baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103881-B1 (FR)
Title: Installation de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire à maintenance améliorée
Inventor: MARIE JEAN-FRANÇOIS
IPC: F23J11/12
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une installation de chauffage et/ou de production d’eau chaude sanitaire comprenant au moins deux générateurs de produits de combustion (12, 14) qui sont raccordés chacun à un même conduit vertical (19) par l’intermédiaire d’un conduit concentrique de raccordement (20, 22), chaque conduit concentrique comprenant un conduit central (20b, 22b) d’évacuation des produits de combustion et un conduit périphérique (20a, 22a) d’alimentation en comburant du générateur à contre-courant des produits de combustion, caractérisée en ce que l’installation comporte, sur le conduit central du conduit concentrique de raccordement, au moins un organe d’obturation qui est apte à obturer localement ledit conduit central sans obturer le conduit périphérique Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109776-B1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/115
Filed: 2020-04-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique d’oxyde à base de titane, TiOx (127) qui est située sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129), avec une épaisseur physique de sous-couche diélectrique d’oxyde à base de titane TiOx (127) entre 5,0 et 50,0 nm ;- une surcouche d’oxyde à base de zinc, ZnO (161) entre 2,0 et 10,0 nm :- une surcouche diélectrique (165).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110311-B1 (FR)
Title: cryptographiques d’évaluation de fonctions à valeurs réelles sur des données chiffrées
Inventor: PAILLIER PASCAL
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé cryptographique et ses variantes à base de chiffrement homomorphe permettant l’évaluation de fonctions à valeurs réelles sur des données chiffrées, afin de permettre de réaliser plus largement et efficacement des traitements homomorphes sur des données chiffrées.
Patent FR-3110484-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une première partie métallique avec une deuxième partie en matériau composite à matrice organique, et pièce résultant d’un tel assemblage
Inventor: DU TERTRE ALBAN
IPC: B29C65/64
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé d’assemblage d’une première partie (12) métallique avec une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, la première partie (12) présentant une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présentant une deuxième portion de raccord (14B), le procédé comprenant les étapes de :   - faire se chevaucher la première portion de raccord et la deuxième portion de raccord, un trou traversant (14B) de la deuxième portion de raccord débouchant sur la première portion de raccord,   - former une couche de protection (18) sur la paroi latérale (14B3) du trou traversant,   - former un joint d’étanchéité (19A) entre la couche de protection et la première portion de raccord, et   - former par fabrication additive par dépôt par projection de poudre métallique entrainée par un gaz froid un élément de fixation (20) s’étendant dans le trou traversant, fixé sur la première portion de raccord, et enserrant la deuxième portion de raccord.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7A.
Patent FR-3111148-B1 (FR)
Title: Panneau de rénovation thermique, ensemble et procédé pour sa mise en œuvre
Inventor: LANGLOIS ARMELLE
IPC: E04C2/26
Filed: 2020-06-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: Panneau de rénovation thermique, ensemble et procédé pour sa mise en œuvre Panneau (1) pour la rénovation thermique d’une façade (F) de bâtiment par l’extérieur, comportant :      Une ossature primaire (10) métallique,  un voile (14) de contreventement, fixé à l’ossature primaire (10),  un isolant de compression (16) disposé sur la face intérieure du voile de contreventement,   un isolant (18, 19) disposé du côté de la face extérieure du voile de contreventement (14),   un revêtement (30), supporté par une ossature secondaire (20) fixée à l’ossature primaire (10).       Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3111404-B1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: F16K31/64
