baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951481-A1 (FR)
Title: Guardrail for use on roof of e.g. house to fix solar/photovoltaic panels, has rail for facilitating fixation of panels, where height of guardrail on side oriented towards south is in order of two meter for placing doubled surface of panels
Inventor: FOUDRAZ CHRISTOPHE
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-10-16
Abstract: The guardrail (10) has a horizontal rail (14) placed between posts (13) for facilitating fixation of solar energy collecting panels (20). Height (H) of the guardrail on a side oriented towards the south is in the order of 2 m for placing a doubled surface of the solar energy collecting panels. An upper protection handrail (12) is placed at the height of the guardrail. A stand (11) fixes the guardrail on a roof (2) of a building.
Patent FR-2954638-A1 (FR)
Title: Laser hybride couple a un guide d'onde
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01S5/12
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'introduction de lumière dans un guide d'onde (3) formé sur la surface supérieure d'un substrat de microélectronique, au moyen d'un dispositif laser à contre-réaction distribuée formé par l'association d'une structure de type SOI dont une partie constitue ledit guide d'onde (3), d'un empilement de matériaux semi-conducteurs III-V à gain (5) recouvrant partiellement le guide d'onde (3), et d'un réseau optique (9), dans lequel le pas de réseau est choisi pour que la puissance optique du faisceau laser circule en boucle de l'empilement III-V (5) au guide d'onde (3).
Patent FR-2959010-A1 (FR)
Title: Mesure gyroscopique dans un systeme de navigation
Inventor: LIGNON CHRISTIAN
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un système gyroscopique fournit des mesures sur la base d'un gyroscope vibrant et fournit un signal de mesure. On lui applique un signal de commande périodique : - pour faire tourner (21) la position de vibration, pendant une moitié de période, selon un premier profil de vitesse, depuis une première jusqu'à une seconde position ; et - pour faire tourner (22) la position de vibration dans un sens opposé pendant l'autre partie de période, selon un second profil de vitesse, jusqu'à une troisième position. Les mesures fournies par le système sont basées sur des signaux corrigés, chacun desdits signaux corrigés, respectivement pour chacun des gyroscopes vibrants, étant obtenu par : - retranchement (23) du signal de commande au signal de mesure du gyroscope vibrant ; et - prise en compte d'erreurs identifiées (24) sur la base d'une comparaison, d'une part, des mesures fournies par le système gyroscopique en fonction de la position de vibration avec, d'autre part, des mesures de référence.
Patent FR-2960535-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrippement et de reglage en tension d'un element allonge de type cable, cordage ou element similaire
Inventor: MOREAU LUDWIG
IPC: B63B21/16
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'agrippement et de réglage en tension d'un élément allongé. Le dispositif est caractérisé en ce que l'ensemble avant (101) de serrage est mobile par rapport au corps arrière (10) et comprend un moyen de solidarisation (9) avec les mâchoires (3), actif après mise en position d'agrippement desdites mâchoires (3), lesdites mâchoires (3) entraînant dans leur déplacement ledit ensemble (101) ainsi solidarisé qui effectue alors une action de traction vers l'avant de l'élément allongé (E). Application dans le domaine de la manutention d'objets allongés comme câbles, cordages ou éléments similaires.
Patent FR-2961757-A1 (FR)
Title: Floor for vehicle e.g. car, has seat arranged above floor and mobile counter weight supported on free part of reinforcement of base so as to prevent reinforcement to move away from floor in event of shock of frontal
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/015
Filed: 2010-06-28
Abstract: The floor (6) has a seat arranged above the floor. A part (12) of a reinforcement (5) of a base freely moves away from the floor. A mobile counter weight (2) is supported on the free part of the reinforcement of the base so as to prevent the reinforcement to move away from the floor in the event of shock of frontal. The base is not articulated with respect to a backrest of the seat. The base includes an articulation (14) with respect to the floor. The counter weight presents a profile in form of T reversed shape. A guidance part is fixed in the floor, and slides the runner.
