baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2674788-A1 (FR)
Title: Procede de coupe interrompue d'une ligne dans un materiau en feuille.
Inventor: BUSKY THEODORE J
IPC: B26D5/00
Filed: 1992-04-03
Abstract: Dans le cas de la coupe d'une ligne (62) dans un matériau de travail en feuille (22) où la coupe est interrompue avant que la ligne ne soit complètement coupée, l'outil de coupe étant retiré du matériau au point d'interruption et étant ramené ultérieurement en position de coupe en ce point, une coupe complète et nette le long de la ligne de coupe est assurée en dépit de l'interruption par le fait que l'on termine la première coupe qui se termine au point (B) de telle sorte qu'elle se poursuive légèrement au-delà de ce point le long d'un chemin de fin (83) et du fait que l'on commence la seconde coupe le long d'un chemin de début qui commence derrière le point d'interruption de sorte que les chemins de fin et de début se croisent le long d'une région de la ligne souhaitée pour assurer une séparation complète des parties de matériau situées sur des côtés opposés de la ligne souhaitée.
Patent FR-2691798-A1 (FR)
Title: Chemical self destruct system for sub-munition of carrier shell
Inventor: PATRICE CHEMIERE
IPC: F42C15/44
Filed: 1992-06-02
Abstract: The self destruct system for the explosive consists of a secondary firing pin (15) mounted inside a housing (5b) in the sliding unit (5) that moves the detonator (6) from its safety position to its armed position in line with the main firing pin. A control device (16) releases the secondary firing pin (15) after a predetermined delay when a corrosive agent (30) attacks the retaining element (25) that holds the sec. firing pin (15) against its seat (28) by an arming spring (26).
Patent FR-2692913-A1 (FR)
Title: Procédé de cuivrage chimique de substrats, notamment pour la microélectronique, circuits intégrés et réseaux d'interconnexions réalisés à l'aide dudit procédé.
Inventor: MARIE-DOMINIQUE BRUNI
IPC: C23C18/20
Filed: 1992-06-26
Abstract: Ce procédé de dépôt chimique autocatalytique de cuivre sur une surface ou substrat à métalliser, par réduction chimique d'un sel de cuivre en présence d'agent réducteur et de complexant, est mis en œuvre sur un substrat qui comprend une couche catalytique, conductrice et non oxydable d'un composé à base de chrome.
Patent FR-2693863-A1 (FR)
Title: Procédé de radiotéléphonie mobile et terminal radiotéléphonique mobile d'abonné pour la mise en Óoeuvre du procédé.
Inventor: PHILIPPE CHARBONNIER
IPC: H04M3/42
Filed: 1992-07-17
Abstract: Le procédé vise à acheminer des appels entre un réseau téléphonique ordinaire (4) et des terminaux téléphoniques mobiles d'abonnés. L'acheminement s'effectue aussi bien par des bornes (7) d'un réseau de téléphonie cellulaire (2) que par des bornes (10) d'un réseau de téléphonie de proximité (3). En cas d'appel sortant d'un terminal, on recherche d'abord le contact avec une borne de téléphonie de proximité (10). S'il est accepté, l'abonné choisit entre la validation d'une proposition d'exécution de l'appel en téléphonie de proximité, son refus, pour faire exécuter l'appel en téléphonie cellulaire, ou l'abandon de l'appel. Les terminaux sont agencés pour gérer en va-et-vient les deux modes cellulaire et de proximité. L'invention offre l'avantage de communiquer au meilleur coût.
Patent FR-2682638-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du jeu de palier dans les cylindres de machines a imprimer.
