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Patent WO-2009156074-A3 (WO)
Title: Thiadiazolyloxyphénylamidines et leur utilisation comme fongicides
Inventor: CRISTAU PIERRE
IPC: A01N43/82
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne des thiadiazolyloxyphénylamidines de formule générale (I), un procédé pour leur production, l'utilisation des amidines selon l'invention pour lutter contre des micro-organismes indésirables, ainsi qu'un agent conçu à cet effet et comprenant les thiadiazolyloxyphénylamidines selon l'invention. L'invention concerne également un procédé pour lutter contre des micro-organismes indésirables par épandage des composés selon l'invention sur ces micro-organismes et/ou dans leur habitat.
Patent WO-2011012190-A3 (WO)
Title: Élément composite comportant au moins deux parties composites et procédé pour le produire
Inventor: EIPPER KONRAD
IPC: B62D29/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un élément composite (1), notamment un support d'essieu intégral ou un support d'essieu arrière de véhicule, qui présente deux parties composites (2 à 8) assemblées par complémentarité de forme ou à force par l'intermédiaire d'un assemblage par coulée composite (17, 18). L'invention concerne en outre un procédé pour produire un élément composite (1) de ce type.
Patent WO-2011042109-A3 (WO)
Title: Cuve de transport d'un système d'analyse aux rayons x
Inventor: BLOESL HARALD
IPC: G01V5/00
Filed: 2010-09-11
Abstract: L'invention concerne une cuve de transport d'un système d'analyse aux rayons X, comprenant un moyen d'identification qui, relié fixement à la cuve et doté d'un identificateur spécifique à la cuve, présente une mémoire dans laquelle est enregistré, de manière à pouvoir être lu, un code d'identification univoque dans le monde entier, notamment un identificateur universel unique (UUID).
Patent WO-2011072821-A3 (WO)
Title: Ensemble de transfert de courant de foudre pour éolienne
Inventor: LYNGBY CLAUS GROEN
IPC: F03D11/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de transfert de courant de foudre (2), pour une éolienne (1), qui est agencé pour transférer un courant de foudre d'une partie (8) d'une éolienne à une autre partie (8) qui tourne par rapport à celle-ci. L'ensemble comporte au moins un agencement de contact électrique (11', 11") qui comporte des éléments de contact complémentaires (12a', 12b', 12a", 12b") qui fournissent une connexion électrique en entrant en contact mécanique les uns avec les autres tout en étant mobiles les uns par rapport aux autres ; un éclateur (4) connecté en série avec l'agencement de contact permettant le mouvement (11, 11') ; et une résistance de dérivation d'éclateur (6) connectée en parallèle avec l'éclateur (4). De cette façon, l'ensemble établit au moins deux passages de courant alternatifs: (i) un passage de courant de foudre à travers le ou les agencements de contact électrique et l'éclateur, et (ii) un passage de courant de décharge permanent à travers le ou les agencements de contact électrique et à travers la résistance de dérivation d'éclateur.
Patent WO-2010100163-A3 (WO)
Title: Superstructure pour un système de prothèse dentaire et procédé de fabrication correspondant
Inventor: TEALDO TIZIANO
IPC: A61C8/00
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne une superstructure d'un système de prothèse dentaire complet pour os maxillaire. La superstructure comprend une prothèse dentaire, une structure principale de la prothèse et des éléments de fixation pouvant être accouplés aux implants fixés sur l'os maxillaire, en définissant des parties d'insertion respectives dans des trous correspondants de la structure principale, chacun muni d'une surface de couronne circulaire respective s'étendant autour de la partie d'insertion correspondante dans un plan transversal à l'axe d'accouplement correspondant. La superstructure comprend en outre des éléments manchons pouvant être accouplés avec un jeu radial aux trous de la structure principale et aux parties d'insertion et comprenant une partie tête. Chaque élément manchon est cimenté à l'intérieur d'un des trous, sa partie tête reposant sur ladite surface de couronne circulaire correspondante.
Patent WO-2010119102-A3 (WO)
Title: Préparation pharmaceutique pour le traitement de maladies dermatologiques auto-immunes
Inventor: STEPHAN GUENTER
IPC: A61K47/06
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention porte sur une composition pharmaceutique pour le traitement de maladies dermatologiques auto-immunes, qui contient un inhibiteur de pompe à protons.
