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Patent FR-2985662-A1 (FR)
Title: Compositions dermo-cosmetiques a base d'une association synergique d'argent colloidal et d'acide desoxyribonucleique
Inventor: MOUZIN GILBERT
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention concerne des compositions dermo-cosmétiques caractérisées en ce qu'elles renferment à titre de principes actifs, une association synergique d'argent colloïdal et d'acide désoxyribonucléique.
Patent FR-2987462-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage generant une sphere virtuelle de lumiere
Inventor: BOCQUET GWENOLE
IPC: G02B27/22
Filed: 2012-07-13
Abstract: Le dispositif selon l'invention permet de réaliser de façon compacte et intégrable dans des installations existantes un système d'éclairage produisant l'effet d'une sphère de lumière virtuelle 6 avec des possibilités d'interactivité sans contact matériel. L'invention comprend des lentilles de Fresnel modifiées 1 pour réaliser une sphère virtuelle 2 dont le contraste et la luminosité sont accrus par un système d'éclairage 2, 3 non homogène.
Patent FR-2987846-A1 (FR)
Title: Fil a base de meta-aramide a tenacite elevee et textile mettant en oeuvre ce fil
Inventor: BOURET BENOIT
IPC: A62B17/00
Filed: 2012-03-07
Abstract: Ce fil est essentiellement composé de poly(méta-phénylène isophtalamide), c'est-à-dire de méta-aramide. Il est constitué d'un filé de fibres, la distribution de la longueur desdites fibres étant comprise entre 40 et 200 millimètres, et la quantité minimum de fibres en section étant de 40.
Patent FR-2988343-A1 (FR)
Title: Bench for passenger compartment in van, has retractable seating surfaces retracted by moving lower lateral edges towards each other to define loading spaces, where lateral edges form auxiliary seat in retracted position of seating surfaces
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/06
Filed: 2012-03-21
Abstract: The bench has two lower lateral edges (12a, 12b) interconnected by two retractable seating surfaces (14) arranged to be retracted by moving one of the lower lateral edges towards the other lower lateral edge in a transverse direction of a van, so as to define loading spaces (32, 34) adjacent to the retracted seating surfaces. The two lower lateral edges form an auxiliary seat (28) in the retracted position of the seating surfaces, where the seating surfaces are separated by a lower central edge (16).
Patent FR-2990038-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un objet dans une image
Inventor: TEYSSIER JEREMIE
IPC: G06K9/78
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'au moins un objet dans une image comprenant une matrice de pixels, au moyen d'un dispositif de traitement d'image (24), comprenant la recherche de la silhouette de l'objet dans l'image seulement si des pixels de l'image sont au niveau minimum ou maximum.
Patent FR-2989922-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'enveloppes de pneumatique
Inventor: MOYNET JULIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2012-04-27
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'enveloppes (24) de pneumatique : - un organe transporte au moins un bandage cru (2) jusqu'à une zone prédéterminée (17) de chargement d'un poste de cuisson (6) ; - on transfert au moins une enveloppe de pneumatique du poste à l'organe et le ou chaque bandage de l'organe au poste, et - l'organe transporte la ou chaque enveloppe hors de la zone. L'organe demeure dans la zone entre les deux étapes de transport.
Patent FR-2992686-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee pour un aeronef comprenant au moins deux inverseurs de poussee
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'inversion de poussée pour un aéronef comprenant au moins deux inverseurs de poussée, chacun desdits inverseurs de poussée comprenant au moins un capot monté mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ledit capot étant actionné par au moins un actionneur (5, 5') apte à être entraîné par au moins un moteur électrique. Le dispositif d'inversion de poussée selon l'invention est remarquable en ce que lesdits moteurs électriques sont alimentés électriquement par un module de conversion de puissance unique (100, 200, 300) alimenté électriquement par une source électrique unique (3) dudit aéronef.
Patent FR-2993110-A1 (FR)
Title: Electric machine for driving lift, has pulley mounted on shaft, and intermediate tubular skirt carrying flask, where pulley is arranged on side of flask opposite to stator, and stator is located inside tubular skirt
Inventor: VINCENT BENOIT
IPC: B66B11/04
Filed: 2012-07-06
Abstract: The machine (1) has a rotor comprising a shaft. A pulley (14) is mounted on the shaft. A casing is provided for placing a stator (3), where the casing comprises a casing body (2). The casing body includes a receiving unit (17) for receiving fastenings e.g. screws, on the casing of two flasks (6, 7). An intermediate tubular skirt carries one of the flasks. The pulley is arranged on a side of the flask opposite to the stator, where the stator is located inside the tubular skirt. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electric machine.
