baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100069-B1 (FR)
Title: Procédé rapide d’établissement de routes de communication entre ordinateurs d’un superordinateur
Inventor: GLIKSBERG JOHN
IPC: H04L45/24
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé rapide d’établissement de routes de communication entre ordinateurs d’un superordinateur Un aspect de l’invention concerne un procédé rapide d’établissement de routes de communication entre ordinateurs d’un superordinateur. Dans ce procédé on précalcule un certain nombre de caractéristiques du réseau que l’on utilise ensuite pour le calcul des routes. Le calcul est basé sur des opérations arithmétiques simples ce qui permet d’être particulièrement rapide tout en restant déterministe.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101480-B1 (FR)
Title: Tranchées isolantes pour les circuits ESD
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: Tranchées isolantes pour les circuits ESD La présente description concerne une tranchée isolante (3) dans un substrat semi-conducteur (37), comportant un espace clos qui contient un gaz.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101395-B1 (FR)
Title: Système de gazéification et/ou de combustion équipant une installation de gazéification et/ou de combustion
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23K3/10
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: Système de gazéification et/ou de combustion équipant une installation de gazéification et/ou de combustion La présente invention a pour objet un système de gazéification et/ou de combustion (50) d’un combustible solide (2) destiné à équiper une installation de gazéification et/ou de combustion (1). Le système de gazéification et/ou de combustion (50) comprend un cône d’approvisionnement (6) en combustible solide (2) qui surplombe une grille de décendrage (17) comprenant au moins deux plateaux (18, 18a, 18b, 19) mobiles l’un par rapport à l’autre. Le cône d’approvisionnement (6) comporte un sommet (8) et une surface externe conique (7). Le sommet (8) est pourvu d’un orifice (9) qui est équipé d’un canal d’approvisionnement (13) en combustible solide (2) du système de gazéification et/ou de combustion (50), le canal d’approvisionnement (13) s’étendant à travers la grille de décendrage (17).     Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103752-B1 (FR)
Title: Accoudoir pour sieges adjacents
Inventor: PADDOCK DAVID
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un accoudoir destiné à être situé entre des sièges adjacents (31, 32), l’accoudoir (40) s’étendant selon un axe longitudinal, et présentant une section d’hélicoïde (44) définissant, dans la direction de l’axe longitudinal, au moins deux creux (45) et une crête (46) séparant lesdits creux (45), chaque creux (45) étant adapté pour recevoir le coude d’un passager (13, 23), et chaque crête étant adaptée pour empêcher des coudes (13, 23) de venir en contact. La section d’hélicoïde (44) peut être sous la forme d’un double hélicoïde ou d’un triple hélicoïde. De manière idéale, au moins trois creux (45) et deux crêtes (46) sont présents, permettant aux passagers (11, 21) de choisir où placer leurs coudes (13, 23). L'accoudoir (40) est idéalement adapté pour utilisation dans un aéronef (100). L'accoudoir (40) garantit aux passagers (11, 21) occupant des sièges adjacents (31, 32) un espace pour placer leurs coudes (13, 23) et aide à les empêcher d’être gênés et de lutter pour faire de la place à leur coude.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105361-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour composants électroniques
Inventor: LOBATO ESTRADA MIGUEL ANGEL
IPC: F21V29/76
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un système d'échange de chaleur pour un dispositif d'éclairage d'une automobile. Le système d'échange de chaleur comprend une plaque de support, une pluralité de broches de transfert de chaleur sont fixées et font saillie vers l'extérieur de la plaque de support pour transférer la chaleur. En outre, au moins un segment de guidage d'air est prévu de telle sorte que le segment de guidage d’air dépasse de la plaque de support. Le segment de guidage d'air dirige l'air sur la pluralité de broches de transfert de chaleur. Un module de soufflage disposé sur la pluralité de broches de transfert de chaleur au-dessus du au moins un segment de guidage d'air pour créer un flux d'air sur la pluralité de broches de transfert de chaleur de la plaque de support pour un transfert de chaleur efficace.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107964-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de cibles par un radar
