baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054363-B1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention pour assemblage combustible nucleaire
Inventor: CASTAING JEAN-LOUIS
IPC: G21C5/06
Filed: 2016-07-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'intervention (10) sur un assemblage (12) combustible nucléaire au sein d'une piscine de réacteur nucléaire, ledit dispositif comportant : - une nacelle (11) configurée pour maintenir et déplacer un assemblage (12) combustible nucléaire sur toute la hauteur de la piscine, et - au moins un outil (14) configuré pour mesurer un paramètre dudit assemblage (12) combustible nucléaire maintenu par la nacelle (11), ledit au moins un outil (14) étant monté dans un porte outil (15), configuré pour maintenir et déplacer l'outil (14) sur toute la hauteur de la piscine indépendamment de la nacelle (11).
Patent FR-3055674-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic des rates de combustion d'un moteur a combustion interne
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN ANTONIO
IPC: F02P11/06
Filed: 2016-09-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de diagnostic des ratés de combustion d'un moteur à combustion interne muni d'un turbocompresseur et d'une sonde de richesse disposée dans la ligne d'échappement du moteur à combustion interne en aval de la turbine du turbocompresseur. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine si les conditions pour réaliser le diagnostic des ratés de combustion sont réunies pendant une durée de détection de ratés de combustion prédéfinie, on détermine un signal de richesse en fonction de la mesure de la sonde de richesse, on détermine ensuite un signal de bruit égal au bruit de mesure du signal de richesse, on détermine le nombre d'occurrences au cours desquelles le signal de bruit sort d'une gamme de valeurs prédéfinie correspondant à une bande morte de bruit, on détermine qu'il ne s'agit pas d'une fausse détection si le nombre de dépassements est supérieur à une valeur prédéfinie sur la durée de détection de ratés de combustion.
Patent FR-3058263-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection multispectrale ameliore.
Inventor: BAUD LAURENT
IPC: H01L31/14
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le dispositif de détection multispectrale comporte des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) sensibles à deux longueurs d'onde différentes. Les deux photodétecteurs sont connectés à deux condensateurs d'intégration de deux circuits de lecture différents. Deux circuits de remise à zéro (5a, 5b) sont configurés de manière à initialiser séparément les deux condensateurs d'intégration (3a, 3b). Un premier circuit de synchronisation (7a) est connecté au premier circuit de lecture (2a) et aux générateurs de signal de synchronisation et de signal d'horloge (8, 9). Le premier circuit de synchronisation (7a) est configuré de manière à ○ définir la trame par détection d'un front montant du signal de synchronisation (SYNC), ○ compter le nombre d'occurrences d'un front descendant du signal d'horloge (CLK), ○ initier ou arrêter une phase d'acquisition de donnée lorsque le nombre d'occurrences de fronts descendant est égal à une valeur seuil enregistrée dans un registre (10) du premier circuit de synchronisation (7a).
Patent FR-3060103-B1 (FR)
Title: Reservoir avec systeme de chauffage et vehicule automobile comportant un tel reservoir.
Inventor: GEORIS PHILIPPE
IPC: F24H1/20
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention se rapporte à un réservoir (11) pour un véhicule automobile (1) comprenant un système de chauffage (19) muni d'au moins un élément de chauffage (21) s'étendant autour d'un axe de référence (R) sensiblement parallèle à la direction de variation de hauteur d'un liquide (1 3L) destiné à être contenu dans le réservoir (11), le système de chauffage (19) comprenant un dispositif de déformation (27) dudit au moins un élément de chauffage (21) agencé pour déployer, de manière sensiblement parallèle à l'axe de référence (R) à l'intérieur du réservoir (11), ledit au moins un élément de chauffage (21) en fonction de ladite hauteur de liquide (1 3L).
Patent FR-3062722-B1 (FR)
Title: Cible de mesure magnetique
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: B64C25/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cible de mesure magnétique (10) adaptée à être positionnée à l'intérieur d'un essieu de véhicule et à coopérer avec au moins deux capteurs magnétiques de déplacement (41) pour mesurer une déformation de l'essieu, la cible de mesure magnétique comportant un corps (11) qui comprend une extrémité de fixation destinée à être fixée à une extrémité de l'essieu et une partie courante dans laquelle est pratiquée selon une direction axiale une fente (23) qui sépare entre elles deux portions longitudinales de corps (25), chaque portion longitudinale de corps (25) présentant une surface cible (26) dont un déplacement peut être mesuré par un capteur magnétique de déplacement (41).
