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Patent FR-3060182-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’une intrusion dans l’environnement d’un robot
Inventor: MARQUEZ-GAMEZ DAVID
IPC: G08B13/183
Filed: 2016-12-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la protection d'un membre mobile d'un robot ou d'un manipulateur, par la détection d'une intrusion dans l'environnement dudit robot ou manipulateur, caractérisé en ce qu'il comprend :         a. une source laser (210) générant un faisceau laser incident (221, 222), écarté dudit membre mobile et s'étendant sensiblement parallèlement audit membre mobile ;         b. un capteur sur le trajet dudit faisceau incident (221, 222) ou d'un faisceau réfléchi (223, 224) dudit faisceau incident, apte à délivrer une information en fonction de son éclairage par un faisceau laser.         L'invention concerne également un procédé pour la mise en œuvre d'un tel dispositif et un robot, notamment polyarticulé, protégé par un tel dispositif.
Patent FR-3071267-B1 (FR)
Title: Verrouillage et deverrouillage simplifies de serrure d’ouvrant
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention a trait à un système (2) de commande d'ouverture et de fermeture d'ouvrant de véhicule automobile comprenant une unité de serrure (4) de l'ouvrant comprenant une serrure (5) apte à coopérer avec un élément fixe (6) sur la structure du véhicule; des moyens de verrouillage et déverrouillage de ladite serrure et des moyens de détection de rotation d'une clé (18) dans un barillet; une unité de commande (24) de la serrure destinée à être connectée à ladite unité de serrure afin de commander le verrouillage et le déverrouillage de la serrure. L'unité de commande (24) est configurée pour prendre en compte un état verrouillé ou déverrouillé, sélectivement, de la serrure (5) et, en réponse à la détection de rotation de la clé, commander une inversion dudit état de la serrure.
Patent FR-3071985-B1 (FR)
Title: Systeme de communication cdma, produit programme d'ordinateur et procede de communication associes
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04L1/20
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un système de communication (10) comprenant au moins un émetteur (12) de donnée(s) CDMA et un récepteur (14) de données CDMA, dans lequel l'émetteur de donnée(s) CDMA, comprend au moins un codeur (18) CDMA configuré pour au moins coder chaque bit d'au moins deux flux de données distincts respectivement par au moins deux codes CDMA d'étalement orthogonaux, distincts et représentatifs chacun d'un bit de donnée, lesdits codes CDMA d'étalement orthogonaux étant connus tous deux d'au moins un même récepteur, et comprenant chacun n éléments, les deux codes CDMA d'étalement étant configurés pour être transmis simultanément dans un même canal de transmission audit au moins un récepteur et présenter l'un par rapport à l'autre une atténuation d'amplitude inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3075003-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation avec accelerometre integre porte sur le dos d’un utilisateur d’un engin de locomotion
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: B62J6/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de signalisation destiné à être placé de manière amovible au dos d'un utilisateur d'un engin de locomotion, le dispositif (1) comprenant des moyens électroniques de traitement du signal et de commande de l'allumage et/ou l'extinction dudit au moins un feu de signalisation secondaire (3d, 3g) de façon synchrone avec l'allumage et/ou l'extinction d'un feu de signalisation primaire présent dans l'engin. Des moyens électroniques intègrent un accéléromètre et des moyens d'interprétation des mesures de l'accéléromètre permettent de détecter une variation latérale droite ou gauche de direction de déplacement, les moyens de commande dudit au moins un feu de signalisation secondaire (3d, 3g) comprenant des moyens de vérification que ledit au moins un feu de signalisation secondaire (3d, 3g) indique bien la direction latérale droite ou gauche suivie par l'utilisateur et l'engin.