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif thermostatique Dispositif thermostatique, comprenant : un boîtier (1) et un régleur (2), translatant l’un par rapport à l’autre pour régler le débit de flux d’eau (F1, F2, F3) ; un thermoactionneur (3), comprenant une partie primaire (70) et une partie secondaire (71) translatant en fonction de la température, la partie primaire (70) et le régleur (2) étant fixés en translation ; un coulisseau (4), mobile en translation par rapport au boîtier et fixe en rotation rapport au boîtier ; et un ressort de surcourse (6), appliquant un effort de rappel primaire (E6) sur le coulisseau (4). Pour absorber une surcourse du thermoactionneur tout en améliorant la compacité et la facilité de fabrication, le ressort de surcourse (6) prend appui sur le boîtier (1) et le dispositif thermostatique comprend une pièce d’entraînement tournante (5) en liaison hélicoïdale avec le coulisseau et étant fixée en translation par rapport à la partie secondaire (71).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112059-B1 (FR)
Title: machine à vendanger
Inventor: RENET PIERRE
IPC: A01D46/28
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-08-05
Abstract: Machine (1) à vendanger comprenant montés sur un châssis mobile :- un dispositif de récolte, - un érafloir (4),- un système (18) de collecte, - un dispositif (15) de convoyage délimitant un premier chemin (171) de transport.Ladite machine (1) comprend un dispositif (20) de calibrage comprenant au moins une entrée (21) et deux sorties (22, 23) et la machine (1) présente au moins une configuration dans laquelle :- le dispositif (20) de calibrage est interposé entre le premier chemin de transport du dispositif (15) de convoyage et le système (18) de collecte, lesdites sorties (22, 23) du dispositif (20) de calibrage communiquent l’une (22), avec l’entrée (5) de l’érafloir (4), l’autre (23), avec le système (18) de collecte et le dispositif (15) de convoyage délimite un second chemin (172) de transport au moins entre la première sortie (6) de l’érafloir (4) et l’entrée (21) du dispositif (20) de calibrage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118512-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un ensemble de cartes de calcul d’un serveur multimédia embarqué à bord d’un aéronef, programme d’ordinateur, dispositif électronique de contrôle, et serveur multimédia associés
Inventor: FLOQUET NICOLAS
IPC: H04N21/214
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de contrôle d’un ensemble de cartes de calcul d’un serveur multimédia embarqué à bord d’un aéronef  , programme d’ordinateur, dispositif électronique de contrôle, et serveur multimédia associés L’invention concerne un procédé de contrôle d’un ensemble de cartes de calcul d’un serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef. Chaque carte de calcul est destinée à exécuter au moins une fonction logicielle.  Le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique de contrôle et comprend une étape de sélection 200 d’une carte de calcul parmi l’ensemble des cartes de calcul, une première étape de pilotage 220 d’une réaffectation, à une ou plusieurs cartes de calcul autres que la carte sélectionnée, d’une ou de chaque fonction logicielle en attente d’exécution par la carte sélectionnée, et, suite à la première étape de pilotage 220, une étape de transmission 230 d’une instruction de redémarrage à la carte sélectionnée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3127568-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesures optiques sur trou source
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: G01M11/02
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par un dispositif de caractérisation d’un système optique (2) comprenant un banc optique (3) aligné comprenant une source lumineuse (4), une mire trou source (5) et un capteur (6), le dispositif comprenant en outre un système d’acquisition de flux vidéo (16) et un moyen (17) de mise en œuvre du procédé comprenant une étape de calcul de la fonction d’étalement du point du système optique, le système optique (2) étant destiné à être placé devant le capteur (6).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125232-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ un s ystème de dépollution actif
Inventor: BLANCO FABRICE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (15) d’au moins une consigne de dépollution (CMCD) d’un système de dépollution actif (11) ajustée au cours du temps de sorte qu’un risque de nuisance olfactive (Rodo) attendue dans au moins une zone géographique (Z1, Z2) soit inférieur à un seuil de nuisance olfactive (Sno) ; le risque de nuisance olfactive étant estimé à partir d’une base de données (17) intégrant des situations passées dans lesquelles le risque de nuisance olfactive est renseigné avec :  - un risque industriel (Rpro) prenant en compte une mesure de concentration de polluants (Cm) et un seuil de pollution (Sreg) ; et  - un risque météorologique (Rmto) calculé à partir d’informations météorologiques ;  le risque industriel et le risque météorologique de la situation actuelle étant calculé de sorte à retrouver les situations passées les plus proches de la situation actuelle et d’extraire le risque de nuisance olfactive associé.  Figure 1.
