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Patent FR-3077245-B1 (FR)
Title: Ensemble de support d'appui-tete pour siege de vehicule, dispositif d'appui-tete et siege de vehicule comportant un tel appui-tete
Inventor: CARLES FABRICE
IPC: B60N2/865
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de support d'appui-tête (40) pour siège de véhicule (10), le siège de véhicule (10) comprenant un dossier (16) avec une armature de dossier (17), l'ensemble de support d'appui-tête (40) comprenant un support d'appui-tête (64) destiné à recevoir une armature d'appui-tête (74), le support d'appui-tête (64) étant destiné à être monté pivotant autour d'un axe (Y1) transversal, par rapport à l'armature de dossier (17) du siège de véhicule (10).
Patent FR-3081179-B1 (FR)
Title: Dispositif de poignee de porte automobile a connectique optimisee
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de poignée de porte automobile, dont la poignée peut être déplacée entre une position rétractée et une position déployée par pilotage d'un actionneur (11). L'actionneur (11) comprend un moteur électrique et un boîtier abritant ce moteur. Le dispositif comprend des composants électriques (13-16) reliés à un connecteur (17) monté sur un boîtier de l'actionneur (11). La liaison entre, d'une part, le moteur et les composants électriques (13-16) et, d'autre part, le connecteur (17) est réalisée au moyen de câbles (131, 132, 141, 142, 151, 152, 161, 162) passant dans le boîtier de l'actionneur (11).
Patent FR-3081888-B1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'un organe de commande de vapeur
Inventor: NAPOLI THIERRY
IPC: D06F75/20
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-15
Abstract: Cet appareil de repassage (2) comprend un fer à repasser (3) comportant une chambre de vaporisation (17), une pompe d'alimentation (7) configurée pour alimenter en eau la chambre de vaporisation, un organe de commande de vapeur (21), et un circuit de commande de débit (25) relié à l'organe de commande de vapeur (21) et configuré pour piloter le fonctionnement de la pompe d'alimentation (7). L'organe de commande de vapeur (21) est configuré pour commander la communication d'un signal d'activation au circuit de commande de débit (25) lorsque l'organe de commande de vapeur (21) est actionné, et le circuit de commande de débit (25) est configuré pour piloter la pompe d'alimentation (7) selon un programme de régulation de débit lorsqu'un signal d'activation est communiqué au circuit de commande de débit (25), le programme de régulation de débit comportant une série d'au moins trois phases de régulation de débit successives, le débit moyen de la pompe d'alimentation (7) étant régulé, durant chaque phase de régulation de débit, autour d'un débit de consigne respectif.
Patent FR-3069587-B1 (FR)
Title: Procede d'amorcage d'une pompe de filtration d'une installation remplie d'eau et raccord d'amorcage pour la mise en œuvre du procede
Inventor: FRANCISCO SILVA Nuno
IPC: F04D9/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: La pompe, de piscine ou d'installation d'arrosage, comporte un port d'entrée d'aspiration (20), un port de sortie de refoulement (22), un port de sortie de purge (26) et un port d'entrée (25) d'injection d'eau d'amorçage qu'on ferme, la pompe à l'arrêt. On ouvre le port (26) de sortie de purge, on injecte de l'eau dans la pompe (7) par le port (26) de sortie de purge et on met en marche la pompe (7). Le gavage de la pompe (7) et de la canalisation d'aspiration assure l'amorçage de la pompe (7). Le raccord d'amorçage comporte un port d'entrée (28), à raccorder à un tuyau d'arrosage, et un port de sortie (30), à raccorder au port (26) de sortie de purge de la pompe (7).
Patent FR-3084088-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en materiau composite a resistance a l'impact amelioree
Inventor: CHARLEUX FRANCOIS
IPC: D03D25/00
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une texture fibreuse (100) présentant une forme de bande présente un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils ou torons de chaîne et une pluralité de couches de fils ou torons de trame (30) s'étendant dans la direction latérale. La texture fibreuse comprend une première portion (P1) s'étendant suivant la direction longitudinale sur une longueur déterminée (LP1) à partir d'une partie proximale (110) de la texture et dans laquelle une ou plusieurs couches de la pluralité couches de fils ou torons de trame sont constituées d'une pluralité de groupes de fils ou torons comprenant chacun au moins un fil ou toron en fibres de carbone et un fil ou torons en fibres de verre. Le fil ou toron en fibres de carbone et le fil ou torons en fibres de verre de chaque groupe de fils étant tissés ensemble suivant le même motif ou armure de tissage. La texture fibreuse comprend en outre une deuxième portion (P2) présente entre la première portion et une partie distale (120) de ladite texture fibreuse dans laquelle les couches de la pluralité de fils ou torons de trame comportent des fils ou torons en fibres de carbone.
