baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115955-A1 (FR)
Title: Procede d'echange securise de donnees via un systeme de messagerie par satellite
Inventor: GAYRARD JEAN-DIDIER
IPC: H04W12/0471
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’échange sécurisé de données via un système de messagerie par satellite comprenant :      une première phase où :           un satellite (SAT) et une première station terrestre (SA) échangent au moins une première clé secrète (CQAi) par une liaison quantique (201),  la première station terrestre chiffre les données avec la première clé secrète et les transmet au satellite (202),  le satellite les stocke en mémoire (203),       - une deuxième phase où :      le satellite et une deuxième station terrestre (SB) échangent au moins une deuxième clé secrète (CQBj) par une liaison quantique (211),  le satellite chiffre les données stockées en mémoire avec la deuxième clé secrète, et les transmet à la deuxième station terrestre (212),  la deuxième station terrestre les déchiffre avec la deuxième clé secrète (213).      L’invention porte également sur un satellite, une station terrestre et un système de transmission implémentant le procédé.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3118603-A1 (FR)
Title: Tissu pour pneumatique comprenant des éléments de renfort de trame ébouriffés à faible taux de reprise d’humidité
Inventor: CHARLEUX DAMIEN
IPC: B60C9/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention concerne un tissu tramé (T) pour pneumatique (10) comprenant plusieurs éléments de renfort de chaine textiles(44) et plusieurs éléments de renfort de trame (50), dans lequel :- le taux de reprise d’humidité TxH des éléments de renfort de trame (50) est inférieur strictement à 5,0 % ; le taux de reprise d’humidité étant déterminé selon la norme ASTM D 885/D 885MA de janvier 2010; - les éléments de renfort de trame (50) entrelacent les éléments de renfort de chaine (44) et ;- les éléments de renfort de trame (50) sont ébouriffés.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3120362-A1 (FR)
Title: Transpalette à traction électrique et son dispositif amovible d'un mécanisme élargisseur de sur-fourches
Inventor: FERNANDEZ ANGEL GARCIA
IPC: B66F9/24
Filed: 2021-03-08
Abstract: La présente invention concerne un transpalette à traction électrique pourvu d'un dispositif amovible comprenant un mécanisme élargisseur et des sur-fourches permettant de réaliser l'écartement et le rapprochement des fourches par son utilisateur et ainsi provoquer une géométrie latérale variable des fourches pour manutentionner et transporter une ou plusieurs palettes en une seule opération.  Transpalette électrique (1) et son système rapporté d'un dispositif intégrant un mécanisme élargisseur latéral et des sur-fourches amovibles (2) caractérisé en ce qu'il est composé d'un boitier étanche (2a) qui possède en principal un mécanisme (2b) d'élargissement et d'écartement et de rapprochement grâce à des vérins (2c) positionnés horizontalement (2d) provoquant une poussé latérale simultanée et synchronisée permettant de se solidariser temporairement à des sur-fourches (2e) qui se positionnent et chevauchent les fourches (3) existantes du transpalette (1) et que la mise en service de l'ensemble du système est possible grâce à une énergie électrique au moyen d'une batterie-tiroir (4).  Figure 1 pour l'abrégé
Patent FR-3120591-A1 (FR)
Title: Procédé de conduite par robot d’un groupe motopropulseur monté sur banc d’essai et robot de conduite
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G01M17/007
Filed: 2021-03-11
Abstract: Le robot de conduite (1) assure un suivi d’une consigne de vitesse (CONS) par un groupe motopropulseur monté sur banc d’essai (3) par l’intermédiaire d’une commande d’accélération (ACC) et d’une commande de décélération (DEC). Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de a) établissement par un calculateur de commande (10) du robot, à partir de la commande de décélération, d’une commande de freinage récupératif (DEC_E) et d’une commande de freinage par pente à la route (DEC_P), b) transmission de la commande de freinage récupératif à un calculateur superviseur (20) du groupe motopropulseur pour l’application d’un couple de freinage récupératif (CR_E) à la chaîne de traction du véhicule, et c) transmission de la commande de freinage par pente à la route à des moyens de commande (30) du banc pour l’application d’un couple de freinage par pente à la route (CR_P) à la chaîne de traction.  Fig.1
Patent FR-3121934-A1 (FR)
Title: Suspension aqueuse, encre d’impression et motif RF associés
