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Patent FR-2758278-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant un sulfure mixte et utilisation en hydroraffinage et hydroconversion d'hydrocarbures
Inventor: RAYBAUD PASCAL
IPC: C10G49/00
Filed: 1997-01-15
Abstract: L'invention concerne un catalyseur d'hydroraffinage et d'hydroconversion de charges hydrocarbonées comprenant un sulfure mixte renfermant au moins deux éléments choisis parmi les éléments dont le numéro atomique est choisi dans le groupe formé par les numéros suivants 3, 11, 12, 19 à 33, 37 à 51, 55 à 83, 87 à 103, caractérisé en ce que ledit sulfure mixte résulte de la combinaison d'au moins un élément dont le sulfure a une énergie de la liaison entre le métal et le soufre inférieure à 50 +- 3 kCal/mol (209 +- 12 kJ/mol) et d'au moins un élément dont le sulfure a une énergie de la liaison entre le métal et le soufre supérieure à 50 +- 3 kCal/mol (209 +- 12 kJ/mol), ledit sulfure mixte possédant alors une énergie moyenne de la liaison entre le métal et le soufre comprise entre 30 et 70 kCal/mol (125 et 293 kJ/mol).par.
Patent FR-2759069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en articles de courrier de dimensions variables
Inventor: VAN LIERDE OLIVIER
IPC: G07B17/00
Filed: 1997-01-31
Abstract: Dispositif d'alimentation en articles de courrier muni d'une première zone d'alimentation en articles de courrier (10) , d'une deuxième zone de sélection (18) et d'une troisième zone de convoyage (24) et comportant une première pluralité de capteurs (128, 130, 132) pour identifier les différents formats des articles de courrier présents dans ladite première zone, une seconde pluralité de capteurs (120, 122) pour détecter le passage des articles de courrier au niveau desdites deuxième et troisième zones, et une pluralité de moyens d'entraînement (44, 70, 86) destinés à coopérer avec des rouleaux de transport des première, deuxième et troisième zones et actionnés sélectivement selon un séquencement prédéterminé défini par des moyens de commande (29) en fonction de l'état de chacune des première et seconde pluralités de capteurs.
Patent WO-9802263-A1 (WO)
Title: Element d'une lingotiere pour la coulee continue des metaux, comprenant une paroi refroidie en cuivre ou en alliage de cuivre comportant sur sa surface externe un revetement metallique, et procede pour son revetement
Inventor: DAMASSE JEAN-MICHEL
IPC: C25D7/00
Filed: 1997-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un élément d'une lingotière pour la coulée continue des métaux, comprenant une paroi refroidie en cuivre ou en alliage de cuivre destinée à être mise au contact du métal liquide et comportant sur sa surface externe un revêtement métallique, caractérisée en ce que ledit revêtement est constitué par une couche d'argent. Dans une application préférentielle de l'invention, cette paroi est une virole de cylindre pour machine de coulée continue de bandes métalliques minces entre deux cylindres ou sur un cylindre unique. L'invention a également pour objet un procédé de revêtement par une couche métallique de la surface externe d'une paroi refroidie en cuivre ou en alliage de cuivre d'un élément de lingotière de coulée continue des métaux, caractérisé en ce qu'on réalise ce revêtement par dépôt d'une couche d'argent sur ladite surface de préférence par voie électrolytique. Préférentiellement, la restauration de ladite couche d'argent s'effectue en laissant subsister sur ladite paroi une couche d'argent résiduelle, et en procédant à une réargenture de ladite couche en plaçant ladite paroi en cathode dans un bain d'électrolyse constitué, par exemple, par une solution aqueuse de cyanure d'argent, de cyanure d'un métal alcalin et de carbonate d'un métal alcalin.
