baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3121106-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un regulateur de vitesse adaptatif
Inventor: IDLIMAM YOUNES
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule à moteur équipé d’un système de freinage (3). Il est délivré une consigne de couple (CC) au moteur et une consigne de freinage (CF) avec des suivis de la consigne de couple (CC) et/ou d’un couple à la roue (CR) effectivement réalisé. Il est déterminé au moins un seuil maximal de consigne de couple (CC) et de couple moteur à la roue (CR) avec, dès qu’une consigne du couple au moteur (CC) et une consigne de freinage (CF) sont lancées en parallèle et que le seuil maximal est dépassé, il est initié un comptage de temps et si une durée maximale prédéterminée de lancement en parallèle des consignes avec dépassement du seuil maximal est atteinte, il est procédé en un fonctionnement en mode dégradé de pilotage du régulateur avec annulation de la consigne de couple (CC).  FIGURE 1
Patent FR-3124779-A1 (FR)
Title: Procédé de conduite par robot d’un groupe motopropulseur de véhicule avec optimisation des fonctions de décollage et d’arrêt
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: B60T17/22
Filed: 2021-07-01
Abstract: Le robot de conduite assure un suivi d’une consigne de vitesse (CV) par un groupe motopropulseur monté sur banc d’essai par l’intermédiaire d’une commande d’accélération/freinage. Conformément à l’invention, le procédé comprend des étapes a) détection d’une phase de décollage ou d’une phase d’arrêt du groupe motopropulseur dans le suivi de consigne de vitesse, et b) correction de la commande d’accélération/freinage par modification de la composante intégrale de celle-ci lorsqu’est détectée la phase de décollage ou la phase d’arrêt.   Fig.1
Patent FR-3127902-A1 (FR)
Title: Procédé de personnalisation d’une pièce plastique extérieure de véhicule automobile
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B41M7/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de personnalisation d’une pièce plastique extérieure de véhicule automobile (2), la pièce plastique extérieure comprenant au moins une face (6) recouverte d’un premier primaire (8), d’une base de peinture (10) et d’un premier vernis (12), le procédé de personnalisation comprenant les étapes suivantes :  - traitement de surface d’augmentation de l’énergie de surface d’au moins une zone du premier vernis (12), et  - réalisation d’au moins un motif décoratif (14) par application d’au moins une couche de peinture sur au moins une partie de la zone ayant subie un traitement de surface.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128982-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintien d’un ensemble de canalisations sur un reservoir de carburant d’un vehicule automobile
Inventor: VIEUXBLED GUILLAUME
IPC: H01R13/72
Filed: 2021-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de maintien d’un ensemble de canalisations, faisceaux et câbles électriques sur un réservoir (4) de carburant d’un véhicule automobile, ledit dispositif comportant une embase (3) prévue pour être fixée sur le réservoir de carburant ainsi qu’une agrafe lanière (5) prévue pour être fixée sur ladite embase et pour arrimer l’ensemble de faisceaux et de câbles électriques, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre une attache (1) comportant une bague conformée pour être emboîtée autour de l’embase ainsi qu’au moins une première accroche reliée par une patte à la bague, et prévue pour accrocher une canalisation (2).  Figure 1
Patent FR-3130176-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage et de renforcement de pièces par fabrication additive et pièce ainsi obtenue
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: B33Y10/00
Filed: 2021-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assemblage et de renforcement conjoints d’au moins deux pièces mécaniques (1, 2) par apports locaux de matière au moyen d’un équipement d’impression 3D, caractérisé en ce qu’on effectue, au cours d’une même phase d’impression, une opération de bouchonnage assurant l’assemblage des deux pièces et une opération de nervurage assurant le renfort d’au moins l’une des deux pièces, ainsi qu’un ensemble formé de pièces mécaniques assemblées et renforcées obtenu par ledit procédé.   Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3130360-A1 (FR)
Title: Surface d'échange corruguée
Inventor: THUAUD DAMIEN
IPC: F28F3/04
Filed: 2021-12-10
Abstract: Surface d’échange corruguée Cette surface d’échange améliorée utilisée pour des échangeurs et comportant des parois, est caractérisée en ce que les parois comportent des corrugations réalisées par des trous (7) et des bosses (6, 8) disposées en rangées, une rangée de trous succédant à une rangée de bosses et une bosse (6, 8) est toujours en regard d’un trou (7).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3131308-A1 (FR)
Title: Composé 1,3-dipolaire comprenant un groupe époxy et ses intermédiaires de synthèse.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C07D303/23
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un composé de formule (I) suivante et son procédé de synthèse: [Chem 48]  dans laquelle :  T représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -CHO, -CH=NOH et -CN+-O- ; R1 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3, -OCH2CH3 et -OR3;R2 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3 et -OR3;à la condition que R1 ou R2 soit -OR3 ;R3 représente un groupement chimique de formule (II) : [Chem 49]  dans laquelle E représente un groupe hydrocarboné divalent en C1-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14 ;le symbole * représente le rattachement du groupement de formule (II) à l’atome d’oxygène.
