baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982099-A1 (FR)
Title: Commande d'un interrupteur dans un convertisseur de puissance
Inventor: GAUTIER FREDERIC
IPC: H03L1/00
Filed: 2011-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins un interrupteur (Ki) dans un convertisseur (60) de puissance, dans lequel la vitesse de commutation dudit au moins un interrupteur (Ki) varie dynamiquement en fonction d'une mesure d'une grandeur (eta, T) représentative du rendement du convertisseur.
Patent FR-2982638-A1 (FR)
Title: Cartouche de stockage d'un reducteur gazeux pour la reduction catalytique selective des oxydes d'azote.
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention a pour objet une cartouche (1) de stockage de réducteur gazeux pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, comportant : - un réservoir contenant un matériau de stockage solide dudit réducteur gazeux, - au moins un moyen de chauffage (6) pour le matériau de stockage et périphérique audit matériau, - une pluralité de conducteurs thermiques (7) au sein du matériau de stockage en contact direct ou indirect avec ledit moyen de chauffage et propageant la chaleur dans ledit matériau de stockage. Les conducteurs thermiques sont disposés au sein du matériau de stockage en nappes venant délimiter, conjointement avec la paroi du réservoir, des couches (a,b,c) de matériau de stockage dont l'épaisseur varie en fonction de la distance au moyen de chauffage périphérique le plus proche.
Patent FR-2996857-A1 (FR)
Title: Elements de chambres a vide en alliage d'aluminium
Inventor: VAN KAPPEL JOOST
IPC: C22C21/02
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne un élément de chambre à vide obtenu par usinage et traitement de surface d'un bloc d'épaisseur au moins égale à 4 mm en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,4 - 0,7 ; Mg : 0,4 - 0,7 ; Ti < 0,15, Fe < 0,25 ; Cu < 0,04 ; Mn < 0,4 ; Cr < 0,1 ; Zn < 0,04 ; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également un procédé de traitement de surface d'un élément de chambre à vide obtenu par usinage d'un bloc en alliage d'aluminium de la série 5XXX ou de la série 6XXX dans lequel successivement on dégraisse et/ou on décape le dit élément, on anodise à une température comprise entre 10 et 30 °C avec une solution comprenant 100 à 300 g/l d'acide sulfurique et 10 à 30 g/l d'acide oxalique et 5 à 30 g/l d'au moins un polyol, optionnellement on hydrate le produit ainsi anodisé dans de l'eau déionisée à une température d'au moins 98 °C préférentiellement pendant une durée d'au moins environ 1 h. Les produits selon l'invention ont notamment une homogénéité des propriétés améliorée ainsi une résistance à la corrosion avantageuse.
Patent FR-2986226-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent en vue d'en abattre la teneur en phosphates comprenant une etape de traitement thermique en voie humide optimise, et installation correspondante
Inventor: LEMAIRE ROMAIN
IPC: C02F3/30
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un effluent à traiter en vue d'en abattre la teneur en phosphates, ledit procédé comprenant une étape de traitement biologique sous anoxie dudit effluent à traiter produisant un premier effluent, une étape de traitement biologique sous aérobie dudit premier effluent produisant un deuxième effluent, une étape de recirculation d'au moins une partie dudit deuxième effluent à l'entrée de ladite étape de traitement biologique sous anoxie, une étape de séparation liquide/solide d'au moins une partie dudit deuxième effluent produisant un effluent traité et un premier effluent plus dense, un étape de production d'acides gras volatils comprenant un traitement thermique en voie humide à une température comprise entre 100 et 350 °C, pendant un temps de séjour compris entre 10 et 180 minutes d'au moins une partie dudit premier effluent plus dense, une étape de traitement biologique sous anaérobie d'au moins une partie de l'effluent provenant de ladite étape de traitement thermique en voie humide, et une étape de recirculation d'au moins une partie de l'effluent provenant de ladite étape de traitement biologique sous anaérobie à l'entrée de ladite étape de traitement biologique sous anoxie.
Patent FR-2988878-A1 (FR)
Title: Procede de modification en memoire d'un ensemble de donnees
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06F11/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la gestion des écritures en mémoire d'un dispositif de traitement de l'information et plus précisément d'un procédé d'écriture d'un ensemble de données de manière unitaire et cohérente. L'invention, bien que de portée plus générale, s'applique plus particulièrement dans le domaine des cartes à puce. On décrit un procédé d'écriture d'une ou plusieurs données dans la mémoire d'un dispositif de traitement de l'information qui comporte une étape de recopie d'un bloc mémoire dit d'origine comprenant la ou les données devant être écrites dans un bloc mémoire dit de sauvegarde. L'étape d'écriture des données est alors faite dans le bloc mémoire d'origine ou dans celui de sauvegarde. On peut alors toujours revenir si besoin aux valeurs des données originales si la phase d'écriture échoue.
