baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987801-B1 (FR)
Title: Dispositif de pendulation permettant de reprendre les efforts transversaux et longitudinaux
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/14
Filed: 2012-03-07
Granted: 2014-04-18
Abstract: Le dispositif de pendulation (6) d'une caisse (2) par rapport à un bogie (4) comprend une traverse de pendulation (8) et deux axes (10) s'étendant longitudinalement, chaque axe (10) étant monté en rotation autour d'un axe (A) longitudinal, la traverse (8) comprenant deux pistes de roulement disposées chacune sur un desdits axes (10) de sorte que la traverse (8) est apte à se déplacer selon une direction transversale (T) sur lesdits axes (10). Chaque axe (10) comprend à chacune de ses parties extrêmes un tronçon (22) de forme tronconique, dont la grande base (24) s'étend vers l'extrémité de l'axe (10) et la petite base (26) s'étend vers l'intérieur de l'axe (10), chaque piste de roulement comprenant deux tronçons inclinés (30), reposant respectivement sur un des tronçons tronconiques (22) de l'axe (10) sur lequel ladite piste de roulement repose.
Patent FR-3003640-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'une quantite de rayonnement solaire recu par un utilisateur.
Inventor: RAMET MARC
IPC: G01J1/42
Filed: 2013-03-19
Granted: 2015-04-17
Abstract: Ce système (10) comprend un capteur de rayonnement solaire (22), un accumulateur temporaire de rayonnement solaire (24) et une mémoire (28) de stockage d'un seuil tolérable de rayonnement solaire reçu par le capteur (22). Il comprend un comparateur (30), adapté pour comparer la quantité temporaire mesurée par l'accumulateur (24) au seuil tolérable, et des moyens (32) d'information de l'utilisateur du dépassement du seuil tolérable. Le système de surveillance (10) comprend en outre des moyens (58, 60) d'entrée d'un paramètre de calcul, dont un code lié à un produit de protection solaire (49), un calculateur (62) pour calculer le seuil tolérable en fonction du ou de chaque paramètre de calcul, et un enregistreur (46) pour enregistrer le seuil tolérable calculé dans la mémoire (28).
Patent FR-3012798-B1 (FR)
Title: Sac biodegradable et/ou compostable, et procede de fabrication
Inventor: BILLOUARD CYRILLE
IPC: B65D65/46
Filed: 2013-11-06
Granted: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un sac (1) biodégradable et/ou compostable comprenant une feuille (2, 21, 22, 23, 24) comportant au moins une couche de papier (6) présentant une face intérieure (6i) et une face extérieure (6e). La face intérieure (6i) de la couche (6) ou de l'une des couches (6) est enduite au moins partiellement d'une composition hydrophobe (7).         L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sac (1).
Patent FR-3023196-B1 (FR)
Title: Procede de moulage ameliore d'aube creuse de turbomachine
Inventor: DIGARD BROU DE CUISSART SEBASTIEN
IPC: B22D19/02
Filed: 2014-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention propose un procédé de moulage d'une aube creuse de turbomachine à la cire perdue, le procédé comprenant les étapes consistant à : - positionner un noyau de fonderie (2) dans un moule correspondant à une forme externe d'aube de turbomachine, - injecter de la cire dans le moule, pour obtenir une pièce de la forme d'une aube comprenant le noyau entouré de cire, - former une carapace autour de la pièce, - retirer la cire et injecter une quantité de métal en fusion dans la carapace, pour obtenir une aube comprenant le noyau (2), le procédé étant caractérisé en ce que le noyau de fonderie (2) comprend une première partie (21) en un premier matériau céramique, et une deuxième partie (22) en un second matériau céramique, le premier matériau étant apte à être sélectivement décoché, et le procédé comprend en outre une étape consistant à décocher uniquement la première partie du noyau.
Patent FR-3035406-B1 (FR)
Title: Promoteurs inductibles de trichoderma reesei
Inventor: DERLOT CLAIRE
IPC: C12P1/02
Filed: 2015-04-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne des souches de Trichoderma reesei dont l'inductibilité des promoteurs des gènes de cellulases est modifiée. L'expression de cellulases par ces souches de T. reesei est induite par la présence d'un substrat inducteur, ledit substrat inducteur n'exerçant pas ou peu d'effet inducteur sur une souche de T. reesei non modifiée, tout en gardant l'inductibilité des cellulases par leur substrat inducteur.
