baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954779-A1 (FR)
Title: Gene gpav de resistance aux nematodes chez les solanacees
Inventor: CAROMEL BERTRAND
IPC: A01H5/00
Filed: 2009-12-31
Abstract: Gène GpaV conférant une résistance aux nématodes chez les plantes Solanacées en particulier chez la pomme de terre (Solanum tuberosum et Solanum phureja).
Patent FR-2942597-A1 (FR)
Inventor: GEISSE GREGORY
IPC: B21D19/00
Filed: 2009-02-27
Abstract: The device (1) has an outer maintaining body (7) including detachment (22) forming a cavity (13) with an outer side face (14) of an inner maintaining body (6) for receiving an edge (B) of an opening (O) of a metal container (C). A maneuver and control unit controls coordinated displacement of a forming body (11) and the inner and outer maintaining bodies. The control unit ensures an axial relative movement of the forming body with respect to an assembly comprising the maintaining bodies and a radial relative movement of the inner maintaining body with respect to the outer maintaining body.
Patent FR-2953849-A1 (FR)
Title: Composition polyamide de faible conductivite thermique
Inventor: BRADLEY GERARD
IPC: C08J9/32
Filed: 2009-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition polyamide apte à être mise en œuvre dans divers procédés de transformation et notamment pour la fabrication de profilé d'extrusion ayant une faible conductivité thermique. Une telle composition comprend notamment des billes de verre. La composition est préférentiellement une composition à mouler, par exemple sous forme de granulés ou de poudre, servant à la fabrication d'articles par un procédé de moulage par injection.
Patent FR-2963359-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective d'une coupe essence en presence d'un catalyseur sulfure supporte prepare au moyen d'au moins un oligosaccharide cyclique
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J21/04
Filed: 2010-07-29
Abstract: On décrit un procédé d'hydrogénation sélective d'une coupe essence contenant des hydrocarbures polyinsaturés ayant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°C, consistant en la mise en contact de ladite coupe essence avec au moins un catalyseur dont la phase active comprend au moins un métal du groupe VIII et au moins un métal du groupe VIB déposés sur un support, ledit catalyseur étant préparé selon un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact d'au moins dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur d'au moins dudit métal du groupe VIII et au moins un précurseur d'au moins dudit métal du groupe VIB, ii) une étape de mise en contact d'au moins dudit support avec au moins un composé organique formé d'au moins un oligosaccharide cyclique composé d'au moins 6 sous-unités glucopyranose liées en α-(1,4), iii) une étape de calcination pour obtenir au moins ledit métal du groupe VIII et au moins ledit métal du groupe VIB sous forme oxyde, puis iv) une étape de sulfuration de sorte que ladite phase active se présente sous forme sulfure, les étapes i) et ii) pouvant être réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-2963201-A1 (FR)
Title: System for fixing wear parts on lugs of rotor of e.g. verge cutter, has spring that is compressed using tool head and disengaged from groove to allow translation of axle during deactivation of fixation of parts
Inventor: ROUGERON CLAUDE
IPC: A01D34/535
Filed: 2010-07-30
Abstract: The system has a fixation axle (30) with a fixation groove (32), a compression spring i.e. U-shaped pin or rectilinear blade, and a spacer that is laterally maintained by lugs of a rotor. The axle includes an axle passage with diameter equal or higher than external diameter of the axle. The spring is compressed by a chamfer (31) and cliqued in the groove, during the fixation of wear parts on the lugs. The spring is compressed using a tool head e.g. clamp head, and disengaged from the groove to allow the translation of the axle during the deactivation of the fixation of the parts.
Patent FR-2965772-A1 (FR)
Title: Radio frequency communication system for controlling access to motor vehicle, has receiver for receiving sets of radio frequency signals during respective periodic listening temporal windows that are shifted with respect to each other
Inventor: VIOLLEAU STEPHANE
IPC: H04B1/50
Filed: 2010-10-07
Abstract: The system has a receiver for receiving two sets of radio frequency (RF) signals during two periodic listening temporal windows along two preset periods (P1, P2) respectively, where two periods are virtually identical or multiples of one another. The temporal windows are temporally synchronized and shifted with respect to each other by fixed shifting value (S) such that the windows do not overlap temporally. Two clocks deliver two reference times for synchronization of the temporal windows, respectively.
