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Patent FR-3069448-A1 (FR)
Title: Taquet en aluminium avec 2 accroches, reversible et 4 fonctions pour l'equitation, en particulier pour lr saut d'obstacle
Inventor: ROTHE PASCAL
IPC: A63K3/00
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'un taquet en aluminium multifonctionnel pouvant servir à plusieurs utilisations différentes. Le taquet est utilisé pour le saut d'obstacle et sert de support pour les barres. Les taquets sont habituellement fabriqués en PVC ou encore en polyéthylène, ce qui rend le support beaucoup plus fragile lors de son utilisation. Si le taquet subit un choc trop important, ce dernier peut se retrouver déformé voire cassé. Le taquet en aluminium apporte donc une meilleure résistance grâce à sa matière et à son traitement thermique. Ce taquet est constitué d'un support de barre en forme de grand U (2). Il est fixé dans les chandeliers et les chandelles grâce à des tétons de fixation (3). Il peut être réversible et faire place à un petit U (1). Ce petit U permet le support d'une barre (1) avec une hauteur de 25 mm en plus. Dans ce sens, il peut aussi être utilisé en tant que porte accessoires (B1). Ce taquet peut être visser sur différents supports grâce à des encoches dédiées spécialement à cela (C1 et C2). Une plaque peut également être insérée pour porter deux barres simultanément (4). Le dispositif selon l'invention est destiné au monde de l'équitation, particulièrement pour la discipline du saut d'obstacle. Cependant, il peut aussi être fixé sur différents supports, grâce à des encoches, afin de faire place à un porte accessoires.
Patent FR-3062219-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un organe de chauffage d'une sonde a oxygene pour un vehicule automobile a moteur thermique
Inventor: PICARD PATRICE
IPC: G05D23/19
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande (1) d'un organe de chauffage d'une sonde à oxygène pour un véhicule automobile à moteur thermique, ledit procédé comprenant- une étape de régulation (12b) par paliers de la puissance de chauffe dudit organe de chauffage en fonction dudit profil de régulation fourni ; une étape de détection (20) de la disponibilité d'un signal de mesure d'oxygène de ladite sonde ; et lorsque qu'un signal disponible est détecté, une étape de régulation stabilisée (15) de la puissance de chauffe dudit organe de chauffage à une valeur de puissance de chauffe stabilisée constante.
Patent FR-3062470-A1 (FR)
Title: Plaque d'echange pour echangeur de chaleur a plaques et echangeur de chaleur a plaques correspondant
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne une plaque d'échange (10) pour échangeur de chaleur à plaques, ladite plaque d'échange (10) comportant des corrugations (3) de sorte que lorsque ladite plaque d'échange (10) est en contact su ses deux faces (10a, 10b) avec une autre plaque (10, 11), lesdites corrugations (3) forment : ○ un premier circuit de circulation de fluide (A) sur une première face (10a) dans lequel un premier fluide caloporteur est destiné à circuler, et ○ un deuxième circuit de circulation de fluide (B) sur une deuxième face (10b), opposée à la première face (10a), dans lequel un deuxième fluide caloporteur est destiné à circuler, les corrugations (3) comportent (20) des motifs périodiques de reliefs contigus, la périodicité entre les motifs (20) étant réalisée selon deux axes (X, Y) perpendiculaires l'un de l'autre.
Patent FR-3064878-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de chaleur d'un dispositif electronique
Inventor: RIEKE MATTHIAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-31
Abstract: Un dispositif électronique (10) pour véhicule automobile comprend un boîtier tubulaire (12) métallique s'étendant longitudinalement et débouchant à ses deux extrémités (24, 26); le boitier tubulaire (12) comprenant une paroi (31) ayant un profil incurvé comportant des ailettes de refroidissement (34) sur sa surface extérieure (32). Le dispositif électronique (10) comprend également un ensemble de cartes à circuit imprimé (18) comportant une première pluralité (74) de cartes à circuit imprimé (74, 76) comprenant des composants électroniques (19) générant de la chaleur, les cartes à circuit imprimés (74, 76) de l'ensemble étant reliées entre elles par des éléments conducteurs flexible (92, 94). Le dispositif comprend également un premier dissipateur de chaleur (14) agencé à l'intérieur du boîtier tubulaire (12) comprenant une paroi (108) incurvée s'étendant globalement parallèlement à la paroi (31) incurvée du boîtier tubulaire (12). La première pluralité (74) de cartes à circuit imprimé (74, 76) est intercalée entre la surface intérieure (48) incurvée de la paroi (31) du boîtier (12) et la paroi (108) incurvée du premier dissipateur de chaleur (14) de sorte à pouvoir dissiper la chaleur au travers du premier dissipateur de chaleur (14) et de la paroi (31) incurvée équipée d'ailettes de refroidissement (34) du boîtier tubulaire (12).
