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Patent FR-3042756-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant au moins un pretensionneur de ceinture ameliore
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60R22/46
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule comprenant au moins un siège (1) et un prétensionneur (6) de ceinture (4) de sécurité associé audit siège (1), ledit prétensionneur (6) étant coiffé au moins partiellement par un carter (7, 17). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention, est que le carter (17) est directement et exclusivement fixé au prétensionneur (6).
Patent FR-3045241-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge ameliore pour la recharge d'un equipement electrique, notamment d'un vehicule electrique
Inventor: RIOUAL MICHEL
IPC: H03H11/12
Filed: 2015-12-15
Abstract: Dispositif de recharge pour équipement électrique (EQ), le dispositif de recharge comprenant : - une borne d'entrée (E) destinée à être raccordée à un réseau d'alimentation (R); - une borne de sortie (S) destinée à être raccordée à l'équipement électrique (EQ); - un module de filtrage (MF) comprenant une borne d'entrée de filtrage (Ef) raccordée à la borne d'entrée (E) du dispositif de recharge, et une borne de sortie de filtrage (Sf), le module de filtrage (MF) étant configuré pour fournir une tension de sortie de filtrage (Vsf(t)) via la borne de sortie de filtrage (Sf). Le dispositif de recharge comprend en outre un module de rétroaction (MR) couplé au module de filtrage (MF) et comprenant une borne d'entrée de rétroaction (Er) connectée à la borne de sortie de filtrage (Sf) et une borne de sortie de rétroaction (Sr) connectée à la borne d'entrée de filtrage (Ef), le module de rétroaction étant configuré pour générer une tension de rétroaction (Vsr(t)) à partir de la tension de sortie de filtrage (Vsf(t)) et pour délivrer la tension de rétroaction via la borne de sortie de rétroaction (Sr) pour la compensation de perturbations de la tension d'entrée (Ve(t)) résultant d'un comportement non-linéaire du dispositif de recharge (DIS).
Patent FR-3046215-A1 (FR)
Title: Configuration de l'intensite des sources de lumiere composant un systeme d'eclairage
Inventor: BELIN PATRICK
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un système d'éclairage comportant un ensemble d'au moins 3 sources lumineuses (Li) ayant des spectres différents (Si(λ)), comportant une étape de détermination automatique des intensités (φi) de chacune des sources lumineuses dudit ensemble en minimisant une distance entre un spectre de référence (SR(λ)) et un spectre synthétique (SS(λ)) déterminé par la somme des spectres (Si(λ)) de chaque source (Li) dudit ensemble pondéré par lesdites intensités (φi).
Patent FR-3047885-A1 (FR)
Title: Dispositif de toilettes pour handicapes moteurs, notamment automobilistes handicapes
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: E04H1/12
Filed: 2016-02-18
Abstract: Le dispositif comporte un local (1) comporte une ouverture à côté d'une surface (7) sur laquelle peut se garer un véhicule, une cuvette de WC (11) pour handicapé, installée dans ledit local, un strapontin mobile (20), comportant une assise percée (24), et monté sur des roulettes (22), roulant sur le sol du local pour pouvoir être déplacé par l'utilisateur, en étant guidé sur un guide télescopique horizontal, entre une position avancée à côté du siège du véhicule, et un emplacement d'utilisation, dans lesquels le strapontin (20), avec son assise (24) se trouve disposé au-dessus de la cuvette (11), lesdites roulettes (22) se trouvant alors disposées devant et/ou derrière ladite cuvette, ladite assise (24) se trouvant alors disposée au-dessus de l'ouverture de la cuvette (11).
Patent FR-3047179-A1 (FR)
Title: Ulvanes sulfates et utilisation dans la regulation des troubles de la coagulation
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: A61P7/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un ulvane sulfaté présentant un taux de sulfates supérieur ou égal à 15% en masse par rapport à la masse totale de l'ulvane. L'invention a également pour objet des extraits et des compositions l'incluant, son procédé d'obtention ainsi que son application comme médicament en particulier comme antithrombotique / anticoagulant.
