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Patent FR-3072390-A1 (FR)
Title: Composition extemporanee comprenant un melange de deux produits pour la destruction de polluants organophosphores et/ou organosoufres
Inventor: MAZOYER STEPHANE
IPC: C11D3/39
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne la dÃ©contamination, la dÃ©sinfection et le nettoyage de surfaces souillÃ©es par des agents toxiques, et plus particuliÃšrement une composition extemporanÃ©e perfectionnÃ©e comprenant un mÃ©lange de deux produits, permettant d'assurer la dÃ©contamination, la dÃ©sinfection et le nettoyage de surfaces souillÃ©es par des substances toxiques contenant des composÃ©s organophosphorÃ©s ou organosoufrÃ©s, sans dÃ©grader les surfaces ou l'environnement.
Patent FR-3061709-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la production d'un melange de cristaux de glace et d'eau douce.
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: C02F103/08
Filed: 2017-01-08
Abstract: Dispositif permettant la production d'un mélange de cristaux de glace et d'eau douce. Il utilise la technique de congélation sous vide de l'eau de mer pour produire un mélange d'eau douce et de cristaux de glace avec utilisation de l'énergie frigorifique de l'eau froide des profondeurs des océans pour condenser en partie la vapeur générée par la congélation sous vide. Dans un mode de réalisation, l'énergie thermique de l'eau chaude contenue dans les couches de surface de l'océan pourra être également utilisée comme gaz moteur d'un ou plusieurs thermo compresseurs permettant de comprimer la vapeur produite dans l'évaporateur du dispositif. Le dispositif pourra être positionné en mer ou à terre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté aux applications de stockage, transport et distribution de froid destinées à la climatisation et à la production d'eau douce.
Patent FR-3084811-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la manipulation des bottes de fourrage liees avec un filet, la decoupe du filet et la separation du filet coupe sans intervention manuelle
Inventor: THEVENOT JEAN FRANCOIS PIERRE MICHEL
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne une cage (1) ouverte par le fond adaptable à l'avant d'un chargeur ou d'un télescopique avec deux volets (2) animés autour d'un axe de rotation (3) avec un vérin (4) par volet. Les deux volets sont réunis sur la même fonction hydraulique. Le verrouillage est partiel, permettant le passage de la cage sur un couteau (5). De plus, la cage est équipée d'un système de griffes (6) permettant de retenir le filet des bottes rondes. Ce dernier est animé par un vérin hydraulique (7). Les griffes décrivent une rotation de 90 degrés autour de l'axe (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à manipuler les bottes rondes de fourrage, à couper le filet, à le retenir dans la cage et à l'extraire sans intervention manuelle en vue de remplir la pailleuse.
Patent FR-3077148-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de selection d'au moins un message parmi un ensemble de plusieurs messages, programme d'ordinateur associe
Inventor: SAKJI MEHDI
IPC: H04W4/18
Filed: 2018-01-22
Abstract: Ce procédé de sélection d'au moins un message parmi un ensemble de plusieurs messages, chaque message comportant un ou plusieurs mots, est mis en œuvre par un dispositif électronique de sélection. Il comprend les étapes suivantes : - conversion (100) de chacun des messages de l'ensemble en un vecteur respectif de valeurs numériques ; - calcul (120), pour chaque vecteur respectif, d'une distance par rapport à un vecteur de référence ; - sélection (140) d'au moins un message à partir des distances calculées ; et préalablement à l'étape de sélection (140), une étape (130) de pondération des distances calculées en fonction d'un groupe prédéfini de critère(s), l'étape de sélection (140) étant alors effectuée à partir des distances pondérées.
Patent FR-3081705-A1 (FR)
Title: Extrait et composition dermatologique le comprenant pour le traitement des peaux sensibles
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: C12R1/36
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un nouvel extrait bactérien qui peut être utile dans la protection et/ou le traitement de la peau sensible et/ou de la peau intolérante réactive, notamment par une action ciblée sur l'inflammation neurogène cutanée. L'invention a également pour objet des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant un tel extrait bactérien comme agent actif.
