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Patent WO-2015185090-A1 (WO)
Title: Compresseur d'appareil de réfrigération à réceptacle de collecte d'eau intégré
Inventor: ARSLAN MUSTAFA
IPC: F04B41/02
Filed: 2014-06-02
Abstract: Compresseur (1) doté d'un circuit de communication de fluide effectuant la circulation d'un fluide frigorigène vers une unité d'échange de chaleur et conçu pour communiquer avec une conduite de sortie d'eau de dégivrage (10) de telle sorte que l'eau de dégivrage sortie par la conduite de sortie d'eau (10) soit conçue pour pouvoir être reçue dans un réceptacle de collecte d'eau (3). L'invention prévoir aussi un appareil de réfrigération possédant un compresseur (1) doté d'un plateau d'évaporation intégré permettant de collecter l'eau de dégivrage par la conduite de sortie d'eau de dégivrage.
Patent WO-2014198586-A1 (WO)
Title: Capsule pour la préparation d'aliments ou de boissons
Inventor: HEYDEL CHRISTOPHE
IPC: B65D85/804
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne une capsule d'aliments ou de boissons (200) comprenant: - un corps de capsule (201) comprenant une cavité (202) et une extrémité ouverte (204) en communication avec la cavité (202); - une paroi d'injection (205) disposée sur l'extrémité ouverte (204) de manière à entourer la cavité (202), la paroi d'injection (205) comprenant un côté intérieur (206) faisant face à la cavité (202); et - une quantité d'un ingrédient des aliments ou boissons disposée à l'intérieur de la cavité (202). La capsule (200) comprend en outre une membrane d'étanchéité (207) fabriquée à partir d'un matériau flexible et disposée sur le côté intérieur (206) de la paroi d'injection (205), la membrane d'étanchéité (207) étant fixée sur le côté intérieur (206) de la paroi d'injection (205) sur au moins une région fixe (208) de la membrane d'étanchéité (207), au moins une région libre (209) de la membrane d'étanchéité (207) s'étendant librement depuis un bord de ladite/desdites région(s) fixe(s) (208).
Patent WO-2014202443-A1 (WO)
Title: Unité de détection pour un véhicule
Inventor: STEINLECHNER SIEGBERT
IPC: G01M17/013
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de détection pour un véhicule (1) comprenant au moins un dispositif de détection de vitesse de rotation (20, 22, 24, 26, 28), qui détecte en continu au moins une grandeur d'état et la délivre à au moins une unité d'analyse et de commande (10) recevant et analysant des signaux émis par au moins un dispositif de détection de vitesse de rotation (20, 22, 24, 26, 28). L'unité d'analyse et de commande ou les unités d'analyse et de commande (10) exécutent une première opération d'analyse (12) à l'aide de la ou des grandeurs d'état détectées et déterminent une vitesse de rotation d'au moins une roue de véhicule (30) dont la jante est fixée au niveau d'un moyeu de roue correspondant par l'intermédiaire de moyens de fixation de roue. Selon l'invention, l'unité d'analyse et de commande ou les unités d'analyse et de commande (10) exécutent une deuxième opération d'analyse (14) et identifient et surveillent, sur la base de la ou des grandeurs d'état détectées en continu, un jeu mécanique entre la ou les roues de véhicule (30) et le moyeu de roue correspondant pour permettre de détecter si des moyens de fixation de roue sont desserrés.
Patent WO-2014202664-A1 (WO)
Title: Système et procédé de mise en service et de commande de réseau
Inventor: KANDE MALLIKARJUN
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention porte sur un système et un procédé de mise en service et de commande de réseau pour évaluer et/ou commander l'utilisation de ressources dans un réseau de capteurs sans fil industriel comprenant un ou plusieurs dispositifs de terrain et/ou portails d'opérateur et/ou composants de gestion de réseau sans fil comprenant une ou plusieurs structures de données exécutables et des unités de traitement telles que gestionnaire de réseau, gestionnaire de sécurité, points d'accès et passerelles, qui mettent en œuvre et exécutent les étapes consistant à: f. accumuler les paramètres opérationnels du réseau; g. analyser l'utilisation des ressources du réseau; h. analyser l'utilisation des ressources des dispositifs de terrain; i. effectuer une comparaison à des paramètres seuils préréglés; j. trouver un réseau ou dispositif de terrain surchargé.
