baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987700-B1 (FR)
Title: Memoire non volatile comprenant des mini caissons a potentiel flottant
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C7/00
Filed: 2012-04-11
Granted: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (IC) comprenant une mémoire non volatile sur un substrat semi-conducteur (WF, PW). Le circuit intégré comprend une couche d'isolation dopée (NISO) implantée dans la profondeur du substrat, des tranchées conductrices isolées (SGCi,i+i) atteignant la couche d'isolation (NISO), formant des grilles (SGC) de transistors de sélection (ST41, ST42) de cellules mémoire (C41, C42), des tranchées d'isolation (STI) perpendiculaires aux tranchées conductrice (SGCi,i+i), et atteignant la couche d'isolation (NISO), et des lignes conductrices (CGi, CGi+i) parallèles aux tranchées conductrices (SGCi,i+i), s'étendant sur le substrat (PW) et formant des grilles de contrôle (CG) de transistors à accumulation de charges (FGT41, FGT42) de cellules mémoire (C41, C42). les tranchées d'isolation et les tranchées conductrices isolées délimitent dans le substrat une pluralité de mini caissons (MPW1, MPW2, MPW3) isolés électriquement les uns des autres, ayant chacun un potentiel électrique flottant, et comprenant chacun deux cellules mémoire.
Patent FR-2991985-B1 (FR)
Title: Procede de depigmentation des matieres keratiniques a l'aide de nouveaux composes derives de resorcinol
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07D313/08
Filed: 2012-06-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle : . R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; . Y désigne un radical choisi parmi OR' ou NAR" L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-3002975-B1 (FR)
Title: Evaporateur
Inventor: NOLLER CHRISTOPH
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-03-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un évaporateur pour un système d'échappement d'une machine à combustion interne comporte un tube d'évaporation (12) ainsi qu'une douille de retenue (14) dans laquelle le tube d'évaporation (12) est introduit, et une douille de serrage (16) agencée sur le tube d'évaporation (12). Le tube d'évaporation (12) présente deux surfaces de serrage (26, 28) circonférentiellement périphériques qui font saillie dans un sens radial (r) et qui coopèrent avec la douille de retenue (14) et la douille de serrage (16) de telle sorte que les surfaces de serrage (26, 28) sont serrées de manière étanche au gaz entre la douille de retenue (14) et la douille de serrage (28) par une force de serrage axiale. La douille de retenue (14) et/ou la douille de serrage (16) présente une arête d'étanchéité (34) périphérique qui est en appui sur la surface de serrage (26, 28) respective par un contact linéaire et qui forme un siège d'étanchéité annulaire. L'évaporateur présente en outre une protection anti-rotation entre la douille de retenue (14) et le tube d'évaporation (12). Un dispositif de chauffage de l'évaporateur est fixé au tube d'évaporation (12) par un procédé de soudage par résistance.
Patent FR-3028604-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur, dispositif de cuisson le comportant et procede d'installation d'un tel dispositif
Inventor: PUYAUMONT JEAN CLAUDE
IPC: F24C15/20
Filed: 2014-11-19
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le dispositif (10) d'échange de chaleur pour dispositif (20) de cuisson à gaz comportant une cheminée (205) d'évacuation de produits de combustion comporte : - au moins un échangeur (105) thermique, chaque échangeur (105) thermique comportant : - une entrée (110) arrière pour fluide caloporteur, - une sortie (115) avant pour fluide caloporteur reliée par une conduite (120) à l'entrée arrière, - une entrée (125) avant pour fluide caloporteur échauffé et - une sortie (130) arrière pour fluide caloporteur échauffé reliée par une conduite (135) à l'entrée avant et - un moyen (140) de fixation de chaque échangeur thermique à l'intérieur de la cheminée.
Patent FR-3030851-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite a reseau lenticulaire comprenant plusieurs motifs couleur graves
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: G07D7/12
Filed: 2014-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1) comprenant un premier motif (A) couleur visible selon un axe de vision (Δα) associé et au moins un deuxième motif (B) couleur visible selon un axe de vision (Δβ) associé, comprenant les étapes suivantes : assemblage d'une couche image (4) apte à former au moins un motif (A, B) couleur par gravure laser, au-dessus d'un support (3), - gravure laser dans la couche image (4) du premier motif (A) couleur, selon son axe de vision (Δα) associé, de telle manière à ce qu'il puisse être vu au travers d'un réseau lenticulaire (7), - pour chacun desdits au moins un deuxième motif (B) couleur, gravure laser dans la couche image (4), dudit au moins un deuxième motif (B) couleur, selon son axe de vision (Δβ) associé, de telle manière à ce qu'il puisse être vu au travers d'un réseau lenticulaire (7). Dispositif de sécurité (1) obtenu par ce procédé.
