baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044485-B1 (FR)
Title: Rotor a griffes de machine electrique tournante muni d'au moins un chanfrein realise dans une griffe
Inventor: KADIRI MOSTAFA
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-12-01
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de machine électrique tournante de véhicule automobile comportant au moins une roue polaire (24, 25) comprenant une pluralité de griffes (29), au moins une griffe (29) comportant: - une base (53) et une extrémité libre (54) opposée axialement, - un bord d'attaque (51) et un bord de fuite (52) s'étendant entre la base (53) et l'extrémité libre (54), - un chanfrein (57) réalisé dans le bord de fuite (52), le rotor étant caractérisé en ce qu'un ratio d'une largeur (CB1) dudit chanfrein (57) mesurée au niveau de la base (53) sur une largeur (LB1) de la base de la griffe (29) est compris entre 0.17 et 0.23.
Patent FR-3045267-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour avertir l'equipage d'un aeronef de la mise en œuvre par son systeme de telecommunications par satellite d'un processus de handover satellite.
Inventor: PICHAVANT CLAUDE
IPC: H01Q1/28
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: Procédé et dispositif pour avertir l'équipage d'un aéronef de la mise en œuvre par son système de télécommunications par satellite d'un processus de handover satellite. La présente invention concerne un procédé pour avertir l'équipage d'un aéronef de la mise en œuvre par son système de télécommunications par satellite d'un processus de handover satellite. Il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape d'estimation de la date du déclenchement dudit processus de handover satellite, - une étape d'avertissement du déclenchement dudit processus de handover satellite, - une étape de vérification que l'exécution dudit processus de handover satellite est terminée, et - une étape d'avertissement de la fin dudit processus de handover satellite. La présente invention concerne également un dispositif d'avertissement qui est prévu pour mettre en œuvre ledit procédé d'avertissement.
Patent FR-3045323-B1 (FR)
Title: Procede de coloration d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration d'une composition cosmétique comportant les étapes suivantes :         a) imprimer, à l'aide d'une imprimante à jet d'encre, au moins une encre sur un support,         b) mettre en contact la composition et l'encre de façon à ce que la composition absorbe au moins partiellement l'encre.
Patent FR-3051592-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de supercondensateur
Inventor: BONDAVALLI PAOLO
IPC: H01G13/00
Filed: 2016-05-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne les composants pour le stockage de l'énergie, en particulier un procédé de fabrication d'un supercondensateur comprenant un substrat flexible (1), ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à dérouler ledit substrat flexible (1) d'un premier rouleau (2), pulvériser une pluralité de suspensions (7) comprenant des micro/ nanoparticules (4) suspendues dans un solvant (8), la ou lesdites suspensions (7) étant pulvérisées par une pluralité de buses (9), transporter au moins une partie dudit substrat flexible (1) au moins au travers d'une zone de dépôt (5) de micro-/nanoparticules (4), selon une direction de transport (10) dudit substrat flexible (1), l'interaction de ladite zone de dépôt (5) et dudit substrat flexible (1) formant une zone d'impact (17), chauffer ledit substrat flexible (1), pendant chaque pulvérisation, de manière à promouvoir l'évaporation complète dudit ou desdits solvants (8) desdites suspensions (7) pulvérisées sur ledit substrat flexible (1).
Patent FR-3031596-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure par ultrasons et son procede de gestion
Inventor: REINER TORSTEN
IPC: G01S15/931
Filed: 2016-01-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé de gestion d'une installation d'émission-réception d'ultrasons (20) consistant à : - émettre un premier signal représentant un premier mode code par un premier capteur à ultrasons (1) d'un premier groupe (G 12) dans un premier cycle de mesure, - émettre un second signal à l'aide d'un second capteur à ultrasons (2) du premier groupe (G 12), - recevoir l'écho du premier signal et du second signal par un troisième capteur à ultrasons (1, 2), et - distinguer entre la partie de l'écho provenant du premier signal et celle du second signal en décodant le mot de code.
