baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109721-A1 (FR)
Title: Lit medical facilitant la manœuvre de retournement du patient, notamment en cas de ventilation artificielle prolongee
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: A61G7/14
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention concerne les lits pour patients sous traitement médical lourd, notamment ceux soumis à une ventilation artificielle prolongée.
    Le lit médical selon l’invention se caractérise par le fait qu’il comporte au moins deux demi-cylindres creux, des moyens d’amarrage de ces deux sous-ensembles pour déterminer, après amarrage, un cylindre creux complet selon un axe longitudinal, qui accueillera un patient couché en décubitus ventral ou dorsal, le tout étant fixé sur une platine pleine ou tubulaire laquelle sera posée et fixée au châssis d’un lit hospitalier ou sur un chariot dédié, roulant ou non, le cylindre pouvant, une fois solidarisé être tourné de 180° pour permettre le transfert du patient de l’un à l’autre hémi-cylindre de façon rapide, sécurisée, non traumatisante et en faisant appel à un personnel minimal, à la faveur d’une manœuvre simple, purement manuelle.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1a
Patent FR-3111635-A1 (FR)
Title: Additifs de rhéologie à base de diamide, de polymère fonctionnalisé et de cire
Inventor: COLESNIC DMITRI
IPC: C09J11/08
Filed: 2020-06-18
Abstract: La présente invention concerne un additif à base de diamide, de polymère fonctionnalisé et de cire, ainsi que son utilisation comme agent de rhéologie, en particulier comme agent thixotropique, dans une composition de liant, notamment une composition de revêtement, une composition d’adhésif, de colle ou de mastic, une composition de moulage, une composition de matériau composite, une composition de scellage chimique, une composition d’agent d’étanchéité, une composition photoréticulable pour stéréolithographie ou pour impression d’objets en 3D.
Patent FR-3111840-A1 (FR)
Title: Renfort par plaque métallique d’une pièce en matériau composite
Inventor: ARNOLD CLÉMENTINE
IPC: B29C65/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: Renfort par plaque métallique d’une pièce en matériau composite Un aspect de l’invention concerne un système de renfort d’une pièce en matériau composite (11) pour une opération d’assemblage de ladite pièce en matériau composite (11) avec une pièce distincte (16), comportant :     -    une plaque métallique (20) adaptée pour être disposée parallèlement à la pièce en matériau composite (11), et     -    un dispositif de solidarisation (40, 50) pour solidariser la pièce en matériau composite avec la plaque métallique, ledit dispositif de solidarisation comportant au moins un premier et un second éléments magnétiques (42, 52),      la pièce en matériau composite (11) comprenant le premier élément magnétique (42) logé dans un premier orifice (41) de ladite pièce en matériau composite, la plaque métallique (20) comprenant le second élément magnétique (52).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3112391-A1 (FR)
Title: Appareil de détermination du taux d’hémoglobine ou d’hématocrite d’un liquide en circulation
Inventor: CHOLLET STÉPHANE
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-07-08
Abstract: Abrégé descriptif :   L’invention concerne un appareil de détermination du taux d’hématocrite et/ou du taux d’hémoglobine d’un liquide en circulation dans une portion tubulaire (2), comprenant : deux ensembles émetteur-récepteur (10 ; 20), chaque ensemble émetteur-récepteur (10 ; 20) comprenant une source lumineuse (11 ; 21) et un capteur lumineux (12 ; 22) prévus pour être agencés de part et d’autre de la portion tubulaire (2) au niveau d’une zone de circulation du liquide pour une mesure en transmission ; la source lumineuse (11 ; 21) de chacun des deux ensembles émetteur-récepteur (10 ; 20) étant configurée pour émettre des faisceaux lumineux selon une longueur d’onde d’émission choisie pour correspondre à un point isobestique de l’hémoglobine ; chaque ensemble émetteur-récepteur (10 ; 20) comprenant en outre un système de collimation (13 ; 23) du faisceau lumineux émis depuis la source lumineuse (11 ; 21) correspondante en direction du capteur lumineux (12 ; 22) correspondant.    Figure de référence : figure 6
Patent FR-3113886-A1 (FR)
Title: Hélice à diamètre variable et propulseur d'aéronef comprenant une telle hélice à diamètre variable.
