baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958777-A1 (FR)
Title: Dispositif de personnalisation d'images latentes encastrees
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: B23K26/00
Filed: 2010-04-07
Abstract: Dispositif de personnalisation d'image latente (12) encastrée sous une couche transparente de protection mécanique (41) l'image latente étant constituée de « sous pixels » (31) , (32) , (33) , (34) uniformément répartis, aux couleurs primaires, plus la couleur blanche, la surface de chaque « sous pixel » de l'image latente, est transformée en partie ou en totalité, en une surface non réfléchissante de couleur sombre, par l'impact d'un faisceau laser (51) au travers de la couche transparente de protection, formant ainsi les niveaux de gris de l'image personnalisée définitive (21). Application à la personnalisation de cartes de crédit.
Patent FR-2944751-A1 (FR)
Title: Systeme de compartiment a bagages d'un vehicule
Inventor: ROOK DAVID ALAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: Un système de compartiment à bagages de véhicule 10 comporte une cassette 12 contenant un écran souple rétractable 14. La cassette a deux éléments de montage 16 ou plus pour un engagement avec des unités de montage 18 correspondantes dans le véhicule afin de maintenir, de manière amovible, la cassette en position. Le système comprend deux ensembles ou plus d'unités de montage 18 pour permettre le montage de la cassette dans une gamme d'emplacements et/ou d'orientations différents dans un compartiment à bagages de véhicule. Une extrémité libre 20 de l'écran 14 peut avoir également des éléments de montage 16 configurés pour un engagement sur les unités de montage 18 dans l'un quelconque des ensembles pour fixer l'extrémité libre de l'écran dans un état déployé. Le système 10 peut être utilisé dans une variété de différentes configurations de sorte que l'écran agisse comme diviseur pour le compartiment à bagages, comme filet de retenue de bagages, ou comme couvercle pour protéger le pare-choc arrière du véhicule.
Patent FR-2962893-A1 (FR)
Title: Capsule hermetique pour boisson extraite sous pression
Inventor: PASCOT JACQUES
IPC: A47J31/06
Filed: 2010-07-21
Abstract: Capsule hermétique pour la préparation d'une boisson par injection d'eau sous pression, comprenant une paroi latérale (2), une paroi de fond (4), et une paroi supérieure (6) renfermant un volume hermétiquement scellé contenant une substance à extraire, la paroi de fond et la paroi latérale étant en une pièce intégrale formant une coque rigide ou semi-rigide, une collerette (10) s'étendant radialement d'une extrémité de la paroi latérale, la paroi supérieure étant sous forme d'une membrane souple fixée à la collerette, la paroi de fond étant configurée pour être perforée par des pointes de perforation d'une plaque perforante lorsqu'une certaine pression d'eau est atteinte dans la capsule, caractérisée en ce que la paroi de fond comprend une partie principale centrale (20) destinée à être perforée et une partie d'accordéon (22) rattachant solidairement la partie principale centrale à la paroi latérale, la partie d'accordéon comprenant un ou plusieurs plis (18,24,28) permettant à la partie centrale de se déplacer vers l'intérieur et vers l'extérieur de la capsule d'une amplitude correspondant à une amplitude nécessaire pour la perforation de la paroi de fond sans tension latérale dans la paroi de fond.
Patent FR-2964632-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'aide a la conduite couple a un systeme d'aide au freinage d'un vehicule automobile confronte a un risque de collision
Inventor: GERONIMI STEPHANE
IPC: B60W10/18
Filed: 2010-09-09
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'aide à la conduite et d'un système d'aide au freinage d'un véhicule automobile, ledit système d'aide à la conduite comportant un système de régulation de vitesse (RVVi) apte à réguler la vitesse d'un véhicule automobile, et ledit système d'aide au freinage comportant un système de freinage automatique (FARC) étant activé en cas de risque de collision du véhicule avec un obstacle présent sur sa trajectoire, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste : i) à interdire l'activation du système de régulation (RVVi) ou le désactiver quand le véhicule ne remplit plus au moins un critère dynamique déterminé du véhicule en présence de l'obstacle, ii) à générer (ARC) simultanément une alerte à destination du conducteur ; et iii) à activer le système de freinage automatique (FARC) avec une intensité (l1, l2) fonction de l'imminence de la collision avec l'obstacle, en l'absence d'intervention du conducteur sur la dynamique véhicule suite à la génération de l'alerte (ARC) et en l'absence de réaction ou réaction insuffisante du conducteur pour éviter une collision.
