baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928972-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede thermodynamique de production d'energie mecanique a partir de la chaleur utilisant plusieurs fluides,melanges puis separes,dans un ou plusieurs cycles thermodynamiques.
Inventor: BERNARD PATRICE PIERRE CHRISTIAN
IPC: F02B75/00
Filed: 2008-03-21
Abstract: Le dispositif et procédé de l'invention met en oeuvre la mise en mélange d'un fluide thermodynamique avec d'autres fluides, incompressibles et à chaleur volumique élevée, à certaines étapes d'un cycle thermodynamique. Dans ces étapes du cycle thermodynamique, le fluide incompressible accompagne le fluide thermodynamiqu.e dans des transformations où il produit ou reçoit du travail dans des conditions quasi isothermes, et/ou le fluide incompressible échange de la chaleur avec le fluide thermodynamique dans des transformations où il ne produit ni ne reçoit de travail vis à vis de l'extérieur, et/ou les deux fluides sont présents dans la zone même où est générée la chaleur à température haute, dite chaleur primaire, par exemple à partir de réactions avec l'oxygène contenu dans le fluide thermodynamique, et où la présence du fluide incompressible permet d'y maîtriser et contrôler les réactions et la température. Ces dispositions sont de nature à favoriser la réversibilité des transformations thermodynamiques, à permettre des cycles thermodynamiques à rendement élevé, et à permettre d'utiliser de façon flexible divers types de réactifs, tels que solides, générant la chaleur primaire notamment dans des cycles à combustion interne, ou avec des réactions chimiques plus générales que la combustion. Les conditions qualitatives et quantitatives du mélange entre un fluide thermodynamique et un fluide incompressible selon la présente invention y sont définies. Les appareils de détente ou de compression sont notamment des appareils volumétriques ou dynamiques, modifiés et adaptés selon l'invention lorsqu'un fluide thermodynamique et un fluide incompressible y sont présents en mélange. Le dispositif peut mettre en oeuvre différents cycles thermodynamiques, par exemple un cycle de Ericsson ou un cycle de Brayton. Le dispositif s'applique aux domaines de la production et de l'utilisation de l'énergie mécanique, notamment la propulsion de véhicules ou la transformation de l'énergie mécanique.
Patent FR-2932111-A1 (FR)
Title: Razor blade cartridge maintaining device, has seats for supporting maintaining tabs, where tabs exert opposed forces on razor blade cartridges and lock razor blade cartridges for closely maintaining cartridges
Inventor: SEBAOUN JEROME
IPC: B26B21/52
Filed: 2008-06-09
Abstract: The device has seats (2) fixed on a sleeve (3) for supporting maintaining tabs (1), where the tabs comprise notches (5). The tabs are slightly moved away under the pressure for housing ends of razor blade cartridges (4). The tabs exert opposed forces on the razor blade cartridges and lock the cartridges for closely maintaining the cartridges. The notches are provided with springs to maintain pressure on the ends of the cartridges.
Patent FR-2934622-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un sabot de garde-corps sur un ouvrage
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04F11/18
Filed: 2008-07-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation d'un sabot de garde-corps (2) sur un ouvrage, ledit dispositif comprenant un support (3) conçu pour supporter ledit sabot de garde-corps (2) et une base (4) liée audit support (3) et conçue être fixée sur ledit ouvrage, les dimensions desdits support (3) et base (4) étant prévues pour permettre l'éloignement dudit sabot de garde-corps (2) vis-à-vis de l'ouvrage, et le support (3) étant mobile par rapport à la base (4) afin de permettre le réglage en position dudit support (3) vis-à-vis de ladite base (4). La présente invention trouve une application dans le domaine des dispositifs de garde-corps employés pour assurer la sécurisation des personnes situées sur des ouvrages en hauteur, du type terrasse ou toiture.
Patent FR-2937059-A1 (FR)
Title: Enrobe a module eleve a base de materiaux de recyclage
Inventor: GAUHTIER GILLES
IPC: B09B3/00
Filed: 2008-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un enrobé bitumineux à modulé élevé selon la norme NF P 98-140 ou NF EN 13108-1 à base de fraisats de recyclage de matériaux de chaussée comprenant du liant bitumineux résiduel, à base de granulats neufs et à base de liant bitumineux (liant bitumineux résiduel et liant bitumineux d'apport), la teneur en liant bitumineux dans l'enrobé étant comprise entre 5,5 et 6,5% en masse. Les performances de l'enrobé bitumineux sont équivalentes et même supérieures à celles d'une enrobé à module élevé. Les enrobés à module élevé selon l'invention présentent un module de rigidité E , mesuré à 15°C et à 10 Hz, supérieur à 15.10 MPa et une résistance à la fatigue en flexion alternée ε , à 10°C et à 25 Hz, supérieure à 140.10 .