Patent FR-3030352-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de sacs
Inventor: SCHALCK VINCENT
IPC: B31B21/00
Filed: 2014-12-19
Granted: 2018-09-07
Abstract: Selon un procédé de fabrication d'un sac à partir d'un boyau (20) comportant des lignes de perforations transversales délimitant des pattes du futur sac, une patte arrière (232) d'un premier sac (27) étant en regard d'une patte avant (231) du deuxième sac (28) suivant le premier,         - on procède dans une première étape à une séparation du premier et du deuxième sac (27, 28) ;         - dans une deuxième étape, on sépare un déchet (26) restant sur l'un des sacs (28) entre les deux pattes (231, 232).         On réalise la première et la deuxième étape entre d'une part une première paire de cylindres (51) de séparation et d'autre part une deuxième paire de cylindres (52), le déchet (26) étant pincé entre les cylindres de la première paire (51) lors de la première étape pour être retenu sur le deuxième sac (28), puis pincé et arraché par la deuxième paire (52) lors de la deuxième étape, la première paire de cylindres (51) étant animée d'une vitesse périphérique inférieure à celle de la deuxième paire (52) au moins pendant la première et la deuxième étape.         Machine mettant en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3037743-B1 (FR)
Title: Ensemble de couverture d'un batiment equipe de panneaux photovoltaiques, structure support pour panneau photovoltaique, installation et procede de realisation associes
Inventor: BOUSQUET JEAN-PAUL
IPC: H02S40/44
Filed: 2015-06-19
Granted: 2020-08-07
Abstract: Ensemble de couverture d'un bâtiment équipé de panneaux photovoltaïques, structure support pour panneau photovoltaïque, installation et procédé de réalisation associés. L'invention concerne un ensemble de couverture destiné à réaliser la toiture d'un bâtiment comprenant au moins un panneau photovoltaïque (1) et une couverture (2), ledit ensemble de couverture formant au moins un tunnel de circulation d'air (4), ledit tunnel (4) présentant un fond constitué par ladite couverture (2), un plafond constitué par ledit panneau photovoltaïque (1) et des parois latérales, et étant caractérisé en ce que ladite couverture (2) est formée par une couverture constituée par au moins une plaque monobloc ondulée ou nervurée, ladite couverture présentant au moins deux portions saillantes (21) allongées s'étendant parallèlement l'une à l'autre, ledit panneau photovoltaïque (1) étant fixé auxdites portions saillantes (21) de manière à ce que ces dernières forment au moins en partie les parois latérales du tunnel de circulation d'air (4). Panneaux photovoltaïques.
Patent FR-3046556-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de piece par fabrication additive
Inventor: VIAL MATTHIEU
IPC: B22F5/04
Filed: 2016-01-07
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de fabrication de pièce par fabrication additive permettant d'épargner certaines surfaces particulièrement sensibles de la pièce et notamment les surfaces influant sur l'aérodynamisme de la pièce finale, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un modèle numérique (100) d'une pièce à fabriquer, ladite pièce à fabriquer comportant au moins une surface à épargner (170), et orientation du modèle numérique (100) par rapport à une direction de construction (Z) de la pièce de manière à ce que la surface à épargner (170) présente un angle de construction supérieur à 30°, de préférence supérieur à 50°.
Patent FR-3050530-B1 (FR)
Title: Procede de controle voire de certification d'un assemblage colle
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N27/00
Filed: 2016-04-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: Procédé de contrôle d'un assemblage collé, cet assemblage comprenant un premier matériau (10), un second matériau (20), et une couche de colle (30) chargée et intercalée entre les deux matériaux, caractérisé en ce qu'il comprend : - une première étape d'émission d'ondes acoustiques de contrôle dans la couche de colle, et - une seconde étape d'écoute de la propagation des ondes acoustiques à l'intérieur de la couche.
