baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098133-B1 (FR)
Title: Assemblage par empilement de sous-parties pour définir une pièce à conduit de refroidissement à perte de charge minimisée
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22C9/10
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un assemblage est défini par empilement de sous-parties (SP1-SP3) d’une partie primaire (PP) servant à la réalisation, par coulage d’un matériau, d’une partie d’un dispositif générant des calories. Les sous-parties (SP2-SP3) ont des parois (P21-P32) se prolongeant afin de délimiter des contours externes d’un conduit de refroidissement (CR) où circule un fluide et dont les surfaces d’extrémité (ES) en regard sont solidarisées fixement entre elles par de la colle (CC). Les parois (P21-P22) d’une même sous-partie (SP2), participant à la délimitation des contours externes du conduit de refroidissement (CR), ont des hauteurs différentes afin que leurs surfaces d’extrémité (ES) soient situées à des niveaux différents pour que leurs colles (CC) soient décalées d’une distance au moins égale à un seuil et crées sur les contours externes des bourrelets de colle décalés de cette distance.  Figure 1
Patent FR-3098665-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion du démarrage d’une boucle à verrouillage de phase, et circuit intégré correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H03L7/08
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le fonctionnement de la boucle à verrouillage de phase comprend une phase de démarrage comportant -une délivrance à un comparateur de phase (PFD) de la boucle, d’un signal de référence (CKin/2) ayant un rapport cyclique de 50%, -une réinitialisation, à chaque front d’un premier type du signal de référence, d’un premier diviseur (DV1) du signal de sortie de l’oscillateur contrôlé en tension de la boucle (VCO), -une délivrance par le comparateur de phase recevant le signal de référence (CKin/2) et un signal de retour (CKfb/2) issu dudit premier diviseur, à chaque front d’un deuxième type du signal de référence, d’une impulsion de commande (IMP) au cours de laquelle la tension de contrôle (Vcontrol) de l’oscillateur augmente. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100843-B1 (FR)
Title: Support de palier de turbomachine à récupération d’huile améliorée
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-09-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un support de palier configuré pour supporter un palier d’une turbomachine, la turbomachine présentant un axe longitudinal et comprenant un couvercle d’arrivée d’huile, le support de palier étant configuré pour s’étendre autour de l’axe longitudinal et comprenant :une paroi intérieure radiale configurée pour délimiter avec le couvercle d’arrivée d’huile une enceinte (E) entourant le palier, une paroi extérieure radiale écartée radialement de la paroi intérieure radiale, les sens intérieur et extérieur étant repérés par rapport à l’axe longitudinal de la turbomachine,l’une des deux dites parois comprenant une portion concave définissant une cavité de récupération d’huile (23) en amont de l’enceinte,le support de palier comprenant un conduit de passage d’huile (15) configuré pour mettre en communication de fluide l’enceinte (E) et la cavité de récupération d’huile (23), le conduit de passage d’huile étant positionné radialement entre la paroi intérieure radiale et la paroi extérieure radiale. L’invention concerne également un ensemble comprenant un tel support de palier et une bague externe de palier fixée sur la paroi intérieure radiale du support de palier.  Figure pour l’abrégé : F ig ure  .    3 b
Patent FR-3102275-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un afficheur d'applications distantes
Inventor: LEFF YOANN
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de gestion d'un afficheur (21) de contenu distant, comprenant les étapes consistant à :       recevoir une sélection d'un profil,  effectuer une procédure d'authentification d'un occupant du véhicule,      caractérisé en ce que après avoir reçu la sélection du profil utilisateur et après avoir effectué la procédure d'authentification, alors le procédé comprend les étapes consistant à :      si le profil utilisateur sélectionné est différent de l'occupant authentifié, ou si aucun occupant n'est authentifié, afficher uniquement un mode public du contenu distant,  si le profil utilisateur sélectionné est celui de l'occupant authentifié, afficher un mode privé du contenu distant.      Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3102858-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur de surveillance d’une machine tournante d’un aéronef
Inventor: MARNISSI YOSRA
IPC: G01R23/167
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé  (1) de surveillance d’une machine tournante (100) d’un aéronef, dans lequel on acquiert un signal de mesure de la machine tournante. Suivant l’invention, on estime des fréquences (             ) instantanées de composantes sinusoïdales du signal de mesure, on exécute par un module (12) de calcul plusieurs itérations successives effectuées, dans chacune desquelles:                                    on met à jour (C1) des enveloppes complexes des composantes,                 on met à jour (C21) des paramètres d’un modèle d’un bruit du signal à partir des enveloppes,                   on teste (C4) si le modèle converge de l’itération précédente à l’itération actuelle, pour :                         dans la négative, refaire une nouvelle itération,                           dans l’affirmative, effectuer un calcul (D) des enveloppes complexes à partir des itérations effectuées.                                                                  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107226-B1 (FR)
