baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977161-A1 (FR)
Title: Compositions pour le traitement ou la prevention du cancer de la prostate a base d'extrait de graines de brocoli.
Inventor: EFSTATHIOU THEO
IPC: A61K36/31
Filed: 2011-07-01
Abstract: Composition pour le traitement ou la prévention du cancer de la prostate ou de sa récidive comprenant un extrait non aqueux de graines de brocoli non germées de la variété Brassica Oleracea Italica riche en sulforaphane. Ledit extrait étant encapsulé par un composé choisi dans le groupe comprenant la gomme d'acacia, la maltodextrine et le mélange de ceux-ci, et ladite composition se présente sous la forme d'une gélule, d'un comprimé, d'une dragée ou d'un comprimé pelliculé, et est administrée par voie orale une à trois fois par jour, à une dose comprise entre 2 et 200 mg/jour.
Patent FR-2978388-A1 (FR)
Title: Car seat for children with different sizes and weights, has control unit controlling installation of seat and permitting and/or prohibiting one of road facing or road opposing positions according to distance between base and head
Inventor: RENAUDIN FRANCOIS
IPC: B60N2/28
Filed: 2011-07-28
Abstract: The seat (1) has an armchair formed of a base (2) and a backrest (3) provided with a head (4), where a distance between the base and the head is adjustable between two distances according to size of a child. A control unit (C) controls installation of the seat. The unit permits and/or prohibits one of road facing position or opposing position with road, according to the distance between the base and the head. The unit includes a variable component authorizing and/or preventing displacement of the armchair relative to the base toward one of the two positions.
Patent FR-2978703-A1 (FR)
Title: System for controlling temperature of power train of hybrid car, has coupling unit supplied with refrigerant by circuits based on instructions for supplying refrigerant to heat exchanger or to one of circuits for cooling stressed components
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K11/02
Filed: 2011-08-04
Abstract: The system (S) has a first cooling circuit (C1) for cooling electrical components of a power train by refrigerant. A second cooling circuit (C2) controls temperature of a heat engine (MT) of the power train by the refrigerant. A coupling unit (MC) is supplied with the refrigerant by the circuits based on instructions for supplying the refrigerant to a heat exchanger (EC) or supplying the refrigerant to the first circuit for cooling stressed electrical components or supplying the refrigerant to the circuits to cool the electrical biased circuits.
Patent FR-2979588-A1 (FR)
Title: Pare-soleil pour vehicule automobile
Inventor: CAFFARRI SERGIO GIORGIO
IPC: B60J3/02
Filed: 2011-09-01
Abstract: Un pare-soleil (10) pour véhicule automobile comprend un corps (11) comportant une partie transparente (12) à la lumière et une partie opaque (13). Un élément d'occultation (18) est monté de manière mobile sur le corps pour varier entre une position active recouvrant au moins partiellement la partie transparente du corps et une position inactive dégagée au moins partiellement de la partie transparente du corps.
Patent FR-2979789-A1 (FR)
Title: Circuit imprime comportant deux bobines
Inventor: KLEIN PHILIPPE
IPC: H05K1/16
Filed: 2011-09-07
Abstract: Ce circuit imprimé dans lequel, en allant d'une extrémité vers une autre, une même ligne conductrice s'enroule successivement : - autour du premier axe (34) d'enroulement pour former au moins une demi-spire d'une première bobine (38), puis - autour du second axe (36) d'enroulement pour former au moins une demi-spire d'une seconde bobine (39), puis - autour du premier axe (34) d'enroulement pour former au moins une demi-spire de la première bobine (38), puis - autour du second axe (36) d'enroulement pour former au moins une demi-spire de la seconde bobine (39).
Patent FR-2980072-A1 (FR)
Title: Method for association of cell phone with multi-media local server for providing e.g. video access service, involves transferring authentication information and information of connection of portable device from storage unit
Inventor: BARET PATRICK
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-09-13
Abstract: The method involves performing manual association of a portable device (10a) i.e. cell phone, with a server (12) i.e. multi-media local server, by allowing information storage in a storage unit (40) of the server. The information is stored in another storage unit (26a) of the portable device. Authentication information and information of connection of the portable device are transferred from a third storage unit (26b) of another portable device (10b) for allowing automatic association between the latter portable device and the server. An independent claim is also included for a computer program comprising instructions for performing a method for association of a portable device with a server.
