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Patent FR-3049747-A1 (FR)
Title: Systeme d'alerte d'exposition a un produit phytosanitaire present sur un terrain cultive procedes et dispositifs en lien avec ce systeme
Inventor: BOIS BENJAMIN
IPC: G08B21/18
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention vise à fournir un système d'alerte d'exposition à au moins un produit phytosanitaire présent sur un terrain cultivé (1) sous DRE, ce système étant destiné à l'ensemble des personnes concernées par un accès à ce terrain (1). A cette fin, le système comprend : (a) au moins un émetteur de signaux d'alerte (6), qui sont au moins en partie susceptibles d'être reçus aux abords du terrain cultivé (1) considéré ; (b) au moins une unité électronique (7) apte à déclencher et à stopper l'émission de signaux d'alerte (6) par l'émetteur (a), la durée de l'émission dépendante du délai de rentrée (DRE); (c) au moins dispositif (9, 10) de commande de l'unité (b) apte à produire des signaux (8) de commande porteurs de l'information sur le DRE. L'invention concerne également un procédé d'alerte d'exposition utilisant ce système et au moins en partie mis en œuvre à l'aide de moyens informatiques prévus dans le système. L'invention a également pour objet les programmes informatiques comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé et les dispositifs supportant ces programmes informatiques.
Patent FR-3050824-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure de la concentration en eau dans un materiau diffusant la lumiere.
Inventor: NAPPEZ THOMAS
IPC: G01N21/49
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention présente un procédé de mesure de la concentration de l'eau dans un matériau diffusant la lumière comportant les étapes suivantes : - une émission par N sources lumineuses (2, 3) SLi de faisceaux de longueurs d'onde Lambdai - une acquisition par M capteurs (4) Pj sensibles dans une partie au moins desdites longueurs d'onde Lambdai - avec M+N≥3. L'invention comporte en outre les étapes de : - un calcul d'une première information Idif représentative de la diffusion, et une deuxième information Iabs représentative de l'absorption, en fonction desdits signaux Sj et d'une information numérique représentative du matériau diffusant d'une part et desdites sources SLi et desdits capteurs Pj d'autre part, - un calcul de ladite concentration de l'eau dans l'échantillon en fonction de ladite deuxième information Iabs.
Patent FR-3056706-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-parametrage auto-adaptatif d'un systeme de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: TEJEDA DE LA CRUZ ALBERTO
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'auto-paramétrage auto-adaptatif d'un système de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire, notamment d'une pompe à chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - acquérir des données de comportement du système à l'aide de capteurs, pour un paramétrage donné du système, de sorte à procéder à un apprentissage dudit comportement, - calibrer un modèle de réseaux de neurones à partir desdites données du système acquises à l'étape précédente, afin de reproduire le comportement dudit système pour ledit paramétrage donné du système, - prévoir, pour ledit paramétrage donné du système, un comportement futur du système, et notamment une température de l'eau chaude sanitaire, une température intérieure d'un bâtiment associé au système, ainsi qu'une puissance électrique consommée par le système, notamment d'une pompe à chaleur, à partir du modèle de réseaux de neurones calibré, - actualiser le paramétrage du système, de sorte à ce que le comportement futur du système optimise le confort d'un utilisateur et la consommation électrique futurs du système.
Patent FR-3056915-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection manuelle.
Inventor: JAOUEN QUENTIN
IPC: A61M5/19
Filed: 2016-10-04
Abstract: Dispositif d'injection manuelle comportant un corps inférieur (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir étant axialement déplaçable par rapport audit corps inférieur (1) et contenant du produit fluide à injecter, ledit réservoir (S) comportant un piston (P) et une aiguille (A), un corps supérieur (2) axialement déplaçable par rapport audit corps inférieur (1) lors de l'actionnement, ledit corps supérieur (2) comportant une tige de piston (TP) coopérant avec ledit piston (P) lors de l'injection pour le déplacer dans le réservoir (S), un manchon (10) déplaçable par rapport audit corps inférieur (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit manchon (10) est disposé à l'intérieur dudit corps inférieur (1), et une position projetée, dans laquelle ledit manchon (10) est axialement déplacé hors dudit corps inférieur (1), ledit manchon (10) étant bloqué dans sa position de repos avant actionnement du dispositif d'injection manuelle et étant sollicité automatiquement dans sa position projetée après injection, ladite tige de piston (TP) définissant avec ledit réservoir (S), ou avec tout élément solidaire dudit réservoir (S), une serrure d'actionnement, comportant une composante de piquage et une composante d'injection, la force nécessaire pour actionner ladite composante de piquage étant inférieure à la force nécessaire pour actionner ladite composante d'injection, de sorte que ledit piquage est réalisé avant ladite injection.