Patent FR-3084475-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une vitre d'habitacle et un support de sources lumineuses realise par surmoulage
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble comportant une vitre (22) pour fermer un habitacle de véhicule automobile et au moins une première source (50) lumineuse portée par un premier support (54) associé, la vitre (22) étant délimitée transversalement dans le sens de l'épaisseur par une première face (24) libre et par une deuxième face (26) libre, chaque première source (50) lumineuse étant décalée transversalement par rapport à la vitre (22) du côté de la première face (24) libre et émettant des rayons lumineux directement vers la première face (24) libre, caractérisé en ce que le premier support (54) est fixé à la première face (24) libre de la vitre (22) par surmoulage. L'invention concerne aussi une portière équipée d'un tel ensemble.
Patent FR-3089520-A1 (FR)
Title: Pâte de decontamination et procede de decontamination d’un substrat en un materiau solide utilisant cette pâte
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/28
Filed: 2018-12-07
Abstract: Pâte de décontamination comprenant au moins un agent viscosant inorganique choisi parmi les argiles, éventuellement, en outre, un ou plusieurs composant(s) optionnels et le reste de solvant. Procédé de décontamination d’un substrat en un matériau solide à l’aide de ladite pâte, ledit substrat étant contaminé par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante labile et/ou par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante surfacique se trouvant sur une de ses surfaces, et/ou par au moins une espèce contaminante dite espèce contaminante subsurfacique se trouvant juste sous ladite surface, et /ou par au moins une espèce contaminante se trouvant sous ladite surface dans la profondeur du substrat.
Patent FR-3089675-A1 (FR)
Title: Dispositif d’induction electromagnetique
Inventor: DELETTE GÉRARD
IPC: H01F27/38
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’induction électromagnétique (1000) comprenant :- un noyau ferromagnétique comprenant une pluralité de jambes essentiellement parallèles entre elles, et s’étendant chacune entre deux extrémités, la pluralité de jambes comprenant au moins une jambe principale (2100), au moins une jambe latérale (2201, 2202, 2203, 2204) et au moins deux jambes de fuites (2301, 2302, 2303, 2304) ;- au moins un bobinage primaire et au moins un bobinage secondaire, comprenant chacun une section principale, enroulée autour de la jambe principale, et une section de fuite, dites respectivement section de fuite primaire et section de fuite secondaire enroulées chacune sur une jambe de fuite différente. Figure pour l’abrégé : figure 5A.
Patent FR-3080477-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de détermination et d'optimisation des performances d'un simulateur de réservoir dans un environnement informatique en nuage
Inventor: EKER ERDINC
IPC: G06Q50/02
Filed: 2019-02-15
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés d'allocation de ressources pour la réalisation d'une simulation. Ceux-ci incluent la réception d’une simulation à réaliser, le calcul de l'exécution initiale d’un pas de temps initial de la simulation, la détermination de l'exécution totale de la simulation sur la base de l’exécution initiale, la sélection d’un modèle d’exécution sur la base du pas de temps initial, l’exécution totale, ou un paramètre de la simulation, l'identification, sur la base du modèle d’exécution sélectionné, d'une allocation d’une ressource fournissant une augmentation de la vitesse d’exécution, l'allocation de la ressource identifiée et la réalisation de la simulation à l’aide de la ressource allouée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093999-A1 (FR)
Title: Capsule adaptée pour recevoir un fluide et ensemble comprenant un récipient et ladite capsule
Inventor: BOUTELOUP DAVID
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne une capsule adaptée pour obturer l’ouverture d’un récipient, tel que le col d’un flacon, dans laquelle ledit récipient est adapté pour contenir un premier fluide, la capsule étant adaptée pour contenir un deuxième fluide, différent dudit premier fluide, ladite capsule comprenant un percuteur mobile d’une première position initiale vers une deuxième position d‘ouverture et permettant, dans ladite deuxième position, de libérer ledit deuxième fluide dans le récipient, mélangeant ainsi le premier fluide et le deuxième fluide, ledit percuteur se présentant sous la forme d’un cylindre adapté pour permettre à un dispositif de déchargement de fluide, tel qu’une pipette, de traverser la capsule et de pénétrer dans le récipient.
