baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984416-B1 (FR)
Title: Dispositif et ensemble d'injection
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60K15/03
Filed: 2011-12-20
Granted: 2018-02-02
Abstract: Ce dispositif d'injection (7) d'un additif dans un réservoir de carburant d'un véhicule comprend un canal (714) de circulation de l'additif qui présente une extrémité amont (714a) d'entrée de l'additif et une extrémité aval (714b) de sortie de l'additif. L'extrémité aval (714b) du canal (714) communique avec un ajutage (717) du dispositif d'injection (7). Le dispositif d'injection (7) comporte une cloche (75) qui délimite un volume (751) ouvert dans une direction opposée à l'extrémité amont (714a) du canal (714). Un orifice de sortie (717a) de l'ajutage (717) est disposé dans le volume (751) de la cloche (75). Le long d'une direction d'écoulement (F) de l'additif dans le canal (714), l'extrémité aval (717b) de l'orifice de sortie (717a) est située entre l'extrémité aval (714b) du canal (714) et l'extrémité libre (752) de la cloche (75), en retrait d'une distance (d1) supérieure à zéro par rapport à l'extrémité libre (752) de la cloche (75).
Patent FR-2986092-B1 (FR)
Inventor: FRANCQ JULIEN
IPC: G06F21/71
Filed: 2012-01-20
Granted: 2014-01-31
Abstract: Processing device implementing a method for protecting the processing (AG) of sensitive data, intended for processing sensitive input data (DE) in order to obtain sensitive output data (DS), wherein data processing is divided into at least two processing functions (f, g). The device comprises: - a processing entity (ET) for successively applying the processing functions from sensitive input data, and obtaining the sensitive output data after applying the last processing function, and - a protection entity (EP) for detecting an attack simultaneously with each application of a processing function, and infecting the data resulting from the application of each processing function if an attack is detected.
Patent FR-3024805-B1 (FR)
Title: Une technique d'actionnement d'une structure resonante
Inventor: ABELE NICOLAS
IPC: H03J1/00
Filed: 2014-08-07
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour actionner une structure résonante dans un microsystème électromécanique. La fréquence de résonance de la structure résonante mécanique peut se varier entre une fréquence de résonance minimale et une fréquence de résonance maximale définissant une bande de fréquence de résonance. Le procédé comprend: la génération (21) d'un premier signal d'actionnement périodique à une première fréquence; la génération (23) d'un deuxième signal d'actionnement périodique à une deuxième fréquence; le sélection (25) du premier signal d'actionnement et/ou du deuxième signal d'actionnement; et l'application (31) successivement du premier signal d'actionnement et du deuxième signal d'actionnement ou simultanément d'une combinaison du premier signal d'actionnement et du deuxième signal d'actionnement à la structure résonante pour faire osciller la structure résonante à sa fréquence de résonance. La première fréquence se trouve au-dessous de la bande de fréquence de résonance alors que la deuxième fréquence se trouve au-dessus de la bande de fréquence de résonance. De cette manière on peut faire osciller la structure résonante à sa fréquence de résonance.
Patent FR-3031624-B1 (FR)
Title: Interconnexion parallele de cellules solaires voisines via un plan arriere commun
Inventor: AIKEN DANIEL
IPC: H01L31/0352
Filed: 2015-08-04
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un assemblage de cellules solaires comprenant une pluralité de cellules solaires et un support, le support comprenant une couche conductrice. La couche conductrice est divisée en une première partie conductrice et une seconde partie conductrice. Chaque cellule solaire de la pluralité de cellules solaires comprend une face avant, une face arrière, et un premier contact en correspondance avec la face arrière. Chaque cellule de la pluralité de cellules solaires est placée sur la première partie conductrice avec le premier contact connecté électriquement à la première partie conductrice de telle sorte que les cellules solaires soient connectées en parallèle à travers la première partie conductrice. Un second contact de chaque cellule solaire peut être connecté à la seconde partie conductrice. Les deux parties conductrices servent de barres omnibus de l'assemblage de cellules solaires.
