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Patent FR-2992005-A1 (FR)
Title: Bloc de construction immobiliere demontable, porteur, isolant, decoratif et procede le mettant en oeuvre
Inventor: DOMINGUES DA COSTA MARC
IPC: E04B1/12
Filed: 2012-06-18
Abstract: Le bloc comporte un corps en mousse de matériau synthétique de forme générale d'un parallélépipède rectangle, - dont les deux plus grandes faces sont des faces opposées, planes et rectangulaire, définissant leur axe perpendiculaire, - dont deux faces opposées portent, deux formes respectivement concaves et convexes complémentaires, dont l'épaisseur, selon ledit axe, ne croît pas lorsque l'on s'éloigne du centre du corps et - dont les dernières deux faces opposées portent, deux troncs de cylindres, respectivement concaves et convexes, complémentaires, dont l'épaisseur, selon ledit axe, croît sur au moins une partie du cylindre, lorsque l'on s'éloigne du centre du corps. Le bloc est ainsi « tout en un » : isolant, porteur, décoratif, démontable, très vite monté, sans déchets, aux normes antisismiques, léger et imputrescible. Dans des modes de réalisation, le cylindre possède une section trapézoïdale et le bloc comporte au moins deux perçages traversant parallèles aux plus grandes faces et à la même distance de ces faces.
Patent FR-2992635-A1 (FR)
Title: Storage tank e.g. frangible container for receiving hydrocarbons, has fusible device adapted to create frangible zone between detachable roof of tank and ring in event of overpressure inside tank
Inventor: PEYVIEUX ERIC
IPC: B65D88/06
Filed: 2012-06-29
Abstract: The tank has a dressing part (3) extending between a detachable roof (2) of a tank and a bottom of the tank. A ring (5) is located between an upper part of the dressing part and the roof. An interior surface (51) of the ring is directed towards an interior of the tank. An outer side (52) of the ring is directed towards an outer side of the tank. A fusible device is adapted to create a frangible zone between the roof and the ring in an event of overpressure inside the tank and placed between the outer side of the ring and an inner surface of the roof.
Patent FR-2996089-A1 (FR)
Title: Ajustement de bande passante d'un flux de donnees au sein d'un canal virtuel xdsl mutualise
Inventor: MEURISSE FLORENCE
IPC: H04J1/02
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement de bande passante d'un flux de données au sein d'un canal virtuel xDSL, comprenant une étape de réception, par une passerelle d'accès à un réseau xDSL contenu dans un réseau IP, d'une requête d'accès à un service accessible via ledit réseau xDSL. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend ensuite les étapes suivantes : ladite passerelle d'accès obtient la valeur du débit de synchronisation qui a été préalablement négociée entre la passerelle d'accès et le réseau xDSL ; la passerelle d'accès détermine, en fonction d'un ensemble d'informations prédéterminé comprenant au moins ladite valeur du débit de synchronisation, l'identité d'une interface correspondante parmi une pluralité d'interfaces d'un équipement du réseau IP, dit nœud concentrateur, chacune de ces interfaces portant une fonction de limitation permettant de limiter le débit du trafic, dit trafic descendant, sortant de cette interface en direction de la passerelle, ou l'identité d'un serveur mandataire associé à ladite interface correspondante du nœud concentrateur ; la passerelle d'accès transmet la requête d'accès vers l'amont du réseau IP, en utilisant comme adresse de destination l'adresse de ladite interface correspondante du nœud concentrateur ou l'adresse dudit serveur mandataire associé à cette interface correspondante du nœud concentrateur ; et un contexte de routage est créé au niveau du nœud concentrateur lors du passage, dans le sens montant, de la requête d'accès, de sorte que le trafic descendant associé à cette requête d'accès passe par ladite interface correspondante du nœud concentrateur. Application au Wi-Fi communautaire.
Patent FR-3004576-A1 (FR)
Inventor: DI PENDINA GREGORY
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant des premier et deuxième éléments résistifs (202, 204) couplés respectivement entre des premier et deuxième noeuds de mémorisation et des premier et deuxième noeuds intermédiaires, au moins l'un d'eux étant programmable pour prendre l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax) ; un troisième transistor (220) couplé entre les premier et deuxième noeuds intermédiaires ; un quatrième transistor (502) couplé entre le premier noeud de mémorisation (206, 210) et un noeud d'entrée de données (506) ; et un circuit de commande agencé, pendant une phase d'écriture, pour activer les troisième et quatrième transistors et pour coupler le noeud d'entrée de données à une deuxième tension d'alimentation (VDD, GND) par l'intermédiaire d'un premier bloc de circuit (508) pour générer un courant dans une première direction à travers les premier et deuxième éléments résistifs pour programmer l'état résistif d'au moins l'un des éléments.
