baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088890-A1 (FR)
Title: Véhicule motorisé à plateforme compacte
Inventor: ALLIN THIERRY MICHEL
IPC: B62D61/10
Filed: 2018-11-27
Abstract: Véhicule motorisé à plateforme compacte Véhicule (1) motorisé comprenant un dispositif (3) pilotage et un système (5) de commande de direction permettant au véhicule (1) de suivre une trajectoire donnée depuis le dispositif (3) de pilotage, le véhicule (1) comprenant en outre au moins deux roues (6) dites avant, chaque roue (6) avant étant entraînée en rotation autour d’un axe (A) par au moins un moteur (8) d’entraînement dédié et distinct, le système (5) de commande agissant sur chaque moteur (8) d’entraînement de manière à entraîner en rotation chaque roue (6) avant à une vitesse qui lui est propre et déterminée en fonction de la trajectoire donnée, le véhicule (1) comprenant par ailleurs au moins deux roues (7) dites arrière montées folles. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089467-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-12-06
Abstract: Cette interface homme-machine (16) pour planche de bord (6) de véhicule automobile comprend un support (24) et un écran (18), le support (24) comprenant un rail (26) oblong, l’écran (18) étant monté sur le rail (26) et apte à se déplacer entre une première position et une deuxième position, la première position étant située en regard, lorsque l’interface (16) est montée sur une planche de bord, d’une zone côté conducteur de la planche de bord, la deuxième position étant située en regard, lorsque l’interface (16) est montée sur une planche de bord, d’une zone centrale de la planche de bord. Le rail (26) comprend au moins une portion curviligne (34, 36), l’écran (18) étant flexible. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094153-A1 (FR)
Title: Arbre de rotor comportant des ailettes integrees forgees et procede de fabrication de l’arbre de rotor
Inventor: COURTEAUX MARC
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un arbre de rotor de machine électrique et un procédé de fabrication d’un tel arbre, notamment pour l’industrie automobile. L’invention vise à améliorer la dissipation thermique d’un rotor. A cet effet, l’invention propose un arbre (10) d’un rotor de machine électrique mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (X) comportant un corps creux (1) en acier définissant une cavité (4) intérieure de passage d’un fluide de refroidissement à l’intérieur de l’arbre, dans lequel le corps creux (1) est formé par au moins deux pièces de corps (2, 3) assemblées longitudinalement selon ledit axe (X), et où au moins une première des deux pièces de corps (2) comporte au moins une première ailette de refroidissement (5) forgée en surface de la cavité (4). Figure 1
Patent FR-3093959-A1 (FR)
Title: Motorisation electrique et procede d’usinage de carter
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16H57/12
Filed: 2019-03-22
Abstract: Motorisation électrique, comprenant une machine électrique de traction logée dans un premier carter (2), dont l’arbre de sortie (4) est accouplé par une liaison cannelée avec un arbre d’entrée (5) d’un réducteur logé dans un deuxième carter (3), motorisation dans laquelle le centrage des deux carters est assuré par des surfaces de centrage complémentaires (2c, 3c) de chaque carter et l’étanchéité des carters est assurée par des joints (7) portant sur les carters, caractérisée en ce que la portée de centrage (2c) d’un des carters sur l’autre a le même diamètre que sa portée de joint d’étanchéité (2b). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095551-A1 (FR)
Title: Electrolyte pour accumulateur électrochimique comprenant un liquide ionique particulier
Inventor: RIZZI CÉCILE
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un électrolyte comprenant : au moins un sel de lithium, au moins un liquide ionique de formule (I) suivante : TFSI- (I), dans laquelle : TFSI désigne le bis(trifluorométhanesulfonyle)imide ; R1 désigne un groupe alkyle ; A désigne un groupe hydrocarboné interrompu par au moins deux atomes d’oxygène.
