baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978367-A1 (FR)
Title: Equipment, useful for positioning e.g. two sectors of circle blade, which is to be assembled, of turbomachine, comprises supports comprising support points of elements, where points belong to electrical circuits including detector
Inventor: LE HENNAFF PHILIPPE JACQUES ANDRE
IPC: B23K37/04
Filed: 2011-07-28
Abstract: The equipment comprises two mutually movable supports (10) comprising support points (11) of one of two elements (1). The support points belong to respective electrical circuits including a detector present in contact with the support points. The electrical circuits further comprise a common electrode (21) supported on the elements. The detector is a lamp, and comprises piezoelectric sensors inserted in the support points. The elements close the electrical circuits.
Patent FR-2980057-A1 (FR)
Title: Refroidissement de moteur electrique par caloducs
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: H02K9/19
Filed: 2011-09-13
Abstract: Système (10) de refroidissement de moteur électrique (12) de véhicule automobile à motorisation hybride comportant un système de motorisation électrique (12) et un système de motorisation à combustion interne (11), le système de motorisation à combustion interne (11) comportant au moins un circuit de circulation fluide, caractérisé en ce que le système comporte un réservoir de stockage thermique (14), en ce que ledit réservoir est relié au circuit de circulation fluide, et au système de motorisation électrique par des caloducs (20).
Patent FR-2980475-A1 (FR)
Title: Producing (meth)acrylic ester compound, comprises e.g. supplying alcohol and (meth)acrylic acid compound, esterifying alcohol and acid compound, withdrawing reaction flow, separating reaction flow, and recycling flow rich in alcohol
Inventor: MOUZON-PELLETIER SOPHIE
IPC: B01D61/36
Filed: 2011-09-27
Abstract: Producing (meth)acrylic ester compound comprises: supplying an alcohol and (meth)acrylic acid compound; esterifying alcohol and (meth)acrylic acid compound; withdrawing a reaction flow; separating the reaction flow rich in (meth)acrylic ester and alcohol, which is not reacted; recycling the flow rich in alcohol, which is not reacted towards reaction step; and dehydrating a mixture of (meth)acrylic ester and alcohol compound, and water by membrane separation. An independent claim is included for an installation for producing (meth)acrylic ester comprising at least a reactor, supply lines (1) for alcohol and (meth)acrylic acid compound and feeding the reactor, a line for withdrawing the flow of reaction, output from of the reactor, means for separation of the flow of reaction supplied with the line for withdrawing flow of reaction, a line of recycling the flow rich in alcohol, output from the means for the separation of the flow of reaction and supplying the reactor, a line of racking of flow rich in (meth)acrylic ester output from of the means of separation of the flow of reaction, and at least a unit (5) of dehydration by membrane separation supplied with a line of supply of a mixture of (meth)acrylic ester, alcohol and water.
Patent FR-2984220-A1 (FR)
Title: Bearing integrated wheel pivot for car, has upper pivot part and lower metal part tightened with each other, and weld beads utilized for maintaining bearing of wheel and allowing retraction of bearing by cooling and hooping of bearing
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B27/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: The pivot has an upper pivot part (10) and a lower metal part (20) that are intended to be tightened with each other around a bearing of a wheel (30) according to a connecting plane (P). The connecting plane is provided in an axial symmetrical manner with regard to the bearing of the wheel. The upper pivot part and the lower metal part are assembled by welding on the bearing of the wheel. A set of weld beads (S) is utilized for maintaining the bearing of the wheel and allowing retraction of the bearing by cooling and hooping of the bearing. An independent claim is also included for a method for manufacturing a bearing integrated wheel pivot.
