baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984791-A1 (FR)
Title: Installation comportant une boite a gants et un dispositif de changement de gant integrant un suivi du changement des gants
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: B25J21/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: Installation comportant au moins une boîte à gant (2) munie d'une bague d'enceinte (8) comportant une puce RFID (28), un dispositif de changement de gant (22) muni d'un lecteur RFID (34) et une carte électronique (36), un gant usagé (10, comportant une puce RFID (32) dans la bague d'enceinte (8) et un gant neuf (110) comportant une puce RFID (132) dans le dispositif de changement de gant (22) en vu du remplacement du gant usagé (10), un ordinateur (46) destiné à collecter et à traiter les informations lues par le lecteur RFID (34) et stockées temporairement dans la carte électronique (36).
Patent FR-2981304-A1 (FR)
Title: Instrument panel for car, has case including partition walls for light such that each light source illuminates light, where external section of walls has polygonal shape along plane parallel to display device and between light sources
Inventor: RAZAFINDRABEZA FABRICE
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: The panel has a set of indicator lights to be visible, on a display device, by a user of the panel. A set of light sources (8) e.g. LEDs, are positioned in a case (3) and behind the display device from a normal point of view of the user of the panel. Each light source is associated with each light. The case includes partition walls (11) for the light such that the light source illuminates one of the lights from the set of lights. An external section (13) of the walls has polygonal shape along a plane parallel to the display device and between the light sources. The case is made of a single part by plastic molding.
Patent FR-2999599-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'une charge hydrocarbonee lourde integrant un desaphaltage selectif avec recyclage de l'huile desasphaltee
Inventor: MAJCHER JEROME
IPC: C10G21/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures ayant une température initiale d'ébullition d'au moins 300°C comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydroconversion d'au moins une partie de ladite charge en présence d'hydrogène dans des conditions permettant d'obtenir une charge liquide à teneur réduite en carbone Conradson, en métaux, en soufre et en azote, b) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape a) pour obtenir une fraction liquide légère bouillant à une température inférieure à 300°C et une fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 300°C, c) une étape de désasphaltage sélectif d'au moins une partie de la fraction liquide lourde, d) une étape de recyclage d'au moins une partie de la coupe huile desasphaltée DAO issue de l'étape c) en amont de l'étape a) d'hydroconversion et/ou à l'entrée de l'étape b) de séparation.
Patent FR-3000312-A1 (FR)
Title: Boite electrique pour appareillage electrique
Inventor: LONGEVILLE JEROME
IPC: H02G3/16
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (100) comportant un corps (110) qui présente une paroi latérale (111) fermée à l'arrière par une paroi de fond (112) pour délimiter un volume intérieur de réception d'au moins un appareillage électrique. Selon l'invention, cette boîte électrique comporte au moins un élément métallique de connexion électrique (130, 140, 150) qui est fixé audit corps et qui comporte une borne intérieure pour la connexion dudit appareillage électrique, et une borne extérieure (132, 142, 152) qui est située à l'extérieur du corps pour la connexion d'un conducteur électrique, ladite paroi de fond étant aménagée pour donner accès par ledit volume intérieur à la borne intérieure dudit élément métallique de connexion électrique.
Patent FR-2999944-A1 (FR)
Title: Chant lateral pour planche de glisse
Inventor: GRENETIER ALAIN
IPC: A63C5/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: Planche de glisse (1) comportant sur au moins une partie de sa longueur un noyau (5), un sous-ensemble supérieur (11) placé sur ledit noyau, un sous-ensemble inférieur (12) placé sous ledit noyau et des chants latéraux (6, 7) encadrant ledit noyau, caractérisée en ce que lesdits chants sont, au moins partiellement, réalisés à partir d'un matériau fibreux thermocompressé. Les chants ont une densité comprise entre 0,8 et 1,2 de préférence comprise entre 0,9 et 1 et un module de Young compris entre 10 et 20 Gpa, de préférence compris entre 13 et 17 GPa. De préférence, les chants sont réalisés en bambou thermocompressé.
