baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925474-A1 (FR)
Inventor: AMBROISE STEPHANE
IPC: B07C5/02
Filed: 2007-12-20
Abstract: A mailpiece unstacker device comprises a feed magazine for moving the mailpieces in a stack and on edge in a certain direction towards an unstacker head. It is provided with materials sensors for delivering signals indicating that a current mailpiece has a cover made of a plastics material and/or includes a metal material. A control unit forces the feed magazine and the unstacker head to operate as a function of the signals generated by the sensors so that the mailpieces are presented facing the unstacker head in positions that are inclined backwards to various extents.
Patent FR-2930462-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire l'ecoulement des fluides au sein d'un milieu poreux au moyen d'un processus biologique
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: B09C1/10
Filed: 2008-04-25
Abstract: Procédé pour réduire des écoulements de fluides dans un milieu poreux au moyen d'un processus biologique.On sélectionne un processus biologique capable de dégrader une source de carbone en CO2, tout en modifiant les conditions physicochimiques du milieu, et notamment en augmentant le pH, de façon à provoquer une réaction de précipitation de carbonates. On diminue la perméabilité du milieu poreux en provoquant une réaction de précipitation de carbonates au sein de ce milieu, au moyen du processus biologique.Application au stockage géologique de gaz acide par exemple.
Patent FR-2936049-A1 (FR)
Title: Resonateur a metallisation partielle pour detecteur de parametre angulaire.
Inventor: VANDEBEUQUE PAUL
IPC: G01C19/5691
Filed: 2008-09-16
Abstract: Résonateur pour capteur de paramètre angulaire, comprenant une cloche en matériau isolant électriquement pourvue d'un pied central et une couche conductrice électriquement, la couche conductrice comprenant un nombre premier au moins égal à sept de branches s'étendant depuis une portion centrale de la cloche jusqu'à un bord périphérique de la cloche.
Patent FR-2938355-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stockage virtualise d'un ensemble de donnees numeriques
Inventor: VINAY DOMINIQUE
IPC: G06F3/06
Filed: 2008-11-10
Abstract: Ce procédé de stockage virtualisé d'un ensemble (40) de données numériques dans un système informatique comprenant plusieurs ressources matérielles de stockage (50 , 50 , 50 , 52 , 52 , 54 , 54 , 54 , 54 ) interconnectées, comporte la génération d'un ensemble d'espaces virtuels de stockage de premier niveau (50, 52, 54), dans lequel chaque espace virtuel est associé à une partie des ressources matérielles de stockage et à des paramètres caractéristiques. Il comporte les étapes suivantes : création d'un espace virtuel de stockage de second niveau (44) associé à une classe de service (46) paramétrée en fonction de contraintes de stockage (42) de l'ensemble de données (40) et affectation de cet espace virtuel de stockage (44) à l'ensemble de données (40); sélection d'au moins un espace virtuel de stockage de premier niveau (50, 52, 54) par comparaison de la classe de service (46) de l'espace virtuel de stockage de second niveau avec les paramètres caractéristiques de chaque espace virtuel de stockage de premier niveau ; stockage de l'ensemble de données (40) dans les ressources matérielles associées à l'espace virtuel de stockage de premier niveau sélectionné.
Patent FR-2940287-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable.
Inventor: PEGLION JEAN LOUIS
IPC: A61K31/045
Filed: 2008-12-24
Abstract: Procédé de synthèse de l'ivabradine de formule (1) : et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2926592-A1 (FR)
Title: Procede d'injection d'agent reducteur dans une ligne d'echappement
Inventor: MAESSE PIERRE HENRI
IPC: F01N3/08
Filed: 2008-01-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'injection d'agent réducteur dans une ligne d'échappement (22) d'un moteur, l'agent réducteur étant destiné à être utilisé pour réduire chimiquement, au cours d'une réaction de réduction catalytique sélective, dite SCR, des oxydes d'azote émis par le moteur, l'injection (25) étant effectuée en amont d'un catalyseur (21) dans lequel a lieu la réaction, l'agent réducteur contenant de l'ammoniac ou se transformant en ammoniac au cours d'une réaction chimique, et le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :- on injecte une quantité d'agent réducteur (25), dite quantité à injecter, dans la ligne d'échappement (22) du moteur,- on effectue une mesure des émissions de gaz en sortie du catalyseur SCR, en utilisant un capteur (24) sensible aux oxydes d'azote et à l'ammoniac,- on évalue la stabilité du signal électrique de sortie du capteur (24) sur une période temporelle prédéterminée,- on détermine, en fonction de cette stabilité, la nature du gaz présent en sortie du catalyseur (21) et,- en fonction de la nature du gaz présent en sortie du catalyseur (21), on commande une modification de la quantité d'agent réducteur à injecter (25).L'invention se rapporte également à un système d'injection permettant la mise en oeuvre d'un procédé selon l'invention.
