baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981405-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification sous pression pour groupe auxiliaire de puissance
Inventor: OSARIO OMAR
IPC: F02C6/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: Un exemple de système de lubrification (18) comprend une trajectoire d'écoulement (24) qui transporte du fluide à partir d'une alimentation en fluide (22) en passant par au moins une partie d'un groupe auxiliaire de puissance (10) jusqu'à une sortie (36) séparée de l'alimentation en fluide (22). L'alimentation en fluide (22) est mise sous pression pour déplacer le fluide le long de la trajectoire d'écoulement (24).
Patent FR-2996346-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives, comprenant des moyens ameliores de fixation d'un capot amortisseur de chocs
Inventor: ALLAN ERIC
IPC: G21F5/08
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, comprenant un corps d'emballage s'étendant selon une direction longitudinale, et comportant en outre au moins un capot amortisseur de chocs monté sur l'une des deux extrémités longitudinalement opposées du corps d'emballage, le capot amortisseur comprenant des portions de fixation (44) sur ledit corps d'emballage, chaque portion de fixation définissant un trou de passage (58) traversé par un élément vissé (24) dans le corps d'emballage. Selon l'invention, la portion de fixation (44) présente une zone déformable (54) qui, en cas de sollicitation extérieure sur le capot amortisseur conduisant à un effort de contact entre l'élément vissé (24) et le trou de passage (58), est conçue pour se déformer plastiquement.
Patent FR-2997598-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'un contenu correspondant a une adresse url par un dispositif client
Inventor: FINOCCHIARO DANIELE VITO
IPC: H04N7/173
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'un contenu tel qu'une page HTML correspondant à une adresse URL par un dispositif client comportant les étapes suivantes : - à partir d'une adresse URL correspondant au contenu, vérification par le dispositif client de la présence du contenu de l'adresse URL dans une mémoire cache du dispositif client ; - en l'absence du contenu de l'adresse URL dans la mémoire cache, création par le dispositif client d'un message court incluant l'adresse URL ; - transmission du message par le dispositif client vers un dispositif serveur selon un protocole de transmission unidirectionnel sans connexion donné ; - téléchargement sur le réseau internet par le dispositif serveur du contenu correspondant à l'adresse URL ; - transmission du contenu par le dispositif serveur vers le dispositif client via un protocole unidirectionnel avec codage sans acquittement ; - réception du contenu par le dispositif client, récupération et stockage par le dispositif client du contenu dans la mémoire cache.
Patent FR-2999205-A1 (FR)
Title: System for fastening and sealing e.g. veranda roof, has longitudinal section provided with central and lateral grooves, and supporting edge of two adjacent electrochromic glazings that are arranged in same plane and parallel to roof slope
Inventor: DOUCHE JEAN PIERRE
IPC: E04D3/06
Filed: 2012-12-07
Abstract: The system has longitudinal sections (5) positioned parallel to each other in a direction of a slope of a solar roof. Each longitudinal section is provided with a central groove and two lateral grooves. Each longitudinal section supports an edge of two adjacent electrochromic glazings (4), which are arranged in a same plane and parallel to the slope of the roof. Longitudinal fixing devices (10) for fixing the electrochromic glazings cooperate with the central groove. Butyl joints are provided between a frame spacer (42) and glass leafs (40, 41) of the glazings. An independent claim is also included for a solar roof.
Patent FR-2985955-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour acces facile pour un siege de vehicule et siege de vehicule
Inventor: RIES MICHAEL
IPC: B60N2/08
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour accès facile pour un siège de véhicule comprenant un dossier de siège et une partie d'assise, le dispositif de réglage pour accès facile comprenant une ferrure de réglage de dossier pour le blocage de l'inclinaison du dossier de siège par rapport à la partie d'assise, un verrouillage longitudinal de siège pour le blocage de la position longitudinale du siège de véhicule et un élément d'actionnement, l'élément d'actionnement étant accouplé à la ferrure de réglage de dossier au moyen d'un premier câble Bowden et le verrouillage longitudinal de siège étant accouplé au dossier de siège au moyen d'un deuxième câble Bowden, une première extrémité d'une première âme de câble Bowden du premier câble Bowden s'engageant avec l'élément d'actionnement et une deuxième extrémité de la première âme de câble Bowden s'engageant avec une partie de ferrure d'assise fixée à la partie d'assise, tandis qu'une première extrémité d'une première gaine de câble Bowden du premier câble Bowden est fixée au dossier de siège et une deuxième extrémité de la première gaine de câble Bowden est fixée à un dispositif d'entraînement pour le déverrouillage de la ferrure de réglage de dossier, et/ou une première extrémité d'une deuxième âme de câble Bowden du deuxième câble Bowden s'engageant avec le dossier de siège et une deuxième extrémité de la deuxième âme de câble Bowden s'engageant avec un levier d'actionnement du verrouillage longitudinal de siège.
