baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007490-A1 (FR)
Title: Robinet a boisseau spherique a faible couple de manoeuvre et piece de cerclage de siege adaptee
Inventor: BECCAVIN VINCENT
IPC: G01F15/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un robinet (1, 10) à boisseau sphérique (15) comportant entre deux mamelons (11, 13) un corps central (12) à l'intérieur duquel le boisseau sphérique est serré entre au moins deux sièges (19, 19a, 19b, 19c), le serrage étant réalisé par vissage d'au moins un mamelon (11) rapporté sur ledit corps (12), ledit corps étant traversé par un axe de manœuvre (14) permettant de commander en rotation le boisseau sphérique (15) entre au moins deux positions, dont une position d'ouverture du robinet dans laquelle un fluide peut circuler à travers le robinet et une position de fermeture empêchant le passage du fluide à travers le robinet (10). Le robinet est à faible couple de manœuvre et il comporte à cette fin au moins un ensemble ressort (30, 31) rapporté comportant une pièce de cerclage (32) de siège et une pièce souple (33), la pièce de cerclage (32) en forme de bague comportant une face de réception de siège et à l'opposé une face d'appui sur la pièce souple (33), ledit siège (19, 19a, 19b, 19c) étant logé dans un épaulement (36, 37) de la face de réception de siège de la pièce de cerclage (32), ledit épaulement enserrant en outre la périphérie extérieure dudit siège, ledit ensemble ressort (30, 31) étant disposé dans un logement intérieur (23) du mamelon correspondant (11, 13) dans lequel il peut coulisser en fonction de la compression de la pièce souple (33), ladite pièce souple étant comprimée entre un fond du logement intérieur (23) du mamelon (11, 13) et la face d'appui de la pièce de cerclage (32), la pièce souple (33) ayant une souplesse plus importante que le siège (19, 19a, 19b, 19c) correspondant et la pièce de cerclage (32) étant rigide.
Patent FR-3010805-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'un vol parabolique en vue de generer une impesanteur dans l'aeronef.
Inventor: DELPORTE MARTIN
IPC: G05D1/04
Filed: 2013-09-13
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'un vol parabolique en vue de générer une impesanteur dans l'aéronef. - Le dispositif comporte une unité pour calculer automatiquement une consigne de manche correspondant à une position optimale courante du manche pour réaliser un vol parabolique, une unité pour déterminer automatiquement une position effective courante du manche, et une unité d'affichage (13) pour présenter automatiquement, sur au moins une échelle (16) qui est affichée sur un écran (17) du poste de pilotage, simultanément, un premier indicateur (18) représentatif de ladite consigne de manche, et un second indicateur (19) représentatif de ladite position effectif courante du manche.
Patent FR-3004597-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement sans fil d'un terminal destine a etre embarque dans un vehicule automobile
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de chargement électrique sans fil destiné à être embarqué dans un véhicule automobile. Le dispositif comporte une bobine, dite « bobine émettrice » et un circuit d'alimentation de la bobine émettrice, une première partie (101) et une seconde partie (102) dont l'une au moins est mobile par rapport à l'autre entre : - une position fermée du dispositif dans laquelle la première partie et la seconde partie sont agencées de sorte à délimiter une cavité d'accueil d'un terminal (107) - une position ouverte du dispositif adaptée à permettre l'insertion du terminal. La seconde partie comporte, du côté de la première partie, un moyen élastique (103) comportant, une portion (110) rigide comportant la bobine émettrice, ladite portion rigide est adaptée à prendre appui, lorsque le dispositif (100) est en position fermée, contre le terminal (107) dans la cavité d'accueil, et à maintenir ledit terminal (107), immobile, contre la première partie (101).
Patent FR-3008296-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de liquides de denrees alimentaires
Inventor: AGUIRREZABAL OTEIZA GORKA
IPC: B04B13/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: Procédé d'extraction de liquides de denrées alimentaires du type basé essentiellement sur la centrifugation des denrées alimentaires chargées dans un panier ou tambour perforés démontables qui reçoivent le produit à égoutter, en fonctionnant à des vitesses de rotation différentes fournies par un arbre d'entraînement compris dans une machine centrifugeuse, au cours d'intervalles de temps déterminés, en fonction des besoins de chaque type de denrée, caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de fixation ou d'enclenchement du panier perforé avant le début de l'opération de centrifugation, des étapes de contrôle de l'équilibre de la charge en continu tout au long de la centrifugation; une étape de freinage d'urgence pour arrêter complètement le processus de centrifugation lorsqu'un problème de déséquilibre est détecté dans la charge.
