baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112693-A1 (FR)
Title: Appareil de rééducation et de musculation du périnée féminin
Inventor: RADU SORIN
IPC: A63B23/20
Filed: 2020-07-21
Abstract: TITRE: Appareil de rééducation et de musculation du périnée féminin Appareil composé d’un corps (1) allongé de forme de révolution selon un axe (xx), avec une partie (10) de section circulaire, comportant au moins deux éléments d’extension (4), à une partie de forme de révolution, un actionneur (5) électrique, pour déployer les éléments (4) et,  - un circuit de commande (7) de l’actionneur (5) avec un récepteur (11) relié à une antenne (8) et une unité de traitement (72) des signaux de réception (SR) pour générer des signaux de commande (SC) de l’actionneur (5), et   - une enveloppe (3) extensible élastiquement dans la région (RE) de déploiement des éléments (4).  Figure 1
Patent FR-3100507-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de comportement pour vehicule
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T8/24
Filed: 2020-09-03
Abstract: Un dispositif de contrôle du comportement d’un véhicule 100 comprend une unité de détection d'inclinaison 10 pour détecter une inclinaison d'un véhicule 200 dans une direction gauche-droite, une unité de détection de dérapage 21 pour détecter un dérapage du véhicule 200, et une unité de contrôle de dérapage 22 pour contrôler un frein 4 de chaque roue de véhicule dans un cas où un dérapage du véhicule 200 est détecté. Le dispositif 100 comprend en outre une unité de changement 23 configurée pour changer une valeur de détermination de dérapage pour laquelle l'unité de détection de dérapage 21 détecte le dérapage du véhicule 200 de manière à ce qu’elle soit plus petite que celle prise dans un cas où l'inclinaison du véhicule 200 dans la direction gauche-droite n'est pas détectée, dans un cas où l'inclinaison du véhicule 200 dans la direction gauche-droite est détectée par l'unité de détection d'inclinaison 102. Fig. 1
Patent FR-3113808-A1 (FR)
Title: Ensemble pour plante comportant un recipient et un manchon decoratif
Inventor: BOUILLARD VICTOR
IPC: A01G9/029
Filed: 2020-09-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour plante du type comprenant un récipient, et un manchon incluant une paroi latérale comportant :
    une bande de matériau non déformable, et une bande longitudinale de matière déformable à retour de forme.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115034-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile. Le procédé comprend le dépôt (b) d’une couche d’émail (14) sur un empilement de couches minces (12) déposé sur une première feuille de verre (10) ainsi que le dépôt (c), au moins sur la couche d’émail (14), de particules réfractaires (16) à base d’oxydes, de métaux ou de carbures, dont au moins une dimension est supérieure à 30 µm. L’empilement de couches minces (12) est totalement dissout par la couche d’émail (14) à l’issue d’une étape de bombage (d) réalisée avant feuilletage (e) de la première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage 30.   Fig. 1
Patent FR-3118747-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’information représentative d’adhérence entre un véhicule et un revêtement d’une route
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: B60W40/064
Filed: 2021-01-11
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de l’adhérence entre un véhicule (10) et le revêtement d’une route (100), une telle détermination étant mise en œuvre dans un réseau neuronal convolutif (11). A cet effet, une ou plusieurs images du revêtement sont acquises par une caméra (101) embarquée dans le véhicule (10). Des deuxièmes données inertielles du véhicule et des troisièmes données d’angle volant du véhicule (10) sont également obtenues. Les premières données d’image du revêtement sont fournies en entrée d’une partie convolutive (111) du réseau neuronal convolutif (11) pour déterminer un ensemble de caractéristiques associées au revêtement. Les caractéristiques du revêtement sont fournies en entrée d’une partie densément connectée (112) du réseau neuronal convolutif (11) avec les deuxièmes et troisièmes données pour déterminer l’adhérence.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118745-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une accélération d’un objet mobile dans un environnement d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/02
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de l’accélération d’un objet mobile se déplaçant dans l’environnement d’un véhicule. A cet effet, l’accélération courante de l’objet mobile est déterminée à un instant courant à partir de données obtenues de capteurs de détection d’objet embarqués dans le véhicule. Une valeur représentative d’une variation d’accélération, aussi appelée secousse (ou « jerk » en anglais) et associée à l’objet mobile est obtenue. Une telle valeur de secousse est supérieure ou égale à 0 et correspond à une valeur constante. L’évolution (2) de l’accélération de l’objet mobile en fonction du temps est déterminée en fonction de l’accélération courante et de la valeur de secousse associée à l’objet mobile de telle manière que l’accélération de l’objet mobile tende vers 0 après écoulement d’une durée déterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118856-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire comprenant une armature monobloc transparente et étanche à mentonnière et moyens de fixation d’une unique sangle d’attache à la tête de l’utilisateur.
