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Patent FR-3073165-B1 (FR)
Title: Dispositif de support et de positionnement de tables navettes, et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: ROGARD DAVID
IPC: B23Q3/18
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-11-29
Abstract: Le dispositif comprend au moins trois colonnes de support (26A, 26C) portant chacune un taquet apte à être respectivement déplacé par un actionneur respectif (AA, AC). Les taquets portent un châssis qui supportent deux tables navettes (22A, 22B) situées l'une au-dessus de l'autre. Le dispositif comprend une unité de commande (ECU) configurée pour commander les actionneurs (AA, AC) de manière à déplacer les taquets entre au moins une position haute et une position basse dans lesquelles l'une ou l'autre des tables navettes est placée à un niveau de traitement (14) prédéterminé. L'unité de commande (ECU) est apte à établir une consigne de déplacement et à commander chaque actionneur selon la consigne de déplacement.
Patent FR-3073624-B1 (FR)
Title: Procede de separation d’informations de mesure d’oxydes d’azote et d’ammoniac
Inventor: SUY DARA
IPC: G01N27/407
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'une information de mesure de débit d'oxydes d'azote et de débit d'ammoniac contenues dans une mesure fournie par une sonde de mesure d'oxydes d'azote, avec les étapes suivantes : a) déterminer, un facteur d'équivalence (FE) entre un débit d'oxydes d'azote et d'ammoniac dans la mesure de la sonde, le facteur d'équivalence étant adapté à chaque occurrence de calcul (IF_NOxn) de l'information de mesure de débit d'oxydes d'azote (IF NOx), b) calculer l'information de mesure de débit d'ammoniac (IF_NH3) en appliquant le facteur d'équivalence à une différence entre l'information de mesure de débit brute (IFB NOx) et une estimation de débit d'oxydes d'azote (E NOx) en aval du catalyseur de réduction catalytique sélective, et c) calculer l'information de mesure de débit d'oxydes d'azote par une différence (B21) entre l'information de mesure de débit brute et l'information de mesure de débit d'ammoniac à laquelle a été appliquée le facteur d'équivalence.
Patent FR-3074217-B1 (FR)
Title: Aube pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: Aube (100) pour une turbomachine d'aéronef, cette aube comprenant une pale (16) reliée par une plateforme (13) à un pied (14) qui est configuré pour être engagé dans une alvéole de forme complémentaire d'un disque de rotor (12) de la turbomachine, ladite plateforme comportant un becquet amont (23) situé du côté d'un bord d'attaque (16c) de ladite pale, et un becquet aval (24) situé du côté d'un bord de fuite (16d) de la pale, chacun desdits becquets comportant des surfaces latérales orientées du côté de la pale et reliées entre elles par une ligne de crête (25) s'étendant sensiblement depuis la pale jusqu'à un bord libre (17U, 17D) du becquet, caractérisée en ce que chacun desdits becquets comporte des surfaces latérales orientées du côté dudit pied et reliées entre elles par une ligne de sillon (27) au moins en partie parallèle à ladite ligne de crête et s'étendant depuis ledit pied jusqu'à un bord libre du becquet, lesdits becquets ayant chacun une épaisseur sensiblement constante le long dudit bord libre.
Patent FR-3075708-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles du type a injection indirecte
Inventor: BERNARD JEAN-PIERRE
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique du type à injection indirecte, où le camion est muni d'au moins une chambre interne, d'un réservoir (1) d'un fluide cryogénique, d'au moins un échangeur thermique (9) interne à la chambre, et d'un système de ventilation (11), se caractérisant en ce que dès que l'un ou chacun des évènements i) et j) suivants est observé : i) dès que la pression dans le réservoir dévie d'une pression de consigne ou sort d'une gamme de pression donnée, et/ou j) dès que la pente de descente de la température dans ladite chambre de stockage interne au camion durant une phase de « descente rapide » est inférieure à une consigne donnée ; on procède à la mise en oeuvre des mesures suivantes. - à partir dudit réservoir, on procède à l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, les moyens de ventilation étant à l'arrêt, ceci jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à l'interruption de l'admission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, et les moyens de ventilation étant en marche, cette phase étant laissée opérationnelle jusqu'à ce que la température de peau de l'échangeur soit supérieure à une consigne donnée, et/ou jusqu'à ce que la pression du gaz en sortie d'échangeur atteigne une consigne donnée ; - on procède ensuite à la réadmission de fluide cryogénique dans ledit échangeur thermique, jusqu'à équilibre des pressions entre le réservoir et le réseau gaz en aval du réservoir.
