baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090792-A1 (FR)
Title: Dispositif de vanne fluidique anti-retour
Inventor: CHARLES RAYMOND
IPC: F16K15/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vanne fluidique anti-retour, comprenant Un support, Une cavité (4) réalisée à l'intérieur du support délimitée par au moins une première paroi (400) et une deuxième paroi (410), Une entrée fluidique (IN) débouchant dans ladite cavité (4) à travers la première paroi, par une première section, Une sortie fluidique (OUT) débouchant dans ladite cavité (4), à travers ladite deuxième paroi par une deuxième section, Une membrane (2) en matériau élastique déformable comprenant une première face (20) et une deuxième face (30), ladite membrane s'étendant en appui par sa première face contre ladite première paroi (400) de la cavité (4), La membrane (2) comportant une zone d'obturation pleine située en vis-à-vis de ladite première section et un orifice (20) réalisé à travers la membrane (2) suivant un premier axe (A1) traversant la membrane en dehors de sa zone d'obturation. Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3091307-A1 (FR)
Title: Dalle isolante porteuse préfabriquée et pré usinée industriellement destinée à la construction
Inventor: CODOGNET CHARLES JURGEN
IPC: E04C2/284
Filed: 2018-12-31
Abstract: L’invention concerne une dalle isolante porteuse préfabriquée et pré-usiné industriellement, posée en une seule opération, incluant isolation, passage de gaines techniques et les finitions visibles dans le pré-usinage.          Cette dalle isolante porteuse préfabriquée industriellement est constituée de deux panneaux en composite ou OSB, particules, contreplaqués ou autres, qui prennent en sandwich l’isolant rigide composé de plaques de polyuréthane ou autres isolants, préalablement pré-usinés pour les réservations destinées aux poutres en I, au passage des gaines techniques et aux différents assemblages.          La dalle isolante porteuse fabriquée industriellement selon l’invention, est destinée à la mise en œuvre de constructions préfabriquées industriellement, ou traditionnellement, économes à l’achat en permettant un gain de temps remarquable par la rapidité et qualité d’exécution supérieure aux méthodes existantes.
Patent FR-3092280-A1 (FR)
Title: Ouvrant latéral pour un véhicule automobile
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: E05D11/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: Ouvrant latéral pour un véhicule automobile. Ouvrant latéral (24), notamment pour un véhicule automobile (21), comprenant un caisson (30) et une charnière (27), caractérisé en ce que la charnière comprend un charnon mobile (28) et un charnon fixe (29), la charnière étant partiellement incluse dans le caisson. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3092818-A1 (FR)
Title: Élément aérodynamique pourvu d’un système contrôle de flux d’air transversal
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C23/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Élément aérodynamique pourvu d’un système de contrôle de flux d’air transversal.     L’élément aérodynamique (1) comporte un système d’ionisation (14) qui ionise le flux d’air (24B) s’écoulant sur la face supérieure (12) de l’élément aérodynamique (1) et un système de contrôle (15) qui génère au moins une force électromagnétique associée à un courant électrique et un champ magnétique, ladite au moins une force électromagnétique étant orientée dans le sens opposé à celui de l’écoulement du flux d’air (24B) ionisé de manière à ce que la force électromagnétique réduise les instabilités d’écoulement du flux d’air (24B).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093254-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du couple d’une machine électrique synchrone
Inventor: BALAFAS ELECTRE
IPC: H02P21/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: L'invention concerne l’estimation du couple (Tq) d’une machine électrique par : - la détermination (E2) d’une composante directe (Id) et d’une composante en quadrature (Iq) des courants statoriques, et d’une valeur de flux rotorique ϕf(Trot) correspondant à une valeur mesurée de température (Trot) de la machine, comprise entre une première température (T1) prédéfinie et une deuxième température (T2) prédéfinie, - l’obtention (E3) d’une première valeur de flux global équivalent (phiD(ϕf(T1))) à ladite première température (T1), - l’obtention (E4) d’une deuxième valeur de flux global équivalent (phiD(ϕf(T2))) à ladite deuxième température (T2), - l’interpolation (E5) d’un flux global équivalent (phiD(ϕf(Trot))) à la valeur mesurée de température (Trot) utilisant les valeurs de flux global équivalent obtenues, - l’estimation (E6) du couple (Tq) de la machine en utilisant le flux global équivalent interpolé, la composante en quadrature des courants statoriques et le nombre de paires de pôles de la machine. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094405-A1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation d’une turbomachine de génération électrique non propulsive
