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Patent FR-3015576-A1 (FR)
Title: Ensemble pour boucle de recirculation basse pression d’un circuit d’air de moteur thermique
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-12-20
Abstract: Ensemble (22) pour boucle de recirculation (20) basse pression d'un circuit d'air (1) de moteur thermique, la boucle (20) comprenant : -une vanne (23) de régulation du débit des gaz d'échappement recirculant dans ladite boucle (20), la vanne (23) comprenant : - un corps (24) dans lequel est ménagé un conduit apte à former une partie de la boucle de recirculation (20), et - un volet (25) déplaçable dans le conduit de manière à modifier la section de passage des gaz d'échappement dans la vanne (23), et, - un organe de mesure (26) de la différence de pression dans la boucle (20) entre l'amont et l'aval du volet (25), ledit organe de mesure (26) étant au moins en partie intégré à la vanne (23).
Patent FR-3016120-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embout de nettoyage
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L13/12
Filed: 2014-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'embout de nettoyage, constitué d'un corps (3) présentant une forme incurvée, de manière à ménager une face concave (6) et une face opposée convexe (7), ledit corps (3) étant équipé à une première extrémité (4) d'au moins une lame de raclage (8) s'étendant en saillie du côté concave et d'au moins un support (9) d'une surface nettoyante (10) s'étendant au moins sur une partie de ladite face convexe (7), caractérisé par le fait que ledit support (9) présente une forme bombée en saillie par rapport à ladite face convexe (7) et s'étendant depuis ladite première extrémité (4).
Patent FR-3016653-A1 (FR)
Title: Serrure perfectionnee a double cylindre
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: E05B35/10
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à une serrure (100) à double cylindre (60 ; 70), le premier desdits cylindres, appelé cylindre de service (60), étant actionnable par une première clef, le deuxième desdits cylindres, appelé cylindre de client (70), étant actionnable par une deuxième clef distincte de la première clef, caractérisée en ce qu'entre deux actionnements du cylindre de client, le cylindre de service n'est actionnable qu'une seule fois au maximum.
Patent FR-3017488-A1 (FR)
Title: Circuit de purge d'une pile a combustible
Inventor: METKEMEIJER RUDOLF
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente demande concerne un circuit de purge (40) pour purger un compartiment anodique (14) d'une cellule électrochimique (2) d'une pile à combustible (1), ce circuit comportant : - des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération, comprenant une première entrée (24A) et une première sortie (24B) ; - un premier clapet anti-retour (42) connecté à la première sortie (24B) des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération de manière à empêcher l'introduction d'un gaz dans ces moyens (20) par la première sortie (24B) ; - un second clapet anti-retour (44) connecté à la première entrée (24A) des moyens (20) pour contenir un gaz de récupération, de manière à empêcher l'évacuation d'un gaz, à partir de ces moyens (20), par la première entrée (24A) ; - un capteur de pression (50) apte à mesurer la pression d'un fluide présent dans ledit circuit de purge; - des moyens (48) permettant ou interdisant une circulation d'un gaz vers l'entrée dudit compartiment (14), en fonction de données de pression dudit capteur de pression (50).
Patent FR-3022842-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de calandrage de mélange caoutchouteux, une première couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieure à 0.100 et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite première couche S de mélange polymérique est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3028690-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone a rotor bobine
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P21/14
Filed: 2014-11-18
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique synchrone à rotor bobiné pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant des étapes au cours desquelles : on mesure les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère triphasé, on détermine les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère diphasé en fonction des mesures de courant et de tension dans le repère triphasé. Le procédé comprend des étapes au cours desquelles on détermine la position et la vitesse du rotor par rapport au stator par un observateur fonction des courants et des tensions statoriques et rotorique exprimés dans le repère diphasé, et on règle l'observateur par un algorithme de Kalman en version étendue discrète.
Patent FR-3031099-A1 (FR)
Title: Buse optimisee d'injection d'eau pressurisee contenant un gaz dissous.
