baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050291-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage de donnees pour la gestion du vol d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: PERRIN JEAN CEDRIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2016-04-15
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage de données pour la gestion du vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir la sélection d'un objet sur un écran d'affichage présent dans le cockpit de l'aéronef; déterminer une ou plusieurs commandes de vol associées à l'objet sélectionné; sélectionner au moins une commande de vol parmi lesdites une ou plusieurs commandes de vol déterminées; générer un panneau d'affichage comprenant une pluralité de volets d'affichage, un des volets affichant des données associées à l'objet sélectionné et un autre volet affichant la commande de vol sélectionnée. Des développements décrivent la mise à jour du panneau en fonction d'une révision du plan de vol, l'affichage d'attributs d'une commande de vol, des modifications d'affichage conditionnelles, des modalités de déploiement ou de repliement des volets d'affichage, la prise en compte de la densité visuelle d'affichage, l'utilisation de règles d'affichage, notamment en fonction du contexte de vol.
Patent FR-3054443-B1 (FR)
Title: Extrait de plante tres concentre en safranal, procede d'obtention et utilisations
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P25/24
Filed: 2016-07-28
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait végétal comprenant une concentration mesurée par méthode HPLC d'au moins 0,2% de safranal en poids par rapport au poids total de la matière sèche. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un tel extrait, les compositions l'incluant et son utilisation.
Patent FR-3040099-B1 (FR)
Title: Validation d'un code a barres decode en tant que code a barres attendu
Inventor: PACHECO DANNY
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-08-11
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un procédé et un dispositif (100) de capture de données comprenant un émetteur-récepteur (108) pouvant être utilisé pour la communication avec un serveur hôte, une interface utilisateur (112), une base de données (106) configurée pour mémoriser la marque attendue reçue du serveur hôte, un moteur de capture de données (110) pouvant être utilisé pour capturer une identité de marque pour son décodage, et un processeur (112) pouvant être utilisé pour commander le moteur de capture de données pour capturer une marque pour son décodage. Le processeur peut en outre être utilisé pour vérifier si l'identité de marque décodée correspond à l'une des identités de marques attendues dans la base de données, dans lequel, si l'association est vérifiée, le processeur fournit, sur l'interface utilisateur, une indication que la marque décodée est valide en tant que marque attendue.
Patent FR-3056262-B1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile a rapport de conduite maximise
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-09-19
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour véhicule automobile comprenant un pignon (31) muni d'une pluralité de dents (42) et destiné à engrener avec une couronne de démarrage (45) d'un moteur thermique, caractérisé en ce que, un rapport de conduite étant égal à une longueur de ligne d'action (LA) divisé par un pas de base (PB), ledit rapport de conduite est supérieur ou égal à 1,5 et en ce qu'une épaisseur de tête de dent (Sa) est supérieure ou égale à 0,2 fois le module dudit pignon (31) pour au moins 80% des dents (42) dudit pignon (31).
Patent FR-3056256-B1 (FR)
Title: Moteur-fusee a divergent segmente
Inventor: COPERET HERVE
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un moteur-fusée comprenant une tuyère (10) d'échappement des gaz issus d'une chambre de combustion. La tuyère comprend un premier tronçon de divergent fixe (12) et un deuxième tronçon (16) de divergent fixe en matériau composite. Le deuxième tronçon (16) de divergent s'étend entre une extrémité amont (161) et une extrémité aval (162), l'extrémité amont (161) étant maintenue contre l'extrémité aval (121) du premier tronçon (12) de divergent. L'extrémité amont du deuxième tronçon de divergent comporte un bord annulaire (1610) faisant saillie sur la face interne (16a) du deuxième tronçon en regard de la face externe (12b) du premier tronçon (12) de divergent. L'extrémité aval (121) du premier tronçon comporte un épaulement annulaire (1210) présent sur la face externe (12b) du premier tronçon. Le bord annulaire (1610) du deuxième tronçon (16) de divergent étant maintenu contre l'épaulement annulaire (1210) du premier tronçon (12) par des éléments de fixation amovibles (20).
