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Patent FR-3009919-A1 (FR)
Title: Appareil agricole combinant plusieurs fonctions complementaires pour la preparation du sol
Inventor: AURENSAN ALAIN
IPC: A01B49/06
Filed: 2013-09-04
Abstract: Appareil agricole dont chaque unité de travail comporte respectivement un cadre supérieur 3 positionné sur un plan horizontal qui maintient d'une extrémité avant vers une extrémité arrière de l'appareil, par le truchement de jambes, les éléments suivants : un rouleau avant 4 comportant des lames 5, deux disques inclinés 6 positionnés en vis-à-vis, un disque denté 7 portant des doigts sur ses deux faces, puis un soc 8, puis deux disques ondulés 9 positionné en vis-à-vis et un rouleau arrière 10 muni de chaînes transversales, lequel rouleau arrière est maintenu en pression sur le sol avec un ressort.
Patent FR-3002371-A1 (FR)
Title: Connecteur coaxial hyperfrequence, destine notamment a relier deux cartes de circuit imprime entre elles
Inventor: PERRIN YVES
IPC: H01R9/05
Filed: 2013-02-19
Abstract: La présente invention concerne un nouveau connecteur coaxial hyperfréquence permettant une connexion carte-à carte sur une très faible distance, typiquement inférieure ou égale à 2 mm, avec des tolérances relativement importantes en valeur relative mais faibles en valeur absolue, typiquement égales à 0,2 mm et, ce tout en garantissant un bon contact électrique entre toutes les pistes des circuits imprimé à connecter.
Patent FR-3008303-A1 (FR)
Title: Ensemble de pose d'agrafe chirurgicale
Inventor: DECHELETTE MAXIME
IPC: A61B17/10
Filed: 2013-07-12
Abstract: Ensemble (1) de pose d'agrafe du type comprenant : - au moins deux agrafes (2) chirurgicales, chaque agrafe (2), formée d'au moins deux branches (3) d'ancrage et d'un pont (4) de liaison desdites branches (3) d'ancrage, étant une agrafe élastiquement déformable entre une position ouverte dans laquelle les branches (3) d'ancrage de l'agrafe s'étendent sensiblement parallèlement entre elles et une position fermée de précontrainte dans laquelle les branches (3) d'ancrage convergent en direction de leurs extrémités (5) libres, - au moins deux supports (6) individuels d'agrafe équipés chacun, d'au moins un organe (7) de saisie d'une agrafe. Chaque support (6) réalisé d'une seule pièce est un support traceur équipé de moyens (9) d'identification, et ledit ensemble (1) comprend un dispositif (11) de préhension commun à tous les supports (6), et munie d'une zone (13) de frappe apte à être frappée par un outil de percussion.
Patent FR-3011202-A1 (FR)
Title: Occulteur de vitre de pavillon pour vehicule automobile
Inventor: PACQUOT NICOLAS
IPC: B60J3/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: Occulteur de vitre de pavillon (5) pour véhicule automobile comprenant un rideau monté coulissant entre deux rails (2) destinés à être fixés sous la vitre de pavillon (5), caractérisé en ce que chacun des deux rails (2) comporte sur sa face supérieure (2a) un joint (9) en matière souple dont l'épaisseur est suffisante pour qu'il puisse remplir tout l'espace compris entre la face supérieure (2a) du rail (2) et la face intérieure (5a) de la vitre de pavillon (5). De préférence, la face supérieure (2a) du rail (2) comporte de chaque côté un muret (11) pour cacher l'adhésif (10) de fixation du joint (9).
