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Patent FR-3089607-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle boîte collectrice
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: BOÎTE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT UNE TELLE BOÎTE COLLECTRICE Boîte collectrice pour un échangeur de chaleur comprenant : - au moins une plaque collectrice munie d’ouvertures pour le passage d’un fluide caloporteur, - au moins un couvercle monté sur la plaque collectrice et définissant avec la plaque collectrice deux compartiments, - un support de brides fixé sur la plaque collectrice et apte à obturer les deux compartiments, ledit support de brides définissant une face extérieure destinée à coopérer avec une ou des brides extérieures et une face intérieure destinée à être en regard des compartiments, ladite face intérieure du support de brides étant sensiblement plane au moins dans une région s’étendant intérieurement à partir de ladite plaque collectrice et/ou dudit couvercle. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3092834-A1 (FR)
Title: Support de culture pour procédé méthanisation
Inventor: FRITSCH JONATHAN
IPC: C12N11/12
Filed: 2019-02-15
Abstract: La présente invention concerne un support de culture destiné à être utilisé dans un procédé de méthanisation d’effluents liquides à garnissage structuré, constitué à plus de 50 % d’éléments bois dont au moins une dimension est supérieure à 80 mm.
    Elle concerne aussi un procédé de préparation d’un tel support de culture.
    Elle concerne enfin un procédé de méthanisation mettant en œuvre un tel support de culture.
    Figure de l’abrégé : Figure n° 4
Patent FR-3094403-A1 (FR)
Title: Gicleur pour turbomachine comprenant une tête d’éjection à face oblique
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention se rapporte à un gicleur (3) pour lubrifier un accouplement (21) tel qu’un accouplement conique d’un système d’entraînement d’accessoires de turbomachine. Ce gicleur (3) comprend un corps pourvu d’une tête d’éjection (32). Le corps comprend un canal principal apte à acheminer un fluide de lubrification jusqu’à la tête d’éjection (32). La tête d’éjection (32) s’étend le long d’axe longitudinal (A1) comporte un orifice d’éjection agencé pour éjecter le fluide de lubrification en provenance du canal principal (311). Cet orifice d’éjection (321) débouche sur une face d’extrémité (33) de la tête d’éjection (32). Selon l’invention, cette face d’extrémité (33) est oblique par rapport à l’axe longitudinal (A1) de la tête d’éjection (32) et par rapport à une direction inertielle le long de laquelle s’applique une force d’inertie (P1) agissant sur le fluide de lubrification, la face d’extrémité (33) étant configurée pour acheminer le fluide de lubrification s’écoulant sur celle-ci sous l’action de la force d’inertie (P1) jusqu’à une arête de décrochage (331) délimitant en partie la face d’extrémité (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098119-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une infusion thermale botanique
Inventor: HUCTEAU LACOMBLEZ SABINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un extrait d’une partie d'un végétal humide. L’invention se caractérise en ce qu’il comprend les étapes suivantes selon lesquelles : a) on prélève dans leur milieu naturel ladite partie choisie parmi les fleurs, sommités fleuries, parties aériennes, feuilles, tiges, bourgeons, racines, bulbes, rhizomes, écorces, graines, fruits, noyaux, baies, sève, résine, latex, thalle dudit végétal humide, prise seule ou en combinaison, préférentiellement fleurs, sommités fleuries et/ou parties aériennes dudit végétal humide ; b) on infuse la partie du végétal humide dans au moins un bain comprenant essentiellement une eau thermale, à une température comprise entre 35 et 50°C pendant au maximum 24 heures, de manière à obtenir une infusion thermale botanique ; et c) on filtre l’infusion thermale botanique préférentiellement jusqu’à 0,2 μm de manière à éliminer la partie du végétal humide et obtenir une infusion thermale botanique décontaminée. L’invention concerne également un extrait susceptible d’être obtenu par le procédé selon l’invention, une composition cosmétique comprenant un tel extrait et l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour lutter contre l’apparition des signes du vieillissement cutané et améliorer le soin de la peau, des muqueuses et des phanères.     Figure 1
Patent FR-3098667-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'une antenne acoustique
Inventor: PERRIER RÉGIS
IPC: H04B17/21
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé de calibration d'une antenne acoustique (10), l'antenne acoustique comportant une pluralité de transducteurs acoustiques (11k), chaque transducteur acoustique étant apte à émettre un signal électrique (s k) sous l'effet d'une détection d'une onde acoustique, l'antenne comportant des transducteurs élémentaires (11k) étant répartis selon une ligne d'antenne ou un plan d'antenne, autour d'un transducteur de référence (110), l'antenne définissant un axe principal (Y0), passant par le transducteur de référence, et perpendiculaire à la ligne d'antenne ou au plan d'antenne, le procédé comportant les étapes suivantes : 
    disposition d'une source de calibration (5) en au moins une position (r 0 , r j) par rapport à l'antenne, la source de calibration étant apte à émettre une onde acoustique de calibration (6); mesure des signaux (s k) générés par tout ou partie des transducteurs élémentaires en réponse à l'onde acoustique de calibration ; à partir des mesures effectuées lors de l'étape b), détermination d'un déphasage temporel (p 0 k,n, p k,j) du signal respectivement généré par chaque transducteur élémentaire; réitération des étapes a) à c) de telle sorte que lors d'au moins une itération, la position de la source de calibration est considérée comme centrée sur l'axe principal ; 
    le procédé comportant une estimation d'un déphasage (Φk) de chaque transducteur élémentaire par rapport au transducteur de référence.
