baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085061-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a verrouillage et temoin de verrouillage
Inventor: PETTENAZZI CHRISTELLE
IPC: H01H9/16
Filed: 2018-08-17
Abstract: Actionneur télescopique comportant un corps (2) dans lequel une tige (3) est montée à coulissement selon un axe de coulissement (X), l'actionneur comportant un organe de verrouillage comportant un doigt de verrouillage (10) mobile selon une direction de verrouillage (Y) perpendiculaire à l'axe de coulissement entre une position de verrouillage dans laquelle une extrémité (9) du doigt de verrouillage (10) est engagée dans une gorge (8) de la tige pour verrouiller la tige en position, et une position escamotée dans laquelle l'extrémité du doigt est dégagée de la gorge pour libérer la tige, un témoin de verrouillage (20) étant monté solidaire du doigt de verrouillage pour être mobile entre une position témoin de verrouillage quand le doigt de verrouillage est en position de verrouillage et une position témoin de déverrouillage lorsque le doigt de verrouillage est en position escamotée, caractérisé en ce que le témoin de verrouillage est solidarisé au doigt de verrouillage par une liaison (22,23,24) susceptible d'être brisée lors d'un sectionnement de l'extrémité du doigt alors que la tige est verrouillée, un ressort de poussée (25) étant disposé dans le doigt de verrouillage pour pousser le témoin de verrouillage vers la position témoin de déverrouillage lorsque ladite liaison est brisée.
Patent FR-3085591-A1 (FR)
Title: Extraits de moricandia pour leur utilisation dans la prevention et le traitement des maladies cardiometaboliques
Inventor: ABED BASMA
IPC: A61P9/10
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant un extrait de Moricandia, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des maladies cardiométaboliques. Elle se rapporte aussi à un alicament comprenant un extrait de Moricandia, ainsi qu'à des méthodes de prévention de la prise de poids, notamment de masse grasse.
Patent FR-3087615-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de temperature et de generation d'un flux d'air dans une enveloppe electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de température et de génération d'un flux d'air dans une enveloppe électrique, ledit système comportant :
    Une goulotte (40, 400) comprenant au moins une première ouverture, une deuxième ouverture et un canal (41, 401) agencé entre ladite première ouverture et ladite deuxième ouverture pour faire passer ledit flux d'air entre les deux ouvertures,
    Une matrice (20) de plusieurs modules (M) à effet Peltier indépendants,
    Ladite matrice comprenant au moins un alignement de plusieurs modules à effet Peltier agencé suivant une direction dite principale orientée le long dudit canal, chaque module de la matrice présentant une face à l'intérieur de la goulotte et une face à l'extérieur de ladite goulotte,
    Une unité de commande (UC) configurée pour commander chaque module à effet Peltier de la matrice de manière individualisée.
Patent FR-3088957-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commande de la régénération d'un filtre à particules d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: Dispositif et procédé de commande de la régénération d'un filtre à particules d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne Procédé de commande de la régénération d’un filtre à particules d’une ligne d’échappement dans un moteur à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile comprenant : au moins trois cylindres, dont au moins un cylindre est doté d’un système de levée variable de soupapes ; des moyens de détermination d’une valeur représentative de la température (Tav_FAP) du filtre à particules ; des moyens de détermination du débit (D) des gaz d’échappement du moteur traversant le filtre à particules ; et, un capteur de pression différentielle (Pdiff) disposé aux bornes dudit filtre à particules, dans lequel : - on détermine un besoin de régénération du filtre à particules en fonction de la pression différentielle (Pdiff) et du débit (D), - on déconnecte au moins un cylindre équipé du système de levée variable de soupapes, afin de couper l’injection de carburant et arrêter l’allumage par la bougie de ce cylindre, et - parallèlement à la déconnexion du cylindre, on régule le taux d’oxygène et de carburant dans les autres cylindres, de manière que la totalité du couple moteur requis soit fourni par les cylindres restant connectés. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090198-A1 (FR)
Title: Détecteur infrarouge avec structure de collecte de photons et son procédé de fabrication
