baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083812-A1 (FR)
Title: Cle de secours pour vehicule automobile
Inventor: BATTY RAOUL
IPC: E05B19/04
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne une clé (21), notamment de secours, comprenant : - une tête (23), comportant une cavité (39) ouverte sur l'extérieur, ou une extrémité, et - un insert (25), destiné à manipuler un verrou, comportant une extrémité introduite dans ladite cavité (39) ou une cavité, dans laquelle est introduite ladite extrémité de ladite tête (23). La clé de l'invention est remarquable en ce que l'insert (25) est réalisé dans un matériau présentant un point de fusion inférieur à celui de ladite tête (23). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une clé (21) comprenant une tête (23) comportant une cavité (39) ouverte sur l'extérieur ou une extrémité. Le procédé de l'invention est remarquable en ce qu'il comporte une étape de moulage par injection d'un matériau présentant un point de fusion inférieur à celui de ladite tête (23), réalisée au niveau de la cavité (39) ou d'une cavité d'un insert (25) dans laquelle est introduite l'extrémité de ladite tête, de sorte que ledit matériau comble ladite cavité (39) ou ladite cavité dudit insert (25), jusqu'à l'obtention d'un insert (25) destiné à manipuler un verrou.
Patent FR-3084089-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en materiau composite a resistance au cisaillement amelioree
Inventor: GRELIN HERVE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-07-23
Abstract: Une texture fibreuse (100) en forme de bande comprend une première portion (P1) s'étendant suivant une direction longitudinale (X) entre une partie proximale (110) et une partie intermédiaire (PI). Une ou plusieurs couches de fils ou torons de chaîne présentes du côté d'une face interne (F1) de la texture fibreuse (100) comporte au moins en partie des fils ou torons en fibres de verre, les fils ou torons des autres couches de fils ou torons de chaîne comportant des fils ou torons en fibres de carbone. La texture fibreuse (100) comprend en outre une deuxième portion (P2) s'étendant suivant la direction longitudinale entre la partie intermédiaire (PI) et une partie distale (120) de la texture fibreuse. Une ou plusieurs couches de la pluralité de couches de fils ou torons de chaîne présentes du côté d'une face externe (F2) de la texture fibreuse (100) comportant au moins en partie des fils ou torons en fibres de verre, les fils ou torons des autres couches de la pluralité de couches de fils ou torons de chaîne comportant des fils ou torons en fibres de carbone. Les fils ou torons de chaîne sont continus sur toute la longueur (Lioo) de la texture fibreuse (100).
Patent FR-3084366-A1 (FR)
Title: Polymeres pour la recuperation assistee d'hydrocarbures
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un polymère hydrosoluble, pour la récupération assistée d'hydrocarbures, de formule (I) où R est un atome d'hydrogène ou un élément alcalin R' est un atome d'hydrogène ou un radical méthyle Les coefficients a, b et c sont définis de la façon suivante : a/(a+b+c) est supérieur ou égal à 0,50 b/(a+b+c) est compris entre 0 et 0,50, bornes incluses c/(a+b+c) est compris entre 0,001 et 0,20, bornes incluses l'ensemble des rapports a/(a+b+c), b/(a+b+c), c/(a+b+c) ayant une somme égale à 1. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit polymère, et son utilisation pour la récupération assistée d'hydrocarbures.
Patent FR-3084388-A1 (FR)
Title: Parc de stationnement et procede associe
Inventor: ROMVOS MATHIAS
IPC: E04H6/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un parc (10, 10a) de stationnement de véhicules terrestres motorisés comprenant des poutres de support d'extrémités de dalles béton au moyen de platines de liaison fixée auxdites poutres et au moyen d'une bande en béton reliant lesdites extrémités des dalles béton.
