baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960697-A1 (FR)
Title: Mounting frame for electrical appliance e.g. tripolar pole circuit breaker, in electric control panel used at e.g. energy production power stations, has operating device taking inactive position in which appliance is skewed of base
Inventor: MORIN GILBERT
IPC: H01H9/22
Filed: 2010-05-27
Abstract: The frame (1) has an operating device i.e. lever (30), taking an active position in which an electrical appliance is skewed on a connection base (50) and an inactive position in which the electrical appliance is not supplied and skewed with the base. The operating device acts on a contactor (41) of the electrical appliance to bring and/or block the contactor in an interruption position of a power supply of or the electrical appliance when the operating device is in the inactive position. The operating device includes stops (32A) in contact with the base in the inactive position.
Patent FR-2965036-A1 (FR)
Title: Sealed lead-through device for allowing sealing between bulkhead and bundle of pipelines traversing bulkhead through hole, has pipeline passage channels on sealing plate and support plates co-operating with each other
Inventor: LEROYER SERGE
IPC: F16L3/10
Filed: 2010-09-21
Abstract: The device (1) has two half-shells assembled with one another to form a hollow body (3) enclosing a bundle of pipelines. The hollow body is fixed on a bulkhead such that an opening of the hollow body is arranged opposite to a hole on the bulkhead. A sealing unit guarantees a sealing between the pipelines and the hollow body. Pipeline passage channels (13) on a sealing plate (9) and pipeline support plates (10, 11) co-operate with each other during assembling the support plates. An independent claim is also included for a method for assembling a sealed lead-through device of a bulkhead.
Patent FR-2966883-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee sans bielle dans la veine
Inventor: HURLIN HERVE
IPC: F02K1/72
Filed: 2010-11-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle de turboréacteur équipée d'au moins un dispositif d'inversion de poussée comprenant, d'une part, des moyens de déviation, et d'autre part, au moins un capot mobile en translation selon une direction sensiblement parallèle à un axe longitudinal de la nacelle entre une position de fermeture dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et couvre les moyens de déviation et une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle et découvre les moyens de déviation, le dispositif d'inversion de poussée comprenant par ailleurs, au moins un volet de blocage monté pivotant par au moins une extrémité rattachée à une partie arrière des moyens de déviation, caractérisée en ce que l'extrémité de pivotement est liée à la partie arrière des moyens de déviation également de manière translatable.
Patent FR-2968548-A1 (FR)
Title: Composition non siliconee comprenant une gomme de scleroglucane et un agent tensioactif particulier.
Inventor: LEREBOUR GERALDINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique non siliconée comprenant : - une ou plusieurs gommes de scléroglucane, et - au moins 3 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs agents tensioactifs choisis parmi les agents tensioactifs anioniques carboxyliques, les agents tensioactifs amphotères ou zwittérioniques, les agents tensioactifs non ioniques comportant au moins un motif sucre, et leurs mélanges. Elle concerne aussi un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre un tel agent tensioactif en association avec une gomme de scléroglucane, ainsi que l'utilisation d'une gomme de scléroglucane pour améliorer le lissage des cheveux.
Patent FR-2969888-A1 (FR)
Title: Method for processing data for content access on e.g. new computer, via Internet from local area network, involves transmitting connection data relating to categorization, and providing access to content based on data from connection box
Inventor: SOUILLE ALEXANDRE
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: The method involves determining data relating to an address by a connection box (104) or box operator, and the address is transmitted for connection to a remote computer device such as a central server (118). The central server is utilized for categorization of data by comparing an address list (210) with one predetermined address, and connection data relating to the categorization is transmitted by the central server to connection box, and access to content (120) is based on the data provided from the connection box. An independent claim is also included for a system for processing data for content access.
Patent FR-2969898-A1 (FR)
Title: Structural element e.g. working structure element, for integrating electrical networks of electrical system of aircraft, has conducting layer whose part comprises rigid structural layer supporting electrical connection unit
Inventor: DANTIN BENOIT
IPC: H05K1/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: The element (20) has an electrically conducting layer (21) comprising a flexible substrate (11). The substrate supports a set of tracks (13) made of electrically conducting materials. The conducting layer includes a part (23) and another part (22) located in prolongation of the former part. The parts are formed as a monoblock in the conducting layer. The former part comprises a flexible structural layer (25), and the latter part comprises a rigid structural layer (26) that supports an electrical connection unit electrically connected to one of the tracks supported by the latter part. The electrical connection unit is a connector.
