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Patent FR-3089385-B1 (FR)
Title: Machine pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage
Inventor: RUNGOAT DAVID
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: Machine pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage La présente invention se rapporte à une machine (100) pour défaire et distribuer des bottes de litière animale ou des bottes de fourrage, comprenant, - une paroi de fond (Pf ; Pf ’) destinée à réceptionner la botte (B), - un organe d’éjection (180) de la matière constitutive de la botte ou un organe de déroulement (320) de la botte, - un dispositif de coupe (300) du lien, du filet ou de l’enveloppe de protection qui entoure ladite botte. Selon l’invention, le dispositif de coupe (300) est disposé dans la paroi de fond (Pf ; Pf ’) ou dans son prolongement ou dans son voisinage, le dispositif de coupe (300) incluant un organe de coupe (T). Lorsque la botte est chargée sur la paroi de fond, le dispositif de coupe peut alors couper le lien, le filet ou l’enveloppe de protection qui entoure ladite botte. Fig. 3
Patent FR-3089619-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection balistique
Inventor: MORIZOT FRÉDÉRIC
IPC: F41H7/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-05-06
Abstract: Le dispositif de protection balistique (1) comprend une structure de protection balistique de base (4) et une surprotection balistique (5). La surprotection balistique (5) comprend au moins deux plaques perforées (6), présentant chacune des lumières (7) dont la longueur (L) est au moins trois fois supérieure à la largeur (l). Lesdites plaques perforées (6) sont superposées et parallèles de sorte que la partie pleine (8) d’une plaque perforée (6) recouvre partiellement les lumières (7) de la plaque perforée (6) suivante. Deux plaques perforées (6) successives sont mutuellement décalées linéairement dans le sens de la largeur des lumières (7), éventuellement aussi dans le sens de la longueur. Le décalage linéaire des plaques perforées (6) permet avantageusement de bénéficier d’un effet de rebord et d’un effet d’escalier prévus notamment pour déstabiliser et casser les projectiles perforants afin de les stopper plus facilement.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3089588-B1 (FR)
Title: Goulotte de lubrification chauffantte de boite de vitesses
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: Goulotte de lubrification (1) d’une ligne d’engrenages de boîte de vitesses en rotation dans un carter étanche de la boîte et de son différentiel, présentant une zone de captation (3) recevant l’huile projetée vers le haut de la boîte par la couronne du différentiel et une zone d’écoulement et de déversement (4) sur des points de lubrification ciblés le long de la ligne d’engrenages, caractérisée en ce qu’elle renferme des moyens de réchauffement (9) assurant l’élévation en température de l’huile s’écoulant dans celle-ci dans sa zone d’écoulement et de déversement (4).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091365-B1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage centralisé d’une application mobile
Inventor: DEDIEU GÉRARD
IPC: H04W12/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de déverrouillage d’une application mobile L’invention est un procédé de déverrouillage centralisé d’une première application mobile sur un terminal. Le procédé comporte les étapes suivantes : - Détection, par le terminal mobile, de l’activation d’un control de saisie dans un formulaire d’authentification de la première application ; - Sélection, via un service d’auto-saisie, d’une deuxième application d’authentification automatique associée à la première application, si la deuxième application est verrouillée ; - Déverrouillage de la deuxième application d’authentification automatique via une sollicitation d’une action utilisateur ; - Redémarrage automatique de la première application ; - Injection automatique de données d’authentification ; pour la première application, par la deuxième application. Figure 3
Patent FR-3091943-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance de produits alimentaires
Inventor: GÉRARD YANNICK
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif (1) intégré de surveillance de produits alimentaires, comprenant un boîtier dans lequel sont agencés un lecteur (2) pour réception de données d’un code produit (21) d’un produit (20) alimentaire à surveiller, un module d’identification du produit à partir d’une base de données de produits comportant une liste de produits et leurs caractéristiques de durée de conservation, un module de calcul d’une date limite de consommation secondaire en fonction du produit (20) et de l’instant d’ouverture de son emballage, une base de surveillance de produits en cours d’utilisation, un module de création et de mise à disposition d’étiquettes (15) de DLC secondaire pour application directement sur l’emballage du produit (20).  FIGURE 1.
