baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934801-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'accostage precis d'une piece usinee par un outil tournant.
Inventor: JEROME GAETAN
IPC: B23C1/06
Filed: 2008-08-06
Abstract: Dans ce dispositif d'accostage précis d'un outil (25) tournant d'usinage d'une pièce (10) sur un porte-pièce (11), on repère la modification d'un phénomène électrique intervenant lors de l'accostage de l'outil (25) sur la pièce, l'outil (25) étant monté sur l'arbre rotatif (24) d'une électrobroche montée dans un corps (21) d'électrobroche. Le dispositif est caractérisé par une liaison de la pièce (10) et du corps (21) à un premier potentiel électrique, une isolation électrique de l'électrobroche et du corps (21) par des supports isolants (23), et un dispositif de mesure (30) d'un phénomène lié à la conduction électrique entre l'outil (25) et la pièce (10).
Patent FR-2937646-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement par voie biologique d'une charge liquide contaminee comprenant une phase liquide organique dispersible et digestible telle qu'une huile ou solvant toxique
Inventor: EVERETT WILLIAM
IPC: C09K3/32
Filed: 2008-10-27
Abstract: L' installation comprend trois cuves de réaction (100, 200, 300) en série, chacune contenant une phase aqueuse et une population bactérienne spécifique. Elles permettent, successivement, de solubiliser la charge liquide à traiter par hydrolyse enzymatique, puis biodégrader l'effluent résultant par digestion biologique, et enfin réduire les composants bactériens résiduels par action biologique. Les cuves sont isolées entre elles par des filtres tangentiels (108, 208, 308) et des séparateurs centrifuges (212, 312) pour filtrer la biomasse des produits de réaction. Le résultat est un effluent liquide final (EFF/N) essentiellement non organique, la biomasse filtrée en aval constituant un déchet organique ultime (DU) de volume réduit.
Patent FR-2939959-A1 (FR)
Title: Commande anti-charbonnage par interruption en tension pour aeronef
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: B64C19/00
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) avec une commande sensible au charbonnage. Cette commande comporte un circuit (13) de puissance, une touche (24) de manoeuvre manuelle et un tronçon (27) de liaison à intensité faible. Une grille (33) d'un agencement (20) de coupure sous forme de transistor à effet de champ à grille métal-oxyde ou MOSFET est reliée audit tronçon (27) de liaison, et des porte et drain de cet agencement (20) sont montés en série entre des jonctions (19, 22) d'entrée et de sortie du circuit (13) sous tension nominale.
Patent FR-2940140-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la gestion du colmatage de modules membranaires et de membranes de filtration
Inventor: BONNELYE VERONIQUE
IPC: B01D65/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: Procédé de gestion du colmatage de modules membranaires et de membranes de filtration, plus spécialement de nanofiltration, ultrafiltration ou d'osmose inverse, pour le dessalement d'eau, selon lequel on effectue des rinçages successifs pour lutter contre le colmatage, en particulier le colmatage biologique : on effectue une évaluation de l'épaisseur du biofilm ; on déclenche un rinçage au plus tard lorsque l'épaisseur évaluée du biofilm dépasse une première valeur de consigne prédéterminée pour l'épaisseur du biofilm, et on arrête le rinçage au plus tôt lorsque l'épaisseur du biofilm est devenue inférieure à une deuxième valeur de consigne prédéterminée plus faible que la première, pour l'épaisseur du biofilm.
Patent FR-2926487-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un groupe d'impression dans une presse rotative
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS SEBASTIEN
IPC: B41F35/06
Filed: 2008-01-17
Abstract: Ce procédé est mis en oeuvre après un travail d'impression réalisé sur une bande (4) à l'aide du groupe d'impression (18), le groupe d'impression (18) comprenant au moins un cylindre porte-plaques (22), une plaque (23), un cylindre porte-blanchet (20) et un blanchet (21).Selon un aspect de l'invention, le procédé de lavage comprenant une étape de lavage dans laquelle on déplace le cylindre porte-blanchet (20) de façon à écarter le blanchet (21) de la bande (4) et on lave le blanchet (21) en maintenant le cylindre porte-blanchet (21) en rotation.
