baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053611-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un catalyseur a la surface interne des micro-canaux d'un echangeur-reacteur
Inventor: CROISSANT BAPTISTE
IPC: B01J19/24
Filed: 2016-07-05
Abstract: Procédé de dépôt d'un catalyseur à la surface interne des micro-canaux d'un échangeur-réacteur comprenant les étapes suivantes : i) mise en place de l'échangeur-réacteur en position verticale de manière à ce que l'entrée (1) et la sortie (2) de l'échangeur-réacteur soient dans un plan perpendiculaire au plan horizontal et soient en position basse, les micro-canaux étant situés au dessus, ii) introduction d'une suspension catalytique dans l'échangeur-réacteur par l'entrée (1) au moyen d'une pompe (12), iii) remplissage de l'échangeur-réacteur avec la suspension catalytique à une vitesse comprise entre 5 et 20 mL/min, et iv) vidange de l'échangeur-réacteur.
Patent FR-3053755-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de deux elements unitaires d'une conduite sous-marine de transport de fluides soumise a la fatigue
Inventor: YOUSFI RACHID
IPC: F16L13/04
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de deux éléments unitaires (2, 4) d'une conduite sous-marine de transport de fluides soumise à la fatigue, comprenant le soudage des deux éléments unitaires de conduite métalliques ou bi-métalliques mis bout à bout au niveau de leurs extrémités libres respectives (2a, 4a) en réalisant trois cordons de soudure distincts (6, 8, 10) avec un dernier cordon de soudure (8) déposé entre deux premiers cordons de soudure latéraux (6, 10), directement suivi par un sablage contrôlé des cordons de soudure pour apporter des contraintes de compression au niveau de ces derniers.
Patent FR-3058380-A1 (FR)
Title: Tracteur enjambeur
Inventor: VERMANDE JEAN-LUC
IPC: B62D49/06
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un tracteur enjambeur (1) à voie (A) réglable comportant une cabine (30) et un moteur (31) montés sur un châssis (20) et comportant des poutres tubulaires (6) traversent latéralement le châssis pour le solidariser avec des bâtis latéraux (10) porteurs des roues du tracteur, les extrémités des poutres étant fixées aux bâtis latéraux, les bâtis latéraux recevant les équipages mobiles du tracteur, lesdits équipages mobiles comportant des bras oscillants qui supportent des jambes (7) porteuses des roues (40) du tracteur.
Patent FR-3058727-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un copolymere a blocs comprenant un bloc elastomere avec des unites isobutylene et halogenoalkylstyrene
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc thermoplastique comportant des unités issues d'un ou plusieurs monomères styréniques et au moins un bloc élastomère sous la forme d'un copolymère statistique comprenant des unités issues de l'isobutylène et des unités issues d'un ou plusieurs monomères halogénoalkylstyrène. L'invention concerne également l'utilisation de ce copolymère à blocs dans une couche étanche de pneumatique. Enfin, l'invention concerne un pneumatique muni d'une couche étanche de pneumatique à base d'une composition élastomérique comprenant une matrice élastomérique qui comprend au moins 50 pce de ce copolymère à blocs.
Patent FR-3059823-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection multispectrale ameliore.
Inventor: PERE LAPERNE NICOLAS
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-12-07
Abstract: Le dispositif de détection comporte des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) sensibles chacun à deux gammes de longueurs d'onde différentes. Le dispositif de détection comporte un premier filtre (4a) configuré pour laisser passer la première gamme de longueurs d'onde et pour bloquer la deuxième gamme de longueurs d'onde. Le premier filtre recouvre le premier photodétecteur (1a) et laisse découvert le deuxième photodétecteur (1b). Le dispositif de détection comporte un deuxième filtre (4b) disposé à distance du premier et du deuxième photodétecteurs (1a, 1b) et à distance du premier filtre (4a). Le deuxième filtre (4b) est configuré pour laisser passer la première et la deuxième gammes de longueurs d'onde. Un circuit de traitement (5) est configuré pour recevoir des signaux électriques en provenance des premier et deuxième photodétecteurs (1a, 1b) et fournir une information relative au rayonnement de la deuxième gamme de longueurs d'onde par comparaison du premier signal avec le deuxième signal (7a).
