baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096288-B1 (FR)
Title: Support comportant deux mors configurés pour pincer un raidisseur
Inventor: ALET FABRICE
IPC: F16B2/12
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: Support comportant deux mors configurés pour pincer un raidisseur L'invention a pour objet un support configuré pour coopérer avec un raidisseur (52) qui comprend : un premier mors (58) présentant une première surface de contact (68) configurée pour prendre appui en fonctionnement contre une première face du raidisseur (52) et une première surface d’appui (70), un deuxième mors (60) présentant une deuxième surface de contact (72) configurée pour prendre appui en fonctionnement contre une deuxième face du raidisseur (52), une deuxième surface d’appui (74) configurée pour prendre appui contre la première surface d’appui (70) du premier mors (58) ainsi qu’une rainure (76), séparant les deuxièmes surfaces de contact et d’appui (72, 74) du deuxième mors (60), configurée pour loger en fonctionnement un bord libre d’une aile du raidisseur (52), au moins un élément de serrage (62) configuré pour serrer en fonctionnement au moins une partie du raidisseur (52) entre les premier et deuxième mors (58, 60). Figure 9
Patent FR-3097410-B1 (FR)
Title: dispositif de protection des pieds d’un sportif contre le froid
Inventor: RODRIGUEZ MANUEL
IPC: A43B3/35
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection contre le froid d’un pied d’un sportif équipé d’une chaussure de sport et destiné à évoluer sur un terrain en plein air.     Selon l’invention, le dispositif comprend une enveloppe entièrement ouverte et conçue pour s’enrouler verticalement autour de la chaussure de sport en formant une sur-chaussure dépourvue de semelle, l’enveloppe comprenant des moyens de fixation sur elle-même pour maintenir l’enveloppe enroulée autour de la chaussure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098237-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption acoustique
Inventor: LALANNE FABRICE
IPC: E06B9/386
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: DISPOSITIF D’ABSORPTION ACOUSTIQUE La présente invention a pour objet un dispositif d’absorption acoustique comportant au moins une bande (4) verticale comportant au moins trois couches structurelles, une couche centrale (10) réalisée dans un matériau absorbant acoustique, et deux couches externes (20) réalisées dans un matériau transonore tricoté, rapportées d’une part et de l’autre de la couche centrale (10), caractérisée en ce que : -les deux couches externes (20) sont réalisées à partir de fils de fibres de polyester ignifugé ; - la couche centrale (10) est réalisée à partir de polyester. L’invention est très avantageuse en ce qu’elle permet d’obtenir un store, ou un panneau cloison d’épaisseur réduite présentant une faible réaction au feu et des caractéristiques optimales d’absorption acoustique, d’occultation et de réflexion thermique.
Patent FR-3098309-B1 (FR)
Title: Système de suivi d’une pluralité de chevaux de course lors d’une course hippique et procédé de suivi associé
Inventor: REEVES FRANÇOIS
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: Titre       :       Système de suivi d’une pluralité de chevaux de course lors d’une course hippique et procédé de suivi associé L’invention concerne un système de suivi d’une pluralité de chevaux de course lors d’une course hippique comportant :      une pluralité de capteurs (26) équipant les chevaux, chaque capteur étant configuré pour générer périodiquement un paramètre relatif au cheval et pour émettre périodiquement ce paramètre pendant un intervalle de temps d’émission ;  un module centralisé (30) comprenant au moins une puce (60) configurée pour communiquer avec une partie des capteurs ;      Chaque capteur est propre à basculer entre une configuration basse énergie associée à un intervalle d’émission basse énergie et une configuration haute énergie associée à un intervalle d’émission haute énergie, l’intervalle haute énergie étant plus petit que l’intervalle basse énergie.  Chaque capteur comprend des moyens de basculement (58) entre les deux configurations en fonction du déroulement de la course hippique.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099741-B1 (FR)
Title: Déflecteur arrière à extension longitudinale de guidage, pour un soubassement de véhicule
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-08-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un déflecteur arrière (DR) équipe un véhicule à roues comprenant un soubassement (SS) comportant un panneau arrière (PR) muni de deux premières pattes de fixation (PF1), et un pare-chocs arrière (PCR) comprenant une paroi inférieure (PI) munie de N secondes pattes de fixation (PF2). Ce déflecteur arrière (DR) comprend un bord arrière (BR) comportant N trous (T1) destinés à être traversés, tout comme les secondes pattes de fixation (PF2) et premières pattes de fixation (PF1), par N vis assurant la solidarisation fixe du pare-chocs arrière (PCR) au déflecteur arrière (DR) et au panneau arrière (PR). Ce bord arrière (BR) comprend aussi une extension longitudinale (EL) s’étendant vers l’arrière et destinée à passer entre les premières pattes de fixation (PF1), afin de guider le positionnement transversal du déflecteur arrière (DR) par rapport au soubassement (SS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100101-B1 (FR)
Title: La culture de plantes, semis, en gouttières superposées associées deux à deux, avec arrosage goutte à goutte, ainsi que la récupération du surplus d’eau d’arrosage.
