baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039700-A1 (FR)
Title: Procede de collage direct avec auto-alignement par ultrasons
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/50
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé de collage direct d'une puce électronique (100) sur un substrat (102) ou sur une autre puce électronique, comportant les étapes de : - traitement hydrophile d'une partie (105) d'une face de la puce électronique et d'une partie (110) d'une face (108) du substrat ou de l'autre puce électronique ; - dépôt d'un fluide aqueux (112) sur la partie de la face du substrat ou de la deuxième puce électronique ; - dépôt de la partie de la face de la puce électronique sur le fluide aqueux ; - séchage du fluide aqueux jusqu'à une solidarisation de la partie de la face de la puce électronique avec la partie de la face du substrat ou de l'autre puce électronique ; et comportant en outre, pendant au moins une partie du séchage du fluide aqueux, une émission d'ultrasons dans le fluide aqueux à travers le substrat ou l'autre puce électronique.
Patent FR-3040699-A1 (FR)
Title: Surface de mobilier en vitroceramique
Inventor: VILATO PABLO
IPC: F24C15/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un meuble comprenant au moins une surface formée d'au moins un substrat monolithique en vitrocéramique présentant une épaisseur inférieure à 15 mm, un coefficient de dilatation inférieur à 30.10-7K-1 entre 20 et 400°C, et une surface supérieure ou égale à 0.1 m2, ainsi que ses procédés d'obtention.
Patent FR-3042245-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a masse d'inertie
Inventor: ROST JONATHAN
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion à masse d'inertie comportant : - un support (14); et - une masse d'inertie (13) montée mobile en rotation par rapport au support (14) autour de l'axe primaire (X) au moyen d'un organe de liaison (15), ledit organe de liaison (15) étant mobile en rotation sur le support (14) autour d'un axe secondaire (Z) et étant en prise avec la masse d'inertie (13), - un dispositif de frottement (30, 31, 32) agencé pour exercer un effort de frottement entre l'organe de liaison (15) et le support (14) de manière à bloquer la rotation de l'organe de liaison (15) et de la masse d'inertie (13) par rapport au support (14) lorsque l'inertie de masse d'inertie (13) n'est pas suffisante pour vaincre l'effort de frottement et à autoriser la rotation de l'organe de liaison (15) et de la masse d'inertie (13) par rapport au support (14) lorsque l'inertie de la masse d'inertie (13) est suffisante pour vaincre l'effort de frottement.
Patent FR-3028652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'au moins une affichette de publicite
Inventor: AIT SAIDA
IPC: G09F3/20
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'affichage d'au moins une affichette de publicité comprenant un moyen d'alimentation (2) et au moins une source de lumière (3) relié audit moyen d'alimentation et émettant des rayons lumineux. Selon l'invention, le dispositif (1) d'affichage comprend également un cadre (8) coopérant avec au moins un panneau (10) transparent configuré de manière à, d'une part propager les rayons lumineux le long de la paroi (11) transparente du panneau (10) transparent, et d'autre part dévier certains des rayons lumineux en différents endroits de la paroi (11) transparente de manière à ce que cette paroi (11) soit éclairante, permettant de placer une affichette sur cette paroi (11).
Patent FR-3045525-A1 (FR)
Title: Systeme coiffant pour element de siege, et procede de fabrication
Inventor: LOPES BARREIRA MARCO CESAR
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-12-16
Abstract: Le système coiffant pour un élément de siège de véhicule automobile comprend un support (16), une coiffe (15), et unique bloc de rembourrage (18) préformé disposé entre le support (16) et la coiffe (15). La coiffe (15) est assemblée au support (16) à travers le bloc de rembourrage (18) selon un motif tracé par la préformation du bloc de rembourrage (18).
Patent FR-3061286-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement relatif de deux equipements, methode de mesure et dispositifs associes
Inventor: GARNIER SEBASTIEN
IPC: G01B21/16
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de mesure de la position relative d'un premier équipement (EQU1) par rapport à un second équipement (EQU2), le premier équipement (EQU1) comprenant un émetteur (EMT) de signaux (SIG) dans une gamme de fréquences (F) prédéterminée et le second équipement (EQU2) comprenant un récepteur (RCT) de signaux émis dans la gamme de fréquences (F), le système (SYS) étant caractérisé en ce que le second équipement (EQU2) comprend en outre une grille intercalaire (G) à pas constant positionnée entre l'émetteur (EMT) et le récepteur (RCT), à une distance (d) du récepteur (RCT) de signaux, et un module de détermination d'une phase des signaux (SIG) émis vus par le récepteur (RCT) au travers de la grille intercalaire (G).
