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Patent WO-0192228-A3 (WO)
Title: Procedes de synthese d'ethers d'amine a partir d'oxydes amines secondaires
Inventor: HAFNER ANDREAS
IPC: C07D217/26
Filed: 2001-05-17
Abstract: Un éther d'amine correspondant à la formule (A) dans laquelle a est 1 ou 2; et lorsque a est 1, E est E'; lorsque a est 2, E est L; E' est alkyle C1-C36; alcényle C3-C18; alkynyle C2-C18; cycloalkyle C5-C18; cycloalcényle C5-C18; un radical d'un hydrocarbure bicyclique ou tricyclique aliphatique saturé ou insaturé de 7 à 12 atomes de carbone; alkyle C2-C7 ou alcényle C3-C7 substitué par halogène; aralkyle C7-C15 ou aralkyle C7-C15 substitué par alkyle C1-C4 ou phényle; ou E' est un radical correspondant à formule (VII), expliquée dans la revendication 1; T' est un alkyle C4-C18 tertiaire ou phényle dont chacun est non substitué ou substitué par halogène, OH, COOR21 ou C(O)-R22; ou T' est cycloalkyle C5-C12; cycloalkyle C5-C12 qui est interrompu par au moins un O ou NR18-; un radical d'alkyle polycyclique possédant 7 à 18 atomes de carbone, ou le même radical qui est interrompu par au moins un O ou  NR18-; ou T' est  C(G1)(G2)-T''; ou alkyle C1-C18 ou cycloalkyle C5-C12 substitué par (formule), T'' est hydrogène, halogène, NO2, cyano, ou est un radical organique monovalent comprenant de 1 à 50 atomes de carbone; ou T'' et T' forment un groupe de liaison organique divalent qui complète, conjointement avec l'atome d'azote de l'amine bloquée et l'atome de carbone quaternaire substitué par G1 et G2, une structure de noyau éventuellement substitué à cinq ou six éléments; tous les autres résidus sont définis dans la revendication 1 et obtenus dans une forme à rendement élevé à partir d'un précurseur d'amine bloquée N-oxyle correspondant par la réaction avec un hydrocarbure E1-H ou H-L-H en présence d'un hydroperoxyde organique et d'une quantité catalytique de cuivre ou d'un composé de cuivre. Les produits du présent processus sont utiles en tant que régulateurs de polymérisation et/ou stabilisateurs des matériaux organiques aux effets de la lumière.
Patent WO-0215719-A3 (WO)
Title: Compositions alimentaires
Inventor: FUCHS EILEEN C
IPC: A23L1/305
Filed: 2001-08-20
Abstract: L'invention concerne une composition apportant un supplément alimentaire à des patients en convalescence se remettant d'une maladie ou d'une opération chirurgicale, aux personnes dont l'appétit est limité, par exemple les personnes âgées, les enfants ou les patients anorexiques, ou aux personnes présentant une capacité amoindrie à digérer d'autres sources de protéines, par exemple les personnes présentant une gastrite chronique et qui ont une digestion gastrique par la pepsine réduite. Le supplément comprend: (i) une source de protéines fournissant au moins environ 8 % des calories totales de la composition et qui comprend au moins environ 50 % en poids de protéines de lactosérum; (ii) une source de lipides présentant un taux d'acide gras oméga 3:6 compris approximativement entre 5:1 et 10:1 et qui fournit au moins environ 18 % des calories totales de la composition; (iii) une source glucidique; et (iv) un profil équilibré de macro-éléments comportant au moins de la vitamine E et de la vitamine C. Le supplément ne peut rassasier que de manière faible. L'invention concerne également un procédé de production de la composition; une utilisation de la composition dans la fabrication d'un aliment ou d'un médicament fonctionnel; et un procédé de traitement comprenant l'administration d'une quantité efficace de la composition.
