baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922291-A1 (FR)
Title: Hose i.e. water hose, has external layer having irregular thickness in circumferential direction and in longitudinal direction, where external layer presents multi-colored appearance with stripes longitudinally extended and degraded in dye
Inventor: PINOIT DOMINIQUE
IPC: B29C48/09
Filed: 2007-10-15
Abstract: The hose (1) has an external layer (2) having irregular thickness in a circumferential direction and in a longitudinal direction, where the external layer presents multi-colored appearance with stripes (3) longitudinally extended and degraded in dye. The external layer has color that is different from color of an underlying layer of the hose. The external layer and the underlying layer are made of thermoplastic materials such as PVC. An independent claim is also included for a method for manufacturing a hose.
Patent FR-2913760-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production de gaz de l'air sous forme gazeuse et liquide a haute flexibilite par distillation cryogenique
Inventor: GUILLARD ALAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2007-03-13
Abstract: Dans un procédé de production d'au moins un gaz de l'air par distillation cryogénique dans un système de colonnes, selon un premier mode de fonctionnement, une turbine auxiliaire (27) aspire une fraction gazeuse d'un débit d'air ayant été préalablement détendue dans une première turbine (21), la pression d'aspiration de la turbine auxiliaire diffère de moins de 2 bar abs de la moyenne pression, la pression de refoulement de la turbine auxiliaire est supérieure ou substantiellement égale à la pression atmosphérique,;au moins une partie du débit d'air détendu dans la turbine auxiliaire est réchauffée dans une ligne d'échange (7) ou renvoyée à un système de colonnes et une partie (32) des constituants de l'air est produite comme produit final sous forme liquide et dans un deuxième mode de fonctionnement, le débit d'air traité dans la turbine auxiliaire est réduit et la production de liquide comme produit final est diminuée.
Patent FR-2924233-A1 (FR)
Title: Article d'optique comportant une couche temporaire de polyurethane thermoplastique aliphatique et application au debordage
Inventor: HABASSI CHEFIK
IPC: B24B9/14
Filed: 2007-11-23
Abstract: L'article d'optique selon l'invention se caractérise par le fait qu'il comporte sur une de ses surfaces principales un revêtement externe hydrophobe et/ou oléophobe, une couche temporaire séchée d'une composition comprenant, de préférence consistant (en), un ou plusieurs polyuréthanes thermoplastiques aliphatiques à squelette polyéther ou polyester directement déposée sur le revêtement externe hydrophobe et/ou oléophobe.Application aux lentilles ophtalmiques.
Patent FR-2932121-A1 (FR)
Title: Glass structure for glass assembly of vehicle, has fixation device fixing glass on structure and comprising frontal piece that has frontal surface extending in surface formed by withdrawing or including frontal surface of glass
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: B60J1/02
Filed: 2008-06-05
Abstract: The structure has an opening (21) formed on a support structure (2) i.e. vehicle body, and a flat glass (1) closing the opening and fixed at the exterior of the support structure. A fixation device (3) fixes the glass on the structure, and comprises a frontal piece (31) partially covering glass edges. The frontal piece has a frontal surface extending in a surface formed by withdrawing or including a frontal surface (61) of the glass. A front layer (6) and a rear layer (5) are formed in the glass. An independent claim is also included for a glass assembly of a vehicle.
Patent FR-2932860-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein a disque
Inventor: PICOT PASCAL
IPC: F16D65/092
Filed: 2008-06-19
Abstract: L'invention concerne une plaquette (1) de frein à disque au sein d'une chape, comporte un porte-garniture (2) composé d'un corps métallique (4) et d'une plaque (5), comportant également une garniture (3) de friction fixée sur une face de la plaque (5). Une couche (6) d'un matériau viscoélastique prend place entre le corps métallique (4) et la plaque (5). La couche (6) et la plaque (5) sont compris, sur toute leur épaisseur, dans un évidement (8) du corps métallique (4). Leurs bords périphériques extérieurs respectifs, au repos, ne sont pas au contact d'un bord intérieur (14) de l'évidement (8). La couche (6), pour des pressions de freinage modérées, ne subit pas de déformation parallèlement au plan du corps métallique (4) et neutralise le passage de vibrations provenant du contact de la garniture (3) sur le disque (12).
