baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039105-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage auto-adaptif pour vehicule de transport public urbain
Inventor: LE-BASTARD JEAN
IPC: B61D13/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ce système d'éclairage comporte un ensemble d'au moins deux sources d'éclairage (14i) émettant chacune selon une direction générale (Di) d'émission distincte, chacune avec une intensité lumineuse indépendante de celles des autres sources d'éclairage (14i), formant un cône de lumière (Ci) centré sur la direction générale d'émission (Di) correspondante, des moyens de détection d'objets environnant dans chacun desdits cônes de lumière (Ci), propres à détecter au moins un sujet sensible dans au moins l'un desdits cônes de lumière (Ci), et un module de contrôle relié avec l'ensemble de sources d'éclairage (14) et avec les moyens de détection d'objets environnant, propre à contrôler l'intensité lumineuse d'au moins l'une des sources d'éclairage (14) en fonction d'une position d'un sujet sensible détecté par les moyens de détection.
Patent FR-3042409-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant une charge a effet flouteur et un pigment composite a base d'alumine plaquettaire, d'oxyde metallique et d'un agent de traitement de surface
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne une émulsion, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) une phase aqueuse b) au moins une phase huileuse a) au moins une charge à effet flouteur, et b) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une émulsion telle que définie précédemment
Patent FR-3046936-A1 (FR)
Title: Dispositif adhesif dermique multicouche, emetteur ou recepteur de rayonnement infrarouge lointain, notamment a des fins medicales, patch adhesif ou articles comprenant ce multicouche adhesif
Inventor: CASPER JACQUES
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention vise à fournir des articles ou des dispositifs médicaux ou sanitaires réalisés à partir d'un film multicouche composite auto-adhésif, qui permettent d'accroitre l'efficacité et d'étendre le spectre d'activité des infrarouges lointains (IRL) dans la prévention et le traitement des trouble sanitaires et physiologiques, dans l'amélioration des performances physiques et ou mentales d'un individu, ou encore dans les traitements cosmétiques. A cette effet l'invention concerne un film multicouche composé d'une part d'une couche extérieure non collante sèche au touché à base d'un polymère et d'autre part d'une couche intérieure collante en surface avec un pouvoir adhésif à base d'une matrice polymère dans laquelle sont dispersées des particules de céramique susceptibles d'émettre et /ou de renvoyer au moins un rayonnement infrarouge lointain; au moins une partie de ces particules étant de préférence des particules à base de MnO2, et des particules à base de Co2O3 ; ce film multicouche composite d'autre part doté de capacité d'allongement de préférence dans tous les sens pour augmenter le confort au porté. L'invention concerne également un patch et d'autres articles comprenant ce film multicouche composite, ainsi que leurs procédés de fabrication et leurs applications médicales ou cosmétiques.
Patent FR-3054656-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un obus et civiere comportant un tel dispositif de blocage
Inventor: HASLER JEAN LUC
IPC: F41A9/09
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de blocage (3) d'obus et une civière (2) comportant ce dispositif. Le dispositif comporte une mâchoire (5) pivotant autour d'un axe (6) pour serrer l'obus, une extrémité inférieure (5b) de la mâchoire reçoit l'obus (100) pour permettre sa fermeture, et comporte un cran (7) destiné à interférer avec un ergot (11) d'une came (9) pour maintenir la mâchoire en position fermée. La came est solidaire d'un levier (10) pivotant. Le pivotement du levier permet de dégager l'ergot de la trajectoire du cran (7) pour permettre l'ouverture de la mâchoire. Le levier (10) est destiné à être actionné en pivotement par la poussée d'un organe externe. Le dispositif comporte un premier ressort (13) et un second ressort (14) agissant chacun sur le levier de façon antagoniste, le second ressort étant plus raide que le premier. Le premier ressort a pour effet de relever le levier. Le second ressort n'agit sur le levier qu'à partir d'une position angulaire permettant de dégager l'ergot pour permettre au second ressort de contrer l'action du premier ressort afin de retarder la remontée du levier et de l'ergot lors du retrait de l'organe.
