baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105287-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’entraînement d’un écran de fermeture ou de protection solaire, installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procédé de dimensionnement d’un ressort de compensation d’une gamme de stores intégrant, chacun, un tel actionneur
Inventor: ANNYCKE XAVIER
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-12-23
Abstract: A ctionneur électromécanique d’entraînement d’un écran de fermeture ou de protection solaire             , installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procédé de dimensionnement d’un ressort de compensation d’             une gamme de stores intégrant, chacun, un tel actionneur Un actionneur (2) électromécanique d’entraînement d’un écran mobile de fermeture ou de protection solaire comprend un moteur (8), une carte de commande (6), un réducteur (12) et un connecteur (18) de liaison à une source d’alimentation en énergie. Selon l’invention, le connecteur comprend huit contacts électriques, le connecteur étant notamment de type RJ45, pour l’alimentation de l’actionneur et la transmission de données à partir d’un réseau Ethernet. Le moteur est un moteur synchrone comprenant un stator bobiné et un rotor à aimants permanents, le bobinage du stator étant conçu pour supporter une tension de 46V à 57V, en particulier une tension de 48V.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106758-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a declenchement thermique
Inventor: GUENOT PIERRE-ANTOINE
IPC: A62C37/14
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité à déclenchement thermique qui comporte : - une cage munie d’un passage transversal prévu pour être traversé par un élément à sectionner, le passage transversal comportant au moins une arête tranchante, - un coulisseau coulissant dans la cage, - un élément élastique de rappel qui sollicite le coulisseau en direction de l’appui contre l’élément à sectionner, - une unité de déclenchement thermique qui est agencée de manière à retenir le coulisseau dans sa position axiale de repos, lorsque la température locale est inférieure ou égale à une température de seuil, et de manière à libérer le coulisseau lorsque la température locale dépasse la température de seuil. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110980-A1 (FR)
Title: Tenon de fixation pour le montage d’une branche de lunettes à un cadre principal d’une monture de lunettes
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C7/00
Filed: 2020-05-27
Abstract: Un tenon de fixation (4) d’une branche de lunettes à un cadre principal d’une monture de lunettes, ledit cadre principal comprenant deux ouvertures aptes à recevoir respectivement deux verres, chaque ouverture comprenant un bord périphérique intérieur apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre, le cadre principal comprenant au moins un premier logement, débouchant dans le bord périphérique intérieur d’une ouverture, et au moins un deuxième logement associé au premier logement de ladite ouverture, le tenon de fixation (4) comprenant au moins un premier ergot (41) et un deuxième ergot (42) configurés respectivement pour être montés dans le premier logement et le deuxième logement du cadre principal, le premier ergot (41) étant configuré pour être verrouillé en position dans le premier logement lors du montage d’un verre dans son ouverture.     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111601-A1 (FR)
Title: Reservoir souple de lave-glace comportant une bouche anti-blocage, systeme de reservoir et vehicule comportant un tel reservoir.
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-06-23
Abstract: TITRE : RESERVOIR SOUPLE DE LAVE-GLACE COMPORTANT UNE BOUCHE ANTI-BLOCAGE, SYSTEME DE RESERVOIR ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL RESERVOIR Réservoir (1) de lave-glace pour véhicule automobile, constitué par au moins une première feuille (2) et une deuxième feuille (3) en matière plastique souple définissant entre elles un volume apte à recevoir un liquide de lave-glace, la première feuille (2) comportant un insert (5) plastique rigide comportant un embout tubulaire de raccordement (51), ledit insert (5) étant fixé à ladite première feuille (2), l’insert (5) comporte une bouche disposée à l’intérieur du réservoir (1) destinée au passage du liquide, remarquable en ce que l’insert (5) comporte un écarteur (52) situé à l’intérieur du réservoir (1) qui maintient la deuxième feuille (3) écartée de la bouche, ledit écarteur (52) comportant une ou plusieurs ouvertures (53) aptes à laisser passer le liquide entre la bouche et le réservoir, lorsque la deuxième feuille (3) est contre la première feuille (2) .  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112333-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de produits fluides contenus dans des cartouches, cartouche, buse d’éjection et procédé de mise en œuvre
