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Patent WO-2015059384-A1 (WO)
Inventor: JOUANNEAU THOMAS
IPC: B23K26/38
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une buse laser 81), en particulier une buse 81) pour coupage laser, comprenant comprenant un conduit central (2) s'étendant axialement à travers la buse (1) et comprenant une portion aval interne (21) de forme cylindrique avec un premier orifice de sortie (22) de diamètre (D), et un conduit périphérique (3) s'étendant autour du conduit central (2) et comprenant une chambre aval interne (31) avec un deuxième orifice de sortie (32) de forme annulaire, ledit deuxième orifice de sortie (32) ayant, selon une direction radiale, une première largeur de passage (El). Selon l'invention, la portion aval interne (21) du conduit central (2) a une première longueur (Ll) avec Ll > 3 x D, et la chambre aval interne (31) du conduit périphérique (3) a une deuxième longueur (L2) avec L2 > 8 x El. Plusieurs passages internes (4) sont aménagés au sein de la buse (1), autour du conduit central (2). Le conduit périphérique (3) comprend une chambre intermédiaire (30) agencée entre les passages internes (4) et la chambre aval interne (31), ladite chambre intermédiaire (30) s'étendant autour du conduit central (2). Tête laser et installation associées. Procédé de coupage laser mettant en oeuvre une telle buse.
Patent WO-2016071636-A1 (WO)
Title: Systeme de securisation des echanges entre un objet communicant et une plateforme de services
Inventor: CHADLI YOUSSEF
IPC: H04W12/02
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurisation des échanges entre une plateforme de services et un objet communicant comprenant un dispositif de contrôle. Ledit système est remarquable en ce qu'il comprend en outre un serveur, dit serveur de médiation (6), possédant des moyens pour recevoir un message, dit premier message, de la part de ladite plateforme de services (2), chiffrer ledit premier message et envoyer le premier message chiffré audit objet communicant (1), et en ce que l'objet communicant (1) est en outre équipé d'une carte à puce (7) distincte dudit dispositif de contrôle (4) et possédant des moyens pour déchiffrer ledit premier message chiffré et envoyer le premier message déchiffré au dispositif de contrôle (4), les opérations de chiffrement et de déchiffrement étant réalisées au moyen d'au moins une clé secrète partagée entre ledit serveur de médiation (6) et ladite carte à puce (7).
Patent WO-2016097569-A1 (WO)
Title: Nouveaux acétals de la 1-(3,3-diméthylcyclohex-1-ènyl) éthanone, leur procédé de préparation ainsi que leur utilisation en parfumerie
Inventor: MURATORE AGNÈS
IPC: C07D317/12
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés fragrants présentant de notes animales ou ambrées, sans aucun aspect boisé. Plus particulièrement, sont divulgués de nouveaux dérivés acétals de la 1-(3,3- diméthylcyclohex-1-ènyl) éthanone répondant à la formule générale I ainsi qu'un procédé de synthèse desdits composés et leur utilisation en parfumerie.
Patent WO-2016097665-A1 (WO)
Title: Dispositif en kit pour le melange et l'injection d'un ciment osseux
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-12-21
Abstract: Il est décrit un dispositif en kit pour le mélange et l'injection d'un ciment osseux, dans lequel un ensemble de mélange et un ensemble de transfert (12) sont deux ensembles distincts et indépendants l'un de l'autre, sans aucun élément en commun, et adaptés pour se connecter tour à tour, c'est-à-dire successivement, à la même extrémité (1a) d'un corps cylindrique creux ou corps de mélange d'un module principal (1), avant que ce module principal ne soit connecté à un ensemble d'injection (24) par son autre extrémité (1b).
Patent WO-2016116716-A1 (WO)
Title: Procede pour fabriquer un connecteur antagoniste et connecteur ainsi fabrique
Inventor: FOURNIE PHILIPPE DOMINIQUE
IPC: B29C70/84
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé à fabriquer un connecteur antagoniste adapté à se brancher sur un connecteur primaire comprenant plusieurs contacts (6) débouchant au travers d'une paroi (5), comprenant des étapes pour : disposer un coffrage (12) autour des contacts primaires et contre la paroi (5); et, mettre en prise chacun des contacts 6 avec un contact antagoniste (16) respectif relié à un conducteur (18); puis, couler une résine qui constitue un corps sensiblement rigide pour le connecteur antagoniste apte à maintenir le positionnement des contacts (16).