Patent FR-3013830-A1 (FR)
Title: Procede d'alignement d'une centrale inertielle
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C25/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Il est proposé un procédé d'alignement reposant sur un mode simplifié permettant un traitement par un filtre de Kalman invariant, dans lequel chaque vitesse intervenant dans les équations de navigation est exprimée dans un repère de travail (Rt) translaté par rapport au repère inertiel (Ri) et dont l'origine se déplace le long d'une trajectoire inertielle de référence dont le porteur est supposé proche (origine du repère géographique pour l'alignement au sol à position connue, trajectoire GPS pour l'alignement en vol, etc.). Ce mode simplifié comprend la répétition des étapes suivantes pour estimer un état d'un porteur (P) mobile: - propagation (PROP) déterminant un état estimé courant à partir d'un état estimé précédent, des mesures des capteurs inertiels et de l'information a priori sur la trajectoire du porteur (P) - mise à jour (MAJ) de l'état estimé grâce à l'information a priori sur la trajectoire du porteur (P), Les erreurs déterministes des capteurs (biais/dérives/facteurs d'échelle, etc.) ne sont pas estimées lors des étapes de propagation et de mise à jour. Une étape de perturbation (PERT) permet ensuite d'intégrer les grandeurs ignorées dans le mode simplifié et de les estimer par une méthode d'optimisation.
Patent FR-3029832-A1 (FR)
Title: Procede de pose de support pour module electronique de pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: B60C23/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: ABREGE : Procédé de pose de support (10) pour module électronique (11) contre une paroi d'un pneumatique (12), comportant les étapes dans lesquelles : i) une cavité (2) de moulage est prévue dans un moule (1) ; ii) un support (10) non-vulcanisé est disposé dans ladite cavité (2) de moulage ; iii) le support (10) non-vulcanisé est vulcanisé simultanément avec les autres éléments constituants du pneumatique.
Patent FR-3016321-A1 (FR)
Title: Coussin a rembordements pour siege de vehicule automobile
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un coussin de siège comportant au moins un rembordement (23), dans lequel le rembordement comporte au moins un dispositif d'ajustement (53), notamment gonflable, pourvu d'au moins deux poches (55) ajustables individuellement.
Patent FR-3016291-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un monosaccharide et un extrait de bacterie filamenteuse
Inventor: COLONNA ANNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : (i) un ou plusieurs monosaccharides, et (ii) un ou plusieurs extraits d'une ou plusieurs bactéries filamenteuses non photosynthétiques non fructifiantes. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre une telle composition, ainsi que son utilisation pour prévenir et/ou traiter la sécheresse des matières kératiniques, en particulier la sécheresse cutanée et notamment à traiter les désordres liés à une peau sèche. La présente invention se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre une telle composition, ainsi que son utilisation, pour améliorer la fonction barrière des matières kératiniques et/ou hydrater les matières kératiniques, de préférence les matières kératiniques sont la peau.
Patent FR-3018224-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une texture a fort contraste sur la surface de roulement
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2), ladite bande de roulement comportant une surface de roulement (20) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneumatique roule, cette surface de roulement présentant vue en coupe une certaine courbure. La surface de roulement (20) comprend sur au moins 80% de sa surface une texture (3) faisant contraste avec le reste du pneumatique, cette texture (3) comportant une pluralité d'éléments en protubérance ou en creux par rapport à la surface de roulement (20), et chaque élément s'étend perpendiculairement (θ=90°) à la surface de roulement (20) le long de la courbure de cette surface de roulement (20).
