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Patent FR-3037407-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de court-circuit d'un pont en h
Inventor: PRADELLES CHRISTIAN
IPC: G01R31/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de court-circuit d'un pont en H, ledit dispositif comportant un circuit imprimé comportant une piste d'alimentation (13) reliant le pont en H à une première zone de connexion (14) destinée à être connectée à un premier connecteur multibroche (12) relié à une borne d'alimentation (2) d'une source d'alimentation (1), et une piste de masse (17) reliant le pont en H à une deuxième zone de connexion (18) destinée à être connectée à un deuxième connecteur multibroche (16) relié à une borne de référence (3) de la source d'alimentation. En outre, ledit dispositif comprend des moyens de mesure de deux potentiels en deux points différents dudit premier connecteur, ainsi que de deux potentiels en deux points différents dudit deuxième connecteur, et des moyens de traitement configurés pour détecter un court-circuit du pont en H par comparaison desdits potentiels.
Patent FR-3037536-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant une porte en materiau polymere munie d'un panneau de protection
Inventor: ROY CHRISTIAN
IPC: B60R19/03
Filed: 2015-06-16
Abstract: Une porte (2) de véhicule automobile, cette porte (2) comprenant un flanc externe et un panneau (6) de protection solidaire du flanc externe, le panneau (6) de protection étant apte à protéger la porte (2) du véhicule contre des éraflures et des chocs et comprenant au moins une pièce élastiquement déformable en saillie du flanc externe, sur cette porte (2) le flanc externe est subdivisé en un panneau (4) supérieur et un panneau (5) inférieur reliés par le panneau (6) de protection.
Patent FR-3041566-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule concave
Inventor: CELLINI JOHAN
IPC: B60B7/06
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à une roue de véhicule (100) comportant un évidement central (103) délimité par une paroi latérale (109), et un cabochon (104) apte à venir se loger dans ledit évidement (103). La principale caractéristique d'une roue de véhicule selon l'invention est que la paroi (109) présente un bord d'étranglement (111) réduisant la section de l'évidement (103) et une gorge (110) interne apte à recevoir un anneau élastique (108) de retenue, et en ce que le cabochon (104) est inséré dans l'évidement entre ledit anneau (108) placé dans ladite gorge (110) et ledit bord d'étranglement (111).
Patent FR-3045758-A1 (FR)
Title: Frein a disque electromecanique comprenant une transmission compensant une usure inegale d'une meme plaquette
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D125/42
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à disque comportant un disque chevauché par un étrier et au moins une plaquette portée par l'étrier ainsi que : - deux actionneurs distincts (8, 9) incluant chacun un pignon (8a, 9a) et un piston (8b, 9b) mobile pour la presser la plaquette contre le disque par mise en rotation des pignons (8a, 9a) ; - un arbre rotatif (14) comportant deux vis sans fin (16, 17) à sens d'enroulement opposés, cet arbre (14, 18) étant mobile en translation selon sa direction longitudinale ; - un moteur électrique d'entraînement de l'arbre rotatif (14) ; et dans lequel l'arbre rotatif (14) s'étend entre les deux pignons (8a, 9a) avec ses deux vis sans fin (16, 17) engrenées chacune dans un pignon (8a, 9a).
Patent FR-3046247-A1 (FR)
Title: Circuit integre pour detection d’un defaut d’isolation avec une armature conductrice
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (1), comprenant : -un composant électronique (11); -une armature conductrice (4) entourant le composant électronique ; -un isolant électrique (5) entre le composant électronique (11) et l'armature conductrice (4) ; -un dispositif (7) configuré pour mesurer le courant traversant l'armature (4) ou la tension sur cette armature ou sur le composant électronique ; -un dispositif de détermination (8) d'un défaut, configuré pour déterminer un défaut de l'isolant électrique (5) en fonction du courant ou de la tension mesurée.
