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Patent FR-3004811-A1 (FR)
Title: Controleur de continuite
Inventor: MAROTTE PHILIPPE
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: La présente invention concerne un contrôleur de continuité de conducteurs de protection et de liaisons équipotentielles d'installations électriques, comportant un boitier d'électronique de test qui est reliée ou est apte à être reliée électriquement à un câble se terminant par un contact apte à être connecté à une référence de tension, ledit boitier comprenant une façade d'interface pour sa commande et l'information de l'utilisateur. Un dérouleur est prévu pour ledit câble, le boitier de l'électronique de test et l'enrouleur étant rapportés l'un sur l'autre, l'enrouleur étant monté rotatif sur ledit boitier et en ce que l'électronique de test comporte au moins une connectique pour la connexion d'un cordon testeur.
Patent FR-3005058-A1 (FR)
Title: Composition de pre-melange pour bitumes
Inventor: PALLUAULT VINCENT
IPC: C10C3/02
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de pré-mélange pour bitumes, comprenant : - de 35% à 80%, en poids de la composition, de bitume, - de 0,1% à 65%, en poids de la composition, d'un premier copolymère d'une alpha oléfine et d'un ester d'acide carboxylique insaturé, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre de 0,1% à 65% en poids d'un second copolymère d'une alpha oléfine, d'un époxyde insaturé et d'un ester d'acide carboxylique insaturé. Elle concerne également un enrobé bitumineux comportant cette composition ainsi que l'utilisation de cette dernière pour la préparation d'un tel enrobé.
Patent FR-3005197-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une zone d'identification sur un cable d'energie et/ou de telecommunication
Inventor: DARDEL BORIS
IPC: H01B13/34
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de formation d'une zone d'identification (21) sur un câble (1) d'énergie et/ou de télécommunication muni d'une gaine revêtue (2,3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - une étape de formation d'une gaine (2) munie d'un élément d'identification, et - une étape de recouvrement partiel de la gaine (2) par un revêtement (3), de manière à laisser apparent ledit élément d'identification, l'élément d'identification apparent constituant ainsi la zone d'identification (21) du câble (1).
Patent FR-3005315-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation d'une composition contenant au moins un produit de deshydratation interne d'un sucre hydrogene, composition obtenue et ses utilisations
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: C07D493/04
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention est relative à un procédé permettant d'améliorer la stabilité de compositions d'un produit de déshydratation interne d'un sucre hydrogéné, notamment une composition d'isosorbide, ledit procédé reposant sur la mise en œuvre comme agent stabilisant de monoéthanolamine, de diéthanolamine, de triéthanolamine et de leurs mélanges. Elle se rapporte aussi aux compositions ainsi obtenues et à leurs différentes utilisations.
Patent FR-3006499-A1 (FR)
Title: Lentille electrostatique a membrane isolante ou semiconductrice
Inventor: CONSTANCIAS CHRISTOPHE
IPC: H01J37/12
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne les lentilles électrostatiques destinées à la focalisation d'un faisceau de particules chargées, et notamment d'un faisceau d'électrons. Ces lentilles sont utilisées notamment dans les canons à électrons de microscopes électroniques ou d'appareils de lithographie par faisceau d'électrons. Un but de l'invention est d'améliorer les possibilités de focalisation du faisceau de particules, et notamment d'un faisceau d'électrons émis par une cathode. La lentille comporte au moins une électrode conductrice (EL2) percée d'au moins une ouverture de passage d'un faisceau d'électrons. Des champs électriques différents sont établis en amont et en aval de l'ouverture. L'ouverture de passage est fermée au moins partiellement par une membrane mince (M) de matériau isolant ou semiconducteur transparent aux électrons, plane ou bombée. Une structuration de la membrane (trous ou surépaisseurs ou électrodes déposées sur la membrane) permet de corriger des défauts d'aberration de la lentille.
Patent FR-3006404-A1 (FR)
Title: Systeme de boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16H3/085
Filed: 2013-06-04
Abstract: Système de boîte de vitesses pour véhicule automobile, comportant un noyau de démultiplication (12) ayant au moins un axe primaire (12P), un axe secondaire (12S), un axe d'entrée (16), un dispositif de démultiplication par variation continue (50) pourvu d'une poulie primaire (56) folle sur l'axe primaire et une poulie secondaire (53) folle sur l'axe secondaire, au moins un dispositif de démultiplication (152, 156) par au moins un engrenage à pignon fou primaire (152P, 156P) et à pignon fou secondaire (152S, 156S), des dispositifs de couplage (146, 171) pour la poulie primaire, le pignon fou primaire, la poulie secondaire et le pignon fou secondaire et enfin un dispositif de prise directe (45). Un dispositif d'entraînement (28) de générateur hydraulique est relié à l'axe d'entrée. Une unité de couplage ou de découplage (20) est pour la liaison à un moteur.
