baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024772-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination de la profondeur de l'origine d'un tassement de sol
Inventor: BUCHOUD EDOUARD
IPC: G01B11/22
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne une mesure de tassement de sol, notamment pour la surveillance d'une structure en géo-matériaux telle que pipeline, digue, barrage, tunnel, chemin de fer, etc. Elle propose à cet effet les étapes: - disposer une pluralité de câbles à des profondeurs respectives sous la structure (STR), et, pour déterminer un tassement de sol sous la structure : - mesurer une déformation sur chacun des câbles (C1, Ci, CN) et en déduire une signature du tassement en chaque câble, - déterminer, par corrélation entre les signatures, un modèle du tassement donnant une signature en fonction de la profondeur et faisant intervenir une profondeur d'une origine (O) du tassement (TAS), - utiliser le modèle pour chaque profondeur de câble pour déterminer une estimation moyenne de la profondeur de l'origine du tassement, laquelle permet de caractériser le tassement lui-même.
Patent FR-3025151-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un faisceau lumineux et module d'eclairage et/ou de signalisation correspondant
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: Un procédé de contrôle d'un faisceau lumineux global (28) émis par un projecteur de véhicule automobile et formé de portions de faisceaux (36) activables sélectivement, comporte différentes étapes parmi lesquelles : la détection d'un véhicule tiers susceptible d'être ébloui ; la détermination d'une zone cible (30) dans ledit faisceau global incluant ledit véhicule tiers ; l'identification de moyens d'éclairage (4, 6) réalisant les portions de faisceaux assurant l'éclairage de ladite zone cible ; et le pilotage en déplacement de ces moyens d'éclairage, de manière à créer une zone de moindre éclairage correspondant à ladite zone cible, tout en maintenant allumés lesdits moyens d'éclairage. Un module lumineux pour la mise en œuvre de ce procédé comporte une source de lumière (4) et un système optique (8) pour l'émission d'un faisceau lumineux, et des moyens de déviation optique (6) intercalés entre les deux, lesdits moyens de déviation optique étant montés mobiles.
Patent FR-3027318-A1 (FR)
Title: Regard pour reseau souterrain
Inventor: BLEURVACQ BERNARD
IPC: E02D29/14
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention concerne un regard, pour la fermeture d'un conduit d'accès à un réseau souterrain, au travers d'un substrat (11) sous la surface du sol, en particulier sous une chaussée (10), ledit regard étant destiné à être installé sur un bloc buse (12) formant ledit conduit ou sur une ancienne installation (16) d'accès audit réseau souterrain et comporte au moins une base (2, 3, 32, 36), montée sur ledit bloc buse (12) ou l'ancienne installation (16), et sur laquelle au moins un tampon (1, 1.1) est monté par des moyens de réglage en hauteur (17, 71, 32, 1.3) et/ou en inclinaison (1.2, 2, 3, 3.1, 3.2, 29, 29.1), ledit regard étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de verrouillage (6, 23, 25, 49) fixant ledit tampon (1, 1.1) sur la base (2, 3, 36) et verrouillant le réglage en hauteur et/ou en inclinaison.
Patent FR-3036814-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de test d'un organe machine ou robot
Inventor: DELMAS PIERRE
IPC: G05B15/02
Filed: 2015-05-31
Abstract: Système de test d'un organe machine ou robot comprenant une pluralité de capteurs et au moins un actionneur, ledit système comprenant : -un module de génération d'environnement machine (11), conçu pour mettre en œuvre un espace virtuel représentatif d'un environnement réel de l'organe machine à tester ; -un module de simulation de travail machine (12), conçu pour mettre en œuvre une machine virtuelle; -un module de simulation d'actionneurs (13), conçu pour mettre en œuvre au moins un actionneur virtuel; -un module de détermination d'état actuel du système (14), conçu pour recevoir les données d'une pluralité de capteurs et déterminer un état du système global à partir de données (33) d'état de système; -un module de réaction d'organe machine (15), conçu pour identifier au moins une réaction d'organe machine correspondant à l'état du système préalablement déterminé et générer la réaction correspondante dans l'espace virtuel.
