baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2658579-A1 (FR)
Inventor: DIDIER LASNIER
IPC: G05D16/10
Filed: 1990-02-22
Abstract: The body (1) of the pressure-reducing device comprises opposed bores (8, 9) for the mounting of means of connection for entry (34) and for exit (46) and the outer end of the bore (3) forming a high-pressure chamber in which the regulation valve (7) is mounted is arranged to receive a means of connection (40) of a high-pressure manometer (41) forming a bearing surface for the spring (39) for loading the regulation valve (7), which comprises a frustoconical annular fitting (37) in which is force-fitted the rod (38) for coupling between the regulation valve (7) and the piston (13) delimiting the low-pressure chamber (12). <??>Application to various arrangements of pressure-reducing devices for industrial use.
Patent FR-2643782-A1 (FR)
Title: Moissonneuse-batteuse automotrice a dispositif de coupe divise en deux
Inventor: OSTRUP HEINRICH
IPC: A01B73/06
Filed: 1990-02-23
Abstract: La présente invention concerne une moissonneuse-batteuse automotrice, comportant un dispositif de coupe, monté sur le canal de transport incliné, qui est divisé en deux moitiés symétriques, qui sont adjacentes, en position de travail, par leurs plans de séparation. Selon l'invention, les moitiés 3, 4 du dispositif de coupe peuvent pivoter, à peu près dans un plan horizontal, dans une position de transport, dans laquelle leurs côtés avant dans la position de travail sont tournés l'un vers l'autre.
Patent FR-2659964-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement d'un melange gazeux renfermant de l'hydrogene des hydrocarbures aliphatiques legers et des hydrocarbures aromatiques legers.
Inventor: ARI MINKKINEN
IPC: C07C7/09
Filed: 1990-03-20
Abstract: Procédé de fractionnement d'un mélange gazeux renfermant de l'hydrogène, des hydrocarbures aliphatiques légers et des hydrocarbures aromatiques légers. Après compression du mélange (7) et séparation d'une ou plusieurs fractions légères (3 et 5), on met en contact le gaz (12) avec des hydrocarbures aliphatiques légers (13) puis on en sépare l'hydrogène par perméation (16). Des distillations (23 et 25) permettent d'isoler les hydrocarbures aliphatiques (27) et les hydrocarbures aromatiques (26). Le procédé est économe en énergie et évite des cristallisations indésirables.
Patent FR-2648195-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion pour la fixation amovible de panneaux successifs d'une paroi mobile, et paroi mobile obtenue
Inventor: JACKSON FRANCIS G
IPC: E04B2/74
Filed: 1990-06-05
Abstract: La structure d'interconnexion pour relier des panneaux 11 d'une paroi ou cloison mobile est caractérisée par le fait qu'elle comporte : des blocs 35 à clé à came; des surfaces de came 55 formées sur lesdits blocs 35, des clés à came présentant une partie en disque; au moins deux boulons de verrouillage 80, 81 qui s'étendent transversalement vers l'extérieur à partir dudit disque et qui sont disposés en position diamétralement opposée, ces boulons de verrouillage étant complémentaires desdites surfaces de came 55 desdits blocs 35, et ladite clé à came 75 pouvant être tournée par rapport auxdits blocs 35 sélectivement pour amener lesdits boulons de verrouillage 80, 81 à coopérer avec les surfaces de came 55 desdits blocs 35.
Patent FR-2663459-A1 (FR)
Title: Programmateur avec came de temporisation.
