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Patent WO-2010075994-A1 (WO)
Title: Traitement de récoltes transgéniques au moyen de mélanges de fiproles et chloronicotinyles
Inventor: ANDERSCH WOLFRAM
IPC: A01N47/02
Filed: 2009-12-22
Abstract: Cette invention concerne des procédés propres à augmenter le rendement potentiel de plantes et/ou de combattre les ravageurs chez ces plantes grâce à au moins une modification transgénique en rapport avec l'augmentation du rendement par comparaison avec des plantes sauvages correspondantes. Ces procédés consistent : à traiter l'emplacement où pousse ou bien où est censée pousser une plante présentant au moins une modification transgénique et/ou la plante transgénique ainsi modifiée avec au moins un matériau de modification ou de propagation transgénique par une dose efficace d'une composition insecticide comprenant un composant A pris dans le groupe composé de imidaclopride, thiaclopride, clothianidine, acétamipride, dinotéfuran, nytenpyram et thiaméthoxam; et d'un composant B pris dans le groupe constitué de fipronil et d'ethiprole.
Patent WO-2011079852-A1 (WO)
Title: Accumulateur hydraulique, en particulier accumulateur à soufflet
Inventor: BALTES HERBERT
IPC: F15B1/10
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un accumulateur hydraulique, en particulier un accumulateur à soufflet, dans lequel le soufflet servant d'élément séparateur mobile entre le côté gaz (21) et le côté fluide (23) présente à son extrémité (31) mobile dans le sens axial dans le boîtier (1) de l'accumulateur lors de l'extension et de la contraction un corps de fermeture (35) obturant de manière étanche aux fluides l'espace intérieur du soufflet, et est fixé de manière stationnaire à son autre extrémité (29) par rapport au boîtier (1) de l'accumulateur. L'invention se caractérise en ce qu'un système de joint (37) étanchéifiant l'espace intérieur du soufflet au niveau de l'extrémité immobile du soufflet vis-à-vis du boîtier (1) de l'accumulateur comprend, en plus d'une première zone fonctionnelle (63) assurant l'étanchéité, une seconde zone fonctionnelle se présentant sous la forme d'un épaulement qui fait saillie dans l'espace intérieur du soufflet et sur lequel au moins un renflement (73) en saillie dans le sens axial par rapport à l'extrémité mobile (31) forme un coussin élastique contre lequel s'appuie le corps de fermeture (35) du soufflet à l'état complètement contracté.
Patent WO-2009124854-A1 (WO)
Title: Compositions ignifuges durcissables au rayonnement
Inventor: VAN DEN BERGEN HUGUES
IPC: B32B17/10
Filed: 2009-03-30
Abstract: L'invention porte sur une composition ignifuge comprenant au moins un précurseur de polymère durcissable au rayonnement et au moins un ignifuge halogéné qui est soluble dans la composition, et sur leur utilisation pour réaliser des stratifiés en verre ignifugés.
Patent WO-2010069610-A1 (WO)
Title: Localisation dans les systèmes de télécommunications
Inventor: KANGAS ARI
IPC: H04W64/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: Un procédé de localisation consiste à obtenir (210) des données représentant les propriétés de signal d'un réseau de communication cellulaire associé à un équipement d'utilisateur et à localiser cet équipement grâce auxdites propriétés de signal. Ce procédé comprend en outre l'obtention (212) de données représentant une sélection de précodeur destinée au multiplexage spatial en rapport avec cet équipement d'utilisateur. La localisation (214) de l'équipement d'utilisateur est basée aussi sur les données représentant la sélection de précodeur. L'invention a également trait à une configuration conçue pour assurer une localisation.