Patent FR-3057564-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution d'eau de boisson apte a produire de l'eau gazeuse
Inventor: LICCIONI ROBERT
IPC: B67D1/04
Filed: 2016-10-19
Abstract: Il comporte : - un réservoir d'eau réfrigérée (3) amovible; - un circuit de production d'eau gazeuse entre une sortie du réservoir (3) et un point de distribution, comportant une pompe (6) et un carbonateur (39) et disposé en aval de la pompe ; - un circuit de refroidissement (4, 5) s'étendant sur la partie du circuit de production allant du réservoir (3) à la pompe (6), puis de la pompe (6) à un point du circuit de production situé entre la pompe et le carbonateur, et de ce point au réservoir, le circuit de refroidissement étant disposé, sur une partie de sa longueur, en situation d'échange thermique avec une partie au moins du carbonateur, pour le refroidir ; et - des moyens de temporisation (31) pour faire circuler l'eau réfrigérée dans le circuit de refroidissement pendant une durée prédéterminée avant la production d'eau gazeuse.
Patent FR-3058587-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec roulement ameliore
Inventor: DALISSIER JEAN-GUILHEM
IPC: H02K5/173
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique (10) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (16, 16') monté sur l'arbre (13), le roulement (16, 16') étant monté sur l'arbre (13) de façon à limiter l'échange thermique entre le roulement (16, 16') et le reste de la machine électrique.
Patent FR-3060233-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un appareil electrique et une liaison filaire d'alimentation terminee par une fiche
Inventor: REGNIER ALAIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant : - un appareil électrique tel que perceuse, aspirateur, ... - une liaison filaire électrique pour l'alimentation électrique dudit appareil électrique, ladite liaison filaire étant terminée par une fiche destinée à connecter ledit appareil électrique à une prise reliée à une source d'alimentation électrique en courant alternatif, Selon l'invention, il comporte un module télématique (T) comprenant : - un système de mesure (M1, M2, M3), configuré pour délivrer un signal représentatif de la localisation et/ou du suivi d'usage dudit appareil (Ap), - un système de génération de message numérique (G), configuré pour récupérer lesdits signaux dudit système de mesure (M) et pour générer des messages numériques portant des informations d'usage dudit appareil électrique (Ap), - un système d'émission sans fil (C), configuré pour émettre lesdits messages numériques transmis par le système de génération de message numérique (G) vers un serveur distant (2),
Patent FR-3061065-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un organe d'application de produit cosmetique liquide, organe d'application et applicateur
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: B29K67/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un organe d'application (16) de produit cosmétique liquide comprenant une étape de fabrication d'un noyau poreux (18) en matériau fritté et une étape de surmoulage d'une coque (20) sur le noyau poreux (18), la coque (20) comprenant au moins un orifice d'entrée (22) de produit cosmétique dans le noyau et au moins un orifice de distribution (24) de produit cosmétique par le noyau. L'invention concerne également un organe d'application (16) obtenu par ce procédé et un applicateur (10) comprenant un tel organe d'application (16) et un réservoir (12).
Patent FR-3068536-A1 (FR)
Title: Moteur contrarotatif a stator tournant notamment pour un engin sous-marin et engin sous-marin correspondant
Inventor: CECCONI GILBERT
IPC: H02K16/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: Ce moteur contrarotatif à stator tournant notamment pour un engin sous-marin, est caractérisé en ce que le stator (2) est associé à un cylindre périphérique (6) en regard de l'enveloppe (7) du moteur et dont la face externe tournée vers cette enveloppe, comporte au moins une rainure hélicoïdale (8) de mise en circulation d'un fluide de refroidissement du moteur entre au moins une entrée (9) et au moins une sortie (10) de fluide ménagées dans l'enveloppe (7) du moteur (1).
Patent FR-3068776-A1 (FR)
Title: Lunette de tir a viseur clair et camera thermique
Inventor: ESPIE JEAN LUC
IPC: F41G1/30
Filed: 2017-07-06
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des lunettes de visée ou d'observation comportant, dans une structure mécanique unique (80), une caméra (10) et un micro-afficheur vidéo (50) associé à un oculaire (60). L'oculaire de la lunette selon l'invention comporte un combineur optique (70) agencé de façon à superposer l'image du micro-afficheur vidéo sur le paysage extérieur. Dans une variante, la lunette comporte un point ou un symbole lumineux (95) et un dispositif optique (90) agencé à superposer l'image dudit point ou dudit symbole lumineux sur ladite image du micro-afficheur vidéo et sur le paysage extérieur. La chaine optique constituée de la caméra, du microafficheur et de l'oculaire a un grossissement unitaire, l'image du micro-afficheur étant conforme à celle du paysage extérieur.