Patent FR-2927897-A1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire presentant un coefficient de transmission lumineuse ameliore.
Inventor: GOUARDES ERIC
IPC: B60J1/08
Filed: 2008-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un substrat verrier transparent, comprenant au moins une feuille de verre munie d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, présentant une transmission lumineuse supérieure à 20% et une émissivité inférieure à 50% après un traitement thermique tel qu'un bombage ou une trempe étant caractérisé en ce que ledit empilement comprend :- une couche fonctionnelle de Niobium Nb, d'épaisseur comprise entre environ 5 nm et environ 20 nm,- au moins une couche d'un autre matériau choisi dans le groupe constitué par Ti, Mo, B, Al ou un alliage comprenant au moins l'un de ces éléments, disposée par rapport au substrat verrier au dessus de la couche fonctionnelle, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre environ 1 nm et environ 5 nm.L'invention concerne également un vitrage monolithique ou un double vitrage incorporant un tel substrat.
Patent FR-2931187-A1 (FR)
Title: Wagtail's head type device for stopping door leaf of e.g. shutter, has rod inlayed in mural wall by metric thread, and mounting flanges for mounting movable stop head on end of rod, where flanges are welded on rod
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05C17/46
Filed: 2008-05-19
Abstract: The device has a rod (20) inlayed in a mural wall by a metric thread (27), and mounting flanges (21, 22) for mounting a movable stop head (23) at an end of the rod. The flanges are welded on the rod. Each flange includes a projection (24) cooperating with a guiding slotted hole (28) for guiding mobility of the head of a door leaf. The flange includes fusible portions (25) welded on the rod. The fusible portions are located in hollow spaces (29, 30) formed on surface of the flanges cooperating with the rod. An independent claim is also included for a method for assembling a stopping device.
Patent FR-2931414-A1 (FR)
Title: Bar fixing device for rooftop of motor vehicle, has control element manually moved in release position for unlocking jaw, and indexing units automatically indexing and blocking control element if control element reaches release position
Inventor: POULET SERGE
IPC: B60R9/058
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device (31) has a pivoting jaw (43) pivoted between a release position and a locked position. The pivoting jaw is taken with a restraining element (23) attached to a rooftop and locked in the locked position, where the device is detached from the retaining element in the release position. A slidable control element (49) is manually moved in the release position for unlocking the jaw, where the control element is slidable. A set of indexing units e.g. ratchets (49d), automatically indexes and blocks the control element if the control element reaches the release position. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a bar with a crossmember with two ends.
Patent FR-2934577-A1 (FR)
Title: Piste de guidage pour chariot.
Inventor: COURTET JEAN PIERRE
IPC: B66F9/07
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention concerne une piste de guidage (1) pour roller (2) à galets (3), comportant un premier (5) et un second (6) chemins de roulement selon une direction (D). Elle se caractérise en ce qu'elle comporte une première lèvre (7) flexible adjacente audit premier chemin (5) et oblique par rapport à lui, et une seconde lèvre (8) similaire, et que ces dernières sont séparées par lesdits chemins, ou que lesdits chemins sont séparés par lesdites lèvres, lesquelles définissant ensemble un vé. L'invention concerne encore un transtockeur gravitaire (100) pour le déplacement, sous son poids, d'un tel roller (2), comportant un poste de chargement (10) recevant et guidant ledit roller (2) vers un buffer (30) en pente, qui le convoie vers un poste de déchargement (40), ledit poste de chargement amont et ledit buffer (30), comportant chacun au moins au moins une telle piste de guidage (1).
