baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083409-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une connexion dans un reseau sans fil distribue
Inventor: FAYE STANISLAS
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé, pour un réseau de communication sans fil distribué, de gestion de la connexion d'un nœud client à un premier nœud de collecte, le procédé comprenant les étapes de : - déterminer un indicateur de qualité représentatif d'une qualité de la connexion, si l'indicateur de qualité indique une mauvaise qualité, alors : - émettre, vers chaque nœud de collecte du réseau, une commande de collecte de données qualités, - recevoir des messages comprenant les données qualités, - déterminer, pour chaque nœud de collecte, un indicateur de qualité, - sélectionner un deuxième nœud de collecte en fonction des indicateurs de qualité déterminés, et, si le deuxième nœud de collecte est différent du premier nœud de collecte, alors : - émettre, vers chaque nœud de collecte, sauf le deuxième nœud de collecte, une commande de refus d'association avec le nœud client.
Patent FR-3085129-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'impression tridimensionnelle dans du gel
Inventor: THOMAS AMAURY
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-08-27
Abstract: Ce dispositif (2) comprend un bac (74), un bras robotisé (8), un moyen d'injection, le bras robotisé (8) étant apte à modifier la position et/ou l' orientation du moyen d'injection par rapport au bac (74), le dispositif (2) comportant un premier moyen d'alimentation. Ce dispositif (2) comprend un raccord oblong présentant une première extrémité et une seconde extrémité, un premier moyen de liaison connectant mécaniquement la première extrémité avec le premier moyen d' alimentation et un second moyen de liaison connectant mécaniquement la seconde extrémité avec le moyen d'injection, la connexion mécanique mise en œuvre par au moins l'un des premier et second moyens de liaison étant amovible.
Patent FR-3086355-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation servant a assembler entre eux des objets, puis a les liberer rapidement
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-09-26
Abstract: Dispositif de fixation servant à assembler entre eux des objets, puis à les libérer rapidement, pouvant être solidaire de l'un des objets à maintenir réunis, et d'autre part un moyen de retenue solidaire de l'autre objet et configuré pour retenir avant libération ledit élément d'accrochage, ledit moyen de retenue étant constitué du rapprochement, autour d'une partie arrimable dudit élément d'accrochage, de plusieurs pièces (2) séparables formant une pince, maintenues rapprochées par l'intermédiaire d'un moyen de précontrainte désengageable (1), constituant un lien, enroulé autour desdites pièces séparables (2), ce lien se présente sous la forme d'un ruban (1) enroulé en spirale, tandis que les pièces séparables (2) sont solidaires du ruban (1), et plus particulièrement de la première spire interne, en sorte qu'en tension ce lie resserre les pièces (2), et qu'au repos il écarte les pièces (2) pour ouvrir la pince.
Patent FR-3080011-A1 (FR)
Title: Porte-document realise par pliage d’un panneau notamment en carton
Inventor: DAUBIGNY STANISLAS
IPC: A47B23/04
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention a trait à un porte-document (2) en forme de pupitre, comprenant une plateforme (4) destinée à recevoir un ou plusieurs documents ; et deux parois latérales (6, 8) s'étendant depuis deux bords latéraux (4.1, 4.2) de la plateforme (4), de manière à former un piètement de ladite plateforme ; la plateforme (4) étant inclinée d'un angle α supérieur à 5° et/ou inférieur à 20° par rapport à un plan horizontal lorsque les parois latérales (6, 8) sont posées sur une surface horizontale (3), telle qu'un bureau. La plateforme (4) et les parois latérales (6, 8) sont formées par un panneau semi-rigide plié en conséquence.