Inventor: CLAUDE THEPAULT
IPC: H01H43/10
Filed: 1990-06-19
Abstract: Le programmateur, destiné à alimenter sélectivement et séquentiellement une pluralité d'organes électriques, comprend, d'une part, une pluralité de cames (7) coopérant avec une pluralité de contacts d'alimentation desdits organes, et des moyens d'entraînement (1, 2) desdites cames (7) en déplacement et, d'autre part, au moins une came de temporisation (111) entraînée, par l'intermédiaire d'un réducteur (3', 4', 6', 11), par lesdits moyens d'entraînement (1, 2). Le réducteur comprend une première roue (52') entraînée en rotation continue et pourvue d'un cliquet (3'), une deuxième roue (11) pourvue d'une denture, le cliquet (3') pouvant prendre une position de repos dans laquelle il ne coopère pas avec la denture et une position de travail dans laquelle il coopère avec la denture, et une came fixe (6') dont le profil (61') commande le passage dudit cliquet (3') de la position de repos à la position de travail et inversement. L'invention s'applique notamment aux machines à laver le linge ou la vaisselle.
Patent FR-2663777-A1 (FR)
Title: Procede de demantelement d'une installation enterree hors abri, a risque de contamination et eventuellement irradiante, et caisson d'intervention pour mettre en óoeuvre ce procede.
Inventor: FRANCOIS BODIN
IPC: G21F9/34
Filed: 1990-06-25
Abstract: Procédé de démantèlement d'une installation enterrée hors abri, à risque de contamination et éventuellement irradiante, et caisson d'intervention pour mettre en uvre ce procédé. Selon l'invention, le démantèlement d'une installation enterrée à risque de contamination, par exemple une conduite d'effluents désaffectée, est effectué par tronçon unitaire sous couvert d'un caisson d'intervention déplaçable (124) placé au-dessus du tronçon à démanteler (12, 14). L'invention concerne également un caisson d'intervention (124) comportant une structure autoporteuse réalisée autour d'un plateau-plancher (126) muni d'une ouverture centrale allongée (148) donnant accès au tronçon à démanteler (12, 14).
Patent FR-2664231-A1 (FR)
Title: Systeme pour la commande integree en profondeur et en poussee d'un aeronef.
Inventor: JACQUES FARINEAU
IPC: G05D1/06
Filed: 1990-07-04
Abstract: - Selon l'invention, chacun des ordres de commande en profondeur (deltaq) et de commande en poussée (deltapi) est une combinaison linéaire, entre autres, de l'assiette et de la vitesse commandées (thetac et Vcc).
Patent FR-2665886-A1 (FR)
Inventor: BERNARD SCHNEIDER
IPC: B65D55/02
Filed: 1990-08-14
Abstract: The subject of the invention is the assembly of a sealing device (3) and of a container (1) with a neck (2) made of plastic material underneath a tamper-evident lid (8), this sealing device (3) carrying means (25) for forcible axial nesting of the said lid (8), characterised in that the said sealing device (3) is a cap (3) with an opening, equipped with a base or bottom part (4), and in that the said base (4) and the said neck (2) comprise snap-fit means (15), the start of their snap fitting occurring only after the start of the full-section insertion of the said means (25) for nesting of the said lid (8), and, moreover, further down, of the screwing means, the said means (15 and 25) permitting the rupture of the lid (8) and its driving into the said neck (2). <??>This invention applies to tamper-evident containers for the hygiene, pharmaceutical, beauty-care, food and cleaning-product industries.
Patent FR-2666608-A1 (FR)
Title: Weatherproof roofing for building
Inventor: FRANCK VESCO
IPC: E04D3/30
Filed: 1990-09-10
Abstract: Weatherproof roofing with corrugated metal sheets, intended to receive covering elements such as decorative elements. According to the invention, the weatherproof roofing consists of a first set of corrugated metal sheets (13) providing the weatherproofing, and a second set of corrugated metal sheets (14) supporting the covering elements (22), the metal sheets of the two sets of corrugated metal sheets being joined to the framework (12) by common assembly means (19), the method of assembly being such that the stresses imposed on the second set of corrugated metal sheets are not passed onto the first set.
