baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048072-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage domestique
Inventor: LEPINEY DAVID
IPC: F24B5/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: Appareil de chauffage domestique, comprenant, formés dans un caisson (2) : une chambre principale (3) présentant une ouverture frontale (10) d'entrée d'air extérieur et située au-dessus d'une grille (4), cette chambre principale étant reliée à un conduit supérieur (13) d'évacuation des gaz ; une chambre inférieure (15) située au-dessous de la grille (4), la chambre principale (3) et la chambre inférieure (15) étant séparées par la grille (4) ; au moins un canal auxiliaire (24), dont une partie inférieure communique avec une partie inférieure de la chambre principale (3) par un passage inférieur (26) et dont une partie supérieure communique avec une partie supérieure de la chambre principale (3) par un passage supérieur (27) ; et au moins un canal secondaire (18, 19) dont une partie inférieure communique avec ladite chambre inférieure (15) et dont une partie supérieure est reliée audit conduit supérieur (13) d'évacuation des gaz.
Patent FR-3050368-A1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique pour plan de travail ou meuble
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: C03C10/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle plaque vitrocéramique destinée en particulier à être utilisée comme surface de meuble et/ou plan de travail, et comprenant, en au moins l'une de ses faces, en particulier sa face inférieure, au moins un élément de connexion de hauteur inférieure à 10 cm et dont la section s'inscrit dans un cercle de diamètre inférieur à 3 cm, ledit élément de connexion étant formé d'un matériau résistant à au moins 70°C et comprenant au moins un système de fixation permettant une fixation suivant au moins deux axes et/ou deux mouvements, en particulier obtenue par au moins deux mouvements différents de translation(s) et/ou rotation(s), et/ou apte à exercer une force orientée vers la plaque vitrocéramique. La présente invention concerne également un équipement mobilier et/ou ménager, et notamment un plan de travail ou un meuble incorporant ladite plaque, ainsi qu'un procédé de montage d'accessoires ou éléments à rapporter sur ladite plaque.
Patent FR-3051641-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique articule et ensemble de conditionnement et d'application associe
Inventor: DEBAECKER XAVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (114) de produit cosmétique, comportant : un organe d'application (30) s'étendant selon un premier axe (34) ; et un organe de préhension (132) s'étendant selon un deuxième axe (36) et relié par une articulation à une extrémité de l'organe d'application. L'organe de préhension comporte : un support (160) formant l'articulation avec ladite extrémité ; et un élément de blocage (62, 94), mobile en rotation par rapport au support autour du deuxième axe, entre une position de libération et une position de blocage. En position de blocage, l'élément de blocage forme une première butée (50, 94) contre l'organe d'application, de sorte à bloquer l'articulation et à maintenir les premier (34) et deuxième (36) axes sensiblement parallèles.
Patent FR-3052445-A1 (FR)
Title: Emballage de patisserie
Inventor: ROUSSEL OLIVIER
IPC: B65D85/36
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un emballage de pâtisserie comportant un couvercle (20) allongé s'étendant longitudinalement d'une première extrémité bombée à une deuxième extrémité bombée et un socle (21) comprenant un plateau, le couvercle (20) et le socle (21) se montent l'un avec l'autre par clipsage, caractérisé en ce que le socle (21) et le couvercle (20) comportent chacun au moins une bande sécable (23) configurée pour relier un autre emballage de pâtisserie.
Patent FR-3056994-A1 (FR)
Title: Four de cristallisation pour la production d'aubes de turboreacteur avec ecran thermique embarque
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: F01D5/12
Filed: 2016-09-30
Abstract: Four (1) de cristallisation pour la production d'une série d'aubes de turboréacteur, comprenant : Une enceinte (2) définissant une zone (4) chaude et une zone (5) froide superposées ; Un écran (7) thermique périphérique entre la zone (4) chaude et la zone (5) froide ; Un plateau (9) support mobile en translation verticale ; Un moule (11) en céramique à l'empreinte des aubes, monté sur le plateau (9) support et comprenant une série de cavités (12) de moulage chacune à l'empreinte d'une aube, réparties en cercle et délimitant entre elles un volume (13) interne ; Un écran (22) thermique embarqué, entrelaçant le moule (11) et comprenant : ○ une couronne (23) centrale disposée dans le volume (13) interne du moule (11), et ○ une série de branches (24) qui rayonnent à partir de la couronne (23) centrale et s'étendent entre les cavités (12) de moulage.
