baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999704-A1 (FR)
Title: Ensemble de mesure de la temperature ou du debit d'un fluide
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-12-14
Abstract: Cet ensemble comporte : - un premier substrat, - au moins un canal formé dans une face du premier substrat, - un second substrat (6) présentant une face assemblée sur la face du premier substrat, - au moins une sonde (68, 69) de température du fluide, - à l'intérieur de l'un des substrats (6), un caisson (66) entièrement rempli d'un matériau (72) solide thermiquement isolant présentant une face extérieure (74) affleurante à l'intérieure d'un tube ou d'une chambre à l'intérieur duquel le fluide est apte à circuler, la sonde de température étant disposée, au-dessus du caisson, sur la face extérieure du matériau isolant pour isoler thermiquement cette sonde du substrat, un matériau thermiquement isolant étant défini comme étant un matériau présentant une conductivité thermique à 20°C, inférieure à 5 W.m -1.K-1.
Patent FR-3008624-A1 (FR)
Title: Embout pour planche de glisse
Inventor: GUEX JEAN PHILIPPE
IPC: A63C7/04
Filed: 2013-07-19
Abstract: Planche de glisse (1) comportant au moins un embout d'extrémité (2) comportant un contour extérieur sensiblement rectiligne ou convexe ainsi qu'une ou plusieurs cavités définissant une ligne de découpe (5) et la frontière d'une portion sécable (6). Lorsque la portion sécable est désolidarisée de l'embout, celui-ci comporte un segment de contour extérieur qui est concave.
Patent FR-3014128-A1 (FR)
Title: Abri de piscine telescopique avec plinthe modulable en hauteur integrant le systeme de fixation des corps porteurs de toiture et d'aeration par volets mobiles et reglables
Inventor: PERROT EMMANUEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2013-12-04
Abstract: La présente invention permet la réalisation à faible coût d'abri de piscine bas, plats ou non, équipés de système de roulage et guidage intégré dans les plinthes, lesquelles plinthes sont modulables et constituées de parties emboîtables les unes dans les autres pour permettre la réalisation des éléments gigognes caractéristiques de l'abri de piscine télescopique, ces parties emboîtables les unes dans les autres étant équipées de volets d'aération mobiles.
Patent FR-3003910-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation comportant un pion monte reglable dans un corps, suivant deux positions axiales
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F16B21/07
Filed: 2013-03-26
Abstract: Dispositif de fixation d'une première pièce (1) à une seconde pièce (2), comprenant un corps (4) destiné à être fixé à la seconde pièce (2) et un pion (3) destiné à être fixé à la première pièce (1), caractérisé en ce que le pion (3) est monté de façon réglable par rapport au corps (4) entre deux positions décalées axialement l'une par rapport à l'autre grâce à une partie filetée (12) du pion (3) vissée dans un évidement complémentaire fileté (13) du corps (4), la première des deux positions décalées étant définie par encliquetage d'un organe flexible (18) du pion (3) dans une gorge annulaire (14) réalisée dans une cavité cylindrique (15) du corps (4) et la seconde des deux positions étant définie par la butée dudit organe flexible (18) contre le fond de ladite cavité cylindrique (15).
Patent FR-3004581-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique et procede de pilotage d'une bobine electromagnetique dans un tel contacteur
Inventor: HENRI-ROUSSEAU JULIEN
IPC: H01H47/22
Filed: 2013-04-12
Abstract: Ce contacteur électrique (10) comprend au moins une paire de contacts fixes (16) et, pour chaque paire de contacts fixes (16), un contact (17) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ainsi qu'une bobine électromagnétique (14) apte à commander le ou chaque contact mobile (17) en position fermée ou en position ouverte. Le contacteur (10) comprend un module électronique (13) de pilotage de la bobine électromagnétique (14), le module comportant un commutateur (26) connecté en série de la bobine (14) et un dispositif (28) de commande du commutateur (26). Le commutateur (26) comporte deux électrodes de conduction et une électrode de commande. Le dispositif de commande (28) comprend des moyens (31) de calcul d'un signal modulé en largeur d'impulsion (S1) et des moyens (32) d'application du signal calculé à l'électrode de commande du commutateur (26). Le signal (S1) modulé en largeur d'impulsion présente un rapport cyclique de valeur variable au cours du temps lors de la commande du ou de chaque contact mobile (17) en position fermée.
