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Patent FR-3077791-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une batterie de traction d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: GYAN PHILIPPE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, comportant une étape (E2) de sélection d'une place de stationnement disponible liée à une destination du véhicule, caractérisé en ce que ladite sélection est fonction d'une estimation d'ensoleillement sur ladite place de stationnement sur une période prédéterminée, et de l'impact dudit ensoleillement sur le vieillissement de ladite batterie.
Patent FR-3078821-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une bille de brasure sur une face d'un substrat
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: H01L21/46
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation par sérigraphie d'une bille de brasure (50) sur une face avant d'un substrat (10), qui comprend les étapes : a) la formation d'un film (30) sur la face avant ; b) la formation d'une ouverture dans le film (30) ; c) le remplissage de l'ouverture par un matériau de brasure ; d) le retrait du film (30) ; le procédé étant caractérisé en que l'étape a) est précédée de la formation d'une couche intermédiaire (20) intercalée entre le film et la face avant, la couche intermédiaire (20) étant adaptée pour présenter une énergie d'adhésion, selon l'une et/ou l'autre des interfaces formées avec la première face avant et le film, inférieure à l'énergie d'adhésion d'une interface susceptible d'être formée entre le film et la première face avant.
Patent FR-3078952-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en orbite de travail pour un satellite
Inventor: GERBE LAURENT
IPC: B64G1/24
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mise en orbite de travail pour au moins un satellite, caractérisé en ce que le système (1) de mise en orbite de travail comprend : - un premier dispositif de fixation (31) configuré pour fixer un premier satellite (21) au système (1) de mise en orbite de travail ; - un dispositif de propulsion principal (4) à propulsion solide comprenant une pluralité de cartouches (41) parallèles de propergol solide ; - un dispositif de propulsion secondaire (5) qui est ré-allumable ; - au moins un capteur de position (6) configuré pour mesurer la position dudit système (1) ; - une unité de contrôle reliée audit au moins un capteur de position (6) et qui est configurée pour commander une mise à feu des cartouches (41) du dispositif de propulsion principal (4) pour déplacer ledit système (1) depuis une orbite de transfert jusqu'à une orbite de travail du premier satellite (21), ladite unité de contrôle étant en outre configurée pour commander une ouverture du premier dispositif de fixation (31) pour séparer ledit système (1) du premier satellite (21), et ladite unité de contrôle étant configurée pour commander un allumage du dispositif de propulsion secondaire (5) pour contrôler une orientation dudit système (1).
Patent FR-3080476-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la phase du signal emis par un objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur par modulation active de charge, et objet correspondant
Inventor: TORNAMBE ANTHONY
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-04-24
Abstract: Objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur par modulation active de charge, ledit objet (APP) comprenant un contrôleur (CMP) connecté à une antenne (ANT2) par l'intermédiaire d'un circuit d'adaptation d'impédance et formant ensemble un circuit résonant ayant une fréquence de résonance, le contrôleur étant configuré pour faire émettre (902) par l'objet, en l'absence de signal reçu d'un lecteur, un signal à la fréquence du circuit résonant de l'objet, à déterminer (903) au moins une caractéristique (NV) obtenue à partir dudit signal uniquement émis par l'objet, et effectuer un réglage (904) d'un décalage de phase (DPH) interne à l'objet à partir de ladite au moins une caractéristique et d'une indication (IND) stockée dans une mémoire de l'objet et reliant des valeurs de décalages de phase à des valeurs de ladite au moins une caractéristique.
Patent FR-3080960-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage non intrusif d’un connecteur a un jeu de barre(s) conductrice(s) electriquement
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02B1/20
Filed: 2018-05-03
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) comprend une pièce de couplage (PC) ayant : - une première partie (P1) ayant une forme adaptée à son placement contre une partie d'un jeu (JB) de barre(s) conductrice(s) électriquement, et solidarisée fixement à cette partie du jeu (JB), et - une seconde partie (P2) solidarisée fixement à cette première partie (P1) et comprenant des premiers moyens de couplage (MC1) coopérant avec des seconds moyens de couplage (MC2) d'un connecteur (CN) devant être connecté au jeu (JB) afin de coupler ce connecteur (CN) à cette première partie (P1).
