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Patent FR-2999567-A1 (FR)
Title: Ultra high-performance concrete covered by a polymeric film obtained by polymerization under the action of radiation, useful in an element for the field of construction
Inventor: HORGNIES MATTHIEU
IPC: C04B41/48
Filed: 2012-12-17
Abstract: Ultra high-performance concrete covered by a polymeric film obtained by polymerization under the action of radiation, is claimed. Independent claims are included for: (1) protecting the ultra high performance concrete from efflorescence spots, including applying a composition including monomers and/or the reactive prepolymers to the concrete, and then polymerizing under the action of radiations in order to obtain the polymeric film covering the concrete; and (2) use of the polymeric film obtained by polymerization under the action of radiations to protect the high performance concrete with respect to the efflorescence spots.
Patent FR-3001577-A1 (FR)
Title: Structure integree a dissipation thermique amelioree
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L23/36
Filed: 2013-01-30
Abstract: Structure intégrée, comprenant un support (7) supportant au moins une puce (1) et un boîtier de dissipation thermique (4), fixé à ladite puce, thermiquement conducteur et thermiquement dilatable de façon compatible avec ladite puce.
Patent FR-3005501-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de dispositifs electroniques actifs ou passifs par un operateur
Inventor: DUCHATEAU FRANCOIS
IPC: G08B25/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: Ce procédé d'identification de dispositifs électroniques actifs ou passifs appartenant à un réseau géré par une centrale de gestion par un opérateur, chacun des dispositifs comprenant au moins une diode électroluminescente, et comprenant chacun une adresse spécifique sur ledit réseau, l'opérateur étant muni d'un équipement électronique portatif pourvu d'un système d'exploitation, tel qu'un terminal de poche, une tablette tactile, ou équivalent, ledit équipement électronique portatif comprenant un moyen de détection d'un signal émis par la diode électroluminescente du dispositif, et une mémoire, ledit procédé consistant en ce que : - ladite au moins une diode électroluminescente émet sous l'impulsion d'un microprocesseur ou d'un microcontrôleur intégré dans chaque dispositif des données d'identification uniques audit dispositif sous la forme d'un signal ; - le moyen de détection de l'équipement portatif de l'opérateur capte ledit signal et le dispositif correspondant est géolocalisé : ▪ manuellement par l'opérateur par introduction du lieu dudit dispositif par le clavier dont est muni son équipement, ▪ vocalement par l'opérateur à l'aide d'un organe de reconnaissance vocale dont est muni son équipement, ▪ par pointage par l'opérateur sur un plan préalablement chargé dans la mémoire de son équipement ; ▪ ou par géolocalisation radio par triangulation ; - les données d'identification dudit dispositif et sa localisation étant stockées dans la mémoire de l'équipement portatif de l'opérateur.
Patent FR-3006704-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir une portiere d’un vehicule automobile dans une position entrebaillee
Inventor: PRETOT SEBASTIEN
IPC: E05C17/54
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) pour maintenir une portière de véhicule automobile dans une position entrebâillée lors de la fabrication de ce véhicule, comportant : - un corps (8) ; - des moyens de fixation (10) conçus pour fixer le corps (8) sur la portière (4), de préférence sur une zone de fixation prévue pour recevoir une serrure ; - un organe de retenue (26) monté sur le corps (8) et agencé pour prendre appui d'un premier côté de l'élément de caisse (6) et retenir la portière en position entrebâillée ; et - un organe de butée (30) monté sur le corps (8) et agencé pour s'étendre à distance de la portière de manière à délimiter un espace entre l'organe de butée (30) et la portière, l'organe de butée (30) étant agencé pour prendre appui d'un second côté de l'élément de caisse (6) et empêcher la fermeture de la portière (4).
Patent FR-3006894-A1 (FR)
Title: Microparticules avec des cyclodextrines a double-niveaux d’encapsulation
Inventor: DELALANDE CHARLOTTE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne des microparticules (4) comportant une matrice (5) solide et poreuse qui comprend au moins un polymère biocompatible, ladite matrice (5) comporte dans ses pores (9) de l'eau et au moins un complexe d'inclusion (1) formé entre une cyclodextrine (3) et au moins une première substance active (2), se caractérisant en ce que la première substance active (2) est choisie dans le groupe constitué par les substances actives cosmétiques et les substances actives dermatologiques à usage topique.
