baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986268-A1 (FR)
Title: Combustion engine i.e. diesel engine for car, has non-circular pulley mounted on driving shaft, drive link transmitting rotation between pulley and alterno-starter, and lobe arranged to produce cyclic linear acceleration of link
Inventor: BULTEL FRANCK
IPC: B60K25/02
Filed: 2012-01-30
Abstract: The engine has a non-circular pulley (35) mounted on a driving shaft (30), and a flexible drive link (10) transmitting rotation between the pulley and an alterno-starter (20). The pulley includes a directed lobe that is arranged to produce a cyclic linear acceleration of the drive link, where the cyclic linear acceleration is shifted angularly relative to an angular acceleration of a driving shaft due to an acyclism of the engine. A control module controls geometry of the pulley according to a driving mode value.
Patent FR-2986332-A1 (FR)
Title: Nanoparticules a luminescence persistante pour l'imagerie optique en temps reel, l'imagerie multimodale optique-irm in vivo, et la theranostique
Inventor: MALDINEY THOMAS
IPC: A61K49/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: Méthodes d'imagerie multimodale optique et par résonance magnétique basées sur l'utilisation de nanoparticules à luminescence persistante. Utilisation de complexes « coeur-coquille » mésoporeux à luminescence persistante pour des applications en théranostique.
Patent FR-2986588-A1 (FR)
Title: Ball retention cage for rolling bearing, has ribbon comprising axial folds defining sliding support extending on each of front, rear and central walls to form housings, and around opening of each central wall into which circular path passes
Inventor: COUTELLE DAVID
IPC: F16C19/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: The cage has a continuous annular ribbon (2) delimited radially between an inner edge and an outer edge. The ribbon has axial folds defining an alternate succession of front side walls (5) and rear side walls (6) connected in pairs by a central wall (7). The folds define a sliding support (9) extending on each of the walls to form front and rear housings (8a, 8b) to retain balls between the front and rear side walls and the adjacent central walls. The support extends around an opening (10) of each central wall into which a circular path passes.
Patent FR-2993078-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une signature
Inventor: HUTEAUX FABIEN
IPC: G06F21/36
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement d'une signature manuscrite (Si) d'un utilisateur par l'intermédiaire d'un dispositif (DP) comprenant une surface tactile (ST), ledit procédé comprenant une phase d'obtention d'une signature manuscrite (Si) comprenant au moins une étape d'acquisition (101) de ladite signature manuscrite sur ladite surface tactile dudit dispositif délivrant (102) une signature acquise (SA) et au moins une étape d'enregistrement (103) de ladite signature acquise au sein d'un espace d'enregistrement de signature (DB). Selon l'invention ledit procédé comprend en outre, durant ladite phase d'obtention de ladite signature manuscrite, au moins une étape de mesure (104) d'au moins une donnée complémentaire (DC) par l'intermédiaire dudit dispositif (DP) et au moins une étape d'enregistrement (105) de ladite au moins une donnée complémentaire (DC).
Patent FR-2993270-A1 (FR)
Title: Procede de moussage chimique en presence de charges de renfort
Inventor: TROUILLET FONTI LISE
IPC: B29B9/14
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un article moussé comprenant les étapes suivantes a) chauffer une composition comprenant, voire consistant en, au moins un polyamide PA, au moins un composé U, en particulier un polyuréthane PU, au moins une charge de renfort, la teneur en charges de renfort étant supérieure ou égale à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition, une température T telle que : le composé U génère, directement ou indirectement, du CO et le polyamide est fondu, et en particulier la composition est injectable, b) injecter ou extruder ladite composition, en particulier l'injection est un moulage par injection, c) récupérer l'article moussé, ainsi qu'un granulé expansible comprenant, voire consistant en, au moins un polyamide, au moins un composé U, en particulier un polyuréthane PU, et au moins une charge de renfort, la teneur en charges de renfort étant supérieure ou égale à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition, ou encore l'utilisation d'une telle composition ou d'un tel granulé, voire d'une mousse ou d'un article moussé.
Patent FR-2994132-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage de siege automobile, et son procede d'assemblage
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-08-01
Abstract: Procédé d'assemblage d'un mécanisme de réglage de siège automobile qui comprend : - on fournit un boîtier (16), - un entraîneur (20) rotatif par rapport au boîtier, - et un organe d'entrée (14) rotatif par rapport au boîtier, - on fournit des paires de pions (45,46) coulissant entre des pistes périphériques de l'entraîneur et de l'organe d'entrée, on monte un système de butée (26) qui comprend une première butée (81), fixée au boîtier, et une deuxième butée (82), fixée au boîtier indépendamment de la première butée.
