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Patent FR-3019549-A1 (FR)
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08L33/10
Filed: 2014-04-07
Abstract: La présente invention concerne un « process aid » polymère sous forme de poudre de polymère non poussiéreuse, sa composition et son procédé de préparation. En particulier, la présente invention concerne un « process aid » polymère sous la forme d'une poudre de polymère non poussiéreuse fabriqué par un procédé à étapes multiples où la dernière étape consiste à utiliser l'acrylate d'éthyle en tant que monomère. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère halogéné avec un additif qui est un « process aid » polymère sous la forme d'une poudre de polymère non poussiéreuse fabriqué par un procédé à étapes multiples où la dernière étape consiste à utiliser l'acrylate d'éthyle en tant que monomère.
Patent FR-3020696-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'un utilisateur pour l'acces a des ressources distantes
Inventor: FUCCELLARO JEAN-LOUIS
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur (50) à partir d'un moyen d'authentification (30) pour accéder à des ressources distantes (2), ledit utilisateur (50) étant associé à au moins un équipement d'utilisateur (40a, 40b), ledit procédé étant remarquable en ce qu'il comprend les étapes d'obtention, dudit moyen d'authentification (30), d'au moins une donnée d'authentification, d'obtention d'au moins une information d'équipement associée audit équipement d'utilisateur (40a, 40b), d'envoi d'une requête d'autorisation comprenant la donnée d'authentification obtenue et l'information d'équipement obtenue dans le but d'authentifier l'utilisateur (50), et de réception d'un message de confirmation d'accès aux ressources distantes (2) en cas de succès de l'authentification de l'utilisateur (50) ou d'un message de refus de l'accès aux ressources distantes (2) en cas d'échec de l'authentification de l'utilisateur.
Patent FR-3020694-A1 (FR)
Title: Procede pour synchroniser des horloges independantes.
Inventor: PICARD ROMAIN
IPC: H04N7/56
Filed: 2014-05-02
Abstract: La présente invention propose un procédé pour synchroniser au sein d'un lecteur multimédia une première horloge et au moins une deuxième horloge indépendantes, la deuxième horloge étant utilisée dans un module de synchronisation prévu pour synchroniser des composantes audio et vidéo d'un flux de transport d'une chaîne en diffusion. Selon l'invention, on génère au sein du lecteur multimédia un flux de transport d'asservissement contenant des données d'horloge de référence relatives à la première horloge vers le module de synchronisation pour asservir la deuxième horloge.
Patent FR-3020941-A1 (FR)
Title: Tige femorale avec collerette d'appui interne
Inventor: BAULOT EMMANUEL
IPC: A61F2/36
Filed: 2014-05-15
Abstract: Tige fémorale (1) pour prothèse de hanche, comprenant une partie médullaire (28) et une partie formant col fémoral (27), ladite partie médullaire (28) comprenant une partie métaphysaire (3) proximale prolongée vers la bas par une partie diaphysaire (4) distale, chacune des parties métaphysaire (3) et diaphysaire (4) présentant une section transversale d'ancrage dans le fémur ayant un contour extérieur de forme générale rectangulaire, section qui va en se rétrécissant de la partie proximale vers la partie distale, caractérisée en ce que ladite tige fémorale (1) comprend en outre une collerette d'appui (9) située au niveau de la jonction entre la partie médullaire (28) et la partie formant col fémoral (27), ladite collerette d'appui interne (9) faisant uniquement saillie sur la partie interne (7) de la dite tige fémorale (1).
Patent FR-3021161-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une rondelle thermoelectrique par frittage
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H01L35/34
Filed: 2014-05-15
Abstract: Ce procédé de préparation d'une rondelle thermoélectrique présentant une surface supérieure, une surface inférieure, une face latérale externe (6), et une face latérale interne (5), comprend les étapes suivantes : - positionnement, au sein d'un moule de frittage, d'un premier anneau (7) en matériau conducteur électrique et thermique et d'un deuxième anneau (8) en matériau conducteur électrique et thermique, le premier anneau présentant un diamètre supérieur au diamètre du deuxième anneau ; - remplissage du volume séparant les deux anneaux avec un matériau thermoélectrique de type P ou N se présentant sous la forme d'une poudre ; - frittage du matériau thermoélectrique de type P ou N ; - obtention d'une rondelle en matériau de type P ou N, dont la face latérale externe (6) est constituée du premier anneau (7), et la face latérale interne (5) est constituée du deuxième anneau (8).