Patent FR-3063792-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour fluides et ensemble sanitaire incluant un tel dispositif
Inventor: BOURY SEBASTIEN
IPC: F16L3/123
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention un dispositif de raccordement (10) pour fluides multiples comprenant :         - un caisson (12) présentant au moins un tronçon de caisson rectiligne entre une première extrémité de caisson (14) et une deuxième extrémité de caisson (16),         - une pluralité de conduites de fluides (22, 24, 26, 28) traversant le caisson         (12) entre la première extrémité (14) et la deuxième (16) caisson, les conduites présentant respectivement des premières et deuxièmes extrémités de conduite faisant saillie respectivement sur la première et sur la deuxième extrémité de caisson (14, 16), la pluralité de conduites comprenant au moins un tronçon de conduite rectiligne (22, 24, 26, 28) formant un angle non nul avec le tronçon de caisson rectiligne et s'étendant de manière oblique entre la première et la deuxième extrémité de caisson (14, 16).         L'invention concerne également un ensemble sanitaire pourvu d'un tel dispositif de raccordement.         L'invention trouve des applications notamment pour l'installation d'équipements sanitaires et de confort domestiques.
Patent FR-3085069-B1 (FR)
Title: Dispositif de lancement de leurre, notamment pour un bâtiment naval
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: F41H11/02
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif (10) de lancement de leurres, notamment pour un bâtiment naval, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins deux tubes (12) de lancement de leurres, - un unique circuit pneumatique (14), et - un bloc de distribution (16) intercalé entre le circuit pneumatique(14) et les tubes de lancement (12), le bloc de distribution (16) comportant, pour chaque tube de lancement (12), une vanne (18), mobile entre une position ouverte dans laquelle le tube de lancement (12) correspondant communique avec le circuit pneumatique (14), et une position fermée dans laquelle le tube de lancement (12) correspondant est isolé du circuit pneumatique (14).
Patent FR-3079980-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour un systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: GOMIS DIONE
IPC: H02K7/14
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électrique (1) adapté pour entraîner un élément mobile (20) pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique (10) ; - une couronne satellite (12) comprenant au moins un satellite (120) ; - une roue motrice (11) adaptée pour être entraînée en rotation par ledit moteur électrique (10) et adaptée pour entraîner en rotation ladite couronne satellite (12) ; - une roue de sortie (13) comprenant une étoile de sortie (130) adaptée pour entraîner ledit élément mobile (20) dudit système de ventilation, chauffage et/ou climatisation ; selon lequel ledit actionneur électrique (1) comprend en outre : - une vis sans fin (14) adaptée pour être entraînée en rotation par ladite couronne satellite (12), en liaison directe avec ladite roue de sortie (13) et adaptée pour entraîner en rotation ladite roue de sortie (13).
Patent FR-3082170-B1 (FR)
Title: Longeron de batterie de traction sous plancher de vehicule
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-09-04
Abstract: Véhicule automobile partiellement électrique, comprenant : un plancher (3) ; deux profilés latéraux de bas de caisse (15), de part et d'autre du plancher (3) ; une unité de batteries de traction (7) sous le plancher (3) et entre les deux profilés (15) ; au moins un longeron de batterie (23) disposé latéralement entre l'unité de batteries de traction (7) et au moins un des deux profilés latéraux de bas de caisse (15), respectivement. Le longeron de batterie (23) présente en outre une section transversale avec une première portion (25) située du côté de l'unité de batteries de traction (7) et une deuxième portion (27) située du côté du profilé latéral de bas de caisse (15) correspondant, ladite deuxième portion (27) présentant une raideur en compression transversale inférieure à une raideur en compression transversale de la première portion (25).
