baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083341-A1 (FR)
Title: Configuration d'un dispositif electronique
Inventor: BILLAUD JEREMY
IPC: G06F9/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration comprenant l'acquisition de codes d'instructions de production (CP) et de codes d'instructions fonctionnels (CF) ; le chargement des codes d'instructions de production dans une première zone mémoire (Z11) d'un dispositif électronique de référence (20), sans charger aucun code d'instructions fonctionnel ne faisant pas également partie des codes d'instructions de production, de sorte à causer la génération de données d'utilisateur (DT) dans une deuxième zone mémoire (Z12) du dispositif électronique de référence par exécution des codes d'instructions de production (CP) ; l'extraction des données d'utilisateur (DT) ; le chargement des codes d'instructions fonctionnels (CF) dans une première zone mémoire (Z21) d'un dispositif électronique fonctionnel (30), sans charger aucun code d'instructions de production ne faisant pas également partie des codes d'instructions fonctionnels ; et le chargement des données d'utilisateur, extraites du dispositif électronique de référence, dans une deuxième zone mémoire (Z22) du dispositif électronique fonctionnel.
Patent FR-3083356-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une transaction, terminal, serveur et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/30
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de traitement d'une transaction d'un terminal de communication (ComT), sollicitant auprès d'un serveur (SrvT), par l'intermédiaire d'un réseau de communication, la mise en œuvre d'une transaction impliquant l'utilisation de données de paiement, procédé mis en œuvre au sein du terminal de communication. Selon l'invention, un tel procédé comprend : une étape d'obtention (10) d'un certificat d'identification d'utilisateur (CIUt), ledit certificat d'identification d'utilisateur (CIUt) étant formé à partir d'un document d'identité en possession d'un utilisateur effectuant ladite transaction ; - une étape d'insertion (30) dudit certificat d'identification d'utilisateur (CIUt), au sein d'une structure de données de transaction (SDTr) ; - une étape de transmission (40) de la structure de données de transaction (SDTr) audit serveur ; - et lorsque le certificat d'identification d'utilisateur reçu par ledit serveur est valide, une étape de réception (50) d'une donnée représentative de la validation (ValT) de la transaction par ledit serveur.
Patent FR-3086403-A1 (FR)
Title: Procede de determination du trajet optimal d'un outil d'usinage permettant d'eviter la formation de parois minces
Inventor: YU ZHAN QING
IPC: G05B19/4093
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du trajet optimal d'un outil d'usinage pour la réalisation d'au moins un ilot présent dans au moins une zone d'une poche ouverte ou fermée, ledit procédé consistant à déterminer au moins un vecteur d'avancement optimal (V_opt_j) selon lequel l'outil d'usinage sera amené à effectuer des passes en lignes droites sur ladite au moins une zone, ledit procédé comportant, pour ladite au moins une zone, les étapes suivantes : Choix de plusieurs vecteurs d'avancement (V_i) de l'outil d'usinage décalés angulairement les uns des autres par rapport à un axe fixe (X) ; Pour chaque vecteur d'avancement choisi, détermination d'une aire d'usinage (A_i) qui sera couverte par l'outil lors de passes en lignes droites ; Comparaison des aires obtenues pour chaque vecteur d'avancement et détermination du vecteur d'avancement optimal (V_opt_j) pour lequel l'aire d'usinage est maximale ;
Patent FR-3086938-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de materiau sol-gel silicate nanoporeux monolithique
Inventor: TRAN CLARISSE
IPC: G01N30/00
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de matériau sol-gel silicaté nanoporeux monolithique, permettant de moduler la distribution de tailles de pores pour une même composition de départ et ceci sans ajout d'agent structurant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) synthèse d'un gel à partir d'au moins un précurseur organosilylé, la synthèse étant effectuée en milieu aqueux comprenant éventuellement un solvant organique et sans agent structurant, b) séchage du gel obtenu à l'étape a) en flux de gaz dans une enceinte de séchage jusqu'à obtention d'un matériau monolithique sol-gel silicaté nanoporeux et une humidité relative résiduelle dans l'enceinte de séchage comprise entre 0,1 et 20%, préférentiellement entre 0,5 et 10% et plus préférentiellement à environ 5%.