Patent FR-3035410-B1 (FR)
Title: Procede d'identification par spectrometrie de masse d'un sous-groupe de microorganisme inconnu parmi un ensemble de sous-groupes de reference
Inventor: MONNIN VALERIE
IPC: H01J49/40
Filed: 2015-04-24
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé d'identification par spectrométrie de masse d'un sous-groupe de microorganisme inconnu parmi un ensemble de sous-groupes de référence, comprenant étape de construction d'une base de connaissance et d'un modèle de classification par sous-groupe associé à partir de l'acquisition d'au moins un ensemble de spectres d'apprentissage de microorganismes identifiées comme appartenant aux sous-groupes d'un groupe et comprenant : ○ La construction d'un modèle d'ajustement permettant la correction des décalages de masse-sur-charge des spectres acquis à partir de masses-sur-charges de référence communes aux différents sous-groupes ○ L'ajustement des masses-sur-charges de l'ensemble des listes de pics des spectres d'apprentissage. ○ La construction d'un modèle de classification par sous-groupe et de la base de connaissance associé à partir des spectres d'apprentissage ajustés
Patent FR-3021356-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un filtre a particules
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-13
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de diagnostique d'un filtre à particules (13) faisant partie d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement dans une conduite de gaz d'échappement (11) d'un moteur à combustion interne (10). Pour surveiller le filtre à particules (13) on mesure la pression différentielle (19) entre l'entrée et la sortie du filtre à particules (13) et on exploite cette pression différentielle dans une unité de diagnostique (18). Pour détecter le démontage du filtre à particules (13) ou un filtre à particules (13) défectueux, on met le gradient en fonction du temps de la pression différentielle mesurée (19) dans le filtre à particules (13) en corrélation avec un gradient en fonction du temps, prévisionnel d'une pression différentielle (19) d'un filtre à particules de référence, intact, et on exploite cette corrélation.
Patent FR-3038910-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de gaz de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10J3/00
Filed: 2016-01-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le dispositif (10) de production de gaz de synthèse comporte : - un réacteur (105) de méthanation comportant : - une entrée (110), pour du syngas produit par gazéification de matière hydrocarbonée, reliée à une conduite (115) d'alimentation de syngas et - une sortie (120) pour gaz naturel de synthèse, - un moyen (125) de séparation d'eau comportant : - une entrée (130) pour gaz naturel de synthèse et - une sortie (135) pour gaz naturel de synthèse déshydraté et - une dérivation (140) d'une partie du gaz naturel de synthèse déshydraté depuis la sortie du moyen de séparation d'eau vers la conduite d'alimentation de syngas pour qu'un mélange, du syngas et du gaz naturel de synthèse dérivés, soit fourni au réacteur.
Patent FR-3047223-B1 (FR)
Title: Traverse de poste de conduite de vehicule automobile.
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-02-01
Granted: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne une traverse de poste de conduite de véhicule automobile comprenant un organe tubulaire (16) présentant une paroi cylindrique (25), destiné à venir s'étendre transversalement à l'intérieur d'un véhicule automobile et au moins un support de boîtier (32) électronique destiné à être monté en position fixe sur ledit organe tubulaire (16). Ledit support de boîtier (32) électronique comprend, d'une part une platine de réception (34) et deux pattes en regard (38, 40) s'étendant selon une composante perpendiculaire à ladite platine de réception (34), et d'autre part, un ergot d'indexation (42) venant s'étendre entre lesdites deux pattes (38, 40) ; et ladite paroi cylindrique (25) dudit organe tubulaire (16) présente un orifice d'indexation (44) apte à recevoir ledit ergot d'indexation (42) lorsque lesdites pattes (38, 40) viennent en prise à cheval sur ledit organe tubulaire (16).
Patent FR-3052397-B1 (FR)
Title: Renfort de choc lateral en matiere composite pour porte de vehicule automobile
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60J5/04
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un renfort de choc latéral pour porte latérale de véhicule automobile, les deux extrémités opposées (10a, 10b) de ce renfort étant destinées à être fixées respectivement près du bord arrière et du bord avant de la doublure de la porte, ce renfort (10) étant en matière composite constituée de polymère et de fibres, caractérisé en ce que ledit renfort (10) présente des zones (11a, 12a) dont l'épaisseur (E) est supérieure à l'épaisseur (e) du reste du renfort (10).
