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Patent WO-2011069906-A2 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un produit en acier plat facilement formable et procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un tel produit en acier plat
Inventor: WARNECKE WILHELM
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obtenir de manière économique un produit en acier plat facilement formable présentant une teneur en C allant de 0,1 à 0,4 % en poids. Selon l'invention, on effectue pour cela un traitement de recuit sous une atmosphère de recuit qui contient 0,1 à 25 % en volume de H 2 , de l'H 2 O et comme reste du N 2 , ainsi que des impuretés techniquement inévitables et qui présente un point de rosée compris entre -20 °C et +60 °C, le rapport H 2 O/H 2  de l'atmosphère de recuit étant tout au plus égal à 0,957. Au cours du traitement de recuit, le produit en acier plat est chauffé à une température de maintien allant de 600 à 1100 °C, à laquelle il est maintenu pendant un temps de maintien de 10 à 360 s, de telle sorte que le produit en acier plat obtenu après le traitement de recuit présente une couche de bordure ductile (R) d'une épaisseur allant de 10 à 200 µm attenante à sa surface libre, avec une ductilité qui est plus grande que celle de la couche de cœur (K) intérieure du produit en acier plat, recouverte par la couche de bordure. L'invention concerne également un produit en acier plat de constitution correspondante, particulièrement approprié pour le formage à chaud ou à froid, et des procédés pour la fabrication de pièces à partir d'un tel produit en acier plat.
Patent WO-2011160792-A2 (WO)
Title: Ensemble soupape sélectionnable pour transmission de véhicule
Inventor: ARI VURAL
IPC: F16K31/56
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble soupape hydraulique destiné à commander un embrayage dans une transmission de véhicule. L'ensemble soupape comprend un carter pourvu d'un premier orifice pour raccordement à une source de fluide hydraulique sous pression, un piston d'étanchéité mobile disposé dans le carter, un ressort de soupape destiné à déplacer le piston d'étanchéité, un ressort d'encliquetage ayant des première et seconde positions d'équilibre, et un ressort de surcourse. Dans la première position d'équilibre, une force de rappel déplace le piston d'étanchéité pour découvrir le premier orifice afin de permettre un écoulement de fluide dans la soupape, et dans la seconde position d'équilibre, le ressort de soupape déplace le piston d'étanchéité pour bloquer le premier orifice afin de bloquer l'écoulement de fluide dans la soupape. Le passage de la première position d'équilibre à la seconde position d'équilibre comprend le déplacement du ressort de surcourse.
Patent WO-2011107458-A2 (WO)
Title: Anschlussklemmenanordnung
Inventor: HANSES MARKUS
IPC: H01R9/26
Filed: 2011-03-01
Abstract: Gegenstand der Erfindung ist eine Anschlussklemmenanordnung, umfassend ein Gehäuse (12) mit einer ersten Gehäusehälfte (14) und einer zweiten Gehäusehälfte (16), wobei an dem Gehäuse (12) mindestens eine elektrische Anschlussklemme (18) ausgebildet ist, wobei die Anschlussklemme (18) einen Anschlussbereich (20) zum Anschließen eines Leiters aufweist, wobei erfindungsgemäß der Anschlussbereich (20) einstückig ausgebildet ist.
Patent WO-2011110693-A2 (WO)
Title: Pion, cadre et ensemble pour la fixation de modules photovoltaïques ou collecteurs et procédé de fixation de cadres
Inventor: SCHNITZER SANDY
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention concerne un pion pour fixer deux cadres adjacents de modules photovoltaïques ou modules collecteurs sur une rail profilé, ledit pion présentant un corps principal, deux épines faisant saillie de deux surfaces du corps principal, lesdites surfaces étant tournées dans des directions opposées, respectivement une épine pouvant être insérée dans un des cadres adjacents, et un élément transversal faisant saillie du corps principal et doté d'un contre-profil adapté au profil du rail profilé pour permettre une liaison par complémentarité de forme avec le rail profilé.