Inventor: SOURIA CHARAF-EDDINE
IPC: G01S13/04
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de détection de cibles par un radar, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- la détermination (E1) de données numériques représentatives de l’environnement du radar (1) en temps réel,- le calcul d’une probabilité d’existence (E2) de cibles fictives en plusieurs zones de cet environnement du radar (1), à partir desdites données numériques représentatives de l’environnement du radar,- la réception de données numériques correspondant à au moins une cible radar, transmises par le radar (1), comprenant des données numériques de localisation de l’au moins une cible radar, - le calcul d’un indice de confiance fiable (E3) associé à la au moins une cible radar en fonction de la probabilité d’existence de cibles fictives dans la zone où la au moins une cible radar se situe.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108127-B1 (FR)
Title: Ossature pour habitation du type chalet
Inventor: CLARI ERIC
IPC: E04B1/344
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Ossature (1) d’habitation comprenant un premier plancher (2) rectangulaire ou carré et au moins quatre longerons (3) s’étendant chacun depuis un coin du premier plancher (2) et se rejoignant deux à deux au niveau d’un sommet de manière à définir une ossature (1) ayant une forme de prisme droit à base triangle isocèle.Selon l’invention, les longerons (3) comprennent chacun au moins une portion articulée (3a) autour d’un axe horizontal (5) de manière à pouvoir replier deux pans opposés de l’ossature (1) dans une position de transport, et déployer lesdits deux pans opposés dans une position définitive de construction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110968-B1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement de fuite de gaz avec débit élevé
Inventor: DUSSENNE CORENTIN
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de prélèvement de fuite de gaz avec débit élevé Dispositif de détection quantitative de fuite (201) d’un gaz d’intérêt comprenant :  une conduite d’aspiration (101) ayant une entrée d’aspiration amont (102) destinée à être amenée au voisinage d’une région au sein de laquelle on souhaite détecter une fuite,  un appareil de ventilation (104) générant un flux de gaz (107) dans la conduite d’aspiration ayant un débit supérieur à 300m3/H circulant depuis l’entrée d’aspiration amont vers l’aval de la conduite,  en aval de l’appareil de ventilation, un organe de prélèvement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111292-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour un véhicule poids lourd avec une résistance aux agressions améliorée
Inventor: NEAU XAVIER
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule poids lourd à usage mixte et vise à améliorer l’endurance du sommet du pneumatique suite à une rétention de cailloux dans la bande de roulement. La bande de roulement (1) comprend des creux (3) comprenant une première portion de creux (31) radialement extérieure de type rainure ayant une largeur W11 au niveau de la surface de roulement (2), une largeur W12 au niveau d’un fond de rainure (311), et une profondeur H1, et une deuxième portion de creux (32) radialement intérieure de type incision, ayant une largeur W2 et une profondeur H2 et débouchant dans le fond de rainure (311) à une distance E par rapport à la surface moyenne (S1) de la rainure (31). Selon l’invention, la distance E est au moins égale à la largeur W12 du fond de rainure (311) divisée par 6.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117022-B1 (FR)
Title: Shampooing solide anhydre a base de tensioactifs et d’un polymere cationique, son procede de preparation et un kit
Inventor: PINAY FREDERIK
IPC: A61K8/46
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre comprenant au moins 55% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs anioniques, au moins 5% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques, et un ou plusieurs polymères cationiques.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition aqueuse de lavage, et éventuellement en outre de conditionnement, des fibres kératiniques à partir de la composition solide anhydre selon l’invention, l’utilisation d’une composition solide anhydre selon l’invention pour le lavage, et éventuellement en outre le conditionnement, des fibres kératiniques, ainsi qu’un kit pour la préparation de la composition aqueuse de lavage, et éventuellement en outre de conditionnement, des fibres kératiniques.