Patent WO-2017072432-A1 (WO)
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-10-21
Abstract: Un ensemble (2) comprenant: une caisse (3) de véhicule automobile, cette caisse incluant un soubassement (4) comportant un plancher (5) avant délimité latéralement par deux longerons (6) et un plancher (7) arrière, surélevé par rapport au plancher avant, et relié à celui-ci par une planche (8) à talon; au moins un siège (9) comprenant une semelle (10) avant de fixation à la caisse; dans lequel: la semelle avant est située en regard du plancher avant et à proximité de la planche à talon; l'ensemble (2) comprend une traverse (23) fixée à chacune de ses extrémités sur un longeron (6) et s'étendant au-dessus et écartée du plancher (5), la semelle (10) avant étant fixée sur la traverse (23).
Patent WO-2017158255-A1 (WO)
Title: Couteau a lame repliable
Inventor: LEPAGE FRANCIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2017-03-06
Abstract: Ce couteau à lame repliable, comprend un manche (2) définissant un évidement au sein duquel une lame (1), articulée au voisinage de l'une des extrémités du manche, est susceptible d'être escamotée. Le manche (2) intègre : - un premier moyen apte à verrouiller la lame (1) en position repliée, afin d'éviter la sortie intempestive de ladite lame hors du manche (2); - au voisinage de la zone d'articulation de la lame sur le manche, · un second moyen (6, 22) apte à déverrouiller ledit premier moyen de verrouillage, ledit second moyen étant actionnable par l'utilisateur, · un troisième moyen apte à induire la rotation de la lame autour de son axe d'articulation après son déverrouillage.
Patent WO-2017153674-A1 (WO)
Title: Fluide de correction
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D10/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne Fluide de correction comprenant : a- un solvant organique, b- un agent dispersant et mouillant comprenant une polyamine amide d'acide polycarboxylique obtenu par réaction entre un dimère d'acide gras et une diamine, l'acide gras étant un acide gras en C14 à C22, avantageusement un sel de polyamine amide d'acide polycarboxylique, c- un agent opacifiant, en une teneur comprise entre 37 et 60% en poids, par rapport au poids total du fluide de correction, d- une résine, e- et éventuellement un additif.
Patent WO-2018087459-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un capteur pour véhicule automobile
Inventor: BOUTEVEILLES ARNAUD
IPC: G01K7/16
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un capteur (1) pour véhicule automobile et un capteur obtenu par ce procédé. Le procédé comprend une étape de fourniture d'une thermistance (2) comportant un élément sensible à la température (3) relié à deux fils métalliques (4), l'élément sensible à la température (3) étant destiné à mesurer la température d'un gaz circulant à l'intérieur du véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend : - une première étape de surmoulage d'une résine autour des fils métalliques (4) de l'élément sensible à la température (3) de façon à obtenir des fils métalliques (4) recouverts par une couche de résine (8), - une deuxième étape de surmoulage d'un boitier de protection (5) autour de la couche de résine (8), - une étape de positionnement d'un circuit imprimé (6) dans le boitier de protection (5), et - une étape de connexion des extrémités (7) des fils métalliques (4) sur le circuit imprimé (6).
Patent WO-2018134533-A1 (WO)
Title: Dispositif pour changer la forme d'un faisceau lumineux
Inventor: BOUCHER PAULINE
IPC: G02B27/09
Filed: 2018-01-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour alterner entre différentes formes spécifiques d'un faisceau lumineux (6) généré par une source de lumière, le dispositif comprenant un dispositif de conversion multiplan (MPLC) pour appliquer une transformation unitaire à un faisceau lumineux par une succession de transformations élémentaires et disposé vis-à-vis de la source de lumière pour que le faisceau de lumière (6) soit émis dans le dispositif de conversion multiplan (MPLC) selon un axe de référence, le dispositif pour alterner entre différentes formes spécifiques comprenant des moyens automatisés, disposés en amont du dispositif de conversion multiplan (MPLC) et aptes à faire varier la position transverse et/ou l'angle d'incidence du faisceau (6) par rapport à l'axe de référence et/ou à faire varier l'angle de rotation du faisceau (6) autour de l'axe de référence; le dispositif de conversion multiplan (MPLC) étant configuré pour transformer une variation de la position transverse et/ou de l'angle d'incidence et/ou de l'angle de rotation du faisceau (6) en un changement de la forme spécifique du faisceau lumineux (6).
