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Patent WO-2011151266-A1 (WO)
Title: Réflecteur pour une lampe, procédé de fabrication d'un réflecteur pour une lampe et lampe équipée d'un tel réflecteur
Inventor: SACHSENWEGER PETER
IPC: F21V7/22
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un réflecteur (1) destiné à une lampe et comportant au moins un cadre (2) doté d'au moins un évidement (16) et au moins une paroi de réflecteur (3-6) reliée mobile en rotation au cadre. L'invention concerne également un procédé servant à fabriquer un réflecteur (1) pour une lampe, le réflecteur comportant au moins un cadre (2) doté d'au moins un évidement (16), et au moins une paroi de réflecteur (3-6) reliée mobile en rotation au cadre. Le procédé comprend au moins : le moulage par injection du cadre, le cadre comportant au moins une partie charnière (11) respectivement dotée d'au moins une ouverture de logement (13); le moulage par injection de la ou des parois de réflecteur (3-6) reliées mobiles en rotation, la paroi de réflecteur (3-6) comportant au moins une partie charnière (14) respectivement dotée d'au moins une broche (15) qui est injectée dans une ouverture de logement (13) d'une partie charnière (11) associée du cadre (2).
Patent WO-2012013477-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de données de contrôle
Inventor: CARPENTER MICHAEL D
IPC: G06Q10/00
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de données de contrôle à utiliser avec un dispositif décentralisé de contrôle d'unité de transport (1, 3, 5, 7, 44) qui est destiné au contrôle local d'une unité de transport (10), comprenant une unité centrale de traitement de données (34) à distance du dispositif de contrôle d'unité de transport (1, 3, 5, 7, 44), une première interface (35) qui établit une communication de données entre l'unité centrale de traitement de données (34) et le dispositif décentralisé de contrôle d'unité de transport (1, 3, 5, 7, 44), l'unité centrale de traitement de données (34) traitant, dans au moins un mode de fonctionnement, un jeu de données (29) concernant une opération de transport de l'unité de transport (10) et saisi par le dispositif décentralisé de contrôle d'unité de transport (1, 3, 5, 7, 44), et au moins une deuxième interface (37) qui prépare le jeu de données (29) traité par l'unité centrale de traitement de données (34) pour un appel par une organisation décentralisée (32) qui sert à prendre une mesure de sécurité en fonction du jeu de données (29).
Patent WO-2012038269-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de matériaux d'électrodes
Inventor: SCHULZ-DOBRICK MARTIN
IPC: H01M4/505
Filed: 2011-09-09
Abstract: Procédé de fabrication de matériaux d'électrodes, caractérisé en ce qu'un oxyde mixte, qui contient Li et au moins un métal de transition en tant que cations, est traité au moyen d'au moins un composé du bore qui comporte au moins un groupe alcoxy ou au moins un atome halogène par molécule.
Patent WO-2012032146-A1 (WO)
Inventor: DELFOSSE DANIEL
IPC: A61F2/32
Filed: 2011-09-09
Abstract: Ein Implantat (10) zur Implantation in einen menschlichen oder tierischen Knochen (11) weist einen mit dem Knochen (11) in Berührung stehenden Knochenbereich (12) und einen nicht vom Knochen (10) überdeckten Lichtbereich auf. Es weist ebenfalls eine photo-aktivierbare Substanz (14) auf, die bei Beleuchtung mit Licht (2) aktiviert wird und anschließend Mikroben und Bakterien zerstört. Das Implantat (10) ist aus einem Werkstoff, der bei mindestens einer Aktivierungswellenlänge der photo-aktivierbaren Substanz (14) transparent ist, wobei die photo-aktivierbare Substanz (14) zumindest auf die Oberfläche des Knochenbereichs (12) des Implantats aufgebracht ist.
