baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077852-B1 (FR)
Title: Aube comprenant un perturbateur d'ecoulement pour limiter le decollement de fluide d'une paroi d'extrados
Inventor: GUEGAN DAMIEN BERNARD EMERIC
IPC: F15D1/12
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une aube (12) de turbomachine. L'aube (12) comprend une pale (14). La pale (14) comprend un bord d'attaque (BA) et un bord de fuite (BF) qui sont espacés l'un de l'autre vers l'aval selon une direction du squelette (X-X) de l'aube. La pale (14) comprend une paroi d'intrados et une paroi d'extrados (17) qui sont espacées l'une de l'autre selon une direction transversale (Y-Y) de l'aube et qui s'étendent chacune depuis le bord d'attaque (BA) jusqu'au bord de fuite (BF). La paroi d'extrados (17) comprend une surface externe (SE) aérodynamique. L'aube (12) comprend des perturbateurs d'écoulement (42) qui sont rigidement solidaires de la surface externe (SE). Les perturbateurs d'écoulement (42) sont configurés pour perturber l'écoulement d'air s'écoulant le long de la paroi d'extrados (17) vers l'aval en limitant un décollement de l'air de la surface externe (SE).
Patent FR-3079161-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un module electronique pour vehicule automobile avec une resine de protection
Inventor: COLOMBE SEBASTIEN
IPC: E05B81/76
Filed: 2018-03-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection (PR) d'un module électronique (MO) pour véhicule automobile, selon lequel ledit procédé de protection (PR) comprend : - l'insertion d'au moins un module électronique (MO) dans au moins une alvéole (A) d'un moule (ML) ; - le coulage d'une résine de protection (R) directement dans ladite au moins une alvéole (A) et autour dudit au moins un module électronique (MO) de sorte que ladite résine de protection (R) soit conformée selon une forme (F) définie par ladite au moins une alvéole (A), ladite forme (F) étant adaptée pour être introduite dans une cavité dudit véhicule automobile.
Patent FR-3079379-B1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil electrique et appareil electrique mettant en oeuvre ce procede
Inventor: SHEN JIYUE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil électrique comportant l'autoconfiguration d'une unité de communication suite à l'installation (100) d'une nouvelle application, dans laquelle : o) l'unité de commande diffuse (102) une notification de l'installation d'une nouvelle application ; p) la passerelle de communication acquiert (108) la liste des types de données auquel elle n'est pas encore abonnée puis envoie (110) à l'unité de commande une demande d'abonnement à ces types de données ; q) l'unité de commande reçoit la demande d'abonnement et compare (112) les types listés dans la demandes d'abonnement avec les types de données générées par l'application nouvellement installée ; r) la passerelle de communication met à jour (116) le statut d'abonnement accepté ou refusé pour chaque type de donnée dont la demande d'abonnement a été acceptée ou refusée lors de l'étape c).
Patent FR-3079567-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation avec un bloc elastiquement deformable et un rivet de fixation laissant libre le bloc elastiquement deformable dans sa partie superieure
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un dispositif de fixation d'un organe fonctionnel (100) sur un support (200) est constitué d'un rivet de fixation (10) apte à être fixé dans un orifice de montage ménagé dans le support (200) et d'un bloc élastiquement déformable (50) couplé au rivet de fixation (10) et délimitant une zone de réception et de maintien apte à recevoir et maintenir une partie de l'organe fonctionnel (100). Le rivet de fixation (10), constitué d'une pièce externe femelle (14) et d'une pièce interne mâle montée à coulissement dans la pièce femelle (14), comprend des éléments de blocage (20) s'insérant dans un passage traversant du bloc élastiquement déformable (50) et coopérant avec le bloc élastiquement déformable (50) de sorte à conférer une liaison encastrement entre le bloc élastiquement déformable (50) et la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10). La liaison encastrement ainsi obtenue est localisée dans la partie inférieure de la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10) et assure un blocage du bloc élastiquement déformable (50) radialement et longitudinalement par rapport à la pièce externe femelle (14) du rivet de fixation (10).
