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Patent WO-2008152336-A3 (WO)
Inventor: KADANDALE MURLI
IPC: F01N13/18
Filed: 2008-06-05
Abstract: Motor vehicle exhaust line silencer comprises: - an upper shell (2) comprising a substantially flat upper end wall (16); - a lower shell (4) comprising a substantially flat lower end wall (24) parallel to the upper end wall (16), the upper and lower shells (2, 4) between them defining an internal volume (6) of the silencer (1). The silencer (1) comprises at least one internal baffle (12) substantially parallel to the upper (16) and lower (24) end walls and positioned in the internal volume (6), the upper (16) and lower (24) end walls having respective reliefs (48, 50, 52) projecting into the internal volume (6) and working together to immobilize the internal partition (12).
Patent WO-2009081057-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de réception d'un flux de transport de télévision numérique, récepteur de télévision numérique et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: ANTUNES JOSEPH
IPC: H04N7/24
Filed: 2008-12-18
Abstract: Ce procédé de réception comprenant : une étape de récupération (18) d'un paquet de transport TS, le paquet de transport TS véhiculant une table SI/PSI, la table SI/PSI comprenant un champ de version; et une étape de lecture (20) de la valeur du champ de version de la table SI/PSI véhiculée par le paquet de transport TS; est caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de comparaison (22) de la valeur lue du champ de version de ladite table SI/PSI avec une valeur enregistrée; et dans le cas où la valeur lue est différente de la valeur enregistrée : une étape de récupération (30) de la totalité de la table SI/PSI; et une étape d'enregistrement (32) de la valeur lue à la place de la valeur enregistrée.
Patent WO-2010015755-A3 (WO)
Inventor: LEMAIRE JEAN-PHILIPPE
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-08-07
Abstract: The present invention relates to an intervertebral disc prosthesis (1) comprising at least three components, namely a first plate, called the upper plate (2), a second plate, called the lower plate (3), and a movable core (4) arranged between said plates (2, 3), characterized in that the movable core (4) comprises a concave upper surface (44) in congruent contact with the convex surface of the upper plate (2) and a convex lower surface (45) in congruent contact with the concave surface of the lower plate (3), each of said surfaces being defined by a distinct radius of curvature, the radius of curvature of the concave surface (44) of the core being less than that of its convex surface (45), the centres of said concave (44) and convex (45) surfaces being situated on the radial axis of symmetry of the central core and being placed on the same side of the prosthesis (1), namely that of the upper plate (2).
Patent WO-2012035251-A3 (WO)
Title: Dispositif pour realiser des tests sur au moins un reseau fluidique d'un aeronef
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: G01M3/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'objet de l' invention est un dispositif pour réaliser un test sur un réseau fluidique d'un aéronef comportant une valise (14) comprenant en entrée au moins un moyen de raccordement (130) à une alimentation en gaz sous pression relié à des moyens (132) pour ajuster la pression du gaz fourni par l'alimentation en fonction du test à réaliser et en sortie au moins deux moyens (134) de raccordement reliés aux moyens (132) pour ajuster la pression du gaz, caractérisé en ce qu'au moins deux moyens de raccordement (134) ont des dimensions différentes adaptées à une plage de pressions ou une pression donnée.
Patent WO-2014177796-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif de ravitaillement en liquide cryogénique, notamment en gaz naturel liquéfié
Inventor: FAUVEL PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: Ce procédé de ravitaillement en liquide cryogénique à partir d'un réservoir de stockage (2) comporte les étapes suivantes : - pressuriser une enceinte (14) avec du gaz cryogénique à une première pression, ladite enceinte étant traversée par une première ligne de circulation de fluide cryogénique dite ligne froide et une seconde ligne de circulation de fluide cryogénique dite ligne chaude, - faire passer par la ligne froide (12) du liquide cryogénique à une seconde pression, et - alimenter l'enceinte (14) en gaz cryogénique au moins partiellement à partir de liquide cryogénique pompé dans le réservoir de stockage (2) et vaporisé. Le dispositif selon l'invention est un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé tel celui décrit ci-dessus.