Patent FR-3021603-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60N2/20
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (1) comprenant une assise (11) caractérisé en ce qu'il comprend une portion d'assise fixe (111) et une portion d'assise mobile (112) par rapport à la portion d'assise fixe et agencée de sorte à pouvoir être déplacée entre une première position d'assise et une seconde position d'escamotage.
Patent FR-3007586-A1 (FR)
Title: Capteur radar a resolution angulaire
Inventor: SCHOOR MICHAEL
IPC: H01Q3/26
Filed: 2014-06-20
Abstract: Capteur radar à résolution angulaire comportant plusieurs éléments d'antenne (10, 12, 14, 16) installés dans différentes positions dans une direction dans laquelle le capteur radar présente une résolution angulaire ainsi qu'une installation de commande et d'exploitation (30) pour un mode de fonctionnement selon lequel plusieurs des éléments d'antenne (10-16) émettent des signaux reçus respectivement par plusieurs éléments d'antenne. On détermine l'angle (0) d'un objet localisé à l'aide des amplitudes et/ou des phases des signaux correspondant à des configurations différentes d'éléments d'antenne en émission et en réception . L'installation de commande et d'exploitation (30) alimente plusieurs éléments d'antenne (10-16) en émission, simultanément avec des signaux de même fréquences (f1 - f4) pour que le centre commun de la phase de ces signaux se situe entre les positions de deux éléments d'antenne voisins.
Patent FR-3022579-A1 (FR)
Title: Bague de fixation pour roue de turbine d'unite de traitement d'air et unite de traitement d'air comprenant un tel element de fixation
Inventor: EXCOFFON BAPTISTE
IPC: F24F13/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: Cet élément de fixation (7) pour roue de turbine d'unité de traitement d'air, l'unité de traitement d'air comprenant un moteur entrainant en rotation, autour d'un axe (X), un arbre, et un élément de fixation (7) de la roue de turbine sur l'arbre, est traversé par un passage (71) prévu pour coopérer avec l'arbre moteur, le passage (71) et l'arbre étant pourvus d'un méplat (73) pour le blocage en rotation de l'élément de fixation (7) par rapport à l'arbre. L'élément de fixation (7) comporte des nervures (73) de blocage en rotation de l'élément de fixation (7) par rapport à la roue de turbine, les nervures (73) étant prévues pour coopérer avec des fentes de la roue de turbine. L'élément de fixation (7) comporte un fut de vis (76), prévu pour coopérer avec une vis de pression pour le blocage en translation de l'élément de fixation (7) par rapport à l'arbre moteur.
Patent FR-3023043-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de puissance dans une installation electrique et installation electrique
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: H02J3/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de puissance dans une installation électrique (1) comprenant des dispositifs électriques avec au moins un appareil de cuisson (2) doté d'au moins un foyer de chauffe (2a, 2b) par induction et un chauffe-eau (3), avec détermination d'une valeur maximale (Pmax) de puissance pour l'installation (1), détermination d'une valeur nominale de consigne de puissance d'alimentation du chauffe-eau (3), mesure ou estimation de chacune des puissances des dispositifs électriques dans l'installation (1), modification de la valeur de consigne du chauffe-eau (3) entre une puissance nulle et ladite valeur nominale lors d'une modification de commande d'un utilisateur vers un foyer de chauffe (2a, 2b) de l'appareil de cuisson (2) allant dans le sens d'une augmentation de la puissance, de sorte que la somme des puissances des dispositifs électriques de l'installation (1) soit maintenue inférieure ou égale à la valeur maximale (Pmax) pour l'installation (1).
Patent FR-3022793-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise de type fitness a encombrement reduit.
Inventor: CHRETIEN FRANCINE
IPC: A63B21/005
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assise comprenant au moins : - une assise dans un plan P, - un moyen porteur de ladite assise comprenant un socle, ledit moyen porteur comprend au moins : - un pédalier composé de deux manivelles associées entre elles par un arbre à l'une de leurs extrémités et munies à leurs secondes extrémités respectives d'une pédale, - un moyen de résistance apte à créer une force variable qui s'oppose à la force développée par un utilisateur. caractérisé en ce que les deux manivelles sont aptes à prendre deux positions: - la première position dite « pédalage » dans laquelle les deux manivelles et leurs pédales respectives sont disposées dans un plan Q, dans le prolongement l'une de l'autre de manière opposée de part et d'autre de l'arbre, à la manière d'un pédalier de vélo, permettant ainsi à l'utilisateur de pédaler, - la deuxième position dite « repose pieds » dans laquelle les deux manivelles sont disposées dans ledit plan Q sensiblement orthogonal au plan P, de manière symétrique de part et d'autre de l'arbre permettant ainsi à l'utilisateur de poser ses pieds sur lesdites pédales.
