baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997279-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant une vis de pressage et au moins un filtre
Inventor: DELAVAUD FABIEN
IPC: A47J19/06
Filed: 2012-10-30
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire pour le pressage d'aliments, comportant une enceinte de travail (40) logeant une vis de pressage (20) entrainée en rotation dans un filtre (30) comportant au moins une partie latérale filtrante (32a, 32b), l'enceinte de travail (40) présentant une sortie d'évacuation d'aliments filtrés agencée à l'extérieur du filtre (30), le filtre (30) comportant une portion latérale (34) dépourvue de partie filtrante s'étendant sur toute la hauteur du filtre (30), ladite portion latérale (34) s'étendant au moins à l'opposé de la sortie d'évacuation d'aliments filtrés. - Selon l'invention, la ou les parties latérales filtrantes (32a, 32b) du filtre (30) débouchent au dessus de partie(s) inclinée(s) (42) d'un fond de l'enceinte de travail (40) déversant vers la sortie d'évacuation d'aliments filtrés.
Patent FR-3000189-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur thermique
Inventor: LASCAUX MARINA
IPC: F28D9/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une plaque (10, 20) pour un échangeur thermique destiné à l'échange de chaleur entre un premier fluide s'écoulant au contact d'une première face (F1) de la plaque (10, 20) et un second fluide s'écoulant au contact d'une deuxième face (F2) de la plaque (10, 20), ladite plaque (10, 20) comprenant un ensemble d'ondulations formant des cavités (36) s'étendant entre un fond (33) d'un creux et une ouverture (32) définie entre deux sommets (34) consécutifs de l'ensemble d'ondulations, le fond (33) et l'ouverture (32) étant séparés d'une distance correspondant à la hauteur (H) de l'ondulation. La plaque de l'invention est telle que la largeur des cavités (36) varie d'un côté à l'autre de l'échangeur d'une zone de pression forte vers une zone de pression faible de façon à égaliser le profil des vitesses des premier et second fluides.
Patent FR-3000505-A1 (FR)
Title: Damper valve for regulation of flow of channel or waterway, has coupling units adapted to couple or separate two coaxial pivot connections from same axis so as to allow panel to swivel around other axis when coupling units are actuated
Inventor: MARTY DIDIER
IPC: E02B3/10
Filed: 2012-12-27
Abstract: The valve (1) has a bottom (3), two side walls (4), and an approximately rectangular panel (6) that swivels around a horizontal rotation axis i.e. lower axis (11). The panel comprises an upper axis (10), where each axis includes two coaxial pivot connections placed on both sides of the panel. A set of coupling units such as jacks, is adapted to couple or separate the two coaxial pivot connections from the same axis so as to allow the panel to swivel around other axis when the coupling units are actuated. The panel is provided with hydrodynamic shape.
Patent FR-3000580-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un indicateur de conformite entre une politique de securite et un document numerique destine a l'impression
Inventor: GOMPEL PAUL
IPC: G06F3/12
Filed: 2012-12-28
Abstract: Le procédé de génération d'un indicateur de conformité entre une politique de sécurité et un document numérique comprenant un niveau de sécurité, ledit document étant destiné à être imprimé, la politique de sécurité comprenant un ensemble de règles de sécurité. Le procédé comprend : • la réception d'un document numérique selon un premier format par un proxy d'impression ; • la sélection d'une politique de sécurité comprenant au moins une règle de sécurité comportant la définition d'au moins un motif d'impression numérique sur un document numérique ; • la génération d'une reconnaissance optique de caractères appliquée au document générant un premier ensemble de données ; • la corrélation entre au moins un motif numérique de la politique de sécurité sélectionnée et le premier ensemble de données ; • la génération d'au moins un indicateur de conformité entre la politique de sécurité sélectionnée et le niveau de sécurité du document.
Patent FR-3009994-A1 (FR)
Title: Dispositif de cintrage de tubes par formage thermique
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: B29C53/08
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cintrage pour la réalisation par formage thermique de tubes cintrés en matière plastique, insérés dans le conduit de guidage de gabarits de formage (2a-2d). Selon l'invention ce dispositif de cintrage comprend au moins trois postes de travail (11-14) destinés à recevoir des gabarits de formage identiques, et comprenant des moyens de circulation (18-20) adaptés pour former un circuit de circulation de fluides de formage thermique intégrant le tube porté par le gabarit de formage (2a-2d), un système robotisé polyarticulé (28, 29) comportant une main (31) de préhension dotée d'un organe presseur présentant une surface d'appui apte à exercer sur un tube une force d'insertion de ce dernier dans le conduit de guidage des gabarits de formage (2a-2d), et des moyens de déplacement relatif du système robotisé (28, 29) et des postes de travail (11-14) adaptés pour que le dit système robotisé soit positionné successivement en regard de chacun des dits postes de travail.
