baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940642-A1 (FR)
Title: Compteur pour dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent
Inventor: LAUT ANTOINE
IPC: B65D83/14
Filed: 2008-12-30
Abstract: Compteur de doses pour un dispositif de distribution de produit fluide, comportant un premier élément de comptage rotatif (410) formant la roue des unités et un second élément de comptage rotatif (420) formant la roue des dizaines, ledit premier élément de comptage (410) coopérant avec un organe d'actionnement (430) adapté à faire tourner ledit premier élément de comptage (410) à chaque actionnement dudit organe d'actionnement (430), ledit premier élément de comptage rotatif (420) comportant des moyens (418, 419) adaptés à faire tourner ledit second élément de comptage (420) tous les dix actionnements dudit organe d'actionnement (430), ledit organe d'actionnement (430) comportant une ouverture montée de manière rotative sur ledit axe de rotation (461), une patte sensiblement rigide et sensiblement rectiligne (431) s'étendant à partir de ladite ouverture, ladite patte (431) coopérant avec le premier élément de comptage (410) à chaque actionnement, ladite patte (431) se prolongeant de l'autre coté dudit axe de rotation par une partie sensiblement rigide et sensiblement rectiligne, elle-même reliée à une partie élastiquement déformable (434) de forme courbe et contournant au moins partiellement l'axe de rotation (461).
Patent FR-2942121-A1 (FR)
Title: Curtain rod e.g. round curtain rod, supporting device for use on side post of e.g. window, has slide provided with pointer to receive curtain rod, where pointer is displaced in vertical movement and immobilized by pressure of lips of slide
Inventor: MOREAU JEAN PAUL
IPC: A47H1/122
Filed: 2009-02-17
Abstract: The device has a slide (a) provided with a pointer (b) utilized to receive a curtain rod (c) e.g. round curtain rod, where the pointer is manually displaced in a vertical movement and immobilized by the pressure of lips of the slide. The slide is molded directly in side posts of an opening by an adhesive fixed at the back of the device. The pointer is provided with a locking screw, where assembly of the device is hidden by a decorative element. The slide is made of plastic material, aluminum, iron, or alloy.
Patent FR-2948049-A1 (FR)
Title: Suction manifold for bench grinder i.e. orthopedic and shoe making bench, has side suction zone responding to variations of production zone and trajectories by using and respecting forces, and top part forming large surface to collect dust
Inventor: BOYER BENOIT MICHEL
IPC: B24B55/06
Filed: 2009-07-17
Abstract: The manifold has a side suction zone (17) responding to variations of a production zone and dust trajectories by using and respecting forces. A top part forms a large surface to collect dust, and includes upper posterior parts of an abrasive roller (2) with an air intake loop close to a main suction loop (1). A bottom part is constituted of deflectors (7, 11) obturating a central part and guiding dust toward an extraction zone (8). Lateral walls are formed on sides of the abrasive roller, where the manifold is covered with Teflon(RTM: PTFE).
Patent FR-2949848-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et verrouillage d'une ailette canard.
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'ouverture et verrouillage d'une ailette canard (2) pour projectile, ailette comprenant une surface portante (2a) solidaire d'un bras (2b) articulé par rapport à un axe (3) de déploiement perpendiculaire à l'axe (4) du projectile (1). Le dispositif est caractérisé en ce que le moyen moteur (9) comprend un doigt d'appui (12) exerçant un couple de pivotement directement sur le bras (2b) et à distance de l'axe de déploiement (3), le doigt d'appui (12) constituant par ailleurs une butée de verrouillage pour le bras (2b) lorsque l'ailette est en position déployée.
Patent FR-2953335-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission laser, heterostructure et zone active a sous-puits quantiques couples, utilisation pour une emission laser a 1,55 micrometres
Inventor: CERUTTI LAURENT
IPC: H01S5/32
Filed: 2009-11-27
Abstract: L'invention concerne une zone active (5) pour système (1) d'émission lumineuse, comprenant une succession de couches (50-52,60-64,70-74) dont au moins une partie est composée de semi-conducteurs III-V à base d'antimoine, lesdites couches (50-52,60-64,70-74) étant agencées de manière à former au moins un puits quantique (6,7) entouré de barrières (41,42,43) en vue de générer une émission lumineuse (9). Cette zone active (5) comprend également au moins une couche (61,63;71,63) apte à former une barrière intermédiaire, agencée par rapport à un puits quantique (6;7) de manière à former au moins deux sous-puits quantiques (60,62,64;70,72,74) couplés les uns aux autres. L'invention concerne également une hétérostructure (4) comprenant au moins une couche (41,43) de confinement optique entourant au moins une telle zone active (5), un système (1) d'émission laser comprenant une telle hétérostructure (4) déposée sur un substrat (2), ainsi que l'utilisation d'une telle zone active (5) en vue d'émettre un faisceau lumineux à une longueur d'onde de 1,55 µm.
