baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968686-B1 (FR)
Title: Machine equipee d'un systeme d'alimentation en air et en eau, recuperation et vidange des eaux usees pour les differents points d'eau des decors de telefilms, films cinema, publicites, evenementiels
Inventor: GIANNELLI ALEXANDRE
IPC: A63J5/00
Filed: 2010-12-08
Granted: 2014-01-10
Abstract: La machine consiste en un système d'air et d'eau,qui va pouvoir alimenter en eau tempérée ou froide selon la demande,les différents points d'eau des décors L'air comprimé du compresseur passant par le détendeur muni d'un manomètre ,va pousser l'eau contenu dans le réservoir (9) et passant par le chauffage instantané,va alimenter en eau tempéré ou froide à l'aide de la vanne (8) ,les robinets des décors. La récupération des eaux usées, se fait par un tuyau souple de 32 mm branché sur le réservoir (10),à l'aide d'un raccord à vis,et à l'autre extrémité,par raccord à joint précédé d'une vanne de coupure d'eau. Les réservoirs,sont reliés à l'alimentation d'air par des vannes trois voies,permettant dans un sens l'échappement de l'air au moment ou ils se remplissent,et dans l'autre sens,e passage de l'eau,soit pour l'alimentation La cuve de 40 litres d'air du compresseur,permet d'alimenter les points d'eau des décors et la vidange du réservoir (10) sans avoir à redémarrer le compresseur,ce qui a pour but,de rendre la machine d'alimentation en eau,autonome et de pouvoir l'installer sans contrainte dans les décors, sur les plateaux de tournage à l'intérieur,comme à l'extérieur. Il n'y a pour le moment, que l'utilisation d'un jerrican,qui sert d'alimentation d'eau.
Patent FR-2973907-B1 (FR)
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-04-11
Granted: 2013-04-26
Abstract: The invention relates in particular to the processing of commands targeting at least one element of a cluster including a plurality of elements, said at least one element having a link of dependency according to said at least one command with at least one other element. After having identified said at least one element (215) and at least one dependency rule (220) from said at least one command, a dependency graph (230) is generated from said at least one identified element, by applying said at least one identified dependency rule, said dependency graph including peaks representing at least said element and said at least one other element, an action linked with said at least one command being associated with the peaks of said dependency graph. A sequence of instructions (240) is then generated from said dependency graph.
Patent FR-2980577-B1 (FR)
Inventor: ROSSI VERONICA
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-09-26
Granted: 2013-09-20
Abstract: The invention relates to a system (1) for the in vitro detection and/or quantification, by fluorometry, of at least one analyte in a sample (E) of fluid constituting a biological material, in particular for an immunological test, including a radiation source (10), followed by an optical splitter (13) for splitting the main beam (FP) into a sample-energizing beam (FE) and a reference beam, with a first photodetector means (14) for detecting a fluorescence ray (RF) emitted by the sample and a second photodetector means (15) for the reference beam, said system also including a generator (300) outputting a sinusoidal carrier signal (SNM) and at least one digital demodulation signal (SINE, COSINE), and a digital processing means for processing, by demodulation, the signals from the two photodetector means in order to extract a fluorescence value (VALF) that is characteristic of the amplitude of the fluorescence ray and a second reference value (VALR) that is characteristic of the amplitude of the reference beam. The present invention can be used in automated instruments for in vitro diagnosis in the clinical or industrial fields.
Patent FR-2981151-B1 (FR)
Inventor: MONIER GUY
IPC: G01M3/24
Filed: 2011-10-11
Granted: 2013-10-25
Abstract: The device (10) has an ultrasound sensor (20) arranged to detect a leak and associated with a noise processing unit. A film camera (30) is arranged to view a real-time image of a monitored area where the leak is detected. The ultrasound sensor is arranged at an outlet of an ultrasonic waves concentration cone (21), and the camera is arranged at an inlet of the cone and aligned along an axis (A) of the sensor. A noise coding and image superimposing module transforms the intensity of noise generated by the leak in a coded image superimposed on the visualized image of the area.