Patent FR-3047338-A1 (FR)
Inventor: MAERTEN FRANTZ
IPC: G06Q50/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: Procédé de prédiction d'un attribut de contrainte d'un volume souterrain comportant la simulation d'un modèle de contrainte en champ éloigné linéairement indépendant, d'un modèle de pression de discontinuité, et d'un modèle de dérive de pression de discontinuité pour le volume souterrain. Une valeur de contrainte, une dérive de pression de discontinuité au niveau d'une surface de la Terre, une valeur de déformation, une valeur de déplacement, ou une combinaison de celles-ci est calculée pour des points de données dans le volume souterrain sur la base d'une superposition du modèle de contrainte en champ éloigné linéairement indépendant, du modèle de pression de discontinuité, et du modèle de dérive de pression de discontinuité. L'attribut de contrainte du volume souterrain est prédit, sur la base de la valeur de contrainte calculée, la dérive de pression de discontinuité calculée à la surface de la Terre, la valeur de déformation calculée, la valeur de déplacement calculée, ou la combinaison de celles-ci.
Patent FR-3049651-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle d'aeronef et procede de fabrication du panneau acoustique.
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: F02C7/24
Filed: 2016-04-04
Abstract: - Le panneau acoustique est rapide, facile et peu onéreux à fabriquer tout en gardant une résistance importante aux contraintes mécaniques, ledit panneau acoustique pour nacelle d'aéronef comprenant une couche alvéolaire configurée pour piéger du bruit, une peau pleine fixées sur une surface (5.2) de la couche alvéolaire et une peau acoustique fixée sur une autre surface opposée de la couche alvéolaire, la peau acoustique comprenant une couche d'un matériau tissé pré-imprégné contenant des fils de trame (7) espacés les uns des autres et des fils de chaîne (8) espacés les uns des autres, de façon que la peau acoustique présente des ouvertures (9) entre les fils (7, 8).
Patent FR-3049895-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un document de securite recouvert d'un film de protection et document ainsi obtenu
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: B42D25/47
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention est relative notamment à un procédé de fabrication d'un document de sécurité (1) comprenant une feuille (2) de matériau fibreux, dont au moins une des grandes faces opposées (20, 21) est recouverte d'un film de protection (4), caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes qui consistent à : a/ recouvrir ladite grande face (20, 21) de ladite feuille (2) d'un premier thermoadhésif (3) ; b/ recouvrir l'une des faces dudit film de protection (4) d'un second thermoadhésif (5) ; le premier (3) et le second thermoadhésif (5) étant différents et choisis dans le groupe constitué par un thermoadhésif de type thermoplastique et un thermoadhésif réticulable sous rayonnement ultraviolet ; c/ apposition dudit film (4) sur ladite feuille (2) de façon à ce que le premier (3) et le second (5) thermoadhésifs viennent en contact ; d/ traitement thermique de l'assemblage feuille (2)+film (4) de l'étape c/ jusqu'au ramollissement desdits thermoadhésifs (3, 5) ; e/ exposition de l'assemblage feuille (2)+film (4) de l'étape c/, à un rayonnement ultraviolet déclenchant la réticulation dudit thermoadhésif (5) réticulable.
Patent FR-3049993-A1 (FR)
Title: Mecanisme de dosage d'une pompe, procedes de verrouillage et de deverrouillage d'un tel mecanisme
Inventor: LAATIAOUI NAJIB
IPC: F04B13/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme de dosage (7) comprenant un corps (70) monté dans une chemise (77) qui le recouvre par le haut et dans un écrou de réglage (71) qui le recouvre par le bas, ledit écrou de réglage étant apte à coopérer en vissage avec ladite chemise, ledit vissage occasionnant alors une rotation de l'écrou de réglage par rapport au corps du mécanisme de dosage, ledit corps étant prolongé par un siège de clapet (75) pouvant être obturé par un clapet (76) et étant apte à accueillir un plongeur (8) dont le mouvement alternatif permet une aspiration au niveau du clapet (76), la course du plongeur étant fonction de la position de vissage entre l'écrou de réglage et la chemise, caractérisé en ce que le mécanisme de dosage comprend en outre des moyens (M) pour activer le blocage de la rotation entre l'écrou de réglage (71) et le corps du mécanisme de dosage (70) de manière à interdire le vissage et le dévissage entre l'écrou de réglage et la chemise. L'invention a également pour objet un procédé de verrouillage et de déverrouillage d'un tel mécanisme ainsi qu'une pompe à dosage proportionnel intégrant un tel mécanisme.