Patent FR-3092616-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de maintien d’au moins une conduite sur un élément de turbomachine
Inventor: AKACHKACHY SOUFIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de fixation et de maintien (100) d’au moins une conduite (10) sur un élément (2) de turbomachine, comportant : un élément de maintien (101) adapté pour recevoir et maintenir en position ladite conduite (10), un support de fixation (102) solidaire de l’élément de maintien (101) et destiné à être fixé sur l’élément (2) de turbomachine (1), le support de fixation (102) et comportant une première languette (1024) et une deuxième languette (1025) s’étendant de part et d’autre d’un corps central (1023) du support de fixation, lesdites languettes (1024, 1025) étant aptes à former des butées destinées à bloquer les mouvements de rotation dudit support de fixation (102) par rapport à l’élément (2) de la turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095281-B1 (FR)
Title: Réseau de diffraction en réflexion résistant à un flux lumineux à impulsions ultra-courtes de forte puissance crête et son procédé de fabrication
Inventor: FEILLEUX ROMAIN
IPC: H01S3/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un réseau de diffraction en réflexion comportant au moins une couche intermédiaire métallique (14) disposée entre une couche externe réfléchissante (13) et une surface (10) du substrat comportant les traits de réseau (11), la couche externe réfléchissante (13) étant constituée d’un premier métal ou un alliage de métaux et la couche intermédiaire métallique (14) étant constituée d’un autre métal, l’autre métal ayant un coefficient de couplage électron-phonon supérieur au coefficient de couplage électron-phonon du premier métal ou alliage de métaux, la couche externe réfléchissante (13) ayant une épaisseur comprise dans une gamme ayant une limite inférieure déterminée par un coefficient de réflexion du premier métal et une limite supérieure déterminée par une longueur de diffusion thermique du premier métal, et la couche intermédiaire métallique (14) ayant une autre épaisseur supérieure à une valeur minimum de manière à augmenter la résistance du réseau de diffraction en réflexion à un flux lumineux à impulsions ultra-courtes de forte puissance crête.Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095997-B1 (FR)
Title: procédé de montage d’un dispositif électronique sur une planche de bord
Inventor: GUERRERO JEAN- CHRISTOPHE
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de montage d’un dispositif électronique (2) sur une planche de bord (1) d’un véhicule. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-Une étape de solidarisation d’un support technique (3) à une façade (4) possédant au moins une ouverture (10, 11) destinée à loger un aérateur,-Une étape de fixation du dispositif électronique (2) à la façade (4),- Une étape d’acheminement de l’ensemble comprenant le support technique (3), la façade (4) et le dispositif électronique (2) vers un logement (40) de la planche de bord (1),-Une étape de fixation de cet ensemble dans ledit logement (40) au moyen du passage d’un outil de vissage à travers ladite au moins une ouverture (10, 11) pour accéder à au moins une vis (29) puis procéder à ladite fixation. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096879-B1 (FR)
Title: Drap de plage
Inventor: BEMBA-DEBERT LEGRAND
IPC: A47K10/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un drap de plage constitué par une nappe de tissu (1) entourée par un fourreau périphérique contenant un moyen de lestage. Ledit moyen de lestage est constitué par au moins un jonc (10 à 12) plein en fibre de verre déformable élastiquement.  Figure 1
Patent FR-3098293-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’usure du tube d’une arme
Inventor: GOUDET ANNE
IPC: G01B7/12
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de mesure 1 de l’usure d’un tube 13 d’arme 9, le tube (13) étant équipé d’un cône de forcement (15) et l’arme délimitant une chambre (11).     Ce dispositif comprend une jauge 3 insérée dans la chambre 11 de l’arme et comportant un embout calibré 4, un indicateur 5 inséré dans le manchon de percussion 14, la jauge 3 et l’indicateur 5 étant alignés sur l’axe du tube 13 par rotation de chambre 11, la jauge 3 et l’indicateur 5 étant munis de moyens de solidarisation complémentaires pour assurer la translation de la jauge 3 et son insertion au niveau du cône de forcement 15 du tube 13, l’indicateur 5 étant muni d’une graduation 8 permettant de déterminer l’usure du tube 13.     Figure 4
Patent FR-3098204-B1 (FR)
Title: Rack de transport de régimes de bananes
Inventor: SURPLY ARNAUD
IPC: B65D88/12
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-30
