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Patent FR-3062677-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux comprenant un distributeur precedant deux etages de turbines basse pression qui sont ventiles par de l'air de refroidissement du distributeur
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) comprenant une enveloppe intérieure (2) entourée par une enveloppe intermédiaire (3) délimitant conjointement une veine primaire qui est entourée par une veine secondaire, - ce turboréacteur (1) comprenant dans la veine primaire une turbine basse pression (4) comprenant un distributeur (6) ainsi qu'un premier et un second étage rotatif (7, 9) ; - le distributeur comprenant des aubes fixes (11) traversées par de l'air de refroidissement collecté au niveau d'un compresseur haute pression ; - le premier étage rotatif (7) comprenant un premier disque (14) portant des premières aubes (13) et le second étage rotatif (9) comprenant un second disque (17) portant des secondes aubes (16), ces disques (14, 17) étant portés par un tourillon basse pression (22) ; - les aubes (13) du premier étage rotatif (7) et les aubes (16) du second étage rotatif (9) étant refroidies par de l'air de refroidissement ayant traversé les aubes fixes (11) du distributeur (6).
Patent FR-3063913-A1 (FR)
Title: Systeme de purification de fluide, generateur de vapeur et installation de production d'energie electrique
Inventor: FACHE JEAN PAUL
IPC: F22B37/32
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de purification (1) d'un fluide d'une première phase pour en retirer des particules d'une deuxième phase, comportant au moins un organe de séparation comprenant au moins une conduite (2) de passage de fluide de section non circulaire, torsadée de sorte à imposer une mise en rotation du fluide à l'intérieur de la conduite pour plaquer les particules contre les parois de la conduite et les séparer du reste du fluide.
Patent FR-3073430-A1 (FR)
Title: Module de depoussierage electrostatique
Inventor: HURET LECLERC CHRISTIAN
IPC: B03C3/41
Filed: 2017-11-14
Abstract: Module de dépoussiérage électrostatique composé d'électrodes actives (1) et (4) alimentées en haute tension, placées dans l'axe de pièces tubulaires (2) et (5) reliées à la terre formant les électrodes passives et comportant deux zones distinctes, la première (Zi) en amont, étant conçue pour ioniser les particules et la seconde (Zc) en aval l'étant pour assurer la migration et la capture des particules ionisées sur la paroi interne de l'électrode passive (5), les électrodes actives étant constituées, sur tout ou partie de leur longueur, d'une surface hélicoïdale continue de type vis d'Archimède à un ou plusieurs filets enroulé en parallèle.
Patent FR-3066029-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’attitude d’un engin spatial
Inventor: CAPOLUPO FRANCESCO
IPC: G05D1/08
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'attitude d'un engin spatial (10), ledit engin spatial (10) comportant un système de contrôle d'attitude fonctionnant selon une boucle fermée, dite boucle principale, ladite boucle principale comportant un dispositif (40) de commande configuré pour former une commande de couple de contrôle Cc à partir d'une détermination d'un écart d'attitude, et ladite commande de couple de contrôle Cc étant transmise à des actionneurs (20,30). En outre, ledit procédé comporte : - une étape (100) de mesure de la vitesse de rotation Ωm de l'engin spatial (10), - une étape (200) d'estimation, en fonction de la mesure de vitesse de rotation Ωm, d'une grandeur réelle Gr représentative d'un couple réellement appliqué à l'engin spatial (10) par les actionneurs (20,30), - une étape (300) de calcul, en fonction de la commande de couple de contrôle Cc, d'une grandeur théorique Gt représentative d'un couple théoriquement appliqué à l'engin spatial (10) par les actionneurs (20,30), - une étape (400) de calcul d'un écart dynamique, entre ladite grandeur réelle Gr et ladite grandeur théorique Gt, une étape (500) de compensation, en fonction de l'écart dynamique, du couple de contrôle Cc.
Patent FR-3066557-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de debit de fluide propulsif pour propulseur electrique
Inventor: DIOME MATHIEU
IPC: F03H1/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: Dispositif (52) de régulation de débit de fluide propulsif pour propulseur électrique, du type dispositif thermo-capillaire comprenant au moins un conduit capillaire électriquement conducteur et apte à réguler le débit de fluide propulsif sous l'action d'une modification de température du conduit, caractérisé en ce que ledit au moins un conduit capillaire comprend un alliage à base de nickel.