Patent FR-3021515-A1 (FR)
Title: Filtre a cafe rechargeable
Inventor: MINASSIANS TAZEH KANDY NICOLAS
IPC: A47J31/06
Filed: 2014-05-30
Abstract: Filtre à café rechargeable avec fermeture indépendant. La présente invention concerne un filtre rechargeable rigide, avec un couvercle indépendant souple et une double sortie, pouvant contenir une ou deux doses de café moulu destiné à être utilisé dans une machine à faire du café utilisant de l'eau chaude sous pression dénommé compresseur, en remplacement des capsules jetables commercialisées. Il existe dans le commerce des capsules de café ou autres destinées à un usage unique. Notre invention concerne un filtre rechargeable, avec bouchon indépendant, permettant de recevoir du café ou autre, pour la préparation de boisson chaude ou froide, présentant un récipient rigide percé sur le dessous, un bouchon silicone permettant l'étanchéité et percé de part en part afin d'y introduire l'aiguille servant à injecter de l'eau, une tubulure silicone afin de recentrer l'eau dissolue ou infusée et un double distributeur silicone afin de faire couler deux cafés simultanément. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au rechargement d'un filtre, pouvant s'adapter aux machines à compresseur à capsule, pour produit alimentaire pouvant être dissolue ou infusé.
Patent FR-3023975-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface thermique avec joint microporeux capable d'empecher la migration de graisse thermique
Inventor: JOUANNE PIERRE
IPC: H01L23/42
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'interface thermique comprenant un film de graisse thermique (13) destiné à être intercalé entre un premier objet (11) et un second objet (12), et un joint microporeux (22) ceinturant en périphérie le film de graisse thermique (13). L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication comprenant des étapes de : • dépôt du joint microporeux (22) sur le premier objet (11) de manière à former un cadre fermé sur le premier objet (11), • dépôt de la graisse thermique (13) sur le premier objet (11), à l'intérieur du cadre fermé, • lissage de la graisse thermique (13) en appui sur le cadre de joint microporeux (22), permettant de former le film de graisse thermique (13) ceinturée par le joint microporeux (22), • dépôt du second objet (12) sur le film de graisse thermique (13).
Patent FR-3025845-A1 (FR)
Title: Mecanisme a came pour la mecanisation du deplacement de l'etrier d'une sauterelle a etrier
Inventor: EVEILLE MARC JACQUES
IPC: F16B45/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à came permettant d'éliminer toute manipulation manuelle de l'étrier d'une sauterelle à étrier. Il est constitué d'un levier de came (1) solidaire de l'axe de rotation (2) de l'étrier (3) qui coulisse dans la fente d'une came (4) solidaire du socle (5) de la sauterelle. Lors de la manœuvre de la sauterelle, le mécanisme à came contrôle le déplacement de l'étrier (3). Le profil de la came (4) est déterminé pour que la barre d'extrémité (6) de l'étrier (3) libère la patte d'accrochage (7) et s'en écarte d'une distance (D) en décrivant la trajectoire (T). Le mécanisme selon l'invention est particulièrement adapté aux sauterelles à étrier actionnées par un vérin pneumatique, hydraulique ou électromécanique et permet donc l'utilisation des sauterelles à étrier dans les processus automatisés.
Patent FR-3016493-A1 (FR)
Title: Equipement pour la coupe et/ou le broyage de vegetaux
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A01D34/84
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention concerne un équipement (1) pour la coupe et/ou le broyage de végétaux comprenant une tête de coupe/broyage (4) comportant - un outil de coupe/broyage (41) comportant un support central rotatif (411) équipé d'au moins un organe de coupe (412) définissant un diamètre de coupe (d), et - un carter de protection (43) comportant une bordure périphérique (431) destinée à venir au contact des obstacles (B) à contourner lors de l'avancement dudit véhicule tracteur, définissant un diamètre de protection (D). Selon l'invention, l'outil de coupe/broyage (41) comporte des moyens (4111, 4123) pour le réglage dudit organe de coupe (412) selon au moins deux configurations : - une première configuration, dans laquelle ledit organe de coupe (412) définit un premier diamètre de coupe (d1) qui est identique, ou inférieure, au diamètre de protection (D), et - une seconde configuration, dans laquelle ledit organe de coupe (412) définit un second diamètre de coupe qui est inférieur audit premier diamètre de coupe (d1).
