baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086699-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite d'huile d'un reservoir d'huile d'une turbomachine et ensemble de determination d'une telle quantite
Inventor: WOROTYNSKA JAGODA
IPC: G01F23/14
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une quantité d'huile (51) dans un réservoir d'huile (10) d'une turbomachine, le procédé comprenant les étapes suivantes : mesure d'un différentiel de pression entre une première zone (11) du réservoir d'huile (10) destinée à être totalement emplie d'huile (51) et une deuxième zone (12) du réservoir d'huile (10) destinée à être vide d'huile (51)u réservoir d'huile, détermination d'au moins une direction d'une accélération a à laquelle est soumis le réservoir d'huile (10) ; et détermination d'une quantité d'huile (51) dans le réservoir d'huile à partir de la mesure du différentiel de pression entre une première zone (11) du réservoir d'huile (10) destinée à être totalement emplie d'huile (51) et une deuxième zone (12) du réservoir d'huile (10) destinée à être vide d'huile (51), ladite quantité d'huile étant corrigée à partir de ladite moins la direction de l'accélération.
Patent FR-3092186-B1 (FR)
Title: Elément de marquage sécurisé et procédés d’encodage et d’authentification dudit élément de marquage
Inventor: ESCAT FRÉDÉRIC
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: Elément de marquage sécurisé (1) comportant un code-barres à deux dimensions (10), dit code 2D, tel qu’un QR code ou Datamatrix, qui comprend des symboles sombres (11) et clairs (12) juxtaposés, le code 2D étant crypté et comprenant au moins une signature d’authentification, ladite au moins une signature d’authentification ayant été générée à partir d’au moins une première clé de cryptage, caractérisé en ce que ladite au moins une signature d'authentification (3) est invisible à l’œil nu ou trop petite pour être visible à l’œil nu et est destinée à être rendue visible par la mise en œuvre d'un dispositif de révélation adapté à la rendre visible et en ce que ladite au moins une signature d’authentification (3, 4) comporte une pluralité d’éléments graphiques (30, 40) qui sont agencés pour chaque signature dans les symboles clairs du code 2D, et répartis de manière unique au moins spatialement et en nombre, et éventuellement diffèrent en taille et en forme géométrique.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095725-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage inductif et architecture électrique mettant en oeuvre le dispositif de filtrage
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H02M1/12
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtrage inductif (30) comprenant au moins un conducteur électrique (34) et au moins deux noyaux magnétiques toriques (12, 22) chacun formé autour d’un évidement central (14, 24) les deux noyaux magnétiques ayant des longueurs magnétiques différentes, le conducteur électrique étant enroulé autour des deux noyaux magnétiques en traversant les évidements centraux des deux noyaux magnétiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099817-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de refroidissement et/ou de liquéfaction.
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de refroidissement et/ou de liquéfaction d’un flux de fluide utilisateur, le procédé utilisant une installation de refroidissement et/ou de liquéfaction comprenant un dispositif (1) de réfrigération à basse température, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur au flux de fluide utilisateur par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6) de réchauffement, l’installation comprenant une conduite (25) de circulation dudit flux de fluide utilisateur à refroidir en échange thermique avec l’échangeur (8) de refroidissement du dispositif (1) de réfrigération, le procédé comprenant une étape de refroidissement d’un flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement et, après cette étape refroidissement, une étape de nettoyage d’impuretés solidifiées dans l’échangeur (8) de refroidissement, l’étape de nettoyage comprenant une mise à l’arrêt du dispositif (1) de réfrigération et, simultanément, une mise en circulation d’un flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100688-B1 (FR)
Title: Dispositif de lavage et système de traitement de coquillages
Inventor: BRIERE AXEL
IPC: B08B3/06
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de lavage de coquillages, incluant :. un récipient RCP percé d’orifices de taille inférieure à celle desdits coquillages et présentant un espace intérieur destiné à recevoir lesdits coquillages ;. des moyens d’aspersion ASPM dudit espace intérieur ; et. des moyens d’entraînement en mouvement (MOT, TCR) dudit récipient RCP. Le dispositif conforme à l’invention est remarquable en ce qu’il ne nécessite pas d’organes de pincement pour arracher les fibres de byssus de leurs coquillages. Référence : Figure 3
Patent FR-3102245-B1 (FR)
Title: Produit de marquage à identification rapide dÉposable par aÉrosols et son procédé de fabrication, procédé d’utilisation d’un tel produit
Inventor: VIDAL-FEUILLERAT RICHARD
IPC: G01N21/64
Filed: 2019-10-17
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un produit de marquage à double identification sous la forme d’une solution aqueuse offrant une répartition homogène du marquage et comprenant au moins un premier marqueur à identification rapide et détectabilité sous lampe UV, au moins un deuxième marqueur codant et à identification précise de la source, le produit de marquage comprenant un troisième marqueur, le troisième marqueur étant stable dans le temps, aux UV et/ou à l’eau, associé au premier marqueur et au deuxième marqueur de façon à identifier le deuxième marqueur de sorte qu’un échantillon marqué par ledit produit puisse être envoyé vers le laboratoire adéquat identifiant précisément la source grâce au type de marquage codant.
