baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2736468-A1 (FR)
Title: Transistor bipolaire a structure optimisee
Inventor: DELAGE SYLVAIN
IPC: H01L29/205
Filed: 1995-07-07
Abstract: L'invention concerne un transistor bipolaire dans lequel l'émetteur possède une structure optimisée en forme de double "mésa" de manière à éviter au maximum des phénomènes de recombinaisons électrons/trous responsables de dégradation de gain en courant. Le double mésa émetteur peut être réalisé à partir d'une alternance de matériaux MI /MII présentant des comportements différents vis-à-vis d'un couple de procédés de gravure. Ces matériaux peuvent être GalnP et GaAs.
Patent FR-2737032-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement securise par transfert de monnaie electronique a travers un reseau interbancaire
Inventor: REVILLET MARIE JOSEPHE
IPC: G06Q20/00
Filed: 1995-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de paiement par transfert de monnaie électronique et notamment de chèques électroniques à signature aveugle à travers le réseau interbancaire. Selon l'invention on prévoit de réaliser une vérification de l'authenticité des chèques électroniques et une vérification de la non réutilisation de chèques ayant déjà servi par une unité (B) reliée à l'unité de compensation (A). Application au porte-monnaie électronique.
Patent FR-2737036-A1 (FR)
Inventor: DESHOUX THIERRY
IPC: G09B19/00
Filed: 1995-07-21
Abstract: An apparatus including a large screen (1) displaying changing pictures of a fire in a sequence controlled by a computer (9). A user (P) is provided with modified extinguishing devices (4) producing a virtual jet of which the impact area on the screen (1) may be located such that corresponding data may be transmitted to the computer (9), as well as auxiliary devices (8) representing influencing means that may affect the development of the fire. Data on the handling of said auxiliary devices is also transmitted to the computer and taken into account when determining which pictures are displayed on the screen as a result. The apparatus is useful for fire-fighting training and practice.
Patent FR-2722641-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon auto-portee
Inventor: ANDREA PINZA
IPC: A01D34/64
Filed: 1995-07-24
Abstract: Tondeuse à gazon auto-portée comprenant :- un châssis (2) comprenant une plate-forme (3), un carénage central (4) et un carénage avant (5) ;- un poste de conduite (6) compris entre lesdits carénages (4) et (5) et pourvu d'un siège (7) ;- un moteur à combustion interne (8) ;- deux roues arrière motrices (11) ;- un dispositif (12) de transmission du mouvement du moteur (8) aux roues motrices (11) ;- deux roues avant pivotantes (13) ;- un dispositif de conduite (14) installé à proximité du carénage avant (5) ;- un dispositif de tonte (16) fixé à la plate-forme (3) ;- un panier (17) monté sur la partie arrière du carénage central (4) ;- et un convoyeur (18) pour transporter l'herbe du dispositif de tonte (16) vers le panier (17) ; caractérisé par le fait que ledit dispositif de transmission (12) présente une double transmission hydrostatique indépendante sur les deux roues motrices (11), et qu'à chaque roue motrice (11) est associé un groupe motopompe hydrostatique (22).
Patent FR-2724051-A1 (FR)
Title: Two substrate structure for electronic circuits
Inventor: SHIMADA YUZO
IPC: H05K3/36
Filed: 1995-08-30
Abstract: The structure includes a thin ceramic (4) substrate with a square central hole (7) over which the LSI chip (1) is placed. Connections from the chip area are formed by patterns (2) on the upper surface. A number of holes (5) form vias allowing connection from the upper conductors (3) to a lower disc area (5). A second substrate has solder pins protruding from it. The solder pins are positioned on the hole positions and thermo-bonded into place, forming the connections.
