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Patent FR-3031654-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fer a cheval
Inventor: ROORYCK THIBAUT
IPC: A01L11/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fer à cheval, dans lequel on réalise les étapes suivantes : a) visualiser au moins en partie le sabot (16) à ferrer pour déterminer des mesures nécessaires à la réalisation d'un fer adapté à ce sabot (16), b) traiter lesdites mesures pour en déduire une forme prévisionnelle du fer à cheval, c) enregistrement des paramètres définitifs dudit fer à cheval, et d) réalisation du fer à cheval à partir desdits paramètres définitifs. Selon l'invention, - avant l'étape b), on détermine au moyen d'un détecteur (17) infrarouge l'existence éventuelle d'au moins une zone d'inflammation et/ou d'au moins une zone de réduction de la circulation sanguine du pied du cheval, dont le sabot (16) est destiné à recevoir ledit fer, et - on tient compte à l'étape b), de l'existence d'au moins une telle zone pour déterminer ladite forme prévisionnelle et/ou ladite structure dudit fer à cheval
Patent FR-3032323-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modulation de phase d'une onde porteuse et application a la detection de signaux numeriques multi-niveaux codes en phase
Inventor: GLATTLI DENIS CHRISTIAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2015-02-03
Abstract: Procédé et dispositif de modulation de phase d'une onde porteuse et application à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase Le procédé de modulation de phase d'une onde porteuse est tel que l'on crée un ensemble de signaux sh(t) constitués d'une onde de fréquence porteuse fc dont la phase φ(t)=hφ0(t) est modulée dans le temps t de telle sorte que sh(t)=cos(2π fct + hφ0(t)), où h est un nombre entier et où φ0(t) = 2 arctan((t-t0)/w0). La modulation correspond à une impulsion de phase unique centrée au temps t0 de durée caractéristique w0 positive et incrémentant la phase du signal sh(t) de la quantité h2π, de telle sorte que l'on génère directement un spectre de fréquence à bande latérale unique. L'onde porteuse peut être de type électromagnétique ou de type acoustique. Le procédé s'applique notamment au transport d'une information binaire par codage de phase à bande latérale unique, à la génération de signaux orthogonaux à bande latérale unique, à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase à bande latérale unique, à l'émission en phase et hors phase de signaux binaires codés en phase à bande latérale unique, ainsi qu'à une modulation mixte amplitude-phase à bande latérale unique.
Patent FR-3034913-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d'un electrode d'un generateur electrochimique
Inventor: BARTHE BENOIT
IPC: H01M4/139
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de découpe d'une électrode (20) d'un générateur électrochimique comportant un feuillard métallique (40) au moyen d'un faisceau laser d'une puissance inférieure ou égale à 600W, une face (44) du feuillard métallique étant partiellement revêtue d'une bande (90) en couche mince, dite de découpe, dont le facteur d'absorption optique pour une longueur d'onde d'émission dudit faisceau laser est supérieur ou égal à 0.5, de préférence supérieur ou égal à 0.8, et s'étend de manière à définir un chemin de découpe, dans lequel on focalise le faisceau laser sur la bande de découpe et on anime le faisceau laser d'un mouvement relatif par rapport à l'électrode de manière à parcourir ledit chemin de découpe.
Patent FR-3036355-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la reprise en main d’un vehicule automobile au terme d’une phase de conduite automatisee
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la reprise en main d'un véhicule automobile, comprenant les étapes de détection de la non compatibilité du contexte de conduite actuel avec la poursuite d'une conduite automatisée au-delà d'une période de transition prédéfinie (100) ; d'émission pendant une phase informative s'étalant sur une première durée prédéterminée inférieure à ladite période de transition, d'une première signalétique visuelle et sonore informant le conducteur de la fin prochaine de la conduite automatisée afin qu'il se prépare à reprendre en mains le véhicule (300) ; et d'émission pendant une phase d'alerte succédant à ladite phase informative et courant jusqu'au terme de ladite période de transition, d'une seconde signalétique visuelle et sonore alertant le conducteur sur la nécessité de reprendre en main le véhicule (400), la composante sonore de ladite seconde signalétique présentant une intensité sonore supérieure à celle de la composante sonore de ladite première signalétique.
