baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2719765-A1 (FR)
Title: Gas release and pressure control unit
Inventor: HOLTERMANN HENRI
IPC: A61F5/441
Filed: 1994-05-11
Abstract: The unit consists of a flat housing (11) with a base (20) and a valve (50) which faces towards an aperture (23) in the base linked to the bag and is pressed towards it by flexible elements (51,52). The housing also has a cover (21), to which the valve is attached, and the flexible elements are in the form of flat strips extending between the cover and the valve. The base and cover can be made in one piece from injection-moulded plastics, and it can incorporate a filter (12) between the valve and base.
Patent FR-2719763-A1 (FR)
Inventor: TAYLOR JEAN
IPC: A61F2/30
Filed: 1994-05-11
Abstract: Implant (2) for rear insertion into the intervertebral articular space. According to the invention, said implant comprises two superimposed blade sections, each contacting one of the two vertebral plates, means (8, 9) being provided for separating the front portions of both blade sections (6) from the rear, without separating the rear portions thereof.
Patent FR-2722150-A1 (FR)
Title: Articulation a memoire de position de reglage pour siege
Inventor: FOURREY FRANCOIS
IPC: A47C1/025
Filed: 1994-07-05
Abstract: L'articulation comprend un flasque (10) fixe, un flasque (20) mobile, un flasque (30) intermédiaire, un mécanisme de réglage (40) de l'inclinaison, un verrou de blocage (50) de rabattement, et une commande (60) mobile agissant sur ces mécanisme (40) et verrou (50) de manière à faire passer à volonté l'un ou l'autre de ceux-ci (40, 50) d'une position enclenchée à une position déclenchée afin que le flasque intermédiaire (30) soit accouplé à la fois aux flasques fixe et mobile ou soit à seulement l'un ou l'autre de ces flasques fixe (10) et mobile (20).Application notamment aux sièges de véhicule dont le dossier est inclinable et rabattable vers l'assise.
Patent FR-2724757-A1 (FR)
Title: Bloc de conditionnement de dechets en poudre et procede de fabrication d'un tel bloc
Inventor: DAGOT LAURENT
IPC: G21F9/34
Filed: 1994-09-21
Abstract: L'invention concerne un bloc de conditionnement de déchets en poudre et un procédé de fabrication d'un tel bloc. Dans ce bloc, la poudre de déchet est enrobée dans un polymère thermodurcissable tel qu'une résine époxyde, la poudre enrobée étant dispersée dans du ciment. Ce bloc peut comprendre de 45 à 55 % en poids de déchet, de 18 à 36 % en poids de polymère et de 14 à 32 % en poids de ciment. Application au conditionnement de déchets radioactifs en vue de leur stockage.
Patent FR-2725137-A1 (FR)
Inventor: BLOCH NICOLAS
IPC: A61M16/10
Filed: 1994-09-29
Abstract: When a treatment involves delivering a non-pressurised gas, particularly oxygen, to the respiratory tract, it is important to know the exact times when the prescribed treatment has been carried out. For this purpose, the parameter taken into account is the flow rate through the feed line (T) to the patient (P). Given that the signals are weak compared with the noise, a discrimination procedure is executed by a computer (17, 18) connected to the flow rate sensor (15). The procedure comprises generating a standard signal by calculating the difference between the average flow rates over two periods, and carrying out a statistical calculation on the basis of the changes in said signal.
Patent FR-2726061-A1 (FR)
Title: Anchoring element for lifting cable, for supporting body weight
Inventor: LEPAGE MICHEL
IPC: F16G17/00
Filed: 1994-10-20
Abstract: The anchoring element is securely fixed to the end of a first cable (2) and is destined to receive a loop (4) of a second cable of given diameter. The element is made of a single rigid metallic thread. The element has a first part (6) of ring-form in plane (A-A) and a second part (8) in the form of a hook in plane (B-B). The free end (12) of the second part (8) goes through the plane (A-A) inside the ring.
Patent WO-9528971-A1 (WO)
Title: Composition microgranulee adsorbante et absorbante des odeurs de tabac a usage de cendriers
Inventor: BES CLAUDE
IPC: A61L9/01
Filed: 1995-04-19
Abstract: L'invention est relative à une composition microgranulée à usage de cendriers du type utilisant un constituant de base siliceux microgranulé et un constituant additionnel contenant au moins une substance choisie pour ses qualités de rétention des molécules des odeurs spécifiques de tabac. La composition selon l'invention se caractérise en ce qu'elle est constituée par un mélange dudit constituant de base microgranulé qui est choisi pour être utilisé pour ses qualités de rétention, selon le phénomène d'adsorption des gaz, des molécules des odeurs spécifiques de tabac sur les parois des cavités dudit constituant de base microporeux; et dudit constituant additionnel, également microgranulé, qui est choisi pour être utilisé pour ses qualités de rétention, selon le phénomène d'absorption des gaz par inclusion moléculaire, des odeurs spécifiques de tabac dans les cavités des molécules dudit constituant additionnel.