Patent WO-2011117377-A2 (WO)
Title: Méthodes et compositions améliorées pour le traitement sûr et efficace de l'érythème
Inventor: GRAEBER MICHAEL
IPC: A61K9/06
Filed: 2011-03-25
Abstract: Sont décrites des méthodes et des compositions améliorées pour le traitement sûr et efficace de l'érythème ou d'un symptôme associé à l'érythème chez un sujet. Les méthodes comprennent l'application locale sur une zone de la peau affectée d'une composition topique comprenant environ 0.3% à environ 10% en poids de brimonidine et un véhicule de qualité pharmaceutique.
Patent WO-2011128438-A2 (WO)
Title: Procédé pour injecter du courant et système d'injection de courant
Inventor: BUECKER ANDREAS
IPC: H02J3/38
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour injecter du courant dans un réseau de tension alternative polyphasé au moyen d'un transformateur (18) intercalé électriquement entre le réseau de tension alternative et un nombre de phases d'injection (φ1, φ2, φ3) correspondant au nombre de phases (Φ1, Φ2, Φ3) du réseau. Au moins une caractéristique de tension (Ueff1, Ueff2, Ueff3) d'une des phases (Φ1, Φ2, Φ3) est déterminée et une injection de courants réactifs est réalisée en fonction d'un écart (ΔU1, ΔU2, ΔU3), déterminé au préalable, de la caractéristique de tension (Ueff1, Ueff2, Ueff3) de la ou des phases (Φ1, Φ2, Φ3) par rapport à une caractéristique de tension de consigne correspondante (Usoll). Selon l'invention, l'écart de chaque caractéristique de tension (Ueff1, Ueff2, Ueff3) est déterminé et l'injection des courants réactifs en cas d'écarts asymétriques par rapport à la symétrie des caractéristiques de tension de consigne, est une injection des courants réactifs asymétrique par rapport à l'injection respective sur les phases d'injection (φ1, φ2, φ3). L'invention concerne également un système correspondant (10) pour injecter du courant dans un réseau de tension alternative polyphasé.
Patent WO-2012149996-A2 (WO)
Title: Système d'entraînement et procédé permettant de faire fonctionner un système d'entraînement
Inventor: SIMON OLAF
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement et un procédé permettant de faire fonctionner un système d'entraînement comprenant au moins un moteur électrique alimenté par un convertisseur. Le convertisseur et le moteur sont reliés par un système de câble, en particulier de câble hybride, le système de câble comprenant des conduites de courant fort destinées à alimenter le moteur et des conduites de courant faible, les conduites de courant faible comprenant deux conduites d'alimentation destinées à alimenter un circuit électronique côté moteur. Les conduites d'alimentation alimentent la bobine de freinage d'un frein, en particulier pour produire un couple s'opposant au couple produit par le moteur ou une force s'opposant à la force produite par le moteur, le circuit électronique étant alimenté par un circuit d'adaptation de tension à partir des conduites d'alimentation, en particulier pour fournir une tension d'alimentation pour le circuit électronique produite indépendamment du niveau de tension des conduites d'alimentation, le moteur étant en particulier un moteur linéaire ou un moteur rotatif.
