baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050544-B1 (FR)
Title: Boitier, flan, ensemble de flans et dispositif pour projection d'images virtuelles, et procede de montage d'un tel boitier.
Inventor: VITORINO FREDDY
IPC: G02B27/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un boîtier (1) pour projection à un utilisateur d'images virtuelles (29) à partir d'images 2D générées sur un plan (14) d'émission de lumière, comprenant un châssis (2) formé par au moins une face latérale arrière (3), une face latérale frontale (7) ouverte pour accès visuel à l'intérieur de la boîte par l'utilisateur et comprenant deux plans d'extrémité (10, 11), à savoir un plan inférieur (10) et un plan supérieur (11), l'un des plans d'extrémité étant agencé pour contenir ou supporter le plan (14) d'émission de lumière, un écran (16) plan au moins partiellement transparent, le châssis (2) étant agencé pour supporter l'écran (16) de façon inclinée par rapport au plan (14) d'émission de lumière et l'écran étant agencé pour réfléchir la lumière émise par le plan d'émission de lumière de sorte que des images virtuelles (29) correspondantes aux images 2D générées sur le plan (14) d'émission de lumière apparaissent comme étant situées derrière l'écran (16) dans le châssis (2) par rapport à l'utilisateur.
Patent FR-3054158-B1 (FR)
Title: Machine-outil d’usinage
Inventor: BASELGA VINCENT
IPC: B25J18/04
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une machine-outil d'usinage (M) comprenant une structure cinématique (100) mettant en mouvement une électro-broche (300) selon un plan perpendiculaire à l'axe de l'électro-broche (300), remarquable en ce que ladite structure cinématique (100) est une structure articulée comprenant deux bras articulés (110, 120) selon des axes de rotation parallèle à l'axe de l'électro-broche (300) la deuxième extrémité (122) du deuxième bras (120) accueillant l'électro-broche (300), la translation de la pièce à usiner (P) vers l'outil (O) de l'électro-broche (300) selon un mouvement linéaire parallèle à l'axe de l'électro-broche (300) étant assurée par un module (200) support de pièce (P) ou par un module support de la platine (130). Applications : usinage
Patent FR-3056868-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un code de demarrage a distance d'un vehicule automobile
Inventor: MOHAND-KACI IBRAHIM
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un code confidentiel enregistré dans la mémoire d'un calculateur embarqué (13) d'un véhicule automobile (10), à l'aide d'un terminal mobile (20) équipant un usager installé dans l'habitacle (11) dudit véhicule automobile.         Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes de :         - saisie par l'usager sur le terminal mobile d'un nouveau code confidentiel (23),         - transmission par le terminal mobile vers le calculateur embarqué dudit nouveau code confidentiel,         - émission par le terminal mobile ou le calculateur embarqué d'une demande d'actionnement d'un moyen physique prédéterminé depuis l'habitacle dudit véhicule automobile, et         - mémorisation et validation du nouveau code confidentiel par le calculateur embarqué si ledit moyen physique prédéterminé a été actionné dans un délai prédéterminé.
Patent FR-3057060-B1 (FR)
Title: Interface de commande pour dispositif d'eclairage de vision industrielle
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: G01B11/00
Filed: 2016-10-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à une interface de commande pour dispositif d'éclairage de vision industrielle (12), comprenant : - une pluralité de capteurs de lumière (32) pour capter chacun un signal lumineux d'origine respectif, et émettre un signal de capteur respectif en réponse à la capture dudit signal lumineux d'origine respectif ; - une unité électronique (36) de traitement dudit signal de capteur respectif configuré de manière à émettre, en conséquence dudit traitement, un signal de commande respectif à au moins une sortie (40) respective de l'unité électronique de traitement (36).
Patent FR-3059719-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur thermique suralimente comprenant un circuit de recirculation des gaz d'echappement
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02M26/05
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur thermique suralimenté, comprenant un compresseur de turbocompresseur (21) et un compresseur additionnel (25) dans un circuit d'admission et une turbine de turbocompresseur (31) à géométrie variable dans un circuit d'échappement comportant un volet d'échappement (38) en aval de la turbine, le moteur comprenant un circuit de recirculation des gaz d'échappement (33) en amont de la turbine vers le collecteur d'admission. En cas d'activation (EO) du circuit de recirculation des gaz d'échappement, si le compresseur additionnel (25) est en fonctionnement, on commande (E2) le volet d'échappement (38) de façon à augmenter la pression (PAVT) à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable, de sorte à rétablir une différence de pression positive entre la pression à l'échappement en amont de la turbine à géométrie variable et une pression de suralimentation au niveau du collecteur d'admission.
