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Patent FR-2990511-A1 (FR)
Title: Unite de collecte d'echantillons, systeme equipe d'une telle unite et procede d'analyse microbiologique de l'air
Inventor: NEFF PETRA
IPC: C12Q1/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: Unité de collecte d'échantillons (14) pour l'analyse microbiologique de l'air comprenant un boîtier (16) avec un chemin de traitement d'échantillons (17), le boîtier (16) ayant un orifice d'entrée d'échantillons (18), une fenêtre optique (19) et un orifice de sortie d'air (20). Le chemin de traitement d'échantillon (17) a un patin de liaison (21), une bande de test (22) avec une zone de test (23) et un segment absorbant (25). L'unité de collecte d'échantillons (14) comporte une installation (26) pour recevoir un récipient (27) de solvant et une installation (28) pour libérer le solvant.
Patent FR-3005658-A1 (FR)
Title: "procede de synthese du 3,4-dimethoxybicyclo[4.2.0]octa-1,3,5-triene-7-carbonitrile, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable"
Inventor: VAYSSE-LUDOT LUCILE
IPC: C07D223/16
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé de synthèse du composé de formule (I) : Application à la synthèse de l'ivabradine, de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.
Patent FR-3007510-A1 (FR)
Title: Procede utilisant la chaleur fatale d’une installation de production d’hydrogene pour alimenter les reseaux de chaleur urbains en chaleur verte
Inventor: TROMEUR PASCAL
IPC: F24D10/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation de la chaleur fatale provenant d'un procédé de production d'hydrogène par reformage à la vapeur pour contribuer au chauffage de l'eau d'un réseau de chauffage urbain. De façon classique, le gaz de synthèse, après conversion à la vapeur et transfert de chaleur aux fluides du procédé est à une température TG au plus égale à 160°C ; les fumées produites sont, après échange de chaleur, à une température TF au plus égale à 170°C ; le procédé produit aussi de la vapeur fatale d'exportation à une température TV supérieure à 200°C, pour alimenter un réseau de vapeur extérieur à partir d'eau déminéralisée par échanges de chaleur avec le gaz de synthèse et avec les fumées. Le procédé selon l'invention utilise la chaleur disponible dans les fluides ci-dessus pour chauffer l'eau d'un réseau d'eau de chauffage collectif situé à proximité par l'intermédiaire d'un fluide caloporteur à température variable -en général de l'eau-circulant dans une boucle fermée ; l'eau de la boucle est chauffée par échange de chaleur indirect avec le gaz de synthèse et avec les fumées ; un complément de chaleur est fourni selon les besoins à partir de la vapeur d'exportation. L'invention concerne aussi une installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3007467-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne
Inventor: MARCHAUDON NICOLAS
IPC: F02M25/08
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour moteur comportant une ligne (3) d'admission d'air comprenant des moyens (5) de dosage d'air, une ligne (7) de dérivation d'air comprenant un dispositif (8) Venturi entre un piquage (19) en amont des moyens (5) de dosage d'air et un piquage (2) en aval, un amplificateur (1) d'effort de freinage à dépression relié au dispositif (8) Venturi, un système de récupération des vapeurs comprenant une ligne (15) d'alimentation en vapeur reliée par un piquage (22) sur la ligne (7) de dérivation placé entre le dispositif (8) Venturi et le piquage (19) sur la ligne (3) d'admission, une vanne (24) disposée sur la ligne (7) de dérivation entre le dispositif (8) Venturi et le piquage (22), ladite vanne (24) étant commune au pilotage de la purge du système de récupération des vapeurs de carburant et de la mise en dépression de l'amplificateur (1) d'effort de freinage.
Patent FR-3011846-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur contenant de l'etain et au moins un metal choisi parmi le fer, molybdene et/ou le cobalt
Inventor: CORVAISIER FABIEN
IPC: C10G45/50
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°Cet comprenant au moins un composé polyinsaturé, dans lequel on met en contact ladite charge en présence d'hydrogène avec au moins un catalyseur comprenant un support et une phase métallique active déposée sur ledit support, ladite phase métallique active comprend de l'étain et au moins un métal choisi parmi le fer, le molybdène et le cobalt dans un ratio molaire Sn : (Fe et/ou Mo et/ou Co) compris entre 0,05 et 1,86.
