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Patent FR-2950058-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'indole benzoique comme activateurs de nurr-1, pour le traitement de la maladie de parkinson
Inventor: AMAUDRUT JEROME
IPC: A61K31/404
Filed: 2010-01-08
Abstract: La présente invention concerne un composé dérivé de l'indole benzoïque, notamment utile en thérapeutique, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi i) les composés de formule : ii) les sels pharmaceutiquement acceptables desdits composés de formule (I) ; R1, R2, R3, R4, R5, R6, R8, R9 et Cy étant tels que définis à la revendication 1. Application : L'invention trouve application dans le domaine pharmaceutique pour le traitement des maladies neurodégénératives et en particulier de la maladie de Parkinson.
Patent FR-2956701-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et de localisation de pannes et moteur comportant un tel systeme
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/00
Filed: 2010-02-24
Abstract: Système de détection et de localisation de pannes susceptible de se produire dans un système complexe comportant : - des moyens (CAP, MODVAL, MODDP, MODFD) pour détecter et localiser une panne affectant au moins un sous-système du système complexe ; et - des moyens (MODPD) de prise de décision sur une éventuelle action à entreprendre en cas d'une telle détection. Utilisation de ce système pour la surveillance d'un moteur de fusée.
Patent FR-2959473-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has aerodynamic elements moved between active position in which aerodynamic elements extend next to opening and rest position shifted angularly with respect to active position
Inventor: PACARY ANNE
IPC: B62D35/02
Filed: 2010-04-29
Abstract: The vehicle (1) has a structural element (11) arranged in front of a wheel (2). Aerodynamic elements (32) are moved in rotation with respect to the structural element and adapted to deviate a part of air flow generated by displacement of the vehicle. Controlled actuation units allow to move the aerodynamic elements. The aerodynamic elements are moved between an active position in which the aerodynamic elements extend next to an opening (13) and a rest position shifted angularly with respect to the active position.
Patent FR-2959453-A1 (FR)
Title: Secure method for remote maneuvering of drophead top/retractable roof of motor vehicle e.g. drophead coupe, involves authorizing retractable roof maneuvering by emission of high frequency signal from remote controller toward motor vehicle
Inventor: CHARLES ALEXIS
IPC: B60J7/057
Filed: 2010-05-03
Abstract: The method involves emitting high frequency signal (S2) toward a motor vehicle (1) with a range (P2) on high frequency coverage (C2) by a remote controller (3), and emitting low frequency signal (S1) of another range (P1) on low frequency coverage (C1) toward the remote controller by the motor vehicle in response to the high frequency signal. Maneuvering of a retractable roof is authorized by emission of another high frequency signal from the remote controller toward the motor vehicle when the remote controller is in a zone covered by the low frequency coverage. An independent claim is also included for a device for controlling operation of a drophead top or a retractable roof of a motor vehicle.
Patent FR-2978316-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de donnees a base d'echange de messages asynchrones
Inventor: LABEJOF JONATHAN
IPC: H04L12/58
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un système de distribution de données à base d'échange de messages asynchrones en mode publication/souscription, permettant l'échange de données selon diverses qualités de service entre au moins un émetteur apte à mettre en œuvre une application de fourniture de données et un récepteur apte à mettre en œuvre une application de réception des données, les émetteurs et récepteurs étant interconnectés via un réseau de communications, via des objets de communication, chaque objet de communication fournissant une interface de programmation pour échanger des messages selon ledit système de distribution. Ce système de distribution de données est caractérisé en ce qu'un objet de communication (60) est décomposé en une pluralité de composants (61-65) comprenant un composant de premier type (61) comprenant ladite interface de programmation et au moins un composant de deuxième type (62, 63, 64, 65) apte à contrôler des informations liées au composant de premier type et fournissant des opérations responsables de fonctionnalités reconfigurables en cours d'exécution, ledit objet de communication comportant un mécanisme de fourniture de demande de reconfiguration en cours d'exécution audit au moins un composant de deuxième type (62), de manière à permettre la reconfiguration en cours d'exécution d'une fonctionnalité associée à l'objet de communication. L'invention concerne également un procédé de reconfiguration de fonctionnalités d'un système de distribution associé.
