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Patent WO-0009315-A1 (WO)
Title: Procede de formation d'une enveloppe pour un element d'un corps tel qu'un aeronef
Inventor: GODBEHERE ANDREW PAUL
IPC: B29C70/10
Filed: 1999-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une enveloppe pour un élément (30) d'un corps tel qu'un aéronef, le procédé consistant à prélever d'une toile multi-axiale une première et une deuxième pièce (A, A1) façonnées de manière à correspondre respectivement à la forme de l'élément (30) destiné à être recouvert par l'enveloppe et à la forme d'un élément similaire (32) du côté opposé du corps; puis à retourner une des pièces et à la placer sur l'autre. Dans le procédé selon l'invention, on peut prélever une troisième et une quatrième pièce (B, B1) d'une toile multi-axiale, les pièces étant façonnées de manière à correspondre respectivement à la forme de l'élément (30) destiné à être recouvert par l'enveloppe et à la forme de l'élément similaire (32) du côté opposé du corps; puis à retourner une des troisième et quatrième pièces (B, B1) et à la placer sur l'autre pour former une enveloppe destinée à l'élément similaire. Afin de réduire les pertes, le procédé consiste de préférence à prélever la première pièce (A) et la troisième pièce (B) dans des zones de la toile s'étendant côte à côte et/ou à prélever la deuxième pièce (A1) et la quatrième pièce B1 dans des zones de la toile s'étendant côte à côte.
Patent WO-0020222-A1 (WO)
Inventor: KITSON ANTHONY PAUL
IPC: G03F7/033
Filed: 1999-10-06
Abstract: A composition used as a resist in the manufacture of electronic parts, for example printed circuits, and which is rendered soluble in a developer by patternwise delivery of heat, comprises a polymer of general formula (I), wherein R1 represents a hydrogen atom or alkyl group, R2 represents a hydrogen atom or alkyl group, R3 represents a hydrogen atom or alkyl group, and R4 represents an alkyl or hydroxyalkyl group, and wherein the ratio n/m is in the range 10/1 to 1/10.
Patent HU-9800171-A1 (HU)
Inventor: KELLE ANTAL
IPC: A63B43/00
Filed: 1998-01-30
Abstract: šgyességi játék, különösen dőbó-elkapó játékeszköz, amely egy, akesztyűként (2) vagy tálcaként (3) kiképzett indító- éselkapórészekből, valamint egy speciális, középpőntjára aszimmetrikűsés váltőzó súlypőnt-elhelyezkedésű labdából (1) áll. A találmányszerinti ügyességi játékőt az jellemzi, hőgy az indító- éselkapórészeket (4) összekötő felületeken (5) részben a gravitáció,részben a kesztyűként (2) vagy tálcaként (3) kiképzett eszközökvízszintestől eltérő állapőta hatására a labda (1) görgethető,megfelelő pőzícióba állítható. ŕ
Patent WO-0071116-A1 (WO)
Title: Procede relatif a la production de calcium d'atorvastatine amorphe
Inventor: KUMAR YATENDRA
IPC: C07D207/34
Filed: 2000-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé relatif à la production de calcium d'atorvastatine amorphe et d'hydrates correspondants, qui comprend les étapes suivantes: (a) dissolution de calcium d'atorvastatine de type cristallin dans un solvant non hydroxylique; (b) adjonction d'un anti-solvant hydrocarboné non polaire ou adjonction de l'atorvastatine dissoute à l'anti-solvant non polaire pour extraire le calcium d'atorvastatine par précipitation; et (c) élimination du solvant par filtration pour récupérer le calcium d'atorvastatine amorphe.
Patent WO-0248412-A1 (WO)
Title: Extraction de dioxyde de titane de matieres contenant de l'oxyde de titane, telles que des scories destinees a la production d'acier
Inventor: BEKKER JAN HENDRIK
IPC: C01G23/047
Filed: 2001-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération de dioxyde de titane dans une matière première contenant du dioxyde de titane, telle que des scories pour l'acier riches en TiO2. Ledit procédé consiste à broyer la matière première contenant du dioxyde de titane, à faire réagir la matière première particulaire de départ avec de l'acide sulfurique dans des conditions spécifiées, à digérer et à filtrer le gâteau contenant du sulfate de titanyle, à hydrolyser le sulfate de titanyle et, après le lavage de l'hydrolysat, à le calciner, de sorte que du dioxyde de titane soit produit.
