baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097540-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction d’un ascenseur
Inventor: YI RADA
IPC: B66B1/26
Filed: 2019-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’élévation (1) d’ascenseur configuré pour mettre en mouvement verticalement une cabine (4) d’ascenseur coulissant entre au moins deux guides (16) selon un trajet de hauteur déterminée, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins : - un système de mouflage (5) comprenant au moins 2 poulies, chacune des poulies étant rendues solidaires d’une face de la cabine (4), - au moins une poulie de renvoi (14) fixe par rapport aux guides (16), - au moins un câble (10) passant par chaque poulie du système de mouflage (5), une ou plusieurs poulies de renvoi et autour d’une poulie motrice solidaire en rotation d’un moteur (15) électrique, chaque câble (10) présentant deux extrémités fixées à des points au-dessus et en dessous du trajet de la cabine (4), lesdits points étant fixes par rapport aux guides (16) de la cabine (4), et en ce qu’au moins un tendeur (9) de la pluralité de câbles (10) crée une force d’adhésion de chaque câble (10) sur chaque poulie du dispositif, la rotation de la poulie motrice dans un sens provoquant le déplacement de la cabine (4) dans un sens et la rotation en sens inverse provoquant le déplacement de la cabine (4) en sens inverse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098240-A1 (FR)
Title: Agencement de turbomachines d’aeronautique comprenant une pompe de lubrification entrainee par deux engrenages d’angle droit
Inventor: BARET EMMANUEL FABRICE MARIE
IPC: F01D25/20
Filed: 2019-07-03
Abstract: Une pompe (12) pouvant être une pompe à engrenages qu’entraîne un corps tournant d’une turbomachine d’aéronef tel qu’un arbre de soufflante, est mise en rotation toujours dans le même sens, grâce à une transmission comprenant un double engrenage (19) formé par une roue dentée (20) du côté du corps tournant et engrenant avec deux pignons (21, 22) reliés à un arbre (23) d’entraînement de la pompe par des roues libres (26, 27) de sens d’entraînement identiques, alors que les pignons (21, 22) ont des sens de rotation opposés. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3099332-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la congestion dans un réseau maillé
Inventor: ABOUBAKAR MOUSSA
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle de la congestion dans un réseau maillé. Le procédé mis en œuvre par ordinateur permet de contrôler la congestion dans un réseau maillé opérant un protocole de type Internet Protocol (IP) de communication de messages selon un chemin de routage entre un nœud émetteur et un nœud récepteur, et permet de     recevoir par le nœud récepteur un message IP ; de déterminer si le message IP contient un bloc d’informations de congestion (BIC) ; si oui, de déterminer l’adresse source du nœud émetteur du message IP ; et d’analyser le bloc d’informations de congestion pour identifier tous les nœuds de congestion sur le chemin de routage du message IP entre le nœud émetteur et le nœud récepteur.
    Figure pour l’abrégé : Fig.3a. …..
Patent FR-3101060-A1 (FR)
Title: Pièce de contact positionnée entre un tube mobile et un carter de direction d’un système de direction d’un véhicule
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2019-09-25
Abstract: Système de direction (1’) comprenant un tube mobile (2) réalisé dans un premier matériau et un carter de direction (3’) réalisé dans un deuxième matériau distinct du premier matériau, caractérisé en ce que le système de direction (1’) comprend au moins une pièce de contact (10, 10’, 10’’) positionnée entre le tube mobile (2) et le carter de direction (3’), et fixée sur le tube mobile (2), respectivement sur le carter de direction (3’), ladite pièce de contact (10, 10’, 10’’) présentant une face de glissement (13, 13’, 13’’) réalisée dans un troisième matériau qui est en contact avec le carter de direction (3’), respectivement le tube mobile (2), le troisième matériau étant sélectionné de manière à ce qu’un coefficient de frottement mesuré entre le troisième matériau et le deuxième matériau, respectivement entre le troisième matériau et le premier matériau, soit inférieur au coefficient de frottement mesuré entre le premier matériau et le deuxième matériau.
