baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2896254-B1 (FR)
Inventor: BELOUET CHRISTIAN
IPC: G01B11/16
Filed: 2006-01-17
Granted: 2008-03-21
Abstract: The subject of the invention is a device for depositing a polysilicon-based layer on an elongate and substantially flat, moving support, comprising a crucible containing a bath of molten silicon, a support having two longitudinal faces and two longitudinal lateral edges, said support being at least partially immersed in the bath and passing, substantially vertically in the length direction, through the equilibrium surface of the bath, and a heat shield substantially shrouding the crucible but having an opening through which said support, covered with a polysilicon-based layer, is extracted, said device furthermore including a member for driving the heat shield, intended to move said shield along an axis of displacement substantially perpendicular to a longitudinal face of said support so as to control the heat exchange between the inside and the outside of the crucible.
Patent FR-2923717-B1 (FR)
Title: Compositions de derives polyphenoliques stilbeniques et leurs applications pour lutter contre les pathologies et le veillissement des organismes vivants
Inventor: VERCAUTEREN JOSEPH
IPC: A61K31/775
Filed: 2007-11-15
Granted: 2015-01-16
Abstract: L'invention a pour objet des compositions de dérivés de polyphénols, caractérisées en ce que lesdits polyphénols renferment des monomères, des oligomères ou des polymères d'unités répondant à la formule (I) : ces unités étant caractérisées par la présence simultanée d'un noyau de type résorcinol (noyau A) et d'un noyau de type para-phénol (noyau B), reliés entre eux par un lien carboné C, lesdits dérivés étant suractivés, en ce qui concerne leur pouvoir nucléophile, par alkylation d'au moins une fonction phénolique de chaque unité et stabilisés par estérification par des mélanges d'acides gras insaturés (AGI) de toutes les autres.Application notamment en cosmétique, diététique et thérapeutique.
Patent FR-2939615-B1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un flacon transparent ou translucide
Inventor: GOURDE ARMEL
IPC: B44C1/00
Filed: 2008-12-15
Granted: 2015-09-25
Abstract: Procédé de décoration d'un flacon transparent ou translucide en verre ou en matériau plastique, destiné au domaine de la cosmétique, pour contenir un produit cosmétique tel qu'un parfum, ou similaire, dont la décoration est réalisée à l'intérieur du flacon, et qui consiste à réaliser au moins un revêtement sur la surface interne du flacon, par pulvérisation d'un brouillard à l'intérieur du flacon, caractérisé en ce que le liquide est inerte chimiquement de caractéristique proche du verre de façon à ce que le revêtement interne constitue une protection faisant barrage pour protéger le produit cosmétique de toute migration éventuelle nuisible à sa fragrance et / ou sa coloration ainsi qu' à sa conservation.
Patent FR-2943344-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes silanes porteurs d'une chaine carbonee cyclique comprenant une fonction alcyne pour fonctionnaliser des supports solides et immobiliser sur ces supports des molecules biologiques
Inventor: BERNARDIN AUDE
IPC: C07F7/18
Filed: 2009-03-18
Granted: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne un composé silane comprenant une fonctionnalité cycloalcyne, un procédé de fonctionnalisation d'un support solide et le support solide ainsi obtenu. Le composé silane de l'invention a la formule X-E-A-Z dans laquelle X est un groupe silylé, E est un groupe espaceur organique, A est une liaison simple ou un groupe -CONH-, -NHCO-, -OCH CONH-, -NHCOCH O-, -O- ou -S-. et Z est un cycloalcyne ou un hétérocycloalcyne à au moins 8 chaînons. L'invention trouve application en particulier dans le domaine de la médecine.
Patent FR-2928888-B1 (FR)
Title: Logique de verrouillage de commande de frein
Inventor: CAHILL ERIC DANIEL
IPC: B64C25/42
Filed: 2009-03-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: Un circuit de commande de frein pour déterminer si un ordre de freinage provenant d'une pédale de frein (10) est valide est proposé. Le circuit de commande de frein comprend au moins deux canaux indépendants configurés pour recevoir des données indicatives d'un fléchissement de pédale de frein pour la pédale de frein (10), et une circuiterie logique (16) couplée fonctionnellement aux au moins deux canaux indépendants. La circuiterie logique (16) est configurée pour générer un drapeau de frein valide lorsque les canaux respectifs reçoivent des données qui sont dans une gamme prédéterminée les unes par rapport aux autres, et pour générer un drapeau de frein invalide lorsque les canaux respectifs reçoivent des données qui ne sont pas dans une gamme prédéterminée les unes par rapport aux autres.