Inventor: MICHAEL FISCHER CHRISTIAN MART
IPC: B41F13/20
Filed: 1992-10-16
Abstract: Pour les cylindres de machines à imprimer, dont les tourillons d'axe (2) sont montés à rotation dans le bâti de machine et passent à travers celui-ci, afin de loger des dispositifs d'entraînement, il faut créer un dispositif simple et de maniement facile, permettant le réglage du jeu de palier. Selon l'invention, ce problème est résolu par le fait que, sur le tourillon d'axe (2), est disposée une douille (8), recevant les autres entraînements et susceptible d'être pressée contre la bague latérale d'un palier à rouleaux coniques (4), au moyen d'une rondelle de pressage (43). En plus, l'extrémité du tourillon de palier (2) reçoit un corps de serrage tronconique (41). Cet agencement permet de supprimer le démontage coûteux du dispositif d'entraînement lors de la reprise du réglage du jeu de palier.
Patent FR-2696987-A1 (FR)
Title: Wheeled sport or play platform for slopes and level ground - has large central wheel and four outer smaller wheels with two of these mounted obliquely and with hand support rail
Inventor: ROGER LEBRETON
IPC: A63C17/04
Filed: 1992-10-16
Abstract: The wheeled platform has a chassis (1) on five wheels, with four peripheral wheels (2), a central wheel (5) and  hand support rail (7). The peripheral wheels are raised two to four, preferably three cm., above the central wheel and their diameter is approximately equal to its radius, between 1/3 and 2/3 its diameter. The central wheel diameter is about 55 cm., generally between 45 and 65 cm. Two of the peripheral wheels are fixed obliquely. The chassis platform may have non slip foot loops (9) and the support rail a brake control lever (8). USE/ADVANTAGE - Easier for children of about 10 years, or adults. Enables three wheel manoeuvres on slopes, at speed. All season use.
Patent FR-2697768-A1 (FR)
Title: Machine work transfer mechanism especially for printing - has pivoting lever controlling transfer by rotatable end lever carrying work holder between two work stations
Inventor: FREDERIC AIROLDI
IPC: B23Q7/04
Filed: 1992-11-09
Abstract: The transfer mechanism moves a work holder (19) from one work station (10A) to another (10B). A transfer lever (20) pivots between two positions, corresponding to the two work stations, controlled by a control mechanism (21). The work holder is carried on a secondary lever (24), able to rotate on the transfer lever. This follows trajectories moving away, or bringing towards, each station, induced by the transfer lever. The secondary lever may extend on alternative sides of the transfer lever, at alternative work stations. USE/ADVANTAGE - Transfer, e.g. from print to drying station. Reduced complexity, cost and inertia, without interference.
Patent WO-9316584-A1 (WO)
Title: Bale breaking device
IPC: A01F29/00
Filed: 1993-02-19
Abstract: A device comprising a housing (1), a supporting member (3), a breaking member (10) downstream from the supporting member (3), and a stripping member (17) downstream from the breaking member (10). The stripping member (17) comprises a stripping drum (18) rotatably mounted about a shaft (19), stripping rings (22) attached to the stripping drum (18) and projecting therefrom, and a cleaning plate (24) overhanging the stripping drum (18) and comprising teeth (25) engaged between the stripping rings (22).
Patent FR-2700764-A1 (FR)
Inventor: PAUL CORDIE
IPC: C03C17/245
Filed: 1993-01-26
Abstract: Crystal articles are treated at high temperature with a gas coming from the vaporisation of ammonium and aluminium or iron sulphate(s). For example, a temperature of 480@C is sustained for between 15 minutes and 3 hours. After the article has been cooled, it is sufficient to wash the treated surface with water or soapy water in order for it to recover its initial purity. For implementation, the treatment agent powder 4 is placed at the bottom of the article 1 to be treated and the opening 2 of this article is closed with a graphite plate 5. A member 8 holds the plate 5 in the opening 2. The invention makes it possible to limit migration of heavy metals, such as lead, for crystal articles.
Patent WO-9409285-A1 (WO)
Inventor: MERY JEAN-CLAUDE
IPC: F16D65/18
Filed: 1993-09-22
Abstract: Moteur de frein à actionneur mécanique (3) et à rattrapage automatique de jeu, utilisant une entretoise (5) de longueur variable. Un écrou allongé (7) de l'entretoise porte un plateau (12) faisant partie de l'actionneur mécanique, ce dernier étant par ailleurs logé à l'intérieur du corps (1) de ce moteur de frein.
