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Patent FR-2997861-B1 (FR)
Title: Accessoire d'assurage et/ou de descente en rappel
Inventor: APICELLA NORBERT LOUIS
IPC: A63B29/02
Filed: 2012-11-15
Granted: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un accessoire (1) d'assurage et/ou de descente en rappel sur une corde à simple (C) constitué d'une pièce monobloc concave, comportant, notamment dans sa partie supérieure, un orifice subcirculaire (3), spécifiquement ajusté pour accueillir un seul et unique brin de corde à simple. Cet orifice (3) communique étroitement avec une fente (4) dont la largeur à son sommet est également volontairement limitée au diamètre d'un brin de corde simple. La forme globalement concave de l'accessoire (1) avec la géométrie réalisée par l'existence d'une encoche sommitale (10) entourée à droite d'une petite corne sommitale (8) et à gauche d'une bosse sommitale (12) le tout complété par une bosse sommitale postérieure (7) permet de créer un ensemble propre à obliger le brin libre de corde (C) à tomber dans la fente (4) en cas de lâcher de corde (C).
Patent FR-2999041-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal fourni par un capteur bidirectionnel et dispositif correspondant
Inventor: HOU JEROME
IPC: H03K5/22
Filed: 2012-11-30
Granted: 2016-10-21
Abstract: Ce procédé de traitement d'un signal (CRK) fourni par un capteur bidirectionnel comporte les étapes suivantes : • génération d'un premier signal (CRK CNT) reprenant tous les créneaux du signal fourni par le capteur, • génération d'un deuxième signal (CRK FW) reprenant les créneaux correspondant à un premier sens de passage, • génération d'un troisième signal (CRK BW) reprenant les créneaux correspondant à un second sens de passage, • connexion du premier signal à l'entrée du premier composant électronique, • connexion des deuxième et troisième signaux à un deuxième composant, • détection par le deuxième composant de fronts des signaux reçus, • changement de la valeur du seuil (THMI) prédéfini dans le premier composant à chaque détection d'un front. Dispositif pour la mise en œuvre de chacune des étapes du procédé ci-dessus .
Patent FR-3002022-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation a lentille torique
Inventor: MORNET ERIC
IPC: F21V13/02
Filed: 2013-02-13
Granted: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1, comprenant au moins deux couples 4, 5 chacun formé par une source lumineuse 2 génératrice de rayons lumineux 7 associée à un dispositif optique primaire 3 traversé par les rayons lumineux 7, un premier couple 4 étant agencé pour générer un premier faisceau de rayons lumineux sensiblement parallèles 9 à partir des rayons lumineux 7 émis par la source lumineuse 2 du premier couple 4, alors qu'un deuxième couple est agencé pour générer un deuxième faisceau de rayons lumineux sensiblement parallèles 10 à partir des rayons lumineux émis par la source lumineuse 2 du deuxième couple 5, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 1 comprenant un dispositif optique secondaire 14 traversé par les faisceaux de rayons lumineux 9, 10, caractérisé en ce que le dispositif optique secondaire 14 prend la forme d'une lentille torique 15. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3002825-B1 (FR)
Title: Dispositif de vehicule d'un appareil autonome
Inventor: LUTHER MARC
IPC: G05D1/02
Filed: 2014-03-04
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif de véhicule d'un appareil autonome (12) au moins pour travailler une surface (14) notamment pour une tondeuse à gazon autonome comportant au moins une unité de capteur (18) pour détecter le comportement réfléchissant de la surface à travailler (14), dispositif caractérisé en ce que l'unité de capteur (18) comporte au moins une surface de référence (20) et détecte simultanément le comportement réfléchissant de la surface à travailler (14) et celui de la surface de référence (20).