Patent FR-3041129-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification de site de la toile et de securisation d'acces a un site de la toile
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-09-14
Abstract: Le procédé de sécurisation d'accès à un site de la toile comporte : - une étape (202) d'accès audit site par un premier terminal utilisateur, - une étape (206) de saisie d'un message avec le terminal utilisateur sur une page du site, - une étape (208) de transmission du message au site de la toile, - une étape (210) de chiffrement du message par le site de la toile pour former un code, - une étape (212) d'affichage du code sur une page du site visible sur le premier terminal utilisateur, - une étape (216) de prise d'image du code avec un deuxième terminal utilisateur, éventuellement identique au premier terminal utilisateur, - une étape (218) de déchiffrement du code avec le deuxième terminal utilisateur et - une étape (220) d'affichage du message déchiffré par le deuxième terminal utilisateur.
Patent FR-3043525-A1 (FR)
Title: Procede de recolte d'epis de cereales, unite recolteuse, cueilleur et machine recolteuse de mise en oeuvre.
Inventor: CZECZOTKA ANDRE
IPC: A01D47/00
Filed: 2015-11-15
Abstract: L'invention vise à récupérer des épis de céréale sans sectionner d'autres parties des plants de céréales, à savoir les feuilles et les tiges, sur la base d'une prise des plants pour les entraîner vers le sol, en liaison avec leur passage simultané à travers une ouverture qui sépare les épis du reste des plants. Une unité récolteuse selon l'invention comporte au moins un couple de rouleaux cylindriques récolteurs (1a, 1b), d'axes parallèles (X'aXa, X'bXb) prolongés par une tête de réception (2a, 2b), les rouleaux (1a, 1b) présentant un écart (E1) qui définit une zone de passage (Z2). Les rouleaux (1a, 1b) présentent des nervures hélicoïdales (6a, 6b) de pas inversés et définissant des interstices (50) sensiblement fermés. De plus, des moyens d'entraînement en contre-rotation des rouleaux (1a, 1b) sont agencés dans un boitier (3). Une zone d'engrènement (Z3) dans une portion arrière (21a, 21b) des rouleaux (1a, 1b) présente des moyens (7a, 7b) de prise de tige (31) du plant (30) lors de cet entraînement.
Patent FR-3043556-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour activer l'angiogenese
Inventor: BOUSCHBACHER MARIELLE
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, à une concentration supérieure ou égale à 70 mg/mL, pour son utilisation pour activer l'angiogénèse, en particulier pour activer l'angiogénèse lors de la cicatrisation des plaies.
Patent FR-3044018-A1 (FR)
Title: Procedes d'extraction et de recuperation de l'uranium present dans une solution aqueuse comprenant de l'acide phosphorique
Inventor: MOKHTARI HAMID
IPC: C22B60/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction de l'uranium(VI) d'une solution aqueuse comprenant de l'acide phosphorique, comprenant une mise en contact de la solution aqueuse avec un matériau organique, puis une séparation de la solution aqueuse et du matériau organique. Ce matériau organique comprend un support solide polymérique imprégné d'un composé répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle : - m = 0, 1 ou 2 ; - R1 et R2 = un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C6 à C12 ; - R3 = H ; un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12 ; un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, comprenant un ou plusieurs cycles en C3 à Cs ; ou un groupe aryle comprenant un ou plusieurs cycles ; - ou bien R2 et R3 forment ensemble un groupe -(CH2)n- avec n = de 1 à 4 ; - R4 = un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C2 à C8 ; un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, comprenant un ou plusieurs cycles ; ou un groupe aromatique comprenant un ou plusieurs cycles ; et - R5 = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C1 à C12. L'invention se rapporte également à un procédé de récupération de l'uranium(VI) d'une solution aqueuse comprenant de l'acide phosphorique.
Patent FR-3029685-A1 (FR)
Title: Procede d’installation d’un joint elastomere dans un equipement de traitement de semi-conducteur et feuille de guidage et gabarit utilises dans l’installation d’un joint elastomere
Inventor: CHANG YO-YU
IPC: H01L21/67
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé, une feuille de guidage (40), un gabarit de remplissage partiel (50) et un gabarit de remplissage complet (70) pour installer un joint élastomère (30) dans un équipement de traitement de semi-conducteur. Ils permettent de disposer le joint élastomère (30) dans la rainure (221) dudit équipement sans difficultés et de façon uniforme. En outre, la surface du joint élastomère (30) peut être divisée en de multiples parties d'arcs, chacune pouvant être pressée avec un gabarit (50, 70) suivant une séquence particulière. Lorsque la rainure (221) est remplie par le joint élastomère (30) de manière précise et complète, le joint élastomère (30) peut bloquer le fluide et le gaz de gravure de manière efficace. Le joint élastomère peut aider l'équipement de traitement de semi-conducteur à fonctionner de manière continue et maintenir les qualités des tranches de gravure.