Patent FR-2980103-A1 (FR)
Title: Prothese de genou de type charniere
Inventor: BEJUI-HUGUES JACQUES
IPC: A61F2/38
Filed: 2011-09-21
Abstract: L'invention concerne une prothèse de genou de type charnière comportant une partie tibiale qui comprend une portion d'ancrage destinée à être insérée dans un tibia et un plateau tibial agencé en extrémité de la portion d'ancrage, une partie fémorale qui comprend une portion d'ancrage destinée à être insérée dans le fémur, un pivot (28) articulant la partie fémorale à la partie tibiale, l'une des deux parties comportant un palier (26) dans lequel le pivot est monté tournant. Selon l'invention, le palier présente une section courante elliptique orientée de sorte qu'un grand axe de la section elliptique soit perpendiculaire à une direction d'extension de la portion d'ancrage de la partie tibiale.
Patent FR-2994235-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement, en particulier pour une colonne de direction
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2012-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de roulement (1) comprenant une bague intérieure (2) et une bague extérieure (3), munies chacune d'un chemin de roulement pour des éléments roulants (4) disposés entre les bagues au contact des chemins de roulement. Au moins une des deux bagues (2, 3) comprend une enveloppe (6) pourvue d'une portion axiale (6a), deux portions radiales (6b, 6c) à ses extrémités. Ce dispositif (1) comprend également deux éléments de roulement (7, 8) montés dans l'enveloppe (6) et formant chacun un chemin de roulement, et un élément de précontrainte (9) réalisé en matière élastique et disposé entre une des portions radiales (6c) de l'enveloppe (6) et un des éléments de roulement (8). L'élément de précontrainte (9) est monté dans l'enveloppe (6) d'une première bague (3) en contact direct avec la deuxième bague (2), de manière à exercer un couple résistant dans la rotation d'une bague par rapport à l'autre.
Patent FR-2999282-A1 (FR)
Title: Dispositif optronique
Inventor: FONTANELLA JEAN CLAUDE
IPC: F41H13/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (16) optronique propre à émettre une pluralité de longueurs d'onde comprenant : - une caméra (24) d'observation, le dispositif (16) étant caractérisé en ce que le dispositif (16) comprend, pour chaque longueur d'onde de la pluralité de longueurs d'onde : - une unité laser (26) comportant : - une source laser (36) propre à émettre un faisceau laser à la longueur d'onde, - un système optique (38) présentant un coefficient de transmission maximal pour la longueur d'onde.
Patent FR-2984587-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte liquide contenant une anode amelioree
Inventor: KARNIK TOMAS
IPC: H01G9/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte liquide qui comprend un corps d'anode poreux fritté contenant une couche diélectrique, un électrolyte liquide et une cathode. Au moins un canal s'étendant longitudinalement est inséré dans le corps d'anode. Le canal peut avoir un rapport d'aspect (longueur divisée par largeur) relativement élevé, tel que d'environ 2 ou plus, dans certains modes de réalisation, d'environ 5 ou plus, dans certains modes de réalisation, d'environ 10 à environ 200, dans certains modes de réalisation, d'environ 15 à environ 150, dans certains modes de réalisation, d'environ 20 à environ 100 et dans certains modes de réalisation, d'environ 30 à environ 60.
Patent FR-2970511-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'electricite
Inventor: INTILE JOHN CHARLES
IPC: F02C3/14
Filed: 2012-01-13
Abstract: Système de production d'électricité (10) comportant un compresseur (30) servant à accroître une pression d'air ambiant d'entrée et une turbine (38) en aval du compresseur ayant un premier étage (381) et des étages supplémentaires (382) en aval du premier étage (381), la structure du premier étage (381) incluant un dispositif de combustion dans lequel l'air ambiant comprimé est mélangé à un combustible et dans lequel le mélange est brûlé pour produire des gaz d'échappement à haute température dont une énergie mécanique est extraite dans le premier étage (381) et les étages supplémentaires (382).
Patent FR-2971121-A1 (FR)
Title: Produit pesticide pour transpiration par la chaleur et procede pour maitriser les nuisibles par transpiration par la chaleur.
Inventor: SASAKI TAKASHI
IPC: A01N31/02
Filed: 2012-02-03
Abstract: La présente invention fournit un produit pesticide pour transpiration par la chaleur et un procédé pour maîtriser les nuisibles par transpiration par la chaleur permettant d'assurer une transpiration stable et donc un effet pesticide stable. Un produit pesticide pour transpiration par la chaleur qui a une composition pesticide aqueuse (1) comprenant un ingrédient actif pesticide, un glycol éther et de l'eau, et une mèche absorbant les liquides (3) qui est disposée de manière à être plongée dans la composition, la teneur en glycol éther de la composition et la porosité de la mèche satisfaisant l'équation suivante: Equation: 0,17 ≤ a/b ≤ 2,5, où le "a" représente la teneur en glycol éther (% en poids) de la composition et le "b" représente la porosité (%) de la mèche.
