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Patent FR-3065225-A1 (FR)
Title: Adjuvants depourvus de cytokines pour milieux de culture cellulaire, notamment pour fecondation in vitro, ou pour la culture de follicules, cellules germinales males ou embryons
Inventor: CHOAY PATRICK
IPC: C12N5/076
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions utilisables comme adjuvants pour la culture in vitro de cellules, caractérisées en ce qu'elles comprennent au moins deux composés choisis parmi le groupe constitué par un sel de zinc, l'inositol sous l'une quelconque de ses formes stéréoisomériques, la carnitine ou un dérivé de la carnitine, la mélatonine ou un analogue, la cystine sous l'une de ses formes stéréoisomériques ou sous forme de dérivé, la cystéamine ou un sel de cystéamine lesdites compositions étant dépourvues de cytokines. L'invention a également pour objet des procédés de fécondation in vitro et des procédés de maturation de follicules, de cellules germinales mâles, ou d'embryons utilisant de tels adjuvants de milieux de culture, ainsi que des kits pour la mise en œuvre de ces procédés et comprenant un lyophilisat susmentionné et une solution aqueuse, contenant les autres constituants desdits milieux de culture.
Patent FR-3065308-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de paiement electronique optimise
Inventor: DETENDER THIBAULT
IPC: G06Q20/38
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un système de paiement électronique comprenant - une pluralité de dispositifs d'utilisateur (2, 4), - une pluralité de dispositifs de partenaires (3, 5), - au moins un dispositif de gestion de données (6) connecté aux dispositifs d'utilisateur (2, 4) et aux dispositifs de de partenaires (3, 5) sorte à pouvoir mettre en œuvre des paiements électroniques d'utilisateurs vers des partenaires, dans lequel ledit dispositif de gestion de données (6) est configuré pour requérir des informations de paiement et des autorisations de paiements d'utilisateurs, Caractérisé en ce que ledit un dispositif de gestion de données (6) comprend au moins un module d'optimisation (6h) configuré pour anticiper une pluralité de paiements de sorte que ledit dispositif de gestion de données (6) requiert une information de paiement et une autorisation de paiement pour ladite pluralité de paiements. L'invention porte en outre sur un procédé et un programme associé.
Patent FR-3051813-A1 (FR)
Title: Colonne de descente pour gravats et dispositif de fixation pour colonne de descente de gravats
Inventor: GONZALEZ GARCIA JESUS
IPC: E04G21/02
Filed: 2017-05-18
Abstract: Colonne de descente pour gravats et dispositif de fixation pour colonne de gravats, ladite colonne comprenant des pièces tubulaires (1) munies latéralement de passages verticaux destinés au montage d'un dispositif de fixation. Au moins une partie des pièces tubulaires (1) est extensible et comprend un tronçon supérieur (la) et au moins un tronçon inférieur (lb) montés de manière télescopique avec une possibilité de déplacement entre une position déployée et une position repliée. Le dispositif de fixation comprend des sangles de fixation (2) adaptées pour être montées dans les passages verticaux (12), et qui disposent de boucles (21) dans lesquelles sont montés des clips de fixation (3) des pièces tubulaires (1).
Patent FR-3053514-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance et de correction de l'affichage d'une image avec des donnees d'image de remplacement
Inventor: KATCHAN IGOR
IPC: G09G5/377
Filed: 2017-06-29
Abstract: Procédé de surveillance et de correction de l'affichage d'une image, notamment d'un message d'avertissement dans une plage d'affichage (40) d'un dispositif d'affichage (100), notamment pour un véhicule automobile, selon lequel on vérifie les erreurs de données d'images associées à un ensemble prédéfini de points-images de la plage d'affichage (40) en utilisant des données de surveillance par un module de surveillance de données (10) du dispositif d'affichage (100), et on remplace au moins une partie de données d'images par des données d'images de remplacement si on constate une erreur d'un ou plusieurs types prédéfinis.
Patent FR-3073030-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite et procede de fabrication d'un tel joint d'etancheite
Inventor: ANCIAN MATHIEU
IPC: F16J15/3296
Filed: 2017-10-31
Abstract: Un joint d'étanchéité (10) comprend au moins une portion d'un matériau déformable à fonction d'étanchéité, et au moins un capteur (2) qui est incorporé dans le joint, en étant adhéré au matériau déformable à fonction d'étanchéité. Une cohésion du joint et une résistance contre l'apparition de délaminations sont procurées par l'adhérence entre le capteur et le matériau déformable à fonction d'étanchéité. Le capteur peut être un capteur de pression et le joint peut être destiné à une vanne de centrale hydroélectrique.