Patent FR-3013544-A1 (FR)
Title: Carte de visite ou d'affaire connectee et communicante en champ proche-nfc
Inventor: BARELLI MURIELLE MARIE JEANNE
IPC: H04M1/275
Filed: 2013-11-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de distribution et de représentation de données pertinentes tirée d'un dispositif d'affichage (4) sur un écran de terminal de radiotéléphonie mobile (5) doté d'un navigateur internet et d'une connexion NFC (En anglais - Near Field Communication), notamment, d'une personne physique ou morale, au moyen d'un support (2) ou d'une carte de petit format, généralement, en papier fort ou polymère moulé (PET-PVC-ou autre), d'une forme rectangulaire ou autre, intégrant un accès à un support de données au moyen d'un procédé de communication en champ proche, usuellement, appelé NFC (En anglais - Near Field Communication). Un dispositif d'affichage (4) sur l'écran d'un terminal de radiotéléphonie mobile acquis par la mise en œuvre d'un moyen électromagnétique comportant un microcontrôleur de communication en champ proche NFC, dont est doté le support (2). Un support (2) intégrant un ou plusieurs éléments de mémoire, sous la forme d'un circuit intégré, réunissant tous les éléments d'une structure à base de microprocesseur, ainsi qu'une antenne voire une source d'énergie, permettant un accès à une base de données. Des applications logicielles (3), incluant des applications exécutables (7) depuis un moyen de radiotéléphonie mobile, aptes à être mise en œuvre depuis un dispositif de communication en champ proche, le programme comprenant des instructions de code qui, lorsque le programme est exécuté par le processeur, met en œuvre le procédé de gestion et de distribution de données pertinentes. L'invention globale constitue un substitut remarquable, une variante, à la carte de visite ou carte d'affaire.
Patent FR-3013905-A1 (FR)
Title: Structure antennaire compacte pour telecommunications par satellites
Inventor: TCHOFFO TALOM FRIEDMAN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne une structure antennaire (10) pour télécommunications, notamment par satellite, caractérisée en ce que la structure antennaire (10) comprend au moins une antenne élémentaire (12) présentant une forme hélicoïdale et dimensionnée pour émettre et/ou recevoir au moins une onde électromagnétique présentant une fréquence supérieure à 4 GHz, de préférence comprise entre 4 GHz et 50 GHz, notamment comprise dans une bande de spectre choisie parmi la bande X et la bande Ku.
Patent FR-3003361-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une interdistance entre un drone et un objet, procede de pilotage de vol d'un drone
Inventor: SERRE FREDERIC
IPC: A63H27/127
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de détermination d'une interdistance entre un drone et un objet, procédé de pilotage de vol d'un drone. Selon le procédé de détermination d'une interdistance (L, L0) entre un drone (3) notamment à voilure tournante et un objet (1) désigné par un point lumineux (PL), dans lequel, • on projette depuis le sol (S) sur l'objet (1) un point lumineux (PL) avec un pointeur laser (7), et • on détermine la distance (L) entre le drone et le point lumineux (PL).
Patent FR-3004040-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal multiporteuse, dispositif de transmission et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LANOISELEE MARC
IPC: H04B7/208
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de transmission d'un signal OFDM dont le traitement avant émission comprend : - un mapping de données représentatives d'un signal source sur des symboles complexes Xn appartenant à une constellation étendue, 0≤ n < M, n et M étant des naturels, Xn=An+jBn, An et Bn étant des réels, - une transformation de M symboles Xn en M symboles corrigés X'n, - un mapping des M symboles corrigés X'n sur M parmi N porteuses d'un modulateur OFDM pour générer un symbole OFDM, N étant un naturel, M≤N, le signal OFDM résultant de la succession des symboles OFDM, tel que la transformation comprend : - une étape (301) d'initialisation d'un 1er accumulateur (B), et comprend pour chaque porteuse d'ordre n, n allant de 1 à M-1 : - une étape (302) d'initialisation d'un symbole intermédiaire X"n en fonction de l'existence d'un symbole étendu correspondant au symbole Xn dans la constellation étendue, - une étape (303) d'accumulation dans le 1er accumulateur (B) respectivement à J échantillons déjà présents de J échantillons temporels correspondant aux J échantillons de la porteuse d'ordre n mappée par le symbole intermédiaire X"n, J étant un naturel, et comprend : - une étape (304) d'initialisation d'un 2nd accumulateur (D) avec les J échantillons accumulés dans le 1er accumulateur, et comprend pour chaque porteuse d'ordre n, n allant de 1 à M-1 : - une étape (305) d'accumulation dans le 2nd accumulateur (D) respectivement à J échantillons déjà présents de J échantillons correspondant aux J échantillons temporels de la porteuse d'ordre n mappée par une donnée de correction complexe dn, une étape (306) de détection de P échantillons parmi les J échantillons en sortie du 2nd accumulateur présentant une puissance supérieure à un seuil (α) et de mise à zéro des J-P autres échantillons, P étant un naturel, - une étape (307) de comparaison de ces P échantillons avec les échantillons temporels en coïncidence parmi J échantillons temporels de la porteuse d'ordre n, délivrant un couple de contrôle de correction binaire (Gn), - une étape (308) de sélection de la donnée de correction complexe dn parmi une liste de corrections du symbole intermédiaire X"n en fonction du couple de contrôle de correction binaire (Gn) pour obtenir le symbole corrigé X'n=X"n+dn.