Patent FR-2914414-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner le mouvement relatif, notamment la vitesse transversale d'un objet en mouvement par la mise en concordance de blocs par correlation
Inventor: DUKART ANTON
IPC: G01D5/26
Filed: 2008-03-25
Abstract: Procédé de détermination du mouvement relatif notamment de la vitesse transversale d'un objet mobile avec une vitesse longitudinale par rapport à la surface du sol d'une surface de référence fixe, par un dispositif de mesure (2).L'objet comporte le dispositif de mesure (2) et on obtient le mouvement relatif notamment la vitesse transversale de l'objet mobile par l'exploitation d'une première image (b1) et d'une seconde image (b2) postérieure à la première image (b1) selon un procédé de correspondance de blocs par corrélation.
Patent FR-2930266-A1 (FR)
Title: Aggregate guiding plate fabricating method for spreader device, involves utilizing bent plate and longitudinal partitions, and assembling longitudinal partitions on plate by engaging projecting elements with openings
Inventor: FAYAT JEAN CLAUDE
IPC: E01C19/20
Filed: 2008-04-21
Abstract: The method involves utilizing a bent plate (4) provided with a series of openings (47) i.e. slots, whose locations correspond to locations of longitudinal partitions (6), where the plate is bent transversally and symmetrically with respect to a median longitudinal plane. The longitudinal partitions provided with complementary projecting elements (600) along their respective lower edges, are used. The longitudinal partitions are assembled on the plate by engaging the projecting elements with the openings.
Patent FR-2916066-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner un dispositif a memoire et dispositif electronique
Inventor: LEE SEUNGWON
IPC: G06F13/16
Filed: 2008-05-07
Abstract: L'invention concerne un système électronique (10) comprenant un bloc (200) de mémoire qui peut comporter une matrice (210) de cellules de mémoire non volatile agencée en plusieurs sections de cellules de mémoire comprenant chacune de multiples sous-sections de cellules. La mise en oeuvre du dispositif à mémoire peut comprendre la fourniture d'une adresse de mémoire courante pour une opération de lecture courante à partir d'une unité de commande (100), et l'adresse de mémoire courante peut comprendre une partie d'adresse de section courante et une partie d'adresse de sous-section courante. La partie d'adresse de section courante peut être comparée à une partie d'adresse de section précédente d'une opération de lecture précédente et, lorsqu'elles sont différentes, un signal ATTENTE est validé à l'unité de commande (100). A ce moment, une section de données peut être copiée depuis la matrice (210) de cellules de mémoire dans un tampon (230) de section.DOMAINE D'APPLICATION : Mémoires flash pour dispositifs électroniques portables tels qu'ordinateur, assistant personnel numérique, enregistreur/lecteur, téléphone, dispositif de positionnement de type GPS, etc.
Patent FR-2933615-A1 (FR)
Title: Hair removal product, comprises depilatory wax and non-woven fibers embedded and dispersed in the wax
Inventor: MONDIN JEAN FRANCOIS
IPC: A61K8/97
Filed: 2008-07-09
Abstract: Hair removal product comprises depilatory wax and non-woven fibers embedded and dispersed in the wax. An independent claim is included for a process for preparing the hair removal product comprising heating the depilatory wax until the wax reaches a pasty or liquid state, stirring the wax with a mixer, and incorporating the fiber into wax in a range of 1000-4000 fibers/cubic centimeter of wax.
Patent FR-2937253-A1 (FR)
Title: Medical implant e.g. heart replacement valve, for replacing deficient tissues in individual, has skin of animal moving by swimming or creeping, or part of skin comprising subepithelial collagen, where part does not comprise adipose layer
Inventor: STYRC MIKOLAJ WITOLD
IPC: A61L27/38
Filed: 2008-10-22
Abstract: The implant (10) has a skin of an animal moving by swimming or creeping, or a part of the skin comprising subepithelial collagen, where the implant replaces tissues subjected to repeated mechanical constraints. The animal is chosen from a group comprising reptiles and fish such as eel. A cross-linking agent is used for treating the implant, where the agent is chosen from glutaraldehyde, epoxide based agent and/or formaldehyde. The skin part does not comprise an adipose layer and a deep collagenous layer.
Patent FR-2939575-A1 (FR)
Title: Thyristor gate control circuit for rectifier, has electronic circuit whose output delivers gate control signal of thyristor when delivered signal is in state and does not deliver any signals in when delivered signal is in another state
Inventor: COURAULT JACQUES
IPC: H02M1/088
Filed: 2008-12-09
Abstract: The circuit has a comparator (1) comparing a reference voltage (Vref) with a voltage (VB) measured at terminals of a gate (B) of a thyristor to deliver a signal (SN) at two states, where the terminal voltage is higher that the reference voltage in one of the states and lower than the reference voltage in the other state. An output of an electronic circuit (2) is connected to the gate. The output delivers a control signal (Sc) of the gate when the signal delivered by the comparator is in the former state and does not deliver any signals in when the delivered signal is in the latter state.
