baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009044-A1 (FR)
Title: Bague de roulement allegee, roulement instrumente incluant une telle bague et module motoreducteur integrant un tel roulement
Inventor: PETERSCHMITT CYRIL
IPC: F16C33/58
Filed: 2013-07-26
Abstract: Une bague de roulement (28) comporte au moins un chemin de roulement (30) définissant un axe de rotation (100), le chemin de roulement (30) étant tourné radialement dans une première direction vers l'intérieur ou vers l'extérieur. Un premier épaulement annulaire (38) s'étend radialement, par rapport au chemin de roulement (30), dans la première direction, et présente une face interne (40) tournée axialement vers le chemin de roulement (30) et une face externe (42) tournée axialement à l'opposé du chemin de roulement (30). Le premier épaulement (38) est traversé par des trous de fixation (50) débouchant sur les faces interne (40) et externe (42). Une unité de capteur (55) vient en appui contre la face interne (40) et est destiné à être positionnée en regard d'un codeur (72) solidaire d'une deuxième bague de roulement (32) pour former un roulement instrumenté (26). L'unité de capteur (55) comporte une plaque de support (56) traversée par un ou plusieurs trous (64) alignés avec un ou plusieurs des trous de fixation. La face interne (40) comporte, sur un secteur angulaire ouvert autour de l'axe de rotation, un renfoncement (54) dans lequel est logé l'unité de capteur (55). Cette bague peut notamment constituer une bague extérieure d'un roulement instrumenté, notamment pour le guidage d'un organe de sortie d'un réducteur d'un module motoréducteur allégé pour la robotique.
Patent FR-2993875-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanofils d'argent ayant un rapport longueur/diametre eleve
Inventor: CLARACQ JEROME
IPC: B22F9/16
Filed: 2013-07-29
Abstract: Un procédé de fabrication de nanofils d'argent est fourni, comprenant : la fourniture d'un composant central de type encre argent contenant >= 60 % en poids de nanoparticules d'argent dispersées dans un support d'argent ; la fourniture d'un composant d'enveloppe contenant un polymère filmogène dispersé dans un support d'enveloppe ; la fourniture d'un substrat ; le co-électrofilage du composant central de type encre argent et du composant d'enveloppe déposant sur le substrat une fibre à coeur et enveloppe comportant un coeur et une enveloppe entourant le coeur, dans lequel les nanoparticules d'argent sont situées dans le coeur ; et le traitement des nanoparticules d'argent pour former une population de nanofils d'argent, dans lequel la population de nanofils d'argent présente une longueur moyenne, L, de >= 60 µm.
Patent FR-3009480-A1 (FR)
Title: Chassis porte-outils a rampes pivotantes
Inventor: RELIGIEUX PIERRE
IPC: A01B73/00
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un châssis porte-outils comportant : - un châssis principal, - une poutre transversale disposée à l'extrémité arrière dudit châssis principal, et constituée d'une poutre principale et de deux bras latéraux (8), munis chacun d'un porte-roues (9) avec au moins une roue suiveuse, agencé pour supporter une partie du poids dudit bras latéral (8). Ledit porte-roues (9) comporte un pied (21), un moyen de réglage (24) de l'inclinaison dudit pied (21) autour de son articulation, disposé entre ledit bras latéral (8) et ledit pied (21), et un moyen de réglage longitudinal (25) dudit pied (21), apte à faire varier la distance entre ladite articulation et la roue .
Patent FR-3013632-A1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: PAYEN CORINNE
IPC: B60J1/02
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne Intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique et l'intercalaire comprenant des particules avec une fonction de filtre au rayonnement infrarouge, l'intercalaire étant tel que la fréquence de résonance f2 du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte η2 du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25. L'invention permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, tout en assurant un contrôle solaire.
