baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009004-A1 (FR)
Title: Bassin pour la realisation de passe a poissons, passe a poissons obtenue et procede de fabrication
Inventor: COLLOBERT MILIG
IPC: E02B8/08
Filed: 2013-07-26
Abstract: Bassin (1) pour passe à poissons du type comprenant des éléments (7A, 7B) de paroi se présentant sous forme de lame et une structure (8) support desdits éléments (7A ; 7B) de paroi, un bac (2) parallélépipédique dont les faces (6) latérales transversales sont des faces au moins partiellement ouvertes à travers lesquelles le flux du cours d'eau circule. La structure (8) support ajourée comprend quatre montants (9) d'angle et des moyens (10) de maintien des montants (9) parallèles entre eux en position dressée, chaque montant (9) comprenant deux rails (11, 12) longitudinaux formant glissière aptes à recevoir à coulissement l'un (11), un élément (7A) de paroi de la face (5) latérale longitudinale dudit bac, l'autre (12), un élément (7B) de paroi de la face (6) latérale transversale dudit bac, les éléments (7A, 7B) de paroi s'étendant, à l'état inséré, dans les rails (11, 12) formant glissières d'un même montant (9) dans deux plans sensiblement perpendiculaires entre eux.
Patent FR-3016114-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ameliorer un casque de securite moto
Inventor: COPIN THIERRY TIBURCE
IPC: B60Q1/52
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer un casque de sécurité, des feux avertisseurs lumineux et sonores sont ajuster et fixé sur un casque de sécurité sans toucher à sa conformité. Il comprend un bloc de fixation (1) deux bras articulés (2) et (3) présentant des feux de visualisation (4), (5) et (6), avec une fiche de connexion électrique mâle (13) renforcée d'une bague de blocage mâle, les feux sont ajustés et fixés sur un casque de sécurité, connectés à un câble d'alimentation électrique en spirale (12) muni d'une fiche de connexion électrique femelle (14) renforcée d'une bague de blocage femelle et d'une une fiche de connexion électrique mâle (24) qui vient se connecter sur un système de câble électrique à quatre branches (17), muni de deux fiches de connexion électrique femelle (15) et (16) avec deux partie à raccorder. La première fiche (15) est montée côté conducteur, la deuxième fiche (16) côté passager, les deux autres parties sont installées sous la selle et sur le circuit feux arrière, feux de stop, feux de direction de la moto. Lorsque le motard et son passager connecte les feux avertisseurs fixé sur le casque à la moto, en actionnent le contact les commandes de feu de stop et de direction, les feux avertisseurs lumineux et sonores du casque de sécurité s'allument en même temps que les feux avertisseurs de la moto. En cas de chute, le casque et ses feux avertisseurs lumineux et sonores se détache laissant le câble d'alimentation en spirale (12) connectée aux fiches femelle (15) et (16) montée sur la moto, ce qui permet le déclenchement des feux clignotant (49) avec une alarme (51) alimentée par des piles (73), ce système de feux avertisseur lumineux et sonores permet au motard et son passager d'être plus identifiable lors des manœuvres de jour comme de nuit et en cas de chute. Pour déconnecté le casque et ses feux avertisseurs lumineux et sonores de la moto, il suffit de débloquer l'une des manettes des fiches de connexion électrique femelle (15) et (16) monté côté conducteur et passager, se qui permet de libérer le casque de sécurité améliorer et le câble d'alimentation électrique en spirale (12). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer un casque de sécurité pour moto, scooter, quad, etc...
Patent FR-3029058-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de changement de cellule dans un systeme de communication
Inventor: PANAITOPOL DORIN
IPC: H04W36/32
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé et système pour gérer la procédure de Handover dans un réseau de communication sans fil, le réseau de communication sans fil comprenant une pluralité de stations de base et au moins une unité de communication mobile UE, l'unité de communication, l'unité de communication se déplaçant à des vitesses supérieures à la limite autorisée dans la norme LTE aux fréquences considérées, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Au niveau de l'unité de communication mobile UE, • générer des intervalles de mesures à partir des informations de configuration relatives aux intervalles de mesure transmises d'une station de base de desserte vers l'unité de communication mobile UE, • calculer une première valeur de consigne à appliquer en voie montante fdUL,S pour la station de base desserte en dehors d'un intervalle de mesure (décalage dela fréquence du signal transmis par l'unité mobile de la valeur de la consigne) et calculer une deuxième valeur de consigne à appliquer en voie descendante, fdDL,S à l'extérieur de l'intervalle de mesure pour la cellule de desserte et une troisième valeur de consigne, fdDL,N à appliquer dans l'intervalle de mesure pour compenser le décalage Doppler lié à une cellule voisine.
