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Patent FR-2620558-A1 (FR)
Title: Minimisation or elimination of the reloading of a nuclear reactor
Inventor: DONCALS RICHARD ALLEN
IPC: G21C1/02
Filed: 1988-08-30
Abstract: A liquid-metal fast-neutron nuclear reactor 23 which has a reloading cycle of between 10 and 30 years is obtained by making the reactor 23 operate with a low linear power density, typically at 0.08 kW/cm of the fuel rods 77, instead of the 0.25 or 0.5 kW/cm of the existing technique. The height of the core 37 and its diameter are sized so that the ratio of the height to the diameter approaches 1 as far as possible, bearing in mind the control constraints and bearing in mind the fact that the pressure drop in the heat carrier must not be excessive. The surface area of a cylinder of a given volume is minimal when this height-to-diameter ratio is employed. When the surface area is minimised the neutron leakages are reduced by virtue of the reduction in the linear power density, of the increase in the core volume, of the reduction in the enrichment in fissile materials and in the optimisation of the core geometry, and the breeding of fissile fuel inside the core is substantially improved, and this makes it possible to take the reloading cycle to 30 years.
Patent FR-2621649-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du debit de gaz d'echappement dans la turbine d'un turbocompresseur a gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: WUNDERLICH KLAUS
IPC: F01D17/14
Filed: 1988-10-07
Abstract: L'invention concerne un turbocompresseur à gaz d'échappement pour moteur à combustion interne, dont la turbine comporte un carter à deux volutes pourvu de deux canaux pour l'alimentation en gaz d'échappement de la roue de turbine, un des canaux pouvant être obturé par un manchon coulissant. Pour associer de façon nette la course du manchon coulissant à un paramètre de réglage et assurer la résistance du dispositif de commande du manchon coulissant aux températures élevées ambiante, le manchon coulissant 7 est relié à un anneau d'entraînement 13, axialement fixe et pouvant tourner dans la direction circonférentielle, par l'intermédiaire de tétons d'entraînement 14, qui s'engagent dans les rainures longitudinales ménagées dans le manchon coulissant 7 et qui entraînent celui-ci dans la direction périphérique, un téton coulissant 17, solidaire du carter, s'engage dans une rainure hélicodale ménagée dans le manchon coulissant 7 et l'anneau d'entraînement 13 est sollicité, par l'intermédiaire d'une liaison par conjugaison de formes (dentures 19, 20) par un arbre 21 qui sort radialement du carter 1 par l'intermédiaire d'un palier (coussinets 24).
Patent FR-2637313-A1 (FR)
IPC: E04B1/32
Filed: 1988-10-03
Abstract: The present invention relates to the field of elements of fixed constructions. The object is a shade framework (1), for example a farm shade, comprised on the one hand of wood elements (2) shaped like arches and arranged from distance to distance d in order to support the slopes of the roof and the metal sheets which will form the shade walls, and on other hand, wood purlins (3') arranged parallel to the ground and connecting all the arches (2) between each other. The arches are comprised of two semi-arches (2', 2'') presenting, at their middle point, a curvature (4) or centering, so that they meet at the upper end a'. At their lower end b', the arches (2) are anchored to the ground by conventional means.
Patent FR-2637543-A1 (FR)
Title: Jacket for a notebook or similar article and an article covered with such a jacket
IPC: B42D1/06
Filed: 1988-10-11
Abstract: The present invention relates to a jacket for a notebook or similar article comprising pages 3 joined together along one of their edges by a binding means that comprises a series of rings passing through a series of complementary perforations 30 formed in the pages near this edge, this jacket comprising two boards 10, 10' and a spine 11 connected together by two fold lines 12, 12', the jacket being characterised in that one of the said boards 10 possesses a third fold line 14 next to said fold line 12 connecting this board with said spine parallel to the line 12 and in that said jacket is intended to take two series of parallel perforations 13, 13' similar to those formed in the pages to be bound, along each side of said third fold line 14, the space between these two series of perforations being much less than the diameter of said rings 20. The invention also relates to an article covered with such a jacket.
