baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936789-B1 (FR)
Inventor: LEGARDIEN MICKAEL
Filed: 2008-10-06
Granted: 2016-07-29
Abstract: The support (10) has a mounting end (4) formed with an opening (4a) for introducing a free end of a distributing nozzle (100). An external end assembles the support and a distributing apparatus. A detecting unit detects an absent state or present state of the free end of the distributing nozzle. The detecting unit is connected to a controlling unit to transmit a signal representing the absent state or present state for feedback controlling of start up or interruption of transfer of fuel. A lower part of a receiving housing is equipped with an adaptation support element.
Patent FR-2959312-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation et/ou de traitement d'un echantillon biologique
Inventor: ROSTAING HERVE
IPC: G01N1/28
Filed: 2010-04-23
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation et/ou de traitement d'un échantillon biologique comprenant un ensemble de chambres de stockage et/ou de chambre réactionnelles destinées à recevoir un fluide, les chambres étant séparées par des parois de façon à constituer un ensemble de chambres adjacentes. Elle concerne également un appareil d'analyse apte à utiliser un tel dispositif ainsi qu'un procédé d'utilisation de ce dispositif. Le dispositif comprend une base et un tiroir comprenant l'ensemble de chambres adjacentes, le tiroir étant mobile par rapport à la base, le tiroir comprenant une surface de contact sur laquelle débouchent des premiers moyens de mise en communication fluidique reliés au volume d'au moins une chambre, la surface de contact du tiroir étant destinée à être positionnée en regard d'une surface de contact de la base comprenant au moins une position au niveau de laquelle sont disposés des seconds moyens de communication fluidique reliés à des moyens de détection. L'invention trouve une application préférentielle dans le domaine du diagnostic médical.
Patent FR-2966120-B1 (FR)
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B62B3/02
Filed: 2010-10-15
Granted: 2012-12-07
Abstract: The device has a slider (4) mounted in a guide bearing (5) that is connected to a frame (3') of a carriage. The slider comprises a ground support bottom (6). The slider is provided with a retractable blocking unit (7) and a releasing unit. The retractable blocking unit retractably blocks a shaft (2) in a partially lowered position depending on a sliding position of the slider in a support on ground. The releasing unit releases the blocking of the shaft in sliding of the ground support position.
Patent FR-2974258-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion analogique-numerique comprenant une double boucle de controle automatique de gain
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H03M1/18
Filed: 2011-04-14
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a pour objet un système de conversion analogique-numérique comprenant au moins un amplificateur à gain variable (400, 600, 800) amplifiant un signal d'entrée e, un convertisseur analogique-numérique CAN (401, 601, 801) numérisant ledit signal e, un module de traitement numérique anti-interférence (407, 602, 802) du signal numérisé. Il comprend aussi une première boucle de contrôle automatique de gain CAG (402, 604, 804) dite boucle CAG analogique comparant une estimation (403) de la puissance en sortie du convertisseur CAN (401, 601, 801) avec une consigne de commande g1 appelée consigne de commande de la boucle CAG analogique, un gain ga utilisé pour contrôler l'amplificateur à gain variable (400, 600, 800) étant déduit de cette comparaison. Il comprend en outre une seconde boucle de contrôle automatique de gain CAG (420, 605, 805) dite boucle numérique, ladite boucle numérique comparant (423) une estimation (421) de la puissance après le traitement numérique anti-interférence (407, 602, 802) avec une consigne de commande gn prédéterminée, la boucle CAG analogique (402, 604, 804) étant contrôlée en utilisant le résultat de cette comparaison (423).
Patent FR-2970962-B1 (FR)
Title: Composition hydraulique a faible teneur en clinker
Inventor: SCHWARTZENTRUBER ARNAUD
IPC: C04B7/21
Filed: 2011-01-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant en masse par rapport à la masse totale de liant : - de 20 à 50 % de clinker Portland ; - de 20 à 50 % de laitier ; - de 0 à 60 % de matériaux complémentaires ; la somme étant égale à 100 % ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre un système binaire d'activation des laitiers constitué de : - de 1,4 à 6,55 % de sels alcalins, pourcentage exprimé en masse de Na O équivalent par rapport à la masse de clinker Portland et de laitier ; et - de 1,1 à 11,0 % de sulfate de calcium, pourcentage exprimé en masse de SO par rapport à la masse de clinker Portland et de laitier.
