baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020085-A1 (FR)
Title: Porte basculante a debordement
Inventor: DOITRAND ROLAND
IPC: E05D15/42
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne une porte basculante à ouverture verticale par débordement comportant au moins un tablier (1) mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit tablier (1) comportant des galets coopérant avec des rails (2) solidaires d'une huisserie (3) comportant deux montants verticaux (4) reliés par une traverse horizontale supérieure (5), lesdits rails (2) s'étendant perpendiculairement aux montants (4) et à la traverse (5), depuis l'extrémité supérieure desdits montants (4), des leviers (10) dont les extrémités sont articulés au tablier (1) et respectivement aux montants (4) au moyen de biellettes et des ressorts (14) dits d'équilibrage agissant sur les leviers (10) ; ladite porte est remarquable en ce que chaque montant (4) est constitué d'une pièce profilée de section transversale en forme de générale de U dont les branches (4a) viennent prendre appui sur l'encadrement de construction et comportant dans sa partie médiane une fente (7) apte à recevoir une équerre (8) à l'extrémité de laquelle est articulée une biellette (9), une première extrémité de la biellette (9) étant articulée à ladite équerre (8) et la seconde extrémité de la biellette (9) étant articulée d'une part au levier (10) et d'autre part à une pièce plate coudée (11) s'étendant parallèlement au plan sagittal de la porte basculante et dont l'extrémité inférieure est munie de lumières (17) aptes à recevoir un crochet (13) solidaire de l'extrémité supérieure d'au moins un ressort (14), l'extrémité inférieure dudit ressort (14) étant solidaire de l'extrémité inférieur dudit montant (4).
Patent FR-3020353-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique a vis comprenant une bande electriquement isolante
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: B65G49/00
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un produit comportant une enceinte, des moyens de convoyage dans l'enceinte qui comprennent une vis (10) montée pour tourner dans l'enceinte selon un axe géométrique de rotation (X) et qui comprennent des moyens d'entraînement en rotation de la vis selon ledit axe, des moyens de chauffage par effet Joule de la vis. Selon l'invention, la vis comporte une bande (23) qui est en matériau électriquement isolant et qui est rapportée sur la vis de sorte à former un pourtour externe de la vis.
Patent FR-3021298-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour un aeronef
Inventor: CASSAGNE JEROME
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne une attache moteur (100) pour un aéronef, destinée à fixer un moteur à un mât et comportant: - un corps d'attache (302) destiné à être fixé au mât et présentant une extension cylindrique (316), et - un ensemble de fixation (350) comportant une palette (352) destinée à être fixée au moteur et des moyens de liaison (354) solidaires de la palette (352) et agencés sur l'extension cylindrique (316) de manière à former une liaison rotule entre ladite extension cylindrique (316) et la palette (352), les moyens de liaison (354) comportant: - une bille (356) monobloc, présentant un alésage central (358) dans lequel s'emmanche l'extension cylindrique (316) et dont la surface extérieure est une portion sphérique, - des moyens de fixation (362) prévus pour fixer la bille (356) sur l'extension cylindrique (316), - deux cages (364a-b), chacune présentant une surface intérieure (366a-b) prenant la forme d'une portion sphérique, les deux surfaces intérieures (366a-b) venant en regard l'une de l'autre pour loger la bille (356), et - pour chaque cage (364a-b), des moyens de solidarisation (369) prévus pour solidariser ladite cage (364a-b) avec la palette (352).
Patent FR-3022298-A1 (FR)
Title: Agencement d'un enjoliveur d'extremite de ligne d'echappement sur un bouclier
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-06-13
Abstract: Agencement d'un enjoliveur (20) d'extrémité de sortie de ligne d'échappement (10) sur un bouclier (18) de véhicule automobile, la ligne d'échappement (10) comportant un silencieux (16) en aval duquel est disposé un conduit de sortie (14) et le bouclier (18) comportant une découpe (22) de passage de l'extrémité du conduit de sortie (14), caractérisé en ce que le conduit de sortie (14) est composé d'une partie amont rigide (14a) reliée à la sortie du silencieux (16) et d'une partie aval flexible (14b) reliée à l'enjoliveur (20), en ce que l'enjoliveur (20) est disposé à l'intérieur de la découpe (22) ménagée dans le bouclier et à distance des bords (220) de ladite découpe (22), et est fixé à une face interne (18i) de la paroi du bouclier (18) et en ce qu'un plot de suspension (30) est prévu pour la fixation du silencieux (16) à un élément de structure du véhicule.
