baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078661-B1 (FR)
Title: Accoudoir pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant un tel accoudoir
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-07-10
Abstract: Accoudoir (10) comprenant un bras d'accoudoir (12) comportant une surface d'appui supérieure (12A) formant un support pour l'avant-bras d'un occupant du siège de véhicule (1), et une interface utilisateur (14) ayant au moins une partie d'affichage (14A) de forme aplatie, comportant une face avant comprenant un écran (16) et une face arrière formée par une coque (18). L'interface utilisateur est montée mobile sur le bras d'accoudoir entre une position escamotée dans laquelle l'écran est inaccessible et une position déployée dans laquelle l'écran est accessible. Dans la position escamotée de l'interface utilisateur, la coque est intégrée à la surface d'appui supérieure du bras d'accoudoir et dans la position déployée de l'interface utilisateur, l'écran est au moins partiellement en saillie au-dessus de la surface d'appui supérieure du bras d'accoudoir.
Patent FR-3079140-B1 (FR)
Title: Composition prebiotique
Inventor: CHIRAT CHRISTINE
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des compositions prébiotiques. En particulier, l'invention concerne une composition prébiotique comprenant des galactoglucomannanes, ainsi que son procédé de production. L'invention vise également l'utilisation de cette composition prébiotique pour augmenter la production d'acide gras à chaines courtes chez les bactéries du microbiote intestinal.
Patent FR-3080944-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef muni d'un transformateur tournant d'alimentation des pales en energie electrique
Inventor: SANTIN MATHIEU JEAN JACQUES
IPC: H01F38/18
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dans un ensemble propulsif pour aéronef, comportant un moteur et un arbre porte-propulseur (18) entraîné en rotation par le moteur, l'arbre porte-propulseur traversant un carter étanche (16A) contenant un fluide lubrifiant, et en outre un propulseur à pales accouplé à l'arbre porte-propulseur et comprenant des organes électriques consommateurs de puissance électrique, l'étanchéité entre le carter étanche et l'arbre porte-propulseur étant assurée par un joint dynamique (30) logé entre un support tournant de joint dynamique (32) solidaire de manière angulaire avec l'arbre porte-propulseur et une bride support de joint dynamique (34) solidaire d'une partie d'extrémité du carter en regard du propulseur, le support tournant de joint dynamique étant solidarisé à l'arbre porte-propulseur en étant maintenu axialement en appui contre un palier (28) de support de cet arbre porte-propulseur, il est prévu que l'ensemble propulsif, pour délivrer de la puissance électrique aux organes électriques, comprend un transformateur tournant (36) mis en rotation par l'arbre porte-propulseur et comportant d'une part un stator (38) dont un boitier est solidarisé à la bride support de joint dynamique et d'autre part un rotor (40) dont un boitier est solidarisé à cet arbre porte-propulseur.
Patent FR-3081637-B1 (FR)
Title: Systeme embarque, identifiant et procede d'evaluation d'une distance
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un système embarqué (15) comprend une unité électronique (11) et un premier circuit de communication sans fil (12). L'unité électronique (11) est conçue pour mettre en œuvre un protocole de communication selon lequel le premier circuit de communication sans fil (12) effectue des échanges de données avec un second circuit de communication sans fil (22) pendant des créneaux temporels séparés par un intervalle de temps prédéterminé. L'unité électronique de commande est conçue en outre pour déclencher, après chacun d'une pluralité desdits échanges de données, un échange, entre le premier circuit de communication sans fil (12) et le second circuit de communication sans fil (22), d'au moins un signal électromagnétique utilisé pour évaluer la distance (d) séparant le premier circuit de communication sans fil (12) et le second circuit de communication sans fil (22). Un identifiant correspondant et un procédé d'évaluation d'une distance sont également décrits.
