baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090607-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de corps creux équipé d'un capteur de distance
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B29L22/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (38) de transport de corps (12) creux notamment de préformes en matériau thermoplastique, comportant au moins une roue (40) de transport rotative autour d'un axe (Z1) vertical comportant à sa périphérie des pinces (42) dont chacune est formée d'un mors (44A) aval et d'un mors (44B) amont présentant chacun un bord (46A, 46B) de préhension délimitant ensemble un œil (48) de réception d'un corps (12) creux, caractérisé en ce qu'il comporte un capteur (58) de distance qui permet de mesurer selon un axe (M) vertical de mesure qui est susceptible d'être coupé par les mors (44A, 44B) de chaque pince (42) lors de la rotation de la roue (40) de transport, pour mesurer successivement la distance verticale entre un point (60) de référence fixe et chaque mors (44A, 44B) des pinces (42). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093636-A1 (FR)
Title: Procede de recalage de modeles virtuels des arcades dentaires d’un individu avec un referentiel dudit individu
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de recalage d’un modèle virtuel d’une arcade mandibulaire d’un individu avec un référentiel dudit individu, caractérisé en ce qu’il comprend - la fixation d’un marqueur mandibulaire de manière rigide sur l’arcade mandibulaire de l’individu, ledit marqueur mandibulaire définissant un premier référentiel,- la fourniture d’un modèle virtuel de l’arcade mandibulaire,- la fourniture d’un modèle virtuel du marqueur mandibulaire,- la numérisation d’au moins une partie de la surface des dents ou d’un artifice prothétique solidaire de ladite arcade et d’au moins une partie rigide dudit marqueur au moyen d’une caméra intra ou extra-buccale, de sorte à produire un enregistrement numérique desdites parties de l’arcade mandibulaire et du marqueur dans un même second référentiel,- à partir dudit enregistrement et des modèles virtuels de l’arcade mandibulaire et du marqueur mandibulaire, la mise en correspondance du modèle numérique du marqueur mandibulaire avec le marqueur, et du modèle virtuel de l’arcade mandibulaire avec ladite arcade, et la localisation du modèle virtuel de l’arcade mandibulaire dans le premier référentiel. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3095401-A1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: G08G9/02
Filed: 2019-04-26
Abstract: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés L’invention concerne une plateforme de supervision (14) d’une infrastructure pour véhicules (12A) de transport, notamment autonomes, la plateforme (14) comprenant un outil de synthèse (28) comprenant au moins : - un premier module de réception et de traitement (30) configuré pour recevoir et traiter au moins une information de surveillance par voirie, chaque information de surveillance par voirie étant déterminée à partir d’une liste de suivi par voirie comportant plusieurs éléments d’information associés à un élément de trafic détecté via un capteur installé en voirie de l’infrastructure, et - un deuxième module de réception et de traitement (32) configuré pour recevoir et traiter au moins une information de surveillance par véhicule, chaque information de surveillance par véhicule étant déterminée à partir d’une liste de suivi par véhicule comportant plusieurs éléments d’information associés à un élément de trafic détecté via un capteur installé à bord d’un véhicule circulant sur l’infrastructure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096789-A1 (FR)
Title: Procédé et système de géolocalisation d’un objet à l’aide d’une station de base mobile
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de géolocalisation d'un terminal (11) d'un système de communication sans fil à partir de mesures d'un paramètre représentatif d’un signal radio échangé entre le terminal et des stations de base dudit système de communication. Le procédé utilise des stations de base fixes (12) et une station de base mobile (13) qui est déplacée dans une zone de recherche (20) déterminée. Pendant une période de recherche prédéfinie, le terminal émet plusieurs signaux radio à destination des stations de base fixes et de la station de base mobile. Une position géographique précise peut alors être déterminée à partir d’une part des mesures réalisées pendant la période de recherche pour les différentes stations de base, et d’autre part des positions géographiques des stations de base fixes et des positions géographiques de la station de base mobile aux différents instants d’émission des signaux radio par le terminal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096646-A1 (FR)
Title: Véhicule routier attelable comportant des dispositifs d’articulation avant et arrière