Patent FR-3071342-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a matrice de bayer
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: H04N19/48
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant :  un système optique (2a) pour recevoir un signal optique,  une matrice de Bayer (4) située au plan focal image du système optique (2a), la matrice de Bayer (1) comprenant : un filtre optique de référence (B1) configuré pour éliminer ou atténuer dans le signal optique reçu une première bande de longueurs d'onde et pour laisser passer dans le signal optique reçu une deuxième longueur bande de longueurs d'ondes, et par ailleurs huit filtres optiques adjacents au filtre optique de référence (B1),  un masque de phase (2c, 22, 28) agencé sur une pupille (2b) du système optique (2a) et configuré pour projeter au moins 98 % de l'énergie du signal optique transportée dans la première bande de longueurs d'onde et 98 % de l'énergie du signal optique transportée dans la deuxième bande de longueurs d'onde sélectivement sur le filtre optique de référence (B1) et sur au moins un filtre optique adjacent lequel est configuré pour laisser passer dans le signal optique reçu la première bande de longueurs d'onde.
Patent FR-3052967-A1 (FR)
Title: Ancre a usage medical, destinee a etre inseree dans une paroi osseuse
Inventor: LEFIEF DAMIEN
IPC: A61B17/04
Filed: 2017-06-26
Abstract: Cette ancre (1) comprend deux pièces (2, 3) destinées à être assemblées l'une à l'autre, à savoir : - une pièce extérieure (2), formant deux premières surface de coincement (16a) de fil de suture (100) et deux premières surfaces d'engagement (15) ; et - une pièce intérieure (3), destinée à être insérée et retenue dans la pièce extérieure (2), qui forme un conduit transversal (21), deux deuxièmes surfaces de coincement (25) de fil de suture (100) et deux deuxièmes surfaces d'engagement (20) ; - ladite pièce extérieure (2) et ladite pièce intérieure (3) présentent des moyens respectifs (18, 27) de positionnement de ladite pièce intérieure (3) dans ladite pièce extérieure (2).
Patent FR-3072675-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de friction en materiau composite
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: F16D69/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de friction en matériau composite, comprenant au moins l'étape suivante : - densification d'une préforme fibreuse en fils de carbone par une matrice comprenant au moins du pyrocarbone et au moins une phase ZrOxCy, où 1 ≤ x 2 et 0 ≤ y ≤ 1, la matrice étant formée par infiltration chimique en phase vapeur au moins à partir d'un premier précurseur gazeux de pyrocarbone et d'un deuxième précurseur gazeux comprenant du zirconium, ledit deuxième précurseur étant un alcool ou un polyalcool en C1 à C6 modifié par liaison de l'atome d'oxygène d'au moins une fonction alcool à un groupement de formule -Zr-R3, les substituants R étant identiques ou différents, et R étant choisi parmi : -H, les chaînes carbonées en C1 à C5 et les atomes d'halogène.
Patent FR-3073464-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir et un organe d'actionnement pour deplacer le module d'accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Abstract: Siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (42) comprenant au moins un organe d'actionnement (50) configuré pour commander le déplacement du module d'accoudoir (40) entre la première et la seconde position.
Patent FR-3074138-A1 (FR)
Title: Structure de support flottant pour eolienne offshore et procede d'installation d'une eolienne munie d'une telle structure de support
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: F03D1/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une structure de support flottant (10) pour éolienne offshore, comprenant un flotteur (12) destiné à être en partie immergé et sur lequel est destiné à être assemblé un mât d'éolienne, et un contrepoids relié au flotteur et destiné à être immergé sous le flotteur, le flotteur comprenant une structure principale (18) de forme torique ou polygonale à au moins cinq côtés, une structure tubulaire centrale (26) ayant un diamètre adapté pour recevoir le mât de l'éolienne et comprenant une section apte à être ballastée afin d'ajuster la ligne de flottaison du flotteur, une première série de bracons horizontaux (28) répartis autour d'un axe vertical et reliant la structure principale à la structure centrale, et une seconde série de bracons obliques (30) répartis autour d'un axe vertical (Y-Y) et reliant la structure principale à la structure centrale en formant un angle compris entre 15° et 60° avec les bracons horizontaux (28).
