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Patent FR-3075056-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection cryoresistant pret a l'emploi
Inventor: EGELHOFER HARALD
IPC: A61N1/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: Dispositif cryorésistant pour l'injection d'une solution, ledit dispositif comprenant un corps d'injection (1), un bouchon (2), un piston (3), le corps d'injection (1) comportant une première extrémité proximale fermée de manière étanche par le piston (3) et une seconde extrémité distale fermée de manière étanche par le bouchon (2), ledit bouchon (2) étant maintenu au corps d'injection par une fixation et comportant une portion cassable libérant une embase permettant la mise en place d'une aiguille (41).
Patent FR-3080586-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/856
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant un dispositif de verrouillage du boitier (2) en position relevée, ledit dispositif comprenant une traverse (5) de verrouillage solidaire d'un moyen de verrouillage (6), un moyen de verrouillage réciproque (7) solidaire de ladite armature, un deuxième moyen ressort (8) d'actionnement de ladite traverse vers sa position de verrouillage, un solénoïde (9) d'actionnement de ladite traverse en position de déverrouillage, ladite traverse étant à base de métal attirable par un aimant, ladite traverse étant montée de manière à traverser l'intérieur dudit solénoïde et à pouvoir coulisser dedans, les bornes d'alimentation électrique dudit solénoïde étant définies de sorte que ladite traverse adopte : sa position de verrouillage en l'absence d'alimentation sous l'effet dudit deuxième moyen ressort ; sa position de déverrouillage en présence d'alimentation, à l'encontre dudit deuxième moyen ressort.
Patent FR-3084720-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de gaz par sorption
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stockage de gaz par sorption (1) comprenant : - une enceinte (4) comprenant une paroi extérieure (40), une structure de stockage de gaz par sorption (10) étant disposée à l'intérieur de l'enceinte (4), et - une couche isolante thermiquement (42) disposée entre la structure de stockage (10) et la paroi extérieure (40) de l'enceinte (4), ladite couche (42) étant en outre configurée pour diffuser du gaz.
Patent FR-3072572-A1 (FR)
Title: Produit de traitement capillaire renforceur de structure avec effet de soin accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Abstract: Des produits de traitement capillaire contenant, en fonction de son poids 0,0001 à 20 % de méthionine ; 0 à 5 % d'acide maléique ; 0 à 5 % d'acide succinique à condition que la quantité totale d'acide maléique et succinique soit de 0,001 à 10 % du produit total, et au moins un tensioactif, entraînent un renforcement de la structure interne des cheveux et à l'augmentation de l'action de conditionnement capillaire des produits de traitement capillaire et améliorent ainsi le démêlage, la tenue et l'abondance des cheveux et réduisent le taux de formation de fourches.
Patent FR-3072624-A1 (FR)
Title: Garniture interieure
Inventor: SUTOU TAKAHIRO
IPC: B60R16/037
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne une garniture intérieure (1) qui est disposée de sorte à être adjacente au dossier (22) d'un siège arrière (2) d'un véhicule. La garniture intérieure comprend une partie formant renflement (7, 9) à partir d'une surface de référence (11) parallèle à une surface latérale (22a) du dossier vers un côté intérieur. La partie formant renflement comprend une tablette (71, 91) qui dépasse de la surface de référence vers le côté intérieur. Une prise de bord (4) est prévue sur une position faisant face à un côté avant du véhicule sur la tablette de telle sorte qu'une ouverture (42a) de la prise de bord fait face au côté avant du véhicule, ou sur une position faisant face à un côté arrière du véhicule sur la tablette de telle sorte que l'ouverture de la prise de bord fait face au côté arrière du véhicule.
Patent FR-3079984-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement une unite d’accord, et emetteur-recepteur radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/02
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un émetteur-récepteur radio utilisant ce procédé.
