baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063537-B1 (FR)
Title: La plaque chauffante solaire
Inventor: ZAMBO BEDOS SIMPLICE
IPC: F24C7/10
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: Qui comporte au moins(1) un panneau solaire intégré permettant de capter au maximum les rayons du soleil contenant en son sein (2) une batterie rechargeable de 12 Volts, (4) un convertisseur de tension 12V/230V et (3) régulateur économique 12 Volts.         Finition en acier inoxydable durable facilitant le nettoyage. Protection anti-surchauffe. Résistant à la corrosion. Ajustement de la chaleur contrôlée (5) par thermostat. Indications de puissance par néon individuel. (6) Pieds en caoutchouc antidérapants pour protéger la surface de la chaleur. (7) Les poignées incluses permettent de garantir la sécurité de l'utilisateur. (6) Les pieds antidérapants garantissent la stabilité (8) de la plaque chauffante (1) solaire et l'espace supplémentaire en-dessous des plaques permet une meilleure dissipation de la chaleur. (8)Plaques en fonte qui chauffent en état ON et refroidissent en état OFF en peu de temps. (5)Thermostat variable pour vous laisser le contrôle de la température. Parfaitement adaptés aux cuissons les plus vives comme aux cuissons grands volumes ou plats longuement mijotés.
Patent FR-3073171-B1 (FR)
Title: Procede de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble electronique
Inventor: FAGOT-REVURAT LIONEL
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de rechapage pour un pneumatique comprenant un ensemble électronique (1) pourvu d'un module électronique, d'un patch caoutchoutique fixé à une paroi interne du pneumatique, ledit patch comportant un logement adapté pour y loger une partie active du module électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - retrait du module électronique du patch servant de fixation ; - pose d'un couvercle de protection (40) résistant à la vulcanisation contre le patch de façon à recouvrir ce dernier ; -pose d'une nouvelle bande de roulement sur le pneumatique ; -vulcanisation du pneumatique avec la nouvelle bande de roulement ; -retrait du couvercle de protection (40) du patch ; -réinsertion du module électronique dans le patch caoutchoutique.
Patent FR-3079068-B1 (FR)
Title: Dispositifs electroniques et procedes de fabrication
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-03-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositifs électroniques et procédés de fabrication, dans lesquels: une plaque de support (2) présente une face avant de montage et une face arrière et est pourvue d'un réseau (5) de connexions électriques d'une face à l'autre, au moins une puce électronique (8) est montée sur la face avant de montage de la plaque de support et reliée électriquement à des plots avant (6) du réseau de connexions électriques, au moins une feuille en une matière conductrice de la chaleur, est rapportée sur la face arrière de la plaque de support et présente des ouvertures (14) découvrant des plots arrière (7) du réseau de connexions électriques.
Patent FR-3080213-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage a distance d'un vehicule autonome connaissant une pluralite de trajets chacun identifie par une reference propre
Inventor: RAMANZIN YVES
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce procédé, destiné au pilotage à distance d'un véhicule autonome, comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un véhicule autonome (14) connaissant une pluralité de trajets, chacun identifié par une référence propre, - fourniture d'un système de pilotage à distance (16), adapté pour communiquer à distance avec le véhicule autonome (14), et - émission, par le système de pilotage à distance (16), d'un message de commande à destination du véhicule autonome (14), ledit message de commande incluant la référence d'au moins un des trajets connus par le véhicule autonome (14).
Patent FR-3087143-B1 (FR)
Title: Organe d’articulation a tenue mecanique amelioree
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: Organe d'articulation (11) pour préhenseur d'objet, comprenant: une première interface (13) ; une deuxième interface ; une membrane (21) reliant les première et deuxième interfaces (13), ladite membrane (21) formant une enceinte déformable (23) ; un matériau granuleux (23A) dans l'enceinte déformable (23) ; l'organe (11) comprenant, en outre : une enceinte extérieure (15) renfermant la membrane (21) et apte à être pressurisée en vue de comprimer ladite membrane (21) ; et la deuxième interface comprenant un bras (9) monté pivotant sur l'enceinte extérieure (15) et s'étendant dans l'enceinte déformable (23), en contact avec le matériau granuleux (23A).
