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Patent FR-2956670-B1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un materiau semi-conducteur cristallise
Inventor: PALTRIER SYLVAIN
IPC: C30B11/00
Filed: 2010-02-19
Granted: 2012-03-30
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'un matériau semi-conducteur composé cristallisé consiste à synthétiser ledit matériau par fusion et réaction entre eux de ses constituants, lesdits constituants étant placés sous forme élémentaire constituant une charge dans une ampoule scellée (1), puis à cristalliser le matériau semi-conducteur résultant de cette opération alors sous forme liquide par refroidissement de l'ampoule selon un gradient thermique déterminé. Ce procédé consiste en outre : - à augmenter au sein de la charge la proportion de l'un des constituants dudit matériau au delà des proportions stoechiométriques du matériau semi-conducteur à synthétiser ; à soumettre l'intégralité de l'ampoule scellée à une température supérieure ou égale à la température de fusion du matériau semi-conducteur à synthétiser ; - à soumettre alors l'ampoule à un gradient faible de température et à un abaissement progressif de la température, propres à induire la cristallisation du matériau semi-conducteur composé en résultant, alors sous forme liquide, en proportion stœchiométrique ; - puis, à soumettre la partie de l'ampoule hors le lieu de présence du matériau semi-conducteur cristallisé, à un abaissement de température apte à modifier le régime de pression de vapeur du constituant en excès, afin de l'amener à un régime de vapeur saturante ; - et enfin, à refroidir l'ensemble jusqu'à température ambiante.
Patent FR-2967659-B1 (FR)
Inventor: REYNIER SYLVAIN
IPC: B05B11/04
Filed: 2010-11-24
Granted: 2013-09-06
Abstract: The invention relates to a device for dispensing a fluid, comprising: a first plate P1, a second plate P2, a flexible receptacle S arranged between these two plates, and a return means R for bringing one plate towards the other. Moreover, this device comprises an articulation means 01-B1, 02-B2 for connecting the two plates P1, P2 near one of their respective edges.
Patent FR-2964960-B1 (FR)
Inventor: LOMBARD XAVIER
IPC: B66C23/20
Filed: 2010-09-22
Granted: 2013-12-20
Abstract: The assembly has a suspending beam assembled horizontally above a well. The beam comprises a part suspended above the well and another part supported on a parapet of the well. The suspending beam receives a primary module. The primary module receives a secondary module (107a). The secondary module is integrated with the primary module that precedes the secondary module. The secondary module is configured to form a vertical translation tower adapted to receive a lift (112).
Patent FR-2969665-B1 (FR)
Inventor: MAGNET STEPHANIE
IPC: C08F2/22
Filed: 2010-12-23
Granted: 2013-09-13
Abstract: The invention relates to polymer particles in the form of filaments formed by block copolymers, as well as to the use thereof as rheology modifiers for aqueous or organic solutions. A first aspect of the invention relates to filamentous polymer particles having a length/diameter ratio greater than 100, said particles being formed by block copolymers synthesized by controlled radical emulsion polymerization in emulsion, performed using at least one hydrophobic monomer in the presence of a water-soluble marcoinitiator. The invention is characterized in that the filamentous particles are obtained in an aqueous medium for the synthesis of said block copolymers, performed by heating the reaction medium to a temperature of 60 to 120° C., the final block copolymer containing between 10 and 50 mol. % of the water-soluble macroinitiator and the hydrophobic monomer conversion rate being at least 50%. A second aspect of the invention relates to a method for modifying the rheology of an organic or aqueous solution using said filamentous polymer particle.
Patent FR-2979541-B1 (FR)
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/99
Filed: 2011-09-05
Granted: 2013-10-04
Abstract: The subject matter of the invention is a particular active ingredient derived from Torulaspora delbrueckii and the use thereof for improving and/or restoring the barrier function of the skin. The invention also relates to cosmetic compositions containing this active ingredient and to a cosmetic care process for improving and/or restoring the barrier function of the skin.
