baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094291-B1 (FR)
Title: Remorque hybride tractable et/ou autonome, tout-terrain et amphibie pour un deplacement d’une cargaison en zone carrossable et/ou en zone non carrossable
Inventor: Gérard Damien
IPC: F16D55/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une remorque hybride (100) comprenant une structure porteuse (10) sur laquelle sont montés un essieu arrière (20) comprenant une paire de roues arrière (21) escamotables; un système de chenilles (30) motorisées rétractable ; et des moyens de commande (50) de l’essieu arrière (20) et du système de chenilles (30) autorisant le passage d’une configuration de route vers une configuration autonome (C2), ou inversement dans laquelle : - en configuration de route, les roues arrière (21) sont en contact avec le sol et le système de chenilles (30) est rétracté pour un déplacement en zone carrossable par un véhicule tracteur, et - en configuration autonome (C2), ledit système de chenilles (30) est en contact avec le sol et les roues arrière (21) sont escamotées pour un déplacement autonome en zone non carrossable par ledit système de chenilles (30). Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3100192-B1 (FR)
Title: Système de freinage à récupération d’énergie optimale pour véhicules à motorisation électrique
Inventor: LAMORLETTE BRUNO
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-08-26
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un système de freinage avec récupération d’énergie pour véhicules à motorisation électrique équipés d’un dispositif (2) de sécurité active ESP pourvu d’un accumulateur (5) de réserve de liquide de frein et destiné à agir sur les circuits de freinage avant (6) et arrière (3), caractérisé en ce qu’il comprend, en outre, un dispositif (8) de contrôle de la pression du liquide de frein monté entre le dispositif (2) de sécurité active et le circuit de freinage arrière (3).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089269-B1 (FR)
Title: Structure de reniflard
Inventor: ISHIDA MASAYUKI
IPC: F16H57/027
Filed: 2019-11-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: Structure de reniflard d'une transmission pour un véhicule comprenant :un carter de transmission (20) supportant un arbre de puissance du moteur (1) ;un arbre de vitesse (30) dans le carter de transmission (20) ;un carter de changement de vitesse (31) ;un levier extérieur (33) prévu à une extrémité de l'arbre de vitesse (30) ; etun tuyau de reniflard (50) comprenant une extrémité connectée au carter de changement de vitesse (31) via un raccord (51),le raccord (51) est incliné en s’éloignant du levier extérieur de changement de vitesse (33), etle tuyau de reniflard (50) passe entre le carter de changement de vitesse (31) et le levier extérieur (33) et s'étend en s’éloignant du carter de changement de vitesse (31) le long d'une surface extérieure du carter de transmission (20), et une autre extrémité du tuyau de reniflard (50) est pourvue d'un obturateur de reniflard (52).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107627-B1 (FR)
Title: Circuit de contrôle d'une photodiode SPAD
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H03K17/687
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: Circuit de contrôle d'une photodiode SPAD La présente description concerne un circuit (300) de contrôle d'une photodiode SPAD, comportant : - une première source de courant (101) ; - un miroir de courant comportant un transistor d'entrée (107) en série avec la première source de courant (101) et un transistor de sortie (109) en série avec la photodiode SPAD (PD) ; et - une deuxième source de courant (301) en série avec le transistor d'entrée (107) du miroir de courant et en parallèle de la première source de courant (101), la deuxième source de courant (301) étant commandable en alternance dans un état dit inactif dans lequel elle ne délivre pas de courant, et dans un état dit actif dans lequel elle délivre un courant (If) non nul qui s'additionne, dans le transistor d'entrée (107) du miroir de courant, à un courant (Ib) délivré par la première source de courant (101).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109197-B1 (FR)
Title: Système de surveillance de lubrifiant et procédé pour son utilisation
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F16N29/04
