baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982365-A1 (FR)
Title: Method for characterizing quality of adhesion of coating material covering landing gear rods of aircraft, involves associating adhesive quality value of coating material with gear rod based on value of separation of coating on test-tube
Inventor: MONERIE-MOULIN FRANCIS
IPC: G01N19/04
Filed: 2011-11-07
Abstract: The method involves applying a coating material (3) to metal parts i.e. landing gear rods (4) and a pilot test-tube (1), and applying deformation force to the test-tube on a test bed, to obtain plastic deformation of the test-tube. A value representative of separation of a coating on the test-tube is determined by using measurements of characteristics representing the separation of the coating on the plastically deformed test-tube. An adhesive quality value of the coating material is associated with each gear rod based on the value representative of separation of the coating on the test-tube.
Patent FR-2989560-A1 (FR)
Title: Open sandal device for defining or redefining leisure configuration of open sandal by simple assembly of thin straps, has lower part including wedge, and upper part including sole on which assembly of foot and straps rests
Inventor: JEAN LOUIS MICHEL
IPC: A43B3/10
Filed: 2012-04-24
Abstract: The device has a lower part including a wedge (1) with a heel (3) presenting a transverse cavity (2), and two bases made of rubber. Shoes are leveled with the heel and appeal of foot (4), respectively. An upper part of a sandal includes a clean sole (5) on which an assembly of foot and two distinct flexible thin straps (6, 7) rests. The thin straps are used as bond between the sandal and the foot by immobilizing a big toe and by engaging the foot accurately for two times while passing through the cavity to make a desired configuration.
Patent FR-2990831-A1 (FR)
Title: Crampon pour chaussure
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43C15/06
Filed: 2012-05-22
Abstract: Crampon (1) comprenant un corps (3) qui s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un premier bord (6) et un deuxième bord (7), et en hauteur entre une face d'appui (8) et une face d'accueil (9), le crampon (1) comprenant des pointes (20) en saillie au niveau de la face d'appui (8) ainsi qu'un premier organe de retenue (21) d'une chaussure (2) au niveau de la face d'accueil (9), le premier organe de retenue (21) étant mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le crampon (1) comprenant encore un moyen élastique (22) prévu pour solliciter le premier organe de retenue (21) vers la position de verrouillage. Du côté de la face d'accueil (9), le crampon comprend un renvoi (23) destiné à coopérer avec la chaussure (2), le renvoi (23) sollicitant le premier organe de retenue (21) vers la position de déverrouillage lorsque la chaussure (2) approche de la face d'accueil (9), le renvoi (23) laissant le premier organe de retenue (21) revenir vers la position de verrouillage lorsque la chaussure (2) est en place sur la face d'accueil (9).
Patent FR-2993307-A1 (FR)
Title: Protection device for protecting access to room through opening outside of building, has shutter forming screen to opening, and delimiting chamber for access to room, where chamber extends between protection assemblies
Inventor: PINSON PASCAL YVES MICHEL
IPC: E05G5/00
Filed: 2012-07-15
Abstract: The device has a protection assembly (4) including a door (5) provided with a locking unit (6). Another protection assembly (7), structurally independent of the former protection assembly, includes a frame (8) carrying a motorized shutter (9), where the frame includes anchoring units (12) for anchoring the frame to a ceiling (14) and a floor (13). The shutter forms a screen to an opening (2), and delimits a chamber (35) for access to a room, where the chamber extends between the protection assemblies while being closed by partitions (31) placed laterally between protection assemblies. An independent claim is also included for a method for implementing the protection device.
