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Patent FR-3045205-A1 (FR)
Title: Disjoncteur multipolaire a coupure dans l'air comportant un dispositif de filtrage du gaz de coupure ameliore
Inventor: RIVAL MARC
IPC: H01H73/18
Filed: 2015-12-10
Abstract: Disjoncteur (2) multipolaire à haute tension, comportant une pluralité de pôles et un boîtier (B) au sein duquel sont placés, pour chaque pôle du disjoncteur deux plots de contact électriques (10, 12) déplaçables entre des positions fermée et ouverte et une première chambre d'extinction d'arc (8) pourvue d'un premier dispositif amont de filtration des gaz (22), le disjoncteur (2) comportant une première chambre de réception des gaz (30) en communication avec la première chambre d'extinction d'arc (8) et comportant une première ouverture de sortie des gaz (32) vers l'extérieur du boîtier pourvue d'un premier dispositif aval de filtration (34). Le disjoncteur comporte en outre au moins une deuxième chambre de réception des gaz, en communication avec au moins une deuxième chambre d'extinction d'arc d'un autre pôle du disjoncteur, elle-même équipée d'un deuxième dispositif amont de filtration des gaz, - la deuxième chambre de réception des gaz (30) comportant une deuxième ouverture de sortie des gaz vers l'extérieur du boîtier, pourvue d'un deuxième dispositif aval de filtration, - la première chambre de réception des gaz et la deuxième chambre de réception des gaz étant séparées fluidiquement l'une de l'autre par une paroi étanche.
Patent FR-3031157-A1 (FR)
Inventor: LAVALLEE III EARL JEAN
IPC: F16K47/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Un clapet comprend une chambre de modulation (65) permettant d'envoyer et de recevoir du fluide à travers un premier port de la chambre, une chambre d'alimentation (64) et un réservoir tampon (62) pour l'envoi et la réception d'un deuxième fluide à travers un port de réservoir tampon. Le clapet comprend également une voie de passage (66) entre le réservoir tampon et la chambre d'alimentation, et un module piston (68) amovible à l'intérieur du clapet, le module piston étant configuré pour ouvrir et fermer un dispositif de commande du débit. Le module piston comprend une tige (70), un piston de modulation (76) fixé à la tige et déplaçable à l'intérieur de la chambre de modulation, un piston d'alimentation (74) fixée à la tige amovible à l'intérieur de la chambre de fourniture, et un piston tampon (72) fixé à la tige amovible à l'intérieur de la voie de passage et de la chambre d'alimentation. Le module piston comprend également une déviation de piston tampon (66) qui permet un passage de flux restreint entre la chambre d'alimentation et le réservoir tampon lorsque le piston tampon est situé dans la voie de passage.
Patent FR-3045993-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un signal multiporteuse, procede et dispositif de reception d'un signal multiporteuse et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: LAHBABI NAILA
IPC: H04L27/18
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal multiporteuse, à partir d'un ensemble de symboles, comprenant : - une étape de pré-codage (31) d'un premier sous-ensemble de symboles dudit ensemble de symboles, délivrant un premier sous-ensemble de symboles pré-codés, ladite étape de pré-codage (31) modifiant la valeur d'un symbole dudit premier sous-ensemble pour tenir compte d'une interférence générée par au moins un autre symbole dudit ensemble de symboles destiné à être transmis au même instant ou à une même fréquence selon un motif de transmission temps/fréquence prédéterminé, et une étape de modulation (32) d'un ensemble de porteuses à partir dudit premier sous-ensemble de symboles pré-codés et d'un deuxième sous-ensemble de symboles, non précodés , dudit ensemble de symboles, délivrant ledit signal multiporteuse.
Patent FR-3059418-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage pour liquide comprenant une enveloppe a jauge integree, et aeronef
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: G01F23/26
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage (10) qui est muni d'une enveloppe (15) délimitant un espace interne (12) destinée à contenir un liquide (14), ladite enveloppe (15) comprenant une paroi interne (16). Un dispositif de jaugeage (30) comporte au moins deux capteurs capacitifs (31) flexibles solidarisés chacun à ladite paroi interne (16), chaque capteur capacitif (31) émettant un signal (33) représentant un niveau dudit liquide dans une zone de détection de ce capteur capacitif (31), lesdits capteurs capacitifs (31) étant éloignés les uns des autres..