Patent FR-2994951-A1 (FR)
Title: Perforator cap for flexible tube containing product, has moving part movable relative to body according to longitudinal axis of body, so as to allow perforation of cover placed in neck of tube by punch when cap is screwed onto neck of tube
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D35/00
Filed: 2012-08-28
Abstract: The cap (10) has a body (12) intended to be screwed onto a neck of a flexible tube so as to fix the body on the neck of the tube. A moving part (16) includes a punch (17), where the moving part is movable relative to the body according to a longitudinal axis of the body, so as to allow perforation of a cover placed in the neck of the tube by the punch when the cap is screwed onto the neck of the tube. The body includes grooves, and the moving part includes ribs (42), where the grooves and the ribs limit the displacement of the moving part compared to the body. An independent claim is also included for a tube and perforator cap assembly.
Patent FR-2996411-A1 (FR)
Title: Piege pour frelons
Inventor: RIBIERE-THARAUD NICOLAS
IPC: A01M1/22
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'invention concerne un piège pour frelon, caractérisé en ce qu'il comprend : -une enceinte métallique (1) qui définit une cavité (2), une paroi de l'enceinte étant munie de moyens (3) d'ouverture aptes à permettre une introduction d'au moins un frelon dans la cavité, les moyens d'ouverture (3) étant dimensionnés pour que des ondes électromagnétiques de fréquence donnée présentes dans la cavité ne puissent pas sortir de la cavité (2), -des moyens (4, 5, 6) aptes à détecter la présence d'au moins un frelon dans la cavité (2), et -une source (S) d'ondes électromagnétiques apte à générer des ondes électromagnétiques à la fréquence donnée à l'intérieur de la cavité (2) dès lors qu'un frelon est détecté dans la cavité. -un moyen d'appel (A).
Patent FR-2997004-A1 (FR)
Title: Vacuum cleaner device for sucking e.g. air, has partition wall arranged upstream of vacuum creating unit provided with recess that projects towards suction opening and comprises hole, where vacuum creating unit creates vacuum in body
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L7/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: The device (1) has a body (2) whose end is provided with a suction opening (20) that is moved on a surface to be treated. A sucked liquid (L) is stored in an inner side of a container (3). A vacuum creating unit (5) creates a vacuum in the body, and a partition wall (4) is arranged upstream of the vacuum creating unit and directly faces the suction opening. The partition wall is provided with a recess (40) that projects towards the suction opening and comprises a hole (41). The vacuum creating unit sucks air (A) through the hole of the recess.
Patent FR-2999470-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'ebauche de pneumatique
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B29D30/28
Filed: 2012-12-13
Abstract: Procédé de fabrication d'ébauche de pneumatique par enroulement d'une nappe de renfort carcasse (N) sur un tambour d'assemblage (2) sur laquelle sont déposés plusieurs profilés (P) axialement distants l'un de l'autre ayant une épaisseur donnée dont la ligne méridienne (M) présente un profil galbé, dans lequel : - on saisit le front avant de la nappe de renfort carcasse (N) à l'aide d'un dispositif de transport (1) comportant un châssis (4) supportant une rangée transversale (5) de patins de préhension de nappe, - on transfère la nappe de renfort carcasse (N), entre un poste d'approvisionnement et ledit tambour, - on dépose le front avant de ladite nappe sur le tambour d'assemblage (2), - on retire ledit dispositif de transport (1), - on applique un rouleau d'application à profil déformable sur le front avant de ladite nappe et on exerce une pression dans la direction radiale sur la largeur de celle-ci et on fait tourner ledit tambour. Selon l'invention, au moins l'un des patins de préhension est mobile en hauteur par rapport aux patins adjacents de manière à adapter le profil de ladite rangée au profil de la ligne méridienne (M) avant de saisir le front avant de la nappe carcasse.