Patent FR-3131406-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation automatique de formation en cybersécurité et système associé
Inventor: MACE LORIN
IPC: G06F21/57
Filed: 2021-12-24
Abstract: Procédé d’évaluation automatique de formation en cybersécurité et système associé Un aspect de l’invention concerne un procédé d’évaluation automatique de formation d’un utilisateur d’un système de formation en cyberdéfense, la formation étant réalisée sur le système de formation en cyberdéfense, le système de formation en cyberdéfense comprenant un simulateur d’infrastructure informatique, un module de scénario, un module de test, et une interface homme-machine, mis en œuvre par un orchestrateur de formation et comprenant les étapes de :   Démarrage d’un scénario, comprenant l’envoi d’une requête, par l’orchestrateur de formation, au module de scénario, le scénario comprenant au moins une action à mettre en œuvre par le simulateur d’infrastructure informatique,Réception d’une information relative à l’état de l’infrastructure informatique simulée étant le résultat d’au moins un test après que l’utilisateur a initié une mitigation,Génération d’au moins un rapport d’évaluation de la formation de l’utilisateur comprenant au moins la vérification que l’information vérifie une première règle prédéfinie, le rapport d’évaluation comprenant au moins une première métrique représentative d’un résultat de la vérification.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132489-A1 (FR)
Title: procédé de formation d’un conducteur à l'usage d'un système de conduite partiellement automatisée d'un véhicule automobile et véhicule automobile configuré pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: CUSANNO HUGO
IPC: B60W40/09
Filed: 2022-02-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’un conducteur à l’usage d’un système (7) de conduite partiellement automatisée d’un véhicule (1) automobile, le système étant adapté à détecter au moins une fonction de conduite partiellement automatisée activée définissant un état d’activation du système, comprenant : - une étape de caractérisation d’une situation d’usage du système, comportant un enregistrement de l’état d’activation, de données relatives au véhicule et à l’environnement du véhicule, et de données d’action relatives aux actions d’un conducteur du véhicule, - une étape de sélection d’un contenu didactique parmi un ensemble de contenus didactiques stockés dans une mémoire informatique en fonction de la situation d’usage caractérisée, et - une étape de transmission du contenu didactique sélectionné au conducteur du véhicule, après que la situation d’usage s’est achevée..  L’invention concerne en outre un véhicule automobile comprenant un calculateur embarqué (5) configurée pour mettre en œuvre le procédé selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132471-A1 (FR)
Title: Borne de charge pour véhicule hybride ou électrique
Inventor: TANSORIER MAXIME
IPC: B60L53/16
Filed: 2022-02-08
Abstract: Borne de charge (1) pour véhicule électrique ou hybride, comprenant :  - une paroi (20),  - un câble électrique (22), et au moins un collier de serrage (12) fixé sur la paroi (20),   caractérisé par le fait que le collier de serrage (12) a une forme permettant l’existence, dans un plan perpendiculaire à la direction d’extension du câble (22), d’au moins trois points de contact du câble (M1, M2, M3) avec l’ensemble formé par le collier de serrage (12) et la paroi (20), de manière à serrer le câble (22) sur la paroi (20).  Figure d’abrégé: Fig 2
Patent FR-3134285-A1 (FR)
Title: Procede biologique de lutte contre les insectes piqueurs
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01N25/28
Filed: 2022-04-07
Abstract: La présente invention concerne une méthode de lutte contre des insectes piqueurs, tels que les pucerons, comprenant l’application sur des plantes à traiter de microcapsules contenant une ou des substances attractantes qui ont un effet attractant sur des prédateurs desdits insectes piqueurs. Les microcapsules peuvent être utilisées en association avec un insecticide asphyxiant et/ou desséchant.   La présente invention concerne également une composition comprenant un insecticide asphyxiant et/ou desséchant et des microcapsules contenant une ou des substances attractantes qui ont un effet attractant sur des prédateurs desdits insectes piqueurs, et son procédé de préparation.