Patent FR-3090713-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection antichute amovible vis-à-vis d’ouvertures constituées au sol, servant de lieu de passage et adaptable à différentes dimensions d’ouvertures
Inventor: HAVYARIMANA GÉLASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-12-14
Abstract: Dispositif de trémie universelle télescopique caractérisé par deux modules : un male (a) et un autre femelle (b), reliés entre eux par une ou plusieurs liaisons glissières (c) placées longitudinalement dans le sens de télescopage, et un système de fixation (k) de la position des deux modules. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094589-A1 (FR)
Title: Système et procédé d'estimation d'une erreur de pointage d'une antenne satellite
Inventor: OSTER YANN
IPC: H04B17/21
Filed: 2019-03-28
Abstract: Système d’estimation d’une erreur de pointage d’une antenne (ANT) d’un satellite, le satellite comprenant une charge utile (CU) comprenant un émetteur ou un récepteur multi-voies comprenant une antenne multi-voies (ANT), une chaine de traitement analogique par voie et un ensemble de circuits intégrés numériques (PN), le système comprenant un dispositif d’estimation (EST) d’une erreur de pointage de l’antenne implémenté à bord du satellite ou dans une station sol, le dispositif d’estimation d’une erreur de pointage étant configuré pour : Acquérir, pour au moins deux voies de l’émetteur ou du récepteur, au moins deux signaux de test, chaque signal de test ayant été émis ou reçu par l’antenne selon une direction différente (θA, θB), pour au moins une paire de signaux de test acquis, déterminer, pour chaque signal de test, un gain complexe relatif entre le signal de test reçu ou émis respectivement sur deux voies distinctes, déterminer une mesure comparative entre les deux signaux de test parmi le ratio entre les deux gains complexes relatifs et/ou la différence entre les phases des deux gains complexes relatifs déterminer une erreur de pointage (dθ) de l’antenne à partir de la mesure comparative, des directions d’émission ou de réception des signaux de test (θA, θB) et d’un modèle du gain de l’antenne pour chaque voie et dans une pluralité de directions. Figure 1
Patent FR-3094850-A1 (FR)
Title: Système de maintien pour fil d’extrémité d’enroulement électrique de rotor
Inventor: SAVARY PAUL
IPC: H02K13/02
Filed: 2019-04-03
Abstract: Système de maintien (11) pour fil d’extrémité (15, 16) d’enroulement électrique de rotor, le système comprenant un logement (50) pour recevoir le fil, ce logement s’étendant entre deux parois latérales (52) reliées entre elles par une paroi de fond (53) pour le logement (50), et ce logement (50) débouchant vers l’extérieur par une ouverture (54) ménagée entre deux parois de maintien (55), chaque paroi de maintien (55) faisant respectivement saillie depuis une paroi latérale (52) et, dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) du logement (50), les parois de maintien (55) ayant une forme différente l’une de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094984-A1 (FR)
Title: Reacteur triphasique avec coupelle de recycle de section decroissante et d’angle d’inclinaison variable
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/12
Filed: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un réacteur triphasique pour la réaction d’une charge d'hydrocarbures avec de l’hydrogène et un procédé d’hydroconversion, par exemple de type H-OilTM, le mettant en œuvre, comportant une enceinte (10) avec une extrémité supérieure (48) et un dispositif de séparation gaz/liquide comprenant :- une coupelle de recycle (30), au-dessus de la zone de réaction catalytique et délimitant avec l’extrémité supérieure (48) une zone de recycle (39), comportant une partie supérieure cylindrique (42) prolongée par une partie inférieure de section décroissante et d’angle d’inclinaison variable(43), munie de conduits verticaux (27) pour le passage d’un mélange gaz/liquide provenant d’une zone de réaction catalytique, et ayant un angle d’inclinaison β fixe compris entre 50° et 85°par rapport à l’axe (Z) de la partie cylindrique (42), - une conduite de recycle (25) du liquide à l’apex de la partie tronconique, en communication fluidique avec l’extrémité inférieure de l’enceinte par des moyens de recirculation.Figure 2 à publier
Patent FR-3095516-A1 (FR)
Title: Dispositif de prélèvement d’un échantillon d’éléments d’intérêt présents à l’état de traces dans un gaz sous pression
Inventor: CARRIER HERVÉ
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement (10) d’un échantillon d’éléments d’intérêt présents à l’état de traces dans un fluide gazeux, tel qu’un gaz naturel ou un biogaz circulant sous pression dans un conduit, ledit dispositif comprend :
    - un support (11) comprenant une paroi intérieure délimitant un logement étanche, chacune des extrémités du support comportant un orifice de passage du fluide gazeux (25, 35) permettant le passage du fluide gazeux ;
    - un tube (40) étant agencé dans le logement étanche, un milieu de piégeage (41) d’éléments d’intérêt étant disposé dans le tube;
    - ledit tube (40) étant maintenu en position dans ledit logement par des moyens de maintien (50, 51, 52), la dimension dudit logement étant configurée de sorte que la paroi extérieure dudit tube et la paroi intérieure du support délimitent un espace libre annulaire (21) ;
    - lesdits moyens de maintien (50, 51, 52) et l’agencement dudit tube dans le logement étanche étant configurés pour permettre le passage d’une partie du gaz dans l’espace annulaire libre (21) lorsque le gaz entre dans le dispositif afin de mettre l’espace annulaire (21) à la même pression que l’intérieur (42) du tube.