Patent FR-2994895-A1 (FR)
Title: Arrangement for motor car e.g. electric car, has holding mechanism moved from passive configuration in which holding mechanism does not support storage device to operative configuration in which mechanism supports and retains storage device
Inventor: TRENTIN STEPHANE
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-08-30
Abstract: The arrangement has an electrical energy storage device (2) i.e. battery, whose fastening device is connected to a frame (1) of a car. A holding mechanism comprises a holding element (4a) mounted on the frame and another holding element (4b) mounted on the energy storage device. The holding mechanism is moved from a passive configuration in which the holding mechanism does not support the energy storage device to an operative configuration in which the holding mechanism supports and retains the storage device near the frame coupled by the holding elements.
Patent FR-2979498-A1 (FR)
Title: Architecture de generation d'energie a mode mixte
Inventor: SEGER MARK
IPC: B64D41/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: Un système de génération d'énergie électrique (EPGS) utilise à la fois une génératrice de source sauvage (32) et une génératrice à fréquence variable et/ou constante (34). La génératrice de source sauvage (32) est couplée pour recevoir une puissance mécanique d'un corps basse pression (12) sur un moteur d'avion (10) et pour générer en réponse une sortie de source sauvage pour une consommation par des charges tolérantes à la tension et à la fréquence (40). La génératrice à fréquence variable et/ou constante (34) est couplée pour recevoir une puissance mécanique d'un corps haute pression (14) sur le moteur d'avion (10) et pour générer en réponse une sortie à fréquence variable et/ou constante pour une consommation par des charges non tolérantes à la tension et à la fréquence (42).
Patent FR-2995445-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure en vue d'une separation ulterieure
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/301
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure (S) par assemblage d'au moins deux substrats (S1, S2), l'un au moins de ces deux substrats étant destiné à être utilisé dans l'électronique, l'optique, l'optoélectronique et/ou le photovoltaïque, la structure comprenant au moins deux interfaces de séparation (I1, I2) s'étendant parallèlement aux faces principales de ladite structure, en vue d'une séparation de ladite structure (S) le long d'une interface (I1) choisie parmi lesdites interfaces, ladite séparation étant réalisée par l'insertion d'une lame (B) entre lesdits substrats (S1, S2) et l'application par ladite lame d'un effort d'écartement des deux substrats, caractérisé en ce qu'il comprend la formation de l'interface (I1) choisie pour la séparation de sorte à ce qu'elle soit plus sensible que la(les) autre(s) interface(s) (I2) à la corrosion sous contrainte, c'est-à-dire à l'action combinée dudit effort d'écartement et d'un fluide susceptible de rompre des liaisons siloxane (Si-O-Si) présentes à ladite interface (I1). L'invention concerne également un procédé de séparation d'une structure (S) susceptible d'être obtenue par ledit procédé.
Patent FR-2999466-A1 (FR)
Title: Machine de placement de fibres comprenant un rouleau avec des bagues pivotantes
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/38
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'objet de l'invention est une machine de placement de fibres comprenant une tête de dépose avec un rouleau (50) apte à pivoter selon un axe de rotation (52) et à déposer une pluralité de fibres (64) pré-imprégnées sur une surface de dépose (62) en roulant sur ladite surface de dépose (62), caractérisée en ce que le rouleau (50) comprend un corps (66) cylindrique et des bagues pivotantes (68) autour du corps (66), lesdites bagues pivotantes (68) étant aptes à pivoter indépendamment les unes des autres. De ce fait, le dévidement des fibres est mieux adapté, ce qui tend à réduire l'apparition des défauts.
Patent FR-3007141-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la purete metallurgique des objets en or, en particulier des lingots et barres
Inventor: CLAUSIN JACQUES
IPC: G01N33/20
Filed: 2013-06-18
Abstract: Procédé de contrôle de la pureté métallurgique des objets en or, lingots ou barres utilisant les forces provoquées par les courants induits au passage des objets (2) dans un champ magnétique produit par des aimants (7) et (8), comparées aux forces théoriques calculées que ces objets en or pur génèrent, les dimensions et la position étant mesurés par une caméra numérique (13). L'invention est destinée à rejeter les objets, lingots ou barres frelatés, contenant d'autres matériaux, en particulier du tungstène et à certifier la qualité des transactions commerciales.
