baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978413-A1 (FR)
Title: Module de face avant de vehicule, notamment vehicule automobile
Inventor: LANARD JEAN LOUIS
IPC: B62D21/15
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un module de face avant de véhicule, notamment véhicule automobile, comprenant une armature de support (1) et au moins une bride d'accrochage (2) de l'armature de support (1) à un châssis du véhicule, ladite bride (2) étant configurée pour autoriser un positionnement libre du module par rapport au châssis dans un plan orthogonal à une direction X de déplacement du véhicule ainsi qu'une fixation dudit module sur ledit châssis selon ledit positionnement, ladite bride (2) et ladite armature de support (1) étant mutuellement configurées pour être fixées l'une à l'autre tout en autorisant un déplacement de l'une par rapport à l'autre selon ladite direction X en cas de chocs.
Patent FR-2979884-A1 (FR)
Title: Piece de structure, notamment longeron de face avant de vehicule, et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: LANARD JEAN LOUIS
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) de structure, notamment longeron de face avant de véhicule, comprenant une âme (2) en un premier matériau incorporant des fibres de renfort (3), ladite âme (2) étant surmoulée d'un second matériau (4) conférant sa rigidité à la pièce. L'invention concerne aussi une face avant de véhicule, notamment automobile, comprenant une telle pièce ainsi qu'un procédé de fabrication de cette dernière.
Patent FR-2982943-A1 (FR)
Title: Method for determining geographical region reachable by electric car, involves stopping virtual movement of car when initial reserve energy of car reaches threshold value, where location of stopped car corresponds to reachable region
Inventor: AOUCHICHE KAMAL
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-11-22
Abstract: The method involves assigning a fictitious direction of displacement for an electric car, and performing a virtual movement of the car in a road network (4). The initial reserve energy of the car along a virtual path is calculated, and the car is stopped when the initial reserve energy reaches a threshold value, where the location of the stopped car corresponds to a point that defines a reachable region. The steps are repeated for different fictitious directions of displacement, and the points are connected to reveal the reachable regions (1-3) on a screen (5).
Patent FR-2983723-A1 (FR)
Title: Methode de soin et/ou de maquillage de la peau procurant une protection vis-a-vis des rayons uv
Inventor: ALARD VALERIE
IPC: A61K8/03
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de protection de la peau contre les rayons UV utilisant au moins deux compositions cosmétiques de soin et/ou de maquillage, comprenant : - l'application sur au moins une partie de la peau du corps ou du visage, d'au moins une première couche d'une première composition cosmétique comprenant une phase huileuse, et éventuellement une phase aqueuse, suivie de - l'application sur ladite première couche, d'au moins une deuxième couche d'une deuxième composition anhydre comprenant au moins 70% en poids de poudres choisies parmi les charges et les pigments, et une phase huileuse, ladite méthode étant caractérisée en ce que l'une au moins des deux compositions contient au moins un filtre UV, de préférence un filtre UV liposoluble. Le filtre UV liposoluble est de préférence dans la deuxième composition. La première composition est une base de soin ou un fond de teint. La deuxième composition est avantageusement une poudre libre ou compactée. Cette méthode permet d'améliorer les propriétés sensorielles des produits cosmétiques appliqués sur la peau, de préférence la peau du visage, tout en maintenant un niveau de protection solaire satisfaisant.
Patent FR-2986129-A1 (FR)
Title: Method for acquisition and transmission of digital images of animated video sequence in video conference, involves transmitting animated video sequence of optimal image resolution via digital link at rate of number of frames per second
Inventor: CHEVALIER THIERRY
IPC: H04N5/349
Filed: 2012-01-24
Abstract: The method involves automatically determining a set of coordinates and/or dimensions of a target frame (Cc) in which a topic of interest is located. A set of dimensions of the target frame is determined with regard to an image and a maximum video band-width. An optimal resolution that is lower or equal to a maximum resolution is determined for transmission of the image corresponding to the target frame via a digital link (4). An animated video sequence of optimal image resolution of the target frame is transmitted via the link at a rate of number of frames per second. An independent claim is also included for a device for acquisition and transmission of digital images of an animated video sequence.
