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Patent FR-3083927-A1 (FR)
Title: Unite de controle embarquee dans un vehicule automobile a elevateur de tension auxiliaire
Inventor: XAVIER LUDOVIC
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne une unité de contrôle embarquée dans un véhicule automobile comprenant une batterie principale (1), l'unité de contrôle délivrant à partir de la batterie principale (1) via un circuit de sortie une tension de sortie accessoire (Vacc) régulée, l'unité de contrôle comprenant un élévateur de tension principal (7) alimenté par une batterie auxiliaire (8), l'élévateur de tension principal (7) étant actif en dessous d'un premier seuil (VS1) de tension prédéterminé dans le circuit de sortie inférieur à la tension de sortie accessoire (Vacc) régulée et étant connecté au circuit de sortie en aval de la batterie principale (1). L'unité de contrôle comprend un élévateur de tension auxiliaire (7a) étant actif en dessous d'un deuxième seuil (VS2) de tension prédéterminée supérieure au premier seuil (VS1) de tension, l'élévateur de tension auxiliaire (7a) étant intégré au circuit de sortie en aval de l'élévateur de tension principal (7).
Patent FR-3084294-A1 (FR)
Title: Panneau radiant
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24C7/04
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (2) destiné à être installé dans un véhicule, notamment automobile, le panneau radiant (2) comprenant au moins un réseau (39) d'électrodes définissant au moins un couple d'électrodes (39) comprenant une première électrode et une deuxième électrode formant entre elles un dipôle ayant une résistance (R), panneau qui permet d'ajuster la puissance de chauffage du panneau radiant : - par modulation de la tension électrique appliquée au panneau radiant, - ou par adaptation d'une résistance équivalente en modifiant le réseau d'électrodes ou la couche résistive (31) du panneau radiant.
Patent FR-3085876-A1 (FR)
Title: Procede de serrage d'une vis de fixation d'un panneau de construction sur un support
Inventor: FAOU JEAN-YVON
IPC: E04B9/22
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de serrage d'une vis de fixation (6) d'un panneau de construction (4) sur un support (5) du panneau de construction (4), dans lequel on visse la vis de fixation (6) à travers le panneau de construction (4) puis à travers au moins une partie du support (5), caractérisé en ce qu'il comprend : - un suivi d'une évolution temporelle d'un couple de serrage (605) de la vis de fixation (6), avec détermination d'une première valeur maximum de couple (610) puis d'une deuxième valeur minimum de couple (620), et - après détermination de la deuxième valeur minimum de couple (620), un arrêt du serrage de la vis de fixation (6) pour une valeur de couple, dite valeur d'arrêt (640), supérieure à la première valeur maximum de couple (610).
Patent FR-3078574-A1 (FR)
Title: Systeme informatique de certification par un tiers de l'authenticite et de la date d'un document numerique, a vocation probatoire, assurant la confidentialite du document
Inventor: FONDRAT THIERRY
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-03-03
Abstract: Système informatique de certification par un tiers de l'authenticité et de la date d'un document numérique à vocation probatoire, assurant la confidentialité du document qui comprend : - la machine informatique (1) utilisée lors de l'enregistrement du document, qui comprend un composant d'enregistrement de signature numérique d'un document (4), qui génère une signature numérique unique du document permettant de l'identifier (10). - la machine informatique utilisée lors de la vérification de l'authenticité du document (2) contenant un composant de vérification de la signature du document(7), qui génère une signature numérique en utilisant le même algorithme que la machine (1). - un serveur informatique tiers d'authenticité de document numérique (3), qui comprend un composant de communication et vérification (14) qui vérifie les deux signatures, un composant de stockage (15) et un composant d'horodatage (13).