Patent FR-3048784-A1 (FR)
Title: Guide optique avec moyens optiques de dispersion de la lumiere
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: G02B6/10
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention a trait à un guide optique (2) de lumière en matériau transparent ou translucide, de forme généralement étendue avec deux faces principales opposées (4, 8), et comprenant une zone d'entrée (61) de la lumière, une zone de sortie (41) de la lumière sur une des deux faces principales opposées (4, 8) et une zone de réflexion (81) sur l'autre des deux faces principales opposées (4, 8), ladite zone (81) comprenant des moyens de réflexion (10) de la lumière vers la zone de sortie (41). Le guide comprend, en outre, des moyens de dispersion (42, 82) de la lumière au sein du guide, lesdits moyens (42, 82) étant situés entre la zone d'entrée (61) et les zones de sortie (41) et de réflexion (81). Ces moyens peuvent comprendre des cannelures (42, 82) formées sur au moins une des surfaces principales (4, 8).
Patent FR-3049287-A1 (FR)
Title: Procede de clarification, d'amelioration de la filtrabilite et de stabilisation d'un milieu liquide alimentaire
Inventor: DOBROWOLSKI ERIC
IPC: C12H1/07
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de clarification, d'amélioration de la filtrabilité et de stabilisation d'un milieu liquide alimentaire tel qu'un vin, notamment un vin rouge. Ce procédé comprend l'introduction, dans le milieu liquide alimentaire entrainé en circulation dans un dispositif de filtration tangentielle, en amont d'une membrane de filtration tangentielle dudit dispositif, d'un agent de collage contenant de la patatine de pomme de terre.
Patent FR-3050335-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une surcharge et appareil electrique differentiel de protection de ligne electrique
Inventor: CHAMAGNE ALEXANDRE
IPC: H02H7/26
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de détection d'une surcharge sur une ligne électrique (N, P) comportant au moins un conducteur, ledit système (10) comportant : un tore de mesure (2), une branche de dérivation (4) de courant apte à être parcourue par un courant de dérivation et à être branchée en parallèle sur la ligne électrique, un actionneur (3) commandé en réponse à une augmentation de courant traversant ladite ligne électrique (N, P) pour relier, directement ou indirectement, en cas de surcharge, la branche de dérivation (4) à la ligne électrique, caractérisé en ce que la branche de dérivation (4) et la ligne électrique forment une boucle de dérivation lorsque l'actionneur est activé en cas de surcharge, et en ce que le tore de mesure (2) est prévu pour détecter directement ou indirectement le courant de dérivation de la boucle de dérivation. Elle a également pour objet un appareil électrique différentiel (8) placé sur une ligne électrique (N, P) et caractérisé en ce qu'il comprend un tel système (10) de détection.
Patent FR-3051064-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un dispositif electronique, et dispositif electronique correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation mis en œuvre par un dispositif électronique (C2), le procédé comprenant : réception d'une commande requérant une modification d'un paramètre de fonctionnement du dispositif électronique (C2) ; détection de si ledit paramètre de fonctionnement est un paramètre prédéfini en tant que paramètre sensible ; dans l'affirmative, détermination de si la modification requise par la commande entraîne, si elle est appliquée, une dégradation de la sécurité du dispositif électronique (C2) en comparant l'état initial du paramètre à réception de la commande avec un nouvel état à affecter au paramètre de fonctionnement en réponse à la commande ; et, en cas de dégradation de la sécurité du dispositif électronique (C2), déclenchement d'une opération de sécurisation du dispositif électronique (C2) en réponse à ladite première commande.
Patent FR-3052532-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite et systeme de test fluidique comportant le dispositif d'etancheite
Inventor: VILLER THIBAUT MICHEL LUCIEN
IPC: F16L55/11
Filed: 2016-06-10
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (10) d'étanchéité pour un conduit (20) d'écoulement d'un fluide présentant une zone (z20) susceptible de fuir, ledit dispositif (10) comprenant : - un bouchon (11) en caoutchouc présentant une première surface d'extrémité et une deuxième surface d'extrémité, la première surface d'extrémité étant destinée à être agencée dans une première extrémité (o21) du conduit (20) tandis que la deuxième surface d'extrémité fait saillie de ladite première extrémité, de sorte à boucher la première extrémité de manière étanche ; - un moyen d'appui (12) destiné à être agencé au contact d'une deuxième extrémité (o22) du conduit sans boucher la deuxième extrémité ; - un moyen de fixation (13) du bouchon en caoutchouc dans la première extrémité (o21) du conduit (20), le moyen de fixation (13) traversant le bouchon (11) en caoutchouc et le moyen d'appui (12).
