baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920106-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour appareil portatif
Inventor: FRENZEL KARSTEN
IPC: B24B55/05
Filed: 2008-08-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (20) destiné à recouvrir partiellement un outil de meulage ou de tronçonnage en forme de disque (11) d'un appareil portatif (10), comprenant au moins un élément de protection (21) en forme de capot et un embout de raccordement tubulaire (22) qui fait saillie sur l'élément de protection (21) et comporte une ouverture qui peut être raccordée à un dispositif d'aspiration. Pour l'embout de raccordement (22), il est prévu, sur un palier de pivotement (30), un élément de fermeture (25) qui est monté pivotant et qui est déplaçable entre une position de fermeture (31) recouvrant l'ouverture et une position d'ouverture libérant l'ouverture.
Patent FR-2938746-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention de la formation d'escarres
Inventor: VUILLERME NICOLAS
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prédiction et de prévention de l'apparition d'escarres chez une personne comprenant : - des moyens d'acquisition d'au moins un signal dit « physiologique » représentatif de la formation d'escarres chez une personne, tel que la pression en au moins une zone d'appui du corps de la personne, - des moyens de transmission dudit signal à un système de traitement, - un système de traitement apte, à partir des signaux transmis, à déterminer un niveau de risque d'apparition d'escarres, - des moyens de comparaison dudit niveau de risque avec un seuil d'alerte, - des moyens de déclenchement d'une alerte si le niveau de risque est supérieur au seuil d'alerte, ledit dispositif étant caractérisé en ce que ledit seuil d'alerte est déterminé en fonction de chaque personne.
Patent FR-2944395-A1 (FR)
Title: Armature pour un module chauffant electrique
Inventor: DERVELOY PIERRE
IPC: B60K11/04
Filed: 2009-04-10
Abstract: Armature (2) pour un module chauffant électrique (M) susceptible de coopérer avec au moins un dissipateur de chaleur (4) et au moins un élément résistif (20) du module chauffant électrique (M), ladite armature (2) comprenant un cadre (14) délimité par deux bords longitudinaux (16) et deux bords latéraux (18), le cadre (14) étant pourvu d'au moins un évidement (19) pour le logement de l'élément résistif (20), caractérisé en ce que l'armature (2) comprend au moins un moyen de positionnement (12) du dissipateur de chaleur (4) sur l'armature (2) de sorte à interdire à la fois un mouvement longitudinal du dissipateur de chaleur (4) et un mouvement latéral du dissipateur de chaleur (4) par rapport à l'armature (2).
Patent FR-2945613-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur, en particulier a flux multiples
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-05-18
Abstract: Boîte collectrice pour échangeur de chaleur, comprenant une plaque collectrice (10) ayant un fond (12) percé de trous (14) pour l'insertion des tubes d'un faisceau et entouré d'une gorge périphérique (18), un couvercle (44) muni d'un talon périphérique (46), ainsi qu'un joint d'étanchéité (36) interposé entre la gorge périphérique (18) et le talon périphérique (46). Le fond (12) de la plaque collectrice (10) est enfoncé localement pour définir un passage plan (24) reliant transversalement deux régions opposées de la gorge périphérique (18) et se situant sensiblement au niveau du fond de cette gorge périphérique pour recevoir une barrette transversale (42) du joint d'étanchéité (36) qui est comprimée par une cloison transversale (48) du couvercle (44). Application aux échangeurs de chaleur pour véhicules automobiles.
Patent FR-2946146-A1 (FR)
Title: Reactif chimique pour la mesure du taux d'agents halogenes notamment dans des eaux de piscine ainsi qu'un procede de mesure associe
Inventor: STADNICKI ZBIGNIEW
IPC: G01N31/22
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention concerne un réactif chimique pour la mesure du taux d'agents halogénés notamment dans des eaux de piscine ainsi qu'un procédé de mesure associé, et telle que le réactif chimique, selon l'invention, comprend un polysaccharide, un composé stabilisant acide, de l'iodure de potassium de la soude, un colorant et de l'eau distillée
Patent FR-2949432-A1 (FR)
Title: Adaptateur de frequence et moyen de rappel apte a ëtre agence dans un tel adaptateur de frequence
Inventor: LOUIS CHARLES
IPC: B64C27/51
Filed: 2009-08-25
Abstract: La présente invention concerne un adaptateur de fréquence (1) muni d'au moins une première et une deuxième enveloppes (11, 12) ayant respectivement des première et deuxième parois latérales (13, 14) allongées, la deuxième enveloppe (12) étant entourée au moins partiellement par la première enveloppe (11), un moyen de rappel (20) élastique étant en contact avec les première et deuxième parois latérales (13, 14). Ledit moyen de rappel (20) comportant une première et une deuxième couches extrémales (21, 22) élastiques en contact chacune avec les première et deuxième parois latérales (13, 14), ledit adaptateur (1) est pourvu d'un fluide (30) agencé dans une unique chambre (100) entre lesdites première et deuxième couches extrémales (21, 22).
