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Patent FR-3078777-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un echantillon biologique contenant des cellules biologiques, et appareil d’analyse pour la mise en œuvre du procede d’analyse
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: Le procédé d'analyse comprend une étape de mesure de paramètres de cytométrie pour chaque cellule biologique contenue dans un échantillon biologique ; une étape de détermination, pour chaque cellule biologique de l'échantillon biologique, d'un point dans un espace à N dimensions dont les coordonnées sont définie en fonction des paramètres de cytométrie mesurés pour la cellule biologique correspondante, où N est un entier supérieur ou égal à 3 ; une étape de regroupement automatique des points en différentes grappes de cellules en fonction des paramètres de cytométrie mesurés, de manière à définir un fichier de grappes d'échantillon ; et une étape de comparaison du fichier de grappes d'échantillon avec des fichiers de grappes de référence, chacun des fichiers de grappes de référence étant définis à partir de paramètres de cytométrie d'un échantillon biologique pathologique ou anormal respectif.
Patent FR-3078979-A1 (FR)
Title: Procede pour former une couche d'oxyde (fe, cr)2o3 de structure rhomboedrique sur un substrat en acier
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: C23F17/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: Procédé pour former une couche d'oxyde (30) (Fe, Cr)2O3 de structure rhomboédrique sur un substrat (10) en acier comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat (10) en acier recouvert par une couche superficielle, l'acier comprenant au moins 2% en poids de chrome, b) retrait de la couche superficielle sous une atmosphère contenant au moins 0,2atm de dioxygène, engendrant un niveau de microdéformations dans le réseau cristallin de l'acier supérieur à 1,0.10-3 et un échauffement selon une cinétique supérieure à 400°C/s, de manière à former une couche d'oxyde (30) (Fe, Cr)2O3 rhomboédrique, c) réalisation d'un traitement thermique, sous air, à une pression partielle en eau inférieure à 10.000ppm, et à une température allant de 400°C à 1000°C, de manière à faire croitre la couche d'oxyde (30) rhomboédrique formée à l'étape b) jusqu'à une épaisseur allant de 70nm à 150nm.
Patent FR-3079571-A1 (FR)
Title: Procede pour assembler un module d'embrayage a un module de boite de vitesses et ensemble destine a la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assembler un module d'embrayage (A) à un module de boîte de vitesses (B) comportant : - fournir un module d'embrayage (A) comportant un plateau de réaction (10) monté en rotation sur un palier (11); - fournir un module de boîte de vitesses (B) comportant un carter (28) et au moins un arbre mené (7) traversant le carter (28) ; - sélectionner un manchon (12) dimensionné de manière à ajuster la position du plateau de réaction (10) par rapport à l'arbre mené (7) en fonction des tolérances de fabrication du module d'embrayage (A) et du module de boîte de vitesses (B) ; et - assembler le module d'embrayage (A) au module de boîte de vitesses (B) en montant le palier (11) sur l'arbre mené (7) par l'intermédiaire du manchon (12).
Patent FR-3080918-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une image tridimensionnelle d'un echantillon de peau
Inventor: TUFEU SYLVIE
IPC: G06T17/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention appartient au domaine de l'histologie, plus particulièrement à l'étude de la structure de la peau. L'invention se rapporte ainsi à un procédé de construction d'une image tridimensionnelle de l'épiderme et du derme papillaire sur un échantillon de peau (expiant de peau naturel ou peau reconstruite) ainsi qu'à une méthode in vitro d'identification d'un effet cosmétique et/ou dermatologique d'un actif ou d'une formulation mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3081750-A1 (FR)
Title: Outillage de moulage par injection de resine
Inventor: LAVOINE DIMITRI
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un outillage de moulage par injection de résine, en particulier pour la réalisation d'une pièce de turbomachine, comportant un moule (10) configuré pour recevoir une préforme, le moule (10) comportant une buse d'entrée de résine et une buse de sortie de résine, un circuit de préparation et d'injection (11) de résine qui est raccordé aux buses d'entrée et de sortie par des raccord d'évent (13a, 13b), et au moins un capteur (22) de température et/ou de pression. L'outillage est caractérisé en ce que l'une des raccord d'évent (13a, 13b) est équipé d'un capteur de pression (24) de la résine injectée dans le moule (10).
