baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058684-B1 (FR)
Title: Systeme de transport a alimentation electrique par le sol.
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: B60M1/36
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de transport à alimentation électrique par le sol comprenant: - un véhicule électrique non guidé (1) comportant des moyens (30) de captage de l'énergie électrique ; - un réseau (2) d'alimentation électrique au sol comportant des bornes ponctuelles de distribution électrique (12) et des boitiers de puissance (16) d'alimentation de ces bornes (12) ; - des moyens (50, 52) d'activation et de désactivation électrique des bornes ponctuelles de distribution électrique (12) en fonction de la position du véhicule (1). Les moyens de captage de l'énergie électrique comprennent deux collecteurs de courant constitués de deux segments conducteurs (32) disposées parallèlement sous le véhicule et propres à coopérer avec les bornes ponctuelles de distribution électrique (12), la longueur des segments conducteurs (32) étant au moins égale à la moitié de la longueur du véhicule (1).
Patent FR-3059916-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de cristaux de zeolithe beta se presentant sous forme de boite creuse contenant un metal sur sa surface interne et dans ses parois
Inventor: MORGADO PRATES ANA RITA
IPC: C10G49/08
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: On décrit un procédé de préparation du matériau comprenant au moins une zéolithe Beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, et au moins une ou plusieurs nanoparticule(s) métallique(s), la ou lesdites nanoparticule(s) métallique(s) étant située(s) à la fois sur la surface interne desdits nano boites et à l'intérieur des parois desdites nano boites creuses, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i) la synthèse d'un zincosilicate microporeux CIT-6 de type structural *BEA ii) l'introduction de nanoparticules métalliques dans les cristaux de CIT-6 obtenues à l'issue de l'étape i), iii) le mélange dans une solution aqueuse des cristaux de CIT-6 obtenus à l'étape ii) avec au moins une source d'un oxyde XO2, au moins une source d'un oxyde Y2O3, et au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un entier supérieur ou égal à 1 pour obtenir un gel, le traitement hydrothermal du gel obtenu à l'issue de l'étape iii), à une température comprise entre 110°C et 180°C, de préférence entre130°C et 60° C, pendant une durée comprise entre 1 jours et 5 jours, de préférence entre 1 et 3 jours, pour synthétiser une zéolithe beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, et dans laquelle la ou lesdites nanoparticule(s) métallique(s) sont située(s) à la fois sur la surface interne des nano boites creuses et à l'intérieur de la cavité desdites nano boites creuses.
Patent FR-3061146-B1 (FR)
Title: Aeronef a moteur arriere porte par au moins un bras dans une position decalee en arriere et a distance d'une extremite arriere de la cellule de l'aeronef
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D27/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Pour optimiser les performances d'un aéronef en maximisant la faculté d'ingestion de la couche limite par un moteur arrière, il est proposé un aéronef (10) comprenant une cellule (12) et au moins un moteur arrière (34), la cellule (12) étant prolongée par au moins un bras (30A, 30B) qui porte le moteur arrière (34) et le maintient décalé en arrière et à distance d'une extrémité arrière (32) de la cellule (12) définie sur un axe longitudinal (37) du moteur arrière (34).
Patent FR-3061937-B1 (FR)
Title: Kit d'assemblage pour structures de support, procede d'assemblage et structures de support assemblees a l'aide de ce kit d'assemblage
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: F16B5/06
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce kit comprend au moins un premier profilé (1), au moins un second profilé et au moins un dispositif d'assemblage (5). Dans chaque profilé (1) est formée une rainure (2) ouverte, à fond cylindrique et débouchante à ses deux extrémités, la largeur de l'ouverture (3) de ladite rainure (2) étant inférieure au diamètre du fond de la rainure (2) ; et chaque dispositif (5) comprend un élément d'assemblage (6) présentant une rotule (8), reçue dans une rainure (2), et une seconde partie (9) s'étendant à partir de la rotule (8) et reçue dans l'espace de réception d'un second profilé, une clé (7) se présentant sous la forme d'un tube cylindrique creux, fendu longitudinalement, le diamètre extérieur de celle-ci (7) étant tel qu'elle peut être introduite sans jeu dans une rainure (2).