Patent FR-2987029-B1 (FR)
Title: Pagaie polyvalente
Inventor: HEMBERT GREGOIRE
IPC: B63H16/04
Filed: 2012-02-17
Granted: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne le domaine des pagaies polyvalentes, et notamment un pagaie (1) comportant une première tige (2) présentant une première et une deuxième extrémité, opposées l'une à l'autre, une première pale (3) solidaire de la première tige (2) et située en prolongation de sa première extrémité sur un axe longitudinal (X) de la première tige (2), et un connecteur femelle (10) situé sur la deuxième extrémité de la première tige (2) et orienté sensiblement en direction dudit axe longitudinal (X). Une paroi interne (11) dudit connecteur femelle présente un logement (12) adapté à recevoir un organe rétractable (9) latéralement en saillie d'un connecteur mâle (8) complémentaire pour le verrouillage axial des connecteurs (10,8). Cette même paroi interne (11) présente un évidement (13) oblong, orienté en direction du logement (12), à partir d'un bord extérieur de la paroi interne (11).
Patent FR-3008572-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'un environnement cabine dans une plateforme, et procede de gestion associee
Inventor: HENNEQUIN ARNAUD
IPC: H04N21/214
Filed: 2013-07-15
Granted: 2015-09-04
Abstract: Le système comprend un dispositif électronique mobile (32), au moins une borne locale (34), disposée au voisinage d'une localisation prédéfinie dans la cabine (12), un ensemble d'appariement du dispositif électrique mobile (32) avec la borne locale (34) et au moins un équipement fonctionnel de gestion de l'environnement de la cabine.         La mémoire du dispositif électronique mobile (32) stocke au moins une application logicielle de commande de l'équipement fonctionnel.         L'ensemble d'appariement est propre à transmettre au dispositif électronique mobile (32) une donnée d'identification de localisation de la borne locale (34) lors de l'appariement entre le dispositif électronique mobile (32) et la borne locale (34), le dispositif électronique mobile (32) étant propre à configurer l'application logicielle de commande, sur la base de la donnée d'identification de localisation.
Patent FR-3012762-B1 (FR)
Title: Procede et equipement de separation, par retournement, de lots de profiles en beton a precontrainte axiale
Inventor: DUSSART CHRISTIAN
IPC: B66C13/08
Filed: 2013-11-05
Granted: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un équipement de manutention d'un nombre N de profilés en béton à précontrainte axiale.         Le procédé selon l'invention consiste :         a) à saisir, par leurs extrémités, les N profilés en deux lots de N/2 profilés au moyen de deux paires de bras (4) et (5) opposés deux à deux ;         b) à retourner, après les avoir soulevés, chaque lot de N/2 profilés en faisant subir aux deux paires de bras (4) et (5) des mouvements de rotation (R) de sens opposés autour d'un axe longitudinal (X), parallèle aux profilés, propre à chaque paire de bras, légèrement excentré, par rapport à leur axe médian (Y), d'une distance de valeur E déterminée, de manière à disposer, après retournement, de deux lots de N/2 profilés séparés par une distance de valeur égale à 4 E.
Patent FR-2995280-B1 (FR)
Title: Commandes pour roulage electrique pour avion
Inventor: KRENZ MICHAEL
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-08-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un système de roulage électrique a une roue de train d'atterrissage (26) et un moteur (24) pour la roue de train d'atterrissage (26). Un organe de commande principal (28) communique avec un manche d'avion (30) qui peut être actionné pour envoyer des signaux à l'organe de commande principal (28) par rapport à la direction souhaitée par le biais de la roue de train d'atterrissage (26). Un commutateur de désactivation / d'activation (32) active ou désactive sélectivement l'entraînement de roulage électrique de la roue de train d'atterrissage (26) et un commutateur de marche arrière / arrière (34) peut être actionné pour exiger un sens souhaité d'entraînement de la roue de train d'atterrissage (26).
Patent FR-3035906-B1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a pilotage optimise
Inventor: MICHELON THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-05-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - une unité de nettoyage (100), - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide et au moins une sortie de liquide, à travers un dispositif de filtration de l'unité de nettoyage (100), - un moteur adapté à forcer une circulation d'eau entre l'entrée d'eau et la sortie d'eau au travers du dispositif de filtration, - des moyens de commande des mouvements de l'unité de nettoyage sur une paroi. L'appareil de nettoyage comprend au moins un moyen de mesure de la densité de débris entrant dans le circuit hydraulique de l'unité de nettoyage (100). Il comprend éventuellement des moyens de modifier la stratégie de nettoyage de l'unité de nettoyage (100) en réponse à la détection de débris.