Patent FR-2966177-A1 (FR)
Title: Unite de construction modulaire et procede de construction d'un batiment correspondant
IPC: E04B1/348
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne une unité modulaire destinée à former au moins une portion d'une pièce d'un bâtiment, comprenant une ossature métallique périphérique comprenant une pluralité de montants solidarisés par leur extrémité inférieure à une pluralité d'éléments sensiblement horizontaux agencés de sorte à former des bords d'un cadre. Selon l'invention, lesdits montants sont formés à partir de laminés marchands.
Patent FR-2966634-A1 (FR)
Title: Codage/decodage parametrique stereo ameliore pour les canaux en opposition de phase
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: G10L19/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage paramétrique d'un signal audionumérique stéréo comportant une étape de codage (312) d'un signal mono (M) issu d'un traitement de réduction de canaux (307) appliqué au signal stéréo et de codage d'informations de spatialisation (315,316) du signal stéréo. Le traitement de réduction de canaux comporte les étapes de détermination (E400) pour un ensemble prédéterminé de sous-bandes fréquentielles, d'une différence de phase (ICPD[j]) entre deux canaux stéréo (L, R), d'obtention (E401) d'un canal intermédiaire (R'[j], L'[j] ou X'[j]) par rotation d'un premier canal prédéterminé (R[j], L[j]ou X[j]) du signal stéréo, d'un angle obtenu par réduction de ladite différence de phase, de détermination de la phase du signal mono (E402 à E404) à partir de la phase du signal sommant le canal intermédiaire et le second signal stéréo et à partir d'une différence de phase (α'[j]) entre d'une part le signal sommant le canal intermédiaire et le second canal (L+R', L'+R ou X'+Y) et d'autre part le second canal du signal stéréo (L, R ou Y). L'invention se rapporte également au procédé de décodage correspondant, au codeur et décodeur mettant en œuvre ces procédés respectifs.
Patent FR-2968346-A1 (FR)
Title: Self-propelled sliding Venetian device for occulting opening in facade of e.g. industrial building, has driving units comprising motor translationally integrated to panel and assuring relative displacement of panel with respect to opening
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E05F15/14
Filed: 2010-12-02
Abstract: The device has an occultation panel (110) i.e. Venetian panel, to partially or fully occult an opening in a facade (130). Guiding units guide the panel in translation with respect to the opening. Driving units comprise an electric motor (240) to assure relative displacement of the panel with respect to the opening. The motor is translationally integrated to the panel. The guiding units comprise a guiding section (220) fixed to the facade, and a toothed rack cooperating with the driving units for displacing the panel, where the rack is made of polymer and operated without lubrication. Independent claims are also included for the following: (1) a ready to mount assembly for installing an occultation device in the facade (2) a method for installing the occultation device in the facade.
Patent FR-2968952-A1 (FR)
Title: Ester d'acide amine n-acyle a titre d'agent apaisant
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61K8/42
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'un ester d'acide aminé N-acylé à titre d'agent apaisant. La présente invention concerne également un ester d'acide aminé N-acylé à titre d'agent dermatologique pour la prévention et/ou le traitement des désordres cutanés comprenant une composante inflammatoire, tels que les dartres, les œdèmes et/ou boutons, l'érythème inflammatoire, les prurits, le psoriasis, l'atopie cutanée, la dermatite atopique, l'urticaire, les dermites de contact, l'eczéma, les dermatites séborrhéiques, l'acné, et les hyperpigmentations inflammatoires.
Patent FR-2976744-A1 (FR)
Title: Method for feeding e.g. electric accessory of electric car, involves feeding accessory by battery of vehicle, feeding accessory and battery by external electric generator in alternate manner, and determining lower threshold value
Inventor: OBERTI CLAIRE
IPC: B60L1/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: The method involves feeding accessory (50) e.g. radio tuner, by a battery (10) of a vehicle i.e. car, and feeding the accessory and the battery by an external electric generator (20) in an alternate manner. A lower threshold value of a load characteristic of the battery is determined, where the load characteristic is higher than a lower threshold value when the accessory is fed by the battery. The load characteristic is lower than the lower threshold value when the accessory and the battery are fed by the generator. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2980721-A1 (FR)
Title: Mise en forme de masses de captation pour la purification d'une charge gaz ou liquide contenant du mercure
Inventor: PORCHERON FABIEN
IPC: B01D53/64
Filed: 2011-10-04
Abstract: La présente invention concerne l'élimination de métaux lourds et notamment de mercure et éventuellement d'arsenic et de plomb présents dans un effluent gazeux ou liquide, au moyen d'un procédé en lit fixe mettant en oeuvre un adsorbant, sous la forme d'extrudés massiques ou supportés, lesdits extrudés étant caractérisés par une longueur h et un rayon, R, répondant à l'équation (1) avec et (1) et ledit adsorbant étant composé au moins d'une phase active à base de soufre sous la forme élémentaire ou sous la forme de sulfure métallique. L'invention s'applique avantageusement au traitement de gaz d'origine industrielle, de gaz de synthèse, de gaz naturel, de condensats en phase gazeuse et de charges hydrocarbonées liquides.
