baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072842-A1 (FR)
Title: Circuit electronique avec dispositif de surveillance de l'alimentation
Inventor: BORREL NICOLAS
IPC: H03K17/30
Filed: 2017-10-20
Abstract: Circuit électronique comportant une borne d'alimentation configurée pour recevoir une tension d'alimentation, une première borne de sortie et une borne de référence destinée à recevoir une tension de référence, et comportant un dispositif de surveillance de la tension d'alimentation, comportant un cœur de générateur de tension de bande interdite comprenant une première borne et une deuxième borne couplées à la borne d'alimentation par l'intermédiaire d'un module d'alimentation en tension, et des moyens de contrôle connectés aux deux bornes du cœur et configurés pour délivrer un signal de contrôle sur la première borne de sortie ayant un premier état lorsque la tension d'alimentation augmente et reste à un premier seuil, et un deuxième état lorsque la tension d'alimentation devient supérieure ou égale au premier seuil, le premier seuil étant au moins égal à la tension de bande interdite.
Patent FR-3073078-A1 (FR)
Title: Fusible et procede de fabrication et de montage de ce fusible
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01H85/05
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un fusible pour circuit électrique de véhicule automobile. Ce fusible comprenant au moins une extrémité de connexion monobloc (5) munie d'une languette (9), cette languette (9) étant formée par écrasement d'une portion de sertissage, par exemple constituée d'un cylindre, éventuellement creux. L'invention concerne également un procédé de fabrication de ce fusible, ainsi qu'un procédé de montage de ce fusible.
Patent FR-3075545-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour configurer une infrastructure de video-surveillance
Inventor: HOLLOWAY JASON
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un système pour configurer une infrastructure de vidéosurveillance  sur une plate-forme distribuée de services vidéo communiquant, par le biais de moyens de communication, avec au moins une plate-forme de gestion de services vidéo, ledit système comprenant au moins un serveur de services, une base de données et/ou un stockage pour stocker des données, au moins un système informatique pour exécuter un ensemble de modules/programmes stocké dans au moins une mémoire dudit système informatique afin de mettre en œuvre un ensemble de fonctionnalités lié à la configuration de l'infrastructure de vidéo-surveillance, le système comprenant au moins un module de demande client pour transmettre au moins les besoins de sécurité pour un site à sécuriser, un module de fournisseur de service pour définir et concevoir l'infrastructure de surveillance en fonction des demandes du client, le module de fournisseur de service transmettant des informations liées aux demandes du client et à l'infrastructure de surveillance conçue à la plate-forme de gestion de services vidéo pour traiter lesdites demandes, et transmettant à la plate-forme de services vidéo un jeu d'instructions devant être appliqué pour la configuration de l'infrastructure de vidéo-surveillance.
Patent FR-3073502-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produits par fardelage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65G47/26
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement de produits (1) par fardelage, en un premier et deuxième lots (2), avec, d'une part, des moyens de découpe (5) divisé en un premier couteau (50) assurant le sectionnement d'un premier film (6) en une première feuille (60) d'enrobage dudit premier lot (2) et en un second couteau (51) assurant le sectionnement indépendant d'un deuxième film (10) en une deuxième feuille (100) d'enrobage dudit deuxième lot (2), et, d'autre part, des moyens d'approvisionnement (9) assurant l'alimentation desdits moyens de découpe (5) avec le premier film (6) à partir d'une première bobine (61) et le deuxième film (10) à partir d'au moins une deuxième bobine (101), dont au moins un premier rouleau d'entraînement et au moins un deuxième rouleau d'entraînement comprennent des moyens distincts d'actionnement.
Patent FR-3066136-A1 (FR)
Title: Demi moule presentant une face d'assemblage cylindrique et procede de realisation
Inventor: HELLOUIN DAMIEN
IPC: B29C49/48
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un demi-moule (38A, 38B) comportant : - une face (40) de joint ; - une face (46) d'assemblage opposée, caractérisé en ce que la face (46) d'assemblage présente, en coupe transversale longitudinale, une forme d'arc de cercle centré sur un axe (X) de référence, ledit axe (X) de référence étant décalé longitudinalement vers l'avant par rapport à la face (40) de joint. L'invention concerne aussi un ensemble de moulage, une unité de moulage et une installation de formage comportant de tels demi-moule. L'invention concerne aussi un procédé de réalisation de tels demi-moules et un procédé de réalisation d'une face de réception de tels demi-moules.
