baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105899-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et procédé de configuration associé
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H04L7/10
Filed: 2019-12-31
Abstract: Dispositif de commande destiné à émettre un signal de commande à destination d’un dispositif de réception dans une installation domotique, comprenant un émetteur/récepteur sans fil (50) configuré pour recevoir un signal incident en provenance d’un dispositif d’émission, une unité d’actionnement configurée pour recevoir une instruction de configuration, une unité logique de traitement (52) adaptée pour décider de l’émission du signal de commande par l’émetteur/récepteur sans fil (50), et configurée pour recevoir une instruction de configuration en provenance de l’unité d’actionnement ; et générer au moins un message de configuration à émettre à destination du dispositif de réception ; l’émetteur/récepteur sans fil (50) étant également configuré pour émettre l’au moins un message de configuration à destination du dispositif de réception.                  Figure 2
Patent FR-3106283-A1 (FR)
Title: dispositif de désodorisation et/ou de purification d'air
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2020-01-21
Abstract: Dispositif pour purifier et/ou désodoriser de l'air (1) comportant : une enceinte (2), délimitée par une paroi (3) comportant une ouverture d'admission (4) et une ouverture d'évacuation (5); une turbine (9), configurée pour générer une admission d'air à travers l'ouverture d'admission ; un milieu actif (10), situé dans l'enceinte, propice à désodoriser l'air et/ou à le purifier; un déflecteur d'air (7), situé dans l'enceinte, et s'étendant transversalement à la paroi; configuré pour diriger l'air, s'écoulant depuis l'ouverture d'admission, vers le milieu actif; de telle sorte que sous l'effet de l'admission et du déflecteur, une partie de l'air admis dans l'enceinte s'écoule au contact du milieu actif, avant de sortir de l'enceinte à travers l'ouverture d'évacuation. Figure 1.
Patent FR-3110792-A1 (FR)
Title: Adaptation d'impédance
Inventor: PROOT JEAN PIERRE
IPC: H04B1/18
Filed: 2020-05-19
Abstract: Adaptation d'impédance La présente description concerne un dispositif comprenant : une antenne (2) ; un coupleur directionnel (4) comprenant un premier port (401) recevant un signal radiofréquence, un deuxième port (402) vers lequel est transmis un signal reçu par le premier port (401) et un troisième port (403) vers lequel est transmis un signal reçu par le deuxième port (402) ; un réseau d'adaptation d'impédance (3') connecté entre le deuxième port (402) et l'antenne (2) et comprenant des composants inductifs et/ou capacitifs (C1', L1, C2', L2, C3) dont un unique composant inductif ou capacitif (C3) à valeur réglable ; et une diode (6) reliant le troisième port (403) du coupleur (4) à une borne de mesure (104) du dispositif (1') configurée pour être connectée à un convertisseur analogique numérique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112447-A1 (FR)
Title: Gestion centralisée de l’exécution de services connectés d’un véhicule
Inventor: LIN TRISTA
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne la gestion de services exécutés par des composants embarqués dans un véhicule terrestre à moteur (VEH).  FIG. 1
Patent FR-3112963-A1 (FR)
Title: Polyèdre de fabrication d’un dé de forme animale
Inventor: MONNET GILLES
IPC: A63F9/04
Filed: 2020-08-03
Abstract: Polyèdre de fabrication d’un dé de forme animale La présente invention vise à apporter un cadre technique pour la construction et la présentation réaliste d’une figurine animale afin de lui permettre de remplir une fonction technique de dé à six faces équiprobables. Pour cela, elle définit un polyèdre irrégulier à l’intérieur duquel cette figurine doit s’inscrire tout en reprenant les sommets de celui-ci.   Figure pour l’abrégé : fig. 8
Patent FR-3115304-A1 (FR)
Title: Garde-corps pour ouvrage de génie civil
Inventor: COQUATRIX PIERRE
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-10-15
Abstract: Le garde-corps (2) comprend des pieds d’ancrage (3), des montants (4) configurés pour être fixés aux pieds d’ancrage (3), et des lisses (5) configurées pour être fixées aux montants (4), chaque pied d’ancrage (3) comportant notamment des première et deuxième plaques de serrage (7, 8) situées en regard l’une de l’autre de manière à définir un logement de réception (9) ; des premiers trous traversants (12) prévus sur la première plaque de serrage (7) respective et des deuxièmes trous traversants (13) prévus sur la deuxième plaque de serrage (8) respective, chaque deuxième trou traversant (13) étant situé en regard d’un premier trou traversant (12) respectif ; un organe d’appui (14) apte à être inséré dans les premier et deuxième trous traversants (12, 13) respectifs et sur lequel est destiné à reposer une extrémité inférieure d’un montant (4) respectif, les premiers et deuxièmes trous traversants de chaque pied d’ancrage (3) étant configurés pour définir une pluralité de positions de montage de l’organe d’appui (14) respectif et pour permettre un réglage de l’inclinaison du montant (4) respectif par rapport au pied d’ancrage (3) respectif en fonction de la position de montage occupée par ledit organe d’appui (14).    Figure 6