Patent WO-2018162852-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: Système d'aide au stationnement d'un véhicule automobile permettant le stationnement du véhicule depuis une voie de circulation vers un emplacement libre de stationnement et la sortie de ladite place de stationnement vers la voie de circulation. Le système d'aide au stationnement comprend un module (12) de détermination de l'accélération du véhicule apte à délivrer une consigne d'accélération (A) en fonction de la vitesse (V) du véhicule et de la distance (D) avec un obstacle et un module (14) de régulation de couple apte à calculer une consigne de couple de freinage (C FF ) et une consigne de couple moteur (C MF ) en fonction de la consigne d'accélération (A), de la vitesse du véhicule (V) et de la pente (P) de la route.
Patent WO-2018224757-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de bande de roulement
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B29D30/62
Filed: 2018-06-01
Abstract: Procédé de fabrication de tout ou partie d'une bande de roulement (2) d'un ensemble monté (1) adapté pour être monté sur un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes: - une étape de construction (103) d'au moins une portion d'une bande de roulement en fonction de caractéristiques de pose sur une surface porteuse de bande de roulement, ladite étape de construction étant réalisée par ajout de matière par fabrication additive mise en œuvre sur ladite surface porteuse de bande de roulement; - l'étape de construction (103) de la bande de roulement est réalisée sur l'ensemble monté (1), celui-ci étant montésur le véhicule automobile.
Patent WO-2019068972-A1 (WO)
Title: Valve and reservoir(s) for pressurized fluid
Inventor: VIGNEROL SAMUEL
IPC: F16K35/02
Filed: 2018-08-02
Abstract: Valve housing a circuit (3) and an assembly of valve shutter(s) (6, 7) comprising at least one shut-off valve shutter, the valve (1) comprising a mechanism (8, 9) for manually controlling the assembly of valve shutter(s) (6, 7) between a rest position in which the circuit (3) is closed, and an active position in which the circuit (3) is open with a first bore section (S1), the control mechanism (8, 9) comprising an intermediate position of opening for intermediate opening of the circuit (3) with a second bore section (S2) lower than the first bore section (S1), the valve (1) comprising a member (12) for returning the control mechanism (8, 9) to its rest position.
Patent WO-2019243701-A1 (WO)
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60R25/40
Filed: 2019-06-06
Abstract: The invention relates to an interface device (DI) provided on a vehicle (V) comprising a battery (BV) and at least one door (PV) associated with an electric lock (SE1) coupled to this battery (BV). This device (DI) includes: - at least one first connector (C11) provided on an external element (EE1) of the vehicle (V) and coupled to power terminals of the electric lock (SE1), and/or at least one second connector (C21) provided on an internal element (EI1) of the vehicle (V) and coupled to these power terminals, and - an electrical cable (CE) comprising a third connector (C3), connected to a corresponding connector of a mobile apparatus (EM) storing electrical energy, and a fourth connector (C4), connected to the first (C11) or second (C21) connector in order to supply the electric lock (SE1) with electric power from the mobile apparatus (EM) when the battery (BV) cannot do so.
Patent WO-2020008155-A1 (WO)
Title: Support device comprising a post
Inventor: CARRIER PASCAL
IPC: F21S8/08
Filed: 2019-07-05
Abstract: Support device designed to be installed on public roads, comprising a support post, characterised in that said post has a cross-section comprising a first and a second branch, the support device further comprising: - a first intermediate element which is separate from said post and designed to be secured thereto and - a first element for covering said post, which is designed to be fastened between said first and second branches, said first intermediate element and covering element being provided with a complementary first attachment element and a complementary second attachment element, respectively, in order to secure said first covering element to said post, the first and second attachment elements being arranged so that said first covering element, when it is secured to said post, conceals said first intermediate element. Support device comprising a post, for example, for supporting tramway catenaries.
