baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112320-B1 (FR)
Title: Système de suspension pour dispositif de retour haptique
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60R21/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-09-02
Abstract: Système de suspension pour dispositif de retour haptique L’élément de garnissage (1) comprend au moins une première pièce (3) et une deuxième pièce (5),  la première pièce (3) comprenant un premier corps (10), la deuxième pièce (5) comprenant un deuxième corps (12),  l’élément de garnissage comprenant, en outre, un bras (15) de retour haptique,   le bras (15) comprenant au moins une base (17) solidaire du premier corps (10) et une extrémité libre solidaire de la deuxième pièce (5),   la base (17) comportant une première branche (21) et une deuxième branche (22),  la première branche (21) s’étendant à partir de du premier corps (10) vers la deuxième pièce (5),  la deuxième branche (22) s’étendant à partir de la première branche (21) vers l’extrémité libre du bras (15) en regard de la première branche (21).  La base (17) du bras (15) est venue de matière avec le premier corps (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112527-B1 (FR)
Title: Ossature pour siège d’aéronef constituée de pièces planes découpées et assemblées et son procédé de fabrication
Inventor: RODRIGUEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ossature pour siège d’aéronef constituée de pièces planes découpées et assemblées et son procédé de fabrication Ossature (10) pour structure primaire (100) de siège d’aéronef, comprenant des pièces longitudinales (11) et des pièces transversales (12) espacées et assemblées entre elles, lesdites pièces présentant des formes et des dimensions variées de sorte à reproduire une forme générale tridimensionnelle de la structure primaire, les pièces longitudinales et transversales étant planes et comportant chacune au moins une enture (111, 121), lesdites pièces étant assemblées par leurs entures.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110839-B1 (FR)
Title: Composition solide deformable pour nettoyer la peau
Inventor: WU SHAN
IPC: A61K8/02
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Composition solide déformable pour nettoyer la peau La présente invention concerne une composition solide déformable pour nettoyer la peau, comprenant de l’eau et au moins un épaississant hydrophile, la composition a une texture de gel aqueux, dans laquelle la composition a une résistance de gel supérieure à 6,5 g, une résistance à la rupture supérieure à 80 g et une distance de rupture supérieure à 7 mm.  La présente invention concerne également un processus pour nettoyer la peau, comprenant le fait de faire rouler et de déplacer la composition selon la présente invention sur la peau.
Patent FR-3113856-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par thermocompression d’une pièce en matériau composite
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B64D29/00
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant une zone de renfort par thermocompression d’un premier et d’un second matériaux, le procédé comprenant les étapes suivantes :      dépôt du premier matériau (A) dans une première zone (46) d’un moule (40) de forme déterminée de manière à former une première partie (56) de la de la pièce, la première partie étant destinée à former la zone de renfort de la pièce, le premier matériau (A) comprenant des coupons de matériau à fibres longues discontinues ; et dépôt du second matériau (B) dans une deuxième zone (48) du moule de manière à former une seconde partie (58) de la pièce, la deuxième zone du moule étant distincte de la première zone, le second matériau (B) comprenant des coupons de matériau à fibres longues discontinues ou continues et étant différent du premier matériau (A).      Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3116364-B1 (FR)
Title: Solution d’aide à la visualisation pour simuler un processus d’auto-exposition
Inventor: SAZONOV VASILY
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-11-13
Granted: 2024-01-05
Abstract: Solution d’aide à la visualisation pour simuler un processus d’auto-exposition L’invention concerne un procédé (32) d’affichage d’un ensemble d’image(s), ledit ensemble d’image(s) comprenant au moins une image, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :  - une étape de réception (34) dudit ensemble d’image(s) obtenu à partir d’un premier capteur d’image(s) propre à appliquer à chaque image une première exposition,   - une étape d’association (54) à chaque image dudit ensemble d’image(s) d’une durée d’affichage représentative d’une deuxième exposition, distincte de la première exposition pour au moins une image dudit ensemble d’image(s),   - une étape d’affichage (56) dudit ensemble d’image(s) en appliquant pour chaque image dudit ensemble d’image(s), sa durée d’affichage associée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116630-B1 (FR)
