baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011010017-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de capsules, capsules ainsi obtenues et utilisation desdites capsules
Inventor: MASSIERA GLADYS
IPC: B01J13/04
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en une seule étape de capsules de 1 à 100 microns et ayant un indice de polydispersité inférieur à 10%, les suspensions de capsules obtenues par ce procédé, et l'utilisation de ces suspensions de capsules.
Patent WO-2011004118-A1 (WO)
Title: Conduit de section générale circulaire, équipé d'un dispositif de régulation du débit d'air
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F16K1/226
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour la commande d'un démarreur-générateur de moteur d'aéronef. Le système comprend une boîte de transmission (20) à rapport d'engrènement fixe destiné à être couplé mécaniquement à un arbre de turbine (12) du moteur permettant de démarrer celui-ci, une boîte de vitesses (40) à rapports d'engrènement multiples couplée mécaniquement à un pignon de la boîte de transmission, un démarreur-générateur (30) couplé mécaniquement à un pignon de la boîte de vitesses, et des moyens pour commander un changement du rapport d'engrènement de la boîte de vitesses en fonction du mode de fonctionnement du démarreur-générateur.
Patent WO-2012045918-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de stimulation locale d'un sujet
Inventor: GABERT ANDRE
IPC: A61N5/06
Filed: 2010-10-08
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de stimulation locale d'un sujet, trouvant notamment son application à la stimulation de points réflexes (points d'acupuncture, d'auriculothérapie ou de réflexothérapie), ou de terminaisons nerveuses, par un faisceau infrarouge. L'appareil comprend une unité de commande (1) contrôlant une source infrarouge (2) émettant un faisceau infrarouge (4), une unité de stockage (8) apte à stocker des séquences de valeurs de paramètres d'application du faisceau, notamment la durée d'application et/ou la puissance optique restituée, un moyen (3) d'application du faisceau sur un point P1, P2, P3, et une interface utilisateur (7). L'interface utilisateur comprend des moyens de sélection (14) d'une séquence de valeurs. Elle peut aussi comprendre des moyens d'indication de la position des points, par exemple sous la forme d'une représentation graphique, des moyens de création de ces points, des moyens d'indication et/ou de modification des paramètres relatifs au faisceau infrarouge et à son réglage, et d'autres paramètres tels que le nom de la séquence de points, correspondant à un type de soin particulier, ou des paramètres correspondant au mode de stimulation (par exemple normal ou intensif, par impulsion ou continu), au mode d'utilisation (par exemple expert, manuel, automatique), ou tout paramètres de réglage propres à l'utilisation en acupuncture, auriculothérapie ou réflexothérapie. L'unité de commande est apte à contrôler les paramètres et à commander l'émission de plusieurs faisceaux infrarouge successifs selon la séquence de valeurs, en sorte de permettre l'application sur une séquence de points, par l'intermédiaire du moyen d'application, d'une séquence de faisceaux infrarouge correspondant à la séquence de valeurs.
Patent WO-2011080443-A1 (WO)
Title: Aube de turbomachine en materiau composite et procede pour sa fabrication
Inventor: NUNEZ ROMAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2010-12-10
Abstract: Une aube de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice est fabriquée par un procédé comprenant : la réalisation par tissage tridimensionnel d'une ébauche fibreuse (100) en une seule pièce, la mise en forme de l'ébauche fibreuse pour obtenir une préforme fibreuse en une seule pièce ayant une première partie (102) formant préforme de pale et pied d'aube, au moins une deuxième partie (104) formant préforme de plateforme d'aube ou préforme de léchettes de talon d'aube, et au moins une troisième partie (106) formant préforme de renfort de plateforme d'aube ou préforme de becquets de recouvrement de talon d'aube, et la densification de la préforme fibreuse par une matrice pour obtenir une aube en matériau composite ayant un renfort fibreux constitué par la préforme et densifié par la matrice, et formant une seule pièce avec plateforme et/ou talon intégrés.