Patent FR-2989899-A1 (FR)
Title: Base for receiving golf bag, has wheels located on sides and interdependent of base, and fast fixing unit fixing lower end of golf bag to base, where wheels are contained in two parallel planes
Inventor: LOUGHNANE CATHAL
IPC: A63B55/60
Filed: 2012-04-27
Abstract: The base (10) has a base part (18) for receiving lower end (20) of a golf bag (14). Two wheels (22, 24) are located on sides and interdependent of the base. The wheels are contained in two parallel planes. A fast fixing unit fixes the lower end of the golf bag to the base. The fixing unit is selected from one of zipper (RTM: Slide fastener), clip, hook, Velcro (RTM: hook and loop fastener) system, system with loop, magnet and pressure button. Two gripping handles are located on sides of the base.
Patent FR-2975250-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour une gestion securisee de services de documents xml en ligne grace a un chiffrement asymetrique conservant la structure
Inventor: VION-DURY JEAN-YVES
IPC: G06F12/14
Filed: 2012-05-09
Abstract: Un système et un procédé pour chiffrer/déchiffrer un document sont fournis. Le procédé de chiffrement comprend des parties de chiffrement dans le document contenant de l'information structurelle à l'aide d'une clé publique asymétrique (S130), le chiffrement de parties dans le document qui contiennent de l'information de contenu à l'aide d'une clé privée symétrique (S140), et la sortie du document (S150), moyennant quoi un fournisseur de services pourvu d'une clé publique est capable d'accéder uniquement à l'information structurelle et est capable de la traiter.
Patent FR-2992310-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de chalcogenures a proprietes photoelectriques et leur procede de fabrication
Inventor: ZHANG XIANGHUA
IPC: C03C3/32
Filed: 2012-06-20
Abstract: Vitrocéramique de chalcogénure, ayant par exemple la composition suivante GeSe - Sb Se - Cul, cette vitrocéramique comportant au moins une phase cristalline, caractérisée en ce que le taux de cristallisation et les dimensions d'au moins certains cristaux de la phase cristalline sont tels que ces cristaux sont sensiblement en contact les uns avec les autres de façon à ce que cette phase cristalline présente une conductivité électrique supérieure ou égale à 10 s.cm qui augmente sous éclairage du fait de la création d'un photo-courant au sein de la phase cristalline.
Patent FR-2995369-A1 (FR)
Title: Pumping device for supplying aqueous urea reagent to surge tank to treat exhaust gas from car, has unit emitting signal allowing operation of pump during absence of representative signals indicating exceeding of maximum and minimum levels
Inventor: LEE ERIC
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: The device has a pump (5) interposed between a container (1) and a vehicle body (9). The container includes a gauge (4) for measuring static and temporary levels of a fluid (3) in the container. An electronic authorization unit is adapted to receive a representative signal for pumping, and representative signals for static and temporary levels of the fluid. The unit emits a signal that allows operation of the pump during absence of the latter representative signals that indicate exceeding of maximum temporary level and minimum temporary level of the fluid. An independent claim is also included for a method for authorizing operation of a pump.
Patent FR-2997344-A1 (FR)
Title: Flanc de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: FERLIN OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour un véhicule lourd de type génie civil. Les inventeurs se sont donnés pour objectif de permettre la détection visuelle en environnement obscur des zones agressées des faces latérales d'un tel pneumatique. Le procédé indicateur d'agressions d'un pneumatique (1) pour un véhicule lourd de type génie civil, selon l'invention, concerne un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2), la bande de roulement (2) comprenant une surface de roulement (3) ayant deux extrémités axiales prolongées radialement vers l'intérieur par deux faces d'extrémité de bande de roulement (4), chaque face d'extrémité de bande de roulement (4) étant prolongée radialement vers l'intérieur par une face externe de flanc (5), une face d'extrémité de bande de roulement (4) et la face externe de flanc (5) la prolongeant radialement vers l'intérieur constituant une face latérale de pneumatique (6). Ce procédé comprend une première étape d'application d'un matériau de revêtement rétroréfléchissant (7) sur au moins une partie d'au moins une face latérale de pneumatique (6), permettant une détection visuelle en environnement obscur de la partie d'au moins une face latérale de pneumatique (6), une deuxième étape d'utilisation du pneumatique (1) dans un environnement mécaniquement agressif, une troisième étape d'identification en environnement obscur des zones agressées (8) de la partie d'au moins une face latérale de pneumatique (6) initialement revêtue par le matériau de revêtement rétro-réfléchissant (7) et dépourvue dudit matériau de revêtement rétro-réfléchissant (7) suite aux agressions mécaniques subies par le pneumatique (1) en utilisation.