Patent FR-2990992-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection dans une ligne d'echappement d'un reactif gazeux
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (1',1") d'un réactif gazeux dans une ligne d'échappement (2) d'un moteur thermique comportant : - une pluralité de réservoirs (3,4,5) dont un réservoir de stockage principal (3,4) contenant un matériau de stockage solide dudit réducteur gazeux, un réservoir de stockage de démarrage (5) contenant également un matériau de stockage solide dudit réducteur gazeux, - un organe de dosage (7) comprenant au moins une première électrovanne (8) apte à libérer le réducteur gazeux vers la ligne d'échappement (2), - une unité de contrôle. Les réservoirs (3,4,5) sont directement branchés en parallèle sur une conduite de distribution commune (6'), qui est elle-même branchée à l'organe de dosage (7'), et le système d'injection comprend une deuxième électrovanne (11) disposée en amont de la conduite de distribution commune (6') et en aval des réservoirs (3,4,5), la première électrovanne (8) et la deuxième électrovanne (11) étant pilotées conjointement par l'unité de contrôle.
Patent FR-2993513-A1 (FR)
Title: Reservoir de degazage, et systeme de refroidissement de vehicule automobile equipe d'un tel reservoir de degazage
Inventor: IAFRATE SERGE
IPC: B60K11/02
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de dégazage (10), adapté pour équiper un système de refroidissement de véhicule automobile et délimitant un volume intérieur (V10) destiné à recevoir un liquide de refroidissement (L), le réservoir de dégazage (10) comprenant au moins un orifice d'entrée (22) et au moins un orifice de sortie (32) de liquide de refroidissement (L) qui sont disposés sous un niveau minimal de liquide (N1) lorsque le véhicule est en service, caractérisé en ce que le réservoir de dégazage (10) comprend également, en regard de l'orifice d'entrée (22) ou d'au moins certains des orifices d'entrée (22), un organe (60) de guidage du liquide de refroidissement (L), pénétrant dans le volume intérieur (V10) par l'orifice d'entrée (22), suivant un flux (F4) dirigé vers une paroi inférieure (18) du réservoir de dégazage (10). L'invention concerne également un système de refroidissement de véhicule automobile, équipé d'un tel réservoir de dégazage (10).
Patent FR-2994211-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbine
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention a pour objet une aube mobile (1) de turbine basse pression présentant un pied (10) et une pale (30) présentant un extrados (31) et un intrados (32), ledit pied (10) présentant une échasse (11) reliant la pale (30) au pied (10) : ladite aube (1) étant caractérisée en ce que ladite échasse (11) est formée de sorte que la section transversale de ladite échasse présente : une première partie rectiligne (14), une deuxième partie curviligne (15) et une troisième partie rectiligne (16), ladite partie curviligne (15) présentant une face externe (18) correspondant au profil de l'extrados (31) de ladite pale (30) et une face interne (17) correspondant au profil de l'intrados (32) de ladite pale (30).
Patent FR-2994468-A1 (FR)
Title: Chape en composite de liaison entre deux pieces
Inventor: LE BOULICAUT LOIC
IPC: B29C70/24
Filed: 2012-08-07
Abstract: Cette chape en composite (3) de liaison entre deux pièces (1), comprend un agencement de plis (9a, 9b, 9c, 9d) de chape en composite et un orifice permettant ladite liaison, cet orifice étant défini par une bague (7). Au moins une première partie d'au moins certains (9b, 9c) desdits plis de chape enveloppe au moins une partie de ladite bague (7) qui est orientée selon une direction sensiblement perpendiculaire à la direction des efforts principaux transmis entre lesdites deux pièces, et au moins une seconde partie d'au moins certains desdits plis de chape, définit au moins une nervure orientée selon une direction sensiblement parallèle à la direction desdits efforts.
Patent FR-2996267-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique presentant une structure amelioree pour sa mise en cylindree
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B60K17/356
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil hydraulique (1), comprenant : - un carter (6) définissant un premier ensemble, - un arbre (2) définissant un second ensemble, lesdits premier et second ensembles étant libres en rotation l'un par rapport à l'autre, - une came (3) multilobes, - un bloc cylindres (4) monté libre en rotation par rapport auxdits premier et second ensembles, et comprenant une pluralité de cylindres (41) dans lesquels sont disposés des pistons (42), caractérisé en ce que - ledit appareil (1) comprend des ressorts (43) d'appui disposés dans lesdits cylindres (41) de manière à maintenir les pistons (42) en appui contre la came (3), - la came (3) multilobes est liée en rotation à l'un desdits premier ou second ensembles, et ledit appareil (1) comprend en outre un actionneur (7) adapté pour, de manière sélective, immobiliser le bloc cylindres (4) par rapport à l'autre desdits premier ou second ensembles.
