baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003846-A1 (FR)
Title: Mat deployable a deploiement spontane autonome et satellite comportant au moins un tel mat
Inventor: GUINOT FRANCOIS
IPC: B64G1/66
Filed: 2013-03-29
Abstract: Le mât déployable à déploiement spontané autonome comporte au moins un bloc structural élémentaire (10) ayant un axe de déploiement longitudinal X. Le bloc structural élémentaire comporte deux plateformes respectivement inférieure (13) et supérieure (12), les deux plateformes inférieure et supérieure étant parallèles à un plan YZ orthogonal à l'axe X, et au moins un étage (Ei) comportant au moins trois mètres-ruban longitudinaux flexibles (11), chaque mètre-ruban comportant deux extrémités opposées, respectivement inférieure et supérieure, fixées sur les plateformes inférieure, respectivement supérieure, tous les mètres-ruban étant identiques et de mêmes longueurs. Lorsque le bloc structural (10) comporte plusieurs étages (E1 à EN), tous les étages sont empilés les uns au-dessus des autres et fixés entre eux deux à deux par l'intermédiaire de plateformes de liaison (15)
Patent FR-3007703-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement dechargement escamotable pour vehicule, notamment utilitaire
Inventor: ZIGNANI CHRISTIAN
IPC: B60P1/44
Filed: 2013-06-27
Abstract: Un dispositif de chargement/déchargement escamotable pour véhicule comprenant un châssis support (1) en forme de cadre incluant deux longerons parallèles (1a,1b), un support (2) en forme de U, chaque branche du U (21,22) étant engagée à glissement dans un des longerons. Le support (2) comprend une plateforme (3) de chargement/déchargement et un agencement (4) de guidage et de maintien en position horizontale de la plate-forme (3) selon une course de chargement/déchargement entre une position de repos, entre les longerons, et une position basse de chargement/déchargement de la plate-forme (3). Ce dispositif comprend des moyens d'entraînement qui sont constitués par un premier ensemble de moyens d'entraînement pour la plate-forme seule et par un second ensemble de moyens d'entraînement pour le coulisseau et les moyens de guidage. Application à l'équipement de véhicules de tout type.
Patent FR-3007874-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces pour un vehicule automobile
Inventor: LAGABE GREGOIRE
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès pour un véhicule automobile, notamment pour activer des fonctionnalités du véhicule automobile à l'aide de signaux radiofréquence émis et/ou reçus par une commande à distance et par une unité de contrôle d'accès localisée dans le véhicule automobile, lequel système de contrôle d'accès comprenant à part la commande à distance et l'unité de contrôle d'accès : -- des moyens de localisation d'un utilisateur par l'intermédiaire d'une localisation de la commande à distance par la détermination de la position de la commande à distance, la localisation de la commande à distance étant prévue dans l'environnement proche du véhicule automobile ou dans l'intérieur du véhicule automobile, l'environnement proche du véhicule automobile et l'intérieur du véhicule automobile étant divisé en une pluralité de zones prédéterminées, -- des moyens d'association permettant d'associer la position déterminée de la commande à distance à une seule zone de la pluralité de zones prédéterminées, la commande à distance comprenant une unité de détection, l'unité de détection étant configurée pour détecter différents mouvements de l'ensemble de la commande à distance pour l'activation d'au moins une fonctionnalité du véhicule automobile l'unité de détection générant différent signaux de détection -- en fonction de la seule zone associée à la position déterminée de la commande à distance et/ou -- en fonction de la position déterminée de la commande à distance.