Title: Interface haptique
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-06-02
Abstract: Interface haptique Interface haptique de type à distance (« mid-air »), comportant :      un circuit de commande (3),  une pluralité de transducteurs ultrasonores (2) reliés audit circuit, dont un premier ensemble (25) de transducteurs émettant à une première fréquence porteuse ultrasonore et au moins un deuxième ensemble (26) de transducteurs émettant à une seconde fréquence porteuse ultrasonore différente de la première ;       le circuit de commande étant configuré pour moduler les signaux (30) envoyés aux transducteurs (2) afin de :      générer avec les ondes ultrasonores émises par au moins une partie des transducteurs du premier ensemble une pression acoustique détectable tactilement en au moins une première zone focale (10), et générer avec les ondes ultrasonores émises par au moins une partie des transducteurs du deuxième ensemble une pression acoustique détectable tactilement en au moins une seconde zone focale (11).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118042-B1 (FR)
Title: systèmes catalytiques supportés pour la synthèse de polyoléfines semi-cristallines
Inventor: BOISSON CHRISTOPHE
IPC: C08F4/54
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un système catalytique supporté sur un support inorganique poreux, dans lequel le système catalytique est à base au moins d’un métallocène de terre rare et d’un organomagnésien, ainsi que son procédé de préparation par imprégnation. Son utilisation dans la polymérisation d’éthylène et la copolymérisation d’éthylène avec des α-oléfines en phase gazeuse permet la synthèse de polyoléfines semi-cristallines de hautes masses molaires sous la forme de particules polymères de morphologie bien contrôlée, notamment la synthèse de polyéthylènes d’ultra hautes masses molaires, UHMWPE.
Patent FR-3119790-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive et machine de fabrication additive mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: POURSILLIE EMERIK
IPC: B29C64/118
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne une machine de fabrication additive (10) par dépôt de fil fondu en couches successives sur un support d’impression (18) dans une chambre de fabrication (17) pour fabriquer une pièce tridimensionnelle, comprenant :- une unité d’alimentation (11) d’une matière première,  - une unité de transformation (12) agencée pour changer l’état de la matière première en matière fondue, ladite unité de transformation (12) étant fixe et située à l’extérieur de ladite chambre de fabrication (17),  - un tuyau flexible chauffant (15) agencé pour transporter la matière fondue à sa température et sa viscosité de transformation depuis ladite unité de transformation (12) fixe jusqu’à une unité de dépose (16) mobile,  - une unité de dépose (16) mobile située dans ladite chambre de fabrication (17) et comportant au moins une buse de dépose (24) agencée pour déposer ladite matière fondue sous la forme d’un fil fondu en couches successives sur ledit support d’impression (18) et selon une trajectoire prédéterminée jusqu’à l’obtention de la pièce à fabriquer.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123404-B1 (FR)
Title: Vanne de régulation et dispositif de propulsion
Inventor: FENDLER YOAN
IPC: F16K31/64
Filed: 2021-05-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: Vanne de régulation de débit de fluide comprenant un corps (2) tubulaire s’étendant selon une direction longitudinale avec une entrée de fluide et une sortie de fluide situées respectivement au niveau des deux extrémités longitudinales du corps (2), la vanne (1) comprenant une buse (3) et un piston (5) reliés au corps (2), le piston (5) étant logé dans le corps (2), la buse (3) étant composée d’une pièce munie d'un passage (4) de fluide de dimension calibrée, le passage (4) débouchant à une extrémité de la buse (3) et formant un siège, ledit siège tant situé contre une extrémité (15) terminale du piston (5) formant un obturateur empêchant l’écoulement de fluide en position fermée de la vanne, le piston (5) comprenant un corps délimitant un passage (6) pour le fluide dans le corps (2) pour l’écoulement du fluide entre l’entrée et la sortie, le corps (2) de la vanne étant constitué d’un matériau ayant un coefficient de dilatation diffèrent de celui du piston (5) ou de la buse (3), la vanne (1) comprenant un organe (7) de chauffage qui, selon la puissance de chauffage délivrée, permet d’écarter l’extrémité de la buse (3) et le piston (5) par dilatations différentielles, pour autoriser l’écoulement de fluide entre l’entrée et la sortie dans une position ouverte de la vanne, caractérisé en ce que l’extrémité terminale du piston (5) comprend une bille (15) qui est sertie dans le corps du piston (5).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124225-B1 (FR)