Patent FR-3100220-A1 (FR)
Title: Montage automatisé de charnières sur une porte de véhicule automobile
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-09-03
Abstract: MONTAGE AUTOMATISÉ DE CHARNIÈRES SUR UNE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Gabarit (9) pour le montage d’une charnière inférieure (7B) et d’une charnière supérieure (7A) sur une porte (5) de véhicule, comprenant : au moins un support (27) avec une zone de réception de la charnière inférieure (7B) et une zone de réception de la charnière supérieure (7A) de la porte (5) ; des moyens de positionnement (33, 35) du gabarit (9) par rapport à la porte (5) ; le gabarit (9) comprenant, en outre : un bâti (11) sur lequel l’au moins un support (27) est monté pivotant ; et des moyens de réglage de position angulaire de l’au moins un support (27) par rapport au bâti (11), de manière à permettre un ajustement fin de positionnement d’au moins une des charnières inférieure (7B) et supérieure (7A) de la porte (5) suivant des tolérances de fabrication de ladite porte (5). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 6)
Patent FR-3100689-A1 (FR)
Title: Plaque support pour produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et similaires, fabriquée à partir d’une feuille en métal déployé
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B3/15
Filed: 2019-09-17
Abstract: Plaque support pour produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie et similaires, fabriquée à partir d’une feuille en métal déployé L’invention concerne un dispositif de plaque support (1) pour le transport de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie ou similaires au travers d’au moins une unité de traitement d’une installation de production de tels produits, ledit dispositif (1) comprenant un cadre (2) sur lequel est fixée au moins une feuille de matériau métallique (5). Le dispositif (1) de l’invention est caractérisé par le fait que ladite feuille métallique (5) consiste en une feuille en métal déployé comprenant des micromailles formant un treillis métallique, ladite feuille en métal déployé pouvant être obtenue par découpe et étirement d’une feuille métallique, lesdites micromailles présentant une ouverture de passage comprise entre 130 et 250 µm et ladite feuille en métal déployé comprenant, du fait desdites micromailles, une surface de vide comprise entre 17 et 45% de la surface totale de ladite feuille. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104616-A1 (FR)
Title: Système de sécurisation de voies ferroviaires de maintenance
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: E01F13/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dans un système de sécurisation d’au moins une voie (1) ferroviaire de maintenance sur laquelle un train peut circuler ou stationner, chaque voie (1) comporte au moins une borne principale (3) de signalisation affichant au moins trois états :- un premier état indiquant que le train est susceptible de circuler sur la voie (1) ;- un deuxième état indiquant qu’une intervention de maintenance est autorisée par un superviseur ;- un troisième état indiquant qu’une opération de maintenance est en cours lorsqu’une personne au moins est présente ;- l’arrivée ou le départ d’une personne utilisant un support d’identifiant (33) avec un lecteur de support d’identifiant (32) permet à la borne principale (3) de maintenir à jour une liste de personnes présentes et de commuter l’affichage du deuxième état vers le troisième état lorsqu’au moins une personne est présente, et commuter du troisième état vers le deuxième état lorsqu’aucune personne n’est présente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105555-A1 (FR)
Title: Méthode de réparation d’une enveloppe, notamment d’un pressuriseur
Inventor: NICOLAS HERVÉ
IPC: G21C17/017
Filed: 2019-12-20
Abstract: Méthode de réparation d’une enveloppe, notamment d’un pressuriseur
            
        
    L’invention concerne une méthode de réparation d’une enveloppe apte à contenir un fluide sous pression, l’enveloppe comprenant une paroi (12) définissant une surface intérieure (14) et une surface extérieure (16) et délimitant au moins un orifice traversant (18), l’enveloppe comprenant une manchette initiale pour pénétrer l’enveloppe par l’orifice traversant (18).