Patent FR-3031690-A1 (FR)
Title: Couteau fermant a blocage de lame a bille
Inventor: CORDIER LAURENT
IPC: B26B1/04
Filed: 2016-01-18
Abstract: Couteau fermant à blocage de lame à bille (4) réalisé avec un nombre restreint de pièces faciles à fabriquer. Le couteau comprend au moins un manche (1), 1 lame (3) montée sur un axe (2) et libre en rotation. Le manche est muni d'au moins un dispositif de blocage à bille constitué d'une bille (4) de blocage saillante à l'intérieur du manche (1), une rondelle pleine en matériau inoxydable (5), un ressort cylindrique en élastomère (6), un tube (7) de logement pour le ressort et un couvercle (11) servant à maintenir le dispositif de blocage à l'intérieur du manche (1).
Patent FR-3072475-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une erreur lors de l'execution d'une procedure avionique predeterminee, programme d'ordinateur et systeme de detection et d'alerte associe
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G06F11/32
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de traitement d'une erreur lors de l'exÃ©cution d'une procÃ©dure avionique prÃ©dÃ©terminÃ©e, le procÃ©dÃ© Ã©tant mis en Åuvre automatiquement par un systÃšme (10) de dÃ©tection et d'alerte d'un aÃ©ronef, le procÃ©dÃ© comprenant, la surveillance (46) du fonctionnement d'un ou plusieurs dispositif(s) avionique(s) de l'aÃ©ronef, la surveillance (46) Ã©tant basÃ©e sur le suivi (54) une sÃ©quence reprÃ©sentative de la procÃ©dure avionique prÃ©dÃ©terminÃ©e en cours de rÃ©alisation, selon l'invention le procÃ©dÃ© comprend en outre les Ã©tapes suivantes mises en Åuvre automatiquement par le systÃšme de dÃ©tection d'alerte de l'aÃ©ronef: - la dÃ©tection (48) d'une rupture de ladite sÃ©quence due Ã  une commande erronÃ©e et/ou Ã  un saut d'au moins une commande attendue conformÃ©ment Ã  la procÃ©dure avionique prÃ©dÃ©terminÃ©e en cours d'exÃ©cution, - la restitution (50) d'au moins une information reprÃ©sentative de ladite rupture de sÃ©quence.
Patent FR-3061664-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules, procede de fabrication d'un materiau les comprenant, materiau, son utilisation et dispositif le comprenant
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01B5/16
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation de nanoparticules cœur/coquille. Selon l'invention, la coquille étant constituée par un matériau inorganique diélectrique et le cœur comprenant au moins un métal M, le procédé comprend les étapes suivantes : (a) la préparation d'une solution comprenant un solvant et ledit au moins un métal M sous la forme de cations Mn+, n étant un nombre entier compris entre 1 et 3, (b) la mise en contact de la solution préparée à l'étape (a) avec des nanoparticules présentant un volume intérieur vide délimité par une coquille poreuse et constituée par un matériau inorganique diélectrique, et (c) la réduction, par irradiation au moyen de rayons gamma, des cations Mn+ en ledit au moins un métal M. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant des nanoparticules cœur/coquilles dispersées dans une matrice polymérique, à un matériau composite susceptible d'être obtenu par ce procédé, à une utilisation d'un tel matériau composite ainsi qu'à un dispositif radiofréquence le comprenant.
Patent FR-3065062-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le controle de la qualite et/ou de la temperature de l'air d'un batiment
Inventor: DE CARLOS DAVID
IPC: F24F11/30
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la qualité et/ou de la température de l'air dans un bâtiment (10) comprenant un circuit de transport d'air en communication de fluide en amont de celui-ci avec un ensemble d'admission d'air (13), ledit ensemble comprenant une entrée (14) d'air pour admettre de l'air extérieur audit bâtiment (10), au moins un dispositif de chauffage de l'air par absorption de rayonnement solaire et une arrivée (15) d'air provenant de l'intérieur du bâtiment (10), ledit circuit de transport comportant un dispositif (22) de stockage thermique, dans lequel - on détermine la nature et éventuellement la température, de l'air reçu dans ledit ensemble d'admission, puis - on fait circuler ledit air ainsi défini depuis ledit ensemble d'admission dans ledit circuit de transport, au moyen d'une unique unité de ventilation (21), ledit air circulant au travers dudit dispositif (22) de stockage thermique vers une zone de bifurcation comprenant d'une part une entrée en communication avec un passage (23) vers l'intérieur du bâtiment (10) et d'autre part, un port (24) de sortie vers l'extérieur du bâtiment (10), un dispositif de sélection étant agencé pour sélectivement choisir ledit port (24) de sortie ou ledit passage (23), ladite unité de ventilation (21) permettant ainsi de renouveler au moins en partie l'air du bâtiment (10) et/ou de chauffer ou refroidir l'air ainsi défini.
