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Patent FR-3048385-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour filtre a gasoil d'un vehicule automobilie
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: B60K15/00
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de support (1) d'un filtre à carburant d'un véhicule automobile, comprenant une première partie (10) formant un logement de réception d'un filtre à carburant et comprenant des moyens de positionnement d'un filtre à carburant, caractérisé en ce qu'il comprend une seconde partie (20) en métal comprenant un élément de liaison permettant la fixation du dispositif de support (1) sur un véhicule automobile.
Patent FR-3048473-B1 (FR)
Title: Moteur pour systeme de relachement de freins externe, systemes associes, et procedes associes
Inventor: MAHER MATT
IPC: F16D66/00
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention propose un moteur hydraulique (100) comprenant un bloc-cylindre (106) et un arbre moteur (120), le bloc cylindre (106) étant configuré pour entrainer en rotation l'arbre moteur (120), ledit arbre moteur (120) comprenant : - une extrémité externe (124) formant l'arbre de sortie de mouvement du moteur (120), - une extrémité interne (126), l'arbre moteur (120) s'étendant selon une direction longitudinale (X), la moteur comprenant un système de freinage hydraulique (200) configuré pour : - autoriser la rotation de l'arbre moteur (120) lorsqu'une pression hydraulique de libération est apportée, et - maintenir l'arbre moteur (120) immobile sinon, le système de freinage (200) comportant un piston de frein (220) situé dans le prolongement de l'extrémité interne (126) de l'arbre (120) et mobile en translation selon la direction longitudinale (X), le moteur (100) étant caractérisé en ce que l'arbre moteur (120) comprend un conduit longitudinal traversant (128) pour accéder au contrôle de la position longitudinale du piston de frein (220).
Patent FR-3050330-B1 (FR)
Title: Cellule electrique a appareil debrochable comprenant un volet de protection
Inventor: BENTLEY JON-PAUL
IPC: H01R13/447
Filed: 2016-04-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: Une cellule électrique contenant un appareil tel qu'un disjoncteur à chariot (1) mobile dans une cellule, comprend un volet (30) de protection couvrant les extrémités des équipements à connecter. Ce volet n'est pas commandé par le mouvement du chariot mais par un moteur (35) dédié autonome, ce qui simplifie le dispositif en supprimant les moyens de transmission de mouvements complexes entre le chariot (13) et le volet (30), tout en pouvant donner des manœuvres plus fiables.
Patent FR-3052930-B1 (FR)
Title: Unite electronique rechargeable pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/00
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique (1) pour véhicule automobile comprenant un module (10) de réception de données, un module (20) de gestion configuré pour traiter les données reçues par le module de réception (10) et une batterie (30) d'alimentation dudit module de gestion (20). L'unité électronique (1) comprend des moyens (40) de concentration d'un champ magnétique aptes à être couplés avec le module de réception (10) afin de charger la batterie d'alimentation (30). Le module de gestion (20) est configuré pour détecter un couplage du module de réception (10) avec les moyens de concentration (40) et pour basculer entre un mode de réception de données par le module de réception (10) et un mode de chargement de la batterie (30) par les moyens de concentration (40) lorsqu'un couplage entre le module de réception (10) et les moyens de concentration (40) a été détecté.
Patent FR-3055642-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement du panneau d'une banche
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif ajustement (1) du panneau (2) d'une banche par rapport à son châssis (3) caractérisé en ce que ce dispositif (1) comprend : - au moins un bras articulé (4) réalisant par ses extrémités une jonction mécanique entre le châssis (3) et une structure de fixation (5) associée à la surface non-coffrante du panneau (2), - au moins un mécanisme d'actionnement (6) du bras articulé (4).
Patent FR-3057734-B1 (FR)
Title: Serre dont une partie de la toiture est munie de panneaux photovoltaiques
Inventor: BRION PHILIPPE
IPC: A01G9/20
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention consiste en une serre photovoltaïque, comportant une structure supportant une toiture présentant une partie transparente dépourvue de panneaux photovoltaïques, le reste de ladite toiture étant munie de panneaux photovoltaïques. Ladite toiture présente une pente Sud inclinée d'un angle compris entre 15 et 25 degrés, et la façade Sud de la serre présente une hauteur h mesurée au niveau du bord sud de la première série de panneaux, telle que rapport h/l soit compris entre 0,8 et 1,2 fois tangente S, où : - 1 représente la largeur de la serre - S représente l'angle solaire au solstice d'hiver la toiture présentant au moins une bande longitudinale Sud, recouverte de panneaux, une alternance de bandes longitudinales au moins partiellement transparentes, de bandes longitudinales au moins partiellement recouvertes de panneaux et une bande longitudinale Nord, recouverte de panneaux s'étendant jusqu'au bord du toit.