Patent FR-2626894-A1 (FR)
Title: Acier destine a des elements de construction fortement sollicites repondant a des exigences rigoureuses d'aptitude a la deformation et de limite d'endurance, ainsi que son utilisation
Inventor: LUND THORE
IPC: C22C38/12
Filed: 1988-12-27
Abstract: Acier destiné à des éléments de construction ayant une aptitude à la déformation et une limite d'endurance élevées dont la teneur en carbone est ajustée au but auquel il est destiné, le seul additif d'alliage intentionnel étant le molybdène. Les autres matériaux d'alliage normalement utilisés tels que le Si, Mn, Cr, Ni, V et W sont limités à la teneur minimale normale pour le procédé de fabrication industriel applicable à l'acier. La teneur en molybdène est comprise entre 0,2 et 1,0 %, la teneur en carbone est comprise entre 0,10 et 1,15 %, la teneur en titane n'est pas supérieure à 50 ppm, la teneur en oxygène n'est pas supérieure à 20 ppm et la teneur en S est inférieure à 0,080 %.
Patent FR-2627153-A1 (FR)
Title: Dispositifs de fermeture dechirable bicouche pour emballage a partie centrale monocouche
Inventor: PILTZ LARS-ERIK
IPC: B65D/
Filed: 1989-02-16
Abstract: Ces dispositifs sont du type comprenant une couche extérieure 10 possédant un dispositif à ouverture facile comportant un élément de préhension 12 et au moins un marquage d'arrachement 15 s'étendant de manière circonférentielle autour de ce dispositif de fermeture, et une couche intérieure 18 fixée sur la couche extérieure au moins sur les deux côtés de ce marquage d'arrachement. Suivant l'invention, ils sont caractérisés en ce que la couche extérieure 10 ne recouvre que partiellement la couche intérieure 18 et laisse subsister une partie centrale exposant la couche intérieure à l'environnement, en ce que l'élément de préhension 12, se présentant sous la forme d'un anneau de préhension, est disposé dans cette partie centrale et en ce qu'une partie de jonction réunit l'anneau à une partie de forme annulaire étroite 14 de la couche extérieure, cette partie pouvant être retirée en même temps que la couche intérieure, le long d'une ligne constituée par le marquage circonférentiel d'arrachement 15.
Patent FR-2644601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement en rotation d'un mecanisme et manche de commande incorporant un tel dispositif
Inventor: FALCOU GERARD
IPC: G05G7/04
Filed: 1989-03-17
Abstract: Dans ce dispositif, les moyens élastiques comportent un élément 18, 24 suiveur de came qui est monté coulissant sur un levier de réaction 22 dont l'axe Z-Z est perpendiculaire à l'arbre de commande 10 et qui est sollicité élastiquement en coulissement pour coopérer avec un profil de came 16 formé en vis-à-vis dans un organe de réaction 42 par rapport auquel se déplace l'élément suiveur de came 24, 18 lors de la rotation de l'arbre de commande 10, le profil de came 16 s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'arbre de commande 10.
Patent FR-2630721-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une eventuelle rupture de fil dans un ensemble unitaire de machines textiles
Inventor: LEURER ERWIN
IPC: D01H13/26
Filed: 1989-04-21
Abstract: Invention concernant principalement le filage et le retordage. Pour des ensembles unitaires de machines textiles actionnées par un seul moteur (ou groupe de moteurs), on propose un procédé de surveillance dans lequel le dispositif de contrôle 3 est accouplé au moteur 2 par des résistances Rx. Le dispositif de contrôle 3 est basé sur une comparaison de la puissance absorbée par le moteur à un seuil de puissance. En cas de variation négative du courant absorbé par le moteur aboutissant à un passage de la puissance en dessous du seuil, le dispositif de contrôle met à l'arrêt l'ensemble de machines textiles lors d'une rupture du fil. Application à la surveillance des machines textiles.
Patent FR-2646481-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour article a rapporter sur un quelconque support, et article, en particulier boitier, equipe d'au moins un tel dispositif de fixation
Inventor: PARLATORE ROGER
IPC: H02G3/10
Filed: 1989-04-28
Abstract: Il s'agit de rapporter sur un quelconque support 12 un quelconque article 10, le dispositif de fixation 15 correspondant comportant, ménagé dans une platine 11 de cet article 10, un perçage 16 propre au passage d'une vis 17, avec, associé à ce perçage 16, un joint d'étanchéité 18, à superposer à la platine 11 à l'aplomb de ce perçage 16, et une rondelle d'appui 19, à interposer entre ce joint d'étanchéité 18 et la tête 20 de la vis 17. Suivant l'invention, à la rondelle d'appui 19 sont associés des moyens d'immobilisation, par exemple des bossages 25, propres à s'opposer à son déplacement parallèlement au fond 11 tout en en autorisant un mouvement perpendiculairement à celui-ci, et, au joint d'étanchéité 18, sont associés des moyens de confinement, par exemple ces mêmes bossages 25, propres à s'opposer à son échappement hors de l'espace s'étendant entre la rondelle d'appui 19 et la platine 11. Application, notamment, aux boîtiers destinés au logement d'appareillages électriques.
