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Patent FR-3040743-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec vanne de contournement
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F02B39/10
Filed: 2015-09-09
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un conduit d'admission (4) s'étendant entre une entrée (11) d'air et un moteur thermique (2), - un moteur thermique (2), - un compresseur électrique (5) disposé sur le conduit d'admission, - un circuit de contournement (510) du compresseur électrique, - une vanne de contournement du compresseur électrique (5) disposée sur le circuit de contournement (510), le compresseur électrique (5) étant configuré pour permettre le pilotage de la vanne de contournement (52).
Patent FR-3041221-B1 (FR)
Title: Dispositif applicateur a bille
Inventor: GRAVIS FRANCOIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-09-18
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif applicateur à bille (1) comprenant (i) des moyens (5) pour la diffusion d'un liquide, comprenant une bille (7) et un porte-bille (8) et (ii) des moyens (6) pour l'obturation desdits moyens de diffusion (5), comprenant une capsule (6) comportant une pastille (61) prolongée par une jupe (62). Selon l'invention, la jupe (62) est munie, à l'opposé de ladite pastille (61), d'une bague d'inviolabilité (63) destinée à coopérer avec un collet (36) complémentaire du goulot (3) ; la jupe (62) et la bague d'inviolabilité (63) sont solidarisées ensemble par le biais de moyens monobloc d'amorce de rupture (64). D'autre part, les moyens de diffusion (5) et les moyens d'obturation (6) comportent avantageusement des moyens (83, 625) pour leur assemblage amovible.
Patent FR-3043430-B1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-11-09
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) qui comporte, d'amont en aval : • un organe catalyseur d'oxydation amont DOC (2) ou un organe piège à NOx LNT ; • une embouchure d'un moyen d'introduction (6) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR ; • des moyens de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote, lesdits moyens comprenant : - un organe de réduction catalytique sélective SCR des oxydes d'azote NOx (3) dédié, et/ou - un revêtement de réduction catalytique sélective SCRF des oxydes d'azote NOx sur un organe filtre à particules (4); • l'organe filtre à particules (4) ; • un organe catalyseur d'oxydation aval DOCNOx à fonction de stockage des NOx (5).
Patent FR-3044332-B1 (FR)
Title: Batardeau
Inventor: COLLADOS JOSE
IPC: E02B7/22
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un batardeau (1) adapté à être disposé dans une ouverture (2) afin d'empêcher une masse d'eau de traverser cette dernière, le batardeau (1) comprenant un corps de protection (3) adapté à être disposé dans l'ouverture (2) et un système gonflable disposé le long des bords inférieur (5) et latéraux (6) du corps de protection (3). Selon l'invention le batardeau (1) comporte un système de réglage (14) adapté à ajuster, la largeur du corps de protection (3) à la largeur de l'ouverture (2) sans démonter le batardeau (1).
Patent FR-3050218-B1 (FR)
Title: Gaine technique prefabriquee, installation ou cabine de douche ou bain comportant une telle gaine, procede de prefabrication et procede de pose d'une telle gaine
Inventor: PELLETREAU FABRICE
IPC: E03C1/02
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-08-23
Abstract: Gaine technique préfabriquée (1) comprenant : - une structure de support, comprenant une pluralité de panneaux reliés entre eux de manière à définir au moins une face extérieure, - au moins un réseau de transport de fluide et/ou de courant électrique, en attente de raccordement, comportant au moins une tuyauterie pour le transport de fluide et/ou au moins un câble pour le transport d'électricité, - au moins une finition carrelée (10) habillant au moins ladite face extérieure de la structure de support, au moins une ouverture dans la finition carrelée (10) pour permettre le raccordement d'au moins un équipement audit réseau de transport.