Title: Méthode de projection d'un motif lumineux et ensemble de projection automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention fournit une méthode pour projeter un motif lumineux (2) dans l'habitacle d'un véhicule automobile (10). Le procédé comprend les étapes consistant à fournir un projecteur de lumière (1) capable de projeter un motif lumineux (2) sur une surface totale (3), à émettre un motif lumineux (2) qui s'étend sur un maximum de 90% de la surface totale (3), à détecter un mouvement du projecteur de lumière (1) et à déplacer le motif lumineux (2) pour compenser le mouvement du projecteur de lumière. L'invention fournit également un ensemble de projection automobile avec des moyens de contrôle pour accomplir les étapes d'une telle méthode.Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107773-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’acquisition de données sismiques
Inventor: CHOQUER THIBAUT
IPC: G01V1/38
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif (1) d’acquisition de données sismiques apte à adopter une position déployée et une position repliée et comprenant un navire (2), des moyens de détection (4a, 4b) indépendants et comprenant chacun :      un premier câble (5a, 5b) reliant le navire (2) à l’extrémité distale (8a, 8b) d’un deuxième câble (7a, 7b),  le deuxième câble (7a, 7b) comprenant une extrémité distale (8a, 8b), une extrémité proximale (9a, 9b) et une pluralité de flutes sismiques (10a à 17b, 10b à 17b),   une corde de manœuvre (18a, 18b) reliant l’extrémité proximale (9a, 9b) du deuxième câble (5a, 5b) au navire (2), et un écarteur (6a, 6b) relié à l’extrémité distale (8a, 8b) du deuxième câble (7a, 7b),      les moyens de détection (4a, 4b) étant reliés entre eux au niveau des deuxièmes câbles (7a, 7b) par un troisième câble (19) lorsque le dispositif (1) est en position déployée.  Figure 1
Patent FR-3107894-B1 (FR)
Title: Dispositif de seuil d’ascenseur extensible
Inventor: CANESTRELLI JEREMY
IPC: B66B13/24
Filed: 2020-03-07
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un dispositif extensible de seuil d’ascenseur, comprenant une ou plusieurs bases, un ou plusieurs vérins prolongateurs conçus pour se projeter à partir de la ou des bases, un ou plusieurs commutateurs conçus pour réagir à des stimuli externes et pour commander les vérins et un élément de seuil prolongateur. Ledit élément de seuil est disposé à l’extrémité du ou des vérins les plus éloignés de la ou des bases, cet élément de seuil étant conçu pour se projeter d’une première position stockée à une seconde position déployée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115206-B1 (FR)
Title: Composition pour modifier la couleur de fibres keratiniques
Inventor: Martich Jasmine
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: Composition pour modifier la couleur de fibres kératiniqu es On divulgue des bases de couleur capillaire, des compositions de couleur capillaire, et des procédés de modification de la couleur des cheveux. Les bases de couleur capillaire comprennent un système tampon incluant de l’hydroxyde d’ammonium, du bicarbonate d’ammonium et, facultativement, de la monoéthanolamine (MEA). Les compositions de couleur capillaire comprennent une base de couleur capillaire comprenant un système tampon incluant de l’hydroxyde d’ammonium, du bicarbonate d’ammonium et, un composant oxydant.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3118363-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'estimation de la puissance électrique fournie par un module photovoltaïque
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d'estimation de la puissance électrique d'un module photovoltaïque, présent parmi un groupe i de plusieurs modules photovoltaïques, ledit procédé comportant les étapes suivantes :        Acquisition des paramètres environnementaux suivants pour le groupe i de modules photovoltaïques :      : irradiance globale au niveau horizontal ;      : Température ambiante ;      : Vitesse du vent ;      Détermination d'une température de chaque module photovoltaïque du groupe i de modules photovoltaïques,  Détermination de la puissance électrique (  délivrée par le groupe i de modules photovoltaïques au point de puissance maximum,  Détermination de paramètres environnementaux corrigés pour lesquels chacun des modules photovoltaïques du groupe i de modules photovoltaïques fournit la puissance électrique corrigée,     Détermination de la puissance électrique corrigée d'au moins un module photovoltaïque cible appartenant au groupe i de modules photovoltaïques à partir des paramètres environnementaux corrigés.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3118120-B1 (FR)
Title: Projecteur automobile avec plusieurs modules d’éclairage sur une platine commune inclinée.