Patent FR-2987206-A1 (FR)
Title: Technique de traitement d'un flux de donnees entre un serveur et une entite cliente
Inventor: HAMCHAOUI ISABELLE
IPC: H04L47/80
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne une technique de traitement d'un flux de données entre un serveur (40, 41) et une entité cliente (10, 11) dans un réseau de communication par paquets. Le flux de données est composé de paquets acheminés par un dispositif de traitement. Lors de la réception d'un premier paquet du flux de données, le dispositif de traitement met en oeuvre une phase d'observation de ce flux de données, au cours de laquelle les paquets du flux de données échangés entre le serveur et l'entité cliente et consécutifs au premier paquet sont transmis. Sur détection d'une congestion associée au flux de données, le flux de données est alors rejeté et le dispositif de traitement ne transmet pas des paquets du flux de données échangés entre le serveur et l'entité cliente et reçus après détection de la congestion.
Patent FR-2987575-A1 (FR)
Title: Structure articulee de robot multi-axes et robot comprenant une telle structure
Inventor: GERAT VINCENT
IPC: B25J18/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: Cette structure articulée de robot multi-axes comprend un bâti, un bras et un avant-bras, un arbre (15) de fixation d'un outil, un actionneur commandant le pivotement d'une douille-glissière (14A), mobile par rapport à l'avant-bras en rotation et liée en translation à l'avant-bras, un actionneur commandant le pivotement d'une douille-écrou (14B) mobile en rotation par rapport à l'avant-bras et liée en translation à l'avant-bras et un dispositif de couplage apte à solidariser en rotation les douilles (14A,14B). Ce dispositif comprend une rondelle de couplage (18), disposée entre les douilles (14A, 14B) et liée en rotation avec une première douille parmi la douille-glissière (14A) et la douille-écrou (14B). La rondelle de couplage (18) est mobile axialement entre : - une configuration de couplage, dans laquelle la translation de l'arbre (15) par rapport à l'avant-bras, est bloquée par un organe élastique (19A, 19B) repoussant la rondelle (18) contre une deuxième douille parmi la douille-glissière (14A) et la douille-écrou (14B) et, - une configuration de fonctionnement, dans laquelle la translation et la rotation de l'arbre (15) par rapport à l'avant-bras, est libérée par un électroaimant (17) qui attire la rondelle (18) vers la première douille (14B).
Patent FR-2987986-A1 (FR)
Title: Metal side table for storing tools, has bottom wall comprising return units, each comprising slot engaged in edge of upper and lower platforms, and side walls comprising edges with grooves adapted to be engaged in edge and another edge
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: A47B47/02
Filed: 2012-03-19
Abstract: The table (1) has a lower platform (2) and an upper platform (3), each comprising an edge (7) provided with a cut-out (12) whose bottom has a pin (14) for fixing with a bottom wall (6). The bottom wall has an edge (18) comprising a cleat with an opening adapted to be encased in the pin. The bottom wall has return units (22, 23), where each return unit comprises a slot engaged in the edge of the platforms. Side walls (4, 5) have edges (37, 8) comprising grooves (29, 30) adapted to be engaged in the edge of the platform in another edge (11) of the platform.
Patent FR-2991885-A1 (FR)
Title: Procede pour l'obtention de structures d'encapsulation
Inventor: MC MURTRY STEFAN
IPC: B01J13/02
Filed: 2012-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'obtention d'au moins une structure d'encapsulation (4), dans lequel : - on dépose au moins une couche de résine (5) sur une couche de substrat (6) ; - on structure ladite couche de résine (5), par lithographie électronique à faible tension, ou par lithographie optique ou par nanoimpression de manière à obtenir au moins une cavité (7) dans l'épaisseur de ladite couche de résine (5), ladite cavité (7) présentant une profondeur p inférieure à l'épaisseur E de ladite couche de résine (5) ; - on effectue un dépôt isotrope d'un matériau encapsulant (8) par pulvérisation dudit matériau (8) à puissance modérée; - on remplit la/les cavité (s) (7) d'un composé (14) quelconque, ledit composé (14) pouvant être liquide, solide ou gazeux ; - on obture la/les cavité (s) (7) avec un matériau d'obturation (10) de manière à obtenir une/des structure (s) d'encapsulation (4) fermée (s) incorporant ledit composé (14); - on dissout la couche de résine (5) par trempage dans un solvant adapté.
