baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040353-A1 (FR)
Title: Brouette comprenant un chassis renforce par triangulation
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: B62B1/18
Filed: 2015-08-31
Abstract: Une brouette (1) comprenant un moyen (2) porte-charge monté sur un châssis (3) solidaire d'un système (4) de roulage, le châssis comprenant : - un cadre (14) muni : • d'un butoir (15) apte à protéger le système de roulage, • d'au moins un brancard (16) permettant de déplacer la brouette, et • d'une partie (17) milieu reliant le butoir et le brancard, soutenant le moyen porte-charge ; - un stabilisateur (19) muni d'au moins un pied (20) apte à assurer la stabilité de la brouette en situation statique ; - un renfort (43) frontal apte à rigidifier le moyen porte-charge ; le pied du stabilisateur étant solidaire du brancard et de la partie milieu du cadre de telle sorte à rigidifier le brancard, et le châssis comprenant un renfort (26) latéral solidaire de la partie milieu du cadre et du pied apte à rigidifier le pied du stabilisateur.
Patent FR-3026049-A1 (FR)
Title: Structure en materiau composite multicouche, son procede de mise en œuvre et article sanitaire ainsi realise
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: B32B27/42
Filed: 2015-09-22
Abstract: La structure (1) en matériau composite multicouche comprend la superposition des couches suivantes : -une première couche (3) d'un matériau de type polyurée réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'une résine polyamine, -au moins une deuxième couche (4, 5, 7, 8) d'un matériau de type mousse de polyuréthane réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'un polyol, et renfermant des éléments de renfort sous forme de fibres, -au moins une troisième couche (6) d'un matériau de type mousse de polyuréthane réalisée à partir d'un polyisocyanate et d'un polyol, renfermant des granulats. Ces différentes couches sont appliquées, de préférence par pulvérisation de leurs constituants, dans un moule ouvert et permettent notamment la réalisation d'un article sanitaire, tel que receveur de douche, baignoire, vasque, plan de travail ou revêtement de sol ou mural.
Patent FR-3043905-A1 (FR)
Title: Porte-outil
Inventor: PARMENTIER ALAIN
IPC: A61C13/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: Porte-outil (1) pour le travail d'un maître-modèle ou d'une prothèse dans le domaine dentaire, comportant un manche de préhension (2) s'étendant selon une direction longitudinale (I-I) entre une première extrémité (2a) et une deuxième extrémité (2b). Le porte-outil (1) comporte des moyens de réception (3) qui prolongent le manche de préhension (2) depuis l'une des première (2a) ou deuxième (2b) extrémités, et comportant des mors (4a-4c) destinés à recevoir et retenir entre eux un outil (5). Une bague annulaire (8) permet de solliciter les mors (4a-4c) les uns vers les autres de façon à ce que les mors (4a-4c) retiennent entre eux ledit outil (5) par pincement. La bague annulaire (8) recouvre en permanence les mors (4a-4c) par une paroi périphérique (9) continue.
Patent FR-3048198-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un panneau composite thermo formable comprenant une couche centrale dont les deux faces sont recouvertes d’un textile – panneau et pieces associees
Inventor: MALAQUIN NICOLAS
IPC: B32B27/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau composite multicouches thermo formable Selon l'invention, on fournit au moins une feuille (1) comprenant ou constituée d'un matériau choisi parmi le liège, le liège aggloméré et le carton renforcé, on forme un assemblage qui comprend une couche centrale dont les deux faces sont recouvertes de résine thermoplastique, laquelle est recouverte d'un textile ; on chauffe l'assemblage ainsi obtenu à une température sensiblement supérieure ou égale à la température de fusion de ladite résine thermoplastique ; lorsque ladite résine est fondue, on exerce une première pression sur ledit assemblage de manière à faire pénétrer ladite résine fondue dans ladite couche centrale (1) et dans lesdits premiers et deuxième textiles (3 ; 4) et éventuellement on exerce localement une deuxième pression qui réduit l'épaisseur dudit assemblage; on laisse le matériau obtenu refroidir jusqu'à température ambiante ou on le refroidit.