Patent WO-03044589-A1 (WO)
Title: Dispositif de lavage et de sechage pour lunettes et articles de lunetterie analogues
Inventor: TIHNGANG JOSEPH MBI
IPC: G02C13/00
Filed: 2001-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lavage et de séchage mains libres étanche à l'eau et portable, pour une paire de lunettes et un article de lunetterie analogue, qualifié ci-après de «SpecWasher». Ledit «SpecWasher» peut adopter une configuration quelconque, être fabriqué à partir d'un matériau quelconque, et être alimenté par un moyen de liaison de force rotative, par exemple un moteur électrique ou un moteur à ressort à enroulement. Ledit «SpecWasher» comprend un compartiment de lavage et de séchage, un réservoir de liquide, un moyen de liaison de force rotative et une unité de commande.
Patent WO-02086955-A1 (WO)
Title: Dispositif semi-conducteur et procede de fabrication associe
Inventor: DORMANS GUIDO J M
IPC: H01L27/115
Filed: 2002-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif semi-conducteur comprenant un corps semi-conducteur (10) doté d'une zone semi-conductrice active (12) qui confine à une  surface (11) dudit corps semi-conducteur. Cette zone semi-conductrice active est pourvue d'une cellule mémoire non volatile comprenant une zone source et une zone drain (29), une porte de sélection (18) et une structure de portes superposées (32) constituée d'une grille flottante (26) et d'une porte de commande (25). La structure de portes superposées s'étend au-dessus de la porte de sélection dont elle couvre une paroi latérale (33), laquelle s'étend de manière au moins sensiblement perpendiculaire à la surface du corps semi-conducteur. Cette structure de portes superposées est isolée de la porte de sélection par une couche de matériau isolant (19, 35) appliquée sur la porte de sélection. Ladite porte de sélection et la grille flottante, vues à la surface du corps semi-conducteur, sont à une certaine distance l'une de l'autre, distance qui est déterminée par l'épaisseur de la couche de matériau isolant appliquée sur la paroi latérale (33) de la porte de sélection. L'épaisseur de cette couche isolante, qui s'étend de manière au moins sensiblement perpendiculaire à la surface du corps semi-conducteur, permet la formation d'un canal continu entre la zone source et la zone drain.
Patent WO-02086907-A1 (WO)
Title: Circuit integre dote d'un dispositif d'autotest pour une memoire remanente incorporee et procede de test associe
Inventor: GAPPISCH STEFFEN
IPC: G11C29/02
Filed: 2002-04-22
Abstract: La mise à l'essai d'un circuit intégré CI (2) ayant une mémoire incorporée ou intégrée rémanente (3), plus particulièrement une mémoire flash, une EPROM ou EEPROM, s'avère particulièrement difficile en raison de la production massive, des prix modiques et des marges de profit minimales qu'impose la durée minimale d'une mise à l'essai qui devrait normalement faire intervenir un équipement coûteux et important. En règle générale, la mise à l'essai d'une mémoire incorporée (3) est en quelque sorte un goulot d'étranglement pendant le processus de fabrication. L'invention porte sur une structure de test et une conception de test ainsi que sur un procédé de test associé permettant de réduire au minimum la durée du test que subit une mémoire incorporée. En substance, quelques dispositifs de test (8, 9) intégrés dans le CI (2) utilisent un port en série se trouvant sur le CI et une conception de test adéquate d'un autotest incorporé contenant des modèles de test réguliers prédéterminés écrits automatiquement sur la mémoire incorporée. La lecture automatisée de la mémoire avec des adresses incrémentées automatiquement est comprimée sur le CI en vue d'une lecture en série. On effectue alors un test rapide de la mémoire incorporée sans avoir à passer par le goulot d'étranglement identifié ci-dessus.