Inventor: DENNEULIN AURORE
IPC: H01Q1/38
Filed: 2021-04-16
Abstract: Suspension aqueuse, encre d’impression et motif RF associés L’invention concerne le domaine des impressions de couches conductrices et transparentes à des fins d’applications radiofréquences. Une suspension aqueuse constituant une encre d’impression est proposée qui comprend :  Des nanofils métalliques 1,Au moins un polymère biosourcé 2, etDes nanoparticules de silice 3.  Dans un motif imprimé en utilisant l’encre d’impression selon l’invention, les nanofils métalliques assurent la conduction du courant électrique, ledit au moins un polymère biosourcé joue le rôle de dispersant et de matrice facilitant l’accroche des nanofils métalliques sur le support d’impression et les nanoparticules de silice améliorent de façon surprenante les propriétés électriques du motif imprimé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125281-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion a helice pour aeronef
Inventor: ALLIAS JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-07-19
Abstract: Un système de propulsion à hélice pour aéronef comporte une hélice (201), une pluralité de moteurs électriques comportant des arbres moteurs respectifs coaxiaux (222, 223, 224) en montage gigogne, et une boîte à engrenages (202) ayant un arbre de sortie (221) sur lequel est mécaniquement couplée l’hélice (201) et un arbre d’entrée (211) auquel sont couplés mécaniquement les arbres moteurs coaxiaux (222, 223, 224) desdits moteurs électriques. Ainsi, le diamètre du système de propulsion selon un plan perpendiculaire à l’axe de rotation de l’hélice (201) est réduit. L’aérodynamisme et la consommation de carburant de l’aéronef en sont améliorés.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127270-A1 (FR)
Title: Mécanisme de transmission et ensemble de propulsion associé
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H3/54
Filed: 2021-09-20
Abstract: Un mécanisme de transmission (10) comporte : un étage réducteur d’entrée (12) présentant un organe d’entrée (14) et un organe de sortie (16) tournant autour d’axes parallèles (100, 200) à un axe de référence (200) du mécanisme, un différentiel de sortie (56), deux demi-arbres de sortie (20, 21) entraînés par le différentiel (56), au moins un premier train épicycloïdal (22) liant cinématiquement l’étage réducteur d’entrée (12) au différentiel de sortie (56), et un mécanisme de commutation du premier train épicycloïdal (22) entre au moins un premier rapport de vitesses et un deuxième rapport de vitesses. Le premier train épicycloïdal (22) et l’organe de sortie (16) de l’étage réducteur d’entrée (12) sont coaxiaux avec l’axe de référence et avec un demi-arbre de référence (20) parmi les demi-arbres de sortie (20, 21), et entourent le demi-arbre de référence (20), le premier train épicycloïdal (22) étant positionné, le long de l’axe de référence, entre l’organe de sortie (16) de l’étage réducteur d’entrée (12) et le différentiel de sortie (56).  (Figure d’abrégé : 1)
Patent FR-3129727-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du scatol dans une solution aqueuse
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: G01N33/48
Filed: 2021-11-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé pour détecter la présence de scatol dans une solution aqueuse, qui comprend les étapes consistant à :a) préparer un extrait organique à partir de la solution aqueuse, par : i) mélange de la solution aqueuse avec une matière grasse puis séparation de la solution aqueuse de la matière grasse ; ii) mélange de la matière grasse obtenue à l’issue de i) avec un solvant organique aprotique puis séparation de la matière grasse du solvant organique aprotique ; et iii) ajout d’un sel de fond au solvant organique aprotique obtenu à l’issue de ii) ;b) soumettre l’extrait organique préparé à l’étape a) à une réaction d’électro-chimioluminescence ; etc) mesurer l’intensité de la luminescence pendant l’étape b) et, si l’intensité de luminescence mesurée dépasse une valeur seuil prédéterminée, déduire la présence de scatol dans la solution aqueuse.  Applications : identification avant leur abattage des porcs mâles entiers dont la viande est porteuse de l’odeur de verrat, ; outil de recherche, notamment pour étudier les facteurs influençant la production de scatol dans les tissus adipeux des porcs mâles entiers en vue de développer des méthodes permettant de prévenir ou de réduire l’odeur de verrat.
Patent FR-3130922-A1 (FR)
Title: Tuyau en caoutchouc dépourvu d’armature de renforcement et circuit de fluide l’incorporant.
