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Patent FR-3040709-B1 (FR)
Title: Additif de lubrifiance pour carburant a faible teneur en soufre.
Inventor: BEN SAHEL HAKIM
IPC: C10L1/18
Filed: 2015-09-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un additif de lubrifiance pour carburant, notamment pour carburant gazole, directement issu de l'acidification d'une pâte de neutralisation obtenue par un procédé de raffinage d'une ou plusieurs huiles végétale et/ou animale. L'additif de lubrifiance selon l'invention est plus particulièrement destiné aux carburants présentant une faible teneur en soufre, par exemple inférieur à 500ppm (poids).
Patent FR-3046168-B1 (FR)
Title: Utilisation de sels de dihydroisoquinolinium substitue pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D213/46
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium particuliers pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre lesdits sels et éventuellement un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium particuliers ainsi que les compositions les contenant, en particulier les compositions comprenant un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-3046642-B1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-01-08
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un plateau de pression (3), des moyens de détection et de rattrapage de l'usure du disque de friction comportant au moins un organe mobile (12, 16) comportant une rampe (14) coopérant avec une contre-rampe (15) tournée du côté du plateau de pression (3), l'organe mobile (12, 16) étant sollicité par un premier organe élastique (19) comportant une première extrémité reliée à l'organe de détection mobile (16) et une seconde extrémité reliée au plateau de pression (3).
Patent FR-3052085-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'air et dispositif de generation d'un gaz comprenant un tel dispositif
Inventor: DROUAULT MARTIN
IPC: C01B13/02
Filed: 2016-06-02
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif de séparation d'air comprenant un circuit de gaz muni d'une entrée (2) destinée à être connectée à une source de gaz comprimé, le circuit (3) comprenant au moins deux colonnes (4, 5) abritant une masse d'adsorbant d'au moins un constituant de l'air et préférentiellement l'azote, les deux colonnes (4, 5) étant disposées en parallèle dans le circuit (3), le circuit (3) comprenant un ensemble de vannes (14, 15, 24, 25) configurées pour assurer un fonctionnement alterné des colonnes (4, 5) en adsorption et régénération, pour produire un gaz enrichi au niveau d'au moins une sortie (12), le dispositif (1) comprenant en outre au moins un réservoir (6, 7) de stockage tampon situé dans le circuit (3) entre l'entrée (2) et la sortie (12), caractérisé en ce que les deux colonnes (4, 5) et le au moins un réservoir (6, 7) de stockage tampon sont délimités par des portions tubulaires d'un même profilé rigide, c'est-à-dire qu'au moins une partie des enveloppes extérieures des deux colonnes (4, 5) et du réservoir (6, 7) de stockage tampon sont monoblocs.
Patent FR-3053620-B1 (FR)
Title: Substitut de carrelage, procede de fabrication, et cellule prefabriquee integrant un tel substitut de carrelage
Inventor: BARBIER ANTHONY
IPC: B29C41/02
Filed: 2016-07-05
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un substitut (1) de carrelage, ledit procédé comprenant une étape de fabrication d'une plaque (2) au moins partiellement en matière plastique avec l'une des faces, dite avant, de la plaque (2) présentant au moins deux surfaces matérialisant chacune un carreau (3) de carrelage, chaque carreau (3) étant délimité sur au moins une partie de son pourtour par une rainure (4). Ledit procédé comprend une étape de remplissage des rainures (4) de délimitation d'au moins un carreau (3) avec un matériau (5) de remplissage à la manière d'un joint de carrelage.
Patent FR-3058628-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et/ou de stimulation de l'activite cerebrale
Inventor: DAUGUET JULIEN
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-11-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif (10) de mesure et/ou de stimulation d'une activité cérébrale, de préférence EEG, comportant des moyens d'émission et/ou de détection (12) de signaux physiologiques produits par le cerveau d'un individu, et un support (14) desdits moyens d'émission et/ou de détection (12), caractérisé en ce que ledit support (14) est configuré pour s'étendre sur le sommet de la tête de l'individu, le support comporte des moyens (16) de fixation amovible à un accessoire (20) destiné à être porté par l'individu, sur sa tête, tel qu'un casque audio (20),le support est configuré pour que les moyens d'émission et/ou de détection (12) de signaux physiologiques soient, lorsque le dispositif (10) est porté par l'individu, maintenus en contact sensiblement serré avec la tête de l'individu par l'accessoire (20).
