baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009667-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte de circuit imprime pour retroviseur de vehicule
Inventor: HERRMANN ANDREAS
IPC: H05K3/36
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une carte de circuit imprimé (10) comprenant un substrat (2) et un circuit électrique (8), en particulier pour un dispositif rétroviseur d'un véhicule à moteur, comprenant les étapes consistant à : • fabriquer une pluralité de parties de substrat (2a, 2b) ; • choisir au moins deux des parties de substrat (2a, 2b) ; et • connecter les parties de substrat choisies (2a, 2b) et fournir les parties de substrat connectées (2a, 2b) avec le circuit (8).
Patent FR-3024789-A1 (FR)
Title: Procede de consultation de l’etat d’une ressource d’un appareil electronique, entite electronique associee et appareil electronique equipe d’une telle entite electronique
Inventor: LIEUPART DAMIEN
IPC: G06K7/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de consultation, par une entité électronique (EE), de l'état d'une ressource (S, K) d'un appareil électronique équipé d'un module sans contact (CLF) et de l'entité électronique (EE), comprenant les étapes suivantes : - émission par l'entité électronique (EE) d'une demande d'état de la ressource (S, K) ; - réception d'une information d'état de la ressource (S, K) en réponse à ladite demande ; - mémorisation de l'information (INF) d'état de la ressource (S, K) ; - exécution d'une partie au moins d'une application (APPL) par un processeur de l'entité électronique (EE) ; - appel, du fait de l'exécution de l'application (APPL), d'une interface de programmation (API) provoquant la lecture de ladite information d'état de la ressource (S, K) mémorisée. Une entité électronique associée et un appareil électronique équipé d'une telle entité électronique sont également proposés.
Patent FR-3025491-A1 (FR)
Title: Panneau raidi pour aeronef.
Inventor: GABRIEL BERTRAND
IPC: B64C1/08
Filed: 2014-09-09
Abstract: La présente invention concerne un panneau de fuselage d'un aéronef comportant une peau (11) et un ensemble de raidisseurs (12) s'étendant sur une première grande face (13) de ladite peau de manière à la rigidifier, le panneau étant caractérisé en ce que la peau et au moins une partie d'un raidisseur sont fabriqués simultanément et de manière additive. Application à un aéronef
Patent FR-3026133-A1 (FR)
Title: Protection de la poignee d'une menuiserie exterieure
Inventor: TRENDEL BERNARD
IPC: E06B5/11
Filed: 2014-09-19
Abstract: Menuiserie extérieure d'une habitation comprenant : - un dormant (2) consistant en un profilé ayant des chambres intérieures creuses délimitant une ouverture intérieure, - au moins un ouvrant (3, 3a, 3b) intégré dans ladite ouverture, et délimité par un cadre consistant en un profilé ayant des chambres intérieures creuses, - une poignée (10) fixée sur le cadre de l'ouvrant (3, 3a, 3b) orienté vers l'intérieur de l'habitation, ladite poignée (10) étant apte à effectuer un mouvement rotatif entre une position de fermeture de l'ouvrant (3, 3a, 3b) et une position d'ouverture de l'ouvrant (3, 3a, 3b). Cette menuiserie est caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de protection de ladite poignée (10) consistant en au moins un renfort localisé au voisinage de la poignée (10), et positionné dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (X) de la poignée (10).
Patent FR-3027252-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un objet a anse et d'une machine a jet d'encre pour imprimer l'objet
Inventor: DUMENIL FRANCOIS
IPC: B41F17/14
Filed: 2014-10-20
Abstract: Ensemble d'au moins un objet (5) et d'une machine (10) pour imprimer l'objet, l'objet comportant une surface externe (7) sensiblement de révolution autour d'un axe (A), et une anse (9), la machine comprenant : - au moins quatre têtes d'impression (T1, T2, T3, T4) à jet d'encre, chaque tête d'impression définissant un plan médian (P1, P2, P3, P4), - au moins un porte-objet (16) adapté pour porter l'objet et un support (14) sur lequel est fixé le porte-objet, - un système d'actionnement (20) pour déplacer le support par rapport aux têtes d'impression dans au moins quatre configurations d'impression, le porte-objet étant adapté pour entraîner l'objet en rotation autour de l'axe dans chaque configuration d'impression, et - un système de commande (12) propre, dans chaque configuration d'impression, à commander le porte-objet pour déplacer l'objet en rotation par rapport à la tête d'impression correspondante autour de l'axe d'une position initiale d'impression, dans laquelle l'anse se situe à proximité de la tête d'impression d'un côté du plan médian de la tête d'impression, à une position finale d'impression, dans laquelle l'anse se situe à proximité de la tête d'impression de l'autre côté du plan médian, l'anse étant déplacée selon une trajectoire circulaire (Γ), les autres des quatre têtes d'impression étant disposées à l'écart de la trajectoire de l'anse.
