baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108972-B1 (FR)
Title: Dispositif, kit et procédé pour le maintien d’une distance entre des éléments
Inventor: STONA DANIEL
IPC: G01B11/14
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour le maintien d’une distance entre des éléments, qui peut être utilisé par exemple sous la forme d’une ceinture pour le respect d’une distance, notamment de sécurité, entre des personnes.  Ce dispositif a ceci de particulier qu’il comprend :  - un support comportant une pluralité de capteurs (1 à 16) pouvant être agencés de manière à réaliser une détection sur 360 degrés ; et  - au moins une alimentation électrique reliée aux capteurs (1 à 16).  L’invention a également trait à un kit comprenant un tel dispositif ainsi qu’à un procédé pour le maintien d’une distance entre des personnes.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110412-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de soin pour les ongles sous la forme d’un vernis
Inventor: PAILOT ARNAUD
IPC: A61Q3/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de soin pour les ongles se présentant sous la forme d’un vernis à appliquer à la surface de l’ongle caractérisée en ce qu’elle renferme un extrait aqueux de châtaigne Castanea sativa.    L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition cosmétique pour améliorer l'état de surface de l'ongle, en particulier pour nourrir et hydrater l'ongle.
Patent FR-3110825-B1 (FR)
Title: Bagage comprenant un système de vidéo-projection
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G03B21/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Bagage comprenant un système de vidéo-projection L’invention concerne un bagage (1) rigide comprenant :- un caisson (11) comprenant un fond (110) et un bandeau périphérique (111) ;- un couvercle (10) mobile entre une position rabattue sur le caisson (11) et une position d’ouverture maximale ;- un système de vidéo-projection (2) pour créer une projection lumineuse (20) sur une face interne (100) du couvercle (10) à partir d’une image numérique (IN).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111179-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour deplacements urbains ou extra-urbains
Inventor: ARROUART PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF D’ECLAIRAGE POUR DEPLACEMENTS URBAINS OU EXTRA-URBAINS L’invention concerne un dispositif d’éclairage (100) pour casque comportant un boîtier de protection (110) présentant une forme générale courbe s’adaptant à la géométrie du casque (10) et intégrant : des moyens de stockage (140) d’une énergie électrique ; un élément opto-électronique (120) capable d’émettre de la lumière lorsqu’il est parcouru par un courant électrique ; un module de pilotage (130) pilotant ledit élément opto-électronique (120) et alimenté par lesdits moyens de stockage (140) d’une énergie électrique ; un circuit imprimé (150) reliant électriquement ledit élément opto-électronique (120) et ledit module de pilotage (130) ; caractérisé en ce que ledit circuit imprimé (150) comporte une portion centrale (151) positionnée dans une portion centrale dudit boîtier de protection (110), ledit élément opto-électronique (120) et ledit module de pilotage (130) étant raccordés au circuit imprimé (150) au niveau de ladite portion centrale (151) ; et en ce que les moyens de stockage (140) d’une énergie électrique comportent une première unité de stockage (141) d’un énergie électrique et une deuxième unité de stockage (142) d’une énergie électrique, ladite première unité de stockage (141) et ladite deuxième unité de stockage (142) étant agencées de part et d’autre de la portion centrale (151) du circuit imprimé (150).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116554-B1 (FR)
Title: Banche equipee d’un systeme de levage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G11/06
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: BANCHE EQUIPEE D’UN système DE LEVAGE Banche (1) équipée de deux élingues de levage et d’une passerelle (7) avec un garde-corps arrière (4), chaque élingue (2) ayant une première extrémité (21) attachée à la structure arrière de la banche au voisinage d’une rive latérale verticale de la banche, et une deuxième extrémité (22) destinée à être attachée à un moyen de levage (6), la banche étant équipée de deux organes de guidage (5), agencés aux extrémités longitudinales (4G, 4D) du garde-corps arrière, deux dispositifs de rappel élastique (3), chacun étant fixé à une de ses extrémités (31) à une partie arrière de la passerelle et à l’autre (32) de ses extrémités à un point d’attache intermédiaire (23) d’une des élingues, chaque dispositif de rappel élastique étant guidé par un organe de guidage, de sorte que chaque élingue présente, dans une configuration d’attente, un parcours au-dessus du garde-corps arrière.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105916-B1 (FR)
