baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093595-A1 (FR)
Title: Systeme de calibration depuis le sol d'une charge utile d'un satellite
Inventor: OSTER YANN
IPC: H01Q3/22
Filed: 2019-03-07
Abstract: Système de calibration d’une charge utile d’un satellite, la charge utile (CU) comprenant un émetteur ou un récepteur multi-voies comprenant une antenne (ANT), une chaine de traitement analogique (RF1,RF2) par voie et un ensemble de circuits intégrés numériques (PN), le système comprenant un dispositif de calibration (DCAL) configuré pour : Acquérir pour toutes les voies de l’émetteur ou du récepteur, un signal de calibration numérisé, Fixer une voie de référence et, pour chacune des autres voies, déterminer un gain complexe relatif entre la voie et la voie de référence, pour une pluralité de fréquences du signal de calibration, corriger le gain complexe relatif d’un gain relatif de l’antenne (ANT) du satellite entre la voie et la voie de référence, estimer un retard relatif, estimer un écart de phase relatif pour l’ensemble de fréquences, fournir une correction de gain, d’écart de phase et de retard relatifs de la voie par rapport à la voie de référence pour un ensemble de fréquences. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3097686-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Formulation comprenant un matériau semiconducteur organique de type p et un matériau semiconducteur de type n La présente description concerne une formulation comprenant un polymère semiconducteur organique de type p comprenant un composé aryle conjugué, un composé hétéroaryle conjugué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; un matériau semiconducteur de type n comprenant du fullerène, du fullerène substitué ou un mélange d'au moins deux de ces composés ; et un solvant non aqueux, la concentration du polymère semiconducteur organique de type p étant comprise entre 4 mg/mL et 8 mg/mL par millilitre de solvant et concentration du matériau semiconducteur organique de type n étant comprise entre 10 mg/mL et 14 mg/mL par millilitre de solvant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083519-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: WARBECK THOMAS
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-07-01
Abstract: Aéronef L'invention fournit un aéronef (10) ayant les caractéristiques suivantes : l'aéronef (10) comprend des composants électriques (12, 13) et un carter de soufflante avec un serpentin de refroidissement (14) ; et l'aéronef (10) est prévu pour évacuer la chaleur provenant des composants électriques (12, 13) vers le serpentin de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098792-A1 (FR)
Title: Arrangements de sieges, notamment pour une cabine d'avion
Inventor: LAYET JULIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-07-18
Abstract: L'invention porte sur un arrangement de sièges (10), notamment pour une cabine d’un avion, comportant: - au moins une première colonne de sièges (C1) s'étendant d'un côté d'un couloir de circulation (12), - au moins une deuxième colonne de sièges (C2) s'étendant d'un côté opposé au couloir de circulation (12), - les sièges de la deuxième colonne (C2) étant disposés en quinconce par rapport aux sièges (11.1) de la première colonne (C1), - ledit arrangement (10) comportant au moins une porte (23.1) mobile entre une position stockée et une position déployée dans laquelle la porte obture un espace supérieur (24) situé au-dessus d'une console (13.1) de la première colonne (C1), ledit espace supérieur (24) étant délimité d'une part par une coque (21) associée à ladite console (13.1) et d'autre part par une coque (20) associée à un siège (11.1) avant, - un espace inférieur (25) s'étendant entre une extrémité avant de la console (13.1) et la coque (20) du siège (11.1) avant étant laissé libre, - l'espace inférieur (25) étant en communication avec l'espace supérieur (24) pour former un passage d'accès entre le couloir et un siège de la deuxième colonne (C2) lorsque la porte (23.1) est en position stockée. Figure pou r abrégé : Figure 3
Patent FR-3100000-A1 (FR)
Title: Préforme et procédé de fabrication de matériaux solides à structure cellulaire
Inventor: VIGIER ROMUALD
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-08-24
Abstract: Préforme apte à être utilisée comme noyau, destructible ou non, pour la fabrication d’un matériau solide à structure cellulaire. Cette préforme est composée de plusieurs plaques empilées, chaque plaque étant une couche de volumes élémentaires juxtaposés, ces volumes élémentaires étant des paralléloèdres dont les arêtes sont chanfreinées par un congé, les dimensions dudit congé pouvant différer d’une plaque à l’autre afin de permettre une variation de la porosité de ladite préforme. L’invention concerne également un procédé de fabrication utilisant une telle préforme.
