baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047997-A1 (FR)
Title: Procede de maturation d'au moins un liquide alcoolise avec recuperation de composes volatils et installation correspondante
Inventor: MAROY OLIVIER
IPC: C12G3/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: Procédé de maturation d'au moins un liquide alcoolisé (5) comprenant les étapes suivantes : - utilisation d'une enceinte (15) étanche ou semi-étanche située dans un chai, et contenant au moins un conteneur (24) renfermant le liquide alcoolisé, le conteneur étant au moins en partie en bois ou contenant du bois, et une atmosphère interne (17) comprenant de l'oxygène, - maturation du liquide alcoolisé dans le conteneur, la maturation relâchant dans l'atmosphère interne des composés volatils, - extraction de l'enceinte d'une partie de l'atmosphère interne pour obtenir un mélange gazeux (32) à traiter, - séparation du mélange gazeux à traiter en au moins un mélange gazeux résiduel (34) appauvri en lesdits composés volatils, et au moins un liquide récupéré (36) contenant au moins une partie des composés volatils, - évacuation d'au moins une partie du mélange gazeux résiduel à l'extérieur de l'enceinte, et - admission d'air dans l'enceinte par convection forcée, le liquide récupéré étant destiné à former une boisson alcoolisée ou un ingrédient d'une composition, notamment une boisson alcoolisée ou un parfum.
Patent FR-3049041-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins une source lumineuse amovible
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: F21Y115/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux (10) pour véhicule automobile, ledit module lumineux (10) comprenant : - un moyen optique (3) ; - un support (5) du moyen optique (3) ; - au moins une source lumineuse (7) logée dans le module lumineux (10), ladite source lumineuse (7) étant amovible et comprenant : - des moyens d'émission de lumière (11); - un support mécanique (13) des moyens d'émission de lumière (11); - des moyens de déplacement (15) du moyen optique (3) agencés pour permettre un déplacement du moyen optique (3) entre : - une position de verrouillage pour maintenir ladite source lumineuse (7) sur le support (5) du moyen optique (3) ; et - une position de déverrouillage pour retirer ladite source lumineuse (7) du module lumineux (10).
Patent FR-3050991-A1 (FR)
Title: Composition de verre silico-sodo-calcique
Inventor: FERRARO SIMONE
IPC: C03C4/02
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à une composition de verre silico-sodo-calcique, comprenant les agents absorbants optiques ci-après dans une teneur variant dans les limites pondérales suivantes : Fe2O3 (fer total) 100 à 1600 ppm, Cr2O3 0 à 100 ppm, S2- 10 à 50 ppm, la composition présentant un redox, défini par le rapport molaire entre le fer ferreux et le fer total, inférieur à 0,7. L'invention concerne également un objet en verre creux obtenu à partir de la composition précitée.
Patent FR-3051944-A1 (FR)
Title: Procede pour renseigner des informations personnelles d'un utilisateur demandees par un service en ligne donne
Inventor: DUBOIS PIERRE-FRANCOIS
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour renseigner des informations personnelles d'un utilisateur demandées par un service en ligne donné, comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) réception d'une requête desdites informations personnelles, comprenant un identifiant unique de l'utilisateur et un identifiant dudit service en ligne ; (b) émission à destination d'un terminal mobile (1) de l'utilisateur d'une requête d'autorisation de réponse ; (c) Si réception d'une confirmation d'autorisation de réponse, émission de données associées auxdits identifiants de l'utilisateur et dudit service en ligne dans une base de données ; Caractérisé en ce que chaque couple d'identifiants est également associé dans ladite base de données à un paramètre représentatif d'un niveau de sécurité requis pour confirmer l'autorisation de réponse sur ledit terminal mobile (1), l'étape (b) comprenant : - la détermination de la valeur dudit paramètre associée dans ladite base de données auxdits identifiants de l'utilisateur et dudit service en ligne ; et - l'intégration de la valeur déterminée du paramètre dans ladite requête d'autorisation de réponse
Patent FR-3055164-A1 (FR)
Title: Procede de detection de deambulation et dispositif de detection de deambulation
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détection de déambulation d'un utilisateur portant un dispositif de détection de déambulation comprenant un moyen de détection de position et un moyen de communication sans fil, le procédé de détection de déambulation comprenant entre autres l'incrémentation (S5) d'un compteur du dispositif de détection de déambulation à chaque comportement suspect détecté, et la réinitialisation (S6) du compteur lorsque la distance de déplacement de l'utilisateur dans une direction stable est supérieure à une valeur prédéterminée de seuil de distance de réinitialisation ou lorsqu'un nombre prédéterminé d'échecs d'acquisition de données de position par le moyen de détection de position est atteint. L'invention porte en outre sur un dispositif de détection de déambulation configuré pour mettre en œuvre le procédé de détection de déambulation de la présente invention.
