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Patent FR-3121354-A1 (FR)
Title: Compositions pour le soin de la peau et un emballage pour les contenir
Inventor: ZHANG LIANG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: Compositions pour le soin de la peau et un emballage pour les contenir La présente invention concerne un nécessaire pour le soin de la peau, comprenant : 1) une première composition comprenant un substrat insoluble dans l’eau, dans laquelle le substrat insoluble dans l’eau comprend au moins un sel insoluble dans l’eau de métal polyvalent, et 2) une seconde composition comprenant au moins une phase aqueuse, dans laquelle la seconde composition comprend a) au moins 1 % en poids d’un actif, par rapport au poids total de la seconde composition, et b) un tampon, dans lequel un ion métallique du tampon effectue une réaction d’échange d’ions avec le métal polyvalent compris dans le substrat insoluble dans l’eau de la première composition Figure pour l’abrégé : N É ANT
Patent FR-3125744-A1 (FR)
Title: Toile d’occultation stratifiée, occulteur présentant une telle toile et procédé de fabrication d’une telle toile d’occultation stratifiée.
Inventor: NOEL AURÉLIEN
IPC: B60R16/037
Filed: 2021-07-29
Abstract: Toile d’occultation stratifiée, occulteur présentant une telle toile et procédé de fabrication d’une telle toile d’occultation stratifiée.  La présente invention concerne une toile d’occultation (1) stratifiée, pour occulteur de véhicule automobile, comprenant :- une première couche textile (10) présentant une première surface (10A) et une deuxième surface (10B) opposée à la première surface,- une deuxième couche textile (11) présentant une première surface (11A) et une deuxième surface (11B) opposée à la première surface,- au moins une couche intermédiaire électronique (12) comprenant au moins un élément électronique (120A, 120B) logé dans un liant thermofusible (121), ladite au moins une couche intermédiaire électronique (12) étant située entre lesdites première et deuxième couches textiles (10, 11) et étant en contact direct avec au moins une des deuxièmes surfaces (10B, 11B) desdites couches textiles (10, 11).La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d’une telle toile.  Figure abrégé : [Fig.4D]
Patent FR-3125681-A1 (FR)
Title: Nouveau produit alimentaire fibreux et texture, et son procede de production
Inventor: BASSE BENOÎT
IPC: A23J3/34
Filed: 2021-07-30
Abstract: TITRE : NOUVEAU PRODUIT ALIMENTAIRE FIBREUX ET TEXTURE, ET SON PROCEDE DE PRODUCTION L’invention concerne la production d’un nouveau produit alimentaire fibreux et texturé, en particulier un nouveau produit dit simili-viande. Celle-ci concerne également un procédé de production dudit nouveau produit alimentaire fibreux et texturé. Celle-ci concerne également les utilisations dudit nouveau produit alimentaire fibreux et texturé comme produit intermédiaire susceptible d’entrer dans la fabrication d’autres produits.  (pas de figure)
Patent FR-3125949-A1 (FR)
Title: applicateur de dessin cosmétique intÉgrÉ
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: A pplicateur de dessin cosmétique intégré L’invention concerne des systèmes et des procédés pour l’application de dessins cosmétiques. Dans un mode de réalisation, le système comporte un miroir pour la lumière visible, comprenant une première portion qui est au moins partiellement transparente à la lumière visible ; une caméra, couplée optiquement au miroir pour la lumière visible pour recevoir de la lumière visible via la première portion ; une source d’illumination, couplée physiquement au miroir pour la lumière visible et configurée pour émettre une pluralité de canaux de longueur d’onde distincts ; et un système d’ordinateur, couplé électroniquement à la caméra et à la source d’illumination, et comprenant un ou plusieurs processeurs et un support de stockage lisible par ordinateur non transitoire stockant des instructions qui, lorsqu’elles sont exécutées par les un ou plusieurs processeurs, amènent les un ou plusieurs processeurs à réaliser un ou plusieurs procédés de la présente divulgation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126438-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’accès pour un contenant à déchets
