baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980231-A1 (FR)
Title: Formwork device for securing digging of pit to receive coffin in cemetery, has vertical walls including juxtaposed elongate elements, and assembling unit and additional assembling unit to assemble each element with juxtaposed element
Inventor: THIVIN ALEXANDRA
IPC: E04H13/00
Filed: 2011-09-19
Abstract: The device (1) has four vertical walls (2, 2') respectively comprising juxtaposed elongate elements (3, 3') of rectangular section. Each element has two longitudinal edges connecting two parallel plane faces of the element, and extends in a vertical direction. Each element has an assembling unit (4) extending laterally relative to the edge of the element and assembling the element with the other juxtaposed element. Each element has an additional assembling unit (5) extending laterally relative to the plane face of the element and assembling the element with the other juxtaposed element. The elongate elements are formed by hollow sections and/or made of metal or polymer and/or synthetic material.
Patent FR-2981074-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes de terres rares et materiaux hybrides organiques inorganiques luminescents
Inventor: FRANVILLE ANNE-CHRISTINE
IPC: C07D213/02
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention concerne le complexe de formule (A) : dans laquelle Z , Z et Z , R , R et R , Ln sont tels que définis à la revendication 1, ainsi que les matériaux formés d'un substrat, fonctionnalisé en surface par greffage covalent de plusieurs complexes (A) identiques ou différents selon l'invention.
Patent FR-2983926-A1 (FR)
Title: Actionneur d'ouvrant comportant des moyens de mise rapide a la pression atmospherique en fin d'ouverture de l'ouvrant
Inventor: BERGONNIER HELENE
IPC: B64C1/14
Filed: 2011-12-07
Abstract: Actionneur d'ouvrant d'aéronef, comprenant : - un vérin (1) pneumatique pour l'ouverture de l'ouvrant, comportant un piston (2) et une chambre (4) dans laquelle un gaz sous pression est injecté via un premier (5) orifice pour l'ouverture de l'ouvrant, - des moyens (6) d'alimentation en gaz sous pression de la chambre (4) du vérin (1), via un conduit (7) d'alimentation relié à la chambre par ledit premier (5) orifice, - des moyens (8) de mise à la pression atmosphérique de la chambre lorsque le piston (2) est dans la position d'ouverture de l'ouvrant, afin de permettre de ramener ledit ouvrant en position de fermeture, comprenant : - un conduit (9) d'échappement du gaz sous pression, dont une extrémité est reliée à la chambre via le premier orifice, et dont l'extrémité opposée est reliée à la pression atmosphérique, - une vanne (10) dont le corps (11) est disposé en série sur le conduit (9) d'échappement, et dont l'obturateur (12) ouvre ou ferme le conduit d'échappement, - des moyens (13) de pilotage de l'ouverture de la vanne à partir du fluide sous pression se trouvant dans la chambre du vérin lorsque l'ouvrant est en position d'ouverture, afin d'ouvrir le conduit d'échappement en vue d'obtenir une mise rapide à la pression atmosphérique de cette chambre du vérin après ouverture de l'ouvrant. Application notamment aux actionneurs d'ouverture d'urgence.
Patent FR-2969291-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la mesure en temps reel de la richesse d'un melange de gaz et de combustible
Inventor: LI HEJIE
IPC: G01N21/39
Filed: 2011-12-15
Abstract: Contrôle en temps réel d'une richesse d'un mélange de gaz et de combustible d'un moteur à turbine à gaz. Le système comprend de multiples sondes optiques disposées sur une pluralité d'injecteurs de combustible pour émettre des faisceaux laser directement à travers un mélange de gaz et de combustible ou indirectement par réflexion des faisceaux laser depuis une surface d'un corps central ou d'un tube de brûleur de l'injecteur de combustible. Le système comporte également un ou plusieurs détecteurs (26) servant à mesurer les faisceaux laser émis issus des multiples sondes optiques. Par ailleurs, le système comporte un sous-système (30) d'acquisition de données servant à acquérir et traiter des signaux issus du/des détecteurs (26) afin de déterminer la richesse du mélange de gaz et de combustible de l'injecteur.