Patent FR-3017080-A1 (FR)
Title: Limiteur d’effort de dossier de siege arriere d’un vehicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60N2/72
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention porte sur un agencement de moyens de fixation du dossier (1, 2) d'un siège arrière sur le plancher (4) d'un véhicule automobile, les moyens de fixation comprenant des flasques de dossier (5, 6, 7) reliant le dossier (1, 2) au plancher (4) du véhicule, au moins un (6) des flasques de dossier (5, 6, 7) étant monté sur le plancher (4) du véhicule par l'intermédiaire d'une chape d'assise (9) au moins partiellement déformable en cas de choc arrière et solidaire du plancher (4), et d'un déviateur d'effort (8) fixant le flasque (6) à la chape d'assise (9), le déviateur d'effort (8) étant conformé pour dévier les efforts locaux vers les côtés par rapport au sens de déplacement du véhicule et pour se vriller en cas de choc arrière.
Patent FR-3022701-A1 (FR)
Title: Module isolant destine a recevoir un contact electrique, ensemble de modules analogues, et connecteur comprenant au moins deux ensembles
Inventor: DEMAREST VINCENT
IPC: H01R13/514
Filed: 2014-06-24
Abstract: Module (25A) comprenant un corps (46) isolant électrique, le corps définissant un logement (31) interne traversant pour recevoir un contact électrique s'étendant selon une direction longitudinale (L) et comprenant une extrémité arrière adaptée pour être connectée électriquement à un câble électrique, et une extrémité avant destinée à être connectée électriquement à un contact électrique complémentaire. Le corps comprend : - une première face latérale (52) comportant au moins un premier organe de fixation (62), et - une deuxième face latérale (54) opposée à la première face latérale selon une direction d'alignement (T1) sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale, la deuxième face latérale comportant au moins un deuxième organe de fixation (66) complémentaire du premier organe de fixation, le deuxième organe de fixation étant destiné à coopérer avec le premier organe de fixation (62) appartenant à un deuxième module (25B) structurellement analogue audit module (25A) pour bloquer le deuxième module par rapport au module au moins en translation selon la direction d'alignement. Ensemble de modules analogues. Connecteur comprenant au moins deux ensembles.
Patent FR-3025511-A1 (FR)
Title: Procede d'intensification du traitement des eaux usees par lagunage assurant l'elimination de l'azote et du phosphore
Inventor: BELMONT BRUNO
IPC: C02F9/14
Filed: 2014-09-05
Abstract: Station d'épuration comprenant un premier étage de prétraitement, en entrée de station, comportant un système de dégrillage (2), un deuxième étage de lagunage comportant une lagune d'aération (7, 9) contenant de la biomasse apte à réaliser la dénitrification de déchets organiques, ladite station d'épuration comprend un troisième étage comportant un réacteur de nitrification (15) contenant des supports mobiles à cultures fixées susceptibles de développer un biofilm à leur surface, et un quatrième étage, en sortie de station, comportant un séparateur des phases solide et liquide.
Patent FR-3027129-A1 (FR)
Title: Systeme de reseau embarque de vehicule et procede de detection d'intrusion sur le reseau embarque
Inventor: STUDNIA IVAN
IPC: G06F21/55
Filed: 2014-10-08
Abstract: Le procédé de détection en temps réel d'intrusion dans un réseau embarqué de communication de véhicule, comprend des étapes consistant à observer (100) un flux de messages circulant sur le réseau embarqué et à détecter une intrusion lorsque le flux observé contient un message prohibé. De façon remarquable, le procédé comprend au moins une étape consistant à : - accéder (103, 107) en mémoire d'au moins un calculateur embarqué du véhicule, à au moins une structure de données codant des séquences interdites de messages circulant sur le réseau embarqué, - détecter (104, 108) une intrusion lorsque l'observation du flux révèle un message prohibé comme étant un dernier message de séquence interdite.