Patent FR-3052404-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs comprenant un dispositif d'assise suspendu
Inventor: LEPAGE PASCAL
IPC: B60N2/015
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un véhicule (V) de transport de voyageurs, de préférence ferroviaire, comprend un châssis structural (1) s'étendant longitudinalement et comprenant au moins un espace intérieur adapté pour accueillir des voyageurs, ledit espace intérieur définissant une paroi (11) de plancher et une paroi (12) de plafond, et au moins un dispositif d'assise (2), comprenant un module de siège (21), fixé au châssis structural (1), ledit au moins un dispositif d'assise (2) comprenant au moins un organe de suspension (22) reliant ledit module de siège (21) à ladite paroi de plafond (12) selon un point de fixation haut (FH) de manière à suspendre ledit module de siège (21).
Patent FR-3052632-B1 (FR)
Title: Dispositif de relevage pour machine de recolte de fleurs
Inventor: CLIER YVES
IPC: A01D57/22
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de relevage (6) pour une machine de récolte (1) en particulier de plantes comprenant des tiges (2) à sommités fleuries (3), configuré pour être déplacé vers les plantes suivant une direction de déplacement (4), et pour relever les plantes vers une première position (7) et les guider vers des moyens de coupe (8) le dispositif comprenant : - deux bras de relevage angulairement espacés de part et d'autre d'un plan médian sensiblement parallèle à la direction de déplacement (4), - des structures de relevage (15) formant projection vers le plan médian, entraînées le long d'un bord médian d'au moins un bras de relevage (13) en référence audit plan médian (14) au moyen d'une courroie ou chaîne entraînée autour du bras de relevage, Caractérisé par : - au moins un patin compresseur (16) coopérant avec la courroie ou chaine et/ou les structures de relevage (15) entraînées le long dudit bras de relevage, et - au moins un moyen de rappel entrainant le patin compresseur (16) vers le plan médian.
Patent FR-3056601-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant nucleaire a substrat metallique par dli-mocvd
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire fabriqué par le procédé de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée.
Patent FR-3062452-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a face avant eclairee par l’image d’une piece de couleur
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - au moins une source de lumière (SL) générant des photons, - un masque (M) incliné par rapport à un plan horizontal, comportant une face arrière (FR) recevant les photons générés et une face avant (FV), orientée vers l'extérieur, et munie de zones opaques métallisées (ZO) empêchant la sortie de photons reçus et de zones transparentes (ZT) laissant passer vers l'extérieur des photons reçus, et - une pièce (PC) ayant une couleur choisie, installée au-dessus d'une partie au moins de la face avant (FV) du masque (M) dans une position inclinée par rapport à ce dernier (M) afin qu'une image colorée d'elle (PC) se réfléchisse sur une partie au moins des zones opaques métallisées (ZO) et ainsi induise leur éclairement.
Patent FR-3064226-B1 (FR)
Title: Element de garnissage de support pour vehicule comprenant une structure en aretes de poisson
Inventor: GONZALEZ ALFREDO
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'élément de garnissage de support (1) comprend : - une face de support (2) s'étendant dans un plan de support comprenant une composante longitudinale et une composante transversale, - une face de garnissage (4) s'étendant dans un plan de garnissage comprenant une composante longitudinale et une composante d'élévation, la face de support (2) et la face de garnissage (4) définissant entre elles un espace intérieur (10), L'élément de garnissage de support comprend au moins une structure en arêtes de poisson (18) comprenant au moins deux premières nervures (20) s'étendant de la face de support (2) dans l'espace intérieur (10) et définissant entre elles une première ouverture (22) dans la face de support (2), lesdites premières nervures (20) s'étendant chacune dans un premier plan de nervure comprenant une composante d'élévation.