Patent FR-3050504-B1 (FR)
Title: Reducteur cycloidal avec rattrapage automatique de jeu et systeme de direction assistee pourvu d’un tel reducteur
Inventor: REY LAURENT
IPC: F16H55/18
Filed: 2016-04-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un réducteur (1) à engrenage cycloïdal comprenant un arbre d'entrée (2), monté en rotation dans un carter de réducteur (20) selon un axe dit « axe principal » (ZZ'), un organe d'excentrique (22) porté par l'arbre d'entrée (2) et entraîné en rotation par ce dernier, au moins un disque cycloïdal (23) qui est monté en rotation sur ledit organe d'excentrique (22) et qui est pourvu d'une denture cycloïdale (23T), au moins une couronne (25) pourvue d'une denture réceptrice (25T) sur laquelle engrène la denture cycloïdale (23T) du disque cycloïdal (23), et un arbre de sortie (3), ledit réducteur comprenant un dispositif de suspension (50) qui est agencé pour rappeler élastiquement la denture (23T) cycloïdale du disque cycloïdal (23) et la denture réceptrice (25T) de la couronne (25) l'une contre l'autre, de manière à assurer un rattrapage automatique de jeu d'engrènement entre ledit disque cycloïdal (23) et ladite couronne (25) selon au moins une composante radiale à l'axe principal (ZZ').
Patent FR-3053636-B1 (FR)
Title: Renfort structurel pour un cadre de portiere d'un vehicule automobile.
Inventor: DA SILVA ROMEO
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un renfort structurel (1) pour un cadre (2) de portière (3) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit renfort (1) comprend une première pièce longitudinale (1a) et une deuxième pièce longitudinale (1b) rapportées l'une sur l'autre, formant une poutre à section creuse à inertie variable.
Patent FR-3059448-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion, installation et procede de montage associes
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de caisses de bouteilles, chaque bouteille étant munie d'une puce électronique, le système de gestion comportant : - une première ossature (160) présentant une première forme, - une deuxième ossature (162) présentant une deuxième forme, la deuxième forme étant complémentaire de la première forme, l'assemblée des deux ossatures (160, 162) formant un cadre délimitant une ouverture interne adaptée pour l'insertion d'un convoyeur (58) sur lequel sont propres à défiler des caisses (12) à gérer le long d'une direction de défilement (X), l'ouverture interne présentant une dimension le long d'une direction orthogonale à la direction de défilement comprise entre 300 mm et 1000 mm, au moins un lecteur de puce étant compris dans le cadre.
Patent FR-3058888-B1 (FR)
Title: Composition filmogene a base de pullulan, et ses utilisations dans des compositions cosmetiques pour le maquillage et/ou le soin des matieres keratiniques, de la peau et des levres
Inventor: RATTINA ANNE-SOPHIE
IPC: C09D189/04
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne une composition filmogène comprenant :         (i) un composé trialkylsiloxysilylcarbamoyl pullulan,         (ii) un copolymère acrylate/polytriméthylsiloxyméthacrylate et/ou acrylate/polydiméthylsiloxane,         (iii) une résine polysilsesquioxane, et         (iv) un solvant volatil.         L'invention vise également l'utilisation d'une telle composition pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, de la peau et des lèvres, et plus particulièrement dans des mascaras semi-permanents, fonds de teint et rouges à lèvres.
Patent FR-3061178-B1 (FR)
Title: Peptides antimicrobiens et leurs utilisations
Inventor: LACOMBE CLAIRE
IPC: C07K14/46
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne des peptides dotés d'une activité antimicrobienne et/ou anti-inflammatoire, un médicament ou une composition pharmaceutique comprenant de tels peptides, et leur utilisation dans la prévention ou le traitement de maladies inflammatoires, et plus particulièrement des maladies inflammatoires dues ou associées à des infections microbiennes.
Patent FR-3068455-B1 (FR)
Title: Deflecteur de souffle et vehicule comportant un tel deflecteur
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F41H5/16
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un déflecteur (1) de souffle et un sur un véhicule militaire comportant un tel déflecteur (1). Le déflecteur (1) comporte un panneau central (2) contigu à deux panneaux latéraux (3) disposés de part et d'autre du panneau central (2). Les panneaux (3) peuvent être inclinés entre une position relevée apte à dévier le souffle et une position basse où les panneaux (2,3) sont sensiblement horizontaux. Un actionneur (6) relie le panneau central (2) au véhicule et commande le mouvement d'abaissement ou de relevage de ce panneau central (2). Chaque panneau latéral (3) comporte une tringle (7) sur laquelle un palier lisse (8) relié au vérin (6) par une bielle (12) permet l'entrainement des panneaux latéraux (3) et leur écartement lors de l'abaissement du panneau central (3) pour les placer dans un même plan sensiblement horizontal.
