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Patent FR-2921512-A1 (FR)
Title: Gaine de protection a l'egard du rayonnement, notamment du champ electrique engendre par des cables electriques
Inventor: AUMOITTE CHRISTIAN
IPC: H01B9/02
Filed: 2007-09-25
Abstract: Gaine de protection à l'égard du rayonnement, notamment du champ électrique engendré par des câbles électriques (1, 2, 3) s'étendant à l'intérieur de la gaine, ladite gaine entourant ou étant destinée à entourer au moins un câble de neutre (1), un câble de terre (2) et un câble de phase (3) reliés au réseau de distribution électrique, et comprenant une couche extérieure (4) en matière plastique électriquement isolante qui recouvre une couche intérieure (5) en matière électriquement conductrice, des moyens étant prévus pour raccorder la couche (5) en matière électriquement conductrice à un conducteur électrique (7) destiné à être relié à la terre, caractérisée en ce que le conducteur (7), destiné à être relié à la terre, est un fil (7), tout ou partie, en matière électriquement conductrice s'étendant à l'intérieur de la gaine sur toute la longueur de celle-ci, qui est en contact électrique, sur au moins une partie de sa longueur, avec la couche intérieure (5) en matière électriquement conductrice.
Patent FR-2921837-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de nanoparticules recouvertes d'une couche stabilisatrice organique couplee a des ligands de ciblage
Inventor: PORT MARC
IPC: A61K9/51
Filed: 2007-10-05
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de nanoparticules pour l'imagerie médicale comprenant un noyau métallique, une couche stabilisatrice organique et au moins un ligand de ciblage d'un tissu pathologique.
Patent FR-2922512-A1 (FR)
Title: Boot cover i.e. movable body panel, centering device for retractable hardtop, has template with displacing unit that displaces cover and brings cover in centered position with respect to wings of vehicle, in case of bad centering of cover
Inventor: ETIENNE THIERRY
IPC: B62D25/10
Filed: 2007-10-23
Abstract: The device has a template (10) fixed along a reference position with respect to a motor vehicle i.e. retractable hardtop. The template has a measuring unit that continuously measures the centering of a boot cover i.e. movable body panel, with respect to right and left rear wings, where the unit is provided with measurement taking modules (14, 15). The template has a displacing unit that displaces the cover and brings the cover in centered position with respect to the wings, in case of bad centering of the cover. A compression spring adjusts pressure exerted by rollers on the cover. An independent claim is also included for a method for centering a boot cover of a motor vehicle.
Patent FR-2926061-A1 (FR)
Title: Forming device for e.g. raft in marine, has PVC pipes consolidated to form assembly, where assembly of pipes is fixed by locking rods traversing assembly with nuts and mooring rings
Inventor: DOS SANTOS GEORGES
IPC: B63B5/24
Filed: 2008-01-03
Abstract: The device has PVC pipes (1) provided with different diameters with respect to utilization and weight to be supported, and an expanding polyurethane foam (2) injected inside the pipes for totally filling vacuum of the pipes. The polyurethane foam is dried so as to be hardened and totally remained impenetrable, and the pipes are consolidated to form an assembly. The assembly of the pipes is fixed by locking rods (3) traversing the assembly with nuts and mooring rings (4).
Patent FR-2928643-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un clinker et installation correspondante
Inventor: JACOB YVAN PIERRE
IPC: C04B7/32
Filed: 2008-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un clinker à partir d'un cru constitué par un mélange comprenant les composés CaC03, A1203, et/ou Al(OH)3 CaS04, Si02, Fe203, et/ou un produit contenant de la silice ou des silicates tels que l'argile, tous ces composés étant présents sous forme anhydre ou hydratée, individuellement ou en combinaison. Le procédé selon l'invention comporte les étapes consistant à :- déshydrater et décarbonater, au moins en partie, le mélange par passage dans un four droit (1) comportant une cuve (2) sensiblement verticale à l'intérieur de laquelle le mélange est chauffé ;- extraire le mélange déshydraté et décarbonaté du four droit (1) et l'amener dans un four à passage (4) comportant un foyer ainsi que des moyens de transport du mélange au travers du foyer ;- chauffer le mélange issu du four droit (1), par passage dans le foyer (5), par l'intermédiaire des moyens de transport, de manière à obtenir une clinkérisation du mélange.