Patent FR-3084422-B1 (FR)
Title: Articulation elastique de liaison d’un groupe motopropulseur avec rupture programmee
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F1/38
Filed: 2018-07-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: Articulation élastique de liaison comportant un corps allongé suivant un axe longitudinal (L), comprenant dans une direction longitudinale avant un anneau (2) disposé dans un plan principal, recevant un insert central (4) maintenu par une liaison élastique (6), présentant un perçage transversal de fixation (8) débouchant de chaque côté de cet insert (4) sur une surface de serrage de l'articulation, l'insert (4) comportant un tube transversal (28) ajusté dedans, présentant des extrémités dépassant de l'insert (4) qui constituent les surfaces de serrage.
Patent FR-3084657-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prehension simultanee et de deplacement de produits
Inventor: DUCHEMIN GUILLAUME
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préhension simultanée de produits et de déplacement depuis une zone de prise où lesdits produits sont disposés selon une première configuration, vers une zone de dépose desdits produits, après les avoir réagencés selon une deuxième configuration, comprenant au moins un châssis (2) supportant une pluralité de moyens de préhension (4) individuelle desdits produits, disposés en matrice selon au moins deux colonnes longitudinales et au moins deux rangées transversales, mobiles transversalement et/ou longitudinalement par rapport audit châssis (2) ; une pluralité d'actionneurs (7) pour déplacer lesdits moyens de préhension (4) selon une course de déplacement ; caractérisé en ce que chacun desdits actionneurs (7) comprend une course paramétrable indépendante des autres. L'invention concerne aussi un procédé correspondant, dans lequel avantageusement on modifie indépendamment l'agencement desdites rangées et desdites colonnes en paramétrant la longueur de la course des actionneurs (7).
Patent FR-3088402-B1 (FR)
Title: Dispositif debrayable de limitation de debit et installation de distribution d'eau comprenant un tel dispositif
Inventor: FLACHER GILBERT MARC
IPC: F16K17/36
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: - Dispositif débrayable de limitation de débit et installation de distribution d’eau comprenant un tel dispositif. - L’invention concerne un dispositif (1) de limitation de débit de fluide comprenant : - un corps principal (2) raccordable à une conduite de distribution de fluide et comprenant un évidement interne (3) définissant un passage de fluide à travers le corps principal (2) ; - un organe de limitation automatique de débit (8) comprenant un élément déformable élastiquement (11) sous l’effet du fluide et monté mobile dans le dispositif (1) entre une première position dans laquelle l’organe (8) de limitation est positionné dans l’évidement (3) du corps principal (2) et interposé dans le flux de fluide circulant au sein dudit passage, et une deuxième position dans laquelle l’organe (8) de limitation est positionné hors dudit flux ; - un moyen de commande (9) du passage de l’organe de limitation automatique de débit (8) de ladite première position vers ladite deuxième position. - Dispositifs de limitation de débit de fluide. - Figure 1.
Patent FR-3080258-B1 (FR)
Title: Support de vegetalisation et ses utilisations
Inventor: GUILLEMAIN CYRIL
IPC: A01G24/50
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un support de végétalisation (1) composé d'une enveloppe (2) contenant d'une part, un substrat (3), et d'autre part, une matière végétale (4) et/ou un champignon. L'invention se caractérise en ce que ladite enveloppe (2) comprend une partie inférieure imperméable (21) assemblée à une partie supérieure (22) dont au moins 1% de la surface est perméable et comprend une maille (5) dont le maillage est compris entre 250 µm (60 mesh) et 16000µm (5/8 mesh). L'invention s'applique à la croissance d'une matière végétale (4) et/ou d'un champignon.