Inventor: BARELLE JEAN-PAUL
IPC: A01G31/02
Filed: 2019-08-26
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de culture de plants, caractérisé en ce qu’il comporte cinq éléments essentiels : un squelette constitué d’au moins deux poteaux et d’une barre métallique reliant les dits poteaux en leur sommet et ayant une tige disposée verticalement en son milieu; des gouttières de culture supportées par le squelette, disposées avec une inclinaison suffisante pour la récupération, par gravité, du surplus de l’eau d’arrosage. Les gouttières sont munies d’un système d’arrosage de type goutte à goutte, courant le long de celles-ci, par gravité. Les gouttières sont également munies d’un système de récupération du surplus d’eau d’arrosage par gravité dans un bac récupérateur. Enfin un système de pompe électrique permet l’alimentation de l’arrosage à partir du bac récupérateur.  Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3104862-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’interrupteur
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K17/687
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif de commande d’interrupteur La présente description concerne un dispositif (200) comprenant un premier interrupteur (T1), une diode (D220) et un élément résistif passif (R230) électriquement en série entre des bornes de conduction (D1) et de commande (G1) du premier interrupteur, une borne (222) de la diode située du côté du premier interrupteur étant reliée à un nœud (240 ; 256) d'application d'un potentiel variable par rapport au potentiel de ladite borne de conduction.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106826-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé sécurisé de traitement électrocatalytique des eaux
Inventor: EVSTRATOV ALEXEI
IPC: H01M4/86
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ SÉCURISÉ DE TRAITEMENT ÉLECTROCATALYTIQUE DES EAUX L’invention concerne un dispositif (100, 200) électrocatalytique sécurisé de traitement de l’eau, qui comporte : au moins une cellule électrocatalytique comportant au moins une anode (120) et une cathode (115) plongées dans un réservoir contenant du liquide électrolytique, au moins une source de tension électrique configurée pour fournir une tension électrique entre la cathode et l’anode et générer des radicaux hydroxyles sur la surface d’anode par oxydation électrocatalytique de l’eau et au moins un accumulateur et/ou un condensateur raccordé électriquement à l’anode, en vue de prévenir l’apparition de gaz explosifs à la cathode, notamment en vue de prévenir la génération de dihydrogène.  L’invention concerne également un procédé électrocatalytique sécurisé de traitement de l’eau.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107047-B1 (FR)
Title: Machine de retrait d’un habillage d’une paroi avec contrôle optimisé d’épaisseur de retrait
Inventor: BOTTAZZI PIERRE ANTOINE
IPC: E04F13/00
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une machine de retrait (1) d’un habillage (98) d’une paroi (99), comprenant :   -une structure porteuse (30) ;  -un dispositif de solidarisation (35) de la structure porteuse à une paroi (99), comprenant des première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) montées sur la structure porteuse (30), chaque tête d’aspiration étant configurée pour générer une dépression susceptible de la plaquer contre une paroi, les première et deuxième têtes d’aspiration étant décalées selon une première direction (Z) ;  -une tête de fraisage (37) montée sur la structure porteuse (30) par l’intermédiaire d’une suspension élastique (391, 392), positionnée entre les deuxième têtes d’aspiration (351, 352), et mobile entre les première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) selon la première direction (Z), étant configurée pour faire saillie par rapport aux première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) selon une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109073-B1 (FR)
Title: sac conçu pour être porté sur le dos et améliorer le confort du porteur
Inventor: LEULIER DE LA FAVRERIE DU CHÉ JEAN
IPC: A45C3/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un sac (1) comprenant un corps (10) et une paire de bretelles (20), caractérisé en ce que le corps (10) comporte un panneau dorsal (14) principalement constitué de mousse polymère éthylène-acétate de vinyle.   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111727-B1 (FR)
Title: Dispositif et système de test pour un détecteur basé sur la détection d’un gaz ou d’un mélange gaz/particules
Inventor: DALL'OMO CHRISTOPHE