Patent FR-3023700-A1 (FR)
Title: Equipement comprenant un dispositif de mesure acoustique comportant des moyens de liaison d'un capteur a une structure rigide
Inventor: BAUDINO FRANCK
IPC: A61B7/04
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne essentiellement un équipement (100) destiné à être positionné contre le corps d'un individu, ledit équipement comportant un dispositif de mesure acoustique (105) comprenant au moins un capteur acoustique (110) pour mesurer des signaux acoustiques émis par le corps de l'individu, dans lequel ledit dispositif de mesure (105) comprend en outre : - une structure rigide (120) fixe par rapport à l'équipement, et - des moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) du capteur acoustique (110) à la structure rigide (120), les moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) et le capteur acoustique (110) étant mobiles par rapport à la structure rigide (120), les moyens de liaison (450, 550, 650, 750, 850, 950) définissant des degrés de liberté prédéterminés du mouvement du capteur acoustique (110).
Patent FR-3029784-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement de la peau du visage, en particulier de la peau ridée, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition cosmétique comprenant un polymère de polysaccharide greffé (I) et l'exposition de la peau traitée à un rayonnement lumineux, le polymère (I) étant de formule : PS-(CO-NH-L-X)a(COOH)b dans laquelle PS désigne le squelette de base du polysaccharide portant les groupes acide carboxylique ; L est un groupe divalent hydrocarboné comprenant de 1 à 20 atomes de carbone ; X désigne un groupe photoactif de type azide ou diazirine a désigne le taux de groupe COOH substitué par le groupe -NH-L-X b désigne le taux de groupe COOH libres non substitués a étant compris entre 0,01 et 0,8 ; b étant compris entre 0,2 et 0,99 ; a + b = 1 L'invention concerne également les polymères (I) ayant un groupe X photoactif de type diazirine et une composition comprenant un tel polymère dans un milieu physiologiquement acceptable.
Patent FR-3030450-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage au sol d'un aeronef.
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G05G1/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: - Procédé et système de freinage au sol d'un aéronef. - Le système (1) comprend un premier et un deuxième ensembles (2A, 2B) de pédales de frein découplés mécaniquement, une première et une deuxième unités d'acquisition (3, 8) configurées pour acquérir, respectivement, un premier ordre de freinage représentatif de l'actionnement du premier ensemble (2A) de pédales de frein (2AD, 2AG) et un deuxième ordre de freinage représentatif de l'actionnement du deuxième ensemble (2B) de pédales de frein (2BD, 2BG), et une unité de calcul (4) comportant un élément de calcul (10) configuré pour combiner le premier ordre de freinage et le deuxième ordre de freinage de manière à générer un ordre de freinage combiné et un élément de calcul (11) configuré pour déduire à partir de l'ordre de freinage combiné, une valeur de commande de freinage qui est transmise à un dispositif de freinage (7) de l'aéronef.
Patent FR-3031170-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a gaines flexibles
Inventor: BANDELIER PHILIPPE
IPC: F28D3/02
Filed: 2014-12-30
Abstract: Selon un aspect, l'invention porte sur un échangeur (1) de chaleur comprenant au moins : - une gaine (110) flexible à l'intérieur de laquelle circule un fluide; - un tube (50) présentant un orifice (55) verticalement situé sous la gaine (110); l'échangeur comprend un dispositif de connexion fluidique entre la gaine (110) et le tube (50), comprenant au moins une quille (10) présentant une extrémité (15) solidaire de la gaine (110) et une extrémité inférieure (16) insérée dans le tube (50); l'échangeur est configuré pour permettre un déplacement relatif entre la quille (10) et le tube (50); le dispositif de connexion fluidique comprend une bague (30) rapportée sur une pièce prise parmi la quille (10) et le tube (50), configurée pour définir un passage de fuite (80) pour l'évacuation d'une partie du fluide non condensé provenant de la quille (10).