Inventor: BONDIVENNE ERIC MICHEL
IPC: B64C11/30
Filed: 2020-09-07
Abstract: Cette hélice (1) à diamètre variable pour système de propulsion pour aéronef comprend un ensemble de pales (2, 3) montées sur un moyeu (4) et des moyens pour faire varier le diamètre de l'hélice.  Les moyens pour faire varier le diamètre de l'hélice comprennent, pour chaque pale, une biellette (7) agissant en butée sur la pale lors de son déploiement sous l’effet de la force centrifuge de manière à régler le diamètre de l'hélice sous l'effet de la force centrifuge.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114190-A1 (FR)
Title: Pixel à efficacité quantique améliorée
Inventor: BIANCHI RAUL ANDRES
IPC: H01L31/107
Filed: 2020-10-13
Abstract: Pixel à efficacité quantique améliorée
    La présente description concerne un pixel (1) comprenant : une photodiode (PD) comprenant une partie (100) d’un substrat (102) en un matériau semi-conducteur, s’étendant verticalement à partir d’une première face (104) du substrat (102) jusqu’à une deuxième face (106) du substrat (102) configurée pour recevoir de la lumière ; une couche (108) en un premier matériau recouvrant chacune des surfaces latérales de ladite partie (100) ; une couche (110) en un deuxième matériau recouvrant ladite partie (100) du côté de la première face (104), les premier et deuxième matériaux ayant des indices de réfraction inférieurs à celui du matériau semiconducteur ; et une structure de diffraction (125) disposée sur une face de la photodiode (PD) du côté de la deuxième face (106).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115935-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité adaptable sur une cellule électrochimique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/342
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité adaptable sur une cellule électrochimique (1), ladite cellule comportant un conteneur (10) comprenant au moins une paroi dotée d'au moins une amorce de rupture, adaptée pour se rompre en cas de défaut pour expulser les gaz, caractérisé en ce que le dispositif de sécurité comporte :
    Un dispositif de maintien agencé pour assurer un appui contre ladite au moins une paroi de la cellule pour la maintenir en position en cas d'emballement thermique,Un dispositif de libération des gaz, agencé pour garantir l'expulsion des gaz en dehors de la cellule, en cas d'emballement thermique.
    Figure  à publier avec l'abrégé : Figure 4A
Patent FR-3116645-A1 (FR)
Title: Dispositif étanche donnant accès à une enceinte, ainsi que système correspondant de connexion étanche entre deux enceintes
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-11-23
Abstract: Dispositif étanche donnant accès à une enceinte, ainsi que système correspondant de connexion étanche entre deux enceintes Ce dispositif étanche comporte une bride (110), qui est adaptée pour être solidarisée de façon étanche à l’enceinte de manière à relier l’intérieur et l’extérieur de l’enceinte via une ouverture traversante (112) de la bride, une porte (120) déplaçable entre des configurations fermée et ouverte, et un joint (140) qui est solidaire de la bride et qui étanche l’obturation de l’ouverture traversante par la porte en configuration fermée. Afin de limiter le risque de pollution pour le transfert de produits ou de matériels stériles à travers ce dispositif, un organe tubulaire (150) est monté mobile sur la bride entre une position escamotée dans laquelle l’organe tubulaire est disposé hors de l’ouverture traversante lorsque la porte est en configuration fermée, et une position déployée dans laquelle l’organe tubulaire est disposé dans l’ouverture traversante de manière à recouvrir le joint lorsque la porte est en configuration ouverte. De plus, un organe élastique (160) est prévu pour entraîner l’organe tubulaire de sa position escamotée à sa position déployée lorsque la porte est en configuration ouverte.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3116728-A1 (FR)
Title: Eau végétale de riz de Camargue et utilisations notamment en cosmétique
Inventor: DUBEZY JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une eau végétale de riz de Camargue ou une ou plusieurs fractions isolées de celle-ci et un excipient cosmétique, alimentaire ou pharmaceutique, ainsi que ses utilisations, notamment dans le domaine cosmétique anti-âge.