Patent FR-3038611-B1 (FR)
Title: Composition de polymeres contenant une charge, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: HAJJI PHILIPPE
IPC: C08L33/12
Filed: 2015-07-09
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un agent de mise en œuvre polymère, sa composition, et un procédé pour sa préparation et son utilisation. La présente invention concerne en particulier un agent de mise en œuvre polymère et son utilisation pour des polymères thermoplastiques halogénés chargés. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition d'un polymère halogéné chargé, avec un agent de mise en œuvre polymère, sa composition et son procédé de préparation.
Patent FR-3041961-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'oligomeres d'acide acrylique
Inventor: LINEMANN REINHARD
IPC: C07C67/04
Filed: 2015-10-02
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a donc pour objet un procédé de synthèse d'un oligomère d'acide acrylique représenté par la formule (I) : dans laquelle n est un entier allant de 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comprend le chauffage d'acide acrylique à une température allant de 50°C à 200°C en présence d'un catalyseur, d'eau, et d'au moins un inhibiteur de polymérisation. La formule (I) dans laquelle n=0 représente l'acide acrylique, précurseur pour préparer l'oligomère d'acide acrylique.
Patent FR-3045862-B1 (FR)
Title: Procede d'ecriture dans une memoire non-volatile, procede de lecture dans une memoire non-volatile et procede mis en œuvre dans une entite electronique
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G11C7/00
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'écriture dans une mémoire non-volatile  (6) d'une entité électronique (1), comprenant les étapes suivantes :         - détection d'une anomalie de fonctionnement de l'entité électronique (1);         - en conséquence de ladite détection, écriture, à un emplacement d'une zone de la mémoire non-volatile (6), d'une donnée indicative de ladite détection d'anomalie,         caractérisé en ce que, préalablement à l'étape de détection, l'emplacement est initialisé avec une valeur distincte d'une valeur d'effacement de la mémoire non-volatile (6).         Un procédé de lecture dans une mémoire non-volatile et un procédé mis en œuvre dans une entité électronique sont également décrits.
Patent FR-3042402-B1 (FR)
Title: Dispositif apte a relier de maniere amovible un appareil dentaire a la tete d’un implant ou d’un ancrage visse sur un implant
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/265
Filed: 2015-10-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à être inséré dans la structure en résine (2) d'un appareil dentaire et à relier, de manière amovible, ledit appareil à la tête (3) de chacun des implants ou des ancrages destinés à maintenir ledit appareil.         Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il est réalisé au moyen d'une coiffe unique (1), monolithique, en matériau élastomère, de forme générale cylindrique, pourvue d'une paroi externe configurée pour se loger directement dans la structure en résine (2) de l'appareil dentaire et d'une cavité (11) configurée pour loger la tête (3) de l'implant ou de l'ancrage qui lui est en regard ; ladite cavité (11) étant pourvue, en partant de l'ouverture :         - d'abord, d'une protubérance circulaire (12) conçue pour se rétracter, par déformation compressive, lors du passage de la protubérance circulaire (31) de la tête (3) de l'implant, ou de l'ancrage, et pour se redéployer, à la manière d'un clip, dans la gorge annulaire (32) de ladite tête (3) ;         -ensuite, d'une gorge circulaire (13) destinée à loger, de manière oscillante et rétentive, la protubérance circulaire (31) de ladite tête (3).
Patent FR-3052786-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un vin a faible degre alcoolique et fermenteur-desucreur pour sa mise en oeuvre
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C12G1/032
Filed: 2016-06-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: On envoie une aliquote de moût d'une cuve de vinification dans un fermenteur-désucreur fonctionnant en air-lift, l'homogénéisation de l'aliquote et l'aération des levures s'effectuant avec un chauffage régulé pour obtenir une fermentation aérobie jusqu'à consommation complète du sucre de l'aliquote.