Patent FR-3059463-B1 (FR)
Title: Structure et procede de passivation.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-30
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne une structure (1) pour passiver une surface (20) d'un substrat (2) à base de silicium cristallin, comportant :         - une première couche (3), à base d'alumine, destinée à être formée à la surface (20) du substrat (2), et présentant une épaisseur strictement inférieure à 20 nm ;         - une deuxième couche (4), à base d'un oxynitrure de silicium SiOxNy vérifiant 0≤y<x, formée sur la première couche (3), et comportant des atomes de bore.
Patent FR-3059722-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection d'une roue d'un compresseur d'un turbocompresseur
Inventor: DIDIOT BENJAMIN
IPC: F02D28/00
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une roue de compresseur d'un turbocompresseur notamment d'un turbocompresseur haute-pression d'un groupe motopropulseur d'un véhicule, le procédé comprenant une étape d'évaluation (17) en continue d'une température (Tr) de la roue et si un moteur du groupe motopropulseur est dans un mode de fonctionnement dommageable pour ladite roue le procédé comprend une étape d'inhibition (19) d'un arrêt du moteur lorsque la température (Tr) de la roue est supérieure à une température de consigne (Tc).
Patent FR-3063722-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient en verre et installation de mise en oeuvre afferente
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: C03B23/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un récipient en verre, comprenant une étape de formage de verre fondu pour obtenir un récipient semi-fini (4) comprenant une enveloppe (5) présentant des faces interne (7) et externe (8), une étape de refroidissement, pendant laquelle ledit récipient semi-fini est dans un état transitoire dans lequel le verre formant ladite face externe est suffisamment visqueux pour que cette dernière ne se déforme pas sous l'effet de la gravité, le verre formant ladite face interne étant suffisamment fluide pour autoriser la déformation de ladite face interne sous l'effet de la gravité, ledit procédé comprenant, pendant que le récipient semi-fini se trouve dans ledit état transitoire, une opération de façonnage pendant laquelle le récipient semi-fini est maintenu, pendant un temps prédéterminé, dans une position inclinée par rapport à sa position verticale debout pour modifier la conformation de ladite face interne sous l'effet de la gravité.         - Procédé de fabrication de récipients en verre, installation de fabrication afférente.
Patent FR-3063815-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’une vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/66
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-22
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comportant des phases de mesure et des phases de détection réalisées chacune entre deux phases de mesure, chaque phase de détection comportant les étapes : - de mesurer un niveau de signal ultrasonore parasite ; - de comparer le niveau de signal ultrasonore parasite avec un seuil de détection (S_n) susceptible de prendre une pluralité de valeurs prédéfinies ; - si le niveau de signal ultrasonore parasite mesuré est inférieur au seuil de détection (S_n), de réduire le seuil de détection (S_n), et de réitérer l'étape de mesure et l'étape de comparaison ; - lorsque le niveau de signal ultrasonore parasite mesuré devient supérieur ou égal au seuil de détection (S_l), de détecter une perturbation et, en fonction de la valeur du seuil de détection (S_1), de déterminer si la perturbation provient d'une anomalie ou d'une tentative de fraude.
Patent FR-3073420-B1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire a circuit de gaz ameliore
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire comprenant un boitier (1) contenant une micro-soufflante (4) motorisée. Le boitier (1) est formé d'au moins une première et une seconde partie de boitier (1a, 1b) assemblées l'une à l'autre, la première partie de boitier (1a) comprenant un premier compartiment interne (2) et un deuxième compartiment interne (3). La micro-soufflante (4) est agencée dans le premier compartiment interne (2) en étant prise en sandwich entre les première et seconde parties de boitier (1a, 1b). La sortie (5) de la micro-soufflante (4) est en communication fluidique avec le deuxième compartiment interne (3). Le deuxième compartiment interne (3) comprend un orifice de sortie (6) de gaz en communication fluidique avec un élément de conduit (7) solidaire de la première partie de boitier (1a). L'élément de conduit (7) comprend un passage de gaz (11) et au moins une première, une seconde et une troisième tubulure de prise de pression (8, 9,10) solidaires de l'élément de conduit (7) et en communication fluidique avec le passage de gaz (11).