Patent FR-2984385-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant un dispositif de guidage d'une tige d'entretoise
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/14
Filed: 2011-12-16
Abstract: Une banche de coffrage comportant une face avant coffrante (AV) dans laquelle est formé au moins un orifice d'entretoise (2) et une face arrière (AR) sur laquelle est monté un dispositif (5) de guidage d'une tige d'entretoise (1) à travers ledit orifice d'entretoise (2), ledit dispositif de guidage (5) comportant un support d'appui (51) adapté pour être en contact avec un écrou de serrage (3) verrouillant la position de la tige d'entretoise (1) dans ledit orifice d'entretoise (2), le dispositif de guidage (5) comportant des moyens de déplacement du support d'appui (51) par rapport à la face avant coffrante (AV) de la banche.
Patent FR-2986048-A1 (FR)
Title: Roller case, has slots that extend parallel between central opening and openings, and axes are supported by plates such that associated protruding is covered inside case structure by central opening
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: F16C29/08
Filed: 2012-01-19
Abstract: The case has a set of rollers (6) that is mounted on axes (8), where the rollers are carried by a body so that each roller is able to cooperate with a rod. The body includes four plates, and a central opening for passage of the rollers through a turntable. A pair of openings is bored on both sides of the central openings to receive an end of axes of the rollers. Two slots extend parallel between the central opening and the openings. Each axis is supported by the plates such that an associated protruding is covered inside a case structure by the central opening.
Patent FR-2986207-A1 (FR)
Title: Piece d'equipement de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: RONDEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B32B7/02
Filed: 2012-01-26
Abstract: Cette pièce comporte une première couche (20) et une deuxième couche (22) appliquée partiellement sur la première couche (20). La deuxième couche (22) comporte au moins une première région (24A, 24B) appliquée sur la première couche (20) et au moins une deuxième région (26A, 26B) disposée en regard et à l'écart de la première couche (20), la deuxième région (26A, 26B) délimitant avec la première couche (20) un espace intermédiaire (34A, 34B). La deuxième région (26A, 26B) présente une densité inférieure à la densité de la première région (24A, 24B). La deuxième couche (22) comprend au moins une troisième région (28A) appliquée sur la première couche (20), la troisième région (28A) présentant une densité inférieure à la densité de la première région.
Patent FR-2990309-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle non-lineaire d'un convertisseur dc/dc pour application au transport de courant hvdc.
Inventor: BENCHAIB ABDELKRIM
IPC: H02M1/10
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention se rapporte à un convertisseur DC/DC multi -niveau bidirectionnel et sa commande non-linéaire , adapté au transfert de puissance entre au moins une source d'énergie et un réseau de distribution d'électricité.
Patent FR-2993369-A1 (FR)
Title: Signal radio gnss pour une synchronisation amelioree
Inventor: GRELIER THOMAS
IPC: G01S19/05
Filed: 2012-07-11
Abstract: Un signal radio GNSS comprend un message de navigation transmis en tant que suite de paquets de données. Chaque paquet de données se présente dans le signal radio GNSS en tant que séquence de symboles obtenue par application d'un code précédée par un en-tête de symboles de synchronisation. Les paquets de données sont internement organisés en champs de données. Au moins certains paquets de données de la suite de paquets de données contiennent un champ de bits de synchronisation traduit par application du code en un motif de symboles de synchronisation.
Patent FR-2995248-A1 (FR)
Title: Fil d'acier a haute trefilabilite comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,4 % et 0,5 % bornes incluses
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: Le fil d'acier de diamètre d exprimé en mm présente un taux de carbone en masse C, exprimé en %, tel que 0,4 % <= C <= 0,5 % et une contrainte maximale avant rupture R, exprimée en MPa, telle que R >= A.(920.C + 500)/d avec A=0,87.
Patent FR-2998883-A1 (FR)
Title: Packaging-distributor for packing and distributing e.g. gel, has closing unit operated relative to distribution unit for being brought from dissociated state to associated later closing state and from associated state to dissociated state
Inventor: MOUSSION PHILIPPE
IPC: B65D75/58
Filed: 2012-12-05
Abstract: The distributor (1) has a content distribution unit (3) associated with a reception unit (2) of a flexible element (8) and comprising a distribution opening. A closing unit (4) closes or prevents closing of the opening to prevent or allow content distribution. The closing unit is operated with relative to the distribution unit for being brought from an associated initial closing state to a dissociated state for distribution, from the dissociated state to associated latter closing state to prevent the distribution of content, from the latter state to the dissociated state for distribution. The closing unit is operated with respect to the distribution unit for being brought from the dissociated state to the associated latter closing state and from the associated latter closing state to the dissociated state. The flexible element is a two-dimensional flat bag and cushion bag such as doypack or stick pack.
