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Patent FR-3028605-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour echangeur de chaleur
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F9/04
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (3) pour échangeur de chaleur (2) comprenant un faisceau (23) d'échange de chaleur entre un premier et un second fluide, ledit faisceau (23) étant muni de collecteurs (21) pour le premier fluide, ledit échangeur (2) comprenant une bouteille (25), ladite bouteille (25) et l'un desdits collecteurs (21) permettant le passage dudit premier fluide de l'un à l'autre, ledit dispositif de fixation (3) comprenant un corps, configuré pour fermer ladite bouteille (25), et une extension permettant de solidariser le faisceau (23) à un support (4). L'invention concerne également une bouteille (25) comprenant un tel dispositif de fixation (3), un échangeur de chaleur (2) comprenant une telle bouteille (25) et un module d'échange de chaleur comprenant un tel échangeur de chaleur (2).
Patent FR-3028535-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture automatique d’une voie de circulation
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/06
Filed: 2014-11-14
Abstract: Il comprend : - une première lisse (2) et une seconde lisse (4) pivotantes entre une position abaissée, dans laquelle la première lisse (2) et la seconde lisse (4) sont aptes à fermer la voie de circulation (1) et une position relevée, dans laquelle la première lisse (2) et la seconde lisse (4) laissent la voie de circulation (1) ouverte, la seconde lisse (4) étant située en aval de la première lisse (2), la première lisse (2) et la seconde lisse (4) étant espacées d'une distance prédéterminée (9) différente de zéro, et - une unité de commande commandant le pivotement de la première lisse (2) et de la seconde lisse (4) entre les deux positions, de sorte qu'au moins une partie de la phase de pivotement entre la position abaissée et la position relevée de la première lisse (2) et de la seconde lisse (4) sont réalisées ensembles. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel dispositif (100).
Patent FR-3028620-A1 (FR)
Title: Localisation de defauts monophases dans un reseau de distribution haute tension
Inventor: CHILARD OLIVIER
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention vise la localisation d'un défaut sur un réseau électrique arborescent comportant un poste source en un nœud racine et des tronçons en des branches. On met en œuvre à cet effet les étapes : - obtenir au moins un signal électrique au moment du défaut, ce signal électrique comportant au moins une variation transitoire liée au défaut, - exprimer le signal électrique comportant la variation transitoire dans le plan complexe, - pour chaque tronçon, utiliser une fonction de transfert associée au moins à ce tronçon pour estimer, dans le plan complexe et en fonction de l' expression complexe du signal électrique, les termes d'une équation de boucle en présumant le défaut dans ce tronçon, - identifier le tronçon pour lequel l'équation de boucle vérifie, à un seuil de tolérance près, la loi de Kirchhoff, en partie réelle (Re) et en partie imaginaire (Im), le défaut étant localisé dans ce tronçon.
Patent FR-3028444-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de vulcanisation de pneumatiques
Inventor: MASSOPTIER DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/08
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif (1) de vulcanisation pour pneumatique comprenant - un moule (4) de vulcanisation comportant des parties moulantes définissant entre elles une enceinte de cuisson (7), et coopérant avec - une partie centrale (18) de support et de mise en communication d'une arrivée de fluide caloporteur avec ladite enceinte de cuisson (7), Selon l'invention, ladite partie centrale (18) comprend des éléments chauffants (37, 42, 50) qui sont distincts des moyens de chauffage du fluide caloporteur qui se trouve dans l'enceinte de cuisson (7).
Patent FR-3030795-A1 (FR)
Title: Installation de controle de l'enroulement d'un ecran
Inventor: TO KARINA
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Installation (2) de contrôle de l'enroulement d'un écran d'occultation autour d'un arbre (8), comprenant un actionneur (14) intégrant un module électronique de commande et un premier capteur de position de l'écran, connecté au module électronique. L'installation comprend également une unité de contrôle (34) adaptée pour transmettre une commande au module électronique. L'installation comprend en outre un deuxième capteur (44) de position de l'arbre, distinct du premier capteur et en communication avec l'unité de contrôle.