Patent WO-02053531-A3 (WO)
Title: Formulations de peroxyde de methylpropylcetone et leur utilisation dans des procedes de durcissement de resines polyester insaturees
Inventor: SYED EJAZ AHMED
IPC: C07C409/22
Filed: 2001-12-07
Abstract: L'invention concerne des formulations de peroxyde de méthylpropylcétone, de manipulation sûre à température ambiante, stables au stockage, et qui permettent des durcissements rapides de résines polyester insaturées, en particulier lors de durcissmeents accélérés au moyen d'un complexe de deux métaux différents. Les produits revendiqués conviennent particulièrement pour des articles minces et des revêtements tels que ceux qui sont utilisés dans des systèmes d'enduits gélifiés. Les peroxydes purs de cétone sont constitués à plus de 60 % en poids de peroxyde de méthylpropylcétone de type 4, et utilisés comme formulations contenant des quantités suffisantes d'un agent flegmatisant.
Patent WO-02068549-A3 (WO)
Title: Matieres d'enduction pour impression par jet d'encre
Inventor: LINHART FRIEDRICH
IPC: B41M5/52
Filed: 2002-02-14
Abstract: L'invention concerne des matières d'enduction pour l'enduction de matières d'impression par jet d'encre, qui contiennent des polymérisats ou des copolymérisats cationiques dans lesquels se trouve intégré par polymérisation, du N-vinylformamide.
Patent WO-02095376-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de caracterisation globale et de controle des gaz d'echappement et du reglage de moteurs, en particulier de moteurs a combustion interne, ainsi que d'elements structuraux pour le traitement posterieur des gaz d'echappement
Inventor: LEIPERTZ ALFRED
IPC: G01N1/22
Filed: 2002-05-08
Abstract: Dispositif à structure modulaire qui permet la détection et la caractérisation immédiates ou différées des particules solides et liquides et des constituants gazeux des gaz d'échappement sur différents supports d'essai, avec des modifications minimes des supports d'essai, voire sans modification aucune desdits supports. Ledit procédé repose sur l'utilisation individuelle ou combinée de la diffusion Raman induite par laser, de la spectroscopie de rupture induite par laser, de la spectroscopie à ionisation induite par laser, de la spectroscopie de fluorescence atomique induite par laser, de la spectroscopie d'absorption laser IR/VIS/UV et de la technique d'incandescence induite par laser. L'utilisation d'un ou plusieurs dispositifs de ce type permet l'analyse des gaz d'échappement bruts et des gaz d'échappement conditionnés et / ou traités en vue de l'examen et du contrôle du mode de fonctionnement du moteur, des divers éléments structuraux pour le traitement postérieur des gaz d'échappement et / ou du système tout entier, sur des bancs d'essai et sur le véhicule. Cette analyse peut être utilisée pour régler le moteur et / ou les éléments structuraux pour les gaz d'échappement tels que par exemple les catalyseurs et les filtres à particules, sur des bancs d'essai et lors de la conduite, par exemple en relation avec un système de diagnostic embarqué ou en tant que partie dudit système.
Patent WO-03050526-A3 (WO)
Title: Detecteur de gaz et procede de detection d'hydrogene selon le principe de la mesure de sortie de travail, et procede de production d'un detecteur de gaz de ce type
Inventor: EISELE IGNAZ
IPC: G01N27/00
Filed: 2002-12-13
Abstract: L'invention concerne un détecteur de gaz fonctionnant selon le principe de la mesure du travail de sortie, pour détecter la présence d'hydrogène, d'hydrogène sulfuré et/ou d'autres substances, chimiquement similaires à l'hydrogène. Le détecteur de gaz comprend une couche sensible (8) et le travail de sortie de la couche sensible (8) peut être modulé par l'adsorption de molécules du gaz à détecter au niveau de la couche sensible. Le détecteur de gaz comprend une couche sensible (8) présentant du platine et éventuellement du titane. Une couche intermédiaire à base de titane (8) est par exemple disposée entre une couche à base de platine (8) et un support (6). L'invention concerne également un procédé permettant de produire un détecteur de gaz de ce type, ainsi qu'un procédé de détection correspondant.