Patent WO-02103617-A1 (WO)
Title: Detection automatique d'un contenu naturel en information video
Inventor: MARCONI MATTEO
IPC: G06T7/40
Filed: 2002-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de distinction des aires à contenu naturel et synthétique en information vidéo représentée par des pixels agencés dans une matrice de lignes. Un histogramme de luminance (hist(L)) de valeurs pixel pour chaque ligne de la matrice est créé. Les distances (d) entre chacune des valeurs histogrammes pour chaque ligne sont alors déterminées. Une ligne est classée comme contenant un contenu naturel si la majorité des distances (d) est inférieure ou égale à une valeur prédéterminée. Des lignes voisines contenant un contenu naturel sont alors groupées ensemble en vue de créer des groupes de contenu naturel. Le processus peut ensuite être répété un nombre déterminé de fois en vue de définir avec plus de précision des aires à contenu naturel.
Patent WO-03019877-A1 (WO)
Title: Systeme de transport base sur ip/mpls dans des reseaux d'acces radio de troisieme generation
Inventor: GUO YILE
IPC: H04L12/56
Filed: 2002-08-19
Abstract: L'invention concerne un modèle de transport fondé sur un protocole Internet (IP) ainsi que sur une technologie de commutation multiprotocole avec étiquette (MPLS) pour des réseaux d'accès radio (RAN) de troisième génération (3G). Les chemins à commutation par étiquette sont établis et gérés pour l'interconnexion de stations de base (100) et d'organes de commande de réseaux radio (106). Ledit procédé comprend un routage basé sur des contraintes ainsi que des mécanismes Diffserv pour fournir des supports de transport qui peuvent supporter un approvisionnement en largeur de bande et répondre à une pluralité d'exigences QoS dans le RAN.
Patent WO-2004027123-A1 (WO)
Title: Diamant a cristal unique
Inventor: SCARSBROOK GEOFFREY ALAN
IPC: C30B25/02
Filed: 2003-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une plaque à surface importante d'un diamant à cristal unique provenant d'un diamant « CVD » qui a cru sur un substrat pratiquement exempt de défauts superficiels au moyen du procédé CVD. Ce diamant de croissance CVD homoépitaxial et le substrat sont coupés transversalement par rapport à la surface du substrat, sur lequel la croissance du diamant a pris place afin de produire ladite plaque à surface importante du diamant « CVD » à cristal unique.
Patent WO-2004030350-A1 (WO)
Title: Detection commerciale amelioree par fusion de signatures video et audio
Inventor: GUTTA SRINIVAS
IPC: G11B27/034
Filed: 2003-09-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de détection de programmes commerciaux d'autres programmes dans un contenu stocké. Le système comprend un module de détection d'image qui détecte et extrait des images faciales dans une fenêtre temporelle spécifique. Les images faciales extraites sont comparées avec les images faciales détectées dans la fenêtre temporelle suivante. Si aucune des images faciales ne correspond, un drapeau est levé, indiquant le début d'un programme commercial. Un module d'analyse sonore ou vocale vérifie le début du programme commercial par analyse des signatures de son dans la même fenêtre temporelle que celle utilisée dans la détection des images faciales.
Patent WO-9505935-A1 (WO)
Inventor: DE ANGELIS ALFREDO
IPC: B29C67/00
Filed: 1994-08-22
Abstract: Procédé de fabrication automatisée par couches d'une pièce en trois dimensions à partir d'un modèle informatique, par le dépôt et l'extraction régulés de matériaux. Ce procédé réunit la régulation précise de processus soustractifs et des processus additifs optimisés de façon à produire les caractéristiques de matériau requises, afin d'obtenir un système de production de prototype rapide et amélioré qui ne souffre pas des inconvénients des systèmes de la technique antérieure.
Patent WO-9509863-A1 (WO)
Title: Procede d'obtention de la doramectine et ses intermediaires antiparasites
Inventor: CRAWFORD THOMAS CHARLES
IPC: C07H17/08
Filed: 1994-09-19
Abstract: L'invention porte sur des intermédiaires, et un procédé associé, servant à la préparation de la doramectine, composé de formule (I), qui s'obtient par semi-synthèse à partir de sous-produits du processus de fermentation qui produit le composé de formule (I). Les intermédiaires préparés par ce procédé peuvent également servir d'antiparasites. Ledit procédé recourt pendant l'étape de pyrolyse à un barbotage par gaz inerte en continu d'où résulte une amélioration significative du rendement global de la transformation.
