baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084872-A1 (FR)
Title: Assemblage simplifie d’un panneau de protection sous-moteur sur vehicule automobile
Inventor: GIRAUDON QUENTIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile comprenant une traverse inférieure (2) de façade avant, un panneau (4) de protection sous-moteur. Le panneau (4) comprend un bord avant (6) avec des crochets (8) engageant, respectivement, avec des ajours (10) dans la traverse inférieure (2) de façade avant ; lesdits crochets (8) et lesdits ajours (10) étant en forme de L de manière à permettre, lors du montage du panneau (4) sur le véhicule, une insertion verticale des crochets (8) dans les ajours (10) suivie d'une translation longitudinale de manière à assurer une retenue transversale desdits crochets (8). L'invention a également trait à un procédé de montage d'un panneau (4) de protection sous-moteur sur un véhicule automobile.
Patent FR-3086996-A1 (FR)
Title: Dispositif combine mural de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F24D3/08
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention propose un dispositif combiné (50) de chauffage de l'eau sanitaire et de l'eau de chauffage d'un local, ledit dispositif combiné (50) comprenant : - un ballon de stockage (52) d'eau sanitaire, - un circuit d'eau sanitaire en communication de fluide avec le ballon de stockage (52), - un circuit d'eau de chauffage, - un ou plusieurs échangeur de chaleur d'une pompe à chaleur pour transférer de la chaleur à de l'eau de chauffage présente dans le circuit d'eau de chauffage et à de l'eau sanitaire présente dans le circuit d'eau sanitaire, - des moyens de fixation (110) du dispositif combiné (50) à un support (112), les moyens de fixation (110) étant configurés pour suspendre le dispositif combiné (50) au-dessus du sol, - une platine de raccordement (124) du circuit d'eau de chauffage à au moins une installation d'eau de chauffage du local et du circuit d'eau sanitaire à une installation d'eau sanitaire du local.
Patent FR-3078240-A1 (FR)
Title: Sommier de meuble de couchage
Inventor: DELBOS PHILIPPE
IPC: B29K23/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: Sommier (4) de meuble de couchage, ce sommier (4) comportant une pièce unique, comportant une paroi supérieure (6), une paroi inférieure (7), des parois longitudinales (8) et des parois latérales (9), ces parois (6, 7, 8, 9) délimitant un volume interne (10) creux, ladite pièce unique facilitant le nettoyage et la désinfection dudit sommier (4) notamment de punaises de lit. Meuble de couchage, notamment un lit, comportant un pied, une tête et un tel sommier (4). Procédé de fabrication d'un tel sommier (4) de meuble de couchage.
Patent FR-3089087-A1 (FR)
Title: Procede de preemption de ressources de transmission pour l'acheminement de donnees en temps reel
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-11-28
Abstract: Procédé de préemption de ressources de transmission pour l’acheminement de données temps réel Procédé d’allocation d’au moins une ressource de transmission parmi une pluralité de ressources, destinée à l’acheminement d’une première donnée relative à une première application dans une infrastructure de communication. Le procédé est mis en œuvre dans une entité distribuée de gestion de la pluralité de ressources et comprend une étape de réception, en provenance d’une entité (10) centralisée de gestion, d’un message d’allocation d’une pluralité de ressources (M1) comprenant un ensemble de caractéristiques (M1/B1, M1/B2) de transmission d’une deuxième donnée relative à une deuxième application, ainsi qu’une étape d’affectation d’au moins une ressource (L2) de la pluralité à la transmission de la première donnée. Le procédé comprend en outre une étape de sélection d’une caractéristique (M1/B2) de l’ensemble pour la transmission de la deuxième donnée sur les ressources (M2) de la pluralité non affectées à la transmission de la première donnée.
