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Patent FR-3094345-A1 (FR)
Title: Équipement aéronautique pour un aéronef
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: G01P5/165
Filed: 2019-03-27
Abstract: Equipement aéronautique pour un aéronef Cet équipement aéronautique pour un aéronef, comprenant une partie (2) destinée être disposée au niveau d’une peau de l’aéronef et des moyens (3) de réchauffage de cette partie comprenant une boucle thermodynamique en circuit fermé dans laquelle circule un fluide caloporteur à changement de phase, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (7, 8, 9) de surveillance de la pression de fluide dans la boucle pour détecter et signaler un dysfonctionnement de l’équipement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096629-A1 (FR)
Title: Corps de bouchage destiné à être placé dans une cavité de caisse de véhicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un corps (1) de bouchage destiné à être placé dans une cavité (2) de caisse de véhicule automobile pour réaliser une protection acoustique, ledit corps comprenant une poche (3) fermée souple en matériau poreux, ladite poche étant remplie par un matériau de remplissage (4) élastiquement compressible à base de fibres entremêlées, ledit matériau occupant à l’état non comprimé un volume supérieur à celui qu’il occupe une fois disposé dans ladite poche de sorte que ladite poche occupe à l’état libre son volume maximal.     Figure 1
Patent FR-3083485-A1 (FR)
Title: Cadre en plusieurs pièces pour un toit coulissant de véhicule ou un toit coulissant/basculant de véhicule et procédé de montage d’un cadre en plusieurs pièces
Inventor: SCHMIDT JUERGEN
IPC: B60J7/053
Filed: 2019-06-24
Abstract: Un cadre (10) en plusieurs pièces pour un toit coulissant de véhicule ou un toit coulissant/basculant de véhicule pour le guidage et la retenue d’un élément de recouvrement mobile associé à une ouverture de toit associée est fourni, comprenant un composant de support (12) qui est réalisé sous forme de pièce moulée par injection en matière plastique et dans lequel des canaux de câble (24) ouverts sont formés pour guider de manière déplaçable et résistante à la pression des câbles d’entraînement pour le déplacement de l’élément de recouvrement, lesquels sont en engagement d’entraînement avec un dispositif d’entraînement, les canaux de câble (24) étant aptes à être fermés par au moins un recouvrement (14) qui est également réalisé sous forme de pièce moulée par injection en matière plastique et qui est apte à être fixé sur le composant de support (12), et la fixation du recouvrement (14) sur le composant de support (12) étant réalisée de sorte qu’un sens de montage lors de la fixation du recouvrement (14) sur le composant de support (12) s’étend dans le sens horizontal. Un procédé de montage d’un cadre (10) en plusieurs pièces est en outre fourni. Fig. 1
Patent FR-3101921-A1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche et procédé de fabrication
Inventor: POPIN LAËTITIA
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Une pompe à vide sèche comporte un stator (2) et deux rotors (5) reçus dans au moins une chambre de compression (3) du stator (2), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre une aspiration et un refoulement de la pompe à vide. Les rotors (5) et la chambre de compression (3) du stator (2) sont revêtus d’un revêtement de nickel-phosphore (11) comprenant entre 9% et 14% de phosphore et présentant une épaisseur supérieure à 20μm, le revêtement de nickel-phosphore (11) ayant subi un traitement thermique de durcissement comprenant une étape de chauffage à une température de traitement supérieure à 250°C pendant une durée de traitement supérieure à une heure, pour présenter une dureté supérieure à 700HV.     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3086366-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à accès extérieur à une bague d’ancrage, ensemble et procédé de démontage correspondants
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/091
Filed: 2019-10-24