Patent FR-2993874-A1 (FR)
Title: Preparing silica-alumina material used as acid catalyst and catalyst support for heterogeneous catalysis in continuous flow, comprises preparing oil phase, aqueous phase and oil-in-water emulsion and performing condensation step
IPC: B01J29/04
Filed: 2012-07-26
Abstract: Preparing a silica-alumina material comprising macropores network interconnected by a sol-gel emulsion, comprises preparing an oil phase, preparing an aqueous phase comprising strong base and water, where the oil phase and/or aqueous phase comprises silicon alkoxide, aluminum precursor and cationic surfactant, preparing an oil-in-water emulsion, performing condensation of the silicon alkoxide and aluminum precursor in the form of a mixed oxide of silicon and aluminum gel, eliminating the oil to produce the emulsion using an organic solvent, and calcining the material. Preparing a silica-alumina material comprising macropores network interconnected by a sol-gel emulsion, comprises preparing an oil phase, preparing an aqueous phase comprising at least one strong base and water, where the oil phase and/or aqueous phase comprises at least one silicon alkoxide, aluminum precursor and cationic surfactant, preparing an oil-in-water emulsion by gradually introducing and stirring the oil phase in the aqueous phase, allowing to stand the emulsion and performing condensation of the silicon alkoxide and aluminum precursor in the form of a mixed oxide of silicon and aluminum gel, eliminating the oil to produce the emulsion using an organic solvent, and calcining the material at a temperature of >= 300[deg] C to obtain the macroporous silica-alumina material. The strong base is present in a sufficient quantity to adjust the pH value of the aqueous phase to >= 12. An independent claim is included for a honeycomb solid material in the form of a monolith comprising a mixed oxide matrix of silicon and aluminum in the form of a hierarchized porous network including macropores having an average dimension (D(A)) of 1-100 mu m and mesopores having an average dimension (D(E)) of 2-10 nm, where the macropores and the mesopores are interconnected.
Patent FR-2995517-A1 (FR)
Title: Appareil menager pour emulsionner ou melanger une preparation alimentaire fluide dont le couvercle comprend une tremie
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J43/046
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager pour émulsionner ou mélanger une préparation alimentaire fluide comprenant : un récipient (2) qui est équipé d'un couvercle (30) amovible et qui comprend, à proximité du fond (3) du récipient, un outil rotatif (10) pour émulsionner ou mélanger la préparation alimentaire, un châssis (1) supportant le récipient (2) et comprenant un moteur électrique (32) associé à des moyens (11) d'entrainement de l'outil rotatif (10) en rotation, le couvercle (30) amovible qui comprend une trémie (31) d'introduction d'ingrédients dans le récipient (2), qui comprend une ouverture d'introduction (32) située sur le ou au dessus du couvercle (30) et un orifice de sortie (33) situé en dessous du couvercle (30). Selon l'invention la trémie (31) d'introduction est coudée et comporte une paroi de fond (36) comprenant une face (38) orientée vers l'intérieur du récipient (2) qui porte des moyens de guidage (35) en rotation de l'outil rotatif (10).
Patent FR-2995752-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique active monobloc configurable pour etre utilisee isolement ou par paire, avec renforcement de l'image stereo.
Inventor: DE MUYNKE JULIEN
IPC: H04R1/20
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'enceinte (10) comprend une voie centrale (16) tournée vers l'auditeur, et des voies latérales gauche et droite (18L, 18R) orientées perpendiculairement . Le signal à reproduire est séparé en : i) une composante mono corrélée entre les signaux gauche et droit ; ii) des composantes d'ambiance gauche et droite décorrélées entre les signaux gauche et droit ; iii) une composante gauche décorrélée entre la composante mono et le signal gauche ; et iv) une composante droite décorrélée entre la composante mono et le signal droit. La voie centrale et les voies latérales sont pilotées par des combinaisons de ces composantes selon une répartition fonction du mode d'utilisation de l'enceinte, isolément face à un auditeur ou bien par paire en association avec une autre enceinte semblable, les deux enceintes étant disposées à gauche et à droite de l'auditeur. Le diagramme de directivité est ainsi modifié pour y créer des directions d'annulation renforçant l'image stéréo sans déformation du signal restitué.
