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Patent FR-3032142-A1 (FR)
Title: Moule pour moulage par injection de resine et procede de fabrication d'une piece a l'aide dudit moule
Inventor: SIX PAULINE
IPC: B29C70/48
Filed: 2015-02-02
Abstract: Lors de la fabrication d'une pièce par moulage en disposant une préforme fibreuse dans un moule, il arrive que des fibres se coincent entre deux parties de moule, ce qui empêche une fermeture étanche du moule. L'invention remédie à ce problème en proposant un moule présentant un intérieur (I) et un extérieur (E) et comprenant une première partie (12) et une deuxième partie (14) assemblées par un système d'emboitement (20) comprenant une portion mâle (20a) et une portion femelle (20b). La portion mâle et la portion femelle s'étendent longitudinalement vers l'intérieur du moule (10) en définissant une direction longitudinale (L), lesdites portions mâle et femelle étant emboitables uniquement selon ladite direction longitudinale. Ainsi, l'assemblage des première et deuxième parties s'opère par un mouvement de translation relatif orienté de l'extérieur vers l'intérieur du moule, grâce à quoi on s'assure de chasser les fibres vers l'intérieur du moule sans risque de pincement.
Patent FR-3032706-A1 (FR)
Title: Procede de separation du 2-chloro-1,1-difluoroethane et du trans-dichloroethylene
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: C07C21/073
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne la séparation d'un mélange comprenant du 2-chloro-1, 1-difluoroéthane (R142) et du trans-dichloroéthylène (TDCE) par distillation extractive et a plus particulièrement pour objet un procédé de séparation dans lequel le TDCE est éliminé sélectivement par distillation extractive, conduisant ainsi à du 2-chloro-1, 1-difluoroéthane purifiée.
Patent FR-3036663-A1 (FR)
Title: Ensemble de reservoir avec tubulure a flexibilite variable
Inventor: DE BENOIST LAURENT
IPC: B60K15/04
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de réservoir de fluide, notamment de carburant, comprenant un réservoir à fluide, notamment à carburant et une tubulure multi-parties (4) de remplissage en carburant du réservoir comportant une première extrémité positionnée au-dessus du réservoir et décalée par rapport au réservoir et une seconde extrémité raccordée au réservoir, caractérisé en ce que la tubulure multi-parties (4) comprend un tronçon flexible (4a) permettant à la tubulure multi-parties (4) d'être escamotée en abaissement par flexion du tronçon vers le réservoir et un moyen de blocage en flexion (8) du tronçon flexible (4a) prenant sélectivement deux positions avec une première position de blocage en flexion du tronçon flexible (4a) et une seconde position de libération en flexion du tronçon flexible (4a) permettant à la tubulure multi-parties (4) d'être escamotée.
Patent FR-3042957-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure de type lisseur avec peigne optimise
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D2/00
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant un premier (2) et un second (3) bras configurés pour former une pince, une première (7) et une seconde (8) surfaces de traitement configurées en vis-à-vis respectivement sur lesdits bras pour presser une mèche de cheveux lors du pincement, et un premier peigne (11) configuré sur le premier bras en amont de la première surface de traitement, au moins l'une des deux surfaces de traitement comprenant des moyens de chauffe, caractérisé en ce que le premier peigne comprend des dents (13) et des torons de poils (15) disposés en alternance sur la longueur dudit peigne.
Patent FR-3048804-A1 (FR)
Title: Maintenance a distance d'une porte de garage motorisee
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: Le procédé de maintenance d'une porte de garage motorisée (2) ayant une unité de pilotage (13) avec mémoire (15) et automate programmable (14) réglable comporte les étapes suivantes :a/ avec l'unité (13), on produit des informations sur la porte (2),b/ on dispose d'un premier terminal (17) avec logiciel applicatif version utilisateur (LU), c/ on dispose d'un second terminal (20) avec logiciel applicatif version opérateur (LO), placé à distance de la porte (2), d/ on place le premier terminal (17) à proximité de la porte (2), on acquiert les valeurs d'un ensemble de données (VFi) représentatives du fonctionnement de la porte (2) et le cas échéant des données (ERROR) de malfonctionnement ou de panne de la porte (2), et on les transmet à longue distance au second terminal (20),e/ on analyse les données (ERROR) de malfonctionnement ou de panne et on compare les valeurs effectives des données (VFI) à des valeurs de référence (VFR), à distance avec le second terminal (20), f/ avec le second terminal (20), on dispose et on modifie la valeur de tel paramètre de réglage (PARm) pour lui donner une valeur souhaitée et on transmet à longue distance cette valeur souhaitée au premier terminal (17), et g/ on place le premier terminal (17) à proximité de la porte (2) et on la transmet à l'unité de pilotage (13).