Patent FR-3104622-A1 (FR)
Title: Système de rinçage pour cuvette de wc et ensemble cuvette de wc – système de rinçage
Inventor: DELABIE GÉRARD
IPC: E03D11/13
Filed: 2019-12-17
Abstract: Système de rinçage pour cuvette de wc et ensemble cuvette de wc – système de rinçage La présente invention a pour objet un système de rinçage pour cuvette de wc (2) comprenant une boîte d’alimentation (3) réalisée sous la forme d’un corps monobloc (10) avec une entrée d’eau (11) de section circulaire et une sortie d’eau (12) de section oblongue ou elliptique, la sortie d’eau (12) étant configurée pour être disposée en regard d’un orifice d’arrivée d’eau de rinçage (6) d’une cuvette de wc (2), le corps monobloc (10) comprenant en outre une façade de fixation (14) disposée en périphérie de la sortie d’eau (12), ladite façade de fixation (14) étant configurée pour épouser la forme extérieure de la cuvette de wc (2) au niveau de son orifice d’arrivée d’eau de rinçage (6) et étant configurée pour être fixée sur la cuvette de wc (2). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093582-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés d’analyse de conception tubulaire hydraulique, thermique et mécanique intégrée et complète pour des trajectoires de puits complexes
Inventor: KANG YONGFENG
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, procédés et supports lisibles par ordinateur pour un simulateur et un flux de travail d’analyse de conception tubulaire hydrauliques, environnementaux et mécaniques intégrés et complets pour des trajectoires de puits complexes. Un exemple de procédé peut comporter l’obtention de données définissant une configuration d’un puits de forage ayant une trajectoire de puits complexe, une ou plusieurs opérations à exécuter au niveau du puits de forage et une ou plusieurs charges associées au puits de forage ; le calcul des conditions environnementales associées à un ensemble de composants de puits de forage le long de la trajectoire de puits complexe sur la base des données définissant la configuration du puits de forage, des une ou plusieurs opérations et des une ou plusieurs charges ; le calcul des conditions de contrainte associées à l’ensemble de composants de puits de forage sur la base des conditions environnementales et des données définissant la configuration du puits de forage, des une ou plusieurs opérations et des une ou plusieurs charges ; et la présentation des conditions environnementales et des conditions de contrainte par l’intermédiaire d’une interface utilisateur graphique.
Patent FR-3105658-A1 (FR)
Title: Circuit pour asservir l’impedance d’entree d’une interface d’un recuperateur
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K19/0944
Filed: 2019-12-23
Abstract: Circuit électronique d’interface entre un étage (110) de récupération d’énergie doté d’une inductance (Ls) et un étage (130-140) de charge, le circuit électronique d’interface comprenant : un circuit de régulation (400, 400’, 500) apte à asservir une valeur moyenne d’impédance d’entrée (             ) du circuit électronique d’interface à une valeur d’impédance optimale prédéterminée (Ropt).     Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3106761-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu comprenant un distributeur électronique aléatoires de cartes
Inventor: NKOAGANG GISLAIN
IPC: A63F1/14
Filed: 2020-02-03
Abstract: Le dispositif de jeu couplé au distributeur électronique de cartes aléatoire. L’invention consiste à un jeu de type nouveau, constitué des cartes de 9 types au maximum et d’un distributeur aléatoire de cartes suivant un nombre de combinaisons préremplies dans sa mémoire. Le dispositif de jeu est destiné pour des jeux d’argent type « POKER », ou pour jouer en famille, entre amis voir dans les maisons communes.
Patent FR-3107048-A1 (FR)
Title: Machine de levage destinée à équiper un véhicule
Inventor: ZIGNANI CHRISTIAN
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-02-06
Abstract: L’invention concerne une machine de levage (1) destinée à équiper un véhicule comportant - une embase (2) destinée à être fixée sur le véhicule ;- un pied (3) monté sur l'embase (2) ; - un bras de chargement (4) comportant une plateforme (5) destinée à recevoir une charge ; - un mécanisme d'articulation comportant : - un bras inférieur (10) et un bras supérieur (11) qui sont montés articulé sur le pied (3) et sur le bras de chargement (4) ; les axes d’articulation (13, 15, 17, 19) définissant un parallélogramme déformable ; et - un actionneur linéaire (31) qui comporte une première extrémité (38) qui est montée articulée sur le bras supérieur (11) et/ou sur le bras de chargement (4) et une seconde extrémité (40) qui est montée articulée sur le bras inférieur (10). Figure à publier :              6
Patent FR-3108494-A1 (FR)
Title: Absorbant pour change lavable et change associé
Inventor: BLANC GÉRALDINE
IPC: A61F13/539