Patent FR-3063956-B1 (FR)
Title: Pedale de frein a double rapport d'amplification
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de pédale de frein rapport d'amplification et comprend un bras (1) sur lequel est disposé un patin d'appui (10), monté rotatif sur une liaison pivot (11) et permettant l'actionnement d'une tige de poussée (2) de commande d'un frein, il est caractérisé en ce que le bras (1) présente un évidement (12) en forme de haricot dans lequel est disposé une goupille (20) reliée à un poussoir (3), ladite goupille (20) coopérant avec un chariot (4) par une ouverture oblongue et avec la tige de poussée par un trou circulaire, le poussoir (3) est en appui sur le chariot (4) par l'intermédiaire d'au moins un premier ressort (5), la tige de poussée (2) ayant une première position dans laquelle le rouleau est en appui à une première extrémité de l'évidement (12) et une deuxième position dans laquelle la goupille est en appui à une deuxième extrémité de l'évidement (12).
Patent FR-3065262-B1 (FR)
Title: Couvercle de rampe de carburant avec retour de carburant
Inventor: DEVUN BENJAMIN
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-04-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: Système de retour de carburant (10) d'un dispositif d'alimentation haute pression de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit dispositif étant fixé en partie supérieur d'une culasse et comprenant : - une rampe d'injection (12) de carburant haute pression connectée à au moins - un injecteur de carburant (11), caractérisé en ce que ledit système de retour de carburant est fixé à un couvercle de protection (17) du dispositif recouvrant la rampe, le au-moins un injecteur ainsi que toutes les connexions entre la rampe d'injection (12) et le au-moins un injecteur (11).
Patent FR-3065419-B1 (FR)
Title: Lame d'essuyage et corps longitudinal pour un balai d'essuie-glace, et balai d'essuie-glace comportant une telle lame et un tel corps
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention propose une lame d'essuyage (16) qui comporte une lèvre (38) d'essuyage, un talon de fixation (34), une partie intermédiaire (40) de liaison entre la lèvre (38) d'essuyage et le talon (34), caractérisée en ce que le talon (34) est creux et comporte une cavité (54) débouchante configurée pour recevoir une partie d'un rail d'un corps longitudinal d'un balai d'essuie-glace .         Le talon (34) comporte deux parties de fixation (38) dont chacune est configurée pour être au moins en partie insérée dans une rainure complémentaire associée qui appartient audit rail de corps longitudinal de balai d'essuie-glace et qui est ouverte vers l'extérieur.
Patent FR-3065498-B1 (FR)
Title: Systeme de vis a tete secable et procede de fabrication d'un tel systeme
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: F16B23/00
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce système de vis à tête sécable (1) comprend une vis (3), comprenant une tige filetée (9), ainsi qu'une tête de vis (11), et une pièce sécable (5), configurée pour être montée sur la tête de vis (11). Selon l'invention, la pièce sécable (5) comprend une cavité anti-rotation (37), par l'intermédiaire de laquelle la pièce sécable (5) est configurée pour être montée sur la tête de vis (11), la cavité anti-rotation (37) étant configurée pour coopérer mécaniquement avec la tête de vis (11) pour fixer en rotation la pièce sécable (5) par rapport à la vis (3). En outre, le système de vis à tête sécable (1) comprend un étrier (7) configuré pour être monté sur la pièce sécable (5) et pour coopérer mécaniquement avec la pièce sécable (5) et avec la vis (3) pour fixer axialement la pièce sécable (5) avec la vis (3).
Patent FR-3056028-B1 (FR)
Title: Garniture et connecteur de blindage
Inventor: AOSHIMA KENGO
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-09-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: Un connecteur de blindage (1) comporte une garniture (5) comportant une pluralité de corps tubulaires (5A) s'accouplant respectivement avec une pluralité de portions tubulaires logeant respectivement un ou plusieurs fils électriques (2) raccordés à des bornes d'un boîtier de connecteur (3), et ayant des surfaces circonférentielles intérieures venant au contact des portions tubulaires, et une portion de raccordement raccordant les corps de garniture voisins. Chaque corps de garniture comporte une première surface d'étanchéité (5a) raccordée à une surface circonférentielle extérieure de la portion de raccordement dans un côté de sens d'insertion de connecteur à partir d'une surface circonférentielle extérieure, et une deuxième surface d'étanchéité (5b) s'étendant dans une direction circonférentielle, dans un côté de sens de retrait de connecteur. La première surface d'étanchéité vient au contact du carter (10). Chaque deuxième surface d'étanchéité vient au contact de chaque coque de blindage (4).