Patent WO-2015001022-A1 (WO)
Title: Système de tête interchangeable pour l'usinage de métaux
Inventor: STURM PHILIPP-PATRICK
IPC: B23B51/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un système (100) de tête interchangeable en tant qu'outil rapporté pour des machines d'usinage de métaux. Le système (100) comprend au moins une tête (200), un support (100) et une tige (304) servant à fixer la tête (200) au support (100) par l'intermédiaire d'un alésage. L'alésage traverse tangentiellement une surface de passage entre la tête (200) et le support (100). L'alésage est incliné par rapport à une perpendiculaire à l'axe de raccordement du support (100) et de la tête (200).
Patent WO-2015001056-A1 (WO)
Title: Kit et methode de detection in vitro du rhesus d
Inventor: RAUX GRÉGORY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention est relative à un kit pour la détection  in vitro  du gène RHD fœtal dans un échantillon de plasma ou de sérum maternel, comprenant au moins huit amorces spécifiques de séquence SEQ ID NO : 1 à 8, ou des variants desdites amorces ayant au moins 90% d'identité, de préférence au moins 95% d'identité avec ces dernières, ou un mélange d'entre elles. La présente invention est également relative à l'utilisation du kit dans une méthode de détection  in vitro  du gène RHD fœtal dans un échantillon de plasma ou de sérum maternel.
Patent WO-2015007630-A1 (WO)
Title: Nouveaux sels, cristaux, complexes et dérivés d'acide diacétique de thréonine, procédé de préparation dudit acide et utilisation associée
Inventor: CARSTENS AXEL
IPC: C07C255/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne de nouveaux sels, complexes, cristaux, solutions, dispersions et suspensions épaisses d'acide N-diacétique de thréonine-N ou de dérivés de celui-ci, ainsi que des préparations les contenant, des procédés de préparation associés et leur utilisation.
Patent WO-2015014726-A1 (WO)
Title: Silanol substitué par de l'hydroxyméthylcarboxamide pour polymères durcissables à terminaison silane
Inventor: KRAMER ANDREAS
IPC: C08G18/12
Filed: 2014-07-24
Abstract: La présente invention concerne des hydroxysilanes spéciaux de la formule (I), un procédé pour leur production et leur utilisation comme élément constitutif de compositions durcissant à l'humidité ainsi que des composés à fonctionnalité silane produits à partir de celles-ci, en particulier des polymères à fonctionnalité silane et des isocyanatosilanes. Les hydrosilanes peuvent être produits très purs dans un processus simple et sont stables à l'entreposage après la production. La production est particulièrement avantageuse notamment par mise en réaction de lactides avec des aminosilanes. L'invention concerne l'hydroxysilane de la formule (I), n représentant 1 ou 2. Les autres variables sont définies comme revendications.
