baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070567-B1 (FR)
Title: Enceinte acoustique aquatique
Inventor: MORKERKEN JEAN-PIERRE
IPC: H04R1/44
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'émission de son immersible ou semi-immersible dans un liquide, comprenant un corps creux rigide (3) ayant au moins une ouverture à l'une de ses extrémités (31, 32) et agencé pour être au moins partiellement immergé dans le liquide, de façon à ce que l'axe principale (4) traversant l'ouverture du corps creux (3) soit sensiblement vertical, et au moins un haut-parleur électrodynamique (5, 51, 52) comprenant au moins une membrane (6, 61, 62), au moins un aimant et au moins une bobine mobile (7, 71, 72). L'au moins un haut-parleur (5, 51, 52) est fixé à l'intérieur du corps creux (3) à proximité d'au moins une ouverture immergée du corps creux (3), le dispositif (1) et son corps creux (3) étant agencés pour que, lorsque le dispositif (1) est au moins semi-immergé, la membrane (6, 61, 62) de l'au moins un haut-parleur (5, 51, 52) est en contact avec le liquide à au moins une de ses côtés et ferme l'ouverture immergée (32) du corps creux (3).
Patent FR-3073454-B1 (FR)
Title: Tubulure de remplissage de carburant munie d’un dispositif de fixation
Inventor: FOURNAISE EDDY
IPC: B60K15/01
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-07-31
Abstract: La tubulure de remplissage de carburant (20) comprenant un dispositif de fixation agencé de façon à autoriser une fixation de la tubulure dans un passage de roue (12) d'un véhicule. Conformément à l'invention, le dispositif de fixation comprend une patte de fixation pivotante (3), la patte de fixation pivotante comprenant une bague formant charnière (30) qui est montée en rotation avec frottement sur une portion formant support de rotation (21) qui est comprise dans la tubulure.
Patent FR-3074215-B1 (FR)
Title: Accouplement de deux brides
Inventor: LONGUET ARNAUD CYRIL
IPC: F01D9/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) de deux brides (12, 14) de révolution d'une turbomachine, les deux brides (12, 14) étant coaxiales à un axe principal (A) et assemblées bout à bout, une première bride (12) comportant une extrémité axiale (12A) aval qui est assemblée à une extrémité axiale amont (14A) en vis-à-vis d'une deuxième bride (14), l'assemblage (10) comportant au moins un ensemble de liaison (20) des extrémités (12A, 14A) des brides (12, 14) l'une à l'autre, caractérisé en ce ledit au moins un ensemble de liaison (20) comporte un empilement axial d'une pluralité d'attaches (22) radiales qui sont parallèles les unes aux autres et à un plan radial par rapport à l'axe principal A, dont au moins une attache (22) est portée par l'extrémité (12A, 14A) d'une bride (12, 14) et est située axialement entre deux attaches (22) du qui sont portées par l'extrémité (12A, 14A) de l'autre bride (12, 14).
Patent FR-3060842-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'une tranche de silicium a jonction p-n et tranche de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-12
Granted: 2022-02-18
Abstract: Il est proposé une méthode de fabrication d'une tranche en silicium à jonction p-n (100) permettant de réduire le courant de fuite dans un dispositif de puissance vertical. Cette méthode inclut une étape consistant à réaliser un traitement d'activation consistant à irradier une seule surface d'un substrat en silicium monocristallin de type p (10) et une seule surface d'un substrat en silicium monocristallin de type n (20) avec des ions hydrogène sous vide à température normale pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A), et intégrer ultérieurement le substrat en silicium monocristallin de type p (10) et le substrat en silicium monocristallin de type n (20) avec les surfaces activées (10A, 20A) en tant qu'interface collée en amenant les surfaces activées (10A, 20A) en contact les unes avec les autres sous vide à température normale pour ainsi obtenir une tranche en silicium à jonction p-n (100).
Patent FR-3075231-B1 (FR)
Title: Sol et dispositif et procedes associes
Inventor: GUILLOU MELAINE
IPC: G01M17/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: Sol comprenant un substrat (110) ayant un module d'Young compris entre 100 et 1000 GPa et dans lequel le sol présente au niveau d'une surface d'utilisation (120) une dureté Vickers comprise entre 1300 et 10000 kgf/mm2 et/ou un revêtement de surface formant la surface d'utilisation, dans lequel le revêtement de surface comprend du carbone amorphe et/ou du nitrure de titane, et/ou du nitrure de chrome, et/ou du carbure de tungstène.
