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Patent FR-3015460-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant mis en forme par precipitation de nitrate d'aluminium et d'aluminate de sodium et procede d'extraction de lithium utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2013-12-23
Abstract: On décrit un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiNO3.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de précipitation, en milieu aqueux, de nitrate d'aluminium et d'aluminate de sodium et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, ladite étape de filtration n'étant pas suivie d'une étape de lavage de la pâte obtenue, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), d) une étape de mise en forme par extrusion de ladite pâte séchée pour obtenir des extrudés, et e) le séchage des extrudés obtenus à une température comprise entre 20 et 200°C pendant une durée comprise entre 1 heure et 20 heures, pour obtenir ledit matériau solide cristallisé sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi obtenu. L'invention se rapporte à un matériau solide cristallisé de formule LiNO3.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10 mis en forme. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre le procédé d'extraction de lithium.
Patent FR-3015920-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une piece en matiere plastique ayant une ame en mousse
Inventor: PRAT JEAN FRANCOIS
IPC: B32B37/18
Filed: 2013-12-26
Abstract: Procédé pour réaliser une pièce (PS) en matière plastique ayant une structure en sandwich, dans lequel : o on dispose dans un moule (MO) au moins deux feuilles de matière plastique (FMP) renforcées de fibres ; o on dispose dans le moule (MO) au moins un insert en mousse (IM) entre les feuilles de matières plastiques (FMP), l'insert en mousse (IM) formant une âme structurelle ; o on ferme le moule (MO), et on applique une pression et une température choisies pour permettre un fluage et une polymérisation de la matière plastique ; et ○ on démoule la pièce (PS) ainsi obtenue.
Patent FR-3025012-A1 (FR)
Title: Renforcement du couple de transmission
Inventor: LASON ANDRZEJ
IPC: F16H33/08
Filed: 2014-08-25
Abstract: Le renforcement du couple selon l'invention est une structure unitaire dans laquelle est placée la roue (1) relié à l'essieu (4) sur roulement (10). L'axe est fixé sur paliers (9) (11), il est relié sur un côté par un accouplement (7) au générateur (6) et de l'autre coté relié en permanence à un point (15) au bras (3). A l'extrémité du bras (3) se trouve un contre-poids (5) formant un angle aigu, l'autre extrémité du bras (3) est reliée à un point (14) à la roue (1) formant un angle aigu. La roue (1) est reliée à une poulie (8) au moyen d'une courroie (13). La poulie est reliée au moteur (2).
Patent FR-3028309-A1 (FR)
Title: Projectile pour les tests d'impacts d'oiseaux constitue d'un gel comportant du glycerol
Inventor: BRESSAN CHRISTIAN
IPC: G09B23/10
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'investigation des propriétés de résistance d'un matériau solide par application d'une force mécanique et a plus particulièrement pour objet un projectile pour les tests d'impacts d'oiseaux constitué d'un gel comportant du glycérol ainsi qu'un procédé de fabrication d'un projectile selon l'invention. Un projectile 1 selon l'invention peut avoir une partie centrale 4 de forme cylindrique comportant une partie sensiblement hémisphérique 2, 3 à chacune de ses extrémités.
Patent FR-3017492-A1 (FR)
Title: Antenne de mesure
Inventor: BOLLADE LAURENT
IPC: H01Q1/08
Filed: 2014-02-07
Abstract: Antenne de mesure (1) comprenant : - une armature (2) comportant un moyeu (3) présentant un axe central (A), et une pluralité de tiges d'armature (6) disposées autour de l'axe central (A), l'armature (2) présentant un état rabattu dans lequel les tiges d'armature (6) sont rapprochées de l'axe central (A), et un état déployé dans lequel les tiges d'armature (6) sont écartées de l'axe central (A) de telle manière que l'armature (2) présente globalement une concavité axiale selon l'axe central (A) et que chacune des tiges d'armature (6) présente une courbure transversale perpendiculairement à l'axe central (A), - un réseau de capteurs de mesure (9) comportant au moins deux capteurs de mesure (9) montés sur chacune des tiges d'armature (6) à distance l'un de l'autre.
