baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102770-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge et un système de réticulation adaptés
Inventor: RIOU ALINE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’une matrice élastomérique comprenant de 40 à 80 pce d’au moins un élastomère butadiénique, d’un système de vulcanisation comprenant du soufre et un accélérateur de vulcanisation, dans lequel le ratio massique soufre sur accélérateur de vulcanisation est strictement inférieur à 1 et d’au moins 55 pce de charge organique comprenant majoritairement un noir de carbone, dit noir G, présentant une surface spécifique BET allant de 15 à 50 m²/g et un indice d’absorption d’huile d’échantillons comprimés (COAN) comprise allant de 40 à 100 ml/100 g.
Patent FR-3104219-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant un axe de liaison immobile en translation et en rotation, attache-moteur ou aéronef comprenant un tel assemblage
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: F16C11/04
Filed: 2019-12-10
Abstract: Assemblage comprenant un axe de liaison immobile en translation et en rotation, attache-moteur ou aéronef comprenant un tel assemblage L'invention a pour objet un assemblage comprenant un axe de liaison (72) supporté par des première et deuxième bagues de guidage (74, 76) positionnées dans des première et deuxième branches (64, 66) d’une chape (62), l’une des bagues de guidage (76) comprenant un prolongement tubulaire (78), en saillie par rapport à une face extérieure (66E) d’une des branches (66), qui présente une portion filetée (80) sur sa face circonférentielle extérieure (78E). En complément, l’assemblage comprend un écrou (84) configuré pour se visser sur la portion filetée (80) du prolongement tubulaire (78) ainsi qu’un système d’immobilisation (86) configuré pour immobiliser l’écrou (84) en translation et/ou en rotation, l’écrou (84) et l’axe de liaison (72) étant reliés par une liaison complète non démontable ou formant une pièce monobloc.     Cette solution permet de réduire le nombre de pièces composant l’assemblage.     L’invention a également pour objet une attache-moteur ou un aéronef comprenant un tel assemblage.     Figure 5
Patent FR-3105549-A1 (FR)
Title: Procédé et système audio d’appui-tête de siège
Inventor: RONDEAU JEAN FRANCOIS
IPC: G10K11/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé et système audio d’appui-tête de siège L’invention concerne un procédé de traitement audio pour un système audio d’appui-tête de siège, le système audio comportant au moins deux haut-parleurs positionnés de part et d’autre de l’appui-tête, et un module de traitement audio adapté à appliquer au moins une opération de traitement audio. Le procédé comporte des étapes de :     -acquisition (70) d’images de la tête d’un utilisateur dudit système audio par un dispositif d’acquisition d’images,     -traitement (72, 74) des images acquises pour déterminer (76), dans un référentiel spatial à trois dimensions prédéterminé, une position spatiale de chaque oreille, respectivement oreille droite et oreille gauche, de l’utilisateur, et,     -en fonction desdites positions spatiales déterminées des oreilles de l’utilisateur, et à partir d’informations de calibration préalablement enregistrées en lien avec une opération de traitement audio, détermination (80) d’une information de calibration permettant d’adapter ladite opération de traitement audio aux positions spatiales déterminées des oreilles de l’utilisateur. L’invention concerne également un système audio d’appui-tête de siège associé.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107801-A1 (FR)
Title: Applicateur d’onde haute fréquence, coupleur et dispositif associés pour la production d’un plasma
Inventor: LACOSTE ANA
IPC: H05H1/46
Filed: 2020-02-27
Abstract: Adaptateur d’onde haute fréquence, coupleur et dispositif associés pour la production d’un plasma Applicateur (1) d’onde haute fréquence pour la production d’un plasma, comprenant un conducteur intérieur (11), et un conducteur extérieur (12) formant une structure coaxiale (10), et un milieu de propagation (13) d’une onde haute-fréquence selon une direction principale de propagation (x), comprenant un diélectrique de passage (130) de l’onde (4) présentant un corps solide d’étanchéité disposé entre le conducteur intérieur (11) et le conducteur extérieur (12). Avantageusement, le conducteur intérieur (11) présente une première dimension externe d1 selon une direction transverse (y), perpendiculaire à la direction principale de propagation (x), et le conducteur extérieur (12) présente une dimension interne d2 selon la direction transverse (y), telles que 0,2<(d2-d1)/d2 < 0,7, permettant d’améliorer la dissipation des flux d’énergie en surface de l’applicateur (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108731-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de spins par comptage de photons
Inventor: BERTET PATRICE
IPC: G01R33/60
Filed: 2020-03-26
