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Patent EP-3267092-A1 (EP)
Title: Ensemble de distribution de gaz comprenant un capotage agencé autour d'un bloc robinet équipant un récipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz pour récipient de gaz (10), comprenant un capotage de protection (1) agencé autour d'un bloc robinet (3), le capotage de protection comprenant un corps (2) de capotage formant coque protectrice délimitant un volume interne (15) conçu pour recevoir tout ou partie du bloc robinet (3). Le bloc robinet (3) comprend au moins un trou borgne (12) débouchant sur sa surface périphérique (13) externe, et le corps (2) de capotage comprend sur sa paroi interne (14) au moins un doigt en saillie (11) se projetant dans ledit volume interne (15). Ledit au moins un doigt en saillie (11) vient se loger dans ledit au moins un trou borgne (12) lorsque le capotage de protection (1) est agencé autour du bloc robinet (3). Récipient de gaz (10) équipé d'un tel ensemble de distribution de gaz et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent EP-3485961-A1 (EP)
Inventor: CORBET SHARON
IPC: B01D47/12
Filed: 2017-11-16
Abstract: Die Erfindung stellt eine Waschkolonne zur Reinigung von Gasströmen zur Verfügung, die mit Absorptionsmittelresten, beispielsweise mit Methanol, und auch mit Feststoffpartikeln, beispielsweise mit Brennstoffstaub, beladen sind. Erfindungsgemäß erfolgt die Gaswäsche des mit Absorptionsmittelresten und mit Feststoffpartikeln beladenen Gasstroms mittels einer im unteren Bereich der Waschkolonne angeordneten Füllkörperschüttung und die Gaswäsche des nur mit Absörptionsmittelresten, aber nicht mit Feststoffpartikeln beladenen Gasstroms mittels einer im oberen Bereich der Waschkolonne angeordneten strukturierten Packung. Die Verwendung der erfindungsgemäßen Waschkolonne im Anlagenverbund zwischen einer Vergasungsanlage und einer Anlage zur Gaswäsche, die beispielsweise nach dem Rectisol-Verfahren betrieben wird, bietet besondere Vorteile hinsichtlich ihrer gewerblichen Anwendbarkeit aufgrund der beschriebenen Verschaltungsmöglichkeiten, die Synergien für einen effizienten Betrieb des Anlagenverbunds erbringen.
Patent EP-3423395-A1 (EP)
Inventor: OHREM JOCHEN
IPC: F16K31/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: The invention relates to an actuator (14) for controlling at least one fluid path (20) of a filling unit (12) for a beverage filling system (10), having at least one control unit (22) and at least one actuator element (24), by means of which an actuating force can be provided, wherein at least one first control signal and at least one second control signal can be provided by means of the control unit (22) and wherein the actuator element (24) consists of a material that assumes a first elongation in accordance with a first control signal, in which first elongation the actuator element (24) assumes a first resting position, and that assumes an elongation, in which the actuator element (24) assumes a second activation position, in accordance with the second control signal.
Patent EP-3402920-A1 (EP)
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-01-11
Abstract: The invention relates to an electrical household appliance including a removable member (7) that needs to be removed in order to perform a maintenance operation, and an indicator (9) automatically activated by the appliance in order to alert the user of the need to perform the maintenance operation, the apparatus including an electric switch (8) which comprises a push button (80) and which can occupy at least two different switching states when the push button (80) is actuated, and in that the appliance includes an electronic control circuit including a memory in which the switching state of the switch is stored (8) when the indicator is activated, and which, when the appliance is switched on, launches a test phase in which it compares the switching state of the switch (8) with that stored in the memory in order to deduce the removal of said member (7) when the switching state of the switch (8) has changed.
Patent EP-3436705-A1 (EP)
Title: Steuervorrichtung
Inventor: STÖNNER CHRISTOPH
IPC: F15B13/08
Filed: 2017-03-16
Abstract: Eine Steuervorrichtung für mindestens eine hydraulische Arbeitssektion (A, B), die über einen hydraulischen Versorgungskreis und ein pilotd ruckversorgtes Steuerventil (34) mit einer Druckversorgungsquelle (P) und einem Rücklauf (T) verbindbar ist, mit einer Not-Aus-Abschalteinrichtung (32), die ein Vorsteuer-Magnetventil (16) sowie ein weiteres Ventil (14) aufweist, ist dadurch gekennzeichnet, dass mittels des Vorsteuer-Magnetventils (16) sowohl der hydraulische Energiefluss von der Druckversorgungsquelle (P) zu mindestens einer der jeweiligen Arbeitssektionen (A, B) als auch die Pilotdruckversorgung zu dem Steuerventil (34) über das weitere Ventil (14) unterbindbar ist.