Patent FR-3056609-A1 (FR)
Title: Procede d'indentation d'un echangeur thermique recyclable a haute cadence dans une infrastructure terrestre
Inventor: BERRADA KAMAL
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement de voiries comprenant en surface des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) répandage à une température inférieure à 160°C d'enrobés hydrocarbonés, comprenant une fraction granulaire, un liant hydrocarboné, lesdits enrobés hydrocarbonés étant maniables, ayant une maniabilité, mesurée avec un maniabilimètre Nynas à la température de mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés, inférieure à 400N, puis b) dépôt de tuyaux, lesdits tuyaux ayant une résistance à l'écrasement supérieure à 3000 N par mètre linéaire de tuyaux à 100°C, une dilatation thermique inférieure à 200.10-6 K-1 à 20°C de sorte à permettre leur indentation même en l'absence de moyen de refroidissement ou de moyen de mise sous pression, puis c) indentation des tuyaux déposés dans ladite couche d'intégration par compactage desdits enrobés pendant la durée de maniabilité desdits enrobés, pour former une couche d'intégration comprenant des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, puis d) application au-dessus d'une couche de surface pour revêtement de voirie, en particulier une couche de roulement. La présente invention concerne également un procédé de recyclage d'un revêtement de voirie.
Patent FR-3043327-A1 (FR)
Title: Amelioration de la decoloration de fibres de keratine colorees
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une unité d'emballage à plusieurs composants (kit-de-parts ) pour la décoloration par réduction de fibres de kératine colorées, qui comporte         - un récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et          - un récipient (B) contenant un agent cosmétique (b),         qui sont confectionnés séparément l'un de l'autre,         - l'agent (a) dans le récipient (A) contenant         (a1) un ou plusieurs dérivés de l'acide sulfinique du groupe spécial et les agents (a) et (b) étant sensiblement exempts de sels métalliques.         Un autre objet de l'invention est un procédé de décoloration par réduction de fibres de kératine colorées à l'aide l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3058867-A1 (FR)
Title: Systeme d'illumination d'un panneau, notamment d'un element decoratif ou d'une facade d'un batiment par bioluminescence
Inventor: JUILLOT SAMUEL
IPC: H05B33/14
Filed: 2016-11-14
Abstract: La présente invention concerne un système d'illumination d'un panneau, notamment d'un élément décoratif ou d'une façade d'un bâtiment par bioluminescence comportant un bioréacteur (1) pourvu d'une arrivée d'un milieu de culture et d'au moins un moyen de prélèvement d'une partie de la biomasse, ainsi que des piquages pour le raccordement d'un circuit de circulation (5) d'un milieu de culture chargé de micro-organismes bioluminescents, ledit circuit de circulation (5) comprenant un ensemble de conduits au moins partiellement transparents et au moins une pompe de circulation (6), ledit système comportant un circuit de pilotage (11) de l'alimentation en milieu de culture, de l'apport de biomasse et de retrait de biomasse et au moins un capteur de l'état biologique des micro-organismes circulant.
Patent FR-3061074-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete colore
Inventor: COMPOINT FRANÇOIS
IPC: C03C27/12
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté coloré comprenant au moins deux feuilles de verre liées entre elles par un intercalaire thermoplastique caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -dépôt par voie liquide sur une première feuille de verre d'une couche polymérique comprenant un agent colorant et des composés polymériques, - séchage et éventuellement durcissement de la couche polymérique, -assemblage de la feuille de verre revêtue de la couche polymérique colorée avec un intercalaire thermoplastique transparent non coloré, et avec la deuxième feuille de verre, de telle sorte que la couche polymérique colorée soit en contact direct avec ledit intercalaire, -dégazage pendant lequel l'air piégé entre les feuilles de verre et l'intercalaire thermoplastique est éliminé, et - traitement thermique sous pression et/ou sous vide du verre feuilleté à une température comprise entre 60 et 200°C pendant lequel l'agent colorant présent dans la couche polymérique migre vers l'intercalaire thermoplastique et pendant lequel l'assemblage du vitrage feuilleté est effectué.
