baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2888005-A1 (FR)
Title: Dispositif elelctroluminescent organique de type a double plaque et son procede de fabrication
Inventor: YOO CHOONG KEUN
IPC: G09F9/35
Filed: 2006-06-14
Abstract: Dispositif d'affichage électroluminescent comportant des premier et second substrats (111, 151). Une couche d'émission organique (135) ayant une première épaisseur (t1) réside sur une première électrode (113) dans une zone de sous-pixel (SP) et une seconde électrode (140) réside sur la couche d'émission organique (135). Une couche formant élément de matrice réside sur le second substrat (151), la couche formant élément de matrice comportant un transistor à couches minces (TFT).Une première électrode (113) réside sur le premier substrat (111) et un séparateur (130) ayant un motif en forme de L réciproque à double couche réside sur la première électrode (113). Le séparateur comprenant des première et seconde parties sur la première électrode, chacune ayant des parties saillantes (125, 126) qui font saillie l'une vers l'autre et une zone (120a, b) qui est partiellement enfermée par les parties saillantes.Le séparateur ayant une structure double couche à deux plis, la couche de matériau émetteur organique n'est pas exposée à travers la seconde électrode.
Patent FR-2904130-A1 (FR)
Title: Document e.g. identification card, identifying method for microcomputer, involves marking documents to make image on each of documents with variations for each document, and characterizing variations for forming imprint for each document
Inventor: CORNUEJOLS GEORGES MARC
IPC: H04L9/06
Filed: 2006-07-19
Abstract: The method involves generating an image, and marking documents to make the image on each of the documents with variations for each document, where the majority of the images formed on the documents presents a physical anti-copy feature which corresponds to a preset criteria such as feature of the majority of the copies that is made from the images not corresponding to the preset criteria. The variations are characterized for forming a single imprint from the mark for each document, and the single imprint is memorized in a database. An independent claim is also included for a method for processing a document.
Patent FR-2904346-A1 (FR)
Title: Barre de seuil co-extrudee
Inventor: NAVARRO MICHELE
IPC: E04F19/02
Filed: 2006-07-25
Abstract: Barre de seuil (1) comportant une âme (2) présentant une face supérieure et une face de contact avec le sol (3) caractérisée par le fait que ladite face de contact (3) comprend au moins un organe d'appui en matière flexible co-extrudé avec ladite âme (2) de manière longitudinale.Ladite barre de seuil (1) comprend des moyens de fixation (5) non visibles sur la face supérieure de ladite barre de seuil (1) composés de deux nervures (6) sensiblement verticales par rapport à ladite âme (2) formant une rainure (7) destinée à recevoir la tête d'une vis (11).Ladite âme (3) de la barre de seuil (1) est constituée d'une matière plastique co-extrudée avec une couche supérieure métallique (10).La présente invention s'applique notamment à recouvrir la jonction entre deux sols de nature et/ou hauteur différentes.
Patent FR-2905968-A1 (FR)
Title: Tarpaulin fixing device for swimming-pool, has lever that is mobile in rotation around rotational axis parallel to edge of flange to hold tarpaulin, and two blocking units blocking rotation of lever, where lever hooks tarpaulin on device
Inventor: FOURNIER ANTOINE
IPC: E04H4/10
Filed: 2006-09-14
Abstract: The device (100) has a U-shaped clamp (202) for maintaining the device on an edge of a flange, and a lever (108) for hooking a tarpaulin on the device. The lever is mobile in rotation around a rotational axis parallel to the edge of the flange to hold the tarpaulin, where the rotational axis is placed away from the edge of the flange. Two blocking units block the rotation of the lever, where the rotational axis is fixed with respect to the lever.
Patent FR-2895867-A1 (FR)
Title: Resources reserving method for communication in mobile communication network, involves reserving of resources at successive fixed access points of list of fixed access points that are situated along predetermined path of mobile terminal
Inventor: EDWIGES MAURICE
IPC: H04W36/08
Filed: 2006-01-04
Abstract: The method involves reserving of resources at successive fixed access points (11, 12) of a list of fixed access points. The access points are situated along a predetermined path of a mobile terminal (40) to permanently ensure a minimum service quality for the mobile terminal during a communication of the mobile terminal, when a connection of the mobile terminal is changed from one access point (11) to another access point (12). Independent claims are also included for the following: (1) a system comprising a mobile communication network (2) an application server for a mobile communication network.