Patent FR-2935058-A1 (FR)
Title: Outil de verification informatique
Inventor: CEROU FREDERIC
IPC: G06F21/10
Filed: 2008-08-13
Abstract: Un outil de vérification informatique, propre à traiter répétitivement une pluralité de jeux de données qui comprennent des données réparties selon une loi statistique. L'outil comprend un estimateur (8), capable d'établir pour un jeu de données une valeur caractérisant la reproduction, d'un critère relatif aux données qu'il contient, un pilote (6), agencé pour appeler l'estimateur (8) avec une pluralité de jeux pour déterminer une pluralité de valeurs, et pour établir une nouvelle pluralité de jeux à partir de la pluralité de valeurs, et pour répéter l'appel de l'estimateur (8) avec une nouvelle pluralité de jeux établie précédemment, jusqu'à vérifier une condition qui fait intervenir un extremum de ladite pluralité de valeurs et/ou du nombre de répétitions. L'outil comprend également un mélangeur (10), capable d'établir un nouveau jeu de données, sur la base d'un jeu de données existant, en maintenant la répartition selon la loi statistique, et le pilote (6) est agencé pour appeler le mélangeur (10) avec certains au moins des jeux de données en fonction d'une règle basée sur la pluralité de valeurs associée à ces jeux.
Patent FR-2936264-A1 (FR)
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: E04D1/02
Filed: 2008-09-23
Abstract: The tile (1) has lateral edges (6, 7) cooperating with an adjusting tile by interlocking, where the tiles are made of terracotta. Positioning studs (14, 15) of one of the edges and positioning studs (16, 17) of another edge are laterally projected towards exterior. The studs of the former edge are placed opposite to the studs of the latter edge during assembling of the tiles. The studs of the tile are supported against studs of the adjacent tile. The distance between free ends of the studs corresponds to a predetermined distance. An independent claim is also included for a method for fabricating a rectangular interlocking roofing tile.
Patent FR-2940100-A1 (FR)
Title: Composition de teinture d'oxydation des fibres keratiniques comprenant un corps gras et la n,n bis (beta-hydroxyethyl)-paraphenylene diamine
Inventor: AUDOUSSET MARIE PASCALE
IPC: A61K8/38
Filed: 2008-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, A) au moins 25 % de corps gras, B) une ou plusieurs bases d'oxydation choisies parmi la N,N β-hydroxyéthyl paraphénylène diamine et les sels d'addition avec un acide correspondants, C) un ou plusieurs précurseurs de colorant additionnels différents de la base d'oxydation définie sous B), D) un ou plusieurs agents oxydants et éventuellement E) un ou plusieurs agents alcalins. La composition conforme à la présente invention se distingue par ses propriétés tinctoriales améliorées.
Patent FR-2994628-A1 (FR)
Title: Data e.g. text data, transmitting method for e.g. universal mobile telecommunications service network in rural area, involves transmitting portion of data via shortened transmission path by intercellular loop-back operation
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-01-15
Abstract: The method involves identifying a shortened transmission path between base stations (100, 101), where the shortened transmission path defines a direct transmission path for data between the base stations without transiting via transcoding equipments (104, 105) present in a cellular radio communication network. A portion of the data is transmitted via the shortened transmission path by an intercellular loop-back operation. Independent claims are also included for the following: (1) a cellular network comprising a set of base stations connected to a transmission equipment towards base station controllers (2) a device for optimizing transmission of data exchanged by two terminals of a cellular radio communication network.
Patent FR-2926729-A1 (FR)
Title: Recipient mobile de traitement in situ de gaz anesthesiques expires par un patient.
Inventor: CANNET GILLES
IPC: A61M16/00
Filed: 2008-01-29
Abstract: Un récipient d'adsorption mobile (1) contenant au moins un matériau adsorbant apte à adsorber au moins une partie d'au moins un composé anesthésique présent dans un gaz à traiter, ledit récipient d'adsorption (1) comprenant en outre un orifice d'entrée de gaz (11) par lequel le gaz à traiter pénètre dans le récipient (1), un orifice de sortie de gaz (12) par lequel le gaz traité ressort du récipient (1), une ou plusieurs roues (16) permettant un déplacement dudit récipient (1) par un opérateur par roulage sur le sol et une poignée de manipulation (24) permettant à l'opérateur de diriger et manoeuvrer le récipient lors d'un déplacement sur le sol. Ensemble de distribution de gaz anesthésique et de récupération de gaz expirés par un patient comprenant un tel récipient (1) et une bouteille de gaz (2) contenant un gaz ou un mélange gazeux contenant au moins un composé anesthésique
Patent FR-2929824-A1 (FR)
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A23P30/40
Filed: 2008-04-15
Abstract: A milk-foaming method including a preliminary preheating step during which milk is heated to a foam start production temperature between 30 and 40° C., and a foaming step during which air is added to said preheated milk such as to produce milk foam.