Patent WO-9743881-A1 (WO)
Title: Ballast a intensite reglable
Inventor: ZHU JOSHUA
IPC: H05B41/392
Filed: 1997-04-30
Abstract: L'invention concerne un ballast à intésité réglable qui s'utilise avec une lampe et comprend un circuit de régulation de lumière permettant d'ajuster l'intensité lumineuse de la lampe en la plaçant à un niveau choisi qui est situé à l'intérieur d'une plage comprise entre le niveau minimal de l'intensité lumineuse et son niveau maximal.  Le ballast à intensité réglable de la présente invention est également équipé d'un circuit d'asservissement qui permet de détecter l'arrêt de la lampe et d'émettre un signal d'asservissement lorsque l'arrêt de la lampe est détecté; le circuit de régulation de lumière réagit au signal d'asservissement et augmente le niveau d'intensité lumineuse de la lampe par rapport au niveau choisi, ceci afin d'empêcher l'arrêt de la lampe. Il devient alors possible d'empêcher l'arrêt de la lampe lorsque le niveau d'intensité lumineuse de celle-ci est peu élevé et que la température ambiante est basse.
Patent WO-9840962-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection de la biometrie de la main
Inventor: HARKIN GERARD FRANCIS
IPC: A61B5/117
Filed: 1998-02-02
Abstract: Un dispositif de détection de la biométrie de la main comprend un réseau d'éléments détecteurs (12) définissant une zone de détection (11) sur laquelle la main d'une personne est placée, et présentant une première partie (14) dans laquelle les éléments de détection sont agencés pour produire une détection à haute résolution apte à la détection de configurations d'empreintes digitales, ainsi qu'une seconde partie (15) dans laquelle les éléments de détection sont agencés pour produire une détection de résolution inférieure apte à la détection d'au moins une autre caractéristique biométrique de la main, par exemple la géométrie de la main, la longueur et la largeur des doigts ou les dimensions inter-articulaires. Les éléments de détection, lesquels peuvent comprendre des électrodes de détection (17) connectées à des dispositifs de commutation (16) tels que des transistors en couches minces, sont disposés en rangées et colonnes et adressés par des circuits d'attaque périphérique par l'intermédiaire d'ensembles de conducteurs d'adresses (18, 20) de rangées et colonnes, ce qui permet d'obtenir un dispositif compact et peu coûteux.
Patent WO-9839672-A1 (WO)
Title: Fourreau a donnees de suivi
Inventor: VESELY IVAN
IPC: A61B18/14
Filed: 1998-03-06
Abstract: L'invention concerne un fourreau (20, 20', 100) à données de suivi que l'on peut disposer sur divers instruments chirurgicaux (par exemple des cathéters et des sondes) afin de donner aux instruments chirurgicaux une capacité de suivi 3D. Le fourreau (20, 20', 100) à données de suivi est, d'une manière générale, en élastomère ou rigide pour faciliter son installation et son retrait, les transducteurs (30) ainsi que des conducteurs (32) lui étant intégrés.