Inventor: BIERCE-ARGY GWENAËLLE
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un tuyau en caoutchouc sans armature de renforcement pour véhiculer un fluide à au plus 2,5. 105 Pa et au plus 110° C, et un circuit par exemple de refroidissement le véhiculant par de tels tuyaux.  Le tuyau (1) comprend une couche constituée d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère choisi parmi les EPDM, la composition comprenant (pce : parties en poids pour 100 parties d’élastomère(s)) :(i) une charge renforçante comprenant 70-100 pce d’un noir de carbone et 20-40 pce d’une silice précipitée,(ii) 0-30 pce d’un système plastifiant, et(iii) un système lubrifiant comprenant 1-5 pce d’un premier lubrifiant choisi parmi des composés à base d’esters d’acides gras et 1-5 pce d’un second lubrifiant choisi parmi des cires paraffiniques et des cires de polyalcènes.  Fig. 1
Patent FR-3131510-A1 (FR)
Title: Dispositif monobloc de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D33/22
Filed: 2022-01-04
Abstract: Dispositif (10) monobloc moulé de conditionnement d’au moins un produit, notamment cosmétique, comprenant  un capot (20), une embase (30) et une plate-forme à charnières (40) reliant de façon pivotante ladite embase (30) audit capot (20), dans laquelle la plate-forme à charnières (40) comprend :- une première charnière (41) reliée à une partie inférieure d’une paroi arrière (32) de l’embase (30) et configurée pour faire pivoter le capot (20) par rapport à l’embase (30) à partir d'une position initiale de moulage vers une position ouverte d'utilisation; et- une seconde charnière (42) reliée à une partie supérieure d’une paroi arrière (22) du capot (20) dans la position initiale de moulage et configurée pour pivoter le capot (20) par rapport à l’embase (30) de la position ouverte d'utilisation vers une position fermée, l’embase (30) et la plate-forme à charnières (40) étant disposées dans un même plan parallèle au plan une surface inférieure (25) du capot (20), opposée à la partie supérieure de la paroi dans la position initiale de moulage.  L’embase (30) comprend une paroi arrière (32) pourvue d’une découpe verticale (32a) munie de deux rainures d’encliquetage verticales (32b) opposées configurée chacune pour coopérer avec un élément d’encliquetage vertical (44) en saillie verticale de la plate-forme à charnières (40) dans la position initiale de moulage.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119538-A1 (FR)
Title: Retour d’information dʼimage par rayons X pour ajustement de champ de vision de scan DXA
Inventor: VANCAMBERG LAURENCE
IPC: G06T7/30
Filed: 2022-01-28
Abstract: Il est fourni un système (10) pour effectuer un scan de structures internes dʼun objet/patient (12). Le système (10) inclut une source de rayonnement (14) pouvant fonctionner pour émettre un faisceau de rayonnement (18), un détecteur de rayonnement (20) pouvant fonctionner pour recevoir le faisceau de rayonnement (18) et générer un signal de sortie en fonction au moins en partie du faisceau de rayonnement (18) reçu, et un dispositif de commande (22) en communication électronique avec la source de rayonnement (14) et le détecteur de rayonnement (20) et pouvant fonctionner pour générer au moins une image de lʼobjet/patient (12). Le dispositif de commande (22) peut en outre fonctionner pour déterminer un écart de lʼau moins une image par rapport à une référence dʼimage et pour employer lʼécart pour aligner automatiquement lʼau moins une image avec la référence dʼimage sans avoir besoin dʼarrêter le fonctionnement de la source de rayonnement (14) et du détecteur (20) pour repositionner lʼobjet/patient (12) en train d’être scanné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133139-A1 (FR)
Title: Système de détection de départs d’incendies comprenant une pluralité de dispositifs de détection formant un maillage
Inventor: GAUTHIER FRANCK
IPC: A62C3/02
Filed: 2022-03-01
Abstract: Titre : Système de détection de départs d’incendies comprenant une pluralité de dispositifs de détection formant un maillage L’invention concerne un système de détection de départs d’incendies, comprenant :- une pluralité de dispositifs de détection (2) formant un maillage d’une zone à surveiller,- une plateforme informatique (3),caractérisé en ce que chaque dispositif de détection (2) est configurée pour :- acquérir, des images infrarouges de la zone à surveiller (1) ;- détecter une augmentation localisée de rayonnement infrarouge, et- si une augmentation localisée de rayonnement infrarouge est détectée, transmettre à la plateforme informatique (3) un signal numérique d’alerte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133857-A1 (FR)
Title: Composition élastomérique aux propriétés améliorées
Inventor: LAGARDE PATRICIA
IPC: C08L9/06
Filed: 2022-03-23
Abstract: L’invention concerne une composition élastomérique à base de :  7 à 45 pce d’un premier élastomère diénique, ledit premier élastomère diénique étant un élastomère isoprénique, 10 à 45 pce d’un second élastomère diénique, ledit second élastomère diénique étant un copolymère de butadiène et de monomères vinylaromatiques, lequel copolymère comprenant au sein de sa structure au moins un groupe alcoxysilane lié à l’élastomère par l’atome de silicium, et au moins une fonction comprenant un atome d’azote, et présentant une température de transition vitreuse strictement inférieure à -70°C, 10 à 55 pce d’un troisième élastomère diénique non fonctionnalisé, ledit troisième élastomère diénique non fonctionnalisé étant un copolymère de butadiène et de monomères vinylaromatiques ayant une température de transition vitreuse strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C,0 à 5 pce d’un quatrième élastomère diénique, ledit quatrième élastomère diénique étant un polybutadiène,40 à 85 pce de silice à titre de charge renforçante, au moins un agent de couplage de la silice à au moins l’un desdits élastomères diéniques, 0 à 9 pce d’au moins un plastifiant, au moins un système de réticulation.  L’invention concerne également une bande de roulement comprenant une composition telle que définie ci-dessus et un pneumatique comprenant au moins une telle composition ou une telle bande de roulement.