Patent WO-2012095349-A2 (WO)
Inventor: THOMAS GLYN
IPC: A61M25/00
Filed: 2012-01-05
Abstract: A set comprises a needle (10) and a needle configuring catheter (18). The needle (10) has a hollow needle body (12) having a puncturing end (16). The needle body (12) is resiliently flexible so that in a relaxed state the needle body (12) tends to assume a straight configuration. The catheter (18) has a hollow catheter body (20) having a distal opening (24) and a portion (26) spaced from the distal opening (24) towards a proximal end of the catheter body (20). The catheter body (20) is resiliently flexible so that in a relaxed state the spaced portion (26) tends to assume a straight orientation having an axis and the distal opening (24) tends to assume a position offset from the axis of the spaced portion (26). The needle body (12) is insertable into the catheter body (20) such that an end portion (32) of the needle body (12) including the puncturing end (16) projects outwardly from the distal opening (24) of the catheter body (20). When the needle body (12) is inserted in this way, the catheter body (20) bends the needle body into a configuration in which the projecting end portion (32) of the needle body (12) extends in a direction that has a radial component relative to the axis of the spaced portion (26) of the catheter body (20). A splittable catheter (34) comprises an elongate annular wall (36). The annular wall (36) is provided with a longitudinally extending line of weakness (42) for splitting of the annular wall (36) along the line of weakness (42). The catheter (32) also includes a structure (40) that is distensible and which when distended extends radially outwardly of the annular wall (36) and circumferentially partially around the annular wall (36). The structure (40) does not extend over the line of weakness (42). The splittable catheter (34) can be used independently of the set. However, alternatively, the catheter body (20) of the configuring catheter (18) is insertable into the annular wall (36) of the splittable catheter (34). When the catheter body (20) is inserted in this way, the annular wall of the splittable catheter (34) constrains the catheter body (20) so as to reduce or eliminate the offset of the distal opening (24) of the catheter body (20) from the axis of the spaced portion of the catheter body (26).
Patent WO-2013072201-A2 (WO)
Inventor: HIRSCHBURGER WOLFGANG
IPC: B25F5/00
Filed: 2012-11-02
Abstract: Bei einer Handwerkzeugmaschine (100) mit einem Gehäuse (105), in dem ein Antriebsmotor (180) zum Antrieb eines zugeordneten Werkzeugs (150) und eine mit dem Antriebsmotor (180) elektrisch leitend verbindbare Stromversorgung (190) zur Bereitstellung einer zum Betrieb des Antriebsmotors (180) erforderlichen Betriebsspannung angeordnet sind, ist eine Sensorvorrichtung (300) vorgesehen, die dazu ausgebildet ist, bei einer Erfüllung vorgegebener Kriterien eine Unterbrechung der elektrisch leitenden Verbindung zwischen der Stromversorgung (190) und dem Antriebsmotor (180) zu einer dauerhaften Außerbetriebnahme der Handwerkzeugmaschine zu bewirken. Des Weiteren betrifft die Erfindung ein Verfahren zum Betreiben einer solchen elektrischen Handwerkzeugmaschine,
Patent WO-2013092904-A2 (WO)
Title: Composition décolorante et colorante pour les cheveux
Inventor: MOEHRING HARTMUT
IPC: A61Q5/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse pour la décoloration et la coloration des cheveux, qui comprend des colorants directs et un solvant oxydable en plus d'un composé à effet décolorant, d'un agent alcalinisant et d'un agent oxydant. La présente invention concerne également l'utilisation d'un solvant oxydable, de préférence d'un alcool aromatique ou aliphatique, pour la stabilisation d'un colorant direct dans une composition aqueuse comprenant au moins un composé à effet décolorant sur les cheveux, au moins un agent oxydant et au moins un agent alcalinisant.
Patent WO-2014012629-A2 (WO)
Title: Verfahren und anlage zur erzeugung eines h2-produktstromes und eines co-produktstromes
Inventor: TROTT THOMAS
IPC: C01B3/50
Filed: 2013-07-04
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Erzeugen eines H 2 -Produktstromes (P) und eines CO-Produktstromes (Ρ') aus einem Einsatzstrom (E"), aufweisend die Schritte: Einspeisen eines Einsatzstromes (E") aufweisend H 2  und CO in eine Trenneinrichtung (20), die insbesondere in einer Cold-Box angeordnet ist, Trennen des Einsatzstromes (E") in jener Trenneinrichtung (20) in eine H 2 -reiche, CO-haltige Gasfraktion (G) und ein CO-reiches, H 2 -haltiges Kondensat, wobei das Kondensat in ein H 2 -reiches Flashgas (F) und den CO-Produktstrom (Ρ') getrennt wird, wobei bei einem H 2 /CO- Verhältnis des Einsatzstromes (E") oberhalb oder gleich eines vordefinierbaren Schwellenwertes die Gasfraktion (G) zum Abtrennen von CO und anderen Komponenten (z. B. CH4, C02, H20 und Inertgase) durch mindestens einen Adsorber einer Druckwechseladsorptionseinrichtung (30) geleitet wird, so dass diese Komponenten an dem mindestens einen Adsorber adsorbiert werden, wobei der Adsorber zum Reinigen des Adsorbers mit einem Teilstrom des H 2 -Produktstromes (P) gespült wird, der als Spülgas (S) aus der Druckwechseladsorptionseinrichtung (30) abgezogen wird, wobei jenes Spülgas (S) und das Flashgas (F) stromauf der Trenneinrichtung (20) in den Einsatzstrom (E") zurückgegeben werden, und wobei bei einem H 2 /CO-Verhältnis, das kleiner dem besagten Schwellenwert ist, die Gasfraktion (G), das Flashgas (F) und bei Bedarf zumindest ein Teil des CO-Produktstroms (Ρ') stromauf der Trenneinrichtung (20) in den Einsatzstrom (E") zurückgegeben werden. Des Weiteren betrifft die Erfindung eine Anlage zum Erzeugen eines H 2 -Produktstroms (P) und eines CO-Produktstroms (Ρ').