Patent FR-3054572-B1 (FR)
Title: Module pour la realisation d'une barriere de protection contre les ecoulements de surface et barriere comportant au moins un tel module
Inventor: NGUYEN VAN LUC
IPC: E02B3/10
Filed: 2016-08-01
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne notamment un module pour la réalisation d'une barrière de protection contre les écoulements de surface, ledit module comportant : - un bac (9) de rétention d'un liquide, - une paroi (2) s'étendant sensiblement verticalement entre un bord supérieur et une embase apte à reposer sur une surface sensiblement plane, ladite paroi (2) présentant au moins une ouverture (16) ménagée à proximité de ladite embase, pour laisser ledit liquide s'écouler à travers la paroi (2) vers le bac (9) de rétention. Le module conforme à l'invention est remarquable en ce que ladite au moins une ouverture (16) est équipée d'un clapet (14) apte à être ouvert par ledit liquide arrivant contre la face avant de la paroi (2) qui est tournée du côté opposé au bac (9), et apte à être fermé par le liquide lorsque le niveau de liquide présent contre ladite face avant de la paroi (2) est au-dessus du clapet (14).
Patent FR-3058431-B1 (FR)
Title: Revetement de sol pvc a faible emission de fumees toxiques
Inventor: LOUISY JEREMIE
IPC: E04F15/16
Filed: 2016-11-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol PVC a faible émission de fumées toxiques comprenant au moins une couche dont la composition comprend du polychlorure de vinyle, et un plastifiant composé au moins en partie d'un plastifiant polymérique au moins en partie miscible avec le polychlorure de vinyle.
Patent FR-3061520-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture pour circuit d’admission de gaz integrant une unite de detection de gaz et de vapeur inflammable
Inventor: CONSTANT JEAN-MARIE
IPC: F02D19/02
Filed: 2017-01-03
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un système de fermeture pour circuit de gaz d'admission comprend un corps de vanne (10) et un élément d'obturation (11) variant entre une configuration d'ouverture et une configuration de fermeture bloquant la circulation de gaz d'admission. Il comprend aussi un actionneur (13) solidaire du corps de vanne (10) et assurant le déplacement de l'élément d'obturation (11) au moins vers l'une des configurations de fermeture et d'ouverture, un dispositif de détection de gaz et de vapeurs inflammables intégré au corps de vanne (10) et doté d'une unité de détection de gaz et de vapeurs (12) mesurant la concentration en au moins un gaz inflammable ou une vapeur inflammable prédéterminés et un module de commande communiquant avec l'unité de détection (12) et avec l'actionneur (13) pour assurer un pilotage de l'actionneur (13) en fonction de la mesure réalisée par l'unité de détection (12). Il est également décrit un procédé de test et un procédé de fonctionnement du système de fermeture.
Patent FR-3061649-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance des parametres physiologiques d'un animal
Inventor: HAMM VALERY
IPC: A61D17/00
Filed: 2017-01-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de surveillance des paramètres physiologiques d'un animal, comportant un accéléromètre pour la détection des mouvements de l'animal, un microcontrôleur pour le traitement des signaux émis par l'accéléromètre, une source d'énergie électrique et un transmetteur RF des signaux d'information élaborés par le microcontrôleur, caractérisé en ce qu'il comporte un logiciel de détection d'une part des chaleurs de l'animal, d'autre part de l'imminence de la mise bas, et un moyen discriminant pour orienter le dispositif sur la détection des chaleurs de l'animal ou sur la détection de l'imminence de la mise bas.
Patent FR-3052205-B1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation
Inventor: BHALGAT OMKAR
IPC: F16C11/04
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention propose un ensemble d'articulation avec une capacité de support de force accrue, en particulier pour un accoudoir d'un véhicule. L'ensemble d'articulation comprend un premier élément et un second élément. Le premier élément est fixé à un élément statique, tel qu'un compartiment de rangement. En outre, le premier élément a au moins une partie d'appui. Le second élément est fixé à un élément mobile, qui est un couvercle du compartiment de rangement et articulé par rapport au premier élément. Le premier élément et le second élément ont au moins une partie d'appui les raccordant suite à l'éloignement du premier élément et du second élément pour limiter le mouvement entre eux.
Patent FR-3064029-B1 (FR)
Title: Joint d’etancheite air-feu et assemblage comprenant un tel joint
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (30) à l'air et au feu conçu pour être fixé sur un premier organe (31) tubulaire d'une turbomachine, tel qu'un conduit de décharge, et pour venir en appui contre un deuxième organe (32) de la turbomachine, tel qu'un moyeu de carter intermédiaire. Ce joint comprend : - une semelle de fixation (300) de forme annulaire autour d'un axe de référence (Y); - une première lèvre (301) annulaire de type coupe-feu s'étendant depuis la semelle de fixation sur une première longueur (L1) ; et - une deuxième lèvre (302) annulaire d'étanchéité à l'air s'étendant depuis la semelle de fixation sur une deuxième longueur (L2) inférieure à la première longueur, en vis-à-vis de la première lèvre (301).