Patent FR-2647265-A1 (FR)
Inventor: JOBERT PIERRE-PAUL
IPC: H01J29/34
Filed: 1989-05-19
Abstract: This invention relates to electronic tubes, and in particular to beam-indexing display tubes. On its upper surface the screen has luminophore bands (16) of alternating colours. Indexing luminophore bands (20) are spaced at regular intervals, emitting on an invisible wavelength and producing a light signal (sensed by a sensor (22)) when struck by the electron beam. According to the invention, the sensor is located on the wafer of the screen. Furthermore, indexing bands are deposited in a very thin layer the granulometry and thickness of which are about the size of the wavelength on which these bands emit (generally ultraviolet next to visible. This allows for the trapping in the glass screen (14) of a large proportion of the light emitted, so that this light can be collected by the edges of the screen (14). However, the image-forming luminophores are deposited in thicker layers and a small proportion of their light is trapped. This makes it possible to make very small tubes (colour television camera viewfinders) with a good resolution.
Patent FR-2647036-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de positionnement d'articles
Inventor: GERBAUD CLAUDE
IPC: B07C1/00
Filed: 1989-05-22
Abstract: Le dispositif de commande de positionnement d'articles entraînés sur un chemin comporte un premier détecteur de position en amont d'un point d'arrêt défini des articles sur le chemin et des moyens de détection de pas de déplacement de chaque article déclenchés par ce premier détecteur. Il est caractérisé en ce que le premier détecteur est à une distance non référencée du point d'arrêt et en ce qu'il comporte en outre un deuxième détecteur de position monté à une distance connue référencée dudit point d'arrêt et des moyens élaborant un paramètre P de commande d'arrêt, au cours d'un cycle d'initialisation avec l'un des articles entraîné sur le chemin, à partir du nombre de pas N de déplacement traduisant la distance connue référencée et d'un nombre n de pas de déplacement compté entre la détection de l'article par l'un puis l'autre des détecteurs. Application : traitement de courrier.
Patent FR-2647301-A1 (FR)
Title: Variety of dwarf Pinus nigra BREPO
IPC: A01H7/00
Filed: 1989-05-25
Abstract: The subject of the present invention is a dwarf variety of Pinus nigra, characterised in that it has a brilliant green foliage throughout the year, in that it has 5 to 12 buds per crown, in that it can be trimmed regularly without pruning, in that it is resistant to cold in containers, and in that it tolerates a chalky medium very well.
Patent FR-2647660-A1 (FR)
Title: Thermally insulated trolley for distributing meals on trays
Inventor: BEIZERMANN MICHEL
IPC: F25D23/12
Filed: 1989-06-02
Abstract: The present invention relates to a thermally insulated trolley for distributing meals on trays. It consists in a combination firstly of a thermally insulated trolley 1 comprising two tray compartments 2 with appropriate runners 10, and situated side by side but opening on opposite sides, these compartments being refrigerated by a flow of cold air coming from an external blowing unit and an evaporator fed by a refrigerating unit 6 mounted on the trolley 1; next, of at least one microwave cavity 4 situated preferably above the tray compartments and comprising a hot area and a cold area; and lastly of plastic trays 11 on which the meals are carried, said trays being provided with a metal screen separating hot and cold dishes corresponding to the separation of the hot and cold areas of the microwave cavity. It is intended for distributing individual meals on trays in catering situations, and more particularly in hospitals.
Patent FR-2648027-A1 (FR)
Title: Improvements to slatted bed bases having adjustable flexibility
IPC: A47C23/06
Filed: 1989-06-09
Abstract: The invention relates to a method for adjusting the flexibility of a slatted bed base, the slats having different transverse sections giving them different elasticities. The method according to the invention is characterised in that the user is given a greater number of slats than the number of slats needed for the bed base, said slats being marked in some way characteristic of their section, said slats being designed to be both fitted and removed by the user, and the user chooses the combination of slats corresponding to the degree of comfort he requires by trying various combinations of slats bearing different section references in the positions of the slats in the bed base. Application to beds.
