baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075063-A1 (FR)
Title: Filtre a poche comprenant un dispositif de securite
Inventor: RIDEL PHILIPPE
IPC: F17C13/06
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un filtre à poche (1) comprenant un corps de filtre (2) et un couvercle supérieur (9), le couvercle supérieur (9) étant configuré pour fermer de manière étanche l'extrémité supérieure du corps de filtre (2) à l'aide de boulons basculants (14) associés à des écrous à œil (15), le filtre à poche (1) comprenant en outre un dispositif de sécurité (16) comprenant un capot (17) configuré pour être rapporté sur le couvercle supérieur (9), le capot (17) comprenant un nombre de trous (18) égal au nombre de boulons basculants (14), lesdits trous (18) étant disposés en regard des boulons basculants (14) lorsque le capot (17) est rapporté sur le couvercle supérieur (9) et étant configurés pour permettre le passage des écrous à œil (15) associés à travers ceux-ci.
Patent FR-3066652-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et d'alimentation electrique notamment d'un accessoire lumineux
Inventor: BAILLET LUC
IPC: H01R13/62
Filed: 2017-05-17
Abstract: Dispositif de suspension et d'alimentation électrique (1) comportant des moyens de suspension mécanique (10), des moyens de fixation desdits moyens de suspension, des moyens de raccordement de l'électricité associés aux moyens de fixation, des moyens d'acheminement de l'électricité, caractérisé en ce que les moyens de fixation desdits moyens de suspension (10) et les moyens de raccordement de l'électricité forment au moins un système unitaire (11) qui est à aimantation et est conducteur de l'électricité. L'invention permet de suspendre et de raccorder électriquement un accessoire lumineux de manière immédiate, sans outil.
Patent FR-3075114-A1 (FR)
Title: Chargeur nomade pour batteries des vehicules electriques
Inventor: BADANJAK CLAUDE
IPC: B60L50/50
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'Invention en question est destinée à récupérer de l'énergie cinétique du véhicule, à l'aide des ressorts-moteur puis actionnant un alternateur, recycler et maintenir la charge des batteries du véhicule électrique à un niveau suffisant, pour effectuer des déplacements de longue distance en marche 100% électrique, prolongeons considérablement l'autonomie, puis permettre de faire fonctionner la climatisation, ainsi que d'autres consommateurs d'électricité. L'appareil est monté de manière à être en liaison avec un axe tournant du véhicule électrique en mouvement par l'intermédiaire d'une roulette de caoutchouc (1), lequel met en rotation un arbre flexible (2), qui actionne un réducteur des forces (3), et par intermédiaire d'une tige hexagonale (4) collaborent avec un pivot anti-retour (5), pour faciliter le remontage des ressorts-moteur (6 et 6bis). Lorsque l'un des ressorts est en action, des engrenages intérieures (8 ou 8bis) bridé en alternance par les billes d'arrêt (10 ou 10bis), permet la rotation des rouages (11 ou 11bis), lesquels actionnent un alternateur (12), afin de produire de l'électricité, acheminé par des conducteurs (13) vers les batteries du véhicule électrique.
Patent FR-3077912-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un dispositif electronique de commande rapprochee d'un systeme electrique
Inventor: WECKBRODT JULIEN
IPC: H02J3/28
Filed: 2018-02-15
Abstract: Un procédé de communication dans un dispositif électronique de commande rapprochée (1) d'un système électrique (MP), le dispositif comprenant un circuit d'alimentation (2) et un transformateur d'alimentation (30) assurant l'isolation galvanique comprenant une bobine primaire (31) reliée électriquement à la partie primaire (2A) et une bobine secondaire (32) reliée électriquement à la partie secondaire (2B) du circuit d'alimentation isolé (2), ledit procédé comprenant : - une étape d'alimentation pendant une durée d'alimentation au cours de laquelle la partie primaire (2A) transmet à la partie secondaire (2B) du circuit d'alimentation (2) au moins une énergie électrique (EAC) via le transformateur d'alimentation (30) - une étape de communication pendant une durée de communication au cours de laquelle, d'une part, le transformateur (30) est démagnétisé et, d'autre part, la partie secondaire (2B) transmet au moins un signal de communication (SB) à la partie primaire (2A) via le transformateur d'alimentation (30) préalablement démagnétisé.