Patent FR-3084186-B1 (FR)
Title: Gestion de donnees avioniques et distribution d'affichages
Inventor: CASTET LAURENT
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour la communication de données de type avionique à un dispositif client léger de type non-avionique, un procédé comprenant par exemple les étapes consistant à : recevoir des données avioniques depuis une pluralité de systèmes avioniques ; modifier les données avioniques reçues, par addition ou suppression ou fusion de données ; afficher les données modifiées sur un ou plusieurs clients légers non-avioniques. Des développements décrivent l'utilisation d'un point d'accès sans-fil associé à une passerelle sécurisée, de communications multiplexées, d'ajustements d'envoi de données et/ou d'affichage en fonction de ressources cibles, de distributions d'affichage, de capture de la vue subjective du porteur du dispositif non-avionique à l'aide d'une caméra portée, ou de coopération entre membres d'équipage. Les clients légers peuvent être des objets connectés (e.g. oreillette, montre, téléphone, tablette, lunettes, etc). Des aspects de logiciel sont décrits.
Patent FR-3077613-B1 (FR)
Title: Garniture d'etancheite pour une structure d'un vehicule ferroviaire
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une garniture d'étanchéité (10) pour une structure (20) d'un véhicule ferroviaire, la garniture d'étanchéité (10) comprenant un matériau multicouche (2) comprenant au moins une couche d'étanchéité (3, 7) à l'eau et au moins une couche intumescente (5), rapportée contre la couche d'étanchéité.
Patent FR-3078338-B1 (FR)
Title: Composition thermoplastique elastomerique de pre-expansion en deux parties et comprenant un agent d'expansion chimique
Inventor: BARDIN JEREMY
IPC: C08L53/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion comprenant le mélange de deux parties, une première partie qui comprend un ou plusieurs premiers élastomères et un ou plusieurs agents d'expansion chimiques, et une seconde partie qui comprend un ou plusieurs seconds élastomères et un ou plusieurs activateurs du ou des agents d'expansion chimiques. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de la composition thermoplastique élastomérique de pré-expansion en deux parties.
Patent FR-3079908-B1 (FR)
Title: Station de remplissage de reservoir(s)
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-02-19
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) de fluide sous pression, comprenant une source (2) de gaz, une conduite (3) de transfert de gaz munie d'un organe (4) de raccordement destiné à être raccordé de façon étanche à l'entrée d'un réservoir (5) à remplir, l'organe (4) de raccordement comprenant un dispositif (6) de lecture infrarouge destiné à être raccordé à un organe (7) d'émission de données infra-rouge situé, la station (1) comprenant en outre un dispositif (8, 9, 18) de transfert de données entre l'organe (4) de raccordement et le reste de la station, le dispositif (8, 9, 18) de transfert de données comprenant un organe (8) de transmission sans fil par radiofréquence, la station (1) comprenant un organe (10) de commande électronique de stockage et de traitement de données configuré pour commander le transfert de gaz, le dispositif (8, 9, 18) de transfert de données comprenant un convertisseur des données infra-rouges recueillies par le dispositif (6) de lecture infra-rouge de l'organe (4) de raccordement, ledit convertisseur étant configuré pour réaliser une conversion desdites données infra-rouges initialement dans un premier protocole de communication vers un second protocole de communication distinct.
Patent FR-3086617-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace a projection de liquide pour vitre de vehicule automobile, et perfectionnent de l'etancheite de ce balai
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention propose un balai (10) d'essuie-glace comprenant un dispositif (24), notamment un déflecteur aérodynamique, de distribution et/ou de projection de liquide comportant au moins un canal (26) de circulation de liquide dont une extrémité longitudinale (27) débouche dans une face d'extrémité (28) du dispositif (24), un bouchon (40) d'obturation de l'extrémité longitudinale (27) du canal (26) de circulation de liquide qui est inséré à l'intérieur d'un tronçon d'extrémité longitudinale (27) dudit canal (26), et un embout (30) agencé en vis-à-vis de la face d'extrémité (28) du dispositif (24), caractérisé en ce que le bouchon (40) d'obturation est un composant distinct de l'embout (30), tel qu'une bille sphérique, de manière que l'embout (30) et le bouchon (40) assurent ensemble l'obturation de l'extrémité longitudinale (27) du canal (26) de circulation de liquide.
Patent FR-3087338-B1 (FR)
Title: Extrait d'algues pour son utilisation pour le traitement ou la prevention de l'immunosuppression post-traumatique
Inventor: ASEHNOUNE KARIM
IPC: A61K36/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algues de l'ordre des ulvales comprenant des polysaccharides polyanioniques sulfatés et non sulfatés dont le poids moléculaire est inférieur ou égal à 50 kDa, pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement de complications induites par une immunodépression post-traumatique.