Patent FR-3065136-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition sans fil de reponse impulsionnelle par methode de sinus glissant
Inventor: LUQUET PASCAL
IPC: H04R29/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition de réponse impulsionnelle par méthode dite de sinus glissant pour évaluer les propriétés acoustiques de pièces, d'enceintes acoustiques, de systèmes de sonorisation, ou les propriétés d'un isolement acoustique entre locaux et/ou pour simuler des espaces sonores ou similaire ; ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - génération d'un signal Chirp Originel ; - diffusion dudit signal Chirp Originel; - acquisition d'un Signal dit de Mesure en continu; - calcul de la réponse impulsionnelle (RI) ; - calcul de la position du signal Chirp dans le Signal Originel par analyse de la position du pic de la réponse impulsionnelle dans la fenêtre temporelle de mesure ; - acquisition complémentaire des signaux de mesure ; et - calcul de la réponse impulsionnelle du système par déconvolution du Signal de Mesure recalé avec le Signal Originel.
Patent FR-3066228-A1 (FR)
Title: Limitation du deplacement d'un tube de liaison par engagement d'une portion incurvee de paroi d'enceinte pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F16L41/12
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement d'un distributeur pour turbomachine à une enceinte (6) de circulation de fluide de refroidissement. L'ensemble comprend un tube de liaison (8) et une paroi interne (17). Le tube de liaison (8) est configuré pour raccorder une première paroi (13) de l'enceinte et à une paroi (40) du distributeur, de manière mobile au moins le long de l'axe longitudinal (X-X) du tube de liaison. La paroi interne (17) comprend un élément de paroi incurvé (20) qui est destiné à entourer au moins partiellement le tube de liaison (8), pour limiter le déplacement du tube de liaison (8) le long de son axe longitudinal (X-X) par contact du tube de liaison (8) avec l'élément de paroi incurvé (20).
Patent FR-3068523-A1 (FR)
Title: Antenne a reseau transmetteur comportant un mecanisme de reorientation de la direction du faisceau
Inventor: HUCHARD MATHIEU
IPC: H01Q21/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne une antenne (1) radiofréquence à réseau transmetteur comportant : - un support (4); - un réseau transmetteur (3) agencé dans un plan, dit de transmission, - au moins une source focale (2) fixée sur le support et agencée à la distance focale du réseau ; - un mécanisme de déplacement (5) du réseau transmetteur, le mécanisme étant relié au support et adapté pour déplacer en translation le réseau transmetteur selon au moins une des deux directions dans le plan de transmission.
Patent FR-3069394-A1 (FR)
Title: Actionneur pour dispositif de regulation d'entree d'air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un actionneur (10) pour dispositif de régulation d'entrée d'air pour véhicule automobile, comportant un boîtier (12) dans lequel sont logés au moins un ensemble moteur, l'ensemble moteur comportant un moteur électrique et une carte de circuits imprimés. Le dispositif de raccordement électrique comporte des éléments de connexion filaires (26) directement reliés à la carte de circuits imprimés et traversant le boîtier (12), les éléments de connexion filaires (26) étant munis à une extrémité libre agencée en dehors dudit boîtier (12), d'un connecteur (34) configuré pour être connecté au réseau d'alimentation externe.
Patent FR-3072149-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: JAMES STEPHEN
IPC: F16J15/3208
Filed: 2017-11-15
Abstract: Joint d'étanchéité (10) pour réaliser l'étanchéité entre une première pièce de machine (12) et une seconde pièce de machine (16). La première pièce (12) a une gorge (14) avec une paroi latérale (14B). Le joint d'étanchéité (10) se compose d'une bague de compression (18) placée dans la gorge (14) et d'un élément de joint (20) également placé dans la gorge (14). L'élément de joint (20) est activé par la bague de compression (18) et sépare cette bague (18) de la paroi latérale (14B) de la gorge (14) et de la seconde pièce (16). L'élément de joint (20) a un fond (22) avec une arête de joint (26) entrant en contact avec la seconde pièce (16) ainsi qu'un dos (24) entrant en contact avec la paroi latérale (14B) de la gorge (14). Dans une première position de l'élément de joint (20), le dos (24) s'étend axialement vers l'intérieur par rapport à la paroi latérale (14B) de la gorge (14).