Patent FR-3066180-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de coquillages
Inventor: ROY CEDRIC
IPC: B65B11/02
Filed: 2018-03-20
Abstract: Un procédé de conditionnement d'un ensemble de coquillages vivants (11). Le procédé comprenant une étape de positionnement de l'ensemble de coquillages vivants (11) dans un réceptacle (10) puis une étape d'emballage durant laquelle le réceptacle (10) est enveloppé dans un film plastique thermo-rétractable micro-perforé (13). Une étape de chauffe du réceptacle (10) est ensuite réalisée afin de rétracter le film plastique sur les coquillages (11).
Patent FR-3079539-A1 (FR)
Title: Element de construction et dispositif de construction comprenant un tel element
Inventor: ESNAULT GREGORY
IPC: E04G13/06
Filed: 2018-03-28
Abstract: Elément (1) de construction, notamment pour le coffrage périphérique d'une chape (20), d'un balcon ou d'une terrasse, apte à être recouverte d'un revêtement (23). Cet élément (1) de construction se présente sous forme d'une plaque (2) de revêtement apte à former, en configuration d'utilisation dans laquelle elle s'étend à l'état dressé et repose sur son bord longitudinal inférieur (3), une plaque de rive de finition, la face (6) intérieure de la plaque (2), apte à être en contact avec la chape (20) à couler, étant une face rainurée dont la rainure (8), parallèle au bord longitudinal inférieur (3) de la plaque (2), est munie d'un profilé (9) dont une extrémité (91) fait saillie de l'un des bords transversaux (5) de la plaque et dont l'autre extrémité (92) est disposée en retrait de l'autre des bords transversaux (5) de la plaque (2).
Patent FR-3080730-A1 (FR)
Title: Procede de configuration pour un acces a des services de repli de communication et systeme associe
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-04-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de configuration pour un accès par un utilisateur à des services de repli de communication, comportant les étapes suivantes : - un client applicatif envoie une requête d'authentification à un serveur de gestion d'identité ; - en cas de rejet : • le serveur de gestion d'identité alloue un identifiant de repli et envoie l'identifiant de repli au client applicatif ; • le client applicatif envoie une requête de profil utilisateur de repli à un serveur de gestion de configuration ; • le client applicatif envoie une requête de profils de groupe multimédia de repli à un serveur de gestion de groupes multimédias ; • le client applicatif envoie une requête de clés de chiffrement de groupe multimédia de repli et de clés de chiffrement des communications privées à un serveur de gestion de clés de chiffrement ; • une fois que le client applicatif a reçu le profil utilisateur de repli, le ou les profils de groupes multimédias de repli, la ou les clefs de chiffrement de groupe multimédia de repli et la ou les clefs de chiffrement des communications privées, l'utilisateur peut accéder à des services de repli de communication.
Patent FR-3082756-A1 (FR)
Title: Procede de separation de molecules ionisees dans une solution en contenant
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: B01D15/36
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de séparation d'au moins une molécule ionisée d'au moins une molécule non ionisée dans une solution comprenant au moins une molécule ionisée et au moins une molécule non ionisée, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un procédé de chromatographie d'exclusion d'ions en continu mis en œuvre avec une ou plusieurs résine(s) anionique(s).
Patent FR-3084860-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de fixation pour vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R21/12
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, comprenant : - un chariot de guidage (11b, 12b) agencé pour recevoir la cloison de séparation (30), - un rail de guidage (11a, 12a) agencé pour permettre le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon un longitudinal (X) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comprend un verrou supérieur (20a, 20b) bloquant le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon l'axe longitudinal (X), le verrou supérieur (20a, 20b) comprend une butée élastique générant une contrainte sur le chariot de guidage (11b, 12b) contre le rail de guidage dans une deuxième direction perpendiculaire (Z) à l'axe longitudinal (X) et comprise dans un plan vertical, la butée élastique est montée sur un élément de réglage du niveau de contrainte exercée sur la butée élastique.
