baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997338-A1 (FR)
Title: Procede d'injection de pieces minces en plastique
Inventor: BARRE LAURENT LUC
IPC: B29C45/17
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection d'une pièce en matière plastique au moyen d'une unité d'injection (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on réalise un mélange comprenant des granulés d'un polymère thermoplastique et des granulés d'un peroxyde, le mélange comprenant entre 0,5 et 10 % en poids de peroxyde ; - on introduit le mélange dans l'entrée (16) de l'unité d'injection (10) de matière plastique ; -on entraîne le mélange dans l'unité d'injection (10), tout en élevant progressivement la température du mélange lors de son déplacement dans l'unité d'injection (10 ; - on injecte, à travers la sortie (18) de l'unité d'injection (10), le mélange dans le moule (20).
Patent FR-3001762-A1 (FR)
Title: Thermal engine, has cylinder heads, and electromagnets fixed in cavities that are closed by waterproof caps formed integral with inlet valves, where caps stay in communication with ducts of intake valves through channels
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F01L9/20
Filed: 2013-02-07
Abstract: The engine has cylinder heads (2) arranged on top of cylinders and comprising inlet valves (1). Electromagnets (4) are provided for controlling opening and closing of the inlet valves. The electromagnets are fixed in cavities within the inlet valves, where the cavities are closed by waterproof caps (7) that are formed integral with the inlet valves. The caps stay in communication with ducts (3) of the intake valves through channels (8, 9). A piezoelectric jack is positioned on top of the caps such that a stem of the jack is connected with the caps.
Patent FR-3016058-A1 (FR)
Title: Installation de simulation de l'etat de communications radio entre entites engagees dans une operation
Inventor: FRANCK BERTRAND
IPC: H04B7/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'installation de simulation de l'état de communications radio entre entités comporte un générateur d'entités (220) permettant de définir un ensemble d'entités engagées dans l'opération ; des moyens (240) d'élaboration d'un scénario propre à décrire l'enchainement d'actions à effectuer dans l'opération ; un générateur de trafic radio (260) propre à simuler le trafic radio entre les différentes entités ; un module de simulation (200) de l'opération propre à exécuter le scénario et définir les conséquences des actions prévues par le scénario et à intégrer ces conséquences dans la suite du déroulement du scénario ; et un module (520) de restitution de l'état au cours du temps des communications radio entre entités engagées dans l'opération simulée. L'installation comporte une matrice d'échanges (280) définissant la politique et des règles d'échanges entre les entités, des moyens (240, 300, 310) pour affecter, à chaque entité (302A, 302B, 302C), des processus regroupés en métiers définissant des activités successives à mettre en œuvre pendant le déroulement du scénario, chaque activité prévoyant la mise en œuvre de communications spécifiques, et des moyens (260) pour simuler, pour chaque activité, les communications spécifiques pour chaque entité au cours du déroulement du scénario.
Patent FR-3000965-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ethanol a partir de dechets organiques, et installation pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: BOUCHEZ THEODORE
IPC: C12P7/08
Filed: 2013-01-14
Abstract: Procédé de production d'éthanol à partir de déchets organiques renfermant des matières biodégradables, telles que des matières fermentescibles et des matières lignocellulosiques caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes : - placement une quantité de déchets organiques renfermant des matières biodégradables, telles que des matières fermentescibles et des matières lignocellulosiques dans un réacteur dans des conditions anaérobies et d'humidité relative supérieure à 60 %, de préférence supérieure à 80 %, pour provoquer une fermentation desdites matières, pouvant générer une acidification du milieu par production d'acides organiques, tels que des acides gras volatils, - suivi, et contrôle éventuel, du pH, - éventuelle régulation de la température, - interruption de la fermentation, séparation de la fraction liquide et de la fraction solide des déchets organiques partiellement fermentés avant que la valeur de pH de ladite fraction liquide ne descende au-dessous de la valeur seuil de 4,5, de préférence ne descende au-dessous de la valeur seuil de 5,5, puis récupération de la fraction liquide et/ou gazeuse produite par la fermentation anaérobie des déchets organiques, ladite fraction liquide et/ou gazeuse renfermant de l'éthanol, - concentration et/ou séparation de l'éthanol d'au moins une partie de ladite fraction liquide et/ou gazeuse.
