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Patent FR-2957649-A1 (FR)
Title: Procede de depose d'une ligne sous-marine au fond de la mer
Inventor: PIONETTI FRANCOIS REGIS
IPC: F16L1/19
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépose d'une ligne sous- marine (1) au fond de la mer (20) depuis la surface (30), pour en connecter l'extrémité inférieure (la) à un élément de raccordement (11a) au fond de la mer, caractérisé en ce que l'on réalise les étapes dans lesquelles : 1) on positionne ladite ligne sous marine suspendue depuis la surface (30) en position sensiblement verticale (7) dans sa partie inférieure (1-1), comprenant un dispositif de courbure s'étendant entre deux points (1a,1b) dénommés points de fixation ou guidage, comprenant au moins un câble (5) et des moyens de tensionnement (6-1 à 6-5) dudit câble aptes à diminuer la longueur de câble s'étendant entre les deux dits points de fixation ou guidage (1a,1b), depuis une longueur maximale L0 jusqu'à une valeur limite inférieure donnée L1, et 2) on déplace l'extrémité inférieure (1c) de ladite ligne sous marine, de manière à écarter (D) l'extrémité inférieure (1c) de ladite ligne sous marine de sa position initiale de l'étape 1), et 3) si nécessaire, on déplace ladite ligne sous-marine (1) en la rapprochant du fond de la mer (20), concomitamment à la descente additionnelle de dite ligne, depuis la surface (30), puis 4) on finalise le positionnement et la connexion de ladite extrémité inférieure (1c) de la ligne au fond de la mer.
Patent FR-2960276-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la pedale de debrayage d'un vehicule automobile
Inventor: JUILLARD CEDRIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2010-05-19
Abstract: Le dispositif d'assistance comporte un ressort d'assistance (4) fixé, par une extrémité, à une coupelle supérieure (10) munie d'une gorge pour le clippage du dispositif sur un pion (5) solidaire d'une partie fixe du véhicule et fixé, par l'autre extrémité, à une coupelle inférieure (20) reliée à la pédale de débrayage (1). La gorge de clippage (11) de la coupelle supérieure (10) est très inclinée par rapport à l'axe longitudinal (X) du ressort d'assistance (4) et débouche sur la face de la coupelle supérieure (10) opposée à l'espace dans lequel évolue le pied (P) de l'utilisateur du véhicule en position de débrayage, de telle sorte qu'un appui involontaire sur la coupelle supérieure (10) par le pied (P) de l'utilisateur presse le fond de la gorge de clippage (11) sur ledit pion fixe (5) et, par conséquent, supprime tout risque de déclippage du dispositif d'assistance. Véhicules automobiles. Pédaliers de véhicules automobiles. Système d'assistance à la pédale de débrayage d'un véhicule automobile.
Patent FR-2983831-A1 (FR)
Title: Procede et aeronef a voilure tournante optimise afin de minimiser les consequences d'un atterrissage glisse d'urgence hors norme
Inventor: PRUDHOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/32
Filed: 2011-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour minimiser les conséquences d'un atterrissage hors norme pour les occupants d'un aéronef (1) à voilure tournante (10) muni d'un fuselage (7) s'étendant le long d'un plan longitudinal (4) de symétrie antéropostérieur en élévation séparant un premier côté (5) d'un deuxième côté (6) dudit aéronef (1), ledit aéronef comportant un train d'atterrissage muni d'au moins un premier moyen de contact (21) relié par un premier dispositif de fixation (30) au fuselage et d'au moins un deuxième moyen de contact (22) relié par un deuxième dispositif de fixation (50) au fuselage, le premier moyen de contact et le premier dispositif de fixation étant disposés dudit premier côté (5), le deuxième moyen de contact et le deuxième dispositif de fixation étant disposés dudit deuxième côté (6). On dimensionne alors des éléments de fixation desdits premier et deuxième éléments de fixation (30, 50) différemment.
Patent FR-2974407-A1 (FR)
Title: Heat pump evaporator for car i.e. electric car, has heat-exchanging surface whose geometry is adapted to prevent coalescence of water droplets that are formed on surface, where evaporator is arranged in front face of vehicle
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-04-21
Abstract: The evaporator has a superhydrophobic heat-exchanging surface (10) whose geometry is adapted to prevent coalescence of water droplets that are formed on the heat-exchanging surface. The heat-exchanging surface forms an air passage with an input end and an output end and defines an air passage section. The heat-exchanging surface is formed by fins, where the evaporator is arranged in a front face of a vehicle. A section of each fin decreases between the input and output ends of the air passage. The fins are arranged in such a way that air flow crossing a heat exchanger drives the droplets.