Patent FR-3088751-A1 (FR)
Title: Procede de capture et de diffusion d'une session informatique d'utilisateur
Inventor: DIRSON YANN
IPC: G06T1/20
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de capture et de diffusion d'une session informatique d'utilisateur, la session s'exécutant sur un ordinateur hôte muni d'une unité de traitement graphique pour préparer des données d'affichage de la session. Le procédé de capture et de diffusion met en œuvre les opérations visant à fournir répétitivement les données d'affichage préparées par l'unité de traitement graphique à un premier encodeur et à un deuxième encodeur pour établir un flux vidéo primaire et un flux vidéo secondaire ; puis à transmettre le flux vidéo primaire à un client distant associé à la session informatique et transmettre le flux vidéo secondaire à un client abonné.
Patent FR-3088024-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par moulage d'une glace de bloc optique d'éclairage ou de signalisation pour véhicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B29C45/26
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication par moulage d'une glace de bloc d'éclairage ou de signalisation pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte successivement les étapes de mise en place d'au moins un insert interchangeable (I1, I1', I2, I2') dans un au moins un logement correspondant (41A, 41B) ménagé sur le poinçon (41) d'une partie mobile (40) d'un moule, de déplacement de ladite partie mobile (40) de sorte que cette dernière se referme sur une première partie fixe (50) dudit moule dans laquelle est ménagée une première matrice (51), d'injection d'un premier polymère thermoplastique translucide dans une cavité de moulage (CM1) délimitée par ledit poinçon (41) et ladite première matrice (51) de sorte à constituer au moins une première portion de ladite glace, et de retrait de ladite partie mobile (40) à l'écart de ladite première partie fixe (50) du moule.
Patent FR-3089327-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’une durée maximale d’attente d’acquisition de caractéristiques biométriques et dispositif mettant en œuvre ce procédé
Inventor: TÊLÉ AGBODJAN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Procédé d’ajustement d’une durée maximale d’attente d’acquisition de caractéristiques biométriques et dispositif mettant en œuvre ce procédé Ce procédé comporte :- une étape (F08) de déclenchement d’une horloge sur réception (E02) d’une demande d’acquisition de caractéristiques biométriques ;- une phase de collecte d’informations (BIO_ON, BIO_OFF, REAC) représentatives, soit : (i) de la non-acquisition (BIO_OFF) desdites caractéristiques biométriques pendant une durée maximale (T_OUT) comptée à partir dudit déclenchement ; soit (ii) de la durée (REAC) écoulée entre ledit déclenchement et l’acquisition (BIO_ON) de dites caractéristiques biométriques avant ladite durée maximale (T_OUT) ;et- sur détection (E35) d’un critère d’ajustement, une étape (E41) d’ajustement de ladite durée maximale (T_OUT) en fonction desdites informations. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3090258-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation de niveau de bruit de rangées d’obscurité de référence d’un capteur d’images
Inventor: BOURGE ARNAUD
IPC: H04N5/357
Filed: 2018-12-12
Abstract: Le procédé d’estimation d’un niveau de bruit (NB) de rangées d’obscurité de référence (7) d’un capteur d’images (3), les rangées d’obscurité de référence (7) comprenant des pixels (P1, P2) délivrant chacun un signal d’obscurité (SO), comprend des calculs séquentiels (CSi) de différences absolues (DA1, DA2, …, DAn) entre des niveaux (VP1, VP2) de signaux d’obscurité de tous les pixels (POR1, POR2) adjacents pris deux à deux dans au moins une partie desdits pixels (POR) des rangées d’obscurité de référence (7), à l’issue de chaque calcul séquentiel (CSi), une accumulation (ADA) séquentielle de la différence absolue (DAi) calculée, etune estimation dudit niveau de bruit (NB) en fonction du résultat de ladite accumulation (ADA). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3090249-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de recombinaison cohérente de faisceaux optiques multi-longueur d’onde
