baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122634-A1 (FR)
Title: Ensemble de plafond de voiture ferroviaire, voiture ferroviaire et procédé de maintenance associés
Inventor: DELBERGHE MAXIME FRANÇOIS GEORGES
IPC: B61D17/16
Filed: 2021-05-04
Abstract: Ensemble de plafond de voiture ferroviaire, voiture ferroviaire et procédé de maintenance associés L’invention concerne un ensemble de plafond (12) de voiture ferroviaire (10) comprenant :  - une structure supérieure (20) de plafond et une structure inférieure (22) de plafond définissant entre elles au moins un logement interne (30), la structure inférieure (22) de plafond définissant au moins une ouverture (40) en communication avec le logement interne,  - au moins une trappe (24) mobile en rotation selon un axe de rotation (R) par rapport à la structure inférieure (22) de plafond entre une position fermée et une position ouverte,  - au moins un équipement (26), de préférence un tableau électrique, fixé sur la trappe (24), l’équipement (26) étant reçu dans le logement interne (30) dans la position fermée de la trappe (24) et s’étendant hors du logement interne (30) dans la position ouverte de la trappe (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123793-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation modulaire pour seau, notamment seau a glace
Inventor: BERTHES ERIC
IPC: F16B21/06
Filed: 2021-06-09
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION MODULAIRE POUR SEAU, NOTAMMENT SEAU A GLACE Dispositif de fixation modulaire (10) comportant :  une plaque de base (30) fixable sur la base inférieure d’un seau (20), ladite plaque de base (30) comportant un premier moyen de fixation à une base d’accueil (40) ;une base d’accueil (40) comportant un second moyen de fixation à ladite plaque de base (30) et au moins un moyen d’accueil d’un support (50) ;un support (50) comportant un moyen de réception ;  le premier moyen de fixation de la plaque de base (30) étant apte à coopérer avec le second moyen de fixation de la base d’accueil (40) pour fixer de manière amovible la plaque de base (30) avec la base d’accueil (40) ; et le moyen d’accueil de la base d’accueil (40) étant apte à coopérer avec un moyen de réception dudit support (50) pour solidariser la base d’accueil (40) avec ledit support (50).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124513-A1 (FR)
Title: Poudre de polymère thermoplastique pour impression 3D à la stabilité et à la recyclabilité améliorées
Inventor: ZOVI ORNELLA
IPC: B33Y80/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polymère pour la fabrication d’articles par l’impression 3D, notamment par frittage, comprenant un polymère thermoplastique et un antioxydant particulier, ayant une stabilité et une recyclabilité améliorées.  L’invention concerne également un procédé de préparation de cette poudre ainsi que son utilisation dans un procédé de fabrication par frittage, et les articles fabriqués à partir de ladite poudre.
Patent FR-3128315-A1 (FR)
Title: Procédé de report d’un dispositif optoélectronique
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L33/52
Filed: 2021-10-15
Abstract: Titre : Procédé de report d’un dispositif optoélectronique L’invention a pour objet un procédé de transfert d’un dispositif (10) depuis un premier substrat (1) vers un deuxième substrat (2) par l’intermédiaire d’un substrat de manipulation (3). Le procédé comprend :  Le collage du dispositif sur le substrat de manipulation (3) par l’intermédiaire d’une couche d’assemblage au niveau d’une surface de collage La gravure partielle de la couche d’assemblage (30, 40) de façon à conserver une portion étroite (301, 401) intercalée entre le dispositif (10) et le substrat de manipulation (3), ladite portion étroite (301, 401) présentant une section transverse (S301, S401) strictement inférieure à la surface de collage,  Le procédé étant caractérisé en ce que la couche d’assemblage (30, 40) est formée préalablement sur le substrat de manipulation (3) et uniquement sur le substrat de manipulation (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128568-A1 (FR)
Title: Simulateur d’expérience mixte, procédé et produit programme d’ordinateur
Inventor: RIEUF VINCENT
IPC: G09B9/00
Filed: 2021-10-26
Abstract: La présente invention concerne un simulateur (1) d’expérience mixte, en particulier de sauts sous gravité faible, comprenant : une unité de contrôle (10) ; un harnais (20) conçu pour recevoir un utilisateur (2) ayant un poids mesurable ; une interface de réalité mixte (30) conçue pour équiper l’utilisateur (2) ; un système de déplacement (40) conçu pour exercer une force de levage (F40) sur le harnais (20) ; caractérisé en ce que l’unité de contrôle (10) et le système de déplacement (40) sont configurés pour ajuster la force de déplacement (F40) en temps réel et compenser le poids de l’utilisateur (2) en mouvement, en particulier lors d’un saut ou d’un changement de niveau de gravité. L’invention concerne également un procédé et un produit programme d’ordinateur.