Patent FR-3010273-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de cles d'authentification dans un systeme de telecommunications sans fil et systeme de telecommunication associe
Inventor: MARTINEZ NATAEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2013-09-04
Abstract: Procédé de traitement de clés d'authentification dans un système (1) de télécommunications sans fil comprenant des terminaux utilisateurs (3) et un réseau de télécommunication sans fil (2) selon lequel: - détermination par un outil de génération de clés (8) distant dudit équipement d'authentification et en fonction d'une première clé d'authentification (OP) du réseau, d'une liste (LOPc) de deuxièmes clés d'authentification du réseau (OPc), déterminées chacune pour un terminal utilisateur du réseau en fonction de la première clé et d'une clé d'authentification (K) dudit terminal utilisateur ; - stockage dans un équipement d'authentification du réseau desdites deuxièmes clés ; - le terminal utilisateur vérifie qu'une première partie de données transmises par ledit équipement d'authentification indique la deuxième clé associée audit terminal ;
Patent FR-3002460-A1 (FR)
Title: Butee a declenchement automatique en torsion
Inventor: RULLIER PIERRE
IPC: A63C9/081
Filed: 2013-02-22
Abstract: Une butée (10) pour dispositif de fixation d'une chaussure sur une planche de glisse, comprend une partie fixe (11) destinée à être fixée sur la planche de glisse, une partie mobile (12) montée sur la partie fixe avec une possibilité de déplacement (T) relatif ayant au moins une composante transversale et sur laquelle deux mâchoires (13d, 13g) sont montées à pivotement selon un axe sensiblement longitudinal (Ag, Ad). La butée (10) comprend un levier (16) actionnable depuis l'extérieur de la butée (10) et occupant une position de blocage dans laquelle des éléments de blocage (25d, 25g) solidaires du levier (16) interdisent un basculement des mâchoires (13d, 13g) pour maintenir la butée (10) dans une configuration de fermeture où les mâchoires (13d, 13g) retiennent la chaussure.
Patent FR-3003318-A1 (FR)
Title: Cage de retention des billes dans un palier a roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C19/16
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne une cage de rétention des billes (3) dans un palier à roulement, ladite cage comprenant un talon annulaire (8) depuis lequel s'étendent axialement des ponts (9) en définissant un diamètre intérieur nominal DN, chaque pont (9) présentant deux bords latéraux sur chacun desquels est formée une paroi sphérique (11) qui est agencée pour définir, entre les parois (11) en regard de deux ponts (9) adjacents, un logement (10) dont le diamètre interne DL est adapté pour la rétention d'une bille (3) en contact glissant sur lesdites parois, chacun des bords latéraux présentant une extension intérieure (18) sur laquelle la paroi sphérique (11) s'étend, lesdites extensions étant inscrites dans un diamètre intérieur DI qui est strictement inférieur au diamètre nominal DN.
Patent FR-3005085-A1 (FR)
Title: Element d'extremite pour tour d'etaiement comportant une manette et un organe de support
Inventor: GODON LYSIANE
IPC: E04G11/48
Filed: 2013-04-30
Abstract: Un élément d'extrémité (10) pour tour d'étaiement comportant un corps vertical fileté (11) sur lequel est vissée une manette (15), l'élément comportant un organe de support (14) monté coulissant sur le corps vertical fileté (11) et adapté pour être relié solidairement à un corps structurel d'une tour d'étaiement, l'organe de support (14) étant libre en rotation par rapport à ladite manette (15) et solidaire en translation verticale par rapport à ladite manette (15).
Patent FR-3009175-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'objets pour garage ou similaire
Inventor: BONNEMERE PATRICK
IPC: A47F5/08
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage (1), destiné au stockage d'objets dans un garage ou similaire comportant au moins deux murs opposés, remarquable en ce qu'il est constitué d'un portique (2) comportant quatre montants (3), au moins quatre traverse (4a,4b) dont deux traverses supérieures (4a) et deux traverses inférieures (4b), et deux longerons télescopiques (5) présentant une section transversale profilée comportant un chemin de roulement à des chariots (26) munis de roues (28), lesdits chariots (26) étant solidaires de moyens de suspension des objets, et en ce qu'il comporte des moyens aptes à prendre appui sur les murs et les montants (3) afin d'assurer la stabilité du portique (2).
Patent FR-3011948-A1 (FR)
Title: Procede de reglage initial d'un dispositif de commande d'un appareil electronique
Inventor: VILLAIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01H11/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention propose un procédé de réglage initial d'un dispositif (20) pour la commande d'un appareil électronique comportant un élément supérieur d'actionnement (21), une armature (26) inférieure de support, un interrupteur de commutation (S) qui est déclenché par l'élément supérieur d'actionnement (21) lorsque l'élément supérieur d'actionnement (21) est dans sa position basse active, et une structure articulée qui est interposée verticalement entre l'élément supérieur (21) et l'armature inférieure (26) pour maintenir l'élément supérieur (21) parallèle à un plan horizontal lors de son mouvement vertical vers le bas, et qui comporte au moins un arbre (L), caractérisé en ce que le procédé consiste successivement à : - a) appliquer, selon la direction verticale (V), une précharge (P) de valeur prédéterminée audit au moins un arbre (L) de manière à rattraper les jeux initiaux d'assemblage ; - b) réaliser une butée de réglage (104, PC), fixe par rapport à l'armature inférieure (26), définissant une surface de butée qui coopère avec une portion en vis-à-vis dudit au moins un arbre (L) associé à cette butée pour positionner ce dit au moins un arbre par rapport à l'armature inférieure (26) ; -c) supprimer ladite précharge (P).
