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Patent FR-3051206-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement et de distribution d'eau pour une exploitation agricole
Inventor: CROUTELLE HUBERT
IPC: E03B11/00
Filed: 2016-05-10
Granted: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de traitement et de distribution d'eau pour une exploitation agricole comprenant : - des moyens de pompage de l'eau à traiter présente dans une source du type puits ou nappe phréatique ; - un réservoir tampon dans lequel est stockée l'eau à traiter ; - des moyens de traitement de l'intégralité de l'eau stockée, par électrolyse au diamant dopé au bore ; - des moyens de distribution de l'eau traitée ; l'intégralité du dispositif étant mis sous pression, le traitement de l'eau fonctionnant en boucle fermée entre le réservoir tampon et les moyens de traitement.
Patent FR-3053864-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une pluralite de vehicules et ensemble forme d'une pluralite de vehicules ferroviaires et d'un systeme de gestion associe
Inventor: PLANCHE LILIAN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-07-05
Granted: 2018-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'une pluralité de véhicules (10) comportant chacun un serveur embarqué (20) et au moins deux appareils (25A, 25B), serveur embarqué (20) et chacun des appareils (25A, 25B) stockant des données initiales, chaque serveur embarqué (20) étant relié aux appareils (25A, 25B) montés dans le même véhicule (10) par un réseau local (R1).         Le procédé comporte les étapes de :         - transfert de données modifiées, à travers un réseau étendu de communication (R2) radiofréquence, depuis un serveur au sol (55) vers les serveurs embarqués (20),         - lorsque les données modifiées ont été mémorisées dans chaque serveur embarqué (20), émission via le réseau étendu (R2), d'une commande de mise à jour, et         - transmission des données modifiées à au moins un appareil (25A, 25B) à travers le réseau local (R1) correspondant, les données modifiées remplaçant, dans ledit appareil (25A, 25B), les données initiales.
Patent FR-3054286-B1 (FR)
Title: Module et systeme de depressurisation d'un reservoir cryogenique
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F17C7/04
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à un module (400) de dépressurisation et de stockage d'une portion de couche gazeuse (g) provenant d'au moins un réservoir cryogénique (100, 111, 112). L'invention a également pour objet un système mettant en œuvre un tel module (400).
Patent FR-3076012-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un protocole usb par authentification d'un peripherique usb par un appareil et par chiffrement des echanges entre le peripherique et l'appareil et dispositifs associes
Inventor: ASHTARI DARIUS
IPC: H04L9/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d'un protocole USB par authentification d'un périphérique (14) et par chiffrement des échanges entre le périphérique (14) et l'appareil (12), le procédé comportant au moins l'étape de : - branchement du périphérique (14), - détection par un appareil (12) du périphérique (14) uniquement si le périphérique (14) a activé un protocole de transformation de l'USB en réseau local (20), - connexion de l'appareil (12) au réseau (20) sous forme d'un serveur (24) communiquant au niveau de la couche de transport selon un unique protocole prédéfini, - établissement d'un canal de communication (26) entre périphérique (14) et serveur (24), - demande par le périphérique (14) des droits d'accès à l'appareil (12) via le canal (26).
Patent FR-3063387-B1 (FR)
Title: Composant electronique muni d'un transistor et de doigts interdigites pour former au moins une partie d'un composant capacitif au sein du composant electronique
Inventor: THOLLIN BENOIT
IPC: H01L23/522
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le composant électronique (1) comprend une partie (2) intégrant un transistor (3) muni d'une électrode de commande (31) et de première et deuxième électrodes (32, 33). Le composant électronique (1) comporte des première, deuxième et troisième bornes de connexion électrique (4, 5, 6) s'étendant sur une face de connexion (7) de ladite partie (2) intégrant le transistor (3), la première borne de connexion électrique (4) étant en lien électrique avec la première électrode (32), la deuxième borne de connexion électrique (5) étant en lien électrique avec la deuxième électrode (33) et la troisième borne de connexion électrique (6) étant en lien électrique avec l'électrode de commande (31). Le composant électronique (1) comporte un premier ensemble (8) de doigts électriquement conducteurs et un deuxième ensemble (9) de doigts électriquement conducteurs, les doigts (8a, 9a) des premier et deuxième ensembles (8, 9) de doigts étant interdigités, au niveau de la face de connexion (7), pour former au moins une partie d'un composant capacitif. Les doigts (8a) du premier ensemble (8) de doigts sont reliés électriquement à la première borne de connexion électrique (4).