Patent FR-2984890-A1 (FR)
Title: Activation de systemes catalytiques pour la polymerisation stereospecifique des dienes
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F4/52
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique activé de type « préformé » pour la polymérisation stéréospécifique 1,4-cis des diènes conjugués à base d'au moins : - un ou plusieurs monomères diènes conjugués de préformation, - un ou plusieurs sels d'un ou de plusieurs métaux de terre rare d'un ou plusieurs acides choisis parmi un acide phosphorique organique, un acide carboxylique organique et leur mélange, - un ou plusieurs agents d'alkylation constitué d'un ou plusieurs alkylaluminiums de formule A1R ou HA1R , dans laquelle R représente un radical alkyle et H représente un atome d'hydrogène, - un ou plusieurs donneurs d'halogène constitué d'un halogénure d'alkylaluminium et - un ou plusieurs composés répondant à la formule (I) suivante :
Patent FR-2984879-A1 (FR)
Title: Procede de formulation d'une poudre de ceramique pour la realisation d'une membrane electrolytique d'une cellule electrochimique
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C04B35/626
Filed: 2011-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formulation d'une poudre céramique pour la réalisation d'une membrane électrolytique (12) d'une cellule électrochimique (10), ledit procédé comportant les étapes suivantes : mise en suspension une poudre de céramique brute, préalablement synthétisée, dans un solvant de manière à réaliser une barbotine, ladite poudre de céramique brute comportant des agglomérats formés par une pluralité de grains de céramique ; broyage desdits agglomérats contenus dans ladite barbotine de manière à réduire lesdits agglomérats ; séchage de ladite barbotine de manière à séparer mécaniquement lesdits agglomérats dudit solvant et à récupérer lesdits agglomérats séchés.
Patent FR-2986889-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement, terminal de paiement de ce systeme, et procede de paiement associe
Inventor: D ATHIS THIERRY
IPC: G06K19/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Ce système de paiement (10) comprend un terminal de paiement (12) et un support de paiement électronique (14) adapté pour dialoguer avec le terminal de paiement (12), le support de paiement (14) étant porteur d'un montant ayant une première valeur résiduelle, et comprend : - une première mémoire (34) réinscriptible, et - une deuxième mémoire (36) à fusibles, comprenant une pluralité de bits (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8) adaptés pour changer d'état une unique fois chacun. Le terminal de paiement (12) est programmé pour déduire la première valeur résiduelle de la lecture conjointe des première et deuxième mémoires (34, 36).
Patent FR-2989173-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation d'exposition a des rayonnements electromagnetiques
Inventor: CHAUVIN SEBASTIEN
IPC: G01R29/08
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention propose un dispositif (1) d'évaluation de l'exposition d'un point d'intérêt à des rayonnements électromagnétiques émis par une source, comprenant : - des moyens de visée (11) d'un objet, - des moyens de mesure (12) d'une distance entre le dispositif et l'objet, l'objet étant l'emplacement du point d'intérêt ou celui de la source, - des moyens de mesure des positions relatives (13, 14) du dispositif et de l'objet pointé, - des moyens de traitement (19) aptes à communiquer avec les moyens de mesure de la distance entre le dispositif et l'objet, et avec les moyens de mesure des positions relatives du dispositif et de l'objet, dans lequel les moyens de traitement sont adaptés pour calculer, à partir de la distance et des positions relatives mesurées, et d'au moins un modèle de source de rayonnements, l'exposition dudit point d'intérêt à des rayonnements électromagnétiques émis par une source conforme audit modèle.
Patent FR-2985397-A1 (FR)
Title: Procede de pre-codage en tdd
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B7/08
Filed: 2012-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de pré-codage pour un système de transmission de données en TDD comprenant un émetteur équipé de N antenne(s) d'émission, où N >= 1, et un récepteur équipé de M antennes de réception, où M >= 2. Ledit procédé est remarquable en ce que l'on définit une série de pré-codeurs L , où n est un nombre entier positif ou nul, et en ce que, ledit procédé étant itératif, chaque itération du procédé comprend les étapes suivantes : ledit émetteur prend en compte une valeur n = n prédéterminée s'il s'agit de la première itération du procédé, ou sinon une valeur de n obtenue lors de l'itération précédente du procédé ; l'émetteur envoie au récepteur un triplet de signaux pilotes pré-codés avec les pré-codeurs L , L , et L ; en fonction dudit triplet de signaux pilotes reçu, le récepteur estime le triplet (T ,T ,T ) de débits totaux atteignables correspondant respectivement à (L ,L ,L ), et en déduit la valeur d'une commande de contrôle p ; le récepteur envoie un message de signalisation à l'émetteur indiquant ladite valeur de la commande de contrôle p ; et, sur réception dudit message de signalisation, l'émetteur met à jour la valeur de n en la remplaçant par la valeur de (n + p).
