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Patent FR-3005949-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une alumine mesoporeuse a mesoporosite controlee comprenant au moins une etape de dispersion dans un melange de solvants
Inventor: MORIN CAMILLE
IPC: C01F7/20
Filed: 2013-05-21
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse comprenant a) la mise en suspension d'au moins un précurseur solide d'alumine dans une solution aqueuse comprenant au moins un acide, b) la séparation solide/liquide dudit précurseur solide d'alumine issu de ladite étape a), c) la dispersion dudit précurseur solide d'alumine issu de ladite étape b) dans un mélange d'au moins deux solvants, d) la séparation solide/liquide dudit précurseur solide d'alumine issu de ladite étape c), e) le séchage dudit précurseur solide d'alumine issu de ladite étape d) à une température comprise entre 20 et 250°C et pendant une durée comprise entre 30 minutes et 24 heures, et f) la calcination du solide séché issu de ladite étape e) à une température comprise entre 300 et 800°C et pendant une durée comprise entre 30 minutes et 10 h, pour obtenir l'alumine.
Patent FR-3009757-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la regulation de l'alimentation d'un convertisseur photovoltaique
Inventor: DUPRAZ JEAN-PIERRE
IPC: H02S40/30
Filed: 2013-08-13
Abstract: On décrit ici un dispositif de régulation de l'alimentation d'un convertisseur photovoltaïque, comportant : - une source laser (2), - un convertisseur photovoltaïque (6), qui alimente un convertisseur continu-continu (8), - des moyens (100) pour réguler l'impédance d'entrée du convertisseur continu-continu (8) en fonction de la tension de fonctionnement (Us) du convertisseur photovoltaïque (6) et de sa tension à vide (Us0), - des moyens (42) pour mesurer une tension de sortie du convertisseur continu-continu (8) et pour produire un signal de régulation (SR) de la source laser.
Patent FR-3013137-A1 (FR)
Title: Corps d'epreuve pour manche de commande et dispositif de commande comportant un tel corps d'epreuve
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: G05G25/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: Corps d'épreuve (1) pour la mesure des efforts appliqués sur un manche de commande (4) s'étendant selon un axe prédéterminé (X), le corps d'épreuve (1) comprenant une première bride (2) pourvue de moyens de fixation du manche de commande (4), une deuxième bride (5) pourvue de moyens de sa fixation à un bâti fixe, une troisième bride (6) dite bride commune, une première série de colonnettes (7) s'étendant entre la première bride (2) et la bride commune (6), une deuxième série de colonnettes (8) s'étendant entre la deuxième bride (5) et la bride commune (6), les colonnettes (7,8) s'étendant toutes selon une direction sensiblement parallèle à l'axe prédéterminé, la première bride (2), la deuxième bride (5) et la troisième bride étant de forme annulaire et coaxiales les unes aux autres. Dispositif de mesure d'efforts de commande comportant un tel corps d'épreuve.
Patent FR-3014625-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de notifications de reception, destine a etre apparie a un telephone mobile- procede associe- ensemble comprenant un telephone mobile apparie audit dispositif
Inventor: OUADI KAMAL
IPC: H04M1/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un d'affichage de notification de réception, destiné à être apparié à un téléphone mobile de type « intelligent », comportant un boîtier (3) avec des moyens d'alimentation (10), des moyens d'émission/réception (13) aptes à assurer l'appariement et l'échange de données avec ledit téléphone mobile, des moyens de traitement (14) des réceptions reçues par ledit téléphone et des moyens d'affichage (4) des informations traitées. De manière caractéristique, selon l'invention, les moyens de traitement (14) permettent de sélectionner les réceptions reçues par le téléphone en fonction d'au moins un paramètre de sélection et de transformer les réceptions retenues en notifications
Patent FR-3015276-A1 (FR)
Title: Composition oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant une phase grasse, une phase aqueuse, des particules solides insolubles et un agent oxydant chimique
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition pour le traitement des fibres kératiniques sous forme de dispersion, comprenant : - une phase grasse comprenant au moins un corps gras, les corps gras étant présents étant présents dans une teneur supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition, - une phase aqueuse, - des particules solides insolubles différentes des corps gras présentant une taille moyenne supérieure ou égale à 0,10µm, - au moins un agent oxydant chimique, Selon l'invention, la composition comprend au maximum 1% en poids de tensioactifs par rapport à son poids total.