Abstract: Dispositif de raccordement d’un premier élément de circuit à un deuxième élément de circuit, le dispositif comprenant un insert pourvu extérieurement de moyens d’ancrage dans un puits du premier élément de circuit, les moyens d’ancrage comprenant une bague (26) d’accrochage pourvue de dents (28) saillant extérieurement d’un corps de la bague pour venir au contact du puits, les parties des dents en contact avec le puits s’étendant en pente entre deux extrémités axiales du puits et la bague étant montée libre en rotation dans une gorge de l’insert, l’insert comprenant au moins une encoche par laquelle on peut accéder à la bague par l’extérieur du dispositif lorsque le dispositif raccorde le premier élément de circuit au deuxième élément de circuit afin d’y agencer de manière temporaire au moins un pion de solidarisation en rotation de la bague à l’insert. Ensemble et procédé de démontage correspondants. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2a
Patent FR-3106577-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un caisson central de voilure d’aéronef en matériau composite
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: B64C1/26
Filed: 2020-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d’un caisson central de voilure d’aéronef, comprenant une armature formée de traverses à section en U, dans lequel la formation d’au moins une traverse comporte :      – une étape de constitution d’un empilement (34) comprenant au moins une couche de film de résine (28, 33) appliquée sur une couche de fibres sèches (24, 29) ;      – une étape de pressage de cet empilement (34) pour lui conférer une forme à section en U et pour comprimer ses couches ; et      – une étape de pré-polymérisation et/ou de polymérisation de la résine de l’empilement (34).      Avec cette solution, les couches de fibres manipulées sont des couches de fibres sèches, de sorte que leur manipulation par une machine automatisée peut être assurée pour un coût raisonnable et à une cadence élevée. La dépose de films de résine portés par des feuilles amovibles, c’est-à-dire dont l’une des faces n’est pas collante, facilite elle aussi la manipulation par une installation automatisée.      Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3109545-A1 (FR)
Title: Outil coupant rotatif ayant un espace pour les copeaux proportionnellement a une avance par dent
Inventor: VOLOKH VLADIMIR
IPC: B23B51/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un outil coupant rotatif qui met en œuvre un espace pour les copeaux proportionnellement à une avancée par dent. L’outil coupant rotatif comporte une partie coupante dans laquelle une pluralité de dents coupantes et de goujures sont formées en alternance, dans lequel une section transversale de la partie coupante perpendiculaire à un axe central est divisée en une pluralité d’espaces de dent coupante définissant une section entre des arêtes coupantes de dents coupantes adjacentes sur la base de l’axe central, de sorte que tous les espaces de dent coupante soient conçus dans des tailles différentes, ou qu’une partie de la pluralité d’espaces de dent coupante soit réglée dans des tailles différentes des autres espaces de dent coupante.
Patent FR-3111665-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une pression des gaz d’echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02B77/08
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation d’une pression des gaz d’échappement en phase de fermeture d’une soupape d’échappement d’un moteur à combustion interne consistant à calculer ladite pression à partir d’une première cartographie de calibration du moteur. Selon l’invention, durant une phase transitoire en régime et/ou en charge de remplissage des cylindres du moteur, le procédé comporte en outre les étapes suivantes de calcul (E2) d’une valeur corrigée de régime moteur, d’estimation (E3) d’un écart de pression des gaz d’échappement en fonction d’une première valeur de pression et d’une deuxième valeur de pression issue de ladite première cartographie pour ladite valeur corrigée de régime moteur et de calcul (E4) de ladite pression d’échappement en phase de fermeture de la soupape en fonction dudit écart de pression.  Figure 3
Patent FR-3113340-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d’un tableau electrique basse tension et procede de pilotage correspondant.
