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Patent FR-2988090-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de noyaux ceramique pour la fabrication d'aubes de turbomachines.
Inventor: LANGLOIS CHANTAL
IPC: B22C9/12
Filed: 2012-03-16
Abstract: Procédé d'imprégnation pour le renforcement mécanique d'un noyau céramique utilisé dans la fabrication de pièces de turbomachines par fonderie à la cire perdue, comportant un trempage du noyau dans un mélange obtenu par dissolution d'un produit dans un solvant suivi d'une immersion du noyau dans ledit solvant pur et une polymérisation à chaud, caractérisé en ce que le solvant utilisé est de l'eau. Le produit soluble dans l'eau est préférentiellement de l'alcool polyvinylique PVA1.
Patent FR-2988743-A1 (FR)
Title: Beaconing element for forming edge to e.g. security zone, has connection unit whose groove and free end have complementary forms, and openings with approximate vertical axis placed on upper face of connection unit and upper face of body
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: E01F9/669
Filed: 2012-04-02
Abstract: The element (1) has a body (2) comprising an overall lengthened parallelepipedic form including a lower face (3), and an upper face (4) that is arranged approximately parallel with the base. A set of side faces (6, 7) respectively comprises a vertical groove (8) and a projecting connection unit (9). The groove and a free end of the connection unit have complementary forms. A set of openings (12, 17) with an approximate vertical axis is placed on an upper face (13) of the connection unit and the upper face of the body. An independent claim is also included for a border.
Patent FR-2989256-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique ou de soin sur les levres
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-04-11
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique ou de soin sur les lèvres, comportant : - un récipient (2) contenant le produit à appliquer sur les lèvres, et - un organe d'application (6) comportant au moins trois ajours ménagés entre au moins quatre membrures longitudinales, transversales ou obliques.
Patent FR-2990010-A1 (FR)
Title: Organe de fixation d'un accessoire sur un support ainsi que du support sur une structure
Inventor: FAISANDIER JULIEN
IPC: F16B5/02
Filed: 2012-04-27
Abstract: Organe de fixation (1) d'un accessoire sur un support ainsi que du support sur une structure, l'organe (1) comprenant une première partie (3) filetée adaptée pour assurer la fixation du support sur la structure, un moyen d'étanchéité (5) de la fixation du support sur la structure, une seconde partie (6) propre à manoeuvrer la première partie (3) tout en bloquant ledit moyen d'étanchéité (5) en appui sur le support. Le moyen d'étanchéité (5) est au moins immobile en translation selon une direction parallèle à un axe longitudinal (D) de la première partie (3) et adapté pour maintenir un accessoire par serrage entre un organe de serrage et la seconde partie (6).
Patent FR-2990955-A1 (FR)
Title: Producing a biomass from the pre-growth of oysters by the culture of micro-organisms in a photo-bioreactor enlightened according to an incidence direct and a reflection direction
Inventor: GUTSCHE BERNARD
IPC: C12M1/24
Filed: 2012-05-22
Abstract: The method for producing a biomass by the culture of micro-organisms in a photo-bioreactor enlightened according to an incidence direct and a reflection direction, is claimed. The method utilizes photosynthetic micro-organisms (microalges). A hardware for the photo bioreactor comprises glass, a transparent rigid polymer or a transparent plastic film. The photobioreactor is placed above a gleaming surface. The gleaming surface is a water surface. The photo-bioreactor is fixed on or below a support placed above the gleaming surface. The method for producing a biomass by the culture of micro-organisms in a photo-bioreactor enlightened according to an incidence direct and a reflection direction, is claimed. The method utilizes photosynthetic micro-organisms (microalges). A hardware for the photo bioreactor comprises glass, a transparent rigid polymer or a transparent plastic film. The photobioreactor is placed above a gleaming surface. The gleaming surface is a water surface. The photo-bioreactor is fixed on or below a support placed above the gleaming surface. The method utilizes: tables for shellfish as a support surface; the carbon dioxide produced by raised marine animals in the vicinity for the feeding of the microorganisms; and oxygen produced by the micro-organisms for a better development of young oysters and molds in specific basins. The method comprises extracting byproducts of the biomass after culture and harvest. Independent claims are included for: (1) an installment of photo-bioreactor; and (2) a process for breeding fish, oysters and others molluscs and shellfish in ponds.
