baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115006-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’un capteur optique sur une surface vitrée d’un véhicule.
Inventor: BOURDON LUDOVIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-12-02
Abstract: Titre : Support de fixation d’un capteur optique sur une surface vitrée d’un véhicule.  L’invention a pour objet un support de fixation (6) d’un capteur optique (4) sur une surface vitrée (8) d’un véhicule (1), le support de fixation (6) comprenant au moins une platine (10) apte à être fixée sur la surface vitrée (8) du véhicule (1), et un ensemble de fixation (18) pour la fixation du capteur optique (4) sur le support de fixation (6), ledit ensemble de fixation (18) formant une saillie de la platine (10) et comportant au moins un bloc de fixation (24) et au moins un élément de verrouillage (26) déformable élastiquement, caractérisé en ce que le bloc de fixation (24) comprend par ailleurs au moins un organe de blocage (58) de la position du capteur optique (4) le long d’au moins une deuxième direction (T) sécante et distincte de la première direction (L), l’organe de blocage (58) étant déformable élastiquement, l’organe de blocage (58) étant configuré pour passer d’une position de repos à une position de travail lorsque le capteur optique (4) est monté sur le support de fixation (6).   Figure 9.
Patent FR-3115569-B1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C7/02
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-04-28
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide à un étage de compression comprenant une chambre (3) de compression, un système (4, 5) d’admission communiquant avec la chambre (3) de compression, un piston (6) mobile, un organe d’actionnement (21) pour entraîner le piston (6), l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation, le piston (6) comportant une structure creuse montée autour un guide (8) central fixe, l’appareil (1) comprenant une entretoise (2) tubulaire disposée entre le guide (8) central et le piston (6), la chambre (3) de compression étant délimitée par une portion du corps du piston (6), l’entretoise et une paroi fixe de l’appareil (1), le piston (6) étant mobile en translation en aller-retour selon une direction (A) longitudinale, l’appareil (1) comprenant un système d’étanchéité (10), l’entretoise (2) étant mobile selon la direction (A) longitudinale relativement au piston (6) entre une première position assurant la fermeture du système (4, 5) d’admission et une seconde position n’assurant pas la fermeture du système (4, 5) d’admission, l’appareil (1) comprenant un ensemble de butée(s) (12, 22) entre l’entretoise (2) et le piston (6) délimitant les première et seconde positions de l’entretoise (2) relativement au piston (6) et étant configuré pour provoquer l’entraînement de l’entretoise (2) par le piston (6) dans les mouvements d’aller-retour, en configuration de fonctionnement de l’appareil (1), selon la direction (A) longitudinale, le système (4, 5) d’admission est situé à une première extrémité inférieure de l’appareil (1), l’organe d’actionnement (21) étant situé au niveau d’une seconde extrémité supérieure de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation est situé entre le système (4, 5) d’admission et l’organe (21) d’actionnement, selon la direction (A) longitudinale, les première et seconde positions de l’entretoise (2) sont relativement basse et haute.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116273-B1 (FR)
Title: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: C07K5/10
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-10-27
Abstract: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique Tétrapeptide de formule X-(Xaa)nPG(Xaa)m-Z dans laquelle Xaa est un acide aminé choisi parmi A et V, les Xaa étant choisis indépendamment les uns des autres, soit n=2 et m=0, soit n=1 et m=1, avec en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupe alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupe ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un ou plusieurs hétéroatomes O, S et/ou N. Les séquences peptidiques préférées sont X-AVPG-Z et X-VPGA-Z.Ces tétrapeptides stimulent la synthèse des molécules constituant la matrice extracellulaire dermique, notamment le collagène 1 et 4 et la fibronectine, et peuvent être utilisés pour un traitement cosmétique notamment anti-âge, anti-rides et ridules, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures, et/ou pour lutter contre l’affaissement cutané.