Inventor: NOYEL LOUIS-JÉRÔME
IPC: G07F7/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: Dispositif de contrôle d’accès (1) pour un contenant à déchets (2) comprenant un organe d’ouverture (3) ledit dispositif de contrôle d’accès (1) comprenant une partie de préhension (11) solidaire d’au moins une partie de fixation (15, 16) destinée à être fixée audit organe d’ouverture (3) dudit contenant à déchets (2),  ledit dispositif de contrôle d’accès (1) comprend, installés dans ladite partie de préhension (11) ou dans ladite partie de fixation (15, 16) :  - des moyens de communication sans-fil ; et   - un organe de verrouillage (13) motorisé.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128175-A1 (FR)
Title: Procede de commande de freinage
Inventor: CARVALHO JULIEN
IPC: B60W30/09
Filed: 2021-10-14
Abstract: PROCEDE DE COMMANDE DE FREINAGE L'invention concerne un procédé de commande de freinage automatique d’urgence d’un véhicule (1) comportant les étapes suivantes :  - initialisation d’un niveau d’une réserve de freinage,  - initialisation à zéro d’un compteur de temps,  - réception d’une requête de freinage automatique,  - activation d’un freinage automatique,  - décrémentation du niveau de la réserve tant que ledit freinage automatique est actif,  - désactivation du freinage automatique dès que la réception de la requête est interrompue ou que le niveau de la réserve est nul,  - incrémentation d’un compteur de temps dès la désactivation du freinage automatique et tant qu’aucun nouveau freinage automatique n’est activé,  - remise à zéro dudit compteur de temps dès qu’un seuil prédéterminé est atteint par le compteur ou dès qu’un nouveau freinage automatique est activé avant l’atteinte dudit seuil,  - réinitialisation de la réserve dès que le compteur de temps dépasse le seuil.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131369-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d un capteur angulaire inertiel micro-usiné et systeme de calibrage.
Inventor: VERCIER NICOLAS JEAN-MARC FRÉDÉRIC
IPC: G01C25/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: Procédé de calibrage d’un capteur angulaire inertiel micro-usiné et système de calibrage Le procédé de calibrage d’un capteur angulaire inertiel micro-usiné (2) comprenant un support, au moins une masse vibrante mobile par rapport au support, au moins un transducteur d’excitation d’un mouvement de vibration de la masse vibrante, au moins un transducteur de détection d’une vibration de la masse vibrante, et au moins un transducteur électrostatique apte à appliquer une raideur électrostatique ajustable à la masse vibrante, le procédé de calibrage comprenant les étapes de réception par le capteur angulaire d’une excitation vibratoire prédéterminée émise par un dispositif d’excitation (18) distinct du transducteur d’excitation ; de mesure par le transducteur de détection de la vibration de la masse vibrante, pour obtenir un signal de mesure (Sm) à partir de ladite mesure par le transducteur de détection ; de transformation ; de détermination, de réglage, et d’application de la raideur électrostatique.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132874-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion de médias sur un véhicule cyclomoteur
Inventor: CHEUNG PIOU STEVE
IPC: B60K35/00
Filed: 2022-02-21
Abstract: Dispositif de diffusion de médias sur un véhicule cyclomoteur. L’invention concerne un dispositif permettant de diffuser des médias sur un véhicule cyclomoteur de façon mobile, amovible, autonome et sécurisée.  Le dispositif est composé d’un système d’alimentation, d’un système de diffusion et d’un système de fixation. Le système d’alimentation est contenu dans un caisson d’alimentation, le système de diffusion est contenu dans une armoire de diffusion et le système de fixation est constitué d’une armature métallique. Le caisson d’alimentation et l’armoire de diffusion sont fixés à l’armature métallique, elle-même fixée au cyclomoteur. Le dispositif est un ensemble monobloc.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au secteur de la publicité.  Figure pour l’abrégé : Fig 1 : Vue de la face latérale gauche du dispositif de diffusion de médias sur un véhicule cyclomoteur.