Patent FR-3047521-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-02-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote, apte à optimiser conjointement la consommation de carburant du moteur et la consommation d'urée du catalyseur. Elle prévoit de comparer le volume d'urée restant dans un réservoir avec un seuil, et de vérifier si le conducteur du véhicule a activé un mode économique de fonctionnement, pour régler le dispositif de motorisation dans un parmi trois modes de réglage caractérisés par des compromis distincts entre la consommation de carburant du moteur et la consommation d'urée du catalyseur.
Patent FR-3054267-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2016-07-19
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un ensemble propulsif comportant un turboréacteur double flux (204). La nacelle (102) comporte : - une structure fixe (206) délimitant une fenêtre (210) ouverte entre une veine (202) d'un flux secondaire (208) et l'extérieur, - un volet inverseur (104) mobile entre une position fermée obturant la fenêtre (210) et une position ouverte n'obturant pas la fenêtre (210), et - un mécanisme motorisé assurant, à partir de la position fermée : - une translation vers l'arrière (52) du volet inverseur (104), et - une rotation du volet inverseur (104) assurant le déplacement de la partie avant du volet inverseur (104) jusqu'à l'extérieur, et à partir de la position ouverte : - une rotation en sens inverse du volet inverseur (104), et - une translation vers l'avant (58) du volet inverseur (104).
Patent FR-3058916-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'une piece, installation pour la mise en œuvre dudit procede et piece obtenue par ledit procede de traitement
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: C08J7/04
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'une surface (2) d'une pièce (1) comprenant une zone rugueuse (3) présentant des reliefs (3') et des creux (3"). Ce procédé comprend : - une étape de prise en compte de données, lors de laquelle un ensemble de données spatiales représentatif de la configuration de surface de ladite zone rugueuse (3), sont prises en compte, et traitées, dans une unité de gestion et de commande, - une étape de dépôt, lors de laquelle une substance (4) est déposée sur ladite zone rugueuse (3) par des moyens de dépôt (5) pour former une couche de substance de manière à recouvrir les reliefs (3') et/ou combler les creux (3"), un dispositif de support, sur lequel la pièce (1) est montée, et les moyens de dépôt (5) étant déplacés relativement par l'unité de gestion et de commande en fonction des données spatiales.
Patent FR-3060194-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique equipe d'un module magnetique pour le soufflage de l'arc electrique
Inventor: HERTZOG JEROME
IPC: H01H9/30
Filed: 2016-12-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure électrique (1) comportant un pôle de coupure double pourvu de deux contacts fixes (3, 4) coopérant avec deux contacts mobiles (5, 6) couplés à un support mobile (8), agencés pour se déplacer dans un plan dit plan de coupure (P) et définir avec chaque contact fixe une zone de coupure (E1, E2). Ce dispositif comporte un aimant (11) embarqué sur ledit support mobile (8), disposé dans l'environnement proche desdits contacts mobiles (5, 6), en regard desdites zones de coupure (Z1, Z2), et orienté pour générer un vecteur d'excitation magnétique (CM) sensiblement parallèle audit plan de coupure (P) de sorte que la force électromagnétique (FE) induite déplace et étire les arcs électriques (E1, E2) dans une direction sensiblement perpendiculaire audit plan de coupure (P), les directions d'étirement desdits arcs électriques (E1, E2) étant de sens opposés, indépendamment de la polarité dudit aimant (11) et/ou dudit courant (I).
Patent FR-3060114-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation, produit programme d'ordinateur et centrale de navigation inertielle associes
Inventor: MORALES SOPHIE
IPC: G01C21/16
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation pour centrale inertielle de navigation comportant au moins un capteur inertiel (4) présentant un axe sensible (X-X), chaque capteur inertiel (4) comprenant un gyroscope ASG (8) propre à délivrer un signal ASG représentatif d'une rotation autour de l'axe sensible (X-X) correspondant, et un gyroscope MEMS (10) propre à délivrer un signal MEMS représentatif d'une rotation autour de l'axe sensible (X-X) correspondant, le procédé comportant les étapes de : - entre une première date et une troisième date ultérieure, calcul d'une trajectoire à partir des signaux MEMS ; - à partir de la troisième date, calcul de la trajectoire à partir des signaux ASG ; - estimation d'un vecteur de biais introduit par les gyroscopes MEMS (10), à partir des signaux MEMS et des signaux ASG ; - à une quatrième date ultérieure à la troisième date, recalage de la trajectoire.