Patent FR-2996353-A1 (FR)
Title: Fuse box for receiving fuse for circuit breaker of electrical motor of motor car, has electrical connection elements located inside hollow body, and adjusting unit adjusting spacing separating two electrical connection elements of same pair
Inventor: MARIOTTE YANN
IPC: H01H85/20
Filed: 2012-10-02
Abstract: The box has a pair of electrical connection elements (20, 30) located inside a hollow body. Two terminals (2, 3) for electrical connection are provided at opposite ends of a fuse (1) along an axis of the fuse. The electrical connection elements are spaced apart from each other. Each electrical connection element includes an electrical connection unit for electrical connection to one of the terminals of the fuse. An adjusting unit (40) adjusts a spacing separating the two electrical connection elements of the same pair.
Patent FR-2996168-A1 (FR)
Title: Calculation device for calculating substitution temperature of cooling water for driving thermal engine of car, has calibration unit for calculating barycenter between measured and oil temperatures to obtain substitution temperature
Inventor: SUTTER CHRISTOPHE
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-10-02
Abstract: The device (50) has a determination unit (51) for determining a weight coefficient (Cp) from a mapping that associates the weight coefficient with data representative of activation conditions of an additional heater. A calibration unit (55) calculates a barycenter between a measured temperature (TEmes) of a cooling liquid and an oil temperature (TH) by applying the weight coefficient to obtain a substitution temperature (TEs) of the cooling liquid between the measured temperature of the cooling liquid and the oil temperature. The determination unit is connected to a memorizing unit. Independent claims are also included for the following: (1) a motorized system (2) a method for calculating a substitution temperature of a cooling liquid for driving a thermal engine (3) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for calculating a substitution temperature of a cooling liquid for driving a thermal engine.
Patent FR-2996879-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur a combustion de vehicule automobile a strategie de balayage amelioree
Inventor: VIMEUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de moteur à combustion de véhicule automobile (10) configuré pour réaliser une détermination d'une température maximale admissible de catalyseur (20) en fonction d'une richesse (24) et d'un taux d'oxygène (25) en entrée du catalyseur et commander une modification d'un taux de balayage du moteur ou d'une richesse moteur si la température du catalyseur (20) est supérieure à la température maximale admissible.
Patent FR-2997404-A1 (FR)
Title: Procede de granulation de polymeres et produit issu de ce procede
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: B29C48/76
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de granulation permettant d'obtenir un polymère à partir de matériaux « postconsommateur », ainsi qu'une pièce pour véhicule automobile en polymères issus du recyclage de polymères usagés. Procédé de granulation de polymères à partir d'un broyé de matériaux « postconsommateur », caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'extraction des composés organiques volatils, et / ou des sels dissous et / ou des infondus de petite taille, présents au cœur des polymères.
Patent FR-2998353-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de rafraichissement de l'air dans une habitation et procede de fonctionnement
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F3/06
Filed: 2012-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de rafraîchissement en période chaude de l'air insufflé d'une habitation (100), CARACTERISÉ EN CE QU'il consiste à rafraîchir l'air entrant d'une ventilation mécanique contrôlée double flux (200) en récupérant les frigories ou calories négatives contenues dans l'air refroidi issu de l'évaporateur d'un chauffe-eau thermodynamique sur air extrait (300). L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé ainsi que le procédé de fonctionnement d'un tel dispositif. Applications : ventilation des habitations.
Patent FR-2999764-A1 (FR)
Title: Procede pour verifier l'authenticite d'un document de securite
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: C09K11/06
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour vérifier l'authenticité d'un document de sécurité, notamment fiduciaire, qui comporte au moins une zone avec, en son sein ou en surface de cette zone, un composé mécano luminescent réversible de formule : Où R représente une chaîne alkyle comprenant 1 à 12 atomes de carbone, qui comprend une étape dans laquelle on soumet ladite zone à un rayonnement ultraviolet de sorte que la totalité de ladite zone est visible à l'œil nu sous une première couleur fluorescente (C1), caractérisé par le fait qu'il comprend également une étape qui consiste en un chauffage d'au moins ladite zone à une température d'au moins 50°C, sans la soumettre à la moindre friction ou sollicitation mécanique, la révélation de l'authenticité dudit document étant confirmé par le passage de la dite première couleur (C1) à une seconde couleur fluorescente (C2), différente de la première.