Patent FR-3082354-B1 (FR)
Title: Puce photonique traversee par un via
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/11
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-17
Abstract: Puce photonique comportant : - une couche optique (38) collée, au niveau d'une interface (40) de collage, sur une couche (36) d'interconnexion, l'épaisseur de la couche optique étant inférieure à 15 µm, - un via primaire (50-52) s'étend à travers la couche d'interconnexion uniquement entre une face inférieure (34) et l'interface (40) de collage, - une borne électrique choisie dans le groupe constitué d'un contact électrique (74) enfoui à l'intérieur de la couche optique (38) et d'une piste électrique (106, 108) réalisée sur une face supérieure, - un via secondaire (100, 102, 130) qui prolonge le via primaire à l'intérieur de la couche optique pour raccorder électriquement le via primaire à la borne électrique, ce via secondaire s'étendant à l'intérieur de la couche optique (38) depuis l'interface (40) de collage jusqu'à la borne électrique, le diamètre maximal de ce via secondaire étant inférieur à 3 µm.
Patent FR-3083128-B1 (FR)
Title: Procede de demercurisation d'effluents gazeux
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/96
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: Afin d'éliminer de manière efficace, économique et simple du mercure dans des effluents gazeux, l'invention propose un procédé de démercurisation, dans lequel des effluents gazeux à traiter (1) sont introduits dans un séparateur gaz-solides (101). Un réactif soufré (7) et des solides (6), constitués d'entre 70 et 95% en masse des résidus solides (4) collectés par le séparateur gaz-solides, sont introduits dans un réacteur de réactivation (102) au sein duquel le réactif soufré est dispersé par brassage dans les solides. De plus, un flux (9) sortant du réacteur de réactivation est recyclé dans les effluents gazeux à traiter, en amont du séparateur gaz-solides.
Patent FR-3086514-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire
Inventor: ROBINAULT JEAN-LUC
IPC: B05B1/26
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et/ou de décoloration capillaire, comportant l'étape consistant à appliquer sur la chevelure au moins un composé de coloration ou décoloration capillaire en utilisant un dispositif (10) comportant au moins deux buses (13), dont l'une au moins est alimentée par au moins un liquide sous pression contenant ledit composé, les buses (13) étant disposées de telle sorte que leurs jets respectifs entrent en collision.
Patent FR-3089904-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie rétroéclairée
Inventor: GUILLIER STÉPHANE
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile comprenant une pièce de carrosserie (14) formée d’une matière semi-opaque, derrière laquelle est disposée une source de lumière. La surface externe de la pièce de carrosserie (14) est revêtue d’un revêtement semi-transparent coloré possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. La surface interne de la pièce de carrosserie est revêtue d'un revêtement opaque qui comprend, en regard de la source de lumière, une zone transparente à travers laquelle le rayonnement de la source de lumière peut passer. Lorsque la source de lumière est allumée, la longueur d’onde du rayonnement émis par la source de lumière traversant la zone transparente, la pièce de carrosserie (14) et le revêtement semi transparent coloré est modifiée de façon que la surface externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091821-B1 (FR)
Title: Substitut de tissu corporel
Inventor: MONTI FABRICE
IPC: C12N5/071
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un substitut de tissu corporel choisi parmi de la peau artificielle et de la muqueuse artificielle, comprenant un substrat comprenant une surface extérieure, une couche cellulaire comprenant une monocouche de cellules de peau ou de muqueuse, et au moins un pore, la couche cellulaire recouvrant au moins une partie de la surface extérieure, dans lequel le substrat comprend une conduite propre à relier le pore à un système d’injection de liquide.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092764-B1 (FR)
Title: Dispositif de bris de vitre automatique
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B60R21/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bris de vitre automatique comportant un pointeau activé par une charge pyrotechnique. Ledit dispositif est constitué par une semelle présentant une surface extérieure apte à être collée sur une vitre, ladite semelle étant prolongée à la surface opposée par une cage cylindrique définissant une cavité tubulaire à l’intérieure de laquelle est insérée l’extrémité tubulaire d’un composant pyrotechnique comprenant dans sa partie arrière une charge pyrotechnique et dans sa partie avant ledit pointeau présentant une extrémité conique avec un angle compris entre 20° et 70°, la charge pyrotechnique produisant lors du déclenchement une énergie comprise entre 50 et 250 bars en moins d’une milliseconde. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095648-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour applications dynamiques ou statiques, son procédé de préparation et produits l’incorporant.