Patent FR-3068567-B1 (FR)
Title: Sculpture vegetale libre et perenne
Inventor: RAULIN HERVE
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention consiste en des sculptures végétales, indépendantes de tout support d'accroche ou renfort entre elles, toutes en légèreté grâce à leur composant en fibre de verre composite et à la nature du terreau fait principalement de tourbes ; ces sculptures végétales étant composées de plantes naturelles ou artificielles, permettant pour chacune d'elles, la conception d'une architecture unique et pérenne.
Patent FR-3063293-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une surface metallique et bande obtenue
Inventor: CORREIA SANDRA
IPC: C25D7/06
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une surface métallique, comprenant essentiellement les étapes successives suivantes consistant à : a) préparer le substrat métallique (1') pour rendre la surface apte à recevoir un dépôt électrolytique ; b) réaliser au moins un premier dépôt électrolytique de nickel (2) ; c) réaliser au moins un second dépôt électrolytique d'au moins une couche d'argent (4, 3). Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à : d) soumettre ladite surface métallique revêtue de la couche de nickel (2) et de la ou des couches d'argent (4, 3), à au moins une opération de nettoyage de nature chimique et/ou électrolytique, et en ce que les première et seconde opérations de dépôts électrolytiques sont configurées et paramétrées, pour fournir respectivement une couche (2) de nickel d'au moins 0,7 µm d'épaisseur et une couche d'argent (4, 3) d'épaisseur comprise entre 2 µm et 10 µm.
Patent FR-3065591-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a largeur d'encoche statorique variable
Inventor: FRATILA RADU
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant: - un rotor, - un stator (11) s'étendant suivant un axe, ledit stator (11) comportant un corps (24) muni d'une pluralité de dents statoriques (28) délimitant des encoches (30, 30'), - le stator (11) comportant un bobinage comprenant des conducteurs (35) logés dans les encoches (30, 30'), - dans un plan orthogonal (P) à l'axe dans lequel s'étend le stator (11), - une première encoche (30) présente une première largeur (L1) mesurée suivant une direction orthoradiale et radialement au milieu de la première encoche (30), - une deuxième encoche (30') distincte de la première encoche (30) présente une deuxième largeur (L2) mesurée suivant une direction orthoradiale et radialement au milieu de la deuxième encoche (30'), caractérisée en ce que la première largeur d'encoche (L1) est différente de la deuxième largeur d'encoche (L2).
Patent FR-3067289-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de gonflage d'un pneumatique de vehicule
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/06
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de diagnostic de l'état de gonflage de chaque pneumatique d'un véhicule comprenant une paire avant de pneumatiques droite et gauche et une paire arrière de pneumatiques droite et gauche. 		La principale caractéristique s'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes : 		- une première étape de détermination du rayon réel RFL, RFR, RRL et RRR à partir d'une comparaison des vitesses angulaires des roues, et à partir d'une équation arbitraire reliant les quatre rayons réels RFL, RFR, entre eux, où RFL, RFR, RRL et RRR sont respectivement le rayon de la roue avant gauche, le rayon de la roue avant droite, le rayon de la roue arrière gauche et le rayon de la roue arrière droite, 		- une deuxième étape de détermination du rayon relatif de chacune des quatre roues à partir de la détermination des rayons réels réalisée à l'étape précédente et à partir d'un rayon réel maximum déterminé los de ladite étape précédente, 		- une étape de diagnostic de l'état de gonflage de chacune des roues à partir des valeurs des rayons relatifs déterminées à l'étape précédente.
