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Patent FR-3012703-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a recuperer et generateur d'electricite
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H02N2/18
Filed: 2013-10-25
Abstract: Convertisseur d'une variation d'énergie à récupérer en une différence de potentiels entre deux bornes électriques, la variation d'énergie à récupérer étant une variation de champ magnétique ou de température, ce convertisseur comportant : - une couche transductrice (52) apte à transformer la variation d'énergie à récupérer en une déformation mécanique, - une couche piézoélectrique fixée sans aucun degré de liberté sur la majorité de la couche transductrice de manière à subir une contrainte mécanique exercée par cette couche transductrice. La couche transductrice comporte plusieurs premiers blocs (70-73) en matériau magnétostrictif ou à mémoire de forme, ces premiers blocs étant délimités les uns des autres par des bords latéraux.
Patent FR-3016029-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de geolocalisation a l'aide d'au moins une etiquette radioelectrique, systeme electronique et reacteur nucleaire associes
Inventor: PINET DOMINIQUE
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-12-31
Abstract: Ce dispositif électronique (14) comprend des moyens radioélectriques (32) de communication avec au moins une étiquette radioélectrique (12), et des moyens (64) de lecture d'un ou de plusieurs identifiants (30), le ou chaque identifiant (30) étant unique pour l'étiquette associée (12). Ce dispositif électronique (14) comprend en outre des moyens radioélectriques (34, 66) de transmission du ou des identifiants lus (30) à un serveur distant (18), pour le calcul par ledit serveur (18) de la position du dispositif (14) en fonction du ou des identifiants (30).
Patent FR-3016285-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique, notamment du type transforaminal
Inventor: GUENA NICOLAS
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-01-15
Abstract: Cage intersomatique, notamment du type transforaminal (TLIF), caractérisée par un écrou (7) destiné à recevoir dans un trou percé en son sein une tige d'un dispositif d'insertion, l'écrou étant reçu dans une cavité (6) formée dans la cage, les forme et/ou dimension de la cavité et/ou de l'écrou étant telles que l'écrou peut se déplacer à l'intérieur de la cavité, notamment le long d'un arc de cercle, pour passer entre deux positions relatives de la cage et de la tige tournées l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3029178-A1 (FR)
Title: Emballage empilable permettant le stockage des bouteilles
Inventor: OHANNESSIAN AUGUSTIN
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-12-02
Abstract: Boîte (2) d'emballage réalisé dans un matériau semi-rigide de type carton, qui comprend un fond (20), un dessus (3), un dessous (4), deux côtés (5) et une cloison (13) centrale définissant ensemble deux alvéoles (24) propres, chacun, à accueillir une bouteille (18), caractérisé en ce qu'il comprend une poignée (9) qui s'étend dans le prolongement de la cloison centrale (13) au travers d'une découpe (23) pratiquée sur le dessus (3). La boîte (2) comprend une découpe (10) formée dans le dessous (4) pour accueillir la poignée (9) d'un emballage (2) identique sous-jacent, permettant ainsi l'empilement de plusieurs de ces emballages.
Patent FR-3019489-A1 (FR)
Title: Procede et installation de realisation d'une piece en materiau composite
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de réalisation d'une pièce en matériau composite dans lequel on dépose des plis (12) de fibres continues et électriquement conductrices pour former un empilement de plis (12) sur un support (11). Selon l'invention, au moins la face dudit support (11) portant ledit empilement est électriquement isolante et on réalise les étapes suivantes: a) introduire une borne (13, 18) électrique entre les extrémités d'au moins deux plis (12) placés directement l'un au dessus de l'autre dans ledit empilement, et sur au moins deux côtés opposés de ces plis (12), b) lorsque lesdites fibres sont sèches, introduire une résine pour imprégner lesdites fibres, c) faire circuler un courant entre lesdites bornes (13, 18) électriques au travers desdits plis (12) pour durcir ladite résine par chauffage par effet Joule.
Patent FR-3026252-A1 (FR)
Title: Procede de repartition spatio-temporelle de transferts de donnees au cours d'un trajet
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W36/08
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de répartition spatio-temporelle d'au moins une demande de transfert de données émise par au moins un terminal, le procédé étant mis en œuvre sur un serveur et étant tel qu'il comporte une étape de réception d'une information de positionnement du au moins un terminal et, pour une demande de transfert de données, des étapes réception (201) de caractéristiques du transfert de données en provenance d'un terminal, d'estimation (202) de la trajectoire du terminal à partir des informations de positionnement reçues, d'association (203) de la demande de transfert de données avec au moins une indication spatiotemporelle optimale sur la trajectoire estimée du terminal, et de transmission (204) vers le terminal de la au moins une indication spatio-temporelle optimale pour le transfert de données. L'invention se rapporte également à un dispositif et un serveur qui mettent en œuvre ce procédé.
