baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990145-A1 (FR)
Title: Stamping press for pressing sheet parts of car, has punch comprising working surface to press sheet part supported by die, where periphery of punch comprises series of vertical throats leading to side surface of punch and on work surface
Inventor: BARRY CHRISTOPHE
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-05-02
Abstract: The press has a punch (1) and a die (2), where the punch comprises a working surface (1a) to press a sheet part supported by the die. A periphery of the punch comprises a series of vertical throats (7) leading to a side surface (1b) of the punch and on the work surface. The throats are regularly distributed on a periphery of the punch. The punch is surrounded by a blank holder (3). The throats are emerged in a space (8) ranging between the blank holder and the side surface of the punch, where the throats are machined in metal of the punch.
Patent FR-2991132-A1 (FR)
Title: Boitier de distribution pour semoir monograine avec rainures ouvertes et semoir utilisant un tel boitier
Inventor: AUDIGIE JEAN CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2012-05-31
Abstract: La présente invention concerne un Boîtier de distribution (1) pour semoir monograine avec un disque (4) muni de rainures (5) radiales, régulièrement espacées et ouvertes sur la périphérie dudit disque (4), ledit disque (4) étant monté rotatif sur un axe horizontal (4a) et séparant un réservoir (6) à graines d'un dispositif d'aspiration (7) de telle sorte que les graines sont prélevées dans le réservoir (6) par ledit disque (4) via le flux d'air en dépression et retenues pendant au moins une partie de leur déplacement angulaire jusqu'à leur expulsion au niveau d'une ouverture de décharge (8). Le boîtier est remarquable en ce que chaque rainure (5) présente un trou d'aspiration (10) de dimension inférieure à celle des graines à distribuer, ledit trou d'aspiration (10) débouche sur un canal (11) de largeur inférieur au diamètre du trou d'aspiration (10), ledit canal (11) est ouvert jusqu'à la périphérie du disque (4). La présente invention concerne également un semoir monograine utilisant au moins un boîtier de distribution selon l'invention.
Patent FR-2991927-A1 (FR)
Title: Siege escamotable
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/20
Filed: 2012-06-19
Abstract: Ce siège (1), mobile entre une position nominale et une position escamotée, comprend un dossier (2) et une assise (4) formant un ensemble de réception apte à recevoir un passager lorsque le siège (1) est en position nominale, un support (6) pouvant être fixé au plancher d'un véhicule, une bielle avant (8) reliée à l'assise (4) par une liaison pivot (P1) et au support (6) par une liaison pivot (P2), une bielle arrière (10) reliée au support (6) par une liaison pivot (P4), et des moyens de couplage agencés pour relier le dossier (2) et la bielle avant (8) et pour transformer un basculement du dossier (2) vers l'avant en une rotation vers l'arrière de la bielle avant (8) par rapport au support (6) ou un basculement du dossier (2) vers l'arrière en une rotation vers l'avant de la bielle avant (8) par rapport au support (6).
Patent FR-2992678-A1 (FR)
Title: Turbopropeller for propulsion of aircraft, has bearing guide for guiding propeller shaft in casing, and standby guide mounted between casing and propeller shaft, so as to guide propeller shaft in event of malfunction of bearing guide
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D25/16
Filed: 2012-06-28
Abstract: The turbopropeller has a structural casing (1) mounted with a propeller shaft (A1) and another propeller shaft (A2), where the propeller shafts include respective non-ducted propellers. The former propeller shaft is guided in the casing by a bearing guide (P1). A standby guide (10) is mounted between the casing and the former propeller shaft, so as to guide the former propeller shaft in the event of malfunction of the bearing guide, where the standby guide includes an inner ring (13) and an outer ring (11).