Patent FR-3011259-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction notamment pour la realisation de salles de squash ou analogues
Inventor: RIBLET ROBERT
IPC: E04H3/14
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs de construction. Le dispositif se caractérise par le fait qu'il comporte un panneau modulaire 34 comportant une rainure continue 35 réalisée dans sa tranche, des moyens de fixation de ce panneau sur un montant 41 formé d'un profilé en forme de U avec des bords rentrants le long des extrémités libres du U pour former, entre les extrémités libres de ces deux bords rentrants, une ouverture longitudinale 42, ces moyens de fixation étant constitués d'une pièce d'assemblage 36 comportant une première tête 37 destinée à être logée à l'intérieur du montant 41, une seconde tête 38 destinée à être logée dans la rainure du panneau 34 et une barre 39 reliant ces deux têtes 37, 38 en passant dans l'ouverture 42, et des moyens 100 pour solidariser la seconde tête 38 avec le panneau 34. Application, notamment, à la construction de salles de sport et plus particulièrement de squash.
Patent FR-3013825-A1 (FR)
Title: Vehicule blinde comportant un plancher plie
Inventor: BELLOCHE JEROME
IPC: F41H7/04
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule blindé (1) comportant une caisse (2) portant des moyens de mobilité (3), tels que des roues, la caisse délimitant au moins deux zones, une zone avant (13) recevant un poste de pilotage et une zone arrière (14) formant habitacle. Ce véhicule est caractérisé en ce qu'il comporte un plancher (15) commun à la zone avant (13) et à la zone arrière (14) et qui est formé d'une plaque unique comportant une partie avant (15a) et une partie arrière (15b), la partie avant du plancher étant parallèle à la partie arrière du plancher et reliée à cette dernière par une partie intermédiaire (15c), le véhicule comportant au moins une plaque de protection (18) disposée à distance de la partie avant (15a) du plancher et sensiblement dans le prolongement de la partie arrière (15b) du plancher, le véhicule comportant aussi au moins un moyen de blindage additionnel (19,21) qui protège la partie arrière (15b) du plancher et qui couvre aussi au moins partiellement la partie intermédiaire (15c) du plancher.
Patent FR-3013986-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou dietetique contenant l'extrait de semence d'avena sativa et utilisable pour soigner le syndrome metabolique
Inventor: FAOUZI MOULAY EL ABBES
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique à base d'extrait aqueux de semence d'Avena sativa, pour son utilisation pour soigner le syndrome métabolique et le diabète. Selon l'invention, cette composition peut en outre comprendre un extrait aqueux d'au moins une deuxième plante issue du groupe suivant: semence de Nigella sativa, semence Trigonella foenum graecum, semence Medicago sativa, semence Boscia senegalensis, feuilles d'Olea europaea, feuilles, calice, fleur d'Hibiscus sabdariffa.
Patent FR-3002184-A1 (FR)
Title: Folder for classifying documents of DIN A4 format in vertical position in office, has reinforcing element arranged to be assembled on edge of flap that has rigidity to retain flat shape under own weight and weight of contained documents
Inventor: CATELAS STEPHANE
IPC: B42F17/02
Filed: 2013-02-18
Abstract: The folder (10) has a reinforcing element e.g. tab, arranged to be assembled on a free edge (22) of a flap (12) adjacent to a fold (18). The reinforcing element includes an elongate body extending along an entire length of the free edge from the fold to an edge end (24) of the flap parallel to the fold. The folder and the reinforcing element are mutually formed such that a back is placed on a horizontal surface and the flap is vertically placed in an assembled state. The flap includes a rigidity to retain a flat shape under an own weight and a weight of documents contained in the folder. The reinforcing element is made of rigid plastic i.e. polycarbonate.
Patent FR-3004432-A1 (FR)
Title: Equipement pour effectuer des operations de maintenance et/ou d'inspection a l'interieur d'une cuve et procede de montage d'un tel equipement
Inventor: CHARPENTIER BENJAMIN
IPC: B65D90/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble prêt-à-monter pour la réalisation d'un équipement, destiné à effectuer des opérations de maintenance et/ou d'inspection, à l'intérieur d'une cuve (1) présentant une paroi supérieure pourvue d'une ouverture (2), ledit ensemble comportant : - un lot d'éléments destinés à former une colonne de support d'un bras articulé (5), ledit lot comportant : - au moins un élément d'allonge (8a, 8b, 8c), - un premier élément (7) de bout de colonne portant ledit bras articulé (5) ; - un second élément (9) de bout de colonne portant une bride de fixation agencée pour fixer la colonne à la périphérie de l'ouverture (2); et - une bride d'assistance au montage comportant des organes d'ancrage destinés à coopérer avec la périphérie de l'ouverture (2) de la cuve (1), ladite bride d'assistance au montage étant équipée d'un premier organe de fixation provisoire, dans lequel l'élément d'allonge (8a, 8b, 8c) et le premier élément (7) de bout de colonne sont chacun équipés d'un second organe de fixation provisoire apte à coopérer avec le premier organe de fixation provisoire de la bride d'assistance au montage de sorte à permettre une fixation provisoire du premier élément (7) de bout de colonne et de l'élément d'allonge (8a, 8b, 8c) sur la bride d'assistance au montage lors du montage de l'ensemble prêt-à-monter.