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Véhicule routier attelable (1) comportant : ● un train de roues avant (8) et un train de roues arrière (11) ; ● un châssis comportant une partie centrale (2) de châssis munie d’un support de charge (7), une partie avant (3) de châssis et une partie arrière (4) de châssis ; ● des attelages avant (10) et arrière (12), l’attelage avant (10) étant déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée, l’attelage arrière (12) étant déplaçable entre une position attelée et une position dételée ; ● un dispositif d’articulation avant (13), interposé entre la partie centrale (2) de châssis et la partie avant (3) de châssis ; ● un dispositif d’articulation arrière (14), interposé entre la partie centrale (2) de châssis et la partie arrière (4) de châssis. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100100-A1 (FR)
Title: Tete de coupe pour machine de recolte de cereales, notamment de cereales oleagineuses, tete de coupe integrant ladite tete
Inventor: HOLDERBAUM MICHAEL
IPC: A01D47/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: Tête de coupe (10) pour machine de récolte de céréales, notamment de céréales oléagineuses, plus particulièrement pour cueillir les fleurs de tournesol, ladite tête de coupe (10) étant destinée à être montée sur une machine motrice, ladite tête étant destinée à être déplacée suivant un sens de déplacement, caractérisée en ce que ladite tête de coupe (10) comprend :- un plateau (12), des flancs (14) et une face arrière (16), formant un châssis avec une section en L,- une barre de coupe (18),- des doigts de guidage (20) en forme générale de triangle dont la base (20-1) est rapportée sur le plateau (12) et dont la pointe est orientée vers l'amont du sens de déplacement, lesdits doigts de guidage (20) étant espacés pour définir une zone de convergence (22),- des moyens de convoyage (24) comprenant une vis de transfert (26) munie de deux filets (18) à pas inversés, et- des moyens de débourrage (30) portés par lesdits filets (18) à pas inversés Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100471-A1 (FR)
Title: Préforme pour aube composite
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-10
Abstract: Préforme pour aube composite Préforme fibreuse pour une aube composite ainsi qu’une aube composite formée au moyen d’une telle préforme, un rotor et une machine tournante comprenant une telle aube, la préforme comprenant un premier tronçon longitudinal (51), configuré pour former un pied d’aube, et un deuxième tronçon longitudinal (52), s’étendant à partir du premier tronçon longitudinal (51), configuré pour former une portion d’une partie de pale, dans lequel le premier tronçon longitudinal (51) possède à son extrémité supérieure (53) une première épaisseur et, dans lequel le deuxième tronçon longitudinal (52) comporte au moins une zone de retrait (56) possédant une épaisseur au moins trois fois inférieure à la première épaisseur, ladite zone de retrait (56) occupant au moins 50% du deuxième tronçon longitudinal (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101619-A1 (FR)
Title: Procédé de remplissage d’un dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: SAVALLE MATTHIEU
IPC: B65D47/20
Filed: 2019-10-07
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (1), un réservoir (10) contenant une ou deux doses d’un produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un bouchon (12) qui obture ledit réservoir (10) de manière étanche avant actionnement, une tête de distribution (20) pourvue d’un orifice de distribution (21), et des moyens de distribution pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21) lors d’un actionnement, ledit bouchon (12) comportant une partie interne (124) élastiquement déformable qui, lorsqu'une pression est appliquée d'un côté axial du bouchon (12), se déforme pour ouvrir un passage (15), et qui, lorsque ladite pression cesse, revient élastiquement dans sa position de repos dans laquelle elle obture ledit passage (15).     « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3102010-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température d’une batterie comprenant un sel de lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/66
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la température d’une batterie d’un véhicule automobile électrique ou hybride, au moyen d’un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur, le procédé comprenant : 
    
            
                l’échange de chaleur entre la batterie et la deuxième composition de transfert de chaleur ;
                l’échange de chaleur entre la deuxième composition de transfert de chaleur et la première composition de transfert de chaleur ;
            
        
    la batterie comprenant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte comprenant une composition de sel de lithium, ladite composition de sel de lithium comprenant :
    
            
                au moins 99,75%, de préférence au moins 99,85%, avantageusement au moins 99,95%, encore plus avantageusement 99,99% en masse d’un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide ;
                des chlorures Cl- en une teneur massique strictement inférieure à 20 ppm ;
            
        
    dans laquelle la teneur massique totale en chlorures Cl-, fluorures F- et sulfates SO4
            2- est de préférence inférieure ou égale à 150 ppm. 
