baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061852-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un manchon pour une prothese ou orthese et outil correspondant
Inventor: PAUVELOT MICHEL
IPC: B29C49/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un manchon pour prothèse ou orthèse pourvue d'une coque (6) à partir d'une ébauche de manchon (1), la coque définissant un creux destiné à épouser la forme d'un moignon ou d'un membre et l'ébauche de manchon étant constituée d'un élément creux préfabriqué en matériau thermoformable. Le procédé comprend les étapes suivantes: (a) on chauffe l'ébauche (1) jusqu'à son ramollissement, (b) on insère l'ébauche ramollie à l'intérieur du creux de la coque (6), (c) on adapte la forme de l'ébauche (1) à la forme de la coque (6) en introduisant un fluide à l'intérieur de l'ébauche (1) dans des conditions adaptées pour plaquer une face externe de l'ébauche (1) contre une face interne de la coque(6), (d) on laisse refroidir l'ébauche (1), (e) on retire de la coque (6) l'ébauche (1) refroidie qui constitue le manchon désiré.
Patent FR-3064883-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de presentation dynamique d’organismes aquatiques vivants.
Inventor: LOPUSZANSKI MICHEL
IPC: A01K63/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de présentation dynamique d'organismes aquatiques vivants, ce dispositif comprenant un réservoir (1) au moins partiellement sensiblement transparent, comportant un fond (10) et une ouverture (11) à son extrémité opposée au fond, le réservoir comportant dans son fond une pluralité de trous (40) destinés au passage d'eau et/ou d'air sous pression.
Patent FR-3066469-A1 (FR)
Title: Velo pliant
Inventor: HENRY GILLES
IPC: B62K15/00
Filed: 2017-05-19
Abstract: Vélo pliant comprenant un cadre avec une partie de cadre avant sur laquelle est montée une roue avant (1) et une partie de cadre arrière (A) sur laquelle est montée une roue arrière (2). La partie de cadre avant comprend une barre supérieure (10), une barre de selle (5) et une barre oblique. La partie de cadre arrière comprend au moins un hauban (8), au moins une barre inférieure (9) et la barre de selle (5). La barre oblique comprend une tige oblique supérieure (14) et une tige oblique inférieure (15). La tige oblique inférieure (15), la tige oblique supérieure (14), la barre supérieure (10) et la barre de selle (5) sont reliées entre elles par des articulations (P1, P2, P3, P4), dans cet ordre, de manière à former un quadrilatère articulé (D) déformable entre une position pliée et une position dépliée.
Patent FR-3069586-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BERKOUK MAURAD
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-07-26
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air (1) pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, selon lequel ledit pulseur d'air (1) comprend : - un moteur électrique (10) comprenant un arbre moteur (100) et des balais (101) et sur lequel est montée une roue (11); - ladite roue (11) adaptée pour engendrer un flux d'air principal (F1) dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) dans lequel est logé ledit moteur électrique (10) et comprenant un canal d'air (8) dans lequel un flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal (F1) est adapté pour circuler (F1), ledit canal d'air (8) comprenant une première partie (129) et une seconde partie (144), ladite seconde partie (144) comprenant une forme incurvée de sorte à diriger ledit flux d'air secondaire (F2) sur lesdits balais (101) dudit moteur électrique (10).
Patent FR-3073261-A1 (FR)
Title: Piece d'interconnexion pour un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: F24F13/24
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant au moins une pièce d'interconnexion (1), la pièce d'interconnexion (1) comprenant au moins deux interfaces (4, 5), les interfaces (4, 5) de la pièce d'interconnexion (1) comprenant respectivement un premier moyen de fixation et un second moyen de fixation configurés pour permettre l'assemblage d'un premier élément (2) et d'un second élément (3) entre eux, le premier moyen de fixation étant configuré pour permettre un encliquetage du premier élément (2) avec la pièce d'interconnexion (1).
Patent FR-3075199-A1 (FR)
Title: Nouvelles bis-thiolactones substituees symetriques, leur procede de preparation et utilisations
Inventor: COUTELIER OLIVIER
IPC: C08K5/50
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention concerne des bis-thiolactones substituées symétriques de formule (I), leur procédé de préparation, ainsi que leurs utilisations pour la préparation de polymères ou pour la fonctionnalisation de surface ou de polymères.