Patent FR-2972553-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une image laser couleur retro eclairee, document identitaire mettant en oeuvre ce procede et systeme de retro eclairage
Inventor: LAZZARI JEAN PIERRE
IPC: G07D7/12
Filed: 2011-03-10
Abstract: Procédé de réalisation d'une image laser couleur rétro éclairé, et document identitaire mettant en œuvre ce procédé et système de rétro éclairage. Le corps du document identitaire (11) est transparent. La lumière rétro éclaire l'image laser couleur (3) formée de sous pixels R,G,B) partiellement recouverts de surfaces non réfléchissantes (7) dans la couche de protection (2). La lumière (24) pénètre au travers de minuscules trous (23) dans les décorations (4) de la face arrière (5) du document. Elle trouve des applications notamment dans les cartes identitaires, cartes de crédit, passeports, permis de conduire, badges d'entrée sécurisés, etc.
Patent FR-2970252-A1 (FR)
Title: Procede de production de composes nitrile-acide gras
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C07C253/18
Filed: 2011-01-10
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse d'un nitrile-acide gras à partir d'acides gras insaturés, sous forme acide, ester simple ou « complexe » de type triglycéride, transformé tout d'abord en nitrile gras insaturé qui est soumis à une coupure oxydante utilisant H O .
Patent FR-2970223-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de liquide lave vitre possedant une reserve de liquide lave vitre
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60S1/50
Filed: 2011-01-11
Abstract: Réservoir de liquide lave vitre (1) comprenant un dispositif de séparation (9) entre un volume principal (5) et un volume secondaire (6), caractérisé en ce que le dispositif de séparation (9) est structuré de manière à ce que la baisse du niveau de liquide dans le volume principal (5) en dessous d'un seuil donné entraîne mécaniquement la création d'une ouverture dans ce dispositif de séparation (9) de manière à permettre un déversement de liquide du volume secondaire (6) dans le volume principal (5).
Patent FR-2973125-A1 (FR)
Title: Support pour organe d'affichage de mouvement horloger
Inventor: TRAN HUY VAN
IPC: G04B19/00
Filed: 2011-03-23
Abstract: La présente invention concerne un support (20), pour mécanisme d'affichage d'une information de type sautant pour un mouvement horloger et comprenant un organe d'affichage destiné à être entraîné en rotation par l'intermédiaire d'une étoile d'entraînement (14), le support (20) étant destiné à être positionné entre l'organe d'affichage et un élément de bâti du mouvement horloger. Le support comporte une base (22), présentant au moins un premier trou (26) destiné à recevoir un arbre de rotation de l'organe d'affichage et, à partir de laquelle s'étendent - un premier bras (30) agencé de manière à pouvoir assurer la fonction d'un sautoir pour l'étoile d'entraînement (14), et - un second bras (32) agencé de manière à pouvoir agir sur l'étoile d'entraînement (14) pour pouvoir la faire tourner dans le but de corriger l'information à afficher en réponse à une action prédéfinie d'un utilisateur visant à déformer le second bras (32).
Patent FR-2973284-A1 (FR)
Title: Bande de roulement amelioree pour pneu de vehicule poids lourd
Inventor: HIDROT JEAN DENIS
IPC: B60C11/03
Filed: 2011-04-01
Abstract: Bande de roulement pour pneu pour véhicule poids lourd d'épaisseur totale E et de volume total V, cette bande ayant : - au moins deux couches d'usure I, II d'épaisseur au plus égale à 75% de l'épaisseur totale E, - un volume total de creux Vc au moins égal à 7% et au plus égal à 12% d'un volume égal à la somme du volume total V et du volume total de creux, - au moins une cavité dont la profondeur est, au moins localement, inférieure à 75% de l'épaisseur totale E de la bande de roulement, cette bande de roulement ayant en outre un volume de creux efficace Ve pour chaque couche d'usure inférieur au volume total de creux Vc, ce volume de creux efficace satisfaisant la relation suivante : 0.4 St < Ve < 0.8 St, dans laquelle, 0.4 et 0.8 sont des hauteurs exprimées en millimètres et St est la surface délimitée par le contour externe de l'empreinte de contact de la bande de roulement mesurée en statique dans les conditions de charge et de pression nominales, le pneu étant monté sur sa jante recommandée, et, cette bande de roulement étant telle qu'au moins la première couche d'usure I est constituée d'une composition de caoutchouc à base d'au moins un matériau ayant une Tg dynamique - mesurée selon la norme ASTM D 5992-96, supérieure à -40°C et contenant de façon majoritaire un copolymère SBR de Tg > -65°C.
