baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042042-A1 (FR)
Title: Systeme anastigmat a trois miroirs a faible distorsion
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B17/06
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un système anastigmat à trois miroirs comportant au moins un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe et un troisième miroir (M3) concave, qui sont agencés de façon que le premier miroir forme d'un objet à l'infini, une image intermédiaire située entre le premier miroir et le deuxième miroir, le second miroir et le troisième miroir formant de cette image intermédiaire une image finale dans le plan focal du système. La normale (NM2) au centre de la surface du deuxième miroir convexe est inclinée de quelques degrés sur l'axe optique (X) du système, la surface du deuxième miroir convexe et la surface du premier miroir concave et/ou du troisième miroir concave sont des surfaces φ- polynomiales.
Patent FR-3031287-A1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique comportant au moins deux compositions cosmetiques differentes et un dispositif cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-07
Abstract: Ensemble cosmétique comportant au moins deux compositions cosmétiques différentes et un dispositif cosmétique, notamment un applicateur de composition cosmétique, de maquillage ou de soin, pour appliquer lesdites deux compositions cosmétiques, comportant : - une partie de préhension et un support, lesquels peuvent notamment être reliés par une partie de liaison élastiquement déformable, et - un organe d'application, notamment non rotatif, porté par le support et comportant des éléments en saillie adaptés à contacter la peau, l'ensemble étant agencé de manière à ce qu'au moins deux éléments en saillie différents se chargent avec une composition cosmétique différente.
Patent FR-3017433-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de debrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-02-13
Abstract: Le dispositif de butée de débrayage comprend un roulement 12 pourvu d'une bague non tournante 18, d'une bague tournante 20 et d'au moins une rangée d'élément roulants 22 disposés entre les bagues, et une bague d'usure 44 disposée sur la bague tournante et apte à venir en contact avec un diaphragme de mécanisme d'embrayage. La bague d'usure 44 comporte au moins une rotule 84 en appui contre une portion de guidage 42 de la bague tournante et dont l'axe 90 est basculable angulairement par rapport à l'axe 14 du roulement. La portion de guidage 92 de la bague tournante s'étend obliquement du côté opposé à la bague non tournante 18 et comprend une surface extérieure convexe en contact avec la bague d'usure 100. La bague d'usure 100 est réalisée en une seule pièce et comprend des pattes 106 axiales prolongeant axialement un alésage 102d de la rotule en direction d'une portion radiale 28 de la bague non tournante, chaque patte comportant à son extrémité un crochet 108 s'étendant obliquement vers l'extérieur en direction d'une surface intérieure de la portion de guidage 92 de la bague tournante.
Patent FR-3033809-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de ponts thermiques, element d'isolation thermique et element de liaison structurelle associes et predalle equipee de tels elements.
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04B5/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de ponts thermiques entre un mur (2) et un plancher (1) comportant les étapes de : - agencer en alternance des éléments d'isolation thermique (6) et de liaison structurelle (7) du plancher le long du mur, l'élément d'isolation comportant un bloc en matériau isolant thermiquement et l'élément de liaison comportant au moins des armatures, - couler du béton pour former la suite du mur et pour former le plancher de sorte que les armatures se retrouvent noyées dans le béton. L'invention concerne également un élément d'isolation thermique et un élément de liaison structurelle du plancher pour la mise en œuvre dudit procédé. L'invention concerne également une prédalle (5) équipée de tels éléments.
Patent FR-3033805-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a fonction glissante pour mat.
Inventor: BARBAUD BENJAMIN
IPC: E01F9/638
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de liaison entre des éléments (2) longilignes ancrés dans le sol et une platine (3) pourvue de perçages présentée par la base d'un mât (1) ce dispositif de liaison étant caractérisé en ce que les éléments longilignes et les perçages de la platine sont reliés par des entretoises (6) qui parallèles au plan d'appui du mât, présentent à chaque extrémité un moyen (7,8) d'accouplement avec l'élément longiligne ou le perçage de la platine et ; les moyens (7,8) d'accouplement sont conformés pour autoriser, en réponse à une force supérieure à une valeur seuil ; un pivotement des entretoises pour aligner celles-ci dans l'axe de la force précitée et désaccoupler le mât des éléments longilignes.