Patent EP-3433500-A1 (EP)
Title: Fixation d'un deuxième objet à un premier objet
Inventor: Mayer Jörg
IPC: F16B37/06
Filed: 2017-03-21
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'ancrage d'un connecteur (3) dans un premier objet, le premier objet étant un élément de construction léger ayant une première couche de construction externe (1.1) et une couche de renfort (1.3), la première couche de construction externe étant plus mince et plus dense (et généralement également plus dure pour autant que la dureté moyenne de la couche de renfort soit définie) que la couche de renfort, et le connecteur comprenant un matériau thermoplastique dans un état solide, le procédé consistant : à amener une partie de surface d'accouplement orientée de manière distale du connecteur en contact avec un emplacement de fixation de la première couche de construction externe ; - à déplacer une partie de la première couche de construction externe à l'emplacement de fixation par rapport à la couche de renfort en appliquant une première force de pression à la première couche de construction externe et en provoquant le percement de la première couche de construction externe (en particulier sous l'effet de l'application de la première force de pression) à l'emplacement de fixation ou au voisinage de ce dernier ; - à appliquer une deuxième force de pression au connecteur et transférer de l'énergie au connecteur, et à déplacer ainsi le connecteur dans une direction distale par rapport au premier objet jusqu'à ce qu'une partie d'écoulement du matériau thermoplastique se soit liquéfiée et se soit écoulée pour interpénétrer des structures de la couche de renfort ; - à arrêter le transfert d'énergie et à permettre à la partie d'écoulement de se solidifier à nouveau.
Patent EP-3423914-A1 (EP)
Inventor: SMOLYANSKIY NIKOLAI
IPC: G05D1/10
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule équipé d'un système de caméra qui capture une vidéo pendant que le véhicule se déplace. Le véhicule enregistre la vidéo capturée et/ou transmet, sans fil, la vidéo capturée à un dispositif utilisateur distant pour lecture. Lorsque le véhicule se déplace, un point de cheminement grossier est identifié et une trajectoire est déterminée à partir de l'emplacement actuel du véhicule jusqu'au point de cheminement grossier, qui réduit (par ex. réduit au minimum) les changements soudains dans la direction de déplacement du véhicule, réduit (par ex. réduit au minimum) les changements soudains de vitesse du véhicule et/ou réduit (par ex. réduit au minimum) les changements soudains d'accélération du véhicule en réduisant (par ex. en réduisant au minimum) les secousses ou mouvements brusques de la trajectoire du véhicule. Un ou plusieurs points de cheminement affinés le long de la trajectoire sont sélectionnés et le véhicule se déplace vers le point de cheminement grossier le long de la trajectoire en passant par ces points de cheminement affinés, résultant en un mouvement fluide du dispositif qui réduit ou élimine le mal des transports pour les utilisateurs qui visionnent la vidéo capturée.
Patent EP-3433445-A1 (EP)
Title: Élément structurel
Inventor: THOMPSON DUNCAN GODFREY MERVYN
IPC: E04C2/32
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un élément structurel (20) comprenant une pluralité de couches (10a, 10b), ayant chacune une pluralité de nervures gonflables (12). Lorsque les nervures sont dans un état entièrement gonflé, et les couches reliées de telle sorte que les nervures d'au moins une couche sont orientées à un angle décalé par rapport aux nervures d'une autre couche, l'élément structurel est sensiblement rigide. Lors de l'utilisation, l'élément structurel est particulièrement approprié pour la construction de structures modulaires temporaires telles que des murs, des abris et des meubles, ou d'autres moyens de support de charge.