Patent FR-3067163-A1 (FR)
Title: Cable a couche inscriptible discontinue
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: H01B13/34
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un câble (10) comprenant une gaine extérieure (12), et une couche d'inscription (14) longitudinalement discontinue formée sur et indissociable de la gaine extérieure. Le câble (10) permet ainsi de faciliter l'identification d'un marquage de la couche d'inscription (14) et de garantir la pérennité de ce marquage en évitant tout décollement intempestif de la couche d'inscription (14).
Patent FR-3052038-A1 (FR)
Title: Contenant compact a contenant de contenu rotatif
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D1/22
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention concerne un contenant compact à contenant de contenu rotatif, dans lequel une monture (30) à bouton sur laquelle est formé solidairement un bouton (32) est installée à l'intérieur d'un corps (10) de contenant, un support (40) est articulé avec l'intérieur du corps (10) de contenant, une monture à rotation (50) est installée de manière à pouvoir tourner à l'intérieur du support (40), un contenant (60) de contenu recevant élément d'imprégnation (70) est fixé à l'intérieur de la monture à rotation (50), une première et une seconde saillies de verrouillage (36, 56)) sont respectivement formées sur la monture (30) à bouton et sur la monture à rotation (50) pour être accrochées l'une à l'autre, aussi la seconde saillie de verrouillage (56) de la monture (50) à rotation est-elle accrochée à la première saillie de verrouillage (36) de la monture (30) à bouton lorsque le support (40) est soulevé à partir du corps de contenant pour faire tourner le contenant de contenu, de telle sorte que la monture (50) à rotation soit automatiquement amenée à tourner suivant un angle prédéterminé, ce qui améliore la commodité de l'utilisation.
Patent FR-3067336-A1 (FR)
Title: Conteneur de collecte de dechets
Inventor: CUINET LAURENT
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne un conteneur (1) de collecte et de tri de déchets comportant un fond (2) agencé pour reposer sur le sol, un toit (3) étanche, deux parois latérales respectivement avant (5) et arrière (6) et deux parois longitudinales (7), le conteneur (1) étant caractérisé en ce qu il comporte : - une pluralité de compartiments (10,11,12) disposés les uns à la suite des autres, - une cloison interne (13) séparant deux à deux lesdits compartiments (10,11,12), chaque cloison interne (13) étant disposée perpendiculairement aux parois longitudinales (7), montée pivotante par son bord supérieur autour d un axe de rotation (16) perpendiculaire auxdites parois longitudinales (7), et lestée pour revenir à sa position "chargement ", - un dispositif de blocage apte à maintenir chaque cloison interne (13) dans sa position "chargement", et - au moins un orifice de remplissage obturable au droit de chacun des compartiments (10,11,12).
Patent FR-3069899-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation et dispositif de propulsion
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: F16K31/02
Filed: 2017-08-04
Abstract: Vanne de régulation de débit de fluide comprenant un corps (2) tubulaire comprenant une buse (3) et un piston (5) reliés au corps (2), le piston (5) étant logé dans le corps (2), la buse (3) étant constituée d'une pièce munie d'un passage (4) de fluide de dimension calibrée débouchant à une extrémité de la buse (3) et formant un siège de clapet, ledit siège de clapet étant situé contre une extrémité du piston (5) formant un obturateur de clapet empêchant l'écoulement de fluide, le corps (2) étant constitué d'un matériau ayant un coefficient de dilatation différent de celui du piston (5) ou de la buse (3), la vanne (1) comprenant un organe (7) de chauffage qui selon la puissance de chauffage délivrée permet d'écarter l'extrémité de la buse (3) et le piston (5) par dilatations différentielles, pour autoriser l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie, caractérisée en ce qu'elle comprend une unique buse (3) et en ce que le piston (5) délimite un passage (6) pour le fluide dans le corps (2) pour l'écoulement du fluide entre l'entrée et la sortie.
Patent FR-3062591-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soufflage
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B29C49/78
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soufflage (1), comprenant un premier support (2) mobile équipé d'une tige d'étirage (3) et un second support (4) mobile d'une tuyère (5), lesdits premier support (2) et second support (4) étant mobiles selon des déplacement verticaux réciproquement selon au moins une première course et au moins une seconde course, caractérisé par le fait que ledit dispositif de soufflage (1) comporte des moyens de motorisation électrique desdits premier support (2) et second support (4), lesdits moyens de motorisation comportant au moins un premier actionneur (8) des déplacements dudit premier support (2) et au moins un second actionneur (9) des déplacements dudit second support (8), lesdits moyens de motorisation commandant de façon différenciée chaque première course et chaque seconde course. L'invention concerne aussi un procédé de soufflage.
