baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099761-B1 (FR)
Title: Barquette alimentaire biodégradable
Inventor: SAVERINO NICOLAS
IPC: B65D81/26
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une barquette alimentaire (100) fabriquée en fibres végétales et en forme de cuvette, comprenant :      - une paroi de fond (Pf),     - une paroi de pourtour (Pt) ceinturant ladite paroi de fond en délimitant, avec ladite paroi de fond, le volume intérieur de ladite barquette,      - un renfoncement (Rf) creusant, vers l'extérieur de la barquette (100), la paroi de fond (Pf), le renfoncement (Rf) étant délimité par une paroi plane (N2) formant le fond dudit renfoncement,     - une couche absorbante (Cb) des exsudats prenant place dans le renfoncement (Rf),     - la couche absorbante (Cb) étant fixée sur la paroi plane (N2) par l'intermédiaire d'une colle alimentaire.      La couche absorbante des exsudats, provenant des produits alimentaires contenus dans la barquette, est ainsi parfaitement maintenue dans le renfoncement. Elle demeure intégrée dans la construction de la barquette. Les exsudats absorbés par la couche absorbante demeurent dans le renfoncement et ne s'écoulent donc pas dans le fond de la barquette.      La présentation de la barquette est plus attrayante dans les rayons d'un magasin.     Fig. 1
Patent FR-3099738-B1 (FR)
Title: Trappe de véhicule avec contraste visuel
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: H02G3/10
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: Trappe de véhicule avec contraste visuel Trappe d’accès (6) de véhicule (1), comprenant : un cadre (8) définissant une ouverture, et un volet (12) mobile par rapport au cadre (8), entre une position ouverte, une position fermée verrouillée dans laquelle le volet (12) obture complètement l’ouverture, et une position fermée non verrouillée dans laquelle le volet (12) obture complètement l’ouverture, la face extérieure (19) du volet (12) étant décalée de la face extérieure (15) du cadre (8). Le volet (12) comporte une région de signalement principale qui est visible de l’extérieur de la trappe d’accès (6) en position fermée non verrouillée et non visible de l’extérieur de la trappe d’accès (6) en position fermée verrouillée. Le contraste entre la couleur de la région de signalement principale et la couleur des faces extérieures (15, 19) du cadre (8) et du volet (12) est élevé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100115-B1 (FR)
Title: Dispositif de pinceau pour tous secteurs beaux-arts/cosmétique et loisirs créatifs, doté d’un manche rigide recevant un réservoir, ledit pinceau étant apte à distribuer à débit régulier des fluides à comportement non newtonien de type Bingham
Inventor: BULLIER STEPHANIE
IPC: A46B11/02
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif de pinceau doté d’un manche rigide recevant un réservoir, apte à distribuer des fluides à comportement non newtonien dit de « Bingham » selon un principe de régulation du débit en sortie de réservoir caractérisé par :- un manche rigide (a) doté : d’un réservoir (a’), d’une ouverture d’air (j) sur le réservoir (a’) en partie haute du manche dans le but d’équilibrer la pression dans le corps du réservoir, et d’une zone de malaxage (g) en partie basse pour liquéfier le fluide de « Bingham »,- d’un actionneur(i) manuel rotatif traversant le réservoir(a’) et solidarisé par un axe de transmission (e) à un racleur rotatif (f) agissant selon le principe de vis d’Archimède, le racleur étant doté de deux parties : une première partie (f’) placée dans le manche (a) et malaxant le fluide de « Bingham » pour le liquéfier, un seconde partie (f’’) de diamètre inférieur à la première partie du racleur(f’) et solidarisée à cette dernière, mais placée à l’extérieur du manche (a) et pénétrant la virole (b) de façon à guider le médium liquéfié de façon non aléatoire au plus vite et au plus près de l’applicateur(d),- une virole (b) recevant l’applicateur (d), virole évidée en son centre de façon cylindrique aux fins de recevoir en son sein la seconde partie du racleur (f’’).. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3101762-B1 (FR)
Title: Sac à dos pour motocycliste
Inventor: GUÉRY JULIEN
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: Sac à dos pour motocycliste.     L’invention concerne un sac à dos (1) définissant une enceinte fermée ayant une face de dessous, une face arrière, une face avant et une face de dessus et pouvant contenir des objets à transporter et un système formant harnais destiné à assurer la fixation amovible du sac au dos de l’utilisateur, notamment en comportant au moins une bretelle formant au moins une boucle, de préférence deux bretelles formant deux boucles, respectivement gauche et droite, pour entourer les épaules de l’utilisateur, respectivement gauche et droite, pour le portage du sac sur le dos de l’utilisateur, caractérisé en ce qu’il comporte une plaque avant rigide, destinée, lorsque le sac est porté, à se trouver à l’avant de l’enceinte, et une coque (2) arrière, destinée, lorsque le sac est porté, à se trouver à l’opposé du dos du porteur, la coque arrière étant et, vue en coupe horizontale, en forme de U, la coque en U comportant deux bord verticaux gauche et droit portant chacun contre la plaque avant, les deux bords étant en retrait ou au même niveau que les deux bords verticaux gauche et droit respectifs de la plaque avant.     Figure pour l’abrégé : Fig.
