baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083636-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un vehicule automobile par un autre vehicule avec echange de signaux radio uhf
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un véhicule automobile approchant d'un véhicule automobile de référence. Le véhicule approchant (Vb) comprend un dispositif émetteur envoyant des signaux de présence en ondes radio UHF et au moins deux dispositifs intercepteurs (M1 à M4) du véhicule de référence (Va) sont dotés d'une fonction de balayage leur permettant d'intercepter lesdits signaux. Quand un premier dispositif intercepteur (M1) a détecté un signal de présence sans que le deuxième (M2) n'ait détecté le signal de présence, il est conclu que le véhicule approchant (Vb) vient vers le véhicule de référence (Va) en étant plus proche du premier dispositif intercepteur (M1) que du deuxième dispositif intercepteur (M2). Quand les deux dispositifs intercepteurs (M1 à M4) ont détecté le signal de présence, ils effectuent chacun et simultanément une mesure d'une valeur de puissance du signal intercepté afin de déterminer au moins la vitesse relative d'approche.
Patent FR-3083991-B1 (FR)
Title: Systeme de purification d'un melange de gaz, procede et installation associes
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: B01D53/02
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-05-14
Abstract: Système de purification (10) d'un mélange de gaz comprenant au moins un premier gaz à purifier et un deuxième gaz à extraire comprenant : - une première colonne (12A) et une deuxième colonne (12B) de purification, contenant un matériau propre à adsorber le deuxième gaz ; - une alimentation (18) en mélange de gaz, munie d'une première vanne (V1) ; - un collecteur (20) du gaz purifié muni d'une deuxième vanne (V2) ; - un dispositif externe (22), mettant en œuvre une activité dont résulte une émission fatale de gaz neutre, relié aux colonnes (12A, 12B) de manière à récupérer le gaz neutre fatal et à le convoyer vers chaque colonne (12A, 12B). Le système de purification (10) est configuré pour injecter le gaz neutre fatal dans les colonnes avec une température comprise entre 5°C et 40°C et avec une pression comprise entre 1,5 bar et 10 bar.
Patent FR-3089896-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile à dossier réversible
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un siège (10) de véhicule automobile, comprenant : - un châssis (100) qui définit deux rails latéraux (110), - une assise (200) qui est montée mobile en basculement sur le châssis, - un dossier (300) qui est monté de façon coulissante dans les deux rails latéraux du châssis, entre deux positions extrêmes, et - des moyens de verrouillage du dossier dans l’une ou l’autre des deux positions extrêmes.  Selon l’invention, le dossier comporte une came d’appui qui, lorsque le dossier est dans l’une ou l’autre des positions extrêmes, appuie sur un élément d’appui de l’assise, de façon à bloquer l’assise contre un élément de butée du châssis.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093576-B1 (FR)
Title: Calcul de signature et vérification d’intégrité de données numériques
Inventor: HÉMEURY VINCENT
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: Calcul de signature et vérification d’intégrité de données numériques L’invention concerne le calcul de signature et la vérification d’intégrité de données numériques. Le système de calcul de signature d’au moins un bloc de données numériques formant un document numérique, permettant d’en vérifier l’intégrité, le document numérique faisant partie d’une série de documents numériques traités successivement, comporte au moins un système informatique (2) comportant un processeur (4) de calcul, et comporte ou est connecté à une mémoire électronique (8) adaptée à mémoriser une base de données maître (10). Pour un document numérique (12), le processeur (4) est configuré pour :     -obtenir une ou plusieurs métadonnées (M1,…,MK) associées au document numérique, et calculer au moins une valeur de hachage associée ;     -calculer une valeur de hachage d’au moins une partie des données numériques à protéger ;     -calculer une signature (Sign(n)) du document numérique en fonction de la ou des valeur(s) de hachage associée(s) aux métadonnées et de la valeur de hachage des données numériques à protéger, et      - enregistrer la signature (Sign(n)) du document numérique, avec un numéro d’enregistrement associé, dans la base de données maître (10).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091772-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’une tâche dans un supercalculateur, programme d’ordinateur correspondant et supercalculateur
Inventor: QUINTIN JEAN-NOËL
IPC: G06F15/16
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-11-05
Abstract: Ce procédé de mise en œuvre d’une tâche comporte : le déploiement de la tâche dans le supercalculateur ; l’exécution de la tâche ; à la fin de l’exécution de la tâche, la détection d’au moins un lien qui n’est alloué à aucune tâche, et le placement de chaque lien détecté dans un état inactif, dans lequel le lien requiert une consommation énergétique inférieure à une consommation énergétique requise par un lien associé à au moins une tâche.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098692-B1 (FR)
Title: Bande de fixation améliorée
Inventor: GRIMMELPREZ DAMIEN JEAN JACQUES
IPC: B32B5/26
Filed: 2019-07-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: Bande de fixation améliorée Bande de fixation (1) comprenant : une couche de substrat (2) comprenant une couche non tissée avec deux faces opposées définissant une première face externe (2A) et une seconde face externe (2B) de la couche de substrat (2), au moins un élément de fixation (3) prévu sur la première face externe (2A) de la couche de substrat (2), la bande de fixation (1) étant caractérisée en ce que la couche de substrat (2) présente une perméabilité à l’air qui est supérieure à 0 et inférieure à 12,8 l.m-².s-1 selon la norme ISO 9237 avec une pression de 200 Pa pour un échantillon avec une zone testée qui a un diamètre de 8 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098853-B1 (FR)
Title: Capteur de mesure de propriétés de gaz.