Patent FR-3100209-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: B61F19/00
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif de protection pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de protection (30) pour véhicule ferroviaire, comprenant : un volet propre à être monté mobile en rotation par rapport à ladite caisse ; et au moins une roulette (72) mobile en rotation par rapport audit volet. Le dispositif de protection comprend au moins un organe d’assemblage (40), ledit premier organe d’assemblage comportant : un support (80) sur lequel le volet est monté en rotation ; une tige (82) comprenant une première extrémité, mobile en rotation par rapport au volet, et une seconde extrémité apte à coulisser par rapport au support ; et un élément de rappel élastique (84), propre à exercer un effort de rappel s’opposant au déplacement du volet vers le premier support. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3100559-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de forage grand diamètre ou de creusement de puits suivant plusieurs inclinaisons
Inventor: CABRERA NUNEZ JUSTO
IPC: E21B7/28
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un forage, notamment d’un forage de grand diamètre, le long d’un axe de forage dans un terrain, comprenant des étapes de :i) réalisation d’un forage d’exploration le long de l’axe de forage, le forage d’exploration réalisé présentant une paroi interne,ii) creusement d’un interstice dans le terrain, l’interstice étant de forme sensiblement cylindrique centrée sur l’axe de forage,iii) insertion d’une paroi latérale d’un panier de découpe dans l’interstice, la paroi entourant des lames du panier de découpe, les lames s’insérant à l’intérieur du forage d’exploration,iv) actionnement des lames pour détacher une portion de terrain confinée à l’intérieur de la paroi latérale, ladite portion s’étendant jusqu’aux lames depuis une paroi de tête du panier,v) évacuation du panier de découpe et extraction de la portion de terrain, de sorte à creuser le forage.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2c
Patent FR-3101854-A1 (FR)
Title: Nacelle de turbomachine
Inventor: TANTOT NICOLAS JÉRÔME JEAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention porte sur une nacelle de turbomachine comprenant :- une lèvre d’entrée définissant une entrée d’air, et- un dispositif de modification d’une géométrie de l’entrée d’air comprenant : - un premier bec, et - un deuxième bec,le premier bec et le deuxième bec étant mobiles en translation par rapport à la nacelle entre :- une première configuration où le premier bec forme la lèvre d’entrée et le deuxième bec s’étend à l’intérieur de la nacelle, et- une deuxième configuration où le premier bec s’étend à distance de la lèvre d’entrée, et le deuxième bec forme la lèvre d’entrée, de sorte à définir un canal d’écoulement d’air entre une surface aval du premier bec et une surface amont du deuxième bec. Figure pour l’abrégé : : Fig. 6
Patent FR-3102920-A1 (FR)
Title: Table-tableau comprenant un mécanisme de basculement
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: A47B41/00
Filed: 2019-11-12
Abstract: Table-tableau comprenant un mécanisme de basculement L’invention concerne une table-tableau (1) comprenant un support (5), un plateau (3) et un mécanisme de basculement (4) interposé entre le support (5) et le plateau (3) pour permettre le basculement du plateau (3) entre une position table et une position tableau, caractérisée en ce que le mécanisme de basculement (4) comprend au moins une première biellette (7) et une deuxième biellette (8), les extrémités (7a, 7b et 8a, 8b) de chacune des biellettes (7, 8) étant articulées d’une part respectivement dans des premiers points d’articulation (37, 38) distants l’un de l’autre d’une distance e1 et solidaires du plateau (3) et d’autre part respectivement dans des deuxièmes points d’articulation (27, 28) distants l’un de l’autre d’une distance e2 et solidaires du support (5), les premier et deuxième points d’articulation (37, 27) de la première biellette (7) étant distants l’un de l’autre d’une longueur l1 et les premier et deuxième points d’articulation (38, 28) de la deuxième biellette (8) étant distants l’un de l’autre d’une longueur l2 et en ce que les distances e1, e2 et les longueurs l1, l2 vérifient la relation suivantel1+e2 > l2+e1. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3103919-A1 (FR)
Title: Transformée de Fourier rapide à multiplexage / démultiplexage progressif pour un signal série
Inventor: VAILLANT VICTOR
