baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065627-B1 (FR)
Title: Applicateur capillaire a meplats ergonomiques
Inventor: VALCKE JULIETTE
IPC: A45D19/00
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un applicateur cosmétique (100) d'axe longitudinal (X) comportant une tige (11) et des éléments d'application (34) s'étendant à partir d'une surface d'extrémité (33) de la tige (11), les éléments d'application (34) étant réalisés en une seule pièce avec une partie au moins de la tige (11), la tige (11) comprenant une première portion distale (1) et une deuxième portion distale (2) décalées angulairement l'une par rapport à l'autre autour de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3052054-B1 (FR)
Title: Unite d'emballage a plusieurs composants et procede pour la teinture reductrice de fibres keratiniques
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts), destinée à décolorer par réduction des fibres de kératine colorées, en particulier des cheveux humains, qui comporte - un récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et - un récipient (B) contenant un agent cosmétique (b), qui sont confectionnés séparément l'un de l'autre, - l'agent (a) du récipient (A) contient un ou plusieurs agents de réduction à base de soufre et - l'agent (b) du récipient (B) contient un ou plusieurs sels métalliques du groupe des sels d'étain (II), des sels de fer (II), des sels de manganèse (II), des sels de titane (II) et des sels de titane (III). Un autre objet de l'invention est un procédé de décoloration réductrice de fibres de kératine colorées à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3068329-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour tracteur, notamment de type agricole
Inventor: THOONSEN JOSEPH
IPC: B62D49/08
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (1), destiné à être accroché à un dispositif d'attelage d'un tracteur, ledit dispositif étant constitué d'un châssis (10) en structure métallique mécano-soudée comprenant des moyens de fixation (20) au dispositif d'attelage et un plateau (11) s'étendant en porte à faux par rapport auxdits moyens de fixation, ledit plateau comportant une face supérieure (16) munie d'un moyen de pré-positionnement et de centrage (160) d'un caisson (40) destiné à être rapporté sur le plateau, et une face inférieure (19) comportant au moins un logement de réception (191, 192) adapté pour coopérer avec une protubérance correspondante (51, 52) d'une masse additionnelle (50) destinée à être rapporté sous le plateau, de manière à constituer un ancrage sous la forme d'une liaison de type « queue d'aronde », dont la direction longitudinale est sensiblement parallèle à la direction de progression du tracteur.
Patent FR-3070160-B1 (FR)
Title: Piece instrumentalisable pour contenant
Inventor: LEMOINE STEPHANE
IPC: B65D25/20
Filed: 2017-08-21
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce (10) instrumentalisable pour contenant (20) composé d'une pluralité de pièces (21, 22, 23), ladite pièce étant creuse, apte à s'intégrer en lieu et place d'une pièce (22) dudit contenant (20), fixée de la même manière que les autres pièces (21, 22, 23) dudit contenant (20), et apte à permettre l'intégration et la dissimulation au sein dudit contenant (20) d'au moins un dispositif (30).
Patent FR-3074249-B1 (FR)
Title: Electrovanne
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F16K31/72
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une Electrovanne (1) comportant : - Un noyau fixe creux (10) en un matériau ferromagnétique, s'étendant selon un axe (X), - une bobine montée autour du noyau fixe, - un noyau plongeur (41) mobile selon l'axe (X) du noyau fixe sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, électrovanne caractérisée par le fait que le noyau fixe (10) présente une zone amincie positionnée axialement entre les extrémités axiales du noyau plongeur (41).
