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Patent FR-3080954-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une batterie 12v sur un support de batterie, et vehicule automobile comprenant un tel dispositif
Inventor: GUICHART LAURENT
IPC: H01M50/271
Filed: 2018-05-04
Abstract: Dispositif de fixation (20) d'une batterie (10) 12V sur un support de batterie (16), comprenant une bride de fixation (22) entourant au moins une partie de la batterie (10), et un tirant de fixation (24) monté entre la bride de fixation (22) et le support de batterie (16) et capable de transmettre un effort de précontrainte à ladite bride de fixation (22) par un système de vis/écrou (18) d'axe (Z1-Z1'). La bride de fixation (22) comprend un caisson (32) de réception du tirant (24) et le tirant (24) comporte une première extrémité inférieure (46) fixée au support de batterie (16) et une deuxième extrémité supérieure (48) en équerre, suivant l'axe axial (X-X') de la batterie, logée dans un logement intérieur (32a) du caisson (32) et fixée audit caisson (32) par le système de vis/écrou (18), l'axe vertical (Z1-Z1') dudit système de vis/écrou (18) étant contenu dans l'encombrement latéral de la batterie (10).
Patent FR-3082089-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de deverrouillage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: FIAT CHRISTOPHE
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'au moins une partie d'un véhicule automobile (V) par un utilisateur équipé d'un terminal mobile (TM), ledit procédé étant mis en œuvre par un organe de commande (BCM) dudit véhicule automobile (V), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de :     - réception d'au moins un jeton d'utilisation signé, envoyé audit véhicule (V) par ledit terminal mobile (TM), ledit jeton d'utilisation ne servant que pour une durée d'utilisation limitée dudit véhicule (V),     - authentification dudit jeton d'utilisation en utilisant une clef de chiffrement publique (PUKC) associée à un tiers habilité à déverrouiller ledit véhicule (V),      - déverrouillage de ladite au moins une partie dudit véhicule (V) lorsque ladite authentification résulte en un jeton d'utilisation valide.
Patent FR-3083235-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation en cascade de reacteurs gaz liquide agites avec injection etagee d'ethylene
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C08F110/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oligomérisation de l'éthylène, mis en œuvre à une pression comprise entre 0,1 et 10,0 MPa, à une température comprise entre 30 et 200°C, dans une cascade de N réacteurs gaz/liquide en série, N étant au moins égal à 2, comprenant une étape d'introduction d'un système catalytique d'oligomérisation dans au moins le premier réacteur de la cascade, une étape de mise en contact dudit système catalytique et d'un solvant éventuel avec de l'éthylène par l'introduction dudit éthylène dans la partie inférieure de l'enceinte réactionnelle d'au moins le premier réacteur de la cascade, pour chaque réacteur n une étape de soutirage d'une fraction de liquide dans la partie inférieure de l'enceinte réactionnelle du réacteur n, la fraction liquide étant séparée en deux flux : un premier flux correspondant à une première partie de la fraction liquide, dite principale, qui est envoyée dans un échangeur thermique pour refroidissement ; un second flux correspondant à la deuxième partie de la fraction liquide qui constitue l'alimentation liquide du réacteur n+1 suivant dans la cascade, une étape d'introduction de ladite deuxième partie de la phase liquide soutirée du réacteur n vers l'enceinte réactionnelle du réacteur n+1 suivant dans le sens de l'écoulement, une étape de refroidissement de ladite première partie de la fraction liquide soutirée du réacteur n à l'étape c) par le passage de ladite première partie de la fraction liquide dans un échangeur thermique pour obtenir une fraction liquide refroidie, une étape d'introduction de ladite fraction liquide refroidie à l'étape e) au sommet de l'enceinte réactionnelle dudit réacteur n, les étapes a) à f) étant mises en œuvre sauf indication contraire pour chaque réacteur n de la cascade, n'étant compris entre 1 et N. L'invention concerne également un dispositif de N réacteurs gaz-liquide agités en cascade permettant la mise en œuvre du procédé d'oligomérisation.