Patent FR-3047284-A1 (FR)
Title: Palier de satellite pour un porte-satellite, comportant des moyens de lubrification
Inventor: BENYKHLEF AISSA
IPC: F16C33/66
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un palier (7) de satellite (6) porté par un porte-satellites (5) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X), ledit palier comportant un axe central (9) destiné à être lié au porte-satellites, une bague interne (11) montée fixe sur l'axe central (9), une bague externe (16) montée mobile en rotation autour dudit axe (9) central, un circuit de lubrification agencé pour amener un flux d'huile entre lesdites bagues (11, 16), ledit circuit de lubrification comprenant une première partie (23a-23c, 24) agencée pour être alimentée en huile à partir du porte-satellites (5) au niveau de l'axe central (9) et comprenant des orifices (24) débouchant à l'extérieur de la bague interne (11) au niveau d'une zone radialement interne (B) du palier par rapport audit axe de rotation (X), une deuxième partie (25, 26) comprenant des orifices (26) débouchant à l'extérieur de la bague interne (11) au niveau d'une zone radialement externe (A) du palier par rapport audit axe de rotation (X), et une partie intermédiaire comprenant au moins une canalisation (27) agencée pour relier la première partie à la deuxième partie, caractérisé en ce que ladite au moins une canalisation (27) comporte au moins une perte de charge singulière formée par un coude (30) ou un rétrécissement brusque de section (31) et au moins un aplatissement de section transverse sur une portion majoritaire de sa longueur ou un trajet formant un détour.
Patent FR-3048805-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’evitement de collision pour une formation d’aeronefs par rapport a un aeronef intrus.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-03-08
Abstract: - Procédé et dispositif d'évitement de collision pour une formation d'aéronefs par rapport à un aéronef intrus.         - Le dispositif gère un évitement de collision pour une formation d'aéronefs (F), par rapport à un aéronef (ACO) externe à la formation d'aéronefs (F), ladite formation d'aéronefs (F) comprenant un aéronef meneur (AC1) et au moins un aéronef suiveur (AC2), ledit dispositif comprenant une unité de gestion de vol en formation équipant tous les aéronefs de la formation d'aéronefs et configuré pour gérer le vol en formation de ces derniers, ainsi que des ensembles de gestion et de contrôle pour déterminer et appliquer une manœuvre d'évitement coordonnée destinée à tous les aéronefs (AC1, AC2) de la formation d'aéronefs (F), cette manœuvre d'évitement coordonnée étant déterminée de manière à permettre d'éviter la collision avec l'aéronef intrus (ACO) tout en conservant le vol en formation.
Patent FR-3052483-A1 (FR)
Title: Aide a la conduite d'un tunnelier par correlation entre mesures effectuees sur le tunnelier et donnees issues de sondages depuis la surface
Inventor: NICOLAS ROMAIN
IPC: G01N33/24
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un tunnelier (1) comprenant une tête de coupe (5) munie d'outils d'abattage (3) du terrain dans lequel s'effectue un perçage de tunnel, comportant un ensemble de sondes (6) fournissant des mesures à des moyens de calcul (4) prévus pour établir des corrélations partir desdites mesures (m) et des données issues de sondages et/ou de mesures de déformation du terrain depuis la surface, et pour déterminer une information sur le terrain en cours de creusement, par comparaison entre lesdites mesures (m) et lesdites corrélations.
Patent FR-3053265-A1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation utilisant un catalyseur composite a base de silice-alumine et de zeolithe
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: C10G50/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oligomérisation des oléfines permettant la production de distillats moyens, à partir de charges oléfiniques légères contenant entre 2 et 10 atomes de carbone par molécule, ledit procédé utilisant au moins un catalyseur composite, comprenant au moins une silice-alumine mésoporeuse amorphe et au moins une zéolithe possédant des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygènes.
Patent FR-3057793-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour fabriquer un objet tridimensionnel
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective comportant dans une enceinte : - Un support pour le dépôt des couches successives de poudre de fabrication additive, - Un arrangement de distribution adapté pour appliquer une couche de poudre sur ledit support ou sur une couche précédemment consolidée, - au moins une source adaptée à la consolidation sélective d'une couche de poudre appliquée par l'arrangement de distribution, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de protection adapté pour piéger par polarisation électrique des ions de vapeur chargée dans l'enceinte, ledit élément étant en un matériau apte à être électriquement polarisé et étant situé au voisinage d'au moins un module et/ou composant optique/électronique à protéger des dépôts, l'appareil comportant en outre un montage de polarisation adapté pour assurer la polarisation électrique dudit élément de protection lors d'opérations de fabrication additive.
