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Patent FR-3073283-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la foudre ameliore pour une entree differentielle
Inventor: MELINE OLIVIER
IPC: H02H1/04
Filed: 2017-11-03
Abstract: Dispositif d'acquisition de signaux d'un capteur, comprenant ; - un amplificateur différentiel ayant une première entrée reliée à une première ligne et une deuxième entrée reliée à une deuxième ligne, la première ligne et la deuxième ligne étant destinées à être reliées chacune à une sortie du capteur, - deux résistances de polarisation du dispositif de mesure reliées respectivement à la première ligne et à la deuxième ligne, - un circuit de filtrage mode commun et mode différentiel relié à la première ligne et à la deuxième ligne, - deux composants écrêteurs de foudre reliés respectivement à la première ligne et à la deuxième ligne, caractérisé en ce que l'amplificateur différentiel est de type « High Common Mode Range », en ce que les composants écrêteurs sont dimensionnés pour ramener une tension de foudre à une valeur maximale de tension de l'ordre d'une centaine de volts, et en ce que le circuit de filtrage et les résistances de polarisation sont dimensionnées pour supporter la valeur maximale de tension.
Patent FR-3073163-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'une ebauche en alliage metallique par coulee centrifuge
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B22D27/02
Filed: 2017-11-07
Abstract: Dispositif de fabrication (10) d'une ébauche en alliage métallique par coulée centrifuge d'un alliage métallique en fusion, comprenant une roue de coulée centrifuge (20), la roue de coulée centrifuge (20) étant rotative autour d'un axe de rotation (A) et comprenant un moule (22) pour recevoir l'alliage métallique en fusion, le moule s'étendant dans une direction radiale (R1) par rapport à l'axe de rotation (A). Le dispositif (10) comprend au moins un aimant arrangé de manière à induire un courant électrique induit dans le moule (22) lors de la rotation de la roue de coulée centrifuge (20) autour de l'axe de rotation (A).
Patent FR-3075776-A1 (FR)
Title: Granules de silicium pour la preparation de trichlorosilane et procede de fabrication associe
Inventor: BAJOLET DANIEL
IPC: C01B33/037
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un granule de silicium, notamment pour la préparation de trichlorosilane, présentant une taille comprise entre 10 et 500 microns, et comprenant : • des dopants dans une fraction massique inférieure à 5 ppm ; • au moins un co-catalyseur, choisi parmi le cuivre, le fer, l'aluminium et le calcium, dans une fraction massique comprise entre 1 et 2500 ppm ; • des impuretés métalliques, à l'exclusion du au moins un co-catalyseur, dans une fraction massique inférieure à 50 ppm.
Patent FR-3076011-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un composant electronique complexe
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H04L1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un composant électronique complexe (10) transférant des trames de données vers des ports physiques, le procédé : - insère dans chaque trame de données à transférer par le composant électronique complexe (10), une première signature déterminée au moins à partir de l'adresse source comprise dans la trame de données et d'un identifiant du port physique par lequel la trame de données est transférée, - transfère la trame de données dans laquelle la signature a été insérée, un dispositif de sécurisation du routage (25a, 25b, 25, 25d) associé au port physique (porta, Portb, Portc, Portd) : - reçoit la trame de données dans laquelle la signature a été insérée, - détermine à partir de l'identifiant du port physique et de l'adresse source, une seconde signature, - compare les signatures, - exécute une première opération si les première et seconde signatures sont différentes ou une seconde opération si les première et seconde signatures sont identiques.
Patent FR-3075567-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pulverisation de produit, notamment de produit phytosanitaire
Inventor: DE RUDNICKI VINCENT
IPC: B05B12/18
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système de pulvérisation de produit, notamment de produit phytosanitaire, comprenant des buses (10) de pulvérisation de produit et des moyens (110) générateurs de flux d'air, caractérisé par le fait que les moyens générateurs de flux d'air comprennent une sortie (112) en forme de fente adaptée pour générer un flux d'air (102) sous forme d'une lame d'air continue produite latéralement à côté des jets (12) issus des buses de pulvérisation (10), constituant un rideau de confinement du produit pulvérisé, infranchissable par le produit pulvérisé, sans interférer avec la propulsion de ce produit en sortie desdites buses (10).
