baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990560-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'un arbre de commande d'un mecanisme appartenant a un appareil de protection electrique, et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: TOTI BUTTIN FREDERIC
IPC: H01H71/10
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manoeuvre d'un arbre de commande d'un mécanisme appartenant à un appareil de protection électrique, ledit arbre de commande pouvant être amené successivement dans une première et une seconde position, ledit dispositif comportant une partie dite de commande (2) apte à être reliée mécaniquement à l'arbre de commande du mécanisme de manière que cette partie de commande (2) et cet arbre soient solidaires en rotation, et une partie dite de manoeuvre (1) apte à entraîner en rotation ladite partie de commande (2) et ainsi l'arbre de commande précité, dans un sens de rotation ou dans l'autre. Ce dispositif est caractérisé en ce que la partie dite première de manoeuvre (1) est manoeuvrable selon deux sens de rotation dont seul l'un est apte à entraîner en rotation dans un sens ou dans l'autre la partie dite seconde de commande (2), de manière à pouvoir choisir la position de départ de la manoeuvre d'actionnement de la partie de manoeuvre (1) en entraînant cette dernière dans le sens de rotation selon lequel elle n'entraîne pas la partie de commande (2) jusqu'à la position de départ souhaitée, et en ce que le dispositif comporte des moyens dits premiers pour inverser le sens de rotation de la partie de commande (2) de manière à permettre le retour de l'arbre de commande vers sa position initiale, et des moyens de temporisation dits seconds aptes à imposer un temps de retard prédéterminé pour le retour de l'arbre de commande vers cette position initiale.
Patent FR-2988449-A1 (FR)
Title: Clutch mechanism for use in e.g. double clutch, in freight vehicle, has pair of male-female elements distributed angularly on force transmission element and cup spring to ensure coupling of transmission element with cup spring
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D13/60
Filed: 2012-03-21
Abstract: The mechanism has a force transmission element i.e. diaphragm (10), that is maintained in contact with a lid (12) by utilizing a maintenance cup spring (14) that is carried by the lid. The force transmission element is capable of rotating interdependent of the lid and the cup spring around a common rotation axis i.e. reference axis. A pair of male-female elements e.g. bent fold (26), is distributed angularly on the force transmission element and the cup spring to ensure rotational coupling of the force transmission element with the cup spring for centering of the force transmission element.
Patent FR-2978972-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses
Inventor: FUNG JOSHUA THOMAS
IPC: A47K10/16
Filed: 2012-08-09
Abstract: La présente invention concerne des structures fibreuses qui présentent une longueur moyenne géométrique de surplomb (longueur GM de surplomb) inférieure à 3,65 cm telle que mesurée selon le procédé de test de rigidité à la flexion et/ou une longueur de surplomb dans le sens travers de la machine (longueur de surplomb CD) inférieure à 3,875 cm telle que mesurée selon le procédé de test de rigidité à la flexion décrit ici.
Patent FR-2995325-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un support fibreux multicouche par fractionnement et stratification
Inventor: CARRE BRUNO
IPC: D21D5/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un support fibreux multicouche, comprend les étapes suivantes : - mise en suspension d'une pâte à papier comprenant des fibres et des fines, de manière à former une suspension fibreuse ; - fractionnement de la suspension fibreuse en deux fractions principales de fibres et/ou de fines ; - fractionnement de chacune des deux fractions principales résultantes de manière à former les quatre fractions secondaires suivantes : * fraction de fibres liantes ; * fraction de fibres grossières ; * fraction de fines liantes ; * fraction de fines grossières ; - formation d'un support fibreux multicouche par stratification des fractions secondaires et/ou de leurs mélanges.
Patent FR-2999388-A1 (FR)
Title: Procede de sechage de produits alimentaires
Inventor: DEUMIER FRANCOIS
IPC: A23L13/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage d'un produit alimentaire, comportant les étapes consistant à : a) introduire dans une enceinte le produit alimentaire, l'enceinte étant définie par la cuve d'un malaxeur, et b) sécher le produit alimentaire présent dans l'enceinte par mise sous vide de l'enceinte, procédé dans lequel un apport de chaleur au produit présent dans l'enceinte est effectué lorsque l'enceinte est mise sous vide durant l'étape b) de façon à maintenir constante et/ou augmenter la température dudit produit durant tout ou partie du séchage par mise sous vide de l'enceinte, l'apport de chaleur étant réalisé par transfert thermique entre au moins un fluide caloporteur et le produit et/ou par irradiation dudit produit par un rayonnement électromagnétique.