Patent FR-3073897-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des emissions d'oxydes d'azote d'un moteur thermique
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réduction des émissions des oxydes d'azote dans un véhicule automobile à conduite au moins en partie autonome comportant un moteur thermique (1) et un système de dépollution (3) associé pour traiter des oxydes d'azote contenu dans les gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une quantité d'oxydes d'azote maximale (QNOxmax) pouvant être traitée par le système de dépollution (3), et - une étape d'adaptation du couple maximum (C_max_lim) réalisable par le moteur thermique (1) en fonction de la quantité d'oxydes d'azote maximale pouvant être traitée par le système de dépollution (3) de manière à réduire une quantité d'oxydes d'azote rejetée dans l'atmosphère.
Patent FR-3074236-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur (1) comprenant une roue (5) et une volute (3) adaptées pour être montées sur système de chauffage/ventilation et/ou de climatisation, - ladite roue comportant un moyeu (15) adapté pour être monté sur un arbre moteur (9a), et une couronne périphérique (17) pourvue d'une succession de pales (19); - ladite volute étant adaptée pour recevoir ladite roue et comportant une paroi interne (30) adaptée pour évoluer en partie selon une évolution angulaire radiale, une entrée d'air (3c) et une sortie d'air (3d); caractérisé en ce que: - ladite roue comprend au moins une pale dont l'angle d'attaque (β1) est compris entre 55° et 65°; - le rapport entre le diamètre intérieur (D1) et le diamètre extérieur (D2) de la roue est compris entre 75% et 85%; et - ladite volute comprend un angle de développement (α) compris entre 3° et 4°.
Patent FR-3075011-A1 (FR)
Title: Applicateur hybride pour l'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: MOLINE JORDAN
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'applicateur d'un produit, notamment d'un produit cosmétique, comprend:
 - un organe de préhension 14,
 - une tige 12 solidaire de l'organe de préhension,
 - un premier organe d'application 18 définissant une surface d'application S du produit destinée à entrer en contact avec une surface corporelle à traiter d'un utilisateur, et un deuxième organe d'application 20 pourvu d'une pluralité d'éléments d'application 44 en saillie.
 L'applicateur comprend en outre une âme 16 solidaire de la tige 12 et à l'extrémité de laquelle est monté le premier organe d'application 18. Le deuxième organe d'application 20 est monté au moins en partie autour de l'âme 16. Ladite âme 16 comprend au moins une partie flexible d'articulation 30 déformable élastiquement et apte à fléchir lors du contact de la surface d'application S du premier organe d'application 18 contre la surface corporelle à traiter.
Patent FR-3067325-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation pour controler le comportement vibratoire et/ou la stabilite en torsion d'une chaine cinematique, giravion equipe d'un tel systeme de regulation et procede de regulation asocie
Inventor: LEONARD ANTHONY
IPC: B64C27/12
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation (1, 11) pour contrôler le comportement vibratoire en torsion et/ou la stabilité en torsion d une chaîne cinématique (10) d un giravion (3, 13), ledit système de régulation (1, 11) comportant deux boucles de régulation imbriquées l une dans l autre, les deux boucles de régulation étant agencées "en cascade" l une par rapport à l autre, pour réguler d une part un premier régime de rotation NG d un générateur de gaz d au moins un turbomoteur (6) entraînant en rotation ladite chaîne cinématique (10) et d autre part un second régime de rotation NTL d une turbine libre de ce (ou ces) turbomoteur(s) (6).
Patent FR-3077386-A1 (FR)
Title: Simulation de la fleur de trempe d'un assemblage vitre
Inventor: PLATTEEUW NICOLAS
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation du retard optique en au moins une zone d'un panneau vitré comprenant plusieurs éléments vitrés, comprenant la détermination du retard optique de chaque élément vitré en sa zone en alignement avec ladite zone du panneau vitré, ledit alignement étant considéré selon une direction normale au panneau vitré, puis comprenant la détermination de la somme des retards optiques relatifs aux zones en alignement dans le panneau vitré de tous les éléments vitrés, ladite somme représentant le retard optique estimé en ladite zone du panneau vitré. La méthode permet de prédire la fleur de trempe d'un panneau vitré avant son assemblage à partir de plusieurs éléments vitrés.