Patent FR-3134663-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage, transport et installation de fils et câbles électriques
Inventor: DEMULE CHRISTOPHE
IPC: H02G15/00
Filed: 2022-04-19
Abstract: Ce dispositif (10) de stockage, transport et installation de fils ou câbles électriques comporte un cylindre (12) en carton, sur lequel est enroulé un fil ou câble électrique, un premier flasque (14) en carton fixé à une première extrémité du cylindre (12) et un second flasque (16) en carton fixé à une seconde extrémité du cylindre (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135842-A1 (FR)
Title: Fixation d’un stator de moteur électrique à flux axial
Inventor: DUBACHER BERTRAND
IPC: H02K1/18
Filed: 2022-05-23
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1) comprenant un carter (10) à l’intérieur duquel sont montés au moins un stator (30a, 30b) et un rotor (20) mobile en rotation autour d’un axe (X) en regard du stator, le rotor ayant des pôles magnétiques et le stator comportant une culasse (31) ferromagnétique portant des bobinages (33) agencés pour réaliser, avec les pôles magnétiques du rotor, un moteur électrique à flux axial.  Selon l’invention, le stator est immobilisé par rapport au carter au moyen d’un dispositif de fixation (40a, 40b) qui comprend des ergots (41.1, 41.2) s’étendant en saillie radiale d’une surface (42.1, 42.2) de la culasse, et au moins un élément de fixation (42) fixé au carter et agencé pour coopérer avec les ergots de manière à bloquer le stator le long et autour de l’axe (X)  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 6A
Patent FR-3136484-A1 (FR)
Title: Dispositif a sels fondus resistant a la corrosion
Inventor: SERP JÉRÔME
IPC: C23F11/18
Filed: 2022-06-14
Abstract: Dispositif (10) comprenant :  - un élément (20) configuré pour contenir ou faire circuler une solution, l’élément (20) ayant une paroi (21) en acier ou en un alliage à base nickel comprenant du chrome,  - une solution (30), en contact avec la paroi (21), comprenant un mélange de sels de chlorures fondus,   la solution comprenant en outre des ions Ti2+ et des ions Ti3+, le rapport Ti3+/Ti2+ étant compris entre 20/80 et 70/30.  Figure pour l’abrégé : 11
Patent FR-3138261-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment pour véhicule automobile, et ensemble de régulation thermique correspondant
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: H05K7/20
Filed: 2022-07-20
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment pour véhicule automobile, et ensemble de régulation thermique correspondant L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (3) d’un nombre prédéfini de composants (5) électroniques et/ou électriques, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (3) comportant un boîtier définissant un logement pour le nombre prédéfini de composants (5), un circuit de fluide, et au moins un support (15) agencé entre un élément (73) du boîtier et le logement, et comprenant le circuit de fluide. Le support (15) comporte au moins une protubérance (17) s’étendant en direction du logement, la protubérance (17) étant creuse de manière à définir un canal interne de circulation du fluide et étant munie d’une pluralité d’orifices (21a, 21b), les orifices (21a, 21b) étant agencés de façon à projeter le fluide sur au moins une surface d’au moins un composant (5).  L’invention concerne également un ensemble de régulation thermique (1) comportant un tel dispositif (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138030-A1 (FR)
Title: Composition pour le soin et/ou le maquillage de matières kératiniques
Inventor: XU HONGLING
IPC: A61K8/06
Filed: 2022-07-25
Abstract: Composition pour le soin et/ou le maquillage de matières kératiniques La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau pour le soin et/ou le maquillage de matières kératiniques, comprenant :  (i) par rapport au poids total de la composition, au moins 0,6 % en poids d’au moins un premier tensioactif sélectionné parmi les tensioactifs siliconés ;   (ii) au moins un second tensioactif différent du premier tensioactif et différent des acides gras saturés en C14-C22 ;  (iii) au moins un agent structurant sélectionné parmi les acides gras saturés en C14-C22 et   (iv) au moins un saponifiant,  le rapport pondéral de l’agent structurant au deuxième agent tensioactif étant compris entre 0,2 et 2,0.  La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin des matériaux kératiniques, comprenant l’application de ladite composition sur la peau.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-2034141-A1 (FR)
Title: Freeze concentration of coffee solutions
IPC: A23F5/30
Filed: 1969-02-11
Abstract: Freeze concentration of coffee solutions Residence time for the coffee solution 2.5h. A crystalliser with heat transfer surfaces forms ice crystals in the coffee. The relationship of the area of this heat transfer arrangement to the total volume of the appliance = 1:7-1:10.
