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Patent FR-3059728-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec circuit de fluide caloporteur integrant une source de chaleur additionnelle
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02N19/10
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention porte sur un groupe motopropulseur comprenant un moteur (15) thermique et un circuit de fluide caloporteur comportant un boîtier (7) de sortie d'un fluide caloporteur présentant une première boucle (9) de fluide avec une conduite d'entrée débouchant directement dans le moteur (15) et une conduite de sortie de retour vers le boîtier (7), et une deuxième boucle (11) de fluide partant du boîtier (7) et débouchant dans la conduite d'entrée dans le moteur (15), la deuxième boucle (11) intégrant une source de chaleur (8) additionnelle délivrant des calories dans le fluide en circulation de la deuxième boucle (11). Le boîtier (7) loge un clapet pressostatique (6) inhibant toute circulation de fluide dans la conduite d'entrée de la première boucle (9) et la deuxième boucle (11) comprend une pompe à fluide (4). Il peut y avoir une troisième boucle (13) présentant une portion commune (12) avec la deuxième boucle (11).
Patent FR-3061175-A1 (FR)
Title: Procede de neutralisation d'un systeme catalytique de dimerisation d'olefines contenant au moins un derive halogene.
Inventor: OLIVIER-BOURBIGOU HELENE
IPC: C07C7/148
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de neutralisation d'un système catalytique d'oligomérisation d'oléfines, ledit système catalytique comprenant au moins un dérivé halogéné, caractérisé en ce que l'on met en contact l'effluent réactionnel avec au moins un composé nitrile.
Patent FR-3062223-A1 (FR)
Title: Detection d'obstacles dans l'environnement d'un vehicule automobile par traitement d'images
Inventor: BEN-HAMADOU ACHRAF
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'obstacles dans l'environnement d'un véhicule automobile, à partir d'images capturées par une caméra (2FR) embarquée sur ledit véhicule, le procédé comportant l'application d'un algorithme (20) de détection d'obstacles dans lequel on génère (22) une pluralité de descripteurs d'images par le balayage au moins partiel, par une fenêtre glissante (W), d'une pluralité d'images d'une pyramide (P) d'images, chaque image de la pyramide (P) d'images correspondant à une échelle différente d'au moins une zone d'intérêt d'une image (ImFR) capturée, puis on effectue une classification (23) des descripteurs d'images pour déterminer des candidats possibles représentatifs d'une présence potentielle d'obstacles. Le procédé est caractérisé en ce que chaque image de la pyramide (P) est en outre générée (21) à partir de ladite au moins une zone d'intérêt corrigée au moins selon une première transformation homographique (Thom(d1), Thom(d2)...Thom(dn)) fonction de l'échelle de l'image, pour corriger des déformations de perspectives liées au positionnement de la caméra sur ledit véhicule.
Patent FR-3063636-A1 (FR)
Title: Compositions pour vernis a ongles
Inventor: MARTINEZ FRANCISCO
IPC: A61Q3/02
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne des compositions pour vernis à ongles comprenant, dans un ou des solvants organiques cosmétiquement acceptables : - un agent filmogène principal comprenant de la nitrocellulose, - au moins une silice pyrogénée présentant une surface spécifique BET d'au moins 170 m2/g, - au moins une résine secondaire présentant dans sa structure chimique au moins un groupement aromatique, - au moins un plastifiant, - au moins une matière colorante, insoluble dans ledit solvant. Elle concerne également l'utilisation de ces compositions pour la protection et/ou le maquillage des ongles, ainsi que des articles conditionnés, prêts à l'emploi, destinés à cette utilisation.
Patent FR-3067071-A1 (FR)
Title: Piston hydraulique a valve porte-joint de refroidissement et de lubrification
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F15B15/20
Filed: 2017-06-06
Abstract: Le piston hydraulique (1) constitue une chambre hydraulique (5) avec un cylindre (4) et présente un corps cylindrique (6) relié - du côté de ladite chambre (5) - par une liaison-butée de valve (3) à une valve porte-joint de refroidissement et de lubrification (2) laquelle est traversée de part en part par un orifice de calibrage de débit (27), ladite valve (2) pouvant se mouvoir en translation longitudinale sur une faible course par rapport audit corps (6) pour soit entrer en contact avec ce dernier, soit être maintenue à une certaine distance dudit corps (6) par la liaison-butée de valve (3), un ressort de rappel de valve (30) tendant à éloigner ladite valve (2) du corps cylindrique (6).
