baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023761-B1 (FR)
Title: Gonfleur hybride comprenant un capuchon de rupture, un module de coussin gonflable, un systeme de securite pour vehicule et procede pour fabriquer un capuchon de rupture
Inventor: SEIDL LORENZ
IPC: B60R21/272
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: Le gonfleur (10) comprend un capuchon de rupture (20) comprenant un fond (21) et une paroi latérale en forme de manchon (22), le fond (21) et la paroi latérale (22) délimitant un compartiment d'allumeur (23), et le capuchon (20), en mode inactif, étant mis sous pression du côté périphérique externe avec du gaz comprimé ayant une pression de remplissage (PF) qui, à une température maximum fonctionnelle du gonfleur (10), a une pression de remplissage maximum (PFmax), et dans lequel le capuchon (20) peut être détruit par une pression d'éclatement côté compartiment lors du fonctionnement. Une partie de transition (24) est formée, de la paroi latérale (22) du capuchon (20) au fond (21), de sorte que la pression d'éclatement côté compartiment nécessaire pour détruire le capuchon (20) est inférieure à la somme de la pression de remplissage maximum (PFmax) et de la pression de remplissage (PF).
Patent FR-3048288-B1 (FR)
Title: Detecteur electronique integre de variations de potentiel a haute sensibilite
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G01R19/165
Filed: 2016-02-25
Granted: 2018-03-23
Abstract: Le détecteur électronique intégré est configuré pour détecter l'apparition d'une variation de potentiel sur sa borne d'entrée et comporte un transistor MOS (11) dont le drain (D) forme une borne de sortie, et dans lequel la variation du courant de drain (Id) est représentative de ladite variation de potentiel sur la borne d'entrée.         Le détecteur comprend en outre un transistor bipolaire (12) dont la base forme la borne d'entrée et dont le collecteur (C) est électriquement connecté à la grille (G) du transistor MOS, et possède une première configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est passant et le transistor MOS est bloqué, et une deuxième configuration dans laquelle le transistor bipolaire (12) est bloqué et le transistor MOS (11) est dans un fonctionnement sous-seuil, le détecteur étant configuré pour passer de sa première configuration à sa deuxième configuration lors de l'apparition de ladite variation de potentiel.
Patent FR-3057350-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un niveau de puissance d'une source d'energie ambiante
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un système comportant un ou plusieurs modules de mesure (101) comprenant chacun : - un générateur électrique (201) à récupération d'énergie ambiante ; - un élément capacitif (211) de stockage de l'énergie électrique produite par le générateur ; et - un circuit actif (221) adapté à émettre un signal radio d'indication d'évènement à chaque fois que la tension aux bornes de l'élément capacitif (211) dépasse un seuil, le système comprenant en outre une unité de réception adaptée à recevoir les signaux d'indication d'évènement émis par chaque module (101), et adaptée à mesurer une grandeur temporelle représentative de la cadence d'émission des signaux d'indication d'évènement par le module (101).
Patent FR-3060532-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef, comprenant des dispositifs elastiques souples de transmission d'efforts entre des capots de nacelle et une structure annulaire reliee au carter moteur par des bielles
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: Pour réduire les déformations d'un moteur (10) en fonctionnement, l'invention prévoit un ensemble moteur comprenant : - un dispositif d'accrochage du moteur comprenant une structure primaire (8) ; - une attache moteur arrière (46b) ; et - une nacelle (11) comportant des capots (20). Selon l'invention, l'attache (46b) comporte une structure annulaire de transmission d'efforts (45) fixée à la structure rigide (8) du mât d'accrochage et entourant une partie de carter (40a) reliée à cette structure (45) par une pluralité de bielles (47). Egalement, l'ensemble comporte une pluralité de dispositifs élastiques souples (51) de transmission d'efforts agencés entre la structure annulaire (45) et les structures intérieures (26), chaque dispositif (51) étant configuré de sorte qu'en position fermée des capots (20), avec le moteur à l'arrêt, ce dispositif (51) adopte un état de déformation élastique partielle lui permettant d'appliquer un effort de précontrainte sur la structure annulaire (45).