Patent FR-3131247-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres equipee d'un systeme limiteur de tension
Inventor: LE MOIGNE KÉVIN
IPC: B29C70/38
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application de fibre, des moyens de stockage, des moyens d'acheminement, un système de déplacement, et un système limiteur de tension (5) comportant au moins un premier cylindre (51a-c) et au moins un second cylindre (52a-c) montés en porte-à-faux sur une structure support (55), et des moyens d'entraînement pour entraîner en rotation lesdits cylindres. Le premier cylindre et/ou le second cylindre sont montés mobiles sur la structure support entre au moins une position active dans laquelle chaque fibre est apte à s’enrouler partiellement sur lesdits cylindres, et une position inactive dans laquelle le premier cylindre et le second cylindre sont écartés l’un de l’autre.
Patent FR-3135795-A1 (FR)
Title: Lunettes à charnières élastiques.
Inventor: MONTAGNER RENATO
IPC: G02C5/22
Filed: 2022-05-17
Abstract: Lunettes (10) à charnières élastiques comprenant deux branches (14) et une monture (12) adaptée à porter des verres (16), chaque branche s’étendant selon une direction longitudinale entre une extrémité distale éloignée de la monture et une extrémité proximale reliée à la monture, l’extrémité proximale de la branche comprend une portion flexible (40) qui présente une face interne (46) disposée pour être orientée vers la tête d’un utilisateur lorsque les lunettes sont portées. Les lunettes comprennent en outre, pour chaque branche, un insert élastique (62) qui est fixé de manière amovible au voisinage de la face interne de la portion flexible, ledit insert élastique déterminant le serrage des branches sur la tête de l’utilisateur lorsque les lunettes sont portées.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135826-A1 (FR)
Title: Capteur d’images
Inventor: PALMIGIANI GAËLLE
IPC: H01L27/146
Filed: 2022-05-19
Abstract: Capteur d’images La présente description concerne un capteur d’images comprenant une pluralité de photosites (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque photosite comportant : – une première zone photosensible (103) formée dans le substrat semiconducteur et adaptée à capter de la lumière dans une première gamme de longueurs d’onde ; – une deuxième zone photosensible (107) formée dans le substrat semiconducteur à l’aplomb de la première zone photosensible (103) et adaptée à capter de la lumière dans une deuxième gamme de longueurs d’onde, différente de la première gamme de longueurs d’onde ; – une première zone (117) de collecte de charges photogénérées dans les première et deuxième zones photosensibles, disposée du côté d’une face (101T) du substrat opposée à la première zone photosensible (103) ; – une première grille de transfert (VEGA), s’étendant verticalement depuis la première zone photosensible (103) jusqu’à ladite face (101T), adaptée à transférer les charges photogénérées dans la première zone photosensible (103) vers la deuxième zone photosensible (107) ; et – une deuxième grille de transfert (119), s’étendant horizontalement sur ladite face (101T) à l’aplomb de la deuxième zone photosensible (107), adaptée à transférer les charges photogénérées depuis la deuxième zone photosensible (107) vers la première zone de collecte de charges (117).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138281-A1 (FR)
Title: Revêtement non-fluoré monocouche à base de résine silicone et de polymère thermoplastique
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: A47J36/02
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de cuisson revêtu (1) pour article culinaire ou appareil électrique de cuisson, comportant un substrat métallique (2) revêtu sur au moins une face (2a) par une couche unique (3) en contact par une de ses faces (3a) avec le substrat métallique (2) et susceptible de recevoir les aliments sur sa face (3b), laquelle couche (3) est constituée d’une ou plusieurs résine(s) silicone, d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s) hétérocyclique(s) choisi(s) dans le groupe constitué de polyéthylèneimines (PEI), polyimides (PI), polyamide imides (PAI) et polybenzymidazole (PBI), et éventuellement d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s) aromatique(s), d’une ou plusieurs charge(s) et/ou d’un ou plusieurs additif(s) et/ou d’un ou plusieurs agent(s) colorant(s) ; son procédé de fabrication, un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson le comprenant.