Patent FR-2689266-A1 (FR)
Title: Equipement de choix automatique de réseau local.
Inventor: BASSEM TAHA
IPC: H04L29/06
Filed: 1993-03-29
Abstract: L'invention concerne un équipement (14) destiné à commuter automatiquement entre un réseau coaxial (18) et un réseau à paires torsadées (16), selon l'état du réseau à paires torsadées (16), une transmissions de donnée provenant d'une source de donnée (10, 12). Il comprend un moyen de surveillance de la condition du réseau à paires torsadées (16) afin de déterminer si un réseau d'exploitation est relié, un moyen de liaison normale de la sortie de la source de donnée (10, 12) au réseau à paires torsadées (16), et un moyen de commutation (19) de la sortie de la source de donnée (10, 12) vers le réseau coaxial (18) lorsqu'une défaillance apparaît dans le fonctionnement du réseau à paires torsadées (16). Il peut comprendre en outre, de préférence, un moyen générateur d'un signal de porteuse détectée en réponse à des transmissions sur le réseau à paires torsadées (16).
Patent FR-2703566-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de foie gras ou de produits à base de foie gras et produits obtenus.
Inventor: JEAN BIGNON
IPC: A23L13/50
Filed: 1993-04-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de foie gras ou de produits à base de foie gras selon lequel on les soumet à une pression supérieure à 108 Pa.
Patent FR-2707593-A1 (FR)
Title: Improvement made to pre-guide guys
Inventor: JEAN CLAUSIN PIERRE
IPC: B63H9/10
Filed: 1993-07-12
Abstract: Pre-guide guy characterised in that it includes two rollers 10 of tapered overall shape returned towards each other by springs 11.
Patent FR-2709593-A1 (FR)
Inventor: THIERRY STARCK
IPC: H01B17/00
Filed: 1993-07-28
Abstract: Current bushing for a medium-voltage cell, produced by the overmoulding of an insulating resin around a straight metal conductor (2) possessing connection regions at its ends (2A, 2B), the said bushing comprising an axial body (1) around the said conductor and a substantially cylindrical receptacle (4) moulded together with the said cylindrical body, the said receptacle including a flat bottom (4') and a cylindrical lateral skirt (4'') extending coaxially with the said body (1), the said bottom being substantially located at one (2B) of the ends for connecting the said conductor, characterised in that the said axial body (1) extends above the upper level of the skirt of the receptacle (4) over a distance substantially equal to the rated-voltage clearance of the cell.
Patent FR-2695252-A1 (FR)
Title: Dispositif, méthode et appareil pour l'alignement exact des rondelles semi-conductrices dans les photo-imprimantes.
Inventor: PENN RANDY J
IPC: G03F7/20
Filed: 1993-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif, une méthode et un appareil pour l'alignement exact des rondelles semiconductrices dans les photo-imprimantes. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend: (a) une plaque d'alignement, (b) ladite plaque d'alignement ayant une région ouverte pour le passage d'énergie électromagnétique et des moyens de support à extension s'étendant dans ladite région ouverte pour être au contact avec une surface de ladite rondelle, (c) lesdits moyens de support à extension étant pourvus d'un moyen de contact ponctuel alignée, arrangée et construite pour un contact de soutien ponctuel avec la surface de ladite rondelle à une distance prédéterminée et exacte de ladite source d'énergie électromagnétique.
Patent FR-2710044-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d'un hydrure gazeux ou d'un mélange d'hydrures gazeux à l'aide d'une membrane.
Inventor: PASCAL BOUARD
IPC: H01L21/20
Filed: 1993-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un hydrure gazeux ou d'un mélange d'hydrures gazeux, d'un milieu gazeux contenant au moins un gaz du groupe constitué par H2 , Ar, He, selon lequel on fait passer le milieu gazeux (1) sur un module membranaire (6), de façon à obtenir en sortie du module une concentration du dit hydrure ou du dit mélange d'hydrures supérieure à leur concentration initiale dans le milieu gazeux.