Patent FR-3027361-A1 (FR)
Title: Cale amortissante a systeme hydraulique multi-colonnes
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F13/18
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une cale (10) amortissante hydraulique comportant : - au moins deux colonnes de fluide (13.1-13.N), - chaque colonne (13.1-13.N) ayant une extrémité mise en communication avec une première chambre hydraulique (15) capable de gonflement hydraulique, dite chambre de gonflement principale, cette chambre de gonflement principale (15) étant commune à toutes les colonnes de fluide (13.1-13.N), - l'autre extrémité de chaque colonne de fluide (13.1 -13.N) étant mise en communication avec une deuxième chambre hydraulique (16.1) spécifique à chaque colonne de fluide, ces deuxièmes chambres, dites chambres de gonflement propres (16.1), étant également capables de gonflement hydraulique, caractérisée en ce qu'au moins une des chambres de gonflement propres (16.1) a une raideur de gonflement (Kmi) de l'ordre de grandeur de la raideur de gonflement (Kg) de la chambre de gonflement principale (15) ou supérieure à la raideur de gonflement (Kg) de la chambre de gonflement principale (15).
Patent FR-3028854-A1 (FR)
Title: Nouveaux procedes d'obtention d'acide p-toluique et de ses derives
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: C08G63/183
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'acide p-toluique et de ses dérivés comprenant une étape a) de réaction de Diels-Alder entre l'acide sorbique et/ou ses dérivés, et l'éthylène pour obtenir l'acide 4-méthylcyclohex-2-ène-oïque et/ou ses dérivés correspondants, en présence ou non d'un catalyseur et en présence ou non d'un solvant, ladite étape a) opérant à une température comprise entre 0°C et 400°C et à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa, une étape b) d'aromatisation de l'acide 4-méthylcyclohex-2-ène-oïque et/ou de ses dérivés correspondants obtenus à l'issue de l'étape a) pour former l'acide p-toluique et/ou ses dérivés, en présence d'un ou plusieurs catalyseurs et en présence ou non d'un agent oxydant, ladite étape b) opérant à une température comprise entre 50°C et 400°C et à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa. L'acide p-toluique ou ses dérivés ainsi obtenus peut ensuite avantageusement être converti en p-xylène qui peut être oxydé en acide térephtalique. L'acide p-toluique ou ses dérivés peut également être converti en acide térephtalique.
Patent FR-3032993-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un actionneur avec au moins un emetteur sans fil, procede de commande d'un actionneur et installation de fermeture comprenant un tel actionneur
Inventor: PAILLERET GUILLAUME
IPC: G05B23/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'appairage d'un actionneur avec au moins un émetteur sans fil au sein d'une installation de fermeture, cette installation comprenant un récepteur des signaux émis par l'émetteur. Le procédé comprend des étapes consistant à placer (50) l'émetteur à une distance déterminée du récepteur et envoyer (52), à partir de l'émetteur et à destination du récepteur, un signal de configuration initiale ; au moyen du récepteur, collecter (54) un identifiant de l'émetteur contenu dans le signal de configuration et déterminer (54) la puissance de ce signal ; et à comparer (56) la puissance déterminée du signal avec une valeur seuil préétablie ; si la puissance déterminée du signal est supérieure à la valeur seuil préétablie, stocker (58) l'identifiant de l'émetteur et la valeur de cette puissance dans une mémoire associée à l'actionneur ; et si la puissance déterminée du signal est inférieure à la valeur seuil, rejeter (60) l'émetteur comme non-compatible avec un fonctionnement recherché pour l'installation.
Patent FR-3033175-A1 (FR)
Title: Escalier a vis
Inventor: MORALES GEORGES
IPC: E04F11/032
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne une structure (1) monobloc destinée à former un fût d'escalier à vis. Selon l'invention, la structure (1) est en alliage d'aluminium et présente une structure alvéolaire.
