baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021155-B1 (FR)
Title: Cable plat
Inventor: TOSAYA YUKI
IPC: H01B7/08
Filed: 2015-05-15
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un câble plat (1) comprend une pluralité de parties de conducteur (3) disposées en parallèle à un intervalle prédéterminé, et un isolant (5) obtenu par extrusion d'une résine isolante de façon à recouvrir une périphérie extérieure des parties de conducteur (3). L'isolant (5) comprend une partie de raccordement (7) se raccordant entre les parties de conducteur adjacentes (3), (3) ; et une partie de lisière (9), (9) qui s'étend dans une direction parallèle depuis chacune des parties de conducteur (3), (3) sur des côtés le plus à l'extérieur. Des épaisseurs de la partie de raccordement (7) et de la partie de lisière (9) sont égales, et une longueur (L2) dans une direction d'extension de la partie de lisière (9) est supérieure ou égale à la moitié d'une longueur (L1) dans la direction parallèle de la partie de raccordement (7).
Patent FR-3039316-B1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'ions a resonance cyclotronique electronique
Inventor: DELFERRIERE OLIVIER
IPC: H01J27/18
Filed: 2015-07-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif générateur d'ions à résonance cyclotronique électronique comportant : - un tube métallique (1) soumis à un premier potentiel (V1) et percé par : ○ une première cavité formant une chambre plasma (3) destinée à contenir un plasma; ○ une deuxième cavité formant un guide d'onde (4) agencé pour injecter une onde haute fréquence dans la chambre plasma (3), - des moyens d'extraction (12) comportant une extrémité amont (15) connectée à la chambre plasma (3) et une extrémité avale (16) destinée à être connectée à une ligne de transport des ions (22), la bride de connexion (21) étant soumise à un deuxième potentiel (V2), - des moyens de génération (8) d'un champ magnétique, - un tube céramique (17) en contact avec le tube métallique (1), le tube céramique (17) entourant le tube métallique (1) et au moins une partie des moyens d'extraction (12).
Patent FR-3039507-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour ejecteur
Inventor: GUARALDO DENIS
IPC: B64D7/00
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: Ejecteur (1) pour charge (2), comprenant un moyen de guidage (4), comprenant : une première bielle supérieure (BS1), une première bielle inférieure (BI1), la première bielle supérieure (BS1) étant articulée avec l'aéronef (3) au niveau d'une première articulation supérieure (AS1), et avec la première bielle inférieure (BI1) au niveau d'une première articulation médiane (AM1), la première bielle inférieure (BI1) étant articulée avec la charge (2) au niveau d'une première articulation inférieure (AI1), les axes des trois premières articulations (AS1, AM1, AI1) étant parallèles, une deuxième bielle supérieure (BS2), une deuxième bielle inférieure (BI2), la deuxième bielle supérieure (BS2) étant articulée avec l'aéronef (3) au niveau d'une deuxième articulation supérieure (AS2), et avec la deuxième bielle inférieure (BI2) au niveau d'une deuxième articulation médiane (AM2), la deuxième bielle inférieure (BI2) étant articulée avec la charge (2) au niveau d'une deuxième articulation inférieure (AI2), les axes des trois deuxièmes articulations (AS2, AM2, AI2) étant parallèles, et un moyen de synchronisation (5) apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la première articulation supérieure (AS1) sur l'angle de la première articulation médiane (AM1), apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la deuxième articulation supérieure (AS2) sur l'angle de la deuxième articulation médiane (AM2) et apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la première articulation supérieure (AS1) sur l'angle de la deuxième articulation supérieure (AS2).
Patent FR-3040047-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage transportable d'une poudre proteinee
Inventor: MARCONNET AURELIE
IPC: B65D41/02
Filed: 2015-08-14
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de stockage (10) transportable d'une poudre protéinée comportant: - un corps creux (11) délimitant un volume de stockage (12), - ledit corps creux (11) ayant une première ouverture (18), dite ouverture de remplissage, pour remplir ledit volume de stockage (12) de poudre protéinée et une deuxième ouverture, dite ouverture de déversage (27), pour déverser la poudre protéinée vers l'extérieur dudit volume de stockage (12), ladite ouverture de remplissage (18) ayant une dimension plus grande que ladite ouverture de déversage (27), - un premier bouchon destiné à obturer de façon amovible ladite ouverture de remplissage (18), et - un deuxième bouchon destiné à obturer de façon amovible ladite ouverture de déversage (27).
