baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079424-B1 (FR)
Title: Support de manette pour jeux video de realite virtuelle
Inventor: ARMAND ROMAIN
IPC: A63F13/24
Filed: 2018-03-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un support de manette pour jeux vidéo de réalité virtuelle, dans lequel : - le support se présente sous la forme d'une canne (2) simulant un objet dans le jeu vidéo de réalité virtuelle, - au moins un logement (30, 31) adapté pour recevoir par emboîtement une manette (40, 41), - le logement de manette (30, 31) est solidarisé à la canne (2) par l'intermédiaire d'un tenon (50, 51), - le logement de manette (30, 31) est préhensible et configuré pour s'engager de manière amovible sur le tenon (50, 51), l'engagement/désengagement dudit logement sur ledit tenon étant réalisé par un mouvement latéral dudit logement.
Patent FR-3079634-B1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une methode de determination de parametres d'un pneumatique et/ou d'un vehicule
Inventor: QUADRINI MATTHIEU
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une méthode de détermination de paramètres d'un pneumatique et/ou d'un véhicule en utilisant une base de données orientée graphe, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Une étape de découpage de la méthode de détermination en nœuds de calcul, en liens de dépendance entre nœuds et en sources de données, - Une étape de stockage des étapes de calcul et des liens de dépendance dans la base de données orientée graphe, - Une étape de réception de données d'entrée de la méthode de détermination depuis les sources de données externes, le procédé étant tel qu'a chaque réception de nouvelle donnée d'entrée, les étapes suivantes sont effectuées : - Une étape de détermination des nœuds de calcul impactés par la nouvelle donnée, - Une étape de recalcul de ces nœuds de calcul.
Patent FR-3088834-B1 (FR)
Title: Précipitateur/collecteur électrostatique pour purificateur d’air ou épurateur d’aérosols
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: B03C3/86
Filed: 2018-11-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Précipitateur/collecteur électrostatique pour purificateur d’air ou épurateur d’aérosols»  L’invention consiste un précipitateur/collecteur électrostatique (3) pour purificateur d’air (1) ou épurateur d’aérosols, comprenant :- au moins deux bandes électriquement conductrices (30, 31) formant des électrodes de collecte;- un espaceur (5) électriquement isolant, agencé entre les deux électrodes de collecte, l’espaceur comprenant un tissu tridimensionnel tricoté en chaîne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3089072-B1 (FR)
Title: Système de commande de modules accumulateurs électriques
Inventor: FRANCHI ROMAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de commande de n modules accumulateurs électrochimique(s), chaque module étant destiné à fournir une première tension, ledit système comportant : Une unité de conversion de tension (CONVi) distincte connectée à chaque module (Mi) et comprenant un convertisseur de type DC/DC et une unité de commande (UCi), dite déportée, configurée pour commander le convertisseur DC/DC dans un état dit actif pour convertir ladite première tension fournie par le module (Mi) en une deuxième tension à destination d'un réseau d'alimentation auxiliaire, Une unité centrale de commande (UC) connectée à l'unité de commande déportée (UCi) de chaque unité de conversion (CONVi), Une séquence de commande (S_Cde) dans laquelle chaque unité de conversion (CONVi) est configurée pour passer dans son état actif de manière autonome et l'une après l'autre lors d'une mise en veille de ladite unité centrale de commande, afin de maintenir la deuxième tension sur ledit réseau d'alimentation auxiliaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089349-B1 (FR)
Title: Cellule solaire photovoltaique presentant des fonctions de stockage d’information et d’affichage
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: H01L23/544
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: Cellule photovoltaïque dotée d’une structure émettrice de rayonnement lumineux et comportant un ou plusieurs motifs gravés formés dans une première couche et formant avec une deuxième couche une jonction, les motifs étant répartis selon un agencement déterminé correspondant à au moins un symbole d’information, en particulier une information relative à ladite cellule, ladite jonction étant, lorsqu’elle est polarisée en inverse, apte à émettre un rayonnement lumineux mettant en évidence lesdits motifs gravés dans ladite première couche. Figure pour l’abrégé : figure 1B.
Patent FR-3090001-B1 (FR)
Title: Bitume solide à température ambiante
Inventor: VINCENT REGIS
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant au moins du bitume, un composé de formule générale R1-(COOH)z (I), un composé de formule générale R2-(NH)nCONH-X-(NHCO)p(NH)n-R3 (II), et un composé de formule générale Ar1–R–Ar2 (III), notamment sous forme solide et divisée à température ambiante.L’invention concerne également un procédé de préparation d’une composition bitumineuse telle que définie ci-dessus et son utilisation comme liant routier et/ou dans diverse applications industrielles.