Patent FR-3005493-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage emettant des rayonnements de lumiere differents
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile qui comporte une source lumineuse primaire émettant un rayonnement lumineux (L) et un système de balayage (18) recevant le rayonnement lumineux (L) de la source lumineuse (14) primaire. Le rayonnement est réparti spatialement sur un dispositif (20) de conversion de longueur d'onde, de façon à balayer une surface de balayage (32). Le dispositif (20) de conversion de longueur d'onde comprend un substrat formant miroir. Le dispositif (20) de conversion de longueur d'onde qui reçoit le rayonnement lumineux (L) de la source primaire comporte au moins des premier (22) et deuxième (24) matériaux phosphorescents différents et réémet de la lumière (B, O). Des systèmes optiques d'imagerie (28, 30) reçoivent la lumière (B, O) pour former des faisceaux lumineux (FB, FO).
Patent FR-3008615-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un tensio actif amphotere particulier et un polymere epaississant a motif sucre
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : a) un ou plusieurs corps gras liquide(s); b) un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) de formule (I) suivante : Ra'-C(O)-NH-CH2-(CH2)n-N(B)(B') (I) dans laquelle : ▪ B représente le groupe -CH2-CH2-O-X' ; ▪ B' représente le groupe -(CH2)ZY', avec z = 1 ou 2 ; ▪ X' représente le groupe -CH2-C(O)OH, -CH2-C(O)OZ', -CH2-CH2-C(O)OH, -CH2-CH2-C(O)OZ', ou un atome d'hydrogène ; ▪ Y' représente le groupe -C(O)OH, -C(O)OZ″, -CH2-CH(OH)-SO3H ou le groupe -CH2-CH(OH)-SO3-Z″ ; ▪ Z' et Z″ représentent indépendamment l'un de l'autre un contre ion cationique issu d'un métal alcalin ou alcalinoterreux, tel que le sodium, un ion ammonium ou un ion issu d'une amine organique ; ▪ Ra' représente un groupe alkyle ou alcényle en C10-C30 d'un acide Ra-C(O)OH de préférence présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin coco hydrolysée, un groupe alkyle, notamment en C17 et sa forme iso, un groupe en C17 insaturé et ▪ n représente un nombre entier allant de 1 à 10, de préférence de 1 à 5. ou leurs formes quaternisées c) un ou plusieurs polymère(s) épaississant(s) à motif(s) sucre et d) une ou plusieurs précurseur(s) de colorant d'oxydation. La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3010997-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de bromomethylcyclopropane a partir de cyclopropylcarbinol
Inventor: TOURBEZ DANIEL
IPC: C07C22/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: La demande concerne un procédé de préparation de bromométhylcyclopropane comprenant une étape de réaction du cyclopropylcarbinol avec un complexe de triphénylphosphite et de dibrome.
Patent FR-3011675-A1 (FR)
Title: Capot de contacteur electromagnetique de demarreur de vehicule automobile, contacteur electromagnetique et demarreur correspondants
Inventor: HAMDI RACHID
IPC: H01H50/02
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un capot (30) de contacteur de démarreur de véhicule automobile comportant une paroi (40) délimitant une chambre (41), dite chambre de contacts à l'intérieur de laquelle sont positionnées au moins deux têtes de contact (23, 24) de deux bornes de puissance (26, 27) ainsi qu'une plaque de contact (21) apte à passer d'une position désactive dans laquelle ladite plaque de contact (21) coupe le contact entre lesdites deux bornes de puissance (26, 27) à une position active dans laquelle ladite plaque de contact (21) établit un contact entre les deux bornes de puissance (26, 27) via les têtes de contact (23, 24) desdites bornes de puissance (26, 27), dans lequel une membrane (43) assure une fermeture de ladite chambre de contacts (41). L'invention a également pour objet le contacteur électromagnétique et le démarreur de véhicule automobile correspondants.
