baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2885578-B1 (FR)
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/04
Filed: 2005-05-13
Granted: 2007-06-29
Abstract: The device has three fastening unit pairs (21-23) in which the pair (21) comprises a pilot point (31) that projects from a transversal bar (9) to an end of the bar. The pair (22) comprises a pilot point (41) that is arranged at another end of the bar. The pairs (21, 22) are assembled by axial engagement of the pilot points (31, 41) in pads (32, 42) of the respective pairs (21, 22) successively, along two opposed directions. An independent claim is also included for a method for mounting a windscreen wiper mechanism on a body shell of a motor vehicle.
Patent FR-2895293-B1 (FR)
Inventor: HERBIN PATRICK
IPC: B24B13/005
Filed: 2005-12-27
Granted: 2008-02-01
Abstract: The stand for supporting spectacle lenses (14) during grinding has a rigid base (2), on which a flexible pouch (8) with a granular filling (13) is mounted. An evacuation tube (4) in the base allows air to leave the pouch when a lens is placed on it, so that it is held on the upper surface of the pouch.
Patent FR-2899202-B1 (FR)
Inventor: FOCH ETIENNE
IPC: B64D41/00
Filed: 2006-04-04
Granted: 2009-02-13
Abstract: The device has air conditioning plants (ECS1-ECS4) utilized as emergency electric generators. The plants compress air coming from the exterior of an aircraft e.g. civil transport plane. Air compressors of the plants are driven by electric rotating machines fed by static converters (MC1-MC4). The air compressors, rotating machines and the converters are power reversible. Each plant provides electricity to an electric network, till the airplane has sufficient speed. A power storage device (30) has storage sub-assemblies (SD1, SD2) and static converters (SC1, SC2). An independent claim is also included for a method for emergency electric generation on an aircraft.
Patent FR-2931631-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de reduire la prise au vent de la toile de protection d'un parasol ou autre abri
Inventor: RIERA FRANCOIS
IPC: A45B25/22
Filed: 2008-05-30
Granted: 2010-05-28
Abstract: Dispositif permettant de réduire la prise au vent de la toile de protection, en particulier d'un parasol du genre comprenant principalement un mât (1), une toile de protection (6) rattachée au sommet de ce mât, et une armature de soutien de cette toile comprenant généralement une pluralité de baleines rigides (2) fixées, par l'intermédiaire de l'une de leurs extrémités et au moyen d'une articulation (3), à la partie supérieure du mât, chaque baleine étant, d'autre part, reliée, au moyen d'une biellette ou contrefiche (4) et d'articulations, à une douille ou noix annulaire (5) montée avec une aptitude de glissement le long dudit mât, de sorte à permettre le déploiement de la toile ou son rabattement le long de ce dernier, caractérisé en ce que la toile (6) repose librement sur les baleines (2), au moins sur la partie distale (2b) de ces dernières, et en ce qu'une latte flexible (7) dotée d'une capacité de déformation élastique dans le plan vertical et liée à la toile (6), au moins dans sa partie distale, est disposée sur le côté supérieur de chaque baleine (2), dans le plan vertical et le long de celle-ci, lesdites lattes flexibles (7) étant fixées sur les baleines (2) en un point éloigné de l'extrémité distale (2b') de ces dernières.
Patent FR-2927827-B1 (FR)
Inventor: CAILLON CHRISTOPHE
IPC: B07C3/14
Filed: 2008-02-26
Granted: 2011-04-01
Abstract: In a method of sorting mailpieces in a plurality of sorting passes in a sorting machine having accumulation sorting outlets, use is made of a technique for identifying the mailpieces by image signatures derived from the images of the mailpieces. The mailpieces are transferred in trays between two sorting passes. A match between a current fingerprint in the second sorting pass and fingerprints generated in the first sorting pass is searched for in an exploration memory space containing a limited number of fingerprints. The size of this exploration space is optimized by associating the signatures and the trays with designation data indicative of sorting outlets, and with time data delivered by a clock.