Inventor: BOULARD FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour réaliser un système de photo-détection (1000) qui comprend un dispositif matriciel de photo-détection (500) sensible dans l’infrarouge, et une structure (400) de collecte de photons pour guider des photons incidents vers les centres respectifs des pixels du dispositif matriciel de photo-détection. Le procédé comprend une étape de gravure pour former des pyramides tronquées dans un premier substrat, le dépôt d’un revêtement réfléchissant l’infrarouge, et la fixation du premier substrat sur le dispositif matriciel de photo-détection, avec les bases des pyramides tronquées situées du côté des pyramides tronquées opposé au dispositif matriciel de photo-détection, et avec les pyramides tronquées jointives deux à deux au niveau de leurs bases respectives. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092014-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: HONDIER THIERRY
IPC: B05B11/04
Filed: 2019-01-30
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable (N) comprenant un réservoir rechargeable (10), un organe de distribution (11), telle qu’une pompe ou une valve, doté d’une tête de distribution (12), et un clapet de remplissage (13) connecté au réservoir rechargeable (10), le réservoir rechargeable (10) étant à volume variable.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3096203-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de contenus multimedia avec une faible latence
Inventor: THIENOT CÉDRIC
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-05-13
Abstract: PROCEDE DE DIFFUSION DE CONTENUS MULTIMEDIA AVEC UNE FAIBLE LATENCE L’invention concerne un procédé de diffusion de contenus multimédia vers des équipements d’utilisateur, le procédé comprenant des étapes consistant à : émettre, par un équipement d’utilisateur, une requête d’un segment d’un contenu multimédia, le contenu multimédia étant divisé en segments (SGi), recevoir, par l’équipement d’utilisateur, des paquets (PKk) transmis en mode diffusion ou point-à-multipoint à plusieurs équipements d’utilisateur, les paquets reçus comprenant des données de morceau de segment (CKj) résultant d’un découpage en morceaux de segment du segment requis, les données de morceau de segment étant associées à une donnée (FCLi, LCKj, LNn+1) d’identification du segment, une donnée de position du morceau de segment dans le segment et un indicateur de dernier morceau de segment dans le segment requis, et former les morceaux de segment, par l’équipement d’utilisateur, au fur et à mesure de la réception des paquets, les morceaux de segment formés étant exploitables séparément dès leur formation, par une application de lecture de contenu multimédia installée sur l’équipement d’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3101076-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un verre comprenant du plomb permettant de limiter la migration en solution du plomb contenu dans ce verre
Inventor: ANGELI FRÉDÉRIC
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention a trait à un procédé de traitement d’un verre comprenant du plomb comprenant successivement les étapes suivantes : -une étape de mise en contact du verre comprenant du plomb avec une solution comprenant de l’acide perchlorique ; -une étape de traitement thermique du verre à une température inférieure ou égale à la température de transition vitreuse du verre.
Patent FR-3105483-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme electronique par compteurs de performance bas niveaux et comprenant au moins un ensemble d'applicatif(s) logiciels non maitrises s'executant sur un processeur et un dispositif de controle
Inventor: BONNAFOUX LUC
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-19
Abstract: P rocédé de contrôle d’ un système électronique par compteurs de performance bas niveaux et comprenant  au moins un ensemble d’applicatif(s) logiciels non maîtrisés s’exécutant sur un processeur et un dispositif de contrôle Procédé de contrôle du fonctionnement d’un système exécutant sur un processeur des applicatifs suite à des actions d’utilisateur et calculant des valeurs HPC, comprenant les étapes suivantes : prédiction par un modèle algorithmique de valeurs prochaines de HPC en fonction de valeurs courantes de HPC et des actions ; ledit modèle étant issu d’un processus d’apprentissage machine en fonction de données d’entrée d’apprentissage comprenant des valeurs successives HPC et des actions ; vérifier la conformité de fonctionnement du système par un module électronique de contrôle (17) en fonction de caractéristique(s) d’une première déviation calculée entre des valeurs HPC calculées et des valeurs HPC prédites par le premier modèle algorithmique ; et déclenchement d’une alerte par ledit module électronique de contrôle dès détection d’une non-conformité. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105617-A1 (FR)
Title: Demande de brevet concernant, une prise électrique à détection de charge (PC 2P+T DC)
Inventor: VIGIÉ ANTONY
IPC: H01R13/717
Filed: 2019-12-24
Abstract: La prise à détection de charge consiste à couper le courant en sortie de cette dernière lorsque l'appareil branché est chargé à 100%, afin de protéger la batterie et de diminuer la consommation électrique à grande échelle. Elle diminue le gaspillage en augmentant la durée de vie des batterie et préserve la planète en diminuant le remplacement des ces dernières.
