baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020947-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant au moins une proteine et un agent solubilisant, sa preparation et ses utilisations
Inventor: SOULA REMI
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide qui comprend, dans un milieu aqueux, une ou plusieurs protéine(s), et un ou plusieurs agent(s) solubilisant(s), et qui se caractérise en ce que ledit agent solubilisant est un composé anionique de structure non saccharidique, qui contient au moins un noyau aromatique comprenant au moins 6 chaînons et au moins un groupement acide carboxylique sous forme salifiée, et qui présente sous sa forme acide une masse molaire allant de 130 à 500 g/mol. L'invention a également pour objet la préparation d'une telle composition, ses utilisations en particulier dans les domaines pharmaceutique et vétérinaire, ainsi que l'utilisation de l'agent solubilisant ci-avant afin d'améliorer la solubilisation de protéines au sein d'une composition aqueuse.
Patent FR-3021271-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de sieges d'un vehicule, a cadre telescopique comprenant des cloisons de protection se recouvrant
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60R21/11
Filed: 2014-05-22
Abstract: Un dispositif de protection (D) équipe un véhicule (V) comportant un rang de sièges (S1-S2), et comprend un cadre télescopique (CT) présentant une première dimension variable suivant une direction transversale du véhicule (V) et/ou une seconde dimension variable suivant une direction verticale du véhicule (V), propre à être solidarisé au véhicule (V) derrière les sièges (S1-S2 ) et auquel sont solidarisées au moins deux cloisons de protection (C11-C12 ) placées l'une à côté de l'autre dans deux plans parallèles et l'une recouvrant l'autre partiellement suivant au moins une direction choisie parmi les directions transversale et verticale et sur au moins une distance qui est fonction de la première dimension et/ou de la seconde dimension.
Patent FR-3025189-A1 (FR)
Title: Convoyeur a bande fermee suspendue et procede d'exploitation correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G15/08
Filed: 2014-08-28
Abstract: Le convoyeur à bande comprend : - une bande transporteuse (3) pliée autour d'un axe longitudinal de manière à délimiter un volume (17) sensiblement fermé de réception des produits transportés ; - une pluralité de stations de suspension agencées pour plaquer les bords longitudinaux (19, 21) de la bande (3) l'un contre l'autre et pour supporter la bande (3) par ses bords longitudinaux (19, 21). Le convoyeur à bande (1) comprend une pluralité de stations d'entraînement (35) de la bande (3), réparties longitudinalement le long de la bande (3), deux stations d'entraînement (35) successives étant séparées par une distance comprise entre 1 et 100 m, de préférence comprise entre 1 et 20 m.
Patent FR-3025614-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes d'un nouveau type
Inventor: DELAHAIES ALEXANDRE
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-09-10
Abstract: Monture (1) de lunettes comprenant deux branches (2) et une face (3) porte-verres , chacune des branches (2) étant raccordable à la face (3) porte-verres par une charnière (4), ladite charnière (4) comportant une première pièce (5) de liaison de la charnière (4) à la face (3) porte-verres, une deuxième pièce (6) de liaison de la charnière (4) à la branche (2) correspondante, la deuxième pièce (6) de liaison étant accouplable à la première pièce (5) de liaison par une liaison (7) pivot, la deuxième pièce (6) de liaison présentant à son extrémité libre deux ressorts (8) à lame externes et au moins un ressort (9) à lame intermédiaire disposé entre les ressorts (8) à lame externes, les ressorts (8) à lame externes présentant des éléments (10) d'articulation aptes à coopérer avec des éléments (11) d'articulation de la première pièce (5) de liaison pour former la liaison (7) pivot de ladite charnière (4). La première pièce (5) de liaison présente, entre ses éléments (11) d'articulation et son extrémité (12) libre, une ouverture (13) traversante et, entre ses éléments (11) d'articulation et la face (3) porte-verres, un logement (14), dans l'épaisseur duquel se loge l'extrémité libre du ressort à lame intermédiaire en position déployée de la branche (2).
Patent FR-3032868-A1 (FR)
Title: Structure et composition d'un embout de protection non metallique pour chaussure de securite
Inventor: SOULIER LIONEL
IPC: A43B23/17
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne un embout de chaussure de sécurité dont les parois sont composées :D'une enveloppe extérieure (1a) et d'une enveloppe intérieure(1b) reliées entr'elles par des cloisons.(1c) Ces parois et ces cloisons, en matière non métallique possède un module d'élasticité élevé et forment des alvéoles(2) remplies d'élastomère vulcanisable à chaud (3)Cette structure est particulièrement destinée aux éléments de protection contre les pressions et les impacts. Les applications principales sont les embouts de protection pour chaussures, les casques, les gilets, les jambières.
