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Patent FR-3030850-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'acces a au moins une fonctionnalite d'un vehicule automobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'accès à au moins une fonctionnalité d'un véhicule automobile (10), comportant : - une étape d'action au cours de laquelle une unité électronique de commande (11) embarquée dans le véhicule automobile détecte une interaction d'un utilisateur avec le véhicule automobile, - une étape de vérification au cours de laquelle l'unité électronique de commande vérifie que l'utilisateur est autorisé à accéder à ladite fonctionnalité, et - une étape d'autorisation au cours de laquelle l'unité électronique de commande autorise l'accès à ladite fonctionnalité. Selon l'invention, ladite étape de vérification comporte l'envoi par ladite unité électronique de commande d'un message d'interrogation sur un terminal mobile (20) porté par l'utilisateur ou par une personne accompagnant l'utilisateur, et ladite étape d'autorisation est mise en œuvre seulement si l'unité électronique de commande reçoit du terminal mobile, en réponse au message d'interrogation, un message de validation du droit d'accès.
Patent FR-3016858-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'accrochage d'une charge, telle que notamment une embarcation de sauvetage, permettant un largage rapide
Inventor: DELEIGNIES MATHIEU
IPC: B63B23/58
Filed: 2014-01-24
Abstract: Le dispositif d'accrochage (1) d'une charge (E), telle que par exemple une embarcation de sauvetage (E), comporte un croc (12) adapté pour recevoir une maille de tête (2) à l'extrémité d'un élément de liaison mécanique (3), et des moyens de largage permettant de libérer rapidement ladite maille de tête (2) accrochée dans le croc (12). Les moyens de largage comportent un sectionneur (11), par exemple de type pyrotechnique, hydraulique ou pneumatique, adapté pour sectionner la maille de tête (2) accrochée dans le croc (12), en particulier lorsque l'élément de liaison (3) est tendu.
Patent FR-3021550-A1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement physique aquatique immerge dans un bac pivotant
Inventor: PAYOVITCH NOEL
IPC: A63B22/06
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil d'entraînement physique aquatique à usage individuel (10), ledit appareil comprenant un bac (20) destiné à contenir de l'eau, un dispositif d'entraînement physique (30) disposé à l'intérieur du bac et un châssis (40), le bac (20) étant monté pivotant autour d'un axe de pivotement (11) par rapport au châssis (40) entre une position basculée dite position d'entrée /sortie dans laquelle le bac est vide et une position horizontale dite position de service dans laquelle le bac est rempli d'eau, le dispositif d'entraînement physique (20) étant monté fixe par rapport au châssis (40) par l'intermédiaire d'un support (33), ledit appareil étant caractérisé en ce que le support (33) est relié au châssis (40) au niveau de l'axe de pivotement (11).
Patent FR-3024260-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter des anomalies dans un reseau de distribution, en particulier d'eau potable
Inventor: CAMPAN FRANCIS
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-07-25
Abstract: Le réseau de distribution est équipé de capteurs. Les étapes sont : - acquérir pour chaque capteur une série temporelle de mesures physiques séparées par des intervalles de temps, - définir des fenêtres temporelles correspondant chacune à plusieurs intervalles de temps successifs, - extraire des caractéristiques opérationnelles de chaque série temporelle dans chaque fenêtre de temps, - former pour chaque fenêtre temporelle au moins un vecteur courant ayant pour coordonnées les caractéristiques opérationnelles, des données structurelles relatives au réseau et des caractéristiques conjoncturelles propres à la fenêtre temporelle, - comparer le vecteur courant avec des vecteurs précédents, correspondant à des fenêtres temporelles précédentes, et dont les caractéristiques conjoncturelles et les données structurelles sont semblables à celles du vecteur courant, et - signaler une anomalie dans des cas où le vecteur courant est significativement dissemblable desdits vecteurs précédents.
Patent FR-3025489-A1 (FR)
Title: Greement pour la propulsion d'un vehicule et vehicule comprenant un tel greement
Inventor: DECAMP PAUL-HENRI
IPC: B63H9/08
Filed: 2014-09-10
Abstract: Gréement (2) de propulsion d'un véhicule, comprenant un mât (6), monté en rotation par rapport à un pont (4) du véhicule, et un système de haubanage assurant le maintien du gréement (2) sur le véhicule, le système de haubanage comprenant une piste (9) latérale s'étendant sur le pont (4) suivant l'axe longitudinal du véhicule, et au moins un hauban (10) fixé sur le mât (6) et sur un chariot (11) circulant sur la piste (9) latérale par liaison glissière, le système de haubanage comprenant un treuil (12) mobile par rapport au pont (4), sur lequel le hauban (10) s'enroule de sorte à maintenir une tension déterminée du hauban (10) en fonction de la position du chariot (11) sur la piste (9) sur laquelle il circule.