Patent FR-3064365-B1 (FR)
Title: Capteur accelerometre a gaine de protection pour cables electriques
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P15/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) accéléromètre à gaine (10) de protection pour câbles électriques, le capteur (1) présentant une embase (2) formant un corps, un enrobage (7) en une matière plastique étant surmoulé autour d'une paroi externe de l'embase (2) et d'une portion d'extrémité de la gaine (10) adjacente à la broche de connexion. La portion d'extrémité de la gaine (10) est entourée par un élément de raccordement (5a) noyé au moins partiellement dans la matière de surmoulage présentant, d'une part, des moyens d'ancrage (9a) avec la gaine (10) disposés sur l'élément de raccordement (5a) en vis-à-vis de la portion d'extrémité de la gaine (10) et, d'autre part, des moyens de retenue (8a) d'une portion de matière de surmoulage ou des moyens d'adhésion avec la portion de matière de surmoulage enveloppant ladite portion d'extrémité de gaine (10).
Patent FR-3067623-B1 (FR)
Title: Calibration de la focalisation d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive
Inventor: ROBLIN ALEXANDRE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la calibration d'un système de tête d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive comportant : - un plateau de calibration présentant une pluralité de repères de référence, - un support de tir en au moins un matériau sensible au rayonnement de la source, ce support laissant apparents les repères de référence du plateau de calibration lorsqu'il est en place sur celui-ci, caractérisé en ce que le support de tir comporte une pluralité de fenêtres réparties pour se superposer aux différents repères de référence du plateau de calibration et les laisser apparents lorsque le support de tir est en place sur le plateau de calibration. Elle concerne également un procédé de calibration d'un tel système.
Patent FR-3068272-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pastilles de materiau fritte, notamment en carbure de bore
Inventor: JANKOWIAK AURELIEN
IPC: C04B35/645
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de pastilles de matériau fritté, comprenant les étapes successives suivantes : a) formation de pré-compacts calibrés par une première compaction uniaxiale sur des portions, de masses égales, du matériau sous forme pulvérulente, cette première compaction étant réalisée à un premier seuil situé en dessous du seuil maximal de densité en cru atteignable par le matériau pulvérulent ; b) fourniture d'un outillage de compression comportant une matrice ayant une pluralité de cavités et des pistons de compression destinés à coulisser dans les cavités ; c) mise en place des pré-compacts dans les cavités de la matrice, des premier et deuxième disques en nitrure de bore fritté d'épaisseur millimétrique et de densité supérieure ou égale à 90% étant respectivement disposés dans chaque cavité à une première et à une deuxième extrémité de chaque pré-compact ; d) formation de compacts calibrés par une deuxième compaction uniaxiale sur les pré-compacts, cette deuxième compaction étant réalisée dans la matrice au moyen des pistons de compression à un deuxième seuil, supérieur au premier seuil, qui est inférieur ou égal au seuil maximal de densité en cru atteignable par le matériau pulvérulent ; e) formation de compacts frittés par mise sous charge et sous courant pulsé de l'outillage de compression, de manière à induire une montée rapide en température selon un cycle de frittage SPS régulé en température, en pression et en durée ; f) extraction des compacts frittés hors de la matrice.
Patent FR-3069358-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une image d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: DENTAL MONITORING « Procédé d’analyse d’une image d’une arcade dentaire » Procédé d’acquisition d’une image d’une arcade dentaire d’un patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a’) activation d’un appareil d’acquisition d’images de manière à acquérir une image, dite « image d’analyse », de ladite arcade ; b’) analyse de l’image d’analyse au moyen d’un dispositif d’apprentissage profond, de préférence un réseau de neurones, entrainé au moyen d’une base d’apprentissage ; c’) détermination, pour l’image d’analyse, en fonction des résultats de l’analyse à l’étape précédente, d’une valeur pour un attribut d’image ; d’) comparaison de ladite valeur d’attribut d’image avec une consigne ; e’) émission d’un message d’information en fonction de ladite comparaison. Pas de figure d’abrégé.
