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Patent FR-3027306-A1 (FR)
Title: Oligomeres urethane amino-acrylates mono ou multifonctionnels sans isocyanate
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un oligomère uréthane acrylé et/ou méthacrylé obtenu par réaction d'une polyamine spécifique a) avec un composé carbonate cyclique b) porteur de m groupements carbonates cycliques, donnant un produit intermédiaire c) porteur de m groupements uréthanes formés porteurs de groupements résiduels réactifs amine -NH- et ensuite réaction d'addition de chacun desdits groupements résiduels réactifs amine dudit produit c) sur un groupement acrylate d'un composé d) porteur en plus dudit groupement acrylate de p groupements supplémentaires acrylates et/ou méthacrylates, avec chaque groupement résiduel réactif amine -NH- dudit produit c) étant ainsi transformé en liaison carbone-azote porteuse desdits groupements acrylates et/ou méthacrylates et obtention ainsi dudit oligomère uréthane, avec chaque liaison carbone-azote formée étant porteuse de p groupements acrylates et/ou méthacrylates et ledit oligomère uréthane étant porteur de m groupements uréthanes et de m groupement hydroxyles en alpha ou beta dudit uréthane et ayant une fonctionnalité en acrylates et/ou méthacrylates allant de m*p(n-1) à m*p(2n-2). L'invention concerne également un procédé de préparation dudit oligomère en deux étapes, le produit intermédiaire c) et l'utilisation dudit oligomère uréthane dans des compositions réticulables, en particulier dans des compositions de revêtements, d'adhésifs, d'objets en 3D obtenus couche par couche, d'impression 3D, de moulage, d'agent d'étanchéité, de scellement chimique, de béton ou de composite.
Patent FR-3029785-A1 (FR)
Title: Dispersions stables comprenant des gouttes d'agent parfumant
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q13/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère réticulé ou d'un copolymère réticulé, ledit polymère ou copolymère comprenant au moins une unité dérivée de la polymérisation d'un des monomères choisis dans le groupe constitué de l'acide acrylique, de l'acide méthacrylique, de l'acrylate d'alkyle comprenant de 1 à 30 atomes de carbone et de leurs sels, pour stabiliser un agent parfumant dans une composition comprenant au moins 3% en poids d'agent parfumant, l'agent parfumant étant sous forme de gouttes dispersées dans un gel aqueux, ledit gel aqueux comprenant de l'eau, un tampon possédant un pKa compris de 4,0 à 9,0 et une base, et la taille des gouttes d'agent parfumant allant de 0,2 µm à 5 000 µm.
Patent FR-3038006-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise en veille d'un moteur a combustion sans l'arret de sa rotation
Inventor: MESPLIE GERARD
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mise en veille d'un moteur à combustion, notamment monté sur un véhicule, sans l'arrêt de sa rotation, en vue de sa proche remise en fonctionnement normal. Le moteur ne sera ainsi utilisé que lorsqu'il est en charge. La mise en veille est rendue possible quand le véhicule est en mouvement, pour de courtes durées, aussi fréquemment que désiré. L'alimentation en carburant est coupée et les compressions moteur suspendues, par exemple par ouverture des soupapes (2). Il n'y a alors aucune consommation de carburant, aucun gaz polluant émis, aucun bruit, aucune vibration. Cette invention permet aussi d'éliminer le démarreur électrique, et de simplifier la batterie électrique. L'invention est particulièrement destinée aux véhicules automobiles.
Patent FR-3036931-A1 (FR)
Title: Configuration de siege de plage compact
Inventor: POULOUIN ARMAND
IPC: A47C1/14
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne un siège de plage de dimensions compactes formant support de dos. Selon l'invention, le siège de plage (1) formant support de dos (1) est composé par un châssis rigide (2) constitué par deux éléments de structure (21 et 22), reliés entre eux par une articulation réalisée selon un axe (X-X') et supportant une bande textile (3). La traverse (213 ou 223) d'un élément de structure (21 ou 22) est spatialement séparée de la traverse (223 ou 213) de l'autre élément de structure (22 ou 21) par un espace (Es) créé par l'intermédiaire d'un organe (7a - 7b) formant charnière (7a - 7b). Cet organe (7a - 7b) est rapporté à la périphérie des deux traverses (213 et 223) et au moins un élément de structure (21 ou 22) est configuré en forme de U ouvert (21 ou 22). Un espace vide (EsV) est réservé entre les extrémités (211e et 212e ou 221e et 222e) des montants latéraux (211 et 221 ou 221 et 222) de cet élément de structure (21 ou 22), et, à l'endroit de cet espace vide (EsV), la bande textile (3) est uniquement reliée à l'extrémité (211e et 212e ou 221e et 222e) d'un montant latéral (211 et 212 ou 221 et 222), une zone souple (Zs) de la bande textile (3) s'étendant librement entre les extrémités (211e et 212e ou 221e et 222e) des deux montants latéraux (211 et 212 ou 221 et 222). L'invention peut être utilisée comme siège de plage.