Patent FR-3001143-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition de protection solaire renforcee dans la protection contre les uva longs pour se proteger des poussees d'herpes induites par l'exposition solaire.
Inventor: MARIONNET CLAIRE
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable au moins un composé mérocyanine pour la prévention de la réactivation du virus de l'herpes simplex (HSV) de type 1 et/ou de la recrudescence des poussées herpétiques et/ou de l'apparition de désordres cutanés induit par ladite réactivation et/ou la dite recrudescence. Elle concerne également un procédé de criblage in vitro ou ex vivo d'agents actifs susceptibles de limiter et/ou d'inhiber la modulation d'expression d'au moins un des gènes choisis parmi IFIT1, IFIT2, TLR3, DDX58, ou CXCL10.
Patent FR-3003818-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile
Inventor: FU CHUANLANG
IPC: B60N2/225
Filed: 2013-03-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'articulation débrayable pour siège de véhicule automobile comportant un premier flasque (2) lié en rotation avec une denture extérieure (52) présentant un premier axe, un deuxième flasque (3), un mécanisme à excentrique reliant ladite denture extérieure (52) à une denture intérieure (65) présentant un deuxième axe parallèle et légèrement distant dudit premier axe et un organe de commande (8) pour faire tourner ledit mécanisme à excentrique ; ledit ensemble d'articulation comportant en outre des moyens de débrayage (9) aptes à faire passer ledit ensemble d'articulation d'une configuration verrouillée dans laquelle ladite denture intérieure (65) est liée en rotation avec ledit deuxième flasque (3) à une configuration déverrouillée dans laquelle ladite denture intérieure (65) et ledit deuxième flasque (3) sont désolidarisés en rotation l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3004453-A1 (FR)
Title: Composition degradable a base d'alcool polyvinylique
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L9/06
Filed: 2013-04-16
Abstract: Composition dégradable caractérisée en ce qu'elle comporte un alcool polyvinylique et un polymère diénique fonctionnalisé par un ou plusieurs groupes fonctionnels choisis parmi les groupes carboxyle, anhydride, isocyanate, chlorure d'acyle, époxyde et ester.
Patent FR-2990517-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur destine a etre integre dans un element de support
Inventor: BARTYLLA DAVID
IPC: G01S15/931
Filed: 2013-05-13
Abstract: Dispositif de capteur (10) comportant au moins une unité de capteur (11) installée dans un élément de support (14) et ayant une membrane oscillante (12) reliée à un actionneur piézoélectrique (16). La membrane (12) est intégrée par une liaison par la forme comme composant distinct ou sous la forme d'une nappe de fibres (40) dans l'élément de support (14) et une matière d'amortissement (24) est appliquée contre une zone (26) oscillante de la membrane (12). L'invention a également pour objet un procédé de réalisation d'un tel dispositif de capteur utilisé pour la mesure de distance (télémétrie ) dans un véhicule.
Patent FR-3006076-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation radiologique d’un generateur de vapeur
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G06F17/16
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de caractérisation radiologique d'un générateur de vapeur comprenant une pluralité de tubes en U, chaque tube en U étant formé d'au moins deux demi-tubes dont les coordonnées d'au moins un demi-tube est enregistrée dans un fichier de mesure stocké dans un moyen de stockage numérique, le générateur de vapeur comprenant des tubes non-pastillés et éventuellement des tubes pastillés. Le procédé comprend au moins une étape de mesure par une sonde du taux de comptage du rayonnement gamma, une étape de détermination de familles de demi-tubes, une étape de détermination pour chaque famille du ou des coefficients d'influence d'une matrice d'influence, une étape de détermination de l'inverse de la matrice d'influence par une méthode de factorisation de type de Cholesky et une étape de la détermination d'une valeur d'activité du générateur de vapeur.
Patent FR-3006031-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite en forme de soufflet metallique renforce.
Inventor: SI AHMED MOHAND
IPC: F16L51/02
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité en forme de soufflet (1) façonné à partir d'une membrane (2) cylindrique plissée avec des creux entre deux plis, lesquels creux externes et internes contiennent des renforts qui forment une armature, lesquels renforts (3, 4) sont constitués d'anneaux qui comprennent une partie en forme un bourrelet (5, 8) se logeant chacun dans le creux de ladite membrane (2), entre deux plis, et une partie en saillie par rapport à ladite membrane, faisant office de talon (6, 9), caractérisé en ce que le talon (6, 9) a une largeur dont la dimension est choisie pour maintenir entre les renforts (3) adjacents externes et les renforts (4) adjacents internes, un espace faisant office de logement (11) pour ladite membrane (2), et la largeur (e) de cet espace, en tout point dudit logement (11), est supérieure à l'épaisseur (m) de ladite membrane (2).