Patent FR-3031509-A1 (FR)
Title: Poubelle froide
Inventor: ROLAND PRADINES FRANCOISE YOLANDE
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-01-08
Abstract: Réfrigération des déchets organiques périssables. La poubelle froide est une poubelle propre pour le particulier mais aussi pour les collectivités et les professionnels. Elle est en métal ou en plastique isolée ou combinée dans un réfrigérateur, sont système réfrigérant est régie par l'électricité ou l'énergie solaire avec un ou des systèmes de capteurs pour moduler la température selon l'environnement et ou la quantité de déchets, ainsi que la volonté de l'utilisateur, avec la possibilité d'interrompre l'activité réfrigérante à maintes reprises. La réfrigération des déchets périssables évite le développement des germes, des mouches et moucherons (notamment drosophiles, suzukii) et supprime les odeurs. Le principe de refroidissement des déchets facilite le transport des déchets non liquéfiés . Enfin la réfrigération limite l'afflux des chiens, chats et rongeurs divers si la poubelle est déposée a l'extérieur.
Patent FR-3037278-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B7/20
Filed: 2015-06-10
Abstract: La roulette se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un carter de roue 10, une percée 20 réalisée dans le carter selon un axe 21, au moins une roue 30-1, 30-2, un arbre 40 monté dans la percée 20, l'arbre étant conçu pour avoir une portion 41-1, 41-2 en saillie par rapport à la paroi latérale 11 du carter 10 sur laquelle débouche la percée 20, des moyens pour solidariser fixement l'arbre 40 au carter 10, des moyens 32 pour monter la roue 30 en rotation sur la portion d'arbre en saillie 41-1, 41-2, un orifice 42-1, 42-2 réalisé dans l'extrémité libre 43 de cette portion d'arbre en saillie selon un axe 44 parallèle à l'axe 21 et débouchant sur la face d'extrémité 45 de la portion d'arbre, et un bouchon 50 enfiché dans l'orifice.
Patent FR-3034676-A1 (FR)
Title: Dispositif de canule pour la circulation du sang dans un poumon artificiel, poumon artificiel comportant ledit dispositif de canule
Inventor: MERCIER OLAF
IPC: A61M1/10
Filed: 2015-04-09
Abstract: Dispositif de canule (1) pour la circulation du sang dans un poumon artificiel comportant : - une première lumière (LA) comprenant au moins un orifice permettant l'aspiration d'un volume de sang ; - une seconde lumière (LI) comprenant au moins un orifice permettant l'injection d'un volume de sang, la première lumière (LI) et la seconde lumière (LA) sont maintenues solidaire sur au moins une portion de leur longueur, lesdites lumières étant étanches l'une de l'autre, la première lumière (LI) comportant un élément déformable (STN) maintenu sur une portion de son extrémité distale, ledit élément déformable comportant un premier agencement dit de « passage » et un second agencement dit « de maintien », le passage du premier agencement au second agencement s'effectuant par une modification du diamètre dudit élément déformable (STN).
Patent FR-3035942-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtration de fluctuations de couple et ensemble de propulsion associe
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/139
Filed: 2015-05-07
Abstract: Un ensemble de propulsion (50) comportant un moteur à combustion interne (52) générant des acyclismes, est équipé d'un mécanisme de filtration de fluctuations de couple qui comporte un organe à amortir (15, 114, 12, 54) entraîné par un vilebrequin, un volant d'inertie oscillant (22) tournant autour d'un axe de révolution (100) par rapport à l'organe à amortir (15, 114, 12, 54), et au moins un module de liaison permettant un débattement angulaire du volant d'inertie oscillant (22) par rapport à l'organe à amortir (15, 114, 12, 54) de part et d'autre d'une position de référence. Le module de liaison (26) comporte au moins un bras oscillant (26.1) pivotant radialement par rapport à l'organe à amortir, et un corps roulant de liaison (26.4) roulant sur un chemin de roulement (26.5) formé sur le bras oscillant (26.1) et sur un chemin de roulement (26.6) formé sur le volant d'inertie oscillant (22). Les chemins de roulement (26.5, 26.6) sont conformés de façon à ce que le mécanisme de filtration présente une fréquence de résonance d'oscillation calée sur une fréquence principale d'acyclisme du moteur (52).
Patent FR-3036779-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'air a l'interieur d'une salle, notamment d'elevage, d'un batiment.
Inventor: LOAEC MICHEL
IPC: F24F7/02
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion d'air (1) à l'intérieur d'une salle, notamment d'élevage. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : - un corps cylindrique (2) dont la partie supérieure constitue une prise d'air et dont la partie inférieure (22) comprend au moins une fenêtre de diffusion d'air (221) munie d'ailettes (229a, 229b, 229c) d'inclinaisons différentes, - et un organe d'obturation (3) comprenant une paroi périphérique cylindrique (31) et un disque d'obturation central (32), en ce que ledit organe d'obturation (3) est mobile dans la partie inférieure dudit corps, entre une position de repos, dans laquelle sa paroi périphérique (31) se trouve en regard de ladite fenêtre de diffusion (221), de façon à interdire la circulation d'air et une position de diffusion, dans laquelle sa paroi périphérique (31) ne se trouve plus en regard de celle-ci, de façon à autoriser la circulation d'air, et en ce que, le passage de la position de repos à la position de diffusion s'effectue à l'encontre de la face de pesanteur d'un contrepoids, en cas de dépression au niveau de la face inférieure du disque d'obturation (32).