Patent FR-2944180-A1 (FR)
Title: Charrue reversible avec dispositif de reduction de pression
Inventor: GUERMONT JEAN FRANCOIS
IPC: A01B3/40
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente invention se rapporte à une charrue (1) réversible comportant une structure d'attelage (2), une structure porteuse (4) et un organe de manoeuvre (5) permettant de déplacer ladite structure porteuse (4) par rapport à ladite structure d'attelage (2) autour d'une articulation cylindrique (6) de manière à amener ladite charrue (1) d'une position de travail dans une autre position de travail, chacune des positions de travail étant limitée par une butée d'aplomb (8) respective. La charrue est remarquable en ce qu'elle présente un dispositif (31) pour réduire la pression dans ledit organe de manoeuvre (5). Ainsi lorsque ledit organe de manoeuvre (5) arrive au bout de son mouvement en fin de retournement, ce dernier appui avec la pression réduite sur ladite butée d'aplomb (8) correspondante. Les sollicitations sur les butées (8) ainsi que sur la structure d'attelage (2) sont alors bien diminuées.
Patent FR-2947222-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle e.g. scooter, operating method, involves advancing vehicle systematically, and controlling motor and/or variation of angle of accelerator if charge level is higher than preset minimum threshold
Inventor: GIUDICE DANIEL
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-06-30
Abstract: The method involves systematically operating an embarked thermal engine (11b), and realizing acquisition of a charge level of an embarked energy storage unit (21) during displacement of an accelerator (16) in an acceleration direction. A hybrid vehicle is advanced systematically with the thermal engine and an electrical motor (11a). The motor is controlled with respect to positions and/or variation of a rotation angle of the accelerator is controlled if the charge level is higher than a predetermined minimum threshold or ranges between predetermined minimum and maximum thresholds. An independent claim is also included for a device for operating a hybrid vehicle.
Patent FR-2938377-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie
Inventor: BAUER RALF
IPC: H01M50/293
Filed: 2009-07-13
Abstract: Un système de batterie qui comprend au moins un élément avec une structure de compensation de température adjacente qui est prévue en alternance avec les éléments et est réalisée pour le passage d'un milieu caloporteur et/ou frigorigène est caractérisé en ce que les éléments sont réalisés comme des éléments individuels (1, 1', 1") et les structures de compensation de température sont réalisées en carton ondulé conventionnel (2a, 2b, 2c, 2d, 2e, 2'a, 2'b, 2'c, 2'd, 2'e), avec deux couches de recouvrement et au moins une cannelure disposée entre celles-ci pour le passage du milieu.
Patent FR-2949179-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une connexion entre un objet communicant mobile et un reseau de communication mobile, et objet communiquant associe
Inventor: BRESSAC MARIE
IPC: H04W8/06
Filed: 2009-08-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'établissement d'une connexion entre un objet communicant mobile (1) et un réseau de communication mobile, l'objet communiquant disposant d'une liste regroupant un nombre déterminé de réseaux de communication mobile préférés (PLMN ) avec lequel l'objet (1) peut être amené à se connecter, et la liste comprenant une pluralité de sous-listes (110 , ...,110 ) de réseaux (PLMN ) hiérarchisées de sorte que les réseaux (PLMN ) inclus dans une sous-liste (110 ) sont préférés à l'ensemble des réseaux inclus dans les sous-listes (110 , ..., 110 ) de rang supérieur, le procédé comprenant les étapes consistant à : 7) détecter des réseaux disponibles (PLMN , PLMN , PLMN ) ; 8) si l'un au moins des réseaux détectés (PLMN , PLMN , PLMN ) appartient à la liste (100), se connecter au réseau préféré (PLMN ) parmi lesdits réseaux détectés (PLMN , PLMN , PLMN ), ledit réseau préféré étant le réseau appartenant à la sous-liste (110 , ..., 110 ) de plus petit rang ; 9) si le réseau préféré parmi les réseaux détectés appartient à une sous-liste de rang n supérieur ou égal à 2 : i) rechercher à intervalles réguliers la disponibilité de nouveaux réseaux ; ii) si un ou plusieurs réseaux appartenant à une ou des sous-listes de rang inférieur ou égal à n sont détectés comme étant disponibles, se connecter au réseau détecté appartenant à la sous-liste de plus petit rang.
