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Patent WO-2015075015-A1 (WO)
Title: Émulsions ou micro-émulsions destinées à être utilisées dans des résections endoscopiques de muqueuses et/ou des dissections endoscopiques sous-muqueuses
Inventor: LONGO LUIGI MARIA
IPC: A61L24/04
Filed: 2014-11-18
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique sous la forme d'une émulsion ou d'une micro-émulsion destinée à être utilisée dans une procédure endoscopique, ladite procédure endoscopique comprenant de préférence l'administration de ladite composition pharmaceutique à un humain dans le but d'améliorer et de faciliter la résection de la lésion en enlevant la région dans laquelle se trouve la lésion. La présente invention concerne une méthode permettant de réaliser une procédure endoscopique, ladite méthode comprenant de préférence l'administration d'une composition pharmaceutique sous la forme d'une émulsion ou d'une micro-émulsion à un humain. La présente invention concerne également un kit destiné à être utilisé dans une procédure endoscopique, ledit kit comprenant une composition pharmaceutique sous la forme d'une émulsion ou d'une micro-émulsion, une aiguille à injection endoscopique, une seringue et leurs instructions d'utilisation.
Patent WO-2016012093-A1 (WO)
Title: Procédé d'élimination extracorporelle de toxines liées aux protéines
Inventor: FABIG ANSELM
IPC: A61M1/34
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'élimination extracorporelle de toxines du sang liées aux protéines comprenant au moins un dispositif de purification du sang, en particulier au moins un dialyseur, un hémofiltre ou adsorbeur, ainsi qu'au moins un moyen de production d'un champ dans le dispositif de purification du sang et/ou dans un élément en communication fluidique avec le dispositif de purification du sang, en particulier dans une section de conduite disposée en relation avec le dispositif de purification du sang. Le moyen contient au moins deux lignes à microbande, qui sont disposées sur au moins deux côté préférentiellement opposés du dispositif de purification du sang ou de l'élément, de manière à ce que le champ soit de préférence produit essentiellement à l'intérieur du dispositif de purification du sang ou de préférence essentiellement à l'intérieur de l'élément.
Patent WO-2015120997-A1 (WO)
Title: Protection contre l'érosion et la corrosion par érosion de nervures de carter moulés
Inventor: RANDIG STEFANIE
IPC: F01D11/00
Filed: 2015-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant carter (100) destiné à une turbine à vapeur ainsi qu'un procédé de fabrication de celui-ci. Le dispositif formant carter (100) comprend un corps de carter (101) qui s'étend dans la direction axiale d'un arbre de la turbine à vapeur et qui possède une surface intérieure (102) qui est dirigée radialement vers l'arbre de la turbine. La surface intérieure (102) entoure au moins partiellement un volume de travail qui peut être traversé par un fluide de travail de la turbine à vapeur. Le corps de carter (101) comporte une nervure intérieure (104) qui fait saillie de la surface intérieure (102) dans une direction radiale (112). La nervure intérieure (104) possède une face axiale et une face radiale (105) qui est configurée pour être adjacente à la face axiale (106). Un support d'aube directrice de la turbine à vapeur peut être fixé à une bague de fixation (103). La bague de fixation (103) comporte une première zone de recouvrement (107) et une seconde zone de recouvrement (108), la bague de fixation (103) étant fixée à la nervure intérieure (104) de telle sorte que la première zone de recouvrement (107) recouvre la face axiale (106) et que la seconde zone de recouvrement (108) recouvre la face radiale (105).
Patent WO-2016134744-A1 (WO)
Title: Technique pour l'affectation de signaux pilote à des équipements d'utilisateur
Inventor: LARSSON ERIK G
IPC: H04W74/08
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne une technique permettant d'affecter des signaux pilote à des équipements d'utilisateur. Les équipements d'utilisateur accèdent à une station de base radio qui fournit l'accès radio. En ce qui concerne un aspect du procédé de l'invention, une rafale d'accès contenant des signaux pilotes initiaux est reçue en provenance d'équipements d'utilisateur, au moins deux des équipements d'utilisateur appliquant simultanément le même signal pilote initial. Un canal de multidiffusion destiné auxdits au moins deux équipements d'utilisateur est estimé d'après la rafale d'accès reçue. Une puissance de signal combinée reçue au niveau de la station de base radio est calculée pour lesdits au moins deux équipements d'utilisateurs d'après le canal de multidiffusion estimé. Un message destiné auxdits au moins deux équipements d'utilisateur est envoyé à l'aide du canal de multidiffusion. Le message indique la puissance de signal combinée et affecte différents signaux pilotes auxdits au moins deux équipements d'utilisateur, l'affectation dépendant, pour chacun desdits au moins deux équipements d'utilisateur, de la puissance de signal combinée et d'une puissance de signal reçue au niveau de l'équipement d'utilisateur respectif.