Patent WO-2011003452-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour réaliser un fil d'âme
Inventor: GRUNDER KILLIAN
IPC: D01H13/04
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention porte sur dispositif (1) pour réaliser un fil d'âme. Le dispositif comprend une première et une seconde paire de cylindres de déroulage entraînés (2.1, 2.2). La première et la seconde paire de cylindres de déroulage sont disposées dans une direction horizontale (Y) derrière et espacées d'une certaine distance l'une de l'autre. Chacun est approprié pour recevoir une bobine (3.1, 3.2) de filament d'âme. Pour chaque bobine de filament d'âme, un premier et un second rouleau de déviation sont disposés de façon à dévier un filament d'âme déroulé à partir de la bobine de filament d'âme deux fois avant son entrée dans le traitement de filage d'une fileuse, de façon à réduire ainsi une oscillation à l'intérieur du filament d'âme.
Patent WO-2010018165-A1 (WO)
Inventor: BARR JONATHAN
IPC: G01N33/576
Filed: 2009-08-11
Abstract: La présente invention concerne des procédés de diagnostic de la stéato-hépatite non alcoolique (NASH). Ce procédé repose sur la détermination de la teneur d'un échantillon biologique prélevé sur le patient, en certains marqueurs métaboliques connaissant une régulation positive ou négative chez les patients souffrant de NASH par rapport aux patients souffrant d'une simple stéatose hépatique.
Patent WO-2010037783-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'arôme pour aliment humain ou animal à partir de glutathion ou de cystéine
Inventor: KORTES JAN GERRIT
IPC: A23L27/26
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un arôme pour aliment humain ou animal. La présente invention concerne également un arôme pour aliment humain ou animal pouvant être obtenu par le procédé selon l'invention ainsi que ses applications. Le procédé selon l'invention comprend l'élaboration d'une composition comprenant une cystéine et/ou un glutathion, l'incubation de la composition dans des conditions de température et de durée de réaction suffisantes pour développer l'arôme pour aliment humain ou animal et éventuellement le mélange de l'arôme pour aliment humain ou animal avec un ou plusieurs autres ingrédients. Ce procédé permet de produire de nombreux arômes pour aliment humain ou animal différents.
Patent WO-2010040685-A1 (WO)
Title: Halterungs- und führungseinrichtung für ein endoskopisches instrument
Inventor: KUNZ REINER
IPC: A61B1/313
Filed: 2009-10-01
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Halterungs- und Führungsvorrichtung mit einer ersten, sich im wesentlichen in einer Ebene erstreckenden, eine Fläche umgrenzenden Führungseinrichtung (22), einem ersten, entlang der ersten Führungseinrichtung verfahrbaren Schlitten (26), einer zweiten, mit dem ersten Schlitten verbundene, sich in einer zu dieser senkrechten Ebene erstreckenden Führungseinrichtung (40), einem zweiten, entlang der zweiten Führungseinrichtung verfahrbaren Schlitten (44), einer mit dem Schlitten verbundenen, um ihre Längsachse drehbaren und in axialer Richtung bewegbaren Aufnahme (80) für das endoskopische Instrument (82), Antriebseinheiten (28, 50, 64, 70) für den ersten und den zweiten Schlitten sowie für die Aufnahme für das endoskopische Instrument und einer den Antriebseinheiten zugeordneten Steuerung.
Patent WO-2010060936-A1 (WO)
Title: Tool holder including cooling means
Inventor: DUNANT-CHATELLET CLEMENT
IPC: B23Q11/10
Filed: 2009-11-25
Abstract: The invention relates to a cooling device for a rotary tool mounted on a machine, including means for generating a first air flow outside the tool and about the tool at a continuously renewed high rate using a Coanda-effect flow amplification device arranged in a fixed cowling on the machine about the tool holder and connected to a pressurised air source.