Patent FR-3082507-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de vidange et surveillance de fluide draine d'un moteur d'aeronef
Inventor: GARNIER ALMERIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D25/32
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion aéronautique, et plus spécifiquement un dispositif et un procédé de de vidange et surveillance (10) pour vidanger et surveiller un fluide drainé d'un moteur (101) d'aéronef (100). Le dispositif de de vidange et surveillance (10) comprend au moins un premier passage d'admission (12) pour recevoir, directement depuis l'aéronef (100), du fluide drainé du moteur (101), et un premier ensemble capteur de qualité (17) pour capter au moins un paramètre de qualité du fluide drainé du moteur (101) ayant été admis à travers le premier passage d'admission (12).
Patent FR-3083329-A1 (FR)
Title: Systeme de detection portable comprenant des capteurs magnetostatiques
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) d'un objet cible comprenant : - un premier et un deuxième détecteur (10, 20) comprenant des capteurs magnétiques (5) configuré pour détecter un champ magnétique et générer un signal indicatif d'une intensité d'un champ magnétique - une unité de traitement (6) configurée pour recevoir les signaux indicatifs d'une intensité d'un champ magnétique détecté par les capteurs (5) et - une interface de communication (7) configurée pour transmettre les signaux générés par les capteurs (5) magnétiques à l'unité de traitement (6), l'unité de traitement (6) étant en outre configurée pour déterminer une valeur moyenne des signaux générés par les capteurs (5) magnétiques des premier et deuxième détecteurs (10, 20) et, lorsque ladite valeur moyenne est supérieure à une valeur seuil prédéterminée, envoyer des instructions de génération d'une alarme.
Patent FR-3084548-A1 (FR)
Title: Chaine de reception et/ou d'emission a radiofrequence et procede associe
Inventor: TARIS THIERRY
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-07-26
Abstract: Chaîne de réception et/ou d'émission à radiofréquence comprenant : - une antenne ; - un amplificateur radiofréquence (18) connecté en sortie de l'antenne (3), l'amplificateur radiofréquence (18) comprenant: - une première et une deuxième impédance (Z1, Z2), - un circuit intermédiaire (45) comprenant : - un premier amplificateur à transconductance (50) présentant une première transconductance (gm1) ; - un deuxième amplificateur à transconductance (53) présentant une deuxième transconductance (gm2) ; et - une troisième impédance (Z3). L'une au moins parmi les première, deuxième et troisième impédances (Z1, Z2, Z3) et la première et deuxième transconductance (gm1, gm2) est ajustable. La chaîne de réception et/ou d'émission comprend un dispositif d'ajustement configuré pour détecter une désadaptation entre l'antenne et l'amplificateur radiofréquence (18) et pour modifier l'une au moins parmi la première, deuxième et troisième impédance (Z1, Z2, Z3) et la première et deuxième transconductance (gm1, gm2) en fonction de la désadaptation détectée.
Patent FR-3087679-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'un produit de revetement suivant la technologie de goutte a la demande et robot applicateur pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LE STRAT CEDRIC
IPC: B05B12/04
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'application d'un produit de revêtement, en particulier de peinture, suivant la technologie de goutte à la demande, dans lequel le produit de revêtement est déposé par un robot applicateur comprenant un contrôleur et au moins une buse (60) à ouverture séquentielle, commandée par le contrôleur. Le procédé comprend une étape durant laquelle on déplace la buse (60) du robot applicateur entre un point de départ (X'1) et un point d'arrivée (X'2), dont les projections, selon l'axe d'éjection de la buse (X1-X'1 ; X2-X'2), sur la surface à revêtir définissent respectivement un premier point de repère (X1) et un deuxième point de repère (X2) appartenant respectivement à deux bords de la surface à revêtir, afin de déposer un train de gouttes entre les deux bords. A cette étape, l'espacement entre les centres respectifs de deux gouttes successives du train de gouttes est ajustée par le contrôleur en fonction de la longueur (L1) du chemin entre les deux points de repère (X1, X2) et de façon à ce que la dernière goutte (Gn) du train de gouttes est déposée de manière centrée sur le deuxième point de repère (X2).
Patent FR-3088267-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un cable d'alimentation electrique sous le plancher d'un vehicule automobile
Inventor: GUTIERREZ-MOLINO DANIEL
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention propose un procédé de fixation d'un câble (20) d'alimentation électrique comportant au moins un conducteur allongé (22) et une gaine externe (24, 26) de protection sur un panneau (10), notamment un plancher de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il consiste à : - a) former un canal (14) dans le panneau (10) ; - b) mettre le câble électrique (20) en place à l'intérieur du canal (14) en l'enrobant au moins en partie d'un matériau (28) de fixation à base de polymère ; - c) provoquer un durcissement et/ou une polymérisation du matériau de fixation (28) à l'intérieur du canal (14) et obtenir la fixation par adhésion du matériau de fixation (28) sur le câble électrique (20) et sur la paroi (17, 19) du canal (14). Le matériau (28) de fixation est un élastomère thermoplastique (TPE) ou une colle polymérisable.