Patent WO-2012034989-A1 (WO)
Title: Procede de mesure de la concentration en uranium d'une solution aqueuse par spectrophotometrie
Inventor: CELIER MAGALI
IPC: G01N21/31
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la concentration en uranium d'une solution aqueuse, comprenant les étapes successives suivantes: a) la réduction électrochimique vers la valence IV de l'uranium présent dans la solution aqueuse à une valence supérieure à IV, cette réduction étant réalisée à pH<2 et par circulation d'un courant électrique dans la solution; b) la mesure de l'absorbance de la solution obtenue à l'issue de l'étape a) à une longueur d'onde choisie entre 640 et 660 nm, de préférence à 652 nm; et c) la détermination de la concentration en uranium de la solution aqueuse par déduction de la concentration en uranium de valence (IV) présent dans la solution aqueuse obtenue à l'issue de l'étape a) à partir de la mesure de l'absorbance obtenue à l'étape b).
Patent WO-2012045786-A1 (WO)
Title: Procédé de production de cétones, en particulier de cétones macrocycliques
Inventor: SCHELPER MICHAEL
IPC: C07C45/62
Filed: 2011-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de cétones de formule II, dans laquelle A représente un alcanediyle en C 2 -C 12  le cas échéant substitué par un alkyle, R 1  et R 2  représentent indépendamment l'un de l'autre un alkyle en C 1 -C 6  ou bien R 1  et R 2  pris ensemble représentent un alcanediyle en C 3 -C 10  le cas échéant substitué par un alkyle, et R 3  représente l'hydrogène ou un alkyle en C 1 -C 6 . Dans le cadre dudit procédé de production de cétones, on fait réagir une oléfine cyclique de formule I avec du protoxyde d'azote pour donner la cétone de formule II. La cétone de formule II peut ensuite être hydrogénée pour donner la cétone saturée de formule III. Les cétones macrocycliques de formule III telles que la muscone sont appréciées en tant que substances odorantes.
Patent WO-2012084542-A1 (WO)
Title: Procédé de création et de report sur un support argentique d'imagettes stéréoscopiques, procédé de traitement d'un tel support et dispositifs correspondants
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: G03B35/16
Filed: 2011-12-09
Abstract: Il est proposé un dispositif de traitement optique (400) d'un support d'enregistrement argentique comprenant au moins une paire d'imagettes stéréoscopiques (135a, 135b), le dispositif comprenant des moyens de superposition optique aptes à superposer les imagettes dans un plan de superposition. Les moyens de superposition optique comprennent: deux blocs biréfringents, du type séparateurs de polarisation (420, 425), adaptés à réaliser conjointement les deux fonctions suivantes: polariser les imagettes, de manière à ce que chaque imagette présente un état de polarisation distinct, les états de polarisation des deux imagettes étant orthogonaux; et dévier optiquement chaque imagette, de manière à superposer les imagettes dans le plan de superposition; un bloc de verre neutre (410) adapté à égaliser des trajets optiques de la paire d'imagettes.
Patent WO-2012084620-A1 (WO)
Inventor: FAUBEL PETER
IPC: B61L1/16
Filed: 2011-12-14
Abstract: The invention relates to a particularly powerful array for determining the occupancy state of a decentralized electric point (1), said array also being comparatively simple in terms of the implementation and operation thereof. For this purpose, the array comprises a camera device (4) for recording image data related to the decentralized electric point, and an evaluation device for determining the occupancy state of the decentralized electric point (1) on the basis of the recorded image data. The invention further relates to a method for determining the occupancy state of a decentralized electric point (1).
Patent WO-2012095311-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'une couche de silicium
Inventor: JANK MICHAEL
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une couche de silicium, consistant à fritter des nanoparticules de silicium en mettant en œuvre catalyseur, de préférence du nickel. A cet effet, on applique sur un substrat des nanoparticules qui contiennent du silicium ou qui en sont constituées, les nanoparticules étant associées à du nickel ou à un composé contenant du nickel, et ensuite on réchauffe lesdites nanoparticules et ledit nickel ou ledit composé contenant du nickel, si bien qu'un traitement thermique conduit à la formation d'une couche de silicium continue.
