baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106552-A1 (FR)
Title: Contrôle du couple moteur lors de changement de vitesse sur une boîte de vitesses automatique avec machine electrique intégrée
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W30/19
Filed: 2020-01-25
Abstract: L’invention a trait à un procédé de contrôle d’engagement ou de changement de rapport de transmission dans un groupe motopropulseur (4) d’un véhicule automobile (2), comprenant les actions suivantes : (a) détection d’une demande d’engagement d’un rapport de transmission ou de changement de rapport de transmission n vers un rapport supérieur n+1, alors que le moteur à combustion (6) délivre un couple d’entraînement suivant un couple de consigne à l’arbre primaire; et en cas de détection à l’action (a), (b) commande de l’engagement ou du changement de rapport de transmission, et diminution du couple de consigne à l’arbre primaire; et ensuite (c) rétablissement du couple de consigne à l’arbre primaire et verrouillage dudit au moins un frein ou embrayage ; où la diminution du couple de consigne à l’arbre primaire à l’action (b) est réalisée au moins en partie par un couple de consigne résistant à la machine électrique (18).     Figure 1
Patent FR-3106560-A1 (FR)
Title: Système de détermination de la position angulaire d’un véhicule à deux points de pivot
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/73
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention propose un système de détermination de la position angulaire d’un véhicule comprenant un tracteur (VT), une plate-forme de remorquage (VP) rotative par rapport au tracteur, et une remorque (VR) rotative par rapport à la plate-forme de remorquage, le système (1) mettant en œuvre les étapes suivantes : - acquisition d’une première image du véhicule, et détection de la position d’un ensemble de points,- acquisition d’une deuxième image du véhicule, et détermination de la position, d’au moins certains des points détectés dans le première image,- détermination de l’angle de rotation (α2) de la remorque par rapport à la plate-forme de remorquage, à partir de la position des points caractéristiques sur la première image, et d’une position théorique desdits points, déterminée à partir de contraintes épipolaires sur les positions des points caractéristiques correspondants détectés dans la deuxième image. Figure 1b
Patent FR-3110005-A1 (FR)
Title: Contrôleur de démarrage sécurisé pour un système embarqué, système embarqué et procédé de démarrage sécurisé associés
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-05-05
Abstract: Contrôleur de démarrage sécurisé pour un système embarqué, système embarqué et procédé de démarrage sécurisé associés La présente invention concerne un contrôleur de démarrage (18) sécurisé pour un système embarqué (10), le système embarqué (10) comprenant en outre un module opérationnel (12) intégrant une fonction opérationnelle du système (10), et un module de vérification (14) intégrant une fonction de vérification de différentes composantes du système (10) ; Le contrôleur (18) est configuré pour : - à un démarrage à froid du système (10), rendre exécutable au démarrage la fonction de vérification pour effectuer une vérification de fonctionnement comprenant une vérification de l’authenticité et de l’intégrité de la fonction opérationnelle ; - lorsque la vérification de fonctionnement est réussie, à chaque démarrage à chaud suivant ledit démarrage à froid du système (10), rendre exécutable au démarrage la fonction opérationnelle. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110229-A1 (FR)
Title: Bague Anti-Double Alimentation
Inventor: RADIGON-LOOTVOET LÉA
IPC: F42B30/10
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne une bague (20) pour munition ayant un diamètre nominal et un diamètre de tête, la munition étant destinée à être insérée dans un tube comprenant une extrémité de sortie ayant un premier diamètre intérieur, ladite bague (20) étant caractérisée en ce qu’elle comprend :                                   Une première surface (16) circulaire de fixation sur la munition ayant un diamètre intérieur inférieur au diamètre de tête de la munition;                 Une deuxième surface (17) circulaire ayant un diamètre extérieur supérieur au premier diamètre intérieur de l’extrémité de sortie du tube;                 Une troisième surface (18) circulaire ayant un diamètre extérieur sensiblement inférieur au premier diamètre intérieur de l’extrémité de sortie du tube et un diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre de tête de la munition.                           L’invention concerne aussi un procédé de mise en place d’une munition dans un tube.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111112-A1 (FR)