Patent FR-3068326-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a proximite du plafond d'un vehicule de transport
Inventor: OPIGEZ JEROME
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: Un dispositif de rangement (1) destiné à être monté à proximité du plafond d'un véhicule de transport, le dispositif de rangement (1) comprenant au moins une partie principale (2), adaptée pour être fixée à une paroi d'un véhicule de transport, et au moins une partie auxiliaire (3), adaptée pour supporter un effet personnel, la partie auxiliaire (3) étant reliée à ladite partie principale (2) par des moyens de déplacement de manière à permettre à la partie auxiliaire (3) de se déplacer entre une position rentrée dans laquelle la partie auxiliaire (3) s'étend à proximité de la paroi du véhicule afin de permettre le rangement d'un effet personnel de taille réduite et une position sortie (M2) dans laquelle la partie auxiliaire (3) s'étend à distance de la paroi du véhicule afin de permettre le rangement d'un effet personnel de taille importante.
Patent FR-3069002-A1 (FR)
Title: Structure pour baignade a systeme de filtration integre
Inventor: WILLEMIN CLEMENT
IPC: E04H4/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une structure pour baignade à système de filtration intégré adaptée pour flotter sur une masse d'eau (E1), notamment une structure pour baignade écologique. La structure pour baignade (1) comprend au moins un bassin de baignade étanche (2) intégré à la structure flottante, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une entrée d'eau (3) adaptée pour mettre en communication de fluide ladite masse d'eau (E1) avec au moins un système de filtration (4, 5) à la sortie duquel l'eau purifiée (E2) ou assainie (E2') débouche dans le bassin de baignade (2), et une sortie d'eau (6) adaptée pour déboucher vers la masse d'eau (E1) et au niveau de laquelle l'eau (E3) du bassin de baignade (2) est évacuée, et en ce qu'elle comporte des moyen amont de circulation d'eau (7) agencé entre l'entrée d'eau (3) et le bassin de baignage (2) pour assurer l'amenée d'eau purifiée (E2) ou assainie (E2') dans le bassin de baignade (2), et des moyens aval de circulation d'eau (8) agencé entre le bassin de baignade (2) et la sortie d'eau (6) pour assurer l'évacuation de l'eau de baignade (E3) vers l'extérieur de la structure (1).
Patent FR-3069623-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, le procédé comprenant une étape de: - fabrication de tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités, et - fabrication d'au moins un collecteur d'air (5), ledit au moins un collecteur d'air (5) comprenant une plaque collectrice (5-1) et une boîte à air (5-2).
Patent FR-3071782-A1 (FR)
Title: Bande de frottement d'un pantographe pour vehicule ferroviaire
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: B60L5/20
Filed: 2017-10-03
Abstract: Bande de frottement (400) pour un pantographe (108) d'un véhicule (100), ladite bande de frottement comprenant des moyens de fixation sur ledit pantographe, notamment un étrier (420), ainsi qu'une région active ou bande d'usure (410) destinée à entrer en contact avec une caténaire (104), cette bande d'usure étant réalisée un premier matériau électriquement conducteur, ladite bande de frottement comprenant des moyens de contact (440 ; 440, 441), propres à venir en contact avec la caténaire lors d'une diminution d'épaisseur de ladite bande d'usure, caractérisée en ce que les moyens de contact comprennent au moins un élément de contact électriquement conducteur (440 ; 440, 441), réalisé en un deuxième matériau électriquement conducteur dont la conductivité électrique est supérieure à celle dudit premier matériau électriquement conducteur, et en ce que la bande de frottement comprend en outre des moyens (430) d'isolation électrique entre ledit élément électriquement conducteur et la bande d'usure, et des moyens de connexion dudit élément de contact à au moins un circuit de détection (300), intégrant ledit élément électriquement conducteur.
Patent FR-3072550-A1 (FR)
Title: Support de couteaux avec systeme d'affutage
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: A47G21/14
Filed: 2017-10-19
Abstract: - L'invention concerne support de couteaux comportant un bâti, un dispositif de maintien destiné à recevoir des couteaux, et un système d'affûtage destiné à affûter une lame desdits couteaux, ledit système d'affutage comprenant un socle et au moins un organe d'affûtage qui est solidaire du socle, le socle étant mobile par rapport au bâti entre une position de rangement dans laquelle le socle est à l'intérieur du bâti et une position de préhension dans laquelle le socle est partiellement sorti du bâti, - Conformément à l'invention, le socle est maintenu au système d'affûtage par un élément magnétique, le socle pouvant être séparé du support de couteaux lorsqu'il est dans sa position de préhension pour effectuer une opération d'affûtage de la lame.