Patent FR-3021466-A1 (FR)
Title: Systeme de batteries et procede de commande de ce systeme.
Inventor: CHAZAL YANN
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-05-23
Abstract: Un système de batteries électriques comporte une pluralité de batteries (HVB1, HVB2, HVB3) connectées entre elles par deux polarités, chaque batterie comportant au moins deux relais (RN, RP, RA) pour connecter des pôles de la batterie aux deux polarités, le système comportant une alimentation secondaire (2) pour fournir une énergie d'activation aux relais. Le système comporte des moyens de supervision (1, 1') pour piloter les relais (RN, RP, RA) de manière décalée de telle sorte que chaque activation de relais succède à une activation précédente d'au moins un délai prédéterminé (DT).
Patent FR-3021806-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'une cellule memoire non volatile comprenant une grille de transistor de selection partagee
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L27/115
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de deux cellules mémoire jumelles (C11, C12) comprenant chacune un transistor à grille flottante (FGT11, FGT12) comportant une grille de contrôle d'état (CG), en série avec un transistor de sélection (ST11, ST12) comportant une grille de contrôle de sélection (SGC) commune aux deux cellules mémoire, les drains des transistors à grille flottante étant connectés à une même ligne de bit (BL), le procédé comprenant des étapes de programmation de la première cellule mémoire (C11, C21) par injection d'électrons chauds, en appliquant une tension positive (BLV3) à la ligne de bit et une tension positive (Vpg) à la grille de contrôle d'état de la première cellule mémoire, et simultanément, d'application à la grille de contrôle d'état de la seconde cellule mémoire d'une tension positive (Vsp) apte à faire passer un courant de programmation (I2) dans la seconde cellule mémoire (C12, C22), sans la faire passer dans un état programmé.
Patent FR-3021809-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour batterie
Inventor: DE PAOLI LIONEL
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble-batterie (25) comprenant une pluralité d'accumulateurs (10) répartis en rangées, un support (14) disposé le long d'une rangée d'accumulateurs de la pluralité d'accumulateurs, des bandes conductrices (20) fixées aux accumulateurs de la rangée et s'étendant sur le support, un guide (34), le support étant adapté à coulisser dans le guide, une bande métallique (46) s'étendant dans le guide, des connecteurs électriques déformables (48) fixés à la bande métallique et adaptés à venir au contact des bandes conductrices lorsque le support est complètement inséré dans le guide et des portions métalliques (52) réparties le long de la bande métallique et au contact de la bande métallique.
Patent FR-3022206-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite destine a sensibiliser le conducteur d'un vehicule a la consommation en carburant et/ou autre source de consommation du vehicule
Inventor: LARIVAIN ALEXANDRE
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-06-12
Abstract: Procédé d'aide à la conduite pour un conducteur d'un véhicule équipé d'une pluralité de capteurs aptes à délivrer des données sur les postes à surconsommation du véhicule, caractérisé en ce qu'il consiste : - pendant le roulage du véhicule sur un trajet déterminé, à enregistrer/acquérir, à une fréquence déterminée, des données sur les postes de surconsommation du véhicule ; - à calculer des indicateurs respectivement pour chacun des postes de surconsommation ; - à construire un profil de trajet regroupant l'ensemble des indicateurs après traitement des données enregistrées lors du trajet ; - à partir des valeurs des indicateurs et de données statistiques d'une population de conducteurs de véhicules de même catégorie ; - à calculer une note pour chaque poste de surconsommation ; et - à afficher les notes au conducteur ; lesdites notes quantifiant le comportement éco-responsable du conducteur.
Patent FR-3024231-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une distance operationnelle d'un segment a terminaison indeterminee d'un plan de vol d'un aeronef.