Patent FR-3064918-B1 (FR)
Title: Procede de validation du cycle de traitement d'un porte instrument dynamique
Inventor: SLUPECKI PATRICE
IPC: A61L2/28
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de validation du cycle de traitement, comprenant des opérations de lavage et de désinfection, d'instruments chirurgicaux de type porte instruments dynamiques dit PID au sein d'un automate, caractérisé en ce que : a) On dépose, sur la surface interne et la surface externe de la paroi, préalablement souillée d'un PID test en matériau transparent, un réactif modifiant visuellement les propriétés de transparence dudit matériau dudit PID test, b) On intègre dans l'automate ledit PID test, c) On réalise l'intégralité du cycle de traitement au sein de l'automate, d) On observe, en fin de cycle de traitement, la paroi dudit PID test, e) on compare les propriétés de transparence de la paroi du PID test avec celles avant souillure et ajout du réactif, f) On valide la réalisation du cycle de traitement lorsque l'intégralité de la paroi dudit PID test présente des propriétés de transparence du matériau identiques à celles avant souillure et ajout du réactif.
Patent FR-3065653-B1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/14
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) destinée à être montée sur un organe de distribution, tel qu'une pompe, et comprenant une surface d'appui (41) pour actionner l'organe de distribution, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une chambre d'aspiration (30) ayant un volume variable de telle sorte que le volume de la chambre d'aspiration (30) décroît lorsque l'on exerce une pression sur la surface d'appui (41) et croît lorsque l'on relâche la pression sur la surface d'appui (41).
Patent FR-3066808-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un circuit de climatisation inversible de vehicule automobile
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation inversible (1) apte à fonctionner selon : ° un mode de refroidissement où un flux d'air intérieur (100) à destination de l'habitacle est refroidit, l'énergie calorifique récupérée du flux d'air intérieur (100) étant rejetée dans un flux d'air extérieur (200) au véhicule automobile, ° un premier mode de déshumidification où le flux d'air intérieur (100) est refroidit puis réchauffer avant d'arriver dans l'habitacle, ° un mode pompe à chaleur où le flux d'air intérieur (100) est réchauffé, l'énergie calorifique réchauffant le flux d'air intérieur (100) étant récupérée du flux d'air extérieur (200), et ° un deuxième mode de déshumidification où le flux d'air intérieur (100) est refroidit puis réchauffer avant d'arriver dans l'habitacle, le circuit de climatisation inversible (1) comportant une unité centrale de contrôle (40) apte à piloter le passage d'un mode de fonctionnement à un autre selon une trame de transition de mode qui passe : ° dans un premier sens, par le mode de refroidissement, le premier mode de déshumidification, le deuxième mode de déshumidification, puis par le mode pompe à chaleur, et ° dans un deuxième sens, par le mode pompe à chaleur, le deuxième mode de déshumidification, le premier mode de déshumidification, puis par le mode de refroidissement.
Patent FR-3073766-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension avec surveillance de son etat de fonctionnement
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: B25J19/00
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de préhension par le vide comprenant au moins une ventouse (100) comportant un corps de fixation (110) à partir duquel s'étend une jupe (120) élastiquement déformable ayant un bord annulaire libre (122) destiné à venir au contact d'un objet à saisir. La ventouse comprend au moins une piste électriquement conductrice (200) solidaire au moins de la jupe. La piste conductrice est en un matériau élastiquement conducteur et élastiquement déformable pour se déformer avec la jupe. Le dispositif comprend un circuit électronique de traitement (300) qui est électriquement relié à deux plages de connexion (210) appartenant à la piste électriquement conductrice et qui est agencé pour surveiller une propriété électrique de la piste conductrice, la propriété électrique variant avec la déformation de la piste conductrice, et la comparer à des données de référence de manière à anticiper une défaillance de la ventouse.
