baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2750257-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de rayonnement a fort rapport avant/arriere dirige
Inventor: CHEMIN HENRI
IPC: H01Q3/26
Filed: 1996-06-19
Abstract: Dispositif de rayonnement d'une émission radioélectrique, comportant un système aérien d'antennes constitué d'au moins un couple d'antennes élémentaires décalées verticalement d'une certaine hauteur et horizontalement de lambda/4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un répartiteur de puissance variable (6) permettant d'ajuster l'amplitude du champ rayonné par chacune des antennes élémentaires de manière à obtenir un champ résultant nul dans une zone déterminée à l'arrière du groupe d'antennes et un dispositif de correction de phase (7, 8) sur chacune des antennes élémentaires afin de déterminer la zone arrière du groupe d'antennes où le champ résultant doit être nul.
Patent FR-2750591-A1 (FR)
Title: Support to hold baby's bath in adult bath
Inventor: ALLEGRE JEAN PAUL
IPC: A47K3/034
Filed: 1996-07-02
Abstract: The baby's bath (1) has a peripheral curved edge (1g) and near its longitudinal ends there are studs (1h) underneath this. A support has two parts (3) that rest on the edges of the adult bath and has hollows (3a) in which the studs engage.  Each support has a notch, next to the hollow, which allows water to flow through it and facilitates cleaning. The support fits transversally across the bath to support it or fits along its longitudinal edges when it is not in use.
Patent FR-2753551-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de synchronisation du fonctionnement d'au moins deux calculateurs d'un systeme electronique embarque a bord d'un vehicule automobile
Inventor: LOUBEYRE YVES
IPC: G05B19/042
Filed: 1996-09-17
Abstract: Ce dispositif, dans lequel l'un des calculateurs est un calculateur maître (2) et l'autre, un calculateur esclave (3, 4, 5, 6), raccordés par un réseau de transmission d'informations multiplexé (7), est caractérisé en ce que le calculateur maître (2) est adapté pour engendrer un message de requête de synchronisation contenant un nombre synchronisateur, calculer un premier code de synchronisation à partir de ce nombre synchronisateur et émettre ce message sur le réseau, en ce que le calculateur esclave est adapté pour calculer à partir de ce nombre synchronisateur, un second code de synchronisation, engendrer un message de confirmation de synchronisation contenant ce second code et émettre ce message sur le réseau, et en ce que le calculateur maître est adapté pour comparer les premier et second codes pour valider ou non son fonctionnement.
Patent FR-2753872-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique destinee plus particulierement a des hauts-parleurs de puissance pour les basses frequences
Inventor: MANN BRUNO
IPC: H04R1/28
Filed: 1996-09-25
Abstract: Enceinte acoustique destinée plus particulièrement à des haut-parleurs de puissance pour les basses fréquences. Elle comprend un caisson (1) de forme parallélépipédique rectangle ouvert à sa face avant, comportant intérieurement d'une part une paroi verticale (10) solidarisée sensiblement centralement, à la face interne du fond (13) du caisson (1), et d'autre part des panneaux obliques (20, 21) solidarisés à l'extrémité libre de la paroi centrale (10) et aux bords antérieurs des côtés (14, 15) du caisson (1), délimitant avec la paroi verticale (10) deux compartiments verticaux (11, 12) ainsi qu'un espace ouvert sur l'avant du caisson (1), séparé en deux par une cloison horizontale (22) délimitant un espace supérieur (30) et un espace inférieur (31), les panneaux obliques (20, 21) comportant chacun deux ouvertures circulaires (16, 17) situées de part et d'autre de ladite cloison horizontale (22) et dans chacune desquelles est disposé un haut-parleur (40, 41) pour les basses fréquences.
Patent FR-2739990-A1 (FR)
Title: Dispositif de circuit integre a caracteristique de diode
Inventor: KLOSA KLAUS
IPC: G06K7/00
Filed: 1996-10-11
Abstract: Ce dispositif comprend un premier transistor dont le circuit source-drain est disposé dans le trajet de courant entre l'entrée et la sortie. Il possède en plus un premier inverseur (1) dont la sortie est couplée en réaction à son entrée et l'alimentation s'effectue par la tension (VDD ) appliquée à la sortie du dispositif, un deuxième inverseur (2) dont l'entrée reçoit le signal de sortie du premier inverseur (1) et l'alimentation s'effectue par la tension (VRF ) appliquée à l'entrée du dispositif, ainsi qu'un troisième inverseur (3) dont l'entrée reçoit le signal de sortie du deuxième inverseur (2), l'alimentation s'effectue par la tension (VDD ) appliquée à la sortie du dispositif et le signal de sortie est envoyé à l'électrode de commande du premier transistor (P0 ) et règle par conséquent le courant dans le trajet de courant du dispositif. Applicable aux systèmes d'identification à supports de données et unités d'écriture/lecture.
