baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962740-A1 (FR)
Title: Metier a tisser et procede de controle de la temperature d'un lubrifiant dans un tel metier
Inventor: CHAMPION CLEMENT
IPC: D03J1/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: Ce métier à tisser (1) comprend un sous-ensemble (2) incluant des lisses (212), un battant (23) et des moyens (25, 26) d'insertion de trame dans la foule formée par des fils de chaîne. Il comprend également un dispositif de formation de la foule (4), des moyens de lubrification de certains composants (22, 24, 25, 26, 28, 29) du sous-ensemble , ces moyens incluant un premier circuit (C1) de circulation d'un premier lubrifiant et des moyens de lubrification du dispositif de formation de la foule (4), ces moyens incluant un deuxième circuit (C ) de circulation d'un deuxième lubrifiant. Le métier à tisser (1) comprend un système d'échange thermique (6) entre le premier lubrifiant et le deuxième lubrifiant, sans communication fluidique entre ces lubrifiants. Le système d'échange thermique (6) a des moyens (631, 632, 641, 642, 651, 652) de mise en circulation d'un des deux lubrifiants ou d'un fluide caloporteur vers une zone (62) de contact thermique avec l'autre lubrifiant.
Patent FR-2964585-A1 (FR)
Title: Procede et machine outil pour l'ajustage du contour d'une piece
Inventor: DUPOUY OLIVIER
IPC: B23P15/02
Filed: 2010-09-15
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour l'ajustage d'un contour prédéterminé d'une pièce (4) comprenant une arête saillante principale définie par un angle intérieur déterminé. Selon l'invention, on effectue les étapes successives suivantes : A/on chanfreine l'arête principale du contour, de manière à obtenir deux arêtes saillantes auxiliaires dont les angles intérieurs associés sont respectivement supérieurs à l'angle intérieur de l'arête principale ; et B/on émousse les arêtes auxiliaires obtenues, pour parfaire l'ajustage du contour de la pièce (4).
Patent FR-2968809-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant de generer un systeme de controle a partir de comportements redoutes specifies
Inventor: RAPIN NICOLAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'objet de l'invention concerne un procédé et un système permettant, à partir de la spécification en un langage formel d'un comportement redouté, de générer automatiquement un agent observateur, appelé moniteur, capable, en ligne, pendant une durée arbitraire et sans perte de performance, de signaler toute occurrence dudit comportement redouté spécifié lors du fonctionnement d'un système susceptible de produire ce comportement. Elle permet la génération automatique de détecteurs de comportements spécifiés en logique temporelle linéaire métrique, ayant une mémoire bornée, capable de fonctionner en ligne et pendant un temps arbitrairement long.
Patent FR-2969596-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau comprenant au moins une etape aeree et une etape de controle de l'apport en oxygene au cours de l'etape aeree
Inventor: LEMAIRE ROMAIN
IPC: C02F3/02
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau chargée en azote sous forme d'ammonium au sein d'un réacteur biologique (10), ledit procédé comprenant au moins une étape (i) d'alimentation en ladite eau dudit réacteur biologique (10), une étape (ii) aérée au cours de laquelle de l'oxygène est injectée dans le réacteur (10), une étape (iii) d'extraction d'une eau traitée dudit réacteur (10). Selon l'invention, un tel procédé comprend une étape de calcul du rapport entre une information représentative de la quantité de nitrates formés dans ledit réacteur et une information représentative de la quantité d'ammonium abattu dans ledit réacteur, et une étape consistant à déterminer le pourcentage d'ammonium abattu dans ledit réacteur (10), l'apport en oxygène dans ledit réacteur au cours de ladite étape (ii) aérée étant déterminée en fonction dudit rapport entre ladite information représentative de la quantité de nitrates formés dans ledit réacteur (10) et ladite information représentative de la quantité d'ammonium abattu dans ledit réacteur (10) et en fonction dudit pourcentage d'ammonium abattu dans ledit réacteur (10).