Patent FR-3087550-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification d'un utilisateur par rapport a une session de conduite d'un vehicule automobile
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: G06F21/31
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système d'authentification d'un utilisateur (U) par rapport à une session de conduite d'un véhicule automobile, comprenant un capteur biométrique de contact (3) monté dans le véhicule, un dispositif d'émission (4), associé audit capteur, apte à transmettre un signal électrique d'identification vers un dispositif de réception (5) monté dans le siège conducteur (2), au travers d'un canal de transmission constitué par le corps humain (10) de l'utilisateur, une unité de contrôle du véhicule (BCM,ECU) étant adaptée à détecter un évènement représentatif d'un début de ladite session de conduite, puis à exécuter une phase d'authentification de l'utilisateur au moyen dudit capteur biométrique et, parallèlement, à exécuter une phase de vérification de la présence à l'état assis de l'utilisateur en cours d'authentification sur le siège conducteur, au moyen dudit canal de transmission, et à autoriser ladite session de conduite en cas de validation desdites phases d'authentification et de vérification.
Patent FR-3087865-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la tension d'une courroie
Inventor: GIVORD GAULTIER
IPC: F16H7/08
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un tendeur (T) d'une courroie (C) de transmission appartenant à une façade de transmission, ladite courroie (C) de transmission étant installée au moins entre une première poulie (P1) d'un arbre d'un moteur principal et une deuxième poulie (P2) d'un arbre d'une machine électrique de la façade de transmission, ledit procédé étant caractérisé par les étapes suivantes : a) déterminer la tension réelle (T1R), filtrée, de la courroie (C) appliquée par le tendeur (T) au niveau de celui-ci ; b) déterminer le couple (CEM), filtré,, de la machine électrique et optionnellement mesurer au moins une autre donnée caractéristique de la situation de vie de la façade de transmission, c) lors d'une situation de vie de la façade de transmission dans laquelle le couple (CEM) déterminé à l'étape b) est strictement positif, déterminer une tension de consigne (T1C) pour la courroie (C) en sélectionnant ladite tension de consigne (T1C) dans un tableau formé d'un ensemble de constantes non nulles et dont la valeur dépend de la valeur dudit couple (CEM), d) comparer la tension réelle (T1R) de la courroie à la tension de consigne (T1C), et e) piloter le tendeur (T) pour que la tension réelle (T1R) de la courroie (C) tende vers la tension de consigne (T1C).
Patent FR-3088654-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une carrosserie, une porte et un dispositif de liaison reliant la porte a la carrosserie
Inventor: DING DAVID
IPC: D06F37/10
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: Appareil électroménager comportant une carrosserie, une porte (3) et un dispositif de liaison (5) reliant la porte (3) à la carrosserie, la carrosserie comprenant une paroi externe (20) s’étendant dans un premier plan (P1) vertical et dans laquelle est formée une ouverture (21). Le dispositif de liaison (5) est fixé à la porte (3) par une première liaison pivot autour d’un axe avant (512) et à la carrosserie par une deuxième liaison pivot autour d’un axe arrière (522). L’axe arrière (522) s’étend suivant une première direction (D1) verticale et l’axe avant (512) s’étend suivant une deuxième direction (D2) inclinée non parallèle à la première direction (D1), la première direction (D1) et la deuxième direction (D2) formant entre elles un premier angle (β) non nul. Utilisation du dispositif de liaison pour permettre la bonne obturation de l’ouverture de l’appareil électroménager lorsqu’une pièce proéminente est disposée à la périphérie de l’ouverture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3092982-B1 (FR)
Title: Aspirateur comprenant une partie de connecteur mobile
Inventor: CORITON NICOLAS
IPC: A47L9/00
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: Aspirateur comprenant une partie de connecteur mobile L’aspirateur comprend un premier élément (3) et un deuxième élément (4) configurés pour être assemblés l’un avec l’autre selon une direction d’assemblage, les premier et deuxième éléments (3, 4) étant respectivement munis d’une première partie de connecteur (12) et d’une deuxième partie de connecteur (13) d’un connecteur électrique (15) venant établir une liaison électrique entre les premier et deuxième éléments (3, 4) lorsque les premier et deuxième éléments (3, 4) sont assemblés l’un à l’autre. Au moins l’une des première et deuxième parties de connecteur (12, 13) est montée mobile transversalement à la direction d’assemblage. Figure 6