Inventor: THOUVENOT THOMAS
IPC: C02F1/24
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une buse d'injection d'eau pressurisée contenant un gaz dissous, ladite buse comprenant : - une chambre d'arrivée (20) cylindrique pour ladite eau ; - une chambre de détente (30) cylindrique comprenant une entrée (301) communiquant avec ladite chambre d'arrivée (20) par un orifice (401) et une sortie ; - une chambre de diffusion (60) de section tronconique communiquant avec la sortie de ladite chambre de détente (30) et s'élargissant depuis ladite chambre de détente ; ladite buse comprenant des moyens de mise en rotation du flux d'eau s'écoulant en sortie de ladite chambre de détente (30).
Patent FR-3033609-A1 (FR)
Title: Guidage hydrostatique a report de pression
Inventor: GRINGOZ YVES
IPC: F16C32/06
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention concerne un principe de conception des liaisons hydrostatiques. Elle repose à la fois sur la manière de disposer les alvéoles, et sur la manière de les alimenter. Les alvéoles formant chaque liaison sont disposées pour que leurs efforts s'opposent et s'équilibrent sur le solide à guider, qu'elles sont alimentées chacune par un moteur/pompe volumétrique et réversible, et que les rotors de ces moteur/pompes soient tous accouplés. Cela nous met en situation de conservation de la puissance hydraulique : lors de l'application d'un effort, la pression baisse dans les alvéoles déchargées pour se reporter vers les alvéoles chargées. La rigidité est améliorée et il devient possible d'opposer des surfaces hydrauliques de taille différentes. La position est réglable après installation. Des pompes à palettes à refoulements multiples permettent d'avoir une multitude de moteur/pompes sous faible encombrement.
Patent FR-3041057-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour porter un organe allonge, vehicule et procede associes
Inventor: HERVE MARC
IPC: F16L3/227
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (10) muni d'une tige (20) et d'un organe de préhension (30). La tige (20) comporte une pluralité de renfoncements (23), au moins deux renfoncements (23) étant décalés en élévation entre un pied (21) et une extrémité libre (22) de la tige (20), ledit dispositif de support (10) comportant un dispositif de solidarisation (50), ledit dispositif de solidarisation (50) coopérant par interférence de forme avec un renfoncement (23) pour attacher de manière réversible ledit organe de préhension (30) à ladite tige (20).
Patent FR-3032052-A1 (FR)
Title: Drone muni d'une camera video et de moyens de compensation des artefacts produits aux angles de roulis les plus importants
Inventor: ELINE PIERRE
IPC: G06T7/20
Filed: 2015-01-26
Abstract: Le drone comprend une caméra, une centrale inertielle mesurant les angles du drone, et un module extracteur délivrant des données d'une zone image (ZI) de taille réduite définie à l'intérieur d'une zone de capture (ZC) du capteur. Un module d'asservissement modifie dynamiquement la position et l'orientation de la zone image à l'intérieur de la zone de capture, dans un sens contraire de celui des variations d'angle mesurées par la centrale inertielle. Le capteur peut opérer selon une pluralité de configurations différentes sélectionnables dynamiquement, avec une configuration de base utilisant une zone de capture de base (ZCB) pour des valeurs faibles d'angle de roulis (θ), et au moins une configuration en mode dégradé utilisant une zone de capture étendue (ZCE) de dimension supérieure à la zone de capture de base (ZCB), pour des valeurs élevées d'angle de roulis (θ).
Patent FR-3034890-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de projection interactif
Inventor: POMMIER PASCAL
IPC: G09G3/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Le dispositif de projection pour l'affichage d'un contenu numérique interactif destiné à être projeté sur une surface, caractérisé en ce qu'il comprend un bâti de projection (2, 3, 5) comprenant une partie (5) formant un socle de maintien, le bâti de projection (2, 3, 5) comprenant : ▪ Un émetteur (30, 61) d'un faisceau lumineux (31) dans une bande de fréquence non visible formant une nappe lumineuse destinée à couvrir une première zone (Z1) d'une surface ; ▪ Un projecteur (20) projetant une image (22) sur une seconde zone (Z2) ; ▪ Un premier détecteur (10, 60) capturant une image de la seconde zone (Z2) ; ▪ Un calculateur (K) déterminant au moins une position d'au moins un point d'interaction (33) du faisceau lumineux (31) par l'analyse d'une trace (32) de l'image acquise par le premier détecteur (10).