Patent FR-2999784-B1 (FR)
Title: Contacteur pour carte plastique mince
Inventor: DUVAL AGNES
IPC: H05K1/18
Filed: 2012-12-17
Granted: 2015-02-20
Abstract: Contacteur électrique (1) pour carte plastique mince (10) comprenant deux bornes (2) et un élément conducteur (3) aptes à se déplacer relativement, de manière à occuper une première position où les deux bornes (2) sont isolées ou une deuxième position (12) où l'élément conducteur (3) réalise un contact entre les deux bornes (2), les deux bornes (2) étant solidaires d'une membrane élastiquement déformable (4), afin de permettre un déplacement depuis la première position vers la deuxième position (12) sous l'effet d'un appui (13) et un déplacement opposé automatique, lorsque ledit appui (13) cesse. Procédé de fabrication d'un tel contacteur électrique (1).
Patent FR-3013345-B1 (FR)
Title: Station d'epuration des eaux, incluant des moyens d'agitation des boues flottantes par remous
Inventor: GUYADER JEAN-PIERRE
IPC: C02F11/00
Filed: 2013-11-15
Granted: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne une station d'épuration, du type comprenant une cuve (1) incluant au moins deux enceintes, l'une d'aération (10) et l'autre de clarification (11), les eaux à épurer passant de l'une dans l'autre par l'intermédiaire d'au moins un premier conduit de liaison, l'enceinte de clarification (11) ayant un fond et étant reliée à un conduit de sortie (110) par une zone siphoïde (30) délimitée par une cloison siphoïde (3) dont une extrémité inférieure ménage un passage (300) avec le fond de l'enceinte de clarification, caractérisée en ce que l'enceinte de clarification présente une zone de flux descendant tendant à entraîner les boues vers le fond, et en ce que ledit conduit de liaison débouche dans ladite zone de flux descendant en étant orienté vers le haut.
Patent FR-3019584-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'une turbine a l'aide d'orifices traversants et de lunules
Inventor: WELLER LIONEL RENE HENRI
IPC: F01D5/08
Filed: 2014-04-07
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un rotor (3), comprenant : - un premier et un deuxième disque (30), comprenant chacun un bras amont (36) et un bras aval (38), - un anneau d'étanchéité (40) comprenant une bride radiale (44), et - un système de ventilation, comprenant : * des orifices traversants (46), formés dans la bride radiale (44), * des lunules amont (48), et * des lunules aval (50), les orifices traversants (46), les lunules amont (48) et les lunules aval (50) formant ensemble des canaux de circulation d'un flux (F) d'air pressurisé dans le rotor (3).
Patent FR-3012224-B1 (FR)
Title: Combinaison d'un capteur-radar et d'une piece d'habillage de vehicule automobile
Inventor: BINZER THOMAS
IPC: B60R19/48
Filed: 2014-10-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: Combinaison d'un capteur-radar (10) et d'une pièce d'habillage (12) installés sur un véhicule automobile pour que la pièce d'habillage soit traversée par les micro-ondes (14) émises par le capteur-radar , la pièce d'habillage ayant au moins une couche (c) qui réfléchit une partie des micro-ondes. Combinaison caractérisée en ce que la pièce d'habillage (12) a une couche supplémentaire (e) dont l'épaisseur (d ) et le coefficient (cr ) sont conçus pour réduire la réflexion. L'invention a également pour objet un procédé de réalisation d'une telle combinaison.
Patent FR-3034527-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie et procede d'imagerie correspondant
Inventor: CLEMENCE FLORENT
IPC: G01V8/00
Filed: 2015-04-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie (1) comprenant :         - un premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2), de préférence radiométriques, chaque capteur hyperfréquence (2) étant configuré pour capter des rayonnements électromagnétiques émis ou réfléchis par des corps ou objets situés dans une zone de détection dudit capteur hyperfréquence (2), et         - un moyen réfléchissant (6) configuré pour réfléchir les rayonnements électromagnétiques pouvant être captés par le premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2).         En particulier, le moyen réfléchissant (6) est monté mobile dans la zone de détection de chaque capteur hyperfréquence (2), de manière à déplacer ladite zone de détection par déplacement du moyen réfléchissant (6).         L'invention concerne également un procédé d'imagerie hyperfréquence correspondant.