Patent FR-2953255-B1 (FR)
Title: Module d'alimentation en gaz d'un moteur de vehicule automobile, ensemble d'une culasse d'un moteur et d'un tel module, et moteur de vehicule automobile comportant un tel ensemble
Inventor: LEROUX SAMUEL
IPC: F02M31/20
Filed: 2009-11-27
Granted: 2012-10-12
Abstract: L'invention concerne un module d'alimentation (20) en gaz d'un moteur comportant un échangeur de chaleur (22) apte à refroidir des gaz en vue de leur admission dans un volume d'entrée d'une culasse du moteur et une vanne (24) d'alimentation en gaz apte à orienter lesdits gaz vers le volume d'entrée de ladite culasse et/ou au travers dudit échangeur de chaleur (22), ledit module (20) comportant en outre un élément d'interface (26) fermant ledit volume d'entrée de ladite culasse. Selon l'invention, ledit élément d'interface (26) et ladite vanne (24) sont conformés pour permettre une fixation de ladite vanne (24) à ladite culasse par l'intermédiaire d'au moins un premier moyen de fixation traversant au moins l'élément d'interface (26). L'invention concerne aussi un ensemble d'une culasse d'un moteur et d'un tel module, et un moteur de véhicule automobile comportant un tel ensemble Application notamment au domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2984885-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules d'une composition explosive comprimable et materiau esplosif obtenu avec un tel procede
Inventor: LAMY BRACQ PEGGY
IPC: C06B23/00
Filed: 2011-12-21
Granted: 2014-07-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de granulés d'une composition explosive comprimable à partir d'un matériau en poudre (P ) comprenant au moins un explosif pulvérulent. Ce procédé comprend au moins une étape (C) d'enrobage dans un malaxeur (5) du matériau en poudre avec un liant qui est formé essentiellement par du 2,4-dinitroanisole (DNAN) et/ou au moins un de ses isomères, liant préalablement chauffé pour être fusionné. L'invention a également pour objet un matériau explosif obtenu avec un tel procédé.
Patent FR-2980550-B1 (FR)
Title: Procede de rechauffage d'un liquide cryogenique
Inventor: JUERY BERNARD
IPC: F17C13/00
Filed: 2011-09-22
Granted: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réchauffage d'un liquide cryogénique contenu dans un réservoir cryogénique (1) avec un ciel gazeux (18), dans lequel 1. Ledit liquide cryogénique est chauffé par injection d'un gaz plus chaud sous une surface libre (17) du liquide cryogénique.
Patent FR-3003164-B1 (FR)
Title: Composition contenant de la superoxyde dismutase issue de vitis vinifera
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-03-13
Granted: 2015-10-23
Abstract: L'objet de l'invention est une composition cosmétique, alimentaire ou complément alimentaire contenant de la superoxyde dismutase issue de Vitis vinifera. L'invention vise également l'utilisation de cette composition pour diverses applications.
Patent FR-3014794-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour un systeme d'essuyage d'une vitre de vehicule et son procede d'assemblage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-12-16
Granted: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace pour un système d'essuyage d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comprenant :         - une lame d'essuyage (16),         - un élément de support allongé élastique en forme de bande (18),         - un organe longitudinal (30) de maintien de la lame (16) qui comprend un premier logement longitudinal (32) de réception d'un talon (34) de la lame (16) et un second logement longitudinal (42) de réception dudit élément de support (18), et         - un corps longitudinal (14) qui forme un déflecteur aérodynamique (20) et qui comprend des moyens d'accrochage sur l'organe de maintien (30), caractérisé en ce que le corps longitudinal (14) est fixé de manière non détachable à l'organe de maintien (30).
Patent FR-3025260-B1 (FR)
Title: Compresseur centrifuge a resistance amelioree
Inventor: LAURENT CEDRIC
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-08-29
Granted: 2019-08-30
Abstract: Le présent exposé concerne un compresseur centrifuge comprenant un rouet (20), un diffuseur radialement externe par rapport au rouet et dont une entrée est située à la sortie du rouet, et un guide de ventilation situé en regard de la face arrière du rouet de façon à former, avec la face arrière du rouet, un conduit de ventilation du rouet. Une extrémité distale (34) du guide de ventilation est séparée du diffuseur (42) par un espace (E).