Patent FR-3077795-A1 (FR)
Title: Gabarit de reglage de vitre sur une porte sans cadre
Inventor: LAIGLE DAVID
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention a trait à un gabarit (2) pour le réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre de vitre, ledit gabarit (2) comprenant un châssis (4) généralement étendu, et des moyens de fixation (6) du châssis (4) à la porte. Le gabarit (2) comprend, en outre, un préhenseur (8) de vitre monté coulissant sur le châssis (4) avec une possibilité de déplacement transversalement audit châssis, de manière à pouvoir faire coulisser et pivoter la vitre. L'invention a également trait à un procédé de réglage d'une vitre sur une porte de véhicule automobile sans cadre.
Patent FR-3078161-A1 (FR)
Title: Methode de simulation de la puissance optique d'un verre feuillete
Inventor: SIKALI MAMDEM YOLANDE
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-02-22
Abstract: La présente invention concerne une méthode de simulation, mise en œuvre par ordinateur, de la puissance optique d'un verre feuillé de forme donnée susceptible d'être obtenu en feuilletant au moins deux feuilles de verre et au moins un intercalaire de feuilletage, ledit verre feuilleté étant susceptible d'avoir un bord, une première face principale, et une deuxième face principale. Elle est particulièrement adaptée à la détermination d'une valeur minimale d'indice de qualité optique à laquelle une combinaison de feuilles de verre doit satisfaire pour former un verre feuilleté de forme donnée avec une contrainte donnée de qualité optique.
Patent FR-3080827-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile avec support de rallonge de plancher arriere pour choc frontal
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de caisse de véhicule automobile, comprenant un plancher d'habitacle (4) avec un tunnel central (6) ; un plancher arrière (8) de chargement, surélevé par rapport au plancher d'habitacle ; une rallonge (10) de plancher arrière s'étendant vers l'avant depuis ledit plancher (8) et au-dessus du plancher d'habitacle (4) ; un support (12) de rallonge de plancher arrière, disposé entre ladite rallonge (10) et le tunnel central (6). Le support (12) de rallonge (10) de plancher arrière est configuré pour subir une déformation verticale en cas de choc frontal sur le véhicule.
Patent FR-3081724-A1 (FR)
Title: Procede de purification du sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide en solution dans un solvant organique SO1. La présente invention concerne également une composition à base de sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide.
Patent FR-3085213-A1 (FR)
Title: Systeme optique
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: G02B6/10
Filed: 2018-08-24
Abstract: Ce système optique (1) comporte : - une source lumineuse (S), adaptée pour émettre un rayonnement électromagnétique ; - un guide d'onde (2), adapté pour guider le rayonnement électromagnétique suivant une direction de guidage, et présentant une entrée (E) ; - un dispositif d'injection (3), adapté pour injecter le rayonnement électromagnétique émis par la source lumineuse (S) à l'entrée (E) du guide d'onde (2) ; remarquable en ce que le dispositif d'injection (3) est constitué d'un unique dioptre (30) conçu pour focaliser le rayonnement électromagnétique émis par la source lumineuse (S) à l'entrée (E) du guide d'onde (2).
Patent FR-3086108-A1 (FR)
Title: Connecteur coaxial hyperfrequence miniature a faible pas, destine notamment a relier deux cartes de circuit imprime entre elles
Inventor: MEYNIER CHRISTOPHE
IPC: H05K1/14
Filed: 2018-09-19
Abstract: Connecteur coaxial (1) hyperfréquence, destiné à relier deux cartes de circuit imprimé (PCB) entre elles, d'axe central (X) comprenant : - deux éléments de connexions (2, 3) avec chacun un contact central et un contact de masse, les contacts de masse (30) et central (31) du deuxième élément étant libres de se déplacer, le long de l'axe (X), par rapport à ceux (20, 21) du premier élément, entre une configuration de déconnexion, et une configuration de connexion dans laquelle les éléments sont destinés à établir un contact électrique de masse et central entre les deux PCB ; - au moins une rondelle électriquement isolante (32), flexible, qui permet à la fois le maintien mécanique coaxial entre chaque contact central à l'intérieur du contact de masse du premier ou du deuxième élément de connexion, et d'établir une pression mécanique entre l'extrémité du contact central et un des deux PCB.
