baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088166-A1 (FR)
Title: Module de bordure et bordure de jardin equipee de tels modules.
Inventor: DANCOURT THIERRY
IPC: A01G9/28
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un module de bordure (1) comprenant une embase (2) munie d'un corps (4) de forme longitudinale et de moyens d'ancrage permettant de fixer au sol ladite embase et une cassette (3) distincte de l'embase et de longueur correspondante à celle du corps. Un système d'assemblage entre le corps et la cassette permet d'emboîter la cassette sur le corps dans une position selon laquelle une portion d'extrémité latérale (22) de la cassette (3) déborde d'une extrémité latérale (6) du corps (4) et une extrémité latérale (19) de la cassette (3), opposée à la portion d'extrémité latérale (22) de la cassette (3), est en retrait par rapport à une portion d'extrémité latérale (7) du corps (4), opposée à l'extrémité latérale (6) du corps (4), la portion d'extrémité latérale (7) du corps (4) comprenant un plot (9) s'étendant vers le haut et la portion d'extrémité latérale (22) de la cassette (3) comprenant une cavité (24) s'étendant vers le haut depuis le dessous de ladite cassette (3) et permettant la réception d'un tel plot.
Patent FR-3089734-A1 (FR)
Title: Passerelle pour communiquer par réseau radio avec au moins un nœud et par un réseau filaire, par le biais d’une blockchain
Inventor: DUCROCQ TONY
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention se rapporte à une passerelle (3) pour communiquer par réseau radio (2) avec au moins un nœud ou objet (1) et par un réseau filaire (4,6) avec au moins une application ou au moins un serveur d’application d’un destinataire (7) et un dispositif de stockage de données constituant au moins une base de données blockchain (8) mémorisant des transactions blockchain, la passerelle (3) étant caractérisé en ce qu’elle comprend plusieurs modules de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur pour constituer une machine, les modules étant mémorisés dans au moins un média lisible par la machine Figure 2
Patent FR-3089776-A1 (FR)
Title: Bouilloire etanche isolee electriquement pour son lavage sous l’eau
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J27/21
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne une bouilloire (1) disposant d’une étanchéité et d’une isolation électrique optimisées. La bouilloire comprend un corps (2) muni d’une poignée (3), une plaque chauffante (11), un boîtier inférieur (7) étanche dans lequel est logé un dispositif de commande interne (23) et un boitier de commande externe (30) étanche agencé sur la poignée. Le boitier de commande externe comporte un dispositif de commande externe (33) relié électriquement par au moins un câble au dispositif de commande interne et configuré pour actionner manuellement ledit dispositif de commande interne. Le boitier inférieur (7) est relié au boitier de commande externe (30) de manière étanche par un conduit (31) électriquement isolant dans lequel est agencé l’au moins un câble, le boitier inférieur, le boitier de commande et le conduit formant une zone étanche. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092324-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un polyester téréphtalate intégrant un procédé de dépolymérisation
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08J11/12
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un polyester téréphtalate à partir d’au moins une charge polyester à recycler, intégrant un procédé de dépolymérisation, avantageusement par glycolyse, du polyester à recycler pour produire un intermédiaire diester compatible avec les spécifications des étapes de polymérisation et comprenant un système optimisé de recyclage des flux.
    Figure 1 à publier.
