baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984755-B1 (FR)
Inventor: MOLIERE MICHEL
IPC: B01D17/04
Filed: 2011-12-21
Granted: 2014-01-10
Abstract: A device and method for continuously breaking an initial emulsion of the water-in-oil type includes a first step of mixing the initial emulsion with a superheated washing water so as to obtain an intermediate emulsion of the water-in-oil type that comprises a hydrophilic phase and a hydrophobic phase, and that has a number-average diameter of the droplets less than or equal to 50 mum, and a temperature above 100° C. and below the boiling point of the hydrophilic phase at the pressure of the intermediate emulsion. A second step includes destruction of the intermediate emulsion by a liquid-liquid separator so as to obtain a separated hydrophilic phase and a separated hydrophobic phase.
Patent FR-2985448-B1 (FR)
Inventor: GARNIER ANDRE
IPC: B25J15/00
Filed: 2012-01-10
Granted: 2014-01-31
Abstract: The device (1) has a support (2) for an arm (4) that is utilized for gripping, and a counterweight (5) that is utilized for balancing the gripping arm. The counterweight is movable in a balanced manner between a position close to a balancing axis (RE) and a balancing position that is remote from the axis. The counterweight is movable by the action of a displacement unit (8) e.g. translation jack. The displacement unit comprises an end that is attached to the balancing axis, and another that is attached with a body of the counterweight.
Patent FR-3010324-B1 (FR)
Title: Appareil d'extraction des essences de vegetaux
Inventor: DREYFUS SCHMIDT LAURENT
IPC: C11B9/02
Filed: 2013-09-06
Granted: 2016-10-28
Abstract: Appareil d'extraction des essences des végétaux du type comportant un moyen de production de vapeur d'eau (48), au moins une enceinte (30) contenant les végétaux (34) à travers laquelle passe la vapeur d'eau, un condenseur (40) pour condenser l'eau contenant les huiles essentielles extraites, un séparateur des huiles essentielles de l'eau tel qu'un décanteur (42), et une pompe à vide (46) pour régler la pression de la vapeur d'eau provenant du moyen de production de vapeur d'eau au dessous de la pression atmosphérique. Dans l'appareil selon l'invention, le moyen de production de vapeur d'eau est une chaudière à eau chaude, et l'appareil comprend un séparateur eau/vapeur d'eau (52) disposé à la sortie de la chaudière de manière à transmettre de la vapeur sèche à l'enceinte contenant les végétaux.
Patent FR-3018431-B1 (FR)
Title: Casque a protection renforcee, notamment pour l'equitation
Inventor: FINQUEL MICHEL
IPC: A42B3/28
Filed: 2014-03-17
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un casque à protection renforcé qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une coque interne rigide (4) prise en sandwich entre une couche de matériau amortissant (3) et une garniture (5) dont la face interne (6) s'adapte au crâne de l'utilisateur. Le casque de l'invention comporte préférentiellement une coque externe (2) en appui de contact contre la couche de matériau amortissant (3). Avantageusement, la coque externe (2) est plus souple que la coque interne (4).
Patent FR-3023398-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'execution synchronisee d'une application dans un environnement a haute disponibilite
Inventor: LECOURTIER GEORGES
IPC: G06F15/163
Filed: 2014-07-01
Granted: 2016-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'exécution synchronisée d'une application dans un environnement à haute disponibilité comportant une pluralité de modules de calcul interconnectés par un réseau à très haut débit, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :         - configuration (2000) de la pluralité de modules en une pluralité de partitions dont au moins:         ○ deux partitions d'exécution l'une primaire, l'autre secondaire          ○ une partition de contrôle;         - exécution (2100) de l'application sur chaque partition d'exécution, des entrées-sorties traitées par la partition principale étant transmises à la partition d'exécution secondaire via la partition de contrôle ;         - synchronisation (2200) des exécutions via une exploitation des changements de contexte microprocesseur ;         - transmission (2300) d'un signal d'erreur catastrophique à la partition de contrôle;         - poursuite (2500) de l'exécution en passant dans un mode dégradé, l'exécution continuant sur une seule partition.
