baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977202-A1 (FR)
Title: Seat for use in automobile, has lifting unit conceived to move base between low position and high position, and pivoting unit conceived to pivot base around pivot axis when base is positioned in high position
Inventor: FAYE PATRICK
IPC: B60N2/14
Filed: 2011-06-28
Abstract: The seat (2) has a backrest attached to a base. A mount (10) is fixed under the base intended to rest directly or indirectly on a floor (6) of a vehicle. A positioning device (20) i.e. cockpit, includes a lifting unit conceived to move the base between a low position in which the mount rests directly or indirectly on the floor of the vehicle, and a high position in which the mount is elevated compared to the floor of the vehicle. A pivoting unit of the positioning device is conceived to pivot the base around a pivot axis when the base is positioned in the high position.
Patent FR-2977260-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche epitaxiale epaisse de nitrure de gallium sur un substrat de silicium ou analogue et couche obtenue par ledit procede
Inventor: SCHENK DAVID
IPC: C30B25/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication par épitaxie d'une couche (3 ; 3', 3") monocristalline de GaN sur un substrat (1) dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui du GaN, comprenant les étapes suivantes : (b) croissance épitaxiale tridimensionnelle d'une couche (3a) de GaN relaxée à la température d'épitaxie, (c1) croissance d'une couche intercalaire (4a) de B Al Ga In N, (c2) croissance d'une couche (3b) de B Al Ga In N, (c3) croissance d'une couche intercalaire (4b) de B Al Ga In N, l'une au moins des couches (3b, 4a, 4b) formées aux étapes (c1) à (c3) étant un alliage III-N au moins ternaire comprenant de l'aluminium et du gallium, (d) croissance de ladite couche (3 ; 3', 3") de GaN.
Patent FR-2980887-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation d'un vehicule propose a la location, et installation de location de vehicules mettant en oeuvre un tel systeme ou un tel procede.
Inventor: LAMBRINOS CLEMENT
IPC: B60Q9/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de sécurisation en cours de roulage d'un véhicule électrique proposé à la location, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - mesure (206) d'au moins une valeur d'au moins un paramètre relatif audit véhicule, - comparaison (208) de la valeur dudit paramètre à au moins une valeur prédéterminée, et - signalisation (220) d'une anomalie, en fonction du résultat de l'étape de comparaison ; dans lequel l'étape de signalisation est initiée par un site, dit central, distant du véhicule, dit central. Elle concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une installation de location automatisée de véhicules mettant en oeuvre un tel procédé ou un tel système.
Patent FR-2981337-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - une poche souple (1) comprenant deux feuilles souples (11, 12) définissant entre elles un réservoir de produit fluide (10) et une ouverture (14), - un organe de bouchage et de distribution (2) monté de manière fixe, définitive et étanche dans l'ouverture (14) de la poche (1), l'organe de bouchage (2) comprenant un corps (3) définissant un orifice de distribution (34) et deux zones de scellage (31c, 31 d), respectivement pour les deux feuilles souples (11, 12) de la poche (1), caractérisé en ce que l'organe de bouchage et de distribution (2) comprend en outre un couvercle d'obturation (4) pour obturer l'orifice de distribution (34), le couvercle (4) étant articulé (43) sur le corps (3) de manière à pivoter entre une position fermée et une position ouverte.
Patent FR-2982606-A1 (FR)
Title: Preparing silicon oxycarbide layer on glass substrate surface, comprises performing chemical vapor deposition on surface by contacting with gas flow containing e.g. silane, and reheating and/or maintaining substrate at specific temperature
Inventor: THOUMAZET CLAIRE
IPC: C03C17/22
Filed: 2011-11-16
Abstract: Preparing a silicon oxycarbide layer on a surface of a mineral glass substrate, comprises (a) performing chemical vapor deposition on at least part of the surface of the substrate by contacting the surface with a gas flow containing ethylene, silane, carbon dioxide and nitrogen at 600-680[deg] C, preferably 610-660[deg] C, and (b) reheating and/or maintaining the substrate carrying the silicon oxycarbide layer obtained at step (a) at 580-700[deg] C, preferably 600-680[deg] C, where the volume ratio of ethylene/silane during the step (a) is = 3.3, preferably 1.5-3.3. An independent claim is included for a mineral glass product obtained by the method.