Patent FR-2738827-A1 (FR)
Inventor: MABILAT CLAUDE
IPC: C12Q1/689
Filed: 1995-09-18
Abstract: New oligonucleotides comprise at least 12 consecutive nucleotides from one of 52 defined sequences including in the specification or their complements, e.g. the sequences (I)-(V): GCAGTGAAAG AGTTCTT (I) CAGGCTTCGA AGTTCGAGAA CGTACACCCG A (II) TACCTGTCTG CTATYGAAGA AGGCAACTAC GTTATCGC (III) TGCCGTAGCA AAGGCGAATC CAGCTTGTTC AGCCGYGACC AGGTTGACTA CATGGACGTW TCCACCCAGC AGGTGGTMTC CGTCGGTGCG TCCCTGATCC CG (IV) and GCGGCAGTGAAAGAG (V). Three sequences are excluded, i.e. CTAGGATCCTTAGAATTCAACCCGCTGTCC, TACAACTGGCAGGCTGCTTGA and TGTGCCAGCGGTACTGGACAGACCAACGAAAGATTA. Also claimed is the use of the oligonucleotides, including those excepted above, as probes (detection, capture or therapeutic) and primers.
Patent FR-2739955-A1 (FR)
Title: Systeme de communication sans contact a modulation de phase et telealimentation entre bornes et objets portatifs
Inventor: ROBERT YANN
IPC: G07B15/02
Filed: 1995-10-13
Abstract: La borne (100) comprend: un premier circuit accordé comprenant une bobine de communication (102), pour rayonner un champ magnétique en direction d'un objet ou pour capter une perturbation modulée en phase de ce champ magnétique produite en réponse par cet objet; et des moyens émetteurs-récepteurs (108, 112, 114) coopérant avec le premier circuit accordé. Selon l'invention, elle comprend en outre: un second circuit accordé comprenant une bobine de téléalimentation (104), pour rayonner un champ magnétique en direction de l'objet afin d'alimenter celui-ci à distance; des moyens émetteurs (118) coopérant avec ce second circuit accordé, pour lui appliquer un signal alternatif de téléalimentation; et des moyens (116, 120), pour produire simultanément et avec un déphasage constant, d'une part, le signal alternatif appliqué après modulation au premier circuit accordé et, d'autre part, le signal alternatif appliqué au second circuit accordé.
Patent FR-2740158-A1 (FR)
Title: Invisible standard connection for timber framed buildings with long spans
IPC: E04B1/00
Filed: 1995-10-23
Abstract: The connection has tow sections, a support (3) in the load bearing section (1) and a connection (4) attached to the secondary timbers (2). The timber sections can be connected at any angle, according to the angle at which the secondary timber is cut. The connection allows coplanar transverse assembly if required. The support (3) and connection (4) are buried inside the timbers with only their connecting parts visible.  The support (3) is a pin which is glued or screwed into the load bearing section. At the top it has a clevis (5), one side is notched to the top, on the other side there is a drilled hole aligned with the notch. The connection (4) is a threaded rod (6) which passes through the drilled hole and is held in position by a nut.
Patent FR-2740438-A1 (FR)
Title: Support de reception pour documents plats et sa combinaison avec un dispositif de ramassage et de stockage
Inventor: ZELLER ANDRE
IPC: B65H29/34
Filed: 1995-10-26
Abstract: L'invention concerne un support de réception pour documents plats (1), qui est remarquable en ce qu'il se présente en au moins deux éléments (3, 3') qui peuvent s'écarter et se rapprocher l'un de l'autre de manière à prendre au moins une position rapprochée dans laquelle les documents (1) sont soutenus par lesdits éléments (3, 3') et une position écartée dans laquelle les documents peuvent être transportés entre lesdits éléments. Un support selon l'invention est notamment prévu pour être combiné avec un dispositif de ramassage (4) des documents (1), susceptible de saisir et de descendre ces derniers entre les éléments (3, 3') du support après écartement de ceux-ci jusqu'à un système de stockage et/ou de transport (9, 8) disposé sous ledit support.