Patent FR-3010081-A1 (FR)
Title: Procede de synthese sequentielle de poly(alcoxyamine amide)s, copolymeres obtenus et leurs utilisations
Inventor: LUTZ JEAN-FRANCOIS
IPC: G11B9/00
Filed: 2013-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse de poly(alcoxyamine amide)s, dont la chaîne de monomères présente au moins une liaison entre monomères qui soit thermolabile, consistant à faire réagir, sur un support solide ou soluble, un monomère acide sous la forme d'un acide carboxylique monohalogéné de formule X-C(R,R')-Y-COOH avec un monomère amine présentant un groupement radicalaire nitroxyde >N-O• terminal libre et un groupement amine primaire terminal libre -NH2 ce, en effectuant deux réaction chimiques distinctes et chimio sélective s, l'une consistant à faire réagir les groupements -COOH et -NH2 précités de manière à obtenir une liaison amide -NH-CO-Y-C(R, R')-, et l'autre consistant à faire réagir le radical -Y-C(R, R')•, obtenu in situ grâce à un catalyseur adapté audit élément halogène X, avec ladite fonction nitroxyde >N-O• afin d'obtenir une liaison de type alcoxyamine -Y-C(R, R')-O-N<, et répéter, de façon alternée, lesdites réactions chimiques précitées autant de fois que nécessaire, en présence de catalyseurs adaptés, avec un nouveau monomère acide halogéné de formule X-C(R,R')-Y-COOH identique ou différent du ou des précédents monomères acides halogénés utilisés ou avec un nouveau monomère amine radicalaire présentant un groupement >N-O• terminal libre et un groupement amine primaire terminal libre -NH2 identique ou différent du ou des précédents monomères aminés radicalaires, ce jusqu'à l'obtention de la chaîne complète de copolymère voulue. Elle a également pour objet les polymères obtenus et leurs utilisations.
Patent FR-3012322-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre une composition oxydante foisonnee
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, mettant en œuvre une composition tinctoriale (A) et une composition oxydante foisonnée (B), - ladite composition tinctoriale (A) comprenant un ou plusieurs colorant(s), et - ladite composition oxydante foisonnée (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s), et un ou plusieurs gaz.
Patent FR-3012943-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour la realisation de supports de cannes a peche
Inventor: YANG MARC
IPC: A01K97/10
Filed: 2013-11-13
Abstract: Ensemble modulaire pour la réalisation de supports de cannes à pêche, comprenant des pieds télescopiques et des barres télescopiques pour la constitution de l' armature des supports de cannes à pêche, lesdites barres étant aptes à porter à leurs extrémités des structures d'appui des cannes à pêche, comportant des segments (4) télescopiques pour la constitution des structures d'appui des cannes à pêche, des dispositifs (1) d'assemblage des barres (3) aux pieds et aux segments (4) pour la réalisation de l'armature des supports de cannes à pêche, et des raccords (2) d'assemblage des segments (4) entre eux pour la réalisation des structures d'appui des cannes à pêche.
Patent FR-3013172-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'un module photovoltaique a concentration
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: H02S50/15
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de test d'un module photovoltaïque à concentration (1) comprenant une pluralité de sous-modules (10), comprenant : - des sources lumineuses (2), - des miroirs paraboliques (4) couplés aux sources (2) de manière à renvoyer la lumière issue de chaque source (2) dans des faisceaux lumineux quasi collimatés vers le module à tester, perpendiculairement audit module (1). Chaque source lumineuse (2) comprend : - un système optique comprenant deux lentilles (21, 22) parallèles de part et d'autre d'un diaphragme (23), - une lampe (24) sur l'axe optique (X) dudit système, - un réflecteur (25) agencé sur ledit axe, du côté opposé au système optique (21, 22, 23) par rapport à la lampe (24), et mobile en translation le long dudit axe, - un boîtier (26) contenant le système optique (21, 22, 23), la lampe (24) et le réflecteur (25) et comprenant un orifice (27) de sortie du faisceau lumineux sur ledit axe.