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-01-15
Abstract: Masque de protection respiratoire avec cartouche(s) amovible(s) de matériau filtrant montée(s) dans une armature monobloc transparente et étanche intégrant une mentonnière et des moyens de fixation d’une unique sangle d’attache à la tête de l’utilisateur.  Masque de protection respiratoire, comprenant :  - une armature monobloc en élastomère à placer sur le visage d’un utilisateur, comprenant :  une portion d’interface transparente de sorte à rendre apparente la bouche ;   une portion d’étanchéité, conformée pour épouser la forme du visage en entourant une zone comprenant le nez et la bouche, la portion d’étanchéité étant dans le prolongement arrière de la portion d’interface et comprenant, une lèvre d'étanchéité souple conformée pour être en contact avec le visage en délimitant la zone ;   une portion d’appui, dans le prolongement arrière de la portion d’interface, formant une mentonnière pour l’utilisateur ;  des moyens d’attache d’au moins une bande élastique formant une sangle d’attache à la tête de l’utilisateur;  - au moins une cartouche de filtration fixée de manière amovible à la portion d’interface, pour laisser passer l’air en le filtrant depuis l’extérieur du masque par inspiration de l’utilisateur.  Figure 3
Patent FR-3125445-A1 (FR)
Title: Système amélioré de lutte contre l’encrassement biologique
Inventor: GRILLI LUCAS
IPC: B08B17/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: Système de lutte contre l’encrassement biologique (1) destiné être reporté sur un dispositif qui comprend un élément sensible à l’encrassement et qui est destiné à être immergé dans un liquide, le système (1) étant configuré pour recouvrir au moins en partie l’élément sensible à l’encrassement,
    le système étant caractérisé en ce qu’il comprend :
    - une plaque (2), s’étendant dans un plan XY et ayant deux faces principales opposées dont l’une est destinée à être en contact avec le liquide ; et
    - au moins un actionneur (5), apte à déformer la plaque (2) hors de son plan, et situé sur l’une des faces principales de la plaque ;
    la plaque comportant une nano-texturation, sur tout ou partie de la face destinée à être en contact avec le liquide, cette nano-texturation étant formée par une pluralité d’éléments en relief par rapport à une surface de la plaque, chaque élément en relief ayant au moins deux dimensions sur trois qui sont comprises entre 1 nm inclus et 1000 nm exclus, et les éléments en relief étant, au moins sur une zone de la face nano-texturée, espacés les uns des autres d’une distance comprise entre 1 nm inclus et 1000 nm exclus.
    Figure pour l’abrégé :  figure 6 .
Patent FR-3127152-A1 (FR)
Title: Procédé d’insertion d’un label sur une pièce mécanique obtenue par fabrication additive et procédé de fabrication associé
Inventor: LIONET EMMANUEL
IPC: G06K19/06
Filed: 2021-09-21
Abstract: Procédé d’insertion d’un label sur une pièce mécanique obtenue par fabrication additive et procédé de fabrication associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’insertion d’au moins un label sur une pièce mécanique obtenue par fabrication additive, à partir d’un fichier relatif à la pièce mécanique sur laquelle doit être inséré le label, dit fichier d’origine, l’insertion se faisant sur une surface de la pièce mécanique, dite surface d’insertion, le procédé (100) comprenant : une étape (1E1) de détermination du nombre d’objets dans le fichier d’origine ; une étape (1E2) de modification du fichier d’origine de sorte à insérer, en incrustation et/ou en relief, le label sur la surface d’insertion et ainsi obtenir au moins un fichier modifié correspondant à une insertion par incrustation ou en relief ; pour chaque fichier modifié, une étape (1E3) de détermination du nombre d’objets dans le fichier modifié considérée ; lorsque le nombre d’objets dans le ou au moins un des fichiers modifier est différent du nombre d’objets dans le fichier d’origine, une étape (1E4) de détection d’une impossibilité d’insertion du label dans la surface d’insertion considérée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127524-A1 (FR)
Title: Partie statorique de turbomachine à anneau de maintien retenu tangentiellement
Inventor: GIGUET ANTOINE
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-09-30