Un émetteur-récepteur radio selon l'invention comporte : 4 antennes (1 1) (12) (13) (14) qui forment un réseau d'antennes à accès multiples (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité radio (8), l'unité radio recevant, d'un réseau radio, un signal radio procurant une autorisation d'utiliser, pour des excitations destinées à un réglage, un ou plusieurs symboles de donnée, l'unité radio appliquant 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, l'unité radio délivrant des instructions de réglage d'unité d'accord ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3095232-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine de turbomachine comportant un carter délimitant une enceinte de distribution d’air de refroidissement, au moins un distributeur monté sur le carter et comportant au moins une pale creuse, ladite pale comportant une cavité interne dans laquelle est montée une chemise perforée, caractérisé en ce qu’il comporte un tube de liaison (21), le tube de liaison (21) comportant une partie radialement externe (26) reliée à une sortie d’air de l’enceinte de distribution d’air de refroidissement du carter, et une partie radialement interne (27) reliée à une entrée d’air de la chemise perforée, la partie radialement interne (27) du tube de liaison (21) présentant une épaisseur plus importante que la partie radialement externe (26) du tube de liaison (21).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100684-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la joignabilité d’un terminal dans un réseau de communication
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W68/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: Procédé de détection de la joignabilité d’un terminal dans un réseau de communication L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection de la joignabilité d’un terminal préalablement desservi par un premier dispositif d’accès d’une zone d’enregistrement d’un réseau de communications, ladite zone comprenant ledit premier dispositif d’accès inapte à gérer des périodes de repos et d’éveil dudit terminal et un deuxième dispositif d’accès apte à gérer lesdites périodes. Un terminal, notamment à l’état passif, peut ne pas mettre à jour sa localisation, jusqu’à ce qu’il souhaite lui-même émettre des données. Or, si un équipement du réseau souhaite transmettre des données à ce terminal, il doit pouvoir entrer en contact avec le terminal. Il doit donc solliciter le terminal lors d’une période où celui-ci se met en écoute et se positionne en éveil. L’équipement de réseau, s’il pense que le terminal est desservi par une station d’accès ne gérant pas les phases de repos et d’éveil du terminal ne sollicite pas le terminal en tenant compte de ces phases. Le procédé de détection permet de résoudre ce problème et d’améliorer la connaissance de l’équipement de réseau sur l’accessibilité du terminal. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101018-A1 (FR)
Title: Moyeu destiné à être monté en rotation autour d’un axe par rapport à un organe fixe
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: B60B27/06
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un moyeu (3) destiné à être monté en rotation autour d’un axe par rapport à un organe fixe, ledit moyeu présentant une bride (8) de fixation d’une jante (1) de roue de véhicule automobile et d’un disque de frein (2), ladite bride étant formée d’une pluralité de pattes (10) présentant chacune une interface de fixation de la jante (1) et une interface de fixation du disque de frein (2) définissant respectivement un diamètre de fixation de la jante (1) et un diamètre de fixation du disque de frein (2), ledit diamètre de fixation du disque de frein (2) étant supérieur audit diamètre de fixation de la jante (1), la bride de fixation (8) étant équipée d’un dispositif d’obturation s’étendant radialement pour venir fermer axialement les évidements (11) traversant ladite bride entre les pattes (10). Figure 3a
Patent FR-3101159-A1 (FR)
Title: Estimation de la surface foliaire au moyen d'un radar mobile au sein d'une parcelle cultivée
Inventor: HENRY DOMINIQUE
IPC: G01S13/89
Filed: 2019-09-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la surface foliaire d’une parcelle cultivée, au moyen d’une unité radar (1) mobile positionnée à la hauteur des cultures de la parcelle, ladite unité radar étant en communication avec une unité de traitement configurée pour mettre en œuvre des étapes de : - E1) émission d’ondes continues modulées en fréquence en direction de la parcelle au moyen de l’unité radar, l’unité radar (1) éclairant une zone (z) déterminée de la parcelle ; - E2) obtention d’au moins une image radar de la parcelle (20) cultivée au moyen de l’unité radar (1), ladite image étant constituée de voxels ou pixels chacun comprenant un niveau quantifiant une quantité d’ondes réfléchies par les cultures (5) de la parcelle ; - E3) traitement de l’image acquise pour obtenir au moins un paramètre indicatif de la surface foliaire de la parcelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101445-A1 (FR)
