baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011291-A1 (FR)
Title: Turbomachine a accouplement torsible integre a au moins un arbre menant et/ou mene
Inventor: DE FOMBELLE GUILLAUME
IPC: F04D29/054
Filed: 2013-10-02
Abstract: Cette turbomachine comprend un arbre menant (3) et un arbre mené (8) entraîné par l'arbre menant en étant couplé à cet arbre menant par un accouplement torsible. L'accouplement torsible est intégré à l'un au moins des arbres mené et menant qui comporte une zone (11 ; 17) flexible en torsion de manière à constituer ledit accouplement torsible.
Patent FR-3013928-A1 (FR)
Title: Methode d'estimation de canal pour systeme de telecommunication fbmc
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04L27/26
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation de canal pour un système de télécommunication FBMC. La méthode d'estimation proposée exploite le signal en amont du filtrage par la banque de filtres d'analyse. Selon un premier mode de réalisation, le préambule est constitué par la répétition d'un motif élémentaire de symboles pilotes et l'estimation de canal est réalisée dans la partie stationnaire du préambule. Selon un second mode de réalisation, le préambule est constitué par un motif prédéterminé de symboles pilotes, distribués en temps et en fréquence et l'estimation de canal peut être réalisée sur une partie quelconque du préambule. Le canal ainsi estimé permet d'effectuer une égalisation en amont de la banque de filtres d'analyse.
Patent FR-3014641-A1 (FR)
Title: Godet pour le melange et/ou la distribution d'un produit en vrac
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: B01F7/24
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention porte sur un godet (1) pour le mélange et/ou la distribution d'un produit en vrac, notamment d'un produit d'ensilage utilisé dans le domaine agricole pour l'alimentation du bétail. Le godet (1) comprend - une benne (2) destinée à recevoir le produit en vrac, - au moins une vis rotative (3), rapportée dans ladite benne (2) pour le mélange et/ou la distribution desdits produits en vrac, et - des moyens (5) pour l'entrainement en rotation de ladite vis rotative (3). Cette vis rotative (3) comporte une extrémité proximale (33) qui est en regard et attenante d'une surface complémentaire (242, 243) de la paroi de fond (4), et l'axe longitudinal (3') de ladite vis rotative (3) traverse ladite surface complémentaire (242, 243) de la paroi de fond (24).
Patent FR-3015264-A1 (FR)
Title: Composition de revetement des ongles, ensemble et procede
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/02
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - une phase aqueuse, de préférence continue, - une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse, - au moins un agent dispersant polymérique de type polymère non ionique choisi parmi les polysaccharides modifiés hydrophobes. La présente invention concerne également un procédé de revêtement, en particulier de maquillage, des ongles.
Patent FR-3003286-A1 (FR)
Title: Plateau de coffrage de forme modifiable
Inventor: GAPSKI FABRICE
IPC: E04G11/14
Filed: 2014-02-18
Abstract: L'invention concerne un plateau de coffrage utilisé pour le coulage des dalles de béton dans une zone de forme trapézoïdale. Le plateau est composé d'une partie fixe (36), d'une partie extensible (37) et deux poutres intermédiaires de pose (38). La partie fixe est constituée d'un longeron (39), de deux traverses latérales (40) de traverses intermédiaires (41) et la plaque de fermeture (42). La partie extensible est constituée d'un longeron extensible (44) et (45) et de deux traverses (43) articulées grâce à les deux charnières (46) ; ces deux traverses articulées coulissent dans les traverses latérales (40) de la partie fixe. Deux poutres de pose (38) en appui sur les traverses articulées (43) sont positionnées en fonction du déploiement de la partie extensible. L'ensemble ainsi assemblé constitue la structure du plateau de coffrage de forme modifiable, le fond du coffrage est réalisé par un ou plusieurs panneaux de bois découpés à la demande et fixés sur la structure décrite
Patent FR-3002874-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique multicouche avec fenetre de detection de point final a large spectre
Inventor: REPPER ANGUS
IPC: B24B29/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: La présente invention concerne un feutre de polissage mécanochimique multicouche comprenant : une couche de polissage ayant une surface de polissage, une ouverture de chambrage, une région d'interface de couche de polissage parallèle à la surface de polissage ; une couche de sous-feutre poreuse ayant une surface inférieure et une région d'interface de couche de sous-feutre poreuse parallèle à la surface inférieure ; et, un bloc de fenêtre de détection de point final à large spectre comprenant un polymère d'addition d'oléfine cyclique ; où le bloc de fenêtre présente une composition chimique uniforme sur son épaisseur ; où la région d'interface de couche de polissage et la région d'interface de couche de sous-feutre poreuse forment une région coextensive ; où le feutre de polissage mécano-chimique multicouche a une ouverture traversante qui s'étend de la surface de polissage à la surface inférieure de la couche de sous-feutre poreuse ; où l'ouverture de chambrage s'ouvre sur la surface de polissage, agrandit l'ouverture traversante et forme un rebord ; et, où le bloc de fenêtre est disposé dans l'ouverture de chambrage.
