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Patent FR-3014765-A1 (FR)
Title: Joint en elastomere pour realiser l'etancheite d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: F16J15/32
Filed: 2013-12-17
Abstract: Joint (10) en élastomère pour réaliser l'étanchéité entre un ouvrant de véhicule automobile et la caisse (11) de ce véhicule, ce joint (10) comprenant une partie (12) qui est destinée à être appliquée sur la caisse (11) grâce à une agrafe (13) pouvant s'encliqueter dans un trou (14) réalisé dans la caisse (11), ladite partie (12) comportant deux lèvres (15) pouvant s'appuyer sur la caisse (11) de part et d'autre dudit trou (14), caractérisé en ce que lesdites lèvres (15) sont constituées par une matière adhésive qui est : - soit distincte de l'élastomère qui constitue le reste du joint (10) et qui ne cuit pas à la température de vulcanisation dudit élastomère, - soit identique à cet élastomère mais que l'on empêche de cuire lors de la vulcanisation dudit élastomère pour que ladite matière reste adhésive.
Patent FR-3015351-A1 (FR)
Title: Enveloppe de pneumatique comprenant une carcasse, une bande de roulement et une couche de chauffage
Inventor: ASTIER CEDRIC
IPC: B60C11/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'une enveloppe (2) de pneumatique, on installe entre une carcasse (4) d'enveloppe et une bande de roulement (6) une nappe (12) découpée dans une tôle.
Patent FR-3016705-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation visuelle et dispositif binoculaire d'optometrie
Inventor: NAUCHE MICHEL
IPC: G02B27/02
Filed: 2014-01-20
Abstract: Un système de compensation visuelle (10) permettant d'observer selon un axe optique (X) d'observation avec une correction optique de puissance variable comprend un premier élément optique (2) mobile en rotation centrée sur l'axe optique (X) et ayant une première puissance cylindrique selon l'axe optique (X), un second élément optique (4) mobile en rotation centrée sur l'axe optique (X) et ayant une seconde puissance cylindrique selon l'axe optique (X) et une lentille (6) ayant pour axe ledit axe optique (X) et de puissance sphérique variable.
Patent FR-3019325-A1 (FR)
Title: Reducteur de pression
Inventor: BOISSON STEPHANE
IPC: G05D16/06
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un réducteur de pression comportant dans un corps (2), une chambre d'admission (6) délimitée par une canule (8) comportant un orifice de communication (10) avec une chambre de sortie (11), l'orifice de communication (10) est ouvert ou fermé par un obturateur (14) porté par un équipage (15) mobile sous l'action de la pression du fluide, une ouverture (21) de montage de l'équipage mobile (15) étant aménagée dans le corps (2). Selon l'invention, l'orifice de communication (10) de la canule est orienté vers l'ouverture de montage (21) de sorte que l'orifice de communication (10) se trouve situé entre l'ouverture de montage (21) et le fond (8a) de la canule (8) et l'obturateur (14) est monté dans la chambre d'admission (11).
Patent FR-3019478-A1 (FR)
Title: Aire etanche filtrante
Inventor: BELISSANT DOMINIQUE
IPC: C02F1/40
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne une plateforme (1) de lavage et de maintenance pour véhicules comprenant une surface supérieure (2), destinée à recevoir un véhicule, et une surface inférieure (3), destinée à reposer sur le sol, caractérisée en ce qu'elle comprend, entre ladite face supérieure (2) et ladite face inférieure (3), une zone centrale (5) s'étendant longitudinalement et comprenant une enceinte de réception des effluents (51) communiquant avec une enceinte de filtration des hydrocarbures (53) communiquant avec une enceinte de recueil des effluents traités (58), obturable par un bouchon flottant (60), communiquant avec l'extérieur de ladite zone centrale (5).
Patent FR-3022796-A1 (FR)
Title: Structure de jeu comprenant un element qui presente une premiere partie montee coulissante dans une deuxieme partie
Inventor: NGUYEN GUILLAUME
IPC: A63B63/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une structure de jeu comprenant un élément (2) qui présente une première partie (2a) montée coulissante dans une deuxième partie (2b) entre une position rétractée dans ladite deuxième partie et une position élevée hors de ladite deuxième partie, ledit élément étant équipé d'un système d'actionnement du déplacement de ladite première partie en position élevée, ledit système comprenant une sangle (19) dont une première extrémité est fixée à la deuxième partie (2b), ladite sangle étant montée sur un moyen (20) d'enroulement autour de sa deuxième extrémité, la première partie (2a) étant en appui sur ladite sangle entre ses première et deuxième extrémités pour pouvoir être déplacée en position élevée - respectivement rétractée - par enroulement - respectivement déroulement - de ladite sangle.