Patent FR-3118330-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification d'un laser
Inventor: LAUX SÉBASTIEN
IPC: H01S3/06
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif d’amplification d’un faisceau laser La présente invention concerne un dispositif (10) d’amplification d’un faisceau laser multi-longueurs d’onde, comprenant :       un premier milieu amplificateur (M1) ayant une face avant (20) et une face arrière (22) réfléchissante, inclinées l’une par rapport à l’autre d’une première inclinaison non nulle, et un deuxième milieu amplificateur (M2) ayant une face avant (20) propre à recevoir le faisceau (FR1) réfléchi par la face arrière (22) et réfracté par la face avant (20) du premier milieu amplificateur (M1), et une face arrière (22) réfléchissante, inclinées l’une par rapport à l’autre d’une deuxième inclinaison non nulle, la première inclinaison, la deuxième inclinaison et l’orientation du deuxième milieu amplificateur (M2) étant telles que les sous-faisceaux de chaque longueur d’onde, formant le faisceau de sortie (FR2) du deuxième milieu amplificateur (M2), soient parallèles entre eux en sortie du deuxième milieu amplificateur (M2).       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118575-B1 (FR)
Title: Instrument endodontique irrigant, et dispositif endodontique comprenant un tel instrument.
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/50
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: TITRE : Instrument endodontique irrigant, et dispositif endodontique comprenant un tel instrument.    La présente invention concerne un instrument endodontique (2) comportant un manche (21) de forme tubulaire, formant une conduite interne ouverte au niveau de chacune des deux extrémités du manche (21), et une lame (22) apte à être insérée dans le canal radiculaire d’une dent, emmanchée dans cette conduite interne sans la boucher. Selon l’invention, une gaine (23) entoure une partie de la lame (22) contigüe au manche (21), la forme interne de la gaine (23) et la forme de la lame (22) laissant apparaître au moins un espace, entre la lame (22) et la gaine (23), apte à permettre la circulation, le long de la lame (22), d’un fluide provenant de la conduite interne du manche (21).  L’invention concerne également un dispositif endodontique mettant en œuvre un tel instrument endodontique (2).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113512-B1 (FR)
Title: Dispositif de couplage fluidique à témoin visuel
Inventor: WITT STEFAN
IPC: F16L37/23
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif (1) de couplage fluidique comprenant un coupleur femelle (10) et un coupleur mâle (30) destiné à être emmanché dans le coupleur femelle, le coupleur femelle comprenant un corps tubulaire (11), des moyens de retenue (14) pour assujettir de manière étanche le coupleur mâle dans le corps, une bague de manœuvre (19) montée mobile sur le corps entre une première position axiale dans laquelle les moyens de retenue sont inactifs et une deuxième position axiale dans laquelle les moyens de retenue sont actifs, un capot (26) agencé sur le corps pour masquer une portion d’extrémité (19.3) de la bague de manœuvre, et un témoin d’enfoncement (21) du coupleur mâle dans le coupleur femelle, le témoin d’enfoncement étant agencé dans une gorge annulaire externe (19.4) de la portion d’extrémité de la bague de manœuvre pour être visible depuis l’extérieur du dispositif lorsque la bague de manœuvre est dans sa première position axiale, et pour être masqué par le capot lorsque la bague de manœuvre est dans sa deuxième position axiale.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-2352877-B1 (FR)
IPC: C11D3/06
Filed: 1977-05-23
Granted: 1980-10-03
Abstract: The homogeneous, liquid detergent based on water contains   a) 2 to 20 per cent by weight of a synthetic detergent compound which is not a soap or a fatty acid alkylolamide,   b) at least 4 per cent by weight of sodium tripolyphosphate, c) at least 2 per cent by weight of sodium orthophosphate or potassium orthophosphate, the sum of b) and c) being 6 to 35 per cent by weight, and the weight ratio of b) : c) being from 10 : 1 to 1 : 10, d) 1 to 15 per cent by weight of a hydrotropic constituent from the group consisting of alkali metal or ammonium toluene-, -xylene- or -cumenesulphonate, urea, lower aliphatic alcohols and mixtures thereof and e) 1 to 15 per cent by weight of a hydrotropic constituent from the group consisting of C8-C18-fatty acid alkylolamide, calcium soap of C10-C22-fatty acids and calcium soap of dimerised C10-C22-fatty acids   in an aqeuous medium which optionally contains further customary detergent constituents.
