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Patent FR-3080934-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour effectuer un echange de donnees securise
Inventor: SANGLE FERRIERE BRUNO
IPC: G06Q20/00
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé pour effectuer au moins un échange sécurisé au sein d'un système comportant des premier et deuxième dispositifs électroniques (20A, 20B) et un double lecteur (10) comportant des moyens de connexion à chacun des dispositifs et de préférence une interface homme machine, et au moins un serveur (30) auquel peuvent être communiquées des informations relatives à l'échange, ce procédé comportant les étapes consistant à : a) entrer, dans le lecteur (10), à l'ai de de son interface ou d'un appareil externe qui lui est connecté, une information relative à un échange à effectuer entre les premier et deuxième dispositifs (20A, 20B), b) inscrire dans le premier dispositif (20A), à l'aide du lecteur (10), une information relative à l'échange, c) inscrire dans le deuxième dispositif (20B), notamment à l'aide du lecteur (10), une information relative à l'échange, et à défaut procéder à l'annulation de l'échange, d) transmettre les données relatives à ladite transaction audit serveur (30).
Patent FR-3081579-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de selection d’un raccourci affiche sur un ecran d’un vehicule comportant un designateur.
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un raccourci affiché sur un écran d'un véhicule comportant un désignateur, ledit procédé étant mise en œuvre par un calculateur, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - Détection (51) d'un premier geste par le désignateur, - En réponse à la détection du premier geste, l'affichage (52), sur l'écran, d'une fenêtre de raccourcis, - Détection (53) d'un deuxième geste par le désignateur, - En réponse à la détection du deuxième geste, la sélection (54) d'un raccourci associé audit geste détecté, - L'exécution (55) d'une application correspondant audit raccourci sélectionné.
Patent FR-3086624-B1 (FR)
Title: Procede de determination par multiples parametres du type du sol sur lequel circule un vehicule, et dispositif de calcul associe
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/06
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un procédé est chargé de déterminer le type du sol sur lequel circule un véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on détermine le type du sol en fonction d'une valeur d'une somme d'au moins deux coefficients numériques associés respectivement à au moins deux paramètres choisis parmi un paramètre météorologique à l'extérieur du véhicule, un paramètre de sol représentatif du type de sol sur lequel est en train de circuler le véhicule, et un paramètre d'adhérence en cours d'au moins une roue motrice du véhicule.
Patent FR-3076800-B1 (FR)
Title: Structure avant de corps de véhicule
Inventor: HIRATA TAKUYA
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-01-11
Granted: 2023-05-26
Abstract: [Problème à résoudre] Empêcher le retrait d’une calandre depuis un châssis, même en tirant dans une direction de la longueur du corps de véhicule dans le but de la voler, sans qu'il soit nécessaire d’ajouter de structure complexe, un dispositif de prévention de détachement ou un dispositif similaire qui réduirait l'efficacité du travail ou dégraderait la facilité de remplacement de la calandre, en montant un élément de montage s'étendant obliquement vers le haut vers un côté arrière du corps de véhicule sur un châssis d'un élément d'ossature de corps de véhicule hautement rigide.  [Solution] L'invention concerne une structure d'un avant de corps de véhicule (1) ayant un châssis de verrouillage de capot (2) qui est disposé en une partie médiane dans la direction de la largeur du corps de véhicule et qui s'étend selon la direction de la largeur du corps de véhicule sur un côté supérieur de corps de véhicule, et une calandre (4) qui est disposée sur un côté avant de corps de véhicule du châssis de verrouillage de capot (2). La calandre (4) est pourvue d'un élément de montage (9) qui est disposé sur le côté supérieur de corps de véhicule et qui s'étend obliquement vers le haut vers un côté arrière du corps de véhicule, et l'élément de montage (9) est monté sur le châssis de verrouillage de capot (2) en étant fixé dans la direction de la hauteur du corps de véhicule.[Fig. 4]
Patent FR-3089870-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule comprenant une structure de rigidification.