Patent FR-3058688-A1 (FR)
Title: Agencement d'arrimage d'objets sur une surface, notamment d'un plancher de chargement d'un vehicule de transport de cargaisons
Inventor: CAUIBEL LAURENT
IPC: B60P7/135
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'arrimage d'objets sur une surface notamment d'un plancher de chargement d'un véhicule de transport de cargaisons, du type comprenant un anneau d'arrimage et un support dans lequel l'anneau est déplaçable entre au moins une position d'arrimage et une position de repos, L'agencement est caractérisé en ce que la base cylindrique rectiligne (17) de l'anneau d'arrimage (9) comporte une partie centrale à méplat (19) et en ce que le support d'anneau d'arrimage (10) est en forme d'une chape destinée à être fixée sur la structure porteuse (7), qui comprend dans son extrémité adjacente à la surface de plancher de chargement un logement (25) pour la base (17) permettant la rotation de celle-ci dans ce logement, et en-dessous du logement, un espace (26) de déplacement de la base (17), et en ce que le logement (25) est séparé de l'espace de déplacement (26) par une zone rétrécie de passage (35), afin de permettre le passage de la base (17) du logement (25) vers l'espace de déplacement (26) seulement lorsque la base se trouve dans une position dans laquelle le méplat est orienté perpendiculairement au passage. L'invention est utilisable pour des véhicules de transport de cargaisons.
Patent FR-3059163-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de conducteurs et ensemble de raccordement comprenant un tel dispositif
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: H02G3/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: Ce dispositif de raccordement de conducteurs, notamment de câbles électriquement conducteurs ou de fibres optiques, comprend un corps creux (3) délimitant intérieurement un passage (P) pour les conducteurs et un organe (5) de fixation du corps sur un connecteur (4). Il comporte une entretoise amovible (6) apte à venir se positionner dans le prolongement du corps, entre le corps et le connecteur, l'entretoise délimitant intérieurement une chambre débouchant de chaque côté de l'entretoise par des faces mutuellement opposées et destinées à coopérer avec le corps creux et/ou le connecteur, l'entretoise apte à s'ouvrir de manière à permettre un accès à la chambre.
Patent FR-3059306-A1 (FR)
Title: Pots a contre-depouille, moules ouvrants, machines de formages et lignes de fabrication de pots a contre-depouille
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D1/40
Filed: 2016-11-28
Abstract: Pot à contre-dépouille comportant une paroi de fond (5), une paroi latérale (6) fermée sur elle-même et reliée à la paroi de fond (5), une ouverture donnant accès à l'intérieur du pot. La surface extérieure de la paroi latérale du pot présente une forme de contre-dépouille non-symétrique de révolution autour de la direction verticale (Z). La surface extérieure présente au moins un plan vertical de démoulage (P) tel qu'une valeur de contre-dépouille du pot à des extrémités latérales respectives du pot, d'écartement latéral maximal de la surface extérieure par rapport au plan vertical de démoulage (P), est inférieure à une valeur de contre-dépouille maximale du pot sur la circonférence de la surface extérieure du pot.
Patent FR-3059833-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de pile a combustible et procede de gestion associe
Inventor: KARL STEFAN
IPC: H01M8/04007
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne un ispositif de gestion thermique (1) de pile à combustible (10), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de refroidissement (100) à l'intérieur duquel un fluide réfrigérant et/ou un fluide caloporteur est apte à circuler et comprenant : ° une pompe (4), ° un premier échangeur de chaleur (2) disposé au niveau de la pile à combustible (10), ° un deuxième échangeur de chaleur (3) placé dans un flux d'air de sorte à refroidir le fluide réfrigérant et/ou le fluide caloporteur en provenance du premier échangeur de chaleur (2), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit d'eau (200) issue de la réaction chimique au sein de la pile à combustible (10), et un échangeur de chaleur supplémentaire (5) configuré pour échanger de l'énergie calorifique entre d'une part le fluide réfrigérant et/ou le fluide caloporteur du circuit de refroidissement (100) et d'autre part l'eau dudit circuit d'eau (200).
