baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011744-A1 (FR)
Title: Conteneur avec couvercle
Inventor: SILVI ANTONINI MARCO
IPC: B64D13/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: Un conteneur, dans lequel est agencé au moins un masque à oxygène d'un dispositif d'alimentation de secours en oxygène d'un avion, est conçu pour être agencé dans une PSU et comporte une ouverture à travers laquelle peut être introduit au moins un masque à oxygène. Le conteneur présente au moins un couvercle destiné à recouvrir au moins partiellement l'ouverture et un dispositif de déclenchement actionné par un moyen de traction afin de libérer le couvercle.
Patent FR-3027629-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement pour panneau de toit d'une enceinte de protection thermoacoustique, panneau de toit et enceinte thermoacoustique correspondante
Inventor: BOLLE CHRISTOPHE
IPC: F02C7/25
Filed: 2014-10-23
Abstract: Ce système de raccordement de panneau de toit d'une enceinte de protection thermoacoustique comporte, pour chaque panneau de toit, une commande souple (16) munie à une extrémité d'un raccord (7) pour son raccordement à une canalisation d'alimentation (2) et à son autre extrémité d'un organe (8) de raccordement au réseau de distribution, un rail (9) de protection destiné à venir se fixer sur une face externe du panneau et délimitant une fente (10) de réception de la conduite souple (6) et une pièce de protection mécanique (14) de l'organe de raccordement.
Patent FR-3027791-A1 (FR)
Title: Dispositif d'induction ou de correction de la croissance mandibulaire.
Inventor: BONNAURE PIERRE
IPC: A61F5/56
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'induction ou de correction de la croissance mandibulaire d'un sujet tel qu'un nouveau-né. Le dispositif (1) selon l'invention se caractérise en ce qu'il comporte : - un support (100) prévu pour supporter une partie au moins de la face postérieure du corps du sujet incluant sa tête, préférentiellement en position de décubitus dorsal proclive, - au moins un moyen extra-oral (104, 105) prévu pour exercer une force de poussée sur chacune des deux branches montantes de la mandibule par l'intermédiaire d'au moins un dispositif transdermique d'ancrage osseux (107, 108) dans ladite branche, - au moins un moyen extra-oral (102, 103) prévu pour exercer une force de traction ou de poussée sur chacune des deux branches horizontales de la mandibule par l'intermédiaire d'au moins un dispositif transdermique d'ancrage osseux (106) dans ladite branche, lesdits moyens extra-oraux prévus pour exercer les forces (102, 103, 104, 105) étant reliés au support (100) par des moyens de liaison (109, 110) et auxdits dispositifs transdermiques d'ancrage osseux par des moyens de connexion (113, 114, 115).
Patent FR-3031153-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de bruit dans un boitier d'etrier de frein a disque, et boitier d'etrier correspondant
Inventor: REBOH JACKY
IPC: F16D65/095
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier d'étrier de frein à disque pour montage flottant. Selon l'invention, ce boîtier d'étrier comprend au moins un élément raidisseur 21 formé par une pièce rapportée qui est fixée de façon solidaire sur chacun des doigts, de façon à présenter dans leur ensemble une rigidité et possiblement un amortissement déterminés pour modifier le comportement vibratoire dudit boîtier d'étrier 1, de façon suffisante pour supprimer ou modifier au moins un mode de résonance excité lors du freinage. L'invention propose en outre un procédé d'industrialisation d'un tel boîtier d'étrier, qui comprend : - analyse vibratoire d'un boîtier d'étrier à doigts séparés et non reliés, pour identifier au moins un mode de résonance vibratoire, - détermination ou choix d'au moins un élément raidisseur 21 à fixer sur ledit boîtier pour présenter ainsi une suppression ou une modification dudit mode de résonance vibratoire, notamment par déplacement de fréquence ou en phase entre deux parties données ou en position ou amplitude de la déformation.
