baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967052-B1 (FR)
Inventor: HANSZ BERNARD
IPC: G16H20/13
Filed: 2010-11-08
Granted: 2012-11-30
Abstract: The invention relates to a method for supplying doses of medicaments to be distributed according to a prescription (1) into compartments (41) of a pill box (40), said method comprising steps wherein: the prescription is inputted by means of a data processing system (10, 30, 31); a control plate is arranged above the pill box, said control plate comprising slots aligned with the compartments of the pill box; and for each medicament prescribed: the slots aligned with each compartment where a dose of a medicament is to be placed are identified by means of a lighting unit designed to selectively illuminate said slots according to the preparation instructions generated according to the inputted prescription; each identified slot is filled with the dose of the medicament; and analysis and image processing software means are used to check the filling of the slot before authorising the transfer of the doses of medicament to the compartments of the pill box.
Patent FR-2977753-B1 (FR)
Inventor: MARQUE PUCHEU GERARD
IPC: H04W16/00
Filed: 2011-07-06
Granted: 2013-09-27
Abstract: Radio communications system (SY) comprising a plurality of cells, each containing a base station (SB) and mobile terminals (TM). Said system is able to manage group communications between different mobile terminals, allocating during the establishment of a group communication for each cell an uplink channel (U) contained in an uplink carrier frequency and a downlink channel (D) contained in a downlink carrier frequency. The system is able to manage a number of downlink channels per downlink carrier frequency strictly greater than a number of uplink channels per uplink carrier frequency.
Patent FR-2972175-B1 (FR)
Inventor: MARQUES FREDERIC
IPC: B64C13/14
Filed: 2011-03-01
Granted: 2013-10-25
Abstract: A method of operating actuators simultaneously for moving at least two aircraft movable aerodynamic surfaces, the method comprising the steps of: controlling the actuators to move the aerodynamic surfaces towards a predetermined position; during the movement, detecting a slowest actuator; and adapting the control of the actuators to match the actions of the slowest actuator. A drive device for aerodynamic surfaces and an aircraft including such a device.
Patent FR-2983654-B1 (FR)
Inventor: RIEUX-LOPEZ OLIVIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2011-12-05
Granted: 2014-01-10
Abstract: The device has an inductor coil (L1) connected to a diode (D1) and a MOSFET (T1) at two entry points of a network. Each of second and third coils (L2, L3) includes an end connected to a set of inputs of output converters (C1-CN), and another end connected to another set of inputs of the output converters. A fourth coil (L4) includes an end connected to a condenser (Cres), and another end connected to the network through another MOSFET (T2). A pulse width modulation controller (40) receives a voltage across a buffer capacitor (Ctampon) through a control loop (41), and controls the MOSFETs.
Patent FR-3004862-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un compresseur electrique pour la suralimentation d'un moteur thermique
Inventor: WU YIMING
IPC: H02J7/14
Filed: 2013-04-17
Granted: 2018-10-12
Abstract: Procédé de commande d'un compresseur électrique (11) faisant partie d'un ensemble comprenant un moteur thermique et une machine électrique (15), le compresseur (11) étant configuré pour comprimer l'air à l'admission du moteur thermique, le compresseur électrique étant apte à être alimenté électriquement par :         - une première énergie électrique fournie par une unité de stockage d'énergie électrique (10), et         - une deuxième énergie électrique issue de la machine électrique (15) lorsqu'elle est entraînée en rotation,         procédé dans lequel :         - on impose une valeur de consigne à au moins une grandeur électrique ou mécanique de l'ensemble, et         - on alimente au moins temporairement le compresseur électrique (11) par la première et la deuxième énergie électrique de manière à ce que la valeur de ladite grandeur se rapproche de la valeur de consigne.
Patent FR-3008775-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour un organe d'eclairage de vehicule automobile, a element lumineux deporte de la source de lumiere
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21V11/00
Filed: 2013-07-22
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (10) comportant :         - une carte à circuit imprimé (12) équipée de LED (14) émettant des faisceaux lumineux dans des directions d'éclairage (L), et         - un module optique (16) conformé pour propager et transmettre lesdits faisceaux lumineux, présentant une surface de réception (18) des faisceaux lumineux et une surface d'émission (19) des faisceaux lumineux,         - au moins un élément de masquage des faisceaux lumineux émis par lesdites LED, lequel s'étend :         ? depuis au moins une LED en direction de la dite surface de réception,         ? sensiblement parallèlement à la direction d'éclairage de ladite au moins une LED, sur au moins une partie de la périphérie de ladite au moins une LED et sur au moins une partie de la distance séparant ladite LED et ladite surface de réception.