Patent FR-3092523-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d’un véhicule automobile avec vanne à pression constante
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un véhicule automobile, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de fluide réfrigérant dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant, ledit circuit de fluide réfrigérant comportant un évaporateur (9) destiné à être traversé par un flux d’air interne (100) et une vanne à pression constante (15) disposée en aval dudit évaporateur (9),le circuit de fluide réfrigérant comportant une conduite de contournement (B) de la vanne à pression constante (15), ladite première conduite de contournement (B) comprenant une vanne d’arrêt (51). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092857-A1 (FR)
Title: Portière sans poignée pour véhicule
Inventor: MADDELEIN MICHAEL
IPC: E05F15/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: L’invention concerne un système d’actionnement d’une portière sans poignée d’une automobile ayant une surface extérieure comporte un verrou de portière télécommandée, un capteur disposé à fleur de et/ou à l’intérieur de la surface extérieure de l’automobile et configuré pour détecter une entrée d’un utilisateur afin d’ouvrir la portière, et une antenne configurée pour recevoir un signal radio provenant d’une clé électronique à proximité de l’antenne. Le système comporte également un système d’accès et de démarrage mains libres (PEPS) couplé à l’antenne pour authentifier la clé électronique comme étant associée à l’automobile, et un dispositif de commande configuré pour recevoir un signal provenant du capteur indiquant l’entrée fournie par un utilisateur afin d’ouvrir la portière, pour recevoir un signal d’authentification provenant du système PEPS afin d’authentifier la clé électronique, et pour provoquer le déverrouillage du verrou de portière télécommandée sur la base de la réception du signal provenant du capteur et du signal d’authentification provenant du système PEPS.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095165-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un capteur de perte de volet
Inventor: ARAB KARIM
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-04-18
Abstract: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un capteur de perte de volet La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3) présentant deux montants latéraux (3a) et deux traverses d’extrémité (3b, 3b’) reliant les deux montants latéraux (3a),- au moins un volet (5) disposé au sein du cadre support (3) et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée, ledit au moins un volet (5) comportant un corps de volet (5a), une première extrémité (5b) reliée au cadre support (3) par une première liaison pivot, opposée à la première extrémité (5b), reliée au cadre support (3) par une deuxième liaison pivot,le dispositif d’obturation (1) comportant un capteur (40, 40a, 40b, 42) de contact de sorte à détecter la présence dudit au moins un volet (5), ledit capteur (40, 40a, 40b, 42) étant configuré pour être relié à une unité électronique de contrôle (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096851-A1 (FR)
Title: Procedes de mise en œuvre et d’obfuscation d’un algorithme cryptographique a cle secrete donnee
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un algorithme cryptographique à clé secrète donnée comprenant l’exécution par des moyens de traitement de données (11a) d’un équipement (10a) d’un code implémentant ledit algorithme cryptographique stocké sur des moyens de stockage de données (12a) de l’équipement (10a), le procédé étant caractérisé en ce qu’au moins une partie dite obfusquée dudit code paramétrée avec ladite clé secrète n’utilise qu’une seule instruction dite cmov, qui est une instruction de déplacement conditionnel dans un premier opérande de l’instruction d’un deuxième opérande de l’instruction, au moins une occurrence de ladite instruction cmov dans ladite partie obfusquée du code étant factice. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092827-A1 (FR)
Title: Palette pour un fût en position couchée
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: B65D85/20
Filed: 2019-11-05
Abstract: TITRE : « Palette pour un fût en position couchée » Palette (100) recevant un fût couché, comprenant deux berceaux (1) munis de pieds (3) écartés pour le passage d’une fourche d’engin de manutention et reliés par des traverses (2) ; les berceaux (1) sont en forme de lames sur chant ayant un dessus (11) incurvé pour former des appuis de fût (111). Figure 1
Patent FR-3105367-A1 (FR)
Title: Module de dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile, dispositif de ventilation comportant un tel module et module de refroidissement pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de ventilation
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention a pour objet un module, comprenant :- au moins une, de préférence une unique, turbomachine tangentielle (28-1 ; 28-2) comprenant une roue à aubes (32-1 ; 32-2) et un moteur (33-1 ; 33-2) pour entraîner en rotation la roue à aubes (32-1 ; 32-2),- un cadre (30-1 ; 30-2) formant une ouverture (60-1 ; 60-2), de préférence unique,- un moyen d’obturation (62-1 ; 62-2) adapté à sélectivement obturer l’ouverture (60-1 ; 60-2), le moyen d’obturation (62-1 ; 62-2) présentant au moins deux zones qui, en contact dans une position du moyen d’obturation (62-1 ; 62-2) laissant libre l’ouverture (60-1 ; 60-2), sont distantes dans une position d’obturation de l’ouverture (60-1 ; 60-2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104938-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tester la localisation auditive d’une personne.
