baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004878-A1 (FR)
Title: Methode distribuee d'acquisition de donnees dans un reseau afdx.
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: B64F1/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un commutateur de trames pour un réseau AFDX dans lequel est décentralisée la fonction d'acquisition de données. Lorsque le commutateur doit acquérir les données transmises sur un lien virtuel, la table de commutation contient outre le port d'entrée et le/les port(s) de sortie empruntés par ce lien, un identifiant représentant l'adresse MAC du commutateur. Les trames de ce lien sont alors non seulement commutées mais également transmises à l'interface réseau du commutateur et traitées par une application dédiée (DDA), hébergée au sein du commutateur. Cette application peut être interrogée par un serveur distant et transférer les données qu'elle a stockées localement.
Patent FR-3005006-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable de guidage pour tige d'appui-tete d'un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (10) pour tige (5) d'appui-tête d'un dossier de siège de véhicule automobile, comportant un corps de guidage tubulaire (20) et une coiffe (30) surmontant ledit corps de guidage (20), ladite coiffe (30) présentant un orifice d'introduction (32) pour ladite tige (5) et définissant une bordure autour dudit orifice d'introduction (32) apte à reposer sur la matelassure (6) dudit dossier lorsque ledit dispositif de guidage (10) est mis en place sur le haut dudit dossier, ledit dispositif de guidage (10) étant caractérisé en ce que ledit corps de guidage (20) comporte un manchon tubulaire (21) apte à coopérer avec l'armature (7) dudit dossier, et une douille (25) disposée à l'intérieur dudit manchon (21) et prévue pour la réception à coulissement de ladite tige (5), ledit manchon tubulaire (21), ladite douille (25) et ladite coiffe (30) constituant des éléments modulaires distincts assemblés les uns aux autres.
Patent FR-3006472-A1 (FR)
Title: Procede de recherche dans une base de donnees
Inventor: MATHIEU ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de recherche dans une base de données contenant au moins un ensemble d'objets liés chacun à au moins un descripteur, la recherche étant effectuée par un moteur de recherche utilisant au moins un paramètre obtenu à partir d'au moins une requête d'un utilisateur en vue de retourner au moins un résultat, ledit procédé de recherche étant caractérisé en ce que la requête comprend une série d'au moins un élément (10, 11, 12, 13) de recherche obtenue par ajout (15) d'élément à ladite série par l'utilisateur, l'étape d'ajout pouvant être répétée jusqu'à ce qu'une instruction de recherche soit donnée.
Patent FR-3006995-A1 (FR)
Title: Procede d'armement / desarmement de toboggan de porte d'avion et mecanisme de mise en oeuvre
Inventor: BESSETTES CYRILLE
IPC: B64D25/14
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention vise à remplacer la barre de ralingue de toboggan d'évacuation des portes par des connexions ponctuelles. Selon un mode de réalisation préféré, le mécanisme d'armement / désarmement de toboggan d'une porte d'avion (1, 15, 16) comporte deux connecteurs libérables (21) disposés de chaque côté du bas de porte et composés chacun de deux demi-connecteurs (21s, 21 i), un demi-connecteur dit supérieur (21s, 41, 41a, 42,) solidaire de la porte (1) et présentant des moyens d'accrochage (33) au toboggan, et un demi-connecteur dit inférieur (21 i) fixé sur le plancher de cabine (6). Chaque demi-connecteur supérieur (21s) comporte une pièce mobile interne commandée par une bague (43) et logée dans le demi-connecteur inférieur correspondant (21 i). Le mécanisme peut comporter également un moteur électrique couplé à deux bielles (31), chaque bielle (31) étant apte à entraîner en rotation la bague de commande (43) de chaque demi-connecteur supérieur (21s) entre deux positions angulaires: position armée et position désarmée.
