baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2758624-A1 (FR)
Title: Target e.g. for shooting or throwing game
IPC: F41J7/04
Filed: 1997-01-20
Abstract: The target consists of a panel (2) e.g. of wood, surrounded by a frame (4), also of wood, to give it rigidity, and held upright by a hinged support (5). The panel has a scene (3) painted or pasted on it and contains a number of cut-out and hinged figures (7) which are knocked over when struck by a thrown or fired missile, such as a ball or arrow. The figures' hinges can be equipped with magnets to hold them in the normally upright position.
Patent FR-2744155-A1 (FR)
Title: Element de construction ainsi que dispositif pour fermer celui-ci
Inventor: JANSSEN KARL HEINZ
IPC: F16L59/065
Filed: 1997-01-24
Abstract: L'invention concerne un élément de construction ainsi qu'un dispositif pour fermer celui-ci. L'élément de construction (1) présente une paroi latérale (2, 3) et un espace intérieur (8) dans lequel est introduite une matière de remplissage (4). Une ouverture d'accès (6) peut être fermée d'une manière étanche au gaz par une plaque de fermeture (16). Dans l'espace intérieur de l'élément de construction il est prévu une pression inférieure à une pression ambiante. L'ouverture d'accès (6) est entourée par une bride annulaire (5) qui s'applique avec un bord à la paroi latérale. Au voisinage d'une baguette d'appui retenant la plaque de fermeture (16), la bride annulaire (5) présente un joint d'étanchéité éloigné de l'espace intérieur. L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction.
Patent WO-9803385-A1 (WO)
Title: Dispositif de freinage assiste a rapport d'assistance variable
Inventor: GAUTIER JEAN-PIERRE
IPC: B60T13/12
Filed: 1997-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage assisté pour véhicule à moteur, comprenant un maître-cylindre (200) et un servomoteur pneumatique d'assistance (100) susceptible d'être commandé par application d'une force d'entrée sur une tige de commande (26). Le servomoteur comporte une enveloppe rigide (10) séparée de façon étanche en au moins deux chambres (12, 14) au moyen d'au moins une cloison mobile (16), susceptible d'être sollicitée par une différence de pression entre les deux chambres (12, 14) résultant de l'ouverture d'un clapet à trois voies (24). Le piston hydraulique principal (30) du maître-cylindre (200) comporte lui-même un cylindre mobile (32), creux, communiquant avec le volume intérieur (V) du maître-cylindre, et à l'intérieur duquel coulisse, de façon étanche, un piston hydraulique secondaire (34). Le piston hydraulique secondaire (34) comporte un moyen de clapet à deux voies (56) normalement ouvert, susceptible d'interrompre la communication entre le volume intérieur (V) du maître-cylindre et l'intérieur (35) du cylindre mobile (32) lorsque la variation de la force d'entrée est supérieure à une valeur prédéterminée. Selon l'invention, le piston hydraulique secondaire (34) est composite, et comporte une première partie (50) en butée, en position de repos, contre le cylindre mobile (32) sous l'effet des premiers moyens élastiques (46), et une deuxième partie (52) susceptible de coulisser par rapport à la première partie (50), des deuxièmes moyens élastiques (54, 92) exerçant vers l'arrière une deuxième force élastique sur la deuxième partie (52) pour la solliciter en butée, en position de repos, contre la première partie (50).