Patent FR-3035046-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de protection de batterie et vehicule correspondant
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: B60R16/04
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation et de protection de batterie (100 ; 110) pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant un bac de support (2) de batterie comprenant une paroi arrière (4a) et un fond (3) muni de puits (5) destinés à recevoir des moyens de fixation du bac de support sur une structure de carrosserie du véhicule. Selon l'invention, le dispositif comprend au moins un élément de retenue (12) de batterie disposé dans le bac de support (2) de batterie et configuré pour être agencé en contact avec l'une des faces (101) de la batterie, l'élément de retenue (12) comportant une première partie et au moins un bouchon de protection (17) recouvrant les puits (5) du bac de support (2).
Patent FR-3035926-A1 (FR)
Title: Jointure flexible etanche pour la liaison de deux pans realises en materiau surfacique souple.
Inventor: SIBEUD SEBASTIEN
IPC: F16B5/12
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une jointure de liaison (1) flexible et étanche entre deux pans (5, 6) en matériau surfacique souple de type toile à relier dont au moins la bordure participant à la liaison est équipée d'un jonc (7, 8). Cette jointure est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux glissières latérales (2, 3) de logement des joncs (7, 8), reliées par une âme centrale (4) souple, chaque glissière (2, 3) étant bordée par des lèvres respectivement supérieure (9) et inférieure (10) délimitant une ouverture axiale de la glissière (2, 3) de largeur inférieure à la dimension du jonc (7, 8) dans une direction d'allure parallèle à ladite ouverture.
Patent FR-3022952-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: WENGERT ANDREAS
IPC: F02M47/02
Filed: 2015-06-24
Abstract: Injecteur de carburant comprenant un corps (1) avec une aiguille (2) mobile dans le perçage haute pression (4) du corps pour libérer et fermer un orifice d'injection (3), et sollicitée en direction du siège d'étanchéité (5) par un ressort (6), ainsi qu'un actionneur (7) couplé hydrauliquement avec l'aiguille (2) par une installation de couplage (8) comportant un piston (10) mobile dans une plaque de couplage (9) pour délimiter une première chambre de couplage (11) côté actionneur reliée à une seconde chambre de couplage (12) côté aiguille. Le piston (10) coopère avec l'actionneur (7) par un poussoir (13) guidé à travers une plaque intermédiaire (14, 15). Le poussoir (13) est entouré partiellement par un manchon d'étanchéité (16, 17) qui guide le poussoir (13) en direction d'une plaque intermédiaire (14, 15).
Patent FR-3037842-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de manutention de pieces par ventouse
Inventor: FABRE JEAN-CLAUDE
IPC: B25J15/06
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de manutention d'une pièce (P) au moyen d'au moins une ventouse souple (200), remarquable en ce qu'il comprend une conduite faisant communiquer le volume intérieur (Vi) de la ventouse (200) avec la pression atmosphérique, ladite conduite étant équipée d'un clapet, muni d'un organe de rappel (331) en position, ledit organe de rappel (331) du clapet autorisant l'ouverture dudit clapet sous l'action du volume d'air emprisonné dans la ventouse (200) et assurant la fermeture, une fois l'air chassé, permettant l'adhérence de la ventouse (200) à la pièce (P) pour la prise de la pièce (P), un actionneur (300) est associé au clapet afin de commander son passage en position ouverte pour la libération de la pièce (P). L'invention concerne également un procédé de manutention exploitant un tel dispositif qui est remarquable en ce qu'il consiste à réaliser un mouvement de translation de la ventouse (200) vers la pièce (P) de façon à chasser l'air du volume intérieur par la conduite et à déplacer le clapet commandant ladite conduite. Application : manutention.
Patent FR-3038013-A1 (FR)
Title: Turbine a portance active a deplacement controle
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D15/10
Filed: 2015-06-25
Abstract: Turbine telle qu'éolienne permettant de récupérer l'énergie mécanique des composantes normales ou portance des forces induites par le fluide hydraulique et comprenant un galet de récupération d'énergie stationnaire (3) monté sur l'axe de rotation (x, x') de la turbine et coopérant avec des galets satellites (4) respectivement associés à chacune des ailes de rotor, solidaires du galet stationnaire (3) et tournant autour de ce galet, ainsi qu'une bielle (6) articulée sur le galet satellite (4) en un point de ce galet (4) situé sur sa périphérie et à une extrémité d'un coulisseau (8) mobile en translation et dont l'autre extrémité (C) est fixée à l'aile de rotor (1) associée, caractérisée en ce que la distance entre l'axe de rotation (x, x') de la turbine (point O) et le point de fixation (C) du coulisseau (8) sur l'aile de rotor (1) associée est contrôlée et notamment essentiellement constante au cours de la rotation de la turbine.