Patent FR-3082805-B1 (FR)
Title: Dispositif d’insonorisation multi pieces pour un vehicule
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un dispositif d'insonorisation (DI) équipe un véhicule, comprenant une zone bruyante, et comprend : - une première pièce (P1) réalisée dans un matériau insonorisant et comportant un bord (B) muni de N protubérances de couplage (PC) en N premiers endroits prédéfinis, avec N ≥ 3, et - une deuxième pièce (P2) réalisée dans un matériau insonorisant et comportant un côté (CP2) muni, en N deuxièmes endroits prédéfinis d'une ligne présentant au moins une courbure, de N trous traversants traversés respectivement par les N protubérances de couplage (PC) afin de solidariser la première pièce (P1) à la deuxième pièce (P2) avec une première forme fonction de cette ligne et adaptée à son logement dans cette zone bruyante.
Patent FR-3087609-B1 (FR)
Title: Procede de precorrection d'un signal sonore, procede de generation de son, unite de traitement et enceinte associes
Inventor: NOWAKOWSKI THIBAULT
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de précorrection comprenant les étapes suivantes : a) déterminer un signal modulé initial (Smod) en fonction d'un signal (s) à restituer sous forme sonore, b2) déterminer un signal sonore prédit (spred), représentatif d'une onde sonore qui serait générée par auto-démodulation dans l'air d'une onde ultrasonore émise par un transducteur donné recevant en entrée le signal modulé initial, b3) déterminer un signal de distorsion (sdist) en fonction du signal sonore prédit et d'un signal sonore de référence (sref), et b4) corriger le signal modulé initial sur la base du signal de distorsion, le signal sonore prédit et le signal de sonore de référence étant déterminés en tenant compte du filtrage fréquentiel introduit par ledit transducteur. L'invention concerne également une unité de traitement et une enceinte associées.
Patent FR-3097884-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier ou de carton
Inventor: BARRIERE CYRIL
IPC: D21H21/10
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton selon lequel, avant formation de ladite feuille ou de carton, on ajoute à une suspension fibreuse, en un ou plusieurs points d’injection, au moins un polymère de N-vinylformamide partiellement hydrolysé sous forme d’émulsion inverse et ayant un regain cationique compris entre 30 et 150%.
Patent FR-3098963-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection, de localisation et d'identification automatique d'objets dans un volume 3d
Inventor: BERECHET STEFAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé et système de détection, de localisation et d’identification automatique d’objets dans un volume 3D.  Le procédé comprend les étapes suivantes :  à partir d’un volume 3D en voxels (11) de la scène complexe, obtenir k coupes 2D (15) dans le volume 3D (11) ;pour chaque coupe 2D d’entrée (21) ainsi obtenue, détecter, localiser, et identifier automatiquement des objets (25) à intérêt par une méthode d’intelligence artificielle spécialisée (23) et agencée pour délivrer en sortie :un label correspondant à chaque objet identifié dans la coupe (k) courante d’entrée (21) ;une boîte englobante 2D (24) de chaque objet (25) ainsi labellisé ;une icône 2D définie par la boîte englobante 2D (24) ainsi extraite ;pour chaque coupe 2D de sortie (23), segmenter sémantiquement chaque icône 2D définie par une boîte englobante 2D (24), etconcaténer les résultats en 3D de toutes les coupes 2D de sortie (23) afin de générer les labels consolidés des objets à intérêt (25), de générer des boîtes englobantes en 3D ainsi que générer des icônes en 3D ainsi segmentées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101211-B1 (FR)
Title: Onduleur à source de courant muni d’un circuit de protection
Inventor: PEREZ GAËTAN
IPC: H02M7/42
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-11-05
Abstract: Onduleur à source de courant muni d’un circuit de protection La présente description concerne un onduleur à source de courant, comportant :    -     une première cellule de commutation (CELL1) comportant au moins des premier (HSA) et deuxième (HSB) interrupteurs de puissance reliant un même premier noeud d’entrée (E1) de l’onduleur respectivement à des premier (C) et deuxième (D) noeuds de sortie de l’onduleur ; et    -    un circuit de protection contre une mise en circuit ouvert d’une source de courant d’entrée de l’onduleur.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101271-B1 (FR)
Title: Coque structurelle en bfuhp
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: E04C2/06
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de réalisation d’une coque en BFUHP comprenant une première étape consistant à réaliser un coffrage par impression 3D d’un BFUHP de coffrage, et une deuxième étape consistant à projeter un BFUHP de projection sur le coffrage.
