baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073732-B1 (FR)
Title: Adaptateur vasculaire et kit d'adaptateurs vasculaires
Inventor: FAISANT MAXIME
IPC: A61M5/142
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention se rapporte à un adaptateur vasculaire (1) et un kit d'adaptateurs vasculaires (20), un adaptateur vasculaire formant un conduit (2) autour d'un canal (3), ledit adaptateur comprenant une première extrémité (4) apte à être connectée à un dispositif médical et comportant une ouverture ; une deuxième extrémité (6) agencée pour être insérée dans un vaisseau sanguin ou lymphatique et comportant une face d'extrémité (7) comprenant une ouverture, dite deuxième ouverture (8), par laquelle le canal débouche, et une surface périphérique extérieure (9) autour d'un axe central (10) d'une partie du canal située au niveau de la deuxième extrémité, dit axe du canal ; un ou plusieurs sillons (11) s'étendant de façon périphérique le long de ladite surface périphérique extérieure de la deuxième extrémité ; l'adaptateur étant caractérisé en ce que la deuxième extrémité comprend, sur ladite face d'extrémité, une ou plusieurs tranchées (12) s'étendant depuis la deuxième ouverture et s'éloignant de ladite deuxième ouverture.
Patent FR-3074745-B1 (FR)
Title: Enjoliveur d’encadrement d’une porte de vehicule
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: B62D65/08
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: Un enjoliveur (10) destiné à venir se superposer sur une tôle d'un encadrement d'une porte de véhicule (31) et comprenant un élément d'aspect (11) destiné à recouvrir ladite tôle (31). Ledit élément d'aspect (11) présente une arête proximale (12) disposée en regard d'une vitre de la porte et une arête distale (13) opposée. L'élément d'aspect (11) présente également une face externe d'apparence et une face interne technique opposée. L'enjoliveur (10) comprend de même un élément de fixation (21) engagé sur l'arête distale (13) de l'élément d'aspect. L'élément de fixation (21) présente une section transversale en forme de C (14) permettant son engagement sur la partie distale de la tôle (31) ;
Patent FR-3075773-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de dispositifs semi-conducteurs et de chemins de decoupe
Inventor: COLIN MIKAEL
IPC: H01L21/77
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: Procédé de réalisation de dispositifs semi-conducteurs (100) dans un substrat (102), comportant : - photolithographie d'un motif d'un réticule sur une partie du substrat, définissant des premiers éléments des dispositifs semi-conducteurs, une insolation du motif étant répétée plusieurs fois pour définir l'ensemble des dispositifs, - photolithographie d'un motif d'un masque de gravure sur l'ensemble du substrat, - gravure des motifs photolithographiés dans une partie de l'épaisseur du substrat, dans lequel des premiers chemins de découpe (130) entourant les dispositifs sont inclus dans le motif du masque de gravure et/ou du réticule, et la photolithographie du masque de gravure définit des deuxièmes chemins de découpe (140) définis par des lignes prédéterminées de fracture des bords du substrat (102), et comportant en outre la mise en œuvre d'une étape d'irradiation du substrat par faisceau laser au travers des premiers et deuxièmes chemins de découpe.
Patent FR-3076506-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de vehicules a deux roues
Inventor: AFFLELOU ROMAIN
IPC: B62J27/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (10) destiné à être porté par un conducteur de véhicule terrestre ou destiné à être adapté sur un tel véhicule, ce véhicule étant de préférence un véhicule à deux roues, ledit dispositif comportant un accéléromètre (30), une batterie d'accumulateurs électrochimiques (B1 ; B2), une première source de lumière (LED1 - LED6), un moyen de communication sans fil (40) destiné à émettre un signal d'alerte, et une unité de contrôle (20) destinée à activer     - ladite source de lumière lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un premier seuil prédéfini de décélération, et     - ledit moyen de communication lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un deuxième seuil prédéfini de décélération.
Patent FR-3078031-B1 (FR)
Title: Remorque inclinable comprenant des moyens d'actionnement mecanique et des moyens de verouillage en position haute
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: B60P1/30
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une remorque (100) inclinable pouvant prendre une position haute, ou route, et une position basse de chargement, la remorque (100) comprenant un châssis (101) reposant sur le sol par des roues (108), le châssis (101) étant monté sur un essieu (107) pivotant par rapport auxdites roues (108), ladite remorque (100) comprenant en outre : - des moyens d'actionnement (110) du pivotement dudit essieu (107) par rapport aux roues (108) de sorte à faire varier la position dudit châssis (101) par rapport au sol, lesdits moyens d'actionnement (110) comprenant au moins un élément souple (1101) solidaire dudit essieu (107) et un dispositif de réglage de la tension (1102) dudit élément souple (1101) fixé sur ledit châssis (101), et - des moyens de verrouillage (111) de la remorque (100) en position haute, distincts des moyens d'actionnement (110).