    Fig. 3
Patent FR-3097336-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de paramètres ophtalmiques par cartographie 3D
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: H04N13/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: Procédé de détermination de paramètres ophtalmiques par cartographie en 3D.
    Procédé destiné à déterminer des paramètres ophtalmiques pour une monture donnée et un porteur donné,ledit procédé comprenant les étapes suivantes :a) ledit porteur donné se voit équipé de ladite monture donnée ;b) la fourniture d’un dispositif mobile comprenant un premier moyen de projection, une première caméra, un dispositif de traitement, un écran apte à afficher les images enregistrées par ladite première caméra et une source de lumière apte à illuminer les pupilles du porteur,c) l’enregistrement simultané d’une carte de profondeur du visage du porteur et d’un cliché du visage du porteur pendant que ladite source de lumière illumine les pupilles du porteur,d) la détermination automatique de la position des pupilles du porteur,e) l’association de la position des pupilles du porteur à leurs coordonnées respectives dans la carte de profondeur en 3D,f) détermination desdits paramètres ophtalmiques à partir des coordonnées respectives des pupilles du porteur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097743-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme
Inventor: HERTLEIN SÉVERINE
IPC: A61P31/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l’échinacée, de la propolis, de la vitamine C et de la vitamine D3 dans une forme sèche pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
Patent FR-3101782-A1 (FR)
Title: Barre de Suspension en Bois Télescopique
Inventor: CHOVRELAT PIERRE
IPC: A63B1/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: Dispositif pour réhydrater les disques intervertébraux par suspension chez soi ou sur un lieu de travail. L’invention concerne un dispositif qui vise à améliorer le brevet n° 1501313, déposé le 25/06/2015 par Chovrelat Pierre et ayant pour référence: La Pompe à Disques. Le dispositif vise à pallier l’inconvénient de couper la barre à la bonne longueur et le report des échancrures du côté qui vient d’être coupé. Il comprend une barre en bois télescopique dont les échancrures des deux extrémités sont déjà réalisées. La nouvelle barre est constituée de deux hémi-barres en bois identiques positionnées tête-bêche. Chaque hémi-barre possède à une extrémité un tenon et une fente longitudinale traversante et à l’autre extrémité quatre trous espacés de plusieurs centimètres. La fente et les trous sont situés sur le même axe central. Ils permettent par l’intermédiaire d’écrous en bois et de vis Trcc le réglage en longueur et le blocage des hémi-barres l’une contre l’autre pour ne constituer qu’une barre. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné à la réhydratation des disques intervertébraux et vise à prévenir et à soulager le mal de dos. Figure pour l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3102564-A1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique comportant un capteur d’état à circuit résonnant
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet le domaine de la surveillance de l’état thermomécanique des cellules électrochimiques de systèmes de batterie. L’invention concerne un accumulateur électrochimique (1) comprenant un capteur (3) d’état de l’emballage (2) de l’accumulateur recouvrant la surface de l’emballage, dans lequel le capteur (3) comporte un film déformable (8) et un circuit électrique résonnant sous forme de lignes imprimées fixé sur ledit film (8), le circuit résonnant comprenant un élément inductif (4) et un élément capacitif (5) parmi lesquels au moins un (5) des deux éléments recouvre une zone surveillée de l’emballage (2) de manière qu’une variation de l’état de surface et/ou thermique de l’emballage (2) modifie la géométrie des lignes imprimées et la réponse fréquentielle dudit circuit. L’invention s’applique par exemple aux véhicules électriques et véhicules hybrides. Figure 1
Patent FR-3104063-A1 (FR)
Title: Roue comprenant un canal interne de gonflage, train d’atterrissage et aéronef comportant une telle roue.