Patent FR-2976702-A1 (FR)
Title: System for managing parking spaces for parking vehicle e.g. car, has data centralization device calculating rental value related to period of time for parking space, and transmitting rental report at regular intervals to user
Inventor: GENDRAULT CHRISTIAN
IPC: G07B15/02
Filed: 2011-06-15
Abstract: The system has a mobile phone (10) including an identity e.g. subscriber identity module (SIM) card (15), for identifying a user, and a global positioning system (GPS) device (13) for determining a geographical location of a parking space and transmitting a message about the location to a data centralization device (20). The device calculates a rental value related to a period of time for the parking space, and transmits a rental report at regular intervals to a pre-stored address of the user, where the report is based on rental values ??calculated from a previous report issued to the user. An independent claim is also included for a method for managing a geographical zone having parking spaces.
Patent FR-2979958-A1 (FR)
Title: Element de fixation et dispositif de fixation a un support d'un corps tubulaire portant a sa peripherie avec liberte de mouvement un organe, ainsi que procede de fixation dudit corps tubulaire
Inventor: DENNEULIN STEPHANE
IPC: B60K23/02
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne un élément de fixation (1) et un dispositif de fixation à un support (10) d'un corps tubulaire (2) portant à sa périphérie avec liberté de mouvement un organe (7), ainsi qu'un procédé de montage dudit corps tubulaire (2). L'élément de fixation est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'indexage (13) dans une position donnée de l'organe (7) porté par ledit corps (2). Le corps tubulaire (2) est caractérisé en ce qu'il est muni d'un élément de fixation monté sur une pièce de réception (3) sous forme d'un obturateur recouvrant une extrémité libre dudit corps (2). Avantageusement, l'organe (7) rotatif est sous forme d'un cavalier oméga dont une portion (12) de chacune de ses extrémités libres est en butée sur un moyen d'indexage (13) respectif du dispositif de fixation. L'invention trouve une application particulière pour la fixation des canalisations, notamment une canalisation d'un circuit de freinage sur une structure d'un véhicule automobile.
Patent FR-2985850-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique dans un boitier avec clef d'activation
Inventor: SARTORIUS THIERRY
IPC: H01H36/00
Filed: 2012-01-12
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif électronique alimenté par une batterie2 logé dans un boitier 3, cette électronique étant mise en marche par un moyen 4 de type interrupteur, le contenu du dit boitier n'étant accessible que par destruction du dit boitier, ce dispositif étant caractérisé en ce que le boitier comporte un puits 5 borgne qui plongeant à l'intérieur dudit boitier accueille une clef 6 portant a son extrémité un moyen 7 actif qui actionne, sans contact , le moyen type interrupteur logé dans le boitier.
Patent FR-2994030-A1 (FR)
Title: Reflecteur d'antenne, de diametre superieur a 1 m, pour application a hautes frequences dans un environnement spatial
Inventor: LEBRUN FLORENT
IPC: H01Q15/16
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un réflecteur (R) d'antenne compatible avec des applications à hautes fréquences, comprises entre 50 et 75 GHz et adapté pour une utilisation dans un environnement spatial géostationnaire. Le réflecteur (R) comprend une membrane (m) en forme de paraboloïdale comprenant une face active permettant de réfléchir un rayonnement électromagnétique et une face opposée (Fopp) à la face active. La face opposée (Fopp) du réflecteur (R) comprend des nervures (N) permettant de raidir le réflecteur (R), les nervures (N) étant disposées sur la face opposée (Fopp) en formant entre elles un quadrillage.
