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Patent FR-3090312-A1 (FR)
Title: Pansement entrelacé
Inventor: BLANCHIN JENNIFER
IPC: A61B17/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: Pansement entrelacé (1) comprenant au moins des premier (10) et deuxième (20) organes de pansement comportant chacun une base (11, 21) adaptée pour être fixée à un bord de plaie, au moins le premier organe de pansement (10) comportant en outre une languette de traction (12) s’étendant depuis la base (11) pour recouvrir au moins une partie de la base (21) du deuxième organe de pansement (20), la languette de traction (12) du premier organe de pansement (10) présentant une surface de solidarisation supérieure (30), et la base (21) du deuxième organe de pansement (20) présentant une surface de solidarisation inférieure (40), les surfaces de solidarisation inférieure (40) et supérieure (30) sont configurées pour réaliser un accrochage réversible de la languette de traction (12) du premier organe de pansement (10) sur la base (21) du deuxième organe de pansement (20), la surface de solidarisation supérieure (30) étant pourvue d’organes d’accrochage configurés pour coopérer par interpénétration amovible avec des organes d’accrochage complémentaires de la surface de solidarisation inférieure (40).
Patent FR-3091400-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs de calcul d'un indice de responsabilité d’un conducteur de véhicule
Inventor: FERNANDEZ MICHAEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de détermination d’un indice de sécurité d’un conducteur d’un véhicule sur un trajet devant être effectué par ledit véhicule, comportant les étapes suivantes : détermination d’un état mécanique courant dudit véhicule, réception de données historiques relatives au conducteur, détermination d’un ou plusieurs facteurs de risques déterminés à partir d’un contexte dudit trajet, calcul, par une unité de calcul, dudit indice à partir de l’état courant déterminé, des données historiques reçues, et du ou des facteurs de risques déterminés.     Figure 1
Patent FR-3091667-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile et pièce d’équipement associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :  - formation d’un empilement (50) comprenant : une nappe de base (52) ; un écarteur (18) ; et une feuille poreuse (54) ; la nappe comportant un premier polymère thermofusible (36) ; - chauffage et première compression de l’empilement (50) pour conduire à un élément pré-formé (76) ; - deuxième compression de l’élément pré-formé. Le procédé comporte la disposition d’un film (58) comprenant un deuxième polymère thermofusible (40) entre la nappe de base (52) et la feuille poreuse (54), un indice de fluidité à chaud dudit deuxième polymère étant inférieur à celui du premier polymère. L’étape de chauffage conduit à une fusion partielle du film, le deuxième polymère imprégnant la feuille poreuse. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093664-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par moulage d'un récipient présentant au moins une surface à double courbure sur laquelle est appliquée une étiquette.
Inventor: BARBEROT BENJAMIN
IPC: B65D23/08
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication par moulage d'un récipient (1) dont au moins une paroi latérale (12), présentant une surface externe à double courbure, est recouverte par au moins une étiquette (2) d'habillage, le procédé comprenant :- une étape de mise en place d'une étiquette (2) en un emplacement prédéterminé à l'intérieur de la cavité d'un moule (3) de formage ouvert, en contact avec la surface moulante (31) dudit moule, l'emplacement prédéterminé correspondant à ladite paroi (12) à double courbure du récipient (1) à obtenir,- une étape de fermeture du moule (3),- une étape d'injection d'une matière plastique (M) fondue dans la cavité du moule (3) fermé et de distribution de la matière plastique (M) sur la face interne (21) de l'étiquette (2) orientée vers la cavité du moule (3) par le biais de canaux (33) de distribution ménagés sur la surface moulante (31) du moule (3) et débouchant en regard de la face interne (21) de l'étiquette (2), jusqu'à ce que la matière plastique (M) fondue remplisse la cavité et fusionne avec l'étiquette (2) de telle sorte à former le récipient (1) à obtenir,- une étape d'ouverture du moule (3) et de retrait dudit récipient (1) formé hors dudit moule (3).     FIGURE 4
Patent FR-3094383-A1 (FR)
Title: Voûte à l'andaine, procédé de construction porteur et isolant en blocs de paille servant à couvrir une construction et reprenant le poids de la toiture.
