baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120094-B1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de moteur thermique comprenant des elements de chauffage
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N3/28
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne une ligne (6) d'échappement des gaz issus d'une combustion dans un moteur (4) thermique, , la ligne (6) comprenant, un premier élément de chauffage (8) des gaz et des éléments de dépollution (5, 3, 1, 2, 7) d'un polluant présent dans les gaz traversant la ligne (6) d'échappement répartis en :- un premier ensemble d’élément de dépollution (5, 3, 1, 2, 7) comportant un catalyseur d'oxydation (5), - un deuxième ensemble d’élément de dépollution (3, 1, 2) comportant, , une boîte de mélange (3) d'un agent réducteur avec les gaz d'échappement, un premier catalyseur de réduction catalytique sélective (1) et un filtre à particules (2), où la ligne (6) d’échappement comprend encore un deuxième élément de chauffage (9) des gaz traversant la ligne (6) d'échappement, disposé entre le premier ensemble d’élément de dépollution (5) et le deuxième ensemble d’élément de dépollution (3, 1, 2).  Figure 1
Patent FR-3123403-B1 (FR)
Title: Ensemble d’étanchéité, système de télégonflage et véhicule automobile associés
Inventor: URBAN JEAN
IPC: F16J15/50
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-06-02
Abstract: Ensemble d’étanchéité, système de télégonflage et véhicule automobile associés La présente invention concerne un ensemble d’étanchéité (36) comprenant un rotor (18) mobile en rotation par rapport à un stator (13). L’ensemble d’étanchéité (36) comprend :  - une première paire de joints à lèvre (46) disposée entre le rotor (18) et le stator (13), entourant radialement le rotor (18), et définissant un canal annulaire central (52) contenant un gaz comprimé,  - une deuxième paire de joints à lèvre (48) disposée entre le rotor (18) et le stator (13), entourant radialement le rotor (18) de part et d’autre de la première paire de joints à lèvre (46), et définissant deux canaux annulaires latéraux (54) contenant un fluide tampon, et  - un organe d’équilibrage (50) agencé pour équilibrer une pression dans le canal annulaire central (52) et une pression dans chaque canal annulaire latéral (54).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3126165-B1 (FR)
Title: Procédé de correction d’un champ de vecteurs de flux optique
Inventor: MOERMAN PHILIP
IPC: G06T5/00
Filed: 2021-08-13
Granted: 2023-11-03
Abstract: TITRE: Procédé de correction d’un champ de vecteurs de flux optique distordu A partir de vecteur distordu (222) dont on détermine les positions d’origine avec des positions de pixel d’un champ corrigé (210) et d’une règle de transformation inverse on part de la position de pixel donnant l’origine d’un vecteur non distordu (242) puis on détermine des vecteurs (222) dans le champ non distordu (220) par des vecteurs non distordus (242). On transforme l’extrémité du vecteur (222) avec une règle de transformation pour le champ non distordu (210) en associant à chaque vecteur non distendu (242) dont l’origine a été déterminée par la position de pixel, l’extrémité transformée du vecteur distordu (222).  Figure 2
Patent FR-3127799-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module de grille de ventilation et de séchage d’une récolte
Inventor: LERAT MICKAEL
IPC: F16S3/02
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: Le procédé de réalisation d’un module de grille de ventilation et de séchage d’une récolte (1) comporte les étapes :  Réalisation d’une série d’éléments longitudinaux (30) de grille ;Réalisation de deux traverses (20) ;Empilement, entre les deux traverses mises à distance parallèles l’une par rapport à l’autre, de la série d’éléments longitudinaux de grille les uns parallèles aux autres et perpendiculairement aux deux traverses.Mise en compression selon une direction perpendiculaire aux éléments longitudinaux de grille entre les deux traverses jusqu’à ce qu’une longueur d’empilement des éléments longitudinaux de grille soit égale à une longueur longitudinale des traverses ;Assemblage du premier élément longitudinal de grille de la série au niveau d’une première extrémité de chacune des deux traverses ;Assemblage du dernier élément longitudinal de grille de la série au niveau d’une deuxième extrémité de chacune des deux traverses.  [Fig.1a]
Patent FR-3128617-B1 (FR)
Title: Casque de protection à mentonnière relevable
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: A42B3/32
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-12-08
Abstract: Titre : Casque de protection à mentonnière relevable L’invention concerne un casque de protection comprenant une coque (1), une mentonnière (2) et deux articulations de la mentonnière (2) relativement à la coque (1) de sorte à déplacer la mentonnière (2) entre une position abaissée et une position relevée, caractérisé par le fait que chaque articulation comprend :- un flasque (3) monté à rotation relativement à la coque (1) suivant un premier axe (36) ;- un train d’engrenages comprenant, en engrènement successif :i.- un premier pignon (4) centré sur le premier axe (36) et solidaire de la coque (1) ;ii - un deuxième pignon (5) monté à rotation relativement au flasque (3) suivant un deuxième axe(51);iii- un troisième pignon (6) solidaire de la mentonnière (2) et monté à rotation relativement au flasque (3) suivant un troisième axe (61)..  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3128992-B1 (FR)
