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Patent FR-3046028-A1 (FR)
Title: Maison de toilette pour animaux avec tiroir et autonettoyante
Inventor: DELVAL CHRISTINE DANIELLE ANDREE DECAT
IPC: A01K1/01
Filed: 2015-12-29
Abstract: Le dispositif, est une maison de toilette constituée d'un bac-réceptacle dans lequel s'insère un tiroir surmonté d'une grille, il est destiné aux animaux de compagnie en utilisant principalement une litière composée de pellets de bois ou autre matière se désagrégeant en poudre au contact de l'urine des animaux. Il peut accessoirement être utilisé avec une litière agglomérante avec l'adjonction d'un plateau. Une pelle appropriée à l'évacuation des selles vient compléter le dispositif. Il permet une moindre manutention, plus d'hygiène et une évacuation plus aisée des matières souillées. Les dimensions seront adaptées à chaque catégorie d'animaux pour laquelle il sera utilisé. Le dispositif est constitué d'un bac-réceptacle (1), d'un tiroir (2) qui vient s'installer à l'intérieur qui recevra la poudre de pellets, d'une grille (3) posée sur le bac-réceptacle (1) qui permettra le tri entre les pellets et ceux réduits en poudre de bois, de deux retours internes (6) sur le bac-réceptacle (1) qui permettront de recevoir éventuellement un plateau (7) pour l'utilisation de litière agglomérante classique, de deux inserts (5) sur les deux longueurs du bac (car rectangulaire, si carré sur 2 des côtés) permettant l'insertion d'un couvercle (4). Il sera joint au dispositif une pelle (9) qui permettra l'évacuation facile de selles. Elle sera percée d'orifices d'environ 5 à 7 mm permettant l'enlèvement des selles mais pas des pellets.
Patent FR-3032375-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau d'habillage de vehicule automobile
Inventor: GILLET CHRISTOPHE
IPC: B60R13/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un panneau (1) comprenant une âme (2) autoportante à base de mousse de polyuréthanne, ladite âme comprenant une face d'endroit (3) et une face d'envers (4), ledit panneau comprenant en outre une couche de revêtement d'endroit (5) collée sur ladite face d'endroit, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir un moule comprenant une matrice et un couvercle définissant après fermeture dudit moule une cavité de moulage ; disposer sur ladite matrice une couche de ouate (6) ; injecter sur ladite couche de ouate un mélange précurseur de mousse de polyuréthanne rigide ou semi-rigide ; fermer ledit moule de manière à permettre l'expansion dudit mélange dans ladite cavité ; après formation de ladite mousse, dans laquelle est noyée ladite couche de ouate, démouler l'élément obtenu formant ladite âme ; coller sur ladite face d'endroit ladite couche de revêtement d'endroit. La présence de la couche de ouate (6) permet de supprimer ou de minimiser les défauts de surface observés sur les faces (3, 4) de l'âme (2), en homogénéisant la taille des bulles qui crèvent en surface lors de la formation de la mousse.
Patent FR-3037383-A1 (FR)
Title: Dispositif de desenfumage
Inventor: CHALMANDRIER SERGE
IPC: E04D13/035
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désenfumage (10), destiné à équiper un bâtiment et comprenant : une costière (20) délimitant un canal d'évacuation (24) de fumée (F) à travers un plafond (4) du bâtiment, au moins un élément ouvrant mobile par rapport à la costière (20), et un système actionneur configuré pour déplacer l'élément ouvrant entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le dispositif de désenfumage (10) est caractérisé en ce qu'il comprend également des organes déflecteurs (60) positionnés au niveau du plafond (4) sur au moins deux bords internes (22) opposés de la costière (20), chacun des organes déflecteurs (60) comportant une zone d'inflexion (67), une partie avant (68) disposée dans le prolongement de la costière (20) pour guider la fumée (F) de la zone d'inflexion (67) vers le canal d'évacuation (24), et une partie arrière (69) disposée en retrait de la zone d'inflexion (67).