Patent WO-2022144512-A3 (WO)
Title: Contrôle de la transmission d'au moins un contenu depuis un equipement fournisseur vers un noeud d'ingestion
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04L65/1069
Filed: 2021-12-16
Abstract: 21 ABRÉGÉ Contrôle de la transmission d'au moins un contenu depuis un équipement utilisateur vers un nœud d'ingestion. L'invention concerne une solution de contrôle de la transmission d'au moins un contenu 5 « quasi-live » depuis un équipement utilisateur vers un nœud d'ingestion d'un réseau de livraison de contenu. Une telle solution comprend les étapes suivantes : - mesure d'une valeur d'au moins une donnée de télémétrie effective relative à la transmission d'au moins un paquet de données constitutif dudit contenu, 10 - comparaison de ladite valeur d'au moins une donnée de télémétrie effective avec une valeur d'au moins une donnée de télémétrie attendue relative à la transmission dudit au moins un paquet de données constitutif dudit contenu, - lorsque la valeur de ladite donnée de télémétrie effective et la valeur de ladite donnée de télémétrie attendue correspondent, déclenchement, au profit du réseau de livraison de contenu, 15 d'une récompense relative à la transmission dudit contenu. FIGURE 1
Patent WO-2004086964-A3 (WO)
Title: Afficheurs et detecteurs a grande surface
Inventor: STEVENS ROBERT
IPC: G03G15/043
Filed: 2004-04-01
Abstract: L'invention concerne un détecteur à grande surface (3) à utiliser, par exemple, en tant que détecteur radioscopique pour l'imagerie médicale. Ledit détecteur consiste en un détecteur radiosensible (8) combiné à un dispositif d'amplification monolithique se composant de plusieurs couches de dynode et d'isolation dans lesquelles des canaux s'étendent en communication avec les collecteurs de signal respectifs (10). Ledit détecteur à grande surface (3) peut se présenter sous la forme de plaques d'un mètre carré ou plus ainsi qu'une résolution de l'ordre de 50-60 pixels par mm2.
Patent WO-2005003687-A3 (WO)
Inventor: KREIT DARRAN
IPC: G01D5/20
Filed: 2004-07-05
Abstract: L'invention concerne un capteur de position dans lequel une première et une deuxième antenne sont disposées sur plusieurs substrats planaires qui sont montés en parallèle les uns par rapport aux autres. Un élément capteur est conçu pour se déplacer par rapport à la pluralité de substrats planaires le long d'un sens de mesure transversal aux substrats planaires. Par répartition appropriée de pistes conductrices sur au moins deux surfaces planaires de la pluralité de substrats planaires, la position orthogonale d'un élément capteur par rapport aux substrats planaires peut être détectée.
Patent WO-2005005622-A3 (WO)
Title: Procede de modification des proprietes de cellules par administration d'arn
Inventor: RAY STEPHEN
IPC: A61K35/12
Filed: 2004-07-09
Abstract: L'invention se rapporte à la modification de propriétés de cellules au moyen de molécules d'ARN. En particulier, elle se rapporte à la modification de la capacité des cellules à mobiliser, migrer, intégrer, proliférer et/ou différencier. Par exemple, l'invention se rapporte à l'induction de la différenciation de cellules souches, et notamment à l'acquisition de la capacité à migrer, intégrer et proliférer. Elle se rapporte également à l'induction de la mobilisation, migration, intégration, prolifération et/ou différenciation dans des cellules souches in vivo. L'invention se rapporte par conséquent à la possibilité de promouvoir la réparation fonctionnelle médiée par des cellules souches. L'invention se rapporte en outre à l'inversion de la différenciation de cellules différenciées. Il est également possible d'obtenir tous ces effets en fournissant de l'ARN isolé comportant une séquence d'ARN pouvant être extraite de cellules comprenant le ou les types de cellules souhaités à une population de cellules, dans des conditions permettant d'obtenir la modification de la propriété des cellules.
Patent WO-2005085259-A3 (WO)
Inventor: HOWARD PHILIP WILSON
IPC: C07D519/00
Filed: 2005-03-01
Abstract: Compounds and a method of synthesis of compounds of formula (Ia) or (Ib): and salts, solvates, and chemically protected forms thereof, wherein the dotted lines indicate the optional presence of a double bond between C1 and C2 or C2 and C3; R2 and R3 are independently selected from -H, =O, =CH2, -CN, -R, OR, halo, =CH-R, O-SO2-R, CO2R and COR; R10 is a carbamate-based nitrogen protecting group; and R11 is an oxygen protecting group.
Patent WO-2006097735-A3 (WO)
Title: Modem
Inventor: BLAKE TREVOR MARTIN
IPC: H04L27/26
Filed: 2006-03-15
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de traitement d'un signal à débit binaire élevé. L'appareil comprend une pluralité d'unités de traitement de données et un commutateur destiné à commuter de façon répétée un signal de premier débit binaire élevé reçu entre des entrées de la pluralité d'unités de traitement de données, sur la base d'une répartition dans le temps. Chaque unité de traitement de données peut être mise en oeuvre pour traiter le premier signal selon un second débit binaire inférieur audit premier débit binaire élevé, afin de constituer des seconds signaux respectifs. L'appareil comprend également un combineur pouvant être mis en oeuvre pour commuter entre des sorties de la pluralité d'unités de traitement de données, afin de constituer un signal de débit binaire élevé traité, à partir de la combinaison desdits seconds signaux respectifs. L'invention concerne également un récepteur, qui peut être associé à l'appareil pour recevoir un signal traité et pour défaire chacune des étapes du traitement accomplies par l'appareil, afin de convertir le signal traité en un signal initial de premier débit binaire élevé.