Patent FR-3129186-B1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2021-11-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un palier (2) de roulement mécanique comprenant : - deux demi-bagues (10, 12) présentant chacune une piste de roulement (26),- des éléments roulants (22) agencés entre les demi-bagues, les éléments roulants étant aptes à rouler contre une partie des pistes de roulement, les éléments roulants étant réalisés dans un matériau défini, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de blocs intercalaires (24) agencés entre les demi-bagues, les blocs intercalaires étant réalisés dans un matériau ayant une raideur supérieure à la raideur du matériau des éléments roulants dans des directions normales aux pistes de roulement, et en ce que, lorsque le palier est soumis à une charge inférieure à une charge seuil, les blocs intercalaires présentent une dimension inférieure aux éléments roulants dans des directions normales aux pistes de roulement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130428-B1 (FR)
Title: Dispositif optique comportant une couche texturée
Inventor: BOULET ROMAIN
IPC: G06V30/199
Filed: 2021-12-13
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif optique comportant une couche texturée L’invention vise un dispositif optique (2) et un procédé de fabrication correspondant, le dispositif comprenant : une couche texturée (4) comprenant une première surface présentant des premières macro-texturations (10) ; et un support (6) comprenant en surface une couche optiquement active (8) intercalée entre la couche texturée (4) et le support (6), la couche optiquement active (8) étant une couche diffractive ou une couche réfléchissante. La première surface de la couche texturée (4) est assemblée par lamination avec le support (4) de sorte que la couche optiquement active (8), disposée entre la couche texturée (4)et le support (6), est déformée par les premières macro-texturations (10) pour y former des deuxièmes macro-texturations (11) conformes auxdites premières macro-texturations (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2286310-B1 (FR)
IPC: F16C19/18
Filed: 1975-09-29
Granted: 1980-07-25
Abstract: A hub bearing unit assembly having an inner and outer race ring, which being unified with a fastening flange, with rows of rolling elements located between the races, said rolling elements being separated from one another by means of a cage, as well as comprising seals, which retain a lubricant contained between the rolling elements, the bearing parts being connected to a shaft or part of a shaft, wherein the end part of the inner race opposite the flange section and situated outside the inner side of said race ring, the so-called head section, comprises coupling elements by means of which the race is connected to the shaft or a part of it so as to transmit power.
Patent FR-2305996-B1 (FR)
IPC: A63C9/086
Filed: 1976-03-30
Granted: 1981-09-18
Abstract: An improvement in a ski binding arrangement wherein a ski boot is secured to a sole plate which in turn is releasably secured to a ski. The ski boot is pivotally secured by a front support to the sole plate and the heel of the ski boot is releasably secured to the sole plate. The ski boot is comprised of two parts, an upper leg part which is pivotally secured about a horizontal axis relative to the lower boot part. The heel holding assembly serves to lock the upper part of the ski boot to the lower part of the ski boot when the skier is using the ski boot in a downhill skiing environment. A movement of the heel holding assembly to a non-use or cross-country skiing position will facilitate a relative movement between the upper leg portion of the ski boot and the lower boot part.
Patent FR-2501570-B1 (FR)
IPC: B32B27/06
Filed: 1982-03-17
Granted: 1986-11-21
Abstract: The invention relates to a method and a device for manufacturing multi-ply sheets of extrudable plastics material supplied by way of at least two webs which are produced by extruders having flat sheet dies and which are bonded to a structured insert web by means of rolls. Moreover, the invention relates to multi-ply sheets thus produced, especially for use with a shower enclosure. In manufacturing such multi-ply sheets it is difficult to obtain a reliable bond between the webs and the structured web without sophisticated machinery. There is also the requirement that the structured web be uniformly introduced between the webs. The invention proposes to feed these webs to a single common set of rolls and to arrange the flat sheet die of at least one extruder so close to a set of rolls that a reliable permanent bond to the structured web and/or at the other web is obtained by the heat accumulated and carried in the one web just extruded.