Patent FR-3031620-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une mentonniere sans attaches sur violon alto ou violon, et violon equipe d'une telle mentonniere
Inventor: KOULIAN ZAVEN
IPC: G10D3/18
Filed: 2015-01-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: Mentonnière (1) pour violon (v) présentant une surface en contact avec le menton d'un musicien et une encoche inférieure laissant passer un cordier et équipée d'au moins un passage pour une vis (10) collaborant directement avec un trou de fixation (8) prévu dans le violon (v), ce qui permet de s'affranchir d'attaches métalliques servant généralement à solidariser une mentonnière à un violon.
Patent FR-3035654-B1 (FR)
Title: Bobine pour fibre optique, dispositif et procede d'enroulement d'une sur-longueur de fibre optique sur une telle bobine
Inventor: GRILLET MICHEL
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-04-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une bobine (1) destinée à l'enroulement d'une fibre optique (100), comprenant :         - un fût (10) cylindrique destinée à recevoir la fibre optique,         - deux flasques (11, 12) s'étendant radialement à chaque extrémité du fût (10), l'un (11) des flasques étant pourvu d'un orifice (110) de passage de la fibre optique,         - un magasin cylindrique (13) destiné à recevoir un enroulement d'une sur-longueur (100') de fibre optique, ledit magasin étant séparé du fût (10) par le flasque (11) pourvu de l'orifice (110) de passage et présentant un rebord (130) circonférentiel de retenue de ladite sur-longueur de fibre optique,         ladite bobine étant caractérisée en ce que ledit rebord (130) circonférentiel présente une ouverture (131) et en ce que le magasin (13) présente une nervure (132) s'étendant radialement sur une partie de la circonférence du magasin en retrait et partiellement en regard de ladite ouverture (130), de sorte à maintenir une spire de la sur-longueur (100') de fibre optique entre le rebord circonférentiel (130) et la nervure (132).
Patent FR-3037514-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece tridimensionnelle fritee a partir d'une poudre et installation permettant de mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-06-16
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tridimensionnelle frittée à partir d'une poudre d'un métal ou d'un alliage métallique, le procédé comportant la préparation d'une composition comprenant au moins un liant et une poudre d'un métal ou d'un alliage métallique, la mise en forme de la composition de manière à obtenir une ébauche de la pièce à fabriquer, au moins une première étape de déliantage thermique de l'ébauche afin d'obtenir une préforme, et le frittage de la préforme à une température de frittage, la première étape de déliantage thermique étant réalisée dans une enceinte à une première température inférieure à la température de frittage et comprend une première phase de déliantage thermique effectuée sous un balayage de gaz neutre durant laquelle une pression supérieure ou égale à 10 mbar est imposée dans l'enceinte, et une deuxième phase de déliantage thermique durant laquelle une pression inférieure à 10 mbar est imposée dans l'enceinte. L'invention concerne également une installation permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3039565-B1 (FR)
Title: Filament multi-composant a base d'alginate
Inventor: MARTEAU EMELINE
IPC: A61B17/04
Filed: 2015-07-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: Filament multi-composant (1) à base d'alginate (A), caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs parties distinctes (2A,2B), dont au moins une partie (2A) comprenant un alginate (A) et au moins une partie (2B) comprenant un polymère (B) différent dudit alginate (A).
Patent FR-3047259-B1 (FR)
Title: Elements prefabriques de construction d'une paroi, paroi et procede de montage correspondants
Inventor: BOULANGER JACQUES
IPC: E04B2/18
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: Eléments préfabriqués de construction (1) d'une paroi, chaque élément (1) étant pourvu, sur deux bords (6,17) parallèles, de zones d'appui de deux autres éléments (1) similaires, caractérisés en ce que chaque élément (1) comprend une première partie (2) avec au moins une face (3) plane, une seconde partie (13) avec au moins une face (15) plane, les première (2) et seconde (13) parties étant parallèles et en ce que les dimensions de la face (15) plane de la seconde partie (13) d'un élément (1) sont adaptées pour recouvrir au moins en partie la face (3) plane de la première partie (2) d'un autre élément (1) lorsque les deux éléments sont empilés. L'invention concerne également une paroi réalisée avec de tels éléments et le procédé de montage de la paroi.