Patent FR-3087798-A1 (FR)
Title: Balayeuse pourvue d'un dispositif de decolmatage de son filtre a air
Inventor: TROADEC VINCENT
IPC: E01H1/02
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une balayeuse (100) conçue pour fonctionner par roulage sur un sol à nettoyer, en la poussant ou en la tractant, lui procurant un fonctionnement autonome, comprenant :
    une brosse (420) à axe horizontal en considérant la position d'utilisation de la balayeuse sur un sol horizontal,
    un bac de collecte (430) destiné à collecter les poussières balayées par la brosse (420) pendant le fonctionnement de la balayeuse (100),
    une turbine d'aspiration (440) située en aval du bac de collecte (430) pour favoriser, par aspiration, l'introduction des saletés dans ledit bac de collecte,
    au moins une roue destinée à prendre appui sur le sol à nettoyer pour entraîner pendant le déplacement de la balayeuse sur le sol ladite brosse et ladite turbine,
    un cadre porte-filtre (460) interposé entre le bac de collecte (430) et ladite turbine et destiné à réceptionner un filtre à air (452) ; selon l'invention, la balayeuse comprend un dispositif de décolmatage (Dt) conçu pour agir sur le cadre porte-filtre (460), comprenant, au moins un poussoir (Ps) porté par le cadre porte-filtre (460), au moins un percuteur (T) relié mécaniquement au bac de collecte (430) et agencé pour frapper de manière séquentielle ledit poussoir, pendant le mouvement d'ouverture du bac de collecte (430).
Patent FR-3087410-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de freinage pour bicyclette
Inventor: CIVARDI BRUNO
IPC: B62L3/02
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif mécanique de freinage permettant de tirer sur un premier câble de frein jusqu'à un maximum, et sur un deuxième câble de frein sans relâcher le premier câble de frein, de façon concomitante ou non, ceci dans le même mouvement du dispositif. Ce dispositif est voué à dispatcher deux types de freinage, depuis une même manette de frein pour bicyclette. Il permet une adaptation à tout type de séquençage de traction sur deux câbles. Lors d'un freinage, une force est exercée manuellement entre la poignée de la bicyclette et la barre de commande. Cette force fait pivoter la barre de commande suivant son axe de rotation. Le déplacement de la tête de la barre de commande tire d'abord sur le premier câble de frein, puis, tout en maintenant une tension constante sur ce premier câble de frein, tire sur le deuxième câble de frein. Les longueurs de traction sur les câbles ainsi que la concomitance ou non des tractions sur les câbles, lors du déplacement de la barre de commande, peuvent être modulées, en plaçant les éléments du dispositif suivant les besoins, avant sa mise en fonction. Des poignées de frein double font un travail comparable. Mais elles ne permettent pas la déconnexion d'un câble au cours du déplacement de la tête de la barre de commande, avec le maintien en tension constante de ce câble.
Patent FR-3091498-A1 (FR)
Title: Guide d’air d’une face avant d’un vehicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-01-04
Abstract: GUIDE D’AIR D’UNE FACE AVANT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE Guide d’air configuré pour être intégré à l’avant d’un véhicule automobile, entre une face avant dudit véhicule et au moins un échangeur thermique, comprenant au moins une paroi guide d’air (2) et un cadre de fixation définissant un plan moyen, ledit cadre étant composé de montants (11, 12) présentant chacun une partie avant (120, 1201) et ladite au moins paroi guide d’air étant solidaire de ladite partie avant et orientée vers l’avant dudit cadre et selon une direction sensiblement normale audit plan moyen, se caractérisant en ce que ladite partie avant de montant présente une portion en saillie (1201) de la face avant de ladite partie avant de montant, support d’une dite paroi (2) , et une zone d’amorçage à la rupture (1200) présente à la jonction de ladite face avant de ladite partie avant de montant et de ladite portion en saillie support de paroi. Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3097008-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine et turbomachine comportant un tel dispositif
Inventor: LEBEURRE ANTHONY
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-06-04
Abstract: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine et turbomachine comportant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de refroidissement par jets d’air (130) d’un carter de turbine basse pression comportant au moins une rampe de sortie d’air (131) disposée autour du carter à refroidir et au moins un boîtier de répartition d’air (132), ledit boîtier de répartition d’air comportant : un compartiment d’entrée d’air (133) adapté pour conduire de l’air de refroidissement prélevé dans des canalisations (150) vers la rampe de sortie d’air, une enceinte (134), un premier flanc (135) dans lequel débouche le compartiment d’entrée d’air (133), et un second flanc (136), le premier et le second flancs comportant des orifices de sortie d’air destinés à recevoir la rampe de sortie d’air, le premier flanc comprenant un orifice longitudinal (137) dont la circonférence comporte un premier bord tombé (140) configuré pour recevoir le compartiment d’entrée d’air (133) et fixé par brasage avec ledit compartiment d’entrée d’air. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097215-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur
Inventor: REAU STÉPHANE
IPC: B66B1/28
Filed: 2019-06-13
Abstract: Installation d’ascenseur L'invention concerne une Installation d’ascenseur (1) comprenant un moteur (2), un élément linéaire (3), une cabine (4) et/ou un contrepoids (5) entrainé(s) par l’élément linéaire à l’intérieur d’une gaine (11), un moyen de freinage (14) pour freiner le déplacement de la cabine et/ou du contrepoids, un dispositif de commande (9) gérant les déplacement cabine issus d’une requête utilisateur, et comprenant en outreun dispositif de sécurité (8, 10) comprenant des moyens de mesure aptes à mesurer en continu la position et la vitesse de la cabine et à actionner le moyen de freinage lorsque la vitesse mesurée excède un seuil et que la cabine et/ou le contrepoids est à proximité du sol ou du plafond de gaine, et un dispositif d’absorption d’énergie (6) d’une hauteur inférieure ou égale à 50 mm, installé entre le sol de la gaine et un fond de la cabine et/ou contrepoids, conformé pour, lorsqu'installé sur un élément fixe de masse infinie, et, en cas de contact avec un élément mobile dont la masse est comprise dans une plage s’étendant entre la masse de la cabine additionnée de 50 kg et la masse de la cabine additionnée de la charge maximale, ledit élément mobile ayant une vitesse dans une plage s’étendant entre 0,10 m/s et 0,30 m/s, ramener la décélération dudit élément mobile à une valeur strictement inférieure à 9,8 m/s². Figure 1
Patent FR-3097218-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recuperation d’energie pour dispositif consommateur de dihydrogene
Inventor: ALAGY JACQUES
IPC: C01B3/22
Filed: 2019-06-14
Abstract: - Système et procédé de récupération d’énergie pour dispositif consommateur de dihydrogène. - L’invention concerne un procédé de récupération d’énergie comprenant au moins : une étape de fourniture de dihydrogène (F), au cours de laquelle un substrat hydrogéné (SH) est soumis à un apport de chaleur (A) pour générer du dihydrogène (H2), une étape de récupération (R) d’énergie thermique résiduelle (ETR) provenant d’un dispositif consommateur de dihydrogène (8) en fonctionnement, ledit dispositif consommateur de dihydrogène (8) étant alimenté, pour fonctionner, avec du dihydrogène (H2) généré lors de ladite étape de fourniture (F), une étape de transfert d’énergie (T), au cours de laquelle ladite énergie thermique résiduelle (ETR) récupérée est utilisée pour former au moins une partie dudit apport de chaleur (A). - L’invention est particulièrement adaptée à la récupération d’énergie des dispositifs, systèmes et moteurs fonctionnant avec du dihydrogène. - Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3098477-A1 (FR)
Title: Réservoir souple de lave-glace comprenant un volume de décantation
Inventor: GUIDEZ FRÉDÉRIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne un réservoir lave-glace comportant deux feuilles souples (2, 3) superposées l’une sur l’autre et assemblées de manière étanche le long de leur périphérie de sorte à définir entre elles au moins une poche (P1) apte à recevoir un liquide de lavage, un premier (5) et un second (8) inserts creux rigides présentant chacun une première extrémité fixée sur la face externe de l’une desdites feuilles en périphérie d’une ouverture correspondante (6, 9) ménagée dans cette feuille de sorte à être en communication fluidique avec ladite poche, les secondes extrémités desdits inserts comprenant chacune un embout de raccordement (7, 10) respectivement à une goulotte de remplissage et à une pompe électrique d’aspiration, ledit réservoir comportant en outre un volume de décantation relié fluidiquement via un goulot d’étranglement (19) avec ladite poche et apte à piéger par gravité les éventuelles impuretés contenues dans ledit liquide de lavage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099042-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de presence de personnes alitees
Inventor: JOUET PASCAL
IPC: A61G7/05
Filed: 2019-07-23
Abstract: Système (3) de suivi d'une personne alitée comprenant un drap (4) apte à recouvrir un matelas (2) d'un lit (1),des capteurs (5) capacitifs disposés transversalement sur le drap, les capteurs étant aptes à mesurer une longueur (L) active correspondant à une longueur de capteur couverte par la personne alitée, une unité (6) de traitement configurée pour collecter et analyser les longueurs de capteurs actives, un capteur étant solidaire du drap.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3101604-A1 (FR)
Title: Trottinette pliable
Inventor: TARZAÏM KARIM
IPC: B62K15/00
Filed: 2019-10-07