Title: Mode de production de feuille et système de production de feuille
Inventor: IKEYAMA SUGURU
IPC: A45D44/22
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: Une méthode de production d’une feuille (10) utilisée en étant appliquée sur une surface du corps d'un utilisateur particulier, la méthode comprenant : une étape de détermination d’une forme et des dimensions d'une feuille pour chaque utilisateur U en s’appuyant sur les informations relatives à la surface du corps de l'utilisateur particulier, et une étape de formation de la feuille en contrôlant une buse de décharge qui déverse une matière première de la feuille en s’appuyant sur les informations concernant la forme et les dimensions de la feuille. Par ailleurs, un système de production de feuille (100) comprend : une unité de détermination de spécifications (200) qui détermine une forme et des dimensions d'une feuille pour chaque utilisateur, en s’appuyant sur les informations relatives à la surface du corps de l'utilisateur particulier et une unité de formation de feuille (300) qui forme la feuille, en contrôlant une buse de décharge qui déverse une matière première de la feuille en s’appuyant sur les informations relatives à la forme et aux dimensions de la feuille.  Figure 3
Patent FR-3123178-B1 (FR)
Title: Dispositif de paillage amélioré, et son installation associée
Inventor: VIALLA PHILIPPE
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de paillage amélioré, et son installation associé e L’invention concerne un dispositif de paillage (1) d’une aire à pailler, le dispositif (1) comprenant :  un caisson (11, 12, 13) d’accumulation de la paille relié à un conduit de distribution (104) de la paille, comprenant deux volets (12, 13) d’ouverture/fermeture du caisson (11, 12, 13) chacun étant monté en rotation par rapport à un support (11),  les volets (12, 13) formant le fond du caisson (11, 12, 13) et au moins une partie latérale du caisson (11, 12, 13),  les volets (12, 13) étant prévus pour basculer entre une position de fermeture dans laquelle ils ferment le caisson (11, 12, 13) permettant l’accumulation de la paille dans le caisson (11, 12, 13) et une position d’ouverture dans laquelle ils ouvrent le caisson (11, 12, 13) permettant la libération de la paille contenue dans le caisson (11, 12, 13) et de la déverser dans l’aire à pailler.  Figure de l’abrégé : Fig.2
Patent FR-2159283-B1 (FR)
IPC: E04B1/58
Filed: 1972-10-31
Granted: 1980-04-04
Abstract: Load bearing members the ends of which are tapered and stiffened by means of a rib in the central web of the member. Build-up of runner tracks into which the members are inserted is eliminated.
Patent FR-2527082-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1983-05-18
Granted: 1985-05-03
Abstract: The invention relates to a jaw-iron of a ski binding and it is to be achieved with simple constructional means that increased friction forces are compensated in the case of a continuous turning, backward or forward fall. For this purpose, a sole hold-down, which is swivellable about a transverse axle, rests against an abutment of the triggering system and is connected by control surfaces along its vertically extending edges which allow lateral opening when the sole hold-down has been pivoted about the transverse axle.
Patent FR-2553536-B1 (FR)
Inventor: LUCIANO GERARD
IPC: G05D13/30
Filed: 1983-10-13
Granted: 1985-12-27
Abstract: The invention relates to a process and device for regulating at any instant the speed of a mobile member, such as a pulley, moving in a stroke of determined uniform direction, by employing a fluid passing under pressure through an orifice of restricted section. According to the invention, said pressurized fluid is made to pass several times alternately in one direction and in the other through said orifice, during said stroke of determined uniform direction. The invention is more particularly applicable to the deployment of appendices mounted on board space vessels.