Title: Dispositif indicateur pour un outil de serrage comportant un capteur d’effort de serrage
Inventor: LE MEUR OLIVIER
IPC: G01L1/26
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif indicateur (10) configuré pour être connecté à un outil de serrage (1), l'outil de serrage (1) comportant un capteur d'effort de serrage (2) apte à mesurer un effort de serrage (F) appliqué à une pièce et une unité de transmission (3) configurée pour transmettre un signal encodant une valeur (V) mesurée par le capteur d'effort de serrage (2).  Le dispositif indicateur comprend : un premier ensemble lumineux (41), un deuxième ensemble lumineux (44), et un troisième ensemble lumineux (46), chacun des ensembles lumineux comportant au moins une diode électroluminescente ; et une unité de commande (30) configurée pour recevoir le signal transmis par l'unité de transmission (3), et pour commander l'allumage de chacun des ensembles lumineux (41, 44, 46).  Fig. 3
Patent FR-3129110-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection configuré pour détecter le vol de carburant
Inventor: GALISSI CÉDRIC
IPC: B60K15/03
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif de détection (1) configuré pour détecter le vol de carburant dans un réservoir de carburant, ledit dispositif de détection (1) comportant :  une platine de fixation (6),un support de fixation (3), qui est configurés pour définir un passage de sangle (P) avec la platine de fixation (6),au moins un premier élément de fixation (9) configuré pour fixer le support de fixation (3) à la platine de fixation (6),un capot de protection (4) monté mobile et interdisant l’accès à l’au moins un premier élément de fixation (9) lorsqu’il occupe une position de fermeture, et une position d’ouverture dans laquelle le capot de protection (4) autorise un accès à l’au moins un premier élément de fixation (9), etun système électronique (15) disposé dans le logement interne (5), le système électronique (15) comportant un détecteur d’ouverture (16) configuré pour détecter un déplacement du capot de protection (4).  Figure 2
Patent FR-3131635-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: GRANJON GUILLAUME
IPC: G01N27/62
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, comprenant les étapes suivantes :  - fournir une tête de pulvérisation (1) d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),  - fournir une surface de réception (10) comportant une pluralité de zones de contact discrètes (12) séparées par des vides (13), lesdites zones de contact (12) étant électriquement conductrices,  - faire passer un flux de gaz ionisé (F1) à travers ledit orifice de pulvérisation (2) de ladite tête de pulvérisation (1), ledit flux de gaz ionisé (F1) étant chargé en électrons,  - envoyer ledit flux de gaz ionisé (F1) sur ladite surface de réception (10),  - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz ionisé (F1) sur ladite surface de réception (10), et  - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite zone d'impact est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-2281660-B1 (FR)
IPC: H01Q15/00
Filed: 1974-08-09
Granted: 1978-01-27
Abstract: 1512681 Multi-band aerial system THOMSONCSF 8 Aug 1975 [9 Aug 1974] 33249/75 Heading H4A [Also in Division H1] A multi-band aerial system comprises an e-m wave filter grid of substantially uniformly spaced metal elements on a dielectric substrate, the grid being transmissive to a first frequency band and reflective to a second, higher frequency band. First and second primary feeds direct first and second beams, respectively in the two frequency bands, onto respective opposed faces of the grid such that on leaving the grid the two beams merge into a resultant beam, outside the path of which the second primary feed is located. Fig. 4 shows a Cassegrain system of mirrors 80, 81, scanning in azimuth and elevation, onto which the resultant beam is directed by mirror 82. Grid 86 reflects the higher frequency band, fed from source S2 via mirrors 88, 87, and passes the lower frequency band, fed from source S1 via mirrors 85, 84, 83. In the Fig. 7 embodiment the filter grid 31 in horn 30 combines the beams from a dual-band high frequency (11 and 14 GHz bands) multiplexer-demultiplexer 33 with the beams from a dual-band low frequency (4 and 6 GHz) multiplexer-demultiplexer 32. An embodiment using a plane filter grid and plane mirrors instead of the curved grid 86 and curved mirrors 83, 84, 87 is described (Fig. 5, not shown). In other embodiments the filter grid forms a curved wall of a horn (Fig. 2, not shown) or is used to direct the resultant beam upward to a mast-supported mirror which is angled to direct the resultant beam horizontally (Fig. 3, not shown).