Patent WO-9800189-A1 (WO)
Title: Filtre respiratoire jetable pour sujet tracheotomise
Inventor: BEZICOT ROBERT
IPC: A61M16/04
Filed: 1997-07-01
Abstract: Le filtre a la forme d'un plastron en non-tissé filtrant présentant une découpe en encolure (2) avec une bordure qui se prolonge par deux bandes d'attache (3, 3') qui forment une boucle fermée autour du cou du sujet, la bande (3) portant une plage adhésive (4) qui se colle sur la bande (3'). Le plastron porte, sur sa face envers destinée à venir au contact du torse du sujet, une plage adhésive (5) en forme de bande, disposée transversalement sensiblement au ras de l'encolure (2), au plus loin de l'encolure deux plages adhésives (6, 6'). Les plages adhésives (5, 6, 6') assurent que le plastron s'applique hermétiquement au cou du sujet, et reste bien à plat sur le torse, malgré le frottement des vêtements. L'adhésif de la plage (4) est choisi de telle sorte qu'il ne puisse servir qu'une fois, la séparation des bandes (3, 3') provoquant un déchirement ou une perte de pouvoir adhésif, de sorte que le filtre ne peut servir qu'une fois, pour assurer l'hygiène.
Patent WO-9824357-A1 (WO)
Title: Dishwasher basket
Inventor: CHATEAU RAYMOND
IPC: A47L15/50
Filed: 1997-12-05
Abstract: The invention concerns a dishwasher basket comprising storage elements and guide rollers and a frame (1) made up of a wire with a large diameter which forms the carrying structure for receiving all the storage elements adapted to the requirements of the user. This frame (1) comprises at the front and at the rear arc-shaped handles (5, 6) for fixing at least an upper belt (10). Half-shelves(11, 18) extend between the longitudinal sides (3 and 4) of the frame (1) and these half-shelves consist of open-frame girders (14 and 15) the ends of which constitute an articulation axis for the rollers (2).
Patent FR-2746155-A1 (FR)
Title: Frein a disque pour vehicule automobile
Inventor: IWATA YUKIO
IPC: F16D55/224
Filed: 1997-03-14
Abstract: L'invention concerne un frein à disque. Elle se rapporte à un frein à disque qui comprend un organe de support (14) fixé à un véhicule, un rotor (10), un étrier (12) monté sur l'organe de support, un mécanisme de guidage coulissant comprenant des trous et des broches (16, 18) de guidage et un dispositif d'application d'une pression permettant à un patin interne et un patin externe (24) de maintenir le rotor. Le couple de freinage du patin interne est encaissé par l'organe de support et celui du patin externe (26) est transmis à l'organe de support par l'étrier et le mécanisme de guidage. Une broche principale (16) et un trou de guidage sont prolongés pour dépasser d'une partie dans laquelle le patin externe (26) et le rotor (la) sont en regard. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2751571-A1 (FR)
Title: Procede de decoupage d'une piece dans un flan de tole
Inventor: EPLE STEPHANIE
IPC: B21D28/16
Filed: 1997-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpage d'une pièce dans un flan de tôle (1) au moyen de deux organes déplaçables l'un vers l'autre et comportant des arêtes tranchantes, un poinçon (2) et une matrice (4), caractérisé en ce qu'il consiste: - à plaquer le flan de tôle (1) contre la matrice (4), - à réaliser une indentation (9) d'une profondeur p déterminée, et - à réaliser la découpe de ladite pièce dans ledit flan de tôle (1).
Patent FR-2749809-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance dans un vehicule hybride a accumulation de pression de fluide
Inventor: MATSUOKA YOSHIHIRO
IPC: F16D25/08
Filed: 1997-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de puissance (4) pour un véhicule hybride à accumulation de pression, qui comprend: un dispositif de commutation de puissance (5) entre les pneus (2) du véhicule et une unité hydraulique pompe/moteur (6); un arbre moteur (10) pour transmettre un couple de freinage provenant des pneus à l'unité (6); un dispositif d'embrayage (11) entre l'arbre (10) et un élément d'entrée secondaire (22) du dispositif (5); un ensemble formant disque d'embrayage qui est logé dans le dispositif (11) et dont le diamètre extérieur est égal à 3 à 5 fois celui de l'arbre; et un élément de friction qui est mis en contact avec une surface de friction de l'élément de transmission de puissance.