Patent FR-3060675-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti projections pour un moyen de fixation
Inventor: TANTY FABIEN
IPC: F16B41/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection (1) anti projections pour un moyen de fixation (7) d'un organe (8) attaché à une paroi (4) d'une structure. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque (2) destinée à être disposée à distance du moyen de fixation (7) et destinée à être fixé directement ou indirectement à la paroi (4) par l'intermédiaire de pattes de liaison déformables (5), solidaires de la plaque (2), et sur lesquelles s'engagent des vis de liaison (3), les têtes (3a) des vis de liaison (3) étant destinées à être interposées entre la plaque (2) et la patte (5) considérée, des trous (12) étant aménagés dans la plaque (2) pour permettre le serrage des vis de liaison (3).
Patent FR-3049427-A1 (FR)
Title: Outil de coupe motorise electroportatif, de type secateur
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: A01G3/037
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un outil (100) de coupe motorisé électroportatif, en particulier sécateur, destiné notamment à la taille de végétaux, comprenant : - au moins une lame de coupe mobile (102), et - au moins un moteur pour déplacer ladite lame mobile (102) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de détection de la position de ladite lame mobile (102) comprenant : - un unique capteur magnétique (210), dit central, disposé fixe par rapport à ladite lame mobile (102), et - au moins deux aimants (2041,2042) solidaires de ladite lame mobile (102).
Patent FR-3050005-A1 (FR)
Title: Conduite sous-marine comprenant une gaine comprenant un homopolymere de polypropylene
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L57/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne une conduite sous-marine, comprenant une couche de renforcement métallique autour d'une gaine polymérique interne d'étanchéité susceptible d'être en contact avec les hydrocarbures, caractérisée en ce que la gaine polymérique interne d'étanchéité comprend un polypropylène homopolymère ou un mélange de polypropylènes homopolymères, où ledit polypropylène homopolymère ou ledit mélange a une densité supérieure à 0,900 g/cm3, et un indice de fluidité mesuré à 230°C sous une masse de 2,16kg inférieur à 10 g/10 minutes, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport d'hydrocarbures. Une telle gaine est utilisable au contact d'hydrocarbures à haute température.
Patent FR-3035830-A1 (FR)
Inventor: SWANN PETER
IPC: G05D13/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: Appareil pour commander la vitesse d'un aéronef pendant le roulement à l'atterrissage et/ou le roulage au sol, l'appareil comprenant : un générateur pour absorber l'énergie cinétique d'un train d'atterrissage de l'aéronef afin de générer de l'énergie électrique ; et un composant de l'aéronef pour recevoir et consommer l'énergie électrique provenant du générateur, le générateur et le composant étant reliés électriquement l'un à l'autre sans un dispositif de stockage d'énergie électrique intermédiaire.
Patent FR-3050662-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'un compose acide amine
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine , ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un composé acide aminé. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3051720-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C11/11
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial pour un véhicule lourd de type génie civil destiné à un usage carrières, caractérisé par une alternance de roulages en charge sur une pente descendante et à vide sur une pente ascendante, et vise à réduire sa vitesse d'usure. La bande de roulement comprenant une première portion médiane et une deuxième et une troisième portions latérales, tout élément en relief (31) de la première portion médiane est constitué par un premier matériau orthotrope M1 ayant une direction de plus grande rigidité D1, formant, dans tout plan circonférentiel (XZ) et avec l'axe (Z), un angle orienté Ac au moins égal à -35° et au plus égal à -15°, ou au moins égal à +55° et au plus égal à +75°, et tout élément en relief des deuxième et troisième portions latérales est constitué respectivement par un deuxième et un troisième matériaux orthotropes (M2, M3) ayant respectivement une direction de plus grande rigidité (D2, D3), formant un angle orienté (As2, As3) au moins égal à +15° et au plus égal à +35°, ou au moins égal à -75° et au plus égal à -55°.