Patent FR-3012136-A1 (FR)
Title: Composition de cure pour composition hydraulique assurant une adherence renforcee
Inventor: BASUYAUX LAURA
IPC: C04B40/04
Filed: 2013-10-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant une émulsion de cire paraffinique et un latex constitué d'une émulsion aqueuse colloïdale d'un polymère ou d'un copolymère pour assurer la cure d'une composition hydraulique et apporter conjointement des propriétés adhérentes à la surface de ladite composition hydraulique durcie.
Patent FR-3012856-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d'aeronef.
Inventor: BUSSIERE JACQUES
IPC: F16D65/54
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être reçu dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant - une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne ; - un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement pour appliquer un effort de freinage lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité ; - un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée (11) mobile axialement pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage et en relation de friction avec une partie fixe du dispositif de rattrapage d'usure (18) solidaire de la chemise ; - un organe élastique (24) de rappel du piston vers la position de retrait définie par appui du piston sur la butée mobile ; la butée mobile étant en relation de friction avec la partie fixe par l'intermédiaire d'au moins un élément intermédiaire télescopique (16) interposé entre la butée mobile (11) et la partie fixe (18).
Patent FR-3014275-A1 (FR)
Title: Procede et serveur de reservation de ressources materielles de visioconference
Inventor: NOISETTE YOANN
IPC: H04N7/15
Filed: 2013-11-29
Abstract: Le procédé de réservation selon l'invention comprend : - une étape de réception (E100) d'un message d'invitation à une visioconférence en provenance d'un dispositif associé à l'organisateur de la visioconférence, ce message d'invitation identifiant au moins un participant distinct de l'organisateur ; - une étape de recherche (E200) pour le ou les participant(s) identifié(s) dans le message d'invitation, de ressources matérielles de visioconférence adaptées à cette visioconférence et au(x) participant(s); - une étape de réservation (E300) pour ce(s) participant(s) de(s) ressource(s) matérielle(s) identifiée(s) le cas échéant lors de l'étape de recherche ; et - une étape d'émission (E400) d'un message de notification à destination du dispositif du ou des participant(s) indiquant les ressources matérielles réservées.
Patent FR-3015453-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un peroxyde ou hydroxoperoxyde mixte d'un actinyle et d'au moins un cation metallique di-, tri- ou tetracharge, peroxyde ou hydroxoperoxyde mixte ainsi obtenu et leurs applications
Inventor: BLANCHARD FLORENT
IPC: G21C3/62
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de synthèse d'un peroxyde ou hydroxoperoxyde mixte d'un actinyle et d'au moins un cation X1, dans lequel l'actinyle est un uranyle ou un neptunyle et ledit au moins un cation X1 est un cation di-, tri- ou tétrachargé d'un métal. Ce procédé comprend la réaction, dans un solvant, d'un sel dudit au moins un cation X1 avec un composé C2 choisi parmi les peroxydes et hydroxoperoxydes mixtes de l'actinyle et d'au moins un cation X2 monochargé, moyennant quoi le composé C2 est converti en le peroxyde ou l'hydroxo peroxyde par remplacement dudit au moins un cation X2 par ledit au moins un cation X1. Elle se rapporte également à un procédé de synthèse d'un oxyde mixte d'un actinide choisi parmi l'uranium et le neptunium, et d'au moins un métal susceptible de former un cation di-, tri- ou tétrachargé, qui met en œuvre le procédé de synthèse précédent. Elle se rapporte aussi à un peroxyde ou hydroxoperoxyde mixte d'un actinyle et d'au moins un cation di-, tri- ou tétrachargé d'un métal, ainsi qu'à son utilisation pour la préparation d'un oxyde mixte d'un actinide et d'au moins ce métal. Applications : fabrication d'oxydes mixtes d'actinides propres à servir à la fabrication de pastilles de combustibles nucléaires ou de cibles de transmutation, décontamination d'effluents contaminés en radionucléides issus d'installations nucléaires, etc.