Patent FR-3115868-A1 (FR)
Title: Conteneur équipé d’au moins un tourelleau et procédé de manutention d’un tourelleau équipant un tel conteneur
Inventor: DESCHAMPS VICTOR
IPC: F41A23/20
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) équipé d’au moins un tourelleau (100) et un procédé de manutention d’un tel tourelleau. Le tourelleau (100) est fixé sur une première face d’un panneau mobile (1a1) du conteneur (1), panneau (1a1) qui est apte à se retourner sur un demi-tour autour d’un axe de retournement (X) pour exposer le tourelleau (100) hors du conteneur (1) ou l’escamoter à l’intérieur du conteneur (1). Ce conteneur (1) comporte un dispositif de manutention (10) de tourelleau (100) comportant un châssis (2) pivotant qui est solidarisable avec le tourelleau (100). Le châssis (2) est translatable verticalement dans le conteneur (100) le long d’un moyen d’élévation (11) entre une position haute voisine du panneau mobile (1a1) et une position basse voisine d’une paroi inférieure (1d) du conteneur (1). Le châssis (2) est destiné par ailleurs à retourner le tourelleau (100) dans le conteneur (1) sur un demi-tour autour d’un axe horizontal (Y).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117629-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’authentification d’un utilisateur d’un dispositif sur un équipement par mot de passe
Inventor: CHARLES OLIVIER
IPC: H04W12/069
Filed: 2020-12-10
Abstract: Procédé de gestion de l’authentification d’un utilisateur d’un dispositif sur un équipement par mot de passe L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’authentification d’un utilisateur d’un dispositif (400) sur un équipement (100), l’équipement étant accédé par mot de passe (300), dans lequel l’équipement (100) est muni d’un identifiant (110), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les phases suivantes :      une phase d’obtention (OBT) d’un premier mot de passe (300) par l’équipement (100), le mot de passe (300) étant le résultat d’un calcul à partir de l’identifiant (110) de l’équipement (100) et d’une première donnée secrète (500) ;   une phase d’accès de l’utilisateur à l’équipement, qui comprend :   une première étape de fourniture (PRV) au cours de laquelle l’équipement (100) fournit l’identifiant (110) ;  une deuxième étape de réception (RCP) par l’équipement (100) d’un deuxième mot de passe (300’) calculé par le dispositif (400) à partir de l’identifiant (110) fourni par l’équipement (100) et d’une deuxième donnée secrète (500’) ;  une troisième étape d’authentification (AUT) de l’utilisateur du dispositif (400) sur l’équipement (100) si le deuxième mot de passe (300’) calculé lors de la deuxième étape correspond au premier mot de passe (300) obtenu lors de la phase préalable.           Figure 1
Patent FR-3118100-A1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’un moteur à combustion interne basée sur le rendement de remplissage
Inventor: DAMANCE HUGO
IPC: F02D41/14
Filed: 2020-12-17
Abstract: Système de commande d’un moteur à combustion interne à allumage commandé muni d’un circuit de recirculation partielle des gaz d’échappement muni d’une vanne de débit EGR, comprenant des moyens de calcul (102,103,104,105) :- d’une estimation de la masse admise en fonction du volume des cylindres, de la pression et de la température dans le collecteur d’admission et d’une valeur calibrée du rendement de remplissage issue d’une cartographie,- de la valeur observée de la masse totale admise en fonction de la masse admise par application d’un observeur,- de la valeur observée du rendement de remplissage en fonction de la valeur observée de la masse totale admise, etcomprenant des moyens de commande du moteur en boucle fermée en fonction de la valeur observée, de la valeur calibrée du rendement de remplissage et de la mesure de la pression dans le collecteur d’admission.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119584-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue d'un module de sécurité de volant de véhicule
Inventor: DOURSOUX HUGUES
IPC: B60R21/217
Filed: 2021-02-08