Patent FR-3018766-A1 (FR)
Title: Systeme pour le transfert de fluide entre navire et une installation, telle qu'un navire client
Inventor: GELIN GUILLAUME
IPC: B63B27/34
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un système pour transférer un fluide entre un navire et une installation, le système comportant : - un mât (1) comportant une extrémité proximale destinée à être montée pivotante sur un pont (2) du navire (3) et une extrémité distale (7) ; - une ligne de transfert de fluide (4) s'étendant le long du mât (1) ; - une conduite flexible (8) comportant une première extrémité (9) raccordée à la ligne de transfert de fluide (4) et une seconde extrémité (10) destinée à être raccordée à un manifold (11) de l'installation, la conduite flexible (8) étant équipée d'un dispositif de raccordement à déconnexion d'urgence comportant deux éléments aptes à se séparer automatiquement selon une direction d de séparation lorsqu'un effort de séparation supérieur à un seuil est exercé; et - un élément de guidage (29), porté par le mât (1), et comportant une surface convexe (30) de guidage de la conduite flexible (8) apte à reprendre un effort de traction de la conduite flexible (8) de telle sorte que cet effort s'exerce sur le dispositif de raccordement à déconnexion d'urgence dans la direction d de séparation.
Patent FR-3019954-A1 (FR)
Title: Regulateur de tension d'un alternateur de vehicule automobile, incorporant une fonction de protection thermique de l'alternateur
Inventor: AGNERAY CEDRIC
IPC: H02P9/10
Filed: 2014-04-14
Abstract: Le régulateur de tension (1, 2) selon l'invention équipe un alternateur (3) de véhicule automobile et comprend un circuit de contrôle (1) et un circuit électronique de puissance délivrant un courant d'excitation (Iexc) à un bobinage d'excitation (4) de l'alternateur (3). Conformément à l'invention, le circuit de contrôle comprend des moyens de protection thermique (7, 70, 8, 9, 10) qui limitent le courant d'excitation à une valeur (lex_lim) donnée par un gabarit de limitation en fonction d'une température mesurée (T_Chip). Selon une caractéristique particulière, la température est mesurée dans le régulateur, de préférence sur une puce électronique (ASIC) du régulateur. Selon une autre caractéristique particulière, la valeur de gabarit (lex_lim) est égale à une première valeur fixe (lex_lim_sup) tant que la température mesurée reste inférieure à une première valeur de température prédéterminée (Td) et décroît ensuite en fonction de la température mesurée.
Patent FR-3023411-A1 (FR)
Title: Generation localisee de contrainte dans un substrat soi
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/335
Filed: 2014-07-07
Abstract: Procédé de mise en contrainte d'une zone de canal d'un transistor de type semi-conducteur sur isolant par le biais d'une technique de mémorisation de contrainte SMT dans laquelle, avant de réaliser la grille du transistor, on amorphise des régions situées sous la couche isolante du substrat (figure 6).
Patent FR-3008477-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-07-08
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte une source de lumière (10) ; une section de formation de motif de répartition de lumière (30) constituée par l'agencement d'une pluralité d'éléments optiques ; et un élément optique (20) qui rayonne la lumière de la source de lumière vers la section de formation de motif de répartition de lumière (30). L'élément optique (20) rayonne la lumière de la source de lumière vers la section de formation de motif de répartition de lumière (30) de façon qu'une répartition d'éclairage spécifique incluant une première région éclairée (R1) et une seconde région éclairée (R2) ayant un éclairement inférieur soit formée. La section de formation de motif de répartition de lumière (30) rayonne la lumière pour former un premier motif de répartition de lumière spécifique en utilisant les éléments optiques recouvrant la première région éclairée (R1), et rayonne la lumière pour former un second motif de répartition de lumière ayant un éclairement inférieur en utilisant les éléments optiques recouvrant la seconde région éclairée (R2), ou amène les éléments optiques dans un état de non rayonnement.
Patent FR-3008598-A1 (FR)
Title: Repose-jambes pliable
Inventor: Yin qing-kun
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-07-15
Abstract: Un repose-jambes pliable qui comprend une assise (10), un premier châssis pliant (20), relié pivotant à l'assise (10), et un mécanisme d'entraînement de premier étage (50) comprenant deux dispositifs de réglage d'angle (51) deux moteurs à courant continu de premier étage (52) et un arbre d'entraînement (53) entre les dispositifs de réglage d'angle (51). Chacun des dispositifs de réglage d'angle (51) est disposé entre l'un des côtés opposés de l'assise (10) et l'un des côtés opposés du premier châssis pliant (20). Les moteurs à courant continu de premier étage (52) sont respectivement disposés sur les côtés de l'assise (10). En utilisation, les moteurs à courant continu de premier étage (52) sont actionnés pour entraîner l'arbre d'entraînement (53) et les dispositifs de réglage d'angle (51) de telle sorte que le premier châssis pliant (20) est amené à pivoter par rapport à l'assise (10).