Patent WO-03069341-A3 (WO)
Title: Method of diagnosis of inflammatory diseases using calgranulin c
Inventor: SORG CLEMENS
IPC: G01N33/68
Filed: 2003-02-17
Abstract: The present invention is directed to a method for diagnosing inflammatory diseases based on the marker CALGRANULIN C, particularly for diagnosing specific stages of inflammatory diseases and/or for determining the risk of relapse and/or for discriminating between diseases with similar symptoms, said method comprising the steps of (a) obtaining a biological sample of mammalian body fluid or tissue to be diagnosed; (b) determining the amount and/or con­centration of CALGRANULIN C polypeptide and/or nucleic acids encoding the polypeptide present in said biological sample; and (c) comparing the amount and/or concentration of CALGRANULIN C polypeptide determine in said biological sample with the amount and/or concentration of CALGRANULIN C polypeptide as determined in a control sample and/or comparing the amount and/or concentration of nucleic acids encoding CALGRANULIN C polypeptide determined in said biological sample with the amount and/or concentration of nucleic acids encoding CALGRANULIN C polypeptides measured in a control sample, wherein the difference in the amount of CALGRANULIN C polypeptide and/or nucleic acids encoding the polypeptide is indicative for the stages of the disease to be diagnosed.
Patent WO-03082314-A3 (WO)
Title: Diagnostics et therapies pour maladies liees a un recepteur de type 1 de peptides n-formyl (fprl1)
Inventor: GOLZ STEFAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-03-21
Abstract: L'invention concerne un récepteur FPRL1 humain qui est lié à des maladies hématologiques, à des maladies cardio-vasculaires, à des troubles du système nerveux central et périphérique, à des maladies respiratoires telles que BPCO et l'asthme, à des troubles génito-urologiques et à des maladies inflammatoires. Cette invention concerne également des dosages destinés à l'identification de composés utilisés dans le traitement ou la prévention de maladies hématologiques, de maladies cardio-vasculaires, de troubles du système nerveux central et périphérique, de maladies respiratoires, telles que BPCO et l'asthme, de troubles génito-urologiques et de maladies inflammatoires. Ladite invention a également trait à des composés qui se lient et/ou activent ou inhibent l'activité du récepteur FPRL1, ainsi qu'à des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés.
Patent WO-03080371-A3 (WO)
Title: Systeme de surveillance de la pression des pneus
Inventor: HAMMERSCHMIDT DIRK
IPC: B60C23/04
Filed: 2003-03-25
Abstract: L'invention concerne un système pour surveiller la pression régnant dans un pneu d'un véhicule. Selon l'invention, des valeurs de mesure de pression du pneu sont détectées successivement par une unité de mesure de pression, puis une unité d'émission transmet au moins une partie desdites valeurs de mesure de pression, avec une fréquence variable, à une unité de réception, la fréquence étant déduite des valeurs de mesure de pression détectées, au moyen d'une unité de commande.
Patent WO-0025827-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique contenant des fragments d'un adn codant pour une proteine antigene, a effet antitumoral
Inventor: PARENTE DINO
IPC: A61K35/76
Filed: 1999-10-18
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique contenant une ou plusieurs molécules d'ADN codant des fragments d'une protéine surexprimée dans les cellules tumorales, de sorte que soit induite une réponse immunitaire anti-tumorale, spécifique d'Ag, en association avec des excipients et des adjuvants appropriés.
