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Patent WO-2016062873-A1 (WO)
Title: Compositions cimentaires photoluminescentes à base de liants hydrauliques, particulièrement appropriées à une utilisation dans des signalisations de sécurité
Inventor: ALFANI ROBERTA
IPC: C04B103/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cimentaire photoluminescente appropriée à une utilisation dans des signalisations de sécurité, conformément à la norme DIN 67510-1, et caractérisée en ce qu'elle comprend un liant hydraulique, un agrégat et/ou une matière de charge, ainsi qu'au moins un pigment photoluminescent choisi parmi des aluminates ou silicates de strontium dopés avec des terres rares choisies parmi l'europium et le dysprosium. L'invention concerne également l'utilisation d'un pigment photoluminescent dans la fabrication d'articles en béton dotés d'une qualité esthétique procurée par des propriétés photoluminescentes persistantes.
Patent WO-2016071149-A1 (WO)
Inventor: AUSSANT EMMANUEL
IPC: A61K8/11
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne une composition de parfum encapsulée sous la forme d'une suspension comprenant une ou plusieurs capsules à structure cœur-écorce, dispersée dans un milieu de dispersion aqueux, le cœur contenant un parfum et l'écorce contenant une résine de polyurée, et les capsules étant sous la forme d'une suspension stable ayant une viscosité allant jusqu'à 3000 centipoises, et plus particulièrement d'environ 150 à 3000 centipoises lorsqu'elle est mesurée sur un rhéomètre, à l'aide de disques rotatifs à une vitesse de cisaillement de 21 s -1  à une température de 25 °C.
Patent WO-2017080580-A1 (WO)
Title: Système de dépressurisation et de refroidissement destiné à une enceinte de confinement d'une centrale nucléaire
Inventor: HILL AXEL
IPC: G21C9/012
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un système de dépressurisation et de refroidissement (90) pour la vapeur et/ou des gaz condensables situés dans une enceinte de confinement (6), comprenant • un condenseur de vapeur (24) comportant o un orifice en amont relié à l'enceinte de confinement (6) par le biais d'une conduite d'évacuation (10) o un orifice en aval relié à l'enceinte de confinement (6) par le biais d'une conduite de réalimentation (30) o ladite conduite de réalimentation comprenant un compresseur de réalimentation (32) • un système de re-refroidissement pour re-refroidir le condenseur de vapeur (24). L'objectif de l'invention est de permettre un re-refroidissement efficace du condenseur de vapeur (24). Selon l'invention, ceci est réalisé car ledit système de re-refroidissement est autonome.
Patent WO-2016075191-A1 (WO)
Title: Module d'airbag muni d'un boîtier qui présente un élément de structure rigide et un élément enveloppant flexible
Inventor: SCHOCK MARC
IPC: B60R21/217
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne un module d'airbag comportant un boîtier présentant une ouverture de sortie, un airbag (60) et une unité de génération de gaz (30) reliée au boîtier, présentant un générateur de gaz (32) agencé dans l'airbag, et servant à remplir l'airbag. Le boîtier est composé d'un élément de structure rigide (20) et d'un élément enveloppant (42) composé d'un matériau flexible. L'élément enveloppant présente un élément de raccordement (46a, 46b) qui est raccordé à l'élément de structure (20) par le premier côté (21a) ou à proximité du premier côté. L'élément enveloppant présente au moins une partie cerclage (56) qui entoure le second côté du cadre et qui présente un second élément de raccordement (55a, 56a) qui est raccordé à l'élément de structure (20) par le premier côté (21a) ou à proximité du premier côté.
