baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940817-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des tolerances quantitatives d'un dispositif de dosage et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: KEIL HARALD
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-01-04
Abstract: Procédé et dispositif de réduction des tolérances quantitatives d'un agent réactif à introduire dans la zone des gaz d'échappement d'un moteur à combustion à l'aide d'un dispositif de dosage. Le dispositif de dosage comporte une pompe (102) et une buse (103). La pompe de dosage (102) est commandée en fonction d'un signal caractérisant le débit massique dans la conduite d'agent réactif (101, 105).
Patent FR-2958248-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la circulation de vehicules sur un reseau ferroviaire et systeme associe
Inventor: MICHAUT PHILIPPE
IPC: B61L3/16
Filed: 2010-04-01
Abstract: Ce procédé consiste, le réseau ferroviaire étant subdivisé en ressources (1 à 5) dont l'état est piloté par un contrôleur au sol (11), et chaque véhicule comportant un contrôleur embarqué (21) apte à communiquer avec les contrôleurs au sol (11), en : - la planification, par un central de régulation (31), de la mission d'un véhicule ; la transmission de sa mission au véhicule (20) dont le contrôleur embarqué : - identifie un groupe de ressources permettant au véhicule de poursuivre sa mission ; - réserve les ressources identifiées auprès des contrôleurs au sol ; - une fois toutes les ressources allouées, enclenche chaque ressource dans un état requis ; - vérifie que chaque ressource est réservée et se trouve dans l'état requis ; et, lorsque cette vérification est positive, - étend l'autorisation du mouvement du véhicule sur le chemin correspondant à ce groupe de ressources.
Patent FR-2958267-A1 (FR)
Title: Systeme d'axe pour ensemble de liaison d'un mat-reacteur sous une voilure d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/18
Filed: 2010-04-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de liaison d'un mât réacteur sous une voilure d'aéronef, la voilure comportant une ferrure (6), le mât réacteur comportant une chape (5) emboitée dans la ferrure et fixée à ladite ferrure au moyen d'un système d'axe traversant (10), comportant : - un axe principal extérieur (11), - un axe secondaire (12) monté à l'intérieur de l'axe principal, - un épaulement principal (13) monté directement autour de l'axe principal, à une extrémité aveugle du système d'axe, pour bloquer ledit axe en translation, - un épaulement secondaire (14) monté autour d'une extrémité de l'axe secondaire, à une extrémité aveugle du système d'axe, pour bloquer le système en rotation, - un ensemble de verrouillage (15, 16) monté autour de l'axe principal et de l'axe secondaire, à une extrémité libre du système d'axe, pour bloquer le système d'axe en translation.
Patent FR-2964815-A1 (FR)
Title: Gestion de l'acces au statut d'une ressource
Inventor: GESTRAUD YANN
IPC: H04L12/16
Filed: 2010-09-14
Abstract: Ce procédé de gestion de l'accès d'un terminal (2) d'utilisateur (8), connecté à un réseau de communication, au statut d'une ressource physique (4) et/ou logicielle gérée par un gestionnaire (16) est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes, mises en œuvre par le gestionnaire (16), de : - détermination d'au moins une propriété relative au terminal (2) ; - établissement d'une règle de gestion de l'accès du terminal (2) au statut de la ressource (4) à partir de la propriété déterminée.
Patent FR-2967741-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie bi-matiere a sensibilite thermique reduite, face avant et vehicule automobile incorporant un tel dispositif
Inventor: BURON MARIE PIERRE
IPC: B60R19/03
Filed: 2010-11-22
Abstract: Le dispositif d'absorption d'énergie (5) pour véhicule automobile comprend : - un premier organe d'absorption d'énergie (50), en un premier matériau plastique, prévu pour se déformer de manière plastique sous l'effet d'un choc d'énergie donnée en absorbant une première partie de l'énergie dudit choc ; - un second organe d'absorption d'énergie (52), en un second matériau plastique différent du premier matériau plastique, prévu pour se déformer de manière plastique sous l'effet dudit choc d'énergie donnée en absorbant une seconde partie de l'énergie dudit choc ; - les premier et second organes d'absorption d'énergie (50,52) étant conformés pour que le dispositif d'absorption d'énergie (5) présente une force totale de résistance à l'intrusion comprise entre 75 et 200 kN, à toute température comprise entre -30°C et 80 °C.
