logique (D).
Patent FR-2767837-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour modifier les caracteristiques de glissement d'une surface en polymere et application a des dispositifs medicaux implantables
Inventor: STEWART MARK T
IPC: C23C16/30
Filed: 1998-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour modifier les caractéristiques de glissement d'un tuyau en polymère (18).Cet appareil est caractérisé en ce qu'il comprend une chambre de réacteur de prétraitement (60) comprenant une pluralité d'électrodes haute fréquence (76, 78), dans lesquelles au moins l'une des électrodes (76) est une électrode de mise à la masse, et un premier tube (69) à proximité de la pluralité d'électrodes (76, 78); et une zone de dépôt d'un monomère (66) comprenant une pluralité d'électrodes haute fréquence (76', 78'), dans lesquelles au moins l'une des électrodes (76') est une électrode de mise à la masse, un deuxième tube (69') à proximité de la pluralité d'électrodes (76', 78'), et une source de monomère (58) raccordée de façon opérationnelle au deuxième tube (69').
Patent FR-2778299-A1 (FR)
Title: System for digital exchange of images or video sequences in a telecommunication network
Inventor: BLONDE LAURENT
IPC: H04N5/00
Filed: 1998-09-07
Abstract: The numerical communication device (100) has a communication unit (230) interfaced between a telecommunication network (140) for transmitting or receiving images or sequences in a video compressed format. There is a unit (240) for storing the compressed numerical data corresponding to the images and video sequences. There is a generation unit (220) which decompresses the data into a display format. There is also a control unit (250) which controls the transfer of data between the storing unit and the generating unit and the communication unit.
Patent FR-2783841-A1 (FR)
Inventor: PAPON ROLAND
IPC: C25D17/08
Filed: 1998-09-30
Abstract: The invention concerns a method and a set of elements co-operating for implementing said method, for handling parts whereto an electrolytic treatment is to be applied. Said assembly is characterised in that it comprises globally planar supporting frames (12) equipped with members (16) each maintaining a plurality of parts to be treated (18), and linking means (14) co-operating with an electrolytic treatment equipment in the form of a frame (2) designed to be immersed in the treatment baths, and with a transport container (20), said supporting frames (12) being linked by easily detachable means with the frame (4) and the container (20) so as to provide them with alternative support in one or the other stacked on one another, such that the supporting frames (12) can be loaded with parts (18) on a production site, then transported in the container (20) to a treatment site, where they are placed on an electrolytic treatment frame (4), then, once the treatment completed, they can once more be stored in the container (20) to be transported to another site.
Patent FR-2784812-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a l'immersion pour armoire, notamment electrique, escamotable dans le sol et module d'equipement dote d'un tel dispositif
Inventor: BAEZA JEAN MICHEL
IPC: H02B7/08
Filed: 1998-10-14
Abstract: Dispositif de protection pour armoire (7) de logement d'organes (6), notamment électriques, prévue escamotable à l'intérieur d'une fosse (2) ménagée dans le sol, depuis une position hors fosse et module d'équipement doté d'un tel dispositif. Une cloche de protection (8), qui a une ouverture (9) à sa base, forme ou contient un corps d'armoire où les organes d'équipement à protéger sont installés en retrait par rapport à l'ouverture. Cette cloche est montée sur un support mobile (10) de manière que l'ouverture à la base de la cloche soit orientée vers le bas, au moins lorsque la cloche est en position escamotée dans la fosse, pour enfermer une poche d'air où les organes sont maintenus hors d'eau, si la cloche se trouve immergée.
