baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945625-A1 (FR)
Title: Resolveur
Inventor: MORIKAWA AKIHIKO
IPC: G01D5/12
Filed: 2009-08-28
Abstract: Il est proposé un résolveur avec une précision de détection stabilisée pour un angle de rotation et un taux de transformation sans accroître le nombre de composants et le nombre d'étapes d'assemblage. Le résolveur comprend un rotor de résolveur (15) ayant une surface circonférentielle intérieure sur laquelle un arbre (8) est monté sous presse, et un stator de résolveur (20) fourni concentriquement avec le rotor de résolveur (15) pour entourer le rotor de résolveur, dans lequel le rotor de résolveur (15) tourne avec l'arbre (8) pour permettre au résolveur de détecter un angle de rotation sur la base d'un changement de la perméance de l'entrefer entre le rotor de résolveur (15) et le stator de résolveur (20). Dans le résolveur, une partie convexe plastiquement déformable est formée sur la surface circonférentielle intérieure du rotor de résolveur (15).
Patent FR-2950070-A1 (FR)
Title: Compositions ternaires pour refrigeration haute capacite
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K23/00
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne des compositions renfermant du 2,3,3,3 tetrafluoropropène et leurs utilisations comme fluides de transfert de chaleur, agents d'expansion, solvants et aérosols. Elle a plus particulièrement pour objet des compositions contenant essentiellement de 15 à 50 % en poids du 2,3,3,3 tetrafluoropropène, de 5 à 40 % en poids du HFC-134a et de 45 à 60 % en poids, de préférence de 45 à 50 % en poids du HFC-32.
Patent FR-2951475-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture d'un faite de mur
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04D3/40
Filed: 2009-10-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de couverture d'un faîte (F) de mur (M), notamment de mur d'acrotère, comprenant au moins un profilé (1) de recouvrement et des moyens de réglage (2, 3, 41, 42) de l'inclinaison dudit profilé (1) vis-à-vis du faîte (F) de mur et de la distance dudit profilé (1) vis-à-vis du faîte de mur selon une direction donnée, notamment une direction sensiblement perpendiculaire au faîte (F) de mur. La présente invention trouve une application dans le domaine de l'étanchéité des faîtes de mur.
Patent FR-2954628-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reception de signaux rf basee sur une architecture heterodyne a sous-echantillonnage if complexe
Inventor: LOLIS LUIS
IPC: H04B7/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: Dispositif (100) de réception de signaux RF comportant : - des moyens (112, 114) de transposition de signaux de fréquence fRF à une première fréquence intermédiaire IF1 < fRF, - des premiers moyens (116) de filtrage passe-bande centré sur IF1, - des moyens d'échantillonnage (120) à une fréquence fs < IF1, - des seconds moyens (126a, 126b) de filtrage en temps discret centré sur une seconde fréquence intermédiaire IF2 = α.fs/M + fs/ (M.n), - des moyens (128a, 128b) de décimation d'un facteur M, - des moyens (130a, 130b) de conversion analogique-numérique fonctionnant à une fréquence fs/M, α, n et M étant des nombres réels strictement positifs choisis tels que : α < fs/(2.BWch.M), et BWch/2 < fs/(M.n), avec BWch : bande passante d'un canal des signaux RF reçus.
Patent FR-2957688-A1 (FR)
Title: Hairspring/collet assembly for horological movement of mechanical movement watch, has hairspring realized from fiber whose part is spiral, where fiber includes inner end connected to collet and outer end bordering on peripheral of case
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: The assembly has a hairspring realized from an optical fiber (50) i.e. optical nanofiber, whose one part is spiral. The optical fiber includes an inner end (51) connected to a collet (20) and an outer end bordering on an outer periphery of a case of a watch. The optical fiber includes an intermediate point fixed to a stud for defining a fixed end of the hairspring. The collet is elastically tightened at points (20-1-20-3) on an arbor (3) of a balance, where the arbor is provided with angular coding graphics elements on an external periphery at height of the collet. Independent claims are also included for the following: (1) a mechanical movement watch comprising an opening (2) a system for controlling a hairspring/collet assembly (3) a method for controlling a connection state between a hairspring/collet assembly and an arbor of a balance of a mechanical movement watch.