Patent FR-3073596-B1 (FR)
Title: Assemblage tube/bride ameliore pour systeme de pressurisation d'un engin aeronautique
Inventor: PAYET DIDIER
IPC: F16L51/00
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-11-29
Abstract: Assemblage tube/bride destiné à être utilisé sur un système de pressurisation d'un engin aéronautique, l'assemblage comportant une bride (10) comportant une partie principale (12) présentant un orifice (11), et un manchon (14) faisant saillie depuis la partie principale (12) et entourant l'orifice (11) sur toute sa circonférence, le manchon (14) comportant une première extrémité (14a) fixée à la partie principale (12), et une deuxième extrémité (14b) libre, l'assemblage comportant en outre un tube (20) fixé à la bride (10) par dudgeonnage (30) dans l'orifice (11) de la partie principale (12) et par soudage (40) à la deuxième extrémité (14b) libre du manchon (14); dans lequel la première extrémité (14a) du manchon présente un premier diamètre supérieur au diamètre de l'orifice (11), et la deuxième extrémité (14b) du manchon présente un deuxième diamètre inférieur au diamètre de la première extrémité (14a).
Patent FR-3060309-B1 (FR)
Title: Teinture capillaire sous forme de creme
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'objet de la présente invention repose sur des agents destinés à la teinture capillaire oxydante comprenant 60 - 83 % en poids d'eau, un(des) précurseur(s) de colorants d'oxydation, un agent d'alcalinisation et un mélange déterminé d'un copolymère réticulé d'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés de l'acide acrylique avec des monoalcools C10-C30 linéaires, un acide alcanecarboxylique, un ester d'acide gras glycérique, un tensioactif, un alcanol C10-C50 ramifié et un alcan-1-ol C8-C22 saturé linéaire, le colorant présentant une viscosité optimale en termes d'application et la consistance d'une crème similaire à un gel avec une excellente haptique.
Patent FR-3077278-B1 (FR)
Title: Paroi etanche a membrane ondulee renforcee
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B67D9/00
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: Paroi étanche à membrane étanche (1) ondulée comportant deux séries d'ondulations parallèles formant une pluralité de nœuds (5) aux croisements desdites séries d'ondulations, des renforts d'onde (11) étant agencés sous les ondulations (3) de la première série d'ondulations (3), deux renforts d'onde (11) successifs dans une ondulation (3) comportant chacun une semelle (15) creuse et une portion de renfort (16) disposée au-dessus de la semelle (15), les deux renforts d'onde (11) se développant dans l'ondulation (3) de part et d'autre d'un nœud (5), la semelle (15) d'au moins un desdits renforts d'onde (11) présentant une portion saillante (24) engagée dans ledit nœud (5), un organe de liaison (13) au niveau du nœud (5) étant emboité dans les semelles (15) desdits deux renforts d'onde (11) de manière à assembler les deux renforts d'onde (11) dans une position alignée.
Patent FR-3078646-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de portage conjoint par un manipulateur, d'une assise et d'un dossier composant une banquette de vehicule automobile.
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B25J15/00
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manutention configuré pour le portage de composants indépendants d'une banquette de véhicule automobile comprenant un dossier (2) et une assise (3). Le dispositif de manutention comprend un manipulateur (6) muni d'une tête de préhension (7) et au moins une sangle (8) d'enserrement conjoint du dossier (2) et de l'assise (3). La sangle (8) est au moins munie d'un organe de fermeture (14) réversible de la sangle (8) en boucle sur elle-même , et d'au moins un organe de saisie par la tête de préhension (7) du manipulateur (6) via un organe de préhension dont elle est équipée.
Patent FR-3080062-B1 (FR)
Title: Insert de protection de roue et roue equipee d’un tel insert
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un insert (100) de roue (200) de véhicule, en particulier une roue (200) structurelle de véhicule, comprenant au moins un élément de protection (102) faisant saillie suivant une direction sensiblement orthogonale au plan de l'insert (100). L'invention concerne aussi une roue (200) équipée d'un insert (100) selon l'invention. L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un insert (100) selon l'invention ou une roue (200) selon l'invention.
Patent FR-3088031-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une batterie d'alimentation de puissance d'un vehicule
Inventor: CHEMALI HABIB
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif de protection (21), destiné à protéger un élément fonctionnel d'un véhicule automobile contre des chocs latéraux, comportant, sous la forme d'une seule pièce (21), un élément de protection (23) et un absorbeur de choc (27).