Patent FR-3043538-A1 (FR)
Title: Plaque de cuisson alimentaire style "plancha" sans ou avec pieds, aves ses rebords et son bec d'ecoulement situe au milieu
Inventor: MAFFRE BENOIT
IPC: A47J37/06
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif de plaque de cuisson alimentaire, avec ses bordures (1) et son bec d'écoulement (2), l'ensemble repose sur des pieds (3) (4).         Elle est fabriqué en acier émailler, fonte brut ou émailler et inox alimentaire.         Elle se caractérise par ses deux pieds avant (4), réglable en hauteur, afin de proposer à son utilisateur une position horizontal ou incliner vers l'avant pour permettre une cuisson adapter des aliments.         l'atout pratique et majeur pour l'utilisation, consiste, aussi bien pendant la cuisson que la phase de nettoyage à ce que tous les liquides se dirigent naturellement grâce à ses bordures (1) et son bec (2) d'écoulement, dans un récupérateur de graisse (5) sécurisé (6).         Ce bec d'écoulement (2) et la finalisation des bordures (1), il se positionne au milieu sur la face avant de la plaque.         Le dispositif selon l'invention est destiné aux fonderies, fabricants et concepteurs de barbecue et plancha.
Patent FR-3033650-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance visuelle
Inventor: GUYOT CHRISTIAN
IPC: G06F3/033
Filed: 2015-03-09
Abstract: Dispositif (1) d'assistance pour personne souffrant d'une déficience visuelle, comprenant un support (2) apte à être fixé sur la tête d'un utilisateur caractérisé en ce que ledit support (2) est associé à au moins trois émetteurs (3) de rayonnement électromagnétique apte à émettre ledit rayonnement sous la forme d'un faisceau ponctuel, disposés de telle sorte que l'ensemble des faisceaux est dirigé vers un point de convergence commun (4), et en ce qu'il comprend au moins un récepteur (6) apte à enregistrer la position du point d'impact desdits rayonnements électromagnétiques.
Patent FR-3036959-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere associatif anionique, un polymere fixant et un polymere anionique particuliers
Inventor: GILLES AUDREY
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-06-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant: (i) un ou plusieurs polymères associatifs anioniques (i) comprenant au moins un motif de formule (I) et au moins un motif de formule (II) suivantes : (ii) uun ou plusieurs polymères fixants anioniques comprenant au moins un motif de formule (III) et au moins un motif de formule (IV) suivantes : (iii) uun ou plusieurs polymères anioniques, différent(s) des polymères associatifs anioniques (i) et des polymères fixants anioniques (ii), comprenant : - au moins un monomère acide(méth)acrylique, - au moins un monomère (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4, - au moins un monomère ester (méth)acrylique à chaine hydrophobe.
Patent FR-3037789-A1 (FR)
Title: Ligne de production pour la production de medicaments, et installation de production comprenant une telle ligne de production
Inventor: DE MARGERIE VICTOIRE
IPC: B29C48/92
Filed: 2015-06-23
Abstract: Cette ligne de production (12), adaptée pour la production de médicaments comprenant au moins un principe actif, comporte une extrudeuse (20) pour la production d'un extrudat à partir du principe actif et d'au moins un excipient destiné à former une matrice d'encapsulation du principe actif et un organe (24) de refroidissement de l'extrudat en sortie de l'extrudeuse (20). L'extrudeuse (20) comprend un fourreau (30) et au moins deux vis (32) parallèles logées dans le fourreau (30) et s'interpénétrant l'une l'autre pour le mélange du ou de chaque principe actif avec le ou chaque excipient. Le fourreau (30) est orienté sensiblement verticalement et la surface au sol occupée par la ligne de production (12) est inférieure à 0,5 m2.
Patent FR-3037952-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'oximes aromatiques
Inventor: COUTURIER JEAN LUC
IPC: C07D233/32
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I) : dans laquelle : - A est une chaîne carbonée pouvant contenir au moins un groupe comportant un ou plusieurs hétéroatomes choisis préférentiellement parmi 0, N, Si, S et P ; - R1 représente une chaîne carbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; - n est un nombre entier allant de 0 à 4 ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3038721-A1 (FR)
Title: Tribometre pour la mesure de champs de deplacements a l'interface de deux elements
Inventor: KOUMI KOFFI ESPOIR
IPC: G01N19/02
Filed: 2015-07-09
Abstract: Tribomètre (20) pour la mesure de champs de déplacements à l'interface de deux éléments (30, 32), le tribomètre comportant des premiers moyens de support (34) d'un premier élément (30) réalisé dans un premier matériau, des seconds moyens de support (40) d'un second élément (32) réalisé dans un second matériau et destiné à être appliqué contre ledit premier élément, de façon à créer une interface de contact entre lesdits premier et second éléments, des moyens (36, 44) de sollicitation dynamique desdits premiers et/ou seconds moyens de support, et/ou dudit premier et/ou second élément, suivant au moins un axe (X, Y, Z), de façon à générer des déplacements de points de contact à ladite interface, des moyens (42) de détection des force(s) et moment(s) appliqués suivant ledit au moins axe, caractérisé en ce que ledit premier élément est réalisé dans un matériau transparent et en ce que ledit tribomètre comprend en outre des moyens (48, 50) d'éclairage de ladite interface à travers ledit matériau transparent, et des moyens (54) de capture d'images de ladite interface à travers ledit matériau transparent, et de traitement desdites images.