Patent FR-3103736-B1 (FR)
Title: Image personnalisée formée à partir d’un hologramme métallique
Inventor: DURIEZ CHRISTOPHE
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Image personnalisée formée à partir d’un hologramme métallique L’invention concerne un document sécurisé comprenant : une première couche (24) comprenant une structure holographique métallique (32) formant un arrangement (29) de pixels (30) comportant chacun une pluralité de sous-pixels (31) de couleurs distinctes ; et une deuxième couche (34) positionnée en regard de la première couche (24), cette deuxième couche étant opaque vis-à-vis du spectre de longueurs d’onde du visible. La première couche (24) comprend des perforations (40) formées par un premier rayonnement laser (LS1), ces premières perforations révélant localement au travers de la structure holographique (32) des zones sombres (42) dans les sous-pixels (31) causées par des régions sous-jacentes (41) de la deuxième couche opaque (34) situées en regard des perforations, de sorte à former une image personnalisée (IG) à partir de l’arrangement de pixels (30) combinées aux zones sombres (42).     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112493-B1 (FR)
Title: Talonnière pour ski de randonnée munie d’un dispositif de freinage
Inventor: POISSON PIERRE
IPC: A63C9/082
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-04-14
Abstract: Talonnière (1) de fixation pour la pratique du ski de randonnée, comprenant :  une embase (8) de fixation à un ski,un élément (72) de fixation configuré pour se solidariser à une chaussure,une cale de montée (4) pivotant par rapport à l’embase (8) entre une position de recouvrement de l’élément de fixation (72) et une position d’accès à l’élément de fixation (72),un élément de freinage (3) monté pivotant par rapport à l’embase (8) autour d’un axe (34) ayant une direction transversale (Y), entre une position de freinage et une position repliée, etun organe d’entraînement (2) configuré pour entraîner l’élément de freinage (3) en pivotement de sa position de freinage vers sa position repliée lorsque cet organe d’entraînement (2) est sollicité par une chaussure,  la cale de montée (4) comportant :   un dispositif de verrouillage en position de recouvrement de l’élément de fixation (72), etun doigt (9) faisant saillie et configuré pour qu’en position de recouvrement de l’élément de fixation (72) par la cale de montée (4), ledit doigt (9) est en appui sur l’organe d’entraînement (2) de sorte à maintenir l’élément de freinage (3) en position repliée.  Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115322-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante à dièdre nul en tête
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne une aube (3) de soufflante (1) en matériau composite d’une turbomachine. Sur une portion (15) de l’aube (7) qui s’étend depuis une limite inférieure (16) située à une distance (d) prédéterminée de l’échasse (6) de l’aube au moins égale à 80 % de la hauteur (h) prédéterminée jusqu’au sommet (11) de l’aube (7), un angle (D) de dièdre mesuré en au moins un point prédéfini de la corde de l’aube (3), situé sur la corde de l’aube (3) au niveau de l’extrémité amont (13a) du nez (13) du bouclier (12), est supérieur ou égal à - 3° et inférieur ou égal à 0°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107857-B1 (FR)
Title: Matériau biodégradable respectueux de l'environnement et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: GO EUN YEONG
IPC: D03D15/217
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne un matériau biodégradable (100) respectueux de l'environnement et un procédé de fabrication de celui-ci. Le matériau biodégradable respectueux de l'environnement comprend un tissu de base (10) biodégradable dans lequel du fil de mûrier à papier et du fil de coton sont mélangés et tissés, une couche de cuir (20) faite d'un matériau biodégradable est fixée à un côté du tissu de base (10), et une couche de revêtement (30) est fixée à l'autre côté du tissu de base (10). Ici, le tissu de base (10) peut être tissé dans un état dans lequel de 74 à 76 parties en poids de fil de coton et de 24 à 26 parties en poids de fil de mûrier à papier sont mélangées.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127611-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’obstacles