Patent FR-3048376-A1 (FR)
Title: Machine d’application de fibres comprenant un convoyeur a bande et procede de realisation de pieces mettant en œuvre une telle machine
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B65G47/34
Filed: 2016-03-04
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, et un procédé de réalisation de pièces correspondant. La machine comprend une tête d'application de fibres avec un système de compactage pour l'application au contact de fibres une surface d'application pour réaliser une pièce, un système de déplacement apte à effectuer un déplacement relatif de tête par rapport à la surface d'application, et un convoyeur à bande (3) principal comprenant une bande sans fin (31) montée entre au moins deux systèmes de renvoi (32, 33), dont au moins un système de renvoi motorisé, ladite bande comprenant un brin supérieur constituant ladite surface d'application, et une plaque (37) sur laquelle le brin supérieur repose, une unité de commande étant apte à commander le système de renvoi motorisé pour évacuer de la bande sans fin la ou les pièces.
Patent FR-3050217-A1 (FR)
Title: Element ou partie de cloison integrant un dispositif de restitution sonore
Inventor: LOMPREZ ALEXANDRE
IPC: E04B2/72
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un élement ou partie de cloison intégrant un dispositif de restitution sonore de manière à définir un premier côté soumis à une diffusion audio et un second côté opposé isolé par rapport à cette diffusion. Elément de cloison (1) caractérisé en ce que le ou chaque dispositif (2) de restitution sonore unilatérale est constitué par un panneau de parement (4) formant corps vibrant et situé du premier côté de l'élément de cloison (1) et par un moyen (5) de génération de vibrations associé audit panneau de parement (4) et en ce que ce panneau de parement (4) est fixé, avec un découplage acoustique et/ou vibratoire, uniquement sur un corps porteur (6) du type cadre ou panneau, intégré dans l'élément de cloison (1) et renfermant une barrière phonique surfacique (7, 8), par exemple sous forme d'un stratifié multicouche.
Patent FR-3067312-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comportant un marquage grave, et deflecteur aerodynamique grave pour un balai d'essuie-glace
Inventor: CARRARO PHILIPPE
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention propose un balai d essuie-glace de véhicule automobile d orientation générale longitudinale qui comporte un marquage (46) qui est réalisé au moins partiellement par gravure d au moins une portion de surface (21) d au moins un composant du balai d essuie-glace appartenant au groupe comprenant, un déflecteur aérodynamique (20), un organe longitudinal de renfort du balai d essuie-glace, ou un embout d extrémité longitudinale. Le marquage est par exemple constitué par une série de sillons gravés (46) facilitant l évacuation de l eau. L invention propose aussi un déflecteur aérodynamique (20) comportant un marquage qui est réalisé sur au moins une portion (21) de la face active au vent (30) du déflecteur aérodynamique (20).
Patent FR-3057214-A1 (FR)
Title: Titre non renseigne.
Inventor: BIEWER CHRISTIAN
IPC: B60J7/057
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un système de toit ouvrant pour véhicule automobile, au moyen duquel un couvercle (5) peut être déplacé d'une position fermée vers une position ouverte, présentant au moins un rail de guidage (10), un chariot (16) déplaçable dans le rail de guidage (10), un mécanisme de levage (12) qui commande un déplacement du bord avant du couvercle (5), un mécanisme de sortie (14) qui commande un déplacement du bord arrière du couvercle (5), et un mécanisme de transmission (18) qui est apte à transmettre un déplacement du chariot (16) au mécanisme de sortie (14), caractérisé en ce que le mécanisme de levage (12), le mécanisme de sortie (14) et le mécanisme de transmission (18) sont construits de manière modulaire.