Patent FR-3074022-A1 (FR)
Title: Recharge pour boitier de maquillage liquide et ensemble comportant un boitier et une telle recharge
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte sur une recharge (2) destinée à être insérée dans un boîtier (1) de maquillage. La recharge (2) comporte un réservoir contenant un maquillage liquide, le réservoir comportant une cuve (6) comportant une face supérieure ouverte formant une ouverture pour la délivrance du maquillage. La cuve (6) est délimitée par une paroi latérale (18) au droit de l'ouverture et un fond de la cuve (22). La recharge (2) comportant dans la cuve (6) un complexe absorbant (7). Le réservoir comporte en outre au moins un volume additionnel (13) extérieur à la cuve (6), en communication fluidique avec l'intérieur de ladite cuve (6). Cela permet une optimisation du volume disponible pour contenir un maquillage liquide, tout en permettant une bonne rétention de ce dernier dans la recharge. L'invention porte également sur un ensemble comportant un boîtier (1) et une telle recharge (2).
Patent FR-3077613-A1 (FR)
Title: Garniture d'etancheite pour une structure d'un vehicule ferroviaire
Inventor: GUILLOTEAU ISABELLE
IPC: F16J15/06
Filed: 2018-02-05
Abstract: L'invention concerne une garniture d'étanchéité (10) pour une structure (20) d'un véhicule ferroviaire, la garniture d'étanchéité (10) comprenant un matériau multicouche (2) comprenant au moins une couche d'étanchéité (3, 7) à l'eau et au moins une couche intumescente (5), rapportée contre la couche d'étanchéité.
Patent FR-3080692-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation de procede cyber-physique
Inventor: FLAUS JEAN-MARIE
IPC: G06F21/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un système industriel comprenant des machines (14), des systèmes (22) de commande des machines reliés par un premier réseau de communication (26) et une passerelle (20) destinée à relier le premier réseau de communication (26) à un deuxième réseau de communication (30). La passerelle (20) comprend une mémoire (36) et comprend un processeur (34) configuré pour copier dans la mémoire des premières données transmise sur le deuxième réseau de communication et relatives au fonctionnement des machines.
Patent FR-3067807-A1 (FR)
Title: Procede de determination du niveau des eaux usees dans un reservoir de vehicule, dispositif de mesure et dispositif d'eaux usees
Inventor: PHILIPP JAN BORIS
IPC: G01F23/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour déterminer un niveau de remplissage (F) d'eaux usées (8) dans un réservoir (6) d'un véhicule (2), dans lequel une quantité de rinçage respective (P) d'eaux usées (8) est amenée au réservoir (6) par des opérations de rinçage, un signal de remplissage binaire (La-d) (eaux usées (8) présentes ou non) est déterminé à au moins deux positions de mesure (20a-d) sur le réservoir (6) ayant des quantités de remplissage connues (Ma-d), le niveau de remplissage (F) est déterminé comme la somme d'une quantité de remplissage de base (B) et d'une quantité d'afflux (Z), la quantité de remplissage de base (B) étant choisie égale à zéro ou comme la plus grande quantité de remplissage (Mad ) de signaux de remplissage (La-d) actifs à un instant de départ, et la quantité d'afflux (Z) étant déterminée comme la somme de toutes les quantités de rinçage (P) amenées à partir de l'instant de départ.
Patent FR-3084305-A1 (FR)
Title: Structure de support pour vehicule et vehicule associe
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une structure de support (10) pour véhicule comprenant un plateau (12) présentant au moins une couche de support (16), le plateau (12) étant déplaçable entre une position d'utilisation, dans laquelle la couche de support (16) est accessible depuis l'habitacle d'un véhicule, et une position de rangement. La couche de support (16) comprend au moins deux bandes (22) adjacentes, agencées l'une par rapport à l'autre pour pouvoir s'écraser l'une sur l'autre en cas d'impact contre le plateau (12), au moins lorsque le plateau (12) est en position d'utilisation.