Inventor: BOURDERIONNET JEROME
IPC: H04B10/61
Filed: 2018-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif élémentaire de recombinaison cohérente (15) d’un premier (F1) et d’un deuxième faisceaux élémentaires (F2) comprenant : - une première (Input1) et une deuxième (Input2) entrée dans lesquelles sont respectivement injectés le premier (F1) et le deuxième (F2) faisceau élémentaires à recombiner, -une sortie (Out) délivrant un faisceau de sortie correspondant à la recombinaison cohérente du premier et du deuxième faisceau élémentaire, - une ligne à retard (DL) disposée sur un des trajets desdits faisceaux élémentaires et configurée pour induire un retard variable sur ledit trajet, - un coupleur variable (VC) comprenant un premier combineur 2x2 (Comb), un modulateur de phase (PS) et un deuxième combineur 2x2 (Comb’), -un détecteur de contrôle (Det) configuré pour générer un signal d’erreur (ε) à partir du faisceau complémentaire, -une boucle d’asservissement (BA) configurée pour déterminer, à partir du signal d’erreur, le retard et la différence de phase à appliquer. Figure à publier : FIG. 3
Patent FR-3091118-A1 (FR)
Title: Fond de panier optique reconfigurable
Inventor: REBIERE YOANN
IPC: H04Q1/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un fond de panier optique (50) pour une architecture (20) de réseau de communication optique distribuant des données vers des équipements (70), comportant :    - un démultiplexeur optique (51) couplé en entrée à une fibre optique (40) dédiée au transport d’au moins deux canaux de longueurs d’onde différentes multiplexés, un canal (λ3) de contrôle et de gestion du réseau de communication optique et au moins un canal (λ1, λ2) dédié à un service, et en sortie à au moins deux ports de sortie configurés pour délivrer chacun, respectivement le canal de contrôle et de gestion et le au moins canal (λ1, λ2) dédié à un service,    - un multiplexeur optique (57) en longueur d’onde,    - un premier coupleur (52) configuré pour recevoir le canal (λ3) et transmettre une partie dudit canal vers un boîtier d’interface (60) couplé à un équipement (70), et une autre partie dudit canal vers le multiplexeur optique (57) en longueur d’onde,    - un dispositif d’aiguillage (53) pour chaque port de sortie du démultiplexeur optique (51), ledit dispositif étant configuré pour recevoir un canal (λ1, λ2), et transmettre soit lorsqu’il est dans une première position, ledit canal (λ1, λ2) vers le multiplexeur optique, soit lorsqu’il est dans une deuxième position, une partie dudit canal (λ1, λ2) vers le boîtier d’interface couplé à un équipement, et une autre partie dudit canal (λ1, λ2) vers le multiplexeur optique,     ledit multiplexeur optique en longueur d’onde étant configuré pour combiner le canal (λ3) et le au moins un canal (λ1, λ2) reçus et les multiplexer en longueur d’onde sur la fibre optique (40).                  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091241-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage pour un bloc de capteurs pour véhicule
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-12-26
Abstract: Système de nettoyage pour un bloc de capteurs pour véhicule Système de nettoyage (5) pour un bloc de capteurs (4) pour véhicule (100), le système de nettoyage (5) étant monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (8), le système de nettoyage (5) comprenant un premier ensemble de nettoyage (12) destiné au nettoyage d’une première surface optique (16), un deuxième ensemble de nettoyage (13) destiné au nettoyage d’une deuxième surface optique (17), une manivelle (14) et un moteur électrique (15) apte à entraîner en rotation le système de nettoyage (5), le premier ensemble de nettoyage (12) et le deuxième ensemble de nettoyage (13) étant reliés au moteur électrique (15) par la manivelle (14) et la manivelle (14) comprenant une branche principale (18) d’extension radiale par rapport à l’axe de rotation (8).