Patent FR-2785955-A1 (FR)
Title: Method for making motor vehicle shock absorber involves forming half shells from sheet metal
Inventor: JOUANNARD ERIC
IPC: F16F7/12
Filed: 1998-11-17
Abstract: The metal shock absorber production method involves producing two half shells (10a,b) from sheet metal by deep drawing, which leaves a lip (25,27) on the edges where the two halves are joined. The final operation is to fold the lips one over the other at the joint to form a single item. The claims include a shock absorber made using the method
Patent FR-2774626-A1 (FR)
Title: Cylindre de soudage
Inventor: VOSS HANS LUDWIG
IPC: B29C59/04
Filed: 1999-02-05
Abstract: L'invention concerne un cylindre de soudage.Dans un bâti est logé un cylindre de soudage pourvu d'un dispositif d'entraînement en rotation et de barres de soudage (2) réparties à des distances identiques sur son pourtour, qui sont ajustables par leurs supports continuellement dans la direction radiale et qui peuvent être sorties et rentrées dans la direction radiale relativement à leurs supports. Pour pouvoir identifier la barre de soudage respective qui a exécuté une soudure transversale déterminée sur une gaine tubulaire passante (14), il est disposé dans la direction périphérique devant ou derrière chaque barre de soudage un poinçon d'impression (19) qui applique sur la bande soudée une marque imprégnée caractérisant la barre de soudage qui a exécuté la soudure respective.L'invention est applicable notamment dans le domaine de la fabrication des sacs d'emballage.
Patent WO-0011070-A1 (WO)
Title: Use of titanium dioxide as anti-uv agent in a rubber composition
Inventor: ENJALBERT CATHERINE
IPC: C08L21/00
Filed: 1999-08-20
Abstract: The invention concerns the use as anti-UV agent, in an elastomer rubber composition, titanium dioxide particles of not more than 20 mn in size, said particles being coated with a silica, silico-aluminate or alumina layer. The invention also concerns rubber compositions comprising such an anti-UV agent and finished products based on said composition.
Patent FR-2789726-A1 (FR)
Title: Roller blind for building has apron roiled onto reel mounted in rigid side supports
Inventor: DIAZ DANIEL
IPC: E06B9/174
Filed: 1999-02-15
Abstract: The roller blind for a building has an apron (100) rolled onto a reel mounted at its ends in two rigid lateral supports (29,30) indexed and mounted directly on the blind frame uprights. The casing of the blind (14) is formed by end caps (21) and walls (40,41) mounted on the rigid lateral supports.
Patent FR-2792244-A1 (FR)
Title: Injection molding machine makes planar blank for thermoforming into alveolar plate and has two part mold in nearly closed position to assist distribution of material being injected
Inventor: MAES JEAN
IPC: B29C45/56
Filed: 1999-04-16
Abstract: The machine has a heating device drying granular material and a device transferring the molten material to an injection molding unit. The unit has a two part mold comprising injection port(s) in a major face of the cavity, and a part moving parallel to the injection axis so the mold cavity is open, closed or in a nearly closed intermediate position.  A molding machine produces a planar blank for subsequent thermoforming. The material is injected into the cavity when it is in the intermediate position so the material is distributed by flowing along a major face of the second part. The mold is then closed and opened after the blank has solidified.  An Independent claim is included for making a plate-like blank as above.  Preferred Features: The material is dried at 150 deg C for at least 5 hours. The mold is cooled progressively after it is closed.
Patent FR-2794614-A1 (FR)
Title: Production of colored chocolate items comprises mixing cocoa butter with a miscible food coloring, forming a thin coating in a mold, crystallizing, applying a layer of white chocolate, crystallizing and filling
Inventor: ENGRAND GREGOIRE
IPC: A23G1/48
Filed: 1999-06-10
Abstract: Production of colored chocolate items with a very high quality finish comprises mixing cocoa butter with a miscible food coloring, forming a thin coating in a mold, crystallizing, applying a layer of white chocolate, crystallizing and filling.  Production of colored chocolate items comprises mixing cocoa butter with a miscible food coloring, forming a thin coating in a mold, crystallizing, applying a layer of white chocolate, crystallizing and filling with edible filler.  An Independent claim is included for the obtained chocolate product.