Patent FR-2766007-A1 (FR)
Title: Push button control device for circuit breaker
Inventor: TRUCHET BERNARD
IPC: H01H73/30
Filed: 1997-07-08
Abstract: The device (5) includes a push button (6) and a guiding support (7) with lower and upper sections (70,71). The lower section of the support is provided with a fixing mechanism (31,32). The push button includes a flat head (60) and a body (61). A lateral skirting (63) is provided around the head so that the top sections of the support can be inserted between the head and the skirting.
Patent FR-2766702-A1 (FR)
Inventor: VARLET MARC
IPC: A61J9/00
Filed: 1997-07-30
Abstract: The invention concerns a device for separating a baby feeding bottle into sections, said feeding bottle (1) comprising a body (10) provided with a threaded neck (12) whereon is screwed an adjusting nut (40) for maintaining the nipple (30) in position. Said separating device is characterised in that it consists of a removable receptacle (20), comprising a mouth (21) on its open end, and arranged to be located in the bottle (1) neck (12) while resting on said mouth (21) on said bottle (1) neck (12). The invention is applicable to a feeding bottle (1) provided with a funnel-shaped cap (50).
Patent FR-2754122-A1 (FR)
Title: Procede et appareil permettant un acheminement adaptatif dans un systeme de telecommunications par satellites
Inventor: VANDEN HEUVEL DEAN PAUL
IPC: H04M3/00
Filed: 1997-09-23
Abstract: Dans un système (30) de télécommunications par satellites, un contrôle en temps réel des liaisons de télécommunications (23 à 25) et des adaptations qui s'ensuivent pour surmonter les problèmes liés à certaines liaisons (23, 25) dote le système de télécommunications (30) de la capacité de s'adapter à des situations changeantes. Dans un tel système, des noeuds communs terrestres sont remplacés par des commutateurs intelligents (14). D'autres liaisons sont établies à l'aide de liaisons (20, 21) entre commutateurs spatiaux intelligents (11), de liaisons (24) entre commutateurs terrestres intelligents (14), et de liaisons (23, 25) entre commutateurs spatiaux intelligents (11) et commutateurs terrestres intelligents (14). Le dispositif de commande contenu dans le commutateur terrestre intelligent (14) permet au système de s'adapter automatiquement à l'apparition de pannes, de surcharges et d'autres situations.
Patent FR-2769743-A1 (FR)
Title: Scanning of a plasma display panel to produce halftones
Inventor: BENOIT ERIC
IPC: G09G3/28
Filed: 1997-10-09
Abstract: The display screen scanning is decomposed (6) into sub-scans relating to each bit of the column control words (9).  When the coding of the image does not activate the most significant bit the sub-scan associated with this bit is allocated to the display of supplementary information corresponding to a bit of weight lower than the lowest weighted bit of the column  word used.
Patent FR-2771446-A1 (FR)
Title: Aube de distributeur de turbine refroidie
Inventor: PORTEFAIX LAURENT ROGER JACQUE
IPC: F01D9/04
Filed: 1997-11-27
Abstract: L'invention concerne une aube de distributeur de turbine munie d'un dispositif de refroidissement. Cette aube comporte une pale (45) creuse insérée entre une plate-forme externe et une plate-forme interne (46).L'intérieur de la pale comporte une chemise (60) qui présente une jupe multiperforée pour le refroidissement par impact de la paroi de la pale et une paroi de fond (62) qui comporte un tronc de cône femelle coiffant un tronc de cône mâle solidaire de la plate-forme interne (46). Ces troncs de cône assurent la communication entre l'intérieur de la chemise (60) et l'intérieur de la plate-forme interne (46). De l'air de refroidissement (70) est introduit dans la chemise (60) par la plate-forme externe. Une partie (71) de cet air refroidit la paroi de la pale. L'autre partie (72) pénètre dans la plate-forme interne (46) d'où elle s'évacue par des orifices 67 pour refroidir les disques de turbine (49, 50) en amont et en aval du distributeur.