Patent FR-3065680-B1 (FR)
Title: Habitacle et vehicule autonome ou semi-autonome associe
Inventor: LALAGUE PHILIPPE
IPC: B60N2/01
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un habitacle (1) de véhicule présentant au moins trois zones d'assise (10, 34, 38, 44, 52) et au moins un espace dégagé (12, 48, 56, 60), situé entre deux zones d'assise adjacentes (10, 34, 38, 44, 52), caractérisé en ce que l'habitacle (1) comprend au moins un panneau de séparation (14, 50, 58, 62) déplaçable entre une première position dans laquelle le panneau de séparation (14, 50, 58, 62) s'étend hors de l'espace dégagé (12, 48, 56, 60) et une seconde position dans laquelle le panneau de séparation (14, 50, 58, 62) s'étend dans l'espace dégagé (12, 48, 56, 60), de sorte à séparer les deux zones d'assise adjacentes associées (10, 34, 38, 44, 52).
Patent FR-3066915-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse a base de bicarbonate
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse à base de sel de bicarbonate, stabilisée par un couple de gélifiants particuliers, ainsi que son utilisation cosmétique en tant que déodorant. Elle concerne également un déodorant à bille renfermant cette composition.
Patent FR-3069680-B1 (FR)
Title: Dispositif gestionnaire d'interfaces dans un aeronef
Inventor: CORBEFIN JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un dispositif gestionnaire d'interfaces (101) interconnecte des périphériques (PDV) à un réseau (NET) de type ACD ou de type AISD d'un aéronef, et comporte : une première interface de données (DIF) pour le connecter audit réseau (NET) ; une première interface d'alimentation électrique (PSIF) pour le connecter à une source d'alimentation électrique générale (GPS) ; des secondes interfaces de données (D) et des secondes interfaces d'alimentation électrique (P), pour le connecter aux périphériques, qui sont par défaut désactivées. Le dispositif gestionnaire d'interfaces (101) est configurable via une interface de configuration (CIF) de sorte à sélectivement autoriser des connexions entre les secondes interfaces de données (D) et la première interface de données (DIF), et à sélectivement autoriser des connexions entre les secondes interfaces d'alimentation électrique (P) qui leur sont associées et la première interface d'alimentation électrique (PSIF), et à activer les secondes interfaces (D, P) en question. Le dispositif gestionnaire d'interfaces (101) propage un paquet de données reçu lorsque ledit paquet de données concerne une connexion autorisée et supprime ledit paquet de données sinon. Ainsi, l'intégration des périphériques au contexte avionique est flexible et maîtrisée.
Patent FR-3069619-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6), les tubes (3) formant au moins deux rangées adjacentes (8-1, 8-2) de tubes (3), les tubes (3) étant montés orientables entre une position fermée et une position ouverte, une bielle (73) d'entrainement d'au moins une partie des tubes (3) de la première rangée (8-1) de tubes (3) et de la deuxième rangée (8-2) de tubes (3), la bielle d'entrainement (73) comprenant au moins un logement (82) d'un tube (3) de la première rangée (8-1) et au moins un logement (83) d'un tube (3) de la deuxième rangée (8-2).
Patent FR-3073290-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection tridimensionnelle d'un objet par rayons x
Inventor: PRAS PHILIPPE
IPC: G01N23/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'inspection tridimensionnelle d'un objet (801) par rayons X. Il comporte un générateur de rayons X (804) et un imageur (803) numérique espacés l'un de l'autre d'une distance qui définit le grandissement de 1 sur l'imageur. Le dispositif comporte en outre un moyen pour déplacer le générateur de rayons X et identiquement l'imageur par déplacements unitaires dans deux directions orthogonales. Chaque déplacement unitaire correspond à une fraction entière du côté de l'imageur correspondant à la direction de déplacement, de sorte à obtenir par prises de vue successives après chaque déplacement unitaire un ensemble matriciel de sous-images se chevauchant dans le plan d'extension de l'imageur. L'invention porte également sur un procédé d'inspection tridimensionnelle d'un objet (801) par rayons X, utilisant un dispositif d'inspection conforme à l'invention.
