baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3126393-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique comportant un logement pour batterie, et procédé de montage
Inventor: PETITDEMANGE DAVID
IPC: B62M6/90
Filed: 2021-09-01
Abstract: Véhicule électrique comportant un logemen t pour batterie, et procédé de montage
    L’invention concerne un véhicule électrique comportant :
    - un logement creux (1) avec une ouverture d’insertion d’une batterie,
    - une batterie (4) comportant un boitier (10) s’étendant selon une direction longitudinale, entre deux extrémités longitudinales (12, 14), et, le long d’un côté longitudinal du boitier, un capot (8), par exemple de dimensions inférieures aux dimensions de l’ouverture d’insertion, et
    - un support de batterie (16, 18) monté à l’intérieur du logement creux, de manière à permettre l’installation ou le retrait de la batterie sur le support, à travers l’ouverture d’insertion, le support comportant deux parties (16, 18) configurées pour coopérer avec les deux extrémités longitudinales (12, 14) du boitier de la batterie.
    Selon au moins une direction de l’espace, les deux parties de support 16, 18) sont montées de manière fixe, non-réglable, par rapport au logement creux, et le capot (8) est monté de manière réglable sur le boitier de batterie.
    L’invention concerne également le procédé de montage correspondant.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3126338-A1 (FR)
Title: ENSEMBLE VITRé ACOUSTIQUEMENT ISOLANT COMPRENANT UNE DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT VIBRO-ACOUSTIQUE
Inventor: MERCIER GERARD
IPC: G10K11/168
Filed: 2021-09-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble vitré pour un véhicule, comprenant un vitrage et un dispositif d’amortissement vibro-acoustique, le vitrage comprenant au moins une feuille de verre, le vitrage comprenant une face externe formée par la feuille de verre, le dispositif d’amortissement vibro-acoustique comprenant une première couche d’amortissement viscoélastique et une première couche de contrainte, caractérisé en ce que la première couche d'amortissement recouvre seulement une partie de la face externe, et la première couche de contrainte recouvrant au moins une partie la première couche d’amortissement, la première couche d’amortissement étant agencée entre la partie de la face externe et la première couche de contrainte, la première couche d'amortissement étant formée par un premier matériau, le premier matériau comprenant un polymère acrylique, un agent tackifiant, et un agent plastifiant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128041-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une échelle pour le contrôle de la santé matière d’une pièce en matériau composite
Inventor: SCHNEIDER-DIE-GROSS JULIEN PAUL
IPC: G06F119/04
Filed: 2021-10-07
Abstract: Un procédé (P) de détermination d’une échelle macroscopique équivalente (Eeq) de description physique d’une pièce composite avec des fibres de renfort, ledit procédé (P) comprenant une étape de sélection (E1) de groupes de voxels (G) de volume de test (V) prédéterminé dans un modèle numérique (M) à une échelle microscopique de la pièce, une étape de détermination (E2) d’un taux volumique global de fibres de renfort (TG) pour chaque groupe de voxels (G), une étape de calcul (E3) d’un écart type (A) des taux volumiques globaux de fibres de renfort (TG), si l’écart type (A) est supérieur à un seuil (S) prédéterminé, une répétition du procédé (P) à partir d’un nouveau volume de test (V) de plus grande taille, l’échelle macroscopique équivalente (Eeq) étant déterminée à partir d’un volume de test (V) pour lequel l’écart type (A) est inférieur au seuil (S).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3127907-A1 (FR)
Title: Panneau composite avec languettes pliables
Inventor: VERGNAUD ROMAIN
IPC: B32B3/06
Filed: 2021-10-12
Abstract: Panneau composite avec languettes pliables La présente invention concerne un panneau composite (10) d’équipement de véhicule, comportant un élément structurel (14) et un élément isolant (16), ledit élément isolant comprenant une première (40) et une seconde (42) faces sensiblement parallèles et opposées,   l’élément structurel comprenant une partie principale (20), apte à être au contact de la première face (40) de l’élément isolant dans une configuration assemblée du panneau composite.  L’élément structurel comprend en outre une partie de fixation (22), déformable plastiquement par rapport à la partie principale, la partie de fixation étant configurée de sorte que, dans la configuration assemblée du panneau composite, l’élément structurel et l’élément isolant sont fixés l’un à l’autre et la partie de fixation (22) est au contact de la seconde face (42) dudit élément isolant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128394-A1 (FR)
Title: Couteau de securite avec support de lame
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2021-10-22
Abstract: Couteau de sécurité comportant un corps de couteau (1) s’étendant dans une direction longitudinale (A) et prolongé par une terminaison porte lame (1a), pour lequel la terminaison porte lame comporte un logement (6) de réception d’un support de lame (3) portant une lame (4), ledit support de lame (3) étant muni d’au moins une découpe arrière (8a, 8b) d’accès à une partie de la lame (4) et d’un bec (5) de protection d’une extrémité de la lame, ledit support de lame, une fois inséré dans ladite terminaison, formant avec ladite terminaison une tête porte lame (7) à découpe arrière (8a, 8b) d’accès à une partie de la lame et bec (5) de protection d’une extrémité de la lame.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128498-A1 (FR)