Patent FR-2926407-A1 (FR)
Title: Electrical equipment obtaining assembly, has electric outlet apparatuses mounted side by side in raceway and base cooperating with body of raceway in similar way to that of cover of raceway when base is separated from electrical conductors
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H02G3/04
Filed: 2008-01-11
Abstract: The assembly has an electric outlet apparatus (30) and another apparatus mounted side by side in a raceway. A connection accessory (80) has rigid electrical conductors (110a-110c) projecting a base (81). The conductors connect each of connection terminals (32a-32c) comprising an end of the apparatus (30) to each of connection terminals comprising an end of the latter apparatus when the apparatuses are placed side by side. The base cooperates with a body of the raceway in a similar way to that of a cover of the raceway when the base is separated from the conductors.
Patent FR-2927871-A1 (FR)
Title: Power train controlling system for hybrid vehicle, has control unit for controlling speed of wheel and determining torque setpoint of power train based on reception of logic signal from determining unit
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B60W30/18
Filed: 2008-02-21
Abstract: The system (SYS) has a determining unit (17) for detecting location of a motor vehicle and detecting sliding of a wheel, where the system is autonomous. A control unit (11) controls speed of the wheel and determines a torque setpoint of a power train (34) based on reception of a logic signal from the determining unit. A calculating unit (4) calculates a sliding regulating setpoint and determines a rotation speed setpoint of the wheel and a torque setpoint to the wheel based on the signals received from sensors (1) and the determining unit. An independent claim is also included for a method for controlling a power train of a motor vehicle.
Patent FR-2929513-A1 (FR)
Title: Traitement des migraines sans aura chez le femmes enceintes par inhalation de dioxygene gazeux.
Inventor: NOEL NATHALIE
IPC: A61K31/00
Filed: 2008-04-02
Abstract: Médicament inhalable contenant du dioxygène gazeux (O2) en une proportion supérieure à 22% en volume destiné à traiter, à minimiser ou à prévenir un état migraineux de type sans aura chez une femme enceinte.
Patent FR-2929646-A1 (FR)
Title: Boitier de sortie d'eau de moteur a combustion interne
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F01P11/00
Filed: 2008-04-08
Abstract: L'invention concerne un boîtier de sortie d'eau (1) pour moteur à combustion interne, comprenant une paroi (16) en matériau thermoplastique formant un corps (15) délimitant un volume intérieur destiné à contenir du liquide de refroidissement, la face extérieure de la paroi étant revêtue d'un matériau métallique (61).
Patent FR-2933028-A1 (FR)
Title: Installation pour la realisation d'un album relie a partir de feuillets individuels et notamment d'un album photographique
Inventor: BOURDELAIN LAURENT
IPC: B42D1/08
Filed: 2008-06-30
Abstract: Cette installation pour la réalisation automatique d'un album relié comportant des feuillets individuels, respectivement intermédiaires et de couverture, comprend : ? une unité de prise en charge des feuillets immédiatement en sortie d'une imprimante ou d'un dépileur ; ? une unité de rainage desdits feuillets, de telle sorte à faciliter leur pliage et à maintenir lesdits feuillets sous leur forme pliée ; ? une unité d'encollage (22, 23, 24, 34, 35) destinée à encoller deux à deux partie au moins des feuillets ; ? une unité de retournement (53, 54) d'une partie du feuillet de couverture. Lesdits feuillets sont réceptionnés et compilés au niveau d'un plateau de réception (55), muni à cet effet d'organes de référence, ledit plateau étant susceptible de se déplacer en translation selon une direction sensiblement parallèle à la direction de progression des feuillets au sein de l'installation entre plusieurs positions et en synchronisme avec notamment l'unité d'encollage.
