baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007034066-A1 (WO)
Inventor: CASSE CLAUDE
IPC: C07C321/14
Filed: 2006-09-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide 2-amino-4- (méthylthio)butanoïque (appelé méthionine), par hydrolyse ammoniacale d'une solution aqueuse comprenant du 2-hydroxy-4-(méthylthio)butyronitrile (appelé HMTBN). Cette hydrolyse se déroule en continu, sans isoler de produits intermédiaires, à une température n'excédant pas 250<SUP>°</SUP>C, en partant d'une proportion molaire NH<SUB>3</SUB>/HMTBN comprise entre 5 et 50, et d'une proportion molaire CO<SUB>2</SUB>/HMTBN comprise entre 1 et 10. Selon ce procédé, on obtient un mélange de sortie comprenant au moins de la méthionine, du dioxyde de carbone et de l'ammoniac dissous, et des produits dérivés de l'HMTBN ; et on recycle lesdits produits dérivés de l'HMTBN, le dioxyde de carbone et l'ammoniac vers l'hydrolyse ammoniacale.
Patent WO-2006125932-A1 (WO)
Title: Multiple clutch device
Inventor: LELEU MATHIEU
IPC: F16D25/0638
Filed: 2006-04-24
Abstract: The invention concerns a multiple clutch device with hydraulic-actuated friction discs, in particular for power transmission in a motor vehicle, of the type comprising a drive flange (8) transmitting the engine torque, optionally via a vibration damper (3), and an outer casing (13) wherein are mounted several friction discs of an outer clutch (2), the drive flange and the outer casing being mutually connected by shape matching between recesses of a cylindrical skirt (15) of the outer casing (13) and axial teeth (24) of the drive flange. The invention is characterized in that the teeth of the drive flange have axially folded tongue-shaped ends (26) capable of being urged into contact with convex parts (23) of the outer surface of the cylindrical skirt (15).
Patent WO-2008034974-A1 (WO)
Inventor: ALMARIO GARCIA ANTONIO
IPC: A61P19/10
Filed: 2007-09-19
Abstract: L'invention concerne les dérivés de formule générale (I) dans laquelle : R1 représente : un groupe phényle ou un groupe naphthyle, ces deux groupes pouvant éventuellement être substitués; R2, R3 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle (C3- C7)cycloalkyl(C1-C3)alkylène, éventuellement substitué; un groupe aryle éventuellement substitué; R4 représente : un atome d'hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle (C3- C7)cycloalkyl(C1-C3)alkylène, éventuellement substitué; un groupe aryle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants à l'état de base ou de sel d'addition à un acide.
Patent WO-2007135345-A1 (WO)
Inventor: HROUZEK MICHAL
IPC: G01Q10/00
Filed: 2007-05-23
Abstract: L'invention concerne un microscope à force atomique comprenant une micropointe (1) disposée sur un support souple lié à une tête de microscope (11) en regard d'une surface à étudier (5), comprenant des moyens (31, 32) pour asservir à une valeur donnée la distance entre ladite tête et ladite surface, et des moyens (31, 35) pour inhiber la vibration de la micropointe.
Patent WO-2008059149-A1 (WO)
Title: Plug assembly for liquid tank
Inventor: VERNEUIL PASCAL
IPC: B65D51/24
Filed: 2007-10-25
Abstract: The invention relates to a plug assembly (100) for a liquid tank comprising a plug (200) for closing a filling chute (500) of the tank and a gauge (300) connected to said plug (200), wherein the gauge (300) includes an elongated member (30) for measuring the liquid level in the tank and a grasping bit (320), characterised in that it comprises detent and sliding means (400) for the gauge (300), wherein said means allow the elongated member (310) to slide through the plug (200) and allow the grasping bit (320) to engage the plug (200) so that the gauge (300) can be removed from said tank while maintaining said plug (200) in closed position on the chute (500).
Patent WO-2009080984-A1 (WO)
Title: Attachment device and dispenser comprising such a device
Inventor: BEHAR ALAIN
IPC: B65D83/14
Filed: 2008-12-10
Abstract: Attachment device (3, 4) for attaching a dispensing member (2), such as a pump or a valve, to the neck (11) of a fluid product container (1) to constitute a fluid product dispenser, the device comprising; an attachment ring (3) comprising catching means (34) intended to engage with the neck (11) of the container, and a locking band (4) fitted and able to move around the ring (3) from a pre-mounted temporary position in which the catching means of the ring are engaged around the neck of the container into a locking position in which the band forces and locks the catching means (34) against the neck (11) in the mounted final position, the locking band (4) comprising accommodating means (47, 48) intended to accommodate and to hold the dispensing member (2) in the neck (11) of the container (1), characterized in that the band can move around the ring beyond the locking position into a mounted final position in which the catching means (34) are still engaged with the neck (11).