Patent WO-2016083190-A1 (WO)
Title: Générateur de vapeur
Inventor: CHATROUX ANDRÉ
IPC: F22B1/28
Filed: 2015-11-17
Abstract: Un générateur de vapeur (51) fonctionnant à pression constante, comprend une entrée (40) de liquide suivant un débit prédéfini compris dans une gamme et une surface chauffante à pente descendante autorisant l'écoulement de ladite quantité de liquide, et une montée en température de ladite quantité de liquide injecté à mesure de son écoulement le long du parcours jusqu'à l'évaporation totale de chaque mole de ladite quantité de liquide. La surface chauffante est ouverte de manière à permettre une évacuation directe de la vapeur formée, et la puissance thermique linéique appliquée par cette surface chauffante est sélectionnée en fonction au moins de la longueur maximale du parcours et de la puissance thermique nécessaire pour évaporer la totalité du débit maximal de la gamme.
Patent WO-2016091779-A1 (WO)
Title: Système d'ascenseur présentant un système de surveillance de la sécurité doté d'une hiérarchie maître-esclave
Inventor: SONNENMOSER ASTRID
IPC: B66B1/34
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un système d'ascenseur (1) qui présente un dispositif d'entraînement (3), une cabine (5), plusieurs éléments fonctionnels (9a-p) de sécurité pour la mise à disposition de fonctions de sécurité en différentes positions dans le système d'ascenseur (1) et un système de surveillance (11) de la sécurité pour commander tous les éléments fonctionnels de sécurité (9a-p). Le système de surveillance (11) de la sécurité présente plusieurs unités de surveillance (13a-e) de la sécurité. Le système d'ascenseur (1) se caractérise en ce que les unités de surveillance (13a-e) de la sécurité présentent une interface d'entrée pour la lecture de données ou de signaux, une unité de traitement de données pour transformer les données ou les signaux en signaux de commande ainsi qu'une interface de sortie pour émettre des signaux de commande à un élément attribué parmi les éléments fonctionnels (9a-p) de sécurité, au moins quelques-unes des unités de surveillance (13) de la sécurité du système de surveillance (11) de la sécurité étant reliées les unes aux autres via des canaux (15) d'échange de données. En outre, les unités de surveillance (13a-e) de la sécurité du système de surveillance (11) de la sécurité sont organisées sous forme d'une hiérarchie maître-esclave, une des unités de surveillance (13e) de la sécurité étant conçue comme unité maître et au moins une des unités de surveillance (13a-d) étant conçue comme unité d'esclave. Le système d'ascenseur permet, grâce à ses unités de surveillance (13a-e) de la sécurité réparties de manière décentralisée et pourvues de leur propre possibilité de traitement de données et à son organisation de maître-esclave, une sécurité élevée à une dépense en câblage et donc en coût la plus petite possible, en particulier pour des ascenseurs pour gratte-ciel.
Patent WO-2016096614-A1 (WO)
Inventor: SCHYMITZEK TATIANA
IPC: C11D17/00
Filed: 2015-12-10
Abstract: The present invention relates to fabric care compositions and softener formulations with clear, transparent optical qualities and a viscous consistency, comprising a combination of specific ester quats with at least one non-ionic or cationic thickener and at least one aminosiloxane, and to the use of these fabric care compositions and softener formulations. The invention further relates to the use of a combination of specific ester quats with at least one non-ionic or cationic thickener and at least one aminosiloxane for producing the stated fabric care compositions and softener formulations.
Patent WO-2016092086-A1 (WO)
Title: Procédé et système de thermorégulation de capillaires exempts d'étanchéité
Inventor: BAASKE PHILIPP
IPC: B01L9/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de thermorégulation de plusieurs capillaires (10) qui sont disposés sur un support (6), le support (6) de longueur (L), de largeur (B) et de hauteur (H) recevant des capillaires (1) dans le sens de la largeur dudit support (6). Le support (6) présente un évidement (61) destiné à loger un élément thermorégulateur (5) de manière telle que les capillaires (10) puissent être thermorégulés dans leur zone centrale par contact avec l'élément de thermorégulation (5). Selon l'invention, les extrémités (11, 12) des capillaires (10) remplis d'échantillons sont non fermés pendant la thermorégulation.