Patent FR-3020765-A1 (FR)
Title: Injecteur de reducteur d'oxydes d'azote a decomposition amelioree du reducteur
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un injecteur d'agent réducteur d'oxydes d'azote (20) de ligne d'échappement de véhicule automobile, comprenant une étape consistant à former en dehors du corps d'injecteur (20) un objet solide (27) incluant un agent catalyseur de décomposition de l'agent réducteur d'oxydes d'azote et une étape postérieure à l'étape de formation de l'objet solide (27) laquelle étape postérieure consiste à placer l'objet solide (27) dans le corps d'injecteur (20).
Patent FR-3021683-A1 (FR)
Title: Suspente pour l'accrochage d'un rail de fixation d'un element de doublage en combinaison avec un materiau isolant et une membrane d'etancheite
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: E04F13/21
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'une des extrémités (4a) de la suspente présente des agencements de fixation sur un support (1) tandis que l'autre extrémité (4b) de ladite suspente (4) est agencée pour perforer la membrane (3) et présente des moyens, d'une part, de maintien du matériau isolant (2) et de la membrane (3) et, d'autre part, d'accouplement du rail de fixation (5). Selon l'invention, les moyens sont constitués par une rondelle (7) rendue solidaire de ladite extrémité (4b) et apte à prendre appui sur la membrane (3) et par un ensemble espaceur (9) accouplé d'une manière démontable à ladite extrémité (4b) et comprenant, d'une part, une zone d'appui (9a) apte à enserrer, en combinaison avec ladite rondelle (7), l'épaisseur de la membrane (3) et, d'autre part, en alignement avec la dite zone (9a) et d'une manière espacée de cette dernière, une noix (9b) présentant des agencements pour l'accrochage du rail de fixation (5) de l'élément de doublage (2).
Patent FR-3022240-A1 (FR)
Title: Beton revetu d'une couche mince photovoltaique, son procede de fabrication et element de construction comprenant un tel beton
Inventor: HORGNIES MATTHIEU
IPC: C04B41/45
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un béton présentant une surface lisse, revêtue en tout ou partie d'un film polymère obtenu par polymérisation sous l'action de radiations, ledit film étant lui-même revêtu en tout ou partie d'une couche mince photovoltaïque.
Patent FR-3023842-A1 (FR)
Title: Procede de production de paraxylene a haute purete a partir d'une coupe xylene, procede utilisant une unite de separation en lit mobile simule et deux unites d'isomerisation, l'une en phase gaz l'autre en phase liquide.
Inventor: DREUX HELOISE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de paraxylène à haute pureté à partir d'une coupe xylène, procédé utilisant une unité de séparation en lit mobile simulé et deux unités d'isomérisation, l'une en phase gaz l'autre en phase liquide.
Patent FR-3025751-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement pour un organe fonctionnel a refroidir comprenant un radiateur et un support de motoventilateur
Inventor: DAVID PASCAL
IPC: B60K11/04
Filed: 2014-09-16
Abstract: Ensemble de refroidissement de fluide pour un organe fonctionnel à refroidir, disposant d'un radiateur (2), et d'un support (10) comportant une partie centrale (12) de maintien d'un motoventilateur (14), et des bras (20) partant de cette partie centrale, dont les extrémités sont fixés sur les boîtes à eau (6) venant sur les côtés de ce radiateur, caractérisé en ce qu'il comporte sur au moins un bras (20) une butée axiale (50) disposée avant son moyen de fixation d'extrémité (30) sur la boite à eau (6), qui prend appui sur le radiateur (2) pour effectuer un calage axial de ce bras.