Patent FR-3006843-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reception de chaine de diffusion, procede de commande de reproduction et dispositif de commande a distance
Inventor: BILIK YAN
IPC: H04N21/40
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de réception de chaîne de diffusion, un procédé de commande de reproduction et un dispositif de commande à distance. En particulier, l'invention concerne les récepteurs de chaîne de télévision, notamment de télévision numérique, tels que des télévisions mais aussi des décodeurs aussi appelés set top box en anglais. La navigation parmi les chaînes avec des touches de navigations P+ ou P-, ou en utilisant une page de navigation ne permet pas un accès rapide à une chaîne donnée. En outre, un numéro d'identification d'une chaîne de diffusion dépend d'un plan de service qui diffère d'un opérateur à un autre voire d'une télévision à une autre et qui peut être mis à jour en modifiant l'ordre des chaînes dans ce plan de service. Un objet de l'invention est un procédé de réception de chaînes de diffusion comportant une sélection par un numéro d'identification d'une chaîne de diffusion parmi les chaînes de diffusion reçues, chaque chaîne de diffusion étant identifiée par un numéro d'identification distinct, ladite sélection déclenchant une reproduction d'un contenu diffusé par ladite chaîne de diffusion sélectionnée. Le procédé de réception comporte une recherche d'un numéro d'identification de chaîne de diffusion sélectionnée en fonction d'un élément de sélection d'une instruction de sélection reçue, ledit élément de sélection étant distinct d'un numéro d'identification.
Patent FR-3006980-A1 (FR)
Title: Cale servant d'interface entre un brancard d'un vehicule automobile et un ensemble d'equerres
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention consiste en une cale (30) servant d'interface entre un brancard d'un véhicule automobile comportant une zone de rotulage et un ensemble d'équerres, une première partie de la cale étant située en amont de la zone de rotulage et une seconde partie en aval de la zone de rotulage. La liaison entre la première partie de la cale et la seconde partie de la cale est une liaison flexible et fusible constituée avantageusement par une réduction de section de la semelle de la cale.
Patent FR-3015836-A1 (FR)
Title: Procede permettant la reduction dynamique de la complexite et de la consommation d’un systeme emetteur-recepteur ofdm
Inventor: JAVAUDIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L27/20
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission de données dans un canal de transmission par courant porteur en ligne, la bande de fréquence du canal étant divisée en un ensemble de sous-bandes orthogonales appelées porteuses, le procédé comprenant une étape d'estimation de la réponse fréquentielle de l'ensemble de porteuses du canal, une étape d'obtention des données à émettre, une étape de modulation en fréquence des données à l'aide d'un symbole par porteuse, un débit résultant du canal étant proportionnel au nombre de symboles utilisés et au nombre de bits utilisés pour coder chaque symbole, et une étape d'émission des données modulées dans le canal, le procédé comprenant en outre les étapes suivantes : • allocation d'un nombre de bits par symbole pour au moins une porteuse du canal, en fonction de la réponse fréquentielle de la porteuse ; • obtention d'une valeur de débit cible à transmettre sur le canal ; • sélection d'un sous-ensemble de porteuses adjacentes dont le débit résultant est supérieur ou égal au débit cible ; • mise à zéro du nombre de bits par symbole des porteuses non sélectionnées.
Patent FR-3021372-A1 (FR)
Title: Amplificateur de celerite pour fluides
Inventor: PIRET DANIEL JEAN PIERRE
IPC: F15D1/06
Filed: 2014-05-26
Abstract: Le plus couramment l'équipement sera constitué pour l'essentiel par un système rigide et éventuellement avec des composants mobiles tels par exemple des pyramides ou des cônes tronqués ou encore avec un système multi faces. Cet équipement est ouvert à chaque extrémité. Dans le cas général les fluides s'introduisent naturellement par l'ouverture disposant de l'aire la plus grande à une vitesse V1, du fait de la géométrie du système il y a compression et au final pour des vitesses d'éjection inférieures ou voisines de 110 mètres par seconde, la vitesse d'éjection du fluide aval V 2 est environ multipliée par le rapport inverse des aires entrée et sortie. Au final la vitesse de sortie est nettement avantageuse pour l'élaboration des équipements nécessitant l'énergie d'un fluide par exemple les éoliennes. L'équipement a de plus été conçu tel que par exemple la compression soit variable avec des équipements adaptés c'est-à-dire la célérité en aval peut être variable et sous certaines conditions être stabilisée quel que soit la célérité du fluide incident. Nous avons prévu éventuellement des capteurs de position sur les éléments mobiles, et également des capteurs de vitesse amont et aval le tout relié par exemple à un régulateur qui pilote des actuateurs électriques, hydrauliques ou encore pneumatiques. Les applications peuvent être multiples et en particulier pour les éoliennes classiques ou encore des éoliennes à effet de trainée.