Patent FR-3028762-A1 (FR)
Title: Derives hydroxybisphosphoniques hydrosolubles de la doxorubicine
Inventor: EGOROV MAXIM
IPC: C07F9/38
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne des dérivés hydroxybisphosphoniques hydrosolubles de la doxorubicine de formule (I) ci-dessous : et leurs sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également l'utilisation de tels composés comme médicament, en particulier dans le traitement d'une tumeur osseuse. La présente invention concerne enfin les compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés, les procédés de synthèse de ceux-ci et des intermédiaires de synthèse.
Patent FR-3043866-A1 (FR)
Title: Circuit integrant une fonction limiteur et une fonction commutateur et module transmetteur/recepteur comportant un tel circuit
Inventor: PETIT VINCENT
IPC: H04B1/48
Filed: 2015-11-12
Abstract: Ce circuit (50) comporte : une première ligne (41) connectée à une première borne de sortie (31) ; une seconde ligne (42) connectée à une seconde borne de sortie (32) ; une première paire de bornes (51, 52) de connexion d'une première fonction (F1) entre les première et seconde lignes ; une seconde paire de borne (53, 54) de connexion d'une seconde fonction (F2) entre les première et seconde lignes ; un dispositif de commutation connectant, dans l'état passant, la seconde fonction aux bornes de sortie ;,une ligne de commande pour appliquer une commande (CMD) au dispositif de commande et à la première fonction (F1) ; un premier limiteur (60) entre les bornes de sortie et la première fonction et un second limiteur (80) entre le dispositif de commutation et la seconde fonction.
Patent FR-3032359-A1 (FR)
Title: Entrainement de broyeur vertical
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: B02C15/00
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (10) pour un broyeur vertical à rouleaux, ledit dispositif comprenant : - une couronne dentée de sortie (18) mobile en rotation par rapport à un carter (12); - un pignon d'entraînement (20) apte à engrener avec la couronne dentée de sortie ; et - une unité d'entraînement (26) apte à entraîner en rotation le pignon d'entraînement. Le pignon d'entraînement est mobile en rotation par rapport à un carter secondaire (22, 122), ledit carter secondaire étant solidaire du carter principal, de sorte que les axes de rotation (24, 14) du pignon et de la roue sont positionnés de manière fixe l'un par rapport à l'autre. Le pignon d'entraînement est relié à un arbre de sortie (36) de l'unité d'entraînement par un dispositif d'accouplement (42) permettant un désalignement entre les axes (24, 40) du pignon et de l'arbre de sortie.
Patent FR-3032976-A1 (FR)
Title: Procede de depot local de metal precieux
Inventor: BILHE PASCAL FABRICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-02-23
Abstract: Procédé de dépôt local de métal précieux sur un substrat afin de le protéger de certaines agressions, et tout particulièrement de la corrosion. Selon l'invention, ce procédé comprend les étapes suivantes : fabrication d'une feuille vecteur (30) comprenant une feuille support (31) portant un revêtement pâteux (33) contenant un métal précieux et un liant organique, transfert du revêtement pâteux (33) depuis la feuille support (31) sur le substrat, et traitement thermique de consolidation réalisé à une température comprise entre 300 et 800°C.
Patent FR-3033514-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'elements tubulaires en materiau comportant du ciment et pieu ainsi obtenu
Inventor: BRUGEAUD YVES
IPC: E02D5/52
Filed: 2015-03-12
Abstract: Procédé de moulage d'une pièce (100) en matériau comportant du ciment comprenant les étapes suivantes : - mise en place d'un premier élément (20, 60) en regard d'un deuxième élément (1) de manière à ce que la paroi externe (21.1, 60.1) d'un des éléments (20, 60) délimite avec la paroi interne (6.1) de l'autre élément (1) un volume de réception (50), la forme d'un des éléments (20, 60) étant modifiable sur commande ; - introduction de béton fibré ultra haute performance (51) de manière à remplir le volume de réception ; - commander une modification progressive d'un des éléments (20) au fur et à mesure de la prise du béton fibré ultra haute performance ; - démoulage de l'élément tubulaire (20).