Title: Salle de réalité virtuelle modulaire légère
Inventor: BIBES JEAN-PAUL
IPC: G03B37/04
Filed: 2019-09-26
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine général des moyens de diffusion audiovisuels de type salle de réalité virtuelle. Cette invention concerne une salle de réalité virtuelle est modulaire, légère, caractérisée en ce qu’elle comporte quatre modules, que ses modules sont réglables indépendamment, qu’elle comporte une surface de projection circulaire, que les composants de chacun de ces modules sont en matériaux composites et sont géométriquement plats. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103435-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du comportement erratique d’un véhicule automobile circulant sur une route
Inventor: PERRAIS CLEMENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un comportement erratique d’un véhicule automobile, comportant les étapes de : - déterminer (40) un premier ensemble de données réelles relatives au comportement d’au moins un véhicule ; - déterminer (42), au moyen d’un calculateur intégrant au moins un réseau neuronal artificiel préalablement entrainé sur une base d’apprentissage ne comportant aucun comportement erratique, un ensemble de données estimées, correspondant à l’évolution estimée du premier ensemble de données réelles du véhicule après un intervalle de temps donné à compter du moment de la détermination de ce premier ensemble ; - déterminer (44) un deuxième ensemble de données réelles du véhicule à l’issue dudit intervalle de temps ; - calculer (46) une erreur entre le deuxième ensemble de données réelles et l’ensemble de données estimées ; - déterminer (48) que le véhicule présente un comportement erratique si l’erreur dépasse une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104710-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de surveillance d’installations électriques
Inventor: YOUSSEF WEDIAN
IPC: G01K7/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: Méthodes et systèmes de surveillance d’installations électriques Un procédé de surveillance d’une installation électrique comporte des étapes consistant à : - pendant que l’installation est en fonctionnement, mesurer (102) des courants électriques qui circulent dans l’installation et des valeurs de température en des emplacements prédéfinis de l’installation ; - à l’aide d’un modèle numérique préalablement acquis, calculer (106) un indice numérique représentatif de propriétés thermiques de l’installation, à partir d’écarts entre les valeurs de température mesurées et de valeurs de température correspondantes estimées au moyen dudit modèle à partir des valeurs de courant mesurées ; - détecter une anomalie thermique (110) lorsque l’indice numérique calculé est différent d’une valeur de référence. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104647-A1 (FR)
Title: Dispositif d’allumage pour moteur-fusée
Inventor: CHAUMEIX NABIHA
IPC: F02K9/95
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif d’allumage pour moteur-fusée La présente invention se rapporte à un dispositif d’allumage passif (100) adapté pour un moteur (200), en particulier un moteur-fusée, le dispositif d’allumage (100) comprenant un réservoir de gaz (105) conçu pour contenir un gaz pressurisé, un circuit d’acheminement (110) relié au réservoir de gaz (105) et configuré pour acheminer le gaz pressurisé depuis le réservoir de gaz (105) jusqu’à une chambre de combustion (205) du moteur, et un élément de rupture (130) agencé en sortie du réservoir de gaz (105) et configuré pour se rompre sous l’effet d’une pression appliquée par le gaz pressurisé lorsque le gaz pressurisé est acheminé vers la chambre de combustion (205) du moteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107466-A1 (FR)
Title: Melange de polymere thermoplastique non reactif et de polymere thermoplastique reactif et son utilisation pour la preparation de composites
Inventor: SAVART THIBAULT
IPC: C08J5/18
Filed: 2020-02-24
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant un mélange d’au moins un polymère thermoplastique non réactif de Tg ≥ 40°C, notamment ≥ 100°C, en particulier ≥ 120°C, et d’au moins un prépolymère thermoplastique réactif, avec un matériau fibreux, pour la préparation d’un matériau fibreux imprégné par ladite composition, ladite composition présentant une viscosité initiale à l’état fondu lors de l’imprégnation, telle que mesurée en rhéologie plan-plan sous 1 Hz et 2% de déformation, à une température de 300°C, inférieure à la viscosité de la même composition dépourvue de prépolymère réactif, mesurée dans les mêmes conditions et/ou une ductilité, après polymérisation in situ dudit prépolymère thermoplastique réactif dans ladite composition lors de l’imprégnation et après l’imprégnation, au moins équivalente, en particulier supérieure, à la ductilité de la même composition dépourvue de polymère thermoplastique non réactif, et dont ledit prépolymère thermoplastique réactif est polymérisé à la même masse moléculaire moyenne en nombre (Mn).