    La méthode comprend les étapes suivantes :
    - retrait de la manchette initiale,
    - installation d’une nouvelle manchette (30) s’étendant entre une extrémité proximale (32) s’étendant dans l’orifice traversant (18) et une extrémité distale (34) s’étendant à l’extérieur de l’enveloppe,
    - réalisation d’une soudure (36) s’étendant dans l’orifice traversant (18) entre l’extrémité proximale (32) et la surface intérieure (14),
    la nouvelle manchette (30) et la soudure (36) formant ensemble un revêtement d’une surface transverse finale (28) de la paroi (12) délimitant l’orifice traversant (18). 
    Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3106689-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation
Inventor: STAGNITTO FRÉDÉRIC VINCENT
IPC: G08G1/095
Filed: 2020-01-25
Abstract: L’invention concerne un feu de signalisation (1) avec au moins un signal lumineux (2b) pouvant être allumé ou éteint, le feu comprenant des moyens indicateurs supplémentaires pour indiquer, même en présence d’un éclairage extérieur intense, que le signal lumineux est allumé. Conformément à l’invention, les moyens indicateurs supplémentaires comprennent un ou plusieurs éléments indicateurs mobiles (5b) placés devant ou à côté du signal lumineux (2b), des moyens d’entraînement (6b) étant prévus pour maintenir en mouvement le ou les éléments indicateurs (5b) lorsque le signal lumineux (2b) est allumé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108996-A1 (FR)
Title: Attribution de droit par transmission d'onde radio en champ proche
Inventor: JAVAUDIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2020-04-01
Abstract: Attribution de droit par transmission d'onde radio en champ proche
    L'invention concerne un procédé de gestion d'un droit attribué sur la base d'une pluralité de gestes de validation effectués par au moins un utilisateur (Ua-Uc), les gestes modifiant une caractéristique d'une onde radio utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique en champ proche du corps de l'au moins un utilisateur, le procédé comprenant :
    - obtention d'une pluralité d'informations relatives à des instants de détection de modifications de caractéristique d'onde radio en champ proche, dites informations de détection,
    - attribution du droit à l'au moins un utilisateur sur la base des instants des détections
    Figure pour l'abrégé: Figure 3
Patent FR-3110537-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la correction de la mise en géométrie par indexage d’une pièce montée sur un élément de caisse d’un véhicule automobile
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B62D65/06
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour la correction de la mise en géométrie par indexage d’une pièce montée sur un élément de caisse ou sur un ouvrant d’un véhicule automobile, l’élément de caisse comprenant un alésage d’indexage. L’ensemble (10) comprend une réplique (16) de la pièce comprenant au moins un logement (32), au moins une plaquette de réglage (18) destinée à être insérée dans un des logements, la ou chacune des plaquettes de réglage (18) comprenant une base (38) de laquelle fait saillie un pion (42) d’indexage, ledit pion (42) d’indexage étant décentré par rapport au centre de la base selon une direction donnée Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118314-A1 (FR)
Title: Entretoise pour cellules électrochimiques de batterie.