Patent FR-2971557-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un seuil de deplacement longitudinal et de determination de la vitesse de rotation d'un element cylindrique et demarreur equipe d'un tel systeme
Inventor: UNTERNAHRER MARC
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'un seuil de déplacement longitudinal et de détermination de la vitesse de rotation d'un élément cylindrique animé d'un mouvement de translation le long de son axe central et de rotation autour dudit axe, caractérisé en ce qu'il comprend un capteur (13) unique relié à des moyens d'acquisition et de traitement du signal, une cible (14) disposée à la surface extérieure de l'élément cylindrique apte à coopérer avec le capteur (13) pour produire ledit signal, ladite cible (14) comportant une première zone (20) et une deuxième zone (21) s'étendant tout autour de l'élément, la deuxième zone (21) étant contiguë à la première zone (20), en ce que la première zone (20) est dédiée à la détermination de la vitesse de rotation de l'élément et les deux zones sont dédiées à la détection du seuil de déplacement. L'invention concerne aussi un démarreur comprenant un tel système.
Patent FR-2960277-A1 (FR)
Title: Roue dentee a cisaillement comportant une roue dentee auxiliaire soutenue de facon elastique par rapport a une roue dentee principale transmettant le couple.
Inventor: KRAUSE RALF
IPC: F16H55/18
Filed: 2011-05-17
Abstract: Sur une roue dentée à cisaillement (1) comportant d'un axe de rotation (5), d'une roue dentée principale (2) transmettant des couples autour de l'axe de rotation (5) et d'une roue dentée auxiliaire (4) décalée dans une position de base par rapport à la roue dentée principale (2) dans le sens de rotation autour de l'axe de rotation (5) et soutenue de façon élastique sur la roue dentée principale (2) dans le sens de rotation autour de l'axe de rotation (5) au moyen d'un organe ressort (8) à base de matériau polymère (9), l'organe ressort (8) étant sollicité en poussée lors d'un déplacement relatif de la roue dentée auxiliaire (4) par rapport à la roue dentée principale (2) à partir de sa position de base décalée autour de l'axe de rotation (5) et l'organe ressort (8) étant précontraint en pression en direction de l'axe de rotation (5), l'organe ressort (8) est rattaché de façon fixe à la roue dentée auxiliaire (4) et à une bride (15), qui est reliée de façon solidaire en rotation à la roue dentée principale (2).
Patent FR-2976040-A1 (FR)
Title: Actionneur telescopique.
Inventor: QUENERCH DU MARC
IPC: B64C25/44
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention est relative à un actionneur télescopique comportant un corps (1) définissant une cavité cylindrique d'axe longitudinal (X) ; une tige (3) montée à coulissement télescopique dans le cylindre selon ledit axe ; un écrou (7) solidaire de la tige ; une vis mère (4) montée sur le cylindre pour s'étendre et tourner selon ledit axe (X) et coopérer avec l'écrou de sorte qu'une rotation de la vis mère entraîne un déplacement télescopique de la tige dans le cylindre ; des moyens (8,9,10) d'entraînement de la vis mère en rotation. Selon l'invention, l'écrou est monté sur la tige pour être retenu axialement sur celle-ci par des moyens de retenue (12, 13, 14 ; 30 à 38) qui sont commandables pour libérer axialement l'écrou de la tige.
Patent FR-2978426-A1 (FR)
Title: Method for filling anti-cancer injectable liquid into flexible container during packaging process, involves assembling sealing element and filling opening using welding process without heating contents of flexible container
Inventor: CAPITAINE FRANCOIS
IPC: B65B3/00
Filed: 2011-07-25
Abstract: The method involves closing a filling opening of a flexible container with a sealing element (1), where the opening is formed by a tube portion. The sealing element and the opening are assembled using a welding process e.g. thermal welding process and ultrasonic welding process, and a bonding process without heating contents of the flexible container, where the sealing element comprises an elongated portion (9) that forms a chuck for co-operating with the tube portion during the welding process. A tubular portion (11) is formed at an end of the sealing element. The sealing element is designed as a stopper, a quarter turn stopper, a socket or an injection area. An independent claim is also included for a sealing element.