Patent WO-2012136905-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'inserts pour passeport électronique
Inventor: RIPERT ANNE
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'inserts (41) pourvus d'un module électronique (44) portant une puce et d'une antenne (43), comportant des étapes consistant à; approvisionner (30) des feuilles de support (46) inférieures et supérieures pour plusieurs inserts, lesdits supports étant pourvus de cavités (42) pour le report ultérieur d'un module électronique dans chaque cavité; approvisionner (31) une antenne pour chaque insert; approvisionner (33) au moins une couche d'adhésif; approvisionner (32) un module électronique pour chaque insert; (36) superposer et assembler par lamination (37) une feuille de support (46) inférieure, une première couche d'adhésif (54), une pluralité d'antennes (43), une seconde couche d'adhésif (54) et une feuille de support (46) supérieure; découper (38) l'ensemble laminé de manière à obtenir des inserts pourvus chacun d'une antenne. reporter les modules électroniques (44) dans les cavités (42) après l'étape de lamination (37) des feuilles de support (46), des antennes (43) et des couches d'adhésif (54). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape consistant à imprimer sur la face interne d'au moins l'une des feuilles de support (46), une couche de compensation d'épaisseur (55), en dehors de la zone du support (46) destinée à recevoir l'antenne (43).
Patent WO-2012110723-A1 (WO)
Title: Outil de manipulation de produits
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B65G47/90
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention concerne un outil (1) de manipulation de produits en vue de leur conditionnement en au moins deux lots (20) de produits. L'outil est remarquable en ce qu'il comporte au moins deux (21) éléments (2) de préhension qui sont montés fixes sur un support (3), et au moins quatre (22; 23) éléments (2) de préhension qui sont montés mobiles sur ledit support (3), en ce que l'outil comprend des moyens (4, 5; 6, 7) de déplacement desdits éléments (22; 23) mobiles, de manière à réaliser lesdits au moins deux lots (20), en ce que les éléments (22, 23) de préhension mobiles sont disposés d'un côté et de l'autre de chacun des éléments (21) de préhension fixes, et en ce que lesdits éléments (22) de préhension mobiles disposés d'un côté des éléments (21) de préhension fixes étant reliés à un moyen (4; 7) de déplacement dans un sens, tandis que les autres éléments (23) de préhension mobiles, disposés de l'autre côté des éléments (21) de préhension fixes, sont reliés à un moyen de déplacement dans un sens inverse.
Patent WO-2013135998-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement thermique apte a recevoir des produits en vrac
Inventor: RANCHON DENIS
IPC: B01J3/04
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de produits (P) sous emballage disponibles en vrac et un procédé utilisant ce dispositif. Selon l'invention, le dispositif comprend une enceinte, un bac (2) destiné à contenir un fluide d'une densité telle que les produits (P) sous emballage flottent lorsqu'ils y sont déversés en vrac, ce bac (2) présentant un compartiment d'évacuation (21) des produits (P) en état de flottaison, ce compartiment d'évacuation (21) comprenant une trappe (22) apte à être immergée puis ouverte pour permettre l'évacuation d'une partie du fluide comportant les produits (P) en état de flottaison, des moyens de fourniture de fluide (6) pour remplir le bac (2) et réguler le niveau de fluide (N1,N2) dans le bac (2), des moyens d'immersion (3) agissant au niveau de la surface supérieure de fluide présent dans le bac (2) pour immerger les produits (P) en vrac dans le fluide, des moyens de récupération (4) des produits (P) au sein du fluide évacué du bac (2) lors de l'ouverture du compartiment d'évacuation (21), des moyens de réception (5) du fluide déversé lors de l'ouverture du compartiment d'évacuation (21).
Patent WO-2014023902-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de dialkyloxydianhydrohexitols par etherification de dianhydrohexitols avec un alcool leger, en presence d'un catalyseur acide
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D493/04
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'une composition à base de dialkyloxydianhydrohexitols (diméthylisosorbide) par éthérification de dianhydrohexitols (isosorbide). Le but de l'invention est que ce procédé soit "propre" et qu'il permette de s'affranchir de l'emploi d'agent de méthylation tels que le sulfate de diméthyle ou de chlorure de méthyle qui génèrent des quantités stœchiométriques de sels, ou tels que des dialkyl-carbonates coûteux et dont un seul des deux groupes méthyles participe à l'obtention des éthers mixtes de l'isosorbide. Ce procédé consiste à mettre en œuvre au moins un agent d'O-alkylation, et un catalyseur comprenant un acide ou un sel d'acide,de préférence un catalyseur présentant des propriétés d'acides de Lewis ou de BrØnsted. La présente invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en qu'il comprend un four de vaporisation et un four réactionnel.
