baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926385-A1 (FR)
Title: Electronic key for transmitting e.g. position information of vehicle to e.g. portable telephone, has three interfaces transmitting position and state information, and memory storing position information received by one of interfaces
Inventor: SIX PASCAL
IPC: B60R25/33
Filed: 2008-07-23
Abstract: The key (1) has an interface (11) for receiving digital data, where three interfaces (11-13) transmit position information (120) and state information (140) of a vehicle (2). The interface (12) is constituted by a short range wireless communication interface such as Bluetoothinterface, and the interface (13) is constituted by a short range wireless communication interface such as infrared interface or radio-frequency interface having a frequency band equal to 315, 434 or 868 megahertz. A memory stores the position information received by the interface (11). Independent claims are also included for the following: (1) a communication system comprising a portable telecommunication terminal (2) a method for communicating position information and information representing a state of a vehicle from an electronic key towards a portable telecommunication terminal.
Patent FR-2938488-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage comprenant un servomoteur d'assistance pneumatique d'actionnement rapide
Inventor: ANDERSON CHRIS
IPC: B60T11/26
Filed: 2008-11-18
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage muni d'un servomoteur d'assistance pneumatique d'actionnement rapide commandant le déplacement d'un piston à une vitesse supérieure à la vitesse d'une tige commandant ce piston. Conformément à l'invention, un tel système est caractérisé en ce qu'au moins une rondelle flottante (21) est située entre le maître-cylindre et le réservoir (20) de liquide de frein de façon à limiter le passage du liquide de frein (22) vers le réservoir lors d'un freinage.
Patent FR-2926523-A1 (FR)
Title: Dispositif de reforcement de cote de caisse d'un vehicule automobile
Inventor: BRIAND SEBASTIEN
IPC: B62D25/00
Filed: 2008-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de renforcement de côté de caisse d'un véhicule automobile. Dans l'invention, le dispositif de renforcement de côté de caisse comprend un renfort (3) solidaire d'un côté de caisse (2), ledit côté de caisse (2) comportant :- une première partie (2a) délimitant un passage de roue et présentant une patte de fixation (6) ;- une deuxième partie (2b) formant une pliure (4) avec ladite première partie (2a) et comportant une pièce d'accostage (5) apte à servir d'accostage pour un pare-chocs ;caractérisé en ce que ledit renfort (3) comporte une pièce de rigidification (7) fixée à ladite première partir (2a) par l'intermédiaire de ladite patte de fixation (6).L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2933019-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pain de mie sans croute
Inventor: DU REAU DE LA GAIGONNIERE ENGUERRAN
IPC: B26D1/22
Filed: 2008-06-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de pain de mie sans croûte, comprenant les étapes consistant à : - réaliser un pâton de pain de mie (5) par pétrissage, façonnage, puis fermentation dans un moule, - cuire le pâton dans le moule, puis laisser refroidir le pain de mie (5) cuit, - éliminer la croûte du pain de mie (5) au moins sur ses faces latérales, et caractérisé en ce que l'étape d'élimination de la croûte est réalisée par raclage de la surface périphérique (6) du pain de mie 5 à l'aide de moyens coupants rotatifs (20).
Patent FR-2933714-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de silane (sih4)
Inventor: CHEVREL HENRI
IPC: C23C16/455
Filed: 2008-07-11
Abstract: Procédé de recyclage de silane comprenant les étapes successives suivantes : a) Injection d'un mélange silane pur/hydrogène pur (SiH4/H2) dans une chambre de réaction pour fabriquer des couches minces contenant du silicium ; b) Extraction du mélange : excès de silane non utilisé à l'étape a) / hydrogène (SiH4/H2), au moyen d'une pompe mettant en oeuvre un gaz d'alimentation ; c) Refoulement de ladite pompe à une pression proche de la pression atmosphérique, d'un mélange comprenant au moins du silane (SiH4), de l'hydrogène (H2) et une quantité non nulle dudit gaz d'alimentation ; d) Séparation du silane (SiH4) du mélange hydrogène/gaz d'alimentation issus du mélange issu de l'étape c), ledit silane obtenu comprenant moins de 100 ppm de gaz d'alimentation, de préférence moins de 10 ppm de gaz d'alimentation, de préférence moins de 1 ppm de gaz d'alimentation ; caractérisé en ce qu'au moins 50%, de préférence 70%, et de préférence encore 80% du silane (SiH4) issu de l'étape b) est réutilisé après l'étape d) pour une nouvelle étape a).