Patent FR-2757902-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la protection thermique d'une surface vis-a-vis d'un environnement thermiquement et mecaniquement agressif
Inventor: FAGES JACQUES
IPC: F02K1/82
Filed: 1996-12-26
Abstract: Un dispositif de protection thermique (9) destiné à longer une surface à protéger vis-à-vis d'un environnement extérieur thermiquement et mécaniquement sévère, ayant une face interne (9A) destinée à être en regard de la surface à protéger et une face externe (9B) destinée à être soumise à l'environnement extérieur, comporte une couche composite (6) contenant une armature réfractaire (2) noyée dans une matrice en matière thermiquement isolante, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre une couche externe (7) en matière céramique, métallique ou semi-métallique, dont fait partie ladite face externe et qui est solidaire de la couche composite.
Patent FR-2759186-A1 (FR)
Title: Postal franking machine determines letter thickness automatically
Inventor: MEUR JEAN PIERRE
IPC: G07B17/00
Filed: 1997-01-31
Abstract: The procedure for moving sideways, upwards and downwards of a post franking machine comprises a number of stages. The first stage is determination of the distance to the front (leading edge) of an article of post (10), which has first been individually selected (16,18), using a first detection device (306). The second stage involves determination of the dimensions of the post using a second detector (250), more especially the thickness of each item of post selected. The discovery also includes the machinery for carrying out the process. The machinery includes a device (14) for conveying the post along a conveyor belt (12), franking machinery (200) and the sensors and controlling microprocessor, which are used to determine the required distances and dimensions of the post.
Patent WO-9802292-A1 (WO)
Title: Dispositif de marquage pour moule
Inventor: PICCO BERNARD
IPC: B29C45/37
Filed: 1997-07-10
Abstract: Ce dispositif comporte: une tête (8) destinée à affleurer la face interne de la paroi du moule (6), la face (14) de la tête orientée vers l'intérieur du moule présentant un marquage et des moyens (16) permettant l'entraînement de la rotation de la tête; un corps cylindrique fileté (10) ne formant qu'une seule pièce avec la tête (8) du dispositif; éventuellement une douille (2) taraudée, dont le diamètre extérieur correspond au diamètre extérieur de la tête (8) du dispositif et dont le taraudage correspond au filetage de son corps, de telle sorte que lorsque le corps est vissé dans la douille, l'ensemble ainsi constitué est de forme cylindrique circulaire.
Patent WO-9807512-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'une solution ou suspension de composes organiques par oxydation en voie humide
Inventor: ISNARD PASCAL
IPC: C02F11/08
Filed: 1997-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation en voie humide d'une solution ou suspension de composés organiques et/ou azotés pour diminuer la demande chimique en oxygène (DCO) à un niveau déterminé. Elle concerne plus particulièrement un procédé d'oxydation en voie humide mis en oeuvre en présence d'un catalyseur d'oxydation comprenant, comme phase catalytiquement active, du ruthénium ou un composé de celui-ci, et, comme support de la phase active, un graphite, avantageusement de surface spécifique élevée.
Patent WO-9824430-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions containing n-sulphonyl indolin derivatives
Inventor: GAUTIER JEAN-CLAUDE
IPC: A61K31/40
Filed: 1997-12-04
Abstract: The invention concerns an anhydrous solubilising/stabilising system, emulsifiable or microemulsifiable in water, for the solubilisation of hydrophobic N-sulphonyl indolin derivatives of formula (I) characterised in that it contains one or several constituents selected among amphiphilic compounds, non-ionic hydrophilic surfactants and non-ionic hydrophilic compounds having both amphiphilic and surface-active properties, being understood that said system contains either at least a mixture of an amphiphilic compound and a non-ionic hydrophilic surfactant, or a non-ionic hydrophilic compound having both surface-active and amphiphilic properties.
Patent FR-2759922-A1 (FR)
Title: Composition catalytique amelioree pour la conversion de l'ethylene en olefines alpha legeres
Inventor: COMMEREUC DOMINIQUE
IPC: C08F4/642
Filed: 1997-02-25
Abstract: Composition catalytique utilisable notamment pour la production d'oléfines alpha légères par oligomérisation de l'éthylène, obtenue par mélange d'un composé de zirconium avec un composé organique choisi dans la classe des acétals et des cétals, avec un composé d'aluminium hydrocarbyl choisi dans la classe des composés chlorés ou bromés d'aluminium hydrocarbyl et avec un composé d'aluminium hydrocarbyl choisi dans la classe des tris-(hydrocarbyl)-aluminium. L'addition d'un tris(hydrocarbyl)-aluminium permet une augmentation très importante d'activité.