Patent FR-2999719-A1 (FR)
Title: Method for determining minimum voltage of battery of internal combustion engine of car, involves determining minimum voltage of battery that prohibits electricity consumption by load based on determination of battery voltage
Inventor: GERALDO GILBERTO
IPC: F02N19/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: The method involves bringing a battery (1) to a preset level of load (a), and attempting to carry out starting of the battery (c). An internal combustion engine is started in a given maximum time. A minimal level of load for which the internal combustion engine is able to be started is determined (f). The minimal level of load for a battery voltage is determined. A minimum voltage of battery (h) that prohibits electricity consumption by the load is determined based on the determination of the battery voltage.
Patent FR-3000059-A1 (FR)
Title: Composition pour plaques de platre et produits obtenus
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: C04B14/36
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition à base de plâtre, comprenant de la boéhmite nanométrique et/ou du trihydroxyde d'aluminium nanométrique, cette composition permettant d'obtenir des produits présentant une meilleure stabilité dimensionnelle à haute et en particulier à très haute température. L'invention concerne également le procédé d'obtention des produits et les produits réalisés.
Patent FR-3004065-A1 (FR)
Title: Support de semence
Inventor: BARET GUY
IPC: A01C1/04
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne, dans le domaine agricole, un support de semence destiné à maitriser la densité de graines et optimiser la croissance des plantes. La semaison doit respecter, pour chaque espèce végétale, une densité de graines par unité de surface afin d'optimiser la croissance et la récolte. L'invention a pour objet un support constitué par mélange d'au moins un polymère biodégradable sur lequel sont immobilisées des graines d'un végétal, les graines étant liées au support textile par un liant soluble dans l'eau. Ce support textile est destiné à être mis en terre et apporte ainsi une parfaite maîtrise de la densité de graines. Le support textile sous forme d'une bande ou d'un fil est préférentiellement formé d'un textile non tissé réalisé par mélange d'au moins un polymère biodégradable, notamment de la laine.
Patent FR-3008357-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a ameliorer le confort des passagers d'un moyen de transport sans alterer la capacite d'emport de passagers de celui-ci
Inventor: GREGOIRE OLIVIER
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Structure rigide de forme allongée selon un axe longitudinal, possédant deux parois latérales, verticales et parallèles, comprenant ; Une pluralité d'alvéoles disposées les unes à la suite des autres selon une direction parallèle à l'axe longitudinal de la structure et sur un niveau inférieur. Une pluralité d'alvéoles disposées les unes à la suite des autres selon une direction parallèle à l'axe longitudinal de la structure et sur un niveau supérieur au-dessus du niveau inférieur. Ces alvéoles sont destinées à recevoir chacune au moins un passager en position assise et ont des profils sensiblement identiques. Lesdits profils sont définis de telle manière que les alvéoles supérieures et inférieures coopèrent au mieux afin de limiter la hauteur de l'ensemble de la structure et le pas longitudinal entre chaque alvéole.
Patent FR-3016090-A1 (FR)
Title: Controleur de puissance a commande lineaire de limitation de pics de courant et a protection contre les courts circuits
Inventor: BOUKARI NABIL
IPC: H02H9/02
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention a pour objet un contrôleur de puissance à semi -conducteurs (SSPC) (1), comprenant une partie puissance à base d'un ou plusieurs composants électroniques de puissance, et une partie commande (8) comprenant au moins un dispositif de traitement de signaux et pilotant le fonctionnement de la partie puissance, caractérisé par le fait que le dispositif de traitement de signaux exécute une fonction de commande linéaire de la partie puissance pour limiter le courant d'appel lors de la mise sous tension d'une charge (3) sur un réseau à courant continu par l'intermédiaire du contrôleur de puissance à semi -conducteurs (1).