Patent EP-3449541-A1 (EP)
Inventor: LANG THOMAS
IPC: H02H3/087
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité (1) pour au moins un consommateur (V1, V2, Vn) d'un véhicule. Le système comprend un dispositif de sécurité (10), lequel comporte au moins un coupe-circuit électronique (S1, S2, Sn) pour le ou les consommateurs (V1, V2, Vn) et un circuit d'évaluation et de commande (12), lequel évalue le courant de charge (iL1, iL2, iLn) traversant le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn). Le système comprend également au moins un critère de coupure prédéfini d'un premier jeu de paramètres (P1). Le circuit d'évaluation et de commande (12) active un processus de déclenchement, lequel déclenche le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn) et coupe l'alimentation du consommateur (V1, V2, Vn) correspondant en courant de charge (iL1, iL2, iLn) , lorsque le ou les critères de coupure prédéfinis sont remplis. Une unité d'évaluation et de commande (20) évalue de surcroît le courant de charge (iL1, iL2, iLn) traversant le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn) et compare le courant de charge (iL1, iL2, iLn) à au moins un critère de coupure complexe prédéfini d'un jeu de paramètres complexes (P1K) et interrompt le processus de déclenchement activé par le circuit d'évaluation et de commande (12) en délivrant au moins un signal de commande correspondant au circuit d'évaluation et de commande (12) pendant un laps de temps prédéfini. Le circuit d'évaluation et de commande (12) interrompt le processus de déclenchement lorsque le courant de charge (iL1, iL2, iLn) ne remplit pas le ou les critères de coupure complexes ou déclenche le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn) et coupe l'alimentation du consommateur (V1, V2, Vn) correspondant en courant de charge (iL1, iL2, iLn) lorsque le courant de charge (iL1, iL2, iLn) remplit le ou les critères de coupure complexes. Le circuit d'évaluation et de commande (12) surveille une fonctionnalité de l'unité d'évaluation et de commande (20) et, lorsqu'un dysfonctionnement de l'unité d'évaluation et de commande (20) est détecté, bascule en mode de secours, dans lequel le circuit d'évaluation et de commande (12) ignore les signaux de commande de l'unité d'évaluation et de commande (20) et évalue le courant de charge (iL1, iL2, iLn) traversant le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn) et le compare à au moins un critère de coupure prédéfini d'un jeu de paramètres de secours (PNL). Le circuit d'évaluation et de commande (12) déclenche le ou les coupe-circuit électroniques (S1, S2, Sn) et coupe l'alimentation du consommateur (V1, V2, Vn) correspondant en courant de charge (iL1, iL2, iLn) lorsque le ou les critères de coupure prédéfinis du jeu de paramètres de secours (PNL) sont remplis.
Patent EP-3434010-A1 (EP)
Title: Procédé et système pour l'arbitrage par une caméra de surveillance de la consommation de liaison montante
Inventor: BURKE ANTHONY
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne une caméra de surveillance et un système de stockage de données d'image. Le système comprend des caméras de surveillance qui génèrent des données d'image. Chacune des caméras de surveillance calcule une valeur de priorité propre pour téléverser les données d'image et envoie sa valeur de priorité propre aux autres caméras de surveillance par le biais d'un réseau local. Dans chaque caméra de surveillance, un moteur de règles compare sa valeur de priorité propre avec les valeurs de priorité propre provenant des autres caméras de surveillance afin de déterminer s'il faut téléverser les données d'image par le biais du réseau vers un système de stockage à distance ou enregistrer les données d'image à l'intérieur de chaque caméra de surveillance. Cela fonctionne comme un système d'arbitrage mis en œuvre au niveau des caméras individuelles pour arbitrer le téléversement des données d'image, ce qui limite la largeur de bande du réseau. Dans un autre exemple, chaque caméra de surveillance calcule sa valeur de priorité propre en réponse à la réception d'événements de sécurité de la part d'autres dispositifs de sécurité par le biais un réseau.
Patent EP-3440645-A1 (EP)
Inventor: BOIS BENJAMIN
IPC: G08B21/12
Filed: 2017-04-05
Abstract: The invention is aimed at providing a system for alerting of exposure to at least one phytosanitary product present on cultivated land (1) under DRE (French abbreviation equivalent to no re-entry period in English), this system being intended for those people for whom access to this land (1) is relevant. To this end, the system comprises: (a) at least one emitter of alert signals (6), which are at least in part able to be received in the environs of the cultivated land (1) considered; (b) at least one electronic unit (7) able to trigger and to halt the emission of alert signals (6) by the emitter (a), the duration of the emission being dependent on the no re-entry period (DRE); (c) at least a device (9,10) for control of the unit (b) able to produce control signals (8) carrying information about the DRE. The invention also relates to an exposure alert method using this system and at least in part implemented with the aid of computer means provided in the system. The subject of the invention is also the computer programs comprising instructions for the implementation of the method and the devices supporting these computer programs.
Patent EP-3457986-A1 (EP)
Title: Implant ophtalmologique
Inventor: MESSNER ARTHUR
IPC: A61F2/14
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un implant ophtalmologique qui comprend une structure de base ayant une ouverture centrale, une première face et une seconde face opposée à la première face. Il possède en outre une pluralité d'ensembles pigmentaires (9) agencés dans la structure de base (1), au moins un des ensembles pigmentaires (9) présentant un pigment coloré (11) et une enveloppe (12) entourant du moins en grande partie au moins un pigment coloré (11).