Patent FR-3006284-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement mobile integre a la console d'un vehicule
Inventor: MENTION CEDRIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de cloisonnement intégré à la console centrale (9) pour un habitacle (2) de véhicule utilitaire, ledit dispositif (1) comprenant deux accoudoirs (3, 4), caractérisé en ce que l'accoudoir (3) côté conducteur est fixe que l'accoudoir (4) côté passager est mobile d'une position en appui sur la console centrale (9), à une position déployée de cloisonnement.
Patent FR-3007243-A1 (FR)
Title: Feuille pour cadre de ruche, et cadre de ruche ainsi equipe
Inventor: MIRAMOND JEAN-SYLVESTRE
IPC: A01K47/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: La feuille multicouche destinée à être insérée dans un cadre de ruche pour l'élevage des abeilles et à recevoir sur ses faces les alvéoles formées par les abeilles pour contenir le miel, comporte, de part et d'autre d'une âme centrale résistante (32), une couche de cire (36) mise en forme pour constituer les bases des alvéoles. Une couche intercalaire en papier cellulosique est interposée entre l'âme et chaque couche de cire. Utilisation pour choisir une âme mécaniquement appropriée et protéger la cire et les alvéoles de toute substance non alimentaire venant de l'âme.
Patent FR-3009543-A1 (FR)
Title: Assemblage pour aeronef comprenant un panneau d'acces aux articulations d'un capot de nacelle deplacable par cooperation entre une rampe et un organe d'appui
Inventor: GUIGON FREDERIC
IPC: B64D29/08
Filed: 2013-08-07
Abstract: Lors de l'ouverture d'un capot de nacelle (33) pour moteur d'aéronef, une extrémité articulée du capot peut entrer en contact avec un dispositif d'accrochage (4) de moteur d'aéronef et engendrer des contraintes mécaniques indésirables. Ce contact peut en particulier concerner un panneau d'accès (40b) agencé entre le capot de nacelle et le dispositif d'accrochage et dont le démontage permet d'accéder aux articulations (46b) du capot. L'invention propose une solution élégante à ce problème, qui se révèle mécaniquement simple et fiable et qui offre un montage/démontage aisé du panneau d'accès (40b). L'invention repose sur le caractère déplaçable du panneau d'accès et sur une coopération entre un organe d'appui (54) porté par le panneau d'accès et une rampe d'appui (56) conformée de manière à guider l'organe d'appui pour entraîner le panneau d'accès entre une position de fermeture et une position d'ouverture.
Patent FR-3009922-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour la realisation de bordure de jardin
Inventor: MARTIN ARNAUD
IPC: A01G9/28
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un système modulaire pour la réalisation d'une bordure de jardin, comprenant au moins deux modules (1a, 1b), chaque module comprenant un panneau (5) s'étendant principalement selon une direction longitudinale et des moyens de liaison (10, 20), chaque moyen de liaison (10, 20) d'un module étant configuré pour coopérer avec un moyen de liaison complémentaire porté par un autre module (1a, 1b) qui lui est adjacent de manière à assurer la solidarisation des deux modules adjacents, caractérisé en ce que les moyens de liaison (10, 20) comprennent des moyens de verrouillage configurés pour permettre de bloquer la position angulaire relative de deux modules adjacents (1a, 1b) dans une position sélectionnée parmi une pluralité de positions angulaires relatives permises..
Patent FR-3010893-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'implants rachidiens
Inventor: LAURITO PHILIPPE
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-09-25
Abstract: Dispositif (1) de connexion de deux vis pédiculaires (2), ou de deux tiges (3) reliant chacune deux vis pédiculaires (2) comprenant : - deux éléments de connexion (4) destinés à être rendus solidaires des vis (2) ou des tiges (3) à connecter et, - une tige de liaison (5) reliant de manière amovible les deux éléments de connexion (4). Chaque élément (4) comprenant d'une part, des moyens (4a) aptes à coopérer avec la tête d'une vis pédiculaire (2), ou avec une tige (3) reliant deux vis pédiculaires (2) et, d'autre part, des moyens (6) aptes à recevoir en engagement l'extrémité correspondante (5a) de la tige de liaison (5), et à permettre sa rotation autour de son axe longitudinal pour adopter une position dite de blocage, lesdits moyens de réception (6) comprenant des agencements (7) aptes à coopérer, dans ladite position de blocage, avec des agencements complémentaires (7a) que comprennent les extrémités (5a).