Patent FR-3025674-B1 (FR)
Title: Porte c munie d'une sauvegarde non volatile
Inventor: DI PENDINA GREGORY
IPC: H03K19/007
Filed: 2014-09-04
Granted: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : une porte C comportant des premier et deuxième noeuds d'entrée et des premier et deuxième inverseurs (110, 112) couplés de façon croisée entre des premier et deuxième noeuds de mémorisation complémentaires  (Q, Z), le deuxième noeud de mémorisation (Z) formant un noeud de sortie de la porte C ; et une mémoire non volatile comprenant : un premier élément résistif (202) ayant une première borne couplée au premier noeud de mémorisation (Q) ; un deuxième élément résistif (204) ayant une première borne couplée au deuxième noeud de mémorisation (Z), au moins l'un des premier et deuxième éléments résistifs étant programmable pour prendre l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax), une valeur de données étant représentée par les résistances relatives des premier et deuxième éléments résistifs, une deuxième borne du premier élément résistif (202) étant couplée à une deuxième borne du deuxième élément résistif (204) par l'intermédiaire d'un premier transistor (210) ; et un circuit de commande (232) adapté, pendant une phase de sauvegarde d'un bit de données mémorisé au niveau des - premier et deuxième noeuds de mémorisation dans la mémoire non volatile, à rendre conducteur le premier transistor (210) pendant que des niveaux logiques différents sont appliqués aux premier et deuxième noeuds d'entrée de la porte C.
Patent FR-3038053-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: G01K7/22
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de mesure (31) de la température d'un organe (32), ledit organe comprenant un composant (33) commandé au moyen d'un signal de commande, actif au plus durant au moins un intervalle d'activité limité, et transmis au composant par deux fils (34, 35), un moyen de mesure (50) de la température connecté aux deux fils, en parallèle du composant, et une diode (51), connectée entre une borne du composant et une borne du moyen de mesure reliées au même fil, afin de ne permettre le passage d'un courant dans le composant que selon un premier sens (S1), la mesure de température étant réalisée au moyen d'un courant circulant selon un deuxième sens (S2), opposé au premier sens, en dehors de l'intervalle d'activité.
Patent FR-3047016-B1 (FR)
Title: Machine de bourrage a moteurs hydrauliques synchronises
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B27/16
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: Une machine de bourrage (10) comporte au moins une première unité de bourrage (34) comportant des premiers outils de bourrage (40, 42) et un premier moteur hydraulique (76) pourvu d'un premier arbre moteur (80) entraînant les premiers outils de bourrage (40, 42) pour générer des mouvements de bourrage, et une deuxième unité de bourrage (38) adjacente à la première unité de bourrage (32) et comportant des deuxièmes outils de bourrage (44, 46) et un deuxième moteur hydraulique (78) pourvu d'un deuxième arbre moteur (82) entraînant les deuxièmes outils de bourrage (44, 46) pour générer des mouvement de bourrage. Le premier moteur hydraulique (76) et le deuxième moteur hydraulique (78) sont alimentés par un circuit hydraulique (83) d'alimentation synchronisée commun.
Patent FR-3037189-B1 (FR)
Title: Procede de separation mecanique pour un double transfert de couche
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/58
Filed: 2016-05-03
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation mécanique de couches, en particulier dans un processus de double transfert de couche. La présente invention concerne plus particulièrement un procédé de séparation mécanique de couches, comprenant les étapes suivantes: procurer un composite semi-conducteur (206) comprenant une couche d'un substrat de manipulation (204) et une couche active (202) avec un côté principal avant (209) et un côté principal arrière (211) opposé au côté principal avant (209), dans lequel la couche de substrat de manipulation (204) est attachée au côté principal avant (209) de la couche active (202); ensuite procurer une couche d'un substrat porteur (207) sur le côté principal arrière (211) de ladite couche active (202), et ensuite commencer la séparation mécanique de ladite couche de substrat de manipulation (204), dans lequel la couche de substrat de manipulation (204) et la couche de substrat porteur (207) sont dotées d'une structure mécanique sensiblement symétrique.