Patent FR-2669481-A1 (FR)
Inventor: MARC CAMIADE
IPC: G01S13/74
Filed: 1990-11-16
Abstract: The invention concerns data exchanges using microwave frequency waves between a fixed station (2), or reader, and a mobile station (1), or badge. In order to increase the sensitivity and range of the system, the modem (3) of the badge (1) comprises an oscillator. The same transistor (11) functions, in a first bias condition, as a detector of the wave transmitted by the reader and demodulates this wave and then, in a second bias condition, functions as an oscillator and modulates the response transmitted by the badge (1). Applications to remote data exchanges.
Patent FR-2670589-A1 (FR)
Inventor: LUC RIVIERE
IPC: G02F1/313
Filed: 1990-12-14
Abstract: The invention concerns electrooptic modulators. It consists in associating a Y junction coupler having a length L1 (101-108) with a passive coupler (104, 105), the length L2 of which compared with the coupling length LC2 is established in order to substantially nullify the third order distortions of the modulator. A modulator is obtained in which all the even distortions are nullified, the odd order distortion is substantially nil and the extinction level may be nil.
Patent FR-2661948-A1 (FR)
Title: Structure de vanne de dilution pour un turboreacteur a double flux.
Inventor: FRANCIS SIEDLECKI WALTER JR
IPC: F02K3/075
Filed: 1990-12-28
Abstract: L'invention concerne les turboréacteurs à double flux. Une structure de vanne de dilution comprend un corps (56) définissant une premier canal (62) en communication avec des second et troisième canaux (72, 76) séparés par un diviseur de flux (68). Un ensemble de volets de dilution juxtaposés de façon circulaire sont disposés dans le second canal et peuvent être déplacés entre une position fermée, empêchant l'entrée d'air dans le second canal, et une position ouverte permettant l'entrée d'air dans le second canal. Des moyens pour le positionnement automatique des volets sous l'effet de la pression différentielle de part et d'autre de ces derniers, comprennent un ressort (102) exerçant sur le volet associé un couple qui diminue sur une partie du déplacement des volets de la position fermée vers la position ouverte. Application aux turboréacteurs à taux de dilution variable.
Patent FR-2671009-A1 (FR)
Title: Support de guidage pour catheter.
Inventor: GUY GRENOUILLET
IPC: A61M25/01
Filed: 1990-12-28
Abstract: Le support de guidage pour cathéter comprend un fil (2) ayant une partie proximale (8) de section sensiblement constante et une partie distale (10) effilée, et une gaine (4) de protection souple s'étendant au moins sur la longueur de la partie distale du fil. Selon l'invention, le fil (2) est rendu solidaire de la gaine (4) uniquement par l'extrémité libre (16) de sa partie distale (10) au moyen d'une première soudure (14) formant un bout arrondi et le support comprend en outre un tube (6) s'étendant sur toute la partie (8) du fil (2) non recouverte par la gaine, une extrémité (17) du tube (6) venant simplement en butée contre la partie proximale (18) de la gaine (4) tandis que l'extrémité opposée (20) du tube est fixée à la partie proximale (8) du fil au moyen d'une seconde soudure (24).
Patent WO-9200545-A1 (WO)
Title: Electro-optical modulation method and device for implementing same
Inventor: DESORMIERE BERNARD
IPC: G02F1/313
Filed: 1991-06-07
Abstract: Electro-optical modulators are provided, wherein a passive Y-connection (101-103) is followed by an active phase shifter (104-108) which receives the modulation signal and is in turn followed by a 3 dB directional coupler providing the modulated signal. Highly sensitive modulators can thereby be produced.
Patent FR-2657626-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrippement de fils de trame ameliores dans un metier a tisser sans navette.
Inventor: LUCIANO CORAIN
IPC: D03D47/23
Filed: 1991-01-23
Abstract: Un dispositif d'agrippement de fils de trame améliorés dans un métier à tisser sans navette dans lequel le levier (14) chargé par un ressort pour appuyer le pied d'agrippement (7) sur la surface d'agrippement relativement rigide (8) coopère avec un bloc de butée de déplacement (23) qui absorbe une partie de la charge exercée par ledit ressort (20), et est connecté audit pied (7) par un ressort à lame (10) relié rigidement audit levier (14), et ledit ressort à lame (10) est inséré dans une fente (11) dans un bloc de connexion (12) qui est relié rigidement audit pied (7). Des moyens sont également présents pour faire varier la charge transmise au pied d'agrippement (7).