Inventor: HORVATH CHRISTOPHE
IPC: B65D85/07
Filed: 2020-07-12
Abstract: L’invention concerne un distributeur automatique (100) de produits fluides contenus dans des cartouches, pouvant accueillir un nombre important de cartouches de grande capacité tout en ayant un empâtement limité.  Le distributeur comprend :  - un châssis muni de N emplacements (E) de cartouches (200A, 200B, 200C) de produits munies chacune d’un réservoir et d’une pompe doseuse ;   - un système d’actionnement (30) des cartouches comprenant :  * un moteur (31) apte à générer une force d’actionnement de la pompe doseuse des cartouches ;  * un mécanisme de transmission sélectif (32) apte à transmettre sélectivement la force générée par le moteur à au moins une des pompes doseuses ;  - un logement pour un récipient amovible ;  les N emplacements (E) étant agencés substantiellement horizontalement et de manière étagée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113466-A1 (FR)
Title: installation de filtration tangentielle d’un liquide en particulier de vin
Inventor: DOBROWOLSKI ERIC
IPC: C12H1/07
Filed: 2020-08-18
Abstract: Installation (1) de filtration tangentielle de vin, comprenant un boîtier (2) de filtration, une cuve (8) de rétrofiltration et une unité (16) de commande, ledit boîtier (2) étant divisé par un matériau (3) filtrant, en une zone (4) de rétentat et une zone (5) de perméat, ladite zone (5) de perméat étant raccordable à un circuit (7) de décharge de perméat, ladite cuve (8) de rétrofiltration étant munie en partie inférieure d’un orifice (9) en communication fluidique avec la zone (5) de perméat par une liaison (10), ladite zone (4) de rétentat étant équipée d’au moins un orifice (12) de communication du boîtier (2) avec l’extérieur du boîtier (2). La liaison (10) entre la zone (5) de perméat et la cuve (8) de rétrofiltration est munie d’un organe (11) d’obturation. La cuve (8) de rétrofiltration comprend un premier capteur (14) d’un premier niveau de remplissage en liquide de la cuve (8) de rétrofiltration et un deuxième capteur (15) d’un deuxième niveau de remplissage en liquide de ladite cuve (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122334-A1 (FR)
Title: Composition solide comprenant de la cire de tournesol, de la cire de candelilla, des huiles esters non volatiles et son utilisation
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: Titre : Composition solide comprenant de la cire de tournesol, de la cire de candelilla, des huiles esters non volatiles et son utilisation L’invention a pour objet une composition solide de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, sous forme de bâton, comprenant .- de la cire de tournesol ;- de la cire de candelilla ;- au moins un triglycéride choisi parmi les triglycérides d’acide caprylique, d’acide caprique, d’acide caprylique/caprique, ou leurs mélanges,- au moins une huile végétale à l’exception de l’huile de ricin : l’huile de ricin, si elle est présente, ne dépassant pas une teneur de 5% en poids, par rapport au poids total de la composition,- au moins un polyester issu de la condensation d’un diacide carboxylique linéaire ou ramifié en C6-C10 et d’ester de diglycérol et de monoacides carboxyliques, éventuellement hydroxylés, linéaires ou ramifiés, en C6-C20.  Elle concerne également un procédé de maquillage/et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, consistant à appliquer ladite composition.
Patent FR-3122896-A1 (FR)
Title: Dispositif de bandeau électromagnétique à calage réglable et système d’immobilisation de battant comprenant un tel dispositif
Inventor: MEYNET GAËL
IPC: E05C19/16
Filed: 2021-05-11
Abstract: Dispositif de bandeau électromagnétique à calage réglable et système d’immobilisation de battant comprenant un tel dispositif La présente invention a pour objet un dispositif de bandeau électromagnétique à calage réglable pour système d’immobilisation de battant par attraction électromagnétique, plus particulièrement de battant de porte ou fenêtre.  Il se caractérise en ce qu’il comprend en outre un système de calage réglable (3, 4) permettant de régler la position de calage du bandeau électromagnétique (1, 2) sur un support et comprenant un profilé de calage (3) présentant un fond, ledit bandeau électromagnétique étant maintenu dans une position déterminée et réglable en écartement par rapport audit fond et des moyens de calage réglable (4) configurés et montés dans ledit profilé de calage (3) de sorte à permettre le maintien en position verrouillée et le réglage de l’écartement du bandeau électromagnétique par rapport audit fond. Elle a également pour objet un système d’immobilisation de battant comprenant un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127139-A1 (FR)
Title: Dispositif d’épuration de fluide gazeux et utilisation d’un tel dispositif pour épurer l’air de l’habitacle d’un véhicule