Patent FR-3031103-A1 (FR)
Title: Coulis cimentaire pour remplissage d'un espace annulaire autour d'une alveole de stockage de dechets radioactifs creusee dans un milieu argileux
Inventor: MICHAU NICOLAS
IPC: G21F9/36
Filed: 2014-12-24
Abstract: Le coulis cimentaire selon l'invention permet de combler l'espace annulaire autour d'une installation de stockage souterrain de déchets radioactifs. Il consiste à utiliser du ciment de type CEM I, du laitier de hauts fourneaux, de l'argile, de l'eau, des adjuvants non-organiques et de la fumée de silice.
Patent FR-3041133-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de formulation et de fabrication sur mesure d'un parfum
Inventor: LIBANORI ALBERTO
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne une méthode de fabrication sur mesure d'un parfum pour un utilisateur sur la base de données personnalisées qui peuvent inclure des données olfactives visuelles, verbales, sonores et/ou tactiles, et les dispositifs de fabrication pour la mise en œuvre de cette méthode.
Patent FR-3031291-A1 (FR)
Title: Dispositif pour acte medical comprenant d’un cote un trocart et de l’autre cote une canule
Inventor: BUCHS OLIVIER
IPC: A61M25/06
Filed: 2015-01-06
Abstract: Dispositif pour acte médical, comprenant un manche (2) supportant axialement d'un côté une aiguille rigide (4) formant un trocart prévu pour percer la peau, le dispositif étant équipé d'un bouchon (12) d'étanchéité recouvrant au moins l'aiguille rigide, ce dispositif comportant de l'autre côté un tube protecteur allongé (8) monté sur le manche (2), contenant une aiguille formant une canule (14).
Patent FR-3032933-A1 (FR)
Title: Face avant pour vehicule automobile avec un capot
Inventor: AMIEL LIONEL
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention a trait à une face avant (4) pour véhicule automobile avec un capot avant (8), comprenant : une traverse supérieure (18) ; un élément déformable (22) s'étendant transversalement au-dessus de la traverse supérieure (18) ; la traverse supérieure (18) comprend une portion centrale (26) et deux portions latérales (32, 32') de part et d'autre de la portion centrale (26), ladite portion centrale (26) étant surélevée par rapport auxdites portions latérales (32, 32') et comprenant des moyens de fixation (30) d'une serrure (24) du capot (8). L'élément déformable (22) prend appui sur la traverse supérieure (18) et est destiné à s'étendre sous le capot (8).
Patent FR-3034162-A1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique de regulation de la circulation d'un fluide, ainsi que vanne thermostatique comprenant un tel dispositif
Inventor: DA SILVA WILLIAM
IPC: G05D23/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: Ce dispositif thermostatique (2) comprend un élément thermostatique (10), ainsi qu'un obturateur (20), qui est déplaçable axialement par rapport à un siège fixe (5A) d'un boîtier (3) de manière à ouvrir et fermer un passage de circulation de fluide et qui est lié à une partie mobile (11) de l'élément thermostatique de sorte que, lors de la dilatation d'une matière thermodilatable de l'élément thermostatique, la partie mobile entraîne axialement l'obturateur par rapport au siège. L'obturateur comprend un joint (21) appuyé de manière étanche contre le siège lorsque le passage de circulation du fluide est fermé. Afin que l'intégration à l'obturateur du joint d'étanchéité soit à la fois économique et performante d'un point de vue mécanique, l'obturateur comprend en outre deux pièces métalliques distinctes (22, 23), qui enserrent axialement entre elles le joint et dont la première pièce est pourvue d'un alésage intérieur (22C) de réception de la partie mobile de l'élément thermostatique tandis que la seconde pièce est rapportée autour de la première pièce et fixée à la face extérieure de cette première pièce.
