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Patent FR-3043252-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat composite
Inventor: COUDURIER NICOLAS
IPC: H01L31/0256
Filed: 2015-10-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : a) Fournir des briques (1) destinées à être assemblées pour former au moins un assemblage, les briques (1) comportant des surfaces d'assemblage, b) Former des couches d'isolation électrique (3) de sorte à recouvrir les surfaces d'assemblage des briques (1), c) Former une couche de conduction électrique (4) entre les couches d'isolation électrique (3) de sorte à assembler des briques (1) voisines selon un plan d'assemblage et à former au moins un assemblage (5), d) Soumettre l'au moins un assemblage (5) à un traitement thermique, et e) Découper l'au moins un assemblage (5) selon un plan perpendiculaire au plan d'assemblage, l'au moins un assemblage (5) découpé formant un pavage de briques (1) découpées. L'invention concerne également un substrat composite obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3049224-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile.         Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée de détente hydraulique (15b) dont le piston est destiné à être déplacé dans le cylindre correspondant par le piston de l'amortisseur (1) en même temps que la butée de détente mécanique (16b) est comprimée par le piston de l'amortisseur lorsque ce dernier atteint une course en détente (CD) dans le cylindre de l'amortisseur (1).         L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3053050-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait proteique de levure pour stabiliser le trouble de la biere
Inventor: GOSSELIN YVES
IPC: C12H1/15
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait protéique de levure pour stabiliser le trouble ou la turbidité d'une boisson, notamment la bière, et de préférence la bière blanche.
Patent FR-3053540-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure a semi-conducteurs
Inventor: MORATI MATHIEU
IPC: H02H9/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure de courant à semi-conducteurs (2), comprenant un circuit (C) avec une première branche (4) comportant un organe absorbeur d'énergie (6) et une deuxième branche (8) comportant un commutateur à semi-conducteurs (10), le commutateur à semi-conducteurs étant connecté en parallèle avec la première branche, un moyen (3) de mesure de l'intensité (I) du courant électrique à une borne de connexion (2.1, 2.2) du dispositif, et une unité électronique (18) de commande du commutateur (10), programmée pour commander l'ouverture du commutateur à semi-conducteurs lorsque l'intensité (I) du courant mesurée par le moyen de mesure atteint une valeur prédéterminée, le dispositif basculant alors d'un état passant à un état de coupure. Le circuit (C) comprend une troisième branche (14) comportant un interrupteur mécanique (16). L'unité électronique de commande (18) est programmée de telle sorte que le commutateur à semi-conducteurs (10) est fermé avant l'interrupteur mécanique (16) lorsque le dispositif passe de l'état de coupure à l'état passant, et le commutateur à semi-conducteurs est ouvert après l'interrupteur mécanique (16) lorsque le dispositif passe de l'état passant à l'état de coupure.
Patent FR-3057625-B1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile a moteur thermique
Inventor: SALTEL ALEXANDRE
IPC: F02P11/02
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un lanceur (3, 30) de démarreur comportant un entraîneur (6') et un capot de fermeture (8) assemblé sur l'entraîneur, l'entraîneur comprenant une douille (61) s'étendant selon un axe longitudinal (X), la douille présentant une surface périphérique (62), le capot de fermeture recouvrant une partie la surface périphérique de la douille, le lanceur étant caractérisé en ce que l'entraîneur comporte un épaulement (66) aménagé sur la partie de la surface périphérique de la douille recouverte par le capot de fermeture, l'épaulement formant un moyen de maintien du capot de fermeture sur l'entraîneur.
Patent FR-3060036-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de support d'une voie ferree ; element de support de voie ferree obtenu par la mise en oeuvre de ce procede et voie ferree comportant cet element
Inventor: MASSON CAROLINE
IPC: B28B23/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce procédé comporte les étapes consistant à : disposer des ferraillages longitudinaux sur une structure de support préparée, de part et d'autre d'un tracé (C) de la voie ferrée ; disposer des ferraillages transversaux sur la structure de support préparée, entre les ferraillages longitudinaux ; disposer des coffrages de réserve sur la structure de support préparée, entre les ferraillages longitudinaux d'une part et entre deux ferraillages transversaux successifs d'autre part ; couler un béton de manière à recouvrir les ferraillages disposés au sol ; au moyen d'une machine à coffrages glissants, conformer le béton coulé selon un profil (P) prédéterminé de manière à ce que l'élément de support de voie ferrée réalisé présente des longrines droite et gauche (11, 12) et des jambages transversaux (14) de solidarisation des longrines droite et gauche entre elles ; et, retirer les coffrages de réserve.