Title: Système de transmission à assistance motorisée pour vélo et vélo équipé dudit système
Inventor: DELAYE JÉRÔME
IPC: B62M11/02
Filed: 2020-06-06
Abstract: Système de transmission à assistance motorisée pour vélo et vélo motorisé équipé dudit système.     L'invention concerne un système de transmission à assistance motorisée comprenant :                                   un moteur 0m,                 un plateau 1c fixé au pédalier du vélo,                 un arbre à engrenages comprenant notamment un premier pignon 4c,                 au moins une roue-libre,                 un système de contrôle,                  un dispositif d’alimentation de l’assistance.                           Le plateau 1c engrène avec le pignon 4c de l'arbre à engrenages qui entraîne à son tour la périphérie d'une des deux roues. Parallèlement, le moteur 0m exerce aussi un entraînement direct de la périphérie d'une des deux roues.     Cela constitue une transmission motorisée, mono-vitesse et dépourvue de chaîne. L'entraînement périphérique par le moteur 0m lui procure une grande démultiplication permettant de compenser substantiellement l'absence de petits braquets. Enfin, le moteur 0m peut faire office de frein régénératif.     Figure pour l'abrégé : Fig.6
Patent FR-3112015-A1 (FR)
Title: Codage optimisé d’une information représentative d’une image spatiale d’un signal audio multicanal
Inventor: RAGOT STÉPHANE
IPC: G10K11/18
Filed: 2020-06-30
Abstract: Codage optimisé d’une information représentative d’une image spatiale d’un signal audio multicanal L’invention se rapporte à un procédé de codage optimisé d’un signal sonore multicanal, comportant les étapes suivantes :             - codage d’au moins un canal de signal audio issu du signal multicanal d’origine ;- division du signal multicanal d’origine en sous-bandes de fréquence ;- détermination d’une matrice de covariance par sous-bande de fréquence, représentatives d’une image spatiale du signal multicanal d’origine ;- décomposition des matrices de covariances déterminées en valeurs propres ;- codage par quantification des paramètres issus de la décomposition en valeurs propres comprenant à la fois des valeurs propres et des vecteurs propres.     L’invention se rapporte également à un procédé de décodage pour décoder les paramètres issus de la décomposition en valeurs propres de la matrice de covariance du signal multicanal d’origine. Elle se rapporte à des dispositifs de codage et de décodage mettant en œuvre les procédés respectifs.              Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112309-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d’endurance et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L25/10
Filed: 2020-07-07
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) comprenant une armature de sommet (3) formée d'au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels (32).  Conformément à l’invention, la conductivité thermique de la couche de mélange polymérique formant la surface de roulement (5) est strictement inférieure à 0.270 W/(m.K) et ladite couche de mélange polymérique formant la surface de roulement est formée d’une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C et d’au moins une charge renforçante comprenant à titre majoritaire une charge inorganique renforçante.    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114205-A1 (FR)
Title: Cartographie d’une performance réseau requise par une application mise en œuvre par un véhicule
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04W16/20
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne le traitement de données caractérisant la performance réelle d’un réseau de télécommunication aérien et la performance requise par une application mise en œuvre par un véhicule terrestre à moteur roulant du réseau de télécommunication aérien, le procédé selon l’invention comportant les étapes de :      acquisition (20) de coordonnées de position du véhicule ;  détermination (24) d’une latence du réseau et d’un débit du réseau requis par l’application ;  mesure (22) d’une latence du réseau et d’un débit du réseau réels, la mesure étant configurée pour identifier la latence réelle et le débit réel du véhicule roulant  ;  transmission (28) des coordonnées de position, de la latence requise, du débit requis, de la latence réelle et du débit réel à un serveur distant.       FIG. 1
Patent FR-3114896-A1 (FR)
Title: Injection de bruit dans un apprentissage par renforcement pour la conduite autonome
Inventor: UZZAN JULIEN
