baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039291-A1 (FR)
Title: Lunettes anti-eblouissement munies d'un dispositif de commutation automatique
Inventor: HUE DAVID
IPC: G02F1/133
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne des lunettes anti-éblouissement (1), destinées à être portées par un utilisateur, les lunettes comprenant au moins un écran anti-éblouissement (8) commutable entre un premier état dans lequel l'écran est capable de permettre la vision de l'utilisateur et un deuxième état dans lequel l'écran est capable d'occulter la vision de l'utilisateur, les lunettes (1) comprenant en outre un dispositif de commutation automatique (5) configuré pour détecter une configuration géographique des lunettes (1) afin de commuter l'écran anti-éblouissement (8) dans le deuxième état lorsque les lunettes (1) ont une configuration géographique (6) qui appartient à un ensemble de configurations géographiques prédéterminées (10), et pour commuter l'écran anti-éblouissement (8) dans le premier état, lorsque les lunettes (1) ont une configuration géographique qui n'appartient pas audit ensemble (10).
Patent FR-3042715-A1 (FR)
Title: Procede pour greffer un polymere bioactif sur des implants
Inventor: DE LAMBERT BERTRAND
IPC: A61L27/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: Procédé pour greffer un polymère bioactif sur des implants, comprenant les étapes suivantes : a) Monter des implants sur une structure de support, b) Plonger les implants dans un bain d'acide, c) Rincer les implants, d) Plonger les implants dans un bain d'anodisation pour les anodiser, e) Rincer les implants, f) Introduire les implants dans une enceinte de polymérisation, g) Monter les implants sur un ascenseur présent dans l'enceinte, h) Actionner l'ascenseur pour plonger les implants dans un bain de polymérisation, i) Soumettre le bain de polymérisation à un catalyseur de polymérisation, j) Remonter l'ascenseur du bain de polymérisation, k) Retirer les implants de l'ascenseur, I) Extraire les implants de l'enceinte, m) Laver les implants pour les débarrasser de l'excès de polymère bioactif non greffé, n) Sécher les implants greffés.
Patent FR-3043702-A1 (FR)
Title: Immeuble de logements collectifs et procede de construction
Inventor: CORDEIRO SANDRINE
IPC: E04B1/20
Filed: 2015-11-16
Abstract: Immeuble de logements collectifs comportant une pluralité de dalles de plancher en béton armé (12) supportées au moins partiellement par des poteaux en béton armé (10) sans retombées de poutres, les poteaux (10) se superposant verticalement et des poutres (11) de renfort en béton armé ayant sensiblement même épaisseur que les dalles étant réalisées avec celles-ci, avec à chaque étage de logements une pluralité de réseaux de distribution, une majorité de ces réseaux étant disposée pour chaque étage de logements dans un plenum (16) entre la dalle de plancher de l'étage supérieur et un faux-plafond (30) fixé à demeure sur cette dalle.
Patent FR-3046573-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de l'air au sein de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/02
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement de l'air au sein de l'habitacle d'un véhicule automobile, le procédé comprenant: - une étape (E1) de détermination de la température au sein de l'habitacle du véhicule, - une étape (E2) de détermination de l'humidité au de l'habitacle du véhicule, - si la température déterminée est comprise dans un intervalle prédéterminé et si l'humidité déterminée est comprise dans un intervalle prédéterminé, une étape (E5) de traitement de l'air au sein de l'habitacle du véhicule.
Patent FR-3046956-A1 (FR)
Title: Ensemble formant volet pour systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation et systeme comprenant ledit ensemble formant volet
Inventor: SANTOMO RENATO
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant volet pour un système de distribution d'air d'un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation (CVC) d'un véhicule, adapté pour obturer sélectivement au moins un orifice de sortie d'un réservoir d'air du système CVC, l'ensemble formant volet comprenant un volet principal adapté pour être couplé à un moyen d'entraînement pour faire tourner l'ensemble formant volet à l'intérieur du réservoir d'air entre une première position d'obturation de l'au moins un orifice de sortie et une deuxième position d'ouverture de l'au moins un orifice de sortie, l'ensemble formant volet comprenant en outre un volet de compression adapté pour se déplacer par rapport au volet principal pendant la rotation de l'ensemble formant volet entre sa première position et sa deuxième position, le volet de compression comprenant au moins un moyen d'actionnement adapté pour coopérer avec au moins un élément de guidage positionné à l'intérieur du réservoir d'air et adapté pour entrer en prise avec l'au moins un moyen d'actionnement.