Patent FR-3091408-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit d’oscillation adaptatif et procédé de pilotage
Inventor: YANG YANG
IPC: H01H33/59
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif de coupure de courant pour courant continu haute tension avec circuit d’oscillation adaptatif et procédé de pilotage L’invention concerne un dispositif (10) de coupure de courant pour courant continu haute tension, comportant :         - au moins un interrupteur primaire (18), mécanique, interposé dans une ligne principale (16) entre un point primaire (12) et un point secondaire (14) ;         - un parasurtenseur primaire (30) agencé en parallèle de l’interrupteur primaire (18) ; et          - un circuit d’oscillation (40) agencé électriquement en parallèle de l’interrupteur primaire (18) et électriquement en parallèle du parasurtenseur primaire (30), le circuit d’oscillation (40) comportant, électriquement en série, au moins une inductance (42), une capacité (44) et un enclencheur d’oscillation (46),      caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte, dans le circuit d’oscillation (40), un dispositif pilotable (48, 48’, 50, 50’) permettant de varier la valeur de résistance insérée en série dans le circuit d’oscillation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093339-B1 (FR)
Title: Installation pour couvrir une surface à l’aide de lames orientables translatées à plat
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E04F10/10
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: Installation pour couvrir une surface à l’aide de lames orientables translatées à plat L’invention concerne une installation comportant :- une série de lames orientables (3) ;- un système d’orientation des lames (3) adapté pour assurer le pivotement des lames afin d’occuper une position de fermeture ou une position d’ouverture ;- un système de déplacement en translation des lames (3) entre une position rangée et une position déployée ;- et un dispositif de commande pilotant le système de déplacement et le système d’orientation pour d’une part, définir à partir de la position rangée des lames, une zone de transition (Ev) dans laquelle chacune des lames sortant de sa position rangée passe d’une position dressée d’ouverture à sa position de fermeture et inversement pour chacune des lames arrivant à sa position rangée, et pour d’autre part, assurer le déplacement en translation des lames en position de fermeture en dehors de la zone de transition (Ev).     (Figure à publier : F ig.              n             °             5C             )
Patent FR-3093359-B1 (FR)
Title: Microscope ionique à effet de champ tomographique automatisé
Inventor: VURPILLOT FRANÇOIS
IPC: G01N27/62
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé d’imagerie d’un matériau à l’échelle atomique au moyen d’un microscope ionique (M) à effet de champ comprenant une chambre à vide (CV) configurée pour accueillir le matériau préparé sous forme de pointe (P) et un gaz image (GI), et un détecteur d’ions (Det), caractérisé en ce qu’il comprend l’application d’un potentiel électrique continu (VDC) et d’un potentiel électrique impulsionnel, dont la valeur maximale de l’impulsion est notée Vimp, de manière à ce que la pointe s’érode pour une valeur de potentiel égale à VDC+Vimp ; l’acquisition, par le détecteur entre au moins deux impulsions du potentiel impulsionnel, de séries d’au moins deux images ioniques des impacts des ions détachés de la pointe sur le détecteur ; le calcul d’une grandeur caractéristique d’une évolution de l’érosion de la pointe à partir des séries d’images ioniques acquises et l’ajustement entre chaque série d’images des valeurs de VDC et de Vimp de manière à ce que la grandeur caractéristique de l’évolution et le rapport VDC/Vimp restent constants. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079395-B1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique
Inventor: NAKAMURA HITOSHI
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-03-28
Granted: 2023-08-18
Abstract: Ce qui est mis à disposition, est un applicateur (1) ayant une partie d’application à l’extrémité de pointe et un conteneur (24) contenant un produit cosmétique liquide destiné à être appliqué à l’aide de la partie d’application. Une partie de pointe (22a) de la partie d’application est disposée dans une position éloignée d’un axe (23) de la partie d’application et un angle θ entre une ligne perpendiculaire à l’axe et une ligne de bord latéral (22c) de la partie d’application est dans la plage entre 10° et 60°, une bride circulaire (22d) est formée à une extrémité arrière de la partie d’application, une longueur d’étendue de la partie d’application à partir d’une extrémité de pointe d’un cylindre avant (20a) est dans la plage de 5 à 8 mm, un rapport entre un grand axe Y et un petit axe X d’une ouverture est 1,3 à 2 : 1 et lorsque A et B désignent respectivement une surface d’application sous une charge de 0,01 N et une sous une charge de 0,1 N, A < B < 3A est vérifié.  Figure 1