Patent FR-3006353-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant une plateforme de circulation mobile selon la direction verticale
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Une banche de coffrage (1) comportant une paroi verticale (2) comprenant une face avant coffrante (2A) et une plateforme de circulation (3) pour opérateurs, la banche comportant des moyens de déplacement (4) selon la direction verticale de la plateforme de circulation (3) par rapport à ladite paroi verticale (2).
Patent FR-3006811-A1 (FR)
Title: Platine de raccordement pour vehicule automobile a motorisation electrique ou hybride electrique
Inventor: DE BENOIST LAURENT
IPC: H02G3/22
Filed: 2013-06-07
Abstract: La présente invention concerne une platine de raccordement (20) pour véhicule à motorisation électrique ou hybride électrique, apte à occuper une configuration de service dans laquelle elle est fixée contre la face extérieure du plancher dudit véhicule au niveau d'une ouverture qui y est ménagée, de sorte que ladite platine (20) recouvre ladite ouverture ; la face supérieure de ladite platine comportant au moins un connecteur électrique supérieur (22) étant destiné à être relié électriquement à une batterie de traction que comporte ledit véhicule ; ladite platine (20) comportant en outre une ouverture (24) recevant un embout d'évacuation (25) comprenant une portion supérieure de raccordement (25A) saillant transversalement au plan principal de ladite platine (20), de sorte qu'elle traverse ledit plancher lorsque ladite platine (20) occupe ladite configuration de service ; ladite portion supérieure de raccordement (25A) étant destinée à être reliée à ladite batterie de traction.
Patent FR-3006757-A1 (FR)
Title: Procede pour caracteriser un objet d'interet en interaction avec une interface de mesure, et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: LUONG BRUNO
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour caractériser un objet d'intérêt (1) en interaction avec une interface de mesure (2), comprenant des étapes (i) d'acquisition d'une distribution spatiale de mesures représentative de la distance (3) entre l'objet d'intérêt (1) et une pluralité de points de mesure de l'interface de mesure (2), (ii) de détermination d'une position estimée de l'objet d'intérêt (1) relativement à l'interface de mesure (2), et (iii) de détermination d'au moins une caractéristique supplémentaire de l'objet d'intérêt parmi une caractéristique dimensionnelle et une caractéristique de positionnement angulaire (8, 23) relativement à l'interface de mesure (2). L'invention concerne aussi un dispositif d'interface et un appareil implémentant le procédé.
Patent FR-3007256-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur la peau
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-06-20
Abstract: Applicateur (10) pour l'application d'un produit (P) sur la peau des sourcils, comportant - une tige (11), - un organe d'application (30) fixé à une extrémité de la tige (11), comportant : • un corps (32) ayant un axe longitudinal (X), • entre un et cinq picots (34) s'étendant à partir d'une surface latérale (33) du corps (32), ces picots (34) étant floqués et formant un angle non nul avec l'axe longitudinal (X) du corps (32).
Patent FR-3007984-A1 (FR)
Title: Produit de nutrition medicale destine a la prevention du risque cardiometabolique et de la steatose hepatique et au traitement du pre diabete
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A23L33/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée pour une utilisation comme produit de nutrition médicale, comprenant un mélange de principes actifs constitué par au moins : - un hydrolysat de lactosérum de poids moléculaire compris entre 200 et 5000 daltons, - de l'alpha lactalbumine, - au moins un régulateur des cycles AMPK, MAPK, PPAR et/ou SIRT1, - du calcium de lait. Elle est particulièrement utile comme produit de nutrition médicale à administration orale, notamment pour la prévention du risque cardiométabolique, de la stéatose hépatique et pour le traitement du pré diabète.