Inventor: CARRIOU XAVIER
IPC: A61B5/12
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour tester la localisation auditive d’une personne. Selon l’invention, un haut-parleur (Fig 1 / 1) est fixé sur un chariot (Fig 1 / 4) motorisé (Fig 1 / 3) qui se déplace longitudinalement sur une rampe (Fig 1 / 6). Le tout étant camouflé derrière un tissu opacifiant pour laisser passer le son et empêcher de visualiser le haut-parleur. Le dispositif permet d’une part d’émettre un son dans le haut-parleur et de piloter le chariot afin de le déplacer le long de la rampe sans pouvoir être vu. Le dispositif est muni d’un voyant (Fig 1 / 2) solidaire du chariot qui permet de visualiser la position du haut-parleur quand il est allumé et ainsi la comparer à l’estimation de la direction du son donné par le sujet quand le voyant était éteint. Ce dispositif est particulièrement utilisé dans le domaine de l’adaptation et l’équilibrage des appareils auditifs.
Patent FR-3107005-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une roue et procédé de fixation d’une roue
Inventor: HUGON MICHEL
IPC: F16C35/06
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’une roue, en particulier pour des karts et des véhicules similaires, comprenant un moyeu monté par un montage de roulements sur une partie de l’extrémité d’une fusée comportant un taraudage borgne, comportant :- un canon de verrouillage s’étendant longitudinalement entre une première extrémité et une seconde extrémité et comportant une ouverture débouchante, ledit canon étant adapté pour être vissé dans ledit taraudage borgne par sa second extrémité ; - une broche à billes s’étendant longitudinalement entre une première extrémité et une seconde extrémité, adaptée pour être reçue dans ladite ouverture du canon de verrouillage et pour prendre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, dans laquelle ladite broche traverse entièrement l’ouverture du canon de verrouillage de part en part et dans laquelle les billes de la broche à billes bloquent ladite broche en position dans ledit canon. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108267-A1 (FR)
Title: Outil de poinçonnage et système pour la connexion d’une pluralité de renforts d’onde d’une membrane corruguée d’une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DE FARIA ANTHONY
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-03-23
Abstract: Outil de poinçonnage pour la connexion d’une pluralité de renforts d’onde d’une membrane corruguée d’une cuve étanche et thermiquement isolante.     L’invention concerne un outil de poinçonnage (30) de renforts d’onde (11) d’une membrane corruguée d’une cuve isolante et thermiquement étanche, apte et destiné à poinçonner de manière symétrique par rapport à un axe vertical (X’X) de symétrie un renfort d’onde (11) dudit renfort (11), comprenant au moins deux têtes de poinçonnage (32, 33) pour réaliser au moins deux poinçonnages symétriquement disposés en partie supérieure dudit renfort d’onde (11) afin de fixer la position d’un élément de connexion entre plusieurs renforts d’onde (11) de manière à connecter et fixer une pluralité de renforts d’onde (11) entre eux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109511-A1 (FR)
Title: Colonne de rangement à caissons motorisés pour mobilier d’habitation et notamment de cuisine
Inventor: MARION VINCENT
IPC: B65G1/127
Filed: 2020-04-27
Abstract: Colonne de rangement (1) pour mobilier d’habitation, notamment de cuisine, comprenant une paroi avant (1a) ouverte sur une partie de la hauteur de la colonne (1), caractérisée en ce qu’elle comprend :- un guide oblong (3) disposé verticalement et intérieurement sur chacune des parois latérales (1b) de la colonne (1), lesdits guides oblongs (3) étant disposés face à face et entrainés en rotation ;- une pluralité de caissons (2) présentant des faces avants ouvertes (2a) et fixés horizontalement et successivement le long de chacun des guides oblongs (3), chacune des parois latérales des caissons (2) est reliée à l’un des guides oblongs (3) par l’intermédiaire de deux bras (10) reliés, d’une part, de manière pivotante en un même point (11) sur la paroi latérale du caisson (2) et, d’autre part, en deux points (12) distants le long du guide oblong (3), de sorte que lorsque les guides oblongs (3) sont entrainés en rotation, les caissons (2) sont déplacés selon une trajectoire oblongue pour défiler successivement devant l’ouverture de la paroi avant (1a) de la colonne (1) tout en étant maintenus dans leur position horizontale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110013-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’évaluation de ton brut et d’application de fard à lèvres