Patent FR-2981904-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B61F9/00
Filed: 2011-10-28
Granted: 2013-11-01
Abstract: The system (1) for dynamic control of the rolling on at least one guide rail for an assembly (2) for guiding a vehicle along at least one guide rail formed by at least one roller (9) or by at least one pair (11, 14) of guide rollers (9) rolling along this guide rail is characterized in that it has a vibratory sensor (5) located close to the at least one roller (9) or to the at least one pair (11, 14) of guide rollers (9), and a proximity sensor (7), and in that the signals output by these sensors (5, 7) or the circuits in which they are placed are analysed continuously to determine a start of derailment, derailment or a wear limit or deterioration of the roller(s) (9) or the tyre(s) (24) thereof. This invention is used by the constructors of vehicles guided along at least one rail.
Patent FR-2999751-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un terminal electronique, programme d'ordinateur, et terminal electronique correspondants.
Inventor: VOELCKEL JEAN-MARC
IPC: G06F21/70
Filed: 2012-12-14
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un terminal électronique. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : activation d'un état de surveillance dudit terminal ; dans ledit état de surveillance, détection d'une manipulation dudit terminal, générant le passage dudit terminal dans un état dit suspect, représentatif d'un risque de tentative d'utilisation frauduleuse dudit terminal ; - dans ledit état suspect, déclenchement d'une réaction par ledit terminal.
Patent FR-3013113-B1 (FR)
Title: Ensemble de jeu de flechettes
Inventor: RAVISE ANTOINE
IPC: F41J3/00
Filed: 2013-11-14
Granted: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de jeu comprenant :         - au moins une fléchette (1) présentant une extrémité empennée (1a) et une extrémité (1b) pourvue de moyens aimantés ;         - une cible électronique (2) présentant un écran (6) contre lequel ladite fléchette est destinée à être lancée dans le cadre d'un jeu, ladite cible comprenant en outre :         ▪ un dispositif d'affichage digital d'au moins une information ;         ▪ une couche (7) d'accrochage de la fléchette (1) sur l'écran (6) par contact de ses moyens aimantés sur ledit écran ;         la couche d'accrochage (7) étant interposée entre le dispositif d'affichage et l'écran (6), ladite couche d'accrochage étant agencée pour permettre la transmission au travers d'elle de l'information dudit dispositif d'affichage en vue de sa visualisation sur l'écran (6).
Patent FR-3024551-B1 (FR)
Title: Recepteur gnss a multiplexeur numerique
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/33
Filed: 2014-07-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un récepteur GNSS (1) comportant au moins une entrée radiofréquence (2) adaptée pour recevoir des signaux GNSS dans plusieurs bandes de fréquences de réception, au moins une voie analogique (3), un module de traitement numérique (5) adapté pour calculer le temps de propagation des signaux GNSS reçus, le récepteur GNSS (1) étant caractérisé en ce que il comporte : - un unique convertisseur analogique numérique (4) adapté pour numériser les signaux GNSS reçus ; - un multiplexeur numérique (6) entre le convertisseur analogique numérique (4) et le module de traitement numérique (5) adapté pour séparer les signaux numérisés en fonction de leur fréquence ; - et en ce que le module de traitement numérique (5) comporte un corrélateur (51) adapté pour calculer le temps de propagation des signaux GNSS dans chacune des bandes de fréquence de réception.
Patent FR-3030849-B1 (FR)
Title: Bracelet de surveillance electronique
Inventor: HANNAUER CHRISTOPHE
IPC: G08B29/04
Filed: 2014-12-22
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un bracelet (10) de surveillance électronique, comportant : - un corps (12) configuré pour être monté autour d'un membre ou d'un objet dans une position fermée ; - un système (50) de verrouillage du corps en position fermée ; - un dispositif électronique (40) de surveillance d'intégrité de la position fermée du corps. Le corps comprend une sangle (16) apte à être assemblée au système de verrouillage du corps en position fermée ; le dispositif électronique de surveillance comporte un émetteur (90) d'un signal optique et un récepteur (92) dudit signal optique, chacun desdits émetteur et récepteur étant disposés à une extrémité (18, 20) de la sangle en position fermée du corps ; et la sangle comprend une âme (26) apte à conduire le signal optique émis par l'émetteur de l'une à l'autre extrémité de ladite sangle, en position fermée du corps.