Patent WO-2010091887-A1 (WO)
Title: Réseau de communication et procédé de fonctionnement d'un réseau de communication
Inventor: ZDARSKY FRANK
IPC: H04L29/08
Filed: 2010-02-15
Abstract: La présente invention concerne un réseau de communication, comportant au moins un terminal mobile (2) lié à réseau d'accès radio (3), ledit terminal mobile (2) étant activé pour exécuter une ou des applications (6), lesdites applications utilisant au moins en partie des protocoles d'application à orientation de messages. L'invention se caractérise en ce que ledit réseau comporte également un agent de délégation de messages (5), ledit agent de délégation de message (5) étant configuré pour effectuer les étapes de réception de messages de demande transmis par ledit terminal mobile (2) pour demander une information et/ou des données associée(s) à une application , pour réaliser la séquence nécessaire d'opérations de protocoles de réseau et d'échanges associés à d'autres composants de réseau pour le compte dudit terminal mobile (2), et pour chaque message de demande la transmission d'un message de réponse en retour au dit terminal mobile (2), ledit message de réponse contenant au moins une information et/ou des données associées à l'application demandées par le terminal mobile (2). L'invention concerne également un procédé pour le fonctionnement d'un réseau de communication avec une efficacité d'énergie améliorée pour terminaux mobiles.
Patent WO-2010112224-A1 (WO)
Inventor: BEHR THOMAS
IPC: G06F21/83
Filed: 2010-03-31
Abstract: The present invention relates to a device for checking authorization, having a housing, on which an insert slot for inserting a card having an electronic authorization function, and/or a keyboard for entering a code, in particular a PIN number, is disposed. According to the invention, the surface of the housing has a transparent element in the region of the insert slot and/or the keyboard, by means of which transparent element a control region disposed inside the housing is visible from the outside.
Patent WO-2010121749-A1 (WO)
Inventor: HOFMANN JUERGEN
IPC: B62D25/24
Filed: 2010-04-15
Abstract: L'invention concerne un bouchon d'étanchéité (10) destiné à assurer l'étanchéité d'une ouverture (12) dans un composant (14), en particulier un élément de carrosserie, comprenant un élément d'étanchéité (24) en une matière plastique souple. L'élément d'étanchéité (24) s'enclenche, par une lèvre d'étanchéité (26) configurée conique, sur la face arrière (30) du composant (14), et obture l'ouverture (12). Il est prévu sur l'élément d'étanchéité (24), au moins un élément élastique (34) qui, à l'état monté du bouchon d'étanchéité (10), s'applique sur le bord (29) de l'ouverture (12).
Patent WO-2010139457-A1 (WO)
Inventor: ZAAIJER ERIK
IPC: G01L5/00
Filed: 2010-06-02
Abstract: La présente invention concerne une unité porteuse (20) permettant de mesurer des forces exercées sur celle-ci, et comprenant un élément interne (3) disposé concentriquement autour d'un élément externe (2), au moins un roulement à rouleau (4, 5) et au moins un dispositif de mesure de charge (8, 9) doté d'un trou cylindrique. Le dispositif de mesure de charge (8, 9) est monté sur l'un des éléments (3) et soutient le roulement à rouleau (4, 5) relativement à cet élément (3). Le roulement à rouleau (4, 5) est monté sur l'autre des éléments (2) et soutient cet élément (2) relativement au dispositif de mesure de charge (8, 9). Ainsi, une force agissant sur l'unité porteuse est transférée depuis l'un des éléments interne et externe (2, 3) vers l'autre des éléments interne et externe (2, 3) par le biais d'au moins un dispositif de mesure de charge (8, 9). Selon l'invention, le ou les dispositifs de mesure de charge (8, 9) et/ou le ou les roulements à rouleau (4, 5) sont disposés latéralement l'un par rapport à l'autre dans un espace radial entre les éléments interne et externe (2, 3).
Patent WO-2011088872-A1 (WO)
Title: Accumulateur hydraulique
Inventor: RUPP GERNOT
IPC: F15B1/10
Filed: 2010-12-11
Abstract: L'invention concerne un accumulateur hydraulique, en particulier un amortisseur de pulsations, doté d'un soufflet métallique (25) formant, dans un boîtier (1), un élément séparateur mobile entre un côté gaz (23) et un côté fluide (27) et comprenant sur une extrémité mobile de soufflet (33) un corps final sous forme de disque (35) réalisant des déplacements de levée dans le boîtier (1) lors du déploiement et de la rétractation du soufflet (25), le boîtier (1) comprenant, pour limiter le déplacement de levée du disque (35) lors de la rétractation du soufflet (25), un corps de limiteur (39) sur lequel se situe au moins une surface d'appui dont se rapproche le côté intérieur (43) du disque (35) orienté vers l'intérieur du soufflet (25), et la surface d'appui respective formant un rembourrage amortissant le contact du disque (35). Ledit accumulateur est caractérisé en ce que le disque comprend au moins une nervure annulaire (41) faisant saillie du côté intérieur (43) et disposée de manière concentrique par rapport à un corps annulaire (45) situé sur le corps limiteur (39), ledit corps annulaire étant constitué d'une matière plastique flexible et formant le rembourrage amortissant lorsque la nervure annulaire (41) vient en contact.