Abstract: ------ TROTTINETTE PLIABLE L’invention concerne une trottinette pliable (1) caractérisée par le fait qu’elle comporte des moyens d’articulation (18) configurés pour relier une colonne de direction (2) à un plateau (12) et permettre le pivotement de la colonne de direction (2) par rapport au plateau (12) entre une position dépliée et une position repliée, les moyens d’articulation (18) comportant un organe de liaison relié à une platine pivot (20) par une liaison pivot (21) ; des moyens de verrouillage (40) comprenant des premiers moyens de verrouillage (41) et des seconds moyens de verrouillage (42), lesdits seconds moyens de verrouillage (42) configurés pour bloquer la position des moyens d’articulation (18) par rapport à la platine pivot (20) dans les positions dépliées et repliées de la trottinette (1 ; 101 ; 201), et les premiers moyens de verrouillage (41) étant configurés pour permettre la mise en action des seconds moyens de verrouillage (42). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101881-A1 (FR)
Title: Encre comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille et sa mise en œuvre par impression par jet d’encre et frittage laser
Inventor: MICHAUD THOMAS
IPC: H05K1/09
Filed: 2019-10-10
Abstract: Encre comprenant des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille et sa mise en œuvre par impression par jet d’encre et frittage laser La présente invention concerne une encre non-aqueuse à base de nanoparticules métalliques, pour application par jet d’encre, comprenant : - des nanoparticules métalliques à structure cœur-coquille, comprenant un cœur à base de cuivre, entouré par une coquille à base d’argent ; et - un solvant organique. Elle concerne encore un procédé de préparation d’une couche métallique électriquement conductrice en surface d’un support, comprenant : (i) une étape de dépôt, en surface d’un support, d’une encre telle que définie ci-dessus, par une technique d’impression ; et (ii) une étape de frittage par laser de la couche d’encre déposée. Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3102623-A1 (FR)
Title: Procédé de validation d’une transaction lors d’une communication radio
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-10-24
Abstract: Procédé de validation d’une transaction lors d’une communication radio L’invention concerne un procédé de réception de signal au cours d’une communication intracorporelle via un utilisateur (U) porteur d’un terminal (1), comprenant ce qui suit, au niveau du terminal : - recevoir (S10) en provenance d’un dispositif de communication (2) un signal caractérisant que l’utilisateur a effectué un geste de rapprochement avec le dispositif entre deux instants, - détecter (S121) dans le signal reçu une première trame radio générée entre les deux instants, ladite première trame étant à la même fréquence que celle du signal reçu, caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit au niveau du terminal : - détecter (S121) dans le signal reçu une deuxième trame radio générée entre les deux instants, ladite deuxième trame étant à une fréquence différente de celle du signal reçu, - comparer (122) la première trame à la deuxième trame, - valider (S13) une transaction en fonction de la présence ou non d’une information (INF) commune aux première et deuxième trames comparées. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103680-A1 (FR)
Title: Machine de fermentation comprenant une enceinte et un chariot
Inventor: VALADOU SERGE
IPC: A21C13/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une machine de fermentation (1) comprenant une enceinte (2), un système de chauffage (15), une soufflerie (13) pour souffler un flux d’air dans l’enceinte, et un chariot (3) apte à être logé dans l’enceinte (2). Le chariot présente plusieurs étages (38) configurés pour recevoir des supports de produits, une face arrière (31) et une face avant (32) à travers laquelle lesdits supports sont aptes à être introduits dans le chariot et extraits du chariot. La face arrière (31) du chariot (3) est fermée sur au moins 50% de sa surface. La soufflerie est située dans l’enceinte au-dessus du chariot à l’état logé du chariot dans l’enceinte. La sortie de la soufflerie est orientée vers une paroi arrière de l’enceinte de sorte qu’au moins une partie de l’air sortant de la soufflerie passe entre la paroi arrière de l’enceinte et ladite face arrière du chariot. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104422-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles ou hydrodispersibles, des épaississants hydrophiles et des tensioactifs hydrophiles
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-12-17
Abstract: Composition cosmétique comprenant des filtres UV hydrosolubles ou hydrodispersibles, des épaississants hydrophiles et des tensioactifs hydrophiles La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, aqueuse, comprenant au moins un filtre choisi parmi les filtres hydrosolubles ou hydrodispersibles capables d’absorber les UV de 320 à 400 nm (UVA), les filtres hydrosolubles ou hydrodispersibles capables d’absorber les UV de 280 à 320 nm (UVB), et leurs mélanges ; au moins un agent épaississant hydrophile ; et au moins un tensioactif de HLB supérieure ou égale à 7.     La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des matières kératiniques, de préférence de la peau, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3096245-A1 (FR)