Patent FR-2975203-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation de politiques mutualisees de confidentialite applicables a un contenu multiutilisateur
Inventor: KAMGA GUY-BETRAND
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-05-13
Abstract: Système (1) de génération de politiques mutualisées de confidentialité à appliquer à au moins un contenu multiutilisateur destiné à être publié, comprenant : - un module (7) d'analyse du contenu multiutilisateur ; - un module (8) d'analyse du contexte de la publication du contenu (3) multiutilisateur ; - un gestionnaire (9) de politiques individuelles de confidentialité ; un sélecteur (10) de stratégies de combinaison de politiques de confidentialité ; - et un générateur (12) de politiques mutualisées de confidentialité en fonction des stratégies sélectionnées par le sélecteur (10).
Patent FR-2975636-A1 (FR)
Title: Traction power unit for vehicle e.g. electric car, has support connecting unit to frame of vehicle, and electric machine whose back face comprises cylindrical boss that is arranged parallel to axis of traction electric machine
Inventor: HIRSCH LAURENT
IPC: B60K1/00
Filed: 2011-05-26
Abstract: The unit (1) has a support (20) fixed on a back face (10) of a traction electric machine (2), where the support connects the unit to a frame of a vehicle. The back face of the electric machine comprises a cylindrical boss (12) that is arranged parallel to an axis of the traction electric machine. The support comprises a ring (38) that is tightened on the cylindrical boss. The ring of the support comprises two half-parts (30, 32) that adjust to each other according to a plane of a connection passing by an axis of the cylindrical boss. An independent claim is also included for a method for assembling of a traction power unit.
Patent FR-2975871-A1 (FR)
Title: Apparatus for cooking e.g. beef, has controlling or regulating device determining proposal for cooking time to be selected based on types of selected meat, and determining another proposal for internal cooking degree to be selected
Inventor: KISTLER SIMONE
IPC: A21B1/40
Filed: 2011-06-06
Abstract: The apparatus has a processing device for applying heat, humidity and micro-waves to a cooking product in a cooking chamber. A controlling or regulating device determines a proposal for a cooking time to be selected based on types of selected meat, and determines another proposal for an internal cooking degree to be selected. The controlling or regulating device is in active relation with the processing device and a control device (10) used for modifying a cooking program of the apparatus. An independent claim is also included for a method for cooking meat.
Patent FR-2979761-A1 (FR)
Title: Device for protecting airport site from direct impacts of lightning, has amplifier chain provided with control units that control distance from which phenomenon of filamentation starts
Inventor: REVEL IVAN
IPC: G02F1/11
Filed: 2011-09-02
Abstract: The device has an amplifier chain (29) for amplifying incident pulse to a higher energy level with threshold energy to cause a phenomenon of filamentation. The amplifier chain comprises a drawing device (22) for temporally stretching the incident pulse. A gain medium (23) amplifies the stretched pulse. A compressor (24) compresses the amplified pulse temporally such that pulse duration of the amplified pulse is compressed equal to that of the incident pulse. The chain is provided with control units (25, 26) to control distance from which the phenomenon of filamentation starts.
Patent FR-2981721-A1 (FR)
Title: Methode d'installation d'une tour autoportee d'extraction des hydrocarbures
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: B63B21/50
Filed: 2011-10-21
Abstract: L'invention concerne une méthode d'installation d'une tour autoportée. Selon la méthode, on fournit une installation d'ancrage (32) et on installe ladite installation d'ancrage sur ledit fond, et on fournit un flotteur (18) et une conduite tubulaire (68). Ensuite, on immerge ledit flotteur (18) et ladite conduite tubulaire (68), puis on entraîne en mouvement ledit flotteur (18) et la conduite tubulaire (68) vers ledit fond (12) pour accrocher l'une des extrémités de ladite conduite tubulaire (72) à ladite installation d'ancrage (40), tandis que ledit flotteur (18) est solidaire de l'autre des extrémités (70) pour maintenir verticalement ladite conduite (68) à partir de ladite installation d'ancrage (40). Selon l'invention, on fournit séparément ladite conduite tubulaire (68) et ledit flotteur (18), et on maintient le flotteur (18) immergé à distance de ladite installation d'ancrage (32) ; et, on suspend ladite conduite tubulaire (68) audit flotteur (18) par ladite autre desdites extrémités (70).