Patent FR-2697701-A1 (FR)
Title: Procédé de supervision et de commande de la transmission d'information entre plusieurs catégories d'utilisateurs dans un réseau de données.
Inventor: LENNART AGESTAM
IPC: H04W84/08
Filed: 1993-10-15
Abstract: L'invention concerne les techniques de transmission de données. Dans un réseau de transmission de données comportant des groupes fermés d'utilisateurs (CUG 4, CUG 5, CUG 9, CUG 10), des utilisateurs (11) appartenant à une première catégorie forment, avec un certain nombre d'utilisateurs (43, 44, 52, 92) appartenant à d'autres catégories, un groupe fermé spécial (CUG 1). Dans ce groupe, les utilisateurs (11) appartenant à la première catégorie ont une première identité (+), tandis que les autres ont une seconde identité (-). La transmission d'information n'est autorisée que, premièrement, entre des utilisateurs (11) ayant la première identité et des utilisateurs (43, 44, 52, 92) ayant la seconde identité, et secondement entre des utilisateurs qui appartiennent à un même groupe (CUG 4, CUG 9). Application aux communications entre mobiles.
Patent FR-2711872-A1 (FR)
Title: Appareil portatif indépendant formant annuaire et composeur téléphonique.
Inventor: PIERRE TALVARD JEAN
IPC: H04M1/275
Filed: 1993-10-21
Abstract: Cet appareil comporte: une mémoire contenant une série de numéros d'appel; des moyens d'adressage de cette mémoire; des moyens composeurs, propres à transformer le numéro adressé en une séquence de signaux multifréquence; et un premier transducteur (5), propre à transformer cette séquence en signaux acoustiques et susceptible d'être couplé à un microphone de combiné téléphonique. Selon l'invention: la mémoire contient en outre, pour chaque numéro, au moins une signature vocale associée; il est prévu un second transducteur (4), propre à capter un nom recherché énoncé par l'utilisateur; il est prévu des moyens de reconnaissance vocale, propres à analyser le nom capté et le transformer en une signature vocale associée; et les moyens d'adressage comprennent des moyens associateurs, propres à retrouver dans la mémoire une information correspondant à celle fournie par les moyens de reconnaissance vocale et adresser la mémoire sur la position correspondante.
Patent FR-2711895-A1 (FR)
Title: Spreadable food preparation based on scallops and method for producing such a preparation
Inventor: JACQUES LE COR
IPC: A23L17/00
Filed: 1993-11-05
Abstract: The present invention relates to a spreadable food preparation. It consists of scallop meat (flesh) which is ground into fine particles and mixed with a fat having a pasty consistency at room temperature. It also relates to a method for producing such a preparation.
Patent FR-2697980-A1 (FR)
Title: Oreiller support.
Inventor: JASON CLUTE L
IPC: A47D13/08
Filed: 1993-11-16
Abstract: La présente invention concerne un oreiller support conçu pour maintenir un être humain sur le côté. Il comprend un premier et un second élément (18, 20) ainsi qu'un canal (40) possédant des côtés définis par les parois latérales (26) du premier élément et du second élément, l'écartement entre les parois (26) étant suffisant pour permettre de placer un être humain en position allongée entre les parois (26), à l'intérieur du canal (40), au moins une des parois latérales (26) possédant au moins un évidement (56) à l'intérieur, avec un moyen d'exclusion destiné à empêcher un visage humain de pénétrer totalement à l'intérieur de l'évidement et empêchant le nez et la bouche de l'être humain d'atteindre une paroi définissant l'évidement.