Patent FR-2592376-B1 (FR)
Inventor: CORREIA YVES
IPC: C07C51/58
Filed: 1985-12-31
Granted: 1988-02-19
Abstract: 1. Process for preparing trifluoroacetyl chloride, characterized in that chlorination of an ester of general formula (I)  see diagramm : EP0232666,P4,F1  in which R denotes chlorine, fluorine or a perhaloalkyl group containing 1 to 4 carbon atoms, is performed, and in that a tertiary amine or a Lewis acid is simultaneously or successively introduced.
Patent FR-2620982-B1 (FR)
IPC: B60J5/06
Filed: 1987-09-25
Granted: 1990-01-26
Abstract: The present invention relates to a vehicle comprising two wagons (22, 42), one being placed on a trailer (40), and both being provided with side doors (23, 24, 25, 26; 43, 44, 45, 46) sliding on horizontal rails (27, 28; 47, 48). According to the invention, the vehicle also comprises lifting means (60) for adjusting the height and inclination of at least one of the wagons in order to align the rails (27, 28; 47, 48) provided thereon, and retractably supported means (80) on one of the wagons (22, 42) which are designed to be deployed, in alignment with the rails fitted respectively on the two wagons (22, 42), to allow the transfer of the side elements (23, 24, 25, 26; 43, 44, 45, 46) from one wagon towards the other.
Patent FR-2652257-B1 (FR)
Inventor: ANDRE BRUN
IPC: A61D1/02
Filed: 1989-09-26
Granted: 1992-11-27
Abstract: The portable device for vaccination of pigs comprises an apparatus for administration by jet of doses of approximately 0.2 ml, connected to a supply of vaccine composition having the corresponding concentration.
Patent FR-2658445-B1 (FR)
Inventor: ABDERAZZAK KADMIRI
IPC: B27K3/15
Filed: 1990-02-22
Granted: 1993-07-30
Abstract: Process in which a component made of wood or the like is impregnated in bulk with a view to stabilising its dimensions and to reduce its porosity and its water absorptivity. In a closed first vessel the component is degassed under vacuum while it is immersed in an impregnating liquid containing at least one monomer and an initiator. The component is next drained and then placed in a closed second vessel where it is heated to initiate the polymerisation. During the latter the component remains in contact with the vapour which it releases, and this prevents a discharge of impregnating liquid. The second vessel remains substantially at atmospheric pressure. The preferred monomers are diallyl phthalate, pure styrene or a mixture of both. A polyester resin and/or a solvent may be added to them. This process can be applied to any component or any assembled article made of wood or of other porous materials.
Patent FR-2703520-B1 (FR)
Inventor: STEINER MICHEL EDMOND
IPC: H01R13/115
Filed: 1993-04-02
Granted: 1997-04-30
Abstract: The self-stripping connector comprises a rectangular box structure with a contact terminal (10). The terminal includes two flanks which are folded up at right angles to the base, with inwardly projecting edges (32) defining a channel into which a cable may be inserted. A cable is inserted into this channel and a pair of tabs (16) at the end are folded over to retain it. The connector also includes a closed box section (24) open at one end, forming a female connector which can be fitted to a male terminal pin (12).
Patent FR-2716676-B1 (FR)
Inventor: SOROKIN ALEXANDER
IPC: B01J31/08
Filed: 1994-02-28
Granted: 1996-04-05
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00212 Sec. 371 Date Aug. 28, 1996 Sec. 102(e) Date Aug. 28, 1996 PCT Filed Feb. 23, 1995 PCT Pub. No. WO95/23118 PCT Pub. Date Aug. 31, 1995A method for oxidatively breaking down organic compounds that have low biodegradability and are difficult to oxidize chemically in aqueous effluents, by using a water-soluble peroxide oxidant in the presence of a water-soluble iron or manganese metallophthalocyanine immobilized on an ionic resin consisting of a cross-linked insoluble copolymer derived from a vinylaromatic monomer comprising cationic or anionic groups. The method is particularly suitable for oxidatively decomposing polyhalogenophenols and halogenated hydrocarbons.