Patent FR-3077442-B1 (FR)
Title: Redresseur et machine électrique rotative comprenant le redresseur
Inventor: MARUYAMA TOSHINORI
IPC: H02M7/219
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un redresseur a un circuit de redressement configuré pour redresser un courant alternatif multiphase généré par une machine électrique rotative en courant continu. Le redresseur comprend des éléments de commutation à semi–conducteur de bras supérieur inclus dans un bras supérieur du circuit de redressement, des diodes de protection de bras supérieur incluses dans le bras supérieur et chacune étant électriquement raccordée en parallèle avec l’un des éléments de commutation à semi–conducteur de bras supérieur, des éléments de commutation à semi–conducteur de bras inférieur inclus dans un bras inférieur du circuit de redressement, et des diodes de protection de bras inférieur incluses dans le bras inférieur et chacune étant électriquement raccordée en parallèle avec l’un des éléments de commutation à semi–conducteur de bras inférieur. Chacune des diodes de protection de bras supérieur et de bras inférieur est configurée pour avoir, lorsqu’une tension inverse supérieure à une tension de claquage de la diode de protection est appliquée sur la diode de protection, une résistance de fonctionnement qui est trois fois supérieure à une résistance de fonctionnement de l’un quelconque des éléments de commutation à semi–conducteur de bras supérieur et de bras inférieur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3094762-B1 (FR)
Title: Pompe à vide de type sèche et installation de pompage
Inventor: GRENIER YANNICK
IPC: F04C25/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne une pompe à vide (1) de type sèche comportant un stator annexe (13) traversé au moins par un des arbres (4),     - une canalisation d’aspiration (14) munie d’une vanne d’entrée pilotable (15), reliant une entrée (17) du stator annexe (13) à un étage de pompage (3f) communiquant avec le refoulement (8) de la pompe à vide (1), et     - au moins un rotor annexe (16) porté par ledit arbre (4), ledit rotor annexe (16) étant configuré pour que sa rotation dans le stator annexe (13) entraine un gaz à pomper entre l’entrée (17) et une sortie (18) du stator annexe (13) pour abaisser la pression dans l’étage de pompage (3f) lorsque la vanne d’entrée pilotable (15) est commandée en ouverture.      L’invention se rapporte également à une installation de pompage comportant un sas relié à une pompe à vide (1).Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111854-B1 (FR)
Title: Dispositif de siège réglable en hauteur avec frein
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/853
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de siège comportant un siège présentant deux côtés, ainsi qu’un mécanisme de réglage configuré pour permettre le réglage de la hauteur d’une partie au moins du siège, ledit dispositif de siège comportant :- un système d’actionnement , agencé de l’un des deux côtés du siège ,- un dispositif de frein (3), agencé de l’autre des deux côtés du siège comportant :- un pignon (30) configuré de sorte qu’un déplacement de ladite au moins une partie du siège en hauteur par le système d’actionnement est possible si la pignon est libre de rotation, le blocage de la rotation du pignon interdisant le réglage en hauteur du siège, -au moins un organe de frottement (31) configuré pour prendre deux positions stables, y compris une position de freinage (P1) dans laquelle ledit au moins un organe de frottement (31) vient en pression contre le pignon.  Figure de l’abrégé : N°6
Patent FR-3112775-B1 (FR)
Title: Procédé d’oligomérisation mettant en oeuvre un recycle du ciel gazeux
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C08F2/34
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation mis en œuvre dans un enchaînement d’au moins deux réacteurs gaz/liquide disposés en série comprenant au moins une boucle de recycle du ciel gazeux. En particulier, le procédé concerne l’oligomérisation de l’éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1-butène, le 1-héxène, le 1-octène ou un mélange d’alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3114966-B1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d’une partie d’un corps humain
Inventor: DAVAL BERTRAND
IPC: A61G13/12
Filed: 2020-10-12
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de soutien d’une partie d’un corps humain.   Selon l’invention, le dispositif est constitué d’un premier élément (1) formant une cavité pneumatique (4), ladite cavité pneumatique (4) étant maintenue à une pression inférieure à 0,04 bar en charge et au moins la surface dudit au moins un premier élément (1) venant au contact de ladite partie d’un corps humain est recouverte d’un tissu « spacer 3D » (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116387-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour un empilement electrochimique, et assemblage forme par le dispositif de serrage et l’empilement electrochimique
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de serrage (400) pour un empilement électrochimique (200), ledit dispositif comprend :- une plaque de serrage supérieure (410) et une plaque de serrage inférieure (420), en regard l’une de l’autre ;- au moins un ressort hélicoïdal (500) agencé pour serrer les deux plaques de serrage (410, 420) contre un empilement électrochimique (200) susceptible d’être enserré entre lesdites plaques de serrage (410, 420), ledit au moins un ressort hélicoïdal (500) est pourvu d’au moins un canal de circulation fluidique (510) continu formé dans son volume et qui parcourt chacune des spires de l’au moins un ressort hélicoïdal (500) ;  - au moins un moyen de maintien destiné à maintenir le serrage, imposé par l’au moins un ressort hélicoïdal (500) aux plaques de serrage (410, 420).  Figure pour l’abrégé : Figure 4 .
