baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969332-A1 (FR)
Title: Traitement perfectionne de donnees d'interface graphique.
Inventor: ESTRABAUD FRANCOIS
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne le traitement de données d'interface graphique, mis en œuvre par un dispositif informatique, dans lequel on génère un signal de commande d'affichage sur un écran d'une interface graphique à base de vignettes. Au moins une vignette représente un ensemble, d'au moins un contenu et/ou au moins une fonction informatique accessible à partir de cette vignette. Au sens de l'invention : - toutes les vignettes (V1, ..., V9) d'un groupe de vignettes s'affichent ensemble sur l'écran, et - la sélection d'une vignette d'un groupe pour un déplacement à l'écran provoque un déplacement des autres vignettes dudit groupe, dans un même sens de déplacement le long d'une trajectoire fermée.
Patent FR-2981944-A1 (FR)
Title: Procede de production de distillats moyens dans lequel la charge issue du procede fischer-tropsch et le flux d'hydrogene contiennent une teneur limitee en oxygene
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/10
Filed: 2011-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de distillats moyens à partir d'une charge paraffinique produite par synthèse Fischer-Tropsch comprenant une teneur limitée en molécules contenant au moins un atome d'oxygène dans lequel ladite charge subit au moins une étape d'hydrocraquage/hydroisomérisation en présence d'un flux d'hydrogène contenant également une teneur limitée en oxygène atomique.
Patent FR-2983547-A1 (FR)
Title: Kinetic energy accumulator for e.g. recovering deceleration energy, in continuously variable and energy storage device of car, has lateral surface comprising conformations for setting rotation of gas in same direction as that of wheel
Inventor: ANTONOV ROUMEN
IPC: B60K17/08
Filed: 2011-12-05
Abstract: The accumulator has a momentum wheel (8) mounted in rotation around a vertical axis and axially moved relative to a frame. A lower pressure chamber and an upper pressure chamber communicate by a gap formed between a peripheral face of the wheel and an inner lateral surface integral with a frame. A set of gas movement generators allows movement of gas of the lower chamber toward the upper chamber through the gap. The inner lateral surface is connected to the frame and in contact with gas, and comprises conformations for setting rotation of gas in a direction as that of the wheel. Independent claims are also included for the following: (1) a continuously variable and energy storage transmission device (2) a powertrain.
Patent FR-2973224-A1 (FR)
Title: Batonnet ouate a embouts de securite
Inventor: LEMOINE PHILIPPE
IPC: A61F13/38
Filed: 2011-03-31
Abstract: Bâtonnet ouaté comprenant un bâtonnet (1) et au moins un embout (2) monté à l'une des extrémités du bâtonnet (1). L'embout (2) comporte au moins une dimension transversale supérieure à celle d'un conduit auditif d'un utilisateur de manière à limiter son insertion dans le conduit auditif
Patent FR-2977724-A1 (FR)
Title: Plaque de pile a combustible et pile a combustible
Inventor: BEILLE FLORENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-07-08
Abstract: Cette plaque (4 ; 40) est destinée à une pile à combustible formée d'un empilement de plaques (4 ; 40) et d'ensembles membrane-électrode (6). Elle comprend au moins une portée d'étanchéité (30, 44) striée pour un appui étanche contre un ensemble membrane-électrode (6) ou une autre plaque (40) de pile à combustible. La palque est une plaque bipolaire, une plaque monopolaire ou une plaque élémentaire d'une telle plaque bipolaire ou monopolaire.
Patent FR-2979294-A1 (FR)
Title: Method for managing voltage of power supply system on board of automobile, involves detecting activation of driving unit or sedentary life situation, and maintaining voltage level that is strictly higher than another voltage level
Inventor: DELPLACE REMY
IPC: B60L15/20
Filed: 2011-08-23
Abstract: The method involves maintaining a power supply system on a voltage level (10). An activation of a driving assistance unit or a situation of sedentary life is detected, where the sedentary life is detected (11) according to speed of a vehicle and threshold speed of a wheel of the vehicle, and the threshold speed of the wheel corresponds to filtered speed of the wheel. Another voltage level that is strictly higher than the former voltage level is temporarily maintained (19) on the supply system.