Patent FR-3041531-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide comprenant une forte teneur en huiles non volatiles, un tensioactif non ionique silicone et procede de traitement des levres
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide comprenant : * au moins 70 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une huile non volatile ou d'un mélange monophasique de plusieurs huiles non volatiles, la composition comprenant au moins une huile non volatile hydrocarbonée, polaire ou apolaire ; * au moins un épaississant minéral ; * au moins un tensioactif non ionique siliconé à une teneur de moins de 1 % en poids, par rapport au poids de la composition ; * au moins des particules solides, colorées ou non colorées. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou soin des lèvres dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3055423-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un navire
Inventor: VEYER ANTOINE
IPC: G01S13/53
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un navire, le procédé comportant l'obtention d'une première image radar à synthèse d'ouverture inverse d'un navire à identifier (8) et de la position relative du navire à identifier et du radar, la détermination d'un ensemble de navires candidats pour le navire à identifier, la génération d'une deuxième image radar à synthèse d'ouverture inverse pour chaque navire candidat, la comparaison de la première image radar à synthèse d'ouverture inverse avec chaque deuxième image radar à synthèse d'ouverture inverse générée, pour obtenir pour chaque deuxième image radar à synthèse d'ouverture inverse générée un score de similitude, et le classement des scores de similitudes.
Patent FR-3046744-A1 (FR)
Title: Exosquelette avec jambes telescopiques a l’arriere.
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B66D3/18
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un exosquelette de membres inférieurs comportant deux jambes (2, 3), un bâti (4) du type sac à dos destiné à être fixé sur le dos d'un utilisateur et à supporter une charge, des moyens d'actionnement des jambes en fonction des mouvements de l'utilisateur, chaque jambe étant reliée à une extrémité au bâti, par une première articulation (42, 43), et à une autre extrémité à un élément de liaison (5, 6) avec le pied de l'utilisateur, par une deuxième articulation. Les jambes (2, 3) sont du type télescopique et situées à l'arrière du corps de l'utilisateur, en cours d'utilisation
Patent FR-3037683-A1 (FR)
Title: Caracterisation automatisee de pvt et mesure de debit
Inventor: ORTIZ THOMAS MANUEL
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: Un système de modélisation (200, 400) de la pression-volume-température (PVT) comprend un dispositif de détection (116, 316, 118, 318) configuré pour obtenir une mesure de fluide d'un fluide de production dans une partie de fond de puits d'un système de puits (100, 302a, 302b, 302c) ou dans une partie en surface du système de puits (100, 302a, 302b, 302c), et un processeur (202, 410) comprenant un concepteur de modèles PVT, le processeur (202, 410) étant configuré pour recevoir les mesures de fluide du dispositif de détection (116, 316, 118, 318), pour appliquer les mesures du fluide sous forme d'une entrée dans le concepteur de modèle PVT et pour générer un modèle PVT (208, 406, 412).
Patent FR-3050414-A1 (FR)
Title: Faux plancher pour vehicule automobile
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention porte sur un faux-plancher (2) d'insonorisation pour l'habitacle d'un véhicule automobile, le faux-plancher (2) comprenant un élément d'insonorisation (5) et une structure de support (4) du faux-plancher (2) sur le véhicule, la structure de support (4) comprenant au moins un pied de support (42) et un orifice (45) au niveau de l'extrémité libre (44) dudit pied de support (42), le faux-plancher (2) comprenant un obturateur (6) monté dans ledit orifice (45) et adapté pour servir d'interface entre le pied de support (42) et le véhicule.
Patent FR-3050889-A1 (FR)
Title: Circuit d'emission optique en creneaux
Inventor: BRANCA XAVIER
IPC: H03K5/19
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne un circuit d'émission optique, comprenant une source optique (3) et un premier interrupteur (7) connectés en série à une source d'alimentation (13) commandée par un circuit de régulation (15), le premier interrupteur étant commandé par une source (9) de signal en créneaux (Pα), le circuit de régulation régulant le courant fourni par la source d'alimentation en fonction du produit d'une consigne de courant crête (IP-TARGET) par le rapport cyclique (α) du signal en créneaux.
