baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107173-B1 (FR)
Title: Aspirateur portatif équipé d’un carter principal comportant une première et une deuxième parties de carter distinctes
Inventor: OUZAZNA ANNE-MARIE
IPC: A47L9/00
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’aspirateur comprend un conduit d’aspiration ; un dispositif de séparation de déchets ; un carter principal (3) dans lequel est logé un dispositif d’aspiration comprenant un moto-ventilateur ; et une poignée de préhension, le carter principal (3) comportant une première partie de carter (28) comprenant une première branche (29) dans laquelle est logé le conduit d’aspiration, une deuxième branche (31) formant une partie avant de la poignée de préhension et une troisième branche (32) définissant partiellement une chambre de réception dans laquelle est logé le dispositif d’aspiration, et une deuxième partie de carter (34) disposée dans une partie arrière de l’aspirateur, la deuxième partie de carter (34) comportant une branche primaire (35) formant une partie arrière de la poignée de préhension et une branche secondaire (36) définissant partiellement la chambre de réception.    Figure 3
Patent FR-3108469-B1 (FR)
Title: Agencement d'une serre fermee a controle de temperature optimise, agencement d'une serre fermee multimodules
Inventor: DESPUJOLS JOËL
IPC: A01G9/24
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: Agencement d'une serre fermée (10) à contrôle de température optimisé, comprenant au moins un module (10-1 à 10-n), comportant une ossature et un film périphérique de façon à constituer une enceinte close, comportant une paroi avant (16), une paroi arrière (18) et deux parois latérales gauche (20) et droite (22) ainsi qu'un toit (24) avec un faîtage, ainsi qu'au moins une ouverture d'accès avec un sas, au moins un panneau évaporant de diffusion (26) d'eau, un circuit d'alimentation en eau (32) et au moins un extracteur d'air intérieur (34), caractérisé en ce que ledit au moins un extracteur d'air intérieur (34) est disposé à proximité immédiate du faîtage du toit (24)  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108848-B1 (FR)
Title: Composition convenant a des cils
Inventor: NAKAYAMA KANA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: COMPOSITION CONVENANT A DES CILS La présente invention concerne une composition comprenant : (a) au moins un premier polymère filmogène liposoluble choisi parmi les (co)polymères d’ester de vinyle ; (b) au moins un deuxième polymère filmogène liposoluble choisi parmi un polyester de poly(alcool vinylique) et d’acide gras ; (c) au moins une huile ; et (d) au moins une cire, dans laquelle la quantité du (a) premier polymère filmogène est de 0,4 % à 3,0 % en poids, de préférence de 0,6 % à 2,8 % en poids, et de manière davantage préférée de 0,8 % à 2,6 % en poids, rapporté au poids total de la composition, et la quantité du (b) deuxième) polymère filmogène est de 0,2 % à 2,0 % en poids, de préférence de 0,3 % à 1,8 % en poids, et de manière davantage préférée de 0,4 % à 1,6 % en poids, rapporté au poids total de la composition. La composition selon la présente invention peut doter des fibres de kératine telles que des cils d’effets cosmétiques, tels que des effets d’augmentation de volume, qui peuvent durer longtemps, sans coulure alors que la composition selon la présente invention peut être facilement enlevée des fibres de kératine.  Figure : néant
Patent FR-3110035-B1 (FR)
Title: Module electrique avec surmoulage et dispositifs comprenant un tel module electrique
Inventor: VERCAMBRE VIRGINIE
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un module électrique comportant une première (3041) et une deuxième (3042) pièces de connexion électrique présentant chacune une plaque principale (3061, 3062), un premier composant électrique (1121) monté sur une face supérieure de la plaque principale (3062) de la deuxième pièce de connexion électrique (3042), un premier élément de liaison électrique (3261) connectant électriquement la face supérieure de la plaque principale (3061) de la première pièce de connexion électrique (3041) à la face supérieure de la plaque principale (3062) de la deuxième pièce pièces de connexion électrique (3042) ; et un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, recouvrant ledit premier composant électrique (1121) et au moins une partie de la face supérieure de la plaque principale (3061, 3062) de la première (3041) et de la deuxième (3042) pièces de connexion électrique, ledit module électrique (110) étant caractérisé en ce que la face supérieure du surmoulage isolant électrique (402) présente une cavité (C) et en ce qu’au moins une partie du premier élément de liaison électrique (3261) est située dans ladite cavité (C).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3112445-B1 (FR)