Patent WO-2015128377-A1 (WO)
Title: Agencements de résistance de tarage et/ou de décharge
Inventor: OUTRAM JOHN LEWIS
IPC: H02M1/32
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne des circuits comprenant au moins un dispositif de stockage d'énergie (120), une résistance (206) et un commutateur (204) monté en série avec la résistance (206). Le dispositif de stockage d'énergie est monté en parallèle avec le montage en série du commutateur (204) et de la résistance (206), et le commutateur (204) est agencé pour faire passer de manière sélective la résistance (206) à un montage en parallèle avec le dispositif de stockage d'énergie (120). Dans certains exemples, le commutateur (204) comprend un montage en série d'éléments de commutation semiconducteurs (202). Dans certains exemples, le circuit peut comprendre un sous-module (200) destiné à être utilisé dans un convertisseur modulaire à niveaux multiples (300).
Patent WO-2015144433-A1 (WO)
Title: Circuit de correction de facteur de puissance (pfc) à correction de thd
Inventor: LOCHMANN FRANK
IPC: H05B37/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un circuit de correction de facteur de puissance (PFC) cadencé activement, comprenant une entrée à laquelle peut être appliquée une tension alternative secteur, un redresseur, un condensateur de filtrage alimenté à partir du redresseur et un commutateur qui peut être commandé par un circuit de commande pour charger une bobine d'inductance pendant une période de connexion et la décharger pendant une période de déconnexion, le circuit de commande étant conçu pour mesurer une tension aux bornes du condensateur de filtrage et modifier une période de connexion du commutateur en fonction de la mesure de la tension aux bornes du condensateur.
Patent WO-2015158585-A1 (WO)
Inventor: STORK TIMON
IPC: C07D309/10
Filed: 2015-04-08
Abstract: The invention relates to a method for producing 2-substituted 4-hydroxy-4-methyl-tetrahydropyrans of general formula (I) from starting materials which contain at least one 2-alkyl-4,4-dimethyl-1,3-dioxane of general formula (II).
Patent WO-2015166042-A1 (WO)
Title: Dérivés de stilbène et leur utilisation pour le traitement du cancer
Inventor: CHAUDHURI BHABATOSH
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) dans laquelle chacun des R 1 , R 2 , R 3 , R 4  ou R 5  est choisi indépendamment parmi l'hydrogène, un groupe aliphatique, alcoxy, thioalkyle, alkylamino, halogène, hydroxy, cyano, nitro, hydroxyalkyle, alkylcarbonyloxy, alcoxycarbonyle, alkylcarbonyle, haloalkyle, alkylsulfonylamino, NH 2 , NO 2 , SO 2 R x , SOR x  et COOR x , R x  représentant un atome d'hydrogène, un groupe aliphatique ou aryle, et ledit composé étant destiné à être utilisé dans le cadre de la prévention et/ou du traitement du cancer. Ces composés sont plus particulièrement prévus pour la prévention et/ou le traitement de cancers hormonodépendants, de type cancer du sein, des ovaires, de l'utérus, de l'endomètre et de la prostate.
Patent WO-2015169775-A1 (WO)
Inventor: Köhler Karl-Heinz
IPC: C07C69/96
Filed: 2015-05-05
Abstract: The invention concerns a method for producing diaryl carbonates from monophenols and phosgene or chloroformic acid aryl esters in the presence of an optionally substituted pyridine or the hydrochloride salt thereof as catalyst, and the recovery and reinjection thereof back into the method. The method is carried out at least partially in a liquid phase without the use of an additional solvent, the catalyst being separated by means of crystallisation and recovered.