Patent FR-3068475-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure par la luminescence de la degradation thermique du chemin de refroidissement de composants electroniques de puissance
Inventor: HOMOTH JAN
IPC: G01R31/27
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif (10) de conversion de l'énergie électrique comprenant un commutateur à composant semi-conducteur (100), refroidi par un chemin de refroidissement et un dispositif (200) pour déterminer la dégradation du chemin de refroidissement à l'aide d'un courant d'intensité prédéfinie traversant le composant. Le composant semi-conducteur (100) comprend une matière semi-conductrice (120) à activité optique, générant une lumière de luminosité en fonction de la température lorsque le composant semi-conducteur (100) est traversé par un courant d'intensité prédéfinie. Le dispositif (200) pour déterminer la dégradation comprend un capteur de luminosité (210) pour saisir la luminosité.
Patent FR-3084696-B1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage ameliore pour turbomachine d'aeronef
Inventor: HUGON NADEGE PAULINE AUDREY
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'équilibrage (40) de turbomachine d'aéronef comprenant une première rangée annulaire (44a) de premiers orifices de montage (42a) d'organes d'équilibrage, et une seconde rangée annulaire (44b) de seconds orifices de montage (42b) d'organes d'équilibrage décalée axialement de la première rangée annulaire (44a), le nombre et les positions angulaires des premiers orifices de montage (42a) étant identiques au nombre et aux positions angulaires des seconds orifices de montage (42b).
Patent FR-3085390-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece textile d'equipement apte a pieger des composes organiques volatiles, et piece associee
Inventor: BAUDIN VALERIE
IPC: D04H11/08
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce textile d'équipement, comportant les étapes suivantes : - fourniture d'une nappe comportant des fibres de base (20) et des fibres liantes (22) au moins partiellement fusibles ; puis - aiguilletage de la nappe puis chauffage ; de sorte à former un velours (12) comprenant une couche d'endroit (24) et une semelle (26) de fibres liantes (22) partiellement fusionnées et formant des pores (32) au niveau de ladite semelle. Le procédé comprend ensuite les étapes suivantes : - pulvérisation d'une solution comprenant un solvant et un composé actif (18) apte à se lier à un composé organique volatil ; puis - évaporation du solvant, de sorte à imprégner le composé actif dans les pores de la première face de la semelle.
Patent FR-3088049-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une caisse de vehicule
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte sur un agencement (50) comprenant une structure latérale (40) de véhicule, notamment de véhicule automobile, une traverse de pavillon avant (9) et une traverse de pavillon centrale (8), la traverse de pavillon avant (9) et la traverse de pavillon centrale (8) s'étendant transversalement ou sensiblement transversalement, la structure latérale (40) comprenant une doublure de pied milieu (7) et une doublure de montant de baie (2) d'une caisse de véhicule, caractérisé en ce que l'agencement (50) comprend une première équerre (1) fixée sur la doublure de montant de baie (2) et sur la traverse de pavillon avant (9), la doublure de montant de baie (2) s'étendant au-delà d'un pied milieu (31) vers l'arrière d'une telle caisse selon la direction longitudinale ou sensiblement longitudinale.