Patent WO-9418306-A1 (WO)
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: B01F27/96
Filed: 1994-02-04
Abstract: Réacteur pour conduire de façon stérile des procédés de fermentation d'un produit à l'état solide, comprenant une cuve (1) à double enveloppe (3) avec une porte (10) à sa partie inférieure, un couvercle (11) à sa partie supérieure, une grille (15) vers le fond de la cuve (1), un agitateur (17) mobile en rotation autour de deux axes verticaux (X-X; Y-Y) sous la commande d'un organe moteur (M) et d'un système d'entraînement planétaire (29), un circuit de circulation d'un gaz au travers de la cuve (1) entre un conduit d'entrée (C3) et un conduit de sortie (C15), et des systèmes de contrôle et de régulation de la température et de l'humidité du produit en cours de culture. Un tel réacteur permet de conduire des procédés de fermentation à l'etat solide dans des conditions parfaitement stériles.
Patent FR-2702562-A1 (FR)
Title: Installation pour contrôler l'étanchéité de tubes poreux ou analogues.
Inventor: GERHARD WINDEMUTH
IPC: G01M3/28
Filed: 1994-03-07
Abstract: L'installation comprend une vanne de fermeture (25) reliée à un groupe de pompage/pressurisation (22), une sonde de niveau d'eau (20) équipée d'un avertisseur (20.1), et une conduite d'arrivée d'eau (27) reliée à un réservoir (29) placé à la même hauteur que l'échantillon (12), ladite conduite comportant un coulisseau de fermeture (28), un conduit de mesure (30) et des moyens pour la mesure de la quantité d'eau s'écoulant ou écoulée.
Patent FR-2721909-A1 (FR)
Title: Emballage individuel de protection et de calage notamment pour un verre de lunettes
IPC: B65D5/50
Filed: 1994-07-01
Abstract: L'emballage de protection et de calage entièrement en carton présente quatre rebords en caisson longitudinaux (8) et transversaux (9) dont le panneau latéral interne (11) et (12) est incliné vers l'extérieur et comporte chacun un pli longitudinal d'absorption (20) en position intermédiaire et à sa base une encoche de dégagement (15, 25) recevant la portion circulaire inférieure en regard du verre. L'ensemble des découpes et des rebords en caisson constituent une bordure de cadrage et d'automaintien par quatre zones de contact opposées deux à deux.Cette invention intéresse les industriels de l'emballage en carton et les fabricants de verres de lunettes et plus généralement d'autres objets de formes analogues.
Patent FR-2722507-A1 (FR)
Inventor: BOHME ANDREES
IPC: A61K48/00
Filed: 1994-07-12
Abstract: Recombinant adenovirus comprising a gene coding for an NO synthase, its use in the treatment of restenosis and corresponding pharmaceutical compositions.
Patent FR-2723695-A1 (FR)
Title: Nasal soln. contg. mineral water
IPC: A61K35/08
Filed: 1994-08-17
Abstract: Soln. for nasal admin. comprises an aq. soln. of a natural mineral water that has been made isotonic pref. by the addition of NaCl, together with a preservative and a fluidiser. Preservative should be sufficient to ensure sterility for 15 days, and is pref. benzalkonium chloride. The fluidiser acts on the nasal mucosa and is pref. Polysorbate 80 (RTM) present in the amt. 0.2-0.5 g/100 ml.
Patent FR-2724192-A1 (FR)
Inventor: DESMOTTES ANDRE MARIE
IPC: E04C2/54
Filed: 1994-09-07
Abstract: The assembly consists of a series of rectangular panels (10,12) with edge ribs (10a,12a) for joining the panels together with the aid of connectors (18,20;26,28). Each panel's edge ribs lie at an angle of some 135 degrees to the surface of the panel, and the connectors comprise bars (18) of right-angled triangular cross-section with holes for fastenings (20,28) which bisect the right angles and are held in place by angled plates (34) and wing nuts (24). The panels have notches in their edge ribs for the fastenings and are made in two different heights, one being twice the other. One of the taller panels can be made with a door in it.
Patent FR-2711534-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour mesurer la résistance à l'écoulement d'un cathéter dans un système implanté d'injection d'un médicament.