Patent FR-3020140-A1 (FR)
Inventor: BELZ RENATO
IPC: G01N35/10
Filed: 2015-04-10
Abstract: Système analytique pour traiter un analyte, ledit système comprenant a) une première position comprenant un premier réceptacle contenant un échantillon liquide comprenant un analyte, un deuxième réceptacle pour contenir un échantillon liquide, un râtelier contenant des embouts de pipette, et une première tête de traitement pour transférer un échantillon liquide du premier réceptacle jusqu'à un deuxième réceptacle, b) une deuxième position comprenant une station pour recevoir ledit deuxième réceptacle, et une station de réception de râtelier pour recevoir ledit râtelier, c) un système de transfert pour transférer le deuxième réceptacle et le râtelier contenant des embouts de pipette entre la première position et la deuxième position.
Patent FR-3035604-A1 (FR)
Title: Modele pour fonderie a modele perdu, et procede de fabrication de modele pour fonderie a modele perdu
Inventor: GOMEZ PASCAL
IPC: F01D5/12
Filed: 2015-04-30
Abstract: Procédé de fabrication d'un modèle pour fonderie à modèle perdu dans lequel on fournit au moins un insert (10) ; on fournit au moins deux portions (12,14) du modèle, lesdites au moins deux portions étant réalisées dans un matériau éliminable ; et on assemble de manière étanche lesdites au moins deux portions de modèle autour d'au moins une partie dudit au moins un insert de manière à réaliser ledit modèle (16).
Patent FR-3037742-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage a tres grande dynamique pour instruments de mesure
Inventor: PION FRANCISQUE
IPC: H02M7/12
Filed: 2015-06-16
Abstract: Alimentation à découpage comprenant un convertisseur de puissance comportant un transformateur THT ayant un enroulement primaire relié à un circuit primaire recevant une tension d'entrée et un enroulement secondaire relié à un circuit secondaire délivrant une tension de sortie à une charge, le circuit primaire comprenant un contrôleur pour découper le courant circulant dans l'enroulement primaire via un élément de commutation et transférer sélectivement de l'énergie à l'enroulement secondaire et le circuit secondaire comprenant un condensateur de stockage délivrant à la charge cette énergie, un premier régulateur recevant la tension de sortie et délivrant un premier courant de commande pour le contrôleur via un élément d'isolation et un second régulateur recevant une tension de sortie auxiliaire image de la tension de sortie et délivrant pour le contrôleur un second courant de commande s'ajoutant au premier courant de commande pour éviter toute interruption du découpage du courant circulant dans l'enroulement primaire.
Patent FR-3037598-A1 (FR)
Title: Systeme de transformation anaerobie de matieres organiques en biogaz
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/02
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un système (1) de transformation anaérobie de matières organiques en biogaz comprenant un digesteur (10), ledit digesteur (10) comprenant un tambour (12) creux, des moyens d'entrée (14) des matières organiques dans ledit tambour (12) et des moyens de sortie (16) des matières organiques dudit tambour (12). Le système (1) est remarquable en ce qu'il comprend une enceinte (20) isotherme entourant le digesteur (10).
Patent FR-3037758-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de recommandation de contenus a un utilisateur en fonction de l'historique d'interaction de l'utilisateur
Inventor: DE MONCHY PAUL
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de recommandation de contenus à un utilisateur. Des premiers paramètres (T3, T4, T5, T8), appelés thèmes, et/ou des deuxièmes paramètres, appelés moods (M3), sont attribués à des contenus. Une interaction (WTCH) de l'utilisateur avec un contenu est identifiée et entraine la génération, en fonction de ladite interaction et dudit premier contenu (C1), d'un ensemble, appelé empreinte sémantique de l'utilisateur, qui comprend des paires (P1, P2, P3, P4, P20) de mood(s) et/ou de thème(s) définies en fonction des thème(s) et/ou mood(s) dudit premier contenu (C1). Chacune desdites paires (P1, P2, P3, P20) de l'empreinte sémantique de l'utilisateur, est affectée d'une pondération (WP1, WP2, WP3, WP4, WP20) qui est définie en fonction de ladite première interaction (WTCH). Au moins une partie desdits contenus est alors ordonnée en fonction des pondérations (WP1, WP2, WP3, WP4, WP20) des paires (P1, P2, P3, P20) de l'empreinte sémantique de l'utilisateur. Un tel procédé et un tel système de recommandation, encore appelée Profile-Based Recommendations, permettent d'effectuer une recommandation personnalisée de contenus par réseau d'intensité sémantique.