Patent WO-0034220-A3 (WO)
Title: Procede pour empecher la polymerisation radicalaire non souhaitee de composes chimiques presentant au moins une liaison ethyleniquement insaturee
Inventor: SUTORIS HEINZ FRIEDRICH
IPC: C07B63/04
Filed: 1999-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour empêcher la polymérisation radicalaire non souhaitée de composés chimiques présentant au moins une liaison éthyléniquement insaturée, dans lequel on ajoute au composé insaturé présent sous forme de substance pure ou de constituant en mélange un radical nitroxyle et un composé chimique contenant du phosphore lié chimiquement.
Patent FR-2803384-A3 (FR)
Title: Thermal detector for measuring auricular temperature has infrared sensor inside head covered with material promoting thermal radiation
Inventor: CHENG CHIEN CHUNG
IPC: G01K13/00
Filed: 2000-01-04
Abstract: The detector consists of a plastic housing (3) with a connector (31) for a head (4) containing an infrared sensor (5). The head is in the shape of a troncated cone with an open end at its tip, and the infrared sensor is situated close to the tip; it is covered with a material which promotes thermal radiation or a disposable protective cap (7) made from a softer material than that of the housing. The cap has an open front end (71) corresponding to that of the head, and a rear end (72) shaped to engage with an annular rib (32) on the connector.
Patent FR-2807296-A3 (FR)
Title: Rouge powder brush structure in which contained inside the rouge powder brush so that it is no more necessary to carry a rouge cake case outdoors
Inventor: KUN LAN LOU
IPC: A45D33/00
Filed: 2000-04-06
Abstract: The rouge powder brush structure which can be more simply used and conveniently carried. The rouge powder is contained inside the rouge powder brush so that it is no more necessary to carry a rouge cake case outdoors. The rouge powder brush structure including an upper fitting cap, a press key cap, a linking key cap, a large spring, an upper ventilating sleeve, a stopper block, a ball valve, a small spring, a lower ventilating sleeve, a receiving barrel, a movable binding collar, a locking sleeve and a cap body.
Patent FR-2823979-A3 (FR)
Title: Pansement sous forme pulverulente et son procede de fabrication
Inventor: MAINGAULT PHILIPPE
IPC: A61L26/00
Filed: 2001-04-25
Abstract: L'invention a pour objet un pansement d'alginate de calcium caractérisé par le fait qu'il se présente sous une forme pulvérulente et contient au moins l'un des éléments zinc et manganèse en tant qu'oligo-élément. En particulier, il comprend entre 8 et 10 % en poids, de calcium, entre 200 et 600 ppm de zinc et entre 20 et 50 ppm de manganèse.
Patent FR-2825237-A3 (FR)
Title: Filtre pour tabac a rouler
Inventor: HEBRAUD ALAIN
IPC: A24C5/40
Filed: 2001-05-31
Abstract: Utilisation d'une nouvelle présentation pour les filtres à tabac à rouler : filtre présenté à plat à fabriquer soi-même. L'invention consiste à améliorer la cigarette à rouler en proposant aux consommateurs un filtre rapide à réaliser, très peu encombrant pour un coût minimum. Le consommateur découpe lui-même son filtre et le place entre son pouce et son index de façon à le faire rouler; il ne lui reste plus qu'à le déposer dans sa feuille en même temps que son tabac.
Patent WO-02055487-A3 (WO)
Inventor: SAINT-JALMES LAURENT
IPC: C07C265/12
Filed: 2002-01-10
Abstract: The invention concerns a method for using a carbamoyl fluoride as fluorinating agent. Said method consists in treating a derivative bearing a halogen-containing carbon, with a carbamoyl fluoride at a temperature not less than 70 °C and in maintaining the ratio between the sum of hydrofluoric acid (HF) and carbamoyl fluoride as well as between the sum of exchangeable halogen atoms, isocyanate functions and carbamoyl fluoride [(HF + carbamoyl fluoride)/(exchangeable halogen + isocyanate + carbamoyl fluoride)] at a value not more than 1.2; then in carrying out a catalysis process with tin, antimony and/or titanium salt. The invention is applicable to synthesis of fluorinated derivatives.