Title: Support rotatif pour l’orientation d’un arbre supportant un panneau solaire
Inventor: TURLOT EMMANUEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2021-10-26
Abstract: L’invention concerne un support rotatif (10) pour l’orientation d’un arbre supportant un panneau solaire :  - un collier de serrage (20) qui comprend une surface interne (21) présentant une symétrie de révolution autour d’un axe principal ;  - un élément rotatif (30) monté dans le collier de serrage (20), et pourvu d’une surface périphérique présentant une symétrie de révolution autour de l’axe principal,  - des moyens de friction, avantageusement mécaniques, pilotables configurés pour imposer une friction associée à un premier ou un deuxième couple de friction statique sur la surface périphérique et/ou de la surface interne (21) et s’opposant à la rotation de l’élément rotatif (30), le premier couple de friction statique étant inférieur au deuxième couple de friction statique.  Figure 3
Patent FR-3130342-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-12-10
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (1), comprenant :  - un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),   - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) et comprenant deux masses pendulaires (5) respectivement disposées axialement d’un côté (4) du support (2), ces deux masses pendulaires (5) étant solidarisées entre elles par au moins un organe de liaison (6), et  - deux organes de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire par rapport au support (2), chaque organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire et définie par l’organe de liaison,  caractérisé par le fait que les deux masses pendulaires (5) du corps pendulaire (3) sont décalées l’une par rapport à l’autre circonférentiellement.  Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133810-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure avant de véhicule automobile
Inventor: ALGANS THOMAS
IPC: B60R19/34
Filed: 2022-03-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de structure avant d’un véhicule automobile comprenant : un tablier (84) séparant un habitacle (85) d’un compartiment moteur (14) et deux longerons (16) s’étendant depuis ledit tablier (84) et à travers ledit compartiment moteur (14) ; un berceau (20) s’étendant transversalement sensiblement à l’aplomb dudit tablier (84) ; deux prolonges (18) s’étendant respectivement à l’aplomb desdits deux longerons (16) depuis ledit berceau (20) jusqu’à une extrémité de liaison (22), chacune desdites prolonges comprenant, d’une part une partie arrière rigide (24) reliée audit berceau (20) et une partie avant déformable (26) s’étendant jusqu’à ladite extrémité de liaison (22), et d’autre part au moins un point d’ancrage (28) situé à distance dudit berceau, lesdites deux prolonges étant respectivement suspendues auxdits longerons par deux organes de suspension (30), chaque organe de suspension étant relié audit au moins un point d’ancrage. Ledit au moins un point d’ancrage (28) est situé sur ladite extrémité de liaison (22) desdites prolonges (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134487-A1 (FR)
Title: Dispositif de copie d'un courant
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: H03F3/45
Filed: 2022-04-06
Abstract: Dispositif de copie d'un courant La présente description concerne un dispositif (1041 ; 1061) comprenant un nœud d'entrée (1041i ; 1061i) recevant un premier courant (I1 ; I2) un nœud de sortie (1041o ; 1061o) fournissant un deuxième courant (I3 ; I4), une première résistance (RA) connectée entre le nœud d'entrée et un premier nœud (108) recevant une tension d'alimentation (VSS), un transistor MOS (M2) ayant une source connectée au premier nœud (108) et un drain relié au nœud de sortie (1041o ; 1061o), une deuxième résistance (RS) ayant une première borne connectée à une grille du transistor MOS (M2), un circuit de polarisation (200) fournissant une tension de polarisation sur une deuxième borne de la deuxième résistance (RS), et un condensateur (C) connecté entre le nœud d'entrée (1041i ; 1061i) et la grille du premier transistor MOS (M2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135558-A1 (FR)
Title: Compteur d’activité doté d’un module électronique enregistrant des données d’utilisation d’un véhicule horodatées par une horloge embarquée
Inventor: VANDENBERGHE DAVID
IPC: G07C5/02
Filed: 2022-05-12
Abstract: Titre : Compteur d’activité doté d’un module électronique enregistrant des données d’utilisation d’un véhicule horodatées par une horloge embarquée L’invention concerne un compteur d’activité (1) comprenant un module électronique (2) destiné à être fixé sur un engin mécanique en mouvement, ledit module électronique comportant une unité centrale (5) et une mémoire (6) enregistrant au moins une donnée représentative de l’activité de l’engin, caractérisé en ce que ledit module électronique est solidarisé sur l’engin, et en ce que le compteur comporte un détecteur (7 ; 4) fournissant une donnée variable représentative de l’activité dudit engin, l’unité centrale (5) enregistrant dans la mémoire la donnée variable en association avec une information horaire fournie par une horloge (10) intégrée dans le module.  Figure d’abrégé = Fig. 1
Patent FR-3135929-A1 (FR)
Title: Gestion du rechargement d’un véhicule électrique, borne de rechargement et serveur de gestion de rechargement correspondants.