Patent FR-2740332-A1 (FR)
Title: Composition pour la deformation permanente des fibres keratiniques, contenant un antagoniste de substance p ou un antagoniste de cgrp
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61Q5/00
Filed: 1995-10-26
Abstract: L'invention se rapporte à une composition notamment cosmétique, et plus particulièrement pour la déformation permanente des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, contenant au moins un antagoniste de substance P ou un antagoniste de CGRP pour diminuer voire éliminer les effets irritants notamment des agents réducteurs ou oxydants utilisés lors de cette déformation permanente.
Patent FR-2740445-A1 (FR)
Title: Additif pour controler la sedimentation des conglomerats
Inventor: LE ROLLAND BRUNO
IPC: C04B24/22
Filed: 1995-10-27
Abstract: Additif anti-sédimentation pour conglomérats, caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir d'une combinaison de Mg et d'adjuvant à effet dispersant. Ledit additif étant un sel de magnésium issu du produit de condensation entre l'acide béta sulfonique et le formaldéhyde; ou un sel de magnésium issu du produit de condensation entre la mélanine sulfonate et le formaldéhyde ou peut encore être issu d'une combinaison Mg-lignosulfonate.
Patent WO-9626501-A1 (WO)
Inventor: THEVENOT BENOIT
IPC: G06K19/077
Filed: 1996-01-09
Abstract: Le procédé selon l'invention permet d'implanter, dans une face (1) d'un corps de carte électronique en matière thermoplastique, un élement électronique (3), notamment un microcircuit (3), pourvu de plages de contact (4) sur l'une de ses faces. Il comprend une étape consistant à chauffer le corps de carte au moins au niveau d'une zone d'implantation destinée à recevoir l'élément électronique, de façon à ramollir la matière thermoplastique située dans cette zone, et une étape consistant à enfoncer l'élément électronique dans la matière thermoplastique ramollie, sa face pourvue de plages de contact étant située du côté opposé au corps de carte. Il est caractérisé en ce qu'íl comprend une étape préliminaire consistant à déposer sur les plages de contact (4) de l'élement électronique (3) des masselottes de matière conductrice (5) ayant la même hauteur ou pratiquement la même hauteur, et en ce que l'étape d'enfoncement consiste à exercer une pression appropriée sur les masselottes (5) jusqu'à ce que leur extrémité libre affleure la face d'implantation (1) du corps de carte.
Patent FR-2745213-A1 (FR)
Title: Method for fitting end connecting piece onto bared ends of connecting operating cable
Inventor: MONNET THIERRY
IPC: H01R4/20
Filed: 1996-02-27
Abstract: The method involves crimping connectors (3) on the exposed ends (10) of a cable (1) whose insulation (11) has been removed, to ensure the mechanical joining of two linked pieces to the connector.  It consists, after baring the ends (10) of a cable to reveal the strand, the realisation of threading on the strand (12) by an appropriate die (2,2'), then to crimp onto the ends (10), a connector (3) having a threaded cavity (30) whose pitch is similar to that of the threading (13) formed on the strand (12) to realise and effect a solidification of the bared end (10) to the connector.
Patent FR-2748777-A1 (FR)
Title: I.C. engine with direct fuel injection
Inventor: BAURAUD SERGE
IPC: F02B3/06
Filed: 1996-05-14
Abstract: The engine has at least one combustion chamber with direct fuel injection and an exhaust duct which is closed cyclically by a valve. It incorporates a valve (7) designed to prevent excessive pressure in the combustion chamber. The valve is linked to an exhaust duct and opening automatically when the pressure in the chamber exceeds a set level. The pressure relief valve consists of a spring-loaded ball (8) located in a channel (9) in the engine's cylinder head which connects the combustion chamber to the exhaust duct. In a variant of the design a pre-heater plug in the cylinder head can play the part of the relief valve, being expelled when the pressure exceeds the set value.
