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Patent WO-2016020253-A1 (WO)
Title: Système de granulation de scories
Inventor: MCDONALD IAN JAMES
IPC: C21B3/08
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'une alimentation en gaz réfrigérant d'un système de granulation de scories à sec, le système comprenant : un granulateur à atomisation rotative ; un réceptacle à scories, pour supporter un lit de scories qui est formé sur celui-ci lorsque des particules de scories sont expulsées du granulateur, le réceptacle à scories présentant une pluralité d'entrées de refroidissement pour refroidir des zones respectives du lit de scories ; et au moins un détecteur de hauteur et au moins un détecteur de température, pour déterminer la hauteur et la température du lit de scories dans les zones, le procédé comprenant : la détermination de la hauteur du lit de scories dans les zones ; la détermination de la température du lit de scories dans les zones ; la détermination de la densité d'énergie du lit de scories dans les zones ; et en fonction de la densité d'énergie, la régulation sélective d'une alimentation en gaz réfrigérant des orifices d'entrée de réfrigération et ainsi des zones de lit de scories correspondantes.
Patent WO-2016030154-A1 (WO)
Title: Composant à semi-conducteur et procédé de fabrication d'un composant à semi-conducteur pour le blindage électromagnétique
Inventor: HOEFER HOLGER
IPC: H01L23/31
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un composant à semi-conducteur (10) pourvu d'une enveloppe, se présentant sous la forme d'une matière de moulage (18), entourant au moins par endroits le composant à semi-conducteur (10) et d'un moyen de blindage électromagnétique (26) qui entoure par endroits l'enveloppe. Selon l'invention, le moyen de blindage électromagnétique (26) se présente sous la forme d'une seconde matière de moulage (25) comportant des particules métalliques.
Patent WO-2016030519-A1 (WO)
Title: Planche pour poussette à selle
Inventor: LUNDH JÖRAN
IPC: B62B5/08
Filed: 2015-08-28
Abstract: La présente invention concerne une planche pour poussette qui présente une plateforme sur roues (2), un dispositif (4) destiné à relier la planche pour poussette (1) à une poussette ou similaire et un système de siège (5) présentant un élément de support (7) verticalement à partir de la plateforme (2). Une selle (8) est reliée à l'élément de support (7) et est pliable entre une position de siège dans laquelle elle fait saillie à partir de l'élément de support (7) au-dessus de la plateforme (2) et une position de repos dans laquelle la selle (8) est déplacée à distance de la position de siège au-dessus de la plateforme (2). Le système de siège (5) est détachable et constitue un accessoire à la planche pour poussette (1).
Patent WO-2016034541-A1 (WO)
Title: Agents peptidiques de blanchiment de la peau
Inventor: RAPOSO GRAÇA
IPC: A61Q19/02
Filed: 2015-08-31
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux peptides utiles en tant qu'agents de blanchiment de la peau et leurs utilisations dans des applications cosmétiques ou thérapeutiques.
Patent WO-2016046206-A1 (WO)
Title: Anzeigevorrichtung zum optischen anzeigen eines hinweises auf eine verkehrssituation
Inventor: FERNKORN GEORG
IPC: G08G1/0967
Filed: 2015-09-22
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Anzeigevorrichtung (100) zum optischen Anzeigen eines Hinweises auf eine Verkehrssituation, wobei die Verkehrssituation durch einen ersten Verkehrsteilnehmer erfassbar ist und einem zweiten Verkehrsteilnehmer optisch anzeigbar ist, mit: einer Kommunikationsschnittstelle (101) zum Empfangen eines Kommunikationssignals von dem ersten Verkehrsteilnehmer über ein Kommunikationsnetzwerk, wobei das Kommunikationssignal die Verkehrssituation betrifft; und einem optischen Anzeigeelement (103) zum optischen Anzeigen des Hinweises auf die Verkehrsinformation.
Patent WO-2016059008-A1 (WO)
Title: Appareil de remorquage pour machines agricoles, du type presse à balles, presse à balles rondes, et similaires
Inventor: FRASCELLA COSIMO
IPC: A01F15/08
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de remorquage pour machines agricoles du type presse à balles, presses à bales rondes, et similaires, qui comprennent au moins un dispositif de collecte de produits agricoles coupés au préalable, tels que de l'herbe, du blé, du maïs, du foin, du fourrage, et des produits similaires, et une chambre (C) pour la réception et la compression des produits agricoles, qui sont reçus du dispositif de ramassage (B), pour la formation d'une balle. L'appareil de remorquage comprend au moins un premier élément (2), qui peut être accouplé à la machine agricole (A) et est associé à un deuxième élément (3) ; le deuxième élément (3) est à son tour associé à un troisième élément (4), qui peut être accouplé à un tracteur (D) permettant de remorquer la machine agricole (A). Le premier élément (2) ou le second élément (3) ou les deux sont commandés par au moins un actionneur respectif (5), pour permettre un mouvement de la machine agricole (A) au moins partiellement indépendamment de la progression du tracteur (D).