Patent FR-3005224-A1 (FR)
Title: Dispositif cascadable de reception numerique multi voies
Inventor: SAADA RENAUD
IPC: H04L12/701
Filed: 2013-04-24
Abstract: Le dispositif de réception numérique comporte N voies de réception (1), apte à recevoir des signaux dans une bande de fréquences donnée B, chacune des voies étant équipée d'un récepteur recevant les signaux dans ladite bande de fréquence B, ladite bande étant découpée en sous-bandes (2) par des moyens d'analyse fréquentielle, ledit dispositif comportant une ressource de calcul (3) pour les signaux issus de chaque récepteur. Chaque récepteur opérant dans une sous-bande de fréquences qui lui est affecté et transférant les signaux des autres sous-bandes vers les récepteurs affectés auxdites autres sous-bandes, les récepteurs étant regroupés par paires, chaque récepteur d'une paire effectue le routage de signaux vers le deuxième récepteur de ladite paire, les signaux routés étant les signaux des récepteurs des autres paires qui ne sont pas en liaison directe avec ledit deuxième récepteur.
Patent FR-3005345-A1 (FR)
Title: Luminaire de securite
Inventor: MURIGNEUX HERVE
IPC: F21V17/06
Filed: 2013-05-03
Abstract: Luminaire de sécurité 1 comprenant un boîtier 2 destiné à être fixé sur un support ou encastré dans une cloison, le boîtier 2 comprenant en outre, une partie arrière 2a comprenant une entrée de câbles 3a, une partie 2c avant recevant une verrine 8 comprenant un élément graphique de sécurité 8b, la verrine 8 étant éclairée par une unique source lumineuse 6, telle qu'une diode électroluminescente, logée dans le boîtier 2, et une lentille 7 optique disposée entre la verrine 8 et la source lumineuse 6. Selon l'invention, la lentille optique 7 est du type de Fresnel et comprend un corps plat rectangulaire, de dimensions sensiblement équivalentes à celles de la verrine 8, et définissant une première face 7a en regard de la verrine 8, et une deuxième face 7b en regard de la source lumineuse 6.
Patent FR-3005888-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite comportant un collet, et application d'une telle piece pour la realisation d'un assemblage, notamment pour un siege d'automobile
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-05-21
Abstract: Pour réaliser un collet (10) sur une pièce (1) formée à partir d'une plaque en matériau composite à fibres continues, avant de déformer la plaque autour du trou (11) pour former ledit collet, on réalise dans la plaque à la périphérie du trou une pluralité d'encoches (12) réparties sur la périphérie et s'étendant radialement sur une distance sensiblement égale à la hauteur du collet à former, puis on forme le collet sur la plaque préalablement chauffée par déformation de la zone périphérique comportant les encoches. Le collet (10) est particulièrement destiné à assurer une liaison mécanique entre la pièce en matériau composite et une deuxième pièce (2), telle qu'une tôle métallique, placées l'une contre l'autre, ou à assurer une liaison en rotation entre la pièce en matériau composite (6) et une autre pièce (7). Application à la réalisation d'assemblages comportant des pièces en matériau composite à fibres continues dans les sièges d'automobiles.
Patent FR-3037927-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un enchainement de mailles pour acquerir une zone au moyen d'un systeme d'observation a balayage
Inventor: THERET NICOLAS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un enchaînement d'acquisitions d'une pluralité de mailles permettant d'acquérir une zone au moyen d'un système d'observation au cours d'un unique passage du système d'observation sur ladite zone, le système d'observation ayant au moins une contrainte d'acquisition comprenant un dépointage maximal autorisé
Patent FR-3007815-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique avec verrouillage.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/30
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de connexion fluidique pour raccorder une première paroi délimitant un premier espace fluidique (71), par exemple tube souple (11), à une seconde paroi délimitant un second espace fluidique (72), en forme de tube ou d'enceinte souple, comprenant un premier connecteur (1) de type mâle, le premier connecteur comprenant un joint d'étanchéité et une collerette de clipsage (14), le joint d'étanchéité s'étendant radialement avant couplage depuis l'axe jusqu'à une première distance radiale R1, un second connecteur (2) de type femelle apte à recevoir le premier connecteur, le deuxième connecteur comprenant au moins une patte flexible (24) avec une extrémité (24a) sur lequel vient buter la collerette de verrouillage (14) en position de couplage, pour empêcher un retrait à partir de la position de couplage, la languette flexible étant circonscrite par rapport à l'axe entre une deuxième distance radiale R2 et une troisième distance radiale R3, supérieure à la deuxième distance radiale R2, caractérisé en ce que R2 > R1.