Title: Cadre de lit à réglage perfectionné de l’angle d’inclinaison des jambes
Inventor: KRISTEN MARTIN
IPC: A47C19/02
Filed: 2020-02-06
Abstract: Cadre de lit à réglage perfectionné de l’angle d’inclinaison des jambes L’invention concerne un cadre qui comprend une partie d’encadrement (1) et une partie médiane d’appui à l’une des extrémités de laquelle est retenu, à pivotement, un soutien fémoral (2) sur l’extrémité libre duquel est articulé un soutien tibial (3). Un dispositif d’entraînement, sous-jacent à la partie d’encadrement (1) et coopérant avec des leviers de réglage, est prévu pour régler lesdits soutiens (2, 3) guidés au cours du pivotement. Un levier de réglage (4), pouvant pivoter au moyen dudit dispositif d’entraînement, est articulé sur le soutien tibial (3). Une zone (5) de rattachement articulé dudit levier est espacée longitudinalement d’une zone d’articulation (6) entre lesdits soutiens (2, 3), dans laquelle sont implantés des moyens de guidage forcé et de limitation de course qui permettent de limiter la course de pivotement à une position parallèle au cadre, et à une position coudée en sens inverse. L’angle d’inclinaison du soutien tibial (3) peut être réglé, de manière variable, vers une position s’écartant de la position parallèle au plan de support.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107453-A1 (FR)
Title: Souche non toxinogène de Clostridioides difficile pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une infection associée à Clostridioides difficile et/ou des récidives associées.
Inventor: AIRES JULIO
IPC: C12N1/20
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention concerne une souche non toxinogène de Clostridioides difficile pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des infections associées à Clostridioides difficile et/ou récidives associées, ladite souche non toxinogène de Clostridioides difficile étant choisie parmi le groupe comprenant la souche non toxinogène de ribotype CE(032), la souche non toxinogène de ribotype CE(847) et un mélange des souches non toxinogènes de ribotype CE(032) et de ribotype CE(847).
Patent FR-3108634-A1 (FR)
Title: Procédé pour électrodéposer une couche grise ou noire sur un circuit électrique, circuit électrique pour module électronique de carte à puce comportant une telle couche
Inventor: SANSON JÉRÔME
IPC: H05K1/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé pour électrodéposer une couche grise ou noire sur un circuit électrique. Ce circuit électrique est par exemple de type circuit imprimé pour réaliser un module destiné à être intégré dans une carte telle qu’une carte à puce. Ce module comporte des plages de contacts électriques -ou connecteur (3) - pour la connexion et la communication de la puce à un système de lecture/écriture. Pour leur donner une couleur noire ou proche de la couleur noire, ces plages de contact électrique sont au moins partiellement recouvertes d’une couche de superficielle (13) comprenant du ruthénium. Cette couche superficielle est électrodéposée à partir d’un bain électrolytique comprenant au moins du ruthénium et un agent inhibiteur de la cinétique de ce dépôt.     L’invention concerne également un circuit électrique réalisé à l’aide de ce procédé.     Figure 3
Patent FR-3108531-A1 (FR)
Title: Fluide homogène à base de cuivre pour la dépollution des moteurs thermiques
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne un fluide pour la dépollution de moteurs thermiques, permettant d’effectuer de manière optimisée à la fois la réduction catalytique sélective des oxydes d’azote contenus dans les gaz d’échappement, ainsi que l’aide à la régénération du filtre à particules par combustion catalytique des particules de suies déposées dans le filtre à particules, ledit fluide étant constitué d’une solution homogène d’au moins un complexe organométallique de cuivre comprenant au moins un complexant et du cuivre de valence II, dans une solution aqueuse d’au moins un composé réducteur ou précurseur d’agent réducteur choisi parmi l’urée, le formamide, les sels d’ammonium, les sels de guanidine, seuls ou en mélange, dans lequel au moins un complexant est un acide polyaminocarboxylique, le ou lesdits complexant(s) étant optionnellement en excès molaire par rapport au cuivre. L’invention concerne également le procédé de préparation dudit fluide et son utilisation pour la dépollution de moteurs thermiques.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110393-A1 (FR)
Title: Compose et composition pour induire une neuroprotection
Inventor: RUBINSTENN GILLES
IPC: A61P25/28
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention porte sur un composé de formule (I) :                  (I)     ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptable pour son utilisation pour induire une neuroprotection, chez un sujet en ayant besoin.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 5