Patent FR-2969423-A1 (FR)
Title: Mixed photovoltaic motor for supplying mechanical energy to pump water to ventilators, has shutter disk linked with rotor that is positioned above photovoltaic cells, and wind turbine coaxially coupled to shaft via freewheeling system
Inventor: COTY ALAIN
IPC: H02K11/00
Filed: 2010-12-15
Abstract: The motor (1') has a rotor (5) connected with an output shaft (5.1) via an axis (X), and made of ferromagnetic material i.e. soft iron. A stator (2) is positioned around the rotor, and includes coils for forming phases of the motor. A switching circuit (8) comprises photovoltaic cells (10) that are connected to photovoltaic coils of the stator. A shutter disk (12) comprising a window (13) is rotatably linked with the rotor that is positioned above the photovoltaic cells. A wind turbine (17) is coaxially coupled to the output shaft via a freewheeling system (19).
Patent FR-2972657-A1 (FR)
Title: Producing metal part e.g. cylinder head of heat engine of automobile vehicle from lost-wax model disposed inside container, by introducing two distinct filling materials in interior of container, where materials have thermal effusivity
Inventor: DUFOUR STEPHANE
IPC: B22C9/04
Filed: 2011-03-17
Abstract: The method comprises introducing two distinct filling materials (3, 4) in an interior of a container (1). The first filling material has a first thermal effusivity and is made of a metal material, and the second filling material has a second thermal effusivity and is made of sand aggregate, where the first thermal effusivity is higher than the second thermal effusivity. The first filling material is disposed in contact with a first surface (5) of a lost-wax model (2), and the second filling material is disposed in contact with a second surface (6) of the lost-wax model. The method comprises introducing two distinct filling materials (3, 4) in an interior of a container (1). The first filling material has a first thermal effusivity and is made of a metal material, and the second filling material has a second thermal effusivity and is made of sand aggregate, where the first thermal effusivity is higher than the second thermal effusivity. The first filling material is disposed in contact with a first surface (5) of a lost-wax model (2), and the second filling material is disposed in contact with a second surface (6) of the lost-wax model. The filling materials have distinct granulometry and density, and form layers that are parallel with one another. The first surface of the lost-wax model has a convex shape.
Patent FR-2975837-A1 (FR)
Title: Method for protecting polyphase autotransformer for aircraft, involves controlling values from incoming currents and/or outgoing current in phase of auto-transformer according to comparison result
Inventor: SAINT-CHAMANT PIERRE
IPC: H02H7/04
Filed: 2011-05-24
Abstract: The method involves determining value representing homopolar current circulating in a phase (102) according to a value of current representing the operation of another phase and a value from outgoing current of the latter phase. The value representing the homopolar current is compared with a predetermined threshold value (S1) (104) for a predetermined period. The values from incoming currents and/or outgoing current in the phase of the auto-transformer is controlled (106, 108, 110) according to the comparison result. Independent claims are also included for the following: (1) a safety device (2) an aircraft.
Patent FR-2978500-A1 (FR)
Title: Ensemble mobile lanceur - levier de commande pour engrenement avec une couronne de demarrage d'un moteur thermique et demarreur d'un moteur thermique comportant un tel ensemble
Inventor: CHALMET ALEXIS
IPC: F02N15/06
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'ensemble mobile (500) pour engrènement avec une couronne dentée de démarrage (C)d'un moteur thermique comporte un lanceur(1) doté d'un pignon (11), un entraîneur (118), un levier de commande pivotant (20) comprenant une extrémité inférieure en forme de fourche comprenant deux bras, un embrayage à friction(300), le pignon étant solidaire en rotation d'un boîtier logeant en partie l'entraîneur (118) et comprenant le plateau de réaction (112) de l'embrayage , le levier (20) étant associé à des moyens de fermeture de l'embrayage et étant configuré pour déplacer axialement le boîtier, tandis que les moyens de fermeture sont configurés pour, dans un second temps, déplacer axialement l'entraîneur pour serrage de l'embrayage à friction. Le démarreur de moteur thermique comporte un tel ensemble mobile. Application : Véhicule automobile
Patent FR-2983243-A1 (FR)
Title: Embedded system for motor vehicle, has electronic/data-processing unit connected to alarm unit that is arranged in passenger compartment of vehicle, where alarm unit is activated during data processing by control unit
Inventor: KOBAYASHI RODRIGO
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-11-24
Abstract: The system has an oxygen sensor (DE) intended to supply fuel to a flex-fuel engine (MO) and connected to an electronic/data-processing unit e.g. control unit (UC) and onboard computer, of the engine. The electronic/data-processing unit processes data obtained by the oxygen sensor so as to control the engine. The electronic/data-processing unit is connected to an alarm unit (AF) that is arranged in a passenger compartment of a vehicle. The alarm unit is activated during data processing by the electronic/data-processing unit, where alarm is visual and/or sound. An independent claim is also included for a method for implementing a vehicle embedded system.