Patent FR-3026661-A1 (FR)
Title: Procede de separation de gouttes d’huile dans un melange de gaz et d’huile
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F01M13/04
Filed: 2014-10-01
Abstract: Ce procédé de séparation comprend : - une étape consistant à fournir un dispositif de séparation (100) comprenant une chambre de séparation (102), une électrode émettrice (121) dans la chambre de séparation (102) et une électrode collectrice (122) dans la chambre de séparation (102), - une étape de charge (1003) consistant à porter l'électrode émettrice (121) à un potentiel d'émission (V121) négatif, de façon à charger des gouttes d'huile (2), et - une étape de collecte consistant à porter l'électrode collectrice (122) à un potentiel de collecte nul ou positif, de façon à collecter des gouttes d'huile (2) chargées. L'étape de séparation (1002) comprend en outre une étape d'évacuation d'huile (1006) consistant à porter au moins une électrode collectrice (122) à un potentiel d'évacuation (V122) négatif, de façon à décharger totalement ou partiellement les gouttes d'huile collectées.
Patent FR-3027204-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un corps, en particulier un corps humain
Inventor: CINQUIN SEBASTIEN
IPC: A61G7/057
Filed: 2014-10-17
Abstract: Dispositif de support pour supporter un corps ou une partie d'un corps, en particulier un corps humain, comprenant un élément de support (2) comprenant une assise (3) et une paroi latérale périphérique (4), de façon à délimiter un logement (5) présentant un fond (6) et une face latérale périphérique (7), et un élément pneumatique (9) comprenant une embase (10) et des cellules gonflables (11) engagées dans le logement (5) et s'étendant entre le fond (6) dudit logement et l'embase (10) de l'élément pneumatique (9), dans lequel ladite paroi latérale périphérique (4) comprend au moins un bourrelet intérieur de retenue (8) situé à distance du fond (6) du logement (5), au moins certaines des cellules gonflables (11a) adjacentes audit bourrelet de retenue (8a) étant aptes, lorsqu'elles sont gonflées, à s'engager latéralement entre ce bourrelet de retenue (8) et le fond (6) du logement (5).
Patent FR-3028670-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice a couche de semi-conducteur du groupe iii-v ou ii-vi comprenant une structure cristalline a mailles cubiques ou hexagonales
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/04
Filed: 2014-11-18
Abstract: Structure semi-conductrice (100) comportant : - un substrat (102), - une première couche (106) de semi-conducteur du groupe III-V ou II-VI à mailles cubiques ou hexagonales, disposée sur le substrat et de paramètre de maille différent de celui du substrat, - un empilement de plusieurs deuxièmes et troisièmes couches (108, 110) alternées, entre le substrat et la première couche, et comportant ledit semi-conducteur , dans lequel : - le taux d'un élément du semi-conducteur des deuxièmes couches croît du substrat jusqu'à la première couche, - le taux dudit élément du semi-conducteur des troisièmes couches varie de manière décroissante de la première couche jusqu'au substrat dans le cas de mailles cubiques, ou, dans le cas de mailles hexagonales, le taux dudit élément du semi-conducteur des troisièmes couches est sensiblement constant ou varie de manière croissante, - l'épaisseur de chacune des deuxièmes et troisièmes couches est inférieure à environ 5 nm.
Patent FR-3034266-A1 (FR)
Title: Generateur et turbine magnetique
Inventor: MENEISI ABDEL RAHMAN
IPC: H02K53/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: La turbine se compose d'un nombre d'unités. Chaque unité se compose de six cylindres portables et accrocheurs sur huit colonnes. Chaque cylindre porte seize bobines électriques. Il y a quatre-vingt-seize bobines électriques dans chaque unité. Il y a huit colonnes portables avec des éléments magnétiques. Chaque colonne porte six éléments magnétiques. Les colonnes et les éléments magnétiques tournent entre les bobines électriques pour produire de l'électricité.