Patent FR-3097387-A1 (FR)
Title: Procédé de polarisation d’une paire différentielle de transistors, et circuit intégré correspondant
Inventor: JOLY YOHAN
IPC: H03K5/01
Filed: 2019-06-11
Abstract: Le circuit intégré (CI) comporte au moins une paire différentielle de transistors (NP, NM), un générateur de courant de polarisation (GIdiff) configuré pour générer un courant de polarisation (2*Idiff) sur un nœud de polarisation (Nd) couplé à une borne de source de chaque transistor (NP, NM) de ladite paire différentielle par un élément résistif respectif (R1, R2). Un générateur de courant de compensation (GItrim) est configuré pour générer un courant de compensation (Cd*Itrim) dans l’un des deux éléments résistifs (R1, R2), de façon à compenser une différence entre des valeurs effectives des tensions de seuil des transistors de ladite paire différentielle (NP, NM). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102695-A1 (FR)
Title: Outil à main pour maintenir un tuyau métallique fixement relativement à un support
Inventor: ROUSSEL MARC
IPC: B25B1/20
Filed: 2019-11-05
Abstract: Outil à main pour maintenir un tuyau métallique fixement relativement à un support Outil à main (1) pour maintenir un tuyau (T) métallique, notamment en cuivre, fixement relativement à un support (S) comportant : - une pince (2) pour maintenir le tuyau (T), - un système de fixation (3) pour la fixation de l’outil (1) sur le support (S), - un élément de liaison (4) agencé pour relier la pince (2) et le système de fixation (3) entre eux, l’élément de liaison (4) comportant au moins un bras déformable (5) configuré pour pouvoir être déformé dans les trois directions (X, Y, Z) de l’espace, l’élément de liaison (4) étant fixé de manière amovible au système de fixation (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102823-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction étanche entre deux enceintes de confinement offrant une étanchéité améliorée
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de jonction étanche entre deux portes (2, 5) munies respectivement d’une bride (3, 7) complémentaire coaxiale présentant une interface d’accouplement cylindrique, l’une des portes (5) et la bride (3) de l’autre porte (2) étant munies d’au moins un joint d’étanchéité (1, 4) périphérique, caractérisé en ce que chacun desdits joints périphériques (1, 4) comporte un corps de joint (10, 40) annulaire prolongé à sa partie périphérique externe par un talon (11, 41) discal , la porte et la bride portant les joints d’étanchéité comportant une surface d’appui tubulaire (34, 54) complémentaire de la face périphérique externe (14, 44) du corps de joint (10, 40) d’une part et une gorge circulaire pour l’engagement dudit talon (11, 41) d’autre part. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102928-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage adapté à être assemblé sur une trottinette.
Inventor: LHOMMEAU ROBIN TERENCE
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-11-12
Abstract: Dispositif d’attelage (40) adapté à être assemblé sur une trottinette (200) dotée d’au moins une roue motorisée (201) et d’un plateau (202), ce dispositif d’attelage (40) comportant un mécanisme d’attelage ayant une première butée (41) et un premier crochet (42) qui définissent un premier espace de réception (43), ce premier crochet (42) étant mobile entre des première et deuxième positions : - dans sa première position, le premier espace de réception (43) étant conformé pour recevoir une barre transversale (21) et interdire la sortie de cette barre ; et - dans sa deuxième position, le premier espace de réception (43) permet de déplacer ladite barre transversale (21) vers une zone externe (Z). Le dispositif d’attelage (40) comporte une première surface de guidage (60) tangente audit premier espace de réception (43) et disposée pour s’étendre parallèlement audit plateau de trottinette (200). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1b
Patent FR-3103437-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de consigne pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un premier véhicule (11) circulant sur une première voie de circulation (1001). A cet effet, des paramètres représentatifs du déplacement d’un deuxième véhicule (12) sont reçus par le premier véhicule (11) selon un mode de communication véhicule vers tout. Le deuxième véhicule (12) circule sur une voie d’insertion (1003) débouchant sur la première voie de circulation (1001). Une trajectoire du deuxième véhicule (12) est estimée à partir des deuxièmes paramètres reçus. La trajectoire du premier véhicule (11) est estimée à partir de premiers paramètres représentant son déplacement sur la première voie de circulation (1001). Les trajectoires estimées permettent au premier véhicule (11) de déterminer un ensemble de consignes pour le premier véhicule de manière à permettre au deuxième véhicule (12) de s’insérer sur la première voie de circulation (1001) sans danger. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103520-A1 (FR)