Patent FR-2978882-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de reprise d'alimentation en secours d'une alimentation de distribution principale defaillante sur un reseau de type domestique
Inventor: FEYDEL MAURICE
IPC: H02J9/04
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif monobloc d'interruption et de raccordement permettant d'apporter une alimentation électrique autonome tant dans le cas d'une utilisation résidentielle que dans celui d'une utilisation industrielle ou commerciale, de façon temporaire en cas de défaillance du réseau de distribution publique de manière simple et sécurisé. Il s'agit d'un dispositif de branchement électrique (1) d'une alimentation électrique autonome en substitution d'une alimentation du réseau électrique principal, ledit dispositif de branchement (1) comprenant un moyen d'interruption et d'immobilisation de l'alimentation du réseau électrique principal et d'une autorisation de raccordement de ladite alimentation électrique autonome sur le réseau domestique. Ledit dispositif (1) comprend un boîtier d'encagement (10) au sein duquel sont assemblés un interrupteur bipolaire à pression de ressort axial (6) à fonction latérale à double rupture électrique , un microcontact (11) de signalisation de présence du courant principal et un ensemble élaboré sur sa périphérie d'une came à transmission radiale (2) en rotation selon son axe longitudinal (9) encré de part et d'autre dans ledit boîtier d'encagement (10), ledit moyen monobloc en forme de came (2) comprend un moyen de commande de l'interrupteur (6), du microcontact (11) et un moyen de branchement (4) d'un moyen d'alimentation électrique (15) autonome.
Patent FR-2970499-A1 (FR)
Title: Method for operating sliding glass pane in frameless door of motor vehicle along course between closed position and open position, involves moving glass pane in translation along portion of course between closed and open positions
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60J1/16
Filed: 2011-01-14
Abstract: The method involves moving a glass pane (7) in translation on a portion of a course between a closed position and an open position. The glass pane is pivoted to direct the glass pane in a direction for allowing continuation translational movement. The glass pane is moved in translation along another portion of the course, where the glass pane is operated using a glass pane regulator device including two sliders (3, 4) mounted to slide on support rails (1, 2), and an electric motor (20) for exerting pivoting force on the glass pane to move the glass pane. An independent claim is also included for a glass pane regulator device for a door of a motor vehicle.
Patent FR-2971474-A1 (FR)
Title: Chariot d'atelier a demarrage assiste manuellement
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62B3/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un chariot (1) de manutention comportant une plateforme roulante (la), un levier (3) de démarrage du chariot avec une première partie (3a), une deuxième partie (3b) coopérant avec un organe (6) de son contact avec le sol (S) et une partie intermédiaire (3c) située entre les première et deuxième parties et reliée à la plateforme (la) avec une liberté de pivotement par rapport à cette dernière, la partie intermédiaire (3c) du levier exerçant, dans l'un - moteur- des deux sens de pivotement du levier, un effort sur la plateforme (la) qui entraîne le déplacement de cette dernière dans un sens correspondant au sens de pivotement moteur du levier (3), caractérisé en ce que la liaison de la plate forme et du levier est une articulation d'axe (4) perpendiculaire à la direction du déplacement à imprimer au chariot (1) et en ce que l'organe de contact est un patin compressible (6), tourné vers le sol (S) et porté par l'extrémité libre d'une bielle (5), articulée par son autre extrémité à la seconde partie (3b) du levier, l'extrémité libre de la bielle (5) étant montée à glissement contre une piste inférieure (10) d'une came (8) solidaire de la plateforme (la) pour assurer et maintenir la compression du patin (6) en appui sur le sol pendant le pivotement moteur du levier.
Patent FR-2972841-A1 (FR)
Title: Dye e.g. black dye, integrated solar cell, for generating electricity, has electrolyte medium with matrix based on textile web, where web or stack of layers is impregnated by solubilizing liquid that solubilizes ionic charges
Inventor: PIROUX FABIENNE
IPC: H01G9/20
Filed: 2011-03-17
Abstract: The cell has a conductive substrate with an electrode coating. A photoactive layer is formed on the electrode coating. An electrolyte medium is interposed between an electrolyte layer and a counter-electrode forming assembly. The electrolyte medium includes ionic charges that form a reversible redox cell. The electrolyte medium comprises a matrix based on textile web or a stack of layers including the textile web. The textile web or the stack of layers is impregnated by a solubilizing liquid that solubilizes ionic charges, where the liquid includes a solvent. An independent claim is also included for a method for manufacturing a photovoltaic cell.
Patent FR-2978466-A1 (FR)
Title: Systeme d'integration d'un recuperateur d'energie thermique d'une douche
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: A47K3/28
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un entrevous (8) comportant un corps (9) en matériau thermiquement isolant tel que du polystyrène, cet entrevous (8) étant destiné à être installé entre deux poutrelles (P1, P2) pour supporter le béton d'une dalle. Le corps d'entrevous (9) comporte un évidement (11) destiné à recevoir un récupérateur de chaleur d'eaux usées telles que des eaux usées provenant d'une douche. L'invention concerne la construction de bâtiments d'habitation.