Patent FR-3074742-B1 (FR)
Title: Poste de conduite d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un poste de conduite (10) d'un véhicule ferroviaire comprenant au moins une console de commande (12) du véhicule ferroviaire, la console de commande (12) comprenant un pupitre de commande (16) et des organes de commande (24, 26) du véhicule ferroviaire agencés sur le pupitre de commande (16) et adaptés pour être actionnés par un conducteur du véhicule ferroviaire, le pupitre de commande (16) comprenant au moins un emplacement de réception (30, 34, 42) d'objet apte à recevoir au moins un objet du conducteur. L'emplacement de réception (30, 34, 42) comprend au moins un organe de retenue configuré pour retenir ledit objet dans l'emplacement de réception (30, 34, 42).
Patent FR-3075895-B1 (FR)
Title: Ensemble mecanique constitue par assemblage de pieces axisymetriques
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F23R3/60
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un ensemble mécanique (100) comprend au moins des première et deuxième pièces axisymétriques (110, 120) assemblées l'une avec l'autre au niveau d'une zone de chevauchement de la première pièce sur la deuxième pièce. La première pièce axisymétrique (110) comprend une première rainure annulaire (111) présente sur la surface interne de la première pièce dans la zone de chevauchement avec la deuxième pièce. La deuxième pièce axisymétrique (120) comprend une deuxième rainure annulaire (121) présente sur la surface externe de la deuxième pièce dans la zone de chevauchement avec la première pièce. Les première et deuxième rainures (111, 121) étant en vis-à-vis l'une de l'autre. Au moins une tige (130) est présente à la fois dans les première et deuxième rainures annulaires (111, 121).
Patent FR-3082021-B1 (FR)
Title: Procede de controle des dysfonctionnements d'un equipement et dispositifs associes
Inventor: PALACIOS MEDINACELLI LUIS VICENTE GUSTAVO
IPC: G06F16/20
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle des dysfonctionnements d'un équipement (36) comportant : - une phase de répartition de données en ontologies partielles, - une phase de rassemblement d'ontologies partielles en une ontologie globale, la phase de rassemblement étant mise en œuvre par ordinateur et comportant la mise en œuvre de deux techniques d'apprentissage, la première technique étant non-supervisée et la deuxième technique étant supervisée, et - une phase d'exploitation comportant : - une étape de fourniture d'au moins une donnée provenant d'une installation (22, 24, 26, 28, 30, 32), et - une étape de conversion des données fournies en au moins une information relative au contrôle des dysfonctionnements de l'équipement (36).
Patent FR-3085385-B1 (FR)
Title: Procede de maltage en couche fine
Inventor: HELIOT REMI
IPC: C12C1/125
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné au maltage de céréales ainsi que des exemples d'application. Le grain, sortie de sa phase de trempe est disposé sur un premier convoyeur en spirale en couche fine. Le grain en phase de germination passe d'une spirale montante à une spirale descendante sans autre manipulation qu'une légère chute d'un convoyeur à l'autre dans sa phase de germination jusqu'à sa phase de séchage. Une salle cloisonnée, contenant autant de convoyeurs que nécessaire est pourvue d'un moyen de ventilation, d'un moyen de maintien en température de la salle, d'un moyen d'humidification pour la phase de germination, et de deux salles cloisonnées avec moyen de séchage pour la phase de touraillage. Le produit peut ensuite être finalement déchargé sous forme de malt. Le procédé est caractérisé par le fait que l'on manutentionne le grain le minimum possible au cours de sa transformation, toute en luis offrant des conditions de développement optimum. Ce procédé offre des avantages économiques importants en terme de dispositif immobilier et matériel, tout en économisant de l'énergie.