Patent FR-3010926-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de dechets d'usinage par apport d'energie et machine d'usinage comportant un systeme de recuperation de dechets
Inventor: DELERIS MICHEL
IPC: B26F1/26
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention vise à réaliser en combinaison les fonctions d'étanchéité, de porosité et de balayage. Pour ce faire, la présente invention propose de confiner les déchets et d'aspirer ces déchets au niveau de la tête d'éjection grâce un raccordement suffisamment souple, de sorte à rester en contact avec la zone d'usinage. Selon une forme de réalisation, une machine d'usinage portative (1) par jet de sous pression (112) comporte un système de récupération de déchets (5), une tête d'éjection (11) équipée d'une buse (111) d'axe (A1) sensiblement perpendiculaire à la surface à usiner (4a) et entraînée par un système de guidage deux axes à commande numérique, la tête d'éjection (11) se prolongeant par une enceinte (12) jusqu'à la zone de surface à usiner (4a). De plus, l'enceinte (12) comporte une partie tubulaire (121) constituée de deux parois (12a, 12b) qui coulissent co-axialement selon l'axe (A1) et un moyen d'articulation à double pivotement (123). L'enceinte (12) présente une paroi annulaire poreuse (124) dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe (A1) de la buse (111), cette paroi annulaire (124) présentant une élasticité suffisante pour maintenir l'enceinte (12) en contact étanche permanent avec la surface à usiner (4a, 4b).
Patent FR-3013487-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la vitesse de deplacement d'une camera
Inventor: COMPORT ANDREW
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-11-18
Abstract: Ce procédé comporte l'estimation de la vitesse xvR de déplacement de la première caméra en recherchant la vitesse xvR qui minimise un écart directement entre : - une première valeur d'une grandeur physique au niveau d'un premier point (p*) d'une image de référence, et - une seconde valeur de la même grandeur physique au niveau d'un second point (pw2) d'une image courante, les coordonnées du second point (pw2) dans le plan de l'image courante étant obtenues : - en déterminant les coordonnées d'un troisième point (pw1) qui correspond à la projection sur le plan de l'image courante du point de la scène photographié par le premier point (p*), puis - en déplaçant le troisième point (pw1) d'une distance égale et de sens opposé à une distance parcourue par la caméra, et enfin - en projetant le troisième point (pw1) ainsi déplacé sur le plan de l'image courante.
Patent FR-3017480-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de classification d'evenements d'une scene
Inventor: MIDAVAINE THIERRY
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection et de classification d'évènements d'une scène au moyen d'un système d'imagerie monopupille équipé d'un détecteur VisPIR dans la bande 0,6 µm-1,1 µm et d'un détecteur SWIR, qui comprend des étapes d'acquisition d'images 2D successives VisPIR et SWIR synchronisées, d'affichage des images VisPIR, et de traitement de ces images, qui consiste à : - comparer les images SWIR pour déterminer pour chaque pixel la variation d'éclairement d'une image SWIR à l'autre et la valeur crête de ces éclairements SWIR, si cette variation d'éclairement SWIR est supérieure à un seuil, alors un évènement associé audit pixel est détecté et : - on détermine sa date, sa forme temporelle et sa durée, - on détermine dans les images VisPIR, les coordonnées du pixel correspondant pour lequel, o on calcule la variation de l'éclairement d'une image VisPIR à l'autre et la valeur crête de ces éclairements VisPIR, et on compare ces variations d'éclairement SWIR et VisPIR et leurs valeurs crêtes pour estimer une température de l'évènement, o on estime la distance du point correspondant de la scène pour calculer l'intensité de l'événement à partir des éclairements SWIR et VisPIR et à partir de cette distance, o on estime l'énergie totale de l'évènement à partir de sa forme temporelle et de son intensité, - on classifie l'évènement en fonction de sa durée, de sa température, de son intensité et de son énergie, on réitère les étapes précédentes pour un autre pixel des images SWIR.