Patent FR-3077309-A1 (FR)
Title: Procede et kit de construction d'abri
Inventor: LALANE JEAN-MARC
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-02-01
Abstract: Procédé de construction d'abri, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une structure porteuse (10) comportant plusieurs rails porteurs (12) parallèles ; b) on fournit un groupe des panneaux (20) ; les panneaux (20) pouvant être engagés et coulisser sur les rails porteurs ; c) on transfère les panneaux (20) de la position de stockage à une position finale en appui sur les rails porteurs, en réalisant les opérations suivantes : cl) on transfère au moins un des panneaux (20) de la position de stockage à une position d'insertion sur les rails porteurs (12), à l'aide d'un dispositif de transfert (40,140,240) soulevant ledit au moins un panneau vers le haut ; les panneaux transférés étant placés les uns à la suite des autres sur les rails porteurs ; c2) on déplace les panneaux transférés le long des rails porteurs (12). Kit de construction d'abri suivant le procédé précédent.
Patent FR-3077542-A1 (FR)
Title: Embase support pour la fixation d’un cache de pied de retroviseur interieur contre le pare-brise d’un vehicule.
Inventor: DEIVANAYAGAME ANANDAKIROUCHENANE
IPC: B60R1/04
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne une embase support pour la fixation d'un cache de pied de rétroviseur intérieur contre le pare-brise d'un véhicule, comportant une plaque en forme de U (21) comprenant deux branches latérales sensiblement parallèles (22, 23) reliées par une traverse (24) et présentant une face de collage, ainsi que deux pans latéraux (26, 27) s'étendant chacun depuis une dite branche latérale respective, ces pans comprenant des moyens d'encliquetage femelles (28) prévus pour coopérer avec des moyens d'encliquetage mâles complémentaires ménagés sur ledit cache, ladite embase comportant également des moyens de guidage (31, 33) ménagés au niveau du pan (27) d'une première dite branche latérale (23) et destinés à coopérer avec un faisceau électrique d'alimentation (4) pour guider son cheminement, lesdits moyens de guidage étant en outre décalés suivant une direction perpendiculaire à ladite plaque (21) par rapport aux moyens d'encliquetage femelles (28) de ce pan (27).
Patent FR-3078185-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de chaine logistique
Inventor: BERTRAND FREDERIC
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un modèle numérique prédictif de l'évolution d'un processus de préparation de commandes, consistant - à calculer, pour chacune des commandes futures (Ci (Pj,t)), le moment t de passage de chacune des commandes Ci à chacun des postes Pj de préparation de commandes d'un entrepôt de logistique - puis à calculer, pour chacun des créneaux temporels ?tx et pour chacun des postes Pj, le nombre Nx de commandes Ci - à appliquer un modèle GSPN (Stochastic Petri nets) [modèle de Petri] à l'ensemble des postes Pj, chacune des commandes Ci étant représentée par un jeton numérique JNi, en fonction des hypothèses d'injection desdits jetons et du modèle représentatif des traitements réalisés pour la préparation des commandes - puis à mettre en œuvre un système de type « linear hybrid automaton (LHA) » pour déterminer les paramètres dudit modèle numérique prédictif représentatif de l'état futur de la chaine de traitement de commandes.
Patent FR-3079050-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un ecran tactile affichant des objets graphiques provenant de sources multimedia multiples
Inventor: COMPS CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion simultanée d'une pluralité d'objets graphiques manipulables (O#1-O#7) provenant de sources multimédia multiples (1-3), chacun des objets étant affiché individuellement suivant une composition graphique commune (12) sur un écran tactile (20), dans lequel on fournit à une unité de composition finale (10) le contenu d'une pluralité de mémoires d'image sources (11,21,31), stockant chacune un plan graphique d'au moins un objet graphique créé par une source multimédia respective, ledit plan graphique comprenant des informations de couleur et de transparence dudit objet graphique pour chaque pixel dudit écran tactile, on reçoit une commande tactile pour manipuler un objet graphique affiché, on identifie de quelle source provient ledit objet manipulé à partir de l'information de transparence fournie par lesdits plans graphiques, on met à jour la mémoire d'image source de la source identifiée en fonction de ladite commande tactile reçue et on élabore une nouvelle composition graphique commune.