Patent FR-3133920-A1 (FR)
Title: Méthode de surveillance du régime moteur d'une machine tournante, notamment d'un moteur d'aéronef
Inventor: HAWWARI YASMINE
IPC: G01M15/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: Méthode surveillance du régime moteur d’un aéronef Un aspect de l’invention concerne une méthode de surveillance du régime moteur d’une machine tournante, la méthode comprenant les étapes suivantes :  Construction d’un spectrogramme à partir d’un signal vibratoire mesuré par un capteur de vibrations ;Débruitage du spectrogramme pour obtenir un spectrogramme égalisé ;Séparation de sources dans le spectrogramme égalisé par détermination d’un estimateur des fréquences d’intérêt ;Détermination de la vitesse de rotation instantanée du régime moteur à partir de l’estimateur des fréquences d’intérêt.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3134778-A1 (FR)
Title: Système de freinage comprenant un mécanisme de libération pour un désengagement sécurisé
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T8/176
Filed: 2022-04-20
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de serrage pour système de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction et comportant un actionneur fournissant une force de serrage à une butée (11) de serrage afin de permettre le déplacement entre les éléments de friction selon une direction rectiligne axiale (A). Le dispositif comporte un mécanisme (19) de libération de la butée selon une course de raccourcissement permettant, en cas de maintien accidentel d’une force de serrage, le désengagement du dispositif. Il comprend : - une rondelle (20) de désengagement comprenant des creux (21) et des saillies (22),- un support (25) de rouleaux (26). Le support est configuré pour pivoter autour de la direction axiale entre une position dans laquelle chaque rouleau est en appui sur un sommet (23) d’une des saillies et une position dans laquelle chaque rouleau est logé dans un des creux.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3135659-A1 (FR)
Title: Vitrage comportant plusieurs joints profiles, joint profile et procede de fabrication d’un tel vitrage
Inventor: VUILLERMET GAËL
IPC: B60J10/40
Filed: 2022-05-18
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) comprenant un joint profilé longitudinal (6) à rainure longitudinale (61) s’étendant dans l’environnement d’un coin (27) avec une aile (60) qui n’est pas fixée à une face intérieure (22) dudit élément vitré (2) dans l’environnement dudit coin et comprenant un joint profilé latéral (8) présentant une extrémité (84) qui est au contact avec une extrémité (62) dudit joint profilé longitudinal (6).  Figure de l’abrégé : [Fig. 5]
Patent FR-3136580-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’une donnée représentative d’un risque de survenance d’un accident de la route, dispositif, système et programmes d’ordinateurs correspondants.
Inventor: ARRAIS MAROUAN
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’obtention d’une donnée représentative d’un risque de survenance d’un accident de la route, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique serveur. Un tel procédé comprend :  - Une étape de réception (10), en provenance d’un dispositif d’utilisateur, d’une donnée représentative d’une position géographique courante dudit dispositif d’utilisateur ;  - Une étape d’obtention (20) de caractéristiques statiques de localisation, en fonction de la donnée représentative de la position géographique ;  - Une étape d’obtention (30) de caractéristiques dynamiques de localisation, en fonction de donnée représentative de la position géographique courante et de la date et de l’heure courante ;  - Une étape de fourniture (40), à un module de classification, des caractéristiques dynamiques et des caractéristiques statiques préalablement obtenues, lequel module de décision délivre (50) un score représentatif du risque de survenance d’un accident de la route.  Fig. 1.