Patent FR-3072201-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication en temps réel entre deux personnes l'une dite client présente dans un espace client et l'autre dite conseiller présente dans un espace conseiller, ledit procédé mettant à disposition du conseiller, les images et le son du client demandeur de conseil, de consignes et indications en matière de conception, de fabrication, d'usage, d'utilisation, de réparation, de maintenance, de consultation, de localisation, de destruction, d'élimination, de localisation et d'élimination, de guidage d'un ou plusieurs produits situés ou évoluant dans un espace physique réel dit espace produit, et à disposition du client, les images et le son du conseiller interagissant sur les images de l'espace client et/ou l'espace produit. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre le procédé ci-dessus.
Patent FR-3088661-A1 (FR)
Title: Pince ponctuelle destinee a fixer un panneau de verre
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: E04F11/18
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une pince ponctuelle destinée à fixer un panneau (P), tel qu'un panneau de verre, qui est susceptible de reposer sur une surface de support (S), tel qu'un balcon, une plateforme, un plancher ou similaire. La pince ponctuelle comprend au moins un élément de base (10) et au moins une couple d'organes couvrants (20, 20'). Le au moins un élément de base (10) inclut une surface inférieure (12) susceptible de venir en contact réciproque avec la surface de support (S), un berceau (13) susceptible d'asseoir le panneau et deux surfaces latérales opposées (11, 11') sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure (12) susceptibles de rester à des côtés opposés par rapport au panneau (P) une fois insérées dans le berceau (13). Chaque organe couvrant (20, 20') est susceptible de couvrir une surface latérale (11, 11') respective. Est en outre prévu un moyen (30) de fixation du panneau (P) au sein dudit berceau (13). Les organes couvrants (20, 20') et ledit élément de base (10) incluent un moyen (15, 16 ; 25, 26) pour le couplage amovible réciproque les uns aux autres.
Patent FR-3088847-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un obturateur d’un systeme d’injection de matiere plastique
Inventor: DERICHE ERIC
IPC: F16K31/52
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’un obturateur (110) agencé en coulissement dans une buse (11) d’injection de matière plastique, comprenant un moteur électrique rotatif (M) et un mécanisme adapté pour coupler ledit moteur (M) à l’obturateur pour l’entraîner en coulissement entre une position d’obturation de la buse et une position d’ouverture maximale de la buse, caractérisé en ce que ledit mécanisme comprend :un excentrique (21) solidaire d’un arbre de sortie (20) du moteur de sorte à être entraîné en rotation par ledit arbre de sortie, comprenant un maneton (22) parallèle à l’arbre de sortie mais non coaxial avec ledit arbre (20),un coulisseau (23) adapté pour être solidarisé à une extrémité de l’obturateur (110), etune bielle (25) dont une première extrémité est articulée sur le maneton (22) de l’excentrique (21) et une seconde extrémité est articulée sur un axe (25b) du coulisseau (23) de sorte que la rotation de l’excentrique engendre un coulissement de l’obturateur oscillant entre la position d’obturation et la position d’ouverture maximale. Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3089423-A1 (FR)
Title: Dispositif médical implantable à architecture améliorée
Inventor: SAUTER-STARACE FABIEN
IPC: A61N1/375
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un un dispositif médical implantable comprenant : Un boitier (1) hermétique, Au moins une carte électronique (2) logée dans ledit boîtier, Un module (4) de dissipation thermique et d'absorption des chocs, logé dans ledit boîtier et agencé entre ladite carte électronique (2) et une paroi interne (10) du boîtier, Ledit module comportant : Une première couche (40) de pâte thermique placée dans l'espace interne du boîtier et déposée sur ladite carte électronique (2), Une deuxième couche (41) métallique à haute conductivité thermique déposée sur ladite première couche (40), Une troisième couche (42) de pâte thermique déposée sur ladite deuxième couche (41) et agencée pour venir en appui contre ladite paroi interne (10) du boîtier, ladite troisième couche (42) comportant une structure présentant plusieurs cavités réparties sur toute la zone de contact de la troisième couche avec la paroi interne du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090101-A1 (FR)
Title: Capteur de force normale à une surface
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: G01L1/26
Filed: 2018-12-13