Patent FR-3026585-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission a fibre optique monomode pour reseau d'acces
Inventor: TRUONG TUAN ANH
IPC: H04B10/2507
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de transmission sur fibre optique qui comprend un modulateur optique, une photodiode, une fibre optique monomode connectée entre le modulateur optique et la photodiode. Le système comprend en outre une fibre optique fortement non linéaire connectée entre le modulateur optique et la photodiode dans la continuité de la fibre monomode.
Patent FR-3027032-A1 (FR)
Title: Microstructure d'un alliage pour tube de reformage
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: C22C29/02
Filed: 2014-10-08
Abstract: Microstructure d'un alliage pour tube pour reformeurs présentant une matrice austénitique caractérisée en ce que: i) des précipités primaires micrométriques sous la forme de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et/ou de type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la solidification de l'alliage ; ii) des précipités secondaires nanométriques sous la forme de carbures de type M23C6 avec M=Fe, Ni ou Cr et de type M(C,N) avec M=Nb ou Ti se forment pendant la mise en service du tube ; et iii) une quantité de précipités intermétalliques de type Ni16Si7Nb6 comprise entre 0,1 et 0,3 % se forme pendant l'utilisation du tube.
Patent FR-3028840-A1 (FR)
Title: Bati de support pour au moins un equipement electronique d'aeronef, dispositif de support et aeronef correspondants
Inventor: GUIRADO BERNARD
IPC: H05K7/18
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un bâti (1) de support d'au moins un équipement électronique (2) d'aéronef, comprenant un cadre rectangulaire formé par quatre segments sensiblement rectilignes et présentant une surface supérieure sensiblement plane ; et quatre pattes présentant une surface supérieure sensiblement plane, s'étendant dans le même plan que la surface supérieure du cadre rectangulaire, chacune des pattes étant assemblée par l'une de ses extrémités à un coin du cadre, et s'étendant dans une direction formant un angle compris entre 90° et 180° avec les directions des segments du cadre formant le coin du cadre. Selon l'invention, le bâti (1) présente un premier ensemble de trous de fixation d'au moins un équipement électronique (2) percés dans la surface supérieure du cadre rectangulaire et/ou des pattes, et au moins un second ensemble de trous de fixation d'éléments d'ancrage à la structure de l'aéronef, percés dans une autre surface du bâti.
Patent FR-3029226-A1 (FR)
Title: Panier degrilleur amovible pour une station de relevage d’eaux
Inventor: PITIOT EMMANUEL
IPC: E03F5/14
Filed: 2014-11-27
Abstract: Panier dégrilleur (6) amovible pour une station de relevage d'eaux comprenant une cuve de collecte des eaux, au moins une pompe montée à l'intérieur de la cuve et raccordée à une conduite de refoulement, et une conduite d'entrée des eaux débouchant à l'intérieur de la cuve, où la conduite de refoulement présente successivement une portion verticale montante à partir de la pompe, un coude et une portion horizontale, la portion verticale étant disposée en face de la conduite d'entrée, ce panier dégrilleur comprenant un réceptacle (7) ouvert sur le haut et pourvu d'une paroi périphérique (70) et d'une paroi de fond (71) ajourée apte à retenir des matières et déchets solides, et comporte : - un orifice de passage (76) prévu sur la paroi périphérique pour le passage de la conduite d'entrée à travers la paroi périphérique et pour assurer un premier appui du panier dégrilleur sur cette conduite d'entrée, et - une arche (77) saillante de la paroi périphérique et positionnée en face de l'orifice de passage afin de pouvoir assurer un second appui du panier dégrilleur sur le coude ou sur la portion horizontale de la conduite de refoulement.