Patent FR-3044639-A1 (FR)
Title: Structure deployable comportant un ensemble de generateurs solaires, systeme de deploiement d'une telle structure deployable et satellite comportant un tel systeme
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: H02S30/20
Filed: 2015-12-02
Abstract: La structure déployable comporte un mât d'éloignement (10) et deux rouleaux de stockage (11, 12) supportant chacun un générateur solaire flexible (30), les deux rouleaux de stockage étant articulés sur le mât. Le mât comporte au moins une tige (101) longitudinale et deux bras latéraux (103, 104) inclinés angulairement selon deux directions opposées et symétriques par rapport à la tige longitudinale (101), chaque bras latéral (103, 104) comportant une extrémité munie d'un guide creux (105, 106). Chaque rouleau de stockage (11,12) a un axe longitudinal (54) comportant une extrémité coudée formant un pivot (13, 14) respectivement articulé à l'intérieur du guide creux (105, 106) d'un bras latéral correspondant, le pivot (13, 14) de chaque rouleau de stockage ayant un axe de révolution (55, 56) différent de l'axe longitudinal (54, 57) du rouleau de stockage (11, 12) correspondant.
Patent FR-3033266-A1 (FR)
Title: Ensemble de collecte d'un fluide gazeux pour reacteur radial
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de collecte (8) d'un fluide gazeux apte à être disposé dans une section réactionnelle à lit mobile de catalyseur d'un réacteur radial, ledit ensemble de collecte comprenant une grille cylindrique verticale (9) perméable au gaz et imperméable aux particules de catalyseur et un tube cylindrique (10) vertical supporté par ladite grille (9) et disposé de manière concentrique par rapport à ladite grille, dans lequel le tube (10) comprend une ou plusieurs zones (17a, 17b) perméables au fluide gazeux comportant une pluralité de trous traversant et une pluralité de zones (18a, 18b, 18c, 18d) à perméabilité réduite au fluide gazeux par rapport à la zone perméable, chaque zone à perméabilité réduite ayant une porosité, définie comme étant le rapport entre la surface perméable totale de ladite zone et la surface totale développée par ladite zone, comprise entre 0 et 0,005
Patent FR-3033553-A1 (FR)
Title: Composes solides, generateurs d'hydrogene par combustion auto-entretenue, comprenant du borazane, au moins un oxydant inorganique et au moins un metal ; procede de generation d'hydrogene
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention a pour principal objet des composés solides aptes à générer de l'hydrogène selon une réaction de combustion auto-entretenue. Leur composition comprend du borazane, au moins un oxydant inorganique, et au moins un métal choisi parmi les métaux alcalino-terreux, l'aluminium, le titane et le manganèse ; lesdits borazane, au moins un oxydant inorganique et au moins un métal représentant au moins 95 % de la masse desdits composés. Elle concerne également la génération d'hydrogène par combustion auto-entretenue d'au moins un tel composé.
Patent FR-3035961-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et systeme pour la commande d'un deplacement d'un agent navigant dans un environnement organise en reseau
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-05-04
Abstract: Ce procédé de commande du déplacement d'un agent navigant (16), dans un environnement (10) partiellement représenté par un graphe orienté comportant des sommets situés à la frontière d'une partie inconnue (U) de l'environnement, comporte un guidage de l'agent (16) par exécution d'au moins une itération des étapes successives suivantes : planification d'un trajet (B) vers un sommet d'arrivée (14) ou de frontière (F), par évaluation progressivement croissante d'une première heuristique de coût; commande d'une navigation de l'agent (16) vers le sommet d'arrivée (14) ou de frontière (F) retourné par la planification ; commande d'une exploration dans la partie inconnue (U) si la planification a retourné un sommet de frontière (F) comme destination. L'étape de planification comporte, pour chaque calcul de la première heuristique de coût sur un sommet de frontière (F), un calcul supplémentaire d'une deuxième heuristique de risque. Elle fournit comme destination le sommet de frontière (F) sur lequel l'évaluation heuristique de risque calculée est la plus faible dès lors que le coût dépasse cette évaluation heuristique de risque avant que le sommet d'arrivée (14) ne soit atteint.
