baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100175-B1 (FR)
Title: Basculeur de conteneur à simple pivot pour véhicule de collecte
Inventor: FLAMME ETIENNE
IPC: B65F3/04
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: Basculeur (1), configuré pour effectuer le déversement du contenu d’un conteneur (10) muni d’une lèvre (11) saillante comprenant :- un support (2) destiné à être fixé un véhicule de collecte (100) - un bras (3), équipé d’un contre-peigne (33), - un actionneur (5) configuré pour entraîner le pivotement du bras (3) par rapport au support (2) - un peigne (6), configuré pour venir appuyer contre ladite lèvre (11) de l’ouverture de déversement (12) du conteneur (10),- un actionneur (7) configuré pour entraîner le coulissement du peigne (6) par rapport au bras (3). Selon l’invention, et un fois la lèvre maintenu entre le peigne et le contre-peigne une commande permet le déversement du conteneur par simple pivotement du bras, grâce un pilotage de l’accélération assurant un maintien du contenu dans le conteneur, et jusqu’à l’éjection des produits contenus par la mise en œuvre d’un freinage hydraulique. Figure pour l’abrégé N°2
Patent FR-3102575-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une puce photonique par report d’une vignette sur un substrat de réception
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01L21/027
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une puce photonique (1) comportant des étapes de report d’une vignette dans une zone de report effectif Zre du substrat de réception (20) comportant une zone centrale Zc entièrement recouverte par la vignette et une zone périphérique Zp présentant une surface libre (25), un premier guide d’onde s’étendant uniquement dans la zone centrale Zc, et un deuxième guide d’onde s’étendant dans la zone périphérique Zp ; de dépôt d’un masque de gravure (31) sur une portion de la vignette (10) et autour de la zone de report effectif Zre ; et de gravure sèche d’une portion libre de la vignette (10), la surface libre (25) de la zone périphérique Zp étant alors partiellement gravée.     Figure pour l’abrégé : Fig.3I
Patent FR-3103232-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation sans vis
Inventor: ASKAR ALI
IPC: F16B12/02
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: Système modulaire (1) comprenant une pluralité de rails (2), chacun pourvu d’une fente (3) longitudinale, au moins deux verrous (4) coulissants axialement montées dans les rails (2), chaque verrou (4) comportant au moins un doigt (5) de verrouillage, une pluralité de supports modulaires (6), chacun comportant au moins deux pattes (7) insérables dans les fentes (3) des rails (2) par insertion perpendiculairement à l’axe F-F de la fente (3) et formant une encoche (8) dans laquelle un doigt (5) de verrouillage est insérable.   FIGURE 2
Patent FR-3103278-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE contrôle NON DESTRUCTIF
Inventor: VAUDAINE FRANÇOIS
IPC: G01N23/20008
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: DISPOSITIF DE CONTRÔLE NON DESTRUCTIF Dispositif de contrôle (1) comprenant :- une source (2) émettant un rayonnement ionisant dans un caisson (3),- un capot (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (I-I), comprenant des parois latérale (5), supérieure (6) et/ou inférieure (7),- un plateau (8), rotatif autour de l’axe longitudinal dans le capot, une cavité intérieure (9) étant définie entre le plateau, la paroi latérale et les parois supérieure et inférieure du capot,- une ouverture latérale d’accès (10) dans la paroi latérale,- une ouverture de communication (11) entre le caisson et la cavité intérieure,- au moins quatre parois radiales (12a-12d) solidaires du plateau, définissant entre elles au moins quatre secteurs angulaires (13a-13d),dans lequel le passage entre l’ouverture latérale d’accès et l’ouverture de communication est obstrué par lesdites parois radiales quelle que soit la position angulaire du plateau.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103964-B1 (FR)
Title: Pixel à dynamique ajustable pour la réduction de bruit
Inventor: MICHELOT JULIEN
IPC: H01L31/09
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un pixel d’un capteur d’images, le pixel comprenant :     Une photodiode connectée à un nœud de détection primaire (SN1) via une grille de transfert ; un nœud de détection secondaire (SN2) ; un atténuateur connecté entre le nœud de détection primaire et le nœud de détection secondaire ayant un facteur d’atténuation choisi pour convertir une première plage de tension en entrée en une seconde plage de tension en sortie ; un premier commutateur de réinitialisation pour réinitialiser le nœud de détection à une première tension d’alimentation choisie (VDC1) ; un second commutateur de réinitialisation pour réinitialiser le nœud de détection (SN2) à une seconde tension d’alimentation choisie (VDC2) ; et un étage d’amplification comprenant un premier amplificateur comprenant un premier transistor à bas bruit disposant d’une grille connectée au nœud de détection secondaire, un commutateur de sélection pour échantillonner le signal de sortie de l’étage d’amplification.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104940-B1 (FR)