Patent FR-2980787-A1 (FR)
Title: Forming graphene layer on surface of substrate, comprises gradually heating substrate until sublimation of silicon of first row of atoms of free surface of silicon-carbide film, where free surface of silicon layer is stepped
Inventor: OUERGHI ABDELKARIM
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The method comprises gradually heating a substrate (300) until sublimation of silicon of a first row of atoms of a free surface (302) of a silicon-carbide film (301) to form a graphene layer (303) on the free surface, where the free surface of the silicon layer is stepped and the substrate is heated under a controlled flow of an inert gas. The free surface comprises steps (305) separated by risers, which have virtually identical heights, where the steps have virtually identical treads. Each step extends approximately parallel to a support on which the substrate rests. The method comprises gradually heating a substrate (300) until sublimation of silicon of a first row of atoms of a free surface (302) of a silicon-carbide film (301) to form a graphene layer (303) on the free surface, where the free surface of the silicon layer is stepped, and the substrate is heated under a controlled flow of an inert gas. The free surface comprises steps (305) separated by risers which have virtually identical heights (2-3 Å ), where the steps have virtually identical treads with a height of 35-40 Å . Each step extends approximately parallel to a support on which the substrate rests. The method further comprises preheating the substrate under a controlled gas silicon flow before the heating step until sublimation of the first row of atoms of silicon carbide film. The silicon carbide film has a hexagonal crystalline structure.
Patent FR-2985265-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de gazeification en lit fixe
Inventor: ROUSSEAU LOUIS
IPC: C10J3/26
Filed: 2011-12-29
Abstract: Gazéifieur (14) à lit fixe à co-courant (14) destiné à transformer de la biomasse (26) en gaz de synthèse et cendres à l'aide d'un agent de gazéification, ledit gazéifieur (14) comportant un corps de réacteur, ledit corps de réacteur comprenant une partie supérieure (22) et une partie inférieure (23), dans lequel gazéifieur (14) la biomasse (26) est introduite par un conduit d'entrée (1) situé dans le haut de la partie supérieure (22) du corps (22) du gazéifieur (14), le gaz de synthèse est évacué par un conduit d'évacuation du gaz de synthèse (12), et les cendres sont évacuées dans la partie basse de la partie inférieure (23) du corps de réacteur à travers un conduit d'évacuation des cendres (10), et ledit gazéifieur (14) comportant, de haut en bas, - une zone de pyrolyse (16) de la biomasse (26), - une zone d'oxydation (17) de la biomasse (26), - une zone de réduction (18), - une grille (8) comportant une pluralité d'ouvertures à travers lesquelles passent les cendres pour être évacuées, et ledit gazéifieur (14) comportant des moyens d'introduction d'un agent de gazéification, tel que de l'air ou de l'oxygène, ledit gazéifieur (14) étant caractérisé en ce que lesdits moyens d'introduction de l'agent de gazéification comprennent : . un cône de diffusion (13) de l'agent de gazéification situé en haut de la zone d'oxydation (17) du gazéifieur (14), ou au-dessus de ladite zone d'oxydation (17), . des moyens d'injection (19,29) de l'agent de gazéification situés dans la zone d'oxydation (17) du gazéifieur (14).
Patent FR-2988370-A1 (FR)
Title: Mobile device for e.g. collection, of submarine contents, has flow meter measuring flow of water, and submarine robot attached directly to mobile device or freely arranged or connected with mobile device by optical fiber
Inventor: DINIS ANTONIO
IPC: B63C11/26
Filed: 2012-03-26
Abstract: The device (10) has a data processing tablet (12) that is arranged with a monitor (14) or display screen and a software (16), a mobile phone (52), and a photo camera (54). Two joysticks (40, 42) are utilized for controlling of the mobile device equipped with a set of sensors (30). A microphone (50) and a loudspeaker (22) are utilized for integrating voice and sound. A flow meter (18) measures the flow of water crossing the device in motion. A remotely operated submarine robot (60) is attached directly to the device or freely arranged or connected with the device by an optical fiber. An independent claim is also included for a method for collection, visualization, processing, communication, collaborative editing, and networking of submarine contents.