Patent FR-2673443-A1 (FR)
Title: Cintre reticule coffrant notamment pour le soutenement d'une excavation rocheuse.
Inventor: GILLES CHATENOUD
IPC: E21D11/10
Filed: 1991-03-01
Abstract: L'invention concerne un cintre réticulé (1) qui comprend à son extrados, côté terrain (2), un dispositif (3) permettant d'arrêter et d'accrocher le béton (4) qui vient ainsi enrober le cintre dès l'application de la première couche et quelque soit le profil réel de l'excavation à soutenir. Le cintre suivant l'invention est destiné à permettre l'utilisation de cintres réticulés, dans de bonnes conditions de sécurité et d'économie, pour le soutènement d'excavations présentant un découpage irrégulier dans le cas de souterrains creusés à l'explosif.
Patent FR-2676172-A1 (FR)
Title: Positioning template forming a support reinforcement for a prosthetic cotyle positioned by bayonet assembly
Inventor: MICHEL PEQUIGNOT
IPC: A61B17/86
Filed: 1991-05-07
Abstract: This concerns a member of the type comprising a cup (20) in the general shape of a spherical cap, equipped with a plurality of studs (21) which project from its inner surface and which are provided for a bayonet assembly. According to the invention, each of the studs (21) forms a dowel for the passage and the support of a fixation member (22) to be anchored in the bone cavity (10) to be equipped. Application, in particular, to hip prostheses.
Patent FR-2677430-A1 (FR)
Title: Improvements to C-sections
Inventor: BERNARD DUFOURG
IPC: A47B96/14
Filed: 1991-06-10
Abstract: This is a metal section exhibiting a transverse section in the form of a square C with right angles and the flat bottom (2) is perforated with longitudinally elongate holes (8). The two flat flanges (3, 4) of this section are perforated with longitudinally elongate holes (9, 10).
Patent FR-2681624-A1 (FR)
Title: Method for making a funeral urn, urn obtained by this method and corresponding funeral memorial
Inventor: MAURICE ROBERT
IPC: B28D1/04
Filed: 1991-09-19
Abstract: Method for obtaining a funeral urn (4) and corresponding funeral memorial, characterised in that the following series of machinings are carried out starting from a block of parallelepipedal shape, for example a slab of natural or synthetic stone: - This block is bored with at least one hole (6) of desired diameter, particularly with the aid of a crown saw (cylinder saw, hole saw) in order to obtain at least one core (1) and a slab of stone equipped with at least one bore (6). - A certain number of thin round washers (2) are cut from the core (1). - The remaining length of the core is bored so as to obtain a piece of cylindrical tubular shape (3). - The said tubular piece is cut up into several cylindrical elements of dimensions corresponding to the desired height of the urn (4). - The washers (2) previously cut off are used as base and lid of the funeral urn, the lid and the base are preferably bonded on the ends of the urn.
Patent FR-2672007-A1 (FR)
Title: Panneau composite moulable.
Inventor: ZAIMA HAROLD H
IPC: B29C51/08
Filed: 1991-11-15
Abstract: Un panneau composite moulable à chaud (10) est particulièrement utile comme revêtement de toit pour automobile et comme autres parties structurales ayant des propriétés d'isolation thermique et phonique ainsi que des propriètés d'absorption du son. Le panneau comprend une âme ondulée (12) qui est avantageusement une âme à double arche ou une feuille métallique ondulée, avec des côtés opposés. Un côté est recouvert d'une doublure en carton (14) et est relié à l'âme par un adhésif thermoplastique (16). Le côté opposé est recouvert d'une couche de mousse thermoformable (18) qui est liée à l'âme par un adhésif activable par la chaleur (20). La structure entière est formée dans un moule à des températures relativement basses.