Patent FR-2930248-A1 (FR)
Title: Preparation de (meth)acrylates d'alkylimidazolidone dans l'eau.
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07B63/04
Filed: 2008-04-17
Abstract: L'invention concerne les monomères (méth)acryliques spéciaux et a trait plus particulièrement à un procédé amélioré de préparation de solutions de (méth)acrylates d'alkylimidazolidone dans l'eau à partir de solutions de (méth)acrylates d'alkylimidazolidone dans un (méth)acrylate léger.
Patent FR-2938150-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production et/ou de confinement d'un plasma
Inventor: PELLETIER JACQUES
IPC: H05H1/46
Filed: 2008-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production et/ou de confinement d'un plasma (10), comportant une enceinte (13) dans le volume de laquelle le plasma est produit et/ou confiné, ladite enceinte (13) comprenant une paroi (1) définissant une enveloppe (15) intérieure à l'enceinte et englobant le volume, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte - au moins un ensemble (30) de production et/ou de confinement du plasma, chaque ensemble (30) étant composé d'aimants (3) uniquement de direction d'aimantation axiale, et enfoncé dans la paroi (1) définissant l'enveloppe, de sorte que la direction d'aimantation de tous les aimants (3) composant chaque ensemble (30) soit sensiblement perpendiculaire à l'enveloppe (15) définie par la paroi (1) et que l'ensemble (30) soit sensiblement symétrique par rapport à l'enveloppe, les lignes (5) de champ magnétique ne traversant pas la paroi (1) de l'enceinte. L'invention concerne également un procédé de production et/ou de confinement d'un plasma.
Patent FR-2938337-A1 (FR)
Title: Modulateurs de mcam dans le traitement de l'acne, d'une dermatite seborrheique ou de l'hyperseborrhee
Inventor: TRINQUET VALERIE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2008-11-13
Abstract: L'invention concerne une méthode in vitro ou in vivo de criblage de composés candidats pour le traitement préventif ou curatif de l'acné, d'une dermatite séborrhéique ou des désordres cutanés associés à une hyperséborrhée comprenant la détermination de la capacité d'un composé à moduler l'expression ou l'activité de la molécule d'adhésion cellulaire du mélanome (MCAM), ainsi que l'utilisation de modulateurs de l'expression ou de l'activité de cette protéine pour le traitement de l'acné, d'une dermatite séborrhéique ou des désordres cutanés associés à une hyperséborrhée. L'invention concerne aussi des méthodes de diagnostic ou pronostic in vitro de ces pathologies.
Patent FR-2944371-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance a distance de l'etat d'un equipement electrique
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: G07C5/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détermination d'au moins un état d'au moins un équipement électrique d'un véhicule automobile comprenant: - une unité embarquée destinée à être installée en deuxième monte sur ledit véhicule automobile et comprenant des moyens non-invasifs de détection d'une information correspondant à un état de fonctionnement dudit au moins un équipement électrique et, - une unité portable associée apte à communiquer à distance avec l'unité embarquée pour recevoir un état ou un changement d'état dudit au moins un équipement électrique.
Patent FR-2950562-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs localises
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: B41M3/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: Un procédé de réalisation de motifs localisés sur une face supérieure d'un support 1 en un matériau présentant une première conductivité thermique, comprend une étape de dépôt sur la face supérieure du support 1 d'une solution, comprenant un matériau destiné à former les motifs, et une étape d'évaporation. Un masque 7, en un matériau présentant une deuxième conductivité thermique et comportant des évidements 8 correspondant aux motifs, est disposé en contact avec une face inférieure du support 1. Le rapport de la première conductivité sur la seconde conductivité est supérieur ou égal à 2, ou inférieur ou égal à 1/2, pendant la durée du procédé.