Patent FR-3070955-A1 (FR)
Title: Agencement de cote de caisse de vehicule automobile
Inventor: PIC AURELIEN
IPC: B62D27/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention porte sur un agencement (200) au sein d'un véhicule automobile (1) comprenant un côté de caisse (20) et une caisse (30), caractérisé en ce que l'agencement (200) comprend un raidisseur (100) de côté de caisse (20), notamment un raidisseur (100) d'une pointe avant (21) du côté de caisse (20), le raidisseur (100) étant fixé d'une part sur la caisse (30) et d'autre part sur le côté de caisse (20).
Patent FR-3072244-A1 (FR)
Title: Installation a abreuvoir pour animaux.
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne une installation Ã  abreuvoir comportant une buse (20) implantÃ©e dans le sol et un abreuvoir (10) fixÃ© au sommet de la buse (20) au moyen d'une bride (30) de fixation. Ladite bride (30) est d'une seule piÃšce avec l'abreuvoir (10).
Patent FR-3070868-A1 (FR)
Title: Tapis de lancer pour jeu de petanque et jeu provencal
Inventor: PEYRE LAURENT
IPC: A63D1/06
Filed: 2017-09-14
Abstract: Dispositif matérialisant la zone de lancer de boules à pétanque et jeu provençal par un tapis de sol. Tour à tour, les pieds des joueurs se positionnent dessus sans dépasser pour le lancer de boules.
Patent FR-3085827-A1 (FR)
Title: Sac intelligent de mode
Inventor: BURKHALTER SAMBAT AIME STEEVE
IPC: A45C15/06
Filed: 2018-09-17
Abstract: Sac intelligent de mode comprenant une partie intérieure, une partie extérieure, des moyens d'ouvertures/fermetures caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système d'éclairage miniaturisé et minuté comprenant : - au moins un moyen distinctif visible sur la partie extérieure et/ou intérieure du sac comprenant un capteur passif de lumière surveillant les différentes conditions environnementales, un circuit logique surveillant les signaux de sortie du capteur de lumière, un actionneur automatique coopérant avec les moyens d'ouvertures/fermetures, un temporisateur mesurant un intervalle de temps prédéterminé, un accumulateur d'énergie miniaturisé, - au moins un moyen d'éclairage placé dans la partie intérieure du sac illuminant la partie intérieure du sac pendant un temps prédéterminé lors de l'ouverture dudit sac et lorsque l'intensité lumineuse reçue par le capteur passif est inférieure à une intensité lumineuse prédéterminée.
Patent FR-3076601-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de l'air pour un batiment ou navire
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: F24F3/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: Système (10) de traitement de l'air pour un bâtiment ou navire, comportant : - Au moins une unité centralisée (11) de traitement de l'air, agencée pour délivrer un air purifié dont la composition présente des caractéristiques prédéfinies, - au moins une unité de post-traitement (12), alimentée en air prétraité délivré par l'unité centralisée (11) et adaptée à appliquer un post-traitement autre qu'un seul traitement thermique ou d'humidification, visant à modifier la composition de cet air de façon à obtenir une qualité d'air prédéfinie.
Patent FR-3077011-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une dispersion, ensemble et procede associes
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: B01J13/08
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'une dispersion comprenant des éléments comprenant une première phase, dispersés dans une phase continue immiscible avec la première phase. Le dispositif comprend au moins une buse de production comprenant - un premier conduit destiné à convoyer un premier fluide formant la première phase, - un deuxième conduit entourant de manière coaxiale une partie du premier conduit, propre à convoyer un deuxième fluide formant la phase continue, et - une sortie. La buse est propre à former à la sortie un jet fluide comprenant le premier fluide et le deuxième fluide entourant le premier fluide. Le dispositif de production comprend de plus un dispositif de fragmentation mécanique du jet fluide, disposé au voisinage de la sortie de la buse, le dispositif de fragmentation comprenant une partie mobile destinée à fragmenter mécaniquement le jet fluide en une pluralité d'éléments.