Patent FR-2980468-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un oxyhalogenure et/ou oxyde d'actinide(s) et/ou de lanthanide(s) a partir d'un milieu comprenant au moins un sel fondu
Inventor: LAPLACE ANNABELLE
IPC: C01F17/241
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un oxyhalogénure ou oxyde d'actinide(s) et/ou de lanthanide(s) à partir d'un halogénure d'actinide(s) et/ou de lanthanide(s) présent dans un milieu comprenant au moins un sel fondu comprenant une étape de mise en contact dudit au halogénure d'actinide(s) et/ou lanthanide(s) présent dans ledit milieu comprenant au moins un sel fondu avec un gaz neutre humide.
Patent FR-2984341-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'articles par moulage par rotation d'une composition a base de polymere du chlorure de vinyle
Inventor: FUMIRE JOEL
IPC: B29C41/04
Filed: 2011-12-19
Abstract: Procédé pour la fabrication d'articles caractérisé en ce qu'il comprend une étape de moulage par rotation d'une composition (C) comprenant au moins un polymère du chlorure de vinyle (P) et au moins un stabilisant thermique (S), selon laquelle . le polymère (P) est un polymère rigide choisi parmi les copolymères (P1) contenant des unités monomériques dérivées du chlorure de vinyle et des unités monomériques dérivées au moins de l'acétate de vinyle et les mélanges (M) comprenant au moins 30 % en poids, par rapport au poids total de polymères dans le mélange (M), d'au moins un copolymère (P1) et au plus 70 % en poids, par rapport au poids total de polymères dans le mélange (M), d'au moins un homopolymère (P2) du chlorure de vinyle, la masse moléculaire du polymère (P) étant telle que sa valeur K, mesurée selon la norme ISO 1628 - 2, est comprise entre 45 et 60, et . le stabilisant (S) est choisi parmi les organoétains liquides. Composition pour mise en oeuvre par moulage par rotation, utilisation de celle-ci et articles fabriqués.
Patent FR-2994005-A1 (FR)
Title: Module electronique pour carte a puce et circuit imprime pour la realisation d'un tel module
Inventor: PROYE CYRIL
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-07-25
Abstract: L'invention concerne un module (2) destiné à être intégré dans une carte telle qu'une carte à puce. Ce module (2) comporte une puce et une double interface de communication avec la puce. Des contacts permettent une connexion électrique entre la puce et un dispositif électronique de lecture/écriture de données échangées avec la puce. Une antenne (9) permet un couplage électromagnétique du module (2) avec un dispositif de lecture/écriture de données échangées avec la puce. L'antenne (9) est constituée d'au moins une spire réalisée sous forme d'une piste conductrice se terminant à chacune de ses extrémités par un plot de connexion (11g, 11h). Le plot de connexion (11g) de la spire la plus externe est situé à une distance de la zone (18) du module recouverte par la puce inférieure à 500 microns et au moins une spire de l'antenne passe entre ce plot (11g) et la zone (18) du module recouverte par la puce.
Patent FR-2985717-A1 (FR)
Title: Device for packaging perforated transverse panels, has link for interdependently holding panels, where body end is dimensioned in release state passes such that body end passes through perforations to allow separation of panels
Inventor: FARIBAULT JEROME
IPC: B65D19/44
Filed: 2012-01-16
Abstract: The device has a link (30) for interdependently holding multiple panels, and including a longitudinal body (300) passing through aligned perforations of the panels. A free end (301) of the body is introduced inside of the aligned perforations. Another free end (302) of the body is dimensioned in a locked state such that the latter body end does not pass through the perforations to prevent the panels from separation. The latter body end is dimensioned in a release state such that the latter body end passes through the perforations to allow separation of the panels.
Patent FR-2986169-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une ligne de traitement industriel de vehicules automobiles hors d'usage
Inventor: COUDAMY GERARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: Le procédé comprend, disposés en série, un poste (3) de chargement des véhicules (1) sur un convoyeur (2), un poste (4) de retrait de la batterie, un poste (5) de retrait des roues, un poste (6) de dépollution des fluides, un poste (7) de retrait du pot catalytique et/ou du filtre à particules, un poste (8) de déchargement des véhicules (1) du convoyeur (2) en vue d'une compression ou d'un broyage. Chaque poste (3 à 8) est adapté pour traiter un nombre déterminé n de véhicules (1) par heure, et le poste de dépollution des fluides (6) est composé d'un nombre suffisant x de postes du même genre disposés en parallèle pour assurer conjointement le traitement de n véhicules par heure de manière à obtenir une cadence de traitement des véhicules sensiblement régulière sur l'ensemble de la ligne. Aucune zone d'accumulation des véhicules n'est nécessaire entre les postes successifs.