Patent FR-3119859-B1 (FR)
Title: Anneau de commande d’un etage d’aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BERGEL TONY CLAUDE LÉON
IPC: F01D17/16
Filed: 2021-02-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un anneau (5) de commande d’un étage (1) d’aubes à calage variable pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un corps (50) destiné à s'étendre autour d'un carter de la turbomachine,   - des organes de liaison configurés pour être reliés à des pivots cylindriques desdites aubes,  - des organes de support et de guidage (8) qui sont configurés pour coopérer avec ledit carter afin de centrer et de guider ledit corps (50), ces organes (8) comportant chacun à une de ses extrémités longitudinales un organe d'appui sur le carter,   le corps (50) comportant des premiers orifices traversant (52) de montage desdits organes de liaison, et des seconds orifices traversant (54) de montage desdits organes (8),   dans lequel lesdits seconds orifices (54) ont chacun une dimension radiale (H54) qui est supérieure à une dimension radiale (H52) desdits premiers orifices (52).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108879-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour désactiver et réactiver un système de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur
Inventor: HUEBNER DAVID
IPC: B60W50/10
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour désactiver et réactiver un système de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur Procédé de désactivation et de réactivation d’un système activé de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur comprenant :  - un actionnement prédéfini d’un premier élément d’actionnement pour désactiver le système activé de régulation de distance et/ou de vitesse (101), et  - un double actionnement prédéfini d’un second élément d’actionnement pour activer de nouveau le système de régulation de distance et/ou de vitesse activé (102).  Figure 1
Patent FR-3123177-B1 (FR)
Title: Système d’outillage pour le travail au sein d’une serre, dans les rangs de culture et/ou les inter-rangs
Inventor: THABARD CYRIL
IPC: A01B69/00
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un système d’outillage pour le travail au sein d’une serre.  Le système d’outillage comprend :  - au moins un outil de travail comprenant des moyens de locomotion, conçus pour un déplacement motorisé le long d’un groupe de tuyaux d’un inter-rang,  - un chariot de transport motorisé (3), adapté au transfert dudit outil de travail entre deux inter-rangs, comprenant des moyens de locomotion (31), conçus pour un déplacement motorisé dudit chariot de transport motorisé (3) le long de ladite au moins une allée, et une plateforme (32), adaptée à recevoir ledit au moins un outil de travail et adaptée au chargement / déchargement dudit au moins un outil de travail par rapport à un groupe de tuyaux en regard.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3130944-B1 (FR)
Title: Installation et procede de combustion en boucle comportant un reacteur air cyclonique
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F23C10/00
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle installation CLC et un nouveau procédé CLC mettant en œuvre un réacteur d’oxydation cyclonique pour effectuer l’oxydation du porteur d’oxygène.  Figure 2 à publier
Patent FR-2235021-B1 (FR)
IPC: B60C15/00
Filed: 1974-06-28
Granted: 1976-12-24
Abstract: In a control circuit for an electrically driven vehicle, a traction motor drives the vehicle and there are contactors so that the motor can provide forward drive or electrical braking. The current in the motor armature is controlled by a pedal which also controls the contactor means. The action of the pedal can be modified in accordance with the position of the brake pedal of the vehicle.
Patent FR-2427695-B1 (FR)
IPC: H01M10/04
Filed: 1979-05-30
Granted: 1985-03-08
Abstract: A multi-cell battery constructed of a plurality of frames of insulating material each frame having a number of active battery material areas arranged side by side with a division portion between each material area, the frames being arranged side by side in a direction normal to the plane of the frame with the division portions secured in sealed relation to form partitions between adjacent cells of the battery. The active battery material in respective areas being selected so that adjacent areas in each frame are of opposite polarity and adjacent areas in adjoining frames are of opposite polarity. A barrier frame interposed between and secured to two frames in the assembly forming a chemical and electrical barrier between the active battery material in frames on opposite sides of the barrier member so that the assembly of frames forms two batteries of equal nominal voltage.
Patent FR-2506773-B1 (FR)
Inventor: MEHALLA HACENE
IPC: C08F8/00
Filed: 1981-05-26
Granted: 1986-02-21
Abstract: Aromatic hydrocarbon resins having a number-average molecular weight of 500-2,500 and containing, in particular, units derived from styrene and/or from its higher homologs, are acylated with vinylketone groups RR'C=CR''-CO- grafted onto the aromatic nuclei of the said resin, said resin further containing from 10 to 90 mol %, and preferably from 30 to 60 mol %, of units derived from indene and/or from its higher homologs, and containing from 0.02 to 0.07 grafted vinylketone group per aromatic nucleus. The resultant acylated resins are either polymerized anionically to polymers having a weight-average molecular weight ranging from 104 to 2.107, or are copolymerized with a living polymer such as polymethyl methacrylate.
Patent FR-2536988-B1 (FR)
IPC: A61F13/20
Filed: 1982-12-02
Granted: 1985-04-12
Abstract: 1. - Antiseptic periodic tampon including an absorbing tampon comprising a cupule shaped alveolus (5) at one end of the said tampon, characterised in that it further comprises a substantially flat rounded ovule (6) bounded to said alveolus by means vt a soluble adhesive gum, said ovule being filled with a medicamentous or antiseptic material.
Patent FR-2547746-B1 (FR)
IPC: B65B39/00
Filed: 1983-06-24
Granted: 1985-11-08
Abstract: In a preferred embodiment the jet divider device according to the invention comprises a series of frustoconical walls (2) having at the top a collar (3) projecting radially outwards, three radial arms (4) extending inwards and effecting the spacing of the members when a plurality of members of decreasing diameter are nested. The assembly is disposed in a grid-carrier sleeve of a filling head and produces a radial component of the flow. During the flowing of a pulpy product, the elements of the pulp which would tend to straddle the top edges of the different members are thus subjected to a radial force and entrained by the liquid to be packed.
