baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087570-B1 (FR)
Title: Procede de revision d’une heure cible de decollage dans l’environnement d’un aeroport, systeme associe et aeronef comportant un tel systeme.
Inventor: CHAUVET OLIVIER
IPC: G08G5/06
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de révision d'une heure cible de décollage dans l'environnement d'un aéroport, système associé et aéronef comportant un tel système. Procédé de révision d'une heure cible de décollage d'un aéronef dans l'environnement d'un aéroport comportant de manière itérative les étapes suivantes mises en œuvre par un calculateur de l'aéronef : - acquisition d'une source d'information d'une position courante de l'aéronef dans l'environnement de l'aéroport et détermination d'une heure de décollage révisée à partir de la position courante de l'aéronef, de données aéroportuaires et de performances de l'aéronef ; - comparaison de l'heure cible de décollage, préalablement enregistrée dans une mémoire de données de l'aéronef, à l'heure de décollage révisée ; et - si l'écart entre l'heure cible de décollage et l'heure de décollage révisé est supérieur à une valeur de tolérance, envoi par une unité de communication de l'aéronef de l'heure de décollage révisée à un système extérieur à l'aéronef.
Patent FR-3091211-B1 (FR)
Title: dispositif de manœuvre d’un siège
Inventor: NAVATTE NICOLAS
IPC: B60N2/806
Filed: 2019-01-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif de manœuvre d’un siège d’un véhicule comprenant deux glissières fixes (1a, 1b, 1’a, 1’b) sur un plancher du véhicule, deux chariots mobiles (2a, 2b, 2’a, 2’b) montés coulissants sur les glissières fixes, un moteur électrique (3, 3’) pourvu d’au moins un pignon (4) d’entraînement denté, caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux câbles d’entraînement (5a, 5b, 5’a, 5’b) non extensibles à spirale coopérant avec ledit au moins un pignon (4) pour déplacer les chariots mobiles (2a, 2b) selon deux sens opposés sur une même direction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092767-B1 (FR)
Title: Système de fixation pour planche de surf des neiges de randonnée avec dispositif de verrouillage
Inventor: MARULLAZ VINCENT
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation (1) pour planche de surf des neiges de randonnée (3),ledit système de fixation (1) comportant :- une interface de fixation de descente (7) comportant notamment deux demi-interfaces (7a, 7b),- une interface de fixation de randonnée (13) fixée sur chacune des sections de planche (3a, 3b),- une base (5) comportant un dispositif de verrouillage (15) coopérant avec l’interface de fixation de descente (7) en configuration de descente et coopérant avec l’interface de fixation de randonnée (13) en configuration de randonnéele dispositif de verrouillage (15) comportant :- un levier de commande (150) mobile entre une position de verrouillage et une position de libération, ledit levier de commande (150) comprenant une liaison pivot-glissière (250) avec la base (5), ladite liaison pivot-glissière (250) permettant une translation parallèle au plan général de la base (5), et- au moins une bielle (151), ladite bielle (151) étant reliée d’une part au levier de commande (150) au moyen d’une première liaison pivot (251) et d’autre part à la base (5) au moyen d’une deuxième liaison pivot (252).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3094515-B1 (FR)
Title: procédé d’exécution de code sécurisé, dispositifs, système et programmes correspondants
Inventor: SYLLA MAMOUDOU
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle de l’exécution d’une application AppO, procédé mis en œuvre au sein de l’application AppO, ladite application AppO s’exécutant sur un dispositif électronique, nommé dispositif d’exécution (B), ledit dispositif d’exécution (B) étant connecté à un dispositif appelant (A) par l’intermédiaire d’un réseau de communication, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     -    Réception (10) en provenance du dispositif appelant (A), d’une structure de données d’exécution (StrExec), comprenant au moins un d’enregistrement, chaque enregistrement comprenant au moins un champ de données comprenant un nom de fonction codé (CFN_x) ;     -    Sauvegarde (20), au sein d’une zone mémoire spécifique (MZone), de ladite structure de données d’exécution (StrExec) ;     -    Pour chaque enregistrement courant (CUEnr) de la structure de données d’exécution (StrExec) mise en œuvre (30) d’une fonction portant un nom de fonction décodé (UCFN_x) correspondant au nom de fonction codé (CFN_x), lorsque la fonction portant un nom de fonction décodé (UCFN_x) de l’application AppO peut être associée au nom de fonction codé (CFN_x)     Figure 2.