Patent FR-3065578-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une puce microelectronique sur un element filaire
Inventor: ROLLAND DELPHINE
IPC: H01L23/48
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une puce microélectronique (1) sur au moins un élément filaire (7a, 7b). Le procédé d'assemblage comprend : • Une première étape d'application d'un capot (5) sur • une première face (11) de la puce microélectronique (1), le capot (5) étant configuré pour former avec la première face (11) au moins une rainure temporaire latérale (2a, 2b) ; • Une étape d'insertion de l'élément filaire (7a, 7b) dans la rainure temporaire (2a, 2b) ; • Une étape de fixation de l'élément filaire (7a, 7b) sur la puce microélectronique (1) ; • Une étape de retrait du capot (5) de la puce microélectronique (1).
Patent FR-3066905-B1 (FR)
Title: Equipement de fabrication modulaire et flexible de dents prothetiques et/ou de gouttieres orthodontiques comprenant un robot a bras articule de type cinq ou six axes
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: A61C13/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un équipement de fabrication (1) de dents prothétiques et/ou de gouttières orthodontiques, comprenant : - un robot (2) à bras articulé (3) à cinq ou six degrés de liberté, dit robot respectivement cinq ou six axes; - un poste de fabrication (4) adapté pour réaliser la fabrication assistée par ordinateur (FAO), à l'unité ou par groupe, d'ébauches, par usinage à partir d'un bloc prédéfini de matériau et/ou par fabrication additive, - au moins un poste de finition des ébauches fabriquées par FAO pour obtenir les dents et/ou les gouttières, le bras du robot étant configuré soit pour porter le bloc prédéfini de matériau lors de son usinage dans le poste de fabrication, puis l'ébauche usinée et/ou l'ébauche fabriquée par fabrication additive jusqu'au poste de finition, soit pour porter l'(les) outil(s) d'usinage et l'(les) outil(s) de finition et enfin les dents prothétiques et/ou les gouttières orthodontiques finies.
Patent FR-3069980-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un deflecteur de liquide
Inventor: PACCOU GORDAINE
IPC: H02K5/10
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, la machine (10) comportant : - au moins un palier (18), - un dissipateur thermique (52) monté sur le palier, et - un module électronique de commande (47) monté sur le dissipateur thermique. En outre, la machine électrique tournante comporte un déflecteur (56) monté sur le palier (18) et/ou le dissipateur thermique (52), ledit déflecteur comportant au moins une paroi d'orientation axiale (58.1, 58.2) par rapport à un axe (X) de ladite machine, ladite paroi d'orientation axiale étant destinée à obturer au moins en partie un espace (60) s'étendant entre le palier (18) et le dissipateur thermique (52).
Patent FR-3073193-B1 (FR)
Title: Fixation de carrosserie de vehicule automobile a une pointe d’aile arriere
Inventor: MALATERRE HERVE
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-11
Abstract: Véhicule automobile comprenant une ouverture de coffre arrière avec deux côtés latéraux, et, à au moins un desdits côtés: une gouttière (13); et une aile (11) adjacente et fixée à la gouttière (13) ; la gouttière (13) et l'aile (11) formant un profil longitudinal coudé ; la fixation de l'aile (11) à la gouttière (13) au niveau du coude comprenant au moins un cordon de matériau expansé (15B) adhérant à ladite aile (11) et à ladite gouttière (13), ledit ou lesdits cordons (15B) étant en contact avec un insert (1 5A) fixé à ladite aile (11) ou ladite gouttière (13).