Patent FR-3058360-B1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: B60C23/00
Filed: 2016-11-04
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule, comprenant : • un boîtier électronique (1) ; • une valve de gonflage (2) ; et • des éléments de solidarisation (7 ; 8 ; 9 ; 10, 11) du boitier électronique et de la valve de gonflage ; cette unité électronique étant caractérisée en ce que les éléments de solidarisation du boitier électronique et de la valve de gonflage comprennent : • un insert (7) pourvu d'un alésage axial (7a) et monté pivotant dans le prolongement du corps (3) de la valve de gonflage ; • un manchon (8) solidaire du boîtier électronique, adapté pour être monté coulissant autour de l'insert, • un moyen d'assemblage (9) du manchon du boîtier électronique et de l'insert du corps de valve ; • un moyen élastique à effet ressort (10, 11).
Patent FR-3060495-B1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique, balai d'essuyage equipe d'un tel connecteur hydraulique, procede d'assemblage et procede de fabrication
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: Connecteur hydraulique (1) destiné à être assemblé à un balai d'essuyage d'un véhicule pourvu d'au moins une rampe de projection de fluide le long du balai d'essuyage, le connecteur hydraulique (1) comprenant au moins un raccord d'entrée (21) apte à être connecté à une arrivée dudit fluide et au moins un tube (2) apte à être connecté à un conduit délimité par la rampe, le connecteur hydraulique (1) comprenant au moins un raccord de sortie (5, 13) et un dispositif d'étanchéité (10, 15, 15') avec la rampe, caractérisé en ce que le dispositif d'étanchéité (10, 15, 15') est constitutif du raccord de sortie (5) rapporté sur le tube (2) ou est obtenu par déformation de l'extrémité libre (14) du raccord de sortie (13) intégré au tube (2).
Patent FR-3069713-B1 (FR)
Title: Antenne integrant des lentilles a retard a l'interieur d'un repartiteur a base de diviseurs a guide d'ondes a plaques paralleles
Inventor: TUBAU SEGOLENE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: Formateur de faisceaux quasi-optique comprenant un répartiteur de puissance (1) composé d'une succession de diviseurs à plaques parallèles (3) s'étendant selon un plan YZ d'un premier étage (e1) à un dernier étage (eN), chaque diviseur à plaques parallèles (3) comprenant, sur chacun des étages de la structure en arborescence situé sous un étage supérieur, une première (B1) et une seconde branche (B2) de guide d'ondes à plaques parallèles menant à des diviseurs à plaques parallèles (3) respectifs de l'étage suivant de la structure en arborescence, le formateur comportant en outre une pluralité de lentilles (6, 7) s'étendant longitudinalement selon l'axe X sur au moins un étage du répartiteur de puissance (1), de façon à appliquer un retard variable continu selon l'axe X, et disposées dans chacune des branches (B1, B2) des diviseurs (3) d'au moins un étage du répartiteur de puissance (1).
Patent FR-3074475-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de lutte anti-sous-marine sur batiment de surface
Inventor: RASPIC PIERRE
IPC: F41A9/87
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-12-10
Abstract: Le dispositif modulaire de lutte anti-sous-marine pour bâtiment de surface, comprend : - un premier sous-système (16) de stockage de munitions (18) comportant une sortie (28) pour lesdites munitions (18), - un deuxième sous-système (20) de tir desdites munitions (18) comportant une entrée (50) pour lesdites munitions (18), et - un troisième sous-système (22) de manutention adapté pour transférer les munitions (18) à l'écart du premier sous-système (16), Le troisième sous-système (22) comporte au moins un composant commun à au moins un des premier (16) et deuxième sous-systèmes (20).
Patent FR-3062505-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet en mouvement a partir d'un flux video d'images
Inventor: GUERRERO DAVID
IPC: G06K9/36
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prétraitement d'une image d'un flux vidéo d'images acquises par une caméra vidéo pour la détection d'un objet en mouvement dans une zone éclairée par une source lumineuse à partir dudit flux vidéo d'images représentant ladite zone éclairée. Le prétraitement (E2) comprend la modification (E24) du contraste de chaque pixel compris dans une zone délimitée par un motif d'éclairage prédéterminé, défini dans ladite image et représentant la zone éclairée par ladite source lumineuse, de manière inversement proportionnelle à l'éclairement de ladite zone éclairée par la source de lumière.