Patent FR-2718794-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au démarrage sur un carburateur à membrane.
Inventor: WERNER GEYER
IPC: F02M17/04
Filed: 1995-04-14
Abstract: Ce dispositif est prévu sur un moteur thermique à démarrer à la main, notamment d'un moteur 2 temps. Le carburateur comprend un espace de réglage (13) délimité par une membrane (14) et alimenté en carburant provenant d'un réservoir à travers une soupape de réglage (17). La membrane (14) ouvre cette soupape lorsqu'une dépression s'établit dans l'espace (13) et le carburant qui arrive est envoyé à travers un gicleur de ranlenti (20) et un gicleur principal (23) à une tubulure d'admission aspirant de l'air. Le système d'amenée de carburant comporte en outre une sortie (32) pour des bulles de vapeur ou analogues. Le dispositif d'aide au démarrage (50) est une pompe (40) entraînée indirectement lors du démarrage et dont le raccord d'aspiration (51) est relié à la sortie (32). Applicable à une tronçonneuse à chaîne.
Patent FR-2723719-A1 (FR)
Title: Boite pliante obtenue a partir d'une piece decoupee
Inventor: BIHLER KARLHEINZ
IPC: B65D5/54
Filed: 1995-08-17
Abstract: L'invention concerne une boîte pliante comprenant un fond, ainsi qu'un couvercle qui est, de préférence, également réalisé en forme de coupe, lequel est fixé à la boîte pliante de manière à pouvoir pivoter ou à pouvoir être au moins partiellement ouvert par pivotement. Boîte pliante caractérisée en ce que le fond (13) et le couvercle (14) sont reliés par les bords de leurs éléments de paroi avant se faisant face à au moins une zone d'affaiblissement de manière à pouvoir être arrachés, zone d'affaiblissement qui constitue une fermeture garantissant l'authenticité.
Patent FR-2739723-A1 (FR)
Title: In=line wire switch moving between straight and elbowed positions
IPC: H01H5/18
Filed: 1995-10-06
Abstract: The switch located on the wire includes the body (2), the straight condition of which corresponds to a conducting state, and two symmetrically elbowed conditions which correspond to a non-conducting state. The conductor comprises two flexible strips (41,42). A third conducting channel (47) is permanently established in linear and elbowed configurations notably to form an earth line. The central part (23) of the body is cylindrical concave and met by two end covers (22). The mechanism has two identical rigid pieces (31) clipped onto a hinge plate (32). The flexible strips, held by clips in the rigid pieces on either side of the switch, touch two sets of contacts (51,52,61,62) in the conducting state and just one set in the non-conducting state.
Patent FR-2742066-A1 (FR)
Title: Roller or ice skate with rigid frame and shock absorbers
Inventor: ARTUS JEAN PIERRE
IPC: A63C17/00
Filed: 1995-12-11
Abstract: The roller skate has a rigid U-shaped frame (2) wheels holds the wheels. Shock absorbers (7), to absorb vibrations, are inserted in slots (6) in the sides of the frame. Each shock absorber is a block of elastomer material, such as rubber. The block is a rectangular parallelepiped and it is compressed between the edges of the slot. One flat surface of the block can be covered with a rigid plate. The block can be held in a hollow fold in the side of the frame, which is Q-shaped in cross section.
Patent FR-2730013-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour former un signal concernant la quantite de gaz d'echappement recycles dans le cas d'un moteur a combustion interne
Inventor: RODEFELD FRANK
IPC: F02D41/00
Filed: 1996-01-25
Abstract: a) Procédé et dispositif pour former un signal en ce qui concerne la quantité de gaz d'échappement recyclés dans le cas d'un moteur à combustion interne b) caractérisé en ce qu'en partant des signaux (PS, n, TS) pour des grandeurs caractéristiques de fonctionnement telles que la pression qui règne dans le corps d'admission (102), la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (100) et la température régnant dans le corps d'admission (102) on produit un second signal (m), qui est en relation avec le courant des gaz aspiré au total par le moteur à combustion interne (100), et un moyen de détection (107) pour préparer un premier signal (MFG) qui dépend du courant de gaz frais aspiré par le moteur à combustion interne (100).