Patent FR-3087284-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de realite augmentee
Inventor: MAVRANTONAKIS JOHN
IPC: G06T19/20
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un dispositif informatique de réalité augmentée, par la suite désigné sous le nom de dispositif AR dans la présente, comprenant un ou plusieurs processeurs configurés pour recevoir des informations liées à un objet amovible, vérifier si une représentation de l'objet fait partie d'une représentation de l'environnement virtuel l'environnement occupé par le dispositif et l'écran AR, dans une portion de l'écran visible pour un utilisateur de l'information du dispositif AR relative à l'objet.
Patent FR-3092156-B1 (FR)
Title: Vis de raccord banjo à deux canaux axiaux, et circuit fluidique associé
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16L41/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-05-21
Abstract: Une vis (VB) est destinée à faire partie d’un raccord de type banjo. Cette vis (VB) comprend un premier canal (C1) défini axialement et communiquant avec un premier percement (P1) défini radialement en un premier endroit pour permettre une première circulation d’un fluide, et un second canal (C2) défini axialement et communiquant avec un second percement (P2) défini radialement en un second endroit différent du premier endroit pour permettre une seconde circulation du fluide. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078690-B1 (FR)
Title: Emballage de sécurité pour le transport de prélèvements ou d'échantillons
Inventor: PEROTIN BERTRAND
IPC: B65D65/40
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne un emballage pour transporter des produits sous forme de prélèvements ou échantillons nuisibles ou dangereux, l'emballage comprenant un premier sachet (1) avec un premier moyen de fermeture (2), et au moins un deuxième sachet (3) avec un deuxième moyen de fermeture (5), le premier sachet étant attaché à l'intérieur du deuxième sachet, le premier sachet étant destiné à recevoir des produits à transporter. Les sachets sont en matière synthétique, en particulier plastique.  Figure à publier avec l’Abrégé : Figure 1
Patent FR-3094103-B1 (FR)
Title: Système d’affichage d’une consommation électrique, chargeur d’un tel système, procédé et programme de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: H04B5/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention a pour objet un système pour un affichage de données de consommation électrique d’une installation électrique, comprenant : - un terminal comportant une première interface (INT1) pour récupérer des jeux de données, une deuxième interface (INT2) de communication de courte portée, communicant avec une interface homologue (NFCc) dans un chargeur et déclenchant le lancement d’une application (APP) qui exécute la récupération des jeux de données. Le terminal comporte un écran d’affichage des jeux de données. L’affichage des jeux de données dépend de la position du terminal sur le chargeur.L’invention a pour autres objets un chargeur d’un tel système, ainsi qu’un procédé et un programme informatique pour la mise en œuvre d’un tel système.Figure de l’abrégé : FIG. 3
Patent FR-3094253-B1 (FR)
Title: Procede de collage d’une piece metallique sur un element en materiau composite d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: PIETTE ROMARIC JEAN-MARIE
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-03-29
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de collage d’une pièce métallique sur un élément, par exemple en matériau composite, d’une turbomachine d’aéronef, ce procédé comprenant :  a) une étape d’augmentation de la rugosité et de fonctionnalisation d’une surface de la pièce métallique,  b) une étape de collage de cette surface sur l’élément,  caractérisé en ce que l’étape a) comprend la fixation d’au moins une poudre métallique (10, 12) sur la surface (14), cette poudre métallique ayant une granulométrie choisie pour augmenter la rugosité de la surface.  Figure pour l'abrégé : Figure 6a-6b
Patent FR-3094869-B1 (FR)
Title: Utilisation de dérivés de benzoxépine à titre d’herbicide
Inventor: NAY BASTIEN
IPC: A01P13/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: Utilisation de dérivés de benzoxépine à titre d’herbicide L’invention se rapporte à l’utilisation à titre d’herbicide d’au moins un composé choisi parmi les composés de formule générale (I)[Chem31] et leurs sels organiques ou inorganiques et leurs isomères. Elle vise en outre une composition phytotoxique et un procédé pour contrôler le développement et/ou traiter des plantes indésirables en surface d’une zone cible. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3097540-B1 (FR)