Patent FR-3038630-A1 (FR)
Title: Texture de materiau deformable pour mouvements previsibles et repetitifs
Inventor: BLANC PIERRE
IPC: E04B1/19
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention a pour but de créer une famille de matériaux, capables d'un « geste », c'est-à-dire d'un mouvement prévisible et répétitif, grâce à sa texture tridimensionnelle déformable selon des degrés de liberté prédéterminés. La texture tridimensionnelle du matériau est réalisée à partir de maillons (micropoutres ) formés d'un corps central terminé en ses extrémités par une zone d'accrochage, qui vient se fixer par une liaison de type rotule avec les micropoutres adjacentes ; les maillons (micro-poutres) sont assemblés pour réaliser des micro-édifices polyédriques (micro-édifices articulés) qui sont déformables en fonction des degrés de liberté des polyèdres et des caractéristiques mécaniques des micro-poutres ; les micro-édifices articulés sont ensuite imbriqués pour obtenir une structure globale qui se déforme selon un mouvement programmé répétitif.
Patent FR-3043721-A1 (FR)
Title: Moteur a explosion a cylindres de combustion incurves
Inventor: ROBERT MARTIAL MAURICE JACQUES
IPC: F02B75/40
Filed: 2015-11-16
Abstract: Ce moteur à explosion (10) comprend au moins un cylindre de combustion primaire (20) et au moins un cylindre de combustion secondaire (22), chacun incurvé autour d'un axe de courbure (X-X') commun aux cylindres de combustion (20, 22). Le moteur (10) comprend également, pour le ou chaque cylindre de combustion primaire (20), un piston d'entraînement primaire (40) monté mobile à l'intérieur du cylindre de combustion primaire (20) entre une première position à proximité d'une première extrémité (26) du cylindre (20) et une deuxième position à proximité d'une deuxième extrémité (28) du cylindre (20), et, pour le ou chaque cylindre de combustion secondaire (22), un piston d'entraînement secondaire (42) monté mobile à l'intérieur du cylindre de combustion secondaire (22) entre une première position à proximité d'une première extrémité (26) du cylindre (20) et une deuxième position à proximité d'une deuxième extrémité (28) du cylindre (20). Chacun des pistons d'entraînement primaire et secondaire (40, 42) appartient à un organe oscillant (14) monté mobile en rotation par rapport aux cylindres de combustion (20, 22) autour de l'axe de courbure (X-X'), les pistons d'entraînement primaire et secondaire (40, 42) étant disposés de sorte que, lorsque le piston d'entraînement primaire (40) est dans sa première position, le piston d'entraînement secondaire (42) soit dans sa deuxième position, et vice-versa.
Patent FR-3044255-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau souple muni d'une couche exterieure metallique
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un rouleau de compactage (2) pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres plate sur une surface (S) d'application, un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la bande, juste avant application par le rouleau d'application, ledit rouleau de compactage comprenant un tube central (5) rigide et au moins un cylindre (3) réalisé en un matériau souple, déformable élastiquement, assemblé sur ledit tube central, caractérisée en ce que ledit rouleau de compactage comprend en outre une couche extérieure (6) métallique.
Patent FR-3031387-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage/climatisation/purification d’air, a filtre multifonctions rotatif place dans la chambre de mixage
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F24F13/28
Filed: 2015-01-07
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation/purification d'air (IC) alimente en air traité une enceinte (H) et comprend un volet d'alimentation (VA) contrôlant son alimentation en air extérieur et/ou en air recirculé issu de l'enceinte (H), des moyens de chauffage (MC) pour réchauffer de l'air alimentant une chambre de mixage (CM), un volet de mixage (VM) contrôlant la répartition de l'air fourni par le volet d'alimentation (VA) entre la chambre de mixage (CM) et les moyens de chauffage (MC), et un filtre (FM) comprenant une première partie (P1) dédiée à la déshumidification et au moins une seconde partie (P2) dédiée à la dépollution, et monté à rotation dans la chambre de mixage (CM) afin que sa première partie (P1) et/ou sa seconde partie (P2) soi(en)t traversée(s) par de l'air selon le mode de fonctionnement choisi.
Patent FR-3032652-A1 (FR)
Title: Procede pour editer un document securise et pour verifier l'integrite et l'authenticite d'un tel document transmis a un tiers
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G16H10/65
Filed: 2015-02-16
Abstract: La présente invention propose un procédé permettant la vérification de l'intégrité d'un ou plusieurs document(s) ainsi que la vérification de l'identité déclarée par leur(s) auteur(s) via leur(s) signature(s), ce pour un ou plusieurs destinataire(s), et ce indépendamment du ou des support(s) d'origine à la rédaction de(s) document(s) (numérique(s) ou physique(s)) et du ou des support(s) finaux de lecture permettant cette vérification. Le procédé permet ces vérifications que le ou les document(s) soi(ent) transmis en main(s) propre(s) ou à distance par tout moyen électronique et que la ou les signature(s) du ou des auteur(s) soi(en)t manuscrite(s) ou électronique(s).