    Figure de l’abrégé : 12
Patent FR-3095887-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication assistee par ordinateur d’une maquette sur-mesure d’un os
Inventor: KERISIT ANDRÉ
IPC: G09B23/30
Filed: 2019-05-10
Abstract: [La présente invention concerne un procédé de fabrication assistée par ordinateur d’une maquette sur-mesure d’au moins un os d’un sujet, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la récupération d’une image volumique, obtenue par imagerie médicale, dudit au moins un os du sujet ; le traitement informatique de ladite image volumique de sorte à définir une coque représentative de la partie cortical dudit au moins un os ; la réalisation par fabrication additive de la coque ; le retrait du matériau non mis en forme lors de la fabrication additive ; et le remplissage de la coque par une mousse expansible représentative de la partie spongieuse dudit au moins un os. La présente invention concerne également une maquette sur-mesure d’au moins un os d’un sujet. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096759-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprenant les étapes consistant à établir une valeur seuil de flux lumineux (4), alimenter la source lumineuse (2) avec une valeur de courant (41) qui implique une valeur de flux lumineux supérieure à la valeur seuil de flux lumineux (4), obtenir une valeur de flux lumineux émise par la source lumineuse (2) et augmenter la valeur du courant (42) de la source lumineuse (2) quand une condition prédéterminée est atteinte. L'invention prévoit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant un élément de commande (3) pour réaliser les étapes de ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 2b
Patent FR-3097079-A1 (FR)
Title: Enveloppe pour un module de stockage d’énergie électrique
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M2/04
Filed: 2019-06-06
Abstract: Enveloppe pour un module de stockage d’énergie électrique L’invention concerne une enveloppe (18) pour un module de stockage d’énergie électrique, notamment un module comprenant une pluralité de cellules (2) de batterie, cette enveloppe comportant au moins deux parties (40) distinctes et jointes le long d’une ligne de jonction et une bande d’assemblage (42) disposée au moins partiellement le long de cette ligne de jonction (41), cette bande d’assemblage étant liée de matière avec les deux parties d’enveloppe de part et d’autre de la ligne de jonction.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097310-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile et dispositif de gestion thermique associé.
Inventor: NICOLAS BERTRAND
IPC: F25B5/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d’un dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile comportant les étapes suivantes  :- augmentation de la vitesse de rotation du compresseur (3) jusqu’à sa vitesse maximale,- détermination d’une température consigne modifiée (T15-sp3) du troisième élément (300) supérieure à la première température consigne (T15-sp1) de sorte que la température du deuxième élément (200) en sortie du premier évaporateur (11) tende vers sa température consigne (T11-sp),- ajustement du diamètre d’ouverture du deuxième dispositif de détente (13) de sorte que la température du troisième élément (300) en sortie du deuxième évaporateur (15) atteigne une température consigne modifiée (T15-sp3), jusqu’à ce que la température du deuxième élément (200) en sortie du premier évaporateur (11) atteigne la température consigne (T11-sp).La présente invention concerne également le dispositif de gestion thermique (&) pour la mise en œuvre dudit procédé de gestion. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101720-A1 (FR)
Title: Procédé d’envoi à un service en ligne d’une copie électronique d’un document
Inventor: DAUVERGNE THOMAS
IPC: G06Q50/26
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un procédé pour permettre à un utilisateur (1) d’envoyer à un service en ligne (2) une copie électronique d’un document physique au moyen d’un terminal portable (3) de télécommunication intégrant un dispositif de capture d’images, ledit procédé prévoyant : la communication par l’utilisateur d’une coordonnée permettant d’établir une télécommunication avec ledit terminal portable ; l’envoi audit terminal portable d’un message (11) comprenant un lien interactif au moyen de ladite coordonnée ; l’affichage sur le terminal portable (3) d’une page qui comprend un lien interactif pour permettre la capture d’une image du document physique au moyen du dispositif de capture dudit terminal portable ; l’envoi au service en ligne (2) de ladite image capturée en tant que copie électronique dudit document physique. Figure 1