Patent FR-2521799-B1 (FR)
Inventor: OUDET CLAUDE
IPC: H02P8/14
Filed: 1983-02-15
Granted: 1986-02-28
Abstract: The present control device is used in connection with a diphase or polyphase stepper motor in which the coils of two phases (bi, bj) are not simultaneously supplied with driving current. A commutation circuit CC is adapted to connect the coils to a voltage source V or to a detection circuit CD. A logic control circuit CL1, CL2, CL3, itself controlled by a clock signal source G1 and by a generator of programmed control pulses PG, supplies control signals to said circuits CC and CD. The control device provides a feedback control of the motor as a function of the speed and the position of the rotor at various instants of the control cycle in accordance with a predetermined program so as to assure perfectly reliable operation of the motor with a minimum of electric energy even for motors manufactured with rather wide manufacturing tolerances.
Patent FR-2573014-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/08
Filed: 1984-11-15
Granted: 1988-04-15
Abstract: Car-carrier with each wheel-train equipped with its own carrying cross-structures. In this car carrier, the load levels (15) and (16) are composed of two side-rails (18) and (19,) which can be moved vertically along frame posts. The said side-rails are fitted with sustaining cross-structures (24) and (25) that can be moved lengthwise and can be blocked in any given position so as to create between the position of two of them a sufficiently wide interval to receive the wheelbase of each car to be carried. The lowest level (4) is realized by vertically mobile platforms, that are hinged together.
Patent FR-2602666-B1 (FR)
IPC: A61B17/064
Filed: 1986-08-18
Granted: 1991-12-20
Abstract: A fastening clip comprises two lateral rods, approximately parallel, connected together by a straight or curved central part, forming a bridge. The central part is curved and is placed so that the plane of its median axis forms an angle with a plane containing the median axes of the two parallel rods. The clip is particularly useful in osteosynthesis applications.
Patent FR-2615479-B1 (FR)
Inventor: REBISCHUNG ROBERT
IPC: B65B7/28
Filed: 1987-05-18
Granted: 1989-12-22
Abstract: The method and machine according to the invention allow the closing of containers, particularly pots and small trays for food products. The method consists successively in separably fixing a strip of closure material (1) on a support strip (2), the closure material strip comprising pre-cutouts (4) defining lids (5) for closing the containers (6), separating from the support strip (2) the portion (10) of the closure material strip (1) which is situated externally of the lids (5), fixing a lid (5) on each of the containers (6) and separating the support strip (2) from each of the lids (5) fixed on the containers (6). The machine according to the invention comprises a supply station (7) for delivering a complex formed by a closure material strip (1) fixed separably to a support strip (2), a separation station (9) for separating from the support strip (2) the portion (10) of the strip (1), and a recovery station (12 ) for receiving the support strip (2).
Patent FR-2653787-B1 (FR)
Inventor: GERARD COLIN
IPC: C25D7/06
Filed: 1989-10-27
Granted: 1992-02-14
Abstract: The apparatus comprises a set of cells (25a, 25b) of radial type. The electrical supply to the strip (16) to be coated forming the cathode is ensured by means of two electrically conductive diverting rollers (20) mounted so that each rotates around an axis parallel to the axis of the drum (8) of the electrolysis cell. The diverting rollers (20) are arranged at these partially below the upper level of the drum (8), near its outer surface. Two supporting rollers (21a, 21b) associated with each of the diverting rollers ensure that the strip is supported against the diverting roller over a substantial part of its periphery and as far as a region close to the part of the outer surface of the drum (8) which is immersed in the electrolyte liquid (2). The invention applies in particular to the zinc electroplating of a steel sheet.
Patent FR-2665181-B1 (FR)
Inventor: BERTONI ANDRE
IPC: C21D8/12
Filed: 1990-07-30
Granted: 1994-05-27
Abstract: This process, comprising successively after production under vacuum of a steel with a low silicon content:     - a hot rolling operation followed by reeling;   - a shot-blasting and pickling operation: - a cold rolling operation in one or more stages followed by annealing, to obtain a sheet of the final thickness, the final annealing being carried out under a decarbonising controlled atmosphere, is characterised in that the steel sheet has the following composition by weight:     - carbon < 0.008%   - silicon < 0.4%   - manganese (0.05-0.4)%   - sulphur < 0.01%   - phosphorus < 0.19%   - nitrogen < 0.01%   - oxygen < 0.01%, the reeling following the hot rolling is carried out at a temperature above 600 DEG C and is itself followed by a heat treatment at a temperature above 700 DEG C.