Patent FR-3074522-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine carenee
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K3/06
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention s'applique à une turbomachine comprenant un bras amont (9) et un bras aval (15) s'étendant en aval du bras amont par rapport à un flux d'air dans une veine (8), et un dispositif (19) de liaison aérodynamique comprenant des carénages (21a, 21b) s'étendant entre les bras amont et aval et des moyens (25) de maintien en place des carénages vis-à-vis des bras, lesquels comprennent des premiers organes (25a) de liaison entre le bras amont et les carénages, assurant au moins une fixation entre les carénages et un pincement du bras amont (9) entre lesdits carénages, et des seconds organes (25b) de liaison entre le bras aval et les carénages, assurant des fixations entre les carénages et le bras aval.
Patent FR-3075275-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage pour moteur a combustion interne
Inventor: CANINI CLAUDIO A
IPC: F02N15/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention porte sur dispositif de démarrage (100) d'un moteur à combustion interne (10), le dispositif de démarrage (100) s'étendant de part et d'autre d'un carter moteur (11) et comprenant une couronne (13) fixée à un bras (16) d'un vilebrequin (12), la couronne (13) ayant un axe (A) confondu ou sensiblement confondu avec l'axe (A') d'un tel vilebrequin (12), un pignon (110) d'axe (B) parallèle ou sensiblement parallèle à l'axe (A) de la couronne (13) engrenant avec la couronne (13), le pignon (110) étant solidaire en rotation d'un arbre (14), un démarreur (200), un arbre de sortie (120) du démarreur (200), accouplé de manière débrayable audit arbre (14) du pignon (110), caractérisé en ce que l'arbre (14) du pignon (110) est monté traversant d'une paroi (15) d'un tel carter moteur (11).
Patent FR-3076086-A1 (FR)
Title: Ensemble de production d'energie couplant une pile a combustible et un systeme thermodynamique reversible
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: H01M8/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble de production d'énergie comprenant une pile à combustible (1), un circuit fluidique de pile (2) configuré pour recevoir un premier fluide caloporteur et agencé au moins partiellement autour de la pile à combustible (1) caractérisé en ce que l'ensemble comprend un système thermodynamique réversible configuré pour alternativement : - évacuer l'énergie thermique produite par la pile à combustible (1) et la transformer en énergie mécanique au travers du premier fluide caloporteur, et - apporter de l'énergie thermique à la pile à combustible (1) au travers du premier fluide caloporteur, le système thermodynamique comprenant : - un circuit fluidique thermodynamique (18) configuré pour recevoir un deuxième fluide caloporteur, - un premier échangeur (3) destiné à échanger de l'énergie thermique entre le circuit fluidique thermodynamique (18) et le circuit fluidique de pile (2), et - un deuxième échangeur (4) destiné à échanger de l'énergie thermique entre le circuit fluidique thermodynamique (18) et une source extérieure. L'invention concerne l'amélioration du fonctionnement des piles à combustible notamment de type à membrane échangeuse de proton. L'invention trouvera des applications dans tous les domaines dans lesquels les piles à combustible et notamment à membrane échangeuse de proton sont utilisées. Elle s'appliquera préférentiellement aux domaines des transports.
Patent FR-3069213-A1 (FR)
Title: Dispositif servant a maintenir un coffre partiellement ouvert.
Inventor: DEFORGE MICHEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-07-18
Abstract: Dispositif pour maintenir un coffre de véhicule partiellement ouvert en circulation. L'invention concerne un dispositif permettant la sécurité de la fermeture d'un coffre partiellement ouvert, en circulation, si ce véhicule rencontre un problème de surcharge ou de choc. Il est constitué d'une pièce en aluminium (1) clipsée à la partie supérieure du coffre, fixée à un ressort (2), fixés à un système traditionnel existant (3) fixant une sangle (4) qui passe dans un mousqueton (5) fixé à l'anneau de fermeture du coffre. Le dispositif selon l'intervention est particulièrement destiné à maintenir des coffres de véhicules en charge partiellement ouverts en circulation.