Patent FR-2033308-A1 (FR)
Title: Fire-proof constructional element control- - ling wear in fire-proof masonry
IPC: F27D21/00
Filed: 1970-02-04
Abstract: An electrical conductor and a return conductor are arranged in masonry as probes for detecting wear and are connected to an indicating device via connections brought out through the masonry. Specifically the probe can be a conductor network extending parallel to the surface exposed to wear. Use relates to industrial premises with fire-proof masonry.
Patent FR-2073334-A1 (FR)
Title: Fibre-reinforced thermoplastic plate mfe
IPC: B29C43/22
Filed: 1970-11-06
Abstract: Fibres reinforced thermoplastic plates or sheets are produced by mixing the powdered thermoplastic material and the fibrous material on a conveyor belt, passing the belt through a heating zone in which the thermoplastic material is plasticised and shaped under pressure, and cooling the formed plate or sheet. The plates/sheets are used for constructional purposes, esp. in the furniture and automobile industries. The plates/sheets have a good solidity and excellent surface properties. The process is carried out continuously at low cost.
Patent FR-2085685-A1 (FR)
Title: Prostaglandin f1-beta analogues
IPC: C07C405/00
Filed: 1971-03-08
Abstract: Cpds. (I) showing the properties of PGF1beta but having a longer lasting activity (where R1 is H, 1-8C alkyl or a cation including salts with organic bases) are prepd. by reducing the corresponding 5-oxo cpds. and sepg. the 5alpha- and 5beta-hydroxy cpds.
Patent FR-2187487-A1 (FR)
Title: Thin weld wire feed - through bowden cable with synchronised roll feeders at either end
IPC: B23K9/133
Filed: 1972-06-06
Abstract: The twin roll feeder mechanisms at both ends of cable are hydraulically turbine operated and synchronised such that the feed mechanism at the gun end runs at steady speed whilst the other at the cable inlet end operates in impulses generating a uniform pre-compression in the weld wire inside the cable between the two mechanisms. The compressive force applied is  the cross breaking strength of the weld wire and the max. rotational speed of the rolls >= that of the rolls. The mechanism is intended for use with weld wires 0.4 mm dia. which have to be fed for distances >10 m, and has the advantage that no nicking occurs.
Patent FR-2152577-A1 (FR)
Title: Continuously recycled plate filters - are moved on endless belt through filtering and flushing tanks
IPC: B01D33/00
Filed: 1972-08-24
Abstract: A continuously operating filter comprises plate or disc-type filter elements moving in closed circuit through a number of stations including immersion in a tank of the liquid to be filtered; the interiors of the filter elements are successively connected by a control device to suction or pressurised lines. The filter elements are arranged parallel in groups, each group being suspended from a hollow arm which has its two ends attached to a pair of endless chains. The hollow arm acts as the header for the group and is connected to the various pressurised or suction lines; the lower side of the endless chains conducts the filter elements through a lower tank, containing the medium to be filtered, while the upper side moves past other tanks. The arrangement enables a large filtering area to be operated in a relatively small space, the filters being moved by relatively simple equipment.
Patent FR-2163645-A1 (FR)
Title: Compsn for treatment of hyperkinetic syndrome - contg cns stimulant and cerebral function activator
IPC: A61K31/535
Filed: 1972-12-14
Abstract: The CNS stimulant is pref. an amphetamine, phenometrazine, phenylpyrrolidinopentane HCl or methyl phenidate HCl, and the cerebral activator is pref. procaine, di(m)ethylaminoethanol or their salts and esters, or pyrithioxine. A prefd. combination is methyl phenidate and procaine. The daily does is pref. 1-80 mg of CNS stimulant and 10-500 mg of cerebral activator, administered orally. The compsns. relieve the symptoms of hyperkinetic syndrome, e.g. physical hyperactivity, aggressive and destructive tendencies and loss of concentration, in a very short time.
Patent FR-2213329-A1 (FR)
Title: Nitrocellulose polyurethane combustible adhesives - for rocket powder blocks and combustible socket units
IPC: C06B45/12
Filed: 1973-01-09
Abstract: A combustible adhesive comprises nitrocellulose (I), a solvent for (I), a long chain polyol and a polyisocyanate, the NCO/OH ratio being 1-1.2. Used for bonding powder blocks in multi-stage propulsion rockets and combustible socket units in ammunitions. The compsn. is free of light solvents for (I) and couples the strength and rigidity of cellulosive adhesives with the excellent adhesion of polyurethanes.