Patent FR-2983107-A1 (FR)
Title: Electric screw driver i.e. spindle, for use on e.g. machine, to perform screwing operation, has connector coupled to support fixed on fixed surface and configured to assure motor supply and transmission of information from measurement unit
Inventor: ALLAIN NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2011-11-25
Abstract: The driver (1) has an output shaft (2) to rotate a screwing tool, and a torque sensor (4) comprising a measurement unit (6) to measure torsional deformation of a deforming element (5). A motor (8) rotates the shaft, and a connector (12) allows power supply of the motor. The element is secured to a fixing surface to secure the driver on a frame (B). The connector is coupled to a support mounted on the surface in secured manner to rotate relative to a longitudinal axis (X) of the shaft and configured to assure power supply of the motor and transmission of information from the unit.
Patent FR-2984447-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation de debit
Inventor: RIDOLFI GABRIEL
IPC: F02M25/07
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne une vanne (100) qui comporte un corps délimitant un premier conduit (1) débouchant dans un deuxième conduit (2) en définissant une intersection formant un siège (7) perpendiculaire au deuxième conduit (2), un clapet (8) coulissant dans le premier conduit (1) perpendiculairement au siège (7) entre une position de fermeture et une position d'ouverture dans laquelle le clapet (8) s'étend en position d'ouverture au voisinage d'une paroi (5) du premier conduit (1) s'étendant en regard du siège (7), la vanne (100) comportant des moyens d'actionnement (12) commandé du clapet (8) vers sa position d'ouverture et des moyens de rappel élastique du clapet (8) en position de fermeture, la vanne (100) étant agencée pour définir un sens de circulation d'un flux gazeux du premier conduit (1) vers le second conduit (2) de manière que le flux gazeux tende à ramener le clapet (8) en position de fermeture au moins lorsque le clapet (8) s'étend au voisinage de sa position de fermeture.
Patent FR-2993775-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for depigmenting skin exposed to sun, comprises a synergistic combination of a melanogenesis inhibitor of resorcinol, a stable antioxidant derived from oxidation of ascorbic acid and rhubarb root extract
Inventor: GINESTAR JOSE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-07-24
Abstract: Depigmenting cosmetic composition comprises a synergistic combination of a melanogenesis inhibitor of resorcinol, a stable antioxidant derived from oxidation of ascorbic acid and a rhubarb root extract acetylated, dissolved or dispersed in an excipient or inert, nontoxic carrier. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Melanogenesis inhibitor. The inhibitory activity of the composition (comprising 5 mu g/ml of 4-hexylresorcinol and 1.25 mu g/ml of ascorbic acid 2-glucoside) was tested on an Asian women with age spots on face. The result showed that the composition exhibited a percentage inhibition of 11.
Patent FR-2999224-A1 (FR)
Title: Preleveur de fluide sous pression pour la surveillance de stockage geologique de gaz
Inventor: GARCIA BRUNO
IPC: E21B47/117
Filed: 2012-12-07
Abstract: - Dispositif de prélèvement de fluides sous pression à partir d'un puits. - Le dispositif comporte : -des moyens de maintien de fluide dans une chambre d'échantillonnage (01), comprenant un premier piston (05) adapté à autoriser ou interdire l'entrée de fluide dans la partie inférieure de la chambre, ce premier piston étant déplacé par des moyens comportant un élément élastique (20) placé dans une chambre remplie d'huile et relié au piston par une tige (04) ; - des moyens de transfert du fluide prélevé permettant de contrôler la descente d'un second piston (02) de la partie supérieure vers la partie inférieure de la chambre, de façon à ce que le fluide reste à pression constante dans la chambre (01) lors du transfert.