Patent FR-2440438-B1 (FR)
IPC: A01G1/00
Filed: 1979-10-24
Granted: 1985-03-08
Abstract: A peat paper used to improve the quality of the soil in connection with planting, sowing or weed-control. The paper consists of peat fibres (4), cellulose fibres (1), and a bonding agent. The disclosure also teaches the method of producing said peat paper. The peat paper is characterized in that in a lower layer the cellulose fibres (1) support the peat fibres (4) and in that the cellulose fibres and peat fibres (1,4) are bonded together by means of the bonding agent in a dry-formation process so as to form paper-like sheets or webs. The resulting peat paper is soft and owing to its method of production controlled amounts and/or layers of additives, such as fertilizers, seeds, hormones, and similar additives may be incorporated into the paper.
Patent FR-2567070-B1 (FR)
IPC: B31F1/00
Filed: 1984-07-06
Granted: 1986-12-19
Abstract: A process and apparatus are provided for manufacturing cardboard tubes with incorporated closure for packing or sending articles or documents and tubes obtained by implementing this process. The process comprises the continuous formation of a cardboard tube on the rotary mandrel of a spiralling machine and cutting the tube into tube elements discharged by the machine. This cut out is provided in the form of a sinusoid with provision of appropriate fold lines. Thus tube elements are obtained, without waste of material, whose ends have two opposite tongues which may be folded back, the adjacent ends of two successive tube elements being offset by 90 DEG .
Patent FR-2581437-B1 (FR)
Inventor: BUCHER CLAUDE
IPC: F16L21/02
Filed: 1985-05-03
Granted: 1987-05-29
Abstract: A sealed joint for connecting cast iron hot water pipes includes a gasket G disposed between a spigot 5 and a socket 6 of two pipes 4, a spacer 1 between the socket end and an outer jacket 8 surrounding a layer of insulation 7, a sealing ring 2, and a clamp 3 to fasten a skirt of the ring around the outer surface of the jacket.
Patent FR-2631025-B1 (FR)
Inventor: BOUILLON ROGER
IPC: G01N33/82
Filed: 1988-05-04
Granted: 1991-04-12
Abstract: Vitamin D derivatives corresponding to the following formula I I in which R1 denotes a substituted alkyl group having 1 to 15 carbon atoms, in particular the side chains of vitamin D2 (C20 to C28) or D3 (C20 to C27), or these same chains partially modified, Y denotes H or OH or groups derived from the latter such as ester and ether; X denotes an alkyl chain, in particlar of 1 to 6 carbon atoms, optionally substituted at different points by one or more functional group (s) an unsaturated alkyl chain having one or more carbon-carbon double or triple bond(s), it being possible for these chains, in addition, to bear functional groups, or an aromatic or heteroaromatic ring, optionally substituted with halogens, one (or more) hydroxyl, amine, formyl carboxyl, thiol, cyano or nitro group(s), or alternatively groups derived from these latter, such as ether, ester, acetal or amide, or a halogen, a cyano, sulfoxide, sulfone, hydroxyl, thiol or amine group, or alternatively derivatives of these latter, such as ether, ester, amine and hydrazine; R2 denotes a methyl group and R3 an H, or R2 is H and R3 is methyl, or R2 and R3 are H, or alternatively R2 and R3 together denote a methylene group=CH2. The present invention relates to the therapeutic application of these derivatives. The present invention also relates to a method for preparing these derivatives; and to an antigen prepared by the covalent binding of these derivatives with an immunogenic carrier protein and antibodies prepared using this antigen. Finally, the present invention also relates to tracers consisting of the conjugation of a derivative according to the invention with a labeling component such as an enzyme or an iodinated molecule, as well as to an assay method for metabolites of vitamin D comprising the use of these tracers as a reagent.
Patent FR-2642417-B1 (FR)
IPC: C03B35/20
Filed: 1988-12-21
Granted: 1993-10-15
Abstract: The frame for supporting a sheet of glass heated above its softening point has a shape adapted to the outline of the glass sheet and mounted on a mobile carriage, and comprises a device for detecting the glass sheet, without contact, the size detected being converted into electrical pulses.