Patent FR-3066458-B1 (FR)
Title: Module d'alimentation en fluide de nettoyage, et systeme d'essuyage correspondant
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un module d'alimentation (1) en fluide, tel que du fluide de nettoyage (F), pour véhicule automobile comportant : - un réservoir (3) comprenant une ouverture (33), et - un dispositif d'approvisionnement (5) en liquide (L), raccordé à l'ouverture (33) du réservoir (3) de façon à alimenter le réservoir (3) en liquide (L). Selon l'invention, ledit module (1) comporte en outre : - un compartiment (7) configuré pour recevoir un produit réactif (9), agencé de manière à permettre une réaction entre le liquide (L) et le produit réactif (9) afin de générer ledit fluide (F), et - un détecteur (15) de niveau de fluide (F) dans le réservoir (3), configuré pour commander l'approvisionnement en liquide (L) en fonction du niveau (N1, N2) dudit fluide (F) détecté dans le réservoir (3).
Patent FR-3072246-B1 (FR)
Title: Polymere antimicrobien pour semences animales
Inventor: COURRIER QUENTIN
IPC: A61K47/56
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention propose un additif pour la préservation des semences animales en substitution totale ou partielle de composés antibiotiques. Cet additif présentant un effet antimicrobien contient un ou plusieurs polymères présentant un effet antimicrobien. Il présente également une bonne solubilité dans la semence animale ou dans le milieu d'administration ou de conservation de la semence animale, ainsi qu'une totale innocuité vis-à-vis des spermatozoïdes afin de ne pas compromettre la viabilité de la semence animale ainsi conservée.
Patent FR-3076765-B1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire a systeme de redressement et procede de redressement
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G21/073
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile inclinable (2) latéralement, tel un véhicule pendulaire. Le véhicule (2) comprend un essieu avant avec une roue gauche (4), une roue droite (6), ainsi qu'un système de correction d'inclinaison (20) du véhicule. Le système comprend (20) un circuit de suspension hydraulique, un vérin gauche (8) et un vérin droit (10) couplés respectivement à la roue gauche et à la roue droite, un vérin motorisé (24) apte à aspirer et à injecter du fluide hydraulique (16) dans le vérin gauche et dans le vérin droit via le circuit hydraulique (22) afin de redresser le véhicule. Des moyens d'obturation, telles des premières électrovannes, permettent de bloquer la circulation du fluide hydraulique depuis le vérin motorisé vers le vérin gauche (8) et/ou vers le vérin droit. L'invention propose également un procédé de correction d'inclinaison de véhicule.
Patent FR-3078730-B1 (FR)
Title: Element d’agrement pour monument funeraire notamment du type columbarium
Inventor: BERTHELOT FRANCOIS
IPC: E04H13/00
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention élément d'agrément (E) pour monument funéraire comprenant une plaque (100) remarquable en ce que le sous-ensemble de fixation (200) comprend deux mors (211, 221) à écartement réglable venant prendre appui sur les chants (130) de la plaque (100), un module de liaison et de verrouillage (400) autorisant le rapprochement des mors (211, 221) à des fins de serrage et assurant le maintien en position serrée desdits mors (211, 221) sur lesdits chants (130), le sous-ensemble décoratif (300) venant se fixer audit module de liaison et de verrouillage (400). Applications : accessoires pour monument funéraire tel un columbarium
Patent FR-3078957-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert de pieces pour atelier
Inventor: BRYON BRICE
IPC: B65G47/90
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) de transfert de pièces pour atelier comprenant : - des postes de travail (3) configurés pour travailler des pièces (10), - une plateforme (4) s'étendant au-dessus des postes de travail (3) et dans laquelle des ouvertures (8) sont aménagées, et - au moins un véhicule autonome (5) adapté pour circuler sur la plateforme (4) et pour transférer les pièces (10), vers ou à partir d'au moins un poste de travail (3), au travers d'au moins une desdites ouvertures (8).
Patent FR-3067533-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et dispositif de commande de distribution de lumiere pour un feu
Inventor: HAYAMI TOSHIHISA
IPC: H04B17/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un dispositif de surveillance comprend une unité de comparaison (52) et une unité de commande d'horloge (54). L'unité de comparaison (52) est configurée pour comparer l'un à l'autre un niveau de signal d'un signal de transmission et un niveau de signal d'un signal de surveillance qui a reçu le signal de transmission à une temporisation synchronisée avec un signal d'horloge. L'unité de commande d'horloge (54) est configurée pour détecter le niveau de signal du signal de surveillance et synchroniser le signal d'horloge avec une temporisation quand le niveau de signal du signal de surveillance change.