Patent WO-2014096700-A1 (WO)
Title: Device and method for the non-destructive control of metal profiles
Inventor: MICHEL RAPHAËL
IPC: G01N29/26
Filed: 2013-12-18
Abstract: The invention relates to a device and a method for the non-destructive control of metal profiles. A device for controlling metallurgical products of this type comprises an ultrasonic sensor comprising a plurality of elementary transducers (29) operable independently of each other and distributed according to a two-dimensional pattern. A first electronic component (27) can excite each of the elementary transducers according to at least one temporal law corresponding to a shot of ultrasonic waves in a targeted direction. A second electronic element (31) can process at least some of the signals captured by each of the elementary transponders. Each temporal law is arranged in such a way that the corresponding shot produces a beam of ultrasonic waves generally diverging around the targeted direction, moving away from the ultrasonic sensor. The invention also relates to the corresponding control method.
Patent WO-2014181061-A1 (WO)
Title: Inspection head of an eddy current non-destructive testing sensor and sensor comprising such an inspection head
Inventor: DECITRE JEAN-MARC
IPC: G01N27/90
Filed: 2014-05-06
Abstract: This inspection head (10) of an eddy current non-destructive testing sensor having separate transmitting and receiving functions comprises a support (16) on which at least one transmitting/receiving element (20) is disposed. Each element (20) comprises a circuit (26) transmitting a local electromagnetic field, by circulating a predefined alternating current (i) in said circuit (26), and an electromagnetic receiver (28) sensitive to the locally transmitted electromagnetic field. More specifically, the transmitting circuit (26) is a portion of conductive sheet extending over a support layer (16) in a predefined main direction (y) of flow of the alternating current (i). The electromagnetic receiver (28) is disposed facing the transmitting circuit (26) relative to an axis (z) normal to the support layer (16) on which said portion of sheet (26) extends and in such a way as to have an electromagnetic detection axis (x) orthogonal to this normal axis (z) and orthogonal to the predefined main direction (y) of flow of the alternating current (i) in the portion of conductive sheet (26).
Patent WO-2015197980-A1 (WO)
Title: Rotary assembly for turbomachine
Inventor: BLANCHARD STÉPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/30
Filed: 2015-06-24
Abstract: The invention relates to a rotary assembly for turbomachine, comprising: a disk (16) having an external periphery exhibiting an alternation of pockets (22) and of teeth (20), vanes (14) extending radially from the disk (16), the roots (24) of which are engaged axially and retained radially in the pockets (22) of the disk, upstream and/or downstream of the disk, an annular sealing flange (52) sealing cavities (36) formed radially between, respectively, the roots of the vanes and the bottoms of the pockets of the disk, said flange comprising an external part (56) arranged axially facing the upstream and/or downstream ends, respectively, of the teeth of the disk and of the roots of the vanes. According to the invention, the assembly further comprises an intermediate ring (66) which is arranged axially between the flange (52) and the teeth (20) of the disk and also comprises a seal (70) which is arranged axially between, on the one side, the intermediate ring (66) and, on another side, the teeth (20) of the disk and the vane roots (24).
Patent WO-2016034794-A1 (WO)
Title: Vehicule avec un element incompressible fixe sur un element compressible en cas de collision
Inventor: GODARD PASCAL
IPC: B60T8/36
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule automobile (1) comprenant : un élément incompressible (20) logé dans un compartiment moteur (4), un élément compressible (10) selon une direction donnée (11) en cas de choc, sur lequel ledit élément incompressible est fixé au moyen d'une première fixation (22) et d'une deuxième fixation (24), distinctes et distantes l'une de l'autre, la première fixation (22) étant agencée de manière à ce qu'en cas de choc celle-ci se défasse ou se rompe, l'élément incompressible (20) n'étant alors fixé plus que par la deuxième fixation (24).
Patent WO-2016128679-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de vecteurs d'adn à partir de briques moléculaires contenant des séquences d'intérêt
Inventor: DE BETTIGNIES GEOFFROY
IPC: C12N15/10
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication en une étape de vecteurs «sur mesure» d'ADN double brin, à partir de briques moléculaires comportant des séquences d'intérêt en présence d'une seule et unique enzyme de restriction de type IIs.