Patent FR-2758733-A1 (FR)
Title: Ensemble de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse destinee a la pratique du surf sur neige
Inventor: CHALLANDE CHRISTIAN
IPC: A63C10/10
Filed: 1997-01-27
Abstract: Ensemble de retenue (1) d'une chaussure (3) sur une planche de glisse (4) destinée à la pratique du surf sur neige. L'ensemble (1) comprend un dispositif latéral de retenue (2) de la chaussure (3) et un élément d'appui arrière (5), le dispositif latéral de retenue (2) comprenant un organe latéral de retenue (9) et un moyen d'ancrage (8) de la chaussure (3) pour retenir la chaussure (3) sur la planche (4). L'ensemble (1) est caractérisé en ce que l'élément d'appui arrière (5) délimite un passage (24) pour la chaussure (3) du côté de l'ensemble (1) opposé au côté où est situé le dispositif latéral de retenue (2), de façon que la chaussure (3) se déplace dans un sens d'approche ou d'éloignement de l'organe de retenue (9) en passant par le passage (24) de l'élément d'appui arrière (5).par.
Patent WO-9811648-A1 (WO)
Title: Dispositif electrique dont les organes de commande et les appareils commandes sont mobiles
Inventor: MERX PHILIPPE
IPC: H02J13/00
Filed: 1997-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromécanique permettant de disposer de différents types de commandes d'appareils électriques, ces commandes et appareils étant déplaçables à volonté par l'utilisateur, le tout sans modification du câblage. Préférentiellement le système, objet de la présente invention comporte une installation électrique (200) à trois conducteurs plus éventuellement la terre, et un certain nombre de prises spécifiques d'alimentation et de contrôle (300), reliées à ladite installation de manière fixe, qui permettant de placer les éléments de commande (500), et les appareils (400) à commander en marche ou arrêt, en l'une quelconque desdites prises spécifiques. Des interfaces de réception (700) sont prévues pour permettre d'enficher dans une prise conforme à sa fiche chaque appareil électrique à commander et de le relier à ladite installation.
Patent FR-2759759-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour vanne a membrane
Inventor: NAVRATIL PIERRE
IPC: F16K7/14
Filed: 1997-02-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation pour vanne à membrane destinée au contrôle de circuits de fluides de haute pureté, comportant un corps de vanne, une membrane élastique, un siège de membrane inséré dans un logement formé à cet effet dans le corps de la vanne et un couvercle de serrage de la membrane. Les différents éléments du dispositif assurant l'obturation présentent des caractéristiques de matériau, d'élasticité et de géométrie optimisées pour garantir à la fois l'étanchéité vis à vis du milieu extérieur, un fonctionnement correct de la vanne et une résistance aux produits corrosifs.
Patent FR-2759768-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage et/ou cuisson muni d'un moyen mobile de production de chaleur, en particulier four et cuisiniere
Inventor: WALTER DOMINIQUE
IPC: F24C3/08
Filed: 1997-02-20
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de chauffage et/ ou de cuisson comprenant un bâti (18) , au moins un moyen (2) de production de chaleur par conduction, convection ou rayonnement lié au bâti, une source d'énergie, à l'exception des sources à micro-ondes, connectée au moyen (2) de production de chaleur et destinée à l'alimenter pour produire de la chaleur, et au moins une zone de chauffage (14) , et en regard de laquelle est situé le moyen (2) de production de chaleur.Il se caractérise en ce que le moyen (2) de production de chaleur est mobile vis-à-vis du bâti (18) et de la zone de chauffage (14) .
Patent FR-2761326-A1 (FR)
Title: Articulated pushchair seat
Inventor: AGENEAU LAURENT
IPC: B62B9/20
Filed: 1997-03-25
Abstract: The pushchair seat (17) comprises a seat (21) and a back (20) which can be inclined relative to the seat.  The seat includes two side frames (18) and at one end of each side frame is a means for tipping and stretching the seat or back. The back comprises a plane plate articulated by rods and a gripping handle (7).  The means for tipping and stretching comprise a sheath covering one end of each side frame and having two positions relative to the side frame.   In the first re-entrant position the sheath is in the side frame axis and in the second extended position it is tipped relative to the side frame. The two external panels (35) of the back have a groove (38) in which pegs (39) engage for inclination of the back.