Patent FR-3068004-B1 (FR)
Title: Train d'atterrissage muni d'un dispositif embarque de mesure de charge pour un aeronef et aeronef
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: G01G19/07
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage muni d'une jambe de train (11) portant au moins une fusée (15), ladite fusée (15) étant munie d'un élément creux (20). Un dispositif embarqué (25) comporte un barreau (30) et au moins un ensemble de mesure (35). Cet ensemble de mesure (35) comprend deux équipements, un desdits équipements comprenant un organe de mesure (45) et un desdits équipements comprenant une paroi (50). Un desdits deux équipements est solidaire du barreau (30) et un desdits deux équipements est solidaire de l'élément creux (20), ledit dispositif embarqué (25) comportant un système de test (60). Ce système de test (60) a un moyen de déplacement (61) engendrant sur requête un mouvement relatif (MOV) entre lesdits équipements afin de détecter un éventuel dysfonctionnement et pour générer une alerte si un dysfonctionnement est détecté.
Patent FR-3086635-B1 (FR)
Title: Systeme de manutention, support flottant, plateforme navale et procede de manutention associes
IPC: B65G67/60
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de manutention comprenant : - un portique de levage (16) monté mobile sur une plateforme navale (12), - un support flottant de mise à l'eau et/ou de récupération d'un drone de surface (20) propre à loger le drone de surface (20), le support flottant comprenant en partie basse un berceau (18) de réception du drone de surface (20) et en partie haute un palonnier de levage (22) propre à être attaché au portique de levage (16), le palonnier de levage (22) étant détachable du berceau (18).
Patent FR-3077822-B1 (FR)
Title: Compositions de transfert de chaleur en remplacement du r-134a
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de chaleur au moyen d'une installation de transfert de chaleur contenant une composition de transfert de chaleur, la composition de transfert de chaleur comprenant : - un fluide frigorigène, qui comprend du 2,3,3,3-tétrafluoropropène, et - un lubrifiant ; dans lequel le lubrifiant comprend un ester de polyol, la solubilité du 2,3,3,3-tétrafluoropropène dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,2 bar étant inférieure à la solubilité du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane dans le lubrifiant à 0°C et à une pression absolue de 2,0 bar ; le procédé comprenant les étapes successives : - d'évaporation d'un fluide frigorigène ; - de surchauffe du fluide frigorigène ; - de compression du fluide frigorigène.
Patent FR-3078649-B1 (FR)
Title: Liner pour reservoir composite de stockage de gaz a haute pression
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: B29C63/26
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-09-10
Abstract: Liner (10) pour réservoir composite de stockage de gaz à haute pression ayant une forme allongée le long d'un axe longitudinal (X) comprenant au moins une zone de liaison (Z) dans laquelle un premier élément (A) en un premier polymère thermoplastique (M1) est assemblé à étanchéité avec un deuxième élément (B) en un deuxième polymère thermoplastique (M2) pour former un volume intérieur de stockage de gaz, ledit premier élément (A) ayant - dans la zone de liaison (Z) avec ledit deuxième élément (B) - une première épaisseur (Ep1) et une forme circulaire ou elliptique définie par un premier grand axe intérieur (A1i) et un premier grand axe extérieur (A1e) ainsi que par un premier petit axe intérieur (A2i) et un premier petit axe extérieur (A2e), ledit deuxième élément (B) ayant - dans la zone de liaison avec ledit premier élément (A) - une deuxième épaisseur (Ep2) et une forme circulaire ou elliptique définie par un deuxième grand axe intérieur (B1i) et un deuxième grand axe extérieur (B1e) ainsi que par un deuxième petit axe intérieur (B2i) et un deuxième petit axe extérieur (B2e), caractérisé en ce que ledit liner comprend en outre, dans la zone de liaison (Z), un anneau (25, 27, 43, 47, 51) formé au moins en partie dans la première épaisseur (Ep1) et/ou dans la deuxième épaisseur (Ep2) du liner (10).
Patent FR-3081416-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut d’un capteur equipant un vehicule automobile partiellement ou entierement autonome.