Patent FR-3016575-A1 (FR)
Title: Outil pour plaquer et coller une feuille en matiere souple sous le pavillon d’un vehicule automobile
Inventor: MENEGON ROBERT
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-01-21
Abstract: Outil pour plaquer une feuille en matière souple sous le pavillon d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un cadre rigide (4) dont la forme correspond sensiblement à la forme du pavillon, ce cadre (4) étant recouvert par une membrane (6) en matière souple et portant sur sa périphérie un joint (7) en matière souple pouvant s'appliquer de façon étanche sous le pavillon, la feuille en matière souple étant destinée à être positionnée sur ladite membrane (6) de telle sorte que la périphérie de ladite feuille soit entourée par ledit joint (7) et cette membrane (6) comportant au moins un trou (8) communiquant avec des moyens permettant de créer entre la membrane (6) et le pavillon une dépression qui permet de plaquer ladite feuille en matière souple sous le pavillon.
Patent FR-3019434-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'obtention de traces relatives a un service de communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W24/04
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention comprend un procédé et un dispositif (TR) d'obtention de traces relatives à un service de communication fourni à au moins un terminal (T1) associé à une identité d'un utilisateur abonné auprès d'un fournisseur d'accès audit service de communication. Le dispositif envoie (E2020) une requête d'enregistrement à un serveur de gestion (101) du service de communication. La requête d'enregistrement comprend : o l'identité de l'utilisateur abonné indiquant au serveur de gestion d'enregistrer le dispositif en association avec l'identité de l'utilisateur abonné, o un paramètre d'identification du dispositif indiquant au serveur de gestion d'appliquer au dispositif au moins une règle de gestion différente d'une règle de gestion appliquée audit au moins un terminal associé à l'identité de l'utilisateur abonné. Le dispositif reçoit (E203, E2060) au moins une notification en provenance du serveur de gestion, ladite notification comprenant au moins une information provenant d'un message relatif au service de communication fourni audit au moins un terminal associé à l'identité de l'utilisateur abonné, ledit message ayant transité par le serveur de gestion.
Patent FR-3019364-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef.
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: Le procédé d'aide au pilotage d'un aéronef susceptible d'atterrir sur une piste d'atterrissage comprend les étapes suivantes : a) détermination de conditions de vol courantes de l'aéronef ; b) détermination, à l'aide desdites conditions de vol courantes, des distances suivantes entre des projections, dans un plan horizontal, de la position actuelle de l'aéronef et d'une position de contact avec le sol : - une distance d'approche minimale ; - une distance d'approche standard ; et - une distance à destination selon une trajectoire prédéterminée ; c1) ordonner les trois distances en fonction de leurs valeurs respectives ; et c2) afficher, le long d'une échelle d'un écran (26) du cockpit de l'aéronef, un premier, un deuxième et un troisième symboles (S1, S2, S3) associés respectivement à la distance d'approche minimale, à la distance d'approche standard et à la distance à destination, ces trois symboles étant ordonnés sur l'échelle en fonction de l'ordre des distances auxquelles ils sont associés.
Patent FR-3019210-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine comportant une bride avec un dispositif de drainage
Inventor: REICHERT PAMELA DOMINIQUE DANIELE
IPC: F01D25/32
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est une partie de turbomachine (10) comportant un premier carter amont (2) et un deuxième carter aval (3), assemblés entre eux par l'intermédiaire d'au moins une bride (6) formée par une partie de bride amont (4) du premier carter amont (2) et une partie de bride aval (5) du deuxième carter aval (3), les premier carter amont (2) et deuxième carter aval (3) délimitant ensemble au moins partiellement le contour d'une enceinte (30) dans laquelle est contenu au moins un fluide (C) à évacuer, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (1) de drainage comprenant au moins un orifice de drainage (7a, 7b) formé sur la bride (6) reliant les premier carter amont (2) et deuxième carter aval (3), notamment sur la partie de bride amont (4) de la bride (6), permettant l'évacuation dudit au moins un fluide (C) en dehors de l'enceinte (30).