Patent FR-3070180-A1 (FR)
Title: Modeles de reseau de neurones pour l'optimisation en temps reel de parametres de forage lors d'operations de forage
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne un système et des procédés pour optimiser les paramètres d'opérations de forage. Des données en temps réel comprenant des valeurs pour des variables d'entrée associées à un stade de l'instant d'une opération de forage le long d'un trajet de puits planifié sont acquises. Un modèle de réseau de neurones est entraîné pour produire une fonction objectif définissant une valeur de réponse pour au moins une variable de fonctionnement de l'opération de forage. La valeur de réponse pour la variable de fonctionnement est estimée sur la base de la fonction objectif produite par le modèle de réseau de neurones entraîné. Une optimisation stochastique est appliquée à la valeur de réponse estimée afin de produire une valeur de réponse optimisée pour la variable de fonctionnement. Les valeurs de paramètres contrôlables sont estimées pour un stade ultérieur de l'opération de forage, sur la base de la valeur de réponse optimisée de la variable de fonctionnement. Le stade ultérieur de l'opération de forage est mis en œuvre sur la base des valeurs estimées des paramètres contrôlables.
Patent FR-3085139-A1 (FR)
Title: Support d’appareil multimedia pour vehicule avec fonction de retraction en cas d’accident
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-08-23
Abstract: Support (1) pour un véhicule automobile d'un appareil multimédia, ledit support (1) comprenant une base (6) destinée à être fixée au véhicule, une console (8) liée à la base et configurée pour recevoir l'appareil multimédia, remarquable en ce que le lien (9) entre la console et la base est étendu et flexible de manière à permettre à un occupant du véhicule de prendre l'appareil multimédia en mains et le support est configuré pour, lors de la détection d'un choc et/ou d'un choc imminent, rapprocher la console (8) de la base (6).
Patent FR-3087118-A1 (FR)
Title: Article cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Article cosmétique (1) comportant un textile (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), au moins une partie du textile (15) ayant subi un traitement avec au moins un rouleau (Bi).
Patent FR-3090978-A1 (FR)
Title: procédé de détection de la proximité d’un arrangement latérale d’un aéronef avec le sol et aéronef
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assistance au pilotage d’un aéronef ayant un fuselage, ledit aéronef ayant un premier arrangement latéral et un deuxième arrangement latéral disposés latéralement de part et d’autre du fuselage et participant chacun au déplacement de l’aéronef. Durant une phase d’assistance, ledit procédé comporte les étapes suivantes : mesure d’une valeur d’une première garde au sol du premier arrangement latéral (10) et d’une valeur d’une deuxième garde au sol du deuxième arrangement latéral (20), affichage sur un écran (71) d’au moins un symbole (81, 85) qui varie en fonction de la variation de ladite valeur de la première garde au sol et/ou de ladite valeur de la deuxième garde au sol. Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3093890-A1 (FR)
Title: Dispositif de diode thermique pour une unité électronique
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: F28F27/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: La présente invention vise un dispositif de diode thermique comprenant une unité électronique (1) à refroidir, un support de dissipation thermique (2), un capteur de température (4) pour mesurer la température du support de dissipation thermique(2), et un actionneur configuré pour déconnecter thermiquement l’unité électronique vis-à-vis du support de dissipation thermique si la température du support de dissipation thermique est supérieure à une température de référence, de façon à inhiber tout transfert de chaleur entre le support de dissipation thermique et l’unité électronique, et pour connecter thermiquement l’unité électronique au support de dissipation thermique si la température du support de dissipation thermique est inférieure à la température de référence, de façon à permettre un transfert de chaleur par conduction entre l’unité électronique et le support de dissipation thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094454-A1 (FR)
Title: Station de remplissage pour alimenter une pluralité de véhicules avec un gaz contenant de l’hydrogène
Inventor: DUPUIS CÉDRIC
IPC: F17C5/06
Filed: 2019-03-27
Abstract: Station de remplissage pour alimenter une pluralité de véhicules avec du gaz contenant de l’hydrogène issu d’une source et comportant un bloc de stockage comprenant une pluralité de contenants pour stocker le gaz à haute pression, un bloc de compression comprenant une pluralité de compresseurs pour augmenter la pression du gaz à destination du bloc de stockage , un bloc d’alimentation comprenant au moins un alimentateur destiné à alimenter un véhicule de la pluralité de véhicules, la station de remplissage étant caractérisée en ce qu’elle comporte également un circuit de stockage pour faire circuler le gaz du bloc de compression vers le bloc de stockage, le circuit de stockage comprenant un réseau de conduits de stockage reliant chaque compresseur du bloc de compression à chaque contenant du bloc de stockage et au moins un distributeur de stockage pour sélectivement associer les compresseurs et les contenants, un circuit de recharge pour faire circuler le gaz du bloc de stockage vers le bloc de compression, le circuit de recharge comprenant un réseau de conduits de recharge reliant chaque contenant du bloc de stockage à chaque compresseur du bloc de compression et au moins un distributeur de recharge pour sélectivement associer les contenants et les compresseurs, et des moyens de commande pour commander les distributeurs de stockage et de recharge.
