baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933959-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de films directement en alveole.
Inventor: FRANCOIS ALAIN
IPC: B65B9/04
Filed: 2008-07-16
Abstract: La présente invention on a pour objet un procédé de fabrication d'un film (6) compoctant les étapes suivantes: a) préparation d'un mélange filmogène comprenant au moins un agent filmogène, b) dépôt d'une close dudit mélange dans une al véole (4) d'un support alvéolaire (2), le mélange ayant une viscosité de 1 à 8000 mPa. s à la température dudit mélange filmogène lors du dépôt, c) durcissement dudit mélange de sorte à obtenir un film (6). d) obturation de ladite alvéole (4) par un moyen d'obturation (3) hermétique. L'invention porte également sur un dispositif (1) spécialement adapté au procédé ainsi que l'installation destinée à la mi se en oeuvre du procédé.
Patent FR-2934981-A1 (FR)
Title: Actionneur de frein de parking ou de secours pour frein a deverrouillage a billes
Inventor: BRUGAIT JEAN LOUIS
IPC: B60T17/08
Filed: 2008-08-13
Abstract: Actionneur de frein de parking ou de secours adapté à verrouiller un cylindre de frein ferroviaire comportant un manchon de poussée (22), un coulisseau (30) monté mobile axialement dans le manchon de poussée (22) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un piston lié à un organe d'accrochage (36), une pluralité de billes (33) entrainées par une surface latérale du coulisseau (30), ladite surface latérale comportant pour chaque bille (33) un renfoncement de verrouillage respectif pour recevoir à engagement cette bille (33) lorsque le coulisseau (30) est en position de verrouillage, chaque dit renfoncement de verrouillage étant orienté axialement et présentant une section transversale en arc de cercle de rayon semblable à celui de la bille (33), grâce à quoi la bille (33) est en contact avec la surface dudit renfoncement de verrouillage sur une ligne en arc de cercle.
Patent FR-2938708-A1 (FR)
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H02B1/015
Filed: 2008-11-20
Abstract: The device has modules arranged on a front face and juxtaposed along an alignment direction (X), where each module has a configuration intervening in a definition of a state of the device and chooses among a predetermined collection of possible configurations. An indicator (2) is assembled rotatably around an axis (X0) of the module, where the indicator is accessed on the front face for selectively placing the indicator in one of stable angular positions representing the configuration of the corresponding module.
Patent FR-2936521-A1 (FR)
Title: Procede de nitration de 4,6-dihydroxy-2-methylpyrimidine
Inventor: GOH EUN MEE
IPC: C07B43/02
Filed: 2009-03-13
Abstract: L'invention décrit un procédé de nitration de 4,6-dihydroxy-2-méthylpyrimidine pour la synthèse de 4,6-dihydroxy-5,5-dinitro-2-(dinitrométhylène)-2,5-dihydropyrimidine qui est utilisée comme précurseur du 1,1-diamino-2,2-dinitroéthylène, un type d'explosifs. La présente invention propose un procédé amélioré de nitration de 4,6-dihydroxy-2-méthylpyrimidine, dans lequel un solvant organique est appliqué dans le processus de nitration de 4,6-dihydroxy-2-méthylpyrimidine, résolvant ainsi le problème de sécurité tout en améliorant le rendement de nitration.
Patent FR-2950815-A1 (FR)
Title: Appareil de reeduccation et de tonification musculaire a l'aide de vibrations
Inventor: LAURENT PHILIPPE
IPC: A63B23/12
Filed: 2009-10-06
Abstract: Appareil de musculation et de rééducation comprenant un dispositif vibrant (20) comportant au moins un moteur vibrant et au moins un moyen de préhension (16, 17) tel qu'une poignée destinée à être saisie par un utilisateur. L'appareil comprend au moins un bras rigide et de préférence deux bras rigides (13, 14) sur lesquels les moyens de préhension sont fixés de façon coulissante pour s'adapter à l'envergure de l'utilisateur, de manière à transmettre les vibrations produites par le dispositif vibrant aux moyens de préhension et à l'utilisateur
Patent FR-2943403-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine comprenant des moyens ameliores d'alimentation en air
Inventor: BOURGOIS SEBASTIEN ALAIN CHRISTOPHE
IPC: F23R3/10
Filed: 2009-03-17
Abstract: Chambre annulaire de combustion (10) destinée à équiper une turbomachine, comprenant un fond de chambre (22) agencé à l'extrémité amont de la chambre de combustion (10), ainsi qu'une pluralité de systèmes d'injection d'air et de carburant (32) répartis circonférentiellement autour d'un axe (34) de la chambre de combustion (10) et montés sur le fond de chambre (22), caractérisée en ce qu'elle comprend, associé à chaque système d'injection (32), un collecteur d'air (58) comprenant au moins une paroi (60, 62) montée sur le fond de chambre (22) et se projetant vers l'amont, cette paroi formant obstacle à un écoulement circonférentiel d'air autour de l'axe (34) de la chambre de combustion (10).