Patent FR-3035862-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre pour un capot coulissant d'une nacelle a structure en o de turboreacteur d'aeronef
Inventor: BEHRAOUI BOUZIANE
IPC: B64D29/06
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de manœuvre pour un capot (26) coulissant d'une nacelle (10) de turboréacteur, le dispositif (30) comportant un actionneur (32) qui comprend une tige d'actionnement coulissante longitudinale qui présente une extrémité libre (40) reliée sur le cadre avant (28) du capot (26) mobile par l'intermédiaire d'une interface de liaison (42), caractérisé en ce que l'interface de liaison (42) comporte une ferrure (44) qui est fixée sur le cadre avant (28) du capot (26) et qui comprend une glissière (48), et un crochet (46) d'actionnement comprenant une tête (60) d'actionnement et une branche (62) longitudinale, ladite branche (62) reliant la tête (60) d'actionnement sur l'extrémité libre (40) de la tige d'actionnement de l'actionneur (32) et ladite branche (62) passant à travers une lumière (68) délimitée par la face avant (54) de la ferrure (44) pour permettre le déplacement du crochet (46), tête (60) d'actionnement qui est montée libre en déplacement radial dans le logement (50) délimité par la glissière (48), qui s'étend perpendiculairement à l'axe B de coulissement et qui est adaptée pour pousser sur la face arrière (56) de la glissière (48) et pour tirer sur la face avant (54) de la glissière (48) afin de permettre l'entraînement axial du capot (26).
Patent FR-3036752-A1 (FR)
Title: Roulement aeronautique pour systeme pivotant et aeronef equipe d'un tel roulement
Inventor: MAHEO YVES
IPC: F16C19/34
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un roulement aéronautique (10) comportant une bague extérieure (14) et une bague intérieure (16) entre lesquelles est définie une chambre de roulement (22) pour des éléments roulants (18), et du lubrifiant (20) pourvu dans la chambre de roulement (22). Les inventeurs proposent que le lubrifiant (20) soit pourvu dans la forme d'une matrice polymérique saturée d'huile qui remplit tout l'espace libre dans la chambre de roulement (22).
Patent FR-3040860-A1 (FR)
Title: Milieu de conservation injectable pour la conservation de cellules du sang placentaire, de la moelle osseuse et du sang peripherique
Inventor: IVANOVIC ZORAN
IPC: A61K47/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention est relative à une solution de conservation de cellules du sang placentaire, de la moelle osseuse et du sang périphérique, la dite solution étant injectable.
Patent FR-3041420-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'eau chaude sanitaire par recuperation de chaleur des eaux usees, une installation et un procede de production associe
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F24H4/02
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de production d'eau chaude sanitaire par récupération de chaleur d'eaux usées comprenant un circuit d'évacuation des eaux usées (1), un circuit de chauffage d'eau froide sanitaire en eau chaude sanitaire, un premier échangeur (2) disposé sur le circuit d'eaux usées configuré pour assurer le transfert de la chaleur des eaux usées vers de l'eau froide sanitaire résultant en de l'eau froide préchauffée, une pompe à chaleur (3) comprenant un évaporateur (4) et un condenseur (5), configurée pour chauffer l'eau froide préchauffée en eau chaude sanitaire, caractérisé en ce que l'évaporateur (4) est agencé sur le circuit d'eaux usées en aval et en série du premier échangeur, et que le condenseur (5) est disposé sur le circuit de chauffage en aval et en série du premier échangeur (2) de sorte à chauffer de l'eau préchauffée issue du premier échangeur, et que le dispositif (100) ne comprend pas de stockage d'eau chaude sanitaire ni d'eaux usées. Le domaine de l'invention concerne l'optimisation de la production d'eau chaude et s'inscrit dans le développement durable tendant à réduire l'utilisation d'énergie. L'invention trouvera une application particulière pour la récupération d'énergie thermique d'eaux usées dans des habitations individuelles pour les douches ou autre point de consommation d'eau chaude ou bien dans des installations publiques pour des points de consommation d'eau chaude divers types douches...