Abstract: Capteur de force normale (50) comprenant : - une platine (51) ; - une cellule de mesure (52) - un premier segment (53) comprenant un premier point d’appui (O) en appui sur la platine (51) et un deuxième point (A) d’appui en appui sur la cellule de mesure (52) ; - un deuxième segment (54) en appui sur la platine (51) et sur le premier segment (53) ; - un troisième segment (55) en appui sur le premier segment (53) sur le deuxième segment (54). Elément d’appui comprenant un tel capteur Exosquelette comprenant un tel élément d’appui
Patent FR-3094067-A1 (FR)
Title: Structure pour mobilier, meuble, procede de fabrication d’un panneau et d’une structure
Inventor: HAEGY JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16S1/14
Filed: 2019-03-22
Abstract: STRUCTURE POUR MOBILIER, MEUBLE, PROCEDE DE FABRICATION D’UN PANNEAU ET D’UNE STRUCTURE Structure (ST1) pour mobilier, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins deux panneaux (P1, P2) assemblés ensemble au moyen d’au moins deux connecteurs (30), chaque panneau (Pi) comportant :- deux faces principales (F) opposées ; - deux bords longitudinaux (Blon) symétriques vis-à-vis d’un plan (OYZ) longitudinal et perpendiculaire au plan dudit panneau (Pi) ;- deux bords latéraux (Blat), chaque bord latéral (Blat) de chaque panneau (Pi) formant au moins une coupe radiale (20) dont l’angle est compris entre 30° et 120°, chaque coupe radiale d’un panneau (Pi) étant destinée à coopérer avec au moins une coupe radiale (20) d’un autre panneau (Pi), - chaque connecteur (30) comportant une pluralité de branches (300), chaque branche (300) étant maintenue au sein d’une rainure longitudinale (40) formée dans la tranche d’un bord longitudinal (Blon) d’un panneau (Pi) de la structure (ST1) de sorte à solidariser au moins deux panneaux entre eux. Figure d’Abrégé : Fig.2
Patent FR-3099162-A1 (FR)
Title: Matériau composite à base de matière naturelle lignocellulosique et de polyamide
Inventor: REIN CAMILLE
IPC: B27N1/02
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne un matériau composite à base de particules d’une matière naturelle lignocellulosique, en particulier de bois. Ces particules sont dispersées, dans une quantité comprise entre 61 et 80 % en poids, par rapport au poids total du matériau, dans une matrice polyamide 11. Un procédé de préparation de ce matériau composite comprend le mélange desdites particules et dudit polymère et la mise en forme de ce mélange.
Patent FR-3101113-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un carter de turbomachine
Inventor: CONTINI NICOLAS
IPC: F02C7/12
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (30) de refroidissement par jets d’air pour un carter (7) d’une turbomachine, s’étendant autour d’un axe (X) et comprenant un boitier (20) en communication fluidique avec au moins un tube (31), le tube (31) s’étendant circonférentiellement autour de l’axe (X) et comprenant au moins un orifice (310), ledit orifice permettant de projeter un flux d’air vers le carter (7), le dispositif (30) comprenant en outre un bouclier (32) configuré pour isoler le tube (31) d’un flux d’air (F2, F3) remontant du carter (7) vers le tube (31), ledit bouclier (32) comprenant un orifice (320) de passage d’air vers le carter (7) et s’étendant de part et d’autre dudit orifice (310) du tube tout en s’éloignant dudit tube (31), en outre ledit bouclier (32) étant agencé en regard du tube en étant en contact avec le tube (31) , et en s’étendant de sorte à ce que l’air situé dans un espace définit entre le bouclier (32) et le tube (31) puisse s’évacuer. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103500-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’). Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 145 N.mm-1 avec ES= x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils, somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3105450-A1 (FR)
Title: Composant optoelectronique comprenant sur un substrat unique un transducteur optique en materiau semi-conducteur iii-v et un microsysteme electromecanique a balayage optique
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: H01L25/16
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un composant optoélectronique (1) comprenant un transducteur optique (10) en matériau semi-conducteur III-V et un microsystème électromécanique à balayage optique (20) comportant un miroir (30). Le transducteur optique et le microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisés sur une plaquette commune comportant au moins une première couche en silicium ou en nitrure de silicium d’épaisseur inférieure au micron dans laquelle sont réalisés au moins le miroir (30) et ses ressorts de maintien (31). Dans une première variante, les parties mobiles du microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisées dans différentes couches de silicium. Dans une seconde variante, les parties mobiles du microsystème électromécanique à balayage optique sont réalisées dans la couche de matériau semi-conducteur III-V.     Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3105120-A1 (FR)