Inventor: BEDDOK STÉPHANE MEYER
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-04-01
Abstract: Un procédé de régulation d’une turbomachine de génération électrique non propulsive (T) configurée pour alimenter électriquement une pluralité de rotors propulsifs (R1-R4) d’un aéronef, chaque rotor propulsif (R1-R4) étant relié à un module de répartition d’énergie (30) par au moins un bus d’alimentation (B1-B4), la turbomachine (T) alimentant chaque bus d’alimentation (B1-B4) via le module de répartition d’énergie (30) selon un taux d’alimentation, le procédé de régulation comportant une étape de détermination du besoin en puissance de chaque bus d’alimentation (B1-B4) en fonction du besoin en puissance (P1-P4) de chaque rotor propulsif (R1-R4), une étape de détermination du besoin en puissance élémentaire de chaque bus d’alimentation (B1-B4), une étape de détermination du besoin en puissance globale (Pglob) à partir de l’ensemble des besoins en puissance élémentaire des bus d’alimentation (B1-B4) et une étape de détermination d’un paramètre d’anticipation (N1ap) à partir du besoin en puissance globale (Pglob). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095566-A1 (FR)
Title: Reseau de communication comprenant des groupes de signalisation
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W68/10
Filed: 2019-04-25
Abstract: TITRE : RESEAU DE COMMUNICATION COMPRENANT DES GROUPES DE SIGNALISATION Un aspect de l’invention concerne un réseau de communication (100) permettant à une pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) d’accéder à des services de communication, la communication étant une communication privée ou une communication au sein d’un groupe multimédia auquel au moins un équipement utilisateur de la pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) est affilié, le réseau de communication (100) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202) permettant d’annoncer à au moins un équipement utilisateur de la pluralité d’équipements utilisateurs (UE1, UE2, UE3) affilié audit groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202), la disponibilité d’au moins un service pour le groupe dédié à la signalisation (200, 201, 202). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096862-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’installation d’un nœud dans un reseau domestique.
Inventor: ROCQUELAY ANTONIE
IPC: H04W84/12
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’installation d’un nouveau nœud dans un réseau domestique sans fil, le réseau domestique étant constitué d’un réseau client et comporte un nœud apte à former un réseau maillé. Selon la présente invention : - on détecte (E500) une connexion d’un nouveau nœud au réseau client fourni par le nœud du réseau domestique, - on reçoit (E507) un identifiant d’un dispositif client qui est connecté au réseau client fourni par le nouveau nœud, - on vérifie (E510) si le dispositif client est un dispositif client connu du réseau domestique et, dans l’affirmative : - on notifie au nouveau nœud que le dispositif client qui est connecté au réseau client doit être déconnecté du réseau client, - on détecte une connexion du dispositif client au réseau client fourni par le nœud du réseau domestique, - on transfère au nouveau nœud des identifiants du réseau maillé si la connexion du dispositif client déconnecté au réseau client fourni par le nœud du réseau domestique est détecté. Fig. 5a
Patent FR-3097072-A1 (FR)
Title: Procede de generation de cartes haute resolution a partir de nuages de points
Inventor: FERRERO CÉDRIK
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: Procédé de génération d’une carte 3D vectorielle haute définition d’aide au pilotage d’un ou plusieurs véhicules autonomes mis en œuvre par ordinateur, comprenant successivement :
    - une ou plusieurs générations d’au moins un nuage de points initial (50) d’un itinéraire à cartographier au moyen d’un ou plusieurs véhicules d’acquisition, 
    - la génération (10) d’un nuage de points classifié (310) à partir dudit nuage de points initial, ladite génération comportant :
    une première classification de types d’objets : sol et non sol à partir dudit nuage de points initial (50),
    - une deuxième classification (130) d’un type d’objet voie ou rail (132) à partir du type d’objet sol, 
    - une succession de troisièmes classifications (210, …, 270) de types d’objets végétation, bâtiment, infrastructure à partir du type d’objet non sol ; 
    à partir du nuage de points classifié, l’identification (20) d’objets unitaires à partir des types d’objets classifiés et la vectorisation des objets unitaires,
    - le stockage des données vectorisées en mémoire non volatile.
    Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3098632-A1 (FR)
Title: Système de reconnaissance d’instruction vocale pour véhicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G10L15/30
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de reconnaissance d’instruction vocale pour un véhicule. Le système comprend au moins un microphone d’enregistrement pour enregistrer un message d’instruction vocale d’un utilisateur, des moyens de synthèse sonore pour émettre un message de réponse, via une voix de synthèse, destiné à l’utilisateur après interprétation dudit message d’instruction vocale par un système d’interprétation actif sélectionné parmi un premier système et un deuxième système d’interprétation. Ledit système de reconnaissance d’instruction vocale est configuré pour émettre le message de réponse dans une tonalité de voix de synthèse sélectionnée parmi au moins une première tonalité de voix de synthèse associée au premier système d’interprétation et une deuxième tonalité de voix de synthèse associée au deuxième système d’interprétation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085209-A1 (FR)
Title: Système de mesure et de commande programmable à capteurs multiples adressant des modules pouvant être agrandis
Inventor: NAYAK AMIT
IPC: H05K7/14
Filed: 2019-08-19
Abstract: Système de mesure et de commande programmable à capteurs multiples adressant des modules pouvant être agrandis. Système (5) de mesure et de commande, qui comprend une pluralité de modules (7(1 à n)), un élément (11(1)) de mesure, une unité (20) de commande, un sous-système (22) de distribution d’énergie électrique, connecté à chaque module (7(1 à n)) adressable et programmable et configuré pour contrôler des entrées et des signaux de chaque module adressable et programmable de la pluralité de modules (7(1 à n)) adressables et programmables. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102027-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de la quantité de ressources réseau et du nombre de services susceptibles d’utiliser lesdites ressources
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W24/02
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’optimisation de la quantité de ressources réseau et du nombre de services susceptibles d’utiliser lesdites ressources dans un réseau de télécommunication virtualisé comportant les étapes suivantes :
    -évaluer les similitudes entre les services susceptibles d’utiliser lesdites ressources en termes des fonctions réseau virtuelles VNFs requises pour le déploiement de chaque service,
    -regrouper les services en fonction de leurs similitudes afin de maximiser le partage des ressources,
    -calculer des ressources supplémentaires pour accepter des services en attente de déploiement;
    -exécuter un schéma de contrôle d'admission pour accepter ou rejeter des demandes de déploiement de nouveaux services.
    Figure pour l’abrégé: Fig. 6
Patent FR-3102329-A1 (FR)
Title: Procédé de restitution de contenus d'une interface informatique pour véhicule
Inventor: SAADAOUI ZINEB
IPC: H04W48/02
Filed: 2019-10-21
Abstract: Procédé de gestion de contenus d'une interface informatique proposant des services (35) accessibles par un système multimédia d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes (S1, S2) suivantes : - sélection d'un pays (33) associé à ladite interface informatique, parmi une pluralité de pays (33) comprenant, pour chacun, un ensemble de services (35) dont l'accès est autorisé ou interdit, - chargement, dans l'interface informatique et pour le pays (33) sélectionné, des accès à l'ensemble des services (35) d'accès autorisés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091169-A1 (FR)
Title: Agent d’épaississement dans un agent de teinte en blond contenant du percarbonate contenu dans un sachet multicouches
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique pour la teinte en blond de cheveux humains, comprenant (i) un emballage comprenant au moins un film multicouche comprenant au moins une couche contenant un métal en tant que couche barrière, et (ii) une composition d’agent de blanchiment contenue dans l’emballage, la composition d’agent de blanchiment contenant au moins un percarbonate, au moins un sel inorganique d’un acide peroxysulfurique, et au moins un agent d’épaississement. En outre, la présente invention concerne un procédé de teinte en blond des cheveux humains.