Patent FR-3123422-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de refroidissement d’un flux d’un fluide cible à une température inférieure ou égale à 90 k
Inventor: JALIA FLORIAN
IPC: F25J5/00
Filed: 2021-05-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN FLUX D’UN FLUIDE CIBLE À UNE TEMPÉRATURE INFÉRIEURE OU ÉGALE À 90 K Le dispositif (100) de refroidissement d’un flux (101) d’un fluide cible à une température inférieure ou égale à 90 K comporte :- un groupe (105) d’au moins deux échangeurs (106, 107, 108, 136) de chaleur entre le flux de fluide cible, un flux (102) d’un premier fluide de refroidissement, un flux d’un deuxième fluide de refroidissement et/ou un flux d’un troisième fluide de refroidissement,- un circuit (110) fermé de circulation d’un flux d’un deuxième fluide de refroidissement, ledit fluide comportant au moins du méthane, ledit circuit comportant :- au moins un étage (111, 112) de compression du flux du deuxième fluide,- au moins un étage (115, 116) de séparation liquide-gaz du flux du deuxième fluide pour former une partie liquide et une partie gazeuse, au moins l’une des deux parties étant fournies à au moins un dit échangeur de chaleur et- au moins un étage (120, 121, 122) de détente du flux du deuxième fluide et- un circuit (125, 305) de circulation d’un flux du troisième fluide de refroidissement à travers au moins deux desdits échangeurs de chaleur Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131717-B1 (FR)
Title: Boîtier de projecteur pour véhicule automobile pourvu d’une rampe de guidage
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2022-01-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un boîtier (100) de projecteur comportant un corps principal creux (110) ainsi qu’une patte d’ancrage arrière saillant à l’arrière dudit corps et destinée à être fixée à un support d’aile latérale avant (200), ladite patte d’ancrage arrière étant reliée audit corps par une zone frangible (123) configurée pour rompre lors de la survenance d’un choc frontal de sorte à provoquer la désolidarisation de cette patte d’ancrage arrière dudit corps ; la face arrière dudit corps présentant une rampe de guidage (112) s’inclinant vers l’avant et vers le bas et agencée de sorte à, lors de la survenance d’un dit choc frontal provoquant le recul dudit corps et la rupture de ladite zone frangible, venir au contact de l’extrémité avant de ladite patte d’ancrage arrière ou dudit support d’aile latérale avant et à coopérer par glissement avec ladite extrémité avant afin d’entraîner le pivotement vers le haut dudit corps.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3132747-B1 (FR)
Title: Piston à double effet multitemperature
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16J15/16
Filed: 2022-02-11
Granted: 2024-01-05
Abstract: PISTON A DOUBLE EFFET MULTITEMPERATURE Le piston à double effet multitempérature (201) comprend un anneau périphérique d’étanchéité (220), une calotte chaude inférieure (226) et/ou une calotte chaude supérieure (232), et translate dans un cylindre froid (204) d’un moteur thermique (202) qui comprend une culasse inférieure (213) et une culasse supérieure (214), ledit piston (201) comprenant une broche centrale de piston (210) dont la tige inférieure de piston (211) traverse la culasse inférieure (213) pour être reliée à des moyens de transmission de puissance (205) logés dans un carter de transmission (206), et dont la tige supérieure de piston (212) traverse la culasse supérieure (214) pour déboucher dans une chambre de refroidissement et de lubrification de piston (217), une galerie de lubrification-refroidissement (227) aménagée dans ladite broche (210) mettant en communication ladite chambre (217) avec ledit carter (206) via un volume interne de piston (228).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2088402-B1 (FR)
IPC: G03F7/025
Filed: 1971-05-06
Granted: 1974-02-15