Patent FR-2939764-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage d'aeronef avec motorisation et transmission
Inventor: CROS CHRISTOPHE
IPC: B64C25/36
Filed: 2008-12-16
Abstract: L'aéronef comporte un train d'atterrissage (10) qui comprend une partie haute (22), au moins une roue (17) de roulage au sol et un amortisseur (24) reliant la roue à la partie haute. L'aéronef comporte un moteur (16) d'entraînement de la roue fixé rigidement à la partie haute.
Patent FR-2943230-A1 (FR)
Title: Lighting device for use on edge of linear rack in sale place, has inclined side provided with mounting lug that is mounted on edge of section, where inclined side forms surface support on which low voltage light source is connected
Inventor: BERLUTEAU NICOLAS
IPC: A47F11/10
Filed: 2009-03-23
Abstract: The device has a lid (11) connected on a section (10) to close a cavity (104). The lid comprises a receiving space (113) for a data medium (41) i.e. radio-frequency identification label, where the receiving space is transversely defined by a top point and a bottom point defining a line forming an inclination angle with respect to a mounting lug (107). The lug is set on an edge of the section, and the cavity is formed in an inner side of the section. An inclined side (103) is provided with the lug, where the inclined side forms a surface support on which low voltage light source is connected.
Patent FR-2951514-A1 (FR)
Title: Vis a rouleaux differentiellle
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: F16H25/22
Filed: 2009-10-16
Abstract: La vis à rouleaux différentielles comprend un écrou extérieur, des éléments de roulements comprenant un premier ensemble de rouleaux filetés d'un premier pas selon un premier sens, le premier ensemble étant disposé dans un premier anneau cylindrique autour de la vis. La vis comprend un second ensemble de rouleaux filetés dans un second pas selon un second sens opposé au premier sens, le second ensemble étant disposé dans un second anneau cylindrique, les deux anneaux cylindriques étant coaxiaux, et un élément intermédiaire cylindrique disposé entre les deux ensembles de rouleaux, l'élément intermédiaire comprenant un premier filetage intérieur correspondant au premier pas et un second filetage extérieur correspond au second pas.
Patent FR-2954830-A1 (FR)
Title: Methode d'analyse comparative par resonance magnetique nucleaire
Inventor: STARCK JEAN PHILIPPE
IPC: G01N24/08
Filed: 2009-12-31
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'analyse comparative par spectrométrie de résonance magnétique nucléaire (RMN) permettant la comparaison de conformations tridimensionnelles de protéines dans différentes préparations protéiques. Cette méthode permet notamment de déterminer si une protéine sélectionnée est dans la même conformation tridimensionnelle dans différentes préparations protéiques. Cette méthode permet en particulier l'analyse de composés thérapeutiques, particulièrement de biomédicaments ou encore de biosimilaires, dans différents échantillons, et ce sans altérer lesdits échantillons.
Patent FR-2942263-A1 (FR)
Title: Closure opening /closing device for storing zone frame in container to store waste, has hinge with secondary element cooperated with closure, where secondary element is cooperated with another secondary element
Inventor: ROSE BERNARD
IPC: B65D90/54
Filed: 2009-02-13
Abstract: The device has a hinge (12) with a primary element (14) integrated to a storing zone frame, and another primary element (16) integrated to a closure. The element is cooperated with the former element. The closure is mobile around a rotation axis (X) between a rest position and a working position. A hinge has a secondary element integrated to the frame, and another secondary element is cooperated with the closure. The latter secondary element is cooperated with the former secondary element.
Patent FR-2944113-A1 (FR)
Title: Operating cane for use in metal detector, has blocking unit adopting unblocking state to allow sliding of main segment in lower end of intermediate element, and blocking state to prevent sliding of main segment in lower end
Inventor: LOUBET ALAIN
IPC: G01V3/10
Filed: 2009-04-01
Abstract: The cane (51) has an S-shaped intermediate element (54) extended through an upper element (53) and a telescopic lower end. The lower element has an end segment and a main segment (522) stacked with respect to each other. The main segment slides in a lower end (55) of the intermediate element. The lower end is associated to a blocking unit, and arranged such that the upper and lower elements have parallel axes. The blocking unit adopts an unblocking state to allow sliding of the main segment in the lower end, and a blocking state to prevent sliding of the main segment in the lower end. An independent claim is also included for a metal detector comprising an operating cane.