Patent FR-2963041-A1 (FR)
Title: Security gateway for use with staircase utilized to support and circulate people at certain height in e.g. wine industry, has baseboard that is inserted and retained in openings arranged in low part of uprights
Inventor: ECOLASSE TONY
IPC: E04G1/28
Filed: 2010-07-21
Abstract: The gateway has a frame (6) equipped with a horizontal upper face (9) and a vertical side wall (8). A railing (3) comprises vertical uprights (1) supporting a handrail (4), where the uprights are fixed to the frame at a low part. A baseboard (2) extends along the side wall. The baseboard is inserted and retained in complementary form of openings (11) arranged in the low part of the uprights, where the baseboard affects the shape of a band that enrolls in a vertical plane parallel to the side wall.
Patent FR-2964036-A1 (FR)
Title: Medicament gazeux inhalable a base de krypton pour le traitement des neuro-intoxications
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61K9/72
Filed: 2010-08-24
Abstract: L'invention concerne une composition gazeuse à base de krypton gazeux pour une utilisation en tant que médicament inhalable destiné à prévenir ou à traiter une neuro-intoxication chez l'homme.
Patent FR-2967807-A1 (FR)
Title: Procede de lecture de donnees stockees dans un dispositif electronique pour pneumatique
Inventor: PENOT THIERRY
IPC: B60C25/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: Des données sont stockées dans un dispositif électronique (10) intégré dans un pneumatique. Le dispositif (10) comprend des moyens (20) de stockage de données comprenant une zone normalisée (22) de stockage de données comprenant un intervalle réservé à un numéro de série du pneumatique stocké sous forme de bits. Au cours du procédé on lit les données stockées dans l'intervalle réservé au numéro de série du pneumatique et on décode au moins une partie des données lues sous forme d'au moins une lettre de façon à déterminer le numéro de série du pneumatique.
Patent FR-2969821-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie matriciel a photosites a commandes monocoup de transfert de charges
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-12-23
Abstract: Dispositif d'imagerie formé dans un substrat (8) semi-conducteur comprenant un réseau matriciel de photosites, chaque photosite comportant une zone semi-conductrice de stockage de charges (90), une zone semi-conductrice de lecture de charges (3) propre audit photosite, et des moyens de transfert de charges configurés pour autoriser un transfert de charges entre la zone de stockage de charges (90) et la zone de lecture de charges (3). Chaque photosite comprend au moins une première électrode (2) enterrée dont au moins une partie délimite au moins une partie de ladite zone de stockage de charges (90), et les moyens de transfert de charges de chaque photosite comprennent au moins deuxième une électrode enterrée (4).
Patent FR-2979357-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d'un materiau cristallin par cristallisation dirigee muni d'une source de chaleur additionnelle laterale
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B11/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: Le système de cristallisation comporte un creuset (1) muni d'un fond (2) et de parois latérales (3) destiné à contenir le matériau à solidifier et un dispositif (4) de création d'un gradient thermique principal à l'intérieur du creuset (1) dans une direction perpendiculaire au fond (2) du creuset (1). Un dispositif de chauffage inductif (6) additionnel est disposé au niveau des parois latérales (3) du creuset (1). Ce dispositif de chauffage inductif (6) additionnel est configuré pour chauffer une partie du matériau cristallin localisée au voisinage de la ligne triple entre le matériau liquide, le matériau solidifié et le creuset (1) de manière à ce que l'interface (10) entre le matériau liquide et le matériau solidifié forme un ménisque convexe au voisinage de la ligne triple.
Patent FR-2969049-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un entrainement hybride de vehicule automobile
Inventor: STEUERNAGEL FRANK
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-12-15
Abstract: Procédé de gestion d'un entraînement hybride (52) de véhicule automobile (50) avec une machine électrique (58) pour le premier essieu (54), et un moteur à combustion interne (50) pour le second essieu (56), Partant d'un état de fonctionnement avec seule la machine électrique (58), on vérifie si le moteur à combustion interne (60) a été démarré le second essieu (56), avec un premier jeu de conditions pour un démarrage par roulage, tenant compte des premiers critères et un second jeu de conditions pour le démarrage par démarreur tenant compte des second critères.
Patent FR-2971537-A1 (FR)
Title: Device for controlling access of unauthorized persons to cargo loading area defined on e.g. surface, has control unit operating in two positions, where unit allows drive rotation of external door in one of positions
Inventor: BERNIER LOUIS MARIE
IPC: E05F11/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: The device has an L-shaped internal door (PI1) rotatably mounted on a surface (S) at level of an internal opening (OI) to partially control access to the internal opening. A control unit including a lever (L1) is operated in a position in which the unit allows drive rotation of the internal door, and immobilizes a plane-shaped external door (PE1) in a partially blocking position for an external opening (OE), and in another position in which the unit immobilizes the internal door in a partially blocking position for the internal opening and allows drive rotation of the external door.