Patent FR-2735447-A1 (FR)
Title: Emballage ameliore et reutilisable pour refrigerateur
Inventor: BASSO ADRIANO
IPC: B65D85/68
Filed: 1996-06-13
Abstract: Emballage pliant et réutilisable en parallélépipède droit à base rectangulaire, dont les parois jointes par des côtés verticaux sont élastiques, extensibles et flexibles. Deux de ces parois, opposées mutuellement, ont une section en forme de grecque, alors que les deux autres parois ont un profil ondulé sensiblement sinusoïdal. Ces emballages sont associés par couples qui présentent les mêmes nombres de grecques et d'ondulations sur leurs parois respectives, sensiblement le même profil en plan et les mêmes dimensions aux ondulations et aux grecques pour s'emboîter l'un dans l'autre sans produire de déformations.
Patent FR-2738162-A1 (FR)
Title: Cartouche filtrante et procede pour fabriquer cette derniere
Inventor: TRITSCH ARMIN
IPC: B01D29/01
Filed: 1996-08-30
Abstract: Ladite cartouche consiste en un ensemble replié (1), relié à une bande d'étanchement (4, 5) le long de ses deux côtés extérieurs (2, 3). La bande plane (4, 5) est placée, sur le côté extérieur (2, 3), de manière que son bord supérieur (7) vienne à fleur d'un bord supérieur (8) de l'ensemble replié (1). La bande (4, 5) et le côté extérieur (2, 3) sont pressés l'un contre l'autre, et simultanément solidarisés par soudage. Une partie débordante (10, 11) de la bande d'étanchement (4, 5), dépassant d'un bord inférieur (9) de l'ensemble (1), est ensuite rabattue dans un dispositif de rabat. Ladite bande (4, 5) présente ainsi une section transversale en V.
Patent FR-2753109-A1 (FR)
Title: Malaxeur a axe vertical
IPC: B01F7/00
Filed: 1996-09-11
Abstract: L'invention concerne un malaxeur à axe vertical, comportant: - une cuve cylindrique (2) recevant les produits à malaxer; - un arbre (3) traversant coaxialement ladite cuve; - une pluralité de bras radiaux (4) solidaires dudit arbre et pourvus de tiges (5) qui plongent dans ladite cuve (2) et qui sont munies de socs de malaxage (6) venant à proximité du fond de celle-ci; et - des moyens moteurs (7) pour imprimer une rotation relative entre ladite cuve (2) et ledit arbre (3). Avantageusement, lesdites tiges (5) sont montées rotatives autour de leur axe longitudinal par rapport auxdits bras (4) et des moyens (8) sont prévus pour commander la rotation desdites tiges en fonction de la résistance au malaxage desdits produits.
Patent FR-2741056-A1 (FR)
Title: Machine de tri de feuilles a plateaux mobiles parallelement
Inventor: COOMBS PETER M
IPC: B65H31/24
Filed: 1996-10-22
Abstract: L'invention concerne une machine de tri de feuilles. Elle se rapporte à une machine qui comporte un boîtier, un ensemble de plateaux (T) allongés horizontalement, espacés verticalement et mobiles verticalement entre des positions très rapprochées dans lesquelles ils sont supportés les uns sur les autres au-dessus et au-dessous d'un emplacement élargi d'entrée de feuilles entre des plateaux adjacents, un dispositif (12) à cames rotatives destinées à déplacer les plateaux (T) entre leurs positions, et des toucheaux (17) placés aux côtés opposés des plateaux (T) et coopérant avec le dispositif (12) à cames. La machine comprend un dispositif (6, 9) de support des extrémités internes et externes des plateaux, mobile verticalement et supportant les plateaux (T) afin qu'ils restent parallèles. Application aux copieurs et imprimantes.
Patent FR-2740704-A1 (FR)
Inventor: NOUGAYREDE JEAN
IPC: B01J23/74
Filed: 1996-10-25
Abstract: A waste gas is contacted with a hydrolysis catalyst for converting COS and CS2 into H2S in a unit (1) and optionally, in the presence of an air flow, with an H2S oxidation catalyst to give a hydrolysed gas (17) containing H2S and SO2 but no COS or CS2, while controlling the volume concentrations of (H2S) and (SO2) in the gas (17) in such a way that (H2S)-2(SO2) is greater than 0.2 % but does not exceed 0.5 %. Said gas (17) is fed into a Claus unit (3a) in which H2S and SO2 react to give sulphur and produce a substantially purified gas (25a) containing H2S as the only sulphur compound. The gas (25a) is injected at 80-100  DEG C with excess air into a catalytic unit (4a) in which the H2S is totally oxidised to sulphur. The sulphur compounds in the waste gas are virtually all recovered as sulphur.
