baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063079-B1 (FR)
Title: Derives sulfonamides hydroxyles en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: A61K31/64
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3066476-B1 (FR)
Title: Machine d'operculage de barquettes multiformat
Inventor: KERNEN SAMUEL
IPC: B65B33/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une machine (1, 11) d'operculage de barquettes comprenant : - un châssis (10), - des moyens de déroulement (5) du film (51) d'operculage, - une série d'équipements (23a, 23b, 23c) adjacents deux à deux, chaque équipement étant adapté à un format de contenant et comportant : • un outillage supérieur (2a, 2b, 2c) comportant une plaque de soudure, • un outillage inférieur (3a, 3b, 3c) comportant une embase de soudure, lequel outillage inférieur étant mobile entre une position de repos et une position d'operculage, la machine (1, 11) comportant en outre : - un dispositif de montée de poste (4) agencé pour déplacer l'un des outillages inférieurs (3a, 3b, 3c), entre la position de repos et la position d'operculage, et - des moyens de déplacement du dispositif de montée de poste (4) d'un outillage inférieur (3a, 3b, 3c) à un autre de la série d'équipements (23a, 23b, 23c).
Patent FR-3066818-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour vehicule automobile comprenant un thermocouple de type n
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01K7/04
Filed: 2017-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile comprenant : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) de type N soudés entre eux à une première extrémité formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, les deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité connectée électriquement à un voltmètre mesurant la tension entre les deux deuxièmes extrémités, - un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), le circuit intégré (6) comprenant le voltmètre et une sonde de température mesurant une température de référence TO, - un boitier de protection (7) comprenant un premier connecteur (8) dans lequel les deuxièmes extrémités des deux fils métalliques (3) du thermocouple (2) sont connectées à deux premières extrémités de deux pattes métalliques (10), les deux pattes métalliques (10) comprenant une deuxième extrémité (4) reliées électriquement au circuit intégré (6), le circuit imprimé (5) étant logé dans le boitier de protection (7) et les deuxièmes extrémités des fils métalliques (3) et le circuit intégré (6) étant distant. Selon l'invention, les deux pattes métalliques (10) sont constituées de deux matériaux différents aptes à générer une force électromotrice comprise entre 45 µV/°C et 25 µV/°C à 20 °C.
Patent FR-3066914-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique foisonnee a haute teneur en beurre vegetal
Inventor: ANDRIEU DELPHINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique foisonnée, sensiblement anhydre, riche en beurre végétal, qui est stabilisée par au moins un tensioactif anionique choisi parmi les sels des acides aminés N-acylés par un acide gras. Elle se rapporte également au procédé de préparation de cette composition, ainsi qu'à son utilisation pour prévenir et/ou traiter les signes du dessèchement cutané.
Patent FR-3068950-B1 (FR)
Title: Systeme de reduction de la trainee d’un vehicule
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: Le système (10) de réduction de la trainée d'un véhicule (20), ledit système (10) comprend : - un générateur (11) de gaz comprimé configuré pour générer un flux de gaz dans un circuit (12) de distribution de gaz, - une buse (13) de soufflage reliée au circuit (12) de distribution de gaz et configurée pour éjecter un flux de gaz, - une cavité (14) borgne attenante à la buse (13) de soufflage, ladite cavité (14) et ladite buse (13) étant configurées de sorte que l'éjection du flux de gaz par la buse (13) de soufflage produit un écoulement tourbillonnaire dans la cavité (14) générant l'application de pressions d'intensités sensiblement différentes sur deux parois opposées de la cavité (14).
Patent FR-3072450-B1 (FR)
Title: Bouteille pour condenseur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F25B39/04
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une bouteille pour condenseur de véhicule automobile comprenant un circuit de circulation d'un fluide frigorigène, la bouteille (2) comprenant un réservoir (5) du fluide frigorigène muni d'une enveloppe (6), ladite enveloppe (6) comprenant une première et une deuxième parois (8, 9) espacées l'une de l'autre de sorte à délimiter entre elles une enceinte, la bouteille (2) comprenant dans enceinte un élément isolant thermique dont une conductivité thermique est comprise entre 0,004 W/mK et 0,04 W/mK et une densité volumique de masse comprise entre 50 kg/m3 et 300 kg/m3.