Patent FR-3108028-A1 (FR)
Title: Douche Inter Dentaire
Inventor: GARRIGUE PHILIPPE
IPC: B05B15/65
Filed: 2020-03-12
Abstract: Douche Inter Dentaire Dispositif pour nettoyer les espaces interdentaires et améliorer l’hygiène bucco dentaire Le dispositif est fixé sur un inverseur(2) adaptable sur tout robinet. Un tuyau(3) amène l’eau à un manche(4) en plastique dur. Sur ce manche(4) est raccordé un embout(1) en plastique semi rigide, de forme coudée(8) et conique(7), percé de mini trous(9). Cela forme une douche qui remplace les brossettes et autres procédés , avec l’avantage de frotter entre les dents sous irrigation. Le Dispositif selon l’invention est à visée paramédicale pour l’hygiène bucco dentaire. Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3108813-A1 (FR)
Title: Procédé de codage d’un message numérique d’entrée
Inventor: KLAIMI RAMI
IPC: H03M13/29
Filed: 2020-03-31
Abstract: Procédé de codage d’un message numérique d’entrée Procédé de codage d’un message numérique d’entrée, utilisant au moins un encodeur, notamment destiné à former un code correcteur d’erreurs, en particulier un turbocode, ledit encodeur formant, à partir du message d’entrée, une séquence principale de symboles codés non binaires, chaque symbole codé étant un symbole systématique ou un symbole de parité, le procédé comportant les étapes suivantes :                                    convertir chaque symbole codé en un groupe de bits,                  pour au moins un symbole codé, en particulier pour un ou plusieurs symboles de parité, poinçonner sélectivement certains bits du groupe de bits correspondant de sorte à minimiser le nombre de symboles de parités de la séquence principale situés à une distance nulle d’un symbole de parité appartenant à au moins une séquence concurrente de symboles codés non binaires, et regrouper les bits non poinçonnés des symboles codés pour former le message codé de sortie.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110128-A1 (FR)
Title: Procede de commande du demarrage d’un vehicule automobile equipe d’une boite de vitesses automatique et d’un systeme de post-traitement des gaz d’echappement
Inventor: BEN-KHALIFA AYOUB
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-05-12
Abstract: Procédé de commande du démarrage d’un véhicule équipé d’un groupe motopropulseur comportant un moteur thermique et une boîte de vitesses automatique (BVA) associée à un levier de commande pour la sélection de différents modes de fonctionnement de la BVA, d’un système de post-traitement des gaz d’échappement, d’une pédale de frein, d’une unité d’affichage. Le procédé de commande comprend des étapes successives: démarrage du moteur thermique, actionnement de la pédale de frein, sélection d’un mode de fonctionnement de la BVA au moyen du levier de commande, engagement du mode sélectionné de fonctionnement de la BVA. Préalablement à l’étape d’engagement de la BVA, le procédé de commande comporte une étape de détermination d’un état de fonctionnement admissible du système de post-traitement en fonction de la valeur d’un paramètre représentatif, et, tant que la valeur dudit paramètre ne correspond pas auxdites conditions déterminées, l’étape d’engagement de la BVA est inhibée.     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3111057-A1 (FR)
Title: Structure empilable étanche pour couchage
Inventor: MILLE DAVID
IPC: A47C17/82
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne une structure empilable étanche pour couchage, trouvant notamment une application au stockage, au transport et à l’installation de lits.     La structure comprend un fond destiné à supporter un couchage, entouré par un cadre 3 rectangulaire présentant quatre montants 4, chacun présentant une face latérale externe orientée vers l’extérieur du cadre et s’étendant entre une partie supérieure et une partie inférieure du montant 4.     Chaque montant 4 est configuré pour s’emboîter par ses parties inférieure et supérieure avec les partie supérieure, respectivement inférieure, d’un montant 10, 11 correspondant du cadre 12, 13 d’une autre structure inférieure, respectivement supérieure, en sorte que les faces latérales externes des montants 4 du cadre 3 forment avec les faces latérales externes des montants 10, 11 des cadres respectifs 12, 13, quatre parois latérales étanches fermant latéralement un volume sensiblement parallélépipédique.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101298-A1 (FR)