Patent FR-3080899-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage ameliore
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16D121/06
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-05-22
Abstract: Dispositif de freinage comprenant - un carter (2) de frein monté rotatif par rapport à un arbre (1) selon un axe de rotation (X-X), - des premiers éléments de freinage (41) et des seconds éléments de freinage (42) formant un empilement (4), - un élément de rappel élastique (5) configuré de manière à exercer un effort de serrage sur les premiers et seconds éléments de freinage (41, 42) - un actionneur de défreinage (73), caractérisé en ce que le dispositif de freinage comprend une cale de diffusion (8) et une cale de pression (9) positionnées respectivement en appui contre l'empilement (4) et contre l'élément de rappel élastique (5), la cale de diffusion (8) et la cale de pression (9) présentant des surfaces de contact (88, 98) définissant un contact linéaire annulaire autour de l'axe de rotation (X-X).
Patent FR-3077084-B1 (FR)
Title: Cloture avec lames d'occultation
Inventor: WILLOQUAUX STEPHANE
IPC: E04H17/06
Filed: 2018-01-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention a pour objet une clôture en treillis soudé avec des lames d'occultation lequel treillis (1A) est formé d'une nappe de fils horizontaux (2) et d'une nappe de fils verticaux (3) les dits fils étant soudés aux intersections et sur laquelle clôture, localement les lames (4) sont maintenues dans un passant (5) de section rectangulaire formé par deux fils du treillis dit fils latéraux qui encadrent la dite lame sur sa longueur, un fil du treillis dit transverse aux dits fils latéraux et une face (8) formant butée présentée par un élément (9) longiligne mobile rapporté sur le treillis soudé, cette clôture étant caractérisée en ce que l'élément (9) longiligne qui porte les butées (8) est conformé pour s'engager avec le treillis soudé suivant un mouvement orthogonal au plan du treillis et à cet effet il présente des pièces (10) femelles qui réparties le long de son axe longitudinal et suivant la répartition des fils latéraux, sont destinées à coiffer les fils latéraux et entre ces pièces femelles, s'étendent les butées (8).
Patent FR-3078435-B1 (FR)
Title: Cable de communication et de transmission multimedia
Inventor: PERRIER ARNAUD
IPC: H01H11/02
Filed: 2018-02-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un câble de communication et de transmission comprenant une gaine et une pluralité de lignes de transmission s'étendant à l'intérieur de la gaine, dans lequel les lignes de transmission comprennent : une première ligne de transmission (22, 23) pour la transmission de données informatiques et/ou de signaux téléphoniques, et une deuxième ligne de transmission (24) pour la transmission de signaux de télévision, la deuxième ligne comprenant une paire (241) d'éléments conducteurs constituée de deux éléments conducteurs (243) torsadés ensemble, une première enveloppe de blindage (246) entourant la paire (241) d'éléments conducteurs, et une deuxième enveloppe de blindage (247) entourant la première enveloppe de blindage.
Patent FR-3078692-B1 (FR)
Title: Dispositif formant un devidoir d’une pluralite de tuyaux flexibles a derouler et connecter successivement les uns aux autres, procedes de fonctionnement associes
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: B65H75/44
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne essentiellement un dévidoir (3) dont le tambour (4) supporte une pluralité de tuyaux flexibles (5.1 à 5.8) enroulés les uns à côté des autres en étant séparés par des flasques (41, 42) et qui sont tous connectés initialement à un même collecteur multivoies (6) fixé à l'intérieur du tambour et qui peut être connecté à un système centralisé de soufflage, d'aspiration ou de projection, notamment de grenaille.     L'invention concerne également un procédé d'aspiration ou de soufflage ou de projection sur une zone de travail de grande longueur associé.