Patent FR-3074286-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un defaut sur une surface d'un materiau abradable d'un carter de turbomachine
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: G01B5/28
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif de détection d'un défaut sur une surface (18b) d'un matériau abradable (18) d'un carter de turbomachine (10), le dispositif (4) étant destiné à se positionner sur un carter de turbomachine (10), d'axe longitudinal (A), muni d'un matériau abradable (18) présentant une surface principale (18b) annulaire longitudinale délimitée à chacune de ses extrémités longitudinales par un flanc radial (18a), caractérisé en ce que le dispositif (4) comprend un comparateur (9) permettant de détecter une variation de l'épaisseur du matériau abradable (18) lors d'un déplacement du dispositif (4), le dispositif de détection (4) étant configuré pour se déplacer, selon une même direction circonférentielle (B), sur l'un des flancs radiaux (18a) et sur la surface principale (18b) du matériau abradable (18).
Patent FR-3074346-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'un objet en position fixe sur une scene de route
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G08G1/0955
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un dispositif de signalisation (1) d'un objet (6) en position fixe sur une scène de route comporte au moins un automate (2, 20, 21) et un module de contrôle (4) configuré pour calculer et transmettre une instruction de fonctionnement dudit automate. L'au moins un automate est configuré pour être mis en service en fonction d'une information relative à la position fixe dudit objet, pour se positionner à proximité de l'objet et pour projeter un pictogramme (22) sur la scène de route.
Patent FR-3074825-B1 (FR)
Title: Etai pour la construction
Inventor: VERCRUYCE DOMINIQUE
IPC: E04G25/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-11-01
Abstract: Etai pour la construction, composé d'un pied (1), d'un manchon (2) et d'un mât (3), le manchon (2) étant extérieur au pied (1) et le mât (3) coulissant dans le pied (1), le mât (3) étant muni de trous (43) diamétralement opposés, répartis sur sa hauteur, caractérisé en ce que le manchon (2) comporte un cric (8) dont le chariot (15), déplaçable sur une vis sans fin (12), porte deux plots (14) insérés dans deux orifices (5) du pied (1) pour assurer le déplacement du manchon (2) par rapport au pied (1).
Patent FR-3073916-B1 (FR)
Title: Circuit fluidique pour lubrifier et/ou refroidir un ensemble mecanique
Inventor: MOUTERDE JOEL
IPC: F16N39/02
Filed: 2017-11-20
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un circuit fluidique d'entretien (1) comprenant un réservoir (10), un circuit d'acheminement de liquide d'entretien (20) s'étendant du réservoir (10) jusqu'au moins un moyen de projection (60). Une source (40) de gaz sous pression est reliée à un circuit d'acheminement de gaz (41) qui débouche sur une enceinte (61) dudit au moins un moyen de projection (60). Le moyen de projection (60) comporte au moins un conduit interne (65) qui chemine dans ladite enceinte (61) et qui est relié au circuit d'acheminement de liquide d'entretien (20), ledit conduit interne (65) s'étendant jusqu'à une surface de passage de sortie de liquide (68) en contact avec le milieu extérieur.
Patent FR-3077887-B1 (FR)
Title: Puce optoelectronique et procede de test de circuits photoniques d'une telle puce
Inventor: LE MAITRE PATRICK
IPC: H04J14/00
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une puce optoélectronique (5) comprenant un couple d'entrées optiques (ETE1, ayant une même bande passante et dont chacune est adaptée à une polarisation différente, au moins un circuit photonique à tester (DUT1), et un dispositif de couplage optique (1) configuré pour relier les deux entrées au circuit à tester.