Patent FR-3063459-B1 (FR)
Title: Manchon de protection thermique de biellette anti-couple et biellette anti-couple equipee
Inventor: AQUILON FREDERIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le manchon de protection thermique de biellette anti-couple selon l'invention comprend un corps de manchon (50) ayant un orifice central et une partie formant jupe (51) prolongeant le corps de manchon, le corps de manchon et la partie formant jupe étant formés en une seule pièce dans un matériau souple thermiquement résistant, le corps de manchon ayant une lèvre d'étanchéité (502) entourant l'orifice central et la partie formant jupe comportant une collerette de fixation étanche (510) formant un bord d'extrémité.
Patent FR-3064875-B1 (FR)
Title: Element chauffant a effet ctp pour le rechauffement de l'air passant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05B3/34
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: Elément chauffant à effet CTP pour le réchauffement de l'air passant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, caractérisé en ce qu'il présente la forme d'un ruban flexible chauffant autorégulant à effet CTP (1, l') configuré pour être agencé dans au moins une conduite de distribution d'air (15) de ladite installation.
Patent FR-3055476-B1 (FR)
Title: Connecteur divise
Inventor: NISHIDE SATORU
IPC: H01R13/641
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un connecteur divisé comporte un boîtier (10) avec une partie de réception (12) et des connecteurs secondaires (20) sont insérés dans la partie de réception (12). Des raccords de borne et des éléments de retenue sont insérés dans les connecteurs secondaires (20). Des cavités de guidage (14L, 14R) sont formées sur une surface interne de la partie de réception (12) et s'étendent suivant une direction d'insertion des connecteurs secondaires (20) dans la partie de réception (12). Les saillies de guidage (29L, 29R) sont formées sur les surfaces externes des connecteurs secondaires (20) et s'assemblent dans les cavités de guidage (14L, 14R) au cours d'une opération d'insertion dans la partie de réception (12). Des saillies de détection sur des surfaces externes de l'élément de retenue sont configurées de manière à ne pas s'assembler dans les cavités de guidage (14L, 14R) lorsque les éléments de retenue sont à une position de verrouillage partiel mais s'assemblent dans les cavités de guidage (14L, 14R) lorsque les éléments de retenue sont à une position de verrouillage total.
Patent FR-3076004-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de noeuds et partie de reseau de noeuds associee
Inventor: DUGUE SEBASTIEN
IPC: G06F12/16
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (2), comprenant, pour chaque nœud considéré (2) de tout ou partie des nœuds (2) du réseau effectuant un même calcul : d’abord, une étape de sauvegarde locale de l’état de ce nœud considéré (21), au niveau d’un support de stockage (31) de ce nœud considéré (21), le lien (6) entre ce support de stockage (31) et ce nœud considéré (21) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31) vers un autre nœud (23), ensuite, une étape de relance : soit du nœud considéré (21) si celui-ci n’est pas défaillant, à partir de la sauvegarde locale de l’état de ce nœud considéré (21), soit d’un nœud opérationnel (23) différent du nœud considéré (21), si le nœud considéré (21) est défaillant, à partir de la récupération de la sauvegarde locale de l’état de ce nœud considéré (21), en redirigeant ledit lien (6) entre le nœud considéré (21) et son support de stockage (31) de manière à relier ledit support de stockage (31) vers ledit nœud opérationnel (23), les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (2), utilisées pour les étapes de relance, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul. Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3078594-B1 (FR)
Title: Moteur electromagnetique compact polyentrefers et a flux magnetique axial
Inventor: SAVIN SERGHEI
IPC: H02K16/04
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur (1) électromagnétique à flux axial, le moteur (1) présentant au moins un double entrefer entre au moins deux stators (3, 4) encadrant au moins un rotor (5), un entrefer étant défini entre chacun desdits au moins deux stators (3, 4) et ledit au moins un rotor (5) ainsi encadré, ledit au moins un rotor (5) portant au moins un aimant (6), tandis qu'une série d'éléments de bobinage (3) comportant des enroulements (18) de fil de cuivre est portée par chaque stator (3, 4) en étant répartis successivement circulairement. Une masse totale d'aimant utilisée est inférieure ou égale à 120 grammes, une masse totale de cuivre dans les éléments de bobinage (3) est inférieure ou égale à 260 grammes et une masse totale d'un circuit magnétique (4) hors bobinage desdits au moins deux stators (3, 4) est inférieure à 420 grammes.