Patent FR-3081634-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance electrique
Inventor: GATEAU GUILLAUME
IPC: H02M7/487
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance électrique (1) qui comprend une pluralité de branches d'unités de commutateur. Un premier étage (2), un second étage (3) et un troisième étage (4) du convertisseur (1) sont connectés en série. Le premier étage (2) comprend des premières branches positive et négative (21), qui sont connectées entre un premier nœud de sortie (23) et deux premiers nœuds d'entrée (24, 25). Le second étage (3) comprend trois nœuds d'entrée (37, 38, 39) et des cellules positive et négative (31, 32), chacune connectée entre un premier nœud d'entrée (24, 25) et deux seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39). Le troisième étage (4) comprend des troisièmes branches positive, intermédiaire et négative (41, 42, 43), connectées entre les trois seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39) et trois troisièmes nœuds d'entrée (44, 45, 46). Des condensateurs (51, 52, 53, 54) sont connectés entre les trois seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39) et entre les trois troisièmes nœuds d'entrée (44, 45, 46).
Patent FR-3086492-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion d’information personnalisee a un passager dans un vehicule connecte
Inventor: LOUIS-VICTOR FRANCK
IPC: H04W4/38
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diffusion d'information personnalisée à un passager dans un véhicule comprenant les étapes suivantes :     - une étape d'envoi de demande d'information personnalisée à un serveur externe,     - une étape de réception d'au moins un contenu informatif personnalisé,     - une étape de proposition dudit contenu informatif au passager,     - une étape d'acceptation du passager de ladite proposition dudit contenu informatif,     - une étape de diffusion dudit contenu informatif au passager.
Patent FR-3089187-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la conduite pour véhicule automobile
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-03
Abstract: Procédé et dispositif d’aide à la conduite pour véhicule automobile L’invention concerne un procédé de détection d’un panneau de signalisation routière et le dispositif configuré pour la mise en œuvre du procédé. Le procédé comprend la détection (21) du panneau de signalisation dans une image d’un environnement routier dans lequel évolue un véhicule. Une première information représentative d’une distance entre le véhicule et le panneau détecté est déterminée (22) à partir d’information ou de données obtenues ou reçues d’un ou plusieurs capteurs embarqués dans le véhicule. La première information est comparée (23) avec une deuxième information qui est représentative de la distance entre le véhicule et une intersection. Le panneau détecté est validé (24) ou non (25), en fonction du résultat de la comparaison (23). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090008-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'une huile brute riche en polyphénol par extraction solide/liquide
Inventor: RAPINEL VINCENT
IPC: C11B1/10
Filed: 2018-12-17
Abstract: Le présente invention porte sur une procédé de production d'une huile brute riche en polyphénol par extraction solide/liquide. Le procédé comprend une étape d'extraction solide/liquide mettant en œuvre un solvant comprenant du 2-methyloxolane et de l'eau.
Patent FR-3076882-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement rapide d’un tube de type cartouche
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube à un élément de circuit. Il comprend : - un insert tubulaire et un moyen d’ancrage de l’insert dans un puits de l’élément de circuit ; - une bague d’étanchéité comportant un tronçon d’emmanchement monté serré dans un alésage de l’insert et un tronçon d’étanchéité extérieur à l’insert ; et - des moyens de retenue d’une portion d’extrémité du tube dans l’insert, comportant une rondelle d’accrochage immobilisée axialement dans l’insert par la bague d’étanchéité, et un organe de déconnexion monté coulissant dans l’insert entre une position sortie dans laquelle une extrémité de l’organe de déconnexion est éloignée de la rondelle et une position enfoncée dans laquelle l’extrémité de l’organe de déconnexion tend à déformer la rondelle de façon à permettre la libération du tube. Le tronçon d’emmanchement de la bague d’étanchéité a une longueur supérieure à celle du coulissement de l’organe de déconnexion dans l’insert.