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/60
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-05
Abstract: Titre : Projecteur automobile avec plusieurs modules d’éclairage sur une platine commune inclinée.  Dispositif d’éclairage (4) pour véhicule automobile comprenant un premier module d’éclairage (12) comprenant un premier moteur lumineux (12.1) apte à produire un premier faisceau lumineux à coupure et un premier dispositif optique (12.2) apte à projeter le premier faisceau lumineux ; un deuxième module d’éclairage (14) comprenant un deuxième moteur lumineux (14.1) apte à produire un deuxième faisceau lumineux, et un deuxième dispositif optique (14.2) apte à projeter le deuxième faisceau lumineux ; une platine (20) présentant une inclinaison γ par rapport à un plan horizontal (22), autour d’un axe d’inclinaison (24) ; les premier et deuxième moteurs lumineux (12.1, 14.1) étant disposés sur la platine (20), avec un décalage, et les premier et deuxième dispositifs optiques (12.2, 14.2) présentant un décalage suivant une direction verticale.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3119229-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant au moins un filtre à particules, procédé d’assemblage d’un tel échangeur
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F19/01
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un corps d’échange (1) ayant une pluralité de premiers passages (10) pour l’écoulement d’un premier fluide (F1) et une pluralité de deuxièmes passages (20) pour l’écoulement d’un deuxième fluide (F2) à mettre en relation d’échange de chaleur avec le premier fluide (F1), un premier collecteur d’entrée (21) pour introduire le premier fluide (F1) dans les premiers passages (10), un premier collecteur de sortie (22) pour évacuer le premier fluide (F1) des premiers passages (10), le corps d’échange (1) ayant une surface d’entrée (11) au niveau de laquelle les premiers passages (10) sont reliés fluidiquement au premier collecteur d’entrée (21) et une surface de sortie (12) au niveau de laquelle les premiers passages (10) sont reliés fluidiquement au premier collecteur de sortie (12). Selon l’invention, l’échangeur comprend en outre un filtre d’entrée (31) agencé en regard de la surface d’entrée (11) du corps d’échange (1) et/ou un filtre de sortie (32) agencé en regard de la surface de sortie (12) du corps d’échange (1), le filtre d’entrée (31) et/ou le filtre de sortie (32) comprenant un matériau métallique en feuille (30) choisi parmi une toile métallique, un non-tissé de fibres métalliques, un fritté de poudre métallique ou de fibres métalliques.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 4].
Patent FR-3127697-B1 (FR)
Title: Système de traitement de poches d’aspiration
Inventor: DUMONCEAU BENOIT
IPC: A61M1/00
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le système de traitement (1) de poches d’aspiration (4), comprend un bâti (2) comportant une zone de chargement (3) configurée pour permettre un chargement de poches d’aspiration (4) au sein du bâti (2), une zone de découpe (5), une zone de traitement (6), et une zone de stockage. Il comporte également un support rotatif (8), qui comprend plusieurs emplacements de réception configurés pour accueillir des poches d’aspiration, et qui est monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation ; et un organe de coupe qui est situé dans la zone de découpe (5) et qui est configuré pour découper au moins une poche d’aspiration (4) reçue dans un emplacement de réception (9) lorsque l’au moins une poche d’aspiration (4) est située dans la zone de découpe (5).  Figure 1
Patent FR-2425861-B1 (FR)
IPC: C11D3/50
Filed: 1979-05-15
Granted: 1986-08-14
Abstract: A deodorant product comprises a deodorant composition and a carrier for the composition chosen from abrasive cleaners, bleaching agents, waxes, film-forming polymers or mixtures thereof, the deodorant composition having a deodorant value of from 0.50 to 3.5 as measured by the Deodorant Value Test. The deodorant active components are classified into six classes consisting of:Class 1: phenolic substancesClass 2: essential oils, extracts, resins and synthetic oilsClass 3: aldehydes and ketonesClass 4: polycyclic compoundsClass 5: estersClass 6: alcoholsprovided that where a component can be classified into more than one class, it is placed in the lower or lowest numbered class; said components being so selected that(a) the deodorant composition contains at least five components of which at least one must be selected from each of Class 1, Class 2 and Class 4;(b) the deodorant composition contains components from at least 4 of the 6 classes; and(c) any component present in the deodorant composition at a concentration of less than 0,5% by weight of said composition is eliminated from the requirements of (a) and (b).