Inventor: VIALLE PIERRE JEAN
IPC: B01D53/94
Filed: 2021-09-20
Abstract: Dispositif d’épuration de fluide gazeux et utilisation d’un tel dispositif pour épurer l’air de l’habitacle d’un véhicule L’invention concerne un dispositif d’épuration de fluide gazeux comprenant une pluralité de modules photocatalytiques s’étendant sensiblement parallèlement à une direction d’échappement du fluide depuis le dispositif. Un module photocatalytique comprend dans sa partie centrale au moins une lampe à ultraviolets entourée dans, une partie périphérique s’étendant sensiblement parallèlement à la direction d’échappement du fluide, d’un média photocatalytique perméable au fluide. Le dispositif est configuré pour définir au moins un chemin de circulation du fluide entre un orifice d’admission du fluide dans le dispositif et un orifice d’échappement du fluide depuis le dispositif, le chemin de circulation traversant, en direction de l’orifice d’échappement, le module photocatalytique en entrant dans le module photocatalytique en traversant la partie périphérique du module photocatalytique.  FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.1a]
Patent FR-3127238-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide notamment à la pose de panneaux isolants, et son procédé de mise en œuvre
Inventor: GRANGEON HERVÉ
IPC: E04B1/78
Filed: 2021-09-22
Abstract: Dispositif (1) d’aide notamment à la pose de panneaux isolants, comportant, d’une part, un élément longiligne (2), dit élément de transpercement, qui est doté d’une extrémité d’introduction apte au transpercement (20) et présente une longueur supérieure à l’épaisseur d’un panneau isolant destiné à être traversé par l’élément de transpercement, et d’autre part, au moins un élément tubulaire (3) présentant une première et une seconde extrémités opposées (31, 32) qui sont ouvertes, ledit élément tubulaire (3) étant amovible par rapport à l’élément de transpercement et étant apte à chausser l’élément de transpercement sur une partie de sa longueur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127572-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’espèces chimiques ou biologiques
Inventor: ELMI DAWALE HOUSSEIN
IPC: G01N21/31
Filed: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de détection (10) configuré pour détecter des espèces chimiques ou biologiques dans un environnement donné, comprenant un capteur matriciel (200) formé de disques opto-mécaniques (201) optiquement et mécaniquement résonant et aptes à se lier à des espèces de l’environnement, agencés en lignes et en colonnes. Les disques opto-mécaniques d’une même ligne sont couplés optiquement avec un même guide d’onde optique (202). Des électrodes d’actionnement sont prévues pour assurer la résonance mécanique des disques opto-mécaniques (201). Une jonction PN (203) est associée à un disque opto-mécanique (201), les jonctions d’une même colonne étant électriquement connectées à une même électrode de polarisation (204), de manière à bloquer la circulation à travers le disque opto-mécanique (201) correspondant d’un courant électrique parasite. Un circuit de contrôle (300) est configuré pour polariser en direct, pendant une fenêtre temporelle de lecture d’un disque d’intérêt (201), la jonction PN (203) d’un disque d’intérêt (201) de manière à venir placer, par effet thermo-optique, sa longueur d’onde de résonance à une longueur d’onde de fonctionnement, de telle sorte qu’un signal optique se propageant dans le guide d’onde optique (202) associé au disque d’intérêt (201) soit modulé en intensité.  Figure 1
Patent FR-3127622-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination en temps réel de coordonnées de dispositifs mécatroniques mobiles posés sur une surface matricielle
Inventor: JULIEN ARNÉ
IPC: G16Y40/60
Filed: 2021-09-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination en temps réel de coordonnées de dispositifs mécatroniques mobiles posés sur une surface matricielle, chaque dispositif mécatronique comprenant au moins un capteur situé en regard de ladite surface matricielle et un au moins un transmetteur sans fil dont la durée de temps de vol d’une paquet est connue, ladite surface matricielle comprenant une pluralité d’actionneurs lumineux pilotés par un contrôleur muni d’au moins un transmetteur sans fil capable de communiquer avec lesdits dispositifs mécatroniques durant l’exécution, par ladite surface matricielle, d’une application graphique. Plus précisément, ladite méthode est exécutée en utilisant une base de temps propre à ladite application graphique, seule ou en combinaison avec une base de temps propre audit dispositif mécatronique.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3127930-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de repartition de couples pour vehicule hybride limitant les emissions de polluants.