Inventor: CLEON THOMAS
IPC: G06V10/70
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de détection d’obstacles, comprenant les étapes de :  - mettre en œuvre un algorithme de segmentation sémantique pour produire une première image segmentée (Ie1) à partir d’une première image brute de gauche ou de droite ;  - rectifier les images stéréos brutes pour obtenir des images stéréos rectifiées (Isr), et la première image segmentée pour obtenir une première image segmentée rectifiée (Ier1) ;  - produire une carte de disparité (Cd) ;  - produire une deuxième image segmentée rectifiée ;  - produire une liste d’instances d’obstacles prédéfinis (Obst) présentes dans l’environnement du véhicule à partir des images stéréos segmentées rectifiées ;  - intégrer les instances d’obstacles prédéfinis dans des images intermédiaires obtenues à partir des images stéréos rectifiées (Isr).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-2448843-B1 (FR)
IPC: A01B63/10
Filed: 1979-02-16
Granted: 1983-02-25
Abstract: The invention discloses a "three-point" coupling suitable for use both at the front and at the rear of an industrial, agricultural, public works or forestry vehicle, e.g., a tractor. To each bracket of a crossbar attached to a tractor there are pivoted on one side, the rod of a jack and on the other hand firstly a traction rod and secondly one end of a device of adjustable length, the other end of which is pivoted to the associated bar. The two jacks are connected mutually and to a common hydraulic energy source, and the stroke of each piston can be limited in order to determine the final vertical position of the bars by a shutter block carried by one of the jacks and actuated by an adjustable stop fitted on a rod integral with the rod of the jack coming into contact with an actuating push rod of the block.
Patent FR-2450791-B1 (FR)
IPC: C01G21/02
Filed: 1979-03-09
Granted: 1982-06-04
Abstract: A lead additive containing a lead oxide and an alkaline silicate which is resistant to dusting, abrasion and segregation. The weight ratio of lead to alkaline silicate, calculated as PbO and SiO2, respectively, is greater than about 95:5; the moisture content is less than or equal to about 2%; and the density is less than about 5 g/cm3. The process for producing these additives involve forming a paste of the lead oxide and alkaline silicate, conditioning the paste to form granules and heat treating the granules.
Patent FR-2466913-B1 (FR)
IPC: H04L25/49
Filed: 1979-10-01
Granted: 1983-06-17
Abstract: A method for coding binary data to be transmitted and a device for decoding coded data dispense with the need to transmit a direct-current component and make it possible to reconstitute clock signals from coded data without any addition of a particular channel. With this objective, the input signal constituted by a sequence of groups of eight binary data is converted to a coded signal constituted by a sequence of words of sixteen binary data associated respectively with the groups and having a data repetition frequency which is double the repetition frequency of the input signal data. The words are also chosen so as to ensure that each datum of the coded signal is followed or preceded by a datum having the same logic state. Furthermore, a sequence of particular words is inserted at the beginning of the message in order to permit easy recovery of clock signals at the time of decoding.
Patent FR-2479682-B1 (FR)
IPC: A61F5/44
Filed: 1980-04-04
Granted: 1983-10-07
Abstract: A device reducing noise resulting from the emission of intestinal gas by persons who have undergone enterostomy. Basically, it comprises an oblong body made of an open-cell porous material and/or optionally provided with an absorbent material, such as activated charcoal, and sheathed in a casing made of a material that does ot adhere to the stoma walls, and the upstream and downstream portions of which each comprises at least one opening suited to allow passage of the intestinal gases emitted, and which can be connected to a collecting bag, or secured to the stoma of persons practising irrigation. Application to improving the comfort and the social rehabilitation of persons who have undergone enterostomy.