Title: Entrée d’air et procédé de dégivrage d'une entrée d'air d’une nacelle d'un turboréacteur d'aéronef
Inventor: HURLIN HÉRVÉ LÉOPOLD
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-11-27
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comprenant un dispositif de dégivrage et s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée comportant une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure reliées par un bord d’attaque (23), la paroi intérieure (21) comportant une pluralité de lignes de soufflage (3), chaque ligne de soufflage (3) comportant une pluralité d’ouvertures traversantes (4) configurées pour souffler des flux élémentaires (Fe) issus de la source d’air chaud afin de dégivrer ladite paroi intérieure (21), les lignes de soufflage (3) étant parallèles entre elles dans un plan de projection cylindrique, chaque ligne de soufflage (3) ayant une profondeur P3 définie selon l’axe X et une longueur L3 définie selon l’axe Y dans le plan de projection cylindrique, deux lignes de soufflage (3) adjacentes étant écartées d’une distance D3, chaque position selon l’axe Y comportant au plus une ouverture traversante (4), le rapport des distances L3/D3 étant compris dans l’intervalle [0,8 ; 1[. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106797-A1 (FR)
Title: Vehicule a gmp hybride et controle du frein moteur, et procede de controle associe
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/40
Filed: 2020-01-30
Abstract: Un véhicule terrestre (V) comprend :     - une première machine motrice (MM1) thermique et fournissant du couple pour un premier train (T1) de roues via un premier dispositif de couplage (DC1),     - une deuxième machine motrice (MM2) électrique et fournissant du couple pour un second train (T2) de roues via un second dispositif de couplage (DC2),     - un système de freinage (SF) agissant sur les roues pour provoquer un freinage mécanique, et     - un calculateur de supervision (CS) qui, en cas de demande de freinage pendant que la première machine motrice (MM1) fournit du couple, ordonne au premier dispositif de couplage (DC1) un découplage de la première machine motrice (MM1) du premier train (T1), et au second dispositif de couplage (DC2) un couplage de la deuxième machine motrice (MM2) au second train (T2) pour provoquer une décélération du véhicule (V) par frein moteur.     Figure 1
Patent FR-3109049-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de retour acoustique avec filtrage adaptatif
Inventor: LAMBOURG CHRISTOPHE
IPC: H04R29/00
Filed: 2020-04-01
Abstract: Procédé (100) adaptatif de contrôle de retour acoustique, le signal d’entrée (e) étant une fonction d’un signal capté (y) et d’une estimation d’un retour acoustique (x), selon les étapes suivantes : - déterminer (101) une réponse impulsionnelle (RI) d’un filtre (A) selon une partition de blocs (b0, …bi, …, bNb) temporels, selon les étapes suivantes : - pour chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i) de chaque bloc de la réponse impulsionnelle (RI) calculer (1013) une transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) ; - répéter les étapes suivantes : - appliquer (102) au signal de sortie (u) le filtre (A) en utilisant la transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) de chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i); - mettre à jour la transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) de chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i) en fonction du signal de sortie et du signal d’entrée sur la base de la même partition que celle utilisée à l’étape d’application (102) du filtre (A). Figure 1
Patent FR-3108911-A1 (FR)
Title: Composition de polymères pour films imper-respirants
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L75/04
Filed: 2020-04-07
Abstract: L’invention concerne une composition consistant en de 75 à 98 % en poids d’au moins un polymère thermoplastique élastomère (TPE) hydrophile A, choisi parmi (a1) les copolymères à blocs polyesters et blocs polyéthers, (a2) les copolymères à blocs polyuréthanes et blocs polyéthers ou polyesters et/ou leurs mélanges, par rapport au poids de la composition ; de 2 à 15 % en poids d’au moins un copolymère B comprenant des motifs issus de l’éthylène, d’un (méth)acrylate d’alkyle et d’un comonomère comportant au moins une fonction acide, anhydride ou époxyde, par rapport au poids de la composition ; et de 0 à 10 % en poids d’au moins un additif par rapport au poids de la composition. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un film ainsi que ledit film.
    Pas de figure.
