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Patent FR-3090401-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DA PALMA FRANCK
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mélange à l’aide d’un appareil de fabrication (2) comprenant une machine à mélanger (6) comprenant un support (31) définissant un logement de réception (32),  le logement de réception (32) comprenant un premier emplacement de réception configuré pour recevoir une première capsule (3) déformable et un deuxième emplacement de réception, configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) déformable, les première et deuxième capsules (3,4) étant destinées à être reliées fluidiquement entre elles et contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,l’appareil de fabrication (2) comprenant un système d’actionnement (35) configuré pour transmettre un effort de pression aux premières et deuxième capsules (3, 4)  afin de faire déplacer le contenu de la première capsule (3) dans la deuxième capsule (4), et vice et versa,la machine à mélange (6) comprenant un élément chauffant (46) configuré pour chauffer au moins l’une des première et deuxième capsules lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine à mélange (6),le procédé comprenant les étapes suivantes :- Etape de chauffe (Em3) et/ou étape de malaxage (Em4, Em5) comprenant, alternativement ou simultanément, mise en mouvement du système d’actionnement (35) et chauffage à l’aide de l’élément chauffant (46), jusqu’à une température cible (Tc) ; puis- Etape de refroidissement (Em6) avec malaxage à l’aide d’une mise en mouvement du système d’actionnement (35) jusqu’à une température de retrait (Tr) à partir de laquelle le malaxage est arrêté.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3092766-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage pour l’escalade à assistance
Inventor: BOURQUARD JÉRÔME
IPC: H02K7/10
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’assurage pour l’escalade comportant un enrouleur automatique (1) comportant une poulie (10) et une corde (3). Le dispositif comporte un moteur (12) électrique configuré de sorte à pouvoir appliquer un couple à la poulie (10) et un encodeur, le moteur étant asservi à l’aide de l’encodeur en fonction de la rotation de la poulie (10) de sorte à moduler ledit couple appliqué à la poulie selon au moins :- un mode d’assistance dans lequel le couple appliqué par le servomoteur à la poulie (10) entraîne une traction de la corde (3) qui assiste le grimpeur dans son escalade ; et - un mode de chute dans lequel le couple appliqué par le servomoteur à la poulie (10) bloque une chute du grimpeur ou la ralentit à une vitesse inférieure à 3 m/s.L’invention porte aussi sur un système d’escalade ludique à réalité virtuelle ou augmentée mettant en œuvre un tel dispositif d’assurage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093376-A1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-03-01
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (10) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat et sur le substrat, des premières photodiodes (2) formées au moins en partie dans le substrat, une couche photosensible (26) recouvrant le substrat et des filtres de couleur (34), la couche photosensible étant interposée entre le substrat et les filtres de couleur. Le capteur d'images comprend en outre des premières et deuxièmes électrodes (22, 28) de part et d'autre de la couche photosensible et délimitant des deuxièmes photodiodes (4) dans la couche photosensible, les premières photodiodes étant configurées pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une première partie du spectre infrarouge et la couche photosensible étant configurée pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et pour laisser passer les ondes électromagnétiques de ladite première partie du spectre infrarouge.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093458-A1 (FR)
Title: Machine de Mélangeage et d’Extrusion à Bi-Vis Autonettoyante et Méthode d’Utilisation
IPC: B29B7/58
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention concerne une machine de mélangeage et d’extrusion et mélangeage (10) pour la fabrication des mélanges caoutchouteux, comprenant un mélangeur à bi-vis conique convergente (12) avec un châssis fixe (14) qui soutient des fourreaux (16). Deux vis (18), étant montées de manière inclinée, sont montées dans le mélangeur (12) de manière de se déplacer en mouvement de translation entre une ouverture (22) disposée en amont et une sortie (25) disposée en aval des fourreaux, de façon à ce que les sommets de filets de chaque vis viennent tangenter les surfaces de la vis opposée pour que les vis restent sensiblement en contact l’une par rapport à l’autre lors de la rotation des vis avec un angle et un entraxe qui permet l’autonettoyage. Des sommets de filets des vis viennent tangenter les surfaces internes des fourreaux, empêchant donc la rétention de matériau de mélange sur ces surfaces. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3080305-A1 (FR)