Patent FR-2935439-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de presence d'un organe de depollution installe dans une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2008-08-29
Abstract: Procédé de détection de présence d'un organe de dépollution (28) installé dans la ligne d'échappement (22) d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, caractérisé en ce que: a) on mesure une température (Tamont) en amont de l'organe de dépollution, b) on mesure une température (Taval) en aval de l'organe de dépollution, c) on mesure une durée (D) durant laquelle la température (Taval) en aval de l'organe de dépollution est supérieure à la température (Tamont) en amont de l'organe de dépollution, d) on compare la durée (D) précédente à une valeur de seuil (Spres) de durée de présence prédéterminée pour déterminer la présence ou l'absence de l'organe de dépollution.
Patent FR-2939739-A1 (FR)
Title: Fixation plate for fixing shock absorber on bumper beam of bumper assembly of motor vehicle i.e. automobile, has middle weakness zone designed such that plate is deformed along weakness zone under effect of impact subjected by beam
Inventor: RETIVEAU GILLES
IPC: B60R19/26
Filed: 2008-12-15
Abstract: The plate (5) has a middle weakness zone (55) sandwiched between a set of fixation zones (51) and another set of fixation zones (52), where the middle weakness zone is designed such that the plate is deformed along the middle weakness zone under the effect of an impact subjected by a bumper beam. Two laterally folded back parts (53) are arranged relative to a main wall (50). The laterally folded back parts are designed to form opposite bearing surfaces for the bumper beam. A reinforcement unit (58) is placed between notches (54) to control bending of the plate under the effect of the impact. An independent claim is also included for a bumper assembly for a motor vehicle, comprising a bumper beam.
Patent FR-2940738-A1 (FR)
Inventor: BALORIN COLETTE
IPC: G01M11/02
Filed: 2008-12-30
Abstract: The method involves recording an image by an infrared camera (11) after placing a screen i.e. shutter (14), behind a window, where the screen is homogeneous in a heat emissive material and has a thermocouple (16) for measuring temperature of the screen. Energy received and emitted by the screen is measured for each pixel of the camera, where the screen is made of carbon composite material and mounted behind a wall (15) at which a window (12) is set. A correction table giving assessment of temperature of field of view is adjusted for each pixel with respect to the received energy.
Patent FR-2952339-A1 (FR)
Title: Locomotive i.e. BB63500 type locomotive, renovation and modernization method, involves replacing diesel engine and generator of locomotive by modern diesel engine and rectified alternator
Inventor: AUTRAND LUC
IPC: B61C9/24
Filed: 2009-11-10
Abstract: The method involves replacing a diesel engine and a generator of a locomotive (10) by a modern diesel engine (28) and a rectified alternator (30). A speed controlling unit is installed for allowing linear progression of speed of the locomotive. Two driving cabs are installed in a direction diagonal to a cabin for driving the locomotive. Maintenance assistance and safety equipments are installed on the locomotive, and an anti-skid device is installed in the locomotive.
Patent FR-2946865-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un conduit de circulation du sang
Inventor: STYRC MIKOLAJ WITOLD
IPC: A61F2/95
Filed: 2009-06-17
Abstract: Ce dispositif comprend au moins une endoprothèse tubulaire (6), déployable entre un état rétracté et un état dilaté, un tuteur creux (10) qui s'étend longitudinalement entre une extrémité proximale (18) et une extrémité distale (16). Le tuteur (10) est muni, au voisinage de son extrémité distale (16) d'au moins une ouverture transversale de retenue. Le dispositif comprend au moins un lien (12, 14) filiforme libérable de retenue de l'endoprothèse (6) sur le tuteur (10). Le lien est engagé dans l'ouverture de retenue (28) et actionné depuis l'extrémité proximale (18) du tuteur (10) pour libérer l'endoprothèse (6). Le tuteur (10) comprend, sur au moins une partie de sa longueur, un ressort (24) formant tuteur. Le ressort (24) est à spires jointives sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-2947745-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en alliage d'aluminium
Inventor: LUCAS ARNAUD
IPC: B22D19/14
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pièce en alliage d'aluminium par coulée sous-pression. L'invention consiste en ce qu'on incorpore, lors de la coulée sous pression de ladite pièce, au moins un insert de renfort constitué d'une pièce d'alliage d'aluminium moulée par gravité et ayant subi un traitement thermique de mise en solution, trempe et revenu/sur revenu.