Patent FR-3066293-B1 (FR)
Title: Passerelle de securite avionique amelioree et aeronef comportant une telle passerelle
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: Cette passerelle (10) est propre à établir une interconnexion entre des premier et second réseaux de communication (11, 12) d'une installation informatique embarquée à bord d'un aéronef et à surveiller au moins un canal de communication (C1) entre un premier équipement émetteur (13) sur le premier réseau et un second équipement destinataire (14) sur le second réseau. La passerelle se caractérise en ce qu'elle est propre à mettre en œuvre, à l'instant courant, une politique de sécurité dudit canal de communication qui dépend d'un mode de fonctionnement courant (M) de la passerelle, le mode de fonctionnement courant étant une fonction d'un état courant (E) de l'aéronef, la passerelle comportant une table de configuration (30), qui indique, pour chaque mode de fonctionnement courant (M) possible, et pour chaque canal de communication à surveiller, une valeur d'au moins un paramètre de configuration définissant la politique de sécurité.
Patent FR-3072152-B1 (FR)
Title: Robinet et reservoir (s) de fluide sous pression
Inventor: VIGNEROL SAMUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: Robinet abritant un circuit (3) un ensemble de clapet(s) (6, 7) comprenant au moins un clapet d'obturation, le robinet (1) comprenant un mécanisme (8, 9) de commande manuelle de l'ensemble de clapet(s) (6, 7) entre une position de repos de fermeture du circuit (3) et une position active d'ouverture du circuit (3) selon une première section d'ouverture (S1), le mécanisme (8, 9) de commande comportant une position d'ouverture intermédiaire d'ouverture intermédiaire du circuit (3) selon une seconde section d'ouverture (S2) inférieure à la première section (S1) d'ouverture, le robinet (1) comprenant un organe (12) de rappel du mécanisme (8, 9) de commande vers sa position de repos.
Patent FR-3064084-B1 (FR)
Title: Montre a cadran rotatif et utilisation ambidextre
Inventor: LEROUX CHRISTINE
IPC: G04B37/00
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une montre (1) comportant des moyens de rotation (10) du cadran (4) de 180° sur lui-même, ladite rotation s'effectuant dans le plan de la montre (1), les moyens de rotation (10) comprenant un système d'engrenage (10) assurant la rotation du cadran (4).
Patent FR-3064488-B1 (FR)
Title: Composition contenant un derive de cellulose, un plastifiant, un solvant volatil et un actif, ses utilisations comme pansement
Inventor: BRACHAIS CLAIRE-HELENE
IPC: A61L15/44
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide filmogène apte à former un film sur la peau, les phanères ou les muqueuses permettant la libération contrôlée d'actif(s). En particulier, la présente invention a pour objet une composition liquide filmogène comprenant au moins un polymère filmogène dérivé de la cellulose, au moins un plastifiant, au moins un solvant volatil et au moins un actif. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un film à partir de ladite composition liquide. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un plastifiant choisi parmi l'huile de ricin, le dibutyl sébacate, le glycéryl tributyrate et le polyéthylène glycol pour contrôler la libération d'actif(s) du film obtenu à partir d'une telle composition liquide.
Patent FR-3071573-B1 (FR)
Title: Plaquette de frein avec collecteur de poussieres
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/092
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention a trait à une plaquette de frein (4) à disque pour véhicule automobile, comprenant une plaque support (8); une couche de friction (10) sur la plaque support, destinée à être en contact avec le disque ; une jupe (12) en périphérie de la couche de friction, formant avec ladite couche (10) une rainure périphérique (14) apte à collecter des poussières produites par la couche de friction en contact avec le disque en rotation, ladite jupe (12) comprenant deux portions radiales (16) opposées et deux portions circonférentielles (18) opposées. Une des deux portions radiales (16) de la jupe (12) comprend une pluralité de canaux transversaux (20) d'entrée d'air dans la rainure périphérique (14) et la plaquette (4) comprend un orifice (22) de sortie d'air et des poussières adjacent à l'autre des deux portions radiales (16) de la jupe (12).