Patent FR-3000504-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: KIM JEONGYUN
IPC: D06F58/22
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de linge (100) qui comprend une conduite de raccordement (41) dans laquelle l'air à l'intérieur d'un tambour (2), qui fournit un espace de réception de linge, est évacué. L'appareil de traitement de linge (100) comprend également une conduite d'évacuation (43) configurée pour s'étendre dans une direction longitudinale du tambour (2) et raccordée à la conduite de raccordement (41) et un ensemble de filtre (5) comprenant une unité de filtre (53) située dans la conduite d'évacuation (43) afin de filtrer l'air et une unité d'élimination d'impuretés (B) configurée pour éliminer et compresser des impuretés restant sur l'unité de filtre (53). L'appareil de traitement de linge (100) comprend en outre une unité d'entraînement (6) attachée à l'unité d'élimination d'impuretés (B). L'unité d'entraînement (6) est configurée pour effectuer un mouvement de va-et-vient dans une direction longitudinale de l'unité de filtre (53).
Patent FR-3016679-A1 (FR)
Title: Robinet pour bouteille de fluide sous pression et bouteille correspondante
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: G01L19/12
Filed: 2014-01-22
Abstract: Robinet pour bouteille de fluide sous pression un organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données et au moins un afficheur (8) de données, le robinet (1) comportant un capteur (9) de position d'un l'organe (5) de commande manuelle d'un l'organe (4) de régulation et un capteur (10) de pression destiné à mesurer la pression au sein du volume de stockage d'une bouteille (2) de fluide, l'organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données étant configuré pour : - calculer une valeur de quantité de fluide restante et/ou soutirée réelle sur la base de la mesure de pression du capteur (10) de pression, - calculer une valeur de quantité de fluide restante et/ou soutirée théorique sur la base de la régulation imposée par l'organe (4) de régulation et mesurée par la position de l'organe (5) de commande, - comparer ladite valeur réelle basée sur la mesure du capteur (10) de pression avec la valeur théorique imposée par l'organe (4) de régulation et, générer un signal d'alerte en cas de divergence entre ces valeur réelle et théorique supérieure à un seuil de sécurité déterminé.
Patent FR-3016823-A1 (FR)
Title: Centrale de fabrication d'un materiau de construction
Inventor: GANTZER ROBERT
IPC: B28C9/04
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne une centrale de fabrication d'un matériau, la centrale comprenant un châssis support (1) sur lequel sont montés une première cuve (4) qui comprend une ouverture inférieure pourvue d'un organe d'obturation (7), une deuxième cuve (10) qui comprend une ouverture inférieure pourvue d'un organe d'obturation (13), un conduit d'amenée d'eau (18), qui est pourvue d'une vanne (20), un ensemble de malaxage (25) qui comporte un bac de réception relié aux ouvertures inférieures des cuves et au conduit d'amenée d'eau, un dispositif de pesage disposé entre le châssis et l'ensemble de malaxage pour peser le contenu du bac de réception, une unité de commande (30) reliée au dispositif de pesage et aux organes d'obturation pour peser successivement une quantité de produit versé par chaque cuve dans le bac de réception de l'ensemble de malaxage.
Patent FR-3018800-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'huiles lourdes et de generation de vapeur d'eau
Inventor: PEDENAUD PIERRE
IPC: F22D11/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de vapeur d'eau, notamment dans le cadre de l'extraction des huiles lourdes de sols, ainsi qu'un dispositif ou installation mettant en œuvre ce procédé. L'invention concerne en particulier un procédé de production de vapeur d'eau comprenant au moins : (a) la production d'eau contenant de la silice à partir d'une source (10) d'eau contenant de la silice ; (b) l'ajout d'au moins un inhibiteur de précipitation de silice à l'eau contenant de la silice préalablement à l'entrée dans un générateur de vapeur d'eau (20), à partir d'une source (40) d'au moins un inhibiteur de précipitation de silice ; (c) la fourniture de l'eau, contenant de la silice et au moins un inhibiteur de précipitation, au générateur de vapeur d'eau (20) pour générer en sortie du générateur un flux de vapeur d'eau (25) et une purge d'eau (228); (d) la génération d'un flux de vapeur d'eau (25) et d'une eau de purge (228) dans le générateur (20) ; (e) l'ajout à l'eau de purge (228) sortant du générateur (20) d'au moins un agent de précipitation de silice, à partir d'au moins une source (50) d'au moins un agent de précipitation de silice ; (f) le traitement de l'eau de purge (228) dans au moins un dispositif de filtration (30) par membrane filtrant la silice pour générer (i) un perméat (238) d'eau dirigé vers la source (10) d'eau contenant de la silice et (ii) un rétentat (270) de silice précipitée. L'invention concerne également une installation mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3022171-A1 (FR)