Patent WO-2010145896-A1 (WO)
Title: Appareil de fitness à logiciel d'apprentissage
Inventor: STRUCK GUENTER
IPC: A63B71/06
Filed: 2010-05-14
Abstract: L'invention concerne un appareil de fitness. L'appareil de fitness selon l'invention comprend, outre des moyens permettant l'apprentissage de mouvements du corps humain, un ordinateur sur lequel un logiciel d'apprentissage peut être programmé. Il est prévu, pour une interaction entre un utilisateur et le logiciel d'apprentissage, au moins un appareil de sortie et au moins un appareil d'entrée, ledit logiciel d'apprentissage, l'appareil de sortie et l'appareil d'entrée étant configurés de façon qu'une séquence de mouvement de type classique, lors de l'utilisation de l'appareil de fitness, ne soit pas influencée défavorablement par l'interaction.
Patent WO-2011026667-A1 (WO)
Inventor: STOECKLINGER ROBERT
IPC: C01B33/03
Filed: 2010-07-05
Abstract: La présente invention concerne un réacteur (10) pour produire du silicium polycristallin. Ce réacteur est muni d'un plancher (12) comportant une pluralité de buses (40) envoyant un gaz chargé en silicium dans le réacteur (10). Sur une surface externe (33) du plancher du réacteur (12), une cavité (71) est délimitée par cette surface externe (33) et par une paroi (70) et cet espace creux effectue la répartition du gaz chargé en silicium sur au moins une partie des buses (40).
Patent WO-2011009720-A1 (WO)
Title: Procédé de composition dun histogramme de réflectivité et appareil de reprographie utilisant ledit procédé
Inventor: BRASSE MARCO H H
IPC: G06T5/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de composition dun histogramme global des valeurs des pixels dun original sur papier, comportant une étape consistant à diviser en bandes, une zone de détection qui peut être plus grande que loriginal. Pour chacune des bandes, un histogramme local est élaboré et ajouté à un histogramme candidat. Si la décision est prise, à partir des valeurs de lhistogramme local, quune bande appartient à loriginal, lhistogramme candidat est ajouté à lhistogramme global. De cette façon, un histogramme représentatif de loriginal est obtenu, même si les pixels blancs issus de loriginal sont indiscernables des pixels blancs issus du couvercle du scanner. Le procédé est caractérisé par un composant électronique comportant une unité de traitement spécifique à lapplication.