Patent FR-3083773-B1 (FR)
Title: Train d'atterrissage d'avion presentant un poids inferieur a 5,7 tonnes
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: B64C25/58
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un train d'atterrissage (1) d'avion léger, c'est-à-dire d'un poids inférieur à 5,7 tonnes, le train étant constitué d'au moins une roue (3) fixée à un châssis ou à un fuselage de l'avion par l'intermédiaire d'un élément de liaison (2). Selon l'invention, la roue (3) est reliée à l'élément de liaison (2) par l'intermédiaire d'un système (4) de deux cylindres amortisseurs disposé entre la roue (3) et l'élément de liaison (2).
Patent FR-3084481-B1 (FR)
Title: Modulateur-commutateur athermique a deux anneaux superposes
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: H01P3/00
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de modulation ou de commutation d'un signal optique, comprenant un premier guide d'onde en anneau (30) formé en un premier matériau dans lequel est réalisée au moins une jonction p-n ou p-i-n, et un second guide d'onde en anneau (40) agencé en regard du premier guide d'onde en anneau. Le second guide d'onde en anneau (40) est formé en un second matériau qui présente un coefficient thermo-optique inférieur au coefficient thermo-optique du premier matériau. Le premier guide d'onde en anneau (40) est un réseau sub-longueur d'onde.
Patent FR-3081979-B1 (FR)
Title: Refrigerant a air
Inventor: PAIN THIERRY
IPC: F28B1/06
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un réfrigérant à air 1 comprenant au moins deux ailettes 2 orientées vers l'intérieur du réfrigérant à air, caractérisé en ce que les ailettes s'étendent au-delà de l'axe de révolution A-A'dudit réfrigérant à air. L'invention concerne également un dispositif expérimental comprenant un réfrigérant à air et les procédés de fabrication d'un réfrigérant à air.
Patent FR-3090390-B1 (FR)
Title: Démonstration de la performance d’un produit actif dépolluant
Inventor: LESIEUR ISABELLE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: DEMONSTRATION DE LA PERFORMANCE D’UN PRODUIT ACTIF DEPOLLUANT L’invention a trait à l’utilisation d’un système adapté pour démontrer la performance d’un produit actif dépolluant, en particulier dans le cadre de la dépollution de l’air intérieur d’une pièce. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094361-B1 (FR)
Title: Ustensile pour l’ouverture d’une bouteille de boisson mousseuse comportant un bouchon emmanché dans un goulot
Inventor: LONG FRÉDÉRIC
IPC: B67B7/06
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un ustensile (1) pour l’ouverture d’une bouteille de boisson mousseuse comportant un bouchon emmanché dans un goulot, comprenant : -un réservoir (10) ;-un corps (20) comportant un accès (201) au réservoir selon une première direction (A), cet accès (201) présentant une section supérieure à la section d’un bouchon de bouteille de champagne, le corps (20) retenant le réservoir (10) selon la première direction (A) ;-une pince (30) comportant des premier (301) et deuxième bras (302) allongés selon la première direction (A), un passage (303) étant ménagé entre les premier (301) et deuxième bras (302), le passage (303) étant configuré pour permettre le passage d’un bouchon selon la première direction (A) jusqu’à l’accès (201) au réservoir (10), le premier bras (301) comportant un ergot (3012) en saillie dans ledit passage (303) selon une deuxième direction (B) perpendiculaire à la première direction (A), un desdits bras étant mobile par rapport au corps (20) selon la deuxième direction (B).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094867-B1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage d’animaux, avec zone d’accueil recouverte par un équipement de sol adapté à surélever les animaux d’élevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, comportant au moins une zone d’accueil (S) longée par un couloir de circulation (L). Laquelle au moins une zone d’accueil (S) est recouverte par un équipement de sol (1) adapté à surélever les animaux d’élevage par rapport audit couloir de circulation (L). Cet équipement de sol (1) comprend un revêtement supérieur (3), réalisé dans un matériau apte à subir une déformation élastique, qui comprend une bande longitudinale arrière (37) dont la face supérieure (371) présente une pente descendante orientée vers ledit couloir de circulation (L). Et ledit revêtement supérieur (3) intègre un système de conduits (4) comportant plusieurs orifices de sortie (41) qui débouchent au niveau de la face supérieure (371) de ladite bande longitudinale arrière (37). L’enceinte (E) comprend encore des moyens de circulation de liquide (5) qui sont raccordés audit système de conduits (4), pour le cheminement d’un liquide de traitement au sein dudit système de conduits (4) et pour l’écoulement dudit liquide de traitement au travers desdits orifices de sortie (41). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097569-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comprenant une planche de repassage comportant deux faces opposées contre lesquelles un vêtement à repasser peut être disposé.