Patent FR-3059726-A1 (FR)
Title: Systeme correcteur d'effet pogo
Inventor: CINGAL BENOIT MATHIEU ANDRE
IPC: F02K9/60
Filed: 2016-12-02
Abstract: Système correcteur d'effet POGO pour un système d'alimentation en propergol liquide d'un moteur-fusée, comprenant une partie de conduite d'alimentation (70) en propergol liquide, un accumulateur hydraulique (11), comprenant un réservoir (12) relié, d'une part, à la partie de conduite d'alimentation (70), d'une part, par au moins un passage de prélèvement (14) débouchant au niveau d'un tronçon de prélèvement (81) de la partie de conduite d'alimentation (70) et, d'autre part, par au moins un passage de rejet (20) débouchant dans le réservoir (12) à un niveau intermédiaire (15) compris entre ledit au moins un passage de prélèvement (14) et le sommet du réservoir (12), dans lequel la partie de conduite d'alimentation (70) possède un tronçon de rétrécissement (82) au niveau duquel la section de passage de la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) est inférieure à la section de passage du tronçon de prélèvement (81), et dans lequel ledit au moins un passage de rejet (20) débouche dans la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) au niveau du tronçon de rétrécissement (82).
Patent FR-3047358-A1 (FR)
Title: Platine de connexion de harnais electriques
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H01R13/514
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne une platine (1) électrique pour la connexion entre eux de deux harnais (2) électriques, ladite platine (1) comprenant un porte-modules (3) et au moins un module connecteur apte à venir se fixer sur le porte-module (3) pour permettre la connexion entre les deux harnais (2) électriques, le module connecteur comprenant une base engagée avec le porte-modules (3), une âme ajourée prolongeant la base et permettant la connexion des deux harnais (2) entre eux via des fiches (28), et un parapluie sensiblement perpendiculaire à l'âme et recouvrant l'âme et, le parapluie étant opposé à la base.
Patent FR-3051530-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien en position d’un embout de centrage et de protection sur un fourreau pour la mise en place d’un tube interieur
Inventor: PAVAILLON CHRISTOPHE
IPC: F16L55/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Un système de maintien en position (10) assure le maintien en position d'un embout de centrage et de protection (1) rapporté axialement sur l'extrémité d'un fourreau (2). L'embout (1) est configuré de sorte à pouvoir centrer et protéger un tube intérieur (3) destiné à être inséré dans le fourreau (2) et à traverser l'embout (1) jusqu'à s'étendre à l'extérieur du fourreau (2). Le système de maintien (10) est indépendant de l'embout (1) et indépendant du fourreau (2) et est configuré de sorte à pouvoir coopérer avec l'embout (1) et avec le fourreau (2) d'une manière conférant, lorsque l'embout (1) est rapporté sur l'extrémité du fourreau (2), une liaison mécanique entre l'embout (1) et le fourreau (2) assurant une fonction de retenue de l'embout (1) sur le fourreau (2) dans une direction axiale (X) correspondant à la direction suivant laquelle l'embout (1) est rapporté sur l'extrémité du fourreau (2), ladite retenue s'exerçant selon un sens (S2) opposé au sens (S1) de retrait axial de l'embout (1) par rapport au fourreau (2).
Patent FR-3053007-A1 (FR)
Title: Transmission, notamment pour engin roulant, et engin roulant equipe d'une telle transmission
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H57/037
Filed: 2016-06-28
Abstract: La transmission (1) comprend, un boîtier (2), un premier moteur (41), un deuxième moteur (42), un premier et un deuxième arbres d'entrée (51, 52), aptes respectivement à être entrainés en rotation l'un (51), par le premier moteur (41), l'autre (52), par le deuxième moteur (42), deux mécanismes (71, 72) d'embrayage et deux réducteurs (91, 92), l'arbre (31, 32) de sortie est formé de deux sections d'arbre (31, 32) de sortie reliées entre elles de manière libre en rotation, les mécanismes (71, 72) d'embrayage sont équipés chacun d'un organe de commande d'embrayage actionnable par un utilisateur pour permettre, à l'état embrayé du premier mécanisme (71) d'embrayage, la transmission du mouvement de rotation du premier arbre d'entrée (51) à la première section d'arbre (31) de sortie et à l'état embrayé du deuxième mécanisme (72) d'embrayage, la transmission du mouvement de rotation du deuxième arbre d'entrée (52) à la deuxième section d'arbre (32) de sortie, et les réducteurs (91, 92) sont au moins partiellement logés à l'intérieur du boîtier (2).