Patent FR-3016063-A1 (FR)
Title: Diagnostic prevention
Inventor: DEVILLECHABROLLE NIVEAU FABIEN
IPC: G06Q50/22
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif informatisé permettant d'établir une synoptique des unités de travail (zones géographiques ou activités professionnelles) exposées à des facteurs de risques selon différents systèmes de cotation en fonction des spécificités de ces risques. Il est constitué de six dossiers informatiques présentant des analyses spécifiques et dressant une priorisation de l'ensemble des postes de travail constituant chaque unité présente dans une structure. Concernant les quatre premiers dossiers, ils sont liés à l'étude des troubles musculosquelettiques et ses facteurs aggravants. Ils permettent d'emmagasiner l'activité physique, la pénibilité au travail, les risques psychosociaux et la souffrance physique au travail. Les deux derniers dossiers permettent d'évaluer l'ensemble des familles de risques pour chaque unité et chaque poste de travail.
Patent FR-3004335-A1 (FR)
Title: Prothese d'annuloplastie partiellement deformable
Inventor: STRYRC WITOLD MIKOLAJ
IPC: A61F2/24
Filed: 2013-04-11
Abstract: Cette prothèse comprend un anneau prothétique (20) définissant un orifice central d'axe central (A-A'), l'anneau prothétique (20) comprenant : - une enveloppe tubulaire (24) destinée à être fixée sur un anneau de valve native; et - au moins un organe de renfort (26) disposé dans l'enveloppe tubulaire 24. Le ou chaque organe de renfort (26) s'étend sur une première partie d'une circonférence de l'enveloppe tubulaire (24) autour de l'axe central (A-A'), au moins une deuxième partie de la circonférence de l'enveloppe tubulaire (24) autour de l'axe central (A-A') étant dépourvue d'organe de renfort (26).
Patent FR-3008940-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant : un rideau de recouvrement dudit compartiment ; un carter (5) de réception dudit rideau en configuration enroulée ; deux embouts (8) montés en extrémités latérales dudit carter ; une plaque (9) de rigidification du bord arrière du rideau, ladite plaque comprenant une face d'endroit (10) et une face d'envers (11) s'inscrivant sensiblement dans deux plans parallèles ; au moins un moyen de maintien (12) de ladite plaque en position horizontale quand ledit rideau est en configuration enroulée, ledit moyen de maintien étant sous forme d'une pièce montée sur ledit carter et disposée entre lesdits embouts, ladite pièce comprenant une paroi supérieure et une paroi inférieure (14) entre lesquelles s'insère ladite plaque en position horizontale et en contact serrant entre lesdites parois, de manière à empêcher tout débattement de ladite plaque vers le haut ou vers le bas.
Patent FR-3012278-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des relations avec des clients mis en attente telephonique et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: MARUM MATTHEW
IPC: H04M3/51
Filed: 2013-10-23
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention proposent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour une attente audio CRM. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé d'attente audio CRM comprend l'identification d'un appelant associé à l'appel téléphonique reçu dans une passerelle de traitement d'appels, la sélection d'un enregistrement dans une application CRM pertinent pour l'appelant et l'insertion de l'enregistrement sélectionné dans un champ variable d'un modèle. Le procédé comprend également le traitement de synthèse de la parole à partir du texte (TTS) du modèle en message audio et le renvoi du message audio à la passerelle de traitement d'appels pour être diffusé à l'appelant pendant qu'il est en attente.
Patent FR-3012466-A1 (FR)
Title: Psa d'origine renouvelable a pouvoir adhesif stable en temperature
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: G09F3/04
Filed: 2013-10-24
Abstract: 1) Composition adhésive réticulable par chauffage comprenant : (a) 35-75 % d'une composition (A) de polyuréthanes de formule : dans laquelle R1 est un radical hydrocarboné ; R2 est un bloc polyester; R3 est un radical alkylène linéaire C1-C3 ; R4 et R5 sont un C1-C4 alkyle ; m est un entier tel que la masse molaire desdits polyuréthanes est de 900-27 000 Da ; p égale 0, 1 ou 2 ; ladite composition (A) étant obtenue par un procédé comprenant l'obtention d'une composition (A-1) de polyesters diols en faisant réagir par polycondensation : (i) des acides gras dimérisés d'indice d'acide 190-200 mg KOH/g avec un diol C2-C44 ayant éventuellement un hétéroatome choisi parmi O et S ; ou bien (ii) des alcool gras dimérisés d'indice d'hydroxyle 200-220 mg KOH/g avec un acide dicarboxylique en C4-C44 ayant éventuellement un hétéroatome choisi parmi O et S; de telle sorte que ladite composition (A-1) ait un indice d'hydroxyle de 15-35 mg KOH/g et une viscosité Brookfield mesurée à 80°C inférieure à 10 Pa.s ; (b) de 22-62 % d'une résine tackifiante compatible (B); et (c) de 0,01-3 % d'un catalyseur de réticulation (C). 2) Support auto-adhésif obtenu par préchauffage de ladite composition adhésive, enduction sur une couche support, puis réticulation par chauffage entre 50 et 150°C. 3) Utilisation pour la fabrication d'étiquettes et/ou rubans auto-adhésifs.