Patent FR-2929968-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inclinaison d'un outil et notamment d'un godet d'un engin de travaux publics
Inventor: JANDARD PHILIPPE
IPC: E02F3/42
Filed: 2008-04-14
Abstract: Ce dispositif d'articulation présente une tête de liaison (19) pouvant être connectée à un bras (300) et un berceau (3) pouvant être relié à l'outil, le berceau (3) pouvant pivoter par rapport à la tête de liaison (19) autour d'un axe de rotation (Delta) situé dans le plan de débattement du bras (300), caractérisé en ce que le dispositif comprend,au moins un vérin (7) à double tige présentant un corps (10) cylindrique intégrant deux chambres (8,9) délimitées par un piston (13), et deux tiges (11,12) coaxiales liées au piston (13), et dépassant de part et d'autre du corps, les deux tiges étant fixées sur le berceau (3), etau moins une bielle (18) dont une première extrémité est articulée sur le corps (10) et dont la seconde extrémité est articulée sur un flasque primaire (21) supporté par la tête de liaison (19) au niveau d'un arbre de liaison excentré par rapport à l'axe de rotation (Delta), de sorte qu'une pression appliquée dans l'une ou l'autre des chambres (8,9) cause un déplacement rectiligne du corps (10) de chaque vérin (7) converti par chaque bielle (18) en rotation du berceau (3) autour de l'axe (Delta).
Patent FR-2938765-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. to prevent skin manifestations of aging, comprises peptide hydrolyzate of vine leaves (Vitis vinifera) as sirtuin protein activator, alone or in combination with other active ingredient, in medium
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-11-26
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical composition comprises a peptide hydrolyzate of vine leaves ( Vitis vinifera) (I) as a sirtuin (SIRT) protein activator, alone or in combination with at least one other active ingredient, in a medium. An independent claim is included for preparing the composition comprising dissolving (I) in one or more solvents comprising water, glycerol, ethanol, propylene glycol, butylene glycol, dipropylene glycol, ethoxylated or propoxylated diglycols, cyclic polyols, petroleum jelly and/or vegetable oil. ACTIVITY : Dermatological; Keratolytic; Antiinflammatory; Metabolic; Antiulcer; Antiallergic. MECHANISM OF ACTION : SIRT protein activator. The ability of (I) to activate SIRT1 protein was tested in human fibroblast using immunofluorescence. The result showed that the percentage of light intensity was 112 for (I) treated and 100 for control treated, which showed (I) increased protein synthesis by SIRT1 cells.
Patent FR-2939230-A1 (FR)
Title: Motorless mobile warning device for use during e.g. cultural event in beach, has mast for supporting siren at its top, and battery located in bottom of mast in operation position and supplying power to siren
Inventor: BARES HERVE
IPC: G08B1/00
Filed: 2008-12-02
Abstract: The device (105) has a mast (111) for supporting a siren (120) at its top, and a battery (114) for supplying power to the siren. A triggering unit (130) triggers the siren. The battery is located in the bottom of the mast in an operation position. A cable (140) passes inside the mast for connecting the battery and the siren. A mobile support (110) has lateral legs (112) for maintaining the mast in vertical position. The mast is extensible under the effect of pneumatic pressure.
Patent FR-2926252-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a barre de tirage equipee de biellettes, et vehicule automobile correspondant
IPC: B60J3/02
Filed: 2008-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occultation d'une surface vitrée d'un véhicule automobile, comprenant une barre de tirage (16) entraînant au moins un élément d'occultation (11) entre une position repliée et au moins une position déployée, comprenant deux biellettes (15) de compensation de la variation de l'écartement entre deux rails de guidage (17), un premier point de liaison (22) de chacune desdites biellettes (15) étant relié à un patin circulant dans l'un desdits rails (17) et un second point de liaison (22) étant relié à ladite barre de tirage (16), lesdits points de liaison (21, 22) mettant en oeuvre un axe de rotation sensiblement perpendiculaire au plan défini par ladite toile (11), dans une position déployée.
Patent FR-2913771-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une sonde lambda.