Patent FR-3017405-A1 (FR)
Title: Bac a colle
Inventor: KUL ABDULLAH
IPC: E04F21/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: Le Bac à Colle fabriqué en INOX permet d'étaler de façon uniforme la colle sur les carrés de béton cellulaire. Cet appareil peut être utilisé sur des carrés de 10, 15, 20 ou 25 cm de large. Cet appareil permet une économie de colle de l'ordre de 75% par rapport à un étalage par peigne. Cet appareil grâce à ce principe d'étalage permet une meilleure fixation des carrés entre eux. Cet appareil peut être utilisé en maçonnerie pour monter des murs de béton cellulaire. Une maison complète peut être élevée en murs de béton cellulaire avec cet appareil.
Patent FR-3003398-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de detection automatique de defauts dans des vias tsv
Inventor: FKIH YASSINE
IPC: G01R31/04
Filed: 2013-03-15
Abstract: Ce procédé de détection automatique de défauts dans des vias TSV formés dans une couche de matériau semi-conducteur, cette détection ayant lieu avant empilement de cette couche avec une pluralité d'autres couches de matériau semi-conducteur lors de la conception d'un circuit intégré sur puce à couches multiples, comporte : - la mesure (100) sur chacun desdits vias TSV d'au moins un paramètre (F1, F2, ..., FJ) issu d'une caractéristique électrique des vias TSV, - la détection (110) de défauts dans lesdits vias TSV en fonction d'une comparaison des paramètres mesurés (F1, F2, FJ) avec au moins un paramètre de référence (FREF ; FREF-INF, FREF-SUP), Il comporte en outre une étape (108) de calcul dudit au moins un paramètre de référence (FREF ; FREF-INF, FREF-SUP) à partir des paramètres mesurés (F1, F2, ..., FJ).
Patent FR-3007002-A1 (FR)
Title: Complexe isolant et son procede de realisation
Inventor: JUNIQUE LIONEL MAURICE
IPC: B65D81/38
Filed: 2013-06-13
Abstract: Ce complexe est réalisé à partir d'une plaque (1) en mousse et présente une série de formes en creux et en relief constituant alternativement des parties mâles (a) et des parties femelles (b) complémentaires aptes à permettre l'imbrication en superposition avec un autre complexe complémentaire de manière à former un ensemble compact de section pleine et quadrangulaire.
Patent FR-2991869-A1 (FR)
Title: Culotte d'abduction pour enfant
Inventor: MORAVEK ZDENEK
IPC: A61F5/01
Filed: 2013-06-18
Abstract: Cette couche d'abduction destinée à traiter la dysplasie des hanches de nouveau-nés est formée d'une culotte (1), consistant en un segment d'abdomen, un segment lombaire et un segment d'entrejambe intermédiaire, formée par une housse à deux couches (11), dans laquelle est formée une poche interne (12), à fente (1121), pour placer un tampon d'abduction (2), dont l'épaisseur est variable grâce à une bande de rembourrage située sur le segment d'abdomen du corps de la culotte (1). Le tampon d'abduction (2) est équipé de perforations perméables à la vapeur. Sur la couche interne (112) du corps de la culotte (1), il est placé une couche d'absorption pouvant être remplacée (3) destinée à un usage unique, qui est équipée, à partir de la face inférieure, d'un élément de fixation.
Patent FR-3011547-A1 (FR)
Title: Materiau composite solide alveolaire comportant des nanoparticules metalliques, procede de preparation et utilisations pour le stockage reversible de l'hydrogene
Inventor: BACKOV RENAL
IPC: F17C11/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: La présente invention est relative à un matériau composite monolithique macroporeux, en particulier à un monolithe de carbone à structure poreuse hiérarchisée comportant des nanoparticules métalliques, ainsi qu'à son procédé de préparation, à un procédé de stockage de l'hydrogène le mettant en œuvre, à un procédé de production d'hydrogène gazeux mettant en œuvre un tel matériau composite, ledit procédé étant réversible.
Patent FR-3011913-A1 (FR)
Title: Installation de regulation thermique d'un batiment
Inventor: FEVRIER BRUNO
IPC: F24H4/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à une installation (10) de régulation thermique d'un bâtiment, comportant : - un premier circuit (12) d'air, comprenant un premier échangeur thermique (16) air/eau et un deuxième échangeur thermique (17) air/fluide frigorigène en aval du premier échangeur ; - un deuxième circuit (20) d'eau comprenant un troisième échangeur thermique (26) eau/fluide frigorigène, le deuxième circuit comprenant une vanne trois voies (23) reliant une entrée (21) dudit circuit à deux branches (24, 25) toutes deux reliées au troisième échangeur thermique, le premier échangeur thermique étant disposé sur une seule (24) desdites deux branches ; - un système (30) de pompe à chaleur reliant le deuxième échangeur thermique, un compresseur (34), le troisième échangeur thermique et un détendeur (32), le compresseur étant muni d'une vanne (33) à inversion de cycle. L'invention se rapporte également à un procédé de régulation d'une telle installation.