Patent FR-3045935-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un empilement de dispositifs electroniques.
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: H01L21/50
Filed: 2015-12-22
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une première structure comportant successivement un premier substrat (10), un premier dispositif électronique (11), une première couche diélectrique (12); une deuxième structure comportant successivement un deuxième substrat, une couche active (21), une deuxième couche diélectrique (22), et une couche semi-conductrice polycristalline, la couche active (21) étant destinée à former un deuxième dispositif électronique; b) bombarder la couche semi-conductrice polycristalline par un faisceau d'espèces configuré pour former une partie amorphe (230) et pour conserver une partie polycristalline superficielle (231) ; c) coller les première et deuxième structures ; d) retirer le deuxième substrat de la deuxième structure ; e) introduire des dopants dans la partie amorphe (230), à travers la couche active (21) exposée; f) activer thermiquement les dopants par une recristallisation de la partie amorphe (230).
Patent FR-3046219-A1 (FR)
Title: Chaudiere a condensation a double retour.
Inventor: KEUSCH JEAN-JACQUES
IPC: F24H9/14
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne une chaudière à condensation (1) comportant un corps de chauffe (2) avec une chambre de combustion centrale (5) dotée d'un brûleur (4) et entourée d'un échangeur (6) constitué d'un volume périphérique logeant une double rangée de tubulures (11, 12) d'évacuation des fumées constituant le primaire de l'échangeur (6), les tubulures (11) d'une première rangée intérieure communiquant avec la chambre de combustion (5) et avec les tubulures (12) d'une seconde rangée extérieure reliées à une cheminée d'échappement (7), au moins un conduit de départ (10) et au moins un conduit de retour (8) de fluide caloporteur débouchant en partie haute et en partie basse du volume périphérique et constituant le secondaire de l'échangeur (6). Cette chaudière est caractérisée en ce qu'elle comporte un conduit additionnel (9) de retour de fluide caloporteur débouchant entre les deux rangées de tubulures (11, 12) et, dans la hauteur du volume périphérique, entre le ou les conduit(s) de départ (10) et le ou les conduit(s) de retour (8).
Patent FR-3048523-A1 (FR)
Title: Ecran alphanumerique pour ordinateur standard et portable
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD
IPC: G06F3/0487
Filed: 2016-03-04
Abstract: Un clavier alphanumérique, généralement linéaire (B) caractérisé en ce qu'il est intégré ou apposé sur le clavier (C) d'un ordinateur standard ou d'un ordinateur portable (A) permettant à un utilisateur de se concentrer sur le texte ou programme ou design dont le même plan que le clavier (C), le résultat de l'écran alphanumérique ou autre (B) étant transféré sur l'écran (A) de l'ordinateur standard ou portable à volonté de l'utilisateur par un boulon bouton de transfert du texte, semi automatiquement ou autrement, sur un signe, la voix, etc.
Patent FR-3056745-A1 (FR)
Title: Cle dynanometrique a debattement amorti par voie hydraulique, avec ou sans butee de limitation angulaire
Inventor: LORIMIER MAXIME
IPC: G01L5/24
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne une Tête T de clé dynamométrique (T) qui coopère avec un manche (M) comportant un moyen de déclenchement (MD), caractérisée par un ergot (m) rendu solidaire du manche (M) de la clé, ergot qui est solidaire de la pièce perforée (133) libre de coulisser dans une gorge (g) en arc de cercle centré sur l'axe de cassure (A), lors du débattement, en ce que la tête (T), (350), comporte un premier piston (P1) et un second piston (P2), avec un ressort de rappel (R) agissant sur le piston (P2), le circuit (c) de fluide reliant (P1) et (P2) comportant, une restriction (r) qui freine le mouvement de déclenchement DBT, et un clapet anti retour (s), (360), (R') qui s'ouvre au contraire lors du ré-enclenchement opéré par le ressort de rappel (R), ce mouvement de rappel étant donc rapide et aisé. Applications aux industries mécaniques de l'aéronautique, du ferroviaire, de l'automobile, du spatial, et analogues.