Patent FR-3084878-A1 (FR)
Title: Module optimise pour cockpit d'aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: Pour faciliter l'assemblage d'un cockpit d'aéronef, l'invention a pour objet un module de cockpit (22) comprenant un tableau de bord (24) destiné à supporter au moins un écran, et comprenant de plus un bloc de distribution d'air de climatisation (26) longeant ce tableau de bord et solidaire d'une face arrière de ce dernier, le bloc de distribution d'air de climatisation (26) comprenant : - un distributeur d'air (36) ; - un collecteur d'excédent d'air (56) ; -une pluralité de canaux de distribution d'air (70) comportant chacun une première extrémité (70a) communiquant avec le distributeur d'air (36) ainsi qu'une seconde extrémité (70b) communiquant avec le collecteur d'excédent d'air (56), chaque canal de distribution (70) étant équipé d'une sortie d'air (72) agencée entre ses première et seconde extrémités (70a, 70b).
Patent FR-3085420-A1 (FR)
Title: Disque de rotor avec arret axial des aubes, ensemble d'un disque et d'un anneau et turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-09-04
Abstract: Disque (36) de rotor pour une turbomachine (10), le disque (36) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (A) et comportant une pluralité d'alvéoles (60) configurées pour recevoir des pieds d'aubes (58), chaque alvéole (60) comportant une paroi radiale aval (64) configurée pour bloquer axialement le pied d'aube (58) dans l'alvéole (60), chaque paroi radiale aval (64) comprenant un canal de ventilation (66) de l'alvéole (60) comportant un orifice d'entrée (68) qui débouche dans l'alvéole (60) et un orifice de sortie (70) qui débouche sur une surface aval du disque (36). Ensemble pour turbomachine comprenant un tel disque (36) et d'un anneau de retenue amont et turbomachine comprenant un tel ensemble.
Patent FR-3071148-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de correction de donnees d'ondes de cisaillement unidimensionnelles
Inventor: KIM JEONG SEOK
IPC: G01N29/44
Filed: 2018-09-18
Abstract: Les procédés et les systèmes concernent la correction de données d'ondes de cisaillement unidimensionnelles (1D) (214) d'une structure anatomique. Les procédés et les systèmes permettent d'obtenir des données d'ondes de cisaillement 1D de la structure anatomique, à partir d'une sonde échographique. Les procédés et les systèmes ajustent la vitesse ou la pression des données d'ondes de cisaillement 1D (214), sur la base du modèle de correction (204), pour former des données d'ondes de cisaillement 1D ajustées (218). L'ajustement de la vitesse ou de la pression des données d'ondes (214) est basé sur des poids appliqués aux données d'ondes de cisaillement 1D (214) par des couches cachées du modèle de correction (204). Les procédés et les systèmes génèrent une image d'ondes de cisaillement 1D sur la base des données d'ondes de cisaillement 1D ajustées (218).
Patent FR-3096100-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple équipé d’un moyen de rétention
Inventor: CANTELLA ANDREA
IPC: F16D13/74
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1,100,1000) pour un véhicule, notamment un véhicule automobile, comprenant - un élément d’entrée de couple (2,102,1002) apte à être relié à un élément moteur, - un élément de sortie de couple (7,107,1007), et - un organe élastique (6,106,1006) interposé entre l’élément d’entré de couple et l’élément de sortie de couple, une chambre (5,105) formée par l’élément d’entrée de couple, la chambre renfermant l’organe élastique et un lubrifiant, le dispositif de transmission comprenant également au moins un moyen de rétention (11,111,1012) empêchant le lubrifiant de sortir de la chambre, le moyen de rétention étant fixé à l’élément d’entrée de couple ou à l’élément de sortie de couple tout en étant mobile en rotation par rapport à l’élément de sortie de couple ou par rapport à l’élément d’entrée de couple respectivement Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100071-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire d’exécution et une mémoire de sauvegarde
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’une mise à jour d’un logiciel d’un calculateur embarqué d’un véhicule, comportant une mémoire comprenant une première zone dans laquelle est stocké un logiciel courant, une deuxième zone et un pointeur indiquant au calculateur quelles instructions exécuter, comportant des étapes de : - Emission (311) d’une requête commandant un effacement de la deuxième zone, - Détermination (312) si la mise à jour est partielle, le cas échéant : - Emission (313’) d’une requête commandant une copie du logiciel courant depuis la première zone vers la deuxième zone, - Emission (316) d’une requête commandant un effacement partiel de la deuxième zone mémoire, - Emission (317) d’une requête commandant une écriture de la mise à jour dans la deuxième zone mémoire, de sorte à obtenir un logiciel mis à jour, - Emission (315) d’une requête commandant une activation du logiciel mis à jour. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101212-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque
Inventor: BERTIN RIVIERE DE LA SOUCHERE BERTRAND
IPC: H02S20/30
Filed: 2019-09-20
Abstract: Panneau photovoltaïque L’invention concerne un panneau (1) photovoltaïque comprenant :- une plaque (2) présentant au moins un capteur photovoltaïque (20) ;- un cadre (3) encadrant la plaque (2) ;le cadre (3) étant en un matériau électriquement isolant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3086202-A1 (FR)
Title: Documents de sécurité et dispositifs de sécurité comprenant des compositions absorbant l'infrarouge
Inventor: HARDWICK MICHAEL
IPC: B42D25/382
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’invention fournit un document de sécurité ayant une fenêtre transparente, le document de sécurité comprenant : un substrat polymère transparent ; une composition absorbant l’infrarouge appliquée sur ou incorporée dans le substrat au niveau de la fenêtre, la composition absorbant l’infrarouge comprenant des particules d’oxyde de tungstène dopé ou en phase Magnéli.