Patent WO-2016181052-A1 (WO)
Title: Boitier de sortie de fluide de refroidissement d'un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention porte sur un boîtier (1 ) de sortie d'un fluide de refroidissement destiné à un circuit de refroidissement d'un moteur (14) thermique de véhicule automobile, le boîtier (1 ) comprenant des premières entrée et sortie destinées à déboucher respectivement dans une première conduite d'entrée ou de sortie (20, 21 ) en provenance ou vers un radiateur (2) du circuit et une deuxième sortie destinée à être raccordée à une deuxième conduite de sortie (40) débouchant dans une portion d'entrée (15a) de circuit interne au moteur (14), le boîtier (1 ) comprenant une deuxième entrée (41 ) destinée à la relier à une portion de sortie (15c) du circuit interne au moteur (14). Le boîtier (1 ) comprend intérieurement une vanne (6) de pilotage du débit à la deuxième entrée, un thermostat (12) obturant ou ouvrant au moins partiellement la première sortie et un clapet de pression (13) disposé au voisinage de la deuxième sortie.
Patent WO-2017013330-A1 (WO)
Title: Film multicouche pour emballage refermable en pet
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/32
Filed: 2016-07-12
Abstract: 1) Film multicouche comprenant; une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermo fusible extrudable; une couche mince complexable B; et une couche thermoscellable et sécable C d'un copolyester linéaire Cl obtenu par polycondensation d'une composition de monomères comprenant; au moins un diol (i), au moins un composé (ii) choisi parmi l'acide téréphtalique ou un de ses dérivés diesters, et au moins un composé (iii) choisi parmi un diacide carboxylique aromatique ou aliphatique ou un de ses dérivés diesters ou anhydrides; les quantités des monomères (i), (ii) et (iii) mises en œuvre dans la polycondensation étant telles que la température de ramollissement de Cl est inférieure à 190 °C. 2) Procédé de fabrication dudit film multicouche par co-extrusion par soufflage de gaine, à une température comprise entre 150°C et 200°C. 3) Emballage refermable comprenant un réceptacle à base de PET et un opercule constitué dudit film multicouche dont la couche thermoscellable et sécable (C) est thermoscellée sur ledit réceptacle.
Patent WO-2017064401-A1 (WO)
Title: Système de préparation de commandes doté de chariots pourvus de moyens de grimpe
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2016-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant un chariot (1400) à guidage automatique présentant au moins deux roues de roulage (1401), destiné à prélever des objets d'une commande dans au moins un rayonnage et deux montants (1411). Selon l'invention, ledit chariot à guidage automatique présente des moyens de grimpe motorisés (1403) aptes à coopérer avec les montants de sorte à permettre audit chariot de s'élever le long dudit montant comprenant des moyens (1409) pour empêcher le basculement dudit chariot comprenant au moins une contre-roue destinée à rouler sur un desdits montants, montée sur un support mobile.
Patent WO-2017109334-A1 (WO)
Inventor: PICH EMMANUEL
IPC: E21B43/16
Filed: 2016-12-14
Abstract: Appareil de régulation de pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique dans un puits de pétrole ledit appareil étant constitué d'une série de tubes linéaires muni chacun d'un manomètre(2), chaque tube étant séparé par une vanne, caractérisé en ce que les vannes sont des vannes à opercule(3)et/ou des vannes à aiguille(1). Procédé pour réduire la pression d'injection d'une solution aqueuse polymérique en fonction de la pression du puits mettant en œuvre l'appareil
Patent WO-2018069621-A1 (WO)
Title: Utilisation de compositions à base de tétrafluoropropène
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C10M171/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant un lubrifiant à base d'esters de polyol, et un fluide frigorigène F comprenant au moins un tétrafluoropropène et au moins un hydrofluorocarbure, dans un système de transfert de chaleur contenant un circuit de compression de vapeur comprenant un séparateur d'huile.
