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Patent FR-3048936-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un vehicule ferroviaire
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B60T8/58
Filed: 2016-03-16
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule ferroviaire (1), comportant des étapes consistant à : - vérifier (102) si une condition de déclenchement d'un freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, dans l'affirmative, - déclencher (106) le freinage d'urgence dans le but d'arrêter le véhicule ferroviaire, si la condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est vérifiée. Le procédé consiste en outre, alors que le freinage d'urgence est déclenché et avant l'arrêt du véhicule ferroviaire, à : - répéter l'étape de vérification (104) si une condition de déclenchement du freinage d'urgence du véhicule ferroviaire est remplie ; et, - à interrompre (108) le freinage d'urgence si et seulement si aucune condition de déclenchement du freinage d'urgence n'est remplie.
Patent FR-3050869-A1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction de type normalement ouvert a tension de seuil elevee
Inventor: BAINES YANNICK
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ (1) à haute mobilité électronique de type normalement ouvert, comprenant : -une superposition d'une première couche de matériau semi-conducteur (15) et d'une deuxième couche de matériau semi-conducteur (16) de façon à former une couche de gaz d'électrons (17) à l'interface de l'interface entre ces première et deuxième couches; -une tranchée (5) séparant la superposition en des premier et deuxième domaines (51, 52) ; -un élément isolant (34) disposé dans ladite tranchée pour isoler électriquement lesdits premier et deuxième domaines; -un élément semi-conducteur (33) à dopage de type P en contact avec la première ou la deuxième couche de matériau semi-conducteur (16) des premier et deuxième domaines (51,52), et s'étendant en continu entre les premier et deuxième domaines ; -un isolant de grille (32) disposé sur l'élément semi-conducteur (33) ; -une électrode de grille (31) disposée sur l'isolant de grille (32).
Patent FR-3051089-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un dispositif electronique sur un signal alternatif periodique et procede de telecommunication correspondant
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L7/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: Procédé de synchronisation d'un dispositif électronique sur des instants de passage à une valeur prédéterminée d'un signal alternatif périodique de fréquence prédéterminée, le procédé comprenant les étapes de : - sur un intervalle de temps antérieur prédéterminé couvrant plusieurs périodes du signal et pour chaque période du signal, déterminer au moins un instant de passage, à la valeur prédéterminée, d'une amplitude du signal alternatif à partir de mesures de ladite amplitude, sur un intervalle de temps postérieur à l'intervalle de temps antérieur et couvrant au moins une période du signal, et pour chaque période du signal, déterminer l'instant de passage, à la valeur prédéterminée, de l'amplitude du signal alternatif à partir d'un instant de passage de référence, d'une durée estimée de la période du signal sur l'intervalle de temps postérieur et d'un nombre de périodes écoulées entre l'instant de passage de référence et l'instant de passage à déterminer, l'instant de passage de référence étant calculé à partir d'une moyenne d'instants de passage déterminés sur l'intervalle de temps antérieur et d'un nombre de périodes moyennes écoulées entre le dernier instant de passage de l'intervalle de temps antérieur et chacun desdits instants de passage comptabilisés dans la moyenne.
Patent FR-3052480-A1 (FR)
Title: Systeme de volet roulant pour le batiment
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-06-08
Abstract: Système de volet roulant pour une ouverture d'un bâtiment, présentant un côté intérieur et un côté extérieur, comprenant un tablier (6) formé d'une pluralité de lames horizontales (7) reliées entre elles par des articulations, un moyen horizontal supérieur (8) d'enroulement/déroulement du tablier, de façon qu'une portion déployée du tablier, s'étendant vers le bas, soit apte à occulter au moins partiellement ladite ouverture, et des coulisses pour guider les mouvements de descente et de montée de la portion déployée du tablier. Le tablier (6) est équipé, à sa partie inférieure, d'un groupe de ventilation (16) comprenant un organe de ventilation (32) et un moteur (35) d'entraînement de cet organe de ventilation, le groupe de ventilation comprenant un caisson (17) dans lequel est installé au moins l'organe de ventilation (32), ledit caisson présentant une ouverture d'entrée d'air (30) provenant de l'extérieur et une ouverture de sortie d'air (31) vers l'intérieur.