Patent WO-2016096713-A1 (WO)
Title: Dispositif de réservoir pour solution aqueuse d'urée et procédé de réduction de pression de glace dans un dispositif de réservoir
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réservoir (1), destiné à une solution aqueuse d'urée (2, 18) destinée à être injectée dans un conduit d'échappement d'un véhicule automobile, qui comprend : - un réservoir (3) pourvu d'un boîtier de réservoir, d'un espace intérieur (4) situé à l'intérieur du boîtier, d'un fond et d'un plafond ; - une partie de fond (22) qui est fixée au boîtier de réservoir (19) et qui délimite partiellement l'espace intérieur (4) ; et - une structure lamellaire (6) formée sur un côté supérieur (7) de la partie de fond séparée (22). La structure lamellaire (6) comprend au moins une lamelle (8) qui divise l'espace intérieur (4) du réservoir (3) au-dessus de la partie de fond (22) au moins partiellement en une pluralité de cellules (10).
Patent WO-2016110393-A1 (WO)
Title: Variateur de fréquence
Inventor: BISIG THOMAS
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un variateur de fréquence (1) qui possède une unité de commande (2). L'unité de commande (2) possède : une interface série d'unité de commande (3), un générateur d'horloge d'unité de commande (4) destiné à générer une horloge d'unité de commande, les données étant transmises par le biais de l'interface série d'unité de commande (3) en fonction de l'horloge d'unité de commande, et un processeur d'unité de commande (5) qui est configuré pour déterminer au moins une grandeur de commande en fonction d'au moins une valeur réelle. Le variateur de fréquence (1) possède en outre une unité de puissance (6) qui se trouve en liaison de données avec l'unité de commande (2) et possède : un certain nombre de semiconducteurs de puissance (7), un générateur d'horloge d'unité de puissance (8) destiné à générer une horloge réglable d'unité de puissance, une interface série d'unité de puissance (9) qui peut être connectée à l'interface série d'unité de commande (3) afin d'établir une liaison de données, une unité de réglage de générateur d'horloge (10) qui se trouve en liaison de signalisation avec l'interface d'unité de puissance (9) et qui est configurée pour régler l'horloge d'unité de puissance en fonction des signaux qui sont reçus par l'unité de puissance (6) sur l'interface d'unité de puissance (9), un processeur d'unité de puissance (11) qui est configuré pour commander les semiconducteurs de puissance (7) en fonction de la grandeur de commande et de l'horloge d'unité de puissance, et au moins une unité de détection (12) qui est configurée pour déterminer ladite valeur réelle. L'unité de commande (2) est configurée pour transmettre ladite grandeur de commande à l'unité de puissance (6) par le biais de l'interface d'unité de commande (3), et l'unité de puissance (6) est configurée pour transmettre ladite valeur réelle à l'unité de commande (2) par le biais de l'interface d'unité de puissance (9).
Patent WO-2017108134-A1 (WO)
Inventor: ZHANG GUOQING
IPC: G01R19/165
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un circuit pour détecter un risque de choc électrique sur une enveloppe métallique d'un équipement à courant alternatif. Le circuit comprend un module d'échantillonnage et de redressement de tension et un module de comparaison de tension, le module d'échantillonnage et de redressement de tension étant connecté entre un conducteur de ligne et l'enveloppe métallique, et étant configuré pour échantillonner une tension d'échantillonnage de ligne vers enveloppe, et redresser la tension d'échantillonnage de ligne vers enveloppe (V R,LE ) ; et délivrer en sortie la tension d'échantillonnage de ligne vers enveloppe redressée (V R,LE ) au module de comparaison de tension. Le module de comparaison de tension est configuré pour comparer la tension d'échantillonnage de ligne vers enveloppe redressée (V R,LE ) avec une première tension de seuil, et pour détecter un risque de choc électrique sur l'enveloppe métallique lorsque la tension d'échantillonnage de ligne vers enveloppe redressée (V R,LE ) est inférieure à la première tension de seuil.