Patent FR-2994859-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau de filtration
Inventor: NAILLE SEBASTIEN BERNARD STEPHANE
IPC: B01D39/06
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention a trait à un matériau de filtration pour utilisation en particulier dans le traitement de l'eau, comprenant un support de pouzzolane, et un film d'oxyde de fer disposé sur ledit support. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un matériau de filtration selon l'invention, comprenant les étapes suivantes : - broyage de l'oxyde de fer, - mise en contact à sec de l'oxyde de fer broyé avec le support de pouzzolane, provoquant l'accrochage d'au moins une partie de l'oxyde de fer sur ledit support de pouzzolane, - agitation de l'ensemble, - tamisage de sorte à séparer la pouzzolane revêtue d'oxyde de fer d'avec l'excédent d'oxyde de fer non accroché sur le support de pouzzolane.
Patent FR-2995245-A1 (FR)
Title: Vitrage decoratif a couche reflechissante deposee sur un substrat texture
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention a pour objet un composite (1) comprenant successivement : - un substrat transparent (2), - une couche (3) transparente dont une partie au moins de la surface est texturée, de dimensions caractéristiques des texturations comprises entre 10 nm et 100 µm, et revêtue d'une couche réfléchissante (4).
Patent FR-2996206-A1 (FR)
Title: Vehicule de type trottinette a roue arriere directionnelle
Inventor: SAIDANI STEPHANE
IPC: B62K3/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule de type trottinette à roue arrière directionnelle comprenant un ensemble d'appui (1, 1') allongé sur lequel peut reposer l'utilisateur, au moins une roue avant (2), au moins une roue arrière (3) et un guidon (4) commandant la direction du véhicule au moyen d'un mécanisme de direction (5) auquel il est relié par l'intermédiaire d'une colonne de direction. La ou chaque roue arrière (3) est montée de manière directionnelle et le mécanisme de direction (5) est adapté pour assurer, sous la commande guidon, le pivotement de la ou chaque roue arrière (3). La ou chaque roue avant (2) est montée de manière non directionnelle de sorte que seule(s) la ou les roues arrière assurent, selon leur degré de pivotement par rapport au sens d'avancement du véhicule, l'orientation de la trajectoire de ce dernier.
Patent FR-2999785-A1 (FR)
Title: Control device e.g. push button, for use in control module to e.g. adjust external rear view mirror, has elastic front strip and rear strip solicit central unit and front and rear units towards each other so as to maintain parts in contact
Inventor: CORDIER EMMANUEL
IPC: G05G1/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: The device e.g. push button (12), has a fixed part with a front contact (24) covered with an elastic front dome (28). A moving part is provided in connection with the fixed part, where the moving part has a central unit (40). The central unit and a front unit (42) and a rear unit (44) cooperate with each other such that displacement of one part is transformed into displacement of another part. A flexible elastic front strip (46) and a rear strip (48) or a traction spring solicit the central unit and the front and rear units towards each other so as to maintain the parts in contact. An independent claim is also included for a method for manufacturing a control device.
Patent FR-3000525-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'une cartographie de commande moteur
Inventor: HEYMAN CEDRIC
IPC: F02D43/04
Filed: 2012-12-27
Abstract: Procédé d'optimisation d'une cartographie de commande (V) d'un moteur à explosion d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : - caractérisation d'un type de véhicule au moyen d'une fonction (R) fournissant, en fonction d'une cartographie de commande (V), une consommation de carburant (Q), - caractérisation d'un conducteur au moyen d'un profil conducteur, - détermination d'une cartographie de commande optimale qui minimise une consommation de carburant (Q), pour le dit profil conducteur, - implantation de la cartographie de commande optimale dans une unité de commande électronique d'injection du véhicule.
Patent FR-3000485-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un reseau microfluidique
Inventor: RENAUDOT RAPHAEL
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un réseau microfluidique comportant au moins un canal de section semi-circulaire, comportant les étapes suivantes : - mise en contact d'un premier liquide (7) avec un réseau d'électrodes (3) d'une puce microfluidique (1) comprenant au moins une paire d'électrodes (3a, 3b) sensiblement parallèles et coplanaires disposées sur un substrat (4), - activation dudit réseau d'électrodes de manière à actionner par diélectrophorèse liquide LDEP ledit premier liquide pour former une structure fluidique (9) comprenant au moins un doigt fluidique (9a), et - utilisation de ladite structure fluidique comme un moule pour réaliser ledit réseau microfluidique par solidification ou durcissement d'un deuxième liquide (11) déposé sur la puce microfluidique et épousant la forme de ladite structure fluidique.
