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Patent FR-3040840-A1 (FR)
Title: Systeme de demarrage progressif d'un moteur electrique
Inventor: DENTELLA ALAIN
IPC: H02P1/28
Filed: 2015-09-04
Abstract: Système de démarrage d'un moteur électrique (M) alimenté par un réseau électrique (1), le système de démarrage comprenant un circuit électronique de commande (7) et un interrupteur électronique (10) de commutation pour piloter une phase du moteur (M), l'interrupteur électronique (10) étant commandé par le circuit de commande (7). Le système de démarrage comporte un capteur (3) destiné à fournir un signal analogique (4) représentatif de la dérivée d'un courant circulant dans la phase du moteur (M), une carte de détection (5) comprenant des moyens de transformation dudit signal analogique (4) en un signal binaire (6) représentatif des changements de signe dudit signal analogique, et comprenant des moyens de transmission dudit signal binaire au circuit de commande (7), de façon à optimiser la commande de l'interrupteur électronique (10).
Patent FR-3042241-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/70
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comportant un plateau de réaction (2) destiné à être couplé en rotation à un vilebrequin (35), un disque de friction (13) destiné à être couplé à un arbre d'entrée (23) d'une boîte de vitesses, un plateau de pression (12) actionné par un diaphragme (15), de façon à serrer ou libérer le disque de friction (13) sur le plateau de réaction (2), des moyens d'amortissement (20) montés entre le disque de friction (13) et l'arbre d'entrée (23) de la boîte de vitesses, les moyens d'amortissement (20) agissant à l'encontre de la rotation du disque de friction (13) par rapport à l'arbre d'entrée (23) de la boîte de vitesses.
Patent FR-3048111-A1 (FR)
Title: Detection optique des gestes faits par les doigts d'un conducteur
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: H04N13/02
Filed: 2016-02-18
Abstract: Système de détection de la position d'au moins un doigt (F) d'un conducteur d'un véhicule automobile, ledit doigt étant situé à proximité de la jante du volant de conduite (8), du côté opposé au conducteur, le système comprenant un dispositif de détection optique matriciel à détection tridimensionnelle (1), connu en langue anglaise sous le terme de « Time-of-Flight Camera », avec une source de lumière infrarouge et un capteur optique matriciel, le dispositif de détection optique matriciel étant agencé à proximité ou dans un combiné d'instrument du véhicule, et étant configuré pour détecter un ou plusieurs gestes prédéterminés du doigt.
Patent FR-3053258-A1 (FR)
Title: Appareil de locomotion a roulettes
Inventor: HILT THIERRY
IPC: A63C17/12
Filed: 2016-07-04
Abstract: Cet appareil de locomotion comporte un mécanisme apte à transformer un pivotement d'une roulette en un déplacement d'un tampon vers une position avancée dans laquelle il freine cette roulette, ce mécanisme comportant : -un train épicycloïdal (100) comportant : • une roue planétaire (102) fixée à une semelle (8) et dont l'axe de révolution est confondu avec un axe (26) de pivotement de la roulette (36), et • une roue satellite (104, 106) entraînée en rotation par la roue planétaire autour d'un axe (112) de révolution fixé sans aucun degré de liberté à la roulette, et - un pion (120, 122) déplaçable par la roue satellite entre : • une position rapprochée dans laquelle il pousse et maintient le tampon dans une position avancée, et • une position éloignée dans laquelle il autorise le déplacement du tampon de sa position avancée vers une position rétractée.
Patent FR-3047227-A1 (FR)
Title: Support universel de bateau ou ber avec deux bras a angle d'inclinaison reglable pour la reception de divers profils de coque de bateau
Inventor: SOLLBERGER CHRISTIAN
IPC: B63C15/00
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un support (1) universel de bateau ou ber comprenant une base (2) supportant deux bras (3) dont l'inclinaison par rapport à la base (2) est réglable, les bras (3) formant un V étant destinés à recevoir entre eux une coque d'un bateau, chaque bras (3) étant associé à deux biellettes (4) reliées d'une part au bras (3) et d'autre part à la base (2). La base (2) porte quatre séries de crans (5) dont deux pour chaque bras (3) et les deux biellettes (4) associées à chaque bras (3) portent chacune un organe d'indexage (6) pénétrant dans un des crans (5) d'une série respective pour le réglage et le maintien en position de chaque bras (3) par rapport à la base (2).