Patent FR-2524325-B1 (FR)
IPC: A61N1/32
Filed: 1982-04-02
Granted: 1985-03-08
Abstract: This invention essentially relates to a method of using a pulse generator for aesthetic treatment of the skin with a view to removing wrinkles, puckers or the like therefrom, which consists in connecting to the said pulse generator a needle which is introduced immediately under the skin and in substantially parallel relationship to the wrinkle or pucker to be removed, and in making pass through the said needle a weak current of preferably low frequency comprised between about 100 and 500 cps to thus fill up the depression of the pucker or the wrinkle.
Patent FR-2573474-B1 (FR)
Inventor: DEMOULIN JEAN-JOSEPH
IPC: E21C35/23
Filed: 1984-11-20
Granted: 1986-12-26
Abstract: A sectorial sprinkling device for coal mining includes, in the central portion of a cutting drum of a cutting machine, a plurality of concentric piping systems which are connected to water delivery means. An interior piping system is permanently connected to the picks of the shearing disc of the drum, but the other two piping systems open via radial ducts into sectorial chambers whose angular extent corresponds to that of the active sectors of the lateral face of the cutting drum, depending on whether the cutting drum is in the high or low cutting position.
Patent FR-2584498-B1 (FR)
Inventor: LOMBARDY MONIQUE
IPC: B01L3/00
Filed: 1985-07-02
Granted: 1987-10-16
Abstract: This invention relates to a device for detecting on a nitrocellulose-type sheet the presence of macro-molecular complexes, having: a bottom adapted to receive said nitrocellulose sheet, a plate adapted to rest on said nitrocellulose sheet applied on the bottom and having a plurality of parallel grooves that pass through said plate over the whole of its thickness and over the whole length of said grooves.
Patent FR-2649710-B1 (FR)
IPC: C08F6/12
Filed: 1989-07-12
Granted: 1993-02-26
Abstract: Water-swellable, water-insoluble, ampholytic, hydrophilic polymers containing, in the polymerised state, in molar proportions, from 0.001 to 0.1 % of a water-soluble diethylenic crosslinking monomer and from 99.999 to 99.9 % of a mixture of 1 to 99% of N,N-dimethylaminoethyl acrylate in salt or quaternised form and from 99 to 1 % of a mixture, denoted M, of 1 to 99 % of acrylic acid and of 99 to 1 % of sodium acrylate or potassium acrylate, process for preparation and use as absorbent agent for aqueous fluids containing inorganic salts.
Patent FR-2674073-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour un ou deux cables electriques, et procede pour monter ce dispositif a l'extremite du ou des cables
Inventor: TARDIF LAURENT ERIC
IPC: H01R13/53
Filed: 1991-03-12
Granted: 1996-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (200) pour équiper une extrémité d'un câble électrique (100) ou deux extrémités de deux câbles électriques, le dispositif comprenant un manchon multicouche monobloc ayant un axe (202) et présentant une couche intermédiaire isolante (204) interposée entre deux couches radialement intérieure (203) et extérieure (205) aptes à assurer un guidage d'un champ électrique, ce manchon comportant une portion axialement médiane logeant des moyens de contact électrique (211,212) destinés à coopérer avec une âme (101) du ou des câbles, et une ou deux extrémités (207) destinées à coopérer avec une extrémité de câble. Selon l'invention, au moins ladite ou lesdites extrémités (207) destinées à coopérer avec une extrémité de câble sont en un matériau susceptible de reprise dimensionnelle. L'invention concerne aussi un procédé de montage de ce dispositif sur le ou les câbles.
Patent FR-2676714-B1 (FR)
Inventor: GERARD JOULIA
IPC: B65D47/20
Filed: 1991-05-21
Granted: 1993-09-24
Abstract: The container (1) is provided with a spring closure device, the container being provided with an outlet channel (12) for the product ending in an orifice (14), the orifice being closed with the aid of a membrane (2) of flexible material which is deformed under the pressure of the product to be dispensed. The membrane (2) is provided both with a pin (22) capable of covering the orifice (14) and with openings (23) which, if there is no deformation of the membrane (2), remain closed by virtue of the elastic properties of the membrane (2).
Patent FR-2698014-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH ILTIS
IPC: A63C10/28
Filed: 1992-11-17
Granted: 1995-09-08
Abstract: A device comprising a front binding base (11) and a rear binding base (12) for attachment to a snowboard, as well as a front plate (21) and a rear plate (22) mounted on the front binding base (11) and the rear binding base (12) respectively, each of said plates (21, 22) being provided with a means for adjusting and locking it in a laterally inclined position about a longitudinal axis (D) intermediate said bases (11, 12). Application to equipment used in snow sports.