Patent FR-3021355-A1 (FR)
Title: Procede et unite de diagnostic d'un capteur de pression differentielle
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: G01L13/00
Filed: 2015-05-13
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de pression différentielle (15) qui détermine une pression différentielle (16) d'une unité de post-traitement des gaz d'échappement (11). Ce capteur est relié par un branchement amont (15.1) à la conduite (11) et en aval (15.2). Le diagnostic se fait sur la base de la comparaison d'un gradient en fonction du temps de la pression différentielle mesurée (16) et d'un gradient (32) prévisionnel. On détermine la corrélation entre la courbe du gradient mesuré (33) et la courbe du gradient prévisionnel (32). Pour une corrélation élevée ni le capteur (15) ni ses branchements (15.1, 15.2) sont défectueux.
Patent FR-3038524-A1 (FR)
Title: Procede et installation de captage de co2
Inventor: ZALOUK SOFIANE YACINE
IPC: C01B32/50
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de captage de CO2 à partir d'un mélange gazeux chaud contenant du CO2. Le procédé comprend les étapes suivantes : -captage d'au moins une partie du CO2 contenu dans le mélange gazeux par un solvant non chargé qui devient chargé en CO2 après le captage, -préchauffage du solvant chargé par échange thermique avec le mélange gazeux chaud contenant du CO2 avant le captage de CO2 par le solvant non chargé, -séparation, à partir du solvant chargé préalablement préchauffé, dudit solvant non chargé et de ladite au moins une partie du CO2 captée par ce dernier et régénération dudit solvant non chargé afin qu'il puisse capter à nouveau du CO2 à partir du mélange gazeux.
Patent FR-3039733-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour modifier un flux de donnees multimedia chiffrees
Inventor: BARDOUX GILLES
IPC: H04N5/44
Filed: 2015-07-29
Abstract: Pour modifier un flux de données multimédia chiffrées, un dispositif connecté à une source de contrôle et recevant en entrée ledit flux, effectue les étapes suivantes : recevoir un message en provenance de la source de contrôle comprenant une information permettant d'identifier une séparation du flux entrant en au moins un premier sous-flux et un deuxième sous-flux ; déchiffrer les données chiffrées du ou des premiers sous-flux identifiés ;effectuer une modification des données déchiffrées du ou des premiers sous-flux identifiés, la modification se faisant à partir d'informations reçues en provenance de la source de contrôle ; chiffrer les données modifiées du ou des premiers sous-flux ; et combiner le ou les premiers sous-flux de données, modifiées et chiffrées, avec le deuxième sous-flux, de manière à obtenir le flux de données multimédia chiffrées émis en sortie par le dispositif.
Patent FR-3040206-A1 (FR)
Title: Installation de four, en particulier de four a induction
Inventor: LAFARGE VINCENT IVAN PIERRE
IPC: F27D11/06
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne une installation de four (100), en particulier de four à induction, comprenant un bâti (112) supportant un caisson (114) céramique tubulaire destiné à recevoir une barre métallique et comportant une ouverture optique (118) et un élément optique (120) de saisie de température apte à émettre un faisceau optique au travers de l'ouverture optique (118). Selon l'invention, l'installation comprend des moyens de déplacement de l'élément optique (120) relativement au bâti (112) et des moyens de contrôle (138) de la position du faisceau dans le caisson (114).
Patent FR-3043975-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au maintien d'une trajectoire de vehicule automobile a l'interieur d'une voie de roulage
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B60W30/12
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une procédé d'assistance au maintien d'une trajectoire d'un véhicule automobile (7) à l'intérieur d'une voie (8) de roulage comportant une étape de détection de la voie (8) de roulage empruntée par un véhicule automobile, une étape de détermination d'une trajectoire centrale (TC) par rapport à la voie (8) de roulage détectée et une étape de contrôle du véhicule automobile (7) pour qu'il roule selon une trajectoire (T2) à suivre déterminée à partir de la trajectoire centrale (TC). Conformément à l'invention, le procédé comporte en outre une étape de détermination d'une information relative à la courbure de la voie (8) de roulage dans un virage, et ladite trajectoire (T2) à suivre est déterminée pour être parallèle à ladite trajectoire centrale (TC) et décalée latéralement vers l'intérieur dudit virage d'une valeur (Δ) constante de décalage fonction de l'information relative à la courbure de la voie (8) de roulage et de la vitesse du véhicule automobile.