Patent FR-3058290-A1 (FR)
Title: Equipement avionique avec signature a usage unique d'un message emis, systeme avionique, procede de transmission et programme d'ordinateur associes
Inventor: BELFY HENRI
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-10-27
Abstract: Cet équipement avionique (14), destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (10), comprend un module de calcul (30) configuré pour calculer une signature associée à un champ de données, la signature calculée étant fonction du champ de données, et un module d'émission (32) configuré pour émettre un message à destination d'un autre équipement avionique (14) embarqué à bord de l'aéronef (10), le message incluant le champ de données et la signature calculée associée. La signature calculée est unique pour chaque champ de données et pour chaque émission respective de message.
Patent FR-3034993-A1 (FR)
Title: Conditionnement unitaire, compositions et schemas therapeutiques pour l'administration de stimulateurs des voies de pro-resolution sur des surfaces keratiniques
Inventor: COLLINS DONALD F
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention concerne une ampoule contenant un stimulateur des voies de pro-résolution , des procédés de préparation et des méthodes de traitement d'une peau présentant des zones discrètes d'inflammation au moyen de la composition de l'ampoule contenant un stimulateur des voies de pro-résolution.
Patent FR-3053080-A1 (FR)
Title: Demarreur pour vehicule automobile
Inventor: PARVERY YANNICK
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-06-24
Abstract: Le démarreur (10) de véhicule automobile, comprenant : - un pignon mobile pouvant translater selon un axe X1 entre une position repos et une position active - un moteur électrique (30) apte à entrainer en rotation le pignon autour de l'axe X1, -un levier(15) pour déplacer le pignon (16) de la position repos à la position active et vice versa, -un contacteur (11) apte à commander l'alimentation du moteur électrique, le contacteur comprenant : - une première plaquette de contact (17) mobile entre une position repos et une position de contact -dans lequel le démarreur est agencé pour que la première plaquette de contact (17) soit en position de contact avant que le pignon (16) soit en position intermédiaire, et dans lequel le démarreur comprend en outre un second solénoïde (34) dit micro solénoïde agencé pour bloquer la première plaquette de contact (17) dans une position de blocage située entre sa position repos et sa position de contact empêchant l'alimentation du moteur électrique (30).
Patent FR-3053329-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'une piece en materiau composite a matrice ceramique par une barriere environnementale
Inventor: PIN LISA
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'une pièce en matériau composite à matrice céramique par une barrière environnementale, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) appliquer sur la surface de la pièce une composition de revêtement liquide comprenant au moins une poudre d'un premier silicate de terre rare et au moins un précurseur sol-gel d'un deuxième silicate de terre rare, b) transformer le précurseur sol-gel en deuxième silicate de terre rare en effectuant un premier traitement thermique de la composition de revêtement liquide appliquée, et c) fritter la poudre du premier silicate de terre rare avec le deuxième silicate de terre rare obtenu lors de l'étape b) en effectuant un deuxième traitement thermique.
Patent FR-3055648-A1 (FR)
Title: Desaccouplement du bras de commande d'un volet battant.
Inventor: BUBENDORFF ROBERT
IPC: E05F15/63
Filed: 2016-09-07
Abstract: Dispositif d'entraînement motorisé d'au moins un battant en rotation autour d'un axe vertical entre deux positions en butée, une première position de fermeture obstruant au moins partiellement une surface délimitant une ouverture dans une paroi et une seconde position d'ouverture dégageant ladite surface et plaquant le battant au voisinage de ladite paroi, comportant un arbre (3) tournant motorisé relié au moyen d'un bras de commande à chaque battant. Ledit bras de commande comporte : - un bras d'entraînement (1) monté fou à l'une de ses extrémités sur l'arbre tournant (3) motorisé et dont l'autre extrémité est reliée au battant ; - un bras moteur (2) entraîné en rotation par ledit arbre tournant (3) motorisé ; et - des moyens de verrouillage/déverrouillage du bras moteur (2) au bras d'entraînement (1).