Patent FR-3032540-A1 (FR)
Title: Systeme de protection avancee d'elements consommables ou detachables
Inventor: BONNETON DAMIEN
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un élément consommable ou détachable (20) d'une imprimante à jet d'encre continu (CIJ), comportant : - la génération, par le contrôleur (3) de l'imprimante, d'une 1ère information aléatoire, et son envoi à un circuit d'authentification de l'élément, - le cryptage de cette 1ère information aléatoire, par ce circuit d'authentification de l'élément, par un 1er algorithme de cryptage, et une 1ère clé secrète, formant ainsi une 1ère information aléatoire cryptée, et son envoi au contrôleur de l'imprimante, - le cryptage de cette 1ère information aléatoire, par le contrôleur de l'imprimante, par un 2ème algorithme de cryptage, et une 2ème clé secrète, formant ainsi une 2ème information aléatoire cryptée, - la comparaison de la 1ère information aléatoire cryptée et de la 2ème information aléatoire cryptée.
Patent FR-3033216-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de faisceaux parasites transverses dans un amplificateur optique solide, et dispositif d'amplification optique correspondant.
Inventor: CHERIAUX GILLES
IPC: H01S3/098
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption de faisceaux parasites transverses dans un amplificateur optique solide (1), comprenant un réservoir (2) permettant de mettre en contact un liquide (3) avec une surface (13) dudit amplificateur (1), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de modification des propriétés physiques dudit liquide (3), rapprochant la valeur de l'indice dudit liquide (3) de la valeur de l'indice dudit amplificateur optique solide (1).
Patent FR-3033597-A1 (FR)
Title: Connecteur d'entree de turbocompresseur avec diffuseur de gaz egr
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-03-11
Abstract: Connecteur d'entrée (10) de turbocompresseur de moteur thermique comprenant : -un conduit principal d'amenée d'air frais (20) de révolution autour d'un axe primaire, -un conduit cylindrique de gaz de recirculation (22) dont l'axe est orthogonal à l'axe primaire et débouchant dans le conduit principal (20), caractérisé en ce que ledit connecteur comprend une paroi de diffusion (25) affleurant la paroi (24) du conduit principal (20) pour masquer le débouché du conduit des gaz de recirculation (22).
Patent FR-3040187-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation rapide de composants
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: E05G1/14
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de neutralisation de valeurs contenues dans une enceinte sécurisée comprenant un réservoir (2) contenant un produit de neutralisation (9), obturé de manière étanche à ses extrémités par des premier et deuxième flasques (4,5), et recevant entre ces derniers un piston (6) apte à coulisser entre une position « stockage » et une position « travail », le deuxième flasque (5) étant muni d'au moins un premier orifice de sortie, le premier flasque (4) recevant des moyens de propulsion aptes à mettre en mouvement ledit piston (6) de manière à ce que le produit de neutralisation (9) soit libéré par ledit premier orifice de sortie, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte une canalisation (19) de transfert aménagée longitudinalement dans l'épaisseur du réservoir (2) et débouchant à chaque extrémité dudit corps (3) et un troisième flasque (20) solidaire dudit deuxième flasque (5) et comprenant au moins un premier évidement interne permettant le passage du produit de neutralisation (9) libéré dans ladite canalisation (19).
Patent FR-3043256-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reajustement d'un etat de charge estime d'une batterie lithium
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-10-29
Abstract: Le procédé comprenant les étapes suivantes : • Mesure de l'évolution de la température de la batterie (1) au cours d'une phase de charge ou de décharge de la batterie (1) ; • Détection, au cours de l'évolution de la température mesurée, d'une caractéristique thermique associée en mémoire à un état de charge connu ; • Réajustement de l'état de charge estimé de la batterie en fonction de l'état de charge connu associé à la caractéristique thermique détectée.