Patent FR-2993563-A1 (FR)
Title: Derives de thiophenes utiles dans le traitement du diabete
Inventor: LEPIFRE FRANCK
IPC: A61K31/095
Filed: 2012-07-20
Abstract: La présente invention concerne un dérivé thiophène de formule générale I suivante ou un énantiomére, diastéréoisomère, hydrate, solvate, tautomère, mélange racémique ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci et son utilisation à titre de médicament en particulier destiné au traitement et/ou à la prévention du diabète, de ses complications et/ou des pathologies associés, avantageusement du diabète de type 2 et de l'hyperglycémie.
Patent FR-2994706-A1 (FR)
Title: Centre de preparation d'additifs pour des operations de fracturation hydraulique et procede de fracturation hydraulique mettant en oeuvre le centre de preparation
Inventor: PICH RENE
IPC: B01F3/12
Filed: 2012-09-17
Abstract: Centre de préparation, compact et transportable utilisable pour des opérations de fracturation sur des champs de gaz ou de pétrole apte à doser et dissoudre deux polymères différents sous forme de poudre, et comprenant : - deux moyens pneumatiques alimentant respectivement deux trémies de stockage (1, 2) de deux polymères distincts, - deux moyens d'alimentation et de dosage du polymère provenant respectivement des deux trémies de stockage dans un dispositif de dispersion par broyage (11) ; aussi désigné PSU - deux séries de cuves d'hydratation et de dissolution (12, 13) des polymères connectées au dispositif de dispersion et de broyage (11); - deux pompes volumétriques de dosage (14, 15) des deux solutions provenant chacune des deux séries de cuves d'hydratation et de dissolution (12, 13) et destinées à alimenter un malaxeur (19) lui-même connecté à une pompe haute pression d'injection (20). Procédé de fracturation mettant en oeuvre le centre de préparation
Patent FR-3000085-A1 (FR)
Title: Agent polymerique pour obtenir une composition aqueuse stable comprenant des particules en suspension
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-12-20
Abstract: Agent pour l'obtention d'une composition aqueuse stable comprenant un polymère constitué : - d'au moins un monomère A d'acide acrylique et/ou d'acide méthacrylique et/ou de l'un quelconque de leurs sels, - d'au moins d'un monomère B d'acrylate et/ou de méthacrylate d'alkyle, - d'au moins un monomère C répondant à la formule (I) suivante : T-[(EO)n(PO)n'(BO)n'']-Z (I) dans laquelle : T représente une extrémité permettant la copolymérisation du monomère C, [(EO)n(PO)n'(BO)n"] représente une chaîne polyalkoxylée constituée d'unités alkoxylées, réparties en blocs, alternées ou statistiques, choisies parmi les unités éthoxylées EO, les unités propoxylées PO, et les unités butoxylées BO, n, n', n" représentant, indépendamment les uns des autres, 0 ou un nombre entier variant de 1 à 150, la somme de n, n' et n" n'étant pas nulle, et Z représente une chaîne grasse, linéaire ou ramifiée, d'au moins 16 atomes de carbone, - d'au moins un monomère D réticulant.
Patent FR-3010507-A1 (FR)
Title: Charette frigorifique a energie solaire adaptee a un environnement tropical et marin
Inventor: PINEAU DAVID
IPC: F25D15/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile écologique apelé charette frigorifique à énergie solaire adaptée a un environnement tropical et marin et sert a transporter un réfrigérateur -congélateur 12v/24V pour la vente de boissons et de glaces sur les plages.
Patent FR-3011724-A1 (FR)
Title: Cintre vestimentaire antivol
Inventor: TOCHET ANNETTE GEROA JEANINE
IPC: A47G25/48
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à bloquer un vêtement sur un cintre pour l'empêcher d'être volé, de glisser ou d'être sali. Il consiste en un cintre dont le système de suspension est constitué d'une tige crénelée (3) raccordée à un câble (17) qui entoure la tringle et se termine par un clip (19) qui s'enclenche sur cette tige (3) pour le fermer et bloquer l'articulation (5) de deux bras (8) dotés de capuchons (12) s'emboîtant sur le vêtement suspendu, pour l'empêcher d'être décroché ou sali. Une clé (22) à bascule ouvre ce dispositif en faisant pression sur les ailettes du clip (19) qu'elle écarte et repousse. Le dispositif s'adaptera à un cintre dont les capuchons seront découpés pour s'emboîter sur des pinces qu'ils bloqueront. Ce cintre à pince sera réduit et doté de crochets à bretelles pour suspendre les articles de lingerie. Le dispositif est particulièrement destiné aux commerces de prêt à porter et lingerie.