Patent FR-3074195-B1 (FR)
Title: Metier a tisser pour preformes fibreuses de forte epaisseur
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: D03D49/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un métier à tisser (100) de type Jacquard destiné à réaliser une texture tissée (208) par tissage entre une pluralité de fils de chaîne (203) et une pluralité de fils de trame (204) comprend une pluralité de fils de commande (113). Une première extrémité de chaque fil de commande est reliée à une mécanique Jacquard (001) apte à déplacer les fils de commande suivant une direction verticale (Dv) entre une position de référence (PH) et une première position d'ouverture des fils de chaîne située au-dessus de la position de référence. Une deuxième extrémité de chaque fil de commande est reliée à un ressort de rappel (105), chaque fil de commande étant en outre muni d'un œillet (114) traversé par un fil de chaîne (203). Le métier à tisser comprend en outre au moins une lance (120) présente en aval des fils de commande (113) apte à tirer un fil de trame (204) à partir d'une bobine (130). Le métier à tisser comprend en outre un dispositif de maintien (160) de la texture tissée (220) présent en aval de la pluralité de fils de commande (113) et de la lance (120), le dispositif de maintien étant apte à se déplacer suivant la direction verticale de manière à déplacer la texture tissée vers le haut ou vers le bas par rapport à un plan de référence horizontal (PH).
Patent FR-3077750-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une forme femelle de type « os de chien » dans une piece mecanique
Inventor: LAMPIS DAVID
IPC: F16C3/06
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le procédé concerne la réalisation d'une forme femelle (FF) du type dit « os de chien » dans une pièce mécanique (2), la forme femelle comprenant au moins une partie formant tête d'extrémité (21), le procédé comprenant des opérations d'extraction de matière par usinage. Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) réaliser une ébauche de la partie formant tête d'extrémité par retrait rapide de matière avec des opérations de perçage au foret standard et/ou fraisage à la fraise cylindrique deux tailles standard, b) réaliser une rainure (20) formant une partie centrale fonctionnelle de la forme femelle par une opération de fraisage selon un axe central longitudinal (AC) de la forme femelle, et c) réaliser des première et deuxième zones fonctionnelles de serrage et d'appui (23) dans la partie formant tête d'extrémité, situées symétriquement de part et d'autre de l'axe central longitudinal, par une opération de contournage à la fraise.
Patent FR-3078500-B1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d'une piece structurelle de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B29C51/14
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un moule (10) pour la fabrication d'une pièce structurelle de véhicule automobile, le moule (10) comprenant : - un premier demi-moule (20) et un deuxième demi-moule (22), lesdits demi-moules (20, 22) définissant une cavité de moulage (24) ; - au moins un organe de fermeture (26) du moule (10) disposé sur la périphérie de la cavité de moulage (24) et délimitant le périmètre de la pièce structurelle. Au moins un demi-moule (20, 22) comprend au moins un passage d'évacuation (40) de gaz raccordant la cavité de moulage (24) à l'extérieur du moule (10) et au moins un insert (42) disposé dans le passage d'évacuation (40) au niveau de la cavité de moulage (24), chaque insert (42) comportant une pluralité de perforations (60) traversant ledit insert (42) et débouchant d'une part dans la cavité de moulage (24) et d'autre part dans le passage d'évacuation (40).
Patent FR-3081591-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux d'images video
Inventor: THIEBAUT MAXIME
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-07-31
Abstract: Procédé de traitement d'un flux d'images vidéo pour y rechercher des informations, notamment détecter des objets prédéfinis et/ou un mouvement, comportant les étapes consistant à : a) fournir au moins une carte d'attention dans au moins un espace des positions et des échelles d'au moins une image du flux vidéo, b) sélectionner dans cet espace des points à analyser en faisant dépendre la sélection au moins des valeurs des coefficients de la carte d'attention en ces points, au moins une partie des points à analyser étant sélectionnés par tirage aléatoire avec une probabilité de sélection lors du tirage en un point dépendant de la valeur de la carte d'attention en ce point, un biais étant introduit dans la carte pour conférer en tout point une probabilité de sélection non nulle, c) analyser les points sélectionnés pour y rechercher ladite information, d) mettre à jour la carte d'attention au moins pour le traitement de l'image suivante, à partir au moins du résultat de l'analyse effectuée en c), e) réitérer les étapes a) à d) pour chaque nouvelle image du flux vidéo et/ou pour l'image en cours à au moins une échelle différente.