Patent FR-3073379-B1 (FR)
Title: Dispositif de service d'au moins une bouteille et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: PEDRON LUCAS LEO JULIEN
IPC: A47G23/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de service (1) d'au moins une bouteille (9), en particulier une bouteille de vin, le dispositif comprenant un organe de support (2) et au moins un organe de préhension (3) relié à l'organe de support (2) afin de le soulever, l'organe de support (2) comprenant au moins une ouverture traversante dans laquelle est monté un anneau élastique (4) définissant un passage intérieur, l'anneau élastique (4) étant configuré pour se déformer lors de l'insertion d'un goulot (90) d'une bouteille (9) dans son passage intérieur afin de bloquer la bouteille (9) par son goulot (90) lors de la préhension de l'organe de support (2).
Patent FR-3075936-B1 (FR)
Title: Installation de rafraichissement urbain
Inventor: MAILLARD PHILIPPE
IPC: F24F6/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-09-04
Abstract: Installation de rafraichissement urbain permettant de lutter contre le phénomène d'ilot de chaleur urbain et d'améliorer le confort des piétons des espaces publics et privés, comprenant un revêtement de surface à rétention d'eau (70), disposé au niveau d'une zone à rafraichir (2), un réseau de distribution d'eau (60), un système d'alimentation en eau (30), connecté au réseau de distribution d'eau (60), un système de pilotage (40) configuré pour commander le système d'alimentation en eau (30) afin d'autoriser ou d'interdire l'alimentation en eau du réseau de distribution d'eau (60), dans lequel le système de pilotage (40) comprend au moins deux capteurs (50) distincts configurés pour mesurer deux paramètres climatiques différents de l'environnement de l'installation (1).
Patent FR-3068718-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d’electricite a partir d’un flux d’effluents
Inventor: MARTINO ALVARO
IPC: E02B9/02
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le dispositif de production d'énergie hydroélectrique à partir d'un flux d'effluents comprend un circuit principal (4) en boucle ouverte comprenant une canalisation principale (40) dans laquelle circule un fluide destiné à être éjecté sur un groupe turbine/alternateur générateur d'électricité (61,62), une première entrée (40a) de la canalisation principale recevant le flux d'effluents pour siphonner un fluide destiné à circuler dans le circuit principal (4); et au moins une boucle de rétroaction (BR) comprenant un gicleur (54a) à diamètre variable dont l'entrée est reliée à une seconde entrée de la canalisation principale (40c), un éjecteur (54b) et un col de venturi (55) configuré pour aspirer les effluents en sortie de l'éjecteur (54b), la boucle de rétroaction (BR) comprenant en outre un piquage (45) en sortie du col de venturi (55) alimentant un surpresseur à fréquence variable (50) afin d'établir une pression dynamique des fluides circulant, ledit surpresseur (50) étant suivi d'un réservoir (52) dont la sortie (51) est reliée à l'entrée du gicleur (53) afin de maintenir une pression statique choisie des fluides circulants en mode de fonctionnement permanent à l'intérieur de la canalisation principale (40). Une unité de pilotage (7) permet la mise en marche ainsi que le contrôle du système. Le dispositif est autonome, compact, mobile, amovible et adaptable à un système de traitement des effluents, facilement déplaçable pour une mise en place dans des zones diverses et isolées.
Patent FR-3070128-B1 (FR)
Title: Composition de coloration permanente sous forme de gel ou creme
Inventor: RAYNIER FABIENNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-08-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'objet de l'invention est une composition sous forme de gel ou de crème comprenant au moins un solvant et au moins un extrait de Lawsonia inermis, ledit extrait étant présent entre 1 et 10% en poids du poids total de la composition. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'une telle composition et son utilisation en particulier un procédé de coloration permanente des cheveux et/ou des poils.