Patent FR-3133438-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2022-03-08
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage (2 ; 3) d’énergie électrique, ce dispositif comportant au moins un premier (14) et un deuxième (15) groupes de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, ces premier et deuxième groupes de canaux étant agencés pour refroidir des première et deuxième régions (16, 17) distinctes, les canaux (18 ; 19) des premier et deuxième groupes présentant, en section transversale, un contour en trapèze, les contours en trapèze présentant une grande base de longueur identique dans les deux groupes, et l’un au moins des canaux du deuxième groupe présentant, pour son contour en trapèze, une petite base ayant une longueur plus petite que la longueur des petites bases des canaux dans le premier groupe.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133820-A1 (FR)
Title: ensemble réglable d’appui plan pour véhicule automobile et procédé de montage
Inventor: TRICOT RENAUD
IPC: B62D65/02
Filed: 2022-03-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble réglable (1) d’assemblage pour véhicule automobile, permettant de définir une configuration d’assemblage dudit ensemble réglable (1) à l’issue d’un réglage successif selon un trois axes de réglage (X, Y, Z) et, in fine de permettre de définir une position d’assemblage d’un élément de carrosserie relativement à un élément de châssis avec lequel l’ensemble réglable (1) collabore. A cet effet, l’ensemble réglable (1) comporte un jeu astucieux d’assemblages autorisant des translations (T1, T2) respectivement d’une plaque d’interface (12) par rapport à un support (11) de l’ensemble réglable (1), et d’une plaque de fixation (13) par rapport la plaque d’interface (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134225-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pyrotechnique
Inventor: GRANDIAU MAXIME
IPC: H01H39/00
Filed: 2022-03-29
Abstract: Coupe-circuit pyrotechnique, comprenant :- un boîtier (10),- un conducteur électrique (20) à couper,- un piston (30) agencé dans le boîtier (10) pour couper le conducteur électrique (20) et mobile entre une position de repos et une position activée dans laquelle le conducteur électrique (20) est coupé,- un actionneur pyrotechnique (40) agencé dans le boîtier (10) pour faire passer le piston (30) de la position de repos à la position activée,le piston (30) comprenant une extrémité proximale (30A) agencée du côté de l’actionneur pyrotechnique (40) et une extrémité distale (30B) opposée à l’extrémité proximale (30A),caractérisé en ce que le piston (30) comprend au moins un passage de gaz (31), agencé entre l’extrémité distale (30B) et l’extrémité proximale (30A)  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134081-A1 (FR)
Title: Support d’installation d’équipements destiné à être installé dans une baie avionique, et procédé d’obtention associé.
Inventor: REGIN ANTOINE
IPC: B64D43/00
Filed: 2022-04-05
Abstract: Support d’installation (50) d’au moins un équipement (22) pour baie avionique, le support comprenant :- une plaque de support (52) dudit équipement comportant une partie de support (56) s’étendant dans un premier plan, une première partie d’extrémité latérale (58A) et une seconde partie d’extrémité latérale (58B), la partie de support comprenant une première face (57) orientée suivant une deuxième direction (U2) perpendiculaire audit premier plan et suivant un premier sens (S1) de ladite deuxième direction et destinée à recevoir en appui ledit au moins un équipement, et une seconde face (59) opposée à la première face et orientée suivant un second sens (S2) de ladite deuxième direction,  dans lequel la première et la seconde parties d’extrémité latérale s’étendent en saillie relativement audit premier plan et suivant le second sens (S2) de la seconde direction (U2).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3135065-A1 (FR)
Title: DISTRIBUTEUR DE COSMéTIQUE AVEC SYSTÈME DE VALVE À VESSIE
Inventor: FYFE JASON
IPC: B65D47/06
Filed: 2022-04-29
Abstract: DISTRIBUTEUR DE COSMéTIQUE AVEC SYST È ME DE VALVE À VESSIE L’invention concerne un système de distribution incluant un bouchon configuré pour attacher le système de distribution à une bouteille remplie d'une formule, dans lequel le bouchon est configuré pour retenir une dose mesurée de la formule, une tige en communication fluidique avec le bouchon, une vessie à l'intérieur du bouchon, dans lequel la vessie comprend une ou plusieurs ouvertures, et dans lequel la vessie est configurée pour se soulever afin de couvrir la tige, un embout de distribution en communication fluidique avec la tige, et un embout extérieur couvrant l’embout de distribution et configuré pour distribuer la formule.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3122562-A1 (FR)
Title: Coude articulé pour dispositif de nettoyage d’une piscine
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2022-05-08
Abstract: Pièce d’interface coudée (1), destiné à relier un manche de préhension (30) à un outil de nettoyage (40), la pièce comportant :   une partie amont (10), s’étendant entre une extrémité proximale (11) et une articulation (2), la partie amont comportant une portion rectiligne amont (12), adjacente de l’extrémité proximale, et s’étendant autour d’un axe amont (D1), de telle sorte que le manche de préhension puisse être inséré, à partir de l’extrémité proximale, autour de la portion rectiligne amont ; une partie aval (20), s’étendant entre une extrémité distale (21) et l’articulation (2) ; un coude (3), formé entre l’extrémité proximale (11) et l’articulation (2), le coude formant un angle compris entre 100° et 170°.  Le coude permet d’orienter la partie aval par rapport à la partie amont lors d’une rotation de la partie amont autour de l’axe amont. Figure 1A.