Patent FR-2761219-A1 (FR)
Inventor: LEVY DAVID
IPC: H04M15/00
Filed: 1997-03-19
Abstract: The invention concerns a method and a system for automatically loading and/or executing services offered to cellular telecommunication network user, comprising a central server associated with a set of transmitting terminals and a set of telephone terminals (2) operating with a SIM card (3). The method consists in the following steps: supplying a correspondence table between triggering data and services associated with these data, said table being memorised in a storage unit of said system; transmitting, via the cellular telephony network, a message comprising at least one information triggering execution or downloading of a service; receiving said message through the cellular receiver; identifying said triggering information with the SIM card; deducing by means of said correspondence table the service to be executed and/or downloaded; executing and/or downloading the corresponding service associated with the information which has been automatically identified or with the previous agreement of the subscriber.
Patent FR-2747448-A1 (FR)
Title: System for stability control with variable flow, e.g. for wheeled loader
Inventor: HAUSMAN DENNIS J
IPC: F16F15/027
Filed: 1997-04-11
Abstract: The variable flow stability controller (34) is fitted to the lifting mechanism (12) that carries the bucket. The lifting mechanism raises or lowers the load, under control of a directional control valve (18) connected to a source of fluid under pressure (20) and to a reservoir (22). The lifting mechanism is also connected to a fluid accumulator (28). A valve (36) controls flow between the accumulator and the lifting mechanism. The valve is controlled in one direction by a spring and in the other direction by fluid pressure. Flow through the valve is restricted (40). The pressure across the restriction is coupled by conduits (50,52) to a pilot valve (42) that determines fluid passage to and from the accumulator.
Patent FR-2749360-A1 (FR)
Title: Embrayage unidirectionnel
Inventor: MIYATA HIROFUMI
IPC: F16D41/20
Filed: 1997-05-22
Abstract: Cet embrayage comprend un premier élément d'entrée/sortie (1) présentant une surface de frottement (1a) sur une surface circonférentielle extérieure de cet élément et s'étendant circonférentiellement, un second élément d'entrée/sortie (2) combiné au premier de façon à pouvoir tourner par rapport à lui autour d'un axe de la surface de frottement du premier élément, le second élément présentant une surface de frottement en arc (2a) prévue sur une surface circonférentielle extérieure radialement vers l'extérieur par rapport à la surface de frottement du premier élément et s'étendant circonférentiellement, un élément de frottement sans fin (3) enroulé entre les surfaces de frottement des premier et second éléments, et des moyens (4) servant à appliquer une tension à un premier (3a) des brins de l'élément de frottement situé entre les premier et second éléments. Utilisation notamment dans les véhicules.
Patent FR-2763561-A1 (FR)
Inventor: LATAIX GILBERT
IPC: B65B55/00
Filed: 1997-05-21
Abstract: This system comprises a compacted bag, in particular under vacuum, having an appendage into which a spacer device is inserted (2) which forms a pocket (140) separating two facing flexible partition sections from each other (120, 121) of which one (121) is adapted to be applied when placed under vacuum against a set of heatable blades with closed outline linked to each other (51, 61) the interior blade (61) being carried by a mobile part (6) of which the end is able to penetrate into the cut pocket (140) with a view to the inflation of the bag with air brought by a channel (600') through a sterilising filter (8).
Patent FR-2764742-A1 (FR)
Title: Secondary rail set output mechanism for current fed triphase load
Inventor: SENEBIER CLAUDE
IPC: H02B1/18
Filed: 1997-06-16
Abstract: The secondary rail set output mechanism has four input rails (1-4) parallel to each other and feeding sideways into a socket. Four wires (31-34) connect to the rails following a perpendicular direction (XX') to the rails. The lower part of the socket connection connects to the three phase output (11-14) whilst the upper wire connects to a jaw grip (21-24) holding fuses (25) or a rail connector.