Title: Dispositif de traction d’un ascenseur
Inventor: YI RADA
IPC: B66B1/26
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’élévation (1) d’ascenseur configuré pour mettre en mouvement verticalement une cabine (4) d’ascenseur coulissant entre au moins deux guides (16) selon un trajet de hauteur déterminée, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins : - un système de mouflage (5) comprenant au moins 2 poulies, chacune des poulies étant rendues solidaires d’une face de la cabine (4), - au moins une poulie de renvoi (14) fixe par rapport aux guides (16), - au moins un câble (10) passant par chaque poulie du système de mouflage (5), une ou plusieurs poulies de renvoi et autour d’une poulie motrice solidaire en rotation d’un moteur (15) électrique, chaque câble (10) présentant deux extrémités fixées à des points au-dessus et en dessous du trajet de la cabine (4), lesdits points étant fixes par rapport aux guides (16) de la cabine (4), et en ce qu’au moins un tendeur (9) de la pluralité de câbles (10) crée une force d’adhésion de chaque câble (10) sur chaque poulie du dispositif, la rotation de la poulie motrice dans un sens provoquant le déplacement de la cabine (4) dans un sens et la rotation en sens inverse provoquant le déplacement de la cabine (4) en sens inverse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099284-B1 (FR)
Title: Conducteur multibrin avec adhérent
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H01B12/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Conducteur multibrin avec adhérent Conducteur électrique, notamment en forme d’épingle en U ou en I, destiné à être inséré dans les encoches (21) d’un stator (2) de machine électrique tournante (1), le conducteur électrique (22) comportant plusieurs brins (32), au moins un brin étant en méplat, au moins un des brins étant recouvert au moins partiellement, voir totalement, par une couche d’un matériau adhérent, notamment thermo-adhérent (321). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104230-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection, ensemble, conditionnement et procédé correspondants
Inventor: GRASSER JOHAN
IPC: F16L35/00
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre Dispositif de protection , ensemble, conditionnement et procédé correspondants Ce dispositif de protection (12 ; 14) d’un bout uni ou d’un bout à emboîtement d’un tuyau (10) comprend une paroi de protection extérieure (30) et une paroi frontale (32). Le dispositif de protection définit un axe central (X-X). Le dispositif de protection (12 ; 14) comprend une paroi de protection intérieure (34), adaptée pour s’étendre autour d’une surface intérieure du bout uni ou du bout à emboîtement, la paroi frontale (32) est une paroi de liaison des deux parois de protection intérieure et extérieure, et la paroi de protection intérieure s’étend sur au moins 40 mm selon l’axe central et de préférence sur au moins 70 mm.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3107869-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance de freinage mecatronique a commande de refroidissement, systeme et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T5/00
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance de freinage mécatronique (3a) associé à une boucle de circulation de liquide de frein (7) locale au récepteur (6), d’un système de freinage (1-6, 6a) d’un véhicule, le dispositif (3a) comprenant des moyens d’application de commande de freinage via un mécanisme de pédale de frein (3), caractérisé en ce que les moyens d’application de commande de freinage sont configurés pour appliquer, lorsque le véhicule est à l’arrêt, une commande de freinage de refroidissement, via le mécanisme de pédale de frein (3), entraînant des cycles de pression pendant des temps de maintien de sorte à faire circuler le liquide de frein (7) dans la boucle locale de circulation et refroidir ainsi le liquide de frein (7).  L’invention concerne en outre un procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif (3a), ainsi qu’un système de freinage et un véhicule comportant un tel dispositif (3a).  Fig. 2
Patent FR-3108456-B1 (FR)
Title: Dispositif de décharge d’une capacité
Inventor: COLLEONI ERIC
IPC: H03K17/0812
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif de décharge d’une capacité La présente description concerne un dispositif (2) de décharge d’une capacité (C) comprenant : un composant résistif (201) à valeur sélectionnable parmi au moins trois valeurs, destiné à être connecté en parallèle de la capacité (C) ; et un circuit (207) configuré pour sélectionner la valeur du composant (201).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111776-B1 (FR)