Patent FR-2946137-B1 (FR)
Inventor: AUBERT HERVE
IPC: G01D21/00
Filed: 2009-05-29
Granted: 2011-06-10
Abstract: Measurement device (10) for measuring at least one physical quantity comprising at least one detector (12) configured so as to detect a variation in said at least one physical quantity, said measurement device furthermore comprising at least one multi-band electromagnetic diffuser (14) having a specific equivalent radar cross section, associated with the detector (12) for identifying the detector (12) by means of the equivalent radar cross section of the electromagnetic diffuser (14).
Patent FR-2968558-B1 (FR)
Inventor: HEMON MARC
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-14
Granted: 2013-03-22
Abstract: An algal extract-based composition for oro-dental use is provided. This composition comprising a mixture of algae with at least Ascophyllum nodusum and Fucus spp, is characterized in that said mixture of algae has a proportion of Ascophyllum nodusum of at least 90% of the weight of the mixture and that the proportion of Fucus spp. is at most 10% of the weight of the mixture, and in that said extract is combined with a natural surfactant and/or with a zeolite or a mixture of zeolites. Uses of said composition, in particular tot dental prevention and or care are also provided. Applications in the oro-dental field, both preventively and curatively.
Patent FR-2957202-B1 (FR)
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: H01M50/202
Filed: 2010-03-05
Granted: 2012-03-30
Abstract: The invention relates to a battery (1) that comprises a housing (2) containing at least one electrical energy accumulation element (3), an external coupling connector (6) connected by at least two conductors (4, 5) with the accumulation element and opening outside the housing, and an electronic circuit (7) connected to the accumulation element and comprising a member (9) for detecting an electric apparatus coupled to the connector and a state-of-charge indicator device (10) connected to an actuation switch (11) mounted on the housing and accessible from outside of the latter and to an external state-of-charge indicator (12), characterized in that the battery comprises at least one switch (13) mounted on the conductors and in that the electronic circuit (7) is adapted to control the switch to an "on" state upon the actuation of the indicator device and as long as an electric apparatus is detected. The invention also relates to an assembly comprising an apparatus combined with such a battery.
Patent FR-2984322-B1 (FR)
Inventor: JACQUOT ROLAND
IPC: C07D307/24
Filed: 2011-12-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: The present invention relates to the manufacture of compounds of general formula I or III including nitrile functions. Specifically, the invention relates to the manufacture of compounds including nitrile functions from compounds which include carboxyl functions and which are advantageously of natural and renewable origin.
Patent FR-3000825-B1 (FR)
Title: Dispositif portable de lecture interactif et procede d'affichage d'un document numerique sur ce dispositif
Inventor: CUBAUD PIERRE-HENRI
IPC: G09G5/34
Filed: 2013-01-09
Granted: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique portable de lecture interactif comprenant un écran ayant une surface d'affichage, une mémoire adaptée à enregistrer au moins un document numérique représentatif d'un texte numérisé et des moyens électroniques programmables adaptés pour afficher une image d'au moins partie du document numérique sur l'écran. Selon l'invention, la surface d'affichage de l'écran est disposée sur une surface extérieure d'un cylindre, le dispositif comporte des moyens de détection de rotation adaptés pour détecter une première rotation de l'écran autour d'une première direction parallèle à une génératrice du cylindre et les moyens électroniques programmables sont adaptés pour modifier l'image affichée sur l'écran dans au moins une direction transverse à la première direction, en fonction de ladite première rotation de l'écran. L'invention concerne aussi un procédé d'affichage d'un document numérique sur ce dispositif électronique portable de lecture interactif.
Patent FR-3019127-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour une voiture motorisee de vehicule ferroviaire
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/20
Filed: 2014-03-28
Granted: 2018-01-12
Abstract: Le système de freinage (10) comporte :         - un dispositif (12) de gestion de l'adhérence de roues de la voiture et des rails comprenant :         • des moyens (14) de détection de glissement,         • des moyens (18) de détermination d'instructions de correction de force de freinage,         - un dispositif de contrôle de traction (22), comprenant :         • des moyens (24) de variation d'une force de freinage des roues, en fonction des instructions de correction de freinage,         caractérisé en ce que le système de freinage (10) comporte une liaison digitale (28) propre à transmettre les instructions de correction de force de freinage sous forme d'informations digitales.
