baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110586-B1 (FR)
Title: Matériau composite imitant le cuir à base de résidus végétaux
Inventor: FOURNIER TEDDY
IPC: D06N3/14
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: Matériau composite imitant le cuir à base de résidus végétaux Matériau composite imitant les caractéristiques, en particulier l’aspect, du cuir caractérisé en ce qu'il comprend des particules de marc(s) de fruits, dispersés dans une matrice d'un polymère thermoplastique choisi parmi les polyuréthannes thermoplastiques dits « TPU » comportant au moins un bloc ester ou un bloc éther ou l'un quelconque de leurs mélanges.
Patent FR-3110463-B1 (FR)
Title: Caractérisation d’un composé thermochrome pour indicateur de température
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: B01J23/22
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de la surface d’un article électroménager comprenant un décor (a) comprenant un composé pigmentaire BiVO4 présentant un ΔE* dans ledit revêtement supérieur ou égal à 11 entre la température ambiante et 150°C, ΔE* étant défini par la formule CIE1976 dans l’espace colorimétrique CIELAB :  L1*, a1* et b1* caractérisant les valeurs L*a*b* dudit composé à température ambiante L2*, a2* et b2* caractérisant les valeurs L*a*b* dudit composé à 150°C.
Patent FR-3112652-B1 (FR)
Title: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs associés
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédés pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique, dispositifs associés Un procédé pour estimer une propriété d’un appareil de commutation électrique comporte des étapes consistant à : - mesurer (102) le courant électrique circulant dans la bobine ;  - mesurer (104) la tension électrique d’alimentation d’un circuit de commande de l’actionneur ; - injecter (106) une impulsion de courant électrique dans la bobine ;  - identifier (108) un premier instant correspondant à l’instant pour lequel le courant circulant dans la bobine atteint une valeur seuil prédéterminée lorsque ledit courant augmente suite à l’injection de l’impulsion ; - identifier (110) un deuxième instant correspondant à l’instant pour lequel le courant circulant dans la bobine atteint à nouveau la valeur seuil prédéterminée lorsque ledit courant diminue après le pic ;  - estimer (112) la résistance de la bobine à partir du rapport entre la somme des valeurs de ladite tension mesurées entre le deuxième instant et le premier instant, et la somme des valeurs dudit courant mesurées entre le deuxième instant et le premier instant.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3116682-B1 (FR)
Title: Procédé de communication de l’état d’un réseau de calculateur(s), programme d’ordinateur, nœud de calcul et réseau associés
Inventor: RENARD BENOIT
IPC: H04L43/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de communication de l’état d’un réseau de calculateur(s), programme d’ordinateur, nœud de calcul et réseau associés L’invention concerne un procédé de communication de l’état d’un réseau comprenant plusieurs nœuds de calcul, mis en œuvre, cycliquement, par chaque nœud, et comprenant :  - émission (48), par un nœud courant, vers chaque autre nœud, d’un message comprenant :  - une vision locale correspondant à la liste des nœuds dont le nœud courant a reçu un message,   - une synthèse locale correspondant à l’intersection de la vision locale du nœud courant et des visions locales des autres nœuds,   - une dernière synthèse globale correspondant à une synthèse locale commune à tous les nœuds,  - réception (46) d’un tel message émis par chaque autre nœud,   - un cycle sur deux, traitement (50) des dernières données reçues générant un message associé,   le message émis à chaque cycle correspondant au dernier message généré par traitement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3118860-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique et procédé associé
Inventor: BICHON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A45D44/00
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique et procédé associé Ce dispositif pour la distribution d’un produit cosmétique dans un récipient (12) depuis un réservoir (14) comprend :  - une sortie (20) de distribution ;   - une seringue (16) ;   - un conduit d’entrée (18) et un conduit de sortie (22) comprenant chacun une section déformable (36) ;  - une vanne d’entrée (38) et une vanne de sortie (40) étant chacune une vanne de pincement propre à pincer la section déformable (36) ; et  - un système de commande (50) propre, dans une configuration de chargement, à actionner la vanne de sortie (40) pour fermer le conduit de sortie (22) en laissant le conduit d’entrée (18) ouvert, et propre, dans une configuration de distribution, à actionner la vanne d’entrée (38) pour fermer le conduit d’entrée (18) en laissant le conduit de sortie (22) ouvert.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130698-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule automobile pourvue d’une ouverture recevant un ouvrant articulé entre une position basse fermée et une position haute ouverte