Patent FR-2986025-A1 (FR)
Title: Device for projecting fibrous coating during constructions of e.g. large building, has rotary shaft rotated by electric or pneumatic element to allow projection of coating with blades through projection slit
Inventor: HALBIQUE FABRICE
IPC: B05B3/02
Filed: 2012-01-20
Abstract: The device (1) has a container (2) for receiving a fibrous coating to be projected and communicating with a projection chamber (3) that retains a rotary shaft (4) equipped with rigid radial blades (5). The rotary shaft is electrically or pneumatically rotated by an electric or pneumatic element (6) in order to allow projection of the coating with the rigid radial blades through a projection slit and a free side edge of the blades, where the projection slit is defined by a lower end of walls of the container. The projection slit includes an adjustment unit (8) for adjusting slit width. The fibers used in a composition of the fibrous coating are selected from a group consisting of hemp fibers, straw fibers and plastic fibers.
Patent FR-2970582-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'image et procede de traitement d'image
Inventor: PARKS BENJAMIN JOHN
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-03-06
Abstract: Système de traitement d'image comprenant un dispositif périphérique 10, un serveur Web 12 associé au dispositif périphérique 10, un serveur d'applications 13, et un téléphone mobile 11. Le serveur Web 12 est configuré pour envoyer une demande d'enregistrement pour enregistrer des paramètres de communication du dispositif périphérique 10 en association avec une information d'identification sur le serveur d'applications 13. Le dispositif mobile 11 est configuré pour déterminer l'information d'identification et pour envoyer au serveur d'applications 13 une demande avec l'information d'identification déterminée. Le serveur d'applications 13 est configuré pour associer les détails enregistrés concernant le dispositif périphérique 10 à la demande provenant du dispositif mobile 11 pour ainsi permettre la configuration d'une connexion entre le dispositif mobile 11 et le dispositif périphérique 10.
Patent FR-2990157-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche etanche aux gaz a base d'un elastomere thermoplastique et d'une charge lamellaire
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-05-03
Abstract: Objet pneumatique ou article gonflable pourvu d'une couche élastomère étanche aux gaz, comportant au moins un élastomère thermoplastique à bloc polyisobutylène et une charge lamellaire tel que, Z étant une direction normale à la couche élastomère étanche, X et Y deux directions orthogonales à Z, et E'X, E'Y et E'Z étant les modules dynamiques en compression de la couche élastomère étanche dans respectivement les directions X, Y et Z, on a :
Patent FR-2991074-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur de controle dynamique de distances d'acces memoire dans un systeme de type numa
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F12/0815
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a notamment pour objet le contrôle dynamique de distances, en particulier de distances d'accès mémoire, dans un système de type NUMA comprenant une pluralité de processeurs, une mémoire locale étant associée à chaque processeur de ladite pluralité de processeurs. Après avoir obtenu (210) au moins une distance NUMA entre au moins un premier processeur de ladite pluralité de processeurs et une mémoire locale associée à au moins un second processeur de ladite pluralité de processeurs, ladite au moins une distance NUMA obtenue est mémorisée (220) à la place d'au moins une distance NUMA, préalablement mémorisée, entre ledit au moins un premier processeur et ladite mémoire locale associée audit au moins un second processeur, ladite au moins une distance NUMA mémorisée étant directement utilisable par le système d'exploitation dudit système de type NUMA.
Patent FR-2991952-A1 (FR)
Title: Control device for controlling hybrid car, has control unit for causing locking of secondary freewheel such that starter rotates engine shaft to rotation speed until primary freewheel is not locked to trigger combustion in thermal engine
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-06-15
Abstract: The device (D) has a control unit (MC) for causing locking of a secondary freewheel (RL2) when a thermal engine (MT) makes displacement of a hybrid vehicle (V) such that a starter (AD) rotates an engine shaft (AM) to a rotation speed until a primary freewheel (RL1) is not locked to trigger combustion in the thermal engine. The primary freewheel is connected between the thermal engine and a gearbox (BV). A clutch (EM) is coupled to a drive shaft (A1) and couples the engine shaft and an input shaft (A2). The control unit controls unlocking of the secondary freewheel. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2993905-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing floor or roof terrace of building, involves placing ends of beams on support wall, and placing formworks on beams, where concrete slab is formed on either side of thermal bridges of vertical panel
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-07-30
Abstract: The method involves building a support wall (6), and building a facing wall (8) parallel to the support wall. A vertical panel (10) made of a thermally insulating material is arranged between the support wall and the facing wall, where the vertical panel includes a portion made of thermal bridges (10a) projecting above the support wall and having a through opening. A shuttering unit is provided on the facing wall, and ends of beams (14) are placed on the support wall. Formworks are placed on the beams, and a concrete slab (20) is formed on either side of the thermal bridges. An independent claim is also included for a building.