Patent FR-2725381-B1 (FR)
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J37/14
Filed: 1994-10-07
Granted: 1996-12-13
Abstract: A process for the off-site treatment of a catalyst comprises introducing a sulphurising agent to the catalyst and mass-treating with H2 at 150-700 degrees C followed by passivation. Also claimed is the use of the prepd. catalyst in hydro-treatment reactions.
Patent FR-2739851-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: C07C69/716
Filed: 1995-10-13
Granted: 1997-11-21
Abstract: Alkyl 3-keto-alkanoate derivatives of formula R1-CH(X)-C(O)-CH2-CO2R2 (I) are new. R1 = 6-28C alkyl, alkenyl or arylalkyl (optionally interrupted by ether bridges and optionally substituted by hydroxyl); R2 = 1-5C alkyl or alkenyl; X = leaving group.
Patent FR-2745027-B1 (FR)
Inventor: DI LEONE SALVATOR
IPC: E06B3/28
Filed: 1996-02-21
Granted: 1998-04-17
Abstract: The secondary glazing frame consists of mitred extrusions, each having a lengthwise channel (1) on the inside to receive the pane of glass (4) between two ribs, and a recess (5) on the outside to engage with hinge members.  The upper outer rib (7) of the extrusion covering the outer recess can be bend over to cover the hinges and engage with a locking profile (11) fixed to the main window frame. The inside of the extrusion has a groove to receive a seal which is compressed against the main frame when the secondary flame is closed.
Patent FR-2750266-B1 (FR)
Inventor: TIAN SIMON
IPC: H02H3/33
Filed: 1996-06-20
Granted: 1998-08-07
Abstract: The differential protection device includes principal contacts (2) which interrupt the electricity supply circuit fed from conductors (3,P,N). The conductors pass through the core of a differential fault current sensor (4), which is connected to a processing unit (12). A trigger relay (7) connected to the processing unit (12) controls the opening of the principal contacts (2) if a differential fault is detected. An AC/DC converter which provides a supply voltage (V) to the protection device is connected to the conductors and the processing unit (12). The protection device also includes: a supervisory device (15) which monitors the supply voltage (V) which feeds the processing unit (12); and a control relay (14) connected to the supervisory device (15) which controls as a function of the supply voltage the opening and closing of the contacts (2,13) in the principal circuit. Closure of the principal circuit by the control relay (14) is prevented if the trigger relay (7) is activated. The supervisory device (15) includes a comparator whose output controls opening of contacts (2,13) of the principal circuit if the supply voltage (V) is less than a first predetermined step value or controls closing of the contacts if the voltage is greater than a second predetermined step value. The protection device also includes a device (17) for storing the electrical energy connected to the supply circuit (8).
Patent FR-2751677-B1 (FR)
Inventor: PEREZ LOUIS
IPC: E02F5/00
Filed: 1996-07-25
Granted: 1998-11-20
Abstract: The underwater digger has manipulators (12,13,15-17) which are manoeuvred by actuators (115,122,151,152,161,178) equipped with sensors (189,177,168,166,155,111,132,143) to indicate the positions of the pivots between the manipulator sections. The machine is powered by a surface unit with an engine and a power generator, connected to the actuators by hydraulic and electrical umbilical lines, with other lines relaying information from the sensors to the surface. The power for the digger can be provided by an i. c. engine driving hydraulic pumps, or by a hydraulic pump feeding actuators in the form of hydraulic motors or power cylinders. In addition, the actuators are sealed from external pressures by means of double-lipped V-seals, and the configuration of the machine is monitored by means of a gyroscopes and two inclinometers.