Patent FR-3008802-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie de milieux fibreux
Inventor: TANTER MICKAEL
IPC: G10K11/34
Filed: 2013-07-19
Abstract: Procédé de cartographie de milieu fibreux par propagation d'ultrasons à partir d'un ensemble (2) de transducteurs, dans lequel on émet plusieurs ondes incidentes non focalisées ayant des fronts d'onde différents, on capte les signaux réverbérés par le milieu vers chaque transducteur, on détermine des signaux cohérents correspondant respectivement, pour chaque transducteur, aux contributions venant de différents points de focalisation virtuels dans le milieu, puis on détermine l'orientation des fibres en comparant une cohérence spatiale entre lesdits signaux cohérents, dans plusieurs direction.
Patent FR-3009431-A1 (FR)
Title: Guide d'onde rectangulaire a ondes lentes
Inventor: PISTONO EMMANUEL
IPC: H01P3/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde rectangulaire contenant un réseau de fils (30) sensiblement parallèles en un matériau électriquement conducteur et non magnétique s'étendant à partir d'un grand côté du guide vers l'intérieur du guide sur une partie (hl) de la hauteur (h) du guide.
Patent FR-3009960-A1 (FR)
Title: Composition anti-age a base de stevia
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un extrait de stévia dans une composition cosmétique et/ou dermatologique pour lutter contre les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3013363-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de caniveau par vibro-compression et caniveau ainsi obtenu
Inventor: HEINRICH ROBERT
IPC: E01C11/22
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un élément de caniveau (1), réalisé par l'assemblage de deux demi-blocs de béton, caractérisé en ce qu'il comprend une première étape de moulage, par vibro-compression, d'un demi-bloc inférieur (2) en béton dudit élément, d'une deuxième étape de moulage, par vibro-compression, d'un demi-bloc supérieur (3) à au moins une fente en béton, de hauteur sensiblement identique et de forme complémentaire à celles dudit demi-bloc inférieur (2) et d'une étape d'assemblage, par coopération de forme desdits demi-blocs inférieur (2) et supérieur (3) pour former ledit élément de caniveau (1). Elle permet ainsi d'obtenir des éléments de caniveau (1) et des caniveaux entiers grâce à l'assemblage de plusieurs éléments de caniveau (1) obtenus par la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3013467-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage de tension d'elements semi-conducteurs en serie
Inventor: RIVET BERTRAND
IPC: H02H7/125
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention concerne un circuit d'équilibrage d'une tension aux bornes d'un élément semiconducteur connecté en série avec d'autres éléments semiconducteurs (D1, D2, Dn) du même type, comportant un comparateur (31) d'une information représentative de la tension aux bornes dudit élément semiconducteur par rapport à une tension de référence (VREF), et un élément résistif de valeur réglable (M) commandé par ledit comparateur.
Patent FR-3014375-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec un dispositif de transmission a variation de vitesse, en particulier pour vehicule hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/365
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile de type hybride comportant une machine motrice/réceptrice (20), un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre de moteur (12) par un accouplement à commande contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (44) du véhicule par un accouplement automatique unidirectionnel (30, 32) et un porte-satellites (52), et un autre train épicycloïdal (68) placé sur un arbre (70) sensiblement parallèle à l'arbre de moteur (12) et reliant le train épicycloïdal de moteur (24) à une voie de transmission de mouvement (90, 92) à un essieu moteur (16). Selon l'invention, le groupe comprend un dispositif de commande de marche arrière thermique (111, 130) pour inverser le sens de rotation du porte-satellites (80) de l'autre train épicycloïdal (68) à partir de la rotation du porte-satellites (52) du train épicycloïdal de moteur (24).
Patent FR-3015543-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture et de fermeture d'une porte d'aeronef
Inventor: DE LA BARDONNIE JEAN
IPC: G01C9/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Un dispositif d'ouverture et/ou de fermeture selon l'invention concerne une porte (2) d'aéronef articulée autour d'un axe (6) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal de l'aéronef, comportant un mécanisme motorisé et un système de pilotage, associé à un dispositif de contrôle comportant un système d'acquisition de la position angulaire de la porte (2) par rapport à la structure (4) de l'aéronef, ledit système d'acquisition de la position angulaire de la porte comportant au moins un inclinomètre (20) associé à la porte (2).