Patent FR-3086558-B1 (FR)
Title: Systeme de poudrage
Inventor: BROCHIER HERVE
IPC: B05B7/26
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de poudrage, présentant une configuration de travail et une configuration de nettoyage et comprenant un réservoir de poudre, comprenant une chambre d'alimentation (5) recevant de la poudre ; un projecteur, comprenant un applicateur de poudre ; et une entrée de nettoyage (70, 82), fluidiquement connectée à la chambre d'alimentation (5) de sorte que, en configuration de nettoyage, une source d'alimentation (55) en air de nettoyage peut être connectée à l'entrée de nettoyage (70, 82) pour mettre en circulation de l'air de nettoyage dans la chambre d'alimentation (5). Selon l'invention, le réservoir de poudre comprend une ouverture d'évacuation (60), ménagée au travers d'une paroi (7) de la chambre d'alimentation (5) et débouchant dans la chambre d'alimentation (5) ; et une bonde mobile (61), qui est mobile entre une position d'obturation, en configuration de travail, et une position d'ouverture, en configuration de nettoyage, de sorte que la mise en circulation d'air de nettoyage entraîne une évacuation de poudre résiduelle au travers de l'ouverture d'évacuation (60).
Patent FR-3073005-B1 (FR)
Title: Structure de chambre de combustion d'un moteur a combustion interne
Inventor: TABUCHI NOBUO
IPC: F02B23/06
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une structure de chambre de combustion d'un moteur à combustion interne comportant des évidements de soupape, un renflement, et une coupelle formée dans ou sur la surface supérieure d'un piston afin d'améliorer l'inflammabilité d'un mélange air-carburant et de réduire les pertes de refroidissement du gaz brûlé. Spécifiquement, la structure de chambre de combustion d'un moteur (1) comprend une arête côté admission (23), une arête côté échappement (24), une première arête de liaison (25), et une deuxième arête de liaison (26). L'arête côté admission (23) passe à côté des évidements de soupape (17) et (18) du côté admission et d'une partie plate (15) du côté admission du piston. L'arête côté échappement (24) passe à côté des évidements de soupape (19) et (20) du côté échappement et d'une partie plate (16) du côté échappement du piston. La première arête de liaison (25) et la deuxième arête de liaison (26) relient ensemble les extrémités (24a) et (24b) de l'arête côté admission (23) et les extrémités (24a) et (24b) de l'arête côté échappement (24) et s'étendent le long des bords périphériques externes (5d) et (5e) d'une surface supérieure (5A) d'un piston (5,) respectivement. Le renflement (21) comporte une première coupelle (22) en retrait vers un axe central (5 a) du piston (5).
Patent FR-3087498-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d’un systeme d’inversion de poussee mobile en translation et d’un carter de soufflante equipe de supports
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) avec une nacelle (102) comportant un carter de soufflante (106) et un système d'inversion de poussée (207). Le carter de soufflante (106) comporte une paroi extérieure (206b), et le système d'inversion (207) comporte un coulisseau (207b) présentant un cadre amont (250), un cadre aval (252) et une pluralité de poutres (254) fixées entre le cadre amont (250) et le cadre aval (252), où le coulisseau (207b) est mobile entre une position avancée et une position reculée. Le carter de soufflante (106) comporte au niveau d'un bord arrière (260) de sa paroi extérieure (206b), un support (402). Chaque support (402) comporte, pour chaque poutre (254), un sabot (404) fixé à paroi extérieure (206b) et positionné radialement autour de la poutre (254), et une jupe (406) solidaire des sabots (404) et prolongeant le bord arrière (260), où en position avancée, la jupe (406) est en appui autour du cadre aval (252), et où en position avancée / reculée / intermédiaire, les sabots (404) sont à distance des poutres (254) / du cadre amont (250).