Patent FR-3050839-A1 (FR)
Title: Procede de detection de deficiences d'un dispositif de chauffage
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: G08C25/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de déficiences d'un dispositif de chauffage (10) en fonctionnement dans un milieu donné, comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) Mesure par une sonde (20) de la température dudit milieu au cours du temps (Tint(t)) sur un intervalle de temps donné ; (b) Calcul d'une erreur de température au cours du temps (e(t)) en fonction de la température mesurée (Tint(t)) et d'une consigne de température au cours du temps (Tcons(t)) appliquée par le dispositif de chauffage (10) ; (c) Détermination par filtrage d'une composante haute fréquence (Tint_f(t)) de la température mesurée (Tint(t)) ; (d) Détermination d'un ensemble des instants d'anomalie (A) dans ledit intervalle donné par comparaison de ladite erreur de température au cours du temps (e(t)) avec un seuil d'erreur prédéterminé ; (e) Si une durée (L(B)) d'au moins un sous-ensemble continu (B) de l'ensemble des instants d'anomalie (A) est supérieure à un seuil de mesure prédéterminé, détermination d'un état déficient du dispositif (11) en fonction d'au moins une valeur maximale atteinte dans ledit sous-ensemble continu (B) de ladite composante haute fréquence (Tint_f(t)) de la température mesurée (Tint(t)) ; (f) Déclenchement d'une alarme si le dispositif (10) est déterminé comme présentant un état déficient.
Patent FR-3052188-A1 (FR)
Title: Piece excentrique amelioree pour un systeme de variation du taux de compression d'un moteur thermique
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F02D15/02
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant un système de variation d'un taux de compression dudit moteur comprenant: - au moins une pièce excentrique (21) montée rotative entre une bielle et un maneton dudit vilebrequin et munie de deux couronnes dentées (28), - un premier point d'intersection (Om) entre ledit axe de rotation (Rm) de ladite pièce excentrique (21) sur ledit maneton et une direction d'excentricité (d), - un deuxième point d'intersection (Ob) entre ledit axe de rotation (Rb) de ladite bielle sur ladite pièce excentrique (21) et ladite direction d'excentricité (d), - un plan (A) normal à ladite direction d'excentricité (d) passant par ledit premier point (Om) et séparant ladite pièce excentrique (21) en une première demi-coquille (46) correspondante à une première zone d'excentricité incluant ledit axe de rotation (Rb) de ladite bielle sur ladite pièce excentrique (21), et une deuxième demi-coquille (47) correspondante à une deuxième zone d'excentricité, caractérisé en ce que ladite pièce excentrique (21) est configurée de telle façon que son centre de gravité est positionné suivant ladite direction d'excentricité (d) dans ladite deuxième zone d'excentricité (47).
Patent FR-3054269-A1 (FR)
Title: Structure de tour pour supporter au moins un rotor d'eolienne a axe vertical
Inventor: MENARD RAPHAEL
IPC: F03D13/20
Filed: 2016-07-21
Abstract: Une structure de tour (100) pour supporter au moins un rotor (40) d'éolienne à axe vertical, comprend une structure creuse (10) et une structure de mât (20) sur laquelle est monté chaque rotor. La structure de mât est fixe, et est supportée par la structure creuse à travers des segments de relais d'appui (25). En outre, la structure de mât est maintenue verticale par des barres de maintien (31) qui sont situées au-dessus de chaque rotor d'éolienne (40). Les barres de maintien peuvent être allégées dans une telle structure de tour, en en facilitant l'assemblage tout en réduisant la prise au vent.
Patent FR-3054312-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de l'epaisseur d'un revetement metallique
Inventor: RIVENEZ JACQUES
IPC: G01B17/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de l'épaisseur d'un revêtement métallique d'un substrat, ledit procédé étant du type comprenant les étapes suivantes: on fournit un substrat (10) revêtu d'un revêtement métallique (12), ledit revêtement métallique présentant une surface de revêtement ; et, on émet des ondes ultrasonores à ladite surface de revêtement selon une composante normale à ladite surface de revêtement et on enregistre un signal réfléchi pour pouvoir calculer l'épaisseur dudit revêtement. On transforme ledit signal réfléchi en signal fréquentiel pour pouvoir déterminer une différence de fréquences représentative de ladite épaisseur dudit revêtement (12) de façon à calculer l'épaisseur dudit revêtement.