Patent WO-2007017682-A3 (WO)
Title: Stockage de donnees sur un support enregistrable amovible dans un dispositif informatique
Inventor: SCOBIE PETER
IPC: G06F3/06
Filed: 2006-08-08
Abstract: Le durée minimum nécessaire pour atteindre le moment où un support de stockage retiré d'un dispositif informatique devient inexploitable dès le début du processus de retrait est utilisé pour calculer la taille d'un segment de données pour lequel on peut garantir l'enregistrement complet, pour autant que l'enregistrement démarre avant que le retrait ne soit détecté. Le fractionnement de toutes les opérations d'écriture de longue durée en segments pouvant être enregistrés dans un laps de temps minimum, permet de supprimer le risque d'altération du support amovible et la perte de données.
Patent WO-2008149159-A3 (WO)
Title: Procédés de mesure de changements induits par un médicament dans une fonction de canal ionique cardiaque et appareils associés
Inventor: HUNT ANTHONY CHARLES
IPC: A61B5/366
Filed: 2008-06-06
Abstract: Cette invention concerne l'industrie des soins de santé et un nouvel ECG bipolaire à la surface du corps, non-invasif, pour surveiller le potentiel d'action (AP) du muscle du myocarde. L'invention utilise des signaux d'ECG pour déduire des informations sur les canaux ioniques cardiaques, trouvées sur la reconstruction de l'onde T d'ECG à l'aide d'une fonction de filtre de transfert unique du domaine fréquentiel. Des conductances de canaux ioniques obtenues sont ensuite utilisées pour calculer un potentiel d'action EndAP, ApiAP et MAP du myocarde. Ces valeurs d'AP peuvent à leur tour être utilisées pour calculer une dispersion transmurale post-médicament de valeurs de repolarisation pour donner une indication d'arythmies cardiaques possibles. L'invention porte en outre sur divers appareils pour mettre en œuvre l'invention, comprenant un réseau d'électrodes bipolaires qui, en utilisation, est agencé dur la surface du corps de façon à comprendre de multiples électrodes se croisant orthogonalement.
Patent WO-2010052501-A3 (WO)
Inventor: LAMSTAES ANDRE LUCIEN
IPC: G01K13/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: A food simulant material of the type into which temperature sensors can be inserted in a refrigeration system, so that the temperature measured reflects that of food stored in the system, comprises a solid wax in which are distributed gas-filled polymeric particles. The wax is a food-grade wax such as cheese wax and the polymer particles are preferably air-filled polystyrene microcapsules of mean particle diameter 50-500 μm.
Patent WO-2010139962-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil de détection de données dans une mémoire de données
Inventor: HAGGERTY JOHN
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer si des données particulières sont incluses dans une mémoire de données. Les données particulières comprennent une pluralité de premières valeurs de données et la mémoire de données comprend une pluralité de secondes valeurs de données. Le procédé consiste à obtenir des données d'identification associées aux données particulières. L'identification comprend un sous-ensemble desdites premières valeurs de données. Une partie de la mémoire de données est récupérée et il est déterminé si au moins un nombre prédéterminé de valeurs de données des données d'identification a une relation prédéterminée avec des secondes valeurs de données correspondantes de la partie récupérée de la mémoire de données.
Patent WO-2011042709-A3 (WO)
Title: Tribune et structure de support pour une tribune
Inventor: FAVELL GILES
IPC: E04H3/12
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention, selon un premier aspect, porte sur une structure de support de tribune pour une tribune, laquelle structure comprend une paire d'unités de bâti qui sont inclinées l'une vers l'autre, s'étendant de parties de contact avec le sol à des points de support de tribune, des éléments d'entretoise étant disposés, s'étendant vers le bas et vers l'intérieur à partir des premiers éléments de bâti vers un élément de liaison ou vers l'autre élément de bâti, de façon à produire une structure triangulée. L'invention, selon un deuxième aspect, porte sur une structure de tribune, qui comprend une première unité de tribune et une deuxième unité de tribune, un verrou étant disposé pour fixer la deuxième unité de tribune par rapport à la première unité de tribune dans une position étendue, le verrou comprenant un élément mobile monté sur l'une des première et deuxième unités de tribune et une surface de verrou montée sur l'autre des première et deuxième unités de tribune, l'élément mobile étant mobile de façon à venir en prise avec la surface de verrou et à quitter sa prise avec celle-ci, de préférence par rotation, dans une direction parallèle aux plans des étages et sensiblement normale à la direction de rétraction.