Patent FR-2965142-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un deflecteur de matiere et d'un joint de volet pour un epandeur de matiere
Inventor: GIBSON TODD
IPC: A01C3/06
Filed: 2011-09-26
Abstract: Un épandeur (1) pour épandre de la matière sur une zone cible est décrit. L'épandeur (1) comporte une benne (10) pour recevoir la matière, une unité de déchargement (20) qui décharge la matière, un volet déflecteur (30) disposé au niveau d'un orifice de déchargement (23) de l'unité de déchargement (20), un dispositif de positionnement de volet déflecteur (40) qui positionne le volet déflecteur (30) et un dispositif de contrôle configuré pour contrôler le volet déflecteur (30) de sorte que le volet déflecteur (30) soit positionné entre une première position fermée et une seconde position d'ouverture maximale. La matière est substantiellement empêchée de sortir à travers l'orifice de déchargement (23) lorsque le volet déflecteur (30) est dans la première position fermée. Le volet déflecteur (30) peut en outre être déplacé dans une position située entre la première position fermée et la seconde position d'ouverture maximale pour contrôler une distance sur laquelle la matière est déchargée à partir de l'orifice de déchargement (23).
Patent FR-2982197-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec vitrage repetiteur de clignotant
Inventor: MASSAULT LAETITIA
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-11-07
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comportant au moins un vitrage capable de fonctionner en tant que feu indicateur de direction du véhicule, ledit vitrage comprenant - une première feuille (1) transparente avec une première face principale (11) une deuxième face principale (12) et une tranche (13), - une ou plusieurs sources lumineuses (4) présentant chacune une face émettrice de lumière (41) en regard de la tranche (13), les sources lumineuses (4) étant raccordées de manière à émettre une lumière clignotante synchronisée avec le clignotement des autres feux indicateurs de direction du véhicule, - un moyen d'extraction de la lumière (5) au niveau d'au moins une zone de la première face principale (11) ou de la deuxième face principale (12) de la première feuille ou situé dans l'épaisseur de la première feuille (1), ledit moyen d'extraction (5) émettant, lorsqu'il est éclairé par les sources lumineuses (4), une lumière jaune auto, et - un moyen d'opacification (6) situé vers l'intérieur du véhicule par rapport au moyen d'extraction de la lumière (5) et masquant totalement le moyen d'extraction de la lumière (5) de manière à le rendre invisible depuis l'intérieur du véhicule.
Patent FR-2984877-A1 (FR)
Title: Conditionnement d'un dechet radioactif par cimentation
Inventor: AVRIL DAMIEN
IPC: C04B14/06
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention se rapporte au domaine du conditionnement des déchets radioactifs par cimentation. De manière plus spécifique, l'invention se rapporte à l'utilisation d'une silice cristalline, en mélange avec une poudre de ciment, pour diminuer l'échauffement de la pâte cimentaire résultant de l'hydratation de cette poudre, au cours d'un processus de conditionnement d'un déchet radioactif. L'invention se rapporte également à une formulation pour le conditionnement d'un déchet radioactif par cimentation, qui comprend une telle silice. Elle se rapporte encore à un procédé de conditionnement d'un déchet radioactif mettant en oeuvre cette formulation, ainsi qu'à un colis de conditionnement d'un déchet radioactif qui est obtenu par ce procédé. Applications : traitement de déchets de faible et moyenne activité produits dans l'aval du cycle du combustible nucléaire.
Patent FR-2970361-A1 (FR)
Title: Jeton de securite et authentification
Inventor: FORREST PETER ALEXANDER
IPC: G06K7/10
Filed: 2012-01-10
Abstract: Jeton de sécurité (20) comprenant : un substrat (21) ; et un élément d authentification (23) monté sur le substrat et formé d'un matériau solide contenant un ou plusieurs minéraux. En outre, l'invention concerne un authentificateur de jeton de sécurité et un procédé comprenant : un détecteur optique (38) conçu pour générer un signal en réponse à une interaction de la lumière avec un élément d authentification à l'intérieur d'un jeton de sécurité, l'élément d'authentification étant formé d'un matériau solide contenant un ou plusieurs minéraux ; et un processeur configuré pour : comparer (70) le signal généré à un signal obtenu précédemment à partir de l'élément d'authentification, et fournir (75) une sortie basée sur la comparaison.
