baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995158-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner une cle cryptographique dans un reseau
Inventor: MUELLER ANDREAS
IPC: H04L9/28
Filed: 2013-08-28
Abstract: Procédé pour générer une clé cryptographique dans un réseau comprenant un premier élément de réseau (102) et un second élément de réseau (104) et un noeud de réseau (106). Le premier élément de réseau communique par un premier canal de transmission (112) et le second élément de réseau par un second canal de transmission (114) avec le noeud du réseau. Côté premier élément de réseau, le procédé détermine une première information de canal concernant le premier canal de transmission se fondant sur le premier signal émis par le noeud de réseau et une étape de détermination de la clé cryptographique symétrique en utilisant la première information de canal et une information concernant une information combinée de canal ; l'information combinée de canal représentant une combinaison déterminée de caractéristique de transmission du premier et du second canal de transmission (112, 114) à partir d'un second signal pilote côté noeud du réseau transmis par le premier élément de réseau vers le noeud et un troisième signal pilote transmis par le second élément de réseau vers le noeud du réseau.
Patent FR-3011735-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interfacage d'un flacon a perforer
Inventor: CARREZ JEAN LUC
IPC: A61J1/20
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interfaçage (1) pour mettre en liaison un instrument d'injection d'un fluide (2) et un flacon à perforer (3), comprenant des moyens de circulation des fluides (10, 40), configurés pour déboucher dans le flacon à perforer (3) lorsque le dispositif d'interfaçage (1) est fixé audit flacon à perforer (3), et comprenant un orifice distal (42), adapté pour permettre la circulation des gaz, et un orifice proximal (11), adapté pour permettre la circulation des liquides.
Patent FR-3013106-A1 (FR)
Title: Procede de separation cryogenique pour la production d'un melange d'hydrogene et d'azote contenant une faible teneur en co et en ch4
Inventor: HERNANDEZ ANTOINE
IPC: F25J3/06
Filed: 2013-11-13
Abstract: Un appareil de séparation cryogénique par lavage à l'azote pour la production d'un mélange d'hydrogène et d'azote (29) contenant moins que 1% de CH4 et/ou moins que 1% de CO comprend un échangeur de chaleur (E2), des moyens pour envoyer un gaz de synthèse (1,3) se refroidir et se condenser partiellement, un premier pot séparateur (P1), des moyens pour envoyer le fluide partiellement condensé dans l'échangeur au premier pot pour produire un gaz enrichi en hydrogène (9) et un premier liquide (7) enrichi en méthane, des moyens (E2) pour condenser partiellement le gaz enrichi en hydrogène pour produire une vapeur enrichie en hydrogène (11) et un deuxième liquide enrichi en méthane (13), un deuxième pot séparateur (P2) pour séparer la vapeur et le deuxième liquide, une colonne de lavage (C), des moyens pour envoyer au moins une partie de la vapeur enrichie en hydrogène du deuxième pot séparateur vers la colonne de lavage, des moyens pour envoyer de l'azote liquide (15) en tête de la colonne de lavage, des moyens pour soutirer le mélange d'hydrogène et d'azote (21) en tête de la colonne de lavage, des moyens pour mélanger le premier et le deuxième liquides enrichis en méthane, des moyens (V1,V2) pour détendre les liquides à mélanger et des moyens pour envoyer au moins une partie du mélange des liquides détendus dans l'échangeur de chaleur pour former un gaz riche en méthane (35).
Patent FR-3013665-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de motricite pour vehicule automobile avec adaptation de la variation du couple au domaine de fonctionnement du pneumatique des roues du vehicule.
Inventor: GONCALVES GIL
IPC: B60W40/12
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce système de contrôle de motricité pour véhicule automobile, comprenant : -des moyens pour déterminer le glissement d'au moins l'une des roues du véhicule par rapport au sol, -des moyens de calcul (8), aptes à émettre un signal en rampe de correction d'un couple à transmettre sur au moins l'une des roues du véhicule, et -des moyens pour corriger le couple à transmettre sur ladite roue, en fonction dudit signal de correction. Les moyens de calcul (8) comprennent un moyen (12, 13, 14) pour déterminer en fonction du glissement un domaine de fonctionnement d'un pneumatique de la roue et pour corriger le couple à transmettre en fonction du domaine de fonctionnement du pneumatique.