Patent FR-3103917-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’accès à des données auxiliaires
Inventor: LANDRA CORINNE FRANCOISE PASCALE
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un procédé pour fournir à un sous-système de fournisseur un accès à des données auxiliaires inclut : le stockage des données d’offre correspondant à un article, les données d’offre incluant (i) des données primaires, et (ii) des données auxiliaires définissant un ajustement entre les données primaires et les données publiées correspondantes stockées dans un répertoire externe ; le stockage des données d’offre dans un répertoire auxiliaire en réponse à une demande de commande provenant d’un sous-système client ; l’obtention d’un identifiant de commande correspondant aux données d’offre ; et la mise à jour du répertoire auxiliaire pour stocker l’identifiant de commande en association aux données d’offre ; en réponse à l’obtention de l’identifiant de commande, la génération d’un message de rapport pour transmission à un sous-système de fournisseur, le message de rapport contenant les données primaires et omettant les données auxiliaires ; et subséquemment à la génération du message de rapport, la récupération des données d’offre dans le répertoire auxiliaire et l’envoi d’au moins les données auxiliaires au sous-système du fournisseur.
Patent FR-3114584-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: H01G5/16
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-09-16
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN TRANSDUCTEUR ÉLECTROACOUSTIQUE L’invention concerne un procédé de fabrication d’un transducteur électroacoustique (1) comprenant :      un bâti ;  un élément mobile (13) par rapport au bâti, l’élément mobile (13) comprenant une membrane (131) et une structure de rigidification (132) de la membrane ;  un premier bras de transmission, l’élément mobile (13) étant couplé à une extrémité du premier bras de transmission ;      procédé dans lequel le détourage de la membrane (131) et le détourage de la structure de rigidification (132) sont décorrélés dans une région autour d’une intersection entre la position du premier bras de transmission et la périphérie de la structure de rigidification.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4C
Patent FR-3115961-B1 (FR)
Title: Solution virucide de lavage des mains et procede de preparation
Inventor: NADAL FLORENCE
IPC: A01N37/06
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-06-02
Abstract: Solution virucide de lavage des mains, caractérisée en ce qu’il s’agit d’une solution (15)aqueuse micellaire ayant au moins un acide gras saturé à chaine de 10 à 20 carbones, représentant 6% à 10% en poids de la solution finale, et un acide gras mono insaturé à chaine de 16 à 18 carbones représentant 1% à 4% en poids de la solution finale. L’invention concerne également un procédé de préparation de la solution.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119853-B1 (FR)
Title: Battant de menuiserie
Inventor: COMBE ANTHONY
IPC: E05C9/04
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : BATTANT DE MENUISERIE Le battant de menuiserie comporte :- un cadre mobile monté sur une charnière, ce cadre définissant un volume interne de retenue d’un vitrage et ce cadre comportant un montant portant une serrure (30) et un support de tringles (28, 29) en mouvement selon un axe (42) de translation des tringles, - la serrure comportant un boîtier (31) muni d’un mécanisme de transformation d’un mouvement de rotation d’une poignée (25) en un mouvement de translation de pièces centrées sur un axe de translation (43) en sortie de boîtier de serrure.  L’épaisseur de la serrure, mesurée dans le plan médian du cadre, est supérieure à celle de ce montant. Le boîtier de serrure est monté en dépassement dans le volume de retenue de vitrage. L’axe de translation en sortie du boîtier de serrure et l’axe de translation des tringles sont parallèles et séparés entre eux, d’une distance non nulle.  Le battant de menuiserie comporte, pour chaque tringle, un raccord mécanique (35, 36) de solidarisation d’une pièce du boîtier centrée sur l’axe (43) de translation en sortie de serrure et une tringle centrée sur l’axe (42) de translation des tringles.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3124283-B1 (FR)
Title: Methode de communication de variables sur un bus de communication de véhicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G06F1/26
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: L'invention concerne une méthode de communication de données numériques entre plusieurs organes électriques d’un véhicule automobile électrifié (1), via un bus de communication, la méthode de communication comportant une transformation de la capacité du nombre représentatif de la donnée numérique à transmettre via le bus de communication afin de réduire ladite capacité d’au moins un chiffre et de pouvoir transmettre ainsi de plus grands nombres sans modifier la structure du bus de communication ou son protocole de communication. Cette transformation est réalisée en amont du bus de communication, et une transformation inverse est appliquée en aval du bus de communication afin de retrouver le nombre initial représentatif de la donnée numérique transmise.  Fig. 1
Patent FR-3131032-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un fichier exécutable contenant des appels systèmes et librairie associée.