Patent FR-3056337-A1 (FR)
Title: Reacteur d'electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc) a taux d'utilisation de vapeur d'eau ou respectivement de combustible augmente
Inventor: DI IORIO STEPHANE
IPC: H01M8/0286
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention consiste essentiellement à agencer un nouveau joint d'étanchéité, au sein même d'un substrat poreux qui forme l'élément de contact de chaque électrode à circulation d'hydrogène H2 (cathode pour un réacteur SOEC, anode pour une pile à combustible), et en périphérie de cette électrode au-delà des conduits d'amenée du gaz injecté et de récupération des gaz, afin de forcer la circulation desdits gaz dans la seule zone utile de la cellule qui correspond à la surface électrochimiquement active de l'électrode H2. Ainsi la totalité des gaz injectés (H2O, H2, CO2, CO, CH4,...), alimentant soit un réacteur d'électrolyse ou de co-électrolyse, soit une pile SOFC peuvent être convertis.
Patent FR-3056878-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'introduction manuelle d'un cable dans une machine de fabrication d'un faisceau electrique
Inventor: CELOUDOUX JEAN-PAUL
IPC: H05K13/06
Filed: 2016-09-23
Abstract: Machine de fabrication d'un faisceau électrique résultant de l'assemblage d'une pluralité de câbles chacune des extrémités d'un câble étant formée d'une partie de fil recouverte d'un isolant (11), et d'une terminaison (12, 13, 14), dénuée d'isolant, ladite machine comprenant, des moyens d'insertion de ladite terminaison sur une borne ou dans une alvéole d'un connecteur et, disposé en amont desdits moyens d'insertion, au moins un dispositif d'introduction manuelle des câbles accessible à un opérateur, caractérisé en ce que ledit dispositif d'introduction manuelle est formé par un tunnel longitudinal (2) constitué d'un capotage (20, 25, 25a, 26, 26a, 27, 27a) délimitant un espace interne (29) dans lequel circule au moins un moyen de saisie (3) de l'extrémité (10) du câble (1) alternant entre une position ouverte et une position fermée, et un espace externe (28) accessible à l'opérateur, ledit tunnel (2) étant sectionné transversalement de part en part par une fente de guidage (21) de sorte que, lorsque l'opérateur introduit l'extrémité du câble (10) dans la fente de guidage (21) en maintenant la terminaison (12, 13, 14) dans l'espace externe (28), le moyen de saisie (3, 31, 32) vient se refermer sur la partie de l'extrémité du câble recouverte par l'isolant (11).
Patent FR-3057838-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'un embrayage mecanique a actionnement motorise
Inventor: HORTER NICOLAS
IPC: F16D28/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Dans ce dessein, l'invention concerne un procédé de contrôle d'un embrayage (4) mécanique à actionnement motorisé d'un véhicule en situation de franchissement tout-terrain comprenant une étape d'activation (14) d'un mode de conduite de franchissement tout-terrain et une étape de génération (29) d'une consigne corrective (Cc) de pilotage de l'embrayage (4) comportant une sous-étape d'identification (30) d'une génération anormale de consignes maîtres (Cm) résultant de mesures de positions absolues d'un premier élément de commande (6) notamment d'une pédale d'embrayage, et une sous-étape d'application (32) aux consignes maîtres (Cm) générées de critères de correction (12) des amplitudes de telles consignes maîtres (Cm) si une génération anormale de consignes maîtres (Cm) est détectée, le procédé comprenant une étape d'application (33) des consignes correctives (Cc) à l'embrayage (4).
Patent FR-3058781-A1 (FR)
Title: Emballage d'accessoire de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/20
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un emballage d'un accessoire de ventilation comportant une paroi avant (1A) et une paroi arrière (1B) d'ouverture. Selon l'invention, il est associé à un agencement de détection (2) du débit d'air traversant une entrée d'insufflation ou une sortie d'aspiration d'air d'un système de ventilation, apte à détecter ce débit d'air lorsque cet agencement est disposé contre ladite entrée d'insufflation ou sortie d'aspiration. De préférence, ledit agencement de détection est intégré audit emballage.
Patent FR-3063750-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de rail
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/48
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention porte sur un système de fixation (1) de rail (2) par pincement du rail, comprenant : - un ressort (3) en appui sur le patin (2a) du rail, - un moyen de fixation (5) du ressort à une structure (4) supportant le rail, caractérisé en ce que le moyen ressort appuie sur un dispositif d'ajustement (6) du ressort comprenant : - un moyen de support (7) du ressort, destiné à être en contact avec un bord du rail, le ressort étant fixe en translation avec le moyen de support, - un moyen d'ancrage (8) à la structure supportant le rail, - un moyen de réglage (9) de la position du moyen de support par rapport au moyen d'ancrage. Les travaux menant à la présente invention ont bénéficié d'un soutien financier du septième programme-cadre de l'Union européenne 7ePC/2007-2013 en vertu de la convention de subvention n° 605650.