Patent FR-3058555-A1 (FR)
Title: Uniformisation des approches plateforme pour aeronef
Inventor: YVETOT AHLAM
IPC: G08G5/02
Filed: 2016-11-10
Abstract: Il est décrit un procédé mis en œuvre par ordinateur pour gérer des approches vers une plateforme (en particulier en mer et opérée par un hélicoptère) comprenant les étapes consistant à recevoir des paramètres initiaux et à déterminer quatre points de passage particuliers (dits IAF, IF, FAF et MAP). Ces points de plan de vol déterminent respectivement le point de départ de la procédure d'approche, le point intermédiaire correspondant à la fin de l'alignement initial et au début de la capture de l'axe final d'approche, le point de démarrage de l'approche finale, et le point de décision pour terminer l'approche ou initialiser une remise de gaz.. Différents développements décrivent différents types d'approches réalisables par ce procédé, la gestion des profils de descente et de vitesse, la gestion des distances de sécurité et la gestion de l'affichage des consignes de pilotage. Des aspects de logiciel et de système sont décrits.
Patent FR-3047758-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour revetement de sol et structure modulaire de revetement de sol associee
Inventor: BERNAT FREDERIC
IPC: E04F15/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire (1) pour revêtement de sol comprenant : - un module de revêtement de sol (2) comprenant une partie de parement (4) présentant une face inférieure (42) et une face supérieure (43), et un premier profilé (5) fixé à la face inférieure (42) de la partie de parement (4), - un support (3A) propre à soutenir le module de revêtement de sol (2), lorsque le dispositif modulaire (1) repose sur le sol, le support (3A) comprenant un deuxième profilé (6), dans lequel l'un du premier profilé (5) et du deuxième profilé (6) est un profilé femelle et l'autre est un profilé mâle propre à être emboîté élastiquement dans le profilé femelle pour fixer le module de revêtement de sol (2) au support (3A), et dans lequel le deuxième profilé (6) est propre à être emboîté avec le premier profilé (5) et simultanément avec un autre premier profilé d'un module adjacent identique pour raccorder les modules entre eux.
Patent FR-3050975-A1 (FR)
Title: Carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises comprenant une cloison de compartimentage
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: B62D33/04
Filed: 2016-05-04
Abstract: La carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises comprend : - un espace de chargement 22, - une machine frigorifique 24 pour contrôler la température à l'intérieur de l'espace de chargement, - au moins une cloison 26 mobile longitudinalement à l'intérieur de l'espace de chargement et déplaçable entre une position de rangement et une position d'utilisation pour le compartimentage de l'espace de chargement, - au moins un moyen détecteur de position 27 pour détecter la position de rangement ou d'utilisation de ladite cloison et déterminer le positionnement longitudinal de ladite cloison à l'intérieur de l'espace de chargement 22 dans ladite position d'utilisation, et - une unité de commande 28 apte à commander le fonctionnement de la machine frigorifique 24 au moins en fonction de signaux issus dudit moyen détecteur de position 27.
Patent FR-3051106-A1 (FR)
Title: Service a boisson comprenant un accessoire d'identification de boisson et procede d'identification de boisson afferent
Inventor: BAILLY LAURENT PAUL PHILIPPE
IPC: A47G19/22
Filed: 2016-05-12
Abstract: - L'invention concerne un service à boisson (1) comprenant au moins un récipient (11), caractérisé en ce que ledit service (1) comprend une pluralité d'accessoires d'identification de boisson (12), chacun desdits accessoires (12) comprenant un moyen visuel de différenciation, chacun des accessoires (12) étant conçu pour pouvoir être inséré à l'intérieur d'une zone évidée dudit récipient (11), chacun desdits moyens visuels de différenciation étant associé à une boisson particulière pour qu'à la vue de l'accessoire (12) inséré à l'intérieur de la zone évidée l'utilisateur puisse identifier la nature de la boisson contenue dans le récipient (11), lesdits accessoires (12) présentant en outre tous une même conformation qui leur permet d'assurer, une fonction supplémentaire d'usage utile à la consommation de ladite boisson, chacun desdits accessoires (12) pouvant assurer par lui-même ladite fonction supplémentaire d'usage. - Services à boisson.
Patent FR-3054346-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees pour ameliorer la reconnaissance de mouvements, systeme et capteur associes
Inventor: ROMAO FERNANDO
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de traitement de données pour améliorer la reconnaissance de mouvements mise en œuvre par un applicatif associé à au moins un capteur de données (1 ; 1'). Des données brutes sont collectées (E4) par ledit au moins un capteur et stockées (E10) dans une base de données distante (7). Une analyse, de préférence, statistique (E12) de tout ou partie des données brutes stockées dans la base de données (7) est effectuée par un serveur (5) relié à la base de données (7). L'applicatif est paramétré et/ou mis à jour (E14) en fonction des résultats de ladite analyse (E12). Le système comprend un ou plusieurs capteurs de données (1 ; 1'), le serveur (5) et la base de données distante (7) et un terminal mobile (3).
