baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012207-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de chauffer ou de refroidir un logement avec une ventilation double flux
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F24J3/08
Filed: 2013-10-18
Abstract: Il est constitué d'un circuit fermé(1) où de l'eau chaude chauffée via un chauffe-eau(2) circule de façon à chauffer de la terre(3) qui a été installé dans un aménagement fait à cet usage en dessous du bâtiment intéressé. Un deuxième circuit fermé(4) se trouve au cœur de cette masse de terre(3) de façon à obtenir un échange calorifique entre la terre(3) et le deuxième circuit fermé (4) qui transmet sa chaleur au réseau de ventilation de l'habitation via une batterie échangeur de chaleur(5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à obtenir une source de chaleur pour le réseau de ventilation d'une habitation.
Patent FR-3001318-A1 (FR)
Title: Procede d’interpolation et dispositif correspondant
Inventor: BOISSON GUILLAUME
IPC: G06F17/17
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interpolation d'une première matrice de pixels (20) en une deuxième matrice de pixels (200), la deuxième matrice (200) comprenant un nombre de pixels supérieur au nombre de pixels de la première matrice (20). Le procédé comprend les étapes de : - détermination de l'équation d'un plan passant par au moins trois pixels (21, 23, 24) de la première matrice (20) à partir des coordonnées des au moins trois pixels (21, 23, 24) dans la première matrice et de premières valeurs associées aux au moins trois pixels (21, 23, 24), - détermination de deuxièmes valeurs à associer aux pixels interpolés (202, 203, 206, 211, 216, 220, 221, 225, 227, 228, 229) de la deuxième matrice (200) à partir de ladite équation du plan et des coordonnées des pixels interpolés dans la deuxième matrice (200). L'invention concerne également un module d'interpolation correspondant ainsi que le produit programme d'ordinateur mettant en œuvre le procédé d'interpolation dans un ordinateur.
Patent FR-3002429-A1 (FR)
Title: Balai a tete basculante automatique pour nettoyage de surface
Inventor: JOHNSON BRYAN
IPC: A47L13/10
Filed: 2013-02-26
Abstract: Balai à tête basculante hygiénique et facile à utiliser pour nettoyer des surfaces Selon l'invention, ce balai comprend un manche (10), une tête de nettoyage (20) montée à l'extrémité inférieure du manche (10) par l'intermédiaire d'une articulation (21), ladite articulation (21) étant configurée pour permettre le basculement de la tête (20) autour d'un axe de basculement (21b) entre une position transversale de travail, dans laquelle la tête (20) est apte à être appliquée contre une surface à nettoyer, et une position axiale de repli, dans laquelle au moins une partie (24b) de la tête (20) est redressée contre le manche (10) ; la tête de nettoyage (20) possède un balourd configuré pour rappeler la tête (20) vers sa position de repli lorsque le manche (10) est tenu sensiblement verticalement à distance de la surface à nettoyer ; la tête (20) est équipée d'un organe de maintien (25) configuré pour coopérer automatiquement avec le manche (10) du balai (1) lorsque la tête (20) est amenée dans sa position de repli de manière à maintenir ladite position de repli à l'encontre de l'action de la gravité, y compris lorsque le manche (10) est incliné.
Patent FR-3003978-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une donnee confidentielle, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: ENJOLRAS MARC
IPC: G06F21/35
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour gérer des données confidentielles dans le but de décharger un utilisateur (20) d'une mémorisation quotidienne et fastidieuse d'une grande variété de données confidentielles ou complexes (CDi). Le système comporte un dispositif (1) mettant en œuvre ledit procédé et coopérant avec une pluralité de tags (2, 2a, 3) dont les identifiant respectifs sont associés auxdites données confidentielles. La restitution desdites données est réalisée en toute sécurité et simplicité par le dispositif (1).
Patent FR-3004353-A1 (FR)
Title: Association synergique de l'alanine-glutamine, l'acide hyaluronique et un extrait d'avoine, et son utilisation dans une composition destinee a la cicatrisation et la reparation des lesions cutanees
Inventor: CASTEX-RIZZI NATHALIE
IPC: A61P17/02
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne une association comprenant le dipeptide alanine-glutamine, l'acide hyaluronique ou un de ses sels et un extrait d'avoine, avantageusement destinée à la cicatrisation et la réparation des lésions cutanées.