Title: Articulation de genou actionnée
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ensemble articulé (20) actionné comprenant :  - un segment de fémur (21) articulé sur un segment de tibia (22) ;  - un premier support (42) ;  - un deuxième support (44) ;  - une première surface de base (43) en contact avec une deuxième surface roulante (45) ;  - un premier élément de liaison (46) et un deuxième élément de liaison (50).  Orthèse comprenant un ensemble articulé.  Exosquelette comprenant un ensemble articulé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3107366-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage du robot de conduite utilise pour les essais d’homologation de vehicules automobiles
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G05B17/00
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un robot de conduite destiné aux essais d’homologation des véhicules automobiles par chargement d’un gabarit de consigne (C) de vitesse à au moins un régulateur couplé audit robot, caractérisé en ce qu’on applique au gabarit de consigne un décalage temporel correspondant au retard moyen constaté lors du suivi de consigne par ledit régulateur de telle sorte qu’une consigne (C’) devant s’appliquer initialement audit robot à l’instant (T) sera appliquée de façon anticipée à l’instant (T).  Fig. 3A
Patent FR-3107537-B1 (FR)
Title: Machine d’excavation ayant un châssis muni d’ailes de guidage
Inventor: KIRBY SCOTT
IPC: E02F3/92
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne une machine d’excavation (10) pour réaliser une tranchée dans un sol comportant :  un châssis (12) s’étendant selon une direction longitudinale (A);  un dispositif d’excavation (30) disposé sous la partie d’extrémité inférieure (14) du châssis (12) ;  la machine d’excavation (10) comportant en outre au moins un premier dispositif de guidage (50) comprenant au moins un premier volet de guidage (52) en saillie depuis un premier côté latéral (24) du châssis vers l’extérieur du châssis, et dans laquelle, considéré dans un plan perpendiculaire à la direction longitudinale (A) du châssis (12), le premier volet de guidage (52) est incliné par rapport au premier côté latéral (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108702-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de véhicule automobile incorporant un module lumineux mobile
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F21S41/657
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant un module lumineux mobile et un système d’entrainement agencé pour déplacer le module lumineux mobile vers au moins une position prédéterminée, caractérisé en ce que le système d’entrainement comprend un organe de verrouillage comprenant un premier sous-organe pourvu d’une bille montée sur un ressort de compression et un deuxième sous-organe comportant une cavité destinée à recevoir la bille du premier sous-organe, l’un des premier et deuxième sous-organes étant disposé sur le module lumineux mobile ou sur une partie mobile du système d’entrainement et l’autre des premier et deuxième sous-organes étant disposé fixe dans le dispositif d’éclairage au niveau d’une position associée à ladite position prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3108696-B1 (FR)
Title: Moyeu assemble pour systeme d’embrayage humide
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-12-30
Abstract: MOYEU ASSEMBLE POUR SYSTEME D’EMBRAYAGE HUMIDE L’invention revendique un moyeu assemblé (10) pour système d’embrayage (1) humide, comportant:  - un voile d’entrée (3) de couple,   - un moyeu cylindrique (7) d’axe (X) de rotation, portant une cannelure externe (70) apte à recevoir un couple d’entrainement (issu d’un arbre menant),   - une bague d’étanchéité (9) comprenant une surface cylindrique externe (90) apte à recevoir l’appui d’un joint d’étanchéité,   caractérisé en ce que la bague d’étanchéité (9) est rapportée sur le voile d’entrée et/ou le moyeu cylindrique (7), le voile d’entrée (3) et le moyeu cylindrique (7) étant solidaires en rotation, par exemple fixés ensemble par soudure (50).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108605-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un ferrite spinelle de nickel zinc cobalt sous forme céramique
