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Patent WO-2016162463-A1 (WO)
Title: Système de rangement en nid d'abeille
Inventor: WILLEMS MARCEL
IPC: H01R9/24
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de rangement en nid d'abeille comprenant une pluralité de modules en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2'''''). Les modules en nid d'abeille individuels (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') comportent chacun un boîtier en forme de boîte (3) pourvu de deux faces frontales (4a, 4b) et de quatre faces latérales (5a, 5b, 5c, 5d) qui s'étendent entre les faces frontales (4a, 4b), et les deux faces frontales (4a, 4b) des modules en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') comportent chacune au moins une zone de raccordement (6, 6', 6''). Le système de rangement en nid d'abeille (1) de l'invention présente une flexibilité élevée et une grande adaptabilité aux souhaits individuels d'un utilisateur du fait qu'au moins deux faces latérales () des modules en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') comportent chacune au moins un élément d'encliquetage pour la liaison à un autre module en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''), qu'au moins deux modules en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') ont des sections transversales différentes, la largeur et/ou la hauteur d'un module en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') de plus grande section transversale étant un multiple de la largeur et/ou de la hauteur d'un module en nid d'abeille (2, 2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') de plus petite section transversale, et que le nombre d'éléments d'encliquetage d'une face latérale () de plus grande largeur ou de plus grande hauteur d'un module en nid d'abeille (2', 2'', 2''', 2'''', 2''''') de plus grande section transversale est un multiple correspondant du nombre d'éléments d'encliquetage d'une face latérale () de plus petite largeur ou de plus petite hauteur d'un module en nid d'abeille (2) de plus petite section transversale.
Patent WO-2016166110-A1 (WO)
Inventor: BOUTON MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K39/395
Filed: 2016-04-12
Abstract: The present invention relates to a method and compositions for the treatment of haemorrhagic diseases.
Patent WO-2016173918-A1 (WO)
Title: Ensemble capuchon-aiguille pour dispositif d'injection présentant un point de rupture prédéterminé
Inventor: TROSBORG JACQUELINE
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-04-21
Abstract: On décrit un ensemble aiguille (1, 100) pour dispositif d'injection, qui comprend: une canule (10, 10) d'aiguille; un raccord (30, 130) comportant une partie jupe (40, 140) et une partie centrale (60, 160). La partie jupe (40, 140) présente: une surface interne (43, 143) adaptée pour se raccorder à un dispositif d'injection; une extrémité proximale ouverte (41, 141) adaptée pour être obturée par un élément d'étanchéité (90, 190). Le raccord (30, 130) présente une extrémité distale (42, 142) fermée par la partie centrale (60, 160), la partie centrale (60, 160) étant adaptée pour recevoir la canule (10, 110). La surface interne (43, 143) de la partie jupe (40, 140) comprend un élément de raccordement, une partie capuchon (80, 180) pour recouvrir l'extrémité distale (12, 112) de la canule (10, 110), une zone frangible (89, 189). La partie capuchon (80, 180) peut passer d'un mode initial, dans lequel la zone frangible (89, 189) relie la partie capuchon (80, 180) de la canule et le raccord (30, 130), à un mode de rupture, dans lequel la zone frangible (89, 189) est rompue, ce qui permet de détacher l'un de l'autre la partie capuchon (80, 180) de la canule et le raccord (30, 130). L'élément d'étanchéité (90, 190) est perméable à un agent de stérilisation, et, de ce fait, est adapté pour assurer la stérilisation d'un espace interne (5, 105).
Patent WO-2016180740-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de dérivés de moutarde azotés
Inventor: WAHLSTRÖM NIKLAS HÅKAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de composé (III) ou d'un produit déprotégé de ce dernier : comprenant la réaction de composé (II) avec de l'acide chloracétique, en présence d'un agent réducteur ; PG étant un groupe protecteur et R étant un OH sous une forme protégée de manière appropriée ou (A). L'invention concerne également des composés intermédiaires formés dans le procédé de l'invention, et des procédés pour la production de composés intermédiaires.