Patent FR-3092927-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une transaction de paiement, dispositif, système et programmes correspondants
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/30
Filed: 2019-02-19
Abstract: Procédé de traitement d'une transaction de paiement, dispositif, système et programmes correspondants L’invention se rapporte à un procédé de traitement d'une commande d’achat de bien ou de service, procédé mis en œuvre au sein d’un dispositif électronique de traitement vocal comprenant au moins un composant de captation de commandes vocales, dit composant de captation, et un composant d’émission sonore, dit composant d’émission. Un tel procédé consiste à : Obtenir, par l’intermédiaire du composant de captation, au moins une donnée représentative d’une commande vocale d’achat, ladite commande d’achat émanant de la voie d’un utilisateur et se rapportant à l’achat d’au moins un au moins un bien ou un service ; Authentifier, à partir de ladite au moins une donnée représentative de la commande d’achat, au moins une empreinte vocale représentative dudit utilisateur ; et Lorsque ladite au moins une empreinte vocale représentative dudit utilisateur correspond à un utilisateur autorisé à effectuer des achats à l’aide dudit dispositif électronique de contrôle vocal, transmettre, à un dispositif électronique de traitement auquel ledit dispositif électronique de contrôle vocal est connecté, une requête d’obtention d’une autorisation d’achat, ladite requête comprenant au moins une donnée représentative de la transaction de paiement. Figure 3
Patent FR-3093912-A1 (FR)
Title: Dispositif combinant suspension et mise en tension reajustable, reversible et amovible pour le traitement de l’incontinence urinaire
Inventor: DEVONEC MARIAN
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif médical pour le traitement de l’incontinence urinaire comprenant : au moins un fil de suspension (21) présentant une première extrémité comportant un élément de suspension et une seconde extrémité libre, au moins un moyen de mise en tension (30) d’un fil de suspension comprenant un élément de passage et d’appui (31) pour la seconde extrémité dudit fil de suspension pour un élément de blocage (40) de la tension du fil de suspension, ledit élément de passage et d’appui présentant au moins un chenal (32) avec un orifice d’entrée (32a) et un orifice de sortie (32b), et ledit élément de blocage de la tension du fil de suspension étant conçu pour bloquer de manière amovible et réversible la seconde extrémité du fil de suspension au-delà de l’orifice de sortie dudit élément de passage et d’appui. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094732-A1 (FR)
Title: Procédé d'étanchéité comprenant une étape de projection simultanée de résine époxy et de fibres
Inventor: LOUCHART JEAN-NOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention porte sur une procédé d’étanchéité, résistant à la sous pression d’un fluide ou d’un gaz, comprenant une étape de projection simultanée d’une résine époxydique et de fibres choisies parmi les fibres de verre, de carbone, d’aramide, de basalte, de polyéthylène, de métal, de fibres naturelles ou de fibres hybrides.
Patent FR-3096299-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par injection d’une barbotine chargée dans une texture fibreuse Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- formation d’une texture fibreuse à partir de fibres céramiques réfractaires,- placement de la texture fibreuse dans une cavité de moulage (113) présente dans un outillage d’injection (110),- injection d’une barbotine (B1) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires (1500) dans la texture fibreuse présente dans la cavité de moulage,- drainage du liquide (1501) de la barbotine (150) ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture de manière à obtenir une préforme fibreuse (15) chargée de particules céramiques réfractaires (1500),- séchage de la préforme fibreuse (15),- démoulage de la préforme fibreuse (15), et- frittage des particules céramiques réfractaires présentes dans la préforme fibreuse afin de former une matrice réfractaire dans ladite préforme.Lors de l’injection de la barbotine dans la texture fibreuse, le débit de barbotine (B1) injectée dans la cavité de moulage (113) est contrôlé de manière à être maintenu à au moins une valeur constante déterminée de débit pour un tissage donné. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101990-A1 (FR)
Title: Fourniture de machines virtuelles pour une intégration centralisée avec des périphériques incluant des dispositifs biométriques