Patent WO-2011003844-A3 (WO)
Title: Lisse
Inventor: BORGHINI-LILLI MATTEO
IPC: B64C1/06
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention concerne une lisse composite stratifiée présentant une terminaison à une extrémité dans sa direction longitudinale, et comportant un empilement stratifié de plis structurels composites, les plis intérieurs de la pile étant terminés de manière consécutive en direction de la terminaison de la lisse pour fournir une épaisseur de pile se réduisant de façon conique. Elle concerne également une structure composite comprenant un panneau et la lisse, et un procédé de fabrication de la lisse. La structure composite peut être utilisée dans un avion.
Patent WO-2011151279-A3 (WO)
Inventor: HEUER BJOERN
IPC: A61K8/88
Filed: 2011-05-30
Abstract: The invention relates to dermatological or cosmetic preparations comprising a triple combination of an anionic polymer and two rheology modifying polymers which increase the viscosity of the preparation by at least 200% at a high shear rate and do not increase the viscosity at a low shear rate by more than 50%, thus imparting an improved sensory richness when apportioned, in comparison to preparations that do not contain this combination.
Patent WO-2011154360-A3 (WO)
Title: Circuit integre a dispositif de type fet sans jonction et a depletion
Inventor: ERNST THOMAS
IPC: H01L27/06
Filed: 2011-06-06
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit intégré (100), comportant au moins, dans cet ordre, les étapes de: a) réalisation d'au moins un circuit électronique de type MOS (104) et/ou d'au moins un niveau d'interconnexions électriques (116, 120) sur un substrat (102); b) implantation uniforme de dopants dans au moins une partie d'une couche (125) de semi-conducteur cristallin; c) activation thermique des dopants implantés dans la partie de la couche de semi-conducteur cristallin; d) solidarisation de la couche de semi conducteur cristallin au substrat; e) réalisation d'au moins un dispositif (126) de type FET sans jonction et à déplétion comprenant une portion (130, 132, 134) de la partie de la couche de semi-conducteur cristallin.
Patent WO-2012010646-A3 (WO)
Title: Construction extra-dure
Inventor: NILEN ROGER WILLIAM NIGEL
IPC: E21B10/573
Filed: 2011-07-20
Abstract: La présente invention a trait à un procédé permettant de réaliser une construction extra-dure, lequel procédé inclut les étapes consistant à fournir une structure polycristalline extra-dure (PCS) qui comprend des grains liés d'un matériau extra-dur, à fournir une masse agglomérée qui comprend des grains du matériau extra-dur, et à fournir un substrat qui est doté d'un évidement configuré de manière à loger la structure PCS. La structure PCS est placée dans l'évidement, la masse agglomérée de grains extra-durs étant placée de manière adjacente à la structure PCS de manière à former un ensemble non joint. Une pression et de la chaleur sont alors appliquées à l'ensemble non joint de manière à joindre la masse agglomérée à la structure PCS et à former la construction extra-dure.
Patent WO-2012130676-A3 (WO)
Title: Ensemble de couches
Inventor: STRITTMATTER ANDRE
IPC: H01S5/32
Filed: 2012-03-21
Abstract: L'invention porte, entre autres, sur un procédé de fabrication d'un ensemble de couches, lequel procédé consistant à : disposer une première couche sur un support; disposer une seconde couche sur la première couche; modifier localement le matériau de la première couche enfouie et réaliser au moins une section modifiée dans la première couche, le matériau modifié changeant ou induisant une déformation mécanique dans une partie de la seconde couche qui est disposée sur la ou les sections modifiées; après la modification locale du matériau de la première couche enfouie, déposer un troisième matériau sur la seconde couche, au moins une caractéristique du troisième matériau étant sensible à la déformation mécanique locale dans la seconde couche.