Patent FR-2935503-A1 (FR)
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: G06F12/14
Filed: 2008-08-28
Abstract: The method involves calculating a current signature (SIGN') of primary values stored in non-volatile memories (14, 15). The current signature is combined with a reference signature (SIGN) previously stored in the nonvolatile memory. The combination result is taken into account in a stage of encryption or decryption algorithm using the primary values, where the primary values are calculated from the secondary values at random quantity. An independent claim is also included for an electronic processing circuit for protection of execution of an encryption or decryption algorithm against introduction of disturbance in an implementing step used for implementing primary values obtained from secondary values stored in a non-volatile memory.
Patent FR-2937888-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour distribuer un fluide.
Inventor: CARTAGE THIERRY
IPC: B05B1/26
Filed: 2008-10-31
Abstract: Dispositif pour distribuer un fluide de manière contrôlée, en particulier pour distribuer un gaz chargé de particules, le dispositif comprenant un conduit (1) muni d'au moins un orifice d'entrée (2) et d'une série d'orifices de sortie (3) répartis le long du conduit (1) et ménagés sur la paroi latérale de celui-ci, caractérisé en ce que une partie (4) au moins de la paroi, située en aval d'au moins un orifice de sortie et limitée par une partie (5) du bord de cet orifice, possède une forme telle que cette partie du bord de cet orifice est positionnée à l'intérieur du conduit de sorte que, lorsque le dispositif est en fonctionnement, la direction de l'écoulement du fluide sortant de cet orifice et longeant la dite partie de paroi, est contrôlée par la forme de cette dernière.
Patent FR-2941981-A1 (FR)
Title: Roof section marking device for installation of cover element e.g. batten, on roof of dwelling, has feeding device connected to chalk line so that relaxation of end of chalk line ensures displacement of part of feeding device
Inventor: BROENNEC DAVID
IPC: E04D15/02
Filed: 2009-02-12
Abstract: The device has a feeding device whose two parts (22, 24) are mounted movably with respect to each other by an elastic unit (34). The feeding device is connected to a chalk line (16) so that traction of an end of the chalk line ensures the displacement of the one of the parts of the feeding device. The feeding device is connected to the chalk line, so that relaxation of the end of the chalk line ensures the displacement of the other part of the feeding device to move away the latter part from the former part by the restoring force of the elastic unit along the regular interval.
Patent FR-2940765-A1 (FR)
Title: Spraying gun for cleaning vehicle, has bent pipe attached to opening of casing and made from non-flexible material and outlet pipe running over conveying pipe till to end opening, where conveying and bent pipes are arranged horizontally
Inventor: WANG WEN YUAN
IPC: B05B3/04
Filed: 2009-11-17
Abstract: The gun has a connection pipe (14) with an end connected to a conveying pipe of a nozzle assembly (3). A water outlet pipe (15) runs in the conveying pipe such that air is supplied. A bent pipe (34) attached to an opening of a casing (32) is made from a non-flexible material e.g. metal or plastic. The casing and a bearing are arranged at the conveying pipe. The conveying and bent pipes are arranged horizontally, and the outlet pipe runs over the conveying pipe till to an end opening of the bent pipe. The bearing is arranged in the casing such that the casing is rotated on the conveying pipe.
Patent FR-2943545-A1 (FR)
Title: Nanoparticules lipidiques solides encapsulant du minoxidil et suspension aqueuse les contenant.
Inventor: PADOIS KARINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention concerne une suspension de nanoparticules lipidiques solides dans une phase aqueuse dans laquelle : - les nanoparticules lipidiques solides encapsulent du minoxidil dans une matrice lipidique, et comprennent, en outre, au moins un composé amphiphile A1 choisi parmi les phospholipides, et en particulier parmi les phosphatidylcholines et les lécithines, du propylène glycol, un ou plusieurs surfactants et éventuellement de l'éthanol, - la phase aqueuse contient de l'eau, du propylène glycol et éventuellement de l'éthanol. les nanoparticules correspondantes, leur procédé de préparation, ainsi que les compositions cosmétiques et pharmaceutiques les contenant.
Patent FR-2934384-A1 (FR)
Title: Poste de travail medical avec assistance integree de phases de processus
Inventor: FRANZ FRANK
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-07-21
Abstract: La présente invention propose un dispositif (13) destiné à être utilisé avec un dispositif de traitement destiné à traiter un patient, comprenant un dispositif de détection (17) destiné à détecter au moins une transition, dans le traitement du patient, faisant passer d'une première phase de traitement à une deuxième phase de traitement ; et un dispositif de signalisation (25) destiné à émettre au moins un signal lorsque la transition est détectée. L'invention propose également un poste de travail équipé de ce dispositif.