Patent FR-2902973-A1 (FR)
Title: Appareil de pulverisation manuelle et localisee
Inventor: BALLU PATRICK JEAN MARIE
IPC: A01M21/04
Filed: 2006-06-30
Abstract: Cet appareil de pulvérisation manuelle et localisée comprend un réservoir tubulaire (1) apte à recevoir un liquide phytosanitaire, un pommeau de préhension (3) monté sur une extrémité de ce réservoir, un ensemble de pulvérisation monté en communication de fluide sur l'autre extrémité de ce réservoir et comprenant des moyens de pulvérisation, des moyens d'appui dudit ensemble de pulvérisation sur le sol, et des moyens de mise à l'air dudit réservoir.Cet appareil est remarquable en ce que lesdits moyens de mise à l'air comprennent une soupape (13) actionnable du seul fait de la préhension dudit pommeau (3) par un utilisateur et mobile entre une position de fermeture empêchant la communication dudit réservoir (1) avec l'extérieur, et une position d'ouverture autorisant une telle communication, des moyens élastiques (17) étant prévus pour rappeler ladite soupape (13) vers sa position de fermeture.
Patent FR-2906240-A1 (FR)
Title: Core composition for silicate glass optical waveguide in fiber optics, comprises first component, second component e.g. tantalum oxide, third component e.g. aluminum oxide, fourth component e.g. niobium pentoxide, and sulfide compound
Inventor: BUROV EKATERINA
IPC: C03C13/04
Filed: 2006-09-22
Abstract: The core composition for silicate glass optical waveguide (2) in fiber optics, comprises a first component, a second component, a non-null third component (= 50 mol.%), a fourth component (= 40 mol.%) and a sulfide compound. The first component forms a silicon oxide glass at a concentration of 30-99 mol.%. The second component (10-15 mol.%) is active for Raman amplification, and has a non-null concentration. Independent claims are included for: (1) a wave guide; (2) an optical amplifier; and (3) a laser source.
Patent FR-2892826-A1 (FR)
Title: Circuit et procede pour determiner des elements de capteur defectueux d'un dispositif de capteur
Inventor: KLOTZBUECHER THOMAS
IPC: G01R35/00
Filed: 2006-10-31
Abstract: Procédé pour déterminer des éléments de capteur défectueux d'un dispositif de capteur servant à mesurer la direction d'un champ magnétique, comprenant au moins un premier élément de capteur (S1), un second élément de capteur (S2), un troisième élément de capteur (S3) et un quatrième élément de capteur (S4), les premier et second éléments (S1, S2) étant branchés en série comme premier groupe (G1), les troisième et quatrième éléments (S3, S4) étant branchés en série comme second groupe (G2), les éléments de capteur d'un groupe (G1, G2) étant disposés chaque fois sensiblement sur une ligne (2, 3) et les groupes (G1, G2) étant à angle droit, et les éléments de capteur (S1, S2, S3, S4) mesurant des tensions (U1, U2, U3, U4).En cas de déviation des tensions (U1, U2, U3, U4) d'un groupe (G1, G2) supérieure à une déviation maximale (DeltaU_max), il y a émission d'un défaut de l'un des éléments de capteur (S1, S2, S3, S4).
Patent FR-2908208-A1 (FR)
Title: Cartes a microcircuit pour antenne deportee et antennes deportees
Inventor: ERAY YVES
IPC: G06K19/077
Filed: 2006-11-03
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend un corps sensiblement rigide, par exemple en matière plastique, avec un microcircuit, et au moins une piste conductrice reliée avec ce microcircuit, pour établir une jonction électrique, par couplage sans contact, avec un moins une autre piste conductrice formée sur un support externe comprenant une antenne connectée à cette au moins une autre piste conductrice, de telle sorte que le microcircuit puisse transmettre ou recevoir des données avec un dispositif externe par l'intermédiaire de l'antenne. Le dispositif selon l'invention comprend également un support sur lequel sont formées une antenne et au moins une piste conductrice reliée à cette antenne, pour établir une jonction électrique avec le microcircuit d'une entité électronique, par couplage sans contact, avec un moins une autre piste conductrice formée sur cette entité électronique et reliée à ce microcircuit, de telle sorte que le microcircuit puisse transmettre ou recevoir des données avec un dispositif externe par l'intermédiaire de l'antenne.