Patent WO-2010076529-A1 (WO)
Inventor: MUSSOT JEAN-LUC
IPC: B01F23/10
Filed: 2009-12-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif mélangeur d'au moins deux constituants gazeux comportant au moins deux branches de circuit pneumatique disposées en parallèle et aptes à recevoir chacune un constituant gazeux, et à alimenter une ligne de sortie (2) commune du mélange voulu. Chaque branche comporte un moyen de régulation du débit du constituant considéré et est réalisée dans un bloc (11) polyèdre en matériau étanche comportant au moins deux faces planes opposées (6) où débouchent des collecteurs d'entrée et de sortie (7) au moins de la partie du circuit pneumatique constituant ladite branche; lesdits blocs polyèdres (11) de chaque branche sont réunis par assemblage d'une face plane (6) de l'un contre une face plane (6) de l'autre.
Patent WO-2011018573-A1 (WO)
Title: Procede pour determiner un parametre physique, procede d'imagerie et dispositif pour mettre en oeuvre ledit procede.
Inventor: ING ROS KIRI
IPC: G01N29/44
Filed: 2010-07-29
Abstract: Procédé pour déterminer un paramètre physique représentatif d'un point P d'une plaque par un dispositif comprenant un premier récepteur adapté pour réaliser une mesure d'une onde se propageant dans la plaque, et une unité de calcul. Le procédé comprend les étapes suivantes : - on mesure par le premier récepteur un premier signal s 1  (t) représentatif d'une onde se propageant dans la plaque, - on définit sur la plaque un contour fermé C entourant ledit point P, le contour C étant le lieu de la plaque sur lequel soit on génère par un premier émetteur une onde, soit on mesure le premier signal s 1  (t), et - on détermine le paramètre physique au point P de la plaque en identifiant grâce au moins audit premier signal une fonction de forme f shape (f), dans la relation suivante : Formule (I) où W contour  et G pιate  sont des fonctions de Green, et la fonction de forme f shape (f) est dépendante de la fréquence / de l'onde et du paramètre physique.
Patent WO-2011045523-A1 (WO)
Title: Agrafeuse avec magasin d'agrafes à chargement par l'avant
Inventor: JACQUET EMMANUEL
IPC: B25C5/16
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'agrafeuse comprend une embase (2), un magasin d'agrafes (3) à chargement par l'avant s'étendant au-dessus de l'embase et un capot (4) servant d'organe d'actionnement manuel, le magasin et le capot étant montés pivotants à l'arrière de l'embase (2). Un poinçon (6), monté à l'avant du magasin (3), est lié à des moyens d'actionnement (8 à 12) et coopère avec une enclume (7) portée par l'avant de l'embase (2). Le poinçon (6) occupe une position basse en situation de repos de l'agrafeuse; il est désolidarisé de ses moyens d'actionnement (8 à 12) pour être déplacé vers l'avant avec un élément longitudinalement coulissant (14) du magasin d'agrafes (3), lors du chargement de ce magasin. Cette agrafeuse comporte aussi un dispositif de réduction d'effort (8) à palonnier (9).
Patent WO-2011101574-A1 (WO)
Title: Procede de verrouillage/deverrouillage a distance d'une machine
Inventor: DEDIEU GERARD
IPC: G06F21/31
Filed: 2011-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de changement d'état, verrouillé ou déverrouillé, d'une machine cible (PC1) comportant un service de sécurité (SES1) et un module de gestion de session (M1). Le procédé de changement d'état comporte les étapes de : recevoir par ledit service de sécurité (SES1) une requête (RQ) correspond à une demande (DDE) de changement d'état de la machine cible (PC1), ladite requête (RQ) comprenant au moins une information d'identification (ID) d'un utilisateur (USR2) d'une machine source (PC2); à partir dudit service de sécurité (SES1), vérifier si des droits d'accès à ladite machine cible (PC1) associés audit utilisateur (USR2) de la machine source (PC2) autorisent un changement d'état de la machine cible (PC1) par ledit utilisateur (USR2); dans l'affirmative, à partir dudit service de sécurité (SES1), envoyer un message de changement d'état au module de gestion de session (M1) de ladite machine cible (PC1) et procéder audit changement d'état par ledit module de gestion de session (M1).