Patent FR-2983794-A1 (FR)
Title: Seat for car, has surface arranged with follower to move locking element to unlocking position against spring unit and lock movable rail on fixed rail position when movable rail is moved back in intermediate position
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-12-09
Abstract: The seat (1) has a part (5) comprising a surface (7) attached with a cam case under action of a biasing unit. A follower (9) is arranged on the cam case. A locking element comprises another follower (11). Another surface (12) is arranged with the latter follower to move the locking element to a unlocking position against a spring unit, allow the returning of a backrest (2) in a use position and lock a movable rail on a fixed rail position when the movable rail is moved back in an intermediate position after accessing the seat by a passenger.
Patent FR-2994494-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la gestion d'objets de visualisation
Inventor: CHANAL CEDRIC
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-08-13
Abstract: Un dispositif informatique (4) stocke un identifiant pointant sur une représentation d'un objet de visualisation et un jeu de conditions définissant un contexte virtuel d'affichage de cet objet. Une interface (41) donne accès à un gestionnaire de site, fournissant un affichage activable de l'objet, et entretenant des données statistiques associées à l'identifiant de l'objet, en particulier un journal des activations et des données connexes incluant une valeur réelle d'activation relative à une ou plusieurs activations dudit journal et une ou plusieurs conditions d'un contexte d'affichage correspondant. Une interface donne accès à des données datées de post-activation associées à chaque identifiant. Un pilote appelle une première fonction avec de premières conditions d'entrée en opérant sur un premier intervalle temporel du journal pour établir une valeur unitaire d'activation, et une seconde fonction avec de secondes conditions d'entrée en opérant sur un second intervalle temporel plus ancien et plus large que le premier pour établir une valeur de taux de post-activation, et pour retourner au moins une grandeur d'intérêt relative à l'une des conditions du contexte virtuel d'affichage d'un identifiant sélectionné à partir de conditions utilisateur en fonction du résultat desdites fonctions.
Patent FR-2996865-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensations electriques et electroniques pour nivellements et compactages
Inventor: BLANDIN YVES
IPC: E01C19/15
Filed: 2012-10-17
Abstract: Dispositif de compensassions électriques et électronique pour nivèlement et compactages Le problème posé est de réaliser des remblais suivant les opérations décrites ci-dessus et selon la conception de l'invention qui est l'outil multifonction avec une seule machine simultanément on exécute les opérations suivant la nécessité des travaux. La solution au problème posé est un équipement appelé lame niveleuse à patins vibrants, qui assure ces opérations simultanément pour réaliser le terrassement et la construction de chaussées, de parking, exemple non limitative, en rependant, malaxant, vibrant et compactant avec le contrôle
Patent FR-2987170-A1 (FR)
Title: Boitier et dispositif electroniques
Inventor: MARAIS DOMINIQUE
IPC: H01L23/02
Filed: 2012-02-17
Abstract: Boîtier électronique comprenant une plaque de substrat (2) incluant un réseau d'interconnexions (6), une première puce (7) fixée sur une face avant de la plaque et reliée audit réseau d'interconnexions par des fils (11), un bloc d' encapsulation (12) de ladite première puce et des fils électriques sur la face avant de la plaque, une seconde puce (14) placée au-dessus d'une face arrière de la plaque de substrat et reliée audit réseau d'interconnexions par d'éléments arrière de connexion (15) interposés entre la face arrière de la plaque et une face avant de la seconde puce, et des éléments avant de connexion (18) placés sur la face avant de la plaque et reliés audit réseau d'interconnexions, ces éléments (18) s'étendant au-delà de la face frontale (13) dudit bloc d'encapsulation (12). Le boîtier peut être monté sur une carte, une matière conductrice de la chaleur étant interposée entre le boîtier et la carte.
Patent FR-2978323-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement synchrone de lumiere et dispositif pour le mettre en œuvre
Inventor: SO YU-SHENG
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé synchrone d'ajustement de lumière et sur le dispositif pour le mettre en œuvre. Chacune d'une pluralité de lampes comporte un capteur de lumière et une unité de commande. Par actionnement d'un seul interrupteur d'alimentation, l'unité de commande commandera l'éclairage d'une lampe à DEL respective parmi les lampes à DEL, d'une manière indépendante et automatique, sur la base de l'éclairage environnemental détecté par un capteur de lumière. En outre, par commutation de l'interrupteur d'alimentation manuellement pour correspondre à des fonctionnements prédéterminés, les unités de commande ajusteront les éclairages et les températures de couleur des lampes à DEL de manière synchrone et progressive. Le dispositif est commode en termes d'installation et d'utilisation.