Patent FR-3047040-A1 (FR)
Inventor: DELL DUSTIN MYRON
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Un appareil de tubage enroulé est décrit pour une utilisation dans des opérations de puits de forage. L'appareil comprend un brin de tubage enroulé qui peut être déployé dans un puits de forage pour transporter un outil vers un emplacement souterrain. Un câble de signal se prolonge à travers le brin de tubage enroulé pour faciliter la communication entre une unité d'acquisition de données au niveau d'un emplacement en surface et l'outil souterrain. Des éléments de détection supérieur et inférieur sont associés en fonctionnement avec le câble de signal pour détecter des forces appliquées au câble de signal aux extrémités inférieure et supérieure du câble de signal. L'opérateur peut utiliser les forces pour adopter des mesures correctives pour s'assurer que le câble de signal ne soit pas endommagé ou qu'il ne perde pas la communication avec soit l'outil de fond de puits soit l'unité d'acquisition de données. Étant donné que le brin de tubage enroulé et le câble de signal peut subir une élongation à des vitesses différentes, des forces sont appliquées au câble de signal qui pourraient compromettre l'opération de puits de forage si elles ne sont pas contrôlées.
Patent FR-3062100-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur pour une depollution de sa ligne d’echappement
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de paramètres de fonctionnement d'un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule automobile, le pilotage étant réalisé à partir d'un premier mode (NOx f), moins émissif à la source en polluant concerné, et d'au moins un deuxième mode (CO2 f) plus émissif de réglage des paramètres. Lors d'un premier mode (NOx f), pour une fenêtre d'évaluation courante, quand une différence de la quantité de polluant (AX) en sortie de la ligne avec une quantité de polluant cible est inférieure à un premier seuil (a), il est effectué une sommation des quantités de polluant (SNOx) pendant un nombre (Z) prédéterminé de fenêtres successives et, quand la différence de la sommation (SNOx X) des quantités de polluant (SNOx) avec la quantité totale de polluant cible est inférieure à un deuxième seuil (c), le premier mode (NOx f) est remplacé par le deuxième mode (CO2 f).
Patent FR-3047893-A1 (FR)
Title: Tete de brossage pour brosse a dents electrique, et brosse a dents electrique associee
Inventor: CASTALDO YANN
IPC: A61C17/34
Filed: 2017-06-08
Abstract: Tête de brossage (2) pour brosse à dents électrique (1), comprenant un support (4) supportant des éléments de brosses latéraux (51) supérieurs et inférieurs et des éléments de brosses transversaux (52) pour le brossage conjoint des faces interne, externe et occlusales des dents supérieures et inférieures, et un dispositif oscillatoire propre à imprimer un mouvement oscillatoire au support qui est élastiquement déformable pour pouvoir épouser les arcades dentaires supérieure et inférieure pendant le brossage, et où le dispositif oscillatoire comprend une pièce mobile (7) sur laquelle est monté le support, et un arbre d'entraînement couplé à ladite pièce mobile pour entraîner en oscillation la pièce mobile et le support, où ladite pièce mobile s'étend entre les éléments de brosses latéraux supérieurs et les éléments de brosses latéraux inférieurs.
Patent FR-3069476-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece moulee dotee d'au moins un dispositif electromecanique
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: B29C45/14
Filed: 2017-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce (0) comprenant un corps (20) en matière plastique et un support (1) portant au moins un dispositif électromécanique (4), le procédé comprenant un moulage du corps (20) par injection de la matière plastique dans une cavité (13) d'un moule (10), caractérisé par le fait qu'il comprend un placement d'au moins une partie du support (1) comprenant l'au moins un dispositif électromécanique (4) dans la cavité (13) du moule (10), une protection d'au moins une zone d'épargne du support (1) dans laquelle se situe l'au moins un dispositif électromécanique (4), et une injection de la matière plastique du corps (20) dans le moule (10), de sorte à mouler le corps (20) sur le support (1) en dehors de l'au moins une zone d'épargne du support (1).