Filed: 2020-03-30
Abstract: Absorbant pour change lavable et change associé.     L’invention concerne un absorbant (1) pour change (3) lavable, comprenant un assemblage (10) comprenant une pluralité de couches de tissu, dans lequel, dans une configuration de port de l’absorbant une couche supérieure présente une face interne destinée à être en contact avec la peau, et une couche inférieure présente une face externe tournée vers l’extérieur. L’assemblage (10) comprend un empilement comprenant au moins trois couches intermédiaires. Pour au moins un ensemble de couches intermédiaires, chaque couche intermédiaire est assemblée avec une première couche consécutive par une première portion de son contour, et avec une deuxième couche consécutive par une deuxième portion de son contour, la première portion et la deuxième portion présentant un recouvrement inférieur à 30 % du périmètre du contour. L’empilement confère ainsi une capacité d’absorption améliorée à l’absorbant (1), et facilite son aération et son lavage. L’absorbant (1) ne nécessite pas de manipulations complexes, facilitant son utilisation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112298-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de valeurs de parametres d’une source de chaleur destinee a realiser un cordon de soudure entre deux plaques, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: TOUBOUL MATHIEU HERVÉ
IPC: B23K31/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: Ce procédé comporte : - la réception d’une valeur souhaitée d’au moins une caractéristique spatiale (L1, L2) du cordon de soudure (202) ; - la détermination de plusieurs échantillons des paramètres de la source de chaleur (104) ; - pour chaque échantillon, la détermination d’une valeur de chaque caractéristique spatiale (L1, L2) du cordon de soudure (202) pour cet échantillon ; - plusieurs itérations successives des étapes suivantes : la détermination de points, dits extrapolés, à partir de points simulés, la détermination d’un point, dit cible, de la fonction, où chaque caractéristique spatiale (L1, L2) du cordon de soudure (202) présente une valeur proche de la valeur souhaitée, et la détermination d’une valeur de chaque caractéristique spatiale (L1, L2) du cordon de soudure (202) à partir des valeurs des paramètres de la source de chaleur (104) pour le point cible, afin d’obtenir un nouveau point simulé ; et - la fourniture des valeurs des paramètres de la source de chaleur (104) du point cible obtenu à la dernière itération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112605-A1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation polarimétrique de l’anisotropie d’un milieu, et système d’imagerie correspondant
Inventor: LE GRAND YANN
IPC: G01N21/27
Filed: 2020-07-17
Abstract: Il est proposé un dispositif de caractérisation polarimétrique de l’anisotropique d’un milieu, comprenant une source de lumière (S), des moyens de codage (MCP1) et de décodage (MDP1) spectral en polarisation, un détecteur de lumière (D). Les moyens de codage d’un tel dispositif comprennent un modulateur spectral (ML) composé d’au moins une lame à retard de phase chromatique conformée est fonction du seuil de saturation du détecteur de lumière.   Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3112959-A1 (FR)
Title: éclairage comprenant un conduit ventilé de désinfection
Inventor: MOYEN OLIVIER
IPC: A61L9/18
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’éclairage et de désinfection d’un mélange gazeux (G) comprenant :
    un premier dispositif de ventilation (2) agencé pour aspirer un mélange gazeux à travers un port d’aspiration (3) dudit premier dispositif de ventilation;un deuxième dispositif de ventilation (4) agencé pour évacuer un mélange gazeux à travers un port d’évacuation (5) dudit deuxième dispositif de ventilation ;un conduit de désinfection (6) reliant le port d’aspiration (3) au port d’évacuation (5) et comprenant une pluralité de sources de rayonnement de désinfection (7) disposée le long du conduit de désinfection (6), chaque source de rayonnement de désinfection étant configurée pour émettre un rayonnement de désinfection destiné à désinfecter le mélange gazeux (G) aspiré dans le conduit de désinfection (6);une pluralité de sources de rayonnement d’éclairage (8) disposée le long du conduit de désinfection (6) sur une face externe dudit conduit de désinfection (6) et destinée à émettre un rayonnement d’éclairage ; et un boitier (9) comprenant une pluralité de faces opaques au rayonnement de désinfection.
    Figure 1
Patent FR-3112964-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction liquide-liquide reactive
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07C47/40
Filed: 2020-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’extraction liquide-liquide réactive de composés carbonylés hydrophiles d’une phase aqueuse avec formation d’un acétal via un diol.