Abstract: Dispositif de retenue d'un module de sécurité (40) embarqué sur une structure de volant (100) de véhicule, comprenant :- au moins un organe d'accrochage, - au moins un organe élastique, agencé pour être engagé avec l'organe d'accrochage de sorte à retenir le module de sécurité (40) sur la structure de volant (100),l'organe élastique comprenant une portion de contact (51-1) agencée pour, lors d'un mouvement de montage du module de sécurité (40) sur la structure de volant (100), entrer en contact avec une piste de guidage agencée sur une face d’actionnement de l'organe d'accrochage située en regard de l'organe élastique,caractérisé en ce que la piste de guidage est agencée d'un premier côté de l'organe d'accrochage, et en ce que la face d’actionnement présente au moins un dégagement agencé entre la piste de guidage et un deuxième côté de l'organe d'accrochage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120183-A1 (FR)
Title: Couvert intelligent étanche rechargeable et son étui de rechargement
Inventor: DEJOUX GUILLAUME
IPC: G08B5/22
Filed: 2021-03-01
Abstract: Couvert intelligent pour guider l’utilisateur dans sa vitesse d’alimentation réalisé par l’assemblage d’une tête de couvert (1) d’un manche de couvert (2) assemblé mécaniquement avec un boitier de protection (30) d’une carte électronique (10) qui comprend deux bornes d’alimentation, des ressorts de contacts (21, 22) font respectivement contact entre la tête de couvert (1) et le plage de contact Plus de la carte et entre le manche de couvert (2) et la plage de contact Moins de la carte caractérisé en ce que le boitier de protection (30) est étanchéifié par une fermeture inviolable, l’alimentation est logée dans le boitier (30) est une super capacité rechargeable, le couvert se recharge dans un étui en positionnant au moyen d’un circuit de calage en contact la tête de couvert à la borne Plus d’une alimentation externe et le manche de couvert à la borne Moins de cette alimentation externe.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123166-A1 (FR)
Title: Bobine préformée munie de canaux de refroidissement intégrés au sein des spires
Inventor: AYAT SABRINA SIHAM
IPC: H02K9/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: Bobine préformée (1) munie d’au moins une spire (2), la partie de la bobine préformée (1) au voisinage des connecteurs électriques de la bobine préformée (1) formant une encoche (4), la partie de la bobine préformée (1) opposée à l’encoche (4) formant la tête (3) de bobine. Au moins une spire (2) comprend au moins un canal de refroidissement (5) conçu pour la circulation d’un fluide caloporteur, le au moins un canal de refroidissement (5) étant situé dans la spire (2) au niveau de la tête (3) de bobine.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124010-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’exécution à distance de services requis par un dispositif mobile via un réseau de communication cellulaire
Inventor: LABRIJI IBTISSAM
IPC: H04W16/10
Filed: 2021-06-11
Abstract: Procédé et système d’exécution à distance de services requis par un dispositif mobile via un réseau de communication cellulaire L’invention concerne un procédé et un système d’exécution à distance de services requis par au moins un dispositif mobile via un réseau de communication cellulaire selon un protocole de communication au moins de quatrième génération, un service étant exécuté par une machine virtuelle d’un serveur hôte courant. Le procédé comporte, pour une requête de service donnée,   a) calcul (52) d’un vecteur de probabilités à K composantes, chaque composante étant associée à un instant temporel donné d’un ensemble de K instants temporels,  -b) sélection (54) d’un instant temporel de migration, en fonction du vecteur de probabilités calculé,  -c) détermination (56) d’un nombre de réplications de la machine virtuelle à effectuer à l’instant temporel de migration sélectionné pour minimiser un coût en énergie de réplication tout en assurant un niveau de continuité de service, et calcul (56) d’un gain prédit pour la migration.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3124005-A1 (FR)
Title: Gestion distante de l’exécution d’un service sur un véhicule fondée sur une extraction de données
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04L67/12
Filed: 2021-06-15
Abstract: Procédé de gestion par un serveur distant d’une mise en œuvre sur un véhicule (VEH) d’un service, le procédé étant mis en œuvre par le serveur distant à partir d’une extraction de données, et notamment pour la détermination de la possibilité d’exécuter un service sur le véhicule.  FIG. 1
Patent FR-3125140-A1 (FR)
Title: Passerelle de Transfert Sécurisé
Inventor: COMBIER ARNAUD
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-07-07