Patent FR-3078694-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant un microsysteme electromecanique et un boitier encapsulant ce microsysteme electromecanique
Inventor: LEVERRIER BERTRAND
IPC: B81B7/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne un système électronique comprenant un système électronique (10) comprenant un microsystème électromécanique (12) et un boitier hermétique (14) encapsulant ce microsystème (12). Le boitier (14) comporte un plan de fixation. Le microsystème électromécanique (12) comporte une partie sensible (47) et au moins deux poutres (51 A, 51 B) reliant la partie sensible (47) au plan de fixation Les poutres (51 A, 51 B) sont couplées thermiquement à la partie sensible (47) et sont couplées électriquement l'une à l'autre. Le système comporte en outre un régulateur thermique (16) du microsystème électromécanique (12) comportant un circuit électrique (61) comportant au moins deux extrémités (69A) reliées aux poutres (51 A, 51 B), et un contrôleur de circuit (62) apte à engendrer un courant électrique dans le circuit électrique (61) pour modifier la température de la partie sensible (47).
Patent FR-3078443-A1 (FR)
Title: Jonction tunnel magnetique a anisotropie de forme perpendiculaire et variabilite minimisee, point memoire et element logique comprenant la jonction tunnel magnetique, procede de fabrication de la jonction tunnel magnetique
Inventor: PERRISSIN-FABERT NICOLAS
IPC: H01L43/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: Jonction tunnel magnétique à aimantation hors du plan comprenant : - Une couche de stockage - Une couche de référence - Une couche barrière tunnel les deux états d'aimantation de la couche de stockage étant séparés par une barrière d'énergie, ladite jonction tunnel magnétique possédant un facteur de stabilité thermique dépendant de la barrière d'énergie et de la température d'utilisation de la jonction tunnel magnétique, ladite jonction tunnel magnétique étant caractérisée en ce que : - la couche de stockage présente une épaisseur comprise entre 0.5 fois et 8 fois une dimension caractéristique d'une section planaire de la jonction tunnel ; - la composition et l'épaisseur de la couche de stockage sont choisies de sorte que la valeur absolue de la dérivée du facteur de stabilité thermique par rapport à une dimension caractéristique d'une section planaire de la jonction tunnel soit inférieure à 10nm-1.
Patent FR-3080414-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une colonne d'ameublement et un accessoire
Inventor: MOULINAS LUC
IPC: F16B12/42
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de liaison 1 destiné à être fixé sur une colonne 10 d'ameublement de manière à supporter un accessoire 5. Ce dispositif comprend une première pièce 11 et une deuxième pièce 12 configurées pour être assemblées entre elles et pour entourer la colonne après assemblage, et au moins un élément de verrouillage 2 permettant de solidariser les première et deuxième pièces sur la colonne. Avantageusement, les première et deuxième pièces comprennent respectivement une première partie et une deuxième partie comprenant chacune au moins un élément de connexion, lesdites première et deuxième parties étant configurées pour former, après assemblage des première et deuxième pièces, au moins un premier connecteur comprenant lesdits éléments de connexion, et en ce que l'au moins un élément de verrouillage 2 comprend un deuxième connecteur configuré pour coopérer avec l'au moins un premier connecteur par translation et rotation.
Patent FR-3080452-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un reducteur de vitesse
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: G08B21/00
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention décrit un procédé de surveillance de l'état de trains d'engrenages (10) épicycloïdaux de relais d'accessoires ou de réducteurs de vitesse de moteurs d'aéronefs, comprenant une étape de mesure en continu pendant la rotation du train d'engrenages (10) d'une résistance électrique entre au moins une paire d'éléments conducteurs du train d'engrenages (10), et une étape de détermination, par analyse de la résistance électrique mesurée, d'au moins une information relative à la qualité de contact des éléments conducteurs situés entre les points de mesure. L'invention concerne également un produit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code pour l'exécution d'un tel procédé, et un dispositif de surveillance de l'état de trains épicycloïdaux (10) adapté pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3081157-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece cmc
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: C04B35/622
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (115) en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins : - le revêtement d'une surface externe (S) d'une préforme poreuse (100) par une couche d'un matériau fugitif (102) afin de former un modèle (101) de la pièce à obtenir, le matériau fugitif étant une cire ou une résine, - l'enrobage du modèle formé par une composition pulvérulente céramique (105), - le traitement thermique du modèle enrobé afin d'éliminer le matériau fugitif et former un moule carapace (107) en céramique par frittage de la composition pulvérulente céramique, - l'introduction d'une composition fondue (112) comprenant du silicium à l'intérieur du moule carapace afin d'obtenir la pièce dans le moule carapace, la composition fondue infiltrant la porosité de la préforme poreuse afin de former la matrice céramique, et - la séparation du moule carapace de la pièce obtenue.