Patent FR-3076228-A1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter un magasin de depilage en articles de courrier sur chant
Inventor: HUGUES DAMIEN
IPC: B65H1/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour alimenter un magasin de dépilage (2) en articles de courrier (3) sur chant. Le dispositif comprend une sole de convoyage (4) conçue pour convoyer les articles de courrier sur chant jusqu'au magasin de dépilage selon une première direction de convoyage, un convoyeur d'alimentation (5) conçu pour convoyer des bacs (6) chargés en articles de courrier jusqu'à la sole de convoyage selon une seconde direction de convoyage (F2) et un moyen de renversement (7) de bac (6) interposé entre ledit convoyeur d'alimentation et ladite sole de convoyage conçu pour coucher un bac depuis le convoyeur d'alimentation sur la sole de convoyage de sorte à amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de dépilage.
Patent FR-3070371-A1 (FR)
Title: Pale, rotor muni de cette pale et aeronef muni de ce rotor
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C27/473
Filed: 2017-08-31
Abstract: La présente invention concerne une pale (10) munie d'un corps (20) de pale et d'une coiffe de bord d'attaque (50), ledit corps (20) de pale présentant successivement en envergure une partie d'emplanture (25) et une partie courante aérodynamique (30), ladite partie d'emplanture (25) comprenant au moins une douille de brochage (40), ladite coiffe de bord d'attaque (50) comprenant au moins un tronçon de protection (60) fixé contre la partie courante aérodynamique (30). La coiffe de bord d'attaque (50) comporte au moins une bande de rétention (70), ladite au moins une bande de rétention (70) étant solidaire dudit tronçon de protection (60), ladite bande de rétention (70) entourant au moins une douille de brochage (40).
Patent FR-3077232-A1 (FR)
Title: Sauvegarde du contexte d’un module electronique d’un systeme de surveillance de pression des pneumatiques pour vehicule automobile
Inventor: LETARD VINCENT
IPC: G06F9/06
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention propose un procédé de sauvegarde dans un module électronique de mesure d'un système de surveillance de pression des pneumatiques d'un véhicule automobile. Le procédé consiste à écrire dans la mémoire morte du module électronique de mesure les données contenues dans sa mémoire vive non-volatile dès que survient une erreur de fonctionnement dudit module.
Patent FR-3078503-A1 (FR)
Title: Machine d'impression pour imprimer des objets et procede correspondant
Inventor: DUBUIT JEAN-LOUIS
IPC: B41F17/14
Filed: 2018-03-05
Abstract: Machine d'impression pour imprimer une pluralité d'objets, comprenant : un châssis ; au moins un poste d'impression comportant au moins une tête d'impression à jet d'encre ; une tourelle (14) montée rotative par rapport au châssis autour d'un axe de rotation ; une pluralité de porte-objets montés rotatifs sur la tourelle respectivement autour d'axes de porte-objet (D3), la tourelle étant mobile entre une pluralité de positions par rapport au châssis ; et un système d'entraînement (26) pour entraîner un des porte-objets en rotation par rapport à la tourelle. Le système d'entraînement comprend au moins une première partie (38) montée sur le châssis, et au moins une deuxième partie (40) comportant un dispositif de blocage (44) et un dispositif d'entraînement (46), la deuxième partie étant montée mobile par rapport à la première partie entre une position active, dans laquelle le dispositif d'entraînement est adapté pour entraîner en rotation l'un des porte-objets et le dispositif de blocage est adapté pour bloquer la tourelle en rotation autour de l'axe de rotation par rapport au châssis dans l'une desdites positions de la tourelle, et une position de repos, dans laquelle le dispositif d'entraînement et le dispositif de blocage sont à l'écart dudit un des porte-objets.
