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Patent FR-3058748-A1 (FR)
Title: Piscine a fond mobile et a debordement
Inventor: STOCK MICHEL
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention est relative à une piscine à fond mobile et comprenant : - des parois latérales (2) et une plateforme mobile (3) définissant entre elle le volume de baignade de la piscine, la plateforme pouvant passer d'au moins une position basse, immergée, vers une position relevée à l'air libre, de fermeture du volume de baignade - un système d'actionnement de ladite plateforme mobile à la montée ou à la descente, - un conduit de circulation, périphérique, disposé en périphérie du volume de baignade et desdits parois latérales, ledit conduit de circulation présentant un système de bouche supérieure et un système de bouche inférieure communiquant avec le volume de baignade. Selon l'invention, ladite piscine est une piscine à débordement comprenant : - un réservoir d'eau principale contenant l'eau du volume de baignade en débordement, un réservoir secondaire de collecte des eaux en débordement et un système de pompe reliant les réservoirs tampon et alimentant en continu le volume de baignade en débordement, - ladite piscine comprend un système (7) de collecte des eaux, s'étendant en périphérie du volume de baignade et convenant pour la collecte des eaux en débordement sur la périphérie du volume de baignade, ledit système de collecte des eaux étant mobile, au moins en partie, pouvant passer d'une position basse lorsque la plateforme est statique vers une position haute (P2) pour laquelle le système (7) de collecte des eaux constitue une barrière périphérique (B) anti-débordement lors des mouvements de montée ou de descente de la plateforme mobile (3), dans un état dudit système de collecte qui constitue alors le système de bouche supérieure du circuit de circulation.
Patent FR-3060225-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de l'air a l'interieur d'une enveloppe destinee a loger des appareils electriques modulaires, et enveloppe comportant un tel dispositif
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation de l'air à l'intérieur d'une enveloppe E destinée à loger des appareils électriques modulaires A montés sur un support de montage R. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un ventilateur (1) se présentant sous la forme d'un module apte à être fixé sur ledit support de montage R aux côtés des autres appareils A.
Patent FR-3059776-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance a capteur reparti a fibre optique
Inventor: SHANG YING
IPC: G01M3/38
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention propose un système de surveillance à capteur réparti à fibre optique, qui appartient au domaine des techniques de capteur réparti à fibre optique. Le système comprend un dispositif de génération de lumière de signal, un premier coupleur optique, une fibre optique de détection, un diviseur de faisceau optique, un premier contrôleur de polarisation, un deuxième contrôleur de polarisation, un premier dispositif de modulation d'interférence, un deuxième dispositif de modulation d'interférence et un dispositif de démodulation. Une modulation d'interférence est effectuée par le premier dispositif de modulation d' interférence sur la première lumière polarisée linéairement délivrée par le premier contrôleur de polarisation et est effectuée par le deuxième dispositif de modulation d' interférence sur la deuxième lumière polarisée linéairement délivrée par le deuxième contrôleur de polarisation, et ensuite un premier signal d' interférence délivré par le premier dispositif de modulation d' interférence et un deuxième signal d' interférence délivré par le deuxième dispositif de modulation d' interférence sont démodulés pour obtenir un signal détecté correspondant. Par conséquent, il peut être garanti autant que possible que le signal détecté ne sera pas perdu, et que le rapport signal sur bruit du système de surveillance à capteur réparti à fibre optique sera réellement amélioré.
Patent FR-3063703-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la conduite d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire equipe d'un systeme de supervision pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-03-13
Abstract: Ce procédé d'aide à la conduite d'un véhicule ferroviaire comporte des étapes : a) de génération (1000) d'un flux de messages d'information destinés à être affichés à destination d'un conducteur du véhicule ; b) d'estimation d'un état de vigilance du conducteur, comportant : • la mesure (1002) de caractéristiques observables du conducteur ; • la construction (1008) d'un indicateur représentatif d'un niveau de somnolence et d'un indicateur représentatif d'un niveau d'attention du conducteur, à partir des caractéristiques observables mesurées ; • de calcul (1008) d'un indice de vigilance représentatif de l'état de vigilance du conducteur, à partir des indicateurs construits ; c) de modulation (1010) du flux de messages d'information généré, en fonction de l'indice de vigilance calculé ; d) d'affichage (1012), à destination du conducteur, du flux de messages modulé.