Patent FR-3044517-A1 (FR)
Title: Four a enceinte de cuisson modifiable
Inventor: KOHLER KEVIN
IPC: A21B1/52
Filed: 2015-12-03
Abstract: Le four (1) comporte une chambre de combustion prévue pour y faire brûler un combustible, une enceinte de cuisson (14) située au-dessus de la chambre de combustion et comprenant une plaque inférieure (15) de cuisson, un caisson (17) disposé autour de l'enceinte de cuisson, et une cheminée d'évacuation prévue pour évacuer les fumées et les gaz de combustion provenant de la chambre de combustion, ces derniers étant canalisés par la paroi externe (2) du four jusqu'à la cheminée d'évacuation et circulant autour de l'enceinte de cuisson (14) de manière à la chauffer. Il se caractérise par au moins un élément mobile (26) entre deux positions d'extrémité, à savoir une position de fermeture dans laquelle l'enceinte de cuisson est entièrement fermée et ne communique pas avec la chambre de combustion, et une position d'ouverture dans laquelle l'enceinte de cuisson communique avec la chambre de combustion.
Patent FR-3055407-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de liquide pour delivrer de l'eau chaude sanitaire
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: F24H9/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: Dispositif de stockage de liquide (L), comprenant : - une pluralité de cloisons planes comprenant chacune une couche de matériau isolant tel qu'un polymère et formant une structure avec une chambre intérieure isolée pour contenir un liquide (L) tel que de l'eau, caractérisé : - en ce que le dispositif comprend une pluralité d'inserts (21) agencés pour former des ancrages de vissage dans la couche de matériau isolant de chaque cloison plane, - en ce que les cloison planes sont assemblées et fixées entre elles par des vis (22) accouplées aux inserts (21).
Patent FR-3048438-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation des eaux usees pour une utilisation dans les toilettes
Inventor: JAMET FREDERIC
IPC: E03D5/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention se rapporte à un système (100) de récupération des eaux usées dans une installation pour une utilisation dans des toilettes (1, 101) possédant un réservoir d'eau principal (12, 111), ladite installation comportant au moins une source d'émission (2, 3) desdites eaux usées. La principale caractéristique d'un système de récupération selon l'invention est qu'il comprend un réservoir secondaire (106) et un circuit d'acheminement des eaux usées depuis chacune desdites sources (2, 3) vers ledit réservoir secondaire (106) apte à stocker lesdites eaux usées, et en ce que ledit réservoir secondaire (106) est superposé au réservoir principal (111) des toilettes (101) afin que les eaux usées présentes dans ledit réservoir secondaire (106) puissent être utilisées pour évacuer les déchets présents dans lesdites toilettes (101).
Patent FR-3051546-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant agence pour controler thermiquement une source d'energie
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (19) à l'intérieur duquel un fluide réfrigérant est apte à circuler, le circuit de fluide réfrigérant (1) comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (6) et au moins un deuxième échangeur de chaleur (9), caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (1) comprend une première branche (13) pourvu d'un premier dispositif de détente (2), la première branche (13) comportant un point de dérivation (16) commun à une deuxième branche (14) et à une troisième branche (15), la deuxième branche (14) étant pourvue d'un deuxième dispositif de détente (3) et du premier échangeur de chaleur (6), le deuxième dispositif de détente (3) étant interposé entre le point de dérivation (16) et le premier échangeur de chaleur (6), la troisième branche (15) étant pourvue du deuxième échangeur de chaleur (9) et d'un premier organe de détente (12), le deuxième échangeur de chaleur (9) étant interposé entre le point de dérivation (16) et le premier organe de détente (12).
Patent FR-3052222-A1 (FR)
Title: Soupape de surpression et vanne de distribution de fluide comportant une telle soupape
Inventor: MAURICE BENOIT
IPC: F16K27/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: Soupape de surpression (1) notamment pour une vanne de circulation de fluide, comportant une tige (100) et un moyen de guidage (200), ladite tige étant prévue pour coulisser à l'intérieur du moyen de guidage, caractérisée en ce que le moyen de guidage comporte un premier segment (210) formant guide pour la tige, ledit premier segment (210) étant prolongé par un second segment (220). Une telle configuration permet d'améliorer les capacités d'intégration de la soupape, le second segment ayant par exemple pour fonction de maintenir la soupape à l'intérieur d'un logement prévu à cet effet dans le corps de vanne, tout en conservant, voire en améliorant, les capacités de guidage de la tige.