Patent FR-3053363-A1 (FR)
Title: Systeme electrolytique pour la synthese du perchlorate de sodium avec anode a surface externe en diamant dope au bore
Inventor: DABARD OLIVIER
IPC: C25B11/12
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système électrolytique (1) pour la synthèse du perchlorate de sodium par oxydation électrochimique du chlorate de sodium, ledit système (1) comprenant au moins : - un électrolyte (10) comprenant du chlorate de sodium, - une anode (15) présente dans l'électrolyte (10), l'anode (15) ayant une surface externe en diamant dopé au bore, - une cathode (17) présente dans l'électrolyte (10), et - un générateur électrique (20) relié à l'anode (15) et à la cathode (17).
Patent FR-3057078-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de mesure, detecteur de gaz et procede de mesure d'une concentration gazeuse
Inventor: LEVY RAPHAEL
IPC: G05F1/16
Filed: 2016-10-04
Abstract: Un circuit électrique de mesure possède une branche électrique de réaction (2) pour former un oscillateur (10) à partir d'un résonateur (1), et possède en outre une branche de mesure (4) qui est alimentée en entrée par ladite branche électrique de réaction (2). La branche de mesure contient un déphaseur ajustable (41) pour qu'une force d'excitation supplémentaire (Fpa) qui est appliquée au résonateur à partir de la branche de mesure puisse être ajustée en quadrature de phase par rapport à une force d'excitation (Fx) qui est appliquée audit résonateur à partir de la branche électrique de réaction. Un tel circuit électrique de mesure est particulièrement adapté pour former un détecteur de gaz à effet photo-acoustique.
Patent FR-3060257-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit sur une surface, comprenant un regulateur de pression pour egaliser les valeurs de pression de buses disposees le long d'un element de rampe de distribution
Inventor: DUCAMPS THIBAUT
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne dispositif de distribution (1) destiné à distribuer un produit sur une surface telle qu'un terrain agricole, le dispositif de distribution (1) comprenant : au moins un élément de rampe (2) de distribution ; un circuit de distribution (5) du produit comprenant : un orifice d'entrée (7) destiné à être en communication fluidique avec une source du produit ; une pluralité de buses (11) reliées fluidiquement en série, la pluralité de buses (11) étant disposée le long de l'au moins un élément de rampe (2) de distribution. On prévoit un régulateur (13) pour égaliser la pression dans les buses ; selon l'invention, ce régulateur étant constitué uniquement d'un premier (13a) et d'un deuxième (13b) organes de régulation, reliés en série à la pluralité de buses (11) et à l'orifice d'entrée (7), la pluralité de buses (11) étant disposée entre le premier organe de régulation (13a) et le deuxième organe de régulation (13b). Ce dispositif permet de réguler de manière très simple la pression dans toute la rampe lorsque l'inclinaison de celle-ci varie.
Patent FR-3060266-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'un dispositif de guidage elastique d'une meche
Inventor: CHELLE JACKY
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux comprenant un mandrin, un réservoir (10) de liquide, un élément chauffant intégré dans le mandrin, une mèche (13) communiquant avec le réservoir (10) de sorte à être imbibée de liquide, ladite mèche (13) s'étendant entre une extrémité proximale (16) destinée à venir en contact avec l'élément chauffant et une extrémité distale (20) alimentée en liquide du réservoir (10), et des moyens de guidage de la mèche (13) configurés pour permettre son déplacement d'une position passive vers une position active dans laquelle ladite mèche est en contact avec l'élément chauffant pour la création de vapeur, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage comprennent un dispositif de guidage élastique (18) en contact avec la périphérie de ladite mèche (13) au niveau de l'extrémité proximale (16).
Patent FR-3062269-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un module lumineux a plusieurs oleds
Inventor: PETTINEO RENATO
IPC: F21S43/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - au moins deux branches montées en parallèle, chacune des branches comportant une diode électroluminescente organique (101.1 - 101.3) ; - un convertisseur DC/DC (100) apte à fournir un courant électrique auxdites branches ; caractérisé en ce que chaque branche comprend en outre un régulateur (102.1-102.3) de courant apte à réguler le courant traversant la diode électroluminescente organique de la branche.