Patent FR-3081534-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de fluide pour contenant de fluide
Inventor: LE BOULCH PHILIPPE
IPC: F16L55/07
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation de fluide (100) pour contenant de fluide (10) comprenant - un corps principal creux (1) comprenant une chambre d'écoulement et une ouverture taraudée (12) communiquant avec ladite chambre d'écoulement et destinée à déboucher dans le contenant de fluide (10) ; - un canal d'évacuation de fluide; - une vis d'obturation (2) comprenant une partie filetée (24) destinée à venir en prise par vissage avec l'ouverture taraudée (12) du corps principal creux (1). Selon l'invention, le dispositif d'évacuation de fluide (100) comprend une butée d'ouverture (5) composée d'un premier moyen de butée (510) monté dans une paroi du corps principal délimitant la chambre d'écoulement et d'un deuxième moyen de butée (521) monté sur la vis d'obturation (2) et situé dans la chambre d'écoulement. La butée d'ouverture (5) limite la vis d'obturation (2) dans une position extrême d'ouverture où le premier moyen de butée (510) est en contact avec le deuxième moyen de butée (521) et où le canal d'évacuation de fluide est dégagé.
Patent FR-3085761-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation de la position d'un objet routier par apprentissage automatique non supervise
Inventor: GIL CASALS SILVIA
IPC: G01S5/00
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention a pour objet des systèmes, des procédés et un ensemble de programmes informatiques permettant de localiser de manière précise la position d’au moins un objet routier associé à une portion d’un réseau routier. Le principe général de l’invention est basé sur la détermination de la position d’un objet routier grâce à la classification non supervisée basée sur la densité de distribution. Dans l’invention, la classification est appliquée en deux phases. Dans la première phase, on l’applique une première fois à la pluralité de coordonnées géographiques associée à un objet routier de sorte à la regrouper automatiquement dans des classes homogènes. Dans la deuxième phase, on l’applique une deuxième fois à chaque classe produite dans la première phase, de sorte à la regrouper automatiquement dans des sous-classes homogènes à partir des angles d’azimut de l’objet routier qui sont associés aux coordonnées géographiques de la classe. F igure  2
Patent FR-3068358-B1 (FR)
Title: Materiau d'etancheite resistant aux fluides d'aeronef pour une utilisation sur des pieces d'aeronef
Inventor: BUSBY JEFF
IPC: C09K3/10
Filed: 2018-06-28
Granted: 2023-04-28
Abstract: Plusieurs matériaux d'étanchéité sont fournis qui résistent à la dégradation par des fluides d'aéronef. Dans certains modes de réalisation, les matériaux d'étanchéité sont résistants à la dégradation par un fluide Jet A et au moins l'un parmi les trois types de fluides hydrauliques typiquement utilisés dans un aéronef. Ces modes de réalisation comprennent typiquement un durcissement en place à partir d'un mélange de polyuréthane ou de polyurée à deux parties, en un revêtement visiblement transparent. Dans certains modes de réalisation, ils peuvent être pulvérisés sur une surface d'aéronef ou appliqués manuellement (brosse injectable). Dans d'autres modes de réalisation, les matériaux d'étanchéité comprennent, au moins en partie, un gel de polyuréthane durci, mou, collant, qui est résistant à au moins l'un parmi un fluide hydraulique à base d'hydrocarbures de synthèse ou à base d'huile minérale.
Patent FR-3088731-B1 (FR)
Title: Multiplexeur de signaux pour sonar
Inventor: CORBEL PHILIPPE THIERRY
IPC: G01S5/18
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Sonar comprenant une première partie (201) et une deuxième partie (202) reliées par un câble électroporteur (203) configuré pour supporter mécaniquement la deuxième partie et permettre aux deux parties du sonar d'échanger des signaux comprenant :  - un signal unidirectionnel dit signal d'alimentation électrique (210, 220),  - des signaux unidirectionnels dits signaux à émettre (211, 221), transmis par la première partie à la deuxième partie en vue de leur émission sous forme d'ondes acoustiques, et  - un signal bidirectionnel transportant des données de communication (212, 222),  le sonar étant caractérisé en ce que la première partie comprend des moyens de combinaison (213) des signaux configurés pour les signaux soient transmis simultanément sur le câble électroporteur, et en ce que la deuxième partie comprend des moyens de séparation (223) permettant la récupération de chacun des signaux transmis sur le câble électroporteur.