Inventor: BERRAJAA JAOUAD
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-07-28
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination d'une distance opérationnelle d'un segment à terminaison indéterminée d'un plan de vol d'un aéronef. - Le dispositif comprend une unité de réception pour réceptionner au moins un point de début (P1) du segment à terminaison indéterminée, une orientation (O) du segment à terminaison indéterminée et un point de début (P2) d'un segment suivant (S2), une première unité de calcul pour calculer un plan médian (M) passant par le point de début (P2) du segment suivant (S2) et perpendiculaire à ce segment suivant (S2), une deuxième unité de calcul pour calculer une distance opérationnelle, dite distance opérationnelle calculée, en fonction de la position du point de début (P1) du segment à terminaison indéterminée par rapport au plan médian (M), à l'aide de données géométriques, et une unité de transmission pour fournir la distance opérationnelle calculée à au moins un moyen utilisateur.
Patent FR-3030470-A1 (FR)
Title: Procede de conduite d'un dispositif de manutention a timon orientable et dispositif de manutention correspondant
Inventor: CHOLOUX FRANCK
IPC: B66F9/075
Filed: 2014-12-17
Abstract: Un procédé de conduite d'un dispositif de manutention comporte une étape (102) de double appui sur un bouton distinct d'un actionneur de commande de vitesse du dispositif de manutention.
Patent FR-3030880-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'un dispositif electronique
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: H01L29/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation d'un dispositif électronique à partir d'un état initial dans lequel le dispositif comprend un premier substrat (100) et un deuxième substrat (300), lesdits premier et deuxième substrats (100, 300) étant solidarisés au moyen d'une interface de collage (800) à partir de leurs premières faces (101, 301) respectives, état initial dans lequel le premier substrat (100) comprend au moins une cavité (120), réalisée à partir de la première face (101) du premier substrat (100), ladite cavité (120) étant bordée d'au moins une zone périphérique (110) et étant remplie au moins partiellement d'une couche tampon (200) dans le fond de la cavité (120), et dans lequel la première face (301) du deuxième substrat (300) est au moins en partie en regard de la cavité (120) du premier substrat (100). Le procédé comprend une étape de retrait du fond de la cavité (120) du premier substrat (100) à partir d'une deuxième face (102), opposée à la première face (101) du premier substrat (100).
Patent FR-3041600-A1 (FR)
Title: Regulateur de couple pour fourches telescopiques
Inventor: OFFENSTADT ERIC
IPC: B62L5/06
Filed: 2015-09-25
Abstract: Système de couple de freinage constant induisant une meilleure adhérence au freinage, destiné aux véhicules à deux et trois roues dotés d'éléments télescopiques à l'avant, tels que les motocyclettes, scooters à deux et trois roues, vélomoteurs, véhicules à trois roues, et bicyclettes.
Patent FR-3018245-A1 (FR)
Inventor: BANA CASTRO RAMON
IPC: B60R21/2165
Filed: 2015-03-04
Abstract: Un ensemble pour configurer esthétiquement un capot de coussin de sécurité gonflable comprend un élément de décoration annulaire (10) pour la disposition sur une face avant (37) d'une paroi avant (31) du capot, l'élément de décoration (10) comprenant au moins un têton de fixation (11) adapté de façon à pénétrer dans la paroi (31). L'invention est excellente du fait d'une plaque de maintien (20) destinée à être fixée à une face arrière (32) de la paroi (31), la plaque (20) comportant au moins un élément de raccordement à clip adapté de façon à venir en prise avec le têton (11) de telle sorte que l'élément de décoration (10) et la plaque (20) soient reliés de façon permanente l'un à l'autre. L'invention concerne aussi un capot de coussin, un module de coussin, un volant de direction de véhicule et un procédé de fabrication.