Patent FR-2064014-A1 (FR)
Title: Multi-coloured yarns prodn
IPC: D06B11/00
Filed: 1969-12-28
Abstract: A uniformly dyed yarn is wound on a to a bobbin and the superficial layer is dyed a different colour along an axially extending band, to produce alternate base colour, and dye colour zones along the length of the yarn. The yarn may be cross-wound on the bobbin to vary the length of respective ones, and different coloured dyes may be applied along different axiall extending bands. The process is simple and economic.
Patent FR-2070036-A1 (FR)
Title: Whipped cream maker
IPC: A01J13/00
Filed: 1969-12-30
Abstract: Presure vessel with coupled labyrinth flow tube and outlet at the base is supplied with controlled compressed air and accommodates an electronic level meter or float to actuate a cream pump or flow line to supply cream to the vessel for whipping when the cream inside reaches a pre-set low level mark. The pump can be used to supply cream continuously direct from tub or vat to the pressure vessel. Cooling coils can be fitted round the main pressure vessel. Electronic timers can be used to control the cream outflow and thus provide continuous dispensing, portioning etc.
Patent FR-2096835-A1 (FR)
Title: Treating fine granulate - esp ores, in moving gas stream
IPC: F26B17/10
Filed: 1970-07-03
Abstract: A thermal and chemical treatment method for granulate less than 0.5 mm, e.g. for metallising iron ores, in which the material is both conveyed and treated by a gas, consists of effecting partial treatment of the material during conveying by the gas, then classifying the material according to grain size by gas dynamic effect, then completing treatment of the material in contraflow to the gas.
Patent FR-2062943-A1 (FR)
Title: Coulometer element with valve metal - second electrode
IPC: H02J7/00
Filed: 1970-09-18
Abstract: Element has two electrodes and liquid electrolyte containing soluble salt of metal forming first electrode. This first electrode consists of metal which can be dissolved and deposited electrochemically according to Faraday's law, whilst second electrode consists of W, Ta, Mo or Ti. This element can be used for integrating and registering amount of electric charge, for indicating period during which constant current flows, for alternating transfer of constant amount of charge and for integrating part of current cying above a given value. Second electrode of value metal, there is large change in voltage or interruption of current when deposited metal is dissolved completely from second electrode, so that electric signal can be produced.
Patent FR-2106529-A1 (FR)
Title: Freezing process for oil filled cables - prior to joining by welding
IPC: H02G15/20
Filed: 1971-09-14
Abstract: The cables to be welded together are bared from sheath and insulant over a distance close to the ends. The space between the sheath and insulant is stopped up at the level of the cut by winding on silk ribbon. A cooler is applied to each cable near to the stopping and a short distance from the ends. Freezing takes place rapidly so that the welding operation can be carried out in ideal conditions of internal pressure and in the absence of oil. The process can be used for all types of cable especially Al cables.
Patent FR-2137917-A1 (FR)
Title: Yarn dryer - esp for large skeins of yarn leaving dyeing works
IPC: F26B15/12
Filed: 1972-05-16
Abstract: Yarn skein drying appts. for non-centrifuged skeins coming from the dyeing works has a chain conveyor passing through the drying installation. The skeins are on tubes which are then placed on tubular supports on the chain conveyor and taken to a first plant section where a roller-wringer arrangement is raised and then lowered onto the skein to slowly effect wringing. The skein(s) are then conveyed to a second part of the installation where they are convection-dried on a carrier net to ensure uniform distribution of the convected air at low speed. At a third section, the skeins of yarn are removed by lifting the tubes from the conveyor supports.
Patent FR-2162416-A1 (FR)
Title: Derivs of tetrahydrpyrimidines,imidazolin and tetrahydro - -1,3-diazepin - with diuretic anti-inflammatory,cardiovascular,hypogl
IPC: C07D233/22
Filed: 1972-12-04
Abstract: Cpds. of formula (where n = 0, 1 or 2; R3 and R4 are same or different H or lower alkyl; or R3 = H and R4 = hydroxy; Ph = phenyl opt. mono- or poly-substd. with hydroxyl, lower alkyl lower alkoxy, halo-lower alkyl, halogen, amino or mono- di(lower)alkylamino; R = hydroxyl, acyloxy, alkoxy or halogen; R1 = opt. substd. phenyl or naphthyl; or R + R1 form together an oxo-group; R6 = H, lower alkyl lower alkenyl or acyl. Acid-addition salts of (I) are included. Prepd. by reacting a cpd. (II) with an organometal cpd. which can convert the ketone function to where R8 = as signified for R1; the reaction is then opt. followed by one or more acylation, displacement, substitution or addition reactions. PRef. organometal cpds. are Grignard reagents R8MgY where Y = halogen, or alkali metal cpds. such as R8Li. Reaction in inert solvent such as ethers.