IPC: H02B7/06
Filed: 2020-08-07
Abstract: L’invention concerne un système de pilotage d’un tableau électrique basse tension (9) comprenant une pluralité d'unités fonctionnelles (1), raccordées chacune en amont à une alimentation électrique (90, 90’) et en aval à un élément (91) à alimenter et comprenant un organe de coupure (2).  Selon l’invention, chacune desdites unités fonctionnelles (1) coopère avec un module de contrôle (3) comprenant au moins un capteur (30) et une mémoire (31) contenant au moins des informations d'identification de ladite unité fonctionnelle (1) et des informations de paramétrage de ladite unité fonctionnelle (1), chacune desdites unités fonctionnelles (1) comprenant des moyens de communication (4) avec un superviseur (5), ledit superviseur (5) stockant une copie desdites informations de paramétrage associées auxdites informations d'identification, et étant apte à détecter un retrait ou une insertion d'une unité fonctionnelle (1) dans ledit tableau électrique basse tension (9) et, en cas d'insertion d'une unité fonctionnelle (1) dans un emplacement donné dudit tableau électrique basse tension (9), à détecter si ladite unité fonctionnelle (1) est associée audit emplacement donné, en fonction desdites informations d'identification, et à transmettre audit module de contrôle (3) les informations de paramétrage correspondantes, de façon à les mettre à jour si celles présentes dans la mémoire (31) dudit module de contrôle (3) ne correspondent pas à celles stockées par le superviseur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3113532-A1 (FR)
Title: Systeme d’echange de donnees semantiques avec un canal de retransmission semantique
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-08-24
Abstract: L’invention concerne un système d’échange de données sémantiques entre au moins un émetteur de données (10, 11) et au moins un récepteur (13) de données communiquant via un canal de communication (12) caractérisé en ce qu’il comporte en combinaison au moins les éléments suivants :  - Un émetteur (10) comprenant un générateur de données sémantiques (11) et une base de connaissance BGKS,  - Un récepteur (13) comprenant un module interpréteur de données sémantiques (14) configuré pour interpréter les données sémantiques reçues, et une base de connaissance BGKD,  - Un .module de contrôle d’interprétation sémantique (15) configuré pour contrôler l’interprétation des données sémantiques issues du module interpréteur des données sémantiques,  - Une voie de retour (17) entre le récepteur et l’émetteur, et une voie de retour (18) entre le module de contrôle des données et le module interpréteur de données sémantiques, transmettant un accusé de réception ACK ou NACK généré par le module de contrôle (15).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114413-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suivi d’une extrémite d’un ustensile comportant une recalibration d’une distance entre l’extrémité et un objet magnétique solidaire de l’ustensile
Inventor: DUPRE LA TOUR JEAN-MARIE
IPC: G06F3/041
Filed: 2020-09-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de suivi d’une extrémité 4 d’un ustensile 3 muni d’un objet magnétique 6, dans lequel on détermine un paramètre κ(tn) représentatif d’un contact entre l’extrémité 4 et une surface de référence d’un capteur tactile 20, et lorsque le contact est détecté : on détermine une distance effective Dk+1 entre l’extrémité 4 et l’objet magnétique 6, celle-ci étant égale à une distance entre la position PA(tn) de l’objet magnétique 6 et une position PI(tn) d’un point d’intersection I entre la surface de référence 2 et une droite colinéaire au moment magnétique m(tn), puis on met à jour la valeur enregistrée de la distance à partir de la valeur déterminée de la première distance effective Dk+1.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3115614-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un système énergétique alimenté par au moins une source d’énergie renouvelable
Inventor: BORNAND BASTIEN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2020-10-23
Abstract: Procédé de caractérisation d’un système énergétique alimenté par au moins une source d’énergie renouvelable comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données d’étapes de :  (a) réception d’une valeur d’au moins une grandeur de consommation caractérisant un apport énergétique dudit environnement au système énergétique, et d’une valeur d’au moins une grandeur de production caractérisant un service fourni par le système énergétique ; un ensemble de données relatives à des systèmes énergétiques de référence étant stocké dans une base de données de référence stockée dans des moyens de stockage de données ;  (b) pour chaque système énergétique de référence, détermination d’une série temporelle représentant l’évolution sur un intervalle de temps d’une grandeur intermédiaire caractérisant une consommation ou une production du système énergétique de référence ;  (c) pour chaque système énergétique de référence, optimisation d’un indicateur de performance ;  (d) détermination du système énergétique de référence optimal dans ledit environnement donné en fonction des indicateurs de performance optimisés pour chaque système énergétique de référence ; et   (e) restitution sur une interface de caractéristiques associées au système énergétique de référence déterminé comme optimal.