Patent FR-2948873-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. as care product, sunscreen product, and personal hygiene product, comprises polymer, which is at least partially neutralized, comprising diallyl-amine monomers and/or diallyl-amine salt monomers in a medium
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-08-07
Abstract: Cosmetic composition (A) comprises: polymer, which is at least partially neutralized, comprising diallyl-amine monomers (I) and/or diallyl-amine salt monomers (II) in a medium. Cosmetic composition (A) comprises: polymer, which is at least partially neutralized, comprising diallyl-amine monomers of formula (CH 2=CH-N(-R1a-[CH 2-CH 2-O] n-R)-(-CH 2-CH=CH 2)) (I) and/or diallyl-amine salt monomers of formula (CH 2=CH-N +>H(-R1a-[CH 2-CH 2-O] n-R)(-CH 2-CH=CH 2)(X ->)) (II) in a medium. R1a : a single bond or 1-20C divalent chain alkylene including one or more heteroatoms of O, N, S or P and one or more OH substituents; R : H or 1-20C alkyl comprising one or more heteroatoms of O, N, S or P; n : 7-600; and X : organic or inorganic counter ion.
Patent FR-2950624-A1 (FR)
Title: Pyrotechnic compound comprising ammonium perchlorate oxidative charge, nitrogenous organic charge of at least one compound comprising e.g. triazoles and metal oxide charge, useful in gas generator for airbag and inflate cushioning pillows
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: C06B29/22
Filed: 2009-09-25
Abstract: Gas generating pyrotechnic compound (I) comprising: ammonium perchlorate oxidative charge; nitrogenous organic charge of at least one compound comprising triazoles, tetrazole, dinitramide and/or diamides, where the nitrogenous organic charge has an oxygen balance of greater than -120% and a melting temperature of greater then 180[deg] C; and metal oxide charge, where (I) does not contain alkaline nitrate, is claimed.
Patent FR-2951420-A1 (FR)
Title: Windscreen jet nozzle and support assembly for use in motor vehicle, has jet nozzle fixed to frangible portion of support which is frangible during impact of body part of pedestrian on nozzle
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60R21/34
Filed: 2009-10-15
Abstract: The assembly has a jet nozzle (4) fixed to a frangible portion (5) of a support which is frangible during impact of a body part of a pedestrian on the nozzle. The support is a canopy grid (3) mounted between a rear edge of a front cover and a lower edge of a windscreen. The support is made of plastic. The frangible portion of the support comprises a continuous or discontinuous break line (6) surrounding an attachment area of the nozzle. The nozzle and the support are made of a single piece.
Patent FR-2959114-A1 (FR)
Title: Pince electro-chirurgicale et procede de thermoscission
Inventor: NOURY GUILLAUME
IPC: A61B18/14
Filed: 2010-04-23
Abstract: Pince électro-chirurgicale (10), comprenant deux branches (11, 12) dont chacune est pourvue d'un mors (13, 14) et d'une connexion électrique (110, 120) pour alimenter du courant électrique auxdits mors (13, 14), lesdites branches (11, 12) étant articulées autour d'un axe (15) entre une position ouverte et une position fermée, les extrémités libres (130, 140) desdits mors (13, 14) étant réalisées de telle sorte qu'en position fermée des mors (13, 14), lesdites extrémités (130, 140) sont en contact l'une de l'autre, formant un court-circuit en cas d'alimentation électrique dans cette position fermée.
Patent FR-2955731-A1 (FR)
Title: Acoustic enclosure for emitting acoustic waves, has viscoelastic membrane displaced under action of wavy excitation to attenuate stationary acoustic wave created by cavity, at or around resonance frequency
Inventor: KERGOURLAY GERALD
IPC: H04R1/28
Filed: 2010-01-22
Abstract: The enclosure (80) has an acoustic wave generation element (84) i.e. sound reproduction element, to generate acoustic waves in a radiation space situated in front of a wall (82). A cavity (86) i.e. tubular vent, creates a stationary acoustic wave in response to the generated waves that penetrate the cavity through an orifice (86a), where the stationary wave has resonance frequency comprised in the range of acoustic wave frequencies. A cylindrical viscoelastic membrane (88d) is displaced under the action of wavy excitation to attenuate the stationary wave at or around the resonance frequency.
