baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001241-A1 (FR)
Title: Method for realization of manhole bottom, involves forming mold by banding element and gutter so as to obtain solid gutter, and unmolding solid gutter by withdrawing gutter having positive form out of banding element
Inventor: DELAVAL HUGUES
IPC: B28B1/14
Filed: 2013-01-21
Abstract: The method involves providing a stopper that is intended to prevent passage of gutter concrete introduced into a banding element (4) towards a top of a manhole (1). The banding element is profiled between a base and a gutter having a positive form. A mold i.e. dry Martini cast, is formed by the banding element and the gutter so as to obtain a solid gutter (5) that closes the banding element. The solid gutter is unmolded by withdrawing the gutter having the positive form out of the banding element. An independent claim is also included for a manhole bottom.
Patent FR-3002031-A1 (FR)
Title: Paroi anti-intrusion
Inventor: THORAL PIERRE KARINE
IPC: F41H5/04
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention concerne une paroi anti-intrusion destinée à protéger l'accès à un bâtiment ou à une partie d'un bâtiment d'agressions causées par des différents moyens, tels un fusil d'assaut, des outils de découpage rotatifs, de l'explosif. Cette paroi comporte plusieurs couches superposées de différents matériaux, en particulier un tissu composé de filaments tissées destiné à freiner les dégradations engendrées par des outils de découpage rotatif. La paroi comporte aussi des panneaux composites constitués d'une âme en mousse et de deux peaux externes. La combinaison judicieuse des couches augmente considérablement le temps nécessaire à sa destruction.
Patent FR-3002824-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'images a grande gamme dynamique
Inventor: ROFFET GREGORY
IPC: H04N5/355
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération, par un dispositif de traitement numérique (505), d'une première image numérique (Ih) à grande gamme dynamique à partir de deuxième (la) et troisième (Ib) images numériques d'une même scène, comportant, pour au moins un point de la première image (Ih) : déterminer un indice de luminosité (B(i)) ; comparer cet indice (B(i)) à au moins l'un de premier (S1'), deuxième (S2'), troisième (S3') et quatrième (S4') seuils décroissants stockés dans une mémoire ; et déterminer la valeur du point (Ih(i)) en tenant compte de la valeur de l'indice (B(i)).
Patent FR-3002757-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la presentation et la prise en main d'une ceinture de securite trois points qui equipe des sieges avant d'un vehicule automobile
Inventor: DELAVIGNE FRANCIS
IPC: B60R22/03
Filed: 2013-03-04
Abstract: Ce dispositif comprend : - un doigt (1) apte à être mis en contact avec une partie (L) de la ceinture, - un moyen (2) apte à permettre le déplacement du doigt (1) pour amener, d'une manière concomitante, la partie (L) de la ceinture vers l'avant du siège correspondant à une position de préhension de ladite ceinture, - un élément de maintien (3) de la partie de la ceinture dans sa position de préhension et en position fermée d'une portière équipant le véhicule, le doigt (1) étant ramené en position initiale.
Patent FR-3004741-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'electricite pour toiture
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'énergie électrique pour toiture (1) de bâtiment, comportant un convertisseur (20) configuré pour transformer l'énergie cinétique d'un flux d'air (5) en énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comporte un espace de circulation (2) du flux d'air (5), espace de circulation (2) dans lequel est situé le convertisseur (20) et présentant une paroi au moins en partie formée par une portion d'une face interne (11) de la toiture (1).
Patent FR-3005850-A1 (FR)
Title: Fauteuil pour handicape ou invalide a structure de siege inclinable
Inventor: MANGENOT JEAN-MARIE
IPC: A61G5/10
Filed: 2013-05-23
Abstract: Fauteuil roulant pour handicapé ou invalide à structure de siège inclinable L'invention concerne un fauteuil roulant pour handicapé ou invalide comprenant un châssis (2) étant équipé de roues pour un déplacement sur le sol et supportant une structure de siège (3) qui comprend une assise (20), un repose-pied et un dossier et qui est inclinable d'avant en arrière par rapport au châssis (2). Selon l'invention, la structure de siège (3) est liée au châssis (2) par : - au moins un pivot d'inclinaison (23) d'axe sensiblement horizontal permettant une inclinaison de la structure de siège (3) d'avant en arrière, - au moins un ressort avant (25) dont une extrémité est articulée sur le châssis (2) et dont l'autre extrémité est articulée sur la structure de siège (3) en avant du pivot (23), - au moins un ressort arrière (26) dont une extrémité est articulée sur le châssis (2) et dont l'autre extrémité est articulée sur la structure de siège (3) en arrière du pivot (24), - des moyens de blocage de l'inclinaison de la structure de siège (3).