Title: Fixation de dispositif de vibration sur un siège
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vibration (1) destiné à être intégré à un siège (7) de véhicule et comprenant un vibrateur (10) apte à générer des vibrations. Ce dispositif (1) comprend en outre un mécanisme de solidarisation (20) apte à solidariser dans une position de solidarisation le vibrateur (10) sur un support plan (80) intégré au siège (7) et s’étendant dans un plan P, et un amortisseur (30) qui est situé entre le support (80) et le vibrateur (10) dans la position de solidarisation, et qui est apte à réduire dans le support (80) les vibrations générées par le vibrateur (10), le mécanisme de solidarisation (20) réalisant la solidarisation par une rotation autour d’un axe central A perpendiculaire au plan P du vibrateur (10) par rapport au support (80).     Figure 1
Patent FR-3109701-A1 (FR)
Title: Dispositif facial de confinement
Inventor: CHALET-ERNOULT SOPHIE
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: Un dispositif facial de confinement destiné à être appliqué contre le visage d’un patient comprend :                                   une enceinte (10, 50) de forme oblongue, l’enceinte étant réalisée au moins dans une partie supérieure (10) dans un matériau transparent synthétique, l’enceinte permettant d’abriter et de voir une zone d’opération de soin, l’enceinte présentant une ouverture d’extrémité délimitée par un bord, le bord de l’ouverture d’extrémité étant destiné à être appliqué contre le visage du patient de manière que les yeux, le nez et la bouche du patient soient tournés vers l’intérieur de l’enceinte, l’enceinte présentant au moins une ouverture latérale (60) pour laisser passer au moins une main d’un personnel soignant,                 et un dispositif d’attachement (40, 41) destiné à attacher l’enceinte derrière la tête du patient..                                        Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2
Patent FR-3109930-A1 (FR)
Title: Emballage biopréservant
Inventor: DANIEL PHILIPPE
IPC: B65D81/24
Filed: 2020-05-06
Abstract: Emballage biopréservant comprenant au moins une surface biopréservante destinée à être en contact avec au moins un produit à conserver, ce produit pouvant appartenir au secteur agroalimentaire ou médical. Cette surface biopréservante comprend en outre une surface solide comprenant au moins une souche de bactéries bioprotectrices, telle que Carnobacterium divergens.     Figure 1
Patent FR-3110932-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee de machines electriques
Inventor: PELTIER JORDANE EMILE ANDRÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2020-05-27
Abstract: TITRE : TURBOMACHINE EQUIPEE DE MACHINES ELECTRIQUES L’invention concerne une turbomachine (1) comprenant une soufflante (2), un premier carter (16) d’axe longitudinal dans lequel est entrainé en rotation un arbre moteur (14, 15) suivant l’axe longitudinal X, un deuxième carter entourant et coaxial avec le premier carter (16), et un arbre d’entraînement (25) relié d’une part, à l’arbre moteur (14, 15) et d’autre part, à au moins deux équipements via un dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance (40).     Selon l’invention, chaque équipement comprend une machine électrique (30, 30’) qui est destinée à prélever et injecter une puissance sur l’arbre moteur (14, 15) et en ce que le dispositif de renvoi d’angle de transmission de puissance (40) est logé dans un boîtier (41) depuis lequel s’étendent au moins deux arbres de transmission de puissance (36) couplés chacun à une machine électrique (30, 30’).       Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112079-A1 (FR)
Title: Pochette de désinfection de masques
Inventor: LIN TONY
IPC: A61L2/04
Filed: 2020-06-18
Abstract: Ce nouveau dispositif porte sur une technologie du secteur médical et elle présente précisément un nettoyant électronique rechargeable et portable qui inclut une pochette de désinfection. Cette pochette de désinfection est constituée d’une couche d’étanchéité à l’air, d’une protection chauffante antiradiation, d’une couche de protection face à la propagation convective avec une isolation thermique et une couche interne. La pochette de désinfection a une petite poche carrée au milieu de sa face avant, une batterie externe peut être placée à l’intérieur de cette petite poche carrée et il y a également un port de connexion USB à l’intérieur de cette petite poche carrée. À l’arrière de la pochette de désinfection, il y a une petite poche ronde. Grâce à sa protection chauffante antiradiation et son port de connexion USB relié à la batterie externe, la température de la pochette de désinfection peut être régulée. En plaçant la batterie externe à l’intérieur de cette petite poche carrée, la pochette de désinfection est facile à utiliser et très pratique à transporter.
