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Patent FR-3022571-A1 (FR)
Title: Crochet pour la fixation de tuiles a emboitement montees a recouvrement sur des liteaux de toiture d'un batiment
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: E04D1/34
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un crochet pour la fixation de tuiles à emboîtement montées à recouvrement sur des liteaux de toiture d'un bâtiment. Selon l'invention, le crochet (1) est caractérisé en ce que les deux branches (10,20) comprennent deux parties rectilignes (11,21) se croisant de longueurs différentes et la branche de plus grande longueur (10) a sa partie d'extrémité (50) recourbée de manière à se positionner sous le liteau (3) suivant deux points de contact, l'un constitué par le coin inférieur amont (3a) du liteau (3) en appui sur la partie rectiligne (11) de la branche de plus grande longueur (10) et l'autre par l'extrémité libre (53a) de la partie d'extrémité recourbée (53) en appui sur la face latérale aval (3b) du liteau (3) L'invention est applicable dans le domaine des toitures de bâtiments.
Patent FR-3022607-A1 (FR)
Title: Tube en pvc rigide a au moins trois couches intumescent et retardateur de flammes avec melamine
Inventor: DECAUDIN BENOIT
IPC: F16L9/12
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un tube en PVC rigide à au moins trois couches dont l'une d'entre elles est formée à partir d'une composition de PVC rigide comprenant de la mélamine et/ou un dérivé de mélamine. Le tube présente des propriétés de résistance au feu améliorées par rapport à un tube en PVC rigide équivalent mais dépourvu de mélamine et de dérivé de mélamine. L'invention concerne aussi de nouvelles compositions de PVC rigide comprenant une sélection de dérivés de mélamine.
Patent FR-3022803-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter l'emission de poussieres a partir de grains de catalyseurs
Inventor: GALLIOU PAULINE
IPC: B01J33/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour limiter l'émission de poussières à partir de grains de catalyseurs. Ce procédé comprend les deux étapes consécutives suivantes : - une première étape consistant à effectuer un traitement thermique des grains de catalyseur à une température supérieure ou égale à 100°C, immédiatement suivie de - une seconde étape consistant à effectuer un enrobage de la surface des grains de catalyseur, par mise en contact de ceux-ci avec un ou plusieurs matériaux d'enrobage ayant un point de fusion T supérieur ou égal à 45°C et qui sont introduits à l'état solide, ladite seconde étape étant effectuée sans nouvel apport de chaleur, à une température allant de T - 60°C à T - 1°C, tout en restant supérieure ou égale à 40°C.
Patent FR-3025200-A1 (FR)
Title: Derives de n-aryl-tricyclopyrimidine-2-amine polyethers macrocycliques
Inventor: KALOUN EL BACHIR
IPC: C07D493/22
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, notamment pour son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer, ainsi que les compositions pharmaceutiques le contenant et ses procédés de préparation.
Patent FR-3028626-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couple d’un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: G05D17/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de couple d'un groupe motopropulseur dans lequel on : a) Scrute le transitoire de régime, b) Classe le transitoire scruté dans une catégorie de transitoire prédéterminée, c) Applique un couple correctif (Ccor) calibré en fonction de la catégorie de transitoire, d) Détecte un changement de catégorie de transitoire, et en cas de détection d'un changement de transitoire, on : e) Arrête l'application du couple correctif (Ccor1) précédant la détection de changement de transitoire, f) Démarre l'application du couple correctif (Ccor2) suivant la détection de changement de transitoire, caractérisé en ce que l'on : g) Applique, sur une durée de transition (t) déterminée, un couple correctif de transition (Ccor') évoluant de la valeur (A) du couple correctif (Ccor1) à l'instant (t0) de la réalisation de l'étape e) à la valeur (B) du couple correctif (Ccor2) à l'instant (t1) de la réalisation de l'étape f).
Patent FR-3028472-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour kart et kart correspondant.
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B60T17/06
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage pour kart, comprenant au moins un actionneur agissant sur au moins un étrier, via un circuit hydraulique. Selon l'invention, un tel dispositif de freinage comprend des moyens de réglage de la raideur du dispositif de freinage, montés de façon à faire varier la course dudit actionneur pour une force d'appui donnée sur ledit actionneur.
