baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068509-B1 (FR)
Title: Composition chimique de nettoyage pour le retrait d'une couche de passivation amorphe a la surface de materiaux cristallins
Inventor: PIZZETTI CHRISTIAN
IPC: H01L21/46
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne une composition chimique de nettoyage adaptée pour retirer une couche de passivation (2) d'un substrat (1A, 1B, 4), comprenant : - un acide faible à une teneur comprise entre 20% en poids et 95% en poids, de préférence entre 50% en poids et 80% en poids, par rapport au poids de la composition chimique, - un acide fort non oxydant à une teneur comprise entre 5% en poids et 50% en poids, de préférence entre 15% en poids et 50% en poids, par rapport au poids de la composition chimique, - de l'acide fluorhydrique, à une teneur comprise entre 0,2% en poids et 2% en poids par rapport au poids de la composition chimique, de l'eau, à une teneur comprise entre 0% en poids et 20% en poids par rapport au poids de la composition chimique. Un autre objet de l'invention concerne un procédé de nettoyage pour retirer une couche de passivation (2) d'un substrat (1A, 1B, 4), comprenant les étapes suivantes : - fournir une composition chimique de nettoyage conforme à la composition précédente, - mettre en contact la composition chimique de nettoyage et la couche de passivation (2) pendant une durée suffisante pour retirer ladite couche de passivation (2) du substrat (1A, 1B, 4).
Patent FR-3069054-B1 (FR)
Title: Jauge pour un liquide, notamment un hydrocarbure
Inventor: LE CORRE ALIX
IPC: G01F25/00
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-30
Abstract: Jauge (18) pour un liquide, notamment un hydrocarbure, comprenant : - une enveloppe (28), et un col (30) monté sur l'enveloppe, l'enveloppe et le col définissant un premier réservoir étalon (R1), le col comportant une première fenêtre (F1) de lecture d'un niveau (N1) du liquide dans le premier réservoir étalon, et - un système de canalisations (32) adapté pour remplir et vidanger le premier réservoir étalon. La jauge comprend en outre au moins une cloison interne (34) séparant le premier réservoir étalon en deux parties (36, 38), au moins l'une des deux parties formant un deuxième réservoir étalon (R2), la cloison interne se prolongeant dans le col, le col comportant un organe de lecture (47) d'un niveau (N2) du liquide dans le deuxième réservoir étalon, le système de canalisations étant adapté en outre pour remplir et vidanger sélectivement le deuxième réservoir étalon.
Patent FR-3069963-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique constitutif d'un compresseur electrique et compresseur electrique comprenant un tel connecteur electrique
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H01R13/514
Filed: 2017-08-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (1) comportant une base (2) et un couvercle (3) qui forment conjointement un boîtier (4) délimitant au moins un logement de cosse métallique pour que la cosse métallique soit raccordée d'une part à un fil de bobinage et d'autre part à un pion pour le raccordement électrique d'une plaque de circuits imprimés. Le boîtier est étagé de manière à comprendre une portion de raccordement (7), qui définit une première partie du logement et qui est ouverte selon une première direction à une première extrémité du connecteur pour la connexion de la cosse au fil de bobinage, et une portion surélevée (9) qui définit une deuxième partie du logement et qui est ouverte selon une deuxième direction pour la connexion de la cosse audit pion.
Patent FR-3071974-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection contre les surtensions
Inventor: KERHOAS FLORIAN
IPC: H02H3/22
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de protection d'au moins un système électronique (2) contre les surtensions provoquées par des événements météorologiques indésirables. Le procédé de protection est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de récupération et d'analyse de données météorologiques provenant d'un serveur distant (18) pour déterminer un niveau de dangerosité d'un événement météorologique susceptible de provoquer une surtension.
Patent FR-3073199-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour vehicule a propulsion humaine comprenant au moins un moyeu
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62M6/60
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivol (110) pour un véhicule (100) à propulsion humaine comprenant au moins un moyeu (105). Le dispositif antivol (110) comprend un dispositif électrique (130) associé audit moyeu, le dispositif antivol fonctionnant entre deux états : - un état, dit activé, au cours duquel le dispositif électrique applique un couple résistif sur ledit moyeu, le couple résistif s'opposant à la rotation dudit moyeu ; et - un état, dit désactivé, au cours duquel le dispositif électrique applique un couple résistif réduit ou nul sur ledit moyeu.