Patent FR-2945538-A1 (FR)
Title: Anticorps humanises specifiques de la forme protofibrillaire du peptide beta-amyloide.
Inventor: BAURIN NICOLAS
IPC: A61K39/395
Filed: 2009-05-12
Abstract: La présente invention concerne des anticorps humanisés spécifiques de la forme protofibrillaire du peptide béta-amyloïde, ainsi que l'utilisation de ces anticorps dans le domaine de la maladie d'Alzheimer.
Patent FR-2946533-A1 (FR)
Title: Reduction des fluctuations plasmatiques d'opioides.
Inventor: HERRY CATHERINE
IPC: A61K9/22
Filed: 2009-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une matrice à libération prolongée contenant au moins un opioïde pour la fabrication d'une formulation pharmaceutique orale solide sous la forme de comprimé permettant de diminuer les fluctuations de concentrations plasmatiques dudit opioïde.
Patent FR-2948264-A1 (FR)
Title: Footwear article e.g. shoe, manufacturing method, involves covering part of assembly with cover, and assembling cover and support, so that insert is placed between support and cover
Inventor: MARQUET CLAUDE
IPC: A43B7/22
Filed: 2009-07-21
Abstract: The method involves assembling a reinforcement insert (10) with a support. The insert is composed of a single piece element, which is obtained by powder coating process and selective construction process by laser sintering, where form and height of the insert are used as a function of morphological parameters of a part of a foot and a stiffness coefficient to be conferred to the insert. A part of an assembly is covered with a cover. The cover and the support are assembled, so that the insert is placed between the support and the cover. An independent claim is also included for a reinforcement insert for a footwear article.
Patent FR-2937393-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage mecanique de trappe, notamment pour cuve sous pression de generateur de vapeur
Inventor: WEPFER ROBERT M
IPC: F16J13/02
Filed: 2009-10-19
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de verrouillage destiné à bloquer des trappes à l'intérieur d'un générateur de vapeur, qui est constitué uniquement d'éléments de verrouillage mécaniques avec des pièces mobiles totalement maintenues. Le mécanisme comprend une broche de verrouillage (72) avec des mécanismes redondants pour immobiliser la broche dans sa position fermée. Les pièces mobiles du dispositif peuvent être fixées directement à une trappe amovible (64), de sorte que l'installation et les réparations éventuellement nécessaires peuvent être effectuées à l'extérieur de la cuve sous pression du générateur de vapeur.
Patent FR-2952458-A1 (FR)
Title: Multimodal descriptor calculating method for analyzing e.g. photo, involves calculating one or set of spatial and temporal descriptors for each of central area, environmental area and circumference, to separately describe each area
Inventor: STURZEL MARC
IPC: G06K9/46
Filed: 2009-11-10
Abstract: The method involves segmenting a fixed image or a video image, and determining an invariant region of a segmented region. The isotropic normalization is performed on the region. Isotropic area is extracted from the normalized region, where the isotropic area includes central area obtained by segmentation, an environmental area defined according to the scale of the central area, and the circumference. One or a set of spatial and temporal descriptors for each of the central area, the environmental area and the circumference, is/are calculated to separately describe each area.
Patent FR-2953034-A1 (FR)
Title: Interchangeable strap watch, has maintaining clip constituting interchangeable decorative element, and including edges that slide in corresponding grooves during assembling, or viceversa, for permitting lateral sliding assembling of clip
Inventor: CHARMOILLE PATRICIA
IPC: A44C5/14
Filed: 2009-11-25
Abstract: The watch has a maintaining clip (6) including a U-shaped central opening that partially or completely encloses an upper face (8) of an independent cylindrical case (3), and constituting an interchangeable decorative element. The opening cooperates with the case during assembling, by a locking unit. The locking unit is constituted of lateral grooves (9) formed on a body of the case in a plane perpendicular to an axis. The clip has edges (10) that slide in the corresponding grooves during assembling, or viceversa, for permitting lateral sliding assembling of the clip.
Patent FR-2943515-A1 (FR)
Title: Table armrest device for supporting e.g. forearm, during handling of keyboard of computer, has manually decompressible suction cup provided with manual decompression device to fix table armrest on working table
Inventor: PRZYGODZKA ALDONA BARBARA
IPC: A47B21/013
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device has a manually decompressible suction cup (A) provided with a manual decompression device (B) to fix a table armrest on a working table whose diameter is about 8 centimeter to 13 centimeter. A triangular table top is made up of wooden or composite material and associated with the suction cup. The length of the table top is about 20 to 30 centimeter, height of the table top is about 3 to 5 centimeter and the depth of the table top is about 10 to 15 centimeter. A hollow palm rest space (C) is provided for placement of a palm of a hand.