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système de surveillance de lubrifiant et procédé pour son utilisation Un système (100) de surveillance de lubrifiant comporte un ou plusieurs dispositifs d’analyse (130,140), un ou plusieurs raccords d’admission (101,102,103), et un ou plusieurs raccords de sortie (111,112,113). Chacun des raccords d’admission (101,102,103) est apte à être raccordé, de manière libérable, à un circuit de lubrifiant (1), de manière à permettre l’admission de lubrifiant, à partir du circuit de lubrifiant (1), dans les dispositifs d’analyse (130,140), chacun desquels comprend chacun un ou plusieurs capteurs, tandis que chacun des raccords de sortie (111,112,113) est apte à être raccordé, de manière libérable, au circuit de lubrifiant (1), de manière à permettre le retour du lubrifiant, à travers les dispositifs d’analyse (130, 140), vers le circuit de lubrifiant (1). Un procédé d’utilisation du système (100) de surveillance de lubrifiant comporte une étape de installation du système (100) de surveillance de lubrifiant dans laquelle les raccords d’admission (101,102,103) et les raccords de sortie (111,112,113) sont raccordés à un circuit de lubrifiant (1), et une étape de surveillance, dans laquelle les dispositifs d’analyse (130,140) procèdent à une analyse du lubrifiant avec leurs capteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112902-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique flexible et son procédé de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01S5/026
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif optoélectronique flexible et son procédé de fabrication La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un circuit optoélectronique (100) comprenant des diodes électroluminescentes (104), des transistors en couches minces (110), et un empilement (126) de couches isolantes électriquement, ledit empilement (126) étant situé entre les diodes électroluminescentes (104) et les transistors (110, 504), ledit empilement (126) comprenant en outre des éléments conducteurs (128, 132), entre et à travers lesdites couches isolantes, lesdits éléments conducteurs (128, 132) connectant au moins certains des transistors aux diodes électroluminescentes (104) Le dispositif comprend en outre un support (50) ayant une face, le support étant flexible et/ou la face étant courbe et non plane, le circuit optoélectronique étant connecté à la face du côté des transistors en couches minces.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114961-B1 (FR)
Title: Instrument endodontique rotatif a bords d'attaque irreguliers
Inventor: JACQUES PERNOT
IPC: A61C5/42
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-10-28
Abstract: Titre : Instrument endodontique rotatif à bords d'attaque irréguliers.    L’invention concerne un instrument endodontique présentant une lame (2) dont la portion active (202) présente au moins deux arêtes de travail, dans lequel, selon l’invention, sur au moins un segment de la portion active (202), au moins une des arêtes de travail est régulière, et au moins une autre des arêtes de travail est irrégulière, présentant une succession de creux, où l’arête est plus proche de l’axe longitudinal (10), et de bosses où l’arête est plus éloignée de l’axe longitudinal (10), la ou les arêtes de travail irrégulières étant situées, dans chaque section transversale de ce segment, à une distance de l’axe longitudinal (10) qui est inférieure ou égale à la distance entre l’axe longitudinal (10) et l’arête de travail régulière, ou l’une des arêtes de travail régulières.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115797-B1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température optimisé par augmentation de la pression en sortie de l'électrolyseur
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: H01M8/12
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-01-13
Abstract: Système d’électrolyseur haute température optimisé par augmentation de la pression en sortie de l'électrolyseur L’invention concerne un système comprenant - un électrolyseur (1) à haute température (EHT), - une première ligne d'alimentation (2) de l'électrolyseur configurée pour alimenter l'électrolyseur (1) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dihydrogène, - une deuxième ligne d'évacuation (3) de l'électrolyseur configurée pour évacuer depuis l'électrolyseur (1) du dioxygène, - un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - un générateur de vapeur (6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du premier module d'échange thermique (5), et configuré pour produire de la vapeur d'eau à partir d'eau liquide, caractérisé en ce que le système comprend un module de récupération de l'énergie thermique du dihydrogène en sortie du premier module d'échange thermique (5) au profit de la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, le module de récupération comprenant : un compresseur (7) agencé sur la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, en aval du premier module d'échange thermique (5), et configuré pour comprimer le dihydrogène, un premier échangeur thermique (8) agencé entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, en amont du générateur de vapeur (6), et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, en aval du compresseur (7), de sorte à transmettre l'énergie thermique du dihydrogène comprimé à l'eau liquide, en amont du générateur de vapeur (6).  La présente invention concerne le domaine de l'électrolyse de l'eau à haute température à oxyde solide (SOEC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Electrolyte Cell ») et celui des piles à combustible à oxydes solides (SOFC, acronyme anglais pour « Solid Oxide Fuel Cell »). Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117880-B1 (FR)