Patent FR-2991381-A1 (FR)
Title: Procede de controle de plausibilite d'un dispositif de mesure determinant la qualite d'une solution aqueuse d'uree contenue dans un reservoir d'un systeme de catalyseur scr
Inventor: KLENK WOLFGANG
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Procédé de contrôle de plausibilité d'un dispositif de mesure pour déterminer une qualité d'une solution aqueuse d'urée contenue dans un réservoir (100) d'un système de catalyseur SCR consistant à : - déterminer si le réservoir (11) a été rempli, - déterminer la qualité de la solution aqueuse d'urée contenue dans le réservoir (100), et - déterminer s'il y a un défaut dans le dispositif de mesure ou si le réservoir (100) a été rempli avec une solution aqueuse d'urée dont la qualité diffère d'une prescription à partir de l'état de remplissage du réservoir (100) et de la qualité de la solution aqueuse d'urée dans le réservoir (100).
Patent FR-3011207-A1 (FR)
Title: Assise de siege de vehicule comportant un fil de renforcement rigide et siege de vehicule comportant une telle assise
Inventor: DRUET JEREMY
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention est propre à une assise (1) de siège de véhicule comprenant une matelassure (3) comportant un coussin d'assise (10) et un bourrelet (20) prolongeant le coussin d'assise (10). L'assise (1) comporte en outre un fil de renforcement (30) comportant une première portion s'étendant à l'intérieur du coussin d'assise (10) et au moins une deuxième portion prolongeant la première portion (31) à l'intérieur du bourrelet (20).
Patent FR-3012571-A1 (FR)
Title: Materiau et dispositif pour le confinement de liquides cryogeniques
Inventor: L INTERMY JULIEN
IPC: F17C1/12
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un matériau composite pour la fabrication d'un dispositif de confinement d'un liquide cryogénique ainsi qu'à un dispositif pour le confinement d'un liquide cryogénique qui comprend au moins une couche en ce matériau composite. Le matériau composite est obtenu à partir d'une composition qui comprend, en pourcentages massiques rapportés à la masse totale de la composition : - de 60% à 90% d'un polyamide choisi parmi les polyamides 6, 6.6 et 6/6.6 et leurs mélanges ; - de 10% à 30% d'un graphite synthétique primaire se présentant sous la forme de particules ; et - de 0% à 10% d'un agent antioxydant. Applications : fabrication de réservoirs cryogéniques et, notamment, de réservoirs d'oxygène liquide, en particulier pour un lanceur spatial ; fabrication de lignes d'alimentation de liquides cryogéniques et, en particulier, d'oxygène liquide ; fabrication de tout dispositif permettant le stockage, le transport et/ou la fourniture d'un gaz sous pression.
Patent FR-3023628-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fusion d'indicateurs de surveillance d'un dispositif
Inventor: MOUTERDE JOEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de fusion (5) d'indicateurs de surveillance d'un dispositif (3,4). Au cours de ce procédé, des indicateurs de surveillance Indi sont tout d'abord répartis dans au moins un groupe d'indicateurs G, chaque indicateur de surveillance Indi étant associé à un seuil de détection Sdi et un point de fonctionnement caractéristique dudit dispositif (3,4) pouvant être déterminé à partir desdits indicateurs de surveillance Indi d'un groupe d'indicateurs G. Un seuil d'alarme Sa est déterminé à partir d'indicateurs de surveillance d'apprentissage. On détermine ensuite un indicateur fusionné HI en prenant en compte d'une part ledit seuil d'alarme Sa et d'autre part lesdits seuils de détection Sdi desdits indicateurs de surveillance Indi dudit groupe G. On compare enfin ledit indicateur fusionné HI audit seuil d'alarme Sa et on en déduit si ledit dispositif (3,4) présente un défaut ou bien un risque d'apparition d'un défaut.
Patent FR-3023926-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: HENON FABRICE
IPC: G02B27/18
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un module de projection pour générer une image en vue d'une projection dans la direction normale de regard d'un utilisateur du dispositif d'affichage selon un chemin optique, le dispositif d'affichage comprenant un élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant susceptible d'être déplacé entre une position de repos et au moins une position d'affichage, le dispositif d'affichage comprenant un support pour l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est déplacé entre sa position de repos et son au moins une position d'affichage par l'intermédiaire du support, l'élément de réflexion et/ou d'affichage ayant une direction d'extension principale, et le support et l'élément de réflexion et/ou d'affichage étant relié par l'intermédiaire d'un élément de palier entre le support et l'élément de réflexion et/ou d'affichage tel que l'élément de réflexion et/ou d'affichage est retenu des deux côtés lelong de la direction d'extension principale de l'élément de réflexion et/ou d'affichage, l'élément de réflexion et/ou d'affichage parcourant - relatif au support - au moins partiellement un mouvement de rotation entre ses positions de repos et d'affichage, l'élément de palier comprenant au moins un élément de boîtier de l'élément de palier ainsi qu'au moins un insert de l'élément de palier.