Patent FR-3012573-A1 (FR)
Title: Module optique pour un projecteur de vehicule comprenant une source laser
Inventor: BOINET LOIC
IPC: H01S5/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: Le module optique pour projecteur de véhicule comprend: - au moins une diode (4) comprenant un élément (8) de conversion de longueur d'onde de rayonnement, et - au moins une source laser (16) distincte de la diode. Le module est agencé de sorte que la lumière laser de la source frappe une partie (24) seulement de l'élément de conversion.
Patent FR-3011487-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d’echappement
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: F01N3/035
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement des gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend un substrat poreux enduit et/ou imprégné de composition(s) catalytique(s) associant une zéolithe de structure chabazite sous forme acide échangée ou imprégnée au cuivre et/ou au fer et une zéolithe de structure ferriérite sous forme acide échangée ou imprégnée au cuivre et/ou au fer.
Patent FR-3011765-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agrafes plane et d'angle
Inventor: GAZZERA PHILIPPE
IPC: B29C73/00
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'agrafe (1), sous forme d'un fil métallique comportant deux branches (2) de connexion pourvues chacune d'une extrémité libre (3) de raccordement avec les pannes (10) d'un pistolet (9) de soudure, lesdites extrémités libres (3) s'étendant selon une première direction (A-A'), lesdites branches (2) de connexion comportant encore des points de jonction (5) entre lesquels s'étend une partie active (4) prévue pour être immergée au sein d'un matériau par thermosoudure, caractérisé par le fait que ladite partie active (4) s'étend uniquement d'un côté du plan (P1) contenant lesdites extrémités (3) libres desdites branches (2).
Patent FR-3015517-A1 (FR)
Title: Procede de production d'ethanol utilisant des sucres a 5 et 6 atomes de carbone
Inventor: SANHAJI GHISLAIN
IPC: C12P7/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'éthanol utilisant des sucres à 5 et 6 atomes de carbone.
Patent FR-3015421-A1 (FR)
Title: Attache de panier de roue de secours en sous caisse
Inventor: DELAUNAY GUILLAUME
IPC: B62D43/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) de retenue d'une roue de secours d'un véhicule automobile comprenant un panier (20), un support de panier (10) et un organe de retenue (60, 40a, 40b). Le panier (20) loge une roue de secours et est monté à pivotement entre une position fermée et une position ouverte. Le support de panier (10) comprend une zone de liaison (11) fixée en sous face (201) du véhicule et une partie formant pivot (13) pour le panier (20). L'organe de retenue (60, 40a, 40b) du support de panier (10) ou du panier (20) comprend une portion de rattrapage (63, 43a, 43b) s'étendant sous la zone de liaison (11, 22) du support de panier (10) ou du panier (20) lorsque le véhicule automobile est en position de roulage.
Patent FR-3026948-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique pour la prevention et le traitement des hemorroides
Inventor: APERT LAURENT
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention a trait à une nouvelle composition cosmétique et/ou dermatologique topique, notamment utile pour prévenir et/ou traiter les hémorroïdes comprenant, dans un support physiologiquement acceptable, au moins une quantité efficace de sel de potassium d'oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités d'oses.
Patent FR-3027383-A1 (FR)
Title: Conteneur pour munition et munition destinee a etre mise en place dans un tel conteneur
Inventor: DION DOMINIQUE
IPC: F42B39/22
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention porte sur un conteneur pour munition et une munition destinée à être mise en place dans un tel conteneur. Ce conteneur (1) peut être fermé au moins au niveau d'une extrémité arrière, et il est destiné à renfermer une munition (2) qui est calée radialement dans le conteneur (1) par un étui (5) qui est mobile en translation entre une position avant et une position arrière quand l'extrémité arrière (AR) du conteneur (1) est ouverte. Ce conteneur est caractérisé en ce que l'étui (5) comporte au moins une fente (10) transversale dans laquelle une mâchoire (9) peut coulisser radialement, mâchoire (9) qui est destinée à pénétrer pour partie dans une gorge (8) de la munition (2) afin d'immobiliser en translation longitudinale la munition (2) par rapport à l'étui (5), la mâchoire (9) comportant au moins un doigt (12) de guidage qui est destiné à glisser dans une rainure (13) du conteneur (1) formant une rampe (13) qui est disposée de telle sorte que la translation de l'étui (5) provoque l'écartement ou le rapprochement de la mâchoire (9) par rapport à l'axe longitudinal (11) du conteneur (1).