Patent WO-2016192939-A1 (WO)
Inventor: PFEUFFER ALEXANDER
IPC: H01L27/15
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (1) avec une pluralité de pixels (1a, 1b, 1c) activables séparément les uns des autres, qui comprend une série de couches semi-conductrices (3) pour la génération d'un rayonnement électromagnétique. La série de couches semi-conductrices (3) comporte une première couche semi-conductrice (31), une couche active (33) et une deuxième couche semi-conductrice (35). Le dispositif d'affichage (1) comprend en plus une première structure de contact (51) pour la mise en contact de la première couche semi-conductrice (31) et une deuxième structure de contact (55) pour la mise en contact de la seconde couche semiconductrice (35). La première structure de contact (51) comporte des premiers contacts (51a, 51b, 5c) exploitables séparément les uns des autres, qui s'étendent chacun latéralement sans interruption le long de la première couche semi-conductrice (31). Les premiers contacts (51a, 51b, 51c) délimitent chacun latéralement un pixel (1a, 1b, 1c) avec leur contour. La série de couches semi-conductrices (3) et la première structure de contact (51) comportent au moins un évidement (7a, 7b), contigu latéralement à un pixel (1a, 1b, 1c) concerné, qui s'étend à travers la première structure de contact (51), la première couche semi-conductrice (31) et la couche active (33) jusque dans la deuxième couche semi-conductrice (35). La deuxième structure de contact (55) comporte des deuxièmes contacts (55a, 55b) qui s'étendent depuis une face, de la série de couches semi-conductrices (3), tournée vers la première structure de contact (51) à travers le ou les évidements (7a, 7b).
Patent WO-2017001104-A1 (WO)
Inventor: SKUPIN CHRISTIAN
IPC: G01C21/26
Filed: 2016-05-13
Abstract: Procédé de téléchargement de données d'un véhicule à moteur, comprenant les étapes suivantes : acquisition de données d'environnement du véhicule à moteur au moyen d'un dispositif de détection (10) ; création d'une référence de lieu pour les données d'environnement acquises ; évaluation des données d'environnement acquises par comparaison de ces dernières avec des données d'environnement connues provenant d'un magasin de données (42) d'un dispositif serveur (40) ; et téléchargement des données d'environnement acquises vers le dispositif serveur (40) en fonction de l'évaluation.
Patent WO-2016184887-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de polysaccharides
Inventor: DE FERRA LORENZO
IPC: C08B37/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'un polysaccharide composé de motifs D-xylose de formule (III) liées ensemble par l'intermédiaire de liaisons bêta-1-4 glycosidiques dans laquelle R 1  est hydrogène ou acétyle, R 2  est hydrogène, acétyle ou un motif d'acide 4-O-méthyl glucuronique, où, lorsque R 2  est un motif d'acide 4-O-méthyl glucuronique, le groupe R 1  sur le même motif saccharidique est défini comme G, G étant hydrogène ou acétyle, et le motif de sucre au niveau de l'extrémité de réduction dudit polysaccharide est xylose, lyxose ou xylulose, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : désacétylation sélective de xylane extrait de bois de hêtre à grandes feuilles ; et isomérisation du xylane sélectivement désacétylé obtenu dans l'étape ou les étapes suivantes : isomérisation du xylane extrait du bois de hêtre à grandes feuilles ; et désacétylation sélective du xylane isomérisé obtenue dans l'étape. Le procédé est utile pour la préparation de polysulfate de pentosane ou de sels pharmaceutiquement acceptable de celui-ci pour une utilisation pharmaceutique.
Patent WO-2017001207-A1 (WO)
Title: Détection de contexte de garage de stationnement ou de contexte de bâtiment par un récepteur gnss
Inventor: GARG VIVEK
IPC: G01S19/42
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un système qui comprend un récepteur de système mondial de navigation par satellite (GNSS) dans un véhicule comprenant un circuit de réception radiofréquence (RF) permettant de recevoir des signaux GNSS en provenance d'une pluralité de satellites GNSS en orbite autour de la Terre à différentes hauteurs, ainsi qu'un processeur. Le processeur est configuré pour calculer un premier rapport signal sur bruit (SNR) pour un premier satellite GNSS, calculer un second SNR pour un second satellite GNSS, surveiller un changement relatif du premier SNR par rapport au second SNR au cours du temps, déterminer que le récepteur GNSS est entré dans un garage de stationnement sur la base du changement relatif du premier SNR par rapport au second SNR, en réponse à cette détermination, restreindre un algorithme de positionnement pour estimer que la position du véhicule lorsque le véhicule sort du garage de stationnement est à l'intérieur d'une plage spécifiée d'une position connue d'une entrée du garage de stationnement, puis exécuter l'algorithme de positionnement restreint pour estimer une position du récepteur GNSS sur la base des signaux GNSS reçus.