Abstract: Rack de transport des régimes de bananes pendulaires (1). L’invention concerne un rack destiné à recevoir et à transporter des régimes de bananes pendulaires (1). Le rack est conçu pour être transporté sur un camion de transport routier. Le chargement des racks sur le camion se réalise par une grue ou par un chariot élévateur. Le rack comprend une structure formée d'un socle (2), de poteaux (3), de poutres longitudinales (4) et des traverses transversales (5). Les poteaux (3) sont fixés sur le socle (2), reliés par les poutres longitudinales (4) et par les traverses transversales (5). Un anneau de levage (13) se trouve sur la face supérieure de chaque poteau (3). Plusieurs traverses d'accrochage (6) sont installées entre les poutres (4) et espacées suivant une direction longitudinales (L). Les traverses d'accrochage (6) sont équipées de crochets d'accrochage de régimes de bananes (7) et de crochets de suspension de blocs amortisseurs (8). Le rack est équipé de plusieurs blocs amortisseurs amovibles (9) espacés suivant une direction longitudinale (L) et transversale (T). Le nombre des blocs amortisseurs (9) varie en fonction de la capacité du rack. Les blocs amortisseurs (9) d'extrémité sont reliés par une barre horizontale (10) de chaque côté, chaque barre (10) se verrouille sur deux poteaux (3) de la structure à l'aide des platines de verrouillages (11) qui se trouvent sur les poteaux (3). Les blocs amortisseurs (9) intermédiaires sont installés sous les traverses d'accrochage (6) à l'aide des crochets de suspension de blocs amortisseurs (8). Les blocs amortisseurs (9) et les crochets d'accrochage régimes (7) sont placés de manière intercalaire pour protéger au maximum les régimes (1) contre les chocs dus au transport. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101235-B1 (FR)
Title: Dispositif d’introduction d’aliments securise et appareil de preparation culinaire comportant un tel dispositif
Inventor: RAGOT DIDIER
IPC: A47J19/00
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-08-27
Abstract: DISPOSITIF D’INTRODUCTION D’ALIMENTS SECURISE ET APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF L’invention concerne un dispositif d’introduction d’aliments (1) pour un appareil (100) comprenant une enceinte de travail (106) recevant un outil rotatif (102). Le dispositif d’introduction d’aliments (1) comprend une goulotte (4) d’introduction d’aliments comprenant une première ouverture (9) et un premier conduit (13) permettant d’acheminer les aliments de la première ouverture (9) jusqu’à l’enceinte (106). Un premier clapet (15) est monté en translation entre une première position d’obturation de l’ouverture (9) et une deuxième position de libération de l’ouverture (9). Un deuxième clapet (16) est monté à pivotement entre une première position de libération du premier conduit (9) et une deuxième position d’obturation du premier conduit (9). Au moins un dispositif de transmission (17a) est agencé entre le premier clapet (15) et le deuxième clapet (16) pour que la translation du premier clapet (15) de sa première position vers sa deuxième position entraîne le pivotement du deuxième clapet (16) de sa première position vers sa deuxième position et, inversement de sa deuxième position vers sa première position. Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3108421-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès et système pour sa mise en œuvre
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: G07C9/10
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-09-23
Abstract: Procédé de contrôle d’accès et système pour sa mise en œuvre Procédé de contrôle d’accès mettant en œuvre un système de contrôle d’accès contrôlant un portillon (5) d’accès à une zone d’accès restreint et une pluralité de badges RFID actifs (2), le système de contrôle d’accès étant configuré pour identifier un badge en approche et connaître sa distance (d) à au moins une antenne du système, placée dans ou à proximité du portillon, procédé dans lequel on détermine à partir de la connaissance de l’identifiant du badge si la personne qui le porte est autorisée ou non à accéder à l’espace d’accès restreint, et l’on procède à l’ouverture du portillon quand le système détermine que la distance qui sépare une personne porteuse d’un badge autorisé de l’antenne est inférieure à une première distance limite prédéfinie (d1), chaque badge (2) permettant une lecture de son identifiant par le système à une distance supérieure à la première distance limite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096416-B1 (FR)
Title: Cage De Palier A Roulement
Inventor: LANG DEFENG
IPC: F16C33/56