Patent FR-2994945-A1 (FR)
Title: Ecran de visualisation transparent double-face
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation hybrides comportant plusieurs écrans de nature différente. Le dispositif selon l'invention comprend un empilement comportant trois écrans de visualisation de même dimensions superposés et des moyens de génération et de traitement d'images, le premier écran de visualisation étant un écran matricé émissif transparent, le second écran de visualisation étant un écran matricé à transparence contrôlée, le troisième écran de visualisation étant un écran matricé émissif transparent, le second écran de visualisation étant disposé entre le premier écran de visualisation et le troisième écran de visualisation de façon à pouvoir bloquer tout ou partie de l'image affichée par le premier écran de visualisation et/ou le troisième écran de visualisation, l'empilement des trois écrans étant ainsi agencé de façon à pouvoir afficher une image sur sa première face et une image sur sa seconde face, les deux images pouvant être identiques.
Patent FR-2995652-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite, en particulier pour liquide sous pression
Inventor: GIRARDOT THIERRY
IPC: F16J15/32
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention a pour objet un joint d'étanchéité, en particulier pour liquide sous pression, comprenant, d'une part, une bague support avec une aile axiale et une aile radiale et, d'autre part, une rondelle en PTFE, qui est agencée sur ladite bague, en recouvrant au moins partiellement la face externe de l'aile axiale et en formant une lèvre d'étanchéité souple interne, destinée à venir en application contre un élément à étancher tel qu'un arbre, ladite lèvre d'étanchéité présentant alors une portion annulaire majoritairement en appui sur l'élément à étancher et une portion annulaire de liaison cintrée. Joint d'étanchéité (1) caractérisé en ce que la lèvre d'étanchéité (6) présente une faible épaisseur (EL), typiquement inférieure à 0,8 mm, et forme, en l'absence de contrainte, sensiblement un manchon ou anneau tronconique avec un angle au sommet de 90 ° - alpha, alpha étant compris entre 10 ° et 50 °.
Patent FR-2995933-A1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine en materiau composite a pied en forme de bulbe
Inventor: LE HONG SON
IPC: B29C70/02
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne une aube (10) pour turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel de fils et densifié par une matrice, l'aube comprenant une pale (12) et un pied d'aube (14) formant une seule pièce, le pied d'aube ayant deux flancs latéraux opposés sensiblement plans et étant enserré entre deux plaquettes (24) indépendantes en matériau composite qui sont fixées contre les flancs latéraux du pied d'aube de sorte à former un pied d'aube en forme de bulbe.
Patent FR-2996653-A1 (FR)
Title: Anneau magnetique apte a etre fixe de facon amovible sur un crayon ou un effaceur
Inventor: JOBERT TIMOTHEE
IPC: B43K29/08
Filed: 2012-10-05
Abstract: Cet anneau magnétique apte à être fixé de façon amovible sur un crayon ou un effaceur, comporte : - une face intérieure (50) cylindrique centrée sur l'axe longitudinal, - un matériau magnétique réparti dans une couche (44) autour de l'axe longitudinal de manière à ce que la direction du moment magnétique global de l'anneau magnétique soit parallèle avec l'axe longitudinal, - un matériau élastique (46), distinct du matériau magnétique, déformable élastiquement entre : • une position de repos correspondant à une première valeur d'un diamètre intérieur de l'anneau, et • une position déformée correspondant à une seconde valeur du diamètre intérieur de l'anneau, l'écart entre les première et seconde valeurs du diamètre intérieur étant supérieur ou égal à 1 mm, ce matériau élastique présentant un module de Young à 25° C inférieur ou égal à 1 GPa.
Patent FR-2998096-A1 (FR)
Title: Connexion electrique d'un dispositif oled
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'un dispositif d'émission lumineuse organique de type OLED, le procédé comprenant les séquences d'étapes suivantes: une étape de formation d'un empilement de couches (200) sur un substrat (100) ; ledit empilement comprenant, successivement et dans l'ordre, une première électrode (210), une couche organique (220) et une deuxième électrode (230); une étape de mise en place d'un capot (400) ; une étape de formation d'une plage de connexion (500) ; caractérisé en ce que la procédé comprend également : une étape de fixation d'une première extrémité d'au moins un organe allongé de connexion électrique (600) sur une zone de la plage de connexion (500) recouvrant une partie de la deuxième face du capot (400) et une étape de formation d'une couche de résine (700), ladite couche de résine (700) étant configurée pour préserver un accès électrique à une deuxième extrémité de l'organe allongé de connexion électrique (600) au dessus de la couche de résine (700).