Patent FR-3031021-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure pour controler l'application d'un produit
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D24/22
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure et le procédé d'application correspondant, le dispositif (2) comportant : - deux bras mobiles (5, 6) l'un relativement à l'autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter, et - un système d'application (18) d'un produit, comportant un organe d'application (26) du produit, le système d'application (18) étant monté sur l'un des bras (5) et étant mobile relativement audit bras (5) entre au moins deux positions générant, durant l'utilisation du dispositif (2) pour traiter les cheveux, des pressions d'application respectives de l'organe d'application (26) sur les cheveux à traiter, différentes.
Patent FR-3035023-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser, sur un tissu, un motif a l'aide de corps solides et kit pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PEREIRA HENRIQUE
IPC: B44C1/18
Filed: 2015-04-20
Abstract: La présente invention concerne les procédés pour réaliser, sur un tissu Ti, un motif à l'aide de corps solides. Le procédé comporte au moins les étapes suivantes : prévoir une feuille 1 avec une face autocollante 2, prévoir une matrice 10 comportant une plaque 11 dont une face 12 est apte à adhérer temporairement sur la face autocollante 2 et une pluralité de percées traversantes 14 réalisées dans la plaque 11, prévoir des corps solides 20, coller la face 12 sur la face autocollante 2, sélectionner les percées traversantes 14 aptes à réaliser par points le motif souhaité, disposer un corps solide 20 dans chacune des percées traversantes 14 sélectionnées jusqu'à ce qu'une première portion 25 de sa surface latérale 26 vienne se coller sur la face autocollante 2, enlever la plaque 11 de la face autocollante 2, et enduire une portion 27 des corps 20 d'une colle 30 adaptée à adhérer aux corps solides 20 et au moins temporairement au tissu Ti sur lequel doit être réalisé le motif. La présente invention a aussi pour objet un kit permettant de mettre en œuvre le procédé ci-dessus.
Patent FR-3035548-A1 (FR)
Title: Architecture d'antenne a plusieurs sources par faisceau et comportant un reseau focal modulaire
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q19/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'antenne MFPB comporte une pluralité de sources RF à quatre accès et un BFN, le nombre de sources par faisceau étant égal à quatre, et une plaque d'interface (30) structurante unique, couvrant l'ensemble des accès des sources RF, et comportant une pluralité de guides d'onde traversants (31). Les guides d'onde traversants (31) sont disposés selon une matrice à plusieurs lignes et plusieurs colonnes, les sources RF sont regroupées en sous-ensembles (20, 21, 22) respectivement intégrés dans différents blocs de sources (15) indépendants montés les uns à côté des autres sur la face avant de la plaque d'interface (30), les accès des sources RF de chaque bloc de sources étant raccordés aux guides d'onde traversants. Le BFN est constitué de plusieurs BFN partiels linéaires indépendants, appelés barrettes de BFN (BFN1, BFN2, BFN3), montés côte à côte sur la face arrière de la plaque d'interface (30), les différents accès des combineurs de puissance (23a, 23b) intégrés dans chaque barrette de BFN étant raccordés aux guides d'onde traversants.
Patent FR-3039404-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique et/ou therapeutique comprenant des archees pour la stimulation du systeme humain de reconnaissance immunitaire
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique pour la stimulation et/ou régulation du système humain de reconnaissance immunitaire de la peau et des muqueuses. La composition comprend à titre de principe actif 0,001 à 1% en masse d'Archées et 1 à 99, 999% en masse d'une eau minérale ou minéralisée comprenant au moins : - entre 40 mg/1 et 600 mg/1 de calcium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 12,5 mg/1 et 125 mg/1 de magnésium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 4 et 42 mg/1 de silicium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, les autres ingrédients étant constitués par des composés admissibles dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique, et ladite composition assurant une interaction des molécules glycosylées avec des lectines.
Patent FR-3032893-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution d'inhibiteur de polymerisation
Inventor: CAVEZZAN JACQUES
IPC: C08F2/38
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de solutions concentrées d'inhibiteur de polymérisation, utilisables pour la fabrication, la purification et le stockage de compositions monomères. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on mélange au moins un inhibiteur de polymérisation à l'état fondu avec un solvant.