Patent FR-3032958-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement protecteur.
Inventor: LORENZZI JEAN-CARLOS
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche fonctionnelle à base d'argent, caractérisé en ce que l'empilement comprend un revêtement protecteur déposé au-dessus d'au moins une partie de la couche fonctionnelle, le revêtement protecteur comprenant : - une couche de protection inférieure présentant une épaisseur comprise entre 1 et 10 nm, - une couche de protection centrale à base de carbone graphite située au-dessus de la couche de protection inférieure, et - une couche de protection supérieure présentant une épaisseur comprise entre 1 et 10 nm située au-dessus de la couche de protection centrale.
Patent FR-3033198-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d’une ligne haute tension a courant continu
Inventor: DUBOIS DAVID
IPC: G01R33/09
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance d'une ligne à haute tension à courant continu, ladite ligne comportant une portion terrestre ou sous-marine avec au moins un câble (2) haute tension à courant continu, et au moins une mise à la terre (4) dudit câble (2) haute tension à courant continu. Conformément à l'invention, le système comporte un capteur (5) de courant utilisant l'effet Néel et apte à mesurer un courant de fuite circulant dans ladite au moins une mise à la terre (4), ledit capteur (5) de courant comprenant : - une tête (6) de mesure comprenant plusieurs bobines pour réaliser des fonctions de mesure, excitation et contre réaction, au moins l'une des bobines étant réalisée à partir d'un ruban (63) conducteur bobiné de façon concentrique autour d'un noyau magnétique (64) non linéaire, ce ruban (63) étant constitué d'un isolant superposé avec un conducteur ; et - un dispositif (7) associé de mesure de champs magnétiques continus apte à délivrer une mesure du courant de fuite.
Patent FR-3034101-A1 (FR)
Title: Extrait de levure et son utilisation pour le collage de mouts et de boissons
Inventor: DORIGNAC ETIENNE
IPC: C12N1/16
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un extrait de levure comprenant une quantité en poids d'acides nucléiques d'au moins 10 %, de préférence d'au moins 15%, et plus préférentiellement de 30 à 95%, par rapport au poids total dudit extrait, lesdits acides nucléiques étant formés de fragments d'acide ribonucléique (ARN). L'invention a également pour objet l'utilisation d'un tel extrait pour le collage de moûts et de liquides, en particulier de vins.
Patent FR-3036800-A1 (FR)
Title: Procede d’observation d’un echantillon
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N15/14
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'observation d'un échantillon, par exemple un échantillon biologique. Il comporte une étape d'illumination de l'échantillon par une source de lumière et la formation d'une pluralité d'images, par un imageur, les images représentant la lumière transmise par l'échantillon dans différentes bandes spectrales. A partir de chaque image, on détermine une amplitude complexe représentative de l'onde lumineuse transmise par l'échantillon, dans une bande spectrale déterminée. Le procédé, pouvant être itératif, comprend alors : - la rétropropagation de chaque amplitude complexe dans un plan passant par l'échantillon, - la détermination d'une fonction de pondération à partir des amplitudes complexes rétro-propagées, - la propagation de ladite fonction de pondération dans un plan selon lequel s'étend le photodétecteur matriciel, - la mise à jour de chaque amplitude complexe, dans le plan de l'échantillon, en fonction de la fonction de pondération ainsi propagée.
Patent FR-3022100-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a del
Inventor: PODSZUS RAINER
IPC: H05B37/03
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage à DEL, comprenant un module de commande (1) avec un montage push-pull (4) pour produire un signal MLI, un module d' éclairage à DEL (2) relié à une source d'électricité (12) et au module (1) par l'intermédiaire d'une section de transmission de signaux (3) pour transmettre le signal MLI à un convertisseur de signaux (10), la luminosité d'au moins une DEL (11) étant commandée au moyen du convertisseur (10) en fonction du signal MLI reçu et un organe pour produire un courant de détecteur étant prévu dans le module, et sachant que, dans le module de commande (1), un montage de mesure (7) est activé de telle sorte que, pendant les périodes de désactivation du signal MLI, le montage de mesure (7) est relié par l' intermédiaire de la section (3) au module (2), permettant de mesurer le niveau actuel du courant de détecteur pour déterminer l'état de fonctionnement du module (2).