Inventor: MATTEI JEAN-LUC
IPC: H01Q9/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’obtention d’un ferrite spinelle de nickel zinc cobalt sous forme céramique comportant les étapes d’obtention d’un précipité (1) d’hydroxydes de fer, de nickel, de zinc et de cobalt par co-précipitation, de rinçage du précipité (2), de séchage et broyage (3) du précipité rincé afin d’obtenir une poudre, de mise en forme (4) d’un compact par pressage de la poudre, et de frittage (5) du compact.  L’étape de frittage (5) comporte une montée en température progressive à raison de 2°C à 4°C par minute, depuis une température ambiante et jusqu’à une température maximale comprise entre 950°C et 1010°C, un maintien à la température maximale pendant quarante-cinq minutes à trois heures, et une descente progressive en température à raison de 2°C à 4°C par minute jusqu’à la température ambiante.  Ces étapes, et notamment l’étape de frittage, permettent l’obtention d’un matériau particulièrement bien adapté à la fabrication d’une antenne destinée à des fréquences inférieures à un gigahertz.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099445-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace et capuchon de balai d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-08-04
Abstract: TITRE : Balai d’essuie-glace et capuchon de balai d’essuie-glace Balai d’essuie-glace comportant une lame d'essuyage 14 ayant un rail élastique 16 et un capuchon 18 monté sur la zone d'extrémité 20 de la lame d'essuyage 14.  Le capuchon 18 ayant un corps de base 60 qui délimite un évidemment de réception 62 recevant au moins en partie la lame d'essuyage 14 et le rail élastique 16,  - le capuchon 18 comporte un bec de retenue 66 sur le corps de base 60 et pour qu’à la fixation du capuchon 18 sur la lame d'essuyage 14 et/ou le rail élastique 16, venir dans un évidement 38 découpe 52 délimités par la lame d'essuyage 14 et/ou le ressort 16.  Le bec de retenue 66 est sur la surface supérieure 68 du corps de base 60 délimitant l’évidemment de réception 62 et qui, à l’état monté du capuchon 18, est tournée vers le côté supérieur de la lame d'essuyage 14.  Figure 1
Patent FR-3114472-B1 (FR)
Title: Charge NFC
Inventor: CHEN WALK
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: Charge NFC La présente description concerne un procédé pour aligner un smartphone (1) fournissant de l'énergie sans fil NFC pour charger une batterie (208) d'un dispositif (2), le procédé comprenant : l'émission, avec une première antenne NFC (102) du smartphone (1), d'un champ NFC pour charger sans fil la batterie (208) du dispositif (2) comprenant une deuxième antenne NFC (202) ; l'obtention, avec le smartphone (1), d'une valeur mesurée d'un signal représentatif de la puissance du champ NFC entre le smartphone (1) et le dispositif (2) ; la détermination, par le smartphone (1), d'une plage de valeurs parmi une pluralité de plages de valeurs à laquelle la valeur mesurée appartient ; et l'émission, par le smartphone (1), d'au moins un signal de notification à destination d'un/e utilisateur/trice avec une fréquence déterminée par la plage de valeurs déterminée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115297-B1 (FR)
Title: Appareil de defroissage portatif comportant une surface de traitement en textile
Inventor: SIBEAUD MATHILDE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-04-07
Abstract: Appareil de défroissage comportant un corps comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une face de traitement destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser, la face de traitement comprenant au moins un orifice de sortie de vapeur (33) et une surface chaude (31) destinée à venir au contact du vêtement, caractérisé en ce que la face de traitement comporte une surface de traitement (76) en textile s’étendant sur tout le pourtour de la surface chaude (31).  Fig. 2
Patent FR-3121630-B1 (FR)
Title: Imprimante a partir de cendres
Inventor: SMETS PATRICK
IPC: B44D2/00
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: Ce dispositif comprenant un panneau de contrôle (23) dans lequel ladite représentation est stockée numériquement, un plateau (9) de forme plane adapté pour l’accueil de la feuille de papier, un aérographe (7) adapté pour l’impression aérographique (7) comportant une trémie et un réservoir (21) adapté pour recevoir des cendres et de l’encre à mélanger par la trémie, l’aérographe (7) étant adapté pour pouvoir réaliser des impressions aérographiques à partir du mélange contenu dans ledit réservoir et fourni par la trémie, l’aérographe (7) étant en outre monté mobile par rapport au plateau (9) selon trois axes orthogonaux et commandé numériquement dans ses positions selon lesdits trois axes par le panneau de contrôle (23) pour permettre l’impression par aérographie de la représentation numérique sur la feuille de papier à imprimer (10).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3117324-B1 (FR)