Inventor: PRUSKI STANISLAS
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: Capteur de mesure de propriétés de gaz. Capteur de mesure de propriété d’un gaz, comprenant un corps (10) s’étendant suivant un axe principal (z), destiné à un montage perpendiculaire, ou sensiblement perpendiculaire, à une direction d’écoulement d’un gaz (x), caractérisé en ce que le capteur comprend au moins un déflecteur (31, 32) disposé à proximité du corps (10) et entourant au moins en partie le corps, l’au moins un déflecteur étant formé par une paroi adaptée pour induire une accélération d’un écoulement d’un gaz au niveau du capteur. Figure pour l’abrégé : 4a
Patent FR-3100615-B1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’un élément de stockage d’énergie électrique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un élément de stockage d’énergie électrique de type métal-ion qui comporte au moins une cellule (CELL), caractérisé en ce que lors d'un cycle de charge à tension constante, le procédé comporte les étapes suivantes : Mesure de la température de la cellule pour obtenir plusieurs valeurs de température, Détermination d'une valeur maximale de température (Tmax_i) parmi les valeurs de température obtenues, En cas de détection d'un échauffement supérieur à un seuil d'échauffement ou d'un dépassement de seuil de ladite valeur maximale de température, correction d'une valeur seuil haute de tension de charge de la cellule et d'une valeur seuil basse de tension de fin de décharge de la cellule. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101263-B1 (FR)
Title: Installation de tri de colis de type colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à godets
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: Installation de tri de colis de type colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à godets (4) conçus pour convoyer les colis en série selon une certaine direction de convoyage au-dessus d’une pluralité de sorties de tri et un injecteur de colis conçu pour injecter un colis par godet, ledit convoyeur de tri étant conçu pour trier les colis dans les sorties de tri depuis les godets en fonction d’une information de tri apposée sur chacun des colis. Chaque godet comprend deux parois latérales (9) et une sole (10) montée pivotante entre les deux parois latérales et un volet (11) monté pivotant à une extrémité amont de la sole par rapport à la direction de convoyage. Figure à publier : Figure 3a
Patent FR-3088799-B1 (FR)
Title: Module hautes fréquences avec interface de raccordement
Inventor: DR ARNOLD CHRISTIAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Titre : Module hautes fréquences avec interface de raccordement L'invention concerne un module hautes fréquences qui peut être utilisé par exemple dans des satellites de communication. Le module hautes fréquences contient une unité électronique (45) et un boîtier (37). Le boîtier entoure au moins en partie l'unité électronique et l'unité électronique (45) est disposée au moins en partie dans un espace interne (46) du boîtier. Un raccord interne (41) est disposé au niveau du boîtier, lequel est accouplé à l'unité électronique (45) de telle sorte que des signaux électriques puissent être transmis entre l'unité électronique (45) et le raccord interne (41). Le raccord interne (41) est réalisé d'une seule pièce avec au moins une partie du boîtier (37). De ce fait, une charge thermomécanique de l'unité électronique peut être réduite. Figure 6
Patent FR-3103806-B1 (FR)
Title: procédé de réalisation de nanostructure par MOCVD
Inventor: BARON THIERRY
IPC: C23C16/18