Patent FR-3114022-B1 (FR)
Title: Bloc usinable par cfao pour la fabrication d’élément prothétique dentaire
Inventor: CHU MANH-QUYNH
IPC: A61C5/77
Filed: 2020-09-15
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un bloc (1) pour usinage en CFAO d’un élément prothétique dentaire:-un insert (2) dans lequel l’élément prothétique dentaire est destiné à être usiné,-une couche polymérique (5) recouvrant au moins une surface de l’insert,-un mandrin (6) fixé à l’insert (2),caractérisé en ce que l’insert (2) comprend deux parties (3, 4) liées l’une à l’autre, dont :-une première partie (3) destinée à être usinée pour former un inlay-core, ladite première partie comprenant un matériau composite comprenant des fibres de renfort unidirectionnelles,-une deuxième partie (4) destinée à être usinée pour former une couronne, ladite deuxième partie étant dépourvue de fibres de renfort et comprenant un matériau comprenant une ou plusieurs charges minérales.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3116716-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’un élément prothétique telle une cupule
Inventor: MAJOU CLAUDE
IPC: A61F2/46
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-04-14
Abstract: DISPOSITIF DE PRÉHENSION D’UN ÉLÉMENT PROTHÉTIQUE TELLE UNE CUPULE.  L’invention concerne un dispositif de préhension (D) pour élément prothétique (100) telle une cupule, remarquable en ce qu’il comprend une interface mécanique (300) s’intercalant entre l’élément prothétique (100) et le module d’agrippement (220) d’un outil de préhension et venant se fixer à l’élément prothétique (100), ladite interface mécanique (300) étant préformée et réalisée, de sorte que   - la position de repos du module d’agrippement (220) autorise ce dernier à venir s’introduire dans le volume intérieur concave (320) de l’interface et à sortir de ce dernier, et que  - la position de retenue permet au module d’agrippement (220) d’agripper l’interface (300) et de retenir l’élément prothétique (100).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117611-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-08-04
Abstract: Filtre angulaire optique La présente description concerne un filtre angulaire (23) pour dispositif d'acquisition d'images (19) comportant un empilement comprenant :  une première matrice (31) de premières ouvertures (333) délimitées par des premiers murs (35) opaques à un rayonnement visible et/ou infrarouge ;  un réseau (27) de microlentilles (29) ; et une deuxième matrice (41) de deuxièmes ouvertures (43) délimitées par des deuxièmes murs (45) opaques au rayonnement visible et/ou infrarouge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117765-B1 (FR)
Title: Procédé standardisé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice
Inventor: SANCHEZ LIONEL
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé standardisé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice L’invention concerne un procédé de détermination d’un indice d’apnées+hypopnées ou d’une labélisation fonction de cet indice, d’un patient, comprenant une fourniture d’un ensemble de données relatives à un patient comprenant, ou permettant de déterminer, des données caractéristiques de la morphologie maxillo-faciale du patient. La détermination des données caractéristiques est fonction du positionnement d’au moins quatre points homologues (1100, 1110), sur un scan 3D de la tête (60) du patient (6). Le procédé comprend une introduction de cet ensemble dans un modèle d’apprentissage automatique, entrainé pour prédire l’indice d’apnées+hypopnées, ou la labélisation, pour l’ensemble de données, à partir d’une base de données de différents patient comprenant des données de morphologie maxillo-faciale, associées à un indice d’apnées+hypopnées, ou une labélisation fonction d’un indice d’apnées+hypopnées, de sorte que le modèle prédit un indice d’apnées+hypopnées ou une labélisation pour l’ensemble de données relatives au patient.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3121039-B1 (FR)
Title: Oligonucléotides anti-sens pour leur utilisation dans un traitement anticancéreux
Inventor: HUMBERT SANDRINE
IPC: A61P35/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne des Oligonucléotides antisens ayant la capacité de diminuer le niveau d’expression de la protéine huntingtine dans des cellules de gliomes, pour leur utilisation dans la sensibilisation desdites cellules à un traitement anticancéreux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3123652-B1 (FR)
Title: Procede de modification d’amidon par traitement hydro-thermique, amidon obtenu par ce procede et ses utilisations
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: C08L3/02
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification d’amidon par traitement hydro-thermique, l’amidon modifié obtenu par ce procédé et ses utilisations.
