baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944554-A1 (FR)
Title: High pressure turbine for turbo machine of aircraft, has downstream radial wall carrying axial support unit supported on upstream radial wall for axially retaining external structure of distributor with respect to case
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F01D9/04
Filed: 2009-04-16
Abstract: The turbine (110) has a distributor (12) provided with fixed blades. An impeller is rotatably mounted in downstream of the distributor. An annular downstream radial wall (42) is integrated to an external case (40) of the turbine. The annular external structure has an annular upstream radial wall (50) arranged opposite to and remote from the downstream radial wall. The downstream radial wall carries an axial support unit (162) supported on the upstream radial wall for axially retaining the external structure of the distributor with respect to the case.
Patent FR-2945368-A1 (FR)
Title: Module, systeme et procede de visualisation d'un contenu d'un site internet.
Inventor: DE LA GRANGE THIBAULT
IPC: G06F21/10
Filed: 2009-05-07
Abstract: La présente invention concerne un module de visualisation (VM) d'un contenu d'un site internet comprenant des moyens de déchiffrement (DC) agencés pour opérer un déchiffrement d'un contenu chiffré (EC) fourni par un serveur (S) de contenu par une clef de déchiffrement (K2) et des moyens (PM) agencés pour réaliser un rendu (RC) de ce contenu (C) sur un écran (DISP), le module de visualisation comprenant des moyens de stockage (ST) de la clef de déchiffrement (K2) adaptés pour enregistrer de façon cryptée la clef (K2) dans un code exécutable du module de visualisation (VM). La présente invention porte également sur un système comprenant un tel module et sur un procédé de visualisation.
Patent FR-2942959-A1 (FR)
Title: Stimulateur metabolique des ppars a base d'esters d'acides gras libres insatures, composition huileuse et complement alimentaire les contenant.
Inventor: ROMBI MAX
IPC: A23L33/00
Filed: 2009-07-01
Abstract: Stimulateur métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPARs -alpha, gamma et delta (bêta)) comprenant au moins un ester d'acide gras libre insaturé, le fragment d'acide gras libre insaturé étant choisi parmi l'acide oléique, l'acide linoléique, l'acide linolénique, le DHA, l'EPA et leurs mélanges, et le résidu alcool étant choisi parmi des alcools linéaires en C2-C5, des amino-alcools en C2-C5, et l'inositol. Composition huileuse et complément alimentaire contenant ledit stimulateur métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPAR) et leur utilisation par voie orale, topique ou en préparation stérile injectable, pour la prévention et/ou le traitement des surcharges pondérales, de l'obésité et des pathologies associées, de l'adipogénèse, des troubles cardiovasculaires, du diabète de type II et de manière générale de ce que l'on appelle le syndrome métabolique.
Patent FR-2947813-A1 (FR)
Title: Microsysteme de generation d'un jet synthetique, procede de fabrication et dispositif de controle d'ecoulement correspondants.
Inventor: GIMENO MONGE LETICIA
IPC: B81B3/00
Filed: 2009-07-07
Abstract: Ce microsystème (10) de génération d'un jet synthétique de fluide comprenant une enceinte définissant une cavité (12) et munie d'un orifice (14) de sortie du jet et d'au moins une membrane (16) déformable associée à des moyens d'actionnement pour provoquer au moins une mise en vibration de la membrane (16) et donc une aspiration et un refoulement de fluide dans et hors de la cavité (12) pour générer le jet synthétique est caractérisé en ce que les moyens d'actionnement comprennent des moyens électromagnétiques (18, 20).
Patent FR-2950036-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D47/24
Filed: 2009-09-11
Abstract: Le dispositif (10) de distribution de liquide comprend une valve (16) comportant : - une partie formant clapet (54), assurant le blocage et le passage du liquide hors du dispositif, et - un bord de fixation (50), pour la fixation permanente de la valve (16) relativement à un réservoir (13), ce bord de fixation comprenant une paroi de fixation (50), tubulaire, prise en sandwich entre une paroi tubulaire intérieure (60) et une paroi tubulaire extérieure (30).