Inventor: DELEBECQ ETIENNE
IPC: C08L23/16
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne notamment une composition de caoutchouc réticulable et son procédé de préparation. La composition est à base d’un élastomère, comprend un système de réticulation et une phase thermoplastique à température de fusion Tf dispersée en nodules, et comprend le produit :a) d’une réaction en voie fondue par travail thermomécanique de l’élastomère et autres ingrédients sauf le système, puisb) d’un travail mécanique avec ajout préalable du système.Selon l’invention :- la dimension des nodules est entre 100 nm et 10 µm,- a) comprend un échauffement du mélange jusqu’à une température > Tf maintenue pendant au moins 10 secondes, et- le système comprend du soufre lorsque l’élastomère est insaturé et ladite phase comprend des chaînes saturées, et un peroxyde lorsque l’élastomère est saturé. Fig. 8
Patent FR-3099030-B1 (FR)
Title: Embout buccal pour cigarette électronique et cigarette électronique intégrant cet embout buccal
Inventor: TEBOUL PHILIPPE
IPC: A24F47/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un embout buccal adapté pour être utilisé avec une cigarette électronique et au moyen duquel, en usage, de la vapeur générée par ladite cigarette est inhalée par un utilisateur, lequel embout est rigide, réutilisable et présente un canal central débouchant au niveau d’une extrémité d’inhalation, caractérisé en ce qu  ’un élément est installé dans le canal central de l’embout buccal, lequel élément est configuré pour, en usage, être traversé par le flux de vapeur et créer une perte de charge lors de l’inhalation de ladite vapeur par l’utilisateur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099028-B1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication de crêpes épaisses, notamment des pancakes ou des blinis
Inventor: GARNIER FRÉDÉRIC
IPC: A21B5/03
Filed: 2019-07-26
Granted: 2023-06-09
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication de crêpes épaisses (50), notamment des pancakes ou des blinis, avec une machine comprenant au moins un support de cuisson (2) de type plaque ou moule et une doseuse (100) configurée pour envoyer de la pâte sur le au moins un support de cuisson par portions successives formant chacune une crêpe épaisse. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : fabrication de la pâte avec une levure de boulanger ; pousse de la pâte, depuis une densité de départ jusqu’à une densité cible ; dégazage de la pâte jusqu’à une densité finale ; et envoi de la pâte dégazée, par la doseuse (100), sur le au moins un support de cuisson (2), par portions successives.  Figure 8
Patent FR-3101288-B1 (FR)
Title: Boîtier d'interface électronique d'un dispositif de chauffage électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05B3/10
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-29
Abstract: Titre : Boitier d'interface électronique d'un dispositif de chauffage électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile L'invention concerne, selon un premier aspect, un couvercle (4) d'un boîtier d'interface électronique (300) d'un dispositif de chauffage électrique pour véhicule automobile, le couvercle (4) comprenant au moins un organe d’appui (44a, 44b) et au moins un élément d’appui (45) respectivement configurés pour être au contact d'une carte de circuits imprimés (5) lorsque le couvercle (4) est fixé sur le boîtier d'interface électronique (300), une extrémité libre de l'au moins un organe d’appui (44a, 44b) s'étendant dans un premier plan transversal (451) et une extrémité libre (4501) de l'au moins un élément d’appui (45) s'étendant dans un deuxième plan transversal (452), l'au moins un organe d’appui (44a, 44b) et l'au moins un élément d’appui (45) étant agencés en saillie, selon une direction perpendiculaire à un plan de référence (400) du couvercle (4), à partir d'une face interne du couvercle (4) destinée à être tournée vers l'intérieur du boîtier d'interface électronique (300), caractérisé en ce que le premier plan transversal (451) et le deuxième plan transversal (452) sont sensiblement parallèles entre eux et au plan de référence du couvercle, strictement non confondus entre eux et avec le plan de référence (400) du couvercle (4), le deuxième plan transversal (452) étant, selon une direction qui lui est perpendiculaire, plus proche du plan de référence (400) du couvercle (4) que le premier plan transversal (451).                  FIGURE pour l'ABREGE – figure 4
Patent FR-3103710-B1 (FR)
Title: Elément de fixation arrière pour ski de randonnée
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A63C9/20
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne une fixation arrière pour ski de randonnée, comprenant un système d'attache, un système de frein doté d'au moins un levier (30) et d'une plaque de commande (40) montée pivotante sur le levier (30) et un organe élastique (50) agencé pour coopérer avec le système de frein.   Dans un mode de montée, la plaque de commande (40) est maintenue en butée contre un organe de butée sous l’action de l’organe élastique, la plaque de commande étant alors positionnée de manière à former une cale de montée et fournir un appui au talon d’une chaussure, empêchant la chaussure d’être fixée au système d’attache.   (Fig. 8)