Patent FR-3049978-A1 (FR)
Title: Aube et procede de rechargement d'une couche d'abradable
Inventor: ISEMENE MICHAEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-04-12
Abstract: Aube (16), en particulier de soufflante, pour le rechargement d'une couche d'abradable (26) sur une surface interne d'un carter (18) de turbomachine destiné à entourer l'aube, l'aube comportant un pied (20) et une pale (24) présentant un sommet opposé audit pied, le pied comportant un logement (32) de stockage ou de passage d'une résine polymérisable de rechargement, et la pale comportant des conduits longitudinaux (34) dont des premières extrémités sont reliées audit logement et dont des extrémités opposées débouchent audit sommet.
Patent FR-3050395-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element en beton a surface reflechissante de billes de verre et element obtenu
Inventor: GORSSE WIILY
IPC: E01F9/50
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément (10) en béton à surface réfléchissante à billes de verre et ayant un corps (12) recouvert d'un parement (11). Dans une première phase, on moule le corps (12) dans un moule (1) ayant au moins une paroi périphérique (2, 5) mobile afin de presser une première composition (6) de béton de ciment, dans une deuxième phase, on introduit dans le moule (1) une couche d'une seconde composition (8) de mortier de ciment comportant des billes de verre réfléchissantes qui est pressée dans le moule (1) afin de former le parement (11) sur au moins une des faces du corps, ledit parement (11) étant d'épaisseur déterminée comprise entre 5 mm et 40 mm, et dans une troisième phase, après démoulage, on effectue sur le parement (11) un traitement de surface d'élimination d'une partie superficielle du mortier de ciment pour rendre visibles les billes de verres en surface du parement. Un élément ainsi obtenu est en outre revendiqué.
Patent FR-3051416-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation entre un habitacle et un espace de chargement et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: POULLARD CHRISTOPHE
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de séparation pour véhicule destiné à créer une cloison de sécurité entre un habitacle (2) et un espace (3) de chargement, comportant au moins une cloison principale (10) fixe sur laquelle est montée à rotation au moins une cloison secondaire (20), ladite cloison principale (10) fixe étant destinée à être montée solidairement à la caisse structurelle (30) du véhicule. La cloison secondaire (20) comporte une portion principale (21) s'étendant sur toute la hauteur de la cloison principale adjacente et une portion d'extrémité latérale (22) reliée à rotation autour de la portion principale (21). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif (1) de cloisonnement.
Patent FR-3036844-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de semi-conducteur sur isolant
Inventor: WANG GANG
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui est adapté pour produire une structure de semi-conducteur sur isolant, telle qu'une structure de Ge(Si) sur isolant ou une structure de Ge sur isolant. Selon le procédé, une structure multicouche comprenant des paires de couches alternées, comprenant une couche de silicium et une couche de germanium facultativement avec du silicium est déposée sur un substrat en silicium comprenant une couche tampon de germanium. La structure multicouche est complétée par une couche de passivation de silicium. Un plan de clivage est formé dans la structure multicouche, et la structure multicouche est liée à un substrat de manipulation comprenant une couche diélectrique. La structure multicouche est clivée le long du plan de clivage de manière à préparer une structure de semi-conducteur sur isolant comprenant un substrat de manipulation de semi-conducteur , une couche diélectrique, une couche de passivation de silicium, et au moins une partie des paires de couches alternées, comprenant une couche de silicium et une couche de germanium facultativement avec du silicium.
Patent FR-3050324-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un empilement de couches de materiaux magnetostrictif et piezoelectrique pour generateur d'electricite
Inventor: DELAMARE JEROME
IPC: H02N2/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un empilement de couches, comportant : • une étape de fourniture d'une première couche (10) de matériau magnétostrictif anisotrope ; • une étape d'identification d'au moins un axe préférentiel de déformation (4,5) dans le plan de référence défini par la première couche (10) ; • une étape de fourniture d'une deuxième couche (20) d'un matériau piézoélectrique présentant un premier axe de polarisation (21) dans un plan défini par la deuxième couche (20) et repéré par une deuxième marque (22) ; • une étape d'alignement de l'axe préférentiel de déformation (4,5) de la première couche (10) avec le premier axe de polarisation (21) de la deuxième couche (20) ; • une étape d'assemblage de la première couche (10) avec la deuxième couche (20) pour former l'empilement de couches.