Patent WO-2015024902-A1 (WO)
Title: Vérin hydraulique d'actionnement d'un frein électromagnétique sur rails
Inventor: MEHLAN ANDREAS
IPC: B61H7/08
Filed: 2014-08-18
Abstract: L'invention concerne un vérin hydraulique (100) d'actionnement d'un frein électromagnétique sur rails (1), comprenant un corps de cylindre (10) dans lequel un piston (11) peut se déplacer sur un axe de course (12), le piston (11) pouvant délimiter une chambre de pression de travail (13) mobile dans le corps de cylindre (10) et pouvant être soumise à l'action d'un fluide sous pression. Une tige de piston (14) pouvant être raccordée au frein électromagnétique sur rails (1) par une extrémité libre est fixée au piston (11), et le piston (11) peut se déplacer sous l'action de la pression de la chambre de pression de travail (13) d'une position (I) levant le frein électromagnétique sur rails (1) à une position (II) abaissant le frein électromagnétique sur rails (1). Le vérin hydraulique d'actionnement d'un frein électromagnétique sur rails selon l'invention permet d'assurer le maintien d'une force de retenue qui retient le frein électromagnétique sur rails dans la position levée, en particulier du fait que dans le corps de cylindre (10) sont montés des moyens de retenue (15) qui servent à retenir par complémentarité de forme le piston (11) dans la position (I) levant le frein électromagnétique sur rails (1).
Patent WO-2015049216-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif permettant d'appliquer des forces et d'imprimer des mouvements sur les fils de chaîne d'un métier à tisser
Inventor: GIELEN MARKUS
IPC: D03D49/22
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'appliquer de forces et d'imprimer des mouvements sur les fils de chaîne (1, 1') d'un métier à tisser, ce procédé comprenant les étapes suivantes consistant à : renvoyer les fils de chaîne (1, 1') par l'intermédiaire d'un élément de renvoi de fil (2), lequel est monté de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (3) ; appliquer des forces élastiques sur l'élément de renvoi de fil (2) au-dessus de plus de trois points d'application d'une force (5) le long d'une première ligne (6), laquelle s'étend parallèlement à l'axe de pivotement (3), les forces élastiques étant appliquées par au moins un élément ressort (4) ; imprimer un mouvement (38) prédéfini, obligatoirement oscillant, sur l'élément de renvoi de fil (2), ce mouvement (38) étant imprimé par un moyen d'entraînement (7) par l'intermédiaire d'un élément d'entraînement (8), les forces appliquées sur l'élément de renvoi de fil (2) s'appuyant en partie par l'intermédiaire de l'élément de renvoi de fil (2) sur au moins un élément ressort (4) et en partie par l'intermédiaire de l'élément d'entraînement (8) sur le moyen d'entraînement (7). L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent WO-2015063195-A1 (WO)
Title: Presse à rouleaux haute pression avec dégazage de la matière à broyer
Inventor: STRASSER SIEGFRIED
IPC: B02C23/18
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne une presse à rouleaux haute pression destinée au broyage à haute pression de matière à broyer dans une emprise. La presse à rouleaux comporte deux rouleaux contrarotatifs qui forment une emprise, traversée par la matière à broyer lors du broyage sous haute pression, et elle forme dans l'emprise une rupture dans la texture de la matière à broyer. L'invention concerne en outre un dispositif de distribution, qui distribue la matière à broyer de manière homogène sur l'emprise. Le volume de la matière à broyer distribuée forme une zone de compactage qui s'étend depuis à peu près le milieu de l'emprise jusque juste au-dessus du milieu de l'emprise. L'invention concerne également un procédé destiné à empêcher les vibrations lors de la distribution de matière à broyer sur une presse à rouleaux haute pression qui comporte une emprise et un dispositif de distribution disposé au-dessus de celle-ci. Selon l'invention, un dispositif destiné à dégazer la matière à broyer est disposé directement au-dessus de la zone de compactage. Les vibrations lors du fonctionnement de la presse à rouleaux haute pression peuvent être empêchées car le dégazage de la matière à broyer permet de distribuer la matière à broyer dans l'emprise de manière homogène.
Patent WO-2015071206-A1 (WO)
Title: Dérivés de 2-hétéroarylpyridazinone et leur utilisation comme herbicides
Inventor: BRAUN RALF
IPC: C07D405/14
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne des dérivés de 2-hétéroarylpyridazinone de formule générale (I) utilisés comme herbicides. Dans la formule (I), R 1 , R 2  et R 3  représentent des restes tels que l'hydrogène, des restes organiques tels que des groupes alkyle et d'autres restes tels que des halogènes. Q représente un groupe hétérocyclique substitué.