Patent FR-3010780-A1 (FR)
Title: Organe de guidage d'air, notamment vers un radiateur de vehicule automobile, realise d'un seul tenant.
Inventor: FRERE ANTOINE
IPC: F28F9/22
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'organe de guidage d'air (10) s'étend entre une extrémité avant (10A) destinée à être reliée à une peau de pare-chocs (14) du véhicule automobile, en regard d'au moins une ouverture (16) de passage d'air ménagée dans cette peau de pare-chocs (14), et une extrémité arrière (10B) destinée à être reliée à une unité d'échange de chaleur (12). L'organe de guidage d'air (10) est formé d'un seul tenant dans un seul matériau, et comporte au moins une partie souple en soufflet (18), flexible en extension, en contraction et en flexion.
Patent FR-2997488-A1 (FR)
Title: Tube de transfert de chaleur et four craquage utilisant celui-ci.
Inventor: WANG GUOQING
IPC: F28F13/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne un tube de transfert de chaleur (10) et un four de craquage utilisant le tube de transfert de chaleur (10). Le tube de transfert de chaleur (10) comprend une chicane torse (11, 11') , agencée dans une paroi intérieure du tube, s'étendant en spirale le long d'un sens axial du tube de transfert de chaleur (10). La chicane torse (11, 11') définit un cercle fermé vu à partir d'une extrémité du tube de transfert de chaleur (10). Le long de la trajectoire du cercle, une enveloppe (20) est agencée, qui est raccordée de façon fixe à une extrémité intérieure radiale de la chicane torse (11, 11'). La chicane torse (11, 11') est pourvue d'une pluralité de trous (41). Le tube de transfert de chaleur (10) selon la présente invention présente un effet de transfert de chaleur satisfaisant et une faible perte de pression.
Patent FR-3013208-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et/ou de traitement d'une arcade dentaire.
Inventor: VULCAIN JEAN-MARIE
IPC: A61C17/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage et/ou de traitement de l'arcade dentaire supérieure ou inférieure d'un être humain. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - deux gouttières en forme d'arc, dites "intérieure" (2) et "extérieure" (3), emboitées l'une dans l'autre, les deux gouttières (2, 3) étant reliées entre elles par des moyens (4) autorisant le mouvement relatif de la gouttière intérieure par rapport à la gouttière extérieure (3), la gouttière extérieure étant munie à sa base d'un bourrelet d'étanchéité (32) destiné à être placé contre la gencive de l'être humain, - des moyens d'introduction (23, 36) d'un produit de traitement et/ou de nettoyage dans ladite gouttière intérieure (2) et des moyens d'évacuation (24) de ce produit hors de ladite gouttière intérieure, et - des moyens (55, 6) de mise en mouvement de ladite gouttière intérieure (2) par rapport à ladite gouttière extérieure (3) fixe. L'invention concerne également un ensemble incluant ce dispositif et une unité de commande externe.
Patent FR-3013786-A1 (FR)
Title: Ebauche de cage pour roue libre a corps roulants, cage de roue libre formee a partir d'une telle ebauche, roue libre comprenant une telle cage et procede de montage d'une telle roue libre
Inventor: CHAMBONNEAU CHARLES
IPC: F16D41/067
Filed: 2013-11-25
Abstract: Cette ébauche (10) de cage pour roue libre à corps roulants (20) est formée d'une bande (10) allongée définissant des logements (16) de réception de corps roulants (20) juxtaposés selon une direction longitudinale rectiligne (X10) de l'ébauche. Elle est pourvue, à ses deux extrémités (12, 14), de moyens (122, 124, 142, 144) d'accrochage des deux extrémités ensemble, dans une configuration où la cage forme une bouche fermée. Une cage est formée en cintrant (F1, F2) l'ébauche (10) sur elle-même, perpendiculairement à sa direction longitudinale (X10) et en amenant en prise ses moyens d'accrochage (122, 124, 142, 144).
Patent FR-3014410-A1 (FR)
Title: Charniere d'aeronef disposee entre un panneau mobile et une structure porteuse
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: E05D1/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un panneau mobile tel qu'un aileron (2) est relié à une structure porteuse telle qu'un aile (1) d'un aéronef par des charnières (3) comprenant des lames (4 et 5) flexibles, élastiques, juxtaposées et pourvues d'inclinaisons opposées, de manière à permettre une rotation facile du panneau 2, en réponse aux mouvements d'un actionneur (13) ; les charnières (3) sont toutefois rigides à l'encontre d'autres efforts, comme les efforts aérodynamiques de succion, de sorte qu'on évite des débattements inadmissibles du panneau (2).