Patent FR-2976268-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un flacon de distribution d’un produit fluide dispose dans un sachet
Inventor: ELMEGUENNI MOHAMED
IPC: A45D34/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un flacon de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant en outre un dispositif de prélèvement dudit produit conditionné qui est monté de façon étanche sur ledit corps, ledit corps étant équipé d'une soupape de remplissage dudit réservoir qui est agencée pour permettre la mise en communication d'une source de produit avec ledit réservoir, le réservoir étant vide de produit et présentant une dépression d'air qui est agencée pour pouvoir réaliser le remplissage ultérieur du réservoir en produit par mise en communication étanche d'une source de produit avec ledit réservoir par l'intermédiaire de la soupape (13) de sorte que ladite dépression induise le remplissage dudit réservoir par aspiration du produit contenu dans ladite source, ledit ensemble comprenant en outre un sachet (23) formant un espace étanche dans lequel le flacon est disposé, ledit espace présentant une dépression d'air.
Patent FR-2977575-A1 (FR)
Title: Coupleur pour maintenir un element par rapport a une structure de retenue
Inventor: JEAN PIERRE
IPC: B65D90/02
Filed: 2011-07-06
Abstract: Coupleur pour maintenir par rapport à une structure de retenue (3) un élément (1) soumis à des efforts de décohésion ; il comporte : -un pied (15), dont le carter externe (15a) renferme un bouchon isolant (15d) et un moyen élastique (15b), qui pousse ledit bouchon contre la structure de retenue ; -une tête (16), dont le carter externe (19) renferme une bague (20) isolante et un manchon (21) dont les deux extrémités sont filetées intérieurement ; le manchon (21 reçoit un embout (24) équipé d'une collerette (24a), qui vient en appui sur une plaque (25) portée par l'élément ; le carter est solidaire d'une platine (18) mécaniquement liée à l'élément (1) ; -et enfin une tige (14) filetée à ses deux extrémités et vissée d'un côté dans la bague (20) de la tête et de l'autre dans un écrou (15c) du pied.
Patent FR-2978032-A1 (FR)
Title: Treating human perspiration and optionally body odors, comprises applying extemporaneous mixture of composition-A comprising halide of multivalent cation and composition-B comprising non-nitrogen anionic salt in medium on surface of skin
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/02
Filed: 2011-07-22
Abstract: Treating human perspiration and optionally body odors resulting from the perspiration, comprises applying an extemporaneous mixture of a composition-A comprising at least one halide of multivalent cation in a medium and a composition-B comprising at least one non-nitrogen anionic salt in a medium on the surface of the skin, where the composition-A and composition-B are packaged separately, and are applied simultaneously or sequentially on the surface of the skin, and the halide and the anion salts form antiperspirant salt on the skin by cationic/anionic interactions.
Patent FR-2979192-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition aromatique comprenant un compose a base de deux solides presentant des proprietes organoleptiques
Inventor: LE THIESSE JEAN CLAUDE
IPC: A23L27/20
Filed: 2011-08-25
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une composition aromatique pulvérulente présentant une température de fusion Tf comprenant : i) l'introduction dans un mélangeur dont l'enceinte a été préalablement chauffée à une température T inférieure à Tf d'au moins deux solides élémentaires pulvérulents présentant des propriétés organoleptiques, lesdits solides étant introduits séparément dans ledit mélangeur, ii) le mélange dans ledit mélangeur, en l'absence de toute phase liquide extérieure, desdits solides à une température T inférieure à la température Tf, au moins l'un desdits solides élémentaires pulvérulents étant introduit dans ledit mélangeur à une température Ti telle que le mélange se réalise en conditions isothermes à une température fixée à ladite température T, et iii) la récupération de ladite composition aromatique pulvérulente. Ledit procédé convient particulièrement à la préparation d'une composition comprenant essentiellement un composé à base de vanilline et d'éthylvanilline.