IPC: H04J11/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention porte sur un dispositif pour le calcul d’une transformée de Fourier rapide sur N points d’un signal dont les échantillons (201) sont fournis en série. Il comprend K étages successifs (401, 402, 403, 404) d’opérateurs TFD réalisant une transformée de Fourier discrète, K étant supérieur à 1. Les opérateurs TFD d’un étage k donné sont d’ordre N k             , le produit pour k allant de 1 à K des N k étant égal à N. Chaque étage d’opérateurs TFD, à l’exception du dernier, est suivi par un étage (471, 472, 473) d’application d’un coefficient multiplicatif aux sorties des opérateurs TFD. Chaque opérateur TFD est configuré pour prendre des échantillons en série sur une entrée (452), et pour délivrer des échantillons en parallèle sur N k sorties (455, 456).     L’invention porte également sur un dispositif pour le calcul d’une transformée de Fourier rapide inverse, ainsi qu’un dispositif pour la réalisation d’un calcul dans le domaine fréquentiel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105101-A1 (FR)
Title: Element de decouplage pour un support de moteur comprenant un fluide non newtonien
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-12-18
Abstract: Un support de moteur (16), notamment pour groupe moto-ventilateur (10) d’une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation d’un véhicule, comprend deux bagues coaxiales (20 ; 22) dont une première bague (20) est apte à recevoir un ou plusieurs éléments d’un moteur électrique (14) et une deuxième bague (22) est apte à être fixée sur un boitier (18) destiné à former un élément de structure, et un élément de découplage (24) interposé entre la première bague (20) et la deuxième bague (22). L’élément de découplage (24) est réalisé en tout ou partie en fluide non-newtonien rhéoépaississant. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105605-A1 (FR)
Title: Batterie, notamment en couches minces, avec un nouveau système d’encapsulation
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/231
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention se rapporte aux batteries, notamment aux batteries en couches minces comprenant un nouveau système d’encapsulation.
Patent FR-3105822-A1 (FR)
Title: Appareil de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable, système et procédé associés
Inventor: GILBERT JÉRÔME
IPC: F25D29/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: Appareil de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable, système et procédé associés.     Selon un premier aspect, l’invention concerne un appareil électrique de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable (1) comprenant un raccordement (2) au réseau électrique, au moins un sous-ensemble (3) de production de froid, au moins un régulateur de température (4) déterminant le cycle de fonctionnement de l’au moins un sous-ensemble de production de froid en fonction d’au moins une consigne et d’au moins une température captée par au moins un élément sensible à la température (5), au moins un élément (6) chauffant ou refroidissant couplé thermiquement à l’au moins un capteur (5).      Selon un second aspect, l’invention concerne un système de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé de pilotage du cycle de fonctionnement d’un appareil de conservation par le froid.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110116-A1 (FR)
Title: Module de face avant d’un véhicule.
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-05-12
Abstract: Titre : Module de face avant d’un véhicule.              L’invention a pour objet un module de face avant (1) de véhicule comprenant au moins un organe de ventilation (2) d’un flux d’air et un échangeur de chaleur (4) disposés l’un derrière l’autre, l’échangeur de chaleur (4) comprenant au moins un faisceau d’échange de chaleur (58), l’organe de ventilation (2) comprenant un élément de mise en circulation (8) d’un flux d’air vers le faisceau d’échange de chaleur (58) et une structure porteuse (10) de l’élément de mise en circulation (8), la structure porteuse (10) comprenant au moins une lèvre rigide (54) s’étendant depuis un premier bord (50) de la structure porteuse (10) vers l’échangeur de chaleur (4), caractérisé en ce que l’organe de ventilation (2) comprend une lèvre élastiquement déformable (52) s’étendant depuis un deuxième bord (48) de la structure porteuse (10) opposé au premier bord (50) de la structure porteuse (10) vers l’échangeur de chaleur (4).     Figure 2.
