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Patent FR-3061465-A1 (FR)
Title: Systeme d'absorption de choc pour vehicule automobile
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: F16F7/12
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un système d'absorption (10) de choc pour véhicule automobile, destiné à être intercalé entre un longeron (20) et une poutre de choc transversale (30), caractérisé en ce qu'il comprend : - un élément absorbeur (40) apte à se désintégrer de manière irréversible au moins partiellement en réaction à un choc, - un élément de liaison (50) comprenant au moins une paroi (60) ayant une extrémité destinée à être fixée à la poutre (30) et une autre extrémité destinée à être fixée au longeron (20), la paroi (60) comportant une zone de faiblesse mécanique programmée permettant à la paroi (60) de se plier en cas de choc.
Patent FR-3063329-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C11/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Dispositif (100) de stockage d'hydrogène comprenant : - un premier matériau (111) de stockage métastable d'hydrogène par sorption, et - un deuxième matériau (121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, le dispositif comprenant une chambre (110) au sein de laquelle le premier matériau (111) est disposé, et le deuxième matériau étant en communication fluidique avec le premier matériau, ladite communication fluidique étant directe ou se faisant par l'intermédiaire de moyens de communication fluidique, de sorte que le deuxième matériau permet de stocker de manière réversible de l'hydrogène désorbé par le premier matériau.
Patent FR-3065241-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte
Inventor: BIDOU VICTOR
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne un système de verrouillage (8) d'une porte (4), comprenant : - une serrure (14), munie d'un pêne (28) et d'un bouton de verrouillage (32), mobile selon un mouvement de commande permettant de déplacer le pêne (28) entre une position de repos, une position de verrouillage et une position de blocage, et mobile en translation selon un axe principal entre une position rétractée et une position déployée, le bouton de verrouillage étant en position déployée lorsque le bouton de verrouillage est dans la position de blocage, - une première butée (46) empêchant le déplacement du bouton de verrouillage de la position de verrouillage vers la position de blocage, lorsque le bouton de verrouillage est en position rétractée, et autorisant le déplacement du bouton de verrouillage vers la position de blocage après translation du bouton de verrouillage en position déployée.
Patent FR-3066597-A1 (FR)
Title: Appareil d'analyse des traces de contaminants d'un liquide cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: G01N7/16
Filed: 2017-05-19
Abstract: Un appareil d'analyse de la teneur d'au moins un contaminant dans un liquide cryogénique comprend une enceinte cylindrique (E), une enceinte annulaire (V) disposée autour de l'enceinte cylindrique, des moyens (1, 3, 5) pour diviser un débit de liquide cryogénique en deux, des moyens pour envoyer une première partie (3) du liquide cryogénique à l'enceinte cylindrique, des moyens pour envoyer une deuxième partie (5) du liquide cryogénique à l'enceinte annulaire, une conduite (13) reliée à l'enceinte cylindrique pour permettre le passage de liquide vaporisé, une conduite (6) reliée à l'enceinte annulaire pour permettre le passage de liquide vaporisé, un réchauffeur (H) pour chauffer la cuve de la enceinte cylindrique et des moyens (V1) pour arrêter l'envoi de liquide cryogénique vers l'enceinte cylindrique.
Patent FR-3068832-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un accumulateur du type lithium-ion
Inventor: SANNIER LUCAS
IPC: H01M10/0525
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un accumulateur lithium-ion comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte, ladite électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau à base de lithium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de dépôt à la surface de l'électrode positive, avant placement dans l'accumulateur, d'un film contenant un sel de lithium ; b) une étape d'assemblage de l'électrode positive, de l'électrode négative et de l'électrolyte ; et c) une étape de formation d'une couche de passivation à la surface de l'électrode négative avec les ions lithium issus de la décomposition du sel de lithium contenu dans le film par application d'une première charge à l'assemblage susmentionné.