Patent FR-3003381-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage automatique de poissons
Inventor: DARTIGUELONGUE JEAN
IPC: E02B8/08
Filed: 2013-03-15
Abstract: Ce dispositif pour le comptage d'anguilles et/ou d'autres poissons comporte : - au moins une goulotte (10) inclinée par rapport à l'horizontale, - des moyens d'éclairage (16) de la goulotte, -une caméra (14) disposée de manière à pouvoir filmer une zone éclairée de la goulotte, et - des moyens d'analyse et de traitement d'images fournies par la caméra.
Patent FR-3008696-A1 (FR)
Title: Inoculum solide supporte dans un agrogranulat superabsorbant a volume variable fonctionnant en minifermenteur naturel et procede d'obtention
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C05F11/08
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention concerne un inoculum solide supporté dans un agrogranulat superabsorbant à volume variable fonctionnant en minifermenteur naturel préchargé en milieu nutritif anhydre favorisant une revivification rapide des microorganismes viables et leur multiplication continue. L'inoculum liquide incorporé dans le support à faible densité de cellules microbiennes comprise préférentiellement entre 1/500e et 1/10e de la densité recommandée par la norme pour un inoculum liquide de la même souche. La bio-augmentation de la population microbienne est de l'ordre de 104 à 106 cellules microbiennes supplémentaires. L'inoculum solide selon l'invention permet la conservation des microorganismes et leur manipulation dans les conditions avantageuses. Il ne subit pas dans le sol le lessivage par les eaux. Ledit inoculum est destiné au traitement biologique des cultures pour leur développement et/ou leur préservation des attaques parasitaires.
Patent FR-3010053-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de propulsion electrique de satellite
Inventor: KALTENBACH ALEXANDRE
IPC: B64G1/40
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion électrique pour satellite équipé d'au moins quatre propulseurs actifs exerçant une poussée parallèle lors d'un transfert, le dispositif comprenant des moyens pour détecter une panne de propulseur et des moyens pour réorienter les propulseurs, et étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour calculer un angle de réorientation des propulseurs restants actifs lors d'une panne d'un propulseur, la valeur de l'angle étant calculée pour réorienter au moins deux des propulseurs restants afin d'annuler le couple total autour du centre de masse du satellite.
Patent FR-2988511-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage dans l'habitacle d'un aeronef
Inventor: BUSHELL MARK ANTHONY
IPC: G09G3/36
Filed: 2013-03-12
Abstract: Afficheur (22) pour habitacle d'aéronef, comportant entre autres une dalle (24) à cristaux liquides ayant une matrice de cristaux liquides, et un système de rétroéclairage (40) pour éclairer la matrice de cristaux liquides. Le reste de l'afficheur (22) permet, dans l'architecture, des pannes ponctuelles qui n'affectent qu'une partie des fonctions d'affichage principales de la dalle (24) à cristaux liquides.
Patent FR-3006728-A1 (FR)
Title: Roulement a rotule comprenant des joints d'etancheite.
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: F16C19/50
Filed: 2013-06-11
Abstract: Roulement (10) à rotule, comprenant une bague intérieure (1) de révolution autour d'un premier axe (X1), une bague extérieure (2) de révolution autour d'un deuxième axe (X2), configuré pour pouvoir s'écarter légèrement du premier axe (X1), deux rangées de rouleaux (3,5) arrangées dans un espace intérieur (12) délimité par les première et deuxième bagues, chacune des rangées étant respectivement guidée par une cage (4,6), un joint d'étanchéité (9), pour fermer latéralement de manière étanche ledit espace intérieur, le joint d'étanchéité comprenant une portion de fixation (81) emmanchée sur une portée (11) de la bague intérieure et en ce que la portion de fixation est interposée au moins en partie, selon la direction radiale (Y), entre la cage (4,41) et la bague intérieure (1). Procédé pour assembler un tel roulement.