Patent FR-2763009-A1 (FR)
Title: Identification and monitoring of car used parts for recycling
Inventor: BERNARDI FRANCIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 1997-05-06
Abstract: The method of identifying the used parts removed from a vehicle consists in preparing an inventory of all parts which are components of either suspension, steering or braking systems. The parts in the inventory are classified by category and vehicle type. The inventory can be stored in a database. Every time a part is removed from a vehicle, the operator checks that it is listed in the inventory and makes a visual inspection of component for any apparent defects. The part is then marked with an alphanumerical code in order to be re-used. A second visual inspection is then recommended to ensure the component is free of apparent defects. A thorough checking of the part is then done using X-ray techniques.
Patent FR-2763323-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux chemins de roulement de ponts elevateurs a prise sous coque
Inventor: DROUET JEAN YVES
IPC: B66F7/28
Filed: 1997-05-15
Abstract: Perfectionnements aux chemins de roulement de ponts élévateurs à prise sous coque comportant, à chacune de leurs extrémités, un volet (2) monté basculant sur un axe (3) de ladite extrémité s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal du chemin de roulement, des moyens étant insérés entre le volet et ledit chemin de roulement afin que ledit volet puisse, d'une part, basculer librement et, d'autre part, être calé dans une position angulaire dans laquelle il s'étend dans le prolongement dudit chemin de roulement, perfectionnements caractérisés en ce que lesdits moyens comprennent une contrefiche (8) articulée par une extrémité sur ladite extrémité du chemin de roulement (1) et dont l'autre extrémité est susceptible de coopérer, d'une part, avec un guide (12) disposé sous le volet (2) pour permettre le libre basculement du volet et, d'autre part, avec un organe de retenue (14) de manière à maintenir le volet (2) dans le prolongement du chemin de roulement (1).
Patent FR-2764020-A1 (FR)
Inventor: LOPEZ CARLOS
IPC: F16D13/75
Filed: 1997-05-30
Abstract: The invention concerns a clutch mechanism for clutch friction, in particular for motor vehicles, comprising a cover (8) with a base (80), a pressure plate (3) with a front friction face (30) to co-operate with a clutch friction, means (9) for linking in rotation, with axial mobility, the pressure plate (3) with the cover (8), and, inserted between the pressure plate (3) and the cover (8) base (80), a diaphragm (2) with an external peripheral portion (21) axially stressing the pressure plate (3) in the opposite direction from the cover (8) base (80) and extended inwards by fingers (23) to counter at will the action of said peripheral portion (21), a boost elastic washer (7) acting on the diaphragm (2) fingers (23) in the disengaging direction resting on the cover (8), the mechanism being equipped with a device (90) taking up the wear of at least the friction clutch linings; the boost washer (7) being axially arranged between the pressure plate (3) and the diaphragm (2).
Patent FR-2767646-A1 (FR)
Title: Pastes for controlling moles underground containing glycerin and preservatives
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A01N25/00
Filed: 1997-08-27
Abstract: Pastes for controlling moles contains animal or vegetable flours thinned with water, at least 10% glycerin, an active material and a preservative., Pastes for controlling moles comprise an animal or vegetable flour, mixed with water, at least 10% glycerin, an active material such as chloralose, and a preservative such as potassium sorbate or acetic acid.
Patent FR-2753269-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler l'aptitude a fonctionner d'une installation de desaeration d'un reservoir de carburant
Inventor: SCHNAIBEL EBERHARD
IPC: G01M3/32
Filed: 1997-09-02
Abstract: Procédé et dispositif pour contrôler l'aptitude à fonctionner d'une installation de désaération d'un réservoir de carburant, caractérisés en ce que l'on détecte, pour déterminer l'évolution de la pression et/ou du débit refoulé, les grandeurs caractéristiques de fonctionnement de la source de pression lors de l'application de la pression et on conclut à partir de là à l'existence d'une fuite.