Patent FR-2990864-A1 (FR)
Title: Autoinjector, has piston rod comprising recess for receiving locking element, and locking ring moved with respect to sleeve to release locking element and injection lock for allowing spring to move piston rod to injection position
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2012-05-25
Abstract: The autoinjector has a piston rod (5) moved between a loaded position and an injection position. An injection spring (8) is provided to bias the rod to the injection position. An injection lock locks the piston rod in the loaded position, and comprises a control sleeve (4) that is arranged in a central body. The piston rod comprises a recess for receiving a locking element (7). A locking ring (23) is moved with respect to the sleeve to release the locking element and the injection lock for allowing the spring to move the piston rod to the injection position.
Patent FR-2991175-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques topiques de type emulsion h/e contenant un retinoide
Inventor: DUPRAT AGNES
IPC: A61K31/203
Filed: 2012-06-01
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pharmaceutique topique comprenant en tant qu'actif pharmaceutique, un rétinoïde dans un milieu physiologiquement acceptable, à son procédé de préparation, et à son utilisation en dermatologie.
Patent FR-2992168-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage d'un vetement medical et systeme orthopedique comprenant un tel dispositif de serrage
Inventor: DE MONCUIT HENRI
IPC: A41D13/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: Ce dispositif (8) de serrage d'un vêtement médical (4) destiné à enserrer une partie du corps d'un patient, du type comportant : - un premier (20) et un deuxième (22) organes de fixation des extrémités respectives (6) du vêtement médical (4), le deuxième organe de fixation (22) comprenant au moins une boucle (42), les organes de fixation (20, 22) étant espacés l'un de l'autre, et - au moins une sangle (24) de serrage du vêtement médical (4), la sangle (24) présentant une extrémité libre, la sangle (24) étant solidaire du premier organe de fixation (20) et étant insérée dans la boucle (42) du deuxième organe de fixation (22), est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une plaque de support (30), au moins un organe de fixation (20, 22) étant monté coulissant sur la plaque de support (30), du côté opposé au corps du patient, de sorte que les organes de fixation (20, 22) sont rapprochés l'un de l'autre lorsque l'on tire sur l'extrémité libre de la sangle (24), jusqu'à une position de serrage du vêtement médical (4).
Patent FR-2992720-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le moment resistant aerodynamique d'une roue
Inventor: GARDARIN BENOIT
IPC: G01L5/00
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer le moment résistant aérodynamique M , d'une roue par le calcul de la variation temporelle, du produit de la vitesse de rotation d'au moins une roue mise en rotation autour d'un axe et de l'inertie de ladite roue autour dudit axe, ladite roue étant équipée d'un dispositif pour relever et enregistrer les valeurs numériques de sa vitesse de rotation. L'invention se caractérise en ce que la roue est protégée par un capot amovible, et en ce qu'elle est soumise à un écoulement d'air.
Patent FR-2977164-A1 (FR)
Title: Ensemble interface de masque nasal
Inventor: PRENTICE CRAIG ROBERT
IPC: A61M16/06
Filed: 2012-07-02
Abstract: La présente invention concerne un élément d'étanchéité (104) prévu pour un ensemble interface. Selon l'invention, l'élément d'étanchéité (104) comprend une surface de contact avec le visage, la surface de contact avec le visage comprenant un bord définissant au moins en partie une ouverture. La surface de contact avec le visage comprend en outre une première surface de joue et une seconde surface de joue, la première surface de joue comprenant une première partie épaissie et la seconde surface de joue comprenant une seconde partie épaissie. Les première et seconde parties épaissies sont formées sur une surface intérieure de l'élément d'étanchéité (104). En outre, selon l'invention, une partie distale de l'élément d'étanchéité (104) est surmoulée sur un élément d'attache (106), l'élément d'attache (106) comprenant un accessoire recevant un accessoire complémentaire d'une armature d'interface.
Patent FR-2996360-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant avec moyens d'etancheite integres, batterie bipolaire comprenant un tel collecteur, procede de realisation d'une telle batterie.