Patent FR-2987107-A1 (FR)
Title: Conduit constitutif d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant un tel conduit
Inventor: TOPIN FREDERIC
IPC: F28D1/02
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention a pour objet un conduit (2) constitutif d'un échangeur de chaleur. Le conduit (2) est délimité par au moins une paroi (4,7) de séparation d'un fluide (3) circulant à l'intérieur du conduit (2) et d'un milieu externe (6). La paroi (4,7) est équipée de moyens de déformation (8) de la paroi (4,7). Ces dispositions sont telles qu'au moins une des parois (4,7) du conduit (2) est déformée activement, de manière précise et contrôlée, par les moyens de déformation (8) pour conformer et configurer précisément ladite paroi (4,7), la mise en oeuvre des moyens de déformation (8) étant notamment placée sous l'influence de moyens de commande en relation avec les moyens de déformation (8).
Patent FR-2990449-A1 (FR)
Title: Pylon i.e. monopod pylon, for use in e.g. railway transport path to receive radiotelephony antenna, has foundation solid mass buried in ground, where length of mass is greater than triple of height of mass and quadruple of width of mass
Inventor: PINGON MAURICE
IPC: E02D27/42
Filed: 2012-05-10
Abstract: The pylon (10) has a mast (12) whose height is greater than 10 m, and a parallelepiped foundation solid mass (14) buried in the ground. The mass has height, length and width perpendicular to each other, where height of the mass extends according to direction of the mast. The mast is connected to the mass for gripping the mast in position. The length of the mass is greater than triple of the height and quadruple of width. The mass has an anchoring structure (20) formed by assembly of main beams (22), horizontal main crosspieces, vertical main crosspieces (28) and spacers (30).
Patent FR-2970766-A1 (FR)
Title: Reformeur de combustible pour dispositif de combustion de moteur a turbine a gaz et procede de reformage
Inventor: KHAN ABDUL RAFEY
IPC: F02C3/20
Filed: 2012-01-20
Abstract: Reformeur (60) destiné à servir dans un moteur à turbine à gaz, comprenant un noyau (62) contenant une composition catalytique (65) et un canal d'entrée pour un mélange de combustibles, de l'air et de la vapeur. Un canal de sortie (66) transporte le courant de reformat, contenant des hydrocarbures reformés et ayant subi un craquage thermique et de grandes quantités d'hydrogène en vue d'une combinaison avec l'apport principal destiné au dispositif de combustion. La chaleur supplémentaire est transférée (et thermiquement intégrée) à l'aide d'un ou de plusieurs dispositifs d'échange de chaleur (72, 77) pour un premier et/ou un second courants auxiliaires de combustibles qui subissent un craquage thermique et une vaporisation avant de se combiner avec le reformat.
Patent FR-2986774-A1 (FR)
Title: Support multifonctions pour le montage d'elements fonctionnels d'un vehicule automobile
Inventor: BARREIRO EMMANUEL
IPC: B62D25/10
Filed: 2012-02-13
Abstract: Support multifonctions (10) destiné au montage d'éléments fonctionnels d'un véhicule automobile sur une caisse du véhicule, le support multifonctions (10) comprenant d'une part des éléments de fixation (14) destinés à fixer le support multifonctions (10) sur au moins un élément associé de la caisse, tel qu'un support d'aile (12) et/ou une doublure d'un pied avant (11), d'autre part des éléments de montage destinés à maintenir sur le support multifonctions (10), au moins un élément fonctionnel choisi parmi les suivants : - toute ou partie d'une boîte à eau (19, 20) destinée à récolter de l'eau et/ou à la séparer de l'air devant être acheminé à un circuit de ventilation du véhicule, - au moins un projecteur lumineux (18) destiné à assurer une fonction d'éclairage, - un capot (29) destiné à fermer un compartiment moteur du véhicule dans une position fermée du capot (29).
Patent FR-2972174-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de force developpee par un systeme de plongeur de ligne
Inventor: STOKKELAND JAN ERIK
IPC: B63G8/42
Filed: 2012-03-01
Abstract: La présente invention se rapporte à la commande d'une force transversale développée par un système de plongeur de ligne (112). Au moins certaines des formes de réalisation d'illustration sont des procédés comprenant le fait de : remorquer un système de plongeur de ligne dans l'eau, le remorquage se faisant par un ensemble de remorquage (220) comportant une pluralité de lignes avant de longueur constante (224, 232, 240) reliées à une pluralité respective de points de remorquage avant (226, 234, 242), et une pluralité de lignes arrière de longueur constante (228, 236, 244) reliées à une pluralité respective de points de remorquage arrière (230, 238, 246) ; et tout en remorquant le système de plongeur de ligne dans l'eau, changer l'une de ou à la fois la force transversale délivrée par le plongeur de ligne (112) et la direction de la force délivrée par le plongeur de ligne (112).