    L’invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3103407-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce thermoplastique composite et pièce obtenue
Inventor: BOULAL JILALI
IPC: B60R21/215
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce thermoplastique composite et pièce obtenue La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’une pièce composite comprenant un corps principal (2) en forme de panneau et un corps secondaire (3) solidarisé sur l’une (2’) des faces dudit panneau (2), ledit procédé consistant à fabriquer le corps principal (2) par thermoformage d’un pan de matériau, puis à assembler les deux corps (2 et 3) entre eux par soudure au niveau de zones d’assemblage (5, 5’) respectives mises en contact mutuel sous pression. Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à disposer, au niveau de chaque zone d’assemblage (5) du pan de matériau, une couche d’interfaçage (6) à base d'une matière compatible avec celle du corps secondaire (3), en ce qu’il consiste à solidariser chaque couche d’interfaçage (6) avec le corps principal (3) durant une phase de pré-assemblage durant l’opération de thermoformage du pan de matériau, et en ce que l’opération de soudure permet d'aboutir à une liaison matière après plastification entre chaque couche d’interfaçage (6) et la zone d’assemblage (5’) concernée du corps secondaire (3) en contact avec elle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3096324-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-04-21
Abstract: Titre : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuyage comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (12) muni d’un adaptateur de bras d’essuie-glace (1) pour relier le balai d’essuie-glace (14) au bras d’essuie-glace (16).     L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) a un élément de corps de base (24) monté sur une lame d’essuyage (20) et un rail élastique (22).     L’adaptateur de balai d’essuie-glace (12) comporte un élément de liaison d’adaptateur (26) pour être relié à l’adaptateur de bras d’essuie-glace (18), monté de façon pivotante autour d’un axe de pivotement (54) de l’adaptateur (12) sur l’élément de corps de base (24).     Figure 1
Patent FR-3100677-A1 (FR)
Title: Système de gestion de noms de domaine basé sur chaine de blocs
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-09-02
Abstract: Système de gestion de noms de domaine basé sur chaîne de blocs La présente demande fournit un système de gestion de noms de domaine basé sur chaîne de blocs, qui comprend une chaîne publique composée d’une pluralité de nœuds et une sous-chaîne CNS composée de certains nœuds de chaîne publique, dans lequel tous les nœuds de chaîne publique sont configurés d’un contrat intelligent de nom de domaine racine ; les nœuds de sous-chaîne CNS possèdent le même contrat intelligent et les mêmes fonctions que les nœuds de chaîne publique ; les nœuds de sous-chaîne CNS sont configurés pour exécuter le contrat intelligent de nom de domaine racine pour générer un contrat intelligent de nom de sous-domaine ; et exécuter le contrat intelligent de nom de domaine racine et le contrat intelligent de nom de sous-domaine pour fournir les services d’enregistrement, de requête et de mise à jour de nom de domaine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113875-A1 (FR)
Title: procédé et système de localisation d’un locuteur dans un référentiel lié à un véhicule
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: H04R29/00
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne un procédé localisation d’un locuteur dans un référentiel (XYZ) lié à un véhicule (10) comprenant les étapes suivantes : e1) l’appairage d’un premier objet connecté (20, 21), comprenant un premier microphone, avec le véhicule ; e2) la détermination d’une position du premier objet connecté dans le référentiel lié au véhicule ; e3) la détection d’un signal sonore émis par le locuteur par le premier microphone et par un deuxième microphone ; e4) localisation de la position du locuteur dans le référentiel lié au véhicule sur la base du signal détecté par le premier microphone et par le deuxième microphone, de la position du premier objet connecté et de la position du deuxième microphone.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114918-A1 (FR)