Inventor: CHAMI MARIANNE
IPC: H01M4/70
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour générateur électrochimique au lithium, de forme allongée selon un axe longitudinal (X), comportant une bande comportant une portion centrale au moins en partie conductrice électrique formant collecteur de courant dont au moins une des deux faces principales est recouverte d'une électrode en matériau d'insertion au lithium, et au moins deux portions périphériques latérales reliées à la portion centrale et s'étendant transversalement à l'axe longitudinal, les portions périphériques latérales étant en matériau isolant électrique comportant au moins un polymère, le matériau isolant d'au moins l'une des deux portions latérales étant apte à être déformé élastiquement ou plastiquement, les dimensions de cette dernière étant en outre déterminées pour permettre sa déformation sans rupture lors d'un enroulement de la bande autour d'un axe d'enroulement, transversal à l'axe (X) et, à proximité de l'autre des deux portions périphériques latérales. L'invention concerne le procédé de réalisation d'une batterie bipolaire associé.
Patent FR-2999479-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation 1 d'une installation de ventilation d'un habitacle de véhicule automobile comprenant une hélice 4 génératrice d'un flux d'air 11, 12 et apte à être entraînée par un moteur électrique, et une carte de circuit imprimé 15 sur laquelle est solidarisé au moins un composant électronique 19 susceptible de dégager des calories, ladite carte de circuit imprimé 15 comprenant au moins un trou 18 traversant ménagé dans une partie 21 de ladite carte de circuit imprimé 15, le dispositif de ventilation 1 étant configuré de sorte que ladite partie 21 de carte de circuit imprimé 15 est apte à être léchée par le flux d'air 11, 12 généré par l'hélice 4.
Patent FR-3002049-A1 (FR)
Title: Temperature compensated voltage regulator, has set of resistors, where one resistor has its terminal connected with ground, and another terminal connected between resistors, where latter terminal is connected to gates of NMOS transistors
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: G05F3/02
Filed: 2013-02-13
Abstract: The regulator has a power source (3), and a set of NMOS transistors (4, 5), whose sources are connected to the ground, and whose gates are connected to respective drains. A PMOS transistor (2) is arranged with a source that is connected to a reference current generator (1). A set of resistors (9, 10) is arranged with a dividing bridge. One of the set of resistors has its terminal connected with the ground. Another terminal is connected between the set of resistors, where the latter terminal is connected to the gates of the NMOS transistors.
Patent FR-3006478-A1 (FR)
Title: Systeme de carte postale ou cadeau diffusant un message video personnalise et le procede associe
Inventor: PERRICHON JEAN MARC
IPC: G06K17/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: Système de carte diffusant un message multimédia personnalisé et le procédé associé pour assurer la confidentialité et la sécurité d'atteinte du destinataire. L'invention complète le message écrit d'une carte papier équipée d'une mémoire électronique par un fichier multimédia. Elle comprend un procédé pour transmettre et lire un fichier multimédia sur des terminaux mobiles programmables. Le message est protégé par un identifiant secret à deux clés et par un SMS. Une clé est stockée sur la carte et sur la plateforme informatique avec le numéro de téléphone du destinataire. L'émetteur envoi le fichier (1.2) et stocke l'identifiant et la clé sur la carte (1.6). Le destinataire lit le contenu de la carte (1.7), reçoit une clé par SMS (1.10) et lit le fichier si les clés sont compatibles. Cette invention est simple à utiliser et complète le message écrit de la carte par un message vivant et personnalisé.
Patent FR-3012503-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et de deverrouillage d'un ouvrant
Inventor: LECOINTE XAVIER
IPC: E05C9/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage et de déverrouillage (2) d'un ouvrant dans un dormant fixe, du type comportant une coquille (20) logeant des moyens de transformation du mouvement de translation d'un organe de manœuvre (26), accessible à l'utilisateur par une lumière (154) formée dans la coquille, en un mouvement de rotation d'un carré de commande (12) de verrouillage autour d'un axe perpendiculaire à l'axe de translation de l'organe de manœuvre. Ces moyens de transformation comportent une rainure (82) formée dans l'organe de manœuvre monté mobile en translation et un pion d'entraînement (96) solidaire dudit carré et disposé en saillie axiale de celui-ci de manière à être reçu dans la rainure, ledit pion étant excentré par rapport à l'axe de rotation du carré tandis que ladite rainure est agencée inclinée par rapport à l'axe de translation de l'organe de manœuvre.