Inventor: TORTECH THIBAUD
IPC: G06F8/41
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de génération d’un fichier exécutable contenant des appels systèmes et librairie associée.  Procédé de génération d’un fichier, exécutable en mode utilisateur et appelant une fonction système définit dans un fichier appelé, exécutable en mode noyau, consistant à : fournir (210) une librairie comportant un méta-modèle des appels systèmes, et un modèle instanciant le méta-modèle pour une fonction système particulière et implémentant une fonction « interne » associée ; éditer (220) un fichier source pour comporter un appel à la fonction « interne », l’exécution de la fonction « interne » appelant la fonction système et à renvoyer le résultat de l’exécution de la fonction système par le code appelé ; compiler (230) le fichier source avec la librairie, le compilateur vérifiant que l’appel de la fonction « interne » est conforme, la conformité à l’appel de la fonction système étant garantie par le modèle.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2125553-B1 (FR)
IPC: B65B67/12
Filed: 1972-02-17
Granted: 1976-10-29
Abstract: 1385336 Garbage unit K B L LOVQVIST 4 Feb 1972 [17 Feb 1971] 5290/72 Heading A4A [Also in Division B8] A collecting device for refuse or dust comprises an annular space 12 containing plastics material which forms a receptacle 11 for refuse, a tubular casing 3 at least partly enclosing the receptacle and resting on a base-plate I, the casing being shiftable from a first position for collecting refuse to a second position Fig. 3, (not shown), for removing the receptacle from the device. The annular space 12 is either inside or outside the device and is formed by a tubular member 7 and a flange portion 9 supported on studs 10 mounted on the casing 3. The casing 3 is pivotably attached to columns 2 for movement to an inclined position to expose the receptacle 11 and draw a fresh length of material from the annular space 12. The material is cut at C, Fig. 3 (not shown) and the new bag formed by closing the material at B. A leg (17) is provided to support the casing 3 in the inclined position. In a second embodiment, Fig. 5 (not shown), a casing (23) has a bracket (25) mounted on a column (22) and is raised vertically by use of handles (27). The casing may be secured by brackets to a wall or pole, and may be of a tapering shape.
Patent FR-2160403-B1 (FR)
IPC: A61Q11/00
Filed: 1972-11-07
Granted: 1978-03-03
Abstract: 1400787 Toothpastes COLGATE-PALMOLIVE GO 31 Oct 1972 [17 Nov 1971 28 Aug 1972] 50132/72 Heading ASB [Also in Division C2] Finely divided particles of C 12  to C 22  saturated fatty acid di- or tri-esters of glycerol or di-esters of ethylene glycol, having a particle size of 100 to 1000 microns are used in oral compositions e.g. toothpastes, as speckles. The particles may contain functional or non- functional additives of colouring additive such as pigments; polishing agents; preservatives, antibacterial agents; surface active agents, brighteners; fluorides; ammoniated materials and flavours.
Patent FR-2309272-B1 (FR)
IPC: B01F3/04
Filed: 1976-04-13
Granted: 1980-01-11
Abstract: An apparatus for ingesting and mixing gas into a liquid body includes a tank, a rotatable impeller fixed to a vertical drive shaft, and a vertically-extending conduit which surrounds the drive shaft and which extends to a location in the liquid above the impeller to serve as a channel of communication between a source of gas and the impeller. In the conduit, a vortex-turning baffle having an enlarged gas-flow aperture formed centrally therethrough is fixedly mounted above the impeller so that when a rotor-induced liquid vortex rises along the wall of the conduit, the vortex is turned downwardly by the baffle to aid in the ingestion of gas into the liquid.
Patent FR-2325484-B1 (FR)
IPC: B31B1/14
Filed: 1976-09-24
Granted: 1981-01-09
Abstract: A sheet piercing blade used to form perforate separation lines across continuous strip partible flattened tubular plastic film packaging bags is maintained a preselected optimum operating temperature by a heat transfer fluid medium circulating through a duct in substantially contiguous contact with the blade, a heat exchanger, and conduits connecting the duct and the heat exchanger.
