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Patent FR-2937882-A1 (FR)
Title: Oxidation catalyst for motor obtained by determining first length of catalyst support covered with catalyst material and quantity of material to cover support, determining second length of support and distributing material on second length
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F01N3/28
Filed: 2008-11-03
Abstract: Oxidation catalyst (4) obtained by: determination of at least one first length of a catalyst support (4) covered with a oxidation catalyst material (43) and a quantity of the material to cover the support, where the first length and the quantity of catalyst in an outlet of catalyst at a level of polluting gas emission are lower to a predefined threshold; determination of a second length of the catalyst support, where the second length of catalyst is greater than at least 20 millimeters to the first length; and distribution of the quantity of material on the whole second length, is claimed. An independent claim is included for a method of manufacturing a motor vehicle, comprising preparing a catalyst; and assembling the catalyst on the exhaust line (2) of the predetermined internal combustion engine (1).
Patent FR-2938153-A1 (FR)
Title: Semoir comportant un disque destine a agir derriere une roue
Inventor: FRITSCH MICHEL
IPC: A01C7/00
Filed: 2008-11-12
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) avec un châssis (4) s'appuyant au sol au moyen de roues (5), ledit châssis (4) portant des éléments d'implantation (7) de graines dans le sol, lesdites roues (5) étant placées dans la zone de travail d'un élément d'implantation extérieur (13). Le semoir est remarquable en ce qu'il comporte un disque (18) incliné par rapport à la verticale et libre en rotation dans une position oblique par rapport à la direction d'avance (A) au travail et que ledit disque (18) est disposé au moins sensiblement derrière une desdites roues (5) de manière à ce qu'il s'étende au moins partiellement au-delà de ladite roue (5) correspondante.
Patent FR-2939159-A1 (FR)
Inventor: DORGUIN VALERY
IPC: E02F3/36
Filed: 2008-12-01
Abstract: The device has a body (1) holding an actuator assembly (2) for displacing a mobile hook (6a) by moving closer to or away from a fixed hook (1f) for gripping or releasing a tool of an equipment. The assembly has a displacement mechanism (3) with double control for utilization of a control in case of failure of another control. The former control is a mechanical control (4) with manual driving of the mechanism, and the latter control is a motorized control i.e. hydraulic motor (5), of the mechanism. The mechanism and the motorized control are assembled by aligning the mechanical control.
Patent FR-2945393-A1 (FR)
Title: Procede de protection de circuits electroniques, dispositif et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: EVAIN SAMUEL
IPC: G06F11/08
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de protection d'au moins un circuit électronique traitant des données numériques. Une configuration de protection (303, 304) contre les erreurs introduites sur lesdites données est déduite (300) d'une cartographie (302) représentative des défauts dudit circuit, ladite configuration de protection correspondant à la configuration d'au moins un codeur et un décodeur, le codeur générant des mots de code composés de bits de données auxquels sont ajoutés des bits de redondance, ces bits de redondance étant générés de manière à ce que les erreurs résultant des défauts indiqués par ladite cartographie (302) soient corrigés lors du décodage desdits mots de code. L'invention a aussi pour objets un dispositif de configuration et de protection de zones de mémoire et un système d'interconnexion numérique mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2941915-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant deux paires d'ailes
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C39/06
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'aéronef (2) comprend : - un fuselage (4), - une paire d'ailes avant (6a, 6b) ; - une paire d'ailes arrière (8a, 8b) ; et - une paire de corps (20a, 20b), chaque corps reliant, à distance du fuselage, les ailes avant et arrière situées sur un même côté du fuselage.
Patent FR-2944618-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a disposition d'une application sur un terminal utilisateur.