Patent FR-3030175-A1 (FR)
Title: Procede d'association dans un reseau d'acces heterogene, station de base, produit programme d'ordinateur et support d'information correspondants
Inventor: XIAO SA
IPC: H04W48/20
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'association entre un mobile et une station de base d'un réseau d'accès hétérogène comprenant plusieurs stations de base dont une station de base dite macro et des stations de base dites pico. Le mobile peut se connecter à la station de base selon un mode direct ou selon un mode indirect via un autre mobile dit relais. Le procédé comprend : - une sélection (2) pour chacun des deux modes d'une station de base selon un critère de gain de canal montant, - une détermination (3) du débit maximal pour chacun des deux modes à partir de la connaissance des gains de canal et de la puissance maximale des mobiles, - un choix (4) entre les stations de base sélectionnées, de la station de base assurant la meilleure efficacité énergétique sous contrainte de respecter un débit compris entre un débit minimum et un des débits maximums.
Patent FR-3027785-A1 (FR)
Title: Planche a hacher et decouper coulissante sur le plat
Inventor: DAGAN JAMES
IPC: A47J47/00
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de découper ou hacher les aliments en supprimant ou réduisant les transferts nombreux de hachis, de la planche à hacher vers le récipient. Il est constitué d'une planche (1) coulissant, sur un plat creux (2) , grâce à deux arêtes (3) ou rainures (5) dans sa face inférieure. La planche (7) pourra présenter une face à rainures multiples (8) pour un chevauchement aléatoire surtout plat, en usage. Selon une variante, la planche (9) sera équipée de 2 manières d'étaux (10) mobiles simples, s'imbriquant avec la planche - ou s'engageant grâces à leurs rainures (11) sur les bords d'un plat quelconque, pour coulissement de la planche. La face supérieure des planches (1, 4, 7 ou 9) comportera 2 rainures (6) pour l'écoulement du jus. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné, en cuisine, à découper ou hacher les aliments, plus facilement.
Patent FR-3039843-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accroche de plaques de beton pour realiser un bardage sur une construction
Inventor: GAZIELLO JEAN LOUIS
IPC: E04B1/41
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accroche (1,23) de plaques de béton (2) sur une paroi support (3) ; lesdites plaques étant destinées à constituer un bardage pour constructions et à dégager un espace, par rapport à ladite paroi, apte à contenir un isolant thermique ; lesdites plaques (2) étant pourvues, sur les chants opposés, pris deux à deux, de parties males (21) et femelles (22) destinées à s'emboîter verticalement ou horizontalement. Le dispositif d'accroche selon l'invention se caractérise en ce qu'il est constitué de l'association d'un logement (23) aménagé sur le chant horizontal de la plaque (2) qui comporte la partie mâle (21) et d'une patte (1) qui comporte une tige (11) destinée à être fixée à la paroi support (3) à la distance souhaitée et une extrémité (12) qui possède une forme apte à s'encastrer, à la manière d'un clip, dans le logement (23) de la plaque (2) qui est débouchant latéralement de manière à laisser passer la tige (11) et qui empêche la rotation et le déplacement longitudinal de ladite patte (1).
Patent FR-3032994-A1 (FR)
Title: Colisage d'un dispositif de porte coulissante
Inventor: HONS PHILIPPE
IPC: E06B3/72
Filed: 2015-02-20
Abstract: Dispositif de porte 1 coulissante, venant de l'assemblage de tôles 2 profilées sur un cadre, et destiné à être commercialisé en kit. Ce dispositif 1 est caractérisé en ce qu'il est conçu apte à autoriser la réalisation d'un colisage 3 gerbable, et qu'à cet effet il comporte un cadre constitué d'un ensemble de profilés 4, comprenant au moins deux montants latéraux 41 et au moins deux traverses 42, ainsi qu'au moins une tôle 2 profilée, où lesdits profilés 4 présentent des dimensions transversales différentes, et en sorte que l'une desdites dimensions transversales d'au moins deux desdits profilés 4, est supérieure à une dimension transversale des autres dits profilés 4, et que la différence desdites dimensions est au moins supérieure ou égale à l'épaisseur hors-tout 21 d'au moins une desdites tôles 2 profilées ; ledit colisage 3 consistant à juxtaposer à plat lesdits profilés 4, en disposant en périphérie ceux desdits profilés 4 qui présentent ladite dimension la plus grande, et de manière que la différence de hauteur entre lesdits profilés 4 disposés en périphérie et les autres dits profilés 4 crée un volume 5 apte à loger et protéger au moins une desdites tôles 2 profilées.