Patent FR-3018164-A1 (FR)
Title: Vetement de type short ou bermuda
Inventor: FRANKEN LOIC
IPC: A41D7/00
Filed: 2014-03-06
Abstract: Vêtement (1) comprenant : - une ceinture (2), - deux jambes (3) s'étendant depuis la ceinture (2), - un dispositif de retroussement (5) présentant : un état inactif dans lequel ledit dispositif de retroussement (5) laisse chacune des jambes (3) dans un état libre dans lequel la jambe (3) a une longueur libre, et un état actif dans lequel ledit dispositif de retroussement (5) maintient au moins l'une des jambes (3) dans un état retroussé dans lequel la jambe (3) a une longueur réduite inférieure à la longueur libre.
Patent FR-3020655-A1 (FR)
Title: Troncon de colonne montante equipee d'une bague de verrouillage disposee entre le tube principal et le tube auxiliaire
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: F16L37/107
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne un tronçon (4) de colonne montante, équipée d'une bague de verrouillage externe (11). La bague de verrouillage (11) coopère avec un élément connecteur mâle (9) et un élément connecteur femelle (8) au moyens de séries de tenons. L'invention concerne également une colonne montante constituée de plusieurs tronçons (4) et concerne l'utilisation de la colonne montante pour effectuer une opération de forage en mer.
Patent FR-3021481-A1 (FR)
Title: Procede de distribution pour une liaison a liens multiples et heterogenes
Inventor: OTTAVJ LUC
IPC: H04L47/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne, dans un réseau de communication par transport de paquets comprenant une liaison (5) entre un nœud d'entrée (3) et un nœud de sortie (4), ladite liaison (5) pouvant être établie par au moins deux chemins comprenant au moins deux liens (L1-L3) hétérogènes, un procédé de distribution pour distribuer un paquet entrant vers un desdits liens (L1-L3), comprenant les étapes suivantes : identification d'un objet regroupant de manière cohérente des paquets, détermination de la taille de l'objet identifié, transmission d'un paquet entrant sur un desdits liens (L1 - L3), choisi en fonction de la taille de l'objet auquel le paquet appartient.
Patent FR-3022509-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule et systeme d'affichage associe
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60N2/75
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de garnissage (4) de véhicule comprenant : - un rideau (6) mobile entre une position ouverte et une position fermée, - au moins un guide de lumière dont au moins une partie est visible depuis une première face (30) du rideau (6), - au moins une source de lumière (12) placée à au moins une extrémité d'un guide de lumière, - un rail (8) permettant de faire coulisser le rideau (6) entre la position ouverte et la position fermée. L'élément de garnissage (4) comprend en outre au moins une piste conductrice (14) disposée sur le rail (8), permettant d'alimenter la source de lumière (12).
Patent FR-3023057-A1 (FR)
Title: Declencheur magnetothermique.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H37/52
Filed: 2014-06-30
Abstract: Déclencheur magnétothermique pour appareil électrique de coupure du type disjoncteur, comportant : - un actionneur magnétique constitué d'un solénoïde (10) placé en série dans le circuit, entourant un noyau fixe (13) et un noyau mobile (14) et entraînant le noyau mobile (14) entre deux positions matérialisant deux états respectivement inactif et actif de l'actionneur en cas de court-circuit ; - un actionneur thermique comportant un bilame (21) déformable en matériau thermosensible apte à passer d'une forme initiale à une forme finale matérialisant deux états respectivement inactif et actif de l'actionneur sous l'effet de l'échauffement généré dans l'actionneur thermique en cas de surcharge ; et comprenant également des moyens d'augmentation de l'impédance du circuit. Ce déclencheur est caractérisé en ce que lesdits moyens d'augmentation de l'impédance du circuit consistent en une armature (1) magnétique raccordée en série avec la voie de courant du déclencheur entre le solénoïde (10) et le bilame (21).