Patent WO-2017009007-A1 (WO)
Title: Matériau nanocomposite à activité électrocatalytique et son procédé de fabrication
Inventor: DEL FRARI DORIANE
IPC: C25B1/04
Filed: 2016-06-21
Abstract: Selon un premier aspect, la présente invention concerne un matériau nanocomposite à activité électrocatalytique, comprenant un matériau carboné électroconducteur décoré avec des nanoparticules ou nanoagrégats de platine ancrés sur lui. Le matériau carboné électroconducteur décoré est revêtu d'une couche de polymère à base de catécholamine. Selon un autre aspect, la présente invention concerne un procédé de fabrication du matériau nanocomposite à activité électrocatalytique.
Patent WO-2017005540-A1 (WO)
Title: Dispositif de positionnement pour un carter de vilebrequin et dispositif auxiliaire ainsi que procédé pour l'usinage d'un carter de vilebrequin
Inventor: JENTZSCH GUIDO
IPC: B23B29/02
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement (16) pour un carter de vilebrequin (2) comportant un élément de support (20), qui peut pivoter autour d'un axe de basculement (23) au moyen d'au moins un moteur d'entraînement électrique (22). Au moins une unité de serrage (35, 36) est disposée sur l'élément de support (20) pour la fixation du carter de vilebrequin (2) raccordé à un dispositif auxiliaire (19). L'élément de support (20) présente une ouverture de passage d'usinage (25) pour un outil d'usinage (27) pour l'usinage d'au moins un alésage cylindrique (26) du carter de vilebrequin (2). Cela permet de pouvoir usiner, en plus du ou des alésages cylindriques (26), également une façade de carter d'huile et/ou un alésage d'arbre du carter de vilebrequin (2). Le dispositif de positionnement (16) et le dispositif auxiliaire (19) associé permettent ainsi un usinage simple et économique de carters de vilebrequin (2).
Patent WO-2017016870-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détection d'une tension électrique dans un réseau de distribution
Inventor: STRAFIEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la tension électrique dans un réseau de distribution électrique triphasé selon le module et la phase pour une oscillation fondamentale et pour au moins une oscillation harmonique. Le procédé comprend les étapes : la mesure d'une tension triphasée électrique du réseau de distribution; la transformation des valeurs de tension mesurées en des coordonnées polaires avec un phaseur de tension mobile pour l'oscillation fondamentale en tant que phaseur de référence mesuré; et l'observation de valeurs d'au moins un phaseur de tension pour l'oscillation fondamentale et d'au moins un phaseur de tension pour au moins une oscillation harmonique à détecter à l'aide d'un observateur d'états ainsi que suivi des valeurs observées en fonction du phaseur de référence mesuré.
Patent WO-2017025352-A1 (WO)
Title: Pale de rotor avec agencement d'actionneur
Inventor: ENEVOLDSEN PEDER BAY
IPC: F03D1/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'actionneur (10) pour déplacer un dispositif aérodynamique (30) par rapport à une pale de rotor (20) d'une éolienne, l'agencement d'actionneur (10) comprenant : une partie de fixation (11) qui est conçue et préparée pour fixer l'agencement d'actionneur (10) au niveau de la section de bord de fuite (23) de la pale de rotor (20) ; une partie de raccordement (12) qui est conçue et préparée pour relier le dispositif aérodynamique (30) à l'agencement d'actionneur (10) ; une partie charnière (13) qui relie la partie de fixation (11) et la partie de raccordement (12), la partie charnière (13) permettant un mouvement relatif de la partie de raccordement (12) par rapport à la partie de fixation (11) autour d'un axe de rotation qui est orienté sensiblement dans la direction d'envergure de la pale de rotor (20) ; et un actionneur pneumatique (14) pour induire le mouvement de rotation (131) de la partie de raccordement (12) par rapport à la partie de fixation (11), le mouvement étant un mouvement réversible. L'agencement d'actionneur (10) est caractérisé par le fait qu'il est conçu et préparé pour relier le dispositif aérodynamique (30) à la partie de raccordement (12) de façon détachable. En outre, l'invention concerne un agencement de bord de fuite mobile (40) comprenant un tel agencement d'actionneur (10), et un dispositif aérodynamique (30). Enfin, l'invention concerne un agencement de pale de rotor comprenant un tel agencement d'actionneur (10), et une pale de rotor (20) d'une éolienne.