Patent FR-3013577-A1 (FR)
Title: Receveur de douche avec levre d'etancheite integree
Inventor: SUTY JEAN LUC
IPC: A47K3/40
Filed: 2013-11-26
Abstract: Le receveur de douche avec lèvre d'étanchéité intégrée est un dispositif constitué d'un receveur de douche comportant une lèvre à vocation d'étanchéité qui empêche l'infiltration d'eau entre le receveur et le décor mural. Les nouveaux receveurs, de par leur forme presque plane, imposent de mettre en place une technique efficace pour assurer l'étanchéité entre le receveur et le décor mural, et ce même lorsque le mur n'est pas d'une planéité parfaite. Face à ce problème technique, le receveur de douche avec lèvre d'étanchéité intégrée propose une solution. Une remontée fine intégrée à la paroi verticale du receveur dès sa fabrication vient s'insérer, lors de l'installation du receveur, entre le mur et le décor mural et empêche l'infiltration d'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toute personne ou collectivité utilisant des receveurs de douche.
Patent FR-3003290-A1 (FR)
Title: Encadrement destine a fixer sur un mur, le dormant d'un ouvrant, tel qu'une fenetre, une porte, une porte-fenetre.
Inventor: GUILLOUX GEORGES
IPC: E06B1/02
Filed: 2013-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un encadrement (100) destiné à fixer sur un mur (R), le dormant d'un ouvrant, tel qu'une fenêtre, une porte, une porte-fenêtre, comprenant deux montants latéraux (Mg, Md), une traverse haute (Th), et le cas échéant une traverse basse (Tb), et qui présente chacun(e) et en section une géométrie globalement en équerre définie par une première paroi (A1) d'appui et de fixation de l'encadrement sur le mur (R) et une seconde paroi (A2) de réception et de fixation d'un élément du dormant de l'ouvrant, ces constituants étant pourvus au niveau de leurs extrémités de moyens d'assemblage de manière à permettre la construction dudit encadrement. Selon l'invention, les moyens d'assemblage comprennent au moins une patte (S1) formée sur la seconde paroi (A2) d'un montant (M), d'une traverse (T), et prévue pour être insérée dans une fente (S2) traversant la seconde paroi (A2) d'une traverse (T), d'un montant (M). La construction de l'encadrement est obtenue par l'insertion des pattes d'un constituant dans des fentes correspondantes d'un autre constituant. L'assemblage définitif est réalisé par la déformation permanente des pattes. Le transport par empilement des constituants de l'encadrement, jusqu'à son lieu d'assemblage, est abaissé par rapport au coût du transport d'un encadrement livré assemblé. Le choix de la longueur des constituants définit la taille du dormant susceptible d'être réceptionné dans l'encadrement.
Patent FR-3004487-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et circuit utilisant un tel procede.
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F02G5/00
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la circulation d'un fluide de travail dans un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une pompe (12), un évaporateur (14) balayé par une source chaude provenant de la ligne d'échappement (16) d'un moteur à combustion interne (18), une machine de détente (20), un condenseur (22), et un arbre d'entraînement (32) reliant la pompe et la machine de détente et portant une machine de transformation d'énergie (34). Selon l'invention, le procédé consiste : - à déterminer la pression et/ou la température du fluide de travail dans le circuit, - en cas de pression et/ou de température inférieure à un seuil, à réaliser une phase d'amorçage de la circulation du fluide en désolidarisant la liaison par l'arbre d'entrainement (32) entre la machine de détente (20) et la pompe (12) et en commandant en rotation la machine de transformation (34) de manière à ce qu'elle entraîne la pompe (12) pour la circulation du fluide, - à faire circuler le fluide de travail dans le circuit jusqu'à ce qu'il atteigne la valeur seuil de température et/ou de pression.
Patent FR-3005590-A1 (FR)
Title: Equipement de presse d'emboutissage a lame de decoupe temporisee
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/16
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention a pour objet de proposer un équipement de presse d'emboutissage qui permet d'un unique mouvement de presse l'emboutissage d'une portion de tôle métallique dans une direction de travail donnée, et la découpe d'un flan de tôle en aval de la portion emboutie selon une direction différente. L'usure de la lame de découpe est minimisée par un mécanisme de temporisation de la lame.
Patent FR-3007094-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au debrayage dans un systeme d'embrayage a friction de vehicule.