Patent FR-2766194-A1 (FR)
Title: New cationic polymers and their complexes with negatively charged therapeutic agents
Inventor: KOLBE HANNO
IPC: C12N15/87
Filed: 1997-07-21
Abstract: Cationic polymers of formula (I) with at least 10 (preferably 70) % of the free amino functions substituted by hydrophilic R groups and additionally containing at least one target element (optionally covalently) bonded to the free amino groups and/or to R, provided that the cationic polymer contains at least 20 (preferably at least 30) % of free amino groups, are new. n = 0-5; p = 2-20000 (preferably 200-1000).  Also claimed are complexes of (I) and a negatively charged therapeutic material.
Patent FR-2767964-A1 (FR)
Title: DMOS transistor channel zone production process
Inventor: SCHWARTZMANN THIERRY
IPC: H01L21/336
Filed: 1997-09-04
Abstract: During dopant implantation to form a double-diffusion MOS (DMOS) transistor channel zone, the transistor gate is covered with an implantation barrier layer. A DMOS transistor channel zone is produced by dopant implantation into a substrate region adjacent that below the gate (7) to form an implanted zone (80) of conductivity type opposite to that of the source region, while the gate (7) is covered with an implantation barrier layer (110). Preferred Feature: The implantation barrier layer is formed from a resin layer using an etching mask.
Patent WO-9831853-A1 (WO)
Title: Composite yarn, article containing such yarn and method for making it
Inventor: BORDAGE MICHEL
IPC: D02G3/16
Filed: 1998-01-16
Abstract: The invention concerns a composite yarn comprising textile fibres to which is spatially linked at least a mineral or plant constituent with properties appealing to the senses such as of sight and smell and/or having an attractive connotation, such as exotic, marine and the like. In particular, the plant constituent is an algae fibre, particularly sea grass.
Patent FR-2758927-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour commander des unites d'abonne de telecommunication avec des ordinateurs personnels
Inventor: KOSURI REDDY
IPC: H04Q7/26
Filed: 1998-01-20
Abstract: Le système de l'invention comprend un certain nombre d'ordinateurs personnels (20), un certain nombre d'unités d'abonné de télécommunication et au moins un dispositif de commutation qui comprend un serveur de mobilité (30) comprenant des moyens de commande par un tiers (31). Les ordinateurs personnels communiquant avec le serveur de mobilité (30) par l'intermédiaire d'une interface de commande par un tiers, et chaque ordinateur personnel (20) comprend une application pour des services de téléphonie basée sur écran (23). Cette application utilise une interface de commande par un participant, pour la communication avec l'utilisateur, et chaque ordinateur personnel comprend des moyens de conversion (24) pour la conversion entre des opérations de commande par un participant et par un tiers.par.
Patent FR-2774691-A1 (FR)
Title: Security ink, used for printing e.g. stamps
Inventor: AIT SLIMANE SMAIL
IPC: B41M3/14
Filed: 1998-02-06
Abstract: The composition comprises a phosphorescent ink, an ink containing metallic particles and a varnish.  Printing ink compositions which, when printed on a support, are not exactly reproducible when copied by a photocopier or by other means. The colour of the copied image is either different from the original or becomes invisible. The composition comprises a phosphorescent ink, an ink containing metallic particles and a varnish.