Patent FR-2773353-A1 (FR)
Title: Retractable double keel of sailing marine vessel
Inventor: PERRIER CLAUDE
IPC: B63B41/00
Filed: 1998-01-05
Abstract: The double keel can be retracted by pivoting each keel outwardly following an axis parallel to the axis of the vessel. The keels can be driven via gearing engaging a toothed sector fixed to the keel.
Patent WO-9853950-A1 (WO)
Title: Dispositif transportable et ouvert pour decouper ou souder des tronçons de tubes d'une canalisation sur terre ou en mer en utilisant un generateur laser integrant une tete laser auto-adaptative
Inventor: GAREAUX MICHEL
IPC: B23K26/04
Filed: 1998-05-29
Abstract: Le dispositif laser (L, C, T) est composé d'un bâti (B), d'un support (B1) solidaire, d'une rotation motorisée (1) qui entraîne le bras (C1), d'une rotation motorisée (2) qui entraîne le bras (C2) et d'une rotation motorisée (3) qui entraîne la tête (T) et la maintient à la normale du tube. Les bras (C1 et C2) sont représentés en démarrage cycle. Les 2 bras en pointillés (8 et 9) représentent le dispositif en fin de cycle. La tête T a 2 axes X et Z intégrés pour compenser les défauts du tube et du positionnement du dispositif par rapport à la canalisation. Le patin (P) permet de positionner approximativement le dispositif par rapport au tube.
Patent WO-9913750-A1 (WO)
Title: Hair-removing device with rotary roller equipped with pain-soothing device
Inventor: DELAY JEAN-PASCAL
IPC: A45D26/00
Filed: 1998-09-15
Abstract: The invention concerns a hair-removing device comprising a hair-removing roller driven in rotation by a motor about a pin arranged at the rear of a housing window, said roller comprising one or several tweezing rows, control means for bringing successively the blades to be pressed against one another for tweezing the hairs to be removed and then move apart and a pain-soothing device comprising elements (60) mounted on the rotary roller. The invention is characterised in that the elements (60) are mounted fixed on the roller and have one or several protuberances (62) projecting beyond a virtual cylinder coaxial (2) to the roller wherein are fitted the blade tweezing edges, each protuberance (62) being inclined and/or rounded along a plane transverse to the roller axis of rotation passing through the fixed element.
Patent FR-2776521-A1 (FR)
Inventor: ANDREONI CHRISTINE
IPC: C07K19/00
Filed: 1998-03-27
Abstract: The invention concerns the use of at least an enterobacteria outer membrane protein A fragment or a Klebsiella membrane protein fragment for preparing a pharmaceutical composition for nasal delivery, to improve a mammal's immunity to an antigen or a hapten.
Patent FR-2778411-A1 (FR)
Title: Reciprocating tool for breaking up floating header layer of grape skins formed during production of red wine
Inventor: LEGER GILBERT
IPC: C12G1/00
Filed: 1998-05-07
Abstract: A reciprocating tool for breaking up floating header layer of grape skins is new and comprises a reciprocating pugger mounted on a rotatable and tiltable mounting on a wine making vessel to break up head of marc of wine skins formed during making or red wine. A reciprocating tool for breaking up floating header layer of grape skins is new and comprises a reciprocating pugger mounted on a rotatable and tiltable mounting on a wine making vessel to break up head of marc of wine skins formed during making or red wine. The device for assisting pressing by splitting up and breaking down the head of marc on the fermentation liquor contained in a winemaking vessel (2) equipped with a flap (4) on its cover (3) and comprising a pugging tool (22) mounted on the end of a shaft (7a) of a lifting jack (7) having a controlled action installed on the lid of the vessel, characterized in that the jack (7) is mounted to pivot round a shaft (8) which is integral with a chassis (9) which rotates relative to a fixed mounting support (16) equipped with means of mounting (18) on the edge of the flap (4) of the vessel.