Patent FR-3018632-A1 (FR)
Title: Dispositif piezoelectrique de generation de tension electrique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01L41/113
Filed: 2014-03-13
Abstract: Dispositif piézoélectrique de génération de tension électrique comprenant au moins d'une première lame présentant une portion courbe (10) délimitant une première branche (11) et une deuxième branche (12) de la lame, la première branche (11) étant destinée à être solidarisée à un support fixe, la deuxième branche (12) étant sensiblement plane et ayant une extrémité libre (120) apte à osciller autour de sa position de repos sous l'effet d'une force mécanique, au moins un élément piézoélectrique (31) reposant sur une des faces principales (14) de la deuxième branche (12) de la première lame. Le dispositif comprend en outre une deuxième lame de structure identique à la première lame, les premières branches (11, 21) des première et deuxième lames étant solidarisées entre elles et étant fixes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3021115-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tete de controle d'un capteur de controle non destructif a courants de foucault
Inventor: DELABRE BENJAMIN
IPC: G01N27/90
Filed: 2014-05-16
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une tête (10) de contrôle non destructif à courants de Foucault comporte les étapes suivantes : optimisation (102) d'une configuration géométrique (Pi, Pf) d'au moins une bobine (E, R) de la tête de contrôle (10) et fabrication (106) de la tête de contrôle (10) en respectant la configuration géométrique (Pi, Pf) de ladite au moins une bobine (E, R) réalisant cette optimisation (102). L'optimisation (102) de la configuration géométrique (Pi, Pf) de ladite au moins une bobine (E, R) est réalisée sur un critère (C1) d'optimisation du respect d'une relation de proportionnalité entre une variation de la partie imaginaire d'une grandeur électrique complexe induite dans au moins une bobine à fonction de réception (R) et une variation de la partie réelle de cette grandeur électrique complexe, lorsque ces variations sont dues à une variation de conductivité électrique et/ou de perméabilité magnétique d'une pièce à inspecter.
Patent FR-3026034-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece creuse par fusion selective de poudre
Inventor: LAVIGNOTTE STEPHANE
IPC: B22F3/105
Filed: 2014-09-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce creuse (200) par fusion sélective de poudre (60) par un faisceau de haute énergie (95), dans lequel : - au cours de la fusion des couches successives de la pièce, un trou (120) est ménagé dans une paroi (210) de la pièce ; - la poudre contenue dans la pièce est vidée par ledit trou ; - le trou est rebouché.
Patent FR-3027996-A1 (FR)
Title: Panneau piv avec ondulations en surface, element de paroi et enceinte d'isolation thermique incluant un tel panneau
Inventor: YRIEIX BERNARD
IPC: F16L59/065
Filed: 2014-11-04
Abstract: Le panneau thermo-isolant (3) de type PIV comporte une âme isolante (1) incluant un matériau poreux résistant à la compression et une enveloppe barrière (2) étanche aux gaz permettant de maintenir un vide intérieur et qui renferme l'âme isolante. Une portion souple (5) de l'enveloppe recouvre une des faces principales (4a) du matériau poreux et s'étend le long d'une surface de support pour se conformer selon un relief de cette surface de support, en formant un vallonnement avec des projections (5a) à sommet arrondi. Les projections (5a) correspondent à des bossages de la surface de support sous-jacente à la portion souple (5). Les bossages peuvent être formés directement sur la face (4a) du matériau poreux.
Patent FR-3029449-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage pour la fabrication de pieces en materiau composite a partir de resine polymere liquide.
Inventor: CAUCHOIS JEAN- PIERRE
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage (1) et un procédé pour la fabrication de pièce en matériau composite structurée ou semi-structurée comprenant une résine polymère (50) et un substrat fibreux (51). Selon l'invention, le dispositif comporte un moule (2) comprenant un fond et une surface latérale, une partie mobile (10) le long de la surface latérale du moule, comprenant une surface de compression (14) formant avec le fond et la surface (5) latérale dudit moule (2) une cavité (7), caractérisé en ce que la partie mobile (10) comprend un canal de tirage (13, 23) du vide débouchant dans une chambre (25, 42) située au-dessus de la cavité et communiquant avec ladite cavité (7).
Patent FR-3038223-A1 (FR)
Title: Lit mecanique avec une potence pour le deplacement du patient
Inventor: KUZMA BRIGITTE
IPC: A61G7/16
Filed: 2015-07-01
Abstract: Le lit comporte une potence (10) portée par l'embase (1) du lit, ladite potence portant un lien souple pouvant coulisser par rapport à la potence, une des extrémités dudit lien pouvant être solidarisée du support (6) alors que l'autre est susceptible d'être accrochée à un harnais (12a) mis en place entre le patient (12) et sa literie sans effort, dès lors que le support (6) a été préalablement mis en position haute ; le personnel assure le soulèvement du patient (12) par simple descente du support (6) vers le sol grâce à au moins un vérin.