Patent FR-3006628-A1 (FR)
Title: Armatures de carcasse et de sommet de pneumatique pour moto
Inventor: LAURENT CHRISTOPHE
IPC: B60C9/08
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de type « bias belted» pour moto, permettant de garantir une stabilité satisfaisante de la moto aussi bien en ligne droite, à haute vitesse et à angle de carrossage nul, qu'en courbe, à fort angle de carrossage. Un tel pneumatique (1) comprend une bande de roulement (2) reliée par deux flancs (3) à deux bourrelets (4), une armature de sommet (5) radialement intérieure à la bande de roulement (2) et comprenant au moins une couche de sommet (51, 52), une couche de sommet (51, 52) comprenant des renforts parallèles entre eux formant, avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au plus égal à 30° dans le plan équatorial (XZ), et une armature de carcasse (6) radialement intérieure à l'armature de sommet (5) et comprenant au moins deux couches de carcasse (61, 62, 63), chaque couche de carcasse (61, 62, 63) comprenant des renforts parallèles entre eux formant, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au plus égal à 65° dans le plan équatorial (XZ), et croisés d'une couche de carcasse à la suivante. Selon l'invention, les renforts de chaque couche de sommet (51, 52) forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au moins égal à 15° et au plus égal à 25° dans le plan équatorial (XZ), et les renforts de chaque couche de carcasse (61, 62, 63) forment, avec la direction circonférentielle (XX'), un angle au moins égal à 40° et au plus égal à 50° dans le plan équatorial (XZ).
Patent FR-3009246-A1 (FR)
Title: Coussin pour sieges de vehicules automobiles
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne une matelassure (4) pour siège de véhicule automobile comportant au moins une première couche de mousse (42) et une deuxième couche de mousse (44) et au moins une chambre à air (5), la chambre à air entourant au moins un plot reliant la première couche de mousse (42) et la deuxième couche de mousse (44).
Patent FR-3009369-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation dont la couleur est differente lorsqu'il est allume ou eteint
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant un système optique (2) muni d'une source lumineuse (S) configurée pour émettre un faisceau lumineux dans une couleur initiale (F1), ledit dispositif comprenant en outre une glace (3) disposée de manière à être traversée par ledit faisceau, ladite glace (3) étant colorée de manière à transmettre ledit faisceau dans une couleur résultante (F2), ledit dispositif (1) comprenant en outre un filtre (4) configuré pour modifier la couleur du faisceau de sorte à rapprocher la couleur résultante (F2) dudit faisceau de sa couleur initiale (F1).
Patent FR-3011575-A1 (FR)
Title: Disque pour l'equilibrage d'un rotor, et rotor
Inventor: BLANCHARD STEPHANE
IPC: F01D25/00
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un disque (1) de rotor de turbomachine, dont le pourtour (5) est apte à recevoir des aubes (6), caractérisé en ce qu'il comprend : - une bride (7) présentant une pluralité de trous (9), - au moins un module (10) d'équilibrage comprenant : o au moins une masse (11), o des languettes (12, 13) présentant des trous (18, 19), et o un élément (14) de verrouillage comprenant un pion (17) qui traverse les trous (9, 18, 19) de la bride (7) et des languettes (12, 13) afin de fixer le module (10) d'équilibrage à la bride (7). L'invention concerne également un rotor comprenant une pluralité de ces disques.
Patent FR-3017016-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de peripherique(s), pilote de peripherique(s) et programme d'ordinateur associes
Inventor: BOUTELEUX PHILIPPE
IPC: H04W4/00
Filed: 2014-01-27
Abstract: Procédé de pilotage de périphérique(s) (13) dans un système comprenant un serveur (6), des terminaux utilisateurs (2), un pilote (11) de périphérique connecté à un équipement périphérique (13), et un réseau de télécommunication (7) reliant le serveur et le pilote, comprenant la transmission, via le réseau de télécommunication, d'un message au serveur par un terminal utilisateur ou par le serveur au terminal utilisateur, comprenant les étapes suivantes : - interception, par ledit pilote, dudit message; - pilotage, par ledit pilote, en fonction dudit message intercepté, d'une opération d'un équipement périphérique ; - modification, par ledit pilote, en fonction de l'opération pilotée, dudit message intercepté, puis transmission, par ledit pilote, dudit message modifié au serveur ou au terminal utilisateur.
