baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110004-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un robot-aéronef et système de contrôle correspondant
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de contrôle d’un robot-aéronef et système de contrôle correspondant Procédé de contrôle d’un robot-aéronef (1) piloté par un système de contrôle entièrement autonome (20) comprenant un premier module de décision (51) et un module simplex de contrôle de pilotage (2) comprenant un contrôleur haute performance (21), un contrôleur haute sécurité (31) et un deuxième module de décision (41), les contrôleurs haute performance (21) et haute sécurité (31) déterminant des commandes de pilotage du robot-aéronef (1), selon lequel :  - tant qu’un ensemble de conditions est vérifié, mise en œuvre par le premier module de décision (51) d’un mode nominal de pilotage avec fourniture en sortie du système de contrôle automatique (20) des commandes de pilotage délivrées en sortie du module simplex de contrôle de pilotage (2) ;  - sinon, basculement vers un mode d’urgence de pilotage, une commande de pilotage d’urgence est fournie en sortie du système de contrôle automatique (20) pour exécution par le robot-aéronef, le premier module de décision (51) empêchant la fourniture en sortie du système de contrôle automatique (20) des commandes de pilotage délivrées en sortie du module simplex (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111056-B1 (FR)
Title: Receptacle pour un produit, notamment un produit cosmetique en forme de baton
Inventor: LECUREUIL FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Réceptacle (1) pour un produit, notamment un produit cosmétique en bâton, ledit réceptacle comprenant une base (2), un insert (4) ainsi qu’un mécanisme (6) monté dans ladite base (2) par l’intermédiaire dudit insert (4), ledit mécanisme (6) étant configuré pour entrainer ledit produit depuis une position escamotée vers une position en saillie permettant l’utilisation dudit produit. Selon l’invention, l’insert (4) est formé d’un seul bloc et présente une pluralité d’étages (41, 42, 43), chacun desdits étages (41, 42, 43) étant conçu pour recevoir le mécanisme (6), ledit mécanisme (6) étant choisi parmi des mécanismes de différentes longueurs et/ou de différents diamètres.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097716-B1 (FR)
Title: Pion à souder creux pour assemblage de deux matériaux différents
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé d’assemblage d’une tôle (40) et d’une pièce métallique à base de fer (80) comprenant une étape de mise en place avec rétention par la tôle d’un pion creux, par poinçonnage traversant de la tôle (40) avec un fût dudit pion creux (10), une pastille (70) se détachant de la tôle (40), une collerette du pion venant en butée contre la surface de la tôle (40) une fois le poinçonnage traversant effectué, ou par surmoulage dudit fut dans la tôle (40), puis une étape de soudure d’un cylindre métallique du pion (10) sur la pièce métallique à base de fer (80) par mise en contact d’une extrémité libre (24) du cylindre métallique avec la surface de la pièce métallique à base de fer (80) et soudure par résistance électrique (90).  FIGURE 6
Patent FR-3112750-B1 (FR)
Title: Véhicule piloté par siège pivotant
Inventor: RAMBAUD PASCAL
IPC: B62D21/11
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-10-07
Abstract: Véhicule piloté par siège pivotant Le véhicule (1) comprend :  un châssis (2) comportant une traverse (20) sensiblement médiane ;deux trains roulants (4) comportant chacun une roue avant (5) et une roue arrière (6), un bras (42) lié à l’axe de chaque roue étant monté sur une pièce de liaison (50) en pivotement autour d’un axe de pivotement (A) vertical ou incliné, la pièce de liaison étant montée sur la traverse ;un siège (3) monté de façon rotative par rapport au châssis autour d’un axe longitudinal (A3), avec rappel au neutre ;quatre organes de couplage (70), chacun reliant le siège et l’un des bras lié à l’axe d’une roue, de sorte que la rotation du siège par rapport au châssis entraîne le pivotement de chaque roue autour de l’axe de pivotement (A) ;  le véhicule (1) étant dépourvu d’essieux.  Figure 1
Patent FR-3113963-B1 (FR)
Title: Chaine de confiance avancee en aeronautique domaine de l'invention
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: G06F21/00
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé mis en œuvre par un calculateur avionique embarqué pour exécuter une pluralité de codes binaires associés à une pluralité d’ensembles de métadonnées, dans lequel: la pluralité de codes binaires et la pluralité de métadonnées sont hiérarchisés en un nombre de niveaux au moins égal à deux ; un premier code binaire, d’un niveau, est associé à un premier ensemble de métadonnées dudit niveau, et un deuxième code binaire d’un niveau inférieur, lui-même associé à un deuxième ensemble de métadonnées dudit niveau inférieur; le premier ensemble de métadonnées comprend une signature de données, lesdites données comprenant moins un premier condensat associé au premier code binaire, et le deuxième ensemble de métadonnées comprend une clé publique ; ledit procédé comprenant l’exécution, par le deuxième code binaire, des étapes suivantes: application d’une fonction de hachage pour obtenir un deuxième condensat du premier code binaire ; décryptage de la signature avec ladite clé publique pour obtenir ledit premier condensat ; autorisation de l’exécution du code binaire, si et seulement si et seulement si le premier condensat est identique au deuxième.  Figure 3
Patent FR-3114055-B1 (FR)
Title: Essieu électrifié pour véhicules hybrides ou électriques.
