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Patent WO-2015082600-A1 (WO)
Title: Procédé pour préparer des vaccins contre la grippe
Inventor: PAGANY MARIA ANNA ROSALIE
IPC: G01N33/53
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé pour détecter la présence d'agents étrangers dans une préparation de virus grippal. Cette invention se rapporte en outre à un procédé pour préparer un vaccin contre la grippe.
Patent WO-2015091030-A1 (WO)
Title: Dameuse et lame chasse-neige pour une telle dameuse
Inventor: UMMENHOFER GERHARD
IPC: E01H4/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Dameuse pourvue d'une lame chasse-neige, disposée à l'avant, qui comporte une partie médiane et deux parties latérales basculantes par rapport à la partie médiane, ainsi que des moyens de réglage permettant d'ajuster la partie médiane et/ou les parties latérales, et d'au moins un élément d'actionnement à commande manuelle, situé dans la cabine du conducteur, pour la commande des éléments de réglage. Selon l'invention, une unité de commande électronique, qui est interposée entre l'élément d'actionnement et les moyens de réglage, commande les moyens de réglage avec une suite temporelle d'instructions de commande afin d'obtenir au moins une fonction de commande pour les parties latérales et/ou la partie médiane, d'une position de départ à une position finale prédéfinie par la fonction de commande. Ce système peut être utilisé pour des dameuses destinées à réaliser un parc à neige.
Patent WO-2015117700-A1 (WO)
Title: Système de production d'aérosol comprenant un dispositif et une cartouche, le dispositif assurant le contact électrique avec la cartouche
Inventor: MIRONOV OLEG
IPC: A24F40/42
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un système de production d'aérosol électrique comprenant un dispositif (10) et une cartouche (20) amovible, la cartouche amovible comprenant un substrat formant un aérosol, un vaporisateur actionné électriquement, et des premiers contacts électriques connectés au vaporiseur, le dispositif comprenant un corps principal (11) définissant une cavité (18) pour recevoir la cartouche, une source d'alimentation électrique (14), des seconds contacts électriques (19) connecté à la source d'alimentation électrique et une partie d'embout buccal, la partie d'embout buccal (12), en position fermée, maintenant les premiers contacts électriques sur la cartouche en contact avec les seconds contacts électriques sur le dispositif. Grâce à un système basé sur le dispositif et la cartouche, dans lequel le dispositif comprend un corps principal et une partie embout buccal, les composants de la cartouche peuvent être simplifiés par rapport à ceux des cartouches antérieures de type cartomiseur. L'utilisation de la partie d'embout buccal pour maintenir les contacts électriques sur la cartouche en contact avec des contacts correspondants sur le dispositif permet de faciliter considérablement l'insertion de la cartouche dans le dispositif et le retrait de la cartouche du dispositif, sans nécessité de fixations mécaniques complexes sur la cartouche.
Patent WO-2015091549-A1 (WO)
Inventor: THEIS UWE
IPC: B22F3/105
Filed: 2014-12-16
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung eines Druck- oder Prägeklischees umfassend eine strukturiert ausgebildete Klischeeaußenfläche zur Erzeugung einer Druck- oder Prägestruktur auf einem Material oder einer Materialbahn, wobei zumindest die Klischeeaußenfläche mittels eines generativen Fertigungsverfahrens hergestellt wird.
Patent WO-2015120991-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure pour microscope à force atomique
Inventor: MARTINEZ-MARTIN DAVID
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure pour microscope à force atomique comprenant un microlevier et un laser modulé en intensité excitant le microlevier, le dispositif de mesure comprenant un microscope optique, en particulier un microscope à fluorescence, un microscope confocal, un microscope de transfert d'énergie de fluorescence (FRET), un microscope DIC et/ou à contraste de phase, tous en particulier considérés en tant que microscope inversé.