Patent FR-3002270-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reservoir geologique au moyen d'un modele de reservoir cale et coherent vis a vis des proprietes d'ecoulement
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: E21B43/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation (EX) d'un réservoir géologique selon un schéma d'exploitation (SE) défini à partir d'un modèle de réservoir calé (CAL) avec des données statiques et des données dynamiques. Pour ce procédé, on pré-sélectionne un premier modèle de réservoir (MR) affichant une certaine cohérence vis à vis des propriétés d'écoulement du milieu. Ce modèle pré-sélectionné (MR) est alors utilisé comme point de départ pour le processus de calage d'historique (CAL).
Patent FR-3002812-A1 (FR)
Title: Method for transfer of silicon layer towards substrate support to form silicon on insulator wafer of backside illumination image forming device, involves making doped layer and layer of p-type silicon substrate to be porous
Inventor: HALIMAOUI AOMAR
IPC: H01L21/18
Filed: 2013-03-01
Abstract: The method involves doping a surface region of a P-type silicon substrate (102) to form a doped layer (104). The doped layer and a layer (106) of the p-type silicon substrate underlying the doped layer are made porous. Monocrystalline silicon layer (108) is formed on the porous doped layer by epitaxial growth, and a substrate support (112) is fixed to the monocrystalline silicon layer. The monocrystalline silicon layer is separated from the silicon substrate within the porous layers, where the substrate has a doping level less than specific values. The doped layer and the porous doped layer possess porosities whose difference provides better quality to the monocrystalline silicon layer and separation of the monocrystalline silicon layer from the silicon substrate by thermal treatment without damaging the monocrystalline silicon layer. An independent claim is also included for a silicon structure.
Patent FR-3005824-A1 (FR)
Title: Gestion distribuee des communications bord-sol dans un aeronef
Inventor: ABADIE JULIEN
IPC: H04W72/04
Filed: 2013-05-16
Abstract: Procédé de configuration de gestion de communications à bord d'un aéronef comportant la mise en œuvre d'un mécanisme d'élection d'un équipement maître dans un réseau d'équipements informatiques en charge de communications bord-sol de l'aéronef et de configuration de gestion de communication en fonction dudit équipement maître. Le procédé permet de répartir les applications en charge des communications bord-sol entre les équipements informatiques connectés en réseau.
Patent FR-3006075-A1 (FR)
Title: Estimation d'une consommation de fluide effacee
Inventor: GROSSIN BENOIT
IPC: G06F17/11
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un dispositif d'estimation (100) d'une consommation de fluide effacée (E) pendant une phase d'effacement (Te), ledit dispositif (100) comportant: - un module de collecte (10) configuré pour collecter a) des premières données de consommation (D_CF1,1, D_CF1,2, D_CF1,n) comportant des informations relatives à la consommation de fluide de n compteurs de fluide (CF1,1, CF1,2, CF1,n) issus d'un premier groupe (G1), et b) des deuxièmes données de consommation (D_CF2,1, D_CF2,2, D_CF2,m) comportant des informations relatives à la consommation de fluide de m compteurs de fluide (CF2,1, CF2,2, CF2,m) issus d'un deuxième groupe (G2), et - un module informatique d'analyse (20) configuré pour calculer en fonction desdites premières et deuxièmes données de consommation des coefficients de pondération βi minimisant la distance entre les consommations de fluide des premier (G1) et deuxième (G2) groupes, i étant un entier positif compris entre 1 et m.
Patent FR-3006768-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un organe fonctionnel d'un vehicule automobile
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé Un procédé de surveillance d'un organe fonctionnel d'un véhicule automobile par un calculateur dudit véhicule, ledit calculateur étant programmé pour réaliser au cours d'un cycle donné, lors de son réveil, une phase de surveillance de démarrage (PO), et avant sa mise en sommeil, une phase de surveillance d'extinction (P2), ledit calculateur comportant un compteur standard (Cs) adapté pour être mémorisé dans une unité standard et un compteur de volée (Cv) adapté pour être mémorisé dans une unité de volée, le procédé comportant : • une étape d'incrémentation (INCv) du compteur de volée (Cv) pour identifier un potentiel dysfonctionnement dudit organe fonctionnel surveillé ; • une étape de comparaison (COMP) dudit compteur de volée (Cv) au compteur standard (Cs) au cours d'une prochaine phase de surveillance du calculateur (P0, P2) ; et • une étape de génération d'une information (DYS) représentative d'un dysfonctionnement en cas de détection d'un écart entre lesdits compteurs (Cs, Cv).