Patent WO-2016078867-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement de batterie et plaque de refroidissement de batterie
Inventor: HENDRIX DANIEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne une plaque de refroidissement de batterie (4), comportant deux corps formant plaque, à savoir une plaque à canal (14) et une plaque de recouvrement (15), qui reposent d'une manière plane l'une contre l'autre et sont fixées l'une à l'autre de manière à être planes au niveau d'un plan de contact (16). Sur la plaque à canal (14), une structure de canal évidée (18), réalisée d'un seul tenant sur une face intérieure (17) opposée à la plaque de recouvrement (15), sert à guider un fluide de refroidissement. La plaque de recouvrement (15) est située sur un côté extérieur (19) opposé à la plaque à canal (14), et son côté intérieur (20), opposé à la plaque à canal (14), recouvre la structure de canal (18) et repose sur des zones de contact (21) situées sur la face intérieure (17) de la plaque à canal (14). La facilité d'utilisation peut être améliorée, avec une fabrication simple, grâce à au moins une ouverture de fixation (8) qui traverse la plaque de refroidissement de batterie (4) à l'extérieur de la structure de canal (18), perpendiculairement au plan de contact (16), chaque ouverture de fixation (8) étant constituée d'une ouverture (23) ménagée dans la plaque à canal (14) et d'une ouverture (22) ménagée dans la plaque de recouvrement (15). Dans l'ouverture de fixation (8), l'ouverture (23) de la plaque à canal (14) et l'ouverture (22) de la plaque de recouvrement (15) présentent différents diamètres (24, 26).
Patent WO-2016075070-A1 (WO)
Title: Copolymères d'éthylène-propylheptyl(méth)acrylate
Inventor: VÖLLMAR HELMUTH
IPC: C08F210/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention concerne des copolymères qui sont formés à partir de quantités spécifiques (a) d'éthylène et (b) de monomère(s) choisis parmi le propylheptylacrylate et le propylheptyl-méthacrylate, et éventuellement au moins un autre monomère. Lesdits copolymères sont utiles en tant qu'additifs solubles dans l'huile pour des formulations cosmétiques et notamment des activateurs de dépôt d'huile pour des formulations sans rinçage.
Patent WO-2016079007-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un sel d'acylglutamate en tant que tensioactif primaire ou tensioactif anionique primaire
Inventor: CARNALI JOSEPH ORESTE
IPC: A61K8/44
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions qui comprennent un sel d'acylglutamate comme tensioactif primaire ou tensioactif anionique primaire, lesquelles sont des compositions isotropiques claires à faible pH.
Patent WO-2016083154-A1 (WO)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de vehicule automobile et dispositif de mise en œuvre du procede
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un dispositif de conditionnement thermique d'un habitacle de véhicule automobile, comportant : un circuit de fluide frigorigène comprenant un compresseur (C) et un échangeur de chaleur (2) apte à former un évaporateur, l'échangeur de chaleur (2) étant apte à échanger de la chaleur avec un flux d'air destiné à être conditionné, au moins un moyen de contournement (V1) apte à dévier de l'échangeur de chaleur (2) au moins une partie dudit flux d'air et contrôlable en position entre une position de fermeture dans laquelle aucun flux n'est dévié de l'échangeur de chaleur (2) et une multitude de positions d'ouverture dans lesquelles une partie du flux est déviée de l'échangeur de chaleur (2) en fonction de la position d'ouverture, une zone de mélange (ZM) du flux ayant traversé l'évaporateur (2) et du flux d'air dévié par le moyen de contournement (V1) pour obtenir un flux d'air à une température de consigne.