Inventor: DESAUNAY ETIENNE
IPC: E04C1/39
Filed: 2019-03-25
Abstract: Dispositif porteur en blocs de paille formant une voûte. Il est constitué d'une voûte formée par l'assemblage de blocs de paille (1) armés entre eux par un brochage (4), bridés par un sanglage (2) sur l'extrados, dont les pieds reposent sur des impostes (3) maintenues entre elles par un tirant (5). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la couverture de bâtiments et leur isolation.
Patent FR-3096680-A1 (FR)
Title: produit pyrotechnique composite
Inventor: LAFARGE JÉRÔME
IPC: C06B45/10
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne un produit pyrotechnique composite renfermant des charges énergétiques organiques dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique réticulé et au moins un plastifiant énergétique, ledit polymère énergétique réticulé consistant en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, obtenu par réticulation, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate, en présence de 150 ppm à 500 ppm d’au moins un catalyseur de réticulation.
Patent FR-3097195-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à mécanisme de commande vertical
Inventor: DUBOSC GRÉGORY
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-15
Abstract: Porte d’aéronef dont le mécanisme de verrouillage/déverrouillage comporte :- un arbre de commande (17) s’étendant selon un axe sensiblement vertical ;- une piste de guidage (29) ;- un doigt d’actionnement (32) fixé sur le bras de support ;le mécanisme de verrouillage/déverrouillage présentant :- une configuration d’actionnement dans laquelle le doigt d’actionnement (32) est inséré dans la piste de guidage (29), la rotation de l’arbre de commande (17) entrainant un déplacement du doigt d’actionnement (32) le long de la piste de guidage (29) ;-une configuration de libération dans laquelle le doigt d’actionnement (32) est libre. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095332-A1 (FR)
Title: Méthode de planification d’une ablation de tissus basée sur l’apprentissage profond
Inventor: OUBEL ESTANISLAO
IPC: A61B34/10
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) et un dispositif de planification d’une intervention chirurgicale visant à ablater un tissu (32) dans une anatomie d’intérêt (31) d’un patient (30). A partir d’une image préopératoire (50) de l’anatomie d'intérêt et d'un ensemble de paramètres (P) de planification, une image simulée (51) est générée par un réseau de neurones ayant été préalablement entraîné avec des éléments d’apprentissage correspondant respectivement à une intervention chirurgicale similaire d'ablation d'un tissu dans une anatomie d'intérêt pour un autre patient. Chaque élément d’apprentissage comporte une image préopératoire (50) de l'anatomie d'intérêt d’un patient, des paramètres (P) de planification utilisés pour l’intervention chirurgicale sur ce patient, et une image postopératoire (52) de l'anatomie d'intérêt de ce patient après l'intervention chirurgicale. Une région d'ablation estimée (34) peut être segmentée sur l'image simulée (51) afin d’être comparée avec une région à traiter (33) segmentée sur l’image préopératoire (50).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3098164-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-04
Abstract: L’invention concerne un écran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps fibreux et poreux thermo-comprimé, les fibres constitutives dudit corps se répartissent selon les pourcentages en poids suivants : entre 25% et 35% de fibres d’absorption acoustique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 1,5 et 2 dtex ; entre 25% et 35% de fibres de tenue mécanique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 6 et 7 dtex ; entre 35% et 45% de fibres de liage assurant une liaison entre les fibres dudit corps suite à leur fusion au moins partielle. Figure 2
Patent FR-3104260-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une espèce allergène, contaminante ou de nature frauduleuse dans un échantillon agro-alimentaire
Inventor: CUBIZOLLES MYRIAM-LAURE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d'une espèce cible, de type allergène, contaminante ou de nature frauduleuse dans un échantillon agro-alimentaire (ECH), ledit procédé comportant : Une étape d'attaque chimique (E2) par mélange dudit échantillon agro-alimentaire (ECH) avec une solution corrosive (S_corr) en vue d'obtenir un extrait (EX) en solution ; Une première analyse (A1) comportant une étape de détection (E41) de l'ADN de l'espèce cible présente dans ledit extrait par séquençage ou analyse biomoléculaire, et/ou Une deuxième analyse (A2) comportant une étape de détection (E51) d'une protéine issue de l'espèce cible dans ledit extrait par analyse immunologique ou spectrométrique. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105638-A1 (FR)
Title: machine électrique tournante avec un capteur de température
Inventor: BERNARD CLEMENT
IPC: H02K11/25
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante d’axe X comportant un arbre portant un rotor entouré par un stator porté intérieurement par un palier avant et un palier arrière reliés entre eux, un ensemble électronique monté axialement sur le palier arrière comprenant une électronique de commande, un capot adapté pour coiffer l’électronique de commande, un capteur de température, le capteur de température comprenant une sonde de mesure adaptée pour mesurer la température localement et une portion de connexion électrique de la sonde à l’électronique de commande, caractérisée en ce que le capteur de température est porté par l’ensemble électronique.     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106221-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la gestion de l’énergie d'un aéronef sur une distance sol minimale lors d’une phase d’approche.