Patent FR-3021091-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liquefaction du methane
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-05-14
Abstract: Procédé de liquéfaction de méthane et de remplissage d'un réservoir (2) au moyen du méthane liquéfié, ce procédé comprenant : - une étape de liquéfaction du méthane comprenant une opération de refroidissement du méthane à sa température de saturation, - une étape de remplissage du réservoir au moyen du méthane liquéfié, - une étape de réinjection du méthane vaporisé dans le circuit de liquéfaction.
Patent FR-3023615-A1 (FR)
Title: Unite d'analyse de grains non completement opaques
Inventor: PARADIS FRANCOIS
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: Cette unité d'analyse comprend un bâti 2, une plaque support horizontale 4, en matériau translucide ou transparent, recevant les grains 1 à analyser, un projecteur 5 émettant un faisceau lumineux 10 autour d'un axe optique X'-X, une fenêtre d'observation F, définissant une axe observation Z'-Z orthogonal à elle, et, éventuellement, une caméra 8 d'analyse des grains par traitement d'image. L'invention à pour but d'augmenter la visibilité de la vitrosité des grains observés, en améliorant leur contraste avec le fond et en supprimant l'éblouissement par la source lumineuse. Selon l'invention, le projecteur 5 est disposé au dessous de la plaque support 4 et de manière que son faisceau lumineux 10 soit dirigé vers un film de polarisation 12 disposé au dessous de la dite plaque, tandis que la fenêtre d'observation F comprend, sous son hublot 7, un écran 13 de polarisation de direction croisée par rapport à celle de la lumière polarisée incidente, le dit écran constituant analyseur de la vitrosité des grains, pour les moyens d'observations 20 ou 8.
Patent FR-3028685-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un vehicule automobile et module electronique de commande correspondant
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2014-11-18
Abstract: Le système d'alimentation électrique selon l'invention est du type de ceux comportant, d'une part, un réseau électrique de puissance (1) présentant une première tension (V1) reliant électriquement des premiers équipements comprenant un moteur/ générateur électrique (3), un onduleur/ redresseur (4) et un premier stockeur d'énergie électrique (2), et, d'autre part, un réseau électrique de service (5) présentant une seconde tension (V2) inférieure à la première tension (V1) reliant électriquement des seconds équipements comprenant un second stockeur d'énergie électrique (6), une unité électronique de commande (10) contrôlant des transferts d'énergie entre les réseaux de puissance et de service (5) au moyen d'un convertisseur continu/ continu réversible (7). Conformément à l'invention, l'unité électronique comporte un premier module électronique (11) alimenté par le réseau de puissance (1) échangeant des informations (13) avec les premiers équipements, et un second module électronique (12) alimenté par le réseau de service (5) échangeant les informations (15) avec les seconds équipements et isolé électriquement du premier module.
Patent FR-3028857-A1 (FR)
Title: C-glycosides derives d'acides amines
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C08B37/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle : Σ représente un monosaccharide ou un polysaccharide comportant de 2 à 20 unités saccharide, ledit monosaccharide ou polysaccharide présentant au moins une fonction hydroxyle libre, et R est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle saturé en C1-C6, linéaire ou ramifié, cyclique ou acyclique, ledit radical pouvant être éventuellement (i) substitué par au moins un substituant choisi dans le groupe constitué de =NH, -NH2, -NHR', -NR'2, =O, -OH, -OR', -SH, -SR', -COOR', phényle, phényle substitué par OH ou OR', et des substituants suivants : et/ou (ii) interrompu par un groupe divalent -NH-, -N(COR')- ou -S-, R' désignant un radical alkyle saturé en C1-C6, linéaire ou ramifié, cyclique ou acyclique, ainsi que ses sels, ses stéréoisomères, et ses solvates.
Patent FR-3029568-A1 (FR)
Title: Plenum d'alimentation en air
Inventor: BULOT NICOLAS
IPC: F02C7/055
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un plénum d'alimentation en air (12) d'un moteur disposé en amont d'une entrée d'air (2) dudit moteur réalisée dans un carter (3) dudit moteur, ledit plénum d'alimentation en air (12) comprenant une première paroi latérale (121) et une seconde paroi latérale (122) qui forment ensemble un conduit dans lequel s'écoule un flux d'air (7) lors du fonctionnement dudit moteur, l'entrée d'air (2) du moteur comprend des lèvres (5) qui comprennent un bord d'attaque (50) et qui font saillie à l'intérieur du conduit formé par ledit plénum d'alimentation en air (12), lesdites lèvres (5) étant adaptées pour maintenir en position une grille de protection (4), caractérisé en ce que chaque paroi latérale (121, 122) comprend un décrochement (8) qui forme un renfoncement transversal par rapport à la direction du flux d'air (7) dans le plénum d'alimentation en air (12), de manière à ce qu'un décollement aérodynamique (6) se forme dans ledit décrochement (8) lors de l'utilisation dudit moteur.
