baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001004-A1 (FR)
Title: Tangential turbine performance improving device, has plates provided with openings for sucking air to increase output of tangential turbine, where number of openings is selected according to length of tangential turbine
Inventor: MARTIN ALAIN
IPC: F04D17/16
Filed: 2013-01-15
Abstract: The device has plates (A, B) provided with openings for sucking air to increase the output of a tangential turbine (1), where the number of openings is selected according to the length of the tangential turbine. The plates are provided at the ends of the turbine, where blades (3) of the turbine create the movement of air sucked by the plates.
Patent FR-3005422-A1 (FR)
Title: Support modulable etroit pour exercices physiques et sportifs
Inventor: LACAVE MARTINE JUGIE
IPC: A63B23/02
Filed: 2013-05-13
Abstract: Support modulable étroit composé de deux modules distincts qu'il est possible d'unir grâce à un système de bande auto-agrippante, permettant d'agencer la disposition des deux modules, l'un par rapport à l'autre, selon la pratique physique recherchée par le pratiquant. Le dispositif se proposant essentiellement comme un support étroit pouvant supporter la charge du pratiquant et dont l'agencement des modules reste adaptable afin de paramétrer librement l'exercice physique réalisé, apportant une pratique de l'entrainement physique différente que sur un tapis de sol ou sur la surface du sol elle même. Le dispositif est composé d'un module essentiellement parallélépipède hexaèdre et d'un deuxième module généralement à la forme d'un plan incliné en relief pouvant être uni avec le premier module grâce à un système de bande auto-agrippante, et ainsi de proposer une pratique physique sur support étroit permettant un meilleur travail en proprioception et équilibre, au contraire d'une pratique sur support large tel qu'un tapis de sol.
Patent FR-2988247-A1 (FR)
Title: Apparatus for determination of codebook of hybrid automatic repeat request, has feedback controller, where bits are determined by controller on basis of downlink assignment index and given number of downlink under-screens
Inventor: HE HONG
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-03-15
Abstract: The apparatus has a transmitter-receiver module (116) that is utilized for communicating two cells, and a feedback controller (112) that is coupled with the transmitter-receiver module. A downlink assignment index is received to determine a number of downlink under-screens in a window. A set of hybrid automatic repeat request-acknowledge bits is determined, where the bits correspond to one of the two cells available on a physical uplink shared channel. The bits are determined by the controller on the basis of downlink assignment index and given number of downlink under-screens. An independent claim is also included for a computer readable media comprising instructions for performing a determination of a codebook of a hybrid automatic repeat request.
Patent FR-3003585-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une membrane etanche a un support sans percement de la membrane
Inventor: LEROY ALAIN
IPC: E04D13/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour la fixation d'une membrane étanche à un support (200) sans percement de ladite membrane, le dispositif comportant au moins deux leviers de verrouillage audit support, chaque levier comprenant une partie saillante (111a, 111b) prévue pour coopérer avec une partie en creux (211a, 211b) dudit support, dans lequel la fixation est obtenue par verrouillage desdites parties saillantes dans lesdites parties en creux Les parties saillantes peuvent s'étendre dans des sens opposés deux à deux ou l'une vers l'autre. L'invention concerne également un mécanisme de fixation faisant intervenir le dispositif et une pièce intermédiaire.
Patent FR-3006955-A1 (FR)
Title: Repose-pied integrant des moyens de rangement d'un equipement de reparation de pneu
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-06-13
Abstract: Repose-pied (10) destiné à être implanté entre une partie (12) d'un tablier et un plancher (14) d'un véhicule automobile, comportant une paroi d'appui (16) adaptée pour recevoir le ou les pieds d'un passager du véhicule automobile et en regard d'au moins une partie de laquelle est apte à s'étendre un tapis d'isolation phonique rapporté sur le plancher (14) du véhicule automobile comportant une couche isolante (19) interposée entre le plancher (14) et une couche de revêtement (20) rapportée sur ladite couche isolante (19), la paroi d'appui (16) comprenant en outre au moins un compartiment de rangement (28), la paroi d'appui (16) comprenant une face interne (26) destinée à être positionnée en regard d'une face extérieure (202) de la couche de revêtement (20) lors de l'implantation du repose-pied (10), le compartiment de rangement (28) s'étendant entre ladite face interne (26) de la face d'appui (16) et la face extérieure (202) de la couche de revêtement (20), caractérisé en ce que le compartiment de rangement (28) présente une paroi de fond (30) fixée de façon permanente sur la face interne (26) de la paroi d'appui (16) par des premiers (161 à 164), (301 à 304) et des deuxièmes (171 à 174), (181 à 184) organes de liaison et comportant des logements (32, 44, 52, 62) dont le contenu est directement accessible sans démontage du compartiment de rangement (28).