Patent FR-3051517-A1 (FR)
Title: Extracteur de gaz comprenant une eolienne, un ventilateur, un moteur et un dispositif d'accouplement
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: F04D29/28
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un extracteur de gaz comprenant : - un groupe, dit groupe moto-ventilateur, comprenant : ○ un ventilateur (3) d'extraction, ○ un moteur accouplé au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, - une éolienne (10) accouplée au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, caractérisé en ce que l'extracteur de gaz comprend un dispositif d'accouplement interposé entre ladite éolienne (10) et ledit groupe moto-ventilateur, ledit dispositif d'accouplement étant adapté pour présenter : - un premier état, dit état de couplage, dans lequel l'éolienne (10) est accouplée au ventilateur d'extraction pour pouvoir l'entraîner en rotation, - un deuxième état, dit état de découplage, dans lequel ledit groupe moto-ventilateur n'entraîne pas l'éolienne (10) en rotation.
Patent FR-3051550-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur equipe d'un element filtrant
Inventor: HOULIER ALAIN
IPC: F28F19/01
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (10) comprenant une enveloppe (12) contenant un assemblage d'éléments d'échange de chaleur tubulaires (16) définissant au moins deux circuits indépendants de circulation de fluide, l'enveloppe (12) comprenant en outre au moins un élément filtrant (20) associé à un circuit de fluide et disposé à l'intérieur de l'enveloppe (12) entre une ouverture d'entrée de l'enveloppe et une face d'entrée (18) du fluide dans un circuit de fluide, caractérisé en ce que l'élément filtrant (20) est plan et en ce que l'échangeur de chaleur comprend au moins un élément d'appui (30) sur maintenant une face de l'élément filtrant à une distance prédéterminée de ladite face d'entrée, sensiblement parallèlement à celle-ci, l'élément d'appui étant en appui contre ladite face de l'élément filtrant ou contre ladite face d'entrée, optionnellement sans solidarisation entre l'élément d'appui et l'élément filtrant.
Patent FR-3054739-A1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage d'elements de commutation statiques dans un aeronef
Inventor: AOUSTIN LOIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de pilotage d'éléments de commutation statiques dans un aéronef d'au moins une voie de puissance (1a,1b) comprenant au moins une ligne de puissance (6a,6b) alimentant au moins un équipement embarqué dans un aéronef à partir d'au moins une source d'énergie électrique par l'intermédiaire d'un interrupteur de puissance (7a,7b), et au moins un organe de pilotage (9a,9b) commandant au moins un interrupteur de puissance (7a,7b) en fonction de signaux de commande provenant d'un moyen de commande (10a, 10b). L'ensemble de pilotage comprend une unique alimentation (3) alimentant les organes de pilotage (9a,9b).
Patent FR-3054651-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a tubes verticaux et procede d'echange de chaleur
Inventor: RAMBURE NICOLAS
IPC: F28D15/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: Echangeur de chaleur (5A) à tubes (32) s'étendant selon une direction verticale (V), comprenant : - une première chambre (25) comportant une portion inférieure (44) munie d'au moins une entrée (12) d'admission d'un fluide diphasique comportant un liquide et une première vapeur contenant un brouillard ; une portion supérieure (46) ; et un premier organe de récupération (42) traversé par la première vapeur et récupérant le brouillard sous forme liquide, la première vapeur arrivant ensuite dans la portion supérieure, - une chambre centrale (30) formant des films de liquide coulant sur les tubes et se vaporisant au moins partiellement pour produire une deuxième vapeur, les tubes (32) étant parcourus intérieurement par un fluide plus chaud que le fluide diphasique, et - une deuxième chambre (35) recevant la première vapeur et la deuxième vapeur pour former une troisième vapeur, et comportant une sortie (16) pour le liquide non vaporisé et une sortie (14) pour la troisième vapeur, la première chambre et la deuxième chambre formant ensemble un volume entourant la chambre centrale autour de la direction verticale.
Patent FR-3054879-A1 (FR)
Title: Module d'echangeur de chaleur a plaques dont les canaux integrent en entree une zone de repartition uniforme de debit et une zone de bifurcations de fluide
Inventor: CACHON LIONEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne un module d'échangeur de chaleur d'axe longitudinal (X) comprenant un empilement de plaques (1, 2) définissant au moins deux circuits de fluide, au moins une partie des plaques comprenant chacune des canaux de circulation de fluide délimités chacun au moins en partie par une rainure. Selon l'invention, on réalise une communication des canaux entre eux au sein d'une même plaque et entre toutes les plaques d'un même circuit, dans une zone d'alimentation ou de pré-collecteur, avec une succession de regroupement de canaux deux à deux sous la forme de bifurcations.