Patent FR-3062355-B1 (FR)
Title: Ensemble pour balai d'essuie-glace
Inventor: CARRION JULIEN
IPC: B60S1/34
Filed: 2017-02-02
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour balai d'essuie-glace, l'ensemble comprenant un carénage longitudinal et un embout d'extrémité, l'embout d'extrémité étant conçu pour être assemblé à une extrémité du carénage longitudinal et pour servir de logement à une extrémité d'un bloc d'essuyage du balai d'essuie-glace, le carénage longitudinal comprenant au moins une patte de maintien (27) conçue pour le maintien en position de l'embout d'extrémité à l'intérieur du carénage longitudinal, la au moins une patte de maintien (27) comprenant une zone de rupture (273) conçue pour provoquer, lors d'un désassemblage de l'embout d'extrémité et du carénage longitudinal, une cassure de la patte de maintien (27) au niveau de la zone de rupture (273).         L'invention concerne encore un balai d'essuie-glace comprenant un ensemble tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3062680-B1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (6) de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur thermique pour traiter les fuites en ammoniac, qui comprend successivement un catalyseur chauffé électriquement EHC (7) et un catalyseur d'oxydation (8).
Patent FR-3063188-B1 (FR)
Title: Batterie a groupes de cellule(s) de stockage associes respectivement a des modules de conversion, pour la fourniture de tensions de types differents
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-02-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Une batterie (B1) comprend : - des cellules de stockage d'énergie électrique, - des sorties principales (SP1-SP3) pour délivrer des tensions de types différents et destinées à alimenter différents équipements électriques d'un système, - des modules de conversion (MC1-MCN) installés chacun en sortie d'un groupe (G1-GN) de cellules et comprenant chacun un premier convertisseur de type DC-DC, un onduleur, et des moyens de commutation pour connecter une sortie du premier convertisseur ou de l'onduleur à une entrée d'un autre groupe (G2) ou à l'une des sorties principales (SP1-SP3) en fonction d'une instruction reçue, et - des moyens de contrôle principaux (MCP) générant chaque instruction en fonction d'une définition reçue du type de tension requis pour alimenter au moins l'un des équipements.
Patent FR-3063592-B1 (FR)
Title: Procede de recueil de consentement electronique pour un envoi de courrier recommande electronique
Inventor: DE MALZAC GUILLAUME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-04-26
Abstract: Procédé de recueil de consentement électronique pour une notification par voie électronique d'un courrier recommandé, le procédé étant mis en œuvre par au moins un ordinateur et comprenant les étapes suivantes : une réception (200) d'une requête électronique de recueil d'un consentement d'un utilisateur destinataire à recevoir un courrier recommandé électronique provenant de l' utilisateur expéditeur, la requête comprenant une adresse électronique de contact de l'utilisateur destinataire; un envoi (211) à l'adresse électronique de contact d'un message multimédia d'interrogation de l'utilisateur destinataire, le message multimédia comprenant une identification de l'utilisateur expéditeur et des données de recueil de réponse pour répondre au message multimédia; un déclenchement (221, 241) d'une procédure de vérification d'identité de l'utilisateur destinataire et une réception d'un résultat de la procédure de vérification d'identité ; et une mise à disposition (223) de l'utilisateur expéditeur, en cas de réception d'une réponse positive au message multimédia par laquelle l'utilisateur destinataire signifie son consentement et en cas de résultat positif de la procédure de vérification d'identité, de données probatoires représentatives du consentement.