Patent FR-3039061-A1 (FR)
Title: Attelle pour traitement par cryotherapie compressive sur l'articulation du genou
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F7/10
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne une attelle pour traitement par cryothérapie compressive d'une articulation de genou d'un patient ayant subi une opération chirurgicale. L'attelle comporte une bande 10 apte à se déformer en goulotte 11 comportant trois parties 12, 13, 14, une partie 12 entourant au moins la surface antérieure du bas de la cuisse Cui, une partie 13 entourant au moins la surface antérieure du genou G, et une partie 14 entourant moins partiellement la surface antérieure du haut de la jambe Jam ; une chambre 70 apte à être gonflée montée en coopération avec au moins l'une des trois parties 12, 13, 14, au moins une première poche d'accumulation de froid 80 disposée entre la chambre 70 et l'articulation du genou ; une seconde poche d'accumulation de froid 20 comportant au moins deux éléments 21, 22 séparés par une ligne de pliure 23, et des moyens 24 pour accrocher la poche 20 sur l'une des trois parties 12, 13, 14 et la décrocher, de façon que la poche 20 se plaque sur la surface postérieure de l'articulation du genou.
Patent FR-3036417-A1 (FR)
Title: Plinthe pvc monobloc
Inventor: GRUELLES SYLVAIN
IPC: E04F19/04
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'objet de l'invention est une plinthe destinée à dissimuler les espaces entre un mur et un plancher, caractérisée en ce qu'elle comprend une face (1), avec un décroché entre la face (1) et le mur pour un passage de câbles, une face (2), un angle fermé sur la partie haute de la plinthe, un retour de pliage sur la partie haute (3) de la plinthe et un retour de pliage sur la partie basse (4) de la plinthe.
Patent FR-3017251-A1 (FR)
Title: Borne de connecteur
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/187
Filed: 2015-02-05
Abstract: Une borne de connecteur (30) comprend une partie de fourreau creuse (31) devant être insérée dans un espace de borne formé dans un boîtier, et une pièce de contact élastique (32) positionnée dans la partie de fourreau (31), la pièce de contact (32) établissant un contact mécanique et électrique avec une borne mâle d'une borne électrique opposée quand la borne mâle est insérée dans la partie de fourreau (31), la borne mâle étant insérée dans la partie de fourreau (31) à travers un passage d'insertion (21c) formé dans le boîtier, la partie de fourreau (31) étant formée avec une saillie (31f) sur au moins une des parois intérieures (31bA, 31cA) se faisant face, la saillie (31f) coopérant avec une extrémité distale (32d) de la pièce de contact (32) afin que ladite extrémité distale se situe hors d'une section transversale du passage d'insertion (21c).
Patent FR-3032763-A1 (FR)
Title: Volant d'amortissement moteur a masses pendulaires
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-02-13
Abstract: Volant moteur à masses pendulaires pour chaîne de traction de véhicule automobile, composé d'un seul flasque d'inertie (10) rigide couplé directement au vilebrequin du un moteur thermique du véhicule et à sa chaîne de traction, et d'au moins deux masses d'amortissement pendulaires (20, 50) articulées sur le flasque, caractérisé en ce que chaque masse pendulaire est articulée sur le flasque (10) autour d'un axe de rotation unique déporté par rapport à l'axe de rotation du volant.
Patent FR-3033864-A1 (FR)
Title: Reducteur pour broyeur a agitation, broyeur et utilisation correspondants
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-03-17
Abstract: Ce réducteur pour l'entrainement d'un broyeur par agitation, comprend: - un carter de réducteur (40), - un arbre d'entrée (42) adapté pour être relié à un moteur d'entrainement, - un étage de réduction (44) disposé dans le carter de réducteur, et - un arbre de sortie (46) qui est adapté pour être relié à un élément de broyage par agitation et qui est adapté pour être entrainé par l'étage de réduction. L'arbre de sortie (46) comprend un côté axial proximal, associé à l'étage de réduction (44), et un côté axial distal, opposé au côté axial proximal et destiné à être fixé à l'élément de broyage par agitation. Le réducteur comprend une butée axiale (66), qui est adaptée pour guider axialement l'arbre de sortie (46) et qui est adaptée pour limiter un déplacement axial de l'arbre de sortie (46) dans un sens dirigé du côté axial proximal vers le côté axial distal.