Patent FR-3109075-A1 (FR)
Title: Implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61C8/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale La présente invention a pour objet un implant d’ancrage osseux à stabilisation corticale comprenant un manchon expansible (2) présentant un premier filetage (20) à l’intérieur et un second filetage (21) à l’extérieur, une vis (1) présentant un profil extérieur complémentaire au profil intérieur dudit manchon expansible (2) et un filetage (11) extérieur avec un pas de vis inverse du second filetage (21), L’implant passant d’une position repliée de repos à une position déployée par l’actionnement desdits filetages inversés, provoquant la pénétration de la vis (1) dans le manchon expansible (2) et engendrant l’expansion radiale dudit manchon expansible (2) par déformation sur une portion distale, En position déployée, le manchon expansible (2) présente une forme tronconique, La portion proximale de la vis (1) comporte un filetage externe (15) d’ancrage osseux et une portion tronconique dont l’évasement est inversé par rapport à celui du manchon expansible (2) en position déployée. Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3110447-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C35/10
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour extinction de feu, en particulier pour un engin à moteur, comprenant une cavité interne contenant un fluide extincteur de feu sous pression, ladite cavité étant délimitée par une paroi, caractérisé en ce que ladite paroi comprend au moins une couche barrière (b) contenant une composition de polyamide semi-aromatique (B). Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3111399-A1 (FR)
Title: Liaison mecanique en rotation avec dependance entre les elements fixes et mobiles.
Inventor: GUILBARD PAUL
IPC: F16H1/28
Filed: 2020-06-15
Abstract: La présente invention concerne une grande révolution dans la fonction mécanique du mouvement de rotation et ce généralisable dans tous les domaines. Le mouvement de rotation est obtenu mécaniquement par la rotation d’un axe dans un palier fixé à la structure, il est donc indépendant de la structure hormis les frottements existants entre cet axe et le palier. Au travers de ce palier la rotation de cet axe transmet soit un couple moteur, soit un couple résistant, la présente invention intègre un composant mécanique supplémentaire entre cet axe et le palier de telle sorte qu’il existe une dépendance entre les couples transmis et la résistance de la structure. Ce dispositif composé de pignons satellites engrenant dans une couronne dentée stabilise ce mouvement de rotation grâce à la force de réaction de la structure dénommée force structurelle à présent mécanisée, ce qui améliore considérablement les performances des mécanismes, qu’ils soient motorisés ou non, notamment sur le plan énergétique donc moins d’effort à fournir, moins de consommation de carburant et diminution des polluants pour les moteurs à explosion.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115347-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression
Inventor: WERLEN ETIENNE
IPC: F17C13/04
Filed: 2020-10-16
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant au moins une source (2) de gaz, un circuit (3) de transfert comprenant au moins une extrémité amont (122) reliée à la source (2) et au moins une extrémité aval (4) de distribution, le dispositif (1) comprenant un ensemble de stockage(s) tampon(s) (6 à 8) raccordé(s) en parallèle au circuit (3) de transfert entre les extrémités amont et aval via un ensemble de vanne(s) (16 à 18, 26 à 28) de raccordement respectives, le circuit (3) de transfert comprenant en outre au moins un compresseur (9), le compresseur (9) comportant une entrée d’admission reliée à l’extrémité amont du circuit (3) via au moins une vanne (10) amont, le compresseur (9) comprenant une sortie de refoulement reliée au(x) stockage(s) tampon (6 à 8) via un ensemble de vanne(s) (46 à 88) de refoulement, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le circuit (3) comprend des conduites (11, 12, 13) d’équilibrage reliant la au moins une extrémité amont (122) du circuit (3) au(x) stockage(s) tampon (6, 7, 8), lesdites conduites (11, 12, 13) d’équilibrage comprenant un organe de limitation de débit (21, 22, 23) et étant configurées pour permettre le transfert d’un flux de fluide de la source (2) vers le(s) stockage(s) tampon (6, 7, 8) par équilibrage de pression Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116958-A1 (FR)
Title: Borne anti-deflagration pour terminaison exterieure a haute tension
Inventor: GENIN GUILLAUME
IPC: H02G15/22