Title: Système de propulsion d’un aéronef avec dispositif de commande de démarrage
Inventor: FERRAND ANTOINE PIERRE EMMANUEL
IPC: F02C7/264
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: Ce système (100) comporte : une turbine à gaz (102) conçue de sorte qu’une chambre de combustion (110) puisse être allumée dans une première plage d’allumage de vitesses de rotation d’un arbre de compresseur (112) ; et un dispositif de commande (106) conçu pour commander un démarreur électrique (114) pour accélérer l’arbre de compresseur (112), et, avec l’arbre de compresseur (112) accéléré, commander une tentative d’allumage de la chambre de combustion (110).  La turbine à gaz (102) étant conçue de sorte que la chambre de combustion (110) puisse être allumée dans une deuxième plage d’allumage, supérieure à la première plage d’allumage, mais pas entre ces deux plages d’allumage, la tentative d’allumage est réalisée dans la deuxième plage d’allumage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2443645-B1 (FR)
IPC: F23G5/00
Filed: 1978-12-04
Granted: 1982-04-16
Abstract: A method and apparatus for the heat treatment of industrial wastes wherein at least some of the constituent materials of the wastes are subjected to combustion and/or to pyrolysis to produce flue gases and, in some applications, a residue. The supply of an oxygenated combustion-supporting gas to the wastes is regulated as a function of at least one sensed predetermined characteristic of the flue gases. The oxygenated gas may be a mixture of air and substantially pure oxygen, the feed rate of one or both of these being regulated in response to the sensed temperature and/or oxygen content of the flue gases. Such regulation maintains the oxygen content of the flue gases within the range of from 0 to 7%; and the temperature of the flue gases may be maintained from 400 DEG  to 1200 DEG  C. and, preferably within a range of 50 DEG  C. in this region.
Patent FR-2499759-B1 (FR)
IPC: H01F41/02
Filed: 1981-02-06
Granted: 1985-06-28
Abstract: 1. Process for producing a piece having at least one dielectric separating layer from a ferromagnetic blank (30), a recess (31) being worked into the blank, which recess is so formed that the individual parts of the blank are joined together by at least one border-bridge (32), whereupon a non-ferromagnetic material (34) is introduced into the recess and the blank is subjected to a material-removing operation so that the ferromagnetic parts are joined together only through non-ferromagnetic material, characterised in that the blank (30) is heated in the form of a block to a temperature at which it is plastically deformable and plastic deformation of the blank is carried to form the said recess (31), and that after introduction of the non-ferromagnetic material (34) into the recess, the blank together with the non-ferromagnetic material introduced is compressed before the material-removing operation is carried out.
Patent FR-2519979-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1982-01-21
Granted: 1985-05-17
Abstract: A process for the preparation of  alpha , alpha -difluoroalkoxy or alpha , alpha -difluoroalkylthiophenyl sulfones, in which a polyhaloalkoxybenzene or a polyhaloalkylthiobenzene is reacted with a sulfonic acid, a derivative or a precursor of this acid, in the presence of boron trifluoride in an amount such that the absolute pressure of the boron trifluoride within the reaction vessel exceeds 1 bar, and in the presence of hydrofluoric acid as a solvent. The resultant products are useful as intermediates in the synthesis of compounds having a phytosanitary (e.g., herbicidal) or pharmaceutical activity.
Patent FR-2523006-B1 (FR)
IPC: B22D11/00
Filed: 1982-03-12
Granted: 1984-04-27
Abstract: The die (6) comprises a thick cylindrical body (7) which is surrounded by a cooling jacket (15) clamped against the pouring basin (2) and in contact with the latter in a plane (P). The body (7) is extended in the casting orifice (4) by a composite head (17) comprising a thin inner annular lip (22), whereof the inner surface extends that of the body (7) and a ring (24) of refractory material fitted between the lip, the body and the casting orifice. The (hot) lip (22) is connected to the body (7) in the plane (P), so that the ring (24) rejoins it also in this plane and that the flow of heat (f1) passing from the casting orifice to the cooling jacket must skirt around this ring.