Patent WO-2015185317-A1 (WO)
Title: Chambre de traitement, système de chambre de traitement et procédé de traitement d'un ou de plusieurs substrats
Inventor: KÜCHLER ANDREAS
IPC: H01L21/68
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une chambre de traitement (1) pouvant comprendre selon différents modes de réalisation : une structure de retenue de substrat (3) servant à retenir un substrat (5) à traiter dans la chambre de traitement et une structure de retenue de masque (7) commune disposée dans la chambre de traitement et servant à retenir simultanément plusieurs masques (9) dans la chambre de traitement. La structure de retenue de substrat (3) et la structure de retenue de masque (7) commune sont conçues de telle manière que le substrat (5) destiné à être retenu par la structure de retenue de substrat et la structure de retenue de masque (7) peuvent être déplacés à l'intérieur de la chambre de traitement (1) l'une par rapport à l'autre dans différentes positions d'orientation de traitement substrat-masque. Dans une position respective parmi les différentes positions d'orientation de traitement substrat-masque, un autre des masques (9) destiné à être retenu par la structure de retenue de masque est orienté en même temps que le substrat (5) destiné à être retenu par la structure de retenue de substrat pour le traitement de ce dernier à l'intérieur de la chambre de traitement dans la position respective d'orientation de traitement substrat-masque au moyen du masque respectif destiné à être retenu par la structure de retenue de masque.
Patent WO-2016008758-A1 (WO)
Title: Procédé permettant le dosage d'un agent de réduction d'un système de catalyseur scr et système de catalyseur scr correspondant
Inventor: NIGRO GIAMPAOLO
IPC: F01N3/035
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un système de catalyseur SCR ainsi qu'un procédé permettant le dosage d'un agent de réduction d'un système de catalyseur (14) d'un moteur à combustion interne (10). Le système de catalyseur SCR (14) comporte un premier dispositif d'épuration de gaz d'échappement SCR (16) et un catalyseur SCR (18) monté en aval de ce dernier, ainsi qu'un dispositif de dosage (20) d'agent de réduction servant à doser un agent de réduction dans le flux de gaz d'échappement en amont du premier dispositif d'épuration de gaz d'échappement SCR (16). Selon l'invention, si le débit de gaz d'échappement (d_gas d'échappement) est supérieur à un seuil de débit massique prédéterminé (m_max) et si la température (T_SCR) du catalyseur SCR (18) monté en aval est supérieure à une température minimale prédéterminée (T_SCR_min), le dosage d'agent de réduction adopte un mode de fonctionnement à charge élevée dans lequel un niveau théorique d'agent de réduction (NH3_SPF_théorique) du premier dispositif d'épuration de gaz d'échappement SCR (16) est réduit ou tombe à zéro.
Patent WO-2016026689-A1 (WO)
Title: Station participante pour un système de bus et procédé de contrôle de l'exactitude d'un message
Inventor: HARTWICH FLORIAN
IPC: H04L1/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne une station participante (10 ; 20) dans un système de bus (1) et un procédé permettant de contrôler l'exactitude d'un message (3). La station abonnée (10 ; 20) comprend : un dispositif de commande de communications (11 ; 21) servant à créer et à lire au moins un message (3) à l'intention/en provenance d'au moins une autre station abonnée du système de bus (1) avec lequel un accès exclusif, exempt de collision d'une station abonnée (10, 20, 30), est garanti au moins temporairement sur une ligne (40) du système de bus (1) ; un générateur de somme de contrôle (12 ; 120) servant à générer une somme de contrôle (33) du message (3) afin de détecter une erreur binaire du message (3) ; et un registre de configuration (13 ; 130) servant à prédéfinir la valeur d'initialisation (131 ; 131, 132) avec laquelle le générateur de somme de contrôle (12 ; 120) doit être préchargé pour le lancement du message (3), la valeur d'initialisation (131 ; 131, 132) pouvant être modifiée, si nécessaire, également après une communication avec le dispositif de commande de communication (11 ; 21).
Patent WO-2016050611-A1 (WO)
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2015-09-24
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : un premier élément (102) et un second élément (103) mobiles en rotation; et une lame élastiquement (117a, 117b) déformable solidaire de l'un desdits premier et second éléments, un élément d'appui (121 ) porté par l'autre desdits premier et second éléments et agencé pour coopérer avec la lame de telle sorte que, pour un débattement angulaire entre les premier et second éléments par rapport à une position angulaire de repos, l'élément d'appui exerce un effort de flexion sur la lame produisant conjointement une force de réaction apte à rappeler les premier et second éléments vers ladite position angulaire de repos, ledit amortisseur étant caractérisé en ce que la lame comporte un brin interne (132) et un brin externe (134) reliés par un coude (133), le brin interne étant situé radialement entre le brin externe et un axe de rotation.