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de réalisation de nanostructures d'oxyde métallique, non jointives, de taille et de densité homogènes et contrôlées. L’invention concerne un procédé de réalisation de nano-structures, présentant une enveloppe d'oxyde métallique, portées par une face supérieure d'un substrat dont la plus grande dimension est supérieure ou égale à 100mm par dépôt chimique en phase vapeur à organométalliques MOCVD, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes successives suivantes réalisées dans un réacteur configuré pour un dépôt par MOCVD: a. Une étape de nucléation comprenant : i. une étape de formation de nucléi métalliques non jointifs par dépôt d'un métal par MOCVD au moyen d'un précurseur organométallique sur ladite face supérieure du substrat, puis ii. une étape d'oxydation du métal des nucléi métalliques, configurée pour former des nucléi oxydés et destinée à assurer la stabilisation des nucléi, b. Au moins une étape de croissance comprenant : i. une étape de dépôt d'un métal par MOCVD au moyen du précurseur organométallique, destinée à la formation de nanostructures non jointives par croissance des nucléi oxydés, puis ii. une étape d'oxydation du métal déposé des nanostructures formées à l'étape précédente configurée pour former des nanostructures oxydées. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des mémoires émergentes de type RRAM (Resistive Random Access Memory ou Mémoires résistives à accès aléatoire) ou bien dans des capteurs chimiques. Figure pour l’abrégé : Fig3.
Patent FR-3107745-B1 (FR)
Title: Organe de transmission de mouvement destiné à être monté sur un véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel organe de transmission de mouvement
Inventor: MOMAL PASCAL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: Organe de transmission de mouvement destiné à être monté sur un véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel organe de transmission de mouvement Cet organe de transmission de mouvement (5) est destiné à être monté sur un véhicule et à relier un pont (6) du véhicule et un arbre d’entraînement (12) du véhicule. L’organe de transmission de mouvement comprend une bride d’entrée (10) destinée à être reliée à l’arbre d’entraînement (12) du véhicule. Selon l’invention, l’organe de transmission de mouvement (5) comprend un ventilateur (144) solidaire de la bride d’entrée (10), de sorte que, lorsque la bride d’entrée est reliée à l’arbre d’entraînement (12), le ventilateur tourne avec une vitesse de rotation proportionnelle à la vitesse d’avancement du véhicule.  Figure pour l'abrégé :2
Patent FR-3115989-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de la rosacee et/ou de la telangiectasie
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant, en tant que principe actif dermatologique, au moins un polysaccharide choisi parmi le groupe consistant en les hétéropolymères de glucose et tréhalose ; les homopolymères hydrogénés de glucose ramifiés comprenant des liaisons α (1-4) et α (1-6) et les homopolymères de glucose ramifiés comprenant des liaisons α (1-4) et α (1-6), pour utilisation pour le traitement de la rosacée et/ou de la télangiectasie
Patent FR-3117341-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique à usage topique comprenant comme agent épaississant un polymère se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: A61K47/34
Filed: 2020-12-14
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition pharmaceutique (F) à usage topique comprenant au moins un principe actif pharmaceutique et comme agent épaississant un polymère (P) se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent constitué d’unités monomériques issues d’acide glutamique (GA) partiellement ou totalement salifié, et d’unités monomériques d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyle.