Patent FR-3053908-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'une station de chauffage d'une installation de production de recipients
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2016-12-23
Abstract: Procédé de paramétrage d'une station de chauffage (14) une installation de production (1) d'une succession de récipients (2) à partir de de préformes (4) chauffées comprenant les étapes suivantes : - déterminer un paramètre de préforme, - déterminer un paramètre représentatif de la station de chauffage (14), - déterminer un paramètre de réglage du chauffage permettant à la station de chauffage (14) de chauffer les préformes (4) à ladite température de référence à partir du paramètre machine, - régler ladite station de chauffage (14) selon lesdits paramètres de préforme et de réglage du chauffage, l'étape de détermination du paramètre de réglage de la station de chauffage comprend des étapes suivantes : - déterminer la quantité d'énergie théorique à apporter à une préforme pour chauffer ladite préforme à la température de référence, - chauffer une préforme (4) dans ladite station de chauffage (14) paramétrée, - mesurer un paramètre liée à la température de la préforme (4) chauffée de sorte à déterminer l'écart entre la température réelle à l'issue de l'étape de chauffage et la température de référence, - ajuster la quantité d'énergie apportée par la station de chauffage en fonction dudit écart pour qu'une préforme chauffée par ladite quantité d'énergie ajustée soit chauffée à ladite température de référence en sortie (30) de la station de chauffage (14), le paramètre de réglage du chauffage comprenant ladite quantité d'énergie ajustée.
Patent FR-3061843-A1 (FR)
Title: Table equipee d'un dispositif de cuisson et d'un systeme d'aspiration
Inventor: MAINGUENEAU GERARD
IPC: F24C15/20
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention a pour objet une table qui comprend : - un plateau (12) supporté par au moins un pied (14) et qui présente un évidement (18) délimité par un rebord, - un dispositif de cuisson (20) positionné dans l'évidement (18) et espacé du rebord de l'évidement (18) de manière à générer un espace annulaire (26), - un dispositif d'aspiration (30) qui comporte : ○ une ouverture (32) dans le plateau (12) configurée pour faire communiquer le dessus et le dessous du plateau (12), ○ un ventilateur (34) configuré pour générer un flux d'air, ○ un caisson (36) configuré pour canaliser le flux d'air depuis l'ouverture (32) jusqu'au ventilateur (34), ○ l'ouverture (32) étant positionnée par rapport à l'évidement (18) et dimensionnée pour dévier et aspirer le flux d'air canalisé par l'espace annulaire (26).
Patent FR-3064283-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif reacteur pour la realisation de couches minces mettant en œuvre une succession d'etapes de depots, et applications de ce procede
Inventor: PIALLAT FABIEN
IPC: H01L23/48
Filed: 2017-03-22
Abstract: Procédé de dépôt comprenant une mise en œuvre séquentielle d'au moins deux types de dépôt parmi un dépôt de type ALD, et un dépôt de type CVD pulsé, et un dépôt de type CVD. Chaque dépôt peut éventuellement être assisté par plasma. Les différents dépôts sont de préférence réalisés dans une même chambre, permettant de mettre en œuvre les différents types de dépôt. Les séquences de dépôt sont réalisées de sorte à obtenir des caractéristiques de couches particulières, tel que par exemple une conformité de valeur déterminée, une couche d'accroche de qualité particulière ou une couche barrière de qualité particulière. Application notamment pour la réalisation de trous d'interconnexion (vias)
Patent FR-3064645-A1 (FR)
Title: Methode de detection electrochimique de mycobacteries
Inventor: ROCHELET MURIELLE
IPC: G01N27/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de détection biologique des mycobactéries via des méthodes d'analyse électrochimiques de l'activité catalytique de l'Antigène 85.
Patent FR-3064925-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour manette de jeu, a actionneur amovible ou demontable.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/24
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (202) d'entrée de commande pour manette de jeu (200), prévu pour être disposé sur une face arrière (102) de ladite manette de jeu (200), ledit dispositif (202) comprenant un actionneur (204) monobloc, dit palette, qui, en utilisation, est prévu pour se prolonger dans le sens de la largeur de ladite manette (200), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un support de fixation (206), prévu pour être fixé sur ladite face arrière (102) au niveau d'une zone centrale de ladite face arrière (102) dans le sens de la largeur de ladite manette (200), ledit actionneur (204) étant fixé audit support de fixation (206) de manière amovible ou démontable. Elle concerne également une manette de jeu munie d'au moins un tel dispositif de commande.