Patent FR-3081137-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet dans un vehicule automobile
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B60R7/00
Filed: 2018-05-16
Abstract: Dispositif de fixation (14) d'un objet dans un véhicule automobile, comportant : - un support (20), comprenant au moins une fente (30), - une sangle (22), traversant la fente (30), et - au moins un élément de maintien (24) destiné à maintenir un premier tronçon (32) de la sangle (22) en regard d'une première face (26) du support (20). Le premier tronçon (32) de la sangle (22) présente au moins une boucle (36), l'élément de maintien (24) étant inséré dans la boucle (36).
Patent FR-3069318-A1 (FR)
Title: Procede pour cartographier un segment de trajet et systeme d'information pour la mise en œuvre du procede
Inventor: HASBERG CARSTEN
IPC: G01C21/34
Filed: 2018-07-17
Abstract: Procédé pour cartographier un segment de trajet (102), consistant à : - déterminer (200) une valeur météorologique (112) dans la région du segment de trajet (102), et représentant un paramètre d'intempérie, * fournir (202) un signal cartographique (118) en fonction de la valeur météorologique (112), si la valeur météorologique (112) est dans un rapport prédéterminé avec une valeur limite (120) pour la valeur météorologique (112), et - saisir (204) et/ou émettre des données cartographiques (126) en utilisant un capteur (104) d'un véhicule (106) circulant sur le segment de trajet (102), en fonction du signal cartographique (118).
Patent FR-3082071-A1 (FR)
Title: Circuit electronique d'alimentation
Inventor: CUENCA MICHEL
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique comprenant : - une alimentation à découpage (104) ; - un circuit de régulation linéaire de tension comprenant au moins un étage d'entrée et des premier et deuxième étages de sortie ; et - une première charge (102) pouvant être alimentée soit par l'alimentation à découpage en série avec le circuit de régulation soit par le circuit de régulation.
Patent FR-3077052-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W40/02
Filed: 2019-01-22
Abstract: Un dispositif de contrôle de conduite pour véhicule, comprend :- une partie de contrôle de véhicule (13) amenant le véhicule (1, 1’) à suivre la trajectoire cible, et exécutant : * une fonction de contrôle de parcours adaptatif (ACC) effectuant une conduite à vitesse constante et/ou une conduite de suivi maintenant une distance prédéterminée inter-véhicules ; * une fonction d'assistance au maintien de la voie (LKA) maintenant la conduite dans la voie (51, 52) ; * une fonction de neutralisation arrêtant la fonction ACC par une opération d’intervention d’un conducteur ; et * une fonction effectuant le contrôle de secours de la fonction ACC en notifiant l'arrêt de la fonction ACC et une prise en charge par le conducteur,- le dispositif modifie un seuil de neutralisation de la fonction ACC, jusqu'à une valeur supérieure à la valeur à un moment de fonctionnement normal de la fonction LKA.[Fig. 4]
Patent FR-3093177-A1 (FR)
Title: Capteur magnétique de vitesse à résolution augmentée
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01P3/46
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’augmentation d’une résolution d’un capteur magnétique pour moteur thermique de véhicule automobile. Le capteur délivre un signal électrique de synchronisation présentant des créneaux (13) successifs et espacés dont un des fronts ascendants ou descendants correspond à un angle de rotation respectif de l’élément du moteur. Une plage de tension de synchronisation (10) est intercalée entre une plage de modulation de tension supérieure (11) et une plage de modulation de tension inférieure (12) respectivement à la tension supérieure et inférieure de la plage de synchronisation (10), le signal électrique dans chacune des plages de modulation inférieure (12) et supérieure (11) étant modulé pour présenter des créneaux supplémentaires (14) aux créneaux (13) du signal de synchronisation correspondant à des créneaux d’horloge périodiques avec une période dépendant du régime moteur, un angle de rotation étant identifié par un des fronts ascendants ou descendants de chaque créneau supplémentaire (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094925-A1 (FR)
Title: Organe électrique équipé d’un dispositif de détection du raccordement à l’alimentation électrique d’un véhicule automobile
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-04-11