Patent WO-0161097-A1 (WO)
Title: Machine a textile a traitement humide
Inventor: NAIK DEVENDRA SOMABHAI
IPC: D06B3/28
Filed: 2001-02-02
Abstract: Cette invention concerne une machine à textile pour le traitement humide de fils/tissus sous forme de corde comprenant un autoclave (1) de forme sensiblement cylindrique qui est disposé horizontalement et qui comporte une paire d'entrées-sorties (11, 12) à sa partie supérieure pour l'introduction du tissu à traiter et l'extraction du tissu après traitement. Un panier (2) de forme sensiblement cylindrique constitué de tiges en acier inoxydable espacées les unes des autre ou de tôle perforée est ouvert à sa partie supérieure et est conçu pour être monté rotatif à l'intérieur dudit autoclave (1). Des dispositifs de circulation de liquide de traitement (13, 19, 29) font circuler le liquide de traitement. Deux injecteurs (22, 23) sont montée chacun au niveau des entrées-sorties (11, 12) et sont reliés au côté décharge dudit dispositif de circulation (13) via des dispositifs/soupapes de commande de débit (24, 25). Un rouleau d'entraînement de tissu (43), qui est disposé au dessus des injecteurs (22, 23), sur les entrées-sorties (11, 12), régularise le mouvement de la corde de tissu, en marche AV comme en marche AR ; une paire de capteurs (26, 27) disposés chacun au niveau des entrées-sorties (11, 12) détecte le mouvement du tissu et transmettent des signaux aux dispositifs de commande électronique (11, 12) lesquels relaient les signaux vers les dispositifs de commande (36, 37, 49) Il se produit ainsi une régulation du liquide qui traverse les injecteurs (22, 23), l'un après l'autre (et un seul à la fois), avec commande du sens de rotation dudit rouleau d'entraînement du tissu (43), et de la rotation du panier (2) de façon s synchrone, après chaque rotation, ce qui permet d'inverser le mouvement du tissu de façon intermittente et, simultanément, de synchroniser les mouvements du panier en marche AV et AR après chaque rotation en fonction des variations de débit du liquide et des mouvements du tissu. La machine à textile à traitement humide selon l'invention peut également être dotée d'un système de débit haute pression du liquide par un seul injecteur lorsque le tissu se déplace en marche AV et, en même temps d'un système de débit basse pression via l'autre injecteur dans le sens opposé qui est également inversé de façon intermittente après chaque rotation. De plus, les injecteurs peuvent être réglés en fonction des besoins : écoulement lent, écoulement sous pression et débordement.
Patent WO-2004020401-A1 (WO)
Inventor: KALLIKAT JOHN
IPC: C07D213/42
Filed: 2002-09-02
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de synthèse de dérivés de sulfonamide (1), selon lequel on fait réagir un alkyl-4-halophénylsulfonate avec une  amine.  Formule (I) dans laquelle X est un halogène et R1 et R2 sont choisis indépendamment dans le groupe composé de (i) un alkyle C1-C15, linéaire ou ramifié, (ii) un cycloalkyle C3-C15, substitué ou non substitué, (iii) un alcényle C2-C15 linéaire ou ramifié, (iv) un alkynyle C2-C15, linéaire ou ramifié, (v) un phényle ou benzyle, substitué ou non substitué, (vi) un hétérocycloalkyle, substitué ou non substitué, (vii) un hydrogène, (viii) R1 et R2 formant avec l'azote auquel ils sont attachés une fraction hétérocyclique de 3 à 7 chaînons tel que pyrolidine, pipéridine, pipérazine, imidazole, pyrazole, (ix) l'alkyle sous i) pouvant être attaché à une fraction choisie entre cycloalkyle et hétérocycloalkyle, substitué ou non substitué.
Patent WO-0238364-A1 (WO)
Title: Presse pour matiere textile a deux unites equipee d'un systeme de conditionnement prevu pour emballer la matiere pressee
Inventor: GUALCHIERANI SERGIO
IPC: B30B9/30
Filed: 2001-11-08
Abstract: Dans la présente invention, la presse comprend une première unité (103) de pré-presse et au moins une deuxième unité (105) de presse finale. Des moyens (211) sont associés à la deuxième unité de presse finale pour assurer le déroulement d'un rouleau (R) et positionner une feuille d'emballage (T) transversalement au sens d'alimentation de la matière le long d'un chemin de transfert entre la première unité et la deuxième unité, en amont des plaques de presse de la deuxième unité de presse. L'insertion de la matière entre les plaques de presse de la deuxième unité de presse à pour effet d'emballer les trois faces de la matière avec la feuille.