Patent FR-3106169-B1 (FR)
Title: Clip de fixation d’un premier composant sur un deuxième composant
Inventor: BALAS OANA MARIA
IPC: F16B2/22
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-02-11
Abstract: Clip de fixation d’un premier composant (2) sur un deuxième composant (3), comportant une base (4) et une tige (5) s’étendant depuis la base (4), au moins deux ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) s’étendant de façon oblique dans des directions opposées depuis l’extrémité libre de la tige (5) en direction de la base (4), la base (4) étant dimensionnée pour coopérer avec un orifice (7) ménagé dans le premier composant (2) formant siège pour la base (4), et les ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) étant dimensionnées pour retenir le deuxième composant (3) dans un intervalle (8) formé entre l’extrémité libre des ailettes (6a, 6b, 6c, 6d) et la base (4).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106622-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement d’un palier de guidage d’un arbre d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: PETARD BENJAMIN MAURICE WILFRID
IPC: F16F15/023
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un système d’amortissement (80) d’un palier de guidage d’un arbre (86) de soufflante d’une turbomachine d’aéronef comprenant une cage d’amortissement (88) agencée entre un carter (82) et un palier (84) de guidage, et comprenant :      un premier étage (96) relié à une première extrémité (100) à une bague externe (90) dudit palier et à une deuxième extrémité (102) à une bague intermédiaire (104), et comprenant une première cavité d’amortissement (110) délimitée radialement entre ladite bague intermédiaire et ladite bague externe et configurée pour recevoir un fluide d’amortissement, et un deuxième étage (98) relié à une première extrémité (106) à ladite bague intermédiaire et à une deuxième extrémité (108) audit carter, et comprenant une deuxième cavité d’amortissement (112) délimitée radialement entre ladite bague intermédiaire et ledit carter et configurée pour recevoir un fluide d’amortissement.      Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107246-B1 (FR)
Title: Elément structurel de véhicule comprenant un élément de renfort filaire
Inventor: TRANNOY MICKAËL
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: Elément structurel de véhicule comprenant un élément de renfort filaire L’élément structurel (1) de véhicule comprend un corps (2), au moins un élément de fixation (4), pour fixer l’élément structurel (1) à son environnement ou pour fixer une pièce rapportée sur l’élément structurel (1), et au moins un élément de renfort (6) s’étendant dans le corps (2).  L’élément de renfort (6) est un élément filaire s’étendant dans le corps (2) et autour d’au moins une partie de l’élément de fixation (4), le corps (2) étant réalisé en matériau plastique surmoulé sur au moins une partie dudit élément de fixation (4) et sur ledit élément filaire de renfort (6).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108163-B1 (FR)
Title: Procédé et Dispositif pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux
Inventor: LAGET BERNARD
IPC: F24D19/10
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) pour réguler la proportion d’un mélange gazeux comprenant un gaz naturel incluant du méthane CH4 et de l’hydrogène H2 pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux comprenant :   un premier conduit (2) ayant une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22), ledit premier conduit (2) comprenant le gaz naturel comprenant CH4,un deuxième conduit (3) ayant une première extrémité (31) et une deuxième extrémité (32), ledit deuxième conduit (3) comprenant H2, ladite deuxième extrémité (32) du deuxième conduit (3) étant reliée à la deuxième extrémité (22) du premier conduit (2), un régulateur proportionnel 4) relié au premier conduit (2) pour mesurer une première pression P1 du gaz naturel et relié au deuxième conduit (3) pour mesurer une deuxième pression P2 du H2 et pour réguler le débit volumique de H2 dans le deuxième conduit (3) etune chaudière à combustible gazeux comprenant un brûleur et étant reliée à la deuxième extrémité (22) du premier conduit (2).   L’invention porte également sur un procédé pour réguler la proportion d’un mélange gazeux comprenant un gaz naturel incluant du méthane CH4 et de l’hydrogène H2 pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux.  Figure 1
Patent FR-3113165-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour imager une scène dans l’espace
Inventor: OLLIVIER THIERRY
IPC: G06T5/50
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé pour imager une scène dans l’espace à partir d’un vaisseau spatial, comprenant une acquisition d’une séquence de N images de ladite scène, avec un recouvrement partiel de la plage dynamique desdites images et avec des temps d’exposition réglés respectivement pour acquérir des images de la plus foncée à la plus claire, de façon à couvrir une plage dynamique largement supérieure à celle de chacune desdites images acquises.  Voir figure 1.