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: L’invention concerne la conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur, pour la génération d’une instruction de conduite à partir d’une donnée obtenue à partir d’au moins un capteur du véhicule, par exécution d’un algorithme fondé sur un apprentissage par renforcement comportant une injection de bruit.  FIG. 1
Patent FR-3115361-A1 (FR)
Title: Colis intégrant un système de prise de poids
Inventor: BLOT PIERRE
IPC: G01G3/12
Filed: 2020-10-19
Abstract: Titre :  Colis intégrant des moyens de mesure de poids
    L’invention concerne un système (2) de prise de poids à intégrer dans un colis (1), le système (2) comprenant :- au moins un capteur (3) de prise de poids ayant un arceau (31) de fixation et une portion déformable (32) portée par l’arceau (31) ;- au moins un boîtier (4) dans lequel est logé le capteur (3), le boîtier (4) comprenant une coque femelle (41) de laquelle est solidaire l’arceau (31) de fixation du capteur (3), et une coque mâle (42) montée à coulissement dans la coque femelle (41) et de laquelle est solidaire la portion déformable (32) du capteur (3),caractérisé en ce que la coque mâle (42) comprend au moins une butée (44) d’enfoncement de la coque mâle (42) dans la coque femelle (41). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116009-A1 (FR)
Title: Production de barrettes de puces filtrantes bio-fonctionnalisées
IPC: G01N33/543
Filed: 2020-11-06
Abstract: Ce document décrit une technologie pour fabriquer des barrettes de puces filtrantes fonctionnalisées. Dans le descriptif qui suit, la presse peut être une machine plus ou moins automatisée ou un serrage identique à un étau comme cela a été fait dans notre laboratoire de Baldersheim. Les barrettes obtenues peuvent être utilisées pour détecter et quantifier des biomolécules complexes dans des matrices biologiques : sang, plasma, sérum, organes ou extrait d’organes, milieu réactionnel dans lequel sont produits des bio molécules complexes (anticorps, protéines).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117713-A1 (FR)
Title: Architecture d'échanges de flux de données dans une formation d'engins mobiles et procédé d'échanges associé
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04L69/14
Filed: 2020-12-11
Abstract: Architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles et procédé d’échanges associé La présente invention concerne une architecture d’échanges (10) comprenant une pluralité de plateformes de communication (12A,…,12N) et des liaisons (14) raccordant ces plateformes de communication (12A,…,12N). l’architecture (10) est caractérisée en ce que chaque plateforme de communication (12A,…,12N) comprend un contrôleur de chemins (24) raccordé entre au moins un domaine de sécurité et un commutateur de cette plateforme, identifiable par une adresse et configuré pour modifier chaque paquet reçu, lorsque cette plateforme de communication (12A,…,12N) n’est pas la plateforme destination de ce paquet, pour le renvoyer vers le contrôleur de chemins d’une plateforme de communication (12A,…,12N) suivante raccordée par une liaison (14) à cette plateforme de communication (12A,…,12N).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118350-A1 (FR)
Title: Génératrice électrique à aimants permanents du type conique pour aéronef
Inventor: ROGGIA SARA
IPC: H02P9/48
Filed: 2020-12-17
Abstract: Une génératrice électrique à aimants permanents (G) pour aéronef, la génératrice électrique (G) étant du type conique et comportant un organe de stator (S) et un organe de rotor (R) configuré pour être entrainé par une turbomachine de l’aéronef en rotation autour d’un axe (X) afin de générer de l’énergie électrique par couplage magnétique, l’organe de rotor (R) étant monté mobile en translation selon ledit axe (X), la génératrice électrique (G) comprenant une butée avant (6), une butée arrière (7) et au moins un ressort (5), monté entre la butée avant (6) et l’organe de rotor (R), configuré pour contraindre l’organe de rotor (R) vers la butée arrière (7) selon l’axe (X) de manière à écarter l’organe de rotor (R) de l’organe de stator (S).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119767-A1 (FR)
Title: Composition pour renforcer le système immunitaire
Inventor: LAPIOS MARIE
IPC: A61P37/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins de l’acide élénolique et au moins un agent acidifiant. L’invention a également pour objet une telle composition pour son utilisation comme médicament ou complément alimentaire, en particulier pour renforcer l’immunité d’un être humain ou d’un animal.
Patent FR-3121228-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour estimer un indicateur de vieillissement d’une batterie électrique rechargeable.