Patent FR-3004061-A1 (FR)
Title: Coffret comprenant deux parties articulees munies de moyen de verrouillage
Inventor: BADEL CHRISTIAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Coffret comprenant une première et une seconde parties reliées par des moyens d'articulation et munies d'un moyen de verrouillage comprenant : un pêne (6) monté coulissant sur ladite première partie entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage et présentant au moins un doigt de verrouillage (13) apte à coopérer, dans ladite position de verrouillage, avec une portion d'accrochage (15) de ladite seconde partie, un moyen de rappel (20) du pêne vers ladite position de verrouillage, et un culbuteur (21) monté pivotant sur ladite première partie et présentant un bras d'actionnement (25) qui coopère avec ledit pêne et un bras de renvoi (27), de telle sorte que, lorsque le bras de renvoi (27) est déplacé, le culbuteur (21) pivote et son bras d'actionnement (25) déplace le pêne vers sa position de déverrouillage.
Patent FR-3004701-A1 (FR)
Title: Dispositif de delestage des alternateurs d'un turboreacteur pendant ses accelerations
Inventor: LEBRUN ARNAUD
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-04-22
Abstract: Système de génération électrique continu pour un aéronef propulsé par une turbomachine, comprenant au moins une capacité de stockage électrique (BAT 1, BAT 2), au moins un générateur (G1, G2) entraîné mécaniquement par un arbre de rotation de la turbomachine et des liaisons électriques entre ladite capacité de stockage électrique et/ou ledit générateur et des équipements de l'aéronef pour alimenter lesdits équipements en courant continu, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen alternatif de fourniture de courant continu (SUP 1, SUP 2) auxdits équipements, autonome vis-à-vis de tout entraînement mécanique par un arbre de rotation de la turbomachine, et un dispositif apte à délester le ou lesdits générateurs et à mettre simultanément en service ledit moyen alternatif. Le moyen alternatif est de préférence formé par un ou plusieurs super-condensateurs.
Patent FR-3008889-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux avec au moins une silicone fonctionnalisee par au moins un motif alcoxysilane, un solvant particulier et moins de 5% d'eau
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre une composition comprenant : - au moins un solvant organique, - moins de 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition ; - un ou plusieurs polymères à motif silicone porteur de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)-silyle.
Patent FR-2996650-A1 (FR)
Title: Affichage tete haute pour vehicule automobile
Inventor: STEINKOGLER SASCHA
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-10-08
Abstract: Affichage tête haute (100) pour un véhicule (110) servant à représenter des informations d'image dans la direction de visée (160) d'un occupant de véhicule (170). Le dispositif comprend des éléments optiques (130, 132) formant un angle solide (153) de transport de l'information d'image et ayant un foyer intermédiaire (180) agissant dans une direction de l'espace.
Patent FR-3015016-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (1) pour échangeur thermique comportant un collecteur (5) présentant une forme au moins partiellement arrondie et comprenant : - une pluralité d'ouvertures (7) pour le passage d'une pluralité de tubes (3) d'échange thermique de l'échangeur thermique, et - une pluralité de collets (9) entourant les ouvertures (7). Selon l'invention, le collecteur (5) comporte une pluralité d'ondulations (11), et les collets (9) sont réalisés au niveau des ondulations (11) du collecteur (5) et présentent respectivement une forme sensiblement évasée dirigée du côté opposé au volume défini par la boîte collectrice (1).
Patent FR-3015313-A1 (FR)
Title: Bec d'extrusion avec un volume de relaxation, buse et installation d'encollage correspondantes, procede d'encollage en continu
Inventor: CHARTREL JEAN-FRANCOIS
IPC: B29C48/08
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à un bec d'extrusion en continu d'une composition adhésive sur une largeur déterminée, le bec (20) comprenant une lèvre inférieure (22) et une lèvre supérieure (24), les lèvres supérieure et inférieure (24, 22) s'étendant parallèlement l'une à l'autre en formant un canal transversal (28) d'écoulement longitudinal de la composition adhésive, le canal transversal s'étendant longitudinalement entre : une ouverture (30) d'alimentation en composition adhésive ; et une sortie (34) d'extrusion en composition adhésive ; le canal (28) comprenant un volume concave (32) de relaxation de la composition adhésive entre l'ouverture d'alimentation (30) et la sortie d'encollage (34). L'invention se rapporte en outre à une buse d'encollage comprenant le bec d'extrusion, à une installation d'encollage comprenant la buse et à un procédé d'encollage.