Patent FR-2953486-A1 (FR)
Title: Propeller hub for unducted fan type turbomachine of airplane, has connection device connecting polygonal ring to turbine rotor element, and rings separated from each other by zones, where zones defined between rings and flanks are sealed
Inventor: BOSTON ERIC JACQUES
IPC: B64C11/06
Filed: 2009-12-07
Abstract: The hub has rings (23) diametrically integrated between a polygonal support ring (17) by rooting zones (30) obtained from annular end flanks (20, 21). Radial cylindrical housings (24) of the rings receive variable setting blades (15). The rings are equiangularly placed in solid and continuous type side periphery (19) of the polygonal ring. The rings are separated from each other by intermediate zones (31), where the intermediate zones defined between the rings and the flanks are sealed. A connection device connects the polygonal ring to a rotor element of a turbine of a turbomachine.
Patent FR-2943735-A1 (FR)
Title: Starter for starting internal combustion engine of motor vehicle, has electromagnetic switch whose winding element closes main contacts based on magnetic flow to drive electric motor to turn output shaft
Inventor: SAITO MIKIO
IPC: F02N11/00
Filed: 2010-03-31
Abstract: The starter (1) has an electromagnetic actuator (7) whose displacement element (6) moves a pinion (5) towards a ring gear of a combustion engine based on generated magnetic flow. A winding element (CM2) of an electromagnetic switch (8) generates magnetic flux through a magnetic circuit element when the winding element is excited. The winding element closes main contacts (30a, 30b) based on magnetic flow to drive an electric motor (2) to turn an output shaft (3), in which the circuit element and another magnetic circuit element of the actuator are partially shared with respect to each other.
Patent FR-2963363-A1 (FR)
Title: Toile poreuse pour la fabrication d'un papier filigrane, papier filigrane et procede de fabrication d'une telle toile
Inventor: BLANC MICHEL
IPC: D21F1/10
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne une toile poreuse pour la fabrication d'un papier de sécurité. Selon l'invention, la toile comporte au moins une zone qui soit de perméabilité non nulle différente de celle du reste de la toile et qui soit apte à créer sur une surface du papier de sécurité une portion d'opacité différente d'une partie courante du papier de sécurité. L'invention concerne également des procédés de fabrication d'une telle toile. L'invention a également pour objet un papier filigrané fabriqué en utilisant une telle toile.
Patent FR-2966251-A1 (FR)
Title: Systeme d'orientation et de positionnement d'un recepteur electromagnetique
Inventor: LAINE ROBERT
IPC: G01S3/72
Filed: 2010-10-19
Abstract: - Selon l'invention, un émetteur (4) comporte au moins deux boucles de courant émettrices (6.1, 6.2, 6.3) orthogonales l'une par rapport à l'autre et aptes à émettre des ondes électromagnétiques (5.1, 5.2, 5.3), ainsi que des moyens d'alimentation séquentielle (7) desdites boucles de courant émettrices (6.1, 6.2, 6.3).
Patent FR-2968986-A1 (FR)
Title: Use of an extract of Eryngium alpinum as depigmenting agent in cosmetic composition for treating skin hyperpigmentation
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-12-17
Abstract: Use of an extract of Eryngium alpinumas depigmenting agent in cosmetic composition, is claimed. Independent claims are included for: (1) a method of cosmetic treatment for depigmenting the skin, comprising applying a cosmetic composition comprising an extract of Eryngium alpinumon the skin; and (2) the extract of Eryngium alpinum ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2957363-A1 (FR)
Title: Architecture d'electrolyseur a haute temperature, a production cible elevee par cellule d'electrolyse et taux de degradation des cellules limite
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: C25B9/19
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'électrolyse de l'eau à haute température, comprenant : - au moins une cellule d'électrolyse élémentaire formée d'une cathode (2), d'une anode (4) et d'un électrolyte (6), intercalé entre la cathode et l'anode, - un premier dispositif (8.0) formant un interconnecteur électrique et fluidique consistant en une pièce métallique délimitée par au moins un plan P1, ladite pièce métallique comprenant intérieurement une chambre et une pluralité de trous (800, 8000, 8001) répartis sur la surface, sensiblement perpendiculaires au plan et débouchant à la fois sur ce dernier et dans la chambre, le plan P1 du premier interconnecteur étant en contact mécanique avec le plan de la cathode (2). L'invention permet d'atteindre une densité de courant uniforme par cellule d'électrolyse et d'augmenter le taux d'utilisation en vapeur d'eau par cellule d'électrolyse.
