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Patent FR-3038718-A1 (FR)
Title: Systeme de concentration, preconcentration par empilement d'echantillon et/ou purification pour analyse
Inventor: GINOT FREDERIC
IPC: G01N27/447
Filed: 2015-07-10
Abstract: Le système (700) de traitement de molécules ou particules d'intérêt véhiculées par un liquide viscoélastique, comporte : - un moyen (715) de mise en écoulement laminaire, pendant au moins une partie, dite « phase de concentration », de la durée de fonctionnement du système, du liquide viscoélastique dans un dispositif (705) de concentration, préconcentration par empilement d'échantillon (« stacking ») et/ou de purification, ledit dispositif comportant une zone de concentration (110, 160, 210, 525) présentant, dans le sens dudit écoulement, une surface de section en entrée supérieure à la surface de section en sortie, - un moyen (725) d'application d'un champ électrique entre l'entrée et la sortie de la zone de concentration pendant la phase de concentration, l'action du champ électrique sur les molécules ou particules d'intérêt étant, dans la zone de concentration, opposée au sens dudit écoulement et provoquant la retenue de molécules ou particules d'intérêt au moins dans la zone de concentration, - un instrument (710) de préparation d'analyse et/ou d'analyse des molécules ou particules d'intérêt et - un moyen (730) de transfert de l'échantillon concentré depuis la zone de concentration vers l'instrument de préparation d'analyse et/ou d'analyse.
Patent FR-3041793-A1 (FR)
Title: Plateforme et procede pour la securisation de la verification de l'identite personnelle sans presence physique
Inventor: GOURVEST ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne une plateforme pour la sécurisation de la vérification de l'identité personnelle comprenant un serveur pour l'enregistrement dans une mémoire sécurisé, pour chaque terminal Ti, d'au moins un identifiant unique numérique INi dudit terminal Ti associé à au moins un identifiant unique IDUi d'un document d'identité d'un utilisateur dudit terminal Ti, chaque terminal exécutant une application commandant l'acquisition et la transmission d'image acquise par le terminal, et de transmission audit serveur par une session de communication associée audit identifiant unique numérique INi ainsi qu'un processeur pour réaliser un traitement : - d'extraction, à partir d'une image d'un document d'identité acquise à partir dudit terminal Ti, d'au moins un identifiant unique IDIi et d'enregistrement en relation avec identifiant unique numérique INi dudit terminal Ti utilisé pour l'acquisition de ladite image IMi - d'analyse intrinsèque de l'image par application d'au moins un modèle de conformité - de comparaison d'une photographie extraite de ladite image IMi du document d'identité avec une photographie Pi d'une personne acquise par le même terminal Ti, et, dans le cas où lesdites étapes d'analyse et de comparaison sont positives, d'enregistrement, en relation avec l'identifiant numérique INi, ladite image numérique IMi du document d'identité et ladite photographie numérique Pi.
Patent FR-3043773-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du serrage d’un assemblage boulonne (101), l’assemblage boulonne, dispositif de bridage et procede de controle associes.
Inventor: KOUNOUDJI KOMLA APETELE
IPC: G01L5/24
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de contrôle (100) du serrage d'un assemblage boulonné (101), l'assemblage boulonné (101) comprenant au moins une première pièce (1), au moins une deuxième pièce (2) assemblées l'une avec l'autre par une vis (3) et un écrou (4), caractérisé en ce que le système de contrôle (100) comprend au moins un dispositif de bridage (102) configuré pour recevoir au moins en partie l'assemblage boulonné (101), et au moins un organe de découpe configuré pour couper l'assemblage boulonné (101) dans au moins une zone déterminée.
Patent FR-3029598-A1 (FR)
Inventor: SHIBATA YUICHI
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-12-04
Abstract: Une unité de lampe de signalisation sur surface routière (4, 31) comporte un module source de lumière (12, 32) et un système optique (13, 33). Dans le module source de lumière (12, 32), une pluralité de sources de lumière correspondant individuellement à des motifs de signalisation, chacun d'entre eux étant long dans une première direction qui est le sens de la largeur de la route et court dans une seconde direction qui intersecte le sens de la largeur de la route et l'axe d'émission des sources de lumière, sont agencés de sorte que les motifs de signalisation sont tracés à une pluralité d'emplacements sur la route dans la seconde direction et les sources de lumière sont formées de façon à être allumées et éteintes indépendamment. Le système optique (13, 33) émet vers l'avant la lumière émise par les sources de lumière.