Patent FR-2509380-B1 (FR)
IPC: F02M31/16
Filed: 1981-07-08
Granted: 1984-03-23
Abstract: The object is to provide an apparatus for easily starting up the engine under cold conditions and avoid any crystallization of the Diesel oil under these conditions. The apparatus comprises a heat exchanger (2) heating the fuel by means of a heat-carrying fluid, such as the cooling liquid of the engine, when it has reached a predetermined minimum value. A reserve supply of hot fuel (1) is connected to the exchanger (2) and comprises at least one auxiliary source of heat (20). The reserve supply of hot fuel is connected to an injection pump (8) and also to a thermostat valve (11) inserted in a return pipe (10) of the injection pump (8). This valve (11) connects the return valve (10) directly to the reserve supply of hot fuel (1) below a previously fixed temperature of the latter or when the temperature of the fuel is higher than the previously fixed temperature, it connects the return pipe (10) to the main fuel tank (13) which is itself connected to the heat exchanger.
Patent FR-2518859-B1 (FR)
IPC: H04N5/38
Filed: 1981-12-22
Granted: 1985-07-12
Abstract: 1. Television transmitter comprising a device for switching two very high frequency channels one of which is fed by an internal frequency synthesizer (1) of the transmitter piloting the entire transmitter equipment and the other of which is permanently fed by an internal pilot (9) of the transmitter, characterized in that the switching device comprises : an automatic detection circuit (6) for detecting an eventual failure of the synthesizer and first (4) and second (10) electronic interrupters having a very high impedance when they are open, respectively connected in series with the two channels for disconnecting the synthesizer and connecting the pilot in function of the value of the output signal of the detection circuit.
Patent FR-2563447-B1 (FR)
IPC: B02C13/06
Filed: 1984-04-25
Granted: 1988-03-04
Abstract: 1. Method for the gradual fragmentation of stones by way of a movable breaker comprising a rotor (9) which is height adjustable relative to a frame (1) equipped with hammers (10) which are fixed rigidly and regularly to the rotor periphery and distributed in a plurality of parallel and regularly spaced rows according to a staggered arrangement and, during rotation of the said rotor (9), brush against an anvil (17) attached to the frame (1) parallel to the rotor (9), characterised in that the method consists of the stones being pushed by the rotor (9) during the movement thereof, of restraining the said stones, and of the stones remaining under the frame (1) against the rotor (9) upstream of the anvil (17) until sufficient fragmentation is achieved by a nibbling action to allow the stones to be thrown rearwardly by passing between the hammers (10) and carried along by the successive rows of hammers.
Patent FR-2606208-B1 (FR)
Inventor: ROGER PARLATORE
IPC: H01H23/12
Filed: 1986-10-29
Granted: 1995-01-13
Abstract: A switch mechanism comprises, movably mounted between a fixed yoke and at least one fixed contact, at least one conductive contact arm which is articulated to the fixed yoke, which is itself conductive. The arm is controlled by an operating member available to the user to assume one or other of at least two positions in one of which it bears against the fixed contact through a bearing area and in the other of which it is spaced from the latter. A double pivot is used for articulating the conductive contact arm to the fixed yoke, which comprises two separate pivoting areas parallel to each other, one for each of said two positions of the conductive contact arm. The conductive contact arm itself comprises two distinct contact areas for cooperating each with a respective one of the pivoting areas.
Patent FR-2614805-B1 (FR)
IPC: B05B15/12
Filed: 1987-05-05
Granted: 1989-10-20
Abstract: Booth for electrostatic powder-coating with quick colour change. <??>It comprises a double wall (19) defining a space (21) in which a vacuum is applied. This double wall (19) is perforated in such a way that it permits the application thereto of an expendable plastic film (31, 32).
Patent FR-2633184-B1 (FR)
IPC: A61K36/18
Filed: 1988-09-30
Granted: 1993-04-30
Abstract: Mimosa tenuiflora bark contains a compound having regenerative properties which, after its extraction, takes the form of a bitter and odourless, reddish coffee-coloured powder, the structural analysis of which indicates a content of C from 54 to 57%, H from 4.5 to 5.4% and O from 36.5 to 37.5%. 