Patent FR-3043584-A1 (FR)
Title: Procede de decolmatage pour extrudeuse
Inventor: JUILLET HUBERT
IPC: C02F11/125
Filed: 2015-11-16
Abstract: Fourreau pour extrudeuse à vis utilisé pour la densification des boues, constitué par une pile d'éléments superposés et espacés entre-eux par des entretoises élastiques, ces dernieres créant un ajour entre chacun desdits éléments. Par lesdits ajours est expurgée la fraction liquide et gazeuse coutenue dans ladite boue. Ladite pile est compressée pendant un cycle d'extrusion, écrasant ainsi lesdites entretoises, ce qui réduit l'épaisseur desdits ajours. Pendant un cycle de décolmatage ladite pression est relachée, lesdites entretoises reprennent alors leurs épaisseurs originelles agrandissant de ce fait lesdits ajours, ce qui facilite alors leur décolmatage. Figure de l'abrégé descriptif: Fig.1.
Patent FR-3031490-A1 (FR)
Title: Bogie comprenant une suspension primaire centralisee
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/04
Filed: 2015-01-09
Abstract: Bogie (1) de véhicule ferroviaire comprenant deux paires de roues (12, 13, 14, 15), les roues (12, 13, 14, 15) d'une paire étant reliées l'une à l'autre par un dispositif de liaison (18, 20) pour former un essieu (2, 3), lesdits essieux (2, 3) étant reliés l'un à l'autre par un châssis (4), chacun des essieux (2, 3) étant articulé au châssis (4) autour d'un axe (C-C') sensiblement parallèle à l'axe des essieux (2, 3), caractérisé en ce que : le bogie (1) comprend deux dispositifs de suspension principale (6, 7), chacun étant relié d'une part à un essieu différent (2, 3), et d'autre part à une articulation élastique (8) formant une suspension du châssis (4) par rapport aux essieux (2, 3).
Patent FR-3032880-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un dianydrohexitol, solution aqueuse de dianhydrohexitol conditionnee et ses utilisations
Inventor: IBERT MATHIAS
IPC: B65B3/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d'un dianhydrohexitol, sous forme de solution aqueuse dans un récipient comprenant une couche à base de métal. Elle concerne également le récipient contenant la solution aqueuse de dianhydrohexitol.
Patent FR-3019367-A1 (FR)
Inventor: MAEKAWA HIROMICHI
IPC: G21F9/06
Filed: 2015-03-30
Abstract: Un processus (Pl) de réaction et de séparation pour produire et séparer du tétroxyde de ruthénium par une réaction d'oxydation d'un rejet liquide hautement radioactif (5) contenant du ruthénium, avec de l'ozone comme oxydant, un processus (P2) de chauffage et de séparation pour produire et séparer du dioxyde de ruthénium par une opération de chauffage et de séparation soumise à un gaz contenant le tétroxyde de ruthénium produit et séparé au cours du processus (P1) de réaction et de séparation, et un processus de traitement (PM) pour récupérer le dioxyde de ruthénium produit et séparé au cours du processus (P2) de chauffage et de séparation, sont réalisés.
Patent FR-3035455-A1 (FR)
Title: Support flottant avec section horizontale variable avec la profondeur
Inventor: PERDRIZET TIMOTHEE
IPC: F03D13/20
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (1) qui comprend des moyens de ballastage (2) pour faire varier le tirant d'eau du support flottant. Le support flottant (1) selon l'invention a une section horizontale variable avec la profondeur, de telle sorte que le moment quadratique de la section du support flottant, au niveau de la surface de flottaison (Sd), soit supérieure lorsque le support flottant est déballasté, en comparaison au moment quadratique de la surface de flottaison du support flottant, au niveau de la surface de flottaison (Sb), lorsque le support flottant est ballasté.
Patent FR-3041725-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage sans diaphragme
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D23/12
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - au moins un plateau de pression (14, 19) destiné à être disposé en vis-à-vis d'un disque d'embrayage (13, 18) et mobile axialement entre une position débrayée et une position embrayée dans laquelle ledit plateau de pression (14, 19) plaque le disque d'embrayage (13, 18) contre un plateau de réaction (7) ; - au moins une butée d'actionnement (22, 23) qui est mobile axialement et coopère avec le plateau de pression (14, 19) au moyen d'une liaison cinématique (31, 32, 34) ; et - une fourchette (37, 38) formant levier qui est montée pivotante autour d'un axe d'articulation et qui coopère avec la butée d'actionnement (22, 23) de telle sorte qu'un pivotement de la fourchette (37, 38) entraîne un déplacement axial de la butée d'actionnement (22, 23).