Patent FR-2998687-A1 (FR)
Title: Electronic system i.e. chipset, for use in e.g. smart card of portable smartphone, has memory for storing information associated with user, where confidence operating system, controller and screen adjusts confidence environment for user
Inventor: BOISDE MATHIEU
IPC: G06F9/445
Filed: 2012-11-27
Abstract: The system i.e. chipset (1000), has a secure non-volatile memory (1160) for storing information associated with a user. The information is obtained by a confidence operating system (1150), a secure operating system (1170) and a human computer interface i.e. keyboard (2100). The confidence operating system, a display controller (1500) and a screen (2000) adjusts a confidence execution environment (1100) for the user at a time of access of the user to the confidence execution environment via a general-purpose execution environment (1200). The information comprises a phrase, a personal identification number, a photograph, an image, a screen background, a sound, a vibration, font characters, choice of language, choice of currency, bank account number, a choice of mode of interaction with an application, a light, or activation of LED keyboard keys. Independent claims are also included for the following: (1) a method for adjusting an electronic system (2) a confidence operating system comprising a set of instructions for executing a method for adjusting an electronic system.
Patent FR-3006458-A1 (FR)
Title: Etui a lentilles corneennes
Inventor: REBUFFEL JEROME
IPC: G02C7/04
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de conditionner des lentilles et de pouvoir les appréhender après ouverture de cet étui de façon singulière sans encombres ni soucis. Il est constitué d'un corps (1) munie d'une tirette (2) de maintien et de désassemblage en sa partie inférieure (a), surmonté d'un ensemble convexe (b) composé d'une passoire (3) où repose la lentille cornéenne (4), qui est maintenue figée par la saillie (5), l'ensemble (a) est soudé ou collé par des disques (6) et (7) d'assemblage de manière étanche avec l'ensemble (c), comprenant un corps (8) épousant la forme de l'ensemble (a) complémentaire, d'une petite poignée (9) de maintien et de désassemblage opposée à la tirette (2) ainsi qu'une coque de protection (10) contenant le liquide de conditionnement, le tout rendu étanche par une opercule (11) soudée sur le dessous du corps (a). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au conditionnement de lentilles cornéennes.
Patent FR-3001117-A1 (FR)
Title: Lingette seche a action antibuee et/ou nettoyante
Inventor: CADET MAMONJY
IPC: A47L1/15
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne une lingette sèche comprenant un tissu en microfibres tissé ou tricoté ayant des microfibres de polymère hydrophile et des microfibres de polymère lipophile, imprégné d'au moins un tensioactif dont l'équilibre hydrophile/lipophile (HLB) est supérieur ou égal à 5. Ces lingettes peuvent être utilisées pour réaliser le nettoyage de surface de substrats et/ou conférer des propriétés antibuée à des surfaces hydrophiles.
Patent FR-3004785-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a deplacement de faisceau selon des sequences adaptees a differentes fonctions photometriques
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21Y101/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D), par exemple destiné à équiper un bloc optique (BO), comprend une source de lumière (SL) générant un faisceau initial (F1) de très faible divergence, un premier miroir (M1) orientable et propre à réfléchir le faisceau initial (F1) dans une direction fonction de son orientation, un second miroir (M2) propre à transformer en un faisceau intermédiaire (F2) divergeant le faisceau initial (F1) issu du premier miroir (M1), une lentille (L) propre à transformer le faisceau intermédiaire (F2) en un faisceau final (F3) sensiblement parallèle à une direction choisie, et des moyens de déplacement (MD) propres à faire varier l'orientation du premier miroir (M1) selon une séquence choisie de sorte que le faisceau final (F3) remplisse au moins partiellement une fonction photométrique choisie.
Patent FR-3006460-A1 (FR)
Title: Ecran et dispositif d'affichage en retroprojection
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G03B21/60
Filed: 2013-05-29
Abstract: L'invention concerne un écran (500) d'affichage en rétroprojection, comprenant un film (503) dont une face tournée vers l'arrière de l'écran comporte des stries à section triangulaire définissant des prismes (507), dans lequel au moins une paroi de chacune des stries a une inclinaison (al) telle que l'angle d'incidence, sur ladite paroi, d'un rayon lumineux normal à l'écran soit égal, à 5 degrés près, à l'angle de Brewster du dioptre formé par ladite paroi.