Patent WO-2012123078-A1 (WO)
Title: Impacteur et procédé de caractérisation d'un gaz porteur enrichi de particules en suspension
Inventor: STICH RALF
IPC: G01N15/02
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un impacteur (1) comprenant une chicane (7) et une buse de triage (2) dirigée sur cette chicane (7), pour lequel la chicane (7) est réalisée comme un élément oscillant en résonnance, lisible électroniquement. Le quartz oscillant (7, 33) maintenu dans un support de chicane (8) est déplacé par rapport à la buse de triage statique (2) par un moteur (12) pendant le fonctionnement de l'impacteur (1).
Patent WO-2012163479-A1 (WO)
Title: Cylindre de moteur à combustion interne pour véhicule et procédé de fabrication correspondant, moyen pour fabriquer le cylindre, bougie d'allumage, moteur à combustion interne et véhicule
Inventor: BIRKIGT ANDREAS
IPC: F02F1/24
Filed: 2012-05-16
Abstract: Cylindre (7) de moteur à combustion interne (8) pour véhicule (10), comportant au moins un conduit d'admission (4) et une bougie d'allumage (1) qui comporte une électrode de masse (2). Selon l'invention, la bougie d'allumage (1) est fixée dans le cylindre (7) de façon telle que, lorsque le moteur à combustion interne (8) est en fonctionnement, l'électrode de masse (2) est refroidie de manière la plus optimale possible par un flux d'air généré par le au moins un conduit d'admission (4).
Patent WO-2012167886-A1 (WO)
Title: Procédé d'enlèvement de couches de carbone dures
Inventor: RAMM JUERGEN
IPC: C23G5/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enlèvement de couches de carbone, en particulier, de couches de carbone tétraédrique amorphe à partir de surfaces de substrats d'outils et de composants. Le substrat à traiter est disposé en conséquence sur un porte-substrat dans une chambre à vide, la chambre à vide est alimentée en au moins un gaz réactif entretenant l'enlèvement de carbone sous forme gazeuse et une décharge de plasma à basse tension est produite dans la chambre à vide pour l'excitation du gaz réactif et par conséquent pour l'entretien de la réaction chimique requise ou des réactions chimiques requises pour l'enlèvement de couches du substrat revêtu. La décharge de plasma à basse tension est une décharge à basse tension en courant continu, les surfaces de substrat à traiter sont bombardées pratiquement exclusivement par des électrons, et, comme gaz réactif, on utilise de l'oxygène, de l'azote et de l'hydrogène.
Patent WO-2012093117-A1 (WO)
Title: Méthodes et compositions pharmaceutiques servant à traiter les maladies inflammatoires oculaires
Inventor: BEHAR-COHEN FRANCINE
IPC: A61K9/00
Filed: 2012-01-03
Abstract: L'invention concerne une méthode nouvelle et originale de traitement des maladies inflammatoires oculaires. L'invention concerne plus particulièrement un agoniste de récepteur minéralocorticoïde destiné à être utilisé dans le traitement d'une maladie inflammatoire oculaire.
Patent WO-2012126652-A1 (WO)
Title: Systèmes de freinage et procédé permettant de faire fonctionner un système de freinage d'un véhicule
Inventor: KUNZ MICHAEL
IPC: B60T8/24
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour un véhicule doté d'au moins un premier circuit de freinage (14) comprenant une soupape d'isolement (22) reliée au maître-cylindre (10), de telle manière que le déplacement du fluide de freinage depuis un maître-cylindre (10) jusque dans un premier cylindre de frein (16a) et dans un deuxième cylindre de frein (16b) peut être interrompu par la fermeture de la soupape d'isolement (22). Un volume de fluide de freinage peut être pompé depuis un réservoir de fluide de freinage (12) jusque dans le premier cylindre de frein (16a) et le deuxième cylindre de frein (16b) au moyen d'une première pompe. Le transfert du fluide de freinage depuis le réservoir de fluide de freinage (12) jusque dans le premier cylindre de frein (16a) et dans le deuxième cylindre de frein (16b) peut être interrompu par fermeture d'une soupape de commande de pompe (32; 100), même pendant le fonctionnement de la première pompe (28). L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un système de freinage d'un véhicule, comprenant une soupape de commande de pompe et une pompe (28) entraînée conjointement avec un autre élément (58) du véhicule.