Patent FR-3116626-A1 (FR)
Title: procédé et dispositif de génération d'informations d'authentification associées à un individu et procédé dispositif de contrôle d'identité associés
Inventor: CAUCHIE STÉPHANE
IPC: G06F21/31
Filed: 2020-11-25
Abstract: L'invention a pour objet de permettre selon un premier aspect de générer des données associées à un signal numérique tel qu'un signal numérique d'une caractéristique personnelle d'un individu et en particulier d'un signal numérique d'une caractéristique biométrique d'un individu et selon un second aspect de générer des informations d'authentification associées à un individu ayant un identifiant donné et de contrôle l'identité associé.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119384-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de boisson equipee d’un systeme de mesure de la quantite de boisson restante dans un contenant
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: G01G19/52
Filed: 2021-02-02
Abstract: L’invention concerne une machine de distribution de boisson (1) comportant une chambre de réception d’un fût formant une recharge de boisson et un dispositif de soutirage (14) de la boisson contenue dans le fût, ladite machine de distribution de boisson (1) reposant sur des pieds (4, 6) et comportant un circuit de commande comprenant un système de mesure d’une quantité restante de boisson dans le fût. Le système de mesure d’une quantité restante de boisson comporte au moins un capteur de poids agencé dans uniquement au moins un des pieds (6) placés à l’opposé du dispositif de soutirage (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120917-A1 (FR)
Title: Surveillance d’une vanne anti fuite dans un turboréacteur
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F01M11/12
Filed: 2021-03-19
Abstract: Procédé de surveillance d’une vanne anti fuite (110) d’un circuit (11) d’alimentation en huile entre un réservoir d’huile (10) et des éléments à lubrifier (2) d’un turboréacteur, comportant des étapes de :  - Mesure (E1, E3) de valeurs (EOLstop, EOLralenti) de niveau d’huile dans le réservoir, au début et à la fin du démarrage du turboréacteur,  - Calcul (E4) de la différence (EOLMesure) entre les niveaux d’huile mesurés, pour former une évolution mesurée du niveau d’huile,  - Mesure (E2) d’une valeur (EOTstart) de température d’huile,  - Détermination (E5) d’une évolution estimée (EOLModèle) du niveau d’huile dans le réservoir, en fonction de la température d’huile,  - Calcul (E6) de la différence (ΔEOL) entre l’évolution mesurée et l’évolution estimée du niveau d’huile pour la température mesurée,  - Comparaison (E7) de la différence calculée avec un seuil de détection,  - Activation (E9) d’une alarme en fonction du résultat de la comparaison.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122281-A1 (FR)
Title: Câble blindé
Inventor: BOURI YOUSSEF
IPC: H01B13/22
Filed: 2021-04-26
Abstract: Cable électrique blindé avec au moins une tresse de blindage (5) externe, cette tresse de blindage (5) comprenant N fuseaux (7), comprenant chacun n brins conducteurs (8) ayant un diamètre d, la tresse blindage (5) formant un manchon cylindrique de révolution autour d’un axe (A), le manchon ayant un diamètre interne D et les brins conducteurs (8) ayant un pas de tressage l. Pour un diamètre D donné, N, n, d, et l sont choisis pour obtenir un taux de recouvrement inférieur ou égal à 75%.  Fig. 3
Patent FR-3124442-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage angulaire pour siège de véhicule
Inventor: TIMON MICHEL
IPC: B60N2/22
Filed: 2021-06-28
Abstract: Articulation (1) comprenant :  - une premier et un deuxième flasque (2, 3) destinés à être liés respectivement à un premier et à un deuxième élément de siège de véhicule (D, A), le premier flasque (2) comprenant une denture de base (21), avec N dents (22),  - une pluralité d’ensembles (4) d’éléments roulants (41), chacun déplaçables radialement entre au moins une position de verrouillage, dans laquelle l’élément roulant (41) est au moins partiellement engagée dans un espace (23) entre deux dents (22), et une position de déverrouillage dans laquelle l’élément roulant (41) est désengagé de l’espace (23),  - une pluralité de cames (5) mobiles, coopérant chacune avec les éléments roulants (41) d’un ensemble (4) distinct, de sorte à entraîner le passage des éléments roulants (41) de leur position de déverrouillage vers une position de verrouillage, et inversement,  - un moyeu de commande (7) apte à déplacer les cames (5).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125054-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition reticulable de polymere a terminaison silyl et article auto-adhesif correspondant
Inventor: MAMERI FOUDIL
IPC: C09J145/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable comprenant :  - au moins un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ;  - au moins une résine tackifiante (B) ;   - au moins une silice pyrogénée (C), de préférence hydrophobe ; et  - au moins un catalyseur de réticulation (D).   2) Article auto-adhésif comprenant une couche support revêtue d’une couche auto-adhésive constituée de ladite composition adhésive à l’état réticulé.  3) Procédé de fabrication dudit article comprenant la réticulation de ladite composition par chauffage à une température allant de 15°C à 200°C et méthode de collage le mettant en œuvre.