Patent FR-2915011-A1 (FR)
Title: Carte a puce a double interface de communication
Inventor: PATRICE PHILIPPE
IPC: B42D15/10
Filed: 2007-03-29
Abstract: L'invention concerne une carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, comportant un module microélectronique (11) et un corps de carte (22) pourvu d'une cavité (23) apte à recevoir le module microélectronique, ledit module microélectronique (11) étant composé d'un substrat (15) portant sur une première face un bornier de contacts électriques (4) et portant sur une seconde face une première puce microélectronique (9) électriquement reliée audit bornier de contacts électriques (4) et une seconde puce (10) électriquement reliée aux bornes d'une antenne (13) dont les spires sont disposées sur la seconde face du substrat du module électronique.L'invention est caractérisé en ce que le corps de carte (22) comporte un dispositif (18) de concentration et/ou d'amplification des ondes électromagnétiques apte à canaliser le flux électromagnétique reçu notamment de la part d'un lecteur de carte à puce sans contact, vers les spires de l'antenne (13) du module microélectronique (11).
Patent FR-2915108-A1 (FR)
Title: Carving ski pair for practicing e.g. slalom, has boards whose internal and external radius of curvatures are asymmetrical, where external radius of curvatures is less than internal radius of curvatures relative to longitudinal axes
Inventor: BRAYMAND GUY
IPC: A63C5/00
Filed: 2007-04-23
Abstract: The ski pair (1, 2) has curved and concave boards whose radius of curvatures i.e. internal radius of curvatures (R1, R4) and external radius of curvatures (R2, R3) are asymmetrical. The external radius of curvatures is lower than the internal radius of curvatures with respect to longitudinal axes (A3, A4) of the ski. Shovels (AV, AR) are shifted with respect to the longitudinal axis of the ski. Center of radius of curvatures is placed on maximal lateral cut points (A1, A2) of the ski.
Patent FR-2913183-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'absorption de la transpiration
Inventor: HOFER JONATHAN
IPC: A41D27/13
Filed: 2007-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'absorption de la transpiration sous les aisselles ou dans le dos.Il comprend un élément absorbant (50) souple dépourvu d'organe de rigidification. Une attache (54), solidaire de cet élément, de préférence élastique, présente une forme et des dimensions telles, qu'une fois installée, elle entoure l'épaule ou la ceinture abdominale et serre l'élément absorbant contre l'aisselle ou le bas du dos.
Patent FR-2917860-A1 (FR)
Title: Tactile surface module for electrical control device of e.g. motor vehicle window, has fixation unit including hook cooperated with stopper associated to base, and detent unit for locking fixation of module on base in lowered position
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/045
Filed: 2007-06-25
Abstract: The module (3) has a support plate (7) carrying a tactile surface sensor i.e. force sensing resistor (FSR) sensor. The plate has a fixation unit that fixes the module on a base (19) of an electrical control device. The fixation unit has a latch hook carried by a lower surface of the plate and pivotingly cooperated with a stopper associated to the base. The fixation unit has a detent unit for locking the fixation of the module on the base in a lowered position. The module is covered with a flexible protection layer (13) e.g. rubber skin, for protecting the sensor.
Patent FR-2918481-A1 (FR)
Title: Information verifying assembly, has detector device including read head with stack of materials and board that is provided with strips, where stack is positioned between side of one of strips of board and printed side of support
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: G06K7/06
Filed: 2007-07-02
Abstract: The assembly has a support (12) i.e. book, formed of a paper sheet on which a series of information is printed, where the information is not identified by human visual perception. An autonomous detector device i.e. electronic detector (15), has a read head with a stack of parallel conducting and insulating materials (9) and a printed circuit board (1) that is provided with interlaced conducting strips in its lower part (6). The stack is positioned between a side of one of the strips of the board and a printed side of the support.