Patent FR-3055078-A1 (FR)
Title: Procede de capture d'image(s), programme d'ordinateur, et systeme electronique de capture d'une video associes
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: H04N5/232
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de capture d'une vidéo à l'aide d'une caméra embarquée sur un drone (14) à voilure fixe, la caméra comprenant un capteur d'image(s) (28), le drone (14) à voilure fixe comprenant une centrale inertielle (56) configurée pour mesurer l'angle de roulis, de l'angle de tangage et/ou l'angle de lacet du drone à voilure fixe. Ce procédé comprend l'obtention (106) d'image(s) correspondant à une zone du capteur de dimensions réduites par rapport à celles du capteur et associée à un repère de prise de vue, la position de la zone étant déterminée (108) à partir de l'orientation du repère de prise de vue obtenue (110) en fonction de l'angle de roulis, de l'angle de tangage et/ou de l'angle de lacet du drone à voilure fixe.
Patent FR-3057234-A1 (FR)
Title: Structure d’une partie avant de la caisse d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne une structure d'une partie avant de la caisse d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, la structure de partie avant comprend des moyens de renfort solidaires du pied avant (5) et des extrémités correspondantes des éléments de carrosserie (1) de manière à renforcer les liaisons entre le pied avant (5) et les éléments de carrosserie (1), pour éviter la rupture de ces liaisons en cas de choc frontal du véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3058893-A1 (FR)
Title: Procede, installation et reservoir pour fabriquer un concentre acide liquide pour machine d'hemodialyse
Inventor: EYRARD THIERRY
IPC: A61M1/16
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un concentré acide liquide pour machine d'hémodialyse comprend les étapes suivantes. Dans une étape préliminaire, une source d'eau (120), une source d'acide (130), un réservoir d'électrolytes (140) contenant un mélange d'électrolytes dans exactement la quantité nécessaire pour la fabrication du concentré acide liquide, et une source de chlorure de sodium solide (150) sont raccordés à une cuve de dissolution (110). Durant l'étape a), la quantité d'eau nécessaire à la fabrication de la charge de concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110). À l'étape b), la quantité d'acide nécessaire à la fabrication du concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110), la solution est agitée jusqu'à homogénéisation de la solution. L'étape c) consiste à répéter les sous-étapes c1) et c2) jusqu'à dissolution complète du mélange d'électrolytes contenu dans le réservoir d'électrolytes. À la sous-étape c1), une partie de la solution contenue dans la cuve de dissolution (110) est transférée dans le réservoir d'électrolytes (140) contenant le mélange d'électrolytes, puis à la sous-étape c2), la solution contenue dans le réservoir d'électrolytes (140) est transférée dans la cuve de dissolution en laissant dans le réservoir d'électrolytes les constituants encore solides. À l'étape d), la quantité de chlorure de sodium nécessaire à la fabrication du concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110). Enfin à l'étape e), la solution est agitée et mise en recirculation en la prélevant dans le bas de la cuve de dissolution (110) et en la réintroduisant dans le haut jusqu'à obtention du concentré acide liquide homogène. Les étapes a) à d) peuvent être réalisées dans n'importe quel ordre, l'étape a) précédant toujours l'étape c).
Patent FR-3062734-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interpretation de message avec prise en compte du contexte
Inventor: BRANTHOMME ARNAUD
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-02-03
Abstract: Ce dispositif d'interprétation de message (30) comprend une unité d'acquisition (32) pour l'acquisition d'un message originel exprimé en un langage naturel, un module transcripteur (36) pour la transcription du message originel dans un langage système compréhensible par un système opérationnel (10), et un déterminateur de contexte (34) apte à déterminer au moins une première information contextuelle. Le module transcripteur (36) comprend une pluralité de moteurs de transcription (70, 72, 74) pour transcrire des suites de mots exprimés dans le langage naturel en des messages exprimés dans le langage système, un processeur de contextualisation (78) pour sélectionner, en fonction de la ou chaque première information contextuelle, au moins un moteur de transcription sélectionné, et un processeur de définition du message effectif (80), configuré pour définir le message candidat produit par le moteur de transcription sélectionné ou, dans le cas où plusieurs moteurs de transcription sont sélectionnés, produit par l'un desdits moteurs de transcription sélectionnés, comme constituant le message effectif.
