baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030294-A1 (FR)
Title: Cerf-volant pliable
Inventor: GRAVIGNY ROMAIN
IPC: A63H27/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un cerf-volant pliable (10) ayant une structure de support, une toile (14) solidarisée à la structure de support et une direction longitudinale, la structure de support comportant au moins une armature longitudinale et une armature transversale solidaires de la toile. L'invention se caractérise par le fait qu'au moins l'une des armatures longitudinale et transversale est constituée d'au moins une première et une seconde portions (28, 30) articulées l'une avec l'autre, le cerf-volant présentant : - une position déployée, dans laquelle les première et seconde portions sont dans le prolongement l'une de l'autre, la toile étant déployée par la structure de support, et - une position de rangement, dans laquelle les première et seconde portions sont repliées l'une sur l'autre.
Patent FR-3032078-A1 (FR)
Title: Architecture hybride de transmission d'informations avioniques et systeme correspondant
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H04L12/42
Filed: 2015-01-22
Abstract: Cette architecture hybride de transmission d'informations avioniques, du type comportant des stations abonnées (2, 3, 4, 5, 6, 7) raccordées par des moyens de transmission d'informations (8), est caractérisée en ce que les stations (2, 3, 4, 5, 6, 7) sont raccordées d'une part par des premiers moyens de transmission d'informations (9, 10) à leurs voisines pour former au moins un premier réseau de transmission d'informations en anneau fermé entre les stations et d'autre part par des deuxièmes moyens de transmission d'informations (11) à des moyens formant commutateur central de plan de communication (12) pour former au moins un deuxième réseau de transmission d'informations en étoile entre les stations et les moyens formant commutateur central de plan.
Patent FR-3031369-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses et solidaire de ces dernières par emmanchement en force, chaque masse pendulaire (5) présentant une ouverture (7) dans laquelle est emmanché en force l'organe de liaison (6), cette ouverture présentant un bord radialement extérieur (47) et un bord radialement intérieur (40), et l'organe de liaison (6) présentant un bord radialement intérieur (30) et un bord radialement extérieur (31), ledit bord radialement extérieur (31) s'étendant entre deux extrémités angulaires (33) étant chacune définie par une oreille (34) de l'organe de liaison (6), chaque masse pendulaire (5) exerçant sur l'organe de liaison (6) emmanché en force dans son ouverture (7): - une force (F3, F4) sur chaque oreille (34) de l'organe de liaison (6), et - une force (F1, F2) via un nez (42) faisant saillie radialement et porté par le bord radialement intérieur (40) de l'ouverture (7) ou par le bord radialement intérieur (30) de l'organe de liaison (6).
Patent FR-3024017-A1 (FR)
Title: Cage collective de volaille comportant un dispositif modulaire et dispositif modulaire pour cage collective.
Inventor: LAY BERTRAND
IPC: A01K31/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne une cage collective à volume variable pour le gavage de palmipèdes, comportant des parois avant (23) et arrière (26) et un plancher (24) formé par une grille. Selon l'invention, la cage comprend au moins un dispositif modulaire (10) comprenant une plaque perforée d'une pluralité d'orifices (16) ladite plaque étant mobile en rotation autour d'un axe (11) longitudinal, parallèle à la largeur (lp) de ladite cage, ladite plaque étant disposé sur le plancher (24), de sorte que sa longueur (Ld) soit parallèle à la largeur (lp) du plancher de la cage et à une distance des parois avant.
Patent FR-3036264-A1 (FR)
Title: Moyen d'accrochage d'un raisin d'un etui cosmetique
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Curseur d'un étui cosmétique tournant, comprenant au moins une paroi latérale dont la surface interne comporte des moyens d'accrochage d'un raisin de rouges à lèvres ou de crèmes labiales, tandis que les moyens d'accrochage sont constitués de nervures (12) orientées radialement et de saillies (13) orientées perpendiculairement aux nervures (12), parallèlement au fond de l'étui.
