baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011010029-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de gaz d'echappement et procede de controle
Inventor: BOUCHER OLIVIER
IPC: F01N3/021
Filed: 2010-06-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (16) de traitement de gaz d'échappement comprenant un filtre (20) à particules caractérisé en ce qu'en sortie du filtre (20) à particules le dispositif (16) comprend en outre un piquage (22) de recirculation des gaz d'échappement, et un filtre (24) additionnel entre le filtre (20) à particules et le piquage (22) de recirculation. Le dispositif de traitement s'applique en particulier dans une ligne d'échappement de véhicule. L'invention se rapporte aussi à un procédé de contrôle du dispositif. L'invention permet une meilleure protection de la boucle de recirculation reliée au piquage de recirculation.
Patent WO-2011144822-A1 (WO)
Title: Supply device for a machine for transversely cutting at least one strip of flexible material
Inventor: HABIB JIWAN CHRISTIAN
IPC: B65H35/04
Filed: 2011-04-28
Abstract: The invention relates to a supply device (10) for a machine for transversely cutting two strips (11 and 12) of a flexible material, in particular a strip of paper, moving continuously, to produce separate stacks of documents cut transversely according to predetermined formats. The device comprises a lower driving means (13) and an upper driving means (14) associated with the two strips (11 and 12) of flexible material, respectively, which each include a first roller (13a and 14a) which is mechanically rotated and a second bearing roller (13b and 14b) which is freely rotatable about the axis thereof. To produce stacks that are shifted sideways with respect to each other, so that said stacks can be identified, the driving means are mounted on a frame (15) supported by a movable platform (16) which is rigidly connected to a linear actuator (17) arranged to be moved transversely with respect to the direction of movement of the strips (11 and 12). Optical reading cells (11a, 11b, 12a, 12b) define the operating modes of the driving servomotors (13b and 14b) and the linear actuator (17).
Patent WO-2011121252-A1 (WO)
Title: Section of pipe lined with a resin mortar and corresponding method
Inventor: MONNIN YANN
IPC: B29C48/455
Filed: 2011-04-01
Abstract: This section of pipe comprises a basic body (10) made of metal, defining a basic body external surface (12) and a basic body internal surface (14), and an internal lining (16) applied to the basic body internal surface (14). The internal lining (16) comprises a resin mortar and in particular consists of a resin mortar, and the resin mortar comprises a mineral filler and an organic binder.
Patent WO-2012001319-A1 (WO)
Title: Device for spraying a mist of droplets
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B05B3/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: The invention relates to a device (18) for spraying a mist of droplets, including at least one liquid diffuser (22) including at least one spray aperture (24), wherein the device is configured such that the diffuser is mobile with at least one degree of freedom relative to the rest of the device (26).
Patent WO-2013104836-A1 (WO)
Title: Procédé integre de gazeification et combustion indirecte de charges hydrocarbonees solides en boucle chimique
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: C10J3/48
Filed: 2012-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé intégré de gazéification et combustion indirecte en boucle chimique d'une charge hydrocarbonée solide dans lequel : - on met en contact la charge hydrocarbonée solide (1) avec de l'eau (2) dans une zone réactionnelle de gazéification RG pour évacuer des cendres (9) et produire un effluent gazeux (3) comprenant du gaz de synthèse et de l'eau; - on alimente la zone réactionnelle de réduction RR d'une boucle chimique d'oxydo-réduction par au moins une partie de l'effluent gazeux (3) produit dans la zone réactionnelle de gazéification pour produire un effluent gazeux (4) concentré en C02 et H20, - on réoxyde les particules de solide porteur d'oxygène issues de la zone réactionnelle de réduction RR de la boucle chimique dans la zone réactionnelle d'oxydation RO au moyen d'un gaz oxydant (6) et on évacue des fumées (7). L'invention concerne également une installation permettant de mettre en œuvre ledit procédé intégré.