Patent FR-2971987-A1 (FR)
Title: Procede de reglage du frein de stationnement d'un vehicule et appareil de regulation et de commande pour sa mise en oeuvre
Inventor: SUSSEK ULLRICH
IPC: B60T7/08
Filed: 2012-02-17
Abstract: Procédé de réglage d'un frein de stationnement (1) comportant un dispositif de frein électromécanique à moteur de frein électrique (3) générant une force de serrage électromécanique (F ). On arrête la phase de réglage du frein de stationnement (1) si la température (T) dans un composant électrique du dispositif de frein électromécanique dépasse un seuil (T ), la température (T) étant obtenue à partir d'un modèle de température du composant électrique en fonction de l'intensité du courant dans le moteur (I ).
Patent FR-2986944-A1 (FR)
Title: Four a soles comprenant un mecanisme de deplacement transversal de l'elevateur
Inventor: AIROLDI FREDERIC
IPC: A21B3/07
Filed: 2012-02-22
Abstract: L'invention porte sur un Four à soles (10), présentant une section supérieure (10a) et une section inférieure (10b) et comportant : . une façade avant (11) ; . une pluralité de chambres de cuisson (13,13',13") ; . un élévateur (14) mobile verticalement ; . des premiers moyens de déplacement (34) pour déplacer verticalement l'élévateur entre les sections inférieure et supérieure du four ; . un enfourneur (18) monté mobile en translation sur l'élévateur (14); . une hotte (20) faisant saillie depuis la section supérieure (10a) de la façade avant du four. L'invention se caractérise en ce que le four comporte en outre des seconds moyens de déplacement (30) pour déplacer l'élévateur (14) selon ladite seconde direction de déplacement (D2) entre une position rapprochée et une position éloignée de la façade avant, de manière à pouvoir positionner l'élévateur en position haute au niveau de la hotte.
Patent FR-2987288-A1 (FR)
Title: Tete d'un dispositif de decharge electrohydraulique par fil explose
Inventor: MONCHO SALVADOR
IPC: B21D26/08
Filed: 2012-02-29
Abstract: Une tête d'un dispositif de décharge électrohydraulique selon l'invention comporte : -une extrémité d'un câble d'alimentation (19) présentant un premier conducteur et un second conducteur, - un fil explosible (40a-d) comportant plusieurs segments montés en série, et - des moyens de connexion (34) de chacune des extrémités du fil explosible (40a-d) à l'extrémité du câble d'alimentation (19).
Patent FR-2987838-A1 (FR)
Title: Polyolefine telechelique, et son procede d'obtention
Inventor: BOISSON CHRISTOPHE
IPC: C07F3/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: Polyoléfine téléchélique de formule (I) et ses dérivés : CH =CH-(CH ) -A-Z (I) dans laquelle : - A représente un (co)polymère comprenant au moins 95 % molaire de motifs (CH -CH ); - Z est choisi dans le groupe comprenant les halogènes ; les thiols et leurs dérivés, les azotures, les amines, les alcools, la fonction acide carboxylique, les isocyanates, les silanes, les dérivés phosphorés, les dithioesters, les dithiocarbamates, les dithiocarbonates, les trithiocarbonate, les alkoxyamines, la fonction vinyle, ou les diènes ; - p est un nombre entier compris entre 1 et 20, avantageusement entre 6 et 9.
Patent FR-2990742-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F16K11/076
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide, comportant un corps (2) apte à être traversé par ledit fluide, et un premier et un second moyen d'obturation (3, 3'), disposés en série, selon le sens d'écoulement du fluide, dans ledit corps et pouvant occuper chacun, par rotation desdits moyens (3, 3') par rapport audit corps (2), différentes positions angulaires, ladite vanne comprenant en outre une cinématique permettant d'entraîner lesdits moyens d'obturation (3, 3') à partir d'un même moteur d'actionnement, ladite vanne étant configurée pour autoriser : - sur une première plage angulaire dudit premier moyen d'obturation (3), un dosage dudit fluide dans une première voie (40) de sortie de ladite vanne, ledit second moyen d'obturation (3') étant dans une position de pleine ouverture de ladite première voie (40), - sur une seconde plage angulaire dudit premier moyen d'obturation (3), un dosage dudit fluide dans une seconde voie (42) de sortie de ladite vanne, ledit second moyen d'obturation (3') étant dans une seconde position de pleine ouverture de ladite seconde voie (40).