Patent FR-3121962-B1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: F04D29/00
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Pompe à vide (1 ; 100) comportant un dispositif d’injection de gaz (20) comportant au moins une canalisation (21) configurée pour être reliée à une source de gaz et pour injecter un flux de gaz dans la pompe à vide (1 ; 100) comprenant au moins un détecteur de présence du flux de gaz (22) comprenant au moins deux orifices calibrés (23, 24) montés en série dans la canalisation (21), et un capteur de pression (25) configuré pour mesurer une pression dans la canalisation (21), entre les orifices calibrés (23, 24), une unité de surveillance (26) reliée au capteur de pression (25) et configurée pour détecter un défaut de flux gaz en fonction de la mesure du capteur de pression (25).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-2393832-B1 (FR)
IPC: C09B26/02
Filed: 1978-06-09
Granted: 1984-04-27
Abstract: Hydrazone dyes of the formula where R is alkyl, cycloalkyl, aralkyl or aryl, and R1 and R2 are each alkyl or aralkyl, or R1 and R2 together are a ring, X is oxygen or sulphur, and An<(-)> is an anion, and where the rings a and b and the cyclic and acyclic substituents can carry nonionic radicals and/or a carboxyl group, are used for dyeing and printing synthetic and natural materials, in particular polyacrylonitrile fibres and acid-modified polyester and polyamide fibres.
Patent FR-2465239-B1 (FR)
IPC: G02B23/12
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-02-11
Abstract: An objective providing at least two fields of view and/or of surveillance from a single sighting axis dividing into two channels over one of which two magnifications and different fields can be obtained. The objective comprises a set (31) of at least one lens centered on a common optical axis (41) and, behind this set, with respect to the direction of propagation of the light, a reflector element (5). A movable component (61) constituted by at least one lens is movable between, on the one hand, a position between the set (31) of lenses and the reflector element (5) so as to be centered on the common optical axis, and, on the other hand, a position located after the reflector element (5) so as to be centered on the optical axis (43) symmetrical with the common optical axis (41) with respect to the reflecting surface of the reflector element (5). An instrument for viewing and/or surveillance, such as a periscope, can be equipped with this objective.
Patent FR-2566687-B1 (FR)
Inventor: GOUMY DANIEL
IPC: B22C9/12
Filed: 1984-06-27
Granted: 1986-08-22
Abstract: The device comprises a fixed gassing box (1) a moulding box (2) and a head (2A) for receiving and discharging gas. The box (2) is provided with a massive block (7) of aluminium which forms a pattern-plate and has a multitude of orifices (8) extending therethrough. This block has a sufficient thermal inertia to form a frozen crust as soon as the moulding box (2) is filled with a pre-moistened sand or the like. This permits obtaining a high rate of production of frozen moulds or cores having a very good surface condition, a good stability of shape and high and homogeneous mechanical properties.
Patent FR-2618172-B1 (FR)
Inventor: VERNINAC BERTRAND STEFF DE
IPC: E02F3/20
Filed: 1987-07-16
Granted: 1989-11-17
Abstract: A milling machine for digging trenches in the earth, of the type comprising at least one substantially vertical support plate on both sides of which two milling drums are mounted for rotation about an axis substantially perpendicular to the plate, each of the drums carrying, on the one of its edges which is adjacent to the support plate, at least one tool which projects laterally with respect to this edge, and the support plate including opposite the trajectory of said tools, circular channels coaxial with the drums, through which the ends of these tools pass when the drums turn. The projecting tools of one of the drums redisposed at a distance from the axis which is different from the distance to the axis from the projecting tools of the other drum, the channels having, correspondingly, different radii.