Patent FR-3037635-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de securite
Inventor: MESKAOUI BECHIR
IPC: F21V21/30
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage de sécurité (1) comportant un boîtier hébergeant au moins un moyen d'éclairage (6) mobile entre une position rétractée et une position déployée par rapport à une face (7) dudit boîtier (2). Il est caractérisé en ce que ledit moyen d'éclairage est monté pivotant, autour d'axes (X1, X2, X3, X4) parallèles à ladite face (7) du boîtier, sur un berceau annulaire (8) abrité à l'intérieur dudit boîtier, comportant un chant supérieur (84) et un chant inférieur (85) et délimitant un logement à l'intérieur duquel est logé ledit moyen d'éclairage dans sa position rétractée, ledit berceau annulaire (8) étant lui-même monté pivotant sur le côté interne (74) de ladite face (7) dudit boîtier (2), autour d'un axe (X5) perpendiculaire à ladite face (7), et de manière telle que ledit logement communique avec une ouverture traversante (72) que comporte ladite face (7), ladite ouverture traversante (72) étant apte à définir un passage pour ledit moyen d'éclairage déplacé entre sa position rétractée et sa position déployée ou inversement.
Patent FR-3037525-A1 (FR)
Title: Element de fixation, ensemble comprenant ledit element de fixation, module de face avant comprenant ledit element de fixation et procede pour fixer ledit element de fixation
Inventor: GUYOMARD JEAN-NICOLAS
IPC: B29C33/42
Filed: 2015-06-22
Abstract: Elément de fixation (10, 20, 30, 40) pourvu d'une première extrémité (16, 26, 36, 46) et d'une cavité (11), pour recevoir en son sein un élément complémentaire, dans lequel la cavité (11) s'étend de la première extrémité (16, 26) de l'élément de fixation (10, 20, 30, 40) selon une direction axiale par rapport audit élément de fixation (10, 20, 30, 40) vers une deuxième extrémité (17, 27, 37, 47), l'élément de fixation (10, 20, 30, 40) ayant une paroi extérieure qui s'étend entre la première (16, 26, 36, 46) et la deuxième extrémité (17, 27, 37, 47), la paroi extérieure comprenant une surface ondulée. L'invention concerne également un ensemble comprenant un objet et un tel élément de fixation, ainsi qu'un module de face avant pour véhicule automobile ainsi que le procédé de fixation comprenant un tel élément de fixation.
Patent FR-3042519-A1 (FR)
Title: Poutre de construction
Inventor: COTILLON JEAN-LOUIS
IPC: F24J2/54
Filed: 2015-10-15
Abstract: Poutre (1) tridimensionnelle comportant deux éléments longilignes (2, 3) espacés et parallèles, et formant respectivement deux membrures de la poutre, un treillis (5) reliant les deux membrures, et une troisième membrure (4) reliée aux deux autres par des moyens d'entretoise (6, 7), la poutre présentant une section de forme générale triangulaire en position d'utilisation, caractérisée en ce que les moyens d'entretoise (6, 7) sont fixés aux deux premières membrures (2, 3) par liaisons amovibles et/ou en étant mobiles par pivotement et en ce que, par amovibilité ou par pivotement des moyens d'entretoise (6, 7), la poutre est apte à adopter deux configurations au choix, à savoir une configuration d'utilisation à section triangulaire, dite encore position déployée, ou une configuration de rangement/transport pour laquelle les contours de la poutre délimitent un volume parallélépipédique.
Patent FR-3044443-A1 (FR)
Title: Procede de capture de motif thermique
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Procédé de capture d'un motif thermique par un capteur comportant plusieurs pixels comprenant chacun un élément de mesure thermosensible, le capteur comprenant un élément chauffant de l'élément de mesure, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes pour chaque pixel : - premier chauffage (202) dissipant une première puissance de chauffage dans l'élément de mesure ; - première mesure (204) du motif thermique, comprenant une première lecture de l'élément de mesure thermosensible après un premier temps d'attente ; - deuxième chauffage (206) dissipant une deuxième puissance de chauffage dans l'élément de mesure ; - deuxième mesure (208) du motif thermique, comprenant une deuxième lecture après un deuxième temps d'attente ; et dans lequel la valeur de la première puissance est différente de celle de la deuxième puissance et/ou la valeur du premier temps d'attente est différente de celle du deuxième temps d'attente.
Patent FR-3045506-A1 (FR)
Title: Pare-brise feuillete de vehicule avec signaletique lumineuse interne.