Patent FR-3057141-A1 (FR)
Title: Formulation de gel de cellules souches pour maintenir la viabilite de cellules cryoconservees et son utilisation
Inventor: GENG JIE
IPC: C12N5/0775
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne une formulation de gel pour maintenir la viabilité de cellules cryoconservées, et une formulation de gel de cellules souches qui contient des cellules souches. La formulation de gel comprend les composants suivants en pourcentage en masse : 1 %-3 % d'alginate de sodium, 1 %-5 % de diméthyle sulfoxyde, 1 %-5 % de propylène glycol, 1 %-5 %de polyphénol, 2%-10% de dextran, 1 %-5 % de sérumalbumine humaine et de l'eau ou une solution saline d'acide phosphorique supplémentaire. Cette formulation de gel est biocompatible et facile à utiliser, elle peut maintenir l'activité élevée de cellules et être cryoconservée directement sans cryoconservation traditionnelle à l'azote liquide. Après avoir été réanimée, la formulation de gel de cellules peut encore maintenir une activité élevée des cellules et le caractère souche de cellules, elle peut donc être utilisée pour le traitement d'une blessure cutanée ou d'une lésion mucosale.
Patent FR-3073392-A1 (FR)
Title: Unite medicale d’isolement
Inventor: THEVENET OLIVIER
IPC: A61G10/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne une lunité médicale d'isolement comprenant une structure rigide supportant une enveloppe souple étanche, remarquable en ce que ladite enveloppe est ménagée d'au moins une ouverture encadrée par ladite structure rigide et comprend au moins une paroi souple amovible venant se fixer à la structure rigide à des fins de fermeture de l'ouverture et équipée de moyens d'étanchéité permanents maintenant l'étanchéité pendant le démontage/remplacement de ladite paroi souple. Applications : prise en charge médicale.
Patent FR-3074904-A1 (FR)
Title: Determination de l’etendue des zones de corrosion d’un echantillon metallique
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: G01N17/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: Procédé de détermination de l'étendue de zone(s) corrodée(s) (15) d'un échantillon métallique (11), comprenant les étapes suivantes : mesure de la surface de la ou des zones corrodées (15) et mesure de la surface totale (13) de l'échantillon (11) susceptible d'être corrodée ; calcul du rapport ou de la différence entre les surfaces (13, 15) ; et que l'étape de mesure des surfaces (13, 15) est réalisée par traitement numérique d'une image de l'échantillon (11).
Patent FR-3075387-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du courant electrique, appareil de mesure du courant et procede de fabrication d'un dispositif de mesure du courant
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: G01R19/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif compact de mesure du courant (1) comprenant :
 - un premier ensemble de circuit imprimé (10) comportant un premier capteur de courant (16) disposé autour d'une première ouverture (13) et une deuxième ouverture (14),
 - un second ensemble de circuit imprimé (20) comportant un deuxième capteur de courant (26) disposé autour d'une troisième ouverture (24).
 Le deuxième capteur (26) comporte une deuxième portion rectiligne d'enroulement (26a) disposée en vis-à-vis d'une première portion rectiligne d'enroulement (16a) du premier capteur de courant (16). La deuxième ouverture (14) est disposée en vis-à-vis de la troisième ouverture (24).
 L'invention concerne également un appareil de mesure du courant électrique circulant dans des lignes de courant d'une installation électrique et un procédé de fabrication d'un dispositif de mesure du courant.
Patent FR-3070522-A1 (FR)
Title: Dispositif externe d’identification de l’empreinte digitale et de l’imsi (international mobile subscriber identity).
Inventor: MALASSIS LOIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif externe d'identification caractérisé en ce qu'il est adaptable à tout support électronique disposant d'un capteur photo et capable d'acquérir l'empreinte digitale ou à la fois, l'empreinte digitale et l'IMSI. Il est constitué d'une partie (100), articulée ou non, introduite par glissement ou clipsage sur le dispositif électronique embarquant le capteur photo ainsi que d'un premier support (110) permettant d'accueillir une lentille, posée ou moulée au support et d'un deuxième support (120) permettant de positionner le doigt ou la carte SIM suivant ce qui est recherché, l'acquisition de l'empreinte digitale ou de l'IMSI. Des rebords présents au niveau de chaque support (111 et 121) garantissent le maintien de la lentille, du doigt et de la carte SIM. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à : - Renforcer l'identification du client ou de l'agent dans les applications de paiement Mobile et Applications Télecom ; - Simplifier la collecte des indices et leur numérisation sur une scène de crime.