Patent FR-3027120-A1 (FR)
Title: Dalle tactile capacitive a haute transmission dans le domaine visible et inrayable
Inventor: GUERNALEC FREDERIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-10-09
Abstract: Dalle tactile capacitive comprenant: a) une façade « avant » (10) en matériau saphir traité antireflet (AR1) du coté surface de contact par bombardement ionique avec un faisceau d'ions He, N, O, Ne, Ar, Kr, Xe ; b) une couche de détection tactile capacitive comprenant des pistes électriques assemblées avec une résine isolante d'indice de réfraction supérieure ou égale à 1,6. c) Optionnellement une façade « arrière » (25) en matériau saphir traité antireflet (AR2) du coté donnant sur l'écran d'affichage par bombardement ionique de façon identique à celle mise en œuvre pour la façade « avant » (10) Il en résulte une dalle tactile inrayable permettant une transmission de la lumière supérieure à 90%, par exemple égale à 97% pour une longueur d'onde de 560 nm.
Patent FR-3027416-A1 (FR)
Title: Melange de gaz tampon de microcellule de micro horlogeatomique au cesium
Inventor: BOUDOT RODOLPHE
IPC: G04F5/14
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une microcellule de micro-horloge atomique au césium de température d'inversion supérieure à 80°C comprenant une étape de génération d'une vapeur de césium par chauffage d'une pastille comprenant du césium, le gaz tampon utilisé comprenant du néon et de l'hélium.
Patent FR-3000940-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide et dispositif de regulation de la phase liquide d'un circuit de refroidissement d'un moteur thermique integrant un tel reservoir
Inventor: LE POUL LOUIS-PHILIPPE
IPC: B65D25/04
Filed: 2014-01-02
Abstract: Réservoir de liquide comprenant : - au moins deux compartiments (2 ; 3) équipés chacun d'une entrée et d'une sortie de fluide et respectivement raccordables à un circuit de circulation de fluide, - au moins une zone (4) de communication entre lesdits compartiments (2 ; 3), - au moins une ouverture (5) de remplissage dudit réservoir, - au moins un bouchon (6) de fermeture de ladite ouverture (5) de remplissage, l'ouverture (5) de remplissage du réservoir est une ouverture commune auxdits compartiments (2, 3) et le réservoir comprend en outre au moins un organe (7) d'obturation de la zone (4) de communication entre compartiments (2, 3), ledit organe d'obturation étant monté mobile entre une position ouverte de ladite zone et une position fermée de ladite zone, ledit organe d'obturation étant en position fermée de ladite zone en position fermée du bouchon de l'ouverture de remplissage.
Patent FR-3019584-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'une turbine a l'aide d'orifices traversants et de lunules
Inventor: WELLER LIONEL RENE HENRI
IPC: F01D5/08
Filed: 2014-04-07
Abstract: L'invention concerne un rotor (3), comprenant : - un premier et un deuxième disque (30), comprenant chacun un bras amont (36) et un bras aval (38), - un anneau d'étanchéité (40) comprenant une bride radiale (44), et - un système de ventilation, comprenant : * des orifices traversants (46), formés dans la bride radiale (44), * des lunules amont (48), et * des lunules aval (50), les orifices traversants (46), les lunules amont (48) et les lunules aval (50) formant ensemble des canaux de circulation d'un flux (F) d'air pressurisé dans le rotor (3).
Patent FR-3020788-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'une station de recharge pour vehicule electrique a l'emplacement d'une cabine telephonique
Inventor: PRODHOMME JEAN MARC
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'une station de recharge pour véhicule électrique comprenant au moins un connecteur électrique pour courant fort, telle qu'une prise de courant, et un terminal de paiement. Selon l'invention, un tel procédé d'installation d'une station de recharge pour véhicule électrique comprend les étapes suivantes : - dépose d'une cabine téléphonique publique d'extérieur contenant un publiphone à carte prépayée de modèle PF16, IPT 701 ou FTA 704 ou un publiphone à pièces de modèle TE 80, comprenant une étape de déconnexion d'un câble d'alimentation électrique armé basse tension et d'un câble de réseau téléphonique dudit publiphone ; - mise en place de ladite station de recharge sensiblement à l'emplacement de ladite cabine téléphonique, comprenant une étape de raccordement d'un câble d'alimentation électrique audit connecteur électrique et dudit câble de réseau téléphonique audit terminal de paiement.