Patent FR-2239528-A1 (FR)
Title: Conical water jet for blowing scale off metal - used to descale blanks before hot-working operations
IPC: C21D1/82
Filed: 1973-08-01
Abstract: The hydraulic descaling device is used for treating blanks, billets etc. before die-stamping and similar operations a jet of water being used to blast the scale off the heated metal. The device consists of an outer ring (I), with an internal conical seat mating with a conical surface on a second ring (II) located inside (I) and which can slide along a plain cylindrical surface in the bore of (I). (II) is held in posn by a circular row of spring-loaded pegs mounted on a third, locking ring (III) which screws into the bore of (I), the pegs being adjustable so the gap between the conical face on (II) and the seat on (I) is adjustable. Instead of springs, belleville washers can be used. Either an open gap of any desired width or a closed, spring-loaded gap can be used to increase the force of the jet.
Patent FR-2257393-A1 (FR)
Title: Tool for manual sanding of building walls - has sprung U-clips retaining emery paper and cardan joint for handle
IPC: B24D15/02
Filed: 1974-01-16
Abstract: The tool has a rectangular metal plate (1) bearing emery paper (6) on one major face and an elongated rod handle (12) emanating centrally from the opposed face and features sprung 'U' clips (7) retaining the emery paper and a cardan joint (13, 15) between handle (12) and plate. The plate is lined with rubber (4) and padding (5) to effect even emery paper (6) support, and reverse returned plate rims (2) support the spring clips (7). The cardan joint embodies a cardan fork (13) fitting longitudinally or transversely on the plate, and a roller (15) fitting between fork arms and arranged with its axis perpendicular to that of the fork, this roller finally receiving the handle end (16).
Patent FR-2269359-A1 (FR)
Title: Safety stop device for ski - has cable connecting stop lever to retracting pedal
IPC: A63C7/10
Filed: 1974-04-30
Abstract: In front of the toe support (11) on the ski (2) is a bearing (3) mounted transversely. This carries a pivot (13) having the safety stop, in the form of a lever (1), on one end. This is permanently spring biased in the down position and has a flexible cable (5) attached to its upper end (6). The other end of the cable (7) has an adjuster (12) fitting in an arm (8) pivoting (15) on the ski just behind the toe support. When this is pressed down by a pedal (4, 14), under pressure from the boot sole, the stop lever is raised out of use. Releasing the pressure causes automatic projection of the stop lever.
Patent FR-2272104-A1 (FR)
Title: 3-(9-Erythromycyl)iminoethyl rifamycin SV - and its hexahydro deriv. antibiotics esp. active against gram-positive species
IPC: C07H17/08
Filed: 1974-05-21
Abstract: 3-(9-Erythromycyl)iminomethylrifamycin SV and its 16,17,18,19,28,29-hexhydro deriv. in both S and R forms are new. Cpds. are antibiotics esp. active against Gram-positive species and are prepd. by reacting 3-formylrifamycin SV or its hexahydro deriv. with R or S 9-erythromycylamine pref. in an inert diluent such as opt. halogenated hydrocarbons, ethers, O-contg. heterocycles, alcohols, glycols, tert. N-contg. heterocycles, N,N-dialkylcarboxamides, dialkylsulphoxides, nitriles and/or water. Temp. is pref.
Patent FR-2281647-A1 (FR)
Title: Electro-optical devices - e.g. electroluminescent diodes, produced by ion implantation
Inventor: NARINE JEAN
IPC: H01L21/425
Filed: 1974-08-08
Abstract: Prodn. of electro-optical elements comprises using a semiconductor substrate which is at least a binary alloy selected from the gp. comprising alloys of elements from Gps. II and IV and exhibiting a first type of conductivity, thereafter carrying out an ionic implantation on one of the faces of the substrate, using impurities designed to produce a second type of conductivity up to a certain depth and finally removing a superficial slice of thickness of the substrate on its ion-implanted face, in such a way as to remove thereby the major part of the defects resulting from the ion implantation but not to remove the major part of the implanted impurities (i.e. doping substances). Opt. the substrate can be re-heated before or after removal of the superficial slice, which may be carried out by abrasion and/or chemical attack. Gives a luminescent with a much longer life and greater emission of light which may be in any part of the spectrum from infra-red to ultra-violet.