Patent FR-3020176-A1 (FR)
Title: Matrice de photodiodes en cdhgte
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L31/0248
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne une matrice de photodiodes (300) comprenant : - une couche utile (10) en CdxHg1-xTe ; - des premières zones dopées (151) formant chacune une jonction PN (15) avec une deuxième zone dopée (152) entourant les premières zones dopées. Selon l'invention, la matrice (300) comprend, entre deux jonctions PN (15), des régions (14) présentant un gradient de concentration en cadmium décroissant depuis la face supérieure (108) vers la face inférieure (109) de la couche utile. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une telle matrice de photodiodes.
Patent FR-3022344-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur d'attitude d'un aeronef
Inventor: LAINE FRANCK
IPC: G01D13/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif indicateur d'attitude d'un avion, caractérisé en ce qu'il comprend : - une tige (32) mobile, - au moins un actionneur pour contrôler les mouvements de la tige (32), - un système de pilotage du ou des actionneurs en fonction d'informations provenant d'un système de détection d'attitude de l'avion, de manière à orienter la tige (32) selon une direction verticale. L'invention a également pour objet un cockpit d'avion équipé d'un dispositif indicateur d'attitude.
Patent FR-3024601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation d'un signal d'alimentation electrique, systeme d'alimentation electrique et procede d'adaptation d'un signal d'alimentation electrique associes
Inventor: ION MARICICA-MIRELA
IPC: H02J3/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: Ce dispositif (18) d'adaptation d'un signal d'alimentation électrique (S1) comprend un transformateur électrique (30) comportant une borne de sortie (42) adaptée pour être reliée électriquement à une charge (14) et une borne d'entrée (40) adaptée pour être reliée électriquement à un convertisseur électrique (16) et un organe de détection d'un court-circuit en la borne de sortie (42). Le transformateur électrique (30) a un rapport de transformation de valeur variable, et le dispositif d'adaptation (18) comprend en outre des moyens (70) de pilotage du rapport de transformation du transformateur (30) en fonction de la détection du court-circuit.
Patent FR-3025800-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de particules de zno suspendues
Inventor: DANIELE STEPHANE
IPC: C09C3/10
Filed: 2014-09-12
Abstract: Composition aqueuse comprenant une suspension de particules de ZnO et un stabilisant polymérique contenant des fonctions acide carboxylique et des fonctions sel d'acide carboxylique.
Patent FR-3026157-A1 (FR)
Title: Procede cyclique de preparation, d’utilisation et de maintenance d’un recipient de gaz en materiau composite
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C13/02
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé cyclique de préparation, utilisation et maintenance d'un récipient de gaz (R) en matériau composite revêtu d'une résine epoxy, comprenant les étapes d'agencer au moins un suremballage (S) autour du corps d'un récipient (R) de gaz ; de remplir le récipient (R) avec une composition gazeuse ; d'utilisation du récipient (R) par un utilisateur avec consommation de tout ou partie de la composition gazeuse qu'il contient ; de récupération du récipient (R) après utilisation par l'utilisateur ; de démontage du suremballage (S) ; de contrôle du récipient pour détecter toute détérioration dudit récipient et de répétition cyclique des étapes a) à f) lorsqu'aucune détérioration n'est détectée à l'étape f).
Patent FR-3026556-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche semi-conductrice a base de gan ameliore
Inventor: AGRAFFEIL CLAIRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé post-activation de dopants dans un semi-conducteur (1b) à base de GaN dopé et activé, comportant les étapes successives suivantes : • prévoir ledit substrat (1) dopé et activé, • éliminer une partie de la couche en matériau semi-conducteur (1 b).
Patent FR-3027106-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de la temperature regnant en sortie de turbine d'helicoptere
Inventor: VONFELT JEAN-JULIEN CAMILLE
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne une sonde (1) de mesure de la température de gaz en sortie d'une turbine à gaz telle qu'une turbine d'hélicoptère. Cette sonde comporte un boîtier isotherme (3) destiné à être placé hors de la turbine et renfermant un capteur thermique (17), au moins un thermocouple (6A, 6B, 6C) comprenant une soudure froide (11A, 11B, 11C) montée dans le boîtier isotherme (3) et une soudure chaude (9A, 9B, 9C) destinée à être placée dans la turbine. Un connecteur (2) porté par le boîtier isotherme (3) permet de relier électriquement cette sonde à un appareillage d'acquisition de données pouvant être à une certaine distance de la sonde par elle-même. La connexion entre les soudures froides peut se faire en série ou en parallèle, à l'intérieur ou à l'extérieur du boîtier isotherme (3). Cette sonde peut comporter des thermocouples de type N et des gaines en matériau d'alliage de type Haynes.