Patent FR-3054805-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments et a bande de roulement rainuree
Inventor: DEROBERT MAZURE JEAN CHARLES
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant deux couches de travail (41, 42), comprenant des éléments de renforcement (411, 421) parallèles entre constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section dont la plus petite dimension est au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.5 mm. Dans au moins une portion axialement extérieure (22, 23) du sommet comprenant des rainures axialement extérieures (24) de profondeur au moins égale à 5 mm et au moins larges de 1 mm,, l'épaisseur radiale E du mélange caoutchouteux entre les éléments de renforcement couches de travail (41, 42) est au moins égale à 1.5 fois la valeur de l'épaisseur radiale Ec entre les éléments de renforcement des au moins deux couches de travail dans le plan circonférentiel médian, le mélange caoutchouteux s'étendant depuis les extrémités les moins axialement extérieures des éléments de renforcement des couches de travail (41, 42) sur une longueur axiale au moins égale à 25 mm.
Patent FR-3054951-A1 (FR)
Title: Engin mobile, systeme d'alimentation pour animaux comprenant un tel engin et procede de distribution d'aliment complet ou complementaire au moyen d'un engin mobile
Inventor: GARRES PATRICK
IPC: A01K5/02
Filed: 2016-08-12
Abstract: Un engin mobile (2) comprend des moyens de locomotion (6) et une pluralité de récipients (8) destinés chacun à recevoir au moins un aliment (A) et pourvus chacun d'un organe de distribution (14 ; 50 ; 52) déplaçable entre une position fermée, dans laquelle l'aliment (A) reçu dans le récipient (8) y est retenu, et une position ouverte, dans laquelle l'aliment (A) reçu dans le récipient (8) est distribué. L'engin mobile (2) comprend une unité de commande (20) conçue pour commander sélectivement le déplacement de l'un au moins des organes de distribution (8). Un système d'alimentation comprenant un tel engin mobile et un procédé de distribution d'aliment au moyen d'un tel engin mobile sont également décrits.
Patent FR-3056534-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'assistance a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile (100), comprenant au moins un module de contrôle (no) et des moyens lumineux (120) aptes à éclairer au moins une zone de l'habitacle (210) d'un véhicule automobile (200). Le module de contrôle (110) est configuré pour recevoir au moins une information en provenance d'un capteur de vitesse du véhicule et le module de contrôle (110) est configuré pour modifier au moins un paramètre de fonctionnement des moyens lumineux (120) en fonction des informations provenant du capteur de vitesse. L'invention permet ainsi d'assister le conducteur dans le contrôle de son allure en fonction de son environnement, par l'intermédiaire des signaux lumineux émis par les moyens lumineux (120).
Patent FR-3057332-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d’un conduit sur un support au moyen de brides captives librement ajustables
Inventor: ROBINAULT MICHEL
IPC: F16L3/12
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation destiné à fixer une pièce mécanique (1), telle qu'un conduit, sur un support (2), tel qu'un moteur ou un châssis de véhicule, au moyen d'une bride de fixation (3), ledit procédé incluant : placer la bride de fixation sur un premier tronçon (11) de la pièce (1), selon une configuration lâche, prévoir sur le premier tronçon (11) au moins une butée (12, 13) et sur la bride de fixation (3) au moins un organe d'appui (14, 15, 16, 17, 114, 115, 116, 117), qui coopère avec la butée (12, 13) de manière à limiter, dans la configuration lâche, la course de la bride de fixation (3) à une plage de déplacement autorisée (T3, R3) prédéterminée, qui permet de sélectionner librement une position adaptée (PA) de la bride (3) parmi une pluralité de positions accessibles, et prévoir sur la bride un mécanisme de verrouillage (30) agencé de telle sorte que, lorsque l'on fixe le sous-ensemble (10) au support (2) au moyen de l'au moins une patte (5, 6), alors on provoque automatiquement un verrouillage du corps (4) de la bride de fixation sur la pièce mécanique (1) dans la position adaptée.
Patent FR-3057584-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une canalisation souple dans le sol, en particulier dans un sol mouvant tel que du sable
Inventor: BALLAY ARNAUD
IPC: F16L1/06
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (5) d'une canalisation souple (3) dans le sol, en particulier dans un sol mouvant tel que du sable. Le dispositif de fixation (5) comprend un câble tendeur (6) comportant un tronçon central (61), adapté à s'étendre dans le conduit central (32) de ladite canalisation souple (3), et deux tronçons d'extrémité (62), destinés à se situer hors dudit conduit central (32) et débouchant par les deux ouvertures d'extrémité (33) dudit conduit central (32). Les tronçons d'extrémité (62) comprennent : - un premier tronçon d'extrémité (62) attaché à des moyens de fixation (7) à l'intérieur d'un puits collecteur (2), et - un second tronçon d'extrémité attaché à des moyens d'ancrage au sol.