Patent FR-3037021-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage de vitre de vehicule a circulation de liquide interne
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-06-05
Abstract: Un dispositif (DE) est destiné à essuyer une vitre d'un véhicule et comprend au moins un palier (PA1) comportant une face interne (FIP) délimitant un espace creux dans lequel est monté à rotation un axe (A1) solidarisé fixement à un entraîneur (E1) d'un bras d'essuyage dans un autre espace creux délimité par une autre face interne (FIE). Chaque face interne (FIP, FIE) comprend une gorge principale (GP1, GP2) communiquant avec un passage permettant la circulation d'un liquide. L'axe (A1) comprend un conduit principal (CP) comportant au moins une extrémité inférieure (EI) communiquant avec la gorge principale (GP1) du palier (PA1) associé et au moins une extrémité supérieure (ES) communiquant avec la gorge principale (GP2) de l'entraîneur (E1) associé, de manière à permettre la circulation du liquide entre les passages.
Patent FR-3039978-A1 (FR)
Title: Procede de determination de moyens d'aide visuelle par rapport au comportement d'un individu soumis a un test
Inventor: SCHERLEN ANNE-CATHERINE
IPC: A61B3/032
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination de moyens d'une aide visuelle suite au comportement d'un individu lors d'une phase de lecture spécifique. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de soumission à l'individu d'un test spécifique de lecture d'un support comportant un texte comprenant une succession de mots usuels et dans lesquelles ont été introduits des défauts entre lesdits mots à des emplacements prédéterminés, - une étape de lecture à voix haute dudit texte par l'individu, - une étape d'attribution d'un indicateur optique lié aux erreurs de lecture relevées et permettant de caractériser la qualité de la lecture, - une étape de sélection des moyens d'aide visuelle les plus appropriés en fonction de l'indicateur optique déterminé.
Patent FR-3025132-A1 (FR)
Title: Procede et outil de mise en forme pour l'infusion d'un materiau de matrice
Inventor: BOCK MATTHIAS
IPC: B29C70/48
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour l'infusion d'un matériau de matrice (9) dans un matériau à base de fibres (10), en vue de la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres, le matériau de matrice étant infusé dans le matériau à base de fibres (10) posé sur l'outillage de mise en forme (1), en injectant le matériau de matrice (9) en provenance du réservoir de matériau de matrice (7), dans les ouvertures d'infusion (5) présentes dans la surface d'outillage, de sorte qu'il peut être pressé, à partir de là, dans le matériau à base de fibres (10).
Patent FR-3041538-A1 (FR)
Title: Mousse chimique non rincee contenant du propionate de clobetasol, et son utilisation dans le traitement du psoriasis.
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61P17/06
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant du propionate de clobétasol destinée à une application topique non rincée et se présentant sous la forme d'une mousse non rincée destinée à être appliquée sur la peau, comprenant: - au moins une composition intermédiaire, - au moins un agent générateur de gaz, - au moins un agent activateur de l'agent générateur de gaz, et - du propionate de clobétasol. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent FR-3045862-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture dans une memoire non-volatile, procede de lecture dans une memoire non-volatile et procede mis en œuvre dans une entite electronique
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G11C7/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'écriture dans une mémoire non-volatile (6) d'une entité électronique (1), comprenant les étapes suivantes : - détection d'une anomalie de fonctionnement de l'entité électronique (1); - en conséquence de ladite détection, écriture, à un emplacement d'une zone de la mémoire non-volatile (6), d'une donnée indicative de ladite détection d'anomalie, caractérisé en ce que, préalablement à l'étape de détection, l'emplacement est initialisé avec une valeur distincte d'une valeur d'effacement de la mémoire non-volatile (6). Un procédé de lecture dans une mémoire non-volatile et un procédé mis en œuvre dans une entité électronique sont également décrits.
Patent FR-3052763-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'une structure mobile a bequilles de reception de chargement et procede de mise en oeuvre
Inventor: ROERE MICHEL
IPC: B65G69/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'immobilisation d'une structure mobile (4) à béquilles de réception de chargement telle qu'une caisse, un plateau ou un conteneur lors de la manutention, se fait à l'aide d'un dispositif de béquillage (1) qui comprend un chariot (1.2) coulissant sur un moyen de guidage (1.1) ancré dans le sol placé dans l'axe longitudinal du quai et de la structure (4), le chariot (1.2) est équipé d'une béquille escamotable. L'invention s'applique à l'utilisation d'un dispositif de béquillage (1) comprenant un chariot (1.2) plat et coulissant équipé d'une béquille escamotable vérin commandée depuis une colonne déportée (1.8) tel que décrit ci-dessus pour immobiliser une caisse mobile (4) pendant le chargement ou le déchargement de marchandises de la caisse mobile (4) à un quai chargement et déchargement..