Patent FR-3001452-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'attenuation acoustique de forme courbee
Inventor: FOUQUET STEPHANIE
IPC: B29C70/24
Filed: 2013-01-29
Abstract: Un procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique de forme courbée comprenant les étapes suivantes : - imprégnation d'une structure fibreuse définissant une structure alvéolaire (150) avec une résine précurseur de céramique, - polymérisation de la résine précurseur de céramique avec maintien de la structure fibreuse sur un outillage présentant une forme courbée correspondant à la forme finale de la structure alvéolaire (150), - accostage de la structure alvéolaire (150) avec des première et deuxième peaux chacune formées d'une structure fibreuse (200 ; 300) imprégnée avec une résine précurseur de céramique, chaque peau étant accostée à ladite structure alvéolaire avant ou après polymérisation de la résine desdites peaux, - pyrolyse de l'assemblage constitué par la structure alvéolaire et les première et deuxième peaux, - densification dudit assemblage par infiltration chimique en voie gazeuse.
Patent FR-2989535-A1 (FR)
Title: Machine electrique et son procede de gestion
Inventor: BIESSENBERGER THOMAS
IPC: H02K5/04
Filed: 2013-04-11
Abstract: Machine électrique, notamment dispositif de démarrage tel que démarreur pour lancer un moteur thermique, comportant un boîtier (10) ayant au moins un dispositif d'étanchéité (14) qui assure l'étanchéité du volume intérieur (10a) du boîtier par rapport à l'environnement du boîtier (10) et au moins une installation de réduction de pression. L'installation de réduction de pression est mobile en translation par rapport à au moins un dispositif d'étanchéité (14) pour qu'en cas de surpression dans le volume intérieur (10a) du boîtier, former au moins un canal d'évacuation d'air qui assure au moins en partie une réduction de pression.
Patent FR-3008210-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de realite augmentee pour la supervision
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G06T19/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: Procédé d'affichage d'image de supervision pour la supervision d'un dispositif (20) au moyen d'un système de supervision comprenant un afficheur (14) et des caméras (24). Le procédé comprend les étapes suivantes : a1) on choisit une caméra active ; a2) on détermine des paramètres d'image acquise et des paramètres d'image de synthèse ; b2) on acquiert par caméra une image suivant les paramètres d'image acquise ; c) on calcule une image de synthèse du dispositif suivant les paramètres d'image de synthèse ; d) on combine l'image acquise et l'image de synthèse de manière réaliste pour former une image de supervision que l'on affiche. Système de supervision permettant la mise en œuvre du procédé. Le procédé et le système permettent une compréhension plus rapide de l'évolution du dispositif supervisé.