Patent FR-3025724-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une seringue d'injection comprenant des moyens de retrecissement de l'ouverture du fourreau perfectionnes
Inventor: HERNANDEZ DANIEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (1) pour une seringue (2) d'injection destiné à recevoir un corps (6) de la seringue (2) muni d'une aiguille (10) et comprenant : - un fourreau (8) de protection de l'aiguille (10) de forme allongée selon un axe longitudinal (AA'), comprenant une ouverture distale (12) à une extrémité distale (14), et - des moyens de rétrécissement (20) de l'ouverture distale (12). Les moyens de rétrécissement (20) sont rapportés sur l'extrémité distale du fourreau (14) et comprennent des moyens de centrage (22) destinés à coopérer avec le corps (6) de la seringue (2) de manière à empêcher un déplacement radial d'au moins une extrémité distale du corps (11) de la seringue (2) par rapport à l'axe longitudinal (AA').
Patent FR-3028454-A1 (FR)
Title: Volet a moyens d'articulation ameliores pour un extracteur d'air de vehicule automobile
Inventor: HUET LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne un volet (14) pour un extracteur d'air (10), en particulier de véhicule automobile, ledit volet comportant une paroi (42) rigide ou semi-rigide et des moyens d'articulation (40) pour permettre un pivotement du volet autour d'un axe (A) sensiblement parallèle à la paroi, caractérisé en ce que les moyens d'articulation sont situés sur un unique bord (42a) de la paroi. Elle concerne également un extracteur d'air (10), en particulier de véhicule automobile, comportant un support (12) présentant au moins une fenêtre (18) définissant une ouverture (20) de passage d'air, et au moins un volet (14) tel que décrit ci-dessus et mobile entre une position de fermeture de l'ouverture et une position de libération de cette ouverture.
Patent FR-3028678-A1 (FR)
Title: Appareil electrique a isolation electrique et extinction d'arcs electriques ameliorees et procede associe
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H02B13/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent, au moins un composant électriquement isolant, des composants électriques ainsi qu'un milieu gazeux assurant l'isolation électrique et l'extinction des arcs électriques susceptibles de se former au sein de cette enceinte étanche. Selon l'invention, la surface dudit au moins un composant électriquement isolant est revêtue d'une couche continue constituée d'atomes de fluor. L'invention se rapporte également à un procédé pour améliorer l'isolation électrique d'un appareil électrique.
Patent FR-3029068-A1 (FR)
Title: Filtre pour la purification d'une eau polluee d'aquarium, dispositif de purification pour aquarium incorporant ledit filtre, et ensemble aquarium equipe d'un tel filtre ou d'un tel dispositif de purification
Inventor: COUDERT HERVE
IPC: C02F3/34
Filed: 2014-11-27
Abstract: Ce filtre (12) pour la purification d'une eau polluée d'aquarium est caractérisé par le fait qu'il comporte un récipient (20) présentant une entrée d'eau polluée sous pression (11) en partie basse et au moins une sortie d'eau filtrée en partie haute, ledit récipient (20) étant partiellement rempli d'un milieu de biofiltration, plus léger que l'eau, sur lequel un biofilm bactérien épurateur est apte à se développer ou est développé, ledit film renfermant des bactéries nitrifiantes aptes à biodégrader les composés azotés issus du métabolisme des animaux de l'aquarium (1), ledit récipient (20) présentant également en partie basse une sortie (30) de purge de la masse bactérienne excédentaire qui peut au cours du temps se détacher du milieu de biofiltration.
Patent FR-3029971-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'activite d'un dispositif de depollution d'un vehicule
Inventor: PROT EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de diagnostic d'un catalyseur (5) de dépollution d'un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (3) et un moteur électrique (2) associé au moteur thermique et participant à l'entraînement du véhicule, ledit catalyseur (5) étant destiné à réduire les émissions de particules polluantes en provenance dudit moteur thermique (3), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes. La principale caractéristique d'un procédé de diagnostic selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de fonctionnement du moteur thermique (3), - une étape de fonctionnement du moteur électrique (2) apte à permettre au moteur thermique (3) de se maintenir dans un état de fonctionnement stable et répétable sur une période prédéfinie, - une étape de diagnostic du catalyseur (5) pendant une période de référence qui est incluse dans la période de prédéfinie.