Patent FR-3070746-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une plaque de remplissage anti-convective
Inventor: BONY PHILIPPE
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, dans laquelle une paroi de cuve comporte une barrière d'isolation thermique secondaire, une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière d'isolation thermique primaire et une membrane d'étanchéité primaire portée par la barrière d'isolation thermique primaire (5), dans laquelle les éléments isolants primaires (6) comportent des panneaux isolants parallélépipédiques disposés de manière à ménager des interstices (8) entre eux, la barrière d'isolation thermique primaire (5) comportant en outre une plaque de remplissage anti-convective (37) disposée dans l'interstice entre un premier panneau isolant parallélépipédique (6) et un deuxième panneau isolant parallélépipédique, la plaque de remplissage anti-convective (37) étant réalisée en matière continue mince et présentant une pluralité d'éléments de paroi allongés (42) s'étendant dans sensiblement toute la largeur de l'interstice pour délimiter des alvéoles s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction d'épaisseur.
Patent FR-3088007-B1 (FR)
Title: Orthese souple pour poignet
Inventor: TREPIER-LE BELLER MARIA LUISA
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une orthèse de main et de poignet comprenant : un manchon (1) comportant une partie proximale (1b) conformée pour épouser la forme d'une partie de l'avant-bras s'étendant jusqu'au poignet, et une partie distale (1a) conformée pour épouser la forme d'une partie de la main s'étendant depuis la base des articulations métacarpo-phalangiennes des doigts jusqu'au poignet, la partie distale comportant une première ouverture pour le passage du pouce, une seconde ouverture pour le passage des autres doigts, la partie proximale étant conformée pour épouser la forme du poignet et d'une partie de l'avant-bras couverte par le manchon, le manchon étant conformé pour contraindre le poignet à l'encontre d'un mouvement de flexion du côté de la face palmaire de la main, le manchon étant réalisé à partir d'une seule pièce en un matériau élastique, et une bande de maintien (4) en un matériau élastique, fixée sur les parties distale et proximale du manchon et adaptée à couvrir seulement une partie supérieure du poignet entre des parties latérales opposées du poignet.
Patent FR-3084072-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage de charges a securite amelioree
Inventor: SAINT JOST FRANCK
IPC: B66C23/88
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de levage de charges (2), comportant un moyen de suspension (1) d'une charge (2) et au moins un premier projecteur (3) de lumière disposé au niveau dudit moyen de suspension (1) et configuré pour projeter au sol une image (4) délimitant une zone à risque, caractérisé en ce que ladite image (4) comporte au moins une partie sombre (5) et une partie claire (6), de sorte à établir un contraste entre ces deux parties (5, 6). La présente invention concerne encore un procédé de sécurisation d'une opération de levage par le moyen d'un dispositif de levage selon l'invention.
Patent FR-3088983-B1 (FR)
Title: Registre aéraulique adoptant un état intermédiaire filtrant entre des états passant et non-passant
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: F16K7/10
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un registre aéraulique (20) pour canalisation comprend un passage intérieur (22) d’axe (24), un filtre (25) délimitant extérieurement le passage intérieur et comprenant un milieu filtrant (26) élastiquement déformable radialement, et un obturateur gonflable (42) apte à adopter un état dégonflé, dans lequel une libre circulation de gaz est possible au travers du passage intérieur sans perte de charge notable, un état gonflé à une première pression, dans lequel l’obturateur gonflable obstrue le passage intérieur et une circulation de gaz est possible au travers du filtre qui récupère ainsi les particules éventuellement présentes dans la canalisation, et un état gonflé à une deuxième pression supérieure à la première pression, dans lequel l’obturateur gonflable obstrue le passage intérieur et comprime radialement le filtre au point d’empêcher tout passage de gaz au travers du filtre, fermant ainsi la canalisation de manière étanche. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089719-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance de classe Phi-2 comprenant un circuit auto-oscillant de commande de commutation
Inventor: MAKHOUL RAWAD
IPC: H02M7/48
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention se rapporte à un convertisseur de puissance d’une tension d’entrée continue (Vin) en tension de sortie alternative (Vout), le convertisseur de puissance ayant une structure de type Phi-2, et comprenant :- Une borne d’entrée (BEN) de la tension d’entrée continue (Vin),- Une borne de sortie (BSO) de la tension de sortie alternative (Vout), - Un interrupteur de puissance (INT) équipé d’une électrode de commande (G), d’une première électrode (D) et d’une deuxième électrode (S) reliée à un potentiel de référence (GND), l’interrupteur de puissance (INT) étant configuré pour recevoir un signal de pilotage au niveau de l’électrode de commande (G),- le convertisseur comprenant en outre un circuit auto-oscillant, connecté entre la borne de sortie (BSO) et l’électrode de commande (G), et configuré pour fournir et entretenir un signal de pilotage sinusoïdal à l’interrupteur de puissance (INT) à partir de la tension de sortie (Vout)Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091657-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en pré-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes :  - mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ;  - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;  - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C;  - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution comprenant un précurseur de nickel ;  - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;  - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C.