Patent FR-2124577-B1 (FR)
IPC: C01B31/08
Filed: 1972-02-08
Granted: 1977-07-15
Abstract: 1366032 Thiol coated carbon; treating waste water BILLINGSFORS-LANGED AB 7 Feb 1972 [9 Feb 1971] 5537/72 Heading C1A and C1C [Also in Division C3] A composition comprises a solid absorbent material consisting of particulate carbon material or absorbent particulate or foam plastics material (i.e. any solid synthetic resin) having at least one thiol compound absorbed thereon. This composition may be used as a bed for absorbing ions of Hg, Ag and/or Pb from liquids, e.g. contaminated water, containing them, when passing such liquid through the bed substantially removes the stated ions. The composition may be prepared by passing a fluid comprising at least one thiol compound through the solid absorbent material so that the thiol compound is absorbed thereon. The fluid may be a gas, a liquid or a solution. The preferred carbon is an activated carbon and the preferred plastics material is a particulate vinyl polymer, which may contain polar groups, e.g. sulphonated styrenes. The preferred thiol compounds are C1 to C5 alkyl, C2-C5 alkenyl, or aryl mercaptans, and methyl, ethyl, and propyl mercaptan and thiophenol are exemplified. The thiol compound may be present in an amount from 0À5% to 10% by weight based on the solid base material. The metals may be recovered from the used absorbent.
Patent FR-2489319-B1 (FR)
IPC: C07D211/70
Filed: 1980-08-27
Granted: 1984-04-06
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Amides of 4-aminobutyric acid corresponding to general formula :  see diagramm : EP0046707,P19,F3  in which : R designates a linear or branched alkyl group having from 1 to 7 carbon atoms or a cycloalkyl group ; m represents an integer of from 0 to 3 ; n represents an integer of from 0 to 2, on condition that m + n is equal to or greater than 1 ; X represents hydrogen, a lower alkyl group (1 to 4 carbons), a phenylalkyl group in which the phenyl group is possibility substituted, R1 and R2 considered separately designate hydrogen, a linear or branched alkyl group having from 1 to 18 carbon atoms, an aralkyl group, a cycloalkyl group or a possibly substituted phenyl group, or R1 and R2 considered together with the nitrogen atom to which they are attached represent a heterocycle with 5 or 6 groupings possibly comprising a second heteroatom such as pyrrolidine, morpholine, piperazine or pyridine and its partially or totally hydrogenated derivatives. 1. Claims for the Contracting State : AT Process for preparing amides of 4-aminobutyric acid corresponding to general formula (I) :  see diagramm : EP0046707,P20,F3  in which : R designates a linear or branched alkyl group having from 1 to 7 carbon atoms or a cycloalkyl group ; m represents an integer of from 0 to 3 ; n represents an integer from 0 to 2, condition that m + n is equal to or greater than 1 ; X represents hydrogen, a lower alkyl group (1 to 4 carbons), a phenylalkyl group in which the phenyl group is possibly substituted, R1 and R2 considered separately designate hydrogen, a linear or branched alkyl group having from 1 to 18 carbon atoms, an aralkyl group, a cycloalkyl group or a possibly substituted phenyl group, or R1 and R2 considered together with the nitrogen atom to which they are attached represent a theterocycle with 5 or 6 groupings possibly comprising a second heteroatom such as pyrrolidine, morpholine, piperazine or pyridine and its partially or totally hydrogenated derivatives, characterized in that the starting product is constituted by an aminoacid of formula :  see diagramm : EP0046707,P20,F4  in which m, n and X are such as defined above and R' is a hydrogen atom or a lower alkyl group (1 to 4 carbon atoms), said product is reacted on an acid chloride of formula R-COCI so as to convert the amine of the starting product into an amide radical and the product obtained is subjected to an amidification with a product of formula  see diagramm : EP0046707,P21,F1
Patent FR-2500005-B1 (FR)
IPC: C01F5/40
Filed: 1981-02-13
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. Process for preparing a stable powder of a crystallized hygroscopic mineral salt containing in its molecule a large number of water molecules making it deliquescent and impossible to be distributed in hard capsules or in bags, characterized by crushing the crystallized hygroscopic mineral salt in the presence of dry yeast having a very fine particle size and within the range of 7.7 to 25% in weight with respect to the saft, up to obtaining a finely pulverulent homogeneous mixture which is stable and able to be easily put in hard capsule or in bags.