Patent FR-3053305-B1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une traverse et au moins un jambage (4) solidaire de la traverse, la traverse s'étendant longitudinalement selon une direction dite principale, caractérisée en ce que ledit au moins un jambage (4) comprend un premier ensemble (10) de nervures de renforcement (11) sur une partie (12) au moins d'une surface externe dudit au moins un jambage (4), chaque nervure de renforcement (11) s'étendant dans une direction (D) parallèle à la direction principale de la traverse.
Patent FR-3054377-B1 (FR)
Title: Pile a combustible munie d'un systeme de ventilation
Inventor: MOSER FRANCOIS
IPC: H01M8/1231
Filed: 2016-07-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Le présent exposé concerne une pile à combustible munie d'un système de ventilation permettant de limiter l'accumulation de dihydrogène en cas de fuite du circuit de dihydrogène, la pile à combustible comprenant au moins une cellule électrochimique (12), comprenant un compartiment cathodique et un compartiment anodique, arrangée dans un premier caisson (10), une alimentation en dihydrogène (31), connectée au compartiment anodique de la cellule électrochimique (12), et un compresseur (21) générant un flux d'air comprimé principal (23), alimentant le compartiment cathodique de la cellule électrochimique (12), dans laquelle le compresseur (21) génère en outre un flux d'air comprimé secondaire (24), circulant au niveau d'au moins un palier à air du compresseur (21) et débouchant dans le premier caisson (10) de manière à ventiler le premier caisson (10).
Patent FR-3058563-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien de plaques comportant chacune un materiau semi-conducteur
Inventor: PICARD ERWANN
IPC: H01L21/683
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) pour le maintien de plaques comportant chacune un matériau semi-conducteur et présentant chacune des première et deuxième faces, ledit dispositif (1) comportant un premier organe (2) et un deuxième organe (3). Le dispositif (1) comporte, dans une configuration d'assemblage du dispositif : - le premier organe (2) assemblé au deuxième organe (3) de sorte à délimiter une pluralité de cadres de maintien (4) définissant chacun un emplacement (5) destiné à la réception d'un couple de plaques à maintenir, dont les premières faces sont orientées l'une vers l'autre, chaque cadre de maintien (4) étant adjacent à au moins un autre cadre de maintien (4), - pour chaque couple de cadres de maintien (4) adjacents, un passage (6) reliant, entre lesdits cadres de maintien (4) adjacents, l'extérieur du dispositif à un espace (7) séparant les emplacements définis par lesdits cadres de maintien (4) adjacents.
Patent FR-3059772-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de rayonnements electromagnetiques
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G01J5/08
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un système (3) de détection de rayonnements électromagnétiques est équipé d'un capteur de rayonnements électromagnétiques. Ce capteur est composé d'une pluralité de détecteurs sensibles aux rayonnements électromagnétiques et permet d'obtenir des images composées de pixels, chaque pixel étant représenté par au moins une valeur issue d'au moins un détecteur dudit capteur. Ces capteurs doivent généralement être refroidis. Du fait d'un effet de dispersion des réponses individuelles de chaque détecteur d'un capteur, il est indispensable de calibrer en gain et en valeur de décalage chaque détecteur dudit capteur. Une calibration d'un détecteur nécessite d'acquérir au moins deux valeurs issues dudit détecteur pour estimer un gain et une valeur de décalage à appliquer aux valeurs issues dudit détecteur. L'invention consiste à insérer un filtre (402) de rayonnements électromagnétiques passe bande ayant un coefficient de transmission prédéfini dans ledit système afin de faire varier les rayonnements électromagnétiques atteignant ledit capteur et obtenir ainsi, pour chaque détecteur, les deux valeurs nécessaires à la mise en oeuvre de la calibration.
Patent FR-3060176-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour securiser un lieu.
Inventor: LE VERDIER CHRISTOPHE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention porte sur un système 1, pour repérer des incivilités dans un lieu 3, qui comprend deux microphones M1, M2 pour capter un son S d'ambiance, deux cartes AS1, AS2 d'analyse lexicale du son capté, des moyens d'alarme V, AL, et, des moyens CS pour mettre en œuvre ces moyens d'alarme lorsqu'une phrase d'un dictionnaire de phrases d'alerte est reconnue au moins deux fois.         L'invention, porte aussi sur un procédé de sécurisation associé.