Patent WO-2013014204-A3 (WO)
Title: Dérivés d'acide 3-hétéroaroylaminopropionique et leur utilisation comme produits pharmaceutiques
Inventor: RUF SVEN
IPC: A61P25/28
Filed: 2012-07-25
Abstract: La présente invention porte sur des composés représentés par la formule I, dans laquelle Ht, G, R 10 , R 30 , R 40 , R 50  et R 60  ont les significations indiquées dans les revendications, qui sont des composés pharmaceutiques actifs de valeur. Ce sont des inhibiteurs de la protéase cathepsine A et ils sont utiles pour le traitement de maladies telles que l'athérosclérose, l'insuffisance cardiaque, les maladies rénales, les maladies hépatiques ou les maladies inflammatoires, par exemple. L'invention porte en outre sur des procédés pour la préparation des composés représentés par la formule I, sur leur utilisation et sur des compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent WO-2013189608-A3 (WO)
Inventor: KASTNER FRIEDRICH
IPC: B29C33/30
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention concerne un moule de formage (3) comprenant une partie de support de moule côté filière (6) et une partie de support côté éjecteur (7), ainsi qu'un insert de moule (9) divisible en parties d'insert de moule (10, 11). Les parties de support de moule (6, 7) et les parties d'insert de moule (10, 11) maintenues sur ces parties de support de moule peuvent être ajustées dans un plan de joint (8) du moule entre une position de travail fermée et une position de libération espacée de cette dernière. Chaque partie d'insert de moule (10, 11) est orientée au moyen d'au moins deux dispositifs de centrage (23, 24) sur la partie de support de moule (6, 7) respective par rapport à celle-ci. Le premier dispositif de centrage (23) est disposé approximativement au centre de gravité d'une surface d'appui (25, 26) de la partie d'insert de moule (10, 11) orientée vers la partie de support de moule (6, 7). L'autre dispositif de centrage (24) est disposé approximativement dans une zone périphérique en bordure de la partie d'insert de moule (10, 11).
Patent WO-2014009209-A3 (WO)
Inventor: MUDDE GEERT
IPC: A61K39/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: An immune-regulatory vaccine comprising - a directed adjuvant comprising at least an anti-CD32 moiety linked to a TLR9 ligand and a first peptidic alpha-helix, and - an immunogen with at least one epitope and a second peptidic alpha-helix coiled to the first alpha-helix, a kit for preparing the vaccine, and a sensibilizing vaccine comprising at least an anti-CD32 moiety linked to a TLR9 ligand and a peptidic alpha-helix in a pharmaceutical formulation.
Patent WO-2014037416-A3 (WO)
Title: Nouvelles approches thérapeutiques pour le traitement de la maladie de parkinson
Inventor: COHEN DANIEL
IPC: A61K31/195
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne des compositions et des méthodes de traitement de la maladie de Parkinson et de troubles associés. L'invention concerne plus particulièrement de nouvelles polythérapies contre la maladie de Parkinson et les troubles associés, qui ciblent le réseau de l'agrégation de l'alpha-synucléine. Elle concerne en particulier des composés qui, seuls ou en association, peuvent protéger efficacement les cellules neuronales contre les agrégats d'alpha-synucléine. Elle concerne également des procédés de production d'un médicament ou d'une association de médicaments pour le traitement de la maladie de Parkinson, ainsi que des méthodes de traitement de la maladie de Parkinson ou d'un trouble associé.
Patent WO-2016026844-A3 (WO)
Inventor: LV HAICUI
IPC: A23L29/225
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne des compositions comestibles ayant une teneur réduite en matières grasses et une sensation en bouche améliorée. Les compositions trouvent une application particulière dans des boissons et des colorants à café non laitiers, mais peuvent être utilisées dans d'autres produits comestibles. L'invention concerne également l'agglomération de micelles.
Patent WO-2020025653-A3 (WO)
Inventor: DITYATEV ALEXANDER
IPC: A61K47/61
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne un acide polysialique répondant à la formule générale (1) comme suit et ses dérivés : (α(2 → 8)Neu5Ac) n , n étant un nombre entier situé dans la plage allant de 6 à 13, destiné à être utilisé dans la prévention ou le traitement de troubles neurologiques et neuropsychiatriques. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant, en tant que principe actif, ledit acide polysialique et/ou des dérivés associés et/ou des sels pharmaceutiquement acceptables associés. En outre, la présente invention concerne un procédé de production dudit acide polysialique et/ou de sels pharmaceutiquement acceptables associés.
Patent WO-2022084398-A3 (WO)
Title: Bobine de champ supraconductrice à haute-température
Inventor: SLADE ROBERT
IPC: H01F6/06
Filed: 2021-10-20
Abstract: L'invention concerne une bobine de champ supraconductrice à haute-température, HTS, présentant des spires comprenant un matériau HTS enroulé autour d'un axe de la bobine. Les spires sont séparées les unes des autres le long d'une direction perpendiculaire à l'axe par une couche de matériau isolant présentant une première résistivité à une température Inférieure à une température de génération du matériau HTS et une seconde résistivité plus faible à une seconde température supérieure à la température de génération du matériau HTS. La bobine de champ HTS comprend en outre un ou plusieurs éléments conducteurs électriques conçus pour fournir une ou plusieurs voies électroconductrices s'étendant d'une spire à une spire adjacente et à travers la couche de matériau isolant. En réponse à une différence de tension générée à travers la ou les voies électroconductrices, un courant électrique est entraîné à travers le ou les éléments conducteurs électriques afin de chauffer la couche de matériau isolant.