Patent FR-3074851-B1 (FR)
Title: Procede d'alerte en vue d'une maintenance predictive d'une pompe haute pression dans un moteur a combustion interne
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/22
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alerte concernant l'état d'une pompe haute pression d'un moteur comportant un clapet de décharge, ladite pompe alimentant en carburant sous pression une chambre munie d'un capteur de pression, comportant les étapes suivantes : • initialisation d'un calculateur à la coupure du moteur au cours de laquelle une pression seuil et une valeur d'un premier compteur sont récupérées dans une mémoire associée au dit calculateur, • mesure de la pression du carburant dans la chambre, • incrémentation du premier compteur si la pression du carburant dans la chambre est supérieure à la pression seuil, • déclenchement d'une alerte lorsque la valeur du premier compteur dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3075168-B1 (FR)
Title: Fond etanche a partie semi-cylindrique et partie avant d'aeronef pourvu d'un tel fond
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/36
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: La géométrie de nouvelles antennes radar augmente l'encombrement à l'intérieur du radome. La présente invention a pour but de proposer une nouvelle forme de fond étanche dans le cadre de cockpit à pilote centré permettant d'améliorer l'optimisation des volumes. Le fond (6) étanche comporte deux parties, une partie (22) centrale semi-cylindrique présentant quatre bords parallèles deux à deux, deux bords (30, 32) courbes et deux bords (26, 28) droits formant génératrice et une partie (24) périphérique plane s'étendant au moins partiellement autour de la partie (22) centrale, la partie (22) périphérique se trouvant dans le plan des bords (26, 28) droits de la partie centrale et liée à ceux-ci. Il est ainsi possible de libérer de l'espace pour augmenter le nombre de passagers ou réduire la taille de l'aéronef.
Patent FR-3068958-B1 (FR)
Title: Conteneur pour la collecte de dechets a ouvrant actionne par transfert de masse
Inventor: BURGUN CHRISTOPHE
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) pour la collecte de déchets, comprenant : une ouverture (5) ménagée dans une paroi (3) du conteneur, laquelle permet le vidage de déchets dans le conteneur, un ouvrant (7) pivotant entre une position de libération de l'ouverture et une position d'obturation de l'ouverture, des moyens d'actionnement automatiques de l'ouvrant, caractérisé en ce que les moyens d'actionnement automatiques comportent un élément formant masse (11) et un organe de transfert de masse (17), - l'élément formant masse (11) étant monté pivotant sur une paroi (3) du conteneur, l'ouvrant (7) étant mécaniquement relié à l'élément formant masse (11), et - l'organe de transfert de masse (17) étant disposé sur l'élément formant masse (11), l'organe de transfert de masse (17) comprenant des moyens d'entraînement configurés pour réaliser un transfert de masse de telle sorte qu'une position d'équilibre de l'ensemble formé par l'élément formant masse (11), l'ouvrant (17) et l'organe de transfert de masse (17) sous l'action de la force de pesanteur, correspond respectivement à la position de libération et à la position d'obturation de l'ouvrant (7).
Patent FR-3066778-B1 (FR)
Title: Installation de rechauffage de conduite d'extraction d'hydrocarbures
Inventor: DAMOUR JEAN-AURELIEN
IPC: E21B43/24
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une installation de réchauffage (1) de conduits d'extraction d'hydrocarbures à travers un puits (2) reliant la surface à une zone d'extraction (12), comprenant une conduite (3) sensiblement cylindrique consolidant ledit forage, un moyen d'extraction (4) d'hydrocarbures et des moyens (5) permettant d'injecter un fluide chaud depuis la surface vers la zone à réchauffer du puits (2). Les moyens d'injection (5) comprennent dans la conduite (3) une première canalisation de chauffage (8) isolée thermiquement d'injection depuis la surface du fluide chaud vers ladite zone et une seconde canalisation de chauffage (11) entourant la première canalisation (8) pour ramener le fluide chaud vers la surface et les moyens d'extraction (4) comprennent une canalisation de pompage (7) entourant les première et seconde canalisations de chauffage (8, 11) pour l'extraction des hydrocarbures.