Title: Dispositif de rotomoulage et moule pour la realisation de pieces rotomoulees en polymere a point de fusion eleve ou similaire
Inventor: VIGOUROUX PHILIPPE
IPC: B29C41/06
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rotomoulage comprenant au moins un bâti (1), un premier cadre (2) articulé audit bâti (1) autour d'un axe (3) sensiblement horizontal, un second cadre (4) articulé au premier cadre (2) suivant un axe (6) sensiblement horizontal et orthogonal à l'axe (3) d'articulation du premier cadre (2), des moyens d'entrainement du premier cadre (2) et du second cadre (4) autour de leurs axes (3,6) respectifs, au moins un moule (5) amovible apte à être solidarisé au second cadre (2), ledit moule (5) comprenant deux demi-empreintes (5a,5b) aptes à être solidarisées ensemble de façon amovible et étanche, et des moyens de chauffage dudit moule (5) ; ledit dispositif est remarquable en ce que chaque demi-empreinte (5a,5b) dudit moule (5) est obtenu dans de l'acier dont l'épaisseur est inférieure ou égale à 4 mm et en ce que la paroi extérieure de chaque demi-empreinte (5a,5b) comporte un câble chauffant (14) dont le diamètre est inférieur ou égal à 4 mm afin de procurer une température à l'intérieur du moule supérieure ou égale à 600°C.
Patent FR-3006940-A1 (FR)
Title: Carte postale numerique a ecran
Inventor: MAIDEMBERG Claude
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif, tel qu'un support de communication professionnel, un dossier de presse, un dispositif de promotion, un faire-part, un objet souvenir ou une carte postale, permettant la visualisation, l'écoute, le stockage, la gestion, la communication et le transfert par voie postale de contenu numérique multimédia. Selon l'invention, un tel dispositif comprend un fond (FD) et une face (FC) enveloppant un module électronique et numérique (MOEN) comportant notamment : - un contrôleur principal de type microcontrôleur, de sorte à pouvoir utiliser et personnaliser directement ledit contenu multimédia sans qu'il soit nécessaire de connecter audit dispositif un appareil pourvu d'un système opérant, tel qu'un ordinateur, ou un assistant personnel ; - un Bus de données et un Bus de contrôle ; - un Contrôleur de pont USB (06) connecté audit Bus de données ; - une Mémoire Principale Partagée (2); - un Dispositif de Commande Interne (4); - un Écran (3).
Patent FR-3024299-A1 (FR)
Title: Pilotage de charge d'une batterie metal-air
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de charge d'une batterie métal-air comprenant au moins une cellule (10, 11, 12). La cellule comprend une électrode négative (1), une première électrode positive à air (2) et une seconde électrode positive de dégagement d'oxygène (3). Pour chaque cellule, pendant l'application d'un courant de charge circulant dans la cellule entre l'électrode négative (1) et la seconde électrode positive de dégagement d'oxygène (3), la valeur absolue d'un potentiel de l'électrode négative (1) est comparée à une valeur seuil critique (50), le potentiel de l'électrode négative (1) étant déterminé par rapport à la première électrode positive à air (2). Lorsque la valeur absolue du potentiel (301) de l'électrode négative (1) atteint la valeur seuil, un excédent de courant de charge fonction de l'écart entre le courant appliqué à la cellule et le courant de charge est dévié.
Patent FR-3024990-A1 (FR)
Title: Panneau de sol pour la realisation d'un revetement.
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F15/10
Filed: 2014-08-25
Abstract: Selon l'invention, le panneau de sol (1) comprend : - des moyens d'accouplement mâle (2) et femelle (3) constitués d'au moins une rainure proximale (4, 6) débouchant sur une face inférieure, respectivement supérieure du panneau (1) et d'une languette distale flexible (5, 7) s'étendant à l'extrémité du bord du panneau (1) vers la face inférieure, respectivement supérieure dudit panneau (1), - la languette (5, 7) présente une paroi proximale inclinée suivant un angle (β, α) par rapport à un plan vertical respectivement vers le bas et vers l'extérieur du panneau (1), et vers le haut et vers l'extérieur du panneau (1), - la languette (5, 7) de l'un au moins des moyens d'accouplement mâle (2) ou femelle (3) présente une paroi distale comportant, au moins, un ergot (11) ou une encoche (15) apte à coopérer avec une encoche (12) ou un ergot (16) pratiqué sur une paroi proximale que présente la rainure proximale (6, 4) des moyens d'accouplement femelle (3) ou mâle (2) correspondant pour former une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical d'un panneau (1) par rapport au panneau adjacent.