Patent FR-3039645-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un systeme de frein pour reduire le bruit de crissement
Inventor: NACIVET SAMUEL
IPC: G01H1/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé d'optimisation d'un système de frein, comprenant au moins les étapes de - passer en revue (100, 110) des valeurs possibles d'au moins un paramètre physique - pour chaque valeur passée en revue et pour une point prédéterminé d'équilibre statique du système de frein, rechercher et identifier par ordinateur (1000, 1100) les différents modes propres du système de frein correspondant à des instabilités, - pour chaque mode propre identifié, imposer au cours d'un balayage par ordinateur différentes amplitudes vibratoires (2000, 2800), et pour chaque amplitude imposée, effectuer par ordinateur une décomposition du système de frein en harmoniques (2100-2400) en ayant linéarisé (2500) les forces de contact vis-à-vis du déplacement et de la vitesse pour repérer (2600, 2700) des modes propres instables, - choisir (3000) une valeur du paramètre physique en fonction des modes propres instables repérés pour réduire le bruit de crissement du système de frein.
Patent FR-3044871-A1 (FR)
Title: Appat rodonticide comprenant du brodifacoum et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un appât rodonticide comprenant au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles et au moins un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du brodifacoum, à l'exclusion d'un mélange racémique dudit énantiomère E1 et d'un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E4, du brodifacoum, distinct dudit énantiomère E1 ; ○ ledit énantiomère E1 présentant, par analyse chromatographique du brodifacoum effectuée dans des conditions particulières et à la température de 21,5°C, un temps de rétention t1 ; ○ ledit énantiomère E4 présentant, par analyse chromatographique du brodifacoum effectuée dans ces mêmes conditions, un temps de rétention t4 ; les temps de rétention t1 et t4 étant de valeurs telles que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2 et t3 représentant des temps de rétention de stéréo-isomères de configuration du brodifacoum distincts dudit énantiomère E1 et dudit énantiomère E4.
Patent FR-3053831-A1 (FR)
Title: Ligne de tube a ondes progressives
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: H01J23/16
Filed: 2016-07-07
Abstract: Ligne (1) de tube à ondes progressives comprenant un fourreau (5) métallique externe, une hélice interne (2), un tube (4) en cuivre disposé entre l'hélice (2) et le fourreau (1), et des montants (3) disposés entre l'hélice (2) et le tube (4) en cuivre, dans laquelle une brasure (7b) lie un montant (3) à l'hélice (2), et une brasure (7a) lie le tube (4) en cuivre au fourreau (5), ladite brasure (7a) comprenant un ressort de brasage (8).
Patent FR-3049985-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'une plaque de base comportant une surepaisseur
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: - un moteur électrique comprenant une culasse et un rotor monté sur un arbre, - un arbre d'entraînement apte à être entrainé en rotation par ledit rotor, - un réducteur de vitesse de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor et ledit arbre d'entraînement, caractérisé en ce que ledit démarreur comporte en outre une plaque de base (106) portant ladite couronne dentée, ladite plaque de base (106) étant solidaire avec ladite culasse dudit moteur électrique et comprenant: - une plaquette métallique (107), - un coussinet (108) monté sur ledit arbre d'entraînement pour guider en rotation ledit arbre d'entraînement, - une portion plastique (109) surmoulée sur ladite plaquette métallique (107) et ledit coussinet (108) pour les rendre solidaires l'un de l'autre, - ladite plaquette métallique (107) comprenant une portion principale et un épaulement (115) s'étendant axialement par rapport à ladite portion principale sur une extrémité située du côté dudit coussinet (108).
Patent FR-3050519-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique en matiere plastique et vehicule comprenant cet echangeur thermique
Inventor: ROSSIGNOL VINCENT
IPC: F28F21/06
Filed: 2016-04-25
Abstract: Cet échangeur (1) thermique comprend une pile de plaques (2) espacées les unes des autres de manière à présenter un ensemble d'espaces (4) intermédiaires permettant une circulation de fluide entre les plaques (2). De plus, l'ensemble d'espaces (4) intermédiaires comprend une pluralité d'espaces (40) intermédiaires multi-fluides chacun destiné à la circulation de plusieurs fluides entre deux plaques (2) adjacentes, et chacun cloisonné en plusieurs compartiments (42) séparés de manière étanche les uns des autres. Chaque compartiment (42) est configuré pour la circulation d'un fluide parmi la pluralité de fluides, est en communication fluidique avec un des compartiments (42) d'un espace (40) intermédiaire multi-fluides distinct.