Patent WO-2011042231-A1 (WO)
Title: Ferrure de fenêtre ou de porte
Inventor: HARTMANN GERHARD
IPC: E05B15/04
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne une ferrure de fenêtre ou de porte (1) pourvue d'une poignée (2) qui est montée à rotation avec une partie palier (10) sur une douille de palier (8) placée sur le montant de vantail (3) et qui entre en prise avec une rallonge d'arbre d'actionnement (5) dans un élément d'actionnement de fermeture (42) qui est monté à rotation dans un boîtier de ferrure fixé dans un évidement de feuillure, et est assuré à l'aide d'un organe de sécurité (43) disposé sur la rallonge d'arbre d'actionnement (5) contre une extraction axiale de l'élément d'actionnement de fermeture (42). Pour fournir une ferrure qui permet un blocage sur l'arrière de l'élément d'actionnement de fermeture même en présence de distances différentes entre la douille de palier et l'élément d'actionnement de fermeture et un enclenchement perceptible des positions de commutation, il est prévu que la partie palier (10) forme une cloche d'accouplement (10) qui est reçue dans une cavité (7) de la gorge (6) de poignée et qui est fermée par une douille d'arrêt (9) axialement déplaçable de manière limitée et fixée solidaire en rotation sur cette cloche. Un coussinet d'arrêt (20) qui présente des éléments d'arrêt (24) se trouvant en liaison d'entraînement en rotation avec la rallonge d'arbre d'actionnement (5) s'appuie de manière rotative sur la douille d'arrêt (9) et un disque d'arrêt (25) pourvu d'éléments de contre-arrêt (28, 128) et relié solidaire en rotation mais axialement déplaçable à la douille d'arrêt (9) est associé à ce coussinet d'arrêt, le disque d'arrêt (25, 125, 131) s'appuie par au moins un élément ressort (31, 125, 131) sur un couvercle (132) de la douille d'arrêt (9) et la couche d'accouplement (10) s'appuie sur la gorge (6) de la poignée (2) et un ressort de pression (33) est actif entre la cloche d'accouplement (10) et la douille d'arrêt (9).
Patent WO-2011026995-A1 (WO)
Title: Procédé d'évaluation d'une roche mère d'hydrocarbures candidate
Inventor: LOESETH HELGE
IPC: G01V1/30
Filed: 2010-09-07
Abstract: Selon l'invention, un procédé d'évaluation d'une roche mère d'hydrocarbures candidate utilise des données sismiques d'une région de la terre. Les données sont analysées pour déterminer la présence, l'épaisseur et l'étendue latérale de la roche mère candidate sur la base de la connaissance du comportement sismique des roches mères d'hydrocarbures. À partir de l'impédance acoustique, une estimation du contenu organique de la roche mère candidate est obtenue. Une estimation du potentiel de génération d'hydrocarbures de la roche mère candidate est ensuite fournie à partir de l'épaisseur et de l'étendue latérale de la roche mère candidate et de l'estimation du contenu organique.
Patent WO-2011039260-A1 (WO)
Title: Machine à laver ayant des performances de rinçage et d'essorage centrifuge améliorées
Inventor: DORA MURAT CEMAL
IPC: D06F37/38
Filed: 2010-09-29
Abstract: La présente invention concerne une machine à laver (1) comprenant un tambour (2) dans lequel on place le linge à laver et une unité de commande (3) exécutant le programme de lavage, comprenant les étapes principales de lavage, de rinçage et d'essorage centrifuge à la vitesse de rotation déterminée par le constructeur en fonction du programme de lavage sélectionné par l'utilisateur.
Patent WO-2011073323-A1 (WO)
Title: Codage de flux de données
Inventor: ZHAO DAVID
IPC: H04N7/24
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de distribution d'un flux de données codé à une pluralité de nœuds d'utilisateur final destinataires d'un réseau. Le procédé consiste : à recevoir un flux de données codé entrant au niveau d'un premier nœud destinataire en provenance d'un nœud émetteur sur le réseau ; durant une réception en cours du flux de données codé entrant au niveau du premier nœud destinataire en provenance du nœud émetteur, à décoder le flux de données codé entrant au niveau du premier nœud destinataire afin de produire un flux de données décodé et à émettre le flux de données décodé en vue d'une consommation au niveau du premier nœud destinataire ; à utiliser le flux de données décodé pour générer un flux de données codé modifié qui est une version modifiée du flux de données codé entrant, et, toujours durant une réception en cours du flux de données codé entrant au niveau du premier nœud destinataire en provenance du nœud émetteur, à relayer le flux de données codé modifié du premier nœud destinataire à un ou à plusieurs second nœuds destinataires sur le réseau.