Patent FR-3037836-A1 (FR)
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: Un procédé de formation d'une couche de polissage composite d'un tampon de polissage mécano-chimique est fournit, comprenant : la fourniture d'un premier composant de couche de polissage d'une première phase polymérique non fugitive continue ayant une pluralité of cavités périodiques ; l'évacuation d'une combinaison en direction du premier composant de couche de polissage à une vitesse de 5 à 1 000 m/s, le remplissage de la pluralité de cavités périodiques avec la combinaison ; la solidification de la combinaison dans la pluralité de cavités périodiques formant une deuxième phase polymérique non fugitive donnant une structure composite ; et l'obtention de la couche de polissage composite d'un tampon de polissage mécano-chimique à partir de la structure composite, où la couche de polissage composite d'un tampon de polissage mécano-chimique a une surface de polissage sur le côté de polissage du premier composant de couche de polissage ; et où la surface de polissage est adaptée pour polir un substrat.
Patent FR-3059358-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'une depollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'echappement de moteur selon une reduction catalytique selective
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'optimisation d'une dépollution en oxydes d'azote des gaz dans une ligne d'échappement de moteur effectuée selon une réduction catalytique sélective par injection d'une quantité d'agent réducteur dans la ligne permettant de suivre une consigne de quantité d'oxydes d'azote par seconde (1) en sortie de ligne. Un réajustement (18) de la consigne se fait à chaque fin d'intervalles de distance de roulage successifs déterminé par intégration (11) de la vitesse (10) dans un intervalle de temps se terminant dès qu'une quantité cible prédéterminée de dioxyde de carbone cumulée rejetée est atteinte (15), une quantité d'oxydes d'azote en sortie par kilomètre parcouru étant calculée (9) pour chaque intervalle à partir d'une quantité d'oxydes d'azote cumulée mesurée en sortie (8) et comparée avec une quantité d'oxydes d'azote cible par kilomètre (17) pour le calcul d'une déviation (16) servant au réajustement (18) de la consigne.
Patent FR-3062717-A1 (FR)
Title: Boitier destine a etre dispose sur un vehicule et systeme d'arme comprenant un tel boitier.
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: F41F3/077
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier (3) destiné à être disposé sur un véhicule, en particulier un véhicule militaire, et ayant une forme sensiblement parallélépipédique comportant une paroi avant et une paroi arrière qui comportent chacune au moins un perçage pour permettre la circulation de l'air à l'intérieur du boîtier. Ce boîtier est caractérisé en ce qu'au moins une des parois avant ou arrière porte une plaque (11) qui est disposée à l'extérieur du boîtier (3) et à distance de ladite paroi (5), le ou les perçages (13) de la paroi considérée étant disposé (s) au voisinage d'un bord supérieur (5a) de ladite paroi (5), le boîtier (3) comportant par ailleurs au moins une fente (14) permettant le passage de l'air entre la plaque (11) et la paroi (5) considérée, fente qui est localisée au voisinage d'un bord inférieur (5b) de ladite paroi. L'invention a également pour objet un système d'arme comprenant au moins un lanceur de missile disposé dans un tel boîtier.
Patent FR-3061636-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'atmosphere de denrees
Inventor: DUPARC BENOIT
IPC: A23B9/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'atmosphère de denrées, en particulier de denrées végétales (1), dans une enceinte (2), le procédé comprenant des étapes de - de préférence, suivre une quantité de marqueur de stress fermentaire dans ou autour d'au moins une des denrées (1) dans le temps, - (b, c, d) établir dans l'enceinte, un pic d'inducteur de stress (P1), ledit inducteur de stress étant corrélé audit marqueur de stress de sorte que le pic (P1) induit une augmentation de la quantité de marqueur de stress, et - (e) établir dans l'enceinte, une consigne d'inducteur de stress (C(02)) limitant la baisse de la quantité de marqueur de stress, la consigne (C(02)) étant en deçà, en particulier au-dessus, dudit pic. L'invention porte en outre sur un automate et un système de contrôle d'atmosphère.
Patent FR-3064046-A1 (FR)
Title: Module optique comportant deux nappes de guidage
Inventor: PRIME SYLVAIN
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un module (11) optique pour un véhicule automobile, comportant : - une première nappe (12) de guidage arrière comprenant une face (28) arrière comportant des facettes (36) de découplage alternées avec des facettes (38) de réflexion ; - une deuxième nappe (14) de guidage avant comprenant une face (30) arrière comportant des facettes (36) de découplage alternées avec des facettes (38) de réflexion, chaque facette (36) de découplage déviant des rayons lumineux vers une face (34) avant ; - la nappe (12) de guidage arrière étant agencée pour que des rayons lumineux réfléchis par chaque facette (36) de découplage de la nappe (12) de guidage arrière traversent une facette (38) de réflexion de la nappe (14) de guidage avant ; caractérisé en ce que la face (34) avant de la nappe (14) de guidage avant est pourvue de moyens optiques de diffusion de la lumière.