Patent FR-3058064-A1 (FR)
Title: Composition a base d'acide hyaluronique comprenant de la mepivacaine
Inventor: COUCHOUREL DENIS
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: [000286] L'invention concerne une composition aqueuse, comprenant au moins un acide hyaluronique et de la mépivacaïne, destinée à être utilisée dans la prévention de la formation des œdèmes. L'invention concerne également des méthodes et des utilisations relatives à ladite composition.
Patent FR-3060890-A1 (FR)
Title: Transmission d'energie electrique entre entites usageres d'un reseau de distribution
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne la livraison d'une quantité d'énergie électrique entre une entité productrice d'énergie et une entité consommatrice d'énergie. La quantité d'énergie est livrée via un réseau de distribution d'électricité sous la forme d'au moins un flux temporel de puissance électrique, à un niveau constant au moins sur une partie principale du flux. En particulier, le flux comporte en outre, pour une identification de la livraison via le réseau, une partie complémentaire incluant des données d'identification de la livraison, partie complémentaire dans laquelle la puissance électrique est modulée en amplitude, la partie complémentaire présentant ainsi des durées (T0) pendant lesquelles la puissance électrique est inférieure audit niveau constant de la partie principale du flux.
Patent FR-3061062-A1 (FR)
Title: Installation d’extrusion comportant une tete d’extrusion perfectionnee
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-12-22
Abstract: Installation pour fabriquer une bande de profilé à base de plusieurs mélanges d'élastomères de composition différente par coextrusion, comportant au moins deux extrudeuses (10, 20, 30, 40) d'alimentation en mélange d'élastomères d'une tête d'extrusion (50), la tête d'extrusion comprenant un ensemble d'au moins deux plaques (201, 202, 203, 204) disposées côte-à-côte, chaque plaque comportant au moins une cavité permettant de canaliser le mélange en provenance d'une extrudeuse (10, 20, 30, 40) vers un orifice de sortie ; Selon l'invention, lesdites plaques (201, 202, 203, 204) sont agencées sensiblement transversalement à la direction de sortie des flux de mélanges desdites extrudeuses (10, 20, 30, 40).
Patent FR-3061568-A1 (FR)
Title: Dalle tactile vibrante
Inventor: CHAPPAZ CEDRIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention concerne une dalle tactile vibrante, comportant : une plaque (22) ; deux premières portions allongées (32) approximativement parallèles entre elles, présentant un coefficient de réflexion acoustique supérieur à celui de la plaque, et reliées à une première face de la plaque ; et deux bandes d'actionneurs piézoélectriques (4) approximativement parallèles audites portions et situées entre celles-ci.
Patent FR-3065134-A1 (FR)
Title: Haut-parleur et enceinte acoustique le comportant
Inventor: DEBAIL BERNARD
IPC: H04R9/06
Filed: 2017-04-10
Abstract: Le haut-parleur (20) est muni, selon un axe de symétrie en rotation, d'une membrane mobile (2) en face avant, d'une structure arrière (11) en face arrière et d'un moteur (6, 8, 9) d'actionnement de la membrane mobile entre la membrane et la structure arrière. Le diamètre de la structure arrière, perpendiculairement à l'axe de symétrie, est supérieur au diamètre de la face avant du haut-parleur. Dans des modes de réalisation, la structure arrière porte des ailettes (13) de refroidissement sur sa périphérie. L'enceinte acoustique (50) comporte un haut-parleur selon l'invention et un premier coffret (31) entourant le haut-parleur jusqu'à la structure arrière sans couvrir la structure arrière. Dans des modes de réalisation, l'enceinte comporte un deuxième coffret (32) prenant appui sur la face arrière de la structure arrière du haut-parleur et comportant une électronique (51) refroidie par la structure arrière du haut-parleur.
Patent FR-3066978-A1 (FR)
Title: Palier comprenant un bras de maintien d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie associes, et procede de blocage d'une timonerie dans sa position de transport
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: F16B21/06
Filed: 2017-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet un palier (1) d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage caractérisé en ce que le palier (1) comporte un bras de maintien (11) d'une bielle dans une position de transport, le bras de maintien (11) logeant à son extrémité libre (11a) un élément de blocage (13) de la bielle dans une position de transport, ledit élément de blocage (13) étant mobile en translation entre une position déverrouillée et une position de verrouillage dans laquelle la bielle est bloquée dans la position de transport.