Patent FR-3064778-A1 (FR)
Title: Methode d'identification a distance pour la signature d'un document electronique
Inventor: BUELLONI GIANLUCA
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-03-29
Abstract: Méthode d'identification à distance pour la signature d'un document électronique, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : première acquisition d'au moins une première photographie au moins du recto d'un document d'identité d'un utilisateur sur lequel figure le visage dudit utilisateur ; deuxième acquisition d'une deuxième photographie qui prend en même temps le visage dudit utilisateur et ledit recto dudit document d'identité ; ensuite, première comparaison entre le visage reproduit sur ledit recto dudit document d'identité pris au moyen de ladite première photographie et le visage de l'utilisateur acquis au moyen de ladite deuxième photographie afin de vérifier leur coïncidence ; dans laquelle ladite méthode est exécutée au moyen d'une application (App) installée sur un appareil portable dudit utilisateur connecté à Internet.
Patent FR-3080663-A1 (FR)
Title: Module de transmission d'un effort
Inventor: PERRIN DENIS
IPC: H01H21/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un module de transmission (100) d'un effort comprenant : - deux roues dentées (200) liées à un arbre principal (210) ; - un premier porte-cliquet (300a) et un second porte-cliquet (300b) pourvus d'un premier cliquet (310a) et d'un second cliquet (310b), et agencés pour, lorsqu'ils sont activés, entrainer les roues dentées en rotation par appui du cliquet considéré contre une dent de la roue dentée ; - une première came (400a) et une seconde came (400b) agencées pour actionner, respectivement, selon une première course angulaire autour d'un axe YY' de la première came (400a), le premier cliquet (310a), et, selon une seconde course angulaire autour de l'axe YY' de la seconde came (400b) différente de la première course angulaire, le second cliquet (310b).
Patent FR-3080698-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien par encastrement d'une surface tactile et installation tactile
Inventor: CHANGEON GWENAEL
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-04-27
Abstract: Ce dispositif de maintien par encastrement d'une surface tactile (10, 12) comporte un bâti de maintien (16) présentant un rebord supérieur (16A) et un rebord inférieur (16B), entre lesquels est destinée à s'encastrer la surface tactile (10, 12), des moyens d'amortissement (18) disposés entre une face intérieure du rebord supérieur (16A) et la surface tactile (10, 12) encastrée, et des moyens (20) de détection d'un déplacement de la surface tactile (10, 12), disposés entre une face intérieure du rebord inférieur (16B) et la surface tactile (10, 12) encastrée.     Il comporte en outre au moins une pièce intercalaire (22) disposée : contre une face inférieure des moyens d'amortissement (18) et présentant une première face libre (24A) de contact avec la surface tactile (10, 12), à coefficient de frottement sensiblement plus faible que cette face inférieure des moyens d'amortissement (18) ; et contre une face supérieure des moyens (20) de détection de déplacement et présentant une deuxième face libre (24B) de contact avec la surface tactile (10, 12), à coefficient de frottement sensiblement plus faible que cette face supérieure des moyens (20) de détection de déplacement.
Patent FR-3081405-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication modulaire pour vehicule.
Inventor: DEQUI ERIC
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication pour véhicule comportant au moins une passerelle (VSM) connectée à une pluralité de réseaux CAN et reliée électriquement à un boitier de distribution électrique (UDB) et à un boitier (RFRB) comportant une pluralité de fusibles et de relais, caractérisé en ce que ladite passerelle (VSM) est en outre connectée à un port de données (ODB) par l'intermédiaire d'une liaison Ethernet et d'une liaison CAN.
Patent FR-3084955-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un etre vivant ou d'un objet sur une voie circulable
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de présence d'un objet ou d'un être vivant sur une voie circulable, mis en œuvre par un système de détection qui comporte : Un équipement photovoltaïque comprenant au moins un capteur photo voltaïque (C_pv_i), Des moyens de mesure d'au moins une grandeur électrique (ICC, VOC, Impp, Vmpp) au niveau dudit capteur photovoltaïque, Des moyens de traitement de ladite au moins une grandeur électrique mesurée, Ledit procédé comportant : Une étape de mesure d'au moins une grandeur électrique au niveau dudit capteur photovoltaïque en vue d'obtenir un signal de mesure, Une étape de détermination de paramètres de variation caractéristiques du signal de mesure obtenu pour ladite grandeur électrique mesurée, Une étape de détection mise en œuvre pour détecter la présence d'un véhicule ou d'un être vivant lorsque lesdits paramètres de variation caractéristiques sont identifiés.