Patent FR-3076408-A1 (FR)
Title: Comparateur compense
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H03K19/017
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un comparateur compensé (100). Notamment, la présente invention concerne un comparateur qui comprend un étage de décision (200) et un étage différentiel (300) pourvu de deux transistors (M1, M2) reliés par leurs sources S. L'étage différentiel est pourvu de moyens de compensation destinés à compenser les effets d'une dispersion des tensions de seuil des transistors (M1, M2) formant l'étage différentiel. Notamment, les moyens de compensation comprennent un premier et un second condensateurs (C1, C2) chacun connecté à une grille (G1, G2) d'un des deux transistors (M1, M2), et destinées à mémoriser une tension fonction de la tension de seuil des transistors (M1, M2) considérés.
Patent FR-3077390-A1 (FR)
Title: Capteur de vitesse de variation instantanee de courant galvaniquement isole et integre sur une carte de circuit imprime
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: G01R15/18
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un capteur de vitesse de variation de courant pour la protection des bras de pont dans un module de puissance avec des couches de puissance et des couches de mesures, comprenant au moins trois conducteurs (C1, C2, Cp) et des bobines. Une extrémité de chacun desdits conducteurs est connectée à un nœud commun, tandis que l'autre extrémité de chacun desdits conducteurs est utilisée respectivement chacune comme un terminal électrique. Lesdits au moins trois conducteurs sont contenus dans un même plan, appelé le plan primaire, tandis que chaque conducteur présente un plan de symétrie perpendiculaires au plan primaire, chacun plan de symétrie passant par le nœud commun et le terminal correspondant. Un premier conducteur et un deuxième conducteur sont identiques et positionnés symétriquement par rapport à un troisième conducteur, et au moins une paire de bobines sont positionnées symétriquement par rapport à un plan de symétrie.
Patent FR-3078603-A1 (FR)
Title: Electrificateur de cloture electrique et son procede de commande
Inventor: HAMM VALERY
IPC: H05C1/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: Electrificateur de clôture électrique comprenant un condensateur (2) de stockage d'énergie apte à être déchargé dans le primaire (3) d'un transformateur élévateur de tension dont le secondaire (4) est relié à la clôture électrique, et comprenant un dispositif électronique interne de commande des impulsions de décharge du condensateur (2) vers la clôture électrique. Le condensateur (2) est déchargé dans un circuit constitué, en série et dans l'ordre suivant, d'un premier actionneur électronique (5), suivi du primaire (3) du transformateur suivi d'un second actionneur électronique (6), chacun des deux actionneurs électroniques (5, 6) étant commandable en ouverture et en fermeture, et apte à interrompre, en cours de décharge, les impulsions de décharge du condensateur (2) dans le primaire (3) du transformateur, et ensuite à les autoriser.
Patent FR-3079007-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une soufflante
Inventor: DUBOIS ADRIEN
IPC: F04D19/02
Filed: 2018-03-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) d'au moins une première aube (2) de soufflante (50) et d'une deuxième aube (4) de soufflante (50), l'ensemble (1) présentant: une région aérodynamique inférieure (7) et une région aérodynamique supérieure (8), superposées selon une direction radiale (Z). De plus, au niveau de la région aérodynamique inférieure (7) la première aube (2) et la deuxième aube (4) coïncident de sorte à définir un unique profile aérodynamique (10), et au niveau de la région aérodynamique supérieure (8) la première aube (2) et la deuxième aube (4) définissent deux profils aérodynamiques (24) différents.
Patent FR-3083372-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique et son procede de fabrication
Inventor: PIERRON PASCAL
IPC: H01L51/42
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne des cellules photovoltaïques, et en particulier des cellules photovoltaïques organiques, ainsi que leur procédé de fabrication. La présente invention concerne également l'utilisation de telles cellules photovoltaïque sur des produits de type équipement sportif léger, poussette, packaging, panneau publicitaire sur lieu de vente, équipement de protection individuel, ganterie, jouet et loisir éducatif, mobilier, parasol, textile, cycle, automobile.