Patent FR-3060740-A1 (FR)
Title: Procede de gestion graphique d'une echelle de tangage dans un systeme de visualisation de bord pour aeronef
Inventor: SCARFONE FREDERIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion graphique d'une échelle de tangage (P) affichée dans un système de visualisation de bord pour aéronef, ledit système de visualisation comportant un calculateur graphique assurant la gestion graphique des symboles et un écran de visualisation. La symbologie affichée sur ledit écran de visualisation comporte une échelle angulaire de tangage (P), un symbole (MA) appelé maquette avion représentatif de l'assiette de l'aéronef et un symbole (MV) appelé vecteur vitesse représentatif de la direction de la vitesse de l'aéronef. Dans le procédé selon l'invention, la distance angulaire (Ai) séparant les « barreaux » (SG, SD) de l'échelle varie de façon que les symboles représentatifs de l'assiette de l'aéronef et du vecteur vitesse reste constamment proches d'un des deux barreaux de l'échelle, même sous fort vent de travers. La forme des barreaux est soit constante, soit variable.
Patent FR-3047091-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour prise de vue video et systeme associe
Inventor: ELARD EMMANUEL
IPC: G03B15/00
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) électronique pour prise de vue vidéo comportant un socle fixe, un rail au moins partiellement circulaire et solidaire du socle, une plateforme, un support d'appareil de prise de vue solidaire de la plateforme, un moteur électrique entraînant en rotation la plateforme le long du rail, une batterie pour alimenter ledit moteur, un chargeur solidaire du socle et compatible avec ladite batterie, une unité de contrôle destinée à asservir l'angle de rotation de la plateforme, l'unité de contrôle détectant l'atteinte de la position de chargement de la batterie en mesurant une tension sur des contacts de charge de la batterie. L'invention concerne également un système de prise de vue vidéo comportant ledit dispositif (1) et un appareil (2) de prise de vue vidéo placé dans le support.
Patent FR-3050257-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: BAAHMED SAID
IPC: F24F13/14
Filed: 2016-04-19
Abstract: Dispositif de climatisation d'un véhicule automobile comprenant un corps (1) comportant des moyens de circulation (2) et de traitement (7,8) d'un flux d'air, le corps (1) comportant également un passage d'air (6) défini par une paroi (6.1) de passage d'air (6), le passage d'air étant fermé par un volet (14) mobile entre une première position d'obturation dans laquelle le passage d'air (6) est isolé du flux d'air et une deuxième position dans laquelle le volet (14) dirige au moins une partie du flux d'air vers le passage d'air, caractérisé en ce que la paroi (6.1) de passage d'air (6) comprend un orifice (28) dans lequel s'étend un conduit de prélèvement (26) d'une portion du flux d'air, et en ce que le conduit de prélèvement (26) d'une portion du flux d'air s'étend au travers d'une ouverture (30) réalisée dans le volet (14) de manière à pouvoir prélever une portion du flux d'air en circulation dans le corps (1) quelle que soit la position du volet (14).
Patent FR-3051167-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz avec dispositif de regulation de debit
Inventor: NABBING MAGNUS
IPC: B60R21/274
Filed: 2016-05-13
Abstract: Générateur de gaz comprenant : - au moins une chambre principale, - des gaz sous pression, - un opercule, caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend en outre au moins un dispositif de régulation de débit comprenant : - un séparateur, - un chapeau agencé pour recouvrir et bloquer au moins un orifice de communication, et caractérisé en ce qu'au moins une portion du chapeau est en porte à faux par rapport au séparateur de sorte qu'une fois que l'opercule est rompu, le chapeau est agencé pour se déformer sous l'effet d'une pression de la chambre amont, pour découvrir ledit au moins un orifice de communication initialement recouvert;
Patent FR-3051738-A1 (FR)
Title: Reglage en longueur pour element de siege de vehicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un nez (3) d'élément de siège pour véhicule automobile, comportant des nervures (34) en mousse, saillantes de sa face supérieure.