Inventor: BUFFET DENIS
IPC: B60L7/00
Filed: 2020-09-12
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention a pour objet l’électrification d’un essieu moteur pour véhicule hybride ou électrique dans lequel le différentiel est remplacé par deux trains épicycloïdaux T1 et T2 qui amplifient les régulations en couple des Roues r1 et r2 par deux Machines Electriques ME1 et ME2. Ces dernières ont la particularité de fonctionner en opposition génératrice-motrice, de telle sorte que l’énergie de l’une soit absorbée par l’autre et que la balance soit alternativement absorbée ou fournie par la Batterie BAT. Les trains T1 et T2 sont entrainés par un Moteur Principal MT, thermique ou électrique, à variations de vitesses réduites. En électrique, et du fait du dédoublement de la puissance de la régulation, la haute tension peut être réservée au seul Moteur Principal MT sans variateur et à sa Batterie. Le système fonctionne comme deux CVTs indépendantes avec des améliorations de la liaison au sol.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117509-B1 (FR)
Title: Filtre de machine a laver pourvu d’un clapet de derivation et utilisation d’un element filtrant avec ce clapet
Inventor: SANET FABIEN
IPC: D06F39/10
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: Le filtre pour lave-linge, s’installant dans le circuit de vidange, présente un boîtier et un élément filtrant permettant d’épurer un flux d’eau en séparant des particules solides dont des particules de taille inférieure à 1 mm, typiquement des microplastiques. Le boîtier possède une entrée (11) et une sortie d’évacuation d’eau filtrée communiquant avec une zone en aval (Z2) de la filtration située dans la chambre de filtration. La zone en aval (Z2) est séparée d’une zone (Z1) en amont de la filtration par un ou plusieurs médias filtrants perméables à l’eau et par une structure qui supporte tout ou partie de ces médias filtrants. Le filtre inclut un clapet (31, 32) à partie mobile (33) obturant par défaut une ouverture de dérivation (O, O’), chaque ouverture permettant en cas de colmatage de faire communiquer les zones d’amont (Z1) et d’aval (Z2) au travers d’un sous-élément (SE1, SE2) de la structure.    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3123874-B1 (FR)
Title: Locomotive ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: GIRAUDON GILLES
IPC: B61H9/00
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: Locomotive ferroviaire et véhicule ferrovaire associé Cette locomotive ferroviaire comprend :   - une interface de sécurité (22), et   - un dispositif de freinage d’urgence (26) comprenant au moins un module de freinage d’urgence (36) comprenant un groupe de vannes d’urgence (38) et une électrovanne (40). Lorsque l’interface de sécurité (22) est en configuration activée et l’électrovanne (40) est en position ouverte, le groupe de vannes d’urgence (38) est en un état alimenté par une conduite principale d’alimentation (30). Lorsque l’interface de sécurité (22) est en configuration désactivée ou l’électrovanne (40) est en position fermée, le groupe de vannes d’urgence (38) est en un état isolé.   Le module de freinage d’urgence (36) comprend un manostat (42) apte à communiquer l’état du groupe de vannes d’urgence (38) à l’interface de sécurité (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124102-B1 (FR)
Title: Exosquelette léger
Inventor: TOURNEUX SAMUEL
IPC: B25J11/00
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : EXOSQUELETTE LÉGER L’invention concerne un exosquelette (20) pour un utilisateur (21) de taille prédéterminée, comportant une ceinture (34), caractérisé en ce qu’il comporte, de plus, au moins une tige ressort (25, 26) actionné en flexion, chaque tige ressort étant reliée :- à une première extrémité (25A, 26A), à la ceinture par un support (27, 28) maintenant cette première extrémité sensiblement dans un plan tangent au tronc (29) de l’utilisateur lorsque l’utilisateur porte l’exosquelette, et- à sa deuxième extrémité (25B, 26B), à un logement (30) d’un coude (31) de l’utilisateur ;  la tige ressort ayant une longueur configurée de telle manière que, lorsque l’utilisateur porte l’exosquelette et dans toutes les positions où il a les coudes devant lui et plus bas que les épaules, la tige ressort prend la forme d’un « U » inversé, la tige ressort ayant subi, entre ses extrémités, une flexion d’un angle supérieur à 135 degrés et exerçant une force de rappel tendant à soulever le coude de l’utilisateur et à l’éloigner devant lui, de son tronc.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126467-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de positionnement pour instrument optique