Patent FR-3078147-B1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant au moins un dispositif de maintien d'elements chauffants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un cadre (3) d'un dispositif de chauffage électrique (1) d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile comprend au moins un compartiment de chauffe (30) présentant au moins un logement (7) destiné à recevoir un élément chauffant (5), le logement (7) étant défini au moins par deux parois longitudinales (23, 25) délimitant verticalement un chemin d'insertion pour l'élément chauffant (5), chaque paroi longitudinale (23, 25) comprenant une face interne (230, 250) orientée vers le chemin d'insertion,     Le cadre (3) comprend au moins un organe de maintien en position de l'élément chauffant (5) dans le logement (7), l'organe de maintien comportant au moins un pion (4) configuré pour être inséré dans un orifice de réception (231) agencé dans l'une des parois longitudinales (23, 25).
Patent FR-3083513-B1 (FR)
Title: Agencement d'un soubassement de caisse d'un vehicule integrant un ensemble de batteries et vehicule ayant un tel agencement
Inventor: RIOU JEAN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un soubassement de caisse d'un véhicule (1) comportant un dispositif (2) de protection d'un ensemble de batteries (20), le soubassement de caisse comportant latéralement des bavolets (31), au moins une barrière (33) transversale reliant les bavolets entre eux, ainsi qu'un plancher (34) disposé à recouvrement des bavolets et de la barrière, le véhicule comportant au moins un élément fonctionnel (40) s'étendant sous le soubassement du véhicule, le dispositif (2) de protection comportant au moins un insert (10) disposé entre un bavolet (31) et un bord latéral (23) de l'ensemble de batteries (20) selon un axe transversale au véhicule, caractérisé en ce que l'insert (10) est conformé selon l'élément fonctionnel, notamment au moyen d'au moins un logement dédié à la réception de l'élément fonctionnel (40). L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel agencement.
Patent FR-3085272-B1 (FR)
Title: Emulsion anhydre polyol dans silicone comprenant au moins un pigment enrobe hydrophobe sans alkyl dimethicone copolyol et sans emulsionnant
Inventor: LI HONG
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne une émulsion anhydre polyol-dans-silicone notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, et contenant :     a) une phase huileuse siliconée continue ; et b) une phase polyol dispersée dans ladite phase huileuse ; et c) une phase particulaire comprenant au moins un pigment enrobé par au moins un composé lipophile ou hydrophobe ;     ladite émulsion ne comprenant pas d'alkyl dimethicone copolyol et ladite émulsion ne comprenant pas de tensioactif émulsionnant.     L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une émulsion telle que définie précédemment
Patent FR-3085860-B1 (FR)
Title: But de sport reglable
Inventor: MARTINEZ STEPHANE
IPC: A63B63/04
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un but (1) de sport comprenant une structure autoportante présentant une base plane (11), une partie de la structure, dite « partie cadre » (12) délimitant une ouverture (O) sur une face avant (AV) de la structure, la structure intégrant des moyens de modification des dimensions de l'ouverture qui comprennent : - des éléments télescopiques comprenant des parties femelles (20) et des parties mâles (21) montées coulissantes dans les parties femelles ; - des moyens de verrouillage (3) d'une profondeur de coulissement des parties mâles dans les parties femelles.