Patent FR-3011870-A1 (FR)
Title: Montant d'ouvrant presentant un renfort interne, ouvrant et procede de fabrication d'un tel montant d'ouvrant
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2013-10-15
Abstract: L'invention concerne un montant d'ouvrant (1) s'étendant le long d'un bord de l'ouvrant en étant formé de deux demi-coques (2) et présentant une première ouverture solidarisée de manière amovible avec un dormant (10) et une seconde ouverture recevant un élément supporté (11), les deux demi-coques (2) définissant au moins entre elles un espace interne (3, 5, 6) recevant au moins une traverse (7, 8) s'étendant perpendiculairement aux deux demi-coques (2) et formant une barrette à rupture de pont thermique. Le montant d'ouvrant (1) comprend également au moins une pièce de renfort (19) en un matériau composite non conducteur thermique sous forme de fibres, tresses ou bandes noyées dans un matériau thermodurcissable, la pièce de renfort (19) s'étendant dans ledit au moins un espace interne (3, 5, 6) et étant solidaire des deux demi-coques (2). L'invention concerne aussi un ouvrant et un procédé de fabrication d'un tel ouvrant.
Patent FR-3012606-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un chargement
Inventor: NEVIERE ROBERT
IPC: G01N33/22
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'un chargement (10) dans lequel on fournit le chargement (10) à contrôler équipé d'au moins un résonateur (26) fixé sur la surface (S) dudit chargement, on fait vibrer le résonateur (26), on identifie la fréquence de résonance du résonateur (26), et on en déduit de la fréquence de résonance au moins une valeur représentative de l'état mécanique du chargement (10).
Patent FR-3015685-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure en continu de la concentration totale en goudrons d'un gaz chaud
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mesurer la concentration de goudrons circulant dans un flux gazeux caractérisé en ce qu'il comprend un débitmètre massique à accélération de Coriolis à double boucles (B1-B2) thermostatées configuré pour mesurer le débit massique du flux gazeux dans chaque boucle, un premier sous-ensemble thermostaté (S1) comprenant au moins un lit (S1-1) catalytique configuré pour la transformation de goudrons du flux gazeux en coke et des moyens de mise en résonance dudit lit (S1-1) permettant de déterminer la concentration en goudrons cokéfiés dans ledit lit, un deuxième sous ensemble thermostaté (S2) comprenant un moyen adsorbant des goudrons non cokéfiés dans le premier sous-ensemble (S1) et des moyens de mise en résonance du moyen adsorbant et/ou des moyens de mesure de la conductivité du moyen adsorbant et de moyens de désorption thermique du moyen adsorbant, permettant de déterminer la concentration en goudrons non cokéfiés dans le premier sous ensemble S1 et adsorbés par le deuxième sous-ensemble (S2), un quatrième sous ensemble (S4) de traitement des données issues des sous-ensemble (S1 - S2) et du débitmètre. L'invention concerne également un procédé associé au dispositif. L'invention se rapporte au domaine de l'analyse et de la mesure en ligne de polluants dans un flux gazeux
Patent FR-3018028-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de couper le champ electrique basse frequence emis par un appareil electrique muni d'une prise sans terre et branche sur le reseau erdf 220 volts
Inventor: BRUNO DAVID
IPC: H05K9/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour couper ou réduire considérablement le champ électrique émis par un appareil électrique muni d'une prise sans terre et branché sur le réseau ERDF 220 volts. On peut couper ou réduire considérablement le champ électrique émis par un appareil électrique branché sur le réseau ERDF 220 volts en reliant ou en connectant les parties métalliques de cet appareil à la terre. L'invention concerne un dispositif permettant de relier la partie métallique ou bien la carcasse métallique de l'appareil directement à la terre sans avoir recours à de l'outillage et à des connaissances en électricité. Il est composé d'un câble électrique contenant à l'intérieur un fil de couleur jaune et vert qui caractérise le fil de terre. Le fil jaune et vert est relié à une fiche de branchement électrique 220 volts d'un côté du câble, et de l'autre à un aimant par l'intermédiaire d'une cosse électrique. La continuité électrique est donc assurée entre l'aimant et la fiche électrique de branchement. Le principe d'utilisation est de brancher la fiche de branchement électrique sur une prise de courant et de poser l'aimant sur la partie métallique ou sur la carcasse métallique de l'appareil électrique. Celui-ci étant désormais relié à la terre, son champ électrique est par conséquent stoppé ou réduit au maximum. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger les personnes contre les champs électriques 50 hertz émis par les appareils électriques sans prise de terre branchés sur le réseau ERDF.