Patent FR-3059707-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un dispositif de lubrification d’un moteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M9/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: Procédé de gestion d'un dispositif de lubrification (30) d'un moteur comprenant un carter d'huile (1), un réservoir d'huile auxiliaire (2) muni d'une électrovanne d'entrée (15) et/ou d'une électrovanne de sortie (16) et alimenté par un circuit d'huile haute pression (101), le procédé de gestion comprenant une étape d'acquisition (E1) d'au moins une caractéristique fonctionnelle du moteur, une étape de calcul (E2) d'au moins une consigne d'ouverture ou de fermeture d'au moins une électrovanne en fonction de l'au moins une caractéristique fonctionnelle du moteur et une étape d'actionnement (E3) de l'au moins une électrovanne en fonction de l'au moins une consigne.
Patent FR-3059711-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection dans une ligne d'echappement d'un vehicule a moteur a combustion interne, d'un agent reducteur des oxydes d'azote
Inventor: BARBIER PASCAL
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'injection dans une ligne d'échappement d'un véhicule à moteur à combustion interne, d'un agent réducteur des oxydes d'azote, comportant : • une pompe pour prélever l'agent réducteur dans un réservoir et l'introduire dans la ligne d'échappement, • un injecteur (102) pour introduire l'agent réducteur dans la ligne d'échappement, • une unité électronique (101) de pilotage de l'injecteur et de la pompe, • une canalisation d'alimentation (103) en agent réducteur reliant la pompe à l'injecteur, • un câble électrique de chauffage de ladite canalisation d'alimentation, la pompe étant disposée à distance de l'injecteur, et l'unité électronique de pilotage de l'injecteur et de la pompe étant disposée dans un module avec la pompe et connectée à l'injecteur par un câble électrique de commande, ce dernier étant associé à la canalisation d'alimentation de l'injecteur en agent réducteur.
Patent FR-3064715-A1 (FR)
Title: Systeme d'obturation d'une conduite destinee a etre sous pression
IPC: F16L55/163
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à 'obturation d'une conduite destinée à être sous pression, comprenant : - au moins un élément essentiellement cylindrique (10) comprenant un matériau en polymère comprenant un orifice traversant en son centre et délimité par deux faces planes opposées comprenant une première face (10A) et une deuxième face (10B), ledit matériau étant apte à se déformer de manière à parfaitement se conformer à la paroi interne de ladite conduite à obturer, - un fil (20) de forme hélicoïdale, et positionné dans une gaine, apte à se rigidifier par compression et à reprendre sa position au repos, ledit fil (20) traversant ledit orifice dudit élément cylindrique (10), - deux éléments joints (310 320, 3100, 3200) dont chacun est disposé sur une face dudit élément cylindrique (10), - un élément ressort (60), apte à se compresser, disposé à l'extrémité dudit fil (20) se trouvant du côté de ladite deuxième face (10B), ledit élément ressort (60) étant monté solidairement audit fil (20) pour pouvoir le tendre, lesdits éléments joints (310, 3100) étant en contact avec ladite gaine de manière à ce que lorsque le fil (20) se tend suite à la compression dudit élément ressort (60), lesdits éléments joints (310, 320, 3100, 3200) appliquent deux forces opposées sur chacune des faces dudit élément cylindrique de manière à le déformer.
Patent FR-3064716-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite a fiabilite amelioree d'un ensemble fluidique
Inventor: BROHAN DIDIER
IPC: F16L55/179
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité d'un ensemble fluidique comprenant deux conduits de fluide connectés ensemble suivant un axe longitudinal (X) par un raccord fluidique. Le système comprend autour de l'ensemble fluidique, un premier et un deuxième cylindres ouverts chacun à leurs deux extrémités opposées et pourvus chacun d'une embase de positionnement. Les deux cylindres sont emboîtés l'un dans l'autre suivant l'axe (X) par deux de leurs extrémités respectives en regard de manière à ce que les embases des deux cylindres soient l'une contre l'autre. Un organe d'étanchéité est disposé entre les extrémités emboîtées l'une dans l'autre. La fiabilité de l'étanchéité autour de l'ensemble fluidique est améliorée par rapport à l'art antérieur.
Patent FR-3065467-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de gaz d'hydrogene et/ou d'oxygene produit par electrolyse de l'eau servant a alimenter une combustion
Inventor: JEREZ NICOLAS
IPC: F23D14/68
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de gaz d'hydrogène et/ou d'oxygène produits par électrolyse de l'eau et servant à alimenter une combustion, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un échangeur thermique, dans lequel circule le (ou les) gaz pour être refroidi(s) ou réchauffé(s), ledit échangeur thermique étant immergé dans un composé réactif lui-même traversé par le (ou les) gaz.