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: B64C25/36
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne une roue (1, 1’) comprenant une jante (20a, 20b) sur laquelle sont montés une valve de gonflage (10) et un pneumatique (6). La valve de gonflage (10) est prolongée par un canal de gonflage (11) s’étendant à travers la jante et débouchant dans un volume (V) de gaz délimité par la jante et le pneumatique. La valve de gonflage (10) est agencée au voisinage d’un rebord (24b) de la jante.     L’invention concerne également un train d’atterrissage et un aéronef équipés d’une telle roue.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3106526-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué
Inventor: LEVASSEUR FABIEN
IPC: B32B38/00
Filed: 2020-01-24
Abstract: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué.     L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté laqué comprenant au moins deux feuilles de verre minéral tel que sodocalcique, aluminosilicate, borosilicate, deux telles feuilles consécutives étant collées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire telle qu’en polyvinylbutyral (PVB), polyuréthane thermoplastique (TPU), éthylène-acétate de vinyle (EVA) ou équivalent, caractérisé en ce qu’il comprend le feuilletage du vitrage préalablement à son laquage ;                 l’application d’un vitrage feuilleté laqué ainsi obtenu, comme cloisons intérieures pour les bureaux, ou ameublement.                           Pas de figure
Patent FR-3106673-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un organe de vehicule automobile
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: G05G7/10
Filed: 2020-01-24
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble comportant:     - un organe (12) à actionner,     - un dispositif d'actionnement (13) de l'organe, et     - un outil,     - le dispositif d'actionnement (13) comportant:         - un support,         - un moyeu (18) mobile en rotation par rapport au support,         - un levier d'actionnement (21) s'étendant en saillie par rapport au moyeu,         - une empreinte (22) recevant un embout de l'outil apte à assurer une rotation du moyeu (18), et         - une paroi (29) munie d'une face interne de guidage de l'outil, la paroi (29) munie de la face interne de guidage de l'outil étant réalisée au moins en partie dans un matériau photoluminescent.     Figure 3b
Patent FR-3108518-A1 (FR)
Title: Dispositif de lutte contre les incendies
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: A62C19/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lutte contre les incendies, qui comprend :     - une enveloppe (2) qui délimite une cavité interne (3) dans laquelle est rapporté au moins un agent extincteur (4), dispersible, et     - des moyens pyrotechniques (5) adaptés à générer une explosion provoquant une rupture de ladite enveloppe (2) et une dispersion dudit agent extincteur (4),     lesquels moyens pyrotechniques (5) comprennent :     - au moins une charge explosive (6), générant ladite explosion, et     - des moyens détonateurs (7) destinés à déclencher ladite explosion de ladite au moins une charge explosive (6),     Et lesdits moyens détonateurs (7) comprennent :     - un dispositif d’allumage (8) conçu pour déclencher, dans un état actif, ladite explosion de ladite au moins une charge explosive (6), et     - un capteur de choc (9) conçu pour détecter un choc mécanique reçu par ledit dispositif (1) et pour amener ledit dispositif d’allumage (8) dans ledit état actif lors de la détection dudit choc mécanique.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109697-A1 (FR)
Title: Alternative vegetale a l’œuf
Inventor: DEDIEU GÉRALDINE
IPC: A23L27/60
Filed: 2020-04-30
Abstract: La présente invention concerne un substitut d'œuf et son procédé de fabrication, ainsi que les compositions comprenant ledit substitut d'œuf. Plus précisément, la présente invention porte sur une composition comprenant une albumine de légumineuse et un amidon pré-gélatinisé.