Abstract: Procédé de détection de spin dans un échantillon (E) comprenant l’excitation des spins (SE)  de l’échantillon au moyen d’une impulsion électromagnétique (IS) radio- ou hyperfréquence de basculement des spins et la détection d’un signal de bruit produit par le retour à l’équilibre des spins au moyen d’un dispositif (CP) de comptage de photons à radiofréquence ou hyperfréquence.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111407-A1 (FR)
Title: Guide-embout de prise murale de distribution de fluide en deux matières
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L55/24
Filed: 2020-06-10
Abstract: Titre de l’invention Guide-embout de prise murale de distribution de fluide en deux matières L’invention concerne un guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100), c'est-à-dire de gaz ou vide, comprenant une partie avant et une partie arrière solidarisées l’une à l’autre, de manière détachable. La partie arrière (108B) comprend un élément de filtration (1) incluant une pièce-support (2) portant des membranes de filtration (6) de gaz agencées des ouvertures latérales (5). La partie avant (108A) comprend une tête de raccordement (210) avec un passage axial de gaz (211) et des moyens de fixation (130) pour permettre une fixation détachable du guide-embout (108) dans une prise de distribution de fluide (100). La pièce-support (2) de l’élément de filtration (1) de la partie arrière (108B) du guide-embout (108) est en matériau polymère, alors que la tête de raccordement (210) de la partie avant (108A) est en matériau métallique. Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).         Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111754-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation ou d’amortissement d’energie vibratoire d’un element mecanique resonant
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2020-06-22
Abstract: Dispositif (100) de récupération ou d’amortissement d’énergie vibratoire d’un résonateur mécanique (102), comprenant :  -un générateur électrique (104) comprenant un élément de conversion (106) d’énergie mécanique de vibration en charges électriques couplé au résonateur, le générateur électrique transférant périodiquement une partie des charges électriques de l’une à l’autre des bornes de l’élément de conversion ;  -un dispositif (148) de conversion de variation de fréquence en variation de phase, comprenant un oscillateur verrouillé par injection (150) dont la fréquence d’oscillation libre est égale à la fréquence de résonance du résonateur, et délivrant au générateur électrique un signal de commande de fréquence égale à celle du signal délivré par l’élément de conversion et dont un déphasage dépend de la différence entre la fréquence du signal délivré par l’élément de conversion et la fréquence de résonance du résonateur.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3114219-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de fil sur un palissage
Inventor: GALAUP JEROME
IPC: A01G17/08
Filed: 2020-09-20
Abstract: Dispositif pour le maintien de fil de palissage viticole à usage durable, récupérable ou à laisser en permanence sur le palissage. L’invention, concerne un dispositif permettant de faire une seule mise en place du produit afin de permettre l’attache du fil de palissage et d’assurer le bon développement de la floraison d’un pied de vigne. Elle est constituée d’une agrafe avec un fil en acier galvanisé, inox ou plastique (1) d’une forme en spirale (2) qui permettra un maintien permanent et d’une unique mise en place.    Lorsque l’utilisateur attache son agrafe il n’aura qu’a, s’il le souhaite, faire une seule manipulation grâce à la forme en escargot (3), il lui suffira d’enrouler le fil de palissage autour de l’agrafe pour emprisonner celui-ci dans la spirale. Son crochet permet à son utilisateur d’accrocher l’autre côté du fil de palissage afin de contenir avec efficacité la plante dans le palissage et de permettre à celui-ci de se détacher en fin de saison pour recommencer le processus.    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au maintien des fils de palissages viticoles.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114519-A1 (FR)
Title: Reacteur tubulaire a lit fixe
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J8/06
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) délimité par une paroi interne et une paroi externe (15),  l’insert (20) comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), séparées par au moins une première paroi séparatrice (60), la chambre de distribution (40) comprenant des compartiments de distribution séparés les uns des autres par des deuxièmes parois séparatrices, chaque compartiment de distribution et la chambre de collecte (50) comprenant, respectivement, une ouverture d’admission et une ouverture d’évacuation (51),  la paroi interne comprend des ouvertures distributrices (43a, 43b, 43c, 43d et 43e) et une ouverture collectrice (53), chaque ouverture distributrice permettant la distribution d’un gaz vers l’espace annulaire (30), et l’ouverture collectrice (53) permettant la collecte du gaz distribué dans l’espace annulaire (30) par la chambre de collecte (50).    Figure pour l’abrégé :   figure 2  .
