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Patent FR-3043188-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase solide/liquide comprenant un condenseur
Inventor: CARON ADELE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-10-29
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie thermique comprenant une cuve (1), au moins un matériau à changement de phase (MCP) (2) diphasique solide/liquide contenu dans la cuve (1) et un échangeur d'énergie thermique à fluide caloporteur comprenant au moins un tube (3) dans lequel est apte à circuler un fluide caloporteur configuré pour amener et/ou récupérer de l'énergie thermique au MCP (2), le tube (3) étant au moins partiellement immergé dans le MCP (2) et comprenant un ciel gazeux (4) de gaz inerte comportant une partie agencée dans la cuve (1) au-dessus et au contact du au moins un MCP (2) caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de séparation agencé dans le ciel gazeux (4) hors d'une zone maximale d'occupation du MCP (2) dans sa phase la plus dilatée des deux phases solide-liquide, le moyen de séparation étant configuré pour séparer du ciel gazeux (4) une fraction du au moins un MCP (2) solide/liquide s'évaporant lors des changements de phase. Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP). L'invention concerne plus particulièrement l'intégration d'un système de stockage thermique dans des centrales solaires à concentration, par exemple pour des centrales à génération directe de vapeur, ou encore la valorisation de la chaleur fatale des industries.
Patent FR-3044655-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluent aqueux
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C02F103/10
Filed: 2015-12-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne le traitement de résidus miniers sous la forme d'effluents aqueux comprenant des particules solides. Le procédé de l'invention permet de séparer tout ou partie de l'eau d'un effluent aqueux comprenant des particules solides. Ce procédé comprend (a) l'addition dans l'effluent d'au moins un agent dispersant sulfoné, puis (b) l'addition d'au moins un agent de floculation des particules solides.         L'invention concerne également une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides dispersées et floculées. De préférence, elle concerne une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides, au moins un agent dispersant sulfoné et au moins un agent de floculation des particules solides.
Patent FR-3053778-B1 (FR)
Title: Procede d'affichage de donnees cartographiques
Inventor: MARGUET ERIC
IPC: G06K9/20
Filed: 2016-07-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage de données cartographiques, comprenant les étapes suivantes : -capture à l'aide d'un dispositif électronique multimédia (3) comprenant une caméra (5) de données d'image représentant une maquette d'un relief géographique ; -identification du relief, par comparaison avec au moins un modèle de référence de relief géographique ; -accès à des données additionnelles ; -affichage sur un dispositif d'affichage (7) dudit dispositif d'une image obtenue à partir desdites données d'image et desdites données additionnelles superposées.
Patent FR-3047273-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-01-28
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion d'air d'admission pour un moteur thermique (2) de véhicule automobile, ce système comportant : - un compresseur de suralimentation électrique (3) agencé pour comprimer, notamment dans une phase transitoire de fonctionnement du moteur thermique, l'air d'admission destiné au moteur thermique, - un dispositif de refroidissement (4) agencé pour refroidir l'air entrant dans le compresseur ou sortant du compresseur, ce dispositif de refroidissement étant agencé pour être pré-refroidi avant l'activation du compresseur.
Patent FR-3033639-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'angle de rotation
Inventor: KAWAMURA TAKUYA
IPC: G01D18/00
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un circuit de correction 113 mémorise des données pour obtenir les coefficients d'une expression relationnelle indiquant une relation entre un flux magnétique perturbateur et une erreur d'angle de rotation. Ensuite, les coefficients sont obtenus à partir des données pour obtenir les coefficients, et un résultat de détection d'un capteur magnétique 111 est corrigé sur la base des coefficients obtenus, d'une relation relationnelle, et d'un résultat de détection d'un circuit de détection de flux magnétique perturbateur 112. Etant donné qu'il est possible d'obtenir l'erreur d'angle de rotation en relation avec le flux magnétique perturbateur à partir du coefficient obtenu et de l'expression relationnelle, il n'est pas nécessaire de mémoriser les données indiquant la relation entre le flux magnétique perturbateur et l'erreur d'angle de rotation pour toutes les valeurs de flux magnétique perturbateur dans les régions de flux magnétique perturbateur qui peuvent être appliquées.
