baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2698333-A1 (FR)
Title: Servomoteur pneumatique.
Inventor: PHILIPPE CASTEL
IPC: B60T13/72
Filed: 1992-11-26
Abstract: L'invention concerne un servomoteur pneumatique d'assistance au freinage de véhicule automobile, comportant une enveloppe (10) à l'intérieur de laquelle un piston (20) formé d'une partie tubulaire arrière (22) supportant une jupe (14) définit à l'aide d'une membrane déroulante (12) une chambre avant (16) reliée en permanence à une source de dépression et une chambre arrière (18) reliée sélectivement à la chambre avant (16) ou à l'atmosphère par un moyen de valve (40) actionné par une tige de commande (34) susceptible de s'appuyer, par l'intermédiaire d'un plongeur (32), sur l'une des faces d'un disque de réaction (58) solidaire d'une tige de poussée (56), le moyen de valve comportant un clapet coopérant par une partie active (40) avec un premier siège de valve (32a) formé sur le plongeur (32) et un second siège de valve (20a) formé sur le piston (20), le clapet (40) étant normalement sollicité vers l'avant par un moyen élastique (44). Selon l'invention, des moyens d'actionnement (60, 100, 160) sont prévus pour solliciter la partie active du clapet (40) vers l'avant en coopération simultanée avec les premier (32a) et second (20a) sièges de valve.
Patent WO-9400589-A1 (WO)
Inventor: DELGENES JEAN-PHILIPPE
IPC: C12P7/06
Filed: 1993-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éthanol par mise en fermentation en présence d'oxygène d'un milieu de culture alimenté en éléments nutritifs et en un mélange de sucres contenant du glucose et du xylose comme sucres majeurs, constituant la source essentielle de carbone pour la fermentation, et en présence simultanée d'au moins une première levure capable de convertir le glucose en éthanol et d'au moins une seconde levure n'appartenant pas au même genre que la première levure, capable de convertir le xylose en éthanol, dans des conditions de culture permettant le développement desdites levures, caractérisé en ce que la première levure est un mutant déficient respiratoire de ladite première levure capable de convertir le glucose en éthanol.
Patent WO-9401801-A1 (WO)
Inventor: DEFFONTAINES CHRISTOPHE
IPC: G02F1/133
Filed: 1993-07-01
Abstract: Le dispositif comprend une couche mince (10) de cristaux liquides disposée entre une contre-électrode plane et des électrodes de commande définissant chacune un condensateur et un élément d'image avec la contre-électrode, disposées de telle sorte que chacun des points de l'image corresponde à une ligne et une colonne, chaque électrode de commande étant reliée à un élément de commande, tel qu'un transistor en couche mince, permettant ou bien de la porter au potentiel d'un conducteur qui est commun à tous les éléments de la colonne à laquelle elle appartient, ou bien de l'isoler et de rendre son potentiel flottant. La contre-électrode est constituée de deux fractions 201, 202 munies de moyens permettant de les porter à des potentiels différents, inversées à chaque trame ou un multiple de la fréquence trame et dans lequel deux colonnes (ou deux groupes de quelques colonnes) successives d'électrodes de commande coopèrent avec des fractions différentes.
Patent FR-2700678-A1 (FR)
Title: Brush for hygienic or cosmetic use
Inventor: NICOLAS TROPEA
IPC: A46B9/04
Filed: 1993-01-27
Abstract: The invention relates to a brush for cosmetic use, intended for dispensing and for being used in conjunction with a semi-liquid or pasty cosmetic product, characterised in that the bristles (5) are arranged in close formation around ejection orifices (6) so as to define a shaft (7) for dispensing cosmetic product at the free end (8) of the bristles (5). Application for producing a toothbrush, a shaving brush, or a mascara brush.
Patent FR-2701188-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de composant piézoélectrique.
Inventor: THIERRY FERAL
IPC: H01L41/45
Filed: 1993-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de composant piézoélectrique ainsi que le composant issu d'un tel procédé. Selon l'invention, le procédé de fabrication comprend l'empilement d'au moins un élément piézoélectrique (1) et d'au moins deux électrodes métalliques (2), chaque élément piézoélectrique (1) se trouvant inséré entre deux électrodes métalliques (2), caractérisé en ce que chaque élément piézoélectrique et chaque électrode métallique sont réalisés, respectivement, par le bobinage d'un film piézoélectrique et par le bobinage d'un film métallisé.
Patent FR-2701159-A1 (FR)
Title: Dispositif de condamnation mécanique et électrique d'un bloc de télécommande pour disjoncteur modulaire.