Patent FR-3008372-A1 (FR)
Title: Agencement de becquet arriere pour vehicules, en particulier pour vehicules automobiles
Inventor: MOSSNER MALTE
IPC: B62D37/02
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un agencement de becquet arrière (2) pour véhicules, en particulier pour véhicules automobiles, comprenant au moins un becquet arrière (6) pouvant être déplacé dans la direction verticale du véhicule entre une position de repos et une position fonctionnelle, lequel peut être positionné dans la position de repos essentiellement de manière à suivre le contour de la forme dans la région arrière de la carrosserie du véhicule, le becquet arrière (6), dans la position de repos, pouvant être appliqué sur un support de becquet arrière (5), des unités de feux arrière (4) du véhicule pouvant être intégrées dans des régions d'extrémité latérales (3) du support de becquet arrière (5) et/ou du becquet arrière (6).
Patent FR-3023515-A1 (FR)
Title: Tablette pour accoudoir de siege de vehicule automobile
Inventor: JOUFFROY GONZAGUE
IPC: B60N2/75
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un accoudoir (1) pour véhicule automobile comportant une tablette (4) susceptible d'être fixée de façon amovible à l'accoudoir par au moins un aimant (5, 6).
Patent FR-3009870-A1 (FR)
Title: Module detecteur muni d'un element d'appui adaptatif
Inventor: SKOGLUND ESKIL
IPC: G06K7/00
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse comprenant un circuit récepteur et un circuit émetteur, les deux circuits étant souples de telle sorte qu'ils sont capables de se conformer au relief de la surface d'un objet lorsqu'une surface de l'appareil est pressée contre celui-ci, et un élément d'appui adaptatif disposé derrière les circuits émetteur et récepteur dans l'appareil d'analyse et agencé pour, lorsque l'appareil d'analyse est pressé contre l'objet, se conformer aux circuits souples.
Patent FR-3028547-A1 (FR)
Title: Serrure trois points
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/04
Filed: 2014-11-17
Abstract: Serrure trois points comprenant un actionneur (2) pivotant autour de l'axe (xx) du mécanisme, solidaire en rotation de la béquille (1), et muni d'une came d'entraînement (21), un dispositif de rappel (3) de l'actionneur (2) en position de repos (Ho)permettant le pivotement de l'actionneur (2) de part et d'autre de la position de rappel correspondant à la position de repos (Ho) de la béquille (1), et un fouillot (4) libre en rotation autour de l'axe (xx), formant un palier (41) relevant l'actionneur (2) et comportant une butée de fermeture (BF) (43) et une butée d'ouverture (BO) (42).
Patent FR-3031198-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'au moins un signal audio ou video avec affichage d'informations, et controleur de mixage electronique correspondant
IPC: G11B27/34
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de contrôle (2) d'au moins un signal audio ou vidéo comprenant : - des moyens de commande montés mobiles en rotation selon un axe de rotation (z) sur une embase, - des premiers moyens de détection d'un déplacement en rotation des moyens de commande aptes à générer un premier signal, - des seconds moyens de détection d'un appui sur les moyens de commande, selon un axe sensiblement parallèle à l'axe de rotation (z), aptes à délivrer un second signal, ledit premier signal et/ou ledit second signal alimentant des moyens de traitement dudit au moins un signal audio ou vidéo, - des moyens d'affichage et/ou des moyens lumineux visibles à travers une surface desdits moyens de commande. Selon l'invention, lesdits moyens d'affichage et/ou des moyens lumineux comprennent plusieurs sources de lumière disposées en au moins deux cercles concentriques, lesdites sources de lumière étant sélectivement allumées par lesdits moyens de traitement en fonction de la détection de la rotation et/ou d'un appui sur lesdits moyens de commande.
Patent FR-3033400-A1 (FR)
Title: Article resistant aux balles, notamment un vetement de protection contre les balles
Inventor: HOEPFFNER HAKIM
IPC: F41H5/04
Filed: 2015-03-02
Abstract: Article résistant aux balles, notamment un vêtement, par exemple un gilet pare-balles, comprenant un empilement de panneaux à base de fibres, comportant au moins un premier panneau (1) non-tissé, de préférence une pluralité de premiers panneaux non-tissés, et au moins un deuxième panneau (2 ; 2') tissé, le ou chaque premier panneau non-tissé comportant au moins un pli de fibres, notamment unidirectionnelles, consolidé, et le au moins un deuxième panneau tissé comportant un tissu de fibres, notamment un tissé (6 ; 6') de fibres, notamment d'aramide, caractérisé en ce qu'une nappe (7 ; 7') en matière thermoplastique, est fixée sur une face du tissu de fibres du deuxième panneau ou d'au moins l'un des deuxièmes panneaux.