Patent FR-3074349-B1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef, comportant un moteur de calcul de trajectoire de l'aeronef lors de la mission et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le système comporte un moteur de calcul de trajectoires de l'aéronef lors de la mission qui comprend un module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire de mission entre le point géographique d'origine (18) et le point géographique de destination (20) en fonction des performances avion et des spécifications opérationnelles de mission, Le module de calcul de trajectoires est configuré pour calculer au moins une courbe d'iso-déplacement de l'aéronef, notamment au moins une courbe isochrone (80) ou/et au moins une courbe d'iso-consommation de carburant à partir d'au moins un point (82) de la trajectoire et est propre à déterminer au moins un autre point (84) de la trajectoire sur la courbe d'iso-déplacement de l'aéronef.
Patent FR-3063530-B1 (FR)
Title: Vis auto-cassante
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H01R4/30
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne une vis auto-cassante (150) comportant : - un premier élément réalisé en métal et constitué d'une tige filetée (154) et d'une tête (152) solidaire de la tige filetée (154) au niveau d'une zone de rupture (202), la tête (152) présentant un premier système de prise (153), - un manchon (160) solidaire du premier élément, réalisé dans un matériau électriquement isolant et s'étendant de part et d'autre de la zone de rupture (202) en laissant libre, d'une part, l'accès au premier système de prise (153) et, d'autre part, l'accès au filetage de la tige filetée (154).
Patent FR-3064981-B1 (FR)
Title: Systeme d'inertage et procede de generation d'un gaz d'inertage dans un aeronef, fonctionnant sans prelevement d'air exterieur
Inventor: MAILHET PIERRICK
IPC: B64D37/32
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-05-03
Abstract: Système d'inertage (1) pour aéronef, ledit système comprenant un circuit de gaz comportant successivement, au moins une entrée (2) d'air, un compresseur (3), et un module de séparation d'air (7), le module de séparation d'air (7) comprenant une sortie (8) de gaz enrichi en oxygène, et une sortie (9) de gaz d'inertage. Selon l'invention, le module de séparation d'air (7) comprend des membranes de perméation gazeuse résistantes à une température supérieure ou égale à 100°C, et de préférence 140°C, et la sortie (9) de gaz d'inertage est reliée à une turbine (10) pour détendre et refroidir le gaz d'inertage.
Patent FR-3065272-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un joint metallique massif pour robinets a papillon a triple excentration.
Inventor: DELTETE CHRISTIAN
IPC: F16K3/30
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un joint métallique massif pour robinets à papillon à triple excentration caractérisé par les étapes suivantes : - ébauche par tournage cylindrique d'une structure métallique massive ; - réalisation d'un alésage central dans le volume complexe ; - solidarisation et centrage du volume complexe à deux plaques 5, 6 fixes ; - repérage de la position angulaire initiale ; - usinage conique incliné de la périphérie de la portion cylindrique 1 suivant un premier cône C1 ; - retournement du volume complexe entre les plaques fixes ; - usinage conique incliné de la périphérie de la portion cylindrique suivant un second cône C2.
Patent FR-3065776-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant un element elastique anti-turbulence
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de connexion (1) comprenant une partie de réception (2) et un tube (3) respectivement aptes à être parcourus par un fluide réfrigérant (FR), le tube (3) étant logé le long d'un axe (X) dans la partie de réception (2) de sorte à ménager un espace axial (4) entre une extrémité (32) du tube (3) et un épaulement (22) agencé dans la partie de réception (2), un dispositif d'étanchéité (5) étant disposé entre la partie de réception (2) et le tube (3), caractérisé en ce qu'un élément élastique (6) est disposé dans l'espace axial (4).