Patent WO-2016116177-A1 (WO)
Title: Procédé de génération de module de puissance à semi-conducteur
Inventor: SIVASUBRAMANIAM VENKATESH
IPC: H01L23/498
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un module de puissance à semi-conducteur, le procédé comprenant les étapes consistant à : a) utiliser une couche de support (12) ; b) utiliser un substrat (14) comportant une zone de connexion (22) de borne ; c) souder le substrat (14) à la couche de support (12) par formation d'une couche de soudure (20) ; d) la couche de soudure (20) étant formée de sorte qu'une cavité prédéfinie (28) soit ménagée dans la couche de soudure (20) adjacente au substrat (14) et située en regard de la zone de connexion (22) de borne ; et e) souder une borne (24) à la zone de connexion (22) de borne du substrat (14). La présente invention concerne un procédé de génération d'un module de puissance à semi-conducteur qui est particulièrement économique à réaliser et qui permet une génération fiable de modules de haute qualité.
Patent WO-2016066650-A1 (WO)
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la forme de dents d'un patient, comportant les étapes suivantes : a) réalisation d'un modèle de référence tridimensionnel numérique d'au moins une partie d'une arcade du patient, de préférence des arcades du patient, ou « modèle de référence initial »; b) acquisition d'au moins une image bidimensionnelle des arcades du patient, dite « image actualisée », dans des conditions d'acquisition réelles; c) analyse de chaque image actualisée et réalisation, pour chaque image actualisée, d'une carte actualisée relative à une information discriminante; d) optionnellement, détermination, pour chaque image actualisée, de conditions d'acquisition virtuelles grossières approximant lesdites conditions d'acquisition réelles; e) recherche, pour chaque image actualisée, d'un modèle de référence final correspondant à la forme des dents, et optionnellement au positionnement des dents, lors de l'acquisition de l'image actualisée, et f) comparaison des formes du modèle de référence initial et du modèle de référence obtenu à l'issue des étapes précédentes, dit « modèle de référence final », afin de déterminer la déformation et/ou le déplacement des dents entre les étapes a) et b).
Patent WO-2016075135-A1 (WO)
Title: Procédé destiné à la mémorisation d'objets dans un système de mémoire et système correspondant
Inventor: NIKITAKI SOFIA
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à la mémorisation d'objets dans une mémoire, la mémoire présentant une capacité prédéfinie, le procédé comprenant les étapes consistant en: - la fourniture d'une popularité attendue et une incertitude de ladite popularité attendue pour chacun des dits objets, - la sélection d'un ensemble d'objets destinés à la mémorisation dans ladite mémoire, l'ensemble d'objets étant sélectionné sur la base de ladite popularité attendue, ladite incertitude et la capacité de ladite mémoire. De surcroit, l'invention concerne un système correspondant destiné à la mémorisation d'objets.
Patent WO-2016087467-A1 (WO)
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: G09B5/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution d'au moins un produit de maquillage, comprenant une coupelle (115) et un distributeur (11) destiné au remplissage du gobelet depuis le fond avec au moins un produit, ladite coupelle étant fixée au distributeur au moins pendant que celui-ci est rempli avec ledit produit. La présente invention concerne également un procédé permettant de distribuer et d'évaluer un maquillage, comprenant les étapes suivantes : permettre l'établissement d'une liaison vidéo, par exemple sur l'Internet, depuis une caméra sur un premier site (2061) à un second site (2062) ; permettre au second site d'actionner directement ou indirectement un distributeur (11) d'un tel système de distribution, présent au niveau du premier site, ce distributeur permettant de faire varier la couleur d'un mélange distribué ; et permettre à une personne présente au niveau du premier site d'appliquer le mélange distribué et d'envoyer au second site une image correspondante, de manière à recevoir en retour des informations concernant le résultat du maquillage.
Patent WO-2016091901-A1 (WO)
Title: Procede de purification de l'eau par osmose inverse et installation mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: STITOU DRISS
IPC: F04B9/115
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé énergétiquement autonome de purification d'eau et une installation mettant en œuvre un tel procédé, ladite installation comprenant (a) un module de production d'énergie thermodynamique à partir d'un fluide de travail (111) et comprenant (i) au moins deux cylindres de transfert (101, 102), (ii) un évaporateur (105), (iii) une source de chaleur (108) connectée à l'évaporateur (105), (iv) un condenseur (106), (v) un réservoir (109), (vi) une source froide (110) connectée au condenseur (106), (vii) des moyens de conduction du fluide de travail (111), (viii) des moyens de contrôle du débit du fluide de travail (111), (b) un module de purification de l'eau à traiter (107), et (c) un module de récupération d'énergie comprenant (i) un premier circuit hydraulique apte à pressuriser le fluide de travail et (ii) un second circuit hydraulique apte à remplir au moins partiellement les au moins deux cylindres de transfert.