Patent FR-3031208-B1 (FR)
Title: Boitier de communication et de gestion d'equipements
Inventor: JENNEQUIN MALO
IPC: H04Q9/00
Filed: 2014-12-31
Granted: 2018-02-02
Abstract: Boitier (5) de communication pour la gestion d'une pluralité d'équipements (1) utilisateur incluant des capteurs et des actionneurs installés dans un environnement prédéfini, ce boitier (5) comprenant         - une première interface de communication pour récupérer au moins une mesure mesurée par au moins un capteur de ladite pluralité d'équipements (1) utilisateur ;         - une deuxième interface de communication pour communiquer au moins une commande à au moins un actionneur de ladite pluralité d'équipements (1) utilisateur;         - des moyens pour isoler les ressources pour la récupération de ladite première donnée et pour la communication de ladite commande.
Patent FR-3035062-B1 (FR)
Title: Station d'assemblage de caisse de vehicule automobile
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/18
Filed: 2015-04-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Station d'assemblage d'un panneau au plancher d'une caisse de véhicule automobile, la station d'assemblage comprenant des cadres (9) et une structure (6) de positionnement définissant un espace (3) de travail comprenant deux grands côtés latéraux, chaque cadre (9) étant apte à porter un panneau, la station d'assemblage comprenant un robot (10) de transfert apte à sélectionner un cadre (9) portant un panneau, en fonction d'une déclinaison particulière de carrosserie de la caisse de véhicule à assembler, la station (1) d'assemblage comprenant des moyens de bridage d'un cadre (9) sélectionné sur la structure (6) de positionnement.
Patent FR-3040861-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une pate feuilletee sucree
Inventor: BERROU FABRICE
IPC: B65D65/02
Filed: 2015-09-11
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pâte feuilletée sucrée comprenant les étapes suivantes : - a) mélanger une détrempe comprenant au moins les ingrédients suivants : farine de blé : 50 à 60 %, eau : 30 à 35%, sel : 0 à 3% et beurre d'incorporation 8 à 12%, b) refroidir la détrempe jusqu'à une température comprise entre 8 et 12°C à cœur de la détrempe, - c) enfermer le beurre dans la détrempe, - d) réaliser des feuillets entre 50 et 100 au laminoir pour arriver à une épaisseur comprise entre 3,3 mm et 15 mm, - e) laisser reposer la pâte pendant une durée d'au moins 2h, - f) réaliser plusieurs feuillets avec un laminoir jusqu'à obtenir une épaisseur compris entre 5 à 2 mm, et avant chaque passage au laminoir incorporer uniformément le sucre sur la détrempe, ledit sucre étant compris entre 30 et 35 % du poids de la détrempe initiale.
Patent FR-3047908-B1 (FR)
Title: Semelle de glisse amovible
Inventor: LUSSIANA JEAN CHRISTOPHE
IPC: A63C7/00
Filed: 2016-02-19
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à la progression sur neige caractérisé par semelles amovibles munies de carres venant se fixer sous des skis, lesdites semelles étant de surface supérieure aux skis afin d'en améliorer l'inertie et la portance pour les phases de descente.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la progression sur neige.
Patent FR-3046823-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement et de filtrage
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: B60H1/12
Filed: 2016-01-14
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de transmission de mouvement de rotation et de filtrage des vibrations, ce dispositif comprenant un premier élément (6) rotatif et un deuxième élément (37) rotatif couplé au premier élément rotatif, le couplage étant réalisé par des éléments d'amortissement (33) primaires définissant un premier étage de filtrage apte à filtrer des vibrations, dans lequel le couplage est réalisé en outre par des éléments d'amortissement (36) secondaires définissant un deuxième étage de filtrage. Le couplage est agencé de telle sorte que la rotation du premier élément rotatif entraîne la rotation des éléments d'amortissement primaires lesquels entraînent la rotation des éléments d'amortissement secondaires entraînant à leur tour la rotation du deuxième élément rotatif, et en ce que la raideur statique du premier étage de filtrage est inférieur à la raideur statique du second étage de filtrage d'au moins dix pourcent.
Patent FR-3035700-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation de fluide par rotation pour commander un ecoulement de liquide d'un vehicule automobile
Inventor: GEFFERT THOMAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation de fluide par rotation (1) avec un carter (2) doté d'une ouverture d'aspiration (3) et d'au moins une ouverture d'échappement (4), avec un élément de soupape (5) réalisé en creux et logé de façon à pouvoir tourner dans le carter (2) pour former un canal de fluide (6), un élément d'entraînement par moteur électrique étant prévu à l'aide duquel l'élément de soupape (5) peut être tourné, la rotation de l'élément de soupape (5) réalisé en creux permettant de régler ou de bloquer une liaison de fluide entre l'ouverture d'aspiration (3) et au moins une ouverture d'échappement (4).