Patent FR-3110175-A1 (FR)
Title: Système de traitement de culture d’espèces biologiques
Inventor: AUBOYER LAURA
IPC: C12N13/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne un système de traitement de culture d’espèces biologiques, comprenant :- un dispositif mobile (1) en rotation comprenant au moins un logement (100) configuré pour recevoir un récipient (10, 11) destinée à contenir des espèces biologiques telle que des boites de pétri, ledit logement (100) étant disposé en périphérie du dispositif mobile (1) ;- des moyens d’acheminement (6, 8) de récipients (10, 11) dans les logements- des moyens d’extraction (7) desdits récipients (10, 11) des logements (100) après traitement ;les moyens d’acheminement (6, 8) et des moyens d’extraction (7) étant disposés en périphérie du dispositif mobile (1), la disposition des moyens d’acheminement par rapport aux moyens d’extraction ainsi que la vitesse de rotation du dispositif mobile étant configurés en fonction de la durée de traitement.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110386-A1 (FR)
Title: Matériau de substitution osseux poreux
Inventor: LUTOMSKI DIDIER
IPC: A61L27/56
Filed: 2020-05-20
Abstract: « MATÉRIAU DE SUBSTITUTION OSSEUX POREUX »              La présente invention concerne un matériau de substitution osseux poreux destiné à la réparation osseuse, en particulier la réparation d’un défaut osseux cavitaire et/ou la réparation d’un défaut osseux segmentaire.
Patent FR-3111015-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-05-27
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un empilement :     - d'un premier étage (14) comprenant des premières photodiodes configurées pour fonctionner dans une première gamme de longueurs d'onde ; et         - d'un deuxième étage (16) comprenant des deuxièmes photodiodes configurées pour fonctionner dans une deuxième gamme de longueurs d'onde, le premier étage étant situé entre des rayonnements (12) adaptés à être reçus par le dispositif et le deuxième étage (16),          les portions du premier étage situées entre le deuxième étage et les rayonnements étant en des matériaux transparents aux longueurs d'onde de la première gamme de longueurs d’onde.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112043-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’une machine électrique synchrone
Inventor: VIDAL-NAQUET FABIEN
IPC: H02P27/06
Filed: 2020-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de commande d’une machine électrique (MEL) synchrone pilotée par un onduleur (OND), dans lequel on détermine la commande de l’onduleur. Le procédé et le système de commande selon l’invention mettent en œuvre un modèle de contrôle en fonction de la consigne de couple (TQsp) et d’une variable de commande corrigée (VARcorr), la correction étant mise en œuvre au moyen d’une boucle de rétroaction.      Figure 1 à publier
Patent FR-3117786-A1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe cycloalkyle en c3-c12, une huile et de l’eau, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre :  DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE CYCLOALKYLE EN C 3 -C 12 , UNE HUILE ET DE L’EAU, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION 
    La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe cycloalkyle en (C3-C12), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion A) ; un procédé de préparation de la dispersion, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii). 
    La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3118206-A1 (FR)
Title: Réseau de tubes pour câbles optiques
Inventor: DUBUET ELOÏSE
IPC: G02B6/44
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un tube et au moins un câble optique, ledit câble optique étant placé à l’intérieur dudit tube, l’ensemble étant caractérisé en ce que le tube possède un diamètre intérieur D et en ce que le câble optique possède un diamètre extérieur d, le rapport d/D allant de 0,10 à 0,80.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119242-A1 (FR)
Title: Méthode de prédiction de fin de vie des fusibles M-Effect
Inventor: BEN OTHMAN NOUREDDINE
IPC: H01H85/00
Filed: 2021-01-25
Abstract: L'invention concerne le diagnostic des fusibles automobiles du type M-Effect par la détermination de son état de santé (SoH) et la prédiction de sa fin de vie (EoL).