Patent FR-3106851-A1 (FR)
Title: Traitement thermique à compression isostatique à chaud de barreaux en alliage d’aluminure de titane pour aubes de turbine basse pression de turbomachine
Inventor: PONSEN DAMIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé de traitement thermique d’au moins un barreau en alliage d’aluminure de titane pour la fabrication d’au moins une aube de turbine basse pression de turbomachine, comprenant une compression isostatique à chaud du barreau,      caractérisée en ce que ladite compression isostatique à chaud (121) est suivie, à l’issue d’une phase de transition de température, d’une étape de traitement thermique (122) du barreau à une température au voisinage immédiat de la température d’eutectoïde de l’alliage, ladite température étant adaptée à la formation d’une microstructure d’alliage avec une fraction volumique d’au moins 90% de grains monophasés γ et une fraction volumique d’au plus 10% de grains lamellaires α+ γ, ladite étape étant suivie d’une étape de refroidissement contrôlé (123).                   Figure 4
Patent FR-3107748-A1 (FR)
Title: Arrangement lumineux automobile
Inventor: PEÑA PULIDO MIGUEL ANGEL
IPC: H05B45/30
Filed: 2020-02-27
Abstract: L'invention fournit un dispositif lumineux automobile (10) comprenant une source lumineuse à semi-conducteurs (3) à commander, un contrôleur (4) avec une entrée de capteur de température (42) et un premier circuit. Le premier circuit comprend une sortie de circuit (5) reliée à l'entrée du capteur de température (42). Le premier circuit comprend en outre un dispositif de limitation de la tension et un capteur de température (7), de sorte que la sortie du circuit est configurée pour fournir dans la sortie du circuit (5) une tension qui est toujours inférieure à une valeur de tension de seuil définie par le dispositif de limitation de la tension.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109321-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à la pratique du patin à roulette.
Inventor: CRESTIN JOSEPH
IPC: A63C3/04
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d’assistance à la pratique du patin à roulettes caractérisé en ce qu’il comprend une structure allongée présentant à une extrémité dite avant une roue éventuellement motrice et à son autre extrémité dite arrière un point d’ancrage de la structure allongée sur l’individu muni de patins à roulettes.
Patent FR-3112688-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent pédiculicide
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: C11D3/33
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention a pour objet une composition tensioactive renfermant au moins un sel d'ester ou d'amide de glycine bétaïne, ou une composition dermatologique la contenant, pour son utilisation comme agent pédiculicide. Elle a également pour objet un procédé pour prévenir et/ou traiter les infestations par les poux de tête et/ou les lentes, comprenant l’application sur une surface à traiter, en particulier sur les cheveux et le cuir chevelu, d’une composition topique renfermant une composition tensioactive telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3114255-A1 (FR)
Title: Transducteur CMUT
Inventor: BOULME AUDREN
IPC: H01L41/18
Filed: 2020-09-18
Abstract: Transducteur CMUT La présente description concerne un transducteur CMUT (200) comportant une membrane flexible (109) suspendue au-dessus d'une cavité (103), et une électrode inférieure (101) située au fond de la cavité (103), en vis-à-vis de la membrane flexible (109),dans lequel l'électrode inférieure (101) est en un matériau semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, et la membrane flexible (109) en un matériau semiconducteur dopé d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3116010-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: HENAULT OLIVIER
IPC: B05B11/02
Filed: 2020-11-06
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide comportant un corps de pompe (10) comportant une partie supérieure de corps de pompe (11) et une partie inférieure de corps de pompe (12), ladite partie supérieure de corps de pompe (11) ayant un diamètre interne supérieur au diamètre interne de ladite partie inférieure de corps de pompe (12), ledit corps de pompe (10) contenant une chambre de pompe (5) définie entre un clapet d’entrée (20) et un piston (16) coulissant de manière étanche dans ladite partie supérieure de corps de pompe (11), ledit clapet d'entrée (20) comportant un élément de clapet (21) déplaçable par rapport à un siège de clapet (13) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ledit clapet d'entrée (20) étant disposé entre ladite partie supérieure de corps de pompe (11) et ladite partie inférieure de corps de pompe (12), ledit élément de clapet (21) se prolongeant axialement vers le bas par une tige axiale (22) qui se termine par un profil d'extrémité (23) adapté à coopérer avec un bord axial inférieur (17) de ladite partie inférieure de corps de pompe (12).