Patent FR-3070507-A1 (FR)
Title: Matrice de phases optiques a adressage simplifie
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02F1/21
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) d'émission d'un front d'onde électromagnétique, prévu pour, en utilisation, être connecté à une source lumineuse (10) émettant un faisceau lumineux (11), et comprenant : - au moins trois guides d'onde d'émission (220), comportant chacun un tronçon rectiligne (223) qui reçoit un ou plusieurs élément(s) d'extraction de puissance optique (230) ; - en amont de chacun desdits tronçons rectilignes, un élément de déphasage (222) et un coupleur optique (260) à taux de couplage ajustable. Au moins deux des tronçons rectilignes (223) s'étendent selon des droites qui ne sont pas parallèles entre elles. On sélectionne une orientation d'un faisceau principal d'émission, défini en champ lointain, en ajustant le taux de couplage de chacun des coupleurs optiques, et le déphasage apporté par les éléments de déphasage recevant de la puissance optique. L'invention est particulièrement avantageuse dans le cadre de la télédétection.
Patent FR-3073516-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur, mise en contact de 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant A comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane , 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que le courant A obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; et en ce que la pression à l'entrée dudit premier réacteur de l'étape i) est supérieure à la pression à l'entrée dudit second réacteur de l'étape ii).
Patent FR-3074326-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un comportement de conduite d’un conducteur de vehicule automobile.
Inventor: JAINE THIERRY
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-11-30
Abstract: Le procédé comprend une étape d'acquisition (E1), par ledit terminal de communication mobile, de données permettant d'évaluer différentes composantes d'un comportement de conduite du conducteur, lesdites données étant transmises par ledit véhicule pour chaque trajet du véhicule réalisé par ledit conducteur ; et une étape d'affichage (E2), sur un écran du terminal de communication mobile, d'informations d'évaluation des différentes composantes du comportement de conduite dudit conducteur sur ledit trajet déterminées à partir des données acquises.
Patent FR-3074490-A1 (FR)
Title: Dispositif de demineralisation d'eaux saumatres ou d'eaux de mer
Inventor: PEREZ SALVADOR
IPC: C02F103/08
Filed: 2017-12-06
Abstract: Le dispositif (100, 200) de déminéralisation d'eaux saumâtres ou d'eaux de mer, comporte : - une entrée (105) pour flux d'eau, - une pompe (125) de déplacement du flux d'eau configuré pour déplacer le flux d'eau à une vitesse déterminée, - au moins une membrane (140, 141) de filtration de la matière entrée, - au moins une sortie (145) pour concentrat, - au moins une sortie (150) pour perméat, - au moins une conduite (160) de recirculation connectant une sortie en amont d'au moins une membrane, au moins une dite conduite étant munie d'une vanne (163, 162) de recirculation, - au moins un capteur (110) d'une valeur représentative d'un paramètre physico-chimique du flux d'eau entrant dans le dispositif, - un injecteur (120), dans le flux d'eau, d'une quantité d'inhibiteur calculée par un automate (106) et - un automate (106) comportant un moyen (115) de calcul d'une valeur représentative d'une salinité, et optionnellement d'une valeur d'indice de Langelier et/ou Stiff & Davis, de l'eau en fonction d'au moins une valeur de paramètre physico-chimique capté, ledit automate étant configuré pour commander : - l'injection, par l'injecteur, d'une quantité d'inhibiteur d'entartrage déterminée en fonction de la valeur de salinité calculée, - l'actionnement d'au moins une vanne de recirculation en fonction de la valeur de salinité calculée et/ou - la mise en fonctionnement de la pompe de déplacement à une vitesse déterminée en fonction de la valeur de salinité calculée.
Patent FR-3075813-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres reticules pour ameliorer les proprietes a froid de carburants ou combustibles
Inventor: GONZALES INIGO
IPC: C10L10/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, pour améliorer les propriétés de tenue à froid d'une composition de carburant ou de combustible, d'un ou plusieurs polymères réticulés comprenant au moins un motif de formule (I) suivante : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle ; E représente-O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO-ou -CO-NH- ; et G représente un groupement choisi parmi un groupe alkyle en C1 à C34, un noyau aromatique, un groupe aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1 à C34 ; ledit copolymère ayant un taux de réticulation allant de 0.5% à 30% en moles. L'invention concerne également des compositions d'additifs contenant un tel polymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels polymères, de préférence en combinaison avec un additif fluidifiant à froid (CFI).