Title: Pinceau d’application de composition cosmétique
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: A46B3/12
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-30
Abstract: Pinceau d’application de composition cosmétique La présente demande concerne un pinceau (1) d’application de composition cosmétique, comprenant : un manche (2), une partie d’application (3) fixée sur une extrémité du manche (2) et comprenant une touffe de poils (4) définissant une surface d’application (43), un dispositif de conformation (5) comprenant un élément déformable (50, 50’) à mémoire de forme entourant ladite touffe de poils (4), de façon à ce que la section transversale de ladite touffe de poils (4) adopte une forme correspondant à la forme de la section transversale de l’élément déformable (50, 50’), ledit élément déformable (50, 50’) se présentant sous la forme d’un anneau déformable sur toute sa circonférence, et dans lequel l’élément déformable (50, 50’) comprend un maillage de fils métalliques malléables.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115394-B1 (FR)
Title: Support de puce électronique
Inventor: FEBVRE PASCAL
IPC: H01L23/36
Filed: 2020-10-21
Granted: 2022-11-04
Abstract: Support de puce électronique La présente description concerne un support (108) de puce électronique (110) comprenant : une première carte de circuit imprimé (300) ; une première région conductrice (310), destinée à recevoir la puce, située sur une première face (108i) de la première carte ; et une deuxième région conductrice (320), destinée à recevoir un connecteur thermique (200), située sur une deuxième face (108s) de la première carte, opposée à la première face, la première région étant connectée à la deuxième région par au moins un via (330) conducteur traversant, situé à l’aplomb de la première région.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115576-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) comprenant :  un élément d’entrée de couple (2) en rotation autour d’un axe X, un support de rotor (5) apte à supporter radialement un rotor (13) d’une machine électrique tournante (12), le support de rotor (5) étant relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10),un premier et un deuxième embrayage de sortie (20, 30), un double actionneur concentrique (70) associé aux embrayages de sortie (20,30),un circuit d’alimentation en fluide des embrayages de sortie (20, 30) comprenant un premier chemin de circulation de fluide (F1) formé par l’intermédiaire du double actionneur concentrique (70) et du deuxième élément de sortie de couple (40),  ledit premier chemin de circulation (F1) étant formé en outre par un déflecteur (90) agencé pour concentrer le fluide en direction d’un porte disque interne (31) du deuxième embrayage de sortie (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102826-B1 (FR)
Title: Raccord à désaccouplement rapide avec vannes internes
Inventor: JENSKI GARY MICHAEL JR
IPC: F16L37/22
Filed: 2020-10-31
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un raccord à désaccouplement rapide peut inclure une première partie et une deuxième partie. La première partie peut définir un passage de fluide primaire et un passage de fluide secondaire et peut inclure une première soupape mobile entre des positions ouverte et fermée pour réguler l'écoulement à travers le passage de fluide secondaire de la première partie. La deuxième partie peut définir une deuxième partie définissant un passage de fluide primaire et un passage de fluide secondaire et peut inclure une deuxième soupape mobile entre des positions ouverte et fermée pour réguler l'écoulement à travers le passage de fluide secondaire de la deuxième partie. Dans un aspect, la deuxième partie peut être reliée de manière amovible à la première partie de sorte que, lorsqu'elles sont raccordées, les passages primaires des première et deuxième parties sont placés en communication fluidique l'un avec l'autre et les première et deuxième soupapes peuvent être actionnées entre les positions ouverte et fermée pour placer sélectivement les passages de fluide secondaires des première et deuxième parties en communication fluidique l'un avec l'autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103494-B1 (FR)
Title: Ensemble contenant et élément de fermeture pour boissons alcoolisées et procédé de réalisation dudit ensemble.