Patent FR-2957088-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation du potentiel sensibilisant et/ou irritant d'un compose test
Inventor: GROUX HERVE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'évaluation du potentiel sensibilisant et/ou irritant d'un composé test et à une trousse pour la mise en œuvre de ladite méthode.
Patent FR-2944988-A1 (FR)
Title: Moule a injection pour obtenir des pieces annulaires avec une surface exterieure a denture helicoidale
Inventor: LOIZAGA URBISTONDO INIGO
IPC: B29C33/42
Filed: 2010-05-04
Abstract: Moule à injection comprenant une partie fixe (1) et une partie mobile (2) pouvant être fermée sur la partie fixe (1) pour définir une cavité d'injection (6). La partie fixe (1) comprend une pièce de support annulaire (3) avec des rainures radiales (4) et plusieurs pièces de formage (5) se déplaçant dans les rainures radiales (4) de la pièce de support (3), certaines pièces de formage (5) possédant un profil correspondant à une partie de la géométrie de la pièce devant être obtenue. Le moule comprend des moyens de mouvement (9) pouvant déplacer les pièces de formage (5) dans les rainures (4) afin qu'elles occupent une première position où les profils des pièces de formage (5) forment une surface continue reproduisant la géométrie de la surface extérieure à denture de la pièce devant être obtenue et une seconde position où les pièces de formage (5) permettent d'extraire la pièce obtenue.
Patent FR-2945259-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/18
Filed: 2010-05-04
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un moteur entraînant une tringlerie d'essuie-glace par l'intermédiaire de son arbre. La tringlerie comporte une bielle (4) munie d'une coupelle à rotule (6) recevant un goujon à rotule (7) porté par la manivelle (8) solidaire de l'arbre du moteur pour ainsi relier la bielle (4) à l'arbre. La coupelle à rotule (6) est guidée dans un trou oblong (10) réalisé dans la zone d'extrémité de la bielle (4) de façon qu'en cas de dépassement d'une force maximale à transmettre par la bielle (4), le dispositif effectue des mouvements de compensation dans le trou oblong (10).
Patent FR-2963912-A1 (FR)
Title: Method for deactivating mechanical guide pin of fuel tank of vehicle i.e. motor vehicle, involves installing sleeve in conduit in predetermined position in which sleeve prevents closing of valve, and performing shrinking operation of tool
Inventor: GOVEN GILLES
IPC: B60S5/02
Filed: 2010-08-19
Abstract: The method involves introducing a sleeve into a filling conduit (1) using a tool to cause unlocking of a valve (5). The valve is opened by depression of the sleeve in front of the filling conduit. The sleeve is installed in the filling conduit in a predetermined position in which the sleeve prevents closing of the valve. A shrinking operation of the tool is performed. The valve is locked by a locking system by introduction of a filling gun having diameter higher or equal to preset diameter.
Patent FR-2966382-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un document de securite, document et machine correspondants
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: B41M7/00
Filed: 2010-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de traitement de surface d'un document de sécurité (1) imprimé, selon lequel on dépose, au moins sur l'une des faces (10, 11) dudit document (1), un revêtement ultra-mince (3, 3') par la technique du plasma à pression atmosphérique, caractérisé par le fait que, avant le dépôt dudit revêtement (3, 3') ultra-mince, on procède au dépôt ou à l'application d'une couche de protection (2) sur ladite face (10, 11).
Patent FR-2977238-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance embarque d'un aeronef, et aeronef associe.
Inventor: TURBAN LAURENT
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: Système de maintenance embarqué (106) d'un aéronef (1), ledit aéronef comprenant des équipements (10, 11) reliés entre eux par un premier réseau (100) embarqué de transmission de données pour l'échange de données opérationnelles destinées au pilotage de l'aéronef, ledit système de maintenance comportant une unité de traitement (102) et étant caractérisé en ce qu'il comprend un second réseau de transmission de données (101), distinct du premier réseau, pour l'échange de données destinées à la maintenance des équipements de l'aéronef, ledit second réseau reliant certains au moins desdits équipements à l'unité de traitement ; ladite unité de traitement (102) étant adaptée pour recevoir en temps réel des données fournies par les équipements sur le second réseau et les traiter en vue de déterminer la cause de dysfonctionnements d'équipement(s) en fonction au moins desdites données reçues.