Patent FR-3015243-A1 (FR)
Title: Procede pour matifier la peau grasse avec un polythiol
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour matifier la peau grasse comprenant : - une étape consistant à appliquer sur la peau grasse, une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé comprenant au moins deux fonctions thiol et un composé photoactif, et - une étape consistant à exposer la peau traitée à un rayonnement lumineux.
Patent FR-3016104-A1 (FR)
Title: Procede de communication mis en œuvre par un nœud de relais
Inventor: MARQUE-PUCHEU GERARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication de paquets de données dans un réseau de télécommunications mis en œuvre par un nœud de relais dudit réseau de télécommunications entre une station de base et au moins un équipement d'utilisateur et remarquable en ce qu'il comprend une étape (E1) de réception d'une pluralité de paquets de données, une étape (E2) de sélection, selon au moins un critère de sélection, d'au moins un paquet de donnée parmi les paquets de données reçus, une étape (E3) de traitement applicatif du paquet de données sélectionné, et, une étape (E4) d'émission du paquet de données traité vers l'équipement d'utilisateur.
Patent FR-3020294-A1 (FR)
Title: Bague tubulaire monobloc munie d'un element de serrage
Inventor: BOUILLY HERVE
IPC: F04B17/03
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention se rapporte à une bague (30) métallique, tubulaire et monobloc destinée à être disposée autour d'un arbre rotatif d'un rotor d'un moteur électrique d'une pompe de circulation de fluide, ladite bague comportant - une partie cylindrique (32), dite de soudage, et - un élément (33), dit de serrage, dont une surface intérieure (36) s'étend vers le centre (35) de ladite partie cylindrique, au-delà d'une surface intérieure (34) de ladite partie cylindrique.
Patent FR-3021045-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un reactif phosphocalcique, reactif obtenu et son utilisation
Inventor: PERRIN PATRICK
IPC: C02F1/58
Filed: 2014-05-16
Abstract: Procédé de production d'un réactif phosphocalcique selon lequel : - dans une première étape, on met en œuvre une source de calcium et une source d'ions phosphate dans de l'eau dans un rapport molaire réglé de manière à obtenir un rapport Ca/P compris entre 0,5 et 1,6, et on fait réagir la source de calcium avec les ions phosphate à un pH compris entre 2 et 8, afin d'obtenir une suspension (A) de phosphate de calcium, et - dans une deuxième étape on ajoute à la suspension (A) un composé alcalin comprenant des ions hydroxydes pour régler un pH supérieur à 8.5, et un complément de source de calcium afin d'obtenir une suspension (B) de réactif phosphocalcique ayant un rapport molaire Ca/P supérieur à 1.6.
Patent FR-3022972-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de fluide sous pressions.
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: G06K7/08
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un premier ensemble (2, 3, 11) fonctionnel comportant une bouteille (1) de fluide sous pression munie d'un orifice dans lequel est fixé un premier robinet (3) comprenant un circuit (13) interne de fluide comportant un clapet (4) d'isolation, le dispositif (1) comportant un second ensemble (5, 9) fonctionnel formant une entité physique distincte du premier (2, 3, 11) ensemble, le second ensemble (5, 9) comprenant un second robinet (5) muni d'un circuit (15) interne de fluide, le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide amovible, caractérisé en ce que le premier ensemble (2, 3, 11) comprend au moins un organe (8) électronique de communication de stockage de données interrogeable à distance sans fil par ondes électromagnétiques et en ce que le second ensemble (5, 9) comprend au moins un organe (10) électronique de communication de lecture à distance sans fil par ondes électromagnétiques de donnée(s) de l'organe (8) électronique du premier (2, 3, 11) ensemble.
Patent FR-3010517-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention
Inventor: FOUHAMI ZAKARIA
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1) comprenant une partie de charge (3) et une partie d'entraînement (2), le chariot de manutention (1) comportant un mécanisme de roulement à quatre roues qui comporte sur la partie de charge (3), deux systèmes de rouleaux de charge (5a, 5b) espacés dans la direction transversale du véhicule (Q), et, sur la partie d'entraînement (2), une roue motrice entraînée et orientable (6) et un rouleau d'appui (7) espacé latéralement de la roue motrice (6) dans la direction transversale du véhicule (Q), la roue motrice (6) étant montée sur un support de roue (10) qui est monté de manière réglable en hauteur sur un châssis de véhicule (11) de la partie d'entraînement (2). Selon l'invention, il est prévu un système de capteur (20) qui détecte la position du support de roue réglable en hauteur (10) par rapport à une voie de roulage (F) ou qui détecte la position du support de roue réglable en hauteur (10) par rapport au châssis du véhicule (11), le système de capteur (20) étant en liaison fonctionnelle avec un système de commande électronique (21) qui détermine, à partir de la position détectée au moyen du système de capteur (20), l'usure du pneu de la roue motrice (6).