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M50/218
Filed: 2020-12-18
Abstract: Entretoise pour cellules électrochimiques de batterie Entretoise (1) pour cellules électrochimiques (2) de batterie, caractérisée en ce qu’elle comprend une structure alvéolaire formée par des parois (11), les parois (11) présentant des trous (12) permettant à un fluide de traverser les alvéoles de la structure alvéolaire.   Figure pour l’abrégé : 6
Patent FR-3121558-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’une fréquence de découpage d’un onduleur contrôlant une machine électrique et dispositif correspondant
Inventor: YANG GANG
IPC: H02P23/28
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention porte sur un procédé de sélection d’une fréquence de découpage pour son application à un onduleur contrôlant une machine électrique rotative, dans lequel la fréquence de découpage est choisie parmi plusieurs fréquences prédéterminées selon la position, dans une cartographie, d’un point de fonctionnement courant de l’ensemble constitué par la machine électrique et l’onduleur, ladite cartographie ayant au moins pour paramètre la vitesse de rotation (N) de la machine électrique ou la fréquence (Fe) du courant électrique qui lui est appliqué. Dans au moins une partie de la cartographie, la fréquence de découpage est choisie en outre en fonction d’un paramètre représentatif d’une condition thermique des interrupteurs électroniques que contient l’onduleur. L’invention porte en outre sur un procédé de commande d’un onduleur correspondant, et sur un dispositif mettant en œuvre ce procédé. L’invention est préférentiellement appliquée sur un véhicule automobile électrique.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123176-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un outil agricole de travail du sol et un outil agricole additionnel
Inventor: SCHMITT GUILLAUME
IPC: A01B49/06
Filed: 2021-05-26
Abstract: Ensemble comprenant un outil agricole de travail du sol et un outil agricole additionnel 
    L’invention concerne un ensemble comprenant :
    un outil agricole de travail du sol (1) comprenant un châssis (2), un organe de travail (3) monté mobile selon un mouvement comprenant au moins une translation selon une direction sensiblement perpendiculaire au sol sur ledit châssis (2) par des premiers moyens de réglage (4) de la profondeur de travail dudit un organe de travail (3) et un organe de référence (5) monté pivotant relativement au châssis (2) au moins aux moyens de deux bras latéraux (6) et d’une paire de premières liaisons pivots (A),un outil agricole additionnel (7),
    ledit ensemble est caractérisé en ce que dans une position montée (PM), ledit outil agricole additionnel (7) est relié audit outil agricole de travail du sol (1) par une structure de liaison formant un quadrilatère déformable comportant :
    un premier segment situé entre la première liaison pivot (A) et une deuxième liaison pivot (B) reliant l’outil agricole additionnel (7) au bras latéral (6) de l’outil agricole de travail du sol (1), un deuxième segment parallèle situé entre une troisième liaison pivot reliant, directement ou indirectement, le châssis (2) à un bras de liaison (9) et une quatrième liaison pivot (D) reliant le bras de liaison (9) à l’outil agricole additionnel (7), 
    de sorte que dans ladite position montée (PM), l’orientation de l’outil agricole additionnel (7) soit conservée si la profondeur de travail dudit au moins un organe de travail (3) de l’outil agricole de travail du sol (1) varie par l’intermédiaire des premiers moyens de réglage (4).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123368-A1 (FR)
Title: Borne antieffraction
Inventor: TERME MORGAN
IPC: E01F13/12
Filed: 2021-05-31
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : BORNE ANTIEFFRACTION 
    L’invention concerne une borne antieffraction (10) comportant un corps monobloc (11) creux qui comporte :- deux extrémités (12, 13) opposées l’une de l’autre,- une paroi latérale (14) :
    - présentant une première épaisseur (Wn), - qui comporte au moins une portion (30, 31, 32) dans laquelle, la paroi latérale (14) présente une seconde épaisseur (Wr) inférieure à la première épaisseur et des nervures de renforcement (40, 41, 42) à l’intérieur du corps monobloc creux et
    - dans laquelle les nervures de renforcement (41, 42) comportent, au moins une nervure périphérique (41) s’étendant selon un plan normal à un axe longitudinal (X-X) selon lequel s’étend le corps monobloc (11).