Patent FR-3031911-B1 (FR)
Title: Systeme de filtre a robinet avec commande a distance
Inventor: MILLER BRYAN
IPC: B01D37/04
Filed: 2015-09-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un système de filtre pour robinet (10) raccordé à une conduite de fourniture d'eau (34), et comprenant un collecteur (36) pouvant être raccordé à une conduite de fourniture d'eau (34), et assurant une communication fluidique sélective avec la conduite de fourniture, et un appareil de filtrage (38) en communication fluidique avec le collecteur, au moins une vanne actionnée à distance étant associée avec le collecteur, et configurée pour assurer la régulation du débit d'eau dans le collecteur jusqu'à l'appareil de filtrage, lorsque l'on désire de l'eau filtrée. Un régulateur sans fil (44) est disposé à distance de l'appareil de filtrage et du collecteur, et est configuré pour actionner la vanne entre une première position, dans laquelle l'eau s'écoule de la conduite de fourniture d'eau à travers une conduite d'entrée du robinet (30), et une deuxième position, dans laquelle l'eau s'écoule de la conduite de fourniture d'eau à l'appareil de filtrage, à travers la conduite de sortie du filtre et la conduite d'entrée du robinet. En fonction de l'actionnement de la vanne, l'eau filtrée ou non filtrée est émise par un bec de robinet (20).
Patent FR-3045895-B1 (FR)
Title: Systeme de preparation de commandes et procede de preparation d'au moins une partie d'une commande correspondant
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2015-12-07
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant une pluralité d'unités mobiles motorisées aptes à transporter des contenants destinés à recevoir des produits d'une commande déposés dans ceux-ci par un préparateur.         Selon l'invention lesdits contenants présentent un bac de dépose de produits monté sur une base configurée de sorte à surélever ledit bac d'au moins 60 cm, de préférence d'au moins 80 cm, ladite base comprenant des moyens de solidarisation avec lesdites unités mobiles et des moyens d'appui sur le sol.         L'invention concerne également un procédé de préparation d'au moins une partie d'une commande.
Patent FR-3044867-B1 (FR)
Title: Traitement de semences par polymere hydrogonflable
Inventor: OMONT ALEXANDRE
IPC: A01N25/10
Filed: 2015-12-09
Granted: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne le domaine du traitement de matériel végétal, en particulier du matériel végétal de propagation ou de reproduction, par exemple des semences. Le procédé selon l'invention comprend l'application sur tout ou partie de la surface d'un matériel végétal d'une dispersion aqueuse comprenant (a) des particules d'au moins un polymère hydrogonflable et (b) au moins un composé choisi parmi un sel minéral, un sel organique, un polymère organique dispersant et leurs mélanges.         L'invention concerne également ce matériel végétal traité ainsi que son utilisation pour la culture ou pour la production d'une plante.
Patent FR-3045229-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'electricite monophasee et triphasee ameliore
Inventor: FRANSEN TRISTAN
IPC: B60L50/12
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif adapté pour sélectivement fournir en sortie une électricité monophasée ou une électricité triphasée, le dispositif comprenant : - un premier conducteur de phase (C1) pour la fourniture d'une phase (L1) de l'électricité monophasée, - un deuxième et un troisième conducteurs de phase (C2, C3) pour la fourniture, conjointement au premier conducteur de phase, de trois phases (L1, L2, L3) respectives de l'électricité triphasée, Le dispositif comprend en outre : - au moins un contacteur (CONT1) agencé pour sélectivement fermer ou ouvrir les deuxième et troisième conducteurs de phase (C2, C3), et - un module de commande (COM) configuré pour commander le contacteur (CONT1) pour réaliser sélectivement la fermeture ou l'ouverture des deuxième et troisième conducteurs de phase (C2, C3).