Patent FR-2534594-B1 (FR)
Inventor: MARK DAVID F
IPC: C07K19/00
Filed: 1983-10-18
Granted: 1987-06-19
Abstract: The invention provides biologically active muteins of human interleukin-2 wherein the cysteine residue normally present at position 125, numbered in accordance with native interleukin-2, has been substitued by a neutral amino acid. Such muteins are incapable of forming an improper intramolecular disulfide bridge and are stable upon storage relative to bacterially derived reduce native interleukin-2.
Patent FR-2559898-B1 (FR)
Title: Detecteur capacitif de pression absolue
Inventor: KUISMA HEIKKI
IPC: G01L9/00
Filed: 1985-02-15
Granted: 1987-02-13
Abstract: LA PRESENTE INVENTION SE RAPPORTE A UN DETECTEUR CAPACITIF DE PRESSION ABSOLUE DU TYPE COMPRENANT UN SOCLE 3, UNE PLAQUE DE CONDENSATEUR FIXE 7 DISPOSEE SUR LE SOCLE ET UNE CAPSULE ANEROIDE 4 PLACEE EN LIAISON AVEC LE SOCLE, LADITE CAPSULE COMPORTANT UNE ZONE FORMANT UNE PLAQUE DE CONDENSATEUR MOBILE 6, QUI EST TOURNEE VERS LE SOCLE ET DONT LA DISTANCE PAR RAPPORT A LA PLAQUE DE CONDENSATEUR FIXE 7 VARIE EN FONCTION DE LA PRESSION. SELON L'INVENTION, UNE PLAQUETTE DE SILICIUM 2 EST FIXEE SUR LE SOCLE 3 ET COMPORTE UNE PARTIE CENTRALE 5, 6 FORMANT UNE MEMBRANE QUI SE COMPORTE COMME UNE PLAQUE DE CONDENSATEUR MOBILE. UNE PLAQUETTE 1 EST FIXEE, AVEC EFFET D'ETANCHEITE, SUR LA PLAQUETTE DE SILICIUM 2 DE FACON A DELIMITER AVEC CELLE-CI L'ESPACE INTERIEUR DE LA CAPSULE ANEROIDE 4.
Patent FR-2584293-B1 (FR)
Inventor: SCHNEIDER YVES-JACQUES EMILE
IPC: A61K51/00
Filed: 1985-07-04
Granted: 1989-03-17
Abstract: The invention relates to an antibody (Ab) or antibody fragment as an agent for piloting substances having pharmacological activity and/or which undergo intracellular accumulation in target cells, characterised in that: a) corresponding antigens (Ag) are in practice accessible only at the surface of the target cells,  b) the Ab or Ab fragment can gain access to the target cells, c) the Ab or Ab fragment is endocytosed and has access to the lysosomes of the target cells, d) the Ab or Ab fragment does not induce the permanent disappearance of the corresponding Ag from the surface of the target cells.
Patent FR-2585573-B1 (FR)
Inventor: VIGOURET JEAN-MARIE
IPC: A61K31/403
Filed: 1986-07-25
Granted: 1991-11-22
Abstract: 4,5,5a,6-tetrahydro-dibenz[cd,f]indole derivatives having at least one oxy substituent in one or both of the fused benzene rings, for the prevention of alcohol abuse.
Patent FR-2605000-B1 (FR)
Inventor: DESMURS JEAN
IPC: C07C39/34
Filed: 1986-09-25
Granted: 1989-02-24
Abstract: Mixtures produced by chlorination of phenol/chlorophenols are effectively stabilized by stirring same in the presence of a stabilizing amount of at least one strong protonic acid and/or a Lewis acid.
Patent FR-2618440-B1 (FR)
Inventor: BOILLOT BEATRICE
IPC: C08F8/48
Filed: 1987-07-20
Granted: 1990-06-22
Abstract: A polymeric material with reactive sites, insoluble especially in aqueous media, characterised in that it consists of a chemically inert polymer, insoluble especially in aqueous media and sufficiently crosslinked to be useable in a defined configuration such as a membrane or tube configuration, onto which polymer is grafted a monomer containing at least one carboxyl group and/or a polymer of this monomer, all or part of the carboxyl groups of this crosslinked, insoluble and grafted polymer being converted into condensed groups which are more reactive than the corresponding carboxyl groups. The invention also relates to a process for the preparation of this material and to the latter's applications.