Patent FR-3026974-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un module d'echangeur de chaleur a au moins deux circuits de circulation de fluide, echangeur thermique et reacteur-echangeur associes
Inventor: CHOMETTE SEBASTIEN
IPC: F28D7/16
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de fabrication de modules d'échangeurs de chaleur à au moins deux circuits de fluide comportant chacun des canaux, les modules obtenus combinant les avantages d'un échangeur à tubes que sont notamment une bonne étanchéité et un faible coût de réalisation et ceux d'un échangeur à plaques parmi lesquels une grande compacité.
Patent FR-3034403-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour arreter un turbomoteur en fonctionnement nominal
Inventor: ROSSOTTO REGIS
IPC: B64D35/08
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour arrêter un turbomoteur (12) en vol. Durant on ce procédé une étape de réduction de puissance, on réduit une puissance courante du turbomoteur pour atteindre une puissance nulle, et une vitesse de rotation courante du générateur de gaz de ce turbomoteur pour atteindre une vitesse intermédiaire prédéterminée lorsque la puissance courante devient nulle. Durant une étape de stabilisation thermique, la vitesse de rotation courante reste égale à la vitesse intermédiaire. Durant une étape d'extinction, la vitesse de rotation courante est réduite pour atteindre une vitesse nulle.
Patent FR-3022950-A1 (FR)
Title: Location temporaire d'une recalibration de moteur
Inventor: TRAN LEE
IPC: F02D45/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Système permettant de recalibrer un moteur (16) d'un véhicule (10) comprenant : un processeur (ECU) de données qui comprend une base de données, laquelle comprend :1) des données sur divers moteurs fabriqués par le fabricant et utilisés dans divers véhicules à moteur, la base de données comprenant des données de recalibrage d'un moteur, d'un premier calibrage à un deuxième calibrage, et 2) des données qui définissent des conditions précises qu'un utilisateur d'un véhicule (10) doit accepter comme condition préalable à la satisfaction par un système de traitement de données d'une demande de l'utilisateur de recalibrer le moteur (16) du véhicule (10).
Patent FR-3038224-A1 (FR)
Title: Lit mecanise comportant une mise au fauteuil du patient couche
Inventor: KUZMA BRIGITTE
IPC: A61G7/16
Filed: 2015-07-01
Abstract: Le patient est couché sur un support (6), qui porte trois éléments de soutien (3,4,5) articulés entre eux, l'élément dossier (3) étant relié par un vérin de buste (24) au support (6) par un jeu de biellettes (23,26,27,29) pour amener les éléments de soutien dans la position de mise au fauteuil.
Patent FR-3031701-A1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile avec raidisseur.
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention a trait à une portière (2) de véhicule automobile comprenant : une paroi arrière (4) avec une zone de montage (14) d'une serrure (16) ; une paroi extérieure avec une zone de montage (20) d'une poignée de commande manuelle (18) de la serrure (16) ; un raidisseur (24) s'étendant le long de la face intérieure de la paroi extérieure ; le raidisseur (24) s'étend à l'avant de la zone de montage (20) de la poignée de commande (18), depuis la paroi arrière (4) jusqu'à un bord supérieur (7) de la paroi extérieure, et comprend au moins une zone d'affaiblissement (32, 32'). La ou les zones d'affaiblissement (32, 32') sont situées à distance du milieu du raidisseur (24), préférentiellement à une distance du milieu qui est supérieure à un quart de la longueur totale (L) du raidisseur.
Patent FR-3031924-A1 (FR)
Title: Gilet de suspension d'un outil de surfacage
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B25J18/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: Le dispositif comprend des agencements (lb, 1c), d'une part, aptes à prendre appui sur le dos de l'utilisateur et, d'autre part, recevant une potence (4), agencée d'une manière verticale, comprenant un organe (8) d'enroulage et de déroulage d'un lien souple (9) dont une extrémité libre dudit lien souple (9) est destinée à être accouplée à un outil de surfaçage (2), la potence (4) étant agencée de sorte à suspendre, lorsque le dispositif (1) est en appui sur le dos de l'utilisateur, l'extrémité libre du lien souple (9) en face de l'utilisateur et au niveau du champ d'action de ses bras pour lui permettre de manipuler l'outil de surfaçage (2) pour des opérations de surfaçage en tant que telles, ledit organe (8) étant apte à enrouler ou dérouler le lien souple (9) de manière à suivre les mouvements imposés par l'utilisateur à l'outil de surfaçage (2), sans les gêner, tout en soulageant le poids de l'outil de surfaçage (2).