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de transfert de données numériques, dans un système de communication, entre un premier réseau (10) et un deuxième réseau (20).Le dispositif comprend :une première interface (1) avec le premier réseau,une deuxième interface (2) avec le deuxième réseau,une troisième interface (3) avec un contrôleur de transfert (30) de données numériques à travers le dispositif de transfert, etune quatrième interface (4) agencée pour être raccordée à au moins une mémoire de transfert (40).Le dispositif de transfert est configuré pour activer successivement, de manière respectivement exclusive, un premier canal de transmission (C1) à travers la première et la quatrième interface (1,4), un deuxième canal de transmission (C2) à travers la troisième et la quatrième interface (3,4), etun troisième canal de transmission (C3) à travers la deuxième et la quatrième interface (2,4).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125059-A1 (FR)
Title: Hydroconversion en lit hybride bouillonnant-entraîné d’une charge hydrocarbonee lourde comprenant le mélange de ladite charge avec un précurseur de catalyseur contenant un additif organique
Inventor: MARQUES JOÃO
IPC: C10G65/04
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydroconversion d’une charge hydrocarbonée lourde comprenant : (a) la préparation d’une charge conditionnée (103) en mélangeant ladite charge hydrocarbonée lourde (101) avec une formulation de précurseur de catalyseur (104) de sorte qu’un catalyseur colloïdal ou moléculaire soit formé lorsqu’elle réagit avec du soufre, ladite formulation de précurseur de catalyseur (104) comprenant une composition de précurseur de catalyseur (105) comprenant du Mo, un additif organique (102) comprenant une fonction acide carboxylique et/ou une fonction ester et/ou une fonction anhydride d’acide, et un rapport molaire d’additif organique (102)/Mo de la formulation (104) se situant dans la plage comprise entre 0,1 : 1 et 20 : 1 ; (b) le chauffage de ladite charge conditionnée ; (c) l’introduction de la charge conditionnée chauffée (106) dans au moins un réacteur à lit hybride bouillonnant-entraîné comprenant un catalyseur supporté poreux d’hydroconversion et l’opération dudit réacteur en présence d’hydrogène et dans des conditions d’hydroconversion pour produire une matière valorisée (107), le catalyseur colloïdal ou moléculaire étant formé pendant l’étape (b) et/ou (c).  Figure 1 à publier
Patent FR-3126888-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de capsules cœur – membrane, par polymérisation interfaciale
Inventor: ONGMAYEB GISÈLE
IPC: C07D263/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication de capsules cœur - membrane, lequel procédé de fabrication comprend :  (i) une étape de fourniture de deux solutions immiscibles, à savoir :  - une première solution contenant au moins une première molécule réactive comportant au moins deux groupements azlactones, et  - une seconde solution contenant au moins une seconde molécule réactive comportant au moins deux groupements amines,  et  (ii) une étape de polymérisation interfaciale au cours de laquelle les solutions immiscibles sont mélangées de sorte que les molécules réactives réagissent ensemble par une réaction de polymérisation interfaciale, à la surface desdits gouttelettes, pour former ladite membrane comprenant un polymère polyamide.
Patent FR-3127293-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un milieu liquide, eau d’une piscine notamment
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2021-09-17
Abstract: Dispositif d’analyse d’un milieu liquide, eau d’une piscine notamment La présente invention concerne un dispositif d’analyse (1) d’un milieu liquide comprenant une enveloppe (2) logeant des moyens d’analyse (8) du milieu liquide pour mesurer des paramètres physico-chimiques du milieu liquide, des moyens de contrôle (9) pour gérer les paramètres mesurés, des moyens de communication (10) aptes à transmettre lesdits paramètres à une unité centrale (14), au moins un panneau photovoltaïque (15) en relation avec des moyens de stockage d’énergie électrique (16) pour alimenter en énergie électrique les moyens d’analyse (8), les moyens de contrôle (9) et les moyens de communication (10). L’enveloppe (2) comprend un organe de préhension (3) qui est agencé en U, qui délimite un espace (5) apte à recevoir une extrémité d’un volet de protection et qui est équipé de moyens de détection (6) de la position du volet de protection à l’intérieur de l’espace (5).  (figure 9)
Patent FR-3128552-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’événements ou d’éléments dans des signaux physiques par la mise en œuvre d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: DEMAJ PIERRE
IPC: G06N20/20
Filed: 2021-10-25