Patent FR-3052034-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'une composition, notamment cosmetique, resultant de la mise en oeuvre d'au moins deux compositions
Inventor: CANI JULIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-06-01
Abstract: Ensemble (10) comprenant un dispositif de pompage (45) actionnable par un utilisateur, et un premier réservoir (15) destiné à contenir une première composition (20), notamment cosmétique, contenant des particules (55) comprenant au moins un composé actif et/ou un composé additionnel. Le premier réservoir comprend un premier orifice (49) destiné à être en contact avec une deuxième composition (35), notamment cosmétique ; et un premier organe de filtration (53) pour empêcher les particules de sortir du premier réservoir. Le dispositif de pompage est connecté fluidiquement à un deuxième orifice (51) du premier réservoir et destiné à aspirer au moins une partie de la deuxième composition vers l'intérieur du premier réservoir à travers le premier orifice et le premier organe de filtration, et à permettre une mise en contact de la deuxième composition aspirée avec au moins une partie des particules, pour libérer au moins une partie du composé actif et/ou du composé additionnel ; et à faire sortir de l'ensemble une composition résultante (5) contenant le composé actif et/ou le composé additionnel libéré, et destinée à être appliquée sur une matière kératinique.
Patent FR-3054751-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de sorties de phase plaquees par serrage contre des pistes conductrices
Inventor: MOUILLARD DOMINIQUE
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: - un palier (18), - un stator (16) porté par ledit palier (18), ledit stator (16) étant muni d'un corps de stator (43) et d'un bobinage ayant une pluralité d'enroulements de phase (48), chaque enroulement de phase (48) ayant une extrémité formant une sortie de phase (50), et - un module électronique de puissance (51), caractérisée en ce que chaque sortie de phase (50) est montée coincée entre un support isolant (54) en appui contre ledit palier (18) et une piste de connexion (62) correspondante reliée électriquement audit module électronique de puissance (51), ledit coincement de chaque sortie de phase (50) étant obtenu par serrage axial dudit module électronique de puissance (51) sur ledit palier (18) via au moins un organe de fixation.
Patent FR-3054881-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide, en particulier de liquides, muni d'un dispositif d'ajustement integre
Inventor: DEVILLERS ALEXANDRE
IPC: G01F1/05
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention a pour objet un compteur (1), en particulier compteur de fluide, en particulier de liquides et de préférence d'eau, caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement un boîtier (2) muni d'un orifice d'entrée (3) et d'un orifice de sortie (4) de fluide, une turbine (5) à aubes radiales (5') actionnée par le déplacement du fluide entre lesdits orifices d'entrée (3) et de sortie (4), ledit boîtier (2) étant surmonté d'un dispositif de mesure du mouvement de ladite turbine (5), caractérisé en ce qu'un moyen de déviation du flux de fluide est prévu entre ledit orifice d'entrée (4) et les aubes radiales (5') de la turbine (5), les plus proches dudit orifice d'entrée (3), ledit moyen étant actionnable depuis l'extérieur dudit boîtier (2), de préférence de façon manuelle et directe. Elle permet notamment un ajustement manuel facilité dudit compteur (1).
Patent FR-3058067-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance circulatoire
Inventor: ISORNI MARC-ANTOINE
IPC: A61M1/12
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance circulatoire (1) comprenant : - un rotor (10) ayant la forme d'un triangle de Reuleaux, - un arbre à came (20) logé dans un logement du rotor (10) et configuré pour entrainer en rotation le rotor (10) autour d'un axe de rotation (X), les parois internes (15) du logement du rotor (10) étant en contact en tout point avec la surface externe de la came (24) de sorte que l'ensemble formé par la came (24) et le rotor (10) est dépourvu d'espace mort.