Patent FR-3053622-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite, et bielle fabriquee selon ce procede
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16C7/02
Filed: 2016-07-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, et bielle fabriquée selon ce procédé. Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant une matrice thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres. Il comprend successivement : - une phase de fabrication d'une préforme, - une phase de découpe partielle ou totale de la préforme, - une phase de mise en forme de la préforme découpé, ou des parties (62, 63) de la préforme découpée, dans un moule (7) - une phase de mise en tension de la préforme découpée ou des parties (62, 63) de la préforme découpée, au moins dans les zones bordées par les lignes de découpe, et - une phase de moulage et de polymérisation dans des conditions particulières de température et de pression adaptées au matériau composite utilisé.
Patent FR-3054156-A1 (FR)
Title: Effecteur comprenant une surface de contact avec une interface en materiau ductile
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B25J15/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention a pour objet un effecteur comprenant au moins une surface de contact (20) configurée pour prendre appui contre une face (22) d'une pièce (16), à proximité d'une zone de la pièce (16) impactée par un outil supporté par l'effecteur, ladite surface de contact (20) comprenant au moins une interface (30) en un matériau ductile intercalée entre ladite surface de contact (20) et la face (22) de la pièce (16).
Patent FR-3055957-A1 (FR)
Title: Technique de detection de pas
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne une technique de détection de pas par un dispositif utilisateur. Ce procédé comprend : - une obtention (E1) d'un signal d'accélération à partir de mesures d'accélération successives selon au moins un axe dans un repère de trois axes orthogonaux sous la forme d'échantillons successifs ; - un traitement dudit signal, au cours duquel un échantillon courant du signal d'accélération est conservé (E5) lorsque la valeur absolue de son amplitude est supérieure à un seuil dynamique dépendant d'une moyenne glissante déterminée sur une pluralité d'échantillons du signal d'accélération centré sur ledit échantillon courant, les échantillons conservés formant un signal traité ; - une recherche (E6-E7) dans le signal traité d'au moins deux échantillons, dans lesquels le premier échantillon prend une valeur extrême d'un premier type appartenant au groupe comprenant un minimum et un maximum, et le deuxième échantillon est le premier trouvé parmi les échantillons suivants prenant une valeur extrême d'un deuxième type, le deuxième type appartenant audit groupe et étant distinct du premier type, un pas étant détecté lorsque lesdits deux échantillons sont trouvés.
Patent FR-3057198-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de recipients comportant une roue de contournement d'une station de revetement
Inventor: FEILLOLEY FRANCK
IPC: B65G29/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne une installation (20) de fabrication de récipients (18) thermoplastiques comportant : - une station (34) de revêtement de récipients comportant une roue (38) d'entrée et une roue (40) de sortie ; - une roue (42A) amont de convoyage tangente avec la roue (38) d'entrée dans une zone (54A) de tangence d'entrée ; - une roue (42C) aval de convoyage tangente avec la roue (40) de sortie dans une zone (54B) de tangence de sortie ; caractérisé en ce qu'elle comporte une roue (42B) de contournement directement tangente avec la roue (42A) amont de convoyage dans une zone (49A) de tangence amont et la roue (42B) de contournement étant directement tangente avec la roue (42C) aval de convoyage dans une zone (49B) de tangence aval.
Patent FR-3058278-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'alimentation d'actionneurs electriques embarques dans un aeronef
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: H02M1/36
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'alimentation d'actionneurs électriques d'un aéronef. Elle concerne un système d'alimentation destiné à alimenter de tels actionneurs (60A, 60B, 60C, 60D), chaque actionneur comprenant un moteur électrique (62A, 62B, 62C, 62D) et des moyens de mesure (63A, 63B, 63C, 63D) générant un signal de mesure représentatif d'une grandeur d'asservissement. Selon l'invention, le système d'alimentation (50) comprend : ▪ N modules de puissance (55A, 55B, 55C, 55D, 55E, 55F) générant chacun un signal d'alimentation pour un moteur électrique en fonction d'un signal de commande, ▪ P unités de commande (54A, 54B, 54C), chacune configurée pour exécuter un algorithme d'asservissement pilotant un module de puissance via une boucle d'asservissement ayant pour signal de sortie un signal de commande et pour signal de retour un signal de mesure, ▪ des moyens de communication réseau (58) permettant à chaque unité de commande d'échanger des données avec chaque module de puissance qu'elle pilote, ▪ Q connecteurs de sortie (53A, 53B, 53C, 53D) permettant chacun de connecter un moteur électrique, ▪ un commutateur matriciel (56) agencé pour connecter, à chaque connecteur de sortie, un ou plusieurs modules de puissance dans différentes configurations.