Patent FR-2464938-B1 (FR)
IPC: C07C51/60
Filed: 1979-09-13
Granted: 1983-10-07
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE CH DE FR GB IT LI LU NL SE Acyl chlorides, characterised in that they correspond to the formula see diagramm : EP0025619,P7,F1  in which the substituents R1 , R2 , R4 , R5 , R6 , R7 and R8 represent a hydrogen atom or a carbon containing group containing from 1 to 12 carbon atoms, it being possible for R1 , R2 , R4 , R5 , R6 , R7 and R8 to be identical or different, in which R3 represents a carbon containing group containing at least 2 carbon atoms, and in which the carbon containing groups are alkyl, alkenyl, aryl, alkylaryl, alkenylaryl, aralkyl, aralkenyl, cycloalkyl or cycloalkenyl groups which can contain, in their structure, at least one hetero-atom consisting of a halogen, oxygen, nitrogen or sulphur. 1. Claims for the Contracting State : AT Process of the manufacture of acyl chlorides corresponding to the formula  see diagramm : EP0025619,P7,F2  in which the substituents R1 , R2 , R4 , R5 , R6 , R7 and R8 represent a hydrogen atom or a carbon containing group containing from 1 to 12 carbon atoms, it being possible for R1 , R2 , R4 , R5 , R6 , R7 and R8 to be identical or different, in which R3 represents a carbon containing group containing at least two carbon atoms, and in which the carbon containing groups are alkyl, alkenyl, aryl, alkylaryl, alkenylaryl, aralkyl, aralkenyl, cycloalkyl or cycloalkenyl groups which can contain, in their structure, at least one hetero-atom consisting of a halogen, oxygen, nitrogen or sulphur, characterised in that the corresponding substituted orthobenzoylbenzoic acid is reacted with a chlorinating agent.
Patent FR-2501891-B1 (FR)
Inventor: YAMADA JUNZO
IPC: G11C11/401
Filed: 1982-03-10
Granted: 1988-09-09
Abstract: In addition to a main memory device a spare memory device is provided. Both memory devices utilize word wires in common which are arranged to constitute matrix circuits together with groups of bit lines. When a bit error is contained in data read out from the main memory device, a correction circuit correcting the error and a register for storing the error are provided. An output of the register is used to switch a bit line from which the error has been detected to a corresponding bit line of the spare memory device.
Patent FR-2527246-B1 (FR)
IPC: E04C5/10
Filed: 1982-05-21
Granted: 1985-01-04
Abstract: To manufacture a bent prestress conduit (5) adapted to receive without damage cables (7) subjected to extremely high pulling forces, one of the faces of a metal strip (1) is coated intimately with a metal phosphate layer (4) itself covered by a soap and this metal strip is wound in helical form so as to obtain a continuous tube whose inner face is formed by the thus coated face of the metal strip.
Patent FR-2539679-B1 (FR)
IPC: B60C23/02
Filed: 1983-01-20
Granted: 1985-04-19
Abstract: Device for detecting the underinflation of a motor vehicle tire (1) serving also as a device for measuring the kinetic state of the wheel, characterized by the fact that it comprises in combination: a toothed wheel turning with the wheel (1) of the vehicle and whose electrical characteristics of at least one (6a) of the teeth (6) are modified by a pressure drop in one of the tires, an electromagnet (10) fixed to rotate and constituting an electromagnetic sensor in which the toothed wheel (4) generates a signal formed from successive pulses, and a computer (23) which computes the values of the successive periods, and which interprets their variation as an acceleration or deceleration or else as a state of underinflation of the tire according to the behavior of this variation.
Patent FR-2580416-B1 (FR)
Inventor: VIEILLEDENT GERARD
IPC: H01L23/498
Filed: 1985-04-12
Granted: 1987-06-05
Abstract: The method and arrangement according to the invention utilize an adhesive tape (1) covered with a protective layer (2) provided with openings (4). This tape is glued on a film (5) carrying contact metallizations (8) and integrated circuit chips (6) electrically connected to the said metallizations. The tape is glued on the film in such a manner that its openings (4) correspond to the positions of the integrated circuit chips (6). Subsequently, a coating varnish is applied by pulverization to the film and then the protective layer is removed with the varnish covering it. Vignettes slightly larger than the said openings are then cut in the film in such a manner that an adhesive ring is left around the integrated circuit chips. Each vignette is finally arranged in a recess ad hoc (12) of a card (10).
Patent FR-2576566-B1 (FR)
Inventor: RESSIA ALESSIO
IPC: F21S8/10
Filed: 1985-11-28
Granted: 1992-04-24
Abstract: A luminaire for a motor vehicle has a lamp and a transparent pane for diffusing the light beams emanating from the lamp. The lamp is arranged such that the light beams emanating from it impinge on the pane at right angles to the thickness thereof, there being provided, in addition, reflecting devices for deflecting the light beams in a direction at right angles to the pane.