Patent FR-3066184-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte de bio-dechets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F7/00
Filed: 2017-05-09
Abstract: Système de collecte de bio-déchets combinant d'une part un véhicule 1 de type camion comprenant un châssis 10 équipé de moyens stockage 2 des bio-déchets et une cabine de pilotage 9, et d'autre part au moins un conteneur 6, 8 de bio-déchets. Le véhicule 1 comporte : - une trémie 3 de réception de bio-déchets stockés dans le conteneur 6, ladite trémie étant équipée d'un compacteur ; - au moins un bras 4 de préhension d'un conteneur 6 en vue de le déplacer entre son emplacement au sol et au moins une position sur le véhicule 1 ; - un module de lavage 5 comportant des moyens de lavage de l'extérieur et de l'intérieur du conteneur 6.
Patent FR-3068390-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, et procede utilisant le dispositif
Inventor: LE GALL REMY
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, destiné à centrer un arbre (5) d'un deuxième module par rapport à un axe longitudinal (X) d'un tourillon (11) d'un premier module (3), ledit arbre (5) devant être inséré suivant ledit axe longitudinal (X) par une extrémité dudit tourillon (11), caractérisé en ce qu'il comprend un anneau de maintien (17) configuré pour être fixé par serrage autour du tourillon (11) de manière à faire coïncider un axe central de l'anneau de maintien (17) avec l'axe longitudinal (X) du tourillon (11), et un moyen de mesure (19), porté par l'anneau de maintien (17) et configuré pour mesurer la position d'une surface externe dudit arbre (5) suivant une direction radiale par rapport à l'axe central de l'anneau dans un plan transversal (P) décalé par rapport à l'anneau de maintien (17), de manière à se situer devant ladite extrémité du tourillon (11) lorsque le dispositif est installé sur le tourillon. L'invention concerne aussi l'ensemble formé par le dispositif et un mannequin d'étalonnage, ainsi qu'un procédé d'assemblage l'utilisant.
Patent FR-3055447-A1 (FR)
Title: Marque de visee plus visible pour lecteur optique
Inventor: HANDSHAW DARRAN MICHAEL
IPC: G06K7/14
Filed: 2017-08-25
Abstract: Un capteur (10) de formation d'image d'un lecteur de formation d'image détecte la lumière de retour provenant d'une cible devant être lue. Deux ensembles lumineux de visée sont décalés par rapport au capteur et dirigent un motif lumineux (100) de visée sur la cible. Le motif comporte une marque (60) de visée dans une zone centrale du motif, et une paire de lignes lumineuses (50) de visée qui sont colinéaires. La visibilité de la marque de visée est améliorée en configurant optiquement la marque (60) de visée pour qu'elle présente une luminosité différente par rapport à une zone restante du motif en configurant spécialement des lentilles (44) de visée avec des régions avec différentes puissances optiques pour former chaque ligne lumineuse de visée avec une luminosité non uniforme. La marque de visée avec une visibilité améliorée constitue un indicateur visuel plus visible d'une zone centrale du champ de vision.
Patent FR-3071180-A1 (FR)
Title: Dispositif de rectification.
Inventor: PEZOT SAMUEL
IPC: B23C3/00
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rectification d'une surface à rectifier présentant au moins un enfoncement (40), selon un plan de rectification, le dispositif comprenant : - une règle de fraisage (50), présentant une direction d'élongation rectiligne et plane, et comprenant une fraise (51) mobile en translation le long de ladite direction d'élongation. Il est essentiellement caractérisé en ce que : le dispositif comprend en outre un châssis (70) sur lequel est montée ladite règle de fraisage (50), - ladite règle de fraisage (50) étant montée mobile en rotation par rapport à un point de rotation (52) dudit châssis (70) dans un plan de rotation, tel que le plan de rotation est parallèle au plan de rectification, - ladite direction d'élongation étant comprise dans le plan de rotation.
Patent FR-3072479-A1 (FR)
Title: Methode de visualisation synthetique d'une scene vue a partir d'un aeronef et systeme de vision synthetique pour mettre en œuvre une telle methode
Inventor: PINCHON THIBAULT
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-10-13
Abstract: - Le systÃšme de vision synthÃ©tique (1) comporte une unitÃ© de traitement (2) pour gÃ©nÃ©rer une image synthÃ©tique d'une scÃšne Ã  l'avant de l'aÃ©ronef, une unitÃ© (4) pour afficher, sur un Ã©cran de visualisation (5), une image de fond correspondant Ã  cette image synthÃ©tique et des symboles de pilotage (18) de l'aÃ©ronef (AC), et un dispositif de surveillance (21) comprenant une unitÃ© (22) pour gÃ©nÃ©rer au moins deux Ã©lÃ©ments de contrÃŽle virtuels, les reprÃ©sentations desdits Ã©lÃ©ments de contrÃŽle Ã©tant intÃ©grÃ©es dans l'image synthÃ©tique, une unitÃ© (23) pour dÃ©tecter sur l'image synthÃ©tique lesdites reprÃ©sentations et leur position, et une unitÃ© (24) pour vÃ©rifier si ces positions sont cohÃ©rentes avec la position une ligne de tangage nul et/ou d'une ligne de roulis nul de l'aÃ©ronef, l'affichage sur l'Ã©cran de visualisation (5) Ã©tant rÃ©alisÃ© uniquement en cas de cohÃ©rence entre ces positions, c'est-Ã -dire en absence de problÃšme d'orientation de l'image synthÃ©tique.