Patent FR-3045817-A1 (FR)
Title: Transducteur electro-optique
Inventor: LARDAT RAPHAEL
IPC: H04R1/44
Filed: 2015-12-16
Abstract: Transducteur électro-optique (T) comprenant : - un tronçon de fibre optique (11) comprenant une zone sensible (12) véhiculant un signal optique représentatif d'une élongation de la zone sensible (12), le tronçon de fibre optique (11) étant tendu et s'étendant longitudinalement au repos sensiblement selon un axe longitudinal (x), - un actionneur piézoélectrique (A) comprenant au moins un ensemble piézoélectrique comprenant un barreau piézoélectrique (4, 5, 6, 7), le barreau piézoélectrique s'étendant longitudinalement au repos sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal (x), ledit barreau piézoélectrique étant pourvu d'un couple d'électrodes entre lesquelles le barreau piézoélectrique est destiné à être alimenté électriquement au moyen d'un signal électrique délivré par un capteur, ledit barreau piézoélectrique étant destiné à se déformer essentiellement par dilatation ou contraction dudit barreau parallèlement à l'axe longitudinal (x) en réponse à une variation du signal électrique et étant couplé mécaniquement au tronçon de fibre optique (11) de façon que cette dilatation ou contraction du barreau piézoélectrique (entraîne une variation d'élongation de la zone sensible (12), le barreau piézoélectrique est en monocristal et destiné à vibrer en mode 31 ou 32.
Patent FR-3033318-A1 (FR)
Title: Bac de calage cloisonne pour emballage de transport
Inventor: PETITJEAN JEROME
IPC: B65D81/133
Filed: 2015-03-06
Abstract: La présente invention concerne un bac de calage protecteur, aménagé pour pouvoir recevoir une ou plusieurs cloisons complémentaires, et défini pour s'inscrire à l'intérieur d'un emballage de transport et de regroupement, seul ou en plusieurs exemplaires. Si, dans certains cas, ce bac de calage peut se suffire à lui-même, il est cependant divisible en compartiments au moyen de cloisons longitudinales et/ou transversales complémentaires pour fractionner le volume intérieur et recevoir ou non, dans les alvéoles ainsi délimités, le (s) produit (s) à transporter contenu (s).
Patent FR-3037650-A1 (FR)
Title: Systeme de collection intelligent pour spectroscopie optique
Inventor: MOTTO-ROS VINCENT
IPC: G01J3/02
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention propose une installation de spectrométrie comportant au moins un collecteur principal (18, 21, 36) de rayonnement optique ayant un champ de vision principal (CVP) et au moins une fibre optique principale (18); caractérisée en ce qu'elle comporte un système de visée comprenant : - au moins deux collecteurs de rayonnement optique auxiliaires (21, 341-343 , 36) ayant chacun un champ de vision auxiliaire distinct (CVAi), non confondu avec le champ de vision principal répartis autour du champ de vision principal ; - pour chaque collecteur auxiliaire, au moins une fibre optique auxiliaire distincte (341-343) et un photo-détecteur distinct associé (321-323). L'invention propose aussi un procédé de spectrométrie comportant la comparaison de l'intensité des rayonnements optiques auxiliaires collectés de dans quatre champs de vision auxiliaires distincts, non confondus avec un champ de vision principal de collecte d'un rayonnement optique caractéristique.
Patent FR-3037855-A1 (FR)
Title: Bandes de renfort pour piece tubulaire en materiau composite
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B29C70/32
Filed: 2015-06-25
Abstract: La bande de renfort (1) sert à réaliser des pièces tubulaires en matériau composite composée d'une résine renforcée par des fils d'armature (4). Elle comprend une multitude de fils d'armature juxtaposés et liés les uns aux autres, de préférence par couture, de manière à former un textile de renfort en forme de bande. La bande de renfort comporte plusieurs zones transversales (5) qui se succèdent dans sa longueur, et, à une même altitude dans chacune de ces zones transversales, les fils d'armature sont disposés selon une orientation unidirectionnelle différente de celle des fibres d'armature se trouvant à la même altitude dans les zones transversales adjacentes. Par un enroulement de cette bande perpendiculairement autour d'un noyau allongé (12), on peut obtenir une pièce tubulaire contenant des fils d'armature orientés différemment selon ses faces.