Patent FR-3025980-A1 (FR)
Title: Composition culinaire pressurisee prete a l'emploi
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: A23J1/09
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention a pour objet Composition culinaire à cuire prête à l'emploi comprenant des blancs d'œufs conditionnée dans un distributeur sous pression tel qu'une bombe, un aérosol ou siphon dans laquelle la viscosité est supérieure à 40 cps, de préférence comprise entre 40 et 2000, de façon préférée entre 80 et 1500 et de façon encore préférée entre 120 et 1000 cps.
Patent FR-3018526-A1 (FR)
Title: Installation de densification cvi comprenant une zone de prechauffage a forte capacite
Inventor: DELPERIER BERNARD
IPC: C23C16/44
Filed: 2014-03-14
Abstract: Une installation de traitement thermochimique (100) comprend une chambre de réaction (140), au moins une entrée de gaz (104), une chambre de préchauffage de gaz (110) située entre l'entrée de gaz (104) et la chambre de réaction (140). La chambre de préchauffage (110) comprend plusieurs plateaux de distribution perforés (111-114) maintenus de manière espacée les uns au-dessus des autres. La chambre de préchauffage (110) comprend en outre, entre au moins les plateaux de distribution en vis-à-vis, une pluralité de parois (1110, 1120, 1130) définissant entre lesdits plateaux (111-114) des chemins de circulation pour un flux gazeux.
Patent FR-3020220-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique comprenant un bilame deformable presentant des proprietes magnetiques
Inventor: PUSCASU ONORIU
IPC: H02N1/08
Filed: 2014-04-17
Abstract: Générateur électrique composé d'un bilame (100, 200, 300, 400) permettant la conversion d'une énergie thermique en une énergie électrique, comprenant : - une lame déformable (111, 310) comportant au moins deux couches (114, 115) dont les coefficients de dilatation thermiques sont différents, ladite lame se déformant de façon réversible entre une première position (A) située à proximité d'une source chaude (1) et une seconde position (B) située à proximité d'une source froide (2) lorsque sa température dépasse une température dite de basculement ; - des moyens de conversion de la déformation de ladite lame en une énergie électrique ; - un premier moyen magnétique (150, 350) solidaire de la lame déformable (111, 310); - un deuxième moyen magnétique (151, 351) interagissant magnétiquement avec le premier moyen magnétique (150, 350), pour modifier la valeur de la température de basculement de la lame déformable.
Patent FR-3025674-A1 (FR)
Inventor: DI PENDINA GREGORY
IPC: H03K19/007
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : une porte C comportant des premier et deuxième noeuds d'entrée et des premier et deuxième inverseurs (110, 112) couplés de façon croisée entre des premier et deuxième noeuds de mémorisation complémentaires (Q, Z), le deuxième noeud de mémorisation (Z) formant un noeud de sortie de la porte C ; et une mémoire non volatile comprenant : un premier élément résistif (202) ayant une première borne couplée au premier noeud de mémorisation (Q) ; un deuxième élément résistif (204) ayant une première borne couplée au deuxième noeud de mémorisation (Z), au moins l'un des premier et deuxième éléments résistifs étant programmable pour prendre l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax), une valeur de données étant représentée par les résistances relatives des premier et deuxième éléments résistifs, une deuxième borne du premier élément résistif (202) étant couplée à une deuxième borne du deuxième élément résistif (204) par l'intermédiaire d'un premier transistor (210) ; et un circuit de commande (232) adapté, pendant une phase de sauvegarde d'un bit de données mémorisé au niveau des - premier et deuxième noeuds de mémorisation dans la mémoire non volatile, à rendre conducteur le premier transistor (210) pendant que des niveaux logiques différents sont appliqués aux premier et deuxième noeuds d'entrée de la porte C.
Patent FR-3026402-A1 (FR)
Title: Laine minerale
Inventor: CLATOT RICHARD
IPC: C03C13/06
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne une laine minérale comprenant des fibres de verre dont la composition chimique comprend les constituants suivants, en une teneur pondérale variant dans les limites ci-après définies : SiO2 35-55% Al2O3 14-27% CaO 3-35% MgO 0-15% Na2O+K2O 1-17% Fe2O3 2-15% B2O3 0-8% SnO2 0, 01-3%.