Patent FR-3061901-B1 (FR)
Title: Structure d'au moins un element microfabrique et procede de montage associe
Inventor: VICARINI REMY
IPC: G04F5/14
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne une structure (10a) d'au moins un élément (12a-12c) microfabriqué comportant un substrat souple (11) pourvu d'au moins une zone de fixation (14) destinée à fixer ledit au moins un élément microfabriqué, ledit substrat (11) comportant au moins une zone de pliage prédéterminée (15) configurée pour délimiter au moins deux parties distinctes (16a-17a) dans ledit substrat (11) : une partie fixe (16a) et une partie mobile (17a) intégrant ladite zone de fixation (14), ladite partie mobile (17a) étant déplaçable entre deux positions : - une position initiale de fixation dans laquelle ladite partie mobile est coplanaire avec ladite partie fixe (16a) de sorte à fixer l'au moins un élément (12a-12c) microfabriqué ; et - une position opérationnelle dans laquelle ladite partie mobile a été déplacée par rapport à ladite partie fixe (16a) de sorte que l'au moins un élément microfabriqué soit orienté angulairement par rapport à ladite partie fixe.
Patent FR-3062634-B1 (FR)
Title: Cycle pourvu d'un verrou antivol et systeme automatique de mise a disposition de cycles comportant de tels cycles
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H5/14
Filed: 2017-02-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Cycle comprenant un lien antivol (67) terminé par une broche (67a) apte à s'engager dans un verrou d'antivol (68). Le verrouillage du verrou d'antivol sur la broche est conditionné à l'engagement de la broche dans une ouverture (107) d'un organe de blocage de fourche (104) qui est fixé à la fourche (1c) du cycle. Cette ouverture est positionnée pour qu'en position de verrouillage, la fourche soit dans une position tournée où la roue avant (lb) forme un angle non nul vis à vis d'une direction longitudinale du cadre.
Patent FR-3064197-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge ameliore pour une unite fcc.
Inventor: RABOIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J19/26
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) conformé pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le dispositif (10) est notamment pourvu d'un élément d'atomisation (18) monté sur une ouverture (19) du corps située en regard d'une ouverture (17) pour l'injection d'un liquide, comprenant une conduite tubulaire (20) d'amenée de gaz à l'intérieur de la première zone (Z1), et une cible (21) située au centre de la conduite.         Le corps présente un corps de section interne variant de manière continue ou constante sur toute sa longueur (par exemple un simple cylindre) et dont la paroi interne est pourvue, entre les zones (Z1) (Z2), d'au moins une chicane (26i, 26'i) faisant saillie de la paroi interne vers l'intérieur du corps.
Patent FR-3065011-B1 (FR)
Title: Produits en alliage aluminium-cuivre-lithium
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22C21/12
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention a pour objet un produit en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 2,5-3,4 ; Li : 1,6-2,2 ; Mg : 0,4-0,9 ; Mn : 0,2 - 0,6 ; Zr : 0,08 - 0,18 ; Zn : < 0,4; Ag : < 0,15 ; Fe + Si ≤ 0,20 ; au moins un élément choisi parmi Ti, Sc, Cr, Hf et V, la teneur de l'élément, s'il est choisi, étant Ti : 0,01 - 0,15 ; Sc : 0,01 - 0,15 ; Cr : 0,01 - 0,3 ; Hf : 0,01 - 0,5 ; V : 0,01 - 0,3 ; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, reste aluminium. L'invention a également pour objets un procédé de fabrication d'un produit filé, laminé et/ou forgé à base d'alliage d'aluminium ainsi qu'un un élément de structure incorporant au moins un produit tel que décrit ci-avant.
Patent FR-3065775-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant une zone de raccordement anti-turbulence
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de connexion (1) comprenant une partie de réception (2) et un tube (3) respectivement aptes à être parcourus par un fluide réfrigérant (FR), le tube (3) étant logé le long d'un axe (X) dans la partie de réception (2) de sorte qu'une portion terminale (31) du tube (3) et une portion terminale (21) d'un conduit (20) de la partie de réception (2) forment une zone de raccordement (6), un dispositif d'étanchéité (5) étant disposé entre la partie de réception (2) et le tube (3), caractérisé en ce qu'au moins un biseau (61) est ménagé dans la zone de raccordement (6), le biseau (61) ayant un angle (α) compris entre 15° et 65°, l'angle (α) étant mesuré par rapport à l'axe (X).