Patent FR-3091444-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interface passif
Inventor: GUILLEROT PIERRE-JEAN
IPC: H04B1/22
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: Boîtier d’interface (20) entre au moins un premier poste radio et un ou plusieurs équipements externes caractérisé en ce qu’il comporte au moins les éléments suivants :  - Une première embase S1 dédiée au premier poste radio,  - Une deuxième embase S2 adaptée à assurer la liaison entre le premier poste et un dispositif de géolocalisation,  - Une troisième embase S3 adaptée à assurer la liaison entre le premier poste radio et un périphérique Ethernet extérieur,  - Une quatrième embase S4 adaptée à assurer une liaison Ethernet avec un chargeur,   - Une cinquième embase S5 adaptée à assurer une liaison avec un périphérique USB,  - Une sixième embase S6 adaptée à assurer une liaison avec un périphérique USB,  - Une huitième embase S8 adaptée à assurer la connexion entre le premier poste radio et un dispositif de test.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096852-B1 (FR)
Title: Méthode de traitement confidentiel de données d’un véhicule
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement confidentiel des données cinématiques d’un véhicule (210), notamment une méthode de classification de ces données pour déterminer le style de conduite du véhicule en respectant la confidentialité des données en question. Les données sont chiffrées (254) par le véhicule par un algorithme de chiffrement symétrique utilisant une clé secrète générée (251) par le véhicule. Cette clé secrète est chiffrée (252) par le véhicule au moyen d’un algorithme de chiffrement asymétrique homomorphe en utilisant la clé publique d’un fournisseur de service aux véhicules (240). Les données chiffrées par la clé secrète, ainsi que la clé secrète chiffrée en homomorphe, sont transmises (253,255) par le véhicule à un point d’accès qui en effectue le transchiffrement (261) et transmet (262) les données chiffrées en homomorphe à une plateforme de calcul (230). La plateforme effectue (271) le traitement confidentiel dans le domaine homomorphe et transmet (272) les résultats chiffrés en homomorphe au serveur du fournisseur de service aux véhicules (240). Figure pour l'abrégé: Fig. 2
Patent FR-3084988-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avionique
Inventor: STORAGE MICHAEL RALPH
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-08-07
Granted: 2022-10-07
Abstract: Les moteurs à turbine d'avion sont commandés par des dispositifs électroniques complexes tels que le FADEC et les unités PSS. Ces dispositifs peuvent être affectés par l'environnement du moteur, y compris la condensation de l'eau évaporée. Les aspects de la présente divulgation comprennent des échangeurs de chaleur uniques destinés à contrôler la température de ces appareils électroniques afin d'assurer leur bon fonctionnement.  La présente invention propose un ensemble de commande avionique qui comprend un dispositif de commande de moteur comportant un boîtier avionique définissant un extérieur et un intérieur, avec au moins un connecteur (60), s'étendant depuis l'extérieur du boîtier avionique, et au moins un capteur (62) situé à l'intérieur. L’ensemble de commande avionique comprend également un échangeur de chaleur (52) comportant un conduit (64) définissant une voie de circulation de fluide avec au moins un passage de fluide menant d'un orifice d'entrée (68) de l'échangeur de chaleur (52) à un orifice de sortie (70) de l'échangeur de chaleur (52). Le conduit (64) définit une longueur avec une face arrière, et lorsque le conduit (64) est relié sur le plan fonctionnel à l'extérieur du boîtier avionique, au moins une première partie de la face arrière est espacée de l'extérieur du boîtier avionique, et au moins une deuxième partie de la face arrière est en contact avec l'extérieur du boîtier avionique, et la chaleur du liquide s’écoulant dans la voie de circulation de fluide est transmise au boîtier avionique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100655-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un substrat mixte
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat mixte (10) qui comprend, sur une face principale (40a) d’un substrat support (40), une première région (20), et une seconde région, le procédé comprend les étapes :a) fournir un substrat de départ (60) qui comprend une couche intermédiaire (31), composée du deuxième matériau (30a), et le substrat support (40) ;b) former un masque (70) qui comprend une ouverture (71) délimitant la première région (20) ;c) former une cavité (72) ;d) former la première région (20) par croissance épitaxiale du premier matériau (20a) sous forme monocristalline dans la cavité (72),le procédé comprend une étape c1), exécutée avant l’étape d), de formation d’une couche de protection (80), faite d’un matériau amorphe, en recouvrement du flanc de la cavité (72) et laisse exposée à l’environnement extérieur le fond (72a) de ladite cavité (72). Figure pour l’abrégé : figure 3 E .