Patent FR-3052971-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique oxydante sous forme d'une nanoemulsion comprenant un tensioactif non-ionique polyoxyethylene
Inventor: PIZZINO ALDO
IPC: A61K8/72
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique oxydante sous forme de nanoémulsion de type huile-dans-eau comprenant : (i) un ou plusieurs tensioactifs non-ioniques choisis parmi les alcools gras polyéthoxylés ayant une température de fusion inférieure ou égale à 35°C, (ii) un ou plusieurs corps gras, (iii) un ou plusieurs oxydants chimiques, de préférence du peroxyde d'hydrogène, (iv) de l'eau. L'invention concerne également un procédé de préparation de cette composition par inversion de phase induite par le changement de température (PIT). L'invention concerne aussi un procédé de décoloration ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, ainsi qu'un procédé de coloration des fibres kératiniques, mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3053388-B1 (FR)
Title: Lubrification du dos des cames par recuperation d'huile
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F01M9/10
Filed: 2016-07-04
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif de lubrification (200) d'une surface de contact (17) d'une came (16) fixée solidaire en rotation d'un arbre à cames (14) monté mobile en rotation d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit arbre comportant un conduit (30) d'alimentation d'huile longitudinal ainsi qu'un orifice radial d'éjection (22), caractérisé en ce que la came présente une paroi latérale (18) en regard avec l'orifice d'éjection (22) comportant un dispositif d'acheminement (100) pour diriger l'huile sur la paroi (18) de la came jusqu'à la surface de contact (17).
Patent FR-3057916-B1 (FR)
Title: Pompe cryogenique
Inventor: BONVILAIN MARC
IPC: F04B37/08
Filed: 2016-10-24
Granted: 2021-11-05
Abstract: Cette pompe cryogénique comporte :         - un corps de pompe (2) à l'intérieur duquel se trouve un piston (26) monté mobile en translation le long d'un axe (24) dit axe longitudinal et délimitant une chambre de pompage (31),         - des moyens d'alimentation en liquide dans la chambre de pompage (31) et         - des moyens de refoulement de liquide sous pression hors de la chambre de pompage (31) comportant un clapet de refoulement (40) monté dans un corps de clapet de refoulement (18) monté sur l'axe (24) longitudinal,         les moyens d'alimentation comportant un clapet d'alimentation (42) disposé à la périphérie du corps de clapet de refoulement (18).
Patent FR-3058469-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue d'une barriere thermique et procede pour l'obtenir
Inventor: JOULIA AURELIEN
IPC: F04D29/02
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (10) revêtue d'au moins une première couche de barrière thermique (13) comprenant un matériau céramique et des premières fibres céramiques (14) dispersées dans ladite première couche. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle pièce comprenant la formation de la première couche sur la pièce par voie humide.
Patent FR-3061773-B1 (FR)
Title: Unite de detection et d'analyse, dispositif de controle de parametres physico-chimiques d'un environnement comprenant ladite unite, et procede de controle associe
Inventor: DUFOURNET DIDIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de détection et d'analyse (1) d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s) comprenant :         un capteur (2, 3) apte et destiné à acquérir des données représentatives d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s).         L'unité de détection et d'analyse (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre :         un module de traitement (4) local apte et destiné à numériser les données représentatives d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s ) provenant dudit au moins un capteur (2, 3) en données numérisées et à mémoriser lesdites données numérisées,         un module de communication (5) comprenant des moyens démission et de réception de rayonnements électromagnétiques (6, 7) aptes et destinés à communiquer avec un réseau de communication distant (8') et/ou avec un ou des appareil(s) communicant(s) (9, 9') de régulation d'une ou plusieurs grandeur(s) physico-chimique(s) et/ou une ou des autre(s) unité(s) de détection et d'analyse (1) pour acquérir des données représentatives de l'environnement.
Patent FR-3063292-B1 (FR)
Title: Suspension polyphasique de polymere et son utilisation
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/62
Filed: 2017-02-24
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne une suspension polyphasique particulaire aqueuse comprenant un polymère hydrosoluble ainsi qu'un procédé de récupération assistée du pétrole utilisant ladite suspension. En outre, l'invention concerne l'utilisation de cette suspension polyphasique dans une opération de forage de fracturation hydraulique et de traitement des effluents miniers.
