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Patent FR-3047391-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage prevu pour etre monte sur une valise a roulettes, et element d'accrochage auxiliaire correspondant.
Inventor: AYHAN SERVET
IPC: A45C5/03
Filed: 2016-02-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: Ce dispositif d'arrimage (22, 24), prévu pour être monté sur une paroi (8) d'une valise (2, 4, 102) à roulettes (12), comprend un élément d'accrochage principal apte à venir se fixer sur un élément d'accrochage auxiliaire (26) incorporé à une autre valise (2, 4), et un actionneur de désarrimage capable de désolidariser l'élément d'accrochage principal de l'élément d'accrochage auxiliaire (26).
Patent FR-3048462-B1 (FR)
Title: Pompe, notamment a palettes lubrifiees
Inventor: GILLES ALEXIS
IPC: F04C29/00
Filed: 2016-03-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cette pompe (1) comprend un bâti (2) délimitant une chambre (4) d'aspiration, un rotor (8) positionné à l'intérieur de la chambre (4) d'aspiration, un carter (6) d'huile, un canal (14) de refoulement reliant la chambre (4) d'aspiration et le carter (6) d'huile, un clapet (22) anti-retour configuré pour empêcher un reflux de gaz depuis le carter (6) d'huile vers la chambre (4) de d'aspiration via le canal (14) de refoulement, et un conduit (26) d'évent reliant le canal (14) de refoulement et le carter (6) d'huile. De plus, le conduit (26) d'évent s'étend à travers une pièce (32) rapportée.
Patent FR-3054747-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un bobinage a configuration amelioree
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/06
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un stator (17) comprenant un corps (21) et un bobinage (22) polyphasé, - un rotor entourant le stator (17) avec présence d'un entrefer entre une périphérie externe du stator (17) et une périphérie interne du rotor, - le rotor comportant une pluralité de pôles, - le bobinage (22) étant formé par une pluralité de bobines (36), chaque bobine (36) étant enroulée autour d'une dent (23) correspondante du corps de stator (21), caractérisée en ce que le bobinage (22) est formé par 18 bobines (36) et le rotor comporte 12 pôles.
Patent FR-3056589-B1 (FR)
Title: Composition comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C08J9/22
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant du 1-chloro-2,2-difluoroethane et leurs applications.
Patent FR-3059630-B1 (FR)
Title: Assemblage d'un berceau de vehicule sur caisse comportant une piece de fonderie
Inventor: CHEVALIER MAXIME
IPC: C22C21/04
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-02-14
Abstract: Une structure de caisse comprenant au moins un longeron latéral (10, 20) en aluminium, permet l'assemblage d'un berceau (30) en aluminium de véhicule au moyen d'une pièce (50, 60) de fonderie d'aluminium comprenant une face supérieure (51, 61) fixée sous le longeron (10, 20), une ou plusieurs parties inférieures (52, 53, 62, 63) fixées sur le berceau (30), et une ouverture (54, 64) permettant un passage d'arbre moteur. La pièce de fonderie peut aussi intégrer des interfaces de liaison au sol.
Patent FR-3052233-B1 (FR)
Title: Eclairage a visser et amovible pour piscine.
Inventor: FOREST RICHARD
IPC: F21V17/10
Filed: 2016-06-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: Il est proposé un éclairage à visser et amovible pour piscine comprenant une source lumineuse et un support en deux parties avec une partie avant (13) et une partie arrière (14) à visser de façon démontable dans une traversée de paroi (5). On peut visser la partie arrière dans la traversée de paroi avant de monter la partie avant par encliquetage sur la partie arrière. La partie arrière comprend une partie tubulaire avec un filetage mâle pouvant coopérer avec le filetage femelle d'une traversée de paroi. Le câble d'alimentation électrique de la source lumineuse qui sort de la partie avant, peut passer dans la partie tubulaire filetée de la partie arrière après vissage de cette partie arrière dans la prise balai. Ceci évite que le câble électrique alimentant la source lumineuse ne se torsade lorsque le support est vissé ou dévissé. En outre, le montage et le démontage sont facilités.
