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Patent FR-3078396-B1 (FR)
Title: Dispositif de rechargement et tourelle comportant un tel dispositif
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41A23/24
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de rechargement (6) et une tourelle comportant un tel dispositif (6), dispositif comportant une pluralité de tubes supports (7) destinés à contenir des munitions (100), tubes supports (7) solidaires les uns des autres et disposés de manière à former une portion de cylindre, dispositif (6) comportant un chariot de poussée (8) translatable le long de l'axe longitudinal (X) de la portion de cylindre grâce à un moyen moteur (9), chariot comportant autant de bras de liaison que de tubes supports (7), chaque bras étant guidé le long d'une fente de chaque tube et comportant une surface de poussée apte à coulisser dans le tube support (7) associé, toutes les surfaces de poussée (10) étant destinées à pousser simultanément toutes les munitions (100), hors des tubes supports (7), vers les alvéoles du barillet (3).
Patent FR-3085218-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de prediction quasi temps reel d'au moins un indicateur de fonctionnement d'un reseau de transport de passagers
Inventor: DUGUET STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-08-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de prédiction d'au moins un indicateur de fonctionnement d'un réseau de transport de passagers.  Le procédé de prédiction met en oeuvre une estimation (42) d'un indicateur fonctionnement du réseau de transport estimé durant un premier intervalle temporel, et une mise en œuvre (44) d'une pluralité d'algorithmes d'apprentissage automatique pour calculer, pour chaque algorithme d'apprentissage automatique, au moins un indicateur de fonctionnement du réseau de transport prédit pour ledit premier intervalle temporel. Le procédé comprend une détermination d'un mélange pondéré des algorithmes d'apprentissage automatique pertinent à l'instant temporel courant en fonction des indicateurs estimé et prédits pour le premier intervalle temporel, et, pour au moins un deuxième intervalle temporel futur, une mise en œuvre (48) du mélange pondéré pour calculer au moins un indicateur de fonctionnement prédit associé à chaque deuxième intervalle temporel.
Patent FR-3076512-B1 (FR)
Title: Piece de support de filet de charge multifonction
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une pièce de support (1) d'ancrage de filet de charge pour véhicule automobile, ladite pièce (1) comprenant des moyens de fixation (3) à un élément de structure du véhicule et un corps (5) présentant une première interface de fixation (7) configurée pour l'ancrage d'un filet de charge, la pièce de support (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins une interface de fixation (9, 11) additionnelle configurée pour la fixation d'un dispositif autre qu'un filet de charge, tel que par exemple une poignée de maintien ou un coussin gonflable de sécurité.
Patent FR-3077102-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage a froid d'un moteur a combustion interne
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: F02N11/04
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-09-24
Abstract: Le procédé de démarrage à froid d'un moteur à combustion interne comprend : - une étape (103) d'activation d'un démarreur procurant un premier couple, - une étape (106) d'activation d'un alternodémarreur procurant un deuxième couple de manière à ajouter le deuxième couple au premier couple pour démarrer ledit moteur à combustion interne, et - une étape (102) d'initialisation d'un critère assurant de ne pas exécuter ladite étape (106) d'activation de l'alternodémarreur avant ladite étape (103) d'activation du démarreur.
Patent FR-3077777-B1 (FR)
Title: Bouche de prelevement d'air dynamique, dispositif de controle environnemental, moteur et vehicule equipes d'une telle bouche
Inventor: L'EMEILLAT LAURENT
IPC: B60H1/26
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne une bouche de prélèvement d'air dynamique comprenant : - une paroi de peau présentant une ouverture d'entrée d'air dynamique et séparant un espace extérieur (52) d'un espace intérieur (53), - une conduite (20), - au moins un volet (10) d'ouverture/fermeture monté mobile entre une position fermée et au moins une position ouverte, chaque volet (10) étant monté mobile par au moins une première bielle (32) et au moins une deuxième bielle (33) auxquelles il est articulés selon un premier axe (36) de pivot et un deuxième axe (38) de pivot distincts et parallèles entre eux, agencés de telle sorte que, en toute position ouverte, un écart extérieur sépare la face externe du volet d'une paroi interne de la conduite (20). L'invention concerne également un dispositif de contrôle environnemental, un moteur de propulsion d'aéronef et un véhicule équipés d'une telle bouche.