Patent FR-2995447-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'au moins deux substrats selon une interface choisie
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/67
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'au moins deux substrats (S1, S2) faisant partie d'une structure (S) comprenant au moins deux interfaces (11, I2) de séparation s'étendant parallèlement aux faces principales de ladite structure, le long d'une interface (11) choisie parmi lesdites interfaces, l'un au moins de ces deux substrats étant destiné à être utilisé dans l'électronique, l'optique, l'optoélectronique et/ou le photovoltaïque, ladite séparation étant réalisée par l'insertion d'une lame (B) entre lesdits substrats (S1, S2) et l'application par ladite lame d'un effort d'écartement des deux substrats, caractérisé en ce que : - on choisit pour la séparation une interface (11) sensible à la corrosion sous contrainte, c'est-à-dire à l'action combinée dudit effort d'écartement et d'un fluide susceptible de rompre des liaisons siloxane (Si-O-Si) présentes à ladite interface (11), - avant l'insertion de ladite lame, on endommage au moins une partie d'une région périphérique (R1) de l'interface (11) choisie comprenant la région d'insertion de la lame (B), de manière à ce que l'énergie de rupture dans ladite région périphérique (R1) soit plus faible que celle des autres interfaces dans la région d'insertion de la lame, permettant ainsi d'initier l'écartement des substrats (S1, S2) selon l'interface (11) choisie dans la région endommagée (R1), puis en ce que - l'on applique un fluide dans l'intervalle entre lesdits substrats (S1, S2) écartés tout en poursuivant l'insertion de ladite lame, de sorte à diminuer l'énergie de rupture de l'interface (11) choisie par corrosion sous contrainte.
Patent FR-2996492-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'une bande de roulement d'une enveloppe de pneumatique
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29D30/24
Filed: 2012-10-05
Abstract: Le dispositif (2) de réalisation d'un composant de pneumatique par enroulement, comprend : - une paroi externe hélicoïdale (10), et - des moyens (20) de réglage d'un diamètre de la paroi.
Patent FR-2998278-A1 (FR)
Title: Assembly for unloading removable tank from vehicle on base of waste reception platform, has stoppers arranged at terminal ends of rails and coming into contact with ends of beams to stop removable tank during unloading tank
Inventor: FLAMME ETIENNE
IPC: B60P1/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: The assembly has a lifting cradle (15) comprising longitudinal beams (16, 17) that project on a bottom wall of a removable tank. The beams are directed along the length of the tank. Two rails (21, 22) are arranged parallel to each other, where the distance between the rails corresponds to the distance between the beams. The rails cooperate with the beams for guiding the tank during unloading the tank. Two stoppers are arranged at terminal ends of the rails and come into contact with ends of the beams to stop the tank during unloading the tank. An independent claim is also included for a method for emptying a tank on a base.
Patent FR-3000336-A1 (FR)
Title: Mecanisme de gestion d'une session de communication
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une session de communication (SS_WS) entre un terminal (1) apte à échanger des messages applicatifs (MSG_WS) avec au moins un serveur (3) via la session de communication (SS_WS). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - établissement (E1) de la session de communication (SS_WS) pour échanger des messages applicatifs entre le terminal (1) et le serveur (3) ; - initialisation (E2) d'une période de temps (T_timer) ; - détection (E2) d'un message applicatif (MSG_WS) relatif à la session de communication (SS_WS) ; - fermeture (E3) de la session de communication (SS_WS) à l'issue de cette période de temps si aucun message n'a été détecté.
Patent FR-3013826-A1 (FR)
Title: Munition a letalite reduite
Inventor: CAILLAUT NICOLAS
IPC: F42B12/36
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention a pour objet une munition (1) à létalité réduite comprenant un étui (2) renfermant une charge propulsive (3), et un projectile (4) solidaire de l'étui (2). Cette munition est caractérisée en ce que le projectile (4) a un corps (4c) en matière plastique comprenant au moins une cavité longitudinale axiale (18a, 18b) entourée par plusieurs cavités périphériques (19a, 19b) régulièrement réparties angulairement autour de l'axe (20) du projectile, au moins une des cavités recevant une matière active, le projectile incorporant également des moyens (16) provoquant l'éclatement du corps (4c) et la dispersion de la matière active sur trajectoire.