Patent FR-3082091-B1 (FR)
Title: Technique d'aide a la conduite
Inventor: POPPLETON MARC
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-07-06
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne une technique d'aide à la conduite d'un premier véhicule circulant sur une voie de circulation. Un dispositif d'aide à la conduite (10) embarqué dans le premier véhicule (1) reçoit une donnée d'identification au moyen d'un canal de communication radio émis par un autre dispositif d'aide à la conduite (20) embarqué dans un deuxième véhicule. Une donnée de confirmation est détectée par le dispositif aidé sur une face arrière d'un deuxième véhicule (2). Le dispositif aidé vérifie que la donnée de confirmation détectée correspond à la donnée d'identification reçue au moyen d'un canal de communication radio et dans ce cas envoie une requête de fourniture d'un flux vidéo à un dispositif d'aide à la conduite embarqué dans le deuxième véhicule pour un affichage du flux vidéo sur un dispositif d'affichage embarqué dans le premier véhicule. Le dispositif d'acquisition embarqué dans le deuxième véhicule est agencé pour capturer au moins une image représentative d'une scène située à l'avant du deuxième véhicule.
Patent FR-3080054-B1 (FR)
Title: Outil de serrage / desserrage manuel a pignon dente et cliquets d'un ridoir a vis
Inventor: CESSIEUX VINCENT
IPC: B25B27/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un outil de serrage/desserrage (1) manuel d'un ridoir à vis comportant un organe de serrage/desserrage central, ledit outil (1) comportant un socle (2) apte à être manuellement entraîné en rotation autour d'un premier axe de rotation (OZ), un pignon denté (5) agencé à l'intérieur d'un alésage cylindrique (3) du socle (1), au moins deux cliquets mobiles (12 et 13) présentant respectivement chacun, par rapport audit socle (2), un degré de liberté en rotation autour d'un second axe de rotation (AZ, BZ) et un couvercle mobile (20) présentant, par rapport audit socle (2), un degré de liberté en rotation autour dudit premier axe de rotation (OZ) permettant audit couvercle mobile (20) de se déplacer en rotation par rapport audit socle (2) entre une première position extrémale de rotation et une seconde position extrémale de rotation.
Patent FR-3088722-B1 (FR)
Title: Réfractomètre à fibre optique hybride pour la mesure d’indice de réfraction d’un fluide et capteur correspondant
Inventor: APRIYANTO HARIS
IPC: G01N21/41
Filed: 2018-11-20
Granted: 2023-08-25
Abstract: Réfractomètre à fibre optique hybride pour la mesure d’indice de réfraction d’un fluide, et capteur correspondant Il est proposé un réfractomètre optique pour la mesure d’indice de réfraction d’un fluide, comprenant un bras de mesure 10 doté d’une fibre optique multimode 11 de mesure, dénudée sur une première portion P de sa longueur, et une fibre optique monomode 12 de mesure, couplée en série à et placée en amont de la fibre multimode de mesure 11.  FIGURE 1
Patent FR-3088941-B1 (FR)
Title: Equipement pour le dosage et le repandage de fibres entre deux couches d’emulsion de bitume
Inventor: COUVERT MICHEL
IPC: E01C19/18
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: TITRE : ÉQUIPEMENT POUR LE DOSAGE ET LE RÉPANDAGE DE FIBRES ENTRE DEUX COUCHES D’ÉMULSION DE BITUME Equipement pour le dosage et le répandage d’une couche de fibres minérales, végétales ou synthétiques, entre deux couches d’émulsion de bitume Il se caractérise essentiellement en ce qu’il comporte, en coopération, au moins les modules suivants :a) un doseur 11 alimenté en bâtonnets ou granulés qui sont constitués de fibres pré-coupées assemblées entre elles au moyen d’un liant spécifique et pourvu, en sortie, d’une vis de transfert en auge 13 apte à doser la quantité de bâtonnets ou granulés ;b) un ventilateur centrifuge 21, à pales rigides, apte à aspirer les bâtonnets ou granulés en provenance du doseur 11 et à assurer, au moyen desdites pales, l’éclatement desdits bâtonnets ou granulés et le transfert des fibres ainsi obtenues vers une chambre de dispersion 31 apte à équilibrer leur répartition et à les répandre de manière uniforme sur la première couche d’émulsion de bitume. Figure pour l’abrégé : figure 1