Inventor: DESCHAMPS MARC
IPC: H01M10/48
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’estimation d’un indicateur vieillissement d’une batterie électrique, comprenant au moins une itération d’une phase de mesure comprenant les étapes suivantes :  émission (102), dans ladite batterie, d’une onde acoustique, dite onde sonde, comprenant au moins une composante fréquentielle, dite représentative, dont l’amplitude est fonction du vieillissement de ladite batterie (500) ;réception (104) d’une onde acoustique, dite onde transmise, correspondant à la partie transmise, par ladite batterie, de ladite onde sonde ; détermination (107) d’une valeur d’un indicateur de vieillissement de ladite batterie en fonction :de l’amplitude de l’au moins une composante fréquentielle représentative dans ladite onde transmise, et d’un modèle de corrélation, préalablement déterminé, applicable à ladite batterie, et reliant ladite amplitude audit indicateur de vieillissement.  Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une batterie électrique équipée d’un tel système.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121930-A1 (FR)
Title: Materiau ferrite de lithium faibles pertes pour dispositif hyperfrequence commandable de puissance
Inventor: LEBOURGEOIS RICHARD
IPC: H01R13/7193
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention a pour objet un matériau ferrite caractérisé en ce qu’il répond à la formule chimique suivante :(100-x) (Lia Mnb Tic Znd Coe Cuf Alg Nih Mgi Fej O4+γ) + x (de fondant ou de mélange de fondants de Bi2O3 ou de V2O5 ou de B2O3 ou de CuO ou de CaO ou de Na2O ou de SiO2 ou de P2O5) avec x pourcentage molaire et 0 < x < 10 avec :-0.02 < γ < 0.02 0 < a ≤ 0,5 0 < b ≤ 0,2 0 < c ≤ 0,1 0 ≤ d ≤ 0,25 0 < e ≤ 0,05 0 < f ≤ 0,2 0 ≤ g ≤ 0,1 0 ≤ h < 0,1 1 ≤ i < 0,1 0 < j< 2,4
Patent FR-3123609-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de carrosserie
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B62D65/06
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur de carrosserie (1) pour véhicule automobile, destiné à être fixé solidairement sur une pièce de carrosserie (2) du véhicule automobile. L’enjoliveur de carrosserie (1) comporte une surface de couverture (3) et un élément de fixation (4) assurant la fixation de la surface de couverture (3) à la pièce de carrosserie (2). L’enjoliveur de carrosserie (1) est formé de polyamide.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124657-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un interconnecteur d’une machine électrique et la machine comprenant l’interconnecteur
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: H02K3/52
Filed: 2021-06-29
Abstract: Ensemble pour un interconnecteur d’une machine électrique et la machine comprenant l’interconnecteur.  Un aspect de l’invention concerne un ensemble E pour un interconnecteur E1 destiné à être monté sur une pièce de support tel qu’un palier d’une machine électrique refroidie par un liquide, pour connecter des sorties de phase 4 d’un bobinage à une électronique de puissance, comprenant un boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture de logement de connexion 100 traversante destinée à être remplie de résine et traversée par une sortie de phase 4 une extrémité de connexion 114 pour être connectée à la sortie de phase 4 dans un logement de connexion 500. L’ensemble E comprend au moins un corps d’appui 2 différant d’un palier, fixé au boitier interconnecteur 1 comprenant au moins un passage de sortie de phase 200, et au moins un joint d’étanchéité 3 monté comprimé entre le corps d’appui 2 et le boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture d’étanchéité 300.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125899-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation du comportement d’un operateur artificiel en interaction avec un systeme complexe
Inventor: DONNART JEAN-YVES
IPC: G09B9/08
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur, permettant de générer un comportement d’un opérateur artificiel en interaction avec un système complexe au cours d’une mission.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3126733-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux a bec variable en position
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02K3/075
Filed: 2021-09-06
Abstract: TURBOMACHINE A DOUBLE FLUX A BEC VARIABLE EN POSITION
    Un aspect de l’invention concerne une turbomachine comprenant un carter inter-veines et comprenant :
    un plafond délimitant au moins en partie une veine primaire dans lequel circule un flux primaire;un moyeu délimitant au moins une partie externe d’un flux secondaire ;
    la turbomachine comprend un bec de séparation des flux comprenant des secteurs mobiles comprenant un axe de liaison pivot par rapport au carter inter-veines, le secteur est mobile en rotation par rapport au carter inter-veines entre une première position et une deuxième position.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128140-A1 (FR)
Title: Dispositif de test non destructif à ultrasons hybride Transducteurs électromagnétiques acoustiques/Laser à assemblage optique rotatif monolithique de transmetteurs laser agiles matriciels pour le contrôle d'objets métallurgiques
Inventor: EVDOKIMOV ALEXEY
IPC: G01N29/34
Filed: 2021-10-19
Abstract: Un Dispositif (1) de test non destructif à ultrasons hybride Transducteurs électromagnétiques acoustiques / Laser comprenant un Assemblage Optique Rotatif (22) monolithique de transmetteurs laser agiles matriciels avec guidage par sauts de multi-faisceaux-laser, pour le contrôle d’objets métallurgiques (5).  Il comprend : un Arbre Rotatif (14); une Source Laser Entrante (16), produisant un Faisceau Laser Entrant (18); un Assemblage Optique Rotatif (22) monolithique, équipé de multiples Miroirs (M) qui lui sont rigidement liés en rotation selon des cercles perpendiculaires et autour du même Arbre Rotatif (14); un Moteur D’Entraînement (24-a); et un ensemble de Transducteurs Électromagnétique Acoustique (34) directionnels.  Il permet de générer de manière périodique, une pluralité de Faisceaux Laser Secondaires (45) et de Faisceaux Laser Secondaire Déviés (124) répartis sur une Ligne Pointillée D'Impact (70) et deux Lignes Pointillées D'impacts Déviés (130) parallèles, impactant des Spots D’Impact Laser Rectangulaire (47, 139, 142) de la Zone De Contrôle (3).  Il détecte et qualifie les Discontinuités de Surface et Sous-Surface (12, 13) d’objets métallurgiques (5) ayant des orientations quelconques.  Une application industrielle principale est le contrôle tri-dimensionnel en continu de Brames D'acier lors de leur coulée continue en aciérie.
