baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033879-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a blocs, son procede de mise en oeuvre et bloc d'echange thermique appartenant a un tel echangeur
Inventor: PEREZ-TORRES FABIEN
IPC: F28F9/06
Filed: 2015-03-18
Abstract: Cet échangeur comprend une enceinte possédant un fond (5), un couvercle (4) et une enveloppe périphérique (6), au moins un bloc (1 - 3) disposé entre le fond et le couvercle, chaque bloc comprenant un corps, des canaux (10) longitudinaux et des canaux (12) transversaux. A au moins une interface parmi les interfaces (112, 114, 123, 135) entre deux faces frontales en regard appartenant au couvercle et au bloc qui lui est adjacent, au fond et au bloc qui lui est adjacent, éventuellement à deux blocs contigus, on prévoit un joint périphérique dit radialement intérieur (J1, J'1), qui s'étend radialement à l'extérieur de la zone (14) des débouchés des canaux longitudinaux, ainsi qu'un joint périphérique dit radialement extérieur (J2, J'2) définissant, avec le joint périphérique intérieur et les faces frontales en regard, un espace (E, E') annulaire de confinement d'une fuite éventuelle de l'un ou l'autre fluide. Ceci confère une étanchéité améliorée, en particulier par comparaison avec des solutions faisant intervenir un joint unique entre ces deux flux. L'efficacité de chaque joint est améliorée, alors que sa durée de vie est augmentée. Enfin l'opérateur peut être averti, de façon sensiblement immédiate, en cas de disfonctionnement de l'un des joints d'étanchéité.
Patent FR-3034220-A1 (FR)
Title: Amelioration d'emission de flux multimedia
Inventor: PLISSON DAMIEN
IPC: G06F13/16
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé d'émission de flux multimédia (MUS, MOV) vers un périphérique multimédia (MDEV) d'un ordinateur (PC), l'ordinateur (PC) comprenant un processeur (MP) apte à fonctionner en mode utilisateur et en mode superviseur, l'ordinateur (PC) comprenant un support de stockage (HDD) lisible par le processeur (MP) et stockant un module multimédia (MM), le procédé d'émission comprenant une mise en œuvre, par le module multimédia (MM) exécuté par le processeur (MP) en mode superviseur, d'une allocation, d'une réception et d'une émission. L'invention concerne également un programme d'ordinateur, un dispositif de stockage et un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3038086-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme d'ordinateur comportant une fonction parametree
Inventor: QUEVA CAROLINE
IPC: G06F9/45
Filed: 2015-06-29
Abstract: Ce procédé d'exécution d'un programme comporte : - la mémorisation (60) dans une table, associée à chaque adresse d'un code spécialisé d'une fonction paramétrée, de la valeur de chacun des paramètres spécialisés pour générer ce code spécialisé, et - pour une adresse d'un code spécialisé enregistrée dans cette table: e1) la comparaison (52) de la valeur de chaque paramètre spécialisé, associé dans la table à cette adresse, à la valeur du même paramètre obtenue lors d'une étape d) d'exécution du programme, puis, e2) si lors de l'opération e1), pour chaque paramètre spécialisé sa valeur mémorisée dans la table correspond à la valeur de ce paramètre obtenue lors de l'étape d), alors le microprocesseur sélectionne (52) cette adresse en tant qu'adresse du code spécialisé apte à réaliser la fonction paramétrée et, sinon, le microprocesseur sélectionne une adresse suivante dans la table puis réitère les opérations e1) et e2).
Patent FR-3039275-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un produit liquide generant un gaz
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01N33/14
Filed: 2015-07-21
Abstract: Le dispositif de surveillance (1) d'un produit liquide (2) générant un gaz (3) comprend un capteur de mesure (4) permettant de déterminer une pression différentielle du produit liquide (2) et une unité de traitement (5) configurée pour élaborer, à partir de données issues du capteur de mesure (4), au moins une valeur représentative d'un dégagement dudit gaz (3) par le produit liquide (2).
Patent FR-3043724-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement d'un ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne le dimensionnement (S) d'un ensemble propulsif (2) comprenant un moteur principal (3) fournissant une poussée principale assisté d'un moteur auxiliaire (4) fournissant une poussée auxiliaire, conformément aux étapes suivantes : (i) déterminer (S1) une répartition entre la poussée principale et la poussée auxiliaire pour obtenir la poussée de décollage de l'ensemble propulsif, la poussée auxiliaire participant à hauteur de 5% à 65% de la poussée de décollage, (ii) en fonction de la répartition déterminée pour la condition de décollage, déterminer (S2) une répartition entre la poussée principale et la poussée auxiliaire pour obtenir la poussée de sommet de montée de l'ensemble propulsif, la poussée auxiliaire participant à hauteur d'au plus 70% de la poussée de sommet de montée, et (iii) dimensionner (S3) l'ensemble propulsif (2) de sorte que la poussée principale du moteur principal (3) déterminée pour la condition de décollage corresponde à la poussée maximale susceptible d'être atteinte par le moteur principal (3).