Patent FR-3073170-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication additive d’une structure architecturale comprenant au moins une piece encastree
Inventor: ROUX PHILIPPE
IPC: E04B2/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fabrication additive d'une structure architecturale (6) formée d'un empilement de couches (7) de cordons de matériau de construction et comprenant au moins une pièce rapportée (30) encastrée dans ladite structure (6), caractérisé en ce qu'il comprend : un robot de fabrication additive (10) comprenant une tête d'extrusion (11) adaptée pour pouvoir être déplacée suivant une trajectoire prédéterminée et un robot de positionnement (20) d'une pièce rapportée (30) comprenant un organe de préhension (32) adapté pour pouvoir saisir ladite pièce rapportée (30) à encastrer et la déplacer d'une position de stockage au voisinage de la structure architecturale en cours de fabrication à une position de placement et de maintien de ladite pièce sur ladite trajectoire prédéterminée de sorte que ledit robot de fabrication additive (10) puisse empiler des couches de cordons de matériau de construction autour de ladite pièce rapportée pour assurer son encastrement dans ladite structure architecturale (6).
Patent FR-3074183-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haut module comprenant un systeme de reticulation au soufre efficace
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: C08L63/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à haut module à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, de 1 à 45 pce de résine renforçante, de 1 à 10 pce de soufre, de 2 à 15 pce d'accélérateur de vulcanisation, dans laquelle le rapport du taux de soufre sur le taux d'accélérateur de vulcanisation est inférieur à 0,55.
Patent FR-3076092-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre d'une catenaire comprenant des moyens de verrouillage a la catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: H02G1/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une tête de perche (3) pour la mise à la terre d'une caténaire (2), la tête de perche (3) comprenant :     - une armature (31) définissant entre un passage (316) ;     - des moyens conducteurs d'électricité (32) ;     - un verrou (34) monté pivotant sur l'armature (31) entre :     ○ une première position dans laquelle le verrou (34) obture le passage (316), et     ○ une deuxième position dans laquelle le verrou (34) est écarté du passage (316),     - un embout (35) solidaire de l'armature (31) et destiné à recevoir une perche (4) de manipulation de la tête de perche (3), caractérisée en ce que l'armature (31) est rigide, et en ce que la tête de perche (3) comprend également un actionneur mécaniquement couplé avec le verrou (34) pour le positionner dans sa première position ou dans sa deuxième position, l'actionneur comprenant des moyens de solidarisation en rotation avec la perche (3) de manipulation.
Patent FR-3076419-A1 (FR)
Title: Securisation d'un environnement de travail a l'aide d'au moins une balise electronique et d'une etiquette electronique
Inventor: BELLAVOINE BENOIT
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne la sécurisation d'un environnement de travail (ZT) à l'aide d'au moins une balise électronique (B) et d'une étiquette électronique (T) portée par un opérateur, ladite balise (B) et ladite étiquette (T) étant aptes à communiquer entre elles selon un ordonnanceur de communication implémentant un algorithme de gestion des communications, dans lequel ledit environnement de travail (ZT) comprend au moins une zone d'exclusion (ZD) pour ledit opérateur, ledit procédé comporte : - un balisage au cours duquel on positionne ladite au moins une balise électronique (B) dans l'environnement de travail (ZT) pour délimiter ladite zone d'exclusion (ZD) ; et - une modélisation de l'environnement de travail (ZT) au cours de laquelle on modélise numériquement l'environnement de travail (ZT) avec la zone d'exclusion (ZD) en générant un cordon de sécurité virtuel (CSV) en fonction du positionnement de ladite au moins une balise (B) dans l'environnement de travail (ZT), - une mesure (S3) de la distance (dl) de l'étiquette électronique (T) par rapport à ladite au moins une balise (B) ; - une détermination (S4) de la position relative dudit opérateur dans l'environnement de travail (ZT) en fonction de la distance mesurée (dl) ; et - une génération (S6) par ladite étiquette (T) d'un signal d'avertissement (s) à destination dudit opérateur lorsque ledit opérateur franchit ledit cordon de sécurité virtuel (CSV).