Patent FR-3063827-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance routiere et sa fabrication
Inventor: TULOUP ERIC
IPC: G08G1/054
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance routier, caractérisé en ce qu'il comprend un appareil de capture d'image 200 abrité dans un logement 100 présentant l'aspect général d'un panneau de signalisation du code de la route, ledit appareil de capture d'image étant sensible à un rayonnement électromagnétique, dit « rayonnement capté » 82, le logement présentant une surface d'observation 110, derrière laquelle est placé l'objectif de l'appareil de capture d'image, ladite surface d'observation étant transparente audit rayonnement capté ; un système de traitement des données 300, configuré pour acquérir un signal, dit « signal acquis » 90a, émis par l'appareil de capture d'image et diffuser un signal, dit «signal diffusé » 90d, sur un ou plusieurs réseaux, ledit système de traitement de données étant placé dans ledit logement. L'invention concerne également les procédés de fabrication et d'utilisation dudit dispositif pour la surveillance des véhicules.
Patent FR-3067057-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant une enceinte a debits de fuite optimises
Inventor: BAPTISTA JONATHAN BORIS
IPC: F16J15/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef, comprenant au moins une enceinte (E2) recevant au moins un palier de guidage (38) des moyens d'alimentation en huile dudit au moins un palier (38), et une pompe d'aspiration de dimensions prédéterminées connectée à l'enceinte (E2), ladite enceinte (E2) étant fermée par au moins deux systèmes d'étanchéité (42, 44) permettant le passage d'un débit de fuite d'air vers l'intérieur de l'enceinte (E2), et comportant un joint d'étanchéité à l'air huilé (52) et un joint d'étanchéité à l'air (54, 56), caractérisée en ce que les joints d'étanchéité à l'air sont configurés pour qu'un débit cumulé correspondant à la somme des débits entrants de fuite d'air soit compris entre une première valeur minimale selon laquelle ledit débit cumulé prévient une mise au vide de l'enceinte (E2) par la pompe d'aspiration, et une seconde valeur maximale selon laquelle ledit débit cumulé est apte à être aspiré par ladite pompe d'aspiration de dimensions prédéterminées.
Patent FR-3067267-A1 (FR)
Title: Manchon de rouleau de peinture dehoussable
Inventor: MIGNARD EDMOND
IPC: B05C17/02
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention a pour objet un manchon de rouleau de peinture comprenant une enveloppe textile 2 amovible, un corps 5 et au moins un embout 6 caractérisé en ce que l au moins un embout 6 comprend un flanc 62 et un pourtour externe 61 configuré pour maintenir l enveloppe textile 2 sur le corps 5 par pincement d une extrémité 21 de l enveloppe textile 2 contre une partie intérieure 51 du corps 5. Avantageusement, l embout 6 comprend une partie interne 60 configurée pour coopérer par emboîtement avec une partie complémentaire 50 du corps 5. Selon une possibilité, la partie interne 60 comprend une fente 602 permettant de désolidariser l embout 6 du corps 5 du manchon en exerçant un moment de force sur le flanc 62 de l embout 6.
Patent FR-3067260-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection pour liquides non miscibles et ensemble en comprenant au moins deux
Inventor: BURGEVIN GUILLAUME
IPC: B01D17/032
Filed: 2017-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sélection (100) pour liquides non miscibles configuré pour séparer un premier liquide (901) d un deuxième liquide (920). Le dispositif de sélection (100) comprenant un canal d évacuation (120) étant configuré pour être relié fluidiquement à un canal d évacuation (120) d un dispositif de sélection (100) adjacent lorsqu au moins deux dispositifs de sélection (100) adjacents sont empilés l un sur l autre.
Patent FR-3068163-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de collecte de donnees fournies par des capteurs
Inventor: BACH GUY
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de collecte de données fournies par des capteurs (1) de mesure associés à des moyens de communication radiofréquence et comprenant chacun des moyens de stockage et de conditionnement des valeurs relevées, ce en vue de leur transmission, ainsi qu'une source d'alimentation autonome. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, à relever, au niveau de chaque capteur (1) concerné, des données de mesure successives correspondant à des unités de mesure élémentaires horodatées d'au moins un(e) grandeur ou paramètre physique ou physico-chimique, fournies par ledit capteur (1), à mémoriser ces données de mesure brutes dans les moyens de stockage dudit capteur (1), à transmettre ces données en l'état par voie radiofréquence et sous forme compressée, et à collecter, stocker et exploiter les données transmises par une pluralité de capteurs (1) au niveau d'une installation (8) de traitement centralisé distante.