Patent EP-3465571-A1 (EP)
Title: Warenbestandsverwaltungssystem
Inventor: HOHL WOLFGANG
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-06-01
Abstract: Warenbestandsverwaltungssystem (100), aufweisend eine Mehrzahl von mit Warenelementen (105 bis 107) zu befüllende Befülleinrichtungen (101 bis 103), und eine Mehrzahl von Warenverwaltungsvorrichtungen (120), von denen jede ausschließlich einer Kombination aus mindestens einer Art von Warenelementen (105 bis 107) und mindestens einer zugehörigen der Befülleinrichtungen (101 bis 103) zugeordnet ist, und von denen jede eine Benutzerschnittstelle (122), über die ein Benutzer zum Verwalten der mindestens einen Art von zugeordneten Warenelementen (105 bis 107) in Bezug auf die mindestens eine zugehörige der Befülleinrichtungen (101 bis 103) befähigt ist, und eine Kommunikationseinrichtung (124) zum Kommunizieren mit einer zentralen Steuereinrichtung (130) aufweist, wobei das Warenbestandsverwaltungssystem (100) ferner die zentrale Steuereinrichtung (130) aufweist, die bei Empfang einer entsprechenden Kommunikationsnachricht von einer der Kommunikationseinrichtungen (124) zum Auslösen einer Bestellung der mindestens einen Art von zugeordneten Warenelementen (105 bis 107) speziell für die mindestens eine zugehörige der Befülleinrichtungen (101 bis 103) ausgebildet ist.
Patent EP-3484436-A1 (EP)
Inventor: ATHAVLE VARSHA AMIT
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention porte sur une composition nettoyante pour la peau, comprenant de 20 à 65 % d'un ou de plusieurs polyols; de 5 à 25 % d'épaississants, comprenant une combinaison d'un a) épaississant inorganique parmi la silice, la craie, le talc, l'argile et leurs combinaisons, b) un épaississant cellulosique parmi la cellulose, l'éther de cellulose, ester de cellulose et des combinaisons de ceux-ci, le rapport pondéral de l'épaississant inorganique par rapport à l'épaississant cellulosique étant compris entre 4 : 1 et 40 : 1; 4 à 12 % d'un tensioactif anionique sans savon; 0 à 8 % de tensioactif amphotère; et le rapport en poids des polyols aux épaississants se situe dans entre 1 : 1 et 13: 1. La viscosité de la composition se situe entre 200 et 400 Pa-s, mesurée à 25 °C après 1 minute à 5 tr/min.
Patent EP-3478919-A1 (EP)
Inventor: Wiedemann Günter
IPC: E06B3/70
Filed: 2017-06-27
Abstract: Eine Brandschutzglastür zur Vermeidung des Durchtritts von Feuer und/oder Rauch im Brandfall von einem Raum in einen anderen Raum, mit einer Brandschutzscheibe, bestehend aus wenigstens zwei mittels eines Randverbunds parallel voneinander beabstandeten Glasscheiben und wenigstens einem zwischen den wenigstens zwei Glasscheiben angeordneten Brandschutzmaterial, und einem in einem Glasausschnitt der Brandschutzscheibe angeordneten wird vorgesehen, wobei der Randverbund der Brandschutzscheibe zumindest in dem für den Schlosskasten vorgesehenen Bereich des Glasausschnitts der Brandschutzscheibe wenigstens teilweise gegenüber der Stirnfläche zumindest einer der Glasscheiben der Brandschutzscheibe zurückspringt oder vorsteht, und der Schlosskasten an wenigstens einer seiner der Brandschutzscheibe in im Glasausschnitt der Brandschutzscheibe angeordneten Zustand des Schlosskastens zugewandten Außenseiten wenigstens eine Aussparung und/oder Vertiefung oder wenigstens einen Vorsprung aufweist, welche Aussparung und/oder Vertiefung bzw. welcher Vorsprung korrespondierend zu dem Randverbund der Brandschutzscheibe ausgebildet ist und in im Glasausschnitt der Brandschutzscheibe angeordneten Zustand des Schlosskastens formschlüssig und/oder kraftschlüssig mit diesem zusammenwirken.