Patent FR-3016809-A1 (FR)
Title: Procede pour adapter un electrolyseur de sel pour piscine ou bassin et le transformer en deshumidificateur
Inventor: DELABARRE DOMINIQUE
IPC: C02F1/467
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne le procédé mis en œuvre pour rendre un électrolyseur de sel capable d'être utilisé comme déshumidificateur ou humidificateur. Ce faisant, le procédé permet d'économiser de la place, d'économiser un coffret, de l'électronique. Comme l'électrolyseur ne fonctionne pas l'hiver, il pourra être utilisé pour déshumidifier le local souvent humide où il se trouve ou une zone précise. En été, de jour il peut stériliser une piscine et de nuit humidifier une zone ou inversement. Le procédé selon l'invention est destiné à être appliqué à un électrolyseur de sel pour piscine ou bassin
Patent FR-3016189-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction epicycloidal pour l'entrainement en rotation des ensembles de pales d'une turbomachine a reducteur
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-01-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réduction épicycloïdal (70) pour l'entraînement en rotation d'un premier ensemble de pales d'une turbomachine, comprenant un planétaire (74) centré sur un axe longitudinal (12) de la turbomachine et qui est relié à un rotor (76) de la turbomachine pour être entraîné en rotation ; au moins un satellite (78) engrenant avec le planétaire ; un porte-satellite (80) portant de manière rotative le satellite et relié à un premier ensemble de pales (82) pour l'entraîner en rotation ; et une couronne (72) engrenant le satellite ; le planétaire étant relié au rotor au travers d'un premier joint de transmission homocinétique à billes (84).
Patent FR-3016593-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'informations de conduite destinees a etre affichees dans un vehicule
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W50/14
Filed: 2014-01-21
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à fournir des informations relatives à la conduite d'un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MTH), associé à une boîte de vitesses (BV) à plusieurs rapports discrets, et un écran (EC). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MTR) agencés pour générer un fichier définissant une image destinée à être affichée par l'écran (EC) et comportant au moins deux parties représentatives respectivement de rendements énergétiques du moteur thermique (MTH) pour un rapport engagé et pour un rapport voisin non engagé, en fonction de la puissance demandée au moteur thermique (MTH) pour assurer un déplacement en cours du véhicule (V).
Patent FR-3002380-A1 (FR)
Title: Support de balai de moteur electrique et unite d'entrainement a transmission ainsi equipee
Inventor: HUCK THOMAS
IPC: H02K5/14
Filed: 2014-02-20
Abstract: Support de balai (100) comportant un corps de base (20) muni d'un passage (25) pour l'arbre d'induit et comportant une première zone de réception pour fixer une plaque de circuit garnie de composants électroniques ou électriques sur le corps de base (20). La première zone s'étend entre la limite extérieure du corps (20) et l'orifice de passage (25). La première zone de réception (37) reçoit la plaque de circuit pour l'essentiel perpendiculairement à son plan et sur celui-ci et comportant des composants (26, 33) reliés à la plaque de circuit. Le corps (20) comporte une seconde zone de réception pour la plaque (35), sur le côté du passage (25) opposé à la première zone et des emplacements (29, 30) pour des composants (26, 33).
Patent FR-3017775-A1 (FR)
Title: Cire a greffer pulverulente.
Inventor: SAINT-JALMES SYLVAINE
IPC: A01N3/04
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention concerne une cire à greffer, caractérisée par le fait qu'elle est conditionnée pour l'utilisation sous une forme pulvérulente.
Patent FR-3018208-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support de fixation et support de fixation de bacteries
Inventor: DELAIR VANESSA
IPC: C02F3/10
Filed: 2014-03-05
Abstract: La présente invention propose un procédé de fabrication d'un support de fixation de bactéries, présentant un corps de support et des lamelles espacées, et ayant une résistance contre les chocs et une géométrie complexe, procédé dans lequel un mélange comportant au moins une résine plastique et une charge organique végétale est utilisé pour remplir un moule de forme correspondante par injection sous pression. La présente invention propose également un support de fixation de bactéries en matériau composite plastique/végétale comportant un corps de support avec une pluralité de lamelles espacées, au moins deux lamelles de la pluralité de lamelles ayant des extrémités sensiblement parallèles, le corps de support ayant un moyen d'anti-enchevêtrement du support avec un support identique ou similaire, dans lequel le moyen anti-enchevêtrement comprend une ceinture périphérique adaptée pour empêcher l'enchevêtrement de lamelles du support avec des lamelles d'un support identique ou semblable.