Patent FR-2999554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'hydrogene pur sous pression par permeation a travers une membrane metallique en contact avec une solution liquide protique
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: C01B3/02
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'hydrogène pur, sec et sous pression par électrolyse et perméation à travers une paroi métallique immergée au sein d'une solution liquide protique contenant un promoteur d'entrée de l'hydrogène dans le métal. L'invention concerne également le dispositif permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2986709-A1 (FR)
Title: Composition a base d'extrait d'ecorce de pommier utilisable en cosmetique
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne une composition utilisable en cosmétique. La composition comprend une quantité efficace d'un extrait d'écorce de pommier améliorant la résistance de la peau aux effets du vieillissement par un effet antiradicalaire. Application aux compositions cosmétiques destinées à lutter contre les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-2987433-A1 (FR)
Title: Generateur de champ magnetique pour appareil thermique magnetocalorique
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: F25B21/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne un générateur de champ magnétique (1) comportant une première (2) et une seconde (3) structures magnétisantes identiques montées en regard l'une de l'autre, tête-bêche, parallèlement, et définissant au moins deux entrefers (42, 43), chaque structure magnétisante (2) comportant un premier (4) et un second (5) assemblages magnétisants structurellement identiques, diamétralement opposés et disposés de part et d'autre d'une pièce centrale ferromagnétique (6), chaque assemblage magnétisant (4, 5) comprenant un aimant central (7, 14)polygonal uniformément aimanté et entouré latéralement d'une ceinture magnétique (13, 20) uniformément aimantée, le flux magnétique généré par ledit générateur (1) formant une boucle unique concentrée à travers lesdits entrefers (42, 43).
Patent FR-2989088-A1 (FR)
Title: Radiotraceur pour la maladie d'alzheimer
Inventor: CHAPLEUR YVES
IPC: A61K31/70
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) : dans laquelle - n est un entier égal à 0 ou 1 , - R1 représente o quand n=0, une chaîne alkyle, alkènyle, alkylène, hydroxyalkyle de 2 à 6 atomes de carbone, la fonction hydroxyle étant éventuellement protégée ou l'oxygène de cette fonction étant substitué de manière à former un groupement partant, ou halogénoalkyle, l'halogène étant radioactif ou non, de 1 à 6 atomes de carbone, o quand n=1, une chaîne monohydroxyalkyle de 1 à 6 atomes de carbone, la fonction hydroxyle, en position terminale, étant éventuellement protégée ou l'oxygène de cette fonction étant substitué de manière à former un groupement partant, ou halogénoalkyle, l'halogène, en position terminale, étant radioactif ou non, de 1 à 6 atomes de carbone, P , identique ou différent, représente un hydrogène ou un groupement protecteur de la fonction hydroxyle, - Y représente : o quand n=0, un groupement OP , où P est tel que défini ci-avant, ou, o quand n=1, un atome d'hydrogène, à l'exception du composé 2-fluorométhyl-myo-inositol non radiomarqué, et son utilisation comme médicament.
Patent FR-2989816-A1 (FR)
Title: Module de production d'energie electrique sous-marin muni de moyens de pietement
Inventor: ROBIMALANTO NIRINA
IPC: B63G8/00
Filed: 2012-04-19
Abstract: Ce module de production d'énergie électrique du type comportant des moyens en forme de caisson cylindrique allongé (110) dans lesquels sont intégrés des moyens formant unité de production d'énergie électrique comportant des moyens formant chaudière nucléaire, associés à des moyens de production d'énergie électrique raccordés à un poste de distribution d'énergie électrique externe par des câble électriques, la partie inférieure des moyens en forme de caisson (110) étant équipée de moyens de piètement (111) pour reposer sur le fond et de moyens d'ancrage (112) du module (110) sur celui-ci, est caractérisé en ce que les moyens de piètement (111) comportent deux parties dont l'une (113) est adaptée pour reposer sur le fond et dont l'autre (114) est associée au reste du module et en ce que les parties (113, 114) de ces moyens de piétement comprennent des moyens d'accrochage complémentaires (115) déplaçables par des moyens de commande à distance, entre des positions active de verrouillage et escamotée de déverrouillage, pour accrocher ou libérer le reste du module par rapport au fond.