Patent FR-3036322-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une plus grande resistance au decoincement
Inventor: BORDOZ FRANCIS
IPC: B60C15/024
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention vise à augmenter la résistance au décoincement d'un pneumatique fonctionnant à basse pression. Cet objectif est atteint par un pneumatique comportant, au moins un bourrelet, ayant une largeur axiale au seat D, comportant au moins un élément circonférentiel de renforcement principal (22), dont le point le plus radialement intérieur (222) est à une distance radiale Z et une distance axiale Y du point (211) le plus radialement intérieur du bourrelet, et tel que Y/D est au moins égal à 0.5 et Z/D est au plus égal à 0.4. Ce même bourrelet comprend au moins une couche de talon (23), entourant la gomme de bourrage (21) et telle que son extrémité (231) la plus axialement extérieure est radialement extérieure à l'extrémité (311) de la couche de carcasse (31) et il comprend également au moins un élément circonférentiel de renforcement additionnel (24), radialement intérieur au point le plus radialement extérieur (223) de l'élément circonférentiel de renforcement principal (22).
Patent FR-3036781-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration transformable en fonction de la pollution et/ou de la perte de charge, pour une installation de chauffage/climatisation
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un dispositif de filtration (DF) équipe une installation de chauffage/ climatisation (IC) propre à alimenter en air traité une enceinte (H). Ce dispositif (DF) comprend au moins un filtre (F1), équipant une zone (CD) de l'installation (IC) présentant une section prédéfinie et traversée par de l'air, et propre à filtrer au moins une espèce chimique dans cet air, au moins un moyen d'action (MA1) agencé pour agir sur le filtre (F1) associé afin de faire varier un pourcentage d'occupation de cette section par ce filtre (F1) en fonction d'une instruction, et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer cette instruction en fonction d'au moins une première donnée représentative d'un niveau de pollution de cet air et/ou d'une seconde donnée représentative d'une perte de charge autorisée au niveau de cette zone (CD).
Patent FR-3037774-A1 (FR)
Title: Compositions d'enrobage a base de gomme laque et d'emulsifiant et les procedes d'enrobage de produits alimentaires
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23P20/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions d'enrobage de produits alimentaires, à base de gomme laque, solvant et émulsifiant de type polysorbate et leurs utilisations pour enrober les produits alimentaires.
Patent FR-3039168-A1 (FR)
Title: Procede microbiologique de production de formiate a partir de co2 au moyen d'une souche methanotrophe de classe ii
Inventor: SOUSSAN LAURENCE
IPC: C12P7/42
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé microbiologique de production de formiate à partir de CO2 catalysé par une bactérie méthanotrophe de classe II, et notamment par la bactérie Methylosinus trichosporium OB3b. L'invention a également trait à un procédé de valorisation du CO2 catalysé par une bactérie méthanotrophe de classe II, et notamment par la bactérie Methylosinus trichosporium OB3b.
Patent FR-3040495-A1 (FR)
Title: Batterie assurant une determination de la tension electrique aux bornes des elements de connexion electrique entre les elements de stockage
Inventor: RIVET SOPHIE
IPC: H01M2/20
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne une batterie de stockage d'énergie électrique, comprenant d'une part au moins des premier et deuxième éléments de stockage électriquement connectés en série entre eux par un élément de connexion électrique, d'autre part au moins des première et deuxième cartes électroniques de contrôle pilotant respectivement les premier et deuxième éléments de stockage et communiquant entre elles par une liaison de communication de données, la première carte électronique de contrôle étant apte à adopter une configuration dans laquelle elle transmet à la deuxième carte électronique de contrôle, par l'intermédiaire de la liaison de communication de données, une information permettant à la deuxième carte électronique de contrôle de déterminer le potentiel électrique du point de connexion entre l'élément de connexion électrique et le premier élément de stockage, de manière à déduire la tension électrique aux bornes de l'élément de connexion électrique, entre d'une part le point de connexion entre l'élément de connexion électrique et le premier élément de stockage et d'autre part le point de connexion entre l'élément de connexion électrique et le deuxième élément de stockage.
Patent FR-3040899-A1 (FR)
Title: Procede de prelevement d'objets avec des robots navettes
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/08
Filed: 2015-09-15
Abstract: Un procédé de traitement d'objets (3) dans un centre logistique comprenant une zone de rangement (1) des objets divisée en segments de rangement adjacents le long d'une voie de circulation (2) pour des robots navettes (4), dans lequel une unité de contrôle/commande (5) organise le déplacement de ces robots navettes dans la voie de circulation pour prélever les objets dans les segments et les faire sortir de la voie de circulation en série de façon ordonnée suivant une certaine séquence, est caractérisé en ce que l'unité commande le déplacement des robots navettes de façon cyclique, et contrôle à chaque cycle la distribution des objets dans les segments pour déplacer à chaque fois un nombre optimal de robots navettes dans la voie de circulation.