Patent FR-3035738-A1 (FR)
Title: Cable de transmission de courant electrique et procede de fabrication d'un tel cable
Inventor: IMBERT SERGE
IPC: H01B9/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: Ce câble de transmission de courant électrique comporte un conducteur (10) non anodisé à base d'aluminium ou d'alliage d'aluminium présentant une surface spécifique externe hydrophile (S) destinée à être en contact avec le milieu atmosphérique et un volume intérieur (V) destiné à conduire un courant électrique. La surface spécifique externe (S) du conducteur (10) présente un premier paramètre de rugosité (R), défini en tant qu'écart moyen arithmétique mesurable par profilométrie de saillies et de creux par rapport à un profil moyen prédéterminé sur une longueur ou surface de référence, supérieur ou égal à 1,9 µm. En outre, le volume intérieur (V) du conducteur (10) présente, jusqu'à une profondeur (P) d'au moins 300 nm par rapport à la surface spécifique externe (S), un dopage en oxygène de ses composants à base d'aluminium ou d'alliage d'aluminium selon un taux supérieur ou égal à 20%.
Patent FR-3036064-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (A) pour ensemble roulant comprenant un pneumatique (P) et une jante (J), ledit adaptateur étant destiné à assurer la liaison entre le pneumatique et la jante, et vise à augmenter sa résistance aux chocs. L'adaptateur (A) comprend une extrémité axialement intérieure (10) avec un élément de renfort intérieur (16), une extrémité axial ement extérieure (9) avec un élément de renfort extérieur (15) et un corps (11). Selon l'invention, l'élément de renfort extérieur (15), axialement extérieur à la face d'appui (21), est une tringle constituée par un empilage d'au moins trois couches (23, 24, 25) constituées de fils métalliques et concentriques. Une première couche ou âme (23) comprend au moins un fil métallique ayant un diamètre D1 au moins égal à 0.8 mm et au plus égal à 5 mm, une deuxième couche (24) est constituée par un fil métallique ayant un diamètre D2 au plus égal à 1.4 fois le diamètre D1 et enroulé en hélice ayant un angle A2 au moins égal à 2° et au plus égal à 10° et une troisième couche (25) est constituée par un fil métallique ayant un diamètre D3 et enroulé en hélice autour de la deuxième couche (24) ayant un angle A3 au moins égal à 2° et au plus égal à 10° et de signe opposé à celui de l'angle A2.
Patent FR-3036300-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece avec surface d'assemblage par fabrication additive
Inventor: LAVIGNOTTE STEPHANE
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10, 20) constituée d'un matériau déterminé par fabrication additive, la pièce comprenant au moins une surface d'assemblage (11, 21) et un ensemble de couches (13) solidaires et empilées selon un axe vertical (Z), le procédé comprenant, pour la fabrication d'une couche de pièce, la formation d'une pluralité de lignes adjacentes à partir d'au moins un cordon du matériau (14). Le procédé comprend en outre la formation d'un bord lisse sur la périphérie de la couche à partir d'au moins un cordon du matériau (14), la formation du bord lisse étant interrompue sur au moins une portion de la périphérie de la couche comprenant des extrémités de lignes adjacentes, de manière à laisser subsister sur la périphérie de la couche au moins une portion bosselée (15), la portion bosselée étant destinée à former une surface d'assemblage de la pièce. L'invention vise aussi un procédé d'assemblage de deux pièces.
Patent FR-3040774-A1 (FR)
Title: Sechoir solaire pour produits agricoles ou marins.
Inventor: FLEURY GATIEN
IPC: F26B3/04
Filed: 2015-09-04
Abstract: Chambre de séchage (2) pour produits agricoles ou marins comprenant : - des clayettes (3) destinées à supporter les produits agricoles ou marins à sécher, les clayettes (3) étant disposées parallèlement les unes aux autres à l'intérieur de la chambre de séchage (2), - une entrée de fluide de séchage (4) et une sortie du fluide de séchage (5) séparées par les clayettes (3), de manière à placer les clayettes (3) le long du flux de fluide de séchage à l'intérieur de la chambre de séchage (2), l'entrée de fluide de séchage (4) étant positionnée sur une extrémité de la chambre de séchage (2), la sortie de fluide de séchage (5) étant disposée à l'extrémité opposée de la chambre de séchage (2). Les clayettes (3) sont positionnées de manière à séparer le flux de fluide de séchage en provenance de l'entrée (4) en une pluralité de sous-flux, un sous-flux circulant parallèlement entre deux clayettes (3). La chambre de séchage (2) est reliée à un capteur solaire, configuré pour chauffer le fluide de séchage, avant son entrée dans la chambre de séchage (2).