Patent FR-3080332-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'effort entre des jeux de volets non alignes
Inventor: UTTER JEROME
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif aérodynamique actif (1) comprenant un cadre (5) supportant des montants (51) entre lesquels sont articulés en rotation au moins deux jeux de volets (2, 3) juxtaposés transversalement, chaque volet (20, 21, 30, 31) comprenant, à au moins une de ses extrémités latérales, une biellette (200, 210, 300, 310) dont une première extrémité (201, 211, 301, 311) forme une liaison fixe coaxiale avec l'axe du volet et dont une deuxième extrémité (202, 212, 302, 312) forme une liaison linéaire annulaire avec un organe de transfert d'effort (4) pour transmettre le mouvement d'un jeu de volets moteur (2) à un jeu de volets suiveur (3) adjacent. L'organe de transfert d'effort (4) comprend des moyens de guidage (42) formant, avec une glissière (510) disposée sur le montant (51) séparant les deux jeux de volets adjacents (2,3), au moins deux liaisons linéaires rectilignes bilatérales.
Patent FR-3080669-B1 (FR)
Title: Capotage de protection pour recipient de gaz comprenant deux poignees de portage surmontant le capotage
Inventor: VANDENDRIESSCHE REMY
IPC: A61M16/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (10) comprenant un corps de capotage (2) et une première paire de montants-supports (3, 4) solidaires du corps de capotage (2) et portant une première poignée de portage (5). Il comprend en outre une seconde paire de montants-supports (6, 7) solidaires du corps de capotage (2) et portant une seconde poignée de portage (8), les première et seconde poignées de portage (5, 8) surmontant le corps de capotage (2). Les montants-supports (3, 4) de la première paire de montants-supports (3, 4) et les montants-supports (6, 7) de la seconde paire de montants-supports (6, 7) sont fixes les uns par rapport aux autres, et fixes par rapport au corps de capotage (2). Les montants-supports (3, 4) de la première paire de montants-supports (3, 4) forment avec les montants-supports (6, 7) de la seconde paire de montants-supports (6, 7), un angle (α) compris entre 20° et 80°. Les première et seconde poignées de portage (5, 8) sont espacées l'une de l'autre d'un espacement (E) compris entre 4 cm et 15 cm. Ensemble de distribution de gaz (1, 10, 11) comprenant un récipient de gaz (10), un bloc robinet (11) fixé sur le récipient de gaz (10) et un capotage de protection (1) selon l'invention et son utilisation pour distribuer du gaz.
Patent FR-3086295-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde et un compose polyphenolique
Inventor: THUILLIEZ ANNE LISE
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère comprenant des fonctions époxyde, au moins une charge renforçante, un système de réticulation comprenant un polyacide carboxylique et un imidazole, et au moins un composé polyphénolique de formule générale (III)
Patent FR-3088123-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un arc electrique dans un systeme electrique
Inventor: DJIGO IBRAHIMA
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente description concerne un procédé de détection d'un arc électrique dans un système électrique (100), comprenant les étapes suivantes :     a) acquérir un signal (104) provenant d'au moins un capteur (102) détectant des ondes acoustiques dans le système (100) ;     b) calculer, au moyen d'un dispositif électronique de traitement (106), une première valeur représentative de l'erreur entre le signal et une première projection du signal dans un premier espace de représentation défini par une première matrice dictionnaire ;     c) calculer, au moyen du dispositif électronique de traitement (106), une deuxième valeur représentative de l'erreur entre le signal et une deuxième projection du signal dans un deuxième espace de représentation défini par une deuxième matrice dictionnaire ; et d) déterminer, à partir des première et deuxième valeurs, si un arc électrique s'est produit dans le système.