Patent FR-3008240-A1 (FR)
Title: Architecture pour interface de telecommande d'interrupteurs
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: H02B1/32
Filed: 2013-07-05
Abstract: Une architecture a été développée pour des interfaces de télécommande d'interrupteurs dont le coffret (1) peut être placé tant en position horizontale qu'en position verticale. Les dispositifs de connexion (8) sont couplés entre eux en un bandeau qui peut être dissocié de l'enveloppe (2) du coffret (1) dans les deux positions, et qui peut être mis en place aisément grâce à un système auto-maintenu. Les fonctions électriques et électroniques sont regroupées au sein d'un rack (100) qui peut être extrait de son compartiment (5) associé du coffret (1) de façon à simplifier la maintenance, et à optimiser la définition des zones d'isolement électrique. La porte (3), le maintien de la batterie et même les dispositifs d'accrochage (9) du coffret (1) sont eux aussi adaptés pour la double position possible du coffret (1), entre autres. L'architecture ainsi obtenue permet d'obtenir un coffret (1) compact, satisfaisant notamment aux contraintes de la norme HN 64-S-44, et fabriqué à partir principalement de tôle pliée.
Patent FR-3008482-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux installations de chauffage avec conduit d' evacuation de fumee muni d'une arrivee d'air comburant
Inventor: DRUETTE LIONEL
IPC: F23L13/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: Cette installation comprend : - un appareil de chauffage à bois (2), - une sortie de bâtiment (4) et - un conduit de fumisterie (3) entre les deux, lequel conduit (3) comporte : a) un conduit central (8) dont la paroi définit une chambre centrale (12) pour l'évacuation des fumées de combustion, et b) un tube périphérique (13) ; ledit conduit central (8) et ledit tube périphérique (13) définissent entre eux une chambre annulaire périphérique (16) pour l'alimentation en air comburant de l'appareil de chauffage à bois (2). Conformément à l'invention, le conduit central (8) de cette installation de chauffage comporte un orifice (26), ménagé dans sa paroi, pour mettre en communication ladite chambre centrale (12) et ladite chambre annulaire périphérique (16), et cet orifice (26) est équipé d'un dispositif régulateur de tirage (28), pour assurer une alimentation en air réglable, de ladite chambre centrale (8), par une partie de l'air provenant de ladite sortie de bâtiment (4).
Patent FR-3011630-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'intervalles
Inventor: ELIE MICHEL
IPC: G01D11/30
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention est un dispositif de mesure de longueur d'intervalle. Ce dispositif comprend au moins deux sources laser (1a, 1b), un calculateur (5), un émetteur (8) d'onde émettant une onde apte à être réfléchie par un obstacle (6), un récepteur (9) d'onde recevant l'onde réfléchie par l'obstacle (6) au moins un moteur (7) entraînant chacun la direction de rayonnement (2a, 2b) de chaque source laser, le calculateur (5) commandant le moteur (7) en fonction de la longueur d'intervalle et de la distance entre le dispositif et l'obstacle (6). L'invention concerne également un procédé d'utilisation du dispositif.
Patent FR-3011917-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation de chaleur sur des fumees humides
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: F28D21/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: Procédé de récupération de chaleur sur des fumées humides dont la température est supérieure à 100°C., comportant : une première étape au cours de laquelle une partie de la chaleur sensible des fumées est récupérée par échange de chaleur (16) entre un premier fluide et les fumées, le premier fluide étant réchauffé à une température au moins égale à 100°C tandis que les fumées sont refroidies à une température voisine de la température de condensation (6) de la vapeur d'eau ; une deuxième étape au cours de laquelle, par condensation de la vapeur d'eau des fumées, un deuxième fluide de refroidissement récupère, à un niveau de température relativement bas 50° à 60°, une quantité de chaleur correspondant à une partie de la chaleur latente de condensation de l'eau ; La chaleur du fluide est remontée par une pompe à chaleur à un niveau plus élevé 55° à 70° puis une troisième étape au cours de laquelle un troisième fluide, réchauffé grâce à la quantité de chaleur récupérée lors de la deuxième étape, est porté à un niveau de température voisin de, ou supérieur à 75°C, par échange de chaleur (16) avec le premier fluide réchauffé.
