baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085626-B1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU YVES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un boîtier (12) pour dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile définissant un conduit d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant : - une structure ajourée (30) comportant une pluralité d'ouvertures (32) délimitées par des nervures (34), - une peau (36) solidaire de la structure ajourée (30) recouvrant les ouvertures (32) de manière à former une paroi étanche au flux d'air. Selon l'invention, le boîtier (12) comprend au moins partiellement : - un premier conduit d'écoulement (11 a) pour un premier flux d'air (Fa), - un deuxième conduit d'écoulement (11b) pour un deuxième flux d'air (Fb), et - une cloison de séparation (13) étant agencée au sein du boîtier (12) de manière à séparer le premier conduit d'écoulement (11a) du deuxième conduit d'écoulement (11b).
Patent FR-3086303-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEBAB BECHIR
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé defabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques suc- cessives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15,25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : - Cu : 5 % - 8 % ; - Mg : 4 % - 8 % ; - éventuellement Si : 0 % - 8 % ; - éventuellement Zn : 0 % - 10 % ; ainsi que - autres éléments : < 2 % individuellement; - impuretés : < 0.05 % individuellement, et au total < 0.15 %; reste aluminium.
Patent FR-3089185-B1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation de salissures sur un hublot de sonde d’anemometrie laser doppler pour aeronef a voilure tournante
Inventor: RONDEAU PHILLIPPE
IPC: B64C27/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif d'évacuation de salissures sur un hublot (1) de sonde (2) d'anémométrie laser Doppler pour aéronef à voilure tournante, comprenant une source pneumatique (5) d'air comprimé connectée à une buse (6) par l'intermédiaire d'un conduit (7), la buse (6) étant disposée sur un bord de la surface utile du hublot (1) de manière à envoyer un jet d'air (8) sensiblement parallèle à la surface utile du hublot (1) pour évacuer les salissures Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089186-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’une commande de motricite renforcee d’un vehicule automobile associee a un regulateur de vitesse adaptatif
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’une commande de motricité renforcée d’un véhicule automobile associée à un régulateur de vitesse adaptatif fonctionnant à partir d’une consigne de vitesse (Cons V) sélectionnée par un conducteur du véhicule automobile, la commande de motricité renforcée suspendant un fonctionnement d’un système électronique de contrôle de stabilité dans un mode sélectionné par le conducteur. La commande de motricité renforcée associée au régulateur de vitesse est suspendue quand une vitesse de rampage (Vr) en vigueur du véhicule, obtenue en mode de traction autonome sans action du conducteur du véhicule automobile, est supérieure à la consigne de vitesse (Cons V) sélectionnée par le conducteur. Figure 1
Patent FR-3091033-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif spintronique comportant une couche magnetique active epaisse
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: H01L43/12
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION D’UN DISPOSITIF SPINTRONIQUE COMPORTANT UNE COUCHE MAGNETIQUE ACTIVE EPAISSE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif spintronique comportant au moins un espaceur non-magnétique, une couche de référence et une couche de stockage comportant au moins un pilier magnétique comprenant les étapes suivantes : Déposer au moins une couche sacrificielle ; Former au moins une cavité évasée, traversant ladite couche sacrificielle ; Déposer au moins une couche magnétique dans ladite cavité ; Supprimer l'excès de couche magnétique en dehors de la cavité ; Retirer la couche diélectrique afin de former au moins un pilier magnétique formant tout ou partie de la couche de stockage ; Déposer au moins l’espaceur non-magnétique et la couche de référence ; Remplir les espaces entre les piliers magnétiques par un matériau diélectrique ; Réaliser un polissage ; Former un contact électrique à la surface de l'élément surmontant le pilier magnétique. Figure à joindre avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3094161-B1 (FR)