Abstract: Partie statorique de turbomachine comprenant un carter (22), au moins un aubage fixe statorique (24) et un anneau (26) de maintien dudit aubage (24) monté dans une gorge annulaire (22a) du carter (22), ledit anneau (26) de maintien présentant une forme annulaire comprenant deux extrémités libres (26a, 26b) espacées circonférentiellement l’une de l’autre.  Le carter (22) comprend, sur sa surface intérieure une encoche (23) pratiquée localement dans le fond de la gorge annulaire (22a), et l’anneau (26) de maintien comprend un tenon (28a, 28b) de retenue circonférentielle s’étendant respectivement depuis chacune des extrémités libres (26a, 26b) dudit anneau (26) dans l’encoche (23) du carter (22).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3130950-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a double etage et turbomachine equipee d’un tel echangeur de chaleur
Inventor: HOLKA QUENTIN
IPC: F28F13/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur (21) pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, l’échangeur de chaleur comportant une paroi de support (22) s’étendant sensiblement suivant une direction longitudinale L, une première pluralité d’ailettes (23) s’étendant chacune suivant une direction radiale R depuis une surface radialement externe (24) de la paroi de support (22) et destinées à être balayées par un flux d’air, et un panneau (25) profilé recouvrant les ailettes (23) et s’étendant suivant la direction longitudinale.  Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend une deuxième pluralité d’ailettes (26) s’étendant chacune depuis une surface radialement externe (27) du panneau (25) suivant une direction radiale, le panneau (25) s’étendant entre la première et la deuxième pluralité d’ailettes (23, 26).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133278-A1 (FR)
Title: Attache de fixation pivotante de câble et procédé de guidage dynamique de câble.
Inventor: NICHOLAS JAY
IPC: H02G3/02
Filed: 2022-03-02
Abstract: L’invention se rapporte à une attache de fixation (2) d’au moins un câble (6) sur une structure(1) dont une partie est mobile entre une position initiale et une position finale, cette attache de fixation (2) comportant une plaque de base (4) définissant un plan de référence (H) et solidaire de la structure (1), ainsi qu’un collier de serrage (3) de câble, ce collier de serrage (3) étant inséré dans la plaque de base (4), cette attache de fixation (2) comportant un moyen de rappel, agencé entre le collier de serrage (3) et la plaque de base (4), maintenant le collier de serrage (3) dans une position nominale lorsque la partie mobile de la structure (1) est en position initiale. Le collier de serrage (3) pivote selon un axe de pivotement (P), perpendiculaire au plan de référence, dans la plaque de base à partir de cette position nominale lorsqu’au moins un des câbles est sollicité selon une direction (D) par le déplacement de la partie mobile de la structure (1) et revient en position nominale par le retour du moyen de rappel lorsque les câbles sont relâchés.  Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3133715-A1 (FR)
Title: Procédé pour aligner des segments d'une épingle conductrice
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K15/02
Filed: 2022-03-21
Abstract: L’invention concerne un procédé pour aligner dans un plan de référence (RP), des segments (36) d'une épingle conductrice (30) pour un enroulement électrique, notamment de stator, ces segments étant joints l’un à l’autre par une partie de connexion, le procédé comportant les étapes suivantes :  a. tenir l'épingle (30), notamment du côté de la partie de connexion, en laissant libre les segments (36) au moins sur une partie de leur longueur qui est adjacente à une extrémité libre de ces segments, notamment sur la majeure partie de leur longueur,  b. déformer les segments (36) ensemble en appliquant sur ces segments une première force (F1) qui pointe vers un premier côté de ce plan (RP),  c. optionnellement déformer les segments (36) ensemble en appliquant sur ces segments une deuxième force qui pointe vers un deuxième côté de ce plan (RP), opposé au premier côté.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3134208-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un système dynamique par réseau de neurones et dispositif correspondant.
