baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933571-A1 (FR)
Title: Nylon fishing line twisting preventing device for use during fishing in e.g. river, has bead installed on piano wire axis, and weight arranged inside lure body, where axis has specific millimeter length and supports assembly
Inventor: LELARGE SEBASTIEN
IPC: A01K83/00
Filed: 2008-07-10
Abstract: The device has a swivel (1) fixed in a loop of a piano wire axis (8), and a metal helix (3) turning around the piano wire axis. A helix lure has an acrylonitrile-butadiene-styrene body (4) providing aerodynamic properties. A fish hook (5) is fixed in another loop of the wire axis. An unbalanced weight e.g. tungsten or lead insert (6) such as sinker, is arranged inside the body of the lure for stabilizing the body. The axis has 0.50 millimeter length, and supports whole assembly. A brass bead (7) is installed on the axis to protect the body of the lure from rotation of the helix.
Patent FR-2934876-A1 (FR)
Title: Controle de dysfonctionnement d'un groupe motopompe.
Inventor: SYMOENS LOUIS
IPC: F04B49/10
Filed: 2008-08-05
Abstract: Dans ce groupe motopompe comprenant une pompe (1) entraînée par un moteur (2) commandé par un circuit (3) électrique, il y a des moyens (8) pour activer les moyens (9) d'alerte si le seuil a été dépassé continuellement pendant un laps de temps donné.
Patent FR-2928395-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage monorail pour abri telescopique
Inventor: MARMANDE FREDERIC
IPC: E04B7/16
Filed: 2008-03-07
Abstract: L'invention concerne un module d'abri télescopique comprenant une pluralité de modules, ledit module comprenant une pluralité de roulettes adaptées à conférer audit module une faculté de mouvement de translation sensiblement horizontal, selon l'axe longitudinal dudit abri, au moins une roulette de ladite pluralité de roulettes, appelée première roulette, étant adaptée à coopérer avec un élément de guidage (305) fixé au sol, au moins une seconde roulette, distincte de ladite première roulette, étant adaptée à rouler librement sur le sol, lesdites première et seconde roulettes étant montées sur des côtés opposés dudit module.
Patent FR-2933440-A1 (FR)
Title: Roller blind for occulting large width glass surface of e.g. panoramic windscreen, in motor vehicle, has blocking pads blocking draw bar and acting on pulley and/or balancing cables, where draw bar is made of metal (Hybrid patent)
IPC: E06B9/90
Filed: 2008-07-07
Abstract: The blind has a blind fabric driven by a draw bar guided in two parallel guiding rails, where the draw bar is made of metal. The fabric has a balancing unit provided with balancing cables (191, 192) circulating in or on the draw bar. The cable is guided by two pulleys (171, 172) carried by the draw bar. Blocking pads (21, 22) block the draw bar and act on one of the pulleys and/or the cables. The draw bar has a lower cover that is made of plastic material. (Abstract based on disclosure/claims).
Patent FR-2934371-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de biomasse a usage unique, procede de realisation de ce dispositif et bioreacteur a usage unique integrant ce capteur
Inventor: OSSART FREDERIC
IPC: C12M1/34
Filed: 2008-07-25
Abstract: Dispositif à usage unique (31-35) pour capter au moins une mesure d'impédance dans un processus physique et/ou biologique (30), comprenant : - des moyens pour générer un signal de mesure d'impédance dans ce processus physique et/ou biologique, et - des moyens pour émettre ce signal de mesure. Ces moyens de génération et d'émission sont agencés de sorte que ce dispositif capteur puisse être soumis à une aseptisation. Ils peuvent être réalisés avec un procédé de fabrication collective.
Patent FR-2936429-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un gaz pour diminuer sa teneur en dioxyde de carbone
Inventor: LAHARY PIERRE-YVES
IPC: C01B32/50
Filed: 2008-09-30
Abstract: La présente invention concerne procédé permettant de réduire la teneur en CO au sein d'un gaz, par mise en contact de l'effluent gazeux à traiter avec un absorbant qui comprend un agent de capture du CO à l'état imprégné sur un support formé par un matériau (M) composite solide à base d'un polymère (P) et d'un composé (C) choisi parmi les oxydes minéraux, les silico-aluminates et le charbon actif, et où ledit matériau (M) a : - une taille médiane de particules (D50) supérieure ou égale à 100 µm, - un volume poreux (Vd1 ), constitué par les pores de diamètre compris entre 3,6 et 1000 nm, d'au moins 0,2 cm /g. L'invention concerne également les absorbants spécifiques qui sont mis en oeuvre dans ce procédé.