Patent FR-3063956-A1 (FR)
Title: Pedale de frein a double rapport d'amplification
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T7/04
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de pédale de frein rapport d'amplification et comprend un bras (1) sur lequel est disposé un patin d'appui (10), monté rotatif sur une liaison pivot (11) et permettant l'actionnement d'une tige de poussée (2) de commande d'un frein, il est caractérisé en ce que le bras (1) présente un évidement (12) en forme de haricot dans lequel est disposé une goupille (20) reliée à un poussoir (3), ladite goupille (20) coopérant avec un chariot (4) par une ouverture oblongue et avec la tige de poussée par un trou circulaire, le poussoir (3) est en appui sur le chariot (4) par l'intermédiaire d'au moins un premier ressort (5), la tige de poussée (2) ayant une première position dans laquelle le rouleau est en appui à une première extrémité de l'évidement (12) et une deuxième position dans laquelle la goupille est en appui à une deuxième extrémité de l'évidement (12).
Patent FR-3066334-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement a huile d'une machine electrique
Inventor: MIKATI KARIM
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'une machine électrique (ME) comportant : - un circuit de refroidissement (OC) pour mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de la machine électrique (ME), - un réservoir (OT) collectant le liquide de refroidissement ayant refroidi les parties actives, - une pompe (OP) réinjectant le liquide de refroidissement en amont des parties actives, - et un échangeur de chaleur (HE), le circuit de refroidissement (OC) comportant une branche de dérivation (BD) déviant une partie du liquide de refroidissement en amont desdites parties actives pour la faire passer dans le réservoir (OT) sans passer par lesdites parties actives, le volume de liquide dudit réservoir (OT) étant maintenu constant, ledit système de refroidissement comportant des moyens (MA) d'ouverture ou de fermeture de ladite branche de déviation (BD) en fonction d'un seuil de température.
Patent FR-3066648-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un tuyau conducteur electrique sur une structure conductrice electrique
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R4/60
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) d'au moins un tuyau conducteur électrique sur une structure conductrice électrique (S) avec une liaison électrique entre une telle structure (S) et au moins un tel tuyau. Ce dispositif de maintien (1) comporte une demi-bride de maintien (4) et une demi-bride de fixation (3), à fixer sur la structure (S), à assembler avec la demi-bride de maintien (4), et comportant des moyens de liaison électrique (6) pour relier électriquement la structure (S) et le ou les tuyaux. Ce dispositif de maintien est caractérisé en ce que les moyens de liaison électrique (6) comportent, d'une part, au moins un coussinet (7), réalisé en un matériau souple conducteur électrique, garnissant la demi-bride de fixation (3), et configuré pour coopérer électriquement avec le tuyau ou avec l'un des tuyaux et, d'autre part, au moins un poussoir (8), réalisé en un matériau conducteur électrique, configuré pour coopérer électriquement avec la structure (S) ainsi qu'avec le coussinet (7) ou l'un des coussinets (7) de la demi-bride de fixation (3), mobile en déplacement entre une position déployée à l'extérieur de la demi-bride de fixation (3) et une position escamotée à l'intérieur de cette demi-bride de fixation (3).
