baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023689-A1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique, procede de fabrication associe et ensemble applicateur comprenant un tel recipient
Inventor: EDMONDSON MARK
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un récipient (10) pour produit cosmétique, comprenant un corps (20) s'étendant suivant une direction principale d'extension longitudinale, dit axe principal (X), ledit corps (20) comprenant un col (22) et un fond (25), le fond (25) étant opposé au col (22) le long dudit axe principal (X), caractérisé par le fait que ledit col (22) reçoit un essoreur (30) du produit cosmétique, ledit essoreur (30) étant configuré pour racler un excédent du produit cosmétique présent sur un sous-ensemble applicateur lors du retrait dudit sous-ensemble applicateur hors dudit récipient (10), ledit corps (20) présentant une paroi interne (26) et, sur sa paroi interne (26), au moins une zone inclinée (Z) par rapport à l'axe principal (X), ladite zone inclinée (Z) s'écartant de l'axe principal (X) à partir du col (22) en direction du fond (25). L'invention concerne aussi un procédé de fabrication associé et un ensemble applicateur comprenant un tel récipient (10).
Patent FR-3025949-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un chargeur de batterie a convertisseur courant-continu - courant continu a resonance serie
Inventor: MAZZOLA WALTER
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un chargeur de batterie comportant un convertisseur courant-continu-courant-continu à résonance série, le convertisseur comportant un pont complet, dans lequel : - on commande (E1) l'ouverture d'un transistor haut (T1) du pont, - on commande (E3) la fermeture du transistor bas (T2) du même bras un temps mort après l'ouverture du transistor haut (T1), après analyse (E2) de l'évolution de la tension (VT2) aux bornes du transistor bas (T2) pendant ledit temps mort.
Patent FR-3026715-A1 (FR)
Title: Embouchure pour delivrer des gaz a un utilisateur
Inventor: MORETTO STEFANO
IPC: B63C11/16
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne une embouchure (1) comprenant : - un volet vestibulaire (8) en forme de U comportant une portion centrale (14) présentant une ouverture traversante (4) pour le passage de gaz, et deux portions latérales (16, 18) s'étendant de chaque côté de la portion centrale (14) de manière à former les deux branches du U, - un volet lingual (10) comportant une portion centrale et deux portions latérales (22, 24) s'étendant de chaque côté de la portion centrale, et - un plateau vestibulo-lingual (12) destiné à être positionné dans le plan occlusal de la mâchoire de l'utilisateur, le plateau vestibulo-lingual (12) reliant au moins en partie le volet vestibulaire (8) et le volet lingual (10), dans laquelle la portion centrale du volet lingual (10) est dépourvue de partie supérieure s'étendant en-dessus du plateau vestibulo-lingual (12).
Patent FR-3027075-A1 (FR)
Title: Ensemble pour palier de guidage en rotation d'un arbre
Inventor: GOUZONNAT FABIEN
IPC: F16C33/10
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour palier (1) de guidage en rotation d'un arbre comportant: - deux demi-corps (3, 4) assemblés de façon à présenter une surface interne et cylindrique formant une portée (8), - un demi-coussinet inférieur (11) et un demi-coussinet supérieur (12) interposés entre ledit arbre et ladite portée (8), et - au moins un flasque de butée (15) adjacent auxdits demi-coussinets (11, 12) s'étendant suivant une partie d'une circonférence supérieure, respectivement inférieure, de ladite portée (8), tel que un desdits demi-coussinets comporte au moins un ergot (21, 22) assurant un guidage d'un liquide de lubrification vers une extrémité dudit flasque de butée (15).
Patent FR-3020440-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche comprenant un polyethylene a resistance thermique accrue reticule
Inventor: TRONC FREDERIC
IPC: F16L11/24
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous-marine destinée au transport d'hydrocarbures comprenant une pluralité de couches dont au moins une couche comprend un polyéthylène à résistance thermique accrue réticulé, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport d'hydrocarbures.