Patent FR-3080296-A1 (FR)
Title: L’invention concerne un appareil de renforcement musculaire et de rééducation polyvalent pour bras et cuisses.
Inventor: ARMAND DANIEL
IPC: A63B23/12
Filed: 2019-04-19
Abstract: Appareil de renforcement musculaire et de rééducation polyvalent pour cuisses et bras, constitué d’une courroie élastique et de coussinets centraux matérialisant deux tunnels pour y loger les membres concernés. Ces moyens élastiques sont ajustables pour résister à tout effort visant à les écarter ou les rapprocher. Equipé de cet appareil, l’utilisateur engendrera de façon rythmée et cadencée, des efforts de traction selon f1 et de compression selon f2. Ces efforts successifs et cadencés provoqueront, par voie de conséquence, un renforcement voire une rééducation des muscles concernés. Appareil compact, léger, réglable en fonction des efforts souhaités, assurant, au sein de la même structure, et au cours d’une même séquence, une polyvalence de sollicitations musculaires en traction/ compression, ainsi qu’une polyvalence dans son utilisation ciblée vers les jambes, les cuisses ou les bras. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096344-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur avant pour un moteur d’aeronef comportant une fixation directe entre le mat reacteur et le moteur
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR AVANT POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE FIXATION DIRECTE ENTRE LE MAT REACTEUR ET LE MOTEUR L’invention concerne un système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant un mât réacteur (152) comportant au niveau de sa partie avant une partie frontale (153) présentant une paroi d’attache (158), et une attache moteur avant (154) comportant de part et d’autre d’un plan médian, un système de bielles (304a-b), où chaque système de bielles (304a-b) est fixé de manière articulée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la paroi d’attache (158) et est destiné à être fixé de manière articulée par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) à une partie avant du moteur (102).     Un tel système d’attache moteur avant comporte ainsi une fixation directe entre le mât réacteur et le moteur permettant la réalisation d’un ensemble moins lourd et plus facile à réaliser.      Fig. 3
Patent FR-3097402-A1 (FR)
Title: Ensemble de modules électroniques et procédé de construction d’unités de commande de vol d’aéronef à partir de cet ensemble
Inventor: RAOUL ETIENNE
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Ensemble de fabrication d’unités électroniques de commande (10) d’aéronefs ayant des spécifications différentes, comprenant des modules électroniques de différents types incluant : - des modules de plateforme avionique (100) comportant au moins un circuit électronique de surveillance et un circuit électronique de commande ségrégués l’un par rapport à l’autre, - des premiers modules de protection (400) des modules de plateforme avionique (100), - des premiers modules de connexion étendue (200), - des deuxièmes modules de protection (500) des modules de connexion étendue (200), les modules de chaque type étant identiques entre eux. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3103419-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de siège de véhicule
Inventor: MANDERSCHEID THIERRY
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de fixation de siège de véhicule Le dispositif (22) de fixation comporte :     - au moins un insert destiné à être inséré dans le plancher, et au moins un élément de fixation complémentaire de l’insert,      - un organe longitudinal de fixation (24), solidaire d’un montant (18) du siège, s’étendant dans une direction longitudinale (X), comportant au moins un orifice de passage (26) destiné à être traversé par l’un respectif parmi l’au moins un élément de fixation, l’organe longitudinal de fixation (24) étant conformé pour recevoir l’élément de fixation en une pluralité de positions possibles dans la direction longitudinale (X) par rapport au montant (18) du siège, la pluralité de positions possibles formant un segment continu s’étendant dans la direction longitudinale (X).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103462-A1 (FR)
Title: Safran motorisé pour navire à déplacement, gouvernail et navire associés
Inventor: DELACHE ALAIN
IPC: B63H25/14