Patent WO-2016079058-A1 (WO)
Title: Présentoir
Inventor: ISLAS MARTIN URRUTIA
IPC: A47F3/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un présentoir (10) comprenant une structure à double paroi, à savoir une paroi interne (11) définissant un volume interne (50) et une paroi externe (12) englobant ladite paroi interne (11), lesdites parois interne (11) et externe (12) définissant un volume de présentation (60). Le présentoir selon l'invention comprend également un support surélevé (13) destiné à surélever ladite structure à double paroi et le volume de présentation, ledit support (13) se caractérisant en ce qu'il comporte une ouverture (30) établissant un accès vers l'intérieur dudit support surélevé et au volume interne de la paroi interne (11).
Patent WO-2016083188-A1 (WO)
Title: Outil d'installation pour insert de filetage en fil métallique à tourillon de montage pouvant être recourbé et procédé d'installation
Inventor: HENKE DENNIS
IPC: B25B27/14
Filed: 2015-11-17
Abstract: Les outils d'installation (60) selon l'invention sont adaptés à un insert de filetage en fil métallique (1) qui comprend une hélice cylindrique (20) présentant une pluralité d'enroulements (30) d'un fil, enroulés de façon hélicoïdale, et un tourillon d'entraînement (50) qui présente une encoche (42) et qui fait saillie dans un espace intérieur de l'hélice par le biais d'une zone de flexion (40). L'outil d'installation (60) présente les caractéristiques suivantes : une broche de montage rotative (62) comprenant une extrémité d'entraînement (64) servant à faire tourner la broche de montage et une extrémité fonctionnelle (70) servant à l'installation de l'insert de filetage en fil métallique (1), l'extrémité fonctionnelle comprenant au moins un pas de filetage de longueur réduite dans la direction périphérique, qui présente à une première extrémité un bord d'entraînement destiné à s'insérer dans une encoche d'entraînement de l'insert de filetage en fil métallique et à une deuxième extrémité un épaulement de recourbement servant à cintrer radialement vers l'extérieur le tourillon d'entraînement (50) de l'insert de filetage en fil métallique.
Patent WO-2016087373-A1 (WO)
Inventor: CEREZO-GALVEZ SILVIA
IPC: C07D513/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés bicycliques, leur utilisation pour lutter contre les animaux nuisibles, ainsi que des procédés et des produits intermédiaires pour leur fabrication.
Patent WO-2016097334-A1 (WO)
Title: Récepteurs antigéniques chimères et leurs procédés d'utilisation
Inventor: KISIELOW JAN
IPC: C07K14/74
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un hétérodimère polypeptidique d'antigène-récepteur chimère comprenant deux polypeptides, le premier contenant une partie extracellulaire de la chaîne alpha du complexe majeur d'histocompatibilité de classe I et le deuxième contenant un domaine de microglobuline β2 ou le premier contenant une partie extracellulaire de la chaîne alpha du complexe majeur d'histocompatibilité de classe II et le deuxième contenant une chaîne bêta du complexe majeur d'histocompatibilité de classe II. L'un des polypeptides contient en outre un domaine transmembranaire, une région de charnière et un domaine intracellulaire de la chaîne alpha du récepteur des lymphocytes T et l'autre contient un domaine transmembranaire, une région de charnière et un domaine intracellulaire de la chaîne bêta du récepteur des lymphocytes T et, en outre, un antigène-peptide lié de façon covalente audit domaine extracellulaire du CMH. L'invention concerne en outre un procédé pour l'identification d'une séquence peptidique de reconnaissance de TCR qui utilise l'hétérodimère de l'invention.
Patent WO-2017108119-A1 (WO)
Inventor: SAGIE GAL
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-12-23
Abstract: The present invention relates to a method for discovering network-level proximity between nodes (141, 143, 205, 206) of a software-defined data centre, SDDC, (100, 200), wherein the SDDC (100, 200) comprises hosts (111-118, 121-128, 211-218, 221-228), each host being connected to one of the nodes (141, 143, 205, 206), the method comprising discovering the network-level proximity between the nodes based on a software-defined networking, SDN, control plane protocol.
Patent WO-2016198151-A1 (WO)
Inventor: FAST GERALD
IPC: F02D41/14
Filed: 2016-06-02
Abstract: Système (1) pour moteur à combustion interne (3), comportant un capteur de formaldéhyde (13) qui détecte le formaldéhyde présent dans les gaz d'échappement du moteur à combustion interne (3).
Patent WO-2016131614-A1 (WO)
Title: Kart a limiteur de puissance ameliore, et dispositif correspondant.