Patent FR-3085563-A1 (FR)
Title: Etage de sortie classe a notamment pour casque audio
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: H03F3/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'étage (8) de sortie classe A comporté, entre deux rails d'alimentation (14, 15): -un étage (16) d'amplification comportant deux transistors de puissance MOS (17, 18) de mêmes polarités reliés ensemble en série entre une première tension d'alimentation (15) et une tension de référence (14) pour former, en leur point milieu, une sortie (12) de l'étage de sortie ; - un étage d'entrée (22) comportant une entrée (10) pour l'étage de sortie classe A, dont la sortie d'étage d'entrée (22) est appliquée aux grilles des transistors de puissance MOS (17, 18) ; -pour chaque transistor de puissance MOS (17, 18), un circuit à boucle translinéaire (50, 52), comportant un circuit de polarisation à boucle translinéaire (60, 62) comprenant un transistor de polarisation translinéaire principal (72, 74) et un transistor de polarisation secondaire (76, 78) de polarités différentes, reliés en parallèle entre une seconde tension d'alimentation (54) et la tension de référence (16) au travers de deux sources de courant (64, 66, 68, 70), la source du transistor translinéaire principal (72, 74) et le drain du transistor translinéaire secondaire (76, 78) de chaque circuit de polarisation à boucle translinéaire (60, 62) étant reliés à la grille d'un transistor de puissance (17, 18) correspondant ; et - deux générateurs de tension de référence distincts (92, 94) reliés chacun à la grille du transistor translinéaire principal (72, 74) d'un circuit à boucle translinéaire (50, 52) pour fixer le courant de repos des transistors de puissance (17, 18).
Patent FR-3079994-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une carte programmable d'abonnement a un service de telecommunication mobile dans un vehicule
Inventor: DE VIAL THOMAS
IPC: H04W8/20
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé configuration d'une carte programmable d'identification d'un abonnement à un service de télécommunication mobile, embarquée dans un véhicule (1), désignée carte eSIM (3), ladite carte eSIM présentant un identifiant unique (elD), ledit procédé comprenant :
• la récupération de l'identifiant unique de la carte eSIM,
• l'affichage, sur un écran (5) du véhicule, d'un code visuel (4) comprenant un encodage de l'identifiant unique ainsi que l'adresse d'un serveur distant apte à associer l'identifiant unique au véhicule,
• la lecture du code visuel et la transmission de l'identifiant et de l'adresse du serveur contenus dans ledit code visuel ainsi que d'une information d'identification d'un abonnement au service de télécommunication mobile à un serveur d'un opérateur de téléphonie mobile fournisseur dudit abonnement,
• la génération, par le serveur de l'opérateur de téléphonie mobile, d'un profil d'abonné à partir de l'identifiant unique et de l'identification de l'abonnement,
• le téléchargement du profil d'abonné au véhicule pour configurer la carte eSIM.
Patent FR-3089290-A1 (FR)
Title: Detecteur thermique a membrane suspendue comportant une partie deformable de court-circuit thermique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention porte sur un détecteur thermique comportant un substrat (10), une membrane absorbante (20) comportant une partie fixe (21) et une partie déformable (30), celle-ci comportant un alliage à mémoire de forme, et étant disposée vis-à-vis du substrat de sorte que son extrémité libre (32) est au contact du substrat (10) à la température de contact Tc supérieure à la température austénitique initiale As. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3090809-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite sur une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: BUGNICOURT BERTRAND
IPC: B63B25/16
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de fuite sur une cuve pour gaz liquéfié, ladite cuve comportant une membrane entourant le gaz liquéfié, la membrane étant entourée d’un espace d’isolation séparant la membrane d’une paroi, l’espace d’isolation étant rempli d’un gaz inerte injecté et extrait par au moins un conduit. Le procédé de détection comporte les étapes suivantes : - déterminer 921 une première variation de masse de gaz inerte ΔM1 entre deux instants, en mesurant le gaz ajouté et enlevé par le conduit, - calculer 922 une deuxième variation de masse de gaz inerte ΔM2 correspondant à une différence entre deux masses de gaz inerte mesurées dans l’espace d’isolation, et - comparer 931 la première variation avec la deuxième variation et déclencher une alarme si un écart E1 entre la première variation et la deuxième variation de masse de gaz inerte est supérieure à un premier seuil S1. Figure à publier : Figure 9
Patent FR-3090549-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant une plateforme horizontale comportant une pluralité d’organes de fixation de modules de siège
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un véhicule ferroviaire de transport de voyageurs comportant une plateforme horizontale (10) s’étendant axialement selon un axe (X), une pluralité de modules de siège (S1, S2) alignés selon l’axe X, chaque module de siège (S1, S2) comportant au moins un organe de montage (5) destiné à être fixé à la plateforme horizontale (10), la plateforme horizontale (10) comportant une pluralité d’organes de fixation (11), les organes de fixation (11) étant alignés selon au moins une ligne s’étendant selon un axe parallèle à l’axe X de la plateforme horizontale (10), deux organes de fixation (11) adjacents d’une même ligne étant espacés d’une distance inférieure ou égale à 20cm de manière à définir une pluralité de positions longitudinales de fixation des modules de siège (S1-S2). Figure de l’abrégé : Figure 4A