Patent WO-2017032819-A1 (WO)
Title: Verfahren und einrichtung zur berührungslosen beurteilung der oberflächenbeschaffenheit eines wafers
Inventor: BRODMANN RAINER
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-08-25
Abstract: Ein Verfahren und eine Einrichtung zur berührungslosen Beurteilung der Oberflächenbeschaffenheit eines Werkstücks (W) nach der winkelaufgelösten Streulichtmesstechnik umfasst einen optischen Sensor (10), der einen Messfleck (14) beleuchtet. Die zurückreflektierte Intensität der Strahlung wird mittels eines Zeilensensors (16) detektiert und daraus ein Intensitäts-Kennwert (Ig) ermittelt. Es wird ein horizontaler Anfangs-Drehwinkel (Θ) ermittelt, bei dem der Intensitäts-Kennwert (Ig) maximal ist. In einer Mess-Betriebsart werden Oberflächen-Kennwerte unter Berücksichtigung dieses Anfangs-Drehwinkels (Θ) berechnet. Das Messverfahren zeichnet sich durch extrem hohe laterale und vertikale Ortsauflösung bis in den Subnanometerbereich sowie hohe Messgeschwindigkeit aus.
Patent WO-2017032847-A1 (WO)
Title: Improvements in and relating to biomanufacturing apparatus
Inventor: BHARGAV ANOOP
IPC: C12M3/06
Filed: 2016-08-25
Abstract: Disclosed is biomanufacturing apparatus (1) comprising a housing (20), a substantially enclosed bioreactor chamber (30) inside the housing and a further substantially enclosed region (36) inside the housing containing electrical parts and/or electronic control components, the chamber (30) including: a tray (40) for supporting a bioreactor, a tray support (45) including a mechanism (44,47) for rocking the tray in use the tray (40) including a heater (42) for contacting a bioreactor and heating the same, and the apparatus further comprising secondary heating (53) for heating air surrounding the tray.
Patent WO-2017036972-A1 (WO)
Title: Turbocompresseur à gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne
Inventor: EMANUEL MATTHIAS
IPC: F01D17/10
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un turbocompresseur à gaz d'échappement (11) pour un moteur à combustion interne (10), présentant une première structure d'écoulement de gaz d'échappement (12) et une deuxième structure d'écoulement de gaz d'échappement (13) prévues pour guider les gaz d'échappement de différents cylindres, et un obturateur de soupape (20) conçu pour, dans une position de fermeture, séparer l'une de l'autre, au moins dans une large mesure, les structures d'écoulement de gaz d'échappement (12, 13) en termes de technique d'écoulement, et dans une position d'ouverture, relier ces structures d'écoulement de gaz d'échappement (12, 13) en termes de technique d'écoulement, cet obturateur de soupape (20) étant configuré de manière au moins partiellement creuse. La présente invention concerne également un moteur à combustion interne (10) équipé d'un turbocompresseur à gaz d'échappement (11) présentant une première structure d'écoulement de gaz d'échappement (12) et une deuxième structure d'écoulement de gaz d'échappement (13) prévues pour guider les gaz d'échappement de différents cylindres, et un obturateur de soupape (20) conçu pour, dans une position de fermeture, séparer l'une de l'autre, au moins dans une large mesure, les structures d'écoulement de gaz d'échappement (12, 13) en termes de technique d'écoulement, et dans une position d'ouverture, relier ces structures d'écoulement de gaz d'échappement (12, 13) en termes de technique d'écoulement, cet obturateur de soupape (20) étant configuré de manière au moins partiellement creuse.
Patent WO-2017055238-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure de déplacement d'un vérin hydraulique
Inventor: DIRISAMER GERNOT
IPC: B21B38/10
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de déplacement (14) destiné à un vérin hydraulique (1, 2), de préférence un vérin de réglage, le dispositif de mesure de déplacement (14) comprenant un boîtier de mesure (6) pouvant être relié au vérin hydraulique (1, 2), une élément de guidage (11) guidé de façon à pouvoir coulisser en translation dans le boîtier de mesure (6), lequel élément de guidage (11) peut être connecté séparément au vérin hydraulique (1, 2), ainsi qu'un dispositif de mesure comportant un premier élément de mesure (7) et un second élément de mesure (10) coopérant avec le premier élément de mesure (7). L'un des éléments de mesure (7, 10) est monté sur le boîtier de mesure (6) et l'autre élément de mesure (10, 7) est monté sur l'élément de guidage (11) pour effectuer une mesure de déplacement par le mouvement relatif du boîtier de mesure (6) et de l'élément de guidage (11) au moyen des deux éléments de mesure (7, 10). Selon l'invention, pour permettre une mesure de déplacement en continu et presque sans à-coups, un guide à roulement à billes (8) est disposé entre l'élément de guidage (11) et le boîtier de mesure (6) pour guider l'élément de guidage (11) dans le boîtier de mesure (6) et le guide à roulement à billes (8) est réglé en termes de jeu de telle sorte qu'un basculement du vérin hydraulique (1, 2) inférieur à 5° est compensé par le guide à roulement à billes (8).