Patent FR-2950206-A1 (FR)
Title: Rotor de machine asynchrone
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/26
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention concerne un rotor de machine électrique tournante asynchrone, comportant : - un empilement de tôles rotoriques (1) et, - une cage d'écureuil comportant des barreaux traversant l'empilement de tôles à la faveur de grandes (3) et petites (4) encoches ayant des dimensions radiales inégales.
Patent FR-2953505-A1 (FR)
Title: Procede pour une production d'hydrogene combinee a une capture de dioxyde de carbone
Inventor: VALENTIN SOLENE
IPC: C01B3/48
Filed: 2009-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production combinée d'hydrogène et de dioxyde de carbone à partir d'un mélange d'hydrocarbures dans lequel le mélange d'hydrocarbures est reformé pour produire un gaz de synthèse qui est refroidi, puis enrichi en H2 et CO2, optionnellement séché, et traité dans une unité PSA de purification d'hydrogène pour produire de l'hydrogène, le résiduaire du PSA étant traité en vue de capturer du CO2 et de fournir un résiduaire. Ce résiduaire est de nouveau traité pour fournir un flux enrichi en H2 et CO2 qui sera renvoyé vers le PSA ; il y constitue une deuxième charge distincte de la charge principale.
Patent FR-2962788-A1 (FR)
Title: Device for setting temperature in slug and combustion gas of e.g. burner, has refractory plate that is placed on base of combustion chamber, and injection nozzle projecting spry water on refractory overheated part
Inventor: LAFAURE HENRI FRANCOIS
IPC: F23D14/20
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device has a refractory plate that is placed on a base of a combustion chamber (3), and an injection nozzle projecting spry water on a refractory overheated part. Refractory material bricks (4) are placed on bottom of the combustion chamber. An infra red thermal sensor (7) measures temperature of a skin at a combustion gas outlet.
Patent FR-2968590-A1 (FR)
Title: Cutting system for cutting asbestos cement pipe near fence at building site, has grinder provided with pneumatic diamond disk, and set of wheels attached to side of turntable for bending turntable to interior of fixed support
Inventor: MACHADO FERNANDO
IPC: B26D1/00
Filed: 2010-12-08
Abstract: The system has a grinder provided with a pneumatic diamond disk and fixed on a tool carriage that is fixed on a turntable and positioned in a fixed support. The grinder is fed by a compressor connected by a flexible line to a grease lubrication device, and a water supply pipe (4) is connected to a pressure sprayer. A set of six wheels (1) is distributed around the circumference of the turntable for rotation of the system to about 360 degrees, and another set of six wheels (2) is attached to a side of the turntable for bending the turntable to the interior of the fixed support.
Patent FR-2969004-A1 (FR)
Title: Article de sport avec guide chaussure
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/22
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'article de sport est destiné à coopérer avec une chaussure comprenant un engin de sport et un guide latéral de la partie postérieure de la chaussure. L'engin de sport comporte au moins un moyen de positionnement. Le guide latéral comporte au moins un moyen complémentaire de positionnement coopérant avec le ou les moyens de positionnement associés de l'engin de sport afin de régler la position du guide latéral sur l'engin de sport. Un ou les moyens complémentaires de positionnement sont disposés de manière à permettre un double positionnement longitudinal du guide latéral sur l'engin de sport en coopérant avec un ou les mêmes moyens de positionnement associés, le deuxième positionnement longitudinal du guide latéral comprenant une rotation du guide latéral de 180° par rapport à un axe de rotation perpendiculaire à la face supérieure de l'engin de sport par rapport au premier positionnement longitudinal du guide latéral.
Patent FR-2955998-A1 (FR)
Title: Composant electromecanique ou electronique montable en surface
Inventor: SIRE DANIEL
IPC: H05K3/34
Filed: 2010-02-02
Abstract: La présente invention concerne un composant électromécanique ou électronique montable en surface (1), comprenant des terminaisons (11) destinées au brasage sur la surface d'une carte électronique, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de conformation (4) exerçant sur les terminaisons (11) une contrainte apte à rendre lesdites terminaisons (11) coplanaires.