Patent FR-2942764-A1 (FR)
Title: Body structure for electric propulsion vehicle, has structure reinforcement arranged with two interior longerons, and housing integrated with structure to receive energy storage element, where longerons form part of side walls of housing
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-03-04
Abstract: The structure has a structure reinforcement arranged with two interior longerons (9a, 9b) extending in a longitudinal direction of a vehicle. A housing is integrated with the structure to receive an energy storage element (13) e.g. battery. The two interior longerons form a part of side walls of the housing, where the interior longerons are constituted by plates with a U-shaped cross section comprising an interior branch (38) and a vertical external branch (39). Two cross-pieces are respectively fixed at sides of the housing.
Patent FR-2941057-A1 (FR)
Title: Procede de gainage d'un milieu laser solide et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: BRENIER ALAIN
IPC: G02B6/10
Filed: 2009-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de gainage d'un milieu laser solide comportant un matériau de coeur solide actif revêtu d'une gaine. Selon le procédé de l'invention : a) on introduit au moins partiellement le matériau de coeur, réalisé sous forme d'une barre allongée selon un axe de fibre, dans un tube capillaire, b) on focalise un faisceau laser sur une zone annulaire de focalisation du tube capillaire jusqu'à fondre ledit tube autour du matériau de coeur, au niveau de ladite zone de focalisation et sans fondre ledit matériau de coeur et c) lorsque le matériau fondu capillaire adhère au matériau de coeur, on déplace ledit matériau de coeur et/ou ledit tube capillaire selon une direction colinéaire à l'axe du coeur.
Patent FR-2948315-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le convoyage de recipients dans une unite de chauffage
Inventor: GILLET DENIS
IPC: B29C49/42
Filed: 2009-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyage (10) d'au moins un récipient (12) dans une unité de chauffage du récipient (12), le dispositif de convoyage (10) comportant : - un organe de convoyage (14) sans fin qui est entraîné en déplacement, - au moins deux éléments tournants (16a, 16b) d'entraînement de l'organe de convoyage (14) qui sont chacun montés tournant autour d'un axe vertical (A, B) et qui coopèrent avec l'organe d'entraînement (14) pour l'entraîner en déplacement selon un parcours en boucle fermée, - au moins un dispositif de support (34) du récipient (12) qui est lié en déplacement à l'organe de convoyage (14) et qui est destiné à porter le récipient (12), caractérisé en ce que l'organe de convoyage (14) est une courroie (14) de convoyage à laquelle le dispositif de support (34) est lié en déplacement.
Patent FR-2935455-A1 (FR)
Title: Construction de garniture d'etancheite extensible
Inventor: PESSIN JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/127
Filed: 2009-09-01
Abstract: Une technique implique une garniture d'étanchéité sous forme d'une garniture d'étanchéité extensible avec une vessie extensible intérieure. La vessie extensible est formée avec une section radialement agrandie par rapport à une extrémité axiale de la vessie extensible quand la vessie est dans un état détendu. La configuration de la vessie permet d'utiliser un rapport de dilatation réduit tout en permettant la dilatation de la garniture d'étanchéité à un grand diamètre souhaité.
Patent FR-2951078-A1 (FR)
Title: Photonic particles, useful e.g. in a cosmetic composition, and for coloring and/or brightening, and modifying the spectral reflectance of human keratin materials, comprises hollow nanoparticles having diffraction arrangement
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: A61K8/18
Filed: 2009-10-12
Abstract: Photonic particles (1) having an average size of 1-500 (preferably 1-300) mu m, comprises hollow nanoparticles (10) having diffraction arrangement.
Patent FR-2954295-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport et la distribution de produits thermosensibles
Inventor: GUILLAUME GILLES
IPC: B65D81/18
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le transport et la distribution de produits thermosensibles, comportant un bac muni d'un couvercle supérieur de fermeture du bac, et se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes : - on dispose dans le bac d'une boîte isotherme, apte à recevoir une quantité de glace ou de neige carbonique ; - on positionne à l'intérieur du bac, intercalé (s) entre la boîte et la zone du bac devant recevoir les produits thermosensibles à transporter, une ou des plaques eutectiques, - on positionne une barrière thermique, entourant la boîte et les plaques, barrière thermique munie d'ouvertures sur sa surface en contact avec les plaques, surface située entre les plaques et la zone du bac devant recevoir les produits thermosensibles à transporter.