Abstract: 1350214 Propargyl polymer derivatives G A F CORP 30 April 1971 [7 May 1970] 12520/71 Heading C3P [Also in Division G2] A light-sensitive organic solvent-soluble filmforming polymer comprises recurring structural units having the general formula wherein W is chosen from hydrogen, alkyl radicals, aryl radicals, and halogen; X is chosen from -O-, -S-, and where R is chosen from hydrogen, alkyl radicals and aryl radicals; Y is chosen from substituted and unsubstituted propargyl radicals; Z is chosen from hydrogen, alkyl, aryl, and M is chosen from hydrogen, alkali metal ions, ammonium ion, substituted ammonium ions, alkyl and aryl radicals, which has been prepared by reacting the required polymeric anhydride, acid halide or carboxylic acid or ester thereof with the appropriate propargyl alcohol, amine or mercaptan. In the examples the polymers are prepared by treating a copolymer of methyl vinyl ether and maleic anhydride with propargyl alcohol in the presence of N-methyl-morpholine and treating poly (methyl acrylate) with propargyl alcohol in the presence of tetrabutyl titanate. Photoresists are prepared by applying films of the polymers, optionally containing thioxanthen-9-one and xanthen-9-one, on glass plates, exposing to a quartz high pressure mercury lamp and developing with methyl ethyl ketone and 2-methoxy ethyl acetate.
Patent FR-2258268-B1 (FR)
IPC: B41B19/00
Filed: 1975-01-20
Granted: 1983-01-14
Abstract: 1498981 Printing fixed and variable data MEAD CORP 6 Jan 1975 [21 Jan 1974] 489/75 Heading G4H A printing system comprises means for printing in dot matrix form a variable field of information, obtained alternately from two memories, upon a moving web 25 (Fig. 2, not shown) which also has printed thereon fixed repetitively produced information. The fixed information is produced by print rolls (24), and the variable information is used to update successive editions of continuously produced newspapers. The print format comprises lines of forty 16 x 12 dot matrix characters, dots in the same row for all characters being printed simultaneously and each line-row being printed in turn. The printer 33 may comprise 480 ink jets (in two staggered rows, using delays 77) as in U.S. Specification 3,701,998 (Fig. 3, not shown), where drops (38) are either deflected away from the web or are uncharged so that they pass thereto. Each "dot" consists of three drops to avoid phasing errors. Alternatively, solenoid-operated electrodes may be used with an ink-ribbon, or the print signals may be used to modulate a scanning laser beam. The variable data is input in the form of "graphics" (scanned pictures) and characters (entered on a keyboard, format control being possible) into stores 41a, 41b used alternately under the control of switch 46, flip-flop 48 and gates 45, 58. For each store, all the graphics are printed, then all the character codes. Graphics are output via gates 82 to a store 67 which accumulates forty 12-bit groups, then applies a 480-bit parallel output 71 to printer 33. Forty 8-bit character codes are then output for each line of print via gates 58-59 to a recirculating store 60 which outputs each line 16 times to decoder gates 63. For each of the 16 rows, forty of gates 63 are enabled in turn to enable corresponding groups of 12 gates 64 whose outputs are connected to store 67; for each of the 16 rows, a register 69 enables a corresponding row 68 of diode character matrices 66, Fig. 5 (not shown) connected to the respective gate groups 64, so that store 67 is filled 16 times with 40 twelve-bit dot matrix codes. Loading and unloading of data into and out of stores 41, 60, 67, and control of register 69 is effected by means of counters, bi-stables and gates 78-100 controlled by clock pulses and pulses from a tachometer 51 attached to the web driver. An optical scanner 23 recognizes a "begin printing" code (e.g. a bar code) on the web and produces a signal which is delayed 44 before setting a flip-flop 55 to open a gate 52 for the pulses from 51. Flip-flop 55 is reset by a decoded "end of text" signal 96 which also clocks flip-flop 48 when switch 46 has been changed.