Patent FR-3071242-B1 (FR)
Title: Substrat transparent texture, notamment pour serre
Inventor: COURTEMANCHE GILLES
IPC: C03B31/00
Filed: 2017-09-15
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'objet de l'invention concerne un substrat transparent (1, 2) comprenant une texture en relief sur au moins l'une de ses deux faces principales, telle que - lorsque le substrat est texturé sur une seule face (10), la pente moyenne Pm en degré de cette face texturée est inférieure à 2°, et - lorsque le substrat est texturé sur ses deux faces (20, 21), la somme des deux pentes moyennes (Pm1, Pm2) des faces respectives est inférieure à 3°, de préférence inférieure à 2,5°.
Patent FR-3079191-B1 (FR)
Title: Dispositif d'appplication de deux forces de sens opposes et systeme de frein de parking comportant un tel dispositif
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16H25/20
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif d'application de deux forces de de sens opposés le long d'un axe longitudinal (X) pour un système de frein de parking, comprenant : - un carter (6), - un moteur électrique (M), - une première pièce (12) mobile en rotation et en translation, ladite première pièce (12) étant mise en rotation par le moteur électrique (M), - deux deuxièmes pièces (10.1, 10.2) mobiles en translation, comportant chacune une extrémité appliquant la première force et une extrémité connectée à la première pièce par une liaison vis-écrou, les deuxièmes pièces (10.1, 10.2) étant déplacées en sens opposés, - un ressort (30) entre le carter (6) et la première pièce (12) de sorte à plaquer la première pièce contre le carter, le ressort (30) générant une deuxième force s'opposant au déplacement en translation de la première pièce (12) d'intensité égale à l'intensité maximale de chacune des premières forces
Patent FR-3081955-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: Dispositif de transmission de couple, comprenant : - un dispositif d'amortissement pendulaire (22), comprenant un support (24) mobile en rotation autour d'un axe et au moins un corps pendulaire (25) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins un organe de roulement, et - un élément d'étanchéité (10) du dispositif, le dispositif de transmission de couple comprenant en outre un système d'amortissement de butée (50) directement porté par l'élément d'étanchéité et permettant au moins d'amortir la venue en position de butée contre le support (24) du corps pendulaire (25) lors de la chute radiale et/ou de la saturation de ce dernier.
Patent FR-3082138-B1 (FR)
Title: Installation de production de recipients a arret d'urgence progressif
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G43/10
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-08
Abstract: Installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3), qui comprend : Une unité (4) de formage des récipients (2) à partir des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (5) principal et une motorisation (M1) principale Une unité (12) de traitement préalable des ébauches (3), qui comprend un convoyeur (14) secondaire et une motorisation (M2) secondaire ; Une unité (11) de contrôle pilotant la motorisation (M1) principale et la motorisation (M2) secondaire, programmée pour : ○ Tant qu'aucun défaut n'est détecté au moins dans l'unité (12) de traitement, synchroniser les motorisations (M1, M2) ; ○ Dès lors qu'un défaut est détecté dans l'unité (12) de traitement, commander l'arrêt de l'alimentation de l'unité (12) de traitement en ébauches (3), la désynchronisation de la (M2) secondaire, l'éjection des ébauches (3) de l'unité (12) de traitement, et l'arrêt de la motorisation (M2) secondaire.
Patent FR-3084242-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fromage a pate dure
Inventor: MAXIMIN OLIVIER
IPC: A23C19/14
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une portion d'un fromage à pâte dure à base d'au moins un fromage à pâte dure initial présentant un premier taux d'hygrométrie et au moins une caractéristique sensorielle initiale, ladite portion présentant au moins une caractéristique sensorielle finale différente de ladite caractéristique sensorielle initiale, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : ○ Préparation d'au moins une pâte, l'étape de préparation comprenant au moins : ▪ Une première étape de mélange d'une quantité d'au moins un premier ingrédient présentant ladite caractéristique sensorielle finale avec au moins une première quantité d'une solution aqueuse de sorte à former au moins un premier mélange ; ▪ Une deuxième étape de mélange dudit premier mélange avec au moins une quantité dudit fromage à pâte dure initial réduit en poudre de sorte à former la pâte destinée à former au moins en partie ladite au moins une portion, ladite pâte présentant un deuxième taux d'hygrométrie supérieur au premier taux d'hygrométrie ; ○ Déshydratation au moins partielle de ladite pâte de sorte à obtenir une pâte partiellement déshydratée présentant un troisième taux d'hygrométrie égal au premier taux d'hygrométrie.