Inventor: GIRARD MATHIEU
IPC: B60C19/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) avec un comportement amélioré par rapport à un pneumatique standard, sans dégradation de la résistance au roulement. Selon l’invention, le pneumatique (1) comprend une structure de rigidification (7) comprenant deux éléments de rigidification (8), chacun s’étendant continûment dans la cavité torique intérieure (6), à partir d’une interface de sommet (81), reliée à une face radialement intérieure du sommet (23), jusqu’à une interface de bourrelet (82), reliée à une face axialement intérieure de bourrelet (41). La structure de rigidification (7) est répartie circonférentiellement sur toute la circonférence du pneumatique. L’interface de sommet (81) est positionnée, par rapport au plan équatorial (XZ), à une distance axiale A au plus égale à 0.45 fois la largeur axiale S et l’interface de bourrelet (82) est positionnée, par rapport à un point (I) le plus radialement intérieur de la face axialement intérieure de bourrelet (41), à une distance radiale B au moins égale à 0.10 fois la hauteur radiale H et au plus égale à 0.5 fois la hauteur radiale H. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093882-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un objet communicant dans un réseau de communication, terminal utilisateur, procédé de connexion d’un objet communicant au réseau, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de configuration d’un objet communicant dans un réseau de communication, terminal utilisateur, procédé de connexion d’un objet communicant au réseau, équipement d’accès et programmes d’ordinateur correspondants.    L'invention concerne un procédé de configuration d’un objet communicant (O) apte à être connecté à un réseau de communication (RC), ledit réseau de communication comprenant au moins un équipement d’accès (EA) audit réseau, ledit objet comprenant une première interface (Int1) de connexion locale à un terminal d’utilisateur (TU) et une deuxième interface (Int2) de connexion audit équipement d’accès.  Ledit procédé est mis en œuvre par ledit terminal d’utilisateur (TU) et comprend les étapes suivantes :- Configuration de paramètres réseau (FO) associés à l’objet communicant, lesdits paramètres réseau comprenant au moins des paramètres d’accès audit réseau de communication (RC);- Enregistrement de l’objet communicant auprès d’un serveur constructeur distant (SC), comprenant la transmission audit serveur constructeur (SC) d’un identifiant (IDO) de l’objet communicant et des paramètres réseau configurés et la réception, en provenance du serveur constructeur (SC), d’un micrologiciel adapté à l’objet communicant en fonction des paramètres réseau transmis;- Transmission du micrologiciel reçu à l’objet communicant via la première interface ; et- Enregistrement de l’identifiant (IDO) de l’objet communicant et de ses paramètres réseau (FO) auprès du réseau de communication.    fig. 3
Patent FR-3081195-B1 (FR)
Title: Unité de coulisseau et système de toit
Inventor: BIEWER CHRISTIAN
IPC: F16C29/02
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Une unité de coulisseau (18) pour un système de toit (10) d’un véhicule automobile est présentée. L’unité de coulisseau (18) comprend un corps coulissant (24) et une unité de logement (20) qui présente un évidement (22) dans lequel le corps coulissant (24) est reçu, le corps coulissant (24) étant logé dans l’unité de logement (20) de telle sorte que le corps coulissant (24) est respectivement mobile de manière limitée sur un trajet prédéfini dans au moins deux sens (L, H, Q) par rapport à l’unité de logement (20) et/ou est pivotant de manière limitée selon un angle prédéfini autour de deux axes (L, H, Q). Un système de toit (10) pour un véhicule automobile est en outre proposé.  Fig. 6
Patent FR-3097899-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: ESTEVE GWENAEL THIERRY
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d’une carte électronique (3) d’une turbomachine (100), comprenant un châssis (11) et un échangeur thermique comprenant une plaque (14), dite plaque froide (14), traversée par un circuit hydraulique (15), chacun en échange thermique avec la carte électronique (3), le châssis (11) présentant au moins une ailette (12) de dissipation d’une énergie calorifique. Le dispositif (1) comprend un organe de contrôle (17) permettant de contrôler le débit d’un fluide circulant dans le circuit hydraulique (15) en fonction d’au moins une température mesurée du châssis (11), et/ou de la carte électronique (3), et/ou de la plaque froide (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098802-B1 (FR)