Patent FR-2948138-A1 (FR)
Title: Support element for balustrade installed on ribbed metal sheet roof of industrial building, has support foot comprising skirt for allowing passage of water, dripping above skirt, remote from support foot's part located under skirt
Inventor: DELOY ARNAUD
IPC: E04G5/04
Filed: 2009-07-15
Abstract: The element has a base (1) comprising two mounting plates (11, 12) for mounting a roof, where the plates are connected to one another by cross-pieces (13). A balustrade post (2) is fixedly connected to the base by a support foot (14). The foot has a skirt (15) for allowing passage of water, dripping above the skirt, remote from a support foot's part located under the skirt. A lower portion of the post forms the support foot. The support foot presents an hole (161) emerging into the top of the skirt.
Patent FR-2948526-A1 (FR)
Title: System for processing e.g. interactive resources of digital TV receiver, has generation unit to generate new digital signal, and sending unit to send new digital signal towards digital receiver
Inventor: DUSSUTOUR SEBASTIEN
IPC: H04N7/173
Filed: 2009-07-21
Abstract: The system has a scheduling device (30) configured to communicate with a digital receiver (20) via a communication port. The scheduling device has a reception unit for receiving a demodulated digital signal, and a collection unit for collecting interactive resources. A generation unit generates a new digital signal by combining and synchronizing the demodulated digital signal with the resources or by replacing the demodulated digital signal by the resources. A sending unit sends the new digital signal towards the receiver. An independent claim is also included for a method for processing interactive resources.
Patent FR-2949728-A1 (FR)
Title: Personal computer type multi-media apparatus support for e.g. passengers of vehicle i.e. motor vehicle, has legs arranged to form space under receptacle type structure corresponding to transmission and/or exhaust tunnel of vehicle
Inventor: DAVID JEROME
IPC: B60R11/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The support has a receptacle type structure (4) for receiving a multi-media apparatus (2), and legs (6) arranged to form a space under the receptacle type structure corresponding to a transmission and/or exhaust tunnel (20) of a vehicle to assure the receptacle type structure on the tunnel of the vehicle, where the receptacle type structure is rigid and parallelepiped and made of metal and/or plastic material. One of the legs is adjustable in height and/or in width so as to be fixed to different shapes and dimensions of the tunnel. A retractable handle is placed on a side support.
Patent FR-2953866-A1 (FR)
Title: Bituminous material product preparing installation for road surface, has mixer arranged between trimbin for temporarily storing semi-dry or dry and hot aggregates and warm or hot bituminous products and storage bin
Inventor: MARCONNET GUY
IPC: E01C19/10
Filed: 2009-12-14
Abstract: The installation (1) has a mixer granulator (15) comprising a cylindrical envelope (17) with a burner (18) and provided with a cold and wet aggregates inlet end (16) and a semi-dry or dry and hot aggregates outlet end (19). The mixing units include a discontinuous cycles mixer arranged between a trimbin (33) for temporarily storing semi-dry or dry and hot aggregates and warm or hot bituminous products for obtaining a final bituminous material product. The mixing units include a storage bin (43).
Patent FR-2955436-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de contremesure pour proteger des donnees circulant dans un composant electronique
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contremesure dans un circuit intégré (IC) comprenant au moins un premier circuit logique (LC1) et au moins un premier registre d'entrée (RG01, RG02) fournissant une donnée au premier circuit logique, le procédé comprenant des étapes d'introduction d'une donnée aléatoire (A1, A2) dans chaque premier registre d'entrée du premier circuit logique et de lecture par le premier circuit logique de la donnée aléatoire dans chaque premier registre d'entrée, puis d'introduction d'une donnée à traiter dans chaque premier registre d'entrée, et de traitement par le premier circuit logique de la donnée dans chaque premier registre d'entrée.
Patent FR-2957416-A1 (FR)
Title: Dispositif de quantification du degazage d'un equipement place dans une enceinte a vide
Inventor: BETTACCHIOLI ALAIN
IPC: G01G3/16
Filed: 2010-03-12
Abstract: Le dispositif de quantification du dégazage d'un équipement placé dans une enceinte à vide comporte une lame métallique (10) en matériau ferromagnétique comportant une extrémité fixe (11) et une extrémité libre (12), la lame étant munie d'un dispositif de refroidissement (13) et d'un dispositif de mesure de sa température intrinsèque (14, 22), un électro-aimant (15) d'excitation de la lame (10), un capteur de mesure (16, 17) de l'excitation de l'extrémité libre (12) de la lame relié à un dispositif d'acquisition (20) des mesures et de calcul (21) d'au moins une fréquence d'oscillation de l'extrémité libre de la lame, le dispositif d'acquisition et de calcul (20, 21) étant relié à un dispositif (24) de calcul d'une densité surfacique d'une masse déposée sur la lame.