Patent FR-2592510-B1 (FR)
Inventor: CHEMIN FRANCOIS
IPC: G07F7/10
Filed: 1985-12-31
Granted: 1988-02-12
Abstract: A method and apparatus for certifying services obtained with the aid of a portable carrier such as a memory card. A portable carrier (2) such as a credit card is adapted to be connected to an apparatus (1) that calculates a visual record or certificate (C), composed of a result (R) and parameters (PI, PE) necessary for calculating the result. This result is calculated by processing circuits (T2) in the card (2) under the control of a program (P2) recorded in its memory (M2) and of a secret key (S). The result emitted after a service has been furnished can then be recalculated, to certify that the service has been furnished.
Patent FR-2599744-B1 (FR)
Inventor: HARDY NICOLAS
IPC: C08G2/22
Filed: 1986-06-06
Granted: 1988-09-23
Abstract: Polyacetal obtained by the polymerization of trioxane, for example, suspended in an organic solvent, in the presence of a comonomer (for example, ethylene oxide), is stabilized by hydrolysis in the heated state under pressure and then, after hydrolysis, the reaction mixture is depressurized to atmospheric pressure in order to release an aqueous phase containing the polymer and a vapor phase which contains formaldehyde and trioxane. According to the invention, the latter is recycled directly into the formaldehyde trimerization stage under reduced pressure.
Patent FR-2627796-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05C9/20
Filed: 1988-02-29
Granted: 1990-06-29
Abstract: A closure (1) for a barn door (2), composed of an upper leaf (3) and a lower leaf (4), comprises for each leaf an espagnolette bolt or espagnolette lock (5, 6) equipped with an individually actuated operating rod (7, 8). So as to make the manipulation and locking and unlocking control of said barn door (2) especially easy, this closure (1) comprises connection means with elastic return (16) equipped, on the one hand, with means (52) for automatically engaging the operating rods (7, 8) of the espagnolette bolts or espagnolette locks (5, 6) during the locking of the upper leaf (3) and, on the other hand, with means (57) for disengaging said operating rods (7, 8) as a result of action on the espagnolette bolt or espagnolette lock (6) of the lower leaf (4).
Patent FR-2633518-B1 (FR)
Inventor: FRANCON ALAIN JEAN-LOUIS
IPC: A61K39/12
Filed: 1988-06-30
Granted: 1991-03-22
Abstract: With the object of stabilising vaccines and vaccine combinations containing attenuated viruses which are stored in lyophilised form in the presence of at least one lyophilisation excipient, a suitable amount of at least one product corresponding to the general formula: in which R1 is an oxygen atom or a sulphur atom and R2 an NH2 group or an unsaturated or saturated linear chain of the type -O-C..., -NH-C... or -C..., with hydroxyl substitutions where appropriate, is added, preferably before lyophilisation.
Patent FR-2703318-B1 (FR)
IPC: B61D23/02
Filed: 1993-03-29
Granted: 1995-06-23
Abstract: The pivoting footstep is integral with a shaft (12) for pivoting on a fixed spindle, located parallel to the body bottom longeron and close to the latter; the shaft (12) is extended by a screw (15) engaging with a sliding nut (16) which is immobilised in terms of rotation and pushed in one direction by thrusters (12) and in the other by springs (23,24), the two driving devices (22;23,24) being housed in a casing (27) of slight thickness located on the outer face of the longeron beneath and in the vicinity of the footstep.
Patent FR-2724174-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEL PATRICK
IPC: C07J3/00
Filed: 1994-09-06
Granted: 1997-01-17
Abstract: Prepn. of oxoetiocholenic acid of formula (I) comprises: (a) reacting a cpd. of formula (II) (where rings A and B are gp. of e.g. formula (i); K is a protective gp. for the oxo radical and has e.g. formula (iv); n is 2 or 3; and R1 is ether or ester residue) with a halonitrile in the presence of a base to form an epoxide (III) ; (b) converting (III) to the corresp. unsatd. keto epoxide (IV); (c) treating (IV) with anhydrous hydrogen halide of formula HX (where X is halo) to convert the epoxide gp. into a cyanohydrin of formula (V); (d) protecting the hydroxy gp.; (e) dehydrohalogenating to form unsatd. nitrile of formula (VII); and alkaline hydrolysing (VII) followed by treating with acid. Also claimed are new industrial cpds. of formulae (F1), (F2) and intermediate (VII). In the formulae, A1 and B1 are A, B or a gp. (vii); Z is residue of an ester gp. protecting the hydroxy radical; and Z' is Z or H.