Patent FR-3071454-A1 (FR)
Title: Tablette pour un vehicule
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention propose une tablette pour véhicule. La tablette ayant un premier élément de support et un second élément de support et un réceptacle. Les éléments de support sont agencés de manière coulissante sur un plancher du véhicule. Les éléments de support peuvent pivoter et sont mobiles entre une première position dans laquelle les éléments de support s'étendent horizontalement et une seconde position dans laquelle les éléments de support se déplacent de manière arquée verticalement conjointement avec le réceptacle pour configurer une table. Le réceptacle reste horizontal et parallèle à un plancher du véhicule dans la première position et la seconde position.
Patent FR-3089501-A1 (FR)
Title: Système d’environnement informatique pour la surveillance de moteurs d’aéronefs
Inventor: LACAILLE JÉRÔME HENRI NOËL
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un système d’environnement informatique pour la surveillance de moteurs d’aéronefs, ledit système étant connecté à un cluster de serveurs, ledit système comportant:- une interface applicative (13) configurée pour recevoir des codes (19) utilisateurs développés indépendamment d’un système de déploiement distribué spécifiant le calcul d’un ensemble d’indicateurs relatifs à un moteur d’aéronef (3) pour un déploiement sur une flotte (12) de moteurs d’aéronefs, - un module d’extraction (15) configuré pour extraire lesdits indicateurs en déployant des calculs en parallèle sur des données de vol temporelles issues de la flotte de moteurs d’aéronefs et stockées dans une base de données (9) distribuée sur ledit cluster (5) de serveurs (7),- un module d’apprentissage (17) configuré pour utiliser lesdits indicateurs pour construire de manière non supervisée à partir desdits indicateurs un modèle (21) de surveillance représentatif des indicateurs en mettant en œuvre des fonctions d’apprentissage prédéterminées. Figure pour l'abrégé: [Fig. 1]
Patent FR-3089399-A1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec bouchon amovible
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: Accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant une enceinte (100) présentant une paroi latérale extérieure (112) et une paroi de fond (114), un générateur de vapeur (105) configuré pour alimenter l’enceinte (100) en vapeur, le générateur de vapeur (105) présentant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’enceinte (100) comportant un réservoir d’eau (106) entourant et alimentant en eau la chambre de production de vapeur (120) par au moins une entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) communiquant avec une sortie d’évacuation de vapeur (122) disposée plus haut que l’entrée d’alimentation d’eau (121), la chambre de production de vapeur (120) comportant un dispositif de chauffe (150), l’enceinte (100) comportant une première paroi latérale (58) entourant le dispositif de chauffe (150) et délimitant au moins partiellement la chambre de production de vapeur (120). Selon l’invention, la première paroi latérale (58) est montée amovible par rapport au dispositif de chauffe (150). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090966-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une représentation en trois dimensions (3D), Dispositif, Système et Programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DUONG NAM-DUONG
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d’une représentation en trois dimensions (3D) dans une scène en trois dimensions, en utilisant une ou plusieurs représentations en deux dimensions (2D), obtenues à partir d’un moins une image générée par une caméra. Le procédé comprend l’obtention d’une forêt d’arbres de régression, et pour ladite au moins une image : une extraction d’une représentation 2D associée à une ou plusieurs positions au sein de l’image, une prédiction (236) d’une représentation 3D, correspondant à la représentation 2D extraite, à l’aide de la forêt d’arbres de régression qui définit comprend un ensemble d’associations possibles entre au moins une représentation 2D et une représentation 3D, chaque association possible résultant d’un modèle prédictif, une évaluation d’une ou plusieurs des associations possibles définies depar la forêt d’arbres de régression, selon un critère de confiance prédéterminé, et une mise à jour de la forêt d’arbres de régression comprenant une désactivation d’une ou plusieurs associations possibles, en fonction de l’évaluation des associations possibles. figure pour l’abrégé : figure 5