Inventor: ESNAULT PAUL
IPC: B60J5/04
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une caisse (110) de véhicule automobile (100) comportant une structure porteuse s’étendant entre une extrémité (102) avant et une extrémité arrière (104) et présentant un plancher, un toit, et au moins un flanc latéral pourvu d’une ouverture (111) définie par une embrasure (112) et recevant un unique ouvrant (200) articulé entre au moins une première position extrême basse fermée dans laquelle il occulte ladite ouverture (111) et une deuxième position extrême haute ouverte dans laquelle il est à l’écart de ladite ouverture (111) et est positionné au moins en partie au-dessus du toit, caractérisée en ce que la structure porteuse comporte un montant (120) traversant verticalement ladite ouverture (111) et un unique chariot de transport vertical est montée mobile en translation de haut en bas et de bas en haut le long dudit montant pour faire passer ledit ouvrant de la première position extrême basse fermée à la deuxième position extrême haute ouverte, et inversement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132936-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un circuit pour une automobile
Inventor: DEBROIS OLIVIER
IPC: F16B7/00
Filed: 2022-02-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention a trait à un procédé de fabrication d’un circuit (1) de fluide comportant au moins un tube (2, 20), le tube ayant une extrémité libre (3, 30) destinée à la fixation d’un conduit, notamment d’un conduit déformable, le procédé comprend une étape préalablement de fabrication et d’approvisionnement d’au moins un tube (2, 20), une étape de sélection de la norme de conception prédéterminée à appliquer pour définir une distance d’emmanchement (C) entre l’extrémité libre (3, 30) du tube (2, 20) et un moyen de butée axiale (4), et une étape de réalisation dudit moyen de butée axiale (4) relativement à l’au moins un tube (2, 20), de telle sorte que l’un des bords transversaux (41) dudit moyen de butée axiale (4) est positionné à la distance (C) de l’extrémité libre (3, 30) du tube.Figure pour l’abrégé : [FIGURE UNIQUE].
Patent FR-2488440-B1 (FR)
IPC: H01H73/04
Filed: 1980-08-06
Granted: 1983-02-25
Abstract: 1. Miniature single pole and neutral circuit breaker having a narrow molded case (10) with two opposite small front (18) and rear (16) faces equipped respectively with an operating handle (20) and a fixing device and two opposite small connecting faces (22, 28) each having a phase terminal (26, 32) and a neutral terminal (24, 30) juxtaposed symmetrically on both sides of a case medium plane (34) perpendicular to said small faces (16, 18, 22, 28), said case containing phase contacts (48, 64; 50, 66) inserted in a phase circuit connecting said phase terminals (26, 32), neutral contacts (36, 40) inserted in a neutral circuit connecting the neutral terminals (24, 30) and an operating mechanism of said contacts which may be actuated on the one hand by said handle (20) and on the other hand by an electromagnetic tripping device (108), characterized in that said phase contacts comprise a fixed contact pair (48, 50) placed against the rear face (16) and being juxtaposed symmetrically on both sides of said medium plane (34), constituted in the breaking zone by an insulating wall (34), and a fork-shaped movable contact (68) straddled on said wall and cooperating with said fixed contact pair (48, 50) for connecting the latter in the closed position parallel to the rear face (16), that a pair of interrupting chambers (56, 58) is disposed symmetrically of said insulating wall (34) aligned with the movable contact (68) for extinguishing the arcs drawn at the opening of said phase contacts, that the electromagnetic tripping device (108) is located between the movable phase contact (48, 64; 50, 66) and said front face (18) and that said neutral contacts (36, 40) are disposed between said interrupting chambers (56, 58) and the front face (18).
Patent FR-2509904-B1 (FR)
Inventor: CHAUVEAU JEAN-LOUIS
IPC: H01F27/30
Filed: 1981-07-20
Granted: 1985-12-27
Abstract: 1. A winding packing member for winding a winding wire on a magnetic core of the kind comprising an elongate body portion which is adapted to be placed in cornerwise relationship on an edge of said core characterised in that it comprises at least two radially projecting retaining elements (20) in combination with recesses (11) in the body portion, which are adapted to fit on to the retaining elements (20, 20') of a subjacent packing member (31a, 33a).
Patent FR-2526442-B1 (FR)
IPC: C12N9/04
Filed: 1982-05-06
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. A process for producing glucose dehydrogenase, consisting of cultivating a Bacillus strain in a culture medium and extracting the resultant enzyme, characterized in that the Bacillus strain is the mutant IFP 188 (ATC 39 118) and the culture is effected in the presence of glucose at a concentration of from 1 to 40 g/l.