Patent FR-2730407-A1 (FR)
Title: Article absorbant ayant des joints de retenue
Inventor: SCHLEINZ ALAN FRANCIS
IPC: A61F13/15
Filed: 1996-02-08
Abstract: L'article absorbant comprend: - une enveloppe extérieure (32) et une doublure côté corporel (30) ayant des portions latérales longitudinales (28); - un noyau absorbant (34); et - une paire de joints de retenue (38), au niveau des jambes, ayant chacun un bord distal (68) fixé aux portions latérales longitudinales (28) sur une largeur (86); un bord proximal (66) non fixé sur une largeur (84); une largeur totale (70); une surface côté corporel (82) pour venir en contact avec le porteur, ladite largeur fixée (86) étant d'au moins environ 30% de ladite largeur totale (70) de chacun desdits joints de retenue (38).
Patent FR-2746837-A1 (FR)
Title: Securing of flexible fasteners in ground
IPC: E04H15/62
Filed: 1996-03-26
Abstract: Flexible fasteners, such as cords or straps which are to be buried in the ground, are secured by a tube (1) in which a rigid rod (4) slides. Movement of the rod is limited at the top and bottom. The rod is introduced inside a washer (3), fixed to the tube top end, whose external diameter is the same as the tube. The washer internal diameter (7) is slightly greater than that of the rod. The end of the rod outside the tube is fixed to a plate (5) of greater dimensions than the tube external diameter. The lower part of the rod is fixed to a mass (6) which abuts against the washer and opposes pulling out of the fastening. The tube lower end is closed by a sealing flange (2).
Patent FR-2748949-A1 (FR)
Title: Connectable holder to display marbles
IPC: A63F9/00
Filed: 1996-06-04
Abstract: The holders (1) to display marbles (2) each have organs (3) to hold the marble above a base (4). Each base has female slots (6) at each corner. The holders are joined together by connecting blocks (9) with complementary male slides on each corner.  The male slides are inserted into the female slots along an axis (XX') that is perpendicular to the flat support surface (5) on which the holders are placed.
Patent FR-2750874-A1 (FR)
IPC: A63B67/06
Filed: 1996-07-15
Abstract: The device comprises an object (OB) which is intended to be thrown from one player to another, or slid along the ground between two players. It comprises a flat disc-shape forming a box, the surfaces of which may be concave in order to offer the minimum of friction as it slides over the ground. The box is made in two parts accommodating an electronic circuit within the internal space. This carries light-emitting diodes (LED 1-3) on its edges, and a pushbutton in the middle. The circuit includes a shock detector, arranged so that if the object receives a shock, e.g. by falling on the ground, this triggers the operation of the LEDs and possibly also a piezoelectric buzzer mounted within the casing. These may be reset by operation of the pushbutton. A logic circuit is provided to control operation of the LEDs in response to the activation of the shock detector.
Patent FR-2751239-A1 (FR)
Title: Screen separating players of indoor game
IPC: A63F9/18
Filed: 1996-07-17
Abstract: The game players are separated by a screen that can fold between a raised position and a closed position. It has a central panel (2) that is quadrilateral and has compartments (19,25,26) to hold the cards and marking pieces. The central panel is curved and has inner walls (17,18) which form partitions between the compartments. The compartments are closed by a flap (3) that pivots round a line of folding (41). The side panels (7,8) are articulated on the sides (71,81) of the central panel and can fold up against the central panel.
Patent FR-2748739-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour transporteur a mouvement lineaire
Inventor: DEAN ARTHUR L
IPC: G05D13/62
Filed: 1996-08-16
Abstract: Un transporteur à mouvement linéaire (50) est fourni, comprenant un entraînement pour déplacer un bac (52) dans une direction avant à une vitesse inférieure et dans une direction arrière à une vitesse supérieure pour transporter des marchandises le long dudit bac (52) et un assemblage d'amortisseur (136) disposé autour d'un arbre à manivelle (146), l'assemblage d'amortisseur (136) étant sélectivement activé à un premier moment dans un cycle d'arbre à manivelle et désactivé à un second moment dans le cycle d'arbre à manivelle. Un procédé pour transporter les matériaux est également fourni.
Patent FR-2752565-A1 (FR)
Inventor: ROBICHON PATRICE
IPC: B32B27/00
Filed: 1996-08-21
Abstract: The invention concerns a long-lasting unilayer or multilayer packaging containing an alcoholic or non-alcoholic anethole based beverage, characterised in that the layer in contact with said beverage is made of a polymer containing condensed aromatic patterns. The polymer is in particular naphtalate polyethylene (PEN) with a crystalline rate higher than 20 %. The invention also concerns a method for limiting the degradation of anethole based beverages using such a polymer.