Patent FR-2933505-A1 (FR)
Title: Electric alternative current or voltage supply controlling method for e.g. electrically controlled system with variable optical properties in building, involves sending data over communication network
Inventor: LETOCART PHILIPPE
IPC: G02F1/01
Filed: 2008-07-04
Abstract: The method involves measuring a representative electrical parameter, chosen from a voltage or current, at input and/or output terminals (1a, 2a) of an electrically controlled system (100) with variable optical properties. An automatic electric diagnostic of an alternative current or voltage supply is performed at the level of the system by comparing electrical parameter with given electrical setpoint. Data is sent for automatic electric diagnosis to be realized or realized automatic electric diagnosis, over a communication network e.g. controller area network. Independent claims are also included for the following: (1) an alternative current or voltage supply of electrically controlled system with variable optical properties or electrically controlled lighting system comprising a microprocessor (2) a device for electrically controlling an alternative current or voltage supply of electrically controlled system with variable optical properties or electrically controlled lighting system comprising a processing unit.
Patent FR-2939841-A1 (FR)
Title: Method for detecting efficiency loss of catalytic converter or conversion function of nitrogen oxide trap for motor vehicle, involves emitting alarm signal based on difference of values of pollutant content measurement and threshold
Inventor: BATISSON CATHY
IPC: F01N3/20
Filed: 2008-12-16
Abstract: The method involves determining whether operation of an engine is in a stabilized condition, and automatically modifying a combustion mode of the engine for temporarily producing a mixture richness greater than one when the engine is in the stabilized condition. Content of a pollutant downstream or upstream of the catalytic converter is measured. A mathematical function of the measurement results is compared with a threshold. An alarm signal is emitted based on a difference between a value of the mathematical function and a value of the threshold. An independent claim is also included for a device for detecting an efficiency loss of a catalytic converter of a motor vehicle.
Patent FR-2940422-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des tubes a ailettes rainurees
Inventor: ROBIDOU HERVELINE
IPC: F28F1/12
Filed: 2008-12-19
Abstract: Un échangeur de chaleur (1 ) à tubes comprend des tubes (2) à ailettes rainurées qui s'étendent selon une certaine direction axiale (A). Chaque ailette (4) positionnée autour d'un tube (2) a une surface radiale structurée en relief (5) pour former des rainures (5a,5b,5c ;6a,6b,6c) espacées les unes des autres selon une certaine direction radiale (E). Les rainures (5a,5b,5c ;6a,6b,6c) d'une ailette (4) ont des dimensions différentes qui diminuent à mesure qu'on s'éloigne du tube de telle façon à réaliser un guidage pour un fluide autour du tube (2).
Patent FR-2940432-A1 (FR)
Title: Dispositif pour quantifier et localiser un signal lumineux module a une frequence predeterminee
Inventor: PLANTIER PHILIPPE
IPC: G01D5/26
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour quantifier et localiser un signal lumineux modulée à une fréquence prédéterminée. Selon l'invention, il comprend une unité de commande numérique (100), une pluralité de photodiodes (Dl,D2,D3,D4) disposées le long de deux lignes de réception (L+,L-) voisines, parallèles et de caractéristiques électriques et dimensionnelles semblables s'étendant à partir d'un dispositif amplificateur (300) relié à un démodulateur (400) et constituant une paire différentielle à l'entrée du dispositif amplificateur (300). Les commandes des diodes (D1,D2,D3,D4) étant telles qu'elles sont connectées successivement aux deux lignes de réception (L+,L-). Le dispositif amplificateur (300), dont la sortie présente en chaque instant un signal quantifiant la lumière reçue par la ou les photodiode(s) (D1,D2,D3,D4) connectée(s) aux deux lignes de réception (L+,L-) à cet instant, comprend en outre un étage d'amplification transimpédance (310) dont les entrées sont chacune reliées à une des lignes de réception (L+,L-) de la paire différentielle et un étage de filtrage de fréquence (320) apte à laisser passer les signaux à la fréquence prédéterminée et à filtrer au moins les signaux continus ou à basse fréquence.