Title: Bac pour collecte de déchets à double couvercle muni d’un dispositif de retenue des couvercles
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/12
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un bac (10) pour la collecte de déchets comprenant une cuve (12) munie d’une paroi de séparation (20) délimitant deux espaces de stockage des déchets distincts recouverts par premier (14) et un second couvercle (16) pivotant autour d’un axe de rotation (30) commun situé à l’aplomb de la paroi de séparation (20).Chaque couvercle (14, 16) comprend une première (34) et une seconde jupe de chevauchement (36), la première jupe (34) chevauchant l’axe de rotation (30). La première jupe de chevauchement (34) est munie d’un élément de retenue (40) comprenant une arête de retenue (46). La seconde jupe de chevauchement (36) est localement prolongée par un bord tombé (48) en regard de l’arête de retenue (46). Lors de la rotation des couvercles (14, 16) autour de l’axe de rotation (30), le bord tombé (48) coopère avec l’arête de retenue (46) qui constitue un point dur pouvant être franchi par le bord tombé (48) par déformation élastique du bord tombé (48). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100356-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour acquérir des données biométriques
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système et procédé (1) pour acquérir des données biométriques propres à un individu caractérisé en ce qu’il comporte au moins les éléments suivants :  - un serveur (2) hébergeant une ou plusieurs pages web,  - un ordinateur (3) avec un navigateur (4) permettant d’accéder auxdites pages web,  - un ou plusieurs équipements périphériques (5i) configurés pour acquérir une ou plusieurs données biométriques, lesdits équipements étant reliés à l’ordinateur via une liaison (7),  - un middleware (6) installé sur ledit ordinateur, ledit middleware comprenant un module d’analyse des données (61), un module d’exploitation des données (62), un module de chiffrement des données (63), une mémoire vive (64), un module de communication (65) avec lesdits périphériques,  - un protocole de communication (8) configuré dans le middleware (6),  - un réseau (9) de communication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101223-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour le contrôle de congestion de canal dans les systèmes de transport intelligents
Inventor: HARRI JÉRÔME
IPC: H04W80/08
Filed: 2019-09-20
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé pour la transmission de messages, dans un canal physique ou radio-fréquentiel, par au moins deux applications s’exécutant dans une station ITS, les messages comprenant au moins deux messages de types différents. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :      déterminer (301) un ensemble de propriété relatives à une qualité de service cible ;  déterminer (302) en association avec chaque application et chaque type de message, un ensemble de valeurs d’indicateurs de qualité de service;  sélectionner (304), pour chaque type de message, un ensemble de valeurs d’indicateurs de qualité de service;  déterminer (305), pour chaque type de message, un coefficient de priorité en fonction des valeurs de l’ensemble de valeurs de qualité de service sélectionné ;  déterminer (306), pour chaque type de message, un taux d’allocation de ressources en fonction des coefficients de priorité associés à tous les types de messages ;  déterminer (307), pour chaque type de message, une part de ressources du canal en fonction dudit taux d’allocation de ressources et d’une limite d’utilisation du canal ;  déterminer (308), pour chaque application, un stock de ressources pour le cycle courant;  générer et transmettre (310) le message de l’application ayant le plus grand stock de ressources.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101616-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour l'installation d'une ferrure de positionnement d'un capot de soufflante.