Patent WO-2017005332-A1 (WO)
Title: Procédé pour mesurer une pluralité de paramètres d'état d'un fluide contenu dans un récipient
Inventor: BECKER MARIO
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de mesurer une pluralité de paramètres d'état d'un fluide contenu dans un récipient (10, 10'), une plaque de support de capteur étanche aux fluides étant fixée sur la paroi du récipient (10, 10') configuré à usage unique, cette plaque de support de capteur étant pourvue d'une pluralité de capteurs (S01-S10, S01'-S10') qui présentent respectivement une tête de détection en contact fonctionnel avec l'intérieur du récipient (10, 10') et une voie de communication en contact de façon à échanger des données avec une unité commande externe (12), l'unité de commande externe (12) recevant via la voie de communication des données de mesure générées au moyen des têtes de détection de capteurs actifs (S03, S05; S01', S04', S06', S07', S10') et traitant celles-ci. L'invention est caractérisée en ce qu'un jeu de données d'activation (24, 24') est associé à chaque capteur (S01-S10, S01'-S10') et est stocké de manière accessible pour l'unité de commande externe (12) et en ce que l'unité de commande externe (12) accède ensuite aux jeux de données d'activation (24, 24'), classe les capteurs (S01-S10, S01'-S10') en suivant des règles prédéfinies sur la base des différents jeux de données d'activation (24, 24') associés à chaque capteur en tant que capteurs pouvant être activés ou capteurs ne pouvant pas être activés, puis active ensuite uniquement les capteurs classés comme pouvant être activés (S03, S05; S01', S04', S06', S07', S10').
Patent WO-2017088952-A1 (WO)
Inventor: HANSLIK DANIEL
IPC: B60T8/171
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de freinage pneumatique (1) d'un véhicule, comportant les étapes suivantes : lors d'un freinage par le conducteur (freinage conducteur FB) par actionnement d'une pédale de frein, la distribution à un circuit de freinage comportant au moins une soupape antiretour ABS, une conduite de frein et un frein de roue (St4) d'une pression de freinage conducteur analogue sur une ligne de commande de pression de freinage et un dispositif d'activation réglé dans une position frein conducteur (S4 = 0) ; en présence d'un signal de demande de freinage externe d'un système d'aide à la conduite sans freinage conducteur simultané, la commutation du dispositif d'activation dans une position fonctionnelle ; la transmission d'une pression système à la soupape antiretour ABS ; et la commande d'une pression de freinage analogue sur la ou les lignes de freinage du circuit de freinage muni de la ou des freins de roue par activation de la soupape antiretour ABS (St5). Le procédé est caractérisé en ce qu'en présence à la fois d'un freinage conducteur et d'un signal de demande de freinage externe, la pression de freinage conducteur est mesurée et une valeur de pression de freinage conducteur est déterminée, la valeur de pression de freinage conducteur et une valeur de pression de freinage externe contenant le signal de demande de freinage externe sont additionnées ou superposées pour obtenir un valeur de pression de freinage combinée, et le dispositif d'activation est commuté dans la position fonctionnelle et la valeur de pression de freinage combinée est commandée (St6) à partir de la pression du système par activation de la soupape antiretour ABS.