Inventor: MICHEL EFFOSSE
IPC: H01H9/28
Filed: 1993-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour condamner à la fois mécaniquement et élastiquement un bloc de télécommande pour un disjoncteur modulaire. Ce dispositif comporte un anneau rétractable (15) pivotant autour d'un axe et pourvu d'un bloc de verrouillage (17) agencé pour coopérer avec un plot d'arrêt (18) disposé à la périphérie d'un tambour (12) rotatif autour d'un axe et portant une manette (11) de commande manuelle ayant deux positions stables. L'anneau rétractable (15) porte par ailleurs un renvoi (21) destiné à actionner un interrupteur (14) monté sur le circuit d'alimentation du bloc de télécommande. Ce dispositif est avantageux en ce qu'il permet en outre un cadenassage ou un plombage de l'anneau rétractable.
Patent FR-2701469-A1 (FR)
Title: Trolley for lifting covers, gratings and manhole covers
Inventor: FRANCIS HAESEBROUCK
IPC: B66F19/00
Filed: 1993-02-15
Abstract: Lifting trolley for gratings, (25) or manhole covers, including a framework (1) equipped at one of its ends with an axle (4) and at its other end with means (7) for fastening lifting tools or hooks (8) and a lever (13) coupled to the framework close to the axle (4) and forming an obtuse angle with the latter. According to the invention, the lever (13) consists of a sewerman's hammer, the framework including, for coupling the hammer, a yoke (11, 12) whose width is substantially equal to the thickness of the hammer, including a fixed transverse pin (18) and a removable transverse pin in an orifice (19), between which pins the handle (13) of the hammer is accommodated, when the device is in use.
Patent FR-2704804-A1 (FR)
Inventor: MICHEL LE LANNOU
IPC: B60R21/04
Filed: 1993-05-03
Abstract: A laminated (multilayered) product, intended in particular for producing interior bodywork covering (lining) elements such as door panels and/or dashboards, consisting of a core (2) covered by a skin (6). According to the invention, the core (2) is made from at least one expanded monocomponent material having characteristics of rigidity and/or of absorbing mechanical strains. A further subject of the invention is the application of the laminated product to making interior lining elements of a vehicle bodywork, such as dashboards and/or door panels.
Patent FR-2713802-A1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE GATTO
IPC: G06V10/10
Filed: 1993-12-13
Abstract: Method for calibrating an image detector comprising sources (10) for illuminating a document (3) and photosensitive elements (16) for receiving the light reflected by the document, means (7) for compensating the output voltage of each photosensitive element (16), and means for varying the intensity of the light signal emitted by the associated source (10). It consists in presenting a white reference document to the image detector and, after having equalised the gains of the compensation means, in raising the intensity of the light of the sources until all the photosensitive elements (16) have bright responses, in increasing the attenuation with the aid of the compensation means (7) until the corresponding photosensitive element (16) again has a dark response, and in storing this attenuation to form a correction table (21).
Patent FR-2714471-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de détection d'interfaces séparant plusieurs phases par ondes ultrasonores.
Inventor: YVON CASTEL
IPC: G01F23/296
Filed: 1993-12-28
Abstract: - On détermine la présence d'interfaces situées entre au moins deux phases ayant des valeurs d'impédance acoustiques voisines mais distinctes et deux phases ayant des valeurs d'impédance acoustiques relativement éloignées, l'une au moins des phases étant susceptible de comporter des particules solides. - Le dispositif comporte une enceinte (1) reliée à au moins un conduit d'introduction d'un fluide polyphasique, un premier moyen de génération d'une onde ultrasonore dans une direction non parallèle à ladite phase, le moyen est aussi adapté à recevoir un signal généré par une réflexion de l'onde sur l'interface et des moyens de traitement (M) qui permettent d'effectuer différentes mesures et de les traiter pour en déduire la quantité d'au moins une des phases présentes dans le fluide polyphasique.
Patent WO-9429152-A1 (WO)
Title: Servomoteur pneumatique
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/569
Filed: 1994-05-06
Abstract: L'invention concerne un servomoteur pneumatique d'assistance au freinage comportant une enveloppe (10) à l'intérieur de laquelle se trouve un piston comportant un moyeu (22, 22') prolongé vers l'arrière par une partie tubulaire (24, 24') traversant de façon étanche l'enveloppe (10) et supportant une jupe (16) et qui comporte une gorge annulaire (29) recevant un bourrelet périphérique (19) intérieur d'une membrane déroulante (18) qui définit une chambre avant (12) reliée en permanence à une source de dépression et une chambre arrière (14) reliée sélectivement à la chambre avant (12) ou à l'atmosphère par un moyen de valve (22a, 32a, 36) actionné par une tige de commande (34) susceptible de s'appuyer, par l'intermédiaire de la face avant d'un plongeur (32), sur une première face d'un disque de réaction (40) solidaire par une deuxième face d'une tige de poussée (42). Selon l'invention, la partie tubulaire arrière (24') du piston est rapportée sur le moyeu (22') du piston par encliquetage.