Patent FR-2987050-A1 (FR)
Title: Procede et installation de preparation d'un substrat de methanisation
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C08H8/00
Filed: 2012-02-20
Abstract: Le procédé comprend : - la dilution de la biomasse fibreuse dans un liquide pour former un mélange (M) comprenant les produits fibreux en suspension dans le liquide ; - l'hydrolyse des produits fibreux dans le mélange ; - la séparation de la matière sèche (MS) en suspension humidifiée du liquide (L) ; et - la formation d'un substrat de méthanisation (S) adapté pour la méthanisation à partir de la matière sèche(MS) séparée du liquide (L).
Patent FR-2987618-A1 (FR)
Title: Vitrage anticondensation
Inventor: LAMINE DRISS
IPC: C03C17/34
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant un substrat en verre (1) muni sur l'une de ses faces, destinée à former la face 1 dudit vitrage en position d'utilisation, d'un empilement de couches minces comprenant, depuis ledit substrat (1), une couche (2) d'un oxyde transparent électro-conducteur à base d'oxyde d'étain et d'indium d'épaisseur physique el comprise dans un domaine allant de 50 à 200 nm, une couche barrière en nitrure de silicium (3) d'épaisseur physique e , puis une couche à base d'oxyde de silicium (4), lesdites épaisseurs e et e , exprimées en nanomètres étant telles que 0,11 <= e /e <= 0,18.
Patent FR-2989319-A1 (FR)
Title: Glazing i.e. laminated glazing, for windscreen of vehicle, has electricity supply source connected to obscuration unit, where source is wave receiving device to generate electric current from received waves
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J3/04
Filed: 2012-04-16
Abstract: The glazing (17) has an obscuration unit (11) set on a portion of its surface and being obscured under the action of electric current. An electricity supply source formed of a photovoltaic cell and a receiving coil (19) of power supply equipment is connected to the obscuration unit, where the source is a wave receiving device to generate electric current from the received waves. The source is electrically isolated from an environment outer side the glazing. Glass sheets (3, 5) are separated by a lamination interlayer (7). The obscuration unit and the source are inserted between the sheets.
Patent FR-2989424-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de thermoregulation d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: ZAMPARUTTI DAVID
IPC: B60K11/00
Filed: 2012-04-17
Abstract: Procédé (100) de thermorégulation d'un moteur de véhicule, dans lequel - on fait circuler (102), via une pompe, un fluide caloporteur dans un radiateur et à proximité du moteur, - on mesure (108) une température (T° ) dudit fluide, - on balaye (104) d'air ledit échangeur via un ventilateur, - on calcule (110) un débit (Q ) de l'air traversant ledit échangeur, - on détermine (101) une température (T° ) dudit moteur, - on déduit (109) de ladite température de fluide et dudit débit d'air une consigne nominale de vitesse de rotation (VN ) dudit ventilateur et une consigne de débit (QN ) de ladite pompe, - on déduit (105) de ladite température du moteur des consignes sécuritaires de vitesse de rotation (VS ) dudit ventilateur et de débit (QS ) de ladite pompe, - on synthétise (160 ; 162) les consignes nominales et sécuritaires pour obtenir deux consignes synthétisées (VMAX ; QMAX ), - on pilote (118) ledit ventilateur en lui appliquant (120) ladite consigne synthétisée de vitesse et ladite pompe en lui appliquant (122) ladite consigne synthétisée de débit.
Patent FR-2990821-A1 (FR)
Title: Method for management of person to e.g. predetermined electronic conference, hosted on server, involves allowing server to establish conference host between received and predetermined conference calls to reach predetermined conference
Inventor: HNIA TAOUFIK
IPC: H04M3/56
Filed: 2012-05-16
Abstract: The method involves providing a connection of a person (u1) at a server (10) via a communication apparatus (t1) e.g. smart phone. A reference of a call (c1) of a person is created beforehand by another server (20). A greeting message (mess) is transmitted in an iterative manner. The latter server is allowed to establish a conference host (pconf) between a received conference call (conf1) and a predetermined conference call (conf2) so as allow the person to reach the predetermined conference. The greeting message is allowed to specify an identifier (ID). Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for performing a method for management of a person (2) a recording medium with instructions for performing the method for management of the person (3) a data processing entity (4) a method for processing a call (5) a computer program comprising instructions for performing the call processing method (6) a recording medium with instructions for performing the call processing method.
Patent FR-2991723-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de teneur en oxygene dans les gaz d'echappement d'un moteur a combustion de vehicule automobile
Inventor: ALLEGRE GUILLAUME
IPC: F01L1/02
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'ouverture et de fermeture de soupapes d'admission et d'échappement de moteur à combustion de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il est configuré (10,20,30) pour mettre en oeuvre une détermination d'une consigne de balayage maximale admissible en air en fonction d'un taux d'oxygène maximal admissible dans des gaz d'échappement.