Patent FR-3086281-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de produits
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65G47/71
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de transfert de produits (1), comprenant un moyen d'amenée (3) des produits (1) en file selon une première direction, au moins un convoyeur (4) de sortie selon une direction transversale par rapport à ladite première direction, un outil (5) de transfert desdits produits (1) par groupe, caractérisé en ce que ledit outil (5) de transfert comprend uniquement deux degrés de liberté de mouvement dans un plan horizontal, selon ladite première direction et selon ladite direction transversale. L'invention concerne aussi un procédé de transfert de produits (1) correspondant.
Patent FR-3077982-B1 (FR)
Title: Armoire mortuaire destinee a recevoir des depouilles d'animaux ou d'enfants
Inventor: DATTEE VINCENT RENE JEAN DIDIER
IPC: F25D31/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-13
Abstract: Armoire mortuaire ergonomique réfrigérée destinée aux dépouilles d'animaux et d'enfants comportant, selon la taille, 2 à 5 clayettes ou caillebotis (1), fixés sur plusieurs pieds roulants (2), positionnés à la manière de poupées gigognes (3), donc pouvant sortir intégralement de celle-ci de manière à pouvoir présenter le corps d'un animal ou d'un enfant décédé. Son ouverture frontale constituée par deux battants (4) ou par un ou deux volet(s) coulissant calorifugé(s) (5), permet un accès intérieur intégral afin de faciliter les opérations d'hygiène afférentes à son entretien.
Patent FR-3077863-B1 (FR)
Title: Soupape a boisseau sphérique ayant un élément sphérique avec contrôle de rotation
Inventor: WYANE BELL BRANDON
IPC: F16K27/06
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-10-21
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent une soupape à boisseau sphérique (400) et son procédé de fabrication. La soupape à boisseau sphérique (400) comprend un corps de soupape (102) monobloc ayant une cavité intérieure (110) et un élément de boisseau sphérique (140) positionné à l'intérieur de la cavité intérieure (110). L'élément de boisseau sphérique (140) comprend un évidement (412) qui entoure un passage de boisseau (200) et s'étend axialement d’un premier côté (137) de l'élément de boisseau sphérique (140). La soupape à boisseau sphérique (400) comprend en outre un dispositif de garniture (112) ayant un premier siège (142) en contact avec le premier côté (137) de l'élément de boisseau sphérique (140), un deuxième siège (160) en contact avec un deuxième côté (139) de l'élément de boisseau sphérique (140), un premier élément de précontrainte (146) fournissant une pression de contact entre le premier siège (142) et le premier côté (137) de l'élément de boisseau sphérique (140), et un deuxième élément de précontrainte (406) fournissant une pression de contact entre le deuxième siège (160) et le deuxième côté (139) de l'élément de boisseau sphérique (140).  (figure d’abrégé : figure 12)
Patent FR-3092927-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une transaction de paiement, dispositif, système et programmes correspondants
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/30
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de traitement d'une transaction de paiement, dispositif, système et programmes correspondants L’invention se rapporte à un procédé de traitement d'une commande d’achat de bien ou de service, procédé mis en œuvre au sein d’un dispositif électronique de traitement vocal comprenant au moins un composant de captation de commandes vocales, dit composant de captation, et un composant d’émission sonore, dit composant d’émission. Un tel procédé consiste à :                                   Obtenir, par l’intermédiaire du composant de captation, au moins une donnée représentative d’une commande vocale d’achat, ladite commande d’achat émanant de la voie d’un utilisateur et se rapportant à l’achat d’au moins un au moins un bien ou un service ;                 Authentifier, à partir de ladite au moins une donnée représentative de la commande d’achat, au moins une empreinte vocale représentative dudit utilisateur ; et Lorsque ladite au moins une empreinte vocale représentative dudit utilisateur correspond à un utilisateur autorisé à effectuer des achats à l’aide dudit dispositif électronique de contrôle vocal, transmettre, à un dispositif électronique de traitement auquel ledit dispositif électronique de contrôle vocal est connecté, une requête d’obtention d’une autorisation d’achat, ladite requête comprenant au moins une donnée représentative de la transaction de paiement.                           Figure 3