Patent FR-2572532-B1 (FR)
Inventor: RANTAPUSKA SEPPO VILHO
IPC: G01N27/38
Filed: 1985-10-29
Granted: 1992-06-19
Abstract: The invention relates to a method for measuring and adjusting electrochemical potential and/or component content in the process of treating valuable materials, when the valuable materials should be recovered either together or separately by aid of the values of the recovery range defined on the basis of electrochemical potential and component control. According to the invention, the measuring of electrochemical potential and/or component content is carried out by means of at least one electrode (4, 5), advantageously by means of a mineral electrode, so that in order to regulate the physicochemical state of the electrode and/or to remove the coating layer formed on the electrode surface and in order to protect the electrode, onto the electrode there is switched a supply voltage differing from the electrochemical balance potential of the electrode, which supply voltage is switched off before starting the measuring operation.
Patent FR-2601204-B1 (FR)
IPC: A63B21/00
Filed: 1986-07-04
Granted: 1993-11-05
Abstract: An electric speed reducer of low power designed essentially for equipping home trainers comprises an armature rotor composed of two parallel discs of magnetic material fastened to the same shaft. The shaft is itself mounted on a suitable frame through bearings. The inductor stator is arranged so as to be mountable radially removably between the two discs, and comprises for this purpose a single pair of cores of cylindrical or prismatic material whose generators are parallel with the axis of the speed reducer, and of which only the first is surrounded by a coil of electric wire.
Patent FR-2603026-B1 (FR)
IPC: B65D75/42
Filed: 1986-08-21
Granted: 1989-08-18
Abstract: This invention relates to a supple bag made by flat assembly of a system of films, intended to constitute, by extension, a stable recipient, and to a process for obtaining said bag. According to the invention, this bag is obtained by assembling the films along lateral and bottom contours and along a base line previously traced geometrically by developing on the films the lateral surface of the recipient which was previously determined in its form and characteristics, in order that the recipient rests, after being filled and closed, in stable manner on its support base, not presenting any point of fold along its lateral edges. The invention finds particular application in the food industry, for packing beverages.
Patent FR-2624092-B1 (FR)
Inventor: REGIPA ROBERT
IPC: B64B1/40
Filed: 1987-12-02
Granted: 1992-03-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00583 Sec. 371 Date Aug. 4, 1989 Sec. 102(e) Date Aug. 4, 1989 PCT Filed Nov. 28, 1988 PCT Pub. No. WO89/05264 PCT Pub. Date Jun. 15, 1989.The invention relates to an aerostat of the double balloon type intended to travel in an autonomous and reversible manner between the ground of a planet having an atmosphere and a predetermined ceiling altitude. This aerostat is of the type comprising a first closed carrier balloon (1) for containing a gas lighter than the gas present in the atmosphere, and a solar hot air balloon (3) comprising a permanent opening (6) permitting its filling by the gas present in the atmosphere. According to the invention the solar hot air balloon is provided at its upper extremity with an opening defined by an annular border, and means for sealingly securing this annular border to the peripheral wall of the carrier balloon (1), such that said carrier balloon extends partially into the interior of the envelope of the hot air balloon (3).
Patent FR-2642766-B1 (FR)
IPC: F02B3/06
Filed: 1989-02-03
Granted: 1993-12-24
Abstract: Improvement in the cetane number of gas oils from visbreaking by bringing the said gas oils into contact either with hydrogen peroxide in the presence of a carboxylic acid or with a percarboxylic acid in the presence or absence of hydrogen peroxide.
Patent FR-2644780-B1 (FR)
Inventor: NAVASCUES LUC ETIENNE ANDRE
IPC: C05G3/30
Filed: 1989-03-22
Granted: 1991-08-30
Abstract: Anticaking compositions for fertilisers, of improved efficiency, assaying at 1 to 30 % of fatty amines in which the length of the aliphatic chains is distributed around 17.5 carbon atoms with a coefficient of variation which is characteristically greater than or equal to 2. High-performance anticaking agents are easily produced according to the conventional types of coating agents, fluxes or amine fillers, by being formulated with the aid of mixtures of industrial amines originating from natural fatty acids, deliberately combined to conform to this characteristic, or with the aid of synthetic fatty acids originating from the oxidation of normal paraffins.