Patent FR-3034974-A1 (FR)
Title: Outil de coupe rotatif
Inventor: LABORDE DANIEL
IPC: A47J43/07
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe rotatif (1) comportant un moyeu d'entraînement (10) et au moins une lame de coupe (2) s'étendant latéralement à partir d'une partie inférieure (11) du moyeu d'entraînement (10), une partie supérieure (12) du moyeu d'entraînement (10) présentant une collerette périphérique supérieure (20) formant au moins une zone de préhension. Selon l'invention, des nervures latérales (21) espacées s'étendent en dessous de la collerette périphérique supérieure (20) pour former des butées latérales (22) ménageant des espaces de préhension (23).
Patent FR-3036038-A1 (FR)
Title: Sangle a dechirement et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOUQUIER BENOIT
IPC: A62B35/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: La sangle à déchirement (1) est munie de première et deuxième sangles tissées (2, 3). Chacune des première et seconde sangles tissées (2, 3) comporte une zone de séparation (X) où la première sangle (2) est séparée mécaniquement de la deuxième sangle (3), une zone de liage (Y) où la première sangle (2) et la seconde sangle (3) sont mécaniquement liées par un fil fusible (4) tissé dans les première et deuxième sangles (2, 3) et configurée pour dissiper l'énergie par rupture en cas d'utilisation dynamique de la sangle à déchirement (1), et au moins une zone de résistance (Z) où les première et seconde sangles (2, 3) sont mécaniquement liées de manière permanente. Les première et seconde sangles tissées (2, 3) comportent en outre au moins une zone de croisement (C) où la première sangle (2) traverse la deuxième sangle (3). L'invention concerne également un dispositif d'attache de sécurité muni d'une telle sangle à déchirement (1), ainsi que le procédé de fabrication d'une telle sangle à déchirement (1).
Patent FR-3040204-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de production d'eau chaude, et appareil de distribution d´eau chaude destine a etre raccorde au dispositif
Inventor: MOISON GERARD
IPC: F24H7/02
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile de production d'eau chaude, et un appareil de distribution d'eau chaude destiné à être raccordé au dispositif, trouvant une application en tant que dispositif principal ou d'appoint de production d'eau chaude dans un véhicule tel qu'un bateau, un camping-car, une caravane, d'un bungalow de chantier, d'un commerce ambulant, intercalé en amont d'un nettoyeur haute pression ou dans un local fixe tel qu'une habitation classique. Le dispositif comprend une cuve 1 pourvue d'un bloc unique d'arrivée d'eau 2 destiné à être connecté à une source d'eau, et d'un bloc de sortie d'eau 3 destiné à alimenter en eau un appareil ou un réseau de distribution d'eau. Le dispositif comprend également un moyen de chauffage disposé à l'intérieur de la cuve et apte à être activé, pour chauffer un volume d'eau contenu dans la cuve, et une conduite d'eau 7 disposée à l'intérieur de la cuve et raccordée de manière étanche par une première extrémité au bloc unique d'arrivée d'eau et par une deuxième extrémité au bloc de sortie d'eau, pour permettre le chauffage d'un volume d'eau d'utilisation contenu dans la conduite d'eau par transfert de chaleur depuis un volume d'eau de chauffe contenu dans la cuve et chauffé par le moyen de chauffage.
Patent FR-3043264-A1 (FR)
Title: Connecteur avec verrouillage du levier d'assistance a la connexion
Inventor: GUILLANTON MELANIE
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) à levier (4) d'assistance à la connexion. Ce connecteur (1) comporte un boîtier (2) sur lequel un levier (4) est monté en rotation entre une position ouverte, dans laquelle un contre-connecteur (3) peut être accouplé au connecteur (1) dans une direction d'accouplement, et une position fermée dans laquelle le connecteur (1) et le contre-connecteur (3) sont verrouillés ensemble. Le levier (4) est maintenu en position fermée par un verrou (36) lié au boîtier à l'aide de deux pattes (38, 40) s'étendant chacune respectivement à partir du verrou (36) vers le boîtier (2), dans une direction perpendiculaire à la direction d'accouplement. Pour désengager le levier (4) et le verrou (36), le verrou (36) est déplacé vers le boîtier (2) par une translation perpendiculaire à la direction d'accouplement.