Patent FR-3015383-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G05G5/03
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle pour véhicule automobile comportant : - une surface tactile (2) comportant un capteur de contact apte à mesurer une pression d'appui sur la surface tactile (2) pendant une durée prédéterminée (dt ; dt1, dt2), et - un module de retour sensitif (4) configuré pour générer un retour sensitif en réponse à un contact de la surface tactile (2), caractérisé en ce que le module de retour sensitif (4) est configuré pour déterminer le profil du retour sensitif à générer en fonction de la variation de pression d'appui mesurée sur la surface tactile (2) pendant la durée prédéterminée (dt ; dt1, dt2).
Patent FR-3015963-A1 (FR)
Title: Dispositif de mouflage ameliore
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: B66D3/10
Filed: 2013-12-27
Abstract: Le dispositif de mouflage comporte des première et deuxième poulies (1a, 1b) munis chacune d'un jeu de réas (2a, 2b). Les deux poulies (1a, 1b) sont destinées à être fixé respectivement à un point fixe et à une personne à secourir. Une corde (3) fixée à l'une des deux poulies (1 a/1 b) et agencée de sorte que la première poulie (1a) se rapproche de la deuxième poulie (1b) lors d'un tirage de la corde (3). Une enveloppe connecte la première poulie (1a) à la deuxième poulie (1b) et entoure le cheminement de la corde (3) entre les deux poulies (1a, 1b). Une extrémité de la corde (3) sort de l'enveloppe pour autoriser le tirage de l'extrémité de la corde (3).
Patent FR-3004054-A1 (FR)
Title: Generation et restitution d'un flux representatif d'un contenu audiovisuel
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04N7/173
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un flux (F) représentatif d'un contenu audiovisuel (CA) apte à être diffusé par un réseau de diffusion, caractérisé en ce que ledit procédé comprend, préalablement à la diffusion dudit contenu, les étapes suivantes : - détermination (E2) dans ledit contenu audiovisuel d'une pluralité de séquences temporelles (STa1, STa2, ..., STai,..., STaM), - association (E3), pour chacune desdites séquences déterminées, d'informations de début et de fin de séquence, - ajout (E5) desdites informations au flux à diffuser.
Patent FR-3006013-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un temoin d'usure du carter
Inventor: GOURDANT SYLVAIN JACQUES MARIE
IPC: F04D29/42
Filed: 2013-05-21
Abstract: La présente invention porte sur une turbomachine comportant un carter (7) avec une paroi interne (3i) formant paroi d'une veine d'air (3) et au moins une ouverture (7r) traversant le carter, débouchant dans ladite veine (3) et formant un passage pour un endoscope, l'ouverture (7r), pendant le fonctionnement de la turbomachine, étant obturée par un bouchon (8) présentant une portion de surface d'extrémité (8s) dans le prolongement de la paroi interne (3i), caractérisée par le fait qu'un témoin d'usure de la paroi interne du carter est associé au bouchon (8) ou à la paroi interne (3i) du carter à proximité du bouchon (8). Le moyen de l'invention permet une inspection aisée et sans mise en oeuvre d'un appareil de mesure.
Patent FR-2996744-A1 (FR)
Title: Appareil d'acquisition d'un etat biologique, procede d'acquisition d'un etat biologique, appareil et climatiseur comportant un appareil d'acquisition d'un etat biologique
Inventor: YANO HIROTOSHI
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un appareil d'acquisition de l'état biologique, qui comprend une unité d'acquisition de signal IQ (51) configurée pour transmettre une onde électromagnétique à la surface corporelle de l'organisme vivant, effectuer une détection IQ de l'onde réfléchie et acquérir des signaux I et des signaux Q émis d'un détecteur d'onde IQ (20) qui envoie les signaux I et les signaux Q en séquence en séries chronologiques et une unité d'acquisition de l'état biologique (52) configurée pour acquérir un état biologique sur la base d'un locus des signaux acquis qui sont acquis par l'unité d'acquisition de signal IQ (51) sur un plan IQ.