Patent FR-3081175-B1 (FR)
Title: Embout de protection hygienique pour robinet de distribution d'eau
Inventor: PUECH SAMUEL
IPC: E03C1/10
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un embout de protection hygiénique (3') pour robinet de distribution d'eau (1) dans un environnement extérieur (V), l'embout de protection (3') comprenant un corps creux (30') comprenant un orifice amont d'entrée d'eau (31') et un orifice aval de sortie d'eau (32'), l'embout de protection (3') comportant une portion de garde (5') s'étendant en aval de l'orifice aval de sortie d'eau (32'), la portion de garde (5') comportant une conduite d'accès (50') reliant l'orifice aval de sortie d'eau (32') à un orifice extérieur (33'), la conduite d'accès (50, 50') comprenant au moins une portion ayant un diamètre (D) inférieur ou égal à 10 mm et une longueur (L) supérieure à 10 mm ou un diamètre (D) compris entre 10 mm et 30 mm et une longueur (L) supérieure à 95 mm de manière à protéger l'orifice aval de sortie d'eau (32, 32') contre une contamination.
Patent FR-3083280-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion equipe d'un dispositif pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement de torsion (1,57) qui comporte un élément d'entrée de couple (2,3), un élément de sortie de couple (4,5), et au moins un premier groupe d'organes élastiques (19,20) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, et agissant à l'encontre de la rotation des éléments d'entrée et de sortie de couple l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (O). Un espace annulaire (39,59) est formé par deux rondelles de guidage (37,38 ; 53,54) et renferme le premier groupe d'organe élastiques. Le dispositif comporte également des moyens d'amortissement pendulaires (41) comportant au moins un support de pendules (42) et des masses pendulaires (43) montées de façon mobile sur le support. Le support de pendules est fixé sur une des deux rondelles de guidage par des moyens de fixation (50).
Patent FR-3086738-B1 (FR)
Title: Procede de thermoregulation d’un materiau souple alveolaire par compression et detente du gaz emprisonne dans ses alveoles et dispositif associe
Inventor: AUBERT BRUNO
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour thermo-réguler un matériau souple. Le matériau souple en silicone ou autre élastomère est constitué de deux couches de duretés shore (H) et de conductibilités (λ) différentes et sont munies d'une multitude d'alvéoles spécifiques remplies de gaz. Chaque alvéole présente deux zones reliées entre elles: l'une pour emmagasiner le gaz lors de la compression du matériau et qui se positionne dans la couche à plus fortes dureté et conductibilité thermique (couche C) et l'autre pour détendre le même gaz, lors de la décompression du matériau, dans la couche à plus faibles dureté et conductibilité thermique (couche D). Le matériau souple peut ainsi être utilisé comme semelle dans les chaussures afin de maintenir une température fraiche lorsque la personne court sur un sol brulant par exemple. Lors de chaque pas, le pied va compresser le matériau souple et les zones d'alvéoles situées dans la couche C vont donc agir comme des enceintes adiabatiques dont le gaz en se comprimant va s'échauffer. La plus forte conductibilité thermique de la couche C va permettre un meilleur échange de chaleur vers l'extérieur. Lorsque le pied quitte le sol et donc qu'il n'y a plus de compression, le matériau souple va reprendre son volume par le jeu de l'élasticité du matériau et les zones d'alvéoles situées dans la couche (D) vont agir comme une tuyère de réacteur qui va détendre l'air et donc le refroidir. La plus faible conductibilité thermique de cette couche va permettre de conserver cette fraicheur.