Title: Dispositif de communications coopératives pour systèmes de transport, associant radars embarqués et communications inter véhicules V2V
Inventor: ATTIA MONDHER
IPC: H04B7/10
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de communications coopératives pour systèmes de transport, associant radars embarqués et communications inter-véhicules V2V.  L’Invention concerne un dispositif unique regroupant les fonctions de détection radar de longue, moyenne et courte portée ainsi que des communications inter-véhicules V2V. Il réduit les couts, le poids et l’espace d’intégration dans un véhicule, tout en situant précisément la route et les voies de circulation sur ladite route, en discriminant tous les obstacles présents sur la route tels que voiture, moto, vélo, piéton etc, sans subir aucune perturbation en présence d’interférences dues au mauvais temps, salissures etc. Le dispositif recourt à des antennes à formation de faisceaux, (Beamforming antenna) permettant de former des faisceaux pour ne communiquer qu’avec certains véhicules, par exemple si un véhicule (A) circulant sur la voie centrale d’une route suit un véhicule (B), un faisceau est formé pour que le véhicule (A) communique avec le véhicule (B) et si d’autres véhicules interviennent sur les autres voies tels qu’un véhicule (D) sur la voie de gauche et un véhicule (C) sur la voie de droite, deux faisceaux sont alors formés, un faisceau pour que le véhicule (A) communique avec le véhicule (C) circulant sur la voie de droite et un faisceau pour que le véhicule (A) communique avec le véhicule (D) circulant sur la voie de gauche. Les communications entre les véhicules (A) et (B), (A) et (C) et (A) et (D), permettent également de déterminer la signature de chaque véhicule soit de savoir si le véhicule détecté est une voiture, un camion, un bus, une moto, un vélo ou un piéton.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095495-B1 (FR)
Title: Ensemble d’éclairage pour véhicules automobiles
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S41/20
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éclairage (E) pour véhicules automobiles, comprenant un module de projecteur et au moins un premier module de signalisation, caractérisé en ce qu’il comprend un boîtier étanche (1) unique renfermant le module d’éclairage et le module de signalisation et qui est obturé à l’avant par une glace (2) d’une seule pièce pourvue d’au moins deux cavités (21, 22, 23) destinés à recevoir chacune l’un des deux modules. Figure de l’abrégé : Fig. 2C
Patent FR-3098904-B1 (FR)
Title: Micro-bolometre a faible capacite thermique et procede de fabrication associe
Inventor: BOUDOU NICOLAS
IPC: G01J5/20
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un micro-bolomètre d’imagerie infrarouge (10a) intégrant une membrane (11a) montée en suspension sur un substrat par des bras de soutien (14a-14h). La membrane (11a) comporte :. un matériau absorbeur (13a) configuré pour capter les rayonnements infrarouges ;. un matériau thermométrique (12) connecté au matériau absorbeur (13a) configuré pour réaliser une transduction des rayonnements infrarouges captés par le matériau absorbeur (13a) ; le matériau thermométrique (12) étant disposé sur une surface inférieure à 0.4 fois une surface de la membrane (11a), et. au moins une couche diélectrique centrale disposée entre le matériau absorbeur (13a) et le matériau thermométrique (12). Des évidements (20) sont ménagés dans le matériau absorbeur (13a) et dans l’au moins une couche diélectrique dans des parties de la membrane (11a) exempte du matériau thermométrique (12).