    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3116487-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage d’alertes et de notifications dans un véhicule
Inventor: ALLEAU CHLOE
IPC: B60Q3/12
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage d’alertes et de notifications sur un dispositif comprenant un écran et un dispositif de vision tête haute comportant des étapes de :  - détermination (20) si le dispositif de vision tête haute est dans un état allumé,  et si le dispositif de vision tête haute est dans un état allumé alors,  - en réponse à la réception (21) d’une alerte, affichage (22) de l’alerte sur l’écran et le dispositif de vision tête haute,  - en réponse à la réception (23) d’une notification, affichage (24) de la notification sur le dispositif de vision tête haute,  et si le dispositif de vision tête haute est dans un état éteint alors,  - en réponse à la réception (25) d’une alerte, affichage (26) de l’alerte sur l’écran,  - en réponse à la réception (27) d’une notification, affichage (28) de la notification sur l’écran.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117543-A1 (FR)
Title: Procédé de désulfuration d’un piège à oxydes d’azote en après-vente
Inventor: LEFEVRE CÉDRIC
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-12-14
Abstract: Ce procédé de désulfuration d’un piège (1) à oxydes d’azote de véhicule automobile comporte les étapes suivantes :      Mise en chauffe du moteur (étape 11) ;  Régénération (étape 12) d’un filtre à particules (3) placé après le piège (1) à oxydes d’azote, jusqu’à atteindre une masse (C) de suie inférieure à une masse prédéterminée dans le filtre à particules (3) ;  Au moins un passage (étape 13) en milieu réducteur avec une richesse (H) supérieure à 1, et chauffage du piège (1) à oxydes d’azote jusqu’à une température (T) supérieure à 600°C jusqu’à atteindre une masse (D) de soufre inférieure à un seuil de masse de soufre critique ;   Désoxydation (étape 14) du piège (1) à oxydes d’azote ;  Refroidissement (étape 15) des organes mécaniques du véhicule.      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3117977-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de régulation de vitesse adaptatif d’un véhicule autonome
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de régulation de vitesse adaptatif d’un véhicule autonome, fondée sur un temps inter-véhiculaire consigne définissant une distance entre le véhicule autonome et un véhicule détecté, ledit procédé comportant les étapes de :      Activation (301) du régulateur de vitesse adaptatif, le régulateur de vitesse adaptatif étant fondée sur un temps inter-véhiculaire consigne prédéterminé ;  Réception (302) d’informations relatives au véhicule détecté circulant sur une même voie de circulation que le véhicule autonome, les informations caractérisant une classe d’appartenance du véhicule détecté, la classe d’appartenance représentant un type de véhicule ;  Détermination (303) d’un nouveau temps inter-véhiculaire consigne en fonction de la classe d’appartenance du véhicule détecté et du temps inter-véhiculaire consigne prédéterminé ;  Configuration (304) du régulateur de vitesse adaptatif de façon à utiliser le nouveau temps inter-véhiculaire consigne.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119374-A1 (FR)
Title: Pylône amelioré et plateforme porteuse equipée d'un tel pylône
Inventor: DEPARDON BRUNO ROBERT FRANÇOIS
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-02-02
Abstract: Pylône amélioré et plateforme porteuse équipé e d’un tel pylône Ce pylône amélioré (22), qui est destiné à être monté sur une plateforme porteuse (2) pour l’emport d’une charge (4), intègre un équipement électronique (24), logé à l’intérieur d’un carénage (8) du pylône (22), et qui comporte un calculateur (29, 35), une interface interne (27) adaptée pour établir une liaison de communication entre l’équipement électronique (24) et un bus de données (31, 33) de la plateforme porteuse (2) et/ou de la charge (4), et des moyens de communication (37, 36, 38, 36) adaptés pour établir une liaison de communication sans fil avec des moyens émetteur-récepteur d’une infrastructure de combat aérien collaboratif (50), le calculateur étant programmé pour contribuer à des services opérationnels sur la base des données échangées avec la plateforme porteuse (2) et/ou la charge (4) et en coopération avec l’infrastructure de combat aérien collaboratif (50).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119543-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de l’acné
Inventor: GRABIT SOLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique, comprenant au moins une combinaison de 1) acide azélaïque, 2) butyl avocadate, 3) xylitylglucoside, 4) anhydroxylitol, 5) xylitol, et 6) un extrait de Boswellia serrata et son utilisation, que ce soit dans le traitement de l’acné ou celui des comédons et/ou points noirs.