Patent FR-3095845-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation comportant un porte-ecrou et une plaque de fixation fixee a un substrat
Inventor: CRESSWELL PHILIP
IPC: F16B5/07
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: ENSEMBLE DE FIXATION COMPORTANT UN PORTE-ECROU ET UNE PLAQUE DE FIXATION FIXEE A UN SUBSTRAT L’invention concerne un ensemble de fixation (150) destiné à être fixé à un substrat (50) avec une face arrière et un premier alésage (52), où ledit ensemble de fixation (150) comporte une plaque de fixation (100) avec une deuxième plaque (102) avec une face avant et une face arrière et percée d’un deuxième alésage (104) aligné avec le premier alésage (52), où la face avant de la plaque de fixation (100) est fixée à la face arrière du substrat (50), et un porte-écrou (152) avec une troisième plaque (154) avec une face avant et une face arrière et percée d’un troisième alésage (155) aligné avec le deuxième alésage (104) et un écrou (156) fixé à la troisième plaque (154) du côté de la face arrière et coaxial avec le troisième alésage (155), où la face avant du porte-écrou (152) est fixée à la face arrière de la plaque de fixation (100), où la plaque de fixation (100) comporte des premiers moyens de fixation (106) qui coopèrent avec des deuxièmes moyens de fixation (158) du porte-écrou (152) pour assurer une fixation amovible du porte-écrou (152) à la plaque de fixation (100). Un tel ensemble de fixation permet ainsi une fixation sans rivets et qui autorise le remplacement du porte-écrou en cas de besoin. Fig. 6
Patent FR-3101119-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d’éléments tubulaires
Inventor: PIEZEL AURÉLIEN
IPC: F16B7/04
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de connexion (1) et à une structure tubulaire comprenant un tel ensemble, l’ensemble comprenant une embase (2) comprenant une paroi de fond (4), et au moins une première paroi latérale (5) et une seconde paroi latérale (7), lesdites première paroi latérale (5) et seconde paroi latérale (7) étant disposées adjacentes à, et en contact avec, ladite paroi de fond (4), ou étant disposées adjacentes à, et en contact, entre elles et avec ladite paroi de fond (4), et définissant un espace (6) de connexion, ledit espace (6) de connexion recevant au moins des premiers moyens (31) de maintien d’un premier élément tubulaire serré contre deux parois adjacentes (4, 5, 7), et des seconds moyens (32) de maintien d’un second élément tubulaire serré contre deux autres parois adjacentes (4, 5, 7). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104510-B1 (FR)
Title: Boitier à coussin gonflable, dispositif de sécurité et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/205
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: La description a pour objet un boitier (10) à coussin gonflable pour habitacle de véhicule comprenant :- un corps (2) définissant un canal de tir (21) délimitant une ouverture (20) de déploiement d’un coussin gonflable,- un volet (4) mobile entre une position d’obturation de l’ouverture (20) et une position de déploiement du coussin gonflable, le corps (2) et le volet (4) étant destinés à être fixés à une paroi de support (5),- un élément d’articulation (3) reliant le volet (4) au corps (2), l’élément d’articulation comportant une portion d’articulation permettant la rotation du volet (4) par rapport au corps (2), l’élément d’articulation (3) comportant une portion en saillie (31) destinée à lier la portion d’articulation à la paroi de support (5).  La description a également pour objet un dispositif de sécurité (1) comportant un tel boîtier et un procédé de fabrication du dispositif.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106752-B1 (FR)
Title: Composition a deux phases demaquillante et/ou nettoyante
Inventor: RENOUARD MARIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention appartient au domaine du maquillage de la peau, des yeux et/ou des lèvres, plus particulièrement à celui des compositions démaquillantes et/ou nettoyantes (visage et corps).  La présente invention se rapporte à une composition à deux phases démaquillante et nettoyantes (visage et corps), à son utilisation pour démaquiller la peau, les yeux et/ou les lèvres, son utilisation pour nettoyer le visage et/ou le corps, ainsi qu’à son procédé de fabrication.  Ainsi, un objet de la présente invention est une composition à deux phases démaquillante et/ou nettoyante comprenant : - de 5 à 50 % massique de phase huileuse, calculé par rapport à la masse totale de la composition, et - de 50 à 95 % massique de phase aqueuse, calculé par rapport à la masse totale de la composition, caractérisée en ce que la phase huileuse comprend une ou plusieurs huile(s) alcane d’origine naturelle, non pétrochimique.