Patent FR-3065486-B1 (FR)
Title: Procede de desulfatation d’un piege a nox d’une ligne d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de désulfatation d'un piège à NOx (1) d'une ligne d'échappement (L) d'un moteur thermique (M), ledit procédé comprenant une alternance d'au moins une phase de combustion du moteur en mode riche et d'au moins une phase d'augmentation ou de maintien de la température des gaz d'échappement dans le piège à NOx en mode pauvre, caractérisé en ce que ladite phase d'augmentation ou de maintien de la température s'effectue par activation de moyens de chauffage électriques (4) associés audit piège à NOx (1).
Patent FR-3065998-B1 (FR)
Title: Compresseur a spirales ayant une plaque de base comportant des premiere et deuxieme parties de rebord cylindriques
Inventor: PERISSE PHILIPPE
IPC: F04C29/00
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comprend une enceinte hermétique (3) comprenant une coque médiane (4), un capuchon supérieur (5) et une plaque de base (6), la plaque de base (6) comprenant une base de montage (32) ayant une forme de plaque et comportant une ouverture centrale (33), et un capuchon central (28) agencé à l'intérieur de l'ouverture centrale (33), le capuchon central (28) comprenant une partie concave (29) et une première partie de rebord cylindrique (30) s'étendant vers le haut et ayant un diamètre extérieur correspondant sensiblement à un diamètre intérieur de la coque médiane (4) ; une unité de compression (11) configurée pour comprimer un fluide frigorigène ; et un moteur électrique (21) configuré pour entraîner l'unité de compression (11) par l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement (19). La base de montage (32) comprend une deuxième partie de rebord cylindrique (34) s'étendant vers le haut et entourant l'ouverture centrale (33), où un diamètre intérieur de la deuxième partie de rebord cylindrique (34) correspond sensiblement au diamètre intérieur de la coque médiane (4) et à un diamètre extérieur de la première partie de rebord cylindrique (30).
Patent FR-3072289-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de prevention active des signes de l'age
Inventor: MOREAU MARIELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne notamment l'utilisation cosmétique d'au moins un extrait d'au moins une Iridacée du genre Iris, comme agent pour prévenir et/ou retarder l'apparition des premiers signes du vieillissement cutané, en particulier liés à des phénomènes d'oxydation et/ou glycoxydation induits par un stress oxydant,
Patent FR-3075481-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc, d'un systeme de serrage et d'un systeme de couplage etanche
Inventor: BERNARD CHARLOTTE
IPC: H01M8/247
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble (100), comportant : un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC, un système de serrage (60) de l'empilement (20) comprenant au moins deux tiges de serrage (55) permettant l'assemblage de plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46) et un système de couplage (30) étanche à haute température dudit empilement (20) à un système de chauffe (10) pour l'amenée et la sortie de gaz. Cet ensemble (100) se caractérise en ce que le système de couplage (30) comporte un collecteur (31) avec des conduits de collecte (32) pour l'amenée et la sortie de gaz pourvus chacun d'un orifice de collecte (33) positionné en vis-à-vis d'un orifice de communication (34) correspondant d'au moins l'une des plaques de serrage supérieure (45) et inférieure (46), et des joints d'étanchéité (35) placés chacun entre un orifice de collecte (33) et un orifice de communication (34) correspondant.
Patent FR-3076214-B1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en œuvre un substrat portant au moins un colorant d'oxydation, plusieurs conservateurs, et une composition aqueuse oxydante
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant un étape d'application sur lesdites fibres kératiniques i) d'un substrat comportant au niveau de sa surface un ou plusieurs colorants d'oxydation, un ou plusieurs agents réducteurs thiolés, et un ou plusieurs agents réducteurs organiques de type réductone, et une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques ii) d'une composition aqueuse oxydante comprenant un ou plusieurs agents oxydants.     La présente invention porte également sur un procédé de fabrication dudit substrat.     L'invention est aussi relative à un élément en feuille prétraité par une composition comprenant un ou plusieurs colorants d'oxydation, un ou plusieurs agents réducteurs thiolés, et un ou plusieurs agents réducteurs organiques de type réductone.