Patent FR-3007559-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'affichage d'au moins un code matriciel sur un ecran pour la transmission de donnees a un equipement electronique muni de moyens de lecture du ou des codes matriciels
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: G06T7/60
Filed: 2013-06-24
Abstract: Ce procédé d'affichage affiche au moins un code matriciel sur un écran d'un dispositif électronique d'affichage, pour la transmission de données à un équipement électronique muni de moyens de lecture du ou des codes matriciels. Le dispositif d'affichage comporte l'écran et des moyens d'affichage d'informations à l'écran. Le procédé d'affichage comprend la génération (140 ; 240) d'au moins un code matriciel en deux dimensions à partir des données à transmettre, et l'affichage (170 ; 290) du ou des codes matriciels à l'écran, les codes matriciels étant affichés de manière successive lorsque plusieurs codes matriciels sont générés. Le procédé d'affichage comprend en outre le découpage (160 ; 260) d'une image principale correspondant à un code matriciel généré en au moins deux images secondaires, les dimensions de l'image principale étant égales aux dimensions dudit code matriciel et les dimensions de chaque image secondaire étant inférieures ou égales à la résolution de l'écran du dispositif d'affichage, le ou les codes matriciels correspondants étant affichés sous la forme des images secondaires lors de l'étape d'affichage (170 ; 290), et les images secondaires étant affichées de manière successive à l'écran.
Patent FR-3008494-A1 (FR)
Title: Coupleur optique muni d'un reseau
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/42
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention se rapporte à un coupleur optique (10) dans une configuration verticale, propre à fonctionner pour une longueur d'onde et comprenant un premier guide d'ondes (12), et un deuxième guide d'ondes (14). Le deuxième guide d'ondes (14) présente un réseau (33) sous forme d'une succession de structures (36), les structures (36) s'étendant selon le long d'une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, étant parallèles entre elles et orthogonales à la direction générale du premier guide d'ondes (12), chaque structure (36) étant agencée à la fois dans le cœur (30) et la gaine (32) du deuxième guide d'ondes (14) et présentant des paramètres influant sur le couplage par ondes évanescentes entre le premier guide d'ondes (12) et le deuxième guide d'ondes (14), ces paramètres étant choisis de sorte que le couplage soit supérieur à 15%.
Patent FR-2994617-A1 (FR)
Title: Photodetecteur a base de germanium a basse tension, a gain eleve et a vitesse elevee et son procede de fabrication
Inventor: KIM GYUNGOCK
IPC: H01L31/028
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un photodétecteur à semi-conducteur contenant du germanium, ayant pour base une tranche de silicium, conçu pour présenter comme propriétés un gain élevé, une sensibilité élevée et une vitesse élevée à une tension relativement basse. Une couche de multiplication de porteurs (20) à base de germanium (par exemple, une couche de germanium individuelle ou une couche à super-réseau de germanium et de silicium) peut être formée sur une tranche de silicium, une couche de charges (22) à base de germanium peut être formée sur la couche de multiplication de porteurs, une couche d'absorption (30) à base de germanium peut être formée sur la couche de charges et une seconde couche de contact (32) à base de polysilicium peut être formée sur la couche d'absorption. La couche d'absorption (30) peut être conçue de façon à inclure des points ou fils quantiques à base de germanium.
Patent FR-3011713-A1 (FR)
Title: Module electrique, systeme electrique comportant un tel module electrique, procedes de fabrication correspondants
Inventor: GOVINDASSAMY VALERY
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-10-09
Abstract: Le procédé de fabrication du module électrique comporte : la fixation d'au moins un premier composant électrique (108, 110) à une première plaque (102) ; puis l'assemblage de chaque premier composant électrique (108, 110) à une barre de connexion électrique (104) à laquelle au moins un second composant (120) est déjà fixé.