Patent FR-3081748-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un moule pour la realisation d'une structure lamifiee, moule resultant et procede de fabrication d'une structure lamifiee
Inventor: BOURY DIDIER
IPC: F02K9/84
Filed: 2018-06-05
Abstract: Un procédé de fabrication d'un moule pour la réalisation d'une structure lamifiée composée d'une pluralité d'armatures rigides espacées les unes des autres par une couche d'un matériau élastiquement déformable comprend la réalisation par fabrication additive d'un moule (100) en une seule pièce. Le moule comprend une cavité interne (120) dans laquelle est présente une pluralité d'armatures rigides (1301-130n) maintenues espacées les unes des autres. Les espaces présents entre les armatures rigides (1301-130n) communiquent entre eux dans la cavité interne (120). Le moule (100) comprend en outre un circuit d'injection interne (160, 170) débouchant à la fois dans la cavité interne (120) et à l'extérieur du moule pour permettre l'injection d'un précurseur de matériau élastiquement déformable entre les armatures rigides (1301-130n).
Patent FR-3082325-A1 (FR)
Title: Module de telecommunication optique en matiere plastique et dispositif de tels modules pivotants
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un module (4) de télécommunication optique comportant un boîtier en matière plastique et une plaque d'adaptation frontale (10) montée à l'avant du module. Selon l'invention, ladite plaque d'adaptation frontale (10) est en métal.
Patent FR-3085051-A1 (FR)
Title: Echelle securisee
Inventor: NAVAL EMILE
IPC: E06C7/08
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'échelle sécurisée (20), comporte préférentiellement : - des montants latéraux (11) et - une pluralité de marches (11, 21, 22, 23) supportées par les montants latéraux. Au moins la marche la plus basse (21), lorsque l'échelle est en position d'utilisation, est reliée aux montants latéraux par une liaison pivot (24). Dans des modes de réalisation, au moins les deux marches les plus basses (21 , 22) sont reliées aux montants latéraux par des liaisons pivots, les marches pivotantes étant reliées, entre elles, par une tringle (26) synchronisant le pivotement des marches pivotantes. Dans des modes de réalisation, l'échelle comporte un moyen de verrouillage (27) des marches pivotantes en position inclinée, configuré pour que, dès que les marches pivotent jusqu'à un angle d'inclinaison prédéterminé (28), le moyen de verrouillage les maintient à cet angle. Une commande de déverrouillage est située, lorsque l'échelle est en position d'utilisation, au-dessus ou au niveau de la marche pivotante la plus élevée (23). L'écartement entre chaque marche pivotante et chacun des montants latéraux est supérieur à quatre centimètres dans toutes les positions de la marche pivotante.
Patent FR-3086161-A1 (FR)
Title: Determination automatique des parametres necessaires a la realisation de lunettes.
Inventor: THOMET PASCAL
IPC: G02C13/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique de paramètres en vue du centrage et/ou de la personnalisation de lentilles correctrices de lunettes comprenant les étapes suivantes : - prise d'images de la monture des anges de vue différents, - définition d'un modèle initial de la monture dans un repère de référence à partir d'un ensemble de paramètres initiaux prédéfinis, - projection d'une région d'intérêt dans les images, - comparaison des projections et évaluation d'une similarité entre lesdites projections, - modification d'au moins un des paramètres du modèle et réitération des étapes jusqu'à obtention d'un maximum de similarités entre les projections, - déduction de l'au moins un des paramètres du modèle associé aux projections présentant le maximum de similarités.
Patent FR-3087702-A1 (FR)
Title: Dispositif de bio-impression isole
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: C12N5/071
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système de bio-impression comprenant :
    a) un module d'impression (1) contenant au moins une tête d'impression d'objets d'intérêt biologique transférables et au moins une cible,
    b) une source d'alimentation (2) de ladite tête d'impression d'objets d'intérêt biologique,
    c) un moyen d'activation (5) du transfert desdits objets d'intérêt biologique vers la cible,
    d) un moyen (3) de déplacement relatif de la tête d'impression par rapport à la cible,
    e) une enceinte fermée stérilisable (10),
    caractérisé en ce que
    - ledit module d'impression (1) est placé dans ladite enceinte fermée stérilisable (10), et
    - ledit moyen d'activation (5) est situé à l'extérieur de ladite enceinte fermée stérilisable (10),
    - ladite enceinte fermée stérilisable (10) présentant une zone d'interaction étanche (20) avec ledit moyen d'activation (5).