Patent FR-2990764-A1 (FR)
Title: Dispositif de test et de monitoring de circuits numeriques
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: G01R31/3187
Filed: 2012-05-21
Abstract: Dispositif de test et de surveillance ou monitoring de circuits numériques destinés à être inséré dans des chaînes de scan, et son procédé, le dispositif comprenant au moins un élément d'échantillonnage primaire (100) d'un signal « D » et au moins un élément d'échantillonnage secondaire (110) du signal « D », ledit élément d'échantillonnage secondaire (110) étant disposé en aval d'un module de contrôle logique ou «logique scan» (120), un signal (103) d'activation du mode d'observation et contrôle ou « scan enable » agit au niveau du premier et du second élément d'échantillonnage afin que le dispositif fonctionne dans un mode scan ou dans un mode fonctionnel, un signal d'horloge (105) transmis audit élément d'échantillonnage primaire et audit élément d'échantillonnage secondaire, un module fournissant un signal de remise à zéro ou « reset » dudit élément d'échantillonnage primaire.
Patent FR-2991978-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une argile organophile intercalee et/ou exfoliee a partir d'argile et de macroalgues, produit fertilisant, complement alimentaire pour animaux, aliment pour poisson et charge pour ceramique correspondants.
Inventor: BALUSSON HERVE
IPC: A23K1/175
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une argile organophile intercalée et/ou exfoliée à partir de macroalgues, et une argile intercalée et/ou exfoliée correspondante. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : - obtention de macroalgues comprenant entre 0,2 et 20% de matière sèche, de préférence entre 6 et 20% de matière sèche ; - broyage (11) desdites macroalgues ; - mélange sous cisaillement (13) desdites macroalgues broyées avec une masse de ladite argile représentant entre 0,25 et 1,6 fois la masse desdites macroalgues, en proportions, pendant une durée suffisante pour permettre une intercalation et/ou une exfoliation convenable de ladite argile, et de préférence au moins égale à une heure. L'invention concerne également un produit fertilisant, un complément alimentaire pour animaux, un aliment pour poisson et une charge pour céramique comprenant ladite argile intercalée et/ou exfoliée.
Patent FR-2992371-A1 (FR)
Title: Systeme d'outillage pour la maintenance de pompes a main pour les forages profonds
Inventor: OLIVERE JEAN-FRANCOIS
IPC: F04B9/14
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'outillage pour la maintenance de pompes (1) à main pour des forages profonds remarquable en ce qu'il est constitué par un treuil (4) muni de moyens de fixation sur le corps (2) de la pompe (1) et destiné à être fixé en regard d'une trappe (3) de visite aménagée sur le corps (2) de la pompe, ledit treuil (4) contrôlant une corde (5) de traction munie à son extrémité d'un dispositif (6) de préhension en friction et butée, la prise du dispositif (6) pouvant être débloquée au moyen d'un fil (7) de rappel relié audit dispositif (6). Selon une première variante, le dispositif (6) de préhension est un noeud coulant lesté. Selon une autre variante, le dispositif (6) de préhension est une plaque (60) en C. Le système d'outillage selon l'invention permet une utilisation des pompes répondant à la qualification VLOM.
Patent FR-2993483-A1 (FR)
Title: Pompe et distributeur de produit fluide comprenant une telle pompe.
Inventor: MILIAN ALEX
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: Pompe (P) destinée à être associée à un réservoir de produit fluide (R) pour ainsi constituer un distributeur de produit fluide, la pompe (P) comprenant : - un corps de pompe (1) définissant une extrémité inférieure (11), une extrémité supérieure (12) et une section principale (13) qui relie les deux extrémités (11, 12), et - une tige d'actionnement 2 déplaçable axialement en va-et-vient dans le corps de pompe (1), - une chambre de pompe (C), caractérisée en ce que : - l'extrémité inférieure (11) du corps de pompe (1) est fermée, - la section principale (13) définit au moins une entrée latérale de produit fluide (15) en communication avec la chambre de pompe (C).