Patent FR-3013167-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recharge d'un stockeur d'energie electrique d'un vehicule automobile
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: Ce dispositif de recharge d'un véhicule automobile comporte un moyen (208) de connexion électrique, interface de raccordement à un réseau de distribution électrique extérieur au véhicule. Le dispositif comporte aussi un premier stockeur d'énergie électrique (200) présentant à ses bornes une tension maximale supérieure à 50 V et un premier convertisseur (206) de tension pour transférer de l'énergie entre ce moyen (208) de connexion et le premier stockeur (200). La puissance nominale aux bornes du moyen (208) de connexion est inférieure à 2300 W.
Patent FR-3014570-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale d'un vehicule automobile
Inventor: DELAUNAY GUILLAUME
IPC: G05G1/50
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage d'une pédale d'un véhicule, comprenant un support sur lequel est monté un bras de levier de la pédale par l'intermédiaire d'un axe (12) de rotation en matière plastique, ledit axe (12) de rotation présentant sensiblement la forme d'un cylindre creux. Le dispositif comporte en outre une tige (2) de renfort en matière plastique insérée longitudinalement et s'inscrivant dans l'espace intérieur dudit cylindre creux.
Patent FR-3024372-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre les incendies destine a etre utilise a partir d'un engin volant
Inventor: GRANGEON ANDRE
IPC: B64D1/18
Filed: 2014-07-31
Abstract: Ce dispositif correspond à une bombe largable d'un engin volant dont l'enveloppe (1) a un volume inférieur à 5000 l et qui contient un liquide (4) dont l'enthalpie de vaporisation est élevée tel que l'eau ainsi qu'une charge explosive (5) dont le but est de nébuliser le liquide au moment de l'impact. La charge explosive est amorcée par l'intermédiaire d'un détonateur (6). La trajectoire de ce dispositif une fois largué par un engin volant est assurée par des ailettes directives (3). Ce dispositif a pour but d'éteindre les incendies et particulièrement dans des endroits difficiles d'accès.
Patent FR-3029891-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage a patins muni d'au moins un amortisseur, et aeronef
Inventor: CRANGA PAUL
IPC: B64C25/58
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (5) d'aéronef (1) muni de patins (6, 7) et de traverses (10). Ce train d'atterrissage (5) comporte au moins un dispositif d'amortissement (20) agencé sur au moins une desdites traverses (10) dénommée « traverse amortie (15) ». Ledit dispositif d'amortissement (20) comprend deux moyens de démultiplication (30, 40) articulés à ladite traverse amortie (15) et à un fuselage (2) dudit aéronef (1). Chaque moyen de démultiplication (30, 40) comporte une bielle de renvoi (50, 50') articulée à ladite traverse amortie (15) ainsi qu'une bielle de liaison (60, 60') articulée à la bielle de renvoi et au fuselage (2). Un amortisseur (70) est articulé à chaque bielle de renvoi.
Patent FR-3020185-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion rapide a lame ressort a faible effort
Inventor: HERBRECH DENIS
IPC: H01R13/635
Filed: 2014-04-16
Abstract: Dispositif de connexion d'un conducteur (3) à une borne électrique, du type comportant au moins une lame (1) ressort flexible présentant une première portion (31) prévue pour plaquer ledit conducteur (3), lors de son enfichage dans une chambre de connexion (8), contre une surface conductrice (2) reliée électriquement à ladite borne, comportant : - des moyens élastiques de maintien de ladite première portion (31) de lame (1) à distance de la surface conductrice (2), ladite première portion (31) de lame (1) étant précontrainte et maintenue dans une position d'équilibre en situation de déconnexion ; - des moyens de libération de ladite première portion (31) de lame (1) activés lors de l'enfichage du conducteur (3) rompant la position d'équilibre, la première portion (31) de lame (1) libérée venant plaquer le conducteur (3) enfiché contre la surface conductrice (2) en situation de connexion. Ce dispositif est caractérisé en ce que la lame (1) est une bande comportant des pliures transversales délimitant des portions de lames, les moyens de maintien et les moyens de libération de la première portion (31) de lame (1) sont prévus dans une seconde portion (32) de lame (1) élastique d'un seul tenant avec la première portion (31) de lame (1), une portion intermédiaire (33) comportant une zone de solidarisation à une paroi (5) de la chambre de connexion (8) reliant lesdites première et seconde portions (31, 32) de lame (1).