Inventor: ANDREU ALTAVA RAMON
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-01-14
Abstract: - Procédé et système d’aide à la gestion de l’énergie d'un aéronef sur une distance sol minimale lors d’une phase d’approche. - Le système (1) comporte une unité de réception (4) pour recevoir des données de vol courantes de l’aéronef et des données météorologiques courantes, une unité de traitement de données (5) pour réaliser un calcul itératif afin de déterminer, en fonction au moins d’un ensemble de règles prédéterminées, d’un ensemble de contraintes et de valeurs courantes dont des données météorologiques courantes, une trajectoire de vol optimale permettant de générer une dissipation de l’énergie de l’aéronef pour l’amener à une position finale stabilisée dans un énergétique final avec une distance sol minimale, ladite trajectoire de vol optimale définissant des positions auxquelles doivent être mises en œuvre des actions sur l’aéronef, et une unité de transmission de données (7) pour transmettre au moins ladite distance minimale à au moins un système utilisateur (9, 10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108230-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour composant electronique
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un dissipateur thermique (200, 400) caractérisé en ce qu’il comporte : un corps central (210) s’étendant longitudinalement le long d’un axe longitudinal (Z), ledit corps central comportant une première extrémité configurée pour venir en contact thermique avec un support (110) et une deuxième extrémité libre, ledit corps central (210) comportant une cavité interne (212) s’étendant longitudinalement au moins sur une partie dudit corps central (210) et débouchant au niveau de la deuxième extrémité libre dudit corps central (210), une pluralité d’ailettes de refroidissement (220) solidaires dudit corps central (210) et s’étendant selon une direction radiale par rapport à l’axe longitudinal (Z) du corps central (210), au moins une ouverture (260) ménagée sur le pourtour périphérique dudit dissipateur thermique et débouchant à l’intérieur de la cavité interne (212) de manière à mettre ladite cavité interne (212) en communication avec l’extérieur dudit dissipateur thermique (200, 400) et ainsi créer une circulation naturelle d’un fluide de refroidissement par effet venturi entre l’extérieur dudit dissipateur thermique et l’intérieur de ladite cavité interne (212). Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3109878-A1 (FR)
Title: Dispositif pour déterminer le cadran du mouvement d'un individu
Inventor: GINDRE CYRILLE
IPC: G16H20/30
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif pour déterminer le cadran du mouvement d'un individu L'invention concerne un dispositif permettant de mesurer le cadran du mouvement d'un individu.     Elle est constituée d'un système et d’une méthode de calcul. Le système se compose d'un outil de mesure et d'un système de traitement de l'information. Le système de traitement de l'information communique avec l'outil de mesure et permet à la méthode de calcul de s'appliquer. L'individu est alors informé de son cadran du mouvement à l'aide d'une information sensorielle donnée par le système de traitement de l'information.     Le dispositif selon l'invention est destiné à déterminer le cadran du mouvement d'un individu dans toutes les situations dynamiques ou statiques possibles, sur surface stable ou instable et avec un interfaçage possible entre l'individu et l'environnement dans lequel il évolue.     Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3111934-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure
Inventor: VIOT AMBROISE
IPC: E05B15/00
Filed: 2020-06-25