Patent FR-3053561-A1 (FR)
Title: Controle de connexion a un reseau local installe a bord d'un vehicule
Inventor: PUHARRE MICHEL
IPC: H04W4/44
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention vise un procédé de connexion d'un ou plusieurs équipements à un réseau local sans fil via un point d'accès, le point d'accès (AP) étant destiné à être installé à bord d'un véhicule (V) comprenant une enceinte (E) atténuant au moins partiellement des ondes radio du réseau local sans fil (LAN). Le procédé comporte un contrôle de connexion d'un équipement (EQ) au point d'accès (AP), le contrôle de connexion comportant au moins une étape de vérification par le point d'accès (AP) qu'une puissance (POW) d'un signal radio (SAP, SEQ) échangé entre l'équipement et le point d'accès répond à un critère prédéfini (C)..
Patent FR-3053293-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la conduite pour un vehicule, vehicule ferroviaire et procede d'utilisation associes
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide à la conduite (10) pour un véhicule comportant un élément structurel (22) obstruant le champ de vision d'un conducteur, le système (10) comprenant deux caméras, un ensemble d'affichage (30) monté sur l'élément structurel (22) et comprenant une surface d'affichage (40), et une unité de traitement connectée aux caméras et à l'ensemble d'affichage (30). Le système comporte un ensemble d'acquisition de la position des yeux du conducteur, et l'unité de traitement est connectée à l'ensemble d'acquisition, et est propre à réaliser une modélisation tridimensionnelle de la région obstruée à partir des données des caméras, et à générer une image de la région obstruée selon la position des yeux du conducteur, par déformation géométrique de la modélisation tridimensionnelle, en fonction de la forme de la surface d'affichage (40).
Patent FR-3053660-A1 (FR)
Title: Attache moteur d'aeronef comprenant au moins un ecrou transversal et aeronef comprenant ladite attache moteur
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention a pour objet une attache moteur d'aéronef qui comprend des première et deuxième parties (54, 56) reliées par des éléments de liaison (58) qui se caractérise en ce qu'une des deux parties reliées comprend au moins un trou transversal (56) débouchant au niveau d'une face d'accès (74) de ladite partie (56) et dans lequel débouche au moins deux trous de passage (72) prévus chacun pour loger une tige filetée (66) d'un des éléments de liaison (58) et en ce que l'attache moteur comprend un écrou transversal qui comporte au moins deux corps (80.1, 80.2) reliés entre eux avec chacun un trou taraudé configuré pour se visser sur l'une des tiges filetées (66).
Patent FR-3056490-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'une image par un systeme de projection d'un vehicule automobile, et systeme de projection associe
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21S41/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection d'au moins une image par un système de projection d'un véhicule automobile. Le procédé comporte les étapes suivantes : - détection (30) d'une zone de perturbation, - détermination de la position du conducteur dans un référentiel prédéfini dit référentiel de projection, - calcul (46) d'une matrice de transformation d'une image en fonction de la position du conducteur déterminée, - génération (54) du signal de commande, le signal de commande étant obtenu par application de ladite matrice de transformation à au moins une image stockée, - commande (56) du dispositif imageur à partir du signal de commande pour projeter une image transformée, le pictogramme apparaissant dans un plan vertical (PV) pour ledit conducteur dans l'image transformée, - projection (58) de l'image transformée.
Patent FR-3057037-A1 (FR)
Title: Broche de reference
Inventor: DAVID PATRICE
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention concerne une broche de référence (200) présentant un axe (10) et comportant : - une base (202) constituée d'une poignée (204) et d'un canon (206) cylindrique, la poignée (204) étant percée d'un premier alésage (208a), le canon (206) étant percé d'un deuxième alésage (208b), les deux alésages (208a-b) étant coaxiaux avec l'axe (10), - une tige calibrée (210) cylindrique avec une première extrémité (210a) qui est prévue pour sortir du canon (206) du côté opposé à la poignée (204), et une deuxième extrémité (210b) qui loge dans les alésages (208a-b), - un système de blocage (250) qui prend alternativement une position de blocage dans laquelle il assure le blocage en translation de la tige calibrée (210) le long de l'axe (10), et une position libre dans laquelle il libère la tige calibrée (210) qui est autorisée à se déplacer le long de l'axe (10). Dans une telle broche de référence, il est possible de démonter la tige calibrée pour le remplacer.