Inventor: PERRUFEL MICHELINE
IPC: B60L53/60
Filed: 2022-05-30
Abstract: Gestion du rechargement d’un véhicule électrique, borne de rechargement et serveur de rechargement correspondants.  L'invention concerne la gestion du rechargement d’un véhicule électrique (10), par une borne de rechargement (14). Selon l’invention, un procédé de gestion de ce rechargement comprend des étapes de :- connexion (E1) d’un câble (13) de rechargement entre ledit véhicule électrique et ladite borne de rechargement ;- réception (E5) par ladite borne de rechargement de données d’authentification dudit véhicule électrique ;- déclenchement dudit rechargement par ladite borne de rechargement à l’issue d’un contrôle (E6) desdites données d’authentification.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2068406-A1 (FR)
Title: Antibacterial salts of n4,n4'-decamethylene bis - aminiquinaldine
IPC: C07D215/46
Filed: 1969-10-16
Abstract: Antibacterial salts of N4,N4'-decamethylene bis aminiquinaldine. M3A. Of formula (I):- Specifically claimed are the diacetate, dilactate, tartrate, diundecylate, disalicylate and dibenzoate. Used as antibacterial and antifungal agents. Solubilities and consequent activity in practice vary. The diacetate is soluble at 1% in water, the dilacetate at 10% and the 1 (+) tartrate at 1%. Useful in tablets, ointments and creams. The undecylenate is alcohol-soluble and may be used in sprays. The minimum inhibitory concentrations of the diacetate against various organisms are:- staph. aureus 1/256,000, Strep. haemolyticus (Gp.A) 1/256,000, Enterococcus 1/120,000, candida sp. 1/32,000, Trichophyton mentagrophytes 1/10,000.
Patent FR-2077342-A1 (FR)
Title: Water soluble resins for paper treatment
IPC: D21H17/45
Filed: 1971-01-25
Abstract: A water-soluble resin is obtained by reacting (A) a linear polymer with units of formula:- (in which R is H or lower alkyl and R' is H or a (substd) alkyl) with (B) an epihalohydrin, pref. epichlorohydrin. The resins impart good wet- and dry-strength to paper. The paper is particularly suitable as packing paper, and for paper and carrier bags.
Patent FR-2132582-A1 (FR)
Title: 6-thio-8-amino-theophylline derivs - coronary dilators diuretics, spasmolytics, bronchodilators, antiinflammatories, analges
IPC: C07D473/22
Filed: 1971-04-09
Abstract: Novel title cpds. of formula:- (where R, R1 = H, alkyl, allyl, hydroxyalkyl, acyloxyalkyl, alkoxyalkyl, phenoxyalkyl, benzyl (opt. ring-substd. by halo, alkyl or alkoxy), phenethyl, 3,4-methylene-dioxybenzyl or 2-furfuryl or R and R1 together with the N atom is 4-benzyl piperidyl or one of R and R1 is polymethylene joined to the amine-N atom in posn.-8 and the nuclear-N atom in posn.-7) and their salts are prepd. from the corresp. theophylline cpds.
Patent FR-2106414-A1 (FR)
Title: Orange-violet-brown sulphonated monazo dyes - - for natural or synthetic polyamides
IPC: D06P3/00
Filed: 1971-09-06
Abstract: Orange/yellow, orange, red, violet and brown sulphonated monazo dyes which dye natural polyamides and esp. synthetic polyamides wear-fast shades, have the formula: in which R is H or CH3, R1 is H, Cl or SO3H, m is 0 or 1; n is 0,1 or 2; M is H, Na, K or NH4, X is OH or NH2, Y is H, OH CH3O, C C2H5O, NAZ, CH3CONH, C2H5CONH, C6H5CONH, CH2NH N(CH3)2, ethylamino or (monocyclic) arylmino Z is H SO3H, or R1 or Z is SO3H). Prepared by reacting a 4-hydroxy-6-quinazolinyl-diazonium salt with a cpd AH.