Patent FR-3096110-B1 (FR)
Title: Structure en treillis
Inventor: NIFENECKER ARNAUD GEORGES
IPC: F16S3/08
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne une structure en treillis (1) pour une pièce (100) mécanique de transmission d’efforts, adaptée pour être réalisée par fabrication additive. La structure présente un treillis présentant des évidements (11) et comprenant une pluralité de structures élémentaires (12), chaque structure élémentaire (12) comprenant plusieurs poutres (14) reliées pour former un polyèdre, les poutres (14) de chaque structure élémentaire (12) étant inclinées par rapport à un plan de référence dit plan de fabrication (P).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102796-B1 (FR)
Title: Plateformes inter-aubes
Inventor: GUESSINE HAMZA
IPC: F04D29/34
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: Plateforme inter-aubes et disque de support Un aspect de l’invention concerne une plateforme inter-aubes (1) et un disque de support (2) d’un rotor de soufflante (A) comprenant un axe de rotation (X), comprenant chacun respectivement un pied d’attache (124) et un pied de fixation (224) situé plus proche du milieu axial qu’une extrémité aval (10b, 22b) et qu’une extrémité amont (10a, 22a) de respectivement la plateforme inter-aubes et du disque de support (2). Le pied d’attache (124) et le pied de fixation (224) comprennent chacun une partie en forme de rail glissière (1240, 2240) formant ensemble une liaison rail glissière mâle ou femelle pour permettre de retenir radialement la plateforme inter-aubes (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107621-B1 (FR)
Title: Interface d'alimentation USB-PD
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J1/00
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Interface d'alimentation USB-PD La présente description concerne une interface d'alimentation (214') comprenant : une borne (312) fournissant une tension continue (Vbus) ; un comparateur (Cp2) fournissant un premier signal (comp2) représentatif d'une comparaison de la tension (Vbus) avec un seuil haut ; un comparateur (Cp1) fournissant un deuxième signal (comp1) représentatif d'une comparaison de la tension (Vbus) avec un seuil bas ; et un premier circuit (CTRL) configuré pour : fournir des couples successifs de valeurs desdits seuils haut et bas pendant une durée après que la première tension (Vbus) devienne inférieure à une première valeur du seuil bas ; modifier les valeurs desdits seuils entre deux couples successifs sur la base des premier et deuxième signaux (comp1, comp2) pour déterminer un couple de valeurs encadrant la tension ; et déterminer une valeur courante de la tension sur la base du couple de valeurs encadrant la première tension.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108325-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipient réalisé en au moins un matériau apte à être perforé
Inventor: GIANCARLO JEAN
IPC: B67B7/48
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Titre :   Dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipient réalisé en au moins un matériau apte à être perforé L’invention concerne un dispositif d’extraction d’un contenu fluide à partir de récipients (R) réalisés en au moins un matériau apte à être perforé,   caractérisé en ce qu’il comprend :      un espace de réception (1) des récipients apte à recevoir au moins une paire de récipients (R) au voisinage l’un de l’autre ;   au moins une buse perforante (2) mobile selon une direction D entre une position en retrait des récipients et une position d’extraction dans laquelle la buse perforante (2) est engagée dans l’espace de réception (1) pour pénétrer les récipients, la buse perforante présentant au moins deux orifices (20) espacés l’un de l’autre selon la direction D de façon à pouvoir positionner un orifice dans chaque récipient ;  des moyens de maintien (3) en position, au moins selon la direction D, de la paire de récipients disposés en ligne selon la direction D ;  une cuve de collecte (4) du contenu fluide reliée à la buse perforante.        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108617-B1 (FR)
Title: Procédé de conversion de plastiques usagés en présence d’un solvant résultant de la conversion de pneus usagés