Patent WO-03085866-A3 (WO)
Inventor: DREVON NICOLAS
IPC: H04W12/06
Filed: 2003-04-04
Abstract: The invention concerns a method for controlling access rights in a cellular mobile radio communication system, which consists in: transferring roaming agreement data, from the network core to the radio access network of said system, said roaming agreement data being transferred independently of the management of the supports for radio access to the interface between network core and radio access network.
Patent WO-03091006-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un nouveau materiau compose de faisceaux de fibres naturelles pre impregnees de resine organique et se presentant sous forme de fil ou de ruban
Inventor: BREARD JOEL
IPC: B29B15/12
Filed: 2003-04-24
Abstract: Selon l'invention, on fabrique un nouveau matériau composite comprenant des matières fibreuses obtenues a partir de fibres naturelles, et une matrice telle qu'une résine thermoplastique qui lie entre elles les matières fibreuses. Les fibres naturelles incluent le lin, le chanvre, le sisal ou tout autre plante végétale fibreuse (10). Le nouveau matériau est réalisé dans une filière. Les étapes de fabrication du nouveau matériau incluent les phases suivantes : une première phase de séparation de la tige et de sa capsule (100). Une seconde phase d'alignement des tiges suivant la ligne de fabrication du produit (200). Une troisième phase de séparation des fibres et du bois contenus dans la tige (300). Une quatrième phase d'imprégnation des fibres avec une résine jouant le rôle de matrice (400). Cette phase pourra être précédée d'étapes complémentaires de préparation de la fibre pour améliorer en particulier l'adhésion entre la fibre et la matrice. Lors de la cinquième phase, les fibres sont regroupées en un faisceau constitué de fibres imprégnées de résine suivant l'empreinte choisie (500), pour être ensuite conditionnées par exemple en bobines (50) constituées d'un fil ou d'un ruban solide et souple.
Patent WO-2004011359-A3 (WO)
Title: Procede de transport des petroles bruts lourds sous forme de dispersion
Inventor: ARGILLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: F17D1/16
Filed: 2003-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de transport en conduite d'un effluent pétrolier visqueux, dans lequel on effectue les étapes suivantes: on sépare l'effluent en au moins une phase solide constituée de particules provenant des éléments colloïdaux agissant sur la viscosité dudit effluent et en une phase liquide fluidifiée, on maintient dispersée une quantité de particules dans ladite phase liquide fluidifiée de façon à obtenir une suspension, on fait circuler la suspension dans la conduite.
Patent FR-2876881-A3 (FR)
Title: Ludic head mask e.g. party mask, for user e.g. child, has ludic mask covering user face after assembly of mask on headband, where two sides of ludic mask are extended by connection parts, each pivotably connected to ludic mask
Inventor: YEH CHIA CHING
IPC: A41G7/00
Filed: 2004-10-21
Abstract: The mask has a headband (20), formed by an arched rubber ring, connected to a ludic mask (30) covering the face of a user. The mask (30) made of thin plastic covers the face of the user, after the assembly of the mask (30) on the headband and after the user puts the headband on his head. The two sides of the mask (30) are extended by connection parts (34). Each part (34) is pivotably connected to the mask (30). An independent claim is also included for a method for manufacturing a head mask.
Patent FR-2882598-A3 (FR)
Title: Sundial for fabrication and sale of e.g. private sundial, has cusps displaced on plane by following movement of sun in order to read solar time at intersection of clock lines and of locus of cusps displacement
Inventor: ECHARD JEAN FRANCOIS
IPC: G04B49/02
Filed: 2005-02-28
Abstract: The sundial has a plane (1) on which a concave mirror is fixed perpendicularly to allow reflected light radiation to a form a caustic with cusps (3). The cusps are displaced on the plane by following the movement of the sun so as to read the solar time at an intersection of clock lines and of a locus of cusps displacement. An inclining system inclines the plane based on a latitude of an observation place and the inclination of the sun.