Patent FR-2130619-A1 (FR)
Title: Radial tyre - with closely spaced small dia cords
IPC: B60C9/26
Filed: 1972-03-23
Abstract: Radial tyre, with high-strength, low-stretch fibres, embedded in rubber, with cross layers of the carcass material intersecting on the equator line at acute angles, has these layers composed of numerous parallel thin fibres or filaments, of max. diam. a few 1/10ths mm. the fibres are separated at their crossing points by very small gaps, at most one fibre dia. Specif., the fibres in individual layers are looped back-and-forth at close spacing without crossing.
Patent FR-2172422-A1 (FR)
Title: Hydrogen chloride and magnesium oxide prodn - by reaction between magnesium chloride and water vapour in hydrogen chloride cont
IPC: C01F5/10
Filed: 1973-02-19
Abstract: The reaction between MgCl2 and H2O vapour is carried out in a hot gas stream (heated to 900 degrees C) contg. steam and >50 vol.% of HCl, but virtually no inert gases; the reaction occurs at 600-2000 degrees C of part of gases resulting from this reaction is recycled to supply the required gaseous reaction medium. The absence of inert gases facilitates the isolation and purificn. of HCl.
Patent FR-2220724-A1 (FR)
Title: Automatic drain valve for irrigation supply cct. - is operated by closing the supply valve thus preventing freezing
IPC: E03B9/14
Filed: 1973-03-09
Abstract: The system has an outer pipe with a drain port at its lower extremity, an inlet port just above the drain and a delivery port near the top. A sliding inner sleeve has ports on each side of which are O-ring seals. With the sleeve in its upper position the incoming water flows to the delivery port and then into the irrigation cct. Pushing the sleeve to its low position shuts off the supply and connects the cct. to the drain.
Patent FR-2224077-A1 (FR)
Title: Double walled plant or flower display box - has heat insulating foam between walls bonded together at top and base
IPC: A01G9/00
Filed: 1973-04-05
Abstract: The plant container can be produced in glass fibre reinforced polyester mouldings in any shape e.g. rectangular, triangular, hexagonal, etc. The outside wall continues down under the box to form the base which contains a water reservoir, covered by a grid. The L-section inner wall is bonded with polyester resin to the outer wall, the enclosed space being filled with polyurethane foam. The box structure so formed confers great strength and rigidity, and is aesthetically pleasing. Boxes can be arranged together to form patterns. Outer and inner walls can be produced in different colours.
Patent FR-2234434-A1 (FR)
Title: Prefabricated roof frame trimmer - has two pairs of rafters between which are hinged fillet pieces
IPC: E04B7/24
Filed: 1973-06-21
Abstract: The frame-trimmer incorporates a lifting device for the struts placed between the rafters; the struts are joined together at the top by a swing-tree. The parallelogram formed by two parallel arms of the struts and the swing-tree serves as a reinforcement. The length of the links making up the strut-arms, and their hinge-points on the rafters are selected so that when the trimmer is unfolded, when suspended by the swing-tree, it is neutrally balanced for different angles of opening. The fillet-pieces serve as supports for the tiles.
Patent FR-2237197-A1 (FR)
Title: Speed warning device for vehicle driver - alarm is actuated by light beam obstructed until given speed is reached
IPC: G01P1/11
Filed: 1973-07-12
Abstract: The device consists of a light bulb (A), a photocell (B) and an obstructor (C), between bulb and photocell, on the drive spindle of a speedometer. Rotation of the spindle moves the obstructor in or out of the light beam. A stop (D) limits obstructor movement. A graduated disc (F) with a knob (G) can be rotated to bring a selected graduation opposite the pointer (H). The cup (I) and the obstructor (C) are restrained by the spring (E) if the speed does not reach the value selected on the graduated scale. If the selected value is reached, the cup (I) and the obstructor (C) will be deflected such that the light beam will excite the photocell (B) which actuates an alarm.
Patent FR-2240153-A1 (FR)
Title: Food container folded from single blank - top flaps form concave outer surface when the container is closed
IPC: B65D5/66
Filed: 1973-08-10
Abstract: When the blank is assembled the box has regularly spaced air holes on its edges and base and on its two top flaps which close the container when folded together, so that their edges overlap. The free corners of the top flaps have smaller flaps which engage dovetail shape openings in the top edges of each end wall to lock the flaps in position. The top flaps have fold lines which converge towards the container ends when the flaps are locked in position, such that the top of the container is depressed and forms a concave surface.