Patent FR-3072021-B1 (FR)
Title: Boitiers de protection de poche de liquide biopharmaceutique
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: A61J1/14
Filed: 2017-10-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un boitier de protection (1) d’une poche (50) de liquide biopharmaceutique comprend :  - une coque inférieure (2) comprenant un fond et des parois latérales,  - une coque supérieure (3) :  comprenant un renfoncement apte à recouvrir la poche (50),insérable dans la coque inférieure (2), de sorte que la coque supérieure (3) est maintenue en partie haute des parois latérales (21) de la coque inférieure (2) en reposant sur des éléments d’appui (23) situés dans la coque inférieure (2)..  [Fig. 1]
Patent FR-3080446-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de distance entre un cochonnet et les boules d'un jeu quelconque de boules
Inventor: MENEUT SERGE
IPC: G01B11/14
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention consiste en un système de scannérisation rotatif permettant de mesurer avec la plus grande précision possible, la distance entre un cochonnet et les boules présentes autour de ce dernier. Ce système composé de deux éléments distincts, un bloc dit technique abritant tous les composants nécessaires au fonctionnement du système et un cylindre de scannérisation creux en son centre et équipé de deux fenêtres circulaires permettant à deux faisceaux laser (supportés par un bras rotatif) de scanner les distances entre le cochonnet d'une part et des boules d'autre part sur 180 ou 360°, la distance ainsi calculée (distance cochonnet - laser plus distance laser - boules) permettant le positionnement par défaut du pointeur indiquant la boule la plus proche.
Patent FR-3083719-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets verts
Inventor: DUBOIS PATRICK
IPC: C10L5/44
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un Procédé de traitement des déchets verts (D), caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) broyage (1) des déchets verts (D) jusqu'à un premier calibre défini, - b) criblage (2) des éléments ligneux obtenus à l'étape a) pour obtenir un calibrage inférieur à celui de l'étape a) et évacuer des éléments non ligneux (20), - c) séparation (5) des éléments solides obtenus à l'étape b) par différence de densité en milieu liquide, seuls les éléments solides ligneux sans impureté étant conservés pour l'étape suivante, - d) broyage (6) des éléments ligneux obtenus à l'étape d) jusqu'au calibre final souhaité, - e) stockage (8) avant utilisation des éléments ligneux obtenus à l'étape d) dans un procédé de fabrication de produits de chauffage à base de bois.
Patent FR-3087482-B1 (FR)
Title: Structure profilee pour aeronef ou turbomachine
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une structure profilée,     - allongée suivant une direction selon laquelle la structure présente une longueur exposée à un écoulement d'air, et     - transversalement à laquelle la structure présente un bord d'attaque (164) et/ou un bord de fuite, dont l'un au moins est profilé et présente, suivant ladite direction d'allongement, des serrations (28a) définies par des dents (30) et des creux (32) se succédant.     Le long du bord d'attaque et/ou du bord de fuite profilé(s), les dents (30) et creux (32) se succédant ne s'étendent que sur une partie de ladite longueur exposée à l'écoulement sur laquelle l'amplitude et/ou espacement des dents varie de manière monotone à l'exception des quelques dents les plus proches de chaque extrémité de ladite partie, une partie restante (280) de ladite longueur étant lisse.
Patent FR-3087891-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour la mesure des proprietes optiques des materiaux.
Inventor: LABAYRADE RAPHAEL
IPC: G01N21/55
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique pour la mesure d'au moins l'une parmi la lumière réfléchie (BRDF) et la lumière transmise (BTDF) par un échantillon (20), dans toutes les directions sphériques de l'espace autour dudit échantillon, pour chaque direction sphérique de la lumière incidente, le dispositif comprenant : - une source de lumière (30), et - un goniophotomètre configuré pour mesurer au moins l'un parmi : ○ les directions de la lumière incidente en coordonnées sphériques (θ _in, ϕ_in), ○ les directions de la lumière réfléchie en coordonnées sphériques (θ _out, ϕ_out). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un écran dispersif (40), et - un dispositif de prise de vue multicapteurs ; le goniophotomètre comprenant : - un premier bras articulé (110) et configuré pour supporter la source de lumière (30); et un deuxième bras articulé (120) et configuré pour supporter l'échantillon (20) ou un porte-échantillon (10).