Patent FR-2943835-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de dechets radioactifs sous forme de roche synthetique
Inventor: MARRILLET JOSE
IPC: G21F9/30
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement de déchets radioactifs, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a/ on complémente des déchets radioactifs dont l'extrait sec comprend au moins 90% de composés choisis parmi CaCO , Fe O , SiO , Al O et B O , de manière à atteindre une composition cible desdits déchets complémentés après calcination, et b/ on porte lesdits déchets radioactifs complémentés en fusion et c/ on coule ledit bain de fusion dans un conteneur, de manière à obtenir, après refroidissement, un monolithe de roche synthétique, dans lequel sont inclus lesdits déchets radioactifs, caractérisé en ce que ladite composition cible répond à la définition suivante, dans un système ternaire CaO, SiO et X O , dans lequel X O est un oxyde trivalent ou mélange d'oxydes trivalents choisis parmi Al O , Fe O ou B O , P et P étant les pourcentages massiques de CaO et SiO : - P est de 35 à 55%, et - P est de 10 à 45%.
Patent FR-2943946-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de couple, imprimante et procede de fonctionnement
Inventor: MONTAGUTELLI DENIS
IPC: B41J2/315
Filed: 2009-04-02
Abstract: Outre une imprimante et un procédé de fonctionnement, l'invention concerne un dispositif de détection de couple pour un entraînement motorisé électrique d'un enrouleur d'une bande d'imprimante autour d'un arbre d'enroulement (8) entraîné en rotation par un moyen de transmission grâce à un arbre moteur entraîné par un moteur (1) électrique, le moyen de transmission comportant au moins deux roues à engrenages périphériques pouvant tourner en rotation. Selon l'invention, le moyen de transmission comporte au moins une roue satellite (3, 3', 3a, 3b, 3'a, 3'b) à engrenages qui est mobile en translation par rapport à une autre, dite roue engrenée (4, 6), qu'elle engrène et qui est fixe, ladite roue satellite se déplaçant parallèlement à la périphérie de la roue engrenée, ladite roue satellite étant reliée à un point fixe du dispositif par l'intermédiaire d'un moyen de rappel élastique (5) destiné à ramener la roue satellite mobile dans une position de repos déterminée en l'absence de couple moteur ou lorsqu'en présence d'un couple moteur, l'enroulement de la bande s'effectue librement sans résistance, ladite roue mobile quittant cette position de repos lorsqu'une résistance de la bande à l'enroulement est présente, ledit dispositif comportant en outre un moyen de détection (7) du déplacement en translation de la roue satellite.
Patent FR-2946311-A1 (FR)
Title: Hard-top element mounting device for converting soft top vehicle into drophead vehicle, has lock locking hard-top element on chassis in retracted position when hard-top element is assembled on chassis
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60J7/14
Filed: 2009-06-05
Abstract: The device (2) has a chassis (4) for mounting a hard-top element (3), and fixation units for fixing the chassis in a soft top vehicle. Displacement units displace the hard-top element on the chassis between a deployed position and a retracted position when the hard-top element is assembled on the chassis. A lock locks the hard-top element on the chassis in the retracted position when the hard-top element is assembled on the chassis. Control units i.e. electric motor, activate the displacement units, and another set of fixation units fix a safety belt (6) to the chassis. An independent claim is also included for a method for mounting a retractable assembly on a soft top vehicle.
Patent FR-2949523-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier a roulement pour colonne de direction
Inventor: DELOS JACQUES
IPC: B60R16/027
Filed: 2009-08-28
Abstract: Le dispositif de palier à roulement (1), en particulier pour colonne de direction de véhicule automobile, comprend une bague extérieure (2), une bague intérieure (3), des éléments roulants (4) disposés entre les bagues extérieure (2) et intérieure (3). La bague intérieure comporte une pluralité de languettes (6) de retenue dirigées radialement vers l'intérieur, adaptées pour entrer en contact avec un tube ou un arbre (7).
Patent FR-2957286-A1 (FR)
Title: Switching device for reversing direction of rotation of pneumatic tool i.e. impact spanner, has switching unit articulated in pivot with respect to envelope of pneumatic tool along perpendicular axis
Inventor: GOMAS HERVE
IPC: B25B21/02
Filed: 2010-03-11
Abstract: The device (30) has a cylindrical shaped air inlet valve (33) extending along a longitudinal axis (X'-X') and arranged in a seat of valve of a pneumatic tool. A mobile valve is rotatably mounted with respect to the seat along the longitudinal axis. A switching unit i.e. switch (50), is provided with a connection part (63) to engage a receiving part (46) of the inlet valve. The switching unit is mobile between two positions. The switching unit is articulated in pivot with respect to an envelope of the pneumatic tool along a perpendicular axis (Y-Y). An independent claim is also included for a pneumatic tool.