Patent FR-3044373-A1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3045174-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de signaux d'horloge dans un vehicule automobile
Inventor: DESGEORGE AURORE
IPC: G06F1/06
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'une pluralité de modules de génération de signaux d'horloges pour le pilotage d'une pluralité d'équipements électroniques d'un véhicule automobile, chacun desdits modules de génération étant configuré pour générer un signal d'horloge apte à piloter au moins un desdits équipements électroniques via une porte électronique de commande dudit équipement, ledit signal d'horloge comprenant une alternance de fronts montants et de fronts descendants, ledit procédé comprenant une étape (E2A, E3A, E4A) de décalage temporel de chaque signal d'horloge par rapport aux autres de sorte que les fronts montants et descendants de chaque signal d'horloge soient reçus par la portes électronique associée à des instants différents des instants de réception des fronts montants et descendants des autres signaux d'horloge.
Patent FR-3054030-A1 (FR)
Title: Projectile comprenant un dispositif de deploiement d'une voilure ou ailette
Inventor: PINOTEAU SYLVAIN
IPC: F42B10/14
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne un projectile comportant un corps possédant un axe longitudinal et une portion intermédiaire comprenant un dispositif de déploiement de voilures ou ailettes comportant au moins un nombre N, au moins égal à trois, de voilures ou ailettes aptes à être déployées, le processus de déploiement comprenant au moins deux phases, une première phase de déploiement où chaque voilure ou ailette passe d'une position tangentielle au corps du projectile et parallèle à l'axe longitudinal à une position semi-déployée , et une seconde phase de déploiement avec le passage de chaque voilure de la position semi-déployée, à une position déployée où elle est perpendiculaire au corps du projectile, ledit dispositif de déploiement des voilures est configuré de manière à synchroniser le déploiement des voilures ou ailettes dans la seconde phase.
Patent FR-3057949-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation optique par mire optronique cooperative
Inventor: BRETAUDEAU FRANCIS GEORGES MARCEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un dispositif d'observation (14) ayant une caméra (7) et un dispositif de visualisation (13) produisant toutes les informations nécessaires au dispositif d'observation (14) pour le localiser en 6D (position et attitude). L'invention apporte une solution au problème de la localisation 6D d'une caméra (le dispositif d'observation (14)) à partir d'une seule mire optique optronique (le dispositif de visualisation (13)). Grâce aux informations produites par le dispositif de visualisation (13), le dispositif d'observation (14), en observant le dispositif de visualisation (13) et en traitant les informations correspondantes, détermine ses 6 coordonnées de localisation par rapport au dispositif de visualisation (13). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la localisation des drones et des robots dans des environnements sans services de localisation disponible (GPS ou autres).
Patent FR-3046646-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-08
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - au moins un organe de roulement coopérant d'une part avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième de roulement solidaire (13) du corps pendulaire (3), l'organe de roulement (11) portant au moins une portion élastiquement déformable (36) frottant contre le support (2) lors tout ou partie du déplacement de cet organe de roulement (11) par rapport au support (2), notamment lors de tout le déplacement de cet organe de roulement (11) par rapport au support (2).
Patent FR-3049342-A1 (FR)
Title: Capteur de courbure a fibre optique et dispositif de mesure comprenant ledit capteur
Inventor: GUYARD ROMAIN
IPC: G01B11/255
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne un capteur de courbure à fibre optique. Selon l'invention, deux réseaux (R1,R2) de modulation périodique longitudinale de l'indice de réfraction du cœur de la fibre optique sont inscrits dans la fibre (F) l'un derrière l'autre ou l'un sur l'autre. Ces réseaux sont configurés pour réfléchir respectivement des longueurs λ1 d'onde et λ2 telles que λ1 = λB + ΔλB1 et λ2 = λB + ΔλB2, où λB est la longueur d'onde de Bragg des réseaux et où ΔλB1 et ΔλB2 sont des décalages sensibles à la température, aux déformations et à la courbure de la fibre optique. Selon l'invention, les deux réseaux sont définis pour que les quantités ΔλB1 et ΔλB2 présentent des sensibilités à la température et aux déformations sensiblement identiques et des sensibilités à la courbure sensiblement opposées.