Title: procédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour câbles de pont
Inventor: HE YUMING
IPC: B21C1/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: P rocédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour câbles de pont L'invention divulgue un procédé pour fabriquer un fil d'acier gainé d'aluminium à relaxation de grade II pour un câble de pont, qui comprend les étapes suivantes : préparation d'un fil machine pour un câble de pont ; traitement en surface du fil machine ; étirage : la résistance du fil d'acier obtenu atteint 1 770–2 100 MPa ; gainage : la température dans la cavité de la machine de gainage est de 380 à 430 °C, et la vitesse de gainage est de 50 à 150 m/min ; le fil d'acier gainé d'aluminium résultant a une résistance située dans la plage allant de 720 à 2 060 MPa ; traitement de stabilisation : le fil d'acier gainé d'aluminium est chauffé par induction moyenne fréquence, et la température de chauffage est contrôlée entre 370 et 420 °C pour terminer le traitement de stabilisation. L'invention optimise les paramètres de procédé du traitement en surface, de l'étirage, du gainage et de la stabilisation du fil machine en changeant les voies de traitement, pour former un fil d'acier gainé d'aluminium pour câble de pont avec une performance de relaxation de grade II, qui satisfait entièrement aux exigences d'application pour un pont de grade élevé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095568-A1 (FR)
Title: Procédé de relevé de compteurS A fluides
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W76/28
Filed: 2019-04-23
Abstract: Procédé de relevé automatisé à distance de compteurs à fluides exécuté dans un système comprenant une pluralité de compteurs à fluides, dits compteurs, mesurant chacun une consommation de fluides et au moins une passerelle, chaque passerelle étant apte à échanger des trames conformes à un standard de communication sans fils avec une pluralité de compteurs via un premier réseau de communication, et à communiquer avec une entité de gestion en charge de traiter de manière centralisée des informations représentatives d’une consommation de fluides, dites relevés, émanant de compteurs via un deuxième réseau. Le procédé comprend pour chaque passerelle : définir des périodes de relevé de compteurs pour un ensemble de compteurs appariés avec ladite passerelle, la passerelle étant en veille en dehors de chaque période et éveillée pendant chaque période ; interroger successivement chaque compteur dudit ensemble pendant chaque période afin d’obtenir un relevé, chaque compteur se réveillant à la date de démarrage de chaque période et se mettant en veille dès qu’il a transmis un relevé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096936-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique multifonction ameliore pour vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02M7/66
Filed: 2019-06-04
Abstract: Dispositif électrique multifonction (1) pour véhicule comprenant un circuit de charge de batterie électrique (11) pour raccorder une alimentation externe à une batterie véhicule, au moins un circuit de conversion de courant (12) pour raccorder ladite batterie à des consommateurs électriques (CONSOn) du véhicule, un moyen de pilotage (2) pour piloter le dispositif selon au moins un mode de recharge externe de la batterie et un mode d’alimentation interne des consommateurs électriques. Le circuit de charge (11) et le circuit de conversion (12) partagent un transformateur commun réversible (3) commuté par le moyen de pilotage (2) pour transformer la tension d’alimentation externe en la tension de batterie en mode de recharge et la tension de batterie en une tension d’alimentation interne en mode d’alimentation des consommateurs électriques. Le circuit de charge (11) comporte un composant d’entrée (6) intégrant un convertisseur AC/DC et un circuit PFC (7) de type élévateur abaisseur. Figure 1
Patent FR-3083209-A1 (FR)
Title: Ensemble de cuisine pour un avion comportant un dispositif d'affichage et avion
Inventor: BAUER MICHAEL
IPC: B64D11/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: ENSEMBLE DE CUISINE POUR UN AVION COMPORTANT UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE ET AVION L’invention décrit un ensemble de cuisine de bord (1) pour un avion (100), comportant une structure de rayonnage (2), une tirette (3) avec une plaque de support (30) montée sur la structure de rayonnage (2) et déplaçable entre une position rentrée et une position sortie, dans lequel une première surface (30a) de la plaque de support (30) est située dans un plan d'extraction (E30) et est en saillie par rapport à la structure de rayonnage (2) et dans la position rentrée est située à l'intérieur de la structure de rayonnage (2), comportant un dispositif d'affichage (4) monté sur la tirette (3) et qui dans la position sortie de la tirette (3) peut pivoter autour d'un centre de rotation (D4) entre une position de rangement où le dispositif d'affichage (4) s'étend parallèlement au plan d'extraction (E30), et une position d'utilisation où le dispositif d'affichage (4) s'étend transversalement au plan d'extraction (E30). (Fig. 4)