Patent FR-3032350-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour la dispensation automatique, adaptable et securisee de comprimes au patient final
Inventor: PLATARET NICOLAS
IPC: G16H50/20
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif dispensant les bons médicaments, au bon patient, au bon moment et à la bonne dose adaptée en temps réel. Il est constitué par des réservoirs (13) remplis de comprimés d'une seule et unique spécialité pharmaceutique et dispose de moyens de délivrance unitaire de ces comprimés. Il comporte des activateurs actionnant ces moyens de délivrance et des moyens de comptage des comprimés délivrés. Une intelligence artificielle embarquée pilote l'ensemble. A l'instant prédéfini, l'interface homme/machine (6) alertera le patient, le dispositif dispensera les comprimés prescrits dans le compartiment de distribution (9). Le patient ouvrira le tiroir, puis ingérera les comprimés dispensés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à sécuriser et améliorer la prise en charge médicamenteuse pour tous les patients et particulièrement ceux dépendant et/ou souffrant d'affection de longue durée et/ou poly-médicamentés.
Patent FR-3042694-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglettes et de gabarits servant en les combinant a la prise de mesure precise, pour le trace ou la decoupe de bande ou de morceaux de carton pour l'encadrement d'art
Inventor: ALEXANDRE PATRICIA AUDREY
IPC: B25H7/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: Dispositif de réglettes et de gabarits servant en les combinant à la prise de mesure précise, pour le tracé ou la découpe de bandes ou de morceaux de carton pour l'encadrement d'art. La façon traditionnelle de prise de mesure pour couper les plaques de carton s'effectue en utilisant une règle graduée. Ce procédé reste cependant très imprécis surtout pour couper de manière répétitive des bandes ou morceaux de carton avec exactement la même largeur. Le dispositif selon l'invention remédie à cet inconvénient en permettant de juxtaposer plusieurs réglettes et gabarits rigides de dimensions différentes et connues sur la plaque de carton à couper, pour obtenir la largeur de découpe voulue. Cette juxtaposition permet d'obtenir une prise de mesure exacte et répétitive pour le tracé ou la découpe des bandes ou morceaux de carton, et ceci sans utilisation de règle graduée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la prise de mesure précise, pour le tracé ou la découpe de bandes ou de morceaux de carton pour l'encadrement d'art.
Patent FR-3034199-A1 (FR)
Title: Methode de detection in vitro de h2s a partir de mof luminescent
Inventor: CANIVET JEROME
IPC: G01N21/76
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de détection et de mesure de traces d'H2S dans un échantillon liquide, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) mettre en contact un échantillon liquide à analyser avec un solide hybride poreux de type MOF (« Metal Organic Framework ») présentant des groupes -N3 à sa surface externe ou dans ses pores ; b) soumettre le solide hybride poreux de type MOF à une irradiation laser ou LED de longueur d'onde 300-400 nm, de préférence 343 nm ; le solide poreux hybride de type MOF étant préalablement isolé de l'échantillon liquide et disposé sur un support bidimensionnel, ou étant en suspension dans l'échantillon liquide à l'intérieur d'un récipient à parois transparentes aux ultraviolets adapté à contenir des liquides ; c) mesurer l'intensité du signal de photoluminescence émis par le solide disposé sur le support ou dans le récipient à 500-600 nm; et d) déterminer la concentration de H2S présent dans l'échantillon à partir du signal de photoluminescence ainsi mesuré en utilisant une courbe de calibration préalablement établie. La présente invention se rapporte également à un dispositif de détection et de mesure de traces d'H2S dans un échantillon liquide, permettant la mise en œuvre dudit procédé. La présente invention concerne aussi l'utilisation d'un laser ou LED pour la détection ou la mesure de traces d'H2S dans un échantillon liquide, ainsi que l'utilisation d'un solide hybride poreux de type MOF (« Metal Organic Framework») présentant des groupes -N3 à sa surface externe ou dans ses pores, dans ce même but.