Patent FR-3080394-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage pour retenir en position un element mobile
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: E04G19/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-04-10
Abstract: Dispositif d'accrochage pour retenir en position un élément mobile (6), comportant un crochet (3), un linguet (7) monté mobile en rotation selon un premier axe (X1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un organe de blocage (32) et une poignée (20), le crochet définissant un logement (5), la poignée étant agencée pour coopérer avec le linguet de sorte que, lorsque la poignée se trouve dans une position de repos, le linguet se trouve dans la position de verrouillage, et lorsque la poignée est amenée vers une position active, la poignée entraîne le linguet vers la position de déverrouillage, l'organe de blocage étant agencé pour maintenir le linguet dans la position de déverrouillage lorsque la poignée se trouve dans la position active et que l'élément mobile se trouve dans le logement, le linguet, l'organe de blocage et la poignée étant agencés de sorte que, lorsque l'élément mobile quitte le logement, le linguet retourne dans la position de verrouillage et la poignée dans la position de repos.
Patent FR-3081884-B1 (FR)
Title: Procede de cementation basse pression d'une piece comprenant de l'acier
Inventor: PETROIX BRUNO
IPC: C23C8/22
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de cémentation d'une pièce d'acier réalisant 1 à 30 cycles (C1, C2, C3, C4) consécutifs, chaque cycle (C1, C2, C3, C4) comprenant une étape (10) d'injection de gaz cémentant de manière à faire croître le taux surfacique de carbone jusqu'à un taux supérieur (14) prédéterminé, le gaz cémentant étant injecté à un débit compris entre 1000 Nl/h et 3000 Nl/h, à une température comprise entre 950°C et 1050°C, pendant une durée (t1), et une étape (12) d'injection d'un gaz neutre, de manière à faire décroître le taux surfacique de carbone de la pièce jusqu'à un taux inférieur (22) prédéterminé, l'étape d'injection de gaz neutre comprenant une première phase d'injection de gaz neutre, à un débit compris entre 1000 à 10000 Nl/h, pendant une durée (t2), suivie d'une deuxième phase d'injection de gaz neutre, à un débit compris entre 500 Nl/h et 3000 Nl/h, pendant une durée (t3).
Patent FR-3082295-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F1/18
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur de véhicule automobile, notamment un radiateur ou un condenseur, comportant : - une pluralité de tubes (1), notamment de tubes extrudés, dans lesquels peut circuler un fluide caloporteur, - une pluralité d'ailettes (20) disposées entre les tubes, notamment en contact avec ces tubes, échangeur dans lequel l'une au moins des ailettes (20), notamment la plupart des ailettes ou toutes les ailettes, comporte un groupe de persiennes amont (31) et un groupe de persiennes aval (32), ces persiennes (23 ;25) définissant des passages (33) pour un écoulement d'air du groupe amont (31) vers le groupe aval (32), et le nombre (N1) de persiennes (23) dans le groupe de persiennes amont (31) est différent du, de préférence strictement supérieur au, nombre (N2) de persiennes (25) dans le groupe de persiennes en aval (32).
Patent FR-3082972-B1 (FR)
Title: Pre-compilateur, systeme de developpement d'un programme, procede de pre-compilation et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: AVAKIANTZ DANIEL
IPC: G06F8/41
Filed: 2018-06-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: Ce pré-compilateur (120) est conçu pour analyser un code source (116) comportant du code principal écrit dans un langage informatique principal et au moins un bloc de code écrit dans un autre langage informatique embarqué dans le code principal, et remplacer chaque bloc de code embarqué par du code de remplacement dans le langage informatique principal.  Il est en outre conçu pour rechercher, dans le ou les blocs de code embarqué, une expression comportant une variable principale destinée à contenir une chaîne de caractères, une variable d'indicateur destinée à contenir un nombre entier, et un ou plusieurs caractères prédéfinis d'association des variables principale et d'indicateur, et pour remplacer chaque expression trouvée par du code dans le langage informatique principal fournissant les N premiers caractères de la première variable, N étant la valeur de la variable d'indicateur.