Patent FR-2945178-A1 (FR)
Title: Gestion d'etat d'un terminal dans un reseau de telecommunication
Inventor: BOUYAUD MICKAEL
IPC: H04W8/22
Filed: 2009-04-30
Abstract: On reçoit (41) un signal transmis dans un réseau de radio télécommunication. Ce signal radio porte un canal pilote commun et un autre canal, ledit autre canal portant une information d'état. Puis, on obtient (42) à partir du signal radio, d'une part, un premier signal par estimation de canal sur le canal pilote commun et, d'autre part, un second signal par corrélation du signal radio reçu avec un code de référence. Ensuite, on obtient (43) un signal résultant par multiplication complexe conjuguée du premier signal avec le second signal. Et enfin, on détermine (44) une valeur de l'information d'état indiquée dans le second signal sur la base du signal résultant.
Patent FR-2949003-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de capture d'images avec deux modes de fonctionnement
Inventor: DEVAUX DEVAUX GHISLAIN
IPC: G03B13/36
Filed: 2009-08-10
Abstract: Système de capture d'images (1) adapté pour capturer au moins une image d'une scène, ledit système comprenant une optique (2), un capteur (3), un module d'autofocus (4) adapté pour régler la focalisation du système et des moyens de traitement numérique (5), ledit système étant adapté pour estimer au moins une valeur représentative de la netteté sur au moins une région d'au moins une image initiale capturée d'une scène; ledit module autofocus étant positionné pour capturer l'image initiale avec une focalisation prédéfinie du système; ledit système étant adapté pour, en fonction d'au moins la valeur représentative de la netteté estimée, sélectionner un mode de fonctionnement, parmi un premier mode et un second mode, dans lequel dans le premier mode, le module d'autofocus (4) est mis en oeuvre régler la focalisation du système pour capturer une image plus nette de la scène ; et dans le second mode, l'image initiale ou une autre image capturée est traitée par les moyens de traitement numérique (5), l'autre image étant capturée avec la focalisation prédéfinie du système.
Patent FR-2949391-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un circuit de refroidissement d'un module d'alimentation electrique
Inventor: SPEHNER MAXIME
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant au moins une machine électrique de traction alimentée par un module d'alimentation (10) électrique et un circuit de refroidissement de l'air chaud produit par ledit module d'alimentation (10), ledit circuit de refroidissement comportant des conduits d'entrée (14) et de sortie (15) d'air branchés sur le module d'alimentation (10), un pulseur d'air (16) accélérant la circulation d'air en sortie du conduit de sortie (15) et un conduit d'extraction d'air (17) évacuant l'air provenant du pulseur (16) vers l'arrière du véhicule, caractérisé en ce que le conduit d'évacuation d'air (17) est disposé de telle manière que la sortie d'air (171) du conduit d'évacuation (17) fait saillie sous le plancher (9) du véhicule.
Patent FR-2936329-A1 (FR)
Title: Dispositif et produit de programme informatique d'estimation de caracteristique de propagation d'onde radioelectrique
Inventor: YONEZAWA KENYA
IPC: G01R29/08
Filed: 2009-09-16
Abstract: Un dispositif d'estimation de caractéristique de propagation d'onde radioélectrique (1) comprend au moins une unité de calcul par procédé de lancer de rayon (6), une unité de calcul par procédé de formation d'images (7) et une unité de synthèse (8). L'unité de calcul par procédé de lancer de rayon (6) calcule un premier élément de données d'estimation de caractéristique de propagation d'onde radioélectrique, l'unité estimant une caractéristique de propagation d'onde radioélectrique d'un point d'émission d'onde radioélectrique vers un bâtiment (102) comportant un point de réception d'onde radioélectrique. L'unité de calcul par procédé de formation d'image (7) calcule un second élément des données d'estimation, l'unité estimant une caractéristique de propagation d'onde radioélectrique du point d'émission d'onde radioélectrique vers le bâtiment (102), en utilisant les données de vue en coupe verticale. L'unité de synthèse (8) calcule des éléments de données de pénétration interne pour le premier élément et le second élément.