Inventor: QIAO YUE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Système et procédé d’évaluation de ton brut et d’application de fard à lèvres Une application pour prédire une teinte de fard à lèvres appliquée reçoit un ton de lèvres d’utilisateur (utilisatrice) et la sélection de fard à lèvres souhaitée de l’utilisateur (utilisatrice) en entrée et détermine une teinte résultante du fard à lèvres appliqué en appliquant le fard à lèvres sur une pluralité d’échantillons de ton de lèvres sur des cartes de ton de lèvres afin de prédire la teinte appliquée en sortie. La prédiction interpole entre des échantillons de ton de lèvres afin d’augmenter la justesse de la teinte de fard à lèvres appliquée déterminée. De façon similaire, l’utilisateur (utilisatrice) peut indiquer une teinte souhaitée en entrée et l’application détermine le fard à lèvres optimal qui, lorsqu’il est appliqué, produit la teinte souhaitée sur les lèvres de l’utilisateur (utilisatrice). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110016-A1 (FR)
Title: Clef électronique pour déverrouiller une serrure électronique
Inventor: MARI LÉON
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Clef électronique pour déverrouiller une serrure électronique Cette clef électronique comporte : - une mémoire (68) comportant : - une table (82) pré-enregistrée de consommation, cette table associant une quantité prédéterminée d'énergie consommée à chaque fonction préprogrammée exécutable par un microprocesseur (66) de la clef, et - une quantité d'énergie restante stockée dans la pile, - le microprocesseur (66) est programmé pour, a chaque exécution d'une des fonctions préprogrammées, : - estimer une nouvelle quantité d'énergie restante en décrémentant la quantité d'énergie restante précédemment enregistrée dans la mémoire d'une valeur qui est construite à partir de la quantité d'énergie consommée qui est associée à cette fonction préprogrammée par la table de consommation, puis - enregistrer dans la mémoire la nouvelle quantité d'énergie restante à la place de la précédente quantité d'énergie restante. Fig. 2
Patent FR-3110594-A1 (FR)
Title: Composés organophosphorés spécifiques comme agents antiusure non neurotoxiques
Inventor: FAYE DJIBRIL
IPC: C10N40/13
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de composés organophosphorés spécifiques non neurotoxiques en tant qu’agents anti-usure dans une huile. Elle concerne également une huile comprenant de tels composés organophosphorés spécifiques non neurotoxiques.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3112897-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de tension
Inventor: COGONI DEBORAH
IPC: H01L23/48
Filed: 2020-07-27
Abstract: Dispositif de régulation d’une tension d’un courant électrique alimentant un circuit intégré reposant sur un substrat. Le circuit intégré comprend une borne de masse et une borne d’alimentation aptes à recevoir le courant électrique. Le dispositif de régulation comprend un premier capot recouvrant le circuit intégré, un deuxième capot recouvrant le circuit intégré. Le premier capot est relié électriquement à la borne d’alimentation du circuit intégré. Le deuxième capot est relié électriquement à la borne de masse du circuit intégré. Le premier capot et le deuxième capot sont reliés entre eux par une liaison capacitive.  Figure pour l’abrégé : Figures 4-a et 4-b
Patent FR-3113163-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d’images en scintigraphie thyroïdienne
Inventor: CLERC JÉRÔME
IPC: G06T7/10
Filed: 2020-07-30
Abstract: Il est décrit un procédé de traitement d’une image en scintigraphie comprenant:
    l’obtention (201) d’une image en scintigraphie thyroïdienne représentative de la distribution et de la fixation à un temps T1 d’un isotope radioactif, administré à un patient à un temps T0;l’obtention (202) d’une valeur représentative de la fixation globale au temps T1 ;la détermination (203) d’une première surface de l’image représentative d’une partie p de la fixation au temps T1 ;la détermination (204) d’un rapport entre ladite première surface et une seconde surface, ladite seconde surface étant représentative de la fixation globale au temps T1 ;la génération (205) d’un signal représentatif d’une image représentative de la première surface. 