Patent FR-3051653-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension amovible pour anse, en forme d'oreille, d'ustensile de cuisine
Inventor: DODANE PAUL
IPC: A47J45/10
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension amovible pour anse 2 en forme d'oreille d'ustensile de cuisine 3, comportant un boitier 6 comprenant un logement 7 sous forme d'une fente de hauteur 9 adaptée à l'épaisseur 4 de l'anse 2 pour accueillir au moins en partie cette dernière par emboitement et avec un jeu fonctionnel, ce boitier 6 étant encore pourvu de moyens d'accrochage 10, pour, selon le cas, verrouillé ou déverrouillé ledit dispositif 1 sur cette anse 2. Selon l'invention, ce dispositif comprend au moins un patin de retenue 27, 28 venant s'étendre au moins partiellement dans le logement 7 en forme de fente de manière à définir dans ce dernier au moins une section de passage 31, 32 ajustée, avec une tolérance négative, à l'épaisseur 4 de l'anse 2, au moins ce patin 27, 28, dans sa partie au moins venant s'étendre dans ledit logement 7, étant réalisé en un matériau élastiquement déformable pour s'effacer sous contrainte au passage de l'anse 2 lors de l'engagement dudit dispositif 1 sur cette dernière.
Patent FR-3055946-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux utilisant une source lumineuse de haute resolution
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif lumineux de véhicule terrestre pour éclairer une scène. Le dispositif comprend une source électroluminescente monolithique comprenant des éléments électroluminescents, un système optique agencé pour former une image de la source électroluminescente monolithique, un dispositif électronique apte à recevoir au moins une première mesure concernant au moins un paramètre physique du véhicule, recevoir au moins une deuxième mesure concernant au moins un paramètre physique de la scène, et commander les éléments électroluminescents de la source en fonction des premières et/ou deuxièmes mesures reçues.
Patent FR-3056681-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21S41/19
Filed: 2016-09-26
Abstract: Dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant : - un support (3) ; - au moins un module lumineux (5), ledit module lumineux (5) étant monté de façon pivotante autour d'au moins un axe sur le support (3) au moyen d'au moins une liaison pivot (7A) entre le module lumineux (5) et le support (3), ladite liaison pivot (7A) comprenant un élément élastiquement déformable (18) agencé pour autoriser un pivotement du module lumineux (5) par rapport au support (3) autour dudit axe ; - au moins un moyen de réglage (7B, 7C) du module lumineux (5) agencé pour permettre un pivotement du module lumineux (5) par rapport au support (3) autour dudit axe lorsque le moyen de réglage (7B, 7C) est actionné ; - un moyen de contrainte (15) agencé pour maintenir le module lumineux (5) en position par rapport au support (3) en l'absence d'actionnement du moyen de réglage (7B, 7C).
Patent FR-3056628-A1 (FR)
Title: Procede d'installation en mer d'une conduite sous-marine prechauffee a double enveloppe pour le transport de fluides
Inventor: COCAULT-DUVERGER VINCENT
IPC: F16L1/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation en mer d'une conduite sous-marine préchauffée à double enveloppe pour le transport de fluides, comprenant successivement, pour chaque nouvelle section de conduite (2) à assembler sur la conduite déjà installée en mer, une étape de préchauffage de l'élément unitaire d'enveloppe interne à l'intérieur de l'élément unitaire d'enveloppe externe de la nouvelle section de conduite, une étape d'assemblage de l'élément unitaire d'enveloppe interne de la nouvelle section de conduite à l'enveloppe interne (4') de la conduite (10) déjà installée en mer, une étape d'assemblage de l'élément unitaire d'enveloppe externe de la nouvelle section de conduite à l'enveloppe externe (6') de la conduite (10) déjà installée en mer, une étape de descente en mer de la nouvelle section de conduite, et la répétition des étapes précédentes pour d'autres nouvelles sections de conduite à assembler de sorte à assurer une mise en précontrainte de la conduite au cours de son installation en mer.