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F81/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif pour le repassage comprenant une planche (5) de repassage comportant une face, dite face avant, et une face opposée, dite face arrière, contre lesquelles un vêtement à repasser peut être disposé pour son traitement à l’aide d’un outil (31) de défroissage et/ou repassage, caractérisé en ce que la face arrière de la planche (5) comprend une partie supérieure (51B) solidaire de la face avant et une partie inférieure (51A) indépendante de la partie supérieure (51B), la partie supérieure (51B) de la face arrière, ainsi que la face avant étant montées pivotantes sur un socle (1) entre une première position dans laquelle la partie supérieure (51B) est alignée avec la partie inférieure (51A) et une deuxième position dans laquelle la partie supérieure (51B) forme un angle non nul avec la partie inférieure (51A).  Figure 2
Patent FR-3098727-B1 (FR)
Title: Ventilateur médical à double entrée et à capteur de pression différentielle
Inventor: POMIER ROMAIN
IPC: A61M16/12
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à double entrée et à capteur de pression différentielle L’invention concerne un ventilateur médical (100) comprenant un premier conduit d’oxygène (1) comprenant une première entrée d’oxygène (11) et un premier dispositif anti-retour de gaz (12) ; un second conduit d’oxygène (2) comprenant une seconde entrée d’oxygène (21) et un second dispositif anti-retour de gaz (22) ; une micro-soufflante (101) motorisée alimentée en oxygène par de l’oxygène provenant du premier (1) ou du second (2) conduit d’oxygène ; et un capteur de pression (3) agencé pour mesurer la pression du gaz. Le capteur de pression (3) comprend une première prise de pression (31) agencée sur le premier conduit d’oxygène (1) entre la première entrée d’oxygène (11) et le premier dispositif anti-retour (12) et une seconde prise de pression (32) agencée sur le second conduit d’oxygène (2) entre la seconde entrée d’oxygène (21) et le second dispositif anti-retour (22), de manière à mesurer la pression gazeuse au sein du premier conduit d’oxygène (1) et du second conduit d’oxygène (2). Installation de ventilation de patient comprenant un ventilateur médical (100) selon l’invention et une source d’oxygène à haute pression (200) ou à basse pression (300) reliée fluidiquement au ventilateur médical (100).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099320-B1 (FR)
Title: Démarrage d'une alimentation à découpage
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H03K7/08
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: Démarrage d'une alimentation à découpage La présente description concerne un procédé de démarrage d'un circuit d'alimentation comprenant une alimentation à découpage, comprenant : - une première phase dans laquelle, si une tension de sortie (VFB) de l'alimentation à découpage est inférieure à une première tension, l'alimentation à découpage fonctionne en modulation de largeur d'impulsions pour augmenter sa tension de sortie (VFB) jusqu'à ladite première tension ; et - une deuxième phase de conduction forcée quand la tension de sortie (VFB) a atteint la première tension. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102860-B1 (FR)
Title: Appareil asymétrique de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries électriques et conducteurs pour ledit appareil
Inventor: PENOUTY JEAN-YVES
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention est un appareil (101) de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries électriques, ledit appareil (101) comprenant : - un circuit (103) de diagnostic, de charge et/ou de décharge de batteries ; - une connexion électrique (105) destinée à relier ledit appareil aux bornes d’une batterie ; caractérisé en ce que ladite connexion (105) comporte trois conducteurs électriques, deux conducteurs de puissance (107a, 107b) destinés à être reliés respectivement aux bornes positive et négative d’une batterie et un conducteur électrique de mesure (109) destiné à être relié à l’une des bornes de ladite batterie, et en ce que ledit appareil comprend une entité électronique (113) de compensation de la perte de tension permettant de compenser la perte de tension causée par lesdits conducteurs électriques de puissance (107a, 107b). Figure à publier : Figure 2