Patent FR-3026483-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique a structures mim de dimensions differentes
Inventor: PALANCHOKE UJWOL
IPC: G01J5/20
Filed: 2014-09-26
Abstract: Détecteur bolométrique (100) comportant : - un substrat (102) ; - une membrane (104) suspendue au-dessus du substrat par des éléments de support (108) ; - un élément absorbeur comprenant plusieurs structures MIM chacune formée d'un élément métallique inférieur (112), d'un élément métallique supérieur (114) propre à chacune des structures MIM et d'un élément diélectrique (110, 118) disposé entre l'élément métallique inférieur et l'élément métallique supérieur ; - un élément thermomètre comprenant au moins un matériau thermométrique ; dans lequel la membrane comporte au moins l'élément métallique supérieur, le matériau thermométrique et au moins une partie de l'élément diélectrique de chacune des structures MIM, et dans lequel les éléments métalliques supérieurs d'au moins deux des structures MIM ont des dimensions différentes l'une par rapport à l'autre dans un plan principal de la membrane.
Patent FR-3027466-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant des radio-etiquettes, et procede d'identification des connecteurs de ce dispositif de connexion
Inventor: HASSANI FARID
IPC: H01R13/66
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion comprenant un premier connecteur principal (1) et un second connecteur principal (2) apte à être connectés avec le premier connecteur principal (1), une première radio-étiquette (12) étant associée au premier connecteur principal (1) et une seconde radio-étiquette (22) étant associée au second connecteur principal (2). Selon l'invention, la première radio-étiquette (12) est associée à un premier connecteur secondaire de radio-étiquettes (13), et la seconde radio-étiquette (22) est associée à un second connecteur secondaire de radio-étiquettes (23) apte à être connecté avec le premier connecteur secondaire de radio-étiquettes (13) de façon à connecter les première et seconde radio-étiquettes (12, 22) l'une avec l'autre. De plus, les premiers et seconds connecteurs secondaires de radio-étiquettes (13, 23) sont assemblés, respectivement, aux premier et second connecteurs principaux (1, 2), de telle sorte que les premier et second connecteurs secondaires de radio-étiquettes (13, 23) soient connectés l'un avec l'autre si et seulement si les premier et second connecteurs principaux (1, 2) sont connectés l'un avec l'autre.
Patent FR-3029681-A1 (FR)
Title: Disjoncteur haute tension a commande deportee ayant une inertie reduite
Inventor: DUCRET PHILIPPE
IPC: H01H33/42
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention a pour objet un disjoncteur haute tension (1) comprenant : - deux interrupteurs et un mécanisme commun (3) comprenant un élément rotatif (9) pouvant tourner sur une fraction de tour pour ouvrir et fermer ces deux interrupteurs, ainsi qu'une enveloppe isolante (2) renfermant ces interrupteurs et ce mécanisme (3) ; - un organe de manœuvre (7) comprenant un élément rotatif de manœuvre (8) distant du mécanisme (3) ; - des moyens d'accouplement (18, 19) de l'organe de manœuvre (7) et de l'élément rotatif (9) du mécanisme (3) ainsi qu'une colonne isolante (6) s'étendant de l'organe de manœuvre (7) jusqu'au mécanisme (3) en entourant ces moyens d'accouplement ; et dans lequel les moyens d'accouplement comportent deux tiges de couplage (18, 19) ayant chacune une extrémité articulée à l'élément rotatif de manœuvre (7) et une extrémité opposée articulée à l'élément rotatif (9) du mécanisme commun (3), pour former avec ces deux éléments rotatif un parallélogramme déformable.
Patent FR-3030145-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une cage a balai et un ressort a spirales, porte-balais, moteur electrique, et demarreur de vehicule automobile correspondants
Inventor: NALIN MARIE-ANGE
IPC: H02K13/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble comportant une cage à balai et un ressort à spirales (36), - ledit ressort à spirales (36) comprenant un axe (Y), une partie enroulée (37) autour dudit axe (Y) et un bras (39) s'étendant à partir d'une extrémité de ladite partie enroulée (37), - ladite cage à balai comprenant au moins une paroi latérale munie d'une ouverture pour le passage dudit bras (39) à travers ladite paroi latérale en sorte qu'une extrémité dudit bras (39) puisse être en appui sur au moins une partie d'une face d'extrémité d'un balai, caractérisé en ce que ledit bras (39) comprend une première portion (391) dont la largeur (L5) mesurée suivant ledit axe (Y) est différente de la largeur (L6) de ladite partie enroulée (37) mesurée suivant ledit axe (Y) dudit ressort à spirales (36).