Patent FR-2994835-A1 (FR)
Title: Foldable corrugated cardboard coffin, has external panel equipped with locking leg cut out in its surface and arranged to engage in cutting or corresponding slit formed in internal panel, where leg is placed between fixation strips
IPC: A61G17/00
Filed: 2012-09-03
Abstract: The coffin has a set of panels assembled together to form a bottom, lateral walls, a lid and end walls for the coffin. The bottom comprises distinct, external and internal base panels (15) attached together by fixation strips (21) of end panels, where the strips are introduced into corresponding slits (23) of the base panels. The external panel is equipped with a locking leg (33) cut out in its surface and arranged to engage in a cutting or corresponding slit (35) formed in the internal panel. The leg is placed between the strips. The panels are formed by folding and cutting a blank (3) made of cellulose material i.e. corrugated cardboard. An independent claim is also included for a method for shaping a blank.
Patent FR-2999392-A1 (FR)
Title: Device for packaging e.g. lipstick, has cover slidingly mounted on base plate between closing and opening positions of device, where plate interiorly defines reception compartment emerging opposite to storage housing in opening position
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D33/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: The device (10) has a base plate (12) interiorly defining a reception compartment (26) of cosmetic article. A cover (14) is slidingly mounted on the base plate between a closing position of the device in which the cover seals the compartment and an opening position of the device in which the cover releases the access to the compartment. The cover defines a storage housing (52) of a cosmetic article (54). The housing is closed in the closing position and released in the opening position. The compartment emerges opposite to the housing in the opening position.
Patent FR-3001552-A1 (FR)
Title: Fastener for attaching cords to branches of glasses in industry of automobile accessories, has central ring and side rings including empty dredges, where fastener is formed integrally from single piece for passage of branches
Inventor: GIRARD EDOUARD
IPC: G02C11/00
Filed: 2013-01-29
Abstract: The fastener has a central ring (1) and side rings (2, 3) including empty dredges, where the fastener is formed integrally from a single piece to allow passage of branches with different sizes and diameters by elasticity of material e.g. silicone. An opening of the passage of the branches is lower than the branches for reinforced maintenance, where the fastener has main recess of a pattern and side recesses complementary to the pattern of the main recess.
Patent FR-3002149-A1 (FR)
Title: Procede de creation de bruit pour un test d'acouphenes
Inventor: CARRIOU XAVIER ARTHUR
IPC: A61N7/00
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de création de bruit pour un test d'acouphènes Selon l'invention, un acouphène (bruit perçu uniquement par le sujet) peut être constitué par un bruit composé de deux enveloppes fréquentielles contiguës sur une fréquence maximum. Le procédé consiste à créer à l'aide d'un algorithme informatique le même type de son que celui perçu pour quantifier et qualifier l'acouphène. Le bruit ainsi obtenu peut être émis afin de tester l'acouphène . Figure 1 Application aux tests des acouphènes
Patent FR-3005183-A1 (FR)
Title: Procede assiste par ordinateur de simulation d'une application informatique destinee a fonctionner sur une plateformede calcul
Inventor: LAFAYE MICHAEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-04-24
Abstract: Ce procédé de simulation comprend les étapes de : - établir un modèle d'application (16) numérique modélisant l'application, le modèle d'application (16) comprenant au moins un module paramétrable modélisant des instructions, chaque module comprenant au moins un paramètre descriptif décrivant une opération correspondant aux instructions modélisées par le module; et - générer une séquence de stimuli (19) à partir du modèle d'application et des paramètres des modules, la séquence de stimuli simulant une séquence de requêtes de l'application à destination d'un système d'exploitation ou de ressources matérielles d'une plateforme de calcul.