Patent FR-3065733-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un sel d'acide ricinoleique comme additif a une peinture pour la destruction des mauvaises odeurs, composition de peinture le contenant, et procede de destruction des mauvaises odeurs dans l'air
Inventor: VERLHAC PATRICK
IPC: C09D7/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un sel de zinc de l'acide ricinoléique comme additif dans une peinture pour éliminer les mauvaises odeurs régnant dans l'air, en particulier dans l'air intérieur d'une pièce, d'une habitation ou d'un bâtiment au moins une paroi ou partie de paroi de ladite pièce, de ladite habitation ou dudit bâtiment ou au moins un support se trouvant dans ladite pièce, ladite habitation ou ledit bâtiment étant peint à l'aide de ladite peinture. L'invention concerne également une composition de peinture pour éliminer les mauvaises odeurs régnant dans l'air d'une pièce, d'une habitation ou d'un bâtiment comprenant, comme additif anti-mauvaises odeurs, un sel de zinc de l'acide ricinoléique ainsi qu'un procédé d'élimination des mauvaises odeurs régnant dans l'air d'une pièce, d'une habitation ou d'un bâtiment à l'aide de ladite composition de peinture.
Patent FR-3067100-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de sechage d’articles en bois pour l’industrie agro-alimentaire
Inventor: DEBACKER FREDERIC
IPC: F26B15/10
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention propose un système de séchage d'articles en bois pour l'industrie agro-alimentaire assurant la traçabilité des articles produits, efficace et économique. À cette fin, il comprend : • Au moins trois convoyeurs (10, 20, 30) agencés de manière à constituer un circuit fermé pour assurer une circulation cyclique de articles disposés sur ces convoyeurs, au moins deux des convoyeurs étant inclinés de manière à assurer, en utilisation, une chute des articles en passant d'un convoyeur à l'autre ; • Un convoyeur de sortie (50), activable de manière sélective à une extrémité d'aval de l'un des convoyeurs du circuit fermé, de manière à permettre une sortie des articles hors du circuit fermé ; • Une pluralité de vibreurs (70) agencés de manière à faire vibrer les convoyeurs (10, 20, 30) ; • Des moyens de chauffage (60, 61) agencés au-dessus des convoyeurs (10, 20, 30) pour sécher les articles disposés sur les convoyeurs.
Patent FR-3067479-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation des variations d'inclinaisons d'un moyen de transport par rapport a l'axe de gravitation terrestre
Inventor: CRESCENCIO PEDRO
IPC: B60Q1/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L'invention porte sur un système de compensation des variations d'inclinaisons d'un moyen de transport par rapport à l'axe de gravitation terrestre, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : 		un dispositif (160) porté par ledit moyen de transport et couplé à une centrale inertielle (150), ladite centrale inertielle comprenant : 		- un ensemble de capteurs (155) permettant de mesurer, en temps réel, les inclinaisons dans l'espace dudit moyen de transport soumis à des mouvements de roulis, de tangage et de lacet, et 		- une unité de commande (151) apte, sur réception des mesures issues de l'ensemble de capteurs, à déterminer l'orientation dans l'espace et à estimer la trajectoire dudit moyen de transport, 		et en ce que l'unité de commande (151) pilote ledit dispositif (160) de manière à adapter sa position à ladite orientation dans l'espace et à ladite trajectoire estimée dudit moyen de transport.
Patent FR-3069182-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication d'articles en plastique par soufflage.
Inventor: ELEFTHERIOU STYLIANOS
IPC: B65B3/02
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une machine de fabrication d'articles en plastique comprenant successivement le long du trajet de fabrication : un rouleau rotatif de matière plastique (100); un moyen de découpage de la matière plastique en bandes longitudinales ; un conformateur afin de former des tubes à partir desdites bandes ainsi que des moyens de soudage longitudinal desdits tubes ; des moyens de découpe transversale des tubes, qui forment des tronçons de tubes ; des moyens de transfert et de dépose desdits tronçons dans des moyens de maintien et de déplacement ; un four dans lequel se déplacent lesdits tronçons de tube ; une première tourelle de support de moules ; des moyens de traitement des tronçons de tubes dans la première tourelle ; des moyens de soufflage d'un fluide sous pression dans les moules ; une deuxième tourelle pour évacuer les bouteilles vis-à-vis desdits moules.