Patent FR-3061333-A1 (FR)
Title: Carte plastique mince integrant un capteur d'empreinte digitale et procede de realisation
Inventor: GRAGNIC ELODIE
IPC: G06K19/00
Filed: 2016-12-26
Abstract: Procédé d'intégration dans une carte plastique mince (1) d'un capteur d'empreinte digitale (2,3) comprenant les étapes suivantes : soudure du capteur d'empreinte digitale (2,3) sur un circuit imprimé (5), couverture du capteur d'empreinte digitale (2,3) par une feuille de protection, résinage de l'ensemble afin de former un élément central (7), mise en place d'au moins une couche plastique supérieure (8) au-dessus de l'élément central (7), mise en place d'au moins une couche plastique inférieure (9) en-dessous de l'élément central (7), laminage de l'ensemble (7,8,9), et retrait, selon un contour de retrait, de la couche plastique supérieure (8), de l'élément central (7) et de la feuille de protection (6) au droit du capteur d'empreinte digitale (2,3) de telle manière à dégager le capteur d'empreinte digitale (2,3). Carte plastique mince (1) intégrant un capteur d'empreinte digitale (2,3) obtenue par un tel procédé.
Patent FR-3065313-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des blocs d'assemblage pour l'elaboration d'un profil de mission d'un equipement electronique
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: G09B25/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'élaboration d'un profil de mission, lequel profil étant destiné à être mené par un moyen de test d'un équipement électronique, comportant un dispositif d'assemblage et une pluralité de blocs aptes à être manipulés par un opérateur et à être assemblés à l'intérieur du dispositif d'assemblage, le dispositif d'assemblage (100) comportant un support plan (10) sur lequel une pluralité de zones (101, 102, 103, 104) sont délimitées, une pluralité d'indicateurs (11a, 12a, 13a, 14a) mobiles et un dispositif de maintien et de déplacement (110) de la pluralité d'indicateurs au dessus du support plan. L'invention s'applique aux systèmes de batteries de puissance pour véhicules électriques et véhicules hybrides électriques.
Patent FR-3066061-A1 (FR)
Title: Convertisseur numerique-analogique
Inventor: ONDE VINCENT
IPC: H03M1/66
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un convertisseur numérique-analogique programmable (4) comportant : un étage analogique (6) de conversion d'un mot binaire (B) en une valeur de tension analogique (V), et un étage numérique (5) fournissant ledit mot binaire (B) à partir d'une de valeur maximale (INIT) décrémenté d'une valeur de décrément (DEC).
Patent FR-3073587-A1 (FR)
Title: Dispositif de friction d'embrayage
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-11-10
Abstract: Dispositif de friction d'embrayage, en particulier de véhicule automobile, comprenant : - un voile annulaire (11) de transmission de couple, suivant un axe (X) de rotation, - deux rondelles de guidage (7, 8) coaxiales disposées de part et d'autre du voile annulaire (11), - des organes élastiques (15, 16) disposés circonférentiellement entre le voile et les rondelles de guidage et - des moyens de frottement comprenant au moins une rondelle élastique (50) et une rondelle de frottement (30) disposées entre le voile et l'une ou l'autre des rondelles de guidage, ladite rondelle de frottement comprend un élément déformable intercalé entre deux couches métalliques.
Patent FR-3075729-A1 (FR)
Title: Agencement d'une tablette arriere a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: GIBLOT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: Agencement d'une tablette arrière (18) à l'intérieur d'un coffre (10) de véhicule automobile, la tablette (18) s'étendant au-dessus d'un plancher (15) du coffre (10) entre une rangée d'au moins deux sièges (12,13), deux parois latérales (14) de coffre et une porte (16) de coffre et comprenant un panneau arrière (20), caractérisé en ce que la tablette (18) comporte au moins deux panneaux avant indépendants (22,24) articulés autour d'un premier axe transversal (A) porté par un bord avant (200) du panneau arrière (20), chaque panneau avant (22,24) étant constitué d'un volet avant (26, 28) et d'un volet arrière (30,32) articulés entre eux autour d'un axe transversal (B,C) de façon que chaque panneau (22,24) soit apte à occuper une première position dans laquelle les volets avant (26,28) et arrière (30,32) s'étendent horizontalement dans le prolongement du panneau arrière (20) et une deuxième position dans laquelle le volet avant (26,28) et le volet arrière (30,32) sont relevés vers le haut et repliés l'un contre l'autre.