Patent FR-2955009-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'au moins une interface de communications sans fil d'un terminal et terminal
Inventor: BOURNELLE JULIEN
IPC: H04M1/72451
Filed: 2010-01-04
Abstract: Le procédé de gestion selon l'invention comprend : - une étape d'obtention (E10) d'une information (CId) représentative d'une localisation géographique du terminal ; - une étape de recherche (E20), dans une base de données du terminal, d'au moins un identifiant d'une interface de communications sans fil du terminal associé à cette information ; et - le cas échéant, une étape d'activation automatique (E50) de l'interface de communications sans fil correspondant audit au moins un identifiant.
Patent FR-2957690-A1 (FR)
Title: Systeme et procede destines a capturer une sequence video portant sur un sujet cible en mouvement a partir notamment d'un aeronef autonome ou semi autonome.
Inventor: SANCHEZ GUILLAUME
IPC: G05D1/00
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention est relative au domaine des systèmes et procédés destinés à capturer une séquence visuelle ou audiovisuelle concernant un sujet cible en mouvement, à partir d'un aéronef autonome ou semi-autonome. Plus particulièrement, l'invention concerne un système destiné à capturer une séquence visuelle ou audiovisuelle concernant un sujet cible (1) en mouvement, à partir d'un aéronef (2), autonome ou semi-autonome, des moyens de liaison (10) aptes à relier physiquement un module cible (3) au sujet cible (1) de sorte qu'un déplacement de ce sujet cible (1) a pour effet un déplacement sensiblement identique du module cible (3) et un module cible (3). L'aéronef (2) comporte une première unité de commande (21) apte à recevoir des premières et deuxièmes données de géo-positionnement (230,310) provenant respectivement de l'aéronef (2) et du module cible (3). Cette unité de commande (21) comporte des moyens fonctionnels de calcul pour, à partir notamment des premières et deuxièmes données de géo-positionnement (230,310), délivrer les instructions de commande (210) de la trajectoire de l'aéronef (2) et les instructions d'orientation de moyens de changement et/ou de maintien (26) de l'orientation de l'axe optique (250) d'une caméra vidéo (25) embarquée sur l'aéronef, de sorte que la caméra (25) soit apte à recueillir des données vidéo sur le sujet cible (1), alors que celui-ci change ou non de position.
Patent FR-2958398-A1 (FR)
Title: Motor or resistant type extra effort detecting method for sliding side door of vehicle, involves transmitting detection signal when estimation result of extra efforts exceeds predetermined threshold
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: The method involves realizing estimation of extra efforts by establishing a dynamic model of an actuating system, by synthesizing a feedback loop corrector between an electric actuator and a transmission chain and by constructing an extra effort observer from the model, where the actuator is formed by an electric motor (2). The estimation result of extra efforts is compared with a predetermined threshold. A detection signal is transmitted when the estimation result of the efforts exceeds the threshold, where the chain is formed of a drum (20), a cable (21) and a pulley (22). Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an actuating system (2) a vehicle comprising a controller for controlling an actuating system.
Patent FR-2960078-A1 (FR)
Title: Aide a la navigation a traitement de donnees d'affichage perfectionne
Inventor: MIT FREDERIC
IPC: G06F13/00
Filed: 2010-05-17
Abstract: La présente invention concerne un traitement de données d'affichage sur écran pour une aide à l'orientation entre un point de position courante (POSC) et un point de destination (DEST). L'affichage sur écran comporte au moins une représentation 3D d'un panorama face au point de position. Au sens de l'invention, on prévoit: - une étape de comparaison d'une distance depuis le point de position courante, à au moins une distance seuil (DSI ; DS2), et - une étape de traitement de données d'affichage, en fonction de ladite comparaison, pour piloter une commande de l'affichage sur écran avec au moins, respectivement depuis le bas de l'écran vers le haut de l'écran : ▪ une première représentation 3D suivant une perspective définie avec un premier angle de vue par rapport à un plan choisi, d'un panorama séparé du point de position courante d'une distance inférieure à ladite distance seuil (DSI ; DS2), et ▪ une deuxième représentation suivant une perspective définie avec un deuxième angle de vue par rapport audit plan choisi, d'un panorama séparé du point de position courante d'une distance supérieure à ladite distance seuil (DSI ; DS2), le premier angle étant inférieur au deuxième angle.