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16D27/01
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'assistance au débrayage dans un système d'embrayage à friction de véhicule, en particulier de véhicule automobile, l'embrayage à friction comprenant notamment un mécanisme d'embrayage comportant un moyeu fixe (2), des garnitures de friction et un diaphragme (4) déformable agissant sur les garnitures de friction. Ce dispositif d'assistance comporte les moyens magnétiques suivants : un premier aimant (10) fixé sur le moyeu du mécanisme d'embrayage, un deuxième aimant (20) fixé sur le coté extérieur du diaphragme (4) par l'intermédiaire d'un troisième aimant (30) monté sur le côté intérieur dudit diaphragme (4). Le pôle magnétique du troisième aimant (30) est opposé au pôle magnétique du premier aimant (10), de telle sorte que ces deux aimants (10, 30) s'attirent et garantissent l'assistance au débrayage en aidant le mouvement de poussée du diaphragme (4).
Patent FR-3007291-A1 (FR)
Title: Composition cicatrisante et utlisation
Inventor: QUERO FABIEN
IPC: A61P17/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant du miel et de l'acide hyaluronique pour son utilisation comme produit de santé cicatrisant et/ou antibactérien à application topique.
Patent FR-3008201-A1 (FR)
Title: Systeme de validation d'un systeme de controle-commande
Inventor: SPRICH RENE YVON ANDRE
IPC: G06K9/64
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de validation d'un système de contrôle-commande (4) doté d'une interface homme-machine (32) permettant à un opérateur de piloter des équipements industriels. Ce système comporte un module de simulation d'opérateur (26) apte à simuler l'interaction d'un opérateur avec l'interface homme-machine , un module de simulation (28) du comportement des équipements industriels pilotés en réponse à des ordres de pilotage reçus via le système de contrôle-commande, et des moyens d'exécution automatique (22) d'un ensemble de tests fonctionnels associés au système de contrôle-commande (4) mettant en œuvre lesdits modules (26, 28) de simulation. L'invention concerne également un procédé de validation d'un système de contrôle-commande associé.
Patent FR-3017349-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un cache bagages et deux ébénisteries (3) latérales, ledit cache-bagages comprenant un rideau et une bavette (8) de rigidification pourvue de deux moyens d'emboitement (10) latéraux respectifs, chaque ébénisterie (3) comprenant : une piste principale (11) de guidage d'un moyen d'emboitement (10), ladite piste comprenant une zone intermédiaire (15) et une extrémité arrière (16) ; un moyen d'emboitement réciproque arrière (12) permettant un maintien dudit rideau en configuration déployée ; un moyen d'emboitement réciproque intermédiaire (13) disposé de manière à permettre un maintien dudit rideau en configuration semi-déployée ; une piste secondaire (14) de guidage d'un moyen d'emboitement (10), ladite piste secondaire étant disposée à l'aplomb de ladite piste principale en s'étendant entre ladite extrémité arrière et ladite zone intermédiaire, ledit moyen d'emboitement réciproque intermédiaire étant disposé en extrémité avant (17) de ladite piste secondaire ; un passage arrière (18) agencé entre ladite extrémité arrière et ladite piste secondaire.
Patent FR-3016466-A1 (FR)
Inventor: JAVERLIAC VIRGILE
IPC: G11C14/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne une matrice mémoire comprenant : une première cellule de mémoire volatile (202) comportant des premier et deuxième inverseurs (206, 208) couplés de façon croisée entre des premier et deuxième noeuds de mémorisation (210, 212) ; une première cellule de mémoire non volatile (204) comportant au moins un élément résistif (218, 218A, 218B) programmable pour prendre l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax) ; un circuit de commande (224) adapté à coupler la première cellule de mémoire non volatile aux premier et deuxième noeuds de mémorisation pour générer un courant pour programmer l'état résistif dudit au moins un élément résistif.
Patent FR-3016587-A1 (FR)
Title: Platine de support a reservoir de liquide de lavage, pour un dispositif d'entrainement de bras d'essuyage d'une vitre de vehicule
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/18
Filed: 2014-01-21
Abstract: Une platine de support (PS) est destinée à équiper un dispositif d'entraînement de bras d'essuyage d'une vitre d'un véhicule et comprend une pièce rigide (TM) comportant une zone centrale (ZC), encadrée par deux zones d'extrémité (ZE1-ZE2) pliées de manière à entourer respectivement des axes (A1-A2) destinés à supporter les bras, et comportant au moins une première patte de fixation (PF1) à laquelle est solidarisée une deuxième patte de fixation (PF2) d'un réservoir (RL) propre à contenir un liquide de lavage pour la vitre et comportant une face externe (F1) présentant une forme sensiblement identique à celle présentée par une face (F2) de la pièce rigide (TM) de manière à être installée à proximité de cette dernière face (F2).