Inventor: LALUET JEAN-YVES
IPC: G02B27/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention porte sur un pare-brise feuilleté de véhicule, à information lumineuse interne (1000), comprenant un premier vitrage (1), un intercalaire de feuilletage, un deuxième vitrage (1') avec une face F4 porteuse d'un premier dispositif à diode électroluminescente organique dit OLED (2), courbé, formant une première signalétique lumineuse.
Patent FR-3047817-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une position et/ou d'un deplacement d'un curseur de visee
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2016-02-11
Abstract: Procédé de contrôle d'une position et/ou d'un déplacement d'un curseur de visée sur un écran au moyen d'un dispositif d'actionnement de jeu équipé d'au moins un élément de commande de direction agencé pour se déplacer selon au moins deux axes de déplacement (X, Y) formant un plan de déplacement, le procédé comprenant les étapes consistant à détecter une position (XJ, YJ) de l'élément de commande de direction dans ledit plan de déplacement ; calculer au moins une dérivée (VJ) d'ordre au moins un par rapport au temps de la position de l'élément de commande de direction en fonction d'un historique des positions détectées ; comparer la dérivée calculée (VJ) avec une valeur de référence (VREF) ; et lorsque la dérivée calculée est inférieure à la valeur de référence, amortir la vitesse de déplacement du curseur (Vc) à l'écran en fonction de la dérivée calculée.
Patent FR-3051757-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi des habitudes de conduite d'un conducteur d'un vehicule de transport et procede correspondant
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi (100) des habitudes de conduite d'un conducteur d'un véhicule de transport, comprenant : - une unité de surveillance (10) dudit conducteur adaptée à enregistrer une pluralité de valeurs d'au moins un paramètre comportemental du conducteur associé auxdites habitudes de conduite du conducteur, - une unité d'enregistrement (20) d'une valeur d'au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule correspondant à l'enregistrement de chaque valeur dudit paramètre comportemental, et - une unité de commande (30) programmée pour : . déterminer une situation de conduite à partir de chaque valeur du paramètre de fonctionnement du véhicule, . en fonction de la situation de conduite déterminée, comparer ladite valeur du paramètre comportemental du conducteur enregistrée pendant ladite situation de conduite à une valeur de référence correspondant à des habitudes de conduite de référence pour cette situation de conduite, et . émettre un signal d'alerte à destination du conducteur lorsque la valeur du paramètre comportemental associé aux habitudes de conduite du conducteur pour la situation de conduite déterminée est différente de la valeur de référence correspondant aux habitudes de conduite de référence pour cette situation de conduite, de manière répétée.
Patent FR-3052871-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif monolithique pour caracteriser la qualite d'un faisceau de rayons x
Inventor: LU GUO-NENG
IPC: G01T1/29
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour caractériser la qualité d'un faisceau de rayons X comportant un profil connu de dépôt de dose dans un corps présentant une zone d'accroissement (Za1, Za2) de débit de dose à l'intérieur dudit corps s'étendant entre la surface d'entrée du faisceau et une profondeur caractéristique (Pmax) où le débit de dose déposé est maximal, le procédé comportant les étapes suivantes : - projeter ledit faisceau de rayons X sur un détecteur monolithique intégrant m jonctions p-n empilées (m ≥ 3) en profondeur dudit détecteur avec au moins trois jonctions distribuées dans la zone d'accroissement de débit de dose ; - récupérer les m signaux (r) délivrés par les jonctions p-n du détecteur ; - et traiter les m signaux (r) pour caractériser la qualité du faisceau de rayons X.
Patent FR-3052687-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un catalyseur
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01J37/03
Filed: 2016-06-21
Abstract: Selon ce procédé : - on dispose d'un catalyseur usé, - après avoir dépoussiéré, puis lavé et puis séché le catalyseur usé, on le broie en particules de manière que la taille médiane de ces particules soit en deçà de 64 µm, - dans une solution aqueuse, on mélange lesdites particules et des sels métalliques comprenant au moins un métal du groupe V à VIII, de sorte que, dans le mélange, le ou les métaux du groupe V à VIII apportés par les sels métalliques représentent entre 20% et 100%, en masse, des particules, - par ajout d'un agent précipitant dans ce mélange jusqu'à obtention d'un pH supérieur à 7, on y précipite les métaux, et - après avoir récupéré et séché la phase lourde contenant les métaux précipités, on la calcine à une température comprise entre 400 et 550 °C pour obtenir le catalyseur neuf.