Patent FR-3085419-A1 (FR)
Title: Aube mobile
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne aube (1) mobile en alliage de titane et d'aluminium, pour une turbine de turboréacteur comprenant une pale (2) et au moins un talon (3) à une extrémité distale de la pâle (2). Le talon (3) présente au moins une surface de contact azimutale (31, 32) avec une autre aube (1) directement adjacente. Un matériau dur résistant à l'abrasion, dit matériau anti-usure (6), est déposé sur l'au moins une surface de contact azimutale (31, 32). Une empreinte (5) est réalisée dans ladite au moins une surface de contact azimutale (31, 32), le matériau anti-usure (6) étant déposé dans l'empreinte (5).
Patent FR-3092043-A1 (FR)
Title: Panneau d'élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/64
Filed: 2019-01-25
Abstract: Panneau d'élément de siège La présente description concerne un panneau arrière d’élément de siège de véhicule automobile comportant successivement une couche (10) de peinture (P), une couche (12) de mousse non expansée (m), au moins un dispositif thermique (TD) et une couche (16) de mousse expansée (M). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093204-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion d’une fonctionnalité de fourniture d’informations d’un assistant personnel virtuel d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: BARTHELEMY STEPHANE
IPC: G06F3/16
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion (100) d’une fonctionnalité de fourniture d’informations d’un assistant personnel virtuel embarqué à bord d’un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3093140-A1 (FR)
Title: Pompe volumétrique à piston excentré
Inventor: BESNIER YANN
IPC: F04C15/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne une pompe (1) volumétrique à piston excentré comprenant : - une tubulure (2) présentant une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22) se terminant par un cylindre (24) solidaire d’une zone de refoulement (4), la tubulure (2) comprenant une ouverture d’aspiration (23) et une ouverture de refoulement (41), - un arbre d’entrainement (5) s’étendant entre la zone de transmission 3 et la tubulure, - un piston (6) agencé dans la zone de refoulement (4) et monté coulissant à l’extrémité (53) de l’arbre (5) en étant plaqué contre le cylindre (24) par des moyens élastiques (7) de manière à bloquer un déplacement de fluide entre la tubulure (2) et la zone de refoulement (4) lorsque la pompe est à vide, caractérisé en ce que les moyens élastique sont agencés pour plaquer le piston contre le cylindre lorsque la pompe fonctionne en charge. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096571-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur équipé d’une fourche et d’un dispositif de verrouillage pour verrouiller un pivotement de la fourche
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/06
Filed: 2019-05-29
Abstract: Suceur d’aspirateur (2) comprenant une semelle, au moins une brosse (13.1, 13.2, 13.3), un manchon de raccordement, une fourche (4) qui est montée en liaisons pivots d’axes de pivotement transversaux vis-à-vis de la semelle et du manchon de raccordement, et un mécanisme d’actionnement de brosse comprenant un système d’indexation de manette (16) configuré pour maintenir la manette (15) dans au moins une première, une deuxième et une troisième positions de manette, et un dispositif de verrouillage (26) comprenant un verrou (36) mobile entre une première position de verrou dans laquelle le verrou (36) bloque le pivotement de la fourche (4) vis-à-vis de la semelle et une deuxième position de verrou dans laquelle le verrou (36) autorise le pivotement de la fourche (4) par rapport à la semelle. Figure 12
Patent FR-3101352-A1 (FR)
Title: Couche réticulée pour câble
Inventor: LARCHE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01B7/02
Filed: 2019-09-26
Abstract: La présente invention concerne un câble comprenant un élément conducteur allongé entouré par au moins une couche réticulée silane obtenue à partir d’une composition chargée comprenant un premier polymère greffé silane, un deuxième polymère greffé silane, au moins une charge ignifugeante, et au moins un agent ignifugeant. Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3102636-A1 (FR)
Title: procédé de régulation d’un élément résistif destiné à dégivrer et/ou désembuer un support, et le dispositif associé
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention concerne un Procédé de régulation, au moyen d’un calculateur, d’un élément résistif (100) agencé pour dégivrer et/ou désembuer un support (200), le procédé comprenant :a) une boucle de surveillance de la température T et du taux d’humidité H au niveau du support (200) ;b) une séquence de dégivrage et/ou de désembuage qui, tant que la température T et le taux d’humidité H surveillés par la boucle de surveillance a) sont indicatifs d’une absence de givre ou de buée sur le support (200), maintient l’élément résistif (100) inactif, et dans le cas contraire commande, lors d’une étape b2), la circulation d’un courant I dans l’élément résistif (100) de sorte que ce dernier dissipe une puissance thermique Pth, ajustée en fonction de la température T et le taux d’humidité H, et permettant le dégivrage ou le désembuage du support (200) selon une durée prédéterminée Dp. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3103443-A1 (FR)
Title: Chariot de chargement et déchargement de véhicules destiné à transporter des biens corporels du véhicule vers une destination.