Patent FR-3090143-B1 (FR)
Title: Ecran plat à surface d’affichage continue comportant deux cellules à cristaux liquides jointives
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G02F1/1339
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des écrans de visualisation comportant au moins deux cellules à cristaux liquides, la première cellule (10) ayant une première surface active (11) et une première zone de scellement (12) transparente et la seconde cellule (20) ayant une seconde surface active (21) et une seconde zone de scellement (22) transparente. L’écran selon l’invention comporte :- dans un premier plan, la première cellule et une première lame transparente (13) de même épaisseur, la première zone de scellement étant située entre les deux ;- dans un second plan parallèle au premier plan, la seconde cellule et une seconde lame transparente (23) de même épaisseur, la seconde zone de scellement étant située entre les deux ;- la seconde cellule étant disposée sous la première lame, la seconde lame étant disposée sous la première cellule de sorte que la première surface active soit dans l’exact prolongement de la seconde surface active.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092116-B1 (FR)
Title: Composition pour peinture mate améliorée
Inventor: LEFAIT PAULINE
IPC: C09D5/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à une composition de base pour peinture, plus particulièrement une peinture mate, teintable et présentant une résistance particulièrement améliorée à l’abrasion, au lustrage, au marquage et/ou au traçage. Ladite composition comprend notamment, en pourcentage en poids sec par rapport au poids total de la composition en humide, a.) jusqu’à 15%, préférentiellement de 5 à 15% de liant ; b.) des charges dont b.1) 1 à 15%, préférentiellement 2 à 10% de charges sphériques inorganiques de diamètre médian compris entre 2 et 12 µm, et b.2) 3 à 15%, préférentiellement 3 à 13% de charges sphériques organiques de diamètre médian compris entre 10 à 40 µm. L’invention se rapporte également à une composition de base moyenne et à une peinture obtenue à partir de la composition précédente et à l'utilisation de ladite composition pour la fabrication d'une peinture, en particulier une peinture mate.
Patent FR-3095492-B1 (FR)
Title: Outil pour deposer un disque de soufflante d’un module
Inventor: HELLARD SYLVAIN PIERRE THÉODORE
IPC: F16M13/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Outil (22) pour déposer un disque de soufflante d’un module d’une turbomachine comprenant un rotor et un stator, le rotor comprenant le disque de soufflante, un tambour et une pièce d’étanchéité fixés les uns aux autres via des boulons comportant chacun une vis et un écrou, chaque vis traversant un organe de retenue présentant au moins deux pattes disposées autour d’une tête de la vis, le stator étant délimité par un redresseur présentant une bride, l’outil (22) comprenant :      - un bâti (23) ;     - un plateau (25) comprenant des pions et deux trous, chacun des pions étant configuré pour supporter la tête d’une vis, chaque trou étant configuré pour recevoir un doigt d’indexage ;     - au moins trois supports (30) comprenant des surfaces d’appui (31) configurées pour supporter la bride du redresseur ;     - un repère visuel (32) configuré pour orienter angulairement le module par rapport à l’outil (22).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3096168-B1 (FR)
Title: Fourniture d’informations, notamment de connectivité, d’un véhicule, pour un équipement de communication
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: G10L15/30
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un procédé fournit des informations d’un véhicule comprenant une fonction commandable à distance et un module de communication échangeant des messages par voie d’ondes avec un serveur avec lequel peut communiquer un équipement de communication comportant une application informatique de commande à distance du véhicule. Ce procédé comprend une première étape (10-30) dans laquelle, lorsque le module de communication passe d’un ancien à un nouvel état de connectivité, il en informe le serveur, et une deuxième étape (40-60) dans laquelle, lorsque l’équipement de communication communique avec le serveur, ce dernier lui transmet un message signalant l’état de connectivité en cours du module de communication, puis l’application informatique déclenche l’affichage d’une information de connectivité représentative de cet état de connectivité en cours sur l’écran de l’équipement de communication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096464-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant le recyclage du gaz porteur d’un chromatographe en phase gazeuse
Inventor: MAUVAIS PATRICK
IPC: G01N30/26