Patent FR-3087062-A1 (FR)
Title: Commande d'etage de puissance d'une alimentation a decoupage
Inventor: ROUBADIA REGIS
IPC: H03K17/16
Filed: 2018-10-09
Abstract: La présente description concerne un circuit de génération d'au moins un signal (GP, GN) de commande en tout ou rien d'un interrupteur (MP, MN) d'alimentation, dans lequel le signal est adapté en fonction de la valeur d'une tension d'alimentation (VDD SMPS) pour régler la pente de commutation de l'interrupteur.
Patent FR-3087674-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction du volume des dechets menagers
Inventor: IVALDI-BRUNEL BAPTISTE
IPC: B02C4/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un système de réduction (100) du volume des déchets ménagers comportant :
    - un premier tube d'entrainement (101), s'étendant selon un premier axe (X1),
    - un deuxième tube d'entrainement (102), s'étendant selon un deuxième axe (X2) parallèle au premier axe, le premier tube d'entrainement et le deuxième tube d'entrainement étant entrainés en rotation autour, respectivement, du premier axe et du deuxième axe par au moins un moteur,
    - un carter (103) supportant le premier tube d'entrainement et le deuxième tube d'entrainement,
    - un premier outil de déformation et un deuxième outil de déformation montés sur le premier tube d'entrainement,
    - un troisième outil de déformation monté sur le deuxième tube d'entrainement, les outils de déformation étant décalés axialement les uns par rapport aux autres, au moins un des outils de déformation étant formé par une couronne présentant une périphérie biseautée (111).
Patent FR-3075302-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie, en particulier pour galet tendeur ou roue de guidage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/44
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de poulie comportant une poulie (2) et un roulement (3). La poulie (2) comprend au moins une pièce (17, 18) de poulie en forme de C comprenant une partie intérieure (19) montée sur le roulement (3), une partie extérieure (16) dotée d'une surface cylindrique extérieure (17) dédiée à l'interaction avec une courroie ou une chaîne, et une partie intermédiaire (22) s'étendant sensiblement radialement entre les extrémités axiales des parties intérieure et extérieure (16, 19) sur un côté axial du dispositif (1) de poulie. La surface cylindrique extérieure (16) de la bague extérieure (5) est munie d'au moins un évidement (35) présentant en section droite un profil interne concave. La pièce (17, 18) de poulie est munie d'au moins une partie saillante (37, 38) qui s'étend vers l'intérieur au-delà de la surface cylindrique intérieure (23, 31) de la partie intérieure (22, 30), ladite partie saillante (37, 38) étant reçue dans un évidement correspondant (35) de la bague extérieure (5) de façon à bloquer la pièce (17, 18) de poulie par rapport à la bague extérieure (5) dans les deux sens axiaux.
Patent FR-3088813-A1 (FR)
Title: Cartable et Sac à dos avec double fonction d’assise et de dossier de chaise.
Inventor: PALOMBO DOVE
IPC: A47C31/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif de Cartable et Sac à dos avec double fonction d’assise et de dossier de chaise. L’invention concerne un sac à dos et un cartable composé de plaques de mousse afin de pouvoir servir de coussin de siège et dossier. Il est constitué, pour le mode sac à dos d’une mousse pour l’assise(1), une mousse pour le dossier (2) une paire de bretelles reliées aux tissus entourant les mousses afin de pouvoir porter le sac sur le dos (3). Le dispositif de fermeture qui fait le tour des mousses afin de pouvoir refermer le sac (4) il y a deux fermetures afin de pouvoir ouvrir uniquement le haut du sac. Une poche sur la face extérieure du sac (5). Le bas du sac reliant les deux mousses (6). Une grande poche intérieure (7). Une poche amovible que l’on peut rabattre pour ne pas s’assoir dessus (8). Le mode Cartable est constitué d’une mousse pour l’assise(1), une mousse pour le dossier (2). Une sangle et une poignée (3). Un dispositif de fermeture du cartable (4) composée d’une seule fermeture allant de l’angle (D) À l’angle (A). Le bas du sac reliant les deux mousses (6). Divers pochette intérieur non illustré. Le dispositif selon l’invention peut intégrer divers technologie. A titre d'exemple dans limitant on pourra citer une batterie externe une recharge de téléphone par câble USB, des bandes de LED sur le sac afin de pouvoir être vu la nuit. Les technologies les plus imposantes se trouveront à l'intérieur des poches dans les bretelles ou bien dans la lanière afin de ne jamais gêner l’assise. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à toute personne assise pendant de longs moments sur des sièges inconfortable. A titre d’exemple non limitatif ce dispositif conviendra particulièrement à un étudiant qui doit rester des longues heures assis.