Patent FR-2959245-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'hydrogene par electrolyse sequentielle de l'eau
Inventor: GROS HENRI
IPC: C25B9/17
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'hydrogène et d'oxygène gazeux par électrolyse séquentielle d'un milieu aqueux alimentant en ligne et en temps réel, des moyens de consommation desdits gaz en son aval, qui génèrent eux-mêmes une demande variable, en débit, du mélange gazeux dans le temps, dispositif qui comporte « n » cellules élémentaires d'électrolyse et qui se caractérise en ce que les électrodes de chaque cellule sont tubulaires et tronconiques et qu'un « « système de gestion par séquençage électronique piloté par intelligence artificielle » gère en ligne en temps réel tous les paramètres de fonctionnement du dispositif et de son environnement pour optimiser la production du mélange gazeux.
Patent FR-2962776-A1 (FR)
Title: Furniture e.g. rack, to support loads, has horizontal elements connected with compressed parts by connectors, respectively, so as to avoid sliding of furniture, where connectors are obtained by fastening or fitting
Inventor: SCHIRMER ROMAN MARIA
IPC: A47B47/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: The furniture has horizontal elements e.g. rack boards, that directly or indirectly transfer traction efforts exerted by retaining parts (P-t) e.g. threaded rods, to compressed parts (P-c) i.e. wooden rigid panels. The retaining parts are stretched towards the right of the elements to support the elements against the compressed parts to assure cohesion between the compressed parts and the elements. The elements are connected with the compressed parts by connectors (L) i.e. journals, respectively, to avoid the sliding of the furniture, where the connectors are obtained by fastening or fitting. The retaining parts are made of traction resistant material such as steel, glass fiber, wood or nylon.
Patent FR-2968133-A1 (FR)
Title: Circuit de détection a double échantillonnage corrélé avec circuit d'anti-éblouissement amélioré
Inventor: RICARD NICOLAS
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-11-29
Abstract: Le circuit de détection à double échantillonnage corrélé comporte deux amplificateurs transimpédance connectés par l'intermédiaire d'un condensateur d'échantillonnage (CDS). Une photodiode (1) est connectée à l'entrée du premier amplificateur transimpédance (3). Le circuit comporte un circuit d'anti-éblouissement (8, 9) connecté entre l'entrée et la sortie du premier amplificateur transimpédance (3). Le circuit d'anti-éblouissement comporte des moyens de comparaison (8) de la tension en sortie (V ) du premier amplificateur transimpédance (3) à une tension de consigne (V ) définie au moyen de la tension de sortie (V ) du second amplificateur transimpédance (5). Les moyens de comparaison (8) sont connectés à des moyens d'application (9) d'un courant de contre-réaction à l'entrée (E ) du premier amplificateur transimpédance (3) lorsque la différence entre la tension de sortie (Vsi) et la tension de consigne (VAB) atteint une valeur limite.
Patent FR-2941162-A1 (FR)
Title: Dispositif de redressement de planche auto-verrouillant a came allongee
Inventor: PELC ROBERT J
IPC: B25B33/00
Filed: 2010-01-18
Abstract: Un outil de redressement de planche (20) fournit la force pour redresser des planches incurvées grâce au maintien d'une liaison de saisie tout à la fois avec la poutre utilisée pour supporter l'outil de redressement (20) et avec la planche qui est fixée à cette poutre, et au maintien simultané d'un espacement entre l'outil de redressement (20) et la planche. L'outil de redressement (20) permet d'obtenir les planches installées les plus droites possibles et permet de maintenir la rectitude maximale des planches de plancher après le relâchement de l'outil de redressement (20). L'outil de redressement (20) comprend des broches de saisie (2) construites soit en un métal moleté pour une plus grande puissance de saisie soit avec une surface lisse pour permettre une réduction de la dégradation de la poutre. L'outil de redressement (20) fournit également la force requise pour maintenir des espaces à espacement constant entre les planches pour un aspect plus souhaitable.
Patent FR-2963011-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nouveaux copolymeres a squelette polymere fluore comprenant des chaines pendantes du type polyoxyalkylene
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: C07C69/653
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention a trait à de nouveaux copolymères et à un procédé de préparation associé, comprenant des motifs répétitifs porteurs d'un chaîne pendante du type polyoxyalkylène