Patent WO-2014019760-A2 (WO)
Title: Verfahren zur deaktivierung eines hochspannungssystems eines kraftfahrzeugs
Inventor: LACHMUND UWE
Filed: 2013-06-19
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Deaktivierung eines elektrischen Hochspannungssystems eines Kraftfahrzeugs mit den Schritten: - Anfordern einer Unterbrechung des Hochspannungssystems an einem ersten Steuersystem; - Anfordern einer Unterbrechung des Hochspannungssystems an einem zweiten Steuersystem; - automatisches Unterbrechen des Hochspannungssystems durch mindestens eines der Steuersysteme.
Patent WO-2014128010-A2 (WO)
Title: Euv light source for generating a used output beam for a projection exposure apparatus
Inventor: SÄNGER INGO
IPC: G03F7/20
Filed: 2014-02-07
Abstract: An EUV light source (2) serves for generating a used output beam (3) of EUV illumination light for a projection exposure apparatus for projection lithography. The light source (2) has an EUV generation device (2c), which generates an EUV raw output beam (30). The raw output beam (30) has a circular or elliptic polarization (31). A used polarization setting device (32) of the light source (2), for the purpose of setting the polarization of the used output beam (3), exerts on the raw output beam (30) an effect (34) which is linearly polarizing with regard to the direction of polarization. The used polarization setting device (32) has at least one phase retarding component (37) which is arranged in the beam path of the raw output beam (30). Said at least one phase retarding component generates a net phase shift between the two linearly polarized waves which are superimposed to form the polarization of the raw output beam (30), which net phase shift is less than half a wavelength λ of the used output beam (3) of the EUV illumination light. The result is an EUV light source having an improved output beam for resolution-optimized illumination.
Patent WO-2014195520-A2 (WO)
Title: Polypeptides with permease activity
Inventor: KLAASSEN PAUL
IPC: C07K14/395
Filed: 2014-06-20
Abstract: The invention relates to a polypeptide having one or more substitution corresponding to F85T/A/C/H/M/N, T89H/D/C/A/N, V187T/C/D/E/F/G/H/K/M/Q/R/S/W/Y, A191N/G/P/ C/D/F/H/I/K/Q/V/W/Y, Y214V/Q/G/L/M/N/P/R/S, Q215L/M/I/A/C/D/F/S, I218K/N/A/C/D/E/H/L, T219G/F/D/N, I222D/C/H/E/G/P/S/V/Y, Y226D/M/R/C/G/H/I/L/P/Q/T/W, Q338C/E/F/D/G/I/P/R/S/T/V/W/Y, M339N/V/D/E/H/K/P/Q/R/Y, Q341T/M/N/S/Y, Q342Y/S/C/A/D/F/G/H/I/K/L/N/P/R/T/V/W, L343K/R/P/C/D/E/G/H/I/M/N/Q/S/T/Y, N346W/Y/F/G/H/K/L/M/R/T, N347A/I/E/H/L, Y350R/L/T/D/K/M/N/V, G373L/E/N /F/K/M/R/V/W/Y, N376I/T/M/A/C/E/F/H/K/L/P/Q/R/V/W/Y, T380M/F/H/N/P/Q/R/S/V, S383Q/T/C/D/E/F/I/K/L/M/R/V/W/Y, F444Y/D/E/H/K/N/P/Q/R/W, F446Q/L/H/D/E/I/M/N, T448M/H/D/E/F/K/R/W/Y, T449F/M/N/S/D/E/G/H/I/K/L/P/Q/R/V/W/Y, T451I/E/C/D/F/H/K/L/M/N/Q/R/S/T/V/W/Y, W455T/N/A/C/E/L/P/Q/T, N478P/F/V/G/I/K/R/W, or W479T/S/Q/D/E/F/G/H/I/M/N/P/R/V/Y of SEQ ID NO:59, wherein the polypeptide is a member of the Major Facilitator Superfamily (MFS).