Patent FR-3078573-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse lexicale
Inventor: LEBRET YOHANN
IPC: G10L15/18
Filed: 2018-03-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse lexicale d'une chaîne de caractères mis en œuvre par un dispositif électronique comprenant une mémoire dans laquelle est enregistrée une liste de sous-chaînes de caractères prédéterminées, le dispositif électronique étant adapté pour recevoir, en entrée, la chaîne de caractères et pour enregistrer dans la mémoire, en sortie, une liste ordonnée des sous-chaînes de caractères prédéterminées identifiées dans la chaîne de caractères, le procédé comprenant les étapes itératives de déterminer au moyen d'un premier condensat si des caractères de la chaîne de caractères correspondent au début possible d'une sous-chaîne de caractères prédéterminée testée, et, si c'est le cas, de déterminer si des condensats de la sous-chaîne testée et de la sous-chaîne de caractères de même longueur de la chaîne de caractères correspondent.
Patent FR-3081061-B1 (FR)
Title: Procede securise de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et plusieurs utilisateurs destinataires, avec creation locale d'un conteneur.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataires, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer au niveau de l'utilisateur (A) émetteur un conteneur (6) de fichiers, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique du destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.
Patent FR-3081198-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et, - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), cet organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), le rapport entre le poids de l'organe de roulement et le poids du corps pendulaire étant inférieur à 0,03.
Patent FR-3086291-B1 (FR)
Title: Compositions pour plaques bipolaires et methodes de fabrication de ces compositions
Inventor: CHAUVEAU JEROME
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions pour plaques bipolaires et les procédés de fabrications de ces compositions. Plus particulièrement, l'invention a trait à un procédé de fabrication d'une composition comprenant les étapes suivantes: - mélanger un polymère thermoplastique à l'état fondu avec une première charge conductrice afin d'obtenir un polymère thermoplastique conducteur; - broyer ledit polymère thermoplastique conducteur pour le réduire en poudre; - mélanger la poudre de polymère thermoplastique conducteur avec une seconde charge conductrice.
Patent FR-3089625-B1 (FR)
Title: Balise electronique fixe avec carte
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01S19/41
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne principalement une balise électronique placée de manière fixe à un emplacement connu, ladite balise contenant une carte correspondant à une zone couverte, ladite carte comprenant les coordonnées dudit emplacement connu en référence à ladite carte, ladite balise étant configurée pour transmettre au moins un signal de navigation, ladite balise comportant des moyens de transmission radio destinés à transmettre ladite carte à au moins un dispositif en mouvement dans ladite zone couverte. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3086854-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de service d’au moins une boisson plate ou gazeuse
Inventor: BOUTSERIN HUBERT
IPC: B65D85/62
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif de stockage et de service d’au moins une boisson plate ou gazeuse L’invention concerne un dispositif de stockage et de service (1) d’au moins une boisson plate ou gazeuse.  Ce dispositif (1) comporte :  - un contenant (3) ;  - au moins un élément (5) qui, d’une part, comporte, chacun, au moins un moyen de réception (6) d’une bouteille (B) d’une boisson plate ou gazeuse et, d’autre part, est, chacun, mobile entre une position escamotée dans laquelle un tel élément (5) est escamoté à l’intérieur du contenant (3) et une position d’accès dans laquelle il est permis d’accéder à une telle bouteille (B) ;  - un ensemble (7), qui est mobile entre une position escamotée à l’intérieur du contenant (3) et une position déployée à l’extérieur de ce contenant (3), et qui comporte au moins un bras (8), d’une part, qui comporte, chacun, au moins un moyen de maintien (9 ; 9’) d’un verre (V) ou d’une bouteille (B) et, d’autre part, qui est mobile, chacun, entre une position repliée et une position déployée, ceci lorsque ledit ensemble (7) est au moins en partie déployé à l’extérieur du contenant (3).  Figure de l’abrégé = Fig. 3
Patent FR-3092843-B1 (FR)
Title: Barrière de protection pour entraver l’écoulement des liquides et procédé de fabrication
Inventor: MONTAGNER BERNARD
IPC: E02B8/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: Barrière de protection pour entraver l’écoulement des liquides et procédé de fabrication L’invention concerne une barrière de protection flexible adhésive (10) adaptée à être installée sur une paroi pour entraver l’écoulement des liquides sur ladite paroi, ladite barrière de protection (10) comprenant une masse adhésive profilée (12) et une enveloppe flexible (14) présentant deux bords libres opposés (26, 28), ladite enveloppe flexible (14) recouvrant partiellement ladite masse adhésive profilée (12) de façon que lesdits bords libres (26, 28) s’étendent parallèlement à distance l’un de l’autre, ladite masse adhésive profilée (12) présentant une surface adhésive libre (16) s’étendant longitudinalement entre lesdits deux bords libres (26, 28) pour pouvoir adhérer sur ladite paroi. La barrière comprend une pluralité de poignées (34) solidaires de ladite enveloppe (14) à l’opposé de ladite surface adhésive libre (16). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094542-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre
Inventor: HOUZÉ CHRISTOPHE
IPC: A61B5/11
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre L’invention concerne un dispositif de détection et d’alerte d’un comportement humain dans une chambre (13), le dispositif comprenant :- un capteur thermique (20) destiné à être installé à proximité immédiate d’un lit (10), couvrant une première surface (11) ;- un détecteur de mouvement (21), indépendant du capteur thermique (20) et couvrant une seconde surface (12) intégrant la première surface (11) et supérieure à la première surface (11) ;- des moyens électroniques (3) d’analyse et de détermination d’un comportement humain prédéterminé (CH) ;- des moyens de transmission (41) d’alertes couplés aux moyens électroniques (3), au moins une alerte (A) à transmettre étant associée à un comportement humain prédéterminé (CH). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097039-B1 (FR)
Title: Système de co-production d'énergie électrique et d'énergie thermique froide et chaude et procédé associé
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: F25B27/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-04-22
Abstract: Système de co-production d'énergie électrique et d'énergie thermique froide et chaude et procédé associé L’invention concerne un système de production d'énergie thermique et d'énergie électrique comprenant un dispositif à absorption comprenant un absorbeur (4), un générateur (1), un condenseur (2), un évaporateur (3) et un circuit fluidique d'absorption (100) apte à recevoir une solution de travail comprenant un fluide frigorigène et un absorbant, le circuit fluidique (100) reliant le générateur (1) au condenseur (2), le condenseur (2) à l’évaporateur (3), l’évaporateur (3) à l’absorbeur (4) et l’absorbeur (4) au générateur (1) caractérisé en ce que le système comprend également : Un compresseur réversible (5) agencé sur le circuit fluidique (100) et configuré pour fonctionner alternativement en mode compresseur actionné par un moteur ou en mode expanseur actionnant une génératrice configurée pour produire de l'électricité, et un module de gestion de la circulation de la solution de travail dans le circuit fluidique de sorte à assurer dans un premier mode de fonctionnement une production d'énergie électrique alternativement avec une production d'énergie thermique, froide ou chaude, et dans un deuxième mode de fonctionnement pour assurer la production d'énergie électrique simultanément à la production d'énergie thermique, l'énergie thermique étant du froid.  Figure pour l’abrégé : Fig.1.
Patent FR-3099505-B1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un élément composite pour réaliser un revêtement de surface extérieur de type terrasse
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E04F15/06
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-06
Abstract: Utilisation d’au moins un élément composite pour réaliser un revêtement de surface extérieur de type terrasse L’invention porte principalement sur une utilisation d’au moins un élément composite (1) pour réaliser un revêtement de surface extérieur du type terrasse, lequel élément composite (1) comprend un corps principal (2) dit de support réalisé dans un matériau indéformable dans des conditions normales d’utilisation et dont une première face (3) dite inférieure est destinée à être disposée en vis-à-vis de la surface à recouvrir, et un corps secondaire (5) dit de finition réalisé dans un matériau dont la conductivité thermique est différente de celle du corps de support (2) et qui est solidarisé audit corps de support (2) par des moyens de solidarisation (15) en recouvrant une seconde face (40) dite supérieure du corps de support (2) opposée à sa face inférieure (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102859-B1 (FR)
Title: Méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs par une borne de charge
Inventor: ASTORG MARINE
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une méthode de charge d’une batterie d’accumulateurs (12) qui équipe un véhicule automobile (10) et qui est connectée électriquement à une borne de charge (20) via au moins un relais (16), comportant des étapes : - de réception de données relatives à l’évolution au cours du temps de la puissance électrique disponible sur la borne de charge et du coût de l’électricité, - de sélection, d’une part, de créneaux horaires pour lesquels la puissance électrique disponible est non nulle, et, d’autre part, d’une puissance électrique de charge pour chaque créneau horaire sélectionné, - de démarrage d’une session de charge de la batterie d’accumulateurs par la borne de charge pendant laquelle la batterie d’accumulateurs est alimentée en courant électrique au cours de chaque créneau horaire sélectionné à la puissance électrique sélectionnée.  Selon l’invention, il est prévu, lors de chaque session de charge de la batterie d’accumulateurs, de mettre à jour un indicateur mémorisant le nombre total de cycles de commutation déjà effectués par le relais, et il est prévu, à l’étape de sélection, que les créneaux horaires soient sélectionnés en fonction du nombre total de cycles de commutation mémorisé par ledit indicateur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103980-B1 (FR)
Title: Commande d'interrupteur bidirectionnel
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M1/42