Inventor: MCKELL-REDWOOD COLIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés pour fournir une machine virtuelle et pour fournir une authentification d’un utilisateur en utilisant la machine virtuelle. Les systèmes et les procédés divulgués peuvent effectuer des opérations incluant l’apport d’une interface de programmation d’application (API) à un dispositif électronique ; le lancement d’une machine virtuelle configurée pour émuler un type de dispositif électronique basé sur un poste de travail auquel est connecté le dispositif électronique ; la réception d’une entrée, en utilisant l’API, en provenance du dispositif électronique ; et l’apport de données de sortie au poste de travail en utilisant la machine virtuelle. Dans un autre exemple, les systèmes et les procédés divulgués peuvent effectuer des opérations incluant la connexion, via au moins un réseau et à travers une interface de programmation d’application (API), à un serveur distant ; l’apport au serveur distant, via le au moins un réseau et à travers l’API, de l’indicateur biométrique saisi ; la réception, d’une machine virtuelle exécutée sur le serveur distant, d’au moins un paquet dans un format défini basé sur l’indicateur biométrique ; et la transmission du au moins un paquet reçu à un poste de travail connecté en mode communication au dispositif électronique.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101936-A1 (FR)
Title: Equipement pour raccorder à l’air extérieur au moins un appareil thermodynamique à air
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention concerne un équipement (4) pour raccorder à l’air extérieur au moins un appareil thermodynamique à air (3), de type chauffe-eau thermodynamique (CET) ou pompe à chaleur (PAC) par exemple, destiné à équiper une structure d’habitation (1). Conformément à l’invention, cet équipement (4) de raccordement comprend un système de canalisations concentriques (6) modulaire du type à emboitement, avec : - pour le conduit intérieur, un emboîtement mâle orienté vers le haut, et - pour le conduit extérieur, un emboîtement femelle orienté vers le haut, un tel sens d’emboitement spécifique permettant de guider l’eau condensée présente dans l’espace annulaire vers le pied de conduit (612). Ce pied de conduit (612) est équipé d’un dispositif de récupération de liquide (12) ; et au niveau de l’extrémité supérieure (611) un chapeau terminal (11) assure l’amenée d’air vers le ou les appareils thermodynamiques à air (3), ainsi que le refoulement de l’air refroidi. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3104725-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de caractérisation utilisant un tel signal et dispositif associé
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de caractérisation utilisant un tel signal et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un signal sonde (SS) pour la caractérisation acoustique d’un système électrochimique (SE), la détermination du signal sonde (SS) se faisant à l’aide d’un signal d’identification (SI) émis dans un système électrochimique (SE) de référence de sorte à induire une réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence, le procédé comprenant, pour une pluralité de points de fonctionnement du système électrochimique (SE) de référence, chaque point de fonctionnement étant défini par au moins un paramètre de fonctionnement du système électrochimique (SE) de référence : une étape d’émission du signal d’identification (SI), le signal d’identification (SI) étant composé d’une pluralité de fréquences sur une bande passante prédéterminée et étant choisi de sorte à établir un régime stationnaire au sein du système électrochimique (SE) de référence et à induire une réponse linéaire au sein du système électrochimique (SE) de référence ; une étape de mesure de la réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence au signal d’identification (SI) ; de sorte à obtenir une pluralité de réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence, chaque réponse (RE) étant associée à un point de fonctionnement donnée               ; le procédé comprenant en outre : une étape de détermination des corrélations entre le ou les paramètres de fonctionnement définissant le point de fonctionnement considéré et au moins une caractéristique de la réponse (RE) du système électrochimique (SE) de référence ; une étape de détermination d’un signal sonde (SS) à partir de la ou des caractéristiques présentant une corrélation avec le ou les paramètres de fonctionnement au-dessus d’une valeur seuil prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108291-A1 (FR)
Title: transmission hydraulique avec freinage d’urgence.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60T13/20
Filed: 2020-03-18