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention propose une méthode d’opération d’une installation d’analyse de gaz par chromatographie  en phase gazeuse, installation qui comporte  les éléments suivants :  un chromatographe  (28) en phase gazeuse ;un détecteur (26), par exemple  un détecteur  à conductibilité thermique ;une source de gaz porteur  (16);  du type où le gaz porteur balaie en continu la colonne de séparation (20) du chromatographe et le détecteur,  méthode organisant le recyclage du gaz porteur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096734-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un premier rotor comprenant :○ un disque (120), et○ une pluralité d’aubes (122) susceptibles de battre par rapport au disque (120),- un deuxième rotor (140), et- un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement du premier rotor par rapport au deuxième rotor (140), dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal, l’amortisseur (2) comprenant :○ une première partie d’appui (21) venant en appui sur le premier rotor,○ une deuxième partie d’appui (22) venant en appui sur le deuxième rotor (140), et○ une partie de liaison (20) :* reliant la première partie d’appui (21) à la deuxième partie d’appui (22), et* étant amincie par rapport à la première partie d’appui (21) et à la deuxième partie d’appui (22).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098986-B1 (FR)
Title: Protection d’un circuit intégré contre un percement d’un contact source et/ou drain
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/105
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-01-27
Abstract: Circuit intégré, comportant au moins un transistor MOS (TRN) situé dans et sur un film semiconducteur (FLM) d’un substrat de type silicium sur isolant et possédant sous une couche isolante enterrée (BOX), une première région de grille arrière (BGN) et deux premières régions auxiliaires (RXSN, RXDN) respectivement situées sous des régions de prises de contact source et drain (SN, DN) du transistor NMOS (TRN) et ayant un type de conductivité opposé à celui de la première région de grille arrière (BGN) et identique à celui des régions de prises de contact source et drain (SN, DN) du transistor NMOS.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100154-B1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau a anneaux rigides
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une tête d’application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide, au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple, déformable élastiquement, assemblée sur ledit tube central, et une pluralité d’anneaux (5) rigides indépendants empilés côte à côte sur la pièce cylindrique, présentant chacun une surface extérieure cylindrique (51) par laquelle chaque anneau est destiné à venir en appui contre la surface de drapage, deux bagues (6) montées sur le tube central, de part et autre de la pièce cylindrique, étant aptes à bloquer en translation l’empilement d’anneaux sur la pièce cylindrique. (Figure pour l'abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3100461-B1 (FR)
Title: Procédé de purification d’hydrofluorocarbures
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C17/383
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’une composition comprenant un hydrohalocarbure B comprenant les étapes de : i) fourniture d’une composition A1 comprenant un hydrohalocarbure B et au moins une impureté C différente dudit hydrohalocarbure B, ii) compression de ladite composition A1 et, éventuellement refroidissement de celle-ci, de sorte à obtenir ledit hydrohalocarbure B sous forme liquide pour former un flux A2 liquide comprenant ledit hydrohalocarbure B, iii) distillation dudit flux A2 obtenu à l’étape ii) pour former et récupérer un flux A3 comprenant ledit hydrohalocarbure B, caractérisé en ce que l’étape iii) est mise en œuvre dans un dispositif de distillation sous pression comprenant un ou plusieurs lit(s) à garnissage rotatif.
Patent FR-3106907-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de calcul de diffusion centralises d'etat(s) d'un aeronef, ensemble avionique, procede, et programme d'ordinateur associes
Inventor: BELFY HENRI
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif électronique de calcul et de diffusion centralisés d’état(s) d’un aéronef, ensemble avionique, procédé, et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique (10), de calcul et de diffusion centralisés d’état(s) d’un aéronef, configuré pour au moins :  - calculer la valeur d’un ou plusieurs état(s) d’aéronef,  - générer une liste d’état(s) d’aéronef dont la valeur est accessible via le dispositif électronique (10), la liste comprenant, pour chaque état(s), une information représentative dudit état,   - diffuser la liste à chaque dispositif avionique, consommateur (C1, C2, C3, C4) d’au moins une valeur d’au moins un état,   - recevoir, d’au moins un dispositif avionique consommateur (C1, C2, C3, C4), au moins une requête de transmission d’une ou plusieurs valeurs d’au moins un premier état sélectionné au sein de la liste, la requête comprenant ladite information représentative associée audit au moins un premier état sélectionné,  - transmettre, audit au moins un dispositif avionique consommateur (C1, C2, C3, C4), uniquement la valeur ou les valeurs dudit au moins un état sélectionné.  Figure pour l'abrégé : Figure 1