Patent FR-3117253-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’émission d’éléments de guidage par un premier véhicule
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G08G1/133
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’émission d’éléments de guidage par un premier véhicule comprenant une pluralité de capteurs embarqués et un dispositif de localisation, comportant des étapes de :- Détermination (31) d’une position du premier véhicule sur une carte numérique à partir du dispositif de localisation,- Extraction (32) d’éléments de la carte numérique à partir de la position du premier véhicule,- Détection (33) d’au moins un deuxième véhicule à partir de la pluralité de capteurs embarqués,- Emission (34), à destination du au moins un deuxième véhicule, d’au moins une indication relative à au moins un élément extrait de la carte.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118558-A1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’une matrice de photodétecteurs, dispositif d’étalonnage et système d’imagerie associés
Inventor: MICHELS YVES
IPC: H04N5/365
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’une matrice (6) de photodétecteurs fournissant un flux vidéo, comprenant :  - une étape de détermination, dans laquelle, pour chaque image courante du flux vidéo, est déterminée une table de décalage à partir d’au moins deux corrections parmi :  • une première correction, à partir d’une comparaison de l’image courante avec une table de référence prédéterminée correspondante ;  • une deuxième correction, à partir d’un calcul d’un défaut de colonage de l’image courante ; et  • une troisième correction, à partir d’un filtrage temporel passe-haut du flux vidéo ;  - une étape de calcul, dans laquelle est calculée une valeur courante d’une table de décalage, égale à une somme entre, d’une part, une valeur précédente de la table de décalage et, d’autre part, une somme pondérée d’au moins deux corrections, chaque coefficient de la table de décalage étant associé à un photodétecteur respectif de la matrice (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118995-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une fonction d’apprentissage d’un modele d’actionneurs de moteur thermique
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de sécurisation d’une fonction d’apprentissage d’un modèle de contrôle d’actionneurs d’un moteur thermique pour véhicule automobile, dans lequel le procédé comporte les étapes suivantes de calcul (25) d’un écart entre une première valeur mémorisée par la fonction d’apprentissage pour ledit terme du modèle et une deuxième valeur courante dudit terme du modèle estimée à partir de mesures instantanées, de détermination (26) d’un indice de confiance attribué à la première valeur mémorisée dudit terme du modèle, de détermination (27) de la valeur d’un paramètre de sécurisation dépendant dudit écart et de l’indice de confiance, de mise à jour (28) du terme du modèle par une troisième valeur constituée de parts de la première valeur et de la deuxième valeur, lors de laquelle l’une desdites parts ou chacune desdites parts est dépendante dudit paramètre de sécurisation.  Figure 2
Patent FR-3109191-A1 (FR)
Title: Unité de palier et procédé de fabrication d’une unité de palier
Inventor: KRAUS SEBASTIAN
IPC: F16C33/78
Filed: 2021-03-08
Abstract: La présente invention concerne une unité de palier comprenant au moins une bague externe (10) et au moins une unité de ressort (12), qui est disposée de manière adjacente à la bague externe au moins partiellement par rapport à une direction axiale de la bague externe.     Il est proposé que l’unité de ressort soit encliquetée sur une région se trouvant radialement à l’extérieur (16) de la bague externe et comprenne au moins un ressort ondulé (18).     Figure 2.
Patent FR-3127656-A1 (FR)
Title: Bobine pour stator de moteur électrique, stator associé et procédé de fabrication associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2021-09-30
Abstract: La présente invention concerne une bobine (9) d’un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :  - un bobineau (17) formant une dent du stator comprenant :  - un axe central (19) de forme tubulaire comprenant une pluralité de sillons (21) destinés à recevoir une spire d’un fil de bobinage (29) enroulé autour du bobineau (17),  - un fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé sous forme de spires autour du bobineau (17), les extrémités (29a, 29b) du fil de bobinage (29) étant positionnées du côté de la première extrémité (17a) du bobineau (17) de manière à permettre des connexions électriques vers le centre du stator (3) dans lequel le bobineau (17) comprend un évidement de matière (27) s’étendant entre la première extrémité (17a) et la deuxième extrémité (17b) du bobineau (17), ledit évidement de matière (27) étant configuré pour recevoir le fil de bobinage (29) et permettre le passage du fil de bobinage (29) entre la première extrémité (17a) et la deuxième extrémité (17b) du bobineau (17).   Fig.1
Patent FR-3128843-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’une caméra et d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile
Inventor: ELKABIR TAOUFIK
IPC: H04N23/70
Filed: 2021-11-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une caméra agencée à bord d’un véhicule automobile pour réaliser des prises de vues des environs du véhicule et d’une interface homme-machine du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3131322-A1 (FR)
Title: Résines destinées au contact des aliments
Inventor: MASSARD RENÉ
IPC: C08K3/04
Filed: 2021-12-29
Abstract: Résines destinées au contact des aliments La présente invention concerne une résine destinée au contact des aliments comprenant de 0,05 à 0,5% en poids de graphène par rapport au poids total de la résine. Elle concerne de plus son utilisation pour le revêtement intérieur de réservoirs en béton ou métal stockant un liquide alimentaire ,des canalisations d’eau potable et/ou l’étanchéité et/ou la protection anti-corrosion du béton et/ou du métal d’un équipement destiné à être en contact avec un liquide alimentaire, un procédé de traitement d’un équipement destiné à être en contact avec un liquide alimentaire et l’utilisation de 0,05 à 0,5% en poids de graphène par rapport au poids total de la résine dans une résine destinée au contact des aliments pour éviter la migration de molécules odorantes et/ou nocives dans les aliments.