Patent FR-2728846-B1 (FR)
IPC: B60R19/24
Filed: 1995-01-03
Granted: 1997-02-21
Abstract: The system consists of a pair of reference surfaces (10, 16) on the first (3) of two components, lying parallel to one another and to a predetermined direction. The first component has another pair of reference surfaces (25, 26) which are parallel to one another and to the predetermined direction, but not parallel to the first pair, and it also has a stop (26) lying perpendicular to the predetermined direction. A second component (2) has a first pair of thrust surfaces (31a, 31b) which are parallel to one another and to the predetermined direction, designed to make contact with the corresponding reference surfaces of the first component, sliding along them in the predetermine direction until the components are aligned. It also has a stop (34) to engage with the stop surface (236) on the first component.
Patent FR-2789525-B1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE PASCAL
IPC: H01R9/22
Filed: 1999-02-05
Granted: 2001-03-16
Abstract: An electric switch assembly including a multipolar quick-assembly appliance and a quick-connect appliance, wherein the body of an appliance, or its power terminal strip, is directly fixed and interlocked with to the body of an adjacent appliance. The interconnection between the various appliances is rapidly performed by multipolar blocks capable of being pressed on the front surfaces of appliances and being elastically plugged into their terminals.
Patent FR-2798991-B1 (FR)
Inventor: RYLEWSKI EUGENIUZ MICHAL
IPC: F24S90/00
Filed: 1999-09-28
Granted: 2001-11-30
Abstract: The invention concerns a heat transfer device comprising an insulating module (12) designed to be inserted between a first wall (14) and a second wall (16) to define a closed loop wherein flows a heating medium (FC) which comprises a first channel (28) extending substantially vertically along the first wall (14) and a second channel (30) extending substantially vertically along the second wall (16), the first channel and the second channel being mutually offset in the vertical direction to define a low channel and a high channel, as well as an upper channel (32) and a lower channel (34) linking the first channel and the second channel, such that heating medium (FC) flows freely or is blocked naturally in the loop when on the basis of the respective temperatures of the high channel and the low channel. The invention is particularly useful for heating or cooling buildings.
Patent HR-P920811-B1 (HR)
Title: New benzophyranone-beta-d-thioxilozides, method for the preparation and use thereof
Inventor: MILLET JEAN
IPC: C08B31/12
Filed: 1992-10-02
Abstract: The invention relates to the benzopyranone  beta -D-thioxyloside compounds of the following formula as new industrial products: 
<IMAGE>
 in which 
 
   - one of the substituents R or R' represents an oxygen atom doubly bonded to the ring carbon and the other represents a group R1 
   - the symbol
 ---
 represents a double bond conjugated to the CO group represented by one of the substituents R or R', 
   - X represents a sulphur atom or an oxygen atom, 
   - R1 and R2, which may be identical or different, each represent a hydrogen atom, a C1-C4alkyl group, a halogen atom, a trifluoromethyl group or a phenyl group, it being possible for R1 and R2, considered together and with the benzopyranone group to which they are linked, to form a 7,8,9,10-tetrahydrodibenzo[b,d]pyran-6-one group or a 1,2,3,4-tetrahydro-9H-xanthen-9-one group; and 
   - Y represents a hydrogen atom or an aliphatic acyl group. 
 
<??>These compounds are useful in therapy, in particular as venous antithrombotic agents.
Patent HR-P920828-B1 (HR)
Title: Adhesive plaster containing active substance for the controlled deposition thereof to the skin
Inventor: HOFFMANN HANS RAINER
IPC: A61M36/00
Filed: 1992-10-02
Abstract: A plaster containing active ingredients for controlled administration of active ingredients to the skin and possessing a rear side and a skin side, has a rear layer, an active ingredient reservoir containing one or more active ingredients arranged essentially perpendicular to the surface of the plaster in contact with the skin, and an adhesive device on the skin side and possibly a covering layer which is detached before application of the plaster. At least one active ingredient reservoir part (12) can be detached on to the skin while one or more active ingredient reservoir parts remain. For this purpose, the part (13) of the active ingredient reservoir remaining on the skin adheres more strongly to the skin than to the rear side (11).