baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955895-B1 (FR)
Title: Turbomachine avec agencement optimise pour la fixation d'un palier d'arbre tournant. boulon pour une telle turbomachine
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F02C7/06
Filed: 2010-02-04
Granted: 2012-04-27
Abstract: Turbomachine comportant un arbre, un palier de maintien de l'arbre, comportant une bague externe, un support (20) pour ledit palier, sur une bride (36) duquel est fixée la bague externe par des boulons ; chaque boulon comportant une vis de maintien (146) et un écrou (150) vissés ensemble ; la turbomachine comportant en outre pour chaque boulon, des moyens de maintien en position (158) de la vis de maintien, aptes à maintenir celle-ci en position fixe par rapport au support de palier ou à la bague externe, même en l'absence de l'écrou (150). Boulon pour une telle turbomachine. La tête de la vis de maintien avec les moyens de maintien peut être de faibles dimensions, grâce à quoi la fixation de la bride sur le support de palier et donc le poids de cette fixation peuvent être optimisés.
Patent FR-2958701-B1 (FR)
Title: Embout de gaine de cable de commande pivotant, et dispositif de commande correspondant
Inventor: SBERRO CHARLY
IPC: F16C1/14
Filed: 2010-04-13
Granted: 2012-08-31
Abstract: Embout de gaine pour un câble de commande dans un véhicule, notamment automobile, l'embout (3) étant destiné à être placé en butée à l'une des extrémités de la gaine (2) et traversé par le câble (1) circulant dans la gaine (2), caractérisé en ce que l'embout (3) comprend des moyens de liaison à la structure (4) du véhicule formant une liaison pivot autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la direction de passage du câble (1) dans l'embout (3).
Patent FR-2964656-B1 (FR)
Title: Composes pyrotechniques generateurs de gaz
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: C06B23/00
Filed: 2010-09-15
Granted: 2012-10-12
Abstract: Composés pyrotechniques générateurs de gaz. La présente invention a pour principal objet un composé solide pyrotechnique générateur de gaz, dont la composition renferme : - du nitrate de guanidine, et - du perchlorate de potassium. De façon caractéristique, ledit perchlorate de potassium représente entre 26 et 33 % de la masse totale dudit composé pyrotechnique, ladite composition renferme en outre au moins un modificateur de combustion choisi parmi les oxydes de métal de transition, les précurseurs de tels oxydes et leurs mélanges ; ledit au moins un modificateur de combustion représentant entre 0,5% à 9,5% de la masse totale dudit composé pyrotechnique, et ladite composition ne renferme pas d'ingrédient explosif.
Patent FR-2973610-B1 (FR)
Inventor: SIMON HERVE
IPC: H03B5/18
Filed: 2011-03-31
Granted: 2013-11-01
Abstract: A low phase noise frequency synthesizer, comprising, arranged in series, a first mixer receiving a reference signal at a reference frequency Fr, a loop filter and a voltage-controlled oscillator delivering a microwave signal at a second frequency FO slaved to a multiple of reference frequency Fr, further comprises: means of multiplication of the frequency FO of said microwave signal by a factor N strictly greater than 1, means of correction of the frequency N.FO of the output signal of the multiplication means configured to restore frequency N.FO to an interval [FOmin, FOmax] where output frequency FO would vary if multiplication factor N=1, means of division of the frequency Fj of the output signal of the correction means by a factor equal to the expected ratio between frequency Fj and reference frequency Fr, the frequency division means being connected at output to the second input of the first mixer.
Patent FR-2974437-B1 (FR)
Inventor: DOMINGUEZ NICOLAS
IPC: G01N37/00
Filed: 2011-04-21
Granted: 2013-10-25
Abstract: The present invention relates to a method of simulating non-destructive testing with the aid of at least one probe, characterized in that it comprises the following steps: ° measurement of inspection parameters, in particular related to the position of said probe in space; and ° generation of synthetic signals corresponding to a non-destructive testing operation.
Patent FR-2977289-B1 (FR)
Inventor: PION EMMANUEL
IPC: B60K17/16
Filed: 2011-06-30
Granted: 2013-08-16
Abstract: A self-locking differential device (1) for splitting a driving torque between a first shaft (11) and a second shaft (12) comprises a helical input ramp (17) for the driving torque, a first helical output ramp (18) and a second helical output ramp (19) which are able to transfer a first and a second output torque respectively to the first (11) and to the second (12) shaft, a clutch (14) collaborating with a pressure element (4) situated downstream of the driving torque input ramp (17). The first shaft (11) bears frictionally against the pressure element (4), the second shaft (12) bears frictionally against an element (2) situated upstream of the driving torque input ramp (17). The first output ramp (18) has a first screw pitch and the second output ramp (19) has a second screw pitch short of the first screw pitch.