Patent FR-3108111-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la hauteur des étriers sur les selles d’équitation par poulie et taquet coinceur
Inventor: BARDIES JACQUES
IPC: B68C3/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-03-04
Abstract: La pratique de l’équitation et des sports équestres domine aujourd’hui les relations de l’homme au cheval.  Le harnachement a évolué en fonction de l’utilisation du cheval notamment la selle d’équitation. Celle-ci est équipée d’étriers soutenant le pied du cavalier et lui permettant de s’enlever de la selle suivant les phases de travail.  L’étrier est suspendu par des étrivières prenant naissance en haut des quartiers de la selle et fonctionnant à la manière de ceintures.  En selle, les étriers peuvent être réhaussés ou rabaissés par une manœuvre délicate modifiant la position du cavalier et pouvant altérer son équilibre.  Le dispositif de poulie et taquet coinceur permet de rehausser ou rabaisser les étriers en agissant sur eux à la façon d’une grue grâce à une poulie et à un taquet coinceur.  La manœuvre est ici facilitée et la position du cavalier en selle peut être conservée pendant cette phase de réglage de la hauteur des étriers.  Ce dispositif permet également de faciliter de façon très importante la mise à cheval du cavalier.  L’installation du dispositif de poulie et taquet coinceur s’effectue à partir d’une selle classique équipée des éléments du dispositif comme indiqué dans le descriptif. La selle de départ n’est pas du tout altérée par l’adaptation de cet équipement.
Patent FR-3099956-B1 (FR)
Title: Structure de filtre passe-bande infrarouge et filtre passe-bande infrarouge utilisant la structure
Inventor: TSOU CHENG-HSING
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-04-06
Granted: 2021-10-01
Abstract: STRUCTURE DE FILTRE PASSE-BANDE INFRAROUGE ET FILTRE PASSE-BANDE INFRAROUGE UTILISANT LA STRUCTURE L’invention a pour objet une structure de filtre passe-bande infrarouge (20) qui est formée en empilant de manière alternée une pluralité de couches d’hydrure d’aluminium et de silicium (21) et une pluralité de couches de faible indice de réfraction (22). La pluralité de couches de faible indice de réfraction (22) comprend de l’oxyde. La structure de filtre passe-bande infrarouge (20) possède une bande passante qui chevauche au moins partiellement la plage de longueurs d’onde de 800nm-1600nm. La bande passante possède une longueur d’onde centrale, et la longueur d’onde centrale possède une amplitude de décalage qui est inférieure à 11nm lorsqu’un angle d’incidence change de 0° à 30°. L’invention a en outre pour objet un filtre passe-bande infrarouge qui comprend la structure de filtre passe-bande infrarouge (20) formée sur une première surface latérale d’un substrat (10) et une couche antiréfléchissante (30) formée sur une seconde surface latérale du substrat (10) qui est au niveau d’un côté opposé à la première surface latérale. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112111-B1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir en position des velos sur une remorque, afin de faciliter leurs transports
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60R9/10
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif pour maintenir en position des vélos sur une remorque ou autre.  L'invention concerne un dispositif pour maintenir facilement et efficacement des vélos pendant leurs transports sur n'importe quel véhicule.  Il est constitué de plusieurs systèmes de verrouillage (7), disposés sur une barre transversale (6), venant enserrer le tube de la selle d'un vélo, sans démontage de celle-ci.  En partie inférieure, des rails (2), aux profils adaptés, supportent les roues des vélos. Sur chaque rail, un système coulissant et pivotant (16)(19) enserre la roue avant de chaque vélo, afin de biaiser celle-ci, pour permettre un chargement plus compact.  Tous ces éléments sont assemblés sur une armature adaptée, composée de deux glissières (1), de deux traverses (3), de deux potences (4) et d'une barre transversale (6) supportant des systèmes de verrouillage (4). Des dispositifs supplémentaires (9) peuvent être positionnés.  La largeur de l'armature détermine le nombre de vélo transporté.  Figure pour l’abrégé : FIG 1
Patent FR-3114262-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : recouvrir une coiffe (7) d’un film de collage (8) ; actionner un dispositif de tirage sous vide pour que ledit film plaque ladite coiffe ; disposer une couche de support (14) équipée d’au moins un élément fonctionnel (10) de manière à former une couche équipée ; plaquer ladite couche équipée contre ledit film au moyen d’un poinçon (4) chauffé ; disposer ladite coiffe pourvue de ladite couche équipée dans une cuve et recouvrir ladite couche d’un film de protection agencé pour se dégrader sous l’action de la température et de la pression mises en jeu lors de l’expansion d’une mousse de polyuréthanne élastiquement compressible.  Figure 1a