Patent FR-3016563-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande tactile pour planche de bord de vehicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande tactile pour planche de bord de véhicule automobile, comportant une façade frontale transparente (60) peinte sur sa face arrière et présentant une pluralité de pictogrammes fonctionnels (61) indiquant des zones spécifiques de commande, un film capacitif apposé contre la face arrière peinte de ladite façade frontale (60), une carte électronique à circuits imprimés reliée électriquement audit film capacitif et comportant des moyens de contrôle dudit film capacitif ainsi qu'une pluralité de diodes électroluminescentes pour assurer le retro-éclairage des dits pictogrammes (61), un panneau de commande tactile (10) délimité par un boîtier mince (20) ouvert à l'avant et logeant ledit film capacitif ainsi que ladite carte électronique, avec ladite façade frontale (60) qui ferme ledit boîtier (20), et des moyens de fixation (70) pour assurer le raccordement dudit panneau (10) par l'une des tranches dudit boîtier (20) à ladite planche de bord.
Patent FR-3016905-A1 (FR)
Title: Piece de raccordement sur une ligne de drainage d'eaux pluviales, galerie de visite pour lignes de drainage d'eaux pluviales et ensemble de drainage comprenant ladite galerie de visite
Inventor: COSTIL NICOLAS
IPC: E03F1/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet une pièce de raccordement sur l'extrémité d'une ligne de drainage d'eaux pluviales, caractérisée par le fait qu'elle comprend un corps longitudinal arqué (2) s'appuyant sur un plan de base, ledit corps (2) étant ouvert à ses deux extrémités, une lucarne (3) également en forme d'arche étant formée en saillie de la paroi latérale du corps (2) vers l'extérieur de celui-ci, la lucarne (3) ayant une hauteur inférieure à celle du corps (2), la face d'extrémité de ladite lucarne (3) étant ouverte et portant un moyen d'accouplement (8) permettant un accouplement étanche de la lucarne (3) sur l'extrémité de la ligne de drainage, des nervures de renfort (6) étant formées sur le corps (2), les nervures (6) s'étendant sur la face externe du corps (2), lesdites nervures (6) arrivant sur la lucarne (3) se prolongeant (6a) sur la face externe de la lucarne (3).
Patent FR-3018421-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un crampon sur un support ferromagnetique, et crampon correspondant
Inventor: HELLEGOUARCH ARTHUR
IPC: A01L7/04
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un crampon (1) sur un support (2) ferromagnétique, le crampon comprenant une tête de cramponnage (10) s'étendant à partir d'une base de contact (100) destiné à être en contact avec le support (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe magnétique (3) apte à maintenir la base de contact (100) en contact avec le support (2).
Patent FR-3003681-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, instruments combines et son procede de fabrication
Inventor: SPIELHAGEN MARTIN
IPC: B60K35/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: Dispositif d'affichage (2) comportant au moins une unité d'affichage (3-6) pour représenter des informations d'image. Un verre protecteur (8) couvre l'unité d'affichage (3-6) et un élément de décoration (12), est fixé au verre protecteur (8).
Patent FR-3020031-A1 (FR)
Title: Vehicule possedant un chassis et une nacelle pendulaire
Inventor: RAMBAUD PASCAL
IPC: B62D9/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: Le véhicule (1) comprend : - un châssis qui comporte une traverse avant (2) et une traverse arrière (3) ; - une nacelle (10) recevant une personne ou une charge, montée pivotante par rapport à la partie centrale des traverses (2, 3) autour d'un axe d'articulation (6) sensiblement longitudinal, le centre de gravité de la nacelle étant situé sous ledit axe d'articulation (6) ; - un train avant et un train arrière comportant chacun deux supports de déplacement (4, 5) sur le sol, chaque support de déplacement étant connecté à la partie extrême de la traverse correspondante par un système de liaison (17) ; les traverses (2, 3) étant agencées pour pouvoir pivoter autour de l'axe d'articulation (6) indépendamment l'une de l'autre.