Patent FR-3032601-B1 (FR)
Title: Moule demontable etanche pour preparation culinaire
Inventor: BARKIA MALEK
IPC: A21B3/13
Filed: 2015-02-13
Granted: 2017-08-25
Abstract: Moule (1) pour appareil culinaire, notamment pour pâte à gâteau ou similaire, du type comprenant :         - une paroi rigide semi-cylindrique (2) formant une gouttière et ouverte à ses deux extrémités;         - deux parois transversales d'extrémité (3, 4), complémentaires à la gouttière, de manière à former avec cette dernière un conteneur ouvert en partie supérieure et fermé en ses extrémités latérales transversales ; la paroi semi-cylindrique et les parois transversales étant associées de manière détachable ;         caractérisé en ce qu'il comprend deux moyens d'étanchéité (5, 6) aptes à coopérer chacun avec, d'une part une paroi transversale et d'autre part un des bords d'extrémité de la gouttière, chaque moyen d'étanchéité, d'une part est associé à une plaque rigide plane (7, 8), de manière à former ainsi une des parois transversales, et d'autre part comporte une rainure périphérique (15) apte à recevoir, et coopérer avec, le bord périphérique correspondant de la paroi semi-cylindrique en forme de gouttière.
Patent FR-3035634-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation homogene d'une voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2015-04-28
Granted: 2017-05-26
Abstract: Le dispositif de climatisation (10) comprens des moyens d'émission d'air climatisé et un premier circuit de circulation d'air (16) comprenant : un module (22) de guidage, comprenant une ouverture (24) d'arrivée d'air provenant des moyens d'émission, au moins un premier conduit de circulation d'air (26), s'étendant dans la direction longitudinale (X) en aval du module de guidage (22), et des éléments latéraux (28) de distribution d'air vers une salle de la voiture (12), s'étendant parallèlement au premier conduit de circulation d'air (26), et communiquant avec ce premier conduit de circulation d'air (26). Le module de guidage (22) comporte des moyens (32) de répartition propres à séparer un flux d'air issu de l'ouverture d'arrivée d'air (24), d'une part vers le premier conduit de circulation d'air (26), et d'autre part vers chaque élément latéral de distribution (28).
Patent FR-3037389-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur tubulaire comprenant un organe de controle de l'encrassement, son procede de mise en oeuvre et son procede de montage
Inventor: BENOIT JEREMIE
IPC: F28G9/00
Filed: 2015-06-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: Echangeur thermique comprenant - une enceinte (3, 4, 16), - une pluralité de tubes (2) disposés dans l'enceinte, chaque tube comprenant une paroi périphérique, - des moyens d'entrée d'un premier fluide dans les tubes - des moyens de sortie du premier fluide hors des tubes - des moyens d'entrée d'un second fluide dans l'enceinte, vers la périphérie extérieure des tubes - des moyens de sortie du second fluide hors de l'enceinte ledit échangeur étant caractérisé en ce qu'au moins un tube (2) est équipé d'au moins un organe (5) de contrôle de l'encrassement de sa paroi périphérique, cet organe de contrôle comprenant - un corps (51) disposé sur la face externe (2') de cette paroi, - une résistance électrique (52) s'étendant dans le corps (51) - des moyens de mesure (53), permettant de mesurer la température de la résistance électrique (52).
Patent FR-3043978-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au maintien d'une trajectoire d'un vehicule automobile lors d'un depassement
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-11-20
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au maintien d'une trajectoire d'un véhicule automobile (1) à l'intérieur d'une voie (L1) de roulage, comportant une détection de la voie de roulage empruntée par ledit véhicule automobile (1), une détermination d'une trajectoire centrale (TC) par rapport à la voie (L1) de roulage détectée et un contrôle du véhicule automobile (1) pour qu'il roule selon une trajectoire (Tcomp) à suivre déterminée à partir de la trajectoire centrale (TC). Selon l'invention, le procédé comporte la détection de la présence d'un véhicule lourd (2) sur le point d'être dépassé par ledit véhicule automobile (1), et ladite trajectoire (Tcomp) à suivre est décalée latéralement par rapport à ladite trajectoire centrale (TC) d'une valeur de décalage fonction d'une estimation des forces aérodynamiques latérales engendrées par un véhicule lourd (2) détecté, auxquelles ledit véhicule automobile est soumis lors du dépassement.