Inventor: LACOUR FABRICE
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: Dispositif de chariot de chargement et déchargement de véhicules destiné à transporter des biens corporels du véhicule vers une destination -ou inversement de charger un véhicule, selon le principe que le chariot vienne placer la charge à l’intérieur du véhicule, caractérisé par :             - Un cadre en « C » constitué :                        = d’une base (a) dotée de roulettes (b),                        = d’au moins deux montants (c) solidarisés à la base (a) et placés d’un même côté,                        = d’au moins deux traverses (d) prenant appui d’un seul côté du cadre, chacune des traverses (d) étant constituée de deux éléments (d’ et d’’) reliés par pivot (d’’’) - chacun des éléments de traverses en opposé des montant (d’’) reçoivent au moins deux autres articulations (e)sur lesquels reposent des bras (f) qui reçoivent une platine ou tout autre contenant (g),             - Enfin à la jonction des bras (f) et la platine (g), d’autres articulations (h) sont placées de façon à disposer de points pivots.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103747-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour réservoir à carburant pour véhicules automobiles
Inventor: COING JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60K15/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d’étanchéité pour réservoir à carburant (4) pour véhicules automobiles, comprenant, une paroi (10) de structure multicouche ayant au moins une couche de matériau barrière aux carburants (11) et une ouverture (3) dans la paroi (10) de structure multicouche.     Selon l'invention, un tel dispositif (1) d’étanchéité pour réservoir à carburant pour véhicules automobiles (100) comprend un composant (2) apte à être inséré dans l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) ; un joint multilobé (100) imperméable aux carburants, apte à être en contact (11A), au niveau de l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4), avec la couche de matériau barrière aux carburants (11) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) et avec le composant (2) inséré dans l’ouverture (3) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4) ; et un élément de fixation (5) apte à être fixé à au moins une couche extérieure (12) de la paroi (10) de structure multicouche du réservoir à carburant (4).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3107211-A1 (FR)
Title: Interface homme-machine refroidie par un circuit tres basse temperature
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-02-18
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comportant:     - une interface homme-machine (24) comprenant des éléments électroniques (24.1, 24.2),     - un circuit de refroidissement (10), dit circuit de refroidissement très basse température, dans lequel circule un liquide de refroidissement pour assurer un refroidissement d'une batterie (15) du véhicule automobile,     - le circuit de refroidissement (10) comportant une conduite d'entrée (28) connectée à une entrée (28.1) de liquide de refroidissement de l'interface homme-machine (24) et une conduite de sortie (29) connectée à une sortie (29.1) de liquide de refroidissement de l'interface homme-machine (24), de façon à assurer un refroidissement des éléments électroniques (24.1, 24.2) de ladite interface homme-machine (24).     Figure 1
Patent FR-3107364-A1 (FR)
Title: Composant optique à métasurface encapsulée et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: PERRILLAT-BOTTONET THOMAS
IPC: H01L31/0203
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention concerne un composant optique à métasurface (1). Le composant optique comprend un premier support (100), un ensemble de structures sub-longueur pour former une optique à métasurface et une couche (130), dite couche d’encapsulation, sensiblement parallèle à la surface du premier support (100). La couche d’encapsulation (130) est espacée de l’ensemble de structures par un espace (120), dit espace encapsulé. La couche d’encapsulation (130) et l’espace encapsulé (120) participent ensemble à la formation d’un antireflet multicouche dans la plage de longueurs d’onde donnée. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant optique à métasurface (1). Figure pour l’abrégé : figure 1