Patent FR-3014430-B1 (FR)
Title: Composition de liant pour mortiers et enduits perfectionnes
Inventor: PETER ULRIKE
IPC: C04B28/10
Filed: 2014-12-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: Composition de liant pour mortiers et enduits perfectionnés, comprenant un premier composant minéral conventionnel et un deuxième composant à base de chaux éteinte pulvérulente, dans laquelle ledit deuxième composant à base de chaux éteinte pulvérulente présente une surface spécifique calculée selon la méthode BET inférieure à 12 m /g, avantageusement inférieure à 11 m /g, en particulier inférieure à 10 m /g, de préférence inférieure à 9 m /g et ses utilisations ainsi que les systèmes d'enduits ou mortiers perfectionnés comprenant un agrégat de type minéral et la composition susdite.
Patent FR-3041019-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'actionnement pour porte sectionnelle et porte sectionnelle le comportant
Inventor: ESNAULT PAUL
IPC: E05F15/686
Filed: 2015-09-14
Granted: 2019-09-13
Abstract: Le mécanisme d'actionnement (20) pour tablier de porte sectionnelle, comprend un organe de transmission (21) présentant une face interne et une face externe et formant deux brins (26, 27), dont le premier (26) est apte à coopérer avec le tablier de la porte et le second (27) est en relation d'accouplement avec un moyen d'entraînement (30) comprenant un moteur accouplé à un galet moteur et au moins deux galets de renvoi, les galets moteur et de renvoi étant disposés en quinconce et étant aptes à recevoir le second brin de l'organe de transmission de sorte que l'organe de transmission soit en contact, alternativement par sa face interne et par sa face externe avec chacun des galets, le couple de matériaux constituant respectivement l'organe de transmission et les galets et la surface de contact entre les galets et le second brin étant tels que les forces de frottement assurent une adhérence sans glissement lorsque les galets ou l'organe de transmission est en mouvement.
Patent FR-3044407-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-11-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102), chaque pixel comprenant au moins une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique (106) disposée entre un électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110), dans lequel l'une (108) des électrodes inférieure et supérieure correspond à une électrode de lecture du pixel et dans lequel un élément chauffant apte à chauffer la portion de matériau pyroélectrique de la capacité pyroélectrique dudit pixel par effet Joule lors d'une mesure du motif thermique par la capacité pyroélectrique dudit pixel est formé par l'autre (110) des électrodes inférieure et supérieure.
Patent FR-3038679-B1 (FR)
Title: Actionneur compact pour etrier motorise de frein a disque
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/48
Filed: 2015-12-31
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur de frein, notamment intégrable à un frein à disque, du type avec réducteur épicycloïdal et mécanisme vis-écrou. Selon l'invention : - le piston entoure le mécanisme vis-écrou, dont la vis porte le pignon planétaire, - le pignon planétaire est entraîné par engrenage avec un groupe de deuxièmes satellites, d'un diamètre différent du sien, portés par un porte satellites libre en rotation, - lesdits deuxièmes satellites sont entrainés par engrenage avec un groupe de premiers satellites portés par le même porte-satellites, - lesdits premiers satellites sont entrainés par engrenage avec une couronne à denture intérieure mobile en rotation, et - laquelle couronne, du côté du piston, est portée par un disque coaxial qui porte un cercle d'aimants permanents sur sa face opposée au piston, formant ainsi le stator d'un moteur à plat dont les bobinages sont juxtaposés en cercle autour de l'axe du rotor.
Patent FR-3050559-B1 (FR)
Title: Systeme de configuration de dispositif d'acces
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-04-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un système de configuration de dispositif d'accès comportant :         - un serveur (4) comportant :         ○ une mémoire apte à stocker une base de données, les paramètres de chaque entrée de la base de données comportant au moins un code d'identification et des données de stationnement, et         ○ une interface de communication apte à recevoir une requête de configuration,         - un dispositif d'accès (5, 7) comportant         ○ une interface de communication (7) configurée pour émettre la requête de configuration et pour recevoir les paramètres de l'entrée de la base de données,         ○ une mémoire,         ○ un émetteur radiofréquence configuré pour émettre un signal comportant le code d'identification.