Patent FR-3066834-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a l'installation d'au moins un occulteur reel pour un detecteur de presence et dispositif associe
Inventor: LAURENS GASTON
IPC: G01V8/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'assistance à l'installation d'un occulteur réel pour un détecteur de présence (1) comprenant un capteur infrarouge passif (2) et une caméra (4), et comprend les étapes suivantes :         - une étape de prise de vue, lors de laquelle une image de la zone à surveiller (5) est photographiée ou filmée par la caméra (4),         - une étape d'affichage d'un calque, lors de laquelle un calque (6) est affiché par des premiers moyens d'affichage (8) à partir d'un signal d'affichage de calque préenregistré,         - une étape de sélection, lors de laquelle une région (7) du calque (6) est sélectionnée,         - une étape de détermination de la forme d'un modèle virtuel d'occulteur, lors de laquelle le calculateur (12, 12') détermine à partir de données représentatives de ladite région sélectionnée (10), un signal d'affichage représentatif de la forme d'un modèle virtuel d'occulteur.
Patent FR-3066924-B1 (FR)
Title: Structure filtrante a membrane
Inventor: LEPLAY PAUL
IPC: B01D29/35
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-12
Abstract: Structure de filtration à membrane pour la filtration de liquides, comprenant au moins un monolithique comprenant : - un support (1) formé d'un matériau inorganique poreux de perméabilité Ks, ledit support présentant une forme générale tubulaire ayant un axe principal (X), une face amont (2), une face aval (3), une surface périphérique et une partie interne; - une pluralité de canaux (4, 5) parallèles à l'axe principal du support, formés dans la partie interne du support, lesdits canaux étant séparés les uns des autres par des parois internes formées du matériau inorganique poreux; - lesdits canaux étant bouchés à l'une ou l'autre de leur extrémité amont ou aval dans le sens de circulation dudit liquide, pour définir respectivement des canaux d'entrée (4) et des canaux de sortie (5) pour ledit liquide, de façon à forcer ledit liquide à traverser les parois poreuses séparant les canaux d'entrée et de sortie, - une membrane (6) de perméabilité Km et d'épaisseur moyenne tm recouvrant la surface interne d'au moins les canaux d'entrée (4); caractérisé en ce que la distance moyenne de parcours D du liquide satisfait la relation (1) : D = αx(Axlog(Ksxtm/Km)+B) (1) dans laquelle : α est un coefficient compris dans un domaine de 0,0008 à 0,0013 ; A = 272×Øc +272xpi + 0,02 ; et B = 601 xØc + 1757xpi + 0,28 ; Øc étant le diamètre hydraulique moyen des canaux et pi étant l'épaisseur moyenne des parois internes,
Patent FR-3073972-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un inducteur magnetique et inducteur magnetique susceptible d'etre obtenu avec un tel procede
Inventor: VITRY SYLVAIN
IPC: H01F41/04
Filed: 2017-11-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un inducteur magnétique (10) pour une pompe électromagnétique comprenant les étapes suivantes : fourniture d'une pluralité de tôles magnétiques (103) et présentant une section transversale en développante de cercle ; assemblage par emboîtement de la pluralité de tôles magnétiques (103) en un corps d'inducteur (100) ; découpe d'au moins un logement (102) pour une bobine élémentaire (111, 112, 121, 122, 131, 132) ; fourniture et placement d'une bobine élémentaire (111, 112, 121, 122, 131, 132,) dans chaque logement (102) formé lors de l'étape de découpe et formation ainsi de l'inducteur magnétique (10). L'invention concerne en outre un inducteur magnétique (10) formé par la mise en œuvre d'un tel procédé et une pompe électromagnétique comportant au moins un inducteur magnétique conforme à l'invention.
Patent FR-3074151-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de transport d'un ensemble propulsif d'un aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage et de transport (10) d'un ensemble propulsif (12) d'un aéronef, ledit dispositif comportant un carter moteur (26), un inverseur de poussée qui comprend au moins une grille (28) de déviation qui ceinture au moins en partie le carter moteur (26), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ferrure de levage (30) qui comprend une platine (32) qui est adaptée pour être agencée radialement à l'extérieur de la grille (28) par rapport à l'axe (A) central, au moins une première entretoise (38, 40) qui s'étend à travers la grille (28) de déviation, depuis un tronçon de base (44) qui est relié sur la platine (32), jusqu'à un tronçon d'extrémité libre (46) qui est en appui sur une portion d'ancrage (48) ménagée sur le carter moteur (26), au moins un premier élément de fixation (52) qui relie la ferrure de levage (30) sur le carter moteur (26), et une tête d'ancrage (60) qui est solidaire de la platine (32) et qui est adaptée pour être reliée sur un élément de levage (62) ou de transport.