Patent FR-3092275-A1 (FR)
Title: "Train roulant de véhicule automobile équipé d'un dispositif de suspension et d'un dispositif de stabilisation"
Inventor: DEVALETTE SILVERE
IPC: B60G21/055
Filed: 2019-02-05
Abstract: L'invention concerne un train (10) roulant de véhicule automobile comportant :- deux bras (18A, 18B) de suspension montés pivotant sur un élément (14) de caisse ;- un dispositif (24) de stabilisation qui relie les deux bras (18A, 18B) de suspension ;caractérisé en ce que le dispositif (24) de stabilisation comporte :- une bascule (26) centrale montée libre en rotation sur un élément (14) de caisse, comportant deux manetons (28A, 28B) et un organe (34) élastique de liaison des manetons (28A, 28B) qui permet un décalage angulaire des manetons (28A, 28B) l'un par rapport à l'autre ;- deux bielles (30A, 30B) montées pivotante entre un bras (18A, 18B) de suspension associé et un maneton (28A, 28B) associé de la bascule (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092984-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance à la manipulation d’un instrument médical par un utilisateur
Inventor: GURNEL HADRIEN
IPC: G05B19/423
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la manipulation d’un instrument médical par un utilisateur, ledit instrument médical étant couplé via l’une de ses extrémités à un bras robotisé haptique apte à retourner un effort à l’utilisateur manipulant ledit instrument médical, de façon à diriger l’instrument médical vers une cible à atteindre, positionnée à la surface de tissus corporels. Le procédé comprend les étapes suivantes : une obtention de paramètres représentatifs d’au moins une pose de l’instrument médical comprenant au moins l’orientation ou la position de l’instrument médical, ou la cible à atteindre par ledit instrument médical, une détermination d’une consigne d’effort en fonction desdits paramètres obtenus, pour générer l’effort à retourner à l’utilisateur suivant au moins un degré de liberté, et une assistance à la manipulation de l’instrument médical en retournant l’effort à un point de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093808-A1 (FR)
Title: Système d’inspection de tunnel à distance
Inventor: POLI BENJAMIN
IPC: H04N5/225
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un système d’inspection de tunnel à distance, comprenant une unité mobile(12) portant:-une pluralité de caméras (20-30, 32-38) visible et infrarouge disposées de manière à acquérir des données sur la géométrie et l’état des parois du tunnel lors du déplacement de l’unité dans le tunnel,-un profilomètre (40) apte à établir des relevés profilométriques dans le tunnel,-une centrale inertielle pour établir la topographie du tunnel,- un module (42, 44) de détermination du positionnement de l’unité par rapport aux parois du tunnel,-un module pour définir un avancement de l’unité dans le tunnel,-un module de gestion et de traitement de données configuré pour déclencher de manière automatique les différentes acquisitions de données en fonction du positionnement de l’unité mobile, du cône de visée des caméras et du pas d’avancement de l’unité. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3094018-A1 (FR)
Title: Superalliage a proprietes optimisees et densite limitee
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-03-20
Abstract: Superalliage à propriétés optimisées et densité limitée L’invention concerne de nouvelles compositions de superalliage ayant une densité limitée et présentant, à chaud, de bonnes propriétés mécaniques ainsi qu’une bonne résistance à l’oxydation et à la corrosion.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094800-A1 (FR)
Title: Procede de marquage dissimule d'un support associe a un produit
Inventor: SAUNIER FABRICE
IPC: G06K19/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de marquage dissimulé d'un support (11) associé à un produit, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de génération d'un code unique destiné à être associé au produit, et - une étape de marquage d'un code invisible à l'œil nu (CI) correspondant à ce code unique sur une zone prédéterminée du support (11), caractérisé en ce que - le marquage du code invisible (CI) consiste en une attaque de matière du support (11) destinée à fragiliser certaines portions de la zone prédéterminée du support (11) formant le code invisible (CI) sans affecter un aspect du support (11), - de sorte que les portions fragilisées du support (11) lors de l'étape de marquage du code invisible (CI) seront les premières portions du support (11) à être altérées pour révéler le code invisible (CI) lors d'une étape de lecture ultérieure effectuée par une seconde attaque de matière du support (11). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3096214-A1 (FR)
Title: Procédé d’affectation d’un système de contrôle d’un véhicule télé-contrôlé
Inventor: PARZYSZ FANNY
IPC: H04W48/18
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé d’affectation d’un système de contrôle d’un véhicule télé-contrôlé L’invention concerne un procédé d’affectation d’un système de contrôle d’un véhicule télé-contrôlé, dit drone, ledit système étant apte à la transmission de données relatives à au moins un service (S3) de communication et comprenant un drone (10) et une entité (20) de contrôle dudit drone (10). Les solutions existantes, basées sur des solutions d’identification et d’authentification disjointes des drones et des pilotes, s’avèrent rigides et non modifiables en cours de mission car d’une part, elles sont propres à un drone et un pilote en particulier et elles n’établissement pas de lien entre un pilote et un drone. D’autre part, ces solutions ne sont pas liées à un service en particulier et notamment elles ne permettent pas d’affecter un système à un nouveau service (S3) à déployer. Le procédé d’affectation permet d’associer à un système un ensemble de services que le système supporte et ainsi de faire corréler des exigences de qualité de service ou de sécurité avec des types de mission et des profils de drones. Figure pour l'abrégé : Fig. 1