Patent FR-2956766-A1 (FR)
Title: Terminal communicant a ecran equipe d'une antenne transparente.
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-02-22
Abstract: L'invention concerne un terminal comprenant au moins un écran (11), apte à restituer des données d'images, et des moyens de communication radiofréquence avec au moins un autre dispositif communicant, ledit écran (11) portant, sur au moins une partie de sa surface, une antenne transparente (12), ne perturbant pas la restitution desdites données d'images, et coopérant avec lesdits moyens de communication radiofréquence, et ledit terminal comprenant des moyens de génération de données (13) indiquant la présence de ladite antenne (12), formant une portion desdites données d'images restituées par ledit écran (11).
Patent FR-2961417-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empilage d'objets plats sur chant, son procede de pilotage, et machine de tri postal equipee d'au moins un tel dispositif
Inventor: MOULIN RAPHAEL
IPC: B07C1/00
Filed: 2010-06-17
Abstract: Ce dispositif comprend un couloir d'arrivée des objets, une zone de réception sur laquelle est formée une pile (P) de ces objets et un actionneur (22) rotatif, propre à repousser ces objets à l'encontre d'un élément de retenue (32) de la pile. L'actionneur (22) possède au moins un organe de protection (281, 282) du dernier objet (N) de la pile (P) en formation, cet organe de protection étant propre à s'intercaler entre ce dernier objet et un objet courant (N+1) provenant du couloir d'arrivée.
Patent FR-2947288-A1 (FR)
Title: Drawing bar for planing and leveling mortar surface during wall plaster work, has planing element and housing designed as separate parts that are connected with one another in rigid manner directly or indirectly over insert or covering
Inventor: BABAEV AZER
IPC: E04F21/16
Filed: 2010-06-22
Abstract: The bar has a housing (1) comprising a retaining element in the form of a longitudinal recess and designed as a hollow profile (2) made from aluminum alloy. A planing element (4) is provided with a working edge (5). The planing element and the housing are designed as separate parts that are connected with one another in a rigid manner directly or indirectly over an insert or a covering. The planing element is made from aluminum alloy, plastic or steel, and longitudinally-running ribs are arranged in an inner area of the housing.
Patent FR-2963959-A1 (FR)
Title: Sealed connection device for e.g. conduits in space launcher, has primary connection element with protuberance pressed against outer face of seal such that face is arranged between secondary connection element and protuberance
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: B64G1/22
Filed: 2010-08-18
Abstract: The device (1) has a locking unit for locking primary and secondary connection elements (5, 6) and stressing a seal (8) between the connection elements. The seal has an annular inner face (11) supported against the primary connection element. The seal has an annular outer face (12) forming a sealed connection with the secondary connection element. The primary connection element has a protuberance (16) pressed against the outer face such that the outer face is arranged between the secondary connection element and the protuberance. The secondary connection element and the outer face are weldably seal-connected. The conduits are made of Inconel718(RTM: nickel-chromium alloy). The connection elements are made of Z2CN18-10 type stainless steel. An independent claim is also included for a method for fabrication of a sealed connection device.
Patent FR-2964639-A1 (FR)
Title: Structure de la partie avant de la caisse d'un vehicule
Inventor: CORDELETTE MATTHIEU
IPC: B62D25/12
Filed: 2010-09-09
Abstract: Structure de la partie avant de la caisse d'un véhicule, comportant : - un tablier séparant l'habitacle du compartiment moteur et comportant un collecteur d'auvent (1, 11) transversal présentant deux extrémités latérales droite (12) et gauche (13), et une traverse inférieure de baie (2) sur laquelle le pare-brise vient en appui ; et - deux goussets (3) latéraux droit et gauche présentant chacun deux extrémités supérieure (31) et inférieure (32), les extrémités supérieures des goussets étant solidaires de la traverse inférieure de baie et les extrémités inférieures des goussets étant solidaires de deux supports de suspension (4) et des extrémités latérales du collecteur d'auvent ; - un élément de structure (5) transversal en forme d'arche intercalée entre la traverse inférieure de baie et le collecteur d'auvent, arquée en direction de la traverse inférieure de baie (2) et présentant deux extrémités latérales droite (51) et gauche (52) solidaires des goussets.