Patent WO-2012107305-A1 (WO)
Inventor: SCHLITTENHARD JAN
IPC: B60C11/16
Filed: 2012-01-30
Abstract: The invention relates to a spike and to a vehicle pneumatic tyre with spikes. The spikes are each inserted into a spike hole in the tread of the vehicle pneumatic tyre and have a spike body (1, 1') which is secured in the spike hole and has an upper flange (2, 2'), a foot flange (4, 4'), a central part (3, 3') which connects the upper flange (2, 2') to the foot flange (4, 4'), and a spike pin (5, 5') which protrudes beyond the spike hole or the tread surface. The central part (3, 3') of the spike body (1, 1') is constricted and has a double-cone-like outer contour.
Patent WO-2012107355-A1 (WO)
Title: Procédé et système de mesure pour la caractérisation d'un matériau d'interface thermique
Inventor: ABO RAS MOHAMAD
IPC: G01N25/18
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la caractérisation d'un matériau d'interface thermique (MIT), dont un échantillon (26) ayant une épaisseur de couche (D1) prédéfinie est disposé et sollicité mécaniquement entre une puce de test thermique (24) et un corps de base métallique (22), une résistance thermique du matériau d'interface thermique (MIT, 26) étant déterminée pour chaque état de sollicitation, au moins une température courante avant et au moins une température courante après l'échantillon de matériau d'interface thermique (26) et une force effective courante (7) étant mesurées pour la détermination de la résistance thermique dans un système de mesure (20). Selon la présente invention, l'échantillon de matériau d'interface thermique (26) est sollicité mécaniquement de manière cyclique, pour modifier l'épaisseur de couche (D1) courante de l'échantillon de matériau d'interface thermique (26), l'épaisseur de couche (D1) résultante de l'échantillon de matériau d'interface thermique (26) étant mesurée et évaluée pour la détermination de la résistance thermique et du comportement au vieillissement du matériau d'interface thermique (26).
Patent WO-2012119845-A1 (WO)
Title: Lave-vaisselle
Inventor: EGGER GERHARD
IPC: A47B88/04
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention concerne un lave-vaisselle (1) qui comprend une cuve de lavage (2), au moins un contenant pour loger la vaisselle (3, 4) qui peut être sorti de la cuve de lavage (2) et être inséré dans ladite cuve de lavage (2) ainsi qu'au moins un dispositif d'insertion (15) présentant un accumulateur d'énergie (22) mécanique, pour insérer le contenant pour loger la vaisselle (3, 4) de manière au moins en partie automatisée dans la cuve de lavage (2). L'accumulateur d'énergie absorbe automatiquement de l'énergie au moment où le contenant pour loger la vaisselle (3, 4) est sorti de la cuve de lavage (2) et restitue automatiquement cette énergie au moment où le contenant pour loger la vaisselle (3, 4) est inséré dans la cuve de lavage (2), afin au moins de soutenir l'insertion du contenant pour loger la vaisselle (3, 4).
Patent WO-2012123460-A1 (WO)
Title: Élément enfichable à organe de décharge de traction
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/436
Filed: 2012-03-13
Abstract: La présente invention concerne un élément enfichable (2) pour un connecteur électrique enfichable (1), comprenant au moins un réceptacle de conducteur (12) conçu pour recevoir un conducteur électrique (100) dans une direction d'insertion de conducteur (I) dans lequel un conducteur (100) peut être inséré dans ledit au moins un réceptacle de conducteur (12) et retiré de celui-ci. L'invention concerne en outre un élément enfichable correspondant (3) et un connecteur enfichable (1). Afin d'assurer la décharge de traction du conducteur (100), la présente invention prévoit qu'un organe de décharge de traction (22) soit connecté à l'élément enfichable (2) et, dans une position de fixation (B), recouvre au moins partiellement ledit au moins un réceptacle de conducteur (12) dans une projection suivant la direction d'insertion de conducteur (I).