Patent FR-3038713-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie, notamment spectroscopie raman, et procede associe
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G01N21/65
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de spectroscopie dans lequel un ensemble intégrant le porte-échantillon, la source d'éclairage de l'échantillon et le détecteur (capteur de lumière) mobile par rapport à un ensemble de mesure intégrant les éléments d'excitation de l'échantillon, de préférence un laser, et les éléments de collecte de cette lumière... L'invention concerne également le procédé associé. Une utilisation particulièrement visée par l'invention est l'analyse optique par spectroscopie Raman de biopsies issues de prélèvements tissulaires, qui sont fixées sur des substrats transparents.
Patent FR-3041201-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la restitution de contenus publicitaires
Inventor: GENDRIN MATTHIEU
IPC: H04N21/458
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion de la restitution de contenus incluant un contenu d'un premier type (CNT) et un contenu d'un second type (PUB) ; certaines plages temporelles (PL1-PL3) étant dédiées à la lecture de contenus du second type, les contenus étant aptes à être manipulés via un dispositif de commande. le procédé est caractérisé en ce qu'une réception d'une commande de manipulation d'un contenu du second type pendant une plage temporelle entraîne la restitution d'un autre contenu du second type.
Patent FR-3043137-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: ENJALBERT GUILLEM
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), l'ensemble électronique (9) comportant un coté (902) orientée vers la roue (3) et une face arrière (901) orientée à l'opposé de la roue (3), selon un axe (X) d'un arbre (6) de compresseur (1), caractérisé en ce que le compresseur (1) comporte un circuit (10) de refroidissement disposé au niveau de la face arrière (901) de l'ensemble électronique (9).
Patent FR-3045170-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un comportement atypique de parametres de telemesure, produit programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: FUERTES SYLVAIN
IPC: H04B17/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Ce procédé de détection d'un comportement atypique de paramètres de télémesure comporte les étapes suivantes : - diviser (220) l'intervalle temporel de détection en une pluralité de fenêtres temporelles ; - pour chaque fenêtre temporelle, calculer (230) un jeu de descripteurs en fonction des mesures de ce paramètre dans cette fenêtre temporelle, et former un vecteur initial à partir des descripteurs calculés ; - normaliser (240) les vecteurs initiaux ; - pour chaque vecteur initial, réduire (250) la dimension de ce vecteur initial pour former un vecteur réduit ; - déterminer (270) l'appartenance de chaque vecteur réduit à un domaine délimité par une frontière de comportement nominal ; - lorsqu'un vecteur réduit est à l'extérieur du domaine, générer une alerte correspondant à un comportement atypique du paramètre.
Patent FR-3044892-A1 (FR)
Title: Pessaire parabolique
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61F6/08
Filed: 2015-12-11
Abstract: Pessaire parabolique caractérisé en ce qu'il est constitué par un élément annulaire (1) ayant une partie postérieure distale (4) surélevée en plateau ayant pour fonction de soutenir l'utérus ainsi que deux branches latérales (5, 5') moins épaisses que la partie distale (4) et une partie antérieure proximale (6) qui se place à la partie moyenne de l'urètre féminin (bouton), cet élément annulaire (1) ayant une face supérieure (2) ayant la forme d'un paraboloïde s'adaptant au paraboloïde pelvien de façon à l'allonger et à renvoyer vers le haut et vers l'avant de l'abdomen, la pression abdominale réfléchie ainsi qu'une face postérieure (3) ayant la forme d'un paraboloïde plus ouvert et comportant à sa partie médiane, un épaississement formant un talon (8) définissant un angle (α)lui permettant de s'appuyer sur le plancher pelvien.