Patent FR-2953565-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution pour roue de turbine pelton et turbine pelton comportant un tel ensemble de distribution
Inventor: FOGGIA THEOPHANE
IPC: F03B1/04
Filed: 2009-12-08
Abstract: Cet ensemble de distribution (1), pour roue (R) de turbine Pelton, comprend un conduit de distribution (20) en forme de portion de tore et plusieurs conduits d'injection (31-35) répartis autour de l'emplacement de la roue (R), de façon à injecter l'eau dans les augets. Chaque conduit d'injection (31-35) est relié au conduit de distribution (20). L'ensemble de distribution (1) comporte au moins une canalisation auxiliaire (310-340, 350) comprenant une sortie (340.2, 350.2) raccordée à la partie interne d'un conduit d'injection (31-35) et une entrée (340.1, 350.1) raccordée au conduit de distribution (20) en amont dudit conduit d'injection (31-35).
Patent FR-2959737-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alkylbenzenes ramifies utilisant une source de carbone renouvelable.
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: C07C1/24
Filed: 2010-05-06
Abstract: On décrit un procédé de production d'alkylbenzènes en présence d'une charge aromatique et d'un flux oléfinique produit à partir d'une charge éthanol, elle-même produite à partir d'une source renouvelable issue de la biomasse, comprenant au moins : a) une étape de purification de ladite charge éthanol, b) une étape de déshydratation de ladite charge éthanol purifiée, issue de ladite étape a), en un effluent majoritairement éthylénique, c) au moins une étape de séparation de l'eau présente dans ledit effluent majoritairement éthylénique issu de ladite étape b), d) une première étape d'oligomérisation dudit effluent majoritairement éthylénique en présence d'au moins un catalyseur comprenant au moins un élément du groupe VIII, e) une deuxième étape d'oligomérisation d'au moins une partie de l'effluent issu de ladite étape d) en présence d'au moins un catalyseur amorphe ou d'au moins un catalyseur zéolithique, f) une étape de fractionnement de l'effluent issu de ladite étape e) d'oligomérisation de manière à récupérer au moins un flux oléfinique enrichi en oléfines ayant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 9, g) une étape alkylation dudit flux oléfinique issu de ladite étape f) par au moins une charge aromatique.
Patent FR-2966258-A1 (FR)
Title: Système de microscopie de superresolution de fluorescence et méthode pour des applications biologiques
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2010-10-15
Abstract: La présente invention concerne les systèmes de superrésolution optique, des dispositifs et des méthodes pour détecter la position des émetteurs secondaires dans un volume d'éclairage de taille comparable à la longueur d'onde d'illumination. Le système, basé et compatible aux microscopes à fluorescence soit standard, soit personnalisés ou optimisés, comprend au moins un module de superrésolution latéral disposé dans une voie d'éclairage du microscope et un module de superrésolution longitudinale disposé dans un circuit de détection du microscope, dans laquelle le système est adapté pour générer des images de superrésolution et ainsi fournir des données spatiales sur la position des émetteurs secondaires, avec une précision meilleure que d'une fraction de longueur d'onde.
Patent FR-2957709-A1 (FR)
Title: Obturateur pour conduit de fluide de reacteur nucleaire, notamment pour drain de fond de generateur de vapeur
Inventor: KAPALA GILLES
IPC: F22B37/00
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'obturateur (27) pour un conduit de composant de réacteur nucléaire comprend : - une pluralité de bagues d'étanchéité (41) élastiques, chacune expansible radialement par rapport à un axe longitudinal commun entre une position rétractée à distance d'une paroi du conduit et une position expansée de contact étanche avec la paroi du conduit ; - un dispositif prévu pour sélectivement déplacer les bagues d'étanchéité (41) entre leurs positions rétractées et leurs positions expansées ; - au moins un organe (43) de blocage en position de l'obturateur (27) dans le conduit à obturer, distinct des bagues d'étanchéité (41), expansible radialement par rapport à l'axe central entre une position escamotée dans laquelle l'organe de blocage (43) est écarté de la paroi du conduit et une position de blocage dans laquelle l'organe de blocage porte contre la paroi du conduit ; - un dispositif prévu pour sélectivement déplacer l'organe de blocage (43) entre sa position escamotée et sa position de blocage.