Title: Transducteur electroacoustique
Inventor: THOME JEAN-PHILIPPE
IPC: H04R9/06
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: Transducteur (1) comportant un châssis (5) définissant un volume de réception d’une bobine (9) enroulée autour d’un mandrin (8), et positionnée dans l’entrefer (10) entre un aimant permanent annulaire (13) et un cylindre (12) métallique, ces deux éléments formant une masse magnétique (11) mobile par rapport à la bobine (9), caractérisé en ce que la masse magnétique (11) est reliée au châssis (5) par au moins deux ressorts (19), circulaires antagonistes, parallèles entre eux et perpendiculaires au sens de déplacement (F)de la masse magnétique (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3113014-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un système d’essuyage pour un véhicule
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-10-28
Abstract: Titre de l’invention : dispositif de connexion pour un système d’essuyage d’une surface vitrée d’un véhicule L’invention concerne un dispositif de connexion (130) pour un système d’essuyage (100) d’une surface vitrée d’un véhicule, le système d’essuyage (100) comprenant au moins un balai d’essuyage (110) adapté pour essuyer la surface vitrée, au moins un bras d’essuie-glace (120) adapté pour entrainer en rotation le balai d’essuyage (110), le dispositif de connexion (130) étant configuré pour relier le balai d’essuyage (110) au bras d’essuie-glace (120), le dispositif de connexion (130) comprenant au moins un connecteur (140) configuré pour être rendu solidaire du balai d’essuyage (110) et au moins un adaptateur (150) monté pivotant sur le connecteur (140), le bras d’essuie-glace (120) s’étendant entre une première extrémité (121) adaptée pour être reliée à un moteur porté par le véhicule et une deuxième extrémité (122) adaptée pour être rendue solidaire de l’adaptateur (150),  caractérisé en ce que l’adaptateur (150) et le connecteur (140) définissent, ensemble, un logement à section fermée (170) adapté pour recevoir au moins une partie de la deuxième extrémité (122) du bras d’essuie-glace (120) et en ce que cette au moins une partie de la deuxième extrémité (122) du bras d’essuie-glace (120) est configurée pour participer au maintien de l’adaptateur (150) sur le connecteur (140).  Figure 9
Patent FR-3113406-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la découpe de revêtement sous forme de bobine et véhicule comportant un tel dispositif
Inventor: BARBIER LUC
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-08-11
Granted: 2022-09-02
Abstract: TITRE : DISPOSITIF D’AIDE À LA DÉCOUPE DE REVÊTEMENT SOUS FORME DE BOBINE ET VÉHICULE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF Un dispositif (10) d’aide à la découpe d’une bobine de revêtement (105), selon un axe de découpe (100), qui comporte :- un plateau (101) pour recevoir au moins une bobine de revêtement muni :- des roulettes (106, 107), permettant à une bobine de se déplacer selon une direction parallèle à l’axe de découpe,- des moyens d’inclinaison (108) des roulettes permettant d’incliner une roulette (106) pour faciliter le franchissement de ladite roulette par la bobine de revêtement et- des moyens de verrouillage (109) de l’inclinaison des roulettes,- un tiroir (110) en translation par rapport au plateau comportant au moins deux rouleaux (112, 113) disposés pour recevoir la bobine de revêtement après son déplacement sur chaque paire de roulettes.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119908-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour le contrôle d’au moins un paramètre parmi une pluralité de paramètres dans un véhicule automobile
Inventor: BERTRAND PATRICE
IPC: G06F21/31
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (100) pour le contrôle d’au moins un paramètre (P) parmi une pluralité de paramètres dans un véhicule automobile (10), ledit dispositif de commande (100) comportant : un module d’émission (110) adapté pour émettre des données de commande (z), un écran tactile capacitif (1202) adapté pour recevoir lesdites données de commande (z) par l’intermédiaire d’une partie d’un corps d’un utilisateur du véhicule automobile (10), ladite partie du corps de l’utilisateur étant en contact avec ledit écran (1202) au niveau d’un point de contact, un module (12011) de détermination du paramètre (P) à contrôler selon la position du point de contact sur l’écran tactile capacitif (1202), un module (12012) de contrôle du paramètre (P) à partir des données de commande (z) si l’utilisateur est autorisé à contrôler ledit paramètre (P) dans ledit véhicule automobile (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126473-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un outillage présentant plusieurs positions de verrouillage.