Patent FR-3103161-B1 (FR)
Title: véhicule comportant un dispositif d’UTILISATION securiseE D’UNE AIDE A LA CONDUITE ET PROCEDE DE GESTION CORRESPONDANT
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-11-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un ensemble de calculateurs, des moyens de détection adaptés pour permettre à un premier desdits calculateurs d’identifier des lignes blanches bordant latéralement une route et un dispositif d’aide à la conduite adaptés pour permettre audit premier ou à un second desdits calculateurs de maintenir une vitesse de roulage de consigne du véhicule qui peut être inférieure à 30 km/h, telle que lorsque ledit premier calculateurs identifie la présence desdites lignes blanches, le premier ou le second desdits calculateurs impose une nouvelle consigne de la vitesse de roulage du dispositif d’aide à la conduite qui est supérieur ou égal à 30 km/h ou désactive ledit dispositif d’aide à la conduite.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105576-B1 (FR)
Title: Pixel à faible bruit pour capteur d'image
Inventor: PALMIGIANI GAELLE
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-07-28
Abstract: Pixel à faible bruit pour capteur d’image La présente description concerne un circuit de pixel comprenant : un élément de détection de lumière (PD) ; un premier transistor (MSF) ayant son nœud de commande couplé à un nœud de détection (SN) et sa source couplée à un chemin de lecture du circuit de pixel ; et un circuit de correction de tension de réinitialisation (202) comprenant : un premier commutateur (S1) agencé pour coupler sélectivement un nœud d’entrée (IP) du circuit de correction de tension de réinitialisation (202) à un nœud de correction (CN), le nœud d’entrée (IP) étant connecté au nœud de détection (SN) ou à la source du premier transistor (MSF), le nœud de correction (CN) étant couplé par une capacité (CCN) au nœud de détection (SN) ; et un deuxième commutateur (S2) agencé pour coupler sélectivement le nœud de correction (CN) à une tension de réinitialisation (VRST, VRST2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106126-B1 (FR)
Title: Assemblage entre un pylône d’aéronef et une turbomachine
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un assemblage entre un pylône (30) d’aéronef et une turbomachine (20) d’axe longitudinal (X), le pylône (30) et la turbomachine (20) comportant chacun des zones longitudinales avant et arrière, l’assemblage comportant un support arrière (40) configuré pour relier la zone arrière de la turbomachine (20) à la zone arrière du pylône (30), l’assemblage étant caractérisé en ce que le support arrière (40) comporte une liaison pivot glissant agencée entre la zone arrière de la turbomachine (20) et la zone arrière du pylône (30) de manière à autoriser à la turbomachine (20) seulement des mouvements de translation et de rotation selon l’axe longitudinal (X) et selon un axe vertical (Z) et un mouvement de rotation selon un axe transversal (Y).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107610-B1 (FR)
Title: Déclencheur manuel perfectionné
Inventor: DELIGNAT CÉDRIC
IPC: H01H27/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: Déclencheur manuel perfectionné Un dispositif de type déclencheur manuel comprend un mécanisme de déclenchement (20) et un boîtier logeant le mécanisme de déclenchement (20). Le mécanisme de déclenchement comprend une plaque-poussoir (22) et une plaque-coulisse (24) montées chacune à translation dans le boîtier. Le mécanisme de déclenchement présente un état armé, où la plaque-poussoir bloque la translation de la plaque-coulisse, et un état déclenché, où la plaque poussoir libère la translation de la plaque-coulisse. La plaque-poussoir (22) comprend une colonne centrale et la plaque-coulisse (24) comprend un trou oblong dans lequel s'engage la colonne centrale. La colonne centrale et le trou oblong comprennent de premières sections, homologues l'une de l'autre, conformées de manière à venir mutuellement en prise dans l'état armé du mécanisme (20) et de secondes sections, homologues l'une de l'autre et adjacentes aux premières sections, conformées de manière à coulisser l'une par rapport à l'autre dans l'état déclenché du mécanisme (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108562-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement optimisée en adhérence sur sol enneigé