Patent FR-2765225-B1 (FR)
Inventor: SPITZ ROGER
IPC: C08F4/659
Filed: 1997-06-30
Granted: 2000-01-14
Abstract: A method for the preparation of solid catalytic composition used for (co)polymerisation of olefins, comprises: (a) formation of solid (S1) by reacting a support in particle form and a halogen derivative represented by formula: R<1>M<1>X<1>3; (in which R<1> = hydrocarbon radical; M<1> = silicon, germanium or tin; and X<1> = halogen;) (b) reaction between (S1) and compound (C), which can graft at least one group with a cyclo-alkadienyl skeleton (L) to M<1>, at least one C atom from cyclo-alkadienyl radical being bonded to at least one H atom; the reaction giving a solid (S2); (c) reaction between (S2) and deprotonating compound (D) with formula: R<2>M<2>X<2>n; (in which R<2> = H or hydrocarbon radical; M<2> = sodium, potassium, lithium or magnesium; X<2> = halogen; and n = 0 if M<2> = lithium, sodium or potassium or n=1 if M<2> = magnesium;) the reaction giving solid (S3); and (d) reaction between (S3) and transition metal derivative with formula: R<3)<y-z)M<3>Xz; (in which R<3> = hydrocarbon; M<3> = transition metal; X = halogen; y = 3 or 4; and z = 1 - y). Also claimed are: (i) catalytic solids obtained by above method; and (ii) method for polymerisation of at least one olefin in gaseous phase.
Patent FR-2770842-B1 (FR)
Inventor: GALEY JEAN BAPTISTE
IPC: A61K31/4465
Filed: 1997-11-13
Granted: 1999-12-17
Abstract: N-Aryl-2-hydroxy alkylamides (I), their isomers, acylated derivatives and salts, their preparation, and cosmetic and pharmaceutical compositions containing them. The new compounds are of formula (I) R1 = H, halogen, CN, 1-4C alkyl, perfluoroalkyl, or -OR6; R2 = NO2, CN, halogen, -SO2R7, ; R3 = H, halogen, CN, 1-4C alkyl optionally substituted by halogen or OR6; R4 = H or 1-4C alkyl optionally substituted by halogen; R5 = 1-4C alkyl substituted by halogen or phenyl optionally substituted by halogen, CN, or NO2; R6 = H or 1-4C alkyl; R7 = H, 1-4C alkyl, or phenyl optionally substituted by halogen; Y' = OR or NRR'; R and R' = H, 1-8C alkyl optionally substituted by OH or COOR6, or R-N-R' may form a 5 or 6 membered ring Preferred compounds are those in which R1 is Cl, methyl, methoxy, or trifluoromethyl, R2 is Cl, -CO-phenyl, or -COO-ethyl, R3 is Cl, CF3, or methoxy, R4 is methyl, CF3, R5 is CF3, and Y is NH-butyl or NHCOO-propyl.
Patent FR-2774320-B1 (FR)
Inventor: DE BRUYN GERARD
IPC: B23K11/31
Filed: 1998-02-02
Granted: 2000-02-25
Abstract: The welding gun includes an electrically driven welding clamp comprising a fixed indexed arm and a mobile arm, respectively provided with an electrode, and a device for indexing and de-indexing locking and releasing the clamp movement relative to the welding plane. The device for indexing and de-indexing includes a mechanical device arranged to ensure the locking and the releasing of the clamp movement, while the clamp is opening/closing, by the action of an electrical device controlling the opening and closing of the clamp.
Patent HR-PK921028-B1 (HR)
Inventor: JOSIP KUSEC
IPC: C09D191/00
Filed: 1992-10-09
Abstract: Vezivo za Heat-set boje karakterizirano time, da sadrži vezivo 1 i vezivo 2.Patent sadrži još 2 patentna zahtjeva.
Patent HU-222143-B1 (HU)
Title: Bordering and/or crease-closing machine and method for operating the same
Inventor: BINGGELI RUDOLF
IPC: B21D17/04
Filed: 1999-11-04
Abstract: The machine has its closing wheel (6) below the working surface. A shaping roller (4) and a beading and feeding-in roller (1) form a bead in the workpiece (100), which during this process is held in the correct position by hydromechanically driven rollers (1, 2). The closing process taking place from below enables the optimum engagement angle to be set on the closing wheel to reduce wear.