Inventor: LESTRUHAUT HERVE
IPC: F16M7/00
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de verrouillage conçu pour permettre l’assemblage d’une platine (2) sur un châssis (3), le dispositif (1) comportant des moyens de verrouillage (5) solidaires du châssis (3), conçus pour coopérer avec la platine (2) et montés mobiles entre une position de désolidarisation, dans laquelle les moyens de verrouillage (5) permettent la désolidarisation du châssis (3) et de la platine (2), et une première position de verrouillage, dans laquelle les moyens de verrouillage (5) permettent le verrouillage isostatique de la platine (2) sur le châssis (3). Les moyens de verrouillage (5) comportent en outre une seconde position de verrouillage, distincte de la première position, dans laquelle les moyens de verrouillage (5) permettent un débattement limité de la platine (2) par rapport au châssis (3). L’invention concerne également un outillage (6) comprenant la platine (2) et le châssis (3) munit d’au moins un dispositif (1).  (Figure 1)
Patent FR-3128853-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour entailler une coquille d’un bivalve
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A22C29/04
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif portatif pour entailler une coquille d’un bivalve, comprenant une tête (1) pourvue d’une lame de coupe (4) mobile en rotation autour d’un axe (A1), la tête (1) étant configurée pour être connectée de manière détachable à un organe de motorisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132260-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la vitesse d’un véhicule automobile dans un virage
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W30/045
Filed: 2022-01-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de la vitesse d’un véhicule automobile dans un virage, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-2260024-B1 (FR)
IPC: B60B27/00
Filed: 1975-01-15
Granted: 1978-04-21
Abstract: Cage for a bearing which is only axially insertable from one side of a bearing which comprises an inner race ring and an outer race ring both provided with an integral flange and rows of rolling elements running in race ways between said rings, each two adjacent rolling elements out of two rows in circumferential direction of the bearing being separated in relation to the next pairs of rolling elements by a bearing cage member, characterized in that said bearing cage-partition member has such a shape that it is elastically compressible at least in radial direction, such that the rolling elements during loading of the bearing both in the same as well as in the adjacent race way can take relatively small distance differences in relation to each other.
Patent FR-2367511-B1 (FR)
IPC: A63B22/12
Filed: 1977-10-17
Granted: 1983-09-09
Abstract: A cycle exerciser having a vaned wheel rotatably mounted on a frame and arranged to absorb energy by movement of the broad surfaces of the vanes against the surrounding body of air. Rotation of the wheel is effected through a pair of foot pedals and connected chain and sprocket mechanism, and/or through a pair of handle bars. Each handle bar is pivotally connected to the frame and is also connected to a respective eccentric through a crank ring rotatably mounted on that eccentric and a drive bar connected to both the crank ring and the handle bar. The two eccentrics are arranged 180 DEG  out of phase and are connected to the foot pedal assembly so as to rotate in response to both pivotal movement of the handle bars and operation of the foot pedals. As the eccentrics are drivably connected to the vaned wheel, that wheel is caused to rotate in response to rotation of the eccentrics.
Patent FR-2397478-B1 (FR)
IPC: D04B15/92
Filed: 1978-07-10
Granted: 1982-02-19
Abstract: A knitwork drawing device which has a hollow piston rod movable axially through one of the needle cylinders in a double cylinder circular knitting machine, and a knitwork retaining member arranged at the height of the stitch-formation area and rotatable with the needle cylinders. The hollow piston rod is secured to a fluid-operated piston slidable in a cylindrical chamber coaxial with the needle cylinders. Tensioning of the knitwork is effected by leaving the hollow piston rod to rest on the knitwork being knitted, which is held at its initial portion by the retaining member internally of the hollow piston rod and by the needles which continue to knit externally of the hollow piston rod. The whole stroke of the piston and hollow piston rod is thus the half of the whole length of the knitwork and the axial dimension of the knitting machine is considerably reduced.
Patent FR-2438863-B1 (FR)
IPC: G09F9/00
Filed: 1979-10-09
Granted: 1983-07-08
Abstract: A timepiece having chronograph features has an electronic digital display capable of displaying six digits. In the chronograph operating mode these are normally minutes, seconds and hundredths of seconds. Should the instrument run for more than one hour prior to a stop or split operation, then during such operation a detector and a timer will cause hours alone to be displayed alternating with the remaining information (minutes, seconds, hundredths of seconds). Thus a six digit display may be employed for eight digit information.