Patent WO-2012049433-A1 (WO)
Title: Procede de bombage et support de trempe thermique
Inventor: BOUILLE GUENAEL
IPC: C03B23/025
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une feuille de verre bombée trempée comprenant le bombage par pressage contre une forme de bombage pleine d'une feuille de verre plane suivi de sa trempe sur un support de trempe comprenant un cadre et au moins un support additionnel relié à deux points du cadre, le segment de droite reliant ces deux points du cadre traversant l'intérieur du cadre. L'invention concerne également un support de trempe thermique d'une feuille de verre comprenant un cadre et au moins un support additionnel relié à deux points du cadre, le segment de droite reliant ces deux points du cadre traversant l'intérieur du cadre, caractérisé en ce que le support additionnel comprend une surface de contact pour la feuille verre, une pièce de structure plus rigide que la surface de contact et située sous la surface de contact, la position de la surface de contact étant réglable par appui sur la pièce de structure. L'invention permet le bombage de feuilles de verre avec une grande précision notamment dans le cadre de la réalisation de miroirs solaires.
Patent WO-2012153015-A1 (WO)
Title: Novel peptides that are modulators of the protein trf2 and compositions containing same
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2012-04-27
Abstract: The invention relates to peptide components of general formula (I) R 1 - (AA) n - X 1 - X 2 - X 3  -Lys - Lys - Gin - Lys - Trp - X 4  - (AA) P  - R 2 . Said peptide components can be used as modulators of the protein TRF2 and have a preventive action on DNA double-strand breaks. The invention also relates to a cosmetic composition comprising at least one peptide of general formula (I) in a physiologically acceptable medium, and to the cosmetic use thereof for preventing and/or treating the cutaneous signs of ageing and photo-ageing. The invention further relates to a method for cosmetic treatment by means of peptides according to the invention.
Patent WO-2012168665-A1 (WO)
Inventor: LETELLIER PHILIPPE
IPC: C07C231/12
Filed: 2012-06-08
Abstract: Co-cristal d'agomélatine constitué • - d'agomélatine ou  N -[2-(7-méthoxy-1-naphtyl)éthyl]acétamide de formule (I) - d'un acide organique solide.
Patent WO-2014053793-A1 (WO)
Title: Method for assembling a packaging device
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: B65D83/14
Filed: 2013-10-07
Abstract: The invention relates to a method for assembling a device (100) for packaging a cosmetic product, said device comprising: • - a glass container (101), said container having an opening (103), one edge (104) of said opening forming a bead (105); • - a closure piece (108) having a base (109) with a shape substantially complementary to that of the opening in the container; • - a locking piece (122); • - the closure piece (108) is mounted on the glass container (101) by elastic fitting of the side walls around the bead, by moving the bead in translation towards the base of the closure piece, said elastic fitting ensuring sealed contact between the closure piece and the edge of the container; • - the locking piece (122) is force-fitted around the side walls of the closure piece.
Patent WO-2015140417-A1 (WO)
Title: Casque à protection renforcée, notamment pour l'équitation
Inventor: FINQUEL MICHEL
IPC: A42B3/06
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un casque à protection renforcé qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une coque interne rigide (4) prise en sandwich entre une couche de matériau amortissant (3) et une garniture (5) dont la face interne (6) s'adapte au crâne de l'utilisateur. Le casque de l'invention comporte préférentiellement une coque externe (2) en appui de contact contre la couche de matériau amortissant (3). Avantageusement, la coque externe (2) est plus souple que la coque interne (4).
Patent WO-2015018991-A1 (WO)
Title: Procede de montage d'un poste de conduite sur une caisse de vehicule automobile et ensemble de montage correspondant
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un poste de conduite (30) sur une caisse (20) de véhicule dans lequel: (a)un moyen de montage (40) mobile équipé d'au moins deux doigts de positionnement (404) et de doigts de support (403) saisit un poste de conduite (30) par introduction de ses doigts de support (403) au travers d'orifices correspondant du poste de conduite; (b)le moyen de montage (40) approche le poste de conduite de la caisse du véhicule et engage ses doigts de positionnement (404), orientés suivant la direction longitudinale du véhicule, au travers d'orifices de positionnement (206) prévus à cet effet sur la caisse, jusqu'à ce qu'une partie de fixation (303) du poste de conduite (30) soit en appui contre une partie de fixation (202) de la caisse du véhicule; (c)la partie de fixation (303) du poste de conduite (30) est assemblée à la partie de fixation (202) de la caisse (20) du véhicule.