Patent FR-2985186-A1 (FR)
Title: Extrait polaire de kniphofia uvaria, composition cosmetique ou dermatologique en contenant, et ses utilisations
Inventor: PECHER VIRGINIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention concerne un extrait de Kniphofia uvaria obtenu au moyen d'un solvant polaire acceptable d'un point de vue cosmétique ou dermatologique, ainsi qu'une composition cosmétique ou dermatologique comprenant cet extrait. L'invention concerne l'utilisation de cet extrait dans une composition cosmétique en tant qu'agent actif, pour lutter contre le vieillissement cutanée intrinsèque ou actinique, et pour lutter le relâchement cutané. Elle concerne également son utilisation dans une composition dermatologique pour lutter contre les états inflammatoires de la peau.
Patent FR-2985650-A1 (FR)
Title: Procede d'information d'une cuisson d'aliment et appareil associe
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/06
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention concerne la mise en oeuvre d'un appareil de cuisson d'un aliment cuit par contact, caractérisé en ce qu'on fait transmettre par l'appareil, à un utilisateur, une information à l'issue d'un temps de chauffage de l'aliment par la/les résistances qui est fonction d'au moins une valeur de température de cuisson interne de l'aliment préenregistrée en mémoire de l'appareil, en usine, avant sa première utilisation opérationnelle.
Patent FR-2991879-A1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique orale de molecules bcs de classe iii
Inventor: AILHAS CAROLINE
IPC: A61K9/107
Filed: 2012-06-14
Abstract: La présente invention concerne une formulation pharmaceutique orale à base d'une microémulsion entre une solution aqueuse comprenant au moins un principe actif BCS (Biopharmaceutics Classification System) de classe III et une phase huileuse comprenant un excipient huileux auto-émulsifiable au contact de l'eau.
Patent FR-2992583-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit decoratif a partir d'un element de transfert
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B44C1/24
Filed: 2012-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un produit décoratif (1) à partir d'un support (2) et d'un élément de transfert (3) comportant de la colle thermo-réactivable (31) sur l'une de ses faces, comportant les étapes suivantes : . placer en position de superposition le support (2) et l'élément de transfert (3) de manière que la face de l'élément de transfert (3), pourvue de la colle thermo-réactivable se trouve située en regard du support (2), . exercer une pression de contact entre le support et l'élément de transfert (3) en chauffant une zone déterminée pour assurer le collage entre l'élément de transfert et le support, selon un motif de collage (M), . découper au moins le motif de collage sur l'élément de transfert (3) ou sur le support (2), . et assurer une séparation entre le support (2) et l'élément de transfert (3) de manière que le motif de collage (M) reste attaché soit au support (2) ou soit à l'élément de transfert (3).
Patent FR-2993610-A1 (FR)
Title: Refroidissement du circuit d'huile d'une turbomachine
Inventor: GARASSINO ALAIN PIERRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant au moins un circuit d'huile (8) et des moyens de refroidissement (19) comportant un circuit (20) de fluide frigorigène équipé d'un premier échangeur de chaleur (21) apte à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et de l'air et formant un condenseur, un second échangeur de chaleur (22) apte à échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et l'huile du circuit d'huile et formant un évaporateur, un détendeur (23) monté en aval du premier échangeur (21) et en amont du second échangeur (22), dans le sens de circulation du fluide frigorigène, et un compresseur (24) monté en aval du second échangeur (22) et en amont du premier échangeur (21).
Patent FR-2994496-A1 (FR)
Title: Surround sound diffusion device for mobile terminal e.g. walkman, in passenger compartment of car, has connection module establishing connection with mobile terminal, so that surround sound adapted to driving situation is generated
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60R16/037
Filed: 2012-08-07
Abstract: The device has an information receiving module (20) connected to elements and sensors of a car. A surround sound generation unit (30) determines the current driving situation based on data transmitted by the information receiving module, and generates real-time surround sound adapted to the driving situation. A connection module (40) includes a communication unit for establishing a connection with a mobile terminal, so that sound generation unit generates the surround sound from musical pieces contained in the mobile terminal or accessible via the Internet connection of the same terminal. An independent claim is also included for a method for diffusion of surround sound in a passenger compartment of a car.