Inventor: CANART CHRISTIAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2022-04-04
Abstract: Procédé (100) de simulation d’un système dynamique comprenant les étapes de modélisation (1011) d’un composant et d’un autre composant par un réseau de neurones (V) et par un autre réseau de neurones (T1, T2), comprenant chacun une couche d’entrée, configurée pour recevoir des valeurs de paramètres physiques (X1V, X2V,X3V), (Y1V, Y2V,Y3V), et des valeurs de paramètres physiques (Y1T1, Y2T1,Y3T1) (X1T2, X2T2,X3T2) correspondant à une partie du composant du système dynamique, ladite couche d’entrée du réseau de neurones (V) étant connectée à une partie de couche d’entrée (CE1T1, CE2T1, CE1T2, CE2T2) de l’autre réseau de neurones (T1, T2) lorsque le composant et l’autre composant ont une interface dynamique commune, de sorte que le réseau de neurones (V) et l’autre réseau de neurones (T1, T2) forment un réseau interconnecté de réseaux de neurones (T1, V, T2), pour modéliser un comportement dynamique du système dynamique, comprenant ledit composant et ledit autre composant, et de simulation (102) du comportement dynamique du système dynamique.  Figure 1
Patent FR-2008319-A1 (FR)
Title: Fungicidal substituted esters of amidosulphonic acid
IPC: A01N47/04
Filed: 1969-05-09
Abstract: Fungicidal substituted esters of amidosulphonic acid. are new compds. of formula The compounds kill a wide range of harmful fungi, such as Plasmopara viticola and Botrytis cinerea, that attack plants. They do not harm the plants. Specifically the compounds themselves and fungicides containing them with a liquid or solid support are new. They are used against cryptogamic infections by treating either the fungi, or the plants, to protect them against fungal attack. These compounds are prepared in one of two ways: (1) Monoalkylamido sulphonyl chloride + trichloro methylsulphenyl or dichlorofluoromethylsulphenyl chloride + 8-hydroxyquinoline; (2) Monoalkyamidosulphonic acid 8-hydroxyquinoleate + trichloromethylsulphenyl or dichlorofluoromethyl-sulphenyl chloride. In either case the reaction is performed in an inert solvent, in the presence of a base. In a test, vine leaves were treated with a 0.12% or 0.06% suspension of various of these compounds, and then exposed to Plasmopara viticola, for 16 hr. Nine days later the percentage of a effected leaves was counted. Less than 1% were effected, compared with 7% with a 0.12% suspension and 13% with a 0.06% suspension of a known antifungal agent, and 78% in untreated controls.
Patent FR-2012868-A1 (FR)
Title: Freeze-drying equipment material holding conveying system
IPC: F26B5/06
Filed: 1969-07-11
Abstract: Freeze drying equipment utilises a grid for supporting and conveying the material, on which the latter is held by cohesive and adhesive forces. The grid serves also for heat transfer to the materials, which may be developed inductively. Charging of the grid may be by spraying, coating, or immersion. Treated material is removed from the grid by punching combs, brusing, or by deformation of the grid, causing the charge to split off.
Patent FR-2059964-A1 (FR)
Title: Mercaptosulphides in antitarnishing prep- - arations for metals
IPC: C23F11/16
Filed: 1969-08-06
Abstract: The metal surface is treated with HSRSR' or HSR"-SR"SH, in which R is C-C10 alkylene, R' is alkyl, cyclo-aliphatic or alkaryl with 5-25 carbon atoms, R" is a C6-C12 alkylene. Preferably the total carbon atoms in R+R' is up to 25, and R, R' and R" are alkylene and alkyl with straight chains. The preparation may also contain a polishing or abrasive agent to remove any tarnishing already present.
Patent FR-2027767-A1 (FR)
Title: Vacuum flasks for liquid gases
IPC: F17C3/08
Filed: 1969-12-31
Abstract: Between the outer and inner walls of the vacuum chamber is a support of heat-insulating material that exerts an elastic pressure against the weight of the liquid filling.
Patent FR-2085658-A1 (FR)
Title: Process for otho-(beta-dialkylamino alkoxy) - 3-phenyl-propiophenones
Inventor: SACHSE R
IPC: C07C/
Filed: 1970-02-03
Abstract: Process for ortho-(beta-dialkylaminoalkoxy)-3-phenyl-propiophenones Comprises reacting a salt of a tertiary dialkylaminoalkyl halide with solid NaOH in a non-polar solvent e.g. toluene at room temp. and in the same step reacting it with solid NaOH and 3-orthohydroxy-3-phenylpropiophenone. Title cpds. are medicaments.
Patent FR-2105122-A1 (FR)
Title: Cooling large continuously cast billets
IPC: B22D11/124
Filed: 1970-09-29
Abstract: Oblique or arch-shaped nozzles effect a rapid and continuous cooling in the secondary spray zone below the mould. A rectangular surface area on the billet is cooled as it is withdrawn, but the amount of cooling is reduced from centre to edge. The nozzles are mounted on an adjustable common main positioned centrally and parallel to the billet length, but pairs of nozzles may be mounted together either longitudinally or transversely. Cooling of the support rolls may also be carried out, and the nozzles may be either stationary or oscillating to increase the coverage.