Patent FR-3094671-B1 (FR)
Title: bande de roulement pour véhicule agricole
Inventor: PERRIN FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne une bande de roulement (2) pour un pneumatique d’engin agricole dont la performance en traction en terrain meuble est améliorée. La bande de roulement (2) comprend des éléments de sculpture principaux (21) ayant une hauteur radiale HR1et des éléments de sculpture secondaires (31), disposés longitudinalement entre les éléments de sculpture principaux (21), ayant une hauteur radiale HR2 et comprenant une face d’attaque (312) inclinée d’un angle α vers l’avant par rapport à la direction radiale (Z) selon le sens de roulement (15) et une face de contact (311) inclinée d’un angle β vers l’arrière par rapport à la direction radiale (Z) selon le sens de roulement (15). Selon l’invention, le rapport HR1/ HR2 est au moins égal à 4, l’angle α est compris entre -5 degrés et 15 degrés, l’angle β est compris entre 95 degrés et 110 degrés, et le pas longitudinal L séparant les éléments de sculpture secondaires (31) entre eux est compris entre 5 mm et 50 mm.Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3096745-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un objet sur un rail avec un pas de positionnement déterminé
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16B45/06
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: Titre. Dispositif de fixation d’un objet sur un rail avec un pas de positionnement déterminé Dispositif de fixation d’un objet sur un rail avec un pas de positionnement déterminé comprenant d’une part un rail muni de moyens longitudinaux de guidage (20) et ainsi que de découpes (21) réparties longitudinalement selon un pas, et d’autre part une pièce (4) de liaison avec l’objet à fixer, comprenant des moyens (42) de coopération en coulissement avec les moyens longitudinaux de guidage (20), ainsi que des moyens (5, 6) d’accrochage mobiles aptes à coopérer avec au moins l’une des découpes (21) dans un but de verrouillage. Le rail comporte une partie (2) profilée en U inversé dont la portion supérieure convexe (20) constitue les moyens de guidage longitudinal et comporte les découpes en sorte de créer une alternance de dégagements (21) et de pontets (22), chacun des moyens d’accrochage étant configuré sous la forme d’un crochet (5, 6) pour s’accrocher sous un pontet (22) en passant par un dégagement (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101160-B1 (FR)
Title: Systeme lidar pour mesures anemometriques
Inventor: MICHEL DAVID TOMLINE
IPC: G01S17/58
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un système LIDAR est adapté pour effectuer des mesures anémométriques relatives à une zone de focalisation (ZF) d’un faisceau laser (F) qui est émis par le système. Le système comprend un dispositif (40) de contrôle temporel du faisceau laser qui est adapté pour mettre ledit faisceau laser sous forme d’impulsions laser successives, de sorte que chaque impulsion laser ait une durée individuelle qui est supérieure ou égale au double de la longueur de Rayleigh (lR) divisée par la vitesse de propagation des impulsions laser dans l’atmosphère, et inférieure à 20 µs. Avantageusement, la durée individuelle de chaque impulsion laser est comprise entre 0,2 et 5 fois une durée de cohérence de l’atmosphère qui est effective dans la zone de focalisation. Un tel système LIDAR procure des valeurs pour un rapport CNR spectral qui sont supérieures à celles de systèmes de l’art antérieur, à résolution spatiale équivalente.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103813-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication du (2,2-Diméthyl-1,3-dioxolan-4-yl)méthanol
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C07D307/12