Patent FR-2503112-B1 (FR)
IPC: B65H45/18
Filed: 1981-04-03
Granted: 1983-07-01
Abstract: A machine for folding drawings or documents, comprising hinged blade-holder arms with opposed blades which can be moved back and forth to alternately form the folds of a drawing inserted between them against folding and stop surfaces which work with fold-forming and fold-holding presser components. The improvement comprises the folding and stop surfaces are formed by two half-platens (17, 20) mounted to pivot about pins (18, 19) parallel to the hinge pins (2, 36) of the blade-holder arms (11, 27) and fixed to levers (5, 34). The levers are acted on by cams (3, 37) fixed to the arms (11, 27) hinge pins (2, 36) and designed so that one half-platen presses the drawing or any fold formed at its position against the corresponding presser components (14 or 23) while the other remains free to swing on insertion of the blade (12 or 25) and the corresponding drawing fold to be formed between it and the corresponding presser components. Preferably, the presser components (14, 23) are mounted floating and pulled by springs (10, 28) towards the folding and stop surfaces of each half-platen.
Patent FR-2529133-B1 (FR)
IPC: B28B13/02
Filed: 1982-06-23
Granted: 1986-02-21
Abstract: 1. Method of making composite building elements forming for instant parallellepipedic blocks or parpens and of the type consisting in filling at least one mould (2) with at least two materials of differing compositions introduced successively into this mould so as to obtain after stripping a block with two layers or stratums of different materials, characterized in that before inserting a first material into the mould, one disposes across and inside of the moulding space a plate or the like (4) onto which this material falls so as to carry out the moulding of a layer of the block between this plate (4) and the open top portion (3) of the mould (2) and then the said plate is retracted from the inner moulding space to cause the said layer to move down through gravity to the bottom (2b) of the mould, whereupon another material is inserted into the remaining space (2a) of the mould to form another moulded layer between the upper portion of the first layer and the mould.
Patent FR-2549390-B1 (FR)
Inventor: CHATELIN ROGER JEAN
IPC: C22B3/00
Filed: 1983-07-22
Granted: 1988-05-20
Abstract: The process consists firstly in adding, to the solution, an excess of a polyelectrolyte capable of forming an ionic association with the dissolved substance which it is desired to retain, and then in bringing the solution thus obtained into contact with a material possessing ionic groups which retain the polyelectrolyte by virtue of its ionic groups not associated with the said substance. The solution and the material can be brought into contact either by filtration or by tangential bathing. The polyelectrolyte can be retained either by ion exchange or by a charge repulsion effect. The material is advantageously a fibrous material of which the ionic groups are obtained by grafting.
Patent FR-2625794-B1 (FR)
Inventor: VIOLI RAYMOND
IPC: A47J27/16
Filed: 1988-01-08
Granted: 1990-05-04
Abstract: The generator comprises 3 vertical tubes (14, 13, 26) connecting a lower duct (2) and an upper duct (8). The central tube (14) is a heating tube which bears an electric resistance heating element (17). The second tube (13) is a return tube which makes possible the return of water from the upper duct (8) to the lower duct (2). The steam escapes via an escape opening (11) of the upper duct (8). The third tube (26) comprises a resistive probe (27) which measures the level of the water and makes possible its adjustment to an intermediate level (20).
Patent FR-2644642-B1 (FR)
Inventor: JEAN-BAPTISTE BROVELLI
IPC: H02K9/16
Filed: 1989-03-16
Granted: 1995-04-14
Abstract: Electrical motor of enclosed type comprising in particular a stator magnetic circuit and a cowling comprising a surround and two endplates, comprising a first ventilation circuit (20, 14, 15, 16) for the said stator magnetic circuit and a second ventilation circuit (25) inside the said cowling, the two ventilation circuits being dissociated, characterised in that the ventilation circuit of the said stator magnetic circuit comprises a plurality of channels (14) crossing right through the circuit and connected by metal tubes (15, 16) emerging outside the cowling.
Patent FR-2646350-B1 (FR)
Inventor: LESIEUR DANIEL
IPC: A61K31/455
Filed: 1989-04-28
Granted: 1991-06-28
Abstract: Compounds of general formula (I): (I) in which: R1 represents a hydrogen atom or a lower alkyl group, R2 represents a substituted or unsubstituted alkyl group, a substituted or unsubstituted aryl group, a substituted or unsubstituted alkenyl group, a substituted or unsubstituted thienyl, furyl, pyrrolyl or pyridinyl group, X represents a hydrogen atom, Y represents a hydroxyl group, or else X and Y together represent an oxygen atom, their enantiomers, diastereoisomers and epimers. Medicaments.