Patent FR-3015629-A1 (FR)
Title: Reservoir destine au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression
Inventor: FOURAGE GUILLAUME
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un réservoir destiné au stockage de milieux liquides ou gazeux sous pression, comprenant une enveloppe (14) intérieure définissant une chambre de stockage, ladite enveloppe (14) intérieure comprenant une ouverture (15), une embase (13) placée au niveau de ladite ouverture (15) pour assurer la connexion intérieur/extérieur dudit réservoir et une enveloppe (16) de renforcement mécanique entourant au moins ladite enveloppe (14) intérieure. Selon l'invention, - ladite embase (13) comprend une première (22, 25) portion d'embase solidaire uniquement de ladite enveloppe (14) intérieure et une deuxième (23, 27) portion d'embase solidaire uniquement de ladite enveloppe (16) de renforcement mécanique, lesdites première et deuxième portions d'embase étant distinctes et non liées entre elles, - l'espace séparant lesdites portions d'embase formant un évent assurant l'évacuation des gaz ayant traversé la paroi de l'enveloppe (14) intérieure.
Patent FR-3016604-A1 (FR)
Title: Ventelle d'aeration et engin naval associe
Inventor: RENAUD FREDERIC FERNAND PIERRE
IPC: B63J2/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: Ventelle d'aération, comprenant : - une face avant destinée à être visible et une face arrière destinée à être masquée, - une armature, - des ailettes fixées à l'armature sensiblement parallèlement les unes aux autres et définissant des passages d'aération entre la face avant et la face arrière. Chaque ailette présente une surface centrale sensiblement plane, sensiblement rectangulaire et délimitée par deux extrémités latérales et deux extrémités transverses, les extrémités transverses des parties centrales des ailettes étant disposées parallèlement au plan avant et/ou au plan arrière, les extrémités latérales de la partie centrale de chaque ailette présentant une longueur comprise entre 250 mm et 350 mm. Engin naval (2) associé.
Patent FR-3016903-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element de couverture en fibres impregne de bitume a comportement au feu ameliore, dispositif et composition.
Inventor: TOKDEMIR EYUP
IPC: E04D5/02
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément de couverture en fibres naturelles, notamment de cellulose, imprégné de bitume comportant une étape d'enduction d'au moins une de deux faces d'un matelas (4) de fibres suivie d'une étape d'imprégnation par le bitume, l'enduction étant réalisée par une composition liquide (5) comportant au moins une résine et/ou au moins un pigment. On ajoute à la composition liquide un additif ayant des propriétés anti-feu et comportant au moins du graphite et un agent de refroidissement. De préférence, la composition liquide est une composition colorante comportant au moins un pigment. Un dispositif (1) et une composition adaptés complètent l'invention.
Patent FR-3021897-A1 (FR)
Title: Presse de formage multifonctionnelle compacte
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: B29C51/32
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet une machine du domaine de la plasturgie destinée à façonner des objets par thermoformage ou thermo compression à partir de films, feuilles ou de plaques mono matière ou composite dénommé « semi-produit », ladite machine réalisant les opérations de chauffage, de formage, thermo soudage et découpage dans un seul poste, ladite machine est composée d'une presse à plateaux équipé d'une plaque chauffante supérieure, d'un chariot porte moule et d'un chariot porte plaque chauffante inférieure intégrant sur son dessous des moyens de découpe chauffé par conductivité de la dite plaque chauffante inférieure. Le dispositif et le procédé selon l'invention est destiné à la réalisation de machines à mécanique et automatismes simplifiés utilisant un mode de chauffage par contact
Patent FR-3027589-A1 (FR)
Title: Boitier a acces lateral
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: B65D6/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) comprenant au moins un espace de réception (7) d'au moins un objet et définissant un accès audit objet. Le boîtier comprend notamment un ensemble de plaques (4) juxtaposées comprenant chacune un passage latéral et agencées de façon à être mobiles l'une par rapport à l'autre entre au moins une position d'alignement de leur passage autorisant l'accès audit objet et une position décalée de leur passage interdisant l'accès audit objet.