Patent FR-2716216-A1 (FR)
Inventor: ERIC GODARD
IPC: C08L95/00
Filed: 1994-02-17
Abstract: A coated hot bitumen is claimed for use as a road surfacing material. It incorporates a binder of classical bitumen or modified bitumen and some granulated material made up of gravel and sand. A part of the granulated material is replaced by some particles of a crushed composite material incorporating fibres. The process used to produce this coated bitumen is also claimed and consists of:- - raising the granulated material to the coating temperature; - raising the binder to the coating temperature; - mixing the granulated material and the binder to produce the coated bitumen; and - adding the crushed composite material, with a particle size between 0 and 10 mm, during the mixing stage.
Patent FR-2716617-A1 (FR)
Title: Transverse fastening clip for shafts in vertebral reinforcing implant
Inventor: JEAN-PIERRE LENFANT
IPC: A61B17/70
Filed: 1994-02-25
Abstract: The component consists of a stainless steel retaining shackle (1) cooperating with a rapid-action spring clip bar (2) to retain the two shafts (3) in its hooked end portions. The end portions (5) of the spring bar are machined e.g. to a slightly smaller diameter, causing them to lock the bar against axial movement when in position bearing against the shafts. The bar is inserted into the shackle by a pincer or other tool.  An upper hook portion of the shackle, which retains the spring bar against vertical movement, includes a machined channel (6) into which the bar is pressed by its spring force. The shackle is of forged construction, with subsequent machining to finish its surfaces against which the bar and shafts engage.
Patent FR-2717443-A1 (FR)
Inventor: ALAIN COLLOUD
IPC: B65D1/42
Filed: 1994-03-16
Abstract: A moulded plastic bottle, with a reinforced base, has a concave centre section (26) leading into a flat ring surface (28) to the convex peripheral rim (30) to rest on the flat supporting surface (32) to hold the bottle. Radial grooves (38) are shaped in the peripheral rim surface (30), running at a tangent to the flat ring surface (28). The plastic is e.g. PET or PVC, for injection or blow moulding. Also claimed is a mould with the required structure to impose the base shape and construction.
Patent FR-2717527-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un vantail semi-fixe pour fenêtre à deux vantaux.
Inventor: FRANCIS LASFARGUES
IPC: E06B3/36
Filed: 1994-03-17
Abstract: Le dispositif comporte deux tringles coulissantes portées par le montant central (7) du vantail semi-fixe et animées de mouvements de sens inverses sous l'effet d'un boîtier de commande (10), coopérant avec une poignée de manœuvre (22) dont le pivotement provoque le déplacement des tringles vis-à-vis du boîtier dans des directions opposées, le montant central étant solidarisé d'un battement (8) formé d'un profilé comportant une feuillure d'appui (15) du vantail mobile (5) de la fenêtre, en contact avec le montant central selon la hauteur de celui-ci, caractérisé en ce que le boîtier de commande est logé dans une gorge (27) du battement et coopère avec l'axe (23) de la poignée de manœuvre qui traverse la paroi de ce battement à l'opposé du montant central, celui-ci comprenant une rainure ouverte (38) de fixation du battement au moyen d'une pluralité de clips de liaison (9) fixés sur le battement et qui s'engagent dans cette rainure pour le rendre solidaire du montant par simple emboîtement.
Patent FR-2717732-A1 (FR)
Inventor: JOSE HERNANDEZ
IPC: B29B13/02
Filed: 1994-03-28
Abstract: A device for melting a thermoplastic material and injecting it into a receptacle such as a mould. The device comprises a melter (34) connected via a transfer channel (42) to an injection chamber (40) which can be sealed off to deliver a pressurised fluid for discharging the molten material into an outlet channel (66) for injection into the receptacle. The inlet (65) of the outlet channel (66) is close to the bottom (41) of the injection chamber (40). In particular, the melter (34) is arranged in a single housing (28) located above the injection chamber (40) and separated therefrom by a sealing plate (39). The transfer channel (42) passes through the centre of a valve seat (50) provided in said plate. The lower end of a fixed vertical rod (52) within a sleeve (53) passing through the melter (34) supports a valve (38) located above the valve seat (50). An actuator (20) can raise the housing (28) until the valve seat (50) is urged against the valve (38).