Patent FR-2220280-A1 (FR)
Title: Intraosseous anaesthesia syringe - has sliding projectile formed by ampoule and double -ended needle
IPC: A61M5/32
Filed: 1973-03-09
Abstract: Pref. the projectile assembly is liberated by a spring or by compressed air. The needle is independent of the ampoule, or may be attached to it by a screw thread or by fitting in. The syringe may be used for intradiploic or intraseptal anaesthesia, and has the phschological advantage that no needle is visible before injection. A 'carpule' type ampoule is used.
Patent FR-2223335-A1 (FR)
Title: Reduced dust emission by granular fertilisers - after spraying with n-contg salt solns
IPC: C05G3/20
Filed: 1973-03-26
Abstract: Emission of dust by granular fertilisers on moving or handling is reduced by spraying the pref. size-classified granules with aq. solns of N-contg. salts at the discharge end of the air cooler. Pref. sprays contain a mixt. of NH4 orthophosphate and polyphosphate or a mixt. of NH4NO3 and urea. Besides reducing air pollution the process adds to plant food value.
Patent FR-2237573-A1 (FR)
Title: Beehive with rear access opening - rear wall is formed from two intersecting walls inclined at 45 deg.
IPC: A01K47/00
Filed: 1973-07-17
Abstract: The beehive can be hung on wall of covered building for protection and is self cleaning. The unit consists of two sides, a front with a drop down door (31) used as the flight platform, and a base (30). The frame carrier (12) is angled at 45 deg. and made from plywood (13, 14,15, 16, 17, 18, 19) with insulation (20) between. The back only can be opened for handling the frames (23, 24, 25, 26). Normally, this is closed by an observation window (22). Inside, at the bottom, is the access (27) to the hive for the bees, which can be closed by a sliding shutter (28, 29). All debris falls through this hole.
Patent FR-2250900-A1 (FR)
Title: Fuel ecomomiser for an I.C. engine - venturis produce pressure variations ensuring fuel drop vaporisation
IPC: F02M19/10
Filed: 1973-11-09
Abstract: The fuel economiser consists of a number of venturi tubes arranged between the carburettor and engine inlet. The venturi tubes may all lie in the same plane or be in different planes and can be concentric or not. They may also be of different sizes. As the mixture of fuel and air passes through the venturi tubes a sequence of compressions and decompressions is created which should ensure complete evaporation of the fuel droplets in the air stream so that the mixture entering the engine is consistently homogenous and is completely burnt to provide maximum efficiency. A valve controls the admission of additional air when the mixture is saturated.
Patent FR-2254892-A1 (FR)
Title: Under-water multiway connector - uses simple pressurization of oil to expel water trapped in joint
IPC: H01R13/523
Filed: 1973-12-12
Abstract: The connector consists of two parts joined together by an external threaded ring. In the female part, the contact (3) are formed inside a hollow tube. When disconnected, an oil-filled reservoir (19) fills the hollow tube. In the male part, the contacts are around a plunger. When the parts are joined together, a simple pump (16) acting on the oil causes the water to be expelled from the joint via non-return valves (9). A depression is created between the faces of the reservoir and the plunger, and by withdrawing the reservoir the male contacts are pulled into alignment with the female connectors. This gives water-free connection and avoids risk of electrocution.
Patent FR-2262612-A1 (FR)
Title: Automobile lighting circuit - has photoelectric cell detecting ambient light and varying headlamps
IPC: B60Q1/14
Filed: 1974-02-28
Abstract: A photosensitive element is placed at the front of the vehicle, near the lighting source, to receive ambient light. The output of the photoelectric cell connects to a transistor circuit. A potentiometer can be employed in conjunction with the transistors. The photoelectric cell delivers a current proportional to the light intensity received. The result is that in dark areas the intensity of the headlamps is increased. When another vehicle is approaching, the vehicle lights are dimmed due to the increased light intensity.