Patent WO-2016095990-A1 (WO)
Title: Appareil d'accouplement destiné à être utilisé dans un appareil de compensation du poids de la porte d'un appareil électroménager
Inventor: BASESME TUGRUL
IPC: E05F1/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'accouplement (1) destiné à être utilisé dans un appareil électroménager (2) comprenant une porte supportée à pivotement (3), une charnière (4) pour supporter la porte (3) et un appareil (5) de compensation du poids de la porte destiné à compenser au moins partiellement le poids de la porte (3). L'appareil d'accouplement (1) de la présente invention comprend deux éléments de retenue (8) servant à étirer en parallèle un ou plusieurs ressorts de tension (6) entre deux câbles (7) qui tendent lesdits un ou plusieurs ressorts de tension (6) respectivement à partir des deux extrémités et transmettent la force de tension à la charnière (4).
Patent WO-2016015846-A1 (WO)
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: The purpose of the invention is to control the state of deterioration of the suspension of a vehicle without needing to use tests immobilising the vehicle or a non-objective assessment. For this purpose, the invention proposes to process the data supplied by at least one front camera of an on-board visual system. The control method according to the invention comprises the steps of periodically acquiring (210) images supplied by the camera(s), then storing (220, 230) the data concerning the three-dimensional road position relative to a level road and the data concerning fundamental position parameters of the trajectory of the vehicle. Minimisation (250) is then performed on the error (ΔΡ 2 ) between the ideal values of the suspension parameters (K, C) of a chosen suspension model (240) and the values of said parameters corresponding to trajectory data (h, z, Θ) stored (235) from the position data. By iteration (260), the accuracy ε of the error (ΔΡ 2 ) reaches a sufficient predefined value in order to diagnose (270) a state of the suspension.
Patent WO-2016062383-A1 (WO)
Title: Distributeur à commande assistée
Inventor: SCHULZ FRANK
IPC: F16K31/40
Filed: 2015-10-14
Abstract: Distributeur à commande assistée, en particulier distributeur à siège, qui comporte un boîtier (10) de distributeur présentant au moins trois sites (12, 14, 16) de raccordement fluidique, et un étage de commande principale (18) et un étage de commande assistée (20), caractérisé en ce qu'un étage intermédiaire (22) de commande de fluide supplémentaire est situé entre l'étage de commande principale (18) et l'étage de commande assistée (20), et en ce que l'étage de commande principale (18) comporte un piston de commande principale (24) mobile longitudinalement et l'étage de commande assistée (20) comporte un piston de commande assistée (26) mobile longitudinalement.
Patent WO-2016070993-A1 (WO)
Inventor: HARRES ULRICH
IPC: F01M11/10
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance d'un thermostat d'huile agencé dans un circuit d'huile d'un moteur à combustion interne. Le dispositif comprend un système de détection (4, 14b ; 15), qui est réalisé pour déterminer au moins un premier paramètre, au moyen duquel un fonctionnement théorique actuel du thermostat d'huile (10) peut être déduit, et pour déterminer au moins un deuxième paramètre, au moyen duquel un fonctionnement réel actuel du thermostat d'huile (10) peut être déduit. Le dispositif comprend en outre un système d'évaluation (40) qui est réalisé pour détecter la survenance d'un dysfonctionnement du thermostat d'huile (10) en fonction du premier paramètre et du deuxième paramètre.