Patent FR-2981202-A1 (FR)
Title: Solar installation for ensuring combined production of thermal energy and electrical energy for building, has heat pump transferring energy of thermal panel toward hot source, where thermal panel is placed under photovoltaic panel
Inventor: TORRENT PIERRE YVES
IPC: F24H4/04
Filed: 2011-10-07
Abstract: The installation has a solar panel including a solar photovoltaic panel (1) adapted to produce electric current according to solar radiation. A solar thermal panel (2) is arranged to recover thermal energy of the solar radiation received by the thermal panel. A heat pump transfers the thermal energy of the thermal panel toward a hot source i.e. warm water balloon. The thermal panel is placed under the photovoltaic panel. The heat pump includes a compressor (20) to compress gas refrigerant, and a condenser (30) to liquefy the refrigerant to provide energy to the hot source.
Patent FR-2982148-A1 (FR)
Title: Composition solide solaire a base de filtre uv organique lipophile et de particules d'aerogel de silice hydrophobes
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-11-07
Abstract: La présente invention concerne donc une composition solide en particulier sous forme de poudre libre ou compactée comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) au moins une phase pulvérulente b) au moins un filtre UV organique lipophile caractérisée par le fait que la phase pulvérulente comprend au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobes. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de des matières kératiniques humaines notamment la peau du corps ou du visage, les cheveux comprenant au moins l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment
Patent FR-2982468-A1 (FR)
Title: Slatted bed base for bedding element, has frame for supporting slats and including front, rear and central portions, where front, rear and central portions are dismountable and connected by temporary connecting element
Inventor: VIET JEAN-BAPTISTE
IPC: A47C23/06
Filed: 2011-11-14
Abstract: The bed base has a frame (10) for supporting slats, where the frame is made of side sections (14, 18) and a central section (19). The frame includes a front portion (11) forming a transverse face plate, a rear portion (12) forming a transverse footrest, and a central portion (13) connecting the front portion and the rear portion, where the front, rear and central portions are dismountable and connected by a temporary connecting element. The front and rear portions are formed in rectangular shape.
Patent FR-2985093-A1 (FR)
Title: Device for measuring residual capacity of battery of car, has connection module comprising electric cables and connector that includes connection unit to circuit of battery, and electric cables accessible from outer side of connectors
Inventor: ORIGUCHI MASATO
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-12-22
Abstract: The device has a connection module, and a data processing unit (6) connected to a measurement unit i.e. current sensor (8). The connection module comprises a connector (2) and high voltage electric cables (4, 5). The connector has a connection unit to a circuit of a battery of a vehicle. The measurement unit is connected to the cables. The connector and another connector (3) are connected to each other by the electric cables. The cables are joined in the latter connector to form an electric circuit with the battery of the vehicle. The cable is accessible from outer side of the connectors. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a battery's residual capacity measurement device (2) a method for measuring a residual capacity of a battery of car.
Patent FR-2987422-A1 (FR)
Title: Stabilized platform for use in e.g. terrestrial aircraft for supporting e.g. infra-red camera, has supported structure whose support parts receive load and are rotatably guided by central bearing, where bearing is arranged on side of parts
Inventor: RUDIER RAYMOND
IPC: F16M3/00
Filed: 2012-02-23
Abstract: The platform (1) has a load-bearing structure rotatably mounted relative to a support frame about a main rotation axis (A). A supported structure is rotatably mounted relative to the load-bearing structure about a secondary rotation axis (B), which is perpendicular to the main rotation axis. The supported structure comprises support parts (34, 36) for receiving a load e.g. infra-red camera. The support parts are rotatably guided by a central bearing (20) along the secondary rotation axis. The bearing is arranged on a side of the support parts.
Patent FR-2994067-A1 (FR)
Title: Mechanical device i.e. drive train, for moving heavy suitcase or flat-bottomed object up or down on steps of stairs or inclined plane, has serrated or smooth belt rolled around tread rollers, and tensioner automatically stretching belt
Inventor: CHUN HUNG KEE RAOUL
IPC: A45C5/14
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device has a set of tread rollers (3) around which a serrated or smooth belt (5) is rolled. A spring device i.e. tensioner, automatically stretches the belt. A motor reducer/ torque limiter (13) is inserted into a suitcase to transmit power to the belt through a drive cogwheel (9) and a drive shaft (7) and to a serrated roller-motor (8), where the torque limiter and the serrated roller-motor are isolated in a protection box (12). The motor is supplied with power from a rechargeable battery or a solar panel.