Patent FR-3025003-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite de carburant injectee dans un cylindre d'un moteur a combustion interne
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la quantité de carburant injectée par un injecteur dans un moteur comprenant une branche d'alimentation en carburant dite haute pression destinée à alimenter l'injecteur à sa pression d'injection, dans lequel : - on détermine la pression (Pr) du carburant dans la branche haute pression avant l'ouverture (O) de l'injecteur, - on détermine la pression de stabilisation (Pc_stab) du carburant dans la branche haute pression après la fermeture (F) de l'injecteur, - on détermine une chute de pression entre la pression avant l'ouverture (O) de l'injecteur et la pression de stabilisation, - on détermine la quantité de carburant injectée à partir de la chute de pression, caractérisé en ce que l'on détermine la pression de stabilisation (Pc_stab) en fonction d'une moyenne de la pression du carburant sur une période (N1) d'oscillation de pression du carburant faisant suite à la fermeture (F) de l'injecteur.
Patent FR-3025441-A1 (FR)
Title: Tambour de centrifugation et essoreuse equipee d'un tel tambour
Inventor: DEPUYDT JEAN JACQUES
IPC: C13B30/10
Filed: 2014-09-10
Abstract: Tambour de centrifugation (1), comprenant : - un support autoportant (2), présentant un fond (20), une paroi supérieure (21) et une virole (22), sensible cylindrique, pourvue de perforations traversantes, ladite virole (22) s'étendant depuis le fond (20) jusqu'à la paroi supérieure (21), - un tamis de travail, reçu dans le volume intérieur dudit support autoportant (2) et recouvrant la paroi intérieure cylindrique perforée de ladite virole (22), - un tamis de soutien, intercalé entre le tamis de travail et la paroi intérieure de ladite virole (22) de telle façon à écarter la surface active du tamis de travail de la paroi intérieure de ladite virole (22), Selon l'invention, la virole (22) dudit support autoportant (2) est dans un matériau composite.
Patent FR-3029017-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une pile a combustible et systeme de pile a combustible associe
Inventor: SWICA JEREMY
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-11-24
Abstract: Ce procédé de pilotage d'une pile à combustible (12) comprend les étapes suivantes : mesure de la pression de fluide dans un premier compartiment parmi les compartiments anodique et cathodique de la pile à combustible (12) ; déduction d'une première pression cible pour la pression de fluide dans le deuxième compartiment de la pile à combustible (12), ladite première pression cible étant fonction de la pression de fluide mesurée dans le premier compartiment ; stabilisation de la pression de fluide dans le deuxième compartiment à la première pression cible ; mesure de la pression de fluide dans le deuxième compartiment ; déduction d'une deuxième pression cible pour la pression de fluide dans le premier compartiment, ladite deuxième pression cible étant fonction de la pression de fluide mesurée dans le deuxième compartiment ; et stabilisation de la pression de fluide dans le premier compartiment à la deuxième pression cible.
Patent FR-3029982-A1 (FR)
Title: Joint asservi a etancheite double, axiale et radiale
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/28
Filed: 2014-12-11
Abstract: Un joint à labyrinthe du genre asservi comprend une étanchéité à la fois radiale et axiale, au moyen de deux léchettes (19, 21) de directions différentes en face d'une portée d'étanchéité cylindrique (20) et d'une portée d'étanchéité plane (22). L'équilibre statique du corps mobile (11) est obtenu quand la léchette axiale (21) est tangente à la surface plane (22), la chambre intérieure (24) étant à la même pression que l'enceinte (23). L'équilibre étant rétabli immédiatement en cas de perturbations, on évite une usure notable du joint par des frottements. Un jeu modéré est accepté devant la léchette radiale (19). Le débit de fuite est très réduit, grâce à la tangence de la léchette axiale (21).
Patent FR-3030568-A1 (FR)
Title: Procede de conversion profonde de residus maximisant le rendement en gazole
Inventor: MOREL FREDERIC
IPC: C10G69/04
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une procédé de conversion profonde d'une charge hydrocarbonée lourde comprenant les étapes suivantes : a) une première étape d'hydroconversion en lit bouillonnant, b) une étape de séparation d'au moins une partie de l'effluent liquide hydroconverti issu de l'étape a), c) une étape d'hydrocraquage d'au moins une partie la fraction gazole sous vide issue de l'étape b) d) une étape de fractionnement d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape c) e) une étape de recyclage d'au moins une partie de la fraction gazole sous vide non convertie issue de l'étape d) dans ladite première étape a) d'hydroconversion.