Patent FR-3098150-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10), ladite bande de roulement comprenant au moins une série (12) de blocs de gomme (13i-1, 13i, 13i+1, 13i+2) deux à deux délimités par une série d’incisions (14i-1 ,14i, 14i+1, 14i+2,14i+3) lesdits blocs (13i-1, 13i, 13i+1, 13i+2) s’étendant les uns à la suite des autres selon une direction circonférentielle (X), chaque bloc (13i-1, 13i, 13i+1, 13i+2) de la série (12) de blocs de gomme ayant une longueur circonférentielle (Li-1, Li, Li+1, Li+2), chaque incision (14i-1 ,14i, 14i+1, 14i+2,14i+3) ayant une largeur circonférentielle (Ei-1, Ei, Ei+1, Ei+2, Ei+3). La série (12) de blocs de gomme comprend des blocs appartenant à au moins deux classes de blocs différentes ((13i-1, 13i) ; (13i+1, 13i+2)), les blocs d’une même classe ayant une longueur circonférentielle sensiblement identique, les blocs de deux classes de blocs différentes ayant une longueur circonférentielle distincte. Figure pour l’abrég é : Fig 1
Patent FR-3099443-A1 (FR)
Title: Système de détection optique pour véhicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B08B17/06
Filed: 2019-07-31
Abstract: SYSTÈME DE DÉTECTION OPTIQUE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
    L'invention concerne un système de détection optique (500) pour un véhicule automobile. Le système de détection optique (500) selon l'invention comprend une caméra (100) dont une lentille distale (30) est agencée à distance d'un corps (1) logeant des composants électroniques du système de détection optique (500), la lentille distale (30) étant montée rotative pour être entraînée en rotation à grande vitesse par un dispositif d'entraînement (200).
    FIGURE pour l'ABREGE – Figure 1
Patent FR-3100055-A1 (FR)
Title: Système de traitement de gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire
Inventor: NARME ROMAIN
IPC: F25J1/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: Titre de l’invention : Système de traitement de gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire. La présente invention a pour objet un système (100) de traitement de gaz contenu dans une cuve (200) de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et à l’état gazeux équipant un navire, le système (100) comprenant au moins : un échangeur thermique (110) configuré pour opérer un échange de chaleur entre du gaz prélevé dans la cuve (200) à l’état gazeux et du gaz comprimé provenant de la cuve (200), un organe de compression (120) configuré pour comprimer le gaz à l’état gazeux provenant de l’échangeur thermique (110), un appareil consommateur de gaz (130, 131) à l’état gazeux configuré pour être alimenté par le gaz comprimé, une première conduite (101) reliant l’organe de compression (120) à l’appareil consommateur de gaz (130, 131) à l’état gazeux, une deuxième conduite (102) reliant la première conduite (101) à un orifice d’entée de l’échangeur thermique (110), une troisième conduite (103) reliant un orifice de sortie (116) de l’échangeur thermique (110) à un fond de la cuve (200), un organe de bullage (140) connecté à la troisième conduite (103) et configuré pour répartir du gaz issu de l’échangeur thermique (110) à l’état gazeux dans le fond de la cuve (200). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105904-A1 (FR)
Title: Procédé d'allocation pour liaison bas-débit
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: H04N19/61
Filed: 2019-12-26
Abstract: Procédé et système pour asservir le contenu d’un flux vidéo contenant plusieurs images F1, .., Fn, sur un lien de transmission contraint en débit dans un dispositif comprenant un buffer vidéo entrée (21), suivi d’un codeur vidéo (22) prédictif dont la sortie est reliée à un buffer vidéo sortie (23), le buffer vidéo sortie étant relié à un buffer radio (25) de capacité connue, caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :     - Estimer au niveau du buffer vidéo sortie (23), un paramètre associé au taux d’occupation Tr du buffer radio (25) et modifier le contenu du buffer vidéo en entrée de la manière suivante :     - Si le paramètre estimé vérifie un seuil prédéfini, alors transmettre les images contenues dans le buffer vidéo entrée au codeur vidéo au fur et à mesure,     - Si le paramètre estimé n’est pas conforme au seuil prédéfini, alors modifier le contenu du buffer vidéo entrée en modifiant l’image Fi+1 à compresser de façon à adapter ledit contenu au taux d’occupation du buffer radio.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3106664-A1 (FR)
Title: Dispositif d’identification, de localisation précise et sélection d’un objet mobile parmi une pluralité d’objets situés à proximités.