Patent FR-3105506-A1 (FR)
Title: Configuration d'un terminal mobile NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-12-19
Abstract: Configuration d'un terminal mobile NFC La présente description concerne un procédé de configuration d'un terminal mobile (100) comportant un dispositif de communication en champ proche (102), ce procédé comportant les étapes suivantes :    a) déterminer la position géographique du terminal mobile (100) ;    b) sélectionner, dans une table de configuration (110) stockée dans une mémoire interne du terminal mobile, un jeu d'un ou plusieurs paramètres de configuration du dispositif de communication en champ proche (102) en fonction de ladite position géographique ; et c) appliquer le jeu de paramètres sélectionné au dispositif de communication en champ proche (102).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106021-A1 (FR)
Title: Dispositif de déclenchement d’emballement thermique d’un accumulateur électrochimique, notamment d’un accumulateur métal-ion, Procédé associé.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/102
Filed: 2020-01-03
Abstract: Dispositif de déclenchement d’emballement thermique d’un accumulateur électrochimique, notamment d’un accumulateur métal-ion, Procédé associé.     L’invention concerne un dispositif (10) de déclenchement d’emballement thermique d’au moins un accumulateur électrochimique (A, A1, A2, …) comprenant, un emballage souple (6) dont au moins une couche est métallique ou un boitier métallique (6), agencé pour contenir au moins une cellule électrochimique tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les bornes de sortie (4, 5) de l’accumulateur, le dispositif comprenant :     - deux éléments (11, 12) de passage de courant électrique chacun en contact électrique avec l’extérieur respectivement d’une partie de la couche métallique de l’emballage souple ou du boitier métallique,     - une alimentation électrique indépendante de l’accumulateur, adaptée pour faire circuler un courant, dit courant de chauffe, entre les deux éléments de sorte à chauffer par effet Joule l’emballage souple ou le boitier de l’accumulateur.     Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3095164-A1 (FR)
Title: Aération
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-04-16
Abstract: Aér ation
    L’invention concerne une aération (1), destinée particulièrement à être utilisée dans un habitacle de véhicule, comprenant
    -    un boîtier (2) avec une ouverture d’admission d’air et une ouverture d’évacuation d’air, le boîtier (2) comprenant une première partie de paroi (21) et une seconde partie de paroi opposée (22), et
    -    un ensemble de guidage de l’air comprenant un élément de guidage de l’air statique (3) et un régulateur de flux d’air mobile (6), prévus au moins en partie à l’intérieur du boîtier (2), l’ensemble de guidage de l’air comprenant une première surface de guidage de l’air (31) et une seconde surface de guidage de l’air opposée (32),
    dans laquelle la première partie de paroi (21) du boîtier (2) et la première surface de guidage de l’air (31) définissent un premier canal d’air (4) destiné à guider un premier flux d’air entre l’ouverture d’admission d’air et l’ouverture d’évacuation d’air, et la seconde partie de paroi (22) du boîtier (2) et la seconde surface de guidage de l’air (32) définissent un second canal d’air (5) destiné à guider un second flux d’air entre l’ouverture d’admission d’air et l’ouverture d’évacuation d’air, 
    dans laquelle le régulateur de flux d’air mobile (6) est configuré pour réguler un rapport entre le premier flux d’air et le second flux d’air,
    dans laquelle une première distance (d1) entre la première surface de guidage de l’air (31) et la première partie de paroi (21) et/ou une seconde distance (d2) entre la seconde surface de guidage de l’air (32) et la seconde partie de paroi (22) varient dans une direction perpendiculaire au premier flux d’air et/ou au second flux d’air dans au moins une section de l’aération (1).