Patent FR-3103743-B1 (FR)
Title: Element d’encadrement de vitre pour un vehicule automobile
Inventor: FLORENTZ BERTRAND
IPC: B60Q1/26
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: Elément (30) d’encadrement de vitre pour un véhicule (10), en particulier automobile, cet élément d’encadrement étant configuré pour s’étendre le long d’un bord d’une vitre (20, 22) et dans le prolongement de cette vitre, cet élément comportant un corps (32) au moins en partie élastiquement déformable et configuré pour être porté par un support du véhicule longeant ses vitrages et pour coopérer à étanchéité avec un organe, tel qu’une vitre, du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un écran (28) d’affichage d’information à pixels.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3090536-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Dispositif de balai d’essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant une lame d’essuyage (16) ayant un rail élastique (18) muni d’une découpe (20) et ayant un capuchon d’extrémité (14) qui, à l’état installé, se trouve dans la zone d’extrémité (22) de la lame d’essuyage (16) et forme la limite extérieure de la lame d’essuyage (16).  Le capuchon (14) comporte trois éléments de maintien (24, 24', 24''), notamment identiques, qui, à l’état installé, entourent au moins partiellement le rail élastique (18) et un élément d’accrochage (26) qui, à l’état installé, se trouve dans la découpe (20) du rail élastique (18).  Figure 3
Patent FR-3104019-B1 (FR)
Title: Instrument pour souffler un gaz dans un organe vivant pour favoriser une dissection médicale de cet organe.
Inventor: BLANC ALEXANDRE
IPC: A61B17/3201
Filed: 2019-12-05
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne les instruments pour souffler un gaz dans un organe vivant pour favoriser la dissection de cet organe.  L’instrument selon l’invention comporte essentiellement une poignée de manipulation 10 apte à être saisie par un chirurgien ; un orifice de sortie 11 réalisé sur la poignée ; un tube 12 comportant une percée traversante 13 définie entre une entrée proximale 14 et une sortie distale 15 ; des moyens pour connecter l’entrée proximale de la percée 13 avec l’orifice 11 ; des moyens 16 pour coupler une source d’alimentation en gaz externe avec l’orifice de sortie 11 ; la portion de percée traversante 13 qui est réalisée dans la partie du tube 12 comportant la sortie distale 15 étant évasée sensiblement en tronc de cône 20, optionnellement de révolution, la grande base 25 de ce tronc de cône étant sensiblement confondue avec la sortie distale 15 de la percée 13.
Patent FR-3105330-B1 (FR)
Title: Volant d’inertie flexible
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/315
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un volant d’inertie flexible (1,1a,1b,1c,1d,1e,1f) d’un dispositif de mobilité comprenant une masse d’inertie (2,2a,2b,2c,2d,2e,2f),  au moins une plaque flexible (4,5,4a,5a,4b,5b,4c,5c,4d,4e,4f) et un moyeu (3,3a,3b,3c,3d,3e,3f) apte à être relié à un arbre moteur, la plaque reliant la masse d’inertie au moyeu dans lequel une rigidité du volant d’inertie est localement renforcée à un endroit d’une liaison entre la plaque et le moyeu.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3106157-B1 (FR)
Title: Composant de turbomachine comportant des orifices de refroidissement ameliores
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention concerne un composant (10) de turbomachine comportant une paroi (14) délimitée par une face interne (18) et une face externe (16) opposées, la paroi (14) comprenant au moins un orifice de refroidissement (12) pour permettre à un flux de gaz de traverser la paroi (14) en reliant fluidiquement la face interne (18) et la face externe (16),  l’orifice de refroidissement (12) comportant un perçage (20) débouchant sur la face interne (18) et une embouchure (26) évasée qui débouche sur la face externe (16), l’embouchure (26) présentant une section progressivement croissante vers la face externe (16),  l'embouchure (26) comportant en outre une face de fond (28) qui est inclinée par rapport à la face externe (16),  caractérisé en ce que la face interne (18) de la paroi (14) comporte une surépaisseur (42) qui s’étend au droit de l'embouchure (26) de l’orifice de refroidissement (12).    Figure pour l’abrégé :   figure 2.