Patent FR-3115000-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion optimisée du séquencement de la charge de véhicules sur un réseau électrique local
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-10-14
Abstract: L'objet de l'invention concerne le domaine de la charge de véhicules reliés à une infrastructure de charge. L’infrastructure de charge peut consister en un micro-réseau intégrant possiblement des producteurs d’énergies renouvelables. Une des principales nouveautés de l’invention est de proposer un procédé et une gestion optimisée qui prend en compte les variétés de batteries des véhicules et un nombre de bornes de recharge inférieur au nombre de place de parking des véhicules. D’une manière générale, la présente invention concerne le micro-réseau d’électricité urbain, en se focalisant sur un aspect de production et utilisation au niveau local de l’électricité et un aspect d’optimisation de l’achat et revente de l’électricité.  Figure 1 à publier
Patent FR-3115298-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant un accessoire amovible
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Appareil de défroissage comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement (30) destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la face de traitement (30) comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et une surface chaude (31) destinée à venir au contact du vêtement, l’appareil comportant en outre un accessoire (7) destiné à être monté de manière amovible sur la tête (3) d’émission de vapeur, caractérisé en ce que la surface chaude (31) est disposée à l’extrémité d’une protubérance (34) qui fait saillie sur le corps, au niveau de la face de traitement (30), le corps comportant une surface périphérique (32) qui s’étend au pied de la protubérance (34) et en ce que l’accessoire (7) comprend une ouverture traversante (70) qui vient s’engager autour de ladite protubérance (34) lorsque l’accessoire (7) est monté sur la tête (3) d’émission de vapeur, l’accessoire (7) étant positionné devant la surface périphérique (32) et présentant au moins une surface de traitement (75, 76), s’étendant à la périphérie de l’ouverture traversante (70), destinée à venir au contact du vêtement.  Fig. 2
Patent FR-3115230-A1 (FR)
Title: Structure alveolaire fonctionnalisee, structure composite sandwich, procede de fabrication, procede d'optimisation et dispositifs associes
Inventor: HIMDI MOHAMED
IPC: H01Q17/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: Structure alvéolaire fonctionnalisée, structure composite sandwich, procédé de fabrication, procédé d’optimisation et dispositifs associés La présente invention concerne une structure absorbante qui est une structure alvéolaire (10) de type nid d’abeille s’étendant entre deux faces d’extrémité et qui comprend des alvéoles (12) tubulaires, chaque alvéole (12) comportant des parois (14) délimitant ladite alvéole (12), les parois (14) s’étendant entre les deux faces d’extrémité, les parois (14) étant formées d’un matériau diélectrique, au moins une alvéole (12) comportant au moins une bande (16) de revêtement électriquement conducteur disposée dans au moins une paroi (14) ou sur une surface d’au moins une paroi (14), la structure alvéolaire (10) étant caractérisée par des paramètres choisis pour que la structure absorbante procure une atténuation d’au moins 10 dB pour chaque onde incidente d’une gamme de fréquences présentant une étendue en fréquence supérieure ou égale à 15 GHz.  Figure pour l'abrégé : figure 5
Patent FR-3115475-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur a base d’izm-2 par un traitement thermique specifique et utilisation dudit catalyseur pour l’isomerisation de charges paraffiniques en distillats moyens
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: C07C5/27
Filed: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur bifonctionnel mettant en œuvre une zéolithe IZM-2, une fonction hydrogénante et une matrice. Le procédé de préparation selon l’invention met en œuvre un traitement thermique spécifique du catalyseur qui permet d’améliorer sa sélectivité pour l’isomérisation de charges paraffiniques en distillats moyens.