Patent FR-3037517-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une electrode de soudage
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: B23K35/28
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention a trait à une électrode dont la structure métallurgique de la face active comporte des précipités de chrome incohérents dont plus de 90% ont une surface projetée inférieure à 1µm2, lesdits précipités de chrome incohérents présentant des dimensions comprises au moins entre 10 et 50 nm. Ladite électrode présente en outre une structure fibrée, visible suivant une coupe transversale de la face active de ladite électrode après surfaçage et attaque chimique, ladite structure étant constituée, d'une part, d'une pluralité de fibres radiales, lesdites fibres présentant une épaisseur inférieure à 1 mm, et, d'autre part, d'une zone sensiblement centrale sans fibrage ayant un diamètre inférieur à 3 mm, et la conductibilité électrique de ladite électrode étant supérieure à 85% IACS. L'invention concerne également un procédé d'obtention de ladite électrode par coulée continue et une utilisation de ladite électrode dans un procédé de soudage résistif par points.
Patent FR-3037998-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comprenant un carter de turbine ainsi qu'un dispositif de refroidissement par air, et procede d'assemblage d'un tel ensemble
Inventor: DESFORGES JEAN-BAPTISTE VINCENT
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (24) pour turbomachine d'aéronef comprenant un carter de turbine (20) ainsi qu'un dispositif (22) de refroidissement du carter comprenant au moins une canalisation (30) alimentée en air et présentant une pluralité de perçages orientés en direction d'une surface extérieure du carter (20), l'ensemble comportant également au moins un système (40) de montage du dispositif de refroidissement (22) sur le carter, comportant deux pièces (42, 44) d'ajustement de la position radiale du dispositif de refroidissement (22) relativement au carter (20), les deux pièces (42, 44) étant assemblées par au moins un organe de fixation traversant un trou oblong (50) pratiqué à travers l'une des deux pièces (42, 44) et orienté radialement.
Patent FR-3038014-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a materiau a memoire de forme
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: H02N10/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Dispositif d'actionnement à matériau à mémoire de forme comprenant un fil primaire (31 qui se raccourcit lorsque sa température excède un premier seuil (T_up) et revient à sa longueur initiale lorsque sa température passe en dessous d'un second seuil (T_down), le fil primaire étant attaché à une première extrémité (31a) à un organe à commander (71), un ancrage escamotable (5) auquel est attachée une deuxième extrémité (31b) du fil, l'ancrage escamotable présentant une position opérationnelle (Por) maintenue par une cale déplaçable (54) et une position effacée (Pef), ces positions étant telles que, en position opérationnelle le fil primaire peut tracter l'organe à commander et en position effacée obtenue suite à un déplacement de la cale déplaçable, la tension dans le fil primaire est immédiatement relâchée.
Patent FR-3039642-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un engin mobile et dispositif de localisation associe
Inventor: TREHARD GUILLAUME
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un procédé de localisation d'un engin mobile relativement à une carte électronique mémorisée sous forme d'une base de données cartographique (12) comprend les étapes suivantes : - construction, au moyen d'un capteur (2) équipant l'engin mobile, d'une première représentation surfacique (G1) descriptive de zones occupées ou libres dans l'environnement de l'engin mobile ; - construction, à partir de la base de données cartographique (12), d'une seconde représentation surfacique (G2) descriptive de zones occupées ou libres de la carte électronique ; - détermination de la position (X) de l'engin mobile par mise en correspondance de la première représentation surfacique (G1) et de la seconde représentation surfacique (G2). Un dispositif de localisation associé est également décrit.
Patent FR-3043007-A1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'un revetement de protection thermique d'un corps ou d'un ensemble arriere de propulseur
Inventor: VENNET CAROLINE
IPC: B29C48/92
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une installation et un procédé pour la fabrication d'un revêtement de protection thermique d'un corps ou d'un ensemble arrière de propulseur permettant de fabriquer de manière relativement simple, rapide et fiable un revêtement présentant les propriétés attendues. L'installation comprend au moins : - une extrudeuse présentant une filière comprenant un orifice de sortie de taille variable au travers duquel une bande en matériau élastomère est extrudée, - un mandrin rotatif, - une tête de dépose de la bande sur le mandrin, - un système de convoyage, et - un système de contrôle de l'épaisseur de la bande sur la tête de dépose et sur le mandrin comparant chaque valeur mesurée à une valeur prédéterminée afin de faire varier la taille de l'orifice de sortie de la filière.