Inventor: HAMMARBERG
IPC: G01F1/00
Filed: 1994-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour mesurer la résistance à l'écoulement d'un cathéter dans un système implanté d'injection d'un médicament. Le dispositif comprend un appareil de contrôle destiné à être raccordé à une entrée de balayage d'un système d'injection, qui pompe à travers un cathéter un volume de liquide prédéterminé et des moyens (25, 27) sont prévus pour mesurer la durée de pompage du volume de liquide injecté. Application notamment aux systèmes implantés d'injection d'insuline.
Patent FR-2725728-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un amas cellulaire
IPC: G01N33/50
Filed: 1994-10-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un amas cellulaire issu d'un prélèvement d'origine humaine ou animale. Le but consiste à déterminer l'index mitotique de l'hormonodépendance de biopsies mammaires ou prostatiques en culture cellulaire. A cet effet, on divise l'amas cellulaire en n échantillons de masse égale, on dépose ces échantillons dans des récipients contenant un milieu de culture adéquat, on introduit dans n-1 de ces récipients n-1 hormones spécifiques et une quantité déterminée d'un nucléotide radioactif. On effectue ensuite une mesure de la radioactivité résiduelle pour chaque échantillon.
Patent FR-2711587-A1 (FR)
Title: Boîte de transmission destinée à être utilisée pour l'entraînement d'appareils agricoles, ou dans des transmissions de ceux-ci.
Inventor: ANDREAS ROTH
IPC: F16P1/02
Filed: 1994-10-27
Abstract: L'invention concerne une boîte de transmission 1 utilisée dans des appareils agricoles. Elle comporte un carter 2 duquel sortent au moins deux bouts d'arbres de couplage rotatifs 3, 4, destinés à la liaison à un élément de transmission, par exemple un arbre de transmission articulé 5. L'un au moins des bouts d'arbre de couplage est recouvert d'un élément de protection 7 fixé sur le carter 2. Il reçoit une roue de ventilateur 19, qui est montée, en y étant liée en rotation, sur le bout d'arbre de couplage 4 associé, et qui aspire de l'air au travers d'un canal d'aspiration 24, et le refoule vers l'extérieur au travers de canaux de sortie 17 formés entre les supports 10 destinés à la fixation de l'élément de protection 7 sur le carter 2. Cela permet le refroidissement de la boite de transmission.
Patent FR-2728170-A1 (FR)
Inventor: GUEIRARD PASCALE
IPC: A61K39/00
Filed: 1994-12-15
Abstract: Novel immunogenic compsn. (I) comprises:(a) at least an immunogenic part of an adenyl-cyclase-haemolysin (AC-Hly) protein from Bordetella pertussis (Bp), B. parapertussis (Bpp) or B. bronchiseptica (Bb), and(b) a bacterial extract contg. at least a part of the expression products of vrg genes of Bp, Bpp or Bb.
Patent WO-9530390-A1 (WO)
Title: Prothese du genou a menisque mobile
Inventor: YSEBAERT GERARD
IPC: A61F2/38
Filed: 1995-04-21
Abstract: La présente invention concerne une prothèse de genou composée de: a) au moins un composant tibial (1) présentant une première surface d'appui; b) au moins un composant méniscal (2) possédant une deuxième surface d'appui, qui entre en contact par glissement avec la première surface d'appui du composant tibial (1) pour subir un mouvement de glissement par rapport à ce dernier pendant le mouvement de l'articulation, le composant méniscal (2) ayant une troisième surface d'appui, et c) un composant fémoral ayant une quatrième surface d'appui qui entre en contact par glissement avec la troisième surface d'appui du composant méniscal (2), caractérisée en ce que le composant tibial (1) est pourvu d'au moins une cavité dans laquelle pénètre au moins une partie formant saillie par rapport à la deuxième surface d'appui d'un composant méniscal (2), la cavité et la partie saillante étant conformées de manière à autoriser des mouvements latéraux et des mouvements de rotation d'au moins un composant méniscal par rapport au composant tibial, les mouvements de rotation s'effectuant selon un axe sensiblement perpendiculaire à la première surface d'appui et excentré latéralement par rapport au tibia.