Patent FR-3054945-B1 (FR)
Title: Procede de lecture et de generation d'un flux video contenant des images compressees et chiffrees
Inventor: HAMON VINCENT
IPC: H04N19/10
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ce procédé de lecture d'un flux vidéo comporte : - pour chaque image compressée et chiffrée par carreaux la sélection (112), à partir des coordonnées acquises d'un point d'intérêt, du ou des carreaux les plus proches du point d'intérêt, - pour chaque carreau sélectionné, le déchiffrement (118) et la décompression (120) d'une variante haute qualité associée à ce carreau sélectionné, puis - pour chaque image compressée et chiffrée par carreaux : • la construction (130) d'une version haute qualité pour chaque portion de cette image située à l'intérieur d'un carreau sélectionné à partir de la variante haute qualité déchiffrée et décompressée associée à ce carreau sélectionné, • la construction (130) d'une version différente, dite « dégradée », pour chaque portion de cette image située à l'intérieur d'un carreau non sélectionné, puis • l'assemblage (132) de ces différentes portions d'image construites pour former l'image déchiffrée et décompressée du flux vidéo.
Patent FR-3055500-B1 (FR)
Title: Systeme de tracabilite de deblais
Inventor: SURMONT ANTOINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-08-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système de traçabilité de déblais comportant : - un capteur communiquant qui est destiné à être associé à un chargement de déblais et qui comprend un module à accéléromètres, - au moins un serveur adapté pour recevoir du capteur des données relatives aux mesures des accéléromètres qui sont transmises de façon régulière et/ou événementielle par ledit capteur, ledit serveur comportant un calculateur adapté pour traiter lesdites données afin d'en déduire une information sur le transport du chargement de déblais et son éventuel déchargement.
Patent FR-3058154-B1 (FR)
Title: Geopolymere a materiau a changement de phase organique, procedes de preparation et utilisations.
Inventor: LAMBERTIN DAVID
IPC: F25B29/00
Filed: 2016-11-03
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant au moins un matériau à changement de phase organique (PCM organique) dans une matrice géopolymère, ses procédés de préparation et son utilisation comme matériau thermorégulant.
Patent FR-3059339-B1 (FR)
Title: Procede de formation de films de dioxyde de silicium
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: G02B5/28
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'au moins un film de dioxyde de silicium sur un substrat (40) par une technique de dépôt chimique en phase vapeur dans une enceinte de dépôt (20), le procédé comprenant l'évaporation d'un précurseur organométallique sur une face du substrat (40) maintenue à une température comprise entre 200°C et 350°C, de préférence entre 250°C et 350°C, le précurseur organométallique comprenant du tetraacetoxysilane.
Patent FR-3063457-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec ouvrant donnant acces a un compartiment specifique du coffre
Inventor: FRESSARD DAMIEN
IPC: B60R5/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant : un coffre (3) à l'avant ou à l'arrière du véhicule (1) ; et un ouvrant extérieur (5) apte à ouvrir et fermer, de manière sélective, le coffre (3), ledit ouvrant (5) comprenant une structure principale (5A) et au moins un battant (5B) monté pivotant sur ladite structure (5A) de manière à donner accès au coffre (3) ; caractérisé en ce que le coffre (3) comprend au moins un compartiment (7) ; et le ou au moins un des battants (5B) est configuré de manière à donner accès spécifiquement au ou à un des compartiments (7).
Patent FR-3065372-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de la carboxy methyl naringenine chalcone pour le traitement du prurit et de la dermatite atopique
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61K31/56
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique à usage topique comprenant de la carboxy-méthyl (CM) naringénine chalcone ou un de ses sels, ainsi que son utilisation dans le traitement d'affections dermatologiques provoquant des prurits et de la dermatite atopique.
Patent FR-3070326-B1 (FR)
Title: Ensemble d’une goulotte de carburant et d’une goulotte d’un agent liquide solidarisees ensemble
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-08-22
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de goulottes de carburant (2) et d'un agent liquide (1), les goulottes (1, 2) s'étendant au moins partiellement parallèlement à partir d'une ouverture de remplissage, l'ensemble étant muni de moyens de solidarisation des deux goulottes (1, 2). A distance des ouvertures, les moyens de solidarisation (6a) sont réalisés, d'une part, par une agrafe double traversant une première patte (4) portée par une portion (1a) d'une ou solidarisée à une première goulotte (1) et une portion (2a) d'une ou solidarisée à une deuxième goulotte (2) et, d'autre part, par une deuxième patte (5) solidarisée à une portion (2a) de ou solidarisée à la deuxième goulotte (2) pénétrant dans au moins une rainure portée par la périphérie d'une portion (1a) de ou solidarisée à la première goulotte (1), les première et deuxième pattes (4, 5) étant espacées l'une de l'autre.