Patent FR-3043155-A1 (FR)
Title: Absorbeur de vibration, mecanisme d'amortissement et ensemble de propulsion associes
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-10-30
Abstract: Un absorbeur de vibration (30) comporte deux organes tournants (26, 32), à savoir un volant d'inertie (32) oscillant et un organe à amortir (26) entraîné par un couple empruntant un chemin de couple entre un organe menant et un organe mené, le volant d'inertie étant relié cinématiquement au chemin de couple entre l'organe menant et l'organe mené uniquement par l'intermédiaire de l'organe à amortir. Des modules de liaison (34) entre les deux organes tournants (26, 32), permettent un débattement angulaire relatif 0 entre les deux organes tournants (26, 32) de part et d'autre d'une position angulaire relative de référence. Chaque module de liaison (34) comporte: un galet (50) associé à un premier des deux organes tournants et un chemin de came (58) relié élastiquement par un élément élastique à un deuxième des deux organes tournants (32).
Patent FR-3043600-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique superieurs.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant : - au moins un moteur électrique pour mouvoir ledit véhicule (100), et - au moins un module (112, 114) de stockage d'énergie électrique pour alimenter ledit au moins un moteur électrique ; caractérisé en ce qu'au moins un module (114) de stockage d'énergie électrique, dit supérieur, est disposé dans un logement, dit berceau, aménagé dans une paroi supérieure (110) dudit véhicule (100).
Patent FR-3055425-A1 (FR)
Title: Hydrophone a fibre optique optimise
Inventor: LAUNAY FRANCOIS XAVIER
IPC: G01V1/18
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention propose un dispositif de capteur acoustique à fibre optique (1), comprenant une enveloppe (10) délimitant une cavité (3) et un capteur à fibre optique (2), le capteur à fibre optique comprenant une fibre optique (12), l'enveloppe étant traversée par la fibre optique entre deux points. Avantageusement , la cavité (3) comprend un fluide mixte comprenant un fluide à base de liquide et des microballons, les microballons comprenant des bulles de gaz.
Patent FR-3056742-A1 (FR)
Title: Procede d’amelioration des capacites de detection d’un systeme d’imagerie multispectrale
Inventor: BRU RICHARD
IPC: G02B6/32
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration des capacités de détection d'un système d'imagerie multispectrale 10 intégrant un système d'imagerie bi-télécentrique comprenant successivement : - une première lentille 1, - une pupille 3 située dans le plan focal arrière de ladite première lentille 1, - une seconde lentille 4 dont la distance focale coïncide avec la position de ladite pupille, - une matrice de microlentilles 9, - une matrice de filtres spectraux associée à ladite matrice de microlentilles 9, - et un détecteur sensible au rayonnement à détecter et situé dans le plan focal arrière de ladite matrice de microlentilles 9. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend une étape de calibration du système d'imagerie multispectrale dans laquelle est utilisée une cible de calibration placée au niveau de la susdite pupille 3, et une étape d'implémentation d'une gigue contrôlée d'au moins un des composants dudit système d'imagerie multispectrale 10, afin d'effectuer une détection synchronisée sur le signal détecté par le susdit détecteur, d'un rayonnement ayant traversé le système d'imagerie multispectrale 10. Applications : amélioration des capacités de détection d'un système d'imagerie multispectrale, notamment dans le domaine de l'infrarouge pour la détection et l'imagerie en temps réel de nuages de gaz.
Patent FR-3058720-A1 (FR)
Title: Hydrogenation des effluents liquides d'une unite de production de butadiene a partir d'ethanol
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C11/167
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 1,3-butadiène à partir d'une charge éthanol comprenant une étape de conversion de l'éthanol, ou d'un mélange éthanol/acétaldéhyde, en 1,3-butadiène, une étape d'hydrogénation alimentée par au moins une partie de l'effluent liquide issu de l'étape de conversion et une étape de séparation de l'effluent liquide hydrogéné issu de l'étape d'hydrogénation et produisant au moins un effluent éthanol.