Patent FR-3052950-B1 (FR)
Title: Appareil de reproduction ou de traitement des sons a habillage interchangeable
Inventor: BORNE FRANCK
IPC: H04R1/02
Filed: 2016-06-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de production ou de traitement de sons comportant un caisson présentant une face avant (4), une face arrière (5), des faces latérales (6, 7), une face de dessus (8) et une face de dessous (9). Cet appareil comporte un habillage (15) amovible par rapport au caisson, comportant au moins un parement (16) de forme générale en U pour recouvrir au moins la face avant (4) et les faces latérales (6, 7) du caisson.
Patent FR-3060165-B1 (FR)
Title: Methode de classification securisee utilisant une operation de transchiffrement
Inventor: STAN OANA
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une méthode de classification sécurisée de données par une plateforme informatique. Un client transmet à la plateforme ses données à classifier sous forme chiffrée au moyen d'une première clé symétrique. De manière similaire, un fournisseur transmet à la plateforme les paramètres d'un modèle de classification sous forme chiffrée au moyen d'une seconde clé symétrique. L'invention utilise un cryptoystème homomorphe défini par une clé publique et une clé privée. La plateforme effectue une première étape de transchiffrement en déchiffrant les données à classifier dans le domaine homomorphe et une seconde étape de transchiffrement en déchiffrant les paramètres du modèle dans le domaine homomorphe. La fonction de classification est ensuite évaluée dans le domaine homomorphe pour fournir un résultat de classification chiffré au moyen de ladite clé publique.
Patent FR-3060958-B1 (FR)
Title: Housse de matelas dehoussable securise
Inventor: LEMAR-MUCMACHER JEAN-PIERRE
IPC: A47C27/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une housse pour matelas qui comprend deux faces (20, 21), quatre cotés et au moins un premier côté (24) fermé par une fermeture à glissière (26) avec un curseur (261), ladite fermeture à glissière (261) présentant une première extrémité dans laquelle le curseur laisse la fermeture ouverte et une deuxième extrémité dans laquelle le curseur la ferme, elle est caractérisée en ce que la deuxième extrémité est recouverte par une bande (230) cousue avec les deux faces (20, 21). Le curseur est ainsi complétement caché de la vue de l'enfant lorsque la housse est en place sur le matelas et son accès est difficile pour lui, tandis qu'un adulte pourra attraper le curseur.
Patent FR-3055512-B1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un dispositif perfectionne de transfert de produit preleve
Inventor: MIGNON FLORENT
IPC: A01F25/20
Filed: 2016-09-06
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) du type mélangeuse ou désileuse mélangeuse, automotrice ou destinée à être attelée à un véhicule tracteur. Cette machine comprend essentiellement une cuve de mélange (3) avec au moins une vis de mélange, préférentiellement à axe vertical, et un dispositif (4) de prélèvement et d'acheminement comportant une fraise rotative de chargement (5) et un dispositif de transfert du produit prélevé et à charger dans la cuve (3). Cette machine agricole (1) caractérisée en ce que le dispositif de transfert comporte un organe actif (6) sous la forme d'un rotor de projection avec un axe de rotation qui s'étend parallèlement à celui (AF) de la fraise (5) et qui est situé entre les deux plans horizontaux tangents respectivement à la génératrice la plus haute et à la génératrice la plus basse du cylindre circulaire balayé par la fraise (5) en rotation.