Patent FR-3108740-A1 (FR)
Title: Système de régulation de la température d’un fluide cryogénique
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: G05D23/13
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne un système de régulation de la température d’un fluide cryogénique, comprenant une conduite (1) de circulation du fluide cryogénique (A), comprenant une branche principale (12) dans laquelle une partie (A2) du fluide cryogénique circule à une température initiale (Ti) et une branche de dérivation (11) dans laquelle une autre partie (A1) du fluide cryogénique est refroidie à une température finale (Tf) inférieure à la température initiale (Ti), de sorte à former un mélange desdites parties (A1, A2) du fluide cryogénique à une température (Tm) comprise entre la température finale (Tf) et la température initiale (Ti), ledit système étant caractérisé en ce que la branche principale (12) comprend une canalisation (8) comprenant successivement une partie convergente (8a), un col (8b) de section inférieure à celle de la conduite (1) et une partie divergente (8c) et en ce que la branche de dérivation (11) est raccordée à ladite canalisation (8) par un raccord amont (80) situé en amont de la partie convergente (8a) et par un raccord aval (81) situé au niveau du col (8b).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3109057-A1 (FR)
Title: Protection biologique individuel
Inventor: ROUSSAC ARNAUD
IPC: A41D13/002
Filed: 2020-04-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection contre les virus, bactéries, levures et particules portable et mobile en ce qu'il comporte une un système de mis en mouvement de l’air, un système de guidage de l’air, et un système de filtration et en option un système de stérilisation de l’air, le système de mise en mouvement de l’air alimentent en air les système de guidage de l’air pour une organisation du flux d’air de manière à limiter la formation de turbulence à la sortie de la dite invention.     Fig. 1
Patent FR-3108994-A1 (FR)
Title: Procédé et système de synchronisation de calculateurs.
Inventor: VALADEAU PIERRE
IPC: G06F9/52
Filed: 2020-04-07
Abstract: - Procédé et système de synchronisation de calculateurs. - Le système de synchronisation de calculateurs (A) et (B) comprend un module de calcul (2) de bit par chaque calculateur (A) et (B), un module d’échange (3) du bit calculé, un module de détermination de paire signal (4) de bits comprenant le bit calculé, un module de détermination de paire produit (5) de bits indiquant quel bit égal à 1 de la paire signal de bits d’un calculateur (A, B) est combinable au bit de la paire signal de bits déterminée pour l’autre calculateur (A, B) à l’itération n-1, un module de détermination de paire reste (6) de bits indiquant quel bit égal à 1 de la paire signal de bits d’un calculateur (A, B) à l’itération n est différent du bit de la paire signal de bits de l’autre calculateur (A, B) à l’itération n-1, un module de détermination de signal synchronisé (7) à partir de la paire produit de bits et de la paire reste de bits. Le système (1) permet donc de synchroniser les signaux produits par les calculateurs (A, B). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110094-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B33Y50/02
Filed: 2020-05-12
Abstract: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre, comprenant des étapes de: projection (200) d’un faisceau d’énergie sur une surface de la couche en une tache ; balayage aller (202), par le faisceau, d’une première zone de la surface dans une direction longitudinale et orientation du faisceau de sorte que la tache parcourt la première zone selon une trajectoire comprenant des premières boucles décalées dans la direction longitudinale, la tache parcourant chaque première boucle dans un premier sens de rotation ; balayage retour (204) par le faisceau d’une deuxième zone de la surface dans la direction longitudinale et orientation du faisceau de sorte que la tache parcourt la deuxième zone selon une trajectoire comprenant des deuxièmes boucles décalées dans la direction longitudinale, la tache parcourant chaque deuxième boucle dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115112-A1 (FR)
Title: dispositif de condensateur à surface variable, accéléromètre et gyromètre micromécaniques comprenant un tel dispositif
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01P15/125
Filed: 2020-10-12
Abstract: Dispositif de condensateur à surface variable, accéléromètre et gyromètre micromécaniques comprenant un tel dispositif
    L’invention concerne notamment un dispositif (15) de condensateur à surface variable pour un microsystème électromécanique, le dispositif comprenant une première électrode (151) et une deuxième électrode (152) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première électrode ayant une première surface (S1) libre et la deuxième électrode ayant une deuxième surface (S2) libre qui se superpose en partie à la première surface. Dans la partie ou elle se superpose à la deuxième surface, la première surface est délimitée latéralement par deux bords (b11, b21) rectilignes non parallèles entre eux. Dans la partie où elle se superpose à la première surface, la deuxième surface est délimitée elle aussi par deux bords (b12, b22) rectilignes et non parallèles entre eux.