Patent FR-2958017-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'analyse du comportement thermique en regime transitoire d'un local equipe d'une installation de chauffage
Inventor: POULIQUEN HERVE
IPC: F24D19/10
Filed: 2010-03-26
Abstract: Le dispositif selon l'invention comporte des moyens de mesure pour fournir, soit en temps différé, soit en temps réel, les coefficients (35) de l'équation caractéristique d'un modèle du comportement thermique en régime transitoire d'un Local. Lesdits moyens complétés par la consigne de chauffage du Local, une chronique de température extérieure sur une période de temps donnée et une régulation de la température intérieure (31) permettent d'établir également une Référence temporelle de la consommation de chauffage du Local (33) sur une période de temps donnée, à partir de l'équation caractéristique dudit modèle dont les coefficients (35) ont été obtenus par lesdits moyens et de ladite régulation. Il permet de réaliser des mesures de performance thermique dans les bâtiments, de concevoir une régulation optimale de chauffage du Local et d'équiper des systèmes de chauffage de nouvelles fonctions (9), (32).
Patent FR-2969720-A1 (FR)
Title: Eolienne en offshore flottant comportant un systeme de stabilisation actif en inclinaison de la nacelle
Inventor: WITTRISCH CHRISTIAN
IPC: F03D7/04
Filed: 2010-12-23
Abstract: - La présente invention concerne une éolienne comportant une nacelle (1) installée sur un mat (2) supporté par un support flottant. La nacelle est articulée par rapport au mat dans un plan vertical, et elle comporte des moyens de correction (12, 16) de l'inclinaison de la nacelle, des moyens de réglage automatique des moyens de correction en fonction de capteurs de détection des valeurs de correction, les moyens de réglage étant synchrone avec les mouvements du support flottant.
Patent FR-2955810-A1 (FR)
Title: Reinforcement for e.g. backrest of motor vehicle, has reception zone whose section is provided such that section of rod is enrolled in section of tube, where reception zone defines single specific contact for end of rod
Inventor: DUCREUZOT PHILIPPE
IPC: B60N2/68
Filed: 2010-02-02
Abstract: The reinforcement (16) has a framework (6) formed by a tube and a rod (10) connecting two opposed sides of the framework. The framework is provided with a reception zone (26) receiving an end of the rod. A section of the reception zone is provided such that the section of the rod is enrolled in the section of the tube. The reception zone defines a single specific contact for the end of the rod. The rod is fixed at the framework in the reception zone by welding. The section of the reception zone of the end of the rod includes a part in turned over V shape. The framework is made of material chosen in a group consisting of aluminum, copper and steel.
Patent FR-2956330-A1 (FR)
Title: Dissolving a gas or gas mixture in a liquid solution comprises cooling the solution at a specified temperature, contacting the obtained solution with a gas or gas mixture and dissolving a part of gas in the solution and recovering
Inventor: MARTIN ANDREW
IPC: A01N1/02
Filed: 2010-02-18
Abstract: Process of dissolving a gas or gas mixture in a liquid solution comprises: (a) cooling of the liquid solution at a temperature of cooling less than 10[deg] C to obtain a cold liquid solution; (b) contacting the obtained cold liquid solution with a gas or gas mixture and dissolving at least a part of gas in the cold liquid solution; and (c) recovering a liquid solution containing the dissolved gas.
Patent FR-2966620-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de l'execution d'une fonction protegee par authentification d'un utilisateur, notamment pour l'acces a une ressource
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (1) de contrôle de l'exécution d'une fonction (C, C') protégée par authentification d'un utilisateur (U), prévue par exemple pour accéder à une ressource (S, 21 . Le procédé comprend : - saisir (E312), par l'utilisateur, des données personnelles (D1) à l'aide d'un équipement de saisie (100); - authentifier l'utilisateur avec les données personnelles saisies pour autoriser ou non l'exécution de la fonction; - dans une carte sécurisée (120) connectée à l'équipement de saisie (100), mémoriser (E316, E322, E322') des données d'authentification (D2) à validité limitée fonction des données saisies; - lorsque la carte est connectée à un équipement de traitement (200) par lequel l'utilisateur (U) génère un message dont le traitement met en œuvre ladite fonction, utiliser (E338, E339, E338', E339', E340'), les données mémorisées (D2) en tenant compte de la validité limitée, pour autoriser ou non l'exécution de cette fonction.