Patent FR-3018981-A1 (FR)
Title: Interactive tv. (television interactive)
Inventor: ATME JEAN
IPC: H04N7/16
Filed: 2014-03-19
Abstract: Avec la révolution des médias sociaux, des smart téléphones et des smart télés, l'utilisateur se voit de plus en plus en interaction continue. Il réagit, critique, vote, partage et se révolte même contre un régime "dictatorial" juste en étant actif sur les réseaux sociaux. Un changement révolutionnaire dans le monde des médias qui remet en question le futur de la télévision. Voilà pourquoi va naitre la "Joy-Box", une boite magique qui comprend l'ensemble de logiciels et l'architecture qui permet l'interactivité entre l'utilisateur et la chaine TV, les programmes des chaines TV ou tous autres type d'application : Cette boite fournit une connexion internet, un abonnement aux chaines de télévision, et surtout un abonnement aux services d'interactivité en temps réel avec les chaines de télévision sur la même interface. Une expérience interactive aux utilisateurs de la télévision, et un avantage aux chaines télévisés de promouvoir et d'exposer leurs produits. Cette interactivité est non seulement la méthode classique qui existe aujourd'hui sur les smart TV mais une révolution dans le monde des medias télévisé. Le produit/service, appelé « JOY-BOX », est un hardware qui va être installé dans chaque foyer ou établissement accompagné d'une télécommande spéciale appelé la « Télécommande JOY-BOX ». La « JOY-BOX » est composé de plusieurs modules (software et hardware). Les principaux modules de la JOY-BOX sont : - Le « JOY-BOX Engine » (hardware et software) - Un routeur Wifi (software et hardware). - Un récepteur (coaxial) des chaines TV (software et hardware). - Un disque dure (hardware) - Un lecteur DVD Haut-Parleur (optionnel) La « Joy-Box » est similaire au Box qu'on trouve sur le marché comme la freebox de free, ou aussi celle d'orange, SFR (neufbox) et Numéricâble... Mais, la valeur ajoutée de la « Joy-Box » est l'interactivité qu'elle offre à l'utilisateur. Grace à la « Joy-Box » installé chez lui, l'utilisateur réagit en temps réel avec les programmes figurant à l'écran en utilisant sa « télécommande Joy-Box » sans changer la chaine ou le programme de la « Joy-Box », sans utiliser un ordinateur, un smart phone, Tablet, facebook ou twitter. Tous droits réservés à Jean ATME
Patent FR-3021224-A1 (FR)
Title: Phytomedicament pour le vih
Inventor: AINADOU HENRI CHARLES
IPC: A61P31/18
Filed: 2014-05-26
Abstract: Composé pharmaceutique solide ou liquide bien toléré est une association de plantes africaines ayant des actions synergiques pour améliorer la santé des personnes vivants avec le VIH, il s'agit d'une association de cinq plantes que sont : racines d'Imperata cylindrica, racines et feuilles de moringa oleifeira, de racines de paspalum conjugatum, et racines de Fagara xanthoxyloïdes et de racines de cyathea aethiopica. Ce produit est obtenu en séchant dans un premier temps ces différentes racines et graines à l'ombre. Ensuite elles sont broyées, tamisées de façon à obtenir une poudre fine. Les différentes poudres mélangées et réparties dans des gélules vides préalablement bien nettoyées et mises dans de petits flacons de 20, 50 ou 100 gélules. Composé pharmaceutique solide peut être plus concentré, puis complétée par un solvant. Ensuite chaque flacon est placé dans un appareil approprié pendant une semaine environ. On procède au mélange des poudres enrichies obtenues à l'aide d'un mélangeur-malaxeur. Ces gélules peuvent même être mises sous blister. La forme liquide Les différentes poudres sont pesées et prises en quantités appropriées, le mélange est effectué dans un grand récipient, puis il est ajouté un solvant. Le Composé pharmaceutique solide et liquide a une action antivirale, antibactérienne et stimulant du système immunitaire.
Patent FR-3018605-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication du niveau de remplissage d'un conteneur
Inventor: BOISSEAU SEBASTIEN
IPC: G01F23/00
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (110) d'indication du niveau de remplissage d'un conteneur (101), comprenant : un premier élément mobile (111) situé à l'intérieur du conteneur (101) et adapté à se déplacer le long d'une paroi (109) du conteneur lorsque le niveau de remplissage du conteneur (101) varie ; une enceinte (113) contenant un liquide ou un gel (117), située à l'extérieur du conteneur (101) du côté de ladite paroi (109) opposé au premier élément (111) ; et un deuxième élément mobile (115) situé à l'intérieur de l'enceinte (113) et plongé dans ledit liquide ou gel (117), le deuxième élément (115) étant couplé magnétiquement au premier élément (111) et étant adapté à se déplacer dans l'enceinte (113) le long de ladite paroi (109) en suivant les déplacements du premier élément (111).