Patent FR-3057852-A1 (FR)
Title: Attache pour vehicule spatial destinee a former une liaison annulaire et comprenant un organe elastique deformable axialement
Inventor: LE GALLO VINCENT
IPC: B64G1/64
Filed: 2016-10-25
Abstract: Le système d'attache (4) pour véhicule spatial (1) comprend une première armature (5) de support, une deuxième armature (6) de support, et une attache (7) pour raccorder mécaniquement la première armature (5) à la deuxième armature (6). La deuxième armature (6) comprend une embase (60) et un mât (62) s'étendant selon une direction longitudinale (X-X) du système d'attache (4) et au moins partiellement dans un orifice (53) de la première armature (5), l'attache (7) étant configurée pour raccorder la première armature (5) au mât (62) selon une liaison annulaire. Le système d'attache (4) comprend un organe élastique situé autour du mât (62) et configuré pour se déformer élastiquement axialement.
Patent FR-3042975-A1 (FR)
Title: Composition anticellulite
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61Q19/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: Utilisation cosmétique non-thérapeutique d'une composition comprenant au moins un extrait de curcuma pour son effet anticellulite chez l'être humain.
Patent FR-3058742-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la temperature d'un batiment a consommation d'energie reduite
Inventor: WURTZ ETIENNE
IPC: F24T10/10
Filed: 2016-11-15
Abstract: Système de gestion de la température de l'intérieur d'un bâtiment, comportant un réservoir (8) destiné à être disposé dans un vide sanitaire (2) dudit bâtiment, ledit réservoir (8) comportant une emprise importante au sol, ledit réservoir comportant un fond inférieur (10) dont au moins une partie est destinée à être en contact thermique avec le sol (S), le réservoir (8) étant destiné à être rempli partiellement d'eau et partiellement d'air, ledit système comportant des moyens aptes à maintenir la présence d'une couche d'air au-dessus de l'eau, le réservoir (8) comportant au moins une zone perméable à la vapeur d'eau permettant des échanges entre le couche d'air et l'air contenu dans le vide sanitaire (2), ledit réservoir comportant également des moyens de connexion (24, 26) à un circuit de circulation de l'eau dans le bâtiment en vue de le rafraîchir.
Patent FR-3058620-A1 (FR)
Title: Applicateur flexible pointu
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention concerne un élément d'application cosmétique (1) d'axe X comprenant une cavité ouverte (21) définie au moins partiellement entre : - une branche centrale (16), - deux branches latérales (13, 14), - des portions proximale (10) et distale (11) réunissant la branche centrale et les deux branches latérales (13, 14), deux ouvertures (12, 22) étant formées entre la branche centrale (16), les branches latérales (13, 14), les portions proximale (10) et distale (11) et les deux branches latérales (13, 14) définissent un rétreint (15) situé entre la portion proximale (10) et la portion distale (11) lorsqu'on observe l'élément d'application en vue de dessus.
Patent FR-3045977-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie et machine electrique rotative
Inventor: ISOGAI NOBUO
IPC: H02K11/04
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dans un convertisseur de puissance, des lignes de connexion externes sont sorties d'un module semi-conducteur et sont pliées de manière à être séparées d'un dispositif de refroidissement. Chacun des fils extérieurs comporte une extrémité terminale. L'extrémité terminale de chaque ligne de connexion externe fait saillie d'un plan virtuel s'étendant le long d'une deuxième surface d'un logement. Les fils de connexion comprennent chacun une partie intérieure disposée dans le logement, et une partie extérieure sortant du logement et pliée de manière à être séparée du dispositif de refroidissement. La partie extérieure de chaque fil de connexion comporte une extrémité terminale. L'extrémité terminale de la partie extérieure de chaque fil de connexion fait saillie du plan virtuel.
Patent FR-3052803-A1 (FR)
Title: Tablier de securite avec bloc de fibre synthetique compressee.
Inventor: DELAUNAY LAURENT
IPC: E06B9/02
Filed: 2016-06-17
Abstract: Tablier de sécurité comportant une série d'éléments de sécurité, comprenant chacun un caisson (1) allongé équipé de moyens de liaison articulés (4) avec des éléments de sécurité adjacents, une partie au moins des caissons contenant un bloc (6) de fibre synthétique compressée, en contact avec la paroi du caisson.