Patent EP-3481935-A1 (EP)
Inventor: KESSLER ARND
IPC: C11D3/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: Die Trockenzeit gewaschener und gegebenenfalls geschleuderter Textilien sollte verkürzt werden, Dies gelang im Wesentlichen durch die Verwendung von Carbonsäuren im Spülschritt maschineller Waschverfahren.
Patent EP-3649357-A1 (EP)
Inventor: CARPENTER TRENT L
IPC: F16C19/30
Filed: 2017-07-21
Abstract: A cage (110) for a roller thrust bearing (100), including a first cage half (120) including an annular portion (122), a first flange (130) extending axially from an inner peripheral edge (124) of the annular portion, and a second flange (132) extending axially from an outer peripheral edge (126) of the annular portion, and a second cage half (140) including an annular portion (142), a first flange (150) extending axially from one of an inner peripheral edge (144) and an outer peripheral edge (146) of the annular portion, a second flange (152) extending both axially and radially from the other of the inner peripheral edge and the outer peripheral edge, the second flange including a first flange portion (154) and a second flange portion (156), wherein the second flange portion of the second flange of the second cage half is disk-shaped and is disposed in a plane that is transverse to a longitudinal center axis of the roller retainer cage.
Patent EP-3413088-A1 (EP)
Inventor: ANTONOV IGOR
IPC: G01S19/13
Filed: 2017-02-04
Abstract: The invention relates to multisystem radio-frequency units of navigational satellite receivers and may be used for the simultaneous reception of any combination of navigation signals from multiple navigation systems: GLONASS, GPS, Galileo, BeiDou, IRNSS and QZSS.  The unit made based on the "system-on-chip" technology comprises four identical independently configurable reception channels with a high degree of isolation from interpenetration of a signal and contaminating signals, two heterodyne frequency synthesizers having a single heterodyne signal generation mode for all four channels, a quadrature heterodyne signal driver for quadrature mixers and an automatic intermediate frequency filter band calibration system.  Each reception channel comprises a quadrature mixer with image channel suppression adapted to select an upper or lower stop band, and a digital-to-analog automatic intermediate frequency gain control system.  When the claimed unit operates, any reference frequency from the specified band is used for receiving the signal, as well as any conversion frequency from the specified band for quadrature mixers.  The clock frequency for a correlator is obtained from the heterodyne frequency generated by any of two integrated frequency synthesizers.
Patent EP-3413966-A1 (EP)
Title: Procédé et système permettant d'améliorer la fourniture d'une stimulation électrique
Inventor: WINGEIER BRETT
IPC: A61N1/36
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système destinés à la fourniture d'une stimulation à un utilisateur, ce procédé comprenant : le passage d'un dispositif de stimulation d'un état de référence à un premier état de surveillance d'impédance ; pendant le premier état de surveillance d'impédance, le guidage d'un réglage d'une position du dispositif de stimulation au niveau d'une zone tête de l'utilisateur de façon à satisfaire un premier critère d'impédance ; si le premier critère d'impédance est satisfait, le passage du dispositif de stimulation du premier état de surveillance d'impédance à un régime de stimulation qui comprend un deuxième état de surveillance présentant un deuxième critère ; s'il est détecté que le deuxième critère n'est pas satisfait, le passage du dispositif de stimulation du régime de stimulation au premier état de surveillance d'impédance ; et s'il est détecté qu'un troisième critère d'impédance du premier état de surveillance d'impédance est satisfait, le passage du dispositif de stimulation du premier état de surveillance d'impédance au régime de stimulation.
Patent EP-3417602-A1 (EP)
Inventor: LEE WON-WOOK
IPC: H04M1/725
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant un plateau comportant un premier support de stockage externe et un deuxième support de stockage externe, un circuit de connexion comportant une pluralité de premiers contacts configurés pour être reliés électriquement au premier support de stockage externe et une pluralité de deuxièmes contacts configurés pour être reliés électriquement au deuxième support de stockage externe lorsque le plateau est rattaché au dispositif électronique, un circuit de gestion d'alimentation configuré pour être relié électriquement à au moins une partie du circuit de connexion, un détecteur configuré pour détecter que le plateau est déplacé pour être rattaché au dispositif électronique ou détaché de celui-ci, et un processeur relié électriquement au détecteur et au circuit de gestion d'alimentation, le processeur étant configuré pour régler le circuit de gestion d'alimentation de façon à réguler la puissance fournie à au moins une partie de la pluralité de premiers contacts ou de deuxièmes contacts lorsque le plateau est déplacé pour être rattaché au dispositif électronique ou détaché de celui-ci.