Patent FR-3090181-B1 (FR)
Title: Poignée pour barrière de clôture électrique
Inventor: HAINOS SÉBASTIEN
IPC: H01B17/14
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-05-06
Abstract: Poignée pour barrière de clôture électrique, pour le contrôle d’un passage, comportant une âme conductrice (2) terminée d’un côté par un moyen de liaison à la clôture électrique d’un premier côté du passage, et de l’autre côté à un moyen d’accrochage à la clôture électrique, de l’autre côté du passage, ladite âme conductrice (2) étant enveloppée d’une gaine (5) isolante, disposée entre deux gardes de protection et préférablement solidaire de l’âme au moins en deux points, caractérisé en ce qu’elle comporte : au moins un arc plastique (9) distinct de ladite gaine (5), s’étendant sensiblement entre les deux gardes de protection, et destiné à être saisi en même temps que la gaine (5) par la paume de la même main.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091448-B1 (FR)
Title: Station de base d’une structure mobile d’un système de radiocommunication mobile avec puissance d’émission régulée
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-12-31
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention propose une station de base d’une structure mobile d’un système de radiocommunication mobile avec puissance d’émission régulée. La station de base (104) d’une structure mobile (101) est capable de modifier sa puissance d’émission sur la base d’informations obtenues en lien avec une autre structure mobile (112) située dans son environnement immédiat. En particulier, une telle modification permet d’optimiser la couverture radio et de minimiser les interférences tout en conservant la possibilité d’établir une liaison de communication en mode direct (114) entre plusieurs structures mobiles.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091521-B1 (FR)
Title: Procédé et système de génération de données opérationnelles relatives à des déplacements d’aéronef dans une infrastructure aéroportuaire
Inventor: CAMBON GUILLAUME
IPC: B64F1/22
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-05-07
Abstract: - Procédé et système de génération de données opérationnelles relatives à des déplacements d’aéronef dans une infrastructure opérationnelles. - Le système de génération de données opérationnelles comporte un module d’acquisition (ACQ) d’ensembles de données de suivi de déplacement d’aéronefs (AC), un module d’identification (IDEN1) identifiant une trajectoire pour chaque aéronef (AC) à partir d’ensembles de données de suivi de déplacement, d’au moins une voie de roulage (R) et d’au moins une zone de stationnement (ZT), un module d’identification (IDEN2) qui identifie, pour chaque trajectoire, des phases associées à des données de phases, un module de génération (GEN1) qui génère des ensembles de données opérationnelles comprenant des données de vol, de positions et de phases de chaque aéronef (AC), et un module de transmission (TRANS) qui transmet ces ensembles de données opérationnelles à un système utilisateur. Le système (1) permet d’obtenir des données opérationnelles précises générées à partir de données fiables. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096298-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce comprenant une étape de fabrication d’un support mixte
Inventor: MASSIE FRANÇOIS
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive d’une pièce (1) comprenant une étape de fabrication, par fusion d’une couche de poudre, d’un support mixte présentant au moins une surface plane (21) destinée à supporter de la poudre de fabrication additive non fondue et au moins une aiguille (22) présentant une extrémité de soutien (23) permettant de soutenir une portion de la pièce (1). L’extrémité de soutien (23) de ladite au moins une aiguille (22) se situe à une altitude (A) supérieure à l’altitude (B) de ladite au moins une surface plane (21), de sorte que l’espace (C) entre ladite au moins une surface plane (21) et l’extrémité de soutien (23) de ladite au moins une aiguille (22) puisse être comblé par de la poudre non fondue de fabrication additive pour former un tapis supportant partiellement la pièce (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098681-B1 (FR)
Title: Machine agricole de type semoir comprenant un dispositif d’injection à écluse
Inventor: CHEVALIER PATRICK
IPC: A01C7/12