Inventor: WEERTS GERARD
IPC: G06F9/445
Filed: 2009-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à un système (1) de mise à disposition d'une application sur un terminal utilisateur comportant un terminal utilisateur (5) apte à se connecter à une interface de sélection (6) de l'application parmi une pluralité d'applications virtuelles (2, 3, 4), au moins un premier serveur physique (7) compartimenté en une pluralité de machines virtuelles (8, 9, 10, 11 ), des moyens de stockage (12) d'une pluralité d'applications virtuelles (2, 3, 4), la sélection de l'application entraînant le chargement et l'exécution de l'application virtuelle correspondante sur une machine virtuelle (8, 9, 10, 11) non utilisée parmi la pluralité de machines virtuelles (8, 9, 10, 11) du premier serveur physique (7), chaque machine virtuelle (8, 9, 10, 11) étant adaptée pour charger et exécuter une unique application, un deuxième serveur physique (13) centralisateur, des moyens (14) pour déporter sur le deuxième serveur (13), l'affichage de l'application exécutée sur la machine virtuelle et des moyens (15) pour déporter l'affichage du deuxième serveur (13) sur le terminal utilisateur (5).
Patent FR-2945470-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de thermoformage et de decor de recipients.
Inventor: SCHWAB DOMINIQUE
IPC: B29C51/16
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication de récipients (R) par thermoformage et de mise en place de décors (32) sur les récipients. Les récipients sont thermoformés dans au moins une chambre de thermoformage (22) d'au moins un bloc de moule (30A, 30B, 30C, 30D), dans laquelle ou lesquelles un décor (32) a été introduit. Avant de thermoformer un récipient (R), la position du décor (32) est ajustée dans la chambre (22) et le décor est chargé en électricité statique pour être maintenu plaqué contre la paroi de la chambre qui le contient.
Patent FR-2956984-A1 (FR)
Title: Cercle de petanque comportant un dispositif de detection electrique d'empietement
Inventor: DOMENECH ANTOINE
IPC: A63B71/06
Filed: 2010-03-05
Abstract: Un cercle de pétanque caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de détection électrique de l'empiètement du cercle par un joueur. En particulier, le cercle comporte au moins deux cercles, respectivement inférieur et supérieur et comprenant chacun une électrode, l'ensemble des deux électrodes étant connecté à un dispositif de détection et de commande associé.
Patent FR-2958162-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de feuilles de magnolia pour ameliorer le pouvoir reflechissant des cheveux.
Inventor: FIORINI PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61K8/34
Filed: 2010-03-31
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition cosmétique pour augmenter le pouvoir réfléchissant des cheveux, ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait de feuilles de Magnolia présentant une teneur en composés lipidiques comprise entre 5 % et 100% en poids du poids total de l'extrait ; lesdits composés lipidiques étant susceptibles d'être obtenus par extraction à partir des feuilles de Magnolia à l'aide d'un solvant lipophile ou par CO2 supercritique.
Patent FR-2967425-A1 (FR)
Title: Regulator for regulating water tides of lagoon, has set of valves for managing tides of lagoon, and control unit that is provided for controlling water from tides, where valves enable management of tides
Inventor: BLANCHARD PAUL HUBERT
IPC: E02B3/00
Filed: 2010-11-16
Abstract: The regulator has a set of valves for managing tides of a lagoon to bring water into developed areas. The developed areas are provided remote from a shore and the areas is utilized as a tourist place. A control unit is provided for controlling water from the tides. A tank is provided wit a set of water compartments, and water in the water compartments is managed. A non-return valve is provided at a top of the tank.
Patent FR-2968899-A1 (FR)
Title: Device for e.g. limiting suction forces exerted on boot during lifting foot of e.g. farmer from shifting sands, has air duct supplying air under sole of boot when foot of user is lifted from shifting sand
Inventor: CHEVE JULIEN
IPC: A43B3/02
Filed: 2010-12-16
Abstract: The device has an air duct (2) supplying air under a sole of a boot when a foot of a user is lifted from shifting sand, where the device is integrated in the boot at a time of design by integrating elements of the device in a body of the boot through a strap, a lace, a clip and a rubber band. The air is supplied from an upper part of the boot to a lower part of the boot through a flexible plastic pipe (1) embedded in the sole. An air outlet is made of porous material (4) and formed as entire part or a portion of the lower part of the boot.