Patent FR-2780132-A1 (FR)
Title: Croisement entre un joint rond et un joint plat
Inventor: LIEGEOIS CHRISTIAN
IPC: H02G15/113
Filed: 1998-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité constitué d'un joint rond (12), c'est-à-dire un joint présentant une surface externe non-plane, et d'un joint plat (3) accolés, caractérisé en ce que de part et d'autre du joint rond (12) et au niveau du joint plat (3) fait saillie une oreillette plane (5a, 10a; 5b, 10b) moulée d'une pièce avec le corps de joint (12), chacune de ces deux oreillettes (5a, 10a; 5b, 10b) s'imbriquant dans une échancrure de forme complémentaire aménagée dans le joint plat (3), de manière a situer l'interface entre le joint rond (12) et le joint plat (3) entièrement dans le plan de ce dernier.
Patent FR-2784176-A1 (FR)
Title: Systeme d'initiation electro-pyrotechnique protege contre les decharges electrostatiques
Inventor: DUGUET JEAN RENE
IPC: B60R21/16
Filed: 1998-10-06
Abstract: Le système d'initiation électro-pyrotechnique comprend préférentiellement un allumeur électro-pyrotechnique (1) constitué notamment par un support isolant (14) sur lequel sont étendus un élément résistif chauffant (3) plat et deux nappes métalliques conductrices (15, 16) distinctes reliés électriquement à une source de courant (2) grâce à deux électrodes (9, 10). Un dispositif conducteur filtrant (5), monté en parallèle dudit élément résistif chauffant (3), se décompose en une varistance (6) et en un condensateur (7) reliés aux électrodes (9, 10). Ce dispositif conducteur filtrant (5) présente une résistance équivalente variant en fonction de la différence de potentiel électrique mesurée entre les deux électrodes (9, 10) et assure le non fonctionnement de l'allumeur (1) lorsque ce dernier est soumis à une décharge électrostatique de haut voltage. Ce système d'initiation électro-pyrotechnique est plus spécialement conçu pour être intégré dans un générateur pyrotechnique de gaz ou dans un rétracteur de ceinture de sécurité utilisé en sécurité automobile.
Patent FR-2784721-A1 (FR)
Title: Vee shaped structure and its fabrication for use in assembly of furniture in kit form
Inventor: RACINE GERARD
IPC: F16B12/12
Filed: 1998-10-14
Abstract: This structure consists of at least two panels (2,3) joined at their faces (3,3') on assembly. One of the surfaces contains a longitudinal groove (14) whose width at its base (13) and at its opening (12) is greater than that at its mid position (11). The joining face of the other panel contains a tongued section (10) having a formed section complementary to that of the groove (14) so that one engages in the other by sliding the tongued section axially in the groove.
Patent FR-2781735-A1 (FR)
Title: Optical illumination system for an automobile comprising breakaway mounting fixings permitting movement of the unit in the case of an impact
Inventor: CHERON HUGUES
IPC: B60Q1/00
Filed: 1998-11-06
Abstract: The lighting unit or cluster is mounted within the vehicle bodywork and fixed by mountings that break when a sufficient shock is applied such as during a frontal impact. The fixings break allowing the lighting cluster to move backwards into the body of the vehicle.
Patent FR-2786356-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'au moins deux bases de temps propres chacune a une station de base et station de base ainsi synchronisee
Inventor: BELAICHE VINCENT ANTOINE VICTO
IPC: H04B3/54
Filed: 1998-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation d'au moins deux trains de données tels que des trames radio, émis ou reçus simultanément chacun par une station de base (10, 12, 14, 16) d'une installation de télécommunication sans fil. Lesdites trames radio ont toutes la même durée, et les stations de base sont toutes alimentées par un même réseau (18) d'alimentation en énergie électrique à signal périodique. La période du signal du réseau d'alimentation (18) est un multiple de la durée de chaque trame radio. L'émission de chaque trame radio est synchronisée avec le signal périodique du réseau d'alimentation en énergie électrique (18).