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication du (2,2-Diméthyl-1,3-dioxolan-4-yl)méthanol qui comprend au moins les étapes suivantes :  (1) le broyage des réactifs suivants, dits réactifs de départ comprenant au moins : du glycérol et un catalyseur choisi parmi un acide de Lewis dur comprenant au moins un métal de transition, avec de l’acétone, le ratio molaire (glycérol) : (acétone) étant inférieur ou égal à 0,8 ; de préférence inférieur ou égal à 0,7, à une température ambiante supérieure ou égale à 50°C, de préférence supérieure ou égale à 56°C, dans un broyeur tridimensionnel à microbilles en phase liquide pendant un temps de séjour inférieur ou égal à 15 minutes, de préférence inférieur ou égal à 10 minutes et en particulier inférieur ou égal à 5 minutes ;  (2) la récupération en sortie du broyeur d’une composition finale comprenant du solkétal et le cas échéant, un ou des sous-produits correspondant au(x) réactif(s) de départ n’ayant pas réagi(s) et/ou au 1,3-O-isopropylidene-glycérol, et   (3) optionnellement, la séparation du solkétal du ou desdits sous-produits.  Figure pour l’abrégé : pas de Figure
Patent FR-3112146-B1 (FR)
Title: Composition asséchante pour faciliter le transport des boues huileuses
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: C11B5/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne une composition asséchante en poudre pour permettre d’effectuer un conditionnement des boues huileuses optimum avant leur élimination par les filières appropriées. La composition de l’invention permet de pouvoir assécher rapidement et facilement les boues huileuses. Cette composition asséchante comprend :  au moins 10% et jusqu’à 50% en poids d’un polymère superabsorbant, de préférence post réticulé, à savoir ayant subi un traitement de réticulation de surface,et de 50% à 90% en poids d’une poudre obtenue à partir d'une mousse de polyuréthane.  L’invention concerne également l’utilisation de la composition pour conditionner des boues huileuses.  Les compositions, selon l’invention, ajoutées aux boues huileuses transforment cette dernière en une boue transportable et stockable et élimine tous les inconvénients de l’art antérieur. En particulier, l’assèchement de la boue huileuse n'est plus influencé par sa teneur en graisse, huile, solvant organique ou hydrocarbure.
Patent FR-3114913-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de tension d’une batterie pour vehicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02H1/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente concerne un procédé de gestion de tension d’une batterie (10) de véhicule équipé d’un réseau de bord avec au moins un consommateur électrique, comprenant une mesure de température (11) de la batterie (10), caractérisé en ce qu’on détermine (50) partir de la température (11) de la batterie (10) une tension minimale batterie (52) et une tension maximale de batterie (52) entre lesquelles la protection thermique de la batterie (10) est jugée assurée, on détermine (20) une consigne préalable (21) de tension de batterie, on détermine (70) une consigne finale (71) de tension de la batterie (10) en fonction de la consigne préalable (21) et des tensions minimale et maximale de batterie autorisées.  Figure 1
Patent FR-3118013-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert d’articles
Inventor: LE CORRE YVES
IPC: B65G47/74
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention porte sur un système (1) de transfert d’articles comprenant :       un premier convoyeur (2) agencé pour transporter un plateau (3) portant un article (4) selon une première direction,  une zone (5) de transfert dans laquelle l’article (4) est séparé du plateau (3),   un deuxième convoyeur (6) agencé pour recevoir l’article (4) et le transporter selon une troisième direction,      la zone de transfert (5) comprenant :      Un troisième convoyeur (51), mobile entre une position haute sensiblement au niveau de ladite portion (61) du deuxième convoyeur (6) et une position basse d’évacuation du plateau (3) vide,  Un moyen porteur (521) rétractable configuré pour être inséré entre le plateau (3) et l’article (4),   Un pousseur (522) mobile suivant la deuxième direction et configuré pour pousser l’article (4) porté par le moyen porteur (52) vers la portion (61) du deuxième convoyeur (6).      Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3125933-B1 (FR)
Title: Machine automatique à bobiner en fil rangé avec dégradé pour rotor multi pôles.