Patent FR-3112097-A1 (FR)
Title: Document d’identité en format livret comportant un dispositif de sécurité à matériau optiquement variable
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/36
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne un document en format livret (10) ayant au moins une première configuration d’ouverture et une deuxième configuration d’ouverture ; le document comportant un dispositif de sécurité comportant au moins une fenêtre transparente (17) disposée dans une deuxième page (13) et une trame (16) sur une page de support (11) qui comporte au moins une série de zones alternativement claires et foncées, et la fenêtre transparente (17) comportant au moins une pastille (18) d’un matériau optiquement variable et au moins un réseau lenticulaire (19) recouvrant la pastille, et lorsque le document en format livret passe de la première configuration d’ouverture à la deuxième configuration d’ouverture, la fenêtre transparente (17) se décale par rapport à la trame (16), produisant un affichage alternatif de deux images différentes dans la fenêtre transparente (17).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113142-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Abstract: Convertisseur de tension
    La présente description concerne un convertisseur de tension comprenant :    
    un premier transistor (9) connecté entre un premier noeud (11) du convertisseur et un deuxième noeud (3) configuré pour recevoir une tension d'alimentation (Vbat) ;     
    un deuxième transistor (13) connecté entre le premier noeud et un troisième noeud (5) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ;     et    
    un premier circuit (300) configuré pour commander les premier et deuxième transistors ;     
    un comparateur (306) configuré pour comparer une première tension (VRAMP) à un seuil, la première tension (VRAMP) étant égale, durant une première période, à une première rampe croissante (RP) et durant une deuxième période à une deuxième rampe décroissante (RN),     
    le seuil ayant une première valeur durant la première période et une deuxième valeur durant la deuxième période, les première et deuxième valeurs étant variables.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115348-A1 (FR)
Title: Procédé et système de transfert d’hydrogène cryogénique
Inventor: MICHALSKI ERIC
IPC: F25B1/10
Filed: 2020-10-19
Abstract: Titre : Procédé et système de transfert d’hydrogène cryogénique L’invention concerne un procédé de transfert d’hydrogène depuis un premier réservoir (10) dans lequel l’hydrogène est à un état initial liquide à une pression de l’ordre de 10 bars jusqu’à un deuxième réservoir (30) dans lequel l’hydrogène est à un état final à une pression supérieure ou égale à 500 bars, le procédé comprenant :- une première étape de pompage (P1) de l’hydrogène depuis son état initial jusqu’à un état intermédiaire dans lequel l’hydrogène présente une pression supérieure à celle de son état initial ;- une deuxième étape de pompage (P2) de l’hydrogène depuis son état intermédiaire jusqu’à son état final,la première étape de pompage (P1) et la deuxième étape de pompage (P2) étant réalisées respectivement par des premiers moyens de compression (21) et des seconds moyens de compression (22) distincts l’un de l’autre.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115594-A1 (FR)
Title: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G01D3/00
Filed: 2020-10-27
Abstract: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique  ,  procédé et programme d’ordinateur associé s Ce système électronique (10) de mise en œuvre une fonction critique comprend un premier module de traitement (14) pour calculer une première donnée intermédiaire (SA) à partir d’une première donnée d’entrée (A) et d’un algorithme d’apprentissage par renforcement ; un deuxième module de traitement (16) pour calculer une deuxième donnée intermédiaire (SB) à partir dudit algorithme et d’une deuxième donnée d’entrée (B) ; un module de traitement auxiliaire (18) pour calculer une donnée intermédiaire de référence (SR) à partir de la première et/ou deuxième donnée d’entrée et d’un algorithme de référence ; et un dispositif de surveillance (20) pour vérifier si les données intermédiaires appartiennent à un domaine de sécurité et pour les comparer afin de détecter une éventuelle incohérence ; et pour générer une donnée de sortie (C) en fonction des données intermédiaires si elles appartiennent au domaine de sécurité et sans incohérence, la donnée de sortie étant la donnée intermédiaire de référence sinon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116482-A1 (FR)
Title: Banquette pour véhicule automobile utilitaire
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/433
Filed: 2020-11-20
Abstract: Une banquette pour véhicule automobile utilitaire, destinée à être installée transversalement, à l’avant d’un véhicule automobile utilitaire, présente une armature d’assise (12) et une armature de dossier (14). L’armature d’assise (12) comporte deux flasques (16, 17) latéraux, une première traverse (18) et une deuxième traverse (19), les première et deuxième traverses (18, 19) étant chacune fixée à chaque flasque (16, 17). L’armature de dossier (14) comprend au moins deux montants (28, 29) au voisinage de la première traverse (18). Chaque montant (28, 29) est fixé à un flasque (16, 17) respectif de l’armature d’assise (12) de telle sorte qu’en cas de choc, les deux montants (28, 29) entrent en contact avec la première traverse (18) pour limiter la déformation de la banquette.  Figure de l’abrégé : Figure 1