Patent FR-3056741-B1 (FR)
Title: Compteur de fluide, en particulier de liquides, muni d'une turbine a deux etages
Inventor: MUNCK CHRISTOPHE
IPC: G01F15/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un compteur, de préférence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement un boîtier muni d'un orifice d'entrée et d'un orifice de sortie de fluide, une turbine (5) à aubes radiales actionnée par le déplacement du fluide, ledit boîtier étant en outre équipé d'un dispositif de mesure du mouvement de ladite turbine (5), caractérisé en ce que ladite turbine (5) comporte, sur son arbre de rotation (7), deux étages successifs et superposés de couronnes (8, 9) d'aubes dont les aubes respectives (8', 8'', 8'''... ; 9', 9'', 9'''...) sont chacune décalées d'un étage à l'autre, les deux couronnes d'aubes (8, 9) ayant le même sens de rotation. Elle permet notamment un fonctionnement régulier, une plus grande précision de mesure ainsi qu'une perte de charge réduite.
Patent FR-3057937-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de la poussee d'une bouee de conduite sous-marine
Inventor: MAJDOUB TAOUFIK
IPC: F17D5/00
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de la variation de la poussée exercée par au moins une bouée (2) exerçant une traction sur une conduite sous-marine (1), dans lequel : 1) on mesure la déformation d'au moins une fibre optique (3) en mesurant la variation d'un signal optique dans la dite fibre s'étendant sur la surface ou noyée solidairement dans la masse d'au moins l'un des éléments support suivants : (a) la bouée, (b) une partie au moins de : (b1) la longueur de la paroi tubulaire de la conduite ou (b2) un revêtement anticorrosion ou un matériau isolant thermique fixé en surface de ladite conduite, sur laquelle la dite bouée exerce une traction, et (c) une pièce de butée (4) solidaire de ladite conduite ou bouée et sur laquelle la dite bouée exerce la dite poussée, 2) on détermine une variation de la dite poussée exercée par la dite bouée en fonction de ladite variation du signal optique.
Patent FR-3067970-B1 (FR)
Title: Revetement anti-condensation pour element optique
Inventor: ORTIZ JOSE
IPC: C08J7/04
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un élément optique transparent de véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, et au moins une deuxième couche transparente, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une couche barrière obtenue à partir d'au moins un composé choisi parmi : - au moins un composé silicié comprenant un ou plusieurs groupement(s) silicium-oxygène, - au moins un composé halogéné, et - un de leurs mélanges.
Patent FR-3070639-B1 (FR)
Title: Element de siege pour vehicule et habitacle de vehicule equipe de l'element de siege
Inventor: PICARD OLIVIER
IPC: B60R22/12
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'élément de siège (12B) pour véhicule comprend une structure porteuse (18) et une matelassure (20) configurée pour former une surface d'appui (20B) pour un utilisateur (13) de l'élément de siège (12B). Il comprend : - un enrouleur (22) comprenant une partie (24), fixée à la structure porteuse (18), et un câble (26) apte à être déroulé, depuis la partie (24), dans une direction perpendiculaire à la surface d'appui (20B) et comprenant une première extrémité fixée (26A) à la partie (24) et une seconde extrémité (26B) opposée, et - un harnais (23) comprenant un corps principal (28) fixé à la seconde extrémité (26B) du câble (26) et au moins quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) s'étendant, dans une direction opposée à la surface d'appui (20B), depuis le corps principal (28) de sorte que le corps principal (28) et les quatre sangles (32A, 32B, 32C, 32D) délimitent un espace de sécurité (34) pour l'utilisateur (13).
Patent FR-3072402-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’une tuile a douille a une sortie d’air et ensemble d'evacuation d'air de toiture associe.
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/14
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif de raccordement (1) d'une tuile à douille à une sortie d'air arrivant sous la toiture, par exemple un conduit d'aération, une gaine d'évacuation ou une sortie d'un dispositif de ventilation mécanique contrôlée, le dispositif de raccordement comprenant : - au moins un manchon de raccordement (2) comprenant une première extrémité (2a) configurée pour coopérer avec la tuile à douille (103) et une deuxième extrémité (2b) configurée pour coopérer directement ou indirectement avec la sortie d'air (106), - au moins un tube isolant (3) recouvrant au moins partiellement le manchon de raccordement (2), caractérisé en ce que le dispositif de raccordement (1) comprend en outre un élément de serrage (4) monté au niveau de la deuxième extrémité (2b) du manchon de raccordement (2), l'élément de serrage (4) étant configuré pour, à l'état monté, exercer une force sur le tube isolant (3) dans le sens de la longueur du tube isolant (3) de manière à compresser ledit tube isolant (3) au moins en partie à l'intérieur de la tuile à douille (103), en regard la première extrémité (2a) du manchon de raccordement (2).