Patent FR-3053119-A1 (FR)
Title: Procede de detection electrique de peptides, proteines et autres macromolecules
Inventor: PELTA JUAN
IPC: G01N33/483
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection électrique de peptides, de protéines distincts d'au moins un acide aminé et d'autres macromolécules comme les polysaccharides, les polyélectrolytes, pour les identifier suivant leur taille et leur masse mettant en œuvre un nanopore. On utilise dans un milieu réactionnel un nanopore d'aérolysine ou un nanotube inséré dans une membrane lipidique que l'on soumet à une différence de potentiel supérieure à -160 mV, en présence d'une solution d'électrolyte halogénure de métal alcalin ayant une concentration inférieure à 6M et à une température inférieure à 40 °C. Application au séquençage de peptides et au diagnostique médical.
Patent FR-3060772-A1 (FR)
Title: Circuit photonique integre optimise
Inventor: CAILLAUD CHRISTOPHE
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un circuit photonique intégré (PIC) comprenant au moins un guide d'onde actif semi conducteur (SCWGA) et au moins un guide d'onde passif diélectrique (DWGP) disposés sur un substrat (SCSub) comprenant un matériau semi conducteur, chaque guide d'onde comprenant une zone de cœur (ZSCc, ZDc) dans laquelle se propage un mode lumineux et deux zones de confinement disposées de part et d'autre de la zone de cœur, les guides d'onde étant couplés l'un à l'autre de sorte que le mode lumineux se propageant dans la zone de cœur de l'un des guides d'onde se propage dans la zone de cœur de l'autre guide d'onde, les guides d'onde étant en outre raccordés par une interface constituée d'un élément antireflet (AR) comprenant au moins une couche antireflet en matériau diélectrique (CAR, CAR(1), CAR(2)), et disposé sensiblement perpendiculairement au plan du substrat, la ou les couches antireflet présentant un indice (nAR, nAR(1), nAR(2)) et une épaisseur (eAR, eAR(1), eAR(2)) adaptés de manière à minimiser les pertes lumineuses à l'interface entre les deux guides d'onde.
Patent FR-3046593-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel a douille superieure a griffe avant et rampe d’engagement
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G1/36
Filed: 2016-01-07
Abstract: Un dispositif fonctionnel (DF) est destiné à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée et munie d'au moins deux vis (V1), présente un centre de gravité situé dans une partie avant, et comprend dans une partie arrière (PR1) une embase (ED) munie d'au moins une douille supérieure (DS) comprenant un passage de vis (PA) délimité par une face interne (FI) comportant dans une zone avant supérieure (ZVS) au moins une griffe (G) rigide et propre à être logée entre deux portions voisines d'un filet de la vis (V1) pour pré-maintenir l'embase (ED) par rapport à cette dernière (V1).
Patent FR-3049775-A1 (FR)
Title: Antenne v/uhf a rayonnement omnidirectionnel et balayant une large bande frequentielle
Inventor: OUSLIMANI HAFDALLAH HABIBA
IPC: H01Q21/30
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne une antenne (1) d'émission/réception à une ou plusieurs fréquences de fonctionnement données comportant : - un plan de masse (3), - une première couche (10), placée au-dessus du plan de masse, comprenant une bande source (11) présentant une dimension (H) inférieure ou égale à λ/2, où λ est une longueur d'onde de fonctionnement, - une deuxième couche (20), fixée sur la première couche (10), comprenant un résonateur magnétique configuré pour réaliser un couplage inductif avec la bande source (11), et - une troisième couche (30), fixée sur la deuxième couche (20), comprenant un résonateur électrique configuré pour réaliser un couplage capacitif avec la bande source (11).
Patent FR-3053524-A1 (FR)
Title: Buse a soufflage d'arc electrique et disjoncteur comprenant une telle buse
Inventor: LEDRU ROGER
IPC: H01H33/91
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à une buse (20) à soufflage d'arc électrique comprenant une partie médiane (27) en un premier matériau diélectrique et deux parties d'extrémité (9, 11). La buse (20) comprend un insert (22) en un deuxième matériau diélectrique, distinct du premier matériau diélectrique et choisi parmi : - un matériau composite obtenu à partir d'une composition comprenant une matrice en polymère fluorocarboné et au moins une charge inorganique A choisie parmi un sulfure, une céramique et un oxyde à l'exception de Al2O3, en une proportion massique comprise entre 0,1 % et 10 %, et/ou une charge inorganique B choisie parmi Al2O3, un graphite, un mica, un verre et un fluorure, en une proportion massique comprise entre 5 % et 50 %, par rapport à la masse totale de la composition, et - un matériau céramique obtenu à partir d'une composition comprenant au moins un composé choisi parmi un carbure, un borure et un oxyde. L'invention se rapporte à un disjoncteur comprenant une telle buse (20).