Patent WO-2013050701-A1 (WO)
Title: Assembly for determining the presence or absence of an analyte in a blood sample and analysis unit comprising such an assembly
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N33/558
Filed: 2012-10-03
Abstract: The invention relates to an assembly (1) comprising: a transportable support (2); a strip (4) attached to the support (2) and comprising an application area (6) for applying the sample and at least one reagent required for the analysis; a piercing member (12) for piercing the skin and a blood vessel; and a container (10) for collecting, storing and returning the human or animal blood sample. The piercing member (12) is inserted into the container (10). The tip (12) is connected to the support (2). The container (10) is removably connected to the support (2) such that it can occupy either a storage configuration or a use configuration in which the container (10) is placed close to the application area (6).
Patent WO-2014096576-A1 (WO)
Title: Module d'interface permettant de detecter un geste
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-20
Abstract: L' invention se rapporte à un module d' interface, comprenant: - un capteur de geste (7), apte à détecter et interpréter l'exécution d'un geste par un utilisateur dans un espace de détection ( E ), - une unité de contrôle (11) configurée pour exécuter au moins une commande en fonction du geste détecté et interprété, - un capteur de proximité (9), configuré pour déterminer si le geste est effectué en position proximale par rapport à une seconde distance prédéfinie, définissant une frontière de proximité (F3) entre une zone de position proximale ( zpp ) et une zone de position distale ( zpd ).
Patent WO-2013171423-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en forme d'une feuille de matériau ayant une faible résistance à la traction et miroir comportant une telle feuille
Inventor: GODILLOT YANNICK
IPC: F24S23/70
Filed: 2013-05-14
Abstract: Le procédé de mise en forme d'une feuille de verre d'épaisseur Ev comporte : une étape (310) d'application et d'adhérence sur une première face de la feuille de verre d'une couche d'un premier matériau apte à être sollicité en traction, ladite couche ayant une épaisseur E1 de telle sorte que : - soit la fibre neutre du complexe est déportée dans la couche de ce premier matériau, le verre étant alors totalement sollicité en compression, - soit la fibre neutre est déportée vers ce premier matériau tout en restant dans la feuille de verre, la surface du verre étant alors sollicitée à un niveau de traction inférieur à la valeur à rupture; une étape (320) de déformation du complexe comprenant la feuille de verre revêtue de la première couche de matériau, proche de la forme finale, de telle sorte que le verre soit principalement en compression; une étape (330) d'application d'un élément de stabilisation B et une étape (340) d'adhérence ou de fixation de l'élément de stabilisation B le complexe A et de stabilisation dimensionnelle de la forme finale.
Patent WO-2014087108-A1 (WO)
Inventor: PAILHORIES GUY
IPC: F16B39/34
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention porte sur un écrou à bague de freinage, par exemple en alliage de titane, et sur le procédé de fabrication d'un tel écrou. L'écrou comprend un corps présentant une face d'appui destinée à reposer sur une structure, une surface extérieure d'entraînement de l'écrou par un outil, un perçage traversant comprenant un taraudage sur une partie de la hauteur du perçage et un chambrage de diamètre intérieur supérieur au diamètre du taraudage. Une bague de freinage (32) est disposée à l'intérieur du chambrage, une face de sertissage (H1 ) opposée à la face d'appui est rabattue vers l'axe de révolution de l'écrou de manière à emprisonner la bague de freinage. Le corps de l'écrou comporte autour d'une partie du chambrage une collerette présentant une surface extérieure rayonnée concave (H2) permettant l'opération de rabattement de la collerette sans fissuration du matériau constituant l'écrou.
Patent WO-2014125183-A1 (WO)
Title: Transmission of a multimedia message doubled with the transmission of a text message
Inventor: FERRAZ ANTONI
IPC: H04W4/12
Filed: 2014-01-23
Abstract: The invention relates to the management of the wait for a notification of an acknowledgment of receipt M_AR, used by a first terminal T1 that has sent a multimedia message MM to a second terminal T2. Said management involves a method in which the terminal T1 measures a period of waiting for the notification of acknowledgment of receipt M_AR of the multimedia message MM sent to the terminal T2. If the waiting period exceeds a predetermined threshold, the terminal T generates a text message M_SMS for notifying the availability of the multimedia message MM, to be sent the terminal T2. The method provides the deletion of text messages M_SMS received by the terminal T2, when they are duplicates of the multimedia messages MM. The invention further claims a computer system and program for implementing the method. Said management is particularly useful in instant messaging.