Patent FR-3018609-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une machine electrique avec diagnostic de l'onduleur d'alimentation.
Inventor: BRETHEAU JEAN
IPC: H02M1/32
Filed: 2014-03-14
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique (4) alimentée par au moins une phase d'alimentation commandée par l' intermédiaire d'interrupteurs. Le procédé comprend les étapes suivantes : on mesure les courants de chaque phase, on commande la fermeture d'un premier ensemble d'interrupteurs (Tl, T2, T6) et l' ouverture d'un deuxième ensemble d'interrupteurs (T3, T4, T5) pendant une première durée, puis on détermine un premier signal booléen en fonction de mesures des courants de chaque phase et d'un seuil de courant, on commande l'ouverture du premier ensemble d'interrupteurs (Tl, T2, T6) et la fermeture du deuxième ensemble d'interrupteurs (T3, T4, T5) pendant une deuxième durée, puis on détermine un deuxième signal booléen en fonction de mesures des courants de chaque phase et du seuil de courant, et on détermine un signal de diagnostic des phases en fonction des mesures des courants, du premier signal booléen et du deuxième signal booléen.
Patent FR-3004398-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule pour commande d'eclairage adaptatif
Inventor: ISHIDA TETSUYA
IPC: B60Q1/06
Filed: 2014-04-10
Abstract: Un feu de véhicule (HL) comprend une unité de commande de configuration de distribution de lumière (23), une unité de commande de pivotement, une unité de commande de réglage en hauteur, et un dispositif de commande d'éclairage adaptatif (4). Le dispositif de commande d'éclairage adaptatif (4) commande l'unité de commande de configuration de distribution de lumière (23), l'unité de commande de pivotement, et l'unité de commande de réglage en hauteur. Le dispositif de commande d'éclairage adaptatif (4) est configuré de telle sorte qu'un dispositif d'actionnement de l'unité de commande de pivotement, un dispositif d'actionnement de l'unité de commande de réglage en hauteur, et des sections de circuit de commande qui commandent l'unité de commande de configuration de distribution de lumière (23), l'unité de commande de pivotement, et l'unité de commande de réglage en hauteur, respectivement peuvent y être incorporés individuellement.
Patent FR-3020395-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un mecanisme d'entrainement motorise d'un tube d'enroulement d'un ecran dans un coffre et installation domotique comprenant un tel dispositif
Inventor: CARVALHEIRO EMMANUEL
IPC: E06B9/72
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le dispositif de fixation (14) d'un mécanisme d'entraînement motorisé (5) d'un tube d'enroulement d'un écran dans un coffre (9) d'une installation domotique comprend un support de montage (15), le support de montage (15) étant disposé à l'intérieur du coffre (9) et monté sur une face intérieure d'une paroi latérale (16) du coffre (9). Le support de montage (15) comprend des éléments de maintien (17) d'un support de couple (12) d'un actionneur électromécanique (11). Ledit support de montage (15) comprend également des éléments de fixation (22) d'au moins une batterie (23) alimentant en énergie électrique ledit actionneur électromécanique (11).
Patent FR-3021648-A1 (FR)
Title: Unite de traitement et de depollution de l'eau usee
Inventor: MORVAN STEPHANE
IPC: C02F9/02
Filed: 2014-05-30
Abstract: Unité de traitement et de dépollution de l'eau usée (20) comprenant : - une entrée de l'unité de traitement (41) pour recevoir de Peau usée, - un séparateur centrifuge (61) comprenant un bol de recueillement des boues, le séparateur centrifuge étant apte à séparer l'eau usée des boues qu'elle contient par centrifugation de l'eau chargée des boues présentant une densité supérieure à celle de l'eau sur les parois du bol de recueillement des boues, - une pompe de refoulement (62) pour aspirer l'eau traversant le séparateur centrifuge, comprenant une entrée de pompe et une sortie de pompe, l'entrée de pompe étant reliée à la sortie du séparateur centrifuge, - un dispositif de filtration (7, 8, 9, 10) comprenant une entrée du dispositif de filtration, l'entrée du dispositif de filtration étant reliée à la sortie de pompe, - une sortie de l'unité de traitement (42) étant reliée à la sortie du dispositif de filtration.