Patent FR-3014646-A1 (FR)
Title: Ensemble baton / dragonne
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A63C11/22
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (5) bâton / article vestimentaire composé : - d'un bâton (9) muni d'une poignée (1) et - d'un article vestimentaire (3), destiné à couvrir au moins partiellement la main d'un utilisateur, l'article vestimentaire étant muni d'un élément de fixation avec la poignée ; la poignée comprenant : - un corps (13) comportant un logement (132) destiné à recevoir l'élément de fixation (302) ; - un élément de retenue (11) apte à coopérer avec l'élément de fixation (302) quand celui-ci est logé dans le logement arrière, l'élément de retenue étant mobile par rapport au corps entre une position de retenue de l'élément de fixation et une position de libération de cet élément de fixation; - un verrou (12) mobile par rapport au corps entre une position de verrouillage de l'élément de retenue (11) en position de retenue et une position de déverrouillage de l'élément de retenue. La poignée de cet ensemble comprend un moyen de rappel (17) sollicitant le verrou (12) vers sa position de verrouillage.
Patent FR-3000676-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing human keratin fibers, preferably hair, comprises oxidation dye precursor e.g. phenylenediamines, and oil extract of lotus flower obtained form e.g. Nelumbium speciosum
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-01-10
Abstract: Composition comprises at least one oxidation dye precursor, and at least one oil extract of lotus flower. An independent claim is included for a multicompartment device for dyeing human keratin fibers, comprising a first compartment containing a composition free of chemical oxidizing agent other than oxygen, and a second compartment containing a composition comprising at least one chemical oxidizing agent other than oxygen, preferably hydrogen peroxide.
Patent FR-3001526-A1 (FR)
Title: Air treatment device for treating air for chamber containing e.g. perishable products and/or animals, in lorry, has control unit controlling proportions of air and water droplets to be supplied to duct to form treated air flow
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: F24F8/133
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (D) has a supply unit (MA) for producing water droplets. A duct (C1) includes a first input (E1) supplied with an air flow, a second input (E2) supplied with the droplets, and an output (S1) supplying a treated air flow (F4) resulting from the mixing of the air flow and the droplets. Another duct (C2) includes a third input (E3) coupled to the output of the former duct, and outputs (S21-S24) diffusing the treated air flow in a chamber (EC). A control unit (MC) controls the proportions of air and water droplets to be supplied to the former duct to form the treated air flow. An independent claim is also included for an air treatment installation for a system.
Patent FR-3002744-A1 (FR)
Title: Device for mixing of finished product i.e. materials output from mattress to be recycled, has enclosure including material input unit and dispersion unit that is arranged for dispersion of materials entering enclosure
Inventor: TOUATI SALIM
IPC: B01F33/40
Filed: 2013-03-04
Abstract: The device (10) has an enclosure (12) that is delimited by an upper wall (12A) and a set of side walls (12B) in which a set of mattress materials is placed. The enclosure includes a material input unit (14) and a dispersion unit (18) that is arranged for dispersion of materials entering the enclosure. The dispersion unit is arranged with a rotary element that is suitable to cooperate with the materials entering the enclosure through the input unit so as to project the materials in the enclosure.
Patent FR-3005669-A1 (FR)
Title: Panneau de construction bois-beton
Inventor: GUILLEMOT JEAN-CHARLES
IPC: E04G11/06
Filed: 2013-05-15
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction (PF) comportant des éléments en structure bois, comprenant : -une paroi extérieure (1) verticale, -une paroi intérieure (2) verticale, -au moins un cloisonnement (3) formant avec la paroi extérieure (1) et la paroi intérieure (2) un coffrage destiné à recevoir des éléments de structure en béton. Elle concerne également un système constructif pour la réalisation d'un bâtiment comprenant au moins un panneau de construction (PF) pour la réalisation de murs extérieurs d'un bâtiment.
Patent FR-3008428-A1 (FR)
Title: Joint pour pile d'electrolyseur et pile d'electrolyseur equipee d'un tel joint
Inventor: DOUCET GUILLAUME
IPC: C25B9/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Joint (100) pour une pile d'électrolyseur comprenant une âme (101) et une enveloppe (201). L'âme (101) est généralement annulaire et présente deux faces mutuellement opposées selon une direction d'épaisseur et au moins deux ouvertures (111, 113). Les deux ouvertures (111, 113) sont traversantes dans la direction d'épaisseur et sensiblement opposées diamétralement l'une par rapport à l'autre. L'enveloppe (201) recouvre au moins en partie les deux faces en laissant les deux ouvertures (111, 113) au moins partiellement libres. L'enveloppe (201) présente au moins une première nervure (203) s'étendant sur une première (103) des deux faces selon un contour enfermant un bord interne (107) de l'âme (201) et les deux ouvertures (111, 113) de manière à permettre la circulation d'un fluide entre les deux faces selon la direction d'épaisseur.