Patent FR-3015149-A1 (FR)
Title: Structure photovoltaique
Inventor: GERRITSEN ERIC
IPC: H02S40/22
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne une structure photovoltaïque (1) comprenant une première paroi (10) et une seconde paroi (11) définissant entre elles un volume intérieur (12), la première paroi (10) étant au moins partiellement transparente au rayonnement solaire, la deuxième paroi (11) comprenant une face intérieure (110) au moins partiellement réfléchissante vis-à-vis du rayonnement solaire en regard de la face intérieure (101) de la première paroi, des modules photovoltaïques (2) comprenant chacun une pluralité de cellules photovoltaïques bifaciales (20), agencés sur la face extérieure (100) de la première paroi, de sorte que lorsque la structure (1) est exposée au rayonnement solaire, une première portion (I1) du rayonnement incident est transmise vers la face extérieure (200) desdites cellules photovoltaïques bifaciales (20), une deuxième portion (T2) dudit rayonnement incident est transmise à travers une partie (102) de la première paroi (10) et se réfléchit au moins partiellement sur la face intérieure (110) de la deuxième paroi, ladite portion réfléchie (R3) étant transmise à travers la première paroi (10) vers la face intérieure (201) des cellules photovoltaïques bifaciales (20).
Patent FR-3017037-A1 (FR)
Title: Dispositif de support et de connexion de luminaire pour les lieux de vente
Inventor: VILLENEUVE DANIEL
IPC: A47F11/10
Filed: 2014-02-05
Abstract: Dispositif d'agencement destiné aux surfaces de vente grandes surface du bricolage, magasins spécialisés dans le luminaire, show-room, il permet la mobilité des produits exposés sans intervention sur le réseau électrique. Il est composé d'une partie fixe directement implantée entre les montants de gondole, s'adapte au format suivant les types d'agencement dans la limite de sa puissance électrique. En matière MDF, le panneau(1) est équipé de prises femelles type DCL (2) et d'une partie mobile constituée de pièces spécifiques ( 4 8 6 et 5 ) et de la partie mâle de la prise DCL ( 3) Ce dispositif assure une présentation esthétique des produits destinés à la vente sans laisser apparaitre de multiples perçages antérieurs, il peut être revêtu de toutes formes de décors, aspect bois, aluminium, teintes de peinture suivant les gammes des fournisseurs.
Patent FR-3018119-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de casque comportant des moyens d'affichage et de gestion de documentation
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-02-28
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de casque comportant au moins un casque équipé d'un dispositif de visualisation et un système de détection de posture dudit casque par rapport à un référentiel connu. Le système de visualisation selon l'invention comporte une base de données documentaires et des moyens d'affichage et de gestion desdites données documentaires en fonction de la posture du casque.
Patent FR-3024991-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection cynotechnique de produits illicites et explosifs sur personne ou marchandise
Inventor: EXPERTON JACKY
IPC: G01N33/487
Filed: 2014-08-20
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif de détection de produits illicites et explosifs présents sur des personnes et/ou de la marchandise, constitué principalement d'une cabine dite « cabine détectrice » (CD), conçue pour créer autour d'un sujet à contrôler (SC), un volume d'air confiné à l'intérieur duquel, les particules à contrôler et notamment les particules d'explosif présentes sur ledit sujet porteur (SC), se déplacent naturellement sous l'effet de courants d'air (A) naturels ou provoqués artificiellement par une ventilation forcée orientée (VF), vers des orifices d'accès à l'extérieur (01) (02) (03) placés dans des positions précises et particulières sur au moins une des parois latérales (L1)(L2)(L3)(L4), garantissant ainsi des conditions optimum de détection olfactives par des chiens de races et morphologies différentes (CH).
Patent FR-3017196-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les intemperies pour structure de captation solaire a concentration
Inventor: JAULAIN ANNE
IPC: F24J2/46
Filed: 2014-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) contre les intempéries pour structure (2) de captation solaire à concentration, ladite structure (2) comprenant des éléments réflecteurs (3) du rayonnement solaire, vers au moins un élément récepteur (4) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - au moins un rideau de protection (5), - des moyens de réception du rideau (5) dans une première position de repos dans laquelle ledit rideau (5) ne protège pas les éléments réflecteurs (3) de la structure (2), - des moyens de déplacement du rideau (5) permettant de faire passer ledit rideau (5) dans une deuxième position dans laquelle il protège les éléments réflecteurs (3) de la structure (2), - des moyens de retour permettant de ramener le rideau (5) dans la première position, - des moyens de guidage du rideau (5) de la première à la deuxième position et de la deuxième à la première position.