Inventor: KUCHLY JEAN
IPC: B60W30/192
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un système de commande pour véhicule automobile de type hybride comportant un moteur thermique et une machine électrique connectée à une batterie, le système de commande comprenant- un moyen d’évaluation d’un paramètre de co-état lié à un état de charge de la batterie, - un moyen d’évaluation d’un paramètre de co-état lié à une température du moteur thermique, - un moyen d’évaluation d’un couple optimal du moteur thermique, en considérant des modèles de différents paramètres en fonction de points de fonctionnement du moteur thermique,   - un moyen de contrôle configuré pour appliquer une consigne selon la répartition optimale de couples entre la machine électrique et le moteur thermique.  Le système de commande permet de limiter les émissions de polluants.  L’invention concerne également un procédé et véhicule automobile sur la base d’un tel système.  Figure 3
Patent FR-3128882-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone aminée, un composé polymérique particulier et un agent propulseur, dispositif aérosol la comprenant, procédé de traitement cosmétique et utilisation
Inventor: TOULOUZAN CÉCILE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant une ou plusieurs silicones aminées, un ou plusieurs composés polymériques choisis parmi les résines hydrocarbonées, les copolymères séquencés hydrocarbonés, les résines siliconées et leurs mélanges, et un ou plusieurs agents propulseurs.   L’invention concerne également un dispositif aérosol comprenant un récipient contenant ladite une composition cosmétique et un moyen de pulvérisation de ladite composition ; ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment des cheveux à l’aide de ladite composition, et l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le soin et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.
Patent FR-3131841-A1 (FR)
Title: C omposition comprenant de l'huile, de l'alcool hydrosoluble et un ingrédient dérivé de plantes nymphéacées
Inventor: KAESER ADRIEN
IPC: A61K8/34
Filed: 2022-01-20
Abstract: Composition comprenant de l'huile, de l'alcool hydrosoluble et un ingrédient dérivé de plantes nymphéacées La présente invention concerne une composition comprenant :  (a) au moins un agent actif hydrophile :  (b) au moins un alcool soluble dans l'eau :  (c) au moins une huile et  (d) au moins un ingrédient dérivé de plantes nymphéacées, qui est différent de (a) au moins un agent actif hydrophile.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3132124-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation à haute pression pour l’injection directe de carburant liquide dans un moteur à combustion interne à bicarburation
Inventor: PAILLARD JÉRÔME
IPC: F02B69/04
Filed: 2022-01-25
Abstract: Ce système d’alimentation à haute pression (33) pour l’injection directe de carburant liquide dans un moteur à combustion interne à bicarburation d’un véhicule automobile configuré pour brûler un carburant liquide et un carburant gazeux, comprend une pompe à haute pression (34) destinée à être alimentée en carburant par un circuit à basse pression (53) et alimentant des injecteurs (48),et est caractérisé en ce qu’il comprend en l’aval des injecteurs (48) au moins un circuit de retour (52) vers le circuit à basse pression (53).   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3132245-A1 (FR)
Title: Véhicule muni d’un générateur électrique éolien
Inventor: PRATA BRUNO
IPC: B60K16/00
Filed: 2022-01-31
Abstract: VÉHICULE MUNI D’UN GÉNÉRATEUR ÉLECTRIQUE ÉOLIEN Le véhicule (1) possède un dispositif de motorisation (2) configuré pour déplacer le véhicule (1) ainsi qu’un dispositif de refroidissement (3) configuré pour refroidir le dispositif de motorisation (2). Une canalisation (4) est agencée pour capter un flux d’air frappant une partie avant du véhicule (1) et refroidir le dispositif de refroidissement (3) au moyen du flux d’air. Le flux d’air se déplace dans la canalisation (4) selon une première direction. Un générateur électrique (5) éolien est configuré pour produire de l’énergie. Un circuit de commande (6) est relié à un obturateur (7) et configuré pour commander la valeur de section utile de la canalisation (4) au moins en fonction d’une puissance électrique produite par le générateur électrique (5) et une vitesse du véhicule (1). Le circuit de commande (6) est configuré pour diminuer la section utile de la canalisation (4) pour que la puissance électrique générée par le générateur électrique (5) ne dépasse pas une puissance maximale. Le circuit de commande (6) est configuré pour bloquer la rotation de la au moins une pale lorsqu’une vitesse du flux d’air dans la canalisation (4) est inférieure à une vitesse seuil minimale.  .