Patent FR-3066891-A1 (FR)
Title: Element d’application biseaute a profil lateral convexe
Inventor: LEBRAND JEAN MARC
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un élément d'application (6) cosmétique d'axe longitudinal (X) comportant un faisceau (20) de fibres (41) en polymère synthétique, les fibres (41) s'étendant au moins partiellement selon l'axe (X) et le faisceau (20) comportant une âme centrale (43) et une enveloppe externe (42), le faisceau (20) se prolongeant, en éloignement de son extrémité distale (13), en délimitant une face d'extrémité (26) qui définit, en section longitudinale selon l'axe (X), un biseau d'angle (β) à l'extrémité distale de l'élément d'application (6).
Patent FR-3071392-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pour vegetaux d'ornement
Inventor: GOUX MICKAEL
IPC: A47G33/12
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse (100) pour végétaux d'ornement, et notamment pour sapins, destinée à former un ensemble ornemental de haute taille. La structure (100) comprend un tronc central (10) formé d'une pluralité de tronçons (11) s'étendant selon un axe principal (1) : • au moins un tronçon (11) étant muni d'une pluralité de bras (13) répartis sur le pourtour du tronçon (11), et s'étendant radialement par rapport à l'axe principal (1), • chaque bras (13) étant muni d'un moyen d'accrochage (14) pour maintenir au moins un végétal d'ornement.
Patent FR-3071749-A1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant un alliage ni4w et son utilisation en synthese fischer-tropsch
Inventor: CORRAL VALERO MANUEL
IPC: C10G2/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un catalyseur contenant un alliage nickel-tungsten Ni4W, déposé sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine, ledit support contenant éventuellement une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3075397-A1 (FR)
Title: Detecteur double technologie comprenant un capteur inductif et un radar
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01S13/88
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur double technologie comprenant une tête de détection (10) comprenant :
 - une plateforme (11) et
 - un capteur inductif fixé sur la plateforme (11) et comprenant une bobine émettrice (12) et une bobine réceptrice (13) distinctes, la bobine émettrice (12) et la bobine réceptrice (13) formant chacune une boucle, la boucle de la bobine émettrice (12) chevauchant au moins partiellement la boucle de la bobine réceptrice (13) de manière à former une zone de couplage (14), la zone de couplage (14) étant allongée suivant une première direction longitudinale définissant un premier axe (Xi),
 le manche (20) s'étendant dans un plan (Pi) normal à la plateforme (11) et le premier axe (X1) de la zone de couplage (14) étant transversal audit plan (Xi).
Patent FR-3068226-A1 (FR)
Title: Double poignee de vanne, monolithique
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: F16K3/30
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'objet de l'invention est une double poignée (10) apte à remplacer un robinet de vanne (14) ou une poignée de porte comportant un premier et un second moyens de préhension (26-1, 26-2), caractérisée en ce que les deux moyens de préhension (26-1, 26-2) et sont orientés l'un par rapport à l'autre d'un angle strictement inférieur à 180°.
Patent FR-3084055-A1 (FR)
Title: Systeme et necessaire de purge d'un reservoir et procedes de purge et de montage associes
Inventor: DUFAURE TEDDY
IPC: B64D37/20
Filed: 2018-07-17
Abstract: Le système comporte un corps (48) propre à être monté sur le réservoir (16) et une valve (50), reçue dans le corps (48), et présentant une configuration de libération d'un canal de sortie (70) et une configuration d'obturation étanche du canal de sortie (70). Le système comprend en outre une conduite de transport (44) solidaire dudit corps (48), la conduite de transport (44) étant propre à être raccordée fluidiquement à une conduite d'alimentation (20) de carburant destinée à alimenter un dispositif de production d'énergie. La conduite de transport (44) s'étend au moins entre une entrée d'aspiration (52) de carburant et une sortie d'éjection (54), l'entrée d'aspiration (52) étant propre à déboucher dans le réservoir (16) et la sortie d'éjection (54) étant propre à déboucher dans la conduite d'alimentation (20) lorsque le corps (48) est monté sur le réservoir (16).