Patent FR-2645269-B1 (FR)
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: G01L25/00
Filed: 1989-03-29
Granted: 1991-06-21
Abstract: According to this procedure a phenomenon or a parameter which is normally variable during normal use of the cycle and which disappears or becomes constant when the driving wheel is free-wheeling is monitored. When for a defined time the disappearance or the constant character of the phenomenon or of the parameter thus monitored is noticed the zeroing of the detector system or of the measuring system proper of the couple measuring device is applied. The actuating device thus comprises on one hand means of monitoring (16) of the phenomenon or of the parameter monitored and on the other hand means of control, which are slaved to the signal emitted by these means of monitoring, and able to act then on the detection system, or the measuring system proper, of the couple measuring device in order to carry out the zeroing of one or the other of these systems. <??>This system is intended to equip couple measuring devices fitted to bicycles or similar vehicles.
Patent FR-2654977-B1 (FR)
Inventor: DENIS DUFOUR
IPC: F16L47/03
Filed: 1989-11-29
Granted: 1992-03-13
Abstract: The invention relates to the welding of components made of heat-fusing plastic, using an electrical heating resistor arranged in the thickness of a connection component. According to the invention, the resistor is a thin electrically conductive layer advantageously formed on a supporting film made of heat-fusing plastic and capable of causing the tearing of the layer at a specific temperature corresponding to the welding temperature of the components. The invention is used particularly for the thermal welding of polyethylene pipes used in the gas industry.
Patent FR-2675641-B1 (FR)
Inventor: FISCHER CLAUDE
IPC: H02B1/06
Filed: 1991-04-16
Granted: 1995-05-05
Abstract: The so-called cage device for locking a binding and strapping post (3) of a modular electrical apparatus, intended to prohibit any strapping and any connection modifications to the said post (3), which post includes a clamping screw (5) normally accessible from outside the modular electrical apparatus, comprises a blocking component (13) made from an electrically insulating material, engaging removably into the strapping cavity (6), and a means (26) of locking the said blocking component (13) in place, the locking device being arranged so as to block access to the clamping screw (5) and to the strapping cavity (6). The locking unit extending into the strapping cavities (6) of several juxtaposed apparatuses and including at least one locking device (13).
Patent FR-2699077-B1 (FR)
Inventor: DOBLE ADAM
IPC: A61K31/425
Filed: 1992-12-16
Granted: 1995-01-13
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01229 Sec. 371 Date May 30, 1995 Sec. 102(e) Date May 30, 1995 PCT Filed Dec. 10, 1993 PCT Pub. No. WO94/13288 PCT Pub. Date Jun. 23, 1994Application of riluzole or its pharmaceutically acceptable salts in the treatment of neurological lesions related to traumatic injuries, especially spinal, cranial or cranial-spinal injuries.
Patent FR-2712807-B1 (FR)
Inventor: JACQUES YVES
IPC: A61K9/40
Filed: 1993-11-24
Granted: 1996-02-23
Abstract: Therapeutic or hygienic solid mucoadhesive composition for human or veterinary use, intended to be administered by application on the buccal or nasal mucosa, this composition comprising, in the form of a mixture, a cellulosic mixture gelable in the presence of an aqueous fluid, a homopolymer or a copolymer of acrylic acid or a physiologically acceptable salt of this homopolymer or copolymer and at least one therapeutic or hygienic active ingredient, characterised in that it comprises, as cellulosic ether, 15 to 25 % by weight of at least one element chosen from the group consisting of C1-C4 alkyl ethers of cellulose, C1-C4 hydroxyalkyl ethers of cellulose and mixtures thereof and 10 to 15 % by weight of the said homopolymer, copolymer or salt and in that it comprises, in addition, 30 to 45 % by weight of gelatin.
Patent FR-2733682-B1 (FR)
IPC: A61F2/07
Filed: 1995-05-04
Granted: 1997-10-31
Abstract: An endoprosthesis for the treatment of blood-vessel bifurcation stenosis. The endoprosthesis comprises three tubular sections and two connectors. A first distal section is aligned at least approximately with a proximal section. The first distal section is intended for insertion into a first blood vessel branching off on the bifurcation. The first distal section is linked to the proximal section by a first lateral connector. A second distal section, located at the side of the first distal section is intended for insertion into a second vessel branching off from the bifurcation. The two distal sections have their proximal ends linked by a second connector.