Patent FR-2946653-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition melange-maitre comprenant un peroxyde organique
Inventor: CORFIAS ZUCCALLI CATHERINE
IPC: C08J3/22
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition mélange-maître comprenant un peroxyde organique. Ce procédé permet la fabrication d'une composition utile pour la réticulation de polymères.
Patent FR-2947838-A1 (FR)
Title: Moyens et methodes de detection et d'identification d'une nouvelle bacterie responsable d'affections phytosanitaires sur des plantes (courgettes) et nouvelles plantes resistantes
Inventor: MANCEAU CHARLES
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-07-08
Abstract: L'invention concerne une nouvelle bactérie nommée Pseudomonas syringaea peponis déposée auprès de la Collection Nationale de Culture de MicroOrganismes sous le numéro CNCM I-4159. L'invention concerne également un marqueur moléculaire, différentes amorces nucléotidiques ainsi qu'un moyen immunologique permettant de détecter et d'identifier cette nouvelle bactérie Pseudomonas syringaea peponis. L'invention concerne également différentes méthodes de détection et d'identification de la bactérie Pseudomonas syringaea peponis, dans un échantillon, à l'aide d'un moyen de biologie moléculaire, et/ou d'un moyen immunologique, et/ou d'un milieu de culture sélectif LBCA additionné ou non de lincomycine, et/ou d'une comparaison morphologique des plantes ou graines préalablement traitées avec des plantes issues de plantes ou de graines inoculées avec la bactérie Pseudomonas syringaea peponis. L'invention couvre également un kit de détection et d'identification de la nouvelle bactérie comprenant un moyen de biologie moléculaire et/ou au moins un moyen immunologique et/ou au moins un milieu de culture LBCA additionné ou non de lincomycine. L'invention concerne également des méthodes d'identification et de création de plantes résistantes à cette nouvelle bactérie, ainsi qu'une méthode d'inoculation d'un échantillon avec ladite bactérie. L'invention concerne enfin une méthode de sélection d'un lot de semence mettant en oeuvre au moins une des méthodes de détection et d'identification selon l'invention et/ou un kit selon l'invention.
Patent FR-2948901-A1 (FR)
Title: Lecheur de vitre pour porte de vehicule, porte adaptee pour etre equipee d'un tel lecheur de vitre et porte ainsi equipee.
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-08-06
Abstract: Lécheur de vitre (10) pour porte de véhicule automobile en matière élastique comportant une lèvre (4) destinée à s'appuyer élastiquement sur la vitre de la porte, cette lèvre (4) étant reliée à une embase (5) destinée à être plaquée contre la porte et comportant une première partie de retenue adaptée pour s'accrocher sur un bord supérieur de la peau extérieure (2) de la porte et une seconde partie de retenue (13) adaptée pour s'accrocher sur une partie (11) d'un raidisseur (6) de ladite porte, située sous ledit bord supérieur, caractérisé en ce que ladite seconde partie de retenue (13) de l'embase (5) comporte une partie mobile (13a) reliée à ladite embase (5) par une charnière (14) pour pouvoir pivoter vers une position dans laquelle cette partie mobile (13a) est adaptée pour venir s'accrocher sur ladite partie (11) du raidisseur (6) et se verrouiller à une partie fixe (13b) de l'embase (5).
Patent FR-2951794-A1 (FR)
Title: Bodyshell vibration absorbing system for e.g. drophead, has elastically deformable element arranged for being fixed to body shell by working only in extension during oscillations of beater from rest position
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: B62D37/04
Filed: 2009-10-22
Abstract: The system has an elastically deformable device comprising an elastically deformable element (34) e.g. helical traction spring, fixed to a beater (20) in an articulation point (36). The element is arranged for being fixed to a body shell (12) of a vehicle by working only in extension during oscillations of the beater from a rest position. The deformable element is not pre-stressed at the time of absence of oscillation of the beater in the rest position. An independent claim is also included for a vehicle comprising a vibration absorbing system.