<??>The production process consists essentially in extracting by means of solvents the active principle contained in Mimosa tenuiflora bark, which is ground beforehand. The solvents used are preferably chloroform, ethanol and water, the process being carried out at moderately high temperatures. 
<??>The active principle thereby obtained is useful for the therapy of burns, scratches, grazes, cuts and eczema, minor injuries and surgical wounds, and it may be administered in solid or liquid form. 
<??>These preferred forms are aqueous solutions of this active principle, as well as powders. The active principle is also useful in cosmetics.
Patent FR-2649587-B1 (FR)
Inventor: BOUCHER RAYMOND MARCEL GUT
IPC: A01N35/02
Filed: 1989-09-25
Granted: 1996-07-26
Abstract: Efficacious phenol-free mycobactericidal liquid compositions having low odor and irritation potential are disclosed. These compositions consist of a solvent containing a glycol, a 2 to 6 carbon atom aldehyde, specific anionic surfactants, and buffer salts to stabilize the pH in the 6 to 7.4 range. The ratio of glycol to aldehyde is comprised between 0.1 and 6.0. The lower this ratio, the greater the mycobactericidal activity. The new odorless compositions can kill Mycobacterium tuberculosis (EPA quantitative procedure) in 10 minutes or less at 20 DEG C.
Patent FR-2656819-B1 (FR)
IPC: B25B5/06
Filed: 1990-02-28
Granted: 1992-10-23
Abstract: The jaw (4) is carried by a mobile protective casing (3) which surrounds the control rod (21) such that it is lowered after the said casing has arrived at the end of its travel while the rod mentioned above continues its longitudinal travel. The axial connection between the casing and the rod is operated by means of a split ring (5) capable of retracting radially during the clamping.
Patent FR-2664284-B1 (FR)
Inventor: JAMMET JEAN-CLAUDE
IPC: C08G18/54
Filed: 1990-07-05
Granted: 1994-07-08
Abstract: New improved tackifying resins intended for the formulation of single-component hot-melt adhesives capable of being spontaneously crosslinked by moisture. These resins are obtained by reaction of rosins, castor oil, styrene resins modified with phenol or phenolic terpenes with an excess of polyisocyanate and more particularly of MDI. The hot-melt adhesives formulated with these modified resins withstand creep correctly at elevated temperatures which may go up to 160 DEG C.
Patent FR-2691041-B1 (FR)
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01B73/00
Filed: 1992-05-14
Granted: 1999-02-26
Abstract: The invention relates to a cutting machine intended to be coupled to the hitch of a motor vehicle. According to the invention, the cutting machine is characterised in that, when working, the coupling device (16) which couples the cutting mechanism (15) to the hitch structure (3) allows a vertical movement of the said cutting mechanism (15) with respect to the said coupling structure (3), and that the wheel (14) is capable of pivoting about a geometric axis open (27A) pointing upwards.
Patent FR-2701971-B1 (FR)
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: E01F13/06
Filed: 1993-02-24
Granted: 1995-04-07
Abstract: This barrier is of the type whose arm (4) is integral with a post (3) comprising an internal projection, intended to cover a pillar (2) solidly attached to the ground, this pillar comprising a plurality of chicanes which form a labyrinth in which the projection can be introduced when the post is engaged on the pillar, and from which it cannot be released along the normal pivotal course of the arm. According to the invention, the pillar (2) comprises means (6) for solely axial immobilisation of the post (3), and the means (20) for rotationally linking the post (3) and the pillar (2) when the arm (4) is locked comprise a member capable of suppressing this link, especially capable of breaking, when the barrier is forced, before damage is caused to the pillar structure (2).
Patent FR-2703262-B1 (FR)
Inventor: RUDOLPH HARTMANN
IPC: B01F23/10
Filed: 1994-02-25
Granted: 1995-10-13
Abstract: A process for preparing a substantially stable and homogeneous gas mixture including greater than approximately 50 % by volume of a liquefiable gas, which process includes: providing a source of liquefiable gas; a source of a permanent gas; and a gas container; delivering the permanent gas to the gas container; and delivering the liquefiable gas to the container wherein the liquefiable gas is introduced at elevated temperature and/or elevated velocity such that the final volume thereof is greater than approximately 50 %.