Patent FR-3120291-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique avec un mélangeur statique agencé à l'intérieur de la tige
Inventor: JAMES TIFFANY
IPC: B01F33/80
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-03-31
Abstract: Applicateur cosmétique avec un mélangeur statique agencé à l'intérieur de la tige L’invention concerne un applicateur cosmétique (20) d’axe longitudinal (X) pour la distribution d'une composition cosmétique formée par mélange d'au moins un premier produit cosmétique avec un deuxième produit cosmétique, comprenant une tige (31) creuse et, à l'extrémité distale (11) de celle-ci, un organe d'application (7), la tige creuse (31) définit un conduit de préparation et de distribution (32) de la composition cosmétique propre à être raccordé simultanément au moins à un premier réservoir de premier produit cosmétique, et à un deuxième réservoir de deuxième produit cosmétique, et un élément de mélangeur (28) statique disposé dans le conduit de préparation et de distribution (32).   Figure 1
Patent FR-3120893-B1 (FR)
Title: Dormant capoté
Inventor: FRANKEN LÉOPOLD
IPC: E06B7/14
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre. Dormant capoté Dormant capoté comprenant :       un dormant (1) constitué de profilés en PVC comprenant notamment une traverse basse (12) et deux montants verticaux (11),   un capot (2) en aluminium constitué d’un assemblage de profilés aluminium comprenant notamment deux montants verticaux (21) et une traverse basse (22), assemblés en coupe droite,  le capot aluminium (2) étant solidarisé au profilé (1) de manière étanche à l’air, et chacun des deux montants verticaux (21) du capot (2) est conformé pour délimiter intérieurement avec le profilé recouvert (11), sur toute sa hauteur, le long de son bord libre du côté interne, un espace (23), tandis que la traverse basse (12) du profilé comporte, au droit de l’extrémité de l’espace (23), un usinage (16) de collecte des eaux de ruissellement, qui communique avec au moins un orifice (18) pratiqué dans le dormant en façade.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120908-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube de turbomachine
Inventor: DELMAS PAUL-FABIEN
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’une aube (30) de turbomachine, comprenant les étapes : réaliser une aube (30) comprenant une pale (32) s’étendant selon une première direction (d1), la pale (32) comprenant un bord d’attaque (34) et un bord de fuite (36) entre lesquelles s’étend au moins une première face (32a) de la pale (32) ; abraser une zone de bord de fuite (A) de la première face (32a) de la pale (32), au moyen d’une installation comportant un premier dispositif (50), le premier dispositif (50) comprenant une première bande abrasive (54) entrainée en rotation autour d’au moins deux cylindres (56a ; 56b) et un premier galet (52) présentant une face d’appui (52a) ayant un profil complémentaire d’au moins une partie de la zone de bord de fuite (A) de la première face (32a) de la pale (32) à obtenir.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-2182880-B1 (FR)
IPC: A61K51/00
Filed: 1973-03-20
Granted: 1976-04-09
Abstract: An improved composition suitable for tagging with technetium-99m and use in lung scanning procedures consists essentially of an injectable suspension in buffer solution of particles of a denatured macroprotein having divalent tin bound thereto. The macroprotein has a molecular weight of at least about 20,000. A method for preparing the injectable suspension by treating macroaggregates or microspheres of a denatured macroprotein with a solution containing divalent tin ions is also provided.
Patent FR-2269432-B1 (FR)
IPC: B65H75/34
Filed: 1975-04-25
Granted: 1980-01-11
Abstract: 1497684 Taking up slack in flexible elements H ASTRUP & CO AS 29 April 1975 [30 April 1974 11 Nov 1974 14 Jan 1975] 17682/75 Heading B8B Electrical energy is transmitted through a flat cable 1 from a stationary supply connection 13 to a movable vehicle 12 through slip rings in a housing 11 on the vehicle, the cable 1 being wound on to and off a torque biased drum 3 on the vehicle as the latter moves around an operating area. The drum 3 is a double drum including a hub for winding the cable 1 and co-axial hub winding a guiding and earthing wire 2, the two hubs being rotatable in mutually opposite directions by a spring or hydraulic motor 9, the drum axis extending vertically up from the vehicle movable over a horizontal surface. The drum is vertically adjustable in the vehicle. The supply 13 is a plug-in connection for the cable 1 and wire 2 and when the wires are changed from one to another plug-in connection, the two drum hubs are locked together by a pin, to remove tension in the cable and wire, this pin normally being stored in a socket in the vehicle to operate an activating switch whereby the vehicle cannot be moved until the pin is back in the pocket. Rollers are provided to guide the cable and wire to and from the drum. Limit switches provide indication to the vehicle driver that the wire or cable are almost fully payed out. In the embodiment of Fig. 5, for an increased area of operation, the cable 1 and wire 2 extend from the vehicle to opposite ends of a trolley 21 rollable along fixed overhead rails 23. A further double drum 25 is journalled at one end of the rails 23, from which drum a cable extends for connection with the cable 1 at one end of the trolley and a wire 29 extends for connection with the wire 2 at the other end of the trolley, the wire 29 first passing around a reversing pulley 30 at the remote end of the rails 23. In the embodiment of Fig. 8, for an even greater area of operation, the cable 1 and wire 2 extend to opposite ends of a trolley 21 rollable along fixed overhead rails 23 which incorporate electrical conductor bars 32 slidably engageable by current collectors 31 on the trolley. In the embodiment of Figs. 10 to 12 (not shown) a single hydraulically driven drum is used for a cable only in an arrangement as shown in Fig. 1. In further embodiments of Figs. 13 to 18 (not shown) the arrangements are as shown in Figs. 5 and 8 but both the cable and wire drums are rotatable in the same direction by hydraulic motors.