Patent FR-2977989-B1 (FR)
Inventor: PAPADOPOULOS DIMITRIS
IPC: G02B27/10
Filed: 2011-07-11
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention relates to a passive device for the coherent combination of at least two optical amplifiers. According to the invention, said device comprises an interferometer having at least four branches (B1, B2, B3, B4) and comprising optical means for separating and combining polarisation, said means having four inlet-outlet ports that are respectively connected to a branch. The first branch comprises a first polarisation means, a first optical amplifier and a first mirror; the second branch comprises a second polarisation means, a second optical amplifier and a second mirror; the third branch comprises a third polarisation means and a third mirror; the fourth branch (B4) is an inlet-outlet branch of the interferometer; and the first, second and third polarisation means are designed such that a polarised optical beam entering respectively into the first, second or third branch and reflected by the mirror at the end of said branch forms a polarised optical beam that leaves said branch with a polarisation that is orthogonal to the polarisation of the polarised optical beam entering said branch.
Patent FR-3033503-B1 (FR)
Title: Dispositif pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: B01D35/147
Filed: 2015-03-10
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le dispositif d'épuration d'un gaz issu d'un carter de moteur à combustion interne comprend : - une paroi de transfert (3) présentant une portion de paroi (12) avec au moins une ouverture étroite (14a) de distribution accélérée ; - une paroi (10) de déviation de flux de gaz, placée en arrière de la paroi de transfert et définissant une surface d'impaction et de guidage (20) ; - une ouverture auxiliaire (24) distincte de l'ouverture étroite, formée dans la paroi de transfert ; et - un clapet (15) de type by-pass mobile à l'encontre d'un organe de rappel (36) et prévu pour fermer l'ouverture auxiliaire (24) par un élément d'obturation (30) adapté pour se rapprocher de la surface (20), l'organe de rappel (36) s'étendant dans la chambre d'impaction et ayant une partie (38) se poussant en arrière de l'ouverture auxiliaire en cas de surpression en amont de la paroi de transfert.
Patent FR-3035865-B1 (FR)
Title: Alimentation controlee pour solution de conditionnement par lots
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65B35/30
Filed: 2015-05-07
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1), pour conditionner en lots (2) des produits (3), du type bouteilles, flacons, bidons, ou autre, au sein duquel, pour leur conditionnement, les produits (3) évoluent le long d'une direction de convoyage (4), lesdits lots (2) présentant, transversalement à ladite direction de convoyage (4), au moins deux produits (3), ledit dispositif (1) comprenant un moyen d'alimentation (5), pour recevoir des produits (3) circulant en unifilaire au niveau d'une zone de prise (6) en amont et les amener au niveau d'une zone de dépose (7) pour leur conditionnement ultérieur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen d'alimentation (5) comprend, d'une part, en zone de prise (6), un moyen de transfert (8) à l'unité des produits (3) arrivants en unifilaire, et, d'autre part, au moins un collecteur (9) mobile et de position contrôlée, pour recevoir puis déplacer de façon contrôlée en position au moins un produit (3) depuis le moyen de transfert (8) jusqu'à la zone de dépose (7), le dispositif (1) comprenant, en outre, un convoyeur (10) en zone de dépose (7) sur lequel le au moins un collecteur (9) dépose le au moins un produit (3) qu'il a préalablement embarqué en zone de prise (6). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3047454-B1 (FR)
Title: Panneau de protection pour carrosserie de vehicule automobile avec surface de plaquage
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de protection (6) d'un élément de carrosserie (2) d'un véhicule automobile, ledit dispositif (6) s'étendant suivant une direction principale et comprenant une face extérieure (62) et une face intérieure (61) avec des moyens de fixation ponctuels (8) à l'élément de carrosserie. Le dispositif comprend, en outre, sur sa face intérieure (61) une surface de contact (10) avec l'élément de carrosserie (2), s'étendant transversalement à la direction principale à une extrémité du dispositif.