Inventor: DIEHL LOTHAR
IPC: F02D41/14
Filed: 2008-02-21
Abstract: Procédé de gestion d'une sonde lambda à bande large pour déterminer la concentration en oxygène dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (100), comportant deux électrodes fonctionnant comme des électrodes de pompage (APE, IPE ; 510, 520) formant une cellule de pompage et le cas échéant deux électrodes fonctionnant comme une électrode de Nernst et une électrode de référence (RE).On fait fonctionner la cellule de pompage avec un courant de pompage (IP), constant, correspondant à une valeur prédéfinie du coefficient lambda, et on fait varier les paramètres du moteur (10) caractérisant l'injection de façon que la tension de Nernst (UN) prise entre l'électrode de Nernst et l'électrode de référence soit à une valeur prédéfinie.
Patent FR-2928739-A1 (FR)
Title: Dispositif de modelisation d'un panneau solaire.
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: G01R29/24
Filed: 2008-03-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modélisation d'un panneau solaire à usage spatial, le dispositif comportant un coupon échantillon (3) dudit panneau comportant au moins une cellule photoélectrique (39) et une unité de stockage électrostatique (31) comportant une feuille métallique (33) recouverte au moins partiellement d'un matériau diélectrique (35), ladite unité de stockage (31) présentant une ouverture (43) dans laquelle est disposé ledit coupon échantillon (3).
Patent FR-2929921-A1 (FR)
Title: Movable element i.e. cowl vent grille support, fixing system for cowl manifold of motor vehicle, has finger shaped unit with pivoting part pivoted between positions, where pivoting part is folded and blocks elements in one position
Inventor: DOLO DAVID
IPC: B62D65/02
Filed: 2008-04-14
Abstract: The system has an indexing pilot guiding displacement of a movable element (10) i.e. cowl vent grille support, with respect to a fixed element (11) i.e. cowl manifold, where the elements are separated by a compressible material band. The pilot has a finger shaped unit (12) with a fixed part (13) and a pivoting part (14) pivoted with respect to the part (13) between two positions. The parts are aligned in one position, and the part (14) is folded against one of the elements and blocks the elements with respect to one another, in the other position. The parts are molded with synthetic material.
Patent FR-2931771-A1 (FR)
Title: Stability and trajectory controlling system for hybrid vehicle, has electrovalves associated to motorized and non-motorized calipers, where system decreases pressure in motorized calipers by actuating electrovalves and motorized calipers
Inventor: ZINK ERIC
IPC: B60W30/02
Filed: 2008-05-29
Abstract: The system has on-off type proportional opened isolating electrovalves (6a-6d) associated to non-motorized calipers (7a, 7c) and motorized calipers (7b, 7d), respectively. The system decreases the pressure in the non-motorized calipers by actuating the electrovalves associated to the calipers that are not concerned jointly to the utilization of a reversible active booster (2) e.g. reversible electromechanical actuator. The system decreases the pressure in the motorized calipers by actuating the associated electrovalves and electrically actuating the concerned calipers. An independent claim is also included for a method for controlling stability and trajectory of a motor vehicle.
Patent FR-2945544-A1 (FR)
Title: Production in situ de furfural en quantite controlee dans une unite de production d'alcool a partir de biomasse lignocellulosique
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12P7/10
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'alcool dit de seconde génération à partir d'un substrat lignocellulosique dans lequel on produit in-situ une quantité contrôlée de furfural et qui comprend au moins les étapes suivantes : - une première étape de prétraitement chimique alcalin du substrat, - une étape de mise au pH du substrat prétraité, puis - une étape d'hydrolyse enzymatique dudit substrat prétraité, -une étape de fermentation alcoolique de l'hydrolysat obtenu par un microorganisme alcooligène, - une étape de séparation/purification, et - une étape de conversion acide d'au moins une fraction liquide en furfural, ladite fraction liquide étant obtenue lors d'une des étapes précédentes -une étape de mélange dudit furfural obtenu avec le substrat prétraité lors de l'étape de mise au pH.