Patent FR-3074402-A1 (FR)
Title: Systeme a boucle de masse integrant un dispositif de couplage electrique agissant sur un courant parasite
Inventor: KLINGLER MARCO
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un système (S) comprend deux équipements électriques (EE1-EE2) comprenant chacun un circuit électrique (CE1, CE2) associé à une masse et un dispositif de couplage électrique (DC). Les masses associées aux circuits électriques (CE1, CE2) sont couplées entre elles par au moins un fil électrique (BC) et à un élément (EM1) définissant une masse de référence via une liaison de masse (LM) ou au moins un couplage parasite (CP1, CP2), et les masses associées, le fil électrique (BC), l'élément (EM1), chaque liaison de masse (LM) et/ou chaque couplage parasite (CPk) constituant respectivement des parties d'une boucle de masse dans laquelle circule un courant parasite entrant en résonance avec une fréquence de résonance. Le dispositif de couplage électrique (DC) interconnecte deux parties de la boucle de masse afin d'induire un décalage de la fréquence de résonance et/ou une atténuation de l'intensité du courant parasite.
Patent FR-3075083-A1 (FR)
Title: Outil et procede d'installation d'un joint d'etancheite en permettant une pre-compression pour assembler deux pieces tubulaires
Inventor: ANTIC JOEL
IPC: F16L55/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Lors de l'accouplement de pièces tubulaires par emboitement, il se peut que le joint (6) d'étanchéité s'interposant entre celles-ci roule sur lui-même, se pince ou s'endommage. Or un joint vrillé ou endommagé n'assure plus correctement l'étanchéité et il est très difficile de le détecter. La présente demande porte sur un outil (18) d'installation d'un joint (6) d'étanchéité entre deux pièces tubulaires mâle (2) et femelle (4), comprenant un anneau (38) dit de compression destinée à encercler la pièce mâle et à exercer une compression sur le joint (6) avant de réaliser l'assemblage. L'outil comprend également une languette (44) susceptible d'être positionnée au niveau d'une surface (14) chanfreinée de la pièce tubulaire femelle. La languette (44) permet ainsi d'offrir au joint pré-comprimé aux dimensions de la pièce femelle une course continue permettant d'empêcher tout vrillage ou autre effet altérant l'étanchéité.
Patent FR-3072891-A1 (FR)
Title: Ioniseur equipe d’un accelerateur de flux ionique notamment pour la protection contre les moustiques
Inventor: NOTTON PHILIPPE
IPC: B03C3/14
Filed: 2017-10-28
Abstract: Dispositif (1) d'ionisation d'air, qui comprend, dans un boîtier (2) : Une soufflerie (7), qui comprend un rotor (8) pour générer un flux d'air pulsé et un conduit (9) d'échappement pour canaliser ce flux ; Un dispositif (14) de production d'ions, qui comprend : • Un générateur (15) de haute tension électrique ; • Une électrode (16) raccordée au générateur (15) et dont une extrémité libre, formée d'un bouquet de filaments en matériau conducteur, s'étend au droit du conduit (9) d'échappement pour y libérer des ions par effet corona ; Un diffuseur (38) pourvu : • D'une tubulure (39) qui, dans le prolongement du conduit (9) d'échappement, délimite une chambre de compression, • D'un divergent (41) qui prolonge la tubulure (39) et comprend une série de canaux (42) qui s'étendent depuis une face interne du divergent (41) jusqu'à une face (44) externe opposée.
Patent FR-3073834-A1 (FR)
Title: Dispositif de hissage portatif
Inventor: CHAUSSONNET PASCAL
IPC: E06C7/12
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de hissage qui comporte : - une potence (20) comportant un mât (21) et un bras (22, 23) de charge - ou flèche - escamotable le long du mât ; - des moyens (30) déformables d'engagement réversible du mât avec deux barreaux d'une échelle ; - un organe (40) de port du dispositif ; et - une traverse (50) d'appui sur l'un des barreaux, l'organe de port et la traverse étant solidaires du mât.