Patent FR-3034427-B1 (FR)
Title: Procede de desazotation du gaz naturel
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-04-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux (1) à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Déméthanisation dudit mélange gazeux (1) à l'aide d'au moins une colonne de déméthanisation (7) ; b) Extraction, de la colonne de déméthanisation (7), d'un liquide (12) comprenant au moins 85% molaire des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone initialement présents dans le mélange (1) à traiter; c) Eventuellement, condensation partielle d'un mélange gazeux (15) extrait de la colonne de déméthanisation (7) pour obtenir un liquide (29) dont au moins une partie est traitée pour être extraite comme produit gaz naturel déazoté (30) et un second gaz (26); d) Introduction dudit second gaz (26) et/ou du mélange gazeux (15) dans une colonne de déazotation (31) dont on obtient un gaz (36) et un liquide (33) dont au moins une partie est traitée pour être extraite comme produit gaz naturel déazoté (30) ; e) Traitement dudit gaz (36) issu de l'étape d) dans un système de déazotation (B) afin de produire un courant gazeux comprenant 5% molaire au plus d'azote et un courant d'azote gazeux comprenant au plus 8% molaire de méthane ; caractérisé en ce que la température opératoire entre l'étape b) et c) ne dépasse pas -50°C et le gaz (36) est réchauffé à une température supérieure à -10°C avant d'être refroidi à une température inférieure à -50°C dans ledit système de déazotation (B).
Patent FR-3016295-B1 (FR)
Title: Ensemble interface de masque nasal
Inventor: PRENTICE CRAIG ROBERT
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-04-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un élément d'étanchéité (104) prévu pour un ensemble interface (20) comprend une surface de contact (110) avec le visage, la surface de contact (110) avec le visage comprenant un bord (112) définissant au moins en partie une ouverture (114), la surface de contact (110) avec le visage comprenant également une surface de contact avec la lèvre supérieure, une première surface de joue (122) et une seconde surface de joue (122), une paroi latérale (134) s'étendant distalement de la surface de contact (110) avec le visage, la paroi latérale (134) comprenant un premier coin inférieur positionné à proximité d'une zone de transition allant de la surface de lèvre supérieure (120) à la première surface de joue (122), la paroi latérale (134) comprenant un second coin inférieur positionné à proximité d'une zone de transition allant de la surface de lèvre supérieure (120) à la seconde surface de joue (122).
Patent FR-3033623-B1 (FR)
Title: Module source de lumiere
Inventor: TSUDA TOSHIAKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-03-10
Granted: 2018-12-14
Abstract: Un module source de lumière (100) comporte une source de lumière (100) qui comprend un élément émetteur de lumière, une tige configurée pour supporter l'élément émetteur de lumière et une borne ayant une extrémité connectée électriquement à l'élément émetteur de lumière, une carte de câblage (200) à laquelle est connectée électriquement l'autre extrémité de la borne et qui est configurée pour connecter électriquement la borne à une borne d'alimentation externe, et un élément de diffusion thermique (300) qui est disposé entre la tige et la carte de câblage (200) et qui est relié thermiquement à l'élément émetteur de lumière.
Patent FR-3054522-B1 (FR)
Title: Support flottant comportant un flotteur et une plaque d'amortissement avec section variable avec la profondeur
Inventor: EMERY ADRIEN
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-07-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un support flottant (1) muni d'un flotteur principal (2) et d'une plaque d'amortissement (3). La plaque d'amortissement (3) comporte une section variable avec la profondeur. De plus, la plaque d'amortissement (3) a une section horizontale minimale Sd1 supérieure à la section horizontale Sc du flotteur principal (2).
Patent FR-3056827-B1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de panneaux photovoltaiques en utilisant des materiaux pre-impregnes
Inventor: DINELLI RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un panneau de cellules photo voltaïques, comportant une étape de cuisson d'un empilement d'une pluralité de couches comprenant des matériaux différents. La pluralité de couches comporte les couches suivantes : une couche avant translucide en polymère, au moins deux couches de tissu sec de fibres de verre, au moins deux couches de tissu de fibres de verre, préimprégné de résine époxy, une couche de cellules photo voltaïque s, et une couche arrière opaque en polymère. L'utilisation de tissus de fibre de verre pré-imprégnés de résine époxyde associés à des films polymères permet de garantir dans le temps sous l'effet des conditions climatiques une excellente tenue mécanique du panneau. Préalablement à l'étape d'empilement des couches, le procédé comporte une étape de réalisation de la couche de cellule photovoltaïque comportant la connexion de lignes de cellules mises en série, les lignes étant connectées entre elles par des transistors à effet de champ encapsulés dans le panneau à l'issue de l'étape de cuisson.
Patent FR-3058035-B1 (FR)
Title: Dispositif de lave-mains pour branchement sur un couvercle de reservoir de toilettes.