Patent FR-2969233-A1 (FR)
Title: Attachment unit for attaching e.g. master brake hydraulic line on body of motor vehicle, has groove and bulge with complementary forms that are block shaped to tubular element in clip while assembling and disassembling element
Inventor: CASTREC JOEL
IPC: B62D65/12
Filed: 2010-12-16
Abstract: The unit (1) has a locking unit with a groove (31) formed in a clip (2) and opened to an outer side of the clip. A bulge (3) is formed on a portion of a tubular element (4) e.g. pipeline. The groove and the bulge have complementary forms that are translationally block shaped to the tubular element in the clip in a secure manner while assembling and disassembling the tubular element with respect to the clip. The clip has a cavity opening on both sides of the clip and shaped to be complementary to the tubular element. An independent claim is also included for a method for assembling a tubular element on a support.
Patent FR-2969476-A1 (FR)
Title: Catering element for storing e.g. liquid and solid food, has upper portion provided with container for receiving food, where upper portion is arranged on lower portion to cool food without direct contact with food present in upper portion
Inventor: ZEITOUN ERIC VICTOR
IPC: A47G19/22
Filed: 2011-03-08
Abstract: The element has two distinct parts arranged separable in lower and upper portions (1, 2), where the element is made of material selected from one of glass, crystal, porcelain, ceramic, stainless steel and plastic. The lower portion is provided with a reservoir for receiving a cooling element. The upper portion is provided with a container for receiving food, where the container is a wine glass, a champagne glass, a cocktail glass, a digestive aperitifs glass or a water glass. The upper portion is arranged on the lower portion to cool food without direct contact with the food present in the upper portion.
Patent FR-2971710-A1 (FR)
Title: Use of aqueous composition comprising polyoxyalkylenated silicone elastomers and/or polyglycerolated, and non-silicone fatty substances, for shaping, preferably curling, straightening and smoothing, keratin fibers, preferably human hairs
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A61K8/31
Filed: 2011-02-17
Abstract: Use of an aqueous composition comprising one or more polyoxyalkylenated silicone elastomers and/or polyglycerolated as active substance and one or more non-silicone fatty substances to shape, preferably curl, straighten, smooth and discipline keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, is claimed. An independent claim is included for shaping the keratin fibers, preferably human keratin fibers, such as hair, comprising applying the aqueous composition, and at least one simultaneously, initially and/or subsequently heat treating the keratin fibers.
Patent FR-2977355-A1 (FR)
Title: Systeme pour le controle d'acces de visiteurs a une manifestation
Inventor: DUBOIS FREDERIC
IPC: G06F7/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un système (2) pour le contrôle d'accès de visiteurs à une manifestation, comportant des badges (8) d'accès réutilisables et au moins une caisse (4) qui comporte: - une mémoire de contrôle (32), - un calculateur (30) programmé pour: - afficher sur un écran (34), tourné vers le visiteur, au moins le nombre d'entrées autorisées pour cette manifestation puis valider l'enregistrement dans la mémoire réinscriptible (10) du badge (8) du nombre d'entrées affiché sur l'écran (34) uniquement en réponse à l'actionnement d'un bouton de validation (36) par le visiteur, et, en absence d'actionnement du bouton (36), ne pas enregistrer le nombre d'entrées affiché dans la mémoire réinscriptible (10) du badge (8), - stocker dans la mémoire de contrôle (32) au moins le nombre d'entrées enregistré dans la mémoire réinscriptible (10) du badge (8), associé à l'identifiant de ce ce badge (8).
Patent FR-2977245-A1 (FR)
Title: Sachet pour aliments, procede de cuisson ou de chauffage, installation et procede de fabrication d'un sachet correspondants
Inventor: FREREJEAN DAMIEN DENIS
IPC: B31B50/20
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) pour aliments destiné à contenir une dose d'aliments et à être introduit dans un fluide chauffant pour cuire ou chauffer ladite dose d'aliments, ledit sachet (1) comprenant une zone de perméabilité (3) audit fluide chauffant permettant la mise en contact dudit fluide chauffant avec ladite dose d'aliments pour la cuire ou la chauffer et la création d'un flux de vapeur de fluide à partir du fluide chauffant, ledit sachet (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone d'imperméabilité (5) au fluide chauffant pour retenir le flux de vapeur de fluide à l'intérieur dudit sachet (1), afin de permettre une émersion, au moins partielle, dudit sachet (1) dans le fluide chauffant. Sachet pour cuire ou chauffer une dose d'aliment.