Patent WO-2018202813-A2 (WO)
Title: Structure de support
Inventor: SPIELVOGEL BERNHARD
IPC: F28F1/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne une structure de support (1) destinée à un dispositif d'accumulation d'énergie (2), en particulier destinée à un bloc-batterie d'un véhicule qui comporte au moins un panneau de base qui présente une première surface (110) et une seconde surface (120) et qui est au moins partiellement constituée d'un matériau composite. Au moins un élément de transfert thermique (200) est disposé sur la première surface (110) dudit panneau de base (100). L'élément de transfert thermique (200) comprend au moins une face de contact (215) conçue pour être en contact thermique avec au moins une partie d'un dispositif d'accumulation d'énergie (2) devant être monté sur la structure de support (1).
Patent WO-2023001719-A2 (WO)
Title: Transducteur à grille de flux pour détection de courant
Inventor: BARTHELEMY DAMIEN
Filed: 2022-07-15
Abstract: Transducteur de courant à grille de flux (2) comprenant un circuit de commande (4) et un dispositif à grille de flux (2) comprenant un noyau magnétique doux saturable (6) entouré d'une bobine d'excitation (8), le circuit de commande comprenant un circuit d'entraînement de bobine d'excitation connecté à la bobine d'excitation conçue pour produire un champ magnétique alternatif pour saturer en alternance le noyau magnétique doux. La bobine d'excitation comprend un premier enroulement (8a) et un second enroulement (8b) connectés l'un à l'autre au niveau d'un point commun (9) formant une entrée du premier enroulement et une sortie du second enroulement, le premier enroulement étant connecté en série à un premier commutateur (S1) et le second enroulement étant connecté en série à un second commutateur (S2). Les premier et second commutateurs sont commandés par le circuit de commande pour fournir un courant de bobine d'excitation dans le premier enroulement produisant un champ magnétique dans le noyau magnétique dans une première direction, et un courant de bobine d'excitation dans le second enroulement produisant un champ magnétique dans le noyau magnétique dans une seconde direction opposée à la première direction.
Patent WO-2023152406-A2 (WO)
Inventor: PARSLOV MARIE FILIPPSON
Filed: 2023-06-15
Abstract: La présente invention concerne des fermetures absorbantes pour des déchets intestinaux liquides et semi-liquides provenant d'ouvertures intestinales. L'invention permet idéalement d'éviter les inconvénients physiques et psychologiques associés aux poches pour stomie. En particulier, la présente invention concerne un dispositif de stomie avec insert absorbant destiné à être inséré dans une stomie d'un sujet, le dispositif étant conçu pour absorber et/ou collecter des déchets intestinaux à l'intérieur des intestins du sujet.