Patent FR-2990077-A1 (FR)
Title: Dispositif de supervision de la charge d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de supervision (1) de la charge d'une batterie (2) d'accumulateurs électrochimiques (21) de véhicule automobile destinée à sélectivement alimenter un moteur électrique (33) d'entraînement du véhicule et à être rechargée par ce moteur électrique, comprenant : -un élément (110) de détermination de l'altitude du véhicule ; -une interface de réception (120) d'un signal représentatif de l'énergie stockée dans la batterie ; -un calculateur (100) configuré pour : -calculer une énergie de recharge potentielle de la batterie par le moteur électrique (33) en fonction de l'altitude du véhicule déterminée ; -calculer une limite de recharge en retranchant l'énergie de recharge potentielle calculée d'une quantité maximale d'énergie pouvant être stockée dans la batterie ; -générer un signal d'interruption de la charge de la batterie lorsque l'énergie stockée dans la batterie atteint la limite de recharge calculée.
Patent FR-2990062-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie comprenant des moyens de calage deplacables d'une pluralite d'elements de stockage d'energie
Inventor: LE GALL LAURENT
IPC: H01M50/216
Filed: 2012-04-30
Abstract: L'invention concerne un module (10) de stockage d'énergie apte à contenir une pluralité d'éléments (14) de stockage d'énergie, le module comprenant : - une enveloppe (16) comprenant au moins une pluralité de parois latérales et deux parois d'extrémité (18A ; 18B), les parois latérales étant réalisées en une seule pièce (20) présentant un contour fermé et dimensionnée pour entourer les éléments de stockage d'énergie, - une paroi de maintien (22) des éléments de stockage d'énergie distincte des parois de l'enveloppe, et destinée à s'étendre essentiellement parallèlement à l'une des parois latérales, dite paroi de référence (20A), des moyens (24A-24B) aptes à modifier la position de la paroi de maintien (22) entre au moins une position d'assemblage, dans laquelle elle se trouve à une première distance de la paroi de référence (20A) et une position de fonctionnement, dans laquelle elle se trouve à une deuxième distance de la paroi de référence (20A), supérieure à la première distance.
Patent FR-2991220-A1 (FR)
Title: Appareil de fixation, par tir indirect, a securite de fonctionnement
Inventor: HERELIER PATRICK
IPC: B25C1/10
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'appareil de fixation à tir indirect, comprend, dans un boîtier (2), un équipage mobile (3) comportant un canon (4) et un guide-pointe (5) pour entraîner, par l'intermédiaire d'un piston (6) dans le canon de l'équipage, un élément de fixation dans un matériau support, des moyens de propulsion du piston d'entraînement et des moyens anti-tir agencés pour empêcher un mouvement de recul manuel du guide-pointe lequel, au repos, fait saillie hors du boîtier. Avantageusement, il est monté sur l'appareil un verrou anti-tir (13), et sur l'équipage, une butée de verrouillage (19), le verrou anti-tir étant agencé pour, en position de repos et de verrouillage, être en appui arrière contre ladite butée de verrouillage (19) de l'équipage et empêcher son recul axial et pour, en position de déverrouillage, permettre le recul axial de l'équipage.
Patent FR-2992107-A1 (FR)
Title: Un systeme laser organique et procede de modification de la longueur d'onde d'emission du systeme laser
Inventor: CHENAIS SEBASTIEN
IPC: H01S3/16
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un système laser (8) dans lequel chaque élément amplificateur (20) est un milieu solide comportant au moins une première couche (24) présentant une épaisseur (e1) inférieure à 100 µm et que les molécules adaptées à émettre un rayonnement lumineux de chaque élément amplificateur (20) forment un milieu à gain (22) organique contenu dans la première couche (24) du élément amplificateur (20).
Patent FR-2992711-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de vehicule automobile a elements dioptriques integres au conduit de lumiere
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-06-28
Abstract: Un dispositif optique d'un véhicule automobile comprend une première source lumineuse (11) et un conduit de lumière (10) agencé pour conduire de la lumière provenant de la source lumineuse sous forme d'un faisceau à rayons sensiblement parallèles. Le conduit de lumière comprend une face arrière (15) formant au moins une facette réfléchissante (16 ) agencée pour renvoyer une partie du faisceau sensiblement suivant un axe optique (E) du conduit de lumière. Il comprend aussi une face avant (17) conformée en au moins un élément dioptrique (18 ) associé optiquement à chaque facette réfléchissante, à travers lequel la lumière sort du conduit de lumière après renvoi par la facette réfléchissante associée. Chaque élément dioptrique est configuré de sorte à être stigmatique entre un point dans la matière du conduit de lumière situé à proximité immédiate du centre (O ) de la facette réfléchissante associée et un point situé à l'infini.