Patent FR-3089503-A1 (FR)
Title: Emballage de type caisse américaine comprenant un élément en matériau semi-rigide et une feuille autoscellante de protection et de maintien des articles conditionnés
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D5/56
Filed: 2018-12-11
Abstract: Emballage de type caisse américaine comprenant un élément en matériau semi-rigide et une feuille autoscellante de protection et de maintien des articles conditionnés L'invention concerne un emballage (200) comprenant- un élément en matériau semi-rigide, comme le carton ou le carton ondulé, comprenant au moins trois parois (201-204) articulées les unes aux autres par des lignes de pliure (215-217) opposées entre elles, ces parois formant ceinture, et, pour chaque paroi parmi au moins trois paroi(s), un rabat inférieur (221-224) articulé à cette paroi par une ligne de pliure correspondante (271-274) dressée par rapport aux lignes de pliure articulant les parois entre elles, au moins un (221, 223) desdits rabats inférieurs définissant une ligne oblique (263, 264), par rapport à ladite ligne de pliure correspondante (271-274), entre deux bords libres dudit rabat de façon à définir un coin articulé, ce coin articulé étant destiné à être solidarisé à un rabat inférieur adjacent (222, 224), de façon à pouvoir former un fond automatique, et- au moins un élément de feuille autoscellante (290), chaque élément de feuille autoscellante comprenant une feuille de papier recouverte de composition autoscellante sur une face seulement, ledit au moins un élément de feuille autoscellante étant solidarisé par sa face recouverte de composition autoscellante à au moins un rabat inférieur (221-224). Figure pour l’abrégé : FIG 2A
Patent FR-3090781-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique à désactivation temporaire d’inertie
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/20
Filed: 2018-12-20
Abstract: Amortisseur hydraulique à désactivation temporaire d’inertie L’invention concerne un amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile comportant un corps (2) cylindrique contenant un piston (6) fixé à une tige axiale (4) coulissante, délimitant dans ce corps (2) deux chambres (8, 10) qui sont reliées par une colonne de fluide à inertie (14) débouchant dans chaque chambre (8 ,10) par un premier (12) ou deuxième orifice (16) respectif disposé latéralement sur la tige axiale (4). La colonne de fluide à inertie (14) est formée à l’intérieur de la tige axiale (4) et le piston (6) est relié à un obturateur (21) par un ressort (22), une masse de l’obturateur (21) et une constante de rappel du ressort (22) étant calibrés pour que l’obturateur (21) ferme temporairement et au moins partiellement le premier orifice (12) à une fréquence prédéterminée appliquée à l’amortisseur. Figure de l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3091388-A1 (FR)
Title: Procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: Un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés, comprend :- une obtention d’un circuit quantique contenant : * une première catégorie prédéterminée de portes quantiques à deux qubits, * et/ou des portes quantiques à un qubit,- une e séparation dudit circuit quantique en : * couches locales, * couches intricatrices: - une compilation des couches locales,- une compilation des couches intricatrices, séparée de l’étape de compilation des couches locales, transformant les portes quantiques de ces couches intricatrices pour qu’elles ne contiennent que : * des portes quantiques collectives ou intricatrices à N qubits d’une troisième catégorie prédéterminée, * des portes quantiques à un qubit d’une quatrième catégorie prédéterminée,- une étape de regroupement des couches locales compilées et des couches intricatrices compilées en un circuit quantique compilé.Fig. 1
Patent FR-3091179-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour tamis de raquette a neige
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: Tamis (2) de raquette à neige qui se présente sous la forme d'une plaque allongée, sur laquelle est montée une fixation destinée à retenir la chaussure de l’utilisateur, comporte une portion avant (3) courbée vers le haut pour constituer la spatule (30), prolongée vers l’arrière (AR) par une partie arrière (4), constituée par une portion centrale (5) prolongée vers l’arrière par une portion arrière (6) constituant le talon (12) de la raquette, la portion centrale étant sensiblement la zone occupée par la chaussure, tandis-que ledit tamis (2) comprend des moyens d’accrochages, caractérisé en ce que ceux-ci sont disposés sous la surface inférieure (8) de la spatule (30), ou sous la surface inférieure (8) du talon (60), voir à la fois sous la spatule et le talon. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1