Title: Bouchon thermofusible
Inventor: CHAUDOY VICTOR
IPC: H01M10/02
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-11-11
Abstract: Bouchon thermofusible.    L'invention concerne un dispositif d’extinction (2) d’un feu au sein d’un dispositif de stockage électrique (1) d’un véhicule, le dispositif d’extinction (2) comprenant au moins un bouchon (10) et une bouteille (12) contenant au moins un gaz d’extinction du feu, la bouteille (12) comprenant un opercule de fermeture (20) et délimitant un volume (14) contenant le gaz, le bouchon (10) comprenant au moins un dispositif de percement (22) et une base (24) pourvue d’une paroi ajourée (26), le dispositif de percement (22) étant apte à rompre l’opercule de fermeture (20) de la bouteille (12) tout en préservant son herméticité.   Fig 3
Patent FR-3125828-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement et système de chauffage d’eau par récupération de chaleur sur des eaux usées
Inventor: BARBRY PHILIPPE
IPC: E03C1/122
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement (2) entre un conduit d’évacuation d’eaux usées (10) et un échangeur de chaleur (100) à tube central (102), le dispositif de raccordement (2) comprenant une portion amont (20) pour sa connexion au conduit d’évacuation d’eaux usées (10) et une portion aval (22) pour sa connexion au tube central (102) de l’échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu’il comprend, dans sa portion aval (22), un réservoir/déversoir (23, 26, 24), configuré pour être alimenté par des eaux usées ruisselant de la portion amont (20) du dispositif de raccordement et pour se désemplir par débordement dans le tube central (102) de l’échangeur de chaleur, créant ainsi un film d’eau tombant qui mouille toute la face interne du tube central. Le rendement de l’échangeur de chaleur en est amélioré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126000-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un système de propulsion d’aéronef comportant une structure articulée supportant le capot de soufflante et l’inverseur de poussée
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: ENSEMBLE POUR UN SYSTÈME DE PROPULSION D’AÉRONEF COMPORTANT UNE STRUCTURE ARTICULÉE SUPPORTANT LE CAPOT DE SOUFFLANTE ET L’INVERSEUR DE POUSSÉE L’invention concerne un ensemble (300) comportant une structure (302) avec des poutres 6 et 12 heures (306, 304) et des poutres cintrées avant et arrière (308, 310), où la poutre 12 heures (304) est montée mobile en rotation sur un mât d’un aéronef entre une position fermée et une position écartée, un capot de soufflante (208) fixé à la structure (302), un inverseur de poussée (210) avec un capot arrière (318) et mobile en translation sur les poutres 6 et 12 heures (306, 304) entre une position avancée et une position reculée, des cascades (316) fixées à l’inverseur de poussée (210), et des moyens de déplacement pour déplacer l’inverseur de poussée (210).  Avec un tel arrangement, le capot de soufflante et l’inverseur de poussée sont fixés sur la même structure et c’est cette structure qui est montée articulée sur le mât.  Fig. 1
Patent FR-2353678-B1 (FR)
IPC: B65D65/38
Filed: 1977-06-03
Granted: 1983-07-01
Abstract: A reinforced corrugated paper board is produced by forming a multiwall sheet having an inner layer of a mixture of cellulose pulp and a thermoplastic resin, and two outer layers of cellulose pulp each formed onto the opposite surfaces of said inner layer, feeding said multiwall sheet to a corrugate machine so that said layers are incorporated together and shaped into a unity fluted member and laminating at least one sheet of outer liner member to said fluted member.
Patent FR-2464898-B1 (FR)
IPC: B64B1/00
Filed: 1979-09-06
Granted: 1983-12-09
Abstract: The invention concerns a spheroid container flattened at either pole. The structure is made from gores assembled along their edges. Meridional mono-directional reinforcements are fixed at intervals to the connecting lines of the gores. The gores are made of a material with a low elastic modulus and a high capacity for plastic elongation and the meridional reinforcements from a material with a high elastic modulus. An overpressure inside the structure causes it to take on the shape of a lobed spheroid, flattened at either pole. Application for closed balloons and pressurized containers.