Patent FR-3126116-A1 (FR)
Title: Poussette pliable pour enfant
Inventor: PAPY HERVÉ
IPC: B62B9/26
Filed: 2021-08-16
Abstract: L’invention concerne une poussette (1) pliable pour enfant, comprenant :  - un châssis (3) comprenant des roues avant et arrière (4, 5) destinées à rouler sur un sol,  - une structure d’accueil (2) destinée à recevoir un enfant pour son transport et qui est montée mobile sur le châssis (3), la structure d’accueil (2) s’étendant suivant une direction longitudinale L, et  - un mécanisme de liaison (6) monté entre le châssis (3) et la structure d’accueil (2) pour permettre le passage de la poussette (1) entre une position pliée et une position dépliée.  Selon l’invention, le mécanisme de liaison (6) est configuré de manière à permettre le coulissement du châssis (3) par rapport à la structure d’accueil (2) suivant la direction longitudinale.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129227-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’une mémoire cache
Inventor: EL MAJIHI MUSTAPHA
IPC: G06F21/79
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un système de gestion d’une mémoire cache (3) comportant : -un module de randomisation (5) configuré pour générer une valeur aléatoire (R) pour chaque processus d’accès à la mémoire cache (3), et pour transformer des adresses de la mémoire cache (3) au moyen de ladite valeur aléatoire en des adresses randomisées (Ar),-une table d’historique (7) configurée pour y stocker sur chaque ligne un couple d’identification associant une valeur aléatoire correspondant à un processus d’accès, à un identifiant dudit processus d’accès correspondant, formant ainsi, des couples d’identifications ayant pour fonction de partitionner dynamiquement la mémoire cache tout en répertoriant l’accès à ladite mémoire cache, et - une machine d’état (9) configurée pour gérer chaque processus d’accès à la mémoire cache en fonction desdits couples d’identifications stockés dans ladite table d’historique (7).  Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3129406-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la susceptibilité d’un microorganisme à un agent antimicrobien
Inventor: TETART BRUNO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-11-24
Abstract: Procédé de détermination de la susceptibilité d’un microorganisme à un agent antimicrobien La présente invention concerne un procédé de prédiction de la susceptibilité d’une souche microbienne à un agent antimicrobien, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (4) d’un client (2), d’étapes de :  (a) Obtention d’une image hyperspectrale entre 390nm et 900 nm représentant au moins une colonie de ladite souche dans un échantillon dépourvu d'agent antimicrobien (22);  (b) Détermination d’un spectre de la colonie à partir des pixels de ladite image hyperspectrale correspondant à ladite colonie, ci-après "spectre de test" ;   (c) Comparaison dudit spectre de test avec des classes microbiennes d'une base de données prédéterminées, ci-après "classe microbienne de référence", lesdites classes correspondant à un niveau taxonomique inférieur à l’espèce et étant apprises sur au moins un spectre hyperspectral d’une souche microbienne, la base de données comprenant, pour chaque classe microbienne de référence, la susceptibilité à l'agent antimicrobien de la classe microbienne de référence;  (d) Détermination de la susceptibilité de la souche microbienne à l'agent microbien comme étant celle associée à la classe microbienne de référence la plus proche du spectre hyperspectral de test.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131077-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche utile en diamant cristallin sur un substrat support
Inventor: MASANTE CÉDRIC
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-12-16
Abstract: Procédé de transfert d’une couche utile (1) sur un substrat support (2), comportant les étapes successives :  a) prévoir un substrat donneur (3) réalisé dans un diamant cristallin ;  b) implanter des espèces gazeuses (4), à travers la première surface (30) du substrat donneur (3), selon une dose et une température données d’implantation adaptées pour former une zone plane graphitique (5) ;   c) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) par une adhésion directe ;   d) appliquer un recuit thermique selon un budget thermique adapté pour fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone plane graphitique (5) ; la température de recuit étant supérieure ou égale à 800°C ;  la température d’implantation est :  supérieure à une température minimale au-delà de laquelle un bullage des espèces gazeuses (4) implantées s’opère à la première surface (30) lorsque le substrat donneur (3) est soumis, en l’absence d’un effet raidisseur, à un recuit thermique selon ledit budget thermique,  inférieure à une température maximale au-delà de laquelle la dose donnée d’implantation ne permet plus de former la zone plane graphitique (5).  Figure 1