Patent FR-3008379-A1 (FR)
Title: Structure de mat hissable de vehicule sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-07-09
Abstract: La structure de mât (10) comporte un mât hissable (12), comprenant une partie (22) mobile en translation dans une direction de hissage (Z), entre une position affalée et une position déployée, et un support (14) du mât, muni d'au moins un rail (18) de guidage en translation de la partie mobile (22) du mât (12) dans la direction de hissage (Z), ledit support (14) s'étendant dans la direction de hissage entre une extrémité inférieure et une extrémité supérieure (14B). La partie mobile (22) comporte un corps (26) et des organes (20) de guidage, portés par ce corps (26), lesdits organes de guidage (20) coopérant avec le rail de guidage (18). La structure (10) comporte des premiers moyens (42) de reprise d'efforts dans au moins une seconde direction (X, Y) perpendiculaire à la direction de hissage (Z), destinés à être solidarisés à une partie structurelle (11) du véhicule sous-marin à proximité de l'extrémité supérieure (14B) du support (14), et destinés à former une butée, dans ladite seconde direction (X, Y), pour le corps (26) de la partie mobile (22) du mât (12) lorsque cette partie mobile (22) est dans sa position déployée.
Patent FR-3008727-A1 (FR)
Title: Paumelle comprenant un joint d'etancheite
Inventor: PECH GILLES
IPC: E06B7/16
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne une paumelle (1) pour une ouverture comprenant un dormant recevant à rotation suivant un axe au moins un vantail d'ouvrant entre une position ouverte du vantail et une portion fermée du vantail, ladite paumelle comprenant une lame de dormant fixable sur un profil de dormant, une lame d'ouvrant fixable sur un profil d'ouvrant et comportant un pan de frappe (13) apte à former une surface d'application sur la lame d'ouvrant sur le profil de dormant dans la position de fermeture, caractérisé par le fait que pan de frappe (13) de la lame d'ouvrant comporte un joint (14).
Patent FR-2999219-A1 (FR)
Title: Element profile en matiere plastique ainsi que battant et chassis de fenetre faits a partir d'un tel element profile
Inventor: DIEKMANN STEFAN
IPC: E06B1/28
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un élément profilé en matière plastique, en particulier pour des battants de fenêtre (1) ou d'autres supports de vitrage ou cadres dé fenêtre (5), comportant au moins une préchambre (7b, 11b) et comportant au moins une chambre intérieure (7a, 7c, 11a, 11c), la préchambre (7b, 11b) présentant une paroi de chambre qui forme, au moins par sections, une paroi de façade extérieure (18, 20) de l'élément profilé, et la chambre intérieure (7a, 7c, 11a, 11c) étant formée par des parois de chambre situées à l'intérieur, et ladite au moins une préchambre (7b, 11b) étant remplie d'un fluide (16) susceptible de s'écouler.
Patent FR-3014447-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement thermique en continu d'une bande d'acier
Inventor: GENAUD ALAIN
IPC: C23F17/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé de traitement thermique en continu d'une bande d'acier selon lequel : la bande traverse des chambres successives de traitement thermique ; un refroidissement rapide de la bande, en particulier supérieur à 200°C/sec, est effectué dans l'une au moins des chambres par projection sur la bande de liquide, ou projection d'un fluide composé de gaz et de liquide ou projection d'une combinaison de gaz et de liquide de type brouillard ; et, après le refroidissement rapide, une couche métallique protectrice est déposée sur la bande au trempé ; le fluide projeté pour le refroidissement de la bande est un fluide à propriété décapante à l'égard des oxydes de fer ou d'autres éléments d'alliages contenus dans l'acier à traiter, pour limiter l'oxydation de la bande et réduire les oxydes ayant pu se former sur la bande pour réduire ou annuler les défauts de surface lors de l'opération de revêtement au trempé ; le fluide est projeté sous une pression et à une distance de la bande telles que l'effet combiné de la propriété décapante et de l'action mécanique du fluide projeté réduit la couche d'oxydes à la surface de la bande ; et la température de la bande en fin de refroidissement est celle nécessaire pour réaliser le cycle de traitement souhaité, en particulier comprise entre 200 et 750°C, typiquement supérieure à 200°C.
Patent FR-3014714-A1 (FR)
Title: Torche manuelle de soudage a l'arc a aspiration de fumees amelioree
Inventor: DUBOS MARC
IPC: B23K9/16
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention porte sur une torche manuelle de soudage à l'arc comprenant un corps de torche (1) comprenant un manche de manipulation (2), une portion tubulaire coudée (5) fixée audit corps de torche (1), un capteur de fumées (22) fixé à ladite portion tubulaire coudée (5), le capteur de fumées (22) comprenant une ou plusieurs ouvertures (25) réparties autour de sa périphérie, une buse de soudage (6) fixée au capteur de fumées (22). Selon l'invention, la torche comprend en outre un premier écran (30) agencé entre la ou les ouvertures (25) du capteur de fumées (22) et la buse de soudage (6).