Patent FR-2957799-A1 (FR)
Title: Compositions proangiogeniques, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: TOBELEM GERARD
IPC: A61K35/15
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouvelles compositions proangiogéniques, à leur procédé de préparation et à leurs utilisations notamment pour la prévention ou le traitement de toute pathologie donnant des complications du type ischémique.
Patent FR-2963694-A1 (FR)
Title: Customized support i.e. book, for allowing candidate to pass e.g. university examination assigned to candidate, has answer and/or marking sheet with identification element that is associated with support, in bijective manner, for test
Inventor: HAMAYON YVES-MARIE
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-08-06
Abstract: The support (10) has an inner answer and/or marking sheet (12) comprising a pre-printed encoded identification element that is associated with the support, in a bijective manner, for an aptitude evaluation test assigned to a candidate. The identification element is encapsulated in a barcode (16) comprising indexing information. A covering sheet (11) is separated from the answer and/or marking sheet, and contains information representing identity of the candidate and the identification element. The sheets are folded along a median line (17) and reunited to form a section. The indexing information is chosen from a group comprising information representing test passing location and/or premises, information representing the test, information representing place of the candidate, information representing an enrolment number (15) of the candidate and information representing a supervisor assigned to the candidate. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fabricating a customized support (2) a method for automatically obtaining a candidate note element on a support (3) a device for automatically obtaining a candidate note element on a support, comprising a detection unit (4) a computer program product comprising instructions for performing a method for obtaining a candidate note element on a support.
Patent FR-2969407-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un boitier de connexion de faisceaux electriques sur une partie d'un vehicule automobile.
Inventor: AUBRIT BERTRAND
IPC: B60D1/62
Filed: 2010-12-20
Abstract: Dispositif pour fixer sur une partie d'un véhicule automobile un boîtier (1) de connexion électrique entre un faisceau électrique relié au véhicule et un faisceau électrique relié à une remorque, caractérisé en ce qu'il comprend une première bande (12) dont l'une (12a) des faces est agrippante et dont la face opposée est collée sur une face plane (11) du boîtier (1), la face agrippante (12a) de cette première bande (12) étant destinée à être appliquée sur la face agrippante d'une seconde bande dont la face opposée est collée sur ladite partie du véhicule automobile.
Patent FR-2970364-A1 (FR)
Title: Data sharing device for sharing data between flight management system and taxiing support system for navigation of aircraft in airport, has filter to filter notifications emitted by data server, and inform systems about modification of data
Inventor: CAUSSE JEAN ARNAUD
IPC: G01C23/00
Filed: 2011-01-07
Abstract: The device has a data server (203) including a notification unit to notify a flight management system (201) and a taxiing support system (202) about changes in data e.g. departure airport, stored in the server. Each of the systems is associated with a front panel providing access to the data stored on the server. The front panel includes a subscription unit for subscription of modification of data, and a filter to filter the notifications of the data server according to the subscription, and to inform the systems about subscribed modification of data.
Patent FR-2971534-A1 (FR)
Title: Artificial relief for practicing hang gliding of paraglider, has inner comprising two compartments to confer maintenance of artificial relief, where relief is mounted and fixed on approximate plane surface
Inventor: PERRIN OLIVIER DANIEL LOUIS
IPC: A63B71/02
Filed: 2011-02-15
Abstract: The relief (1) has an inner comprising two compartments to confer maintenance of the artificial relief, where the artificial relief is mounted and fixed on an approximate plane surface. The compartments are separated by a rib to preserve a definite profile of the relief. The rib includes a circular cell to homogenize the quantity of flow i.e. air, within the artificial relief. A blocking unit (8) blocks a filling unit (3) of the artificial relief. A holding unit holds the relief in position on an outer surface.
Patent FR-2971558-A1 (FR)
Title: Device for recovering energy from sea waves for producing electricity, has container including converting mechanism for converting swinging movement caused by waves into rotational movement for rotating flywheel
Inventor: BARATOUX GILLES
IPC: F03B13/18
Filed: 2011-02-16
Abstract: The device has a hermetic and sealing container that is formed in ovoid shape or bulbous shape for receiving pressure waves. The container is anchored in an area in which the waves are provided with sufficient force to cause the container to oscillate. The container has a converting mechanism for converting swinging movement caused by the waves into rotational movement for rotating a flywheel that causes generation of current, pumping of liquid and compression of gas.