Patent FR-3032925-A1 (FR)
Title: Generation et traitement deporte de photometrie
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-02-20
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé d'éclairage comprenant une définition, par un calculateur (CTRL_S) d'un dispositif d'éclairage (HL), d'un paramètre (PAR) du dispositif d'éclairage, une transmission de ce paramètre par le calculateur à un actionneur (LSS) du dispositif d'éclairage, et une génération, par l'actionneur, avec une source lumineuse (LSR) du dispositif d'éclairage, d'un faisceau lumineux produisant une image correspondant à une photométrie obtenue en modifiant une photométrie stockée dans l'actionneur à l'aide du paramètre reçu de la part du calculateur. La description concerne également un dispositif d'éclairage, un programme d'ordinateur et un support de stockage pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3034271-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un vehicule et commutateur d'un tel reseau de communication
Inventor: PORTES DOMINIQUE
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-03-26
Abstract: Le réseau (20) de communication embarqué d'un véhicule est un réseau Ethernet commuté déterministe utilisant des liens virtuels, qui comporte un ensemble de liaisons (14), un ensemble d'abonnés (10a, 10b, ... 1 0f) et au moins un commutateur (22) comportant une table de configuration statique configurable en fonction de liens virtuels transitant par ce commutateur. Ce commutateur est intégré dans un abonné de l'ensemble d'abonnés et est relié audit abonné de façon à permettre des communications entre ledit abonné et au moins un autre abonné du réseau de communication. Le commutateur comporte au moins deux ports de communication externe (PE1, PE2) et le réseau de communication est configuré selon une topologie telle que ce commutateur est relié à au moins deux autres entités correspondant à des abonnés et/ou des commutateurs du réseau de communication.
Patent FR-3034605-A1 (FR)
Title: Procede de restitution d'un contenu partage, procede de partage, produits programme d'ordinateur et dispositifs correspondants
Inventor: AGRO ROBERTO
IPC: H04N21/60
Filed: 2015-03-30
Abstract: Il est proposé un procédé de restitution, par un second terminal, d'un contenu partagé par un premier utilisateur (U1) utilisant un premier terminal (E1) avec un second utilisateur (U2) utilisant le second terminal (E2), le premier terminal étant en cours de lecture du contenu. Le procédé comprend une lecture (18) par le second terminal du contenu à partir d'une position temporelle effective PTE au sein du contenu, la position temporelle effective étant déterminée comme la position temporelle du contenu lue par le premier terminal à l'instant T1 où un serveur (S) reçoit une première requête, le second terminal ayant transmis au serveur la première requête suite à une réception d'une invitation du premier terminal à partager la lecture du contenu, la première requête étant une requête d'obtention d'une position temporelle de début de lecture du contenu.
Patent FR-3035932-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement avec capteur integre
Inventor: MESSAGE OLIVIER
IPC: H02K17/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de roulement-capteur (1) destiné à être monté sur un arbre rotatif de moteur, présentant un corps et comportant une première bague (11) dite intérieure et une seconde bague (12) dite extérieure, l'une des bagues étant tournante et l'autre non, au moins un capteur (2) agencé sur un circuit imprimé (6) logé dans le corps dudit dispositif, caractérisé en ce qu'il comporte, logés dans le corps dudit dispositif, des moyens électroniques de traitement des données (3) du capteur, et des moyens électroniques d'amplification de grille (4) destinés à la commande des interrupteurs électroniques. Le dispositif de l'invention procure un ensemble unitaire regroupant avantageusement les fonctions de mesure et d'amplification de grille de régulation du moteur.
Patent FR-3038454-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de dihydrogene gazeux
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de génération de dihydrogène gazeux comprenant : - un corps (2) délimitant un volume intérieur dans lequel sont présents : ▪ un premier compartiment (4) de stockage délimité par une première paroi (6), un matériau de stockage d'hydrogène étant destiné à être présent dans le premier compartiment (4), ▪ un deuxième compartiment (8) de convoyage, le premier compartiment (4) entourant le deuxième compartiment (8) et étant séparé de ce dernier par une deuxième paroi (9), un système de convoyage (11) étant présent dans le deuxième compartiment (8) et étant configuré pour transporter le matériau de stockage d'hydrogène d'une entrée (13a) du deuxième compartiment (8) communiquant avec le premier compartiment (4) vers une sortie (13b) du deuxième compartiment (8), et ▪ un support de récupération (15) en communication avec la sortie (13b) du deuxième compartiment (8) et relié aux première (6) et deuxième (9) parois, ledit support (15) étant configuré pour être mis en mouvement dans le premier compartiment (4), - un système de mise en mouvement permettant d'actionner le système de convoyage (11) ainsi que le mouvement du support de récupération (15) dans le premier compartiment (4), et - un système de chauffage configuré pour chauffer le deuxième compartiment (8).