Inventor: BOUZIT MEHDI
IPC: F16H25/14
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif pour positionner un équipement du type miroir d’instrument optique spatial à l’aide d’organes d’actionnement (3) dotés d’un corps élastiquement déformable. Le corps des organes d’actionnement (3) peut être déformé à l’aide d’une vis micrométrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2474313-B1 (FR)
IPC: C12N9/96
Filed: 1981-01-20
Granted: 1984-02-10
Abstract: A plasminogen preparation contains at least one of a physiologically acceptable inorganic salt, lysine, a salt thereof, phenylmethanesulfonyl fluoride, aprotinin, or soybean trypsin inhibitor in an amount effective for stabilizing plasminogen. The preparation may take the form of an aqueous solution or a dry powder.   The preparation can be prepared by adding the abovementioned stabilizer or stabilizers to an aqueous solution containing plasminogen, if necessary subjecting the resulting solution to digestion at 4 DEG  to 37 DEG C at pH 2 to 4 for 20 to 60 minutes, and then to heat-treatment at 60 DEG C for 10 hours, and lyophilizing the resulting solution.
Patent FR-2519007-B1 (FR)
Inventor: MACHON JEAN-PIERRE
IPC: C08F6/26
Filed: 1981-12-24
Granted: 1985-12-27
Abstract: A modified copolymer of ethylene and of at least one  alpha -olefin having from 3 to 12 carbon atoms, comprising from 0.5 to 10 mole percent of units derived from the  alpha -olefin, wherein the measured limiting viscosity of the copolymer is between 1.5 and 10 times the limiting viscosity of the copolymer calculated from the molecular weight distribution of the copolymer. Process for producing these copolymers employing at least one free-radical initiator.
Patent FR-2519005-B1 (FR)
IPC: C12Q1/6816
Filed: 1981-12-29
Granted: 1985-10-25
Abstract: Method for analyzing DNA sequences. It comprises the fixing at one of the ends of such DNA a ribonucleotide carrying a molecule covalently fixed and carrying a modification group which may be coupled with an enzyme, allowing a further visualization thereof in presence of a terminal DNA transferase, treating said DNA with different chemical agents allowing to operate differential cleavages within such DNA at the basis, which are also of respectively distinct natures, collecting and separating the DNA fragments carrying the visualizable groups in a system allowing to sort them by the size, and determining the unmodified terminal nucleotides of said DNA fragments, considering the nature of the chemical agents used for the cleavage at their respective levels.
Patent FR-2564205-B1 (FR)
Inventor: BURGAT MICHEL DE
IPC: G01R31/00
Filed: 1984-05-10
Granted: 1986-10-24
Abstract: The apparatus comprises a measuring unit (300) which receives a component to be tested (Cx) in series with a reference impedance in a measuring chain, a clock (100) suitable for applying repetitive stimulating pulses to the measuring chain, means for resetting the voltage at the terminals of the reference impedance to zero during each inactive half-cycle of the stimulating pulses, sampling means (400) which sample the response at instants which are progressively shifted relative to the stimulating pulses, and a processing unit (200) which analyzes the samples taken by the sampling unit to deduce the parameters of the tested item using a Foster model.
Patent FR-2603061-B1 (FR)
IPC: E05D7/10
Filed: 1986-08-19
Granted: 1988-12-02
Abstract: The invention relates to a detachable hinge for articulating a first element and a second element, particularly to provide a fisherman's creel/seat. This hinge is characterized in that it consists of a main flap (5), an auxiliary flap (9), a removable connecting member (11) as well as means (12, 13, 8, 71, 72) which make it possible to displace the connecting member (11) between a locking position in which the flap (9) is capable of pivoting about the flap (5) and a free position, the flaps (9,5) being independent of each other.
Patent FR-2605853-B1 (FR)
IPC: B07B13/16
Filed: 1986-11-05
Granted: 1989-01-06
Abstract: Raw plums fed into a receiving tank and washer (1) are conveyed by a platform elevator (2) to a cord-type sizing device which enables their distribution toward two tray-carrying chains (5A and 5B). The trays are stacked on carts carried by platform elevators (8A and 8B). Once they have been filled, the carts can be transported to a cooking oven (9).