Patent WO-2015124682-A1 (WO)
Title: Procédé d'activation de l'u3o8 en vue de sa conversion en uo4 hydraté
Inventor: ARAB MEHDI
IPC: C01G43/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Procédé d'activation de U3O8 en vue de la conversion de cet oxyde d'uranium en UO 4  hydraté par réaction avec du peroxyde d'hydrogène H 2 O 2 , dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a) on prépare une suspension aqueuse contenant une poudre de U 3 O 8  et du peroxyde d'hydrogène; b) on met en contact la suspension aqueuse contenant une poudre de U 3 O 8  et du peroxyde d'hydrogène avec de l'ozone, moyennant quoi on obtient une suspension aqueuse d'une poudre de U 3 O 8  activé; c) éventuellement, on sépare la poudre de U 3 O 8  activé à partir de la suspension aqueuse. Procédé de conversion de U 3 O 8  en UO 4  hydraté de formule UO 4 , nH 2 O où n est 2 ou 4, comprenant au moins une étape dans laquelle on ajoute du peroxyde d'hydrogène H 2 O 2  à la suspension aqueuse d'une poudre de U 3 O 8  activé obtenue à l'issue de l'étape b) du procédé d'activation ou à une suspension aqueuse préparée en mettant en suspension dans de l'eau la poudre de U 3 O 8  activé obtenue à l'issue de l'étape c) du procédé d'activation.
Patent WO-2016134776-A1 (WO)
Title: Appareil électroménager polyphasé ayant une sécurité accrue et procédé de commande
Inventor: DOGANAY SERDAR GOKHAN
IPC: H05B6/12
Filed: 2015-02-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil électroménager polyphasé (1) destiné à être utilisé dans un système d'alimentation électrique triphasée. L'appareil électroménager (1) comprend des circuits de charge (2), une unité de source de puissance (3) qui a un moyen d'entrée qui comprend quatre ou cinq bornes servant à connecter respectivement les conduites de terre protectrices (PE), la conduite neutre (N) et deux conduites de phase (L1, L2) ou trois conduites de phase (L1, L2, L3) du réseau électrique et un moyen de sortie destiné à délivrer la puissance électrique par l'intermédiaire d'une pluralité de conduites de sortie (L1 ', L2 ', L3 ', N') aux circuits de charge (3). L'appareil électroménager (1) de la présente invention comprend : une unité de protection (4) qui détecte les phases relatives des conduites qui sont connectées aux bornes desdits moyens d'entrée attribuées aux conduites de phase (L1, L2, L3) du réseau électrique et commande ledit moyen de sortie en accord avec le résultat de détection.
Patent WO-2015136004-A1 (WO)
Title: Procédé de régulation pour moulage par injection
Inventor: LINDBERG PETER
IPC: B29C45/76
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation pour un système de moulage par injection comportant une extrudeuse, introduisant de la matière en continu dans un accumulateur et envoyant de la matière par portions par intermittence vers un dispositif d'injection, le procédé de régulation étant conçu pour entraîner l'extrudeuse à haute vitesse ou à faible vitesse respectivement, la haute vitesse et la faible vitesse délimitant un intervalle de vitesse de l'extrudeuse, le procédé comprenant l'acquisition d'une valeur pour un changement de position réelle pour l'accumulateur (ΔPOS ACT ), la comparaison de la valeur pour le changement de position réelle (ΔPOS ACT ) avec une valeur prédite pour le changement de position (ΔPOS PRED ) et le réglage de la vitesse de l'extrudeuse sur la base d'un résultat de la comparaison.
Patent WO-2015136087-A1 (WO)
Title: Procédé d'optimisation de rapport a/f pendant l'accélération et machine portative
Inventor: WIXE STEFAN
IPC: F02D41/14
Filed: 2015-03-13
Abstract: Procédé d'optimisation des réglages A/F en cours lors de l'accélération du moteur sur au moins un intervalle de vitesse défini, le procédé consistant à comparer au moins deux temps d'accélération de rapport A/F différent qui englobe chacun au moins un intervalle de vitesse défini. Le procédé consiste à ajuster le rapport A/F sur la base de la comparaison.