Patent FR-3024553-A1 (FR)
Title: Formulations de gels pour la detection et la localisation d'une contamination radioactive en surface de substrats solides et procede de detection, de localisation et de decontamination utilisant ces gels.
Inventor: AZAR FADI
IPC: G01T1/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: Gels pour détecter et localiser une contamination radioactive en surface d'un substrat en un matériau solide, grâce notamment à un changement de couleur des gels dans le domaine visible ou à une atténuation de la couleur des gels, c'est-à-dire une décoloration des gels. Procédé de détection et de localisation d'une contamination radioactive en surface d'un substrat en un matériau solide, qui utilise lesdits gels, ce procédé pouvant également comporter une décontamination dudit substrat au moyen desdits gels.
Patent FR-3027025-A1 (FR)
Title: Produit renforce comprenant une composition a faible taux de soufre et pneumatique comprenant ledit produit renforce
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/16
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé, utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en caoutchouc, comportant un ou plusieurs fil(s) de renforcement, textile(s) ou métallique(s), ledit ou lesdits fil(s) étant recouverts d'une gaine comprenant une composition polymérique thermoplastique, le(s) fil(s) gainé(s) étant eux-mêmes noyé(s) dans une composition de caoutchouc dite gomme d'enrobage, caractérisé en ce que cette gomme d'enrobage est une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un système de vulcanisation au soufre, dans lequel le rapport des quantités, en pce (parties en poids pour cent parties en poids l'élastomère), de soufre et de charge renforçante est inférieur à 0,08.
Patent FR-3028215-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d’un boitier de capteur de pression et de temperature sur une jante de vehicule et boitier adapte
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: G01L17/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de bridage d'un boîtier électronique (B) sur une jante (J) de pneumatique, le dispositif (D) comprenant un boîtier électronique (B) d'un capteur de pression et/ou de température, au moins un lien souple (200) faisant au moins une boucle autour de la jante (J) et au moins un moyen de mise en tension dudit lien souple, remarquable en ce que ledit moyen de mise en tension comprend un levier (110) monté pivotant par rapport à une platine (120) qui vient en appui sur la jante (J), ledit levier (110) passant d'une position relevée à une position rabattue contre la platine (120), la position relevée autorisant le montage des extrémités (210 et 220) et la position rabattue mettant en tension ledit lien souple (200) à des fins de fixation du boîtier (B) sur la jante. Applications : capteur de roue.
Patent FR-3046321-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs, terminal d'utilisateur et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image numérique, ladite image (Im) étant divisée en une pluralité de blocs de pixels (C) traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc courant : Traitement (E1) du bloc courant destiné à fournir un ensemble d'éléments de description du bloc traité ; Sélection (E2) d'un sous-ensemble d'au moins deux éléments de description à prédire dans l'ensemble fourni; Ordonnancement (E4) des éléments de description du sous-ensemble en une séquence ordonnée; Codage des éléments de la séquence; Selon l'invention, l'étape de codage des éléments de la séquence comprend un parcours des éléments de la séquence et comprend, pour un élément courant, les sous-étapes suivantes: Sélection d'une combinaison de valeurs des éléments de description de la séquence parmi une pluralité de combinaisons en fonction d'un critère de coût prédéterminé et, à partir du deuxième élément, de valeurs d'éléments de description précédemment traités dans la séquence; Prédiction de l'élément courant de la séquence par sa valeur dans la combinaison sélectionnée ; et Codage d'un indicateur représentatif d'une différence entre la valeur réelle de l'élément courant et sa valeur prédite,
Patent FR-3032721-A1 (FR)
Title: Melange de sod purifiees d'origine vegetale
Inventor: LACAN DOMINIQUE
IPC: C12N9/02
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention a trait à un mélange original et spécifique de superoxyde dismutases purifiées d'origine végétale caractérisé en ce qu'il est constitué essentiellement de 3 superoxyde dismutases : une superoxyde dismutase au manganèse, une superoxyde dismutase au cuivre et au zinc et une superoxyde dismutase au fer présente sous deux isoformes, susceptible d'être obtenu à partir d'un extrait de la variété hybride F1 de Cucumis Melo MA 7950 ou de ses cellules cultivées in vitro ou par transfert et expression des gènes de ces SOD dans des cellules procaryotes ou eucaryotes. Le mélange spécifique selon l'invention confère aux compositions qui le contiennent une efficacité supérieure pour traiter ou prévenir des maladies liées au stress oxydant et/ou inflammatoire tel que les fibroses radio-induites, les maladies cardiovasculaires, l'obésité, l'athérosclérose, l'herpès labial, les myopathies, aussi bien pour des applications nutritionnelles, pharmaceutiques, vétérinaires que cosmétiques.