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109966-A1 (FR)
Title: Procédé de commande et unité de commande pour éviter le pompage d’un compresseur de charge dans un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: BAYSSE ARNAUD CHRISTOPHE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne une unité de commande et un procédé de commande d’un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef.     Le groupe auxiliaire de puissance (1) comprend :     un compresseur de charge (23) agencé pour alimenter en air comprimé un réseau pneumatique (30) de l’aéronef,     une conduite d’alimentation en air (21) disposée en amont du compresseur de charge pour l’alimenter en air,     une vanne d’entrée d’air (22) agencée pour réguler un débit d’air entrant dans le compresseur de charge,     une conduite d’évacuation d’air (26) disposée en aval du compresseur de charge et agencée pour évacuer un excès d’air comprimé vers l’atmosphère, et une vanne de décharge (27) disposée sur la conduite d’évacuation d’air (26) et agencée pour réguler un débit d’évacuation d’air comprimé vers l’atmosphère.     L’unité de commande (2) selon l’invention est configurée pour :     déterminer une marge au pompage du compresseur de charge,     comparer la marge au pompage avec un seuil prédéterminé, et en cas de marge au pompage inférieure au seuil prédéterminé, actionner la vanne de décharge (27) vers la position ouverte et la vanne d’entrée d’air (22) vers la position fermée.     Figure à publier : figure 1
Patent FR-3110523-A1 (FR)
Title: Tendelet rétractable pour coffre de véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tendelet rétractable
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un tendelet (2) pour coffre de véhicule automobile, comportant :     - une toile (22), mobile entre une position rétractée, dans laquelle la toile est enroulée dans une cassette (20), et une position déployée, dans laquelle la toile est déployée hors de la cassette (20) selon une direction d’extension ;     - un dispositif de renvoi (24), comportant un élément transversal d’appui (240) et étant mobile entre une position rétractée, dans laquelle l’élément transversal d’appui est en appui contre la cassette, et une position déployée, dans laquelle il se trouve écarté de la cassette (20) selon une direction parallèle à la direction d’extension de la toile et forme une surface d’appui pour la toile, de sorte que la toile peut être pliée au niveau de l’élément transversal d’appui sans que l’orientation de la portion de toile se situant entre la cassette (20) et l’élément transversal d’appui (240) ne soit modifiée.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110895-A1 (FR)
Title: Système de propulsion hybride d’un aéronef
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: F02C6/14
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion hybride (1a) d’un aéronef, comprenant une turbomachine (2) et au moins un dispositif de propulsion (21, 31) de cet aéronef, entrainé en rotation par un moteur électrique (32), ce dernier étant alimenté en électricité par un générateur électrique (281, 291) entrainé en rotation par l’arbre rotatif (221, 222) de ladite turbomachine.     Ce système est remarquable en ce que ladite turbomachine comprend une chambre de combustion (24) alimentée en carburant cryogénique, stocké à l’état liquide dans un réservoir de stockage (4) qui est raccordé à ladite chambre de combustion par au moins une canalisation d’alimentation en carburant cryogénique 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49), et en ce que ledit système de propulsion (1a) comprend :-au moins un refroidisseur cryogénique (5, 6) d’un premier ou deuxième fluide de travail par ledit carburant cryogénique, monté sur ladite canalisation d’alimentation en carburant cryogénique, ce refroidisseur cryogénique étant configuré pour réchauffer le carburant cryogénique, avant son introduction dans la chambre de combustion et refroidir ledit premier ou deuxième fluide travail, ce dernier servant au refroidissement dudit générateur électrique et/ou dudit moteur électrique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111683-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible d’orientation de flux d’air secondaire destiné à équiper un conduit principal d’air, ensemble de conduite et de distribution d’air comprenant au moins un tel dispositif, conduit d’air associé et procédé d’assemblage d’un tel conduit équipé
Inventor: GRIMAULT SYLVAIN
IPC: F16L55/07
Filed: 2020-06-19
Abstract: Dispositif amovible d’orientation de flux d’air secondaire destiné à équiper un conduit principal d’air, ensemble de conduite et de distribution d’air comprenant au moins un tel dispositif, conduit d’air associé et procédé d’assemblage d’un tel conduit équipé
    La présente invention concerne notamment un dispositif d’orientation d’air (100), destiné à être couplé à une ouverture d’évacuation d’air ménagée dans une paroi d’un conduit principal d’air, comprenant une portion de guidage (110) configurée pour guider un flux d’air secondaire issu de ladite ouverture d’évacuation. 
    Selon l’invention, le dispositif d’orientation d’air (100) comprend des moyens de fixation amovible (120) configurés pour fixer de manière réversible ladite portion de guidage à ladite paroi du conduit principal d’air.
    Figure d’abrégé : Fig. 1A