Patent FR-2960519-A1 (FR)
Title: Aerodynamic fairing i.e. rear lower aerodynamic fairing, for hooking device i.e. hooking strut, of turbo-jet engine in aircraft, has stiffener including pressed flange extending along stiffener direction
Inventor: MACHADO STEPHANE
IPC: B64D29/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: The fairing (30) has a thermal protection floor (32) provided with an outer surface intended to be adopted by primary flow of an engine, where the fairing forms a box comprising lateral panels (44) assembled with each other by transversal rigidification inner ribs (46). Each panel is equipped with a stiffener (50) fixed to the panel for extending along a stiffener direction (52) parallel to the ribs. The stiffener has a pressed flange (56) extending along the stiffener direction. The stiffener is made of TAV6 titanium alloy.
Patent FR-2963305-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'aiguillage ferroviaire
Inventor: VASSEUR STEPHANE
IPC: B61L5/10
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'aiguillage ferroviaire comprenant une partie fixe destinée à être solidarisée à un rail contre-aiguille et une partie mobile par rapport à ladite partie fixe et destinée à être fixée sur l'aiguille correspondante , ladite partie mobile permettant l'application de l'aiguille sur le rail contre-aiguille et son verrouillage au moyen d'un bras de verrouillage destiné à être entraîné par un organe de manœuvre de l'aiguillage, ladite partie fixe comprenant une fourrure de glissement (5) disposée sur un support (4) et sur laquelle vient glisser le bras de verrouillage de la partie mobile lors des opérations de verrouillage et/ou de déverrouillage. Le support (4) de la fourrure de glissement comprend une pièce support (41) de forme allongée offrant une surface de contact vis-à-vis de la fourrure sur la majorité de la longueur de ladite fourrure, et une pièce de blocage (42) distincte de la pièce support et qui vient prolonger la surface de contact de la pièce support vis-à-vis de la fourrure (5) à l'une des extrémités longitudinales de ladite pièce support.
Patent FR-2963619-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'hydrure pour la preparation de cetone
Inventor: JACQUOT ROLAND
IPC: C07C45/65
Filed: 2010-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'hydrure au sein d'une réaction entre un alcool et une cétone et en présence d'un catalyseur hétérogène. Le procédé simplifié selon l'invention met en œuvre le transfert d'un hydrure d'un alcool vers une cétone, permettant ainsi la réduction de la cétone et l'oxydation de l'alcool. En particulier, l'invention concerne un procédé simplifié de préparation simultanée de la cyclohexanone et d'isopropanol permettant une excellente opération industrielle très nettement optimisée. L'invention concerne également un mélange de composés utiles à la mise en œuvre du procédé selon l'invention et comprenant deux cétones et deux alcools différents.
Patent FR-2967791-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calibration d'un modulateur optique spatial dans un microscope optique
Inventor: DEBARRE DELPHINE
IPC: G02B21/06
Filed: 2010-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de calibration d'un dispositif optique à modulateur optique spatial (6), ledit dispositif comprenant un objectif optique (8) de grande ouverture numérique apte à recevoir un faisceau incident et/ou à collecter un faisceau optique réfléchi par un échantillon, une caméra (14) disposée dans un plan conjugué optiquement avec le plan focal de l'objectif (8) et un modulateur optique spatial (6) disposé sur le faisceau optique en amont de la caméra (14). Selon l'invention, le procédé comprend des étapes d'acquisition d'images tridimensionnelles de la PSF en intensité dans un plan conjugué du plan focal de l'objectif (8), de reconstruction du profil en amplitude et/ou en phase du faisceau par un algorithme de diversité de phase et de détermination des fonctions d'influences respectives d'une pluralité d'éléments P , ... P du modulateur optique spatial (6) sur le profil en amplitude A et/ou en phase cp du faisceau.
Patent FR-2973259-A1 (FR)
Title: Dessicateur, conduit de transport d'hydrocarbure chauffant incorporant un tel dessicateur et procede de dessication
Inventor: VILLATTE LUDOVIC
IPC: F16L53/38
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un dessiccateur (la) pour au moins une connexion électrique (18) comprenant une enceinte étanche (2, 3, 4) apte à être mise à une pression réduite par rapport à la pression atmosphérique, dans laquelle est disposée ladite connexion électrique (18) et renfermant au moins un bloc (9) de matériau poreux à pores ouverts. L'invention concerne aussi un conduit sous-marin de transport d'hydrocarbure chauffé par des fils électriques intégrant un tel dessiccateur. L'invention concerne aussi un procédé de dessiccation pour au moins une connexion électrique (18) dans lequel on dispose ladite connexion (18) au voisinage d'au moins un bloc (9) de matériau poreux dans une enceinte étanche puis on commande une pression à l'intérieur de l'enceinte à une valeur de pression réduite par rapport à la pression atmosphérique.