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: C10G1/10
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion d’une charge plastique et de conversion de pneus usagés pour obtenir du noir de carbone comprenant les étapes suivantes :a) on envoie une charge solide (100) à base de pneus usagés dans une zone réactionnelle (10) en présence d’un solvant liquide (340) comprenant des composés aromatiques pour dissoudre au moins en partie ladite charge solide et décomposer thermiquement ladite charge solide dissoute afin d’obtenir du noir de carbone (160) et une première fraction liquide hydrocarbonée (120) ;b) on envoie une charge plastique (200) à l’état fondu ensemble avec au moins une partie de la première fraction liquide hydrocarbonée (120) obtenue à l’issue de l’étape a) dans une zone de conversion (20) pour dissoudre ladite charge plastique (200) à l’état fondu et décomposer thermiquement ladite charge plastique dissoute afin d’obtenir une seconde fraction liquide hydrocarbonée (230).    Figure 1 à publier pour l’abrégé
Patent FR-3101190-B1 (FR)
Title: Condensateur et procédé de décapage
Inventor: HIGUCHI KAZUHITO
IPC: H01L21/77
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-01-27
Abstract: Selon un mode de réalisation, un condensateur 1 inclut un substrat conducteur CS présentant une première surface principale S1 et une seconde surface principale S2, l’une de régions partielles de la première surface principale S1 étant dotée d'un ou plusieurs premiers évidements R1, et une région de la seconde surface S2 correspondant à une combinaison de la une des régions partielles de la première surface principale S1 et une autre des régions partielles de la première surface principale S1 étant dotée d'un ou plusieurs seconds évidements R2, une couche conductrice 20b recouvrant la première surface principale S1, la seconde surface principale S2, des parois latérales et des surfaces inférieures des premiers évidements R1, et des parois latérales et des surfaces inférieures des seconds évidements R2, une couche diélectrique 30 intercalée entre le substrat conducteur CS et la couche conductrice 20b, une première électrode interne 70a prévue sur la une des régions partielles de la première surface principale S1 et électriquement reliée à la couche conductrice 20b, et une seconde électrode interne 70b prévue sur l'autre des régions partielles de la première surface principale S1 et électriquement reliée au substrat conducteur CS.  Figure 2
Patent FR-3118594-B1 (FR)
Title: Outil d’extraction de bagues de guidage d’amortisseurs de cycle
Inventor: GIBELLO-BRET LUC
IPC: B25B27/20
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention se rapporte à un outil (1) d’extraction de bagues de guidage (103) d’amortisseurs (100), en particulier d’amortisseurs de cycles, comportant :- un corps tubulaire (3),- une tige cylindrique (5), située dans le corps tubulaire (3), mobile en translation relativement au corps tubulaire (3) entre deux positions extrémalesle corps tubulaire (3) comportant à une extrémité au moins deux bras (7) articulés audit corps tubulaire (3) autours d’axes tangents, régulièrement répartis sur la périphérie de l’extrémité du corps tubulaire (3),la tige cylindrique (5) comportant à l’extrémité située au niveau des bras (7) du corps tubulaire (3) un embout conique (11), solidaire de ladite tige cylindrique (3) et mobile entre une position d’insertion et une position d’extraction dans laquelle l’embout conique (11) est relativement proche de l’extrémité du corps tubulaire (3) portant les bras (7) et écarte lesdits bras (7) radialement vers l’extérieur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124548-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile à moteur à combustion interne comportant un système de récupération d'eau dans les gaz d'échappement
Inventor: FABRE NICOLAS
IPC: F02M25/03
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-05-19