Patent FR-2994464-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-08-12
Abstract: Pompe à engrenage à denture intérieure (1) pour une installation hydraulique de freinage de véhicule. Un séparateur (7) installé dans la chambre de pompe (6) entre la roue à denture intérieure (2) et le pignon (3) de la pompe est réalisé de façon symétrique plane avec des parties extérieures et des parties intérieures (9, 10) en forme de ressorts-lames et qui s'étendent dans les deux directions périphériques en s'appliquant avec une précontrainte élastique de ressort contre la tête des dents de la roue à denture intérieure (2) et du pignon (3).
Patent FR-3011320-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation par distillation cryogenique d'un melange compose d'hydrogene, de monoxyde de carbone et de methane
Inventor: TEBBANI MUSTAPHA
IPC: F25J3/06
Filed: 2013-10-02
Abstract: Dans un procédé de séparation par distillation cryogénique d'un mélange d'hydrogène, de monoxyde de carbone et de méthane, le mélange (1) est refroidi et partiellement condensé, au moins une partie du liquide formé (15) est envoyé à une colonne d'épuisement (K1) pour produire un gaz de tête (21) enrichi en hydrogène et un liquide de cuve (19) appauvri en hydrogène, e liquide appauvri en hydrogène est divisé en une première et une deuxième portions, la première portion (29) est envoyé sous forme liquide à une colonne de séparation CO/ CH4 (K2), la deuxième portion (27) est vaporisée et envoyée sous forme gazeuse à la colonne de séparation CO/CH4 et on soutire un débit riche en méthane (41) en cuve de la colonne de séparation CO/CH4 et un débit riche en monoxyde de carbone (43) de la tête de la colonne de séparation CO/CH4.
Patent FR-3017322-A1 (FR)
Title: Enrobage d'insert par injection a l'arriere d'une peau
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B29C45/26
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation de pièce plastique avec un insert (2) présentant une face avant (3), visible, et une face arrière, opposée, ledit procédé comprenant les étapes consistant essentiellement à ouvrir un moule, fournir ledit insert (2), positionner une peau (6) de matière dans le moule, au moins au niveau de la position de l'insert (2) dans le moule, contre sa face arrière (4), notamment une peau (6) souple, fermer le moule, puis injecter de la matière plastique dans le moule, contre la peau (6), du côté opposé à l'insert (2), et enfin éjecter la pièce plastique du moule avec ledit insert (2). Ce procédé est caractérisé en ce que lors de l'injection, la peau (6) est plaquée dans le moule par la matière injectée, de sorte qu'elle épouse la forme de ce dernier ainsi que de l'insert (2), ce dernier étant alors maintenu dans ladite peau (6). L'invention a aussi pour objet un outillage et une pièce correspondants.
Patent FR-3018948-A1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur magnetique sous-marin
Inventor: GODARD ADRIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connecteur magnétique sous-marin pour transférer de l'énergie d'une station de base (S) à un équipement électrique (AUV), ladite station de base (S) comportant un circuit magnétique primaire apte à être alimenté électriquement, et l'équipement électrique (AUV) comportant un circuit magnétique secondaire, ledit dispositif de connecteur magnétique comprenant lesdits circuits magnétiques primaire et secondaire, ainsi qu'une surface de contact reliée au circuit magnétique primaire et une surface de contact reliée au circuit magnétique secondaire, lesdites surfaces de contact étant nues. Selon l'invention, ledit dispositif de connecteur magnétique est configuré de telle manière que, le circuit magnétique primaire étant alimenté électriquement et l'équipement électrique (AUV) se situant à une distance adaptée de la station de base (S), une force magnétique d'attraction s'exerce entre les surfaces de contact respectives des circuits magnétiques primaire et secondaire jusqu'à entraîner la mise en contact parallèle desdites surface de contact des circuits magnétiques primaire et secondaire.
Patent FR-3022037-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a plan horizontal d'obstacles et procede de detection mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: MAISONNIER BRUNO
IPC: G01S17/66
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (10) d'obstacles destiné à équiper un véhicule mobile (11) parallèlement à un plan de référence (12), caractérisé en ce qu'il comprend : • un premier émetteur dit horizontal (14) d'un premier faisceau horizontal (15) électromagnétique s'étendant dans un premier plan virtuel (22) sensiblement parallèle au plan de référence (12), • un premier capteur d'image (5) apte à couvrir un champ (36) destiné à s'intersecter avec le premier plan virtuel (22) pour former une surface (71) de détection, • un moyen d'analyse d'image apte à déterminer la présence d'un obstacle par détection d'une présence d'une image sur la surface (71) de détection. L'invention concerne également un procédé de détection mettant en œuvre un tel dispositif.