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: G08G1/01
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'un défaut d'un capteur (14a, 14b, 16a, 16b, 18) équipant un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte (1), le capteur (14a, 1 4b, 1 6a, 1 6b, 18) étant destiné à fournir des informations relatives à l'environnement du véhicule hôte (1), le procédé comportant les étapes consistant à : - recueillir un premier ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule hôte (1) au moyen d'un module de communication sans fil (20) ; - recueillir un deuxième ensemble de données relatives à l'environnement du véhicule hôte (1), les données du deuxième ensemble de données étant fournies par le capteur (1 4a, 1 4b, 1 6a, 1 6b, 18) ; - comparer le premier ensemble de données et le deuxième ensemble de données ; - émettre une information relative à un défaut d'un ou plusieurs capteurs (14a, 14b, 16a, 16b, 18) si ○ le premier ensemble de données comporte des informations relatives à la présence d'une entité située dans l'environnement du véhicule hôte (1) et située à l'intérieur d'une zone de perception du capteur (14a, 14b, 16a, 16b, 18), et si ○ le deuxième ensemble de données ne comporte aucune information sur la présence de cette entité, ou comporte des informations relatives à la présence de cette entité qui ne sont pas cohérentes avec celles du premier ensemble de données.
Patent FR-3074920-B1 (FR)
Title: Balise de localisation autonome multi-mode
Inventor: HANOIRE ISABELLE
IPC: G01S1/04
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une balise de localisation (1) autonome comprenant un boîtier de protection (10) comprenant des moyens d'alimentation et un générateur de signaux radioélectriques (202) relié à une antenne de transmission (13) des signaux générés, ladite antenne de transmission pouvant prendre une position déployée et une position repliée. Selon l'invention, en position repliée de ladite balise de localisation (1), ladite antenne de transmission (13) est enroulée autour dudit boîtier de protection (10).
Patent FR-3086701-B1 (FR)
Title: Etancheite de pied d'aube
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine aéronautique, comprenant :     - un disque (112) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (X) et présentant des alvéoles et des dents (120),     - des aubes disposés dans les alvéoles, par l'intermédiaire d'un pied (116) d'aube,     - un anneau mobile (28) disposé en amont du disque,     - un jonc annulaire (30) d'étanchéité disposé axialement entre une face aval (34) de l'anneau mobile (28) et une face amont des dents (120) du disque (112) et des pieds (116) d'aubes,     caractérisé en ce que les dents (120) et les pieds (116) d'aubes présentent chacun une saillie axiale (48a, 48b) dirigée vers l'anneau mobile (28), les saillies axiales formant conjointement une surface annulaire (49) continue qui fait radialement face au jonc annulaire (30), de façon que le jonc annulaire vienne annulairement en contact avec la surface annulaire (49) continue selon au moins une composante radiale.
Patent FR-3088888-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de balancement de poussette pour apaiser l’enfant sans le conditionner
Inventor: CARRERAS FRANCK
IPC: B62B9/22
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif portatif de balancement de poussette pour apaiser l’enfant sans le conditionner Dispositif de balancement de poussette (2) comprenant au moins un élément principal (10) muni d’un moteur (40) et de moyens roulants (21, 23) sur sa face inférieure, le moteur et les moyens roulants étant adaptés pour entrainer l’élément principal dans un mouvement de va et vient, la face supérieure de l’élément principal (10) étant adaptée pour recevoir une roue (3) ou (4) de la poussette. Selon les caractéristiques principales de l’invention, les moyens roulants sont adaptés pour rouler sur le sol et le dispositif comprend un moyen pour démarrer automatiquement le mouvement de va-et-vient par un geste volontaire de l’utilisateur consistant à pousser la poussette (2) de façon à entraîner l’élément principal (10) au moins une fois dans une première direction et au moins une fois dans la direction inverse à la première. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091420-B1 (FR)
Title: Dispositif a metasurface reconfigurable
Inventor: CHAZELAS JEAN
IPC: H01Q21/22
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif à métasurface (1 ) comprenant un empilement de couches comprenant une métasurface (4) comprenant un réseau bidimensionnel de pastilles conductrices (5) séparées par des ouvertures (6), les pastilles conductrices présentant des dimensions inférieures à la longueur d’onde de fonctionnement du dispositif à métasurface, le dispositif à métasurface (1 ) comprenant un ensemble d’interrupteurs (10) à base d’un matériau susceptible de passer de l’état isolant à l’état conducteur, et inversement, sous l’effet d’une variation d’un champ électrique au sein du matériau de sorte à permettre de connecter ou isoler sélectivement entre elles des pastilles conductrices, les interrupteurs étant interposés entre un premier ensemble d’électrodes (E1 ) et un deuxième ensemble d’électrodes (E2) permettant de commander le passage des interrupteurs de l’ensemble d’interrupteurs de l’état conducteur à l’état isolant, et inversement.     Figure pour abrégé Fig. 2
Patent FR-3091756-B1 (FR)
Title: Méthode de détection par RMN à bas champ d’une éventuelle phase de congélation/décongélation sur les produits de la mer
Inventor: MARTIN BIRAN MAGALI
IPC: G01N33/12
Filed: 2019-01-15
Granted: 2022-09-02
Abstract: La congélation d’un tissu biologique induit des modifications structurales mesurables par RMN à bas champ. Les inventeurs de la présente demande ont avantageusement mis au point une méthode utilisant et combinant différents paramètres RMN pour différencier des produits de la mer ayant subi ou non une phase de congélation/décongélation par mesure de l’état de l’eau. En effet, les inventeurs de la présente invention ont démontré qu’une phase de congélation subie par des produits de la mer modifie la compartimentation de l’eau (eau très liée, eau liée et eau très libre) desdits produits ainsi que la mobilité de l’eau.