Patent FR-2957871-A1 (FR)
Title: Volet de coussin de securite gonflable articule sur une planche de bord par un lien agence pour liberer une longueur supplementaire de lien sur ouverture de ce volet
Inventor: ORY DANIEL
IPC: B60R21/205
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention concerne un agencement (11) de coussin de sécurité gonflable de planche de bord de véhicule automobile, comprenant un volet couvrant un module de coussin de sécurité, un lien (18) solidarisé au volet et à des moyens fixes (16) rigidement solidaires de la planche de bord pour constituer une articulation du volet par rapport à la planche de bord. Selon l'invention, une portion (21) du lien (18) entoure une butée (19) faisant partie des moyens fixes (16) tout en étant fixée à ces moyens fixes (16) à une certaine distance de cette butée (19), de telle manière que sur ouverture du volet, le lien linéaire (18) s'arrache des moyens fixes (16) pour venir en appui sur la butée (19) afin de libérer une longueur supplémentaire de lien permettant d'accroître la mobilité du volet.
Patent FR-2960589-A1 (FR)
Title: Paddle wheel i.e. low pressure turbine wheel, for turboshaft engine e.g. turbopropeller, of airplane, has sealing units arranged between piece and upstream ends of platforms of paddles
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2010-05-28
Abstract: The paddle wheel (1) has a rotor disk (2) equipped with mounting slots (3) of blade roots (4). Paddles (9) comprise platforms (11) internally defining an annular fluid flow duct. A piece (15) is returned back on an upstream face (16) of the rotor disk at an external periphery. An annular spoiler (17) extends axially toward upstream at a level of the platforms, and limits a passage of fluid outside the fluid flow duct. Sealing units i.e. joints (26), are arranged between the piece and upstream ends (28) of the platforms of the paddles. An independent claim is also included for a turboshaft engine.
Patent FR-2961328-A1 (FR)
Title: Securing device e.g. universal serial bus key, for use with laptop to secure access to executing function of software application on host station, has authorizing unit to authorize access to function only if two comparisons are equal
Inventor: BOUAN YANN
IPC: G06F21/34
Filed: 2010-06-15
Abstract: The device (10) has a communication unit, a non-volatile memory (13) containing a first code (C1), and a storing unit storing contingency in a RAM (14). A display unit displays a second code obtained from the contingency on a display (17). A universal serial bus (USB)connector (11) receives a message i.e. application protocol data unit (APDU) command, containing third and fourth codes. A comparing unit compares the third and fourth codes with the first code and contingency, respectively. An authorizing unit authorizes access to a function only if the two comparisons are equal. The first and the third codes are personal identification numbers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for securing access to a function by a securing device (2) a computer program comprising instructions for performing a method for securing access to a function by a securing device (3) a recording medium comprising instructions for performing a method for securing access to a function by a securing device.
Patent FR-2963349-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polyamide
Inventor: LOMEL SEBASTIEN
IPC: C08G69/04
Filed: 2010-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de polyamide. Elle concerne plus particulièrement un procédé comprenant une étape de polymérisation initiale sous pression à partir de monomères et une étape de finition en phase liquide sous pression atmosphérique, l'étape de finition mettant en œuvre une injection de gaz inerte selon une direction essentiellement parallèle à celle de l'écoulement du flux réactionnel liquide.
Patent FR-2963610-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation et distributeur de produit fluide utilisant un tel systeme.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2010-08-03
Abstract: Système de fixation (1, 2) pour fixer un organe de distribution (3), tel qu'une pompe, sur un col de réservoir (41) pour constituer un distributeur de produit fluide, le distributeur étant démontable par retrait du système de fixation à partir du col, le système comprenant une bague de fixation (1) et une frette rigide (2) engagée autour de la bague de fixation, la bague (1) comprenant une jupe (14) destinée à être engagée autour du col (41), cette jupe (14) comprenant des pattes de fixation (15) destinées à venir en prise fixante avec le col (41), caractérisé en ce que la jupe (14) comprend en outre au moins une patte de butée (16) destinée à venir en butée axiale sur le col (41), lorsque l'on tente de remonter la bague de fixation (1) sur le col (41) après un premier démontage du distributeur.
Patent FR-2967269-A1 (FR)
Title: Identification device for use on e.g. emergency stop type push button, in industrial environment, has ring displaced in translation with respect to base, and sidewall connecting base to ring, and deformed during translation of ring
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: G05G1/02
Filed: 2010-11-05
Abstract: The device (3) has an annular base positioned against a wall (P) with respect to an opening to be traversed by a body (21) of a push button (2). A ring is displaced in translation with respect to the base under the action of a control head (20). A sidewall (32) is made of deformable material, and connects the base to the ring. The side wall is deformed during translation of the ring. The base and the ring comprise an internal wall defining an axial opening (33) traversed by the push button. A side external wall is formed by a sidewall. An independent claim is also included for a control assembly including a push button.