Patent FR-2993777-A1 (FR)
Title: Composition photo-protectrice
Inventor: BERNOUD THIERRY
IPC: A61K8/85
Filed: 2012-07-24
Abstract: La présente invention concerne une composition photo-protectrice renfermant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une huile de karanja et au moins un polyester issu de la réaction entre (i) un dimère d'acide carboxylique en C -C , (ii) au moins un polyol et (iii) éventuellement au moins un monoalcool en C -C et/ou au moins un acide monocarboxylique en C -C . Elle concerne également l'utilisation de cette composition pour prévenir les dommages de la peau et/ou des cheveux dus aux UV. Elle concerne enfin un mélange constitué d'huile de karanja et du polyester précité, destiné à la fabrication d'une composition photoprotectrice.
Patent FR-2980513-A1 (FR)
Title: Mecanisme de changement d'ecartement pour moteur a rotor ouvert
Inventor: SZYMANDERA ALEKSANDER KRZYSZTOF
IPC: F01D1/26
Filed: 2012-08-23
Abstract: Mécanisme de changement d'écartement pour moteur (10) à turbine à gaz à rotor ouvert, le moteur ayant un premier rotor (20) et un second rotor (30), une pluralité d'aubes mobiles (21, 31) de pales profilées montée dans la direction circonférentielle sur chaque rotor et conçues pour tourner en sens inverse les unes par rapport aux autres (omega , omega ), le mécanisme de changement d'écartement comportant un ensemble (50) d'actionneurs apte à être fixé à un châssis non rotatif (12) du moteur, et comprenant un premier actionneur (51) et un second actionneur (52), l'ensemble d'actionneurs pouvant être isolé et accouplé en rotation avec les premier et second rotors de façon que, en service, un signal d'actionnement provenant du premier ou du second actionneur induise un changement correspondant d'écartement des aubes mobiles de pales du premier ou second rotor respectif, indépendamment de l'écartement des aubes de pales du second ou premier rotor.
Patent FR-2996669-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees definissant un element dans un espace e de dimensions d, programme d'ordinateur associe
Inventor: LEVY BRUNO
IPC: G06T17/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Procédé de traitement de données définissant un élément dans un espace E où : a/ on définit un jeu de n points dans E ; b/ on détermine l'intersection entre ledit élément et une cellule de Voronoï déterminée à partir du point qui lui associé xi, en mettant en œuvre un traitement itératif selon lequel à un pas d'itération courant k, on sélectionne un point supplémentaire xjk du jeu de points distinct de xi, et on calcule l'intersection entre la moitié de l'espace E délimitée par l'hyperplan médiateur du segment (xi, xjk) et qui contient xi, et un résultat d'intersection calculé au pas d'itération précédent, la sélection de xjk étant fonction d'une comparaison entre xi et xjk et le double de la distance maximale existant entre xi et un point d'un résultat d'intersection lors du traitement itératif.
Patent FR-2996827-A1 (FR)
Title: Valve doseuse de distribution d'un aerosol
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: A61M11/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol comporte une chambre de dosage (10) et une tige de valve (13). La tige de valve (13) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir et d'une extrémité de distribution (12) et montée coulissante dans la chambre de dosage (10) sous l'effet d'un ressort (11), entre une première position haute, dite position de repos, une deuxième position, dite position intermédiaire de remplissage de la chambre de dosage. La position basse finale est définie par une mise en butée d'un épaulement (31) ménagé sur la tige de valve avec un épaulement (17) ménagé à l'intérieur de la chambre de dosage.
Patent FR-2999048-A1 (FR)
Title: Gestion de notifications dans une application web mobile
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de notification entre un agent utilisateur (UA) installé dans un terminal mobile (TE) et un serveur web (WS), comprend les étapes suivantes, réalisées par un équipement intermédiaire (NotifProxy) : - réception (150), en provenance du terminal mobile, d'un message de notification conforme à un premier protocole adapté à la transmission dans un canal de signalisation, ce message de notification comprenant des données de notification émanant de l'agent utilisateur ; - génération (160) d'un message de notification conforme à un deuxième protocole adapté à la transmission dans le réseau internet, dans lequel sont insérées les données de notification ; et - émission (170), vers le serveur web (WS), du message de notification selon le deuxième protocole. L'invention concerne également un équipement intermédiaire (NotifProxy) mettant en œuvre ces étapes, ainsi qu'un procédé d'envoi de message de notification et un terminal mobile (TE) mettant en œuvre un tel procédé d'envoi.