Patent FR-3088966-B1 (FR)
Title: Agencement de turboréacteur double flux à réducteur épicycloïdal ou planétaire
Inventor: BELMON GUILLAUME CLAUDE ROBERT
IPC: F16H1/36
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur comportant un arbre (AC) entouré par un rotor basse pression (RB) entouré par un corps haute pression (CH) coaxial et indépendant, ce turboréacteur comportant d’amont (AM) en aval (AV) : – une soufflante entrainée par l’arbre (AC) ; – un compresseur basse pression porté par le rotor (RB) ; – un carter inter-compresseurs ; – un compresseur haute pression et une turbine haute pression portés par le corps haute pression (CH) ; – un carter inter-turbines (18) ; – une turbine basse pression (19) portée par le rotor (RB) ; – un carter d’échappement (21) ; ce turboréacteur comportant : – un palier amont de rotor (24) porté par le carter inter-compresseurs ; – un palier aval de rotor (26) porté par le carter d’échappement (21) ; – un réducteur (22) en aval du palier aval (26) et par lequel le rotor (RB) entraine l’arbre (AC) ; – un palier aval d’arbre (34) en aval du palier aval de rotor (26). Figure pour abrégé : figure 2
Patent FR-3090914-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de déviation de fonctionnement d’un équipement industriel
Inventor: VERPILLAT FRÉDÉRIC
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de défaillances comprenant une étape d’acquisition de données, une étape de mise en forme des données, une étape de classification des données en utilisant un algorithme d’apprentissage automatique supervisé mono-classe de type « One-Class SVM » et deux modèles correspondant à deux catégories de données et une étape de détection de déviation. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090664-B1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant autour d’un conducteur electrique allonge une couche polymere obtenue a partir d’une composition polymère comprenant au moins deux polymeres homophasiques
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B13/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition polymère caractérisée en ce qu’elle comprend :- au moins un premier polymère homophasique de propylène, et - au moins un deuxième polymère homophasique d’éthylène, ledit deuxième polymère ayant un module élastique d’au plus 300 MPa, déterminé selon la norme ISO 527-1, -2 (2012),la quantité en poids du premier polymère étant supérieure à la quantité en poids du deuxième polymère, par rapport au poids total de la composition polymère.       Figure à publier :  Figure 1.
Patent FR-3091218-B1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’un système embarqué de transport de marchandises et véhicule automobile équipé d’un tel système de verrouillage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: F16B21/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage (10) pour le verrouillage d’une ferrure (4) d’un système embarqué (1), comprenant : des organes de verrouillage (12, 14) déplaçables entre une position ouverte dans laquelle ils peuvent traverser librement une ouverture (2) d’une paroi (3) de la ferrure (4) et une position fermée dans laquelle ils sont verrouillés par rapport à l’ouverture (2), un mécanisme de verrouillage (16) relié aux organes de verrouillage, mobile entre une première position dans laquelle les organes de verrouillage sont en position ouverte et une deuxième position dans laquelle les organes de verrouillage sont en position fermée,au moins un actionneur (18) et des organes de couplage (20) couplant ledit au moins un actionneur au mécanisme de verrouillage. Dans un mode de fonctionnement, l’actionneur coopère avec les organes de couplage pour déplacer le mécanisme de verrouillage au moins de la première position vers la deuxième position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092219-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule par ultra haute fréquence avec un équipement portable d’utilisateur et dispositif d’activation d’une fonction associé
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention propose u, procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule automobile (V) par ultra haute fréquence avec un équipement portable d’utilisateur (P) comprenant un magnétomètre (M) et communiquant par ultra haute fréquence avec ledit véhicule (V), ledit procédé étant caractérisé en ce que l’on équipe le véhicule (V) d’un dispositif d’activation d’une fonction (D), comprenant : • une surface de pose (S) dudit équipement (P), • au moins deux sources d’émission de champ magnétique (A1, A2) disposées à des positions prédéterminées distinctes (P1, P2), • des moyens d’activation (M1) desdites sources d’émissions, Selon l’invention le procédé comprend : • l’émission (étape E3) à une première position prédéterminée (P1) d’un premier champ magnétique à destination dudit équipement (P), • la mesure (étape E4) d’une première position du nord magnétique (N(A1)) par l’équipement (P), • l’émission (étape E5) à une deuxième position (P2) prédéterminée d’un deuxième champ magnétique à destination dudit équipement (P), • la mesure d’une deuxième intensité de champ magnétique (N(A2)) par l’équipement (P), • la comparaison entre les positions de nord magnétique (N(A1), N(A2)) ainsi mesurées et des valeurs prédéterminées, l’activation de la fonction, en fonction du résultat de la comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 1 [Fig. 1] [Fig. 2]