Patent FR-3067109-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation de l'etat d'un vehicule, installe a proximite d'une infrastructure routiere
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G08C17/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation de l'état d'un véhicule, le système comprenant : Un sous-système de mesure de l'état d'au moins un pneumatique du véhicule, Un sous-système de lecture de données d'identification d'un pneumatique et/ou du véhicule, Un sous-système de transmission des données mesurées et des données d'identification en direction d'une base de données distantes, les trois sous-systèmes étant installés dans un ou plusieurs boitiers destinés à être installés sur ou à proximité d'une infrastructure routière, au moins l'un des boitiers étant destiné à être installé dans une zone de roulage contrainte de l'infrastructure routière.
Patent FR-3067257-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une corde de suspension d'un agres sous un portique et un dispositif de reglage de la longueur de la corde, et dispositif de reglage
Inventor: SEDAINE NICOLAS
IPC: A63G9/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention propose un ensemble comportant une corde (18) de suspension d un agrès (16) sous un portique (10), et un dispositif (20) de réglage de la longueur de la corde (28) dans lequel le dispositif de réglage (20) comporte : - un boîtier de réglage (22) comportant au moins une surface (26S) de coincement d un tronçon (18A) de la corde s étendant globalement verticalement à travers le boîtier de réglage (22) ; et - une bride de blocage (24) : -- qui est fixée à une extrémité libre (18D) de la corde ; et -- qui est montée pivotante par rapport au boîtier de réglage (22) entre : i) une position de réglage de la position du boîtier de réglage (22) le long de la corde ; et ii) une position de blocage dans laquelle la bride de blocage (24) serre un tronçon de la corde contre la surface de coincement.
Patent FR-3057013-A1 (FR)
Title: Bobine emettrice et receptrice modelisee avec angles d'inclinaison variables pour scanner les formations
Inventor: MA JIN
IPC: E21B47/022
Filed: 2017-09-04
Abstract: Un système, dans certains modes de réalisation, comprend : un train de forage ; une première bobine réceptrice couplée au train de forage à un angle d'inclinaison fixe par rapport à un axe longitudinal du train de forage ; une seconde bobine réceptrice couplée au train de forage à un autre angle d'inclinaison fixe par rapport à l'axe longitudinal du train de forage ; et un processeur couplé à la première et à la seconde bobines réceptrices et conçu pour manipuler trigonométriquement une réponse de la première bobine réceptrice et une réponse de la seconde bobine réceptrice afin de déterminer une réponse d'une bobine réceptrice modélisée ayant un angle d'inclinaison souhaité par rapport à l'axe longitudinal du train de forage, dans lequel lesdites réponses sont basées sur une couche de la formation souterraine.
Patent FR-3057251-A1 (FR)
Title: Recipient d'emballages avec une vitesse de décharge améliorée de contenus en forme de capsule
Inventor: YEO SOO BIN
IPC: B65D83/04
Filed: 2017-10-03
Abstract: Un récipient destiné à stocker des capsules et à les décharger individuellement, incluant un réceptacle ouvert vers le haut contenant des capsules, un capuchon monté en rotation sur le réceptacle, une tige guide de décharge droite ayant un ou plusieurs passages de mouvement vertical ouvrant vers l'extérieur sur sa périphérie, montée à demeure dans le réceptacle, et un cylindre creux encerclant concentriquement la tige guide au sein du réceptacle et couplé au capuchon pour une rotation avec celui-ci. Un filet sur la surface interne du cylindre est en regard de et coopère avec les passages de mouvement vertical pour recevoir des capsules admises depuis le réceptacle à travers un orifice d'entrée dans le cylindre et, à mesure que le capuchon est tourné, pour remonter les capsules admises une par une vers un orifice de décharge centrale dans le capuchon.