Patent FR-3084348-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour emballages plats, installation de manipulation comprenant un dispositif de transport et procédé de fabrication d'un dispositif de transport
Inventor: WIMMER THOMAS
IPC: B65H1/02
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de transport (10) destiné à transporter des emballages (5) plats disposés en position debout dans une direction de transport (TR10). Ledit dispositif de transport (10) comprend une surface de transport (FF) qui est délimitée par deux côtés (14) parallèles à la direction de transport (TR10). La surface de transport (FF) présente une pluralité de profilages (60), lesdits profilages (60) fournissant au moins par zones au moins une surface d'appui (35, 90) pour les emballages (5), et dans lequel un angle aigu (α) est formé entre les profilages (60) et la direction de transport (TR10). La demande se rapporte en outre à une installation d'emballage (1) comprenant un dispositif de transport (10) et à un procédé de fabrication d'un dispositif de transport (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098338-B1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège comportant un dispositif de reproduction sonore, et véhicule automobile comportant un tel appuie-tête
Inventor: CHAMARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un appuie-tête (1) de siège, notamment de siège de véhicule automobile, comportant un dispositif de reproduction sonore, le dispositif comportant au moins quatre sources sonores (20, 21, 22, 23) indépendantes intégrées dans l’appuie-tête (1), l’appuie-tête (1) comportant une face avant (10) destinée à accueillir la tête d’un occupant, une face arrière (12) située du côté opposé à la face avant, et deux faces latérales (14, 16) joignant les face avant et arrière ; une première paire de sources sonores (20, 21) étant disposée au niveau de la face avant (10), les sources sonores (22, 23) de la deuxième paire étant disposées chacune sur l’une des faces latérales.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099252-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de supervision d'une trajectoire d'approche d'un aeronef, aeronef, procede et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: POTOCEANU STEFAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif électronique de supervision d’une trajectoire d’approche d’un aéronef             , aéronef, procédé et produit programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de supervision d’une trajectoire d’approche d’un aéronef, le dispositif comprenant un module de détermination (14) configuré pour déterminer tout au long de la phase d’approche de l’aéronef une position géographique de l’aéronef et comprenant en outre un module de vérification (16) propre à vérifier tout au long de la phase d’approche de l’aéronef que la position géographique de l’aéronef est localisée dans un volume d’approche sécurisée défini à partir d’au moins un premier point (28) au sol prédéterminé.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085557-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique
Inventor: HILL BRANDON
IPC: H01R13/56
Filed: 2019-07-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un connecteur électrique (10) inclut un premier élément (12), un deuxième élément (14) et un manchon (16) connecté au premier élément (12). Le manchon (16) peut être connecté à un premier composant (20). Le deuxième élément (114) peut être connecté à un deuxième composant (22). Le premier élément (12) peut inclure une bride (30). La première partie (80) du manchon (16) peut être disposée sensiblement au niveau d'un premier côté (88) axial de la bride (30). Une deuxième partie (86) du manchon (16) peut être disposée sensiblement au niveau d'un deuxième côté (90) axial. Les premier et deuxième éléments (12, 14) peuvent inclure des parties de verrouillage (70, 72) correspondantes configurées pour connecter sélectivement le premier élément (12) avec le deuxième élément (14) et limiter le déplacement axial relatif entre le premier élément (12) et le deuxième élément (14). La partie de verrouillage (72) du deuxième élément (14) peut inclure un ressort de verrouillage (76), et la partie de verrouillage (70) du premier élément (12) peut inclure une rainure de ressort de verrouillage (78). Lorsqu'il est verrouillé, le ressort de verrouillage (76) peut être au moins partiellement dans la rainure de ressort de verrouillage (78).