Patent FR-3064835-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention présente un stator pour machine électrique présentant une pluralité de dents (12 à 17) s'étendant radialement, supportées par une culasse annulaire extérieure (1) radialement auxdites dents (12 à 17), une partie au moins des dents (12 à 17) portant une bobine, caractérisé en ce qu'une partie au moins des dents (12 à 17) présente un degré de liberté en rotation par rapport à ladite culasse annulaire (1).
Patent FR-3074794-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre comprenant des particules de sesquioxyde d'uranium et des particules de dioxyde de plutonium
Inventor: PONCELET FRANCOIS
IPC: G21C19/46
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une poudre qui comprend des particules de U3O8 et des particules de PuO2 en mélange intime et qui peut comprendre, de plus, des particules de ThO2 ou de NpO2. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : a) la préparation, par précipitations oxaliques, d'une suspension aqueuse Si de particules d'oxalate d'uranium(IV) et d'une suspension aqueuse S2 de particules d'oxalate de plutonium(IV) ; b) le mélange de la suspension aqueuse Si avec la suspension aqueuse S2 pour obtenir une suspension aqueuse S1+2 comprenant des particules d'oxalate d'uranium(IV) et des particules d'oxalate de plutonium(IV) ; c) la séparation de la suspension aqueuse S1+2 en une phase aqueuse et une phase solide comprenant les particules d'oxalate d'uranium(IV) et les particules d'oxalate de plutonium(IV) ; et d) la calcination de la phase solide pour transformer (1) les particules d'oxalate d'uranium(IV) en particules de U3O8 et (2) les particules d'oxalate de plutonium(IV) en particules de PuO2, moyennant quoi la poudre est obtenue ; et en ce que les étapes b) et c) sont réalisées simultanément ou successivement. Applications : fabrication de combustibles nucléaires de type MOX, par exemple pour réacteurs REL ou RNR.
Patent FR-3075183-B1 (FR)
Title: Emballage pour tablette chloree
Inventor: SANCHEZ MARYLINE
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage étanche comprenant au moins une tablette enveloppée unitairement dans un film polymérique, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif, ainsi que son procédé de préparation.  La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un film polymérique pour envelopper unitairement une tablette destinée à être placée dans un emballage étanche, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif.
Patent FR-3079360-B1 (FR)
Title: Ligne destinee a etre immergee dans une etendue d'eau et procede de fabrication associe
Inventor: DESAMAIS NICOLAS
IPC: H02G9/00
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: Une ligne destinée à être immergée dans une étendue d'eau, comprend : - une gaine externe définissant un volume intérieur ; - une gaine interne disposée dans le volume intérieur et définissant un passage de transport d'un fluide, notamment d'hydrocarbures, la gaine interne définissant avec la gaine externe un espace annulaire ; - au moins une couche d'armures de traction disposée dans l'espace annulaire. La ligne comprend, au moins une couche sacrificielle (18) métallique située dans l'espace annulaire, la couche sacrificielle (18) comportant un corps poreux (30) présentant une surface spécifique minimale d'au moins 5 cm2/g, et la couche sacrificielle (18) présente une surface métallique linéique par mètre de ligne d'au moins 0,3 m2/m.
Patent FR-3079179-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: B60Q3/60
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne une interface, en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande comprenant : ° un rotor (3), mobile en rotation par rapport à un stator, comportant une surface frontale (7) translucide et un logement central tubulaire, ° un dispositif d'indexation (11) définissant une pluralité de positions d'indexation, dans lesquelles des modes de fonctionnement d'organes fonctionnels du véhicule sont modifiés ou modifiables, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins un générateur de faisceau laser (15) et au moins un élément optique diffracteur (17), le générateur de faisceau laser (15) et le ou les éléments optiques diffracteurs (17) étant solidaires pour l'un du rotor (3) et pour l'autre du stator (5), et disposés dans le logement central tubulaire de sorte que dans au moins une des positions d'indexation du rotor (3) un faisceau laser (15a) issu du générateur de faisceau laser (15) est incident au niveau du au moins un élément optique diffracteur (17) pour générer une image qui est projetée sur la surface frontale translucide (7).