Patent FR-2953693-A1 (FR)
Title: Recipient pulverisateur
Inventor: DR MATHIS RAYMOND
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: L'invention propose des nouveaux récipients pulvérisateurs pour l'apprêt en particulier le renouvellement de la charge de textiles ("Reload") par des matières actives cosmétiques, essentiellement constitués par : (a) un réservoir extérieur, (b) un dispositif de pulvérisation relié au réservoir extérieur, (c) un réservoir intérieur qui est relié au dispositif de pulvérisation, et (d) une préparation aqueuse ou alcoolique le cas échéant renfermant de l'huile contenue dans le réservoir intérieur et renfermant en microcapsules chargées de matières actives cosmétiques, et (e) le cas échéant un dispositif de pompage mécanique.
Patent FR-2957762-A1 (FR)
Title: Device for exerting traction on skin of body part e.g. neck, of older people to modify appearance of body part, has traction part comprising adhesive zones alternating with non-adhesive or less adhesive zones along traction direction
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D44/22
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device (10) has a traction part (11) arranged to exert traction according to a traction direction (X). The traction part comprises three adhesive zones alternating with non-adhesive or less adhesive zones along a traction direction. The traction part comprises a set of adhesive segments lengthened along a direction (Y) perpendicular to the traction direction. The traction part comprises a succession of small adhesive blocks in the traction direction and a direction perpendicular to the traction direction. An independent claim is also included for a method for performing cosmetic treatment to decrease an appearance of wrinkles and folds of a skin.
Patent FR-2959199-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel avant de vehicule automobile et prolonges de berceau associees
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B62D21/02
Filed: 2010-04-26
Abstract: Cet ensemble structurel avant de véhicule automobile comporte une poutre pare-chocs transversale de voie basse et des prolonges (10) longitudinales pour relier la poutre pare-chocs à la caisse du véhicule automobile. Les prolonges (10) comportent chacune : - un corps (12) allongé comportant une face extérieure (24) ; - des nervures (14, 15) entrecroisées ; et - au moins une embase de fixation (17, 18), située à une extrémité du corps (12) ; Les nervures (14, 15) s'étendent sur la face extérieure (24) du corps (12) et sont venues de matière avec le corps (12). L'embase de fixation (17, 18) est venue de matière avec le corps (12). Le corps (12) de chaque prolonge (10) est tubulaire et comporte au moins un évidement (20, 42) traversant le corps (12) et débouchant à ses extrémités longitudinales.
Patent FR-2959414-A1 (FR)
Title: Combinaison de molecules aux fins de traitement d'hypotension survenant au cours du choc septique, cardiogenique, ou anaphylactique refractaire, ou hemorragique terminal, apres correction de la volemie et de l'etat de mal asthmatique refractaire
Inventor: QUINTIN LUC
IPC: A61K31/137
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne le traitement du choc septique, particulièrement de l'hypotension du choc septique et l'hypotension survenant dans le cadre du choc septique, cardiogénique, anaphylactique réfractaire , ou du choc hémorragique terminal après correction de la volémie, et de l'état de mal asthmatique réfractaire. Pour ce faire, l'invention est une combinaison de molécules au sein d'une méthode de traitement de l'hypotension survenant au cours du choc septique, cardiogénique, ou du choc anaphylactique réfractaire ou du choc hémorragique terminal après correction de la volémie, et de l'état de mal asthmatique réfractaire. Cette combinaison incluse au moins un agoniste alpha-2 ou au moins un sympatholytique et au moins un vasopresseur.
Patent FR-2963128-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'une attaque par injection de faute dans un dispositif de mémoire, et système de détection correspondant
Inventor: BANCEL FREDERIC
IPC: G06F11/25
Filed: 2010-07-21
Abstract: Procédé de détection d'une attaque par injection de faute dans des emplacements mémoires comprenant : -une élaboration (101) d'une valeur initiale d'une indication de référence (REF (0)) comportant une application d'un opérateur mathématique inversible sur les valeurs des informations mémorisées dans lesdits emplacements mémoire, -une mise à jour (102) de la valeur de cette indication de référence à chaque écriture dans au moins un emplacement mémoire en utilisant ledit opérateur, l'opérateur inverse et les valeurs desdites informations mémorisées avant et après chaque écriture dans ledit au moins emplacement mémoire, et -en présence d'une requête, la vérification de la satisfaction (103) ou non par la valeur de l'indication de référence (REF (n)) lors de la requête, d'un critère faisant intervenir les valeurs des informations mémorisées dans lesdits emplacements mémoire lors de la requête et ledit opérateur ou son inverse.