Patent FR-3101480-A1 (FR)
Title: Tranchées isolantes pour les circuits ESD
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-09-30
Abstract: Tranchées isolantes pour les circuits ESD La présente description concerne une tranchée isolante (3) dans un substrat semi-conducteur (37), comportant un espace clos qui contient un gaz. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103243-A1 (FR)
Title: Rouet etage pour l’alimentation en huile d’un reducteur epicycloïdal ou planetaire.
Inventor: PENNACINO ANTOINE JACQUES MARIE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation en huile(54) destiné à alimenter en huile un réducteur (32) à train épicycloïdal, l’huile provenant d’au moins un moyen (58a, 58b) d’injection de l’huile fixe par rapport au réducteur (32), ledit dispositif d’alimentation en huile (54) comportant au moins une coupelle (56a, 56b)solidaire d’un porte-satellites (44) du réducteur et sensiblement annulaire ouverte radialement par rapport à un axe (X) du réducteur (32) et dont les parois (62a, 64a, 66a, 62b, 64b, 66c) délimitent une cavité (59a, 59b) alimentée par ledit au moins un moyen d’injection d’huile et qui alimente au moins un des circuits (54a, 54b) de distribution d’huile du réducteur, caractérisé en ce que ce dispositif d’alimentation en huile (54) est étagé et comporte au moins deux étages indépendants munis de coupelles (56a, 56b) coaxiales, de diamètres différents, et alimentant chacune un circuit d’huile (54a, 54b) associé.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3104210-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter la quantite de polluants rejetes par un moteur thermique de vehicule hybride
Inventor: GARNIER GREGOIRE
IPC: F02D41/06
Filed: 2019-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant de limiter la production de polluants, notamment de particules fines, d’un moteur thermique de véhicule hybride, lors de la phase de démarrage, ledit moteur thermique présentant un couple de fonctionnement et une quantité maximale de polluants à rejeter prédéterminée, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : une étape d’obtention d’au moins un paramètre intrinsèque audit moteur thermique présentant une influence sur ladite quantité de polluants rejetés (3, 4), une étape d’obtention d’une courbe présentant la quantité de polluants rejetés (3, 4) en fonction dudit couple de fonctionnement et dudit au moins paramètre intrinsèque, une étape d’obtention du couple maximal de fonctionnement dudit moteur thermique, une étape de limitation du couple de fonctionnement dudit moteur thermique.     Figure 2
Patent FR-3104949-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d’une composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou des polyols et une phase huileuse comprenant des huiles non siliconees
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: DISPOSITIF DE PULVERISATION D’UNE COMPOSITION BIPHASE COMPRENANT UNE PHASE AQUEUSE COMPRENANT UN OU DES POLYOLS ET UNE PHASE HUILEUSE COMPRENANT DES HUILES NON SILICONEES La présente demande se rapporte à un ensemble cosmétique comprenant une composition biphase contenue à l’intérieur d’un réservoir comprenant une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs polyols choisis parmi les diols comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, à l’exclusion du 1,3-butylène glycol, les polyols comprenant au moins trois fonctions hydroxy et leurs mélanges, et une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles non siliconées, et un dispositif de pulvérisation spécifique de ladite composition.