Patent FR-3072280-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau a base d’huiles essentielles et formulee sans tensio-actif
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61P21/02
Filed: 2017-10-16
Abstract: La prÃ©sente invention concerne le domaine des Ã©mulsions huile-dans-eau et propose plus particuliÃšrement des Ã©mulsions huile-dans-eau contenant des huiles essentielles et formulÃ©es sans tensioactif, ni aucune autre substance de substitution.
Patent FR-3080763-A1 (FR)
Title: Composition topique pour brulures superficielles
Inventor: BAUDONNET LARA
IPC: A61K31/728
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne une composition à usage topique comprenant, en tant association de glycérol, d'un émollient et un sel d'acide hyaluronique sous forme d'une émulsion huile dans eau ou eau dans huile ainsi que son utilisation pour le traitement des brûlures superficielles de faibles étendues.
Patent FR-3081383-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un vehicule automobile
Inventor: WACHTER CLEMENS
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (20) d'un véhicule automobile, ce dispositif comportant : - un passage d'air (21) pour de l'air mis en mouvement forcé, notamment par aspiration, - au moins un bouclier anti-turbulences (25 ; 26) agencé pour être placé dans le passage d'air en un endroit choisi de manière à empêcher des turbulences de se former.
Patent FR-3081808-A1 (FR)
Title: Procede de bridage de vehicule
Inventor: DUPE FREDERIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-06-05
Abstract: a) une étape (S1) d'estimation, en condition de roulage du véhicule, du produit (SCx) de la surface frontale du véhicule par son coefficient de traînée ; b) une étape (S2) de validation et de stockage en mémoire du produit estimé à l'étape a) ; et c) une étape (S3) de détermination d'une valeur de bridage (CB) du véhicule en fonction du produit validé et stocké en mémoire à l'étape b).
Patent FR-3068661-A1 (FR)
Title: Structure peripherique d'un montant avant
Inventor: KOSEKI SHINYA
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-09
Abstract: Un dispositif à coussin de sécurité gonflable est monté par-dessus un panneau de montant avant (2) et un panneau de côté de toit, et inclut une attache (43) possédant une extrémité jointe à un coussin de sécurité gonflable et une extrémité opposée jointe au panneau (2), un habillage de montant avant (6) est monté sur un côté d'habitacle du panneau (2) par une agrafe (8) prévue dans la base d'agrafe (61) se renflant vers le côté arrière. Sur une extrémité arrière de véhicule de la base (61), une partie à surface de guidage (62) qui s'étend vers un côté arrière de véhicule, et guide l'attache (43) à un instant de déploiement du coussin est formée de façon continue avec la base (61). La base (61) et la partie (62) présentent une forme de boîte en section transversale conjointement avec l'habillage (6).
Patent FR-3087232-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un rotor portant des pales a calage variable
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F04D29/36
Filed: 2018-10-12
Abstract: Turbomachine (1) comprenant : - un rotor (3) portant au moins une pale à calage variable (5), ledit rotor (3) étant guidé en rotation par rapport à une structure fixe (4) via un premier palier (6) et un second palier (7) ; - un système de commande du calage (8) de ladite au moins une pale (5), ledit système de commande (8) étant solidaire dudit rotor (3) et comprenant un premier actionneur (9) mis en mouvement par une énergie ; caractérisée en ce que ledit système de commande (8) est disposé axialement en amont desdits premier et second paliers (6, 7), ladite turbomachine (1) comprenant un dispositif de transfert de ladite énergie (10) disposé axialement entre le premier palier (6) et le second palier (7), ledit dispositif de transfert (10) comprenant un organe fixe (11) solidaire de ladite structure fixe (4) et un organe mobile (12) solidaire dudit rotor (3).
Patent FR-3087681-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose d'adhesif ou de materiau d'etancheite utilisant un systeme d'annulation de poids
Inventor: ORY GUILLAUME
IPC: C09J5/00
Filed: 2018-10-24
Abstract: Dispositif de dépose d'adhésif ou de matériau d'étanchéité sur un support à partir d'une tête de dépose pour la réalisation d'un cordon d'adhésif ou de matériau d'étanchéité comportant une buse de distribution s'appuyant sur le support. La tête de dépose est montée solidairement sur un système de compensation axiale permettant de maintenir le contact entre la buse et le support sans forcer sur celui-ci.