Patent FR-3028116-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection d'une centrale solaire photovoltaique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/00
Filed: 2014-11-04
Abstract: Le procédé comprend une étape (E1) de détermination d'une fenêtre temporelle d'inspection (Finsp) durant laquelle une puissance prévisionnelle d'éclairement solaire destinée à être reçue par un module photovoltaïque de la centrale est supérieure ou égale à un seuil prédéfini (Srad). Ensuite, durant la fenêtre temporelle d'inspection déterminée, pour chaque module d'un ensemble de modules solaires comportant au moins une partie des modules solaires de la centrale, le procédé comprend une étape (E13) de détermination d'une température valide de fonctionnement de module photovoltaïque (Tm-j) ; une étape (E14) de collecte de données thermiques (DATA_THi) relatives au module photovoltaïque et une étape (E16) d'analyse des données thermiques collectées (DATA_THi) pour détecter une éventuelle zone défectueuse du module photovoltaïque, dont la température est telle que l'écart entre la température de ladite zone défectueuse et la température valide du module photovoltaïque est supérieure à un seuil prédéfini, la température de ladite zone étant plus élevée que la température valide.
Patent FR-3030495-A1 (FR)
Title: Vitrage utilise comme un element constitutif d'un dispositif chauffant
Inventor: URIEN MATHIEU
IPC: F24C15/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un vitrage comme élément constitutif d'un dispositif chauffant ou d'une porte anti-feu. Le vitrage comprend un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et une couche de protection supérieure à base d'oxyde de titane et de zirconium.
Patent FR-3043014-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour une impression personnalisee sur la surface d'un objet
Inventor: AUBINEAU JEAN MARC
IPC: B41J3/407
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un système d'impression comprenant : a. un article (111) comprenant une surface (310), dite surface personnalisable ; b. une imprimante (120) apte à réaliser une impression sur ladite surface (310) personnalisable ; c. un emballage de protection (210), dit blister, épousant la forme de l'article ; dans lequel le blister comprend des surfaces (416) de référence aptes à positionner ledit blister par rapport à l'imprimante (120) et des moyens (216) pour positionner l'article (111) par rapport auxdites surfaces de référence de sorte à positionner de manière adaptée la surface (310) personnalisable pour son impression dans l'imprimante, lorsque l'article (111), positionné dans le blister, est introduit dans ladite imprimante (120).
Patent FR-3033209-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le rangement et la mise en œuvre d'une banderole
Inventor: GUNES DENIS
IPC: G09F15/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour le rangement et la mise en œuvre d'une banderole (2) comportant : - une banderole (2) apte à être déployée entre deux poteaux (3), - au moins un coffre de rangement (4) sur au moins un desdits poteaux (3), ledit coffre de rangement (4) permettant d'abriter ladite banderole (2) en position repliée, - des moyens de solidarisation de ladite banderole (2) en position déployée avec lesdits poteaux (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de blocage en tension de ladite banderole (2) en position déployée.
Patent FR-3034442-A1 (FR)
Title: Systeme pour introduire une mousse minerale aqueuse a faible densite dans un element de construction
Inventor: BLACHIER CHRISTIAN
IPC: E04C1/41
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (1) pour introduire une mousse minérale (M) aqueuse à faible densité, en particulier une mousse de ciment, dans une alvéole (101) d'un élément de construction (100), en particulier dans une alvéole d'un bloc à maçonner, comprenant : - un moyen de stockage (2) de la mousse minérale (M) aqueuse, - un moyen de régulation (3) de l'écoulement de la mousse minérale (M) aqueuse depuis le moyen de stockage (2) vers l'extérieur du moyen de stockage (2), ledit moyen de régulation (3) étant mobile entre une première position (P1) ou un premier état de fonctionnement dans lequel l'écoulement de la mousse minérale (M) aqueuse est autorisé et une deuxième position (P2) ou un deuxième état de fonctionnement dans lequel l'écoulement de la mousse minérale (M) aqueuse est interrompu, - un moyen de commande (4) agencé pour piloter le mouvement du moyen de régulation (3) de manière à prélever un volume de mousse minérale (M) aqueuse depuis le moyen de stockage (2), - un moyen d'acheminement (5) de la mousse minérale (M) aqueuse disposé entre le moyen de stockage (2) et l'alvéole (101) de l'élément de construction (100), le moyen d'acheminement (5) étant dimensionné pour conférer à la mousse minérale (M) aqueuse une vitesse de cisaillement estimée maximale de 55 s'1, de préférence 30 s'1, et encore plus préférentiellement 5 s-1.