Patent WO-9956400-A1 (WO)
Title: Method for neutralising a transmitter tube
Inventor: LAURENT PIERRE ANDRE
IPC: H04L27/36
Filed: 1999-04-16
Abstract: The invention concerns a method for neutralising a high power digital broadcasting transmitter tube comprising an amplifier (3) operating in overload with gain V1, and amplifying a phase-modulated input signal (E(t)) derived from a modulator (2) modulating at transmission frequency (F0) two quadrature signals (I(t), Q(t)) to control the tube grid (4), the latter operating in overload with a gain V2. The method consists in performing a pre-equalization of the input signal (E(t)) using digital means to compensate the undesirable coupling (5) between the transmitter tube (4) anode and grid such that the transmitter output corresponds to a desired output signal (S(t)). The invention is applicable to digital broadcasting transmitters.
Patent FR-2789470-A1 (FR)
Inventor: CAILLET JACQUES
IPC: F01D17/00
Filed: 1999-02-08
Abstract: An integrated regulating bleed device for a steam turbine, comprising a fixed part (11) similar to a diaphragm comprising a lower part (12) of the distributing blading (12, 21) between an inner crown (122) and an outer crown (121) in addition to a moveable part located downstream from said fixed part and forming a regulating disk (15) comprising the upper part (21) of said distributing blading (12,21) between an inner crown(22) and an outer crown (23), whereby said disk can fully, partially or in no way obstruct the downward passage of steam according to the angular position thereof and the regulating disk is subjected to upstream pressure on the surface thereof on the downstream side of the inner (22) and outer (23) crowns. The invention is characterised in that means (114,115) are provided to enable at least one part of the upstream surface of the whole (22,23) formed by the inner (23) and outer crowns (23) of the regulating disk (15) to communicate with the areas located downstream from the upper part (21) of the distributing blading where the downstream pressure (P2) prevails.
Patent FR-2779008-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a semiconducteur
Inventor: YANG WON SUK
IPC: H01L27/092
Filed: 1999-05-19
Abstract: Une configuration de jonction source/drain améliorée dans un transistor métal-oyde-semiconducteur ainsi qu'un nouveau procédé pour sa fabrication qui forment des espaceurs de paroi latérale de grille doubles (106, 112) dans la région périphérique tandis qu'ils forment des espaceurs de paroi latérale de grille simples dans la région de réseau de cellules sont proposés. Les espaceurs de paroi latérale doubles sont formés de manière avantageuse afin d'atténuer un effet de canal court, afin d'empêcher une fuite de courant et afin de réduire une valeur de résistance en surface. Une couche d'isolation (112) pour les seconds espaceurs dans la région périphérique subsiste dans la région de réseau de cellules et joue le rôle d'arrêt de gravure pendant l'étape de gravure d'une couche d'isolation intercouche pour la formation d'une ouverture de contact et joue également le rôle de couche de barrière pendant l'étape de formation de couche en siliciure, ce qui simplifie le processus de fabrication.
Patent FR-2794082-A1 (FR)
Title: Ensembles du type comportant un projecteur de vehicule automobile et un dispositif de lavage associe audit projecteur
Inventor: LARA CASTRO FERNANDO
IPC: B60S1/60
Filed: 1999-05-28
Abstract: Ensemble comportant un projecteur (1) de véhicule automobile et un dispositif de lavage télescopique (2) associé audit projecteur (1), le projecteur (1) comportant une glace (G) prolongée par un cache mobile (7) sous lequel le dispositif de lavage (2) est destiné à être escamoté lorsqu'il est au repos, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce (3) formant support qui présente d'une part une portion (4) qui est destinée à recevoir au moins en partie le boîtier (B) du projecteur et qui présente des moyens (P) pour la fixation de ladite pièce (3) sur la carrosserie (C) du véhicule et d'autre part une portée (6) qui est reliée à ladite portion (4) par un décrochement (5) et s'étend à l'avant de ladite portion (4), en dessous de celle-ci, des moyens permettant de fixer le dispositif de lavage télescopique (2) sur ladite portée (6).