Patent FR-2958814-A1 (FR)
Title: Hybridization device for automatically processing complementary electrical energy, has main voltage source connected to controls, and switch that selects energy source supplying power to complementary auxiliary source
Inventor: BREGOLI ITALO
IPC: H02J9/00
Filed: 2010-04-07
Abstract: The device has a main voltage source e.g. alternating current/direct current type main source, connected to a voltage closed-loop control (A.T) and drain current closed-loop control (A.C). A switch (K1) selects an energy source supplying power to a complementary auxiliary source e.g. direct current/direct current converter type auxiliary source. The auxiliary source is arranged in series with the main voltage source.
Patent FR-2956243-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion a base de nanotubes de carbone rediriges
Inventor: DIJON JEAN
IPC: H01L21/60
Filed: 2010-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant des connexions électriques (4, 7) dans au moins deux directions distinctes, lesdites connexions étant essentiellement réalisées à l'aide de faisceaux de nanotubes de carbone (CNT) (8) et dont au moins un faisceau de CNT comporte une partie (8a), dont l'axe est dirigé selon la première direction, et une partie (8b), dont l'axe est redirigé selon la deuxième direction.
Patent FR-2956911-A1 (FR)
Title: Manette de jeu avec au moins une position intermediaire de blocage.
Inventor: ODINOT CATHERINE
IPC: A63F13/06
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne une manette de jeu présentant au moins un bras mobile (3) par rapport à un socle (2), sur une plage de déplacement nominale entre deux positions extrêmes, dites position minimale et position maximale respectivement. Selon l'invention, ladite manette met en oeuvre œuvre au moins un mécanisme d'arrêt du bras (3) dans une position intermédiaire de blocage, entre les positions extrêmes, présentant une première surface de contact solidaire du socle (2) apte à coopérer avec une seconde surface de contact solidaire du bras (3), de façon à définir une plage réduite de déplacement du bras (3) par rapport à la plage de déplacement nominale, et des moyens de franchissement de la position intermédiaire, pouvant prendre au moins deux états : - un état d'arrêt, dans lequel les première et seconde surfaces de contact viennent en contact l'une avec l'autre, dans la position intermédiaire de blocage ; - un état de franchissement de la position intermédiaire de blocage, dans lequel les première et seconde surfaces de contact sont éloignées l'une de l'autre par une action prédéterminée de l'utilisateur, pour permettre audit bras (3) de se déplacer sur une plage de déplacement complémentaire de la plage de déplacement réduite.
Patent FR-2959795-A1 (FR)
Title: Combustion chamber for turbomachine, has case flanges that are cooperated with terminal flanges to ensure maintenance of chamber in position, where one terminal flange is arranged to cooperate with one case flange through sliding contact
Inventor: LEBLOND NICOLAS CHRISTIAN RAYMOND
IPC: F02C7/20
Filed: 2010-05-05
Abstract: The chamber has external and internal collars (4, 5) and a chamber base wall (6) that are placed inside a chamber case (1). The case includes external and internal case parts (2, 3) that are provided with case flanges (21, 31) at downstream ends of the case parts. The case flanges are cooperated with terminal flanges (41, 51) of the collars to ensure maintenance of the chamber in position. One of the terminal flanges is arranged to cooperate with one of the case flanges through a sliding contact.
Patent FR-2962661-A1 (FR)
Title: Tableau de manipulation pour patients atteints de la maladie d'alzheimer
Inventor: ROOSEN CHRISTINE
IPC: A63F9/06
Filed: 2010-07-15
Abstract: L'invention TIPATSMA (Tableau Interactif pour Patients atteints de Troubles Sévères de la Maladie d'Alzheimer) se rapporte à un tableau interactif destiné aux patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Patent FR-2962648-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique et son utilisation, pour le soin de la peau des hommes jeunes
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-07-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique et à son utilisation pour le soin de la peau des hommes jeunes. La composition de la présente invention comprend un extrait d'argousier, un extrait de génépi et un extrait de menthe poivrée. Elle permet de répondre parfaitement aux besoins spécifiques des peaux masculines, en améliorant notamment l'hydratation, l'éclat et la fermeté tout en assurant une protection et une purification de la peau. La présente invention se rapporte également à une méthode de traitement cosmétique comprenant une étape d'application sur la peau d'un sujet d'une quantité efficace de la composition.