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un procédé de détection d’événements ou d’éléments dans des signaux physiques, comportant : - au moins une mise en œuvre (21) d’un réseau de neurones artificiels de référence, - au moins une mise en œuvre (28) d’un réseau de neurones artificiels auxiliaire distinct du réseau de neurones de référence, le réseau de neurones artificiels auxiliaire étant simplifié par rapport au réseau de neurones de référence, - au moins une évaluation (26, 33) d’une probabilité de présence de l’événement ou de l’élément par la mise en œuvre du réseau de neurones de référence ou par la mise en œuvre du réseau de neurones auxiliaire, dans lequel le réseau de neurones de référence est mis en œuvre lorsque la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est supérieure à un seuil, et dans lequel le réseau de neurones auxiliaire est mis en œuvre lorsque la probabilité de présence de l’événement ou de l’élément est inférieure audit seuil.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129040-A1 (FR)
Title: Armoire électrique, notamment pour un véhicule ferroviaire
Inventor: FUHRMANN RENAUD
IPC: H02G3/14
Filed: 2021-11-10
Abstract: Armoire électrique, notamment pour un véhicule ferroviaire L’armoire électrique (10) comprend des prises électriques (16) et des câbles électriques (18) connecté aux prises électriques (16) via des connecteurs électriques (20). Un boitier (23) délimite un logement pour les connecteurs électriques (20) et comporte une ouverture (26) d’accès aux prises électriques (16). Un couvercle (24) en deux parties referme ladite ouverture d’accès (26). Le couvercle (24) comporte une partie supérieure comportant un bord inférieur (28a) comprenant des premières découpes (30a) de passage de câble, et une partie inférieure (28b) comportant un bord supérieur (28b) coopérant avec ledit bord inférieur (28a), le bord supérieur (28b) comprenant, pour chaque première découpe (30a), une seconde découpe (30b) de passage de câble, formant un orifice de passage avec la première découpe (30a) correspondante.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130833-A1 (FR)
Title: Unité de production et de séparation des aromatiques avec valorisation d’un extrait et/ou d’un raffinat provenant d’un procédé d’extraction liquide-liquide
Inventor: GAZARIAN JÉRÉMY
IPC: C10G61/04
Filed: 2021-12-21
Abstract: Dispositif et procédé de production et de séparation dans lesquels : on produit et fractionne un effluent de reformage (40) dans une unité de séparation (1) et un train de fractionnement (5-6-7) pour extraire du benzène (22), du toluène (23), des xylènes (24), et des aromatiques en C9-10 ; on extrait des aromatiques d’une charge (41) dans une unité d’extraction liquide-liquide (14) pour produire un premier raffinat (43) et un premier extrait (42), ce dernier étant envoyé vers un dispositif de fractionnement benzène-toluène (5) ; on sépare les xylènes dans une unité de séparation des xylènes (10) pour produire un deuxième extrait (31) comprenant du paraxylène, et un deuxième raffinat (32) comprenant de l’orthoxylène et du métaxylène ; on isomérise le deuxième raffinat dans une unité d’isomérisation (11), pour produire un isomérat (34) enrichi en paraxylène envoyé dans un train de fractionnement (5-6-7).  Figure 2 à publier
Patent FR-3131272-A1 (FR)
Title: Actionneur d’une piece montee mobile sur un support rotatif entraine par une turbomachine d’un aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’actionneur (110) comporte : - un train épicycloïdal (103) ; - un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) du train épicycloïdal (103) ; - un moteur électrique (116) de déplacement de la pièce (108) par rapport au support rotatif (104), le moteur électrique (116) comportant un stator (116S) porté par un support rotatif (104) solidaire d’un planétaire extérieur (103PE) du train épicycloïdal (103) ; - une génératrice électrique principale (112), qui est inversée et qui comporte un stator bobiné (112S) porté par un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) et un rotor (112R) porté par le support rotatif (104) pour alimenter électriquement le moteur électrique (116) ; et - un dispositif d’excitation continue (130) conçu pour fournir une tension d’excitation continue (Ve=) au stator bobiné (112S) de la génératrice électrique principale (112).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131269-A1 (FR)
Title: Navire avec au moins un propulseur vélique
Inventor: MERLE KATIA
IPC: B63H9/061
Filed: 2021-12-23
Abstract: Un navire comprend au moins une unité de propulsion vélique (100) allongée dans une direction généralement verticale en position d’utilisation et comprenant un ou plusieurs éléments propulsifs (111, 112) et un mât (121).  Selon l’invention, la structure du navire comprend des paires d’éléments de structure transversaux (T ; 300) définissant entre eux au moins une cavité respective, en ce que qu’il comprend au moins une unité de propulsion vélique (100) située généralement au-dessus d’une cavité, et en ce qu’il comprend en outre un support (210) pour ladite unité de propulsion vélique, ledit support étant déplaçable dans une direction généralement verticale au sein de la cavité (CA), et des moyens d’entraînement pour sélectivement déplacer ledit support entre une position érigée d’utilisation et une position escamotée de rangement.  (Figure 7)