Patent FR-3013548-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pre-telechargement de video a la demande
Inventor: LIOANSI FABIEN
IPC: H04N21/238
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de téléchargement d'une vidéo depuis un serveur de vidéo à la demande pour une visualisation haute qualité de cette vidéo. On utilise une unité de traitement pour réaliser une phase de pré-téléchargement comprenant les étapes suivantes : - détermination de la bande passante d'une connexion entre le serveur et l'unité de traitement, - identification d'un ensemble de vidéo à pré-télécharger en fonction de consignes de recommandation, - pour chaque vidéo à pré-télécharger, détermination d'une partie de cette vidéo à pré-télécharger, cette partie étant déterminée en fonction de la bande passante, - pour chaque vidéo à pré-télécharger, téléchargement, sans visualisation, uniquement de la partie ainsi déterminée. On utilise l'unité de traitement pour également réaliser une phase de visualisation comprenant les étapes suivantes : - en réponse à une consigne de visualisation, démarrage immédiate de la visualisation en haute qualité de la partie pré-téléchargée d'une vidéo choisie parmi les vidéos pré-téléchargées, et - téléchargement en parallèle pour visualisation en haute qualité de la partie non pré-téléchargée de la vidéo choisie.
Patent FR-3028505-A1 (FR)
Title: Bouchon pour une bouteille de vin effervescent
Inventor: CURTI JEAN
IPC: B65D55/08
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un bouchon pour une bouteille (21) de vin effervescent, en particulier une bouteille de vin de Champagne, du type comprenant un joint d'étanchéité (1) en matière élastiquement déformable, en particulier en caoutchouc alimentaire, agencé pour être comprimé contre l'entrée du goulot (20) de la bouteille (21) après enfoncement du bouchon dans ledit goulot (20), le bouchon présentant des moyens de verrouillage (22) sur le goulot (20) de la bouteille (21), ledit goulot (20) comportant une gorge périphérique (22) externe supérieure. Le bouchon est constitué d'un joint d'étanchéité (1) prolongé par une lèvre périphérique (4) l'ensemble monté sur une pièce de fixation (9) muni d'une base (3). La pièce de fixation (9) comporte des bras flexibles (12) terminés par une excroissance sphérique (13). La coiffe supérieure (25) et la pièce de fixation (9) solidaire tournent à l'ouverture comme à la fermeture. La bague inférieure (14) comportant un cylindre intérieur muni de secteurs (16) de came, doit être immobilisée pour coopérer avec les excroissances sphériques (13) des bras flexibles (12), en amenant par rotation de la coiffe supérieure (25), les excroissances sphériques (13) dans la gorge périphérique (22) du goulot (20) de la bouteille (21) tout en comprimant le joint d'étanchéité (1) en position verrouillée du bouchon. Le bouchon selon l'invention est particulièrement destiné au rebouchage des bouteilles de Champagne.
Patent FR-3016849-A1 (FR)
Title: Determination d'une position de reference angulaire de direction assistee a partir de fronts montants et descendants d'un signal d'index
Inventor: PREGNIARD ROMARIC
IPC: B62D113/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une position de référence (θréf) absolue de direction assistée, comprenant une étape d'acquisition d'une première position de front (θF1) correspondant à un premier front (F1) d'une première impulsion d'index (T1) générée lorsqu'un l'organe de direction mobile (2) franchit une position indexée selon un premier sens de déplacement (CW), une étape d'acquisition d'une seconde position de front (θF2) correspondant à un second front (F2) d'une seconde impulsion d'index (T2) générée lorsque l'organe de direction mobile (2) franchit la même position indexée selon un second sens de déplacement (CCW) opposé au premier sens de déplacement, et une étape (d) de calcul d'une position de référence (θréf), au cours de laquelle on calcule, à partir d'une moyenne de la première position de front (θF1) et de la seconde position de front (θF2), une position de référence (θréf) de la direction assistée.