Patent FR-2402241-B1 (FR)
IPC: G04C21/20
Filed: 1978-08-29
Granted: 1985-01-11
Abstract: A stationary detecting means corresponding to a second time wheel rotating at a higher speed than the hour wheel generates signals at successive intervals of a fixed number of minutes to actuate a time signaling device. A first detecting means is also provided corresponding to the hour wheel. The phase of the first detecting means is set to determine or define an alarm or signaling time. When the phases of the hour wheel and the first detecting means are synchronized, a second signal is generated. The time signaling device is actuated when the time signals of the stationary detecting means and the second detecting means are generated simultaneously.
Patent FR-2486531-B1 (FR)
IPC: C08F2/02
Filed: 1980-07-10
Granted: 1985-04-19
Abstract: A process of preparation of a graft copolymer of (a) styrene and (b) an EPDM rubber by mass polymerization followed by irradiation, for example electron irradiation.
Patent FR-2499612-B1 (FR)
Inventor: BOISBLUCHE ARSENE
IPC: E04C5/06
Filed: 1981-02-09
Granted: 1986-05-30
Abstract: The present invention relates to a three dimensional metal framework, designed for forming isothermic walls of buildings, which comprise an inner air cavity in form of a blade along one of its faces. This framework (9) comprises rectilinear and parallel rods (14) which are welded, in at least two parallel rows (14a, 14b), on sinusoidal wires (15) which extend in planes perpendicular to the rectilinear rods and whose tops (15a, 15b) are situated in two planes parallel with the two rows of rectilinear rods, the first row (14a) of rectilinear rods being furthermore slightly spaced apart from a first one of the planes containing the tops (15a) of the sinusoidal wires. The invention also relates to a constructional element built from this framework and comprising a bearing wall (4) and a heat insulating layer (5) both disposed between the two rows (14a, 14b) of the rectilinear rods of the framework (9) as well as two finishing coverings (2b, 3b) formed on the tops (15a, 15b) of the sinusoidal wires of the latter. An air cavity in form of a blade is therefore formed along one of the finishing coverings. The invention also relates to a process for constructing a constructional element of this type which constitutes an external wall of a house.
Patent FR-2503021-B1 (FR)
IPC: A01G9/12
Filed: 1981-04-06
Granted: 1984-05-25
Abstract: 1. Stake manufacturing method including the following steps : 1. a bundle of glass fiber yarns (4, 5) arranged longitudinally is formed ; 2. the bundle thus formed is passed in a polyester resin bath (6, 7) ; 3. the bundle is passed through a former (10) such as a die ; 4. at least one layer of glass fiber silver or glass fiber cloth is wounded when dry on the formed bundle ; 5. the cord (11) obtained is subjected to heat in order to obtain curing, at least partial ; 6. after heating, the cord (11) is cut into sections of the length required ; wherein between the second and third steps, a filler of siliceous products such as sand or quarz is applied to the bundle, and wherein between the fourth and fifth steps a polyester film (18) is wound on the cord (11).
Patent FR-2524152-B1 (FR)
IPC: G02B7/00
Filed: 1982-03-29
Granted: 1984-06-22
Abstract: The module comprises first and second plates (4,5), with means (6) for holding said plates substantially parallel to each other and face-to-face to leave an accessory-receiving space (16) therebetween. The plates have respective optical path openings (7,8) through them substantially aligned along a common optical axis (9). Complementary male and female snap-fitting means (10, 11) are fitted to the outside surfaces of the first and second plates respectively so that a plurality of holders can be stacked to one another along the optical axis. Each holder has internal gripping means (32, 33) for resiliently gripping an accessory (12, 13) in the longitudinal direction. Robust holder modules can be cheaply manufactured from plastic to provide great versatility in fitting accessories such as filters and/or masks, polarizers, etc. . . . to a camera or other optical equipment.