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Patent FR-3099230-A1 (FR)
Title: ] chambre de combustion d’un moteur thermique integrant une sonde de temperature et moteur thermique associe
Inventor: JEAN-FULCRAND PASCAL
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion (10) d'un moteur thermique comportant un cylindre (11) ; une culasse (12) ; et un capteur de température (14) ; ladite culasse comportant une chambre de mesure (15) reliée à une chambre d’explosion (13) par un canal (16) dont une section inférieure présente une dimension inférieure à une section supérieure de ladite chambre de mesure (15) de sorte à former un épaulement entre ledit canal (16) et ladite chambre de mesures ;ladite chambre de mesure comportant un fond sur lequel est fixé ledit capteur de température de sorte qu’une sonde (19) dudit capteur de température (14) s’étende dans ladite chambre de mesure ; ladite chambre de mesure présentant une paroi interne dont la surface est comprise entre 1.3 et 2 fois la surface de ladite sonde de sorte à former un volume libre tout autour de ladite sonde dans ladite chambre de mesure. Figure pour abrégé : Figure n°1
Patent FR-3099309-A1 (FR)
Title: Système de protection d'un micro-réseau et micro-réseau associé
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02H9/08
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’invention concerne un système (6) de protection d’un micro-réseau de distribution d’électricité, ledit micro-réseau comprenant un dispositif de production d’électricité (1), un transformateur (4) configuré pour élever une tension électrique issue du dispositif de production d’électricité (1), un réseau (5) électrique triphasé configuré pour acheminer de l’électricité vers au moins une charge (ch1, ch2, ch3) de consommation d’électricité, ledit système (6) de protection comprenant un banc (7) de trois bobines (B1, B2, B3) destiné à être raccordé au réseau (5) électrique triphasé, ledit banc (7) étant configuré pour compenser un effet capacitif entre chaque ligne du réseau (5) triphasé et la terre dans le but d’annuler des courants capacitifs du côté basse tension du transformateur (4) et délivrés par le dispositif de production d’électricité (1). Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3099457-A1 (FR)
Title: Chassis de véhicule et véhicule associé
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-07-31
Abstract: Chassis de véhicule et véhicule associé Le châssis (9) de véhicule (1), notamment de véhicule automobile est conformé pour contenir au moins un module de cellules de stockage d’électricité (2). Le châssis comprend un panneau inférieur (10) et au moins un boîtier d’accueil (11) de l’au moins un module de cellules de stockage d’électricité (2), chaque boîtier (11) comprenant un socle (28) et un couvercle (30), le panneau inférieur (10) supportant le boîtier (11) en au moins une région de contact avec le boîtier (11). Le châssis (9) comprend par ailleurs un circuit de refroidissement (12) de l’au moins un module de cellules de stockage d’électricité (2). Le circuit de refroidissement (12) est un circuit fermé comprenant un ensemble d’ailettes configuré pour guider un fluide caloporteur et s’étendant entre le panneau inférieur (10) et le boîtier (11), le circuit de refroidissement (12) étant agencé en retrait de la région de contact. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103558-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une concentration
Inventor: VIEY ABYGAEL
IPC: H01L29/737
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé d’évaluation d’une concentration La présente description concerne un procédé d’évaluation d’une concentration de carbone en site azote, dans une première couche épitaxiée en nitrure de gallium dopé au carbone d’un composant électronique, comprenant des étapes consistant à : estimer une capacité électrique d’un empilement intercalé entre la première couche et une première électrode du composant ; chauffer le composant ; mesurer un décalage d’une tension de seuil du composant ; et en déduire une concentration surfacique de carbone en site azote dans la première couche. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105864-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-30
Abstract: Procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique 
    Un aspect de l’invention concerne un procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique produit par au moins un premier groupe d’entités productrices et consommé par ledit premier groupe d’entités productrices et au moins un deuxième groupe d’entités consommatrices, dans lequel chaque entité détermine, au début d’une période prédéterminée, une prévision de production et/ou une prévision de consommation d’énergie électrique, le procédé comportant les opérations suivantes :
    déterminer, pour chaque groupe, un ordre de consultation des entités du groupe, consulter toutes les entités productrices suivant l’ordre déterminé précédemment, chaque entité productrice calculant une prévision de production résiduelle tenant compte de ses propres prévisions de production, d’une prévision de production résiduelle transmise par une entité précédente et d’une part d’une prévision de consommation pouvant être alimentée par la prévision de production résiduelle, et transmettant cette prévision de production résiduelle à l’entité productrice suivante selon l’ordre déterminé,lorsque les prévisions de production sont excédentaires, transmettre lesdites prévisions de production résiduelles au groupe d’entités consommatrices,consulter toutes les entités consommatrices suivant l’ordre déterminé précédemment, chaque entité consommatrice calculant sa prévision de consommation résiduelle et la prévision de production résiduelle et transmettant ces prévisions à l’entité consommatrice suivante selon l’ordre déterminé,réitérer les étapes précédentes tant qu’un critère de convergence prédéterminé n’a pas été atteint.