Patent FR-3032961-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de revetements bitumineux a froid.
Inventor: LESUEUR DIDIER
IPC: C04B28/18
Filed: 2015-07-10
Abstract: Procédé de préparation de revêtements bitumineux à froid, en particulier d'enduits superficiels d'usure (ESU), comprenant les étapes de préparation d'un liant bitumineux sous forme d'une émulsion de bitume cationique, préparation d'un granulat comprenant au moins une première fraction de granulat enrobé à la chaux, et formation dudit revêtement bitumineux à froid formé d'au moins une couche dudit granulat interpénétrée dans ledit liant bitumineux,_composition de revêtement bitumineux à froid, comprenant de tels granulats enrobés à la chaux et utilisation de chaux pour enrober des granulats dans la préparation de revêtement bitumineux.
Patent FR-3039638-A1 (FR)
Title: Cuve souple de chauffe-eau et chauffe-eau comportant une telle cuve
Inventor: MERLE DIDIER
IPC: F24H9/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: Cuve (1) souple de chauffe-eau dont l'enveloppe (10) comprend au moins une membrane souple, flexible, étanche et continue, et dont une partie est réalisée en un matériau résistant à une température d'au moins 70°C et une autre partie est résistante en position opérationnelle à une pression interne de la cuve d'au moins six bars, lequel seul orifice de la membrane est fixé (13) d'une manière étanche sur tout le contour d'une couronne bride (5) apte à recevoir, d'une manière étanche et séparable, une platine support au moins d'un corps de chauffe, d'une entrée d'eau froide et d'une sortie d'eau chaude, la partie intérieure (61) de la dite couronne bride (5) constituant la seule ouverture de l'enveloppe (10), et laquelle membrane étant apte à être repliée contre cette bride (5) en position de stockage et de transport.
Patent FR-3025288-A1 (FR)
Title: Glace de dispositif d’eclairage et/ou de signalisation a coefficient de transmission lumineuse variable
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V9/40
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une glace 4 d'un système d'éclairage et/ou de signalisation 1 pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend une première zone 8 présentant un coefficient de transmission lumineuse variable. L'invention couvre également un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation équipé d'une telle glace. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3042618-A1 (FR)
Title: Procede, dispositifs et systeme pour la constitution d'un nuage informatique avec signalisation par delai de reponse
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04W40/32
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de regroupement d'équipements (2-5) en vue de former un nuage informatique (N) pour le traitement déporté d'une tâche informatique dont l'exécution est requise par un appareil électronique (1), le procédé comprenant une étape de diffusion par un équipement source (1) vers un ou plusieurs équipements cibles (3-6) d'un message de requête de participation au nuage, et lorsqu'un équipement cible (3-5) offre de participer au nuage, une étape de transmission par l'équipement cible vers l'équipement source d'un message d'acceptation de participation au nuage, le procédé étant caractérisé en ce que le message d'acceptation de participation au nuage est transmis après un délai suivant la diffusion du message de requête de participation au nuage représentatif d'un niveau de participation au nuage offert par l'équipement cible.
Patent FR-3043922-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par fluide super critique avec pompage passif gravitaire
Inventor: CHAVRIER ALAIN
IPC: B08B7/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: On décrit un dispositif de traitement par fluide dense, par exemple un fluide à l'état super critique, comportant : a) une enceinte (14) de traitement, destinée à recevoir des pièces à traiter, et munie de moyens (15) pour mettre en communication fluidique l'enceinte et l'atmosphère extérieure, b) des moyens d'alimentation de ladite enceinte en fluide dense, par exemple un fluide à l'état super-critique, comportant au moins un 1er réservoir (6), c) un 2ème réservoir (20), comportant une partie inférieure et une partie supérieure, et comportant des moyens pour relier, du point de vue fluidique, ladite partie inférieure à une partie supérieure du 1er réservoir (6), ce 2ème réservoir (20) comportant en outre une sortie, reliée fluidiquement à une entrée de l'enceinte (14) de traitement, d) des moyens (61) d'alimentation de ce 2ème réservoir en fluide à l'état liquide.
Patent FR-3036418-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage de la jointure entre deux surfaces
Inventor: PASCAL JULIEN
IPC: E04F19/04
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de masquage de la jointure entre deux surfaces munie d'une façade (10), d'une patte supérieure (12-1) et d'une patte inférieure (12-2) filaires, caractérisé en ce que les dites pattes sont alignées selon un plan P.