Patent WO-2018095501-A1 (WO)
Title: Procédé pour lacer une chaussure, en particulier une chaussure de sport, et chaussure, en particulier chaussure de sport
Inventor: BOCK MARKUS
IPC: A43C11/00
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour lacer une chaussure (1) comprenant un dessus de chaussure (2) et une semelle (3) reliée à ce dessus de chaussure, une fermeture à rotation (4) pour lacer la chaussure (1) sur le pied de l'utilisateur à l'aide d'au moins un élément de serrage (5), cette fermeture à rotation (4) comprenant un galet tendeur (6) monté rotatif, ce galet tendeur (6) étant entraîné au moyen d'un moteur électrique (7), un élément de commutation (8) qui est relié à une unité de commande (9), ledit moteur électrique (7) pouvant être actionné par l'intermédiaire de l'élément de commutation (8) et de l'unité de commande (9), le laçage de la chaussure (1) intervenant lorsque l'utilisateur de la chaussure (1) actionne l'élément de commutation (8) avec un doigt (15). L'objectif de cette invention est de permettre un laçage particulièrement simple et reproductible de la chaussure sur le pied de l'utilisateur. A cet effet, l'élément de commutation (8) comprend une pluralité de capteurs tactiles (10) juxtaposés qui forment une surface (11) à laquelle un doigt (15) de l'utilisateur peut accéder, le procédé comprenant les étapes consistant : à balayer la surface (11) des capteurs tactiles (10) avec un doigt (15 ) dans une première direction (R1), à détecter le signal des capteurs tactiles (10) avec l'unité de commande (9) et à induire le laçage de la chaussure sur le pied de l'utilisateur selon un premier niveau de force de laçage par l'intermédiaire de l'unité de commande (9) et du moteur électrique (7). Cette invention concerne en outre une chaussure.
Patent WO-2016116509-A1 (WO)
Title: Générateur de vapeur à récupération de chaleur
Inventor: ZUBROD HORST
IPC: F22B1/18
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un générateur de vapeur à récupération de chaleur, notamment un générateur de vapeur à récupération de chaleur dans une structure permanente, qui comprend un canal d'effluent gazeux (10) dans lequel sont disposés au moins une surface de chauffe d'évaporateur (12) et au moins une surface de préchauffeur (11). L'au moins une surface de chauffe d'évaporateur (12) et l'au moins une surface de chauffe de préchauffeur (11) sont reliées entre elles de telle sorte que du côté eau d'alimentation l'au moins une surface de chauffe de préchauffeur (11) est montée en amont de l'au moins surface de chauffe d'évaporateur (12) et est montée en aval du côté eau d'alimentation d'un séparateur d'eau (20, 20') de l'au moins un surface de chauffe d'évaporateur (12), à l'extérieur du canal d'effluent gazeux (10) et du côté eau d'alimentation entre l'au moins une surface de chauffe de préchauffeur (11) et l'au moins une surface de chauffe d'évaporateur (12) est disposé un système de tube de surélévation qui est configuré de telle sorte que, après le remplissage complet de l'au moins une surface de chauffe de préchauffeur (11), l'eau d'alimentation située dans une conduite montante (15') du système de tube de surélévation atteint un trop-plein (15''') et parvient ainsi par un tube de descente (15'') dans au moins une surface de chauffe d'évaporateur (12).
Patent WO-2016120445-A1 (WO)
Inventor: HONKAKOSKI ERKKI
IPC: G01N27/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: A building element (1), building structure, an apparatus and a method for monitoring condition of the building element or structure is disclosed. There is provided a building element, comprising at least two internal nodes (2; 2a, 2b; 2c, 2d; 10) located inside the building element (1) and capable of wireless radio communications, wherein at least one internal node (2; 2a, 2b; 2c, 2d; 10) is configured to determine condition information of the building element based on at least one signal sent between the internal nodes (2; 2a, 2b; 2c, 2d; 10).
Patent WO-2016135016-A1 (WO)
Inventor: MARK TINA
IPC: C08F6/18
Filed: 2016-02-17
Abstract: Verfahren zur Herstellung wasserabsorbierender Polymerpartikel durch Suspensionspolymerisation und thermischer Oberflächennachvernetzung, wobei das durch Suspensionspolymerisation erhaltene agglomerierte Grundpolymer eine Zentrifugenretentionskapazität von weniger als 37 g/g aufweist und die thermische Oberflächennachvernetzung bei 140 bis 220°C durchgeführt wird.