Patent FR-3108748-A1 (FR)
Title: Protection d’un logiciel secret et de données confidentielles dans une enclave sécurisée
Inventor: GRIEDER BRUNO
IPC: G06F21/14
Filed: 2020-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception et d'exécution d'un logiciel secret (G) sur des données dans une enclave sécurisée d'un premier dispositif (DO). Ce procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre dans l'enclave sécurisée, à savoir une étape de génération d'une clé publique (B) (101), une étape de réception du logiciel secret chiffré (Gs) provenant d'un deuxième dispositif (AP) (104), une étape de déchiffrement du logiciel secret chiffré (Gs) à partir d'une clé (K;P) dépendante de la clé publique (B) (105), une étape de réception de données (106) ; et une étape d'exécution du logiciel secret (G) en utilisant les données.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108472-A1 (FR)
Title: Utilisation d’amidon pré-gélatinisé riche en amylose et de grosse granulométrie comme agent texturant conférant un caractère pulpeux aux compositions alimentaires pâteuses
Inventor: DEDIEU GÉRALDINE
IPC: A23L29/212
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention est relative à l’utilisation d’amidon pré-gélatinisé riche en amylose et de grosse granulométrie comme agent de texturation conférant une texture pulpeuse aux compositions alimentaires pâteuses.                  Fig. 6
Patent FR-3111147-A1 (FR)
Title: Machine pour augmenter la résistance d’ancrage d’une voie ferrée
Inventor: BERRIGAUD BENJAMIN
IPC: E01B27/20
Filed: 2020-06-03
Abstract: TITRE : MACHINE POUR AUGMENTER LA RÉSISTANCE D’ANCRAGE D’UNE VOIE FERRÉE Machine (100) pour augmenter la résistance d’ancrage d’une voie (40) ferrée comportant deux rails (41) et des traverses maintenant l’écartement desdits rails (41), ladite machine (100) comprenant :     - un chariot (10) destiné à rouler sur des rails (41) de la voie (40) ferrée, ledit chariot (10) étant muni d’au moins un moyen (14) configuré, lorsque ledit chariot (10) est monté sur la voie (40) ferrée, pour générer des vibrations selon un axe sensiblement parallèle aux traverses de la voie (40) ferrée, et      - un moyen (20) pour appliquer, lorsque ledit chariot (10) est monté sur la voie (40) ferrée, un effort vertical sur le chariot (10) ;      caractérisée en ce que le moyen (20) pour appliquer un effort vertical se présente sous la forme d’une masse suspendue au chariot (10) par l’intermédiaire d’au moins un moyen de suspension (30).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119577-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant un système d’affichage intelligent de navigation en réalité augmentée affichant des points de vigilance.