Patent FR-2952546-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage de planche de glisse
Inventor: BERTAGNOLIO DENIS
IPC: A63C7/10
Filed: 2009-11-17
Abstract: Dispositif de freinage d'une planche de glisse, comprenant un frein (24, 34, 44) pouvant occuper une première position de freinage dans laquelle il occupe une position basse apte à frotter le sol et une seconde position de non freinage, dans laquelle il occupe une position relevée, et comprenant un moyen de commande de la position du frein, caractérisé en ce que le moyen de commande de la position du frein comprend un moyen de liaison (22 ; 32 ; 42) adapté pour une liaison avec un strap d'un dispositif de fixation de chaussure sur une planche de glisse, de sorte que le moyen de commande du frein induise le positionnement automatique en position de non freinage du frein lors de la fermeture et/ou le serrage d'un strap sur une chaussure.
Patent FR-2954776-A1 (FR)
Title: Assemblage de deux substrats colles par un polymere rigide, procedes de montage et de demontage par migration de cet assemblage colle
Inventor: FOULC MARIE-PIERRE
IPC: B32B7/12
Filed: 2009-12-29
Abstract: L'objet de l'invention est un assemblage (20) comprenant un premier substrat (10) et un second substrat (12) collés avec au moins un joint (14), caractérisé en ce que ledit joint (14) est constitué de matière polymère présentant une valeur de module d'Young en traction à 25°C entre 500 MPa et 5 GPa, et comprend au moins un agent migrant apte à migrer jusqu'à au moins une des interfaces du joint (14) pour générer un décollement interfacial. L'invention couvre aussi la composition permettant de coller cet assemblage, un procédé de montage de cet assemblage par collage et un procédé de démontage de cet assemblage collé par migration et création d'un décollement interfacial par chauffage dans la masse.
Patent FR-2955122-A1 (FR)
Title: Cellules endotheliales felines organospecifiques et utilisations.
Inventor: KIEDA CLAUDINE
IPC: C12N1/00
Filed: 2010-01-11
Abstract: La présente invention se rapporte à des cellules endothéliales félines organospécifiques isolées. En particuliers, la présente invention se rapporte à des cellules endothéliales félines organospécifique établies. La présente invention se rapporte également à des cellules endothéliales félines organospécifiques dérivées de la micro et la macrovascularisation. La présente invention se rapporte également à des procédés de criblages de molécules, d'étude de pathologies et de production d'agents pathogènes les utilisant.
Patent FR-2959907-A1 (FR)
Title: Flexible board for lighting and/or signaling device of motor vehicle, has reinforcement plate attached to flexible substrate and made of copper, and coating layer partially covering reinforcement plate and substrate
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05K1/11
Filed: 2010-05-07
Abstract: The board (1) has a flexible substrate (2) formed by a polyimide layer, and a reinforcement plate (3) attached to the substrate, where the reinforcement plate is made of copper. A coating layer (5) partially covers the reinforcement plate and the substrate, and a conductive track (8) made of copper is extended to an edge (9) of the substrate. The conductive track comprises a rectangular large width zone (10) connected to a rectangular small width zone (11).
Patent FR-2960925-A1 (FR)
Title: Device for fixing longitudinal boarding plate on e.g. wall, to carry out coating of wall of building, has groove and wings that are cooperated such that wings are tend to revert to rest position in housing to be maintained by interlocking
Inventor: LE CAM JEAN YVES
IPC: E04F13/21
Filed: 2010-06-03
Abstract: The device has wings (34, 36) extended between its lower end fixed on a base (30) and upper end and arranged with respect to each other such that the upper end of one of the wings is extended beyond other wing. A groove (24) is formed in T-shape, and comprises an opening (24b) and a housing with width larger than that of the opening. The groove and the wings are cooperated such that the wings are in an insertion position when the wings are inserted into the opening, and tend to revert to a rest position in the housing to be maintained by interlocking. Independent claims are also included for the following: (1) a coating for a building, comprising a boarding plate (2) a method for assembling of an element to be fixed on a support.