Patent FR-3079033-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai d’elements destines a etre montes sur une colonne de direction d’un vehicule automobile, tels qu’un volant.
Inventor: BISCARRI ERBIS
IPC: G01M7/08
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'essai (1) d'un volant (2) de véhicule automobile, le dispositif comportant : - un support (12) permettant la fixation d'un volant (2) ; - un dispositif d'excitation mécanique (34), le dispositif d'excitation mécanique étant relié à une tête de contact (38) mobile en translation, le dispositif d'excitation mécanique (34) étant apte à entrainer la tête de contact (38) dans un mouvement de translation alternatif, de sorte que chaque oscillation de la tête de contact (38) se traduit par un impact de la tête de contact (38) sur le volant (2) fixé sur le support (12).
Patent FR-3080769-A1 (FR)
Title: Utilisation orale d'huile de graines d'au moins une plante ombellifere pour un effet apaisant des peaux reactives
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: Utilisation d'au moins une huile de graines d'au moins une plante ombellifère comme principe actif cosmétique ingérable pour empêcher ou ralentir l'apparition de sensations dysesthésiques sur une peau sensible humaine.
Patent FR-3082812-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’un changement de voie d’un vehicule autonome ou partiellement autonome
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'un changement de voie d'un véhicule équipé d'un système de conduite automatisé (2), ci-après véhicule hôte (1) le procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer si l'écart entre un premier véhicule, ou véhicule avant (6), circulant sur une voie adjacente, dite voie cible (3), et un deuxième véhicule, ou véhicule arrière (7), circulant sur la voie cible, est suffisant pour une insertion du véhicule hôte (1) dans des conditions nominales ; - si l'écart entre le véhicule avant (6) et le véhicule arrière (7) n'est pas suffisant pour une insertion du véhicule hôte (1) dans des conditions nominales, et si le risque de collision avec le véhicule arrière (7) est estimé comme significativement plus élevé que le risque de collision avec le véhicule avant (6), procéder au changement de voie du véhicule hôte (1) vers la voie cible, en abaissant provisoirement la valeur de consigne de l'écart minimum de sécurité vis-à-vis du véhicule avant (6) d'une valeur nominale à une valeur basse ; - lorsque le véhicule hôte (1) est sur la voie cible et inséré entre le véhicule avant (6) et le véhicule arrière (7), augmenter progressivement la valeur de consigne de l'écart minimum de sécurité vis-à-vis du véhicule avant (6) jusqu'à sa valeur nominale.
Patent FR-3083666-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'elements marins tels que des meduses
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: A01K73/12
Filed: 2018-07-16
Abstract: Un dispositif de capture d'éléments marins immergés comprend : - une structure supérieure allongée (S), flottante, - un filet de capture (F) s'étendant vers le bas à partir de cette structure, - des moyens (Px, ET, P, C1-C5) pour contrôler la dimension du filet vers le bas à partir de la structure en différents points le long de ladite structure, de manière à s'adapter au profil du fond marin. Application notamment à la capture des méduses dans des fonds irréguliers.
Patent FR-3085853-A1 (FR)
Title: Dispositif medical de dilatation du col de l'uterus d'un etre humain ou animal
Inventor: EJNES LAURENT
IPC: A61M29/04
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif médical de dilatation du col de l'utérus d'une femme ou d'un mammifère animal femelle comprenant une partie d'introduction et une partie de préhension du dispositif connectée à ladite partie d'introduction ; la partie d'introduction comprenant une portion d'extrémité d'une certaine longueur et une portion intermédiaire s'étendant longitudinalement entre la partie de préhension et la portion d'extrémité libre. La portion intermédiaire de la partie d'introduction comprend des moyens expansibles (8, 9) configurés pour augmenter au moins en partie le volume de ladite portion intermédiaire (6) de sorte qu'au moins une section (Si) de la portion intermédiaire est élargie dans un état expansé par rapport à la section (Sr) au même endroit de ladite portion intermédiaire à l'état de repos.
Patent FR-3087924-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage en mode tri d’un systeme de stockage tampon et de sequencement de charges, et unite de pilotage correspondante.