Abstract: Transmission hydraulique avec freinage d’urgence Système de transmission hydraulique comprenant un premier appareil hydraulique (10) adapté pour être entrainé en rotation par un moteur primaire (12), un deuxième appareil hydraulique (20) adapté pour entrainer en rotation un organe de véhicule (22), le premier appareil hydraulique (10) et le deuxième appareil hydraulique (20) définissant un circuit hydraulique (30) comprenant une ligne d’alimentation (32) et une ligne de retour (34), le système étant caractérisé en ce qu’il comprend une valve de retour (60) positionnée sur la ligne de retour (34), la valve de retour (60) étant configurée de manière à définir une restriction variable dans la ligne de retour (34), la valve de retour (60) étant pilotée par une commande (64), et étant configurée pour sélectivement former une restriction sur la ligne de retour (34). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109130-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour surveiller un passage à niveau
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: B61L29/28
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance, par un système informatique, d’un passage à niveau ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095724-A1 (FR)
Title: Rail électrique élastique
Inventor: HUEHNER STEFAN
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-04-15
Abstract: Titre : Rail électrique élastique Rail électrique (20) comprenant un segment de liaison (29) plat ayant un raccord électrique (27, 28) formé dans une zone de ses extrémités. Ce segment de liaison (29) est élastique il comporte une zone formant une voûte (24) avec des fentes. La zone de voûte est en forme de calotte notamment en forme de coque, de demi-coque ou de demi-sphère. Figure 3
Patent FR-3110302-A1 (FR)
Title: Commande de convertisseur à découpage
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: H02M1/42
Filed: 2020-05-15
Abstract: Commande de convertisseur à découpage La présente description concerne un procédé de commande d'un convertisseur comprenant deux ponts en H (110, 120) reliés par un transformateur (130), dans lequel : des répétitions de deux séquences de commutations entre plusieurs états sont appliquées respectivement aux deux ponts ; et les deux séquences sont générées à partir d'une même valeur représentative d'un écart entre des instants de commutation des deux séquences : pour une valeur d'un rapport entre tensions (V1, V2) aux bornes des deux ponts supérieure à un rapport de transformation (n) du transformateur (130) ; et pour une valeur du rapport entre les tensions inférieure au rapport de transformation.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110532-A1 (FR)
Title: Rame ferroviaire avec système de guidage pour guider un équipement de travail, et combinaison d’une telle rame ferroviaire et d’un équipement de travail
Inventor: CHATELET DAVID
IPC: B62D55/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une rame ferroviaire avec système de guidage (1) pour guider un équipement de travail (E) comprenant des moyens de mobilité (D) offrant une longueur minimale de portance supérieure à la distance inter-wagons, le système (1) comprenant des premiers moyens de guidage (2) solidaires des wagons (W) et des seconds moyens de guidage (3) aptes à être solidaires de l’équipement de travail (E). Selon l’invention, les premiers moyens de guidage (2) sont formés par un unique guide (20) qui est positionné sur l’axe longitudinal du plancher (P) du wagon (W), deux extrémités (21) de deux guides (20) consécutifs étant en regard l’une de l’autre et à une distance dite inter-guides, les seconds moyens de guidage (3) étant configurés pour que lesdits au moins deux emplacements de contact avec les premiers moyens de guidage (2) soient espacés d’une distance supérieure à ladite distance inter-guides.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3114730-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement destine au transport de larves de mouches
Inventor: CARCIOCHI RAMIRO
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant :  (i) un récipient 1 définissant un espace intérieur 7 contenant des larves 5, notamment de l’espèce Hermetia illucens, et débouchant par une ouverture 17,(ii) un substrat 4 pour nourrir les larves 5, le substrat 4 étant humide et recouvrant au moins partiellement le fond du récipient 1,(iii) un revêtement barrière 6 poreux à l’air recouvrant au moins partiellement le substrat 4, et(iv) un couvercle 8 distant du revêtement barrière 6, monté amovible sur le récipient 1, et obturant l’ouverture 17, le couvercle 8 étant poreux à l’air et hermétique aux larves 5 ;l’espace intérieur 7 contenant de 2000 à 6000 larves 5 par gramme de substrat 4,le substrat 4 étant disposé entre le fond de l’espace intérieur 7 et le revêtement barrière 6,au moins une partie des larves 5 étant logée entre le revêtement barrière 6 et le fond du récipient, notamment dans le substrat 4.  L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel dispositif.
Patent FR-3118857-A1 (FR)
Title: Cagoule de protection integrale
Inventor: SAUVEUR GABRIEL MARIE JOSEPH
IPC: A42B1/0182
Filed: 2021-01-21
Abstract: Dispositif de protection antimicrobienne individuelle de l’odontologiste, constitué d’une cagoule intégrale, posée sur support crânien.