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de test (1) pour un détecteur de gaz ou de mélange gaz/particules, comprenant :- un moyen de solidarisation (11) du dispositif de test au détecteur;- un contenant (13) configuré pour recevoir un gaz ou un mélange gaz/particules de test ;- un moyen de diffusion (12) associé au contenant (13) et adapté pour diffuser le gaz ou le mélange gaz/particules de test dans le détecteur ; - une source d’énergie (160) ; et- un équipement radio (140) apte à gérer une communication radio locale pour déclencher à distance, depuis un moyen de commande, la diffusion du gaz ou du mélange gaz/particules de test dans le moyen de diffusion.  L’invention concerne également un système de test comprenant au moins un dispositif de test (1), au moins une passerelle radio, un réseau de commande comportant une unité de commande apte à commander à distance le dispositif de test et au moins une liaison de communication entre l’unité de commande et la passerelle radio, ladite passerelle étant apte à relier l’équipement radio et le réseau de commande.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3111683-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible d’orientation de flux d’air secondaire destiné à équiper un conduit principal d’air, ensemble de conduite et de distribution d’air comprenant au moins un tel dispositif, conduit d’air associé et procédé d’assemblage d’un tel conduit équipé
Inventor: GRIMAULT SYLVAIN
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif amovible d’orientation de flux d’air secondaire destiné à équiper un conduit principal d’air, ensemble de conduite et de distribution d’air comprenant au moins un tel dispositif, conduit d’air associé et procédé d’assemblage d’un tel conduit équipé La présente invention concerne notamment un dispositif d’orientation d’air (100), destiné à être couplé à une ouverture d’évacuation d’air ménagée dans une paroi d’un conduit principal d’air, comprenant une portion de guidage (110) configurée pour guider un flux d’air secondaire issu de ladite ouverture d’évacuation.   Selon l’invention, le dispositif d’orientation d’air (100) comprend des moyens de fixation amovible (120) configurés pour fixer de manière réversible ladite portion de guidage à ladite paroi du conduit principal d’air.  Figure d’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3111620-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’atterrisseur
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: B64C25/26
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de verrouillage comprenant un actionneur hydraulique (21) relié à un distributeur tournant (30), le distributeur tournant (30) comportant :  - des moyens de la liaison fonctionnelle du distributeur tournant (30) à un atterrisseur  ;  - un premier port (35) d’alimentation fluidiquement relié à la première alimentation hydraulique (A1) ;  - un deuxième port (36) d’alimentation fluidiquement relié à la deuxième alimentation hydraulique (A2) ;  - un premier port de sortie (37) fluidiquement relié à l’actionneur hydraulique (21).  Atterrisseur pourvu d’un tel dispositif Aéronef comprenant un tel atterrisseur FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 5
Patent FR-3114211-B1 (FR)
Title: Procede d'acces securise a des ressources via un reseau de telecommunication et systeme de controle associe
Inventor: MONTENOT JEAN-MARC
IPC: H04W12/08
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: TITRE : Procédé d’accès sécurisé à des ressources via un réseau de télécommunication et système de contrôle associé Procédé d’accès, via un réseau de télécommunication (6) et depuis des terminaux (10), à une ressource (21)   - création d’une identité réseau virtuelle d’une ressource qui soit propre audit terminal ;   - enregistrement de la correspondance entre l’identité réseau virtuelle de la ressource, l’identifiant de ressource, l’identité réseau réelle de la ressource et l’identité réseau du terminal ;  - en réponse à une requête d’accès du terminal à la ressource requérant une identité réseau de ladite ressource, fourniture audit terminal de ladite identité réseau virtuelle de ladite ressource ;   remplacement, dans un flux provenant de ladite ressource et à délivrer audit terminal, de l’identité réseau réelle de la ressource par l’identité réseau virtuelle de la ressource.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117885-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’air d’un espace confine dans une colonne a bulles
Inventor: ALIX PASCAL
IPC: B01D53/78
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne la mise en œuvre d’une colonne à bulles pour le traitement de l’air contenu dans et/ou entrant dans et/ou sortant hors d’un espace confiné pour l’appauvrir en composés gazeux polluants, notamment en NOx, SOx et/ou COV, et en particules solides. La colonne à bulles (100) comporte une enceinte, préférentiellement cylindrique, de rapport H/D ≤ 1,5 (H : hauteur, D : diamètre), remplie de liquide apte à capter lesdites particules et composés gazeux polluants. L’air est injecté dans le liquide au fond de l’enceinte (1) de manière à former des bulles, et selon un débit tel que la vitesse superficielle de gaz opérationnelle Ug allant de 0,35 à 0,50 m/s. L’air sous forme de bulles est ainsi traité par contact avec le liquide de sorte qu’au moins une partie des particules et/ou du ou des composés gazeux polluants est captée par le liquide, et l’air traité est évacué en haut de l’enceinte.  Figure 1 à publier
Patent FR-3118299-B1 (FR)
Title: Architecture de super-réseaux InGaAS/GaAsSb sur substrat InP.