Patent FR-3058780-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et de traitement d'air et procede de controle d'un tel dispositif
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F11/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Ce dispositif (1) de ventilation et de traitement d'air comprend un ventilateur d'extraction (3) adapté pour extraire, pendant une durée donnée, un flux d'air (F1) extrait de locaux à une température donnée en conditions d'incendie dans lesdits locaux, un capteur de température (5) dans le flux d'air extrait (F1), adapté pour détecter une élévation de température dénotant un incendie dans un local, et un registre (11) adapté pour permettre, en position ouverte, l'évacuation de l'air extrait (F1) à l'extérieur du dispositif (1). Le registre (11) est dimensionné de telle manière que le débit d'air évacué par le registre (11) est au moins équivalent au débit d'air passant dans le dispositif (1) et le dispositif (1) est adapté pour déclencher l'ouverture du registre (11) en cas d'élévation de la température mesurée par le capteur de température (5).
Patent FR-3064066-A1 (FR)
Title: Banc d'essai pour generer des charges dynamiques sur un actionneur et methode pour realiser des essais sur un actionneur en utilisant ledit banc d'essai
Inventor: PUJOL CHRISTOPHE
IPC: G09B9/28
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un banc d'essai pour générer des charges aérodynamiques sur un actionneur à tester (30), qui comprend : - un actionneur d'effort (52) configuré pour générer au moins une charge dynamique, le banc d'essai (38) étant configuré pour transmettre la charge dynamique produite par l'actionneur d'effort (52) à l'actionneur à tester (30), et - une commande (60) pour contrôler la charge dynamique générée par l'actionneur d'effort (52) en fonction d'une pression mesurée par un capteur de pression (66) à l'intérieur de l'une des chambres (CH1, CH2) de l'actionneur d'effort (52).
Patent FR-3065350-A1 (FR)
Title: Machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte des segments mobiles verticalement
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01B29/04
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention a pour objet une machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau (16) qui comporte un arbre (30) coaxial à un axe de rotation (A16) du rouleau (16) et une pluralité de segments (32) qui présentent chacun un orifice de passage (42) dans lequel est positionné l'arbre (30), caractérisée en ce que, pour au moins certains segments (32), la section de l'orifice de passage (42) est supérieure à la section de l'arbre (30) pour qu'il subsiste un jeu (J) d'au moins deux centimètres entre l'arbre (30) et l'orifice de passage (42) pour permettre un débattement vertical des segments (32), indépendamment les uns des autres.
Patent FR-3065916-A1 (FR)
Title: Conduit d'admission d'air poreux pour hvac
Inventor: VAN SCHAMMELHOUT CEDRIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un conduit 3 d'admission d'air pour une installation 1 de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile, ledit conduit 3 étant adapté pour acheminer un flux d'air vers un pulseur 4 d'air de ladite installation 1. Selon l'invention, ledit conduit 3 comprend au moins une paroi 8 constituée d'un matériau poreux perméable à l'air.
Patent FR-3066755-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance et d'estimation de parametres relatifs au vol d'un aeronef.
Inventor: ALCALAY GUILLAUME
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: - Procédé et dispositif de surveillance et d'estimation de paramètres relatifs au vol d'un aéronef. - Le dispositif de surveillance et d'estimation 1 de paramètres relatifs au vol d'un aéronef comprend un module d'estimation 4 pour déterminer une estimation des valeurs des paramètres relatifs au vol de l'aéronef et pour générer des résidus, un module de détection 5 pour déterminer les statuts associés à chacun desdits capteurs C1, C2, CN et à un paramètre P1 correspondant à la masse de l'aéronef, un module de transmission 5 pour transmettre les statuts associés à chacun desdits capteurs C1, C2,..., CN à un dispositif utilisateur 6 et, à l'itération suivante, au module d'estimation 4.
Patent FR-3068335-A1 (FR)
Title: Canalisation d'aeronef a double peau equipee d'au moins un dispositif de revelation de fuite
Inventor: ALQUIER BRUNO
IPC: B64D37/30
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a pour objet une canalisation d'aéronef à double peau équipée d'au moins un dispositif de révélation de fuite (50), positionné au niveau d'un raccord (34) reliant deux tronçons (32.1, 32.2), qui comporte : Un réservoir (56) configuré pour collecter un liquide, Un indicateur de niveau (58) du liquide collecté dans le réservoir (56), et Un conduit de collecte de liquide (74) configuré pour faire communiquer le réservoir (56) et une zone située entre les tubes interne (36.1, 36.2) et externe (38.1, 38.2) d'un des tronçons (32.1, 32.2). Ce dispositif de révélation de fuite (50) permet de déterminer la présence d'une fuite sans démonter les tubes externes des tronçons de la canalisation.