Title: Organe de destructuration et de pressage de jus de fruits ou de legumes
Inventor: LAVERGNE PATRICE
IPC: A47J19/06
Filed: 2021-05-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: Cet organe de déstructuration et de pressage de jus de fruits ou de légumes comprend :– un tambour extérieur rotatif constitué de deux zones superposées, en continuité l’une avec l’autre, respectivement :. une zone supérieure dont la paroi interne reçoit des barrettes en saillie radiale, et adoptant un cheminement sensiblement en forme d’hélice ;. une zone inférieure constituée d’un tamis destiné à n’autoriser le passage que du jus du fruit ou du légume ;– un noyau central statique (10) apte à assurer en coopération avec le tambour rotatif la progression du fruit ou du légume déstructuré d’une zone supérieure vers une zone inférieure de filtration, comprenant deux zones :. une zone supérieure (11) située en regard de la zone supérieure du tambour rotatif, et pourvue à sa périphérie de filets hélicoïdaux (13) en saillie ;. une zone inférieure (12), située en regard de la zone inférieure du tambour rotatif, pourvue à sa périphérie de filets hélicoïdaux en saillie (14), et dont l’enveloppe externe (23) s’évase en direction du bas, ladite enveloppe externe (23) étant pourvue de discontinuités linéaires (20), orientées parallèlement à l’axe de révolution du noyau.Le tambour est mu en rotation autour du noyau central statique (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3125430-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’oxygène sur un lieu d’intervention
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62B15/00
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif (1) de distribution d’oxygène sur un lieu d’intervention comportant : un châssis (2) prévu pour loger en son sein des bouteilles d’oxygène (3), au moins un enrouleur (5) prévu pour enrouler des flexibles entre des rouleaux, un circuit de distribution (4) pour distribuer de l’oxygène contenu dans les bouteilles d’oxygène (3) jusque qu’aux flexibles moyennes pression.  Figure pour la publication : Figure 1.
Patent FR-2491514-B1 (FR)
IPC: B41M1/36
Filed: 1980-10-08
Granted: 1985-02-22
Abstract: Coated papers and cardboards comprising at least one compressible layer of coating containing hollow microspheres filled with a gas that is inert with respect to the microsphere-forming material. The coated papers and cardboards of this invention are used particularly for rotogravure printing. A process for manufacturing these coated papers and cardboards.
Patent FR-2502181-B1 (FR)
IPC: C22B9/05
Filed: 1981-03-23
Granted: 1985-09-27
Abstract: The invention relates to a process and an apparatus for the precise and continuous injection of a halogenated derivative, which is liquid at ambient temperature, into a liquid metal such as aluminum and aluminum-based alloys. The process involves withdrawing the halogenated substance from a tank, introducing it by means of a metering pump into a vaporizer which has been brought to a temperature at least equal to the vaporization temperature of the substance under the injection pressure, and entraining it in the vapor state by an inert gas stream towards an injection means opening into the center of the liquid metal.
Patent FR-2556547-B1 (FR)
Inventor: TRAMBOUZE YVES
IPC: F24C7/06
Filed: 1983-12-12
Granted: 1986-09-05
Abstract: A housing 2 contains at least one emitter 3, 4 of infra-red rays at short wave lengths disposed inside a reflector 5-6. A mat 8 of refractory fibers impregnated with catalyst is disposed in front of each emitter 3, 4, which screen emits longer wave lengths of infra-red rays when heated by the emitters. An emission of infra-red rays over a broad spectrum is therefore obtained. In addition, combustible gases contained in the heated space may be oxidized in contact with the screen 8 if the latter is impregnated with catalyst.
Patent FR-2571010-B1 (FR)
Inventor: DELFOURNE PAUL
IPC: B61D17/20
Filed: 1984-10-02
Granted: 1988-03-11
Abstract: The invention relates to an inter-carriage passage for a railway carriage set comprising an intermediate bodywork member having a generally annular shape connecting the adjoining ends of two carriages. In accordance with the invention, the intermediate bodywork member is connected to the two adjoining carriage ends so as to be maintained in a radial position; this intermediate member is positioned on each carriage end by means of deformable pneumatic joints. The invention is especially applicable to metro (rapid transit) trains with short carriages and radial axles.