Patent FR-2752945-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de temps d'un signal d'entree
Inventor: KUDO TAKAHIRO
IPC: H03M1/60
Filed: 1997-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de temps. Elle se rapporte à un dispositif qui comprend un premier dispositif à porte (G1), un premier dispositif (FF3) de maintien du signal de porte au moment de la descente du signal d'horloge, un second dispositif (FF4) de maintien du signal de porte au moment de la montée du signal d'horloge, un second dispositif à porte (G2), un troisième dispositif (FF5) de maintien au moment d'un flanc avant d'un signal de sortie du premier dispositif de maintien, un quatrième dispositif (FF6) de maintien au moment d'un flanc arrière du signal de sortie du premier dispositif de maintien, et un dispositif compteur (C2) destiné à compter le signal d'horloge transmis par le second dispositif à porte. Application à la mesure de durée des signaux électriques.
Patent FR-2769870-A1 (FR)
Title: Adhesive label sheet or strip material
Inventor: MOTAIS JEROME
IPC: G09F3/10
Filed: 1997-10-21
Abstract: The sheet or strip material (1) with one or more adhesive zones (2) and peel-off protective layers (3) has an oval tab (4) cut out of the sheet or strip adjoining one corner of each protective layer.  The tab is stuck to the corner of the protective layer on its inner surface and is used to pull off the protective layer when the adhesive zone has to be exposed.
Patent FR-2771824-A1 (FR)
Title: Utilisation de microvesicules contenant un developpateur des halogenures d'argent pour former une image photographique
Inventor: FERNANDEZ PUENTE LAURENT GILBE
IPC: G03C5/30
Filed: 1997-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé photographique aux halogénures d'argent dans lequel on utilise un développateur incorporé à des microvésicules.On encapsule le développateur dans des microvésicules multilamellaires, puis on met ces microvésicules, au moment du développement, en contact avec les halogénures d'argent exposés, en présence d'un activateur alcalin.Application à la réalisation d'un traitement simplifié pour les produits photographiques aux halogénures d'argent.
Patent FR-2772796-A1 (FR)
Title: Jacquard loom harness cord
Inventor: BOURGEAUX PIERRE
IPC: D03C3/20
Filed: 1997-12-24
Abstract: To assemble a loom harness cord unit, at least one end (3a) of the cord (3) is attached to a pulley wheel (2) which is powered by the rotor (6,7) of an electromotor (1).  A release mounting secures the cord to the actuator assembly. The end (3a) of the cord (3) is attached in a release fitting to one section of the mounting, which is secured in a release locking action to a fixed section at the motor rotor (6,7). An Independent claim is included for a mechanism to operate the loom harness cords, where an end (3a) of the harness cord (3) is secured to the pulley wheel (2) in a release mounting. The pulley wheel (2) is rotated by the rotor (6,7) of an electromotor (1). A section of the pulley wheel (2) has an accommodation for the cord end (3a), and a second pulley wheel section is bonded to the rotor (6,7).  The two pulley wheel sections are locked together, in a release fitting, with an elastic lock at the fixed section to secure the removable first section. The lock between the pulley wheel sections can be eased, to give an adjusted relative position between them.  The first pulley wheel section forms the pulley flange. Both ends of the cord can be attached to different pulley wheel sections, so that one exerts a cord winding action to give cord tension, while the other gives a cord unwinding action.  Or both ends of the cord are attached to a common winding zone. The cord has one stretch for the warp position, and the other stretch crosses the warps between the winding and unwinding pulley wheel sections. The pulley wheel (2) is keyed to the rotor (7) of the motor (1) by an adhesive, wedges or a force fit. The pulley has a spiral groove, to guide the cord during winding.  The pulley wheel sections are aligned by the polarities of magnetic units (4-6) of the motor (1), in a regular or irregular distribution.
Patent FR-2772018-A1 (FR)
Title: A new process for the preparation of alumina of controlled porosity
Inventor: KOLENDA FREDERIC
IPC: C01B37/00
Filed: 1998-01-28
Abstract: The process enables the production of an alumina of controlled porosity, 0.6 - 20 nm, using an organic surfactant as a structuring agent, which is subsequently eliminated by calcination. The process is effected in three stages comprises: (a) preparation of a precursor by hydrolysis of inorganic Al sources in the presence of at least one surfactant. The Al sources comprise a cation-monomer and cation-oligomer (alone or mixed). The reaction takes place in a mainly aqueous medium of pH 4.5 - 10; (b) the precipitate obtained is air dried at 40 - 110  deg C for 2 - 30 hrs; and (c) the dried precipitate is calcined at 400 - 600  deg C.  An Independent claim is also included for the alumina product obtained.
Patent FR-2775423-A1 (FR)
Inventor: ARION JEAN CLAUDE
IPC: A42B3/22
Filed: 1998-02-27
Abstract: The invention concerns a device for actuating an integral helmet visor with elements (1) for protecting the face lower part. The invention is characterised in that it comprises a motoring system (M) powered by an electric source (B) for moving said visor between an opening position and a closing position and an electronic control circuit (C) internal to the helmet and associated with said motoring system and capable of being actuated by electrically connecting of part of the face or of the tongue (L) with at least an electrode (2) connected to said circuit (C).