Patent FR-2720663-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de distribution d'un mélange d'air comprimé et de poudre.
Inventor: DIAT CHRISTIAN
IPC: B05B15/55
Filed: 1994-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection d'un mélange d'air comprimé et de poudre, comprenant une source (100) d'air comprimé, une cuve (C) de stockage de poudre, une tête projectrice (106), un conduit d'air comprimé (204, 6, 7, 70, 71, 206) reliant la source d'air comprimé à la tête projectrice, un conduit (3) d'amenée de poudre à paroi convergente qui fait communiquer la cuve de stockage de poudre avec le conduit d'air comprimé par l'intermédiaire d'une vanne (4) de contrôle de poudre, et une gâchette de commande (104a) actionnable depuis le voisinage de la tête projectrice, pour commander la vanne de contrôle de poudre. Selon l'invention, la tête projectrice comporte une multitude de buses de faible diamètre et elle est alimentée en air comprimé en permanence, indépendamment de l'actionnement de la gâchette de commande et de la position de la vanne de contrôle de poudre.
Patent FR-2720791-A1 (FR)
Title: Suspension hook for items for display or sale
Inventor: DORAY CHRISTIAN
IPC: A47G29/087
Filed: 1994-06-03
Abstract: The suspension hook is made from deformable moulded plastics in two parts solid one with the other. One (2) has the form of a clip and is designed to grip the projecting edge of an item (6), and the other (1) contains a hole (4) through which can be inserted a rod to support it. The two parts are joined by a simple part (3) of reduced thickness forming a hinge. The clip part is formed by two lips (7,8) whose grip allows the projecting edge of the display object to be inserted.
Patent FR-2723817-A1 (FR)
Title: Survival platform for birds during winter
IPC: A01K31/19
Filed: 1994-08-23
Abstract: The device consists of a central plate (1), which is made of insulated material, eg. glass fibre, and which is surrounded by a wire mesh (2), in the form of a frame, made from a non-corroding material, eg. aluminium, which serves to allow rain or snow or other material, such as bird droppings to drain away. The central plate also has heating elements fitted within it. The wire mesh is supported in a frame (3) with a return edge, which acts to hold the unit together and also to carry the means, by which the device is supported, suspended or fixed in any other way. The frame edge also has a hole (5), for the passage of the electricity supply (6), which feeds electricity to the central plate to warm it to the required temperature of around 25 degrees.
Patent FR-2724988-A1 (FR)
Title: Connector for fixing plastics components to body of vehicle
Inventor: LEBLANC JEAN CLAUDE
IPC: F16B5/02
Filed: 1994-09-28
Abstract: The connector consists of an opening for the reception of a fixing peg (8) mounted on a surface (P2). It consists of a long opening (7) with convex side ribs (9) in the form of a semi- cylinder which can receive at various angles (a) the support (10) which is fixed to the peg.  A button hole reception slot (2) is provided in the piece for the reception of a fastener (5) with an anchorage point (4) which engages with the button hole.
Patent FR-2725971-A1 (FR)
Title: Accessing tank or pool bottoms with elevators
Inventor: GRANDJEAN MICHEL
IPC: B66B7/00
Filed: 1994-10-06
Abstract: The safe access uses two upper mountings (48) formed to prevent closure of doors and obstructing the passage of unauthorised persons. A base is fixed in the tank bottom, ensuring stability. Two telescopic retaining tubes lock the device between doors. An electrical contact (28) positioned on the pivots, locks the elevator system electrically and a cover protects the electrical contacts. The sliding elements have a blocking device fitted and a chain (18) positions the device for service, without access to the tank or pool bottom. The pivoting device may be on a carriage (35) movable on two rails (55) fixed to the tank bottom. The carriage may be locked by a hook, engaged by a cam fixed to the top sliding member.
Patent FR-2725776-A1 (FR)
Title: Compressed gas generator and fire extinguishing system for large buildings
Inventor: PELTIER PASCAL
IPC: F17C7/04
Filed: 1994-10-14
Abstract: The compressed gas generator has a reservoir of extinguishing prod. in the liq. phase under high pressure and at least one outlet valve (52) supplying the prod. in the gaseous phase, comprising a closed vessel (40) with an inlet (30) for the liquefied extinguishing prod. under high pressure from the reservoir. The prod. is expanded to go from the liq. phase to the gaseous phase under a medium pressure above atmospheric pressure at the outlet valve.  Also claimed is a fire extinguishing system for a block of flats or factory unit, contg. a detection system, using a gaseous extinguishing prod. under medium pressure, greater than atmospheric, supplied by the outlet valve of a compressed gas generator as described above.