Patent FR-3073125-A1 (FR)
Title: Composition pour la conservation des tissus
Inventor: BOTTALICO ERIC
IPC: A01N63/14
Filed: 2017-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant un extrait hydroalcoolique de propolis à 30%, de l'huile essentielle de thym et de l'huile essentielle d'origan, et ses utilisations pour la conservation des tissus, en particulier des organes ou des corps.
Patent FR-3076587-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire comportant un organe de freinage des masses oscillantes
Inventor: DERVILLE-HELLUIN CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-01-09
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation (X), - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant deux masselottes (24) appariées, caractérisé en ce qu'il comprend encore : - un organe de friction (14) configuré pour, sélectivement en fonction de la vitesse de rotation du support, exercer un freinage du déplacement de la masse oscillante par rapport au support, ledit freinage étant exercé radialement sur la masse oscillante.
Patent FR-3078172-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie et d'information spectroscopique
Inventor: PRIMOT JEROME
IPC: G02B13/14
Filed: 2018-02-22
Abstract: Un dispositif d'imagerie et d'information spectroscopique comprend un objectif (1), un capteur d'image (2) et un composant optique (3) à fonction de différenciation spectrale. Le composant optique à fonction de différenciation spectrale modifie l'image d'un point de façons différentes pour au moins deux couleurs, si bien qu'une forme de l'image du point fournit une information spectroscopique qui apparaît directement dans l'image telle que saisie par le capteur d'image. Un tel dispositif peut être utilisé dans un système de détection et/ou de surveillance, qui possède alors une valeur réduite de probabilité de fausse alarme.
Patent FR-3074430-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/28
Filed: 2018-03-09
Abstract: Tête de distribution de produit fluide comprenant une paroi de pulvérisation plane (26) percée de trous (O), de manière à définir un plan principal Pp, un axe central Y orthogonal au plan principal Pp, des normales N parallèles à l'axe central Y et perpendiculaires au plan principal Pp, un plan orthogonal Po passant par l'axe central Y et la normale N du trou considéré et un axe radial X, correspondant à la sécante du plan principal Pp et du plan orthogonal Po, caractérisée en ce que la plupart des trous (O) s'étendent selon un axe Zn faisant un angle α de 5 à 45 degrés, avantageusement 5 à 30 degrés, par rapport à la normale N correspondante, cet axe Zn présentant une orientation divergente par rapport à l'axe central Y, avec une projection normale sur le plan orthogonal Po ayant une composante radiale non nulle selon l'axe radial X.
Patent FR-3079615-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la capacite antioxydante d'un liquide et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: G01N27/26
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la capacité antioxydante d'un liquide au moyen d'un dispositif de mesure électrochimique comportant une électrode de travail à disque tournant dans un système à trois électrodes. Plus particulièrement, le procédé propose la mesure d'un voltamogramme linéaire avec ladite électrode de travail mise en rotation et en contact avec le liquide à mesurer, la capacité antioxydante étant calculée à partir d'une intensité totale mesurée sur une plage de valeurs de tension dudit voltamogramme. L'invention concerne également l'utilisation du procédé de l'invention pour la caractérisation d'un liquide, tel qu'un liquide alimentaire comme le vin. L'invention concerne également un dispositif de mesure électrochimique pour la mise en œuvre du procédé de l'invention.