Patent FR-3121219-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’une panne d’un réducteur d’une ligne de transmission d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G01M17/08
Filed: 2021-03-24
Abstract: Un procédé de surveillance d’une panne d’un réducteur d’une ligne de transmission d’un véhicule ferroviaire, le véhicule ferroviaire comportant au moins une ligne de transmission comprenant un essieu et au moins un moteur de traction entrainant l’essieu par l’intermédiaire du réducteur, le réducteur comprenant au moins deux capteurs embarqués, le procédé de surveillance comprenant une étape de contrôle (E1) de l’état de fonctionnement des capteurs embarqués, si les capteurs embarqués sont opérationnels (OK), une étape de surveillance (E2) d’une panne primaire (P1) du réducteur à partir des mesures des capteurs embarqués et si les capteurs embarqués ne sont pas opérationnels (POK), une étape de surveillance (E3) d’une panne secondaire (P2) du réducteur à partir d’au moins une mesure auxiliaire (AUX) externe au réducteur.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3122217-A1 (FR)
Title: Méthode pour augmenter le rendement et diminuer les émissions d'un moteur à allumage par compression
Inventor: BIRTAS ADRIAN
IPC: F02M43/04
Filed: 2021-04-21
Abstract: Méthode pour augmenter le rendement et diminuer les émissions d'un moteur à allumage par compression L’invention porte sur une méthode pour augmenter l'efficacité et diminuer les émissions pour un moteur à allumage par compression comprenant au moins un cylindre, la méthode comprenant les étapes de fournir une première charge de combustible gazeux ayant une faible réactivité audit cylindre par l’intermédiaire d’une injection directe; fournir une deuxième charge de combustible liquide ayant une réactivité élevée audit cylindre par l’intermédiaire d’une injection directe, la méthode comprenant en plus une étape de fournir une troisième charge de combustible liquide ayant une faible réactivité audit cylindre par l’intermédiaire d’une injection indirecte.  Figure pour l’abrégé: [Fig. 1]
Patent FR-3123238-A1 (FR)
Title: Procédé de brasage d’une pièce en matériau à alvéoles de type nida sur un carter
Inventor: PIETTE ROMARIC JEAN-MARIE
IPC: B23K101/02
Filed: 2021-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de brasage d’une pièce (100) en matériau à alvéoles de type NIDA sur un carter (116), ladite pièce comportant une première extrémité (108) destinée à être brasée sur ledit carter et une seconde extrémité (106) ayant une fonction d’abradable, ledit procédé comprenant les étapes consistant à :  tremper la seconde extrémité de la pièce dans un bain comportant un mélange d’oxydes, de manière à ce que la seconde extrémité de la pièce soit recouverte dudit mélange d’oxydes ;effectuer une opération de brasage de la première extrémité de la pièce sur le carter, de manière à ce que au moins la première extrémité et une partie des parois (104) des alvéoles de la pièce dépourvues du mélange d’oxydes soient recouvertes de brasure (112) ; etretirer le mélange d’oxydes de la seconde extrémité de la pièce.  Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3123890-A1 (FR)
Title: Système et procédé de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Un système de conditionnement de carburant configuré pour alimenter un turbomoteur d’aéronef à partir de carburant issu d’un réservoir cryogénique, le circuit de carburant comportant un réservoir tampon (R2) pour alimenter le turbomoteur et une pluralité de modules de compression (1A-1D) configurés pour alimenter le réservoir tampon (R2), chaque module de compression (1A-1D) comprenant un réservoir élémentaire (3A-3D) de volume fixe, une source de chaleur élémentaire (2A-2D) configurée pour augmenter la température du carburant dans le réservoir élémentaire (3A-3D) de manière isochore, une vanne d’entrée (V1A-V1D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) à une partie amont du circuit de carburant (CQ), une vanne de sortie (V3A-V3D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) au réservoir tampon (R2) et une vanne de dégazage (V3A-V3D) reliant le réservoir élémentaire (3A-3D) au réservoir cryogénique par un circuit de retour (CR) dans lequel circule un flux gazeux (G).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123959-A1 (FR)
Title: Boite de vitesse équipée d’une fourchette de changement de vitesse dotée d’un dispositif d’assistance
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/32
Filed: 2021-06-14
Abstract: L’invention se rapporte à une boite de vitesse (1) comprenant deux carters (2, 3) fixes, un axe (4) reliant lesdits deux carters (2, 3) fixes et sur lequel est monté au moins un ensemble (5, 6) d’une fourchette assistée.  Selon l’invention, l’axe (4) est monté de façon fixe dans les deux carters (2, 3), et, lors de l’établissement d’une consigne de changement de vitesse, c’est l’ensemble (5, 6) de la fourchette assistée qui coulisse le long dudit axe (4).   Figure pour l’abrégé : Fig.5.