Patent FR-3070327-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un moniteur principal de vehicule autonome
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention porte sur un système de commande (2) pour la commande d'un moniteur principal (10) de véhicule automobile, ledit système de commande (2), configuré pour être monté sur une console centrale (12), comprenant un écran d'affichage et une dalle tactile. Ledit système de commande (2), présentant un premier mode de fonctionnement, dans lequel ledit écran d'affichage est dans un état inactif et la dalle tactile est dans une configuration de base, et un deuxième mode de fonctionnement, dans lequel ledit écran d'affichage est dans un état actif et la dalle tactile est dans une configuration avancée, comprend en outre un module de commande configuré pour placer le système de commande dans ledit premier mode de fonctionnement lorsque le véhicule se trouve dans un mode de conduite piloté ou dans ledit deuxième mode de fonctionnement lorsque le véhicule se trouve dans un mode de conduite autonome.
Patent FR-3070369-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'un bord d'attaque d'aeronef permettant d'obtenir un ecoulement laminaire etendu, bord d'attaque comprenant au moins un panneau obtenu a partir dudit procede
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64C21/10
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un panneau (38, 40) d'un bord d'attaque d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de surmoulage d'un revêtement (54) sur une plaque (46) positionnée dans une cavité d'un moule (62) délimitée par une surface de conformation (64) qui présente un état de surface optimisé, le revêtement (54) comportant après l'étape de surmoulage une face extérieure (56) qui correspond à la face extérieure du panneau (38, 40) à obtenir et qui présente un état de surface optimisé conféré par la surface de conformation (64) du moule (62). L'invention a également pour objet un panneau obtenu à partir de ce procédé ainsi qu'un bord d'attaque comprenant au moins un panneau. En raison de l'état de surface optimisé de sa surface extérieure, le panneau selon l'invention contribue à étendre les écoulements laminaires.
Patent FR-3073190-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aide a la conduite et procede de fonctionnement associe
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G08B21/06
Filed: 2017-11-09
Abstract: Un ensemble d'aide à la conduite pour un conducteur (9) d'un véhicule comporte un système de vision tête haute (1) avec un appareil de projection d'images (2) comportant au moins un dispositif de génération (3) d'un faisceau lumineux (12) et un écran imageur (6). L'ensemble d'aide à la conduite comprend un système conçu pour produire un signal de détection (17) de clignement des paupières du conducteur (9), ledit signal de détection pouvant prendre un état parmi au moins un état de fermeture des yeux du conducteur et un état d'ouverture des yeux du conducteur. L'ensemble d'aide à la conduite comporte un système de réglage (18) conçu pour limiter la consommation électrique d'une partie au moins de l'appareil de projection (2) lorsque le signal de détection (17) prend l'état de fermeture des yeux. Un procédé de fonctionnement associé est également proposé.
Patent FR-3075375-A1 (FR)
Title: Systeme d’inspection a nettoyage ameliore
Inventor: RYBARCZYK THEO
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'inspection (100) d'un substrat verrier (S) comprenant des moyens de convoyage (102) pour faire défiler ledit substrat verrier, un premier dispositif de nettoyage (104) agencé pour nettoyer une première surface du substrat verrier et un premier dispositif de contrôle visuel (103a) pour prendre une image post-lavage de la surface nettoyée du substrat verrier, caractérisé en ce que ledit système d'inspection comprend en outre un second dispositif de nettoyage (104) agencé pour nettoyer une seconde surface du substrat verrier.
Patent FR-3078133-A1 (FR)
Title: Compensateur de dilatatation pour conduits avec ensemble de secours et procede correspondant.
Inventor: CARLU ETIENNE
IPC: F16L51/02
Filed: 2018-02-19
Abstract: Compensateur (100) comprenant une manchette en amont (30) prévue pour être connectée de manière étanche à un conduit en amont (2), une manchette en aval (31) prévue pour être connectée de manière étanche à un conduit en aval (3), et un soufflet (1) reliant de manière étanche la manchette en amont et la manchette en aval. Le compensateur (100) comprend en outre un ensemble de secours (4) comportant un soufflet de secours (5), l'ensemble de secours étant adapté pour passer d'un état de repos, dans lequel l'ensemble de secours n'est pas connecté de manière étanche à au moins l'une de la manchette en amont et de la manchette en aval, à un état de travail, dans lequel l'ensemble de secours est connecté de manière étanche à la manchette en amont et à la manchette en aval.