Patent FR-2777756-A1 (FR)
Title: Ring with interchangeable ornamental elements
Inventor: LUMET MICHEL PAUL JACQUES
IPC: A44C17/02
Filed: 1998-04-23
Abstract: The ring (11) has a body (12) formed with a flat section (16) with an opening (22) on which a decorative element (13) is mounted. The projection (27) connected to the base of the element has annular grooves (32a,32b) which engage the elastic keeper (34) in the securing ratchet (25) located in the opening
Patent FR-2778518-A1 (FR)
Title: Installation de transmission de donnees a stations relais synchronisees, et procede correspondant
Inventor: JACQUET PHILIPPE
IPC: H04J13/00
Filed: 1998-05-11
Abstract: Des stations relais connexes d'un réseau comportent chacune une horloge (4) définissant un temps de référence local, un module (3) d'émission/ réception de messages sur une fréquence variant selon un schéma temporel choisi, défini relativement au temps de référence local, et un module (5) de gestion des messages. Le module de gestion d'une station relais synchronisante (SH) forme, en vue de leur émission, des messages de synchronisation qui comportent une fréquence commune, son schéma d'évolution temporelle, et un temps de référence commun. De plus, chaque station relais (SH) comporte un module de synchronisation (7) capable d'extraire les informations contenues dans un message de synchronisation reçu, pour, d'une part, recaler le temps de référence local, défini par l'horloge (4), sur le temps de référence commun, et d'autre part, fournir au module d'émission/ réception (3) la fréquence commune extraite et son schéma temporel, de sorte que la station relais soit synchronisée en fréquence avec la station synchronisante et devienne à son tour station synchronisante.
Patent FR-2779458-A1 (FR)
Title: Structure de batiment monocoque modulaire
Inventor: BAUR THIERRY
IPC: E04B1/348
Filed: 1998-06-03
Abstract: L'invention concerne une structure de bâtiment monocoque modulaire, constituée d'au moins deux éléments monocoques en béton, pouvant être assemblés de différentes manières. Les éléments monocoques (1) sont disposés l'un au-dessus de l'autre, chaque élément monocoque comportant à sa base des moyens (2) pour l'absorption et la dispersion des vibrations. Ces moyens sont constitués d'un manchon (3) disposé entre deux caissons monocoques superposés à à l'intérieur de logements ménagés en correspondance, respectivement sur la face inférieure du caisson monocoque de niveau supérieur et sur la face supérieure du caisson monocoque de niveau inférieur. Application réalisation de structures habitables sur un ou plusieurs niveaux à partir d'éléments monocoques préfabriqués.
Patent FR-2780386-A1 (FR)
Title: Bottle stopper designed to prevent excessive release of gas with drink
Inventor: D ANDRE STEPHANE
IPC: B65D47/22
Filed: 1998-06-26
Abstract: The stopper, for use especially with a bottle kept in a horizontal position, has a flexible tube (1) passing through it that can be closed by a pinching wheel (2) moved along a guide (3) or by a button connected to a screw knob. When the wheel or button is released the required quantity of liquid can be drawn from the bottle without losing an excessive amount of gas.
Patent FR-2782501-A1 (FR)
Title: Container for storage, transport and distribution of viscous adhesive has pressurized air inlet to chamber to expel adhesive
Inventor: CHARRIER PATRICK JEAN CLAUDE
IPC: B65D88/60
Filed: 1998-08-21
Abstract: The rigid container for adhesive comprises a product chamber (11) sealed from the air. This chamber has an opening (13) in its bottom wall (11a) and contains a moveable wall (14) constituting a piston. A passage (17) in the cover enables compressed air to be injected so that the piston can move from a position near the chamber cover (11c) to a position near the opening.
Patent FR-2785002-A1 (FR)
Title: Self cleaning water closet has cap which actuates counterweight when moved to power flushing cycle
Inventor: DELGADO DANIEL
IPC: E03D5/01
Filed: 1998-10-26
Abstract: The self-cleaning water closet has a frame (1) closed by a cap (11) and having a tub covered by several seats positioned on a turntable. After each use, the cap closure actuates a cleaning action by operating a counterweight (12). The replacement of the cover by the user repositions the counterweight for the following cycle.