Patent FR-2993433-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire les dommages dans des cultures de mais dus a des organismes nuisibles
Inventor: SAKAMOTO NORIHISA
IPC: A01G7/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: Il est mis à disposition un procédé pour réduire les dommages dans les cultures de maïs dus à des organismes nuisibles. Il est possible de réduire les dommages dans les cultures de maïs dus à des organismes nuisibles par mise en oeuvre des étapes consistant à : A) former un sillon dans une terre cultivée ; B) planter du maïs dans le sillon formé dans l'étape précédente ; C) appliquer au sillon un ou plusieurs composés choisis dans le groupe (II) mentionné ci-dessous ; ou C') appliquer au sillon un ou plusieurs composés choisis dans le groupe (I) mentionné ci-dessous et un ou plusieurs composés choisis dans le groupe (II) mentionné ci-dessous ; et D) fermer le sillon : (Groupe de composés (I) : groupe constitué par la clothianidine, le thiaméthoxam, l'imidacloprid et le thiacloprid) ; (Groupe de composés (II) : groupe constitué par la bifenthrine, la bioresméthrine, la deltaméthrine, la bioalléthrine, l'éthofenprox, la fenpropathrine, la cyperméthrine, l'alpha-cyperméthrine, la zêta-cyperméthrine , le fenvalérate, l'esfenvalérate, la cyfluthrine, la bêta-cyfluthrine , l'alpha-cyperméthrine, la tralométhrine, le fluvalinate, la perméthrine, la lambda-cyhalothrine, le flucythrinate et la téfluthrine).
Patent FR-3010583-A1 (FR)
Title: Module de conducteur monophase et jonction de conducteurs monophases equipee de ces modules
Inventor: DE BRITO LUIS
IPC: H02G15/24
Filed: 2013-09-09
Abstract: Dans un appareillage électrique à moyenne ou haute tension isolé au gaz, une jonction de plusieurs modules (1) contenant des conducteurs monophasés afin d'y créer un compartiment gazeux commun est réalisée en usinant pour les ouvrir des bossages initialement continus saillant sur des côtés des modules et en assemblant les modules usinés par paires (11), les modules aux extrémités de la jonction restant intacts. Un seul modèle de modules (1) suffit pour les emplacements sans jonction et à jonction ; la préparation des modules pour la jonction est aisée ; et les jonctions sont rigides et facilement rendues étanches.
Patent FR-3011216-A1 (FR)
Title: Dispositif de rattrapage de jeu entre deux plaques
Inventor: JEGARD LOIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: Un agencement (10) pour véhicule automobile, comprend une première plaque (11) d'un premier élément de structure de la caisse du véhicule, notamment un renfort de montant de baie, et une deuxième plaque (12) d'un deuxième élément de structure de la caisse du véhicule, notamment un pavillon soudé au reste de la caisse. Il comprend un dispositif de serrage et de rattrapage de jeu entre les première et deuxième plaques (11, 12), constitué par un premier organe fileté (16) notamment de type femelle monté solidaire de la première plaque (11) et par un deuxième organe fileté (17) notamment de type mâle vissé dans ledit premier organe fileté (16). Les première et deuxième plaques (11, 12) sont maintenues par le dispositif de serrage à distance l'une de l'autre suivant la direction de vissage (D) des premier et deuxième organes filetés (16, 17) entre eux de sorte à délimiter entre elles un intervalle (E) dans lequel sont disposés les premier et deuxième organes filetés (16, 17). Ce deuxième organe fileté (17) est muni d'une tête d'appui (171) exerçant sur la deuxième plaque (12) un premier effort (F1) tendant à rapprocher la deuxième plaque (12) de la première plaque (11) suivant ladite direction de vissage (D) de sorte que la valeur dudit intervalle (E) et l'intensité dudit premier effort (F1) sont ajustées en fonction de la position relative des premier et deuxième organes filetés (16, 17).
Patent FR-3021493-A1 (FR)
Title: Moule a couronnes
Inventor: GRAF THIERRY RENE JEAN
IPC: A01G5/04
Filed: 2014-06-02
Abstract: C'est un dispositif permettant de recevoir, courber, maintenir les végétaux, ainsi que d'éloigner la couronne en fabrication du plan de travail pour permettre de la ligaturer sans la manipuler. Il est constitué d'un plateau sur lequel sont fixées des matrices. Le dispositif selon l'invention est destiné à la confection de couronnes de Noël, couronnes de bienvenue, couronnes mortuaires.