Patent FR-3033551-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de dechets et systeme informatique pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FRANCHI JEAN PHILIPPE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-03-09
Abstract: Système de collecte de déchets comprenant un serveur de calcul de collecte de déchets, comprenant : -une pluralité d'unité locales (20) de commande de déchets comprenant : -un module (22) d'entrée de données de caractéristiques des déchets prévus et de géolocalisation de ces déchets ; -un module (26) de validation ou refus de collecte proposée ; -un module (26) de données de caractéristiques des déchets et de géolocalisation ; -un accès à un réseau (30) permettant l'échange des données entre les modules ; -un serveur (40) de calcul de collecte de déchets, comprenant : -un module (43) de calcul de collecte proposée ; -un module (44) de calcul de collecte effective ; -un module (45) de calcul de déchets ramassés.
Patent FR-3058441-A1 (FR)
Title: Procede de joint profile d'etancheite a film thermo-plastique pour menuiseries coulissantes
Inventor: COULOMME JEAN FRANCOIS
IPC: E06B7/16
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention décrit un procédé destiné à produire industriellement un profilé composite à film thermoplastique joint d'étanchéité à l'air à l'eau et au vent pour menuiseries coulissantes, et conditionné industriellement en produit fini sous forme de rouleaux. Son usage remplace les technologies existantes de joints brosses, extrudés, ou moussés, avec pour objectif d'augmenter les performances d'étanchéité, tout en réduisant les forces de coulissement, des menuiseries à translation. Le procédé est constitué de trois parties : 1- Un pied thermo-plastique extrudé présentant un talon destiné à être inséré dans les gorges de joints des profilés de menuiserie, une fente sommitale centrale par laquelle sont insérés un film thermo-plastique d'étanchéité et sa corde de clipage, et une alvéole aménagée à la base de la fente sommitale. 2- Un film thermo-plastique d'étanchéité, replié en deux et dimensionné pour être en contact étanche avec le profilé de menuiserie opposé au profil de menuiserie porteur du joint d'étanchéité objet de la présente invention. 3- Une corde thermo-plastique clef de clipage du film dans le pied extrudé, dont la fonction est d'assurer le maintien durable du film sur le pied porteur au cours du temps et des manœuvres répétées des vantaux coulissants. Le dispositif de montage des trois parties en un produit fini consiste en un banc disposant de fonctions spécifiques de déroulement, de guidage, de mise en forme, d'assemblage, de découpe, et de trancannage, garantissant l'achèvement du profilé d'étanchéité fini sous forme de rouleaux industriels.
Patent FR-3048691-A1 (FR)
Title: Installation comportant des elements de pompage et de chauffage de l'eau d'une piscine, formant un caisson compact pose hors sol
Inventor: CHARBONNEAU AURELIEN
IPC: C02F103/42
Filed: 2016-03-10
Abstract: Installation de chauffage et de traitement d'eau, en particulier pour l'eau d'une piscine, destinée à être mise à l'extérieur, comportant une pompe de circulation de l'eau alimentant des moyens de filtration (40) de cette eau, et une pompe à chaleur, caractérisée en ce qu'elle comporte un caisson destiné à être posé entièrement hors-sol à l'extérieur des bâtiments, ce caisson contenant l'ensemble des équipements comprenant la pompe de circulation, les moyens de filtration de l'eau (40), la pompe à chaleur comportant un évaporateur qui est disposé directement sur une face extérieure du caisson, et des raccords hors-sol (26) vers des canalisations extérieures pour la circulation de l'eau.
Patent FR-3050205-A1 (FR)
Title: Melangeur statique avec un dispositif de cisaillement et procede de production d'explosif
Inventor: RIQUEAU NICOLAS
IPC: C06B47/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne un 1. Procédé de production in situ de produit explosif (10) comprenant les étapes dans lesquels : 1) on transfère séparément jusqu'à un premier mélangeur (7), une matrice comprenant une émulsion et, un produit liquide contenant un réactif de gazéification, et 2) on mélange ladite matrice, et ledit réactif de gazéification, dans ledit premier mélangeur (7) à travers lequel les dite matrice et réactif de gazéification sont transférée en mélange, et 3) on transfère et dépose ledit produit explosif obtenu en sortie du dit premier mélangeur, dans un trou pour explosion (21), dans ou au-dessus duquel l'extrémité avale du premier mélangeur est disposée, caractérisé en ce qu'avant l'étape 3), on réalise une augmentation de la viscosité du dit mélange de dite matrice et dit réactif de gazéification par cisaillement au sein d'un tube ou tuyau fourreau (6,7) dans lequel la dite matrice et dit réactif de gazéification sont transférés, en passant le dit mélange dans un dispositif de cisaillement (10) au sein dudit tuyau ou tube (6,7).