Patent FR-2995780-A1 (FR)
Title: Implant for supporting urethra of man to treat urinary incontinence, has flexible strips whose final sections extend according to longitudinal direction of third strip that is disjoined from median part of strips on particular level
Inventor: GORIA VINCENT
IPC: A61F2/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: The implant (2) has a set of lengthened flexible strips (20, 30) that is distinct from each other and is inextensible in longitudinal direction. A set of median parts (20C, 30C) of the set of strips is mechanically related to each other, and is placed in a parallel manner adjacent to each other. A set of final sections (50A, 50C) of the set of strips extends from each other according to the longitudinal direction of a third flexible strip (50). The third strip is disjoined from a third median part (50B) of the set of strips on a particular level.
Patent FR-2981322-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour reconnaitre des erreurs dans les donnees de trajets
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: B60W40/12
Filed: 2012-10-15
Abstract: Dispositif pour reconnaître des erreurs dans des données de trajets (705) servant à commander l'état de fonctionnement d'un composant de véhicule (717, 723) en fonction de la position du véhicule. Un récepteur (707) reçoit un jeu de données renvoyées par le composant du véhicule, notamment un système d'assistance de conduite ou un accumulateur électrique alimentant l'entraînement électrique du véhicule. Les données renvoyées comprenant des données de fonctionnement du composant du véhicule associées à la position du véhicule et à son état de fonctionnement. Un contrôleur (711) contrôle si l'état de fonctionnement selon les données de trajet (705) correspond à la position du véhicule pour l'état de fonctionnement selon les données renvoyées.
Patent FR-2998216-A1 (FR)
Title: Indicateur d'usure pour pneu genie civil
Inventor: GIRARD DOMINIQUE
IPC: B60C11/24
Filed: 2012-11-19
Abstract: Pneu (1) pour engin de génie civil comprenant une bande de roulement (2) de forte épaisseur initiale E, cette épaisseur correspondant à l'épaisseur de matière pouvant être usée en utilisation, cette bande de roulement (2) comportant une surface de roulement (20) lisse, c'est-à-dire dépourvue de tout creux, destinée à venir en contact avec le sol lors d'un roulage, cette bande de roulement (2) étant limitée axialement par des faces latérales (21), ces faces latérales étant prolongées radialement sur le pneu par des flancs (3), cette bande de roulement (2) étant pourvue d'un dispositif indicateur d'usure pour indiquer visuellement un niveau d'usure de ladite bande, ce pneu (1) étant tel que le dispositif indicateur d'usure comprend en combinaison une pluralité de rainures (211, 212, 213) formées sur l'une au moins des faces latérales (21) de la bande de roulement et pour chaque rainure un indice visuel (2110, 2120, 2130) indiquant un niveau d'usure correspondant au pourcentage de l'épaisseur initiale E restant à user.
Patent FR-3003831-A1 (FR)
Title: Procede anti rayure pour parebrise d un vehicule et essuie glace mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: AYACHE DAVID
IPC: B60S1/66
Filed: 2013-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé anti-rayure pour limiter les rayures sur un parebrise d'un véhicule, ledit véhicule comprenant au moins un essuie-glace pour balayer le parebrise et un lave-glace. Lorsqu'un fonctionnement manuel de chaque essuie-glace est requis, on détermine si le parebrise est sec à l'aide d'un détecteur d'eau. Si le parebrise est sec, on pulvérise un liquide sur le parebrise avec un lave-glace, puis on balaie le parebrise avec chaque essuie-glace.
Patent FR-3013257-A1 (FR)
Title: Document d'identification comportant un code-barres bidimensionnel
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un document d'identification (12) comportant un support physique portant au moins une inscription alphabétique d'identification du porteur du document, et au moins un code-barres bidimensionnel (20) d'identification du porteur du document. Il comporte au moins deux codes-barres bidimensionnels (20) sur lesquels sont codées des parties complémentaires d'un même fichier d'identification (IFID) du porteur du document.