Patent FR-2970339-A1 (FR)
Title: Procede de detection de matiere nucleaire par interrogation neutronique et systeme de detection associe
Inventor: PEROT BERTRAND
IPC: G01T1/20
Filed: 2011-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de matière nucléaire dans un objet étudié par interrogation neutronique avec un tube à particule associée, le procédé comprenant des étapes de détection d'impulsions en coïncidence par des pixels détecteurs d'au moins une matrice de pixels détecteurs, une étape de détection d'impulsions en coïncidence conduisant à la formation d'un événement qui traduit une fission qui survient dans la matière nucléaire, le procédé comprenant une recherche de pixels voisins parmi les pixels qui ont détecté des impulsions en coïncidence, un regroupement des pixels voisins par groupes de pixels voisins, un comptage des pixels et/ou groupes de pixels voisins qui ont détecté des impulsions en coïncidence, et une validation de survenue d'un événement dès lors qu'au moins trois pixels et/ou groupes de pixels voisins sont comptés.
Patent FR-2971839-A1 (FR)
Title: Structure de montage, kit pour la realisation d'une telle structure, systeme de recuperation d'energie solaire comprenant une telle structure et installation comprenant un tel systeme
Inventor: CARRE GUILLAUME
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-02-18
Abstract: Structure de montage pour monter deux panneaux de récupération d'énergie solaire sur un bâti, comprenant : - deux rails (20) comportant chacun : un socle (21) comportant intérieurement un logement (L), une partie de maintien (40) sur laquelle un bord de l'un des panneaux de récupération est destiné à reposer, - une éclisse (140), dans laquelle le socle (21) comprend une première partie (27) portant la partie de maintien (40), et une deuxième partie (28) s'étendant perpendiculairement depuis la première partie (27), le logement (L) étant formé dans les première (27) et deuxième (28) parties, et dans laquelle l'éclisse (140) comporte : un pied (141) placé dans une portion du logement (L) formée dans les première (27) et deuxième (28) parties du socle de chacun des rails (20), une âme (150) placée dans une portion du logement (L) formée dans la première partie (27) du socle (21) de chacun des rails (20).
Patent FR-2974857-A1 (FR)
Title: Aluminum-silicon alloy liner for cylinder block of power unit in heat engine of car, has cylindrical body including layer formed on interior surface of body and another layer that is formed by polymeric material and carried on former layer
Inventor: ZEDDA FREDERIC
IPC: F02F1/18
Filed: 2011-05-04
Abstract: The liner (10) has a cylindrical body (11) made of aluminum-silicon alloy and including a layer (13) that is formed directly on an interior surface of the body, and another layer (15), which is formed by a polymeric material and carried out on the former layer for allowing protection of the former layer. The former layer is made of steel or metal alloy containing iron, and the latter layer is made of epoxy resin or polyester resin and thermoelastic resin. An external coating layer of the body is realized in an aluminum alloy. An independent claim is also included for a method for realizing a liner.
Patent FR-2975627-A1 (FR)
Title: Dispositif de decollement de substrat avec detection d'obstacles
Inventor: BESNARD TEDDY
IPC: B28D1/32
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de décollement de substrat (2), ledit substrat comprenant deux tranches accolées définissant entre elles un plan de clivage, ledit dispositif comprenant - une base (11), - des moyens (12) de décollement des tranches de substrats, - des moyens pour réaliser un déplacement contrôlé de certaines tranches de substrats (2) comprenant au moins un poussoir (5) mobile par rapport à la base (11) du dispositif (1) comportant des moyens de manipulation de substrats, lesdits moyens de manipulation étant adaptés pour accueillir des substrats dans un espace de réception des substrats (2) sur le poussoir (5), ledit poussoir (5) étant apte à déplacer des substrats (2) rangés dans un support (8), le dispositif comportant des moyens de détection (9) adaptés pour déterminer l'absence ou la présence d'obstacles à l'intérieur d'au moins une région de l'espace de réception du poussoir (5) lorsque le poussoir (5) est dans une position de détection, ladite région étant située à proximité des moyens de manipulation de substrats.
Patent FR-2977173-A1 (FR)
Title: Transport vehicle for transporting sewer pipe cleaning device, has stabilizing unit arranged with stabilizing wheel that is oriented in plane and arranged to be in contact with side wall of pipe
Inventor: FRAYSSE ERIC
IPC: B08B9/049
Filed: 2011-06-29
Abstract: The vehicle (1) has a wheel assembly (6) with two wheels (7) that are in contact with a narrow lower part (F) of a sewer pipe (3), where the wheels of the assembly are oriented in a same plane (P1). A stabilizing unit (20) is arranged with a stabilizing wheel (24) that is oriented in another plane (P2), where the latter plane is inclined with respect to the former plane. The stabilizing wheel is arranged to be in contact with a side wall (L) of the pipe. A drive unit i.e. motor, is arranged to rotate one of the two wheels.