Patent FR-3060734-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection de l'approche et/ou de contact, et de l'appui d'un objet, relativement a une surface de detection
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/26
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (300) de détection comprenant : - une électrode de mesure (106), et une deuxième électrode (108), séparées entre-elles d'une distance (D) élastiquement modifiable localement, par une pression exercée par un objet (102) sur une surface de détection (104), et - un moyen de commande (116) agencé pour : - relier les électrodes (106,108) à un potentiel alternatif de garde (Vg) pour mesurer une capacité représentative d'une approche et d'un contact ; et - relier la deuxième électrode (108) à un deuxième potentiel proportionnel au potentiel de garde (Vg) et d'amplitude différente, ou au potentiel de masse (M), pour mesurer une capacité représentative d'un appui. Elle concerne également un procédé de détection mettant en œuvre un tel dispositif de détection.
Patent FR-3063162-A1 (FR)
Title: Systeme biometrique de controle d'acces dynamique
Inventor: TAGU FONKU FLAUBERT
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Système d'accès biométrique de contrôle d'accès dynamique. Dispositifs de contrôle et de gestion des accès physiques et numériques à système de protection de données dynamique. L'invention concerne deux dispositifs, permettant l'identification d'un individu grâce à son empreinte biométrique, l'identification croisée d'un couple unique de dispositif d'identification et de validation, et pour lequel les données de connexion et d'identification sont gérées par un système de protection de données sensibles. Le dispositif d'identification est constitué essentiellement (1) d'un scanner biométrique permettant d'identifier une personne physique, (2) d'un module de communication sans fil de type NFC/RFID permettant d'envoyer et de recevoir les données d'identification et de connexion cryptées, (3) d'un module de calcul avec trustzone et module primaire permettant de traiter en toute sécurité les données sensibles et d'un système de protection des données sensibles. Le dispositif de validation est constitué (1) des mêmes modules électroniques que le dispositif d'identification à l'exception du scanner d'empreintes biométriques, (2) et du système de protection des données. Le système de protection des données gère l'exécution d'un algorithme de cryptage dynamique et génère les données de connexion dynamique. Les dispositifs selon l'invention sont particulièrement destinés sécuriser l'utilisation de tous les accès physiques tels que des serrures électriques ou électroniques; tous les accès numériques tels que les ordinateurs, les smartphones, les tablettes ; les opérations bancaires via terminaux de retrait, de paiement, ordinateurs, tablettes ou smartphones.
Patent FR-3062122-A1 (FR)
Title: Particules inorganiques conductrices de protons fluorees et utilisation de ces particules dans des membranes conductrices de protons
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M2/16
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention a trait à des particules de silice liées à des chaînes polymériques constituées d'au moins un polymère comprenant au moins un motif répétitif styrénique fluoré porteur d'au moins un groupe conducteur de protons, éventuellement sous forme d'un sel, la liaison entre lesdites particules et chacune de ces chaînes se faisant via un groupe espaceur organique.
Patent FR-3063436-A1 (FR)
Title: Procede de purification de biogaz pour obtenir du biomethane
Inventor: THEOLEYRE MARC-ANDRE
IPC: B01D61/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'épuration d'un flux de biogaz entrant (1) composé d'un mélange de gaz comprenant du méthane CH4 à purifier et des gaz indésirables, comme du dioxyde de carbone CO2 ou du sulfure d'hydrogène H2S. Dans ce procédé, les gaz à éliminer pour obtenir du biométhane valorisable sont dissous dans un liquide absorbant comportant au moins de l'eau et un sel.
Patent FR-3066448-A1 (FR)
Title: Vehicule a machine motrice electrique optionnelle couplant une batterie non diversifiable a un chargeur
Inventor: DUQUENE PIERRE
IPC: B60L50/15
Filed: 2017-05-18
Abstract: Un véhicule (V) comprend une chaîne de transmission comportant une première machine motrice (MM1) électrique et participant à l'entraînement d'un premier train (T1), au moins une batterie rechargeable (BR) alimentant en énergie électrique au moins cette première machine motrice (MM1) et couplée à un chargeur (CB), ainsi qu'éventuellement une seconde machine motrice (MM2) électrique et participant à l'entraînement d'un second train (T2). En l'absence de cette seconde machine motrice (MM2) la batterie rechargeable (BR) est couplée directement au chargeur (CB) via un premier faisceau électrique (F1), tandis qu'en présence de cette seconde machine motrice (MM2) la batterie rechargeable (BR) est couplée indirectement au chargeur (CB) via la seconde machine motrice (MM2) et des premier (F1) et second (F2) faisceaux électriques.