Patent FR-2240903-A1 (FR)
Title: Removal of acid contaminants from process streams - - with a solid mixt of sodium hydroxide and calcium(hydr)oxide
IPC: C07C7/148
Filed: 1973-08-16
Abstract: Acidic contaminants are removed from water-immiscible organic liquids by contacting with solid, homogeneous combination of 5-95 (pref. 15-85) pbw of NaOH and 95-5 (pref. 85-15) pbw of Ca(OH)2 and/or CaO. A water-miscible alcohol is pref. added to the organic liquid in an amt. of 0.5-5 vol.% to inhibit the build up of salts on the alkali surface. The liquid is pref. passed upwards through a vertical, cylindrical bed of the alkali supported on a liquid-permeable support over a sump contg. aqs. alkali. The process is esp. useful for removing traces of acid catalyst from the products of alkylating aromatics with olefins, organic acid by-products from the oxidative prodn. of alcohols, aldehydes and ketones, and H2S and mercaptans formed in the cracking of crude oils. The alkali combination has high porosity and mechanical strength.
Patent FR-2249638-A1 (FR)
Title: Insulated container for transporting meals - has lids and bases clamped to ends of sleeves to form coopompartments
IPC: B65D81/38
Filed: 1973-11-06
Abstract: Two elements are used; one is a cylindrical sleeve (10, 101) made in various heights, the other (11) is flat and used as a lid or base. The sleeve has outer (15) and inner (16) skins, with separators (17, 18) between, and the intervening space (22) is filled with insulating material (23). Locking clamps (42) are fitted top and bottom of each sleeve. The lid, or base, is made from identical halves (30, 31) joined together at their outer flanges (41) and with the space between filled with insulation. When clamped to the sleeves, a bead (36) compresses a seal (25, 26) and forms a closed compartment. Food containers (51, 52), with lids (64), are firmly held stacked within the compartments.
Patent FR-2267048-A1 (FR)
Title: Urea ruminant feeds - contg. sodium chloride and starch, and being free from risk of toxicity
IPC: A23K50/15
Filed: 1974-04-11
Abstract: A feed supplement for ruminants contains 20-25, urea, 12-18% sodium chloride, >=1 substance rich in gellable starch, and opt. assimilable mineral salts. The supplement is used to increase and aid protein assimilation, and evolves urea steadily in the rumen without risk of ammonia toxicity and, after a short period of measured administration the ruminant may be left to feed ad lib, since if too much is eaten it causes lack of appetite, and so is self-regulating.
Patent FR-2228976-A1 (FR)
Title: Method of assembling metal furniture - uses C-section frame members to which are clamped panel edges
IPC: F16B5/02
Filed: 1974-05-02
Abstract: Verticals and cross-members are made in a rectangular C-section with a narrow opening. The panels etc. to be filled have an edge folded back on itself and two of these are positioned, one on each edge, on the edges of the C-section. They are held in position with nuts and bolts, the bolts passing through the opening, between the panels, and the nuts being positioned on the inside of the section. The folded edges of the panels are placed around the edges of the C-section opening; the bolts preventing disengagement.
Patent FR-2273613-A1 (FR)
Title: Casting ladle with automatic movement - can be swung on a pivot arm, and also tilted for emptying molten metal
IPC: B22D39/02
Filed: 1974-06-05
Abstract: The ladle is mounted on a horizontal shaft (I) at the end of an arm moving in a vertical plane round a horizontal shaft (II) parallel with shaft (I), the two shafts being coupled together so the ladle remains vertical during the rotation of the arm round its pivot shaft (II), and a system is provided for tilting the ladle round shaft (I) so it can be emptied, the pouring lip of the ladle also moving round shaft (I). The ladle is pref. provided with compressed-air nozzles for removing the oxide skin off the surface of the ladle after the molten metal has been poured out. The ladle can be emptied at a controlled speed and the remaining dross blown out of the ladle after pouring.
Patent FR-2276621-A1 (FR)
Title: Spiral spring for spring-operated timepiece or measuring device - spring end secured to eye bolt
IPC: G04B17/32
Filed: 1974-06-25
Abstract: The eye bolt(1), to which the outer end of the spiral spring is fixed, has an aperture(3) for receiving the spring (4), this aperture having at least one flat square wall(3a) lying parallel to the axis of the bolt(1) and also to the face of the spring band, from which the spring is wound. The aperture(3) is at least partially filled with a fusible adhesive material(5), which seals the inserted spring end(4) against the flat wall(3a) of the aperture(3) upon the application of heat. The eye-bolt may have an integral support element, in the form of split circular washer.