Patent FR-3067595-A1 (FR)
Title: Emulsion eau-dans-huile a base de charges non epaississantes non interferentielles, d’une huile non volatile, d’un polymere filmogene hydrophobe, d’un elastomere de silicone emulsionnant et de pigments
Inventor: DIQUE-MOUTON VALÉRIE
IPC: A61Q1/08
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne donc une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau , notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant au moins : a) une phase huileuse continue; et b) une phase aqueuse discontinue dispersée dans ladite phase huileuse ; c) au moins un polymère filmogène hydrophobe ; d) au moins une huile non volatile ; et e) au moins une charge non interférentielle, non épaississante, présentant une taille moyenne inférieure à 15,0 µm et une capacité d'absorption d'huile Wp d'au moins 40ml/100g ; et g) un système émulsionnant comprenant au moins un élastomère de silicone émulsionnant; et h) au moins un pigment ; f) éventuellement au moins un polyol ; et i) éventuellement au moins une charge additionnelle ; - la quantité totale en matière solide allant de 15 à 30% en poids par rapport au poids total de la composition ; et - la teneur en extrait sec allant de 40 à 65% ; et - et le rapport en poids quantité totale de matière particulaire/ quantité totale en matières sèches allant de 30% à 55%. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3068923-A1 (FR)
Title: Ensemble formant deflecteur perfectionne pour reservoir de vehicule.
Inventor: TRYOEN ARNAUD
IPC: B60K15/077
Filed: 2017-07-12
Abstract: Ensemble pour réservoir (10) de véhicule comprenant un déflecteur (13) destiné à coopérer avec un fluide contenu dans le réservoir (10) pour limiter les bruits de mouvement de ce fluide. Le déflecteur (13) comporte au moins une partie formant support (18) pour un accessoire interne (19) pour le réservoir (10). L'ensemble comprend de plus des moyens destinés à l'entretoisement du déflecteur (13) et de l'accessoire interne (19).
Patent FR-3070458-A1 (FR)
Title: Module d'embrayage humide d'un vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage humide (1) comprenant un mécanisme d'embrayage humide (10) comprenant au moins un embrayage (100, 200) et un système d'actionnement (300) de l'au moins un embrayage (100, 200), le module d'embrayage humide (1) comprenant un carter de module (303) logeant le mécanisme d'embrayage humide (1) et comprenant au moins un canal d'évacuation (409) d'un fluide hydraulique permettant de lubrifier l'au moins un embrayage (100, 200) du mécanisme d'embrayage humide (10), ledit au moins un canal d'évacuation étant pourvu d'un orifice d'évacuation (411) dudit fluide hydraulique, dans lequel l'orifice d'évacuation (411) débouche à l'extérieur du carter de module (303) pour permettre une extraction du fluide hydraulique hors du module d'embrayage humide (1).
Patent FR-3072127-A1 (FR)
Title: Conduit de decharge d'un moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant des canaux de refroidissement
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F02K3/075
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un conduit de décharge (30) d'un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant une extrémité d'entrée (41) et une extrémité de sortie (42), destinées à assurer le passage d'air depuis au moins un orifice d'entrée de décharge vers au moins un orifice de sortie secondaire, et comportant une grille d'éjection (32) disposée au niveau de l'extrémité de sortie (42), ladite grille d'éjection (32) comportant une pluralité d'ailettes (43), caractérisé en ce que les ailettes (43) comportent des canaux de circulation (44) d'un fluide à refroidir de sorte à former un système d'échange thermique.
Patent FR-3072711-A1 (FR)
Title: Element de repartition d'un fluide de refroidissement et ensemble d'anneau de turbine associe
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne un élément de répartition d'un fluide de refroidissement (150) destiné à être fixé à une structure de support pour alimenter en fluide de refroidissement une paroi à refroidir, typiquement un secteur d'anneau de turbine, lui faisant face, l'élément de répartition comprenant un corps définissant un volume interne de répartition du fluide de refroidissement et une plaque multi-perforée qui délimite ce volume interne et comprend une pluralité de perforations de sortie traversantes qui mettent en communication le volume interne avec le secteur d'anneau de turbine, l'élément de répartition comprenant en outre un orifice d'entrée débouchant dans le volume interne de répartition du fluide de refroidissement, lequel volume interne comporte des ailettes directionnelles (170, 172, 174, 176, 178) pour diriger ce fluide de refroidissement de cet orifice d'entrée vers les perforations de sortie traversantes.