Patent FR-2568891-B1 (FR)
Inventor: LOISON GERARD
IPC: C12P21/02
Filed: 1984-08-09
Granted: 1988-05-27
Abstract: Process for the preparation of a strain transformed by a cloning or expression vector of a gene coding for a predetermined protein which may be cultivated on a complete medium without selection pressure, characterized in that: a) a metabolite of which the absence is lethal for the strain and which is synthetized by at least two metabolic pathways is identified, b) a first pathway of said metabolic pathways is blocked by alteration of at least one of the genes implied in said pathway, c) the strain is transformed by the vector which additionally comprises the functional allele of the altered gene, and d) the other metabolic pathways are blocked.
Patent FR-2592956-B1 (FR)
IPC: G01N19/02
Filed: 1986-01-13
Granted: 1989-06-02
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00008 Sec. 371 Date Sep. 10, 1987 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1987 PCT Filed Jan. 12, 1987 PCT Pub. No. WO87/04235 PCT Pub. Date Jul. 16, 1987.The invention pertains to a device for checking the surface condition of materials. The disclosed device is essentially comprised of an adherence measuring sensor whose sensitive element is set in contact with the surface of the material, in relative motion with respect with said surface, and an associated computer which provides for the comparative measurement, the display and the possible piloting of the surface treatment or production apparatus. The sensor comprises two wheels (1 and 2) mounted on fluid bearings (3) and rolling on the material (4) of which the surface condition is to be controlled and devices (5 and 6) for measuring the speed differential, of the wheels (1 and 2) and providing for the progressive braking of one of the wheels (2).
Patent FR-2597400-B1 (FR)
Inventor: CATHALA CHARLES
IPC: B31B3/44
Filed: 1986-04-21
Granted: 1988-07-01
Abstract: 1. An appliance to fold trays, characterized in that it consists firstly of a die (20) comprising several series of formation ramps (29, 30, 32) bounding a horizontal opening, vertically displaced from one another and located longitudinally and transversely relatively to the blank (2) from which the tray is produced, and arranged in the position of the groove lines exhibited by the blank, and secondly of a punch (22) comprising two parallel heels (36) located symmetrically in relation to a transverse median plane of the blank, this punch being associated with means enabling it to be displaced vertically, and the heels (36) being displaceable relatively to one another between a separated position and the external edges of the heels are situated at a distance from one another corresponding to the internal length of the tray and an approaching position in which the external edges of the heels are situated at a distance from one another less than the internal length of the tray, the means of operating the punch being so arranged that when the blank is fed in the punch is located above the ramps (29, 30, 32) and then after the blank has been positioned the punch is displaceable vertically downwards, the heels (36) being in the separated position, so as to move the blank in contact with the ramps that ensure its folding, then to maintain the punch in this position for the time required for the glue to set, and finally to draw the heels together and to displace the punch upwards.
Patent FR-2611704-B1 (FR)
Inventor: CANONGE MICHEL
IPC: C07C67/03
Filed: 1987-02-23
Granted: 1989-06-09
Abstract: The invention relates to a process for the continuous preparation of acetates by a transesterification reaction in the homogeneous liquid phase in the presence of a catalyst selected from metallic alcoholates. The process comprises more particularly the introduction of the catalyst into a reactor (R) and the introduction of the reagents, formed by an acetate (I) and an alcohol (II), into a distillation column (D1) surmounting the reactor (R) and operating at a pressure (P1) identical with that in (R). The acetate (III) formed is withdrawn from (R) mixed with the catalyst, which is separated and recycled in (R). An azeotropic mixture (M1), comprising the acetate (I) and the alcohol (IV) formed, emergences at the head of (D1) and feeds a distillation column (D2) at a pressure (P2) lower than (P1), so as to produce at the head of the column an azeotropic mixture (M2) depleted in alcohol (IV), the mixture being recycled in (D1). The process permits the use of relatively humid reagents and alcohols of low reactivity, more particularly secondary alcohols.