Patent FR-3029170-A1 (FR)
Title: Rotor arriere de giravion, giravion equipe d'un tel rotor arriere et procede d'equilibrage statique et/ou dynamique d'un rotor arriere de giravion
Inventor: CERTAIN BERNARD
IPC: F16F15/12
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un rotor arrière de giravion comportant au moins deux éléments de pale (1), chaque élément de pale (1) étant apte à pivoter autour d'un axe Z de variation d'un pas collectif pour faire varier ledit pas collectif de chaque élément de pale dudit rotor arrière, chaque élément de pale (1) comportant au moins une masse de compensation (2) comportant une protubérance (4) émergeant sensiblement perpendiculairement à un axe principal d'inertie (5) dudit élément de pale (1), ledit axe principal d'inertie (5) étant parallèle à une direction longitudinale de l'élément de pale. Conformément à l'invention, le rotor se caractérise en ce que la masse de compensation (2) comporte une portion déformable (6), mobile par rapport à la protubérance (4) dans un plan P parallèle à l'axe principal d'inertie (5) de l'élément de pale (1).
Patent FR-3017363-A1 (FR)
Title: Aile portante pour sport nautique
Inventor: COURTOIS JEROME
IPC: B63B1/24
Filed: 2014-02-11
Abstract: Ailette (4a, 4b) pour aile portante (1) d'embarcation nautique, laquelle ailette (4a, 4b) comprend un corps (6) et un moyen de fixation au fuselage de l'aile portante, caractérisée en ce que ledit moyen de fixation au fuselage, de l'ailette, comprend un appendice de fixation (7) s'étirant à partir dudit corps (6) de l'ailette et prévu pour coopérer par emboîtement dans une encoche (8) complémentaire dudit fuselage.
Patent FR-3019986-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage et/ou d'application de produit, et procede associe
Inventor: BEFVE DENIS
IPC: A61M35/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: Le dispositif comprend : - un support (12) ; - un ensemble d'application (14) porté par le support (12), monté mobile en translation par rapport au support (12) le long d'un axe de translation (B-B') ; - un ensemble de came (62) comportant au moins une came rotative suivant un axe de rotation (A-A') transversal par rapport à l'axe de translation (B-B'). La came rotative est propre à coopérer avec l'ensemble d'application (14) pour engendrer un mouvement alternatif de l'ensemble d'application (14) le long de l'axe de translation (B-B' ). Elle présente un balourd autour de l'axe de rotation (A-A'). L'ensemble de came (62) comporte au moins un élément de réduction du balourd (66) de la came rotative, mobile en rotation conjointement avec la came rotative.
Patent FR-3021352-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'une huile d'un moteur a combustion interne.
Inventor: BASTIAN CYRIL
IPC: G01M15/05
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de maintenance (100) d'une huile d'un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. Le procédé de maintenance (100) comprend une étape d'affichage (101) d'une information de consigne (1) par une interface (2) du véhicule automobile. Le procédé de maintenance (100) prend en compte l'un quelconque au moins d'un premier paramètre (3) du moteur à combustion interne et d'un deuxième paramètre (4) relatif à un profil de roulage du véhicule automobile.
Patent FR-3024236-A1 (FR)
Title: Capteur et dispositif pour la detection de fongicides en milieu hydro-alcoolique
Inventor: ROSSIGNOL JEROME
IPC: G01N33/543
Filed: 2014-07-25
Abstract: Ce capteur pour est constitué d'au moins un substrat comportant sur au moins l'une de ses faces au moins une électrode, ledit substrat et ladite électrode étant recouverts d'une couche d'un polymère à empreintes moléculaires.
Patent FR-3024931-A1 (FR)
Title: Procede de creation de cartes par traitement aleatoire de donnees recues de capteurs en mouvement
Inventor: ANTIKIDIS JEAN-PIERRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de créer des cartes de façon automatisée à l'aide de sous-cartes créées aléatoirement et combinées par accumulation statistique. Lesdites mesures issues de capteurs d'informations, placés sur des plates-formes mobiles, sont envoyées vers des moyens de réception (71, 72, 73, 74, 75) disposés de façon aléatoire et autonome les uns par rapport aux autres et transmettant les informations reçues à une couche de traitement informatique aléatoire. La couche de traitement aléatoire (200), crée en son sein des sous-cartes aléatoires au fur et à mesure de la disponibilité des informations reçues par le réseau de calculateurs, les sous-cartes aléatoires (90, 91, 92, 93, 94) étant dispersées de façon quelconque dans la couche de traitement aléatoire, des pointeurs d'accès étant associés aux sous cartes aléatoires pour permettre de les retrouver. Une couche organisatrice (100) réalise à l'aide des pointeurs d'accès la recombinaison statistique(110, 111) des sous-cartes aléatoires dispersées dans la couche de traitement aléatoire en vue de reconstruire la ou les cartes finales recherchées (21, 22). Le procédé selon l'invention dans une de ses applications est particulièrement utile à la création économique et rapide de cartes complexes et à très grande couverture telles que nécessaire à la surveillance d'un pays, de ses ressources ou de son activité économique.