Patent FR-2956379-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation pour aeronef
Inventor: DARNIS OLIVIER
IPC: B64D13/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Cet appareil de ventilation comporte un ventilateur et un onduleur (204). Le ventilateur comprend une machine électrique tournante (104) et une roue de mise en mouvement d'un flux d'air, solidaire de la machine tournante (104) pour sa mise en rotation. L'onduleur (204) est reliée la machine tournante (104) et, dans un mode d'alimentation moteur de l'appareil de ventilation, est propre à la mise en forme du courant d'alimentation de la machine tournante (104). L'onduleur (204) est propre à être relié à un réseau d'alimentation électrique (210). L'onduleur est réversible et est, dans un mode générateur de l'appareil de ventilation, propre à convertir l'énergie électrique fournie par la machine tournante (104) lorsque celle-ci est entraînée mécaniquement par la roue et à injecter cette énergie électrique convertie dans le réseau d'alimentation électrique (210).
Patent FR-2956827-A1 (FR)
Title: Avoiding/minimizing adhesion of molten metal splashes on metal part to be welded by implementing arc welding process, comprises spraying a non-adhering liquid product such as oil on a part of the surface of a part to be welded
Inventor: BOUDET GILLES
IPC: B23K9/173
Filed: 2010-03-01
Abstract: The process to avoid or minimize the adhesion of molten metal splashes on a metal part (5) to be welded by implementing arc welding process, comprises spraying a non-adhering liquid product such as oil on a part of the surface of a part to be welded. The non-adhering liquid product has a surface tension of = 35 mN/m, a viscosity of less than or equal to the viscosity of water, a vapor pressure of = 20 mm Hg and a water content of less than 2 vol.%, where the surface tension, viscosity and vapor pressure are measured at 20[deg] C and at atmosphere pressure. The process to avoid or minimize the adhesion of molten metal splashes on a metal part (5) to be welded by implementing arc welding process, comprises spraying a non-adhering liquid product such as oil on a part of the surface of a part to be welded. The non-adhering liquid product has a surface tension of = 35 mN/m, a viscosity of less than or equal to the viscosity of water, a vapor pressure of = 20 mm Hg and a water content of less than 2 vol.%, where the surface tension, viscosity and vapor pressure are measured at 20[deg] C and at atmosphere pressure. The non-adhering liquid product is carried by a carrier gas including nitrogen or air. The non-adhering liquid product is sprayed to obtain a haze into a film on the surface of the parts to be welded and in upstream of the weld pool created by the arc along the direction of the welding. The carrier gas pressure is less than 5 bar. A controlled proportion of anti-adhering liquid product is chosen to obtain a film having a thickness of less than 100 mu m on a part of the welding surface. The welding is carried out by metal active gas welding process under a protection gas (4) and with a fusible filler metal, where the protection gas used during welding is used as carrier gas. An independent claim is included for an arc welding device.
Patent FR-2961534-A1 (FR)
Title: Method for managing and monitoring section of water supply system connected to water supply in e.g. toilet of dwelling, involves stopping flow of water if user does not react to change of state in predetermined duration
Inventor: PERIER PATRICK
IPC: E03B7/00
Filed: 2010-06-21
Abstract: The method involves defining predetermined threshold for a section. A control unit (26) i.e. flowmeter, is placed on a level of the section, where the control unit controls the threshold and includes a flow reduction valve (30) to occupy passing state without any restriction and a weak conducting state. States of the valve are modified, where a switch is passed from the weak conducting state when the control unit detects that the predetermined threshold is reached. Flow of water is stopped if a user does not react to state change in predetermined duration. An independent claim is also included for a Device for implementation of the method for managing and monitoring a section of a water supply system, comprising a valve.
Patent FR-2962388-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un siege escamotable en deux temps
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/36
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un siège escamotable comportant un dossier (2) et une assise (4) reposant sur un soubassement (6,7), le soubassement (6,7) étant escamotable contre l'assise (4), l'assise (4) étant escamotable contre le dossier (2), et le dossier (2) étant escamotable, l'escamotage du soubassement (6,7) et l'escamotage de l'assise (4) étant simultanés entre eux et antérieurs à l'escamotage du dossier (2).