Inventor: PIETROWICZ STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-10-30
Abstract: Procédé de pilotage d'un système de stockage tampon/séquencement de charges, recevant des charges non séquencées, fournissant au moins une séquence de charges, et comprenant une unité de stockage tampon (comprenant des niveaux d'entrée (FIFOs selon un sens) et au moins un niveau de recirculation (autre FIFO selon un sens inverse) et un élévateur d'entrée et un élévateur de sortie positionnés l'un en regard des entrées et l'autre en regard des sorties des niveaux précités. Une unité de pilotage pilote itérativement l'élévateur d'entrée. A chaque itération (même si charge(s) à recirculer dans le système) : sélection (204 à 209) d'une charge en sortie d'un convoyeur d'entrée ou en sortie du niveau de recirculation ; si la sélection d'un des niveaux d'entrée aboutit (211), génération (217) pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert de la charge sélectionnée sur le niveau sélectionné, sinon sélection (216) parmi les niveaux d'entrée d'un niveau à recirculer et affectation du statut « à recirculer » au(x) charge(s) sur celui-ci  (sans génération pour l'élévateur d'entrée d'une mission de transfert).
Patent FR-3087307-A1 (FR)
Title: Gestion de transactions dans un dispositif nfc
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: La présente description concerne un procédé et dispositif de routage de communications en champ proche, dans un dispositif comportant : un routeur de communication en champ proche (22) ; au moins un élément sécurisé ; un module d'interface utilisateur (27) ; et une unité de gestion (4), dans lequel l'unité de gestion sélectionne un élément sécurisé vers lequel aiguiller une communication.
Patent FR-3088451-A1 (FR)
Title: Dispositif de calcul d'une transformee de fourier analogique
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H03M1/72
Filed: 2018-11-08
Abstract: Le dispositif transformant un signal d'entrée à N composantes x(0), x(1)... x(N-1) en un signal de sortie à N composantes X(0), X(1)... X(N-1) fonctions desdites composantes x(0), x(1)... x(N-1), ledit dispositif comportant des cellules élémentaires d'addition et/ou de soustraction chaînées selon une architecture de type papillon pour réaliser lesdites fonctions, chaque cellule élémentaire comporte un opérateur réalisant une division par deux conditionnelle du résultat de l'opération d'addition (31) ou de soustraction effectué, la condition étant la saturation (33) dudit opérateur.
Patent FR-3089145-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive assisté par un milieu contraint granulaire
Inventor: MARQUETTE CHRISTOPHE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention a trait au domaine de la fabrication additive et concerne un procédé et un dispositif permettant la mise en œuvre du matériau de constitution lors de la réalisation d’une pièce. Plus précisément l’invention concerne un procédé de fabrication additive incluant le dépôt d’un matériau pour former un objet tridimensionnel, ce matériau étant déposé en suspension au sein d’un milieu contraint granulaire, ainsi qu’un dispositif de fabrication additive pour la mise en œuvre dudit procédé Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3089365-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu/continu élévateur de tension à dispositif de dérivation de sa diode de protection
Inventor: DELCOL JEAN-PIERRE
IPC: H02M3/155
Filed: 2018-12-03
Abstract: Convertisseur (1) continu/continu élévateur de tension comportant une bobine (4), un interrupteur d’élévateur (7), ainsi qu’une diode de protection (8) dont l’anode est reliée à la bobine (4) et dont la cathode est reliée à l’interrupteur d’élévateur (7). Le convertisseur comporte en outre un dispositif de dérivation (9) de la diode de protection (8), ce dispositif de dérivation (9) étant activé pour court-circuiter la diode de protection (8) lorsque le convertisseur (1) est activé. Figure 2
Patent FR-3091312-A1 (FR)
Title: Procédé d'estimation de la dilution globale de l'huile d'un moteur à combustion interne
Inventor: PEYRARD BENOÎT
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-12-27
Abstract: Procédé d'estimation de la dilution globale de l'huile d'un moteur à combustion interne L’invention concerne un procédé d'estimation du taux de dilution global de l'huile d'un moteur à combustion interne équipé d'un dispositif de traitement des gaz de combustion nécessitant des phases de traitement par post-injection de carburant dans les cylindres du moteur, ledit procédé comprenant des étapes d'estimation du taux de dilution du carburant dans l’huile (T1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une étape d’estimation du taux de dilution du propre fractionnement de composés carbonés de l’huile (T2) en fonction du taux de carburant introduit dans l’huile (T11), le taux de dilution global (T) de l’huile étant la somme d’au moins dudit taux de dilution du carburant dans l’huile (T1) et dudit taux de dilution dudit fractionnement de l’huile. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092081-A1 (FR)