Patent FR-2265646-A1 (FR)
Title: Machine feed container discharge device - inverts container with conveyor acting as lid and receiving contents
IPC: B65G65/23
Filed: 1974-03-27
Abstract: The container to be unloaded (18) is placed on a base (3) so that the container is the correct way up. The belt mechanism (4) pivots around the fulcrum (2), so as to cover the container. In the loading position the base (3) is on the ground and the belt mechanism (4) covers the container (18). To unload the container, the belt and base are pivotally inverted so that the belt mechanism is adjacent to the discharge table (5). The container is pivotally returned to its upright position so the material in the container is left on the belt. The container, now being empty, may receive a further load and the material deposited on the belt is passed to the discharge table.
Patent FR-2265348-A1 (FR)
Title: Self-propelled invalid transport vehicle - has chassis supporting standing invalid on platform with adjustable bracket
IPC: A61G5/10
Filed: 1974-03-29
Abstract: The vehicle accommodates invalid, handicapped in the lower limbs, in a standing position and has a chassis with a propulsion unit, and an adjustable bracket carrying components (117, 141) supporting the invalid's body. It can have a low-level platform for the feet, also two longitudinal members bent at the forward ends to form a rigid strut assembly, while the rear ends carry the travel wheels. The strut can be shaped to accommodate the propulsion unit, and the rear wheels can be carried in low-level brackets with smooth outer surfaces. The platform can be used to reinforce the mechanical strength of the chassis, and the longitudinal members can have supporting brackets for a battery.
Patent FR-2233541-A1 (FR)
Title: Plastics sanitary water valve - inner collar on cover clamps over valve body
IPC: F16K27/00
Filed: 1974-04-30
Abstract: The valve body has an enlarged head above a threaded spindle. A cover mounted on top incorporates the spout, which may be designed to swivel. The top of this cover is flanged over to fit into a groove around the top of the valve body. The whole of the valve is covered by a shroud which is a snap-fit onto the body and also onto the front of the spout, the snap-on action being assisted by a rib around the inside of the bottom of the shroud.
Patent FR-2273050-A1 (FR)
Title: Exhaust disperse dyeing - using dye solution or dispersion in organic solvent and liquid fluorocarbon
IPC: C09K23/44
Filed: 1974-05-31
Abstract: Exhaust dyeing process providing a high degree of exhaust and fixation and wherein disperse dyes are applied to and fixed in disperse dyeable synthetic polymers in the form of films, fibres or fabrics, comprises: (a) dissolving an organic disperse dye in a suitable organic solvent to form a dye solution, the organic solvent having a boiling point, either itself or as an azeotrope with the liquid fluorocarbon defined in (b), less than the boiling point of said liquid fluorocarbon; (b) forming a solution or emulsion of the dye solution in a saturated liquid fluorocarbon having a fluorine to carbon atom ratio of at least one, a solubility parameter of less than 7.0 and a critical temp. of at least 135 degrees C; (c) contacting the disperse dyeable synthetic polymer with the solution of emulsion; and (d) heating to evaporate the organic solvent and continuing heating at a temp. greater than the glass transition temp. of the synthetic polymer to effect exhaustion of the dye from the solution of emulsion.
Patent FR-2290849-A1 (FR)
Title: Animal fodder from cellulosic residues - left after steam hydrolysis of cereal straw etc
IPC: A23K10/32
Filed: 1974-11-13
Abstract: Product for feeding animals, esp. ruminants, consists of ternary glucidic organic substances which are the residues left after hydrolysing under pressure with steam, plants rich in cellulose of the oside type, such as maize straw or stalks; sugar cane bagasse; oat or rice chaff, or chaff and straw from wheat, rye, coats, barley or rice. Opt. these residues are mixed with other conventional feed materials. Waste prods. from furfural mfr. can now be utilised. The waste has some nutritive value itself; facilitates digestion since it can fix water, and catalyses the development of protein-synthesising bacteria in the digestive system. It is esp. useful as a carrier for urea or its derivs.
Patent FR-2292623-A1 (FR)
Inventor: DURET MAURICE LOUIS
IPC: B29C41/46
Filed: 1974-11-26
Abstract: 1512276 Moulded inserts SOC NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE 24 Nov 1975 [26 Nov 1974] 48241/75 Heading B5A A thin-walled, hollow, composite structure such as a helicopter fuselage 26 is made by locating a plurality of rigid, heat-conducting, reinforcing elements forming two or more independent sub-frames 20 and 23 &c. adjacent internal walls of a rotatable mould (Fig. 1, not shown), said elements following substantially the contours of the internal walls of the mould, introducing a synthetic, plastics, moulding material into the mould and heating and rotating the mould to cause the material to form a relatively thin shell extending between and interconnecting the sub-frames formed by the reinforcing elements.