Patent FR-3051100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour capturer les insectes notamment les mouches
Inventor: LETORT REGIS ANDRE PAUL
IPC: A01M3/00
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour capturer les insectes notamment les mouches. Il comporte un manche (1) dont l'extrémité haute est fixée à un cadre (3) formant le contour d'une poche (2) de capture. - La face avant ajourée de la poche (2) est recouverte d'une grille constituée de fils (4) verticaux alignés les uns à côté des autres. Un curseur (8) prévu sur le manche (1) est relié, par l'intermédiaire d'une tringle (7), à une petite barre (5) horizontale effectuant un mouvement de translation rectiligne à la base du cadre (3). Ce mouvement permet à l'utilisateur d'agir sur la tension ou le relâchement des fils (4) constituant la grille.
Patent FR-3046823-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement et de filtrage
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: F16H35/12
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de transmission de mouvement de rotation et de filtrage des vibrations, ce dispositif comprenant un premier élément (6) rotatif et un deuxième élément (37) rotatif couplé au premier élément rotatif, le couplage étant réalisé par des éléments d'amortissement (33) primaires définissant un premier étage de filtrage apte à filtrer des vibrations, dans lequel le couplage est réalisé en outre par des éléments d'amortissement (36) secondaires définissant un deuxième étage de filtrage. Le couplage est agencé de telle sorte que la rotation du premier élément rotatif entraîne la rotation des éléments d'amortissement primaires lesquels entraînent la rotation des éléments d'amortissement secondaires entraînant à leur tour la rotation du deuxième élément rotatif, et en ce que la raideur statique du premier étage de filtrage est inférieur à la raideur statique du second étage de filtrage d'au moins dix pourcent.
Patent FR-3032833-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/641
Filed: 2016-02-10
Abstract: Un connecteur du type à levier (C) comporte un verrou initial (L) qui est libéré de manière à permettre la rotation d'un levier (10) lorsque le connecteur (C) est raccordé partiellement à un connecteur conjugué (30) et le connecteur (C) est raccordé correctement au connecteur conjugué (30) par rotation du levier (10) à partir d'une position initiale vers une position de fin de raccordement. Le levier (10) et un boîtier (20) comportent des parties de régulation de rotation (S) espacées par rapport au verrou initial (L) et configurées de manière à venir en contact l'une avec l'autre dans le sens de rotation du levier (10) lorsque le levier (10) est à la position initiale afin de réguler la rotation du levier (10). Une partie de butée (19) est agencée à proximité de l'entrée d'une rainure de came (11) et vient en butée contre une broche de came (34) si le boîtier (20) est poussé dans le sens du raccordement vers le connecteur conjugué (30) lorsque le levier (10) est à la position initiale.
Patent FR-3055903-A1 (FR)
Title: Nouvelle ulvane lyase et son utilisation pour cliver des polysaccharides
Inventor: MICHEL GURVAN
IPC: C12P19/04
Filed: 2016-09-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle ulvane lyase, à une séquence d'acide nucléique codant pour cette enzyme, à un vecteur comprenant ladite séquence codante, à un procédé de fabrication de cette ulvane lyase, ainsi qu'à un procédé de production de d'oligosaccharides d'ulvanes à activité biologique utilisant cette enzyme.
Patent FR-3056954-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe motopropulseur mettant en œuvre un embrayage a commande filaire
Inventor: KHELLAF YACINE
IPC: F16D48/06
Filed: 2016-10-03
Abstract: Un procédé de gestion d'un groupe motopropulseur de véhicule met en œuvre un embrayage à commande filaire (3). Lorsque la vitesse du véhicule devient inférieure à une valeur prédéfinie et qu'un appui sur une pédale d'embrayage (6) est détecté, on commande l'embrayage (3) en position ouverte et on arrête le moteur thermique (1) du véhicule, indépendamment d'une valeur de rapport de boîte de vitesses engagé. Lorsqu'un relâchement de la pédale d'embrayage (6) est détecté, on redémarre le moteur thermique(1) et on commande l'embrayage (3) de manière à ce qu'il se ferme.