Patent FR-3057633-A1 (FR)
Title: Double embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un double embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4) destiné à être couplé en rotation à un arbre menant, un premier et un second disques de friction (5, 14) portant des garnitures de friction, destinés à être couplés respectivement à un premier et un second arbre mené, un premier et un second plateau de pression (3, 13), actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (8, 15), entre une position embrayée et une position débrayée de façon à serrer ou libérer le premier et le second disque de friction (5, 14) sur le plateau de réaction (4), respectivement.
Patent FR-3059830-A1 (FR)
Title: Source lumineuse a oled avec connecteur robuste
Inventor: BATHIERY BABACAR
IPC: H05B33/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse (200) comprenant : - une diode électroluminescente organique (207) ; - une portion de connexion électronique (201) apte à permettre l'alimentation électrique de ladite diode électroluminescente organique ; - un connecteur (202) apte à recevoir une alimentation électrique depuis un élément extérieur ; - un moyen de plaquage (208) du connecteur sur la portion de connexion
Patent FR-3059754-A1 (FR)
Title: Systeme de boite de vitesses pour vehicule hybride comportant un onduleur et une machine electrique
Inventor: ROY HUGUES
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un système de boîte de vitesses pour véhicule automobile hybride, comprenant une boîte de vitesses (20), ainsi qu'un onduleur (8) et une machine électrique de traction (6) fixés sur cette boîte de vitesses, l'onduleur (8) alimentant la machine électrique de traction (6) qui est reliée à un arbre de la boîte de vitesses (20), ce système étant remarquable en ce que la boîte de vitesses (20) comporte un circuit d'huile (22) de lubrification interne comprenant une pompe de circulation (10), qui alimente en huile l'onduleur (8) et la machine électrique (6) pour les refroidir.
Patent FR-3060810-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage externe de donnees muni d'un capteur biometrique ultrasonore
Inventor: ROY MATHIEU
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage externe de données (100), comportant un capteur biométrique à ultrasons (105).
Patent FR-3058749-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une goulotte pour bassin a debordement
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-12
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'une goulotte destinée à collecter une eau débordant d'un bassin à débordement, le bassin à débordement étant délimité par une enceinte comportant une face externe. Selon le procédé, on dispose d'un élément de confinement comportant une paroi dite de confinement s'étendant entre une extrémité supérieure et l'extrémité inférieure. L'élément de confinement est fixé à la paroi externe, de telle sorte que : l'extrémité inférieure de la paroi de confinement est appliquée contre la paroi externe, l'extrémité supérieure de la paroi de confinement est disposée, selon une direction verticale, en dessus de l'extrémité inférieure ; l'extrémité supérieure s'étend, selon une direction horizontale, à une distance, dite distance d'extension, de la paroi externe. Ainsi, - la paroi de confinement forme, avec la paroi externe, une goulotte apte à recueillir de l'eau débordant du bassin par-dessus la bordure et se déversant à travers une ouverture de la goulotte, ladite ouverture s'étendant de la paroi externe jusqu'à la paroi de confinement, vers un fond de goulotte
Patent FR-3063333-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de fourniture d'hydrogene
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-02-24
Abstract: Système de stockage et de fourniture d'hydrogène à une unité d'utilisation d'hydrogène (130), comprenant : - un premier réservoir (110) de stockage d'hydrogène comprenant un premier matériau (111) de stockage d'hydrogène par sorption, - un deuxième réservoir (120) de stockage d'hydrogène comprenant un deuxième matériau (121) de stockage réversible d'hydrogène par sorption, - une sortie (1101) d'hydrogène du premier réservoir vers le deuxième réservoir et/ou l'unité d'utilisation d'hydrogène, - une sortie (1201) d'hydrogène du deuxième réservoir vers l'unité d'utilisation d'hydrogène, le premier matériau ayant, pour une même température et un même taux de charge en hydrogène une pression d'équilibre de désorption strictement inférieure à celle du deuxième matériau, de sorte à permettre au premier réservoir de fournir un premier flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, et au deuxième réservoir de fournir un deuxième flux d'hydrogène à l'unité d'utilisation, le deuxième flux venant compléter et/ou remplacer le premier flux.