Patent FR-3074272-A1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule hybride ou electrique
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: F25B25/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule hybride ou électrique, ledit circuit de gestion thermique (1) comportant une première boucle de climatisation inversible (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comportant un échangeur de chaleur bifluide (19) agencé conjointement sur une deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur, la deuxième boucle de circulation (B) d'un fluide caloporteur comprenant : • une première branche de circulation (B1) comportant dans le sens de circulation du fluide caloporteur, une première pompe (49), un premier radiateur (45) disposé dans un flux d'air interne (100), et un échangeur de chaleur batteries (47), • une deuxième branche de circulation (B2) connectée en parallèle du deuxième radiateur (45) et comportant une deuxième pompe (41) et un dispositif de chauffage électrique (43) du fluide caloporteur, • une troisième branche de circulation (B 3) connectée en parallèle de la première pompe (49) et de l'échangeur de chaleur batteries (47), ladite troisième branche de circulation (B3) comportant l'échangeur de chaleur bifluide (19).
Patent FR-3067721-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un bain d'usinage chimique de pieces en titane
Inventor: NICOLAS MATHIEU
IPC: C23G1/36
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régénération d'un bain nitrofluorhydrique d'attaque chimique de pièces en titane ou alliage de titane se trouvant dans une cuve d'usinage (100), comprenant lorsque ledit bain d'attaque est usé, de réaliser les étapes consistant à : a) - transférer une partie du bain d'attaque usé, dite solution usée, de la cuve d'usinage (100) dans un réacteur (1), b) - ajouter à la solution usée une quantité de NaF et de NaNO3, pour former du HF, du HNO3, et du Na2TiF6, c) - séparer le précipité formé du surnageant, d) - transférer le surnageant qui est une solution régénérée, dans un réservoir (2), e) - mesurer les concentrations de HF, HNO3 et titane dissous dans le réservoir (2) et dans la cuve d'usinage (100), f) - déterminer le volume de solution régénérée pouvant être adjointe au bain d'attaque usé pour obtenir un bain régénéré dont les concentrations en H F, HNO3 et titane dissous sont chacune respectivement dans un intervalle de concentrations acceptables prédéfini, et transférer ledit volume de solution régénérée dans la cuve d'usinage (100).
Patent FR-3075482-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un dispositif a guide d’ondes
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P3/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un dispositif à guide d'ondes comprenant les étapes suivantes:
 - fabriquer une âme en photopolymère par fabrication additive, ladite âme comportant des parois latérales avec des surfaces externes et internes, les surfaces internes définissant au moins une cavité,
 - cuire l'âme fabriquée par fabrication additive en irradiant l'âme avec un rayonnement ultraviolet (UV) de manière à durcir ladite âme ;
 l'étape de cuisson comprenant :
 - disposer une source de radiation dans ladite cavité de façon à ce que le rayonnement ultraviolet se propage depuis les surfaces internes vers les surfaces externes de ladite cavité.
 L'invention concerne également un dispositif fabriqué par ledit procédé et un module de cuisson pour cuire un dispositif à guide d'ondes.
Patent FR-3081284-A1 (FR)
Title: Plateau fourrager
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B60P7/15
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un plateau fourrager comprenant un châssis (2). Selon l'invention, le plateau comporte au moins deux barrières (3, 8) montées sur le châssis, chaque barrière comprenant une barre longitudinale de maintien et deux barres latérales de connexion de la barre longitudinale au châssis, au moins l'une des barrières étant montée mobile vis-à-vis du châssis entre une position de chargement et une position de transport dans laquelle les deux barres longitudinales longent alors respectivement l'un des côtés du plateau en s'étendant à distance du plateau, les barres latérales s'étendant obliquement entre elles à l'avant et à l'arrière du plateau.
Patent FR-3082187-A1 (FR)
Title: Chariot de support d'une piece de revolution de turbomachine en aeronautique et procede de retournement de la piece
Inventor: CASTILLO JORGE
IPC: B66F11/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: Le chariot comprend, monté sur un châssis (11), un dispositif (13) comportant deux paires de mâchoires aptes à s'ouvrir pour permettre le montage d'un objet de révolution (1) par deux appuis plans opposés. Le dispositif (13) bascule grâce à un cabestan de commande pour permettre placer la pièce à la bonne orientation pour un usinage imminent, sans que des retournements manuels compliqués soient requis. Des retournements d'un demi-tour sur le chariot sont par contre faciles.