Patent FR-3090281-B1 (FR)
Title: Nourriture contenant un composé de type 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)alkylcétone et procédé de conservation
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A23L3/3499
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: Nourriture contenant un composé de type 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)alkylcétone et procédé de conservation L’invention concerne une nourriture comprenant un composé cétonique de formule (I) : dans laquelle R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle et R3 représente un radical alkyle linéaire en C1-C3ainsi qu’un procédé de conservation de la nourriture avec ledit composé (I).
Patent FR-3091599-B1 (FR)
Title: Système de gestion thermique pour véhicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système de gestion thermique pour véhicule automobile L’invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencée pour déterminer une consigne de température opérative TOC(t), dite encore température opérative de confort, à un instant donné, et utiliser cette consigne de température opérative pour gérer le confort thermique dans l’habitacle, cette consigne de température opérative TOC(t) à l’instant donné (t) étant fonction d’une valeur de température opérative de référence (TOCRef), d’une variation DeltaCORP(t) d’une valeur de corpulence CORP(t) d’une personne à l’instant (t) par rapport à une valeur de corpulence de référence, d’une variation DeltaCLO(t) d’une valeur d’habillement CLO(t) à l’instant (t) par rapport à une valeur d’habillement de référence et d’une variation DeltaMET(t) d’une valeur de l’activité du métabolisme MET(t) à l’instant (t) par rapport à une valeur d’activité du métabolisme de référence. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094568-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un écran d'affichage émissif à LED tridimensionnelles
Inventor: LEVY FRANÇOIS
IPC: H01L33/24
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un écran d'affichage émissif à LED tridimensionnelles La présente description concerne un procédé de fabrication d'un écran émissif à LED, comportant les étapes suivantes :   a) déposer une première couche métallique (207) sur une face d'un circuit de contrôle ;   b) déposer une deuxième couche métallique (117) sur une face d'un circuit optoélectronique ;   c) fixer le circuit optoélectronique au circuit de contrôle par collage direct de la deuxième couche métallique (117) sur première couche métallique (207), en alignant le circuit optoélectronique par rapport au circuit de contrôle de façon que différentes cellules d'émission (101R, 101G) du circuit optoélectronique soient disposées en vis-à-vis de plots métalliques de connexion (203) distincts du circuit de contrôle ; et d) former, à partir de la face du circuit optoélectronique opposée au circuit de contrôle, des tranchées (211) délimitant latéralement chaque cellule d'émission (101R, 101G).  Figure pour l'abrégé : Fig. 16
Patent FR-3095040-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme de contrôle de zone de contact d’une denture de pièce mécanique
Inventor: ARQUIE FABIEN JEAN-GUILLAUME
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une zone de contact d’une denture (D1), où l’on acquiert des points de la denture (D1) à l’aide d’un dispositif d’acquisition optique pour obtenir un ensemble (F).On effectue les étapes suivantes par un calculateur : on fournit un ensemble (M) de points d’une deuxième denture, on détermine des normales de la deuxième denture, on crée un ensemble (H) de points et de normales (N3) inverses, on superpose (E5) l’ensemble (H) et l’ensemble (F), on déplace les ensembles (H) et (F), pour que leurs surfaces soient tangentes, on détermine au moins une zone de la surface de (F) à une distance inférieure ou égale à un seuil prescrit par rapport à la surface de (H), et/ou au moins une zone de la surface de (F) à une distance supérieure ou égale au seuil prescrit par rapport à la surface de (H). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3082349-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance à la conduite monte sur vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-11-11
Abstract: Le système d'assistance à la conduite, monté sur véhicule, comprend : un système à capteur(s) comprenant un dispositif d'imagerie (2) configuré pour capturer une image d'un champ de vision externe situé à l'avant du véhicule ; un dispositif (68) de traitement d’informations présumées sur la route pour estimer un type ou un attribut d'une route par utilisation du système à capteur(s), afin de fournir des informations relatives au type ou à l'attribut présumé de la route ; et un gestionnaire (5) d'informations géographiques stockant des informations routières géodépendantes représentatives de types et/ou à d’attributs des routes. Avec ce système, la fiabilité des informations routières géodépendantes stockées peut augmenter en réponse à une bonne correspondance entre les informations routières géodépendantes stockées et les informations liées au type ou attribut présumé de la route. Il est permis d'exploiter pleinement les informations géographiques stockées.  Figure pour l’abrégé: figure 8
Patent FR-3097126-B1 (FR)
Title: Composition colorante comprenant une association d’actifs colorants naturels dont un extrait de Lawsonia inermis
Inventor: FOURINI-PUYBARET CHRISTEL
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention a pour objet une composition colorante comprenant une association d’actifs colorants naturels dont un extrait de Lawsonia inermis. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de cette composition pour colorer les fibres kératiniques. L’invention concerne enfin une méthode cosmétique de coloration de fibres kératiniques comprenant l’application d’une telle composition.