Inventor: EVIRGEN AXEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de rayonnements infrarouges comprenant au moins un pixel comprenant : Un premier super-réseau composé de la répétition d’un groupe élémentaire comprenant : une première couche présentant un premier gap d’énergie et une première valeur de bande de conduction ; au moins une deuxième couche présentant un deuxième gap d’énergie et une deuxième valeur de bande de conduction strictement inférieure à la première valeur de bande de conduction; une troisième couche présentant un troisième gap d’énergie inférieur au premier et au deuxième gap d’énergie et une troisième valeur de bande de conduction strictement inférieure à la deuxième valeur de bande de conduction. Le groupe élémentaire est réalisé selon une première configuration d’empilement selon l’ordre suivant : la deuxième couche, la troisième couche, la deuxième couche puis la première couche ou selon une seconde configuration d’empilement tel que la troisième couche soit confinée entre la première et la deuxième couche.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3118992-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant une turbomachine d’aeronef et son pylone d’accrochage
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: F04D29/52
Filed: 2021-01-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Ensemble comportant une turbomachine (10) d’aéronef et un pylône (32) d’accrochage de la turbomachine à un élément de l’aéronef,  le pylône comportant des organes (34, 36) de suspension de la turbomachine (10), ces organes étant reliés à la turbomachine dans au moins un plan (P1) qui est perpendiculaire à l’axe (A) et qui est situé en amont de la chambre de combustion (18) de la turbomachine, de façon à ce que la turbomachine (10) soit fixée en porte-à-faux au pylône (32),  caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un amortisseur (40) qui relie la turbomachine (10) au pylône (32) et qui est situé dans un plan (P2) perpendiculaire à l’axe (A) situé en aval de la chambre de combustion (18), cet amortisseur (40) étant configuré pour limiter les déplacements relatifs entre la turbomachine (10) et le pylône (32) sans transmettre d’efforts.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3127582-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état de santé d’un élément électrochimique
Inventor: BRUNETAUD RUBEN
IPC: G01R31/367
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé d’estimation de l’état de santé d’un élément électrochimique L’invention concerne un procédé d’estimation d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique comprenant au moins une électrode comportant un mélange de matériaux actifs, le procédé comportant :  - la détermination de paramètres d’un modèle de vieillissement de l’élément électrochimique donnant la valeur de la tension de l’élément lors d’une charge/décharge et modélisant :   - le potentiel de chaque électrode comme une fonction appliquée à la contribution des potentiels de chaque matériau actif que comprend l’électrode, chaque contribution étant la mesure de la tension d’un système de demi-pile formé d’une électrode comportant le matériau actif et d’une contre-électrode, et  - chaque mécanisme de dégradation interne de l’élément comme un décalage entre les deux potentiels des électrodes dépendant de paramètres de recalage, et  - déduction d’un paramètre relatif à un état de santé de l’élément en fonction des paramètres déterminés.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3128155-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube comprenant une cavité renforcée
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/70
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube comprenant une cavité renforcée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube de turbomachine en matériau composite ayant une cavité, comprenant au moins :  - la réalisation d’un noyau (1) ayant la forme de la cavité de l’aube à fabriquer, ledit noyau comprenant une structure de renfort (11) occupant seulement une partie du volume du noyau, le noyau comprenant en outre une enveloppe étanche (10) définissant la surface extérieure dudit noyau, et  - la formation d’une peau en matériau composite autour du noyau (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3130384-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de courant comportant une recombinaison numerique d’un signal de courant basse frequence et d’au moins un signal de courant haute frequence