    Le procédé de diagnostic du fusible est basé sur la mesure de la température permettant de déduire la vitesse de l’échauffement de l’élément. Le rapport entre la valeur initiale maximale de la vitesse de l’élévation de la température et la valeur actuelle calculée pour un courant similaire détermine le SoH du fusible.
    Le procédé permettant la détermination de l’état de santé d’un fusible se basant sur la vitesse d’échauffement de l’élément pour un courant similaire de point vue magnitude et forme est applicable aux fusibles du type M-Effect ou tout autre technologie de limiteurs de courants en se basant solennellement sur l’implémentation de [Math. 5].
Patent FR-3117930-A1 (FR)
Title: Film mince pour cassettes de conditionnement de déchets
Inventor: GINOSATIS DIMITRI
IPC: B32B27/36
Filed: 2021-02-01
Abstract: La présente invention concerne film multicouche ayant un poids inférieur à 20 g/m2 pour une utilisation dans l’emballage d’articles malodorants, dans lequel le film comprend deux couches externes, dans lequel au moins l’une des couches externes comprend au moins 50 % en poids de polyéthylène haute densité (PEHD) sur la base du poids total de la couche correspondante et dans lequel le film comprend au moins une couche barrière comprenant un polymère sélectionné parmi le polyamide, le polyester et/ou EVOH.
Patent FR-3119930-A1 (FR)
Title: Module électronique de puissance
Inventor: MICHAUT BENOIT
IPC: H02M7/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’invention concerne un module électronique de puissance (1) comportant au moins un premier élément (33) électriquement conducteur et un second élément (34) électriquement conducteur, destinés à être respectivement à un premier potentiel électrique et à un second potentiel électrique, au moins un premier et un second composants électroniques de puissance (2) étant montés respectivement sur les premier et second éléments (33, 34), une première partie (4a) et une seconde partie (4b) d’un dissipateur (4) étant montées respectivement sur le premier élément conducteur (33) et sur le second élément conducteur (34) de façon à autoriser le transfert de calories de chaque composant de puissance (2) vers la partie correspondante (4a, 4b) du dissipateur (4) au travers de l’élément conducteur correspondant (33, 34).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3122428-A1 (FR)
Title: copolymère fonctionnel d’un 1,3-diène et d’éthylène ou d’un 1,3-diène, d’éthylène et d’une alphamonooléfine.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F236/02
Filed: 2021-04-29
Abstract: L’invention concerne un copolymère d’un 1,3-diène et d’une oléfine portant à l’une de ses extrémités de chaîne un groupe fonctionnel de formule -CH2-CH(CH3)-COOZ, Z étant un atome d’hydrogène ou un groupe carboné, ainsi que son procédé de préparation, l’oléfine étant l’éthylène ou un mélange d’éthylène et d’une α-monooléfine.
Patent FR-3124056-A1 (FR)
Title: Sac et protection pour la main
Inventor: FERICELLI VINCENT JEAN FRANCK THIBAULT
IPC: A41D19/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: La présente invention consiste en une protection constituée d’un sac éventuellement scellé par une ouverture à usage unique ou réutilisable dont le fond est rabattu vers l'intérieur, de façon à permettre à l'utilisateur de glisser sa main dans le renfoncement ainsi formé. En ouvrant le sac, il est alors possible de le dérouler autour de la main de l'utilisateur, la protégeant ainsi, tout en révélant le ou les contenu(s) éventuels du sac qui peuvent alors se trouver sous, sur ou autour de la main. Afin que le contenu du sac ne tombe pas durant l'opération, celui-ci peut être fixé par tout moyen habituel, éventuellement de façon à ce qu'il puisse être détaché du sac. Il est également possible de former la cavité de telle sorte qu'elle permette d'y glisser un ou des doigt(s) indépendamment des autres de sorte à former une moufle ou un gant une fois le sac retourné sur la main.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]