Patent FR-3039282-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la dosimetrie electromagnetique et methode associee
Inventor: ZHADOBOV MAXIME
IPC: G01T1/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (A) pour la simulation de caractéristiques de tissus humains en dosimétrie électromagnétique, le dispositif (A) comprenant un substrat (S) portant un blindage (MSH) métallisé et une couche (DL) d'un matériau diélectrique disposée sur et/ou sous le substrat (S) et le dispositif (A) comprenant une pluralité d'ouvertures (OSH) calibrées réalisées dans le blindage (MSH) et au moins un réseau (SA) de capteurs (SENS) dans la couche (DL) de matériau diélectrique.
Patent FR-3041113-A1 (FR)
Title: Miroir a correction visuelle qui consiste a fixer un verre correcteur de vue sur un miroir de facon a pouvoir effectuer des soins du visage sans le port de lunettes
Inventor: MAURIN ANNE MARIE JACQUELINE YVETTE
IPC: G02C7/14
Filed: 2015-09-15
Abstract: Le miroir à correction visuelle consiste à fixer un verre correcteur de vue sur un miroir de façon à pouvoir effectuer des soins du visage sans le port de lunettes. L'assemblage se fera de différentes façons suivant la forme et la largeur du verre (2), soit collé (4) avec ou sans joint (3) contre le miroir (1) soit séparé par des amortisseurs soit monté directement sur un support qui permet de ramener le verre correcteur devant le miroir par un bras articulé soit positionné dans un emplacement prévu dans le miroir. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à effectuer des soins du visage sans le port de lunettes.
Patent FR-3043276-A1 (FR)
Title: Production d'electricite depuis une machine type ventilation mecanique controlee ou autre
Inventor: LELIEVRE STEPHANE
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-11-03
Abstract: Dispositif de production d'électricité qui comporte un caisson de ventilation mécanique fonctionnant 24 h /24h permettant de stocker l'électricité ainsi produite par intermédiaire d'une batterie et est restituée en 220 Volts.
Patent FR-3033626-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme de ventilation, a fonction d'amplification du debit maximal
Inventor: DUPUY FREDERIC
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-03-09
Abstract: Un dispositif (DC) commande des moyens d'alimentation électrique (MA) d'un système de ventilation (SV) et comprend un organe de commande (OC) et des moyens de commande auxiliaires (MC). L'organe de commande (OC) est propre, en cas d'actionnement sélectif par un usager, à définir une valeur d'un paramètre électrique que les moyens d'alimentation électrique (MA) doivent fournir au système de ventilation (SV). Cette valeur est comprise entre une valeur nulle et une valeur maximale correspondant à un débit d'air maximal du système de ventilation (SV). Les moyens de commande auxiliaires (MC) sont propres, en cas d'actionnement par l'usager, à définir une valeur extrémale du paramètre électrique, supérieure à cette valeur maximale et correspondant à un débit d'air extrémal du système de ventilation (SV), supérieur au débit d'air maximal.
Patent FR-3028342-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de la position et des mouvements de doigts sur un volant
Inventor: WROBLEWSKI JEROME
IPC: G08B13/18
Filed: 2015-03-26
Abstract: Système de détection de doigts sur un volant (1) comportant au moins un ensemble de détection comprenant : • un guide optique (10), intégré à la jante (2) du volant, • une source de lumière (5) émettant de la lumière dans le guide optique, • des dispositifs de renvoi (11), répartis le long du guide optique, renvoyant une partie de la lumière (LP) à destination de l'extérieur du guide optique, • des capteurs optiques (20), répartis le long du guide optique, ledit ensemble de détection comprenant également une unité électronique d'interprétation de la lumière captée par chacun des capteurs optiques, et étant configuré pour que la présence d'un doigt (F), au contact ou à proximité d'un point situé sur la jante du volant, entraîne la réflexion par le doigt d'une fraction (LF) de la partie de la lumière renvoyée par un dispositif de renvoi vers ledit doigt, à destination d'un capteur optique.