Inventor: CERCEAU PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour l'installation d'une ferrure de positionnement de capot de soufflante dans une entrée d'air d'aéronef. Une bride moteur de l’entrée d’air est prise comme référence de positionnement de la ferrure à installer. Le dispositif selon l’invention comprend un outil principal (1) comportant : un socle (3) présentant une face plane (30) destinée à être plaquée contre une face transversale de la bride moteur, et deux chevilles (4) configurées pour s'insérer dans des perçages de référence (112) de la bride moteur ;une tête (5) formant tenon, configurée pour être insérée sans jeu dans une lumière oblongue (302) de la ferrure à installer et dotée, à sa base, d'un flasque (6) formant butée pour la ferrure ; un corps rigide (7) reliant le socle (3) et la tête (5). L’outil principal garantit le calage horaire de la ferrure. Un outil secondaire (2) peut être utilisé pour plus de précision dans le calage en X et le calage radial de la ferrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102446-B1 (FR)
Title: Bogie de véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
Inventor: ITASSE GUILLAUME
IPC: F16F3/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: Bogie de véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé L’invention porte sur un bogie de véhicule ferroviaire comprenant au moins une suspension primaire (18) disposée entre un châssis et une boîte d’essieu. La suspension primaire (18) comprend un ressort de tare (32) hélicoïdal d’axe (A-A), un ressort de charge (34) hélicoïdal logé à l’intérieur du ressort de tare (32) et de même axe (A-A) et un plot (31) s’étendant selon l’axe (A-A) depuis l’un du châssis et de la boîte d’essieu.     La suspension primaire (18) comprend en outre un ressort de maintien (38) hélicoïdal logé à l’intérieur du ressort de tare (32) et de même axe (A-A) et une bague (40) montée coulissante le long du plot (31), la bague (40) étant enserrée entre le ressort de charge (34) et le ressort de maintien (38).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3104090-B1 (FR)
Title: Element de garnissage pour un véhicule, véhicule et procédé de changement de fonction associés
Inventor: FLOCH JEREMY
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre                                            : Element de garnissage pour un véhicule, véhicule et procédé de changement de fonction associés L’invention concerne un élément de garnissage (16) pour un véhicule s’étendant principalement selon une direction longitudinale (X-X’) et comprenant une base (18) et une partie principale (20), la partie principale comprenant au moins une première paroi (30) présentant une première surface, une deuxième paroi plane présentant une deuxième surface supérieure à la première surface, et une troisième paroi reliant la première paroi et la deuxième paroi.     La partie principale est mobile en rotation par rapport à la base autour d’un axe de rotation parallèle à la direction longitudinale entre au moins une première position, dans laquelle la première paroi forme la surface supérieure de l’élément de garnissage, une deuxième position, dans laquelle la deuxième paroi forme la surface supérieure, et une troisième position, dans laquelle la troisième paroi forme la surface supérieure.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090743-B1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz
Inventor: MOORE ALASTAIR D
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-09-08
Abstract: Un moteur à turbine à gaz engendre du bruit pendant l'utilisation, et une condition de vol particulièrement importante pour la génération de bruit est le décollage. Un moteur à turbine à gaz est fourni, ayant un rendement élevé conjointement avec un faible bruit, en particulier le bruit émanant de l'avant de la soufflante. La contribution du bruit de soufflante émanant de l'avant du moteur au niveau effectif de bruit perçu (EPNL) au niveau d'un point de référence latéral au décollage, défini comme le point sur une ligne parallèle à et à 450 m de la ligne centrale de piste où l'EPNL est maximal pendant le décollage, est dans la plage allant de 0 EPNdB à 12 EPNdB inférieure à la contribution du bruit de soufflante émanant de l'arrière du moteur à l'EPNL au niveau du point de référence latéral au décollage.  [Figure 6]
Patent FR-3106378-B1 (FR)
Title: Dispositif de démarrage de moteur
Inventor: BRAVAIS DIDIER
IPC: F02N3/00
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de démarrage de moteur thermique comprenant un volant moteur (14), un dispositif d’entrainement (16) du volant moteur (14) configuré pour pouvoir être actionné mécaniquement; un capteur à effet de champ (18) agencé en regard du volant moteur (14) et comprenant une sortie électrique (20) configurée pour délivrer un signal électrique alternatif représentatif de la rotation du volant moteur; un bloc électronique de détermination de la position angulaire (24) du volant moteur (14) relié électriquement à la sortie électrique (20) du capteur à effet de champ (18) ; le dispositif (10) de démarrage comprend également un élément de régulation d’alimentation électrique (26) comprenant une entrée (28) reliée électriquement à la sortie électrique (20) du capteur à effet de champ (18) et comprenant une sortie de régulation (30) configurée pour fournir un signal électrique d’alimentation continu dès la rotation du volant moteur (14); le bloc électronique de détermination de la position angulaire (24) du volant moteur (14) comprend une entrée d’alimentation continu (32) reliée électriquement à la sortie de régulation (30).  Figure 1