Patent WO-2017076641-A1 (WO)
Title: Procédé de réduction de distances entre pistes conductrices dans des cartes de circuits imprimés électroniques et carte de circuits imprimés électronique ayant des distances réduites entre les pistes conductrices
Inventor: HUMMEL PETER
IPC: H02M7/217
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction des distances ente pistes conductrices d'une carte de circuits imprimés. La carte de circuits imprimés comprend un élément d'entrée (PRI) alimenté en tension d'alimentation et un élément de sortie (SEC) et, selon l'invention, une piste conductrice intermédiaire (5) qui est à un potentiel intermédiaire (ZP) dérivé de l'élément d'entrée est insérée pour maintenir une distance d'isolement fonctionnelle (F) entre la piste conductrice intermédiaire et les pistes conductrices adjacentes de l'élément d'entrée et une distance d'isolement de sécurité (S) entre la piste conductrice intermédiaire et les pistes conductrices adjacentes de l'élément de sortie. Le potentiel intermédiaire a par rapport à des pistes conductrices adjacentes de l'élément de sortie une tension qui correspond au maximum à la tension d'alimentation de l'élément d'entrée. L'invention concerne en outre une carte de circuits imprimés pour laquelle on a utilisé le procédé ci-dessus.
Patent WO-2017089221-A1 (WO)
Inventor: HEDGES NIGEL
IPC: B41F31/36
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un manchon (2) interchangeable sensiblement tubulaire conçu pour appliquer un liquide d'impression ou de revêtement sur un matériau de substrat ou un rouleau offset. Le manchon a une structure multicouche constituée principalement d'une première couche externe (8) d'un matériau solide imprégnable d'un fluide sensiblement dimensionnellement stable, tel que de l'aluminium ou de l'acier, autour de la surface externe duquel est fixée ou appliquée une plaque ou couche de réception d'impression ou de liquide de revêtement. Le manchon comprend une ou plusieurs couches internes (30, 32, 34) supplémentaires constituée de matériaux fibreux habituellement compressibles, relativement moins dimensionnellement stables, disposés vers l'intérieur de la surface interne de la première couche qui, sous pression d'air, peuvent être comprimés de façon à agrandir les dimensions internes du manchon de sorte qu'il peut coulisser sur un mandrin en pont. Le manchon comporte en outre au moins une bague d'extrémité (4) en un matériau solide imprégnable d'un fluide sensiblement dimensionnellement stable. La bague d'extrémité comprend des première et seconde parties (12, 22) de corps, l'une étant disposée radialement vers l'extérieur de l'autre, de sorte que lorsque l'une desdites parties de corps est reçue dans une feuillure ménagée dans une surface d'extrémité radiale de la première couche externe et y est maintenue au moyen d'une mise en prise conjuguée entre une surface alignée sensiblement axialement de la partie du corps de bague d'extrémité et une surface alignée de manière correspondante de la feuillure, la partie de corps de bague d'extrémité alternée recouvre partiellement ou complètement une ou plusieurs des surfaces d'extrémité radiales des couches intérieures de manière à empêcher l'infiltration de fluides dans cette ou ces couches. La présente invention concerne en outre un ensemble d'un tel manchon et un mandrin en pont sur lequel il peut être monté.
Patent WO-2017108365-A1 (WO)
Inventor: MANNECK HARTMUT
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un kit de traitement capillaire qui comprend au moins un produit de traitement capillaire et au moins un agent destiné à protéger la peau du contact avec le produit de traitement capillaire, ledit produit de traitement capillaire étant choisi parmi les produits de mise en forme permanente, en particulier de lissage ou d'ondulation permanente, et les produits de coloration de fibres kératiniques.