Patent FR-2918612-A1 (FR)
Title: User warning system for e.g. passenger vehicle, has electronic central processing unit triggering emission of warning signal, during working state of engine and when vehicle is in parking state during determined duration
Inventor: DAUMIN JEAN MICHEL
IPC: B60K35/00
Filed: 2007-07-12
Abstract: The system (1) has an emission device (6) to emit a warning signal to remind a user on manipulation of an activating unit. An electronic central processing unit (7) to which the device (6) is connected to control emission of the signal according to a state e.g. stop state, of the engine. A detection device (9) connected to the unit (7) detects a state of vehicle chosen among a operating state and parking state. The unit (7) triggers emission of the warning signal, during the working state of the engine and when the vehicle is in parking state during a determine duration.
Patent FR-2921094-A1 (FR)
Title: Sliding window or door assembly for use in building, has insulating bar comprising wall extending from base toward inner sleeping frame, where free end of wall is in contact with opening frame in closed position of opening panel
Inventor: DELICE ERWANN
IPC: E06B3/263
Filed: 2007-09-14
Abstract: The assembly (100) has a sleeping frame with extensions (118a, 118b) extending toward inner side of the frame. The frame has insulation bars (126a, 126b) made of heat insulation material and with bases (130a, 130b) set in grooves of inner and outer profiles (106, 108). Inner and outer opening panels (110a, 110b) have opening frames (112a, 112b) and a space in which the extensions are fit in closed position of panels. The bar (126a) has a wall (128) extending from the base (130a) toward inner side of the sleeping frame. Free end of the wall is in contact with the frame (112a) in the position.
Patent FR-2912666-A1 (FR)
Title: Catalytic converter for motor vehicle, has cover with central hub and lateral foot integrated with hub, support formed by imbrication of elements, where part of element is in contact with wall of recess
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D53/94
Filed: 2007-02-20
Abstract: The converter has a cover provided in a heat conducting material in which a fractal support is placed. The support is formed by imbrication of elements made in the material having better thermal conductivity. The cover has a central hub and lateral foot integrated with the hub, where part of the element is in contact with a wall of a recess and the elements are covered by a macroporous refractory material layer serving as a support at a catalytic phase. An independent claim is also included for a method for fabricating a catalytic converter.
Patent FR-2916214-A1 (FR)
Title: Toiture rapportable a un espace a couvrir tel une tribune.
Inventor: HERVOT JEAN
IPC: E04B7/08
Filed: 2007-05-16
Abstract: La présente invention concerne une toiture rapportable à un espace à couvrir tel une tribune (14), comportant une structure de support d'une couverture (10), caractérisée par le fait qu'elle comporte une base (1) de reprise d'effort applicable sur le sol et sur laquelle est montée au moins un poteau (2) relié à la structure de support de sorte à la maintenir en porte-à-faux.Application dans le domaine de la couverture de structures démontables de type tribune à gradins.
Patent FR-2918157-A1 (FR)
Title: Transparent and reception piece assembly for motor vehicle, has projections placed with respect to lateral faces or end face of inclined fixation flange for producing, in flange, reflections in hue identical to that of fixation wall
Inventor: BOURET PASCAL
IPC: F21W107/10
Filed: 2007-06-27
Abstract: The assembly (AS) has a transparent piece (PT) comprising a main part (PP) equipped with an inclined fixation flange (RF) e.g. fixation tab, at its periphery. A reception piece (PR) has a fixation wall (PF) integrated to the flange at selected location. The wall has projections (PM1-PM3) placed with respect to lateral faces (FL1, FL2) or end face (FE) of the inclined fixation flange for producing, in the flange, reflections in hue identical to that of the fixation wall.
Patent FR-2910585-A1 (FR)
Title: Vanne de reglage de debit
Inventor: FUKANO YOSHIHIRO
IPC: F16K31/50
Filed: 2007-12-24
Abstract: Une vanne de réglage de débit (10) comprend une poignée (72) qui permet de régler le degré d'ouverture/fermeture d'un clapet de vanne (20). Un piston (48) relié au clapet de vanne (26) est mis en prise par vissage avec une première partie axiale (92) de la poignée (72). De plus, simultanément au déplacement du clapet de vanne (26) dans la direction axiale par l'intermédiaire du piston (48) sous l'effet de la rotation de la poignée (72) un élément indicateur (28) est logé dans une partie intérieure de la poignée (72). Un premier indicateur (118) est soumis à une prise par vissage par rapport à la poignée (72) et l'élément indicateur (28) est déplacé simultanément au déplacement du clapet de vanne (26) de telle manière que le déplacement du clapet de vanne (26) peut être constaté visuellement depuis l'extérieur de la vanne de réglage de débit (10).