Inventor: TOUZET ERIC
IPC: H02K15/08
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bobinage automatique en fil d’un pôle de rotor multi-pôles, le pôle comprenant un fond et une tête, le dispositif comprend :  un étau de support du rotor mobile en rotation suivant un premier axe,un plateau porte-aiguilles, centré sur le pôle suivant le premier axe, comprenant quatre aiguilles de placement, étant mobile en rotation et en translation autour du premier axe, un fil conducteur, attaché au rotor et à un enrouleur de fil, en contact avec au moins une aiguille de placement,  le dispositif de bobinage étant apte à réaliser un nombre de séquences depuis une « configuration initiale » à une « configuration de bobinage » dans laquelle s’effectue successivement une rotation du plateau porte aiguille et une translation du pôle par rapport au plateau porte aiguille selon le premier axe de sorte à enrouler le fil conducteur autour du pôle, jusqu’à une « configuration finale ».  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115096-B1 (FR)
Title: Luminaire linéaire pouvant être fermé
Inventor: EBERLE DANIEL
IPC: F21V17/10
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention concerne un luminaire linéaire (20), présentant un moyen d’éclairage (15), formé de cinq surfaces latérales, une première surface latérale (1) formant le côté de base et le moyen d’éclairage (15), une deuxième surface latérale (2) étant reliée par le biais d’un premier raccord d’angle (6) à la première surface latérale (1), et une troisième surface latérale (3) étant reliée par le biais d’un deuxième raccord d’angle (7) à la deuxième surface latérale (2), une quatrième surface latérale (4) étant reliée par le biais d’un troisième raccord d’angle (8) à la troisième surface latérale (3), la quatrième surface latérale (4) formant une surface de sortie de lumière et une cinquième surface latérale (5) étant reliée par le biais d’un quatrième raccord d’angle (9) à la quatrième surface latérale (4) et, dans l’état fermé du luminaire linéaire, la cinquième surface latérale (5) étant disposée à plat sur la première surface latérale (1).  Fig. 3
Patent FR-2297278-B1 (FR)
IPC: D06L4/679
Filed: 1976-01-09
Granted: 1979-07-13
Abstract: Process for whitening textile fibres of polyesters or blended fibres of polyesters and cellulose or wool with dispers fluorescent whitening agents according to a combined exhaustion and thermo-fixing process, in the presence of auxiliaries e.g. esters in combination with water-soluble alkali metal salts or ampholytes which are capable of forming an aqueous two-phase system.
Patent FR-2441092-B1 (FR)
IPC: F16C33/78
Filed: 1979-11-08
Granted: 1984-10-19
Abstract: A rolling element bearing has annular seals between the races for preventing entry of dirt into the lubricant space. The seals are held to one of the races, and have weakened portions on at least one location about their periphery to enable excess pressure within the lubricant chamber to escape.
Patent FR-2550184-B1 (FR)
Inventor: SOULARD DOMINIQUE
IPC: C03B23/11
Filed: 1983-08-01
Granted: 1985-12-06
Abstract: A burner for a machine for the thermomechanical treatment of glass tubes is oriented obliquely with respect to a path of movement followed by the glass tubes in the machine. The burner is connected to a fuel delivery pipe and is provided with nozzles arranged in tiers in the desired direction.
Patent FR-2581650-B1 (FR)
Inventor: VANTILLARD ALAIN
IPC: C08J7/043
Filed: 1985-05-13
Granted: 1987-09-18
Abstract: A hard, abrasion resistant varnish, for coating the surfaces of solid substrates, comprises a solution in a mixture of solvents: a-4 to 90% by weight, in relation to the total of constituents (a), (b) and (c), of a colloidal silica, b-9 to 95% by weight, in relation to the total of constituents (a), (b) and (c), of the product of hydrolysis and partial condensation of at least one trialkoxysilane; c-1 to 87% by weight, in relation to the total of constituents (a), (b) and (c), of the product of hydrolysis and partial condensation of at least one epoxidized trialkoxysilane; d-0.5 to 9% by weight, in relation to the total of constituents (a), (b) and (c), and (d), of a soluble melamine-formaldehyde and urea-formaldehyde resin. The varnish can optionally contain an acid hardener and secondary adjuvants such as dyes, film tension agents and agents for protection from light. The varnish in contact with the solid substrate to be coated is hardened by heating at about 120 DEG  for a time not exceeding 2 hours.
Patent FR-2584070-B1 (FR)
Inventor: CLEMENCE FRANCOIS
IPC: C07D405/12
Filed: 1985-06-27
Granted: 1987-08-28
Abstract: A compound selected from the group consisting of hydroxyalkoxy-4-phenylpropyl-indoles of the formula I wherein R and R1 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, cycloalkyl of 3 to 7 carbon atoms, cycloalkylalkyl of 4 to 7 carbon atoms and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms optionally substituted with 1 to 3 members of the group consisting of halogen, methyl, ethyl, methoxy, ethoxy, -CF3, -NO2, CH3S- and -NH2 or R1 and R together with the nitrogen atom to which they are attached form an optionally unsaturated heterocycle optionally containing -S-, -O- or R' is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, phenyl, naphthyl and phenylalkyl of 7 to 12 carbon atoms, a and b form =O and c is hydrogen or a and c form a carbon-carbon bond and b is hydrogen, the dotted line is an optional double bond, A is m is 1,2 or 3, R2 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 5 carbon atoms, x is selected from the group consisting of hydrogen and -OH and y is hydrogen or x together with y is =O and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having antiarrhythmic activity and blocking of slow calcico-sodic canals and a process and novel intermediates for their preparation.