Patent FR-3043373-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance pour un pantographe, vehicule ferroviaire equipe d'un tel systeme de surveillance et procede de surveillance des rebonds d'un pantographe d'un tel vehicule ferroviaire
Inventor: BARLINI DAVIDE
IPC: G01R31/04
Filed: 2015-11-09
Granted: 2018-08-31
Abstract: Ce système (22) de surveillance pour un pantographe (6) d'un véhicule (1) ferroviaire comprend une ligne conductrice externe (12) reliée à une unité de traction (14) et à une unité de contrôle (24), le pantographe étant configuré pour se connecter à une caténaire (8) et transmettre un courant électrique (I) à la ligne conductrice externe. Le système de surveillance comprend un filtre à haute tension (26) connecté électriquement à la ligne conductrice externe et en parallèle par rapport à l'unité de traction et une unité (28) d'acquisition d'un signal représentatif du courant électrique traversant le système de surveillance et étant connectée à l'unité de contrôle.
Patent FR-3049295-B1 (FR)
Title: Dispositif de dispersion d'un effluent dans le sol
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: E03F1/00
Filed: 2016-03-25
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dispersion dans le sol, en champ souterrain d'infiltration, en particulier d'un effluent traité, peu chargé en matières en suspension et/ou en particules.  Selon l'invention, ce dispositif comporte un conduit d'alimentation (16), pour l'alimentation d'une excavation (E), ledit conduit étant positionné en partie haute d'une excavation creusée dans le sol, avec une section transversale délimitée par des parois, étroite en partie basse et avec une large ouverture en partie supérieure, une garniture (18), souple perméable en contact avec les dites parois de sol (S2), ladite garniture assurant à la fois un maintien mécanique, une protection contre l'affouillement dudit sol et à long terme le maintien d'une bonne continuité hydraulique, une enveloppe rigide (10), fermant au moins partiellement ladite ouverture en partie supérieure, ladite enveloppe rigide délimitant un volume libre.
Patent FR-3060002-B1 (FR)
Title: Nouvelles bases d’oxydation derivee de 5-aminopentyl-4,5-diaminopyrazole, la composition les contenant et leur utilisation en teinture d'oxydation de fibres keratiniques.
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D403/06
Filed: 2016-12-09
Granted: 2018-11-23
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés dérivés de 5-aminopentyl-1 H-pyrazole-4,5-diamine, une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques le(s) contenant, un procédé de préparation desdits dérivés 5-aminopentyl-1 H-pyrazole-4,5-diamine, des intermédiaires réactionnels, un procédé de teinture d'oxydation mettant en œuvre la composition, l'utilisation desdits dérivés 5-aminopentyl-1 H-pyrazole-4,5-diamine pour la coloration d'oxydation des fibres kératiniques ainsi qu'un kit.         Les composés dérivés du 5-aminopentyl-4,5-diaminopyrazole de formule (I) suivante :         Ainsi que leurs sels d'addition aux acides organiques ou minéraux, leurs tautomères, leurs solvates tels que les hydrates ; dans laquelle R, R1, R2, R3 et R4 sont tels que défini dans la description.
Patent FR-3061217-B1 (FR)
Title: Bloc de construction
Inventor: CANNOVA VINCENT
IPC: E02D29/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention porte sur un module de construction (1) comprenant au moins un ergot (110) sur l'une parmi la face supérieure (104) et la face inférieure (105), ledit au moins un ergot (110) comprend huit surfaces latérales (112) reliées à une surface supérieure (111) et à une base (114) par des arêtes, la surface supérieure (111) étant parallèle à la base (114) et à l'une des faces supérieure (104) ou inférieure (105) du bloc de béton (100),et une rainure (120) sur l'autre parmi la face supérieure (104) et la face inférieure (105) comprenant un fond (122) et deux parois latérales (123a et 123b) et configurée pour coopérer avec un ergot (110) d'un deuxième bloc de béton.
Patent FR-3066913-B1 (FR)
Title: Parfums sous forme de microemulsions aqueuses
Inventor: BOUCENNA VERDIER ORIANA
IPC: A61K8/06
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une microémulsion de type huile-dans-eau comprenant, en pourcentage massique : • 70% à 94% d'eau • 1% à 15% d'au moins une substance hydrophobe parfumante, • 4% à 20% d'au moins un solvo-surfactif, de préférence volatil, qui est un dérivé de glycérol monoalkylé de formule (I) suivante : • 0,1% à 15%, d'au moins un tensioactif anionique et d'au moins un alkylglucoside en tant qu'agent hydrotrope. La microémulsion est ainsi utile pour la préparation d'une composition de parfumerie fine, ou d'une composition cosmétique ou d'hygiène corporelle.