Patent FR-3021343-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel pourvu d'un puits de reception pour un moyen de liaison entre un linteau et un dormant d'huisserie
Inventor: SOULIER CHRISTIAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100) destiné à réceptionner un mécanisme d'occultation d'une fenêtre, d'une porte, le coffre-tunnel (100) étant prévu pour être ancré au-dessus d'une ouverture murale destinée à recevoir le dormant de la fenêtre, de la porte, le coffre-tunnel (100) comprenant une paroi de voûte (V) prolongée par au moins un bord, d'une paroi latérale (L1, L2), le coffre-tunnel étant pourvu d'un moyen de liaison entre un linteau (L) et un dormant (D). Selon l'invention, au moins un puits (110) est formé dans une paroi latérale (L1), depuis la paroi de voûte (V), et le moyen de liaison (200) est logé, au moins partiellement, dans ledit puits. Le moyen de liaison entre le linteau et le dormant est alors bien intégré dans le coffre-tunnel. Il peut être livré avec son moyen de liaison pré-monté. L'aspect extérieur du coffre-tunnel demeure lisse, améliorant son aspect et facilitant la pose d'un matériau isolant sur sa paroi latérale intérieure. Le moyen de liaison rigidifie également la paroi latérale du coffre-tunnel dans laquelle il est intégré.
Patent FR-3021457-A1 (FR)
Title: Composant, par exemple transistor nmos, a region active a contraintes en compression relachees, et condensateur de decouplage associe
Inventor: WUIDART SYVIE
IPC: H01L29/06
Filed: 2014-05-21
Abstract: Circuit intégré comprenant un substrat (1) et au moins un composant (TR) disposé au moins partiellement au sein d'une région active (10) du substrat (1) limitée par une région isolante (2). Ce circuit comprend en outre une structure capacitive (STC) possédant une première électrode destinée à être reliée à un premier potentiel (GND), une deuxième électrode destinée à être reliée à un deuxième potentiel (Vdd), l'une des deux électrodes étant située au moins en partie dans la région isolante (2) ; la structure capacitive (STC) est ainsi configurée pour permettre également une réduction de contraintes en compression dans ladite région active.
Patent FR-3007803-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur a combustion interne
Inventor: TUMBACK STEFAN
IPC: F02N15/06
Filed: 2014-06-24
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur à combustion interne comportant un moteur électrique de démarreur (9) pour entraîner un pignon de démarreur (3) ainsi qu'un relais de démarreur (6) pour déplacer le pignon de démarreur (3) entre une position hors service, rétractée et une position en prise avec la couronne dentée du moteur thermique. Un organe d'entraînement (12) déplacé par le relais de démarreur (6), est couplé à une collerette (4) du pignon de démarreur (3) par l'intermédiaire d'un filetage (13).
Patent FR-3023260-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble propulsif d'aéronef, comportant un turboréacteur (2) à double flux équipé d'une nacelle (3), le turboréacteur comportant une portion définissant une première partie de la veine annulaire (54) destinée à canaliser le flux secondaire, la nacelle comportant une portion définissant une deuxième partie de la veine annulaire, l'ensemble étant caractérisé en ce que la portion de la nacelle (3) définissant la deuxième partie de la veine annulaire (54) est fixée au moteur (2) de telle sorte que les deux portions sont décalées angulairement lorsque le moteur (2) est à l'arrêt
Patent FR-3026009-A1 (FR)
Title: Nanocapsules lipidiques, compositions pharmaceutiques, procede de preparation, et utilisations correspondants
Inventor: RESNIER PAULINE
IPC: B82Y5/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention a pour objet des nanocapsules lipidiques destinées notamment à être administrées par voie injectable, par exemple dans le cadre d'un protocole de thérapie génique, notamment dans une stratégie génique d'inhibition. Elle concerne plus particulièrement des nanocapsules lipidiques comprenant des acides ribonucléiques, ainsi qu'une composition pharmaceutique les comprenant, un procédé pour leur préparation, et leurs utilisations.