Patent FR-3088949-A1 (FR)
Title: Chariot pour ouvrant coulissant, ouvrant coulissant et ensemble ouvrant comprenant un tel chariot
Inventor: BRÉBAN CÉDRIC CHRISTOPHE
IPC: E05D15/06
Filed: 2018-11-26
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) pour ouvrant coulissant comprenant : un corps (2) rigide ; au moins un galet (3,4) monté rotatif par rapport au corps (2) rigide ; caractérisé en ce que chaque galet (3,4) est guidé en rotation par et entre deux paliers (5, 7) montés solidaires du corps (2) rigide. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092870-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’une insuffisance de liquide de refroidissement dans un circuit de refroidissement de moteur thermique
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P11/18
Filed: 2019-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic d’une insuffisance de liquide de refroidissement dans un circuit de refroidissement de moteur thermique durant le fonctionnement de ce moteur dans lequel, a) on initialise une température maximum de liquide de refroidissement, une température minimum de liquide de refroidissement, b) on mesure la température de liquide de refroidissement (Tcal), caractérisé en ce que c) on actualise la température maximum et la température minimum en fonction de la température de liquide de refroidissement (Tcal), d) on calcule la différence entre la température maximum et la température minimum, on réitère au cours du temps de fonctionnement les étapes b) à d) et si cette différence a été supérieure à un seuil d’écart de température déterminé pendant une durée de fonctionnement déterminée, alors il est diagnostiqué une insuffisance de liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement. Figure 4
Patent FR-3094331-A1 (FR)
Title: Pièce de jonction entre un longeron intérieur, un longeronnet avant et le rebord supérieur arrière d’une planche à talon.
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-28
Abstract: Pièce de jonction entre un longeron intérieur, un longeronnet avant et le rebord supérieur arrière d’une planche à talon La présente invention concerne une pièce de jonction en tôle entre un longeron intérieur arrière (14), un longeronnet avant (16) et le rebord supérieur arrière (23) de la planche à talon (20) d’une structure de caisse d’un véhicule automobile, ladite pièce de jonction comportant une paroi inférieure (31) et une paroi latérale intérieure (32) destinées à être fixées chacune sur ledit longeron intérieur arrière (14) et/ou sur ledit longeronnet avant (16) ; caractérisée en ce qu’elle comporte également une patte de soutènement (35) prenant racine depuis le sommet de ladite paroi latérale intérieure (32) et s’étendant transversalement du côté interne en s’inclinant vers le haut, ladite patte étant destinée à être fixée sur un tronçon latéral incliné correspondant (23B) dudit rebord supérieur arrière (23) de la planche à talon (20). Figure de l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3096830-A1 (FR)
Title: Elément d'interconnexion et son procédé de fabrication
Inventor: GREGOIRE MAGALI
IPC: H01L23/532
Filed: 2019-05-27
Abstract: Elément d'interconnexion et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un élément d'interconnexion d'une structure d'interconnexion d'un circuit intégré, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) graver une cavité (200) dans une première couche (202) isolante ; b) déposer une deuxième couche (204) en nitrure de silicium sur les parois et le fond de la cavité (200), la concentration en atomes d'azote dans la deuxième couche augmentant en s'éloignant d'une surface exposée (2041) de la deuxième couche (204) ; c) déposer une troisième couche (206) en cuivre sur la deuxième couche (204) ; d) chauffer pour former une quatrième couche (208) de siliciure de cuivre à partir des deuxième et troisième couches (204, 206) ; et e) remplir la cavité de cuivre (210). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098755-A1 (FR)
Title: Produit de calage/rembourrage en papier, procédé de fabrication et machine de conversion de papier en produit de calage/rembourrage
Inventor: GOY LUCIEN
IPC: B31D5/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: Produit de calage/rembourrage en papier, son procédé de fabrication et machine de conversion de papier en produit de calage/rembourrage Un produit (1) de calage / rembourrage en papier rembourrage est formé à partir d’un matériau en feuille sensiblement rectangulaire, le matériau étant froissé le long d’une médiane et subissant une torsion transversalement à cette médiane d’au moins un quart de tour pour se présenter comme une papillote. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3100401-A1 (FR)
Title: Système comportant au moins un composant électronique pour véhicule automobile
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-09-02
Abstract: Système comportant au moins un composant électronique pour véhicule automobile L’invention concerne un système (1) pour véhicule automobile comportant au moins un composant électronique, le système (1) étant configuré pour être fixé à un châssis (9) dudit véhicule, comportant un dispositif de découplage vibratoire (11) configuré pour être agencé entre ledit au moins un composant électronique et le châssis (9) dudit véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101898-A1 (FR)
Title: Elément de construction de montants de baie de porte ou de fenêtre
Inventor: COLLARD SÉBASTIEN
IPC: E06B1/00
Filed: 2019-10-15
Abstract: Elément de construction de montants de baie de porte ou de fenêtre
    L’invention porte principalement sur un élément de construction (1b) pour montants de baie de porte ou de fenêtre du type brique, parpaing ou bloc de pierre, présentant en section une forme générale de quadrilatère droit, lequel élément de construction (1b) comprend deux faces latérales transversales (2b, 3b) et deux faces latérales longitudinales (4b, 5b), caractérisé en ce qu’il présente au moins un premier décaissement (9b) ménagé dans une paroi de l’élément (1b) au niveau d’une de ses faces longitudinales (4b) et se prolongeant jusqu’à une première arête (12b) dudit élément (1b), et en ce qu’il est dépourvu d’orifice traversant de réception d’un chaînage vertical du type armature métallique.