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Machine agricole de type semoir comprenant un dispositif d’injection à écluse. L'invention concerne une machine agricole de type semoir comprenant une trémie apte à contenir des particules, et un dispositif de dosage (2) à la pression atmosphérique des particules disposé en aval de la trémie, et apte à délivrer des particules selon un dosage déterminé. La machine comprend une canalisation de transport des particules sous une pression supérieure à la pression atmosphérique, par voie pneumatique, à une tête de répartition et de distribution, et un dispositif d’écluse (4) apte à assurer une étanchéité entre le dispositif de dosage (2) d’une part, et la canalisation de transport d’autre part.Le dispositif d’écluse (4) comprend une chambre cylindrique (40) dans laquelle un rotor (41) à cellules (410), présentant une pluralité de pales (411) s’étendant vers une paroi intérieure de la chambre (40), est mobile en rotation autour d’un arbre d’entraînement (412).La chambre cylindrique (40) comprend une ouverture d’entrée (42) des particules apte à recevoir des particules en provenance du dispositif de dosage (2) et une ouverture de sortie (43) apte à délivrer les particules dans la canalisation de transport. Selon l'invention, un tel dispositif d’écluse (4) comprend, au niveau de l’ouverture d’entrée (42), un moyen d’arasement (44) du contenu des cellules (410). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3101645-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur bicolore pour véhicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement intérieur bicolore pour véhicule automobile Le procédé de fabrication comporte : - une étape de bouclage de premières fibres (15) au moyen d’un dispositif de bouclage comportant un ensemble de disques tournants et d’éléments fixes de bouclage, - une étape d’accumulation des boucles formées par le bouclage, dans un convoyeur équipé de brosses, agencé en sortie du dispositif de bouclage, - une étape de dépôt d’une nappe de renfort, formée de secondes fibres (17), sur les boucles accumulées dans les brosses, - une étape d’aiguilletage de la nappe de renfort et des boucles, afin de les solidariser, et - une étape de tonte des boucles Les premières fibres (15) présentent une première couleur, et les secondes fibres (17) présentent une seconde couleur différente de la première couleur. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102079-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive sur lits de poudre d’une pièce permettant une diminution, voire une suppression, des éléments de maintien habituellement nécessaires
Inventor: MARTY BENOÎT
IPC: B33Y70/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce par fusion sélective ou frittage sélectif de poudre à l’aide d’un faisceau de haute énergie, comprenant les étapes consistant successivement à : a) déposer une couche de poudre sur un support de construction ; b) fritter ou fusionner la couche de poudre à l'aide du faisceau de haute énergie selon un motif correspondant à une section de la pièce et/ou à une section d’au moins un élément sacrificiel de maintien de la pièce ; c) répéter les étapes a) et b) jusqu'à la réalisation complète de la pièce ; d) séparer la pièce du support de construction (8) et retirer l’éventuel au moins un élément sacrificiel. Le procédé est caractérisé en ce que la couche de poudre déposée à chaque étape a) a une densité relative comprise entre 45 et 60% et est obtenue à partir d’une poudre ayant une répartition granulométrique avec un D10 compris entre 2 et 12 µm et un D50 compris entre 8 et 28 µm. Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3104476-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conditionnement thermique de préformes
Inventor: PASQUIER HERVÉ
IPC: B29B13/02
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de conditionnement thermique de préformes (1), comprenant un module (3) de chauffe pourvu d'une enceinte (4) avec un volume (40) de transport desdites préformes (1) ; un moyen (5) de chauffage et un moyen (6) de refroidissement orientés vers le volume (40) ; un moyen (9) de commande desdits moyens (5,6) de chauffage et de refroidissement ; ce dernier comprenant un moyen (7) de mise en circulation d'un flux d'air avec un débit nominal déterminé par ledit moyen (9) de commande ; un canal (8) entre ledit moyen (7) de mise en circulation et ladite enceinte (4) et débouchant vers ledit volume (40) ; caractérisé en ce qu'il comprend le long dudit canal (7), un moyen (10) de mesure du débit réel et un moyen (11) d'ajustement dudit débit nominal par rapport audit débit réel, par contrôle du moyen (9) de commande. L'invention concerne aussi un procédé de conditionnement thermique correspondant.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107293-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage amélioré
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de verrouillage amélioré Le dispositif de verrouillage (6) est du type comportant, d’une part, un support de gâche (10), muni d’une gâche (16), et, d’autre part, un boîtier de serrure (20) intégrant un verrou (21, 22) propre à se refermer sur la gâche. le dispositif de verrouillage comporte, en outre, un capteur de proximité (30) du type inductif fixé au support de gâche (10) et propre à détecter, dans la plage de fonctionnement du capteur de proximité, la présence d’une surface de référence (25) du boitier de serrure (20), un état correctement verrouillé du dispositif de verrouillage (6) étant certifié lorsque la distance entre le capteur de proximité et la surface de référence est à l’intérieur de la plage de fonctionnement du capteur de proximité.  Figure pour l'abrégé : Figure 1