Patent FR-2668479-B1 (FR)
IPC: C04B41/52
Filed: 1990-10-24
Granted: 1993-10-01
Abstract: The process consists in producing a fibrous preform of the article by superposing sheets of carbonaceous fibres (12), the fibres in each sheet being mutually parallel and the fibres of the outermost N sheets being oriented in the same plane in a first or a second direction, with N>/=2, these directions being mutually perpendicular; densifying the preform with a carbonaceous densifying material (26); causing the outermost N-1 densified sheets of the densified preform to react chemically at a temperature above room temperature with at least one chemical compound to form an external coating (24) of refractory carbide or carbonitride; allowing the whole to cool to form fissures (28) in the external coating in the direction (z) of its thickness (e) and opening to the outside, these fissures being oriented in the said directions (x, y) and defining with each other parallelepipedal slabs (30) of carbide or carbonitride, and filling the fissures.
Patent FR-2657129-B1 (FR)
Title: Embrayage a friction.
Inventor: ALFRED MEYER
IPC: F16F1/32
Filed: 1991-01-08
Granted: 1995-09-01
Abstract: Pour prévenir des variations indésirables de la force d'un ressort à diaphragme (13) d'un embrayage à friction, dues aux forces centrifuges, il est proposé que les languettes de ressort (17) soient pourvues, entre leurs extrémités de languette (25) et un corps de base (15) du ressort à diaphragme (13), de courbures (31) par lesquelles le centre de gravité (33) est déplacé dans le plan de l'appui radial du ressort à diaphragme (13), dans la position du ressort à diaphragme (13) menacée par les forces centrifuges.
Patent FR-2675582-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH BESNIER
IPC: G01N1/10
Filed: 1991-04-17
Granted: 1993-08-20
Abstract: In an installation designed for pneumatically transferring pots (12) between a sampling unit, in which these pots are filled with a radioactive liquid sample and an analysis chain or line protected by an enclosure, with the receptacle (36) by which the pots enter the chain or line, is associated a force transducer (42). In conjunction with an electronic measuring means located outside the said enclosure, said transducer weighs the pots and makes it possible to detect when one of them is empty or inadequately filled. An ejection nozzle (66) connected to a compressed air source discharges the pot when it is weighed.
Patent FR-2719230-B1 (FR)
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A63C9/20
Filed: 1994-04-29
Granted: 1996-06-28
Abstract: The fastener has locking components (31,11) on the sliding element and the boot (10) respectively, situated on a level with or in front of the toe joints, allowing the boot to be released from the sliding element when an effort above a pre-set level is applied to it. It also has wedges (12,32) which hold the front end of the boot against the sliding element, while both locking components and wedges have transverse axes. The locking components and wedging elements incorporate two moving jaws (31,32) set on a carriage movable in a lengthwise direction and fixed in place by a knuckle-joint lock (40).
Patent FR-2738569-B1 (FR)
Inventor: IMBERT THIERRY
IPC: A61K31/46
Filed: 1995-09-12
Granted: 1997-11-28
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01394 Sec. 371 Date Mar. 12, 1998 Sec. 102(e) Date Mar. 12, 1998 PCT Filed Sep. 11, 1996 PCT Pub. No. WO97/10244 PCT Pub. Date Mar. 20, 1997The invention pertains to novel azabicyclo-naphthalene-carboxamide derivatives, a method for preparing same and the use thereof as a medicament. The compounds of the invention are of formula (I).
Patent FR-2759907-B1 (FR)
Inventor: TROFAST JAN
IPC: A61K9/00
Filed: 1998-01-16
Granted: 2001-03-09
Abstract: A dry powder composition comprising formoterol and a carrier substance, both of which are in finely divided form, wherein the formulation has a poured bulk density of from 0.28 to 0.38 g/ml is useful in the treatment of respiratory disorders.
Patent FR-2781106-B1 (FR)
Inventor: RUSSAT JEAN
IPC: H03C1/60
Filed: 1998-07-10
Granted: 2001-04-13
Abstract: An analogue phase shifter with vector modulator is envisioned. The analogue phase shifter has an input stage that provides the generation of a pseudo-basis of four vectors. The analogue phase shifter has a multiphase filter. The analogue phase shifter has an output stage that controls the amplitde of the basis vectors, and acts to recombine them. The input stase is made with a phase opposition signal generator and a multiphase filter. The input stase is made of four variable attenuators. The attenuators are for separate control of the amplitude of each of the basis vectors. The output stage also has a common output providing the summation of four quadrature channels. In one case, the output stage includes two differential amplifiers. In another case the quadrature channels are connected to the common output through buffer amplifier stages, each followed by a summation capacitor.