Patent FR-3031127-A1 (FR)
Title: Systeme d'ombrage pliable et transportable, et kit associe
Inventor: BAILLAT HELENE
IPC: E04H15/28
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'ombrage pliable et transportable qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une voile d'ombrage (2) maintenue au-dessus du sol par au moins trois tiges de maintien (3,4,5,6) réparties en formant au moins un premier banc de tiges (7) et un second banc de tiges opposées (8), et dont les extrémités supérieures (9,10,11,12) comportent des éléments de liaison coopérant avec des éléments de liaison situés sur les bords de la voile d'ombrage (2), en ce que la partie inférieure (25,26, 47,48) de chaque tige de maintien (3,4,5,6) présente un profil de section la rendant apte à être enfoncée et retirée d'un sol meuble à une profondeur choisie par l'utilisateur, et en ce que les dites tiges (3,4,5,6) présentent une partie supérieure (21,22, 45,46) du côté de la dite voile (2) de plus grande souplesse, et une partie inférieure (25,26, 47,48) du côté du sol de plus grande rigidité.
Patent FR-3021490-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un composant hyperfrequence et un circuit imprime
Inventor: FLACEAU ALEXANDRE
IPC: H05K1/18
Filed: 2014-05-23
Abstract: Cet ensemble (1) comprend un composant (2) hyperfréquence de type composant monté en surface comportant au moins une première ligne de transmission hyperfréquence (3), ainsi qu'une carte (4) de circuit imprimé comportant au moins une deuxième ligne de transmission hyperfréquence (7) apte à être connectée à la première ligne de transmission hyperfréquence. Le composant (2) comprend un boîtier (20) ayant une face (202) en contact avec la carte de circuit imprimé (4), qui comporte au moins une cavité de confinement d'un signal hyperfréquence, délimitée par des surfaces conductrices du boîtier, et par une zone conductrice (73) de la deuxième ligne de transmission hyperfréquence (7).
Patent FR-3021732-A1 (FR)
Title: Systeme de trappe pour conduit d'evacuation de fumee ou similaire
Inventor: GUYADER ERIC
IPC: F23J13/06
Filed: 2014-06-02
Abstract: Le système de trappe (1) selon la présente invention comporte - une ouverture (6) ménagée dans la paroi (2') dudit conduit (2), délimitée par une bordure périphérique, et - une paroi d'obturation (13) pour l'obturation amovible de ladite ouverture (6). Conformément à l'invention, cette paroi d'obturation (13) est désolidarisable de ladite paroi (2') de conduit (2) et comporte une structure d'appui (24) ménagée à proximité d'une partie de sa bordure périphérique et du côté de sa face intérieure (19), apte à constituer une charnière avec une butée d'appui complémentaire (25) ménagée dans le volume interne I) dudit conduit (2), fixée contre la face intérieure (5) de ce dernier. Cette paroi d'obturation (13) comporte encore un moyen de verrouillage amovible (26), destiné à coopérer avec un moyen de butée (27) fixé contre la face intérieure de conduit (5).
Patent FR-3023715-A1 (FR)
Title: Booster de filtre solaire
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q17/04
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne une combinaison synergique d'au moins deux agents promoteurs de l'efficacité photoprotectrice d'au moins un filtre solaire, l'un des deux dits agents étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du ou des filtres solaires vis-à-vis des UVA et étant choisi parmi les flavonoïdes et les diarylheptanoïdes, l'autre des deux dits agents étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du ou des filtres solaires vis-à-vis des UVB et étant choisi parmi les acides-phénols et leurs dérivés. L'invention concerne aussi les applications d'une telle combinaison dans toute composition solaire.
Patent FR-3021498-A1 (FR)
Title: Matelas de confort pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un matelas de confort (2) pour une enceinte d'élevage, par exemple pour bovins laitiers ou pour bovins à viande, qui comporte : - au moins une couche résiliente (5) apte à subir une déformation élastique, et - une surface supérieure (6) sur laquelle un animal est destiné à prendre appui. Ce matelas de confort (2) est caractérisé en ce qu'il est équipé de moyens (3) pour détecter la présence d'un animal en appui sur ladite surface supérieure (6).