Patent FR-3077995-A1 (FR)
Title: Procede de fluoration d'un filtre d'embout de pipette, embout de pipette, son procede de fabrication et pipette associes
Inventor: BATISSE NICOLAS
IPC: B01L3/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fluoration d'un filtre (26) d'embout (20) de pipette, ce filtre (26) étant formé par une structure solide poreuse en polyoléfine. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : (a) une mise en place du filtre (20) dans une enceinte, (b) une mise sous vide de l'enceinte, (c) une mise en contact du filtre (20) avec un agent de fluoration introduit à l'état gazeux dans l'enceinte, et (d) une élimination des sous-produits formés lors de l'étape (c), l'agent de fluoration étant constitué par du difluor F2, le difluor F2 étant introduit dans l'enceinte à une pression partielle comprise entre 100 Pa et 10000 Pa et l'étape (c) étant conduite à une température comprise entre 0 °C et 100 °C. L'invention se rapporte également à un embout (26) de pipette comprenant un filtre (20) modifié par ce procédé de fluoration, à un procédé de fabrication d'un tel embout (26) ainsi qu'à une pipette de prélèvement munie d'un tel embout (26).
Patent FR-3078048-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de batterie en cas de choc lateral et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile de type hybride ou électrique dont la structure comprend, au niveau de chacun de ses côtés latéraux, un longeron (1) agencé parallèlement à un brancard sous-plancher (3) ; le véhicule comprenant en outre une batterie de propulsion et au moins un dispositif de protection (17) de batterie ; le véhicule étant remarquable en ce qu'un dispositif de protection (17) de batterie est disposé entre ledit longeron (1) et ledit brancard sous-plancher (3) et en ce que ledit dispositif de protection (17) comprend au moins un élément arqué (19) de répartition d'efforts. L'invention concerne également un tel dispositif de protection.
Patent FR-3078546-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour ouvrant, notamment d'un ouvrant de fermeture d'un logement dans l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: UTZERI FRANCO
IPC: E05B85/14
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet un système de verrouillage pour ouvrant (1), pouvant être commandé manuellement à l'ouverture, et comprenant, d'une part, un organe (2) de verrouillage avec un élément d'accrochage, arrangé mobile en relation avec un premier axe (A1) et, d'autre part, au moins un organe (3) de commande à structure allongée et arrangé pivotant autour d'au moins un second axe (A2). Système de verrouillage caractérisé en ce que l'organe de verrouillage (2) est mobile en pivotement autour du premier axe (A1), en ce qu'il est prévu deux organes de commande (3), sous forme de palettes basculantes, cinématiquement indépendants l'un de l'autre, en ce que chacun des deux organes de commande (3) comporte un élément de transmission de mouvement propre, qui est situé entre son extrémité de manœuvre (6) et son extrémité articulée et qui est apte et destiné à coopérer avec un élément d'entraînement associé correspondant de l'organe de verrouillage (2), et en ce que ledit organe de verrouillage (2) et les deux organes de commande (3) sont articulés à pivotement avec l'ouvrant (1).
Patent FR-3078860-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour desherbeur
Inventor: SCHWENTER SEBASTIEN
IPC: A01M21/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: Diffuseur (2) pour désherbeur thermique (1) apte à produire un jet d'air chaud selon un axe (3), comprenant au moins un déflecteur (6) disposé en travers du jet d'air chaud, de manière à dévier l'air chaud radialement.
Patent FR-3081830-A1 (FR)
Title: Paroi aerodynamique d’aeronef comportant au moins un generateur de tourbillons et aeronef comprenant ladite paroi aerodynamique
Inventor: KRIER ERWAN
IPC: B64C23/06
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention a pour objet une paroi aérodynamique (42) d'aéronef qui présente des surfaces externe et interne (42.1, 42.2) et qui est équipée d'au moins générateur de tourbillons (40) qui comprend : - au moins une paroi active (46) en saillie par rapport à la surface externe (42.1) de la paroi aérodynamique (42), - un système de liaison (54) reliant le générateur de tourbillons (40) à la paroi aérodynamique (42) qui comporte : . au moins un support en partie plaqué contre la surface interne (42.2) de la paroi aérodynamique (42), . au moins un premier élément de fixation (58, 58') reliant le support et la paroi active (46), . au moins un deuxième élément de fixation (60, 60') reliant le support et la paroi aérodynamique (42) et présentant une tête affleurante au niveau de la surface externe (42.1) de la paroi aérodynamique (42). Cette configuration permet de limiter l'apparition d'une traînée parasite.