Patent FR-2980808-A1 (FR)
Title: Boitier d'attente monobloc en matiere plastique et dispositif obtenu avec un tel boitier
Inventor: AUNEY HERVE
IPC: E04G15/00
Filed: 2011-10-04
Abstract: Il s'agit d'un boîtier (1) et d'un dispositif comprenant un boîtier d'attente pour la mise en place d'armatures (2, 2', 2'',...) de liaison métalliques, de forme sensiblement parallélépipédique muni d'une face (3) de sortie d'une partie des armatures (2, 2', 2'', ...) et de deux canaux (5, 5') latéraux longitudinaux parallèles de rétention d'une autre partie desdites armatures (2, 2', 2'', ...), la face opposée du caisson à la face (3) de sortie étant agencée pour recevoir une réglette (15) magnétique. Le boîtier (1) est formé par un caisson d'un seul bloc en matière plastique comportant une cage (9) centrale longitudinale de liaison entre les canaux (5, 5'), ladite cage (9) comprenant un voile (11) plan parallèle à la face (3) de sortie de raccordement entre les canaux (5, 5') définissant avec l'embase (13, 13') desdits canaux un espace (14) d'insertion pour la réglette (15) magnétique sur ladite face opposée.
Patent FR-2970054-A1 (FR)
Title: Method for controlling torque change in automatic gear box in vehicle, involves controlling clutches according to control laws respectively, where primary final torque is different from primary initial torque
Inventor: ROBERT KEVIN
IPC: F16H61/688
Filed: 2011-01-03
Abstract: The method involves controlling a clutch according to a torque control law (C1) having a constant transmission portion transmitting zero torque between an advanced instant and a final instant (t-f). Another clutch is controlled according to another torque control law (C2) having an increasing portion (102) increased during transmission of the zero torque at a delayed instant (t-d) upto transmission of primary final torque (C-ef) at the final instant, where the primary final torque is different from a primary initial torque (C-ei).
Patent FR-2956825-A1 (FR)
Title: Metal alcalin liquide avec des nanoparticules dispersees, et procede pour sa production
Inventor: ARA KUNIAKI
IPC: B22F9/00
Filed: 2011-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un métal alcalin liquide renfermant des nanoparticules dispersées. Les nanoparticules sont constituées d'un métal ayant une grande quantité de transfert de charges et sont dispersées dans un métal alcalin liquide. Applications : Utilisation d'un métal alcalin liquide renfermant des nanoparticules métalliques dispersées, pour des applications d'échange de chaleur ou de refroidissement.
Patent FR-2971980-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un absorbeur de choc et absorbeur de choc correspondant
Inventor: COURTOIS ERIC
IPC: B60R19/26
Filed: 2011-02-28
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant une structure (2) et un absorbeur de choc (3) assemblé sur ladite structure (2) par l'intermédiaire de moyens de fixation, tel qu'au moins un des moyens de fixation (31, 211) de l'absorbeur (3) sur la structure (1, 2) forme aussi, lors dudit assemblage, un moyen de pré-maintien.
Patent FR-2981939-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de suspensions aqueuses de talc a partir d'un polymere acrylique a fonction tensio-active greffee, suspensions obtenues et leurs utilisations.
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09K23/52
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de fabrication d'une suspension aqueuse de talc, grâce à un copolymère de l'acide (méth)acrylique avec un monomère oxyalkylé à fonction tensio-active greffée. Une des originalités de la présente invention repose sur le degré d'hydrophobicité modéré de ladite fonction tensio-active, par rapport aux polymères de l'art antérieur destinés à la même application et disposant aussi d'une fonction tensio-active greffée. On parvient alors à fabriquer des suspensions aqueuses de talc présentant un compromis encore jamais égalé entre un extrait sec élevé, une stabilité améliorée, et une dose de dispersant réduite. Ce résultat est d'autant plus intéressant qu'on sait les nombreuses applications des suspensions aqueuses de talc, et la difficulté à mettre en suspension dans l'eau ce minéral particulièrement hydrophobe.
Patent FR-2982876-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie solaire en energies electrique et chimique et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: BOURASSEAU CYRIL
IPC: C25B1/04
Filed: 2011-11-21
Abstract: Système (100) de conversion d'énergie comprenant : - une centrale (110) de conversion d'énergie, notamment une centrale de conversion d'énergie solaire ; et - un dispositif d'électrolyse (120) de vapeur d'eau incluant un élément (9) de transformation de l'eau en vapeur d'eau et un électrolyseur (10) de la vapeur d'eau, le dispositif d'électrolyse utilisant de l'énergie convertie par la centrale (110).