Patent FR-3022011-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour la realisation d'une fonction de signalisation et/ou d'eclairage d'un vehicule automobile
Inventor: FLATRES JEAN-MARIE
IPC: F21V7/04
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour la réalisation d'une fonction de signalisation et/ou d'éclairage d'un véhicule automobile, dans lequel au moins deux modules (2) voisins, aptes à émettre des rayons lumineux selon une direction d'émission longitudinale en sortie du dispositif, sont disposés en série de manière à former chacun des plages éclairantes distinctes. Chaque module comporte une surface optique de déviation desdits rayons lumineux émis par une source lumineuse ainsi qu'un masque (12) disposé au voisinage de la surface optique et dont au moins une paroi (30) est apte à délimiter un plan d'occultation des rayons réfléchis par la surface optique. Selon l'invention, au moins une paroi (30) du masque d'au moins un desdits modules comporte une ouverture pour laisser passage à une extension (26) de la surface optique au-delà dudit plan d'occultation.
Patent FR-3021947-A1 (FR)
Title: Montage d'un amortisseur sur une coupelle en matiere composite avec une plaque d'appui
Inventor: DUHEM XAVIER
IPC: F16F9/54
Filed: 2014-06-10
Abstract: Un dispositif pour monter un amortisseur sur une caisse d'un véhicule automobile comprend une coupelle d'amortisseur (10) en matériau composite intégrée à la caisse et une plaque d'appui (11) destinée à être interposée entre l'amortisseur et la coupelle d'amortisseur (10). La plaque d'appui (11) comprend des éléments de fixation (12) permettant la fixation d'une extrémité de l'amortisseur sur la plaque d'appui (11), et configurée de sorte à reprendre les efforts de compression de l'amortisseur et à être en appui contre la coupelle d'amortisseur (10) d'une manière répartissant ces efforts sur toute l'interface de contact entre la plaque d'appui (11) et la coupelle d'amortisseur (10).
Patent FR-3022501-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un rail de sieges et rail de sieges ainsi obtenu
Inventor: MAILLARD JEAN CLAUDE
IPC: B64C1/18
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un rail de sièges (200) comprenant plusieurs parties : - une tête (210) munie sur son plan de symétrie longitudinal d'une gorge (211) préformée en crémaillère accueillant les modules de fixation des sièges, - une âme (220) plane et verticale venant en rebord haut se lier à la face inférieure de ladite tête (210) au niveau de son plan vertical de symétrie, - une semelle horizontale (230) venant se lier au rebord bas de l'âme et se projetant de part et d'autre de ladite âme verticale (220), - deux ailettes horizontales (240, 250) venant se lier à l'âme en se projetant horizontalement de part et d'autre et entre le rebord haut et le rebord bas de ladite âme verticale (220), remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes : - décomposer le rail (200) en volumes simples, - fabriquer en titane ou alliage de titane les pièces correspondant auxdits volumes simples, - assembler par soudage par faisceau d'électrons lesdites pièces. Applications : fabrication des rails de sièges
Patent FR-3022964-A1 (FR)
Title: Bague de roulement, procede de fabrication d'une telle bague et roulement comprenant une telle bague
Inventor: GAULTIER STEPHANE
IPC: F16C33/58
Filed: 2014-06-27
Abstract: Cette bague (6) de roulement (2) comprend au moins un bourrelet (60) de coincement d'un joint (16), chaque bourrelet s'étendant en saillie par rapport à une surface radiale (S6i) de la bague (6), selon une direction orthoradiale par rapport à un axe central de la bague.
Patent FR-3025367-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un circuit de charge d'une batterie d'accumulateurs
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'au moins un circuit de charge d'une batterie d'accumulateurs, ledit au moins un circuit de charge étant compris dans une installation électrique alimentée par un réseau de distribution électrique et étant monté en parallèle d'un circuit consommateur de courant compris dans ladite installation électrique. Selon l'invention, il s'agit d'un procédé de pilotage, dans lequel : a) on mesure le signal d'une tension électrique globale (V3) débitée par le réseau de distribution électrique dans l'installation électrique, b) on mesure un signal d'un courant électrique (I2) prélevé par ledit circuit consommateur de courant, c) on estime une consigne (C_I1) de courant électrique que ledit au moins un circuit de charge doit prélever sur l'installation électrique de telle manière que ledit facteur de puissance soit sensiblement égal à 1 en valeur absolue, et d) on pilote ledit au moins un circuit de charge selon ladite consigne de courant électrique.