Patent FR-3045590-A1 (FR)
Title: Equipement comprenant une vanne coaxiale inserable pour transferer un fluide dans un reservoir et procede
Inventor: ROBE ERIC
IPC: F16K27/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: Equipement (1) pour transférer un fluide dans un réservoir ou un conduit aval, l'équipement comprenant : - au moins une vanne (5) coaxiale définissant un passage central (106) pour le fluide selon une direction axiale (D1), - un châssis (2) définissant, d'une part, au moins un logement (9) pour la vanne, et, d'autre part, au moins un passage amont (108) pour le fluide débouchant dans le logement et étant destiné à être raccordé fluidiquement à une source de fluide, la vanne étant mobile par rapport au châssis, selon une direction d'insertion (D2) entre une position non insérée et une position insérée dans laquelle la vanne se situe au moins partiellement dans le logement, - un module (4) définissant un passage aval (110) pour le fluide, destiné à être raccordé fluidiquement au réservoir, le module étant mobile par rapport au châssis entre une position ouverte, autorisant l'insertion de la vanne, et une position fermée dans laquelle le module est fixé sur le châssis, et - au moins deux joints d'étanchéité (7, 60) respectivement comprimés sensiblement selon la direction d'insertion entre la vanne et le châssis et entre la vanne et le module lorsque la vanne est en position insérée et le module est en position fermée. Procédé de remplissage correspondant.
Patent FR-3046739-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement ou de fabrication d'une piece metallique
Inventor: RIX SEBASTIEN JEAN-FRANCOIS
IPC: B23K26/342
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de rechargement ou de fabrication d'une pièce métallique comportant une étape de formation d'au moins une couche de matière sur un substrat (1), par exemple sur une pièce à recharger, par dépôt d'au moins un cordon réalisé par fusion d'un fil d'apport de métal (4), ledit fil (4) étant positionné par rapport à la surface (2) du substrat (1) à l'aide de moyens de distribution (5), lesdits moyens de distribution (5) comportant des moyens de rappel (14) maintenant l'extrémité libre du fil (4) au contact de la surface (2) du substrat (1) lors de la formation de la couche.
Patent FR-3049033-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-03-21
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1) comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et - un organe (30) d'atténuation du bruit se produisant lors d'un choc du corps pendulaire (3) contre le support, cet organe (30) d'atténuation du bruit étant porté par le support (2) et comprenant : - un élément rigide (32) à distance du support (2), et - un élément mou (31) reliant le support (2) et l'élément rigide (32).
Patent FR-3050234-A1 (FR)
Title: Ensemble pour systeme de variation de taux de compression de moteur thermique
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16C3/26
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour système de variation du taux de compression d'un moteur à combustion interne comportant: - une pièce excentrique (18) ayant un corps (19) réalisé à partir de deux demi-coquilles (22) assemblées entre elles, ledit corps (19) comprenant une face interne (27), une face externe excentrique (23) par rapport à ladite face interne (27) dudit corps (19), deux couronnes dentées (24) positionnées de part et d'autre de ladite face externe (23), et un plan (P2) d'excentricité passant par un axe (X1) de ladite face interne (27) et un axe (X2) de ladite face externe (23), et - deux coussinets (40) destinés à être plaqués contre ladite face interne (27) dudit corps (19), lesdits deux coussinets (40) présentant une zone de jonction (Z) au niveau de leurs extrémités libres, caractérisé en ce que ladite zone de jonction (Z) des coussinets (40) s'étend dans un plan (P3) formant un angle (A1) par rapport au plan d'excentricité (P2) compris entre 0° et -23,7°.