Patent FR-3056679-A1 (FR)
Title: Dispositif avec modules lumineux maitre et esclave
Inventor: CHERREAU CHRISTOPHE
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule comprenant un premier module lumineux appelé module maître (1) et au moins un deuxième module lumineux appelé module esclave (2), chacun desdits modules maître et esclave comprenant une source de lumineuse (11, 12), dans lequel ledit module maître (1) comporte un circuit de pilotage (13) agencé pour piloter la source lumineuse (11) du module maître et la source lumineuse (12) du module esclave.
Patent FR-3057282-A1 (FR)
Title: Procede de recepage par verins perdus
Inventor: HESSE OLIVIER
IPC: E02D9/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de recépage d'une pièce en béton armé, il est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - disposition à intervalles réguliers dans une cage d'armatures (2) à un niveau souhaité de recépage N, d'au moins deux vérins plats (1) alimentés individuellement, - enrobage des armatures verticales (21) dans la partie supérieure au niveau souhaité de recépage N, - connexion de chaque vérin (1) à une source d'alimentation en pression hydraulique par un moyen de coennxion, - coulage du béton dans un coffrage en maintenant une extrémité du moyen de connexion (13) hors du béton, - mise en pression de chaque vérin plat (1) après la prise du béton jusqu'à éclatement dudit vérin plat (1).
Patent FR-3043436-A1 (FR)
Inventor: MARZENDORFER GEORG
IPC: F16D65/092
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne une plaque de support de plaquette de frein (2) comprenant un corps de base de plaque de support (4) ayant une face avant (5) pour l'agencement d'au moins une plaquette de frein (3) et une face arrière (6) pour l'agencement du corps de base de plaque de support (4) sur un élément de support (7), dans laquelle au moins un élément de blocage (10) est agencé sur la face arrière (6) du corps de base de plaque de support (4), et faisant saillie depuis celle-ci, caractérisée en ce que l'élément de blocage (10) est formé d'un seul tenant avec le corps de base de plaque de support (4). En outre, l'invention concerne un élément à plaquette de frein et un frein à disque.
Patent FR-3059153-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de vias sur substrat flexible
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-11-21
Abstract: Réalisation d'une structure de connexion (20a) traversant un substrat flexible, en particulier un substrat plastique, comprenant : - la réalisation d'un trou traversant l'épaisseur du substrat, - dépôt dans le trou d'une première encre conductrice ayant une première viscosité, de sorte à former une couche conductrice sur au moins une paroi du trou, - dépôt dans le trou d'une deuxième encre conductrice ayant une deuxième viscosité supérieure à la première viscosité, de sorte à réaliser remplir le trou.
Patent FR-3059336-A1 (FR)
Title: Procede de methanisation de biomasse et le traitement des digestats de la methanisation par concentration
Inventor: ROHART TIMOTHEE
IPC: C12M1/33
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la méthanisation de biomasse et le traitement des digestats de la méthanisation par concentration, ledit procédé étant mis en œuvre dans une unité présentant une installation de méthanisation comprenant un réacteur de méthanisation, ci-après désigné méthaniseur (M), et une installation de concentration des digestats par évaporation, ci-après désigné évaporateur (Ev), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape a) pour laquelle on alimente le méthaniseur (M) avec une biomasse et on met en œuvre une réaction de fermentation de la biomasse dans le méthaniseur, obtenant un biogaz - une étape b) pour laquelle on évacue la biomasse épuisée du méthaniseur (M), ci-après désignés digestats, -une étape c) pour laquelle on concentre une fraction liquide des digestats dans l'évaporateur, obtenant des digestats liquides concentrés, et dans lequel on apporte à la biomasse contenue dans le méthaniseur un apport thermique (Api) pour les besoins de la fermentation dans le méthaniseur (M), Selon l'invention on récupère au moins en partie la chaleur perdue contenue dans des gaz (G) en en sortie de l'évaporateur (Ev) pour chauffer un liquide caloporteur (Lc) d'une boucle de chauffage, et on utilise le liquide caloporteur pour couvrir en tout ou partie de l'apport thermique du méthaniseur, par échange entre le liquide caloporteur (Lc) et la biomasse contenue dans le méthaniseur (M).