Patent FR-3050598-B1 (FR)
Title: Procede de decodage d'une image numerique, procede de codage, dispositifs, et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/60
Filed: 2016-04-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'une image numérique, à partir d'un train binaire comprenant des données codées représentatives de ladite image, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc de ladite image, dit bloc courant transformé: - Décodage des coefficients du bloc courant transformé à partir de données codées lues dans le train binaire ; - Transformation du bloc courant en un bloc décodé, ladite étape mettant en œuvre une première sous-étape destinée à produire un bloc intermédiaire, s'appliquant aux vecteurs colonnes respectivement lignes du bloc courant, la deuxième destinée à produire un bloc de pixels s'appliquant aux vecteurs lignes respectivement colonnes du bloc intermédiaire, issu de la première sous-étape ; - Reconstruction de l'image à partir du bloc décodé ; Caractérisé en ce que : au moins une desdites première et deuxième sous-étapes de transformation, comprend, pour un dit vecteur ligne respectivement colonne, dit vecteur d'entrée : - la formation d'au moins un premier sous-vecteur de taille K<N respectivement N à partir d'éléments adjacents du vecteur d'entrée ; - la transformation du premier sous-vecteur en un premier sous-vecteur transformé par application d'une sous-transformée partielle de taille KxK; et - la composition du vecteur transformé par insertion du au moins un premier sous-vecteur transformé.
Patent FR-3050965-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile.
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: F16B21/08
Filed: 2016-05-09
Granted: 2019-04-26
Abstract: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant : - une paroi formant un espace de rangement, - une trappe agencée pour fermer et ouvrir l'espace de rangement, et - une pièce de verrouillage agencée pour passer, par un mouvement, d'une position verrouillée, dans laquelle la trappe est verrouillée à ladite paroi, à une position déverrouillée, dans laquelle la trappe n'est pas verrouillée à ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprenant pour cela : • une surface continue d'appui agencée pour être reçue en contact sur une surface continue d'appui correspondante de la trappe, • une portion de verrouillage agencée pour être reçue en contact sur ladite paroi, ladite pièce de verrouillage comprend en outre des moyens d'attache distincts de la surface continue d'appui et de la portion de verrouillage et agencés pour attacher ladite pièce de verrouillage sur la trappe.
Patent FR-3054216-B1 (FR)
Title: Procede de separation d’un gaz de synthese
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-07-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse contenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène dans lequel on comprime un débit de gaz de synthèse (1) provenant d'une source de gaz de synthèse dans un compresseur (3) et on le sépare pour produire au moins trois produits gazeux et si le gaz de synthèse devient insuffisant, on recycle au compresseur au moins trois produits de la séparation pour les séparer.
Patent FR-3058659-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive a base de poudre a dispositif de nettoyage par raclage
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B22F3/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication (10) additive à base de poudre, comprenant un dispositif de mise en couche (14) de la poudre déplaçable le long d'un parcours reliant une zone de départ et une zone d'arrivée. Le dispositif de mise en couche (14) comprend un cylindre lisseur (36) de la poudre pour lisser la poudre disposée dans une zone de dépôt (P) de la poudre située entre la zone de départ et la zone d'arrivée. L'installation (10) comprend en outre un dispositif de nettoyage (90) situé sur le parcours du dispositif de mise en couche (14), le dispositif de nettoyage (90) comprenant des moyens de raclage (92) munis d'une pluralité de dents de raclage (94), parallèles entre elles, venant racler la surface du cylindre lisseur (36) de façon tangentielle à cette surface.
Patent FR-3061898-B1 (FR)
Title: Calage amortisseur de chocs de type casier protege decoupe et plie-colle sur lui meme
Inventor: LEMOUSSU LAURENT
IPC: B65D81/05
Filed: 2017-01-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un calage amortisseur de chocs de type casier protégé découpé à l'emporte-pièce puis partiellement encollé et replié sur lui-même par le fabricant. Une fois déployé et mis en volume par l'utilisateur conditionneur/emballeur, le calage présente trois alvéoles et des ergots extérieurs qui permettent d'éloigner les alvéoles des parois de l'emballage dans lequel le calage ou ses multiples est/sont introduits pour permettre l'expédition et le transport des produits contenus. Chaque alvéole a une section transversale préférentiellement trapézoïdale au centre et en losange sur les côtés. Dans le cas où plusieurs calages sont utilisés dans un même emballage, ils sont imbriqués entre eux dans la direction de leur juxtaposition. Le calage objet de l'invention est réalisé à partir d'un matériau en feuille tel le carton ou le carton ondulé. L'application principale est le transport de bouteilles, notamment de bouteilles de vin par poste ou par messagerie.