Patent WO-2013149645-A1 (WO)
Title: Procédé d'estimation de la forme d'une oreille individuelle
Inventor: ROTH SAMUEL HANS MARTIN
IPC: G06F17/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'estimation de la forme d'une oreille individuelle comprenant les opérations de détermination d'au moins une partie de la forme de l'oreille individuelle, la forme étant déterminée sur une première étendue et constituant une forme déterminée, la prise d'une forme de modèle prédéfinie déterminée par une analyse statistique d'une pluralité de formes d'oreille mesurées précédemment conformément à un modèle statistique, la forme de modèle présentant une deuxième étendue, et la génération d'une forme estimée correspondant à une représentation estimée de la forme de l'oreille individuelle sur l'intersection de la première étendue et de la deuxième étendue en modifiant la forme de modèle de manière à ce qu'elle corresponde sensiblement à la forme déterminée sur la première étendue ou sur la deuxième étendue à l'intérieur d'une tolérance prédéfinie. Cette approche permet d'obtenir une estimation efficace et un remplissage/extrapolation de données selon les besoins, et elle est particulièrement appropriée pour déterminer la forme d'un dispositif auditif personnalisé. L'invention concerne également un procédé d'optimisation d'une coque ITE, d'un boîtier BTE ou CRT, ou d'un tube sonore BTE pour un groupe de population donné utilisant la même méthodologie de modèle.
Patent WO-2013167176-A1 (WO)
Inventor: JENEY PETER
IPC: H01L37/02
Filed: 2012-05-08
Abstract: Apparatus (100) comprising a device (10) with a first electrically conducting electrode (11), a second electrically conducting electrode (12), said electrodes (11, 12) being spaced apart, a pyro-electric material (13) to which said electrodes (11, 12) are attached/applied, at least one heat-exchanging structure (14) being thermally coupled to said pyro-electric material (13), said apparatus (100) further comprising an electric oscillator circuitry (20), said device (10) being electrically connectable to the electric oscillator circuitry (20) so as to provide an oscillation of said pyro-electric material (13).
Patent WO-2012171871-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un appareil ménager commandé par programme, appareil ménager et système équipé dudit appareil ménager
Inventor: BRUSS DIETMAR
IPC: G05B19/042
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un appareil ménager (2) commandé par programme qui présente un dispositif de mémoire (5) dans lequel sont enregistrés au moins deux programmes de fonctionnement pouvant être sélectionnés pour la commande des processus de fonctionnement de l'appareil ménager (5), ainsi qu'un dispositif de commande (4) permettant l'exécution des programmes de fonctionnement, une liaison de communication par internet (7) étant établie entre le dispositif de commande (4) de l'appareil ménager (2) d'une part et un serveur (8) distant de l'appareil ménager (2) d'autre part, et des données concernant au moins un programme de fonctionnement enregistré sur le serveur (8) pour la commande des processus de fonctionnement de l'appareil ménager (2) étant transmises au dispositif de commande (4) de l'appareil ménager (2) par l'intermédiaire de la liaison de communication.
Patent WO-2013041332-A1 (WO)
Title: Verfahren zum bedienen einer streckenseitigen einrichtung des spurgebundenen verkehrs sowie streckenseitige einrichtung
Inventor: AUST KAI HOLGER
IPC: B61L13/00
Filed: 2012-08-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein besonders leistungsfähiges und flexibel einsetzbares Verfahren zum Bedienen einer streckenseitigen Einrichtung des spurgebundenen Verkehrs. Erfindungsgemäß läuft das Verfahren hierbei derart ab, dass von der streckenseitigen Einrichtung aus zumindest einem in einen Handschuh (10) einer Bedienperson integrierten Transponder (z.B. 13) Daten ausgelesen werden, der zumindest eine Transponder (13) von der streckenseitigen Einrichtung anhand der ausgelesenen Daten authentifiziert wird und im Falle einer erfolgreichen Authentifizierung von der streckenseitigen Einrichtung anhand der ausgelesenen Daten eine Bedienfunktion ausgelöst wird. Die Erfindung betrifft des Weiteren eine streckenseitige Einrichtung des spurgebundenen Verkehrs.