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: Une cage de palier à roulement selon l'invention comprend les caractéristiques suivantes :  – une structure de base de cage comprenant au moins une bague latérale de cage, des barres de cage partant de la bague latérale de cage pour former des cavités pour des corps de roulement du palier à roulement disposés à chaque fois entre deux barres adjacentes,  – une unité de détection de rupture de cage comprenant au moins une piste conductrice et un module pour une surveillance sans fil de la rupture de la cage, et  – la structure de base de la cage comprenant au moins un renfoncement dans lequel au moins une partie préfabriquée de l'unité de détection de rupture de cage est insérée et fixée.  (Figure 2)
Patent FR-3115903-B1 (FR)
Title: Système piloté de fabrication de produits
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-11-03
Abstract: Titre : Système piloté de fabrication de produits L’invention concerne un système (1) comprenant au moins une machine de fabrication (2) incluant :- au moins un module actionneur (3) ;- un calculateur (4) ;- des premiers moyens de communication (5),le système comprenant également un serveur distant (7) incluant : - des moyens de stockage (8) d’informations ;- des deuxièmes moyens de communication (9) reliés aux premiers moyens de communication (5) par une voie de communication,caractérisé en ce que le système (1) comprend, pour chaque produit (P) à fabriquer, au moins un identifiant,et en ce que le système (1) comprend également des moyens de lecture (6) desdits identifiants, couplés au calculateur (4),et en ce que le calculateur (4) est paramétré pour piloter le ou les modules actionneurs (3) à partir d’une lecture d’un identifiant effectuée par les moyens de lecture (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122565-B1 (FR)
Title: Dispositif médical de pénétration d’une structure anatomique et système médical comprenant un tel dispositif médical
Inventor: BETTE Stéphane
IPC: A61B5/053
Filed: 2021-05-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif médical de pénétration (25) d’une structure osseuse, comprenant une unité de traitement (50) établissant une fonction de transfert associant une valeur de conductivité électrique S à une valeur de profondeur d, et configurée pour émettre un signal d’avertissement lorsque la fonction de transfert vérifie au moins un des critères suivants :- franchissement de seuil de conductivité : la valeur de conductivité électrique franchit un seuil de conductivité choisi parmi un seuil de conductivité absolu : Na x Ds, où Ds est une étendue de valeurs de conductivité électrique, et Na est un nombre réel compris entre 0 et 1, etun seuil de conductivité relatif : Nr x MS(d) où MS est une moyenne des valeurs de conductivité électrique, et Nr est un nombre réel compris entre 0 et 5,- franchissement d’un gradient de conductivité critique : une pente p(d) de la fonction de transfert franchit un gradient de conductivité critique, la pente p(d) étant telle que où Ec est une épaisseur de couche d’os cortical en millimètre, k est un nombre réel positif compris entre 0 et 5.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2437389-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1979-09-26
Granted: 1984-04-20
Abstract: In the processing of olefinic hydrocarbon mixtures containing isobutylene and isoamylene which are etherified with methanol to obtain higher octane components, unreacted methanol is removed from the etherified mixture by contact with a separate liquid glycol phase before unreacted hydrocarbons, substantially free of methanol, are distilled from the etherified mixture for further catalytic processing in which methanol is deleterious to the catalyst.
Patent FR-2485024-B1 (FR)
IPC: C08F8/26
Filed: 1981-08-05
Granted: 1985-08-02
Abstract: Fluorinated ion exchange polymers which have both pendant side chains containing carboxylic groups and pendant side chains which contain sulfonyl groups, when used in the form of membranes to separate the anode and cathode compartments of an electrolysis cell, permit operation at high current efficiency.  They are made by oxidation of flourinated polymers which have pendant side chains containing sulfinic groups, or both sufinic and sulfonyl groups.  The fluorinated polymers which have pendant side chains containing sulfinic groups, or both sufinic and sulfonyl groups, are in turn made from fluorinated polymers which have pendant side chains containing sulfonyl halide groups by reduction with, for example, hydrazine.  Fluorinated ion exchange polymers which have pendant side chains containing -OCF2COOR groups and also pendant side chains which contain sulfonyl groups can also be made by copolymerization of a mixture of monomers, one of which is a vinyl monomer which contains the indicated carboxylic group; and also by treatment of a polymer which contains -OCF2CF2SO3H or salts thereof with a combination of fluorine and oxygen.