Patent FR-3028144-A1 (FR)
Title: Porte automatique pivotante pour poulaillers ou pigeonniers
Inventor: BLANC PIERRE LOUIS
IPC: A01K31/02
Filed: 2014-11-12
Abstract: Système monobloc de porte pivotante automatisée pour poulailler ou pigeonnier, composé d'une porte (2) pivotant autour d'un axe (12) et glissant sur une plaque de base (1), ladite plaque de base (1) étant fixée sur le poulailler/pigeonnier. Le mouvement pivotant de la porte mu par un système bielle/manivelle (6&7) permet d'être commandé par un motoréducteur électrique (5) fonctionnant toujours dans le même sens de rotation. Ce dispositif pivotant permet également la pose d'un ressort de traction (8) qui équilibre constamment le système afin de réduire considérablement la taille de la motorisation. Le motoréducteur (5) est commandé par « Va et vient » à chaque demi-tour avec un détecteur jour/nuit(10) et un interrupteur(11) actionné par came (9) sur l'arbre moteur. Sécurité anti-pincement à la fermeture assurée par la lumière oblongue dans la bielle (6)
Patent FR-3016848-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vitesses pour groupe motopropulseur hybride et son procede de commande
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: Dispositif de commande de vitesses pour groupe motopropulseur hybride parallèle (1) piloté par un superviseur, comportant un moteur thermique relié par un embrayage d'entrée (31) à un arbre primaire (30) de transmission et une machine électrique (20) intégrée dans une transmission à plusieurs rapports de marche avant pourvue d'une descente de pignon spécifique (25, 26), pour transmettre la puissance de la machine électrique sur un arbre secondaire (32) de transmission relié aux roues du véhicule, caractérisée en ce que les vitesses sont commandées manuellement par un boîtier de commande à deux zones d'évolution, atteignables sous certaines conditions gérées par le superviseur, réservées respectivement à un mode de traction purement électrique et à des modes de traction thermique et hybride.
Patent FR-3016933-A1 (FR)
Title: Installation de pompage d'hydrocarbures, module et procede.
Inventor: BOURLIER LUDOVIC
IPC: F04D13/06
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de pompage d'hydrocarbures, comportant une pompe (P) immergée dans un puits (W) et un moteur (M) d'entraînement de la pompe (P), ce moteur (M) étant relié à un variateur (2) de fréquence alimenté en fonctionnement normal par un réseau externe (A), le variateur (2) comportant un redresseur (4) alimentant un bus continu (11), un onduleur (3) alimenté par le bus continu (11) et relié au moteur (M), et un contrôleur (8), installation (1) caractérisée par le fait qu'elle comporte en outre un élément de stockage (5) de l'électricité relié par un convertisseur DC-DC réversible (6) au bus continu (11), l'installation (1) étant agencée pour assurer l'alimentation du variateur (2) de fréquence par l'élément de stockage (5) en cas de perturbation de l'alimentation via le réseau externe (A).
Patent FR-3021659-A1 (FR)
Title: Composition de polyurethane a terminaisons nco a base de 2,4-tdi non thermofusible et a faible teneur en monomere tdi, comprenant au moins un compose isocyanate de volume molaire particulier.
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09J175/04
Filed: 2014-05-28
Abstract: 1) Composition de polyuréthane comprenant : a) au moins 98% en poids d'au moins un polyuréthane non thermofusible à terminaisons NCO à base de 2,4-toluène diisocyanate, b) une teneur en monomère TDI inférieure à 0,1% en poids, c) au moins un composé isocyanate de volume molaire inférieur ou égal à 300 millilitres par mol. 2) Procédé de préparation d'une composition de polyuréthane telle que définie précédemment, et d'une composition adhésive formulée à partir d'une telle composition de polyuréthane.
Patent FR-3023663-A1 (FR)
Title: Passerelle residentielle relais entre un dispositif terminal et un serveur
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04W88/16
Filed: 2014-07-11
Abstract: Une passerelle résidentielle reçoit un message d'un dispositif terminal par voie radio. La passerelle résidentielle fait partie d'un système de communication comportant une pluralité de passerelles résidentielles connectées à un serveur auquel est destiné ledit message. La passerelle résidentielle détermine si ledit dispositif terminal a été préalablement appairé avec ladite passerelle résidentielle. Si tel est le cas, la passerelle résidentielle transmet par voie radio au dispositif terminal un acquittement et propage le message vers le serveur. Sinon, la passerelle résidentielle active une temporisation de durée prédéterminée à l'issue de laquelle, lorsqu'aucun acquittement dudit message par voie radio n'a été détecté, la passerelle résidentielle transmet par voie radio au dispositif terminal un acquittement et propage le message vers le serveur.