Patent WO-2011085947-A1 (WO)
Title: Convertisseur de fréquence d'échantillonnage et mécanisme de commande d'un flux de données
Inventor: TUDOSE ANDREI
IPC: H03H17/06
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de fréquence d'échantillonnage, destiné à réaliser une conversion de fréquence d'un flux de données d'entrée, cadencé à une première fréquence, et émis à une seconde fréquence. Ledit convertisseur comprend : un circuit (2) destiné à suréchantillonner le flux de données d'entrée ; un filtre (3) destiné à filtrer le flux de données d'entrée suréchantillonné ; un filtre d'interpolation (4) destiné à interpoler le flux de données d'entrée suréchantillonné et filtré ; une pile FIFO (5) destinée à stocker le flux de données d'entrée suréchantillonné, filtré et interpolé, ledit stockage s'effectuant à ladite première fréquence et la lecture de ladite pile FIFO s'effectuant à ladite seconde fréquence, afin de produire les données stockées en sortie à une seconde fréquence correspondante. Il est caractérisé en ce qu'il comprend en outre : un bloc de commande (10) comprenant un oscillateur commandé numériquement (NCO) utilisé pour produire ladite première fréquence, la commande dudit oscillateur NCO étant fondée sur des informations représentatives de l'état de ladite pile FIFO (5) ainsi que sur des informations représentatives de la modulation des données et du rapport de changement de la fréquence d'échantillonnage.
Patent WO-2012003909-A1 (WO)
Title: Enrouleur de ceinture de sécurité comportant un capteur d'inertie à inclinaison réglable, sensible au comportement du véhicule
Inventor: ARANDA GUILLEM
IPC: B60R22/40
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un enrouleur de ceinture de sécurité (1) comportant un capteur d'inertie (4) à inclinaison réglable, sensible au comportement du véhicule, destiné à être intégré à un siège de véhicule automobile, ainsi qu'un dispositif de blocage pouvant être commandé par le capteur d'inertie (4) et destiné à bloquer un mouvement de déroulement de ceinture d'un arbre de ceinture (3) de l'enrouleur de ceinture de sécurité (1). Le capteur d'inertie (4) comporte un boîtier de capteur (5) monté pivotant sur un boîtier (2) de l'enrouleur de ceinture de sécurité (1) et doté d'une denture (7). Un élément de blocage (10) est monté pivotant sur le boîtier (2) et s'engrène avec la denture (7) dans une première position (I) pour immobiliser le boîtier de capteur (5) et, lors d'un mouvement d'enroulement de ceinture de l'arbre de ceinture (3), pivote de la première position (I) dans une seconde position (II) dans laquelle il ne s'engrène pas avec la denture (7). L'élément de blocage (10) est monté, relié par friction, sur un disque de friction (8) pouvant être entraîné par l'arbre de ceinture (3) et est précontraint au moyen d'un ressort (13) en direction de la première position (I).
Patent WO-2011154161-A1 (WO)
Title: Enhanced process for the production of expanded pvc and plastic materials based on expanded pvc obtained therewith
Inventor: LAURI LEONE
IPC: B29C44/04
Filed: 2011-06-07
Abstract: A process for the production of expanded PVC of the type which comprises the heating of a mass of polymeric mixture (13) inside a closed mould, said process including: (a) control of the expansion of said mass (13) due to the hot moulding process in the environment having a constant volume defined by the mentioned closed mould (10), said control being effected by the presence, in the mentioned mass of polymeric mixture (13), of microparticles (16) of compressible material, suitable for being contracted, under the action of the pressure generated by the formation and expansion of microcells (20) of expanding gas in the same mass (13), from an initial form (A) having a larger volume, to a form (B) having a. smaller volume; and (b) the expansion of the mentioned microparticles (16) contained in the mass of the moulded expanded material, from their configuration (B) to the initial configuration (A) with a larger volume, the density of said expanded material thus obtained being determined by the contemporary presence, in the mass (13c) of the latter, of both microcells (20) of expanding gas and the mentioned microparticles (16) in their configuration A having a larger volume. With respect to the known technology for the production of expanded plastic materials, the process of the invention not only avoids the formation of melt losses during the moulding process, but also allows an expanded PVC having the desired density value to be obtained, even using much lower quantities of blowing agents with respect to those used in current processes of this type.