Patent FR-3026764-A1 (FR)
Title: Dispositif de finition pour sols ou revetements de sol comportant un profil monobloc secable
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F19/06
Filed: 2014-10-03
Abstract: Le dispositif de finition à au moins deux fonctions d'utilisation, comporte un profil monobloc (1) qui est constitué par une pièce linéaire, et qui comporte au moins deux modules ((A et B) ou (A et C)). Le profil monobloc (1) comporte une première rainure (lb) longitudinale recouverte par le film décoratif (2), et une deuxième rainure (1c) longitudinale. Ladite première rainure (lb) et ladite deuxième rainure (1c) permettant de former respectivement une première ligne de rupture longitudinale (1ba) et une deuxième ligne de rupture longitudinale (1ca) délimitant entre elles un pont de liaison (1d), qui relie ledit deuxième module (B ou C) à la face inférieure (1af) de ladite première aile (1a) du module (A). Ledit pont de liaison (1d) est sécable entre ladite première ligne (1ba) de rupture et ladite deuxième ligne (1ca) de rupture, de manière à pouvoir séparer le premier module (A) du deuxième module (B ou C) après découpe du film décoratif (2) le long de ladite première rainure longitudinale (1b). La distance (d) entre la première ligne (1ba) de rupture longitudinale et le bord longitudinal (1ag) de ladite première aile (la) est inférieure ou égale à 5mm, et/ou au moins ladite première ligne (1ba) de rupture longitudinale est positionnée sous la portion d'extrémité (lac) de ladite première aile (1a) dont face supérieure est convexe, de telle sorte que le pont de liaison (1d) permet une consolidation de ladite première aile (1a).
Patent FR-3028619-A1 (FR)
Title: Compteur d'energie electrique comprenant un shunt de mesure
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2014-11-18
Abstract: Compteur d' énergie électrique comportant des moyens de mesure pour mesurer un courant sur au moins un conducteur (5a, 5b, 5c), les moyens de mesure comprenant, pour chaque conducteur : - un circuit de mesure (8a, 8b, 8c) comprenant un shunt (13) et des moyens d'acquisition (14) reliés au shunt ; - un circuit de traitement (9a, 9b, 9c) destiné à recevoir un signal de transmission (45) représentatif du courant consommé et à traiter le signal de transmission ; - des moyens de transmission (10a, 10b, 10c) destinés à transmettre avec un isolement galvanique le signal de transmission, les moyens de transmission comprenant au moins une diode électroluminescente (32, 33) située dans le circuit de mesure et une première photodiode (34) située dans le circuit de traitement.
Patent FR-3029985-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’une tuyere a section variable et son procede de mise en œuvre
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (44) de contrôle d'une tuyère (32) d'éjection à section variable d'une nacelle (10) de turboréacteur (20) d'un aéronef, le dispositif (44) comportant un calculateur (46) adapté pour déterminer une consigne de position de la tuyère (32), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gestion de l'asservissement de la position de la tuyère (32) variable en fonction du débit du carburant alimentant le turboréacteur (20), lesdits moyens de gestion comportant au moins un capteur de débit (48) instantané du carburant et une unité de gestion (50) qui est conçue pour comparer le débit mesuré par le capteur de débit (48) à un débit de carburant théorique en fonction des paramètres du vol de l'aéronef, déterminer une valeur de correction de la position de la tuyère (32) en fonction de la comparaison du débit mesuré et du débit théorique de carburant, et corriger la consigne de position de la tuyère (32) suivant la valeur de correction.
Patent FR-3029948-A1 (FR)
Title: Porte-outil et outil pour chaine ou roue de trancheuse
Inventor: DALAINE JEAN-CHARLES
IPC: E02F3/14
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un porte-outil 1 comprenant une surface active 12 et à un outil de tranchage 2 comprenant une surface de poussée 221, agencés pour que ces surfaces active 12 et de poussée 221 forment un godet apte à remonter un matériau à trancher. Le porte-outil 1 est en outre agencé pour être adaptable à différents types d'outils, notamment ledit outil de tranchage 2 et des outils de type pic.