Patent FR-2970868-A1 (FR)
Title: Extrait d'origine vegetale, composition le contenant, procede d'obtention par culture vegetale et utilisations dans les domaines cosmetique, pharmaceutique et cosmeceutique
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'extrait d'origine végétale est caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir d'une plante du genre Globularia, de préférence l'espèce Globularia Cordifolia. L'extrait selon l'invention peut être obtenu par culture végétale in vitro de cellules indifférenciées. Il peut être utilisé comme agent actif dans une composition pour prévenir et/ou traiter le vieillissement cutané en stimulant les réactions de détoxification et la régénération cellulaire grâce à une réponse de type hormétique. Une telle composition permet notamment l'amélioration de l'aspect visuel de la peau, éclat et transparence du teint.
Patent FR-2955968-A1 (FR)
Title: Materiau electriquement conducteur
Inventor: WIDENMEYER MARKUS
IPC: H01B1/02
Filed: 2011-02-02
Abstract: L'invention a pour objet un matériau électriquement conducteur comportant des noyaux (1) en un métal ou un mélange de métaux choisi dans le groupe A formé par le platine, rhodium, or, palladium, argent , cuivre, iridium, ruthénium, osmium, rhénium et leurs mélanges, ces noyaux étant au moins partiellement entourés d'au moins un oxyde (2a, 2b, 2c) d'un métal ou d'un mélange de métaux choisi dans le groupe B formé par le silicium, germanium, étain, bore, aluminium, gallium, indium , béryllium, magnésium, scandium, yttrium, lanthane, lanthanides, titane, zirconium, hafnium, niobium, tantale, chrome, molybdène, tungstène, manganèse, fer, cobalt, nickel, zinc, et leurs mélanges, et qui est caractérisé en ce que les noyaux (1) présentent une granulométrie moyenne ≤ 100 nm. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel matériau électriquement conducteur.
Patent FR-2972044-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation a actionneur oppose au dispositif de commande d'une source lumineuse
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant un dispositif lumineux 7 formé par une source lumineuse et un dispositif de commande 3 de ladite source, un châssis 13 et un réflecteur 14, ledit réflecteur 14 étant monté pivotant autour d'un axe 18 passant par le châssis 13 et mis en mouvement autour de l'axe 18 au moyen d'un actionneur 23 solidaire du châssis 13, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation étant partagé en une première partie 21 et une seconde partie 20 par un plan 22 passant par la source lumineuse et perpendiculaire à l'axe 18, caractérisé en ce que le dispositif de commande 3 et la source lumineuse forment un ensemble unitaire où le dispositif de commande 3 s'étend majoritairement dans la seconde partie 20 alors que l'actionneur 23 s'étendant dans la première partie 21.
Patent FR-2972349-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique contenant un copolymere amphiphile non hydrosoluble comme agent epaississant.
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-03-07
Abstract: La présente invention concerne des formulations cosmétiques contenant comme agent épaississant des polymères amphiphiles à structure peigne, à la fois riches en monomère hydrophobe et en monomère polyalkylène glycol. Ils se présentent sous forme de dispersions de particules solides dans l'eau, dont la masse molaire moyenne en poids est de l'ordre du million de grammes par mole. Une fois salifiés, ils acquièrent un caractère hydrosoluble et permettent d'épaissir efficacement une formulation cosmétique les contenant, notamment pour un pH compris entre 5 et 7. Ceci les prédestine à des formulations cosmétiques pour application cutanée, comme notamment les produits de maquillage et de soin du corps.
Patent FR-2976272-A1 (FR)
Title: Traveling support for use in conveying system, has pole attached to hollow frame and extending perpendicularly to frame, and release cable attached to indexing unit and handle, where cable circulates inside pole
Inventor: DICHET ANTHONY
IPC: B65G41/02
Filed: 2011-06-07
Abstract: The support (100) has a rigid hollow frame (102) adapted to ride on two parallel rails of a conveyor system. An indexing unit (110) of the conveyor system is movable between a locking position and a retracted position. A pole (116) is attached to the hollow frame, where the pole extends perpendicularly to the frame. A release cable (112) is attached to the indexing unit and to a handle (114), where the cable circulates inside the pole. An independent claim is also included for a conveying system.