Patent FR-3105076-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, le carter (3) comportant une enveloppe (29) réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine, l’enveloppe (29) comportant un corps longitudinal (29a) et au moins une bride (29c) s’étendant radialement et vers l’extérieur depuis le corps longitudinal (29a),   caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de :  - mise en place d’une préforme (34) en matière tissée dans un moule d’injection (25) ;  - mise en place d’une plaque de renfort (31 ; 31’) contre une saillie annulaire radiale (34c ; 34c’) de la préforme (34) ;  - fermeture du moule d’injection (25) autour de la préforme (34) ;  - injection de résine dans le moule d’injection (25).  Figure pour l'abrégé : Figure 3A
Patent FR-3105849-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’autorisation pour une plateforme de gouvernance unifiee d’une pluralite de solutions de calcul intensif
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention porte sur un système informatique et un procédé (100) de gestion de permissions accordées à un client utilisateur (2) à partir d’une interface agrégée (10) dans le cadre d’une gouvernance unifiée de solutions de calcul intensif (70) ; la gouvernance unifiée étant assurée au moins en partie par un système informatique (1) de gestion d’autorisations comportant : un microservice mandataire (20), un microservice de sécurité à jeton (30), au moins un référentiel de sécurité (35,36,37), au moins un référentiel d’autorisations (40), et un microservice de calcul pour chacune des solutions de calcul intensif ; ledit procédé comportant les étapes de : Réception (110) d’informations d’accès d’un client utilisateur (2), Authentification (120) du client utilisateur (2) et détermination (130) d’au moins un attribut de rôle pour le client utilisateur (2), Génération (140) d’un jeton d’authentification et détermination (150) de permissions accordées au client utilisateur (2), par l’au moins un microservice de calcul.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3106193-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C3/04
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage (1) d’un gaz liquéfié comprenant une structure porteuse (2, 3) et une cuve (71) agencée dans la structure porteuse, la cuve (71) comportant une structure principale (6), la structure principale (6) comprenant au moins une membrane d’étanchéité (17, 19) et au moins une barrière thermiquement isolante (16, 18), la structure porteuse (2, 3) comportant une paroi porteuse supérieure (4, 5) sensiblement plane,la membrane d’étanchéité, la barrière thermiquement isolante de la structure principale (6) et la paroi porteuse supérieure étant interrompues localement de manière à délimiter une ouverture de chargement/déchargement (10), dans laquelle la cuve comporte un couvercle (12) disposé dans l’ouverture de chargement/déchargement (10), et dans laquelle le couvercle (12) comprend une paroi supérieure de couvercle (22), une paroi inférieure de couvercle (23) et une structure d’isolation thermique (24), la paroi supérieure de couvercle (22) étant placée dans le plan de la paroi porteuse supérieure et fixée à la paroi supérieure porteuse, et la paroi inférieure de couvercle (23) étant raccordée de manière étanche à la membrane d’étanchéité de la structure principale (6) à l’aide d’une pièce de liaison (26).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3107915-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une plateforme composite pour une soufflante de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de fabrication d’une plateforme composite (30) pour une soufflante de turbomachine d’aéronef, cette plateforme comportant une paroi (32) de forme allongée et configurée pour s’étendre entre deux aubes de soufflante (3), cette paroi comportant une face externe (32a) aérodynamique et une face interne (32b) sur laquelle est située une patte de fixation (34) configurée pour être fixée à un disque de soufflante (2),   caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :  a) réalisation d’une préforme (42) par tissage en trois dimensions de fibres,   b) délier une partie des fibres de la préforme, de façon à désolidariser au moins une couche longitudinale de fibres (42a) du reste (42b) de la préforme,   c) insérer une armature métallique (36) entre cette couche et le reste de la préforme, et d) injecter une résine dans la préforme de façon à former ladite paroi et à solidariser l’armature à cette paroi.  Figure de l’abrégé : Figure 7