Patent FR-3089066-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une source de lumière et source de lumière
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/12
Filed: 2018-11-22
Abstract: Titre. Procédé de réalisation d’une source de lumière et source de lumière L’invention a pour objet un procédé de réalisation d’une source de lumière comprenant une zone active en GeSn intercalée entre deux zones de contact. La zone active est formée directement sur une couche d’oxyde de silicium par une première croissance épitaxiale latérale d’une couche de germination en Ge suivie d’une deuxième croissance épitaxiale latérale d’une couche de base en GeSn. Avantageusement, une cavité est formée entre les zones de contact par encapsulation et gravure, de façon à guider ces croissances latérales. Une croissance verticale de GeSn se fait ensuite à partir de la couche de base pour former une couche de structure. La zone active est avantageusement formée dans l’empilement des couches de base et de structure. Le procédé permet d’obtenir une source de lumière à injection latérale comprenant une zone active en GeSn présentant un taux de défauts structuraux réduit. Figure pour l’abrégé : Fig.18
Patent FR-3079015-A1 (FR)
Title: Coupleur avec joint conducteur non métallique
Inventor: SHIRSALE GOVINDA A
IPC: F16L17/04
Filed: 2018-12-13
Abstract: Un coupleur (10) permettant de raccorder un premier élément de transport fluide et un second élément de transport de fluide comprend une première partie coupleur (20), une seconde partie coupleur (30) et un joint conducteur. Dans certains modes de réalisation, au moins une première partie coupleur (20) et la seconde partie coupleur (30) comprennent une rainure annulaire conçue pour recevoir au moins une partie du joint conducteur ; le joint conducteur étant constitué d’un matériau non métallique, la première partie coupleur (20) et la seconde partie coupleur (30) sont conçues pour relier de manière circonférentielle les parties de bordure desdits premier et second éléments de transport de fluide, et le joint conducteur fournit une partie du chemin de conductivité entre une première extrémité du coupleur (10) et une seconde extrémité du coupleur (10), et peut-être une partie d’un chemin de conductivité entre un premier élément de transport de fluide et un second élément de transport de fluide. L’invention concerne également des modes de réalisation d’un joint conducteur non métallique et des procédés de fabrication d’un ensemble coupleur.Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090153-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’anomalie dans un réseau de télécommunications
Inventor: LABONNE MAXIME
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans un réseau de télécommunications, le procédé comprenant les étapes de :     - Capturer (102) un flux réseau ou un ensemble de trames réseau transitant dans ledit réseau, le flux réseau ou les trames réseau respectant plusieurs protocoles informatiques,     - Pour chaque protocole informatique, extraire (103) du flux réseau ou des trames réseau, un ensemble de caractéristiques relatives audit protocole, exécuter (1041,…104n) au moins un moteur de détection d’anomalie distinct pour détecter une anomalie à partir dudit ensemble de caractéristiques, chaque moteur de détection d’anomalie étant, au préalable, entrainé (101) sur des données d’apprentissage,     - Agréger (105) les résultats produits par tous les moteurs de détection d’anomalie afin de produire une probabilité d’anomalie pour le flux réseau ou pour chaque trame réseau.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093243-A1 (FR)
Title: Corps semi-conducteur pour une bougie d’allumage de turbomachine
Inventor: RIVIERE THOMAS GÉRARD DANIEL
IPC: H01T13/02
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne un corps semi-conducteur (15) de révolution autour d’un axe principal (A) pour une bougie d’allumage (1) de turbomachine, le corps semi-conducteur (15) comprenant une embase (26) et une portion supérieure (27) s’étendant depuis l’embase (26) suivant l’axe principal, l’embase (26) comprenant une surface de fond (28) définie sensiblement dans un plan perpendiculaire à l’axe principal et une première surface (31) conique destinée à coopérer par complémentarité de forme au moins en partie avec une surface de contact d’une électrode extérieure (7) de la bougie d’allumage (1). Selon l’invention, la portion supérieure (27) comprend une interface (25) opposée à la surface de fond (28) suivant l’axe principal (A) et présentant un profil au moins en partie ondulé. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095619-A1 (FR)