Patent FR-2648967-A1 (FR)
Inventor: PERROUD PHILIPPE
IPC: H03F3/19
Filed: 1989-06-23
Abstract: Wide band amplifier which comprises a bipolar transistor (T) whose base is connected to the input terminal (2), whose collector is connected to the output terminal (3) which is itself connected to a power source (11) via a first resistor (R1), and whose emitter is earthed. A second resistor (R2) whose value varies at the same time as the current gain ( beta ) of the transistor is connected between the output terminal (3) and the base of the transistor. This wide band amplifier further comprises a capacitor (C) connected in parallel across the terminals of the second resistor (R2) and a third resistor (R3) connected between the second resistor (R2) and the base of the transistor (T).
Patent FR-2649130-A1 (FR)
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H18/00
Filed: 1989-06-30
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a textile product from fibres and/or filaments in which said fibres and/or filaments circulate in fleece form. The technique consists of subjecting the fibres and/or filaments to transverse looping and to stretching, so that they accumulate in the form of loops in which the fibres and/or filaments are paralleled.
Patent FR-2649194-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pour munition amphibie et propulseur independant en faisant partie
Inventor: KNUR L
IPC: F41F3/08
Filed: 1989-06-30
Abstract: Dispositif d'éjection pour munition amphibie 2, comportant un tube lance-torpilles 3 au sein duquel est disposé un propulseur à poudre 5 indépendant de la munition et placé en appui sur l'arrière de cette munition.
Patent FR-2652130-A1 (FR)
Inventor: HERVE CREPIN
IPC: F16B7/04
Filed: 1989-09-15
Abstract: Band for quickly fixing cables to a tubular support of any type which does not have a fastening point for this band, comprising an element for tightening the band onto this tubular support, and an element for supporting cables. According to the invention, this element (12) for supporting cables participates functionally in the tightening of the band (2) onto this tubular support (8). Application: particularly to quickly fixing brake and derailleur sheaths onto a cycle frame.
Patent FR-2654117-A1 (FR)
Inventor: JOSEPH SCHAPIRA
IPC: C23C22/24
Filed: 1989-11-06
Abstract: Appropriate process for imparting to a metal substrate a coating protecting against corrosion, based on hexavalent chromium, not requiring recourse to any additional protective layer, and which comprises: 
 
  - a stage of preparation of the metal substrate by degreasing, optionally followed by scouring or pickling, 
  - a stage of treatment by dipping, spraying or with a roller by means of an appropriate bath for imparting the required protective coating to the metal substrate and 
  - a stage of baking at high temperature, is characterised in that the abovementioned bath comprises at least: 
  - a metal in particulate form, 
  - chromic acid and/or one of its derivatives as oxidising agent, 
  - at least one water-soluble solvent of high boiling point, chosen from those of aprotic polar type and of ketonic type, 
  - water.
Patent FR-2655457-A1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE GRAGGE
IPC: G09F3/18
Filed: 1989-12-01
Abstract: The tool handle (1) is associated with a suspension and labelling plate (2); the handle (1) and the plate (2) are moulded in one piece and linked by frangible bridges (5). The plate (2) is situated in a plane of symmetry of the handle and comprises a hollow (4) into which penetrates the rounded end of the handle (1), while being separated from the said hollow by a curved gap in which the frangible bridges are situated (5).
Patent WO-9007896-A1 (WO)
Inventor: BOURGEOIS ALAIN
IPC: A47G19/24
Filed: 1990-01-12
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage ovoïde pour condiments. Il est constitué par la combinaison de deux éléments concaves (1, 2) pouvant s'assembler de manière à former un récipient en forme d'oeuf, réalisés préférentiellement en matière plastique mince éventuellement transparente, ou en matériau comestible. L'un de ces éléments, formant couvercle (1) comporte une rainure annulaire (3) s'emboîtant à force sur un renflement également annulaire (4) de l'autre élément (2) de façon à assurer au récipient ainsi obtenu l'étanchéité nécessaire à la conservation de condiments, ces derniers pouvant être contenus dans des sachets empêchant l'évaporation de l'arôme et la pénétration d'humidité. Chacun des deux éléments concaves peut comporter un opercule étache (5, 6) et contenir un condiment différent, l'opercule de l'élément formant couvercle étant disposé en retrait pour permettre l'assemblage des deux éléments. Un moyen permet de solidariser les fonds des deux susdits éléments pour former un coquetier, le couvercle jouant le rôle de socle, ledit moyen d'assemblage pouvant être constitué par au moins un téton (7) s'emboîtant à force dans au moins une dépression, ou encore par l'association d'une gorge circulaire se clipsant sur un renflement prévu sur le fond de l'autre élément. Il est distiné à contenir des condiments pour des plats à base d'oeuf ou de tout autres aliments et présente la particularité d'être transformable en coquetier. Ses formes et dimensions identiques à celles des oeufs de poules courant lui permettent éventuellement de prendre place dans un emballage prévu pour ces derniers.