Patent FR-3052372-A1 (FR)
Title: Cloche d'aspiration
Inventor: BONNOT SYLVAIN
IPC: B26F1/16
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte (10) de poussières générées par le perçage d'orifices de fixation dans un support (1) pour la mise en place d'un élément (2) sur ledit support (1), ledit élément (2) comprenant au moins le long d'un de ses bords longitudinaux et/ou latéraux une aile d'appui (8) s'étendant sensiblement dans le plan de la face d'appui de l'élément (2) et vers l'extérieur dudit élément (2), ledit dispositif de collecte (10) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - une cloche d'aspiration (11) comprenant une face avant (12) globalement hémicirculaire et munie d'un orifice (16), - un corps tubulaire (19) débouchant d'un côté à l'extérieur et de l'autre dans ladite cloche d'aspiration (11), et - des moyens de retenue agencés pour permettre le maintien dudit dispositif de collecte (10) en position sur l'élément (2).
Patent FR-3054357-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la position d'un aeronef lors d'une approche en vue d'un atterrissage
Inventor: LAPLACE OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: - Le dispositif (1) comporte un radar (3) pour prendre au moins une image radar du terrain à l'avant de l'aéronef dans une zone contenant au moins un motif caractéristique, la position dudit motif caractéristique étant connue, une unité de traitement d'image (4) pour détecter, sur l'image radar prise par le radar (3), un symbole caractéristique représentant ledit motif caractéristique, une unité de calcul (7) pour déterminer, à partir au moins de la position du symbole caractéristique dans l'image et de caractéristiques de l'acquisition d'image radar, des informations dites de position relative illustrant la position de l'aéronef par rapport au motif caractéristique, et pour déterminer la position de l'aéronef, à partir desdites informations de position relative et de la position connue du motif caractéristique, et une unité (11) pour transmettre au moins ladite position de l'aéronef à au moins un système utilisateur (13, 14), par exemple un système d'aide à l'atterrissage ou un afficheur SVS.
Patent FR-3055139-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture modulaire et multifonction pour un bassin tel qu'une piscine ou similaire
Inventor: MEHEUX LUC
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-08-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture (10) modulaire et multifonction pour un bassin (1), comportant une première bâche de couverture modulaire (20) formant une couverture de sécurité sur mesure, constituée de premiers éléments de bâche (21) assemblés entre eux de manière réversible par des supports transversaux (30). Il comporte en outre une seconde bâche de couverture modulaire (40), superposée à la première bâche et constituée de seconds éléments de bâche (41) assemblés entre eux de manière réversible par les mêmes supports transversaux (30). Cette seconde bâche de couverture (40) apporte des fonctions additionnelles et modifiables selon les saisons. Les deux supports transversaux d'extrémité (30a, 30b) sont couplés à des moyens d'arrimage (50) et de mise en tension (60) pour fixer et plaquer au sol (2) le dispositif de couverture (10) disposé au-dessus d'un bassin (1).
Patent FR-3055140-A1 (FR)
Title: Dispositif pneumatique de commande a energie intrinseque et kit d'actionnement comprenant ledit dispositif pour une huisserie
Inventor: ROCTON PHILIPPE
IPC: E06B3/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: Kit d'actionnement d'une huisserie, laquelle comprend un dormant (100) et un ouvrant qui est mobile par pivotement relativement audit dormant, entre une position fermée et une position ouverte, le kit comprenant au moins : un mécanisme de verrouillage (50) de l'ouvrant relativement au dormant, au moyen d'au moins une pièce mobile (5) en translation entre une position verrouillée où elle forme une retenue mécanique de l'ouvrant en position fermée et une position déverrouillée où elle autorise l'ouverture, un dispositif pneumatique de commande (1) comprenant un actionneur pneumatique de déverrouillage qui actionne mécaniquement le mécanisme de verrouillage (50) en position déverrouillée avant de commander l'ouverture de l'ouvrant relativement au dormant. Le domaine de l'invention est celui des menuiseries ouvrantes destinées à être posées sur ou dans un bâtiment.