Abstract: Cylindre de serrure Cylindre de serrure comportant un mécanisme délateur. Le mécanisme délateur comporte une actionneur à ressort comportant un ressort (220) de stockage d'énergie potentielle. Ce ressort de stockage d'énergie potentielle est déformable entre  :     - un état contraint dans lequel un délateur (130) est maintenu dans une position inactive, et     - un état non-contraint dans lequel l'énergie potentielle qu'il libère provoque le déplacement du délateur vers sa position sortie.     L'actionneur comporte un limiteur (222) de débattement interposé entre des extrémités amont et aval du ressort (220) de stockage d'énergie potentielle, ce limiteur de débattement étant apte à interdire la déformation du ressort de stockage d'énergie potentielle vers un état sur-contraint qui, s'il était atteint, provoquerait le déplacement du délateur vers sa position sortie.     Fig. 14
Patent FR-3113782-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comprenant :      Une fourniture d’un support (3) portant une pluralité de structures (2) semi-conductrices tridimensionnelles,   Une formation, d’une portion sacrificielle (30) sous un premier ensemble (21) de structures (2a) 3D de la pluralité de structures (2) semi-conductrices tridimensionnelles,  Une formation d’une portion barrière (50) autour de la portion sacrificielle (30), ladite portion barrière (50) présentant une paroi basale (51) s’étendant sous la portion sacrificielle (30), et une paroi latérale (52) s’étendant en bordure de la portion sacrificielle (30),   Une formation d’une tranchée d’accès (132) jusqu’à la portion sacrificielle (30), ladite tranchée d’accès (132) s’étendant de façon continue le long de la paroi latérale (52) de la portion barrière (50),   Une gravure de la portion sacrificielle (30) à partir de la tranchée d’accès (132),  Un enlèvement du premier ensemble (21) de structures (2a) 3D.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3M
Patent FR-3113786-A1 (FR)
Title: Contact et boîtier de connecteur à positionnement de contact amélioré
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-09-03
Abstract: Un contact électrique mâle est logé dans une alvéole (8) d’un boîtier 7de connecteur. Chaque alvéole comporte des murs flexibles (13) comprenant des protubérances (16) qui pénètrent dans une gorge (26) circulaire réalisée sur le contact (100). Les géométries respectives de la surface de la gorge (26) et des protubérances (16) sont adaptées pour que chaque protubérance glisse et presse sur la surface de la gorge (26) pour déplacer le contact (100) vers l’avant alors qu’il est retenu vers l’arrière par des moyens de butée (10, 25).  Fig. 5
Patent FR-3116011-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour générateur d’aérosol
Inventor: BODET HERVE
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un diffuseur (1) pour générateur d’aérosol, lequel diffuseur comprend des premiers moyens de retenue pour le fixer au boîtier (9) d’un générateur d’aérosol. Conformément à l’invention, le diffuseur (1) est muni de moyens de désolidarisation (23, 24) pour rendre inopérants les premiers moyens de retenue.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118548-A1 (FR)
Title: Centrale photovoltaïque, a difference de potentiel limitee dans chaque module photovoltaïque
Inventor: MARTIN JÉRÉMY
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-12-29
Abstract: L’invention concerne une centrale photovoltaïque comportant N modules photovoltaïques ou N chaines (20, 22, 24) de modules photovoltaïques ou N groupes (40, 42, 44, 46) de modules photovoltaïques, avec N >1, connectés en série, chaque module comportant un cadre (20c, 22c, 24c) ou châssis, des moyens (23, 25, 27, 29, 434, 454, 474) de connexion connectant le cadre ou châssis d’au moins un module à un point de connexion d’un module ou d’une chaîne ou d’un groupe de la centrale photovoltaïque, ledit point de connexion étant un point de potentiel haut ou de potentiel bas de ce module ou de cette chaîne ou de ce groupe, ou de potentiel intermédiaire entre ce potentiel haut et ce potentiel bas.  Figure 4
Patent FR-3118756-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale renforcée
Inventor: ORTEU BENOIT
IPC: B64C25/12
Filed: 2021-01-12