Patent FR-2760953-A1 (FR)
Title: Security mechanism for furniture chest opening protecting fingers when lifting
Inventor: GOUET CLAUDE ANTOINE ERNEST
IPC: A47B97/00
Filed: 1996-12-20
Abstract: The mechanism has a lifting mechanism (1) which raises and lowers the chest. The lifting mechanism is remote controlled. There is a closing point contact and invertor (2) which senses when the lowering mechanism is near to the closed position. It slows the platform down and then switches the lowering mechanism off. There are luminous point contacts on the chest to indicate that it is open.
Patent FR-2757776-A1 (FR)
Title: Underwater exerciser, designed to provide gentle and relaxing exercise by making use of buoyancy of water
IPC: A63B22/08
Filed: 1996-12-31
Abstract: The exerciser consists of a pedal assembly, seat and back, all mounted on sliders which can be adjusted on a supporting frame located in a water tank. The seat is designed so it can slide horizontally, while the pedal assembly can be adjusted vertically on a support which slides horizontally, with each slider capable of being locked after adjustment. The exerciser also has a lever connected to a braking mechanism which allows the effort required to turn the pedals to be increased if required.
Patent FR-2758470-A1 (FR)
Title: Ski run plan carrier clipped to ski stick
Inventor: PRONYSZYN THIERRY
IPC: A63C11/22
Filed: 1997-01-20
Abstract: The device enables clipping onto a ski stick a tube (2) containing a plan (4) of the ski run. The tube which contains a winding and unwinding mechanism has a vertical opening for passage of the plan which is fastened by a bar (5). The tube is closed by a plug (3) which is integral with a spindle fixed on a spring which enables the plan to be wound or unwound. When the plug is screwed the spring is compressed enabling the plan to be rolled up, the bar abutting on the tube.
Patent WO-9817599-A1 (WO)
Title: Densification of substrates arranged in ring-shaped stacks by chemical infiltration in vapour phase with temperature gradient
Inventor: CHRISTIN FRANCOIS
IPC: C23C16/04
Filed: 1997-10-17
Abstract: The substrates (10) to be densified are arranged in at least one ring-shaped stack (20) which delimits an internal passage (26) with spaces provided between the substrates. The substrates are non-uniformly heated by establishing a temperature gradient within each substrate, for example by direct inductive coupling, such that parts of the substrates distant from their surfaces exposed to the gas phase have a temperature higher than that of the exposed surfaces. A gas phase containing at least one precursor of the material to be deposited is channelled into the reaction chamber (30) towards one of the two volumes constituted by the inside and the outside of the stack of substrates, at its end closest to the first longitudinal end of the chamber, the volume (26) in which the gas phase is channelled being closed at its end furthest from the first longitudinal end of the chamber.
Patent FR-2765990-A1 (FR)
Title: Perimeter control electronic apparatus for animal control
Inventor: CHEVALIER PATRICK ANDRE HENRI
IPC: A01K15/02
Filed: 1997-03-10
Abstract: The perimeter control electronic apparatus has a transmitter (Ei) assigned to each animal to be controlled, and a receiver (R) attached to the animal to detect the transmitted signals. The receiver has two logic levels. The first logic level measures whether or not the transmitter is present. the second logic measures the received level (Ci) compared to a comparison level (Ki). If the threshold criterion is exceeded and the transmitter is detected, a switch activating an ultrasonic sound to dissuade movement outside the perimeter is implemented.