Patent FR-3062919-B1 (FR)
Title: Methode de dosage immunologique d'anticorps specifiques d'antigenes de virus de la famille des poxviridae
Inventor: POURQUIER PHILIPPE
IPC: G01N33/569
Filed: 2017-02-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention porte sur une méthode de dosage immunologique d'un anticorps spécifique d'un antigène (protéine P32 ou fragment antigénique de celle-ci) d'un virus appartenant à la famille des Poxviridae dans un échantillon biologique suspecté d'avoir été infecté et/ou vacciné contre ledit virus, le kit correspondant et ses utilisations, notamment pour la détection d'une infection et/ou le suivi de la vaccination chez l'animal.
Patent FR-3065176-B1 (FR)
Title: Valve doseuse pour distributeur de produit fluide
Inventor: BAZIRE MICHAEL
IPC: B05B11/06
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: Valve doseuse pour distributeur de produit fluide, comprenant un corps de valve (10) définissant une chambre de dosage (20) dans laquelle coulisse une soupape (30) entre des positions de repos et d'actionnement, ledit corps de valve (10) et/ou ladite soupape (30) étant réalisé(s) par moulage par injection d'un matériau comprenant une matrice de polybutylène téréphtalate (PBT) et des microsphères de verre dispersées dans ladite matrice PBT.
Patent FR-3065339-B1 (FR)
Title: Ligne de transmission avec dispositif de limitation des pertes par desadaptation
Inventor: GRELAUD BRUNO
IPC: H03H11/28
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ligne de transmission comprenant un dispositif (DIS) couplé à une interface de sortie (Ss1, Ss2), le dispositif (DIS) comportant un atténuateur (1) dont l'impédance est commandable par un premier signal de consigne (Scl), un bloc intermédiaire (2) ayant une impédance complexe couplé en sortie de l'atténuateur, et des moyens de commande (MC) configurés pour ajuster la valeur du premier signal de consigne (Sc1), ledit atténuateur (1) et ledit bloc intermédiaire (2) étant configurés pour avoir des impédances respectives conjuguées en présence d'un premier signal de consigne (Scl) nul, le dispositif comprenant en outre un circuit d'adaptation (3) couplé entre l'atténuateur et ledit bloc intermédiaire et dont l'impédance est commandable par un deuxième signal de consigne (Sc2), l'atténuateur et le circuit d'adaptation étant configurés pour, en présence de signaux de consigne non nuls, maintenir une impédance équivalente de l'ensemble comportant l'atténuateur (1) et le circuit d'adaptation (3) sensiblement égale à l'impédance conjuguée dudit bloc intermédiaire (2).
Patent FR-3073143-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des thiolactones a fonction carbonate et procede de traitement des matieres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: C07D411/12
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne i) un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines, comprenant l'application d'une composition comprenant au moins une thiolactone à fonction carbonate de formule (I), en particulier pour la mise en forme des fibres kératiniques et/ou lissage/défrisage, ii) une composition comprenant la ou les thiolactones à fonction carbonate de formule (I), iii) de nouvelles thiolactones à fonction carbonate de formule (I), iv) un procédé de préparation des nouvelles thiolactones à fonction carbonate de formule (I), et v) l'utilisation desdites thiolactones à fonction carbonate en cosmétique. Formule (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4, X, Y, A, B, a, et b sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3075309-B1 (FR)
Title: Robinet et bouteille de fluide sous pression
Inventor: FERRE AURELIEN
IPC: G01B7/30
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: Robinet comprenant un corps abritant un circuit (3) de soutirage comprenant une première extrémité (24) amont et une seconde extrémité (23) aval destinée à être raccordée à un organe utilisateur du gaz soutiré, le circuit (3) de soutirage comprenant un organe (4) de régulation du débit et/ou de la pression du fluide, le robinet (1) comprenant un organe (5) de commande manuelle de l'organe (4) de régulation, l'organe (5) de commande étant monté mobile relativement au corps du robinet (1), le robinet (1) comportant un capteur (9) de position de l'organe (5) de commande configuré pour générer un signal électrique représentatif de la position de ce dernier ou du débit et/ou de la pression de fluide imposé par l'organe (4) de régulation, le capteur de position comprenant au moins un élément (19) détectable situé sur le corps du robinet (1) ou, respectivement, sur l'organe (5) de commande, et au moins un élément (29) de mesure situé sur l'organe (5) de commande ou, respectivement, sur le corps du robinet (1), l'un au moins parmi : le au moins un élément (19) détectable, le au moins un élément (29) de mesure étant recouvert ou enfermé dans une membrane (16) de protection.