Patent FR-3075291-A1 (FR)
Title: Piston en deux parties, le piston etant destine a equiper un mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un piston (1) configuré pour être monté autour d'un axe de rotation (O) dans un mécanisme d'embrayage pour véhicule, le piston (1) comportant :
 - une portée d'élongation axiale (11) comprenant un anneau d'actionnement (11 A) destiné à engager un empilement de disques d'un embrayage du mécanisme d'embrayage,
 - une portée d'élongation radiale (12),
 - des premiers moyens de connexion (11B) s'étendant depuis l'anneau d'actionnement (11 A) et/ ou des deuxièmes moyens de connexion (12B) s'étendant au moins en partie axialement depuis la portée d'élongation radiale (12), les premiers et/ou deuxièmes moyens de connexion (11B, 12B) étant agencés pour relier la portée d'élongation axiale (11) à la portée d'élongation radiale (12),
 la portée d'élongation axiale (11) et la portée d'élongation radiale (12), délimitant à l'état assemblé ensemble les premiers et/ou deuxièmes moyens de connexion (11B, 12B) des ouvertures (10C).
Patent FR-3082808-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interface pour l’alimentation electrique d’une serrure electrique de vehicule par un equipement mobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-06-21
Abstract: Un dispositif d'interface (DI) équipe un véhicule (V) comportant une batterie (BV) et au moins une porte (PV) associée à une serrure électrique (SE1) couplée à cette batterie (BV). Ce dispositif (DI) comprend :     - au moins un premier connecteur (C11) équipant un élément extérieur (EE1) du véhicule (V) et couplé à des bornes d'alimentation de la serrure électrique (SE1), et/ou au moins un deuxième connecteur (C21) équipant un élément intérieur (El1) du véhicule (V) et couplé à ces bornes d'alimentation, et     - un câble électrique (CE) comprenant un troisième connecteur (C3), connecté à un connecteur homologue d'un équipement mobile (EM) stockant de l'énergie électrique, et un quatrième connecteur (C4), connecté au premier (C11) ou deuxième (C21) connecteur afin d'alimenter la serrure électrique (SE1) en énergie électrique issue de l'équipement mobile (EM) lorsque la batterie (BV) ne peut pas le faire.
Patent FR-3085284-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur ou d'une masse de captation a partir de sels fondus
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-09-04
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur ou d'une masse de captation les étapes suivantes : - mise en contact d'un support poreux oxyde avec un sel métallique comprenant au moins un métal appartenant aux groupes VIB, VIIB, VIIIB, IB ou IIB dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 20 et 150°C pendant une durée comprise entre 5 minutes et 5 heures pour former un mélange solide, le rapport massique entre ledit sel métallique et ledit support poreux oxyde étant compris entre 0,1 et 1 ; - chauffage sous agitation du mélange solide à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C et pendant 5 minutes et 12 heures ; - calcination du solide obtenu à l'étape précédente à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100°C sous atmosphère inerte ou sous atmosphère contenant de l'oxygène.
Patent FR-3086073-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de determination d'une trajectoire d'arret d'urgence d'un vehicule autonome, vehicule et procede associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-09-19
Abstract: Ce dispositif (10) est automatiquement activable en présence d'une instruction d'arrêt d'urgence, et comprend : - un module de calcul (14) d'au moins une consigne de déplacement automatique du véhicule pour suivre une trajectoire d'arrêt d'urgence comprenant une pluralité de vecteurs successifs d'arrêt d'urgence (VE1, VE2, VE3) associés chacun à un tronçon (P2, P3, P4) distinct d'une partie des tronçons successifs de la trajectoire prédéfinie, à partir au moins pour chaque vecteur d'arrêt d'urgence (VE1, VE2, VE3) : ○ d'un dernier vecteur de déplacement réel du véhicule autonome (A) mémorisé, ○ de la trajectoire prédéfinie de déplacement du véhicule autonome, et ○ d'une dernière donnée de localisation du véhicule autonome (A) mémorisée, et délivrée par au moins un capteur du véhicule autonome (A), - un module de pilotage d'urgence (16) propre à diriger le véhicule selon ladite au moins une consigne.