Patent FR-2972077-A1 (FR)
Title: Composant electronique, procede de fabrication et utilisation de graphene dans un composant electronique
Inventor: SENEOR PIERRE
IPC: H01L21/00
Filed: 2011-02-24
Abstract: Le composant électronique (2) comprend au moins deux couches conductrices ou semi-conductrices (4 ;10 ,12 ;14,16) superposées couplées électroniquement et/ou magnétiquement. Selon un aspect de l'invention, il comprend au moins une couche de graphène (8) interposée entre les couches conductrices ou semi-conductrices (4 ;10 ,12 ;14,16), de telle sorte que les couches conductrices ou semi-conductrices (4 ;10 ,12 ;14,16) sont couplées électroniquement et/ou magnétiquement au travers de l'épaisseur de la ou chaque couche de graphène (8). Application notamment aux jonctions tunnel magnétiques ou non, aux vannes de spin, aux memristors...
Patent FR-2975070-A1 (FR)
Title: Device for use in bicycle without luggage rack, to carry e.g. kite surfing boards, has satchel divided into three compartments, where two of three compartments are provided with suspending rod that maintains surfing board, vertically
Inventor: RENARD JEAN LOUIS
IPC: B62J9/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: The device has a removable and rigid satchel that is divided into three compartments, where two of the compartments are provided with a retractable suspending rod. The rod is intended to maintain a surfing board, vertically. The satchel is fixed at three points on three parts such as a saddle tube (X), a left attachment bracket (b2) and a right attachment bracket, of a bicycle. A thermoformed slide accommodates a removable drawer for closing and sealing the satchel. The satchel is made of 100 percent thermoformed plastic by injection process.
Patent FR-2982942-A1 (FR)
Title: Detecting device for detecting exit of equipment in protection zone in e.g. military field, has alarm module providing alert and/or erasing stored data, and/or destructing physical elements of equipment when equipment is outside of zone
Inventor: LEMAHIEU STEEVE
IPC: G01C21/10
Filed: 2011-11-18
Abstract: The device has a protection zone determination module (104) for determining a protection zone, and an accelerometer (101) for determining the acceleration of equipment. A location determination module (102) determines the current location of the equipment from the acceleration, and a relative location determination module (103) determines the location of the equipment from the protection zone. An alarm module (105) provides an alert and/or erases stored data (106) and/or destructs physical elements (107) of the equipment when the equipment is outside of the protection zone. An independent claim is also included for a method for detecting the exit of the equipment in a protection zone.
Patent FR-2973897-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement electronique de donnees a ressources mutualisees
Inventor: HAURY CHRISTIAN
IPC: G06F1/16
Filed: 2011-04-05
Abstract: Ensemble de traitement électronique de données, comprenant un module central (30) et des modules périphériques (60) reliés au module central par des liaisons électriques d'alimentation et de données, les modules comportant : une unité de traitement (31, 61), une mémoire (32, 62), une unité d'entrée/sortie (33, 63) et une isolation des liaisons de puissance et de données ; le module central comportant en outre une unité d'alimentation électrique (35) des modules périphériques, une unité de démarrage commune des modules, et une interface de communication en étoile (34) avec les modules périphériques ; chaque module périphérique comportant en outre une interface de liaison série (64) à l'interface de communication du module central .
Patent FR-2974375-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente
Inventor: LEMERCIER HERVE
IPC: F24S10/70
Filed: 2011-04-20
Abstract: Système de récupération des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente. Il comporte, entre les chevrons (1) et les liteaux (4), d'une part un écran (2) de sous toiture et des contre-liteaux (3) superposés aux chevrons (1), d'autre part un collecteur (7) d'air préchauffé par les éléments (5) de couverture.
Patent FR-2976115-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile a compensation de couplage capacitif entre lignes de bit
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C11/4094
Filed: 2011-05-30
Abstract: Procédé de programmation de cellules mémoire dans une mémoire non volatile (M2), comprenant une étape consistant à appliquer une tension de programmation (Vhv) à une première ligne de bit et à mettre une seconde ligne de bit dans un état flottant (FLT). Le procédé comprend également une étape consistant à appliquer une tension de compensation (Vc) à une ligne conductrice écran (CL) couplée à la ligne de bit (BL) mise dans l'état flottant, et mettre dans l'état flottant une ligne conductrice écran (CL) couplée à la ligne de bit (BL) recevant la tension de programmation (Vhv). Application à la réduction du phénomène de programmation parasite de cellules mémoire par couplage capacitif entre lignes de bit.