Patent FR-3047430-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la soudure automatique d'un joint, notamment un joint de bordee
Inventor: HOCQUARD ETIENNE
IPC: B23Q9/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un système de soudage autonome de deux panneaux (191, 192) chanfreinés, notamment selon un joint de bordée, selon une séquence de soudure comprenant plusieurs passes et comportant : a. un chariot (100) comprenant des moyens motorisés pour se déplacer le long d'un joint soudé (190) ; b. une plate-forme (120) portée par le chariot comprenant des actionneurs et des moyens de guidage, dits axes de déplacement, pour déplacer un effecteur relativement au chariot (100) selon un mouvement comprenant deux axes (y,z) perpendiculaires à la direction (x) de progression du chariot (100) le long du joint soudé (190) ; c. une torche de soudage supportée par ladite plate-forme (120) ; d. un profilomètre (131) porté par le chariot et apte à acquérir un signal fonction du profil du joint soudé (190) devant la torche de soudage dans le sens (101) de progression du chariot (100) le long dudit joint soudé ; e. un ordinateur (160, 161) de pilotage apte à : ei. acquérir le signal issu du profilomètre (131); eii. réaliser des calculs de profil du joint soudé; eiii. piloter les axes de déplacement de la plate-forme et les moyens motorisés du chariot en fonction du calcul réalisé en eii).
Patent FR-3050897-A1 (FR)
Title: Appareil et systeme d'assistance a l'audition
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: H04R25/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: Système constitué de 2 appareils coopérant entre eux tel qu'un ordiphone et un boîtier électronique, ledit ordiphone communiquant avec une base de données distante, l'ordiphone dispose d'un logiciel capable de définir un audiogramme d'une personne et le boitier dispose d'une électronique capable de recevoir les données définissant l'audiogramme et de rectifier les sons parvenant par les différents moyens véhiculant le signal sonore, tel que microphones, entrée ligne connectés à la prise jack audio d'un Ordiphone, ou venant d'un tuner ou encore d'un module de lecture type « MP3 » intégré dans le boitier.
Patent FR-3047271-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a actionneur electromagnetique refroidi
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: F01L9/04
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant : -une (4) de passage d'air destiné à participer à la combustion, -un actionneur (3) électromagnétique, -une conduite (4) de passage d'air de refroidissement de l'actionneur électromagnétique relié à une extrémité (5) à l'actionneur (3), caractérisé en ce que la conduite (4) de passage d'air est reliée à l'autre extrémité à un piquage sur la ligne (2) d'admission d'air choisi de sorte que lorsque le moteur (1) fonctionne, l'écart de pression d'air entre les deux extrémités (5 ; 6) de la conduite (4) génère un flux d'air de refroidissement au niveau de l'actionneur (3) électromagnétique.
Patent FR-3047410-A1 (FR)
Title: Ensemble d'instruments de modelage du nez, procede de realisation et procede de modelage du nez
Inventor: BENJOAR DAVID MARC
IPC: A61F5/08
Filed: 2016-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modelage externe, typiquement sans chirurgie, qui consiste à appliquer sur le nez de forme externe initiale F0, au moins deux instrument de modelage Ii afin de guider la croissance cartilagineuse du nez et ainsi d'obtenir une forme externe finale visée Ff du nez à la fin de la croissance de l'individu et qui est différente d'une forme externe naturelle Fn qui serait obtenue naturellement en l'absence d'intervention.         L'invention concerne en outre un ensemble d'instruments de modelage dont les formes successives sont déterminées pour représenter une succession évolutive de une ou plusieurs formes intermédiaires visées Fi depuis la forme externe initiale F0 du nez et jusqu'à la forme externe finale visée Ff.         Elle concerne aussi un procédé de réalisation des instruments de modelage au cours duquel, à partir de la forme externe initiale F0 du nez, on détermine une forme finale visée Ff et au moins une forme intermédiaire visée Fi. On fabrique les instruments correspondant à chaque forme visée.         La présente invention concerne le domaine esthétique.
Patent FR-3049556-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de circulation d'un vehicule ferroviaire avec protection anticollision laterale
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/04
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de circulation d'un premier véhicule (60) sur une voie ferrée (12) comprenant une intersection (13) d'au moins trois tronçons de voie (16, 17, 18). La voie ferrée comporte une zone de contrôle (34) et une zone tampon (46) incluant ladite intersection, la zone de contrôle étant délimitée par une borne (30) sur un premier (17) tronçon de voie, équipée d'un signal visuel (38) pour autoriser ou interdire la circulation. Le procédé comprend les étapes suivantes : - le signal visuel (38) étant dans un mode d'interdiction, détection (24) d'une entrée d'un deuxième véhicule (64) dans la zone de contrôle ; puis - lorsque le premier véhicule (60) est dans la zone tampon, un arrêt dudit premier véhicule est commandé jusqu'à une sortie du second véhicule de la zone de contrôle.