Patent FR-3023874-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation basse pression des gaz d'echappement pour moteur a turbocompresseur
Inventor: PAIN ERIC
IPC: F02M26/22
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un système (26) de recirculation basse pression des gaz d'échappement destiné à prélever une partie des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne (1) et à les réinjecter dans un circuit d'admission (2) dudit moteur, ledit système (26) comprenant un circuit (27) pour la circulation desdits gaz d'échappement et étant caractérisé en ce qu'il comprend un piège à ammoniac NH3 (30) apte à piéger l'ammoniac présent dans les gaz d'échappement circulant dans ledit circuit. L'invention concerne également un moteur à combustion interne (1) équipé d'un tel système (26) de recirculation basse pression des gaz d'échappement.
Patent FR-3033107-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un canal temporel de transmission prioritaire d'informations d'au moins un flux critique
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-02-23
Abstract: Ce procédé d'établissement d'un canal temporel de transmission prioritaire d'informations d'au moins un flux critique, émises à des instants d'émission déterminés (12, 13, 14, 15, 16) selon une loi d'émission donnée (11), entre une station d'émission et au moins une station de réception à travers au moins un réseau de transmission d'informations avionique commuté comportant au moins une station de transmission à commutateur de trames, est caractérisé en ce qu'il comporte des étapes suivantes : -a) émission par la station d'émission d'une information (10) d'initialisation du canal, à destination de ladite au moins une station de transmission du réseau, - b) création du canal temporel de la station de transmission en calant la loi d'émission (11) donnée sur cette information d'initialisation (10) et en définissant autour des instants d'émission déterminés (12, 13, 14, 15, 16) selon cette loi (11), des intervalles de temps (17, 18, 19, 20, 21) de transmission prioritaire des informations arrivant dans la station de transmission, pendant ces intervalles de temps.
Patent FR-3027191-A1 (FR)
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A23L3/3409
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement pour l'élimination des germes de tubercules, en particulier de pommes de terre, de préférence par nébulisation d'une composition de limonène hautement concentrée. L'invention concerne également les tubercules traités par le limonène, susceptibles d'être obtenus par la mise en œuvre dudit procédé. L'invention fournit en outre des compositions de limonène appropriées pour l'élimination des germes par nébulisation. L'invention est avantageuse car elle fournit un agent renouvelable et naturel destiné à l'élimination des germes. L'invention permet l'élimination des germes de tubercules destinés au marché des produits frais, où pratiquement aucun résidu de pesticides n'est autorisé.
Patent FR-3033163-A1 (FR)
Title: Production de carbonate de calcium precipite
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09C3/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'au moins un polymère cationique dans un procédé de fabrication d'une suspension aqueuse de carbonate de calcium précipité, dans lequel un lait de chaux est préparé en mélangeant de l'eau, un minéral contenant un oxyde de calcium, ledit au moins un polymère cationique, éventuellement au moins un additif d'extinction, ledit lait de chaux étant ensuite carbonaté pour former une suspension aqueuse de carbonate de calcium précipité.
Patent FR-3034499-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un projecteur pourvu d'une pluralite de sources lumineuses disposees sur la face avant et sur la face arriere dudit projecteur
Inventor: YVAN PEARD
IPC: F21V19/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux comprenant : - une base permettant de fixer ledit dispositif lumineux sur un support, - un projecteur avec une face avant comprenant des premières sources lumineuses et une face arrière comprenant des deuxièmes sources lumineuses, - un bras connecté à une de ses extrémités sur la base à l'aide d'un premier élément de fixation, le bras étant mobile en rotation par rapport à la base, autour d'un premier axe de rotation, le projecteur étant fixé sur le bras à l'aide d'un deuxième élément de fixation, le projecteur étant mobile en rotation par rapport au bras, autour d'un deuxième axe de rotation, le premier axe de rotation et le deuxième axe de rotation étant essentiellement perpendiculaire, le dispositif lumineux étant caractérisé en ce que les premières sources lumineuses sont d'un premier type et les deuxièmes sources lumineuses sont d'un deuxième type, le deuxième type étant différent du premier type.