Patent FR-3132074-A1 (FR)
Title: Mât haubané par un hauban écarté transversalement du mât par une barre de flèche
Inventor: CASTAREDE HUGUES
IPC: B63B15/02
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un mât haubané par un hauban écarté transversalement du mât par une barre de flèche caractérisé en ce qu’il comporte en outre :  un câble ancré en pré-tension sur le mât du côté opposé audit hauban, avec un accrochage haut et un accrochage bas sur ledit mât, de part et d’autre de la zone dudit mât subissant les contraintes maximales, en particulier celles induites par le moment fléchissant.ainsi qu’un moyen de transfert d’une partie au moins des efforts transversaux depuis ledit hauban vers ledit câble ancré en pré-tension.  Figure à publier avec l’abrégé : 1
Patent FR-3133576-A1 (FR)
Title: Panneau atténuateur de bruit pour un élément de mobilier
Inventor: COTTA GÉRALD
IPC: B60R13/08
Filed: 2022-03-18
Abstract: L'invention porte sur un panneau atténuateur de bruit (30) pour un élément de mobilier comportant:  - une coiffe d'habillage (31),  - une première couche de matériau souple (32.1) ayant une première densité (D1), - une deuxième couche de matériau souple (32.2) ayant une deuxième densité (D2), et  - une troisième couche de matériau souple (32.3) ayant une troisième densité (D3).  Figure 2b
Patent FR-3134825-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une couche de pérovskite à multi-cations
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: C30B28/04
Filed: 2022-04-21
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche de pérovskite (100) à multi-cations, comprenant :  a) fourniture d’un substrat (1) présentant une face de dépôt (2),b) dépôt d’une solution précurseur comprenant des précurseurs comprenant du CsX, FAY, PbZ2, avec X, Y et Z = I, Br, et un additif FACl, le rapport molaire du césium par rapport au plomb est compris entre environ 4% et 22 %, le rapport molaire du FACl par rapport au plomb étant compris entre 0.1% et 5%, et la couche de pérovskite (100) présente une formule brute du type CsxFA(1-x+w)Pb(IyBr(1-y))3 avec x compris entre 0,04 et 0,22, y compris entre 0 et 1 et w compris entre 0,001 et 0,05, c) balayage du film humide (5) par un gaz inerte pour cristalliser la couche de pérovskite (100), et traitement thermique de sorte que la face de dépôt (2) présente une température allant d’environ 25°C à 80°C au moins pendant l’étape b).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3135097-A1 (FR)
Title: Système hydraulique amélioré pour la génération de vibrations.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: E01C19/28
Filed: 2022-05-02
Abstract: Système pour l’entrainement d’un compacteur, comprenant une pompe primaire (110) à cylindrée variable, une pompe secondaire (210) à cylindrée variable, un moteur (M) électrique, adapté pour entrainer conjointement en rotation la pompe primaire (110) et la pompe secondaire (210), un contrôleur (20), adapté pour piloter le moteur primaire (M) de manière à fournir un couple suffisant pour entrainer la pompe primaire (110) et la pompe secondaire (210).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3135377-A1 (FR)
Title: Dispositif tendeur pour un filet anti-grêle
Inventor: BILLOT HUGUES
IPC: A01G13/02
Filed: 2022-05-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif tendeur pour filets de protection destiné à être placé sur un poteau. Il comprend :    -    une embase (10) munie de moyens de serrage (106, 20) pour fixer le dispositif tendeur sur un poteau et divisée fictivement en deux par un plan de référence, et    -    au moins un bras (30), de préférence deux, relié à l’embase, le ou les bras ayant deux extrémités, chaque bras étant relié à l’embase par sa première extrémité et étant muni de moyens d’accrochage de filet (313) à sa deuxième extrémité.Conformément à l’invention,     -    chaque bras est articulé sur l’embase par des moyens d’articulation (111, 311) de sorte à être mobile par un mouvement de déplacement entre une position de repos et une position d’utilisation, de telle sorte qu’en position d’utilisation, les moyens d’accrochage de filet sont plus éloignés du plan de référence qu’en position de repos.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3136341-A1 (FR)
Title: Pinceau d’application de produit cosmétique à manche déformable
Inventor: THENIN AUDREY
IPC: A46B3/12
Filed: 2022-06-08