Patent WO-2020043993-A1 (WO)
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-08-30
Abstract: The invention relates to a handling assembly (31) of a propulsion assembly, comprising a nacelle and an aircraft turbofan, characterized in that it comprises: - a handling envelope (35) covering at least half of the circumference of an outer wall (37) of an air inlet (33) of the nacelle, when said propulsion assembly is mounted on said handling assembly, - at least two interfaces (43) for attaching slings, said slings being intended to be connected to a hoisting system (47) which is external to said handling assembly (31). The invention also relates to a method for handling a propulsion assembly.
Patent WO-2020115443-A1 (WO)
Title: Decontamination paste and method for decontaminating a substrate made of a solid material using said paste
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: A62D3/33
Filed: 2019-12-05
Abstract: The invention relates to a decontamination paste comprising at least one inorganic viscosifier selected from clays, at least one compound in the form of fibers and optionally further one or more optional components, the remainder being of solvent. The invention also relates to a method for decontaminating a substrate made of a solid material using said paste, said substrate being contaminated by at least one contaminant species referred to as the labile contaminant species and/or by at least one contaminant species referred to as the surface contaminant species located on one of the surfaces thereof, and/or by at least one contaminant species referred to as the subsurface contaminating species located just below said surface, and/or by at least one contaminant species located under said surface in the depth of the substrate.
Patent WO-2020128356-A1 (WO)
Title: Method and device for recognising a user
Inventor: DE LA FOREST DIVONNE AYMERIC
IPC: H04B13/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: The invention concerns a method for recognising a user whose body is capable of re-transmitting an electromagnetic signal (A) in the form of an electromagnetic wave (R). The method is implemented on a transceiver device (M), and comprises the following steps on the device: - transmitting (E1) an electromagnetic pulse signal (A); - obtaining (E2) a re-transmitted signal (R) when the user is in the vicinity of the device, the signal depending on the transmitted pulse signal; - comparing (E7) the re-transmitted signal (R) with at least one reference signal of the user; - recognising (E9) the user if the re-transmitted signal is close to the reference signal.
Patent WO-2020225512-A1 (WO)
Title: Method for preparing a heat-modified starch
Inventor: QUETTIER CLAUDE
IPC: C08L3/02
Filed: 2020-05-06
Abstract: The invention relates to a method for producing a heat-modified starch, comprising the steps consisting in: (i) preparing a starch milk having a solids content of between 20% and 45% by weight, preferably between 30% and 40% by weight and adding an alkaline agent at a weight concentration of between from 25% to 35% by weight, so as to obtain a final conductivity of between 4 and 7 mS/cm; (ii) filtering said starch milk so as to recover a starch cake having a moisture content of between 30% and 45% by weight and so that the conductivity of the filtered starch, resuspended at a solids content of 20% by weight, is between 0.7 and 2.5 mS/cm; (iii) introducing said starch cake, continuously, into a dryer at the same time as a continuous stream of hot air having a temperature of between 130°C and 185°C in order to recover a dried powder having a moisture content of between 8% and 18%; (iv) continuously supplying a turboreactor with the dried powder, the internal wall of the turboreactor being maintained at a temperature of between 180°C and 240°C, and by setting parameters for the speed of rotation of the stirrer in order to achieve a centrifugal acceleration of between 850 and 2100 m.s  -2 , so that said dried powder is continuously centrifuged and conveyed into said turboreactor for a total time of between 3 and 45 minutes; (v) recovering the heat-modified starch thus produced.
Patent WO-2021023936-A1 (WO)
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-07-31
Abstract: The invention relates to an abradable element (3) for a turbine of a turbomachine, comprising a layer (12) of cellular-structure material having walls (13) defining parallel wells (14) which extend through a wear face (21) of this layer. According to the invention, this layer (12) of cellular material is obtained by additive manufacturing in order to integrate at least one guide vane (17a-17d, 19a-19d) protruding beyond its wear face (21).
Patent WO-2021105603-A1 (WO)
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J4/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: The present invention relates to a two-component composition comprising: - a composition A comprising: - at least one reducing agent; - at least one (meth)acrylate monomer; - a composition B comprising: - at least one oxidising agent; and - optionally at least one (meth)acrylate monomer; the composition being characterised in that: - it comprises at least one radical photoinitiator in composition A and/or B; - it comprises at least one polymerisation inhibitor in an amount less than or equal to 0.3% by weight relative to the total weight of the composition.