Patent FR-3073459-B1 (FR)
Title: Actionneur de glissiere pour siege de vehicule glissiere pour siege de vehicule munie d'un tel actionneur et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/075
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur de glissière (18) pour siège de véhicule (1) automobile comprenant un moteur (100) entrainant en rotation un arbre moteur (102), une vis sans fin (104), fixée sur l'arbre moteur (102), un premier élément denté (106), et un deuxième élément denté (114), interposé entre la vis sans fin (104) et le premier élément denté (106). Le deuxième élément denté (114) est monté pivotant autour d'un premier axe (A1), le deuxième élément denté (114) étant contraint élastiquement en pivotement autour du premier axe (A1), en direction du premier élément denté (106). Le deuxième élément denté (114) est également rotatif autour d'un deuxième axe (A2), mobile, pour que la vitesse de rotation du premier élément denté (106) soit inférieure à la vitesse de rotation de l'arbre moteur (102).
Patent FR-3075197-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition de lipoaminoacides et de diols, le procede pour leur preparation et composition cosmetique ou pharmaceutique en resultant
Inventor: GUILBOT JEROME
IPC: C07C233/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-15
Abstract: Nouvelle composition de lipoaminoacides et de diols, le procédé pour leur préparation et composition cosmétique ou pharmaceutique en résultant.
Patent FR-3076017-B1 (FR)
Title: Dispositif surfacique offrant une deformation localisee amelioree
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: Interface tactile comportant une plaque rigide (1) portant une surface d'interaction (2) avec un ou plusieurs éléments extérieurs, comportant plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4) disposées les unes par rapport aux autres, de sorte qu'elles couvrent sensiblement toute la surface d'interaction (2) et plusieurs actionneurs (A1, A2, A3, A4) disposés sous chacune des zones d'interaction, des moyens de contrôle (6) des actionneurs configurés pour envoyer des signaux de contrôle aux actionneurs, comprenant des moyens de calcul (8) desdits signaux de contrôle, lesdits moyens de calcul (8) mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, de sorte à émettre, à partir d'un ou de déplacements souhaités d'une ou plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4), des signaux de contrôle compensant au moins partiellement la distorsion, la réverbération et la propagation des ondes.
Patent FR-3075574-B1 (FR)
Title: Vetement de protection nrbc ameliore
Inventor: DAGUERRE EMMANUEL
IPC: A41D13/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un vêtement de protection d'au moins une partie du corps d'un utilisateur, notamment à usage militaire, contre les effets d'un agent contaminant. Ce vêtement comporte dans son épaisseur : - une couche externe, configurée pour stopper la phase liquide provenant de l'agent contaminant, présentant une double caractéristique hydrophobe et oléophobe, ladite couche externe étant réalisée par une pluralité d'empiècements assemblés entre eux, au niveau de zones d'assemblage, par couture, - une couche de matériau filtrant, configurée pour absorber les vapeurs provenant de l'agent contaminant. Le vêtement de protection comporte, au niveau d'une zone d'assemblage, une couche de renfort, présentant une double caractéristique hydrophile et oléophile, et assemblée avec deux empiècements de la couche externe par une même couture.
Patent FR-3072235-B1 (FR)
Title: Objet portatif de commande a distance et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SOUCHAUD ERIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-12-27
Abstract: Objet portatif de commande à distance (1) d'au moins une action à mettre en œuvre, comportant des moyens de communication à distance aptes à communiquer au moins une information liée à au moins une action, et des moyens participant à la localisation dudit objet, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de reconnaissance de la nature d'une pluralité de gestes destinés à être effectués avec l'objet par un utilisateur, et en ce que l'association d'un geste à la localisation de l'objet correspond à au moins une action donnée.
Patent FR-3086784-B1 (FR)
Title: Guidage d'un aeronef a l'aide de deux antennes presentant un angle d'ouverture different
Inventor: POUILLARD SYLVAIN
IPC: H01Q5/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un système de guidage (1) d'un aéronef (A) comprenant : - une première antenne (10) présentant un premier angle d'ouverture (O1) à - 3 dB, - une deuxième antenne (20) présentant un deuxième angle d'ouverture (O2) à - 3 dB, le premier angle d'ouverture (01) étant au moins deux fois plus grand que le deuxième angle d'ouverture (02) et, au sein du deuxième angle d'ouverture (O2) de la deuxième antenne (20), une valeur absolue d'un écart entre la puissance d'un signal reçu de la première antenne (10) et la puissance d'un signal reçu de la deuxième antenne (20) étant au moins égale à 10 dB.