Patent FR-2522035-B1 (FR)
IPC: E01F13/00
Filed: 1982-02-19
Granted: 1984-05-11
Abstract: 1. A device for blocking the access, particularly for individual parking spaces, including a bow with two colinear separate shafts secured in the ground by anchoring straps and connected with its upper portion to a sliding guide formed by two tubes (3, 4) of differing diameters telescopically slidable one within the other, characterized in that it is formed by two independent bows (1, 2) connected to one another at their lower portions by two colinear separate shafts (8) and at their upper portions by a sliding guide consisting of two tubes (3, 4), said two colinear separate shafts (8) secured in the ground by two anchoring straps (3) and said bows being connected to one another at their upper portions by said sliding guide consisting of two tubes (3, 4) of differing diameters slidable one within the other such that the arrangement, once locked, is capable of performing a rotation permitting movement through 180 degrees relative to the shafts, which are colinear with the point of contact of one of said bows with the ground, while said arrangement fully retains its function and usefulness.
Patent FR-2578779-B1 (FR)
Inventor: DENEUVILLE PATRICK
IPC: B29C43/00
Filed: 1985-03-12
Granted: 1987-04-10
Abstract: 1. A process for the production by forging in a closed mould of components of predetermined final shape from a billet portion of semicrystalline plastics material of the polyoxymethylene and polyamide type, wherein the billet portion is homogenously heated at a temperature which is about 7 degrees C lower than the melting temperature of the material, the hot billet portion is introduced into the mould in an open condition, the mould is closed and the material is compressed in the closed mould at a given holding pressure, said given pressure is held for a period of between 1 second and 60 seconds after closure of the mould, the mould is opened and the forged component is withdrawn therefrom, characterized in that said given holding pressure is between three times and twenty times the yield stress of the material as measured in a tensile mode at the temperature of the ambient medium.
Patent FR-2592736-B1 (FR)
Inventor: SABRIE JEAN-LOUIS
IPC: H01F36/00
Filed: 1986-01-06
Granted: 1988-03-04
Abstract: The charger comprises: a) a mains transformer (1) with normal primary (2) powered by a network (3) and with superconducting secondary (4) with a mid-point connected to one end of the coil (6) to be charged, b) a first auxiliary transformer (10) with normal primary (12) across the terminals of a diode or of a thyristor and with secondary (9) between one of the ends of the mains transformer secondary and the other end of the coil to be charged, c) a second auxiliary transformer similar to the first and disposed symmetrically, the secondaries of the three transformers and the superconducting coil being in a cryogenic enclosure.
Patent FR-2609711-B1 (FR)
Inventor: NONN ALAIN
IPC: C07C37/02
Filed: 1987-01-21
Granted: 1989-06-16
Abstract: A process for the production of a hydroxybiphenyl by the hydrolysis of a bromobiphenyl, at a temperature below 300 DEG  C., in the presence of both a copper-based catalyst and a separate cocatalyst selected from amongst halides, phosphates, nitrates, alcoholates, silicates, alcohols, carboxylic acids, sulfonic acids, organic sulfur-containing compounds, carbon monoxide, quinolines, tertiary amines, ammoniums, phosphines, phosphoniums, cyanides and palladium.
Patent FR-2616757-B1 (FR)
Inventor: GOFF JEAN-YVES LE
IPC: B65D55/02
Filed: 1987-06-16
Granted: 1990-03-23
Abstract: The protective closure, made from a moulded plastic material, comprises a closing part 1, which is screwed onto the neck 3 of the container, and an actuating part 12. The latter is connected to the closing part 1 by the engagement, with the possibility of limited vertical displacement, of a collar 10 of the latter in a circular groove 15 of the actuating part 12. On its inner face, the actuating part 12 comprises notches 17 which, when the said actuating part is pushed in, engage with oblique ramps 18 carried by the opposite face of the closing part 1. The invention applies to closures requiring a particular manipulation in order to be opened, as a protective measure.
Patent FR-2622754-B1 (FR)
Inventor: FRANCHINI ELISABETH
IPC: H04B10/43
Filed: 1987-10-29
Granted: 1990-01-12
Abstract: The invention relates to a radio frequency-optical transmission system, especially in the field of space telecommunications, comprising a radio frequency-optical interface between a first modulated radio frequency wave (15) and an optical wave (18), the optical wave (18) transmitted being subjected to wavelength modulation. <??>Application especially to the field of space telecommunications.