Patent FR-3083177-B1 (FR)
Title: Panneau radiant destine a etre installe a l’interieur d’un habitacle de vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: Panneau radiant (3) destiné à être installé à l'intérieur d'un habitacle (1) de véhicule (2), par exemple automobile, le panneau radiant (3) comportant : - une région dissipative (10) agencée pour générer de la chaleur par effet Joule, - au moins un composant fonctionnel (17) agencé pour réaliser au moins une fonction autre que générer de la chaleur par effet Joule dans la région dissipative (10).
Patent FR-3085167-B1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate spécifique.
Patent FR-3085558-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un equipement d'alimentation electrique d'un systeme electrique
Inventor: CASSARINO LEANDRO
IPC: H02J3/32
Filed: 2018-09-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un équipement d'alimentation électrique d'un système électrique, ledit équipement comprenant au moins un ensemble d'alimentation électrique (E_1, E_2, E_3) distinct par phase dudit système électrique, chaque ensemble d'alimentation électrique comprenant au moins un pack-batterie défini par un paramètre d'état (STi) et doté d'au moins une batterie destinée à fournir une tension de commande sur la phase à laquelle il est connecté en tenant compte d'au moins une valeur de consigne (Xset), ledit procédé consistant à :  Exécuter au moins un bloc de correction (B_CORR) recevant en entrée chaque valeur de consigne et le paramètre d'état (STi) de chaque pack-batterie des ensembles d'alimentation électrique du système, et en ce que,  Pour chaque ensemble d'alimentation électrique (E_1, E_2, E_3), ledit bloc de correction (B_CORR) est configuré pour déterminer une valeur de correction (Xcorr_i) à appliquer directement ou indirectement à sa valeur de consigne.
Patent FR-3095137-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une masse d’un corps et procédés associés
Inventor: FOUBERT GUILLAUME
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de mesure d’une masse d’un corps et procédés associés L’invention concerne un dispositif (10) de mesure d’une masse d’un corps (22), le dispositif (10) comportant un support (20) propre à supporter le corps (22), un bâti (15) et un actionneur (25) configuré pour faire vibrer le support (20) par rapport au bâti (15).     Le dispositif (10) comprend un accéléromètre (35) configuré pour mesurer des valeurs d’une accélération du support (20) lors d’une vibration du support (20) et un module électronique de contrôle (40) configuré pour estimer la masse du corps (22) à partir des valeurs d’accélération mesurées.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3098430-B1 (FR)
Title: Système de préhension par couplage magnétique
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J18/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un système de préhension (4) comprenant un dispositif de couplage magnétique (9) configuré pour solidariser temporairement un objet à manipuler (3). Le système de préhension (4) comprend un support (8), qui fixe à la fois la membrane (10) et le dispositif de couplage magnétique (9). Le dispositif de couplage magnétique (9) comprend au moins un aimant permanent monté mobile en rotation sur ledit support (8) de sorte à s’orienter en fonction de la forme et de la positon de l’objet à manipuler (3). Le système de préhension (4) comprend en outre une membrane (10) délimitant une enceinte déformable (11) à l’intérieur de laquelle est logé un matériau granuleux (19). En fonction d’un état de pressurisation de l’enceinte déformable (11), il est possible de contrôler une rigidité globale de ladite enceinte déformable (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099878-B1 (FR)
Title: Ensemble pour fabriquer au moins un dispositif d’obturation d’un conduit auditif et procédé de fabrication d’au moins un dispositif d’obturation d’un conduit auditif
Inventor: DE TRAVIESO HAROLD GONZAGUE BRUNO
IPC: C01B33/113