Patent FR-2564651-B1 (FR)
Inventor: MAURY GEORGES
IPC: H02J13/00
Filed: 1984-05-17
Granted: 1988-06-10
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00117 Sec. 371 Date Jan. 10, 1986 Sec. 102(e) Date Jan. 10, 1986 PCT Filed May 15, 1985 PCT Pub. No. WO85/05505 PCT Pub. Date Dec. 5, 1985.The electronic interface device permits remote control and monitoring of a power distribution panelboard coupled with a management system. In respect of each outgoing power line, a local control unit is connected to a remote control unit while a central unit is assigned to each local control unit to the remote control unit which then converts the data delivered by the local control unit into data which are compatible with the central unit. Exchange of data between each remote control unit and the management system is achieved by at least one microprocessor-based control circuit located in the central unit, through a series link or current loop.
Patent FR-2570594-B1 (FR)
IPC: A61F2/44
Filed: 1984-09-26
Granted: 1989-02-24
Abstract: 1. A vertebral prosthesis comprising a plate portion (13) which is capable of being connected to two separate vertebrae, for example by scews, characterized in that, in its median zone, said plate portion (13) transversely carries in advance an artificial graft (16) made of a material suitable for promoting boney growth and having at its surface accommodation means (21) for promoting such boney growth.
Patent FR-2578623-B1 (FR)
Inventor: TURINETTO JEAN-FRANCOIS
IPC: B65D41/04
Filed: 1985-03-05
Granted: 1988-04-22
Abstract: 1. Tamper-proof sealing cap of the one-piece type, intended for covering the mouth of a compressed-gas bottle and comprising : - a peripheral skirt (1) having projections directed inwards and intended for interacting with the male thread of the mouth (12), - a bottom (2) bordering the skirt (1), and - a central projection (6) which extends from the bottom (2) and enters the interior of the orifice (14) of the mouth and which has a cylindrical part capable of penetrating forcibly into a bore located inside the orifice (14), the projection (6) having a sealing stage consisting of a bolster (7) arranged on the inner wall of the bottom (2) an extended by a first cylindrical part (8), characterized in that the central projection (6) comprises a second sealing stage consisting of a second cylindrical part (9) terminating in a spherical zone (10) and, with a smaller diameter, extending the first cylindrical part, these two sealing stages being capable of interacting respectively with a mouth (12), the orifice (14) of which is provided either with a gasket (15) or with a pressure-regulating device (17).
Patent FR-2583317-B1 (FR)
Inventor: RIVIERE MAURICE
IPC: B23K26/00
Filed: 1985-06-12
Granted: 1987-09-11
Abstract: 1. A process for manufacturing by laser beam welding a cylindrical sheet metal package, of the kind for containing preserved foods, which consists in overlapping two zones (30, 30' and 50, 62 and 50', 63) of the parts to be welded, these parts having been previously out and/or shaped, and in assembling and welding these two zones by focussing a laser beam and by causing relative movement between the said beam and the said zones along a predetermined welding line, characterized in that it consists in thinning (30, 50) at least one of the said zones by a forming operation, prior to welding, and in focussing the said laser beam (40) on the thinned zone.
Patent FR-2602235-B1 (FR)
Inventor: BALANZAT EMMANUEL
IPC: C08J7/18
Filed: 1986-07-31
Granted: 1988-10-07
Abstract: The process comprises the following stages: a) immersion of the polymer in a solution of monomer for a number of hours or bringing the polymer into contact in a cell with the monomer which may be in liquid or gaseous form, b) irradiation of the whole using a beam of energetic ions of at least 1 MeV/u.m.a. at a fluence of between 10<8> and 10<1><4> ions/cm<2> at a temperature which is kept constant during the irradiation period,  c) separation of the unreacted monomer using a solvent. The products obtained are membranes which can be applied in permeation, filtration and osmosis.
Patent FR-2628877-B1 (FR)
Inventor: MEUNIER THIERRY
IPC: G11B15/02
Filed: 1988-03-18
Granted: 1990-08-24
Abstract: The invention relates to a device for switching a coil between a first state in which it is connected between a supply source and earth via an impedance, and a second state in which it is connected between an output terminal and earth, a first switch (TREC) being arranged between the said output terminal and the supply source. This switching device comprises: a diode (14) connected between the said output terminal (16) and the said supply source, a controlled interruptor (TPB) connected in parallel with the said impedance between a second terminal of the coil and earth, and a means of detection and of control (20, 24) connected between the diode and the supply source for detecting the instant at which the potential between the diode and earth becomes equal to a predetermined value which is lower than the direct voltage drop across the terminals of the diode, and for then operating the said interruptor.