Patent FR-3069627-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et systeme thermique pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'échangeur de chaleur (10) comprend une pluralité de plaques (12, 14, 16, 18 ; 114, 116) délimitant alternativement entre elles une première série de conduits (20, 24) pour un premier fluide (48 ; 148) et une seconde série de conduits (22) pour un second fluide (50 ; 150). La première série de conduits (20, 24) comprend des moyens (34, 36, 46 ; 136, 138) pour diviser le premier fluide (48 ; 148) s'y écoulant en au moins deux branches (48A, 48B ; 149) distinctes qui se rejoignent en leurs extrémités et pour faire subir au premier fluide (48 ; 148) s'écoulant dans chaque branche (48A, 48B ; 149) un changement de direction dans un plan principal (XY) de la première série de conduits (20, 24).
Patent FR-3072648-B1 (FR)
Title: Cale de barrette de roue freinee d'aeronef
Inventor: LAGET VALERIE
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-10-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne une cale (10) de barrette pour roue freinée d'aéronef, la barrette étant destinée à être rapportée sur une jante (1) de la roue pour entraîner en rotation des disques rotors de frein, la cale étant destinée à être interposée entre la barrette et la jante, la cale comportant deux massifs d'appui (11) reliés par une âme (15) qui est percée pour laisser passer une vis de fixation de la barrette à la jante. Selon l'invention, les massifs d'appui (11) de la cale comportent des évidements définissant un taux d'évidement d'au moins 30% du volume des massifs d'appui.
Patent FR-3068959-B1 (FR)
Title: Système de collecte de déchets muni d'un bac comportant au moins une centrale à inertie
Inventor: FILLON JEROME
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un bac (10) de collecte de déchets (10), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une centrale à inertie (60) de type gyromètre et/ou accéléromètre, et un moyen de communication (70) apte à transmettre en temps réel des données de la centrale à inertie (60) à un système distant (80) apte à convertir des données (100) issues de la centrale à inertie (60) en information (120) sur un état physique du bac (10).
Patent FR-3076636-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'informations d'au moins un outil de travail d'un materiau en feuille monte sur une machine de pressage, procede de traitement desdites informations
Inventor: GIL PATRICK
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'acquisition d'informations concernant un outil de travail (16) de produits bruts PB, en feuille, comprenant un support (16-1) prévu pour être monté sur une machine de pressage (14) comprenant une partie d'acquisition d'informations (10) embarquée avec ledit outil de travail (16) et une partie d'acquisition d'informations (100) non embarquée.
Patent FR-3080605-B1 (FR)
Title: Giravion muni d'une voilure tournante et d'au moins deux helices et procede applique par ce giravion
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C27/28
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comprenant un fuselage (2), un unique rotor principal (10) ainsi qu'une première hélice (15) et une deuxième hélice (20). Le giravion (1) comporte un système de réglage configuré pour positionner au moins durant une phase de vol stationnaire ladite première hélice (15) dans une première configuration basse vitesse (conf1b) afin d'exercer une première poussée (P10) comprenant une première composante horizontale (P101) et une première composante verticale (P102), ledit système de réglage étant configuré pour positionner au moins durant la phase de vol stationnaire ladite deuxième hélice (20) dans une deuxième configuration basse vitesse (conf2b) afin d'exercer une deuxième poussée (P20) comprenant une deuxième composante horizontale (P201) et une deuxième composante verticale (P202).
Patent FR-3077266-B1 (FR)
Title: Nacelle de vehicule aerien sans pilote et vehicule aerien sans pilote ainsi equipe
Inventor: FINKELSTEIN SERGE
IPC: G03B17/56
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: Nacelle (106) de véhicule aérien sans pilote (100) supportant au moins un organe actif (117), adapté pour remplir au moins une des fonctions prédéfinies du véhicule aérien sans pilote (1 ; 100), ladite nacelle (106) étant au moins mobile en rotation (F106) autour d'un axe (Y). La nacelle (106) est adaptée (108, 109, 110) pour assurer la mobilité (F106, F108) des organes actifs (117), autour des seuls axes vertical (Y) et latéral (P) et en ce qu'elle comprend un organe d'atterrissage (115). L'invention concerne également un véhicule aérien sans pilote (100) pourvu d'une telle nacelle (106).