Patent FR-3020436-A1 (FR)
Title: Vanne a tiroir a plaque unique
Inventor: KRIEGER STEFAN
IPC: F16K27/04
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne une vanne à tiroir à plaque unique pour des installations chimiques et pétrochimiques, comprenant un corps de vanne avec un conduit de guidage obturable (11) et un obturateur (12) déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un siège d'étanchéité (13a) étant associé au conduit de guidage (11), qui s'étend le long du pourtour du conduit de guidage (11) et rend étanche, lors du fonctionnement de l'installation, au moins en position de fermeture, par en haut par rapport à l'obturateur (12) qui est disposé dans une plaque support (14) déplaçable et est mobile par rapport à la plaque support (14) dans la direction de l'axe longitudinal du conduit de guidage (11), un dispositif d'appui (26) étant disposé en dessous de l'obturateur (12) pour presser l'obturateur (12) en position de fermeture contre le siège d'étanchéité supérieur (13a)
Patent FR-3038221-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de teinte dentaire
Inventor: GUILLOT JULIEN
IPC: G01J3/50
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'objet de l'invention est un appareil (1) de mesure de teinte dentaire comprenant un boîtier (11), une poignée (10) et une tête de mesure (20), ledit appareil étant caractérisé en ce que ladite tête de mesure (20) comprend : - un corps creux (40) s'étendant selon un axe longitudinal (46), ledit corps creux comprenant une extrémité proximale (48) et une extrémité distale coudée (49) par rapport à l'axe longitudinal (46), ladite extrémité distale (49) étant munie d'un embout amovible (26) destiné à venir en contact avec une surface d'analyse d'une dent ; - au moins une source lumineuse et des moyens d'acquisition d'image solidaires au corps creux (40), ledit corps creux étant apte à transmettre la lumière de ladite source lumineuse depuis l'extrémité proximale jusqu'à l'extrémité distale ; et en ce que ledit appareil comprend un ensemble d'orientation permettant de monter l'extrémité proximale (48) du corps creux dans le boîtier (11) de façon à ce que la tête de mesure (20) occupe différentes positions angulaires par rapport au boîtier (11).
Patent FR-3038395-A1 (FR)
Title: Procede d’enregistrement d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique.
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement d'une unité centrale de commande (U1) appartenant à une installation domotique, le procédé étant exécuté comprenant des étapes de réception (ERSv1) d'un premier message de demande d'enregistrement (MRU1) d'une première unité centrale de commande (U1) pour l'installation, d'obtention (ERSv2) d'une première information de rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, de création (ERSv3) d'une entité représentative (St) de l'installation et rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à ladite entité représentative (St), de réception (ERSv5) d'un deuxième message de demande d'enregistrement (MRU2) d'une seconde unité centrale de commande (U2) pour l'installation, en lien avec une deuxième information d'identification (UIID2), d'obtention (ERSv6) d'une seconde information de rattachement (Stl2) de la deuxième unité centrale de commande (U2) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, et de rattachement (ERSv7) de la seconde unité centrale (U2) à l'entité représentative (St) de l'installation à laquelle est également rattachée la première unité centrale de commande (U1).
Patent FR-3040077-A1 (FR)
Title: Turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: COUSTILLAS SUZANNE MADELEINE
IPC: F04D29/42
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant un compresseur centrifuge comprenant un rouet équipé de pales, et un couvercle annulaire (7) délimitant avec le rouet une veine annulaire (8) de circulation d'un flux d'air, ledit couvercle (7) comportant une partie aval fixée à un carter de la turbomachine et une partie amont maintenue en position par rapport audit carter, par l'intermédiaire d'une virole annulaire (17). La virole (17) et le couvercle (7) délimitent entre eux un espace annulaire (27) dans lequel est ménagé un joint annulaire (28). Un organe annulaire d'étanchéité (31) est monté dans ledit espace annulaire (27) et axialement entre l'extrémité amont (30) du joint annulaire (28) et la virole (17).