Patent WO-2014170572-A1 (WO)
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2014-03-25
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse pour contenir un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte depuis l'extérieur de la cuve vers l'intérieur de la cuve: une paroi porteuse, une barrière d'isolation thermique étant constituée d'une pluralité d'éléments calorifuges (30) juxtaposés, et une barrière d'étanchéité, un élément calorifuge, comportant : un isolant thermique (21a, 21b), une pluralité d'éléments porteurs (33) traversant l'isolant thermique selon une direction d'épaisseur perpendiculaire à la paroi de cuve et un panneau de couvercle (34) et un panneau de fond (31) et, un plateau anti-flambement (40) parallèle aux panneaux de couvercle (34) et de fond, traversé par la pluralité d'éléments porteurs (33) dans une pluralité d'ouvertures, du plateau anti-flambement. Une cuve étanche et thermiquement isolée peut notamment être utilisée dans un navire méthanier.
Patent WO-2015049441-A1 (WO)
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/18
Filed: 2014-09-26
Abstract: The invention relates to a support (100) for electrical equipment, comprising a frame (110) defining an opening (113A) for receiving an electrical equipment mechanism, bordered by means for receiving the electrical equipment mechanism, and at least two posts (120) extending from said frame, perpendicularly to the frame and facing each other, each comprising a means (121) for mounting the support in a wall (10A). According to the invention, said posts are separate from the means for receiving said equipment mechanism, said support-mounting means being click-lock mounting means, said support also comprising locking means (130, 140) suitable for preventing the release of said mounting means.
Patent WO-2015075381-A1 (WO)
Title: Procédé intégré de frittage pour microfissuration et tenue à l'érosion des barrières thermiques
Inventor: BILHE PASCAL FABRICE
IPC: C23C4/18
Filed: 2014-11-19
Abstract: Une couche de céramique de type YSZ est déposée sur une sous-couche d'accrochage par projection thermique au moyen d'une torche à arc plasma, ladite sous- couche d'accrochage étant elle-même déposée sur la pièce à protéger. Un post- traitement de frittage est réalisé au moyen d'un balayage de la couche de céramique par le faisceau de la torche à arc plasma, la température au point d'impact du faisceau à la surface de la couche de céramique (C) étant, lors de ce balayage, comprise entre 1300°C et 1700°C.
Patent WO-2015155439-A1 (WO)
Title: Procédé de mesure de temps de parcours d'une onde et de mesure de distance.
Inventor: LETOILE YVES
IPC: G01S5/02
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure du temps de propagation d'une onde entre deux dispositifs (101, 200) comportant au moins les étapes suivantes : - génération et mémorisation dans le dispositif d'un train d'ondes de référence (TOR), - émission d'un premier train d' ondes, - réception dans ledit dispositif dudit premier train d'ondes après au moins un premier parcours donnant lieu au temps de propagation (TPI, TP2) à mesurer, - émission d'au moins un deuxième train d'ondes, - réception dans ledit dispositif dudit au moins un deuxième train d'ondes après un deuxième parcours comportant au moins un retard introduit par ledit ensemble formant parcours de substitution, - calcul du temps de propagation entre lesdits deux dispositifs par combinaison des retards des premier et deuxième trains d'onde par rapport à l'onde de référence.
Patent WO-2015162369-A1 (WO)
Title: Dispositif a contact mobile sans tresse conductrice
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H1/22
Filed: 2015-04-21
Abstract: Dispositif à au moins un contact mobile pour appareil de protection, présentant un nombre de logements égal au nombre de contacts mobiles, un support fixe par rapport au boîtier permettant le pivotement desdits contacts mobiles et deux ressorts spiralés de torsion/compression localisés de part et d'autre de la liaison à pivotement. Les ressorts comportent une extrémité rectiligne prévue pour s'appuyer contre une face intérieure du logement, et une extrémité recourbée prévue pour venir s'accrocher à une patte dépassant de l'extrémité du contact mobile disposé dans le logement. La patte et l'extrémité recourbée du ressort sont configurées et orientées pour que cette dernière exerce une double action sur la patte. Ladite patte exerce au surplus une action sensiblement de même direction mais de sens contraire à la réaction de la face intérieure sur l'extrémité rectiligne en appui sur ladite face.