Patent FR-3099390-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules et un alliage nickel cuivre
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-10-29
Abstract: Catalyseur comprenant du nickel et du cuivre, à raison de 1 et 50 % en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur, à raison de 0,5 à 15 % en poids en élément cuivre par rapport au poids total du catalyseur, et un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le ratio molaire entre le nickel et le cuivre est compris entre 0,5 et 5 mol/mol ;- au moins une partie du nickel et du cuivre se présente sous la forme d’un alliage de nickel-cuivre ;- la teneur en nickel comprise dans l’alliage nickel-cuivre est comprise entre 0,5 et 15% en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur,- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.
Patent FR-3100487-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un dispositif de ventilation (24) pour module de refroidissement (22) de véhicule automobile (10), comprend une turbomachine tangentielle (28-1 ; 28-2) avec une roue à aubes (32-1 ; 32-2), un cadre (30) formant un logement (30-1 ; 30-2) de réception de la roue à aubes (32-1 ; 32-2), des volets (52-1 ; 52-2) pivotant par rapport au cadre (30), les volets (52-1 ; 52-2) étant adaptés à sélectivement obturer une ouverture (51-1 ; 51-2) à travers le cadre (30). Un actionneur (54-1 ; 54-2) pour commander le pivotement des volets (52-1 ; 52-2), comprend un moteur électrique (56-1 ; 56-2) dont l’arbre de sortie entraine en rotation l’un des volets (52-1 ; 52-2) et une bielle (58-1) reliant ledit un volet (52-1 ; 52-2) aux autres volets (52-1 ; 52-2), de telle sorte que la rotation dudit un volet (52-1 ; 52-2) soit transmise aux autres volets (52-1 ; 52-2). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102712-B1 (FR)
Title: Système automatisé et interactif de gonflage des pneumatiques d’un véhicule
Inventor: CHAVATTE FRANCK
IPC: B60C23/00
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: SYSTÈME AUTOMATISÉ ET INTERACTIF DE GONFLAGE DES PNEUMATIQUES D’UN VÉHICULE Le système de gonflage des pneumatiques d’un véhicule (2) comprend une borne de gonflage (10), une première caméra (11) dédiée à une lecture d’un numéro d’immatriculation du véhicule, un dispositif de guidage et positionnement de véhicule (13), un dispositif de détection de stationnement de véhicule et de capture d’image de pneumatique (12), et un serveur informatique distant (14), hébergeant une bases de données (140). Le dispositif de guidage et positionnement de véhicule comprend un rail de guidage de roue (130) et une cale de roue (131) fixant une position de roue déterminée (PO) et le dispositif de détection de stationnement de véhicule et de capture d’image de pneumatique comprend une deuxième caméra (120) et un dispositif de balayage par rayon laser (121) agencés de façon à réaliser une fonction de détection de roue et d’absence de mouvement de roue pendant une durée déterminée et une deuxième fonction de lecture de caractéristiques techniques de pneumatique sur un flanc de pneumatique de la roue. Fig.1
Patent FR-3103720-B1 (FR)
Title: Tube épaissi par retroussage concentrique
Inventor: ANTUNES SEBASTIAO
IPC: B60K13/04
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: Tube épaissi par retroussage concentrique Tube (1) comprenant une portion épaissie (2) par retroussage concentrique. Procédé de formage d’une portion épaissie (2) pour un tube (1), comprenant les étapes suivantes : - augmentation du diamètre du tube (1), préférentiellement d’au moins quatre fois l’épaisseur (e) de la paroi du tube (1), et - retroussage concentrique.  Figure d’abrégé : Figure 7
Patent FR-3108115-B1 (FR)
Title: Fabrication d’un mur par projection par voie sèche d’une composition comprenant de la terre crue
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: C04B18/02
Filed: 2020-03-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’une paroi, dans lequel on réalise un mur entre des pièces d’ossature par projection par voie sèche d’une composition pulvérulente comprenant un liant et des granulats, lesdits granulats comprenant de la terre crue. Un autre objet de l’invention est une composition pulvérulente apte à être utilisée dans ce procédé.
Patent FR-3100454-B1 (FR)
Title: Composition coiffante pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et son utilisation
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: La demande concerne une composition coiffante pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques comprenant a) au moins un amidon modifié, de préférence une dextrine,   b) au moins un exsudat et/ou extrait végétal naturel et c) au moins un dérivé de guar.