Patent WO-2013072107-A1 (WO)
Title: Dispositif accumulateur d'énergie, système doté d'un dispositif accumulateur d'énergie et procédé de commande d'un dispositif accumulateur d'énergie
Inventor: REUTLINGER KURT
IPC: H02M7/483
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif accumulateur d'énergie (1) servant à générer une tension d'alimentation électrique à n phases, n étant égal à 2 ou 3, ayant deux branches d'alimentation en énergie montées en parallèle qui sont couplées chacune entre un branchement de sortie (1a, 1b) et un rail de potentiel de référence (4), chacune des branches d'alimentation en énergie comportant une pluralité de modules accumulateurs d'énergie (3) montés en série. Les modules accumulateurs d'énergie (5) comprennent chacun un module de cellules accumulatrices d'énergie (5), qui comprend au moins une cellule accumulatrice d'énergie (5a, 5n), et une unité de couplage (9) dotée d'éléments de couplage (7, 8) qui sont mis au point pour insérer ou ponter de manière sélective le module de cellules accumulatrices d'énergie (5) dans la branche d'alimentation en énergie respective. Le dispositif accumulateur d'énergie (1) comporte en outre une branche de liaison (1d) qui est couplée entre un branchement de liaison (1c) et le rail de potentiel de référence (4), les dispositifs de couplage (9) pouvant être chacun commandés afin de générer sur les branchements de sortie (1a, 1b) respectivement deux phases (U D , U E ) de la tension d'alimentation à n phases avec un déphasage prédéterminé (δ1, δ2) entre les phases (U D , U E ).
Patent WO-2013060793-A1 (WO)
Title: Ligands bifonctionnels pour métaux radioactifs
Inventor: WESTER HANS-JUERGEN PETER
IPC: A61K51/04
Filed: 2012-10-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la médecine nucléaire et de l'imagerie moléculaire ainsi que la thérapie ciblée et la radiothérapie ciblée, c'est-à-dire des agents radiopharmaceutiques pour l'imagerie et la radiothérapie ciblée utilisant des radionucléides d'ions métalliques en combinaison avec des chélateurs qui sont fonctionnalisés avec des vecteurs de ciblage vecteurs ou des motifs de signalisation additionnels.
Patent WO-2013076160-A1 (WO)
Title: Formulations à libération prolongée utiles dans le traitement de maladies
Inventor: AMIGHI KARIM
IPC: A61K47/14
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention concerne une formulation de formation de gel comprenant un glycosaminoglycane, un agent à libération prolongée et un ou plusieurs principes actifs pharmaceutiques. L'invention concerne également la formulation de formation de gel destinée à une utilisation en tant que médicament et de préférence, destinée à une utilisation dans le traitement et/ou la prévention de maladies ostéoarticulaires. La formulation de formation de gel peut de manière adaptée être administrée par administration parentérale, de préférence par injection intra-osseuse ou intra-articulaire.
Patent WO-2013092325-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de coupe d'une nappe de renfort en pointille
Inventor: DUCROS THIERRY
IPC: B26D3/14
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne une lame de coupe (1) d'une bande de renfort dans laquelle la partie tranchante de la lame comprend un ou plusieurs créneaux (10) disposés à intervalles donnés de sorte que, lorsque l'on tranche le volume de gomme séparant deux fils de renfort on laisse subsister des ponts de gomme entre les fronts avant et arrière des nappes. L'invention concerne aussi un procédé de réalisation d'une nappe de renfort.