Patent WO-0237997-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'une boucle de sangle en cuir
Inventor: MINELLA GILBERTO
IPC: A44B11/00
Filed: 2001-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une boucle à l'extrémité d'une courroie en cuir qui permet de se dispenser de coudre ou de river cette dernière tout en permettant de l'assembler et de la désassembler de façon très simple sans outils particuliers et sans abîmer le cuir. Ceci est possible grâce à un corps métallique, dont l'extrémité est en forme de fourche, intégré au dispositif et monté rotatif dans la broche transversale de la boucle. Les bords externes des deux ailettes de ce corps métallique sont coniques de façon à ce que leurs extrémités soient presque dans l'alignement du plan des surfaces respectives de la courroie en cuir. La fente de la fourche est sensiblement aussi large que l'épaisseur de la courroie en cuir à l'exception d'un point dans lequel la fente rétrécit entre deux arêtes ou parties saillantes transversales opposées l'une à l'autre, pouvant présenter le profil d'une cuspide pour définir entre elles un étranglement ou un espace. Le cuir de la courroie est localement déformé par pinçage (emboutissage), au moyen d'un outil spécial ou même de tenailles, afin de le comprimer et former un rétrécissement transversal à une certaine distance du bord terminal de la courroie. La partie terminale ainsi emboutie de la courroie est introduite dans l'espace de l'extrémité en fourche du corps métallique par mouvement de poussée latéral.
Patent WO-2004013524-A1 (WO)
Title: Obturateur sanitaire a diaphragme
Inventor: FEDEGARI FORTUNATO
IPC: F16K7/16
Filed: 2002-08-06
Abstract: L'invention concerne un obturateur destiné particulièrement à des applications sanitaires, qui comprend un corps (2) dans lequel un premier et un second conduits perpendiculaires (7, 8) sont ménagés pour fermer le débit d'un liquide. Un élément de fermeture (4) agit dans le corps de l'obturateur pour fermer ou ouvrir le premier conduit. L'élément de fermeture est constitué d'un noyau central entouré d'un anneau circulaire souple, et comprend une tête présentant un profil divergent qui ferme ou ouvre le premier conduit (7) sous l'action d'un organe de commande (3).
Patent IT-8621195-A1 (IT)
IPC: H02P7/28
Filed: 1986-07-21
Abstract: PCT No. PCT/IT87/00073 Sec. 371 Date Feb. 23, 1989 Sec. 102(e) Date Feb. 23, 1989 PCT Filed Jul. 20, 1987 PCT Pub. No. WO88/00771 PCT Pub. Date Jan. 28, 1988.It is foreseen to measure the rotational speed (V) of a motor (4) by measuring the electromotive force (e.m.f.) This e.m.f. is calculated as the difference between the terminal voltage (Va) and the voltage drop at a reference resistor (S), through which the armature current flows, then this value is used as a velocity feedback signal for motor regulation. Particularly, the terminal voltage (Va) is cyclically measured at two successive close instants (t1, t2), during which the armature resistance (Ri) and the motor e.m.f. can be considered constant; these terminal voltage values (Vat1, Vat2) are stored, then elaborated to perform the actual armature resistance (Ri) during that interval (t1-t2), then this value is multiplied for the instant current (I). The result is then substracted from the terminal voltage (Va) and only at that time the resulting e.m.f. is used as a velocity feedback signal for the velocity feedback circuit. The apparatus for carrying out this process is also disclosed.
Patent WO-9501664-A1 (WO)
Title: Fiche et prise electriques de type industriel d'assemblage facilite
Inventor: MAPELLI GIOVANNI
IPC: H01R13/506
Filed: 1994-06-30
Abstract: Une fiche ou une prise d'assemblage facilité, composée d'un corps (1) et d'un manche (2) maintenus dans le sens axial au moyen d'une paire de plans inclinés, est pourvue d'une partie saillante (6), disposée sur une des deux parties (1, 2) et dont la surface intérieure (5) est conformée de façon à se mettre en prise avec un élément élastique (3) profilé reçu dans un siège (4) qui est formé dans l'autre des deux parties (1, 2), de telle sorte qu'il bloque la rotation des deux pièces (1, 2) en laissant découverte une partie dudit élément élastique (3) suffisamment large pour qu'il soit possible d'exercer sur celle-ci une pression permettant de dégager l'élément (3) de la partie saillante (6).