Inventor: BALBINOT JEAN-PIERRE
IPC: G01R15/00
Filed: 2021-12-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de mesure de courant comportant une recombinaison d’un signal de courant basse fréquence IBF issu d’un capteur de courant basse fréquence et d’au moins un signal de courant haute fréquence IHF+offset issu d’un capteur de courant haute fréquence sur un même conducteur de courant, qui comporte des étapes d’amplification, de filtrage et de sommation des signaux adaptées à supprimer un offset continu créé lors de l’amplification des signaux HF.  Figure 3
Patent FR-2388324-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1978-04-19
Granted: 1984-07-20
Abstract: In an electronic watch having a stepping motor, a battery voltage detecting circuit, a rotation detecting circuit for indicating rotation or non-rotation of the stepping motor and a motor driving power control circuit for applying a higher power drive pulse to the motor than a normal drive pulse upon detection of non-rotation, the operation of the rotation detecting circuit is inhibited upon indication of a low battery voltage condition and the motor is driven continuously with the higher power drive pulses for the extent of the battery low voltage condition. In this way, the electronic watch can be operated stably when the battery is at the end of its life and operated with lower power consumption during the time when the battery is operated at full voltage.
Patent FR-2429967-B1 (FR)
IPC: F23D11/44
Filed: 1978-06-26
Granted: 1981-12-31
Abstract: The burner is provided with a hollow vaporizing body, with a combustion initiating means, with heating means for starting up and with means for applying a method of burning, comprising the distinct and successive three phases: (a) vaporization of the liquid fuel protected from the flame, (b) mixing of the vaporized fuel obtained in phase (a), with a combustion supporter such as air, in a special chamber, protected from the flame, (c) combustion of the mixture obtained from phase (b), in a suitable zone, separate from the vaporizing and mixing zones.
Patent FR-2596064-B1 (FR)
Inventor: HINTERLAND LUCIEN DUSSOURD D
IPC: A61K39/02
Filed: 1986-03-18
Granted: 1990-02-02
Abstract: The invention relates to a process for preparing membrane proteoglycans of bacteria selected from: Klebsiella, Serratia and Corynebacterium, starting from a clarified lysate of the said bacterial strain, wherein a) the supernatant of the clarified lysate is treated with cetyltrimethylammonium or trichloroacetic acid, and b) after treatment, the supernatant containing the purified membrane proteoglycans is separated from the precipitated impurities.
Patent FR-2621477-B1 (FR)
IPC: A61M39/16
Filed: 1987-10-07
Granted: 1989-12-29
Abstract: The protective cover arrangement comprises a support consisting of a film (1), a foam (2) fixed to the said support (1), and self-adhesive closure means comprising hooks (3, 5, 7) and loops (4, 6, 8), making it possible to hold the items in position inside the cover once the latter has been folded along an axis (A, A'). The film (1), which has a thickness of 100 to 150 microns, has the properties of flexibility and strength which are appropriate for the use required of the cover.
Patent FR-2630346-B1 (FR)
IPC: A23L5/40
Filed: 1988-04-22
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention provides new dietetic, laxative or cosmetic products which comprise an aqueous phase containing a proportion between 0.01 ane 10% by weight of water, an extract of lecithin enriched in phosphatidylcholine, which aqueous phase forms an emulsion with an oily phase comprised principally of paraffin hydrocarbons which are oily or solid at ambient temperature, for example vaseline and/or paraffin oil and of a lipo-soluble lecithin extract in proportions between 0.01 and 10% by weight of the paraffin hydrocarbons. The emulsion can moreover contain an inert mineral powder, such as kaolin, talc, calcium carbonate and/or monodiglycerides having a melting temperature above 50 DEG  C. An application is the preparation of spreadable dietetic or laxative products or cosmetic milks or creams.