Patent FR-3018659-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule et dispositif de commande de lampe pour vehicule
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-03-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un dispositif de commande (20) est fourni, qui est utilisé avec une source de lumière (10) incluant une pluralité d'unités émettrices de lumière (12_1 à 12_N) connectées en série pour configurer une lampe pour véhicule (1). Le dispositif de commande (20) comporte une source de courant (30) qui est configurée pour délivrer un courant de commande à la source de lumière (10), et N circuits de dérivation (40_1 à 40_N) (40_1 à 40_N) qui sont respectivement prévus en parallèle avec N unités émettrices de lumière. Chacun des circuits de dérivation (40_1 à 40_N) comporte un transistor de dérivation (M1) qui est prévu en parallèle avec une unité émettrice de lumière correspondante, un condensateur de rétroaction (C1) qui est prévu entre la grille et le drain du transistor de dérivation (M1), et un circuit de commande de grille (60) qui est configuré pour délivrer une tension de commande entre la grille est la source du transistor de dérivation (M1), conformément à un signal de contrôle.
Patent FR-3041963-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de (co)polymeres acryliques a partir d'oligomeres de l'acide acrylique
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08F2/30
Filed: 2015-10-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne la synthèse d'un (co)polymère acrylique associatif par polymérisation radicalaire en émulsion aqueuse, ledit (co)polymère comprenant au moins un mélange d'oligomères de l'acide acrylique représentés par la formule (I) :         dans laquelle n est un entier allant de 1 à 10,         lesdits oligomères étant préparés à partir de l'acide acrylique à une température comprise entre 50°C et 200°C en présence d'un catalyseur acide ou basique, d'eau et d'inhibiteurs de polymérisation.         La présente invention concerne également le (co)polymère acrylique associatif obtenu par le procédé, ainsi que l'utilisation de ce (co)polymère comme épaississant dans diverses formulations.
Patent FR-3059397-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F25B39/02
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation (18) d'une distribution du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation (18) comprend au moins un conduit (19) pourvu de N orifices (22, 22a, 22b, 22c) de section de passage respective (D1, D2, D3,..., DN) du fluide réfrigérant, avec N > 2, dont au moins un orifice de premier type (22a) comportant une première section de passage (D1) et au moins un orifice de deuxième type (22b) comportant une deuxième section de passage (D2). La première section de passage (D1) est inférieure à la deuxième section de passage (D2). L'orifice de premier type (22a) étant positionné à une première distance (W1) de la fenêtre (29) et l'orifice de deuxième type (22b) étant positionné à une deuxième distance (W2) de la fenêtre (29), la première distance (W1) est inférieure à une deuxième distance (W2).
Patent FR-3072225-B1 (FR)
Title: Machine electrique et procede de fabrication
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K5/20
Filed: 2017-10-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: Machine électrique, notamment moteur électrique, comprenant un stator (2) et un rotor (3) disposés dans un carter (10), la machine (1) comprenant un circuit (5) de fluide de refroidissement du moteur (1) délimité par un espace situé entre le carter (10) et une structure (6) de fermeture assemblée sur le carter (10),, le circuit (5) de refroidissement comprenant au moins un canal pour le fluide de refroidissement s'étendant autour d'un axe (11) longitudinal de la machine, caractérisée en ce que le circuit (5) de refroidissement comprend plusieurs canaux délimités par des gorges discrètes adjacentes, les gorges s'étendant autour de l'axe longitudinal (11) de la machine, au moins une partie des canaux comprend un passage (9) pour le fluide qui communique avec la gorge délimitant le canal adjacent.
Patent FR-3062417-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement d'un gaz d'echappement.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01N13/00
Filed: 2017-01-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le traitement d'un gaz d'échappement d'un véhicule automobile comprenant : - au moins un premier élément de traitement (4), et - au moins un second élément de traitement (7), le dispositif (1) étant configuré pour permettre une circulation du gaz au contact successivement avec les premier et second éléments de traitement (4, 7).
Patent FR-3063699-B1 (FR)
Title: Agencement de maintien d'un bac de coffre a l'avant d'une structure de caisse d'un vehicule automobile.