Patent FR-2750699-B1 (FR)
Inventor: VANLEMMENS PIERRE PAUL
IPC: C07D405/06
Filed: 1996-07-05
Granted: 1998-12-04
Abstract: Process for regiospecific preparation of new 3-hydroxypyridine-4(1H)-one derivatives starting from monosaccharides or itols of general formula:in which R represents a radical, either saturated or not, branched or not, having carbon-atom groups, and having hetero-atoms or not, and Sub represents a saccharide derivative or an itol, either cyclic not, protected or not, the hydrocarbon skeleton of which is bound to the nitrogen atom of the pyridinone either directly or by the intermediary of a spacing group. The present invention is characterized in that the process comprises a first step of protection of the 3-hydroxy group of the pyranone derivative, a second basocatalyzed step of substitution of the intracyclic oxygen atom of the pyranone by the nitrogen atom of the amine function of the amino monosaccharide or amino itol, and a third step of de-protection of the 3-OH group of the pyridinone cycle and possibly of the OH groups of the glucide or itol residue. It also regards the products obtained by this process, as well as their applications, namely as medicaments for the treatment of toxic overloads of FeIII.
Patent FR-2756280-B1 (FR)
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C57/075
Filed: 1996-11-25
Granted: 1998-12-24
Abstract: The method consists in extracting acrylic acid by countercurrent filtration washing of reaction gases by at least a hydrophobic absorbing heavy solvent, then recuperating the purified acrylic acid from the solution obtained at the end of this extracting step. As hydrophobic absorbing heavy solvent at least a hydrophobic aromatic compound is used having: a boiling point under atmospheric pressure between 260° C. and 380° C.; a crystallisation temperature less than 35° C. and a viscosity less than 10 mPa.s in a range of temperature between 30-80° C.
Patent FR-2784104-B1 (FR)
Inventor: DURAND THIERRY
IPC: C07D311/72
Filed: 1998-09-18
Granted: 2002-12-27
Abstract: The invention concerns a novel method for preparing vitamin E. More particularly, it concerns a novel method for the condensation of trimethylhydroquinone and isophytol.
Patent FR-2785590-B1 (FR)
Inventor: MANSON ALIX
IPC: B65D5/00
Filed: 1998-11-09
Granted: 2001-01-26
Abstract: The box, made from a semi-rigid material such as cardboard or corrugated cardboard, consists of a base (1), side (2) and end (3) walls, and horizontal top flaps (5) to retain the contents. The base and end walls have lengthwise perforations which allow the box to be separated into two halves that can be laid on their sides to display the contents.
Patent FR-2790549-B1 (FR)
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: G01B7/30
Filed: 1999-03-03
Granted: 2001-04-13
Abstract: A magnetic position sensor, linear or rotary, including a stator and at least a mobile part along at least a direction OX, with an effective stroke Xc. The stator includes at least two components made of soft magnetic material defining at least a secondary air gap in which is housed at least a magneto-sensitive probe. Each stator part component has a length Xs in the direction OX not less than Xc. The magnets of one mobile part are extended over at least one edge by a mobile ferromagnetic component having a thickness e, in the direction of a magnetization of one magnet, such that 0.1 L<e<0.9 L, L being a length of the magnet in a magnetization direction, and moving parallel to the stator ferromagnetic components at a constant minimum distance and having a magnetization perpendicular to OX and a length in the direction of displacement OX not less than Xc.
Patent FR-2797767-B1 (FR)
Inventor: RIBES GERARD
IPC: A61K31/365
Filed: 1999-08-27
Granted: 2002-06-14
Abstract: Use of a mono- or poly-hydroxylated amino acid and/or a lactone of these, in medicines for the treatment of insulin resistance.
Patent FR-2786543-B1 (FR)
Inventor: TSUJIMOTO TAKASHI
IPC: F16C33/60
Filed: 1999-11-26
Granted: 2001-07-27
Abstract: A tapered roller bearing and an automotive gear shaft support device can ensure a long endurance life even in the state in which debris is mixed. On the surfaces of an outer ring, inner ring, and tapered rollers formed from carburized bearing steel having an oxygen content of 9 ppm or less, carbo-nitrided layers having a carbon content of 0.80 wt % or over, a Rockwell hardness HRC of 58 or over, and a residual austenite content of 25-35 vol % are formed to increase mechanical properties and fatigue characteristics of the parts and to stably maintain the carbo-nitrided layers on the surfaces of the parts to a quality having suitable toughness, thereby markedly improving the endurance life of the tapered roller bearing in a state in which debris is mixed.