Abstract: Aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale renforcée L'invention a pour objet un aéronef comprenant deux trains d’atterrissage principaux ainsi qu’une case de train d’atterrissage principale (34) configurée pour loger de part et d’autre d’un plan médian vertical les deux trains d’atterrissage principaux dans une position rétractée, la case de train d’atterrissage principale (34) comprenant une paroi transversale arrière (36), une paroi transversale avant (38) ainsi qu’une paroi de fond (40) approximativement perpendiculaire aux parois transversales arrière et avant (36, 38), caractérisé en ce que la case de train d’atterrissage principale (34) comprend au moins une jambe de force (56, 58) reliant la paroi transversale arrière ou avant (36, 38) et la paroi de fond (40), approximativement positionnée dans le plan médian vertical.  Figure 5
Patent FR-3120760-A1 (FR)
Title: Compteur Monotone
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: H03K23/56
Filed: 2021-03-15
Abstract: Compteur Monotone La présente description concerne un compteur monotone dont la valeur est représentée par un nombre N de mots binaires de N cellules mémoire d'une mémoire non volatile, et étant adapté à mettre en oeuvre une opération d'incrémentation d'un pas (p) dans laquelle : - si une seule première cellule mémoire (C(i)) représente une première valeur (A) différente de zéro, alors une deuxième valeur (A+2p) égale à ladite première valeur (A) incrémentée de deux fois dudit pas (p) est écrite dans une deuxième cellule mémoire (C(i+1)) de rang (i+1) directement supérieur au rang (i) de la première cellule mémoire (C(i)) ; et - si une troisième et une quatrième cellules mémoire (C(i), C(i+1)) de rangs (i, i+1) consécutifs représentent, respectivement, une troisième valeur (A) et une quatrième valeur (A+2p) différentes de zéro, alors la troisième valeur (A) de la troisième cellule mémoire (C(i)) de rang (i) inférieur est effacée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121158-A1 (FR)
Title: Lame de revêtement notamment de revêtement de sol
Inventor: GONCALVES JUAN
IPC: E04F15/02
Filed: 2021-03-26
Abstract: TITRE : Lame de revêtement notamment de revêtement de sol Lame de revêtement en forme de parallélogramme ayant deux paires de côtés dont les profils en creux (PX) sont identiques et sont compatibles avec les deux profils des deux paires en relief (PA, PB).  Les profils en creux (PX) ont une surface d’appui (131, 111) dans plan de jonction (PR2), une cavité (113) ayant un dessus (113a) et une surface d’appui (112), une languette (11a) se terminant par une tête (11b). Le dessous a une bande de serrage (114) et une rampe d’entrée (15).  Le deuxième profil en relief d’accrochage (PB) a une surface d’appui (231, 211), un bec d’accrochage (S5) en relief du plan d’assemblage pour venir en appui contre le dessous de l’entrée de la cavité.  Figure 4A
Patent FR-3122272-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une base de données d’images pseudo-réalistes de matériaux composites
Inventor: WIELHORSKI YANNECK
IPC: G06T17/00
Filed: 2021-04-21
Abstract: Procédé de génération d’une base de données d’images pseudo-réalistes de matériaux composites Un aspect de l’invention concerne un procédé de génération d’une base de données d’images pseudo-réalistes de matériaux composites à partir d’une image tridimensionnelle acquise par un système d’imagerie, comportant les étapes suivantes :      Constitution d’une première base de données d’entraînement comportant, pour chaque image acquise obtenue à partir de l’image tridimensionnelle, une image trinaire correspondant à l’image acquise dans laquelle chaque section de toron a une circonférence elliptique, et l’image acquise correspondante ;  Apprentissage supervisé d’un premier réseau de neurones artificiels sur la première base de données d’entraînement ;  Obtention d’au moins un modèle paramétrique artificiel à l’aide d’un logiciel de calculs d’éléments finis, conversion du modèle paramétrique artificiel en une image tridimensionnelle artificielle à l’aide du logiciel de conversion d’images et obtention d’une pluralité d’images trinaires artificielles à partir de l’image tridimensionnelle artificielle ;  Constitution de la base de données d’images pseudo-réalistes comportant une pluralité d’images pseudo-réalistes obtenue en utilisant le premier réseau de neurones artificiels sur la pluralité d’images trinaires artificielles, et le modèle paramétrique artificiel associée.