Patent FR-3014018-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en relief des oeuvres d'art peinte sur toile
Inventor: BERNARDO MARTINE
IPC: B44F3/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mettre en relief des parties d'une œuvre d'art peinte sur une toile comprenant les étapes suivantes : a) Fournir une toile tendue sur un châssis; la toile comprenant un motif dessiné dessus ; b) Reproduire sur un support rigide, notamment du carton mousse, le contour d'une partie de la toile que l'on souhaite mettre en relief ; c) Découper la partie reproduite sur le support rigide ; d) Utiliser la partie découpée du support rigide comme contour et s'en servir comme patron pour découper la forme sur une toile à peindre en ajoutant l'épaisseur du support rigide ; e) Coller la partie découpée de la toile sur le support rigide ; l'ensemble formant un module f) Reproduire le motif de la partie de toile sur le module g) reproduire si nécessaire les étapes a) à f) pour d'autres parties de la toile h) fixer par collage ou aimantation le ou les modules sur la partie de la toile que l'on souhaite mettre en relief.
Patent FR-3002105-A1 (FR)
Title: Procede de selection de la representation des segments d'un contenu multimedia transmis sur un reseau de communication
Inventor: BERTHELOT BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-02-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de gestion de la représentation des segments de données (0.mp4v, 180180.mp4v) d'un contenu reçu par un terminal depuis un serveur. Le procédé comporte une étape d'obtention (ET2) d'un document à partir duquel sont générées des adresses universelles, à une adresse étant associée une représentation du segment concerné choisie par le terminal parmi plusieurs représentations décrites dans le document. Le segment étant apte à être reçu depuis le serveur selon la représentation choisie. Le procédé comprend les étapes suivantes au niveau du terminal : - une première étape de transmission d'une requête d'accès à un premier segment selon une première représentation choisie, - une première étape de réception d'une réponse à la requête incluant une demande de modification de la première représentation ; - une deuxième étape de transmission d'une requête d'accès au premier segment selon une deuxième représentation ; - une deuxième étape de réception depuis le serveur du premier segment selon la deuxième représentation.
Patent FR-3002227-A1 (FR)
Title: Procede de nitrilation en phase gaz et liquide gaz
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: B01J21/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de nitrilation d'acide gras ou d'ester d'acide gras, éventuellement insaturé par action de l'ammoniac dans un réacteur fonctionnant en continu en phase gaz ou en phase mixte gaz-liquide dans une gamme de température allant de 180 à 400°C, en présence d'un catalyseur solide comportant -au moins un oxyde métallique, dont le métal appartient à la colonne 8 du tableau de la classification périodique en mélange avec -au moins un oxyde métallique choisi parmi les oxydes d'aluminium, les oxydes de zirconium, les oxydes de niobium, les oxydes de tantale et les oxydes d'étain, le ou les oxydes métalliques, dont le métal appartient à la colonne 8 étant présent dans un rapport volumique de 0,1 à 0,6 par rapport au volume du mélange de la totalité des oxydes.
Patent FR-3002942-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide d'impregnation d'un substrat fibreux, procede d'impregnation d'un substrat fibreux, materiau composite obtenu apres polymerisation dudit substrat pre-impregne.
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C03C25/28
Filed: 2013-03-11
Abstract: La présente invention concerne un sirop (méth)acrylique liquide d'imprégnation d'un substrat fibreux. La présente invention concerne en particulier un sirop liquide visqueux contenant principalement des composants méthacryliques ou acryliques. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sirop. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux comportant des fibres de verre longues avec ledit sirop liquide visqueux. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces transparentes pour notamment le bâtiment. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces transparentes obtenues par ce procédé.
Patent FR-3005684-A1 (FR)
Title: Pivot de pale d'helice
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: F01D7/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des hélices aériennes, et en particulier celui des hélices à pas variable, notamment pour soufflantes non-carénées . Plus spécifiquement, l'invention se rapporte à un pivot (15) de pale (14) d'hélice (3a,3b), comportant au moins une partie proximale métallique (15a), apte à être retenue dans un orifice radial d'un moyeu d'hélice tout en pouvant tourner dans cet orifice autour d'un axe longitudinal (Z) du pivot (15), et une partie distale (15b) comprenant un réceptacle (20) apte à retenir un pied de pale, et au moins un bras (17), en matériau composite à matrice organique, s'étendant latéralement par rapport audit axe longitudinal (Z) et soutenant une masselotte (16).