Inventor: GEA FABIO
IPC: C12H1/00
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un contenant (2) destiné au vieillissement, au stockage et/ou à l’élevage d’une boisson alcoolisée (L) dans l’artisanat et/ou l’industrie, comprenant au moins une ouverture (22) et un volume intérieur (Vin) ; et au moins un élément de fermeture (3) destiné à fermer de manière étanche l’ouverture (22) du contenant (2).  Ledit élément de fermeture (3) est amovible de façon sélective de ladite ouverture (22) et est réutilisable.  Ledit contenant (2) est imperméable aux gaz (G).  Ledit élément de fermeture (3) comprend au moins une partie (31) réalisée dans au moins un matériau perméable aux gaz (G), de façon contrôlée, mais imperméable aux liquides.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117181-B1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur pour véhicule
Inventor: LAPORTE BENJAMIN
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble amortisseur (1) comprenant :  Un volant amortisseur apte à être lié en rotation à un arbre moteur,  Une couronne dentée (8) apte à coopérer avec un démarreur du véhicule, et Un dispositif d’embrayage (9) disposé entre le volant amortisseur et la couronne dentée, le dispositif d’embrayage comprenant un premier membre (10) et un deuxième membre (11) arrangés l’un entourant l’autre, le premier membre étant lié en rotation au volant amortisseur, et un mécanisme d’encliquetage (12) disposé entre le premier membre et le deuxième membre, la couronne dentée étant liée en rotation de manière permanente au deuxième membre.    Figure à publier :   [F ig ure 1]
Patent FR-3118287-B1 (FR)
Title: Photodetecteur multispectral infrarouge
Inventor: BADANO GIACOMO
IPC: H01L31/0232
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif (100) de photo-détection multi-spectrale dans l’infrarouge, qui comporte un étage de photo-détection (140) et un étage de filtrage (110) superposés l’un au-dessus de l’autre, et dans lequel : - l’étage de photo-détection (140) comporte un circuit de lecture (143), une couche active (141) incorporant une matrice de photodiodes (1410), et un substrat de support (142), superposés ensemble dans cet ordre ; - l’étage de filtrage (110) comprend des zones de filtrage d’un premier type (1102), formées chacune d’un filtre interférentiel apte à transmettre les longueurs d’onde d’une première bande spectrale et à bloquer les longueurs d’onde d’une deuxième bande spectrale, et des zones de filtrage d’un deuxième type (1103), aptes à transmettre une partie au moins des longueurs d’onde de la deuxième bande spectrale. Le dispositif (100) selon l’invention comporte en outre : - une couche de colle (120), située entre l’étage de photo-détection (140) et l’étage de filtrage (110), du côté du substrat de support (142) ; et - un revêtement antireflet (130), situé entre la couche de colle (120) et le substrat de support (142).    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3118416-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique apte a renforcer les jonctions serrees epidermiques pour la prevention et/ou le traitement de la dermatite atopique
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61K31/7032
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une composition, avantageusement cosmétique, comprenant :- au moins un acide aminé basique sélectionné dans le groupe constitué de arginine, lysine, histidine, ornithine, hydroxyproline et un de leurs sels; et- au moins un glycosylcéramide, et son utilisation pour prévenir et/ou traiter la dermatite atopique.
Patent FR-3118800-B1 (FR)
Title: Aérateur pour véhicule
Inventor: LIN MEI
IPC: F24F13/15
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-04-07
Abstract: Aérateur pour véhicule Cet aérateur pour véhicule comprend :   - au moins deux organes déflecteurs orientables (14) comprenant chacun une ouverture (26) ; et  - une barre de liaison (16) pour commander de façon synchronisée l’orientation des organes déflecteurs (14); la barre de liaison (16) comprenant au moins deux éléments souples (34) déformables; chaque élément souple (34) étant inséré dans une ouverture (26) de l’un des organes déflecteurs orientables (14).   La barre de liaison (16) comprend au moins un élément rigide (36) sensiblement indéformable reliant deux éléments souples (34) adjacents de la barre de liaison (16).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119560-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupe pour machine de coupe, à avance manuelle ou mécanisée, de pièces à découper
Inventor: ROUGIER PIERRE
IPC: B23Q3/02
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif (1) de coupe comprenant un porte-outil (2) rotatif formé d’un corps (4) rotatif annulaire ou cylindrique évidé centralement, au moins une encoche (8) radiale externe délimitée par un fond (9) et deux flancs (10, 11) latéraux en regard, un ensemble (3) de coupe insérable entre lesdits flancs (10, 11) latéraux et comprenant un porte-lame (12) avec deux faces (15) d’extrémité et une lame (13) de coupe.  Chaque face (15) d’extrémité du porte-lame (12) est munie d’un plot (16) s’étendant en saillie de ladite face (15) d’extrémité. Lesdits plots (16) sont alignés. Chaque flanc (10, 11) latéral de l’encoche (8) comprend un palier de réception d’un plot (16) du porte-lame (12), au moins l’un (11) des flancs (10, 11) latéraux de l’encoche (8) est un flanc (11) latéral mobile. Le dispositif (1) de coupe comprend au moins un organe (18) d’entraînement en déplacement dudit flanc (11) latéral mobile dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement de l’autre flanc (10) latéral, cet organe (18) d’entraînement étant monté sur ledit corps (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2