Patent FR-3016539-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour evaluer la qualite d'un rivetage
Inventor: TOLLET BERNARD
IPC: B25B13/48
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (16) pour évaluer la qualité du rivetage d'un assemblage riveté. Ledit assemblage riveté présentant au moins un rivet (14) comprenant une première extrémité munie d'une tête cylindrique (24) et une seconde extrémité (20) refoulée formant rivure, ledit dispositif de mesure comprenant : un organe autobloquant (26) apte à être installé en prise sur ladite tête cylindrique (24) et un bras d'entraînement (28) destiné à être relié audit organe autobloquant (26) pour pouvoir entraîner ledit organe autobloquant en mouvement; et, un dynamomètre (30) installé entre ledit organe autobloquant (26) et ledit bras d'entraînement (28) pour mesurer le couple d'entraînement en rotation de ladite tête cylindrique (24). Ledit organe autobloquant (26) présente un prolongement axial (40, 54), et ledit bras d'entraînement (28) est relié audit organe autobloquant (26) par l'intermédiaire dudit prolongement axial (40), dans une position écartée axialement dudit organe autobloquant (26).
Patent FR-3019297-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de contraintes mecaniques par vibrometrie 3d
Inventor: PRAYER PASCAL
IPC: G01N21/84
Filed: 2014-03-27
Abstract: Il est proposé un procédé pour caractériser la réponse d'une pièce pour moteur à des contraintes mécaniques, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - acquisition d'une première série de mesures au moyen d'un vibromètre laser tridimensionnel balayant une première pluralité de points de la surface de la pièce, chaque mesure de la première série étant acquise en réponse à une excitation de la pièce selon une gamme de fréquence prédéterminée, - sélection à partir de la première série de mesures d'au moins une sous-gamme de fréquences d'intérêt incluse dans la gamme de fréquences prédéterminée, - acquisition d'une deuxième série de mesures au moyen du vibromètre laser tridimensionnel balayant une deuxième pluralité de points de la surface de la pièce, chaque mesure de la deuxième série étant acquise en réponse à une excitation de la pièce selon la sous-gamme de fréquences d'intérêt, - traitement des deux séries de mesures pour générer des informations vibratoires de la pièce.
Patent FR-3019970-A1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire et procede de traitement curatif et/ou preventif d'un vegetal, notamment de la vigne, mettant en oeuvre cette composition
Inventor: NKILIZA JEAN
IPC: A01P3/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne une composition phytosanitaire comprenant, en tant qu'ingrédient actif, un produit contenant au moins deux hydroxystilbènes susceptibles d'être extraits de la vigne, dans un véhicule fluide compatible avec une utilisation en agriculture. Un procédé de traitement curatif et/ou préventif d'un végétal contre une maladie causée par un agent pathogène, notamment contre les maladies cryptogamiques de la vigne, comprend la mise en contact du végétal avec cette composition, le cas échéant après sa dilution dans un véhicule aqueux.
Patent FR-3020515-A1 (FR)
Title: Plaque d'habillage pour appareillage electrique et procede de demontage de cette plaque d'habillage
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne une plaque d'habillage (10) d'appareillage électrique (1) comportant une paroi frontale (11) et au moins deux pattes de fixation (20) qui s'étendent à partir d'une face arrière (12) de la paroi frontale. Selon l'invention, lesdites deux pattes de fixation (20) sont incurvées de telle manière qu'elles sont sensiblement circonscrites à une surface (S1) de révolution autour d'un axe (A1) orthogonal à ladite paroi frontale.
Patent FR-3021966-A1 (FR)
Title: Vitrage pour la protection solaire muni de revetements de couches minces
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage de protection solaire comprenant un substrat, de préférence verrier, ledit substrat étant recouvert d'un revêtement de matériaux diélectriques sur chacune de ses faces, dans lequel chacun desdits revêtements est constitué d'une couche à base d'oxyde de titane ou d'un empilement de couches en matériaux diélectriques incorporant une telle couche, les épaisseurs desdites couches à base d'oxyde de titane dans chacun des revêtements étant comprises entre 10 et 70 nm.