Patent FR-3062591-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de soufflage
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B29C49/28
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soufflage (1), comprenant un premier support (2) mobile équipé d'une tige d'étirage (3) et un second support (4) mobile d'une tuyère (5), lesdits premier support (2) et second support (4) étant mobiles selon des déplacement verticaux réciproquement selon au moins une première course et au moins une seconde course, caractérisé par le fait que ledit dispositif de soufflage (1) comporte des moyens de motorisation électrique desdits premier support (2) et second support (4), lesdits moyens de motorisation comportant au moins un premier actionneur (8) des déplacements dudit premier support (2) et au moins un second actionneur (9) des déplacements dudit second support (8), lesdits moyens de motorisation commandant de façon différenciée chaque première course et chaque seconde course. L'invention concerne aussi un procédé de soufflage.
Patent FR-3071423-B1 (FR)
Title: Barbotine de fonderie
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C9/04
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-10-18
Abstract: Barbotine de fonderie pour la fabrication de moules carapaces, comprenant des particules de poudre et un liant, caractérisée en ce qu'elle comprend un tensioactif. Utilisation d'une telle barbotine de fonderie pour la fabrication d'un moule carapace.
Patent FR-3058820-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'interaction avec un systeme local de guidage d'un vehicule automobile
Inventor: HEYL ANDREAS
IPC: G08G1/0968
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé d'interaction d'un système d'assistance de conduite (2) d'un véhicule automobile (1) avec un système local de guidage (20) consistant à : - identifier une zone avec un guidage local sur une trajectoire, - télécharger une application de système de guidage ou de paramètres pour une application existante de système de guidage, pour réaliser une interface de communication avec le système local associé à la zone identifiée, et - utiliser l'interface de communication (7) pour communiquer avec le système local (20) lorsque le véhicule se trouve dans la zone du guidage local sur une trajectoire.
Patent FR-3066907-B1 (FR)
Title: Armature metallique modulaire pour la realisation d’une prothese dentaire et son procede de mise en oeuvre
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C13/277
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une armature métallique modulaire pour la réalisation d'une prothèse dentaire. Elle se caractérise essentiellement en ce qu'elle est constituée d'au moins un module (1) qui relie deux moignons, piliers ou implants (21) et (22), en regard et qui associe : -deux éléments (11) et (12) qui comportent, chacun, une partie annulaire (111,121) conçue pour se positionner, en l'encerclant, sur chaque moignon, pilier ou implant (21,22) en regard et une partie longitudinale (112,122) constituée d'au moins une tige qui est solidarisée à la partie annulaire (111,121) correspondante ; b) un troisième élément (13), en forme de bague, configuré et dimensionné pour loger les tiges (112) et (122) desdits deux éléments (11) et (12), montées en opposition, de manière à les maintenir au contact l'une de l'autre et à permettre leur coulissement jusqu'à l'obtention de l'emboîtement des parties annulaires (111) et (121) desdits éléments (11) et (12) respectivement sur les deux moignons, piliers ou implants (21) et (22) en regard. Elle se caractérise également en ce que toute extension de l'armature métallique est réalisée par l'adjonction d'un nouveau module (1) qui relie l'un des moignons, piliers ou implants (21) et (22) précédents à tout nouveau moignon, pilier ou implant (23,24), le tout étant rigidifié par des points de soudure (41, 42).
Patent FR-3087832-B1 (FR)
Title: Systeme carene et aeronef
Inventor: SERR CHRISTOPHE
IPC: F01D7/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système caréné (5) muni d'une carène et d'un rotor (10). Le système caréné comprenant un dispositif de modification (30) collectif du pas des pales (11) du rotor, le dispositif de modification (30) collectif du pas des pales ayant un plateau de commande (32) mobile en rotation conjointement avec un moyeu (15) portant les pales (11) autour d'un axe d'entraînement (AXROT) et mobile en translation par rapport au moyeu (15) le long de l'axe d'entraînement (AXROT), le système caréné comportant pour chaque pale (11) une liaison mécanique (40), chaque liaison mécanique (40) comprenant une patte (35) solidaire du plateau de commande (32) ainsi qu'un levier de pas (17) du pied (13) d'une pale (11) et une liaison à rotule (41) reliant la patte (35) au levier de pas (17). La liaison mécanique d'au moins une des pales est différente de la liaison mécanique d'au moins une autre des pales.