Patent FR-3017257-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution et de conversion electrique pour un aeronef
Inventor: CASIMIR ROLAND
IPC: H02J4/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de distribution et de conversion électrique pour un aéronef, le système comportant au moins un générateur-démarreur synchrone (S/G1, S/G2) destiné à être couplé à un moteur (Moteur1) de l'aéronef, au moins une voie de conversion comportant plusieurs convertisseurs de puissance (CVn, CV'n) associé à des moyens de commutation aptes à alimenter au moins une charge (CAC1, CAC2, CAC3, CAC4, P1, P2) à partir d'au moins une source (S/G1, S/G2, AUX S/G1, AUX S/G2, GPU1, GPU2), et au moins une voie de distribution apte à alimenter des charges électriques (CT1n, SW1n, CT2n, SW2n).
Patent FR-3017087-A1 (FR)
Title: Agencement de moyens de fixation d'une barre de toit de vehicule automobile
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B62D65/16
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'invention porte sur un agencement de moyens de fixation d'un élément tel qu'une barre de toit (1) sur une structure à paroi double telle que le pavillon (2) d'un véhicule automobile, les moyens de fixation comprenant, pour chaque point de fixation (13) de l'élément (1) sur la structure (2), un fût de fixation (17) solidaire de l'élément (1) et traversant une première (21) des deux parois (21, 22) de la structure (2) par un premier orifice (23) pour prendre appui sur la seconde (22) des deux parois (21, 22), et un ensemble vis/écrou (4) dont la vis (41) est logée à l'intérieur du fût de fixation (17) et dépasse des deux extrémités opposées du fût de fixation (17) de façon à traverser la seconde paroi (22) de la structure (2) par un second orifice (24), le fût de fixation (17) présentant un jeu entre la vis (41) de l'ensemble vis/écrou (4) et une face intérieure du fût de fixation (17) et un diamètre extérieur du fût de fixation (17) étant sensiblement égal au diamètre du premier orifice (23), de sorte que le fût de fixation (17) traverse le premier orifice (23) sensiblement sans jeu.
Patent FR-3021396-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air par depollution, adapte a une implantation dans diffrents environnements d'une enceinte
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: F24F3/16
Filed: 2014-05-23
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter de l'air pour une enceinte (H) d'un système. Ce dispositif (D) comprend un boîtier (B) muni d'au moins deux entrées d'air (EA1, EA2) et de deux logements (L1, L2) placés en aval des entrées d'air (EA1, EA2) selon des orientations différentes, et un pulseur (PA) propre à aspirer de l'air présent dans l'enceinte (H) via l'une au moins des entrées d'air (EA1, EA2) pour qu'il soit dépollué. L'un au moins des logements (L1, L2) loge un filtre de dépollution (FD) de sorte que l'air issu de l'enceinte (H) soit dépollué quelle que soit l'entrée d'air (EA1, EA2) dont il est issu.
Patent FR-3021324-A1 (FR)
Title: Composition liante, procede de fabrication d'un revetement de protection sacrificielle contre la corrosion mettant en oeuvre ladite composition et support revetu d'un tel revetement
Inventor: PEDONI EMELINE
IPC: C23F13/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liante aqueuse pour la formation d'un revêtement de protection sacrificielle contre la corrosion, ladite composition étant exempte de chromates, et encore de préférence de borates et de molybdates. Avantageusement, ladite composition liante a un pH inférieur à 6 et comprend un liant, des particules d'au moins un oxyde métallique et au moins un phosphate métallique, ledit liant comprenant un oligomère d'organosilane hydrolysé. De plus, la proportion en poids desdites particules d'au moins un oxyde métallique par rapport au poids total de la masse sèche de ladite composition liante est supérieure ou égale à 75%.
Patent FR-3021698-A1 (FR)
Title: Aube de turbine, comprenant un conduit central de refroidissement isole thermiquement de parois de l'aube par deux cavites laterales jointives en aval du conduit central
Inventor: DUJOL CHARLOTTE MARIE
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de turbine pour turbomachine, comprenant une pale (12) s'étendant selon une direction d'envergure entre un pied et un sommet, une première cavité latérale interne (54) longeant la paroi d'intrados (21) et une seconde cavité latérale interne (56) longeant la paroi d'extrados. L'aube (11) comprend en outre au moins un conduit central interne (53) configuré pour collecter de l'air destiné à refroidir la pale (12). Le conduit central (53) s'étend entre les cavités latérales (54, 56), en étant séparé des cavités latérales (54, 56) pour être au moins partiellement isolé thermiquement des parois d'intrados (21) et d'extrados. Les cavités latérales (54, 56) communiquent entre elles dans une région de jonction (72) située en aval du conduit central (53), sur la majorité de la hauteur du conduit central selon la direction d'envergure.