Patent FR-3039717-A1 (FR)
Title: Ensemble pour recouvrir a enserrement un element allonge avec un corps tubulaire elastique de protection
Inventor: CAPITANI ADRIEN
IPC: H02G15/18
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'ensemble comporte un corps tubulaire élastique de protection (11) et un noyau tubulaire (12) de maintien en expansion dudit corps tubulaire comportant une première (20) et une deuxième partie (21) associées, le noyau étant dans une position de service où la deuxième partie recouvre la première partie, et étant configuré pour qu'un élément allongé puisse être inséré dans son espace interne en position de service et pour qu'une traction exercée alors sur la première partie la fasse glisser vis-à-vis de la deuxième partie jusqu'à une position déployée où elle ne peut plus se déplacer vis-à-vis de la deuxième partie ; la deuxième partie comportant des pattes saillant axialement d'une collerette (22) reliées les unes aux autres exclusivement par la collerette ; dans la position de service la collerette et les pattes entourent la première partie ; et dans la position déployée la collerette entoure la première partie et les pattes sont axialement au-delà de la première partie.
Patent FR-3025907-A1 (FR)
Title: Mecanisme et procede pour permettre une communication entre un client et un serveur en accedant a des donnees de messages en memoire partagee.
Inventor: DECKER CHRISTIAN REYNOLDS
IPC: G06F12/00
Filed: 2015-09-09
Abstract: Un mécanisme et un procédé pour permettre à au moins un client (40) d'accéder à des données dans une mémoire partagée (22) comportent une attribution de données présentes dans la mémoire partagée (22), la mémoire (22) étant configurée dans une pluralité de mémoires tampons (36), et l'accès aux données par un client (40) ou un serveur (50) sans verrouillage des données ni limitation d'accès aux données.
Patent FR-3041707-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'alimentation electrique d'injecteurs solenoides de carburant pour vehicule automobile hybride
Inventor: LE-HUNG FREDERIC
IPC: F02M51/06
Filed: 2015-09-30
Abstract: Procédé de contrôle de l'alimentation électrique d'injecteurs pour véhicule automobile hybride comportant un moteur à combustion interne et un moteur électrique, ledit véhicule étant équipé d'un premier réseau électrique alimenté sous une première tension continue, destinée notamment à alimenter le contrôle moteur du moteur à combustion interne et d'un deuxième réseau électrique alimenté sous une deuxième tension continue, supérieure à la première tension continue et destinée notamment à alimenter le moteur électrique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : i. Connexion de la deuxième tension continue à l'alimentation électrique des injecteurs, ii. Lecture de la valeur de la deuxième tension continue disponible, iii. Adaptation des paramètres de pilotage des injecteurs à partir de la valeur lue à l'étape ii, iv. Pilotage des injecteurs au moyen de la deuxième tension continue selon les paramètres de pilotage établis à l'étape iii.
Patent FR-3044680-A1 (FR)
Title: Methode de detection de cellules souches cancereuses
Inventor: LACROIX AURELIE
IPC: G01N33/574
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une lectine reconnaissant le motif fucose α 1-2 galactose, en tant que moyen de marquage des cellules souches cancéreuses colorectales, pour la détection et/ou la quantification desdites cellules souches cancéreuses colorectales, l'utilisation de ladite lectine dans une méthode de diagnostic de l'agressivité, du risque de récidive et de la valeur pronostique pour l'adaptation du traitement du cancer colorectal.
Patent FR-3055326-A1 (FR)
Title: Dispositif emmagasineur de cordage pour navire a voiles
Inventor: CANAL BERNARD
IPC: B66D1/76
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'utilisation des treuils de navire pose un problème en navigation si une grande longueur de cordage est stockée en vrac dans le cockpit, et si des treuils électriques réversibles automatisés sont utilisés. L'invention concerne un dispositif venant compléter le treuil, comportant un réa (5) entraîné par le cordage amont (6), pressé par un galet (14), et un tambour (3) sur lequel s'enroule le cordage aval (1) à emmagasiner, guidé par un doigt de guidage (21) coulissant sur un axe (22), à l'intérieur d'une gorge hélicoïdale (8). L'ensemble réa (5) et tambour (3) tourne autour d'un axe (4) solidaire d'une platine (10) fixée au pont du navire. Ce dispositif pourra faire l'objet d'une industrialisation de la part des fabricants d'accastillage.