Patent FR-3026933-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation de l'activite respiratoire d'un mammifere
Inventor: GALLEGO JORGE
IPC: A61M16/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation de l'activité respiratoire d'un mammifère (2), comprenant : - des moyens de caractérisation des mouvements respiratoires du mammifère (2), - des moyens de traitement (5) reliés aux moyens de caractérisation et aptes à déduire, à partir des signaux issus desdits moyens de caractérisation, des caractéristiques de respiration, caractérisé en ce que les moyens de caractérisation comprennent un profilomètre laser (1) qui est adapté pour projeter au moins un faisceau lumineux (11) sur le thorax et/ou l'abdomen du mammifère (2) de manière à créer au moins trois points de mesure (12), pour recueillir l'image desdits points de mesure (12) sur le mammifère (2), et mesurer la déformation en ces points de mesure (12) de la paroi thoraco-abdominale à chaque instant.
Patent FR-3027246-A1 (FR)
Title: Doigt robotique modulaire pour la prehension et la manipulation dextre
Inventor: RIVIERE THOMAS
IPC: B25J15/10
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant doigt robotique comportant une embase (100) formant une paume, au moins une phalange (500, 700, 900) articulée sur l'embase (100) autour de deux articulations indépendantes (200, 400) non parallèles entre elles, au moins deux actionneurs (110, 120, 130, 140) et des moyens de liaison à base de câble (112, 122) reliant respectivement les deux actionneurs (110, 120) à des éléments d'entraînement desdits deux articulations (200, 400), caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de guidage (150, 151, 152) adaptés pour guider les câbles intervenant dans la commande de chaque articulation (400, 600, 800) située après la première articulation (200) sur l'embase (100), dans un plan commun passant par l'axe (202) de cette première articulation (200).
Patent FR-3028206-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bandelette de gomme comprenant des renforts discontinus et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bandelette (12) de gomme comprenant des renforts discontinus, ce procédé de fabrication comprenant au moins une étape consistant à découper les renforts d'une bandelette (12) de gomme comprenant des renforts susceptibles d'être découpés et défilant dans une direction de convoyage (DC). Selon l'invention, le procédé de fabrication se caractérise en ce que chaque découpe d'un renfort est effectuée en chauffant le renfort localement et à distance à l'aide d'un faisceau laser (18). L'invention concerne aussi un dispositif de découpe (14) des renforts d'une bandelette (12) de gomme, le dispositif de découpe (14) comprenant une tête de découpe (16) des renforts et un dispositif de convoyage (17) permettant de faire défiler la bandelette dans une direction de convoyage (DC) et devant la tête de découpe (16), le dispositif de découpe (14) des renforts étant caractérisé en ce que la tête de découpe (16) comprend une source d'émission (19) émettant au moins un faisceau laser (18) permettant de chauffer chaque renfort de la bandelette localement et à distance afin de le couper
Patent FR-3028760-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de soin et/ou de maquillage de la peau
Inventor: BALESTAN ISABELLE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions cosmétiques de soin et/ou de maquillage de la peau et/ou des muqueuses de préférence sous forme de dispersion ou d'émulsion, en particulier le domaine des fards à paupières. Elle concerne également un procédé de fabrication de ces compositions cosmétiques, ainsi qu'un procédé de revêtement de la peau par lesdites compositions cosmétiques.
Patent FR-3031986-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en proteines de la biomasse de microalgues
Inventor: LE RUYET MARIE
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'enrichissement en protéines d'une microalgue cultivée en hétérotrophie, microalgue du genre Chlorella, plus particulièrement encore Chlorella protothecoides, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape visant à limiter l'apport d'ammonium de manière à obtenir une biomasse de microalgues présentant une teneur en protéines, inférieure à 50 % exprimée en N. 6,25, de préférence inférieure à 30 %, plus préférentiellement comprise entre 20 et 25 % ; - une seconde étape dans laquelle on augmente l'apport en ammonium dans le milieu de fermentation de manière à obtenir une teneur en protéines supérieure à 50 %, de préférence supérieure à 60 %, préférentiellement encore supérieure à 65 %.