Patent WO-2016008569-A1 (WO)
Title: Dispositif de support d'aliments
Inventor: IACONO FRANCESCO
IPC: A47G23/02
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support d'aliments (1), comprenant une partie de plateau (2) destinée à soutenir des aliments, comprenant elle-même une face supérieure (21), une face inférieure (22), une première extrémité latérale (25) et une deuxième extrémité latérale (26) au côté opposé au premier, où, au niveau de la face inférieure (22) est disposé un étrier de support (23) pour s'associer à l'avant-bras d'un utilisateur. Le dispositif (1) comprenant en outre une partie de préhension (3) comprenant un siège de support de boisson (31) distinct de la partie de plateau (2) et pouvant être raccordé de façon amovible à la partie de plateau (2) par des premier et deuxième moyens de raccordement (24', 24", 34") pouvant être mutuellement raccordés et agencés sur ladite partie de plateau (2) et sur ladite partie de préhension (3) respectivement, sont disposés au moins deux moyens de raccordement (24', 24") à la première extrémité latérale (25) et à la deuxième extrémité latérale (26) de la partie de plateau (3), de manière à permettre que la partie de préhension (3) soit raccordée à la première (25) ou la deuxième (26) extrémité latérale de la partie de plateau (2), où les moyens de raccordement (24', 24") de la partie de plateau (2) sont agencés, dans la vue plane, de manière asymétrique par rapport au centre barycentrique de la partie de plateau (3) dans une vue plane.
Patent WO-2016165727-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la distribution uniforme de boues
Inventor: KARAKOUSSIS STERGIOS
IPC: B28B5/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une ligne de transport (1) pour la production continue de panneaux de cloison sèche ainsi qu'un dispositif de distribution de boue (22) qui est utilisé dans cette ligne de transport (1). Le dispositif de distribution est utilisé pour la distribution uniforme et à basse vitesse de boues (20).
Patent WO-2015118158-A1 (WO)
Title: Traitement de surface
Inventor: DEBAUGNIES GEOFFREY
IPC: C09D201/00
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne une composition de revêtement comprenant un liant, un agent de stabilisation et une poudre de silicone élastomère formée ou pouvant être obtenue par durcissement par pulvérisation, fabriquée ou pouvant être obtenue par formation d'un mélange d'organopolysiloxane A et d'organopolysiloxane B, l'organopolysiloxane A comprenant plus de 0,5 % de groupes alcényle en poids de l'organopolysiloxane A, l'organopolysiloxane B comprenant de 0,25 % à 1 % d'atomes d'hydrogène liés à du silicium en poids de l'organopolysiloxane B, l'agent de stabilisation comprenant un silane fonctionnalisé, un silazane, un copolymère silicone glycol, ou n'importe quelle combinaison de ces derniers.
Patent WO-2015132054-A1 (WO)
Inventor: WEICHEL LARS
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-02-11
Abstract: A rodenticidal bait block is disclosed which comprises a foodstuff for the rodent comprising edible seed and/or cereal, at least one rodenticide and a polymeric binder, wherein the polymeric binder comprises a copolymer of a (meth)acrylic ester and styrene. The wax-free bait blocks of the invention have good palatability and hardness properties and have high temperature stability and moisture-resistance.
Patent WO-2015124558-A1 (WO)
Title: Capsule pourvue d'un corps, de préférence à symétrie de révolution
Inventor: BRÖNNIMANN MARKUS
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-02-17
Abstract: Capsule (1) qui comporte un corps (2) pourvu d'une paroi latérale (3) et d'un fond (4) formé d'un seul tenant avec ladite paroi, ainsi qu'un opercule (5) couvrant le corps de capsule de façon à former une chambre (6). La chambre (6) contient une substance (7) pour la préparation d'un produit alimentaire liquide, un liquide pouvant être amené à traverser la chambre. Un orifice d'évacuation (8) est ménagé dans le fond du corps de capsule. La paroi latérale ou le fond comporte un épaulement récepteur (10) sur lequel est retenu un fond de retenue (11) qui retient la substance (7) et qui peut être traversé par le liquide ou autour duquel le liquide peut s'écouler. Une membrane de fermeture est disposée entre le fond de retenue (11) et l'orifice d'évacuation (8) de sorte qu'il reste un espace intermédiaire exempt de substance entre le fond de retenue et la membrane de fermeture. La membrane de fermeture peut être déchirée sous l'effet de la pression à l'intérieur de la capsule.