Patent FR-3020894-A1 (FR)
Title: Systeme d'au moins un electroaimant a bords d'entrefer non plans
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H01F7/08
Filed: 2014-05-09
Abstract: La présente invention porte sur un système d'au moins un électroaimant (1, 1a) pour un actionneur, ledit au moins un électroaimant (1, 1a) étant muni d'une bobine (4, 4a) dans une partie fixe (3) et d'un induit (2, 2a) en présentant un évidement (5bis, 5abis) central pour l'axe (5) de l'actionneur, l'induit (2, 2a) étant mobile entre une position où il se trouve à proximité de la partie fixe (3) quand la bobine (4, 4a) est alimentée électriquement et une position où il se trouve le plus éloigné de la partie fixe (3) quand la bobine (4, 4a) n'est pas alimentée, les bords en vis-à-vis de la partie fixe (3) et de l'induit (2, 2a) définissant entre eux un entrefer (e) variable entre les positions. Les bords en vis-à-vis sont formés d'au moins deux surfaces inclinées (6, 6a, 6bis, 6abis; 7, 7a, 7bis, 7abis) en correspondance d'un bord à l'autre.
Patent FR-3021607-A1 (FR)
Title: Ecran multifonctions intelligent pour l'automobile
Inventor: BEN MOUSSA OUSSAMA
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention proposée vise à doter les écrans d'affichage notamment les écrans tactiles dans les véhicules de moyens permettant de changer leurs orientations vis-à-vis du conducteur. Cette orientation est commandée par les occupants du véhicule via des boutons ou par la touchée. L'écran peut être pré-positionnée, automatiquement, en fonction de critères tel que la luminosité, l'orientation/sens du véhicule ou les coordonnées GPS... L'interaction entre les utilisateurs et l'écran est rendu intelligente grâce à la prise en compte des conditions de roulage et la fréquence de touchée de l'écran. Il est ainsi, possible en combinant certaines données de détecter des situations ou le degré de vigilance du conducteur est diminué par l'orientation de son attention vers l'écran pour, ensuite, l'alerter via des IHM spécifiques et de l'inviter à se concentrer sur la route surtout dans le cas ou la vitesse du véhicule dépasse un certain seuil et la proximité d'autres véhicules.
Patent FR-3025567-A1 (FR)
Title: Fixation a ancrage permanent par expansion (par cone cylindrique)
Inventor: CAZALET ROBERT JEAN
IPC: F16B13/12
Filed: 2014-09-04
Abstract: Le dispositif réalise un ancrage permanent dans un matériau plein (pierre dense, béton) par expansion. Le dispositif (acier cadmié ou acier inox) se compose : - D'un goujon prisonnier 2 possédant un cône cylindrique, à l'extrémité du cône se situe un renflement et à la base du cône une fosse de rétention de 2 mm de profondeur. - Un goujon fileté 1, possédant une découpe s'adaptant au cône, et possédant une double cavité obtenues par usinage : alvéoles (a) et (b) Avant la frappe les deux pièces 1 et 2 sont solidaires et imperdables, le renflement du cône de la pièce 2 se situant dans l'alvéole (a) de la pièce 1. Lors de la frappe sur la tête de 1, le dispositif 2 pénètre, le cône écarte les branches et le renflement se fiche dans l'alvéole (b), assurant la tenue de l'ensemble dans le forage du matériau. Le dispositif selon l'invention est destiné à réaliser un ancrage permanent dans un matériau plein.
Patent FR-3002821-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique et machine electrique equipee d'un tel stator avec guidage du flux magnetique
Inventor: KNAPPENBERGER UWE
IPC: H02K1/14
Filed: 2014-02-27
Abstract: Stator (3) de machine électrique (1) comprenant un corps de stator (7) avec une culasse de stator (9) et des dents de stator (11) ainsi qu'un bobinage de stator (13), passant à la périphérie (19) du corps (7) autour de la culasse de stator (9). Le stator comporte un élément de guidage de flux (15) pour guider le flux magnétique (17) de la périphérie extérieure (19) du corps de stator (7) vers le rotor (5) de la machine électrique (1).