Title: Support
Inventor: NAKANO YUSUKE
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-09-16
Abstract: [Objet] Une partie d'installation (21) d'un support (20) comprend une partie ouverte (21A) qui est formée en un emplacement faisant face à une surface inférieure d'un composant électrique (10), une première partie de renfort (21B) et une deuxième partie de renfort (21C) qui sont formées sur un côté extérieur dans une direction de la largeur du véhicule ou sur deux côtés dans une direction avant-arrière du véhicule de la partie ouverte (21A), et une première partie fixe (25) et une deuxième partie fixe (26) qui sont fixées à une première traverse (5) et à une deuxième traverse (6). Une première partie formant patte (23) est disposée plus près d'un côté dans la direction avant-arrière du véhicule que ne l’est la partie ouverte (21A) tandis qu'une deuxième partie formant patte (24) est disposée plus près de l'autre côté dans la direction avant-arrière du véhicule que ne l’est la partie ouverte (21A). Fig.4
Patent FR-3117968-A1 (FR)
Title: circuit de détection pour mesurer l’humidité d’un vitrage
Inventor: MERCIER GÉRALD
IPC: G01N27/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: la présente invention concerne un vitrage (1) comprenant au moins une feuille transparente sur laquelle un circuit électronique de détection d’humidité (D) d’une surface et un capteur de température sont agencée pour détecter la présence de buée, ce circuit comprenant au moins un module résonateur (3) connecté en entrée à une antenne d’entrée (2) et en sortie à une antenne de sortie (4), ledit circuit étant apte à recevoir un signal d’entrée et à fournir un signal de sortie, caractérisé en ce que le module résonateur, l’antenne d’entrée et l’antenne de sortie sont disposés directement sur la feuille transparente.  Figure 2
Patent FR-3118335-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’isolement d’accumulateur électrique
Inventor: CHAUVIN JULIEN
IPC: H02H5/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispositif d’isolement (2) d’accumulateur électrique, adapté à isoler un accumulateur électrique d’un circuit électrique en assurant la continuité de ce circuit électrique, comportant :  – une chambre de pontage (10) dans laquelle est disposé un dispositif de pontage (4) qui comporte deux conducteurs de pontage (6, 7) séparés par un interstice (8), l’un des conducteurs de pontage étant raccordé à la deuxième borne (B2) et l’autre conducteur de pontage étant raccordé à la troisième borne (B3) ;  – un fusible (3) comportant un conducteur (23) en matériau fusible connecté entre la première borne (B1) et la troisième borne (B3), ce conducteur (23) en matériau fusible étant disposé dans la chambre de pontage (10), et étant adapté à se transférer à l’état liquide sur le dispositif de pontage (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122397-A1 (FR)
Title: Outil de déplacement d’un attelage d’un véhicule ferroviaire, ensemble et procédé d’utilisation associés
Inventor: COQUERELLE THOMAS
IPC: B61G7/02
Filed: 2021-05-03
Abstract: Outil de déplacement d’un attelage d’un véhicule ferroviaire, ensemble et procédé d’utilisation associés L’outil (6) est manœuvrable manuellement pour déplacer un attelage (12) d’un véhicule ferroviaire (4) latéralement par rapport à un châssis du véhicule ferroviaire (4), l’outil (6) comprenant :  - un support (20) configuré pour être fixé sur le châssis du véhicule ferroviaire (4) ;  - un mécanisme d’actionnement (18) configuré pour être disposé entre l’attelage (12) et le support (20) fixé sur le châssis du véhicule ferroviaire (4) de manière à agir sur l’attelage (12) et le support (20) pour les rapprocher ou les écarter l’un de l’autre ; et  - un organe de manœuvre (24) monté rotatif autour d’un axe de rotation, la rotation de l’organe de manœuvre (24) permettant d’entraîner manuellement le mécanisme d’actionnement (18) pour rapprocher ou écarter l’attelage (12) et le support (20) l’un de l’autre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1