Patent FR-2981005-A1 (FR)
Title: Stratifie de feuillage vegetal alimentaire biodegradable notamment pour la fabrication de recipients
Inventor: BELISAIRE DANIEL
IPC: B32B9/02
Filed: 2011-10-11
Abstract: La présente invention concerne un composite de matière feuilletée, permettant de fabriquer des récipients biodégradables à usage alimentaire constitués d'une pluralité de couches stratifiées de galettes de feuilles végétales, liées entre elles suivant certaines dispositions, dont les couches sont alternées avec des films de colle également alimentaire servant de liant, constituant un ensemble compact de feuillages ayant une certaine rigidité, qui assurent une étanchéité aux substances semi liquides dans les récipients, et ceci selon un procédé de formage à chaud par compression, permettant ainsi de réaliser des récipients de toutes sortes, pouvant revêtir des formes diverses en fonction de leur usage.
Patent FR-2981606-A1 (FR)
Title: Casing for pneumatic-type tire of cycle, has envelope providing solution of continuity established along cone of envelope and provided with zip, where length of zip is equal to length of interior of cone of envelope
Inventor: LEHANNEUR CLAUDE JEAN PIERRE
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-10-19
Abstract: The casing has an envelope (1) providing a solution of continuity (2) established along a cone of the envelope and provided with a zip. Length of the zip is equal to length of an interior of the cone of the envelope. Ends of the zip are arranged on sides of a valve. The envelope is mounted on a gauge before the realization of side seams (7), where length of the side seams is lower than the length of the zip. Two adhesive tapes (8) are arranged in an inner side of the envelope for covering the side seams.
Patent FR-2982932-A1 (FR)
Title: Briquet solaire manuel
Inventor: MAU CORINNE
IPC: F23Q13/00
Filed: 2011-11-21
Abstract: Dispositif comprenant un premier briquet manuel, un second briquet manuel et un moyen de positionnement du premier briquet par rapport au second briquet, dans lequel le premier briquet utilise une énergie non-renouvelable, dans lequel le second briquet utilise une énergie solaire, dans lequel le premier briquet comprend un réservoir(1) et une tête d'allumage (2) reliée au réservoir, dans lequel le second briquet comprend un miroir (4) de forme concave comprenant un moyen d'articulation(5) permettant de replier le miroir dans la concavité de sa forme et de déplier le miroir pour retrouver sa forme concave, caractérisé en ce que la tête d'allumage(2) est positionnée dans la convexité du miroir(4) par le moyen de positionnement(3) et en ce que le réservoir(1) est essentiellement positionné dans la concavité du miroir(4) par le moyen de positionnement(3).
Patent FR-2974020-A1 (FR)
Title: Device for locking part holder on support in part stamping line used for stamping parts of car, has slide movable between unlocked position and locked position in which inclined rail of slide is engaged on inclined rail of pin
Inventor: EL MEKAOUI KACEM
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: The device has a slide (15) slidably mounted in a support (11) according to a direction transversal to a bore (14) of the support. The slide comprises an inclined rail (17) arranged adjacent to a circular opening (16). A centering pin (13) comprises an inclined rail (18) that is complementary to the inclined rail of the slide. The slide is movable between unlocked position in which the centering pin is engaged with the opening of the slide or released from the opening, and locked position in which the inclined rail of the slide is engaged on the inclined rail of the centering pin.
Patent FR-2975198-A1 (FR)
Title: Virtual reality equipment i.e. immersive virtual reality environment, has light emitting device covering whole or part of real object or individual intended to be integrated into virtual scene for display of images related to virtual scene
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-05-10
Abstract: The equipment has a display system for stereoscopic display of a virtual scene (5) on a screen (3) for enabling a virtual object to appear in three dimensions to an operator (7) wearing stereoscopic vision glasses (9). A light emitting device covers whole or part of a real object or an individual intended to be integrated into the virtual scene for display of images related to the virtual scene, where the light emitting device is selected from one of an LED, an organic LED (OLED), and a phosphorescent OLED (PHOLED), and a polymer LED (PLED).