Patent FR-3067557-B1 (FR)
Title: Procede de communication radio dans un systeme comportant une pluralite de modules communicants
Inventor: HENNEQUIN MICHEL
IPC: H04W74/08
Filed: 2017-06-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication radio dans un système comportant une pluralité de modules communicants (M1,...,Mn), chaque module communicant (M1,...,Mn) étant apte à obtenir au moins une valeur physique mesurée et à transmettre un message encapsulant ladite au moins une valeur physique mesurée à un dispositif concentrateur (C) selon un protocole de communication radio donné, l'émission du message étant effectuée pendant un intervalle temporel de communication, défini par un instant de début et un instant de fin, un temps d'attente séparant deux intervalles temporels de communication successifs d'un même module communicant (M1,..., Mn). Pour chaque module communicant (M1,..., Mn) de la pluralité de modules communicants (M1,..., Mn), le temps d'attente est calculé en fonction d'un compteur mis à jour ledit module communicant (M1,..., Mn) en fonction d'une réception d'un message d'acquittement en provenance du dispositif concentrateur (C).
Patent FR-3069215-B1 (FR)
Title: Vide poche equipe d’un dispositif anti blocage d’objets pour vehicule.
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un vide poche (1), notamment pour véhicule caractérisé en ce qu'il comprend : -une cuve (3) placée verticalement dans la planche de bord (2), -un couvercle (9) s'ouvrant à l'intérieur de la cuve (3), et -un moyen anti blocage (15) placé à l'extérieur de la cuve (3), d'objets (20, 30) déposés sur une zone de rangement comprenant le couvercle (9).
Patent FR-3069574-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une quantite d'agent reducteur pour une depollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'echappement de moteur
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dans un procédé d'adaptation d'une quantité d'agent réducteur pour une dépollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'échappement, il est effectué un premier alignement (1) des quantités d'oxydes d'azote mesurées (McamSD, MCavSD) par les capteurs amont et aval sans injection d'agent et avec un catalyseur du système vidé d'ammoniac. Il est effectué un deuxième alignement (2) de la réduction des oxydes d'azote estimée sur la réduction mesurée à travers une différence entre quantités d'oxydes d'azote amont (MCamSS) et aval (MCavSS) pendant une injection d'agent sous-stochiométrique sans création d'une réserve d'ammoniac dans un catalyseur du système avec une première correction de la quantité d'agent. Il est effectué un troisième alignement (3) d'une efficacité de retenue des oxydes d'azote estimée sur une efficacité mesurée par les capteurs, ce troisième alignement (3) se faisant par une deuxième correction de la quantité d'agent injectée en tant que correction adaptative (Coradap).
Patent FR-3071304-B1 (FR)
Title: Plaque de fixation de raccords d'alimentation en eau
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une plaque de fixation (10) pour installer une paire de raccords d'alimentation en eau (70, 72) à travers une cloison, ladite plaque de fixation (10) présentant deux évidements de réception (16, 18). Ladite plaque de fixation (10) est sécable entre lesdits évidements de réception (16, 18) pour pouvoir former deux portions de plaque (12, 14). La plaque de fixation présente deux lignes de rupture préférentielle (42, 44) espacées l'une de l'autre entre lesdits évidements de réception (16, 18) de manière à pouvoir rompre lesdites deux portions de plaque (12, 14), chacune desdites portions de plaque présentant une bordure libre rompue (92, 94). Lesdites deux portions de plaque (12, 14) sont aptes à être reliées ensemble en superposant leur bordure libre rompue (92, 94).
Patent FR-3072165-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'epaisseur d'un pneumatique de vehicule automobile
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01B21/02
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-10-04
Abstract: Procédé de détermination de l'épaisseur d'un pneumatique de véhicule automobile, le véhicule automobile étant muni d'au moins un capteur de surveillance de la pression de pneumatique disposé au contact de la paroi interne du pneumatique en regard de la bande de roulement. Le procédé comprend les étapes suivantes :  on détermine au moins deux temps de référence successifs en fonction de la variation au cours du temps de l'accélération radiale subie par le capteur de surveillance de la pression de pneumatique,  on détermine au moins un instant de passage d'un angle de demi-déflexion en fonction de la variation au cours du temps de l'accélération radiale subie par le capteur de surveillance de la pression de pneumatique et d'au moins un temps de référence,  on détermine l'angle de demi-déflexion en fonction de l'instant de passage de l'angle de demi-déflexion et des au moins deux temps de référence successifs, puis  on détermine la valeur d'un rayon extérieur moyen estimé dans un intervalle de positions angulaires, en fonction d'une valeur de la vitesse ou de l'accélération du véhicule, de l'angle de demi-déflexion et des au moins deux temps de référence successifs,  on détermine une valeur d'un rayon intérieur moyen estimé dans un intervalle de positions angulaires, en fonction de la mesure de l'accélération radiale et de la position angulaire du capteur de surveillance de la pression de pneumatique, puis  on détermine l'épaisseur du pneumatique comme la différence entre le rayon extérieur moyen et le rayon intérieur moyen.