Patent HU-230691-B1 (HU)
Title: Method and equipment for controlling the quantity of foil for wrapping loads of optional size
Inventor: GAL JANOS
IPC: B65B57/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: The subject of the invention is an equipment for measuring of the quantity of film for coating loads (13). The equipment can be inserted in a machine for wrapping loads (13) with film particularly stretchable film. The other subject of the invention is a method for measuring and control the quantity of the coating film.
Patent JP-3046963-B1 (JP)
Title: 樹脂添加剤
IPC: C08L101/00
Filed: 1999-02-05
Granted: 2000-05-29
Abstract: 【要約】
【課題】  熱可塑性樹脂添加剤。
【解決手段】  シリカなどの無機粒子の表面をカテキン で処理し、次にフェノン化合物で表面処理した後、更に カップリング剤で表面処理して得られる樹脂添加剤。該 樹脂添加剤は熱可塑性樹脂の加熱、溶融時の分子量低下 を抑制すると同時にＩＺＯＴ衝撃強度の低下も抑制する 効果を有するものである。
Patent NL-1042943-B1 (NL)
Title: Adjustable two-layer bicycle rain screen
Inventor: IR HARRY ROELOF WASSINK
IPC: B62J17/08
Filed: 2018-08-03
Granted: 2019-12-02
Abstract: The invention concerns a rain screen which is attachable toa bicycle, moped, e­ bike or scooter, comprising a shaft with ribs for supporting a web; the web comprising a discontinuity between a first rib and a second rib for providing a head opening with a covering section at a distance above the web partially in register with the head opening wherein the covering section is supported by an extended top of the shaft and by either extended tensioners of the first and second rib or by the distal ends of the first en second rib.
Patent NL-1043081-B1 (NL)
Title: Hydraulische reminrichting met bijbehorende componenten voor agrarisch getrokken voertuigen
Inventor: BERNARDUS AVEZAAT
IPC: B60T17/08
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-06-03
Abstract: Hydraulisch remsysteem (1) met betrekking tot agrarisch getrokken voertuigen in het wegverkeer. Het hydraulische systeem bestaat uit twee gescheiden systemen. Bij het eerste systeem worden de bedrijfsremcilinders lastafhankelijk aangestuurd, waarbij de druk in dit systeem wordt geregeld door middel van een overdrukventiel (9) welke in zowel mechanische uitvoering als in elektrische uitvoering te realiseren is. In het tweede systeem is een energieopslagreservoir aanwezig welke door middel van oliedruk via een terugslagklep, uit het eerste systeem wordt aangevuld bij het gebruiken van de bedrijfsrem. De noodremcilinders/parkeerremcilinders (12, 13) worden actief indien er losbreuk optreed tussen het getrokken voertuig en het trekkende voertuig. Deze noodremcilinders dienen tevens ook als parkeerrem. Dit tweede systeem wordt door het eerste systeem op druk gehouden door olie via een terugslagklep (3) toe te voeren naar een reservoir(9).
Patent NL-1043177-B1 (NL)
Title: Vertical Take Off and Landing Vehicle
Inventor: EDWIN ANTON ROSS
IPC: B64C37/00
Filed: 2019-03-04
Granted: 2020-09-17
Abstract: A flying vehicle (1) comprises: a body (10) having a tail section (20); a main rotor (100) having a rotation axis on top of the body; a central thrust unit (200) arranged along the longitudinal axis of the vehicle, at a distance from the rotation axis of the main rotor; - a mounting support (40) on either side of the body; - a side thrust unit (400) mounted to each mounting support. The central thrust unit comprises a fan which provides air flow with a flow component perpendicular to a virtual vertical midplane of the vehicle. Each of said side thrust units comprises a fan which provides air flow with a flow component parallel to said virtual vertical midplane. At least one of said thrust units is provided with controllable air deflection means (420) to deflect the corresponding output air flow in a controllable manner.