Patent FR-2975147-A1 (FR)
Title: Palier magnetique actif chemise resistant a la corrosion
Inventor: MOULIN DAVID
IPC: F16C32/04
Filed: 2011-05-13
Abstract: Dans un palier magnétique actif chemisé pour machine tournante équipée d'un rotor (30) en contact avec un gaz de procédé, il est prévu un palier magnétique comprenant une armature de palier (31) en matériau magnétique feuilleté solidaire du rotor, et un stator de palier (41) composé d'enroulements d'électro-aimants (42) associés à une culasse (43) en matériau magnétique feuilleté, le stator de palier étant protégé par une première chemise (34) en matériau anti-corrosion magnétique qui forme avec des premières parties de boitier un premier boitier étanche (40) enfermant le stator de palier, la première chemise étant réalisée en un acier inoxydable ferritique et les premières parties de boitier comportent des pièces d'insert (38A, 39B ;38B, 39B) réalisées également en acier inoxydable ferritique et reliées par des soudures (36A, 36B ;37A, 37B), préalablement à la mise en place des enroulements d'électroaimants et de la culasse de stator de palier, à une partie de fond de boitier (44) réalisée en un matériau anti-corrosion magnétique, le matériau magnétique feuilleté formant les armatures de palier et de détecteur étant également un acier inoxydable ferritique.
Patent FR-2976614-A1 (FR)
Title: Construction element for making contact surface for leg of height access device e.g. staircase, has positioning units designed to position fastener in discrete angular position relative to fastener receiving unit
Inventor: DISTEL EDMOND
IPC: E04F11/104
Filed: 2011-06-14
Abstract: The element (5) has a plate (6) and a fastener receiving unit (7) for receiving a fastener of the construction element on a support in a height access device. The fastener receiving unit includes positioning units (8, 8') designed to position the fastener in a discrete angular position relative to the fastener receiving unit. Each positioning unit includes a groove extending longitudinally within a tubular housing of the fastener receiving unit, where a part of the fastener is engaged inside the groove. An independent claim is also included for a height access device.
Patent FR-2977032-A1 (FR)
Title: Fastening device for fixing end of test-piece at traction and compression force application system, has clamping unit applying clamping forces to walls of stiffener between interior and external supports
Inventor: SARPY BRUNO
IPC: G01N3/02
Filed: 2011-06-24
Abstract: The device (100) has an external support (20) attached with an application of a traction and compression testing machine. A crossing opening with constant section is arranged parallel with a longitudinal direction of the machine to receive an end of a test-piece (30). A penetrating part of an interior support (10) is inserted in a hollow volume of the test-piece. A clamping unit applies clamping forces to walls of a stiffener between the interior support and the external support, where a plate is fixed on a face of the stiffener.
Patent FR-2977588-A1 (FR)
Title: Bituminous composition, useful for producing coating comprising an upper layer of pavement having antinoise coating, comprises a granular mixture and hydrocarbon binder, which is elastomeric modified bitumen
Inventor: LE BOUTEILLER ETIENNE
IPC: C08L95/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: Bituminous composition comprises a granular mixture and at least one hydrocarbon binder, where the amount of granular mixture having a diameter of less than 6.3 mm, less than 5 mm, less than 4 mm, less than 2 mm, less than 1 mm, less than 0.5 mm, less than 0.25 mm, less than 0.125 mm and less than 0.063 mm is 85-100 wt.%, 70-100 wt.%, 48-80 wt.%, 20-35 wt.%, 15-25 wt.%, 11-16 wt.%, 9-13 wt.%, 8-10 wt.% and 4-7 wt.%, respectively. An independent claim is included for an antinoise coating comprising an upper layer of pavement based on the composition.