Patent FR-3011775-A1 (FR)
Title: Agencement de cadre d'une carrosserie de vehicule automobile
Inventor: BAUER MARKUS ALEXANDER
IPC: B62D25/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un agencement de cadre d'une carrosserie de véhicule automobile, une partie de cadre (10) d'auvent comprenant au moins un organe déflecteur de vent (12, 16) monté pivotant, pouvant être déplacé au moyen d'un dispositif d'entraînement et pourvu d'au moins deux surfaces d'écoulement (14, 20), les surfaces d'écoulement (14, 20) étant disposées de telle sorte que, par le biais d'un mouvement de pivotement, seulement une surface d'écoulement (14, 20) peut être réglée en position active, la première surface d'écoulement (20) étant réalisée de manière adaptée à la partie de cadre d'auvent (10) et la deuxième surface d'écoulement (14) présentant au moins un contour perturbateur (18).
Patent FR-3027083-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour amortisseur hydraulique comportant des decoupes pour une sangle de compression
Inventor: MULLER JEROME
IPC: F16F9/54
Filed: 2014-10-09
Abstract: Système pour un amortisseur hydraulique reliant un élément de suspension à la caisse d'un véhicule automobile, comprenant une tige (2) coulissant dans un tube, ce système de protection comportant un soufflet (20) présentant une extrémité (54) prévue pour être reliée à la tige de l'amortisseur (2), caractérisé en ce que cette extrémité de soufflet comporte des découpes (52) permettant le passage d'une sangle de compression (50) maintenant la tige (2) comprimée.
Patent FR-3028065-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une unite de traitement ameliorant la gestion des taches a executer et unite de traitement correspondante
Inventor: ARNAL CHRISTOPHE
IPC: G06F9/50
Filed: 2014-10-30
Abstract: Procédé de commande d'une unité de traitement (1) en présence d'une tâche en cours d'exécution (200) par l'unité de traitement (1). L'unité de traitement (1) étant équipée d'au moins une entrée externe (3) raccordée électriquement à une sortie correspondante de l'unité de traitement (1) et associée à un niveau de priorité d'exécution, le procédé comprend, en présence d'une requête de tâche auxiliaire générée de façon interne à l'unité de traitement (1), une génération (202) par l'unité de traitement (1) d'un signal électrique auxiliaire correspondant à la requête d'exécution de ladite tâche auxiliaire, une délivrance dudit signal électrique auxiliaire à ladite au moins une entrée externe (3), et une comparaison (215) entre les niveaux de priorité respectivement associés à ladite au moins une entrée externe (3) et à la tâche en cours d'exécution.
Patent FR-3030356-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de structure hybride de vehicule automobile et piece de structure hybride correspondante.
Inventor: JAUNASSE PHILIPPE
IPC: B62D25/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de structure hybride de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : (a) mise en forme d'une nappe de matériau métallique, (b) fourniture d'une nappe de matériau composite comprenant au moins une couche de fibres imprégnée ou noyée dans une matrice polymère, ladite couche de fibres étant choisie parmi une couche de fibres unidirectionnelles et une couche de fibres tissées, (c) application d'une couche de matériau de liaison sur une face de ladite nappe de matériau métallique, avant ou après sa mise en forme, ou sur une face de ladite nappe de matériau composite, (d) formation d'un élément hybride par mise en forme de ladite nappe de matériau composite à la forme de ladite nappe de matériau métallique et solidarisation de la nappe de matériau composite à la nappe de matériau métallique au moyen de ladite couche de matériau de liaison, (e) réalisation d'éléments de rigidification par surmoulage d'au moins une partie de l'élément hybride ainsi formé en utilisant un matériau polymère afin de former une pièce de structure hybride.