Patent FR-2978094-A1 (FR)
Title: Device for checking traffic lights of e.g. terrestrial car, has acceleration unit for providing initial lighting power by receiving information indicating that average acceleration of vehicle achieves required level
Inventor: DE SMET BERNARD
IPC: B60Q9/00
Filed: 2011-07-19
Abstract: The device (D) has an acceleration unit (PA) for receiving average acceleration of a vehicle (V) e.g. terrestrial car, where the acceleration unit allows temporary reduction of light output from signal lights (FC, FD, FP, FT) during initial stop of the vehicle when speed of the vehicle is fallen below a selected threshold. The acceleration unit provides initial lighting power by receiving information indicating that average acceleration of the vehicle achieves a required level.
Patent FR-2985183-A1 (FR)
Title: Topical composition, useful for treating skin aging, comprises a combination of enzymatic exfoliant action composition and active agent present in a flushable mask applied on skin
Inventor: GOOROCHURN RANESHA
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-30
Abstract: Topical composition comprises a combination of at least one enzymatic exfoliant action composition and at least one active agent present in a flushable mask applied on a skin. An independent claim is included for a kit comprising the topical composition. ACTIVITY : Dermatological; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988075-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du comportement en battement et/ou en trainee d'une pale de rotor d'un giravion
Inventor: PERRIN CHRISTOPHE
IPC: B64C27/32
Filed: 2012-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un rotor (1) de giravion comportant une pluralité de pales (3) montées mobiles sur un moyeu (2) par l'intermédiaire de pieds de pale (4) qui leur sont respectivement affectés. Le rotor (1) est équipé d'un appareil de capture d'informations comprenant au moins un ensemble de mesure (E1) comportant un barreau (11) flexible interposé en prise à ses extrémités respectives entre le moyeu (2) et un pied de pale (4) qui lui est affecté. Une jauge de contrainte (7,8) formée d'un transducteur SAW est implantée sur le barreau (11) et est génératrice d'informations relatives au fléchissement du barreau (11) suivant des orientations de basculement du pied de pale (3) en battement (B) et/ou en traînée (T).
Patent FR-2992564-A1 (FR)
Title: Mechanism for automatic and manual actuation of firebreak valve, has lever adapting one position in which plate allows rotation shaft and end of lever to be attracted and fixed by electromagnet by inflection of distal arms
Inventor: ARCARONS ALIBES JOAN
IPC: A62C2/24
Filed: 2012-08-24
Abstract: The mechanism has an actuator unit that is associated with a rotation shaft (5). An elastic rocking lever (23) integrates a retention element or a stop (31) and an electromagnet (21) for remote actuation of the mechanism with regard to an end of the lever. The rocking lever is optionally deformable with one of a set of distal arms (24). The lever is able to adopt one position, and another position in which the plate allows the rotation shaft and the end of the lever to be attracted and fixed by the electromagnet by inflection of the distal arms.
Patent FR-2986107-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la duree de vie d'une pile a combustible a membrane echangeuse de protons
Inventor: PASSOT SYLVAIN
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-01-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour augmenter la durée de vie d'une pile à combustible à membrane échangeuse de protons comprenant une cellule électrochimique alimentée en combustible avec au moins une électrode catalytique comprenant du carbone et un catalyseur à base de métal noble pouvant être du platine ou du palladium ou du ruthénium, et des moyens de mesure de la tension de ladite cellule caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - une première phase d'alimentation (Ph1) de ladite cellule par un premier flux de combustible comprenant de hydrogène pendant une première durée (T1) et conduisant à la définition d'une première pente (a) de la courbe relative à l'évolution de la tension de ladite cellule en fonction du temps ; - une seconde phase (Ph2) d'alimentation de ladite cellule par un second flux de combustible comprenant de l'hydrogène et une quantité d'espèce polluante à base de soufre durant une seconde durée (T2), ladite seconde durée et la quantité d'espèce polluante étant telles qu'elles conduisent à la définition d'une seconde pente (b) de la courbe relative à l'évolution de la tension de ladite cellule en fonction du temps, le ratio de ladite seconde pente sur ladite première pente (b/a) étant strictement supérieur à une valeur de 1, ladite seconde phase générant la capture de ladite espèce polluante par ladite électrode catalytique ; - une troisième phase (Ph3) de régénération de l'électrode catalytique comprenant l'élimination de ladite espèce polluante.