Patent FR-3081309-A1 (FR)
Title: Dispositif de retournement pour une grille de barbecue
Inventor: GELLERT DOMINIQUE
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retournement pour retourner une grille munie de deux tiges de retournement (41) formant un axe de rotation pour la grille. Le dispositif de retournement comprend : - des moyens pour déplacer verticalement les tiges de retournement (41) ; - des moyens de retournement (8) pour retourner la grille lors du déplacement vers le haut et pour maintenir l'orientation de celle-ci lors de son déplacement vers le bas, lesdits moyens de retournement comprenant - une pluralité de cames de retournement (8), et - un suiveur de cames fixé à la grille et sur lequel sont logés pivotants une pluralité de doigts suiveurs (91), chaque doigt suiveur pouvant pivoter entre une position déployée et une position rabattue, au moins une came de retournement (8) se trouvant dans le chemin de déplacement d'au moins un doigt suiveur (91) en position déployée, et aucune came de retournement (8) se trouvant dans le chemin de déplacement des doigts suiveur (91) en position rabattue, de telle sorte que dans le sens de la montée des tiges de retournement (41), le ou les doigts suiveurs (91) qui entrent en contact avec les cames de retournement (8) situées dans leur chemin de déplacement restent en position déployée en provoquant la rotation du suiveur de cames tant qu'ils sont en contact avec ladite came de retournement, tandis que dans le sens de la descente, le ou les doigts qui entrent en contact avec les cames de retournement pivotent de la position déployée à la position rabattue, ne provoquant pas la rotation de la grille.
Patent FR-3081831-A1 (FR)
Title: Paroi aerodynamique d’aeronef comportant au moins un generateur de tourbillons et aeronef comprenant ladite paroi aerodynamique
Inventor: BAS ADRIEN
IPC: B64C23/06
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention a pour objet une paroi aérodynamique (42) d'aéronef qui présente des surfaces externe et interne (42.1, 42.2) et qui est équipée d'au moins générateur de tourbillons (40) qui comprend : - au moins une paroi active (46) en saillie par rapport à la surface externe (42.1) de la paroi aérodynamique (42), - un système de liaison (48) reliant le générateur de tourbillons (40) à la paroi aérodynamique (42) qui comporte : . au moins un support (50) présentant une base (52) plaquée contre la surface interne (42.2) de la paroi aérodynamique (42) et une tête (54) qui traverse la paroi aérodynamique (42) et coopère avec la paroi active (46), . au moins un premier élément de fixation (56) reliant la base (52) du support (50) et la paroi aérodynamique (42), . au moins un deuxième élément de fixation (58) reliant la tête (54) du support (50) et la paroi active (46). Cette configuration permet de limiter l'apparition d'une traînée parasite.
Patent FR-3082481-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique pour vehicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/66
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage télescopique (2), destiné à projeter au moins un premier fluide et au moins un deuxième fluide vers une surface extérieure d'un capteur d'un véhicule automobile, le dispositif de nettoyage télescopique (2) comprenant au moins un premier orifice de distribution du premier fluide et au moins un deuxième orifice de distribution (242) du deuxième fluide, le dispositif de nettoyage télescopique (2) étant configuré pour se déployer le long d'un axe de déploiement (D), caractérisé en ce que le premier orifice de distribution et le deuxième orifice de distribution (242) sont décalés l'un par rapport à l'autre le long de l'axe de déploiement (D) du dispositif de nettoyage.
Patent FR-3084949-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un ensemble d'itineraires par une interrogation limitee de bases de donnees
Inventor: DIDIER ALIENOR
IPC: G06Q50/14
Filed: 2018-08-09
Abstract: Un procédé est fourni pour gérer une requête d'un client pour une origine/destination et/ou une heure de départ/d'arrivée. Des données sont collectées à partir de plateformes de fournisseurs de contenu et des graphes de services de transport, correspondant à des réseaux de transports publics, sont générés dont les nœuds représentent des arrêts dans un réseau de transport public correspondant et leurs bords internes représentent des correspondances. Un graphe de correspondances incluant les graphes de services de transport est généré. Des nœuds d'origine/destination sont sélectionnés dans les graphes de correspondances ainsi que des routes entre ces nœuds. À l'intérieur, des segments successifs pour une route correspondant à des correspondances de transport entre des nœuds d'un graphe de service de transport sont reliés. Des interrogations concernant le prix, la disponibilité, les horaires de départ/arrivée basés sur l'heure de départ/d'arrivée de la demande et la durée de voyage estimée pour un segment de route sélectionné sont envoyés aux plateformes de fournisseurs de contenu. Des réponses aux interrogations sont agrégées pour construire un ensemble d'itinéraires et pour renvoyer une offre comprenant cet ensemble au client.