Patent FR-3112753-A1 (FR)
Title: Remorque pour véhicule léger
Inventor: GAUTIER CHRISTOPHE
IPC: B62D63/08
Filed: 2020-07-23
Abstract: Titre : Remorque pour véhicule léger
    L’invention concerne une remorque (1) pour véhicule léger comprenant :- un châssis (2) présentant au moins une roue (6) ;- un corps femelle (4) d’une liaison rotule, le corps femelle (4) étant destiné à être couplé sur une rotule d’attelage d’un véhicule léger pour former la liaison rotule ;- un timon (3) qui, dans une position d’utilisation de la remorque (1), s’étend depuis le châssis (2) et présente à une extrémité distale du châssis (2) le corps femelle (4) de la liaison rotule ;caractérisée en ce que le timon (3) présente entre le châssis (2) et le corps femelle (4) :- une première partie (31) s’étendant depuis le châssis (2) ;- une seconde partie (32) s’étendant depuis la première partie (31) jusqu’au corps femelle (4) ;la première partie (31) étant couplée à la seconde partie (32) par le biais d’une liaison (5) autorisant au moins un pivotement de la première partie (31) vers la seconde partie (32) dans un plan vertical
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115082-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement amélioré pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16F13/02
Filed: 2020-10-12
Abstract: Dispositif d’amortissement amélioré pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement Dispositif d’amortissement (100) pour engin spatial, configuré pour amortir les vibrations entre un composant à isoler (300) et une structure porteuse (200) de l’engin spatial, le dispositif d’amortissement (100) comprenant une structure de ressort externe (110) renfermant une enceinte interne (I), configurée pour se déformer élastiquement selon une direction principalement longitudinale (X), et ayant une première extrémité (111) fixée à la structure porteuse (200) et une deuxième extrémité (112) fixée au composant à isoler (300), et au moins un élément d’amortissement (121) solidaire de la structure de ressort externe (110) et s’étendant à l’intérieur de l’enceinte interne (I), la structure de ressort externe (110) et l’élément d’amortissement (121) étant formés en un même matériau métallique et en un seul bloc par fabrication additive, l’enceinte interne (I) étant remplie au moins en partie d’une poudre de ce même matériau de manière à ce que l’élément d’amortissement (121) soit disposé au moins en partie dans la poudre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116074-A1 (FR)
Title: Dispositif rapportable de verrouillage pour porte arrière battante ou latérale coulissante de véhicule utilitaire.
Inventor: SCIALOM LAURENT
IPC: E05B77/44
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif rapportable de verrouillage pour porte arrière battante (2) ou latérale coulissante de véhicule utilitaire, comportant une serrure (12) destinée à être solidarisée à ladite porte et apte à entrainer à coulissement un pêne (19) entre une position rétractée et une position déployée de verrouillage dans laquelle il est susceptible de coopérer avec une seconde porte (9) ou un panneau de carrosserie adjacent à ladite porte de sorte à empêcher son ouverture ;caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un bandeau rigide (11) portant ladite serrure et destiné à s’étendre fixement du côté intérieur de ladite porte entre deux montants latéraux (5, 6) de sa doublure intérieure (4), ledit pêne étant susceptible dans sa position déployée de verrouillage de saillir en vis-à-vis d’un montant latéral (8) de la doublure intérieure de ladite seconde porte (9) ou dudit panneau de carrosserie adjacent de sorte à empêcher son ouverture.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1