Patent FR-2926532-A1 (FR)
Title: Rotary cutting tool i.e. buoy rope cutter, for e.g. line element in propeller of boat, has cordage driving and cutting units formed in single piece with body and formed by flanks of notches that define cordage receiving housing
Inventor: GUEGUEN JOEL
IPC: B26D1/143
Filed: 2008-01-22
Abstract: The tool (1) has a centrally hollowed disk shaped body (2) provided with a beveled circumference and receiving a rotative drive shaft i.e. propeller shaft, of a boat. The body has external radial notches (3, 4) emerged from a surface of the body and from an external peripheral part (7) of the body. An immersed cordage e.g. line element, driving unit and a cordage cutting unit are formed in a single piece with the body and are formed by flanks (8-11) of the notches that define a cordage receiving housing. The notches are axially symmetric with respect to a rotational axis (A1) of the tool. An independent claim is also included for a method for fabricating a rotary cutting tool.
Patent FR-2935213-A1 (FR)
Title: Data signal i.e. voice signal, transmission method for telephonic network in e.g. hotel, involves processing modulated signal in vocoder, and sending processed signal in transmission unit
Inventor: CHMAYSSANI TOUFIC
IPC: H04M11/06
Filed: 2008-08-19
Abstract: The method involves dividing a data signal into frames so as to obtain a modulated signal using quadrature amplitude modulation, and processing the modulated signal in a vocoder (4). The processed signal is sent in a voice signal transmission unit (5). The modulated signal is fluctuated to deceive a voice activity detector utilized for voice activity detection. The vocoder is arranged in such a manner that the frames of the data signal processed by the vocoder is interleaved on transporting frames.
Patent FR-2936776-A1 (FR)
Title: Air inlet structure for use in jet engine nacelle of airplane, has rear frame connecting external cowl and inner wall, and heat insulation unit arranged on inner wall, where frame and heat insulation unit form rear structural element
Inventor: AUBE FABIEN
IPC: B64D29/06
Filed: 2008-10-08
Abstract: The structure (11) has an annular external cowl (30) spaced from an annular inner wall (20). A rear frame connects the external cowl and the inner wall. A heat insulation unit is arranged on the inner wall, where the rear frame and the heat insulation unit form a single rear structural element (50) that is made of metallic or composite materials. The structural element includes a primary part fixed to the external cowl. The structural element includes a secondary part arranged close to the inner wall.
Patent FR-2937612-A1 (FR)
Title: Antitheft rapid attachment mechanism for cycle, has padlock rotating roller that drives arms, where turns of arms block or unblock star shaped central axle using teeth to freely rotate handle or crank for locking or unlocking mechanism
Inventor: FABRIZI GIOVANNI
IPC: B62H5/00
Filed: 2008-10-28
Abstract: The mechanism has a padlock (1) rotating a roller having slots when the padlock is unlocked, where the roller drives arms. Turns of the arms block or unblock a star shaped central axle (13) using teeth to freely rotate a handle or a crank (19) for locking or unlocking the mechanism. The roller forms a part of the padlock, where the padlock part pushes the arms to a close position or an open position. The teeth are attached to the arms, and the handle or the crank is connected to the star shaped central axle.
Patent FR-2937981-A1 (FR)
Title: Post/stud cutting prevention device i.e. anti-vandalism reinforcement, has dovetail shaped or T-shaped grooves to ensure lateral blocking of metallic element of post/stud, where post/stud is integrated in bottom of groove
Inventor: POUVESLE CATHERINE
IPC: E01F13/00
Filed: 2008-10-30
Abstract: The device has dovetail shaped or T-shaped grooves (2) to ensure lateral blocking of a metallic element (3) i.e. bar, of a post/stud (1) that is made of wood/composite materials. An end of the metallic element is provided in an edge of each groove to ensure fixation of the metallic element, where the post/stud is integrated in bottom of the groove by screwing or sticking. The metallic element is provided with different shapes and profiles so as to permit adaptation of the metallic element with the grooves.