Patent FR-3019905-A1 (FR)
Title: Radar secondaire de surveillance a grande cadence de rafraichissement
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: H01Q25/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: Dispositif comportant au moins un premier sous-système (10A) et un deuxième sous-système (10B) intégrant chacun des moyens de génération et d'émission des interrogations, de réception de signaux et d'extraction réalisant une fonction radar de surveillance SSR, le deuxième sous-système (10B) étant apte à fonctionner en redondance du premier sous-système (10A). Les deux sous-systèmes réalisent simultanément ladite fonction radar de surveillance apportant un renouvellement des positions des aéronefs 2 fois par révolution antennaire, ledit radar secondaire comportant une première antenne (21) couplée au premier sous-système (10A) via un joint tournant (23) et une deuxième antenne (22) couplée au deuxième sous-système (10B) via ledit joint tournant, lesdites antennes étant montées dos à dos.
Patent FR-3020158-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees textuelles avec des formes raccourcies
Inventor: SUIGNARD PHILIPPE
IPC: G06F17/27
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne une correction orthographique avec les étapes: a) identifier dans une succession de mots en entrée, au moins un mot non reconnu parmi des mots stockés en mémoire d'un dictionnaire numérique, b) associer au mot non reconnu une première sélection de candidats du dictionnaire choisis, c) dans un corpus de mots de la sélection et comprenant le mot non reconnu, remplacer le mot non reconnu par chaque candidat, et d) sélectionner le candidat qui a une plus grande vraisemblance contextuelle pour remplacer dans la succession de mots le mot non reconnu par ce candidat. En particulier, le dictionnaire comprend des abréviations de mots (ABR, MET), stockées en mémoire en correspondance de mots entiers, les abréviations étant utilisées pour la sélection de candidats, et les mots entiers correspondant à des abréviations candidates étant utilisés pour les remplacements du mot non reconnu dans le corpus en vue d'estimer aussi la vraisemblance contextuelle de mots entiers candidats.
Patent FR-3025183-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation d'energie pneumatique dans un aeronef
Inventor: ALBERO FRANCK
IPC: B64D33/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de génération d'énergie pneumatique dans un aéronef (10) équipé de turbomoteurs (8, 8A, 8B), comprenant : - au moins un compresseur (3, 3A, 3B) mécanique destiné à la production d'énergie pneumatique ; - au moins une unité (4, 4A, 4B) électrique, apte à fonctionner en tant que moteur électrique ou en tant que générateur électrique, caractérisé en ce que : le compresseur (3, 3A, 3B) mécanique est connecté mécaniquement à l'unité (4, 4A, 4B) électrique et est apte à être connecté mécaniquement à une turbine (9) d'un turbomoteur (8, 8A; 8B), de sorte à ce que le compresseur (3) mécanique soit entraîné soit par l'unité (4, 4A, 4B) électrique configurée pour fonctionner en tant que moteur électrique, soit par la turbine (9).
Patent FR-3025830-A1 (FR)
Title: Anneau d'etancheite de turbomachine
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F01D11/02
Filed: 2014-09-15
Abstract: Anneau d'étanchéité (218) de turbomachine, comprenant une paroi annulaire (20) de support d'une couronne (22) en matériau abradable, l'anneau comportant à ses extrémités amont et aval des moyens de fixation configurés pour coopérer avec au moins un distributeur (12) et/ou un carter (14) de la turbomachine, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comprennent des premiers moyens d'appui axial (60, 68) configurés pour coopérer avec ledit carter et des seconds moyens d'appui circonférentiel (60, 62) configurés pour coopérer avec ledit carter.
Patent FR-3025806-A1 (FR)
Title: Procede de traitement et d'extraction de dechets electroniques en vue de la recuperation des constituants inclus dans de tel dechets
Inventor: PEYS STEPHANE
IPC: C22B7/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: On propose selon l'invention un procédé de traitement de déchets électroniques en vue de la récupération de métaux inclus dans de tels déchets, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : - broyage des déchets avec une taille de particules propre à individualiser les différents constituants métalliques des déchets, - mélange des déchets broyés avec un liquide pour former une suspension, - hydrocyclonage de la suspension pour séparer les particules de densités les plus élevées, contenant la majorité des métaux, des particules de densités les plus faibles, - séparation densimétrique des métaux les uns des autres. L'invention permet de récupérer de façon particulièrement économique, écologique et efficace la plupart voire la totalité des métaux contenus dans de tels déchets.