Inventor: PAUVERT ALEXIS
IPC: B60K26/04
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un kart à moteur thermique, mettant en oeuvre un volet d'accélérateur dont l'ouverture est pilotée par le déplacement d'un actionneur, via un câble d'accélérateur (14), ledit kart comprenant des moyens de bridage, contrôlant une ouverture maximale dudit volet d'accélérateur en fonction d'un réglage sélectionné, de façon à contrôler la puissance maximale disponible dudit moteur. Lesdits moyens de bridage contrôlent simultanément la tension dudit câble d'accélérateur (14), de façon que ladite tension soit réduite lorsque ladite ouverture maximale du volet est réduite, et réciproquement.
Patent WO-2016142262-A1 (WO)
Title: Dispositif ou porte-dispositif pouvant être attaché de manière amovible
Inventor: KALTENBACH STEFAN
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif ou un porte-dispositif comprenant un substrat flexible présentant un état plat et un état courbé, servant à attacher de manière amovible le dispositif ou le porte-dispositif à un objet, le dispositif ou le porte-dispositif comportant au moins une surface comprenant un évidement, ladite surface faisant face audit substrat flexible, et ledit substrat flexible étant fixé amovible à ladite surface et s'étendant au-delà de ladite surface, ainsi qu'un kit de pièces comprenant ledit dispositif ou ledit porte-dispositif et un procédé de fixation amovible dudit dispositif ou dudit porte-dispositif à un appendice ou au torse de l'utilisateur du dispositif ou du porte-dispositif.
Patent WO-2016155991-A1 (WO)
Title: Évitement d'encombrement dans un réseau comprenant une station de base et des nœuds relais
Inventor: KAHTAVA JUSSI TAPANI
IPC: H04W28/02
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction d'encombrement, dans un système de télécommunications mobiles comprenant une pluralité de terminaux mobiles, un ou plusieurs nœuds relais, et une station de base, tous configurés pour communiquer via une interface sans fil. Le procédé consiste à déterminer des premières informations de chemin indiquant un ou plusieurs chemins de transmission de données, de la pluralité de terminaux mobiles à la station de base, un chemin comprenant une série d'un ou plusieurs bords, la série de bords allant d'un ou plusieurs terminaux mobiles à la station de base, directement ou via un ou plusieurs nœuds relais ; estimer, d'après les premières informations de chemin, une probabilité d'encombrement provoqué par un premier nœud relais sur la transmission de données dans le système ; et, si la probabilité d'encombrement estimée du premier nœud relais est supérieure à un premier seuil, déterminer des secondes informations de chemin de sorte à réduire la probabilité d'encombrement par le premier nœud relais.
Patent WO-2016162543-A1 (WO)
Title: Dispositif de canule, poumon artificiel
Inventor: OLAF MERCIER
IPC: A61M1/36
Filed: 2016-04-08
Abstract: Dispositif de canule (1) pour la circulation du sang dans un poumon artificiel caractérisé en ce qu'il comprend : - une première lumière (LA), dite lumière d'aspiration, comprenant au moins un orifice permettant l'aspiration d'un volume de sang; - une seconde lumière (Ll), dite lumière d'injection, comprenant au moins un orifice permettant l'injection d'un volume de sang, caractérisée en ce que la lumière d'injection (Ll) et la lumière d'aspiration (LA) sont maintenues solidaire sur au moins une portion de leur longueur, lesdites lumières étant étanches l'une de l'autre, la lumière d'injection (Ll) comportant un élément déformable (STN) maintenu sur une portion de son extrémité distale, ledit élément déformable (STN) comportant un premier agencement dit de « passage » et un second agencement dit « de maintien », le passage du premier agencement au second agencement s'effectuant par une modification du diamètre dudit élément déformable (STN).
Patent WO-2017001103-A1 (WO)
Inventor: BEYER MARTIN
IPC: F02M37/10
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un filtre à carburant connu, comprenant un soufflet déformable par effet élastique dans le sens axial et possédant un volume variable, lequel possède à l'un de ses côtés frontaux un orifice qui est fermé par un élément formant couvercle. Le soufflet est disposé dans l'accumulateur de carburant et sert à amortir les pulsations de pression dans le système de transport de carburant. En plus de l'amortissement des pulsations de pression, l'accumulateur de carburant selon l'invention peut également accumuler du carburant en quantité suffisante et le délivrer en cas de besoin à un système de transport de carburant. Selon l'invention, il existe au moins un ressort de compression (24) qui agit indirectement ou directement sur la portion frontale (23) du soufflet (14) et exerce une force sur le carburant accumulé dans l'accumulateur de carburant (5).