Patent FR-3026353-A1 (FR)
Title: Aerateur et vehicule comprenant un tel aerateur
Inventor: BOULDRON LUDOVIC
IPC: F16C11/04
Filed: 2014-09-30
Abstract: Cet aérateur (2) comprend un conduit (4) et un organe déflecteur (10) pour dévier un flux d'air sortant du conduit (4), l'organe déflecteur (10) étant monté mobile par rapport au conduit (4) par l'intermédiaire d'une articulation (12). L'organe déflecteur (10) est disposé autour de l'articulation (12). L'articulation (12) comprend une partie mâle (22) ayant une tête (24) et une partie femelle (20) ayant un logement (26), la tête (24) étant reçue dans le logement (26) pour permettre l'orientation de l'organe déflecteur (10) par rapport au conduit (4), la partie femelle (20) comprenant en outre au moins un élément presseur (28) sollicité en appui contre la tête (24) par un élément de sollicitation élastique (30).
Patent FR-3029139-A1 (FR)
Title: Stratifie elastomere comprenant 3 couches
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un stratifié élastomère comprenant 3 couches, la première couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant une première matrice élastomère, la deuxième couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant une deuxième matrice élastomère, laquelle deuxième matrice élastomère comprend un deuxième élastomère comprenant des unités éthylène et des unités diéniques comportant une double liaison carbone-carbone, lesquelles unités sont distribuées statistiquement au sein du deuxième élastomère, la troisième couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant un troisième élastomère diénique ayant un taux massique d'unité diénique supérieur à 50%, la deuxième couche étant disposée entre la première couche et la troisième couche. Un tel stratifié présente une bonne résistance à la séparation des couches qui le constituent.
Patent FR-3033162-A1 (FR)
Title: Procede de manutention d'un cable carene remorque par un navire
Inventor: WARNAN FRANCOIS
IPC: B66D1/54
Filed: 2015-02-27
Abstract: Procédé de manutention d'un câble caréné (1) au moyen d'un carénage (2), ledit câble étant remorqué par un navire (100) à bord duquel est embarqué un treuil (5) permettant d'enrouler et de dérouler le câble caréné (1) au travers d'un dispositif de guidage (4) du câble caréné, le procédé comprenant : - une première étape de surveillance (10) du câble (1) permettant de détecter si le carénage (2) subit une double torsion autour du câble comprenant une torsion complète immergée et une torsion complète aérienne, - et, lorsqu'une double torsion est détectée, une première étape de hissage (11) du câble caréné (1) lors de laquelle on hisse le câble caréné (1), la première étape de hissage (11) étant mise en œuvre de façon que la torsion complète immergée sorte au moins partiellement de l'eau et ne pénètre pas dans le dispositif de guidage (4).
Patent FR-3031908-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la perte d'un ski
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (10) de la perte d'un ski (1), ledit ski (1) étant muni d'une fixation (2) formée d'une butée avant (21) et d'une talonnière (22), munie d'une partie supérieure (23) articulée, emprisonnant une chaussure (3) de sorte à la rendre solidaire dudit ski (1), ledit dispositif de détection (10) étant remarquable en ce qu'il comporte un détecteur de proximité (11) apte à détecter si la chaussure (3) est à proximité ou non du ski (1) et/ou de sa fixation (2) et à émettre un signal d'alerte lorsque la chaussure (3) n'est plus à proximité du ski (1) et/ou de sa fixation (2).
Patent FR-3032400-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant pliable equipe d’une sangle de top tether
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/28
Filed: 2015-02-09
Abstract: Le principe général de l'invention repose sur un siège auto pour enfant pliable comprenant un système de sécurité contrôlant la bonne installation de la sangle de « top tether » (34), de façon à éviter qu'un enfant puisse être installé et transporté alors que cette sangle (34) est non ou mal installée. Le contrôle peut notamment porter sur l'un des deux aspects suivants : une tension suffisante de la sangle (34), par rapport à un seuil de tension minimale prédéterminé, ou une longueur de sangle minimale (par exemple 200 mm) déployée depuis la partie supérieure du dossier (12). On peut également prévoir que ces deux critères de sécurité doivent être respectés.