Patent WO-2012085575-A3 (WO)
Title: Transducteur de détection de position
Inventor: ELY DAVID
IPC: G01D5/20
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un certain nombre de capteurs de position. Les capteurs de position sont conçus pour détecter de manière inductive la position d'une cible par rapport à un certain nombre de bobines de détection. Dans un mode de réalisation, la cible comprend des première, deuxième et troisième parties positionnées de part et d'autre d'un axe de rotation, si bien que le désalignement latéral entre la cible et le capteur est compensé par l'interaction entre les différentes parties et les bobines de détection. Dans un autre mode de réalisation, la cible comprend des première et deuxième parties qui sont séparées le long du trajet de mesure, si bien que, dans une première plage de positions relatives, la première partie de la cible est adjacente à ladite ou auxdites bobines de détection et que, dans une deuxième plage de positions relatives, la deuxième partie de la cible est adjacente à ladite ou auxdites bobines de détection. Les première et deuxième parties de la cible sont disposées de manière asymétrique par rapport aux bobines de détection si bien que, lorsque chaque partie de la cible est adjacente à la même partie des bobines de détection, des signaux différents sont induits dans les bobines de détection.
Patent WO-2012114132-A3 (WO)
Inventor: CHARATSIS GEORGIOS
IPC: F24H1/10
Filed: 2012-02-21
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de conversion d'énergie qui est constitué d'un noyau de tore bobiné (1), d'une bobine primaire (2), d'une bobine secondaire (3), d'un noyau (4) et d'une bobine secondaire (5) avec une entrée de liquide (6) et une sortie de liquide (7). Si une tension spécifique est appliquée sur la bobine primaire (2), l'énergie électrique créée est transférée vers la bobine secondaire (3) qui est également la bobine primaire du noyau (4). Cette dernière transfère à son tour l'énergie électrique vers la bobine secondaire (5), ce qui permet de créer une chaleur élevée. De la sorte, le liquide, qui va de l'entrée (6) vers la sortie (7), sort avec une température élevée. La réduction du débit du liquide à la sortie (7) à l'aide d'un réducteur (8) permet d'augmenter la température sur la bobine secondaire (5), ce qui a pour résultat une vaporisation du liquide. De la sorte de la vapeur est évacuée à partir de la sortie (7). Si une soupape de décharge par étranglement (9) est installée avant la sortie (7) et que de l'ammoniaque est utilisé afin de refroidir le liquide, au cours de la décharge par étranglement de l'ammoniaque soumis à une certaine pression et à une certaine température, il se produit une évaporation et les effets de la température de la zone environnante sont neutralisés, ce qui permet de refroidir la sortie (7). De la sorte, le procédé de conversion d'énergie peut être utilisé de manière à chauffer des métaux, à produire de l'eau chaude et d'autres liquides, à produire de la vapeur et à refroidir.
Patent WO-2014087180-A3 (WO)
Title: Rfid based control device for railroad transport
Inventor: PAPP JOZSEF
IPC: B61L25/04
Filed: 2013-12-06
Abstract: RFID-based control device for railroad transport, comprising input/output peripherals and a central microcontroller, wherein the inputs of the central microcontroller are connected to the outputs of an RFID reader (1 1), a addressing module (22), a LED indicator unit (18), a time circuit (17) with its own battery (9), a relay module (14), a memory unit adapted for the storage of identification parameters and preset function codes and messages (16), a TCP/IP interface unit (7) and a GSM/GPS interface unit (8).
Patent WO-2004084312-A3 (WO)
Title: Dispositif a semi-conducteurs comprenant une couche isolante
Inventor: RONDA CORNELIS REINDER
IPC: H01L21/28
Filed: 2004-03-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif à semi-conducteurs agencé dans un corps de semi-conducteur (1) et comprenant au moins une région de source (4) et une région de drain (5) dont chacune présente une conductivité du premier type, et au moins une région (8) du corps présentant une conductivité du deuxième type, ménagée entre ladite région de source (4) et ladite région de drain (5), ainsi qu'au moins une électrode de grille (10) isolée par rapport au corps de semi-conducteur (1) par l'intermédiaire d'une couche isolante (9). Ladite couche isolante (9) comprend des particules polarisables qui sont composées d'un noyau isolant constitué de nanoparticules et d'une enveloppe d'anions ou de cations polarisables. Cette couche isolante (9) présente une constante diélectrique e élevée.