Title: Système dynamique d’équilibrage de tension de charge de modules de batterie
Inventor: AIT EL BACHA ABDESLAM
IPC: H01M50/569
Filed: 2020-10-02
Abstract: L’invention concerne une batterie (1) de stockage d’énergie électrique comportant :  - une pluralité de modules de batterie (1A, 1B) connectés électriquement par un circuit électrique (10), et - une unité de commutation (3) qui comprend une pluralité de commutateurs (31, 32, 33, 34, 35, 36) disposés sur le circuit électrique (10) et adaptés à connecter les modules de batterie en série dans le circuit électrique lors d’une phase de charge de la batterie par un chargeur (2).  Selon l’invention, l’unité de commutation (3) comprend en outre un système d’équilibrage (40) de la charge des modules de batterie, disposé sur le circuit électrique et adapté à modifier le circuit électrique pour dévier une partie du courant délivré en direction d’un des modules de batterie en surcharge vers un autre des modules de batterie en sous-charge, lors d’une phase mixte au cours de laquelle la batterie est simultanément chargée par le chargeur et déchargée vers un circuit consommateur (4) que ladite batterie alimente en énergie électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115346-A1 (FR)
Title: Mat protege contre le vandalisme
Inventor: PELARDY JEAN-MARC
IPC: F16M13/02
Filed: 2020-10-21
Abstract: MAT PROTEGE CONTRE LE VANDALISME L’invention concerne un mât comprenant : un tube externe (5), des tubes latéraux (11) disposés à l’intérieur du tube externe autour d’un axe central du tube externe, des tiges (12) montées coulissantes respectivement dans les tubes latéraux, chacune des tiges ayant une extrémité libre en appui sur un ressort (16) et étant bloquée axialement dans l’un des tubes latéraux de manière à maintenir le ressort en compression, des brides (15) pour fixer les tubes latéraux les uns aux autres et pour les maintenir parallèlement et à distance de l’axe central du tube externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117198-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B25/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Il est proposé un système de conditionnement thermique (100), comportant :- Une boucle principale (A) comprenant successivement :-- un compresseur (2),-- un échangeur bifluide (3),-- une première section d’échange thermique (4) d’un premier échangeur interne (5),-- un premier échangeur thermique (6) échangeant thermiquement avec un flux d’air intérieur (Fi) à un habitacle du véhicule,-- un premier dispositif de détente (7),-- un deuxième échangeur thermique (8) échangeant thermiquement avec un flux d’air extérieur (Fe),-- une deuxième section d’échange thermique (9) du premier échangeur interne (5),- Une première branche de dérivation (B),- Une deuxième branche de dérivation (C-1),la deuxième section d’échange thermique (9) de l’échangeur de chaleur interne (5) étant comprise entre le deuxième échangeur (8) et le deuxième point de raccordement (12).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118232-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un dispositif électronique, dispositif électronique, produit programme d’ordinateur et support correspondants.
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04W12/60
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de  sécurisation , dispositif électronique,  produit programme d’ordinateur  et support  correspondant 
    L’invention concerne un procédé mis en œuvre dans un dispositif électronique et comprenant, lors d’un accès à au moins une donnée adaptée à être rendue sur au moins une première interface utilisateur dudit dispositif, une mise en œuvre d’une action de protection de ladite donnée tenant compte d’au moins une information représentative d’un contexte physique et/ou numérique dudit dispositif. 
    L’invention concerne aussi le dispositif électronique, le produit programme d’ordinateur et le support correspondant. 