Patent FR-2753677-A1 (FR)
Title: Blanking plug for motor vehicle wall aperture
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B62D25/24
Filed: 1996-09-20
Abstract: The plug has a body (2) with an external section (3) to cover the opening (12) on the external surface (11a) of the wall. It has an internal part (4) to be fitted introduced through the opening and at least one aperture (5) extending across the body of the plug between an external surface and an internal surface of the plug. There are first and second levers (6a,b) pivotally mounted around axes (7a,b) parallel to the inner and outer surfaces of the plug on an inner part of the plug body. Each lever has a head (8a,b) pivotable between a raised position and a retracted position to selectively lock the plug in place.
Patent FR-2756403-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a ruban
Inventor: BARDOU GERARD
IPC: G09F11/22
Filed: 1996-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage à ruban D du type de celui comportant un bâti 100 dans lequel: - un ruban s'enroule et se déroule autour de deux rouleaux 200 et 300 disposés parallèles et chacun entraîné par une poulie 210 et 310, - un moteur entraîné en rotation synchronisée les deux rouleaux 200 et 300 par l'intermédiaire d'une courroie sans fin guidée autour des deux poulies 210 et 310, et - un dispositif tendeur 400 du type de celui comportant un ressort coaxial 410 à un rouleau 200 assure la tension constante du ruban, remarquable en ce qu'au moins un des deux rouleaux 200 et 300 comportant un ruban d'affiche enroulée autour, dit rouleau support, est monté amovible par rapport à sa poulie d'entraînement 210 et au bâti 100 de sorte que le ruban puisse être enroulé entièrement sur ledit rouleau 200 avant son installation sur le bâti 100. Applications: Affichages à vocation publicitaire.
Patent FR-2757666-A1 (FR)
Title: Automatic alarm signal transmission for integrated services digital network
Inventor: CAPIEZ WILLIAM
IPC: H04M11/04
Filed: 1996-12-20
Abstract: The automatic alarm signal transmission has a detected alarm signal (6) passed to a transmitter (2). A logical driven microprocessor (5) passes the signals to a surveillance centre (3) via an analogue telephone line (4).  The line may be an ISDN line.  A microswitch within the microprocessor area allows connection to other apparatus such as a telephone (7), fax or bank card reader.  The device may include an independent power supply, such as a battery, with an associated charging arrangement.
Patent WO-9726816-A1 (WO)
Title: Porte-filtre pour machine a cafe du type 'espresso'
Inventor: SEGUENOT GERARD
IPC: A47J31/06
Filed: 1997-01-23
Abstract: Porte-filtre comprenant une coupelle (1) munie d'une poignée (2) et adaptée à recevoir un filtre (3) formé d'une cage (4) et d'un fond (5) perforé et monté mobile dans l'espace délimité par la cage (4) au moyen d'un dispositif de réglage en hauteur (6). Selon l'invention, le dispositif (6) comprend, un empilage d'au moins une couronne (8) montée adjacente au fond (5) et une contre-couronne (9) coaxiale à ladite couronne qui comportent respectivement sur leur face latérale (10-11) une succession alternée de rampes (12) et plages étagées (13B-13H) et de contre-rampes (14) et contre-plages étagées (15B-15H), ainsi qu'un organe d'actionnement (16) monté mobile sur la coupelle (1) et adapté à engendrer un déplacement relatif entre la couronne (8) et la contre-couronne (9).
Patent FR-2758164-A1 (FR)
Title: Braking unit for rodless jack with external slide
Inventor: PELLEGRINI STEPHANE
IPC: F15B15/26
Filed: 1997-01-08
Abstract: Braking unit for use on a jack without a rod consisting of a cylinder, in the interior of which moves the rodless piston (4), a slide (6), solid with the rodless piston (4) moves on the exterior of the cylinder. It is characterised in that it contains at least two braking shoes (10,12,14) mounted on the slide (6) on one side or the other of a metal strip (8) which extends along one face of the cylinder. At least one of the shoes (10) is mobile on order produce a wedging action of the strip between the two shoes (10,12).
Patent FR-2759133-A1 (FR)
Inventor: LAGARDE ERIC PAUL
IPC: E06B9/90
Filed: 1997-02-04
Abstract: The brake comprises an input (1) and an output (2) piece. On the inside of a cylinder (3) the input piece has a part (11) rotating a corresponding cylindrical sector (21) of the output piece. Rotation of the input piece has a tendency to move away from a cylinder spring (4) whereas rotation in the opposite direction of the output piece applies the spring against the cylinder. The input piece drives the spring through a cylindrical sector (12) in such a way that during rotation of the output piece in the opposite direction it only meets the spring at the end of a certain rotation. Braking only occurs at the end of this rotation.