Patent FR-3069351-A1 (FR)
Title: Boitier de traduction de conversations multilingue independant sans connexion internet ni telephone
Inventor: ARZUMANIAN VARDAN
IPC: G06F3/06
Filed: 2017-07-19
Abstract: Dispositif comprenant un boîtier de traduction simultanée indépendant ne nécessitant ni connexion internet ni aucun autre appareil connecter pour traduire une conversation, un entretien ou une négociation entre deux personnes parlant des langues différentes, avec un choix de 15 langues et avec possibilité d'enregistrement sur carte SD. Dispositif constitué d'un boîtier simple avec une fonction marche/arrêt sur le haut du côté droit de l'appareil fig.1 (b), avec le dessus composé d'un écran tactile qui gère les fonctions de choix de langues , et l'autre moitié du boîtier un haut-parleur puissant. Une encoche sur le côté (d) permet de disposer d'une carte SD. Le dispositif selon l'invention permet de la traduction simultanée d'une discussion de manière indépendante et dans toute situation, sans connexion internet ni autre matériel connecté.
Patent FR-3070766-A1 (FR)
Title: Systeme radar de poursuite ameliore
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/50
Filed: 2017-09-01
Abstract: Ce système radar (10) de poursuite intègre un radar (12), un bloc de traitement du signal (14) et un bloc de traitement de l'information (16), le bloc de traitement du signal (14) étant propre à générer périodiquement un vecteur de mesure à partir des signaux électriques délivrés par le radar (12), et le bloc de traitement de l'information (16) étant propre à estimer une trajectoire d'un objet pisté à partir du vecteur de mesure généré par le bloc de traitement du signal (14). Le radar (12) est un radar actif, le vecteur de mesure est étendu et comporte, outre au moins une mesure d'une grandeur usuelle, au moins une mesure d'une grandeur supplémentaire obtenue à partir d'une analyse de la phase (Fk) des signaux électromagnétiques reçus par le radar (12).
Patent FR-3075972-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission et/ou de reception d'onde acoustique optimisant le transfert d'energie acoustique entre un emetteur et/ou un recepteur acoustique
Inventor: NICOLE PIERRE
IPC: G01S15/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: Système de transmission et/ou réception d'onde acoustique, optimisant le transfert d'énergie acoustique entre un émetteur acoustique et/ou récepteur acoustique protégé par une enceinte, comprenant une enceinte adiabatique (1), au moins un émetteur (2) et/ou un récepteur (5) d'onde acoustique monté à l'intérieur de l'enceinte (1) sur une de ses surfaces caractérisé en ce qu'il comprend un couplage d'au moins deux barrières (3, 4, 11) rigides en polymère à double fonction, de faible épaisseur par rapport à la longueur d'onde acoustique, interposées entre l'émetteur (2) et/ou le récepteur (5) d'onde acoustique et les milieux (A, B) de propagation de l'onde acoustique, montées parallèlement à l'émetteur (2) et/ou le récepteur (5) d'onde acoustique, capable de résister aux contraintes mécaniques supérieures à 3 bars et de transmettre au moins 30% des variations de pressions, de préférence au moins 50 % ou au moins 70% des variations de pressions, et en ce que lesdites barrières (3, 4), (11, 4) ayant une structure conçue à ce que la première barrière (3,11) soit adaptée pour protéger, recevoir, pour modifier la densité d'énergie de l'onde acoustique au cours de sa propagation et pour transmettre au moins une onde acoustique, et la deuxième (4) barrière soit adaptée pour protéger, pour recevoir et pour transmettre au moins une onde acoustique.
Patent FR-3063668-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension de type pince et systeme compose de tels dispositifs
Inventor: GROSSARD MATHIEU
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: Le dispositif comporte au moins : - une barre (9) mobile longitudinalement selon un axe de symétrie (100), pourvue à une extrémité d'un plateau (5) ; - une première liaison rigide (3) et une deuxième liaison rigide (3') symétriques par rapport audit axe (100), terminées chacune par un mors (4, 4'), les deux mors formant une pince apte à saisir un objet ; - deux paires de poutres flexibles (11, 12, 11', 12'), symétriques par rapport audit axe (100), lesdites poutres étant reliées chacune par une extrémité à une desdites liaisons rigides (3, 3'), l'autre extrémité étant fixe, et guidant les mouvements desdites liaisons rigides perpendiculairement audit axe (100), les extrémités d'une paire de poutres formant un parallélogramme ; - deux paires de poutres flexibles (21, 22, 21', 22'), symétriques par rapport audit axe (100), lesdites poutres étant reliées chacune par une extrémité à une desdites liaisons rigides (3, 3'), l'autre extrémité étant reliée à ladite barre (9), et guidant les mouvements de ladite barre (9) parallèlement audit axe (100), les extrémités d'une paire de poutres formant un parallélogramme.