Patent FR-2613602-B1 (FR)
Inventor: CLERCQ JACQUES LE
IPC: A47B47/04
Filed: 1987-04-09
Granted: 1991-02-15
Abstract: A kit (24) of pieces which, when fitted together, makes it possible to construct one or more drawers (15) which can be disassembled, and to mount them in a cabinet (2, 3, 4) of a piece of furniture (1) held by uprights (11, 12), between which is a free space which is smaller than the distance between the inner faces of the sides (10) of the cabinet (2,3,4). This kit (24) of pieces comprises two identical front and rear panels (25), two identical left and right panels (27), a base panel (37), four metal corner brackets (31,32) and two support panels (18), the base panel (37) sliding in the horizontal grooves (19) in the support panels (18).
Patent FR-2639503-B1 (FR)
IPC: H05B3/56
Filed: 1988-11-18
Granted: 1990-12-21
Abstract: The electrical heating cable is formed from a good heat-conducting strip having a longitudinal median groove in which the electrical cable (3) is housed and maintained. It is bent into a winding line each cycle of which comprises an elbow (2a) in a first direction, followed by a first rectilinear segment (1a), followed by an elbow (2b) in the second direction, followed by a second rectilinear segment (1b), parallel and equal to the first rectilinear segment, the cycles being allied and the electrical cable proper being uninterrupted. The elbows (2a, 2b) are produced by making suitable notches in the flat wings (5a, 5b) of the strip. The rectilinear segments (1a, 1b) are kept regularly spaced by a plurality of rectilinear latchets (6, 7) oriented perpendicularly to the segments.
Patent FR-2656126-B1 (FR)
Inventor: HAZARD MICHEL
IPC: G07F7/10
Filed: 1989-12-19
Granted: 1994-07-08
Abstract: Method for generating a random number in a system comprising portable objects such as cards incorporating memory chips and microcircuits. A random number is generated by the processing circuits of the portable objects, taking into account a first parameter (PA1) constituted by the data from a field (RB) of the memory (MC) of the object, this data being modified on each random number request during a session, and a second parameter (PA2) constituted by data from another memory zone (13) of the object, this data being modified at least once during each session, and retained between two successive modifications from one session to the next.
Patent FR-2645805-B1 (FR)
Inventor: REIK WOLFGANG
IPC: B60W30/18
Filed: 1990-04-13
Granted: 1995-07-13
Abstract: The operation of an automated friction clutch between the output element of the engine and the input element of the variable-speed transmission in a motor vehicle is regulated by a fluid-operated system which receives signals from an evaluating circuit. The evaluating circuit receives signals from a number of sensors which monitor the RPM of the engine, the RPM of the input element of the transmission, clutch travel, the position of the throttle valve, the position of the shift linkage, the position of the gas pedal and other parameters. The fluid-operated system can select the condition of the clutch during starting, driving, acceleration, parking, driving in reverse and/or parking of the motor vehicle and/or during transitions between such stages of operation.
Patent FR-2665556-B1 (FR)
Inventor: OZOUF RENE
IPC: G11C5/00
Filed: 1990-08-03
Granted: 1994-12-23
Abstract: The invention relates to an apparatus for the receipt of a memory card, comprising a compartment for receiving the memory card (1) and a support (5) on which the card is fixed, the apparatus comprising means permitting the temporary fixing of the support on the receiving compartment.
Patent FR-2680988-B1 (FR)
IPC: G01N1/02
Filed: 1991-09-06
Granted: 1993-11-05
Abstract: A device and method for picking up dirt from a surface in order to measure the cleanliness thereof. The device is essentially characterized in that it uses no implement such as a brush to detach dirt, but only a fluid such as a liquid held in a cup-like enclosure (1). The dirt is removed by loosening devices such as ultrasonic generators (18, 28) and carried off by the liquid. A plunger (7) is slidable in the enclosure (1) and generates currents therein which suspend the dirt. Measurement may involve counting particles or measuring the absorbency of the fluid either on the spot or elsewhere after sampling part of the fluid.
Patent FR-2735899-B1 (FR)
Inventor: ROZIER PAUL
IPC: H01H33/02
Filed: 1995-06-22
Granted: 1997-08-01
Abstract: The self-isolating three-phase interruptor comprises three insulating (7A,7B,7C) bars, each containing a vacuum chamber. The bars are solidly attached to a beam (4) which is able to pivot inside a chassis. The vacuum chambers are moved by an intermediate control shaft (10) associated with an operating mechanism. The beam is associated with an element (30) which causes a rapid rotation under spring action passing through a dead point. This operating element is controlled at the same time or immediately after the operation of the control shaft (10). The control shaft may have a pull-push action, with the operating mechanism being an electromagnet, or alternatively may have a rotary action, also produced by an electromagnet.