Patent FR-3070527-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'evitement d'un objet par detection de son rapprochement d'un aeronef
Inventor: SALESSE LA VERGNE MARC
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'évitement d'un objet par détection de son rapprochement d'un aéronef (20). Après détection d'un objet dans l'environnement d'un aéronef (20) et de son rapprochement, une première trajectoire dudit objet et une seconde trajectoire dudit aéronef (20) sont estimées à partir de premiers états successifs dudit objet et de seconds états successifs dudit aéronef (20). Ensuite, une distance minimale (d m) entre ladite première trajectoire et ladite seconde trajectoire est estimée et une alarme est déclenchée dès que ladite distance minimale est inférieure à un premier seuil afin d'alerter un équipage dudit aéronef (20) d'un risque de collision. Enfin, si la distance minimale est inférieure à un second seuil, une manuvre d'évitement est réalisée automatiquement par ledit aéronef (20) afin de s'écarter de ladite première trajectoire et, par suite, de supprimer tout risque de collision avec ledit objet.
Patent FR-3074032-B1 (FR)
Title: Dispositif corporel de compression avec fermeture a boucles et crochets
Inventor: GONON PIERRE
IPC: A61F13/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif corporel (2) de compression destiné à être au moins partiellement enroulé sur une partie du corps afin d'exercer une force de compression sur ladite partie du corps, ledit dispositif comprenant un système de fixation (3) avec boucles et crochets comportant une pluralité de boucles (11) agencées sur une zone de boucles (10) et une pluralité de crochets (21) agencés sur une surface d'accroche (20), ladite surface d'accroche (20) étant élastique et susceptible d'adopter au moins deux états : -un premier état, non étirée et dans lequel les crochets (21) sont à proximité immédiate les uns des autres, et -un second état, dans lequel ladite surface d'accroche (20) est sensiblement étirée, permettant l'accroche avec les boucles (11) de la zone de boucles (10).
Patent FR-3082504-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de limitation de couple sur un giravion comprenant au moins trois moteurs non equirepartis en puissance
Inventor: MASSOT LUCIE
IPC: B64D35/08
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour limiter un couple sur un giravion. Ce giravion (1) comprend une installation (2) comprenant un rotor (5), ladite installation (2) comprenant au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) mettant en mouvement une boîte de transmission de puissance (25), ladite boîte de transmission de puissance (25) comprenant un mât rotor (35) mettant en mouvement ledit rotor (5). Le procédé comporte un étape de détermination d'une limite de couple moteur pour chacun desdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13), chaque limite de couple moteur étant établie par un calculateur de gestion (75) du giravion (1) en prenant en considération la répartition entre lesdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) de la puissance totale (ptot) délivrée par lesdits au moins trois moteurs (10, 11, 12, 13) pour assurer le fonctionnement du giravion (1).
Patent FR-3083050-B1 (FR)
Title: Dispositif de transformation et de redressement de tension polyphasee
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-09-18
Abstract: Le dispositif de transformation et de redressement de tension polyphasée, notamment triphasée, comprenant un transformateur (17) polyphasé comprenant une zone centrale évidée (22), un circuit redresseur de tension (18) relié au transformateur et un ventilateur (20). Le circuit redresseur de tension comporte au moins trois unités (18a, 18b, 18c) de dissipation thermique formant un prisme droit de section polygonale régulier comprenant une zone centrale évidée (23), le transformateur, le circuit redresseur de tension et le ventilateur étant positionnés de sorte qu'une partie au moins du flux d'air généré par le ventilateur s'écoule à travers la zone centrale évidée du redresseur pour noyer le transformateur.