Patent FR-3030243-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine et une base d'oxydation heterocyclique
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins une base d'oxydation hétérocyclique ; c) au moins un coupleur ; d) éventuellement au moins un corps gras ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3046314-A1 (FR)
Title: Forme d'onde satcom adaptative
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04H20/74
Filed: 2015-12-29
Abstract: Procédé de transmission d'un flux de données entre un émetteur (110) et au moins un récepteur (120) dans un réseau satellitaire comprenant un concentrateur (310), le procédé étant caractérisé en ce qu'un label de commutation est inséré dans un entête du flux de données selon sa nature, ledit label de commutation indiquant si le flux de données est transmis au récepteur selon une route directe ou s'il est transmis au récepteur selon une route indirecte via ledit concentrateur, et en ce que, lorsque ledit label de commutation indique que le flux de données est transmis selon une route indirecte, ledit concentrateur modifie le label de commutation du flux de données pour indiquer qu'il est transmis selon une route directe, et retransmet le flux de données modifié. Equipements d'émission, de retransmission et de réception associés.
Patent FR-3031531-A1 (FR)
Title: Bande soline et dispositif associe
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: F16J15/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: Bande soline (5) destinée à être posée sur une jonction (J) entre une première surface (1) et une seconde surface (7), la bande soline (5) comprenant une première partie (12) solidaire d'une seconde partie (13), la première partie (12) étant destinée à être fixée sur la première surface (1) et la seconde partie (13) s'étendant en saillie. La seconde partie (13) comprend au moins un amortisseur (16) monté sur une face sèche de ladite seconde partie (13) opposée à une face exposée à l'eau.
Patent FR-3035544-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymere solide et dispositifs electrochimiques le comprenant
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: H01M10/0565
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un électrolyte polymère solide comprenant un mélange eutectique comprenant un sel fluoré et un composé organique formant un mélange eutectique avec ledit sel fluoré. Cet électrolyte polymère solide peut être obtenu par polymérisation et/ou réticulation d'une composition comprenant un mélange eutectique comprenant un sel fluoré et un composé organique formant un mélange eutectique avec ledit sel fluoré et un composé polymérisable et/ou réticulable. En outre, l'invention concerne aussi un procédé de fabrication dudit électrolyte polymère solide et ses utilisations comme électrolyte dans un dispositif électrochimique, en particulier comme électrolyte dans une batterie ou dans un dispositif d'affichage électronique, en particulier dispositif électrochromique.
Patent FR-3037315-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une aile d'aeronef en materiau composite, aile d'aeronef obtenue a partir de ce procede
Inventor: FLEURET CLEMENT
IPC: B64C3/34
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une aile d'aéronef en matériau composite, comprenant un extrados (12), un intrados (14), un bord d'attaque et un bord de fuite, des moyens de liaison au fuselage, l'aile ayant une envergure définissant un axe et une corde, ladite aile ayant un profil alaire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Réalisation d'au moins deux caissons (22), orientés suivant l'axe, comportant chacun au moins deux plis -45°, +45°, (24-1 à 24-4) Mise en place d'au moins un pli UD (26, 30) perpendiculairement au plan de l'aile, entre deux caissons (22) juxtaposés, Réalisation d'une peau (32) en extrados comportant au moins deux plis -45°, +45° (32-2 , 32-3), et un pli (32-1) UD, orienté suivant l'axe, et Réalisation d'une peau (34) en intrados comportant au moins deux plis -45°, +45°, (34-2 , 34-3) et un pli (34-1) UD, orienté suivant l'axe.
Patent FR-3039182-A1 (FR)
Title: Ossature et procede de remplissage de coffrage la comprenant
Inventor: STEPHAN MICHEL
IPC: E04C5/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet une ossature (10) sur au moins une face, dite face de remplissage (12), de laquelle un matériau d'isolation (3) est destiné à être projeté ou déversé, l'ossature (10) étant constituée d'un ou plusieurs éléments assemblés, chaque élément ayant une direction longitudinale et une forme de polygone convexe en coupe transversale, caractérisée par le fait que la forme de polygone convexe en coupe transversale de chaque élément de l'ossature (10) s'étendant dans un plan parallèle au plan de la face de remplissage (12) comprend deux sommets à angle aigu non droit opposés, l'un desdits deux sommets étant le sommet du polygone le plus proche de la face de remplissage (12) et l'autre desdits deux sommets étant le sommet du polygone le plus éloigné de la face de remplissage (12).