Patent FR-3016142-A1 (FR)
Title: Tampon autoencreur avec groupe a caracteres en deux parties
Inventor: FABER ERNST
IPC: B41K1/40
Filed: 2015-01-08
Abstract: Le tampon autoencreur (1) comprend un boîtier où est agencé mobile un groupe à caractères accouplé en pivotement à un arceau d'actionnement (5) déplaçable en montant/descendant, entre une position d'encrage supérieure en contact contre un coussin encreur et une position d'impression inférieure, tournée de 180° avec un mécanisme de pivotement. Le groupe à caractères comprend deux parties (3A, 3B) agencées l'une dans l'autre, la partie intérieure (3B) est reçue dans une chambre dans la partie extérieure (3A), et reliée de façon détachable à la partie extérieure (3A) en arceau. L'axe de pivotement comprend deux éléments d'axe séparés, s'étendant chacun à travers une ouverture (10) dans une branche (13) de l'arceau d'actionnement (5), à travers une fente (11) dans le boîtier de tampon vers la partie extérieure de groupe à caractères (3A) et jusque dans celle-ci, et qui sont reliés avec celle-ci.
Patent FR-3035372-A1 (FR)
Title: Gilet de sauvetage comportant une bouee gonflable dissociable
Inventor: TURBEC GUILLAUME
IPC: B63C9/135
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention se rapporte à un gilet de sauvetage. Selon l'invention un tel gilet de sauvetage comporte une partie dorsale et une bouée gonflable dont le déploiement est déclenché manuellement par un utilisateur portant ledit gilet, ladite bouée étant, dans un premier état, repliée au sein de ladite partie dorsale dudit gilet, et ladite bouée étant, dans un deuxième état, dissociée dudit gilet lorsqu'elle est gonflée.
Patent FR-3036699-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de l'eau contaminee par rayonnement et procede de traitement de scellement de centrale nucleaire
Inventor: MORIMOTO NOBUYOSHI
IPC: E21B7/12
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement pour traiter aisément l'eau contaminée par rayonnement qui est difficile à approcher en raison de la radioactivité. Le procédé de traitement de l'eau contaminée par rayonnement comprend une étape de forage à partir d'une plateforme de forage flottante ancrée dans la mer à distance de la terre vers la berge dans la mer, le fond marin, et le sol du fond marin par un conduit de forage, réalisant le forage par le dessous d'une centrale nucléaire sur la terre retenant l'eau contaminée par rayonnement tout en pénétrant dans la centrale nucléaire, et faisant communiquer le conduit de forage avec l'eau contaminée par rayonnement et une étape de transfert d'eau contaminée par rayonnement à l'intérieur de la centrale nucléaire dans un navire de stockage dans la mer via un tuyau de transfert en communication par le biais du conduit de forage.
Patent FR-3042542-A1 (FR)
Title: Chambre propulsive et procede de fabrication
Inventor: DU TERTRE ALBAN
IPC: F02K9/64
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne le domaine des chambres propulsives de moteur-fusée et spécifiquement une chambre propulsive (2) de moteur-fusée à ergol liquide, comprenant au moins une paroi interne (10) métallique, une enveloppe externe (11) en matériau composite à matrice organique et un circuit de refroidissement (12) disposé entre l'enveloppe externe et la paroi interne (10). La chambre propulsive (2) comprend en outre au moins un premier embout axial (17,18), solidaire de la paroi interne métallique et présentant au moins une protubérance radiale (19,20) reçue dans une concavité d'une face interne de l'enveloppe externe (11). Cette concavité est située axialement entre une première et une deuxième ceinture (21,22 ;23,24) de fibres de renfort orientées de manière sensiblement circonférentielle dans ladite enveloppe externe (11) de manière à reprendre les efforts liés à la pression interne et aux poussées.
Patent FR-3043553-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'insaponifiables
Inventor: MATHIEU CELINE
IPC: A61K36/315
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'extraction des insaponifiables d'huile végétale, en particulier d'huile de pastel, ainsi qu'à des extraits riches en insaponifiables ainsi obtenus et particulièrement adaptés pour une utilisation dans les domaines alimentaires, pharmaceutiques et/ou cosmétiques.