    FIGURE  3
Patent FR-3103602-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement électronique, procédé d’optimisation du fonctionnement et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: ANDRE JÉRÔME
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-11-21
Abstract: Terminal de paiement électronique, procédé d’optimisation du fonctionnement et programme d’ordinateur correspondants La présente technique concerne un terminal de paiement électronique comprenant un lecteur de carte à mémoire magnétique et un passage de carte, dans laquelle une carte à mémoire magnétique est destinée à coulisser, le passage de carte s’étendant dans un plan sensiblement parallèle à la face supérieure du terminal de paiement électronique, à une extrémité du boitier du terminal de paiement électronique, une partie de la paroi inférieure du passage de carte s’étendant au-delà de la paroi supérieure du passage de carte et le terminal de paiement électronique comprenant en outre au moins une première caméra. intégrée à l’extrémité du terminal de paiement électronique, dans un plan sensiblement parallèle à la face supérieure du terminal de paiement électronique, en dessous de la paroi inférieure du passage de carte s’étendant au-delà de la paroi supérieure du passage de carte.              FIGURE D’ABRÉGÉ :    Fig 1
Patent FR-3103537-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: COLOMBEL JEAN MARC
IPC: F21W102/13
Filed: 2019-11-21
Abstract: Titre La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant un premier module lumineux (100) comprenant un premier dissipateur thermique (111), un deuxième module lumineux (200) comprenant un deuxième dissipateur thermique (211), au moins l’un des dissipateurs thermiques (111, 211) comporte une base (113, 213) sur laquelle sont disposés des éléments de dissipation thermique (115, 215) qui émergent d’une face de la base, et un organe de ventilation (300) agencé entre le premier dissipateur thermique (100) et le deuxième dissipateur thermique (200). Au moins un des dissipateurs thermiques comprend un logement (117, 217) au moins en partie bordé par des éléments de dissipation thermique (115, 215), l’organe de ventilation étant au moins en partie disposé dans ce logement (117, 217).     (figure 1)
Patent FR-3103996-A1 (FR)
Title: Tête de peigne à peigne double vibrant et outil de récolte pourvu d’une telle tête de peigne
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne une tête de peigne (20) à peigne double vibrant et un outil de récolte équipé de la tête de peigne. La tête de peigne (20) comprend : - un premier peigne oscillant (22a) et un deuxième peigne oscillant (22b), à mouvements antagonistes, - une transmission de peigne (80) reliant un arbre moteur au premier et au deuxième peignes, la transmission de peigne (80) comprenant une première bielle (60a) et une deuxième bielle (60b), reliant un premier excentrique (56a) et un deuxième excentrique (56b) au premier et au deuxième peigne oscillant. La première bielle (60a) et la deuxième bielle (60b) présentent une première longueur et une deuxième longueur, la deuxième longueur étant différente de la première longueur. L’invention trouve des applications dans les domaines de l’arboriculture et de l’oléiculture notamment. Fig.3
Patent FR-3104041-A1 (FR)
Title: Méthode de pliage de matériau métallique en plaque et installation de mise en œuvre
Inventor: MAILLARD ANDRÉ
IPC: B21D5/16
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode de pliage de plaque métallique et une installation de mise en œuvre. La méthode comprend les étapes suivantes : a) on fournit, une matrice (12) présentant deux portées d’appui (16, 18) espacées l’une de l’autre, un évidement de déformation (20) situé entre lesdites deux portées d’appui (16, 18), et un poinçon mobile (14) monté au droit dudit évidement de déformation (20) ; b) on installe une plaque (30) d’un matériau métallique présentant deux faces opposées (32, 34), de façon à pouvoir appliquer l’une (32) desdites faces contre lesdites deux portées d’appui  (16, 18) ; c) on entraîne ledit poinçon (14) contre l’autre (34) desdites faces de façon à entraîner ladite plaque dans ledit évidement de déformation (20) pour plier ladite plaque. Et après l’étape b) on fournit de l’énergie thermique localement à ladite une (32) desdites faces entre lesdites deux portées d’appui (16, 18).        Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107122-A1 (FR)