Patent FR-3046899-A1 (FR)
Title: Appareil terminal de communication mobile
Inventor: OKUDA TOSHIHIRO
IPC: H04W52/36
Filed: 2016-12-05
Abstract: Un circuit de commande 19 reçoit des informations de pays et des informations de puissance de transmission qui sont reçues en provenance d'une station de base, et établit une valeur de puissance de transmission pour la transmission à la station de base, sur la base des informations de puissance de transmission reçues. Si les informations de pays reçues sont des informations sur des pays autres que des pays spécifiés auparavant, ou les informations de pays reçues sont des informations sur les pays spécifiés auparavant, un récepteur 13 fonctionne et un capteur de proximité 14 détecte une tête humaine adjacente, un circuit de commande 19 établit « haut (23 dBm) » comme une limite supérieure d'une valeur de puissance de transmission, ou si les informations de pays reçues sont des informations sur les pays spécifiés auparavant, un récepteur 13 ne fonctionne pas, ou un récepteur 13 fonctionne mais un capteur de proximité 14 ne détecte pas une tête humaine adjacente, un circuit de commande 19 établit « bas (19 dBm) » comme une limite supérieure d'une valeur de puissance de transmission.
Patent FR-3060552-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de dihydrogene gazeux
Inventor: LEGLIZE LUDOVIC
IPC: H01M8/0606
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de génération de dihydrogène gazeux, comprenant au moins : - un chargement (3) d'un matériau de stockage d'hydrogène, - un organe de chauffage (5) configuré pour chauffer le chargement au niveau d'une zone de chauffage (Z1), - un capteur de température (7) en contact avec le chargement et situé à une distance (di) non nulle de la zone de chauffage, et - un module de commande (M) configuré pour commander l'intensité du chauffage réalisé par l'organe de chauffage en fonction de la température mesurée par le capteur de température.
Patent FR-3060960-A1 (FR)
Title: Paillasson pour fauteuil roulant
Inventor: PODEVIN FABRICE
IPC: A61G5/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La technique concerne un paillasson 1 comprenant un tapis de brossage 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une plateforme 4 de surélévation comprenant au moins deux rouleaux 7 parallèles entre eux qui définissent ensemble une zone de surélévation d'une roue arrière de fauteuil roulant au dessus dudit tapis de brossage 3.
Patent FR-3072222-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique a rigidite diminuee
Inventor: MAYEUR LOIC
IPC: H02K16/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: La présente invention concerne un rotor d'un moteur ou d'une génératrice électromagnétique présentant au moins un support discoïdal (6, 6a) logeant une pluralité d'aimants (3), caractérisé en ce que ledit au moins un support discoïdal (6, 6a) comporte des branches (6a) délimitant entre elles des logements recevant chacun un ou plusieurs aimants (3), le support discoïdal (6, 6a) présentant au moins une zone d'enlèvement de matière (7, 7a) contribuant à une diminution d'une rigidité radiale du support discoïdal (6, 6a), une frette (5) entourant une extrémité libre de chaque branche (6a), la frette (5) reprenant des efforts principalement dus aux effets centrifuges.
Patent FR-3061910-A1 (FR)
Title: Dispostif et procede de discrimination de spermatozoides
Inventor: TREIZEBRE ANTHONY
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-01-18
Abstract: Le dispositif comporte un canal de transport (100), des moyens d'excitation (4 ; 4') permettant d'exciter l'émission par fluorescence des spermatozoïdes marqués (SP) dans le canal de transport dans une direction de transport (Y), des moyens de détection (5) de la fluorescence, et des moyens électroniques de traitement (7) permettant de discriminer les spermatozoïdes (SP) marqués. Le canal de transport comporte un plan de symétrie principal (P1) parallèle à la direction de transport (Y), et une section transversale, dans un plan (X,Z) perpendiculaire à la direction de transport (Y), qui est symétrique, qui est caractérisée par un axe de symétrie principal (A) et présente une dimension transversale maximale (H), mesurée le long de cet axe de symétrie principal (A), et une dimension transversale minimale (E), inférieure à la dimension transversale maximale (H), et mesurée le long d'un axe transverse secondaire (B) perpendiculaire à l'axe de symétrie principal (A). Les moyens de détection de fluorescence (5) comportent au moins des premiers moyens de détection (50 ; 51), qui sont aptes à détecter la fluorescence émise par les spermatozoïdes (SP) dans une direction essentiellement perpendiculaire au plan de symétrie principal (P1) du canal de transport, et les moyens électroniques de traitement (7) sont aptes à discriminer automatiquement les spermatozoïdes (SP) au moins à partir d'un paramètre qui dépend de la durée (D) de chaque signature de fluorescence (PIC) caractéristique d'un spermatozoïde dans le signal de détection de fluorescence (50a) généré par les premiers moyens de détection (50 ; 51).