Patent FR-3044419-A1 (FR)
Title: Detecteur de gaz et son procede de fabrication
Inventor: SCHUMANN BERND
IPC: G01N27/407
Filed: 2016-11-29
Abstract: Détecteur de gaz, notamment sonde lambda pour des véhicules automobiles équipés d'un moteur à combustion interne comportant une première électrode (10), une seconde électrode (11) ainsi qu'une membrane en électrolyte solide (9), conductrice d'ions d'oxygène, entre la première électrode (10) et la seconde électrode (11). La membrane en électrolyte solide (9) a au moins un canal de diffusion de gaz (13) relié dans le sens de la conduction de gaz à la première électrode (10) et à la seconde électrode (11).
Patent FR-3064188-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins un compose volatile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: C08F2/48
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, qui est soit une composition C1a, comprenant une particule solide hydrophobe unique, soit une composition C1b comprenant plusieurs particules solides hydrophobes dispersées dans une phase hydrophile, b) l'addition sous agitation de la composition C1 dans une composition polymérique C2 à une température Tb, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3 à une température Tc, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3049162-A1 (FR)
Title: Revetement de sol pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol (1), destiné à équiper une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins. Ce revêtement (1) comprend une surface d'appui (2) sur laquelle les animaux sont destinés à prendre appui. Cette surface d'appui (2) est divisée en une pluralité de portions d'appui (21) qui sont séparées les unes des autres par des rainures (3) destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur ledit revêtement (1) de sorte à maintenir au sec (ou au moins sans humidité excessive) les portions d'appui (21). Le revêtement (1) consiste en un tapis comportant une embase (15) ; dans le sens de son épaisseur, ladite embase (15) comporte deux couches, l'une supérieure (155) et l'autre inférieure (156), entre lesquelles est rapportée une couche intercalaire de renfort (157).
Patent FR-3065363-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue dentaire
Inventor: DEBRAUX LAURENT
IPC: A61B1/247
Filed: 2017-04-19
Abstract: Dispositif de prise de vue comportant : - un support (12) ; - un écarteur dentaire (14) fixé sur le support et définissant une ouverture d'écarteur (24); - un miroir (16) fixé sur le support ; et - des moyens de fixation (18) d'un appareil d'acquisition d'images (19) sur le support dans une position dans laquelle l'appareil d'acquisition est orienté pour recevoir une image composée (Ic) comportant une image directe de l'ouverture d'écarteur (Id) et une image de l'ouverture d'écarteur réfléchie (Ir) par le miroir (16).
Patent FR-3051420-A1 (FR)
Title: Systeme indicateur de minutage de changement de rapport pour un vehicule
Inventor: TATEISHI KEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: Un système indicateur de minutage de changement de rapport pour un véhicule ayant une transmission automatique (3) ayant un mode dans lequel un rapport peut être manuellement sélectionné. Le système comprend un régulateur de vitesse (41) ; un générateur d'ordre de changement de rapport (40) destiné à générer un ordre de passage à un rapport inférieur ou un ordre de passage à un rapport supérieur ; et un indicateur (20). L'indicateur (20) n'est pas autorisé à signaler à un opérateur de véhicule une occurrence de l'ordre de passage à un rapport supérieur pendant une période prédéterminée (TPD) qui est déclenchée en réponse à une occurrence d'un évènement de passage à un rapport inférieur causé par une occurrence de l'ordre de passage à un rapport inférieur pendant une activation du régulateur de vitesse (41).