Patent FR-3116609-A1 (FR)
Title: Détection de défauts pour un convertisseur de puissance à semi-conducteurs
Inventor: GAJANAYAKE CHANDANA JAYAMPATHI
IPC: G01R31/62
Filed: 2021-11-17
Abstract: Détection de défauts pour un convertisseur de puissance à semi-conducteurs Dans certains exemples, cette divulgation décrit un procédé pour détecter un défaut dans un système d’alimentation électrique comprenant un bus connecté entre un premier convertisseur de puissance à semi-conducteurs et un second convertisseur de puissance à semi-conducteurs. Le procédé comprend la réception, au niveau d’un contrôleur du système d’alimentation électrique, d’un premier signal indiquant un courant du côté source du premier convertisseur de puissance à semi-conducteurs, dans lequel le côté source du premier convertisseur de puissance à semi-conducteurs est connecté à une source d’alimentation du système d’alimentation électrique. Le procédé comprend également la réception, au niveau du contrôleur, d’un deuxième signal indiquant un courant au niveau du bus et la détermination, par le contrôleur, qu’un défaut s’est produit dans le système d’alimentation électrique sur la base du premier signal et en outre sur la base du deuxième signal. Le procédé comprend en outre la commande du premier convertisseur de puissance à semi-conducteurs en réponse à la détermination que le défaut s’est produit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129467-A1 (FR)
Title: Système de réfrigération et procédé de chargement d’un tel système de réfrigération
Inventor: GUIA OLIVIER
IPC: F25D25/00
Filed: 2021-11-19
Abstract: Système de réfrigération (1) comportant:  une canne (10) et une unité (20) de réfrigération qui comprend un premier écran thermique (30) qui définit au moins partiellement une première enceinte thermique (31) et un deuxième écran thermique (40) situé à l'intérieur de la première enceinte (31) et qui est pourvu de moyens de relier thermiquement le volume de réception (11) au deuxième écran thermique (40) ;  dans lequel le premier écran thermique (30) comprend un premier orifice (35) de passage de la canne (10), et l’unité de réfrigération (20) comprend un premier organe de thermalisation (32) agencé pour sélectivement mettre en liaison thermique une première portion (12) de la canne (10) avec le premier écran thermique (30).  Procédé de chargement d’un tel système de réfrigération(1).  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3131339-A1 (FR)
Title: Ouvrage de construction de type plancher composite
Inventor: LEPOURRY CLÉMENCE
IPC: E04B5/26
Filed: 2021-12-24
Abstract: Ouvrage de construction de type plancher composite L’invention concerne un ouvrage de construction de type plancher comprenant au moins deux poutres (10) montées parallèlement entre elles et un matériau de recouvrement (20) recouvrant l’ensemble ; ledit ouvrage de construction étant caractérisé en ce que lesdites au moins deux poutres (10) sont constituées d’un matériau de masse volumique inférieure à celle du matériau de recouvrement et en ce qu’elles comprennent sur leur partie supérieure des évidements (60) dans lesquels pénètre ledit béton coulé (20) de sorte à assurer une liaison longitudinales entre lesdites au moins deux poutres (10) et ledit matériau de recouvrement (20).  Fig. 1