Patent FR-2911569-A3 (FR)
Title: Brake control unit for stroller, has retention part pivotingly mounted on body to block control lever for maintaining brake device in brake position, where retention part is pivoted to unblock control lever
Inventor: YEH CHUAN MING
IPC: B60T7/10
Filed: 2007-01-19
Abstract: The unit (2) has a base plate (21) i.e. fixed device, mounted on a steering control structure (11), and a body (22) mounted on the baseplate. A control lever (23) is pivotingly mounted on the baseplate, and the lever is pulled by a user to brake a stroller. A flexible coupling part (4) is connected between a brake device and the brake control unit. A retention part (24) is pivotingly mounted on the body to block the control lever for maintaining the brake device in a brake position, and the retention part is pivoted to unblock the lever.
Patent FR-2932161-A3 (FR)
Title: Electric power supplying device for aircraft, has power circuit drawing excitation voltage to be applied to main generator based on set point value of excitation current, where circuit is set exterior to controller and placed in engine zone
Inventor: BOUDYAF RACHID
IPC: B64D41/00
Filed: 2009-09-10
Abstract: The device has a regulator with a digital regulation circuit (60) connected to an engine regulation controller (32). The circuit receives information representing a voltage value (Vpor) in a regulation point (56) on a power supply line (40) and information representative of reference voltage and delivers a signal representing an excitation current set point value (Iexref) of a main generator (12). A power circuit (70) draws an excitation voltage (Vex) to be applied to the generator based on the value (Iexref), where the power circuit is set exterior to the controller and placed in an engine zone (10).
Patent FR-2957229-A3 (FR)
Title: Installation for manufacture of e.g. sheen type molding in furniture decoration, has counter-pressure roll fixed at frame, application post applying printed band on molding, and control device controlling operation of installation
Inventor: MATHIOT FRANCIS
IPC: A47B95/04
Filed: 2010-03-11
Abstract: The installation has a print roller in contact with an ink roller provided with an ink duct and an ink supply. A print sleeve is provided with a print pattern to realize, and is carried by the print roller, where the print sleeve is interchanged. A counter-pressure roll is fixed directly at a frame (11) to connect with the print roller and exert pressure on tape (BV) passing on the counter-pressure roll. An application post applies a printed band (4) on a molding (P). A control device (5) controls an operation of the installation.
Patent FR-3012308-A3 (FR)
Title: Sac de couchage dote d'un systeme de pliage
Inventor: PERRIN PRISCILLIA CAROLLA
IPC: A47G9/08
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un sac de couchage muni d'un dispositif permettant de plier aisément ledit sac. Il est constitué d'un corps de matière isolante, un système de fermeture, des systèmes de maintien composés de moyens de fixation. Les différents systèmes de maintien empêchent, par contact entre les moyens de fixation, le sac de couchage de se déplier lorsqu'il est en cours de pliage.
Patent FR-3042440-A3 (FR)
Title: Pneumatique avec un sommet comportant une nappe de rigidification et une bande de roulement a forte adherence
Inventor: PALLOT PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-10-20
Abstract: Pneumatique (1) comprenant deux bourrelets (4), deux flancs (3) reliés aux bourrelets (4), un sommet (2) comportant une armature de ceinture ayant une largeur axiale W, une bande de roulement (5) comprenant une pluralité de blocs de sculpture (50), des rainures (7) ayant un fond (70) de rainure ; le matériau constitutif de la bande de roulement (5) a un module dynamique de cisaillement G* inférieur à 1.25 MPa ; le sommet (2) comporte une nappe de rigidification (8) dont les éléments longilignes de renfort sont rigides en compression et sont disposés sous au moins une rainure (7) de la bande de roulement ; le sommet comporte une nappe de frettage formée par au moins deux zones de frettage (64Z1, 64Z2) axialement séparées, disposées de part et d'autre de la nappe de rigidification (8Z).