Patent FR-3085071-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle reparti a fibres optiques
Inventor: SHANG YING
IPC: H04L27/06
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention concernent un système et un procédé de contrôle réparti à fibres optiques, qui concernent le domaine de la détection à fibres optiques. Le système comprend un dispositif laser, un modulateur acousto-optique, un interféromètre à correspondance de phase, un détecteur photoélectrique et un module de démodulation de phase. Après être entrée dans l'interféromètre à correspondance de phase, la lumière de rétrodiffusion Rayleigh contenant des informations de paramètres sortant de la fibre optique de détection entre dans les deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase et la lumière des deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase est modulée en phase par la première forme d'onde de modulation et la deuxième forme d'onde de modulation, respectivement, puis interfèrent l'une avec l'autre pour générer une lumière d'interférence. Le détecteur photoélectrique convertit un signal lumineux en un signal électrique et le module de démodulation de phase traite le signal électrique sur la base de l'algorithme de Hilbert pour obtenir le changement de paramètre de l'environnement en cours de test. Le traitement avec l'algorithme de Hilbert ne nécessite pas l'acquisition de formes d'onde de modulation et il suffit que la différence d'amplitude entre la première onde de modulation et la deuxième onde de modulation soit supérieure ou égale à un seuil de différence d'amplitude permettant aux deux bras de l'interféromètre à correspondance de phase d'avoir une différence de phase optique de 2π.
Patent FR-3088871-B1 (FR)
Title: Support pour un faisceau électrique d’habitacle de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: H02G3/30
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-10-30
Abstract: support pour un faisceau ÉLECTRIQUE d’habitacle de véhicule automobile Structure avant de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : à chacun des côtés du véhicule, un support latéral (15) de traverse de planche de bord fixé à une doublure d’aile avant (7), et une traverse inférieure (17) de baie positionnée à l’avant des supports latéraux (15), et fixée latéralement aux doublures d’aile avant (7), la structure comprenant, en outre, à au moins un des côtés du véhicule, un support (23) de faisceau d’habitacle (21) en appui sur le support latéral (15) de traverse de planche de bord correspondant et sur la traverse inférieure (17) de baie. (Figure 4)
Patent FR-3090667-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend un dérivé de polyoxyde d’éthylène
Inventor: HELLOT FABIEN
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins 15 à 70 pce d’élastomère isoprénique, 25 à 85 pce d’élastomère butadiénique, 10 à 100 pce de noir de carbone,0,75 à 2,7 pce de dérivé de polyoxyde d’éthylène de formule générale (Chem1) ci-dessous, dans lequel n est un nombre compris dans un domaine allant de 20 à 25, et m est un nombre compris dans un domaine allant de 11 à 17, 0,5 à 10 pce de cire anti-ozone,un système de réticulation.                  [Chem 1]
Patent FR-3092732-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article cosmétique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de fabrication d’un article cosmétique La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article (1) cosmétique comportant un textile (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), comportant l’étape consistant à réaliser un traitement entraînant la fusion d’au moins une partie du textile (15), le traitement étant autre qu’un traitement par rouleau à chaud. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094349-B1 (FR)
Title: Station de recharge pour drone
Inventor: FORTUNE GAËTAN
IPC: B64F1/00
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-04-09
Abstract: Station de recharge pour drone L’invention a ainsi pour objet une station (1) de réception pour drone (2) et la substitution d’au moins un accumulateur du drone (2) et apte à être translaté, caractérisée en ce que la station (1) comprend : - un châssis (5) avec une surface d’atterrissage, - une unité de stockage à l’intérieur du châssis (5) comprenant des logements (7) pour différents accumulateurs, - un mécanisme d’alignement d’un logement (7) de l’unité de stockage avec le logement d’un accumulateur du drone (2), - un mécanisme de translation d’un accumulateur d’alimentation entre ces deux logements (7) faisant intervenir une interface (9a) de préhension de l’accumulateur, l’unité de stockage comprend un barillet (10) intégrant les logements (7) pour recevoir des accumulateurs de drone, chaque logement (7) disposant des connectiques d’alimentation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098358-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul de fonctions de visibilité pour un radiomètre à synthèse d’ouverture interférométrique