Patent FR-3035662-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition a base de polymeres silyles comme mortier de jointoiement pour un revetement de surface
Inventor: BECQUET JEREMY
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition d'un mortier de joint comprenant au moins un polymère silylé comportant au moins un groupement alkoxysilane, au moins un catalyseur et au moins une charge pour réaliser des joints de carrelage ou des joints entre des lames LVT (« Luxurious Vinyl Tile » en anglais ou « lames de vinyle haut de gamme » en français).
Patent FR-3035610-A1 (FR)
Title: Moule de realisation d'une piece
Inventor: BELLIARD SYLVAIN
IPC: B29C45/33
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un moule de réalisation (1) d'une pièce comportant : - une première partie (6) et une deuxième partie (8), - au moins un élément de moulage complémentaire (10) mobile entre une position avancée, définissant avec les parties une cavité de moulage (12), et une position reculée, - un dispositif d'actionnement (16) de l'élément de moulage complémentaire, - un mécanisme d'entrainement (14) comprenant un levier (40) monté mobile en rotation autour d'un premier axe (A1) sur le dispositif d'actionnement, de sorte à entrainer le déplacement de l'élément de moulage complémentaire vers sa position reculée. Le levier est mobile en rotation par rapport à l'élément de moulage complémentaire autour d'un deuxième axe (A2) et est monté pivotant autour d'un troisième axe (A3) fixe par rapport à la première partie.
Patent FR-3036546-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge pour des telephones portables ou d'autres appareils electroniques portables similaires
Inventor: GUTTIN GUILLAUME
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-05-19
Abstract: Ce dispositif (1) comprend : - un chargeur de téléphones portables ou appareils similaires placé dans un boîtier (2) présentant au moins deux cavités de connexion (5) incluant des bornes de connexion (6) montées sur des ressorts ; - une pluralité de têtes de connexion (3) dont chacune comprend un corps (3a) apte à être engagé de façon ajustée dans l'une quelconque des cavités de connexion (5), ce corps (3a) comprenant une prise de recharge (3b) correspondant à un type de prise de recharge existant sur un type de téléphone ou d'appareil, l'engagement ajusté du corps (3a) de chaque tête de connexion (3) dans une cavité de connexion (5) permettant qu'un téléphone ou appareil similaire directement connecté à la prise de recharge (3b) que comprend cette tête puisse être maintenu dans une position dressée par rapport à la surface supérieure du boîtier (2).
Patent FR-3039014-A1 (FR)
Title: Protection de ligne telephonique contre les surtensions
Inventor: SIMONNET JEAN-MICHEL
IPC: H04M3/18
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne une structure de protection d'interface SLIC de ligne téléphonique (3, 5) contre des surtensions inférieures à un seuil négatif ou supérieures à un seuil positif, comprenant au moins un thyristor (32, 34) connecté entre chaque conducteur de la ligne téléphonique et un potentiel de référence (GND), dans laquelle pour tous les thyristors une métallisation correspondant à l'électrode principale côté gâchette est en contact, par l'intégralité de sa surface, avec une région semiconductrice correspondante ; et la gâchette (36, 38) est connectée directement à une source de tension (58) définissant l'un desdits seuils.
Patent FR-3025041-A1 (FR)
Inventor: GERHART DARIN EDWARD
IPC: G11C11/34
Filed: 2015-08-17
Abstract: Dispositif de mémoire comprenant au moins un emplacement de mémoire pour stocker des informations représentant des données écrites au moyen d'un premier procédé de chiffrement/déchiffrement, et un canal de lecture utilisant un second procédé de chiffrement/déchiffrement pour chiffrer et déchiffrer les informations telles qu'écrites. Le dispositif de mémoire comprend également un appareil qui empêche la lecture de l'au moins un emplacement de mémoire au moyen du second procédé de chiffrement/déchiffrement, en réponse à une indication que l'au moins un emplacement de mémoire a été écrit au moyen du premier procédé de chiffrement/déchiffrement. Dans un autre mode de réalisation, une lecture de tous les zéros est retournée en réponse à une indication d'un autre procédé de chiffrement/déchiffrement.