Patent FR-3076903-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état thermodynamique du carburant dans un système de carburant
Inventor: CHAUSSINAND ANTOINE
IPC: G01L23/32
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de détermination l'état thermodynamique du carburant dans un système de carburant monté à bord d'un véhicule, comprenant un réservoir de carburant sous pression (1) et une connexion de ventilation refermable (9) entre le réservoir et l'atmosphère, le procédé comprenant les étapes suivantes - a) ouverture de la connexion de ventilation (9) pour détendre la pression dans le réservoir pendant un temps d'ouverture Δt1 tout en surveillant la dérivée de la pression (dP/dt) ; - b) fermeture de la connexion de ventilation (9) lorsque l'une des conditions suivantes est satisfaite : la dérivée de la pression (dP/dt) est inférieure à un seuil prédéterminé DP1 ou le temps d'ouverture Δt1 atteint une valeur prédéterminée ; - c) si la fermeture de la connexion de ventilation (9) se produit lorsque le temps d'ouverture Δt1 atteint ladite valeur prédéterminée, la détermination que le carburant bout et l'arrêt du procédé ; - d) si la fermeture de la connexion de ventilation (9) se produit lorsque la dérivée de la pression (dP/dt) est inférieure audit seuil DP1, la mesure d'une pression de réservoir initiale lors de la fermeture de la connexion de ventilation, la mesure de la pression finale dans le réservoir après un temps de fermeture Δt2, le calcul de la variation de pression (ΔP/ Δt2) ; - e) la comparaison de la variation de pression (ΔP/ Δt2) avec un premier seuil PV1 ; - f) si la variation de pression (ΔP/ Δt2) est inférieure au premier seuil PV1, la détermination que le carburant ne bout pas et l'arrêt du procédé. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091870-B1 (FR)
Title: Agent pour l’initiation d’une reaction d’addition radicalaire et procede le mettant en œuvre
Inventor: BELLIERE-BACA VIRGINIE
IPC: C07C323/52
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un agent pour l’initiation d’une réaction d’addition radicalaire comprenant ou consistant en un persulfate et un ou plusieurs métaux de transition, sous forme élémentaire ou sous une forme oxydée, ainsi qu’un procédé de préparation d’un composé de formule (I)     dans laquelle X est choisi parmi S, Se et O;      par une réaction d’addition radicalaire en présence d’un tel agent.
Patent FR-3077052-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de contrôle de conduite pour véhicule, comprend :- une partie de contrôle de véhicule (13) amenant le véhicule (1, 1’) à suivre la trajectoire cible, et exécutant : * une fonction de contrôle de parcours adaptatif (ACC) effectuant une conduite à vitesse constante et/ou une conduite de suivi maintenant une distance prédéterminée inter-véhicules ; * une fonction d'assistance au maintien de la voie (LKA) maintenant la conduite dans la voie (51, 52) ; * une fonction de neutralisation arrêtant la fonction ACC par une opération d’intervention d’un conducteur ; et * une fonction effectuant le contrôle de secours de la fonction ACC en notifiant l'arrêt de la fonction ACC et une prise en charge par le conducteur,- le dispositif modifie un seuil de neutralisation de la fonction ACC, jusqu'à une valeur supérieure à la valeur à un moment de fonctionnement normal de la fonction LKA.[Fig. 4]
Patent FR-3093425-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptable pour fauteuil roulant
Inventor: FOURNIER EWA
IPC: A61G5/10
Filed: 2019-03-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif adaptable pour fauteuil roulant.  L’invention concerne un dispositif adaptable (1) pour fauteuil roulant (2) comprenant au moins une console support (9) à laquelle est solidarisé un tube de direction (10) pour la réception de manière pivotante d’une fourche (11) de roue directrice (12), à ladite console support (9) étant solidarisée, encore, une potence d’accrochage (13) d’où s’étendent deux bras de fixation (14), notamment définis aptes à être solidarisés à des montants (8) du châssis avant (7) d’un fauteuil roulant (2), caractérisé en ce que la potence d’accrochage (13) est rendue solidaire, de manière mobile, de la console support (9) entre, au moins, une position active de levage et une position de repos, le dispositif adaptable (1) comportant encore des moyens d’actionnement à commande manuelle sous forme d’un bras de levier pour repousser la potence d’accrochage (13) depuis sa position de repos dans sa position active surélevée et inversement, lesdits moyens d’actionnement à commande manuelle étant complétés par des moyens de blocage à commande de déblocage manuel pour garantir le maintien de la potence d’accrochage (13) dans sa position active surélevée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094131-B1 (FR)
Title: Câble de conduction d’un courant électrique comportant un matériau à changement de phase