Patent WO-9220395-A1 (WO)
Inventor: LE MITOUARD ANNE
IPC: A62B18/02
Filed: 1992-05-20
Abstract: Le masque facial de l'invention possède des moyens interposés entre une tubulure (10) d'inspiration-expiration et au moins l'un des orifices nasal et buccal du patient (5) pour assurer une connexion étanche entre la tubulure et les voies respiratoires du patient, qui comprennent une coque mince (1) délimitée par une surface intérieure (7) concave sensiblement ovoïde dont le sommet est pourvu d'une ouverture (2), une garniture (6) souple et épaisse, emboîtable à l'intérieur de la coque (1) en débordant au-delà de cette coque en un bourrelet d'étanchéité pour épouser en se déformant la partie du visage (5) entourant le débouché des voies respiratoires, la garniture possédant un embout tubulaire (8) susceptible d'être encliqueté dans l'ouverture (2) de cette coque (1) et formant un manchon de raccordement pour la tubulure (10) et un harnais (3, 4) de fixation du masque sur la tête de l'utilisateur (5) comportant des sangles fixées à la coque.
Patent FR-2686862-A1 (FR)
Title: Device for depositing a label on a face of a box
Inventor: JEAN-MICHEL CHAPELLE
IPC: B65C1/02
Filed: 1992-01-31
Abstract: The present invention relates to devices for depositing labels 21 on one face 4 of boxes 1, 2. The device includes means for driving the boxes in translation on a displacement path 3, first means 53 capable of delivering a first signal of recognition of the presence of the front face of a box 1, 2 when a point of the first upper face 4 of the box is located in a predetermined position, the second means 60 capable of delivering a second signal of detection in order to distinguish a rear face 51 of a first box in contact with the front face 50 of a second box following the first one, from that which is not, and means 58, 32, ..., for controlling, as a function of the first and second signals, the detaching of a label 21 from a strip 20 and its bonding on the upper face of a box. Application, for example, to the depositing of manufacturers' seals on medicine boxes.
Patent FR-2690314-A1 (FR)
Inventor: JACQUES MOUROT
IPC: A23K1/16
Filed: 1992-04-24
Abstract: Method for the treatment of suidae, particularly pigs in order to improve the quality of the meat, and particularly its water retention capacity, by incorporating glycerol, one of its precursors or one of its metabolites. The pigs are treated by adding to the food approximately 5 % glycerol at the end of the growth period, i.e. is to say just before slaughtering.
Patent FR-2691511-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage rapide d'un ensemble d'organes tubulaires à des embouts.
Inventor: DENIS GODEAU
IPC: F16L39/00
Filed: 1992-05-21
Abstract: Dispositif de raccord rapide d'un ensemble d'organes tubulaires à des embouts, notamment pour l'assemblage des tuyaux d'eau ou durites du circuit de refroissement d'un moteur de véhicule automobile aux embouts d'entrée et de sortie d'un échangeur de chaleur ou aérotherme dudit véhicule. Il comprend une bague élastique de verrrouillage (40) propre à être rapportée sur les organes tubulaires et découpée pour ménager au moins une partie extensible (45, 46), ladite bague (40) comportant sur sa surface interne des bossages radiaux (52) qui reposent sur lesdits organes tubulaires dans une première position en laquelle le raccord n'est pas assemblé, tandis qu'ils sont déplacés, - à l'introduction desdits embouts dans les organes tubulaires -, par des faces de butée associées aux embouts pour être amenés dans des ouvertures de passage des organes tubulaires et des gorges des embouts.
Patent FR-2693192-A1 (FR)
Inventor: JEAN-PHILIPPE BASCOU
IPC: C07D233/84
Filed: 1992-07-02
Abstract: 2-imidazoline-5-one or 2-imidazoline-5-thione derivatives have general formula (I) in which W is the sulphur or oxygen atom, or the group S=O, n is 0 or 1, A is N(R5) or O or S or C(R5)(R6) or SO2 or C=O, R1 to R4 are hydrogen or a hydrocarbon radical, optionally substituted by halogen atoms in particular. Used as fungicides in agriculture.