Patent FR-3067162-A1 (FR)
Title: Cable de connexion pour reseau haute tension a courant continu, dispositif et procede associe
Inventor: ISMAIL BOUSSAAD
IPC: H02H7/26
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un câble de transport d'énergie électrique (1) pour réseau haute tension à courant continu comprenant : - une âme centrale (3) conductrice électriquement configurée pour transmettre un courant électrique, - une enveloppe isolante (5) électriquement disposée autour de l'âme centrale (3), - un écran métallique (7) disposé autour de l'enveloppe isolante (5), caractérisé en ce que le câble de transport d'énergie électrique (1) comprend également au moins une fibre optique (13) s'étendant le long du câble de transport d'énergie électrique et en ce que, dans au moins une zone de détection du câble de transport d'énergie électrique (1), ladite fibre optique (13) est disposée entre l'âme centrale (3) conductrice électriquement et l'écran métallique (7) en formant des enroulements autour de l'âme centrale (3).
Patent FR-3053276-A1 (FR)
Title: Element de revetement interieur eclaire de vehicule
Inventor: BASQUIN GUILLAUME
IPC: B32B5/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un élément de revêtement intérieur comprenant une couche luminescente (11) composée de LED (8), qui est associée dans une structure stratifiée à une couche décorative. La couche (11), vue du côté visible, est disposée au-dessus de la couche décorative, qui, quand la couche (11) n'est pas activée, est visible à travers celle-ci. L'invention concerne aussi un procédé pour fabriquer l'élément, qui prévoit de coller sur un arrière-plan (6) une couche décorative, d'appliquer sur celle-ci une couche transparente conductrice (3), d'imprimer sur celle-ci une encre semi-conductrice dans laquelle sont dispersées des LED, et d'appliquer sur les LED une couche transparente conductrice (2).
Patent FR-3069270-A1 (FR)
Title: Articulation haute pour porte de batiment et porte comportant une telle articulation
Inventor: PORTES MATHIEU
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-07-18
Abstract: Articulation (100) pour huisserie de bâtiment, comprenant un dormant fixe et un ouvrant pivotant par rapport au dormant, ladite articulation comportant une partie mâle pourvue d'un axe (50) de révolution et une partie femelle pourvue d'une embase (20) recevant et coopérant avec ledit axe de sorte à former une liaison pivot entre l'ouvrant et le dormant, ladite partie mâle se fixe à un montant de l'ouvrant et ladite partie femelle se fixe à une traverse du dormant.
Patent FR-3069666-A1 (FR)
Title: Systeme de came comportant au moins un module mobile de commande d'un dispositif actionnaire
Inventor: DAJIC IVAN
IPC: F16H53/08
Filed: 2017-07-27
Abstract: Système de came de commande comportant au moins un module de came mobile de commande d'un dispositif actionneur, notamment d'un contact électrique, dont la position de fin de course est réglable au moyen d'un dispositif à engrenage, caractérisé en ce que le module comprend une base (5) solidaire en rotation d'un arbre rotatif (3) et une came (7) montée réglable en position angulaire sur la base, et en ce que le dispositif à engrenage (9) comprend une vis sans fin (13) montée sur la base (5) et engrenant une denture (16) associée à la came (7) afin qu'une rotation de la vis provoque un changement de la position angulaire de la came sur la base.
Patent FR-3069769-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation thermique pour ustensile de cuisson et utilisation d’une ceinture pour former le dispositif
Inventor: TOUTAIN AMBROISE
IPC: A47J36/36
Filed: 2017-08-03
Abstract: Le dispositif d'isolation thermique (1), multicouche, permet d'encercler une casserole (2) ou autre ustensile de cuisson analogue chauffé par le fond (3). Le dispositif associe de façon détachable au moins un bandeau (5) d'isolation, par exemple constitué d'une toile en coton ignifugé ou autre matériau (M1) souple et formant une couche de contact autour d'une paroi latérale (4) de la casserole (2), et une ceinture (10) adaptée pour se conformer en boucle et structurer la conformation bouclée du dispositif. Le bandeau (5) et la ceinture (10) peuvent définir deux couches superposées. Un matériau (M2) de la ceinture (10) est plus rigide que le matériau de bandeau (M1). Pendant la cuisson, la ceinture (10) assure le plaquage ajusté du bandeau (5) contre la paroi latérale (4). Des moyens de liaison, préférentiellement solidaires de la ceinture (10), permettent d'ajuster en longueur la boucle et verrouillent la conformation bouclée du dispositif.
Patent FR-3056460-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule avec habillage de porte
Inventor: GRUNERT DANIEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-09-21
Abstract: La présente invention concerne une porte de véhicule comportant une carrosserie brute de porte (2) et un habillage de porte (3) relié à elle, l'habillage de porte (3) logeant des entretoises (4) élastiques, l'entretoise (4) respective entrant en contact avec une section plane de la carrosserie brute de porte (2). Dans une telle porte de véhicule, on prévoit, selon la présente invention, que l'entretoise (4) respective comporte une structure nervurée dans sa zone de contact avec la carrosserie brute de porte (2). Une telle porte de véhicule garantit, même en cas de tolérances de carrosserie brute, que le composant repose de façon impeccable contre la carrosserie brute de porte.