Inventor: DUQUEROY MICHAEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-02-10
Abstract: Véhicule automobile (100) comportant un système de navigation (10) définissant un itinéraire déterminé à suivre par le véhicule (100), un système d’affichage en réalité augmentée (20), un ensemble de capteurs (30) dudit véhicule (100) et des moyens d’analyse (40) couplés au système d’affichage (20) ; lesdits moyens d’analyse (40) recevant des informations du système de navigation (10) et de l’ensemble des capteurs (30); ledit système d’affichage (20) affichant au moins un premier graphisme (80) déterminé relatif à l’itinéraire déterminé et au moins un deuxième graphisme (90) déterminé, différent du premier graphisme (80), matérialisant un point de vigilance pour le conducteur (70), superposé sur la ou les voies à ne pas suivre ; ledit système d’affichage (20) adaptant le format et la position du deuxième graphisme (90) en fonction des informations délivrées par les moyens d’analyse (40).  (Figure 1)
Patent FR-3119680-A1 (FR)
Title: Système de localisation de défaut
Inventor: MATHIEU CHRISTIAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de localisation de défaut dans une installation de transport par câble. Le système de localisation comprend un groupe de sécurité (10) et un module d'extrémité (13) reliés par une ligne électrique de sécurité (11). La ligne de sécurité (11) comprend une pluralité de contacts de défaut de câble (14), du type normalement fermé, reliés en série le long de la ligne de sécurité (11) et dont l'ouverture signale un défaut de câble de l'installation de transport. Le système de localisation comporte une pluralité de modules de localisation (20) répartis le long de l'installation de transport et comprenant chacun un premier contact test (21), du type normalement ouvert, permettant de court-circuiter la ligne de sécurité (11). Suite à une détection d'un défaut provenant d'un des contacts de défaut de câble (14), chaque module de localisation (20) est apte à fermer de façon sélective son premier contact test (21) de façon à pouvoir localiser ledit contact en défaut (14) le long de la ligne de sécurité.   (Fig. 2)
Patent FR-3123061-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un microsystème électromécanique
Inventor: SWOROWSKI MARC
IPC: H02N1/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un microsystème électromécanique, par l’application d’un signal électrique de commande prenant en alternance une valeur maximale de tension (Vmax) et une valeur minimale de tension (Vmin), dans lequel, au cours du passage de la valeur maximale de tension (Vmax) à la valeur minimale de tension (Vmin), la valeur de la tension du signal électrique de commande diminue de façon monotone depuis la valeur maximale de tension (Vmax) jusqu’à la valeur minimale de tension (Vmin) en présentant successivement:   - une première pente entre la valeur maximale de tension (Vmax) et une première valeur seuil de tension (Vfin),  - une deuxième pente, inférieure en valeur absolue à la première pente, entre la première valeur seuil de tension (Vfin) et une deuxième valeur seuil de tension (Vdébut), et  - une troisième pente, supérieure en valeur absolue à la deuxième pente, entre la deuxième valeur seuil de tension (Vdébut) et la valeur minimale de tension (Vmin).  Figure pour l’abrégé : Figure 28
Patent FR-3123709-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation comprenant un cache de lampe, et véhicule automobile comprenant un tel feu
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21S43/40
Filed: 2021-06-08
Abstract: L'invention concerne un feu de signalisation pour véhicule automobile, feu comprenant : - un boîtier (10) formant une cavité présentant une ouverture (11) - une glace de fermeture configurée pour fermer l'ouverture du boîtier, - un réflecteur (15) optique logé dans le boîtier, - une lampe (16) implantée dans le réflecteur, et - un cache (30) de lampe placé entre la lampe et la glace de fermeture, feu caractérisé en ce que le cache (30) est une plaque dont une dimension est sensiblement égale à une dimension correspondante de l'ouverture de la cavité et en ce que le boîtier et la glace de fermeture sont configurés de sorte que le cache soit maintenu pincé entre un bord du boîtier et la glace de fermeture.  L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un feu de signalisation tel que décrit ci-dessus.  FIGURE 1
Patent FR-3124633-A1 (FR)
Title: Système acoustique comprenant un système de démontage avec résistance électrique chauffante.