Patent FR-3042997-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser une piece d'etancheite a corps en superalliage et revetement brase
Inventor: MONGIS THOMAS GUILLAUME
IPC: F01D11/12
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser une pièce d'étanchéité comprenant un corps (11) en superalliage recouvert d'un revêtement (13) à placer au contact d'une extrémité d'aube (7) de turbine à gaz. On conduit des étapes où : - a) on fabrique par moulage ledit revêtement neuf en un alliage de type Cobalt-Nickel-Chrome-Aluminium-Yttrium (CoNiCrAlY) contenant en outre entre 0,5 et 5% en masse (%wt) de bore, - b) et on brase ensemble le corps en superalliage et ledit revêtement neuf (13) de façon à obtenir ladite pièce d'étanchéité.
Patent FR-3043734-A1 (FR)
Title: Boitier a dispositif de controle integre et compresseur electrique comprenant ledit boitier
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C29/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention concerne un boîtier 1 de compresseur électrique pour véhicule, délimitant un espace intérieur dans lequel sont reçus au moins une carte électronique 40 et une borne électrique 20 monté sur un fond du boîtier, le boîtier 1 comprenant au moins un premier dispositif de positionnement 11 adaptée pour coopérer avec ladite carte électronique 40, caractérisé en ce qu'une position de la carte électronique 40 dans l'espace intérieur est assurée conjointement par le premier dispositif de positionnement 11 et par la borne électrique 20.
Patent FR-3043897-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: Boîtier pour produit cosmétique, comprenant : - une base accueillant au moins un article cosmétique ; - un couvercle monté sur la base de manière rotative, et étant mobile entre une position de fermeture du boîtier, dite position fermée, et une position d'ouverture du boîtier, dite position ouverte ; - un plateau intermédiaire accueillant au moins un article cosmétique, monté sur le couvercle de manière rotative et disposé entre la base et le couvercle, ledit plateau étant mobile entre une position rétractée où il recouvre la base lorsque le couvercle est fermé et une position déployée où il est en retrait par rapport à la base lorsque le couvercle est ouvert de manière à rendre au moins partiellement accessible l'article cosmétique de la base, le plateau passant de sa position rétractée à sa position déployée par une manipulation du couvercle, caractérisé en ce que le plateau intermédiaire est également mobile en rotation entre ladite position déployée et une position de dégagement où il est emmené à distance de la base de manière à exposer et/ou rendre accessible la totalité de la superficie de la base.
Patent FR-3045674-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation d'un substrat semi-conducteur avec du cuivre mettant en oeuvre un siliciure de cobalt ou de nickel
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: H01L31/05
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de métallisation au cuivre qui utilise un siliciure particulier pour augmenter l'adhésion du dépôt de cuivre sur un substrat semi-conducteur . Dans une application microélectronique, ce procédé présente l'avantage de pouvoir être mis en œuvre pour la fabrication de circuits intégrés en trois dimensions par la technique dite via-last. En effet, cette technologie est limitée en température. Dans une application photovoltaïque, le procédé de l'invention permet de réaliser un empilement siliciure/nickel en une étape avec un budget thermique inférieur. Le procédé de l'invention comprend une étape consistant à appliquer un traitement thermique rapide à un substrat recouvert de nickel ; de manière à former entre la couche de nickel et la couche de silicium, une couche intercalaire qui constitue un promoteur d'adhésion entre le substrat et le cuivre et qui comprend un siliciure de stœchiométrie SiM2, M représentant le nickel, ledit siliciure étant formé par diffusion d'une partie du nickel dans le silicium de manière à laisser une couche de nickel résiduel en surface, le traitement thermique étant réalisé à une température inférieure à 350°C et pendant une durée inférieure à 30 minutes.