Abstract: Pinceau d’application de produit cosmétique à manche déformable L’invention concerne un pinceau (1) d’application de produit cosmétique comprenant un manche (2) et une touffe de poils (3) fixée dans le manche (2) et comprenant une portion masquée (32) s’étendant à l’intérieur du manche (2) et une portion exposée (33) s’étendant en saillie du manche (2), dans lequel la paroi latérale (21) du manche (2) comprend une portion de conformation (25) déformable élastiquement, de façon à pouvoir faire varier en continu la forme de la section transversale de la portion exposée (31) de la touffe de poils (3) par déformation élastique de la portion de conformation (25) du manche (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136787-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à une couche de multi-torons
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D07B1/06
Filed: 2022-06-20
Abstract: L’invention a pour objet un câble multi-torons à une couche de multi-torons de structure 1x X comprenant une unique couche (51) de X multi-torons (M1) enroulés en hélice, chaque multi-torons (M1) comprenant K>1 torons (T1) enroulés en hélice autour d’un axe principal (A), chaque toron (T1) étant à au moins deux couches (C1, C3) avec les torons (T1) étant enroulés en hélice autour d’un axe (A’).  Le câble (50) présente un critère d’endurance V1 = / (M / D) < 3500 N x m /g.  Le câble (50) présente un allongement structural As tel que As ≥ 1,0%.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-2017780-A1 (FR)
IPC: H01L25/18
Filed: 1969-09-09
Abstract: 1276682 Semi-conductor devices HITACHI Ltd 8 Sept 1969 [11 Sept 1968] 44372/69 Heading H1K. Cooling of a planar semi-conductor device chip face bonded to a conductive pattern on an insulating or insulation-coated substrate is facilitated by fixing a plate of larger superficial area than the chip to the exposed face of the chip via an intermediate member having a thermal conductivity superior to that of air. In the example illustrated in Fig. 1 the plate 3 is spaced from the ceramic substrate 4 by ceramic frame 2 soldered between it and the recessed base 1 to which the substrate is soldered. Typically the chips each include a transistor or a combination thereof with diodes, resistors, and capacitors and further film resistors or capacitors may be disposed on the substrate. The intermediate members are copper balls (or discs, cores, or hemispheres) 7 soldered to individual chips and subsequently soldered to the cooling plate, and the face bonding may involve use of ultrasonic welding, solder balls pedestals and/or beam leads. Alternatively the chips at the time of ball bonding are parts of a single wafer. In another arrangement a single intermediate member is bonded to a vapour deposited layer on the wafer and later subdivided with it. Flow of solder over the chips is limited by a surface layer of silica or silicon nitride. In modified forms plate 3 is outwardly dished or a separate dished member used which is soldered to the balls and attached to the plate by an elastic material such as silicone rubber or foamed resin filled with thermally conductive powders such as beryllia or alumina. Heat dissipation can be further enhanced by filling the casing with silicon oil. Where a separate dished member is used thermal stress is relieved by leaving it floating relative to plate 3 or attaching it to frame 2 via a sinuous flexible diaphragm. Otherwise the intermediate members may be of soft metal, sponge metal or the aforesaid filled elastomers or of sinuous flexible form. Flexible beam leads on the chips also help to absorb stress. As an alternative to solder a pressure contact may be used between the intermediate members and the chips or cooling plate with an intervening layer of tin, lead or silicon oil. Suitable materials for plate 3 are ceramics such as beryllia or metals. In the latter case a metallized silica or silicon nitride layer may be formed on the chips to afford electrical insulation. Techniques for face bonding the chips to the substrate are described with reference to Figs. 3 and 4 (not shown). External connections 10 may form strip line feeders with plate 3 earthed.
Patent FR-2123229-A1 (FR)
Title: Dye/shampoo aerosol-contains shampoo dye and unstable developer - with inert nitrous oxide propellant
IPC: C09K3/30
Filed: 1971-01-29
Abstract: Dye/shampoo compsn. contg. a shampoo, dye and developer mixed together or separate in an aerosol can with nitrous oxide, propellant at 5 atm. forming a slight foam, Unstable dye/developer compsn. can be stored under inert N2O in an aerosol can with no change in colour. The slight foam produced is highly penetrative in hair.