Patent FR-3019405-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement optimise et procede de realisation d'une interface thermique correspondant
Inventor: BADEY JEAN-PHILIPPE
IPC: H02K15/00
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un boîtier (70) à l'intérieur duquel est monté un stator (11) comportant un corps (12) muni d'un bobinage ayant des chignons s'étendant en saillie de part et d'autre du corps (12) dudit stator (11), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une interface thermique (83) réalisée dans un matériau thermiquement conducteur positionnée de manière à combler au moins un espace entre une paroi d'extrémité axiale (712) du boîtier (70) et les chignons de bobinage (23) situés en vis-à-vis de ladite paroi d'extrémité axiale (712). L'invention a également pour objet le procédé de réalisation d'une interface thermique correspondant.
Patent FR-3019440-A1 (FR)
Title: Machine pour la recolte de fourrage presentant un deflecteur perfectionne
Inventor: GANTZER CHRISTIAN
IPC: A01D80/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Déposant : KUHN S.A. Titre : Machine pour la récolte de fourrage présentant un déflecteur perfectionné La présente invention concerne une machine (1) agricole pour la récolte de fourrage comportant un bâti (2) portant une unité de travail (7) pouvant occuper une position de travail dans laquelle elle peut ramasser des végétaux au sol (S) et les déplacer latéralement, un déflecteur (19) latéral étant relié au bâti (2) via un dispositif de liaison (20) permettant au déflecteur (19) d'occuper une position opérationnelle relativement à l'unité de travail (7), dans laquelle le déflecteur (19) peut recevoir des végétaux déplacés latéralement par l'unité de travail (7). Selon l'invention, le dispositif de liaison (20) est configuré pour que, pendant que la machine (1) se déplace dans une direction (D) et que l'unité de travail (7) est en position de travail, le déflecteur (19) puisse effectuer au moins un déplacement relativement à l'unité de travail (7) à partir de la position opérationnelle, longitudinalement dans une direction opposée à ladite direction (D) de déplacement, lorsqu'une résultante d'un effort exercé sur le déflecteur (19) excède un seuil déterminé.
Patent FR-3020866-A1 (FR)
Title: Colonne de distillation et appareil de separation d’air par distillation cryogenique pour la production eventuelle d’un melange de krypton et de xenon
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: Colonne de distillation (3), capable de fonctionner à une pression de fonctionnement, la colonne contenant plusieurs tronçons d'éléments d'échange de masse et de chaleur (25), une extrémité d'une première conduite (C1) et une extrémité d'une deuxième conduite (C2) étant reliées à la cuve de la colonne, la première conduite étant reliée à une première vanne capable de fermer la première conduite, l'autre extrémité de la première conduite étant capable d'être reliée à un échangeur de chaleur (9) et la deuxième conduite étant reliée à une deuxième vanne capable de fermer la deuxième conduite et une troisième conduite ayant une extrémité reliée à un niveau intermédiaire de la colonne et comprenant la troisième conduite (C3) étant reliée à une troisième vanne capable de fermer la troisième conduite.
Patent FR-3016549-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions d'une piece
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Le dispositif d'impression en trois dimensions (1) d'une pièce à réaliser comporte une buse d'impression (2) comprenant une première filière, un moyen inductif de chauffage (3,5) de la buse d'impression et un moyen d'alimentation (41) en matériau d'impression de la filière, le dispositif étant agencé pour mettre en œuvre un procédé d'impression de la pièce à réaliser par dépôt de filament fondu de matériau d'impression, et la buse d'impression comportant un élément en matériau ferromagnétique (23) agencé de sorte à coopérer avec le moyen inductif pour chauffer la buse d'impression.
Patent FR-3022198-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un airbag dans un vehicule
Inventor: LABET GREGORY
IPC: B60R21/213
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un airbag dans un élément (14) de l'habitacle d'un véhicule, ledit dispositif comprenant une bride (1) reliée à l'airbag et apte à être insérée dans un orifice spécifique (13) dudit élément (14), et une agrafe (7) de fixation. La principale caractéristique d'un dispositif de fixation selon l'invention est que l'agrafe (7) possède un corps (18) et une tête élargie (19) de faible épaisseur, et en ce que ladite agrafe (7) est enfoncée dans l'élément (14) de sorte que le corps (18) traverse ledit élément (14) et la tête élargie (19) coiffe ladite bride (1) pour la maintenir contre ledit élément (14).