Patent WO-2022101393-A3 (WO)
Title: A diamond assembly
Inventor: ELLIS JULIAN JAMES SARGOOD
IPC: H01L21/04
Filed: 2021-11-12
Abstract: A bonded diamond assembly and a method of forming the assembly. The assembly comprises a polycrystalline diamond wafer having a largest linear dimension of between 25 mm and 200 mm, a substrate and a bonding layer located between the diamond and the substrate and bonding them together. The bonding layer, when inspected using ultrasound using a resolution of 50 µm, a focal length selected to inspect the bonding layer, and frequencies of 100 MHz and 30 MHz, comprises low numbers of voids extending either across the thickness of the bonding layer and low numbers of voids that do not extend across the thickness of the bonding layer.
Patent WO-2022207676-A3 (WO)
Title: Procédés et polynucléotides
Inventor: MAKRYDAKI ELLI
IPC: C12N15/70
Filed: 2022-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro de modification du motif de glycosylation d'une glycoprotéine, comprenant la mise en contact de ladite glycoprotéine ou d'un composant glycane de ladite glycoprotéine avec une enzyme immobilisée et biotinylée qui est impliquée dans une voie de glycosylation. L'invention concerne également des polynucléotides, des vecteurs, des cellules hôtes et des polypeptides associés audit procédé. L'invention concerne en outre un procédé in vitro de production d'une enzyme immobilisée et biotinylée qui est impliquée dans une voie de glycosylation, comprenant les étapes consistant à : (a) co-exprimer un polynucléotide codant pour un marqueur de solubilité, un domaine catalytique de ladite enzyme, un lieur et un AviTag, tel que défini dans la description, avec un polynucléotide codant pour l'enzyme BirA; (b) ajouter de la biotine; et (c) mettre en contact le polypeptide exprimé avec de la streptavidine ou de l'avidine.
Patent WO-2023025693-A3 (WO)
Title: Dispositif de génération d'aérosol comprenant un capteur optique
Inventor: DEBERGH PATRICK
IPC: G02B3/14
Filed: 2022-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif à fumer (2) comprenant un système de détection optique (5) permettant de lire des marques (10) sur un article consommable (1). Des moyens sont prévus pour adapter une caractéristique du système de détection optique (5) en réponse à une distance des marques (10) par rapport au système de détection optique (5). Le moyen d'adaptation peut modifier la longueur focale d'un élément optique (120) par une application d'une différence de potentiel en vue de modifier un indice de réfraction de l'élément optique (120) ou de modifier la courbure d'une surface optique (130). La surface optique (130) peut être une interface entre deux liquides non miscibles (122, 124) qui ont des propriétés électriques différentes. Le moyen d'adaptation peut alternativement déplacer un élément du système de détection optique (5) en réponse à la distance des marques (10), par exemple en changeant la forme d'un support d'un élément optique (120). L'élément optique peut comprendre un trou d'épingle (20) et le moyen d'adaptation peut en modifier la taille d'ouverture.
Patent WO-2012056109-A3 (WO)
Title: Plant derived cell culture material
Inventor: YLIPERTTULA MARJO
IPC: C12N5/00
Filed: 2011-10-26
Abstract: The present invention relates material that is useful in culturing and transferring cells as well as delivering cells. The material comprises plant derived cellulose nanofibers or derivatives thereof, wherein the cellulose nanofibers are in a form of a hydrogel or membrane. The invention also provides methods for producing these materials and compositions and uses thereof.
Patent WO-2006131670-A3 (WO)
Title: Dispositif de controle des especes gazeuses par spectrometrie d’emission optique d’un plasma
Inventor: NOMINE CYRILLE
IPC: H01J37/32
Filed: 2006-06-05
Abstract: Le dispositif de contrôle (1) selon l'invention comprend une excroissance axiale (5) limitée par une paroi périphérique (6) étanche perméable aux champs magnétiques, et raccordée à une enceinte telle qu'une chambre de procédés (11) où sont présentes des espèces gazeuses à contrôler. Un capteur (3) de radiation lumineuse est placé à l'extrémité de l'excroissance axiale d'enceinte (5), et permet le transport de la lumière par une fibre optique (4a) jusqu'à un spectromètre optique (4). Un générateur de plasma (17, 18) génère un plasma de contrôle (16) dans l'espace intérieur (8) de l'excroissance axiale d'enceinte (5). Le dispositif comprend un ou plusieurs moyens (7, 7a) qui génèrent un champ magnétique (9) ou électrique à proximité du capteur (3) pour former une barrière empêchant la propagation des particules ionisées du plasma de contrôle (16) vers le capteur (3). On évite ainsi l'encrassement du capteur (3) et de l'enceinte.