Patent FR-3055103-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'evacuer des personnes d'un immeuble en peril, avec des variantes adaptees a chaque type de sinistre ou cataclysme
Inventor: AFFICHARD ERICK
IPC: A62B1/22
Filed: 2016-08-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif (1) de sauvetage des habitants d'une tour en péril basé sur la descente des habitants par l'énergie du à la gravité. D'autres dispositifs sont décrits et revendiqués à titre d'exemple, pour celui de l'abrégé est retenu : -un dispositif (1) de sauvetage des habitants d'une tour en péril comprenant:- un chariot (20) équipé de roues (200) capables de rouler sur le mur de l'immeuble, en passant devant les fenêtres grâce à son empattement de roues supérieur à la largeur desdites fenêtre - une nacelle (210) qui se gonfle dés sa fixation par encliquetage rapide sur le chariot (200), ladite nacelle (200) étant capable d'embarquer un nombre de personne conséquent - un câble (211) retenu par un dispositif dérouleur (11), fixé au dessus du chariot (20) pour permettre une descente des passagers avec une vitesse compatible avec un sauvetage efficace
Patent FR-3059609-B1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation d'une porte laterale de vehicule
Inventor: VEZINE PATRICK
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une porte (1) latérale de véhicule automobile comportant un cadre structurel (2) de porte sur lequel sont notamment fixés un panneau extérieur (3) et une garniture intérieure de porte, la porte comporte un premier moyen d'articulation (10) à un châssis porteur (5) permettant un débattement angulaire d'axe vertical (Z1) du cadre structurel par rapport au châssis porteur destiné à être relié à la structure de caisse du véhicule par l'intermédiaire d'un second moyen d'articulation (20) permettant un déplacement angulaire d'axe transversal à la structure de caisse du véhicule. L'invention concerne aussi un véhicule comportant une telle porte.
Patent FR-3060716-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique a coeur de chauffe
Inventor: VIENNET RAPHAEL
IPC: F24H9/18
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant et une façade arrière fixées sur une structure (32), lesdites façades et ladite structure (32) délimitant un logement interne (122) dans lequel est installé un cœur de chauffe (2) adapté pour chauffer lesdites façades, ledit cœur (2) présentant une face avant et une face arrière, lesquelles faces sont délimitées par des rebords longitudinaux et des rebords latéraux, se caractérisant par le fait que le cœur de chauffe (2) est associé à un support, ledit support de fixation étant composé de la structure (32) associée à une monture (31) dans laquelle est inséré le cœur de chauffe (2), laquelle monture (31) enchâsse les rebords longitudinaux et transversaux dudit cœur (2), ladite monture (31) étant constituée d'un assemblage de profilés comportant des éléments de placage flexibles avec des propriétés élastiques adaptées pour maintenir le cœur de chauffe (2) en position.
Patent FR-3064134-B1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique avec support d'aimant
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F02B39/16
Filed: 2017-03-15
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un compresseur de suralimentation électrique comprenant : - une roue pour comprimer de l'air, - un moteur électrique entrainant la roue en rotation par l'intermédiaire d'un arbre (3), le moteur électrique comprenant un rotor (9) monté sur l'arbre (3) et un stator dans lequel est logé le rotor (9), - un premier moyen d'équilibrage (11) de l'arbre positionné en aval du rotor (9), - un dispositif électronique, l'arbre (3) étant en rotation par rapport au dispositif électronique autour d'un axe de rotation (A), et - un capteur à effet Hall comportant une sonde à effet Hall positionnée sur le dispositif électronique et un aimant fixé autour d'une partie d'extrémité inférieure (8) de l'arbre (3), l'aimant étant positionné en regard de la sonde à effet Hall. Selon l'invention, le compresseur comprend un support d'aimant (10) dans lequel est logé l'aimant. Le support d'aimant (10) forme un deuxième moyen d'équilibrage de l'arbre positionné en amont du rotor (9).
Patent FR-3064159-B1 (FR)
Title: Dispositif textile electronique comprenant une pluralite de couches
Inventor: GOUTHEZ MARION
IPC: A61B5/296
Filed: 2017-03-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif textile électronique (1) comprenant une première partie textile (2) configurée pour être en contact avec la peau d'un sujet et au moins une deuxième partie textile (3) ; dans lequel ladite première partie textile (2) comprend une pluralité de capteurs (4) configurés pour recevoir un signal physiologique et une pluralité de premiers moyens de connexion mécanique et électrique (5), dans laquelle chaque capteur (4) est connecté électriquement à au moins un premier moyen de connexion mécanique et électrique (5) ; et ladite deuxième partie textile (3) comprend une pluralité de deuxièmes moyens de connexion mécanique et électrique (6) configurés pour être connectés mécaniquement et électriquement audits premiers moyens de connexion mécanique et électrique (5) ; et une pluralité de pistes de connexion conductrices (7) configurées pour connecter électriquement les deuxièmes moyens de connexion mécanique et électrique (6) à un système électronique.