Patent FR-2994271-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de gaz
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: B81B1/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un système d'analyse de gaz comprenant, de l'amont vers l'aval : - un module (SEP) de séparation d'au moins une partie des espèces contenues dans le gaz à analyser, comprenant au moins une colonne micro-capillaire (GC) de chromatographie en phase gazeuse, et - un spectromètre de masse à temps de vol (TOFMS) couplé audit module de séparation, ledit spectromètre comprenant une source d'ions (MS1, MS2) adaptée pour ioniser au moins une partie desdites espèces et émettre un faisceau d'ions, et une zone (MS4) de vol libre desdits ions, ledit spectromètre de masse (TOFMS) étant agencé dans le volume d'au moins un substrat et comprenant un micro-réflectron (R) agencé entre la source (MS1, MS2) et la zone de vol libre (MS4), une paroi (R1) dudit micro-réflectron comprenant une couche en un matériau résistif adaptée pour être polarisée entre au moins deux régions de sorte à créer un gradient continu de champ électrostatique dans ledit réflectron.
Patent FR-2994453-A1 (FR)
Title: Radial inner assembly for bladed ring sector of compressor stator or turbine of e.g. turbojet engine of aircraft, has anti-rotation edge whose length is greater than maximum spacing distance between projections of casing head
Inventor: BERTRAND JEAN-LOUIS
IPC: F01D9/00
Filed: 2012-08-08
Abstract: The assembly (33) has a casing for adjusting radial position of an inner shell sector (24). An anti-rotation plate prohibits rotation of the casing with respect to the inner shell sector. The plate has a housing whose shape is complementary to that of a casing head, where the housing receives the head. An anti-rotation edge is in contact with the inner shell sector and/or abradable coating support. The edge has length greater than maximum spacing distance between projections of the casing head. An independent claim is also included for a bladed ring sector of a compressor stator or a turbine of a turbo machine of an aircraft.
Patent FR-2995681-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal d'un dispositif de mesure de pression au sein d'un moteur a combustion interne
Inventor: LANDREVIE LAURENT
IPC: G01L23/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'un signal d'un dispositif de mesure de pression au sein d'un moteur à combustion interne, au ledit dispositif comprenant : - un capteur de mesure de pression fournissant en sortie un signal (S ) de tension, - une unité de traitement reliée audit capteur de mesure de pression, Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : I. Calcul d'une durée (Dt1) entre un premier instant (t0) correspondant à un premier pic de pression de combustion (PO) et un deuxième instant (t1) correspondant à un deuxième pic de pression de combustion (P1), consécutif au premier pic de pression de combustion (PO), Il. Calcul d'un instant de début de correction (t ) défini en fonction de la durée (Dt1) précédemment calculée, III. Mesure d'une valeur du signal (V ) à l'instant de début correction (t ), IV. Correction du signal, à partir de l'instant de début de correction (t ) par rapport à une valeur de référence (V ) et obtention d'un premier signal traité (S) tel que : S = S - V + V
Patent FR-2982457-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'infections fongiques, compositions fongicides et leur utilisation
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: C05G3/60
Filed: 2012-11-12
Abstract: Une composition fongicide comprenant un fongicide triazole et un micronutriment est mise à disposition. En outre, on met à disposition un procédé pour améliorer le contrôle de champignons et réduire la phytotoxicité provoquée par les triazoles, qui consiste à appliquer un fongicide triazole et des micronutriments à la plante ou à une partie de celle-ci, ou dans l'environnement de celle-ci. Le fongicide triazole est de préférence le tébuconazole.