Patent FR-3116956-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: H02G15/188
Filed: 2020-12-02
Abstract: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un actionneur électromécanique (11) comprend un carter (17), un support de couple (21), un câble d’alimentation électrique (18), un moteur électrique, une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif de décharge de charges électrostatiques (45). Le support de couple (21) comprend soit au moins un dispositif de sélection (41), soit au moins un dispositif d’affichage, soit au moins un dispositif de sélection (41) et au moins un dispositif d’affichage, et au moins un logement (44). Le logement (44) loge au moins le dispositif de sélection (41) ou le dispositif d’affichage. Le câble d’alimentation électrique (18) comprend au moins un blindage (46). Le dispositif de décharge de charges électrostatiques (45) comprend au moins un élément de liaison électrique (48). En outre, l’élément de liaison électrique (48) relie électriquement le logement (44) du support de couple (21) au blindage (46) du câble d’alimentation électrique (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3117812-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association de deux coupleurs particuliers et de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique et/ou ses sels
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), de l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (III), au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels et leurs mélanges.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3118273-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble électrique présentant une conductivité thermique améliorée
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B13/24
Filed: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène, au moins un liquide diélectrique, et au moins une charge inorganique thermiquement conductrice, ledit procédé mettant en œuvre le mélange de la charge inorganique thermiquement conductrice avec le liquide diélectrique pour former un liquide diélectrique chargé avant la mise en contact du liquide diélectrique avec ledit matériau polymère thermoplastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118086-A1 (FR)
Title: Système d’ouverture automatisée d’un ouvrant
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: E05F15/71
Filed: 2020-12-18
Abstract: Système d’ouverture automatisée d’un ouvrant
    Système d’ouverture automatisée d’un ouvrant (O) comportant :
    une motorisation permettant d’entraîner l’ouvrant entre une position fermée et une position entre-ouverte permettant un passage d’air entre l’espace du côté intérieur de l’ouvrant et celui situé du côté extérieurau moins un capteur d’ambiance (130), une unité de contrôle pour régler automatiquement l’ouverture ou la fermeture de l’ouvrant en fonction d’au moins une grandeur mesurée par le capteur,une liaison (160) via laquelle la motorisation exerce son action pour déplacer l’ouvrant, à libération automatique lorsque l’effort exercé sur l’ouvrant excède une valeur prédéfinie ou à libération commandée par une action sur un sélecteur de mode de fonctionnement, la libération de la liaison permettant à un utilisateur d’amener manuellement l’ouvrant depuis une position fermée ou entre-ouverte vers une position de plus grande ouverture.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118614-A1 (FR)
Title: Véhicule de livraison de fluide inflammable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C7/02
Filed: 2021-01-04
Abstract: Véhicule de livraison de fluide inflammable comprenant une engin (2) de traction et un réservoir (4) monté sur un support (13), le véhicule (1) comprenant un circuit (5) de fluide relié au réservoir (4), le circuit (5) de fluide comprenant un ensemble de vanne(s) (12, 14) pneumatique(s), le véhicule (1) comprenant en outre un circuit (6) électrique comprenant au moins un composant (16) électrique, le véhicule (1) comprenant une source (2) d’électricité reliée au circuit (6) électrique via au moins un port (9) de branchement au niveau d’une interface (3) de branchement comprenant un cache (8) mobile entre une première position bloquant l’accès au(x) port(s) (9) de branchement pour empêcher la liaison électrique entre la source (2) d’électricité et le circuit (6) électrique, et une seconde position ne bloquant pas l’accès au port(s) (9) de branchement pour autoriser la liaison électrique entre la source (2) d’électricité et le circuit(6) électrique, le véhicule (1) comprenant en outre un interrupteur (10) relié au circuit (5) de fluide et commutable entre un premier état autorisant le fonctionnement de l’ensemble de vanne(s) (12, 14) pneumatique(s) du circuit (5) de fluide pour permettre un remplissage ou un soutirage, et un second état n’autorisant pas le fonctionnement de l’ensemble de vanne(s) pneumatique(s) (12, 14) du circuit (5) de fluide pour empêcher un remplissage ou un soutirage, et en ce que, dans sa première position, le cache (8) mobile commute l’interrupteur (10) ou permet sa commutation dans son premier état, en ce que lorsque le cache (8) mobile est dans sa seconde position, l’interrupteur (10) est commuté automatiquement dans son second état Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118847-A1 (FR)
Title: Procédé et passerelle d’allocation optimisée de stations utilisant un standard 802.11ax.