Patent WO-2015136045-A1 (WO)
Title: Frein à disque comprenant un étrier de maintien de garniture et dispositif de sécurité et jeu de garniture à frein
Inventor: PESCHEL MICHAEL
IPC: F16D65/097
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un frein à disque (1) destiné à un véhicule, en particulier à un véhicule utilitaire. Le frein à disque comprend un disque de frein (2) pourvu d'un axe de rotation de disque de frein (2a), une selle de frein (3), en particulier une selle coulissante, pourvue d'une section de serrage par traction (3a) et d'une section arrière (3b), au moins deux garnitures de frein (4, 5) pourvues respectivement d'un panneau arrière de garniture (4a, 5a) doté d'un ressort de maintien de garniture (6, 7), qui sont soutenues respectivement sous l'action d'une précontrainte par un étrier de maintien de garniture (8) fixé de manière amovible sur la selle de frein (3) et dont une garniture de frein (4) située côté de serrage par traction est associée à la section de serrage par traction (3a) et une garniture de frein (5) située côté arrière est associée à la section arrière (3b), ainsi qu'un dispositif de sécurité (10) servant à bloquer la position de l'étrier de maintien de garniture (8). Le dispositif de sécurité (10) comporte au moins un élément tige (11) guidé de manière à pouvoir coulisser, lequel peut coulisser depuis une position de repos dans une position de prise, et inversement. L'élément tige ou les éléments tiges (11) forment, dans la position de prise, une liaison amovible entre l'étrier de maintien de garniture (8) et le panneau arrière de garniture (5a) de la garniture de frein (5) située côté arrière. Un jeu de garnitures de frein (100) comprend les deux garnitures de frein (4, 5) sur le panneau arrière de garniture (4a, 5a) respectif, les ressorts de maintien de garniture (6, 7) associés, l'étrier de maintien de garniture (8) et le dispositif de blocage (10).
Patent WO-2015136095-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion de congestion d'un lien de transmission dans un réseau de communication par paquets
Inventor: CARTIGNY MARC
IPC: H04L12/801
Filed: 2015-03-13
Abstract: Pour détecter une congestion d'un lien de transmission, des équipements réseau aux extrémités sont associés à des applications de détection de congestion. Par classe de service, une application envoie à l'autre des messages de contrôle indiquant des volumes de données transmises par l'équipement réseau concerné via le lien de transmission. Sur réception (S603) des messages de contrôle, l'autre application obtient (S605) des informations de volumes de données reçues par l'autre équipement réseau. En déterminant (S604; S606) un premier écart de volumes de données transmises entre deux messages de contrôle et un second écart de volumes de données reçues, entre deux messages de contrôle, cette autre application est capable de détecter une situation de congestion du lien de transmission qui interviendrait pour une ou plusieurs classes de service, et de générer (S611) un signal d'alarme en conséquence.
Patent WO-2016162066-A1 (WO)
Title: Robot industriel et procédé de programmation par conduite d'un robot industriel
Inventor: GROTH TOMAS
IPC: G05B19/423
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un robot industriel comprenant un manipulateur mobile autour d'une pluralité d'axes et un contrôleur de robot destiné à commander les mouvements du manipulateur. Le contrôleur de robot est conçu pour prendre en charge la programmation manuelle du robot industriel par le biais de la conduite du manipulateur tout en obtenant les positions du manipulateur. Le contrôleur de robot est conçu pour, à chaque position obtenue du manipulateur en relation avec au moins l'un des axes, déterminer si la position obtenue se trouve à l'intérieur d'au moins une zone haptique prédéfinie associée à l'axe et produire une rétroaction haptique lorsqu'il est déterminé que la position obtenue se trouve à l'intérieur de la zone haptique. La présente invention concerne en outre un procédé de programmation par conduite d'un robot industriel.
Patent WO-2015180896-A1 (WO)
Title: Système de commande de soupapes avec arbre à cames à déphasage variable
Inventor: MEUSEL JÜRGEN
IPC: F01L1/344
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de soupapes (1) comprenant au moins un arbre à cames à déphasage variable (10) qui possède un arbre externe (11) et un arbre interne (12) qui s'étend à travers l'arbre externe (11), et comprenant au moins un diviseur de phase (13) qui possède un premier actionneur (14) et un deuxième actionneur (15) pouvant tourner par rapport au premier actionneur (14). L'arbre externe (11) et l'arbre interne (12) sont chacun reliés à un actionneur (14, 15). Selon l'invention, il existe au moins une butée (16) qui est accouplée en rotation solidaire à l'arbre externe (11), et il existe une butée conjuguée (17) qui est accouplée en rotation solidaire à l'arbre interne (12). L'angle de rotation maximale de l'arbre interne (12) dans l'arbre externe (11) est défini par une contiguïté de la butée (16) contre la butée conjuguée (17).