Patent FR-3072140-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’elements en tole metallique
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments en tôle métallique (6, 6'), comprenant la dépose d'un cordon de colle de manière discontinue selon une ligne d'encollage sur le premier élément en tôle métallique (6), puis l'assemblage du deuxième élément en tôle métallique (6') sur le premier et la fixation par réalisation de points de soudure (10) pour maintenir immobiles les deux éléments en tôle métallique (6,6') avant de procéder au durcissement de la colle, au niveau de tronçons dépourvus de colle de la ligne d'encollage discontinue entre les cordons d'adhésif déposé. L'invention consiste en ce que les cordons d'adhésif déposé présentent une portion de largeur réduite entre leurs extrémités, au niveau de laquelle sont mis en œuvre des moyens de serrage lors de la réalisation des points de soudure.
Patent FR-3072839-B1 (FR)
Title: Procede de detection de defauts dans un module photovoltaique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/10
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de défaut dans un module photovoltaïque (Mi), le procédé comportant les étapes suivantes : Détermination d'une matrice de températures du module photovoltaïque (Mi), ladite matrice étant obtenue après découpage du module en plusieurs zones thermiques et affectation d'une température à chaque zone thermique ; Détection d'au moins une zone thermique chaude (Zh) parmi lesdites plusieurs zones du module ; - Détermination d'un rapport de surface entre la surface (Sh) de la zone thermique chaude (Zh) détectée et la surface totale (Smod) du module ; Première comparaison dudit rapport de surface avec un coefficient fonction du nombre de diodes de contournement présentes dans le module ; Détermination du type de défaut à partir du résultat obtenu lors de ladite première comparaison.
Patent FR-3060843-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'une tranche de silicium a jonction p-n et tranche de silicium a jonction p-n
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: Il est prévu un procédé de fabrication d'une plaquette de silicium à jonction p-n permettant de réduire un courant de fuite dans un dispositif électrique vertical. Le procédé (100) comprend : une première étape d'irradiation d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type p (10) et d'une surface d'un substrat de silicium monocristallin de type n (20) avec des ions de fluor sous vide à température normale, en attaquant de ce fait la surface de chaque substrat pour faire des surfaces des substrats des surfaces activées (10A, 20A) ; et, à la suite de la première étape, une deuxième étape d'intégration du substrat de silicium monocristallin de type p (10) et du substrat de silicium monocristallin de type n (20) en mettant les surfaces activées en contact l'une avec l'autre sous vide à température normale, pour obtenir de ce fait une plaquette de silicium à jonction p-n (100).
Patent FR-3074927-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: G05D23/02
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une vanne thermostatique (1) comprenant un corps creux (2) fermé, une première ouverture débouchant dans le corps creux (2), dite ouverture d'admission (4), une deuxième ouverture débouchant dans le corps creux (2), dite sortie principale (5), une troisième ouverture, sensiblement perpendiculaire à la deuxième ouverture, débouchant dans le corps creux (2), dite sortie de dérivation (7), et un obturateur (11) permettant de séparer alternativement l'ouverture d'admission (4) de la sortie principale (5) ou de la sortie de dérivation (7). L'obturateur (11) comprend un actionneur thermostatique (12) et une jupe (13) en matière plastique présentant au moins une fenêtre (19) adaptée pour être traversée par un fluide, la jupe (13) étant adaptée pour coulisser dans le corps creux (2), selon un axe sensiblement confondu avec l'axe de l'actionneur thermostatique (12), entre une première position dans laquelle la jupe (13) obture la sortie principale (5), de sorte que le fluide circule entre l'ouverture d'admission (4) et la sortie de dérivation (7), et une deuxième position dans laquelle la jupe (13) libère la sortie principale (5) et obture la sortie de dérivation (7), de sorte que le fluide issue de l'ouverture d'admission (4) peut traverser la fenêtre (19) et s'écouler dans la sortie principale (5).