Inventor: NEVES NORBERTO
IPC: E03C1/12
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un dispositif lave-mains (1) destiné à être monté sur un couvercle (8) de réservoir (10) de toilettes, comprend : -une vasque (2) pour l'écoulement de l'eau de lavage de mains, conçue pour être posée sur le couvercle (8) de réservoir de toilettes, la vasque (2) étant percée d'un orifice (5) conçu pour être placé en regard d'une ouverture (4) du couvercle (8) afin de diriger l'écoulement de l'eau de la vasque au travers de l'ouverture (4) du couvercle (8), - un conduit (11) d'alimentation en eau apte à être raccordé, à l'intérieur dudit réservoir (10), à une alimentation d'eau régulée (15) en fonction du niveau d'eau dans le réservoir (10). La vasque (2) et le conduit (11) sont configurés de manière à ce que le conduit (11) traverse la même ouverture (4) du couvercle (8) du réservoir (10) que celle placée en regard de l'orifice (5) de la vasque (2).
Patent FR-3059394-B1 (FR)
Title: Dispositif d’homogeneisation de la distribution d’un fluide refrigerant a l’interieur de tubes d’un echangeur de chaleur constitutif d’un circuit de fluide refrigerant
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F25B39/02
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) du fluide réfrigérant à l'intérieur de tubes d'un échangeur de chaleur. Le dispositif d'homogénéisation de la distribution (18) comprend un conduit (19) pourvu d'au moins une fenêtre (29) par laquelle le fluide réfrigérant est apte à entrer à l'intérieur du conduit (19) et au moins un orifice (22) par lequel le fluide réfrigérant est apte à sortir du conduit (19). Le conduit (19) loge au moins un organe de mixage (25) agencé pour diriger le fluide réfrigérant depuis un centre (C) du conduit (19) vers une face interne (23a) du conduit (19).
Patent FR-3059407-B1 (FR)
Title: Dispositif de mixage d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mixage (18) destiné à mélanger une phase gazeuse avec une phase liquide d'un fluide réfrigérant (FR). Le dispositif de mixage (18) est configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de mixage (18) comprend un conduit (14) d'axe longitudinal (A1) pourvu d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14) et d'au moins un orifice (17) pour la pulvérisation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le conduit (14) comprend au moins un organe de mixage (19a, 19b) ménagé à une face interne (14c) du conduit (14) et apte à modifier l'écoulement du fluide réfrigérant (FR) circulant à l'intérieur du conduit (14).
Patent FR-3059906-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la pose/depose d'une pompe cardiaque
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M60/863
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la pose/dépose d'une pompe cardiaque (36) dans un manchon fixé dans une ouverture d'une paroi ventriculaire (33), ledit ensemble comprenant un élément de guidage (30) présentant une extrémité distale, une extrémité proximale et une lumière (31) s'étendant entre et débouchant auxdites extrémités distale et proximale, ladite pompe cardiaque (36) ayant un corps de pompe. Selon l'invention, ce corps de pompe comprenant un élément d'assemblage, ledit ensemble comprend un organe de préhension (37) apte à coulisser dans ladite lumière (31), ledit organe de préhension (37) présentant à son extrémité libre, une partie d'assemblage complémentaire dudit élément d'assemblage, laquelle est configurée pour coopérer avec ledit élément d'assemblage et joindre cette extrémité libre au corps de pompe afin de permettre la préhension et le déplacement de ladite pompe cardiaque (36).
Patent FR-3064001-B1 (FR)
Title: Equipement de cuisson de preformes en ceramiques necessitant une grande precision
Inventor: CHANIN LAMBERT PAULINE
IPC: H05B6/80
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un équipement pour le frittage de pièces massives (12) en céramique comprenant une cavité micro-onde (1) et un creuset (11) associé à un support de creuset en céramique réfractaire poreuse ainsi qu'un suscepteur (17, 27) produisant un rayonnement infrarouge sous l'action du rayonnement micro-onde. a) Ladite cavité est une cavité micro-onde multimode couplée par un guide d'onde à un générateur micro-onde fonctionnant à une fréquence de 2,45 GHz. b) Ledit support est constitué par des pièces indépendantes en céramique réfractaire poreuse comprenant: - un socle (13) - au moins deux bagues (14, 15) axisymétriques emboitables coaxialement, c) Ledit creuset (11) présente une enveloppe tubulaire fermée par un fond recouvert de billes millimétriques, ledit creuset (11) étant apte à être disposée à l'intérieur de la bague intérieure (15), d) Ledit matériau suscepteur (11) est disposé entre la paroi de ladite bague intérieure (15) et la paroi dudit creuset (11).