Patent FR-2795113-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de menuiserie a monter soi-meme sans outils speciaux pour la realisation d'une surface d'habillage d'un mur
Inventor: BEGUE DANIEL
IPC: E04F19/06
Filed: 1999-06-16
Abstract: L'invention concerne une surface d'habillage pour la décoration et le recouvrement d'un mur, caractérisée en ce que - d'une part elle est constituée d'un ensemble de pièces à savoir des panneaux (16), des des pièces de fixation haute et basse des panneaux, des moyens d'accrochage au mur desdites pièces de fixation, des profils de maintien latéral des panneaux, des chapeaux, toutes ces pièces étant livrées non montées, coupées à 90degre et assemblées par l'utilisateur; - d'autre part, chaque panneau (16) est maintenu de façon flottante sensiblement parallèlement au mur par deux pièces longitudinales de fixation, à savoir. une pièce de fixation basse (15, 53) liée au mur de façon amovible par un moyen d'accrochage (12, 14) (12', 14'). une pièce de fixation haute (18, 53, 41) liée au mur de façon amovible par un moyen d'emboîtement (20, 20').L'invention concerne également l'ensemble des pièces de menuiserie disponibles selon une gamme de dimensions à monter soi-même sans outils spéciaux.
Patent FR-2797370-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour afficher des images transmises a distance
Inventor: LE GOFF JEAN FRANCOIS
IPC: G06T11/00
Filed: 1999-07-19
Abstract: Un procédé d'affichage d'une image dans équipement de traitement de données comprend les étapes suivants : (a) connexion à un système serveur,(b) transfert vers l'équipement d'une image de départ numérisée (I) apte à recevoir des traitements de modification,(c) transfert vers l'équipement d'un masque (M) associé à l'image et apte à délimiter au moins une zone prédéterminée (Z1, Z2, Z2') de ladite image dans laquelle un traitement de modification peut être effectué,(d) à l'aide d'une interface d'entrée de l'équipement, choix par l'utilisateur d'une modification, en particulier d'une nouvelle couleur, à appliquer à la ou chaque zone,(e) construction d'une nouvelle image (I') à partir de l'image de départ, et(f) transfert de la nouvelle image vers une mémoire d'affichage.
Patent FR-2797835-A1 (FR)
Inventor: VAN BERTEN PHILIPPE
IPC: B60L5/19
Filed: 1999-08-26
Abstract: A railway vehicle body (1) swings when cornering about arms (2a, 2b) fixed to the bogie (3) and an instantaneous centre (A). The motion is detected by hydraulic jacks (4a,4b) mounted between bogie and vehicle body and a compensating motion is given to the pantograph (13) through a supporting platform (10) able to move through slides (6a,6b,6c) and driven by slave jacks (8a,8b)
Patent FR-2802489-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction a coussin central fixe
Inventor: MOREL JEAN CHARLES
IPC: B60R21/203
Filed: 1999-12-16
Abstract: Cet ensemble comprend un arbre de direction s'étendant suivant une direction longitudinale (X-X) et comprenant un tronçon avant (4) et un tronçon arrière (6), un mécanisme à engrenages (19) qui comprend un organe denté intermédiaire (24) engrènant avec un organe denté avant (20) du tronçon avant (4) d'arbre de direction et avec un organe denté arrière (22) du tronçon arrière (6) d'arbre de direction. L'ensemble comprend des moyens de maintien radial de l'organe denté intermédiaire (24) contre les dents des organes dentés avant et arrière (20, 22).Les moyens de maintien comprennent un organe de rappel (58) et un mécanisme à surfaces de rampe (44, 46, 48, 50) pour transformer une composante longitudinale d'une force produite par l'organe de rappel en une force radiale de rappel de l'organe denté intermédiaire (24) contre les organes dentés avant (20) et arrière (22).
Patent WO-0053707-A1 (WO)
Title: Composition pour bougie
Inventor: WILSON SONIA KATHERINE
IPC: C11C5/00
Filed: 2000-03-10
Abstract: L'invention concerne des compositions à base d'hydrocarbure gélifié contenant un polymère séquencé à trois blocs à faible poids moléculaire et un polymère séquencé à trois blocs à poids moléculaire moyen. On peut utiliser ces gels pour fabriquer des bougies transparentes.