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de maintien d'un bac de coffre (20) monté sous un capot avant (30) en partie avant (1) de la structure de caisse d'un véhicule automobile, ledit bac de coffre (20) présentant une paroi inférieure (22) montée par l'intermédiaire d'au moins deux zone de liaison (40) sur une traverse (6) s'étendant entre deux longerons avant (3, 4) de ladite partie avant (1), chaque zone de liaison (40) comprenant un pontet présentant une section en forme d'arche, adapté pour être fixé entre une paroi supérieure (60) de ladite traverse et ladite paroi inférieure dudit bac de coffre, ledit pontet étant dimensionné pour lui permettre de s'écraser sur lui-même en cas d'impact sur ledit capot notamment de la tête d'un piéton, de façon à constituer une zone de liaison déformable permettant un enfoncement dudit bac de coffre (20) suivant l'axe vertical (Z) du véhicule lors dudit impact.
Patent FR-3065412-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule et habitacle comprenant un tel dispositif
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le dispositif de rangement (10) pour habitacle de véhicule comporte un compartiment (12) délimitant un volume de rangement, le compartiment (12) comprenant un fond (16) et une ouverture (26) située à l'opposé du fond (16) et présentant un contour (28) muni d'au moins un rail (36) dans lequel un organe de fermeture (14) est apte à coulisser entre une position de fermeture du compartiment (12) et une position extrême d'ouverture du compartiment (12). Le dispositif de rangement (10) comporte un capteur potentiométrique linéaire (44) qui est disposé dans le rail (36), l'organe de fermeture (14) comporte un curseur (42) apte à interagir avec le capteur potentiométrique linéaire (44) de façon à générer un signal représentatif d'une position de l'organe de fermeture (14).
Patent FR-3065905-B1 (FR)
Title: Presse pour l'assemblage d'une pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une presse hydraulique pour fabriquer un assemblage membrane/électrodes pour pile à combustible comprenant un piston (58) comprenant à une extrémité un plateau de chauffage et de refroidissement sur lequel est appliqué une plaque de compression (64, 70) amovible destinée à venir en contact avec un assemblage membranes/électrodes.
Patent FR-3068836-B1 (FR)
Title: Circuit de protection d'un commutateur de puissance
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: H03K17/08
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection d'au moins un commutateur relié à un rail d'alimentation, comportant : un premier circuit de détection d'une surcharge aux bornes du commutateur par rapport à un premier seuil ; et un deuxième circuit (4) d'ajustement de la valeur du premier seuil en fonction de variations d'une tension d'alimentation (Vbat).
Patent FR-3070359-B1 (FR)
Title: Gousset multifonction de jonction entre des arcs de pavillon d'une caisse de vehicule automobile.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/06
Filed: 2017-08-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un gousset (6) de pavillon d'un véhicule automobile configuré pour relier entre eux un arc de pavillon longitudinal (2) et un arc de pavillon transverse (4) que comprend la caisse (1) du véhicule. Le gousset (6) présente des parois d'accostage (7a, 7b) comprenant au moins une première paroi d'accostage (7a) configurée en premier organe d'accostage du gousset (6) à l'arc de pavillon transverse (4) et au moins une deuxième paroi d'accostage (7b) configurée en deuxième organe d'accostage du gousset (6) à l'arc de pavillon longitudinal (2). Au moins une dite première paroi d'accostage (7a) du gousset (6) est longitudinalement prolongée par au moins une platine (10a, 10b) formant une interface de fixation entre le gousset (6) et au moins un accessoire (11) du véhicule.
Patent FR-3074986-B1 (FR)
Title: Detection a distance d'une anomalie affectant une installation photovoltaique
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: G01R31/40
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un procédé de détection à distance d'une anomalie qui affecte le fonctionnement d'une installation photo voltaïque de production d'électricité, dite installation surveillée (1), comprend au moins une étape lors de laquelle des valeurs de production d'électricité qui sont mesurées pour l'installation surveillée sont comparées avec des valeurs estimées qui sont déduites de mesures effectuées pour plusieurs autres installations photovoltaïques de production d'électricité, qui sont voisines (2-10) de l'installation surveillée.
Patent FR-3068025-B1 (FR)
Title: Chariot elevateur comportant une butee de chargement
Inventor: GRANDJEAN SYLVAIN
IPC: B66F9/18
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: Chariot élévateur à fourche monté sur roues comprenant une motorisation et des moyens de levage inclinables, une fourche (1) agencée pour soulever des charges à l'aide de deux bras (2) sensiblement parallèles portés par des montants (3) sensiblement verticaux ou obliques selon la position de travail, ladite fourche (1) comprenant une butée (10) de chargement disposée sur chacun des montants (3) de la fourche, chaque butée (10) comprenant une face (11) d'appui pour les charges à profil droit et une face angulée (12) d'accostage pour charge présentant un profil en arc de cercle.