Patent FR-2655543-B1 (FR)
Inventor: HENRI CHIBRET
IPC: A61K9/06
Filed: 1989-12-11
Granted: 1992-02-21
Abstract: Pharmaceutical composition for the local treatment of disorders of allergic origin. It is in the form of a gel or a cream containing N-acetyl-(alpha and/or beta)-aspartylglutamic acid in acidic or salt form in the presence of a thickening and/or emulsifying agent. It is intended in the form of a nasal gel for the treatment of rhinitis of allergic origin, in the form of an ophthalmic gel for the treatment of allergic conjunctivitis, and in the form of a skin gel or cream for the treatment of dermatitis of allergic origin.
Patent FR-2666802-B1 (FR)
Inventor: JEAN LECOURT
IPC: C03B33/02
Filed: 1990-09-19
Granted: 1993-07-16
Abstract: A machine with digital control for simultaneous cutting and shaping of glass sheets is proposed. The cutting is performed by a jet of abrasive suspended in water. The receiver trough on the opposite face of the glass is either movable with the tool or forms an integral part of the table which supports the glass sheet. The advantages consist of the homogeneity of the two stages, cutting and shaping, and in the absence of the breaking station required by the usual cutting technique.
Patent FR-2684437-B1 (FR)
Inventor: WILLIAM WEI
IPC: F28F9/013
Filed: 1992-11-24
Granted: 1995-08-11
Abstract: Spacer supports are connected to a matrix of heat exchange tubes of a heat exchanger to maintain the heat exchange tubes in spaced relation and resist overheating by hot fluid flowing around the tubes and the spacer supports. The spacer supports are in the form of hollow tubular bodies in which the heat exchange tubes are supported in spaced relation. The heat exchange tubes communicate with the interior of the hollow bodies so that flow of a heatable fluid in the heat exchange tubes is conveyed through the hollow body to wet the interior thereof and cool the same.
Patent FR-2703688-B1 (FR)
Inventor: BERNARD JEAN-MARIE
IPC: C07C229/30
Filed: 1993-04-09
Granted: 1995-05-19
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00397 Sec. 371 Date Feb. 22, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 22, 1996 PCT Filed Apr. 8, 1994 PCT Pub. No. WO94/24088 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994The present invention relates to a reagent and to a process which are useful, when carrying out an organic synthesis, for cleaving an allylic group from a function which is protected with the latter. This reagent is defined in that it contains: a) a solvent system; b) a catalyst containing at least one element from column VIII of the Periodic Table of the Elements, the said element from column VIII of the Periodic Table being coordinated with at least one coordination agent which is soluble in the said solvent system; c) a compound which is at least partially soluble in the said solvent system and which contains at least one nucleophilic function. Application to organic synthesis.
Patent FR-2707310-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE TROUVE
IPC: C08L9/08
Filed: 1993-07-05
Granted: 1995-10-06
Abstract: Compositions intended for the surface treatment of papers and cardboards, exhibiting a pH lower than 6 and containing a mixture consisting of glyoxal (G), urea (U) and an alkali metal salt of an oxygen-containing acid of boron. Coating baths containing this composition and treated papers.
Patent FR-2743572-B1 (FR)
Inventor: COUDERCHON GEORGES
IPC: C22C38/00
Filed: 1996-01-11
Granted: 1998-02-13
Abstract: Iron-cobalt alloy contains (in wt.%): 5-40 Co; 0-5 Si, 0.2-5 Al; 0.5-5 Si+Al; Fe and usual production impurities.
Patent FR-2789541-B1 (FR)
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G06K19/077
Filed: 1999-02-05
Granted: 2001-03-16
Abstract: The invention concerns a method for producing electronic modules with ball connector ( 7 ) or integrated preforms capable of being soldered on a printed circuit ( 3 ) and a device for implementing said method. The invention concerns a method for producing electronic modules in the form of ball housings combining a ball grid array ( 7 ) or geometrically identical preforms for interconnecting or shielding and surface-mounted components ( 2 ) on the same surface of a substrate ( 1 ), thereby enabling said module to be directly connectable by soldering on a printed circuit ( 3 ). The balls ( 7 ) and the components ( 2 ) are transferred in one single step onto the substrate ( 1 ) by means of a gripping device adapted to the topography of the module to be produced.