Patent FR-3039526-A1 (FR)
Title: Trappe a recuperation de lixiviat
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-07-31
Abstract: La trappe (12, 112, 212) pour conteneur (10, 100, 200) de collecte de déchets à vidage par le bas par ouverture de cette trappe (12) est caractérisé en ce qu'elle comprend un réservoir (14) et des moyens de filtrage (16, 18, 20, 120, 220) configurés pour empêcher les déchets solides de chuter dans le réservoir (14) et pour permettre à un lixiviat provenant des déchets de s'écouler dans le réservoir (14).
Patent FR-3039955-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stimulation acoustique des ondes cerebrales d'une personne.
Inventor: SOULET DE BRUGIERE QUENTIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-08-04
Abstract: Procédé et système de stimulation acoustique des ondes cérébrales d'une personne (P) comportant la fourniture (6) d'un signal de base, l'acquisition (3) d'un signal de mesure, la définition d'une fréquence de stimulation souhaitée en fonction du signal de mesure et d'un indicateur de contenu spectral visé, la détermination d'un signal modifié en fonction du signal de base, du signal de mesure et de l'indicateur de contenu spectral visé, de telle sorte qu'un signal d'interférence entre le signal modifié et le signal de base comporte une composante de stimulation à une fréquence définie en fonction du signal de mesure et de l'indicateur de contenu spectral visé, et que la composante de stimulation soit synchronisée en phase avec une onde cérébrale de la personne à la fréquence de stimulation souhaitée, l'émission (4a, 4b) du signal de base et du signal modifié, de sorte que le signal de base et le signal modifié soient perçus de manière stéréophonique par la personne (P).
Patent FR-3040281-A1 (FR)
Title: Installation de toilettes a lombricompostage a utilisations frequentes
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: C02F11/16
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une installation de toilettes comportant au moins un local d'aisance (2) jouxtant un local technique (3) aménagé de manière que les parois latérales opposées (8, 9) du local se trouvent d'une part, situées à sensiblement une même distance d'un système de réception (21) des déchets, et d'autre part éloignées du système de réception (21) d'une distance permettant la formation de zones de compostage (26, 27) à partir des parois (8, 9), cette installation pouvant être complètement préfabriquée en atelier, puis transportée sur site par voie routière, éventuellement en convoi exceptionnel.
Patent FR-3041783-A1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/0362
Filed: 2015-09-24
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3), ledit module (3) comprenant : - un élément mobile (5), - un réservoir (7) contenant un fluide magnéto-rhéologique en contact avec l'élément mobile (5), - une unité (9) d'application d'un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique en fonction de la position de l'élément mobile (5), caractérisée en ce que l'interface de commande (1) comporte également un composant (11) apte à être déformé par un effort exercé sur l'élément mobile (5) lorsque l'intensité du champ magnétique appliqué est supérieure à un seuil prédéterminé, ledit composant (11) comprenant une jauge de contrainte (13) configurée pour permettre la détection de la déformation du composant (11).
Patent FR-3044129-A1 (FR)
Inventor: FERNANDEZ ACUNA ALFREDO
IPC: G06F40/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: Des systèmes, méthodes, et produits de programme d'ordinateur pour associer un utilisateur d'un système de réseautage social à un client d'un fournisseur de services de voyage. En réponse à la réception d'un message publié par l'utilisateur sur le système de réseautage social, une source de données de voyage est interrogée pour identifier un profil de client sur la base d'information liée à l'utilisateur ou à de l'information liée au contenu du message. Le message de l'utilisateur et l'information du profil du client sont affichés à l'écran. Une réponse au message publié sur les médias sociaux est formulée basée sur l'information du profil du client.
Patent FR-3044096-A1 (FR)
Title: Capteur de courant et dispositif pour la mesure d'un courant electrique
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: G01R15/18
Filed: 2015-11-23
Abstract: Capteur de courant de type Rogowski comportant deux couches de bobines (2, 3) entourant un conducteur de courant (10), chaque couche de bobines comportant plusieurs enroulements bobinés selon plusieurs axes formant le contour de polygones de formes identiques, disposés selon des plans parallèles (P1, P2), et placés en vis-à-vis de telle sorte que chaque zone d'angle du premier polygone (201, 202, 203, 204) soit située en face d'une zone d'angle correspondante du seconde polygone (31, 32, 33, 34) et tel que dans chaque zone d'angle, des spires de l'enroulement (21, 22, 23, 24) de la première couche de bobines (2) ont des orientations différentes de celles des spires de l'enroulement de la seconde couche de bobines (3) dans la zone d'angle en vis-à-vis.