Patent FR-3052098-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif de manipulation, dispositif de manipulation et procede de collage reversible utilisant un tel dispositif
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/683
Filed: 2016-06-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de manipulation (10) comportant une étape de dépôt d'une couche unique d'un adhésif (2) sur une première surface d'une première galette (1) ; une étape de dépôt d'une couche d'antiadhésif (4) sur une première surface d'une deuxième galette (3) différente de la première galette (1) ; une étape de mise en contact de la première galette (1) et de la deuxième galette (3), la mise en contact se faisant au niveau de la couche unique d'adhésif (1) de la première galette (2) et la couche d'antiadhésif (4) de la deuxième galette (3) ; une étape de séparation de la première galette (1) et de la deuxième galette (3) ; la première galette (1) comprenant la couche unique (2) d'adhésif formant un dispositif de manipulation (10). L'invention concerne également un dispositif de manipulation (10) obtenu à l'aide dudit procédé ainsi qu'un procédé de collage réversible utilisant ledit dispositif de manipulation (10).
Patent FR-3052718-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement automobile et piece associee
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-06-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - la fourniture d'une couche poreuse en mousse dans une cavité (24) d'un moule de moussage (20) ; - la formation d'une couche de base en mousse liée à la couche poreuse dans la cavité (24) du moule de moussage (20). La fourniture de la couche poreuse comprend la réalisation d'un bloc de mousse (18) dans la cavité (24), puis, la compression du bloc de mousse (18) par injection de gaz dans la cavité (24), avant la formation de la couche de base.
Patent FR-3055952-B1 (FR)
Title: Batterie thermique de stockage
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-09-09
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique de stockage (1) comprenant un boîtier muni d'une pluralité de compartiments (8) s'étendant selon une direction dite d'extension (E), chacun des compartiments (8) étant adapté pour recevoir au moins un composant (10) pour stocker et libérer une quantité de chaleur.
Patent FR-3057643-B1 (FR)
Title: Manchon de fixation d'un cable a une platine de support
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F16L3/02
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un manchon de fixation d'un câble à une platine de support présentant une fente radiale dotée d'une ouverture vers l'extérieur de la platine de support, d'une première extrémité formant crochet et d'une seconde extrémité opposée à la première extrémité. Ce manchon comprend une bague d'arrêt (20) destinée à être montée rotative autour d'une gaine du câble, ladite bague d'arrêt (20) comprenant un moyen de maintien apte à coopérer avec la première extrémité de la fente radiale, et un moyen de verrouillage apte à coopérer avec la seconde extrémité de la fente radiale lorsque la bague d'arrêt (20) est pivotée selon une position angulaire de verrouillage.
Patent FR-3061934-B1 (FR)
Title: Rampe de systeme d'injection de carburant a haute pression
Inventor: ALLIO PHILIPPE
IPC: F02M55/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-06-07
Abstract: Rampe commune pour un système d'injection haute pression, formée d'un corps cylindrique (11) délimitant une chambre haute pression (12, 12a) et des dômes (13, 13a) munis de passages (131, 131a) de sortie de liquide haute pression débouchant dans la chambre (12, 12a) avec un étranglement pour atténuer les ondes de pression générées par les injecteurs. Les dômes (13, 13a) comportent, en sortie, chacun un passage (131, 131a) avec une chambre (1312, 1312a) recevant un manchon (2, 2a) muni d'un étranglement (22, 22a), et le manchon (2, 2a) est bloqué dans la chambre (1312, 1312a) par l'autofrettage de la rampe.
Patent FR-3066027-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement par gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/42
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-07-31
Abstract: Le procédé de positionnement comprend l'estimation d'un ensemble de biais multitrajets sur la base d'un modèle théorique des écarts entre les pseudo-distances mesurées et les pseudo-distances estimées. Le modèle comprend un terme de géométrie dépendant de la position du récepteur GNSS et des émetteurs GNSS et un terme additif représentant l'ensemble desdits biais. Les inconnues du modèle comprennent la position courante du récepteur GNSS et lesdits biais. L'estimation des biais repose sur une minimisation des résidus entre les écarts et le modèle théorique, en fonction des inconnues, sous la contrainte que l'ensemble des biais doit être parcimonieux. Les pseudo-distances mesurées sont corrigées sur base des biais estimés et une position courante du récepteur GNSS est prédite sur la base des pseudo-distances mesurées ainsi corrigées. L'invention permet de réduire l'impact des multi-trajets sur la solution de positionnement et donc d'en améliorer l'exactitude.