Patent FR-3030784-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un guide photonique et guide photonique fabrique par cette methode
Inventor: COURJAL NADEGE
IPC: G02B6/30
Filed: 2014-12-19
Abstract: Méthode de fabrication d'un guide photonique comportant les étapes suivantes: - formation (100) d'un guide d'onde optique sur une première surface (S1) d'un substrat diélectrique (10); - amincissement (200) du substrat diélectrique (10) pour former un guide photonique; caractérisée en ce que l'amincissement est effectué par découpage d'une seconde surface (S2) du substrat diélectrique (10) opposée à la première surface (S1), l'amincissement comprenant un évidement (15) dont le profil est parallèle au guide d'onde optique, la profondeur de l'évidement (15) évoluant continument et progressivement entre un premier point P1 de profondeur nulle à la hauteur de la seconde surface (S2), et une profondeur maximale (e) à une distance prédéterminée (lq) de la première extrémité du guide photonique destinée à recevoir la fibre optique, l'évolution de la profondeur de l'évidement (15) formant une zone de transition verticale (16) de mode optique de longueur (lq) entre le guide photonique et la fibre optique.
Patent FR-3032306-A1 (FR)
Title: Tire-cable manuel
Inventor: HUET MANUEL FRANCISCO
IPC: H02G1/06
Filed: 2015-02-03
Abstract: Cet outil consiste à faciliter le travail des tireurs de câbles dans le domaine de l'électricité. Les câbles concernés sont ceux qui sont du diamètre 30mm allant jusqu'à 60mm, étant destinés à être mis sur les chemins de câbles. Il permet de faire moins d'effort et protège les ouvriers de coupures, blessures : -musculaires, avec des vis, rilsans, colesons, et écrasement à cause du poids des câbles.
Patent FR-3042355-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur module photovoltaique a miroir dichroique convexe centre et concave symetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir dichroïque convexe et concave symétrique caractérisé ce qu'il comporte : - Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1 f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque concave - Les formes convexe et concave du dispositif optique sont symétriques et l'axe médian de la forme convexe est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires - La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)
Patent FR-3031508-A1 (FR)
Title: Tete de distribution a coiffe
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet une tête de distribution (1) comprenant : - un élément de distribution (3), - une buse (20) comprenant au moins deux orifices de distribution (12), - une coiffe de protection (32) délimitant un passage (104) à travers lequel débouchent les orifices de distribution (12), - une zone d'actionnement (108).
Patent FR-3033752-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de maintenance de vehicules, installation mettant en oeuvre de tels procede et systeme
Inventor: BELVEYRE BRICE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de maintenance de véhicules proposés à une utilisation partagée sur une pluralité de sites, ledit procédé comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - signalisation (204) d'au moins une donnée d'état, relative à un état dudit véhicule ou d'un organe dudit véhicule ; - détermination (208), en fonction de ladite au moins une donnée d'état, d'au moins un paramètre d'état de véhicule, associé audit véhicule ; ledit procédé (200) comprenant en outre au moins une itération d'une phase (212), dite d'intervention, comprenant les étapes suivantes : - sélection (216) d'au moins un site, en fonction des paramètres d'état de véhicule au moins des véhicules présents sur ledit au moins un site, - réalisation (218) d'une opération de maintenance d'au moins un véhicule sur ledit site sélectionné.
Patent FR-3030644-A1 (FR)
Title: Source de refroidissement par energie acoustique
Inventor: COURTES LUC
IPC: F03G7/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un appareil comprenant un système d'échappement, un système de refroidissement (60) et au moins deux dispositifs thermo-acoustiques (20). Un premier dispositif thermo-acoustique est configuré pour convertir une énergie thermique provenant du système d'échappement pour amplifier une onde acoustique. Un deuxième dispositif thermo-acoustique est configuré pour convertir une énergie dans l'onde acoustique amplifiée en une entrée pour le système de refroidissement (60). L'appareil peut être incorporé ou en communication avec un moteur ou un générateur (100).