Filed: 2019-11-27
Abstract: Safran motorisé pour navire à déplacement, gouvernail et navire associés L’invention concerne un safran (1) pour navire à déplacement, comprenant une lame (10) s’étendant entre un bord d’attaque (100) et un bord de fuite (101) et entre une partie supérieure émergée (102) et une partie inférieure immergée (103) en configuration de fonctionnement du safran, un moteur (110) électrique et une hélice (111), et dans lequel le moteur (110) et l’hélice (111) sont montés sur la partie inférieure (103) de la lame (10), et dans lequel la lame (10) comprend un évidement (104) disposé au niveau du bord d’attaque (100), l’évidement (104 étant configuré pour encadrer au moins l’hélice (111), et dans lequel la face avant (1110) de l’hélice (111) est disposée en regard du bord d’attaque (100) et avant le bord de fuite (101) dans le sens d’un flux d’eau (F) incident, en configuration de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103683-A1 (FR)
Title: Compositions alimentaires reduites en sucres
Inventor: FLAMBEAU MICHEL
IPC: A23L33/125
Filed: 2019-11-29
Abstract: COMPOSITIONS ALIMENTAIRES REDUITE S EN SUCRE S La présente invention concerne une association comprenant au moins un fructo-oligosaccharide à courte chaîne et soit au moins une maltodextrine, soit du gluten de blé vital.
Patent FR-3107800-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: GOUTHAM NAVEEN NAGENDRAN
IPC: H05B3/02
Filed: 2020-02-28
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne Structure chauffante (1), notamment flexible ou souple, destinée à être installée à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, cette structure chauffante étant notamment un panneau radiant, la structure chauffante (1) comprenant : une couche résistive (30) agencée pour générer un dégagement thermique lorsque cette couche résistive (30) est parcourue par un courant électrique, un réseau d’électrodes présentant une première électrode (11) et une deuxième électrode (12) de polarités différentes, lesdites électrodes étant agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive (10), de manière à faire circuler un courant électrique dans cette couche résistive (10), la structure chauffante (1) comprenant un marquage de positionnement (20, 21, 22) configuré pour positionner ladite structure chauffante (1) en regard d’au moins une couche supplémentaire (26) agencée pour réaliser une fonction autre que générer un dégagement thermique. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112534-A1 (FR)
Title: Actuateur électromécanique nanométrique et son procédé de fabrication
Inventor: HUTIN LOUIS
IPC: H01H59/00
Filed: 2020-07-16
Abstract: Actuateur électromécanique nanométrique et son procédé de fabrication L’invention concerne un procédé (1000) de fabrication d’un actuateur électromécanique comprenant les étapes suivantes :  • Fourniture (1010) d’un empilement primaire de couches comprenant une couche monocristalline ;  • Fourniture (1020) d’un empilement secondaire de couches ;  • Formation (1030) dans la couche de gravure d’au moins trois plots ;  • Encapsulation (1040) des trois plots par une première couche d’encapsulation ;  • Assemblage (1060) de l’empilement primaire de couches avec l’empilement secondaire de couches ;  • Retrait (1070) du premier substrat ;  • Formation (1080) d’une électrode mobile dans la couche monocristalline.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3117256-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d'un véhicule comprenant un afficheur, dispositif électronique de sécurisation et produit programme d'ordinateur associé
Inventor: GROSSETÊTE MATTHIEU
IPC: G09G5/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: Procédé de sécurisation d’un véhicule comprenant un afficheur,   dispositif électronique de sécurisation et produit programme d’ordinateur associé L’objet de l’invention est un procédé de sécurisation d’un véhicule comprenant un système critique comportant un afficheur, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - acquisition (110) d’au moins un flux vidéo à diffuser sur l’afficheur ;  - calcul (120) d’un niveau de luminosité du ou de chaque flux vidéo ;  - si le niveau de luminosité du ou de l’un des flux vidéo respecte un critère prédéfini, alors affichage (160) sur l’afficheur du flux vidéo ;  - sinon, inhibition d’un affichage (160) du flux vidéo.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116797-A1 (FR)