Patent FR-3066749-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une couverture d’insonorisation de traverse inferieure de baie et de tablier avant.
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien d'une couverture d'insonorisation (3) de traverse inférieure de baie et de tablier avant d'un véhicule automobile, comportant une paroi de retenue (31) et un organe de montage creux s'étendant depuis ladite paroi de retenue (31), ledit dispositif étant apte à occuper une configuration de service dans laquelle ledit organe de montage traverse un perçage ménagé dans ladite couverture en étant encliqueté sur un goujon saillant à l'intérieur dudit perçage depuis ladite traverse inférieure de baie de sorte que ladite couverture d'insonorisation (3) soit prise en sandwich entre ladite paroi de retenue (31) et ladite traverse inférieure de baie ;         caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une paroi d'attache (42, 43) reliée rigidement à ladite paroi de retenue (31) et dotée d'au moins une interface d'accueil pour une agrafe de bridage (50, 60) d'un faisceau électrique (13, 14).
Patent FR-3067567-B1 (FR)
Title: Nouveau procede de drageification et formes solides drageifiees presentant des formes irregulieres
Inventor: LEFEVRE PHILIPPE
IPC: A23G3/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles formes solides dragéifiées présentant des formes irrégulières, ainsi qu'un procédé de dragéification particulièrement utile pour leur préparation.
Patent FR-3069535-B1 (FR)
Title: Fibres minerales
Inventor: CLAIREAUX CORINNE
IPC: C03C13/06
Filed: 2017-07-25
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne des fibres minérales présentant une composition chimique comprenant les constituants suivants, en pourcentages pondéraux : SiO2 57,0 à 60,0 %, CaO 25,0 à 30,0 %, MgO >8,0 à 10,0 %, B2O3 2,0 à 6,0 %, R20 jusqu'à 2,5 % Al2O3 0 à 2,0 %, et un rapport molaire R20/B2O3 de 0,20 à 0,60.
Patent FR-3070806-B1 (FR)
Title: Procede de recherche d'une liste de stations recevables par un recepteur radio
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04H40/36
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de recherche de stations radio recevables par un récepteur radio, ledit procédé comprenant : • la sélection (E1) d'un ensemble de signaux reçus présentant un niveau mesuré supérieur à un seuil prédéterminé, • la réalisation (E2, E3, E4) d'au moins un calcul de moyenne dynamique d'une grandeur physique (M, N, L) mesurée dans chaque signal radio reçu, ladite au moins une grandeur physique étant un niveau et/ou un niveau de multitrajet et/ou un niveau de bruit, • le calcul d'un seuil de qualité globale, en fonction dudit au moins un calcul de moyenne dynamique, • pour chaque signal radio reçu, le calcul d'une qualité dudit signal étant fonction de ladite au moins une grandeur physique, • pour chaque signal radio reçu, la comparaison de la qualité dudit signal radio reçu au seuil de qualité globale, pour déterminer si ledit signal radio reçu est un signal recevable, • mémorisation des stations radio recevables.
Patent FR-3072365-B1 (FR)
Title: Attenuation acoustique sur une paroi de turbomachine
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: Est concernée une bordure d'atténuation acoustique comprenant : - un revêtement poreux (39) à structure maillée, - un matériau acoustiquement absorbant (41) recouvert par le revêtement poreux et qui présente un premier volume (Vabs), et - et au moins une cavité (45), établie entre le matériau acoustiquement absorbant (41) et le revêtement poreux (39) et qui présente un second volume (Vcav), tel que Vcav  & gt; 3% (Vcav+Vabs), la structure maillée présentant des fils (390) qui séparent entre elles des ouvertures traversant ladite structure et dont certaines ont, à plat, une surface So élémentaire minimale.
Patent FR-3076099-B1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique pour ensemble electrique
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R9/24
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet une barre (30) de connexion électrique pour un ensemble électrique comprenant un module électronique de puissance et une unité électronique de contrôle dudit module électronique de puissance, ledit module électronique de puissance comportant au moins une borne électrique externe. La barre (30) de connexion électrique comprend une embase (300) plane et au moins un élément de connexion (301) s'étendant depuis ladite embase (300) et comprenant au moins une portion (305) de fixation conductrice électriquement, s'étendant orthogonalement à l'embase (300) et destinée à être reliée électriquement avec la au moins une borne électrique externe, et au moins une broche (310) de connexion électrique comprenant au moins une extrémité libre (310C) adaptée pour être connectée électriquement à l'unité électronique de contrôle.