Patent WO-2024017956-A2 (WO)
Title: Genetic codes
Inventor: CHIN JASON
IPC: C12N1/20
Filed: 2023-07-19
Abstract: Provided are cells that are resistant to mobile genetic elements or horizontal gene transfer, and methods for obtaining said cells. Also provided are methods for preventing the horizontal transfer of genetic information between a mobile genetic element and a first cell, cells making use of new genetic codons schemes and related subject matter, kits comprising mutually orthogonal cells, and mobile genetic elements. Also provided are methods of altering the susceptibility of a gene to mutations that alter the encoded amino acid sequence, methods for evolving or improving a protein, and methods for rendering a target gene more resistant to mutation. Additionally provided are uses of the cells for making polymers and methods comprising using the cells for making polymers.
Patent WO-2012056111-A2 (WO)
Title: Compositions d'administration de médicaments
Inventor: YLIPERTTULA MARJO
IPC: A61L27/36
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention se rapporte à une matière utile dans des compositions d'administration de médicament. Cette matière comprend des nanofibres de cellulose et/ou des dérivés correspondants, les nanofibres de cellulose se présentant sous la forme d'un hydrogel ou d'une membrane. Cette invention concerne en outre des procédés pour produire ces matières ainsi que des compositions et des utilisations correspondantes.
Patent WO-2005030785-A2 (WO)
Inventor: BARBEROUSSE VERONIQUE
IPC: A61P7/02
Filed: 2004-09-24
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés du 5-thioxylose, préférentiellement des dérivés de type 5-thioxylopyranose, ainsi que leur procédé de préparation et leur utilisation en tant que principe actif de médicaments, notamment destinés au traitement ou à la prévention des thromboses ou de l'insuffisance cardiaque.
Patent WO-2007093717-A2 (WO)
Title: Shape memory intragastric balloon
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61F5/00
Filed: 2007-02-16
Abstract: The invention relates to an expandable intragastric balloon (1) to be implanted in, and subsequently removed from, the stomach (2) of a patient through natural orifices as part of a treatment for obesity. The intragastric balloon (1) includes an outer casing (3) which is sufficiently flexible that it can change from a first configuration, known as the introduction configuration, to a second configuration, known as the deployed configuration in which the balloon adopts the functional shape thereof. The balloon (1) is characterised in that it includes means for configuring same in an extraction configuration (10), said means exerting a stress on the intragastric balloon (1) such that it changes from the deployed configuration to a third noticeably-smaller contracted volume configuration, known as the extraction configuration, by acting on the outer casing (3) such that the casing (3) essentially returns to or towards a predetermined shape corresponding to the extraction configuration. The invention is suitable for intragastric balloons.
Patent WO-2008056078-A2 (WO)
Title: Method for characterising a thin-film dielectric material in the far-infrared field and device and test bench for realising said method
Inventor: COUTAZ JEAN-LOUIS
Filed: 2007-11-05
Abstract: The invention relates to a method and a device for characterising a thin film (2). The device (1) defining a wave guide includes a substrate (10) of a transparent material with parallel faces (100, 101) with a diffraction network (102) on one face (100). A wave parallel network THz is projected on the network (102) at a predetermined incidence angle and the energy transmitted is measured with or without a film (102) on the other face (101). The transmitted energy has minimal values for certain frequencies that differ depending on the film (2) being present or not. The differential analysis of the minimal values with and without the film (2) is used for determining the electromagnetic parameters of the film material.
Patent WO-2008084173-A2 (WO)
Title: Glue composition for mineral fibres containing a phenolic resin, and resulting products
Inventor: DOUCE JEROME
IPC: C03C25/26
Filed: 2007-12-19
Abstract: The invention relates to e glue composition for mineral fibres containing a phenolic resin, urea, a cross-linking catalyst, optional additives, characterised in that the cross-linking catalyst is a mixture of ammonium sulphamate and ammonium sulphate. The invention also relates to insulation products containing mineral fibres, in particular fine fibres, bound using the above-mentioned glue composition.
Patent WO-2008152252-A2 (WO)
Inventor: CROST EMMANUELLE
IPC: A23L29/269
Filed: 2008-05-16
Abstract: La présente invention concerne les peptides RumC1, RumC2 et RumC3 présentant une activité antimicrobienne, ainsi que les gènes codant pour ces peptides et isolés de Ruminococcus gnavus E1.