Patent FR-3066244-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vibration a fonction de pre-maintien, pour un dispositif fonctionnel
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16F15/08
Filed: 2017-05-12
Abstract: Un dispositif anti-vibration (DA) équipe un trou traversant (TT) d'une embase (ED) d'un dispositif fonctionnel (DF) propre à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée par rapport à un plan horizontal. Ce dispositif anti-vibration (DA) comprend une entretoise (ET), comprenant un passage (PE) traversé par une vis (VS) solidarisée à la paroi (PF), et une pièce d'amortissement (PA), déformable, emmanchée sur l'entretoise (ET), logée dans le trou traversant (TT), et comprenant au moins une protubérance (PP) s'étendant radialement jusqu'au-dessus du passage (PE) et se déformant, pendant une phase de pré-maintien de l'embase (ED) par rapport à la vis (VS), afin d'être plaquée contre une extrémité (EE) de l'entretoise (ET) en ayant une partie terminale (PT1) logée partiellement entre deux portions voisines d'un filet de la vis (VS) pour empêcher un dégagement de cette vis (VS).
Patent FR-3067921-A1 (FR)
Title: Siege
Inventor: LAUGT DORIAN
IPC: A47C7/72
Filed: 2017-06-23
Abstract: Siège comportant : - une matelassure (42) en matériau souple comportant une cavité borgne (100) - un bloc instrumenté (120) en matériau souple reçu à l'intérieur de la cavité, ce bloc instrumenté comportant : - un logement oblong (140), ce logement oblong comportant des flancs latéraux qui s'étendent principalement vers l'intérieur du bloc instrumenté depuis une entrée (142) située sur l'une des faces latérales du bloc instrumenté, cette entrée étant apte à permettre l'introduction d'un dispositif électrique (34) à l'intérieur du logement, et - le dispositif électrique (34) entièrement reçu à l'intérieur de ce logement (140).
Patent FR-3068606-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'emulsions seches a partir de particules biosourcees
Inventor: FAURE CHRYSTEL
IPC: C10C3/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion sèche, comprenant une étape de séchage d'une émulsion de Pickering huile-dans-eau contenant des particules de poudre végétale. Elle concerne également les émulsions sèches susceptibles d'être obtenues selon ledit procédé.
Patent FR-3074812-A1 (FR)
Title: Methode de criblage de sequences de conditions de culture
Inventor: DULIEGE EDOUARD
IPC: C12Q1/24
Filed: 2017-12-11
Abstract: La présente invention concerne une méthode de criblage d'une séquence de conditions de culture d'intérêt pour l'obtention d'une caractéristique d'intérêt.
Patent FR-3075472-A1 (FR)
Title: Structure pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-12-20
Abstract: Structure (1) pour le traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (2) d'un véhicule automobile, la structure (1) comportant au moins une plaque d'échange thermique (10, 11, 12) destinée à être en contact du dispositif de stockage électrique (2) et ayant une épaisseur (5) délimitée par deux faces externes (3, 4), la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comprenant au moins un canal (6, 61, 62) formé en son épaisseur (5) et débouchant par au moins une extrémité (7) dans l'épaisseur (5) de la plaque d'échange thermique (10, 11, 12), caractérisé en ce que la plaque d'échange thermique (10, 11, 12) comporte un séparateur (9) logé dans le canal (6, 61, 62) et dimensionné en correspondance de forme avec le canal (6, 61, 62).