Patent FR-3078351-B1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: ROSSI DOMINIQUE
IPC: E04C1/39
Filed: 2018-02-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) comportant :  - une première paroi (8) définissant une face avant (2) et une deuxième paroi (2) définissant une face arrière (3), les parois (8, 9) étant espacées selon une direction longitudinale ;  - une troisième paroi (10) et une quatrième paroi (11) définissant un premier flanc (5) et un deuxième flanc (4) espacés selon une direction transversale, et reliant chacune les parois (8, 9),  des premières tranches de chacune des première, deuxième, troisième et quatrième parois (8, 9, 10, 11) définissent une face de base (6), et des deuxièmes tranches de chacune des parois (8, 9, 10, 11) définissent une autre face, opposée à la face de base (6) et qui est,à deux étages (7) raccordés par un bord de raccordement (12) présent sur chacune des troisième et quatrième parois (10, 11).
Patent FR-3080064-B1 (FR)
Title: Traverse de support avec piece de suspension d’une machine electrique et d’un compresseur de climatisation
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60K17/12
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une traverse (1) de support d'une machine électrique (2) et d'un compresseur, une pièce de suspension (3) reliant la machine électrique (2) à la traverse (1) en étant fixée, d'une part, à la traverse (1) et, d'autre part, à la machine électrique (2), caractérisé en ce que la pièce de suspension (3) présente un corps de forme allongée en présentant des première et deuxième faces longitudinales (4a, 4b), le compresseur étant fixé sur la première face longitudinale (4a) de la pièce de suspension (3) opposée à la deuxième face longitudinale (4b) s'étendant en vis-à-vis de la machine électrique (2), la pièce de suspension (3) étant au moins partiellement intercalée entre le compresseur et la machine électrique (2).
Patent FR-3081283-B1 (FR)
Title: Convoyeur de vegetaux de type plantes a parfum, aromatiques et medicinales et recolteuse correspondante
Inventor: REY ANTOINE
IPC: A01D87/06
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un convoyeur destiné à être agencé entre un outil de coupe et une benne d'une récolteuse. Selon l'invention le convoyeur comprend des moyens de brassage des végétaux et un caisson (11) dont au moins une partie des parois comportent des rainures, lesdits moyens de brassage comprenant au moins un peigne (24a, 24b, 24c) monté pivotant dans le caisson pour amener en service les végétaux depuis l'outil de coupe jusque dans la benne, des doigts du peigne s'étendant sur au moins une partie de la rotation du peigne à travers les rainures des parois pour assurer ce brassage. L'invention comporte également une récolteuse comprenant un tel convoyeur.
Patent FR-3070854-B1 (FR)
Title: Organe de protection pour soudeur
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: A61F9/06
Filed: 2018-09-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un organe de protection (10) pour soudeur inclut un corps principal (110) configuré pour couvrir le visage et les yeux d'un opérateur ; un filtre d'obscuration (210) agencé dans un côté avant du corps principal (110) et configuré pour protéger les yeux de l'opérateur ; un générateur d'image (300) agencé dans le corps principal (110) et configuré pour générer une lumière d'image ; un fléchisseur de chemin optique (400) configuré pour changer un chemin de parcours de la lumière d'image ; et un combinateur (500) configuré pour générer une image virtuelle sur une portion externe du corps principal (110) en projetant la lumière d'image, et agencé adjacent au filtre d'obscuration (210).
Patent FR-3085889-B1 (FR)
Title: Vitrage a opacite variable pour voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B60J3/04
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: La voiture (10) comporte au moins une paroi latérale (12) comprenant au moins une fenêtre (14), la fenêtre (14) étant pourvue d'un vitrage (16) comprenant au moins une première zone (18a, 18b) à opacité variable. Le vitrage (16) comporte au moins une seconde zone (26a, 26b) transparente ou translucide à opacité fixe, la ou les secondes zones (26a, 26b) s'étendant ensemble sur au moins 10% du vitrage.