Patent FR-3051350-A1 (FR)
Title: Implant d’arthrodese interphalangienne
Inventor: DE ROUVRAY THIBAULT
IPC: A61B17/72
Filed: 2016-05-19
Abstract: Cet implant d'arthrodèse interphalangienne (2) comprend une partie d'ancrage proximale (6) destinée à être engagée et ancrée dans le canal médullaire d'une première phalange sectionnée selon un premier plan d'ostéotomie, la partie d'ancrage proximale (6) comportant une pluralité de branches d'ancrage proximales (12) pourvues chacune d'au moins un élément d'ancrage osseux (13) ; et une partie d'ancrage distale (8), reliée à la partie d'ancrage proximale (6), destinée à être engagée et ancrée dans le canal médullaire d'une deuxième phalange sectionnée selon un deuxième plan d'ostéotomie, la partie d'ancrage distale (8) comportant une pluralité de branches d'ancrage distales (18) pourvues chacune d'au moins un élément d'ancrage osseux (19). La partie d'ancrage distale (8) comprend une portion de butée (16) comportant une surface de butée (17) destinée à prendre appui contre une surface sectionnée de la première phalange s'étendant selon le premier plan d'ostéotomie.
Patent FR-3053774-A1 (FR)
Title: Installation de refroidissement de gaz ou fumees dans un conduit de circulation a l'aide d'un dispositif de refroidissement
Inventor: BOUHABILA EL HANI
IPC: F27D17/00
Filed: 2016-07-11
Abstract: Installation (100) de refroidissement des gaz ou fumées issus notamment d'un procédé lié à la production d'aluminium par électrolyse ignée comprenant un conduit (101) de circulation des gaz ou fumées dans lequel les gaz ou fumées circulent selon une direction d'écoulement et comprenant au moins un dispositif (1) de refroidissement comportant : - au moins une première colonne (2) et une deuxième colonne (3) s'étendant selon une direction (Z) principale, - au moins un tube (6) d'écoulement s'étendant selon une direction (X) longitudinale entre les deux colonnes (2,3), le dispositif (1) de refroidissement étant installé à l'intérieur du conduit (101) de circulation des gaz ou fumées de sorte que la direction (X) longitudinale du tube (6) d'écoulement du dispositif (1) de refroidissement est parallèle à la direction d'écoulement, la première colonne (2) étant disposée en amont de la deuxième colonne (3) selon le sens d'écoulement du fluide chaud constitué des gaz ou fumées.
Patent FR-3053930-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C9/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont couplés puis découplés, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet du pneumatique favorisent les performances d'endurance.
Patent FR-3055684-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la maintenance d’equipements d’une canalisation
Inventor: VICQ EMMANUEL
IPC: F16L55/18
Filed: 2016-09-07
Abstract: On prévoit selon l'invention un dispositif (1) pour la maintenance d'équipements (3) d'une canalisation (2). Le dispositif (1) est assemblé directement sur la canalisation (2) et comprend : - une structure de support (11) comprenant au moins un mât (111), - des moyens de levage (12) d'un équipement (3) de la canalisation (2), ces moyens (12) étant aptes à être montés à la structure de support (11), et - au moins une partie de fixation (13) agencée pour être assemblée à la canalisation (2) d'une part et au mât (111) d'autre part.
Patent FR-3058875-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne une brosse pour l' application d'un produit sur les cils ou les sourcils, comportant : - une âme torsadée, s'étendant selon un axe longitudinal, l'âme étant formée d'un fil (45), notamment un fil métallique, replié en U et torsadé, et - des poils maintenus dans l'âme, le fil (45) de l'âme définissant en section transversale une cavité, la section du fil de l'âme étant déformée au moins par endroit.