Patent FR-3042707-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un organosilane ou un oligomere dudit organosilane et un pigment enrobe hydrophobe
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : a) au moins une phase aqueuse, et b) au moins un pigment enrobé hydrophobe, et c) au moins un organosilane de formule (I) suivante et/ou l'un de ses oligomères : dans laquelle : R4 représente un halogène, un groupe OR' ou R'1 ; R5 représente un halogène, un groupe OR'' ou R'2 ; R6 représente un halogène, un groupe OR''' ou R'3 ; R1, R2, R3, R', R", R''', R'1, R'2, R'3 représentent, indépendamment les uns des autres, un groupe hydrocarboné saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, portant éventuellement des groupes chimiques supplémentaires tels que des groupes acides ou amines, R1, R2, R', R'' et R''' pouvant en outre désigner l'hydrogène, et deux au moins des groupes R4, R5 et R6 étant différents des groupes R'1, R'2 et R'3.
Patent FR-3047621-A1 (FR)
Title: Technique de modulation spatiale et dispositif recepteur associe
Inventor: MOKH ALI
IPC: H04B7/08
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission depuis au moins une antenne d'émission (EA) vers tout ou partie de n antennes (RA) de réception comprenant au moins une étape de transmission adaptée à transmettre une première information binaire en utilisant l'absence de focalisation depuis l'antenne d'émission vers l'une quelconque desdites n antennes (RA) de réception, pendant un nombre entier k prédéterminé de temps symbole et/ou une modulation de la puissance émise par au moins une antenne d'émission (EA), participant à un codage d'une seconde information binaire. L'invention concerne également un récepteur-décodeur (REC) adapté à une réception selon le procédé.
Patent FR-3059739-A1 (FR)
Title: Organe rotatif et procede de frettage
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F16B4/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne le domaine du frettage, et plus particulièrement un organe rotatif (2) comprenant une première pièce rotorique (4) et un arbre rotatif (6) fretté dans cette première pièce rotorique (4), dans lequel l'un de l'arbre rotatif (6) et la première pièce rotorique (4) présente une pluralité de surfaces (16) radialement saillantes en contact avec l'autre de l'arbre rotatif (6) et la première pièce rotorique (4), lesdites surfaces (16) radialement saillantes étant séparées les unes des autres. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'un tel organe rotatif (2).
Patent FR-3052713-A1 (FR)
Title: Systeme de debrayage et d'ouverture reversible combines
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: F16H19/08
Filed: 2016-06-20
Abstract: La description se rapporte notamment à un système de débrayage de volet d'obturateur de face avant de véhicule automobile, le système de débrayage comprenant un ensemble de trois roues dentées (120, 130, 140) d'axes (121, 131,141) parallèles les uns aux autres, une première roue dentée (120) étant agencée pour que sa rotation autour de son axe (121) soit déterminée par un actionneur (122) de l'obturateur de face avant, une troisième roue dentée (140) étant agencée pour ouvrir un volet (142) de l'obturateur lorsqu'elle tourne autour de son axe (141) dans un sens, et pour fermer ledit volet (142) de l'obturateur lorsqu'elle tourne autour de son axe (141) dans l'autre sens, une deuxième roue dentée (130) étant agencée pour pouvoir s'engrener simultanément dans la première (120) et dans la troisième (140) roues dentées de manière à permettre à la première roue dentée (120) d'entraîner la troisième roue dentée (140), le système de débrayage comprenant une première bielle (150) montée en liaison pivot sur l'axe (131) de la deuxième roue dentée (130), ladite première bielle (150) permettant d'éloigner l'axe (131) de la deuxième roue dentée (130) de celui d'au mois l'une des première (120) et troisième (140) roues dentées afin de débrayer l'entraînement de la troisième roue dentée (140) par la première roue dentée (120).
Patent FR-3054424-A1 (FR)
Title: Matelas pourvu d'un emplacement cale-bebe
Inventor: DAVID MUCMACHER
IPC: A47D15/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte sur un matelas (1), comprenant un corps de matelas (2) de forme sensiblement parallélépipédique et un revêtement enveloppant le corps de matelas (2), le matelas comporte une première face (3) comprenant un évidement (4) sensiblement rectangulaire formant une zone de couchage pour nourrisson, présentant une longueur L, une largeur W et une profondeur P, la largeur W étant inférieure à une largeur du corps de matelas (2).