Patent FR-3018196-A1 (FR)
Title: Applicateur de source radioactive d'i125 implantable par aiguille d'echo-endoscope pour endobrachytherapie des tumeurs malignes
Inventor: BONDARYEV ANDRIY
IPC: A61M36/12
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif applicateur pour la mise en place de conteneurs radioactifs de type I125 (Semence 1125) par le canal d'un écho-endoscope (30) pour la brachythérapie des tumeurs malignes extraluminales broncho-pulmonaires et digestives. Le dispositif applicateur comprend : • comprend une gaine tubulaire (2) contenant au moins un conteneur cylindrique d'I125 radioactive (1), • une aiguille biseautée (4) de type ponction d'echoendoscope, dans laquelle est disposée la gaine (2) contenant au moins un conteneur d'1125 radioactive (1), et • des moyens de type piston (3) actionnables à une extrémité par une tige de maniere à expulser par coulissement au moins un conteneur d'1125 et réaliser son implantation localisée dans une tumeur.
Patent FR-3018817-A1 (FR)
Title: Polymere conducteur de type poly(thio- ou seleno-)phenique
Inventor: CARELLA ALEXANDRE
IPC: H01B1/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: La présente invention concerne un matériau polymérique conducteur de type poly(thio- ou séléno-)phénique contenant au moins deux espèces distinctes de contre-anion avec au moins l'une d'entre elles étant une forme anionique d'un acide sulfuré. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel matériau et son utilisation à titre de film conducteur. L'invention vise aussi un substrat revêtu au moins en partie par un film d'un matériau tel que défini ci-dessus, un dispositif comportant un matériau tel que défini ci-dessus à titre de matériau conducteur, ainsi que leur utilisation dans les domaines de l'électronique organique, de la thermoélectricité organique, du photovoltaïque organique et des photodétecteurs organiques.
Patent FR-3022146-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance respiratoire, appareil nasal et masque d'assistance respiratoire
Inventor: CARREZ JEAN-LUC
IPC: A61M16/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: Dispositif d'assistance respiratoire (1) pour un patient comportant un élément tubulaire formant un canal principal (5) (207) qui est destiné à être relié par son extrémité distale (7) à une voie respiratoire du patient, ledit canal principal reliant à l'extérieur le système respiratoire dudit patient par son extrémité proximale (6), ledit dispositif comportant en outre au moins un canal auxiliaire (8) (209) permettant l'injection de jets de gaz respirable(s) destiné(s) à la ventilation dudit patient par des orifices de sortie distaux (17) du/des canaux auxiliaires, lesdits orifices de sortie débouchant dans ledit canal principal au voisinage de l'extrémité distale de ce dernier, des moyens de déflexion (14b) (14a) permettant la déflexion des jets de gaz vers l'intérieur dudit canal principal. Le dispositif est caractérisé par un tube intérieur brise jet coaxial et central au canal principal et qui, en outre, assure une dérivation des flux pour les gaz expiratoires.
Patent FR-3022454-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques comprenant l'application d'un colorant auto-oxydable et d'une base d'oxydation (hetero)cyclique particuliere en l'absence d'oxydant
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de i) colorant(s) auto-oxydable(s) et de ii) base(s) d'oxydation (hétéro)cyclique(s) choisie(s) parmi les bases a) (pyrazolo)pyridines, b) (pyrazolo)pyrimidines, c) pyrazoles, d) pyrazolones, et e) pyrrolopyridazines ne mettant pas en œuvre d'agent oxydant chimique ; et un composition tinctoriale comprenant les ingrédients i) et ii) exempte d'agent oxydant chimique. La présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration des fibres kératiniques, en l'absence d'agent oxydant chimique, très intense.
Patent FR-3023407-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage d'informations comprenant une partie centrale de forme allongee et au moins deux parties laterales deployables longitudinalement
Inventor: DUCROUX CHRISTOPHE
IPC: G09F15/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: Panneau (1) pour afficher des informations, comprenant : - une partie centrale (5) de forme allongée selon une direction longitudinale (L), la partie centrale (5) comportant une face avant (32) adaptée pour afficher une partie des informations, et - une première partie latérale (10) et une deuxième partie latérale (15) allongées longitudinalement, chacune de la première partie latérale (10) et de la deuxième partie latérale (15) comportant une face avant (70, 80) adaptée pour afficher respectivement une autre partie des informations, la première partie latérale et la deuxième partie latérale étant mobiles longitudinalement par rapport à la partie centrale, respectivement entre une position rétractée et au moins une position déployée. Le panneau comprend en outre un système de déplacement (30) pour déplacer automatiquement la première partie latérale de sa position rétractée à sa position déployée lorsqu'un utilisateur du panneau déplace la deuxième partie latérale de sa position rétractée à sa position déployée.