Patent FR-3095861-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un matériau liquide par technique de spectroscopie libs avec atomisation
Inventor: BELRHITI YOUNÈS
IPC: G01N21/71
Filed: 2019-05-09
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) d’analyse d’un matériau liquide (2) par technique de spectroscopie, caractérisé en ce qu’il comporte : des moyens d’analyse par technique de spectroscopie LIBS (3) ; une sonde à immersion (4), dont une première partie (4a) est reliée aux moyens (3) et dont une deuxième partie (4b) est immergée dans un bain liquide dudit matériau liquide (2) ; une buse d’atomisation (5), positionnée sur la paroi (P) de la sonde à immersion (4) traversée, au niveau de la buse d’atomisation (5), par au moins un canal de prélèvement (6) de matériau liquide (2), au moins un canal de pulvérisation (7a, 7b) étant en outre prévu pour l’amenée d’au moins une source de pulvérisation vers la buse d’atomisation (5), lesdits au moins un canal de pulvérisation (7a, 7b) et de prélèvement (6) débouchant pour former un jet d’aérosol (8) destiné à être analysé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097282-A1 (FR)
Title: Pièce de liaison en matériau composite, en particulier pour rotule
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne une pièce de liaison (2) en matériau composite comprenant une base (5) et un corps principal (4) s’étendant en saillie depuis une face supérieure de la base (5) selon un premier plan géométrique (P1), la base (5) s’étendant selon un deuxième plan géométrique (P2) essentiellement perpendiculaire en premier plan (P1) en définissant des première et seconde portions (6, 7) opposées de part et d’autre dudit corps principal (4). Le corps principal (4) comprenant une ouverture (8) pour recevoir un premier élément de fixation. La base (5) comprenant des trous pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation. La pièce de liaison (2) est formée par une sangle extérieure (10) réalisée en matériau composite, et une partie de corps intérieure (11) Figure 1
Patent FR-3104666-A1 (FR)
Title: Vanne a orifice variable
Inventor: DECKER SÉBASTIEN
IPC: F16K3/30
Filed: 2019-12-17
Abstract: VANNE A ORIFICE VARIABLE L'invention concerne une vanne à orifice variable (10) pour contrôler le débit d'un mélange de solides et de fluides tel que celui présent dans un équipement de traitement du pétrole. La vanne comprend : - un conduit tubulaire (12), - des première (14) et deuxième (16) plaques planes s’étendant transversalement au conduit (12), dont l’une est solidaire du conduit (12) et l’autre peut pivoter. Les plaques sont percées d’un orifice central (141, 161) et d’une pluralité d’orifices périphériques (143, 163) disposés de manière circonférentielle autour de l’orifice central, dont au moins la forme et l'espacement correspondent. Chaque orifice périphérique (143) de la première plaque à orifices est entouré d’une cheminée (145) solidaire de la première plaque à orifices et faisant saillie d’une face (14a) de celle-ci située du côté opposé à la deuxième plaque à orifices. Ces cheminées permettent de dévier des débris tombant sur la première plaque. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105550-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration de la qualite de perception d'une image sonore dans un local non traite acoustiquement
Inventor: KOENIG CHRISTIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif composé de coupoles pouvant être paraboloïdes, réunies par un serre-tête avec un système de réglage ( pour le confort et l’optimisation de l’écoute ) et destiné à améliorer la qualité de perception d’une image sonore .Le dispositif est facile à réaliser à un coût abordable ,il n’est pas existant ( sur le marché ) et doit pouvoir intéresser les mélomanes soucieux d’améliorer leur plaisir d’écoute .