Patent FR-3022600-A1 (FR)
Title: Bague de rampe destinee a un dispositif d'ajustement
Inventor: WEYDMANN PATRICK
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une bague de rampe (10) destinée à un dispositif d'ajustement servant à ajuster un écartement erroné, lié à l'usure, d'un plateau de pression (36) par rapport à un plateau de réaction (38) d'un embrayage à friction d'un véhicule automobile. La bague de rampe (10) est pourvue de plusieurs segments de bague (12), ces derniers pouvant être reliés les uns aux autres afin de former la bague de rampe (10) et chaque segment de bague (12) présentant au moins une rampe (14) faisant saillie dans la direction axiale de la bague de rampe (10). Par ailleurs, l'invention propose un procédé servant à produire la bague de rampe (10).
Patent FR-3038002-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'injecteurs d'un moteur a allumage controle et a injection directe
Inventor: DILEON JEROME
IPC: F02M61/00
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'injecteurs d'un moteur à allumage contrôlé et à injection directe, selon lequel, lors d'un fonctionnement à vide du dit moteur, on calcule, en premier lieu, la pression de carburant maximale à injecter en vue du nettoyage, en exécutant, pour au moins un régime prédéterminé de fonctionnement du moteur une boucle itérative lors de chaque tour de laquelle on incrémente d'une valeur prédéterminée la valeur de la pression de carburant injecté et on détermine le temps d'injection correspondant à la dite pression incrémentée, de façon à sélectionner, pour chaque régime de fonctionnement, une pression de nettoyage égale soit à la pression de carburant maximale à laquelle correspond un temps d'injection supérieur au temps d'injection minimal calibré déterminé pour le dit régime de fonctionnement, soit à une pression maximale plafond correspondant à une pression calibrée déterminée pour le système moteur /injecteurs, si cette pression calibrée est atteinte lors de l'exécution de la boucle itérative. En second lieu, on applique un traitement de nettoyage consistant à sélectionner un régime de fonctionnement autorisant la pression maximale de nettoyage, et à commander un fonctionnement du moteur en appliquant ce régime et en programmant la dite pression de nettoyage, pendant une durée de traitement supérieure au temps de fonctionnement admis en roulage dans de telles conditions de fonctionnement.
Patent FR-3040430-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un actionneur electromagnetique de soupape et d'un circuit d'huile de refroidissement
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F02F1/36
Filed: 2015-08-26
Abstract: Culasse (4) d'un moteur à combustion interne, comprenant : - une partie (5) basse ; - au moins un bac (20) surmontant la partie (5) basse ; - au moins un actionneur (28) électromagnétique disposé dans le bac (20), muni : • d'une armature (29) définissant un circuit magnétique, • d'un équipage (30) mobile incluant : ○ une carcasse (40), et ○ au moins une bobine (44) ; - une rampe (53) électrique apte à alimenter la bobine (44) ; - une soupape (12) munie d'une queue (13) traversant la partie (5) basse pour déboucher dans le bac (20) et solidaire de la carcasse (40) ; la culasse (4) étant caractérisée en ce que le bac (20) comprend une ouverture d'entrée fluidique, une ouverture (27) de sortie fluidique et un circuit hydraulique qui relie l'ouverture d'entrée fluidique et l'ouverture (27) de sortie fluidique.