Title: Réseau de magnétomètres fonctionnant en champ nul et procédé associé de calibration des couplages intermagnétomètres
Inventor: PALACIOS LALOY AGUSTIN
IPC: G01V3/08
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un couplage entre magnétomètres d’un réseau de N magnétomètres, par exemple à pompage optique, où chaque magnétomètre comprend un système d’annulation de champ apte à être activé pour faire fonctionner le magnétomètre en champ nul. Ce procédé comprend une première phase (P1) au cours de laquelle les N magnétomètres sont séparés en N-1 magnétomètres dont le système d’annulation de champ est désactivé et un magnétomètre de mesure dont le système d’annulation de champ est activé. Cette première phase comprend : - la génération (GENj) par les magnétomètres d’une pluralité de champs magnétiques de référence d’amplitudes connues et de directions distinctes, - la mesure (MESi), par le magnétomètre de mesure, du champ magnétique ambiant sur une pluralité d’axes de mesure ; - la détermination (CALCij) de coefficients de couplage entre le magnétomètre de mesure et chacun des N magnétomètres à partir de ladite mesure et desdites amplitudes connues. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108800-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour l’alimentation electrique d’appareils electriques de puissance
Inventor: DELBAERE STEPHANE
IPC: H02B1/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: DISPOSITIF ELECTRIQUE POUR L’ALIMENTATION ELECTRIQUE D’APPAREILS ELECTRIQUES DE PUISSANCE Ce dispositif électrique (1) comprend un support fixe (4), avec des lignes d’alimentation et un circuit de distribution vers des lignes de puissance, chacune reliée à un bloc contacteur (6) respectif. Chaque bloc contacteur comprend :                                    des lignes secondaires, chacune reliée à une ligne d’alimentation respective par l’intermédiaire d’un terminal intermédiaire (448) respectif, les blocs contacteurs étant déplaçables entre une position assemblée et une position désassemblée ;                  un dispositif de commutation, qui est commutable entre une position ouverte, dans laquelle toutes les lignes secondaires de ce bloc contacteur sont ouvertes, et une position fermée, dans laquelle toutes les lignes secondaires de ce bloc contacteur sont fermées.                            Le dispositif électrique comprend aussi un bloc de commande (10), déplaçable (F10) entre :     - une position assemblée, dans laquelle chaque bloc contacteur est maintenu en position assemblée, un dispositif électronique de contrôle du bloc de commande étant connecté au dispositif de commutation de chaque bloc contacteur, le dispositif électronique de contrôle étant configuré pour piloter la commutation de chaque dispositif de commutation indépendamment des autres dispositifs de commutation,      - une position désassemblée, dans laquelle le dispositif de commutation de chacun des blocs connecteur est à l’état ouvert et chaque bloc connecteur est déplaçable entre une position assemblée et une position désassemblée.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110566-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’ouverture et de vidage automatique d’un contenant de produit poudreux
Inventor: QUILGARS STÉVEN
IPC: B67B7/48
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (100), ainsi qu’un procédé, d’ouverture et de vidage automatique d’un contenant (10) d’un produit en poudre, le contenant (10) présentant une face métallique (11) et le dispositif (100) comprenant : un support (1) pour retenir le contenant (10) de manière à exposer la face métallique (11) ; un poinçon (2) actionnable pour se déplacer selon une direction perpendiculaire à la face métallique (11) du contenant (10) en vue de la perforer et d’y aménager une ouverture (12) ; des moyens manipulateurs (3) configurés pour basculer le support (1) et permettre l’écoulement de la poudre hors du contenant (10) ; un générateur de vibration (4) capable de mettre en vibration le contenant (10) pour faciliter son vidage.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114985-A1 (FR)
Title: Équipement, dispositif et procédé de démontage d’une pièce supérieure et d’une pièce inférieure assemblées par un insert soudé.