Patent FR-3136399-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression sur verre, machine d’impression sur verre et procédé d’impression sur verre
Inventor: LE BAIL MAXIME
IPC: B41J3/407
Filed: 2022-06-09
Abstract: ------  Dispositif d’impression sur verre, machine d’impression sur verre et procédé d’impression sur verre L’invention a pour objet un dispositif (1) d’impression sur verre (V), caractérisé par le fait qu’il comprend un support (2) configuré pour recevoir un verre (V), au moins un robot (3) six axes, un outil d’impression (21) comprenant au moins une tête d’impression (22), un capteur de vitesse configuré pour détecter la vitesse relative d’impression de l’au moins une tête d’impression (22) par rapport à une surface (S) du verre (V), des moyens de maintien de distance configurés pour maintenir une distance constante entre l’au moins une tête d’impression (22) et la surface (S) du verre (V) et des moyens de commande configurés pour commander les mouvements du robot (3), ajuster la vitesse de déplacement de l’au moins une tête d’impression (22) en fonction de la vitesse relative d’impression et ajuster la distance entre l’au moins une tête d’impression (22) et la surface (S) du verre (V).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136737-A1 (FR)
Title: ensemble structurel pour véhicule automobile
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-06-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble structurel arrière (1) pour véhicule automobile, l’ensemble structurel formant un anneau (9) autour d’un ouvrant d’un coffre (2) arrière du véhicule automobile, l’ensemble structurel comportant une pluralité de pièces reliées entre elles et formant autour de l’ouvrant une gorge (4) selon un contour fermé (7), l’ensemble structurel comportant un arceau tubulaire (5) logé dans la gorge (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137263-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de fenetre de toit
Inventor: CHOMARAT PASCALE
IPC: A47L1/02
Filed: 2022-06-29
Abstract: D ispositif de nettoyage La présente invention a pour objet un dispositif de nettoyage (1) d'une surface vitrée (3) d'une fenêtre de toit (2) comprenant au moins un cadre (4) encadrant ladite surface vitrée (3) et comportant deux montants (5) latéraux parallèles entre eux et reliant des traverses inférieure (6) et supérieure (7) entre elles, remarquable en ce qu'il comporte au moins :- un caisson (10) fixé sur et le long de ladite traverse supérieure (7) et contenant au moins un réservoir, une carte électronique de commande, un moteur électrique, et une pompe,- un collecteur (11) d'eau de pluie raccordé audit réservoir,- un diffuseur (12) permettant de projeter de l’eau sur le haut de ladite surface vitrée (3),- un outil de nettoyage (13) disposé perpendiculairement auxdits deux montants (5) latéraux, et- des moyens de guidage permettant de déplacer l'outil de nettoyage (13) le long desdits deux montants (5) latéraux.  Fig 1
Patent FR-3133867-A1 (FR)
Title: Elément de construction préfabriqué, mur préfabriqué et système de production d’éléments de construction.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/41
Filed: 2023-03-22
Abstract: Elément de construction préfabriqué (E) pour la construction de mur (1) comprenant des première et seconde parois externes (E1, E2) et une première pièce de liaison mécanique (11), les première et seconde parois externes (E1, E2) étant écartées l’une de l’autre et étant rigidement reliées entre elles par l’intermédiaire de ladite au moins une première pièce de liaison mécanique (11).  La première paroi externe (E1) est moulée autour d’une première partie de la première pièce de liaison (11) et la seconde paroi externe (E2) est moulée autour d’une seconde partie de la première pièce de liaison (11).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 10
Patent FR-3134044-A1 (FR)
Title: Système modulaire pour batteries de traction de véhicules
Inventor: AUGUSTDÖRFER MARCO
IPC: B60L58/10
Filed: 2023-03-29
Abstract: Système modulaire pour batteries de traction de véhicules La présente invention concerne un système modulaire comprenant au moins un premier module (A, B) et un deuxième module (D, E, H), ledit premier module (A, B) et ledit deuxième module (D, E, H) étant conçus pour qu’un premier dispositif doté du premier module (A, B) et du deuxième module (D, E, H) soit conçu sous la forme d’une première unité de commande (1) destinée à une première batterie de traction d’un premier véhicule à moteur, ledit premier module (A, B) étant conçu pour des premières fonctions de la première unité de commande (1) et ledit deuxième module (D, E, H) pour des deuxièmes fonctions de la première unité de commande (1), et ledit premier module (A, B) étant conçu pour qu’un deuxième dispositif doté du premier module (A, B) et exempt du deuxième module (D, E, H) soit conçu sous la forme d’une deuxième unité de commande (2, 3) destinée à une deuxième batterie de traction d’un deuxième véhicule à moteur, ladite deuxième unité de commande (2, 3) ne disposant pas desdites deuxièmes fonctions.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1