Patent FR-3133134-A1 (FR)
Title: Système à poches pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique
Inventor: BIRCK CÉCILE
IPC: A61L2/26
Filed: 2022-03-04
Abstract: Système à poches pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique Système à poches (1) pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique ledit système à poches comprenant au moins un élément constitué d’une poche d’irradiation (2) destinée à contenir le fluide biologique à irradier, ladite poche d’irradiation (2) étant réalisée dans un matériau perméable audit rayonnement électromagnétique, ledit système à poches (1) comprenant en outre au moins un feuillet protecteur (26a,26b) recouvrant ladite poche d’irradiation (2), ledit feuillet protecteur (26a,26b) étant réalisé dans un matériau polymère barrière aux gaz ayant une perméabilité à l’oxygène inférieure ou égale à 100 cm3/m2/24 h à une température de 23°C et une humidité relative de 50 %.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134661-A1 (FR)
Title: Architecture magnétique pour dispositif de connexion électrique
Inventor: LEFAUCHEUX ANTOINE
IPC: H01R13/62
Filed: 2022-04-13
Abstract: L’invention concerne une architecture magnétique (3) destinée à être insérée dans un boîtier d'un dispositif de connexion électrique, comportant une culasse (30) réalisée en matériau ferromagnétique développée autour d'un axe de révolution (A) et portant un jeu de trois aimants permanents (301_1, 301_2, 301_3), la culasse comportant :  Une partie centrale, Trois branches (304_1, 304_2, 304_3) identiques s'étendant en périphérie de ladite partie centrale, chacune suivant une direction radiale distincte,Chaque branche portant à son extrémité libre une portion d'anneau (305_1, 305_2, 305_3) autour de son axe de révolution, de manière à former trois portions d'anneau identiques et non en contact l'une de l'autre, et en ce queChaque aimant permanent dudit jeu de trois aimants permanents occupe une portion d'anneau distincte desdites trois portions annulaires.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3135545-A1 (FR)
Title: Procédé et module de détection de vulnérabilités informatiques dans un parc d’ordinateurs.
Inventor: BELAIR MAXIME
IPC: G06F21/50
Filed: 2022-05-16
Abstract: Titre de l'invention : Procédé et module de détection de vulnérabilités informatiques dans un parc d’ordinateurs.  Procédé de détection mis en œuvre par un ordinateur (EQn) pour détecter l’exploitabilité d’une vulnérabilité informatique (CVEk) dans un ensemble de processus associés à une combinaison d’espaces de nommage, ledit procédé comportant, pour un processus de référence dudit ensemble, des étapes de :- initialisation (F30) à partir du processus de référence et exécution d’un processus de test associé à ladite combinaison et exécutant un programme (Pk) de détection, l’exécution (F30) dudit programme produisant un indicateur (IEXk) de l’exploitabilité de ladite vulnérabilité dans ledit ensemble de processus ;- envoi (F40) à un dispositif de gestion de sécurité (CNode) d’au moins un signal (Log) comprenant ledit indicateur.  Fig. 2
Patent FR-3136259-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour une turbomachine d’aeronef, procede et installation associes
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: F02C7/045
Filed: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustique (9) pour une turbomachine (1) d’aéronef, le panneau acoustique (9) comprenant :  - une première peau (10) formée d’un premier matériau composite présentant une première matrice polymérique et des fibres de renfort noyées dans la matrice,   - une seconde peau (11) formée d’un second matériau composite présentant une seconde matrice polymérique thermoplastique et des fibres de renfort noyées dans la seconde matrice, et  - une âme (12) présentant une structure en nid d’abeilles, l’âme (12) étant agencée entre la première peau (10) et la seconde peau (11),  caractérisé en ce que la seconde peau (11) comprend des trous (11a) présentant un diamètre inférieur à 1 mm.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137172-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une pression d’un liquide en ecoulement dans un canal
Inventor: NOIREZ LAURENCE
IPC: G01L11/00
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention porte sur un système de mesure (1), adapté à déterminer une pression Pheq d’un liquide d’intérêt de compressibilité km en écoulement dans un canal de rayon rint, lesquels sont choisis tels que le produit km×rint est inférieur ou égal à 12.5×10-11 mm/Pa, et comportant :  un actionneur d’écoulement (20), pour mettre en écoulement le liquide d’intérêt dans le canal (10) à un nombre de Mach inférieur ou égal à 0.3 ;un dispositif de mesure thermique (30), pour mesurer une température Theq du liquide d’intérêt en écoulement dans le canal (10) ;une unité de traitement (40), adaptée à déterminer la pression Pheq à partir de la température Theq mesurée et d’une fonction de calibration prédéterminée f.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A