Patent FR-3062181-B1 (FR)
Title: Agrafe notamment de maintien d'objets tels que des canalisations ou cables sur une structure de support, par l'intermediaire d'un organe filete
Inventor: NGUYEN BENJAMIN
IPC: F16L3/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente concerne une agrafe notamment de maintien d'objets tels que des canalisations ou câbles (11) sur une structure de support (5), par l'intermédiaire d'un organe fileté (3) tel qu'un goujon fileté ou une vis.         L'agrafe comprend un corps d'agrafe (13) permettant le montage de celle-ci sur l'organe fileté, qui comprend deux parois rigides parallèle (26) écartées l'une de l'autre d'une distance correspondant au diamètre de l'objet fileté et pourvues sur leur face en regard de dents (29) s'agrippant sur les filets dudit organe lorsque celui-ci est engagé entre les deux parois et qui sont reliées au corps par des parois de maintien (31) adaptées pour permettre aux parois dentées de s'écarter élastiquement l'une de l'autre lors de l'engagement de l'organe fileté entre ces parois, l'agrafe comportant également un dispositif de démontage de l'agrafe de l'organe fileté. L'agrafe est caractérisée en ce que le dispositif de démontage est formé par des moyens d'écartement (35) des parois dentées 26 dans une position dans laquelle les dents (29) ne s'agrippent plus sur les filets de l'organe fileté (3), qui sont actionnable de l'extérieur.         L'invention est utilisable pour le maintien de canalisations ou câbles.
Patent FR-3069161-B1 (FR)
Title: Extraits racinaires de polygonum multiflorum et leurs utilisations
Inventor: DESLIS SIMON FRANCOIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un extrait racinaire de Polygonum multiflorum concentré en THSG comprenant pas ou très peu d'émodine, un procédé de préparation d'un tel extrait ainsi qu'une composition cosmétique et une composition pharmaceutique ou nutraceutique, lesdites compositions comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait racinaire de Polygonum multiflorum selon l'invention.
Patent FR-3072264-B1 (FR)
Title: Friteuse electrique avec cuiller ecumoire
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une friteuse électrique (1) comportant une cuve (2) apte à recevoir un bain de cuisson pour frire des aliments par immersion dans ledit bain de cuisson, et une cuiller écumoire (3) pour retirer les aliments frits de la cuve (2), la cuve (2) comprenant une paroi latérale (21), la cuiller écumoire (3) comprenant un corps ajouré concave (31). Conformément à l'invention, au moins une partie circonférentielle de la paroi latérale (21) présente un profil déversant (24).
Patent FR-3074015-B1 (FR)
Title: Panneau de recuperation de liquide pulverise, dispositif de support, et pulverisateur agricole equipe
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B14/00
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce panneau récupérateur (3) pour pulvérisateur agricole forme un caisson creux comprenant une ouverture d'arrivée d'air, et des ouvertures ou pré-ouvertures aptes à recevoir des ensembles de pulvérisation (35) du type à air pulsé.
Patent FR-3075998-B1 (FR)
Title: SERVEUR POUR UNE PaaS GEREE
Inventor: LOUTER JOHAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un Serveur pour PaaS gérée comprenant dans une architecture à base de conteneurs au moins un processeur et des mémoires pour sauvegarder des données et des logiciels exécutables de façon à incorporer un logiciel Apprenda dans une pile PaaS entièrement gérée, en faisant l'abstraction d'une laaS hybride complexe.
Patent FR-3076094-B1 (FR)
Title: Element de boitier d’un equipement electrique, en particulier comprenant des pieces magnetiques en ‘u’
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R11/30
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un élément de boîtier (5-1) d'un premier équipement ledit élément de boîtier (5-1) étant configuré pour recevoir au moins un conducteur électrique (111, 112, 113) destiné à recevoir un courant électrique, ledit élément de boîtier (5-1) étant remarquable en ce qu'il comprend une paire de fentes aménagées dans une paroi (5-10) de l'élément de boîtier, la paire de fentes comprenant une fente de part et d'autre d'une zone de réception destinée à recevoir ledit conducteur électrique et ladite paire de fentes étant destinée à permettre l'engagement d'une pièce (5-14) ayant une section en forme de 'U' présentant une base et deux branches parallèles entre elles et orthogonales à la base, lesdites branches étant configurées pour être engagées dans lesdites fentes de part et d'autre de ladite zone de réception, de sorte que la pièce (5-14) assure un guidage d'un flux magnétique généré par un courant circulant dans ledit conducteur magnétique (111, 112, 113).
Patent FR-3065712-B1 (FR)
Title: Palette de transport et de stockage
Inventor: FERNANDEZ ANGEL
IPC: B65D19/40
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une palette de transport et de stockage gerbable qui et s'adresse aux industries en général et plus particulièrement aux établissements devant s'inscrire dans une politique d'hygiène suivie (HACCP) et dans une économie de gestion des moyens de transport et de stockage Palette de transport et de stockage (1) est formée d'un plateau quadrillé et ajouré (2) et des rebords arrondis (3) et pourvu de plots (4) évidés et évasés vers le haut et tronconique vers la base ainsi que des poignées de préhension (3a).