Patent FR-2994391-A1 (FR)
Title: Agents de sterilisation et de desodorisation, leur procede de fabrication et utilisations
Inventor: GERBA CHARLES PETER
IPC: A61L2/238
Filed: 2013-08-09
Abstract: Les agents de stérilisation et de désodorisation selon l'invention ciblent des bactéries, des odeurs, des substances toxiques, etc. et sont constitués d'argent en tant que particules de métal et de dioxyde de titane en tant que particules céramiques par (1) liage thermique ou (2) liage par pression ou (3) 5 liage thermique/par pression et mélange du produit résultant avec de l'hydroxyapatite en tant que matériau adsorptif. L'agent peut être mélangé avec de l'encre, des agents de liage et des peintures et être appliqué à une variété de substrats.
Patent FR-3013365-A1 (FR)
Title: Balise de signalisation routiere autorelevable
Inventor: MARTENAT REGIS
IPC: E01F9/627
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne une balise autorelevable (1) de signalisation routière comportant un socle (3) agencé pour fixer sur le sol (2) ou tout autre support, une embase (4) solidaire dudit socle (3) et une plaque (5) solidaire de ladite embase (4) et procurant un subjectile sur sa face frontale, remarquable en ce que l'embase (4), qui permet à la balise autorelevable (1) de s'incliner sous l'effet d'un choc et de reprendre sa position initiale après le choc, est réalisée en élastomère et comporte un organe élastique entièrement noyé dans l'élastomère dont la seule fonction est d'aider au retour de la balise autorelevable (1) en position initiale après le choc.
Patent FR-3010863-A1 (FR)
Title: Formulation herbicide comprenant nicosulfuron et sulcotrione et procede de preparation de celle ci
Inventor: TRINDADE DOS SANTOS NEVES JOSE FERNANDO
IPC: A01P13/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: Formulation herbicide comprenant Nicosulfuron et Sulcotrione et procédé de préparation de celle-ci. Cette invention concerne une formulation présentée sous la forme d'une dispersion huileuse comprenant Nicosulfuron et Sulcotrione et un ensemble de co-formulants qui lui procurent une haute stabilité. Cette invention fait également référence au procédé de préparation de la formulation en question et à son utilisation dans le contrôle de mauvaises herbes dans le domaine de l'agriculture.
Patent FR-3013338-A1 (FR)
Title: Structure du bouchon du recipient.
Inventor: CHOI JONG-SUH
IPC: B65D51/00
Filed: 2014-02-03
Abstract: La présente invention concerne la structure de bouchage d'un récipient, qui est accouplé avec ledit récipient pour fermer/ouvrir ledit récipient. La structure de bouchon comprend un bouchon interne ayant cylindrique et accouplé avec une partie d'extrémité supérieure du récipient pour ouvrir/fermer le récipient, un bouchon externe cylindrique et inséré dans la surface extérieure du bouchon interne, de telle sorte que le bouchon externe est accouplée avec le bouchon interne, un élément inséré dans le bouchon externe et le bouchon interne et une unité amovible afin d'accoupler de manière fixe le composant avec le bouchon interne ou le bouchon externe ou séparer le composant avec le bouchon interne ou le bouchon externe sans séparer le bouchon interne ou le bouchon externe du récipient. En conclusion, le bouchon peut ouvrir/fermer le récipient de manière de fixer l'élément au bouchon ou de le démonter du bouchon sans séparer le bouchon du récipient.
Patent FR-3017456-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique a structure mim incluant un element thermometre
Inventor: PALANCHOKE UJWOL
IPC: G01J5/20
Filed: 2014-02-12
Abstract: Détecteur bolométrique (100) comportant au moins : - un substrat (102) ; - une membrane (104) suspendue au-dessus du substrat (102) par des éléments de support (108) ; - un élément absorbeur comprenant au moins une structure MIM formée d'un élément métallique inférieur (112), d'un élément métallique supérieur (114) et d'un élément diélectrique (110, 116, 118, 120, 122) disposé entre l'élément métallique inférieur (112) et l'élément métallique supérieur (114) ; - un élément thermomètre comprenant au moins un matériau thermométrique (116) ; dans lequel la membrane (104) comporte au moins l'élément métallique supérieur (114) de la structure MIM et le matériau thermométrique (116), et dans lequel le matériau thermométrique (116) fait partie de l'élément diélectrique (110, 116, 118, 120, 122) de la structure MIM.