Inventor: CARUANA JEAN-PAUL
IPC: G01S13/42
Filed: 2020-01-24
Abstract: Dispositif d’identification, de localisation précise d’objet mobile comme un smartphone et de sélection, destiné à participer à une transaction de paiement par interface sans contact ou radiofréquence. L’invention concerne un dispositif de détection, de mesures de distance et de position d’un appareil par rapport à un terminal lors de transaction sans contact et ou radiofréquence par exemple Bluetooth Low Energie dit BLE en vue de sa sélection pour effectuer une transaction. Particulièrement les transactions entre un terminal et un téléphone mobile situé à proximité d’autres téléphones mobiles. Le Terminal équipé d’un moyen de détection de mouvement de faible amplitude basé sur les technologies radar à onde millimétriques, provoque la génération d’un signal connu dans le terminal qui crée une vibration de son haut-parleur ou oscillateur piézo-électrique. La vibration détectée par le radar du terminal permet la mesure précise de la position du mobile par le terminal et éventuellement sa sélection. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à sélectionner un mobile parmi plusieurs en fonction de sa position lors de transactions de paiements.
Patent FR-3107792-A1 (FR)
Title: Source d'alimentation autonome et integree
Inventor: NGUYEN-DINH AN
IPC: H02N2/18
Filed: 2020-03-02
Abstract: SOURCE D'ALIMENTATION AUTONOME ET INTÉGRÉE
    Une source d'alimentation autonome et intégrée comprend une poutre de récupération de l'énergie piézoélectrique (PEH), un circuit d'unité de gestion de l'alimentation (PMU) situé sur la poutre PEH, une batterie rechargeable située sur la poutre PEH, ainsi qu'une sortie d'alimentation positive régulée et une sortie d'alimentation négative régulée.  Le circuit PMU comprend des entrées/sorties électriques.  La batterie rechargeable comprend un bloc d'accès négatif et un bloc d'accès positif en communication électrique avec les entrées/sorties électriques du circuit PMU. La sortie de l'alimentation positive régulée et la sortie de l'alimentation négative régulée sont également en communication électrique avec les entrées/sorties électriques du circuit PMU.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108352-A1 (FR)
Title: Cylindre modulaire pour serrure de sécurité
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B63/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Cylindre modulaire pour serrure de sécurité caractérisé en ce qu’il comporte une embase (1) centrale et deux stators (7) indépendants, l’embase (1) comporte un bras latéral extérieur (2) et un bras latéral intérieur (3), muni chacun de plusieurs trous (4), chaque stator (7) comporte dans son pied (8) une cavité longitudinale (9) pour recevoir un bras latéral (2, 3) de l’embase, et chaque stator (7) comporte une goupille (5) sollicitée par ressort (17) pour s’insérer dans l’un des trous (4) d’un bras latéral (2, 3) Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108693-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un empilement de disques sollicités par un poussoir
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: La machine hydraulique comprend :- une partie fixe,- une partie montée tournante autour d’un axe (O-O) par rapport à la partie fixe,- un empilement (50) de disques (53, 54) formant frein ou embrayage, les disques étant aptes à être en appui les uns contre les autres par des surfaces de friction (88) présentant un rayon moyen de friction (Rf) par rapport à l’axe,- un poussoir (80) apte à pousser les disques en appui les uns contre les autres, suivant une direction parallèle à l’axe, suivant une surface de poussée (4),la surface de poussée présentant un rayon moyen de poussée (Rp) par rapport à l’axe qui s’étend en deçà ou au-delà du rayon moyen de friction (Rf).Le poussoir (80) présente une encoche annulaire radiale (90) entamant le poussoir à partir d’un côté du poussoir opposé à l’axe (O-O) lorsque le rayon moyen de poussée (Rp) s’étend au-delà du rayon moyen de friction (Rf), et à partir d'un côté du poussoir le plus proche de l'axe dans le cas contraire.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121475-A1 (FR)