Patent FR-3038036-A1 (FR)
Title: Refrigerant d'une centrale nucleaire ou thermique arretee, dont la structure est modifiee pour recevoir une cheminee solaire
Inventor: DIVER MARIUS
IPC: G21D1/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: Cette invention expose l'idée d'un Réfrigérant de Centrale nucléaire dont le réacteur est arrêté. La structure de ruissellement est déplacée à l'extérieur du Réfrigérant par un portail construit à cet effet au niveau des poteaux de l'ouvrage qui subirait les modifications nécessaires. Le « cœur nucléaire » de la Centrale avait été dimensionné pour durer environ 40 ans. Par contre, le Réfrigérant a une existence nettement plus longue dépassant 100 ans. Dans l'enceinte du Réfrigérant on construit une Cheminée solaire destinée à produire une énergie renouvelable. La Cheminée étant abritée par le Réfrigérant n'est plus exposée aux forces horizontales (vent, séisme), et son coût est relativement faible. Sa durée de vie est celle du Réfrigérant. Eventuellement la hauteur de la Cheminée peut dépasser celle du Réfrigérant dont le sommet modifié en conséquence constituerait sa « fondation ». Les mêmes modifications pourraient être apportées aux Réfrigérants des Centrales thermiques.
Patent FR-3037928-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de plusieurs propulseurs electriques pour satellite et dispositif de propulsion electrique comportant un tel systeme de commande
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: F03H1/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: Le système de commande comporte des sources d'alimentation, en puissance et en signaux de commande, aptes à piloter indifféremment chacun des propulseurs électriques et comporte en outre un dispositif de commutation apte à relier n'importe laquelle des sources d'alimentation (PPU1, PPU2, PPU3, PPU4) à n'importe lequel des propulseurs électriques (THR1, THR2, THR3, THR4). Le dispositif de commutation comporte un rouleau principal (10) rotatif divisé en plusieurs secteurs angulaires (6, 7, 8, 9) comportant des pistes conductrices d'entrée (13) et de sortie (14) et des réseaux électriques pré-câblés (15) reliant les pistes conductrices d'entrée aux pistes conductrices de sortie de chaque secteur angulaire, les réseaux électriques pré-câblés associés aux différents secteurs angulaires étant tous différents et dédiés à différentes configurations de pilotage des propulseurs électriques par les sources d'alimentation.
Patent FR-3039324-A1 (FR)
Title: Dispostif support d'antenne mobile
Inventor: CALZAS MICHEL
IPC: H01Q1/34
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif support flottant (FAD1) comprenant une pluralité d'éléments flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) assemblés de sorte à former ensemble une nappe comprenant une surface (FS1) adaptée à flotter au-dessus d'une seconde surface (FS2) et / ou disposée sensiblement parallèlement à ladite seconde surface (FS2), le dispositif comprenant également un support de fixation (FIXSYS) fixé sur au moins l'un des éléments flottants (FD1, FD2, FD3, FDn) et comprenant une surface (SF3) de fixation et un élément mécanique (PATSUP, PAT, WGHT) adapté à conserver un positionnement sensiblement horizontal de la surface (FS3) de fixation.
Patent FR-3043101-A1 (FR)
Title: Dispositif visant a securiser la traversee de pietons sur un passage
Inventor: CASEL ALAIN
IPC: E01F9/615
Filed: 2015-11-03
Abstract: Le procédé présenté concerne un dispositif permettant la traversée en sécurité d'un piéton sur un passage dans des zones difficiles ou insécurisés. Le procédé technique est constitué de potelets équipés de détecteur de présence infrarouge (1), d'un automate de gestion (2) et de bandeau de diodes à LED (3) qui s'allume à la détection d'un piéton le jour et qui est complété par l'allumage de luminaire placé sur mât d'éclairage public, la nuit, éclairant l'ensemble du passage. Le procédé est destiné aux Collectivités locales présentant des axes dangereux ou insécurisés sur lesquels sont disposés des passages piétons.
Patent FR-3035665-A1 (FR)
Title: Procede d’utilisation d’un dispositif pecvd pour la mise en oeuvre d’une phase de nettoyage par plasma et/ou d’une phase de depot par plasma, et dispositif epcvd correspondant
Inventor: SAMPEUR YVON
IPC: C23C16/56
Filed: 2015-04-28
Abstract: Il est proposé un procédé d'utilisation d'un dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (100), comprenant une enceinte de dépôt (10) comprenant : - un jeu d'écrans de protection (3a-3f) disposé sur la circonférence de la paroi interne de l'enceinte (10) et formant, avec l'enceinte, une électrode de type anode, - une électrode principale de type cathode (4) disposée selon un axe central de l'enceinte (10) et servant de support d'au moins un objet à traiter, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'activation d'une électrode auxiliaire de type cathode (8) dans au moins une des phases suivantes : - une phase de nettoyage par plasma, - une phase de dépôt par plasma dans laquelle l'électrode principale est activée, ladite électrode auxiliaire de type cathode (8) s'étendant parallèlement à la surface interne du jeu d'écrans de protection (3a-3f) et à proximité du jeu d'écrans de protection (3).