Patent WO-2015136120-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'une sortie de données vidéo individualisée sur un dispositif d'affichage et système associé
Inventor: BÖCKER DIRK
IPC: G06F3/147
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande d'une sortie de données vidéo individualisée sur un dispositif d'affichage. Le système comprend en outre un dispositif d'entrée conçu pour recevoir des données de performances individuelles actuelles et un dispositif de commande fonctionnellement connecté au dispositif d'entrée et au dispositif d'affichage. Le procédé comprend les étapes consistant à : fournir des informations de sortie de données vidéo individualisée au dispositif de commande, les informations de sortie de données vidéo individualisée comprenant un groupe de différentes présentations de sortie de données vidéo ; attribuer un groupe d'ensembles individuels de paramètres de performances au groupe des différentes présentations de sortie de données vidéo, ce qui, pour chacun des ensembles individuels de paramètres de performances, définit une présentation de sortie de données vidéo attribuée sélectionnée dans le groupe des différentes présentations de sortie de données vidéo ; recevoir des données de performances individuelles actuelles dans le dispositif de commande par l'intermédiaire du dispositif d'entrée, les données de performances individuelles actuelles indiquant des performances actuelles d'un individu ; déterminer des paramètres de performances individuelles actuelles en traitant les données de performances individuelles actuelles à l'aide du dispositif de commande ; déterminer une présentation de sortie de données vidéo actuelles à partir du groupe des différentes présentations de sortie de données vidéo en comparant les paramètres de performances individuelles actuelles aux ensembles individuels de paramètres de performances ; générer des signaux de commande vidéo dans l'unité de commande, les signaux de commande vidéo étant conçus pour provoquer la sortie de la représentation de sortie de données vidéo actuelles sur le dispositif d'affichage ; et présenter la représentation de sortie de données vidéo actuelles sur le dispositif d'affichage.
Patent WO-2015155060-A1 (WO)
Inventor: STREMMEL WOLFGANG
IPC: A61P3/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine de contrôle du poids médical ou cosmétique. En particulier, la présente invention concerne des composés pour l'inhibition d'absorption de graisse. Lesdits composés sont caractérisés comme inhibiteurs de phospholipase A. En particulier, les inhibiteurs PLA de l'invention peuvent être des conjugués de lysophospholipide. Les composés de l'invention peuvent être utilisés pour la réduction de graisse corporelle thérapeutique et cosmétique chez un sujet. L'utilisation thérapeutique des composés de l'invention peut comprendre, en particulier, le traitement de l'obésité. La présente invention concerne également des procédés, des compositions et des kits pour le contrôle du poids.
Patent WO-2015166102-A1 (WO)
Title: Architecture de configuration et de facturation
Inventor: AZZOPARDI DANIEL
IPC: H04W84/04
Filed: 2015-05-01
Abstract: Un terminal mobile est configuré à un réseau cellulaire de sorte à recevoir un service de communications d'un réseau de fournisseur de services via le réseau cellulaire. Le réseau de fournisseur de services est séparé logiquement du réseau cellulaire. Un message de configuration est transmis, du réseau de fournisseur de services à un système de configuration du réseau cellulaire. Le message de configuration commande l'ajustement direct d'un ou plusieurs paramètres de service d'un abonnement du terminal mobile dans le réseau cellulaire.
Patent WO-2015173039-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination de l'instant de fermeture d'un injecteur de carburant
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-05-04
Abstract: Procédé de détermination de l'instant de fermeture (t S ) d'un injecteur de carburant comprenant un actionneur piézoélectrique et une aiguille d'injecteur, selon lequel une décharge de l'actionneur piézoélectrique est effectuée pour fermer l'aiguille de l'injecteur de carburant,une grandeur (U) caractérisant une extension de l'actionneur piézoélectrique (110) est mesurée sur ledit actionneur piézoélectrique, la décharge est interrompue pendant un certain intervalle de temps (∆t), avant la fin de ladite décharge, et l'instant de fermeture (t S ) est déterminé à partir d'une variation de la première grandeur (U) pendant l'intervalle de temps (∆t).