Patent FR-3081048-B1 (FR)
Title: <p>vehicule equipee d'une porte blindee servant de bouclier humain</p>
Inventor: MIRANDI GIUSEPPE
IPC: F41H7/00
Filed: 2018-05-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule, par exemple du type fourgon de CRS ou char blindé, qui a une plaque blindée ou une porte blindée (1) montée sur charnières (2) avec une ouverture vitrée (3) pour observer des agresseurs en toute sécurité.
Patent FR-3077482-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour dispositif ophtalmique de distribution de produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif d'affichage (390) pour dispositif ophtalmique de distribution (70) de produit liquide, ledit dispositif d'affichage (390) comprenant des moyens d'indication visuelle (410) pourvus d'au moins une zone lumineuse (420) et aptes à créer une séquence lumineuse par allumage de cette zone lumineuse (420).
Patent FR-3082921-B1 (FR)
Title: Refroidisseur joule-thomson et procede de fabrication d'un tel refroidisseur
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur Joule-Thomson (1) comprenant une pièce (10) obtenue par un procédé de fabrication additive, la pièce (10) comprenant un conduit d'évacuation de gaz (8) et un opercule (15) fermant le conduit d'évacuation de gaz (8), l'opercule (15) étant adapté pour se rompre au moins partiellement sous l'effet d'une détente de gaz déclenchée par le refroidisseur (1) de sorte à permettre une évacuation du gaz hors du refroidisseur (1) par le conduit d'évacuation de gaz (8).
Patent FR-3084360-B1 (FR)
Title: Composes de type dendrimere et leurs utilisations
Inventor: BOUQUILLON SANDRINE
IPC: C09K3/32
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de composés de type dendrimère de génération (n) ou leurs sels comprenant un motif central de valence 3 de formule (I), (n-1) couches internes de génération composées d'unités de répétitions de formule (II) disposées en arborescence autour du motif central, et une couche externe composée d'unités représentées par la formule (III), avec n étant un entier compris entre 1 et 12, pour le piégeage d'au moins un composé chimique, contenu dans un échantillon liquide.
Patent FR-3070340-B1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage de boite a gants
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: La Boîte à gants (200) comprend une enceinte (210) et un couvercle (220), un mécanisme de verrouillage (100) pour verrouiller le couvercle contre l'enceinte, le mécanisme de verrouillage (100) comprenant : au moins une première broche de verrouillage (110a) agencée de manière mobile sur le couvercle (220) ; et au moins un premier canal de verrouillage (120a) fixé sur l'enceinte (210). Le premier canal de verrouillage (120a) comprend une première encoche (124a) pour recevoir la première broche de verrouillage (110a) dans une position fermée du couvercle (220) et une deuxième encoche (126a) pour recevoir la première broche de verrouillage (110a) après le dégagement de la première broche de verrouillage (110a) de la première encoche (124a).
Patent FR-3071804-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du mouvement d'un rail au passage d'un train
Inventor: BUTTERWORTH JACK
IPC: G01B11/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de mesure de la composante linéaire dans une direction donnée (D) du mouvement d'un rail (R) au passage d'un train comprenant une barrière lumineuse solidaire de l'infrastructure, formée d'au moins un émetteur (21) d'un faisceau lumineux (22) vers un récepteur (23) correspondant, un index (3) solidaire du mouvement du rail (R) et formé d'une succession de zones actives (32) d'écartement donné (d), le réseau de zones actives étant placé dans l'intervalle de l'émetteur/récepteur (21, 23) de la barrière lumineuse de façon à coopérer avec le faisceau (22), l'index (3) coopérant avec le faisceau par le mouvement de déplacement (?H) du rail (R) par les zones actives, de façon à générer une succession de signaux d'interaction (SCi) du faisceau (22) dans le récepteur (23) correspondant, et un dispositif d'exploitation (4) recevant les signaux de coupure (SCi) du récepteur (23) pour les compter par séquence de mouvement du rail.