Patent FR-3064667-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un rotor de turbomachine
Inventor: CASALIGGI PASCAL GREGORY
IPC: F01D5/26
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement d'un disque d'une turbine s'étendant selon un axe, le disque comportant sur sa circonférence au moins une alvéole encadrée par des dents de disque présentant chacune une face amont, l'alvéole comportant un fond en communication fluidique avec une cavité amont par l'intermédiaire d'au moins une lunule, la lunule comportant des surfaces latérales, caractérisé en ce que les surfaces latérales sont inclinées par rapport au plan radial qui constitue le plan de symétrie de l'alvéole dans laquelle débouche la lunule.
Patent FR-3052554-A1 (FR)
Title: Capteur de vehicule
Inventor: HAN XIAOLI
IPC: G01P3/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention divulgue un capteur de véhicule, comprenant un boîtier fabriqué par un procédé de moulage par injection, ledit boîtier présentant une partie de bride, qui est pourvue d'un alésage de montage, un boulon pouvant pénétrer dans ledit alésage de montage, ledit alésage de montage présente une première portion d'alésage ainsi qu'une deuxième portion d'alésage se raccordant à ladite première portion d'alésage, ledit boulon comprenant, une tête de boulon, une portion de tige lisse et une portion de tige filetée, l'ajustement de ladite portion de tige lisse à ladite première portion d'alésage et à ladite deuxième portion d'alésage étant à chaque fois un ajustement avec jeu, l'ajustement de ladite portion de tige filetée à ladite première portion d'alésage étant un ajustement avec surdimensionnement et l'ajustement de ladite portion de tige filetée à ladite deuxième portion d'alésage étant un ajustement avec jeu.
Patent FR-3069754-A1 (FR)
Title: Ferrure orthopedique pour equide et application au traitement de la fourbure
Inventor: WATTIEZ PHILIPPE
IPC: A01L7/02
Filed: 2017-08-07
Abstract: Plaque orthopédique de maréchalerie pour membre postérieur des chevaux, la plaque comprenant une branche interne pourvue d'un bord libre et une branche externe pourvue d'un bord libre, une traverse reliant la branche interne et la branche externe, la plaque présentant une face inférieure et une face supérieure opposée à la face inférieure, l'épaisseur des branches externe et interne, mesurée entre la face inférieure et la face supérieure de la plaque, étant croissante depuis le bord libre des branches jusqu'à leur jonction avec la traverse, le matériau formant la plaque étant rigide, l'angle défini entre la face inférieure et la face supérieure de la plaque étant compris entre 10° et 30°.
Patent FR-3073336-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de stabilisation d'un reseau electrique continu excite par des perturbations d'une source d'alimentation
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02J3/24
Filed: 2017-11-06
Abstract: Un procédé de stabilisation d'un réseau électrique continu comportant une source de tension continue alimentant au moins un bloc électrique comportant un filtre doté d'une inductance et d'une capacité, un convertisseur et une charge électrique. Le procédé comprend : - une détermination d'une tension aux bornes de l'inductance, - une réception (110) d'une consigne de fonctionnement de la charge, - une réception (115) d'au moins une mesure d'un paramètre de fonctionnement de la charge, - une détermination (120) d'une composante de contrôle de la charge (Fc) à partir de la différence entre ladite consigne fonctionnement et la valeur de dudit au moins un paramètre de fonctionnement (125) d'une composante de stabilisation (Fs) à partir l'application d'une correction proportionnelle à ladite tension déterminée, et - pour le (ou chaque bloc) électrique, une détermination (130) d'une commande de commutation du convertisseur tenant compte de la composante de contrôle de la charge (Fc) et de la composante de stabilisation (Fs).