Patent FR-3053194-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d'une adresse par un dispositif a gerer d'un reseau
Inventor: OTT JEAN-DIDIER
IPC: H04L45/74
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention vise un procédé de fourniture par un dispositif à gérer (CPE4) d'un premier réseau (R1) à un dispositif de gestion (ACS4) de ce dispositif à gérer situé dans un deuxième réseau (R2), d'une adresse permettant au dispositif de gestion de demander un établissement d'une session de gestion au dispositif à gérer, au moins un dispositif intermédiaire (CGN5) étant situé entre les premier et deuxième réseaux, le procédé comprenant : - l'identification d'un serveur (6) apte à contrôler le dispositif intermédiaire ; - l'envoi au serveur d'une requête d'établissement par le dispositif intermédiaire d'un routage statique vers le dispositif à gérer, permettant d'acheminer les paquets reçus par le dispositif intermédiaire destinés à une adresse de joignabilité associée par le dispositif intermédiaire au dispositif à gérer vers une adresse de contact du dispositif à gérer ; - la réception d'une réponse du serveur comprenant l'adresse de joignabilité ; - la fourniture au dispositif de gestion d'une adresse comprenant l'adresse de joignabilité et destinée à être utilisée par le dispositif de gestion pour demander un établissement d'une session de gestion au dispositif à gérer.
Patent FR-3058761-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement de l’huile de lubrification dans un moteur thermique
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-11-14
Abstract: Le procédé de refroidissement de l'huile de lubrification (HL) d'un moteur thermique (10) dans un véhicule automobile comprend une première circulation (C1) de l'huile de lubrification dans un premier circuit dédié d'un échangeur thermique de type eau-huile (14) et une deuxième circulation (C2) d'un fluide de refroidissement dans un deuxième circuit dédié de l'échangeur thermique de type eau-huile. Conformément à l'invention, le fluide de refroidissement est un liquide de refroidissement dite à basse température (LBT), ayant une température maximale n'excédant pas 80 °C, d'un dispositif de refroidissement auxiliaire à basse température (111, 1110, 12, 13) du véhicule.
Patent FR-3059427-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif d'un cordon de soudure
Inventor: CHANDELLE ANDRE
IPC: G01N29/265
Filed: 2016-11-25
Abstract: Procédé de contrôle non-destructif d'un cordon de soudure (18) reliant deux pièces (14, 16), une direction longitudinale (X) du cordon de soudure (18) s'étendant le long de l'interface entre les deux pièces (14, 16), le procédé comprenant la fourniture d'un émetteur (10) et d'un récepteur (12) et la réalisation d'au moins une mesure d'un signal émis par l'émetteur (10) et reçu par le récepteur (12) après avoir traversé le cordon de soudure (18), le procédé étant caractérisé en ce que l'émetteur (10) et le récepteur (12) sont positionnés par rapport au cordon de soudure (18) de sorte que le plan contenant l'axe de l'émetteur (A1) et l'axe du récepteur (A2) soit sensiblement parallèle à la direction longitudinale (X).
Patent FR-3060630-A1 (FR)
Title: Commande d'ouverture affleurante a ejection et retraction mecanique ou electrique.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA JAVIER
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de commande d'ouverture d'un véhicule automobile. De plus, l'invention concerne un ouvrant de véhicule automobile, par exemple une porte, comprenant une telle commande d'ouverture. L'objet de l'invention est une commande d'ouverture de porte affleurante (900) qui permet de commander l'éjection et la rétraction d'une poignée (910) indifféremment électriquement ou par action manuelle, grâce à un mécanisme spécifique basé sur un levier d'éjection (14) et un axe de came (168). L'invention permet, en outre, l'ouverture de porte, même en cas de panne d'électricité dans la voiture, et dispose d'un moyen de blocage de position (45,25) de la poignée (910) évitant l'éjection de la poignée, en cas de choc, ou de fermeture brutale de la porte. En position poignée bloquée, véhicule à l'arrêt sur un parking, une personne malveillante ne peut pas faire ressortir la poignée. L'invention a encore pour objet une fonction qui déclenche le blocage de la poignée quand la voiture roule à une vitesse supérieure à une valeur prédéterminée, par exemple sept kilomètres à l'heure.
Patent FR-3069473-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un tube sur lequel porte une operation de sertissage sur plaque a tubes et systeme associe
Inventor: BRISSET JULIEN
IPC: B21D53/02
Filed: 2017-07-27
Abstract: Ce procédé d'identification d'un tube sur lequel porte une opération élémentaire de sertissage ou de contrôle du sertissage, parmi un ensemble de tubes montés sur une plaque à tubes (2) d'un échangeur de chaleur, comporte : une phase de détermination, dans un repère (RP) lié à la plaque à tubes, d'une position d'une extrémité d'un outil (6) utilisé pour l'opération élémentaire alors que l'extrémité de l'outil est en contact avec un tube et que l'opérateur (1) actionne l'outil pour réaliser l'opération élémentaire ; une phase d'identification du perçage de la plaque à tubes recevant ledit tube en recherchant la distance minimale entre les positions connues, dans le repère lié à la plaque à tubes, des centres des perçages (5) de la plaque à tubes et la position de l'extrémité de l'outil, l'identifiant du perçage étant l'identifiant dudit tube.