Patent FR-2962750-A1 (FR)
Title: Panneau en bois pour la realisation de clotures, palissades, garde-corps ou cloisonnements
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04C2/10
Filed: 2011-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un panneau en bois ou autre matériau pour la réalisation de clôtures, palissades, garde-corps ou cloisonnements, essentiellement constitué par au moins deux montants (1) reliés entre eux par plusieurs éléments horizontaux allongés (2, 3 et 4) de même épaisseur et de largeur identique ou différente. Panneau caractérisé en ce que chaque montant (1) est pourvu, sur au moins une face, d'encoches (21,31 et 41), de dimensions identiques à la section transversale des éléments allongés (2, 3 et 4) et dans lesquelles sont fixées les extrémités desdits éléments allongés (2, 3 et 4). L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine de la réalisation de clôtures, de palissades, de garde-corps ou de cloisonnements en bois.
Patent FR-2978308-A1 (FR)
Title: On-board battery charger for e.g. electric car, has unit to control current circulating between voltage reducing and step-up circuits so that current is higher than current in input of reducing circuit and current circulating in battery
Inventor: KETFI CHERIF AHMED
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-18
Abstract: The charger (1) has a voltage reducing circuit (4) whose input is connected to a power supply network e.g. three-phase network (2), and whose output is connected to a voltage step-up circuit (5). The voltage step-up circuit is connected to a battery (3). A control unit controls current circulating between the voltage reducing circuit and the voltage step-up circuit so that the current is higher than current in the input of the reducing circuit and higher than current circulating in the battery. An independent claim is also included for a method for controlling an on-board battery charger in a car.
Patent FR-2974713-A1 (FR)
Title: Vetement souple avec des jonctions sans couture et son procede de fabrication
Inventor: SHIUE MIN-CHEN
IPC: A41D13/00
Filed: 2011-08-19
Abstract: L'invention porte sur un vêtement souple avec des jonctions sans couture (130) et sur un procédé de fabrication de celui-ci. Les jonctions sans couture (130) entre des feuilles de caoutchouc expansé (110, 120) sont scellées de manière étanche par application en revêtement d'une solution de matériau d'étanchéité liquide (140) contenant un polyuréthane thermoplastique et un plastifiant.
Patent FR-2983111-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite comprenant des fibres lignocellulosiques dans une matrice plastique
Inventor: PICCIN HUGO
IPC: B27N1/00
Filed: 2011-11-30
Abstract: Ce procédé de fabrication comprend des étapes de : - fournir des fibres lignocellulosiques (2) ; - fournir le matériau plastique (30) ; et - mélanger les fibres lignocellulosiques (2) et le matériau plastique (30) pour obtenir le matériau composite (32). Selon un aspect de l'invention, le procédé de fabrication comprend, préalablement à l'étape de mélange, une étape de traitement thermique des fibres lignocellulosiques (2), dans laquelle les fibres lignocellulosiques (2) sont chauffées.
Patent FR-2994864-A1 (FR)
Title: Procede de sulfuration d'un catalyseur d'hydrodesulfuration
Inventor: BAUBET BERTRAND
IPC: B01J23/85
Filed: 2012-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sulfuration d'un catalyseur comprenant un support, au moins un élément du groupe VIB et au moins un élément du groupe VIII dans lequel on met en contact ledit catalyseur en présence d'un flux gazeux contenant du sulfure d'hydrogène à au moins 99% en volume, à une température comprise entre 450°C et 650°C et à une pression absolue comprise entre 0,1 MPa et 0,5 MPa.
Patent FR-2995727-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de restauration de cellules photovoltaiques a base de silicium
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2012-09-14
Abstract: Le dispositif de restauration d'au moins une cellule solaire photovoltaïque à base de silicium, comporte un support (1) de ladite cellule (2), et des moyens de génération (3) de porteurs de charge dans la cellule solaire photovoltaïque (2). En outre, le dispositif est muni d'une cuve (4) destinée à être remplie par un liquide (5), et le support (1) est configuré pour disposer la cellule solaire photovoltaïque (2) dans le liquide (5).