Patent FR-2668934-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PATRICK ROUMAGNAC
IPC: A61L2/26
Filed: 1990-11-08
Granted: 1993-02-19
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00848 Sec. 371 Date May 7, 1993 Sec. 102(e) Date May 7, 1993 PCT Filed Oct. 28, 1991 PCT Pub. No. WO92/08498 PCT Pub. Date May 29, 1992.A holder for objects inside a rotating drum, particularly that of a sterilizer. The holder includes a pressure plate which can be brought into position for holding the objects by a motor-driven mechanism. This mechanism has a rod with threaded portions interacting with sleeves. These sleeves control the movement of pairs of link arms which are rigidly fixed to the pressure plate and are in contact with the drum wall.
Patent FR-2673838-B1 (FR)
Inventor: MELLUL MYRIAM
IPC: A61K8/84
Filed: 1991-03-14
Granted: 1995-03-03
Abstract: Cosmetic composition for the skin or superficial body growth, containing a dispersion of solid particles in a binder, in which at least one portion of the said particles, in particular the mineral fillers and/or the mineral pigments, are introduced into the said composition in the form of particles the surface of which is coated with at least one cationic polymer. These compositions are stable and have in particular good properties of stability and of adherence on the skin or on superficial body growth.
Patent FR-2682957-B1 (FR)
IPC: C07C329/14
Filed: 1991-10-23
Granted: 1994-03-18
Abstract: Poly- and macroxanthates, that is to say macromolecular chains incorporating at least one xanthate disulphide group and processes for the preparation of these compounds. Use of a compound according to the invention in radical polymerisation of vinyl monomers, and the vinyl polymers thus obtained.
Patent FR-2678637-B1 (FR)
Inventor: APAJALAHTI JUHA
IPC: C12P7/18
Filed: 1992-07-01
Granted: 1996-02-09
Abstract: The invention relates to novel yeast strains having a reduced ability to metabolize xylitol. The invention further relates to the use of said strains for the production of xylitol.
Patent FR-2766898-B1 (FR)
Inventor: LEMAITRE OLIVIER
IPC: F17D1/08
Filed: 1997-07-29
Granted: 1999-09-03
Abstract: The duct has a flattened profile, with the edges sloped (6) to allow easy passage of vehicle wheels over duct. The duct has a number of passages (2) running along its full length. The passages are laid side-by-side, and are in a single layer. The passages can be used to carry fluid or energy supplies, which are isolated one from the other by the wall between the passages. A security wire is embedded in the duct, and breakage of the duct is detected by interruption of the current in the wire.
Patent FR-2776695-B1 (FR)
Inventor: MASSARD ANDRE
IPC: E05C9/00
Filed: 1998-03-31
Granted: 2000-04-28
Abstract: The lock consists of a housing (1) fitted within the thickness of the door or window, containing a nut (3) turned by a drive bar (4) to operate a latch (5), long bolts (6, 7) and/or a fixed bolt (8). The nut is able to turn freely inside the housing and has an outer crown (9) with a slot (10) for a pin (11) on a sliding return pusher (12) moved parallel to the back edge of the housing by springs (14).
Patent FR-2778088-B1 (FR)
Inventor: ASSAKER RICHARD
IPC: A61B17/58
Filed: 1998-04-30
Granted: 2000-09-08
Abstract: Implant for the cervical spine comprising an anterior plate (1) for maintaining a bone graft, bone anchorage screws (6,7,8) for the plate and means (22) for blocking the screws and preventing any migration of the screws, characterized in that the blocking means comprises at least one slide (22) slidably mounted on the plate so as to be applicable on at least one anchorage screw head (15, 16). The slide cooperates with means (33, 34) for retaining the slide on the head of the screw. The slide may be formed by a thin platelet (22a) which is provided with lateral flanges (25) and is slidable in a complementary cavity (18) provided in the plate (1) while being flush with the surface of the plate (1). The plate (1) includes ramps (26) for retaining the slide (22) on which the flanges (25) are slidable, the slide (22) being slidable to a position in which it at least partly overlaps the heads of the associated screws (6 or 7) and is locked in position by suitable means.
Patent FR-2780439-B1 (FR)
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B9/58
Filed: 1998-06-24
Granted: 2000-09-08
Abstract: An upright for a goods-handling door, said upright including a slideway (1) and being formed in one piece by extrusion or in two mutually snap-fastenable pieces. The upright includes a plane surface (14F) serving to be placed against a wall, so as to position the door and the slideway appropriately, so that space is left on either side of the door for receiving the curtain if it comes out of the slideway.