Patent FR-3028576-A1 (FR)
Title: Secteur d'aubage de stator d'une turbomachine comprenant des canaux de circulation de fluide chaud
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F04D29/58
Filed: 2014-11-19
Abstract: Secteur d'aubage de stator d'une turbomachine comprenant au moins une aube (11, 12), un plateau extérieur (18) relié à l'extrémité extérieure de l'aube, et un plateau intérieur (16) relié à l'extrémité intérieure de l'aube. Au moins un premier et un deuxième canal (25, 27) sont ménagés dans l'aube (11, 12) pour permettre, lorsque la turbomachine fonctionne, un échange thermique entre un fluide chaud circulant dans ces canaux et un flux d'air froid traversant l'aubage de stator (9). Les premier et deuxième canaux (25, 27, 35, 37) sont adjacents et appartiennent respectivement à des premier et deuxième circuits (21, 31) distincts ayant des entrées (22, 32) et des sorties (23, 33) de fluide telles que le sens de circulation radial du fluide dans le premier canal (25, 27) est opposé au sens de circulation radial du fluide dans le deuxième canal (35, 37).
Patent FR-3029494-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide au montage d'une transmission en sortie d'une boite de vitesses d'un groupe motopropulseur pour vehicule automobile
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B62D65/10
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'aide au montage d'une transmission en sortie d'une boîte de vitesses d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un avaloir (14) amoviblement fixé au palier (9) du moteur de propulsion (2) et comprenant une partie cylindrique (15) insérée dans le palier (9) et une partie évasée opposée pour permettre au déflecteur annulaire (11), solidaire de l'arbre de transmission (6), d'être guidé par la partie évasée (16) dans la partie cylindrique (15) et de traverser cette dernière lors de l'opération de montage de l'arbre de transmission (6) à la boîte de vitesses. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3036100-A1 (FR)
Title: Equipement pour le comfort et la securite des passagers et pour la surete aeroportuaire lors des operations d'embarquement et de debarquement en zone reservee.
Inventor: MONTIER ROBERT ANTOINE
IPC: B64F1/305
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention représente l'assemblage de plusieurs composants extensibles, rétractiles, mobiles et emboîtables qui forment une galerie de liaison momentanée entre un bâtiment terminal et la porte d'un aéronef pour canaliser et abriter les passagers sur les aires de stationnement des avions. Les évolutions d'un précédent brevet obtenu (brevet 90 11629) présent maintenant dans le domaine public, (qui avait pour objet essentiel le confort des passagers en regard des intempéries), permettent maintenant, en apportant plusieurs innovations, la création d'une solution pratique et les réponses complètes aux normes actuelles du traitement du passager et de ses bagages, ainsi qu'aux impératifs de la sûreté en zone réservée aéroportuaire.
Patent FR-3032148-A1 (FR)
Title: Pneu radial ayant une structure de ceinture amelioree
Inventor: LARDJANE AURORE
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: Pneu radial notamment pour véhicule tourisme ou camionnette, à structure de ceinture (10) améliorée comportant un stratifié composite multicouche (10a, 10b, 10c) de construction spécifique, avec une première couche (10a) de caoutchouc (C1) comportant des renforts textiles circonférentiels (110) thermorétractiles, par exemple en nylon ou en polyester, sous la forme de fibres multifilamentaires tordues individuellement sur elles-mêmes selon une torsion supérieure à 100 tours par mètre ; cette première couche (10a) surmonte radialement (selon la direction Z) deux autres couches (10b, 10c) de caoutchouc (respectivement C2, C3) renforcées de renforts (120, 130) qui sont pour tout ou partie des renforts composites constitués de monofilaments en acier gainés d'une matière thermoplastique dont la température de transition vitreuse est supérieure à 20°C. Ce stratifié permet notamment d'alléger les ceintures de pneumatiques en réduisant l'épaisseur des couches de caoutchouc constituant une partie de leur structure, donc de réduire le poids et la résistance au roulement des pneumatiques, sans risque de contact direct entre les renforts (110, 120, 130).