Patent FR-3087857-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F04D29/36
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un module de soufflante (1) à pales (16) à calage variable pour un ensemble propulsif d'axe longitudinal, ledit module (1) comprenant :
    - un rotor (13) traversé par un arbre de rotor (10) suivant l'axe longitudinal X et portant les pales (16) de la soufflante (2),
    - un système de changement du calage des pales (22) comprenant des moyens de liaison (34) reliés aux pales (16) de la soufflante (2) et un moyen de commande (23) agissant sur les moyens de liaison (34), le moyen de commande (23) comportant un corps fixe (35) et un corps mobile (36) en translation selon l'axe longitudinal X par rapport audit corps fixe (35), et
    - un palier de transfert de charge (28) agencé entre les moyens de liaison (34) et le moyen de commande (23).
    Selon l'invention, le module de soufflante (1) comprend un arbre de puissance (30) entraînant l'arbre de rotor (10) via un réducteur de vitesse (50) à train épicycloïdal, le réducteur de vitesse (50) comprenant un planétaire (51) relié à l'arbre de puissance (30) et un porte-satellites (53) comprenant une virole annulaire (56) fixe solidaire d'un carter fixe (9) et sur lequel est monté le corps fixe (35) du moyen de commande (23).
Patent FR-3088453-A1 (FR)
Title: Procede de gestion securisee des donnees personnelles des utilisateurs de vehicules automobiles
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion sécurisée des données personnelles des utilisateurs de véhicules automobiles qui sont enregistrées dans la mémoire d'un ordinateur de bord, ledit procédé comprenant, respectivement, un mode confidentiel dans lequel la transmission des données de l'utilisateur vers l'extérieur est bloquée et un mode communicant dans lequel la transmission de ces données vers l'extérieur est libre, caractérisé en ce que le mode confidentiel est activé automatiquement au déverrouillage du véhicule et sauvegardé en cas de démarrage tandis que le mode choisi par l'utilisateur pendant son trajet est sauvegardé à l'arrêt et au verrouillage du véhicule et jusqu'au prochain déverrouillage.
Patent FR-3089629-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un état d’organisation de fibrilles de collagène dans un tissu cornéen et procédé de mesure associé
Inventor: GEORGES GAËLLE
IPC: G01N21/49
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure (1) d’un état d’organisation de fibrilles de collagène dans un tissu cornéen comprenant- une source de lumière (3) adaptée pour émettre de la lumière en direction d’une cornée (5),- un système de filtrage spatial (9) disposé sur le trajet de la lumière diffusée par la cornée (5) et configuré pour sélectionner une zone d’observation (ZO) de la cornée (5),- un détecteur spectral (11) de la lumière diffusée par la zone d’observation de la cornée et configuré pour une détection aux grands angles de diffusion, la source de lumière (3) et le détecteur spectral (11) étant configurés de sorte que la longueur d’onde d’observation soit comprise dans une des plages de longueur d’onde suivantes : (390nm- 430nm), (470nm-490nm), (500nm-525nm), (540nm-590nm),- une unité de traitement (13) configurée pour corréler la mesure issue du détecteur spectral (11) de lumière avec un état d’organisation de fibrilles de collagène. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3090436-A1 (FR)
Title: Système d’aspiration pour une torche de soudage TIG
Inventor: WUILLEMIER BRUNO
IPC: B08B15/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un système d’aspiration (10) pour une torche (1) TIG comprenant un manchon (11) présentant un orifice traversant (14) s’étendant entre la face proximale (12) et la face distale (13), ledit orifice traversant (14) présentant un premier diamètre (D1), et une rainure annulaire (15) débouchant dans sa face proximale (12), ladite rainure annulaire (15) présentant un deuxième diamètre (D2) supérieur au premier diamètre (D1) et étant coaxiale avec l’orifice traversant (14) de sorte à former un épaulement configuré pour recevoir en butée la bague d’étanchéité (5, 5’) de la tête de soudage (2) lorsque le manchon (11) est emmanché sur la tête (2) soudage. Figure 4
Patent FR-3091895-A1 (FR)
Title: Système et procédé de récupération d’énergie d’un puits de production au moyen d’un circuit fermé selon un cycle de Rankine
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: F01K25/14
Filed: 2019-01-21
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de récupération d’énergie au moyen d’un circuit fermé (1) fonctionnant selon un cycle de Rankine, pour lequel l’échangeur de chaleur (3) est intégré dans un puits de production d’hydrocarbures, et pour lequel la source chaude de l’échangeur de chaleur du cycle de Rankine est l’effluent pétrolier produit (10).     Figure 2 à publier
Patent FR-3091198-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de tringles pour bandages pneumatiques comprenant une tete de permutation des outils de coupe et de sertissage
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: B29D30/48