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127808-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de la posture d’un individu en position assise, coussin d’assise et système de détection incluant un tel dispositif
Inventor: COURTIOUX STÉPHANE
IPC: G08B23/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de la posture d’un individu en position assise, le dispositif de détection étant notamment destiné à être intégré dans un coussin d’assise (1) ou dans une assise de siège (3), et comportant :  - une nappe de capteurs de force, organisés en m rangées de n capteurs, m et n étant des nombres entiers compris entre 4 et 6 ;  - un calculateur, configuré pour collecter les valeurs mesurées par les capteurs de la nappe et pour transmettre les valeurs mesurées à un calculateur central, les valeurs mesurées par les capteurs de force permettant de déterminer au moins une caractéristique posturale d’un individu.  L’invention concerne également un coussin d’assise (1) et un système de détection intégrant un tel dispositif de détection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3128016-A1 (FR)
Title: Débitmètre à ultrasons comportant une vanne et procédé de montage d’un tel débitmètre
Inventor: RAMOND ALAIN
IPC: G01F1/66
Filed: 2021-10-12
Abstract: DÉBITMÈTRE À ULTRASONS COMPORTANT UNE VANNE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE D’UN TEL DÉBITMÈTRE L’invention concerne un débitmètre à ultrasons comportant :  une canalisation (5) de mesure du débit d’un fluide,  deux transducteurs (à ultrasons montés en regard l’un de l’autre vis-à-vis d’une paroi de ladite canalisation,   un boîtier comprenant un réceptacle principal (3) solidaire de la canalisation et délimitant un volume interne principal,  une vanne de régulation comportant un organe d’obturation comprenant une tige présentant une extrémité distale disposée à l’intérieur d’une membrane (46), ladite vanne comprenant un actionneur dudit organe d’obturation adapté pour pouvoir commander la position dudit organe d’obturation,  le volume interne principal dudit boîtier est adapté pour pouvoir recevoir ladite vanne,  la canalisation présente une zone de mesure présentant une section de passage minimale au moins égale à une section de passage d’une zone intermédiaire s’étendant entre lesdits transducteurs et ledit organe d’obturation.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3131229-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation du dosage d’un matériau pulvérisé dans un flux gazeux
Inventor: AUBRY PASCAL
IPC: B05C19/06
Filed: 2021-12-24
Abstract: Dispositif de régulation (6) du dosage de matériau pulvérisé d’un flux chargé, ce flux chargé comportant un tel matériau pulvérisé porté par un flux gazeux, comportant :  – un conduit d’entrée (11) pour le flux chargé ;  – un diviseur de flux adapté à séparer le flux chargé en une pluralité de flux secondaires ;  – une pluralité de conduits secondaires adaptés à canaliser les flux secondaires, chaque conduit secondaire débouchant sur une fenêtre de sortie, les fenêtres de sortie étant alignées suivant une ligne de distribution ;  – un collecteur (8) comportant une chambre de collecte adaptée à être positionnée en vis-à-vis d’une pluralité de fenêtres de sortie, et délimité par un élément séparateur mobile le long de la ligne de distribution ;  – une sortie de flux chargé (9) reliée à la chambre de collecte.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3133221-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entretoisement pour la fixation d’une ossature de doublage de paroi
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: F16B37/08
Filed: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’entretoisement pour la fixation de deux fourrures (5, 6) l’une à l’autre dans une position réglable en écartement, les fourrures s’étendant dans des plans parallèles, le dispositif (1) comprenant :   - une tige (2) comprenant une base (21) comportant des moyens de liaison (210) avec une première fourrure (5) et des moyens d’engagement (22) avec un levier (4);- une tête (3) de réglage comportant des moyens de liaison (31) à une deuxième fourrure (6), et montée avec capacité de coulissement autour de la tige (2) ;- le levier (4) distinct monté pivotant sur la tête (3) pour passer d’une position de réglage dans laquelle la tête (3) est libre de coulisser autour de la tige (2), à une position de blocage du coulissement en étant engagé avec la tige (2) ;Selon l’invention, le levier (4) est monté pivotant dans un plan parallèle à celui du plan dans lequel s’étendent les fourrures (5, 6).Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124676-A1 (FR)
Title: Sous–système de protection contre les infiltrions pour les microphones dans les appareils informatiques mobiles
Inventor: MAO YANMIN
IPC: H04R1/00
Filed: 2022-05-30
Abstract: La présente invention concerne un appareil informatique mobile (100) comportant : un boîtier (104) ayant une face avant, une face arrière opposée et des parois latérales (120) joignant les faces avant et arrière ; un microphone supporté à l’intérieur du boîtier (104) ; et un canal acoustique s’étendant entre le microphone et un extérieur du boîtier (104), le canal acoustique étant défini par : (i) un orifice (124) de microphone traversant l’une des parois latérales (120) ; (ii) un ensemble membrane (404) fixé à une première surface intérieure de boîtier (104) autour de l’orifice (124) de microphone ; et (iii) une plaque d’isolation (504) fixée à une deuxième surface intérieure de boîtier (104) entourant au moins une partie de la première surface intérieure de boîtier (104), la plaque d’isolation (504) étant traversée par une ouverture de canal et configurée pour se mettre en prise avec l’ensemble membrane (404).  Figure : 5