Patent FR-3023691-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique, muni d'un dispositif d'emission de rayonnement
Inventor: BONNIN THOMAS
IPC: A61Q1/06
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (1) pour produit cosmétique (10), ledit réceptacle (1) comprenant un récipient (3) muni d'un volume intérieur destiné à accueillir le produit cosmétique (10), le réceptacle (1) comprenant un capot amovible (4) apte à fermer le récipient (3), le réceptacle (1) comprenant en outre un dispositif d'émission (5) de rayonnement (2), le dispositif d'émission (5) étant configuré pour émettre un rayonnement (2) sur au moins une partie du produit cosmétique (10) présent dans ledit volume intérieur, le rayonnement (2) étant apte à engendrer un effet sur le produit cosmétique (10).
Patent FR-3009526-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et vehicule
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (3), en particulier une liseuse, à installer dans un habillage (1) d'un habitacle d'un véhicule, en particulier d'un véhicule terrestre, d'un aéronef ou d'un engin flottant, selon lequel un premier organe d'éclairage (4) est maintenu à pivotement sur un cadre de montage (2), de sorte qu'une direction d'éclairage du premier organe d'éclairage (4) par rapport au cadre de montage (2) peut être modifiée. Selon l'invention, le cadre de montage (2) présente sur son côté visible (S) un deuxième organe d'éclairage (5), qui entoure au moins sectoriellement le premier organe d'éclairage (4) et qui est monté sur le cadre de montage (2) avec une direction d'éclairage immuable.
Patent FR-3025453-A1 (FR)
Title: Panneau en materiau composite pour un vehicule ferroviaire et procede pour fabriquer un panneau en materiau composite d'un vehicule ferroviaire
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61D17/10
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1) pour un véhiculé ferroviaire, notamment un plancher ou un pavillon d'un véhicule ferroviaire, le panneau s'étendant dans un plan et comprenant un réseau (3) de poutres (5, 7) pourvu d'au moins une intersection (9), les poutres (5, 7) étant composées d'une pluralité de couches successives de lattes empilées suivant une direction d'empilement (Z) orthogonale au plan du panneau, les lattes des couches successives étant fixées entre elles avec une couche adhésive, les couches de lattes comportant des lattes continues se prolongeant de part et d'autre de l'intersection (9) et qui sont disposées au niveau de l'intersection (9), en contact avec au moins une latte continue d'une couche adjacente, chaque couche comportant, de part et d'autre de la latte continue, une latte interrompue disposée transversalement à la latte continue et disposée en contact avec au moins une latte continue d'une couche adjacente et un procédé pour fabriquer un tel panneau.
Patent FR-3026305-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion et cartouche pour ledit dispositif
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion, en particulier pour véhicules automobiles, ledit dispositif comprenant un boîtier (100), destiné à accueillir une cartouche (130) comprenant un agent volatil ou une pluralité d'agents volatils, notamment de fragrances, ledit boîtier (100) accueillant en outre un pulseur (115) destiné à générer un flux d'air (120) destiné à transporter le ou lesdits agents volatils en sortie dudit boîtier (100), ledit boîtier (100) étant configuré pour guider ledit flux d'air selon une première direction en sortie du pulseur (115) et selon une seconde direction, transversale à ladite première direction, au voisinage de ladite cartouche (130).
Patent FR-3028117-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme photovoltaique
Inventor: PICHENOT GREGOIRE
IPC: H02S50/10
Filed: 2014-11-03
Abstract: Procédé de diagnostic d'un système photovoltaïque (1) comprenant au moins un sous-champ photovoltaïque (2) comprenant des modules photovoltaïques de même orientation et inclinaison, regroupés en plusieurs ensembles d'au moins un module (3) photovoltaïque comparables, chaque ensemble d'au moins un module (3) étant associé à au moins un capteur (4, 4') de mesure d'une grandeur électrique caractéristique dudit ensemble d'au moins un module (3), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E1) - mesures d'au moins une grandeur électrique par chaque capteur (4, 4') à plusieurs instants d'une période considérée ; (E2) - analyse des mesures de grandeur électrique comprenant les sous-étapes suivantes : (E21) - calcul d'une valeur de référence à partir des mesures de grandeur électrique associées à plusieurs ensembles d'au moins un module (3) du même sous-champ photovoltaïque (2) par des itérations permettant de mettre à l'écart à chaque itération des mesures correspondant à des chutes de production d'énergie d'un ensemble d'au moins un module ; (E22) - comparaison des mesures associées à un ensemble d'au moins un module (3) avec la valeur de référence sur une durée choisie pour en déduire ou non une défaillance dudit ensemble d'au moins un module (3) sur ladite durée.