Patent FR-2963865-A1 (FR)
Title: Method for coding filtering information of digital video signal captured by camcorder, involves encoding filtering tables in filtering information of signal, where encoding step is taken into consideration by occurrence information
Inventor: GISQUET CHRISTOPHE
IPC: H03M7/30
Filed: 2010-08-16
Abstract: The method involves determining filtering tables for a subset of considered samples of a digital video signal by determining the relation of occurrence information of current context values (E403) based on a function of a context determined (E415) for the subset of the samples. The filtering tables in filtering information of the digital signal are encoded, where the encoding step of the filtering tables is taken into consideration by the occurrence information of the context values. Independent claims are also included for the following: (1) a device for coding filtering information of a digital signal (2) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for coding filtering information of a digital signal.
Patent FR-2964289-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation d'au moins un obstacle dans un reseau de communication, programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04B7/26
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un obstacle entre un émetteur et un récepteur. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - détermination d'un anneau elliptique dans lequel est situé ledit obstacle, ledit anneau elliptique étant défini par deux ellipses confocales, dont les foyers correspondent audit émetteur et audit récepteur, un anneau elliptique étant associé à un écho physique généré par un obstacle ; - estimation d'une distance entre ledit obstacle et un foyer, en fonction de l'écart entre lesdites ellipses confocales, au niveau dudit obstacle, selon un plan normal à l'axe défini par lesdits foyers, de façon à obtenir un ensemble de zones de localisation possibles pour ledit obstacle, dans ledit anneau elliptique ; - levée de l'ambiguïté entre les différentes zones de localisation possibles dudit obstacle délivrant une zone de localisation dudit obstacle.
Patent FR-2964514-A1 (FR)
Title: Telecommande sans fil agencee pour commander au moins deux equipements electriques distincts
Inventor: REYDEL NICOLAS
IPC: H05B44/00
Filed: 2010-09-02
Abstract: La présente invention concerne une télécommande (10) sans fil agencée pour commander trois équipements électriques (4, 2, 5, 6) distincts, notamment un équipement lumineux (4) en tant que premier équipement, un équipement motorisé (2) en tant que deuxième équipement et un équipement lumineux d'ambiance (5, 6) en tant que troisième équipement. Elle est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de fixation (15) agencés pour l'assembler à un support (40) couplé audit premier équipement (4) lorsqu'elle occupe une position passive dans laquelle elle n'est pas manipulée par un utilisateur, et pour la retirer dudit support (40) lorsqu'elle occupe une position active dans laquelle elle est manipulée par un utilisateur, en ce qu'elle comporte des connexions électriques (12) agencées pour, en position passive, se raccorder sur des connexions électriques (42) correspondantes prévues dans ledit support (40) de sorte à commander l'alimentation électrique dudit premier récepteur et recharger ladite batterie (13) sur le réseau d'alimentation électrique, et en ce qu'elle comporte, en position active, deux modes de fonctionnement dans lesquels lesdits moyens de commande (T1-T5) sont communs et agencés pour commander les fonctions dudit deuxième équipement (2) dans un premier mode de fonctionnement et les fonctions dudit troisième équipement (5, 6) dans un second mode de fonctionnement.
Patent FR-2965353-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle non destructif de pales d'eoliennes
Inventor: BOUTEYRE JACQUES
IPC: F03D1/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: Le procédé CND (200) de contrôle non destructif d'une pale d'éolienne (10), comporte une étape (201) de sollicitation de la structure de la pale par une modification d'une caractéristique physique d'un fluide remplissant le volume intérieur creux (18) de la pale, une étape (202) d'observation de zones à contrôler de la surface extérieure (19) de la pale, avec la mesure sans contact d'un paramètre physique sur des points de la surface extérieure (19) de la pale et une étape (203) de comparaison de la carte des valeurs du paramètre physique mesuré à une carte de référence. Un système CND pour la vérification de l'intégrité structurale d'une pale d'éolienne (10) suivant le procédé CND comporte un dispositif aérothermique (40) de modification des conditions physiques, température ou pression, d'un fluide remplissant le volume intérieur creux (18) de la pale, un dispositif de mesure sans contact (50) d'un paramètre physique, températures ou dimensions, de la surface extérieure (19) de la pale, et un dispositif de traitement des mesures.