Patent WO-2016059329-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour estimer une quantité d'intérêt d'un système dynamique artère/tissu/veine
Inventor: DJERIDANE FAYÇAL
IPC: A61B5/0275
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour estimer une quantité d'intérêt à partir de données de perfusion résultant de l'acquisition d'une pluralité de volumes ou stations d'un patient. Un tel procédé peut comporter une étape pour déclencher la restitution de ladite quantité d'intérêt sous la forme d'une carte consolidée au moyen d'une interface homme-machine adaptée.
Patent WO-2016092238-A1 (WO)
Title: Procédé pour la réparation d'un panneau acoustique en matériau composite
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B29C73/06
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réparation d'un panneau (10) composite, ledit panneau comportant au moins une première peau (12) composite qui est délimitée par une face inférieure (18), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de découpage qui consiste à former un trou (22) étagé en escalier au moins dans la première peau (12), une étape d'appareillage qui consiste à agencer une face d'appui d'un outil de formage contre la face inférieure (18) de la première peau (12), une étape de reconstitution de la première peau (12) consistant à refermer le trou (22) au moyen d'une pièce de réparation (38) et une étape de fixation qui consiste à fixer la pièce de réparation (38) sur la première peau (12) par des moyens de fixation (42) mécanique.
Patent WO-2017042472-A1 (WO)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GRÉGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m 2 , muni d'un revêtement de façon à ce que le substrat muni du revêtement présente un flou supérieur à 15 %, une transmission lumineuse T L  inférieure à 80%, et un indicateur d'opacité supérieur à 50, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué d' élément(s) de chauffage.
Patent WO-2017051130-A1 (WO)
Title: Procede de detection de defauts de fabrication utilisant la technique d'emission acoustique sur un outil de frappe, et dispositif associe
Inventor: FRIEDRICH PIERRE
IPC: G01H1/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: Un procédé de surveillance d'un outil de mise en forme par frappe, comprend les étapes suivantes : -une acquisition d' au moins un signal enregistré (4), sous forme d'une amplitude acoustique en fonction du temps, par un capteur placé sur l' outil, sur au moins une plage de temps (Δt) au cours de laquelle une pièce en cours de fabrication est comprimée par l' outil ou est comprimée contre l' outil, -une étape d' analyse temporelle du signal enregistré (4), pour calculer au moins une signature mathématique (S p ) issue d'un calcul de type statistique sur la suite d'amplitudes acoustiques (X n ), -un calcul d'une valeur de critère (Crit p ) de cohérence en fonction de la signature mathématique de la pièce (S p ) et en fonction d'au moins une signature mathématique (S p - 1 , S p 
 -2 , S p-3  , S p -4 ) d'au moins une autre pièce appartenant à un groupe évolutif de pièces mises en forme précédemment sur le même outil, -une comparaison de la valeur (Crit p ) du critère de cohérence avec au moins un seuil (S).
Patent WO-2018109357-A1 (WO)
Title: Procédé d'estimation d'un arrêt physique d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D41/24
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation d'un arrêt physique d'un moteur d'un véhicule automobile soumis à des rebonds, une cible munie de dents étant portée par le vilebrequin et des passages successifs des dents devant un capteur étant détectés, un premier comptage (compt1) temporel s'incrémentant depuis une dernière détection d'un passage d'une dent (D) et étant associé à un premier seuil (S1) de durée avec une remise à zéro du premier comptage (compt1) quand une durée entre les passages de deux dents successives est inférieure au premier seuil (S1). Il est effectué un deuxième comptage (compt2) associé à un deuxième seuil (S2) de durée avec suspension du comptage quand et tant qu'une durée entre les passages de deux dents successives est inférieure au deuxième seuil (S2), le moteur étant estimé arrêté dès que les comptages (compt1, compt2) ont atteint respectivement les premier et deuxième seuils (S1, S2).