Patent FR-2978639-A1 (FR)
Title: Procedes de compression et de decompression d'images animees
Inventor: GUINET EMMANUEL
IPC: H04N7/26
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression d'images animées et un procédé de décompression d'images animées correspondant. Plus particulièrement, le procédé de compression 100 d'images animées comporte notamment les étapes suivantes : - acquisition (101) d'une image animée (IM) au moyen d'un capteur d'images (Cl) ; - décimation spatiale (103) de ladite image animée (IM) acquise de façon à obtenir une image animée décimée (IMD) de moindre résolution illustrant une scène de fond ; - encodage (104) de ladite image animée décimée (IMD) au moyen d'un encodeur (ENC_IMD) ; - création (105) d'une fenêtre (F) de taille fixe et configurable comportant au moins une région d'intérêt (ROI) ; - encodage de ladite fenêtre (109) comportant ladite au moins une région d'intérêt (ROI) au moyen dudit encodeur (ENC_F) ; - multiplexage (110) de ladite image animée décimée encodée (IMDC) et de ladite fenêtre encodée (FC) ; - transmission (111) de ladite image animée décimée encodée (IMDC) et de la fenêtre encodée (FC) multiplexées à une station distante (SDT).
Patent FR-2982158-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant un alpha-alcoxysilane obtenu a partir d'un epoxyde
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/85
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques et/ou des dents comprenant le composé de formule chimique (I) suivante : dans laquelle n représente un nombre entier compris entre 1 et 8 ; X représente un atome d'oxygène ou un atome d'azote substitué par un groupe R1 ; RI représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle ou bien un groupe aryle ; R2 et R3 représentent indépendamment un groupe éthoxy ou un groupe (C -C )alkyle éventuellement substitué par un groupe amino ; Y représente un polyéther, ou un polyester, ou un polyuréthane, ou une polyurée, ou bien un groupe hydrocarboné comprenant de 2 à 1500 atomes de carbone. L'invention concerne également un procédé cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à appliquer une composition cosmétique telle que définie selon l'une quelconque des revendications précédentes sur des matières kératiniques et/ou des dents.
Patent FR-2983725-A1 (FR)
Title: Composition, useful to color keratinous fibers such as hair, comprises powder (preferably fine particles) of Indigofera plant, and butter, where the composition is present in the form of roll, pallet, soap, pyramid, berlingot or plate
Inventor: POURILLE-GRETHEN CHRYSTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-09
Abstract: Composition (A) comprises 20 wt.% of powder (preferably fine particles) of Indigoferaplant, and butter. Independent claims are included for: (1) an aqueous composition (B) obtained from a mixture of the composition (A) and an aqueous composition (C), preferably water, where an amount of the composition (A) is 1 pts.wt, an amount of the composition (C) is 1 (preferably 3) pts.wt and the composition (B) is present in the form of a cataplasm; and (2) coloring keratinous fibers, comprising preparing the composition (B), immediately applying the composition (B) on the keratinous fibers, maintaining the composition (B) on the fibers for minimum 30 minutes, preferably 1-12 hours, rinsing the fibers with water until the disappearance of cataplasm, and drying the fibers with a heat source or a drier at an ambient temperature.
Patent FR-2984787-A1 (FR)
Title: Tool changer for tool magazine assigned to machining head, has translation unit movable to adjustment position of adjusting unit, where adjusting unit is movable to variable position of tool holder by movement of tool magazine about axis
Inventor: BALDUINI JEAN-YVES
IPC: B23Q3/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The changer (6) has a tool holding unit i.e. grip (9), for holding of a tool (8), and an opening unit i.e. strut jack, for opening of the tool holding unit. A translation unit i.e. trolley, of the tool holding unit is movable between an inoperative position and a storage position in a tool magazine. The translation unit is movable to an adjustment position of an adjusting unit that is provided in the tool magazine. The adjusting unit is movable to a variable position of a tool holder i.e. ring (13), by movement of the tool magazine about an axis. An independent claim is also included for a method for installation and/or automatic withdrawal of a tool.
Patent FR-2984903-A1 (FR)
Title: Pneu dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible reduisant les bruits de roulage
Inventor: SHIMANAKA NANAE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: Pneumatique pour véhicule dont la bande de roulement comporte, à l'état non vulcanisé, une composition de caoutchouc thermo-expansible comportant au moins : - 50 à 100 pce d'un copolymère à base de styrène et de butadiène ; - optionnellement, 0 à 50 pce d'un autre élastomère diénique tel qu'un polybutadiène ou du caoutchouc naturel ; - plus de 50 pce d'une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone ; - à titre d'agent d'expansion, entre 2 et 20 pce d'un composé sulfonyl-hydrazide tel que le 4,4'-oxy-bis(benzène-sulfonyl-hydrazide. L'utilisation d'une telle composition, à l'état vulcanisé, permet de réduire notablement les bruits émis par le pneu lors du roulage du véhicule.