Patent FR-2988519-A1 (FR)
Title: Boitier electronique optique
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: G01S17/04
Filed: 2012-03-22
Abstract: Boîtier électronique optique comprenant : une plaquette (2) ; une puce émettrice (14) fixée sur la plaquette et comprenant un émetteur optique (17) ; une puce réceptrice (6) fixée sur la plaquette et comprenant un capteur optique (10) ; un moyen transparent d'encapsulation (21) comprenant une plaque transparente (22) au-dessus dudit capteur (10) et au-dessus dudit émetteur (17) et un bloc transparent d'encapsulation (23) entre la plaque (22) et la puce (6) et entre la plaque (22) et la plaquette (2) en noyant la puce (14) ; un bloc opaque d'encapsulation (25) du moyen transparent d'encapsulation, qui s'étend au-dessus de la plaque (22) et présentant une ouverture (29) qui découvre une zone avant (30) de la plaque (22), cette zone étant située au-dessus de l'émetteur optique (17) de la puce émettrice et décalée latéralement par rapport au capteur (10) de la puce (6).
Patent FR-2990200-A1 (FR)
Title: Packaging device for packaging fluid product e.g. cosmetic product, has flexible container including exhaust pipe connected to valve, and compressor pressurizing interior of rigid enclosure by compressed air
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: B65D83/14
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device (100) has a hermetic and rigid enclosure (102), and a valve (109) placed on one of walls of the enclosure, where the valve ensures a passage between the volume inside the enclosure and the exterior of the enclosure. A flexible container (104) containing a fluid (50) is placed inside the rigid enclosure, where the container includes an exhaust pipe (108) connected to the valve. A compressor (110) pressurizes the interior of the rigid enclosure by compressed air, where a hermetic access door (106) is provided for the enclosure.
Patent FR-2996304-A1 (FR)
Title: Banc d essai et procede de test pour systeme d etancheite dynamique
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: G01M3/00
Filed: 2012-10-03
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai pour système d'étanchéité, qui utilise une machine d'usinage, notamment grande vitesse. Au moins une éprouvette formant carter est montée sur le support de pièce, tandis qu'une éprouvette labyrinthe ou autre joint est montée sur la partie porte-outil, ce qui permet de contrôler la rotation et le déplacement de l'éprouvette labyrinthe dans l'éprouvette carter.
Patent FR-2997733-A1 (FR)
Title: On-board electricity producing and storing assembly for e.g. competition sailboat, has control unit arranged such that generator provides load current consistent with load parameters based on generator resisting torque to limit drag
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: B63B17/00
Filed: 2012-11-02
Abstract: The assembly has a hydrogenerator (1) comprising a load-bearing structure (2) onto which an impeller (4) secured to a rotor driving shaft of generator (3) is mounted. The hydrogenerator has a rectifier circuit (8) for connecting the generator to an output line (50) and an exciting circuit of the generator. The circuit is connected to an excitation current regulator (6) controlled by a control unit (7). The unit is arranged such that the generator provides load current consistent with electrical load parameters based on resisting torque of the generator to limit drag of the impeller.
Patent FR-2998079-A1 (FR)
Title: Random method for degradation of reference grid of mechanical structure so as to obtain set of degraded grids, involves selecting series of target nodes of fine grid for each of nodes of reference grid so as to form degraded grid
Inventor: OGER FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-11-12
Abstract: The method involves performing creation of a fine grid (3) from a digital model (1) of a mechanical structure. A series of target nodes (n3) is identified on the fine grid for each node of a reference grid (2). The series of target nodes is able to be associated with the node of the reference grid according to an association criterion. A random selection of one target node is performed. The series of target nodes of the fine grid is selected for each of the nodes of the reference grid so as to form a degraded grid (4). An independent claim is also included for a method for evaluation of quality of grids.
Patent FR-2998972-A1 (FR)
Title: Method for detection of lactose intolerance and/or lactose malabsorption in human organism, involves combining obtained values by function to obtain end value based on score of symptoms and score of intensity of pain on hypogastrium level
Inventor: BENAMOUZIG ROBERT
IPC: G01N33/66
Filed: 2012-12-05
Abstract: The method involves administering a quantity of lactose ranging between 0.1g and 100g to a subject. A concentration of glucose in a blood sample of the subject is determined before administration, at 15 minutes of interval after administration for four times, and within maximum three hours following the administration. A score of symptoms i.e. flatulences, is determined. A score of intensity of pain on a level of hypogastrium is determined. Obtained values are combined by a linear function to obtain an end value based on the score of symptoms and the score of intensity of pain. The lactose is provided in form of powder, tablet, gel, capsule or solution. An independent claim is also included for a diagnosis kit.