Patent FR-3016619-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bandes metalliques
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B65D90/06
Filed: 2014-01-17
Abstract: Une bande métallique continue à bords latéraux relevés convenant pour la réalisation d'une membrane étanche est obtenue à partir d'un flan ayant, selon sa longueur, une première zone d'extrémité renforcée (114) ayant une première épaisseur et une deuxième zone (113) centrale ayant une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur. La bande métallique présente, selon sa largeur, une zone centrale plane et deux rebords latéraux (13) pliés sensiblement perpendiculairement à la zone centrale plane, les deux rebords latéraux présentant une faible largeur par rapport à la zone centrale plane. Application à la fabrication d'une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse comportant une pluralité de parois porteuses.
Patent FR-3017317-A1 (FR)
Title: Porte-pierre pour rodoir de machine de rodage et rodoir correspondant
Inventor: JENNEAU GILLES
IPC: B24B37/02
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-pierre (6) pour rodoir de machine de rodage sur lequel est destinée à être montée une pierre abrasive (5), ledit porte-pierre (6) comportant un support (25) muni d'une zone de plaquage (26) de la pierre abrasive (5), caractérisé en ce que ledit porte-pierre (6) est configuré pour pouvoir passer d'un premier état, dit état desserré, dans lequel au moins deux rebords (27, 27') dudit porte-pierre (6) sont écartés de manière à permettre un échange de ladite pierre abrasive (5) sur le porte-pierre (6), à un deuxième état, dit état serré, dans lequel lesdits rebords (27) dudit porte-pierre (6) sont en appui contre des faces latérales de ladite pierre abrasive (5) de manière à assurer un maintien par pincement de ladite pierre abrasive (5) sur ledit porte-pierre (6), et inversement.
Patent FR-3017496-A1 (FR)
Title: Equipement destine a etre fixe sur un rail din d'un panneau de controle
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H02B1/052
Filed: 2014-02-10
Abstract: L'invention concerne un équipement (150) destiné à être fixé sur un rail DIN (202) fixé sur un couvercle d'un panneau de contrôle, ledit rail DIN (202) présentant une base fixée sur le couvercle et comportant une première aile (206a) et une deuxième aile (206b), ledit équipement (150) comportant : - un premier élément (102) comportant un sabot (302) destiné à se loger sous la première aile (206a), - un deuxième élément (104) comportant un sabot (306) destiné à se loger sous la deuxième aile (206b) et un rebord (308) qui s'étend au-dessus du rail DIN (202) et d'une partie du premier élément (102), et - des moyens de solidarisation répartis sur le premier élément (102) et le deuxième élément (104) et prévus pour solidariser le rebord (308) au premier élément (102).
Patent FR-3019957-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et decodage de trames dans un reseau de telecommunication
Inventor: HERSENT OLIVIER
IPC: H04L9/12
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'une trame de données émise par un nœud, dans lequel on utilise une base de données contenant des enregistrements sur lesdits nœuds et au moins un code de hachage compris dans ladite trame pour décoder cette trame.
Patent FR-3021187-A1 (FR)
Title: Enveloppe amovible destinee a cooperer avec une laisse retractable pour animal domestique.
Inventor: DESWARTE LUDOVIC
IPC: A01K27/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne une enveloppe amovible coopérant avec une laisse (9) pour animal domestique comprenant une poignée (16) et un boîtier (10), l'enveloppe comporte une coque (1) monobloc comprenant deux flancs (2a, 2b) joints, et une ouverture (17) délimitée par deux bords latéraux (4a, 4b) situés chacun sur un, différent, des flancs (2a,2b), et par un bord supérieur (5) et un bord inférieur (6) situés aux extrémités du fond (3), le fond (3) et les flancs (2a, 2b) délimitant un volume intérieur pour l'insertion du boîtier (10) par l'ouverture (17), le fond (3) s'appliquant sur la partie frontale (13) du boîtier (10), et les flancs (2a, 2b) s'appliquant sur une paroi latérale (12) différente du boîtier (10), les flancs (2a, 2b) étant déformables élastiquement de sorte à exercer un appui sur le boîtier (10).