Patent FR-2775640-A1 (FR)
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21S8/10
Filed: 1998-03-04
Abstract: The invention concerns a motor vehicle headlight comprising a light source (10) co-operating with a mirror (10), and a lens, the mirror comprising an end wall (21) and at least a lateral fender skirt (22, 23) exposed to the light radiating from the source. The invention is characterised in that at least one of the fender skirts (22, 23) is capable in at least one zone of reflecting the light to prolong uninterruptedly and laterally the beam generated by the mirror end wall (21), substantially without enhancing said beam in the road axis; the lens is smooth or very slightly deflecting. The invention is applicable to homogeneous light beams having large dimensions.
Patent FR-2779549-A1 (FR)
Title: Procede de separation des composantes dynamique et statique d'une suite d'images
Inventor: BARBARESCO FREDERIC
IPC: G06T7/20
Filed: 1998-06-08
Abstract: Le procédé de séparation de composantes statique et dynamique d'une séquence d'images de milieux déformables, tels que des formations nuageuses, consiste essentiellement à relever l'intensité de chacun des pixels de l'image, puis à classer ces pixels en fonction de critères relatifs à leur intensité, par exemple le minimum d'intensité au cours de la séquence, le minimum le plus faible correspondant à des composantes statiques.
Patent FR-2786003-A1 (FR)
Title: Generation of source code for computer program controlling of example switching of PABX telephone system; uses intuitive interface to select language and environment as well as functions required
Inventor: CLAUDE JEAN MICHEL
IPC: G06F9/44
Filed: 1998-11-16
Abstract: The code generator uses code blocks held in libraries (Lib-One, Lib-Two). The blocks are predefined for different applications and programming languages. The programmer uses an intuitive interface to select the language and environment as well as functions required. The code blocks are aggregated in target files (TargetOne, TargetTwo) under rules (RULESFILE) produced by user selections.
Patent FR-2786732-A1 (FR)
Title: Plastic cover for index tag on paper or cardboard divider inserted between pages in file made from folded transparent film strip
Inventor: MATHIAN LOUIS
IPC: B42F21/00
Filed: 1998-12-04
Abstract: The index tag cover (10) is made from a strip of a transparent plastic material coated on one side with a layer (14) of thermoplastic adhesive. The film strip is folded into a V-shape along a fold line (16) and cut to the required shape, giving it two sides (18, 20) with adhesive coated facing surfaces. The sides of the cover are joined by a weld (25) at one end for correct positioning on the divider edge.
Patent FR-2787537-A1 (FR)
Title: Shock absorbing structure for railway vehicles has plates of pair with increasing width over length of structure and plates of another pair with constant width over length of structure
Inventor: VILLEMIN MARC
IPC: B61F1/08
Filed: 1998-12-21
Abstract: Shock absorbing structure is of elongated shape in shock direction (Oz) and comprises longitudinal outer plates (2,3). At least two pairs of plates are located on opposite sides of structure and extend symmetrical relative to median plane parallel to shock direction. Plates (3) of one of the pairs have width increasing over length of structure from longitudinal deformation starting end (4). Plates (2) of another pair have constant width over length of structure.
Patent WO-9935342-A1 (WO)
Inventor: ORSAT PIERRE
IPC: E02D29/02
Filed: 1999-01-05
Abstract: Le système d'attache comprend une clavette (11), en matériau non-corrodable, d'enroulement de la bande d'armature (4) et un logement (21), ménagé dans la paroi (10), de réception et de solidarisation à la paroi (10) de la clavette (11), le logement (21) et la clavette (11) étant conformés pour que celle-ci soit bloquée dans celui-là par un double effet de coin dans deux directions sensiblement orthogonales.
Patent WO-9935931-A1 (WO)
Title: Device combining a travel bag on rollers and additional bag
Inventor: DEWAVRIN DANIEL
IPC: A45C9/00
Filed: 1999-01-15
Abstract: The invention relates to a device combining a travel bag (1) on rollers (5b) and an additional bag (2), characterized in that the travel bag (1) on rollers has a coupling element (3a) in its upper part, in that the additional bag (2) has a coupling element (3b) in its lower part which cooperates with the coupling element (3a) of the travel bag (1) on rollers and in that the dimensions of the additional bag (2) are such that it can be stored in a pocket (11) of the travel bag (1) on rollers.