Patent FR-2968858-A1 (FR)
Title: Rotor or stator for e.g. alternator, of motor vehicle, has continuous electric wires that are inserted in each of notches, and provided with set of winding turns that are higher than another set of winding turns and form peripheral path
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K15/08
Filed: 2010-12-10
Abstract: The rotor or stator (1) has a set of teeth (21) defined by notches (22). Continuous electric wires (3) are inserted in each of the notches. The wires include a set of winding turns (300i) that are higher than another set of winding turns (300e), and form a peripheral path. The wires forming the two set of winding turns are more on the same side of the rotor or stator. Connection wires (30c) are positioned in the peripheral path. The peripheral path is located at the rear of a polyphase rotating electric machine. Independent claims are also included for the following: (1) a method for winding a rotor or stator of a polyphase rotating electric machine (2) a device for winding a rotor or stator of a polyphase rotating electric machine.
Patent FR-2981982-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un circuit ferme fonctionnant selon un cycle rankine et circuit utilisant un tel procede
Inventor: LEDUC PIERRE
IPC: F01K15/02
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine pour un véhicule automobile, ledit circuit comprenant une pompe de circulation et de compression (12) d'un fluide de travail, un échangeur de chaleur (14) balayé par une source chaude (16) pour chauffer ledit fluide de travail, des moyens de détente (22) du fluide chaud, et un échangeur de refroidissement (26) balayé par un fluide de refroidissement (28) pour le refroidissement de ce fluide de travail. Selon l'invention, le procédé consiste, après une détection d'une situation d'accident du véhicule, à mettre l'intérieur du circuit en communication avec l'air ambiant.
Patent FR-2969563-A1 (FR)
Title: Brake fluid reservoir for use in hydraulic brake system of motor vehicle, has liquid retaining device positioned in interior of reservoir, so that connection of master-cylinder and complementary nozzle is covered with brake fluid
Inventor: SCHEIDER MANFRED
IPC: B60T11/26
Filed: 2011-12-20
Abstract: The reservoir (1) has an interior (3) for receiving brake fluid (9). A liquid retaining device (17) is installed in the interior of the reservoir. A connection (13) connects the interior of the reservoir to a master cylinder (14). A complementary nozzle (16) connects the interior of the reservoir to a liquid pump of a brake system of a vehicle. The liquid retaining device is positioned in the interior, so that the connection of the master-cylinder and the complementary nozzle is covered with the brake fluid.
Patent FR-2971554-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage du demarreur d'un moteur thermique equipe d'un systeme d'arret et de remise en route automatique du moteur
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: F02N11/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage du démarreur d'un moteur thermique d'un véhicule équipé d'un système d'arrêt et de remise en route automatique du moteur, le démarreur comprenant un pignon pouvant être mis en rotation puis engagé avec la couronne du volant moteur en alimentant un moteur électrique. Selon l'invention,- on détermine au banc d'essais un modèle de décroissance de régime moteur, - au début de l'arrêt du moteur, on prédit à partir dudit modèle le profil de décroissance (10) du régime moteur, - on détermine dans ledit profil des zones cibles de régimes (11, 12, 13) en fonction d'au moins un critère (par exemple entre deux points morts hauts), - on sélectionne l'une (12) desdites zones cibles de régimes, - on alimente ledit moteur électrique, et - le pignon est engagé dans ladite couronne lorsque son régime atteint la zone cible sélectionnée.
Patent FR-2972821-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'installation/desinstallation de modules logiciels, avec resolution centralisee de contraintes, dans des equipements d'aeronef
Inventor: BARALDI THIERRY
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'installation et/ou la désinstallation d'au moins un module logiciel, avec résolution centralisée de contraintes, dans des équipements d'aéronef. Après avoir reçu une liste de références de modules logiciels, ladite liste comprenant au moins une référence audit au moins un module logiciel, et au moins une commande, liée à ladite au moins une référence, d'installation ou désinstallation dudit au moins un module logiciel, les contraintes sont accédées. Cet accès est indépendant de l'accès audit au moins un module. Une séquence d'opérations élémentaires résolvant lesdites contraintes est alors évaluée pour appliquer ladite au moins une commande à ladite au moins une référence.