Patent FR-3045859-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs associes de formation d'un nuage informatique stockant le resultat de l'execution deportee d'une tache informatique
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04W16/10
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une tâche informatique, comprenant les étapes suivantes : - identification (ID), parmi des équipements d'un nuage informatique, d'un ou plusieurs équipements susceptibles de stocker un résultat de l'exécution de la tâche informatique, - sélection (SLC), parmi le ou les équipements identifiés, d'un ou plusieurs équipements depuis lesquels ledit résultat peut être téléchargé tout en respectant une contrainte de téléchargement donnée, et formation d'une grappe de recherche constituée du ou des équipements sélectionnés ; - vérification (ST ?) du stockage effectif dudit résultat dans la grappe de recherche ; - en cas de vérification positive, téléchargement (DLD) dudit résultat depuis la grappe de recherche; - en cas de vérification négative, exécution (EXE) de la tâche informatique afin d'en obtenir ledit résultat. Ce procédé permet d'éviter d'avoir à ré-exécuter de manière inutile des tâches informatiques dans un nuage informatique en venant stocker le résultat de l'exécution de ces tâches de manière judicieuse dans des nœuds du nuage.
Patent FR-3045705-A1 (FR)
Title: Vitrage, profile adapte au vitrage et ouvrant comprenant un tel vitrage
Inventor: PARIZE SYLVAIN
IPC: E06B3/72
Filed: 2015-12-18
Abstract: Le vitrage (1) comprend au moins deux panneaux rigides translucides (2, 3) sensiblement parallèles entre eux fixés l'un à l'autre, à distance l'un de l'autre, par un entretoisement périphérique (4). L'un des deux panneaux est constitué de verre synthètique. L'un des deux panneaux débordent de l'entretoisement sur au moins une partie de la périphérie du vitrage en définissant autour de l'entretoisement (4) un logement (5) agencé pour recevoir un cadre (8) entre les deux panneaux (2, 3). Il est également proposé un profilé (7) adapté au vitrage et un ouvrant (6) comprenant un tel vitrage.
Patent FR-3045459-A1 (FR)
Title: Tete d'impression ou imprimante a jet d'encre a consommation de solvant reduite
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/185
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression d'une imprimante à jets continus binaires comportant : - des moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans une cavité (5), délimitée par des parois (9, 10) latérales, et par une paroi supérieure (2) et une paroi inférieure (21), - des moyens (6) pour séparer des gouttes ou des tronçons d'un ou plusieurs desdits jets destinées à l'impression des gouttes ou tronçons qui ne servent pas à l'impression ; - une fente (17), qui traverse la paroi inférieure (21), permettant la sortie des gouttes d'encre destinées à l'impression, - une gouttière de récupération (70) des gouttes ou des tronçons non destinés à l'impression, - des moyens (20, 27) pour injecter du gaz dans la cavité (5), et pour faire circuler ce gaz, dans la cavité, vers les moyens pour produire une pluralité de jets d'encre dans ladite cavité (5), puis vers la gouttière (70).
Patent FR-3046158-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'eaux usees par filtres a plantes du type roseaux
Inventor: BAILLARD PHILIPPE
IPC: C02F3/32
Filed: 2015-12-24
Abstract: Dispositif de traitement des eaux usées par filtres plantés de roseaux comportant un filtre (10) comprenant une pluralité de couches filtrantes à base de substrat minéral dont une couche filtrante supérieure (2) du type à gravier fin, destinée à accueillir les végétaux, et successivement en-dessous de cette couche supérieure au moins une couche filtrante inférieure (3) du type graviers fin, une couche intermédiaire (50) du type graviers grossiers dont le diamètre est supérieur au diamètre des graviers des couches filtrantes, et une couche drainante (51) du type graviers grossiers dont le diamètre est supérieur à celui des graviers de la couche intermédiaire. L'invention comporte également un ouvrage d'interface (9) d'évacuation des eaux traitées associé à la sortie du filtre (10) qui constitue un moyen structurel de régulation du débit d'eau s'évacuant hors du dispositif, engendrant une zone de marnage au niveau de la couche filtrante inférieure et une saturation en eau de la ou des couches les plus inférieures disposées au fond du filtre.