Patent FR-3058139-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une mousse minerale et utilisation de cette mousse en tant que materiau isolant
Inventor: AURIOL MELODIE
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une mousse minérale comprenant les étapes suivantes a. Préparer une mousse aqueuse à base d'eau, d'au moins un tensioactif anionique et d'une source de sel de calcium, la somme des concentrations molaires en tensioactif anionique et en sel de calcium étant inférieure à 5.10-2 mol/L ; b. Préparer un coulis de ciment à base d'eau et de ciment Portland ; c. Mettre en contact le coulis de ciment avec la mousse aqueuse pour préparer un coulis de ciment moussé ; et d. Mettre en forme le coulis de ciment moussé obtenu à l'étape c) et laisser la prise s'effectuer. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un précipité formé à partir d'un tensioactif anionique et d'une source de sel de calcium pour stabiliser une mousse aqueuse et l'utilisation d'un mousse aqueuse à base d'eau, d'un tensioactif anionique et d'une source de sel de calcium pour stabiliser une mousse minérale. La présente invention a enfin pour objet une mousse minérale stabilisée susceptible d'être obtenue par le procédé et l'utilisation de cette mousse en tant que matériau de construction ou en tant que matériau isolant ainsi qu'un élément de construction comprenant une mousse minérale selon l'invention.
Patent FR-3044221-A1 (FR)
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61P15/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de la transpiration du corps et/ou de réduction des odeurs corporelles induite par la transpiration, dans lequel un agent cosmétique anti-transpirant (M1), comprenant des alcools spécifiques, est appliqué sur la peau humaine et reste pendant au moins 1 heure sur le site d'application. L'utilisation d'au moins un alcool spécifique dans le procédé de l'invention entraîne un effet anti-transpirant ou une réduction des odeurs corporelles induites par la transpiration. En outre, la présente invention concerne un Kit-of-Parts contenant des agents cosmétiques anti-transpirants (M1) ainsi que l'utilisation d'alcools spécifiques pour réduire la transpiration du corps et/ou pour réduire l'odeur corporelle induite par la transpiration.
Patent FR-3060140-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/26
Filed: 2016-12-13
Abstract: Un afficheur tête haute comprend un dispositif de génération d'image conçu pour générer un faisceau lumineux et un système de projection agencé pour projeter ledit faisceau lumineux en direction d'une lame partiellement transparente. Le dispositif de génération d'image comprend une matrice (14) de modulateurs optiques rétroéclairés par une plaque d'illumination (12). La plaque d'illumination (12) comprend au moins une première structure diffractive (13A) agencée pour transmettre la lumière dans une première direction (D1) et une seconde structure diffractive (13B) agencée pour transmettre la lumière dans une seconde direction (D2), différente de la première direction (D1)
Patent FR-3064831-A1 (FR)
Title: Reseau electrique a equipement(s) electrique(s) muni(s) de moyens de decharge teste(s)
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Un réseau électrique (RE) équipe un système (S) et comprend : - une batterie (BA) alimentant des équipements électriques (E1, E21-E23), dont l'un, dit équipement de protection, comprend des moyens de décharge (MD) propres à induire une décharge active du réseau (RE) pour le dé-énergiser après une activation, et - des moyens de supervision (MS) propres, consécutivement à des désactivations choisies du réseau (RE), à ordonner à l'équipement de protection (E21) de déclencher une décharge active du réseau (RE) avec ses moyens de décharge (MD), et, après chaque décharge active déclenchée, à comparer à un premier seuil la tension en cours du réseau (RE) et/ou à un second seuil la vitesse de décroissance de la tension en cours du réseau (RE), puis à générer une alarme pour le système (S) lorsque la tension en cours est supérieure au premier seuil ou la vitesse de décroissance est inférieure audit second seuil.
Patent FR-3066255-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la production et le stockage d’ energie geothermique
Inventor: JEANNOU ANTOINE
IPC: F24T10/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Un système (100) de stockage et de production d'énergie géothermique comporte un segment de surface (10) dans lequel l'enthalpie (H) d'un fluide accumulateur (30) organique est transformée en énergie utilisable, et comporte un segment souterrain (20), comportant un puits d'injection (22) débouchant dans une partie basse (21b) d'un piège (21) géologique souterrain et un puits de production (23) dans une partie haute (21a) du piège. En outre : - le fluide a une pression de liquéfaction PL inférieure à 106 Pa à une température de 15°C, une densité inférieure à celle de l'eau, et n'est pas miscible avec l'eau ; - le piège (21), constitue un réservoir de stockage dont des roches (211) perméables et poreuses, pour contenir du fluide accumulateur (30) ; - le segment de surface (10), le puits d'injection (22), le piège (21) et le puits de production (23) déterminent un circuit fermé pour le fluide accumulateur (30) dans lequel le fluide accumulateur est confiné.