Patent FR-3069780-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation cosmetique d'un extrait de nephelium lappaceum
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention est relative à l'utilisation cosmétique d'un extrait de la plante Nephelium lappaceum pour diminuer les effets néfastes de la pollution au niveau de la peau et/ou les annexes cutanées, avantageusement les cheveux, en maintenant et/ou augmentant la viabilité cellulaire et/ou la synthèse d'ATP et/ou l'activité mitochondriale et/ou en diminuant la senescence cellulaire et/ou l'endommagement cellulaire. L'extrait de N. lappaceum permet d'augmenter l'éclat du teint de la peau et/ou les annexes cutanées, avantageusement des cheveux.
Patent FR-3078007-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement d’un reducteur d’un robot.
Inventor: BUREL ANTHONY
IPC: B25J19/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de remplacement d'un réducteur (3a, 3b) constitutif d'un robot (1), le robot (1) comprenant un socle (B) et des axes successifs (2a, 2b, 2c) dont un premier axe (2a), un deuxième axe (2b) et un troisième axe (2c). Un premier réducteur (3a) est interposé entre le socle (B) et le premier axe (2a). Un deuxième réducteur (3b) est interposé entre le premier axe (2a) et le deuxième axe (2b). Le procédé de remplacement comprend au moins une phase de fixation d'un dispositif de remplacement (4) entre le premier axe (2a) et le troisième axe (2c).
Patent FR-3078618-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevements d'elements biologiques, kit de prelevement et procede de depistage associes
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: A61B10/00
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvements (10) d'éléments biologiques comprenant un manchon (12), une tige (14) et une brosse de prélèvement (16). La tige (14) est mobile et guidée par rapport au manchon (12) en translation et en rotation autour de l'axe de la tige (A) de sorte que la brosse (16) s'extrait du manchon (12) et tourne lorsque le dispositif (10) passe d'une première configuration rétractée à une configuration de prélèvement. La tige (14) est mobile et guidée par rapport au manchon (12) de sorte que la brosse (16) s'insère dans le manchon (12) lorsque le dispositif (10) passe de la configuration de prélèvement à une deuxième configuration rétractée. Le dispositif (10) comprend en outre un dispositif de traçabilité (19) de l'utilisation du dispositif (10) comprenant des informations relatives audit dispositif (10). Le dispositif de traçabilité (19) et le manchon (12) sont agencés pour que les informations du dispositif de traçabilité (19) soient lisibles uniquement lorsque le dispositif (10) est dans la deuxième configuration rétractée.
Patent FR-3080153-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d’un moteur thermique
Inventor: BOUCRAUT SEBASTIEN
IPC: F02N11/04
Filed: 2018-04-13
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un groupe motopropulseur de véhicule hydride comprenant un moteur thermique (30) et un système de transmission hydride (20) incluant une machine électrique tournante (202) et un organe de couplage (203) de la machine électrique tournante au moteur thermique. Le procédé comprend une première étape d'entraînement en rotation du moteur thermique par la machine électrique tournante, une deuxième étape d'allumage de la combustion dans le moteur thermique et une troisième étape d'arrêt du pilotage en rotation de la machine électrique tournante lorsque la combustion est établie dans le moteur thermique. Conformément à l'invention, pendant les première, deuxième et troisième étapes, la machine électrique tournante est pilotée en régime avec une consigne de régime prédéterminée et l'organe de couplage est piloté avec une consigne de couple transmissible (Ctr) qui est déterminée en fonction de la température et du régime du moteur thermique.
Patent FR-3081977-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique a revetement rapporte, revetement et procede correspondants
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: H05B3/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un produit comportant : - une enceinte, - un convoyeur du produit entre une entrée de l'enceinte et une sortie de l'enceinte qui comprend une vis montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation et qui comprend un actionneur d'entraînement en rotation de la vis selon ledit axe, - un chauffage par effet Joule de la vis. Selon l'invention l'enceinte comporte un revêtement (14) rapporté sur au moins le fond de l'enceinte pour protéger ledit fond, le revêtement comprenant une base (15) qui repose contre l'enceinte et une couche (16) à base de céramique recouvrant au moins en partie ladite base. Le dispositif comporte de façon correspondante un revêtement et un procédé de fabrication correspondant.