Patent WO-2019073130-A1 (WO)
Title: Electrical machine and method for manufacturing same
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: H02K5/20
Filed: 2018-08-01
Abstract: The invention relates to an electrical machine comprising a stator (2) and a rotor (3) that are disposed in a casing (10) comprising a first face provided with ribs (4, 14) and intended to be in contact with a cooling fluid, the machine (1) being provided with a closing structure (6) which is fastened in a leaktight manner to the first face of the casing (10) so as to delimit with the first face of the casing (10) a space forming a circuit (5) for the cooling fluid of the motor (1), the closing structure being fastened to the first face of the casing (10) by welding and/or brazing and/or crimping and comprising at least one cover (6), characterized in that the closing structure (6) is fastened to the casing (10) by welding and/or brazing and/or crimping only at said ribs.
Patent WO-2019092365-A1 (WO)
Title: Pneu ayant une bande de roulement combinant des incisions inclinees avec un materiau specifique
Inventor: ZIVKOVIC TONY
IPC: B60C11/12
Filed: 2018-11-07
Abstract: Pneu pour véhicule poids lourd comprenant une bande de roulement (1) ayant une épaisseur E de matière à user et une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande de roulement (1) ayant au moins un élément de relief (41, 42) pourvu d'une pluralité d'incisions (5) réparties dans la direction circonférentielle, ces incisions (5) étant inclinées c'est à dire faisant un angle différent de zéro degré avec un plan radial perpendiculaire à la face de contact de l'élément de relief (41, 42), ce pneu étant caractérisé en ce que le matériau de la bande de roulement destiné à être en contact à neuf avec une chaussée est un mélange élastomérique à base de caoutchouc naturel ou de polyisoprène synthétique à majorité d'enchaînements cis-1,4 et d'une charge renforçante constituée majoritairement de silice avec un taux exprimé en pce (parties en poids pour cent parties d'élastomères) supérieur à 40 et un taux de charge global exprimé en pce supérieur à 50, ce matériau ayant en outre les propriétés physiques suivantes : - un rapport tan(8)max/(G * 25%) au plus égal à 0.065, dans lequel tan(8) est la mesure à 60°C du facteur de perte du matériau composant la bande de roulement et G 25% le module complexe de cisaillement dynamique exprimé en MPa de ce matériau obtenu selon les préconisations de la norme ASTM D 5992-96 et, • - une déformation rupture en élongation au moins égale à 530%, cette valeur étant obtenue à une température de 60°C selon les préconisations de la norme française NF T 46-002.
Patent WO-2020008149-A1 (WO)
Title: Use of a roseburia intestinalis strain for the prevention and treatment of inflammatory bowel disease
Inventor: DE PAEPE MARIANNE
IPC: C12R1/01
Filed: 2019-07-04
Abstract: The present invention relates to the identification of a bacterium of particular interest as a probiotic and its use in human nutrition or for the treatment or prevention of inflammatory pathology.
Patent WO-2022064128-A1 (WO)
Title: Système de stabilisation pour bicyclette
Inventor: DE KERMADEC YANN
IPC: B62H1/12
Filed: 2021-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation (11) d'un cycle inclinable comprenant de chaque côté du cycle inclinable une roue de stabilisation (16) reliée audit cycle inclinable par un bras (14), caractérisé en ce que : · chacun desdits bras (14) est lié au cycle inclinable par une liaison pivot, dont l'axe est longitudinal, · en position de référence, la droite passant par le centre de cette liaison pivot et le point de contact de la roue de stabilisation (16) sur le sol forme un angle inférieur à 30° avec le plan médian du cycle inclinable.
Patent WO-2022214748-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a photonic device provided with at least two photonic chips, and photonic device
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/13
Filed: 2022-03-23
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a device (100), comprising the following steps: a) providing a structure that comprises a layer (300) on a final substrate (200), the layer (300) comprising a first guide (330) and a second guide (340), and a grating (341), the first and second waveguides being spaced apart from the coupling face by a first distance D1 and a second distance D2, greater than D1, respectively; b) transferring, to the coupling face (320), at least one first block (510) and at least one second block (520) formed of a first and of a second photonic stack, respectively; c) forming, from the first block (510) and from the second block (520), respectively, a first component (610) and a second component (620) coupled, respectively, to the first waveguide evanescently or adiabatically, and to the second waveguide via the grating.