Patent FR-3063147-A1 (FR)
Title: Detecteur optique de particules
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N21/53
Filed: 2017-02-20
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins : ○ un canal (50) destiné à recevoir au moins un fluide comprenant des particules (60); ○ une entrée optique (20a) configurée pour recevoir au moins un rayonnement lumineux incident (11); caractérisé en ce que le détecteur comprend en outre : ○ une première pluralité de surfaces réfléchissantes (22) disposée entre l'entrée optique (20a) et le canal (50) ; o une matrice (41) de photodétecteurs (42) disposée en regard du canal (50) ; ○ une deuxième pluralité de surfaces réfléchissantes (32) disposée entre le canal (50) et la matrice (41) de photodétecteurs (42) et de sorte que le canal (50) soit situé entre les première (22) et deuxième (32) pluralités de surfaces réfléchissantes ;
Patent FR-3064053-A1 (FR)
Title: Radiateur a plaque d’extremite en u orientee vers l’interieur, et systeme de chauffage, ventilation ou climatisation correspondant
Inventor: TAKANO AKIHIKO
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un radiateur (20) comprenant un corps (201) et deux réservoirs (204, 205) disposés à deux côtés opposés dudit un corps (201), ledit corps (201) comprenant une pluralité de tubes (202) débouchant à chacune de leurs extrémités dans l'un desdits réservoirs (204, 205) et des intercalaires (203) disposées de part et d'autre de chacun desdits tubes (202), ledit radiateur (20) comprenant à une première extrémités dudit corps (201) une plaque d'extrémité (207) s'étirant sensiblement entre lesdits réservoirs (204, 205). Selon l'invention, un ladite plaque d'extrémité (207) présente une section essentiellement en U avec un fond (2071) prolongé par deux ailes latérales (2071), ledit fond (2071) venant au contact de l'intercalaire (2031) situé à ladite première extrémité et lesdites ailes (2072) s'étirant le long des côtés de cet intercalaire (2031), ladite plaque d'extrémité (207) portant un joint d'étanchéité (208) s'étendant autour de ladite première extrémité.
Patent FR-3067617-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'alumine alpha et procede d'hydrogenation d'une olefine en presence de celui-ci.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C17/04
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur comprenant a) 90 à 99,99 % en poids d'alumine dans laquelle ladite alumine est au moins 90% en poids de l'alumine-alpha ; et b) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un métal de valence 0 sélectionné parmi le groupe consistant en Pd, Ru, Pt, Rh et Ir ; caractérisé en ce que la teneur en carbone dudit catalyseur est inférieure à 500 ppm sur base du poids total du catalyseur.
Patent FR-3069219-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour vehicule et procede de controle du freinage correspondant
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T13/66
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule comportant une pédale (1) de frein, au moins un frein (A-D) à commande hydraulique, un réservoir (3) hydraulique, un capteur (2) de position de la pédale de frein, une unité de contrôle recevant des informations du capteur (2) de position de la pédale de frein, un dispositif (5) de mise sous pression hydraulique commandé par l'unité de contrôle, et un circuit hydraulique de freinage assisté connectant d'une part le réservoir (3) hydraulique et le dispositif (5) de mise sous pression ; et d'autre part connectant le dispositif (5) de mise sous pression et l'au moins un frein (A-D) ; le système de freinage comportant en outre un maître-cylindre (4) et un circuit hydraulique de freinage mécanique connectant le maître-cylindre (4) à l'au moins un frein (AD ).
Patent FR-3070608-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'air par des plantes
Inventor: FESQUET VINCENT
IPC: F24F13/28
Filed: 2017-09-01
Abstract: Dispositif (1) de filtration d'air comprenant un garnissage (2) support de microorganismes et de végétaux (20), un système (3) de circulation forcée d'air muni d'au moins une bouche (4) d'aspiration ou de soufflage d'air, et un circuit (5) de circulation d'eau. Le garnissage (2) est associé à un conformateur (6) pour former une paroi (7) continue filtrante verticale délimitant partiellement une cavité (8), le dispositif (1) comprend des moyens de fermeture de la cavité (8) comprenant une paroi (101) de fermeture munie de la bouche (4) et en contact d'appui avec ladite paroi (7) continue filtrante. Le conformateur (6) comprend deux membranes (61, 63) perméables formant chacune avec une armature (62, 64), les faces interne (71) et externe (72) de ladite paroi (7) continue filtrante, le garnissage (2) formé d'un amas d'éléments organiques et/ou minéraux étant interposé entre lesdites membranes, la membrane extérieure (63) recevant les végétaux (20).