Patent FR-2972510-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation muni d'un element a sertir mobile par rapport a un ecrou du dispositif, et procede de sertissage du dispositif
Inventor: SUTZ XAVIER
IPC: F16B37/06
Filed: 2011-03-09
Abstract: Le dispositif de fixation (1) comporte un élément à sertir (2) comprenant un premier fût (3), et un écrou (4) comportant un second fût (5) disposé dans la continuité du premier fût (3). Le second fût (5) est muni d'un taraudage intérieur. L'écrou comporte un élément d'accroche (7) monté sur le premier fût (3) de sorte à permettre un débattement radial du second fût (5) par rapport au premier fût (3). L'élément d'accroche (7) est configuré avec le premier fût (3) pour permettre un débattement axial du second fût (5) par rapport au premier fût (3) et former une butée dudit débattement axial. Un insert (9) est vissé dans le taraudage de l'écrou (4), ledit insert (9) pénétrant dans un tronçon du premier fût ayant un diamètre intérieur strictement supérieur au diamètre extérieur de l'insert (9) de sorte à permettre le débattement radial du second fût (5) par rapport au premier fût (3) et former une butée dudit débattement radial.
Patent FR-2973775-A1 (FR)
Title: Levier de commande d'une voilure tournante, systeme de commande mecanique muni dudit levier, et aeronef
Inventor: COUDERC GERARD
IPC: B64C13/04
Filed: 2011-04-06
Abstract: La présente invention concerne un levier de commande (10) muni d'une manette (11) axialement étendue d'un pied (11') vers un moyen de préhension (11") et d'une structure porteuse (20) de ladite manette (11) articulée autour d'un premier axe d'articulation (AX1) et d'un deuxième axe d'articulation (AX2). Le levier de commande (10) comporte un moyen de déphasage (30) solidaire en rotation de ladite manette (11) autour dudit premier axe d'articulation (AX1) et dudit deuxième axe d'articulation (AX2), ledit moyen de déphasage (30) comportant au moins trois bras principaux (31, 32, 33) pour chacun commander un organe de puissance (8', 8", 8'") relié à un ensemble (6) de plateaux de commande d'une voilure tournante (2).
Patent FR-2979440-A1 (FR)
Title: System for automating monitoring of active temperature of cooking chamber, has power terminal applying or interrupting single phase current at cooking surface, and universal serial bus that is connected to power terminal
Inventor: LERUSTE REGIS
IPC: A47J37/00
Filed: 2011-08-25
Abstract: The system has a software application that is installed on a computer hard drive, and a temperature sensor (4) utilized for measuring temperature of a cooking chamber (5). An acquisition terminal acquires temperature of the cooking chamber. A power terminal (2) applies or interrupts single phase current of 220 V at a cooking surface (3). A Universal Serial Bus (USB)(9) is connected to the power terminal. The temperature sensor is leveled with a thermostat.
Patent FR-2980163-A1 (FR)
Title: Hull for V-type floating machine i.e. motor boat, has strake whose surface is curved with concavity turned toward plane perpendicular to symmetry plane, where surface passes by point of hull toward zone of plane located at level of point
Inventor: LECAMUS BERNARD
IPC: B63B1/20
Filed: 2011-09-19
Abstract: The hull has a strake (6) presented in a form of a lengthened body. The lengthened body comprises a surface (7) placing on a trajectory that is followed by the water flow moving from a point (4) of the hull in a direction of a top (5) of a wall of the hull while running along an external face (3) of the hull. A surface of the strake is curved with concavity turned toward a plane (P2) perpendicular to a symmetry plane (P1) of the hull, and passes by the point of the hull toward a zone of the plane located at a level of the point of the hull.
Patent FR-2971178-A1 (FR)
Title: Procede de production d'aube de guidage
Inventor: FROMENTIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une aube de guidage (5), comportant une étape de fabrication additive d'au moins une partie d'un corps métallique (13) de l'aube de guidage (5) avec au moins une surface extérieure présentant une pluralité de cavités, et une étape de remplissage desdites cavités avec un matériau de moindre densité que le corps métallique (13) pour former au moins une surface aérodynamique sensiblement lisse.