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne une borne anti-déflagration (1) d’une terminaison d’un câble (9) de transport électrique à haute tension, la borne définissant une enceinte étanche (8) autour de la terminaison, et étant pourvue d’au moins un dispositif de décharge de pression interne (28) en cas de survenue d’une surtension dans la terminaison. La borne comporte un moyen de débattement (54, 64, 65) du câble relativement à l’enceinte permettant d’augmenter la capacité de dégazage d’une surpression dans l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118858-A1 (FR)
Title: Surchaussure résistante à l’asphalte
Inventor: MONTAGNER BERNARD
IPC: A43B3/16
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne une surchaussure et son procédé de réalisation. Une telle surchaussure est adaptée à résister à l’asphalte chaud. Elle comprend une enveloppe tubulaire (38) en matériau complexé présentant une extrémité fermée (36) opposée à une extrémité ouverte (34) et une surface externe opposée à une surface interne, ledit matériau complexé comportant un support textile (24) et une couche de polysiloxane (26) solidaire dudit support textile, et ladite couche de polysiloxane (26) définit ladite surface externe, tandis que ledit support textile (24) définit ladite surface interne.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3122437-A1 (FR)
Title: Bande ou tôle en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: PEGUET LIONEL
IPC: C23C30/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: Bande ou tôle, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, ayant une couche d’âme en alliage d’aluminium de composition (% en masse) : Si : plus de 0,25 % ; et moins de 1,00 % ; Fe : moins de 0,25 % ; Cu : plus de 0,60 % ; et moins de 1,10 % ; Mn : plus de 1,40 % ; et moins de 2,00 % ; Ti : moins de 0,20 % ; et plus de 0,05 % ; Mg : selon une première variante moins de 0,05 % ; ou selon une deuxième variante moins de 0,30 % ; Zr : moins de 0,01 % ; Cr : moins de 0,01 % ; Zn : moins de 0,20 % ; impuretés : moins de 0,05 % chacune et moins de 0,15 % au total ; reste aluminium.  Figure d'abrégé : -
Patent FR-3125109-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement et de séparation des fractions particulaire et gazeuse des composés organiques semi-volatils présents dans l’air
Inventor: REKEB NOREDINE
IPC: F24F8/10
Filed: 2021-07-06
Abstract: Dispositif de prélèvement, portable ou non, permettant de quantifier séparément les fractions particulaire et gazeuse des composés organiques semi-volatils présents dans l’air, comprenant une entrée (4) de flux d’air, une buse d’accélération (5) raccordée à l’entrée (4) de flux d’air, et une buse de collecte (6), la buse d’accélération (5) et la buse de collecte (6) s’étendant en vis-à-vis autour d’un axe commun (X) et étant espacées par une zone de séparation (7) du flux d’air, ladite zone de séparation (7) étant connectée à un plénum (8), une sortie principale (11) destinée au prélèvement de la fraction particulaire et d’une première portion de la fraction gazeuse étant raccordée à la buse de collecte (6) et une sortie secondaire (12) destinée au prélèvement d’une seconde portion de la fraction gazeuse étant raccordée au plénum (8).  En outre, le plénum (8) comporte un disque d’homogénéisation (13) de la vitesse du flux d’air et la buse de collecte (6) débouchant dans ladite zone de séparation (7) au centre dudit disque d’homogénéisation (13).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3127553-A1 (FR)
Title: Raccord aéraulique à connexion électrique et aéraulique simultanée
Inventor: TROUILLET ADRIEN
IPC: F24F13/08
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention propose un raccord aéraulique pour le raccordement d’une gaine aéraulique à un caisson aéraulique, par exemple un caisson de ventilation mécanique contrôlée, comprenant :  - un organe de modulation (40) configuré pour moduler le débit d’air d’un flux d’air circulant au travers dudit raccord aéraulique,  - un boîtier de commande (42) connecté électriquement à l’organe de modulation et configuré pour commander ledit organe de modulation,  - un connecteur électrique (50) connecté électriquement au boîtier de commande et configuré pour se connecter à un connecteur d’alimentation électrique d’un caisson aéraulique,  - un système de fixation dudit raccord aéraulique à un caisson aéraulique,   le raccord aéraulique étant caractérisé en ce que le système de fixation est configuré pour permettre la fixation dudit raccord aéraulique au caisson aéraulique de manière simultanée à la connexion électrique du connecteur électrique avec un connecteur d’alimentation électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3127865-A1 (FR)
Title: Composition de boisson au chocolat
Inventor: ROUMIER HANI
IPC: A23L7/10
Filed: 2021-10-08
Abstract: Composition de boisson au chocolat La présente invention concerne une composition de boisson au chocolat, comprenant au moins 33 % en poids de chocolat de couverture, et au moins 50% en poids d’un lait végétal, la composition de boisson au chocolat ayant une viscosité mesurée à 70°C comprise entre100 mPa.s et 500 mPa.s.