Patent FR-3039773-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de stimulation acoustique des ondes cerebrales.
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: A61N7/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: Procédé et système de stimulation acoustique personnalisée des ondes cérébrales d'une personne. Le système comporte un dispositif (1) de stimulation acoustique et un serveur distant (100). Le dispositif (1) comporte une mémoire (6) stockant des paramètres de fonctionnement, des moyens d'acquisition (3) d'un signal de mesure (S), des moyens d'analyse (5) pour estimer si la personne est dans un état d'aptitude à la stimulation, et des moyens d'émission (4) pour émettre un signal acoustique. Les moyens d'acquisition (3), les moyens d'analyse (5) et/ou les moyens d'émission (4) opèrent en fonction des paramètres de fonctionnement. Le dispositif (1) et le serveur distant (100) comportent des moyens de transmission de données (7, 110) pour transmettre des données de fonctionnement du dispositif au serveur et transmettre des seconds paramètres de fonctionnement du serveur au dispositif. Le serveur distant (100) comporte des moyens de traitement (120) des données de fonctionnement pour déterminer des seconds paramètres de fonctionnement.
Patent FR-3026701-A1 (FR)
Title: Piece en matiere plastique notamment composant de balai d'essuie-glace et son procede de fabrication
Inventor: GREUNLINX RAF
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-10-01
Abstract: Pièce en matière plastique, notamment un composant de balai d'essuie-glace (10) ayant un corps injecté (12) et au moins une unité de codage (14), comportant au moins un code en matrice (16) intégré dans le corps en matière injectée (12) et contenant au moins une information codée.
Patent FR-3047219-A1 (FR)
Title: Systeme de transport automatique
Inventor: MOULENE DANIEL
IPC: E01C1/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: Système de transport automatique basé sur un réseau de voies à sens unique sans croisement ni feu rouge, principalement sur pilonne, dédié à des véhicules automobiles et à des véhicules, de dimensions similaires à des automobiles, transportant des voyageurs, chacun de ces véhicules en fonctionnement automatique sans le contrôle d'un conducteur et se guidant par leurs propres moyens à l'aide de capteurs embarqués et à l'aide de leurs roues directrices. Le Système de transport dispose de stations pour les entrées-sorties des voyageurs différentes des stations pour les entrées-sorties des véhicules et dispose de voies rapides et de voies de desserte, n'obligeant pas tous les véhicules à passer devant les stations.         Le Système de transport combine un transport de véhicules à la demande à un transport de voyageurs à la demande et à un transport collectif cadencé transportant des voyageurs.
Patent FR-3032788-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour la saisie des angles de rotation d'un composant rotatif d'un vehicule
Inventor: FRESE VOLKER
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-02-15
Abstract: « Dispositif de capteur pour la saisie des angles de rotation d'un composant rotatif d'un véhicule » Dispositif de capteur (1) pour saisir des angles de rotation (α) d'un composant rotatif (3) couplé à deux générateurs de valeur de mesure (20, 30), - le premier (20) et un premier capteur (14) formant un premier capteur angulaire (7) qui génère une première information angulaire (ai), - le second (30) et un second capteur (16) formant un second capteur angulaire (9) qui génère une seconde information angulaire (α2). Les générateurs (20, 30) ont chacun une plage de détection électro-conductrice (26, 36) et les capteurs (14, 16) ont chacun plusieurs bobines de détection (Li, L2, L3, L4, L5, L6). La plage de détection (26, 36) de chaque générateur (20, 30) influence l'inductance des bobines (Li, L2, L3, L4, L5, L6) pour que le signal de bobine varie périodiquement et mesure l'angle de rotation α du composant rotatif 3.
Patent FR-3052021-A1 (FR)
Title: Composition et methode pour ameliorer le developpement des plantes
Inventor: WHITING MIKE
IPC: A01N63/20
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter l'efficacité biostimulante d'une souche de bactérie vivante ou d'une composition la contenant, caractérisée en ce que le procédé comprend une étape d'inactivation de la souche de bactérie vivante, la souche de bactérie inactivée ainsi obtenue ayant une efficacité biostimulante sur le développement des plantes supérieure à celle obtenue avec la même souche de bactérie vivante ou avec une composition la contenant. La présente invention concerne également une souche de bactérie inactivée ainsi qu'une composition la comprenant, pour améliorer le développement d'une plante.