Patent FR-3008011-A1 (FR)
Title: Outil de presse comportant un dispositif pour commander manuellement la mise en operation d'un coulisseau de poinconnage
Inventor: KERJOUAN XAVIER
IPC: B21D53/88
Filed: 2013-07-05
Abstract: Outil de presse comprenant un bâti supérieur (1) mobile par rapport à un bâti inférieur entre une position d'ouverture et de fermeture, le bâti supérieur (1) comportant un presseur (3) et un coulisseau (4) portant un poinçon (5) mobile entre une position reculée et une position avancée dans laquelle le poinçon (5) est apte à poinçonner une pièce en tôle en position dans l'outil de presse, caractérisé en ce que le bâti supérieur (1) comprend un dispositif (6) de commande manuelle qui comporte un bloc (7) mobile entre : - une première position dans laquelle ce bloc (7) peut entrer en contact avec le coulisseau (4) lors du déplacement du bâti supérieur (1) vers la position de fermeture pour pouvoir déplacer le coulisseau (4) vers la position avancée, et - une seconde position dans laquelle ledit bloc (7) ne peut pas entrer en contact avec le coulisseau (4) et déplacer celui-ci vers ladite position avancée.
Patent FR-2992864-A1 (FR)
Title: Emulsion anti-tumorale a base de lipiodol pour le traitement du cancer
Inventor: GUIU BORIS
IPC: A61K31/351
Filed: 2013-07-05
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant du Lipiodol et une molécule ayant une activité anti-tumorale et accessoirement un hydroxyethylamidon. La présente invention concerne également l'utilisation des compositions selon l'invention pour le traitement du cancer. Selon un mode de réalisation tout à fait préféré, la composition pharmaceutique selon l'invention comprend entre 0.004% et 0.2% en masse d'Idarubicine, entre 0.38% et 2.25% en masse d'hydroxyethylamidon, et accessoirement entre 60% et 68% en masse de Lipiodol et une quantité d'eau pour préparations injectables (voire de sérum physiologique) q.s.p 100%.
Patent FR-3008520-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de donnees relatives a la distribution d'un produit
Inventor: DE CORDES NICOLAS
IPC: H04W4/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collecte de données relatives à la distribution d'un produit (4), comprenant la mise en œuvre par un module de traitement de données (21) d'un serveur (2) d'étapes de : (a) Réception via un réseau de communication (3) d'au moins un message émis par un terminal mobile (1a, 1b), le message contenant un code comprenant un identifiant dudit produit (4) ; (b) Détermination d'un ensemble de données descriptives du message comprenant au moins : ○ des données temporelles relatives au moment d'émission du message par le terminal mobile (1a, 1b) ; ○ des données de localisation relatives au lieu d'émission du message par le terminal mobile (1a, 1b) ; (c) Suppression dans ledit ensemble de données descriptives des données permettant l'identification du terminal mobile (1a, 1b) de sorte à les anonymiser ; (d) Association dans une base de données structurées stockée dans un module de stockage de données (22) du serveur (2) de l'identifiant du produit (4) avec les données descriptives du message anonymisées.
Patent FR-3008708-A1 (FR)
Title: Composition de fluide dielectrique ou caloporteur
Inventor: WALKER JEREMIE
IPC: H01B3/18
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant : (a) de 30 à 70% en poids d'un mélange de benzyltoluène et de dibenzyltoluène, et (b) de 70 à 30% en poids d'au moins un composé choisi parmi les composés aromatiques en C14-C18 renfermant deux noyaux benzéniques condensés ou reliés l'un à l'autre par une liaison ou par un groupe espaceur autre que -CH2-, leurs oligomères et leurs mélanges. La présente invention a également pour objet l'utilisation de cette composition comme fluide diélectrique et/ou fluide caloporteur, en particulier pour des transformateurs, en particulier des transformateurs de puissance ou de mesure ou des transformateurs haute tension, des câbles haute tension, des condensateurs, en particulier des condensateurs à haute tension, de traversées ou de changeurs de prise en charge, des redresseurs de courant, des filtres harmoniques.