Patent FR-2613621-B1 (FR)
Inventor: MARCEL GEORGES
IPC: A61K31/085
Filed: 1987-04-10
Granted: 1990-06-29
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00173 Sec. 371 Date Dec. 5, 1988 Sec. 102(e) Date Dec. 5, 1988 PCT Filed Apr. 8, 1988 PCT Pub. No. WO88/07856 PCT Pub. Date Oct. 20, 1988.The invention concerns chemical compounds consisting of the buty hydroxyanisoles and their salts for use in a method of therapeutic treatment of the human or animal body, in particular for use in a method of prophylactic or curative treatment of retroviral diseases, such as AIDS.
Patent FR-2636634-B1 (FR)
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: G02F1/361
Filed: 1988-09-16
Granted: 1992-11-27
Abstract: The invention relates to a polyurethane which permits the preparation of optically active non-linear materials. This polyurethane is characterised in that it has a recurring unit of the formula in which m is a number greater than 5, R1 and R2, which are identical or different, represent a saturated or unsaturated alkyl radical or an aromatic radical and R3 represents a linear or cyclic aliphatic hydrocarbon radical or an aromatic or arylaliphatic radical, and Y represents a group comprising a radical with delocalised pi electrons and an electron acceptor group (A).
Patent FR-2660922-B1 (FR)
Title: Procede de preparation par broyage de materiaux composites comportant une phase oxyde et une phase metallique .
Inventor: PAOLO MATTEAZZI
IPC: C22C1/10
Filed: 1990-04-13
Granted: 1992-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation par broyage de matériaux composites comportant une phase oxyde et une phase métallique. Le procédé de préparation des matériaux composites est caractérisé en ce que l'on mélange au moins un oxyde précurseur de la phase métallique et au moins un agent réducteur, précurseur de la phase oxyde, et en ce que l'on fait subir au mélange un broyage mécanique à haute énergie, - la quantité d'agent réducteur représentant de 90 à 110 % de la quantité stœchiométrique correspondant à la réaction de réduction de l'oxyde précurseur par l'agent réducteur. - la durée du broyage étant choisie de manière à réduire à l'état de métal, pur ou sous forme d'alliage, au moins 80 % des atomes de métal de l'oxyde précurseur.
Patent FR-2664973-B1 (FR)
Inventor: SERGE BULTEAU
IPC: G01D5/12
Filed: 1990-07-20
Granted: 1992-10-23
Abstract: The device for detection of rotation comprises m proximity detectors (L0, L1) intended to detect the passing of a mark which is integral with the turning element. The change in the signals delivered by each of the detectors of a selected series of m-1 detectors is analysed (12a). As soon as the mark has been detected at one of the detectors situated at the end of the series, the index of the number of turns (12b) is incremented, a new series of m-1 detectors excluding the one which has just detected the passing of the mark is selected, and the criteria representing the change are re-initialised for the signals to come from the new series selected. There is thus obtained an adaptive system applicable to the detection of rotation of a turbine of a water meter.
Patent FR-2680436-B1 (FR)
Inventor: SAUNIER CLAUDE
IPC: H01R43/02
Filed: 1991-08-12
Granted: 1995-05-19
Abstract: The device is of the type comprising two electrodes and a clamp, which are capable of gripping the cable in two perpendicular directions and whose faces in contact with the cable define, between them, the shape which, after fusion of the wires, those portions of the cable in which the wires are to be fused together are to acquire. According to the invention, the jaws (16a) of the clamp (16) each have one end (16b) having a thickness approximately equal to that which, after fusion of the copper wires, those portions of the cable (3) in which the wires are to be fused together are to have and the electrodes (13) have a cross-section such that it enables them to grip and hold tightly between them both the cable (3) and the said ends (16b) of the jaws (16a) of the clamp (16).
Patent FR-2686622-B1 (FR)
Inventor: SCHAPIRA JOSEPH
IPC: C23C22/80
Filed: 1992-01-29
Granted: 1995-02-24
Abstract: Concentrate for an activating and refining bath used in phosphating processes employing zinc, characterised in that it is based on an aqueous dispersion which has a content of 2 to 20 % by weight of Jernstedt salt, the titanium content of the dispersion being consequently from 140 to 10,000 ppm of Ti, this dispersion additionally comprising:   - a proportion of 0.2 to 8 % by weight of at least one dispersing or sequestering agent and - a proportion of 0.05 to 7 % by weight of at least one polysaccharide-based thickening agent.