Patent FR-2523913-B1 (FR)
IPC: B60L3/10
Filed: 1982-03-24
Granted: 1984-06-22
Abstract: 1. A method of detecting and correcting the slipping of the wheels of at least one axle of a railway drive vehicle, in which the acceleration (gamma 1, gamma 2) of the axles (1, 2) is measured to provide a signal controlling the traction force by acting on the drive means (H) of the drive vehicle, characterised in that the following operations are carried out : a) the acceleration derivative (dgamma 1/dt, dgamma 2/dt) of each axle is determined ; b) a detection signal (D1, D2) is prepared for each axle, such signal being a linear combination of the acceleration and of its derivative ; c) partial correction signals (COR1 , COR2) are prepared which increase as a function of each respective detection signal (D1, D2) ; d) the larger of the partial correction signals is determined to form a common correction signal (COR) ; e) a signal (DF) is calculated representing the difference between the correction signal (COR) and a reference value (C) ; f) the traction is regulated by acting on a drive means (H) of the drive vehicle as a function of the difference signal (DF).
Patent FR-2578257-B1 (FR)
Inventor: BOUCHERON BERNARD
IPC: C08G14/06
Filed: 1985-01-30
Granted: 1987-03-06
Abstract: 1. A process for producing aminoaldehyde binders containing, per mole of urea, from 0.2 to 0.8 moles of melamine, from 1.5 to 2.5 moles of formaldehyde, and from 0.05 to 0.5 mole of phenol, characterised in that in a first stage a precondensate of urea and formaldehyde with a molar ratio F/U between 3 and 6 is condensed in the presence of urea so that the molar ratio F/U at said first stage is between 1.8 and 3, the condensation being carried out at a temperature of between 40 and 100 C, firstly at a neutral pH then at an acid pH at most equal to 5.5, and that in a second stage all the phenol and the remaining urea are added, the condensation still being carried out at an acid pH at most equal to 5.5 and at a temperature of between 40 and 100 C, until the viscosity of the reaction mixture is between 200 and 1,200 m Pa . s at 20 C for a dry extract content of 52% and that in a third stage, after neutralisation to a pH of at least 8, all the melamine is added, the reaction medium being heated to between 40 and 100 C until the viscosity of the reaction mixture is between 200 and 1,500 m Pa . s for a dry extract of 60 % at 20 C.
Patent FR-2616999-B1 (FR)
Inventor: BESSON ALPHONSE
IPC: A01B15/14
Filed: 1987-06-29
Granted: 1991-03-29
Abstract: The present invention relates to a multiple-bottom semi-mounted two-way plough comprising a large number of ploughing bodies fastened to a pole. <??>According to the invention, the pole consists of at least two elements (12) connected two by two by means of a joint (13) about an axis (16) horizontal in the working position of the plough, with means (20-21) for blocking said joint or joints, the joint (13) preferably being provided in the central part (7) of the pole substantially in line with the wheeled unit (8-10) for supporting this central part. <??>The invention makes it possible to obtain a dumping by the bottoms which is approximately equal over all the bottoms in spite of the long length of the plough.
Patent FR-2650273-B1 (FR)
Inventor: SOLOFO JONIS
IPC: B01J29/06
Filed: 1989-07-26
Granted: 1992-12-24
Abstract: PCT No. PCT/CH90/00178 Sec. 371 Date Mar. 21, 1991 Sec. 102(e) Date Mar. 21, 1991 PCT Filed Jul. 23, 1990 PCT Pub. No. WO91/01959 PCT Pub. Date Feb. 21, 1991.A method of cycloalkylating naphthalene with at least one cyclic group, characterized by the following points: a) as catalyst, there is used a zeolite of faujasite structure having pore openings greater than 6.7 (Aangstroem), the silica/alumina ratio of this zeolite being greater than 2.5 and its residual content of alkaline ion(s) being less than 3%; b) the reaction is carried out batchwise in heterogenous liquid/solid phase at a temperature of between 20 degrees C. and 250 degrees C., under a pressure at most equal to 30 bars. Cycloalkylated naphthalenes are obtained by this method, in particular 2,6-dicyclohexyl naphthalene.