Patent FR-3062871-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite thermique pour menuiserie.
Inventor: SCHAUTERDEN JEAN CLAUDE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-02-14
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'étanchéité thermique d'une menuiserie comprenant au moins un dormant (24) de menuiserie intégré dans une paroi comprenant au moins un mur, un isolant (14) et un parement (18), caractérisé en ce qu'il comprend un élément longiforme (27), apte à être positionné autour et le long du au moins un dormant (24) de la menuiserie.
Patent FR-3076770-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une vitre coulissante, porte vitree de vehicule equipee de ce dispositif et vehicule equipe d'une telle porte
Inventor: VEILLE JEAN-MARC
IPC: B60J10/86
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'une vitre coulissante (28) dans une porte (2) d'un véhicule automobile, qui comprend un rail de guidage (5) destiné à être inséré dans l'un des montants (23) de la porte et au moins un patin de guidage (4) destiné à être fixé sur la face intérieure de ladite vitre coulissante (28), ledit rail de guidage (5) étant muni d'une cavité longitudinale cylindrique (52) débouchant sur une fente longitudinale (53), ledit patin de guidage (4) comprenant au moins une tête de guidage (42) engagée dans ladite cavité (52). Ce dispositif est remarquable en ce que ledit patin de guidage (4) est rigide, en ce que sa tête de guidage (42) comprend au moins trois parties planes (420) qui s'étendent radialement depuis un axe (421) de la tête de patin et en ce que ledit rail de guidage (5) est réalisé dans un matériau élastomère flexible et élastiquement déformable, qui enserre ladite tête de guidage (42), de sorte que les extrémités libres (422) de chaque partie plane (420) de la tête de guidage (42) sont en permanence en appui contre la paroi intérieure de ladite cavité longitudinale (52).
Patent FR-3080268-B1 (FR)
Title: Dispositif de brochette pour rotir ou griller des aliments
Inventor: GIOVANANGELI LAETITIA
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de brochette pour rôtir ou griller des aliments comportant : - au moins deux broches (10) parallèles adaptées pour conjointement embrocher les aliments (A), chacune desdites broches présentant une extrémité libre (10a), - un support (3, 31, 32, 33, 34) dans lequel au moins une broche (10) est montée coulissante selon son axe longitudinal (X-X), entre une position étendue pour rôtir ou griller les aliments (A) et une position rétractée, - un organe éjecteur (31) pour éjecter les aliments (A) lorsque la broche (10) coulisse vers la position rétractée, se caractérisant par le fait que : - les deux broches (10) sont montées coulissantes dans le support (3, 31, 32, 33, 34), selon leur axe longitudinal (X-X) respectif, entre la position étendue et la position rétractée, - les deux broches (10) sont solidaires d'un coulisseau (20) adapté pour assurer un coulissement conjoint desdites broches, - l'organe éjecteur (31) est aménagé sur le support (3, 31, 32, 33, 34) de sorte que lorsque les broches (10) coulissent conjointement vers la position rétractée, l'organe éjecteur (31) est adapté pour repousser les aliments (A) vers les extrémités libres (10a) desdites broches et les éjecter, - les broches (10) sont montées mobiles en rotation dans le coulisseau (20), autour de leur axe longitudinal (X-X).
Patent FR-3081777-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule automobiles
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) d'un véhicule comprenant un dispositif de compression (2), un premier échangeur thermique (3) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), un deuxième échangeur thermique (4) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (FA), un échangeur de chaleur (5) couplé thermiquement à une boucle (6) de fluide caloporteur (FC), un organe de détente (7) disposé entre l'échangeur de chaleur (5) et le deuxième échangeur thermique (4), caractérisé en ce que le circuit (1) comprend un dispositif de distribution (8) du fluide réfrigérant (FR) à quatre orifices, un premier orifice (9) raccordé au dispositif de compression (2), un deuxième orifice (10) raccordé au premier échangeur de thermique (3), un troisième orifice (11) raccordé au deuxième échangeur thermique (4), et un quatrième orifice (12) raccordé à l'échangeur de chaleur (5). Application aux véhicules automobiles.