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique avec une bande de roulement comprenant au moins deux motifs de sculpture (MA, MB), distribués périodiquement dans la direction circonférentielle selon des pas (PA, PB). Chaque motif de sculpture est formé de trois portions (Z1, Z2, Z3) définissant chacune un élément volumique dont l’arête d’attaque est celle commune à la surface de roulement et rentrant la première dans l’aire contact du pneumatique en roulage sur un sol. Chaque arête d’attaque étant chanfreinée, dans les portions Z1 et/ou Z2, et/ou Z3, les largeurs des chanfreins des arêtes d’attaque    ,   des demi-motif de sculpture (MA, MB) de pas respectifs (PA, PB) vérifient les inégalités suivantes :  a)pour la portion Z1 :  b)pour la portion Z2 :  c)pour la portion Z3 :      .   En outre, la densité d’incision de chaque motif de sculpture (SDA, SDB) est au moins égale à 10 mm-1, et au plus égale à 70 mm-1.   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3109547-B1 (FR)
Title: Outil de lamage en tirant
Inventor: BECKER OLIVIER
IPC: B25B33/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un outil de lamage en tirant, du type comprenant une tige (101) dans laquelle est monté coulissant un doigt (201) apte à mouvoir une lame (401) entre une position rétractée et une position déployée, et des moyens (205, 207, 209, 601, 701) pour bloquer sélectivement ledit doigt (201) dans la position de rétractation ou de déploiement de ladite lame (401), cet outil étant remarquable en ce qu’il comprend un actionneur axialement coulissant (103) apte à agir sur lesdits moyens de blocage par appui axial sur la pièce à travailler.  (Fig. 4)
Patent FR-3112543-B1 (FR)
Title: Matériau à faible émissivité comportant une couche à base d'oxyde de titane épaisse
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, l’empilement comprend au moins une couche à base d’oxyde de titane située au-dessus et au contact d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent caractérisé en ce que : - la couche à base d’oxyde de titane a une épaisseur supérieure ou à égale à 3 nm, - chaque revêtement diélectrique comprend au moins une couche comprenant du silicium.
Patent FR-3111988-B1 (FR)
Title: Methode et systeme de détection de fuites
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01M3/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) de détection de fuites pour contrôler l’étanchéité d’un objet, ledit système (1) comprenant : - un dispositif (5) de mise sous pression d'un volume ;- un premier capteur (7) de pression configuré pour mesurer les variations de pression du volume mis sous pression ;- un deuxième capteur (9) de pression configuré pour mesurer les variations de pression de l’environnement, tel que la pression atmosphérique ;- une entité électronique (15) configurée pour déterminer une fuite F’, F’’ en fonction des variations de la pression ΔP dans le volume mis sous pression et des variations la pression ΔPext de l’environnement, lesdites variations ΔP, ΔPext étant mesurées, sur un intervalle de temps de test prédéterminé ttest, respectivement par les premier (7) et deuxième capteurs (9 Figure d’abrégé = Fig 1).
Patent FR-3114006-B1 (FR)
Title: Dispositif de largage aérien d'éléments souples à profil fermé
Inventor: TRUBERT ALEXIS
IPC: A01P23/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de largage aérien d'éléments souples à profil fermé.  L'invention concerne un dispositif de largage aérien d'un grand nombre d'éléments souples à profil fermé, de type anneaux, un à un, de manière efficace et rapide.  Il est constitué d'un châssis polygonal, muni de plusieurs organes de largage (5) répartis sur sa périphérie, ainsi que d'organes de guidage (6). Les éléments à larguer (2) sont préalablement chargés autour du dispositif, maintenus puis largués à l'unité grâce au système de courroie (9) des organes de largage (5). Ils sont ensuite maintenus ouverts et guidés jusqu'à leur point de chute grâce aux organes de guidage (6). Afin de faciliter la phase de chargement, le châssis peut être plié. Un mécanisme permet aussi de régler la tension des éléments souples (2) afin d’assurer un maintien optimal.  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au largage d'anneaux sur des arbres dans le cadre de la lutte contre des insectes ravageurs en agriculture.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 3].