Patent FR-2611394-B1 (FR)
Inventor: ANSELL DANIEL FREDERICK
IPC: G06F13/40
Filed: 1988-01-06
Granted: 1989-11-24
Abstract: In a low profile microcomputer, adapter cards are mounted horizontally in order to be able to use adapter cards designed for earlier, higher, machines. The cards are coupled to the microcomputer planar board by an extender card which extends vertically from the planar and has sockets extending horizontally when the card is in position. The adapter cards have edge connections which couple to these sockets. A removable bridge device is coupled between the top of the extender card and a vertical wall of the microcomputer to minimize horizontal movement of the extender card. For adapter cards which do not extend fully between the front and rear walls of the microcomputer, a channelled support arm, which fits over an end of a card, and is removably mounted on a vertical wall of the computer for slidable engagement with the card.
Patent FR-2647484-B1 (FR)
Inventor: COMAR GILLES
IPC: E03D9/04
Filed: 1989-05-26
Granted: 1991-09-13
Abstract: The device comprises a main reservoir (1) having a lower opening (6) in which are housed means (2) for closing off the reservoir (1) and means (3) for connecting this reservoir (1) to a water-flush pipe (4) in order to supply the reservoir (1) with water during flushing and in order to return the water from the reservoir (2) to the pipe (4) at the end of the said flushing, a lateral opening (5) which opens on the side opposite the lower opening (6) and is intended for connecting the main reservoir (1) to an auxiliary reservoir (7) containing a solution of bactericidal, surface-active and chelating agents. Use for automatically disinfecting and deodorising urinals or water-closet bowls.
Patent FR-2659396-B1 (FR)
Inventor: GUY LEMARQUAND
IPC: F04D19/04
Filed: 1990-03-07
Granted: 1992-05-15
Abstract: Vacuum pump comprising a stator (1A, 1B) and a rotor (2), the rotor being rotatably driven by a driving motor (6, 7, 8) integrated with the pump and being supported by magnetic bearings, the rotor having a bell shape going over an internal protuberance (3) of the stator, the stator elements (7, 8) of the driving motor and said bearings (11B, 12B, 13B, 15, 16) being located on the periphery of the said internal protuberance (3), the rotor elements (11A, 12A, 13A, 14) of these same elements being located on the internal periphery of the bell-shaped rotor (2), characterised in that a first jacket (29) made from non-magnetic and impervious material covers the said protuberance (3) over the said stator elements of the motor and bearings and in that a second jacket (30) made from non-magnetic and impervious material also covers, in the rotor, the said rotor portions of the driving motor and of the said bearings.
Patent FR-2686091-B1 (FR)
Inventor: NATHAN BRYSON
IPC: C08L83/02
Filed: 1992-09-25
Granted: 1994-06-10
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00040 Sec. 371 Date Nov. 2, 1993 Sec. 102(e) Date Nov. 2, 1993 PCT Filed Jan. 14, 1993 PCT Pub. No. WO93/14164 PCT Pub. Date Jul. 22, 1993The subject-matter of the present invention is to solve the technical problem resulting from the instability in air of polysilanes. For this purpose, it proposes a polysilane-based composition, used particularly for producing silicon carbide, comprising: polysilane chains capable of being degraded by oxidation and the formation of polysiloxane-type products and/or polysilane chains suitable for being bound together directly by a reaction between Si-H and Si-X radicals, and/or indirectly through the intermediary of a crosslinking additive and by a reaction between A-X and A-H radicals, X being an olefin radical, preferably comprising 1 to 18 carbon atoms and, more preferably still, being constituted by a vinyl radical (Vi:-CH=CH2), A being an organic, organosilicic or silicic radical; and at least one antioxidant system.
Patent FR-2708897-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE LAVERGNE
IPC: B60R19/02
Filed: 1993-08-13
Granted: 1995-09-08
Abstract: The buffer is formed as a pad in shock absorbing material and is used for the protection of a vehicle in a loading bay, either by attaching to the vehicle or the loading bay. It is formed as a cylindrical buffer (2) in absorbing material and with a central horizontal axis of rotation (6) passing through the longitudinal centre. This axis is carried by a support structure (1), which is fitted either to the vehicle or to the bay. Variations in vertical heights caused by loading are accommodated by rotation of the buffer. Several buffers can be arranged in a variety of ways, i.e. in a longitudinal line, or vertical pairs.