Patent FR-2770647-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un angle d'azimut et/ou d'elevation dans un systeme radar a plusieurs faisceaux
Inventor: WINTER KLAUS
IPC: G01S7/295
Filed: 1998-10-30
Abstract: Système radar à faisceaux multiples pour déterminer l'angle azimut et/ ou d'élévation d'un objectif. Procédé selon lequel on reçoit au moins deux faisceaux (22). On normalise (23) l'amplitude de chaque signal d'échos et pour déterminer l'angle de l'objectif on compare l'amplitude normalisée de chaque faisceau avec les valeurs de diagramme (21) d'un diagramme d'antenne normalisées (24) mises en mémoire. On combine le résultat de la comparaison (27) et on définit comme angle de l'objectif radar celui dont la grandeur d'exploitation satisfait à un critère de minimum ou maximum (28). La grandeur d'exploitation dépendant de l'angle contient la phase d'au moins deux signaux d'échos reçus (25-27). La normalisation peut également s'appliquer à des valeurs complexes.
Patent FR-2785905-A1 (FR)
Title: Materiaux alveolaires contenant au moins un polymere thermoplastique, au moins une resine epoxyde modifiee et au moins un agent porogene
Inventor: CAMBERLIN YVES
IPC: C08L63/00
Filed: 1998-11-13
Abstract: Matériaux alvéolaires comprenant au moins un polymère thermoplastique choisi dans le groupe formé par les polyétherimides, les polysulfones et les polyphénylène-éthers, au moins une résine époxyde modifiée par au moins une polyamine aromatique et au moins un agent porogène ou le (ou les) produit (s) de dégradation dudit agent porogène, leurs synthèses et leurs utilisations.
Patent FR-2772002-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un emballage dans des conditions hygieniques dans une machine de remplissage
Inventor: DELEN ANDERS
IPC: B65B55/10
Filed: 1998-12-02
Abstract: Selon le procédé, les emballages sont transportés au moyen d'un transporteur 2 jusqu'à une zone de traitement 16 comportant des dispositifs de traitement et des dispositifs d'actionnement prévus pour ceux-ci, un courant d'air filtré étant acheminé jusqu'à la zone de traitement.Le courant d'air est divisé en au moins deux parties, à savoir un courant principal, qui est acheminé jusqu'à une section du transporteur 2 située dans la zone de traitement 16 et est astreint à s'écouler autour de cette section, et un courant secondaire qui est acheminé jusqu'aux dispositifs d'actionnement et est astreint à s'écouler autour de ceux-ci.
Patent FR-2786934-A1 (FR)
Inventor: DUNAND MICHEL ANDRE
IPC: H01R13/658
Filed: 1998-12-04
Abstract: The assembly comprises a cable with a bundle of conductors (18) surrounded by a screen (16) and terminated by a connector (22) portion with multiple contacts (24). The rear portion (26) of the connector, which makes contact with the screen, can slide along the cable to be engaged or disengaged with the connector portion. The cable screen incorporates a shield (28) which extends within the connector rear portion and a retractable sleeve (32) which surrounds the shield over part of its length, making electrical contact with the rear of the connector and the shield at its opposite ends.
Patent FR-2773938-A1 (FR)
Title: Unite de telecommande portable, notamment pour un systeme antivol pour vehicule automobile, et procede de mise en oeuvre de l'unite de telecommande
Inventor: SEUBERT TILMANN
IPC: B60R25/20
Filed: 1999-01-11
Abstract: Cette unité de télécommande portable, notamment pour un système antivol d'un véhicule automobile, est caractérisée en ce qu'elle comprend : - une unité de commande (1), - une unité indicatrice optique (3), qui, en étant commandée par l'unité de commande, indique un état de commande d'un objet à télécommander.- une unité commutatrice manuelle (2), au moyen de laquelle, lors d'un actionnement dont la durée est plus courte qu'une première durée, l'état de commande est modifié au moyen de l'unité de commande et est indiqué au moyen de l'unité indicatrice (3) et au moyen de laquelle, lors d'un actionnement d'une durée plus longue qu'une seconde durée, un signal de commande qui est associé à l'état de commande indiqué est produit au moyen de l'unité de commande (1), et- une unité émettrice (4) qui émet sans fil le signal de commande.