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114701-A1 (FR)
Title: Machines tournantes électriques sans bobinage
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: H02K3/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: La présente invention décrit une revisite technologique complète des machines tournantes électriques; à l’aide d’un très ancien symbole d’origine Indoue, afin de transformer les moteurs et les générateurs techniquement pour réduire leurs pannes récurrentes, leur consommation d’énergie et pour changer également la manière d’alimenter et de réaliser ces machines tournantes, d’après les différents plans prévus dans l’invention.  Le générateur se destine au marché de la conquête spatiale afin de garantir la sécurité d’une production électrique sans intermittence, indépendante d’une fourniture d’énergie venant de l’extérieur, sans exposer de surface fragile sur l’extérieur, afin de ne pas faire l’objet d’un ciblage stratégique facile, par des tiers.  L’invention se destine également aux nouveaux marchés des transports écologiques, du fait de la fin programmée des moteurs thermiques en 2040, qu’il va falloir progressivement remplacer par des solutions respectueuses de l’environnement, éco-conçues pour limiter les déchets de productions et par des solutions attractives, viables, fiables, performantes, et durables.  Figure pour l’abrégé: Fig 10 bis
Patent FR-3117397-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de plastiques usages par dissolution des polymeres et purification par extraction
Inventor: DAMIEN LEINEKUGEL LE COCQ
IPC: C08J11/08
Filed: 2020-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une charge plastique, comprenant :   a) une étape de dissolution comprenant la mise en contact de la charge plastique avec un solvant de dissolution, à une température de dissolution entre 100°C et 300°C et une pression de dissolution entre 1 et 20,0 MPa abs., pour dissoudre au moins une partie des polymères de la charge plastique et obtenir une solution polymère brute ;  b) une étape d’extraction par mise en contact de la solution polymère brute avec un solvant d’extraction, à une température entre 100°C et 300°C, une pression entre 1 et 20,0 MPa abs. et à un ratio massique entre le débit massique du solvant d’extraction et le débit massique de la solution polymère brute compris entre 0,05 et 20,0, pour obtenir une solution polymère extraite et un solvant usagé ; puis c) une étape de récupération des polymères, pour obtenir une fraction solvant et une fraction de polymères purifiés.  Figure 1 à publier
Patent FR-3119477-A1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’un robot de livraison
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de maintenance d’un robot de livraison (1), le robot de livraison (1) comprenant une caisse (2) et au moins un capteur (3) muni d’au moins une surface vitrée (6), le procédé comprenant les étapes suivantes :- positionnement du robot de livraison (1) dans une base de stationnement (9), et- nettoyage dudit robot de livraison (1) par des moyens de nettoyage de la base de stationnement.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121191-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité bloqué
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/3268
Filed: 2021-03-25
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots et comprenant au moins une bague 20, 22 en contact avec l’un des capots d’appui 14 et de support inférieur.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 situé radialement au moins en partie entre une jupe du capot d’appui 14 supérieur et le palier 18.  Ledit joint d’étanchéité 19 est axialement en appui contre ledit capot en contact avec ladite bague 20, 22 du palier, et pourvu d’au moins une languette 19b disposée radialement entre ledit capot et ladite bague et venant radialement en appui au moins contre ladite bague, ladite languette 19b étant flexible dans le sens radial et déformée radialement vers l’extérieur par le contact contre ladite bague 20, 22 du palier.    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123433-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une détonation en milieu confiné, et procédé de mesure correspondant.
Inventor: DEMARTINI JEAN
IPC: G01L23/26
Filed: 2021-05-28
Abstract: TITRE : Dispositif de mesure d'une détonation en milieu confiné, et procédé de mesure correspondant.  La présente invention concerne un dispositif de mesure (1) d'une détonation (90) dans un milieu confiné, comprenant une pluralité de chambres internes (210, 230), présentant chacune un volume compris entre 100 mm3 et 5 000 mm3, une première chambre interne (210) contenant un capteur de pression et une seconde chambre interne (230) étant en communication avec l’extérieur du dispositif (1) par une ouverture présentant une section comprise entre 0,1 mm² et 8 mm², chaque chambre interne (210, 230) étant en communication avec au moins une autre chambre interne par une ouverture présentant une section comprise entre 0,1 mm² et 8 mm², de telle sorte qu’il existe un chemin allant des capteurs de pression à l’extérieur du dispositif, en traversant une seule fois chaque chambre interne (210, 230) et chaque ouverture.  Figure d’abrégé : Figure 1