Patent FR-2683439-B1 (FR)
IPC: F16B12/32
Filed: 1991-11-08
Granted: 1994-02-04
Abstract: The device comprises at least one upright (22) consisting of two flat sections positioned opposite each other and fixed to two elongate elements (23) which are either cables or rods extending vertically, which cross hollows formed in the cross-pieces connecting the flat sections together in the area of the side edges of the upright. The flat sections provide means of including at least one support (25) for objects or information to be displayed.
Patent FR-2693400-B1 (FR)
Title: Ensemble de plastification et de filtration en continu pour des matières telles que des polymères à l'état pâteux, visqueux ou fondu, produits visco élastiques, produits protéoléagineux.
Inventor: LAVIT ERIC
IPC: B29C48/395
Filed: 1992-07-10
Granted: 1994-09-02
Abstract: Ensemble de plastification et de filtration en continu pour des matières telles que des polymères à l'état pâteux, visqueux ou fondu. Ensemble caractérisé en ce que: - les parties de stator (2, 201, 202, 203, 204, 205) correspondant aux différentes zones sont munies de moyens de régulation de température (3, 301, 302, 303) formés chacun d'un condensateur (301), d'un dispositif de chauffage (302) et d'une chambre annulaire (303) entourant la partie correspondante du stator dont on régule la température, l'enceinte ainsi formée contenant un fluide caloporteur par changement de phase, la température réglée étant fixée par la pression régnant dans cette enceinte et d'une vis (101, 1021 103, 104) montée flottante.
Patent FR-2698059-B1 (FR)
Inventor: AUBE GERARD
IPC: G10K11/168
Filed: 1992-11-17
Granted: 1995-01-27
Abstract: A composite sound damping member for attachment to a sound-emitting/transmitting structure such as a vehicle body. The member includes a plate (2) made of a rigid material, e.g. metal, the structure-engaging side of which is coated with and bonded to a plastic layer (3) made of a visco-elastic material, which may be intrinsically adhesive, such as a synthetic rubber. Said rigid plate (2) consists of at least one flexible metal sheet no thicker than 0.5 mm and thinner than the plastic layer (3), and said visco-elastic material has the consistency of putty and, in the temperature range between -40  DEG C and +60  DEG C, combines the properties of retaining its essential physical and chemical properties, in particular its visco-elasticity, having a sound damping capacity of at least 10 and preferably 60 dB/s per m<2> for 1 kg of the member, when bonded to the metal sheet (2), and having an adhesiveness of at least 40 N/dm<2>, expressed as the tensile force required to dislodge the member when it is bonded to the metal sheet (2).
Patent FR-2702968-B1 (FR)
Inventor: THANH-TAM NGUYEN
IPC: C08J9/28
Filed: 1993-03-23
Granted: 1995-06-23
Abstract: A method for preparing particles each of which consists of a carrier forming a matrix, and at least one active ingredient uniformly distributed throughout said matrix. The method comprises extrusion and freeze-drying steps, wherein 1) (a) at least one active ingredient, (b) a physiologically acceptable hydrophilic carrier, and (c) water are uniformly mixed to give a pasty mixture with a viscosity at room temperature (15-20  DEG C) of under 1 Pa.s; 2) the resulting uniform mixture is extruded and the extrudate is broken up into moist particles; 3) the resulting particles are frozen as they fall under their own weight into an inert gas stream at a below-zero temperature; and 4) said particles are freeze-dried.
Patent FR-2711371-B1 (FR)
Inventor: MICHALSKI CATHERINE-NEE-SCRIVE
IPC: C07K1/22
Filed: 1993-10-18
Granted: 1995-12-29
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01197 Sec. 371 Date May 17, 1996 Sec. 102(e) Date May 17, 1996 PCT Filed Oct. 17, 1994 PCT Pub. No. WO95/11260 PCT Pub. Date Apr. 27, 1995A process is disclosed for preparing human inter-alpha-trypsin inhibitor (ITI) from human plasma which comprises two steps of anion exchange chromatography followed by a step of affinity chromatography on immobilized heparin. The process also includes a viral inactivation treatment. The quality of the ITI concentrate obtained is suitable for therapeutic use.