Patent FR-3026696-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de collision pour vehicule et procede de detection de collision pour vehicule
Inventor: MASE YUSUKE
IPC: B60R21/0136
Filed: 2015-09-24
Abstract: Dispositif (10) de détection de collision pour un véhicule, comprenant : une unité de détermination (12) qui détermine qu'un objet est entré en collision dans le cas dans lequel le résultat de détection d'une seconde unité de détection (24) excède un premier seuil, parmi un premier seuil pour détection de piéton et un second seuil inférieur au premier seuil, et qui détermine qu'un objet est entré en collision dans le cas dans lequel un véhicule à deux roues est détecté en tant qu'objet devant le véhicule d'après le résultat de détection d'une première unité de détection (22) et si le résultat de détection de la seconde unité de détection (24) excède le second seuil.
Patent FR-3043241-A1 (FR)
Title: Fenetre multi-vitrage integrant un dispositif de reduction active du bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: G10K11/178
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une fenêtre multi-vitrage formée par un encadrement réalisé par des profilés supportant au moins deux vitres séparées par une lame d'air, ladite fenêtre intégrant un dispositif de réduction active d'un bruit provenant d'une source de bruit, lequel dispositif comprend : - au moins un haut-parleur qui se présente comme un corps creux installé dans un des profilés dudit encadrement et dont une face est constituée au moins partiellement par une membrane vibrante disposée entre les deux vitres adjacentes de manière à vibrer et générer un contre-bruit dans la lame d'air, - un actionneur associé à la membrane, lequel actionneur est adapté pour induire un mouvement vibratoire à ladite membrane, - au moins un microphone de contrôle porté par l'encadrement, lequel microphone est installé dans la lame d'air pour capter les signaux acoustiques dans ladite lame d'air, - une électronique de contrôle adaptée pour contrôler l'actionneur en fonction des signaux acoustiques captés par le microphone de contrôle, se caractérisant par le fait que le microphone de contrôle est plus près de la vitre qui est la plus éloignée de la source de bruit que de l'autre vitre.
Patent FR-3040116-A1 (FR)
Title: Terminal alimente par pile ayant plusieurs modes de fonctionnement
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-11-19
Abstract: Un terminal alimenté par pile comporte : un ou plusieurs capteurs pour obtenir des mesures, une mémoire non volatile, une unité de contrôle pour effectuer des traitements sur les mesures et pour effectuer des enregistrements de données relatives auxdites mesures dans la mémoire non volatile, une unité de communication radio pour transmettre à un serveur des messages concernant les enregistrements de données en mémoire. Le terminal dispose de trois modes de fonctionnement : un mode de fonctionnement nominal, un mode de fonctionnement dégradé dans lequel l'unité de communication radio est désactivée, et un mode d'arrêt. Le terminal effectue une estimation (404, 408) de consommation dudit terminal passe (406) du mode de fonctionnement nominal vers le mode de fonctionnement dégradé lorsque ladite estimation est supérieure ou égale à un premier seuil, et passe (410) du mode de fonctionnement dégradé vers le mode d'arrêt lorsque ladite estimation est supérieure ou égale à un second seuil.
Patent FR-3044320-A1 (FR)
Title: Revetement adhesif au metal, hydrophobe et electriquement conducteur, utilisable notamment comme peinture pour plaque bipolaire de pile a combustible
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: H01M8/021
Filed: 2015-11-26
Abstract: Composition solide, utilisable notamment sur tout type de substrat métallique comme revêtement adhésif au métal, hydrophobe et électriquement conducteur, ladite composition comportant au moins (% en poids de composition) : - à titre de charge conductrice, de 75% à 95% de microparticules électriquement conductrices dont la taille moyenne en poids est comprise entre 1 µm et 100 µm ; - à titre de matrice polymérique adhésive au métal et hydrophobe, de 5% à 25% d'une matrice polymère notée « P » comportant au moins 2 polymères différents : a) P1 : un polymère fluoré thermoplastique dont la masse moléculaire moyenne en poids notée « Mw » est comprise entre 100 000 et 1 000 000 g/mol ; b) P2 : une résine thermodurcie dont la température de transition vitreuse est comprise entre 30°C et 150°C. Plaque bipolaire en acier, notamment en acier inox, pour pile à combustible, revêtue d'une telle composition.