Patent FR-2146978-A1 (FR)
Title: 5-phenyl thiazol-2-yl thioacetic acids and derivs - with antiinflammatory, analgesic and antipyretic activity
IPC: C07D277/36
Filed: 1971-07-29
Abstract: Cpds of formula (I) their salts with organic and inorganic bases and their esters with alcohols (C1-C4), where R1 is alkyl (C1-C3), phenyl; R2 is H or Cl. Prepd. by reaction of the appropriate thiazole-2-yl-thiols with chloro- or bromoacetic acids esters, or of the 2-chlorothiazoles with mercaptoacetic acid esters.
Patent FR-2162567-A1 (FR)
Title: Arc welding pipes internally - with parallel leads to avoid magnetic disturbance of arc
IPC: B23K9/073
Filed: 1972-12-08
Abstract: In welding large diameter pipes or pressure vessels internally, the leads to the torch are the same length and cross sectional area and are arranged parallel to each other in the area of the weld pool so that magnetic effects cancel each other out and do not affect the weld arc. The positive lead is fed in along the weld boom to the torch, and the negative lead from the other end of the pipe to terminate in a spider in sliding contact with the inside of the pipe, as near as possible to the weld area.
Patent FR-2232590-A1 (FR)
Title: Washing compsn. contg. org. peracids - with surface active agents and enzymes for better stain removal
IPC: C11D3/386
Filed: 1973-06-07
Abstract: Washing, cleaning and bleaching compsns. contg. (a) 2085 wt. % of an org. peracid or coresp. precursor, (b) 90-5 wt. % of a non-ionic surface active agent R1-(AE)n-OH (where R1 is (un)satd. fatty acid or alcohol with 8--22, pref. 10-16C alkyl chain, R2-C6H4-R3- (where R2 is 8-22C alkyl; R3 is (-CH2-)1-4) or (unsatd. 3-14C alkyl contg. >=2 OH radicals in gamma' gamma' - posns., >=1 OH being used for condensing alkylene oxide; AE is 2-4C alkylene oxide; and n is 4-20, pref. 6-14, esp. 6-12), and (c) 0.001-10wt. % enzyme of isoelectric point >=9.5. The compsns. have improved cleaning power, esp. for removing stains.
Patent FR-2233143-A1 (FR)
Title: Screwdriver attachment holds screws during positioning - cylindrical blade sheath splits into screw gripping blade springs
IPC: B25B23/10
Filed: 1973-06-13
Abstract: Screwdriver attachment grips screws in position on the blade during location and screwing, is universally applicable and comprises a cylindrical blade (2) fitting steel sheath (3) which is split terminally and longitudinally to form at least two screw gripping blade springs (4). A longitudinal slot (3a) in the lower body of the cylinder forms an I (3a, 3b) at its base the cross members of which engage a screwdriver blade integral diametrically with a projecting pin (2a) to effect an adjustable placement of the sheath. The blade springs in longitudinal section return terminally in at 45 deg. (4a) then back through 90 deg. (4) to form a V, facilitating a push in retention of the screw.
Patent FR-2236283-A1 (FR)
Title: Battery electrolyte contg ammonium derivs - for battery with nickel hydroxide positive electrode
IPC: H01M10/26
Filed: 1973-06-22
Abstract: Battery comprising a nickel hydroxide positive electrode, a negative electrode and an alkaline electrolyte has one or more quaternary ammonium cpds. added to the electrolyte. Preferred ammonium derivs. are alkyl, aryl or alkylaryl ammonium cpds., esp. tetramethyl-, tetraethyl- and tetrabutyl-ammonium hydroxides, and they are pref. dissolved in aq. KOH, NaOH or their mixts. The release of oxygen occurring from the nickel hydroxide at temperatures >40 degrees C experienced in prior art is impeded giving rise to increased working life.
Patent FR-2234105-A1 (FR)
Title: Two-phase plastic mouldings for ballistic targets - produced using temperature oscillations to generate interfacial weakness
IPC: B29C45/00
Filed: 1973-06-20
Abstract: Plastic mouldings to be fired as targets for e.g., clay pigeon shooting, are prepd. from two different matls. under conditions which generate an interfacially sensitive aggregate. Target strength is controlled to have sufficient cohesion longitudinally to withstand ejection by a ballistic cannon, e.g., with a thrust of ca. 20 kg./cm2, but to readily shatter radially or transversely if struck by shotgun pellet(s). Specif., a blend of two matls. is charged to the mould using a brief injection cycle and with the melt temp. rapidly cycling sinusoidally. The mould tool may incorporate 'windows' permitting local radiation of the moulding surface. Articles may be ejected while hot and malleable, and set after ejection.