Patent FR-3085688-A1 (FR)
Title: Procede biologique de production d'azote mineral et/ou de dihydrogene a partir de diazote atmospherique
Inventor: NOIROT FABRICE
IPC: C12P3/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé biologique de production d'azote minéral et/ou de dihydrogène à partir du diazote atmosphérique, en utilisant successivement des bactéries fixatrices d'azote et des bactéries du genre Nitrosomonas et/ou du genre Nitrobacter. La présente invention a également pour objet un dispositif approprié pour la mise en œuvre de ce procédé et comprenant au moins trois compartiments successifs. La présente invention a particulièrement pour objet un dispositif comprenant un bioréacteur (1), ledit bioréacteur comprenant une cuve de fermentation (24) comprenant au moins trois compartiments successifs (3, 4, 5). La présente invention a également pour objet l'utilisation de bactéries fixatrices d'azote et/ou de bactéries du genre Nitrosomonas et/ou du genre Nitrobacter pour la production d'azote minéral et/ou de dihydrogène.
Patent FR-3089550-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a loi d’epaisseur maximale a forte marge au flottement
Inventor: DIEUDONNE SADIM
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-12-11
Abstract: Aube de rotor de turbomachine comprenant une pluralité de sections d’aube empilées selon un axe entre un pied d’aube et une tête d’aube définissant entre eux la hauteur de l’aube, chaque section d’aube comportant un bord d’attaque, un bord de fuite, un intrados et un extrados, une corde définie par la longueur de la portion de droite reliant le bord d'attaque et le bord de fuite dans la section considérée et une épaisseur maximale définie par la distance maximale entre l’extrados et l’intrados et vérifiant que le rapport entre l’épaisseur maximale et la corde à 30% de hauteur de l’aube est compris entre 20% et 42% du rapport entre l’épaisseur maximale et la corde en pied d’aube, le rapport entre l’épaisseur maximale et la corde à 70% de hauteur de l’aube est compris entre 10% et 30% du rapport entre l’épaisseur maximale et la corde en pied d’aube, le rapport entre l’épaisseur maximale et la corde à 90% de hauteur de l’aube est compris entre 10% et 30% du rapport entre l’épaisseur maximale et la corde en pied d’aube, le rapport entre l’épaisseur maximale et la corde en tête d’aube est compris entre 3% et 21% du rapport entre l’épaisseur maximale et la corde en pied d’aube. Figure pour l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3090074-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour un module lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: BAHIN PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention propose un dispositif de guidage de rayons lumineux et un module lumineux pour un véhicule automobile faisant recours à un tel dispositif. Le dispositif est remarquable en ce qu’il permet d’émettre des rayons lumineux couplés, possiblement issus d’une source lumineuse unique, dans une pluralité de directions de sorties distinctes le long de l’étendue du dispositif. Il en résulte par exemple la possibilité de réaliser des contours lumineux complexes impliquant une pluralité de lignes lumineuses, moyennant une source lumineuse unique et un guide de lumière unique. (Fig. 1)
Patent FR-3090804-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau de profilés et panneau ainsi obtenu
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E06B3/76
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN PANNEAU DE PROFILÉS ET PANNEAU AINSI OBTENU L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau formé de lames (100) profilées creuses comprenant des extrémités ouvertes et dont les chants longitudinaux se positionnent les uns sur les autres, ledit panneau comprenant un encadrement périphérique par des profilés de bord, remarquable en ce qu’il comprend le positionnement d’un module de retenue (400) de profilés de bords (500) de panneau sur les extrémités des lames (100), le module de retenue (400) comprenant : - d’une part, deux projections (410, 420) formant pince venant pincer les extrémités des chants assemblés, - d’autre part, une partie plane (430) perpendiculaire auxdites projections (410, 420) et avec laquelle coopère par glissement un profilé de bord (500) préformé à cet effet. L'invention concerne également le panneau de profilés obtenu selon le procédé et associant clinchage et collage. Applications : fabrication de panneaux de profilés tel un battant de portail. Figure : 1.
Patent FR-3091242-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage d'une surface optique d’un véhicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/68
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de nettoyage d'une surface optique d’un véhicule automobile L'invention concerne un procédé de nettoyage automatisé d'une surface optique d'un véhicule automobile, comprenant au moins un cycle de nettoyage (38) de la surface optique comportant plusieurs étapes distinctes et successives de projection de fluide, ledit cycle de nettoyage (38) comprenant au moins une première étape de projection (30) de fluide de nettoyage sur la surface optique, une deuxième étape de projection (32) de fluide de nettoyage sur la surface optique, ainsi qu’une étape de pause (34), d'une durée non nulle, entre la première étape de projection (30) de fluide de nettoyage et la deuxième étape de projection (32) de fluide de nettoyage.