Patent FR-3006553-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison a toupie munie d'un systeme de prevention de la perte d'un fourchon de ratissage
Inventor: ERNST CHRISTIAN
IPC: A01D80/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention concerne une faneuse équipée d'au moins une toupie de ratissage comprenant au moins un bras de support (7) sur lequel est monté au moins un fourchon de ratissage (8), un système (14), prévenant une perte dudit fourchon, étant prévu pour arrêter ledit fourchon de ratissage afin d'empêcher un égarement en cas de rupture dudit fourchon, ou de son système de fixation. Conformément à l'invention, il est proposé de doter ledit système (14), prévenant une perte dudit fourchon (8), d'un bouchon d'arrêt (15) pouvant être emboîté frontalement dans le bras de support (7), et pourvu d'une collerette d'arrêt (16) qui dépasse de la face extrême dudit bras de support (7) et est radialement en débord au-delà du diamètre extérieur dudit bras de support (7). Le système (14) prévenant la perte des fourchons (8) est ainsi fiable, de fabrication simple et économique, et empêche le catapultage des fourchons (8) en cas de rupture de ces derniers, ou de desserrage ou rupture des moyens de fixation des fourchons (8).
Patent FR-3022704-A1 (FR)
Title: Organe de calibrage d'une unite electronique de declenchement d'un disjoncteur, ensemble de tels organes de calibrage, disjoncteur, et procede de calibrage associes
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: H02H3/05
Filed: 2014-06-24
Abstract: Cet organe de calibrage (16A) d'une unité électronique (14A) de déclenchement d'un disjoncteur, qui comprend un organe de déclenchement de l'ouverture de contacts du disjoncteur et des moyens de pilotage de l'organe de déclenchement, comprend au moins un organe de lecture (32A, 34A) adapté pour lire le contenu d'au moins un premier organe de mémorisation (28A, 30A). Chaque premier organe de mémorisation (28A, 30A) est adapté pour mémoriser un identifiant prédéterminé. L'unité de déclenchement électronique comprend également des moyens de contrôle, adaptés pour générer et transmettre à chaque organe de calibrage une commande de lecture de chaque identifiant prédéterminé et l'unité de déclenchement (14A) est adaptée pour commander l'ouverture des contacts du disjoncteur en fonction de chaque identifiant prédéterminé. Chaque organe de lecture (32A, 34A) comporte un registre à décalage adapté pour, en réponse à la transmission de la commande de lecture, lire chaque identifiant prédéterminé et envoyer à l'unité de déclenchement (14A) chaque identifiant prédéterminé lu.
Patent FR-3022930-A1 (FR)
Title: Couvertine
Inventor: MICOULEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: E04D3/40
Filed: 2014-06-25
Abstract: Couvertine (10) s'étendant selon une direction de longueur (X) et selon une direction de largeur (Y) présentant une paroi de protection (12), caractérisée en ce que la section perpendiculaire à la direction de longueur (X) de la paroi de protection (12) est constituée par une pluralité de portions principales (120) successives selon la direction de largeur (Y) et décalées deux à deux dans un même sens selon une direction de hauteur (Z) perpendiculaire aux directions de largeur (Y) et de longueur (X), les portions principales (120) étant reliées deux à deux par une portion formant un dénivelé (122).
Patent FR-3007836-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection d'une fuite de fluide qui a fui hors d'un conduit transportant un fluide
Inventor: FRUCHT YAACOV
IPC: G01M3/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le procédé et le système surveillent une portion du conduit au-dessus du sol, le long de laquelle s'étend un conducteur optique. Un mécanisme mécanique inclut un collecteur pour fluide ayant fui configuré pour collecter le fluide ayant fui, un dispositif actionné en cas de fuite configuré pour réagir au fluide ayant fui, et une structure d'application de contraintes configurée pour utiliser le dispositif actionné en cas de fuite pour appliquer une déformation sous contrainte sur le conducteur optique. Les fuites surveillées incluent des fuites de liquide et de gaz sous pression. Le dispositif actionné en cas de fuite est en flottement sur le fluide ayant fui, ou bien il s'agit d'une substance qui subit une expansion dans le liquide, ou d'une chambre hermétiquement scellée.