Patent FR-2950338-A1 (FR)
Title: Counter current distillator for producing fresh water from seawater, comprises a first pipe in which a flow of solution is heated by steam condensation on the wall, and a solar heater providing additional heat
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: C02F1/04
Filed: 2009-09-23
Abstract: The counter current distillator for producing fresh water from seawater (3), comprises a first pipe (1) in which a flow of solution S1 is heated by steam condensation on the wall, and a solar heater (8) providing additional heat. A hot part of S1 flows to the surface of another pipe by evaporating and providing the steam and the rest of solution is kept in closed pipe providing additional heat by conduction. The freshwater D is collected at the base of the pipe, and the brine water is collected at the base of the duct. The two pipes are constituted of honeycomb plates. The counter current distillator for producing fresh water from seawater (3), comprises a first pipe (1) in which a flow of solution S1 is heated by steam condensation on the wall, and a solar heater (8) providing additional heat. A hot part of S1 flows to the surface of another pipe by evaporating and providing the steam and the rest of solution is kept in closed pipe providing additional heat by conduction. The freshwater D is collected at the base of the pipe, and the brine water is collected at the base of the duct. The two pipes are constituted of honeycomb plates parallel to vertical channels made of polypropylene, where the transfer of steam is carried out in the gap (4) between the honeycomb plates. The plates are coated with fabric on both sides. The non-hypersaline flow S3 heated by the operation is stored in day time and cooled at night by evaporation and radiation towards the sky in the solar panel forming the heater before recycled.
Patent FR-2938898-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un tube de flamme a un tube de bruleur
Inventor: RUTTEN THOMAS
IPC: F23D11/40
Filed: 2009-11-20
Abstract: Brûleur comportant un tube de flamme (12) et un tube de brûleur (10) associés par l'intermédiaire d'un verrouillage à baïonnette (18, 20). Les chemins de guidage (20) du verrouillage à baïonnette sont réalisés sous la forme de rainures imprimées. Le segment de serrage (24) du chemin de guidage (20), comporte des seuils d'enclipsage (26) qui tiennent le verrouillage à baïonnette en position serrée.
Patent FR-2953452-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armature de carcasse frettes
Inventor: DOMINGO ALAIN
IPC: B60C9/08
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs. Selon l'invention, les éléments de renforcement d'au moins une couche de l'armature de 5 carcasse sont des câbles métalliques présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur 20 cm3/mn et au moins 10 % desdits câbles métalliques sont frettés par un brin constitué de fibres multifilamentaires textiles.
Patent FR-2957957-A1 (FR)
Title: Frame support for casing structure of concrete slabs in building construction site, has four spacers maintaining four frames, where frames are placed on frame support in separate manner, and projections engaged in angle part of one frame
Inventor: SAY CLAUDE
IPC: E04G11/48
Filed: 2010-03-26
Abstract: The frame support has four spacers for maintaining four frames (27), where the four frames are placed on the frame support in a separate manner. A body is provided with a plate, a bracket, a slide and a sliding drawer. A cylindrical opening allows the body and the frame support to slide along a tubular portion of a strut (55). Four projections are engaged in an angle part of one of four frames. The four spacers extend from the plate. A stopper projects on an external surface of a bar of the strut to prevent or authorize the sliding motion of the frame support. Independent claims are also included for the following: (1) a casing structure for concrete slabs (2) a method for constructing a frame to cast a concrete slabs.
Patent FR-2960502-A1 (FR)
Title: Systeme de freins a servofrein a vis a billes coaxiales
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T13/02
Filed: 2010-05-26
Abstract: Système dont le servofrein comporte un piston d'actionneur (220) entouré par le stator (263) de la vis à billes (260). Le piston d'actionneur (220) comprend * un manchon (221) logé dans un alésage (263a) du stator (263), * une collerette (222) à l'avant du manchon (221) formant ** une surface de poussée du stator (263) et ** un logement (223) avec un épaulement circulaire (224) constituant la surface d'appui pour le disque de réaction (240), ** un plongeur (270) relié à la tige de commande (230) et logé dans le manchon (221) pour agir en cas de défaillance du servofrein sur le disque de réaction (240), dont il est normalement séparé par l'intervalle de saut (S).
Patent FR-2956861-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement des eaux usees en provenance d'un dispositif d'utilisation d'eaux.
Inventor: MARQUIS THIERRY
IPC: C02F1/50
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de traitement des eaux usées en provenance d'un dispositif d'utilisation d'eau. Le système comprend une canalisation (2) d'évacuation des eaux usées en écoulement gravitaire, le traitement se faisant par ajout aux eaux usées d'un produit de traitement chimique ou biologique. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (7) d'injection dans les eaux usées d'une quantité prédéterminée d'un liquide de traitement, à chaque écoulement d'eaux usées. L'invention est utilisable dans tout système de traitement d'eaux usées par ajout d'un liquide de traitement.