Patent FR-3066866-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: H02M3/04
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur continu-continu (10A, 10B) isolé, notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant un premier circuit (PR10) et un deuxième circuit (CV10). Le premier circuit (PR10) comprend un premier interrupteur (QHSB), un deuxième interrupteur (QLSB) et un troisième interrupteur (QHSB2), une première bobine inductive (Lbuck1), une deuxième bobine inductive (Lbuck2) et une troisième bobine inductive (Lbuck3), le premier interrupteur (QHSB) et la première bobine inductive (Lbuck1) d'une part et le troisième interrupteur (QHSB2) et la troisième bobine inductive (Lbuck3) d'autre part étant connectés en parallèle.
Patent FR-3067727-A1 (FR)
Title: Module d'interface d’un dispositif d’etaiement et procede de mise en œuvre d’un tel module
Inventor: RIGAUDY BERNARD
IPC: E02D17/08
Filed: 2017-06-14
Abstract: Le module d'interface (10) d'un dispositif d'étaiement (20) comprend : - un premier ensemble (100) prévu pour être fixé à une paroi de soutènement, - un second ensemble (200) coopérant avec le premier ensemble (100), de sorte à définir une chambre, ledit second ensemble (200) étant prévu pour être fixé à une extrémité d'un dispositif d'étaiement (20), - au moins un actionneur (400) adapté à générer une force de poussée propre à éloigner les premier et second ensembles (100, 200) l'un de l'autre de sorte à solliciter en compression le dispositif d'étaiement (20), ladite chambre étant conçue pour recevoir un matériau granulaire (300) adapté à répartir des efforts tendant à attirer les premier et second ensembles (100, 200) l'un contre l'autre, lesdits efforts résultants du relâchement de sollicitation en compression du dispositif d'étaiement (20), lorsque l'actionneur (400) ne génère plus la force de poussée.
Patent FR-3068908-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bloc de rembourrage d'une matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: AGUILERA MODESTO
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel la cuve (3) présente une saillie périphérique interne (7), ladite saillie s'étendant le long du bord interne (8) du plan de joint (6) et présentant une excroissance (9) vers le haut s'étendant en regard du couvercle (4) de sorte que le bloc (1) une fois formé présente une tranchée (10) périphérique partiellement occultée par une lèvre (11) issue d'un bord de ladite tranchée, afin de former une chicane pour le remplissage de la mousse et un frein à l'introduction de ladite mousse dans ledit plan de joint, afin de minimiser la formation de bavure, la face externe (12) de ladite lèvre s'inscrivant en continuité avec la face (13) dudit bloc s'étendant de part et d'autre de ladite tranchée, de sorte que ladite lèvre ne soit pas en saillie par rapport à ladite face dudit bloc.
Patent FR-3069517-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord a jambe de force effacee pour vehicule automobile
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: Une traverse de planche de bord (10) pour véhicule (14) comporte une portion tubulaire (18) s'étendant selon une direction longitudinale (X), une première jambe de force (30), reliée à la portion tubulaire (18) et destinée à être fixée à une traverse inférieure de baie (36) de la caisse (16) du véhicule (14), et une deuxième jambe de force (38), reliée à la portion tubulaire (18) et destinée à être fixée à un tablier (44) de la caisse (16) du véhicule (14). Les extrémités des première et deuxième jambes de force (30 ; 38) au niveau de la portion tubulaire (18) sont situées dans un même plan transversal de la portion tubulaire (18).
Patent FR-3070326-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une goulotte de carburant et d’une goulotte d’un agent liquide solidarisees ensemble
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de goulottes de carburant (2) et d'un agent liquide (1), les goulottes (1, 2) s'étendant au moins partiellement parallèlement à partir d'une ouverture de remplissage, l'ensemble étant muni de moyens de solidarisation des deux goulottes (1, 2). A distance des ouvertures, les moyens de solidarisation (6a) sont réalisés, d'une part, par une agrafe double traversant une première patte (4) portée par une portion (1a) d'une ou solidarisée à une première goulotte (1) et une portion (2a) d'une ou solidarisée à une deuxième goulotte (2) et, d'autre part, par une deuxième patte (5) solidarisée à une portion (2a) de ou solidarisée à la deuxième goulotte (2) pénétrant dans au moins une rainure portée par la périphérie d'une portion (1a) de ou solidarisée à la première goulotte (1), les première et deuxième pattes (4, 5) étant espacées l'une de l'autre.