Patent FR-2509217-B1 (FR)
IPC: B25D9/20
Filed: 1981-07-10
Granted: 1984-08-10
Abstract: 1. A percussion apparatus moved by a pressurised fluid, of the type comprising a mobile striking mass (2) in the form of a piston supplying a series of impacts on a tool (3), this piston being slidably mounted in a cylinder (4) which, provided in the body (5) of the apparatus and including ports (6, 7) connected by ducts (8, 9), serves additionally in the sliding of a distributor (10) connecting the chamber (11) situated above the piston alternately to a high pressure circuit (12), for enabling the piston to descend rapidly, and to a low pressure circuit (13) for effecting the return strocke of this piston, characterised in that it comprises, on the one hand, a non-return valve (22) enabling fluid to pass from the chamber (11) located above the strike piston towards the high pressure circuit (12) and, on the other hand, means ensuring that the distributor (10) is displaced sequentially in such a way that, starting from a position in which the chamber (11) located above the piston is connected to the high pressure (12), the distributor is displaced very rapidly as far as a position in which it interrupts the connection between the said chamber and the high pressure, then at a lower, controlled speed, so as to delay the connecting of the chamber (11) to the low pressure circuit (13), so as to enable the maximum amount of restorative energy to be recovered for the entire duration of the isolation of the chamber located above the piston with respect to the high pressure and low pressure circuits, by compressing the fluid isolated in the chamber for the passage of the latter into the high pressure circuit by means of the non-return valve.
Patent FR-2553851-B1 (FR)
Inventor: GUEVEL GUY
IPC: F16H55/44
Filed: 1983-10-21
Granted: 1988-10-14
Abstract: A flat disc 1 having a central aperture is deformed on its periphery by spin-forming the metal of the disc so that the metal projects from each side of the plane of the disc and thereby forms a cylindrical rim 6 which is parallel to the axis of the disc. One or a plurality of series of V-grooves 8 are then formed on the outer surface of the rim. The metal is spin-formed in such manner as to cause it to be laterally extruded thereby forming a rim which has a definite thickness independent of the thickness of the initial disc constituting the web of the pulley.
Patent FR-2560194-B1 (FR)
Inventor: NISATO DINO
IPC: C07D205/04
Filed: 1984-02-27
Granted: 1987-08-07
Abstract: The 3-aminoazetidine, its salts, new intermediates of formula wherein X' represents hydrogen or a protecting group and both X'' represent hydrogen or, together with the nitrogen atom, a phthalimido group, X' not and both X'' being hydrogen at the same time; a process for the preparation of the 3-aminoazetidine, starting from a 1-protected 3-sulfonyloxyazetidine by reaction with the potassium phthalimide and transformation of the above mentioned intermediates.
Patent FR-2576892-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEL JACQUES
IPC: C02F11/08
Filed: 1985-02-04
Granted: 1987-08-14
Abstract: The process comprises injecting into the inlet of a polyphase tubular reactor (6), on one hand, the aqueous solution at such temperature that the oxidation reaction occurs at a temperature between 50 DEG C. and 370 DEG  C. and at an absolute pressure Pe of between 2 bars and 210 bars, and, on the other hand, gaseous oxygen at a pressure slightly higher than said pressure Pe. The invention is applicable to the treatment of effluents for the chemical destruction of pollutants.
Patent FR-2589774-B1 (FR)
IPC: B26F1/38
Filed: 1985-11-13
Granted: 1988-01-29
Abstract: A method, and in particular an automatic method, of cutting parts out from sheet or plate material, the method comprising the steps of: placing templates (1, 2) having the shapes and sizes of the said parts upon said sheet or plate of material; recognizing the respective shapes, sizes, orientations, and positions of the templates on the material by means of distinctive signs characteristic of the shapes and sizes of the respective templates; and cutting out parts from said sheet or plate material along outlines defined by said templates; the method including the improvement of a further step in which any overlaps (3) between templates are detected and the lines of cut where the templates overlap are modified either by cutting along a straight line (6) interconnecting the points of intersection (4, 5) between the outlines of the overlapping templates, or by cutting along an average line (9) equidistant from the outlines of the templates between the points of intersection of the outlines of the overlapping templates, or else by cutting along the outline (7, 8) of one or other of the overlapping templates, with the type of cut being selected for each overlap zone as a function of the types of the overlapping templates and of the portions of template outlines concerned, said selections being suitable for storage in a list of possible types of cut, which list may be consulted immediately after detecting and identifying a given overlap. These overlap operations may be performed by computer.