Patent FR-3055593-A1 (FR)
Title: Table comportant un ecran tactile pivotant en haut d'un pied et destinee a equiper un moyen de transport
Inventor: BIGNONET IVAIN
IPC: B60N3/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: Dans un mode de réalisation particulier de l'invention, il est proposé une table (1) constituée d'un écran rectangulaire (2) affichant des menus et d'un pied (3), la table étant destinée à équiper des moyens de transport tels que : bateau, train, car. L'écran pivote d'une position verticale et une position horizontale à l'aide d'une charnière (5) fixée en haut du pied (3), l'axe de rotation de la charnière étant décentré par rapport à l'axe longitudinal du pied. De cette manière, l'écran peut pivoter en haut de son pied et s'incliner selon un grand nombre de positions.
Patent FR-3056038-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension avec deux circuits convertisseur de tension chaines
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: H02M3/07
Filed: 2016-09-12
Abstract: Le convertisseur de tension (100) comporte un premier circuit convertisseur de tension (102) isolé et un deuxième circuit convertisseur de tension (110) fournissant une tension intermédiaire (VINT) au premier circuit convertisseur de tension (102). Le deuxième circuit convertisseur de tension (110) comporte une première inductance (LB1), une deuxième inductance (LB2) et une capacité (CB1), et est conçu, dans un premier état, pour que les bornes d'entrée (EB1, EB2) fournissent de l'énergie à la première inductance (LB1), et pour que les bornes d'entrée (EB1, EB2) et la capacité (CB1) fournissent de l'énergie à la deuxième inductance (LB2) et aux bornes de sortie (SB1, SB2), et, dans un deuxième état, pour déconnecter une des bornes d'entrée (EB1, EB2) pour qu'elles ne fournissent plus d'énergie, pour que la première inductance (LB1) fournisse de l'énergie à la capacité (CB1), et pour que la deuxième inductance (LB2) fournisse de l'énergie aux bornes de sortie (SB1, SB2).
Patent FR-3056752-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle avec reperage de position
Inventor: BACQUE BERNARD
IPC: G01N29/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de défauts/dommages (100) comportant : - une sonde (102) de contrôle non destructif présentant un châssis (204) et une partie active (202) fixée au châssis (204), - une centrale inertielle (104) fixée au châssis (204), - un module de traitement (106) configuré pour recevoir des informations de déplacement de la centrale inertielle (104) et des signaux électriques représentatifs de mesures effectuées par la partie active (202), déterminer la position de la partie active (202) à partir des informations de déplacement, et enregistrer cette position ainsi que les signaux électriques à cette position. Un tel dispositif de contrôle permet de relever les positions des défauts/dommages de manière rapide.
Patent FR-3056729-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur avec saillies
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne une boite collectrice (1) pour échangeur de chaleur comprenant un carter (11) présentant une surface extérieure (12), et des saillies (13 ; 14) d'échange thermique sur la surface extérieure (12) du carter (11). La présente invention concerne également un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice (1).
Patent FR-3056985-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de polyphenols alcoxyles
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C08L97/00
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un polyphénol alcoxylé comprenant les étapes successives suivantes : (a) Faire réagir au moins un polyphénol, au moins un agent alcoxylant, au moins un catalyseur, en présence d'au moins un poly(oxyalkylèneglycol) en tant que solvant, à une température allant de 80 à 200°C, de préférence de 100 à 170°C, sous une pression allant de 0,15 à 2 MPa, de préférence de 0,2 à 1,8 MPa ; puis (b)Eliminer l'agent alcoxylant résiduel.
Patent FR-3058136-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon a double levier.
Inventor: SAVATIER SAMUEL
IPC: B67B7/04
Filed: 2016-10-31
Abstract: La présente invention concerne un tire-bouchon (1) « à double levier » comportant : - une vrille (3) solidaire d'une crémaillère (4), - un corps tubulaire (2) hébergeant ladite vrille (3) - deux sous-ensembles, comportant chacun un bras de levier (8) et une roue dentée (9) s'engrenant dans ladite crémaillère (4), lesdits bras de levier (8) étant mobiles entre une position rabattue contre le corps tubulaire (2) et une position écartée du corps tubulaire (2), - pour chaque sous-ensemble, des moyens de solidarisation du bras de levier (8) avec la roue dentée (9) agencés pour adopter un état actif et un état inactif. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de maintien des moyens de solidarisation dans leur état inactif lorsque les bras de levier (8) sont placés dans leur position rabattue contre le corps tubulaire (2).