Patent FR-3068495-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de l'image du masque permettant de fabriquer des composants optiques diffractifs a effets visuels a profondeur de champ
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: G06K19/16
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une image de masque permettant la fabrication d'un composant optique diffractif apte à former un effet visuel correspondant à au moins une image continue, discernable, différenciable à une ou plusieurs distances d'observation et comparable à tout ou partie d'une image de référence, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Etape 1 : Générer une image source au format numérique binaire à partir de ladite image de référence et déterminer la taille du pixel élémentaire de ladite image source en fonction de la taille souhaitée du composant optique diffractif; Etape 2 : Découper ladite image source en une pluralité de Super Pixels (SP) ; Etape 3 : Calculer par ordinateur, à partir des équations de Maxwell, le réseau équivalent de chaque Super Pixel ; Etape 4 : Remplacer le contenu de chaque Super Pixel par son réseau équivalent au format numérique binaire, pour former l'image dudit masque.
Patent FR-3063450-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de pieces par la technique des procedes additifs par voie pateuse avec amenee de pate perfectionnee
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce, notamment d'une pièce crue en matériau céramique, par la technique des procédés additifs suivant laquelle des couches d'une pâte photodurcissable sont amenées successivement à durcir selon un motif défini pour chaque couche, la première couche étant formée sur une surface de travail sur un plateau de travail, chaque couche étant, avant son durcissement selon un motif défini, étalée par raclage par une lame de raclage ou des lames de raclage parallèles à partir d'une quantité de pâte amenée sur ledit plateau de travail, lequel est abaissé à chaque formation de couche, caractérisé par le fait qu'à chaque formation de couche, on distribue sur la surface de travail la quantité de pâte nécessaire pour former ladite couche, à partir d'au moins une buse (8) que l'on déplace devant la lame de raclage, ou dans le cas de lames de raclage parallèles, devant la lame de raclage avant.
Patent FR-3066132-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece avec revetement presentant une caracteristique visuelle
Inventor: BARAN OLIVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce pourvue d'un revêtement (2), comprenant notamment le positionnement du revêtement (2) présentant sur son endroit des caractéristiques visuelles (4), dans une première partie d'un moule (20) comportant une deuxième partie complémentaire, ce procédé étant remarquable en ce qu'il comporte une étape de placement indexé de l'endroit du revêtement (2) sur la première partie du moule (20) par l'insertion à travers ce revêtement (2) dans les caractéristiques visuelles (4), d'aiguilles saillantes (24) positionnées dans cette première partie (20), qui peuvent coulisser axialement dedans, puis une étape de fermeture du moule comprenant un mouvement de la deuxième partie vers l'envers du revêtement (2), et l'escamotage simultané des aiguilles (24) par leur coulissement dans la première partie (20).
Patent FR-3068309-A1 (FR)
Title: Habitacle de vehicule ammenageable
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60N2/14
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'habitacle de véhicule définit un intérieur de véhicule délimité en partie par un plancher (1), l'habitacle comprenant en outre au moins une rangée de sièges avant (2), comprenant au moins deux sièges avant (4), et au moins une rangée de sièges arrière (6), comprenant au moins deux sièges arrière (8), les rangées de sièges avant (2) et arrière (4) étant disposées l'une derrière l'autre selon une direction longitudinale (X) de l'habitacle de véhicule sur le plancher (1), chaque siège avant (4) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (A) sensiblement perpendiculaire au plancher (1). Chaque sièges arrière (8) est mobile en translation selon une direction transversale (Y) sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (X) et à l'axe de rotation (A) de sorte que les sièges arrière (8) peuvent être éloignés ou rapprochés l'un de l'autre selon ladite direction transversale (Y).
Patent FR-3068314-A1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G02F1/01
Filed: 2017-06-30
Abstract: Système lumineux de véhicule automobile comportant - un dispositif d'acquisition (3) de la scène à l'avant du véhicule comportant un capteur d'images, - un premier dispositif d'éclairage (1) comportant une source de lumière émettant un premier faisceau lumineux éclairant ladite scène de sorte à augmenter le contraste des images captées par le capteur d'image, - un deuxième dispositif d'éclairage (2) comportant une source de lumière émettant un deuxième faisceau lumineux réalisant une fonction d'éclairage et/ou de signalisation réglementaire à l'avant du véhicule, - une unité de commande (4) qui actionne le premier dispositif d'éclairage (1) lorsqu'une première valeur de contraste dite contraste brut C0 des images captées par le capteur d'images est inférieure à un contraste seuil Cs prédéfini, la source de lumière du premier dispositif d'éclairage (1) étant configurée pour générer un éclairage modulé dont la modulation est imperceptible par le conducteur dudit véhicule ou un observateur extérieur.