Patent WO-2008049997-A3 (WO)
Title: Derives indoliques, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: MARCHAND PASCAL
IPC: C07D209/32
Filed: 2007-10-17
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : R1 représente un groupement alkyle, cycloalkyle ou cycloalkylalkyle, R2 et R3 forment ensemble avec l'atome d'azote qui les porte un hétérocycle comportant de 5 à 8 chaînons, et n représente 2 à 6, médicaments.
Patent WO-2008096067-A3 (WO)
Title: Dispositif de protection d'organes de direction et/ou de transmission et soufflet de protection équipant un tel dispositif
Inventor: LE QUELLEC LOIC
IPC: B62D3/12
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1 ) de protection de direction, en particulier de véhicule automobile, du type dans laquelle l'élément principal de direction, tel qu'une crémaillère, est logé et monté coulissant à l'intérieur d'un boîtier (16) de direction, le dispositif (1 ) de protection comprenant au moins deux soufflets (3a, 3b) raccordables par l'une de leurs extrémités, généralement par serrage, au boîtier (16) de la direction à protéger. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins une conduite (2) de liaison des soufflets (3a, 3b) entre eux, extérieure au boîtier (16) de direction, ladite conduite (2) extérieure de mise en communication des soufflets (3a, 3b) et de transfert de la pression d'air résultant de la compression d'un soufflet (3a) vers le soufflet (3b) en expansion étant équipée d'au moins un organe (5) d'équilibrage des pressions par transfert de gaz entre conduite (2) et atmosphère extérieure.
Patent WO-2008007006-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de codage et de decodage echelonnables de flux de donnees d'images, signal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: AMONOU ISABELLE
IPC: H04N7/24
Filed: 2007-07-06
Abstract: Procédé de codage d'une image ou d'une séquence d'images générant un flux de données sous forme de groupes de blocs, au moins un groupe de blocs regroupant des blocs d'image ayant une résolution et un niveau de qualité en quantification identique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes, pour le au moins un groupe de blocs, de a) un premier codage adapté pour que chaque bloc du au moins un groupe de blocs ait au moins un paramètre associé renseigné par une première valeur, et b) un second codage adapté pour renseigner ledit paramètre associé pour au moins un bloc dudit au moins un groupe de blocs par une seconde valeur, de telle sorte pour ledit au moins un bloc, les première et seconde valeurs renseignées pour ledit paramètre sont combinables lors du décodage pour fournir une valeur attribuée audit paramètre.
Patent WO-2011055051-A3 (WO)
Title: Glutaraldehyde bioressource et ses procedes de fabrication
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C45/60
Filed: 2010-10-19
Abstract: La présente invention a trait à un composé glutaraldéhyde bio- ressourcé, ainsi qu' à ses différents procédés de fabrication à partir de matières premières d'origine naturelle non fossile. Pour le préparer, on utilise notamment du glycérol issu de la méthanolyse d'huiles végétales ou de graisses animales, conduisant après déshydratation, à de l'acroléine que l'on fait réagir avec un vinyl-alkyl- éther selon une réaction de cyclisation de type Diels-Alder, suivie d'une hydrolyse pour obtenir le glutaraldéhyde bio-ressourcé de l'invention. On peut aussi utiliser des sucres contenant 5 atomes de carbone, des pentoses issus par exemple de l'hémicellulose, conduisant, après déshydratation, à du furfural lequel, après hydrogénation complète suivie d'une oxydation sélective conduit au glutaraldéhyde bio-ressourcé de l'invention.
Patent WO-2012056182-A3 (WO)
Title: Photomodulation device and method
Inventor: NICOULET STEPHAN
IPC: A61N5/06
Filed: 2011-10-27
Abstract: The photomodulation device comprises, in a portable stand-alone package: at least one light-emitting means (305); a means of loading, into a non-volatile memory, at least one processing operation that includes operating characteristics of the light-emitting means; a selection means, for selecting a processing operation stored in the memory of the device; a control means (320), for controlling the light-emitting means so as to implement the processing operation selected; and a measurement means (310, 325), for measuring a physical quantity characteristic of the light backscattered by the skin (315) of a user illuminated by the light-emitting means, the control of the light-emitting means, carried out by the control means, depending on the measurement provided by the measurement means.