Patent FR-3072004-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un motif sur un textile et ensemble d'un motif et d'une piece textile obtenu par la mise en œuvre dudit procede
Inventor: LEVORATI JOEL
IPC: B32B33/00
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne principalement un procédé d'assemblage d'un motif (10) sur un textile (20), tissé ou non tissé, le motif (10) étant multicouches et comprenant une couche thermocollante (D), ladite couche thermocollante (D) étant apte à changer d'état lorsqu'elle est chauffée de manière à ce que le motif (10) adhère audit textile (20) lorsqu'il est chauffé, le motif (10) comprenant, en outre, une couche de résine (B) obtenue par une technique consistant à couler une résine et un durcisseur sur une zone de présentation d'information (C) intégrée au motif (10), ladite couche de résine (B) étant protégée par un film protecteur (A) qui appartient au motif (10), ledit procédé d'assemblage comprenant : - une étape de positionnement du motif (10) sur le textile (20), - une étape de chauffage du motif (10) et du textile (20), ensemble.
Patent FR-3060396-A1 (FR)
Title: Agent de sterilisation et de desodorisation, leur procede de fabrication et utilisations, et procede de sterilisation
Inventor: SAKURADA TSUKASA
IPC: C09D5/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: Les agents de stérilisation et de désodorisation selon l'invention ciblent des bactéries, des odeurs, des substances toxiques, etc. et sont constitués d'argent en tant que particules de métal et de dioxyde de titane en tant que particules céramiques par (1) liage thermique ou (2) liage par pression ou (3) liage thermique/par pression et mélange du produit résultant avec de l'hydroxyapatite en tant que matériau adsorptif. L'agent peut être mélangé avec de l'encre, des agents de liage et des peintures et être appliqué à une variété de substrats.
Patent FR-3062206-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de débit et volume d’écoulement de fluides par clapet à battant articulé.
Inventor: MARREIRO CHRISTIAN
IPC: G01F1/26
Filed: 2017-01-21
Abstract: Les fluides visés par cette invention sont plus particulièrement de l'eau claire, de l'eau chargée ou tout autre liquide de densité homogène et pouvant contenir des particules. L'invention est destinée aux applications de mesure et comptabilisation des fluides dans les domaines de l'environnement s'agissant de l'eau potable, des eaux usées et de l'assainissement, des cours d'eau naturels ou artificiels, des stockages et distribution d'eau pour toutes utilisations et ensuite aux applications industrielles agro-alimentaires, chimiques ou de transformation utilisant des fluides. L'invention vise également le domaine de la mesure des effluents domestiques pour un comptage individuel des rejets en eaux usées. Le dispositif et le procédé de cette invention se composent d'une partie mécanique, un clapet muni d'un battant articulé sur un axe horizontal ainsi que d'une partie électronique composée d'un capteur d'angle entrainé par le mouvement du battant et un ensemble de modules électroniques pour la gestion du processus de mesure, mise en forme des données, leur stockage et transmission vers les exploitants. Lors de son passage dans le dispositif, le fluide exerce une force hydrodynamique au contact du clapet qui provoque son ouverture. Le poids du battant s'oppose à la force hydrodynamique exercée par le fluide et l'angle d'ouverture du battant varie en fonction du débit du fluide. La mesure d'angle est réalisée par un capteur électronique qui exploite la gravité terrestre. Grâce au procédé de l'invention, les composants et modules électroniques du dispositif calculent les débits et volumes traversant le dispositif. Ce dispositif électronique gère la mise en forme des données, leur stockage et leur transmission vers les dispositifs extérieurs des utilisateurs. Le dispositif réalise également la fonction d'anti-retour du fluide à l'identique des clapets à battant existants.
Patent FR-3075245-A1 (FR)
Title: Agencement d'une porte a panneau, coupe-feu, avec inserts de fixation et de centrage
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E06B5/16
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'une porte à panneau comprenant un cadre constitué de montants liés entre eux par des moyens de fixation (11-1,11-2,11-3), chaque montant portant une rainure en U, destinée à recevoir un panneau (12), caractérisé en ce qu'il comprend des inserts (16) métalliques, à section en U, fixés dans la rainure et destinés à recevoir directement ledit panneau (12), ces inserts étant munis de moyens de centrage du panneau (12), directement en contact avec ledit panneau (12).