Patent FR-3135857-A1 (FR)
Title: Gestion de la restitution d’un contenu multimédia sur plusieurs écrans.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04N21/60
Filed: 2022-05-17
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion dans un terminal (STBsi) , dit terminal esclave, de la lecture d’un contenu (C1) en vue d’une restitution sur un écran, le contenu comprenant des segments temporels reçus depuis un premier réseau de communication (RES), caractérisé en ce que le terminal esclave (STBsi) réalise les étapes suivantes :  a. Réception de segments d’un même contenu (C1) par un terminal maître et un terminal et restitution des segments sur un écran maître (TVm) et un écran esclave (TVsi) , respectivement,  b. Obtention, en liaison avec un autre terminal, dit terminal maître, d’une première durée de latence précédant la restitution du segment sur l’écran maître (TVm),  c. Détermination d’un deuxième délai de latence précédant la restitution sur l’écran esclave (TVsi),  d. Comparaison des durées de latence, et si les durées de latence diffèrent, sélection d’un mode lecture des segments en fonction du résultat de l’étape de comparaison..  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137416-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour aéronef avec turbomoteur couplé à un générateur électrique à puissance bridée en fonction du régime moteur
Inventor: MOREL ARNAUD NICOLAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2022-06-30
Abstract: Ce système de propulsion (12) pour aéronef comprend un turbomoteur (20), un système de pilotage (24), un organe (72) de détermination d’un régime moteur courant (Rc) du corps moteur du turbomoteur (20), et une machine tournante (22) couplée à l’arbre de transmission du turbomoteur (20) pour la génération de puissance électrique par prélèvement de puissance mécanique sur l’arbre de transmission. Le système de pilotage (24) est configuré pour limiter une puissance électrique courante (Pc) générée par la machine tournante (22), au moins lorsque le corps moteur est en phase d’accélération, à une puissance maximale autorisée (Pmax) fonction du régime moteur courant (Rc) avant accélération.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2014416-A1 (FR)
Title: Hydroxyalkyl esters of brassylic acid
IPC: C07D321/00
Filed: 1969-06-27
Abstract: Cyclic dicarboxylic esters of formula H2nCn(CO2)2 CmH2m or X(O(CH2)y)2(CO)2CmH2m (where n and m are 2-17, y is 1-4 and X is an aromatic carbocyclic ring) are made by heating dialkyl esters of dicarboxylic acids with a diol of formula HOCmH2m at up to 200 degrees C in a high boiling paraffin in presence of a catalyst such as dibutyl-Sn-dilaurate. The mixt. is then distilled at 200 degrees- 325 degrees C under reduced pressure and the product is recovered from the distillate.
Patent FR-2028501-A1 (FR)
Title: Fabric feed reversal device for sewing machines - machines
IPC: D05B81/00
Filed: 1969-12-30
Abstract: Fabric feed reversal device for sewing machines. Device is attached to a retaining part and works with two eccentrics one of which is firmly attached to the drive shaft. The other eccentric is linked to the drive shaft, on the one hand via shaft section which is engaged with the drive shaft in a revolving movement and which has a guide slot formed by two opposed longitudinal grooves, the two corresponding ends of which are connected by two semi-circular, opposed slots, and on the other hand by a cam which fits into the grooves and rotates in connection with the other eccentric, allowing the shaft section and the cam to be temporarily axially inclined to each other.
Patent FR-2032421-A1 (FR)
Title: Under-water metal/oxygen element with - sealed cathode allowing ingress of dissolved
IPC: H01M12/06
Filed: 1970-02-25
Abstract: The membrane of the cathode which is permeable to oxygen but impermeable to sea water consists of a hydrophobic polymer such as polytetrafluoroethylene, polyhexafluoropropylene, polychlortrifluoroethylene, polyvinyl fluoride, polyvinylidenfluoride and copolymers of them. The electrochemically active catalyst on its side towards the electrolyte is a metal from group VIII or IB of the periodic table, mixed with one of the above polymers. The consumable anode is pref. zinc in the form of a grid coated with sponge metal.
Patent FR-2179562-A1 (FR)
Title: Pine apple topping machine - with revolving drum disc cutters and guide bars
IPC: A23N15/04
Filed: 1972-04-12
Abstract: A pineapple topping machine has a revolving drum with semicircular recesses in which the pineapples are inserted from a hopper. Two rotating disc cutters work in separate slits in the drum which leave a central part between them. A concentric housing partly surrounds the drum and keeps the pineapples in their recesses.