Patent FR-3070075-A1 (FR)
Title: Procede, mis en œuvre par ordinateur, de reconstruction de la topologie d'un reseau de cables, utilisant un algorithme genetique
Inventor: BENOIT JAUME
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-08-11
Abstract: Procédé itératif, mis en œuvre par ordinateur, de reconstruction de la topologie d'un réseau de câbles comprenant les étapes de : - Obtenir (501) un réflectogramme temporel mesuré Rm à partir d'un signal préalablement injecté dans le réseau de câbles, - Simuler (502) initialement une pluralité d'hypothèses de réseaux de câbles (Hi,j), puis exécuter itérativement les étapes suivantes : - Obtenir (503), pour chaque hypothèse de réseau de câbles simulé (Hi,j), un réflectogramme temporel simulé associé Ri,j, - Evaluer (504), pour chaque hypothèse de réseau de câbles simulé (Hi,j), un critère d'erreur E(Ri,j-Rm) entre le réflectogramme temporel mesuré Rm et le réflectogramme temporel simulé Ri,j, - Appliquer (506) auxdits réseaux de câbles simulés un algorithme d'optimisation ayant pour fonction de produire une pluralité de réseaux de câbles modifiés présentant globalement un critère d'erreur E(Ri,j-Rm) diminué, - Remplacer (507) lesdits réseaux de câbles simulés de l'itération précédente par lesdits réseaux de câbles modifiés pour l'itération suivante.
Patent FR-3070361-A1 (FR)
Title: Obturateur comprenant un systeme de compression
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/24
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un obturateur (1) destiné à fermer une ouverture d'une pièce (3) de véhicule automobile, ladite pièce (3) comprenant une face externe (7) et une face interne (13), ledit obturateur (1) comprenant un corps (5) destiné à être inséré en partie au travers de l'ouverture et portant un élément d'appui destiné à se placer en appui contre la face externe (7) de la pièce (3) et un système de fixation, ledit obturateur (1) étant remarquable en ce que le système de fixation comprend un élément d'étanchéité (9) et des moyens de compression dudit élément d'étanchéité (9) coopérant avec le corps (5) en ce que lesdits moyens de compression présentent une position desserrée dans laquelle ils n'appliquent aucune force sur l'élément d'étanchéité (9) qui montre alors un état non-comprimé, et une position serrée dans laquelle ils appliquent une force de compression sur l'élément d'étanchéité (9) qui montre alors un état comprimé, et en ce que l'élément d'étanchéité (9) présente à l'état comprimé un diamètre supérieur au diamètre qu'il présente à l'état non-comprimé.
Patent FR-3057698-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une tranche collee de silicium et tranche collee de silicium
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/26
Filed: 2017-10-12
Abstract: Il est proposé un procédé de production d'une tranche collée de silicium (100) et une tranche collée de silicium (100) qui permettent le maintien d'une capacité de getterisation après que la tranche collée de silicium (100) a été produite et même après que la tranche collée de silicium (100) a subi un autre traitement thermique dans un processus de formation de dispositif ou similaire. Le procédé peut inclure une étape de collage consistant à coller une surface d'une tranche (110) utilisée pour un substrat de support et une surface d'une tranche (120) utilisée pour une couche active (125) selon un procédé de collage sous vide à température normale ; une étape d'amincissement consistant à amincir la tranche (120) utilisée pour la couche active (125) et à convertir la tranche (120) amincie en la couche active (125) ; et une étape de traitement thermique, réalisée après l'étape de collage.