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119424-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide à un appareil utilisateur
Inventor: PENNEC YAN
IPC: F02M33/08
Filed: 2021-02-01
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide à un appareil utilisateur, en particulier un carburant cryogénique tel que de l’hydrogène à un moteur (3), le dispositif (1) comprenant un réservoir (2) cryogénique de fluide liquéfié comprenant une phase liquide et une phase gazeuse, un appareil utilisateur (3), organe (7) de réchauffage comprenant une première extrémité reliée au réservoir (2) et une seconde extrémité reliée à l’appareil utilisateur (3), la conduite (4) de soutirage comprenant un réchauffeur (7) du fluide soutiré, le dispositif (1) comprenant un système de mise en pression du réservoir (2) comprenant une conduite (5) de mise en pression comprenant une première extrémité reliée à une extrémité supérieure du réservoir (2), une second extrémité reliée à une extrémité inférieure du réservoir (2), la conduite de mise en pression comprenant un organe (6) de pompage de fluide et un organe (7) de réchauffage et étant configurée pour soutirer du fluide gazeux dans le réservoir, le réchauffer dans l’organe (7) de réchauffage et pour réinjecter ce fluide réchauffé en partie basse dans la phase liquide, caractérisé en ce que la conduite (5) de mise en pression et la conduite (4) de soutirage possèdent une portion commune et en ce que le organe et réchauffage et le réchauffeur sont constitués d’un même unique échangeur (7) de chaleur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123320-A1 (FR)
Title: Aéronef ayant au moins une hélice et une voilure tournante munie de deux rotors portés par deux demi ailes
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C29/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) comprenant deux demi-ailes (81, 82) s’étendant de part et d’autre d’une cellule (10). L’aéronef (1) comporte au moins une hélice (51) agencée dans la partie arrière (12) de la cellule (10). L’aéronef (1) comporte une voilure tournante (20) munie de deux rotors (30, 40) contrarotatifs et synchronisés portés respectivement par lesdites demi-ailes (81,82). L’aéronef (1) comporte une installation motrice (50) comprenant au moins un moteur (56, 57, 58, 59) ainsi qu’un système mécanique (60) d’interconnexion reliant l’installation motrice (50) d’une part en permanence auxdits rotors (30, 40) hors cas de panne et d’entraînement et d’autre part à ladite au moins une hélice (51, 52).   Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3123577-A1 (FR)
Title: dispositif de protection d’un jet de liquide
Inventor: DUQUESNOY GUILLAUME
IPC: B05B15/14
Filed: 2021-06-02
Abstract: Un dispositif de protection (2) d’un jet de liquide émis par un dispositif de pulvérisation de liquide sous pression comprend un adaptateur (21), une cloche de protection (23) et un dispositif d’assemblage de la cloche de protection à l’adaptateur. Le dispositif d’assemblage comprend une première portion d’assemblage (211c et /ou 212c, 24) et une seconde portion d’assemblage (231). L’adaptateur comporte un mors supérieur (211) et un mors inférieur (212) d’une mâchoire, un dispositif amovible de serrage ((211e) et /ou (212e), 24) et la première portion d’assemblage est formée au moins en partie sur au moins l’un du mors supérieur (211c) et du mors inférieur (212c). La cloche de protection (23) du jet de liquide comporte une collerette (231) et la seconde portion d’assemblage (232). Le dispositif d’assemblage peut prendre une position verrouillée et une position déverrouillée dans laquelle la première portion et la deuxième portion d’assemblage sont libres l’une par rapport à l’autre.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124669-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d’un reseau local comprenant un commutateur reseau auquel est reliee une station par liaison filaire
Inventor: ALARCON LAURENT
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de sécurisation d’un réseau local comprenant des nœuds (Ext1, Ext2, Ext3) permettant une extension de couverture de communication sans fil afin d’augmenter la portée du réseau local en coordonnant plusieurs points d’accès intégrés aux nœuds, les nœuds étant interconnectés grâce à un sous-réseau d’acheminement, chaque nœud du sous-réseau d’acheminement émettant au moins un réseau sans fil appelé réseau frontal, le procédé comprenant les étapes de :  détection d’une connexion d’une station (STA6a) par l’intermédiaire d’une liaison filaire à un commutateur (SW23a) de réseau compris dans le réseau local, ledit commutateur de réseau étant relié au sous-réseau d’acheminement par une liaison filaire,  établissement de connexions sécurisées entre chaque nœud si la connexion de la station par l’intermédiaire d’une liaison filaire au commutateur de réseau est détectée,  gestion des nœuds du réseau reliés au commutateur de réseau avec des règles de filtrage appliquées aux données reçues par les nœuds.  Fig. 1a