Patent FR-3042470-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'amarrage securise pour bateau de plaisance ou tout autre, liant la chaine du corps mort. le bateau et la bouee en mer, sur les lacs et rivieres ou tout autre
Inventor: FOUCHEREAU BENOIT
IPC: B63B21/20
Filed: 2016-01-22
Abstract: Dispositif d'amarrage des bateaux sous une bouée dans les ports, bouée reliée par une chaine à un corps mort et par un cordage au bateau. Les liaisons mécaniques comptent 6 manilles, dans l'art antérieur, à l'origine de nombreuses ruptures d'amarres. L'invention, constituée d'une seule pièce relie ensemble de manière fiable, le dessous de la bouée, la chaine de corps mort et le cordage du bateau. Le dispositif (FIG 2) est constitué de deux sous-ensembles tournants l'un par rapport à l'autre pour éviter le vrillage de ladite chaine. Le premier sous-ensemble est constitué de la chape (13), soudée sur l'axe (14). Le deuxième de la chape de bouée (18) et du plat (16), soudés sur l'anneau (20), lui-même soudé sur le tube (17), ledit tube étant capable de tourner autour de l'axe (14), et en butée axiale sur l'axe (14). Les 2 liaisons mécaniques, chaine (12) sur la chape (13) et bouée (15) sur la chape (18) sont réalisées par une vis (11), écrou et contre-écrou frein. Une bague antifriction (19) métal ou plastique, protège la vis (11) de l'érosion mécanique et d'un desserrage intempestif. L'amarre, objet de l'invention comporte une option amortie. L'amarre comporte une option constituée de 3 sous-ensembles capables de tourner les uns par rapport aux autres pour éviter le vrillage de la chaine et du cordage.
Patent FR-3049730-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise d'aide a la collecte d'objets et/ou de drones et procede associe
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G05D1/03
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif robotisé (1) et un procédé d'aide à la collecte d'objets (2) et/ou de drones (3), ledit dispositif robotisé (1) comportant au moins une plateforme de collecte (4) sur laquelle un objet (2) peut être déposé par un drone (3) et/ou sur laquelle un drone (3) peut atterrir. Selon l'invention ledit dispositif robotisé (1) comporte : • des organes motorisés (23) pour déplacer ladite plateforme de collecte (4) dans un référentiel prédéterminé R, • au moins un premier capteur (5) pour effectuer une mesure d'un paramètre de position d'un centre géométrique (6) de ladite plateforme de collecte (4) dans ledit référentiel prédéterminé R, • des moyens d'identification (7) pour permettre d'identifier un drone prédéterminé (3) en approche de ladite plateforme de collecte (4), • des moyens de communications (8) permettant de recevoir et/ou d'émettre des informations à intervalles de temps réguliers, lesdits moyens de communication (8) comportant au moins un module de communication sans fil (9) pour au moins transmettre audit drone prédéterminé (3) des informations relatives à ladite mesure dudit paramètre de position dudit centre géométrique (6) de ladite plateforme de collecte (4).
Patent FR-3057145-A1 (FR)
Title: Crochet d'assemblage pour bracelet interchangeable
Inventor: MAILLOT CHRISTOPHE
IPC: A44C5/14
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation d'une pièce mobile de type bracelet de montre, à un boitier de montre comportant une barrette de boitier (20) de boitier de montre afin d'assurer la solidarisation de l'élément mobile, de type bracelet de montre, à la barrette (20) du boitier de montre, ladite barrette (20) de boitier de montre étant généralement d'allure cylindrique, ledit crochet d'assemblage (I) comprenant au moins une portion (P1) destinée à recevoir une barrette (20) de boitier de montre, une patte de fixation (2) destinée à être assemblé sur un élément mobile tel qu'un bracelet (30) de montre, la portion (P1) présentant une forme générale de U s'étendant le long d'un axe (d). Ce crochet d'assemblage est caractérisé en ce qu'il comprend trois zones (Z1 Z2 et Z3) permettant le guidage puis le clipsage de la barrette de boitier de montre dans le crochet, l'opération de clipsage pouvant être réalisée de manière fiable et sans outil par un utilisateur non spécialisé.
Patent FR-3047573-A1 (FR)
Title: Procede de commande en tension d'un equipement monte dans un vehicule automobile
Inventor: PINEL ARNAUD
IPC: G05F1/10
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande en tension d'un équipement électrique d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure (E2) de la tension aux bornes de l'équipement et (E3) de l'intensité du courant de sortie de l'équipement, de calcul (E4) des valeurs de résistance, d'inductance et de capacité du circuit équivalent à partir de l'intensité du courant mesurée et de la tension mesurée, de comparaison (E7, E8, E9) des valeurs calculées de résistance, d'inductance et de capacité avec respectivement des valeurs de résistance, d'inductance et de capacité stockées dans une zone mémoire de l'unité de contrôle électronique, et de déclenchement (E12) d'une action lorsque la différence entre au moins l'une des valeurs calculées et la valeur stockée correspondante est supérieure à un seuil prédéterminé.