Abstract: Véhicule automobile (V, V’) comprenant un système de récupération d’eau dans les gaz d’échappement comprenant :  - une chambre de condensation (30) d’un mélange enthalpique air extérieur/gaz d’échappement pour en extraire l’eau, disposée dans la ligne d’échappement,   - un système de captation et d’acheminement d’air extérieur (40, 40’, 40’’, 43, 44), ayant une connexion fluidique avec la ligne d’échappement,  - un réservoir primaire (301) situé dans ou en aval de ladite chambre de condensation et qui fournit l’eau récupérée qui alimentera le moteur, et un réservoir secondaire (302) situé en amont de la chambre de condensation,  - des moyens de circulation (33) de l’eau récupérée permettant au moins une circulation de l’eau dudit réservoir primaire vers ledit réservoir secondaire et dudit réservoir primaire vers le circuit d’alimentation du moteur en eau récupérée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113716-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commande
Inventor: UEMURA TAKAHIRO
IPC: F21V14/02
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif et procédé de commande Le dispositif de commande (20) selon la présente invention comporte un module de commande (30) qui commande les parties émettrices de lumière d’unités émettrices de lumière (12L, 12R) prévues dans un véhicule sur la base d’informations concernant un objet détecté à proximité dudit véhicule. Le module de commande (30) commande lesdites unités émettrices de lumière (12L, 12R) de sorte qu’une première partie émettrice de lumière desdites unités émettrices de lumière se trouve à une position correspondant à une distance entre ledit objet et ledit véhicule, et une seconde partie émettrice de lumière desdites unités émettrices de lumière se déplace à une vitesse correspondant à la vitesse relative entre ledit objet et ledit véhicule.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127572-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’espèces chimiques ou biologiques
Inventor: ELMI DAWALE HOUSSEIN
IPC: G01N21/17
Filed: 2021-09-24
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de détection (10) configuré pour détecter des espèces chimiques ou biologiques dans un environnement donné, comprenant un capteur matriciel (200) formé de disques opto-mécaniques (201) optiquement et mécaniquement résonant et aptes à se lier à des espèces de l’environnement, agencés en lignes et en colonnes. Les disques opto-mécaniques d’une même ligne sont couplés optiquement avec un même guide d’onde optique (202). Des électrodes d’actionnement sont prévues pour assurer la résonance mécanique des disques opto-mécaniques (201). Une jonction PN (203) est associée à un disque opto-mécanique (201), les jonctions d’une même colonne étant électriquement connectées à une même électrode de polarisation (204), de manière à bloquer la circulation à travers le disque opto-mécanique (201) correspondant d’un courant électrique parasite. Un circuit de contrôle (300) est configuré pour polariser en direct, pendant une fenêtre temporelle de lecture d’un disque d’intérêt (201), la jonction PN (203) d’un disque d’intérêt (201) de manière à venir placer, par effet thermo-optique, sa longueur d’onde de résonance à une longueur d’onde de fonctionnement, de telle sorte qu’un signal optique se propageant dans le guide d’onde optique (202) associé au disque d’intérêt (201) soit modulé en intensité.  Figure 1
Patent FR-3128352-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson à induction équipé d’un organe d’accouplement rotatif
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: H05B6/12
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’appareil de cuisson à induction (1) comprend une plaque de support (2) configurée pour supporter un ustensile de cuisson (5) ; un corps principal (3) configuré pour supporter la plaque de support (2) ; un foyer de cuisson à induction (7) situé sous la plaque de support (2) ; une ouverture d’accès (12) prévue sur la plaque de support (2) et situé au-dessus du foyer de cuisson à induction (7) ; un organe d’accouplement rotatif (13) positionné en regard de l’ouverture d’accès (12) ; un mécanisme d’entraînement en rotation (32) configuré pour entraîner en rotation l’organe d’accouplement rotatif (13) ; et une trappe d’accès (14) configurée pour occuper une position d’obturation dans laquelle la trappe d’accès (14) obture l’ouverture d’accès (12) et empêche un accès à l’organe d’accouplement rotatif (13), et une position de libération dans laquelle la trappe d’accès (14) libère l’ouverture d’accès (12) et autorise un accès à l’organe d’accouplement rotatif (13).  Figure 2