Patent FR-2785273-B1 (FR)
Inventor: LE ROUX JEAN BAPTISTE
IPC: B65G63/00
Filed: 1998-11-04
Granted: 2001-02-09
Abstract: The transport cargo container feed frame has hinged beams (18,20) placed under the container to raise it and place it on a horizontal feed conveyor (11) with carriages (13). Trolleys (17) mounted on the carriages support the container for movement on fee paths (15).
Patent FR-2786767-B1 (FR)
Inventor: VACHER BERNARD
IPC: A61P25/28
Filed: 1998-12-02
Granted: 2001-02-23
Abstract: The present invention relates to novel 3-alkoxybenzylamine derivatives of general formula (1):which are useful as medicinal products and in particular as antipsychotic agents.
Patent FR-2796714-B1 (FR)
Inventor: PAILLARD ROLAND
IPC: F41B5/00
Filed: 1999-07-19
Granted: 2003-08-01
Abstract: The handle (1) for an archery bow has a handgrip section (15) and two end sections for attachment of the bow arms. The handgrips and ends are formed integrally by injection moulding and one of the ends has an injection zone. The handle can have an inner cavity formed by gas expansion.
Patent HU-222685-B1 (HU)
Inventor: ELMER HUBERT
IPC: E06B3/54
Filed: 2000-09-19
Abstract: A találmány tárgya rögzítőszerkezet üveglaphoz, amely üveglapnak (1)falhoz (3), épületoldali alsó szerkezethez vagy hasonló szerkezetheztörténő – egy, az üveglapot (2) befogó szorítóvasalat (4) és egy, aszorítóvasalaton (4) korlátozottan térben csuklósan megtámasztotttartószerkezet (5) alkalmazásával való – rögzítésére alkalmasan vankiképezve, ahol a találmány szerint a tartószerkezet (5) egy középsőtartócsap (7) segítségével a szorítóvasalathoz (4) rögzíthető kétkarú,hídszerű csatlakozószerkezettel (6) van ellátva, amelynek külső szabadvégein egy-egy ki- egyenlítőtengely (11, 11') csatlakoztatásáraalkalmas merevíthető csatlakozócsuklók (10) vannak elrendezve, ahol akiegyenlítőtengely (11, 11') a hídszerű csatlakozószerkezettel (6)ellentétes végén (12) merevíthető csuklón (13) keresztül a falhoz (3),az alsó szerkezethez vagy hasonló szerkezethez való rögzítésrealkalmas illesztővel (14) van összekapcsolva. ŕ
Patent HU-228761-B1 (HU)
Title: Novel polyhydroxypyrazine derivatives, pharmaceutical compositions containing same and their producing
Inventor: BOUCHARD HERVE
IPC: A61P27/02
Filed: 2000-01-07
Abstract: The invention concerns novel derivatives offormula (I) wherein: R1 represents the stereoisomeric forms of the chain -(CHOH)3-CH2-O-COR (II) and either R2 represents a hydrogen atom and R3 represents the stereoisomeric forms of the chain -CH2-(CHOH)2-CH2-O-COR (III) or R2 represents the stereoisomeric forms of the chains -(CHOH)3-CH2-O-COR (II) or -CH2-(CHOH)2-CH2-O-COR (III) and R3 represents a hydrogen atom and R represents -(Alk)1-(Cycloalk) radical; i is equal to 0 or 1; Alk represents and alkyl radical, Cycloalk represents a cycloalkyl radical, and their salts with a inorganic or organic acid, their preparation and the medicines containing as active principle at least a product of general formula (I) or its salts with a inorganic or organic acid.
Patent HU-228200-B1 (HU)
Title: Measuring circuit arrangement for electricity meters for direct connection
Inventor: DE VRIES JACOB
IPC: G01R11/42
Filed: 2002-01-31
Abstract: A measuring circuit arrangement ( 1 ) for an electricity meter for direct connection is respectively connected, to an input ( 3 ) for voltage measurement and an input ( 4 ) for current measurement of a measuring chip ( 2 ) for each phase of a three phase supply. Upstream of the input ( 3 ) for voltage measurement is a voltage divider (R 1, R 2 ) provided in order to match the voltage level, and upstream of the input ( 4 ) for current measurement is a voltage transformer ( 5 ) with measuring shunt (R<SUB>SH</SUB>) installed according to the invention. The voltage transformer ( 5 ) is so arranged that its ohmic resistance towards the measuring shunt (R<SUB>SH</SUB>) on the one hand sufficiently limits standard direct-current impingement of the voltage transformer ( 5 ) and on the other hand this ohmic resistance is also small enough so that, together with the inductance of the current transformer ( 5 ), it displays no more than standard angle error.