Patent FR-3021831-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de partage d'application
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de partage d'applications, ledit procédé de partage étant mis en œuvre par un client léger d'un terminal de communication. Un objet de l'invention est un procédé de partage par un premier terminal de communication à au moins un deuxième terminal de communication d'au moins une application parmi les applications mises en œuvre par ledit premier terminal de communication. Le procédé de partage comporte une réception, par un client léger mettant en œuvre ledit procédé de partage, d'une liste des applications en cours d'utilisation par ledit premier terminal. La liste est fournie par un procédé interface entre le procédé de partage et un procédé système dudit premier terminal. La liste reçue permet une sélection d'une application à partager fournissant au moins signal transmis par ledit client léger. Ainsi, la majeure partie du procédé de partage est déportée dans un équipement d'un réseau de communication distinct du terminal de communication partageant ses applications allégeant l'utilisation de la mémoire du terminal de communication pour le partage d'applications et la charge liée à la mise à jour de ce procédé tout en respectant les sécurités en place sur les dispositifs systèmes de terminaux de communications.
Patent FR-3022710-A1 (FR)
Title: Amplificateur de classe a
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H03F3/30
Filed: 2014-06-19
Abstract: La présente invention concerne un amplificateur élémentaire (20A, 20B) comportant une entrée (12) et une sortie (14), comprenant un circuit de commande (22A, 22B) pour recevoir le signal à amplifier, une branche principale (24A, 24B) d'amplification comportant un premier transistor (32A, 32B) d'amplification, la sortie du circuit de commande (22A, 22B) étant reliée à la commande du premier transistor (32A, 32B), une première boucle de rétroaction linéaire (26A, 26B), des moyens (28A, 28B) d'introduction, en entrée du circuit de commande (22A, 22B), d'un signal de compensation, les moyens d'introduction (28A, 28B) comportant une deuxième boucle de rétroaction (38A, 38B). La branche principale d'amplification (24A, 24B) comporte un organe unique apte à fonctionner en régime non linéaire connecté entre la tension d'alimentation globale (V+, V-) et la sortie (14) de l'amplificateur, ledit organe unique étant le premier transistor (32A, 32B).
Patent FR-3025638-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de modeles numeriques structurels d'une construction independante des outils logiciels
Inventor: MOINE PHILIPPE
IPC: G06Q50/08
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne une méthode pour le traitement des modèles numériques d'une construction divisée en lots, chaque lot étant composé d'un ou plusieurs ouvrages. La méthode comporte les étapes suivantes : Définir, pour chaque ouvrage, un modèle numérique à partir d'un outil logiciel, chaque modèle numérique pouvant être décrit selon un formalisme propre à un outil logiciel différent, Générer pour chaque ouvrage au moins une brique structurelle (efo1, efo2, efo3) à partir du modèle numérique défini pour cet ouvrage et une brique structurelle complémentaire (sec1, sec2, sec3), à partir d'un modèle numérique de la construction et du modèle numérique de l'ouvrage ; l'au moins une brique structurelle contenant une description des éléments finis du modèle numérique et la brique structurelle complémentaire contenant une description d'un modèle numérique complémentaire de l'ouvrage, et les briques structurelles étant décrites selon un formalisme indépendant des outils logiciels.
Patent FR-3025759-A1 (FR)
Title: Siege multi-positions pour operateur de conduite
Inventor: CECINAS LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2014-09-17
Abstract: Le siège (10) de conduite comporte une assise (31) et un dossier (32) formant une structure de soutien (30). Le dossier est articulé sur l'assise autour d'un axe d'inclinaison de dossier (310), de sorte à permettre un angle d'inclinaison de dossier (Bêta) réglable. L'assise (31) comporte un panneau d'assise arrière (33), d'inclinaison fixe et un panneau d'assise avant (34) dont l'angle d'inclinaison d'assise (Alpha-A) par rapport au panneau d'assise arrière est modifiable. Le dossier (32) comporte un panneau de dossier inférieure(35) et un panneau de dossier supérieur (36) sont un angle de relevage (Alpha-D) par rapport au panneau de dossier inférieur est modifiable. Lors de l'utilisation du siège, les angles d'inclinaison de dossier (Bêta), d'inclinaison d'assise (Alpha-A) et de relevage (Alpha-D) sont modifiés pour adapter la configuration d'une siège en une configuration de travail, une configuration de veille, une configuration de repos ou une configuration de crash.