Patent FR-2987716-A1 (FR)
Title: Machine de travail, notamment du type dechaumeuse ou ameublisseur du sol, en particulier pour le travail sur une grande largeur
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B73/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: Machine de travail du sol tractée par un véhicule comprenant un châssis (1) portant au moins un timon (2) d'attelage au véhicule, des moyens de relevage, un organe (4) de référence et au moins une pluralité d'outils (3) de travail du sol suivant un terrage réglable par l'intermédiaire de l'organe (4) de référence, l'organe (4) de référence de type rouleau tournant autour d'un axe (YY'), les moyens de relevage du châssis (1) comportant au moins une paire de roues (5, 6) et étant aptes à faire passer le châssis (1) d'une position de travail où l'organe (4) de référence est au sol et où les roues (5, 6) sont relevées au-dessus du sol, à une position de transport où l'organe (4) de référence est relevé au-dessus du sol et où les roues (5, 6) sont au sol. Les roues (5, 6) des moyens de relevage ont leurs axes (ZZ') sensiblement orthogonaux à l'axe (YY') de rotation de l'organe (4) de référence et le timon (2) est monté mobile sur ledit châssis (2) entre la position de travail où il est sensiblement orthogonal à l'axe (YY') de rotation de l'organe (4) de référence et la position de transport où il est sensiblement perpendiculaire aux axes (ZZ') de rotation des roues (5, 6).
Patent FR-2991654-A1 (FR)
Title: Robot tout-terrain motorise a au moins quatre roues
Inventor: DUCHESNE PIERRE YVES
IPC: B60B15/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne un robot tout-terrain (1) motorisé et comprenant au moins quatre roues (2). Le robot (1) comprend : - deux éléments de châssis (4), reliés entre eux par des moyens de liaison (5) définissant un axe principal de pivotement (6) entre les deux éléments (4) ; - chaque élément de châssis (4) est muni d'au moins deux roues motrices (2), situées à distance de l'axe de pivotement (6), et chacune rotative autour d'un axe (41) transverse à l'axe principal de pivotement (6) ; et - la surface de roulement des roues (2) est aimantée.
Patent FR-2991891-A1 (FR)
Title: Method for treating soil polluted with volatile organic compounds in e.g. chemical plant, involves injecting dry air presenting water content that is lower or equal to specific percent, where dry air has specific injection pressure
Inventor: CHARRIER MATHIEU PAUL ANDRE
IPC: B09C1/00
Filed: 2012-06-14
Abstract: The method involves injecting dry air presenting a water content that is lower or equal to 3 percent by weight i.e. preferably lower or equal to 1 percent by weight, in an injection drain (2). The pressure of injection of dry air is allowed to be higher than 109 kPa i.e. preferably higher than 218 kPa. The injected dry air is provided a temperature ranging between 40 degrees Celsius and 400 degrees Celsius i.e. preferably higher than 100 degrees Celsius. A processing chamber is arranged for containment of a mound (T) that is to be treated.
Patent FR-2980028-A1 (FR)
Title: Appareil de condensation auxiliaire passif de centrale nucleaire
Inventor: LEE SANG JONG
IPC: G21C15/18
Filed: 2012-09-06
Abstract: Un appareil de condensation auxiliaire passif d'une centrale nucléaire comprend une unité de génération de vapeur (110) configurée pour chauffer de l'eau (3) qui y est délivrée en une vapeur (5) par une chaleur produite lors du fonctionnement d'un réacteur nucléaire, une unité d'échange de chaleur refroidie par eau (120) reliée à l'unité de génération de vapeur (110) et configurée pour stocker une eau de refroidissement (1) afin de condenser la vapeur (5) délivrée par l'unité de génération de vapeur (110), et un réservoir de séparation vapeur-eau (140) comprenant un côté relié à l'unité d'échange de chaleur refroidie par eau (120) et l'autre côté relié à l'unité de génération de vapeur (110), un mélange d'eau (3) et de vapeur (5) délivré par l'unité d'échange de chaleur refroidie par eau (120) étant séparé en eau (3) et en vapeur (5) afin de délivrer seulement l'eau (3) à l'unité de génération de vapeur (110) .