Patent FR-3034781-A1 (FR)
Title: Cellule electrolytique pour la production d'au moins une substance chimique
Inventor: HAUSCHILD MARTIN J
IPC: D06F34/14
Filed: 2015-04-07
Abstract: Cellule électrolytique (10) pour la production d'au moins une substance chimique, notamment choisie parmi le dihydrogène, le dioxygène, les halogénures, notamment le chlore ou le brome, des acides, notamment l'acide hypochloreux HC10, l'ion hypochlorite C10-, l'acide chlorhydrique HCl ou des bases, notamment la soude caustique NaOH, par électrolyse d'un électrolyte, l'électrolyte pouvant être de l'eau contenant au moins un sel, une base et/ou un acide, notamment choisi dans la liste suivante : NaCl, KCl, MgCl2, CaCl2, CuSO4, FeSO4, NaNO3, KNO3, Na2SO4, K2SO4, la cellule électrolytique comportant : - une chambre latérale anodique et une anode, - une chambre latérale cathodique et une cathode, - au moins deux membranes échangeuses ioniques disposées entre l'anode et la cathode, et au moins une chambre intermédiaire ménagée entre les deux membranes échangeuses ioniques, la chambre intermédiaire étant alimentée en électrolyte par des connecteurs hydrauliques d'entrée (20a) et de sortie (20b) disposés à la périphérie de la cellule, étant notamment disposés d'un même côté de la cellule ou de part et d'autre de celle-ci
Patent FR-3035928-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/20
Filed: 2015-05-04
Abstract: Ce dispositif (10) de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprend une poulie (12), un palier (14), une entretoise (18) supportant ledit palier (14) et pourvue d'un alésage (50) traversant, une vis (20) de fixation s'étendant à l'intérieur dudit alésage (50) de l'entretoise (18), et un organe de retenue axiale (70) de la vis (20). L'organe de retenue axiale (70) est fixé sur l'entretoise (18) et comprend des moyens de retenue () coopérant avec la vis (20).
Patent FR-3021134-A1 (FR)
Title: Terminal mobile
Inventor: SHIN SEUNGYONG
IPC: G06F3/0487
Filed: 2015-05-07
Abstract: Un terminal mobile (300, 400, 500, 600) inclut un corps principal ayant une surface avant et des surfaces latérales, une fenêtre (310, 410, 510, 610) sur le dessus du corps principal et incurvée de la surface avant vers les surfaces latérales, un capteur tactile (320, 420, 520, 620) sur une surface arrière de la fenêtre (310, 410, 510, 610) et incurvé le long d'une forme de la fenêtre (310, 410, 510, 610), un châssis (340, 440, 540, 640) sur une surface arrière de l'affichage (330, 430, 530, 630) et ayant une forme correspondant à l'affichage (330, 430, 530, 630), des éléments de support soutenant les extrémités de la fenêtre (310, 410, 510, 610), du capteur tactile (320, 420, 520, 620) et de l'affichage (330, 430, 530, 630) et définissant partiellement les surfaces latérales du terminal, et un boitier arrière (380, 480, 580, 680) couvrant une surface arrière du corps principal.
Patent FR-3037015-A1 (FR)
Title: Systeme de montage reversible d'une tablette de recouvrement d'un compartiment a bagages sur un hayon de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un système (1) réalisant un montage fixe de la tablette (2) par rapport au hayon (3), ledit système comprenant : une patte (4) de fixation solidaire d'un bord arrière de ladite tablette, ladite patte comprenant un moyen d'emboitement supérieur (5) et un moyen d'emboitement inférieur (6) sur ledit hayon ; un moyen d'emboitement réciproque supérieur (7) et un moyen d'emboitement réciproque inférieur (8) solidaires dudit hayon, lesdits moyens et moyens réciproques étant respectivement agencés de manière à permettre un déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - tout en laissant lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - emboités entre eux, de sorte que ladite tablette puisse effectuer une rotation dans un sens et dans l'autre selon un axe transversal passant par lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - tout en restant solidarisée audit hayon.
Patent FR-3037375-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pression, notamment pour systeme d'assistance hydraulique de vehicules
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: B60K17/356
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de pression adapté pour être installé dans un système comprenant une première ligne et une deuxième ligne pouvant comprendre de l'huile sous pression et comprenant une ligne d'évacuation et/ou gavage, caractérisé en ce que le dispositif de limitation comprend des moyens formant deux clapets associés respectivement à l'une des deux lignes et adaptés pour s'ouvrir en cas de surpression au-dessus d'un seuil prédéterminé sur la ligne associée afin de décharger la surpression correspondante vers la ligne d'évacuation et/ou gavage, les deux clapets comprenant une tige support commune qui travaille à la traction sous la sollicitation d'au moins un ressort définissant un tarage qui correspond audit seuil prédéterminé. L'invention concerne également un système d'assistance hydraulique et un véhicule comprenant un tel dispositif
Patent FR-3037939-A1 (FR)
Title: Dispositif manipulateur comprenant au moins un dispositif de freinage
Inventor: BOUYER PHILIPPE
IPC: B66D5/12
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif manipulateur (1) comprenant une colonne (11), un premier arbre (18) de pivotement porté à l'extrémité du mât, et un bras (13) monté pivotant autour dudit arbre de pivotement (18). Un dispositif de freinage comporte une sangle munie d'une garniture de frein (23) qui s'étend autour la surface latérale du premier arbre de pivotement (18). Une chape (24) est fixée à une extrémité de la sangle pour permettre de coupler ladite extrémité de la sangle (22) audit bras (13). Une vis de réglage (21) est fixée à l'autre extrémité de la sangle (22). Un support de vis (15) est fixé au bras (13) et comprend un écrou (16) à l'intérieur duquel est engagée la vis de réglage (21) de manière à permettre de régler le serrage de la sangle (22) contre ledit arbre (18) de pivotement par vissage ou dévissage de ladite vis de réglage (21).