Patent FR-3074487-A1 (FR)
Title: Realisation de lots de produits en vue d'une palettisation par couches
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/90
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de réalisation (1) de lots (2) de produits (3) d'une configuration prédéfinie, en vue d'une palettisation par couches, ledit dispositif (1) comprenant une surface d'accueil amont (4) des produits (3) ; une surface de réception aval (7) pour recevoir les lots (2) ; et un moyen de déplacement (8) entre les deux surfaces (4,7), formé d'une série de rails et d'une pluralité de navettes (9) mobiles indépendamment les unes des autres et circulant sur lesdits rails, chaque navette (9) étant apte à supporter au moins un produit (3). Ce dispositif est caractérisé en ce que la série de rails comprend au moins un rail aller (10) destiné à déplacer les produits (3) de la surface amont (4) vers la surface aval (7) ; un rail retour (11) disposé sous le rail aller (10) et destiné à ramener les navettes (9) vides vers la surface amont (4) ; et deux rails ascenseur amont (12) et aval (13) destinés à transférer les navettes (9) vides entre les rails aller (10) et retour (11). L'invention a aussi pour objet une installation comprenant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3074815-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'impuretes metalliques d'une plaquette de silicium cristallin
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/326
Filed: 2017-12-12
Abstract: Procédé d'extraction d'impuretés métalliques d'une plaquette de silicium cristallin (10) comportant au moins une étape d'application, pendant une durée supérieure à 1 s, de préférence comprise entre 1 s et 30 min, une différence de potentiel électrique entre une première électrode et une deuxième électrode disposées du côté d'une même face (30) de la plaquette (10) pour faire migrer les impuretés métalliques vers une des première ou deuxième électrodes, la différence de potentiel électrique étant, en valeur absolue, comprise entre 1V et 10kV.
Patent FR-3075133-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un seuil de demarrage predictif pour un moteur thermique de vehicule hybride
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'un seuil de démarrage d'un moteur thermique pour un mode de roulage hybride comportant l'estimation d'une profondeur de décharge de l'accumulateur et la détection d'un profil de roulage prédéterminé s'appliquant pour chacun des segments du parcours planifié parmi une pluralité de profils de roulage, le procédé dans lequel chaque profil de roulage est associé à un modèle de décharge prédéterminé (P1, P2) fournissant des valeurs de coefficients de décharge de l'accumulateur (CD1n,CD2n) en fonction de valeurs de puissance de traction demandée à la roue et consistant à configurer le seuil du démarrage à une valeur prédictive (SDn) qui est identique pour tous les profils de roulage lors du roulage du parcours planifié pour ledit mode de roulage hybride.
Patent FR-3076052-A1 (FR)
Title: Memoire resistive en trois dimensions et procede permettant d'obtenir une telle memoire
Inventor: EL HAJJAM KHALIL
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un aspect de l'invention une mémoire selon la revendication précédente (CO) comprenant pluralité de premières électrodes (EP), dite électrode plane (EP), chaque électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) définissant un plan (P) ; une deuxième électrode (EV), dite électrode verticale (EV), s'étendant essentiellement selon un axe (Z) perpendiculaire au plan défini par chaque électrode plane (EP) ; une pluralité de troisième électrode (EF), dite électrode flottante, chaque électrode flottante (EF) de la pluralité d'électrodes flottantes (EF) étant située entre une électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) et l'électrode verticale (EV) ; une pluralité de premières couches CI d'un matériau isolant, chaque électrode plane EP de la pluralité d'électrodes planes EP étant séparés de l'électrode plane EP précédente et/ou suivante par une première couche CI d'un matériau isolant de la pluralité de premières couches CI d'un matériau isolant une pluralité de première couche (C1) d'un premier matériau actif, chaque couche (C1) d'un matériau actif séparant une électrode plane (EP) de la pluralité d'électrodes planes (EP) de l'électrode flottante (EF) qui lui est associée ; une deuxième couche d'un deuxième matériau actif séparant l'électrode verticale (EV) des électrodes flottantes (EF) de la pluralité d'électrodes flottantes (EF) ; le premier matériau actif étant apte à former un sélecteur (SE) ou un point mémoire (PM) et le deuxième matériau actif étant apte à former un point mémoire (PM) ou un sélecteur (SE).