Patent FR-2958359-A1 (FR)
Title: Actuator for use in gear box i.e. double clutch gear box, of front gear, has first cylinder barrel on which track is used to engage even gear ratios, and second cylinder barrel on which another track is used to engage odd gear ratios
Inventor: ROUSS VICKY
IPC: F16H61/70
Filed: 2010-03-31
Abstract: The actuator has a first cylinder barrel (18) on which a track (20) is used to engage even gear ratios. Another track (21) is used to engage odd gear ratios on a second cylinder barrel (19). The cylindrical barrels carry respective tracks for engagement of gear ratios. The barrels are at equidistance from secondary shafts (11, 12). Symmetrical forks (14-17) are associated to the barrels, where the barrels are coaxial. A reverse gear (37) is engaged by the first barrel.
Patent FR-2964614-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer de facon amovible un siege pour enfant dans un vehicule automobile
Inventor: NANIA YVES
IPC: B60N2/28
Filed: 2010-10-15
Abstract: Dispositif de fixation pour fixer de façon amovible un siège de sécurité (1) pour enfant dans un véhicule automobile, ledit siège comprenant un baquet (3) monté sur une embase (4), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens permettant de fixer un siège de type groupe 0+/1, soit selon son utilisation de type groupe 0, l'enfant étant placé dos à la route, soit le même siège selon son utilisation du type groupe 1,l'enfant étant placé face à la route, et ce par le système dit "ISOFIX".
Patent FR-2975254-A1 (FR)
Title: Procede de repartition d'air de refroidissement pour equipement electrique monte en baie avionique et aeronef equipe d'une telle baie
Inventor: REBEYROTTE VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de répartition d'air de refroidissement pour refroidir un équipement électrique monté dans une baie avionique. De l'air de refroidissement est prélevé d'une veine d'air, puis passe dans une première zone de pression (39) en communication fluidique avec la veine d'air (14) et, ensuite, dans une seconde zone de pression (41) en communication fluidique à la fois avec la première zone de pression (39) et avec l'équipement, la seconde zone de pression (41) s'étendant sous la plus grande dimension (longueur) des cartes électroniques à refroidir (30) de l'équipement.
Patent FR-2977817-A1 (FR)
Title: Procede de coulee semi-continue verticale multi-alliages
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B22D11/041
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de coulée semi-continue verticale de plaques ou billettes composites comportant au moins deux couches en alliages d'aluminium à l'aide d'un séparateur au contact du front de solidification, assurant l'étanchéité entre les deux alliages pendant la coulée, et animé d'un mouvement de vibration pendant toute la durée de son contact avec le front de solidification, de telle sorte que ledit séparateur n'est pas pris et entrainé par le métal solide. L'invention a également pour objet un dispositif permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2970807-A1 (FR)
Title: Portable device for identifying e.g. supplying functionality of wire of electrical installation, has push button for selecting one of compartments and releasing marking product from selected compartment such that product enters into channel
Inventor: TRIBUT LAURENT
IPC: H01B13/34
Filed: 2011-01-24
Abstract: The device has a transparent annular chamber (7) comprising openings emerging on a channel (17) traversing the chamber, where the chamber is divided into multiple radial compartments. Each compartment comprises a cartridge (21) containing a marking product i.e. liquid color ink. Each compartment communicates with one of the openings. A push button (22) allows selection of one of the compartments and releasing of the corresponding product from the selected compartment such that the product enters into the channel. The product is supplied to the compartment through an inlet orifice.
Patent FR-2972732-A1 (FR)
Title: Armature de renfort d'elements a matrice minerale
Inventor: TANKERE JACQUES
IPC: B28B23/00
Filed: 2011-03-16
Abstract: L'armature de renfort d'éléments composites à matrice minérale ou à base de résine, est constituée d'une structure de renfort (101, 102) mono-, bi- ou multidirectionnelle, associée par armure textile à une structure anti-fissuration (103), constituée d'un textile réalisé à base de fils de module d'Young élevé.
Patent FR-2974435-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de creation d'images stereoscopiques
Inventor: CHEDALEUX CEDRIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé de création d'images stéréoscopiques. à partir d'une description (IHM) d'une image bidimensionnelle (IHM2d) comportant au moins un composant d'interface graphique (2,3,4). Le procédé est caractérisé en ce que au moins un composant (2,3,4) de l'image bidimensionnelle (IHM2d) est transformé de telle sorte que les images stéréoscopiques créées (IHMd, IHMg) sont différentes de ladite image bidimensionnelle (IHM2d).