Inventor: JEANNIN NICOLAS
IPC: H01Q3/46
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé (100) de calcul de fonctions de visibilité pour un radiomètre à synthèse d’ouverture interférométrique comportant plusieurs chaînes de réception (30) associées respectivement à plusieurs antennes (31). Le procédé comporte, pour chaque chaîne de réception :                                   une numérisation (101), sur une bande de fréquences d’intérêt, d’un signal reçu par l’antenne de ladite chaîne de réception,                 un filtrage (102) du signal numérisé dans plusieurs sous-bandes de fréquences, afin d’obtenir, dans chaque sous-bande de fréquences, plusieurs échantillons filtrés,                 un calcul (103), pour chaque sous-bande de fréquences, d’une matrice (40) d’intercorrélation dont chaque élément est associé à un couple d’antennes et prend des valeurs calculées en fonction des échantillons filtrés associés auxdites antennes obtenus pendant une période d’accumulation,                 une détection (104) de matrices d’intercorrélation invalides,                 un calcul (105) des fonctions de visibilité à partir des matrices d’intercorrélation considérées valides.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098333-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif de détection (300) destiné à commander l’ouverture d’un site à accès contrôlé (1) lors de la détection d’un véhicule autorisé (2), comprenant :      une unité de traitement (6) configurée pour envoyer une commande d’ouverture à un dispositif d’ouverture (200) dudit site,  un dispositif de comparaison (8) comprenant une base de données de signaux sonores de véhicules autorisés, et un capteur sonore (7) configuré pour détecter un signal sonore d’un véhicule et transmettre le signal sonore au dispositif de comparaison (8),       le dispositif de comparaison (8) étant configuré pour :      comparer le signal sonore transmis par le capteur sonore (7) avec les signaux sonores de la base de donnée, et envoyer une information de détection d’un signal sonore d’un véhicule autorisé (2) à l’unité de traitement (6) lorsqu’un signal sonore transmis correspond à celui d’un véhicule autorisé (2) dans la base de donnée, de sorte que l’unité de traitement (6) envoie une commande d’ouverture à un dispositif d’ouverture (200).         Figure 1
Patent FR-3086618-B1 (FR)
Title: Unité d'adaptateur pour coupler un balai d'essuie-glace à un bras d'essuie-glace
Inventor: BRATEC HERVE
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: TITRE : Unité d’adaptateur pour coupler un balai d’essuie-glace à un bras d’essuie-glace Unité d’adaptateur pour le couplage notamment le couplage amovible d’un balai d’essuie-glace à un bras d’essuie-glace, comportant au moins un élément de volet, prévu pour enserrer le bras d’essuie-glace,     unité d’adaptateur caractérisé en ce qu’elle comporte une surface déflectrice conçue pour dévier le flux d’air d’attaque et pousser le balai d’essuie-glace contre une vitre du véhicule.     Figure 2
Patent FR-3102632-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo, véhicule et programme d’ordinateur associés
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04N21/466
Filed: 2019-10-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif électronique et procédé de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo  , véhicule et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de pilotage d’une diffusion de flux numériques audio et/ou vidéo comprend un module (40) de réception d’une liste de prochains flux aptes à être diffusés ; un module (42) d’acquisition d’un ensemble de profil(s) d’un groupe d’utilisateur(s) (14) ; un module (44) de détection, parmi la liste reçue et en fonction de l’ensemble acquis, d’un flux numérique préférentiel destiné à être diffusé après un flux numérique courant ; et un module (46) de commutation d’une diffusion du flux courant vers une diffusion du flux préférentiel.  Le module de détection (44) est configuré pour détecter un événement déclencheur d’une commutation vers le flux préférentiel, et le module de commutation (46) est configuré pour fonctionner au moins selon un mode automatique, où il est apte à commuter de la diffusion du flux courant vers celle du flux préférentiel dès la détection de l’événement déclencheur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1