Patent FR-3012392-A1 (FR)
Title: Panneau de garnissage de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/01
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) de garnissage de véhicule automobile, ledit panneau comprenant une âme (2), ladite âme comprenant au moins une couche (3) à base de mousse de polyuréthanne, une face d'endroit (4) de ladite âme étant revêtue d'une couche de revêtement d'endroit (5), ledit panneau comprenant en outre un élément de finition (6) périphérique, ledit élément étant disposé en recouvrement d'un premier bord (7) de ladite couche de revêtement d'endroit, ledit élément étant associé audit panneau par couture (8) au travers de ladite âme.
Patent FR-3015847-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de parametres caracterisant un ensemble acoutisque
Inventor: FLUCKIGER MATTHIAS
IPC: H04R1/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Le procédé d'estimation d'au moins un paramètre d'un ensemble acoustique comprenant plusieurs éléments rayonnants partageant une même enceinte incluant au moins un transducteur électroacoustique, comprend : - une modélisation numérique (E10) basée sur une représentation temporelle espace-état de l'ensemble acoustique décrivant un couplage entre les éléments rayonnants à l'aide de leurs surfaces de rayonnement effectives, chaque état associé à un élément rayonnant comprenant : ○ pour un élément rayonnant actif, une intensité d'un courant électrique traversant l'élément, un déplacement d'une membrane de l'élément et une vitesse de ce déplacement ; et o pour un élément rayonnant passif, un déplacement d'une membrane de l'élément ou d'une masse d'air dans cet élément et une vitesse de ce déplacement ; - une détermination (E30) des valeurs des états des éléments rayonnants à partir d'au moins une mesure électrique réalisée (E20) lors d'une excitation de l'ensemble acoustique avec au moins un signal d'excitation déterminé ; et - une estimation (E40) du paramètre en utilisant la représentation espace-état, les surfaces de rayonnement effectives et les valeurs des états déterminées.
Patent FR-3015352-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'une enveloppe de pneumatique
Inventor: ASTIER CEDRIC
IPC: B29D30/54
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé de rechapage d'une enveloppe (2) de pneumatique, - on dispose une bande de roulement (6) sur une carcasse (4) d'enveloppe en interposant une couche de liaison entre celles-ci, et - on tend une bandelette (12) sur la bande de roulement.
Patent FR-3019713-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ajustage des fers a cheval
Inventor: AMIELL FLORENT
IPC: B21D7/06
Filed: 2014-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à l'ajustage des fers à cheval ainsi qu'un procédé d'ajustage desdits fers à cheval. Comme représenté à la figure pour l'abrégé, le dispositif comporte une plaque en acier carrée muni d'un axe vertical central et d'un système de serrage ajustable depuis l'axe jusqu'au bord supérieur de la plaque d'acier. Cette plaque sert de support au fer à cheval. Quant au système de serrage, il permet d'immobiliser le fer à cheval et facilite donc le travail du maréchal-ferrant sur ce fer à cheval. Le dispositif comporte en outre une pièce en acier usinée en « L » tournant autour de l'axe et munie d'un vérin hydraulique à double effet (poussé et traction) et d'un étau hydraulique. La présente invention a pour but de faciliter et d'accélérer le travail du maréchal-ferrant.
Patent FR-3016584-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'essuie-glace
Inventor: THOR TOU
IPC: B60S1/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: Dispositif de fixation d'essuie-glace destiné à un véhicule automobile, comprenant un premier composant fixe (1) agencé pour être attaché sur ledit véhicule, un second composant (2) attaché de manière fixe audit premier composant par l'intermédiaire d'un moyen de fixation (3), et un élément fusible (4) adapté pour libérer le second composant en agissant sur le moyen de fixation lors d'un choc de sorte à permettre un déplacement du second composant par rapport au premier composant, caractérisé en ce que le dispositif comprend des moyens de retenue (11, 21, 5) du second composant de sorte à empêcher un détachement entre le second composant et le premier composant lors du choc.