Patent FR-3077023-B1 (FR)
Title: Outil destine a positionner les emplacements de percages de lames de bois reposant sur des lambourdes
Inventor: LEMETAYER DAMIEN
IPC: E04F15/04
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil conçu pour positionner les emplacements de perçages au travers de lames de bois (Lb) pour permettre leur fixation par vissage sur des lambourdes (Ld) dans la construction d'une terrasse (T), d'un bardage. Selon l'invention, l'outil (100) comprend : - une plaque (Pn) formant un gabarit de perçage et dont la face inférieure (Fi2), considérée dans la position d'utilisation de l'outil (100), est destinée à prendre appui sur une lame de bois (Lb), - une cale d'appui (Cp) disposée en sur-épaisseur de la face inférieure (Fi2) de ladite plaque (Pn) et dont la face inférieure (Fil) est destinée à prendre appui sur une lambourde (Ld) et dont la face avant (Fa) est destinée à être appliquée contre le flanc frontal de la lame de bois (Lb), - une butée latérale (Bl) bordant latéralement à ladite cale d'appui (Cp) en débordant de sa face inférieure (Fil) et destinée à prendre appui sur un chant latéral de ladite lambourde pour caler latéralement l'outil (100), la plaque (Pn) étant traversée d'au moins un trou (O) conçu pour - réceptionner l'extrémité d'un foret destiné à pointer ou percer un trou dans une lame de bois (Lb) ou - réceptionner un outil de traçage de l'emplacement dudit trou. L'outil permet ainsi de positionner avec précision le ou les trous de perçage au travers d'une lame de bois et qui sont également positionnés par rapport à la lambourde. L'utilisation de cet outil réduit le temps de pose de la terrasse ou du bardage de l'ordre de 20 à 30 %. Le risque d'oublier la pose de vis est réduit.
Patent FR-3080442-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement thermique (1) pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant un premier circuit (2) dans lequel est apte à circuler un fluide frigorigène, un deuxième circuit (102) dans lequel est apte à circuler un fluide caloporteur. Ledit premier circuit (2) comprend au moins un condenseur (5), un évapo-condenseur (7) configuré pour être traversé par un flux d'air extérieur et un évaporateur (9) destiné à conditionner thermiquement un flux d'air destiné à l'habitacle du véhicule. Ledit deuxième circuit (102) comprend au moins une pompe (103) et un radiateur de refroidissement (104), caractérisé en ce que : le radiateur de refroidissement (104) est disposé de manière à pouvoir être traversé par au moins une partie du flux d'air extérieur, le condenseur (5), dit condenseur sur eau, couple thermiquement les premier (2) et deuxième (102) circuits et est disposé, sur le premier circuit (2) directement en aval du compresseur.
Patent FR-3080737-B1 (FR)
Title: Outil de jardin a main
Inventor: TESSIER ALAIN
IPC: A01B1/06
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-08-14
Abstract: Outil de jardin à main (1) comportant un manche (2) qui présente une partie droite (20), et un ustensile de travail (3) fixé à une extrémité distale dite inférieure (21A) du manche, et doté d’une âme (30) qui s’étend dans une direction sensiblement perpendiculaire au manche, caractérisé en ce que le manche (2) comporte au moins une courbure (22) par rapport à la partie droite, qui est agencée dans la partie dite inférieure du manche à proximité de l’extrémité inférieure (21A) du manche, et présente une convexité (22B) tournée du côté de l’ustensile de travail (3). Figure 1
Patent FR-3082248-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et agencement comprenant un tel dispositif de fixation
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (29) destiné à coopérer avec un écrou ; le dispositif comprenant une vis (31) d'assemblage dotée d'une tête (33) et un manchon (41) monté autour de la tige (35) de la vis (31) et de longueur inférieure à la celle-ci, le manchon (41) étant apte à coulisser le long de ladite tige (35) entre une position haute dans laquelle il se place en appui contre la tête (33) de la vis (31) et une position basse dans laquelle il est écarté de ladite tête (33). L'invention concerne également un agencement et un véhicule comprenant un tel dispositif de fixation.