Patent FR-3075110-A1 (FR)
Title: Boitier de climatisation notamment pour vehicule automobile et dispositif, notamment dispositif de chauffage, d'un tel boitier
Inventor: COUAPEL YANN
IPC: F24H9/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un boîtier de climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant un corps (10) permettant la circulation d'au moins un flux d'air et un dispositif de chauffage (3) pour chauffer ledit flux d'air, ledit dispositif de chauffage (3) étant configuré pour coulisser dans ledit corps (10) jusqu'à une position de fin de course. Le boîtier comprend en outre au moins une nervure longitudinale (14) définissant une direction de coulissement (C) du dispositif de chauffage (3) dans ledit corps (10) et au moins un organe de guidage (31 ; 31a, 31b) adapté à recevoir ladite nervure (14) lors du coulissement du dispositif de chauffage (3) dans ledit corps (10). La nervure (14) et l'organe de guidage (31; 31a, 31b) sont mutuellement configurés de manière à maintenir le dispositif de chauffage dans le boîtier lorsque le dispositif de chauffage est dans la position de fin de course.
Patent FR-3081125-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, présentant : • des éléments écran (3) séparés les uns des autres par des premières ouvertures (5) et destinés à être disposés en amont d'une ouverture d'une entrée d'air dans un flux d'air (A) traversant le dispositif d'obturation (1), et • des éléments mobiles (7) en translation selon une direction parallèle à l'ouverture de l'entrée d'air entre une position d'obturation et une position ouverte, lesdits éléments mobiles (7) étant séparés les uns des autres par des deuxièmes ouvertures (71), les premières (5) et deuxièmes (71) ouvertures étant configurées pour être disposées en regard les unes des autres lorsque les éléments mobiles (7) sont dans leur position ouverte et pour être disposées de manière décalée lorsque les éléments mobiles (7) sont dans leur position d'obturation.
Patent FR-3083900-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une photo d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de transformation d'une vue « d'origine » d'un modèle tridimensionnel numérique « d'origine », en une vue hyperréaliste, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 21) création d'une base d'apprentissage « de transformation » constituée de plus de 1 000 enregistrements « de transformation », chaque enregistrement de transformation comportant : - une photo « de transformation » représentant une scène, et - une vue d'un modèle tridimensionnel numérique « de transformation » modélisant ladite scène, ou « vue de transformation », la vue de transformation représentant ladite scène comme la photo de transformation ; 22) entraînement d'au moins un réseau de neurones « de transformation », au moyen de la base d'apprentissage de transformation ; 23) soumission de la vue d'origine audit au moins un réseau de neurones de transformation, de manière qu'il la transforme en une vue hyperréaliste.
Patent FR-3071487-A1 (FR)
Title: Systeme enterre de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne une navette (17) pour le transport d'au moins une unité de chargement (3), de préférence de marchandises palettisées, containérisées ou non, comportant un mécanisme d'accouplement à un câble d'entraînement, des roues, et un espace de réception de la ou des unités de chargement, de préférence quatre unités de chargement disposées selon deux rangées de deux.
Patent FR-3086628-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a soubassement avant renforce mecaniquement
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (10) comprenant un pare-chocs avant (14) qui comporte une partie basse (18) s'étendant dans sa partie centrale (14a) de manière transversale relativement à un axe longitudinal (X) du véhicule et qui est fixée à une partie avant du soubassement (20) du véhicule, caractérisé en ce que la partie avant du soubassement (20) comporte au moins une zone qui est structurée localement de manière à augmenter la raideur mécanique de la partie basse du pare-chocs suivant ledit axe longitudinal (X) du véhicule en cas de choc sur ladite partie basse, le véhicule comprenant une plaque de masquage (22) montée en regard de ladite au moins une zone structurée de la partie avant de manière à masquer ladite au moins une zone structurée vis-à-vis de l'extérieur du véhicule, ladite plaque de masquage (22) ayant une face externe orientée vers l'extérieur du véhicule et qui offre une surface aérodynamique.