Patent FR-2995929-A1 (FR)
Title: Garde-corps asymetrique pour chantier
Inventor: MARTINS DAVID
IPC: E04G5/14
Filed: 2012-09-27
Abstract: Garde-corps (1) temporaire, en particulier pour chantier de construction, composé d'un châssis formant une base (2) se prolongeant de part et d'autre d'un axe d'équilibre (E-E) et destinée à coopérer de façon amovible avec une plaque à assembler à un objet en cours de construction et faisant partie, après assemblage, dudit objet à construire, et d'une barrière garde-corps (2), disposée dans un plan sensiblement transversal au plan de la base (1) lorsque placé en position déployée, la répartition des masses des différents éléments du garde-corps étant prévue de façon à ce que ce dernier soit sensiblement équilibré autour de l'axe d'équilibre lorsque le garde-corps est dans ladite position déployée.
Patent FR-2997115-A1 (FR)
Title: Assembly device for assembling reinforced concrete load-bearing wall of building, has panel-casing with ribs that are attached with metal posts using clamps and hooks, where hooks are made of stainless steel
Inventor: CHANE-LAW CHRISTIAN
IPC: E04B2/86
Filed: 2012-10-19
Abstract: The device has a panel-casing (1) with ribs (6) that are attached with metal posts (9) using clamps and hooks (8), where the hooks are made of stainless steel. The panel-casing exhibits a thickness of 40 mm, and a steel stem (7) passes through the ribs and separated by 5 cm such that the hooks are fixed between the panel-casing and the posts. The hooks are made of stainless steel and exhibit a thickness and a length of about 1 mm and 84 mm, respectively, where radii of two ends of the hooks are 5 mm and 9 mm, respectively.
Patent FR-2998539-A1 (FR)
Title: Self-draining device for evacuating stopper material from water tank on-board pleasure boat, has downstream pressure system including plug and water tap, and upstream pressure system including maintenance valve for closing vent
Inventor: HAMALIAN PIERRE
IPC: B63B29/16
Filed: 2012-11-26
Abstract: The device has a downstream pressure system (alpha) including a plug (20) and a water tap (23) under pressure at a lowest point of a drain tube (2) or an evacuation valve. An upstream pressure system (beta) includes a maintenance valve (10) for closing a vent (9) during action of a pump of the water tank (7), where the action of one of the downstream pressure system and the upstream pressure system ensures evacuation of a stopper material from the water tank. The action of the pump of the water tank is either manual or motorized.
Patent FR-2987518-A1 (FR)
Title: Moteur electrique ferme comprenant un echangeur thermique.
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: H02K9/19
Filed: 2012-02-29
Abstract: Ce moteur comprend une carcasse (12) délimitant un compartiment intérieur (14) définissant un volume intérieur gazeux (15), des moyens (16) de conversion de l'énergie électrique reçue par le moteur (10) en énergie mécanique comprenant un stator (64) et un rotor (62), le stator (64) comprenant au moins des bobines (86), des moyens (18) de refroidissement liquide du compartiment intérieur (14), et des moyens (20) de couplage thermique entre le compartiment intérieur (14) et les moyens (18) de refroidissement liquide. Les moyens (20) de couplage thermique comprennent un échangeur thermique (108) rapporté sur la carcasse (12) dans le compartiment intérieur (22) comportant un support (116) appliqué sur la carcasse (12) et au moins une saillie radiale (118) s'étendant vers l'axe central A-A'.
Patent FR-2997892-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing dashboard body of car, involves closing mold under application of heat and pressure on face of sheet on level of region of sheet, and removing part provided with colored print after opening mold
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-11-14
Abstract: The method involves providing a mold with two complementary parts (5, 5'), where an active face (6) of one of the complementary parts is directed towards the other complementary part. A coloring substance is applied on a plug (7) according to a predetermined pattern. A thermoplastic polymer material sheet (4') is installed between the two complementary parts of the mold in an open state. The mold is closed under application of heat and pressure on a face (8) of the sheet on a level of a region of the sheet. A part provided with a colored print is removed after opening the mold. Independent claims are also included for the following: (1) an installation for manufacturing a plastic part (2) a plastic part.