Patent FR-3065947-B1 (FR)
Title: Sachet d'emballage en liasse avec systeme de fermeture rapide
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65D33/14
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) d'emballage comprenant une première feuille (2) et une seconde feuille (3) assemblées entre elles de sorte à former un contenant (7) avec en partie supérieure une ouverture (8). Une liasse (9) est disposée dans le prolongement de la première feuille (2), le bord inférieur (9a) de la liasse étant fixé au bord supérieur (2a) de ladite première feuille, des prédécoupes (10) étant mises en œuvre entre lesdits bords. Une première bande adhésive (11) est agencée sur une face interne (12) de la première feuille, une seconde bande adhésive (14) est agencée sur une face interne (15) de la liasse et une bande de protection (16) recouvre les deux bandes adhésives. La bande de protection comprenant des moyens configurés pour permettre son collage de manière amovible sur la première bande adhésive (11) et de manière permanente sur la seconde bande adhésive (14). L'invention concerne également un ensemble (100) de sachets (1)
Patent FR-3066622-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un capteur optique et systeme d'assistance a la conduite associe
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (3) d'un capteur optique (13) pour véhicule automobile, ledit capteur optique (13) comprenant une optique (14). Selon l'invention, le dispositif de protection (3) comporte un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l'optique (14) du capteur optique (13) et présentant au moins une surface (9a, 9b) de forme générale asphérique. L'invention concerne également un système d'assistance à la conduite correspondant.
Patent FR-3071038-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a boitier a bords peripheriques a surmoulages d’amortissement et d’etancheite.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V31/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe une porte de véhicule munie d'une vitre (VP) associée à une pièce de doublure (PD), et comprend un boîtier (BB) comportant une partie arrière (PR) solidarisée à la porte sous la pièce de doublure (PD) pour délimiter avec cette dernière une cavité ouverte (CO) logeant une source de photons (SP) participant à une fonction photométrique, et une partie avant (PV) prolongeant la partie arrière (PR) jusqu'à la vitre (VP) et comprenant un premier bord périphérique (BP1) muni d'un premier surmoulage d'amortissement (SA1) défini pendant une phase d'injection dans un moule. La partie arrière (PR) comprend dans une zone arrière un second bord périphérique (BP2) muni d'un second surmoulage d'amortissement (SA2), défini pendant la phase d'injection par un transfert de matière depuis le premier surmoulage d'amortissement (SA1) via des liaisons d'alimentation (LA) définies par des canaux associés du moule, et contactant la pièce de doublure (PD).
Patent FR-3071787-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant un boitier monté mobile sur une armature et un moteur électrique monté solidairement audit boitier et coopérant avec au moins une partie d'entrainement (3) solidaire de ladite armature, ledit moteur formant un motoréducteur (10) monté dans ledit boitier de manière à pouvoir débattre en translation pour conserver sa position nominale, ladite armature comprend deux branches (2) chacune pourvue d'une crémaillère (3) formant partie d'entrainement, ledit motoréducteur est associé à une traverse (15) dont les parties extrêmes (22) sont reçues dans des logements dudit boitier, ledit motoréducteur actionne deux tiges (11) montées en rotation sur ladite traverse et étant pourvues chacune d'un pignon (12) engrenant avec la crémaillère (3), un moyen ressort d'actionnement dudit motoréducteur vers ladite position nominale comprend deux ressorts (17) respectifs d'actionnement desdites parties extrêmes pour amener chaque pignon (12) en appui contre la crémaillère (3).
Patent FR-3076336-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal
Inventor: RAPPAPORT FLORIAN
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: Porte-satellites (18) pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal, comportant un organe de transmission de couple (24) d'axe longitudinal A et une cage annulaire (26) s'étendant autour de l'axe A et reliée à une extrémité longitudinale de l'organe, ladite cage comprenant deux flancs (28, 30) s'étendant sensiblement radialement par rapport à l'axe A et reliés par des pontets (32), des sièges (36) s'étendant axialement entre les flancs (28, 30) et étant destinés à supporter des satellites montés de façon rotative autour des sièges, caractérisé en ce que lesdits pontets comprennent des barres (33, 34) entrecroisées sensiblement en X et dont les extrémités situées du côté dudit organe sont reliées audit organe par un anneau (50) s'étendant autour dudit axe A et comportant une gorge annulaire interne continue.
Patent FR-3076891-B1 (FR)
Title: Cadre de support d'une helice pour dispositif de ventilation, comportant un echangeur de chaleur
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-01-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un cadre de support (3) d'une hélice (4), pour un dispositif de ventilation (1) d'un véhicule automobile, comporte une ouverture centrale (30) configurée pour loger l'hélice. Ce cadre de support comporte un échangeur de chaleur (6) agencé au moins en partie en travers de l'ouverture centrale (30).