Patent WO-2016198473-A1 (WO)
Inventor: CHAKIROV MARTIN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé qui permettent de visualiser des informations d'entrée de calendrier. Un affichage de calendrier d'événements comprend une entrée d'heure de début qui est configurée pour recevoir une première heure de début. La première heure de début est associée à un premier fuseau horaire. L'affichage de calendrier d'événements présente une entrée de sélection de fuseaux horaires configurée pour recevoir une indication de plusieurs fuseaux horaires respectifs, sélectionnables par l'utilisateur, qui sont sélectionnés par l'utilisateur. L'affichage de calendrier d'événements comporte en outre un affichage d'heures de début de fuseaux horaires à distance qui est configuré pour afficher une pluralité d'heures de début à distance correspondant à la première heure de début dans chacun des fuseaux horaires sélectionnables par l'utilisateur qui sont sélectionnés par l'utilisateur.
Patent WO-2016207007-A1 (WO)
Inventor: DAG TAHSIN
IPC: B65D5/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un élément d'emballage (419) destiné à contenir au moins un produit, constitué d'un flan (401) présentant les sections suivantes articulées les unes aux autres par des lignes de repliement : • une section de réception (401) pourvue d'au moins un logement (403-407) dont la forme est adaptée à la forme d'un produit à emballer ; • une première section paroi latérale (411) ; • une première section paroi de recouvrement (413); • une deuxième section paroi latérale (415) ; • une deuxième section paroi de recouvrement (417). Le but de l'invention est de concevoir de tels éléments d'emballage ayant un aspect visuel agréable et une meilleure aptitude à l'empilement. A cet effet, la première section paroi de recouvrement (413) présente au moins une cavité (420) et la deuxième section paroi de recouvrement (417) présente au moins une saillie (423) de forme et de position complémentaires à celles de la cavité (420).
Patent WO-2016202771-A1 (WO)
Inventor: EL ASSAAD AHMAD
IPC: G01S5/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif destiné à déterminer une position de véhicule dans un système de coordonnées lié à un nœud de trafic, le dispositif (1) comportant au moins un moyen de réception (2) destiné à recevoir un signal d'un dispositif émission côté nœud de trafic (3) au moins un dispositif de détermination d'une information de direction de roulement dans un système de coordonnées de référence mondial et au moins un dispositif d'évaluation (5), une relation spatiale entre le système de coordonnées de référence mondial et le système de coordonnées lié au nœud de trafic étant déjà connue, une position du dispositif d'émission côté nœud de trafic (3) pouvant être déterminée dans un système de coordonnées de véhicule au moyen du dispositif d'évaluation (5) en fonction d'au moins une caractéristique d'un signal reçu, la position du véhicule dans le système de coordonnées lié au nœud de trafic pouvant être déterminée dans le système de coordonnées du véhicule au moyen du dispositif d'évaluation (5) en fonction de l'information de direction de roulement et de la position du dispositif d'émission côté nœud de trafic (3).
Patent WO-2017021274-A1 (WO)
Title: Composition capillaire
Inventor: KOJOMA HIDEYUKI
IPC: A61K8/31
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention porte sur une composition de traitement capillaire, comprenant, en poids de la composition totale :-a) de 60 à 80 % en poids d'isododécane,b) de 0,5 à 10 % en poids d'isononyl isononanoate, et c) de 5 à 30 % en poids de polyisobutène hydrogéné.
Patent WO-2017029150-A1 (WO)
Title: A rupturing system for an aerosol-generating system
Inventor: BUEHLER FREDERIC ULYSSE
IPC: A24F40/42
Filed: 2016-08-08
Abstract: There is provided a rupturing system (200) for an aerosol-generating system, wherein the rupturing system (200) comprises a first tube (104) and a second tube (102), wherein the first tube (104) and the second tube (102) are movable relative to each other along a first motion path from a first position to a second position such that the defined volume is larger in the first position than in the second position. The rupturing system (200) further comprises a rupturing member (114) connected to one of the first tube (104) and the second tube (102), wherein the rupturing member (114) is arranged such that in the first position the rupturing member (114) is contained completely in the defined volume of the first tube (104) and the second tube (102), and wherein in the second position the rupturing member (114) at least partially protrudes from the defined volume to rupture a container. The rupturing system (200) also comprises a first wrapper (402; 502) overlying at least a portion of the first tube (104), wherein the first wrapper (402; 502) is attached to the first tube (104).