Inventor: FERABOLI QUENTIN
IPC: H04W84/14
Filed: 2021-01-08
Abstract: Procédé d’allocation optimisée de stations utilisant un standard 802.11ax dans un réseau local (100), ce réseau local (100) comprenant au moins une station 802.11ax mettant en œuvre un service, une passerelle (1) pour communiquer avec un réseau externe (5) et un dispositif de détection (6) permettant de détecter le type de service utilisé par la station (2), ce procédé comprenant les étapes suivantes : collecte (7) des paramètres des stations (2), classement (8) des services de chaque station (2) dans N classes, chaque classe contenant au moins un type de service ; à chaque classe est affectés une unité de ressources et un nombre maximum de stations (2), rangement (9) des N classes de façon ordonnée en fonction de la taille de l’unité de ressources affectée à chaque classe ; lorsqu’une station se connecte au réseau local (100) :  - identification d’une classe, dite classe dédiée, correspondant au service mis en œuvre par la station (2), identification d’une classe supérieure à la classe dédiée si cette classe supérieure existe, et d’une classe inférieure à la classe dédiée si cette classe inférieure existe, vérification si le nombre maximum de stations (2) est atteint dans la classe supérieure, dans la classe dédiée, ou dans la classe inférieure ; affectation (11) de la station (2) à l’unité de ressources de la première classe, dans l’ordre supérieure, dédiée puis inférieure, n’ayant pas atteint le nombre maximum de stations (2) ; pas d’affectation si le nombre maximum est atteint dans les trois classes.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107185-A1 (FR)
Title: Extrait de Zingiber zerumbet pour lutter contre les pellicules
Inventor: LUC JOËLLE
IPC: A61P17/08
Filed: 2021-02-17
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de Zingiber   zerumbet, en particulier de rhizome de Zingiber   zerumbet , ou d’une composition dermatologique ou cosmétique comprenant un tel extrait, pour combattre les pellicules et/ou en prévenir la formation.
Patent FR-3121041-A1 (FR)
Title: Composition à deux phases
Inventor: ORITA MASANORI
IPC: A61Q1/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Composition à deux phases
    La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant : (a) au moins une huile ester, et (b) au moins une huile d'hydrocarbure ; et une phase aqueuse comprenant (c) au moins un ester d’acide gras de polyglycéryle, et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité de la (b) huile d'hydrocarbure est supérieure à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention présente deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Cependant, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition monophasique lorsqu’elle est mélangée. La composition monophasique, telle qu’une émulsion, peut fournir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne aptitude au démaquillage, avec une sensation douce au toucher pendant l’application et la suppression des résidus sur la paroi de l’emballage qui inclut la composition. La composition monophasique peut revenir à une composition à deux phases au fil du temps avec une vitesse de désémulsification contrôlée.
    Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3121360-A1 (FR)
Title: Formulation pour la délivrance d’ARN messager
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: C12N15/86
Filed: 2021-03-30
Abstract: Formulation pour la délivrance d’ARN messager L’invention concerne une formulation sous forme de nanoémulsion, comprenant une phase aqueuse continue et au moins une phase dispersée sous forme de nanoparticules lipidiques dans laquelle au moins un ARN messager est complexé à la surface des nanoparticules lipidiques, son procédé de préparation et ses utilisations pour la prévention et/ou le traitement d’une maladie.  Figure pour l'abrégé : 1