Patent FR-3099208-B1 (FR)
Title: Circuit de carburant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F16H3/72
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-16
Abstract: Circuit (10) de carburant pour une turbomachine d’aéronef, comportant : une pompe centrifuge (24) comportant un rotor configuré pour être entraîné par un arbre de sortie (40) d’une boîte d’engrenages (20), et un module (16) de dosage de carburant comportant une entrée reliée à une sortie de ladite pompe, et une sortie (16b) destinée à être reliée à un équipement de la turbomachine, telle qu’une chambre de combustion (28), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : un différentiel mécanique (34) à train épicycloïdal, ce différentiel comportant : -- une première entrée configurée pour être entraînée par ledit arbre de sortie, -- une seconde entrée entraînée en rotation par un premier moteur électrique (44), et -- une sortie qui entraîne en rotation ledit rotor. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100686-B1 (FR)
Title: radeau pour l’aquaculture
Inventor: TEXIER VÉRONIQUE
IPC: C02F3/32
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Radeau (2) pour l’aquaculture, comprenant : - un support flottant (1) comportant une fenêtre comprenant au moins un premier cadre (4) contenant un premier rebord de cadre (9), et, un montant de fenêtre (8) qui s’étend suivant un axe XX’ ;- une grille insérée dans ladite fenêtre et reposant sur le premier rebord de cadre (9) ;caractérisé en ce que la grille comprend un premier panneau de culture (6) comportant un champ sensiblement plat, dit premier champ (11), le premier panneau de culture (6) étant mobile en rotation sensiblement autour du montant de fenêtre (8) entre une position abaissée, dans laquelle le premier panneau de culture (6) repose sur le premier rebord de cadre (9), et une position relevée, dans laquelle le premier panneau de culture (6) est en appui par le premier champ (11) sur le montant de fenêtre (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101562-B1 (FR)
Title: Procédé de décapage d’au moins une zone d’une aube de turbomachine
Inventor: MALFROY AMBROISE NICOLAS MARIE
IPC: B24C1/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de décapage d’au moins une zone d’une aube (1) de turbomachine, caractérisé en ce que l’aube (1) comporte un substrat (9) en matériau composite et au moins une surface recouverte d’un système de peinture (13), le procédé comportant au moins une étape de projection d’un média abrasif sur au moins une zone dudit système de peinture (13) de façon à retirer, au moins en partie, ledit système de peinture (13) dans ladite zone. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101827-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de génération d’un signal d’alerte, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: Titre : Dispositif électronique et procédé de génération d’un signal d’alerte, système de transport et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de génération d’un signal d’alerte dans un véhicule (12) comportant : - un module d’identification configuré pour identifier au moins deux informations de deux catégories différentes à partir d’au moins une image issue d’un capteur d’image(s) (36), chaque catégorie étant choisie parmi : une présence d’un animal ou d’un objet interdit et/ou abandonné par l’un des usagers ; un mouvement ou une posture caractéristique de l’un des usagers et une présence d’un élément d’ameublement du véhicule ; - un module de détection configuré pour détecter un évènement à partir de la combinaison des deux informations de deux catégories différentes et à partir d’une règle d’alerte associant les deux informations audit évènement ; et - un module de génération configuré pour générer un signal d’alerte en cas de détection d’un évènement. Figure pour l'abrégé : Figure 1