    L’invention concerne aussi un microsystème électromécanique, par exemple un gyromètre, équipé d’un tel dispositif de condensateur à surface variable.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 15
Patent FR-3115571-A1 (FR)
Title: Circuit d’assistance hydraulique avec structure de valve améliorée.
Inventor: TAXIL LORIS
IPC: F15B20/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: Circuit d’assistance hydraulique avec structure de valve améliorée.
    Système d’assistance hydraulique (1) comprenant une pompe hydraulique (12) reliée à un moteur hydraulique (20) par un bloc valve (50), le système (1) comprenant en outre une pompe de gavage (40) adaptée pour prélever un fluide dans un réservoir (R) et pour délivrer une pression de gavage dans le circuit hydraulique et sélectivement appliquer une pression dans un carter du moteur hydraulique (20), ledit système (1) étant caractérisé en ce que le bloc valve (50) est adapté pour sélectivement isoler la pompe hydraulique (12) du moteur hydraulique (20). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115749-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’un fluide de nettoyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de projection d’un fluide de nettoyage pour parebrise. 
    L'invention concerne un dispositif de projection (18) de fluide de nettoyage configuré pour être positionné sur un bras (2) d’un ensemble d’essuyage, le dispositif de projection (18) comprenant au moins un organe de pivotement (40) autour d’un axe de rotation (R), un moyen de verrouillage (42) en rotation du dispositif de projection (18) et un moyen de maintien (44) en position du dispositif de projection (18), l’organe de pivotement (40) autorisant au moins le pivotement du dispositif de projection (18) autour de l’axe de rotation (R) entre une position d’origine et une position finale dans laquelle le dispositif de projection (18) est fixé sur le bras (2), le moyen de verrouillage (42) bloquant en rotation le dispositif de projection (18) dans sa position finale et le moyen de maintien (44) formant une butée axiale du dispositif de projection (18) selon une direction parallèle à l’axe de rotation (R), le dispositif de projection (18) étant caractérisé en ce que le moyen de verrouillage (42) et le moyen de maintien (44) sont distincts l’un de l’autre, en formant chacun saillie d’une face du dispositif de projection (18).