Patent FR-2962471-A1 (FR)
Title: Reader for identifying authorization of e.g. starting motor vehicle, has flap whose elastomer element is positioned such that elastomer element supports against fixed element of reader in closing position of flap
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: E05B15/08
Filed: 2010-07-06
Abstract: The reader has a housing (10) for receiving a main identifying gripping body to identify starting of a vehicle. The housing has a closing flap (11) for closing the housing. An elastic return unit elastically returns the flap to a closing position of the housing such that the flap supports against a fixed element (20) of the reader. The flap comprises an elastomer element (13) positioned such that the elastomer element supports against the fixed element of the reader in the closing position of the flap.
Patent FR-2956878-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules pour vehicule automobile hybride
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régénération d'un filtre à particules que comprend un circuit d'échappement des gaz en relation avec un moteur à combustion équipant un véhicule hybride. Selon ce procédé, dans le cas d'une commande d'arrêt du moteur à combustion et d'activation d'un moteur auxiliaire électrique de motorisation alternative du véhicule : • on détecte en continu la température en entrée du filtre à particules ; • on comparer la température détectée avec une première température de consigne ; et • on interdit l'arrêt du moteur à combustion au moins si la température détectée est inférieure à la première température de consigne, jusqu'à ce qu'au moins la température détectée soit supérieure à une deuxième température de consigne, dans lequel cas l'arrêt du moteur à combustion est autorisé.
Patent FR-2957749-A1 (FR)
IPC: H05K5/04
Filed: 2010-03-22
Abstract: The method involves forming electrically insulating external and internal layers (24, 26) on external and internal sides of an electrically conductive metal wall (10) i.e. titanium housing, respectively. A non-through groove (30) including a closed contour and defining a physically isolated conductor metal islet (28) in the wall is formed on the internal side. External and internal pads (34, 36) i.e. openings, are exposed on the sides of the wall, respectively, for making electrical contacts to the metal islet by removing material corresponding to thickness of the layers, respectively. An independent claim is also included for a titanium housing for an electronic device.
Patent FR-2961106-A1 (FR)
Title: Composition obtained from a homeopathic 9CH dilution of Ruta graveolens, useful as an anticancer drug, and to prevent and/or treat a cancer such as melanoma, carcinoma, and cancers of thyroid, colon-rectum, breast, prostate and lung
Inventor: SCHNEIDER CHRISTOPHE
IPC: A61K36/75
Filed: 2010-06-14
Abstract: Composition obtained from a homeopathic 9CH dilution of Ruta graveolens, is claimed. An independent claim is included for a combination product comprising the composition and at least one of homeopathic or allopathic medicine. ACTIVITY : Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2965190-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de microcapsules polysiloxane fonctionnalisees et peu poreuses.
Inventor: VIAUD-MASSUARD MARIE-CLAUDE
IPC: B01J13/16
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'encapsulation de produits pouvant présenter des propriétés lipophiles ou hydrophiles, y compris volatils, dans une membrane polysiloxane particulièrement étanche. Elle propose aussi une méthode d'évaluation de l'étanchéité de telles capsules. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a)- formation de gouttelettes par une émulsion entre une phase huileuse contenant le produit à encapsuler et une phase aqueuse acide chauffée aux environs de 50°C et en présence d'agents tensio-actifs ; b)- ajout et hydrolyse d'au moins un silane pour obtenir un silanol ; c)- augmentation du pH pour obtenir un début de condensation du silanol pour former une première membrane autour des gouttelettes du produit à encapsuler ; d)- baisse du pH ; e)- augmentation du pH, optionnellement précédé par l'ajout d'un silane, pour obtenir une nouvelle condensation de silanol autour des gouttelettes du produit à encapsuler.
Patent FR-2967445-A1 (FR)
Title: Sliding frame device for e.g. sliding door in building, has insulating bar including fixing element on which maintaining section is fixed, where section cooperates with maintaining element such that section and element support fixed leaf
Inventor: AVILA JEAN
IPC: E06B3/263
Filed: 2010-11-12
Abstract: The device (100) has two frame sections (101, 102) that are connected together by an insulating bar (103). The insulating bar includes a fixing element (105) on which a maintaining section (150) is fixed. The maintaining section cooperates with a maintaining element (152) such that the maintaining section and the maintaining element support a fixed door/window leaf (110). The maintaining section is made of metal i.e. aluminum. The maintaining section is provided with a coating i.e. powder coating, which is opaque for UV radiation.