Title: Distributeur de boisson avec enrouleur integre dans la console centrale d’un vehicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: DISTRIBUTEUR DE BOISSON AVEC ENROULEUR INTEGRE DANS LA CONSOLE CENTRALE D’UN VEHICULE L’invention concerne un véhicule automobile (1) qui comprend un habitacle (3), un distributeur de boisson (11), lequel distributeur (11) comprend un réservoir (13) et un tuyau flexible (15) raccordé au réservoir (13) et permettant une consommation de la boisson. Ce distributeur de boisson (11) est en outre intégré au véhicule (1) et comprend un enrouleur (17) du tuyau flexible (15). (Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097148-A1 (FR)
Title: Outil de ferrage des pilotes de centrage d’une planche de bord
Inventor: GUERET FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention se rapporte à un outil de ferrage (10) des pilotes de centrage d’une planche de bord dans un véhicule automobile. Selon l’invention, l’outil (10) comprend une règle (11) allongée et dotée d’une double graduation, une première coulisse (12) et une deuxième coulisse (13), aptes à se déplacer le long de ladite règle (11), et en ce qu’une première extrémité de la règle (11) comprend un premier trou (21) et une deuxième extrémité de ladite règle (11) comprend un deuxième trou oblong (22). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099278-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance vidéo du franchissement d’une ligne par des personnes, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), pour chaque personne trouvée, d’une zone de l’image, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - pour chacune d’au moins une personne, le regroupement (308) en un segment de course de plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie cette même personne ; - pour chaque segment de course : l’identification de la personne de ce segment de course à partir des zones de personne, la détermination d’un instant de franchissement de la ligne par la personne identifiée à partir des zones de personne et l’ajout du nom trouvé et de l’instant de franchissement déterminé dans au moins certaines des images contenant les zones de personne.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101542-A1 (FR)
Title: UTILISATION DE cellules VÉGÉTALES de LEONTODIUM ALPINUM POUR UN TRAITEMENT cosmÉtique ANTIGLYCATION
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-10-04
Abstract: Selon l’invention, il est proposé l’utilisation de cellules végétales indifférenciées ou dédifférenciées de Leontopodium alpinum obtenues par culture cellulaire in vitro, pour un traitement cosmétique non thérapeutique pour prévenir la glycation de macro-molécules de la peau, notamment les protéines, les acides nucléiques et/ou les lipides.
Patent FR-3103293-A1 (FR)
Title: Étiquette de radio-identification
Inventor: MARNAT LOÏC
IPC: H01B3/44
Filed: 2019-11-19
Abstract: Étiquette de radio-identification La présente description concerne un dispositif électronique (318) comprenant : au moins une puce de radio-identification (302), enrobée par un bloc de résine (304) ; un capot (316) formant, avec le bloc de résine, au moins une encoche (320a, 320b) ; et au moins un élément de reprise de contact (314a, 314b), situé en surface du bloc de résine à l’intérieur de l’encoche.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103432-A1 (FR)
Title: Keybox, boitier permettant la detection de cle de contact et de cartes essences et parking pour vehicule en autopartage ou en libre-service.
Inventor: HOUAL DIDIER
IPC: G08B25/10
Filed: 2019-11-22
Abstract: Située dans la boite à gants d’un véhicule automobile, la boite à clef est un dispositif permettant l’identification et la détection des cartes essences présentes dans l’habitacle ainsi que la clef de contact. La boite dispose de trois fourreaux qui permettent d’accueillir trois cartes (2), dont une (4) liée à la clé du véhicule (10).
    L’ordre des cartes n’a aucune importance. Le dispositif vient lire les trois numéros UID (Identifiant unique de la carte ou tags RFID) (5)(7). Ainsi, le dispositif vient vérifier et assurer que les trois items sont bien présents.
    Ce dispositif oblige l’utilisateur à rendre le véhicule automobile avec les mêmes éléments et dans le même état qu’en début de réservation. Ainsi, il n’y a pas de risque de partir avec la clé de la voiture et la (les) carte(s) essence et/ou parking sans que la réservation de l’utilisateur soit terminée.
    Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux systèmes embarqués pour autopartage. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 
            5
Patent FR-3107042-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’objets
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65F1/14
Filed: 2020-02-12
Abstract: Dispositif de stockage d’objets. L’invention concerne un dispositif de stockage d’objets (1). Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un fond (3) destiné à recevoir les objets, d’autre part, des parois longitudinales (4 ; 4’), s’étendant à partir du fond (3), verticales, parallèles entre elles et fixes, et, d’autre part, au moins une paroi transversale (6), s’étendant entre les parois longitudinales (4 ; 4’), et mobile par rapport à ces parois longitudinales (4 ; 4’) et, d’autre part aussi, des moyens de montage en déplacement (7) de ladite au moins une paroi transversale (6) par rapport aux parois longitudinales (4 ; 4’). Ces moyens de montage en déplacement (7) comportent, d’une part, des rails de guidage (70), que comportent les parois longitudinales (4 ; 4’), et qui comportent des ouvertures longitudinales (700) et, d’autre part, des chariots (71) se déplaçant à l’intérieur des rails de guidage (70) et, d’autre part encore, des moyens de raccordement (72), qui raccordent les chariots (71) à ladite au moins une paroi transversale (6), et qui traversent les ouvertures longitudinales (700) des rails de guidage (70). Ce dispositif de stockage (1) est caractérisé en ce que les parois longitudinales (4 ; 4’) comportent des moyens de fermeture (8) qui sont configurés pour fermer les ouvertures longitudinales (700) des rails de guidage (70). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114326-A1 (FR)
Title: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging
Inventor: VINCENT MAXIME ERIC
IPC: C22C38/12
Filed: 2020-09-23
Abstract: Procédé de forgeage d’une pièce en acier maraging L’invention concerne un procédé de forgeage d’une pièce à partir d’un lingot d’acier maraging caractérisé en ce qu’il comprend trois étapes :  - une première étape de forgeage du lingot réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation supérieure ou égale à 1 à une température comprise entre 1150°C et 1250°C ; suivie  - d’une deuxième étape de forgeage réalisée à une vitesse rationnelle de déformation inférieure à 1 s-1 jusqu’à une déformation inférieure ou égale à 2, réalisée à une température inférieure à la première étape ; suivie  - d’une troisième étape de forgeage réalisée à une vitesse rationnelle de déformation supérieure ou égale à 1 s-1 et jusqu’à une déformation comprise entre 0,5 et 2.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115194-A1 (FR)
Title: Poche de jambe pour les systèmes d’évacuation des fluides corporels
Inventor: MOKRANE MOHAMMED
IPC: A61M1/00
Filed: 2020-10-21
Abstract: Poche de jambe pour recueillir un fluide corporel comprenant une paroi arrière et une paroi avant en regard l'une de l'autre, la paroi avant comprenant une pluralité de sillons intégrant au moins un sillon s'étendant dans une première direction et au moins un autre sillon s'étendant dans une deuxième direction différente de la première direction.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3115532-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux de piscine.
Inventor: SURRE JÉRÉMY
IPC: C02F103/42
Filed: 2020-10-28
Abstract: Dispositif (100) de traitement des eaux de bassin de piscine
    L’invention concerne un dispositif (100) de traitement des eaux de bassin de piscine (200).
    Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend :
    au moins un deuxième bloc de filtration (110) équipé d’une vanne multivoie, dont une voie d’entrée est configurée pour amener l’eau dans le deuxième bloc de filtration (110), et une voie de sortie est configurée pour évacuer l’eau du deuxième bloc de filtration (110) vers un troisième bloc de filtration (120),  ledit deuxième bloc de filtration (110) comprenant au moins une couche de granulats,au moins un troisième bloc de filtration (120), comprenant une voie d’entrée configurée pour amener l’eau du bassin dans le troisième bloc de filtration (120) depuis le deuxième bloc de filtration (110), et une voie de sortie, ledit troisième bloc de filtration (120) comprenant un ensemble d’au moins une cartouche de filtration (121). 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116893-A1 (FR)
Title: Four à soles multiples comprenant des bras incurvés, Application à la torréfaction de biomasse.
Inventor: CHATROUX ANDRÉ
IPC: F27B9/18
Filed: 2020-12-02
Abstract: « Four à soles multiples comprenant des bras incurvés, Application à la torréfaction de biomasse».  L’invention consiste essentiellement à conformer des bras de râblage d’un four à soles non plus rectilignes comme selon l’état de l’art mais incurvés avec un même angle d’attaque pour toutes les dents supportées par un bras donné.  Figure 9