Patent FR-3084385-B1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'un piquet
Inventor: CONDELLO FREDERIC
IPC: E04H17/26
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-17
Abstract: Il comprend le piquet (P) étant destiné à être scellé dans le sol selon ladite position déterminée, le dispositif d'immobilisation (100) comprenant : - un élément de montage (1) configuré pour être monté sur un support (A) fixé au sol, l'élément de montage (1) comprenant une cavité de réception (4) définie par une portion de surface interne globalement sphérique, une platine (2) comprenant une portion de fixation (17) configurée pour la fixation du piquet (P) et une portion de mobilité (5) présentant une surface externe (6) courbe congruente avec la cavité de réception (4) de sorte à former une première liaison rotule avec la cavité de réception (4) conférant trois degrés de liberté de mouvement à la platine (2), un système de blocage (3) configuré pour bloquer le mouvement de la platine (2) par rapport à l'élément de montage (1).
Patent FR-3084723-B1 (FR)
Title: Module lumineux comportant une matrice de sources lumineuses et un systeme optique bifocal
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10) de véhicule automobile, comprenant : - un réseau (12) de sources lumineuses (14) ; - un dispositif (30) bifocal d'imagerie qui est conçu pour projeter une image de chaque source lumineuse (14); caractérisé en ce que le module lumineux (10) comporte au moins un élément optique primaire (40), qui ne modifie pas en sortie selon une direction verticale V l'angle des rayons incidents, et qui permet de former des sources secondaires (62) dont la dimension latérale est plus grande qu'une dimension latérale des sources lumineuses (14) et dont l'ouverture angulaire (β) des faisceaux secondaires de lumière (18) émis est inférieure à une ouverture angulaire (α) des faisceaux de lumière (16) émis par les dites sources lumineuses (14).
Patent FR-3086491-B1 (FR)
Title: Assistance a la conduite d’un vehicule, par determination de l’angle de braquage au moyen d’un reseau neuronal sans biais de calcul
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: H04W4/38
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule circulant sur une voie de circulation et acquérant au moyen de capteur(s) des données représentatives de cette dernière. Ce procédé comprend : - une première étape (10-20) dans laquelle on détermine une trajectoire yref(x) que le véhicule doit suivre sur la voie de circulation en fonction des données acquises puis on détermine un vecteur d'état s représentatif d'un état en cours du véhicule par rapport à cette trajectoire yref(x), et - une seconde étape (30-40) dans laquelle on alimente un réseau neuronal avec ce vecteur d'état s afin qu'il détermine au moyen d'une fonction, définissant l'évolution d'un paramètre contribuant à une valeur f(s), représentative d'un angle de braquage du véhicule pour qu'il suive cette trajectoire yref(x), et comportant une fonction d'activation ϕ symétrique et impaire afin de supprimer tout biais de calcul.
Patent FR-3073095-B1 (FR)
Title: Boitier pour la connexion de lignes electriques imprimees sur une feuille a une alimentation en tension
Inventor: LINDE PETER
IPC: H01R12/77
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le boîtier (100) comprend un espace (130), des plages de raccordement (120) et un bloc 110). Le boîtier (100) présente une ouverture entre une première paroi de l'espace et un premier côté extérieur du boîtier. Les plages sont disposées au moins en partie au niveau d'un deuxième côté extérieur du boîtier. Le bloc (100) est réalisé de manière à se déplacer entre une première position et une deuxième position à l'intérieur de l'espace. Le bloc est réalisé, lorsqu'il se trouve dans la première position, de manière à presser la feuille contre une deuxième paroi de l'espace. Le bloc est réalisé, lorsqu'il se trouve dans la première position, de manière à établir une connexion électrique entre les lignes électriques imprimées sur la feuille et les plages. L'espace (130) est réalisé, lorsque le bloc se trouve dans la deuxième position, de manière à recevoir la feuille à travers l'ouverture.
Patent FR-3085344-B1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le voyage en bateau
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B63B29/04
Filed: 2018-09-04
Granted: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne l'installation dans le bateau d'un siège dynamique, vibrant et rotatif, caractérisé en ce que ledit siège bouge sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/arrière. Ledit siège comporte en outre: une pluralité de périphériques d'entrée et de sortie. Ledit siège comporte aussi une unité de commande apte à piloter lesdits périphériques. Le voyageur est placé sur ledit siège, regarde un film, un documentaire ou joue aux jeux vidéo. Le voyageur utilise les périphériques d'entrée et de sortie, il est en immersion totale dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'industrie navale.