Patent FR-3085629-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un conduit d'écoulement (4) où s'écoule un flux d'air, dans lequel est agencé au moins partiellement une unité de refroidissement (6) comprenant au moins un échangeur de chaleur (8,10) et un groupe moto-ventilateur (12). Selon l'invention, le boitier (2) comprend un moyen d'étanchéité (64, 64a, 64b, 64c) pour éviter toute fuite d'air en dehors du conduit d'écoulement (4). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif de régulation (1).
Patent FR-3085952-A1 (FR)
Title: Conjugue anticorps-medicament comprenant des derives de quinoline
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D215/02
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle R1 représente un groupe -NH2, -NHCORa, -NHCOORb, -(C2-C6)alcénylène-CO -NH-OH, -(C2-C6)alcynylène-CO-NH-OH ou -OH ; R2 représente un groupe -OCH3, -OCH2CH3, -SCH3, -SCH2CH3 ou -OCHF2 ; R3 représente un atome d'hydrogène ou un groupe -CH3, -CN, -F, -Cl ou -ORc ; R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupe -CH3, -CN, -F, -Cl ou -ORd ; Ra représente un atome d'hydrogène ou un groupe -(C1-C5)alkyle ou -CF3 ; Rb représente un atome d'hydrogène ou un groupe -(C1-C5)alkyle ou -CF3 ; Rc représente un groupe -(C1-C5)alkyle ; et Rd représente un groupe -(C1-C5)alkyle ou -CF3 ; à l'état de base ou d'acide ou de sels d'acides ou de bases ou sous forme d'hydrate ou de solvate, et ses formes isomères. Elle concerne également des conjugués anticorps-médicament comprenant de tels composés.
Patent FR-3087195-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement abradable poreux en materiau ceramique
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: C04B38/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement abradable poreux comportant une étape de remplissage d'un moule avec des billes creuses en verre ou en polymère thermodurcissable et une barbotine et une étape de traitement thermique de frittage pour obtenir une couche (12) en matériau céramique comportant des pores (14), une température maximale de frittage du cru de pièce céramique étant soit supérieure à la température de fusion des billes creuses (16B) en verre de sorte qu'à la fin du traitement thermique de frittage, les billes creuses (16B) en verre sont fondues, soit supérieure à la température de décomposition des billes creuses (16B) en polymère thermodurcissable de sorte qu'à la fin du traitement thermique de frittage, les billes creuses (16B) en polymère thermodurcissable sont décomposées.
Patent FR-3088587-A1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile, ce compartiment (12) étant agencé pour recevoir au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) et comportant au moins : - une paroi de fond (26) comportant de préférence un matériau composite, ladite paroi de fond (26) présentant une face interne (262) et une face externe (261), la face interne (262) étant configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir l'au moins un module de stockage d'énergie électrique (14) ; - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur, notamment ce canal de circulation (50) étant au moins partiellement formé au sein de la paroi de fond (26) ou sur la paroi de fond (26) ; dans lequel la paroi de fond comporte une couche en matériau composite formée à partir d'au moins une feuille, notamment en fibres de verre et/ou de carbone, de préférence imprégnée de résine,
Patent FR-3091612-A1 (FR)
Title: procédé d’association d’un marquage à un objet
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’association d’un marquage à un objet. Selon l’invention, le procédé met en œuvre les étapes suivantes : - identification de la position d’un marquage (6) présent sur un objet (2); et - identification de la forme du marquage (6) ; puis - enregistrement dans une base de données de la position et de la forme du marquage (6), de sorte que la position du marquage soit corrélée à sa forme. Figure pour l’abrégé : Fig. 2