Patent FR-3066791-B1 (FR)
Title: Bielle a longueur variable presentant un dispositif d'indexation
Inventor: BERTHEAU RENE-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur une bielle (1) pour un moteur à combustion interne. La bielle (1) est constituée d'une première partie (5a) et d'une seconde partie (5b) associées respectivement à la tête (2) et au pied (3), coulissantes l'une par rapport à l'autre selon l'axe longitudinal de la bielle (1) de manière à former une bielle à longueur variable. La bielle (1) comprend un dispositif d'indexation (9) de la première et de la seconde partie (5a, 5b) pour leur donner une orientation relative déterminée. Selon l'invention, le dispositif d'indexation (9) comprend un premier élément (9a) solidaire de la première partie (5a) et porté par la tête de bielle (2).
Patent FR-3067695-B1 (FR)
Title: Module de roulement de chariot ou de diable
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62D55/08
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-01-15
Abstract: Module de roulement (100) formé d'un triplet de roues (2) portées par un support (1) en étoile à trois branches (11) équiangulaires selon une répartition en triangle équilatéral. L'ensemble est monté pivotant librement autour de l'axe (12) passant par le centre du support (1). Un ruban de chenille (3) passe sur les trois roues (2).
Patent FR-3068671-B1 (FR)
Title: Carenage de fond d'un chassis de vehicule automobile, equipe d'une patte de soutien cooperante avec un pion a collerette solidaire du chassis.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un châssis (1a, 1b) de véhicule automobile équipé d'une plateforme (2) sous laquelle est monté, via au moins un dispositif de fixation (5), au moins un carénage (3 ; 3a, 4) globalement plan présentant au moins une paroi d'appui (6) appliquée contre la plateforme (2). La paroi d'appui (6) comprend au moins une patte (11) ménagée à au moins l'un des bords (12) périphériques du carénage (3, 3a) et saillante vers l'extérieur du carénage (3, 3a) suivant son plan global (P1). La patte (11) comporte une lumière (14) ouverte vers l'extérieur du carénage (3, 3a) suivant son plan global (P1). La plateforme (2) est équipée d'au moins un pion (13) muni d'une collerette (15) et étendu en élévation (E1) à travers la lumière (14) perpendiculairement au plan global (P1) du carénage (3, 3a). La patte (11) est interposée entre la collerette (15) et la plateforme (2).
Patent FR-3069024-B1 (FR)
Title: Reservoir et flotteur pour un tel reservoir
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F02K9/44
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: Flotteur (20) constitué essentiellement par un corps (20) sensiblement rigide qui, en vue du dessus, présente un contour externe en forme de triangle équilatéral, de carré ou d'hexagone régulier, le flotteur étant formé essentiellement en un matériau ayant un coefficient de conductivité thermique inférieur à 0,1 W/m.K, voire inférieur à 0,05 W/m.K. Réservoir (10) comprenant un liquide (15), et une pluralité de flotteurs flottant à la surface du liquide, ledit au moins un flotteur étant formé essentiellement en un matériau ayant un coefficient de conductivité thermique inférieur à 0,1 W/m.K, voire inférieur à 0,05 W/m.K.
Patent FR-3069211-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un sac gonflable positionne en regard d’une roue et procede de gestion de gonflage du sac
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B60R21/0134
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule qui comporte un brancard (2), un absorbeur de choc (4) dans le prolongement du brancard (2), une platine (5) de fixation d'une première extrémité de l'absorbeur de choc (4) sur le brancard (2), une partie latérale de la platine (51) s'étendant selon une direction transversale, en regard d'au moins une partie d'une roue (3); et une poutre (6) de pare-chocs fixée à la seconde extrémité de l'absorbeur de choc (4), une partie latérale (61) de la poutre (6) s'étendant selon ladite direction transversale en regard de ladite partie latérale de la platine (5), avec un sac gonflable (1) qui coopère avec une cartouche pyrotechnique (7), des moyens de commande de ladite cartouche pyrotechnique (7) et des capteurs, pour que au moins une partie dudit sac (1) soit adapté pour remplir, lors d'un événement prédéterminé identifié par lesdits capteurs, l'espace formé entre la partie latérale (61) de ladite poutre (6) et la partie latérale (51) de la platine (5) de façon à transmettre les efforts de la poutre (6) vers le brancard (2).