Patent FR-2727012-A1 (FR)
Title: Motor driven wheel chair for handicapped person
Inventor: DEGONDA ANDRE
IPC: A61G5/04
Filed: 1994-11-18
Abstract: The wheel chair includes a frame (60) carrying a support for the user either a seat, a push-chair seat or handles to aide walking. The frame comprises two parts (61, 62) connected by a transverse axis hinge (63). The first part (61) of the frame has two main wheels (66) whose common axis is located in the vicinity of the line of action of the user's weight (P), and at least one front or rear support wheel (68). The second part of the frame (62) bears on the ground by means of a further support wheel (69) at the other extremity of the seat. The wheels may be arranged in a lozenge configuration, the bearing wheels (68, 69) being freely orientable. A spring (72) links the two parts of the frame to hold and release energy when negotiating obstacles.
Patent FR-2727598-A1 (FR)
Title: Motor vehicle instrument panel light source
Inventor: BEZARD JEAN JACQUES
IPC: B60Q3/04
Filed: 1994-11-24
Abstract: The light source comprises a support (10) carrying at least one electro-luminescent diode of a polymer material (20a,20b) with two electrodes and a polymer layer in contact with the electrodes and able to emit light by electroluminescence. It also has at least one mask (30).Also claimed is the use of the above light source in a vehicle, in, e.g., an illuminated indicator switch, in a control panel for air conditioning, in command buttons, etc..
Patent FR-2729607-A1 (FR)
Inventor: BAUMULLER THEODORE
IPC: B31F1/00
Filed: 1995-01-19
Abstract: A machine for continuously making cellular packagings from a web material such as paper placed on at least one freely rotatable roller (2, 3) at the machine input end. Each web is fed through a transverse creasing station (C) then between two rollers (14, 34) of which at least one is driven by a drive means for continuously feeding the web and moulding cells. The peripheral surface of one of the rollers (14) has positive moulds (15) for the cells while the other (34) has negative moulds (35) so that fitting them together enables feeding of the web. Finally, the web is fed through an output station (E) with a cutting system connected to a drive means for cutting the resulting cellular packaging web at regular intervals. Each of the two drive rollers (14, 34) having the positive (15) and negative (35) moulds is placed in a readily accessible module (M1, M2) that can be dismantled from outside the machine and includes two lateral end plates (18, 19) linked together by a shaft (38, 39) supporting a heating means (36, 37) and a mechanically separate moulding roller (14, 34) therearound, said heating means being inserted into a central bore in the moulding roller, and said roller remaining freely rotatable and being readily extractable once one of the end plates has been removed.
Patent FR-2732473-A1 (FR)
Title: Personal back-lit radiation dosimeter
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: H01L31/0203
Filed: 1995-03-31
Abstract: The dosimeter consists of a supporting plate (21) with an integrated circuit radiation detection chip (1) and measuring circuit feed. The chip is mounted directly over an aperture (22) in the supporting plate (21). The chip can be mounted on a film layer (11) covering the aperture and which has the integrated circuit (12, 13) printed on it. The chip, once mounted on the film layer, is covered by a drop of resin in a chip-on-board technique. The circuit includes a PIN 2 radiation-detecting diode, and the film layer (11) can be, for example, of Kapton (RTM).
Patent FR-2732923-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extrusion pour pieces profilees bicouches
Inventor: GROSSET JEAN CLAUDE
IPC: B29C48/12
Filed: 1995-04-14
Abstract: Dispositif d'extrusion pour réaliser une pièce profilée à section complexe, comprenant une portion interne et une couche externe. Le dispositif comprend un premier canal d'entrée (12) pour une première matière plastique fondue (11) un corps (10) comportant un canal d'extrusion (22) dont la paroi définit le contour externe de la pièce profilée, et un noyau axial d'extrusion (24) qui sert à définir le contour interne de la pièce profilée. Ce dispositif comporte également un deuxième canal d'entrée (14) pour une deuxième matière plastique fondue (13), et des moyens pour régler le flux de la deuxième matière plastique fondue (13) dans le deuxième canal d'entrée (14) et pour déterminer, à l'extrémité de sortie (30) de ce dernier, une répartition homogène de la deuxième matière plastique sur le contour externe de la pièce profilée.