Patent FR-3028613-A1 (FR)
Title: Cible magnetique
Inventor: CHEN CHIYUAN
IPC: H01F7/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne une cible magnétique (3) notamment agencée pour être montée sur un composant (2) capable de coulisser suivant un axe (X), ce composant étant notamment un piston, cette cible comportant : - deux aimants (10, 11) séparés par espace amagnétique (12).
Patent FR-3029692-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une enveloppe de protection pour antenne
Inventor: BALLON PASCAL
IPC: H01Q1/42
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de réalisation d'une enveloppe de protection autour d'une antenne de radiocommunication destinée à un poste d'infrastructures enterré pour en assurer une télésurveillance, le procédé comportant des étapes de : a) positionnement de l'antenne de radiocommunication dans un moule de l'enveloppe; b) coulage d'un matériau de protection dans le moule, autour de l'antenne de radiocommunication ; c) démoulage, une fois le matériau de protection durci, de l'antenne de radiocommunication entourée de l'enveloppe de protection réalisée par le matériau de protection durci.
Patent FR-3015219-A1 (FR)
Title: Instrument medical avec courroie dentee flexible
Inventor: FRINGS HERMANN-JOSEF
IPC: A61B17/28
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un instrument médical (10) doté d'une tige (12) qui présente une extrémité distale (14). Sur cette extrémité distale (14) est disposée une tête de mâchoire (18), qui présente deux parties de mâchoire (20, 22) dont au moins l'une (22) est conçue de façon à pouvoir pivoter. Un élément d'actionnement (24) est présent pour faire pivoter la partie de mâchoire pouvant pivoter (22). La partie de mâchoire pouvant pivoter (22) peut pivoter autour d'un axe (38) et présente un segment de roue dentée (40) qui s'engrène avec une denture (34) au niveau du segment d'extrémité distal de l'élément d'actionnement (24). Il est proposé que le segment d'extrémité distal de l'élément d'actionnement (24) soit flexible et que le segment d'extrémité flexible (30) puisse entrer et sortir du côté distal du segment de roue dentée (40) dans une cavité (44) d'une partie de mâchoire (20).
Patent FR-3038745-A1 (FR)
Title: Clavier virtuel aleatoire
Inventor: JABBAR KHALID
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-07-10
Abstract: La présente invention concerne un Clavier virtuel numérique ou alpha-numérique muni d'un cryptage unique généré à chaque utilisation comprenant un nombre de combinaisons infinies avec un affichage dynamique et aléatoire pour smartphone, tablette, pc... utilisé pour des saisies alphanumériques au travers de site web, applications mobile et fixe, automate, et tout autre appareil nécessitant la saisie d'information à l'aide d'un clavier virtuel et ayant besoin de veiller à préserver la confidentialité et l'intégrité des saisies notamment envers les techniques de détournement connues et utilisées à ce jour. Ce clavier convient à tous les dispositifs ayant recours à la gestion de mot de passe pour accéder à des ressources (site web, applications mobile et fixe, automate etc...) et tout autre appareil nécessitant la saisie d'information ayant besoin de veiller à préserver la confidentialité et l'intégrité des saisies notamment envers les techniques de détournement connues et utilisées à ce jour de type keylogger, virus muni de keylogger, Man in Middle, screenshot, dernière faille Watering hole sur i.e. Tel que : moyen de paiement mobile, gestion des accès à distants, site bancaire, E-commerce, M-commerce, site sécurisé...
Patent FR-3045861-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la fiabilite d'au moins un equipement electronique installe dans un aeronef
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: G06F11/30
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle (50) pour contrôler la fiabilité d'au moins un équipement électronique (10) installé dans un aéronef (11). Un tel système de contrôle (50) comporte, pour contrôler chacun du ou des équipements électroniques (10): • des moyens de surveillance (22) permettant de mesurer des variations d'au moins un paramètre d'état P en fonction du temps t, • des moyens de concaténation (23) permettant de générer des groupes de données {ti, Pi, Sj}, • des moyens de transmission (24, 34) pour transmettre les groupes de données {ti, Pi, Sj} à une unité centralisée (12), • des premiers moyens de calcul (25) permettant de déterminer une fiabilité observée Fobs du ou des équipements électroniques (10), • des seconds moyens de calcul (35) permettant de déterminer une fiabilité escomptée Fesc du ou des équipements électroniques (10), • des moyens de comparaison (26) pour comparer ladite fiabilité observée Fobs avec la fiabilité escomptée Fesc du ou des équipements électroniques (10), • des moyens d'alerte (27).