Patent FR-3034119-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant un dispositif de liaison et procede de liaison de deux banches
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/04
Filed: 2015-03-25
Abstract: Une banche de coffrage comportant une structure de support sur laquelle est montée une paroi verticale définissant une face avant coffrante, ladite structure de support comportant au moins une première rive latérale, s'étendant orthogonalement à la face avant coffrante, qui comprend au moins une ouverture de liaison s'étendant selon un axe et au moins deux ouvertures de centrage, la banche comportant au moins un dispositif de liaison (1) comprenant un corps principal (2), un organe de liaison (4), monté coulissant dans ledit corps principal (2), qui comporte une extrémité distale (4B) apte à s'incliner par rapport à l'axe de ladite ouverture de liaison, et au moins deux organes de centrage (7, 8) reliés audit corps principal (2) et aptes à s'étendre respectivement à travers lesdites ouvertures de centrage.
Patent FR-3034307-A1 (FR)
Title: Reacteur intestinal implantable
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: C12N11/02
Filed: 2015-04-03
Abstract: Le dispositif implantable dans la cavité intestinale, comprend un réacteur comportant une membrane ou revêtement semi-perméable ou poreux et relié à un élément de fixation à une paroi intestinale ou gastrique. Le réacteur peut avoir la forme d'un ruban, d'une structure ayant plus de deux faces ou d'une structure ouverte délimitant une lumière, comportant un, ou formé, d'un matériau semi-perméable ou poreux. Le réacteur peut aussi être du type qui, au moins en partie avec sa membrane semi-perméable ou poreuse, délimite un volume intérieur fermé. Le réacteur peut comprendre ou porter des enzymes ou des microorganismes , notamment bactéries ou levure. Il est utilisé pour générer une réaction chimique avec une ou des molécules présentes dans l'intestin ou de produire une ou des molécules biologiquement actives. Il peut notamment servir à consommer des sucres, disaccharides et sucres simples.
Patent FR-3025364-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/631
Filed: 2015-08-31
Abstract: Une borne de connecteur (2) devant être insérée dans un connecteur (1) et se raccorder électriquement à une partie de borne (3A) formée au niveau d'une zone de bordure d'une surface d'une carte (3) insérée dans le connecteur, comprend une partie inclinée (25) qui s'incline par rapport à la carte insérée dans le connecteur, la partie inclinée étant élastiquement déformable lorsqu'elle est comprimée par la carte, une partie de contact (26) formée sur la partie inclinée et établissant un contact avec la partie de borne, et une partie saillante (27) formée sur la partie inclinée et établissant un contact avec la carte avant la partie de contact quand la carte est insérée dans le connecteur, la partie saillante, quand la carte est insérée dans le connecteur, établissant un contact avec un bord (3B) de la carte, montant alors sur la partie de borne, et ensuite, se soulevant à l'écart de la partie de borne quand la partie de contact établit un contact avec la partie de borne.
Patent FR-3040667-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d’un enjoliveur sur un phare avant d’un vehicule automobile
Inventor: SIMANDRE STEPHANE
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (60) de montage d'un enjoliveur sur un phare avant (40) d'un véhicule automobile (10), le dispositif (60) comprenant : - des premiers moyens de montage configurés pour permettre le montage du dispositif (60) sur ledit phare avant (40) tout en permettant un coulissement du dispositif de montage (60) par rapport au phare (40), et - des deuxièmes moyens de montage configurés pour permettre le montage dudit enjoliveur sur le dispositif de montage (60) tout en permettant un coulissement du dispositif de montage (60) par rapport à l'enjoliveur.
Patent FR-3045097-A1 (FR)
Inventor: D'HALLUIN FLORENT
IPC: E21B47/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé d'exécution d'une opération de terrain. Le procédé comporte l'obtention d'une diagraphie de puits (232) comprenant une séquence de mesures d'un puits de forage dans un terrain, chaque mesure dans la séquence correspondant à une profondeur le long du puits de forage, la génération d'une pluralité d'indices d'affinité (233) correspondant à une pluralité de paires de mesures dans la séquence, un indice d'affinité d'une paire de mesures dans la séquence étant basé sur une mesure de similarité de deux mesures et une mesure de proximité de deux profondeurs correspondantes des deux mesures, la génération, en fonction d'un algorithme de regroupement prédéterminé sur la base de la pluralité d'indices d'affinité, d'une pluralité de groupes (234) des mesures dans la séquence, et l'exécution de l'opération de terrain sur la base de la pluralité de groupes des mesures.