Patent WO-9816474-A1 (WO)
Title: Solar stills for producing fresh water
Inventor: DOMEN JEAN-PAUL
IPC: B01D1/00
Filed: 1997-10-16
Abstract: The apparatus has a long cylindrical shape (10), inflated with air under slight excess pressure, comprising: an evaporating chamber (12), a first condensing chamber (14) and a second condensing chamber (30); the evaporating chamber (12) is provided with a thermal insulating transparent cover (46b) and its external wall is made up of a black impermeable membrane, internally coated with a hydrophile lap; the first condensing chamber (14) has an impermeable wall and is separated from the evaporating chamber (12) by a dividing partition (16), coated with a hydrophile lap of this chamber (12); the second condensing chamber (30) communicates with the two preceding ones and its wall which comprises an impermeable membrane and an external hydrophile lap, exposed to the open air and kept wet by a permanent supply of water; a ventilating fan (28) blows air in close circuit in the three chambers and associated means (54-56) maintain excess pressure therein; the fresh water is collected at a lower point (64) of the second condensation chamber (30) and the brine at a lower point (66) of the evaporation chamber (12). The invention is useful for economical production of fresh water in dry regions.
Patent FR-2764491-A1 (FR)
Inventor: TRICOIRE ALEXIS
IPC: A47C4/02
Filed: 1997-06-13
Abstract: The invention concerns a collapsible cardboard seat, such as an armchair or a sofa, comprising: an undulated cardboard rectangular seat blank provided at its longitudinal edges with tabs, said seat blank comprising a seat surface (32), a back surface (30), a back thickness surface (28) and a folding back surface (26); two identical undulated cardboard armrest blanks, each being folded down and closed to form a flat parallelepiped box whereof the two wide side walls (66) facing each other are provided with slots (86, 88, 90, 92) for the seat blank tabs to be inserted therein; and a plurality of reinforcing cardboard bars (94, 98, 102, 106, 110), the ends of which penetrate in holes (96, 100, 104, 108, 111) provided in the armrest inner surfaces.
Patent FR-2764785-A1 (FR)
Title: Head board fixed to mattress base by hooks
Inventor: BRACQUEMONT GILBERT
IPC: A47C19/02
Filed: 1997-06-24
Abstract: The head board (3) is fixed to a mattress base (4) by two metallic U-shaped sections (1) that are fixed to the head board. The sections have longitudinal slots and hooks (2), fixed to the mattress base, hook into them. The hooks point upwards and are on one edge of triangular plates. These are fixed to the side bars (5) of the mattress base and are level with its cross bar (6). The sections are separated by a distance that corresponds to the width of the mattress base.
Patent FR-2766027-A1 (FR)
Title: Synchronous magnetic coupling with cylindrical airgap
Inventor: LEMARQUAND GUY
IPC: H02K49/10
Filed: 1997-07-08
Abstract: A magnetic coupling consists of poles (3) which are arranged around the periphery of coaxial driving and driven rotors (1,2). The poles on both rotors are such that poles of different polarities are of different thicknesses and this produces an asymmetric torque over a displacement angle corresponding to a pole pair. The same asymmetrical variation in torque may also be obtained by numerous variations in geometrical configuration such as using poles which individually vary in thickness or which have tangential or axial lines of polarity or vary in the angle of the rotor periphery which they occupy.
Patent FR-2772179-A1 (FR)
Title: Protective cover for mobile telephone or pager
Inventor: CAMPRASSE STEEVE
IPC: H04B1/38
Filed: 1997-12-05
Abstract: The cover is assembled from annular or ovoid sections of variable diameter, thickness and width and made of elastic material such as rubber silicone or plastics. The sections can have a self adhesive face and can be connected by straps.
Patent FR-2760170-A1 (FR)
Title: Combine harvester with cutter, feed screw and slope conveyor
Inventor: STRICKMANN DIETER
IPC: A01F12/16
Filed: 1998-02-04
Abstract: The separator for foreign objects consists of at least one active conveyor element (3) operating across the direction of travel. The conveyor element is positioned in a housing (5) open towards the gap between the slope conveyor (1) and the thresher (2).The housing has at least one outlet (8) for the foreign bodies (7).The active conveyor element is in the form of a conveyor screw (4) driven by a drive mechanism (6) which can be regulated. The pitch of the two halves of the conveyor screw run in contrary directions