Patent FR-3076572-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation du vieillissement d’un catalyseur pour moteur thermique
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2019-12-13
Abstract: Le procédé selon l'invention est conçu pour l'estimation du vieillissement d'un catalyseur (1) pour un moteur thermique dans un véhicule, le catalyseur étant monté dans une ligne d'échappement de gaz (LE) comportant au moins une sonde à oxygène (11) située en aval du catalyseur. Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes de : a) calculer (23) la valeur d'un indice de comportement (IC) du catalyseur à chaque occurrence (CI, 22) d'un évènement de coupure d'injection de carburant qui satisfait des conditions préalablement définies, l'indice de comportement étant basé sur un rapport d'aires entre des première et deuxième aires obtenues en intégrant sur une durée d'intégration déterminée un taux estimé de stockage en oxygène (EOSC) du catalyseur et un signal de mesure de sonde (MS2) fourni par la sonde à oxygène (11), respectivement, et b) déterminer (24) un facteur de vieillissement (FV) représentatif du vieillissement du catalyseur par calcul statistique à partir d'un ensemble de valeurs de l'indice de comportement calculées sur plusieurs occurrences de l'évènement de coupure d'injection de carburant.
Patent FR-3080052-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de fonderie sous pression
Inventor: WERMELINGER PATRICK
IPC: C22F1/04
Filed: 2018-04-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans une pièce de fonderie (2) ayant un système de coulée associé comportant une attaque de coulée (20) et un bras de coulée (31), la pièce de fonderie comprenant au moins une zone massive susceptible de présenter un défaut de retassure. Conformément à l'invention, le procédé comprend l'intégration d'au moins un réchauffeur (32) au plus près de la zone massive dans une partie terminale du bras de coulée jointive à l'attaque de coulée, le réchauffeur étant formé d'un élargissement localisé (320a) de la section du bras de coulée.
Patent FR-3080167-B1 (FR)
Title: Luminaire equipe d’une fiche de connexion dcl
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: H01R4/28
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le Luminaire (2) comporte une fiche de connexion DCL (3) destinée à être connectée mécaniquement et électriquement à un socle de connexion DCL (4) intégré dans un support (S), tel qu'un mur ou un plafond, pourvu d'une surface de support (14) ; et un boîtier de luminaire (11) comprenant une partie de protection (16) comprenant une surface de contact (17) configurée pour être positionnée contre ou à proximité de la surface de support (14) lorsque la fiche de connexion DCL (3) est connectée mécaniquement et électriquement au socle de connexion DCL (4), la partie de protection (16) entourant la fiche de connexion DCL (3) de telle sorte que la fiche de connexion DCL (3) est inaccessible lorsque la fiche de connexion DCL (3) est connectée mécaniquement et électriquement au socle de connexion DCL (4).
Patent FR-3080938-B1 (FR)
Title: Identification a haut debit de passagers dans la surveillance de portail
Inventor: FAIN RICHARD
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention permet une identification de passagers à haut débit en matière de sécurité par portiques. Un procédé d'identification de passagers à haut débit comprend la réception dans une mémoire d'un système informatique hôte à partir d'un dispositif d'acquisition d'image d'une image simultanément acquise d'un groupe d'individus se rapprochant d'une voie de passage de portique et l'identification d'un ensemble de visages du groupe. Le procédé comprend en outre l'interrogation d'une base de données de visages avec chaque visage identifié de l'ensemble et pour chacune visage, l'affectation d'une valeur de confiance en ayant mis en correspondance le visage avec un enregistrement d'une personne connue de la base de données. Enfin, le procédé comprend la décoration visuelle de chaque visage de l'image simultanément acquise avec une caractéristique visuelle initiale à condition qu'une valeur de confiance affectée de manière correspondante tombe en dessous d'un seuil, mais sinon avec une caractéristique visuelle différente, et l'affichage de l'image simultanément acquise dans un afficheur du système informatique hôte.