Patent FR-2619711-B1 (FR)
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: A61K8/44
Filed: 1987-09-02
Granted: 1991-01-11
Abstract: The application, as cosmetic products, of N-acetylated or N-propionylated derivatives of proline, hydroxyproline and/or of the mixture of amino acids which is obtained by hydrolysis of collagen and the salts of these derivatives. The invention also relates to the cosmetic compositions containing the said derivatives.
Patent FR-2623835-B1 (FR)
Inventor: FUNTEN MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 1987-11-30
Granted: 1990-04-27
Abstract: This relates to the attaching of any frame element to any support with the aid of hangers comprising, at their end, a fixing head (14) suitable for enabling such a frame element to be fixed thereto. According to the invention, the fixing head (14) of such a hanger is flanked by a point (30), which is formed, for example, by two tongues (29) and can be bent square. Application, especially, to the attaching of a ceiling with interposed thermo-acoustic lining.
Patent FR-2629985-B1 (FR)
IPC: A23L33/20
Filed: 1988-04-14
Granted: 1994-01-21
Abstract: The invention relates to a method intended for reducing the total daily energy intake in man or animals, wherein one or more fructosyle oligosaccharides containing from 3 to 8 glycoside units linked via beta bonds replace all or part of the energy-rich sugars in products intended for feeding or for dietetic purposes. 
<??>The invention also relates to nutritional or dietetic products or beverages, wherein the energy-rich sugars which they contain are wholly or partially replaced by such fructosyle oligosaccharides.
Patent FR-2649270-B1 (FR)
IPC: H04L12/40
Filed: 1989-06-30
Granted: 1993-12-31
Abstract: This protection device for a digital signal transmission system comprises, in at least one of the items of terminal equipment of this system, a logic circuit ensuring a placing of the output of this item of equipment in the high-impedance state or at a specified potential in the event of a break in the supply to the logic circuits forming this item of equipment.
Patent FR-2654661-B1 (FR)
Inventor: MICHEL BEUROTTE
IPC: B22D41/08
Filed: 1989-11-17
Granted: 1994-06-10
Abstract: The subject of the invention is a ladle for treating metal, comprising a metal casing (1) which is equipped, on its inner surface, with a refractory wall coating (3) and with a refractory base coating (4) carrying a taphole (5), characterised in that the surface of the refractory base coating (4) in contact with the metal under treatment is a concave surface having, at any point, a slope directed towards the taphole (5). A further subject of the invention is a process for producing such a refractory base coating.
Patent FR-2669030-B1 (FR)
Inventor: CHARLES MALEN
IPC: A61P3/04
Filed: 1990-11-14
Granted: 1992-12-31
Abstract: The invention relates to the compounds of general formula (I): in which R represents a linear or branched (C1-C6) lower alkyl group, a (C3-C8) cycloalkyl group, an optionally substituted phenyl group, a pyridyl group or a naphthyl group, R1 and R2, which may be identical or different, represent a hydrogen atom, a linear or branched (C1-C6) alkyl group or a linear or branched (C1-C6) acyl group, to their enantiomers, diastereoisomers and epimers as well as to their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. <??>Medicaments.
Patent FR-2693209-B1 (FR)
Inventor: PANNETIER CHRISTOPHE
IPC: C12Q1/68
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-09-30
Abstract: A method for determining the nucleotide size of DNA fragments separated by gel electrophoresis, comprising the steps of (i) measuring the migration time of each detected DNA fragment, and (ii) correlating the size of each detected DNA fragment with its migration time.
Patent FR-2733928-B1 (FR)
Inventor: MOREAU JACQUES
IPC: B23C5/16
Filed: 1995-05-09
Granted: 1997-07-25
Abstract: The tool has at least one tooth (20) projecting at a distance from its axis of rotation, and a counter-tooth (30) in front of it to act as a breaker for the chippings produced during milling. The countertooth is in the shape of a flange lying parallel to the front face (22) of the tooth, and has an outer edge of similar height to the tooth or slightly below it. The counter-tooth has an aperture (34) through it and is set at a distance of between 2.5 and 3.5 mm from the milling tooth. The tooth's outer edge is curved in shape, with a semi-circular central section, and the hole in the counter-tooth is circular and has a diameter of 5.5 mm in the flange's rear face.