Patent FR-2968091-A1 (FR)
Title: Substrat transparent comportant un revetement antireflet
Inventor: GERARDIN HADIA
IPC: G02B1/11
Filed: 2010-11-26
Abstract: Substrat transparent, notamment verrier, comportant sur au moins une de ses faces un revêtement antireflet, ledit empilement comprenant une alternance de couches, dont au moins une succession d'une couche à haut indice d'épaisseur comprise entre 40 et 125 nm et faite en un matériau diélectrique d'indice optique supérieur à 1,80 et d'une couche à bas indice faite en un matériau diélectrique d'indice optique inférieur à 1,6, caractérisé en ce que ladite couche à haut indice dans ladite succession comprend ou de préférence est constituée par un matériau de formule générale Sn Zn O , dans lequel le rapport massique Sn/Zn est compris entre 50/50 et 85/15.
Patent FR-2968097-A1 (FR)
Title: Machine d'exposition de panneaux.
Inventor: LEBRET DAVID
IPC: G03B27/16
Filed: 2010-11-30
Abstract: Machine d'exposition de panneaux destinés à être insolés, utilisable dans tous les procédés de transfert d'image entre un cliché et un panneau : elle s'utilise principalement dans les domaines des circuits imprimés et des micro-processeurs mais également dans le domaine des écrans LCD ou encore celui de la découpe chimique de pièces de micromécanique. Elle comprend principalement un support de panneau à insoler (2), que l'on équipe d'un panneau (3) et d'un cliché à transférer (5, 5'), et un support de diodes électroluminescentes (10, 10') capable de se mouvoir dans une zone en regard du support de panneau à insoler (2), le support de diodes (10, 10') étant plus grand que le panneau à insoler (3) entraînant ainsi une course d'insolation réduite.
Patent FR-2968839-A1 (FR)
Title: Pack batterie haute tension etanche
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-12-10
Abstract: Le pack batterie (20) haute tension étanche pour véhicule hybride ou électrique, comprend un carter (50) dans lequel sont disposées des cellules (23) pour la production, le stockage et la libération d'énergie électrique, et un réservoir extractible (25) qui contient un matériau (34) absorbeur d'humidité, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (22, 37, 36) de maintien de l'étanchéité à l'intérieur du carter lorsqu'on extrait le réservoir extractible (25).
Patent FR-2969632-A1 (FR)
Title: Couche etanche aux gaz de gonflage comprenant un oxyde metallique comme agent de reticulation
Inventor: RIOU ALINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne une couche étanche aux gaz de gonflage dont la composition est à base d'au moins un élastomère halogéné, à un taux supérieur ou égal à 70 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère (pce), une charge renforçante, et un système de réticulation à base d'oxyde métallique, caractérisé en ce que ledit système de réticulation est dépourvu de soufre ou en contient moins de 0,5 pce.
Patent FR-2969824-A1 (FR)
Title: Diode de shockley bidirectionnelle a mesa prolonge
Inventor: HAGUE YANNICK
IPC: H01L29/87
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne une diode de Shockley bidirectionnelle de type mésa, comprenant un substrat (1) d'un premier type de conductivité ; une couche (3, 5) du deuxième type de conductivité de chaque côté du substrat ; une région (7, 9) du premier type de conductivité dans chacune des couches du deuxième type de conductivité ; une région enterrée (17, 19) du premier type de conductivité sous chacune desdites régions du premier type de conductivité, chaque région enterrée étant complémentaire en projection de l'autre ; et un sillon (40, 42) disposé au voisinage de la périphérie du composant sur chacune de ses faces, la partie du composant externe au sillon comprenant , sous la partie externe (3-1, 5-1) des régions du deuxième type de conductivité supérieure et inférieure, des régions du premier type de conductivité (17-1, 19-1) de même profil de dopage que lesdites régions enterrées.
Patent FR-2970125-A1 (FR)
Title: Recharging device for use in electricity meter to recharge electric power of moving object e.g. electric car, has transmitting unit transmitting identification information and amount of electrical energy consumed by remote database
Inventor: GROSS GABRIEL
IPC: G01R22/00
Filed: 2010-12-31
Abstract: The device (130) has a vehicle identification unit (140) automatically identifying a moving object i.e. vehicle (105), or a user. A verification unit verifies a human object or the user for distribution of electrical energy. An electricity distribution unit (135) distributes the electric power to the object when the object or the user is entitled to distribution. A measuring unit is used for measuring quantity of electrical energy consumed by the mobile object. A transmitting unit transmits identification information and amount of electrical energy consumed by a remote database (175). An independent claim is also included for a method for charging energy of a moving object.