Patent FR-2507935-B1 (FR)
IPC: B23Q1/00
Filed: 1981-06-19
Granted: 1984-10-12
Abstract: A spindle head can rotate on a support about an axis which forms, with the working plane, an angle  alpha  which advantageously equals 35 DEG  15'52''; the angle between axis of the spindle itself and the axis of rotation of the head is the complement of angle  alpha . The projection of the axis of rotation of the head on the working plane is slanted in relation to the horizontal projection of the main axis of advance, with a slant that is preferably equal to 45 DEG .
Patent FR-2530496-B1 (FR)
Inventor: COURTIN PHILIPPE
IPC: B03C3/06
Filed: 1982-07-20
Granted: 1988-02-12
Abstract: 1. A dedusting device for a gas vein charged with fine dust passing in a high tension electric field to ionize the particles, said device comprising a guiding surface and an assembly of ionization electrodes placed facing the guiding surface and defining with them a succession of ionized areas separated by non-ionized areas, the guiding surface being raised to low or nil potential, and the ionization electrodes being raised to a high potential, said device being characterised in that the guiding surface (3) is a cylindrical surface (11) and the ionization electrodes (S1 , S2 ...) are formed by wires (5, 6) placed inside the tube (4) formed by the cylindrical surface (11) at a specific distance from the latter to constitute areas (7, 8) which can be assimilated to sectors of a circle, the gas vein describing a spiral path inside the geometrical area defined by the ionization sectors.
Patent FR-2535041-B1 (FR)
IPC: F41A5/18
Filed: 1982-10-25
Granted: 1985-02-08
Abstract: 1. Automatic gun with gas tapping, of the type in which the mechanism (15) for locking/unlocking the arm, and which provides also the discharge of the cartridge case, and which is housed within the breech box (2) is automatically actuated at the time of unlocking under the effect of a gas tapping in the barrel (1) and is returned automatically in the locking position by a recovery spring (18) which provides also the feeding of a fresh cartridge located within a tube-magazine (3), said gun being of the type having a piston (9) driven by the force of the gases tapped from the barrel sliding within the fastening piece (6) of the barrel and surrounding the tube-magazine, said piston consisting of a cylindrical block having a section fitting within a recess of the annular piece and delimitating an annular chamber (11) for the storage of the gases, said piston (9) co-operating during the movement thereof with means (13) for transmitting the motion of the piston comprising lateral arms and permitting the operation of the mechanism (15) for the locking/unlocking of the arm through the intermediary of control means (14), characterized in that the transmission means (13) comprise two endwise juxtaposed rings coaxial rings (16-17) mounted slidably on the tube-magazine, one of which (the ring 16) is provided with two lateral longitudinal U-shaped notches (23) opening horizontally outwardly, the other one (the ring 17) being provided with two lateral longitudinal U-shaped notches (25) opening vertically upwardly, and include two flat and elongated lateral arms (19, 20) each one of which is engaged within a horizontal notch (23) and a vertical notch (25) both located on the same side of the barrel (1), the ends of said arms directed towards the breech box (5) being arranged to be associated with the intermediate means (14) for the control of the locking/unlocking mechanism (15), said means being capable of driving freely said mechanism within the breech box (2) to cause this mechanism to be locked/unlocked relative to the barrel (1).
Patent FR-2609656-B1 (FR)
Inventor: MEYER JEAN-LUC
IPC: B22D11/16
Filed: 1987-01-15
Granted: 1989-03-24
Abstract: The invention relates to a method for adjusting the level of the line of contact between the mold and the free surface of the metal in the vertical continuous casting of products of any cross-section in an ingot-mold, which includes the step of applying to the solidifying metal, by means of an electric circuit surrounding the mold, a periodic magnetic field of variable intensity having a direction substantially parallel to the axis of the mold. According to the invention, the magnetic field applied to the mold is varied over a portion of the periphery of the metal. This can be done by modifying the distance between electric circuit creating the magnetic field and the mold, by changing the vertical positioning of the circuit, or by varying the shape of the profile of the circuit.
Patent FR-2622631-B1 (FR)
IPC: E06C9/02
Filed: 1987-10-30
Granted: 1990-11-30
Abstract: Access to the top of a caged ladder (2, 3) is barred by the device of the invention which comprises a door panel (6) and a closure member (10) both hinged about respective vertical axes (7b, 12), and interconnected like a pair of compasses by a hinge piece (11) and a lever (14) which engages in a slot (13) of the hinge piece.