Patent FR-3063184-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d'antennes passives accordables et d'une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede.
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q3/36
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une pluralité d'antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : 4 antennes passives accordables (11) (12) (13) (14) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8), qui applique 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, et qui délivre une ou plusieurs instructions de réglage d'antenne et une ou plusieurs instructions de réglage d'unité d'accord ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" aux antennes passives accordables, et qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3083594-A1 (FR)
Title: Installation thermique
Inventor: FENG LIQUN
IPC: F24H4/06
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (100) comportant un ballon (102) contenant un premier serpentin (s1) et un deuxième serpentin (s2), un échangeur réversible (104) alimenté par un fluide caloporteur qui circule dans le premier serpentin (s1), un échangeur aérothermique (106) qui comporte un ensemble de tiges (20) et une troisième canalisation (c3) qui sont agencés pour assurer un transfert de chaleur de l'un vers l'autre, une unité de capteurs solaires à caloduc (108) qui comporte une pluralité de caloducs (22) et une quatrième canalisation (c4) qui sont agencées pour assurer un transfert de chaleur de l'une vers l'autre, un échangeur géothermique (110) qui comporte une masse thermique (26) et un troisième serpentin (s3) noyé dans la masse thermique (26), une pompe à chaleur (112) réversible, et un réseau de canalisations, de vannes et de pompes qui canalise un quatrième fluide caloporteur entre le deuxième serpentin (s2), l'échangeur aérothermique (106), l'unité de capteurs solaires à caloduc (108), l'échangeur géothermique (110), et la pompe à chaleur (112).
Patent FR-3083496-A1 (FR)
Title: Paroi d'isolation acoustique d'un vehicule
Inventor: GANTES CHRISTOPHE
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-07-06
Abstract: Paroi d'isolation acoustique d'un véhicule comportant des ouvertures traversantes (3) réceptrices d'organes (A) traversant ladite paroi, notamment pour l'habitacle (B) d'un véhicule, comprenant une paroi de véhicule (4) à isoler acoustiquement et un revêtement acoustiquement isolant qui comprend une couche de masse lourde (1) et une couche ressort (2) qui est disposée entre ladite paroi de véhicule à isoler (4) et ladite couche de masse lourde (1), qui se caractérise en ce que la couche ressort (2) comprend un matelas fibreux (20) absorbant les sons et des inserts (21) autour desdites ouvertures traversantes (3) en une matière absorbant les sons, lesdits inserts ayant une épaisseur moyenne supérieure à celle dudit matelas fibreux (20).
Patent FR-3084170-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une matrice de covariance de bruit d'etat pour le reglage d'un observateur de l'etat de charge d'une batterie et dispositif correspondant
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Abstract: Ce procédé de détermination d'une matrice de covariance de bruit d'état pour le réglage d'un observateur de l'état de charge d'une batterie d'accumulateur électrique comporte les étapes de : -détermination, pour chaque point de fonctionnement d'un ensemble de points de fonctionnement de la batterie, d'une valeur d'au moins une composante (Ro, Zi) d'un modèle électrique de la batterie ; -obtention, pour chacune desdites valeurs, d'une erreur (r(SOCk)) de détermination de ladite composante ; -mémorisation des valeurs de ladite composante et des erreurs de détermination ; -calcul de l'écart type (σ[r(SOC1...p)]) des erreurs de détermination pour différents points de fonctionnement de la batterie ; et -élaboration de la matrice de covariance (Q) à partir de l'écart type calculé.
Patent FR-3084371-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee lourde comprenant un hydrotraitement en lit fixe, un desasphaltage et un hydrocraquage en lit bouillonnant de l'asphalte
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de bases de combustibles comportant un enchaînement d'étapes spécifique comportant une étape d'hydrotraitement en lit fixe, une étape de désasphaltage d'une fraction lourde issue de l'étape d'hydrotraitement lit fixe, une étape d'hydrocraquage en lit fixe de la fraction DAO, et une étape d'hydrocraquage en lit bouillonnant de la fraction asphalte.