Patent FR-3045521-A1 (FR)
Title: Banquette de vehicule modulable apte a liberer un passage axial
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/14
Filed: 2015-12-18
Abstract: Banquette (1) possédant trois sièges alignés (2, 3, 4), dont l'un (4) est en position centrale et les deux autres (2, 3) sont en position latérale, chacun desdits sièges (2, 3, 4) possédant une assise et un dossier. La principale caractéristique d'une banquette selon l'invention est que le dossier (6) du siège central (4) est apte à être replié contre l'assise (5) dudit siège central (4), et en ce qu'elle possède des moyens de levage et de rotation permettant à l'ensemble constitué par ledit dossier (6) replié contre l'assise (5) d'être d'abord surélevé, puis de pivoter autour d'un axe longitudinal (17) du véhicule pour venir se placer sur l'assise de l'un des deux sièges latéraux (2, 3).
Patent FR-3059785-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position geographique d'un aeronef
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G01S19/45
Filed: 2016-12-01
Abstract: Ce procédé comprend le calcul d'une position hybride (PHYB(TPRES)) représentative de la position géographique de l'aéronef (2) à un instant présent (TPRES) en fonction d'une position de géolocalisation de référence (PGNSS(TREF)) de l'aéronef (2) calculée par un récepteur de géolocalisation (4) à un instant de référence (TREF) précédant l'instant présent (TPRES) d'une durée déterminée, le récepteur de géolocalisation (4) étant compatible avec un système d'augmentation par satellite (10), et d'au moins une vitesse (VHYB) de l'aéronef (2) entre l'instant de référence (TREF) et l'instant présent (TPRES), déterminée à l'aide du système de mesure inertiel (22).
Patent FR-3047166-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'alignement, de l'equilibrage et de la symetrie d'un visage
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61C19/04
Filed: 2016-02-01
Abstract: Dispositif de contrôle de l'alignement, de l'équilibrage, et de la symétrie d'un visage d'un patient (2), comprenant une source lumineuse (1) projetant, dans un plan frontal, une ligne de lumière verticale (3) matérialisant l'intersection du plan frontal avec un plan sagittal, et une ligne de lumière horizontale (4) matérialisant l'intersection du plan frontal avec un plan transversal, ladite source lumineuse (1) étant montée sur des moyens supports, avec capacité de translation dans des directions parallèles aux lignes de lumière (3, 4) projetées, et avec capacité de pivotement autour d'un axe parallèle à la ligne de lumière horizontale (4) projetée.
Patent FR-3048853-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication de saucisses alimentaires composees d'au moins deux farces
Inventor: PADEL PATRICK
IPC: A23P30/25
Filed: 2016-03-18
Abstract: Dispositif de fabrication de saucisses alimentaires, ayant une enveloppe transparente, à partir d'au moins deux préparations de farces (4), comportant au moins deux pourvoyeurs (2) chacun d'une des au moins deux dites farces (4) et une canule (1) cylindrique d'extrusion et de mise en forme de celles-ci, tel que ladite canule (1) comporte au moins une cloison (3) intérieure partageant sa section depuis son extrémité (11) proximale, qui comporte des chambres (5) d'alimentation des au moins deux préparations de farces (4), jusqu'à proximité de l'orifice de sortie (8) de son autre extrémité (12) distale.
Patent FR-3049392-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de cellule electrochimique a tenue mecanique amelioree
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/026
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur une plaque bipolaire (1) de cellule électrochimique, comportant une première et une deuxième tôles conductrices (10, 20), dans laquelle au moins un premier canal de distribution (Cal) d'une première tôle conductrice (10) et un deuxième canal de distribution (Cc1) d'une deuxième tôle conductrice (20) comportent chacun : - au moins une portion dite superposée (Sal, Sc1), au niveau desquelles ils sont superposés l'un à l'autre et en contact mutuel par leur paroi de fond (14-1, 24-1) respective, et - au moins une portion dite de renfort (Ral, Rcl), au niveau desquelles ils sont en contact, par leur paroi de fond (14-1, 24-1) respective, avec une nervure de séparation (Nal, Nc2) de la tôle conductrice opposée.
Patent FR-3052811-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fuite dans un systeme de recyclage des vapeurs de carburant
Inventor: TERSOU SYLVAIN
IPC: F02M25/08
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de fuite dans un système de recyclage des vapeurs de carburant destiné à un moteur à combustion interne de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de création et de stockage d'un volume de vide dans le système, ce volume de vide étant utilisé lors d'une étape de détection pour la mise en dépression du système, le système étant alors isolé en pression de l'extérieur et en ce que, si la pression dans le volume (Pcapa) est alors inférieure à une pression atmosphérique (Patmo) en vigueur, le système est détecté comme étanche et inversement dans le cas contraire.