Patent FR-3000096-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C09K5/04
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant le composé HFO-1234yf et au moins un autre composé additionnel choisi parmi HCFC-240db, HCFO-1233xf, HCFC-243db, HCFO-1233zd, HCC-40, HCFC-114a, HCFC-115, HCFC-122, HCFC-123, HCFC-124, HCFC-124a, HFC-125, HCFC-133a, HCFC-142, HCFC-143, HFC-152a , HCFC-243ab, HCFC-244eb, HFC-281ea, HCO-1110, HCFO-1111, HCFO-1113, HCFO-1223xd, HCFO-1224xe.
Patent FR-3006298-A1 (FR)
Title: Vehicule spatial comprenant au moins un couple de bras porteurs muni d'un module creux de montage et procede pour la mise en oeuvre d'un tel vehicule
Inventor: WALKER ANDREW NICHOLAS
IPC: B64G1/46
Filed: 2013-06-03
Abstract: Véhicule (1) spatial, comprenant un corps (2), au moins un couple (5) de bras porteurs, un premier dispositif (6) monté sur un premier bras (7) porteur et un deuxième dispositif (8) monté sur un deuxième bras (9) porteur, véhicule (1) dans lequel le premier bras (7) est monté en rotation sur le corps (2) du véhicule (1) autour d'un axe (A) de rotation, le deuxième bras (9) est fixé sur le corps (2), et dans lequel au moins un des premier dispositif (6) et deuxième dispositif (8) est déporté par rapport à l'axe (A) de rotation du premier bras (7). Le couple (5) de bras porteurs comprend en outre un module (10) creux de montage en rotation du premier bras (7) sur le corps (2), le module (10) de montage comprenant une ouverture (11) à travers laquelle l'axe (A) de rotation et le deuxième bras (9) porteur passent.
Patent FR-3007743-A1 (FR)
Title: Barquette bois autoclipsante
Inventor: MOUROUGAYA PIERRE
IPC: B65D85/72
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une barquette auto clipsable obtenue à partir d'une feuille de bois déroulée et prédécoupée. La barquette est formée par pliage des rabats du fond verticalement, puis par pliage des deux côtés latéraux verticalement en repliant les pattes perpendiculairement. Les languettes de chaque patte des côtés latéraux venant s'insérer dans des trous des languettes des rabats du fond.
Patent FR-3000961-A1 (FR)
Title: Mousses rigides a bases de tannins de type prorobinetidine/profisetinidine et exemptes de formaldehyde
Inventor: LI XINJUN
IPC: C08H8/00
Filed: 2013-01-16
Abstract: Mousse rigide à base de tannins comprenant de 10 à 100% de cellules ouvertes et totalement exempte de formaldéhyde, ladite mousse comprenant au moins un tannin de type prorobinetidine ou profisetinidine, de l'alcool furfurylique comme agent copolymérisant, du glutaraldéhyde comme monomère, au moins un agent gonflant et au moins un catalyseur acide, son procédé de préparation et son utilisation.
Patent FR-3001099-A1 (FR)
Title: Coque de protection pour terminal de donnees portable
Inventor: TRUFFIER-BLANC GERALD
IPC: H05H5/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: Selon l'invention, la coque de protection (2) pour terminal de données est constituée par une feuille (1) découpée de manière à définir : - une zone principale (4) destinée à venir en contact avec l'une des faces dudit terminal de données (3), - des extensions (5) s'étendant depuis ladite zone principale (4) et destinées à être repliées pour envelopper ledit terminal de données (3), une partie au moins des extensions (5) comprenant des organes d'assemblage avec une ou plusieurs autres extensions (5) et/ou avec la zone principale (4) pour former, après assemblage desdites extensions (5), la coque de protection (2) proprement dite du terminal de données portable (3), et, - des ouvertures traversantes (7) pour permettre l'accès, après enveloppage, aux parties utiles dudit terminal de données (3).