    Fig 3
Patent FR-3117376-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution par controle de systemes de filtration de vehicules electrifies
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60L53/60
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de dépollution (1 ; 1a) comprenant - au moins un moyen d’évaluation (7a) pour évaluer des paramètres de qualité de l’air à moins une localisation ;- une connexion à au moins un véhicule électrifié (4) comprenant un système de filtration (5) embarqué configuré pour filtrer des éléments polluants et rejeter de l’air dépollué ;  caractérisé par  - un moyen (7c) pour déterminer par un paramètre d’utilisabilité du véhicule (4), s’il est stationné sensiblement chargé, branché, ou les filtres ne sont pas encrassé ;   - un moyen de dépollution (7b) pour actionner le système de filtration (5) de véhicule à ladite localisation si la qualité de l’air est supérieure à un seuil de pollution, en fonction du paramètre d’utilisabilité.  L’invention concerne en outre un procédé, un programme et un système sur la base d’un tel dispositif (1 ;1a).  Figure 1
Patent FR-3118307-A1 (FR)
Title: Dispositif de modification de la direction d’aimantation d’une couche magnétique, système spintronique et procédé associés
Inventor: ATTANE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L43/14
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de modification de la direction d’aimantation d’une couche magnétique, système spintronique et procédé associés La présente invention concerne un dispositif de modification (12) d’au moins la direction d’aimantation d’une couche magnétique (10), le dispositif de modification (12) comportant :  - une couche ferroélectrique (14) présentant une polarisation ferroélectrique, disposée sur ou sous la couche magnétique (10) de sorte à définir un empilement (19) comportant au moins la couche magnétique (10) et la couche ferroélectrique (14),  - un générateur (16) apte à injecter un courant électrique dans l’empilement selon une direction parallèle au plan des couches de l’empilement (19), et  - une unité de modification (18) apte propre à modifier la polarisation ferroélectrique de la couche ferroélectrique (14), pour permettre avec le générateur (16) de modifier la direction d’aimantation de la couche magnétique (10).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3118227-A1 (FR)
Title: Attestation d’identité et de localisation par vérification à multiples facteurs sur la base d’une boucle fermée d’échanges
Inventor: LEROUX SYLVAIN
IPC: G06F21/35
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé et sur des dispositifs de vérification d’identité et de localisation et sur un procédé et des dispositifs de gestion de demandes d’accès.  Une première vérification (S4) relative à une localisation d’un demandeur est effectuée par un terminal sur réception d’un code reçu par le terminal à travers au moins un canal de télécommunication à courte portée. Une seconde vérification (S6) relative à une identité du demandeur est également déclenchée et effectuée par le terminal. Après ces deux vérifications, un signal de sortie est émis (S8) à destination d’une plateforme de gestion d’accès en vue d’un déclenchement d’un accès demandé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118653-A1 (FR)
Title: Freinage d’écrou par imbrication et arrêt mécanique
Inventor: GALTIER PATRICK
IPC: F16B19/14
Filed: 2021-01-06
Abstract: Dispositif de freinage d’écrou (1) par imbrication, à haut couple de freinage et facilement assemblable et démontable, avec une rondelle (2) translatant sur la vis (3) et se plaçant sur la face supérieure de l’écrou (2). L’écrou (1) comporte des saillies (8) et la rondelle (2) des encoches (6) réparties régulièrement sur leurs périphéries. Ces encoches (6) et ces saillies (8) présentent chacune une face plane (9 ou 10) inclinée du même angle (13) avec la face d’appui de l’écrou (12). Lorsqu’après serrage complet, l’écrou est légèrement tourné dans le sens sénestrogyre, les saillies (8) viennent s’engager dans les encoches (6) jusqu’à ce que la rondelle (2) vienne porter sur l’écrou (1). Les faces inclinées (9 et 10) portant les unes sur les autres et l’imbrication des saillies (8) et des encoches (6) interdisent tout desserrage de l’écrou (1) ou dégagement par translation de la rondelle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121266-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour composant électronique et procédé de fabrication associé
Inventor: MENN THIBAUT
IPC: H01C1/084
Filed: 2021-03-29
Abstract: Dissipateur thermique pour composant électronique et procédé de fabrication associé.  L’invention concerne dissipateur thermique pour composant électronique, et son procédé de fabrication par application d’un laser nanopulsé. Le dissipateur comprend un corps (10) doté d’une couche extérieure (100), comprenant une couche superficielle (101) présentant une surface exposée (101a) radiative et une couche immédiatement sous-jacente (102) à la couche superficielle (101). La couche sous-jacente (102) est en matériau à base d'un métal et la couche superficielle (101) est à base d’un oxyde dudit matériau. La couche extérieure (100) comprend des nodules (103) juxtaposés. Le dissipateur combine de façon originale un état chimique de surface favorisant l’émission thermique, et une structure favorisant géométriquement l’échange thermique, pour améliorer de façon synergique son pouvoir de dissipation thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2