Patent FR-3056509-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier et notamment dispositif de palier d'essuie-glace
Inventor: VULETIC DARKO
IPC: B60S1/18
Filed: 2017-09-26
Abstract: Dispositif de palier d'essuie-glace (36a), notamment ayant une unité de support (40a) avec un élément de support (42a) pour la fixation d'une unité de bras d'essuie-glace (30a, 32a) et qui a au moins un autre élément de support (44a) pour la fixation du boîtier de moteur d'essuie-glace (16a). Une liaison par formage (50a) relie l'élément de support (42a) et l'autre élément de support (44a).
Patent FR-3073201-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un rail de plancher d'aeronef obtenu par un assemblage par sertissage de deux parties, rail de plancher d'aeronef ainsi obtenu
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: B64C1/18
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un rail de plancher d'aéronef qui comprend une étape de fabrication, de manière dissociée, d'une première partie (54) du rail de plancher (40), comportant au moins une première semelle (44), en un premier matériau résistant à la corrosion et d'une deuxième partie (56) du rail de plancher (40), comportant au moins une deuxième semelle (46), en un deuxième matériau ayant une masse volumique différente, en particulier inférieure, à celle du premier matériau, et une étape d'assemblage par sertissage des première et deuxième parties (54, 56) du rail de plancher (40).
Patent FR-3079630-A1 (FR)
Title: Micro-horloge atomique et procédé correspondant de modulation d'une intensité lumineuse d'une source laser comprise dans une micro-horloge atomique
Inventor: DANET JEAN-MARIE
IPC: G04F5/14
Filed: 2018-03-27
Abstract: Une micro-horloge atomique (200) comprend une source laser (102), une microcellule de vapeur alcaline de type CPT (104), une boucle d'asservissement en température (108, 112, 109) (configurée pour asservir la température de la source laser à une consigne de température, en agissant sur un dispositif de chauffage (109) de la source laser), une boucle d'asservissement en fréquence optique (105, 106, 107) (configurée pour asservir la fréquence optique de la source laser à une consigne de fréquence optique, en agissant sur un dispositif source de courant (107) générant un courant électrique qui traverse la source laser) et des moyens de modulation de l'intensité lumineuse de la source laser (participant à un système d'amélioration d'une stabilité de fréquence long-terme de la micro-horloge atomique). Une modulation (121) est appliquée à la consigne de température (C), afin de générer une consigne de température modulée (Cm) à laquelle la boucle d'asservissement en température asservit la température de la source laser.
Patent FR-3080191-A1 (FR)
Title: Filtre spectral de rayonnement electromagnetique
Inventor: MAKHSIYAN MATHILDE
IPC: G02B5/20
Filed: 2018-04-13
Abstract: Un filtre spectral (10) de type Fabry-Pérot pour rayonnement électromagnétique comprend deux couches métalliques (1, 2) parallèles qui sont disposées de chaque côté d'un milieu diélectrique (3). L'une des deux couches métalliques est micro-structurée, avec une dimension (w) de zones (4) à épaisseur réduite ou nulle qui est plus petite que des longueurs d'onde d'un rayonnement à filtrer. Le filtre présente des valeurs de facteur de qualité et/ou de taux de réjection qui sont améliorées par rapport à un filtre à couches métalliques qui sont continues et uniformes.
Patent FR-3087087-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de temperature au sein d'une ruche
Inventor: NUTI PASCAL
IPC: A01K51/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Dispositif de régulation de température pour une ruche, comprenant : - un toit (2) de la ruche ou un volet, - un panneau photovoltaïque (3), - une unité de commande (8) alimentée par le panneau photovoltaïque (3), - des moyens de déplacement (5), alimentés par le panneau photovoltaïque (3) et commandés par l'unité de commande (8), caractérisé en ce que le toit (2) ou le volet est articulé ou mobile par rapport à un corps de la ruche, et en ce que les moyens déplacement (5) sont agencés pour déplacer le toit (2) ou une portion du toit (2) ou le volet entre : • une première position dans laquelle le toit (2) ou la portion du toit (2) ou le volet ferme une ouverture supérieure de la ruche, • une deuxième position dans laquelle le toit (2) ou la portion du toit (2) ou le volet ouvre l'ouverture supérieure de la ruche.