Patent FR-3074577-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique et couche de protection dure
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L37/02
Filed: 2017-12-04
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel comprenant au moins : - une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion (106) de matériau pyroélectrique disposée entre au moins une électrode inférieure (108) et au moins une électrode supérieure (110), avec l'électrode inférieure disposée entre le substrat et la portion de matériau pyroélectrique, - une couche diélectrique (112) telle que l'électrode supérieure soit disposée entre la portion de matériau pyroélectrique et la couche diélectrique, - un élément chauffant (114) comprenant au moins un dépôt de particules électriquement conductrices et tel que la couche diélectrique soit disposée entre l'électrode supérieure et l'élément chauffant, - une couche de protection (200) disposée entre la couche diélectrique et l'élément chauffant et comprenant au moins un matériau dont la dureté Shore A est supérieure ou égale à environ 60.
Patent FR-3075829-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot d'un revetement sur une fibre continue
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C18/02
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur une fibre continue (150) en carbone ou en carbure de silicium à partir d'un précurseur du revêtement (140), le procédé comprenant au moins le chauffage d'un segment (151) de la fibre en présence du précurseur du revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface du segment à une température permettant la formation du revêtement sur le segment à partir du précurseur du revêtement. L'invention vise aussi un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3070780-A1 (FR)
Title: Le timbre magique du pere noel
Inventor: HACCOUN CHARLES
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne une étiquette et le procédé pour adresser une vidéo personnalisée en association d'un cadeau, d'une image, d'une figurine ou d'un objet (1.7). L'invention permet de remplacer ou compléter le message écrit par un enregistrement vidéo original et personnalisé. L'étiquette maintient le plaisir de recevoir un cadeau et l'amplifie par un message vidéo associée, apportant des images et de la vie au message. Cette invention est simple à utiliser et complète ou remplace le message écrit du cadeau par un message vivant et personnalisé. Le terminal mobile lit le contenu de l'étiquette (1.1) et dialogue avec une application (1.2). L'application vérifie si les informations de l'étiquette sont associées à une vidéo. Si oui elle renvoie la vidéo sur le terminal (1.5 & 1.6) ; si non l'application crée et stock la vidéo personnalisée sur la plateforme informatique (1.3 & 1.4).
Patent FR-3072235-A1 (FR)
Title: Objet portatif de commande a distance et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SOUCHAUD ERIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-10-09
Abstract: Objet portatif de commande à distance (1) d'au moins une action à mettre en œuvre, comportant des moyens de communication à distance aptes à communiquer au moins une information liée à au moins une action, et des moyens participant à la localisation dudit objet, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de reconnaissance de la nature d'une pluralité de gestes destinés à être effectués avec l'objet par un utilisateur, et en ce que l'association d'un geste à la localisation de l'objet correspond à au moins une action donnée.
Patent FR-3080599-A1 (FR)
Title: Pedale automatique de bicyclette
Inventor: MARINIER BENJAMIN
IPC: B62M3/08
Filed: 2018-04-30
Abstract: Pédale (2) pour une bicyclette (1) comprenant : - un corps (20) rotatif destiné à être monté sur un axe de pédale (10), - une mâchoire arrière (30), - un moyen de rappel élastique (40), - un moyen d'arrêt (50) en liaison avec la mâchoire arrière (30) au niveau d'une première zone de liaison, de sorte à retenir la mâchoire arrière (30) dans la position d'ouverture (P2) à l'encontre du moyen de rappel élastique (40) en l'absence d'une cale (70) de chaussure, ledit moyen d'arrêt (50) comprenant une deuxième zone de liaison (53) avec le corps (20) disposée à l'arrière de ladite première zone de liaison avec la mâchoire arrière (30).
Patent FR-3082730-A1 (FR)
Title: Methode de resolution de l'inflammation pro-tumorale a l'aide d'une preparation pharmaceutique
Inventor: PERRUCHE SYLVAIN
IPC: A61K41/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode de résolution de l'inflammation pro-tumorale à l'aide d'une préparation pharmaceutique. A partir de leucocytes isolés de la couche leuco-plaquettaire issue de sang total, une partie de ces leucocytes est placée dans une première poche recevant un facteur de différenciation et conservée dans des conditions préservant la viabilité cellulaire pendant plusieurs jours, avant de recevoir à nouveau du milieu de culture défini frais, puis être laissée en l'état pendant à nouveau plusieurs jours, aboutissant à la production de macrophages ; une autre partie des leucocytes est placée dans une seconde poche où ils sont irradiés. Les deux poches sont ensuite mélangées et le surnageant est récupéré afin de servir de préparation pharmaceutique. Application dans le traitement de cancers, seul ou en complément d'autres thérapies, en médecine humaine ou vétérinaire.