Patent FR-3082544-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un plot de terrasse, plot comprenant un tel dispositif et installation de terrasse sur plots comprenant des elements de planchers supportes par de tels plots
Inventor: CONVERT THIERRY
IPC: E04B1/38
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) pour un plot (6) de terrasse. Ce dispositif comprend des pièges à colle (16) pour la fixation d'un élément d'habillage (18) d'une contremarche de la terrasse et ces pièges à colle (16) sont conformés de façon que, lorsque l'élément d'habillage (18) est positionné au contact des pièges à colle (16) et que les pièges à colle sont remplis de colle, la colle, en se solidifiant, forme des organes de fixation qui sont collés, d'une part, à l'élément d'habillage (18) et ancrés mécaniquement, d'autre part, à l'intérieur des pièges à colle (16), permettant ainsi de fixer l'élément d'habillage contre le dispositif.
Patent FR-3083390-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un pont de puissance connecte a une machine electrique tournante
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de diagnostic comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection (VC11_1) représentative de la tension entre la deuxième borne d'entrée de courant et la deuxième borne de sortie de courant ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième tension de détection positive et une troisième tension de détection positive, la deuxième tension de détection positive étant constante et égale à une première valeur prédéterminée, la troisième tension de détection positive étant supérieure à la deuxième tension de détection positive lorsque la première tension de détection (VC11_1) dépasse une deuxième valeur prédéterminée ; - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à la troisième tension de détection et pour générer une tension de diagnostic (ASC_HS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3085114-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection d'une orthese
Inventor: MOLARD NATHANAEL
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-08-27
Abstract: Procédé de sélection d'un modèle pour un article destiné à être enfilé sur un membre d'une personne, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 1) fixation d'un échantillon (14) d'un article de référence sur un cadre, l'échantillon étant tendu de manière à simuler une tension dans une « position enfilée » dans laquelle l'article de référence est enfilé sur ledit membre, l'échantillon sous tension présentant des deuxième et première faces (191,192) opposées ; 2) positionnement de la première face (191) devant ledit membre et observation, de préférence par la personne, de la deuxième face (192) ; 3) évaluation, de préférence par la personne, de l'aspect de l'échantillon ainsi observé et, en fonction de ladite évaluation, sélection du modèle de l'article de référence ou reprise à l'étape 1) avec un échantillon d'un autre article de référence d'un autre modèle.
Patent FR-3071735-A1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins un copolymère cationique, qui est obtenu par réaction de - au moins un monomère (b1) choisi parmi les N-vinylimidazoles quaternisés, avec - au moins un autre monomère (b2) leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.
Patent FR-3086774-A1 (FR)
Title: Methode de validation d'un modele numerique
Inventor: BUCKI MAREK
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode (1) de validation d'un modèle numérique (10) biomécanique ou physiologique, comportant les étapes successives suivantes : A) choisir des métriques (20) locales et internes et définir un seuil d'erreur (26) ; B) acquérir des images réelles (32) d'un segment corporel (3) et des métriques expérimentales (22), via un système d'imagerie (30) ; C) construire le modèle numérique (10) en utilisant au moins une première image réelle, dite image d'initialisation (31), parmi les images réelles (32) ; D) appliquer une méthode de reconstruction volumique pour générer des images virtuelles (34) du segment corporel (3) et les métriques (24) associées ; E) comparer les valeurs des métriques expérimentales (22) et des métriques simulées (24), par calcul d'un recalage non-linéaire entre images réelles (32) de référence (33) et images virtuelles (34) de validation (35) ; et F) conclure automatiquement sur la validité du modèle numérique (10), en rejetant le modèle numérique (10) si au moins un écart entre les valeurs des métriques expérimentales (22) et des métriques simulées (24) dépasse en magnitude le seuil d'erreur (26) prédéfini, notamment dans des régions d'intérêt prédéfinies, ou en validant le modèle numérique (10) si aucun écart ne dépasse en magnitude le seuil d'erreur (26) prédéfini.
Patent FR-3083702-A1 (FR)
Title: Compositions pour la restauration de l'epithelium nasal
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou thérapeutique comprenant à titre de principe actif une eau minérale pour augmenter la production de connexine 43 et de desmogléine 1 afin de restaurer et/ou d'améliorer les jonctions cellulaires et la communication cellulaire des cellules épithéliales nasales humaines.