Patent FR-3031358-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement comprenant un conduit comportant une partie intermediaire coudee
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01N13/08
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention porte sur une ligne d'échappement (3) comprenant un conduit (9) qui comporte successivement une première partie (12), une partie intermédiaire (13) et une deuxième partie (14). La première partie (12) et la deuxième partie (14) sont conformées en un tube respectivement ménagé selon une première génératrice (G1) et une deuxième génératrice (G2) qui forment un angle (A) non plat. La partie intermédiaire (13) loge une cloison (15) qui délimite à l'intérieur de la partie intermédiaire (13) un premier volume élémentaire (16) et un deuxième volume élémentaire (17), le premier volume élémentaire (16) étant d'une capacité volumétrique inférieure à une capacité volumétrique du deuxième volume élémentaire (17).
Patent FR-3032373-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau de protection acoustique destine a recouvrir un moteur de vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un moule de compression à chaud, ledit moule comprenant une matrice (2) et un poinçon (3) définissant une cavité (4) de moulage rendue étanche par fermeture dudit moule, ledit poinçon ou ladite matrice présentant une face (5) pourvue d'un grainage ; disposer entre ladite matrice et ledit poinçon, en empilement successif, une couche de revêtement (6) à base de non-tissé, une couche fibreuse de structure (7) pourvue d'un liant activable à la chaleur et un film (8) thermoplastique étanche, ladite couche de revêtement étant tournée vers ladite face, lesdites couches étant chauffées à température permettant leur moulage et l'activation dudit liant ; fermer ledit moule de manière à étanchéifier ladite cavité ; appliquer du côté dudit film un gaz sous pression de manière à plaquer ledit film contre ladite couche de structure afin de la comprimer et de manière à plaquer ladite couche de revêtement contre ladite face afin de lui conférer un grainage ; après découpe périphérique éventuelle, démouler le panneau (1) obtenu.
Patent FR-3036469-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice pour echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne une plaque collectrice (10) ayant une face interne (12) et une face externe (14) d'un échangeur de chaleur comportant au moins trois collets (16, 16a) agencés en une rangée pour chacun recevoir un tube (18). Les deux collets d'extrémité (16a) de la rangée de collets font saillie de la face interne (12) de la plaque collectrice (10), tandis qu'au moins un autre des collets (16) fait saillie de la face externe (14) de la plaque collectrice (10).
Patent FR-3037154-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant au moins un organe fonctionnel
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C1/06
Filed: 2015-06-03
Abstract: Une monture de lunettes (1) comportant un cadre principal (2) comprenant deux ouvertures (3) aptes à recevoir respectivement deux verres, au moins une ouverture (3) comprenant un bord périphérique intérieur (30) apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre, la monture de lunettes (1) comportant au moins un organe fonctionnel (5, 6), monture dans laquelle le bord périphérique intérieur (30) de ladite ouverture (3) comporte au moins un logement (31) dans lequel est monté ledit organe fonctionnel (5, 6), ledit organe fonctionnel (5, 6) étant configuré pour être verrouillé en position par ledit verre lors de son montage dans ladite ouverture (3).
Patent FR-3037460-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'acces a des donnees relatives a une installation electrique, produit programme d'ordinateur et support d'informations associes
Inventor: FRELON BENOIT
IPC: H04L12/22
Filed: 2015-06-10
Abstract: Dans ce procédé de contrôle de l'accès à des données échangées entre une unité de gestion (14A, 14B) d'une installation électrique respective et une plateforme relais (18), chaque unité de gestion (14A, 14B) a un premier identifiant et est reliée à un réseau global (R2) par une passerelle (16A, 16B) ayant un deuxième identifiant. Le procédé comprend les étapes suivantes : - l'échange d'au moins une trame (TA) entre chaque unité de gestion et la plateforme (18), - l'obtention pour chaque trame (TA) du premier identifiant, - la réception par la plateforme (18) d'une requête d'accès aux données échangées, la requête comprenant un paramètre d'accès et un troisième identifiant d'un élément à l'origine de la transmission de la requête, - la détermination du premier identifiant dont dépend le paramètre d'accès, - la comparaison du troisième identifiant avec le deuxième identifiant échangé par l'unité de gestion ayant le premier identifiant déterminé, - l'autorisation de l'accès, pour le terminal de communication (20), aux données échangées par l'unité de gestion (14A, 14B) ayant le premier identifiant déterminé, si lors de l'étape de comparaison les deuxième et troisième identifiants sont identiques.