Patent FR-3047357-A1 (FR)
Title: Structure amelioree de pile a combustible
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/248
Filed: 2016-01-28
Abstract: Pile à combustible (1) comprenant - un empilement (2) de cellules élémentaires disposées entre deux plaques terminales (3), - un système de serrage (4) s'étendant au travers des plaques terminales (3) et de l'empilement (2) et configuré pour appliquer un effort de serrage sur l'empilement (2) et ; - un système de circulation de fluide, configuré pour permettre la circulation de fluide caloporteur et de réactifs au travers des plaques terminales (3) et de l'empilement (2), la pile à combustible (1) étant caractérisée en ce que les plaques terminales (3) sont formées par assemblage de deux pièces (6, 7) réalisées en deux matériaux distincts.
Patent FR-3050398-A1 (FR)
Title: Dispositif pour travaux de peinture, et ensemble d'equipements comprenant un tel dispositif
Inventor: PERRIER FRANCOIS-JOSEPH
IPC: B44D3/12
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour travaux de peinture, prévu pour accrochage sur un récipient de peinture et constitué d'une seule pièce comprenant à la fois : une grille (20) pour essorage d'un outil de peinture (3 ; 4), un espace repose-rouleau (30), et un compartiment repose-pinceau (40). L'invention concerne également un ensemble (1) d'équipements pour travaux de peinture, comprenant un récipient de peinture et un dispositif (10) tel que mentionné ci-dessus.
Patent FR-3037164-A1 (FR)
Inventor: TAE KYONGPIL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile comportant une unité d'affichage configurée pour afficher une page d'écran d'accueil comportant des objets graphiques correspondant à des applications installées sur le terminal mobile ; et un contrôleur (180) configuré pour exécuter une application correspondante dans un arrière-plan, contrôler l'application correspondante pour qu'elle soit dans un état activé ou désactivé en arrière-plan, en réponse à un type préréglé d'entrée tactile appliquée sur un objet graphique de l'application correspondante, lorsque l'application correspondante est dans l'état désactivé en arrière-plan, lors de la réception d'une demande générée par l'application correspondante pour exécution d'une fonction relative à l'application correspondante, pour ne pas exécuter la fonction relative à l'application, et lorsque l'application correspondante est dans l'état activé en arrière-plan, lors de la réception de la demande générée par l'application correspondante pour exécution de la fonction relative à l'application correspondante, pour exécuter la fonction relative à l'application correspondante en avant-plan.
Patent FR-3052030-A1 (FR)
Title: Seche cheveux
Inventor: DER MARKARIAN ERIC
IPC: A45D20/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux, destiné à être fixé à une main d'un utilisateur du sèche-cheveux. Le sèche-cheveux comprend un corps principal, comprenant un moyen de fixation, adapté pour fixer le corps principal au poignet de la main, un moyen de génération d'un flux d'air, adapté pour générer un flux d'air vers au moins un élément connecté au corps principal, un moyen de chauffage du flux d'air, chaque élément comprenant au moins un moyen de fixation, adapté pour fixer l'élément à un doigt de la main et une pluralité de sous éléments, connectés l'un à l'autre de proche en proche, l'un des sous éléments étant connecté au corps principal, comprenant un moyen de guidage du flux d'air généré par le corps principal et adapté pour permettre une sortie du flux d'air dans une direction prédéterminée.
Patent FR-3052395-A1 (FR)
Title: Ressort elastomere pour barre antiroulis, armature de support de barre antiroulis, support de barre antiroulis et procede de preparation de barre antiroulis
Inventor: KIEFFER JEROME
IPC: B60G21/055
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un ressort élastomère (10) pour barre antiroulis comprenant au moins une portion d'encliquetage (16) configurée pour coopérer par encliquetage avec une armature (20) de support de barre antiroulis, une armature (20) de support de barre antiroulis comprenant au moins une portion d'encliquetage (26) configurée pour coopérer par encliquetage avec un ressort élastomère (10) pour barre antiroulis, et un support de barre antiroulis comprenant un tel ressort élastomère et une telle armature.