Patent WO-2016173639-A1 (WO)
Title: Détection du battement du cœur dans des données crâniennes d'accéléromètre à l'aide d'une analyse de composantes indépendantes
Inventor: HARRER CHRISTIAN
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données médicales implémenté par ordinateur permettant de déterminer un signal du battement du cœur décrivant le battement du cœur d'un patient dans le domaine temporel, le procédé consistant à exécuter, sur un processeur d'un ordinateur, les étapes consistant à : a) acquérir, au niveau du processeur, des données de mesure d'accélération décrivant une accélération dans le domaine temporel d'une partie de corps anatomique mesurée sur une surface externe de la partie de corps anatomique ; b) déterminer, au moyen du processeur, des données d'analyse de composantes décrivant un résultat d'une analyse en composantes indépendantes dans le domaine temporel des données de mesure d'accélération ; c) acquérir, au niveau du processeur, des données de modèle de battement du cœur décrivant des formes de modèle du battement du cœur dans le domaine temporel ; d) déterminer, au moyen du processeur et en se basant sur les données d'analyse de composantes et les données de modèle de battement du cœur, des données de forme récurrente décrivant une récurrence de certaines formes de signal dans les données d'analyse de composantes ; e) déterminer, en se basant sur les données de forme récurrente, des données de signal de battement du cœur décrivant une série temporelle du battement du cœur.
Patent WO-2015173351-A1 (WO)
Inventor: BUSCHMANN ALEXANDER
IPC: E05F5/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: The invention relates to a hinge (4) for furniture or domestic appliances, comprising a lateral part (5) on which a hinge part (7) is pivotally mounted via two levers (8, 9). A damping device (10) is provided having a movable damping element (20) which is mounted in a movable manner between guide elements (11, 30) for damping purposes and which can be moved via a first actuation element (51) during a closing movement of the hinge (4) before reaching the closed position. A second actuation element (52) is provided which pushes the damping element (20) during an opening movement of the hinge (4) before reaching the maximum opening position for damping an opening process. In this manner, the hinge (4) provides an opening as well as a closing damping function.
Patent WO-2016192785-A1 (WO)
Title: Lithographic apparatus, device manufacturing method and method of clamping an object
Inventor: JANSSEN PAUL
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-06-03
Abstract: A lithographic apparatus comprises a first object holder (WT) and a second object holder. The first object holder is arranged for holding an object (W) at a holder-facing surface. The object has the holder-facing surface. The second object holder is arranged for holding the object at the holder-facing surface. The lithographic apparatus is arranged to deform a contaminating particle (50) at the holder-facing surface more when the object is held at the second object holder than when the object is held at the first object holder.
Patent WO-2015189359-A1 (WO)
Title: Structure de circuit de lecture a injection de charge
Inventor: NI YANG
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne une structure de circuit de lecture, constituée sur un substrat semi-conducteur (1) d'un premier type, et destinée à mesurer les charges reçues d'une source de charges (2) extérieure au substrat (1) selon des cycles successifs d'intégration de charges, ladite structure comprenant : une diode d'injection formée configurée pour injecter dans le substrat (1) les charges reçues de la source de charges extérieure (2), une diode de collecte apte à collecter dans le substrat (1) au moins une partie des charges injectées par la diode d'injection et à accumuler ces charges pendant un cycle d'intégration, une structure de récupération de charges (7), configurée pour récupérer les charges accumulées dans ladite diode de collecte, des moyens pour initialiser la structure de récupération de charges (7) à la fin de chaque cycle d'intégration, en ramenant le potentiel électrique de ladite structure de récupération de charges à un potentiel initial.
Patent WO-2015193218-A1 (WO)
Inventor: MAUE MICHAEL
IPC: A01N43/713
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne entre autres des composés substitués par un halogène des composés de formules générales (I) dans lesquelles les radicaux A 1 -A 4 , T, W, Q, R 1  et Z 1 -Z 3  ont les significations indiquées dans la description. L'invention concerne en outre des procédés de production des composés de formules (I). Les composés selon l'invention sont en particulier appropriés pour la lutte contre les insectes, les arachnides et les nématodes dans l'agriculture et contre les ectoparasites en médecine vétérinaire.