Inventor: RAINER MAX
IPC: B29C65/48
Filed: 2021-06-28
Abstract: Système acoustique comprenant un système de démontage avec résistance électrique chauffante Système acoustique (10) comprenant :  - un premier ensemble (12) comportant une demi-coque (14) définissant un orifice (28), et un haut-parleur (16) fixé sur la demi-coque en travers de l’orifice,  - un deuxième ensemble (18) adapté pour fermer la demi-coque, et   - une étendue de colle (20) fixant le premier ensemble sur le deuxième ensemble, le système acoustique comprenant un système de démontage (22) comportant :  - un élément (74) électriquement conducteur formant une résistance électrique,  - un circuit électrique (76) adapté pour faire circuler un courant électrique dans la résistance électrique, la résistance électrique étant adaptée, lorsque qu’elle est parcourue par le courant électrique, pour chauffer l’étendue de colle à une température de chauffage permettant de décoller le premier ensemble du deuxième ensemble.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125435-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation de dihydrogène mélangé dans un réseau de gaz naturel
Inventor: DUSSENNE CORENTIN
IPC: C01B3/50
Filed: 2021-07-23
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION DE DIHYDROGÈNE MÉLANGÉ DANS UN RÉSEAU DE GAZ NATUREL Un dispositif (35) de séparation de dihydrogène mélangé dans un réseau de gaz naturel, qui comporte :  - une conduite d’entrée (11) d’un mélange gazeux de dihydrogène et de gaz naturel, ladite conduite d’entrée comportant un débitmètre (14),  - une première sortie (33) d’un premier mélange gazeux enrichi en dihydrogène,  - une deuxième sortie (26) d’un deuxième mélange gazeux appauvri en dihydrogène, ladite deuxième conduite comportant un capteur (22) d’une concentration en dihydrogène,  - au moins deux modules de séparation (20-1, 20-2, 20-3, 20-4, 20-5) par perméation membranaire montés en parallèle, produisant un rétentat s’évacuant par la première sortie et un perméat s’évacuant par la deuxième sortie, connecté à la conduite générale d’entrée par un connecteur (16) comportant une vanne (17), et  - un automate (34) de commande de chaque vanne déterminant un nombre de vannes ouvertes en fonction du débit du mélange gazeux et de la concentration en dihydrogène et pour commander l’actionnement de tout ou partie des vannes en fonction du nombre déterminé.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3126632-A1 (FR)
Title: Tête de remplissage d'un dispositif de distribution de produit fluide comportant une valve
Inventor: LE FAOU PHILIPPE
IPC: F04B13/00
Filed: 2021-09-06
Abstract: Tête de remplissage d'un dispositif comportant une valve (100) comprenant une soupape (120), ladite tête comportant:
    - un corps (50) comportant un espace de réception (55),
    - un organe de commande (10) coulissant dans ledit corps (50) entre des positions de repos et de remplissage, ledit organe (10) comportant un canal (15) débouchant dans ledit espace de réception (55),
    - une bague (30) fixée audit organe (10) et coopérant avec un ressort (7) disposé entre ladite bague (30) et ledit corps (50), et 
    - une plaque (70) fixée audit corps (50) et comportant un logement (71) pour recevoir ladite valve (100), de telle sorte qu'en position de remplissage, ladite soupape (120) débouche dans ledit espace de réception (55), 
    dans laquelle, en position de remplissage, ledit espace de réception (55) est étanche, comportant un premier joint (4) entre ledit organe de commande (10) et ledit corps (50), un second joint (5) entre ledit corps (50) et ladite plaque de réception (70), et un troisième joint (6) entre ladite plaque de réception (70) et ladite soupape (120), ledit troisième joint (6) coopérant avec une paroi latérale externe de ladite soupape (120).
    « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3128838-A1 (FR)
Title: Système de guidage en rotation d’un suiveur solaire
Inventor: CHARTIER EMILIE
IPC: H02S20/32
Filed: 2021-10-28
Abstract: Système de guidage en rotation d’un suiveur solaire Système (1) de guidage en rotation d’un suiveur solaire, comportant :  - au moins un arceau (2) montable sur le suiveur solaire et mobile en rotation autour d’un axe de rotation (100),  - au moins deux dispositifs de guidage (3) configurés pour guider en rotation l’arceau (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129473-A1 (FR)
Title: Vérin à capteur de position intégré
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: H02K7/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un vérin comprenant deux éléments (12, 14) mobiles l’un par rapport à l’autre selon un axe de déplacement (16) et un capteur de position (20) configuré pour mesurer une position relative des deux éléments (12, 14), le capteur de position (20) comprenant une bande magnétique multipolaire (34) solidaire d’un premier (12) des deux éléments et un élément sensible (36) à des variations de champ magnétique solidaire d’un second (14) des deux éléments, la bande magnétique multipolaire (34) présentant une alternance de pôles Nord et Sud s’étendant dans un intervalle définissant une étendue de mesure de la position relative selon l’axe de déplacement (16), l’élément sensible (36) étant disposé de façon à détecter des variations de champ magnétique au voisinage de la bande magnétique multipolaire (34) le long de l’axe de déplacement (16) dans l’intervalle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130075-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour batterie solide a electrolyte polymere, procede et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/653