Patent FR-3065493-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: CALONNE JEROME
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-04-12
Abstract: Injecteur (10) de carburant d'un moteur de combustion interne, l'injecteur (10) s'étendant le long d'un axe principal (X) et comprenant -un ensemble de bobine (20) surmoulé pourvu d'un trou borgne (22) axial s'étendant vers l'intérieur de l'ensemble de bobine (20), -un ressort (24) hélicoïdal axialement comprimé dans le trou borgne (22) entre un pion (25) et une tige (44) traversant une armature magnétique (28), caractérisé en ce que le diamètre d'enroulement (D30) d'une première spire (30) du ressort (24) en contact avec la tige (44) traversant l'armature magnétique (28) est inférieur au diamètre d'enroulement (D36) de la portion centrale de spires (36) du ressort (24).
Patent FR-3066403-B1 (FR)
Title: Separateur de phases pour un circuit de fluide refrigerant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/02
Filed: 2017-05-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: Le séparateur de phases (500) liquide-gaz pour un fluide réfrigérant (700) selon l'invention comprend au moins deux plaques (1, 2, 3), dont une première plaque (1) et une deuxième plaque (2).  La première plaque (1) et la deuxième plaque (2) sont disposées l'une contre l'autre en délimitant entre elles un volume (501) de séparation des phases liquide-gaz. Le volume de séparation de phases (501) comprend notamment une chambre d'admission (12), une chambre de séparation (13) et une chambre d'aspiration (16).
Patent FR-3073243-B1 (FR)
Title: Systeme de menuiserie comprenant un ouvrant a deplacement vertical
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E06B5/00
Filed: 2017-11-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: Système de menuiserie, destiné à créer une ouverture dans un mur de construction, comprenant au moins un cadre rigide accueillant un ouvrant à déplacement vertical, entre une position fermée et une position ouverte libérant l'ouverture, caractérisé en ce qu'il comporte : un cadre rigide primaire dont la largeur horizontalement correspond sensiblement à celle de l'ouverture, et dont la hauteur verticalement est sensiblement supérieure à celle de l'ouverture, de préférence d'une longueur allant du bord supérieur de l'ouverture jusqu'au sol de la construction ; - un caisson (9) rigide, ouvert sur ses deux faces parallèles, de dimension sensiblement équivalente à l'ouverture, apte à être fixé sur le cadre primaire, et à accueillir ledit ouvrant ; - un élément de panneau dont les dimensions correspondent à la partie inférieure, proche du sol, du cadre primaire, et situé sensiblement au niveau du côté inférieur du caisson.
Patent FR-3070525-B1 (FR)
Title: Localisation securite 300
Inventor: SAILLY ALBAN
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-03-05
Abstract: Boîtier d'alerte maritime de franchissement des zones de sécurité adaptable aux normes internationales. La signalisation actuelle de ces zones déterminées par des bouées jaunes, n'est pas généralisée à tous les sites et lorsqu'elle l'est, n'est pas très visuelle le jour pour tous (nageurs), et quasiment invisible la nuit, ce qui multiplie les risques d'accidents. De plus il est souvent difficile de déterminer la zone, et la vitesse relatives à une infraction. Ce petit boîtier peu encombrant, qui s'accroche soit sur le navire, soit sur le bras de l'utilisateur de véhicule nautique à moteur, permet de remédier aux inconvénients précédents. Une alerte visuelle s'active lorsqu'on arrive aux abords de la zone de sécurité prévenant ainsi l'utilisateur que la vitesse autorisée est limitée. La localisation se fait par point satellite à intervalles non réguliers. L'appareil stocke également les données de navigation, permettant ainsi d'ajouter la fonction : Boîte Noire, consultable par les forces de l'ordre. Ainsi les risques d'infraction et d'accident sont limités. Selon des modes particuliers de réalisation : Il serait composé d'un circuit imprimé, implémenté avec l'algorithme (annexe 4), et le fichier de modélisation des côtes d'un module GPS, d'une alimentation via un port USB, un OS qui s'installerait sur une carte SD, une clé USB et une alimentation mobile sur batterie rechargeable, équipée d'un voyant lumineux de niveau de charge, une alerte visuelle de franchissement de limite. L'appareil prendrait des mesures de géolocalisation satellite à intervalles non réguliers, calculant la distance entre les navires et la côte, une fois les coordonnées acquises
Patent FR-3079138-B1 (FR)
Title: Fauteil roulant non motorise
Inventor: FLORES MARIA DEL CARMEN
IPC: A61G5/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant de supermarché non motorisé nécessitant l'aide d'un tiers pour le pousser, disponible sur site avec un jeton, et réalisé avec des matériaux de chariot de course permettant d'être laissé en extérieur et en libre-service.     L'invention peut également recevoir quelques emplettes dans panier sous assise et hache dossier et circuler pour les personnes ayant un handicap moteur dans un supermarché ou centre commercial interne ou externe sans équipement personnel afin de faciliter l'accès aux grosses structures commerciales de la grande distribution.