Patent FR-2987399-A1 (FR)
Title: Installation for storage of energy in form of compressed air in energy production applications, has regulation unit distributing output gas flow between flow portions traversing and bypassing thermal energy storage with gas mass flow rates
Inventor: ROUZEYRE MATHIEU
IPC: F02C1/05
Filed: 2012-02-23
Abstract: The installation has a compression train adapted to compress an input gas flow, and a compressed air container (100) adapted to store compressed gas. A thermal energy storage (3) stores heat extracted from the compression train. A generator (20) produces electrical current by relaxation of an output gas flow (F2) through a turbine. A regulation unit (102) distributes the output gas flow between a portion of the output gas flow, which traverses the storage with a gas mass flow rate (Q1) and another portion of output gas flow which bypasses the storage with a gas mass flow rate (Q2). An independent claim is also included for a method for storing energy.
Patent FR-2988079-A1 (FR)
Title: Recipient, notamment a usage alimentaire
Inventor: FROLIN NICOLAS
IPC: B65D51/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: Ce récipient (1) comprend un corps (2) formant une ouverture, une bague (4) mobile en pivotement par rapport à ce corps (2), et un manchon (3) en matière souple et élastique, relié audit corps (2) d'une part et à ladite bague (4) d'autre part, apte à être vrillé par pivotement de la bague (4). Selon l'invention, - ledit corps (2) comprend une paroi périphérique (10) circulaire se terminant par un bord libre qui délimite ladite ouverture, et ladite bague (4) est destinée à être engagée autour de cette paroi (10) ; et -l'un parmi ladite paroi périphérique (10) ou ladite bague (4) comprend un ensemble de rainures (11 à 15) et l'autre parmi ladite bague (4) ou ladite paroi périphérique (10) comprend un ergot, le déplacement de cet ergot dans cet ensemble de rainures permettant de réaliser un déplacement axial guidé de la bague (4) par rapport à la paroi (10) en début de vrillage du manchon 3.
Patent FR-2988619-A1 (FR)
Title: Materiaux absorbants/solubilisants a base d'organogels microporeux
Inventor: PEREZ EMILE
IPC: B01D15/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un organogel microporeux pour la capture de fluides par adsorption et/ou pour la libération contrôlée de fluides après solubilisation. Les fluides sont en particulier des agents polluants de l'air ou de l'eau ou des substances volatiles. L'invention concerne également l'utilisation d'un organogel microporeux dans un procédé d'analyse des fluides capturés. L'invention concerne aussi tout capteur de fluides par moulage d'un organogel microporeux.
Patent FR-2979303-A1 (FR)
Title: Dispositif formant compartiment de rangement
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: B60R7/04
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant compartiment de rangement, en particulier un dispositif formant compartiment de rangement pour une partie formant panneau intérieur d'un véhicule, avec un logement (20) avec au moins une ouverture d'accès (28), à travers laquelle un tiroir (30) est au moins partiellement mobile, le tiroir (30), avec des parois latérales (34) et une base (33), pouvant être déplacé entre une position rétractée (I) et une position étendue (II) à travers l'ouverture d'accès (28) du logement (20). Un dispositif de guidage (40) est prévu pour déplacer le tiroir (30) entre la position rétractée (I) et la position étendue (II), et est construit pour guider le tiroir (30) lors du déplacement entre la position rétractée (I) et la position étendue (II) le long d'un trajet incurvé continu de mouvement (76).
Patent FR-3001164-A1 (FR)
Title: Tool for removing structural blind rivets with breakable pull rod for construction of metal structures of e.g. aircraft, has assembly plane carrying bulb of structural or lock blind rivet for causing pull rod to be extracted out of barrel
Inventor: LOPEZ JEAN CLAUDE
IPC: B21J15/38
Filed: 2013-01-21
Abstract: The tool has an active part (PA) and a receptive part (PR) cooperating functionally independent of each other by a manual, pneumatic, hydraulic and/or electric tool. A plane (PL1) of an assembly carries a head of a structural blind rivet with a breakable pull rod (TS) or a lock blind rivet (RV) with the breakable pull rod, and another plane (PL2) of the assembly carries a bulb of the structural blind rivet or the lock blind rivet for causing the pull rod to be extracted out of a barrel of the structural blind rivet or the lock blind rivet during operation.