Patent FR-3091503-B1 (FR)
Title: Porte-récipient
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-01-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: Porte-récipient L’invention concerne un porte Porte-récipient (1) agencé pour recevoir un récipient (2) à refroidir comportant : une enceinte (3) comprenant une entrée d’air (31) et une sortie d’air (32), ladite entrée d’air (31) étant reliée à une unité de refroidissement, un réceptacle (4) agencé de manière à pourvoir recevoir un récipient (2), lequel réceptacle (4) comporte une paroi de fond (44) sur laquelle se pose le récipient (2), le réceptacle (4) étant configuré pour s’insérer dans l’enceinte (3) de manière à former un compartiment supérieur (5) et un compartiment inférieur (6), caractérisé en ce que le réceptacle (4) possède une collerette (45) séparant les deux compartiments (5, 6), laquelle collerette (45) possède des orifices (46) configurés de manière à assurer une bonne répartition de l’air lors de son passage du compartiment inférieur (6) au compartiment supérieur (5). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092469-B1 (FR)
Title: Système d’électronique de puissance pour véhicule électrique ou hybride
Inventor: YU ROBERT
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) d’électronique de puissance pour véhicule électrique ou hybride, comportant : - un carter métallique (CA) comportant un premier logement (LOG1) enfermant au moins un composant d’électronique de puissance (IND), une paroi inférieure (PAI) dudit premier logement (LOG1) étant refroidie par un liquide de refroidissement (WAT) à l’extérieur dudit premier logement (LOG1), ledit liquide de refroidissement (WAT) circulant dans un circuit de refroidissement (CR) s’étendant de façon externe audit carter métallique (CA), - un deuxième logement (LOG2), en contact thermique avec ladite paroi inférieure (PAI) et dans lequel circule ledit liquide de refroidissement (WAT), ledit système (SYS) étant caractérisé en ce que ledit au moins un composant d’électronique de puissance (IND) est immergé dans un liquide diélectrique caloporteur (OIL) confiné dans ledit premier logement (LOG1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092325-B1 (FR)
Title: Films autosupportes comprenant des monomeres derives du diacetylene, et leurs utilisations
Inventor: DELALANDE VINCENT
IPC: C09K11/07
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un film autosupporté comportant une couche mince comportant au moins 3% en masse de monomères dérivés du diacétylène à l’état cristallin relativement à la masse de ladite couche mince, lesdits monomères étant encapsulés dans une matrice de polymère liant.
Patent FR-3095769-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de capsules longues de bouchage métalliques comprenant une jupe ayant une épaisseur constante
Inventor: STOPPIGLIA HERVÉ
IPC: B65D41/00
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de fabrication de capsules métalliques de bouchage comprenant les étapes successives suivantes :a) l’approvisionnement d’une bande ou tôle, en alliage d’aluminium revêtue sur ses deux faces d'une couche de vernis ;b) une première opération de découpage pour obtenir des disques appelés flans ;c) une étape d'emboutissage, en une ou plusieurs passes, desdits flans, de manière à former une ébauche emboutie, comprenant une tête et une jupe ;d) une étape de dégraissage de ladite ébauche emboutie ;e) une étape éventuelle d’impression et/ou de vernissage de finition pour la protection et/ou la décoration ;et caractérisé en ce qu’il comprend, après l’étape c) d’emboutissage et avant les étapes d) de dégraissage et e) d’éventuels impression et/ou vernissage, au moins une étape d’étirage consistant à faire passer l’ébauche emboutie par au moins une bague d’étirage afin d’allonger le métal et l’amincir, de manière à former une capsule (4) comprenant une tête (5) ayant un diamètre de 20 à 40 mm, une jupe (6) ayant une longueur de 40 à 70 mm, le haut de la capsule (4) étant du côté de la tête (5) et le bas de la capsule (4) du côté où la jupe (6) finit, la jupe (6) ayant une épaisseur constante de 0,12 à 0,27 mm sur au moins 20 % de sa longueur en partant du bas de la capsule (4).     Figure d’abrégé : Fig. 1 FIGURES