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour fabriquer au moins un dispositif (2) d’obturation d’un conduit auditif (3,4). Selon l’invention, l’ensemble (1) comprend un premier et un deuxième composant (5,6) comprenant chacun de l’huile de silicone vinylique, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, les deux composants (5,6) étant destinés à être mélangés ensemble pour former un troisième composant (7) homogène ayant une dureté comprise entre 10 et 30 shore A, et ledit troisième composant (7) est destiné à être introduit dans au moins un conduit auditif (3,4). L’invention concerne également un procédé (25) de fabrication d’au moins un dispositif (2) d’obturation d’un conduit auditif (3,4). Selon l’invention, le procédé (25) comprend : - la mise en œuvre d’un premier composant (5) comprenant de l’huile de silicone vinylique, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, - la mise en œuvre d’un deuxième composant (6) comprenant de l’huile de silicone, du dioxyde de silicium et un agent de démoulage, - le malaxage des premier et deuxième composants (5,6) jusqu’à obtenir un troisième composant (7) homogène, - l’introduction du troisième composant (7) dans un conduit auditif (3,4), et - l’attente d’au moins trois minutes avant de le retirer. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100542-B1 (FR)
Title: composition comportant un polyol
Inventor: XANTHOPOULOS PASCAL
IPC: C08L75/04
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant un polyol et un additif antioxydant, ledit additif antioxydant comportant un antioxydant phénolique et du delta-tocophérol et/ou du gamma-tocophérol, et la somme des teneurs en poids du delta-tocophérol et du gamma-tocophérol dans l’additif antioxydant est supérieure à 5%. La présente invention concerne également une utilisation d’une composition selon l’invention pour fabriquer une mousse flexible polyuréthane. Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3101041-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’une pédale dans un véhicule automobile et procédé de montage associé
Inventor: BECHEREL ANTOINE
IPC: B60T7/06
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif de montage (1) d’une pédale d’actionnement d’un véhicule automobile, comprenant une chape de pédalier (2) sur laquelle est montée ladite pédale (3) au moyen d’un axe (4) autour duquel pivote la pédale (3), ladite chape de pédalier (2) étant réalisée en matière plastique, la chape de pédalier (2) étant constituée de deux parties complémentaires de chape (21, 22), au moins une partie complémentaire de chape présentant un évidement (23, 24) sensiblement central, la fixation de la pédale (3) étant réalisée par blocage de l’axe (4) de la pédale à l’intérieur d’une cavité (5) comprenant ledit évidement (23, 24), ladite cavité (5) étant formée par les deux parties complémentaires de chape associées (21, 22).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101290-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/12
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Siège (1) de véhicule, comprenant :- un châssis inférieur (2), destiné à être relié au plancher d’un véhicule, présentant :-- un soubassement (4), destiné à être relié au plancher du véhicule, et-- un châssis d’assise (5) comportant au moins deux places pour accueillir au moins deux utilisateurs,- un premier dossier (6) articulé pivotant au soubassement (4),- un deuxième dossier (7) articulé pivotant au soubassement (4),dans lequel le siège (1) comprend en outre un système de liaison (51) reliant le premier dossier (6) au châssis d’assise (5), configuré de sorte que le pivotement du premier dossier (6) par rapport au soubassement (4) entraîne le déplacement simultané dudit châssis d’assise (5) par rapport au soubassement (4) selon la direction longitudinale (X) et la direction verticale (Z) du siège (1), selon les deux sens de pivotement du premier dossier (6) par rapport au soubassement (4).      Figure d’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3106447-B1 (FR)
Title: Element de stockage d’energie electrique et alimentation sauvegardee associee
Inventor: BOCH STÉPHANE
IPC: H02J15/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un élément de stockage d’énergie électrique (23) comportant :– une première borne (20) destinée à être connectée à une tension continue (Vbatt) ;– une seconde borne (21) destinée à être connectée à une tension de référence (Vref) ; et– au moins un supercondensateur (24) connecté entre ladite première borne  (20) et ladite seconde borne (21) ;ledit au moins un supercondensateur (24) étant connecté en série avec au moins une résistance (25) connectée en parallèle avec des moyens de court-circuit (26) configurés pour court-circuiter ladite au moins une résistance (25) lorsque la tension aux bornes de ladite au moins une résistance (25) est inférieure à une valeur seuil.  Figure pour abrégé : Fig 2
Patent FR-3108980-B1 (FR)
Title: Procédé de test d’étanchéité d’une membrane et dispositif de détection de fuite associé