Patent FR-3069053-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet evoluant dans un champ magnetique
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par des moyens de mesure magnétique (20) solidaires dudit objet (1) d'au moins une composante : ? du champ magnétique et/ou ? d'au moins une dérivée i-ième du champ magnétique, avec n + 1 = i = 1, au niveau des moyens de mesure magnétique (20) ; (b) Estimation par les moyens de traitement de données (21, 31, 41) d'au moins une composante du mouvement dudit objet (1) en utilisant au moins une composante de l'équation ?nB = fn(O).?nB + gn(?n+1B).V, où ?nB est une dérivée n-ième du champ magnétique, O la vitesse angulaire instantanée, V la vitesse linéaire instantanée, et fn et gn des fonctions prédéterminées.
Patent FR-3070652-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un rideau souple enroulable, un carter (6) de réception dudit rideau en configuration enroulée, au moins un volet avant (7) de recouvrement articulé audit carter selon un axe transversal (8) et un dispositif à ressort (9) de rappel dudit volet, ledit volet étant en outre agencé pour pouvoir adopter une position angulaire escamotée de rangement où il vient s'appliquer contre ledit carter, ledit dispositif à ressort étant bistable de sorte que, à partir d'un angle critique de pliage dudit volet vers le bas, le rappel dudit volet vers sa position horizontale soit transformé en un rappel dudit volet vers sa position escamotée.
Patent FR-3071718-B1 (FR)
Title: Dispositif d'insertion d'un implant chirurgical
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif pour insérer en force un implant chirurgical dans un os récepteur, par impaction, comprenant un impacteur (10) qui exerce une force d'impaction sur l'implant et qui est associé à au moins un capteur (12). Le capteur (12) mesure une grandeur parmi la force d'impaction exercée et la déformation de l'impacteur (10), et fournit un signal de mesure représentant la variation temporelle de ladite grandeur lors d'un impact. Le capteur (12) est relié à une unité de traitement (30) configurée pour calculer, à partir de la variation temporelle de ladite grandeur lors de l'impact, un indicateur représentatif du niveau de contact entre l'implant et l'os récepteur. L'indicateur correspond à la durée séparant l'instant correspondant au premier pic d'amplitude maximale du signal de mesure, de l'instant correspondant au deuxième pic d'amplitude maximale du signal de mesure. L'implant peut être une tige fémorale (2).
Patent FR-3060312-B1 (FR)
Title: Agent et procede de mise en forme temporaire de fibres de keratine
Inventor: KOOPMANN NORA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: Compositions cosmétiques contenant a) de 2,0 à 8,0% en poids de poudre d'oxyde métallique hydrophobisée b) de 0,01 à 2,0% en poids d'adsorbant à base de carbone c) de 3,0 à 35% en poids de corps gras, d) de 1,0 à 10% en poids d'émulsifiant, e) 30 à 50% en poids d'eau, son utilisation et son procédé utilisant ces compositions.
Patent FR-3073716-B1 (FR)
Title: Vetement equipe d’un systeme amovible et reglable de protecteurs de chocs, se fixant sur des boutonnieres a cordon
Inventor: BERAHA SAMUEL
IPC: A41D13/05
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-08-14
Abstract: Vêtement spécialisé doté de protecteurs de chocs, pouvant se transformer en un vêtement classique. Le protecteur de choc et son support constituent un ensemble solidaire, amovible et réglable. Le support est muni de prolongations qui comportent des boutons. L'ensemble amovible vient se positionner sur le vêtement pourvu de boutonnières à cordon.