Patent FR-2760374-A1 (FR)
Title: Spatule amovible pour raquette a neige
Inventor: BALDAS JACQUES
IPC: A63C13/00
Filed: 1997-03-05
Abstract: Spatule (10) pour raquette à neige (1) destinée à équiper la partie avant de la raquette, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens d'assemblage et de verrouillage (18a-18b, 20) destinés à permettre son assemblage de façon amovible à la raquette (1); raquette (1) destinée à être équipée d'une spatule (10) amovible.
Patent FR-2761246-A1 (FR)
Title: Protective belt for walker
Inventor: BONNY MARC JEAN SIMON
IPC: A47D13/04
Filed: 1997-03-28
Abstract: The protective belt (1) is fixed to the front part of a tray (3) of the baby walker. The belt is removable and is made in latex rubber or natural or synthetic foam material. It is fixed with a gap between it and the outer edge of the tray, to leave room for the hands of the baby.  The belt is fixed to the tray by cross bars (4), brackets or hooks. The strip of foam is covered with fabric or bonded to fabric or it can be covered with a film of plastic material.
Patent FR-2767235-A1 (FR)
Title: Power management system for use with battery operated appliance such as telephone
Inventor: BACCHI MATTHEW FRANCIS
IPC: H02M3/28
Filed: 1997-08-08
Abstract: System includes two supply circuits which can cut supply, such that one circuit is used for low power and two circuits are used for higher power operation. The intermittently cut electrical supply is used with an electronic circuit having an output node (400 providing the intermittently cut signal which is used to supply the device.  A first power switching circuit (20) is coupled to receive a supply voltage and produce an intermittently cut signal on its output node. A control (60) is coupled to the output node and is arranged to produce a control signal as a function of a characteristic value detected on the output node.  A second switching circuit (30) is coupled to receive a supply voltage and provide an intermittently cut signal as a function of the control signal.  The detected characteristic value is indicative of the power consumption of the device, such that during periods of low consumption only the first circuit is used, and during periods of high consumption two circuits are used.
Patent FR-2770058-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal de transmission d'information par etalement de spectre et recepteur correspondant
Inventor: LATTARD DIDIER
IPC: H04B1/707
Filed: 1997-10-22
Abstract: Procédé de traitement d'un signal de transmission d'information par étalement de spectre et récepteur correspondant. Le procédé consiste à traiter les pics de corrélation les uns après les autres, par ordre d'amplitude décroissante. Le récepteur comprend plusieurs étages en cascade (C1, C2, C3, C4) chaque étage effectuant une corrélation et déterminant le pic de corrélation de plus grande amplitude, lequel est soustrait du signal d'entrée avant traitement par l'étage suivant. Application aux transmissions numériques.
Patent FR-2755766-A1 (FR)
Title: Circuit de detection du courant d'une charge
Inventor: DUBHASHI AJIT
IPC: H02P6/00
Filed: 1997-11-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de détection de courant. Elle se rapporte à un circuit qui comprend un shunt résistif (Rshunt ) destiné à être couplé, à une première extrémité, à la connexion de deux transistors (54, 56) qui forment un demi-pont et, à son autre extrémité, à une charge afin qu'une tension détectée aux bornes du shunt (Rshunt ) soit proportionnelle au courant transmis à la charge, et un circuit de décalage de niveau (46) destiné à transposer un point de référence de la tension détectée à un noeud de potentiel inférieur, si bien qu'une tension de réaction est produite à partir de la tension détectée et est utilisée pour la commande de commutation des transistors (54, 56). Application aux organes de commande de moteur et aux alimentations non interruptibles.
Patent FR-2771135-A1 (FR)
Title: Steam chamber for cooling and cleaning heat engines
Inventor: DEFARGE ALEXIS
IPC: F01N3/28
Filed: 1997-11-19
Abstract: The steam chamber (1) is situated in the center of the head of the piston (5) and is displaced with the piston, to slide into the exhaust chimney (12), such that when the transfer ports open from the base of the chimney, the exhaust gas released from the combustion chamber, mixes with the steam, produced by the water injected into the interior of the steam chamber, and then passes through the catalytic structure (3), which is located around the exhaust chimney.