Patent FR-3077341-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la regeneration d’un filtre a particules de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-01-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: Système de pilotage de la régénération d'un filtre à particules de véhicule à motorisation hybride dans lequel on prédéfinit une pluralité de stratégies de pilotage de régénération du filtre à particules (A2, A4) combinant un pilotage du moteur thermique avec un pilotage d'une autre source motrice, chacune des stratégies de pilotage de régénération du filtre à particules (A2, A4), lorsque une température instantanée du filtre à particules est inférieure à la température de régénération et que le niveau de charge en particules du filtre est supérieur à un niveau de charge minimal, imposant au moteur thermique une limite maximale en couple à produire pour une montée en température du filtre à particules pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3080711-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage electrique d'un vehicule controle thermiquement a l'aide de caloducs
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6557
Filed: 2018-04-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage électrique (1) d'un véhicule configuré pour alimenter au moins un moteur électrique de traction du véhicule, le dispositif de stockage électrique (1) comprenant au moins une cellule électrique (2) de section parallélépipédique délimitée par au moins deux faces (21 - 23), le dispositif de stockage électrique (1) comprenant au moins un échangeur de chaleur (4) couplé thermiquement à la cellule électrique (2), au moins un caloduc (3) étant couplé thermiquement avec la cellule électrique (2) et couplé thermiquement à l'échangeur de chaleur (4), caractérisé en ce que le caloduc (3) est couplé thermiquement avec au moins les deux faces (21 - 23) d'une même cellule électrique (2).
Patent FR-3083512-B1 (FR)
Title: Agencement de charniere avec maintien d’un tuyau
Inventor: SIMON HERVE
IPC: E05D11/00
Filed: 2018-07-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: Agencement (10) de charnière comprenant une charnière avec une partie fixe (11), comportant une première interface de fixation (17) à la structure d'un véhicule, une partie mobile (12) articulée par rapport à la partie fixe (11) et comportant une deuxième interface de fixation à un capot mobile (2), un premier moyen de fixation (15) sur la partie mobile (11) destiné à fixer un tuyau (16) ladite partie mobile (12), caractérisé en ce que la partie fixe (11) comporte un second moyen de fixation (14) destiné à fixer le tuyau (16) sur ladite partie fixe (11).
Patent FR-3083517-B1 (FR)
Title: Navire de transport sans ballast d'eau de mer
Inventor: CLAES LORENZ
IPC: B63B11/00
Filed: 2018-07-09
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un navire de transport sans ballast d'eau de mer (1), présentant une largeur 1 considérée suivant un axe transversal (y'y) du navire (1), ledit navire (1) présentant un poids à vide Pv compris entre 20% et 60% de son poids total PT, compte tenu d'une capacité de poids maximum de chargement PTC donnée, selon la formule : PT = Pv + PTC au moins un premier et un deuxième réservoirs de liquide (3' ou 3'') clos, non communicant avec la mer, dont le poids total PRT, lorsque entièrement rempli d'un liquide de densité égale à 1, représente entre 2% et 8%, de préférence entre 3% et 6%, du susdit poids à vide Pv, lesdits réservoirs (3', 3'') étant en communication, via au moins un conduit, pour le transfert de liquide de l'un à l'autre et étant distants l'un de l'autre d'une distance d, considérant le centre géométrique respectif de chacun desdits réservoirs (3', 3'') au moins égale à 1/2 lorsque les réservoirs (3', 3'') sont positionnés l'un vis-à-vis de l'autre essentiellement suivant l'axe transversal (y'y) : d > 1/2.
Patent FR-3085918-B1 (FR)
Title: Dispositif de ceinture de securite avec renvoi de sangle liberateur de fragrance
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R22/18
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de ceinture de sécurité pour véhicule automobile comprenant une sangle (2), un renvoi de sangle (1), un diffuseur de fragrance (3) comprenant un revêtement comportant des nanocapsules contenant une fragrance, une interface de fixation dudit diffuseur (3) positionnée sur le renvoi de sangle (1), le diffuseur de fragrance (3) intégrant ledit renvoi de sangle (1) et étant en contact avec ledit renvoi de sangle (1), ledit revêtement étant configuré pour libérer la fragrance uniquement lorsque ledit revêtement subit des frottements.