Patent FR-3072016-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure en direct d'un poids applique par un patient sur son pied
Inventor: HABRARD JEREMY
IPC: A61B5/103
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de mesure en direct d'un poids appliqué par un patient sur son pied, le système (1) comprenant : une semelle (20) prévue pour recevoir le pied en appui ; au moins un capteur de force (30) intégré à la semelle (20) ; une unité de traitement (40) calculant une valeur de poids appliqué par le patient sur son pied à partir des mesures réalisées par l'au moins un capteur de force (30) ; et une interface homme-machine informant le patient en direct de la valeur de poids calculée par l'unité de traitement (40).
Patent FR-3073486-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation le long d'un rail creux rectiligne
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: G06M1/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de localisation 20 adapté pour se déplacer et se positionner sur un rail creux 1 rectiligne de fixation, en contact avec un sol 21 d'une cabine d'un véhicule. Le dispositif comprend un châssis 30 pourvu de roues 31 adaptées au déplacement dudit dispositif de localisation 20 le long du rail 1. Les roues 31 sont en contact avec le sol 21 de la cabine. Le châssis 30 comprend au moins une excroissance 42 longitudinale positionnée sous le châssis 30 et se logeant à l'intérieur de la cavité 2 du rail 1 de façon à guider le déplacement du dispositif de localisation 20 le long du rail 1. Le dispositif de localisation 20 selon l'invention comprend en outre : • des moyens de blocage temporaire 46 du dispositif de localisation 20 ; • un moyen d'acquisition 80 d'au moins un point de référence 5 ; • un dispositif de mesure 43 de la position relative dudit dispositif de localisation 20 par rapport à l'au moins un point de référence 5 le long du rail 1.
Patent FR-3075246-B1 (FR)
Title: Organe de masquage d'une partie d'un chassis de menuiserie en vue de son peinturage
Inventor: BOSQUET WILLIAM
IPC: E06B3/96
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un organe de masquage (2a, 2b) adapté pour recouvrir au moins une partie (9, 16, 23, 26a, 26b, 24a, 24b, 22) de châssis de menuiserie (1) s'étendant selon une direction principale longitudinale (XX'), notamment une partie de dormant de fenêtre, comprenant au moins une partie principale centrale de masquage (30a, 30b) et des premier (38) et second (39) moyens de fixation respectivement ménagés sur des parties d'extrémité opposées (44, 45) de l'organe de masquage (2a, 2b), chaque moyen de fixation (38, 39) étant apte à être engagé élastiquement sur une partie coopérante (40, 25a, 25b) associée du châssis (1), de sorte que la partie principale centrale (30a, 30b) de l'organe de masquage (2a, 2b) recouvre la partie de châssis considérée. L'invention concerne également un procédé de peinturage d'une partie (17, 29) de châssis (1) en utilisant l'organe de masquage (2a, 2b) de l'invention.
Patent FR-3075347-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant destine a etre loge dans une boite collectrice d'un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur comprenant au moins deux conduits (12, 13), dont un conduit externe (12) et un conduit interne (13), avec le conduit interne logé dans le conduit externe de manière à former un volume de communication (14) entre le conduit interne et le conduit externe, le conduit externe comprenant des orifices de pulvérisation (120) présentant chacun un axe (120A) sécant à un axe d'allongement principal (12A) du conduit externe, le conduit interne comprenant au moins un orifice de communication présentant un axe sécant à un axe d'allongement principal du conduit interne. Selon l'invention, le conduit interne (13) comprend une portion d'épaisseur réduite (16) formée par un enlèvement de matière sur une face externe du conduit interne (13), la face externe étant tournée vers le conduit externe (12).