Patent FR-3038622-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'une preforme en poudre en alliage a base de titane
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F27D5/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'une préforme (3) de pièce en poudre comprenant un alliage à base de titane, le procédé comprenant le traitement thermique de la préforme dans un four (1) à une température prédéfinie, la préforme étant sur un support (6) pendant le traitement thermique. Le support (6) comprend un alliage à base de titane dont la teneur massique en titane est supérieure ou égale à 45%, ou un alliage à base de zirconium dont la teneur massique en zirconium est supérieure ou égale à 95%, le matériau formant le support ayant une température de fusion supérieure à la température prédéfinie du traitement thermique, et en ce qu'une barrière anti-diffusion (7) est disposée entre la préforme (3) et le support (6) afin d'empêcher la soudure de la préforme sur le support.
Patent FR-3041914-A1 (FR)
Title: Procede de determination des plages d'utilisation d'une batterie de traction
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: H01M10/42
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de plages d'utilisation d'une batterie de traction d'un véhicule automobile hybride comportant un moteur électrique alimenté en courant électrique par la batterie de traction, et un moteur à combustion interne alimenté en carburant, comportant des étapes consistant à : - définir la borne inférieure (BSOC_Min_CD) et la borne supérieure (BSOC_Max) d'une première plage d'utilisation de la batterie de traction lorsque le véhicule est propulsé en utilisant exclusivement le moteur électrique, et - définir la borne inférieure et la borne supérieure d'une seconde plage d'utilisation de la batterie de traction lorsque le véhicule est propulsé en utilisant en combinaison le moteur électrique et le moteur à combustion interne. Selon l'invention, au moins une des bornes inférieure et supérieure de la seconde plage d'utilisation est définie en fonction d'une température de référence qui est relative à la température extérieure au véhicule automobile.
Patent FR-3042264-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'une taille de teterelle, et produit programme informatique
Inventor: CHANTREL GILLES
IPC: G01B11/08
Filed: 2015-10-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination d'une taille de téterelle, par une utilisatrice (30) munie d'un terminal mobile personnel (40) équipé d'un écran (41) et d'un dispositif de capture d'image (42), la méthode comprenant les étapes successives suivantes : une étape consistant à caractériser un repère de dimensions déterminées, affiché sous forme d'un repère numérique (51) sur l'écran (41) du terminal (40) ; une étape consistant à comparer les dimensions d'un mamelon (37) de l'utilisatrice (30) avec des cercles (61, 62, 63, 64) de différents diamètres affichés à côté du repère numérique (51) sur l'écran (41) du terminal (40) ; et une étape consistant à sélectionner la taille de téterelle convenant à l'utilisatrice (30). L'invention concerne également un produit programme informatique pour la mise en œuvre d'une telle méthode.
Patent FR-3043015-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une charniere destinee a etre placee le long d'une ligne de reliure d'un document de securite ayant la forme d'un livret
Inventor: MAZABRAUD OLIVIER
IPC: B42D25/40
Filed: 2015-11-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une charnière destinée à être placée le long d'une ligne de reliure d'un document de sécurité ayant la forme d'un livret, la charnière étant destinée à être solidaire d'une page de données supplémentaire du document de sécurité. Ce procédé comporte : - une formation d'une première couche de polycarbonate (CPC1) ayant une première fenêtre (F1), - un laminage de sorte que la première fenêtre soit remplie partiellement par du polyuréthane d'une couche de polyuréthane, une partie de la première fenêtre étant disposée le long d'au moins une partie de la ligne de reliure de ladite charnière. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un document de sécurité.