Title: Unité de pilotage pour engin de mobilité et Procédé associé
Inventor: SIEGWART JEAN BAPTISTE
IPC: B62M6/45
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage pour engin de mobilité (900),   ledit engin comportant un moteur électrique (400) agencé pour assurer tout ou partie de la propulsion dudit engin et un dispositif de changement de vitesse (100) présentant une pluralité de k rapports entre un premier rapport dit rapport n° 1 et un rapport supérieur dit rapport n° k, chacun des k rapports présentant un ratio (R1, Ri ,Rk), ledit dispositif de changement de vitesse comportant un actionneur de changement de vitesse (150) agencé pour engager un rapport sélectionné présentant un ratio (Rsel ) , ledit procédé permettant de piloter au moins un du moteur électrique et du dispositif de changement de vitesse (100).  L’invention concerne également une unité de pilotage pour mettre en œuvre un tel procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122741-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse de modulation térahertz à cadence rapide, profonde et large bande
Inventor: ALVEAR CABEZON EDUARDO ANTONIO
IPC: G02F1/015
Filed: 2021-05-04
Abstract: Procédé et dispositif d’analyse de modulation térahertz à cadence rapide, profonde et large bande La présente invention concerne un dispositif de modulation d’ondes terahertz comprenant un support primaire (1), un support secondaire (2), un laser (3), une membrane (4) solidaire du support primaire (1), un carter de protection constitué de deux coques (5.1) et (5.2), et un support de montage optique (6) solidarisé au carter par un écrou hexagonal (7) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend des moyens de modulation d'ondes térahertz basé sur une couche de semi-conducteur III-V dont la permittivité est optiquement modifiée par un processus de photogénération pour maximiser l'efficacité de modulation par des moyens de modulation de la permittivité qui est calculée en résolvant l'équation du taux ambipolaire pour les porteurs libres.  Un autre objet de l’invention concerne un procédé de modulation térahertz à large bande.    Figure 1
Patent FR-3123853-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention concerne une structure de caisse de véhicule automobile comprenant au moins une poutre (1) de pare-chocs, la poutre comprenant une zone centrale (3) et deux zones latérales (5), la zone centrale (3) montrant une section centrale et les deux zones latérales (5) montrant chacune une section latérale, les deux zones latérales (5) étant en outre chacune montée sur au moins un absorbeur (7), la structure étant remarquable en ce qu’au moins une pièce de renfort (9) est rapportée au niveau de la zone centrale (3) du côté du ou desdits absorbeurs (7) et en ce que l’épaisseur de chacune des sections latérales est inférieure à l’épaisseur formée par la section centrale et ladite au moins une pièce de renfort (9). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant une telle structure de caisse ainsi qu’un procédé de fabrication d’une telle structure de caisse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124626-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une zone d’un territoire destinée à l’installation de panneaux photovoltaïques
Inventor: CASSAGNE VALÉRICK
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: Procédé de caractérisation d’une zone d’un territoire destinée à l’installation de panneaux photovoltaïques La présente invention concerne un procédé de caractérisation d’une zone d’un territoire, dite zone cible (ZC), destinée à l’installation de panneaux photovoltaïques, le procédé comprenant :  la réception d’une image (IM) vue du ciel d’une zone cible (ZC), la détection, sur l’image (IM), d’une ombre portée (OP) sur la zone cible (ZC) en provenance d’un obstacle (O), la détermination d’une dimension, dite principale, de l’ombre portée (OP) détectée, la détermination de la position du soleil lors de l’acquisition de l’image (IM) en fonction de caractéristiques relatives à l’image (IM), la détermination de la hauteur de l’obstacle (O) en fonction de la dimension principale et de la position du soleil déterminée, et la caractérisation de la zone cible (ZC) en fonction de la hauteur déterminée pour l’obstacle (O).  Figure pour l'abrégé : 3