Patent FR-2648116-B1 (FR)
Inventor: FIXON GEORGES
IPC: B65D51/16
Filed: 1989-06-13
Granted: 1991-12-27
Abstract: Airtight packaging container consisting of a receptacle and a cover overlapping the latter, each comprising connection means intended to interact to close the container in an airtight manner, the container being characterised in that: - the connection means of the receptacle (1) is formed by an edge in the form of a reinforced airtightness ring (5) bordering the opening of the receptacle (1), this ring (5) being passed through by at least one passage (6) connecting the inside of the receptacle (1) to the outside, the passage (6) being flared (61) towards the inside of the receptacle, - the connection means of the lid (2) comprises: - on the bottom (21) and inside of the lid (2) an annular rib (22) intended to come behind the airtightness ring (5), - an external peripheral edge (23) coming over the edge in the form of a ring (5) of the receptacle (1), - a closing member (27) having cross-section and location corresponding to the flared part (61) of the passage of the ring (5) in order to come into the latter and close it at least partially when the lid (2) is put in position, the external peripheral edge (23) overlapping the external orifice (63) of the passage (6).
Patent FR-2662672-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS BOUGAMONT
IPC: B65D83/14
Filed: 1990-05-31
Granted: 1992-08-21
Abstract: The subject of the invention is a miniaturised package capable of storing and transporting components of a product to be prepared, and then of mixing them for dispensing the latter. <??>Essentially constituted from a casing (1) housing, side by side, two containers (7a, 7b) whose receptacles are closed by axial jet dispensers fitted in a parallel and sealed manner under a common head (2) which connects them to the same dispensing nozzle (3), the addition of a compensating member (14) balancing the travels and penetrating forces on the two dispensers (8a, 8b), this package allows, in particular, the presentation of medicines for extemporaneous preparation in a convenient form.
Patent FR-2686442-B1 (FR)
Inventor: ISI BELLIER
IPC: G09B21/00
Filed: 1992-01-21
Granted: 1994-04-29
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00056 Sec. 371 Date Jul. 21, 1994 Sec. 102(e) Date Jul. 21, 1994 PCT Filed Jan. 20, 1993 PCT Pub. No. WO93/14482 PCT Pub. Date Jul. 22, 1993An audio frequency converter apparatus which includes an input amplifier, first threshold sensor, connected to an output of the input amplifier, for cutting off a voltage supplied by the input amplifier at a threshold, after rectification, and second threshold sensor, connected to the output of the input amplifier, for adding at a threshold the voltage supplied by the input amplifier after rectification. The second threshold sensor has a time constant which is at least equal to that of the first threshold sensor. A voltage controlled oscillator is connected to the output of the first threshold sensor to provide an oscillating output having a frequency that decreases with an increase in she output of the first threshold sensor. A modulator having first and second inputs respectively connected to the outputs of the second threshold sensor and the voltage controlled oscillator is provided to supply the parametric signal oscillating with the frequency of the first input to the modulator with an envelope amplitude that increases with an increase in the second input. A variator is provided for varying at least one of the characteristics of a group formed by the amplitude and the frequency of the parametric signal, as a function of at least one of the characteristics of the group formed by the logarithm of the amplitude and of the frequency of the audio frequency signal.
Patent FR-2696458-B1 (FR)
Inventor: MAS JEAN-MANUEL
IPC: C07D413/12
Filed: 1992-10-05
Granted: 1994-11-10
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00967 Sec. 371 Date May 3, 1995 Sec. 102(e) Date May 3, 1995 PCT Filed Oct. 4, 1993 PCT Pub. No. WO94/07877 PCT Pub. Date Apr. 14, 1994This invention relates to a method of preparing taxane derivatives of general formula (I) by esterification of protected baccatine III or 10-deacetylbaccatine III by means of an acid of general formula (VII), elimination of protection groupings of the ester obtained, and acylation of the amine function of the side chain. In formulae (I) and (VII): Ar stands for aryl, R is hydrogen or acetyl, R1 is benzoyl or R2-CO-O- in which R2 is alkyl, alkenyl, alkynyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, bicycloalkyl, phenyl or heterocyclyl, R3 and R4 may be the same or different and represent hydrogen, alkyl, alkenyl, aralkyl, aryl or alkoxy, and R5 is an alkyl radical substituted by one or more chlorine atoms (2,2,2-trichloroethyl, (2-trichloromethylisopropyl). (I) (VII)