Patent WO-2006048748-A3 (WO)
Inventor: ANTONINI LUCIANO
IPC: F24C7/08
Filed: 2005-11-07
Abstract: A pyrolitic oven is described, which comprises a muffle delimiting a cooking compartment wherein food can be placed through an aperture which can be closed by means of a door, a container containing said muffle, and control means being external to said muffle and adapted to control the temperature inside the cooking compartment. According to the invention, said control means are located in the lower half of said container, preferably on the base of said container.
Patent WO-2006070229-A3 (WO)
Title: Ecouteur
Inventor: JAAKKOLA MIKAEL
IPC: H04R1/10
Filed: 2005-11-29
Abstract: La présente invention à trait à un écouteur pour une pluralité d'applications d'écoute apte à être configuré entre un premier état opérationnel définissant une première interface de canal auriculaire pour des applications d'écoute de gestion d'appel et un deuxième état opérationnel définissant une deuxième interface pour des applications d'écoute musicales.
Patent WO-2007066170-A3 (WO)
Title: Procédé et système d'invitation de session
Inventor: KIM YOUNG-AE
IPC: B60J7/047
Filed: 2005-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'invitation de session dans un système de communication de messagerie vocale instantanée. Pour une invitation de session, un terminal d'invitation ajoute une première information multimédia correspondant à une information de session dans un message d'invitation et le transmet à travers un protocole en temps réel (RTP). Ensuite, la première information multimédia reçue par un terminal invité est vérifiée et l'invité détermine s'il accepte ou non l'invitation avant de se joindre à la session. Lorsque l'invitation est déclinée, le terminal invité ajoute une seconde information multimédia correspondant à une raison de refus dans un message de refus et le transmet, ou le transmet à travers le RTP.
Patent WO-2007080445-A3 (WO)
Title: Crochet pour recevoir un tourillon d’articulation
Inventor: LESECQ JEAN-PIERRE
IPC: F16L3/13
Filed: 2006-11-02
Abstract: La présente invention concerne un crochet possédant un corps (3) avec un logement pour recevoir le tourillon et, à l’intérieur du corps (3), une pince (4) à accoupler au tourillon conçue pour délimiter ledit logement ainsi qu’un moyen pour actionner ladite pince (4). La pince (4) comprend une paroi semi-cylindrique (6), deux pans (7) et deux articulations (9) pour articuler de manière pivotante un pan respectif (7) par rapport à ladite paroi (6). La pince (4) a, d’une part, une position fermée à laquelle lesdits pans (7) sont rapprochés l’un de l’autre pour former, avec la paroi (6), une portée pour le tourillon, et, d’autre part, une position ouverte à laquelle les pans sont séparés pour libérer dudit logement, et pour introduire dans ledit logement ledit tourillon, le fait de passer de l’une à l’autre desdites positions étant actionné par ledit moyen d’actionnement par un appui dudit tourillon sur ladite paroi (6).
Patent WO-2007060531-A3 (WO)
Title: Stratifié de feuilles de plastique décoratif et son procédé de préparation
Inventor: SIBILIA EUGENIO
IPC: B32B27/12
Filed: 2006-11-24
Abstract: L’objet de la présente invention est un panneau constitué de couches de plastique de type « stratifié », un procédé pour sa préparation, ainsi que son utilisation comme élément décoratif, en particulier pour des revêtements intérieurs et extérieurs, pour la fabrication de mobilier tel que des meubles, des lampes et similaires, ou pour la fabrication de surfaces de travail de divers types destinées à une pluralité d’applications.
Patent WO-2007141621-A3 (WO)
Title: Dispositif anti-siphonnement destiné à un robinet de chasse
Inventor: WEIGEN CHEN
IPC: F16K15/00
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-siphonnement destiné à un robinet de chasse comportant un diaphragme de fermeture hermétique d'admission d'air, un support de diaphragme avec une admission d'air, une gaine flexible, un support d'évacuation, et un ressort de décalage. La puissance de déformation du diaphragme de fermeture hermétique d'admission d'air est comparativement faible. Par comparaison avec les dispositifs de reflux anti-siphonnement, ce dispositif anti-siphonnement a une perte de pression du courant très faible et peut empêcher les fuites. Lorsque le dispositif anti-siphonnement est utilisé dans des dispositifs de chauffage et de plomberie, tel qu'un robinet de chasse, la pression du courant peut être maintenue et donc un effet de chasse satisfaisant est atteint.