Patent FR-2996846-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de formamidines
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C07C249/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en une seule étape de formamidines de formule (I) par réduction d'urées de formule (II) par des silanes de formule (III), selon la réaction suivante : La présente invention concerne également un procédé de préparation d'insecticides, de pesticides, de fongicides, de produits pharmaceutiques et de catalyseurs comprenant une étape de préparation de formamidines de formule (I) selon l'invention.
Patent FR-2997608-A1 (FR)
Title: Stroke protection equipment i.e. waistcoat, for covering portion of e.g. chest of police, has frontal part provided with fixing unit for fixing to another frontal part such that frontal parts overlap portion of chest of user
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A41D13/00
Filed: 2012-11-06
Abstract: The equipment i.e. waistcoat (1), has a dorsal part made of an elastically compressible mattress material and for covering a portion of a chest and a back of a user. Two side parts (8, 9) extend on sides of the dorsal part and define arm passages (14) with the dorsal part. Two frontal parts (2, 4) are made of the mattress material and respectively fixed to the side parts. One of the frontal parts is provided with a removable fixing unit (22) for fixing to the other frontal part such that the frontal parts overlap the portion of the chest when the frontal parts are fixed to each other. The removable fixing unit is designed as a pressing button or an auto-clutching band.
Patent FR-2997657-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d’un soubassement d’un vehicule
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (42) de renfort d'un soubassement (10) d'un véhicule, le soubassement (10) comportant au moins un plancher (20) renforcé par une traverse (22) transversale qui est reliée à une assise (14) pour s'opposer à un effort d'arrachement de l'assise (14) en cas de choc du véhicule (12), caractérisé en ce que le dispositif (42) comporte une chape (44) comportant une partie d'ancrage (48) adaptée pour être fixée sur le soubassement (10) et une partie de retenue (50) qui est adaptée pour être reliée sur l'assise (14) pour transmettre l'effort d'arrachement au soubassement (10), et une barre de retenue (46) qui comporte au moins un premier bras (72a) qui s'étend globalement transversalement depuis un tronçon distal (74a), jusqu'à un tronçon proximal (78a) monté sur la partie de retenue (50) de la chape (44), l'ensemble constitué par la chape (44) et la barre de retenue (46) étant conçu pour limiter la déformation du soubassement (10) en cas de choc du véhicule.
Patent FR-2999395-A1 (FR)
Title: Domestic furniture e.g. chair, for use in bedroom, has luminescent zones covered with non-visible luminescent substance when furniture is enlightened, where one zone is covered with luminescent substance layer and varnish layer
Inventor: MATHE PATRICK
IPC: A47B96/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: The furniture has luminescent zones covered with a non-visible luminescent substance when the furniture is enlightened. One of the zones is covered with a luminescent substance layer and a varnish layer. The zones act as safety zones (ZS) and danger zones (ZD), where luminescence of the security zones and the danger zones are different. The danger zones are located near angles whose angle is higher than 60 degree and radius of curvature is lower than 30 millimeter. Gripping elements are luminescent in one of the security zones.
Patent FR-3009393-A1 (FR)
Title: Objet marin apte a flotter sur l'eau comprenant un dispositif d'emission et/ou de reception d'ondes electromagnetiques deployable
Inventor: PASCAL JEAN MARCELIN
IPC: H04B1/38
Filed: 2013-08-02
Abstract: Objet marin apte à flotter à la surface de l'eau comprenant un corps délimité au moins partiellement par une surface courbe (4) comprenant un logement (6) débouchant sur ladite surface courbe (4), ledit objet marin (1) comprenant un dispositif d'émission/réception déployable comprenant un bras (8) sur lequel sont montés des moyens d'émission et/ou de réception d'ondes électromagnétiques, ledit bras (8) étant relié audit corps (3) au moyen d'une articulation à un degré de liberté en rotation autour d'un axe de rotation, l'articulation permettant au bras (8) de pivoter entre une position escamotée, dans laquelle le bras (8) est logé dans le logement et affleure la surface courbe (4) et une position déployée dans laquelle le bras (8) s'étend à l'extérieur dudit logement (6), le bras comprenant une première surface appelée surface extérieure, la surface extérieure étant courbée selon la longueur du bras (8), ladite surface extérieure affleurant ladite surface courbe (4) et suivant la courbe de ladite surface courbe (4), lorsque le bras (8) se trouve dans sa position escamotée.