Patent FR-3035519-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: ALBESA BRUNO
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage (10) pour véhicule automobile (1) selon lequel ledit dispositif d'affichage (10) comporte : - un générateur d'images (12) adapté pour afficher une image capturée (Ic) par au moins une caméra (13) ; - au moins un miroir opaque (11) adapté pour créer une image virtuelle (Iv) à partir de ladite image affichée (Ic).
Patent FR-3037533-A1 (FR)
Title: Systeme pneumatique pour gonflage de roue integre a un essieu motorise
Inventor: VIDAL STEPHANE
IPC: B60C23/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: Abrégé : L'invention concerne un système pour alimentation pneumatique de roue comprenant un support de palier (10), un arbre (20) comprenant une extrémité (21) formant moyeu qui s'étend radialement (Y), au moins un jeu de roulement de palier (30), dans lequel le système comprend en outre une chambre (C) formée par l'extrémité (21) formant moyeu, le support de palier (10), un joint de roulement (40) et un joint de chambre (50), un canal primaire (60) traversant le support de palier (10) et débouchant dans la chambre (C), Un canal secondaire (70) traversant l'extrémité (21) formant moyeu et débouchant dans la chambre (C), dans lequel des joints étanchéifie la cavité (C) pour permettre à l'air de passer du canal primaire au canal secondaire via la cavité (C).
Patent FR-3042372-A1 (FR)
Title: Aide a l'etablissement d'une communication telephonique par provision d'informations sur l'utilisateur appelant
Inventor: GOGER ERIK
IPC: H04W4/12
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique entre un terminal appelant (T1) et un terminal appelé (T2) connectés à un réseau de communication mobile, comportant - une étape de réception par le terminal appelé d'un message d'information contenant des informations sur un utilisateur appelant associé au terminal appelant, ce message étant traité par le terminal appelé de sorte à ce qu'il ne soit pas accessible à un utilisateur appelé associé au terminal appelé, et ces informations étant stockées dans une mémoire (MEMα) du terminal appelé; + une étape de réception par le terminal appelé d'un message de signalisation relatif à un appel provenant du terminal appelant, déclenchant la recherche dans la mémoire (MEMα) des informations correspondant à l'appel, et la présentation de secondes informations déterminées par les informations sur le terminal appelé.
Patent FR-3042508-A1 (FR)
Title: Toles minces en alliage aluminium-magnesium-zirconium pour applications aerospatiales
Inventor: POUGET GAELLE
IPC: C22F1/047
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un produit corroyé en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 4,0-5,5 ; Li: 0,4- 0,7; Mn : 0,5-0,9 ; Zr : 0,08-0,15 ; Si : ≤ 0,2 ; Fe : ≤ 0,25 ; Zn : ≤ 0,4 ; Sc : ≤ 0,4 ; Ti : ≤ 0,15 ; Er, Yb, Gd, Y, Hf et/ou Nb : ≤ 0,2 ; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 en association ; reste aluminium. D'autres objets de l'invention sont un procédé de fabrication dudit produit corroyé en alliage d'aluminium comprenant les étapes successives : coulée d'une forme brute en alliage d'aluminium; optionnellement, homogénéisation ; déformation à chaud de la forme brute à une température de fin de déformation supérieure à 250°C ; traitement thermique ou thermomécanique à une température comprise entre 250 et 350°C ainsi que l'utilisation dudit produit corroyé pour réaliser des éléments de structure d'aéronefs en alliage d'aluminium, ayant subi un traitement thermique ou un traitement thermomécanique à une température comprise entre 250 et 350°C et ayant, à mi-épaisseur, pour une épaisseur de 0,5 à 30 mm, une microstructure essentiellement non-recristallisée.