Patent WO-2016102704-A1 (WO)
Title: Moteur à air comprimé et pompe comprenant un tel moteur
Inventor: BATLLO BENOIT
IPC: F01B11/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: Moteur à air comprimé et pompe comprenant un tel moteur La présente invention concerne un moteur à air comprimé (10) comprenant un piston (20) et un boîtier (15), le piston (20) étant reçu dans le boîtier et divisant le boîtier en deux chambres primaires (165,170) de volume variable. Ce moteur comprend un premier clapet d'alimentation directe d'une première chambre primaire (165) parmi les deux chambres primaires et un deuxième clapet d'alimentation directe de l'autre chambre primaire (170), ces deux clapets étant chacun mobiles par rapport à au moins un siège respectif. Le premier clapet et le deuxième clapet sont montés sur une même tige (30) mobile par rapport au boîtier (15) selon une direction (A6) parallèle à la direction (Z) de déplacement du piston, et la tige est configurée pour être déplacée entre une première position et une deuxième position par des moyens de déplacement activés par le piston.
Patent WO-2016146513-A1 (WO)
Title: Analogues cycliques de galanine et utilisations correspondantes
Inventor: KUIPERS ANNEKE
IPC: C07K14/72
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale le domaine de la médecine et de la pharmacologie. Plus particulièrement, il est question de nouveaux analogues de la galanine, et de leur utilisation en thérapie. La présente invention prévoit un analogue peptidique cyclique de la galanine, l'analogue de la galanine comprenant un pont (méthyl)lanthionine et l'analogue présentant la formule générale "X1-X2-X3-X4-X5-X6-X7-X8-X9- X10-X11-X12-X13-X14-X15-X16-X17-X18-X19-X20-X21-X22-'', ou son variant tronqué sans X1 et/ou jusqu'à 11 des résidus en position C terminale, deux résidus sélectionnés dans le groupe constitué de X3, X4, X6, X7, X10 et X13-X19 formant conjointement un pont lanthionine de structure Ala-S-Ala, ou un pont méthyl lanthionine de structure Abu-S-Ala ou Ala-S-Abu.
Patent WO-2016142530-A1 (WO)
Title: Châssis de siège comportant un repose-pied rétractable et déployable
Inventor: MACKERT MICHAEL
IPC: A47C7/50
Filed: 2016-03-11
Abstract: Châssis de siège (100) comprenant un repose-pied (101) rétractable et déployable, un cadre de support d'assise (103), un moyen d'entraînement (107) et des moyens de conversion conçus pour convertir une impulsion de rotation produite par le moyen d'entraînement (107) en un mouvement de déploiement et/ou de rétraction du repose-pied (101), les moyens de conversion comprenant un axe (108) pouvant être entraîné par le moyen d'entraînement (107) et agencé parallèlement à une partie arrière du cadre de support d'assise.
Patent WO-2016146764-A1 (WO)
Title: Production de synthons glycosyles par voie enzymatique
Inventor: ANDRE ISABELLE
IPC: C12P19/58
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un synthon glycosylé, ou monomère, comprenant au moins une étape de mise en présence d'au moins une glycane-saccharase avec au moins un synthon hydroxylé et au moins un saccharose. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère comprenant la polymérisation d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention ainsi qu'un procédé de fabrication d'un glyco(co)polymère, de préférence à blocs, comprenant le couplage d'au moins 2 monomères obtenus, indépendamment, à l'issue du procédé de glycosylation enzymatique selon l'invention.
Patent WO-2016151092-A1 (WO)
Inventor: NORDMANN PATRICE
IPC: C12N1/20
Filed: 2016-03-24
Abstract: La présente invention concerne un milieu de culture permettant de sélectionner spécifiquement des bactéries Gram-négatives aérobies, qui présentent une résistance acquise aux polymyxines ainsi que des bactéries qui sont naturellement résistantes aux polymyxines. En particulier, le milieu de culture permet la sélection d' Enterobacteriaceae , de  Pseudomonas aeruginosa  et d' Acinetobacter baumannii  présentant une résistance acquise aux polymyxines. Les milieux de culture existant à l'heure actuelle sélectionnent des bactéries naturellement résistantes, mais ils se sont avérés ne pas sélectionner de bactéries qui présentent une résistance acquise aux polymyxines. L'utilisation des antibiotiques à base de polymyxines chez l'homme a progressé récemment, en tant que traitement de dernier recours contre les infections par des bactéries à multirésistance aux médicaments (MDR). La présente invention identifie et résout la nécessité d'un test de diagnostic pour l'identification et la caractérisation de bactéries qui présentent également une résistance acquise aux polymyxines.