Patent FR-3092098-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’articles
Inventor: ZURRO MATHIEU
IPC: B65G15/56
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de conditionnement d’articles comprenant : un convoyeur (1) à bande s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), le convoyeur (1) incluant un brin supérieur, un brin inférieur, et des premier et deuxième bords latéraux (12, 13), un sabot (3) monté au niveau du premier bord latéral (12) du convoyeur (1), le sabot (3) s’étendant sur le brin supérieur le long d’un axe transversal (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), en direction du deuxième bord latéral (13), une rive (2) montée sur le deuxième bord latéral (13) du convoyeur (1), ladite rive (2) s’étendant en sailli le long du deuxième bord latéral (13) du convoyeur (1), selon une direction montante (Z) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) et à l’axe transversal (Y), remarquable en ce que le convoyeur (1), le sabot (3) et au moins une portion de rive (23) sont montés mobiles : le convoyeur (1) étant monté mobile en rotation autour de son deuxième bord latéral (13) de sorte à faire varier un angle d’inclinaison (A) du brin supérieur, le sabot (3) étant monté mobile en translation le long de l’axe transversal (Y) de sorte à faire varier une distance entre le sabot (3) et le deuxième bord latéral (13), la portion de rive (23) étant montée mobile en translation le long de l’axe montant (Z) de sorte à faire varier une hauteur de la portion de rive (23), ladite portion de rive (23) s’étendant en regard du sabot (3) selon l’axe transversal (Y). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092652-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9) disposé au sein d’un premier dispositif de chauffage, ventilation et climatisation (X), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13), et* une première conduite de contournement (30) comportant une première vanne d’arrêt (33),* un premier échangeur de chaleur interne (19),* un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un premier refroidisseur (15),* une troisième conduite de contournement (80) comportant un premier échangeur de chaleur additionnel (9’) disposé dans un deuxième dispositif de chauffage, ventilation et climatisation (Y),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093109-B1 (FR)
Title: Composition, matériau isolant et procédé d’isolation
Inventor: CHABBERT CHRISTOPHE
IPC: E04F13/075
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant au moins un alkyl polyglucoside et au moins un matériau fibreux, et un matériau isolant comprenant au moins un alkyl polyglucoside et au moins un matériau fibreux, caractérisé en ce que ledit matériau isolant à une densité comprise entre 30 et 70 kg/m3.   La présente invention concerne également un procédé d’isolation tel qu’un procédé de projection humide ou un procédé de flocage, par projection de la composition aqueuse selon la présente invention sur un support.   Avantageusement, la composition aqueuse selon l’invention ou floc permet d’obtenir un matériau isolant plus aéré ,alvéolaire c’est-à-dire possédant une masse volumique moindre, permettant une sécurité d’accroche sur toute surface horizontale ou verticale, offrant une facilité d’application accrue et une reproductibilité rendant le procédé d’isolation selon l’invention à la fois performant et économiquement viable au regard des techniques conventionnelles de projection de fibres isolantes.