Patent WO-0069777-A1 (WO)
Title: Reactions utilisant les acides de lewis
Inventor: DAVEY PAUL NICHOLAS
IPC: C07B61/00
Filed: 2000-05-11
Abstract: Dans un procédé de réaction chimique utilisant un acide de Lewis, cet acide de Lewis, une fois la réaction achevée, est extrait du produit de réaction sous la forme d'une solution aqueuse qui est ensuite séchée. L'acide de Lewis séché peut être réutilisé dans une autre réaction similaire. Le procédé peut être répété plusieurs fois, en utilisant le même lot d'acide de Lewis, sans que l'activité et la spécificité de l'acide Lewis en soient considérablement affectées. Cette invention a été utilisée à bon effet dans la réaction ène d'isopulégol à partir de citronellal, dans la réaction Diels-Alder de myrcène et 3-méthyl-3-penten-2-one et la réaction de réarrangement d'oxyde α-pinène en aldéhyde campholénique à l'aide du bromure de zinc comme catalyseur, acide de Lewis. Cette invention offre ainsi un procédé d'utilisation, efficace et ménageant l'environnement des acides de Lewis dans des procédés industriels.
Patent WO-0107271-A1 (WO)
Inventor: VILE DAVID
IPC: B60C23/04
Filed: 2000-07-28
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de la pression comprenant une première chambre (11) et une seconde chambre (12) séparées par un diaphragme. Ce diaphragme supporte des dispositifs SAW sur ses côtés respectifs, lesdits dispositifs SAW présentant des fréquences de résonance différentes. Des variations de pression entre la seconde chambre (12) et la première chambre (11) provoquent une déformation du diaphragme, les changements de fréquence de résonance des dispositifs SAW pouvant alors être analysés pour obtenir le différentiel de pression entre lesdites chambres. Comme le montrent les illustrations, le dispositif de mesure de la pression est intégré dans un ensemble valve destiné à un pneu de véhicule. Lorsque le pneu de véhicule est gonflé, la pression de gonflage est piégée dans la première chambre (11) en tant que référence. Ainsi, toute baisse de pression dans la seconde chambre (12), par exemple lors d'une crevaison, produit une déformation du diaphragme et un signal de sortie correspondant en provenance des dispositifs SAW.
Patent WO-0153255-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de la gamma-secretase
Inventor: CASTRO PINEIRO JOSE LUIS
IPC: C07K5/065
Filed: 2001-01-19
Abstract: L'invention concerne des inhibiteurs de la gamma-secrétase, utiles dans le traitement ou la prévention de la maladie d'Alzheimer. Les composés préférés présentent, comme portion centrale de la molécule, la structure (a) et sont des diastéréoisomères d'inhibiteurs de protéase connus.
Patent WO-0174201-A1 (WO)
Title: Unite de presentation d'articles transportable
Inventor: MASON DAVID GEORGE
IPC: A47B51/00
Filed: 2001-03-16
Abstract: L'invention concerne une unité de présentation d'articles transportable (10) composée d'un contenant extérieur (20) contenant une boîte de présentation intérieure (30) pouvant être retirée au travers d'une ouverture située sur le haut dudit contenant extérieur. Ledit contenant extérieur comporte des moyens support (50, 50') destinés à recevoir la boîte de présentation. Ces moyens support sont conçus de manière à se déplacer d'une première position vers une deuxième position. La première position est maintenue de manière amovible par une bande élastique jusqu'à ce que la boîte de présentation soit déplacée verticalement d'une position de transport initiale vers une position de présentation. Dés lors que la boîte de présentation est déplacée, les moyens support se déplacent vers la deuxième position afin d'entrer en prise et de supporter la boîte de présentation intérieure de manière à éviter que la boîte de présentation intérieure ne retourne vers sa position de transport initiale sous l'effet de la gravité.
Patent WO-0250950-A1 (WO)
Title: Structure portante pour antennes, emetteur-recepteur et joint tournant
Inventor: JACKSON TIMOTHY
IPC: H01Q1/12
Filed: 2001-12-19
Abstract: L'invention concerne une structure portante (10) conçue pour recevoir plusieurs antennes (11). Cette structure portante présente plusieurs supports d'antenne (13); chacun de ces supports étant conçu pour recevoir au moins une antenne (11). Chaque support d'antenne (13) est maintenu de manière à pivoter autour d'un axe de rotation. Au moins un support d'antenne (13) peut pivoter de manière sélective par rapport à/aux autre(s) support(s) d'antenne (13), de telle sorte qu'une antenne (11) retenue par ledit support (13) pivote avec ce dernier.