Patent FR-3077021-B1 (FR)
Title: Procede de montage d’un joint a levre interieure sur un arbre avec un manchon de protection
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2018-01-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de montage d'un joint circulaire équipé d'une lèvre intérieure (40) venant sur une portée de joint (50) d'un arbre (44), avec un outillage comprenant un manchon (2) présentant du côté avant une partie tubulaire (4) s'ajustant dans la lèvre du joint (40), et comprenant un nez de presse (20) prévu pour pousser sur ce manchon (2), remarquable en ce que dans un mouvement d'avance du nez de presse (20), des billes (24) de ce nez de presse (20) poussées radialement vers l'axe par des ressorts et dépassant dans un alésage axial, franchissent axialement une gorge circulaire (10) formée autour du manchon (2), puis le joint à lèvre (30) est emmanché dans un carter (38), ensuite dans un mouvement de recul du nez de presse (20) les billes (24) s'accrochent dans la gorge circulaire (10) et reculent ce manchon (2).
Patent FR-3077908-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation parametrique d'un objet a estimer dans une image numerique, et procede de suppression de l'objet dans l'image numerique
Inventor: COTTE FLORIAN
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé d'estimation paramétrique d'un objet à estimer dans une image numérique représentant un contenu réel imagé, comprenant au moins : a) une étape initiale comprenant la création d'un dictionnaire de composantes de contenu et la création d'un dictionnaire de composantes d'objet, les composantes de contenu et les composantes d'objet ayant les mêmes dimensions que l'image numérique ; b) une étape de détermination conjointe de l'amplitude de chacune des composantes de contenu du dictionnaire de composantes de contenu et des composantes d'objet du dictionnaire de composantes d'objet présentes dans l'image numérique ; c) une étape de détermination de la valeur d'au moins un paramètre caractérisant l'objet à estimer à partir de l'amplitude de chacune des composantes d'objet.
Patent FR-3064582-B1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule
Inventor: OSAKABE AKIHIRO
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: Afin d'empêcher une rupture d'un organe latéral arrière lors d'une collision arrière, de réduire les coûts, de contrôler et restreindre une déformation d'une caisse de véhicule, l'invention propose un organe latéral arrière (3) et une extension d'organe latéral arrière (4) en forme de U, un organe de renfort (7) disposé sur leur intérieur ayant une forme correspondant à celles des organes latéraux, une extrémité (7a) de l'organe de renfort est ménagée dans un joint (W1) entre l'organe latéral arrière et l'extension d'organe latéral arrière, l'autre extrémité (7b) s'étend depuis le joint (W1), longitudinalement au véhicule derrière une position coupant une droite prolongée B d'un joint (W2) entre un passage de roue arrière (5) et une extension côté plancher arrière (6) et située dans une portion supérieure de l'extension d'organe latéral arrière dans une position superposée sur un joint (W3) entre l'extension côté plancher arrière et l'extension d'organe latéral arrière.
Patent FR-3079755-B1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A63B29/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-04-24
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte une ceinture et des tours de cuisse (4). La ceinture (2) est formée par une première bande et une deuxième bande séparées de manière à définir une cavité de logement d'au moins une mousse de confort (9). La première bande est une bande intérieure destinée à venir en contact du dos de l'utilisateur alors que la deuxième bande est une bande extérieure de la ceinture. La première bande et la deuxième bande sont fixées l'une à l'autre par au moins une sangle de résistance fixée mécaniquement à un point de suspension. La cavité de logement comporte au moins une ouverture de sorte que la mousse de confort (9) soit amovible hors de la cavité de logement.