Patent WO-2018193220-A1 (WO)
Title: Nanocapsules pour la détection de la corrosion à un stade précoce
Inventor: RAMEAU BRUNO
IPC: G01N31/22
Filed: 2018-04-20
Abstract: Nanocapsule de diamètre externe compris entre 1 à 900 nm comprenant une enveloppe nanoporeuse renfermant une phase organique comprenant un solvant organique et un ligand d'un ion métallique initiateur de fluorescence.
Patent WO-2018197814-A1 (WO)
Title: Plaque d'analyse maldi-tof a support papier et son utilisation
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: H01J49/04
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne une plaque d'analyse (10) comportant au moins une zone d'analyse destinée à recevoir un échantillon à analyser par spectrométrie de masse selon la technique MALDI-TOF, du type comprenant au moins une face d'essai (12) sur laquelle est délimitée au moins une zone d'analyse, du type dans lequel la plaque comporte un support plan (18), caractérisée en ce que le support (18) comporte au moins une feuille (20) de matériau papier comprenant des fibres cellulosiques, et en ce que la plaque d'analyse (10) comporte au moins une strate (24) de matériau métallique.
Patent WO-2019122663-A1 (WO)
Title: Spacer element with surface texturing, heat exchanger comprising such an element
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: F28F13/18
Filed: 2018-12-17
Abstract: The invention concerns a spacer element (22) for a brazed plate-fin heat exchanger, intended to be mounted between a first plate (6) and a second plate (7) of the exchanger, said spacer element (22) comprising at least one first assembly portion (121) configured to be assembled with the first plate (6) and comprising a first pair of opposing surfaces (121a, 121b), one (121a) of the surfaces of the first pair being oriented towards the first plate (6) and the other (121b) of the surfaces of the first pair being oriented towards the second plate (7) when the spacer element (22) is in the mounted state, a plurality of corrugated fins or legs (123) extending from said first assembly portion (121) so as to delimit a plurality of channels (26) for the flow of a first fluid, when the spacer element (22) is in the mounted state, and at least one surface texturing (23) in the form of a porous structure or reliefs formed on a surface of the spacer element (22), at least one corrugated fin or leg (123) having said surface texturing (23). According to the invention, the first assembly portion (121) has said surface texturing (23) on the surface (121a) of the first pair oriented towards the first plate (6), when in the mounted state.
Patent WO-2020039135-A1 (WO)
Inventor: QUEVAL PIERRE
IPC: C07D233/58
Filed: 2019-08-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sel d'imidazolium dissymétrique de formule (1) : comprenant la mise en contact d'une ary lamine de formule Rl-NH2 avec un composé dicarbonylé de formule R3-CO-CO-R4, du formaldéhyde, une cycloalkylamine R2-NH2 et de l'acide tétrafluoroborique, en l'absence de solvant organique.
Patent WO-2020058621-A1 (WO)
Inventor: DEVILLE LILAS
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-09-17
Abstract: Device (100) for assisting with mobilizing a joint (3) comprising, when the person wears a first and a second guiding element, the first flexible guiding element (102) being positioned on one of the segments (4), having a first pair of cable passages arranged on the side of the rear face (52) and on the side of the front face (54), the second flexible guiding element (104) being positioned on the other of the segments (5), having a first pair of cable passages, arranged on the side of the rear face (52) and on the side of the front face (54), the second guiding element further comprising a pair of anchoring points arranged on the side of the front face (52) and on the side of the rear face (54), a flexible support part on which a pair of actuators (M11, M12) associated with a pair of winders are arranged, to cause the associated winder to turn in the winding direction and the unwinding direction, and a pair of cables (C11, C12) extending from the winders, up to the anchoring points of the second guiding element, passing through the cable passages of the first pair of cable passages of the first and second guiding elements.
Patent WO-2020099779-A1 (WO)
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02C9/26
Filed: 2019-11-12
Abstract: The present invention relates to a fuel metering unit (120) for an aircraft engine, comprising: - a metering member (125) configured to receive a position control signal and to meter the feed of fuel to the engine depending on said position control; - a cutting member (126) configured to cut the feed of fuel to the engine; and characterized in that the fuel metering unit (120) also has a computer (124) for protecting and cutting the engine, said protecting and cutting computer (124) being configured to - detect an overspeeding state of the engine speed and - in response to the detection of an overspeeding state, to transmit a cutting control signal to a cutting control member contained in the cutting member (126).