Patent WO-2015019030-A1 (WO)
Inventor: AGRAPART VALÉRIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-08-08
Abstract: A combination of 6-({7-[(1-aminocyclopropyl)methoxy]-6-methoxyquinolin-4-yl}oxy)- N -methylnaphthalene-1-carboxamide of formula (I) or one of the addition salts of same with a pharmaceutically acceptable acid or base, and an anti-oestrogen.
Patent WO-2015036698-A1 (WO)
Title: Systeme collaboratif assurant l'archivage, la traçabilite et la valeur probatoire des donnees d'une organisation
Inventor: BENEL AURÉLIEN
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne un système collaboratif apte à assurer l'archivage, la traçabilité et la valeur probatoire de documents numériques faisant partie d'une organisation, comprenant: -au moins un serveur central (1) incluant un système d'archive (2), où sont stockés des documents et des données qui s'y rattachent, -au moins un poste de travail (11) comprenant: -un composant d'extension d'un bureau (13) permettant d'intégrer ledit outil à l'environnement de travail d'un membre de ladite organisation, -un système d'archive local (12) pourvu de moyens de synchronisation avec le système d'archive dudit serveur central, et -des moyens de communication entre ledit serveur central et ledit poste de travail. Le système est caractérisé en ce qu'il fonctionne en mode déconnecté et en ce qu'il comprend en outre un horodateur (3) apte à dater et à signer électroniquement la réception d'une empreinte d'un document et d'un identifiant du déposant dudit document, ledit horodateur (3)étant apte à certifier lui-même l'horodatage et/ou déléguer ladite certification à un service d'un tiers de confiance (4). L'invention concerne en outre l'utilisation dudit outil dans des organisations de recherche, et/ou de valorisation de la recherche, publique et/ou privée.
Patent WO-2015082809-A1 (WO)
Title: Procédé de séparation d'un mélange de cyano-acides présentant un eutectique
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C07C229/08
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé particulier de séparation d'un mélange de deux cyano-acides linéaires issu de la coupure oxydante d'un nitrile d'acide gras insaturé, ledit mélange présentant un eutectique de composition spécifique. Ledit procédé comprend des étapes de séparation par cristallisation en plusieurs étapes successives en milieu fondu du mélange de départ et pour contourner l'eutectique lors de cette cristallisation, une étape est réalisée de séparation des composants de l'eutectique par distillation sous pression réduite et/ou par extraction sélective par solvant spécifique ou par chromatographie sur colonne et avec possibilité de recyclage des fractions ainsi obtenues dans la chaîne de cristallisations successives permettant ainsi d'obtenir la séparation de deux composants avec une pureté d'au moins 95% en moles.
Patent WO-2015101749-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de serrage d'un profil contre une paroi, et leur mise en œuvre pour fixer, et notamment pour coller, un profil sur une paroi
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F21/00
Filed: 2014-12-26
Abstract: Le dispositif de serrage d'un profil, tel que par exemple une plinthe,contre une paroi comporte une pièce de liaison (2B) et une pièce de serrage (1) mobile par rapport à la pièce de liaison, de manière à permettre un serrage du profil (P) entre la paroi (M) et ladite pièce de serrage (1). La pièce de liaison (2B) comporte des moyens d'accrochage(203), qui sont positionnés à une extrémité d'une portion (201) de faible épaisseur(e), et qui permettent l'accrochage de la pièce de liaison (2B) sur le bord d'un revêtement de sol jouxtant la paroi. La pièce de liaison (2B) et ladite pièce de serrage (1) sont conçues pour pouvoir être assemblées ensemble dans plusieurs positions de serrage différentes, la pièce de serrage (1) étant apte à être bloquée en translation par rapport à la pièce de liaison(2B),dans chacune des positions de serrage,et dans une direction (D) de blocage orientée à l'opposé des moyens d'accrochage (203). Chaque position de serrage est caractérisée par un écartement (EC) entre la pièce de serrage (1) et les moyens d'accrochage(203) de la pièce de liaison(2A; 2B) qui est différent pour chaque position de serrage.