Patent FR-3028747-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un tissu corporel et necessaire de traitement associe
Inventor: DR LADJALI MUSTAPHA
IPC: A61F2/24
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de traitement d'un tissu corporel présentant un prolapsus. Le dispositif (comprend : - au moins deux bras (14, 16), chaque bras présentant une extrémité distale (40) de saisie du tissu, une extrémité proximale de manœuvre (42) opposée à l'extrémité distale de saisie et une portion allongée (44) comprise entre l'extrémité distale de saisie et l'extrémité proximale de manœuvre, chaque portion allongée s'étendant selon une direction principale (X). En outre, chaque bras est mobile en rotation entre une position angulaire d'accroche (a1, a2) et une position angulaire d'enserrement (e1, e2) autour d'un axe de rotation (A1, A2) sensiblement parallèle à la direction principale, et le dispositif comprend un organe de guidage (25) apte à limiter le déplacement transversal des bras l'un par rapport à l'autre selon une direction perpendiculaire à la direction principale.
Patent FR-3029714-A1 (FR)
Title: Convertisseur electrique continu-continu comprenant un circuit d'aide a la commutation contre des surtensions
Inventor: LETEVE PAUL
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-12-05
Abstract: Convertisseur (3, 23) électrique continu-continu comprenant un étage onduleur (5, 25) destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation électrique (R), un étage redresseur (6, 26) dont les deux bornes de sortie sont destinées à être couplées à une batterie (4), un transformateur (7, 27) électrique électriquement couplé entre l'étage onduleur (5, 25) et l'étage redresseur (6, 26). Le convertisseur (2, 23) comprend un circuit d'aide à la commutation (8, 28) comportant un branchement en série (9, 29) d'au moins un transistor (10, 31, 32) avec une diode (11) et une capacité (12), un moyen (13) de commande dudit au moins un transistor (10, 31, 32) et un circuit auxiliaire supplémentaire (14) muni d'une première paire de bornes couplées aux bornes de la capacité (12) du circuit d'aide à la commutation (8, 28).
Patent FR-3033627-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2015-03-13
Abstract: Ce caisson de ventilation (1) à double flux, destiné à être monté dans une installation de ventilation d'un bâtiment, comprend un échangeur (3) à double flux, des compartiments d'entrée (5) et de sortie (7) d'un flux d'air extrait (F1) et des compartiments d'entrée (9) et de sortie (11) d'un flux d'air insufflé (F2), et au moins un ventilateur d'extraction (13) adapté pour entretenir la circulation du flux d'air extrait (F1) dans le caisson (1). Le ventilateur d'extraction (13) est entrainé en rotation par un moteur situé dans un compartiment isolé du flux d'air extrait (F1), et le caisson (1) comprend un conduit de dérivation (19) d'une partie du flux d'air extrait (F1) en dehors de l'échangeur (3), directement entre les compartiments d'entrée (5) et de sortie (7) du flux d'air extrait (F1).
Patent FR-3031814-A1 (FR)
Title: Procede d’identification de la courbe de tension a vide d’une cellule electrique en vieillissement
Inventor: FRANCISCO MBALA JUNIOR
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'une courbe de tension à vide d'une cellule d'accumulation d'énergie électrique en vieillissement. Le procédé comprend une étape d'identification (21) d'une courbe de tension à vide de référence, par exemple l'indicateur du constructeur de la cellule, puis une étape de pilotage (22) de paliers de tension à vide afin d'opérer ensuite une étape de mesure (23) de données électriques, puis une étape de détermination (24) de la perte de la capacité de la cellule, et finalement une étape de calcul (25) d'une fonction de vieillissement paramétrée en fonction du coefficient de perte de capacité et de la courbe de tension à vide de référence. L'invention s'applique à tout dispositif de pilotage d'une cellule électrique et à tout équipement électrique alimenté par la cellule, par exemple un véhicule électrique ou un dispositif portable électronique.