Patent FR-2657409-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage de deux pieces devant etre emboitees l'une dans l'autre, comme une queue de soupape et une collerette ou coupelle.
Inventor: YVAN THURIER
IPC: B23P19/04
Filed: 1990-01-24
Abstract: Procédé et dispositif d'assemblage de deux pièces devant être emboîtées l'une dans l'autre, comme une queue de soupape et une collerette ou coupelle, la liaison se faisant par emboîtement de gorges et de reliefs prévus respectivement sur l'une des pièces et sur un intercalaire en plusieurs parties cunéiformes (12, 13) dont les faces inclinées coopèrent avec une surface de même inclinaison de l'une des pièces à assembler, les parties cunéiformes (12, 13) cannelées intérieurement sont d'abord dilatées par une force radiale contre un appui périphérique, grâce à quoi, on introduit dans l'axe de ces parties, la tige (14) cannelée extérieurement, puis sont progressivement resserrées avec emboîtement des gorges et des reliefs par déplacement relatif desdites parties cunéiformes et de la collerette (11). Application aux soupapes de moteurs et engins similaires.
Patent FR-2659329-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES BOURGUIGNON
IPC: A61P25/20
Filed: 1990-03-09
Abstract: New imidazo [1,2-c] quinazoline compounds useful as coronary smooth muscle relaxants and corresponding to the formula: in which: Y is oxygen or sulfur; R1 is (C1-C6) alkyl optionally substituted by a phenyl itself optionally substituted, a (C3-C6) cycloalkyl, optionally substituted phenyl, furyl, thienyl or acyl; R2 is hydrogen, a halogen or a (C1-C6) alkyl optionally substituted by amino or dialkylamino; R3 is hydrogen, (C1-C6) alkyl optionally substituted by an aryl, or R-CO-(CH2)n- [n being 1, 2 or 3, and R being (C1-C6) alkoxy, amino, (alkyl or dialkyl)amino, morpholino or methylpiperazinyl]; and X is hydrogen or a halogen. These compounds and their physiologically tolerated salts can be used in medical treatment of coronary smooth-muscle dysfunctions.
Patent FR-2661446-A1 (FR)
Title: Mechanical lock selected, programmed, and controlled remotely by means of access management devices, with the standard, optical-code keys which are intended for it
Inventor: GEORGES PIEDDELOUP
IPC: G07C9/00
Filed: 1990-04-27
Abstract: The invention relates to locks (1), equipped with optical code readers, remotely controlled by a management keyboard (4) which makes it possible to select each lock and to insert the conditions of their use into the memory of the access control card (2) of each of them, and, by means of a reader/sender (3), to insert the optical codes of the keys (5) intended for the lock into the memory of the selected access control card (2), the keys being rendered unusable by cancellation of their codes in the memory of the electronic control card (2) tasked with authorising or permitting the use of the selected access by inhibiting the lock (1) in the event of non-agreement of the codes of the key inserted or the introduction of tools or various objects. The devices according to the invention are particularly intended to individualise keys and manage accesses into hotels and businesses.
Patent FR-2663878-A1 (FR)
Title: Improvements to moulds for manufacturing elongate objects such as reinforced-concrete beams or posts
Inventor: DENIS MOUGEOT
IPC: B28B7/00
Filed: 1990-06-28
Abstract: Machine for the manufacture of reinforced-concrete beams or posts of the type comprising a web (3), along the ends of which are articulated two side flanges (7 and 12), means (6, 14, 15, 16, 20) for holding the flanges perpendicular to the web (3) and an end element (31) inserted between the flanges (7 and 12) and intended to produce the moulding of at least one of the ends of the beam or of the post, characterised in that the end element consists of a block (31) of flexible and elastic material having dimensions slightly greater than the separation of the flanges and than the depth of the mould, so that, after closing the said mould, the block (31) is slightly compressed, on the one hand, in order to seal and, on the other hand, by deformation of its face pointing towards the inside of the mould, in order to give the latter the shape to be obtained at the corresponding end of the beam or of the post.