Patent FR-2980065-A1 (FR)
Title: Routing device for use in optical core of telecommunications network i.e. Internet, has sending unit configured such that flow of Ethernet frames emitted via channels corresponds to specific percent of maximum flow supported by channels
Inventor: BUDET PASCAL
IPC: H04L12/70
Filed: 2011-09-08
Abstract: The device (200) has a set of memory zones (MM1, MM2), and a set of ports (PS1, PS2) that is associated with the memory zones. Each port is connected to a transmission channel (C1, C2) of a telecommunication network i.e. Internet. One of the memory zones stores Ethernetframes intended for a set of routers (RO1, RO2). A sending unit (ME1) is configured such that flow of Ethernetframes emitted via transmission channels corresponds to 70 percent of maximum flow supported by the channels. Independent claims are also included for the following: (1) a data sending method (2) a computer program comprising instructions for performing the data sending method (3) a recording medium comprising a set of instructions for performing a data sending method.
Patent FR-2985799-A1 (FR)
Title: Support pour colliers de fixation sans vis a montage rapide
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: F16B2/06
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour collier qui comprend au moins deux logements (3) agencés pour recevoir chacun un collier (2) simple, chaque logement (3) comprenant un moyen (4) de fixation pour fixer le collier (2) simple reçu dans chaque logement (3), les deux logements (3) étant reliés entre eux par une partie (5) centrale comprenant un moyen de fixation (6) à un support fixe.
Patent FR-2985845-A1 (FR)
Title: Module immerge de production d'energie electrique
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: B63G8/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Ce module sous-marin de production d'énergie électrique, du type comportant des moyens en forme de caisson cylindrique allongé (12) dans lesquels sont intégrés des moyens formant unité de production d'énergie électrique comportant des moyens formant chaudière nucléaire (30), associés à des moyens de production d'énergie électrique (37) raccordés à un poste de distribution électrique externe par des câbles électriques, est caractérisé en ce que les moyens formant chaudière nucléaire (30) sont placés dans une chambre sèche (19) d'un compartiment réacteur (18) associée à une chambre formant réservoir de stockage d'eau de sécurité (20) du réacteur dont au moins la paroi radiale (53) est en relation d'échange thermique avec l'environnement marin.
Patent FR-2975801-A1 (FR)
Title: Transfert d'etat entre dispositifs a points de controle
Inventor: HSIEH CHENG-HSUEH ANDREW
IPC: G06F9/38
Filed: 2012-05-09
Abstract: Un premier dispositif client (102-1) exécute une pluralité d'applications actives, chacune ayant un ou plusieurs points de contrôle, chaque point de contrôle identifiant un point d'interruption d'exécution auquel une application respective peut être suspendue, puis reprise. Le premier dispositif client (102-1) détecte une condition de déclenchement de transfert, mémorise un état d'application pour chacune des différentes applications actives et transmet à un second dispositif ou système client (102-2) l'état d'application mémorisé pour chacune des différentes applications actives. L'état d'application mémorisé pour chaque application respective de la pluralité d'applications actives correspond à un point de contrôle de l'application respective. Eventuellement, la condition de déclenchement de transfert comprend la présence du second dispositif ou système client (102-2) dans les limites d'une proximité prédéfinie du premier dispositif ou système client (102-1 ), la proximité prédéfinie étant une proximité prédéfinie pour communication à protocole NFC.
Patent FR-2975539-A1 (FR)
Title: Connecteur male a bas profil
Inventor: VILLAREAL CESAR LOZANO
IPC: H01R12/79
Filed: 2012-05-18
Abstract: Cet ensemble (250) comprend un boîtier de connecteur (252) entièrement insérable dans un connecteur femelle d'un dispositif électronique (100), avec une surface arrière qui épouse une forme extérieure du dispositif. Un câble (254) est couplé au boîtier de connecteur, avec des pistes conductrices qui correspondent et sont couplées électriquement à des broches disposées dans le boîtier de connecteur. Une embase de connecteur (256) est couplée mécaniquement au boîtier de connecteur par le câble, l'embase de connecteur ayant une pluralité de plots de connexion couplés électriquement à des plots de connexion respectifs de la pluralité de pistes conductrices .