Patent FR-3105650-A1 (FR)
Title: Verrouillage de commande d'un interrupteur
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H02M7/48
Filed: 2019-12-19
Abstract: Verrouillage de commande d'un interrupteur La présente description concerne un procédé de commande d'un interrupteur (T), comprenant : a) une application d'une commande (S) à une borne de commande (316) de l'interrupteur, ladite commande présentant au moins une première commutation entre un état de commande de fermeture de l'interrupteur et un état de commande d'ouverture de l'interrupteur, l'interrupteur passant à un état bloqué en un temps d'ouverture à partir de la première commutation ; et b) une application d'un potentiel de blocage de l'interrupteur sur ladite borne de commande après un premier délai débutant à ladite première commutation, le premier délai étant supérieur au temps d'ouverture. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107673-A1 (FR)
Title: Semelle pour un siège enfant avec rails d’ancrage améliorés
Inventor: TAKVORIAN THÉODORE
IPC: B60N2/28
Filed: 2020-02-27
Abstract: Semelle (1) pour un siège enfant, comprenant un socle et deux rails d’ancrage (3) supportant chacun un mécanisme d’ancrage permettant un verrouillage sur un point d’ancrage, chaque rail d’ancrage présentant des éléments d’indexation longitudinaux (33) propres à coopérer avec un verrou (6) correspondant pour libérer ou bloquer un ajustement en translation du socle, où chaque rail d’ancrage comprend un corps principal réalisé d’un seul tenant dans un même matériau et présentant :    - une face longitudinale intérieure et une face longitudinale extérieure s’étendant entre une première extrémité et une seconde extrémité ;    - une première portion longitudinale s’étendant à partir de la première extrémité et sur laquelle sont ménagés, sur la face longitudinale intérieure, les éléments d’indexation longitudinaux, et    - une seconde portion longitudinale s’étendant à partir de la seconde extrémité et sur laquelle est monté le mécanisme d’ancrage au niveau de la seconde extrémité.                  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110810-A1 (FR)
Title: Ensemble amélioré pour insérer/extraire un module à l'intérieur/hors d'un support d'accueil
Inventor: VITET SYLVAIN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-05-19
Abstract: Ensemble amélioré pour insérer/extraire un module à l’intérieur/hors d’un support d’accueil Cet ensemble est constitué d’une pièce fixe (32) et d’une poignée (34). La poignée comporte un corps (60) muni d’un axe (65) transversal. La pièce fixe (32), montée sur le module (10), comporte une gorge (40) de guidage conformée pour présenter des premier et second logements de réception de l’axe (65) de la poignée (34) de sorte que, pour insérer le module, l’axe (65) est placé dans le premier logement et la poignée engrène un montant (22) du support d’accueil pour que, lorsqu’un effort d’insertion est exercé sur la poignée, une force soit appliquée sur le module (10) pour le déplacer selon une direction d’insertion ; et, pour extraire le module, l’axe (65) est placé dans le second logement et la poignée engrène le montant (22) du support d’accueil pour que, lorsqu’un effort d’extraction est exercé sur la poignée, une force soit appliquée sur le module pour le déplacer selon une direction d’extraction. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3111685-A1 (FR)
Title: dispositif de poêle à éthanol doté de deux chambres distinctes : la première de combustion et la seconde de convection, et d’un bruleur à catalyse d’éthanol apte à faire varier la puissance du poêle jusque 12 Kw/h
Inventor: SAUTEREAU JEAN NOEL
IPC: F23D5/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de poêle à catalyse d’éthanol à puissance variable jusque 12 KWh destiné à un usage domestique sans raccordement à un conduit d’évacuation des gaz brulés, caractérisé par :- un foyer (a) distinguant deux espaces distincts : un chambre de combustion (b) isolée de toute arrivée d’air parasite, alimentée en air par un conduit d’air motorisé (d) ; et une autre chambre de convection (c) placée par jointoiement direct derrière la chambre de combustion, - un bruleur (k) doté d’une catalyseur (l)d’éthanol dont la particularité est qu’il dispose d’une seule alimentation en oxygène (r) qui répartie, en totalité de sa surface et dans la même direction, le réceptacle d’éthanol (m) au niveau où se forme la combustion primaire (o) de l’éthanol (n),- un système d’alimentation en éthanol (f) à débit d’éthanol géré par un asservissement,- un asservissement (r) dédié à gérer les apports en éthanol (n) et en air.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101308-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-08-17
Abstract: Dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule, ayant une fonction pour effectuer une conduite automatisée sur voie par maintien d’une vitesse de véhicule définie lorsqu'il n'y a pas d'autre véhicule qui précède dans la voie de circulation du véhicule, et par maintien d’une distance intervéhicules définie lorsqu'il y a un autre véhicule qui précède, une fonction pour effectuer un changement de voie automatisé vers une voie voisine lorsqu'il n'y a pas d’autre véhicule dans une zone prédéterminée dans la voie voisine, une fonction pour notifier à un conducteur l'arrêt des fonctions et une demande de prise en charge des manœuvres lorsqu'une défaillance du système survient pendant le fonctionnement des fonctions, et une fonction d'évacuation du véhicule vers un accotement routier lorsque le conducteur ne peut pas prendre en charge les manœuvres lors de la notification. Figure de l’abrégé : Fig. 5