Patent FR-3075228-A1 (FR)
Title: Rangement unitaire, portatif, a ouverture obturable, autoportant et suspensible
Inventor: LERAY JORDAN BAPTISTE JACQUES
IPC: D06F55/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Le rangement (1) comporte un réceptacle (5) et une ouverture (2), un couvercle (3) associé au réceptacle (5) par des moyens (15) d'association réceptacle-couvercle, comportant deux parties articulées, des moyens de commande d'ouverture et de fermeture du couvercle (3), un crochet (4) de suspension, tel que l'ouverture (2) est délimitée par un cadre (9) rigide comportant deux côtés longitudinaux (10) et deux côtés transversaux (11), le couvercle (3) est formé de deux demi-couvercles (3a, 3b) montés mobiles l'un par rapport à l'autre par articulation (16) autour de leurs bords transversaux médians (14b) et chacun étant monté mobile par rapport au cadre (9), les deux demi-couvercles (3a, 3b) étant déplacés en synchronisme, les moyens (15) d'association réceptacle-couvercle  comprennent deux moyens (15a, 15b) d'association réceptacle-demi-couvercle combinant des organes guidant (17) allongés et des organes guidés (18) localisés, le crochet (4) de suspension est formé par une excroissance (4a) du bord transversal médian (14b) d'un demi-couvercle (3a), l'autre demi-couvercle (3b) ayant une échancrure (4b) apte à former un logement pour le crochet (4) dans la position de fermeture, dans la position d'ouverture les deux demi-couvercles (3a, 3b) sont repliés l'un sur l'autre perpendiculairement au plan d'ouverture (R).
Patent FR-3076522-A1 (FR)
Title: «systeme de volant de direction chauffant pour vehicule automobile et procede de gestion de ce systeme»
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B62D1/06
Filed: 2018-01-05
Abstract: Système de volant de direction chauffant pour véhicule automobile, comportant un volant de direction (10) équipé d'un dispositif électrique chauffant, et un circuit d'alimentation électrique de ce volant chauffant (10) comprenant une liaison vers un réseau de bord du véhicule (4) équipé d'une batterie principale de stockage d'énergie (6), le circuit d'alimentation électrique du volant chauffant (10) comportant un dispositif de stockag auxiliaire d'énergie électrique (8) rechargé par le réseau de bord (4).
Patent FR-3077981-A1 (FR)
Title: Culotte antifuite comprenant un assemblage de protection
Inventor: MORTER WYE-PEYGN
IPC: A61F13/496
Filed: 2018-02-20
Abstract: Une culotte antifuite (100) comprend un corps de tissu avec une ouverture de taille (120) et une paire d'ouvertures de jambes (110, 111). Il comprend une partie avant et une partie arrière, les parties avant et arrière étant fixées l'une à l'autre par des coutures latérales (150, 151). Une portion du bord de chaque ouverture de jambe (110, 111) délimite une partie d'entrejambe (160). La culotte antifuite (100) comprend dans la partie d'entrejambe (160) un assemblage de protection, l'assemblage de protection comprenant une couche absorbante (300) et une couche drainante (200), fixées à la portion du bord de chaque ouverture de jambe (110, 111). La couche absorbante (300) et/ou la couche drainante (200) est fixée aux coutures latérales (150, 151) des parties avant et arrière du corps de tissu.
Patent FR-3078402-A1 (FR)
Title: Banc d’essais pour dispositif tournant, en particulier pour butee de suspension
Inventor: BAZARD SEBASTIEN
IPC: G01N19/02
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne un banc d'essais (1) pour la mesure du couple de friction d'un dispositif tournant (2), plus particulièrement pour une butée de suspension, comprenant un premier plateau (3) fixe, un second plateau (4) mobile en translation, une chambre de test (9) définie entre lesdits plateaux (3, 4), un moyen d'entraînement (10) solidaire du premier plateau (3), une unité de mesure (12) solidaire du second plateau (4) et pourvue d'un capteur (41) de mesure de couple de friction, un premier support (11) couplé en rotation avec le moyen d'entraînement (11), le premier support (11) étant destiné à être solidaire d'un premier élément (15) mobile en rotation d'un dispositif tournant (2) arrangé dans la chambre de test (9), et un second support (13) couplé avec l'unité de mesure (12), le second support (13) étant destiné à être solidaire d'un second élément (16) dudit dispositif tournant (2).
Patent FR-3079518-A1 (FR)
Title: Solutions et materiaux polymeriques obtenus a partir de ces solutions utilisables pour le piegeage d'agents toxiques chimiques
Inventor: CADRA STEPHANE
IPC: C11D3/37
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention a trait à une solution utilisable pour le piégeage d'au moins un agent toxique chimique, ladite solution comprenant au moins un solvant protique, au moins un monomère comportant un groupe (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un agent de réticulation comprenant au moins deux groupes choisis parmi les groupes (alkyl)acrylique, (alkyl)acrylate ou (alkyl)acrylamide, au moins un amorceur de photopolymérisation et au moins un agent choisi parmi les halogénures alcalins, les phosphates alcalins, les sulfates alcalins et les mélanges de ceux-ci.