Inventor: SOUPREMANIEN ULRICH
IPC: H01B13/00
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-09-03
Abstract: Câble de conduction d’un courant électrique comportant un matériau à changement de phase Câble (5) de conduction d’un courant électrique, le câble comportant une gaine d’isolation (25) et une âme (20) logée dans la gaine d’isolation, l’âme comportant un organe conducteur (10) pour la conduction du courant électrique et une gaine d’écrantage de l’élément conducteur (15), l’organe conducteur étant logé dans la gaine d’écrantage de l’élément conducteur, l’âme et/ou la gaine d’isolation contenant un matériau à changement de phase (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3095721-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et procédé de fabrication
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: H01M10/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-01-07
Abstract: Titre. Dispositif de stockage et procédé de fabrication L’invention permet la réalisation d’une électrode (12), notamment pour des micro-batteries. L’électrode (12) est réalisée en plusieurs couches avec des étapes intermédiaires de masquage d’une première couche laissant exposer certaines parties de cette dernière pour produire ensuite un enlèvement de matière éliminant des défauts. Après suppression de la couche de masquage (16), la deuxième couche peut être formée. D’autres couches peuvent suivre de la même façon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100969-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la chirurgie
Inventor: CHABLAT DAMIEN
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un dispositif d’aide à la chirurgie (1) comporte des moyens pour déporter une rotation de premier type et une rotation de deuxième type, un mécanisme de transmission (40a) d’une rotation de troisième type, un mécanisme de transformation (40b) de la rotation de troisième type en une translation et un élément élastique (41) relié à une extrémité au mécanisme de transmission (40a) de la rotation de troisième type. Le mécanisme de transmission (40a) de la rotation de troisième type est relié à un moteur rotatif, la rotation du moteur rotatif dans un premier sens provoquant l’abaissement d’un outil (5) et une élongation de l’élément élastique, la rotation du moteur rotatif dans un deuxième sens provoquant l’élévation de l’outil (5) et une contraction de l’élément élastique, et lorsque l’outil (5) est dans une position abaissée et que le moteur rotatif n’exerce aucun couple, l’élément élastique (41) revient à une forme initiale provoquant l’élévation de l’outil (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102085-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece en materiau composite comportant une premiere puis une deuxieme polymerisation.
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-12-09
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE COMPORTANT UNE PREMIERE PUIS UNE DEUXIEME POLYMERISATION Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant un renfort (30) composé de fibres imprégnées d’une matrice en résine, le procédé comportant les étapes suivantes :  - Drapage (110) et habillage (120) à plat de fibres sèches sur une surface plane (21) d’un outillage de drapage (20) ;   - Infusion des fibres sèches (130) par la résine ;  - Formage (131, 132) des fibres sèches sur un contre moule ;  - Première polymérisation (140) à une première température de polymérisation (T1), la première polymérisation (140) étant configurée pour obtenir un durcissement de la résine de 20 à 30% afin d’obtenir un renfort intermédiaire, la première polymérisation (140) étant postérieure à l’étape d’infusion (130) et de formage (131, 132) ;  - Démoulage et usinage (150) du renfort intermédiaire ;  - Deuxième polymérisation (160) du renfort intermédiaire usiné à une deuxième température de polymérisation (T2), la valeur de la deuxième température (T2) étant supérieure à la valeur de la première température (T1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103298-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour fournir des informations de traçabilité pour des productions végétales, et équipement portable embarqué pour l’implémentation de ce procédé
Inventor: RUCHOT OLIVIER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé pour fournir des informations de traçabilité pour des productions végétales, mettant en œuvre un engin motorisé (2.1,2.2,2.3,2.4) équipé d’un ou plusieurs outils agricoles interchangeables (4.1,4.2,4.3), pour réaliser une activité spécifique sur une parcelle de terrain (8.1,8.2).  Ce procédé comprend des étapes de géolocalisation en temps réel de l’engin motorisé (2.1,2.2,2.3,2.4), d’identification du ou des outils agricoles (2.1,2.2,2.3,2.4) équipant l’engin motorisé, de mesure en temps réel d’au moins une grandeur physique représentative du comportement mécanique et/ou de la configuration spatiale de l’engin motorisé et/ou de l’outil de façon à caractériser les conditions d’utilisation de cet outil, de traitement des mesures de géolocalisation, d’identification du ou des outils et de la grandeur physique, de façon à fournir des informations de traçabilité sur l’activité agricole en cours, et d’enregistrement des informations de traçabilité dans une base de suivi d’activités.  Voir Figure 1