Patent FR-3021900-A1 (FR)
Title: Methode de pultrusion de profile composite et installation de mise en œuvre
Inventor: BEURRIER JEAN-MAURICE
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de pultrusion de profilé du type comprenant les étapes suivantes : on fournit un matériau polymère thermoplastique en fusion et un matériau de renfort longitudinal ; on fournit une chambre d'imprégnation (12) ; et, on entraîne ledit matériau de renfort longitudinal à travers ladite chambre d'imprégnation (12), tandis qu'on injecte ledit matériau polymère thermoplastique en fusion à l'intérieur de ladite chambre d'imprégnation (12) pour pouvoir imprégner ledit matériau de renfort longitudinal. Il comprend en outre les étapes suivantes : on fournit un fluide critique porté dans des conditions thermodynamiques voisines du point critique dudit fluide ; et, on injecte ledit fluide critique à travers ledit polymère thermoplastique en fusion de manière à abaisser la viscosité dudit polymère thermoplastique en fusion.
Patent FR-3023188-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: HELDT FREDERIC
IPC: B05B1/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant du produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un tube creux (11) ayant une ouverture axiale proximale (12) fermée par un bouchon (20) adapté à coulisser de manière étanche dans ledit tube (11) lors de l'actionnement, ladite tête de distribution (2) comportant une canule creuse (4) reliée d'un côté audit orifice de distribution (3) et pourvue de l'autre côté d'une pointe de perçage (5) pourvue d'une ouverture (6) pour percer ledit bouchon (20), ladite canule (4) étant insérée dans un support de canule (9) solidaire de ladite tête de distribution (2), ledit support de canule (9) comportant un alésage axial central dont le diamètre interne est égal ou légèrement supérieur au diamètre externe de ladite canule (4), l'extrémité axiale distale dudit support de canule (9) comportant une projection radiale s'étendant radialement vers l'intérieur, dont le diamètre interne est égal ou très légèrement inférieur au diamètre externe de ladite canule (4), le diamètre interne de ladite projection radiale étant inférieur au diamètre interne dudit alésage axial central.
Patent FR-3023831-A1 (FR)
Title: Couvercle d'emballage en materiau semi-ridige.
Inventor: BENISTANT RENE
IPC: B65D5/64
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un couvercle d'emballage (104) en matériau semi-rigide destiné à être rapporté sur une boîte (102) présentant deux faces opposées. Il présente un fond (32) et deux rabats opposés l'un de l'autre (34, 36), l'un desdits rabats (34) étant destiné à être relié sur l'une desdites faces, tandis que l'autre desdits rabats (36) présente une bordure proximale (42) longeant ledit fond (32) et une bordure distale (46) libre destinée à recevoir un adhésif pour pouvoir être scellée à plat contre l'autre desdites faces (106), ladite bordure proximale (42) étant détachable de ladite bordure distale (46), après que ladite bordure distale (46) a été scellée. Ledit autre desdits rabats (36) présente une seule ligne de points de perforation (48) divisant ladite bordure distale (46) de ladite bordure proximale (42) de façon à réaliser une seule ligne de rupture préférentielle entre ladite bordure distale (46) et ladite bordure proximale (42).
Patent FR-3025038-A1 (FR)
Title: Simulation numerique d'une operation de soudage
Inventor: PICHOT FRANCOIS
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-08-21
Abstract: Procédé de simulation numérique d'une opération de soudage entre deux pièces formant un assemblage, comprenant les étapes suivantes : - fournir un modèle numérique de l'assemblage comportant un volume unique continu (10) comprenant une entité (12, 14) pour chacune des pièces et une zone de jonction (16, 18) entre les pièces ; - affecter à au moins une partie de la zone de jonction, avant l'opération de soudage de ladite partie, au moins une première propriété mécanique ; - après l'opération de soudage de ladite partie, affecter à ladite partie au moins une deuxième propriété mécanique, la première propriété mécanique étant plus faible que la deuxième propriété mécanique.
Patent FR-3042687-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle riche en proteines de ble
Inventor: MARICHEZ JEREMY
IPC: A61P21/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un mélange protéique ainsi qu'une composition alimentaire comprenant un tel mélange pour l'alimentation des personnes adultes, des sportifs, des personnes âgées, ou des personnes nécessitant une amélioration de leur condition physique, telles que des personnes malades, alitées, en état de faiblesse, en dénutrition ou soufrant de sarcopénie. Selon l'invention, le mélange protéique comprend un mélange de protéines végétales et de protéines de lait dans un ratio A en poids protéine de blé / protéine de lait compris entre 55/45 et 20/80, les protéines de lait étant un mélange de caséine et de protéines sériques dans un ratio B en poids caséine /protéines sériques compris entre 70/30 à 20/80.