Patent FR-3038702-A1 (FR)
Title: Outillage destine a supporter une preforme en poudre pendant un traitement thermique
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F27D3/12
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un outillage (100) destiné à supporter pendant un traitement thermique une préforme (110) de pièce tridimensionnelle obtenue après la mise en forme d'une poudre métallique ou céramique, la préforme présentant au moins une surface d'appui (112) sur laquelle elle peut reposer et au moins une surface suspendue (111) vis-à-vis de la surface d'appui, l'outillage comprenant un plateau (120, et une pluralité de blocs (130) disposés sur le plateau et ayant au moins une surface (130a) destiné à supporter la préforme, les blocs étant aptes à se déplacer les uns par rapport aux autres en glissant sur le plateau entre une première position dans laquelle les blocs sont espacés les uns des autres et définissent ensemble un premier volume, et une deuxième position dans laquelle les blocs définissent ensemble un deuxième volume inférieur au premier volume. L'invention concerne aussi un procédé de traitement thermique d'une préforme en poudre mettant en œuvre un tel outillage.
Patent FR-3042914-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un accumulateur du type lithium-ion
Inventor: REYNIER YVAN
IPC: H01M10/42
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un accumulateur lithium-ion comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte, ladite électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau à base de lithium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt à la surface de l'électrode positive, avant placement dans l'accumulateur, d'un sel de lithium ; b) une étape d'assemblage de l'électrode positive, de l'électrode négative et de l'électrolyte ; et c) une étape de formation d'une couche de passivation à la surface de l'électrode négative avec les ions lithium issus de la décomposition du sel de lithium par application d'une première charge à l'assemblage susmentionné.
Patent FR-3042762-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion interpose entre un bras de manœuvre et un balai d’essuyage d’un pare-brise de vehicule automobile.
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (2) destiné à être interposé entre un bras de manœuvre (4) et un balai d'essuyage (1) d'une surface vitrée d'un véhicule automobile, comprenant une pièce de maintien (18) porteuse du balai d'essuyage (1) et apte à être rapportée sur une partie de connexion (9) du bras de manœuvre (4), la partie de connexion (9) comprenant un doigt et une broche (16), caractérisé en ce que la pièce de maintien (18) comprend un plot (19) pourvu d'un logement (24) qui est apte à recevoir le doigt de la partie de connexion (9), le logement (24) étant débouchant par l'intermédiaire d'un premier orifice (50) ménagé à travers une première face (29) du plot (19), le logement (24) étant débouchant par l'intermédiaire d'un deuxième orifice ménagé à travers une deuxième face (30) du plot (19), le plot (19) étant équipé d'au moins une platine (200) pourvue d'un organe de réception (201) apte à retenir une languette (40) que comprend la broche (16).
Patent FR-3047218-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement de la chaine de transmission d'un vehicule dans une pente descendante
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-02-01
Abstract: Un procédé permet de contrôler le fonctionnement d'une chaîne de transmission à moteur thermique d'un véhicule comportant une pédale d'accélérateur contrôlée par un conducteur et une fonction d'ouverture/ fermeture automatique de la chaîne de transmission. Ce procédé comprend une étape (10-80) dans laquelle le véhicule détermine une accélération a(t0) qu'il aurait à un instant t0 si sa chaîne de transmission était ouverte, et, lorsque le véhicule circule, ou s'apprête à circuler, sur une voie de circulation en pente descendante et que le conducteur n'appuie plus sur la pédale d'accélérateur, le véhicule contrôle sa fonction et le fonctionnement de son moteur thermique en fonction au moins de cette accélération déterminée a(t0).
Patent FR-3048794-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de guidage en trois dimensions d'un utilisateur
Inventor: ALLEGER ROMAIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-03-09
Abstract: Dispositif (DIS) de guidage en trois dimensions d'un utilisateur, ledit dispositif comprenant : - des moyens d'obtention d'informations permettant de reconstituer un trajet en trois dimensions ; - des moyens d'obtention de la position courante dudit dispositif ; - des moyens d'obtention de l'orientation courante dudit dispositif ; et caractérisé en ce que ledit dispositif comporte des moyens de restitution à l'utilisateur d'une projection géométrique (PROJ) dudit trajet sur une surface (IM_CHAMP) en fonction de ladite position et de ladite orientation.