Patent FR-3002647-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d estimation de direction d arrivee d un signal cible pour rapport a un satellite
Inventor: AYMES JEAN MARC
IPC: G01S3/46
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation d'une direction d'arrivée d'un signal cible par rapport à un réseau (20) d'antennes de mesure d'un satellite (20) en orbite terrestre, ladite direction d'arrivée du signal cible étant estimée en fonction de signaux, dits « signaux de mesure », correspondant au signal cible reçu par respectivement au moins une première antenne de mesure (22a) et une seconde antenne de mesure (22b) dudit réseau (22) d'antennes de mesure. Ledit procédé comporte une étape de combinaison de chacun des signaux de mesure avec un signal, dit « signal de référence », correspondant au signal cible reçu par une antenne de réception (21) du satellite (20), ladite antenne de réception étant de gain maximal supérieur aux gains maximaux respectifs de la première antenne de mesure (22a) et de la seconde antenne de mesure (22b). Ledit procédé comporte en outre une étape d'estimation de la direction d'arrivée du signal cible à partir des signaux obtenus par combinaison de chacun desdits signaux de mesure avec le signal de référence. La présente invention concerne également un système d'estimation de direction d'arrivée.
Patent FR-3009066-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation naturelle d'un local
Inventor: RATHLE JULIEN
IPC: F24F7/04
Filed: 2013-07-23
Abstract: La présente invention concerne un système de ventilation naturelle d'un local comportant au moins une cheminée dont le conduit principal (5) débouche à sa base, par un âtre (11), dans le local (1), et qui comporte à sa partie supérieure une prolongation (8) dépassant la surface de la toiture du local (1) et dont le conduit principal (5) est pourvu de moyens d'admission d'air (7). Ce système est caractérisé en ce que : - le conduit principal comporte au moins un conduit secondaire (13) qui s'étend des moyens d'admission d'air (7) jusqu'à la base de l'âtre (11) et qui débouche dans une bouche de soufflage (19). -le conduit principal 5 comporte des moyens de chauffage et des moyens de refroidissement de l'air admis, il comporte une sortie d'air vers l'extérieur.
Patent FR-3001960-A1 (FR)
Title: Ensemble de collecte et d'evacuation de dechets menagers
Inventor: CHAMPEIL JEAN-MARC
IPC: B65F3/04
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de collecte et d'évacuation de déchets, notamment de déchets ménagers, en zone urbaine ou périurbaine, l'ensemble comprenant : - au moins une cuve (1) de stockage des déchets, la cuve (1) présentant au moins une ouverture (10) de réception de ces déchets ; - une benne (2) pouvant recevoir simultanément une pluralité de cuves (1) à vider, la benne (2) comprenant des parois dressées (21, 22, 23, 24) et un fond (25) ; - au moins un premier véhicule (3) sur lequel est montée de manière amovible la cuve (1), pour l'amener vers la benne (2) ; - des moyens de transfert (4) pour transférer la cuve depuis le véhicule (3) dans la benne (2), et inversement, - des moyens de verrouillage (5) pour verrouiller de façon réversible la cuve (1) à la benne (2), et - des premiers moyens (6) de basculement de la cuve (1), alors verrouillée à la benne, pour vider la cuve (1) à l'extérieur de la benne (2).
Patent FR-3008171-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement d'un ensemble de modules solaires d'un suiveur solaire
Inventor: MATEILLE QUENTIN
IPC: F24S50/20
Filed: 2013-07-02
Abstract: Le procédé d'alignement d'un ensemble de modules solaires (10,20,30,40,50,60) d'un suiveur solaire (1), comportant des moyens de connexion et de transmission (12,23,37,74,45,56) d'un mouvement de suivi solaire entre deux modules solaires adjacents de l'ensemble de modules solaires, comporte une boucle itérative comprenant, pour une itération en cours, des étapes de : a) déconnexion des modules solaires adjacents d'un sous-ensemble aligné de modules solaires issu d'une itération précédente ; b) définition de l'un des modules solaires adjacents précédemment déconnectés comme module solaire de référence pour l'itération en cours; c) orientation du sous-ensemble aligné de modules solaires de sorte que les modules solaires du sous-ensemble aligné de modules solaires soient alignés avec le module solaire de référence; d) connexion du sous-ensemble aligné de modules solaires avec le module solaire de référence de l'itération en cours de sorte à définir un sous-ensemble aligné de modules solaires pour l'itération suivante.