Patent FR-2189846-A1 (FR)
Title: Electrolytic capacitor mfr - for face-bonding to printed circuit boards
IPC: H01G13/00
Filed: 1972-06-23
Abstract: A chip-shaped non-polarised solid state electrolytic capacitor is fabricated by selectively etching a laminated metal sheet to leve >=1 pair of discrete islands of film forming metal on a layer of solderable metal, forming a dielectric metal oxide layer on the exposed surface of the islands, depositing a semiconductive metal oxide layer on the dielectric layers, depositing an electrically conductive (cathode) layer over the semiconductive metal oxide layers which is continuous at least across the (or each) pair of islands, pouring synthetic resin over the islands to form a continuous resin package on the etched side of the metal sheet, electively etching the layer of solderable metal to leave discrete islands of solderable metal abutting the islands of film forming metal (anodes) and forming conductors therefor, and severing where necessary the resin package along the boundaries of respective pairs to separate the individual capacitors each including a pair of anodes with a common cathode.
Patent FR-2196233-A1 (FR)
Title: Light polarizing panel mfr - by laminating foam plastic between non-foam outer sheets
IPC: B29C67/00
Filed: 1972-08-18
Abstract: The panel is made by bringing a supporting heated plastics sheet into contact with a foamed plastics polarizing sheet, the heat from the supporting sheet being suffict. to heat the foamed sheet and bond the two together without adhesive, and then bringing the heated foamed sheet into contact with a covering sheet to form a sandwich with the foamed sheet as core. The residual heat in the foamed sheet is suffict. to bond it to the covering sheet. Such a method can be effected as a continuous process by the use of laminating rolls and avoids the use of adhesives. The supporting and cover sheets may be polystyrene, an acrylic, a vinyl or a polyester and the foamed sheet is pref. foamed polystyrene.
Patent FR-2196795-A1 (FR)
Title: Amine salts of bis(carboxychromones) - useful for treatment of dyspnoea and bronchoconstriction
IPC: C07D311/24
Filed: 1972-08-25
Abstract: Cpds of formula: where A is -CH2CH2-, -CH2CH2CH2-, CH2.CH(OH)-CH2-, or -CH2.O.CH2-, R is H or one or two OH, -OMe or -CH2OH, R1 is H, OH, R2 is H, Me or Et, R3 is H, alkyl. The salts, pref. given at 0.01-0.3 g/day orally rectally, parenterally or by inhalation of fine powders, are better than the sodium salts used in treatment of dyspnoea and bronchoconstriction. They have a long lasting prophylactic effect.
Patent FR-2202197-A1 (FR)
Title: Bituminous concrete road surface - studded with precoated gravel particles to give antislip surface
IPC: E01C7/18
Filed: 1972-10-05
Abstract: Road surface is made with an antislip finish by applying a first layer of bituminous concrete as a support, and then applying a layer of precoated studding gravel after compacting the first layer. The surface produced gives an improved grip on braking tyres, with reduced chance of studding removal.
Patent FR-2221056-A1 (FR)
Title: Computation cards for mathematical functions - divided into two sets of fifty and fifty one cards respectively
IPC: G09B1/16
Filed: 1973-03-09
Abstract: The cards have perforations and reference notches and one set represents each whole number from 0 to 50 inclusive, while the second contains 50 cards carrying truth tables for the mathematical assumptions being made. Each of the former set is divided into 27 sections, each with an associated mathematical function, and carries numbers denoting the value of each function. Calculations of intersections of curves and large numbers of logical functions may be performed, including production of Venn diagrams, the cards being used as a logical equivalent of a slide rule.
Patent FR-2176726-A1 (FR)
Title: Electrolysis cell - with vertical metal anodes fixed to base plate of cell
IPC: C25B9/04
Filed: 1973-03-12
Abstract: Electrolytic cell having cathodes alternating between parallel vertical anodes consists of plates or rows of plates of film-forming material e.g. Ti, each coated on at least a part of both faces with a layer of a metal of the Pt gp. or its cpd. and having the lower part fixed to a baseplate forming the base of the cell and connected to a current lead. The current lead consists of metal bars extending between the anode plates or rows and is clamped between these by a clamp element, which together with the lower part of the plates and the metal bars is embedded and sealed in a rigid mass of electrically and thermally non-conducting material forming the base plate and retaining the anodes both vertically and laterally.