Patent FR-3034156-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-27
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (14) à fréquence de résonance fixe, comprenant : - un composant primaire (15), - un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique, l'un du composant primaire (15) et du composant secondaire (25) définissant au moins un chemin de guidage (40) avec lequel coopère un élément (41) porté par l'autre du composant primaire (15) et du composant secondaire (25), le chemin de guidage (40) présentant un profil tel que, lorsque l'élément (41) coopère avec au moins une portion (46, 48) au moins de ce chemin de guidage (40), l'élément (41) se déplace axialement, de manière à permettre un déplacement axial du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15).
Patent FR-3035376-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de retrait d'un bouchon engage dans un col d'une bouteille.
Inventor: JACQUIN ERIC
IPC: B65D45/02
Filed: 2015-04-27
Abstract: Dispositif de maintien et de retrait d'un bouchon (2) engagé dans un col (11) d'une bouteille (1), le col (11) comprenant un filetage externe (13) et un épaulement externe (14), le bouchon (2) comprenant une partie externe (22) qui fait saillie hors du col (11), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une couronne (3) engagée autour du col (11) et comprenant une bague (31) venant en appui sur l'épaulement externe (14) du col (11) et des moyens d'accrochage (33) venant en prise avec la partie externe (22) du bouchon (2), - un capot (4) destiné à coiffer le bouchon (2) et comprenant une paroi interne (41) qui forme un filetage interne (42) adapté à venir en prise filetée avec le filetage externe (13) du col (11) et un épaulement interne (45) qui vient se loger en-dessous de la bague (31) de la couronne (3) lorsque le capot (4) est vissé sur le col (11), de sorte que le dévissage du capot (4) a pour effet de pousser la couronne (3) vers le haut, poussant ainsi le bouchon (2) vers le haut.
Patent FR-3036058-A1 (FR)
Title: Procede automatique de positionnement optimise d’une grume dans un poste de debitage
Inventor: LOYET MICHEL
IPC: G01B11/24
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé de positionnement d'une pièce de bois allongée suivant un axe longitudinal (Z), dans une installation de débitage afin d'optimiser le débitage de cette pièce, cette installation comprenant un poste d'analyse permettant de préparer le positionnement de la pièce de bois dans le poste de débit, ce procédé comportant au poste d'analyse une opération de mise en rotation de la pièce de bois autour d'un axe longitudinal défini de cette pièce, sous un système de mesure de son contour (52), puis à partir des résultats de mesure de ce contour une opération de calcul automatique de sa position optimisée dans l'espace pour le débitage.
Patent FR-3041066-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation comportant un dispositif de projection apte a projeter un faisceau de lumiere segmente
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention a pour objet un système d'éclairage et/ou de signalisation (1) pour un véhicule automobile (V), comprenant : - un dispositif de projection (2, 3, 6, 7, 8) apte à projeter un faisceau de lumière (21, 31) segmenté en une pluralité de régions (Ri,j, Si,j) activables sélectivement, - un module de commande (4, 5) apte à piloter le dispositif de projection pour activer sélectivement certaines régions de la pluralité de régions, caractérisé en ce que le module de commande comporte une interface de réception de données (41, 51) destinée à recevoir des données en provenance d'un dispositif électronique mobile (M), le module de commande étant agencé pour piloter le dispositif de projection de sorte à activer sélectivement certaines régions de la pluralité de régions en fonction desdites données.
Patent FR-3042684-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de vegetations en haies, en rangs, avec des produits phytopharmaceutiques, equipe de moyens recuperateurs desdits produits
Inventor: TOUZAN MICHEL
IPC: A01M7/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de traitement de végétations en haies ou en rangs palissés, ledit traitement consistant en un traitement phytopharmaceutique avec une bouillie pulvérisée, à partir d'une cuve (22) contenant lesdits produits, associée à un engin agricole, caractérisé en ce que qu'il comprend une enceinte (14) en forme de U renversé, avec deux parois latérales (12-1, 12-2) et une paroi (12-3) supérieure, des rampes avec des buses (24) de pulvérisation, des moyens (26) aspirateurs et séparateurs des gouttelettes de bouillie non déposées reliés au volume intérieur de ladite enceinte (14).