Patent WO-2016030543-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé d'impression sur des contenants comprenant une détection d'erreurs
Inventor: MAYER JOSEF
IPC: B41J3/407
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'impression sur des contenants (10) comprenant un dispositif de transport (2), lequel transporte les contenants (10) à imprimer le long d'un trajet de transport (P) prédéfini, le dispositif de transport (2) comprenant un support (24) et une pluralité de dispositifs de retenue (22) disposés sur ce support (24) et destinés à retenir les contenants (10) à imprimer, de telle manière que les contenants (10) sur lesquels une impression doit être réalisée peuvent être transportés un à un, une première unité d'impression (4), laquelle imprime sur les contenants un élément d'image prédéfini, une deuxième unité d'impression (6), laquelle est disposée le long du trajet de transport (P) des contenants en aval de la première unité d'impression (4) et laquelle imprime sur les contenants (10) sur lesquels le premier élément d'image a déjà été imprimé un deuxième élément d'image. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un dispositif d'inspection (8) disposé en aval des unités d'impression (4, 6) dans la direction de transport des contenants en matière plastique, lequel inspecte l'impression disposée sur les contenants, ainsi qu'un dispositif d'affectation (12), lequel affecte un résultat d'inspection du dispositif d'inspection (8) aux unités d'impression (4, 6).
Patent WO-2017036553-A1 (WO)
Title: Machine à laver le linge à efficacité d'utilisation de vapeur améliorée
Inventor: BEDIR ERSIN
IPC: D06F58/20
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention concerne une machine à laver le linge (1) qui comporte : un appareil d'injection de vapeur (3) qui comprend : un orifice d'entrée (4) pour recevoir la vapeur mise sous pression, un orifice de sortie (5) pour évacuer la vapeur mise sous pression dans le tambour de lavage, et un orifice de vidange (6) pour évacuer le condensat, un réceptacle pour récupérer le condensat évacué, un ou plusieurs tubes de vidange reliés en série (7a, 7b, 7c) pour transporter le condensat de l'orifice de vidange (6) au réceptacle, et une unité de génération de vapeur (8) pour générer et fournir la vapeur mise sous pression à l'appareil d'injection de vapeur (3).
Patent WO-2016066314-A1 (WO)
Inventor: HAMERS WOLFGANG
IPC: F16F9/46
Filed: 2015-09-11
Abstract: Procédé pour faire fonctionner un amortisseur de vibrations (1) réglable destiné notamment à un train roulant de véhicule. L'amortisseur de vibrations comprend un cylindre (10) dans lequel est logé de manière hermétique un fluide hydraulique, un piston (2) qui se déplace axialement à l'intérieur du cylindre (10) suivant un axe de cylindre (A) et qui subdivise le cylindre (10) en deux chambres de travail (11, 21), une tige de piston (3) qui est orientée parallèlement à l'axe de cylindre (A) et reliée au piston (2). Selon l'invention : le piston (2) présente au moins deux passages de fluide (12, 22) par lesquels une chambre de travail (11, 21) est reliée à l'autre chambre de travail (21, 11) ; un premier module de soupape (13) se trouve au niveau du premier passage de fluide (12) pour amortir le mouvement du piston dans un premier sens d'actionnement (R1), et un second module de soupape (23) se trouve au niveau du second passage de fluide (22) pour amortir le mouvement du piston dans un second sens d'actionnement (R2) ; chaque module de soupape (13, 23) présente au moins une tête de soupape (14, 24) qui, lorsque la soupape est en position de fermeture, repose sur un siège de soupape (15, 25), et qui, lorsque la soupape est en position d'ouverture, se trouve au moins en partie séparée du siège de soupape (15, 25) ; chaque module de soupape (13, 23) comprend une chambre pilote (16, 26) ; lorsque la chambre pilote (16, 26) est sollicitée par pression, la tête de soupape (14, 24) respective se trouve précontrainte dans la position de fermeture ; la pression dans les chambres pilotes (16, 26) respectives peut être réglée par au moins une soupape pilote (31) ; la soupape pilote (31) comprend un corps de soupape (32) qui peut être mu de manière définie entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ce qui permet à une section d'écoulement entre les chambres pilotes (16, 26) et les chambres de travail (21, 11) d'être réglée de manière ciblée ; le corps de soupape (32) est sollicité côté sortie de manière définie par une pression dynamique (p), ce qui permet au mouvement du corps de soupape (32) d'être amorti.