Patent FR-3032612-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association de taurine ou un de ses derives, de biotine et d'extrait de raisins pour lutter contre les cheveux fins
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique, par voie orale, d'une association d'actifs comprenant au moins de la taurine, l'un de ses dérivés et/ou l'un de leurs sels acceptables, au moins de la vitamine B8 ou l'un de ses dérivés et au moins un extrait de raisins, pour augmenter et/ou maintenir l'épaisseur de la fibre capillaire, et/ou limiter l'affinement de la fibre capillaire. L'invention concerne également un procédé cosmétique en ce sens.
Patent FR-3033799-A1 (FR)
Title: Bioreacteur pour microalgues
Inventor: MAIRET FRANCIS
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention vise un bioréacteur comportant une cuve comprenant un milieu de culture dans laquelle est dispersée une culture cellulaire constituée de cellules d'algues. La culture cellulaire d'algues présente une concentration supérieure à 0,1 g/L dans le milieu de culture, et chaque cellule d'algue présente une absorption minimale dans une plage de longueur d'onde spécifique de lumière. Le bioréacteur comporte une source de lumière capable d'émettre une lumière incidente en direction de la cuve, la lumière incidente étant constituée d'au moins 60% de photons dont la longueur d'onde est comprise dans ladite plage de longueur d'onde spécifique de lumière. L'invention vise également l'utilisation du bioréacteur pour la production de biomasse.
Patent FR-3037913-A1 (FR)
Title: Coffre de traction d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire associe
Inventor: CADIER DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-06-23
Abstract: La présente invention concerne un coffre de traction d'un véhicule ferroviaire, comprenant des premiers (38) et deuxièmes équipements électriques (36, 37) et un premier dispositif de refroidissement (26, 40) propre à évacuer de la chaleur dissipée par les premiers équipements électriques (38), ledit premier dispositif de refroidissement comportant un ventilateur (40), ledit ventilateur comportant un corps fixe (42) et un dispositif rotatif (44) apte à la mise en circulation d'un premier flux d'air (60) à l'intérieur dudit corps fixe. Le ventilateur comportant en outre des ailettes (46, 47) solidaires d'une surface externe dudit corps fixe, et le coffre de traction comporte un deuxième dispositif de refroidissement (42, 46, 47, 56, 58) propre à évacuer de la chaleur dissipée par les deuxièmes équipements électriques (36, 37), le corps fixe (42) et les ailettes (46, 47) du ventilateur faisant partie dudit deuxième dispositif de refroidissement.
Patent FR-3039163-A1 (FR)
Title: Procede d'eliminiation du mercure d'une charge en aval d'une unite de fractionnement
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G53/08
Filed: 2015-07-24
Abstract: Procédé d'élimination du mercure contenu dans une charge hydrocarbonée lourde en aval d'une unité de fractionnement principal, procédé dans lequel : a) on transforme le mercure non élémentaire contenu dans les composés de ladite charge en mercure élémentaire ; b) on effectue un fractionnement de ladite charge hydrocarbonée dans une unité de fractionnement pour produire un effluent de tête comprenant du mercure élémentaire; c) on met en contact l'effluent de tête obtenu à l'étape b) avec une masse de captation au mercure comprise dans une unité de captation au mercure pour obtenir un effluent au moins partiellement démercurisé.
Patent FR-3039948-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une transaction a partir d’un terminal non securise
Inventor: LELEU JEAN-LUC
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage d'une donnée secrète, comprenant des étapes consistant à : générer dans un processeur graphique d'un terminal (MT) une donnée secrète, chiffrer la donnée secrète, et transmettre la donnée secrète chiffrée à un processeur sécurisé (SRV, SE), la génération et le chiffrement de la donnée secrète étant réalisées par un circuit brouillé exécuté par le processeur graphique et comprenant des portes logiques réparties en plusieurs rangs ordonnés, l'exécution du circuit brouillé par le processeur graphique comprenant des étapes d'exécution des rangs de portes logiques, l'exécution de chacun des rangs de portes logiques consistant à exécuter simultanément toutes les portes logique du rang, et transférer les valeurs brouillées de sortie obtenues, qui sont appliquées à une entrée d'une porte logique appartenant à un rang supérieur, d'une mémoire de sortie vers une mémoire d'entrée du processeur graphique, de manière à être prises en compte lors de l'exécution du rang supérieur.