Patent WO-2017017381-A1 (WO)
Inventor: MARTEAU EMELINE
IPC: D01F8/18
Filed: 2016-07-28
Abstract: The invention relates to a multi-component filament (1) comprising alginate (A), characterised in that it has a heterogeneous structure and comprises multiple different parts (2A, 2AB, 2B, 2C), of which: at least one part (2A) comprises an alginate (A); and at least one part (2AB, 2B, 2C) comprises a polymer (B, C) other than alginate (A).
Patent WO-2017098163-A1 (WO)
Title: Continuous device for protecting a tyre sidewall
Inventor: BUFFETAUD BENOIT
IPC: B60C13/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: A tyre (1) for a vehicle intended to support heavy loads, this tyre being provided with a protective device (10) for protecting at least one of its sidewalls (30) from external attack, this protective device (10) being formed so as to be located between the axially outermost part of the sidewall when the tyre is inflated and an axially outer edge of the tread, this protective device (10) being formed from a relief element (100) of height H disposed so as to run all the way round the tyre, this tyre being such that the relief element forming the protective device comprises a succession of portions that are oriented circumferentially and portions that are not oriented circumferentially and make a non-zero angle A with respect to the portions that are oriented circumferentially, these portions being disposed alternately with one another, and such that this relief element forming the protective device comprises, at least on the portions that are oriented circumferentially, a cut for forming parts (101, 102) that are able to come into rubbing contact when one of said parts comes into contact with an external obstacle.
Patent WO-2017121936-A1 (WO)
Inventor: DERUAZ-PEPIN ALBAN
IPC: G01S7/48
Filed: 2016-12-19
Abstract: The invention relates to a method for determining the relative position of a moving craft with respect to an environment modelled by a set of geometric surfaces forming a 3-D model according to a reference frame of the environment, comprising a step (10) of measuring a plurality of distances from the craft to the environment in at least one direction, in such a way as to obtain a set of defined points in a reference frame of the moving craft, a step of evaluating a deviation between said set of points and the 3-D mesh of the environment, and a step (20) of determining the relative position of the moving craft in the frame of reference of the environment from said deviation.
Patent WO-2017149233-A1 (WO)
Title: Poudre de poly-(aryl-ether-cetone) (paek) apte a etre utilisee plusieurs fois dans des procedes de frittage
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: C08G65/40
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention porte sur une poudre de poly-(aryl-éther-cétone)(PAEK), destinée à être utilisée dans un procédé de construction d'objets couche-par-couche par frittage provoqué par un rayonnement électromagnétique, ladite poudre étant caractérisée en ce qu'elle est issue d'un traitement thermique préalable à une température comprise entre 260 et 290 °C,de préférence entre 280 et 290°C,et en ce qu'elle présente une température de fusion stable, à la température de construction, et inférieure ou égale à 330°C, de préférence inférieure ou égale à 320°Cet de manière encore plus préférée,inférieure ou égale à 310°C.
Patent WO-2018069605-A1 (WO)
Title: Support de velos escamotable sur attelage de vehicule
Inventor: FERRAND STÉPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2017-10-04
Abstract: Support (2) de vélos destiné à être monté sur un véhicule (1), ce support de vélos comprenant : - deux supports (5) de glissière, destinés à être montés sur la ferrure d'attelage du véhicule; - deux glissières (13), destinées à être montées coulissant es selon un premier axe, respectivement, dans les deux supports de glissière, ces deux glissières étant coulissantes entre une position initiale et une position déployée; - au moins un support (26) de cadre, destiné à supporter un cadre de vélo, le support de cadre étant monté avec une des deux glissières, entre deux positions : une première position, dans laquelle le support de cadre s'étend selon un deuxième axe sensiblement coplanaire avec le premier axe, et une deuxième position.
Patent WO-2018224741-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation, de conservation et d'utilisation de peintures bi-composants
Inventor: LICARDI SERGE
IPC: C09D175/04
Filed: 2018-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation, de conservation et d'utilisation de peintures bi-composants comprenant une part A (base ou liant) et une part B (durcisseur) caractérisé par les étapes suivantes : • la part A et la part B sont mélangées, • le mélange est refroidi et conservé à une température comprise entre moins 10° C et moins 25° C (-10°C -25°C), de préférence comprise entre - 15°C et - 25°C. Les peintures bi-composants concernées sont notamment les peintures polyuréthane ou les peintures dites époxy.