Patent FR-3023473-A1 (FR)
Title: Module de relaxation et procede de mise en oeuvre d'un tel module
Inventor: ATABEYKI HERMIDAS
IPC: A61G10/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention concerne un module de relaxation (10), comprenant une base (20) et une visière (30) mobile par rapport à la base (20) entre différentes configurations, incluant une configuration fermée (C1) et une configuration ouverte, caractérisé en ce que la base (20) et la visière (30) délimitent un espace (12) d'accueil d'un usager (1) et d'un équipement de repos (2) indépendant du module de relaxation (10). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel module de relaxation (10).
Patent FR-3025862-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage rotatif a lentille a position relative variable par rapport au reflecteur, pour un bloc optique de vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/06
Filed: 2014-09-16
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un bloc optique de véhicule et comprend un équipage (ER) monté à rotation et comportant une source (SL) générant des photons et un réflecteur (RL) propre à réfléchir ces photons générés vers un premier foyer (F11) qu'il comprend, une lentille (L) montée à rotation, disposant d'un second foyer (F21) et propre à défléchir les photons réfléchis vers une zone du bloc optique fonction de la position de l'équipage (ER), et des moyens de déplacement (MD) agencés pour faire varier la position relative de la lentille (L) par rapport à l'équipage (ER) afin de faire varier la position relative du second foyer (F21) par rapport au premier foyer (F11) pour faire varier les position et forme de cette zone.
Patent FR-3027451-A1 (FR)
Title: Substrat et procede de fabrication d'un substrat
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L27/12
Filed: 2014-10-21
Abstract: Substrat (1) pour la réalisation de transistors présentant des canaux entièrement désertés en charge, le substrat comprenant l'empilement suivant : - un support (6) comportant des espèces contaminantes susceptibles de diffuser; - une couche barrière d'encapsulation (5) du support (6) apte à prévenir la diffusion des espèces contaminantes; - une couche intermédiaire (4) en un matériau semi-conducteur polycristallin ou amorphe sur la couche barrière d'encapsulation (5); - une couche électriquement isolante (3) présentant une épaisseur comprise entre 2 et 50 nanomètres sur la couche intermédiaire (4); - une couche supérieure (2) semi-conductrice présentant une épaisseur comprise entre 2 et 50 nanomètres sur la couche électriquement isolante (3) et exempte d'espèces contaminantes.
Patent FR-3028019-A1 (FR)
Title: Panneau d'echange thermique et de reduction de bruit pour une turbomachine
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: G10K11/172
Filed: 2014-10-29
Abstract: Panneau (10) d'échange thermique et de réduction de bruit pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, le panneau comprenant - une surface externe (22) destinée à être balayée par un flux d'air et à partir de laquelle s'étendent des ailettes (26), suivant une première et une deuxième directions principales prédéterminées, au moins une cavité (20) formant résonateur de Helmholtz, reliée à l'une des extrémités d'au moins un canal (30) de passage d'air dont l'autre des extrémités débouche sur ladite surface externe, de sorte que ledit au moins un canal forme un col dudit résonateur de Helmholtz s'étendant sensiblement suivant la première direction des ailettes, au moins une chambre (16) de circulation d'huile s'étendant entre ladite surface externe et ladite au moins une cavité, et destinée à évacuer de l'énergie calorifique apportée par l'huile. Selon l'invention, ce panneau a des paramètres dimensionnels optimisés.
Patent FR-3029323-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection d'un contenant, contenant, dispositif et procede de verification d'integrite d'un contenant
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06K19/067
Filed: 2014-12-02
Abstract: Le dispositif (10) de protection d'un contenant (100), transportant au moins un contenu, comporte : - un premier support (105) d'un code primaire apposé au contenant, - un deuxième support (110) d'un code secondaire, apposé sur au moins un contenu présent dans le contenant et - un troisième support (115) d'un code tertiaire mécaniquement indépendant du contenant, les codes primaires, secondaires et tertiaires se correspondant selon un premier algorithme prédéterminé.