Patent FR-3104262-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de vérification et de détection d’un défaut dans un système électrochimique faisant usage d’un tel signal
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de détermination d’un signal sonde, procédé de vérification et de détection d’un défaut dans un système électrochimique faisant usage d’un tel signal Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’un signal sonde pour l’interrogation acoustique d’un système électrochimique (BAT), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape (1E1) d’émission d’un premier signal, dit signal de calibration (SC), comprenant un train d’onde de multiples fréquences, la densité spectrale associée à chaque fréquence étant identique ; une étape (1E2) de réception de la réponse (RE) du système électrochimique (BAT) au signal de calibration (SC) ; une étape (1E3) de détermination, à partir de la réponse (RE) réceptionnée et pour chaque fréquence du signal de calibration (SC), d’un facteur d’atténuation du signal ; une étape (1E4) de détermination, pour chaque facteur d’atténuation, d’un facteur correctif fonction dudit facteur d’atténuation de sorte à associer un facteur correctif à chaque fréquence du signal de calibration (SC) ; et une étape (1E5) de détermination du signal sonde, ledit signal sonde (SS) étant obtenu en multipliant la densité spectrale associée à chaque fréquence du signal de calibration (SC) par le facteur correctif correspondant à la fréquence considérée.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089809-B1 (FR)
Title: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Composition et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques Composition cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant : a) un dérivé de guar cationiquement modifié ayant un poids moléculaire moyen en poids compris dans la plage allant de 5 000 à 200 000 et un degré de substitution cationique compris dans la plage allant de 0,1 à 2, et b) au moins un copolymère cationique, qui est obtenu par réaction de - la vinylpyrrolidone avec - du chlorure de méthacrylamidopropyltriméthylammonium (MAPTAC), son utilisation et procédé utilisant ladite composition.
Patent FR-3106381-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant au moins un boulon présentant un écrou cylindrique transversal positionné dans un tube d’extension
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: F16B37/04
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: Assemblage comprenant au moins un boulon présentant un écrou cylindrique transversal positionné dans un tube d’extension L'invention a pour objet un assemblage comprenant au moins un boulon (34) comportant :  - une tige filetée (36.1),  - un écrou cylindrique transversal (38) positionné dans un trou transversal (50) débouchant au niveau d’une face latérale (32.2) d’une des pièces assemblées,  - un tube d’extension (52), logé partiellement dans le trou transversal (50), dans lequel est positionné l’écrou cylindrique transversal (38), s’étendant entre des première et deuxième extrémités (52.1, 52.2) et comportant au moins un orifice traversant (58, 58’) traversé par la tige filetée (36.1), le tube d’extension (52) présentant une longueur telle que la première extrémité (52.1) est positionnée à l’extérieur du trou transversal (50) lorsque la tige filetée (36.1) est vissée dans l’orifice taraudé (42) de l’écrou cylindrique transversal (38).  Figure 2
Patent FR-3112619-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’échanges d’informations entre un système radar d’un véhicule et un système radar d’un autre véhicule
Inventor: FERNANDEZ ANTONIO EDUARDO
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’échanges d’informations entre un système radar d’un véhicule et un système radar d’un autre véhicule, le procédé comprenant des étapes de :- réception (310) d’un signal radiofréquence par le système radar du véhicule ;- détermination (320) du type de signal radiofréquence reçu pour savoir si le signal radiofréquence reçu est un signal radiofréquence réfléchi ou un signal radiofréquence émis par le système radar de l’autre véhicule ; et- si le signal radiofréquence reçu est un signal radiofréquence réfléchi, fonctionnement (330) du système radar du véhicule en mode écho ;- si le signal radiofréquence reçu est un signal radiofréquence émis par le système radar de l’autre véhicule, basculement (340) du fonctionnement du système radar du véhicule en mode dialogue.  Figure pour l’abrégé : Figure 4