Patent FR-3116146-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une opération de modification du contenu mémorisé d’un dispositif de mémoire, et dispositif de mémoire correspondant
Inventor: DIONIS GILLES
IPC: G11C7/22
Filed: 2020-11-12
Abstract: Procédé de gestion d’une opération de modification du contenu du plan mémoire d’un dispositif de mémoire couplé à une unité de traitement, comprenant une communication (ST20) par l’unité de traitement (UT) au dispositif de mémoire (DM) d’une commande de ladite opération, une exécution (ST21) de ladite opération par le dispositif de mémoire, et à l’issue de ladite opération, une communication (ST22) par le dispositif mémoire lui-même à ladite unité de traitement d’une information (INFF) indiquant la fin de ladite opération.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118234-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’ingénierie inversée sur une unité de traitement utilisant un pointeur d’instruction et circuit intégré correspondant
Inventor: MOISUC DIANA
IPC: G06K19/073
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de détection d’extraction linéaire d’information dans une unité de traitement utilisant un pointeur d’instruction (PC). Le procédé comprend une surveillance des valeurs (PCn, PCn-1) du pointeur d’instruction, une détermination d’un nombre d’incrémentations consécutives d’une quantité constante sur les valeurs du pointeur d’instruction, et une génération d’un signal de détection (LCEdetec) si ledit nombre est supérieur ou égal à un seuil de détection (Th).   Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119576-A1 (FR)
Title: Equipement de confort pour un véhicule de transport public, comprenant une table en porte-à-faux
Inventor: LEYENDECKER NICOLAS
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: Equipement de confort pour un véhicule de transport public, comprenant une table en porte-à-faux L’équipement de confort (10) comprend un cadre (14) de support de table s’étendant en porte-à-faux dans une direction transversale (Y) entre une extrémité de liaison (14a) reliée à un élément structurel (12) de la salle de passagers, et une extrémité libre (14b). Le cadre de support (14) comporte un premier montant (22) à son extrémité de liaison (14a), une traverse de support (15) reliée au premier montant (22) et s’étendant parallèlement à la direction transversale (Y), et une barre de préhension (26) portée par le premier montant (22) et s’étendant parallèlement à la direction transversale (Y) et au-dessus de la traverse de support (15). Le premier montant (22) comporte un premier organe de fixation supérieur (28a) pour la fixation de ce premier montant (22) à l’élément structurel (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120349-A1 (FR)
Title: Embarcation motorisée à propulsion électrique subaquatique
Inventor: GIMENEZ SIMON
IPC: B63H11/08
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne une embarcation (1) automobile comprenant :  un châssis (2) rigide ;un premier flotteur, dit flotteur (3) directionnel, monté pivotant par rapport au châssis (2) ; un deuxième flotteur, dit flotteur (4) propulseur, monté solidaire du châssis (2) et adapté pour pouvoir flotter sous le poids d’un individu (50) pilotant l’embarcation (1), et ;un dispositif (5) propulseur de l’embarcation (1), associé audit flotteur (4) propulseur ;  caractérisé en ce que le dispositif (5) propulseur comprend un organe (6) propulseur apte à maintenir un débit d’eau s’écoulant dans un conduit (7) traversant ledit flotteur (4) propulseur entre une bouche (8) d’entrée d’eau s’étendant en face (9) inférieure dudit flotteur (4) propulseur et une bouche (10) d’expulsion d’eau s’étendant en face (11) arrière dudit flotteur (4) propulseur de façon à propulser l’embarcation (1) par réaction.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124763-A1 (FR)
Title: Ecran de sérigraphie pour l’obtention de vitrages munis de motifs électroconducteurs
Inventor: BACHAROUCHE JALAL
IPC: B41N1/24
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un écran de sérigraphie (100) pour l’obtention de vitrages munis de motifs électroconducteurs, comprenant l’enduction d’un tamis (101) par une émulsion photoréticulable, puis le séchage du tamis (101) ainsi enduit, puis l’application d’un film autosupporté photoréticulable sur au moins une zone, dite zone de film (102, 104, 106), d’une face du tamis (101) enduit, puis l’insolation du tamis (101) enduit afin de réticuler l’émulsion photoréticulable et le ou chaque film autosupporté photoréticulable dans des zones prédéterminées appelées zones de réticulation, les zones de réticulation dans au moins une partie de la ou de chaque zone de film se présentant sous la forme d’un réseau de points ou de lignes, puis le lavage du tamis enduit afin d’éliminer l’émulsion et le ou chaque film autosupporté dans les zones autres que les zones de réticulation.  Figure 1