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne une installation (1) de fabrication d’une tringle (9) destinée à renforcer un bandage pneumatique, ladite installation comprenant une table de réception (2) qui est agencée pour recevoir un tore tressé (3) qui comprend un fil de tresse (4) qui s’étend longitudinalement depuis un premier tronçon d’extrémité (5) jusqu’à un second tronçon d’extrémité (6), un outil de coupe (20), un outil de sertissage (30) agencé pour venir sertir un manchon (14) autour desdits premier et second tronçon d’extrémité (5, 6), et une unité de configuration (40) qui est agencée pour faire passer automatiquement ladite installation (1) d’une configuration de coupe (C20), dans laquelle la table de réception (2) coopère avec l’outil de coupe (20) de manière à positionner le tore tressé (3) et les premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) pour que lesdits premier et second tronçons d’extrémité (5, 6) soient sectionnés par l’outil de coupe (20), à une configuration de sertissage (C30) dans laquelle la table de réception (2) coopère avec l’outil de sertissage (30). Figure 1
Patent FR-3096051-A1 (FR)
Title: Composition de revetement deshydratee, sous forme solide, son procede d’obtention et son procede de rehydratation
Inventor: POULET JEAN-MARIE
IPC: C09D133/06
Filed: 2019-05-17
Abstract: La présente invention porte sur une composition solide, réhydratable à l’eau, destinée à la préparation d’une composition de revêtement de finition en dispersion aqueuse, ladite composition solide étant à base d’au moins un silicate alcalin ou alcalino-terreux, et d’au moins une résine A choisie parmi les résines (méth)acryliques ; un procédé de préparation d’une telle composition et un procédé de préparation d’une composition aqueuse de revêtement de finition à base d’au moins un silicate alcalin ou alcalino-terreux, et d’au moins une résine A choisie parmi les résines (méth)acryliques.
Patent FR-3097393-A1 (FR)
Title: Procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage de contenus numériques et un serveur d’un dispositif de partage de contenus numériques
Inventor: MEUNIER PIERRE
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-06-12
Abstract: Procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage de contenus numériques et un serveur d’un dispositif de partage de contenus numériques L'invention a pour objet un procédé d’appairage entre un boîtier d’affichage (14) de contenus numériques sur un téléviseur (10) et un serveur (22.1) d’un dispositif de partage de contenus numériques, caractérisé en ce que le procédé d’appairage comprend une étape d’émission d’une requête d’authentification par le boîtier d’affichage (14) au serveur (22.1), une étape de transmission, par le serveur (22.1) au boîtier d’affichage (14), d’un code d’authentification alphanumérique temporaire, une étape de conversion du code d’authentification alphanumérique par le boîtier d’affichage (14) en une suite de pictogrammes à partir d’un jeu de pictogrammes, une étape d’affichage de la suite de pictogrammes sur le téléviseur (10), une étape de saisie de la suite de pictogrammes affichée, une étape de transmission au serveur (22.1) de la suite de pictogrammes saisie qui est convertie en un code alphanumérique retour en utilisant le jeu de pictogrammes, une étape de comparaison du code d’authentification et du code alphanumérique retour et, si les codes d’authentification et alphanumérique retour sont identiques, une étape d’association, à l’identifiant matériel unique et une adresse réseau du boîtier d’affichage (14), d’un identifiant groupe auquel sont associés tous les contenus numériques destinés au boîtier d’affichage (14). Figure 1
Patent FR-3098646-A1 (FR)
Title: Composant electronique resistant a l'humidite et procede de realisation d'un tel composant
Inventor: KERTESZ PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un composant électronique (10) comprenant un premier ensemble (11) comprenant une couche d’interconnexion (12) et un circuit électronique (13) ayant une face avant (14) et une face arrière (15), connecté à la couche d’interconnexion (12) par la face avant (14), caractérisé en ce que le premier ensemble (11) comprend : une plaque métallique (16) ayant une face avant (17) et une face arrière (18), assemblée sur la face arrière (15) du circuit électronique (13) ; un agent de couplage (19) entre la face avant (17) de la plaque métallique (16) et la face arrière (15) du circuit électronique (13) configuré pour connecter thermiquement et électriquement la plaque métallique (16) au circuit électronique (13) ; et en ce que le composant électronique (10) comprend : une ou plusieurs couches en matériaux organiques (20, 21, 22, 23, 24, 25) empilées autour du premier ensemble (11) et de la plaque métallique (16) selon une technique de type circuit imprimé et encapsulant le circuit électronique (13); une surface métallique (26) thermiquement conductrice disposée en contact au moins partiellement avec la face arrière (18) de la plaque métallique (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 2