Patent FR-2950740-A1 (FR)
Title: Reacteur electrochimique, tel qu'une pile a combustible ou un electrolyseur, equipe d'un dispositif de mesure de la concentration en un gaz de l'un des gaz specifiques de l'operation dudit reacteur
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: C25B15/02
Filed: 2009-09-25
Abstract: Un réacteur électrochimique, tel qu'une pile à combustible ou un électrolyseur, comporte un premier circuit (24, 44) contenant un premier mélange gazeux à base d'hydrogène, un deuxième circuit contenant un deuxième mélange gazeux à base d'oxygène et un ensemble de cellules électrochimiques. Chaque cellule (25) comprend un électrolyte, une première électrode en contact (électrique) avec ledit électrolyte et raccordée au premier circuit de gaz, pour assurer des échanges d'hydrogène entre ce circuit et l'électrolyte de la cellule, et une deuxième électrode en contact électrique avec ledit électrolyte (104) et raccordée au deuxième circuit de gaz, pour assurer des échanges gazeux entre ce dernier circuit et l'électrolyte de la cellule. Un capteur de concentration d'hydrogène (11) est localisé, dans l'un des premier et deuxième circuits et comporte un élément sensible à la concentration d'hydrogène du premier ou du deuxième gaz respectivement. Ce capteur (11) détecte la conductivité thermique de l'atmosphère gazeuse dans laquelle il est plongé pour fournir des mesures in situ en fonction de ladite concentration, sans prélèvement de gaz hors dudit circuit. Les indications issues du capteur permettent d'assurer le contrôle de plusieurs paramètres de fonctionnement du réacteur.
Patent FR-2952078-A1 (FR)
Title: Multifunctional single or double face decorative screen, has hooking systems provided with horizontal space, where hooking systems are arranged to connect self-supporting, foldable and independent cases with each other
Inventor: JACQUINET JEAN PIERRE
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-11-02
Abstract: The screen has hooking systems provided with a horizontal space. The hooking systems are arranged to connect self-supporting, foldable and independent cases with each other. The horizontal space is occupied by a compressible foam slab with thickness of 3 cm. The hooking systems fix the cases on grids. The cases are independent and juxtaposed with each other. One of the cases is provided with a cover. The slab has thickness higher than height of the space. Posts are designed to support and replace the grids. The cases are formed of threads. The threads made of galvanized stainless steel are painted, sheathed, welded or bonded together.
Patent FR-2929992-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion avec joint d'etancheite a multiple passages de fluide de refroidissement
Inventor: CHEN WEI
IPC: F02C7/12
Filed: 2009-04-09
Abstract: Système de combustion pour turbine à gaz comprenant un premier élément (20) de système de combustion et un second élément (24) de système de combustion. Le second élément de système de combustion est au moins partiellement insérable dans le premier élément de système de combustion, et le premier élément de système de combustion et le second élément de système de combustion définissent un passage de fluide de combustion. Un joint d'étanchéité (60) de système de combustion est situé entre le premier élément de système de combustion et le second élément de système de combustion. Le joint (60) de système de combustion définit au moins un passage intérieur de refroidissement (86) entre le joint (60) de système de combustion et le second élément (24) de système de combustion et au moins un passage extérieur de refroidissement (84) entre le joint d'étanchéité (60) de système de combustion et le premier élément (20) de système de combustion pour refroidir le premier élément de système de combustion et le second élément de système de combustion.
Patent FR-2944186-A1 (FR)
Title: Mold for e.g. cooking of dough roll in bakery, has set of semi cylindrical troughs receiving dough rolls, and rigidification unit including rigidification zones for maintaining flexibility according to transverse direction of troughs
Inventor: MULTARI JOSEPH
IPC: A21B3/13
Filed: 2009-04-14
Abstract: The mold has a set of semi cylindrical troughs (1) receiving dough rolls. A rigidification unit includes rigidification zones (5) for maintaining flexibility according to a transverse direction of the troughs. The rigidification unit includes a rib (3) placed on a lower face at one of longitudinal ends of the troughs. The troughs include longitudinal projections (6) i.e. longitudinal nets. The mold is made up of an elastomer.
Patent FR-2946338-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes fluores olefiniques
Inventor: GUILLET DOMINIQUE
IPC: C07C17/25
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de composés fluorés oléfiniques. Elle concerne plus particulièrement un procédé de fabrication d'un composé (hydro)fluorooléfinique comprenant (i) la mise en contact d'au moins un composé comprenant de trois à six atomes de carbone, d'au moins deux atomes de fluor et d'au moins un atome d'hydrogène, à la condition qu' au moins un atome d'hydrogène et un atome de fluor sont situés sur des atomes de carbone adjacent, avec un réactif solide comprenant de l'hydroxyde de calcium.