Patent FR-3078176-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de prediction d'un phenomene physique et/ou chimique au moyen d'un segment de memoire partage
Inventor: BOHBOT JULIEN
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de prédiction (simulation) d'un phénomène physique et/ou chimique sur une pluralité de processeurs (3), chaque processeurs possédant plusieurs cœurs de calculs (4). Le système et le procédé comporte en outre une mémoire vive (5) comportant une pluralité de segments de mémoire (6). L'invention est basée sur l'utilisation d'une table de données numériques (2) stockée dans un unique segment de mémoire vive dit "partagé" (7) entre tous les cœurs (4).
Patent FR-3085207-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de parametres atmospheriques pour estimer la qualite de l’air et les variables climatiques
Inventor: PEQUIGNOT ERIC
IPC: G01W1/02
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un dispositif de mesure d'au moins un paramètre atmosphérique (gaz, température) mettant en œuvre des étapes d'acquisition d'images spectrales dans l'ultraviolet et/ou le visible et/ou l'infrarouge et de balayage selon un principe tomographique. Les images spectrales sont acquises à l'aide d'un réseau de systèmes optiques (1A-1D) tels que des caméras infrarouges, et sont utilisées pour estimer la qualité de l'air et/ou des paramètres météorologiques et/ou climatiques d'une zone géographique, par exemple une agglomération urbaine.
Patent FR-3093537-B1 (FR)
Title: Sous ensemble de montage d'un palier de guidage d'un arbre de compresseur
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention propose un sous ensemble de turbomachine (10) comportant un arbre (30), un palier (42) de guidage d'une extrémité axiale (40) dudit arbre (30), un écrou (56) qui est relié à l'extrémité de l'arbre (40) par vissage et un organe de blocage (74) de l'écrou (56) en rotation par rapport à l'extrémité de l'arbre 40), dans lequel l'organe de blocage (74) de l'écrou (56) comporte un premier tronçon (76) portant une pluralité de pattes flexibles (78) dont une extrémité (78A) de chaque patte (78) coopère avec une paroi annulaire (62) radialement interne de l'extrémité de l'arbre (40) et comporte un deuxième tronçon (80) qui coopère avec l'écrou (56), caractérisé en ce que le deuxième tronçon (80) de l'organe de blocage (74) est relié à l'écrou (56) par vissage et les caractéristiques du filetage entre l'organe de blocage (74) et l'écrou (56) sont différentes des caractéristiques du filetage entre l'écrou (56) et l'extrémité de l'arbre (40). Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3093868-B1 (FR)
Title: Collecteur pour machine électrique
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: H01R39/00
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un collecteur (1) de machine électrique comprenant un support (3) prévu pour tourner sur un axe de rotation (R1), deux bagues collectrices (13, 15) fixées au support (3) et deux éléments de connexion (17, 19) fixés au support du collecteur et connectés aux deux bagues collectrices. Selon l’invention, les éléments de connexion définissent chacun un canal de connexion (21, 23) prévu pour être traversé par un fil de bobinage (25) orienté selon une première direction (D1) orthoradiale à l’axe de rotation, le support présente des renflements (27, 29) adaptés à forcer le fil de bobinage à entrer dans les canaux selon une deuxième direction (D2) faisant un angle (α) avec la première direction, et l’angle alpha est strictement supérieur à zéro et inférieur ou égal à vingt degrés. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095742-B1 (FR)
Title: Dispositif d’arrêt de cordon, ensemble de maintien de cordon, système de laçage et procédé de fermeture à cordon.