Patent FR-3115866-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (40), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (3) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif comprenant une zone d’entrée de fluide et une zone de sortie de fluide, ces zones d’entrée et de sortie étant notamment situées dans une région thermiquement inopérante, la pluralité de canaux de circulation de fluide comprenant au moins deux groupes de canaux de passe formant chacun une passe de fluide dans une région thermiquement opérante, ces canaux ayant notamment tous la même section de passage de fluide sur la majeure partie de leur longueur, la pluralité de canaux comprenant en outre au moins un canal d’entrée (49) reliant la zone d’entrée (41) et l’un des groupes de canaux de passe et au moins deux canaux de sortie reliant l’un des groupes de canaux de passe à la zone de sortie (42) de fluide, les canaux de passe de ce groupe se subdivisant en autant de sous-groupes (54, 55, 56) de canaux que de canaux de sortie (51, 52, 53) , chaque sous-groupe de canaux de passe rejoignant le canal de sortie qui lui est associé.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3118867-B1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique de decharge talonniere
Inventor: FRESNEL XAVIER
IPC: A61F5/01
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif orthopédique (1) destiné à être fixé à une semelle intérieure ( 4) d’une chaussure, caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de décharge talonnière (2, 2’) comprenant une extrémité supérieure destinée à exercer une pression à l’aplomb de la jonction de la partie postérieure de la voute plantaire et de la partie antérieure du talon, et en ce que le moyen de décharge talonnière (2, 2’) a une épaisseur maximale comprise entre 6 et 14 millimètres et en ce que sa dureté shore A soit comprise entre 15 et 40.  Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3124804-B1 (FR)
Title: Acier inoxydable austénitique
Inventor: DESRAYAUD CHRISTOPHE
IPC: C22C38/40
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-11-10
Abstract: Acier inoxydable austénitique Acier inoxydable austénitique comportant, en pourcentages en masse :C : 0,02 % à 0,10 %,Cr : 19,0 % à 26,0 %,N : 0,4 % à 0,8 %,Mn : 1,3 % à 2,5 %,Ni : 5,0 % à 11,0 %,autres espèces : < 0,05 % etFe : complément à 100 % de la masse de l’acier Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3117083-B1 (FR)
Title: Cadre pour vélos pliants et vélos électriques
Inventor: TIAN JIALONG
IPC: B62K15/00
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: Cadre pour vélos pliants et vélos électriques La présente invention propose un cadre pour vélos pliants et vélos électriques qui se compose d’une poutre (1) et d’une fourche arrière (2). Ladite poutre (1) et ladite fourche arrière (2) sont liées à un arbre rotatif (3) par le biais de roulements. Sur chaque côté de ladite poutre (1) est percé un premier trou de fixation (4), la poutre (1) étant assemblée à la partie supérieure d’une pièce d’articulation (9). Sur la partie inférieure de la dite pièce d’articulation (9) est percé un deuxième trou de fixation (5) à travers lequel la pièce d’articulation (9) est assemblée à la partie supérieure d’un amortisseur (10). La partie inférieure dudit amortisseur (10) est assemblée à la fourche arrière (2) à travers un troisième trou de fixation (6), la dite fourche arrière (2) étant pourvue de flasques sur ses deux extrémités.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127527-B1 (FR)
Title: Reservoir auxiliaire d’huile pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un réservoir auxiliaire (20) d’huile comprenant une enceinte (200) comprenant :  un premier volume interne (V1) en communication fluidique avec le premier port de sortie (201),   un second volume interne (V2) en communication fluidique avec le second port de sortie (202), et séparé du premier volume interne (V1) par une chicane (204), la chicane (204) comprenant une première paroi d’extrémité (204a) s’étendant de la paroi supérieure (200a) vers la paroi inférieure (200b) et une seconde paroi d’extrémité (204b) s’étendant de la paroi inférieure (200b) vers la paroi supérieure (200a), les première et seconde parois d’extrémité (204a, 204b) étant sensiblement parallèles, la première paroi d’extrémité (204a) et la paroi inférieure (200b) délimitant un premier passage (P1) de fluide, et la seconde paroi d’extrémité (204b) et la paroi supérieure (200a) délimitant un second passage (P2) de fluide.  Figure d’abrégé : 6