Abstract: Organe électrique équipé d’un dispositif de détection du raccordement à l’alimentation électrique d’un véhicule automobile Organe électrique (7) configuré pour être alimenté par un réseau électrique haute tension (2) d’un véhicule automobile, l’organe électrique (7) comprenant au moins un connecteur électrique (11) haute tension apte à recevoir une énergie du réseau électrique, caractérisé en ce que l’organe électrique (7) comprend un dispositif de détection (10) d’un raccordement entre le connecteur électrique (11) et le réseau électrique haute tension (2) du véhicule, ledit dispositif de détection (10) générant un signal représentatif de l’état du raccordement et comprenant une première portion (17) d’une boucle conductrice (30 interne à l’organe électrique et passant au moins partiellement par le connecteur électrique (11).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096151-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système interactif pour véhicule
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système interactif de véhicule. A cet effet, une commande de passage d’un premier mode de conduite à un deuxième mode de conduite du véhicule est détectée, par exemple d’un mode manuel à un mode autonome ou réciproquement. Le système interactif du véhicule est contrôlé en fonction de la commande détectée. Un tel contrôle comprend l’activation d’un ensemble de premières fonctionnalités, lorsque le véhicule passe en mode manuel, et l’activation d’un ensemble de deuxièmes fonctionnalités, lorsque le véhicule passe en mode autonome. Le nombre de deuxièmes fonctionnalités est supérieur au nombre de premières fonctionnalités. Le contrôle comprend également la sauvegarde d’un ou plusieurs paramètres représentatifs de l’état d’exécution de deuxième(s) fonctionnalité(s) en cours d’exécution lorsque le véhicule passe du mode autonome au mode manuel. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096455-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vérification du fonctionnement d’un circuit de freinage d’un convoi ferroviaire, et convoi ferroviaire équipé d’un tel système
Inventor: TALON MICHEL
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-05-21
Abstract: Dispositif de vérification d’un état de freinage d’un dispositif de freinage d’une roue (3) d’un wagon, le dispositif de freinage comprenant : - une bielle (1) étendue entre deux extrémités selon une direction d’extension, et agencée pour activer un freinage de la roue (3) du wagon lorsque ladite bielle (1) est soumise à une traction, le dispositif de vérification comprenant: - un dispositif de mesure d’une valeur représentative d’une déformation de la bielle (1) du dispositif de freinage, le dispositif de mesure de la valeur représentative comprenant au moins une jauge de déformation (4, 4’) configurée pour mesurer la valeur représentative de la déformation de la bielle (1), - un module (6) de contrôle et de communication, le module (6) de contrôle et de communication étant configuré pour commander la mesure par le dispositif de mesure de ladite valeur représentative et pour transmettre ladite valeur à une unité centrale de traitement configurée pour déterminer l’état de freinage en fonction de ladite valeur. Figure 2
Patent FR-3097688-A1 (FR)
Title: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique »
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-06-18
Abstract: « Dispositif de refroidissement d’un système de stockage électrique » L’invention concerne un dispositif de refroidissement (2) d’une pluralité d’éléments de batterie (103) d’un véhicule automobile, le dispositif de refroidissement (2) comprenant un boîtier (101) formé d’au moins une première coquille (109a) et une deuxième coquille (109b) délimitant conjointement une enceinte (102) qui loge : - les éléments de batterie (103) agencés sur plusieurs étages (106a, 106b), - une pluralité de condenseurs (3), un condenseur (3) étant affecté à un étage (106a, 106b) d’éléments de batterie (103), chaque condenseur (3) comprenant une paroi principale (7) comportant un circuit de fluide de refroidissement (4), - une pluralité de circuits de fluide diélectrique (5), chaque circuit de fluide diélectrique (5) étant configuré pour projeter un fluide diélectrique (1) sur un étage (106a, 106b) d’éléments de batterie (103), dans lequel le dispositif de refroidissement (2) comprend un répartiteur de fluide (200, 200’) comportant au moins un canal d’entrée de fluide diélectrique (118) configuré pour être en communication fluidique avec chacun des circuits de fluide diélectrique (5), le répartiteur de fluide (200, 200’) étant configuré de sorte que le canal d’entrée de fluide diélectrique (118) est délimité au moins partiellement par au moins une des coquilles (109a, 109b) et un capot (119) disposé en recouvrement de ladite coquille. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097948-A1 (FR)