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de refroidissement pour batterie solide à électrolyte polymère, le système de refroidissement comprenant - un refroidisseur (R) configuré pour refroidir une batterie (BT),- un circuit de refroidissement (RC) à fluide calorifique (F1), le circuit de refroidissement (RC) connectant un chauffage électrique (EH) et un condensateur (C) au refroidisseur (R), - un circuit de réchauffement (HC) à réfrigérant (F2), le circuit de réchauffement (HC) connectant le condensateur (C) à un évaporateur (E), et comprenant un compresseur (P) et une valve d’expansion (V),caractérisé en ce que le circuit de refroidissement (RC) comprend une dérivation (D) court-circuitant le condensateur (C), la dérivation (D) connectant le refroidisseur (R) à un radiateur (H) équipé d’un premier ventilateur (V1) ; ou inversement.  L’invention concerne en outre un système d’assemblage, un véhicule et un procédé de refroidissement sur la base d’un tel système de refroidissement.  Figure 1
Patent FR-3130622-A1 (FR)
Title: Composition adhésive osseuse
Inventor: SCHLUND MATHIAS
IPC: A61L24/04
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention porte sur une composition adhésive comprenant une céramique phosphocalcique choisie parmi le tétracalcium phosphate et l’alpha-tricalcium phosphate, de la sérine phosphorylée, de la polydopamine, et un solvant aqueux. Selon un autre aspect, l’invention porte sur un kit, un procédé de préparation de ladite composition adhésive ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3120304-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz anesthésique
Inventor: PYEON YEONG HYEON
IPC: F17D1/04
Filed: 2022-03-02
Abstract: L’invention divulgue un dispositif de distribution de gaz anesthésique pouvant être réglé facilement pour une conformation à diverses conditions d’un échantillon. Un dispositif de distribution de gaz anesthésique selon un mode de réalisation de la présente invention comprend un bloc collecteur comprenant un bloc principal et un ou plusieurs sous-blocs accouplés à un côté, ou aux deux côtés opposés, du bloc principal de façon à pouvoir être séparés dans une première direction, le bloc collecteur étant conçu pour être alimenté en gaz depuis l’extérieur, et des buses de distribution raccordées au bloc collecteur dans une deuxième direction perpendiculaire à la première direction et conçues pour distribuer le gaz à l’échantillon.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134966-A1 (FR)
Title: Orthèse comprenant une liaison mécanique de hanche à trois degrés de liberté
Inventor: D'HIVER YOANN
IPC: A61F2/60
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne une orthèse (1) comprenant une liaison mécanique de hanche (4) comprenant une liaison pivot frontale (10), une liaison pivot sagittale (20) et une liaison pivot transversale (30) composée d’une pluralité de liaisons pivot (31-37) raccordées deux à deux par des biellettes (38-45) de sorte à former une liaison pivot virtuelle (30) de sorte que l’axe de pivotement transversal (X3) coupe le volume délimité par le plan sagittal (P1), par un plan (P4) normal à l’axe de pivotement frontal (X2) et comprenant l’axe de pivotement sagittal (X1), par la structure de hanche (2) et par la structure de jambe (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3137035-A1 (FR)
Title: Module structurel a regions fusibles pour vehicule automobile, et vehicule automobile le comportant
Inventor: LAMOURIC STEPHANE
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-06-27
Abstract: L’invention concerne un module structurel (11) pour partie frontale de véhicule automobile, comportant un renfort sensiblement vertical, le renfort comportant un pied de renfort (30), lequel comporte une première partie formant caisson (31) et une deuxième partie (32), solidaires l’un de l’autre, et,  - la deuxième partie (32) est disposée en saillie sur une face arrière (53) de la première partie (31) et est orientée sensiblement vers un arrière du véhicule selon une direction avant-arrière (X) du véhicule dans une configuration du véhicule adaptée à la circulation, et   - une zone de jonction (59) formant zone fusible est prévue entre la première partie (31) et la deuxième partie (32), sur une périphérie de la deuxième partie (32).  L’invention concerne également un véhicule comportant un tel module structurel (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138069-A1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion thermique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique d’un véhicule automobile
Inventor: EZERZER JULES
IPC: B60H1/32
Filed: 2022-07-25
Abstract: TITRE : Système et procédé de gestion thermique d’un dispositif de stockage d’énergie électrique d’un véhicule automobile Systèmes et procédés de gestion permettent simultanément d’assurer le traitement thermique affiné d’un dispositif de stockage d’énergie électrique et d’un habitacle d’un véhicule par l’intermédiaire d’un circuit commun de fluide réfrigérant en assurant un contrôle affiné et évolutif du traitement thermique du dispositif de stockage de sorte à pouvoir minimiser l’impact généré sur le refroidissement de l’habitacle et ainsi garantir un confort optimal pour un utilisateur du véhicule.  Pas de figure pour l’abrégé