Patent FR-3081051-B1 (FR)
Title: Methode de caracterisation de la resistance a l'effort tranchant d'une poutre, et systeme associe
Inventor: PINOTEAU NICOLAS
IPC: G01N3/24
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une méthode de caractérisation de la résistance à l'effort tranchant d'une poutre (100), au cours de laquelle : - la poutre prend appui transversalement sur un premier appui (11) et sur un deuxième appui (12), - un vérin principal (14) exerce sur la poutre une force de mise en flexion (F), ladite force étant appliquée entre le premier appui et le deuxième appui, transversalement par rapport à la poutre. Selon l'invention, des forces de contre-flexion (Ra1, R'a1, Ra2, R'a2), dont résulte un moment fléchissant de compensation qui s'oppose au moment fléchissant dû à ladite force de mise en flexion, sont exercées sur la poutre au moyen de deux vérins additionnels (21, 22). L'invention concerne également un système associé pour caractériser la résistance à l'effort tranchant d'une telle poutre.
Patent FR-3082157-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’un espace d’accueil de vehicule, a toile couplee au hayon par des coupleurs deformables et dissymetriques
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un dispositif de masquage (1) équipe une partie arrière de véhicule comprenant un espace d'accueil (3) délimité par des parties latérales (4) d'une carrosserie et un hayon (5). Ce dispositif (1) comprend : - un enrouleur (6) installé à l'avant de cet espace d'accueil (3), et sur lequel est enroulée une toile (11) couplée au hayon (5) pour masquer l'espace d'accueil (3) lorsque le hayon (5) est fermé, - deux coupleurs (7) dissymétriques et déformables, montés à rotation respectivement sur les parties latérales (4) de la carrosserie au voisinage de l'espace d'accueil (3), et solidarisés respectivement à deux côtés latéraux de la toile (11), et - deux liens souples (8) solidarisés respectivement aux coupleurs (7) et à deux parties latérales supérieures (12) du hayon (5).
Patent FR-3084488-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une faute dans un circuit de propagation d'un signal d'horloge, et procede correspondant
Inventor: CHOSSAT JEROME
IPC: G06F1/10
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-08-14
Abstract: Circuit électronique intégré comportant un générateur de signal d'horloge (GH) configuré pour délivrer un signal d'horloge (SH), et un circuit de propagation (CP) configuré pour propager le signal d'horloge (SH) sur une pluralité de branches (BRi) de propagation, et un dispositif (DIS) de détection d'une anomalie éventuelle dans le signal d'horloge comportant une pluralité de compteurs (CTi) couplés à certaines au moins des branches (BRi), cadencés par des répliques (SHi) correspondantes du signal d'horloge (SH) et configurés pour générer un signal impulsionnel toutes les N impulsions de la réplique correspondante du signal d'horloge, le dispositif (DIS) comprenant en outre des moyens de comparaison (CMP) configurés pour générer un signal d'alarme (ALM) ayant un premier état si au moins deux des signaux impulsionnels (SCTi) sont mutuellement déphasés.
Patent FR-3084974-B1 (FR)
Title: Systeme de liaison electrique sans contact
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02J50/10
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un système de liaison électrique sans contact comprenant un premier bloc (B1) portant un premier enroulement (E1) électrique et un deuxième bloc (B2) portant un deuxième enroulement (E2) électrique, le premier bloc (B1) délimitant un premier espace, dit espace supérieur et un deuxième espace, dit espace inférieur, dans lequel est placé ledit deuxième bloc (B2), ledit deuxième bloc (B2) étant destiné à être déplacé en translation suivant une direction principale par rapport audit premier bloc (B1) de transmission d'énergie sans contact dans ledit espace inférieur entre une position non fonctionnelle et une position fonctionnelle, dans laquelle une transmission d'énergie par couplage magnétique entre les deux enroulements peut être assurée. Le système comporte des moyens de traction du deuxième bloc (B2) de transmission d'énergie sans contact pour le déplacer suivant une direction de traction de sa position non fonctionnelle vers sa position fonctionnelle.