Patent FR-2959936-A1 (FR)
Title: Composition nasales a visee systemique a base de cocoyl proline ou d 'au moins un de ses constituants
Inventor: POUGNAS JEAN-LUC
IPC: A61K9/72
Filed: 2010-05-14
Abstract: Composition pharmaceutique administrable par voie nasale, comprenant de la cocoyl proline ou au moins un de ses constituants et un agent thérapeutique, son procédé d'obtention et ses utilisations.
Patent FR-2970354-A1 (FR)
Title: Method for controlling rotation of e.g. two-dimensional graph, displayed on display screen of navigation system of car, involves generating rotation control of graph about rotation axis, where control is associated with detected supports
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/045
Filed: 2010-10-21
Abstract: The method involves detecting two supports (a1, a2) that are exerted on a touch control surface (5), and generating a rotation control of a graph e.g. two dimensional graph, about an axis of rotation (A), where the control is associated with the detected supports. The two supports are detected at the same time or in a preset lapse of time. The axis of rotation of the graph is determined according to position of the supports on the touch control surface, and according to pressure of the supports. The axis of rotation is perpendicular to alignment of the supports. An independent claim is also included for a control device for controlling rotation of the graph displayed on the display screen.
Patent FR-2967374-A1 (FR)
Title: Suspension stop for strut e.g. McPherson strut, mounted to superstructure of motor vehicle, has bearing including protective cover, where bottom of protective cover is provided with annular sealing lip in contact with binding interface
Inventor: CHAMOUSSET ANTHONY
IPC: B60G15/06
Filed: 2010-11-12
Abstract: The stop (12) has a rigid binding interface (14) forming a centering skirt (14.3) defining a reference axis (100) of the stop. A bearing (16) includes a protective cover (22) having an inner skirt (22.3) fitted onto the centering skirt of the binding interface, and an outer skirt (22.1), where a volume (28) is formed between the bottom (22.2) of the protective cover, the inner skirt and the outer skirt for housing a portion of the bearing. The bottom of the protective cover of the bearing is provided with an annular sealing lip (34) in contact with the binding interface.
Patent FR-2955575-A1 (FR)
Title: Substrat verrier revetu d'une couche haut indice sous un revetement electrode et dispositif electroluminescent organique comportant un tel substrat.
Inventor: VERMERSCH FRANCOIS-JULIEN
IPC: C03C3/064
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) en verre comportant une première face (11) et une seconde face (12) opposée à la première face, ledit substrat (10) comportant au-dessus de sa seconde face un revêtement électrode (5) qui comporte au moins une couche électriquement conductrice, caractérisé en ce que ledit substrat (10) comporte entre sa seconde face (12) et le revêtement électrode (5) au moins une couche de matériau vitreux (3) présentant un indice compris entre 1,7 et 2,4 en incluant ces valeurs et comprenant d'une part entre 40 % et 60 % en poids en incluant ces valeurs, voire entre 45 % et 58 % en poids en incluant ces valeurs, d'oxyde de bismuth Bi2O3 et d'autre part entre 5 % et 30 % en poids, en incluant ces valeurs et de préférence entre 10 et 25 % en poids, en incluant ces valeurs, de ZnO.
Patent FR-2956875-A1 (FR)
Title: Blade for use in casing of turbomachine of double flow airplane, has two plates made of draped composite material, where one of plates forms lower surface of blade and other plate forms upper surface of blade
Inventor: GARCIA GREGORY
IPC: F01D5/14
Filed: 2010-02-26
Abstract: The blade (16) has a body (20) made of metal material and extended along longitudinal direction. The body comprises a fixation platform (24) and a support frame made of metal material. The support frame is integrated with the fixation platform. Plates (22.1) are made of composite material i.e. draped composite material, and fixed on two sides of the support frame. One of the plates forms a lower surface of the blade, and other plate forms an upper surface of the blade. Independent claims are also included for the following: (1) a casing comprising blades (2) a turbomachine comprising a casing (3) a method for manufacturing blades.
Patent FR-2959061-A1 (FR)
Title: Substrat fonctionnalise et ses applications
Inventor: JACQUES PIERRE-ANDRE
IPC: H01L21/44
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention vise à proposer des ligands de formule : et vise en outre un substrat en surface duquel est immobilisé au moins un motif de formule :