Patent FR-3004332-A1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment de la semence animale pure ou diluee
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2013-04-11
Abstract: La paillette comporte un tube (11) et un bouchon (12) perméable aux gaz et étanche aux liquides, lequel bouchon (12) est disposé dans le tube (11) au voisinage d'une extrémité. Le bouchon (12) comporte un composant magnétique configuré pour qu'un aimant (21), placé à fleur du tube (11) au droit du bouchon (12), puis déplacé sur une surface horizontale (20), est alors suivi par la paillette (10).
Patent FR-3004664-A1 (FR)
Title: Appareil de coupe manuelle d'un tube
Inventor: SORGI NICOLAS
IPC: B23D21/08
Filed: 2013-04-17
Abstract: Appareil (1) de coupe manuelle d'un tube (2), ledit appareil (1) comprenant un corps (3) délimitant une ouverture (4) pour l'engagement dudit tube (2) entre un organe de coupe (7) et un organe de roulement (8) et de contre-appui, l'un desdits organes étant assujetti à une vis de manœuvre (6) pour être déplacé en translation et mis en contact avec le tube (2) en appui contre l'autre organe. Selon l'invention, la vis de manœuvre (6) est assujettie à des moyens (9, 10, 12) aptes à permettre au fur et à mesure d'un déplacement circulaire de l'appareil (1) autour du tube (2) qui est fixe et en contact avec l'organe de coupe (7), la rotation de ladite vis de manœuvre (6), et donc le déplacement linéaire de l'organe de coupe (7) ou de roulement (8) en direction du tube (2), provoquant d'une manière concomitante la coupe du tube (2).
Patent FR-3007680-A1 (FR)
Title: Cadre de positionnement pour embouts a douille
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: La présente invention concerne un cadre de positionnement pour embouts à douille qui a un plateau à rails (10) et un dispositif de support (20). Le plateau à rails (10) a au moins une plaque de base (11), au moins deux rails de positionnement (12) et au moins deux rails de retenue (13). Le dispositif de support (20) est relié au plateau à rails (10) et a de multiples plaques de fixation (21) montées dans les rails de retenue (13) et au moins deux supports (22, 25) reliés aux plaques de fixation (21). Chaque support (22, 25) a au moins deux trous traversants (222, 252) et au moins deux boulons à vis (223, 253).
Patent FR-3008534-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un dispositif de memoire associant un plan-memoire du type sram et un plan memoire du type non volatil, et dispositif de memoire correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C14/00
Filed: 2013-07-09
Abstract: Procédé de gestion du fonctionnement d'un ensemble d'au moins une cellule-mémoire (CEL) du type comportant une cellule-mémoire élémentaire du type SRAM (CELSR) et au moins une cellule-mémoire élémentaire non volatile (CELNV) mutuellement couplées, ladite au moins une cellule-mémoire étant configurée pour effectuer une inversion de valeur de donnée lors d'un rechargement dans la cellule-mémoire élémentaire SRAM d'une donnée préalablement écrite dans ladite au moins une cellule élémentaire non volatile, procédé comprenant, à chaque transfert d'une donnée de ladite cellule-mémoire élémentaire du type SRAM (CELSR) dans ladite au moins une cellule-mémoire élémentaire non volatile (CELNV) et à chaque rechargement de ladite cellule-mémoire élémentaire SRAM, une mise en œuvre respective des mêmes opérations sur une donnée témoin d'une cellule-mémoire témoin (CELT) fonctionnellement analogue et associée à ladite au moins une cellule-mémoire, et à chaque lecture (22) d'une donnée de ladite cellule-mémoire élémentaire SRAM, une lecture correspondante (23) de la donnée témoin, et une inversion ou non de la donnée lue dans ladite cellule-mémoire élémentaire SRAM (CELSR) en fonction de la valeur lue de la donnée témoin.