Patent FR-3088068-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse polymerique auto inversible
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/62
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne une émulsion inverse de polymère ayant la particularité de s'auto-in verser sans nécessiter l'utilisation d'un agent inverseur, et contenant un polymère d'au moins un monomère hydrosoluble et d'au moins un macromonomère à LCST. L'invention concerne également l'utilisation de l'émulsion inverse dans les domaines de l'industrie du pétrole et du gaz, du traitement de l'eau, le traitement des boues, de la fabrication du papier, de la construction, de l'industrie minière, des cosmétiques, du textile, de la détergence, ou de l'agriculture.
Patent FR-3089287-A1 (FR)
Title: Système AHRS hybridé comportant un dispositif de mesure de l’intégrité de l’attitude calculée
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G01S19/20
Filed: 2018-12-04
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des systèmes hybridés de mesure d’attitude d’un porteur, ledit système comportant : - un système (10) de positionnement par satellites ; - une unité de mesure (20) comportant au moins un gyromètre ; - une électronique (30) de calcul des informations d’attitude du porteur à partir des informations issues du système de positionnement par satellites et de l’unité de mesure. Le système hybridé selon l’invention comprend une électronique de calcul comportant un moyen de calcul d’un rayon angulaire de protection, c’est-à-dire un rayon angulaire tel que le risque que l’erreur entre l’attitude calculée et l’attitude vraie du porteur ne soit pas comprise à l’intérieur de ce rayon est inférieur à une probabilité donnée, ledit rayon étant égal à la somme de deux contributions, la première contribution étant égale aux erreurs de positionnement liées à l’unité de mesure, la seconde contribution étant égale aux erreurs de positionnement liées au système de positionnement par satellite. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089496-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur d’aéronef à ingestion de couche limite comportant un moteur électrique et un système de refroidissement en partie disposé dans le cône de sortie
Inventor: BELLEVILLE MATHIEU
IPC: B64D33/08
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente demande concerne un groupe propulseur (10) à moteur électrique (11) qui comporte un système de refroidissement (50) dont une partie de dissipation de chaleur (52) est disposée dans un cône de sortie (30), en aval d’une soufflante (20) entrainée par le moteur électrique (11), et configurée pour réaliser des échanges thermiques avec une paroi (31) du cône de sortie (30). Une telle configuration de soufflante électrique arrière à BLI (ingestion de couche limite) permet d'utiliser un flux d'air froid provenant de la soufflante lorsque le groupe propulseur est en fonctionnement pour refroidir différents composants du groupe propulseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089661-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance faciale
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/30
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de reconnaissance faciale L’invention concerne Procédé de reconnaissance faciale exécuté par un système comprenant un dispositif de capture d’images et une source lumineuse apte à éclairer un visage positionné devant ledit dispositif, le procédé comprenant une procédure de reconnaissance comprenant une acquisition d’une pluralité d’images d’un visage, la source lumineuse produisant un éclairage différent du visage lors de chaque acquisition d’image, et une extraction de valeurs représentatives du visage à partir de la pluralité d’images. Le procédé comprend en outre : effectuer une acquisition (40) d’une première image d’un visage ; estimer (42) une valeur de SNR, dite valeur estimée, de la première image à partir d’une valeur de SNR de référence, de paramètres d’acquisition d’images et de valeurs représentatives de distances entre le visage et ledit dispositif ; utiliser (43, 45, 46) la valeur estimée pour déterminer si la procédure de reconnaissance doit être exécutée ou pas. Fig. 4