Patent FR-3091786-B1 (FR)
Title: Diode de type PIN comportant une couche conductrice, et procédé de fabrication
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L29/868
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: La diode (DD1) comprend un barreau de silicium polycristallin (PL2) comportant une première région dopée d’un premier type de conductivité (P+), une deuxième région dopée d’un deuxième type de conductivité (N+) et une région intrinsèque (INT), et comprend une couche conductrice (PL1) apte à être polarisée, parallèle au barreau de silicium polycristallin (PL2) et séparée dudit barreau par une couche diélectrique (CD). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091848-B1 (FR)
Title: Porte-fusée comprenant un premier évidement, un second évidement et une nervure
Inventor: JAMOIS WILFRIED
IPC: B62D7/18
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce porte-fusée (2) comprend un alésage (10) cylindrique destiné à recevoir un roulement de roue, une crosse amortisseur (26), une première oreille (14) pour la fixation d’un étrier de disque de freinage et un bras de raccordement (46) s’étendant entre la première oreille (14) et la crosse amortisseur (26). La crosse amortisseur (26) comprend deux évidements (52, 54) et une nervure primaire (60) séparant les évidements (52, 54), la nervure primaire (60) présentant une extrémité proximale (62) à la première oreille (14), l’extrémité proximale (62) étant située dans le prolongement longitudinal du bras de raccordement (46). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092203-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour homogeneiser la temperature de liquide de refroidissement
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention porte une plaque bipolaire (5) pour réacteur électrochimique comprenant des première et deuxième tôles conductrices (61, 62), comportant : -des premier et deuxième collecteurs d’écoulement de fluide (596, 592) ; -une zone réactive (619) comportant des premiers canaux d’écoulement (618), et des deuxièmes canaux d’écoulement (628) ; et -des canaux d’écoulement de liquide de refroidissement (638) ménagés entre les première et deuxième nervures (643, 644) ; -une première zone d’homogénéisation (614) comportant des troisièmes canaux d’écoulement (641); -une deuxième zone d’homogénéisation (624) comportant des quatrièmes canaux d’écoulement (642) ; -la zone réactive (619) comporte une partie médiane et une partie de liaison (6191) ménagée entre la partie médiane d’une part et les première et deuxième zones d’homogénéisation (614, 624). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3092287-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule apte à occuper deux positions opposées et possédant une ceinture de sécurité adaptée
Inventor: BEAUFOUR THIERRY
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule (200) comprenant, une embase (5) et un arceau (6) Selon l’invention, le siège (1) comprend une ceinture de sécurité (100) dotée de deux pênes (104, 106) et associée à un enrouleur (101) placé dans l’embase (5) au droit de l’arceau (6), un renvoi de sangle (112) placé sur l’arceau (6) permettant de placer correctement la ceinture (100) d’un côté ou de l’autre de l’arceau (6) en fonction de la position du siège (1), l’embase (5) supportant deux paires de boucles (107, 108, 109, 110) de ceinture placées de part et d’autre de l’arceau (6), chacune desdites paires étant apte à recevoir les deux pênes (104, 106) de la ceinture (100) en fonction de la position du siège (1). Figure à publier : 8A
Patent FR-3093061-B1 (FR)
Title: Gaine de volant et volant de vehicule
Inventor: QUINTARD AGNES
IPC: B62D1/06
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: Gaine (20) composite pour un volant de véhicule, comprenant au moins deux pièces adjacentes (21, 22) liées entre elles par au moins une liaison par couture, caractérisée en ce que :- la couture entre les deux pièces comprend au moins deux points d’arrêt (23, 24) de couture,- la liaison se trouve exempte de couture entre les deux points d’arrêt (23, 24), de sorte à permettre une incision de la gaine (20) entre les deux points d’arrêt (23, 24)     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094566-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour enceinte acoustique, enceinte acoustique et procédé correspondant
Inventor: GANCARZ FLORENT
IPC: H01L23/38
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-04-15
Abstract: Ce dispositif de ventilation (14, 16) pour enceinte acoustique (2) comprend un circuit d’alimentation (34) apte à fournir un fluide à un volume fermé de l’enceinte acoustique (2) et un moyen de circulation apte à générer un flux de fluide dans le circuit d’alimentation (34).   Il comprend un moyen de refroidissement apte à refroidir le fluide circulant dans le circuit d’alimentation (34).  Figure pour l’abrégé : Fig 1