Patent FR-2689007-B1 (FR)
Filed: 1992-03-25
Granted: 1994-09-16
Abstract: The invention relates to the use, as pigment in cosmetic compositions, of 5H-dinaphthol[2,3a:2',3'-c]carbazole-6,11,12,17-tetrone and to cosmetic compositions such as foundations, tinted creams, mascaras, blushers, eye shadows, lipsticks and nail varnishes.
Patent FR-2690930-B1 (FR)
Inventor: JACQUES COUVREUR
IPC: D04B21/02
Filed: 1992-05-07
Granted: 1994-06-17
Abstract: Knitted velvet with a Jacquard effect, made on a warp-knitting machine (tricot machine) equipped with loop-forming sinkers and capable of comprising only two guide bars (I, II), of the type in which the pile effects obtained from the front bar of the machine (bar II), the rear bar (bar I) serving for forming the ground of the knit, the said front bar (II) being threaded with an arrangement of threads of different colours. It is characterised in that the knitting weave of the front bar forming the loops intended to constitute the pile of the knit after treatment is such that it comprises groups of stitches cast on one needle, which are separated from one another by an alternation of stitches cast under a plurality of needles of different values.
Patent FR-2704145-B1 (FR)
Inventor: PIERRE PERRIN
IPC: A61K47/48
Filed: 1993-04-21
Granted: 1995-07-21
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00452 Sec. 371 Date Jan. 31, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 31, 1996 PCT Filed Apr. 21, 1994 PCT Pub. No. WO94/23701 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994The invention relates to a particulate vector, characterized in that it comprises, from the inside to the outside, a non-liquid hydrophilic core, an external layer comprised of lipid compounds grafted on the core by covalent bonds. The invention also relates to a pharmaceutical composition containing such vectors, as well as to a process for enhancing the activity of the polypeptide cellular mediator.
Patent FR-2746413-B1 (FR)
Inventor: DELAIR THIERRY
IPC: C12Q1/6834
Filed: 1996-03-19
Granted: 1998-04-24
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00483 Sec. 371 Date Jan. 8, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 8, 1998 PCT Filed Mar. 19, 1997 PCT Pub. No. WO97/35031 PCT Pub. Date Sep. 25, 1997Kit for detecting a specific target nucleic acid sequence using a labeled probe with signal amplification, which comprises in containers (i) a probe labeled with a tracer (ii) a suspension of insoluble particles on which are immobilized at least one series of oligonucleotide units all of which are identical and contain at least one sequence that specifically hybridize with the target nucleic acid sequence and at one sequence that specifically hybridize with tracer labeled probe. A method using the kit is also described.
Patent FR-2766697-B1 (FR)
Inventor: MOSIMANN VINCENT
IPC: A61C1/18
Filed: 1997-07-29
Granted: 1999-10-08
Abstract: The instrument consists of a body (C2) containing a driven rotor (R2) with supports (SH2,SB2) between the two. The supports have fluid feeds (AF,CA) and at least two air bearings (PH2,PB2) which ensure the dispersion of an interface film in a contact zone between the bearings and rotor. The supports are linked by a connector (ML) which joins them together rigidly, ensures a static and dynamic alignment of the upper and lower bearings and enhances motor drive torque. The connector (ML) can be in the shape of a sleeve made from the same material as the walls of the two supports (SH2,SB2) or a skirt containing the upper bearing and equipped channels (CA) for transferring a fluid from the body to the upper bearing. It also has a radial groove for a shock absorber (JT1) in the form of a toroid seal.
Patent FR-2788514-B1 (FR)
Inventor: ESPIARD PHILIPPE
IPC: C08G8/10
Filed: 1999-01-19
Granted: 2002-04-12
Abstract: Insulating material comprises mineral wool, includes a binder based on a phenol formaldehyde resin (I) that is substantially free of urea and urea derivatives.
Patent FR-2797142-B1 (FR)
Inventor: RUQUE CHRISTIAN
IPC: H05K5/02
Filed: 1999-07-30
Granted: 2001-08-31
Abstract: The structure uses conducting sheets with holes to combine electromagnetic screening with air circulation. The electronic circuit boards (6) are mounted parallel and side by side within a drawer (1) which may be introduced into a protective casing (11). The casing comprises lateral walls (12) and upper (13) and lower (14) panels. A rear panel (19) completes the box structure of the casing, and all panels are electrically conducting. These panels are screwed together, and elastic spring elements are provided to ensure the retention of the drawer within the casing. The spring elements themselves are also electrically conducting, ensuring electrical contact between the casing and the structure of the drawer. The casing panels have a number of apertures in them, allowing for both the circulation of air, and the passage of connecting cables.