Inventor: POURCHET JEAN-YVES
IPC: F16G11/10
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d’arrêt de cordon, ensemble de maintien de cordon, système de laçage et procédé de fermeture à cordon. L’invention concerne un dispositif d’arrêt de cordon 1 comprenant un boîtier 2 traversé d’une ou plusieurs ouvertures 3, 4 pour le passage d’au moins un cordon 5, 6 et comportant encore un loquet de serrage 7 à rappel élastique en position de blocage et pourvu d’un bouton poussoir 9. Plus particulièrement, ce dispositif d’arrêt de cordon 1 comporte des moyens d’accrochage 11 pour y accrocher, directement ou indirectement par l’intermédiaire d’un moyen d’accrochage complémentaire 12, un excédent de cordon. L’invention concerne également un ensemble de maintien de cordon 23 comportant au moins un tel dispositif d’arrêt de cordon 1 muni de moyens d’accrochage avec lesquels coopère des moyens d’accrochage complémentaire 12 associés à un dispositif d’accrochage complémentaire 14, ainsi qu’un système de laçage, notamment pour chaussure, comprenant au moins un cordon 5, 6 équipé d’un tel ensemble de maintien de cordon 23. Finalement l’invention a trait à un procédé de fermeture à cordon. . Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097033-B1 (FR)
Title: Procédé d’essai de dispositifs de traitement d’odeurs, tels que des filtres à air de système de climatisation de véhicules automobiles
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: G01N27/62
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’essai de dispositifs de traitement d’odeurs, tels que des filtres à air de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes : - disposer une quantité initiale d’un ou plusieurs types de molécules odorantes dans un dispositif d’essai comportant une chambre d’échantillonnage (10), la chambre d’échantillonnage (10) comportant une entrée d’air et une sortie d’air connectées à une canalisation de retour (12), de sorte que la chambre d’échantillonnage (10) et la canalisation de retour forment une boucle fermée de circulation d’air, le mélange de molécules odorantes étant disposé dans la chambre d’échantillonnage, en amont du dispositif de traitement à tester par rapport au sens de circulation d’air ; - faire circuler de l’air à travers le dispositif d’essai pendant une durée d’essai ; - déterminer, à l’issue de la durée d’essai, les odeurs résiduelles présentes dans l’air contenu dans le dispositif d’essai (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098666-B1 (FR)
Title: source de photons uniques à facteur d’indiscernabilité élevé
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: B82Y20/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention porte sur une source de photons uniques 1 comportant un fil photonique monomode 20 dans lequel est situé un émetteur 23 de photons uniques, le fil photonique 20 étant formé de deux parties 21, 22 coaxiales, distinctes et distantes l’une de l’autre suivant l’axe longitudinal, dont une partie inférieure 21 reposant au contact d’un substrat support 10 et comportant l’émetteur 23 de photons uniques. Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3099673-B1 (FR)
Title: Procede de determination des contraintes d'un systeme non-geostationnaire vis a vis d'un autre systeme non-geostationnaire
Inventor: LEVY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B17/309
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de contraintes opérationnelles pour une première constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_I) émettant en direction d’une station terrestre (SV) vis-à-vis d’une seconde constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_V) en liaison avec la station, les contraintes comprenant une puissance d’émission maximale des satellites de la première constellation, le procédé comprenant : - détermination de triplets de valeurs limites (θ, ϕ, I/N) de deux angles (θ, ϕ) et d’un rapport interférence à bruit (I/N), les angles (θ, ϕ) définissant une position d’un satellite (NGSO_I) de la première constellation par rapport à la station et à un satellite (NGSO_V) de la seconde constellation et le rapport interférence à bruit étant le rapport entre des interférences (I) émises par la première constellation sur une liaison entre la station et le satellite de la seconde constellation et du bruit (N) de la liaison, la détermination des triplets étant réalisée pour qu’une distribution de rapports signal à bruit et interférence (R) cumulés sur un intervalle de temps soit supérieure à une distribution de référence (REF) ; - détermination d’au moins la puissance maximale d’émission d’au moins un satellite de la première constellation à partir des triplets. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3102356-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique comprenant le mitotane pour une administration par voie orale pour le traitement du carcinome corticosurrenalien et du syndrome de cushing
Inventor: LAHIANI-SKIBA MALIKA
IPC: A61K9/107
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet la préparation et l’utilisation d’une nouvelle émulsion sèche (ES) contenant le mitotane et son utilisation pour la voie orale pour le traitement du carcinome corticosurrénalien, hyperplasie surrénale congénitale et du syndrome de Cushing. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103923-B1 (FR)
Title: Stockage de tokens sécurisé
Inventor: BAYON ROMAN JEAN JO
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le traitement de demande de tokenisation afin de faciliter le stockage sécurisé de tokens. Une demande de tokenisation comprenant des données sensibles est reçue. Un condensé de données sensibles est généré sur la base des données sensibles et une interrogation comprenant le condensé de données sensibles est soumise à une base de données. La base de données stocke une pluralité d’éléments relationnels. Chaque élément relationnel étant mappé sur (i) un condensé de données sensibles stockées dans la base de données et (ii) un condensé donné de tokens stocké dans la base de données. Un token associé aux données sensibles est généré sur la base d’une réponse à l’interrogation reçue de la base de données.