Patent FR-3113380-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce mécanique, la pièce obtenue et un triangle de suspension.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/70
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: Titre. Procédé de fabrication d’une pièce mécanique, la pièce obtenue et un triangle de suspension Le procédé de fabrication d’une pièce mécanique (1) de liaison et/ou de transmission disposée entre deux structures, consiste à réaliser les opérations successives suivantes :  - réalisation d’une ossature (3) reproduisant les formes volumiques de la pièce (1) et présentant des segments à des emplacements adaptés à l’optimisation de la résistance et de la rigidité de la pièce (1), par des opérations déformation d’au moins un jonc métallique (30, 31),   - mouler une matrice plastique (2) autour de ladite ossature (3)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114763-B1 (FR)
Title: Dépôt sous énergie concentrée de matière sous forme de poudre
Inventor: RIX SÉBASTIEN JEAN FRANÇOIS
IPC: B22F10/31
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de dépôt sous énergie concentrée de matière sous forme de poudre, comportant un plateau tournant (2) entrainé par un moteur (3) et muni d’une rainure (21) adaptée à recevoir la poudre préalablement à son dépôt, et un capteur (5) de vitesse de rotation du plateau tournant,  Comportant :  - un capteur (4) optique pour mesurer une valeur de profil de remplissage de poudre dans la rainure (21), et   - un circuit de contrôle (6) du moteur (3) pour recevoir une valeur de mesure de vitesse fournie par le capteur de vitesse (5) et une valeur de mesure de profil de remplissage de poudre dans la rainure, fournie par le capteur optique (4), pour déterminer une valeur de débit instantané de poudre en fonction des mesures de vitesse et de profil de poudre et pour commander le moteur (3) en fonction de la valeur du débit instantané déterminée.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116934-B1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège
Inventor: LAURY CYRIL
IPC: H04R5/00
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé et système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège L’invention concerne un procédé et un système de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège, le système audio comportant au moins deux haut-parleurs positionnés de part et d’autre de l’appui-tête, , le procédé comportant une détection d’une position de la tête de l’utilisateur et un ajustement d’un premier ensemble de paramètres d’au moins une opération de traitement audio en fonction de cette position. Ce procédé comporte une détermination (74) d’une caractéristique de l’utilisateur ou d’un état temporaire de l’utilisateur, une sélection (76) d’un profil de paramétrage audio associé à cette caractéristique, ledit profil de paramétrage audio comportant un deuxième ensemble de paramètres de profil audio pré-enregistrés, et un ajustement (78) d’un troisième ensemble de paramètres audio effectivement appliqués pour contrôler le rendu audio de chaque haut-parleur, en fonction des premier et deuxième ensembles de paramètres.   Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3117912-B1 (FR)
Title: Robot de co-manipulation à loi de commande en effort mixte offrant une forte sensibilité de l’effecteur et permettant l’interaction avec le corps du robot.
Inventor: LAMY XAVIER
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-19
Abstract: Robot de co-manipulation à loi de commande en effort mixte offrant une forte sensibilité de l’effecteur et permettant l’interaction avec le corps du robot.   L’invention consiste essentiellement à positionner judicieusement un capteur d’efforts multiaxes entre l’organe terminal (bride) d’un robot industriel de co-manipulation et l’outil qu’il porte et à modifier une loi de commande en augmentation d’efforts implémentée dans le contrôleur du robot par l’ajout d’une fonction de saturation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119058-B1 (FR)
Title: Gestion de la communication sans contact et du chargement sans contact à partir d’un dispositif sans contact, et dispositif sans contact correspondant
Inventor: TORNAMBE ANTHONY
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de gestion du fonctionnement d’un dispositif sans contact, le dispositif (DV) comportant un circuit de filtrage et d’adaptation d’impédance (CFAD) connecté à une antenne (ANT) et étant d’une part apte à communiquer sans contact avec un deuxième dispositif (DV2) via ladite antenne, et d’autre part apte à charger sans contact via ladite antenne, un moyen d’alimentation rechargeable couplé à un troisième dispositif pendant au moins une session de charge, le procédé comprenant une modification (ST41) dudit circuit de filtrage et d’adaptation d’impédance par le dispositif selon que le dispositif effectue ladite communication sans contact ou qu’il effectue ledit chargement sans contact pendant ladite au moins une session de charge.  Figure pour l’abrégé : Fig 4