Patent FR-3058019-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage de parametres d'image, dispositif de codage et de decodage de parametres d'image et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/103
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins un paramètre d'image courant (Pu), caractérisé en ce que, relativement à une zone (Bi) d'une image courante (ICj), il met en œuvre ce qui suit : - en fonction de la valeur d'au moins un paramètre d'une zone d'image qui précède ladite zone de l'image courante, sélection (C3a) d'une méthode de codage dudit au moins un paramètre d'image courant, parmi au moins deux méthodes de codage prédéterminées (MCx, MCy), - codage (C4a) de la valeur dudit au moins un paramètre d'image courant à l'aide de la méthode de codage sélectionnée (MCsel).
Patent FR-3058372-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: PHILIPPE BENOIT
IPC: B60R13/08
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant : une première âme (2) à base de nid d'abeille en carton, ladite âme présentant une première face supérieure (3) et une première face inférieure (4) ; deux couches supérieure (5) et inférieure (6) de renfort de ladite âme, lesdites couches étant à base de fibres de renfort noyées dans de la mousse de polyuréthanne, ladite mousse surmoulant ladite âme de manière à associer lesdites couches auxdites faces ; un profilé (9) de rigidification de ladite âme, ledit profilé s'étendant sensiblement entre deux bords opposés de ladite âme, ledit profilé : présente une épaisseur analogue à celle de ladite âme ; est disposé selon sa longueur contre la tranche (20) et le long d'un premier bord (14) de ladite âme ; est logé entre lesdites couches de renfort, ladite mousse surmoulant ledit profilé.
Patent FR-3063153-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de conformite d'une piece
Inventor: DESCOQS AUGUSTIN MARIE MICHEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Procédé de contrôle (10) de conformité d'une pièce (k), comprenant les étapes suivantes : - mesurer (14) une valeur (Xk) d'une première caractéristique de la pièce ; - prédire (16) une valeur (Yk) d'une deuxième caractéristique de la pièce, sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et d'un modèle (f) reliant les première et deuxième caractéristiques ; - vérifier (18) si la valeur prédite (Yk) de la deuxième caractéristique est valide et, dans l'affirmative, déterminer (22) si la pièce est conforme sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et de la valeur prédite (Yk) de la deuxième caractéristique ; dans la négative, mesurer une valeur (Yk) de la deuxième caractéristique et déterminer (22) si la pièce est conforme sur la base de la valeur mesurée (Xk) de la première caractéristique et de la valeur mesurée (Yk) de la deuxième caractéristique.
Patent FR-3065292-A1 (FR)
Title: Methode de gestion d'une batterie en fonction de son etat de sante
Inventor: DINEL CLEMENT
IPC: H02J9/00
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne une méthode de gestion d'une batterie en fonction de son état de santé (SOH). Selon l'invention, une profondeur de décharge maximale (MDOD) de la batterie augmente au fur et à mesure que son état de santé (SOH) diminue. Le profil d'évolution de la profondeur de décharge maximale (MDOD) en fonction de l'état de santé permet d'assurer un niveau d'énergie disponible sensiblement constant tout au long de la durée de vie de la batterie, tout en limitant son vieillissement.
Patent FR-3065272-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un joint metallique massif pour robinets a papillon a triple excentration.
Inventor: DELTETE CHRISTIAN
IPC: F16K3/30
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un joint métallique massif pour robinets à papillon à triple excentration caractérisé par les étapes suivantes : - ébauche par tournage cylindrique d'une structure métallique massive ; - réalisation d'un alésage central dans le volume complexe ; - solidarisation et centrage du volume complexe à deux plaques 5, 6 fixes ; - repérage de la position angulaire initiale ; - usinage conique incliné de la périphérie de la portion cylindrique 1 suivant un premier cône C1 ; - retournement du volume complexe entre les plaques fixes ; - usinage conique incliné de la périphérie de la portion cylindrique suivant un second cône C2.
Patent FR-3054185-A1 (FR)
Title: Vehicule de tourisme avec un systeme anti-retournement
Inventor: GEISSENHONER KAI
IPC: B60R21/13
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'industrie automobile et a pour objet un véhicule de tourisme avec un système anti-retournement (2) équipé d'une protection contre le retournement (3) pouvant être sortie disposée dans une position de repos (4) sous une enveloppe extérieure de véhicule (5) et pouvant passer, en cas d'événement de protection, de la position de repos (4) dans une position de protection (6) sortie. Un actionneur (7) est prévu, celui-ci étant adapté et réalisé pour ouvrir, en cas d'événement de protection, un cache (8) disposé au niveau de l'enveloppe extérieure de véhicule (5) pour la protection contre le retournement (3) pouvant être sortie, en vue de garantir une sortie sans encombre de la protection contre le retournement (3) à travers le cache (8).