Patent FR-2694416-A1 (FR)
Title: Procédé pour modifier en surface les propriétés optiques d'une pièce en polyméthacrylate de méthyle.
Inventor: ERIC MALINVAUD
IPC: C08J7/04
Filed: 1992-07-28
Abstract: Le procédé consiste à appliquer sur un substrat un revêtement constitué par un polymère susceptible de se greffer sur le substrat, un vernis acrylique, un catalyseur de greffage et un solvant agressif vis à vis du substrat, le catalyseur de greffage étant ajouté juste avant l'application du revêtement sur le substrat. Le polymère est un plyuréthanne apporté sous forme de vernis. Le revêtement peut être additionné de pigments organiques. On peut appliquer une ou plusieurs couches. Après séchage le matériau présente un effet de dépoli très fin, peu diffusant et un aspect granité au touché ainsi qu'un caractère hydrophobe indélébile protégeant contre les salissures des doigts. Applications notamment dans le domaine de la décoration.
Patent FR-2696252-A1 (FR)
Title: Electric load control device for vehicle power assisted steering system - supplies HF continuous voltage whilst current input from supply source is sinusoidal and in phase with supply voltage
Inventor: BOSNJAK JOSEPH
IPC: G01R31/00
Filed: 1992-09-25
Abstract: The device uses a supplementary microcomputer (P2) similar to a main control microcomputer (P1), to avoid excessive load control. The supplementary microcomputer (P2) is connected to the same device for detection of a control condition (Mer) so as to determine with the help of a prerecorded control law a simulated control (CF) of the load. The simulated control is transmitted to a calculating unit (SIM) to determine the effect of the simulation. A comparator (CMP) compares the effect (Eff) of the simulation with a real effect measurement (RE) on the load. The output (Coh) of the comparator (CMP) is connected to a generator circuit (INI) which orders an inhibit (Pe2) of the control command if the comparison is not coherent. ADVANTAGE - Avoids excessive control movement by simulating effect of control operation and comparing it with real-time control operation, with control inhibition being carried out if comparison is not acceptable.
Patent FR-2696220-A1 (FR)
Title: Equipment for detecting wear on vehicle disc brake pads - uses transistor and relay to detect rupture in electrical conductor embedded within brake pad
Inventor: DANIEL MOLENDA
IPC: G01N33/00
Filed: 1992-09-25
Abstract: The wear detector includes a transistor (6) which has its emitter connected to earth and its collector connected to a source of positive potential via a relay (7). The base of the transistor (6) is also connected to a source of positive potential via two resistors (10,11). A detecting circuit (4) comprises a loop (1) embedded in the brake pad (2), an indicator lamp (5) and relay contacts (12). When wear in the brake pad (2) ruptures the detector loop (1), the transistor conducts current to operate a relay (7) and close contacts (12) for a light indicator. ADVANTAGE - Equipment does not add to weight of disc and operates for both brake pad wear and accidental damage to connecting conductors.
Patent FR-2698377-A1 (FR)
Title: Ion nitriding machine control - by measurement nitrogen ion vibrational excitation.
Inventor: ANTOINE MARZINOTTO ANDRE
IPC: C23C8/36
Filed: 1992-11-25
Abstract: A control process for an ion nitriding machine involves reassuring the N2+ ion vibrational excitation using a sensor (11) joined to a processing unit (12) for regulating a current generator via a control unit. Pref. the process consists of (i) sampling the light signal emitted by the plasma by means of an optical fibre (14); (ii) selecting the N2+ ion vibration line by means of a dispersion device (13); and (iii) converting it into current by means of an electro-optical system (15). USE/ADVANTAGE - E.g. in the ion nitriding of machine parts and tools. The process provides real time control of the ion nitriding machine and maintains the max. vibrational excitation level throughout nitriding while controlling the cathode temp.