Patent FR-3053073-A1 (FR)
Title: Installation domotique et procede de mise en service de ladite installation
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-06-27
Abstract: Une installation domotique comprend un dispositif d'occultation (3), une fenêtre (30) et un dispositif d'entraînement motorisé (5). Le dispositif d'entraînement motorisé (5) est configuré pour enrouler et dérouler un écran (2) du dispositif d'occultation (3), ainsi que pour déplacer par basculement un ouvrant (31) par rapport à un cadre dormant de la fenêtre (30). Lors de la fermeture de l'ouvrant (31) au moyen du dispositif d'entraînement motorisé (5), un élément flexible (24) est entraîné par un tube (4), lui-même entraîné en rotation par un actionneur. Le dispositif d'entraînement motorisé (5) comprend une poulie (25) solidaire du tube (4), autour de laquelle l'élément flexible (24) est configuré pour s'enrouler et se dérouler, ainsi qu'un dispositif d'adaptation (66) d'un point de départ du déplacement de l'ouvrant (31) par rapport au cadre dormant, par l'intermédiaire de l'élément flexible (24), lorsque l'écran (2) atteint la position de fin de course haute et la position de fin de course basse.
Patent FR-3040847-A1 (FR)
Inventor: KIM SUNGPIL
IPC: H04M1/725
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) comprenant : une unité d'affichage (151) ayant une fenêtre (151a) et un module LCD (151b) disposé en dessous de la fenêtre (151a) ; un premier boîtier (101) espacé de l'unité d'affichage (151) et configuré pour supporter l'unité d'affichage (151) ; et un élément de bord (130) disposé entre l'unité d'affichage (151) et le premier boîtier (101), et formé le long d'un bord de l'unité d'affichage (151), dans lequel la fenêtre (151a) est formée pour avoir une taille plus petite que le module LCD (151b) dans une première direction de sorte qu'au moins une partie de l'élément de bord (130) est en contact avec une surface latérale de la fenêtre (151a), avec une surface supérieure du module LCD (151b) et avec une surface latérale interne du premier boîtier (101).
Patent FR-3054586-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique du vantail d'une porte coulissante
Inventor: ANDREYS FABRICE
IPC: H02G3/32
Filed: 2016-07-26
Abstract: Dispositif d'alimentation électrique d'un vantail (2) mobile d'une porte automatique entraînée par un mécanisme de commande solidaire du châssis, ledit vantail étant supporté par au moins un chariot (6a, 6b), lequel roule le long d'un rail principal (5) de roulement lors du déplacement entre les positions d'ouverture et de fermeture, caractérisé en ce que ledit dispositif d'alimentation comporte : - un câble (7) électrique isolé et spiralé connecté électriquement entre une source d'alimentation à basse tension par transformateur (12) fixé au châssis, et un contrôleur (17) de tension solidaire du vantail (2) mobile, - un rail de guidage (9) pour des supports de coulissement (8a, 8b, 8c, 8d) introduits entre les spires isolées du câble (7) à intervalles réguliers pour maintenir le câble (7) sans flexion lors de son déploiement, ledit rail de guidage (9) étant fixé sur le rail principal (5) de roulement.
Patent FR-3056790-A1 (FR)
Title: Masquage d'une courbe de consommation
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de masquage de la consommation d'électricité d'un site résidentiel (1) équipé d'une pluralité d'équipements électriques (2-4) de natures différentes. Le site comporte au moins un compteur (5) apte à mesurer le courant électrique consommé par le site. Le procédé comporte les étapes de : - obtention (E6), par un dispositif de masquage (6) relié au compteur (5), d'une courbe initiale de consommation électrique générale (CICE') du site sur une première fenêtre temporelle ; - génération (E9) d'une courbe masquée de consommation électrique (CMCE) du site sur la fenêtre temporelle. - restitution (E10) de la courbe masquée de consommation électrique. L'invention concerne aussi un dispositif (6, 10) de masquage de la consommation d'électricité d'un site résidentiel (1).
Patent FR-3052142-A1 (FR)
Title: Flotteur a pilonnement reduit, notamment pour une eolienne flottante.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention porte sur un flotteur 10 d'axe vertical X10 pour une plateforme 8 flottante, comprenant, à sa base, des moyens 30 de perte de charge comprenant un élargissement radial 28, 31, 32 et au moins un passage d'eau 33 entre une surface supérieure 31 et une surface inférieure 28 de l'élargissement. Un tel flotteur est adapté pour une plateforme portant une éolienne off-shore.