Patent WO-2016150674-A1 (WO)
Inventor: PROCK ERICH
IPC: B23F23/12
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'usinage de pignons (1) trempés et dentés qui comprend les étapes suivantes consistant à : monter le pignon (1), trempé et préalablement denté avec surcotes, sur une broche porte-pièce (4) ; retirer au moins 50 % de la surcote par taillage au moyen d'une roue de taillage (5) entraînée en rotation par la broche porte-pièce ; effectuer un usinage de précision du pignon (1) au moyen d'une roue de honage (6) sans modifier la contrainte. La progression (Vs) est réalisée au cours du taillage dans la direction d'extension de la denture (2). Le réglage (V H ) de la pièce (1), déplacée de façon oscillante dans la direction d'extension de la denture (2), est effectué lors du honage dans la direction radiale. La roue de taillage (5) et la roue de honage (6) sont entraînées par une broche d'outil commune (7). L'invention concerne en outre un dispositif pour mettre en œuvre le procédé.
Patent WO-2016170115-A1 (WO)
Title: Dispositif fantôme et procédé d'assurance de la qualité d'un appareil de thérapie à base de particules
Inventor: MARCELIS SIMON
IPC: A61B6/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif fantôme et un procédé d'assurance de la qualité d'un appareil de thérapie à base de particules utilisé en mode de thérapie à base de particules à modulation d'intensité. Le dispositif fantôme comprend une structure d'armature ; un ou plusieurs coins ; un premier et un second bloc de matériau ayant chacun une première face de bloc et une second face de bloc parallèle à celle-ci ; un dosimètre absolu agencé au niveau de ladite première face de bloc ; une pluralité de nervures de matériau haute densité situées dans lesdits blocs et un détecteur 2D. Les éléments sont disposés dans une position fixe connue par rapport à la structure d'armature. Une nervure centrale est maintenue dans une position fixe connue centrale par rapport à la structure d'armature. Les éléments sont disposés dans la structure d'armature de sorte qu'un faisceau traverse le dispositif fantôme, à travers la nervure centrale, sans traverser d'autre matériau que ladite nervure centrale.
Patent WO-2016192900-A1 (WO)
Inventor: DIECKHOFF TOBIAS
IPC: F16D3/12
Filed: 2016-04-25
Abstract: A torsional vibration damping arrangement, in particular for the drive train of a vehicle, comprises an input region (50) to be driven for turning about a rotational axis (A) and an output region (55), wherein a first torque transmission path (47) and a second torque transmission path (48) parallel thereto and a coupling arrangement (51) are provided between the input region (50) and the output region (55), wherein a phase-shifting arrangement (43) is provided in the first torque transmission path (47), wherein the coupling arrangement (51) is configured as a coupling lever arrangement (61), wherein the coupling lever arrangement (61) comprises a first input member (20), a second input member (30), an output member (40) and at least one lever element (50), wherein the lever element (50) is pivotably connected to the first and the second input member (20, 30) and to the output member (40) by means of a first, a second and a third connection coupling region (25, 35, 45) by forming a first, a second and a third articulated axis (B; C; D), wherein, in a state in which no torque is transmitted from the input region (50) to the output region (55), one of the three radial vectors (AB, AC, AD) has a different direction to at least one of the other three radial vectors (AB, AC, AD).
Patent WO-2016174029-A1 (WO)
Inventor: KROEDERS MEREL NICOLE ROBERTA
IPC: E02D15/10
Filed: 2016-04-26
Abstract: A scour protection for an underwater bottom alongside a quay wall is disclosed. The scour protection comprises a foundation/leveling layer of rocks with a size distribution conforming to 100 < D n50  < 225 mm, and a plurality of prefabricated reinforced concrete slabs, adjacently positioned on top of the foundation/levelling layer and leaving a gap between edges of the slabs, the slabs having a lateral dimension of at least 3.5 m. A method for providing the scour protection is also described.