Patent FR-2974671-A1 (FR)
Title: Module a diodes électroluminescentes et vitrage lumineux avec un tel module a diodes
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention concerne un module à diodes électroluminescentes (100), avec une carte de circuit imprimée (20) porteuse de diodes (1 à 12) connectées suivant un circuit électrique série parallèle comportant ainsi plusieurs branches de circuit (B1 à B4) alimentées par une alimentation électrique commune (V), chaque branche comprenant deux diodes périphériques et éventuellement au moins une diode interne. Au moins l'une des branches, multidiodes, comporte au moins une diode interne de référence, les deux diodes les plus proches de la diode de référence étant de branche(s) distincte(s) de ladite branche multidiodes. Et /ou au moins l'une des branches bidiodes comporte deux diodes périphériques de référence et ayant comme diode la plus proche sur la carte de circuit imprimé une diode d'une branche distincte de ladite branche bidiodes. L'invention concerne aussi un vitrage lumineux avec un tel module.
Patent FR-2976743-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et diagnostic d'une batterie
Inventor: ZARA HENRI
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-06-17
Abstract: Procédé de gestion d'une batterie (10) comprenant plusieurs accumulateurs Ai liés en série, chaque accumulateur pouvant être by-passé , caractérisé en ce qu'il comprend la répétition des étapes suivantes dans une phase de charge ou décharge de la batterie, pour tous les accumulateurs de la batterie : - dès qu'un accumulateur Ai atteint un seuil de tension prédéfini, il est by-passé ; - poursuite de la phase de charge ou décharge de la batterie tant que le dernier accumulateur Ai n'est pas by-passé.
Patent FR-2976914-A1 (FR)
Title: Structure d'accrochage d'une turbomachine
Inventor: CHOUARD PIERRE-ALAIN JEAN-MARIE PHILIPPE HUGUES
IPC: B64D27/26
Filed: 2011-06-23
Abstract: Structure d'accrochage d'un groupe motopropulseur à hélices non carénées sur le fuselage d'un aéronef, cette structure d'accrochage étant reliée par des premiers et seconds moyens de fixation à respectivement des longerons dits avant et arrière (16A, 16B) pénétrant le fuselage et fixés à la structure porteuse de l'aéronef, et comportant une poutre longitudinale centrale solidaire à son extrémité avant d'un premier cadre, ou cadre avant, disposé dans le plan du longeron avant, solidaire à son extrémité arrière d'un deuxième cadre, ou cadre arrière, en porte-à-faux disposé en amont des hélices non carénées, et solidaire d'un troisième cadre, ou cadre intermédiaire, disposé dans le plan du longeron arrière, entre les premier et deuxième cadres, et les premier, deuxième et troisième cadres sont reliés entre eux par des poutres de reprise d'efforts, l'ensemble ainsi constitué formant un berceau pour recevoir via des moyens d'attache standard le groupe motopropulseur.
Patent FR-2977162-A1 (FR)
Title: Nanovecteurs ou particules polymeres et leur utilisation comme medicament et/ou agent de diagnostic
Inventor: BERTRAND PHILIPPE
IPC: A61K47/48
Filed: 2011-06-28
Abstract: La présente invention concerne des nanovecteurs ou particules polymères et leur utilisation comme médicament et/ou agent de diagnostic.
Patent FR-2966204-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection haute pression a volume variable
Inventor: ZIEGLER THOMAS
IPC: F02M55/02
Filed: 2011-10-11
Abstract: Système d'injection haute pression (10) comportant au moins un accumulateur haute pression (24) alimenté par une pompe haute pression (12) et comportant un certain nombre d'injecteurs de carburant (36). Une conduite de court-circuit (20) passe entre au moins un accumulateur haute pression (24) et le nombre d'injecteurs de carburant (36) à alimenter, ou une pression minimale est fournie dans un volume minimum (62) par un piston (50).
Patent FR-2984183-A1 (FR)
Title: Three-dimensional microfluidic system, has layers comprising portion that is non-wettable by solution of interest, and channel for transfer of solution of interest by capillary action, where system is arranged with specific thickness
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: The system has a set of layers (1, 3, 5, 7, 9) that is stacked on top of each other. The set of layers consists of a set of portions that is arranged separate from each other. One of the set of portions is porous and is wettable by a solution of interest. The portion is nested in a recess of another portion of the set of portions. The latter portion is non-porous and/or non-wettable by the solution of interest. A fluidic channel is utilized for transfer of the solution of interest by capillary action, where the system is arranged with specific thickness. An independent claim is also included for a method for manufacturing a three-dimensional microfluidic system.