Patent FR-3126832-A1 (FR)
Title: Procede et système de surveillance et gestion du trafic de données
Inventor: COURVOISIER FRANÇOIS
IPC: H04L67/01
Filed: 2021-09-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé de traitement d’un flux de données comprenant des lots de paquets définis chacun par une chaine de protocoles de communication, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :-recevoir (502) une pluralité de lots de paquets de données (104) dans un délai prédéfini via un canal de communication (106);-effectuer (504), pour chaque lot de paquets de données, une analyse de protocoles (DAPD) permettant d’identifier les protocoles de communication de la chaine de protocoles, suivie d’une analyse et d’une extraction de données ;-générer (506) un déclencheur (114) basé sur l’analyse de protocoles (DAPD), dans lequel le déclencheur (114) est indicatif de l’occurrence d’un événement pendant l’analyse (DAPD) d’un ensemble de paquets de données parmi la pluralité de lots des paquets de données (110);-enregistrer (508) l’ensemble des paquets de données lors de la génération du déclencheur, pour un traitement ultérieur ;  et son système de mise en œuvre.  Figure 1
Patent FR-3127295-A1 (FR)
Title: Procédé d'identification automatique de cible(s) au sein d'image(s) fournie(s) par un radar a synthèse d'ouverture
Inventor: PORGES TRISTAN
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-22
Abstract: Procédé d’identification automatique de cible(s) au sein d’image(s) fournie(s) par un radar à synthèse d’ouverture L’invention concerne un procédé (40) d’identification automatique de cible(s) au sein d’image(s) fournie(s) par un radar à synthèse d’ouverture comprenant, pour chaque image sous test fournie par le radar, les étapes suivantes :  - détection (32) de cible(s) en parcourant l’image sous test ;  - pour chaque cible, extraction (34) d’une imagette sous test correspondant à une partie de l’image sous test de taille inférieure à celle de l’image sous test,  - pour chaque imagette sous test, à partir d’imagettes d’apprentissage représentatives de classes de cibles préalablement détectées et identifiées, identification (38) de la cible détectée, par calcul d’une métrique de ressemblance entre ladite imagette sous test et chaque imagette d’apprentissage,   et préalablement à l’identification, application (42) d’une même transformation spatiale invariante en rotation et/ou en translation à chaque imagette sous test et d’apprentissage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3129450-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique en particulier pour boite d’engrenages de turbomachine d’aeronef
Inventor: VANRAET PIERRE ROBERT
IPC: F16L25/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: Raccord fluidique (30) pour une pièce de turbomachine, comportant :  - un manchon tubulaire (32) comportant une première extrémité (32a) configurée pour être emboîtée dans ou sur une première pièce de turbomachine, et une seconde extrémité (32b) opposée configurée pour être emboîtée dans ou sur une seconde pièce de turbomachine, le manchon (32) comportant un passage interne (34) de circulation de fluide s’étendant depuis ladite première extrémité (32a) jusqu’à ladite seconde extrémité (32b), le manchon (32) comprenant en outre un filetage interne (36) dans ledit passage (34), et  - un doigt de réglage (38) engagé dans ledit passage (34) et comportant un filetage externe (40) de vissage dans ledit filetage interne (36), le doigt étant apte être plus ou moins vissé dans le manchon (32) de façon à régler sa position dans le manchon le long d’un axe commun aux filetages (36, 40), les filetages définissant entre eux un chemin hélicoïdal (42) de passage de fluide.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3129378-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des quantités de puissance prélevées sur des unités de puissance des ensembles de propulsion d’un aéronef
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: F02C9/28
Filed: 2021-11-22
Abstract: Procédé de gestion d es quantités de puissance prélevées sur des unités de puissance des ensembles de propulsion d’un aéronef L'invention a pour objet un procédé de gestion des prélèvements de puissance sur des unités de puissance (30.1, 32.1) des ensembles de propulsion (30, 32) d’un aéronef, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’augmentation de la quantité de puissance prélevée sur une deuxième unité de puissance (32.1) décalée dans le temps, par rapport à une étape d’augmentation de la quantité de puissance prélevée sur une première unité de puissance (30.1), d’une durée permettant au moins de déterminer l’état opérationnel ou non de la première unité de puissance (30.1).  Cette solution permet d’éviter un basculement simultané à l’état non opérationnel des deux unités de puissance.  Figure 3