Patent FR-2647627-B1 (FR)
Inventor: KEMMNER HARTMUT
IPC: A01C5/06
Filed: 1989-06-06
Granted: 1991-09-20
Abstract: The present invention relates to the planting of seeds in the ground. According to the invention, as seen in the axis of rotation (52) of the rotary element (45), the linking axle (85) connecting the control guiding and planting the seeds in the ground (47) to the carrier structure (44) extends in the lower half of the front upper right-hand quadrant (87) of the rotary element (45).
Patent FR-2664836-B1 (FR)
Inventor: LAURENT BUFFARD
IPC: C22F1/00
Filed: 1990-07-20
Granted: 1992-11-13
Abstract: This device comprises: - a thermally insulated enclosure (3) connected to a source of gaseous heat-transfer fluid which is successively hot and cold, - a support (14) capable of being introduced into the enclosure (3), carrying a number of superposed trays (19) between which the components made of alloy with shape memory are arranged, the trays being arranged so as to permit the flow of the gaseous fluid, - a stressing device (32) acting on the trays, perpendicularly to the latter and - a device for controlling the operating cycle. <??>Application to the education of components made of alloys with shape memory.
Patent FR-2670011-B1 (FR)
Inventor: ANNIE TISSIER
IPC: H01L21/3105
Filed: 1990-11-29
Granted: 1993-03-12
Abstract: The method involves: - forming an array of parallel bands of the material in question to make a diffraction grating; - illuminating the grating with a monochromatic light beam producing a diffraction pattern consisting of a principal bright spot (5) and a large number of adjacent spots whose envelope has a principal lobe (L0) including the principal spot (5) and secondary lobes (L1, L2); - subjecting the grating to a heat treatment which involves taking it rapidly to a predetermined temperature (T) and holding it at that temperature; - selecting the brightest spot (6) from those in the first lobe (L1) and measuring the change in its luminous intensity (HL1) during the heat treatment; - determining the time which elapses until the intensity of the said spot (6) passes through a minimum value (HL1b); and - deducing the viscosity ( nu ) of the material forming the grating using the formula 1/ nu = alpha d.
Patent FR-2687677-B1 (FR)
Inventor: BRU-MAGNIEZ NICOLE
IPC: A61K31/535
Filed: 1992-04-30
Granted: 1996-10-11
Abstract: The present invention relates to derivatives having the formula (I) and their tautomeric forms, as well as addition salts thereof and therapeutical utilization particularly for the treatment and prevention of cardiovascular diseases particularly for the treatment of hypertension, cardiac insufficiency, arterial wall diseases particularly atherosclerosis.
Patent FR-2696999-B1 (FR)
Inventor: MOURON JACQUES
IPC: B65D55/02
Filed: 1992-10-19
Granted: 1994-12-09
Abstract: Device for the identification of a bottle and locking of its closure element, the neck (12) of the bottle being sealed by a closure element and including a cap (50) arranged to be adapted thereon (12) above said closure element. The cap comprises at least one identification code and movable locking means including at least two grips (56) for engaging under a projection (17) on the neck (12) or under the closure element, and an activating sleeve (55) movable between two positions and arranged to release or lock said grips according to whether it is in one or other of the positions. The device also includes a sensor for detecting and reading the identification code and for releasing the bottle's closure element. The device is for use in individual, controlled and automatic management and monitoring of bottles in restaurants, bars or other public places.
Patent FR-2687162-B1 (FR)
Inventor: DR BERNHARD MAINZ
IPC: A61Q1/02
Filed: 1993-02-05
Granted: 1994-10-07
Abstract: The invention relates to pigments based on platelet-like substrates substantially composed of nitridic material and coated with at least one dye and/or one metal oxide, and to processes for their preparation and also to their use in cosmetic preparations.
Patent FR-2704726-B1 (FR)
Inventor: REMY NICOLLE
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-05-05
Granted: 1995-06-16
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00517 Sec. 371 Date Jan. 10, 1995 Sec. 102(e) Date Jan. 10, 1995 PCT Filed May 4, 1994 PCT Pub. No. WO94/24863 PCT Pub. Date Nov. 10, 1994The invention relates to an aqueous composition which is stable with time, containing an organic peroxy acid and at least one thickening agent in a concentration such that the viscosity of the composition is greater than 100 mPa.s, as well as the use of this composition, in particular as a disinfecting and/or cleaning agent.