Title: Refroidisseur cryogénique pour détecteur de rayonnement notamment dans un engin spatial
Inventor: BUTTERWORTH JAMES
IPC: F25B9/14
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte principalement sur un refroidisseur cryogénique comprenant une zone froide, un circuit de fluide caloporteur, la zone froide étant positionnée dans ledit circuit, un échangeur de chaleur d’application configuré pour échanger des calories avec un dispositif à refroidir caractérisé en ce que le refroidisseur comprend au moins un clapet anti-retour passif relié fluidiquement à la zone froide, l’échangeur de chaleur comprenant au moins une première entrée de fluide positionnée en aval du clapet anti-retour dans le sens de circulation du fluide caloporteur, le fluide caloporteur circulant depuis l’extrémité du zone froide. Figure 1
Patent FR-3097866-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation, son utilisation et article la comprenant
Inventor: VERMOGEN ALEXANDRE
IPC: C09J151/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: Composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation, son utilisation et article la comprenant La présente invention concerne une composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples et un polymère thermoplastique, son procédé de préparation et son utilisation.     En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, un polymère à étages multiples sous forme de particules polymères formées par un procédé en plusieurs étapes et un polymère (méth)acrylique.     Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant un composé renfermant deux groupes polymérisables, des particules polymères formées par un procédé en plusieurs étapes comprenant au moins deux étages et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation, son utilisation pour la formation de compositions de polymères modifiées en ce qui concerne la résistance au choc, comprenant des résines thermodurcissables, et des compositions et articles la comprenant.
Patent FR-3098277-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse pour véhicule
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21S43/236
Filed: 2019-07-01
Abstract: Dispositif de signalisation lumineuse pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : - un boîtier ouvert à l’avant, c’est-à-dire vers l’extérieur lorsque le dispositif est monté sur un véhicule, - au moins une source lumineuse (SOL) disposée à l’intérieur du boîtier (BOI), - une glace (GLA) correspondant à une paroi adaptée pour fermer le boîtier, et - au moins un élément lumineux (ELU) adapté pour diffuser de la lumière issue de ladite source lumineuse (SOL), caractérisé en ce que l’élément lumineux (ELU) est surmoulé sur une partie de la glace (PGL) pour former un élément optique monobloc (EOM): la partie de glace (PGL) correspondant à la face extérieure de l’élément optique monobloc (EOM) et l’élément lumineux, (ELU) recouvrant la face intérieure de la partie de glace (PGL), correspondant à la face intérieure de l’élément optique monobloc (EOM). FIGURE 9
Patent FR-3102842-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’une image partiellement appareillée pour la génération d’une image hyperspectrale
Inventor: BENDOULA RYAD
IPC: G01J3/28
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne un système de détermination d’une image partiellement appareillée d’une scène pour la génération d’une image hyperspectrale de ladite scène, comprenant :- un dispositif d’acquisition d’image configuré pour acquérir au moins une image spatiale d’une scène ;- un premier spectromètre configuré pour mesurer un rayonnement réfléchi par au moins une zone de ladite scène provenant d’une source lumineuse éclairant ladite scène ;- un deuxième spectromètre configuré pour mesurer un rayonnement incident de ladite source lumineuse ;- un contrôleur configuré pour déterminer une image partiellement appareillée de ladite scène en fonction de ladite au moins une image spatiale, dudit rayonnement réfléchi et dudit rayonnement incident.     L’invention concerne en outre un procédé de de génération d’une image hyperspectrale à partir d’une image partiellement appareillée d’une scène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6