Patent FR-3059434-A1 (FR)
Title: Composant de selection spectrale pour radiations xuv
Inventor: DELMOTTE FRANCK
IPC: G02B5/08
Filed: 2016-11-29
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant de sélection spectrale (100) pour radiations XUV comprenant un premier miroir multicouche (10) destiné à recevoir un faisceau de radiations XUV (I1) selon un axe d'entrée situé dans un premier plan d'incidence et un deuxième miroir multicouche (20) destiné à recevoir dans un deuxième plan d'incidence un faisceau de radiations XUV (I2) réfléchi par le premier miroir pour les renvoyer vers un axe de sortie du composant de sélection spectrale. L'un des premier et deuxième miroirs présente une première réponse spectrale en énergie passe-haut, avec un flanc du côté des énergies basses de raideur supérieure à 0,1 eV-1-et une réjection des basses énergies plus grande que 20 tandis que l'autre miroir présente une deuxième réponse spectrale en énergie passe-bas, avec un flanc du côté des énergies hautes de raideur supérieure à 0,1 eV-1 et une réjection des hautes énergies plus grande que 20. Par ailleurs, les premier et deuxième miroirs présentent un recouvrement seulement partiel de leurs réponses spectrales en énergie.
Patent FR-3059682-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un papier filigrane
Inventor: THIERRY IVAN
IPC: D21F1/44
Filed: 2016-12-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un papier de sécurité, comportant l'étape consistant à : - réaliser un filigrane à l'aide d'un masque (10) fixé sur une toile d'une machine à papier, le masque comportant un réseau d'éléments de formation de zones claires (18) sur le filigrane reliés par des éléments de liaison (15), lesdites zones claires étant disposées comme les pixels d'une image tramée, lesdits éléments de liaison étant suffisamment fins pour qu'au moins certains desdits éléments de formation de zones claires (18) conduisent à la formation de pixels de l'image tramée apparaissant à l'oeil nu en lumière transmise comme des pixels isolés
Patent FR-3055513-A1 (FR)
Title: Procede de modification de l’absorption et/ou de la reflexion des rayons lumineux et notamment de la couleur des fleurs d’un bouquet - bouquet et element solide associes
Inventor: CYS PASCAL
IPC: A01N3/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Le bouquet comporte : au moins une tige d'un végétal, ladite tige comportant une première extrémité qui comporte au moins une fleur et une deuxième extrémité sans fleur qui est disposée dans une solution notamment aqueuse. Selon l'invention, de manière caractéristique, pendant une durée T1, on délivre à ladite tige une quantité d'au moins un composé apte à modifier l'absorption et/ou la réflexion des radiations lumineuses nulle ou inférieure à une quantité donnée dite « quantité efficace » qui modifie l'absorption et/ou la réflexion des radiations lumineuses de ladite fleur lorsqu'elle est absorbée par ladite tige, notamment au niveau de ladite deuxième extrémité, puis pendant une durée T2, inférieure à T1, on délivre à ladite tige à travers ladite solution au moins ladite quantité efficace dudit composé apte à modifier l'absorption et/ou la réflexion des radiations lumineuses. Le bouquet comporte par exemple un élément solide (3) contenant ladite quantité efficace et un retardateur apte à ne laisser passer cette dernière dans la solution qu'au bout de la durée T1, et ce pendant la durée T2. L'invention permet de conserver l'attractivité du bouquet en provoquant un brusque changement de la couleur de ses fleurs au cours sa durée de conservation.
Patent FR-3048325-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees
Inventor: RITZLOFF CLAUS
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-02-17
Abstract: Procédé pour transmettre des données (104, 108) entre une unité principale (100) pour traiter des données d'un véhicule (103) et un terminal mobile (102). Le procédé consiste à fournir une information d'identification (104) de l'unité principale (100) à l'interface de communication (106) du terminal mobile (102), et - recevoir une information de filtre (108) générée en utilisant l'information d'identification (104) pour filtrer les données de véhicule par l'interface de communication (106).
Patent FR-3063524-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un etat d’un demarreur de moteur thermique
Inventor: ROUSSEAU JACOB
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'un état d'un démarreur (4) de moteur thermique (10) de véhicule automobile apte à assurer ou non un démarrage. Il est déterminé, en fonction d'un ou de paramètres en vigueur dans le véhicule automobile, un régime moteur minimal auquel le démarreur (4) entraîne le moteur pour assurer le démarrage lors d'un démarrage donné. Il est mesuré ou estimé un régime en vigueur du moteur thermique (10) sous démarreur (4) et sans injection de carburant. Le régime en vigueur est ensuite comparé avec le régime minimal, avec, quand ce régime en vigueur est inférieur au régime minimal, émission d'un diagnostic d'un état de démarreur (4) hors service et quand ce régime en vigueur est supérieur au régime minimal, émission d'un diagnostic d'état apte du démarreur (4).