Patent FR-3044511-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'un mobile evoluant dans une region geographique couverte de cellules de reseaux
Inventor: HENRY-LABORDERE ARNAUD
IPC: H04W40/12
Filed: 2015-11-26
Abstract: Système de pilotage ayant une base de données de cellules (BD Cell), contenant les caractéristiques de la technologie radio (RAT) de toutes les cellules de la région, et une unité de pilotage (PILRAT) reliée aux registres de l'opérateur contenant les informations instantanées du mobile (MS) et à la base de données (BD Cell), comparant périodiquement les données instantanées du mobile (MS) aux données des réseaux dans les cellules voisines de celle dans laquelle séjourne le mobile (MS) pour retenir le meilleur réseau (Rj) à portée du mobile (MS). Il transmet une instruction d'inscription de ce réseau (Rj) dans le fichier de la carte SIM, comme dernier réseau (RPLMN) utilisé par le mobile (MS) et déclenche une réinitiali-sation .
Patent FR-3044690-A1 (FR)
Title: Bloc de beton moule avec entretoise en forme de chevron
Inventor: MARTINOT BENJAMIN
IPC: E04C1/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un bloc de béton moulé de maçonnerie en forme de parallélépipède (1) présentant une face supérieure (2) et une face inférieure (3), deux faces de parement (4, 5) et deux faces latérales, ce bloc comportant deux parois de parement (9) s'étendant parallèlement entre elles et reliées par des entretoises (13, 22). Selon l'invention, au moins l'une des entretoises (13) présente une forme de chevron.
Patent FR-3051232-A1 (FR)
Title: Compensateur inertiel de force attractive
Inventor: MOLINA ALEXANDRE
IPC: F03G7/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention présentée ici nommé Compensateur inertiel de force attractive est un dispositif technologique permettant de compenser une force attractive tendant à faire varier la position spatial de l'invention dans au moins une direction donné, grâce à la force centrifuge d'un ou plusieurs flux de matière (8) en orbite inertiel non géostationnaire orbitant d'un point A nommé sortie à un point B nommé entré. Ceci afin de faire léviter des objets, des corps (6). La présente invention comprend au minimum les éléments constitutifs suivant : une alimentation en énergie (2); un accélérateur de flux de matière (1) ; un espace de longueur [AB] ou le flux de matière n'est porté que par sa force centrifuge ; un flux de matière (8) ; une sortie correspondant au point A début de la mise en orbite du flux de matière ; une entrée correspondant au point B fin de la mise en orbite du flux de matière ; un circuit de retour (5) connectant le point B au point A ; un transducteur centrifuge-réaction de support (4) situer dans l'espace [AB]; un système d'allumage et d'extinction (3) de l'accélérateur de flux de matière ;une connexion mécanique (7) entre le transducteur centrifuge-réaction de support et tous les éléments cités. L'invention est particulièrement destiné à faire lévité des satellites, des vaisseaux spatiaux, des aéronefs, des exosquelettes.... il existe une infinité d'application de ce système
Patent FR-3055156-A1 (FR)
Title: Procede de mesure en temps reel de l'epaisseur de la paroi et ses applications
Inventor: MINC NICOLAS
IPC: G01N33/533
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'industrie en biotechnologie, dont la portée d'application est aussi bien dans le secteur de la santé, de l'agro-industrie que de la recherche. La présente invention propose plus particulièrement une nouvelle méthode pour mesurer l'épaisseur de la paroi cellulaire de cellules à paroi, ainsi que sa mise en œuvre dans diverses applications.
Patent FR-3058228-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un vehicule
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'un véhicule comprenant un équipement embarqué (10) intégrant un module de géolocalisation et un module de communication radiofréquence, un serveur comprenant des moyens de communication avec ledit module de communication radiofréquence, des moyens pour exécuter une application de géolocalisation en fonction des données numériques échangées avec ledit boîtier et une interface de communication avec des terminaux distant (16, 17, 18) par le réseau Internet caractérisé en ce que le système comporte en outre un badge (20) équipé d'un module de communication de type BLE (Bluetooth Low Energy) ou un téléphone cellulaire, et en ce que ledit équipement embarqué est constitué par un boîtier (10) intégrant une prise allume-cigare mâle (13), une batterie électrique, et un module de communication de type BLE (Bluetooth Low Energy) associé à un circuit électronique modifiant un état du système en fonction de la détection d'un badge ou téléphone cellulaire (20) apparié audit équipement embarqué (10).