Patent FR-3084773-B1 (FR)
Title: Procede de siliciuration de dispositif semiconducteur, et dispositif semiconducteur correspondant
Inventor: MONNIER DENIS
IPC: H01L21/285
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le procédé de siliciuration d'une partie à siliciurer (A) d'un dispositif semiconducteur (CI), comprend : une étape de formation d'une couche de protection (20), sur une partie à ne pas siliciurer (A) du dispositif semiconducteur (CI), comprenant une formation d'une couche d'oxyde de silicium (21) et d'une couche de nitrure de silicium (22) sur la couche d'oxyde de silicium (21) ; une étape de siliciuration de ladite partie à siliciurer (B) comprenant une pulvérisation d'ions sous environnement plasma (90) sur ladite partie à siliciurer (B) et sur ladite partie à ne pas siliciurer (A) ; le procédé comprenant une étape de retrait (80) d'au moins une portion de la couche de nitrure de silicium (21) de la couche de protection (20), préalablement à l'étape de siliciuration.
Patent FR-3084875-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien d'une chaine a rouleaux de bicyclette
Inventor: COEFFEC PIERRICK
IPC: F16G13/06
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entretien d'une chaîne à rouleaux de bicyclette, comprenant un corps (10) présentant un espace d'accueil (100) de la chaîne à rouleaux, le corps intégrant : - des moyens d'application d'un dégraissant (2) ; - des moyens de nettoyage mécanique (3) de la chaîne à rouleaux, les moyens de nettoyage mécanique comprenant au moins une brosse rotative ; - des moyens d'application d'un lubrifiant (4) intégrés dans le corps ; - un mécanisme de transmission (5), au moins un des moyens d'application d'un dégraissant, des moyens de nettoyage mécanique et des moyens d'application d'un lubrifiant est débrayable.
Patent FR-3085243-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un système de surveillance de sécurité comporte une unité centrale présentant un premier émetteur-récepteur apte à être mis en œuvre à une première fréquence, et un deuxième émetteur-récepteur apte à être mis en œuvre à la première et à une deuxième fréquence ; un nœud présentant un émetteur-récepteur apte à être mis en œuvre à la première et deuxième fréquence pour la communication avec l'unité centrale ; l'unité centrale transmet, avec le premier émetteur-récepteur à la première fréquence, une proposition de canal de communication à la deuxième fréquence au nœud transmettre des données; le nœud étant configuré pour transmettre, lors de la réception d'une proposition transmise à la première fréquence par l'unité centrale concernant un canal de communication à la deuxième fréquence pour que le nœud transmette des données, un message d'acceptation à l'unité centrale à la première fréquence, et transmettre des données à l'unité centrale à la deuxième fréquence.
Patent FR-3078946-B1 (FR)
Title: Arrangement de sieges, notamment d'un avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-03-15
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention est relative à un arrangement de sièges, notamment destiné à être installé dans une cabine d'avion, comprenant:  - au moins une unité de siège (12) "avant" et au moins une unité de siège (12) "arrière" situées l'une derrière l'autre selon un axe longitudinal de la cabine d'avion (10) et comportant respectivement au moins un siège (13) apte à passer d'une position "assise" à une position "couchette",  - un passage transversal (37) disposé entre l'unité de siège (12) "avant" et l'unité de siège (12) "arrière" pour permettre un accès à un couloir de circulation (21),  caractérisé en ce que l'arrangement de sièges (11) comprend des moyens de fermeture (40) au moins en partie flexibles, lesdits moyens de fermeture (40) étant mobiles entre une position rangée dans laquelle les moyens de fermeture (40) sont dégagés du passage (37) et une position déployée dans laquelle les moyens de fermeture (40) obturent le passage (37).
Patent FR-3093110-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: F01M5/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur La présente invention concerne une composition lubrifiante pour moteur, notamment pour moteur de véhicule automobile, comprenant au moins une huile de base et au moins un composé apte à libérer, dans les conditions de température et de pression de la chambre de combustion du moteur, du formaldéhyde.     Elle concerne également l’utilisation, dans une composition lubrifiante destinée à un moteur, d’un composé apte à libérer, dans les conditions de température et de pression de la chambre de combustion du moteur, du formaldéhyde, à titre d’additif pour prévenir et/ou diminuer le pré-allumage, en particulier le pré-allumage à basse vitesse (LSPI).     Figure pour l’abrégé : Néant