Patent FR-2998947-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage de moteur diesel a electrode filaire
Inventor: COUFFIGNAL JEAN-MARC
IPC: F02P19/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: Bougie de préchauffage comportant un corps tubulaire (1) dont une extrémité (11) se termine par un crayon chauffant (2) et l'autre extrémité (12) porte un embout de connexion (3). La cartouche chauffante (22) est reliée à l'électrode filaire (5A) traversant le corps tubulaire (1) par un connecteur compensateur (4A).
Patent FR-2998834-A1 (FR)
Title: Windscreen for rear window of car, has notches arranged such that brush of wiper sweeps anti-streaming band during its return play towards its proximal position to allow flow of air between blade of brush and external face of windscreen
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/02
Filed: 2012-12-04
Abstract: The windscreen (10) has an anti-streaming band (38) comprising a series of notches (42) that is formed on an external face of the windscreen. The notches are arranged in the vicinity of a limit line (A2) of a brush of a wiper (14) of the windscreen such that the brush of the wiper sweeps the anti-streaming band during its return play towards its proximal position to allow a flow of air between a flexible blade (18) of the brush and the external face of the windscreen. The notches are provided in oblong shape.
Patent FR-2984592-A1 (FR)
Title: Relai de demarreur de moteur thermique
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: H01H47/10
Filed: 2012-12-14
Abstract: Relai de démarreur de moteur thermique (62) ayant un tambour de commutation (35, 75, 130, 256) avec une zone isolante (36, 76, 262), au moins une zone résistante (38, 78, 260) et une zone de courant fort (40, 80, 258), le tambour de commutation (35, 75, 130, 256) étant mobile vers au moins un goujon de contact (52, 120, 148, 154, 174, 202, 266).
Patent FR-3006829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement electrique d'un vehicule roulant qui cree un mouvement perpetuel rechargeant les batteries
Inventor: DELMAS ALAIN
IPC: H02K53/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) d'entrainement éléctrique pour un véhicule motorisé comprenant un sous - ensemble de motorisation électrique comportant un moteur à aimants permanents de 2800 tours minutes (4), aucun besoin d'excitation ni de boite à vitesse. Le dit dispositif d'entrainement étant caractérisé par le fait que l'on a 2 pignons sur l'arbre arrière (9) l'un entraine l'arbre de roue (8), l'autre pignon entraine un alternateur (5) générant plus de puissance qu'en demande le moteur. Cet alternateur tourne à 500 RTM et produit 8 KW généran t du courant même à 20 km/h, contrairement à certains systèmes. De ce fait, il recharge les batteries même en cote, car on Crée un mouvement perpétuel, nul besoin de recharger les batteries tous les 150 KM.
Patent FR-3002752-A1 (FR)
Title: Base for vehicle seat, has sensor with outer surfaces, where one of outer surfaces has foam layer with upper surface that stays in contact with underside of filling for supporting transmission of compression of filling towards sensor
Inventor: LOSSIE FRANCK
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-01
Abstract: The base has a comfort tablecloth (80) stretched over a reinforcement (90), and a lining comprising a filling. A presence detection sensor (20) is arranged in the filling, and has planar outer surfaces. The tablecloth has an integrally formed fixing surface (81), where one of the outer surfaces is placed in direct contact with the fixing surface. Another outer surface has a foam layer (23) with an upper surface that stays in continuous contact with the underside of the filling for supporting the transmission of compression of the filling towards the sensor. An independent claim is also included for a method for detecting the presence of an occupant of a vehicle seat.
Patent FR-3004366-A1 (FR)
Title: Moule de fonderie monocristalline
Inventor: DILLENSEGER SERGE
IPC: B22D27/04
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie monocristalline, et en particulier une cavité de démarrage (10) pour fonderie monocristalline, comprenant au moins un premier volume (10a) en forme d'entonnoir inversé, et un deuxième volume (10b) distinct en forme de socle à la base du premier volume et sensiblement en saillie par rapport audit premier volume dans au moins une direction horizontale. L'invention concerne aussi un moule (1) comprenant une telle cavité de démarrage (10) et un procédé de fonderie utilisant un tel moule (1), ainsi qu'un modèle fusible (10') d'une telle cavité de démarrage (10).
Patent FR-3007019-A1 (FR)
Title: Nanomateriaux graphitiques sous forme d'oignons de carbone, leur procede de preparation et leur utilisation
Inventor: ARNAULT JEAN-CHARLES
IPC: H01G11/36
Filed: 2013-06-12
Abstract: La présente invention concerne des nanomatériaux graphitiques sous forme d'oignons de carbone, leur procédé de préparation et leur utilisation.