Patent FR-2947791-A1 (FR)
Title: Tire adhesion i.e. tire instantaneous adherence, monitoring method for motor vehicle, involves determining new adhesion value of tire from estimation value of lateral efforts of assembly if residual value is above predetermined threshold
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: B60W40/06
Filed: 2009-07-08
Abstract: The method involves determining a residual value from an estimation value of rack steering efforts and an estimation value of lateral efforts of a steering assembly of a motor vehicle. A new adhesion value of a tire is determined from the estimation value of the lateral efforts of the steering assembly if the residual value is above a predetermined threshold. The new adhesion value is not determined and/or a current adhesion value is maintained if the residue value is less than or equal to the threshold.
Patent FR-2948522-A1 (FR)
Title: Movement vector estimating method for use during coding of video sequence of images, involves determining movement vector associated to current block based on function applied to vectors associated to neighbor blocks
Inventor: OUEDRAOGO NAEL
IPC: H04N5/14
Filed: 2009-07-21
Abstract: The method involves obtaining a preset number of parameters representative of similarity values calculated between neighbor blocks and a set of reference blocks of a reference zone of a reference image, for each neighbor block. Nature of the neighbor blocks is characterized from analysis of values of the parameters. A movement vector associated to a current block is determined based on a function applied to movement vectors respectively associated to the neighbor blocks, where the function depends on nature of the neighbor blocks. Independent claims are also included for the following: (1) a device for estimation of a movement vector associated to a current block of a current image in a sequence of images, comprising an obtaining unit (2) an information storage medium readable by a computer or microprocessor for storing computer program instructions to implement a method for estimating a movement vector associated to a current block of a current image in a sequence of images (3) a computer program product loaded in a programmable apparatus, comprising a sequence of instructions for implementing a method for estimating a movement vector associated to a current block of a current image in a sequence of images.
Patent FR-2950622-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite a matrice ceramique et procede pour sa fabrication.
Inventor: THEBAULT JACQUES
IPC: B32B5/06
Filed: 2009-09-28
Abstract: Dans une pièce en matériau composite à matrice céramique comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice formée de plusieurs couches en céramique avec interposition d'une interphase matricielle déviatrice de fissures entre deux couches de matrice en céramique voisines, l'interphase (10) comprend une première phase (12) en un matériau apte à favoriser la déviation d'une fissure qui parvient à l'interphase selon un premier mode de propagation en direction transversale à travers l'une des deux couches de matrice en céramique adjacentes à l'interphase, de sorte que la propagation de la fissure se poursuive selon un deuxième mode de propagation le long de l'interphase, et une deuxième phase formée de plots discrets (14) répartis dans l'interphase et apte à favoriser la déviation de la fissure qui se propage le long de l'interphase selon le deuxième mode de propagation, de sorte que la propagation de la fissure soit déviée et se poursuive selon le premier mode de propagation à travers l'autre couche de matrice céramique adjacente à l'interphase.
Patent FR-2954257-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride.
Inventor: CHANTRIAUX ERIC
IPC: B60K6/365
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur hybride comportant : - un moteur thermique (Mt), - une ou plusieurs batteries (B), - une entité électrique (M/Ge) fonctionnant soit comme moteur en utilisant l'énergie disponible dans les batteries (B), soit comme générateur pour recharger lesdites batteries, - un dispositif (Epi) accouplant le moteur thermique (Mt) et l'entité électrique (M/Ge) pour combiner la puissance dudit moteur et de ladite entité, - une unité de commande (UC) contrôlant le fonctionnement du moteur thermique (Mt) et de l'entité électrique (M/Ge), - ledit groupe fonctionnant en mode hybride ou en mode « tout électrique », se caractérisant par le fait que : - l'unité de commande (UC) est reliée à un moyen (13) pour renseigner un trajet à parcourir, - en fonction des caractéristiques du trajet renseigné, l'unité de commande (UC) contrôle le moteur thermique (Mt) et l'entité électrique (M/Ge) de manière à répartir la puissance dudit moteur thermique et de ladite entité électrique pour que l'énergie disponible dans les batteries (B) atteigne une valeur de décharge souhaitée à l'issue dudit trajet.