Title: Aube de stator pour une turbomachine comportant un bouclier metallique
Inventor: IGLESIAS CANO CELIA
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention concerne une aube de stator (1) pour une turbomachine (10) d’aéronef, l’aube comportant une pale (2) s’étendant suivant un axe longitudinal, la pale (2) comprenant un intrados (22) et un extrados (24) reliés entre eux par un bord d’attaque (26) et un bord de fuite (28) de la pale (2), l’aube (1) comportant en outre un bouclier métallique (6) s’étendant le long du bord d’attaque (26), le bouclier (6) comprenant deux ailettes latérales (62, 64) et un nez (66) reliant les deux ailettes (62, 64) entre elles, le nez (66) présente une épaisseur (E1) supérieure à des épaisseurs (E2, E3) respectives des ailettes latérales (62, 64), lesdites épaisseurs (E1, E2, E3) étant mesurées suivant une section transversale à l’axe de l’aube ; et en ce que les ailettes (62, 64) sont asymétriques entre elles par rapport à un plan médian passant par le nez et l’axe de l’aube.   Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3126182-A1 (FR)
Title: Outillage de pose d’implants discaux intervertebraux
Inventor: GERMANEAU ARNAUD
IPC: A61B17/90
Filed: 2021-08-18
Abstract: Outillage de pose d’implant intersomatique, qui comporte un outil (1) de pose dudit implant, comprenant un manche (11) de positionnement dudit implant, un porte-implant (2) et une tige porte-implant (15) de tenue d’une cage (4) de l’implant, ledit manche étant pourvu d’une première extrémité (12) formant poignée et d’une seconde extrémité (13) fixée sur ledit porte-implant, ladite tige porte-implant étant reçue mobile en rotation dans une portion tubulaire (14) dudit manche et munie d’une extrémité distale (16), traversant ledit porte-implant pour s’insérer dans ladite cage, ledit porte-implant étant muni d’un pion (22) d’orientation de ladite cage par rapport audit porte-implant.  Figure 2
Patent FR-3127664-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une chaîne de télévision personnalisée pour un utilisateur d’au moins un service de diffusion de contenus audiovisuels, procédé de traitement d’une demande d’accès à la chaîne personnalisée, dispositifs, équipement de service, terminal utilisateur, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: BRUNEL LAURENT JEAN
IPC: H04N21/80
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’une chaîne de télévision personnalisée pour un utilisateur d’un terminal configuré pour accéder à au moins un service de diffusion de contenus audiovisuels, ledit procédé comprenant :- l’obtention préalable (20) de critères de préférences de l’utilisateur ;- pour au moins un créneau temporel donné, la sélection (23), à partir des critères de préférence obtenus, d’un contenu audiovisuel à programmer sur la chaîne de télévision personnalisée, parmi une pluralité de contenus audiovisuels accessibles depuis le terminal de l’utilisateur par ledit au moins un service;- sur réception (25) d’une demande d’accès à la chaîne de télévision personnalisée en provenance du terminal de l’utilisateur dans le créneau temporel donné, transmission (26) au terminal de l’utilisateur d’informations d’accès au contenu audiovisuel sélectionné, en vue de sa restitution par le terminal de l’utilisateur comme un programme de la chaîne personnalisée.  FIGURE 3
Patent FR-3127909-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à denture intégrée
Inventor: BLANCHARD XAVIER
IPC: F16F9/54
Filed: 2021-10-13
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. L’un des capots de support inférieur et d’appui supérieur comprend une denture 20 pourvue d’une pluralité de dents espacées les unes par rapport aux autres dans le sens circonférentiel, la denture 20 étant réalisée monobloc avec ledit capot.  Figure pour l’abrégé : Figure 1