Patent FR-3063226-B1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique pour l'administration par voie bucco-gingivale de paracetamol
Inventor: GOUPIL ERIC
IPC: A61P29/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention a trait à une formulation pharmaceutique pour l'administration par voie bucco-gingivale de paracétamol consistant en une solution hydro-alcoolique comprenant du paracétamol dissous, caractérisée en ce que : ▪ la masse de paracétamol est comprise entre 95 mg et 190 mg, ▪ le volume de ladite solution hydro-alcoolique est compris entre 1,0 mL et 2,0 mL ▪ le degré d'alcool de ladite solution hydro-alcoolique est compris entre 48,5° et 52,5°, et la concentration en paracétamol dans ladite solution hydro-alcoolique est comprise entre 85 mg/mL et 110 mg/mL. La présente invention concerne également ladite formulation pharmaceutique pour son utilisation pour accélérer le passage de la barrière hémato-encéphalique par le paracétamol, et pour son utilisation comme médicament, notamment pour le traitement symptomatique des douleurs ou des états fébriles.
Patent FR-3066633-B1 (FR)
Title: Procede de defloutage d'une image
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06T5/10
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de défloutage d'une image observée acquise par des moyens d'acquisition optique (20) de sorte à déterminer une image observable correspondant à l'image observée défloutée, ladite image observable et ladite image observée étant chacune constituée comme un ensemble de pixels définis par au moins une valeur numérique, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'étapes de : (a) Expression de l'image observable comme solution minimisant une fonctionnelle de Tikhonov définie par l'image observée, une fonction d'étalement du point des moyens d'acquisition optique (20) et un opérateur de transformée en ondelettes, ladite fonctionnelle de Tikhonov comprenant un premier terme en norme L2 et un deuxième terme de régularisation en norme L1 ; (b) Approximation dudit deuxième terme dans le domaine des ondelettes de sorte à obtenir une fonctionnelle modifiée qui soit différentiable avec un gradient de Lipschitz continu ; (c) Détermination de ladite image observable par application à ladite fonctionnelle modifiée d'un algorithme de minimisation en norme L2 basé sur le gradient. La présente invention concerne également un procédé d'authentification ou d'identification d'un individu.
Patent FR-3071379-B1 (FR)
Title: Coffre destine a etre monte sur une caisse d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-01-17
Abstract: Ce coffre (10) est subdivisé en un compartiment principal (12) et un compartiment de refroidissement (14), séparés l'un de l'autre par une première cloison, portant un échangeur de chaleur (22, 24), et le compartiment de refroidissement comportant une seconde cloison en vis-à-vis de la première cloison. Ce coffre comporte une plaque d'obturation (30) au-dessus du compartiment de refroidissement (14) de manière à ménager un passage (31) au-dessus de l'échangeur de chaleur, la plaque d'obturation (30) comportant une ouverture (32, 34) d'évacuation de l'air chaud, et une cheminée (40) dans le compartiment de refroidissement (14), l'échangeur de chaleur étant disposée dans le compartiment de refroidissement (14) mais à l'extérieur de la cheminée (40), la cheminée comportant une entrée d'air (42) communiquant avec l'extérieur du coffre et une sortie d'air (44) débouchant sous la plaque d'obturation (30) dans le passage (31) ménagé au-dessus de l'échangeur de chaleur (22, 24).
Patent FR-3073595-B1 (FR)
Title: Joint a labyrinthe comprenant une lechette dotee d'un deflecteur
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F16J15/447
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: Une léchette (5) de joint d'étanchéité à labyrinthe comprend, se dressant sur une de ses faces latérales (7), un déflecteur (13) qui canalise l'écoulement de gaz tangent à la léchette (5) vers la garniture d'étanchéité (4) en regard, de manière à perturber l'écoulement de fuite (22) à travers le jeu et en diminuer le débit.