Patent FR-3043794-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique et dispositif d'eclairage equipe d'un tel composant
Inventor: KLAUS THOMAS
IPC: G02B26/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: Composant micromécanique (100) ayant un micro-miroir (3) logé dans un boîtier de miroir (2) muni d'une fenêtre d'entrée et/ou de sortie de lumière (12), et un boîtier (G1) ayant un côté inférieur (U1) et un côté supérieur (O1). Le boîtier (G1) est librement accessible dans la direction latérale (L) et le côté supérieur (O1) comporte un circuit d'exploitation (A1). Un socle de contact métallique (K1) est placé dans un orifice de réception (A 10) réalisé dans le côté intérieur (O1) du boîtier (G1) de façon à avoir une ouverture (10) au niveau du socle (K1) entre la face (V1) du côté inférieur (U1) jusqu'au dos (R1) du côté inférieur (U1) en étant encadrée par le socle. Le boîtier de miroir (2) se trouve sur le socle de contact métallique (K1), et une plaque de circuit souple (1) relie électroniquement le circuit d'exploitation (A1) au boîtier de miroir (2).
Patent FR-3060817-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et de suivi de l'acheminement d'un colis d'un point d'expedition a un point de destination, via un trajet segmente, par des transitaires d'opportunite
Inventor: MERCURIOT OLIVIER
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place et de suivi de l'acheminement d'un objet (11), d'un point d'expédition (E) vers un point de destination (D), par segments de trajets (12n) consécutifs chaque segment de trajet étant effectué par un transitaire d'opportunité (13n) choisi parmi des transitaires agréés, ledit objet (11) étant transféré d'un transitaire au suivant en fin de parcours d'un segment de trajet. Le procédé met en œuvre la construction d'une chaine de transitaires pour acheminer l'objet (11); la sécurisation des transferts successifs de l'objet transporté (11), de transitaire à transitaire; et l'information du gestionnaire central (15) sur la complétude des transferts successifs de l'objet (11) de transitaire à transitaire; l'ensemble étant réalisée au moyen de terminaux portables (14n) dont chacun des transitaires (13n) est muni; chaque terminal portable (14n) étant apte à capturer des images graphiques et extraire les informations codées dans les images capturées ainsi qu'à communiquer avec le gestionnaire central (15) au moyen d'une connexion Internet fixe ou d'une connexion Internet mobile.
Patent FR-3060624-A1 (FR)
Title: Element de construction, paroi, et batiment utilisant l'element de construction
Inventor: AZOULAY ALBERT
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (10) pour bâtiments, comprenant au moins une première paroi (12a) avec une face interne et une face externe, l'élément de construction présentant au moins un bord à emboîture (20s, 20i, 22g, 22d), la première paroi (12a) présentent au moins une feillure à épaulements (24ad, 24ag, 24as, 24al, 24bd, 24bg, 24bs, 24bi, 25ad, 25ag, 25as, 25ai, 25bd, 25bg, 25bs, 25bi) sur le bord à emboîture, la feuillure présentant un épaulement frontal adjacent à de la face interne et la face externe de la paroi, et un épaulement déprimé, en retrait par rapport à frontal, et adjacent à l'autre de la face interne et de la face externe de la première paroi. Conformément à l'invention, un canal (28) s'étend le long de l'un de l'épaulement frontal (25ad) et de l'épaulement déprimé (24ag) adjacent à la face externe de la première paroi (12a). Application à la construction bâtiments.
Patent FR-3048106-A1 (FR)
Title: Procede visuel d'authentification
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: G06K9/20
Filed: 2016-02-20
Abstract: L'invention concerne Procédé visuel d'authentification et/ou de contrôle d'intégrité d'un sujet consistant à superposer visuellement, optiquement ou de manière électronique :         - d'une part, au moins une image dite d'authentification d'au moins une région d'authentification d'un sujet authentique, l'image d'authentification comprenant au moins une texture à composante aléatoire,         - et, d'autre part, la région d'authentification en elle-même d'un sujet candidat ou au moins une image de vérification de la région d'authentification du sujet candidat,         pour en cas d'observation par un opérateur, sur l'image résultant de la superposition, d'un phénomène optique de type motif de Glass au niveau de la région d'authentification conclure à conclure que le sujet candidat est le sujet authentique et/ou à l'intégrité au moins partielle de la région d'authentification du sujet authentique.