Patent FR-3071400-A1 (FR)
Title: Prothese de cheville comportant un implant talien, un implant tibial et un insert, kit incluant au moins une telle prothese, et guide de coupe pour la mise en place de l'implant tibial
Inventor: CALAMEL LIONEL
IPC: A61F2/66
Filed: 2017-09-28
Abstract: Prothèse de cheville comportant un implant tibial (1), un implant talien (2) et un insert (3) sur lequel s'articulent lesdits implants (1, 2), selon laquelle : - la face supérieure (6) de l'implant tibial (1) comporte une ailette (12) d'ancrage de l'implant tibial (1), et la face inférieure (15) de l'implant tibial (1) est une surface d'articulation avec la surface supérieure (4) de l'insert (3) ; - la face inférieure (18) de l'implant talien (2) comporte des moyens d'ancrage sur l'os talien, et la face supérieure (16) de l'implant talien (2) est une surface d'articulation avec la surface inférieure (5) de l'insert (3), ladite surface d'articulation étant en forme de selle et comportant un sillon central longitudinal (17) dans lequel l'insert (3) peut se déplacer longitudinalement et tourner transversalement. La face supérieure (6) de l'implant tibial (1) comporte sur son bord antérieur un bouclier (7) destiné à couvrir la partie inférieure antérieure du tibia, et dont la face tibiale (8) est inclinée et forme un angle (a) avec l'horizontale compris entre 15° et 45°, et dans ce bouclier (7), sont ménagés des passages (10, 11) pour des vis osseuses qui traversent le bouclier (7) de façon ascendante et débouchent sur sa face tibiale inclinée (8). Kit comprenant au moins une telle prothèse, voire aussi un guide de coupe pour la mise en place de l'implant tibial.
Patent FR-3072886-A1 (FR)
Title: Extraction de composes volatils d'un liquide contenant un sel dissous
Inventor: PAILLARD HERVE
IPC: B01D19/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'un composé volatile d'un liquide le contenant et contenant en outre au moins un sel inorganique ou organique dissout caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un liquide contenant un composé volatile et au moins un sel inorganique ou organique dissout ; b) fourniture d'un gaz vecteur destiné à extraire le composé volatile ; c) fourniture éventuelle d'un réactif pour faciliter l'extraction du composé volatile et/ou la précipitation ou la cristallisation du au moins un sel inorganique ou organique ; d) extraction du composé volatile et précipitation ou cristallisation simultanée du au moins un sel inorganique ou organique par mise en contact dans un réacteur agité sous vide du liquide de l'étape a) avec le gaz de l'étape b) en présence éventuel du réactif de l'étape c) ; e) récupération du gaz vecteur contenant au moins une partie du composé volatile ; f) récupération du liquide ayant une teneur diminuée en composé volatile et en ledit au moins un sel inorganique ou organique dissout mélangé avec des particules dudit au moins un sel inorganique ou organique précipité ou cristallisé.
Patent FR-3074290-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance acoustique continue et procede correspondant
Inventor: COTE NICOLAS
IPC: G01H3/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance continue d'un signal acoustique (Sa), alimenté de manière autonome et comprenant : - un transducteur acoustique (2) configuré pour fournir, lorsqu'il est activé, un signal électrique (Se) correspondant au signal acoustique (Sa), - un moyen d'analyse (4) recevant en entrée le signal électrique (Se) et fournissant en sortie un ou plusieurs indicateurs acoustiques représentatifs du signal acoustique sur une durée déterminée, un moyen de communication sans fil (8), recevant les indicateurs acoustiques fournies par le moyen d'analyse (4), et configuré pour les transmettre à un moyen de réception distant. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un moyen de commande (6) configuré pour activer le transducteur acoustique (2) pendant une fraction de ladite durée déterminée. L'invention concerne également le système (10) comprenant le dispositif (1), et le procédé de surveillance continue d'un signal acoustique correspondant.
Patent FR-3086790-A1 (FR)
Title: Detrompeur pour embout de manutention d'element de reacteur nucleaire pour empecher la saisie par un outil de manutention d'assemblage de combustible nucleaire
Inventor: BASSET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G21C19/32
Filed: 2018-09-27
Abstract: Le détrompeur (2) est configuré pour être monté sur un embout de manutention d'un élément de réacteur nucléaire, l'embout de manutention étant configuré pour être saisi par un outil de manutention d'assemblage de combustible nucléaire.