Patent FR-3046183-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres pour la fixation de colorant et procede de fabrication d'un support fibreux mettant en œuvre ces polymeres
Inventor: DELAIR THIERRY
IPC: D21H21/08
Filed: 2015-12-28
Abstract: Utilisation d'au moins un polymère en tant qu'agent fixateur d'au moins un colorant dans un procédé de fabrication d'un support fibreux, caractérisée en ce que le polymère est choisi dans le groupe comprenant les polysaccharides, les polypeptides, les protéines et leurs mélanges, ledit polymère comportant plusieurs charges positives.
Patent FR-3046945-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant une tête de distribution (T) comprenant un organe de distribution (D), un réservoir (R) de volume variable et un clapet de remplissage (7) connecté au réservoir (R), caractérisé en ce que l'organe de distribution (D) est pourvu d'un tube plongeur (23) qui traverse le réservoir, un organe coulissant (3) comprenant un piston mobile (35) coulissant en contact étanche autour du tube plongeur (23) de manière à faire varier le volume du réservoir (R), l'organe coulissant (3) étant déplaçable entre une position enfoncée et une position étendue, le réservoir (R) définissant un volume maximum en position enfoncé et un volume minimum en position étendue, de sorte que le volume du réservoir (R) croît lorsque l'organe coulissant (3) est enfoncé autour du tube plongeur (23) vers l'organe de distribution (D).
Patent FR-3047221-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule a pavillon renforce
Inventor: DOLLET ARNAUD
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne une structure (8) apte à supporter un toit (4) panoramique, cette structure (8) étant rapportée dans une ouverture (15) d'une caisse (2) de véhicule (1) automobile, l'ouverture (15) étant définie par deux arcs (12) de pavillon s'étendant sensiblement selon un axe longitudinal du véhicule (1) automobile, une traverse (13) avant et une traverse (14) arrière s'étendant sensiblement transversalement à l'axe longitudinal du véhicule (1) automobile, la structure (8) étant munie d'au moins une paire de supports (17) latéraux espacés l'un de l'autre. Les supports (17) sont reliés entre eux par un arceau (16) central, lesdits supports latéraux s'étendant respectivement sensiblement parallèlement aux arcs (12) de pavillon depuis la traverse (13) avant tandis que l'arceau central (16) s'étend sensiblement parallèlement à la traverse (14) arrière, chaque support (17) latéral de la structure (8) comprenant une extension (27) s'étendant depuis l'arceau (16) central et prolongeant le support (17) latéral jusqu'à la traverse arrière (14).
Patent FR-3048538-A1 (FR)
Title: Procede d'execution et de traitement de donnees, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'exécution d'une application d'utilisateur, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal de communication du type comprenant un environnement de confiance, ledit environnement de confiance comprenant un espace de stockage sécurisé et un module d'exécution sécurisé d'application. Un tel procédé comprend : - une étape de réception (10), au sein de l'environnement de confiance (EnvC), d'une instruction de lancement d'une application d'utilisateur (AppUsr) ; - une étape de transmission (40), à un serveur, d'une requête d'exécution de ladite application d'utilisateur (AppUsr) ; - une étape de réception (100), en provenance du serveur, par une application de restitution vidéo (AppRV) s'exécutant au sein de l'environnement de confiance (EnvC), d'un flux vidéo (StreamV) résultant de l'exécution, sur le serveur de ladite application d'utilisateur (AppUsr) ; - une étape d'affichage (110) dudit flux vidéo (StreamV) sur un écran dudit terminal de communication, accessible depuis ledit environnement de confiance.
Patent FR-3049275-A1 (FR)
Title: Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
Inventor: HELIE ARNAUD
IPC: B65D83/54
Filed: 2016-03-23
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) comportant une collerette (320) et étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit corps de valve (10) comportant une partie cylindrique (15) de corps de valve dans laquelle ladite collerette (320) de ladite soupape (30) coulisse entre ses positions de repos et de distribution, ladite partie cylindrique (15) de corps de valve comportant une pluralité de nervures longitudinales (100) s'étendant au moins sur une partie de la hauteur de ladite partie cylindrique (15) de corps de valve, lesdites nervures longitudinales (100) étant saillantes radialement vers l'intérieur et agissant sur ladite collerette (320) de ladite soupape (30) pour sensiblement centrer ladite collerette (320) dans ladite partie cylindrique (15) de corps de valve.