Title: Harnais de kitesurf biplace
Inventor: PIERROT GUILLAUME
IPC: B64C31/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Titre. Harnais de kitesurf biplace L’invention La présente invention concerne un harnais 1, dit pilote, de kitesurf biplace configuré pour être jumelé à un autre harnais 2, dit copilote, et comprenant une ceinture 10, une boucle de harnais 3, des première et deuxième sangles 11, 12 reliant respectivement des premier et deuxième côtés de la ceinture 10 à des premier et deuxième côtés de la boucle de harnais 3, ledit harnais pilote 1 étant caractérisé en ce que la boucle de harnais 3 comprend un premier pontet 31 configuré pour être relié à un deuxième pontet 32 du harnais copilote 2 et à des lignes avant 4 d’une aile de kitesurf. La présente invention concerne également un système de harnais de kitesurf biplace comprenant un harnais pilote 1 et un harnais copilote 2. Figure pour l’abrégé : Fig. 5B
Patent FR-3102475-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation de polymères dans un fluide aqueux au moyen de particules aimantables et d’un sel trivalent de fer ou d’aluminium
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: H01F1/06
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux comprenant au moins un polymère hydrosoluble porteur de fonctions carboxylates ou sulfonates en phase aqueuse, ledit procédé comprenant :a) une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec des micro-particules aimantables de fer de valence zéro non fonctionnalisées par des molécules organiques , puis avec au moins un agent de précipitation dudit polymère à base de sel trivalent de fer ou d’aluminium afin d’immobiliser ledit polymère sur lesdites particules ;b) une étape de séparation dudit fluide aqueux et desdites particules sur lesquelles ledit polymère est immobilisé par aimantation, notamment par application d’un champ magnétique, afin de produire un fluide appauvri en polymère(s) et un polymère fixé sur lesdites particules. L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’eau de production obtenue au moyen dudit procédé de traitement d’un fluide aqueux.                  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3104082-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’etat de charge d’une batterie lithium-ion pour vehicule comportant un moteur electrique et un convertisseur de tension continu-continu
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60L58/13
Filed: 2019-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’une batterie (200) comportant un convertisseur de tension (100) et un réseau de bord (300), ladite batterie (200) étant apte à accepter un courant minimal (IBATmin), un courant maximal (IBATmax), une tension minimale (UBATmin) et une tension maximale (UBATmax), le réseau de bord étant alimenté par un courant réseau de bord (IRdB), ledit réseau de bord étant apte à accepter une tension minimale (URdBmin) et une tension maximale (URdBmax), ledit procédé comportant les étapes suivantes : une étape de détermination d’un courant cible (IBATci), une étape de détermination selon une fonction (500) d’un courant de consigne (IBATcf), une étape de calcul d’un courant cible (IDCDCc), une étape de détermination selon une fonction (600) d’une tension cible (UDCDCc), une étape de calcul d’une tension minimale (Umin) et d’une tension maximale (Umax), une étape de détermination selon une fonction (700) d’une tension de consigne (UDCDCcf).     Figure 1
Patent FR-3105096-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd comprenant des protubérances anti-bruit et chasse-pierres
Inventor: NUGIER FRANCK
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement (1) de pneumatique, pour véhicule lourd de génie civil, et vise à améliorer à la fois sa capacité à ne pas retenir des pierres dans ses creux, lors d’un usage hors la route, et sa capacité à amortir le bruit qu’elle génère, lors d’un usage sur route. Selon l’invention, au moins un sillon longitudinal (6) de la bande de roulement (1) comprend une distribution longitudinale de protubérances (7), et toute protubérance (7) a une hauteur H’ au moins égale à 0.9 fois la profondeur H du sillon (6) et comprend une première portion (71), ayant une hauteur H1, une largeur W1 et une épaisseur T1, et une deuxième portion (72), ayant une hauteur H2, une largeur W2 et une épaisseur T2, vérifiant les relations: H’=H1+H2, 0.6*H’<=H2<=0.9*H’, W2>=0.25*W, T2<=min(3 mm; 1/3*T1), W1>=0.5*W, T1>=H1.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1