Patent FR-3076235-B1 (FR)
Title: Dispositif de vissage-devissage pneumatique a reglage d'admission optimise
Inventor: LEFRANCOIS BENOIT
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage/dévissage pneumatique comprenant un organe terminal destiné à coopérer avec un élément à visser/dévisser, et un corps logeant : - des moyens moteurs pneumatiques susceptibles d'entrainer en rotation ledit organe terminal ; - des moyens d'admission d'air dans lesdits moyens moteurs ; - de moyens de réglage de la section d'admission desdits moyens d'admission d'air dans lesdits moyens moteurs. Selon l'invention, lesdits moyens de réglage peuvent prendre au moins : un état dit fixe dans lequel ladite section d'admission est fixe ; un état dit de réglage dans lequel ladite section d'admission est réglable entre au moins deux valeurs.
Patent FR-3074206-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de lamelles a panneau grillage rigide, kit de fixation de lamelles a panneau grillage rigide et cloture occultante equipee d’un tel kit
Inventor: PLA-GASSOL PEDRO
IPC: E04H17/26
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation de lamelles à panneau grillagé rigide (1), caractérisé par le fait qu'il comprend : - un profilé (2) formant une partie de réception de lamelles (3, 6) étant apte à soutenir, en utilisation, les extrémités inférieures (32) de lamelles (20), et - plusieurs parties de fixation (7), qui sont portées par le fond (3) du profilé (2), à distance de la paroi verticale (6) de la partie de réception de lamelles (3, 6) de façon à également autoriser la réception de l'extrémité inférieure (32) d'au moins une lamelle (20) entre la partie de fixation (7) et ladite paroi verticale (6), comportant des moyens de fixation (9, 10, 11) pour fixer le profilé (2) à un fil horizontal (17) du panneau grillagé rigide (13).
Patent FR-3080204-B1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'algorithmes d'analyse statistique de donnees caracterisant le comportement d'un ensemble d'elements et systeme associe
Inventor: LOZINGUEZ YVES
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: Procédé de mise en œuvre d'algorithmes d'analyse statistique de données et délivrant pour résultat un modèle appris sur des données d'entrée, comprenant : - sélection d'un algorithme ; - télétransmission à chaque plate-forme locale (21) détenant un jeu de données d'entrée de l'algorithme sélectionné, d'un exécutable de l'algorithme sélectionné ; - dans chaque plate-forme locale, vérification de l'estampillage du jeu de données exécution de l'exécutable sur le jeu de données estampillé, et délivrance à la plate-forme centrale du résultat local issu de ladite exécution ; - détermination par la plate-forme centrale (3) d'un résultat global fonction des résultats locaux ; - génération par chaque plate-forme locale d'une preuve que le résultat local correspond bien au jeu de données et à l'algorithme pour vérification globale par la plate-forme centrale en fonction des éléments de preuve.
Patent FR-3077954-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'aliments pour animaux
Inventor: PAUMIER FREDERIC
IPC: B65D88/64
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'aliments (100) comportant : - un réservoir (102) comportant une entrée (104) en partie haute et une sortie (106) en partie basse, - un système d'évacuation (150) disposé en partie basse du réservoir (102) et prévu pour évacuer les aliments contenus dans le réservoir (102) par la sortie (106), - un moteur (108) disposé en partie basse du réservoir (102) et dont l'axe moteur est horizontal, - un excentrique (110) fixé sur l'arbre moteur et comportant un arbre (112) qui est parallèle à l'axe moteur mais décentré par rapport à lui, et - une tige (114) montée libre en rotation autour de l'arbre (112) et disposée verticalement dans le réservoir (102).
Patent FR-3078722-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour suspendre un faux plafond comprenant une membrane etanche a l'air
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04B9/18
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour suspendre un faux plafond comportant un panneau de plafond et une membrane étanche. Ledit dispositif de suspension comprenant: une pièce de suspension (10) comportant une plaque d'appui (18), et une extrémité d'ancrage (14) pour pouvoir ancrer ladite pièce de suspension ; un organe de retenue (72) comprenant, une partie périphérique adaptée à être reliée audit panneau de plafond (100), et une face d'appui axiale présentant une zone centrale de liaison, ladite membrane étanche (92) est maintenue entre ladite face d'appui axial (78) et ladite plaque d'appui (18). Ledit organe de retenue comprend une tige filetée s'étendant axialement de ladite zone centrale de liaison en saillie de ladite face d'appui ; et ladite tige filetée est adaptée à venir transpercer ladite membrane étanche (92) pour être vissée à travers ladite plaque l'appui (18).