Patent FR-3067340-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage pour escalier mecanique et trottoir roulant
Inventor: DE VEYRAC YVES
IPC: B66B31/00
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un système de nettoyage (10) sans contact d'un transporteur (1), ledit système de nettoyage (10) comprenant une ou plusieurs têtes de nettoyage (1 la-1 1c) permettant de générer et mettre en forme un ou plusieurs faisceaux nettoyant (20), préférentiellement du type d'un ou plusieurs faisceaux laser ou flux de plasma. Chaque tête de nettoyage (11a-11c) est montée mobile sur une patine de translation (15) pouvant être déplacée par un dispositif de translation (14) afin d'ajuster la position relative du ou des faisceaux nettoyant (20) par rapport aux parties à nettoyer (4) du transporteur (1), notamment selon une direction transversale et/ou longitudinale. 		L'invention concerne aussi un escalier mécanique, un trottoir roulant et un chariot mobile comprenant un tel système de nettoyage (10).
Patent FR-3081007-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'un autocollant de vehicule automobile
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement (10) d'un autocollant souple (12) destiné à être collé sur une partie (16) d'un véhicule automobile (14), comprenant : - au moins deux pions de centrage (20) s'étendant selon un axe dit vertical (Z-Z), destinés à être insérés respectivement dans des orifices (22) correspondants de l'autocollant (12) ; - pour chaque pion de centrage (20), au moins un pion d'ajustement (25) s'étendant selon l'axe vertical (Z-Z), destiné à être inséré respectivement dans au moins un orifice (27) correspondant de l'autocollant (12) ; - des moyens de déplacement (30) de chaque pion d'ajustement (25) par rapport au pion de centrage (20) correspondant selon une direction contenue dans un plan normal à l'axe vertical (Z-Z) ; et - des moyens de descente (32) de l'ensemble formé par les pions de centrage (20) et les pions d'ajustement (25) selon l'axe vertical (Z-Z).
Patent FR-3081241-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la valeur de la tension d'alimentation d'un module d'un circuit integre, et circuit integre associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: G06F21/81
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-29
Abstract: Procédé de gestion de la tension d'alimentation d'un module d'un circuit intégré (CI), dans lequel, au démarrage du circuit intégré (CI), on sélectionne en réponse à une commande une action parmi les actions suivantes: - alimenter le module avec la tension d'alimentation (VREG) ayant une valeur fixe sélectionnée parmi une pluralité de valeurs prédéterminées ; - faire varier la valeur de la tension d'alimentation (VREG) au rythme d'un signal impulsionnel (SI).
Patent FR-3082035-B1 (FR)
Title: Apprentissage automatique predictif pour la prediction d'une frequence de resonance d'un catalyseur de reduction selective des oxydes d'azote
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: G06N20/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention a pour objet des modèles d'apprentissage automatique entrainés (300), des procédés (200, 400) et des appareils (500) permettant de prédire une fréquence de résonance future d'un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote (SCR), la fréquence de résonance étant représentative d'une concentration d'un agent réducteur à l'intérieur du SCR. Le SCR fait partie d'un système de post-traitement d'un écoulement de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne dont est pourvu un véhicule automobile. Le principe général de l'invention est basé sur l'observation de corrélations entre la fréquence de résonance d'un SCR la concentration d'ammoniac présente à l'intérieur du SCR. Cette observation a conduit l'inventeur à envisager l'utilisation de l'apprentissage automatique (« machine learning », en langue anglaise) pour créer un modèle d'apprentissage automatique entrainé afin de prédire la fréquence de résonance d'un SCR. Dans l'invention, le modèle d'apprentissage automatique entrainé est un modèle dit prédictif dans lequel on découvre des corrélations significatives dans un jeu d'observations passées et dans lequel on cherche à généraliser ces corrélations à des cas non encore observés.
Patent FR-3085237-B1 (FR)
Title: Procede de cablage d'un contact electrique, outil pour la mise en œuvre de ce procede et contact electrique.
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-08-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de câblage d'un contact électrique (1) sur un fil électrique (6), dans lequel avant, ou au cours de, l'étape de chauffage un effort est appliqué au niveau d'une extrémité (14) d'un manchon (12) formé d'une portion de gaine thermorétractable, afin que cette extrémité (14) se déforme lors de l'étape de chauffage pour établir, au-delà de l'extrémité du fil (6), une étanchéité avec la surface du contact (1). L'invention concerne également un outil (16) pour la mise en œuvre de ce procédé, ainsi qu'un contact électrique (1), par exemple obtenu à l'aide du procédé et de l'outil (16) conformes à l'invention.