Patent FR-3029306-A1 (FR)
Title: Procede de determination pour suivre l'evolution thermique d'un batiment
Inventor: NASSIOPOULOS ALEXANDRE
IPC: G05D23/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: Procédé de détermination d'inconnues (u;(pcs, ks, ηz, qz, τz, λz, dz)) relatives à l'évolution thermique d'un bâtiment, comprenant les étapes suivantes : c) on fournit des valeurs prédéterminées (m) à des instants successifs de variables observables, chacune étant une sollicitation influant sur l'évolution thermique du bâtiment ou une réponse thermique du bâtiment ; et d) on détermine les valeurs des inconnues (u) en optimisant une fonctionnelle (J). La fonctionnelle est fonction d'un écart entre des valeurs calculées des variables observables et les valeurs correspondantes de celles-ci fournies à l'étape c). Les valeurs calculées des variables observables sont obtenues à l'aide d'un module de simulation thermique de bâtiment qui fournit la réponse thermique du bâtiment en fonction au moins des inconnues (u), est fondé sur une partition du bâtiment en zones homogènes et sur un système d'équations comportant des équations de la chaleur pour les zones et pour les parois.
Patent FR-3034792-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'isolation thermique et phonique des batiments a structure metallique
Inventor: CARON OLIVIER
IPC: E04C2/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: Ce procédé comporte une structure métallique à la mise en oeuvre rapide recevant des panneaux de part et d'autre, ces panneaux formant ainsi un mur à écartement variable dans lequel est insufflé un isolant. Ce nouveau procédé permet de répondre aux attentes les plus exigeantes en terme d'isolation thermique et phonique utilisant des isolants écologiques ou non offrant ainsi un confort maximum pour l'habitat. Le procédé mis en oeuvre permet de limiter les coûts de matière premièrefstructure métallique) tout en offrant une augmentation de l'épaisseur des murs. L'avantage du procédé est qu'il permet par la numérisation et une production en usine de gagner du temps sur la production des bâtiments ainsi qu'un gain dé temps sur le poste isolation insufflanle dans le mur.
Patent FR-3036402-A1 (FR)
Title: Encre a base de nanoparticules d'argent
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09K13/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de la sérigraphie.
Patent FR-3042094-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'attelage d'un outil agricole sur un systeme de relevage trois points d'un tracteur agricole
Inventor: RIBO Romain
IPC: A01B71/06
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'attelage d'un outil agricole sur un tracteur agricole comprenant deux bâtis (7, 9) formant chacun un portique comportant une traverse supérieure (11, 63) et deux montants (12, 61), les dits bâtis étant dotés, d'une part, d'organes de centrage complémentaires (19) positionnés au niveau des traverses supérieures (11, 13) desdits portiques et adaptés pour permettre d'appairer les dits bâtis par un basculement relatif de ces derniers lors duquel les dits organes de centrage constituent le pivot du dit basculement, et d'autre part, d'organes (23, 25) de verrouillage des dits bâtis dans leur position appairée, disposés au voisinage de l'extrémité inférieure des montants (12, 61). L'invention a ainsi consisté à réaliser un dispositif d'attelage comportant deux bâtis dotés d'organes de centrage adaptés notamment pour former une charnière permettant le basculement relatif des dits bâtis, et dont le gabarit du bâti monté sur le tracteur agricole s'avère permettre d'atteler un outil tracté sur un tracteur équipé du dit bâti d'attelage.
Patent FR-3032963-A1 (FR)
Title: Produit fondu a forte teneur en zircone
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C04B35/484
Filed: 2015-02-20
Abstract: " Produit fondu à forte teneur en zircone"         Produit réfractaire fondu et coulé pour fours de verrerie, comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% des oxydes :         - ZrO2 + HfO2 : complément à 100%, avec HfO2 < 5% ;         - SiO2 : 1,5% à 7,5%;         - Al2O3 : 1,0% à 3,0%;         - CaO + SrO: 1,3% à 3,0%;         - Y203 : 1,5% à 3,0%;         - Na2O + K20: <0,15%;         - B2O3 : < 1,0% ;         - P2O5 : <0,15%;         - Fe2O3 + TiO2 : < 0,55% ;         - espèces oxydes autres que ZrO2, HfO2, SiO2, Al203, Na2O, K2O, B2O3, CaO, SrO, Y2O3, P2O5, Fe2O3 et TiO2: < 1,5%.