Inventor: HASSLER DAVID
IPC: G01M3/04
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de test d’étanchéité d’une membrane et dispositif de détection associé.  L’invention concerne un procédé de test d’étanchéité d’une membrane de cuve comportant un espace intermédiaire d’isolation (87) de la chambre de détection (61), le dispositif de détection de fuite (54) comportant en outre une pompe à vide (57) raccordée à la chambre de détection (61) et un appareil de mesure raccordé à la chambre de détection (61) et configuré pour mesurer une variable représentative d’une quantité d’au moins un gaz test présent dans la phase gazeuse atmosphérique de l’espace externe, dans lequel une étape de vérification qu’un seuil d’isolation Si est atteint dans l’espace intermédiaire d’isolation (87) comprenant un gaz dit neutre différent du gaz test, l’atteinte de de ce seuil d’isolation Si étant une condition nécessaire au déclenchement du test d’étanchéité de la membrane.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3099487-B1 (FR)
Title: Procédé et matière première pour produire des hydrocarbures
Inventor: JAMIESON JOHN
IPC: C10G69/06
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé pour produire un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, une matière première de craquage thermique, un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, et un procédé pour produire des polymères en utilisant le produit de craquage.  Figure à publiée : Fig. 1
Patent FR-3115601-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essai en cycle thermique, systeme de test pour mesurer une etancheite entre un secteur d’anneau et un support de fixation destines a s’etendre autour d’un rotor aubage d’une turbomachine d’aeronef et procedes associes
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE PAUL
IPC: G01N3/18
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’ essai en cycle thermique, comprenant :  un bâti (102) délimitant une chambre de réception (107) dans laquelle est agencé un assemblage (106) s’étendant dans un plan parallèle à un plan principal (P0) et comprenant:   un premier profilé (108) en matériau métallique comprenant un premier corps (117) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (117a, 117b),   un second profilé (110) en matériau métallique comprenant un second corps (118) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (118a, 118b), et un secteur d’anneau (112) en matériau composite, ce secteur d’anneau (112) étant agencé entre le premier et le second profilés (108, 110) et comprenant un corps (114) s’étendant entre une première et une seconde extrémités (114a, 114b),  un organe de serrage (124) relié au bâti (102) et configuré pour exercer un effort sur l’assemblage selon une direction perpendiculaire au plan principal (P0).  Figure d’abrégé : Figure 9a
Patent FR-3115981-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant, présentant des jambes support de roues, articulées sur une platine support d’assise en vue d’être regroupées en position de pliage
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: A61G5/08
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: Titre : Fauteuil roulant, présentant des jambes support de roues, articulées sur une platine support d’assise en vue d’être regroupées en position de pliage L’invention concerne un fauteuil roulant, du type comprenant un châssis (1) à partir duquel s’étendent au moins trois jambes (2) présentant chacune une extrémité inférieure (20) portant au moins une roue (R) et une extrémité supérieure (21) reliée au châssis, parmi lesquels deux jambes latérales (2L) portant chacune une roue latérale (22) et au moins une jambe centrale (2C) portant au moins une roue directionnelle (23), les jambes latérales présentant, selon une configuration de roulage, une position inclinée dans laquelle leurs extrémités inférieures présentent un écartement entre elles supérieur à celui entre leurs extrémités supérieures,  caractérisé en ce que le châssis (1) comprend une platine centrale (10), au moins les jambes latérales (2L) étant chacune montées articulées autour d’une articulation (100) sur la platine centrale (10) et mobiles autour de l’articulation entre la configuration de roulage et une configuration de pliage, dans laquelle les jambes latérales (2L) sont pivotées, en direction de la jambe centrale (2C), et regroupées au voisinage les unes des autres.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1