Patent FR-3044693-A1 (FR)
Title: Chemin de deplacement au sol adaptatif pour abri telescopique
Inventor: BARRAL STEPHANE
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: Un chemin de déplacement au sol (1) pour abri télescopique est constitué notamment à partir de profilés de rail intermédiaire (11) comprenant une nervure longitudinale intermédiaire (12), une bande longitudinale de fixation et d'accroche (13), et une bande longitudinale de réglage d'entre-axes (18). La bande longitudinale de fixation et d'accroche (13) comporte une nervure longitudinale supérieure de fixation (15) qui vient s'engager, au choix de l'utilisateur, dans l'une d'une pluralité de rainures longitudinales inférieures de fixation (20, 21, 22), pour définir des entre-axes (E1) de valeurs différentes à l'aide des mêmes profilés. On réduit ainsi le nombre de profilés nécessaires pour réaliser des chemins de déplacement ayant des entre-axes différents.
Patent FR-3048855-A1 (FR)
Title: Casque de securite emettant automatiquement des signaux de geolocalisation des son verrouillage sur la tete du porteur
Inventor: AGRICOLE ALEX
IPC: A42B3/30
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne un casque de sécurité caractérisé en ce qu'il émet automatiquement, de manière permanente et sans intervention du porteur, par au moins une micro-buse (101) des signaux de localisation par GPS (102), captables, identifiables et exploitables par une pluralité de téléphones mobiles spécifiquement configurés. Pour garantir l'émission permanente de ces signaux (102) et cela quelle que soit l'équipement et la situation physique du porteur, l'émission des signaux (102) est automatiquement déclenchée lorsque le porteur ferme la boucle de verrouillage (202) du casque, elle est interrompue dès que le porteur ouvre la boucle de verrouillage (202) pour retirer son casque. Le dispositif électronique émetteur (EM) est alimenté électriquement par des piles rechargeables ou par capteur solaire disposé sur la coque de sécurité (1) du casque. Les piles sont rechargées également directement sur le secteur électrique par un câble et un chargeur connecté par prise Jack sur le casque.
Patent FR-3046519-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage automatique
Inventor: ELVIRA DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-01-04
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (100) d'éclairage automatique comportant : - au moins une source de lumière infrarouge (40) éclairant un environnement ; - une caméra (10) filmant l'environnement éclairé par la au moins une source de lumière infrarouge (40) ; - une unité de traitement (20) d'au moins une image filmée par la caméra pour déterminer la présence au sein de ladite image d'au moins une classe parmi une pluralité de classes ; - au moins une source de lumière visible (50) ; - une unité de commande (30) de la au moins une source de lumière visible en fonction de la classe attribuée à chaque zone d'intérêt détectée.
Patent FR-3046772-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance pour la maintenance de vehicules ferroviaires
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: B61K13/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintenance (5) de véhicules ferroviaires, ledit dispositif comprenant une pluralité de blocs de roulement (11) aptes à se déplacer le long d'éléments de guidage d'un véhicule ferroviaire (1) et étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens adaptés pour modifier la largeur de voie d'au moins un desdits blocs de roulement (11), de façon à autoriser un déplacement du dispositif de maintenance le long desdits éléments de guidage, relativement au véhicule ferroviaire à maintenir (1).
Patent FR-3047618-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni de sorties de bobines connectees sur un pont de connexion electrique par soudure a ultrasons
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K5/14
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur électrique pour véhicule automobile, notamment pour un démarreur, caractérisé en ce qu'il comprend: - des balais de polarité positive, - au moins un pont de connexion électrique (91, 92) en forme de méplat (961) connectant au moins deux balais de polarité positif, - au moins deux bobines inductrices, chacune des deux bobines inductrices comportant une sortie (Sb) en forme de méplat (960) reliée électriquement audit pont de connexion électrique (91, 92), - une portion soudée (107) comportant une partie du méplat (961) dudit pont de connexion électrique (91, 92) et une partie du méplat (960) de sortie de bobine (Sb) soudées ensemble, ces deux parties des méplats (960, 961) comportant chacune une face de contact soudée (970, 971), - et en ce que ladite portion soudée (107) présente, sur une face opposée à la face de contact soudée (970, 971) d'un des deux méplats (960, 961), un creux (95) ayant une hauteur d'au moins 20% d'une épaisseur du méplat (960, 961) dans lequel est réalisé ledit creux (95).
Patent FR-3048038-A1 (FR)
Title: Element de supportage d’une piece de maintien de composants fixee sur une piece de structure de vehicule automobile.
Inventor: CARCHANO CEDRIC
IPC: F16B21/08
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne un élément de supportage (1) d'une pièce de maintien d'un composant fixé sur une pièce de structure d'un habitacle de véhicule, caractérisée en ce que l'élément de supportage (1) comprend une platine (14) surmontée sur une face par une tête cylindrique (13) et sur l'autre face par un fût (15) comportant une extrémité conique (15a).