Patent FR-3063152-A1 (FR)
Title: Articulation de monture de lunettes.
Inventor: VUILLET GERARD
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: Articulation 2 de monture de lunettes 1 destinée à relier par pivotement un tenon 11 à une branche 12, comportant une partie mâle 3 prévue pour être reliée au tenon 11 et une partie femelle 4 prévue pour être reliée à la branche 12, caractérisée par le fait que la partie mâle 3 est définie sous forme d'une lame 30 comportant un cadre délimitant une lumière, dans laquelle deux ergots issus de chants opposés du cadre s'étendent de manière diamétralement opposée en définissant des tronçons d'arbres de pivotement, et par le fait que la partie femelle 4 comporte des œillets venant s'emboiter sur les ergots réciproques de la partie mâle 3.
Patent FR-3065677-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module d'affichage pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60K37/02
Filed: 2017-04-27
Abstract: Le procédé de fabrication d'un module d'affichage (24) pour un habitacle (10) de véhicule automobile, comprend les étapes suivantes : - fixation d'une peau de protection (36) à un écran (34), la peau de protection (36) comprenant une face avant (38) et une face arrière (40), l'écran (34) ayant une face avant (34A) apte à émettre une image, la face arrière (40) de la peau de protection (36) et la face avant (34A) de l'écran (34) se faisant face à distance de façon à définir une cavité (42) présentant un premier (50) et un second (52) orifices, - introduction d'une colle optique (44) dans la cavité (42) à travers le premier orifice (50), et - arrêt de l'introduction de la colle optique (44) lorsque la colle optique (44) commence à quitter la cavité (42) par le second orifice (52).
Patent FR-3050950-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de refroidissement d'un outil de coupe a l'aide de dioxyde de carbone supercritique
Inventor: BUKVIC CHRISTOPHER
IPC: B23B27/16
Filed: 2017-05-04
Abstract: Un porte-outil inclut un ensemble poche présentant une partie emboîtement et une partie serrage. Un emboîtement inversé est monté dans la partie emboîtement et inclut une poche réceptrice de plaquette destinée à recevoir une plaquette de coupe montée dans celle-ci. Un coin de serrage est monté dans la partie serrage de telle sorte que la plaquette de coupe est en prise avec le coin de serrage. L'emboîtement inversé inclut une ou plusieurs rainures pour liquide de refroidissement qui coopèrent avec la plaquette de coupe pour diriger du dioxyde de carbone supercritique vers une interface outil de coupe/pièce à usiner.
Patent FR-3068805-A1 (FR)
Title: Code-barre a deux dimensions encodant une donnee d'entree, procede d'encodage de cette donnee et de decodage de ce code-barre deux dimensions
Inventor: GAUDIN ERIC
IPC: G06F17/11
Filed: 2017-07-07
Abstract: Code-barre (1) à deux dimensions encodant une donnée d'entrée d, caractérisé en ce qu'il comporte une courbe Cf encodant ladite donnée d'entrée, ladite courbe Cf étant une représentation, dans le plan complexe, d'un polynôme trigonométrique.
Patent FR-3069061-A1 (FR)
Title: Methode de determination du taux de proprete de fibres naturelles
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/36
Filed: 2017-07-17
Abstract: La demande concerne une méthode de détermination de la teneur [S] en résidus issus de la tige d'une plante et étant différents des fibres naturelles ou du taux de propreté t d'un mélange de fibres naturelles et desdits résidus, comprenant les étapes de : a) fourniture d'un mélange de fibres naturelles ayant une densité dF et de résidus ayant une densité dS, puis b) ajout au mélange de fibres naturelles et de résidus d'une solution aqueuse de densité dW comprise entre dF et dS, ce par quoi les résidus et les fibres se séparent et un mélange est obtenu, dont la fraction inférieure comprend les fibres naturelles et la fraction supérieure comprend les résidus, puis c) récupération des résidus à partir de la fraction supérieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de résidus MS, d) récupération des fibres naturelles à partir de la fraction inférieure, les sécher et les peser pour obtenir la masse de fibres naturelles MF, puis e) calcul de la teneur en résidus [S] = 100 x MS / (MF + MS) ou du taux de propreté t = MF /(MF + MS).