Patent FR-3034125-A1 (FR)
Title: Profile d'un cadre de menuiserie resistant au feu pour porte en feuillure
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E06B5/16
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un profilé (1) d'un cadre de menuiserie résistant au feu pour porte en feuillure, comportant un carrelet (3) en un matériau à base de bois, et un listel (4) assemblé audit carrelet (3) de sorte à former une feuillure avec une face d'appui (7) pour une porte (2), ledit listel (4) formant ladite face d'appui (7), et en ce que ledit listel (4) comporte dans la zone de ladite face d'appui (7) un renfort en un matériau plus résistant au feu que le bois. La présente invention concerne encore une menuiserie utilisant un tel profilé. La présente invention concerne enfin un procédé de fabrication d'un profilé (1) de menuiserie résistante au feu, comprenant les étapes suivantes : - fabrication d'un listel (4) par collage d'une - ou de deux - couches bois (9) à base de bois sur une couche minérale (8) en un matériau plus résistant au feu que le bois, ou par découpe dans un panneau obtenu ainsi, - assemblage, en particulier par collage, dudit listel (4) sur un carrelet (3) en un matériau à base de bois, de sorte à former une feuillure avec une face d'appui (7) formée par au moins une partie dudit listel (4).
Patent FR-3035577-A1 (FR)
Title: Applicateur flocke
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un applicateur (20) de produit cosmétique présentant au moins une surface d'application (22) recouverte, au moins partiellement, d'un revêtement de flocage (23) comprenant un ensemble de fibres maintenues sur ladite surface d'application par une colle. Selon l'invention la colle est colorée.
Patent FR-3039903-A1 (FR)
Title: Systeme d'acces et de demarrage mains libres d'un vehicule automobile
Inventor: VILLEMEUR ANNABELLE
IPC: H03K17/30
Filed: 2015-08-04
Abstract: Le système selon l'invention est du type de ceux comprenant un microprocesseur (3), générant un signal de commande (P1, P2, S) destiné à piloter un circuit de commande (13) d'un relais d'alimentation électrique principale (5) du véhicule et un module de validation (4, 9) distinct du microprocesseur (3) et validant le signal de commande (P1, P2, S). Le microprocesseur (3) reçoit une donnée de vitesse moyenne (Vv) représentative d'une vitesse moyenne de roulage du véhicule et des deuxièmes données (SSB1, SSB2) représentatives d'un état d'une commande de démarrage ou de coupure (2). Conformément à l'invention, le module de validation (9) génère un signal de validation (E) du signal de commande (S) en fonction d'une donnée de vitesse de roue (Vr) représentative d'une vitesse de roulage d'une roue du véhicule, de deuxièmes données (SSB1, SSB2), et de troisièmes données (CG) représentatives d'un fonctionnement du microprocesseur (3).
Patent FR-3026224-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-09-14
Abstract: Des procédés de formation d'une structure semi-conductrice incluent la fourniture d'un substrat multi-couches, ayant une couche de base épitaxiale recouvrant une couche semiconductrice primaire contrainte au-dessus d'une couche d'oxyde enterrée. Des éléments de la couche de base épitaxiale sont utilisés pour modifier un état de contrainte dans la couche semiconductrice primaire, à l'intérieur d'une première région du substrat multi-couches, sans modifier un état de contrainte de la couche semi-conductrice primaire, à l'intérieur d'une seconde région du substrat multi-couches. Une première pluralité de structures à canal de transistor est formée pour que chacune d'elles comprenne une partie de la couche semiconductrice primaire, à l'intérieur de la première région du substrat multi-couches, et une seconde pluralité de structures à canal de transistor est formée pour que chacune d'elles comprenne une partie de la couche semi-conductrice primaire à l'intérieur de la seconde région du substrat multi-couches. Des structures semi-conductrices fabriquées par ces procédés peuvent inclure des structures à canal de transistor présentant différents états de contrainte.