Patent FR-3078470-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage et de verrouillage de position d’un tiroir d’une armoire de distribution de l’alimentation
Inventor: LIU MEI
IPC: H05K5/02
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage et de verrouillage de position d’un tiroir d’une armoire de distribution d'alimentation comprenant: un levier de verrouillage, un élément de sollicitation, un bouton de déverrouillage et un élément de verrouillage. Lorsque la partie mobile du tiroir est déplacée vers l’armoire de distribution d'alimentation d'une position de sortie où elle est éloignée de l'armoire de distribution d'alimentation à une position de travail en passant par une position de test, ou vice versa, au moins à chaque fois que l'extrémité munie du verrou du levier de verrouillage atteint l'un des positions de test et de fonction, le verrou est respectivement verrouillé par l'élément de verrouillage et, à ce moment, le bouton de déverrouillage est appuyé alors que la partie mobile du tiroir est déplacé vers la position suivante à parcourir, le verrou est alors déverrouillée de l'élément de verrouillage et la partie mobile du tiroir peut être poussée vers la position suivante à parcourir. Ainsi, le verrouillage et l'affichage peuvent être intégrés ensemble afin d'avoir une forme simple et peu encombrant.
Patent FR-3093292-B1 (FR)
Title: Procédé et appareillage pour appliquer un revêtement fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un récipient à goulot
Inventor: SLUPECKI ANNIE
IPC: B05D7/22
Filed: 2019-03-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Titre :   Procédé et appareillage pour appliquer un revêtement fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un récipient à goulot.    L’invention concerne un procédé pour appliquer un revêtement coloré fluoré et/ou céramique sur une paroi interne d’un corps creux à goulot, la paroi interne s’étendant à partir d’un fond, comprenant les étapes de :      préparation de la surface interne par attaque chimique et/ou mécanique ;  application par pulvérisation du revêtement sur la surface interne ;  dessolvatation du revêtement à une température comprise entre la température ambiante et 150°C ;  cuisson du revêtement à une température comprise entre 150°C et 450°C.        Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3087789-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication en continu d’une matière combustible pour chaudière industrielle, matière et installation correspondantes
Inventor: DESPRES JEAN LUC
IPC: C10L9/08
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une matière combustible.     Selon l’invention, un tel procédé comprend     - introduction en continu d’un volume prédéterminée par minute de fragments de bois dans un réacteur sous pression ;     - exposition des fragments de bois à de la vapeur d’eau à une température comprise entre 200 et 220°C pendant une durée comprise entre 5 et 9mn, la valeur de ladite durée d’exposition et la valeur de la température de ladite vapeur d’eau étant sélectionnées de sorte que le facteur de sévérité soit compris entre 4,05 et 4,15 ;     - extraction en continu dudit réacteur d’un même volume prédéterminé de fragments de bois par minute, au travers d’une pluralité d’orifices débouchant dans un conduit sensiblement à la pression atmosphérique ;     - séparation desdits fragments de bois décompressés et de la vapeur résiduelle extraite dudit réacteur, lesdits fragments de bois obtenus après séparation formant ladite matière combustible.     Figure à publier : 2
Patent FR-3101251-B1 (FR)
Title: Formulation pour une application topique sur la peau ou les muqueuses
Inventor: SEBBAN SANDRINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne une formulation pour une application topique sur la peau ou les muqueuses, ladite formulation comprenant, d’une part, une composition pulvérulente comprenant un complexe enzymatique en tant que substance active et, d’autre part, une composition liquide destinée à être mélangée à ladite composition pulvérulente pour obtenir la formulation à appliquer, ladite composition liquide comprenant un solvant, la composition liquide et/ou la composition pulvérulente comprenant en outre un agent dispersant de la composition pulvérulente dans ladite composition liquide. L’invention concerne également un système pour le conditionnement et la distribution d’une telle formulation.  Figure 1a