Patent FR-3077029-B1 (FR)
Title: Compas de dessin
Inventor: FALCOZ STEVEN
IPC: B43L9/02
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un compas de dessin (1) comportant deux branches (2, 3) articulées entre elles, caractérisé en ce que le compas (1) comporte en outre : - une tête de connexion (8), et - un capuchon de préhension (9) présentant une cavité coopérant avec la tête de connexion (8), le capuchon de préhension (9) pouvant prendre : -une position bloquée dans laquelle le capuchon de préhension (9) est fixe par rapport à la tête de connexion (8), et -une position en liaison rotule dans laquelle le capuchon de préhension (9) est mobile en liaison rotule par rapport à la tête de connexion (8).
Patent FR-3079456-B1 (FR)
Title: Procede de controle de motricite d'un vehicule
Inventor: RICHAUD XAVIER
IPC: B60T8/32
Filed: 2018-03-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de contrôle de motricité d'un véhicule comportant au moins deux roues motrices d'un même essieu recevant le couple d'un moteur d'entraînement à travers un différentiel de répartition, comportant un mode d'assistance établi pour gérer le système de freinage en laissant au conducteur le contrôle total du couple moteur, caractérisé en ce que, dans ce mode d'assistance, un patinage asymétrique des deux roues motrices peut imposer le freinage de la roue qui patine le plus sans intervention sur le couple transmis, ou introduire de plus une limitation temporaire du couple transmis aux roues motrices, lorsque l'écart de vitesse entre celles-ci est supérieur à un premier seuil.
Patent FR-3079736-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un appareil dentaire
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C9/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une prothèse (2) amovible destinée à être ajustée à une première mâchoire édentée d'une bouche d'un individu, le procédé comprenant une étape (100) de prise d'empreinte (12), une étape (101) de coulage d'un matériau durcissant dans l'empreinte, une étape (104) de thermoformage d'une plaque (19) sur un premier modèle (13), une étape (105) de réalisation d'un moulage (20) d'une portion (15) gingivale et d'une portion (16) palatine, une étape (106) de coulée au sein du moulage (20), une étape de collage de la partie de liaison sélectionnée sur la partie (4) dentée sélectionnée, une étape (108) de repositionnement de la prothèse sur la première mâchoire (5).
Patent FR-3080490-B1 (FR)
Title: Electrolyte solide de batterie
Inventor: MORIN PIERRICK
IPC: H01M50/497
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un électrolyte solide (4) comprenant au moins une couche exempte d'azote et comprenant du LixPOySz avec 0 < z ≤ 3. Est aussi présenté un procédé pour réaliser cet électrolyte. Application aux microbatteries.
Patent FR-3084161-B1 (FR)
Title: Montage d'essai, et machine de test en fatigue vibratoire.
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: Montage d'essai (110) pour fixer une pièce présentant un tenon (68) ayant au moins une partie en queue d'aronde. Le montage comporte un support (112) et un piston (114). Le support (112) comporte deux lobes (54A,54B) se faisant face, destinés à bloquer la partie en queue d'aronde du tenon (68) entre les lobes (54A,54B). Le support (112) est configuré pour presser le piston contre le tenon (68) de manière à bloquer celui-ci contre les lobes du support. Pour cela, le support comporte une chambre hydraulique (118) dont une paroi est formée par une surface de réception de pression (114B) du piston, de telle sorte que lorsque la chambre est emplie de fluide sous pression, la pression du fluide remplissant la chambre s'applique sur la surface de réception de pression (114B) du piston, pressant ainsi le piston contre le tenon (68).
Patent FR-3086074-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: PASTRE THOMAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le système (10) d'aide au pilotage d'un aéronef (1) comprend un calculateur de gestion de vol (12) et un calculateur de guidage (18). Le calculateur de gestion de vol transmet des consignes de vitesse au calculateur de guidage de façon à piloter l'aéronef selon un profil de vitesse initial ou, selon un profil de vitesse RTA suite à la réception d'une contrainte RTA. En réponse à la réception d'une vitesse de consigne sélectée par un membre d'équipage en présence de la contrainte RTA, le calculateur de guidage pilote l'aéronef selon la vitesse sélectée et le calculateur de gestion de vol détermine un point de désélection permettant le retour à un profil de vitesse prédéterminé tout en respectant la contrainte RTA. Le calculateur de guidage commande l'affichage, sur un écran de navigation (20), d'un symbole (PS, PS1, PS2) correspondant à la position du point de désélection.