Patent FR-2713447-B1 (FR)
Inventor: CORMOULS-HOULES JACKY
IPC: A23L25/00
Filed: 1993-12-15
Granted: 1996-02-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01473 Sec. 371 Date Jun. 17, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 17, 1996 PCT Filed Dec. 15, 1994 PCT Pub. No. WO95/16365 PCT Pub. Date Jun. 22, 1995The invention provides a roasting process for the preparation of fruit or nuts such as almonds, cashew nuts, pecan nuts, peanuts; and the like. This process is characterized by the addition of oil to said fruit or nuts prior to the roasting stage. The invention also provides an equipment for applying this process, which essentially comprises feeding means (I) for the fruit or nuts to be roasted and conveying means (2) for carrying said fruit towards roasting means (3), said equipment being characterized in that it also includes oil and salt dispensing means (6, 7) at the inlet of the roasting means.
Patent FR-2713642-B1 (FR)
Inventor: FEKETE MARTON
IPC: A61K35/56
Filed: 1994-12-08
Granted: 1997-03-07
Abstract: The subject-matter of the invention is a process for preparing racemic or optically active epibatidine of formula <CHEM> which comprises cyclising a 1-ÄdiacylaminoÜ-2-Ä6'-chloro)-pyrid-3'-ylÜ-4-ÄaminoÜ-cyclohexane of general formula <CHEM>  wherein   Ac   stands for an acyl group.   The advantage of the process is that readily available starting materials are used and the procedure is suitable for industrial scale productions, too.
Patent FR-2729337-B1 (FR)
Inventor: GRENETIER ALAIN
IPC: B41M5/035
Filed: 1995-01-16
Granted: 1997-07-04
Abstract: The procedure, consists of preparing a decorative complex (5) which is then attached to the article being decorated by means of adhesive or hot moulding. The decoration is transferred by printing with a sublimable ink on the first surface of a layer of plastic (1), which is then covered with a transparent coating (2) of a material which can be reticulated. The coating is then hardened to increase its resistance to creep and its thermal stability before covering with a second layer of plastic (3). The transparent coating (2) is selected from varnish, pigment-free silk-screen printing ink, adhesive coatings or reactive glues, or films of thermoplastic or thermo-setting material. The coating is applied in a liquid or very slightly viscous form by curtain, spray gun, roller or silk-screen printing, and it is hardened by heating, UV irradiation or infra-red irradiation. Plastics suitable for the coating include, for example, ABS, acrylonitrile styrenes, mixed or not with thermoplastic urethane elastomer, styrene copolymers such as styrene and maleic anhydride copolymer, or polybutadiene terephthalates.
Patent FR-2781147-B1 (FR)
Inventor: BRETON PHILIPPE
IPC: A61K8/41
Filed: 1998-07-20
Granted: 2000-09-15
Abstract: Oxidation hair dye compositions based on an oxidation base and a 3-amino pyrazoline derivative color coupler of formula (I). Composition for oxidation dyeing of keratin fibers, especially human hair, comprising (in an appropriate medium): (a) at least one oxidation base; and (b) at least one coupler selected from 3-amino pyrazoline compounds of formula (I) and their acid addition salts: R<1> and R<2> = H; halo; 1-4 C alkyl; 1-4 C hydroxyalkyl; 2-4 C polyhydroxyalkyl; (1-4 C)alkoxy-(1-4C)alkyl; or a radical OR<5>; R<3> and R<4> = H; halo; 1-4 C alkyl; 1-4 C monohydroxyalkyl; 2-4 C polyhydroxyalkyl; (1-4 C)alkoxy-(1-4 C)alkyl; 1-4 C aminoalkyl; 1-4 C aminoalkyl in which the amino group is protected by an acetyl, ureido or sulfonyl group; (1-4 C)alkylamino(1-4 C)alkyl; di-((1-4 C)alkyl)amino(1-4 C)alkyl in which the dialkyl groups may form a 5 or 6-membered aliphatic or heterocyclic ring; mono-((1-4 C)hydroxyalkyl)-amino(1-4 C)alkyl; or di-((1-4 C)hydroxyalkyl)-amino(1-4 C)alkyl; and R<5> = H, 1-4 C alkyl, aryl, 1-4 C monohydroxyalkyl, 2-4 C polyhydroxyalkyl or (1-4 C)alkoxy-(1-4 C)alkyl.