Patent WO-2021116601-A1 (WO)
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-12-09
Abstract: The present invention relates to a hairpiece (30), such as a false eyebrow or false eyelash, comprising a base (34), on which a fiber fringe (32) is attached, and at least one magnet (36) positioned in the longitudinal direction (X) of at least one of the fibers (32).
Patent WO-2021148756-A1 (WO)
Title: Fluid recovery assembly
Inventor: DURAND YANNICK
IPC: F01D25/32
Filed: 2021-01-21
Abstract: The present invention relates to a fluid recovery assembly (40) for a turbine (25), such as a low-pressure turbine, of a turbine engine comprising an annular wall (46) comprising a first opening and a second opening spaced apart angularly from one another, a first tubular end piece (44a) inserted into the first opening and a second tubular end piece (44b) inserted into the second opening, the first end piece (44a) and the second end piece (44b) being screwed into a same part (58) arranged relative to the annular wall (46) on the side opposite the first (44a) and second (44b) end pieces, means (62) for preventing the first end piece (44a) and the second end piece (44b) from rotating about their respective axis. This facilitates the removal of the recovery assembly (40).
Patent WO-2022243615-A1 (WO)
Title: Load-absorption system for reducing the load on a rear underbody of a motor vehicle
Inventor: MERESSE LUDOVIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2022-04-07
Abstract: The invention relates to a load-absorption system (6) for reducing the load on a rear underbody (2) of a motor vehicle (1). The load-absorption system (6) comprises a rear crossbeam (7) of the motor vehicle (1) and two rear side rails (8), one rear end (15) of each rear side rail (8) of which is rigidly attached to a side border (14) of the rear crossbeam (7) by means of a load-absorption bracket (9). The rear crossbeam (7) extends, on the one hand, between two opposing side edges (3) of the motor vehicle (1) and, on the other hand, between a rear panel (4) of the motor vehicle (1) and a lining (5) of the rear panel (4). The load-absorption system (6) comprises a member (10) for flexurally reinforcing the rear crossbeam (7) which extends along the rear crossbeam (7) between two side borders (14) of the rear crossbeam (7).
Patent WO-2024023407-A1 (WO)
Title: Monitoring a detector of current flowing in a main battery of a vehicle
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L3/00
Filed: 2023-06-09
Abstract: The invention relates to a monitoring method which is implemented in a vehicle comprising a main battery, which has terminals between which a current flows, and first and second detectors, which are capable of taking first and second measurements, respectively, of this current. This method comprises a step (10-40) in which at least one deviation value between the first and second measurements is determined and, when this deviation value is greater than a first chosen threshold, a temporary limitation is imposed on the electrical power supplied or received by the main battery.
Patent WO-2004098870-A1 (WO)
Inventor: ATKINS ANDREW FARQUHAR
IPC: B32B5/28
Filed: 2004-05-06
Abstract: A composite material for acoustic or mechanical damping, comprising a plurality of layers of fibrous material embedded in a solid material. The solid material layers are interspersed by perforated films of viscoelastic polymer.
Patent WO-2004100778-A1 (WO)
Title: Appareil permettant l'attenuation concurrente de symptomes visuels et l'estimation de performance, et procedes associes
Inventor: STREET GRAHAM STEWART BRANDON
IPC: A61B3/032
Filed: 2004-05-12
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé correspondant permettant l'évaluation des effets d'illumination teintée sur le système visuel d'un sujet. Des sources de lumière de couleur contrôlable constituent la source lumineuse pour un champ objet comprenant des motifs vus à l'encontre d'un fond. Un praticien, ou le sujet, peut effectuer le déplacement d'un motif, tel qu'un symbole ou une boule. Le sujet visionne le motif en des emplacements différents et/ou en déplacement, sélectionne une teinte pour l'évaluation du confort ou de la performance visuelle. Certaines  formes d'exécution de l'invention peuvent être utilisées pour évaluer les effets d'une teinte optimisante pour des sujets souffrant d'une dyslexie visuelle ou d'autres anomalies du système visuel. D'autres formes d'exécution sont directement mises en oeuvre par le sujet, ce qui lui permet de sélectionner des verres teintés en vue d'améliorer ses performances visuelles.