Patent FR-3025472-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduit de liquide pour lave-vitre
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conduit de liquide pour lave-vitre, comprenant un fut (1), un premier tuyau flexible (3), un deuxième tuyaux flexible (5A-5B), un premier raccord (2) et un deuxième raccord (4A-4B), caractérisé en ce que le fut (1) est monté rotatif autour d'un axe de rotation (50), et en ce que lesdits premier (2) et deuxième raccords (4A-4B) sont configurés pour mettre en liaison fluidique respectivement le premier tuyau flexible (3) et le deuxième tuyau flexible (5A-5B), d'une part, et le deuxième tuyau flexible (5A-5B) et le fut (1), d'autre part, de façon à ce que, lorsque le fut (1) tourne autour de l'axe de rotation (50), le deuxième raccord (4A-4B) se déplace dans un plan orthogonal à l'axe de rotation (50), et le deuxième tuyau flexible (5A-5B) se déplace dans un plan parallèle à l'axe de rotation (50). L'invention concerne également un dispositif lave-vitre comprenant un tel dispositif de conduit de liquide.
Patent FR-3027027-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant une composition comprenant un systeme oxyde metallique et derive d'acide stearique equilibre et pneumatique comprenant ledit produit renforce
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d'enrobage est une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, lequel comprend un oxyde métallique et un dérivé de l'acide stéarique en des quantités telles que le rapport du taux d'oxyde métallique et de dérivé d'acide stéarique, en pce, est inférieur à 7, de préférence inférieur à 5.
Patent FR-3027516-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters de polyols et de derives n-acyles d'acides amines comme agent propigmentant de la peau humaine des cheveux et des poils.
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2014-10-27
Abstract: Au nom de : Société d'Exploitation de Produits Pour les Industries Chimiques-SEPPIC Inventeurs Laetitia CATTUZZATO, Sandy DUMONT, Jérôme GUILBOT Abrégé : Utilisation d'un composé de formule (I) : R'-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-R" (I) formule (I) dans laquelle s est égal à 0 ou à 1 et p est égal à 0, 1, 2 ou 3 et R' et R", identiques ou différents, représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (II) : formule (II) dans laquelle le groupe R1-C(=O)- représente un radical ω-undécylènoyle ou cocoyle, ou (C1) comprenant pour 100% de sa masse : - De 99% massique à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) : R'-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-H (la) et - De 1% massique à 80% massique d'au moins un composé de formule (lb) : R-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-R (lb) Pour brunir et/ou faire bronzer la peau humaine ou maintenir la pigmentation naturelle des cheveux. Nouvelle composition, procédé cosmétique et médicament les mettant en œuvre.
Patent FR-3035886-A1 (FR)
Title: Procede de prefabrication d'un pont ou d'une passerelle pont ou passerelle ainsi fabrique.
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: E01D4/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention consiste en un procédé de préfabrication de pont ou de passerelle. Le pont comporte un tablier et deux demi-arches issues de chacune de ses extrémités et ancrées solidaires de celui-ci. Le procédé consiste à faire fléchir ces deux demi-arches de façon à ce qu'elles se rencontrent à la clé de voûte. Ensuite, on place des câbles entre l'arche et le tablier, ceux-ci sont de préférence radiaux. Puis on procède à un transfert de charge en déchargeant l'arche mais en enlevant les appuis sous le tablier. Les câbles vont se tendre, et le tablier sera autoporté.
Patent FR-3044580-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres particuliere et procede de realisation de pieces mettant en oeuvre une telle machine
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application (1) de fibres, un robot poly-articulé apte à déplacer la tête d'application dans une zone de drapage (9), un cantre (19) pour le stockage de fibres continues, et des moyens d'acheminement (21) pour acheminer les fibres d'une embouchure (23) du cantre à la tête d'application. Ladite zone de drapage s'étend entre deux plans limites (P3, P4), parallèles à un premier plan de référence (P1) porté par le premier axe de rotation (A1) du robot et disposés symétriquement de part et d'autre d'un deuxième plan de référence (P2), l'un (P3) des deux plans limites étant intercalé entre les deux plans de référence. L'embouchure (23) du cantre (19), appartient à un plan médian (P0) parallèle aux plans de référence (P1, P2) et disposé entre les deux plans limites (P3, P4).