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-06-17
Abstract: Commande d'interrupteur bidirectionnel La présente description concerne un Procédé de commande d'un interrupteur bidirectionnel (200) comprenant des premier et deuxième interrupteurs (210 1, 210 2) électriquement en série entre les bornes (262 1, 262 2) de l'interrupteur bidirectionnel, comprenant des étapes de : réception d'une tension (V200) entre les bornes de l'interrupteur bidirectionnel ; détection, à partir de la tension reçue, d'un premier signe de ladite tension ; et maintien à un état passant du premier interrupteur au moins pendant que le premier signe est détecté.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104178-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement thermique des aciers comprenant un refroidissement humide
Inventor: LEMAIRE SÉBASTIEN
IPC: C23G3/02
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT THERMIQUE DES ACIERS COMPRENANT UN REFROIDISSEMENT HUMIDE Procédé de suppression de résidus présents sur une bande métallique en sortie d’une section de refroidissement d’une ligne continue, les résidus étant formés lors d’un refroidissement de ladite bande métallique par une solution liquide non oxydante pour la bande métallique et décapante pour les oxydes présents en surface de la bande, ou par un mélange de cette solution liquide et d’un gaz.  Le procédé selon l’invention est caractérisé en ce qu’il comprend une étape de réduction des résidus par de l’hydrogène.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105900-B1 (FR)
Title: Procédé de partage ordonnance de FONCTIONNALITES des IoTs et Dispositif de partage ordonnance
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L47/629
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention porte sur procédé (100) de partage ordonnancé des fonctionnalités des IoTs dans une infrastructure d’objets connectés comprenant au moins un dispositif de partage (1) au moins un IoT demandeur (IoT1) et au moins un IoT fournisseur (IoT2), ledit procédé comprenant :   - une étape (200) de communication entre l’IoT demandeur (IoT1) et le dispositif de partage (1) comprenant la réception (201) d’un message de requête (MR),   la réception (202) des données de fonctionnalités proposées de l’IoT demandeur,  - une étape (400) de recherche, parmi les données de fonctionnalités proposées (RP) préalablement mémorisées, d’une correspondance entre les données de fonctionnalités recherchées (RR) et les données de fonctionnalités proposées (RP)   - une étape (450) d’ordonnancement des données de fonctionnalités recherchées de l’IoT demandeur (IoT1) et de données de fonctionnalités recherchées préalablement mémorisées,   - une étape (600) de détermination, d’un intervalle temporel durant lequel l’IoT fournisseur (IoT2) pourra fournir la fonctionnalité recherchée, et  - une étape (800) d’envoi à l’IoT fournisseur (IoT2), d’un message de requête (MRP) de partage de fonctionnalités recherchée.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3110676-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage équipé d’un dispositif de fixation murale réglable
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D19/02
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage comportant au moins un montant, pourvu d'un dispositif de fixation murale comprenant :- une glissière (4) installée sur le montant (2),- un élément de fixation adapté pour se déplacer dans la glissière pour régler la position verticale de l’appareil (1),   caractérisé en ce que :  - l’élément de fixation (5) coopère avec un coulisseau (6) engagé dans la glissière (4), - le coulisseau (6) est configuré pour permettre son insertion dans la glissière (4) lorsqu’il est dans une première position et permettre d’engager des ailettes (60, 61) dans ladite glissière lorsqu’il est pivoté dans une seconde position,- une vis (7) assure un contact de blocage entre les ailettes (60, 61) et la glissière (4) lorsque ledit coulisseau est dans la seconde position.  Figure à publier avec l’abrégé = figure 4
Patent FR-3112178-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un circuit hydraulique d’un système électro-hydrostatique et procédé de remplissage mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: ROGER JEAN-CHARLES
IPC: F15B21/047
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage d’un circuit hydraulique d’un système électro-hydrostatique pourvu d’une vanne de purge et d’une vanne de remplissage.  Selon l’invention, le dispositif comporte :  un générateur de vide agencé pour être raccordé par une première vanne d’isolement à la vanne de purge pour éliminer l’air ou les gaz présents dans le circuit ; etune source d’alimentation en fluide hydraulique sous pression agencée pour être raccordée par une deuxième vanne d’isolement à la vanne de remplissage, et par une troisième vanne d’isolement à la vanne de purge et à la première vanne d’isolement pour remplir le circuit de fluide hydraulique.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3115590-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la preparation d’un fluide par reaction catalytique comprenant un recuperateur
Inventor: AIXALA LUC
IPC: F28D21/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, pour la préparation d’un fluide par réaction catalytique à partir d’un fluide de stockage, comprenant un récupérateur, mais également l’utilisation dudit dispositif pour la préparation dudit fluide, et un procédé de préparation dudit fluide faisant appel à un récupérateur. L’invention vise également un procédé de préparation dudit dispositif.