Inventor: GROJEAN ALEX
IPC: B23B41/00
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’équipement (1) est destiné à équiper un outil (2) d’usinage pour démonter une pièce (100) supérieure et une pièce (200) inférieure assemblées par un insert (3) soudé. L’équipement (1) comprend une partie fixe (4) ayant un alésage (45) traversant s’étendant le long d’un axe (A) longitudinal et destiné à recevoir l’outil (2) d’usinage, et des moyens de fixation pour fixer l’équipement (1) sur l’outil (2) d’usinage. L’équipement comprend une partie mobile (5) en translation par rapport à la partie fixe (4) le long de l’axe (A) longitudinal, entre une position de repos et une position d’arrêt, comprenant une extrémité (53) distale pour venir en appui contre l’assemblage, l’extrémité (53) distale délimitant une ouverture (57) distale pour recevoir l’insert (3), ainsi qu’une butée (40) proximale pour arrêter la translation de la partie mobile (5) dans la position proximale d’arrêt au cours d’un perçage afin de limiter la profondeur du perçage.
    Figure  2
Patent FR-3115001-A1 (FR)
Title: Porte-gobelet à support déplaçable
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-10-13
Abstract: Porte-gobelet à support déplaçable L’invention a pour objet un porte-gobelet (10) comprenant un manchon (12), un support (14) et un élément de poussée (16), le manchon (12) s’étendant selon une direction axiale (X), le manchon (12) définissant un logement adapté pour y loger un gobelet, le support (14) étant monté déplaçable dans le logement défini par le manchon (12), l’élément de poussée (16) étant adapté pour être accessible par un utilisateur.  L’élément de poussée (16) est mobile selon la direction axiale (X) par rapport au manchon (12) dans le logement, l’élément de poussée (16) étant solidaire du support de sorte que l’élément de poussée (16) est apte à entraîner le support (14) en translation dans au moins un sens de la direction axiale (X), le support (14) étant apte à entrer en rotation librement par rapport à l’élément de poussée (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106389-A1 (FR)
Title: Coque chauffante pour raccord trois voies
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: F16L53/38
Filed: 2020-10-16
Abstract: Coque (10) chauffante pour raccord trois voies (12), en particulier pour un circuit de fluide de véhicule automobile, cette coque ayant une forme générale en T ou Y et comportant un passage interne (14) de même forme dans lequel est destiné à être logé un raccord fluidique trois voies, la coque étant formée par deux demi-coques (10a, 10b) de même forme fixées l’une à l’autre et délimitant entre elles ledit passage, les demi-coques comportant des surfaces semi-cylindriques (22, 24, 26) formant des portions du passage, caractérisée en ce qu’elle comprend des circuits résistifs de chauffage (28a, 28b) qui sont formés in situ sur lesdites surfaces semi-cylindriques.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117939-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-12-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, le capot d’appui comprenant une jupe externe 14c entourant radialement au moins en partie le capot de support 16.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 externe disposé radialement entre la jupe externe 14c du capot d’appui et le capot de support 16.  Le joint d’étanchéité 19 est monté sur l’un des capots en laissant subsister un jeu radial de montage avec ledit capot, le joint d’étanchéité étant solidaire axialement dudit capot.  Le joint d’étanchéité 19 est pourvu d’une portion de centrage 19a annulaire comprenant une extrémité libre en appui contre ledit capot et d’au moins une lèvre d’étanchéité 19b annulaire s’étendant en direction de l’autre capot qui délimitent au moins en partie une chambre 40 annulaire ouverte axialement vers le bas.  Référence : Figure 1
Patent FR-3122042-A1 (FR)
Title: Étrier pour la fixation d’un connecteur sur une traversée électrique
Inventor: AMOUROUX FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/655
Filed: 2021-04-14
Abstract: ÉTRIER POUR LA FIXATION D’UN CONNECTEUR SUR UNE TRAVERSÉE ÉLECTRIQUE L’invention concerne un étrier (106) pour la fixation d’un connecteur (102) présentant une surface supérieure (120) sur une traversée électrique comportant des orifices d’accrochage, ledit étrier (106) étant constitué d’un fil et comportant deux jambes (110a-b), où l’une des extrémités de chaque jambe (110a-b) est pourvue d’un crochet s’introduisant dans un orifice d’accrochage, et une barre transversale (114) reliant entre elles les deux autres extrémités des jambes (110a-b), où ladite barre transversale (114) est prévue pour venir en appui sur la surface supérieure (120), où chaque jambe (110a-b) comporte un enroulement (116a-b) du fil la constituant et s’étendant sur au moins un tour.  Avec un tel agencement, les deux enroulements constituent des réserves d’élasticité qui facilitent le verrouillage de l’étrier sur le connecteur et permettent de compenser la variation dimensionnelle du montage.  Fig. 2