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Patent FR-3071116-A1 (FR)
Title: Dispositif modifiant la valeur d'impedance d'une resistance de reference
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: H03H11/46
Filed: 2017-09-13
Abstract: Dispositif électronique (100) comportant au moins : - une résistance de référence (105) ; - deux premières bornes (102, 104) entre lesquelles la résistance de référence est reliée, et deux deuxièmes bornes (106, 108) entre lesquelles une valeur modifiée de l'impédance de la résistance de référence est destinée à être obtenue ; - un premier circuit (110, 112) apte à appliquer entre les deux deuxièmes bornes une tension sensiblement égale à celle se trouvant entre les deux premières bornes ; - un deuxième circuit (114, 120, 126, 134) apte à faire circuler entre les deux deuxièmes bornes un deuxième courant dont la valeur correspond à une fraction d'un premier courant destiné à circuler dans la résistance de référence entre les deux premières bornes.
Patent FR-3071923-A1 (FR)
Title: Resonateur electromecanique et optique
Inventor: VIROT LEOPOLD
IPC: G01N5/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention est un résonateur électromécanique, comportant une partie fixe (10), un oscillateur (20, 60), l'oscillateur étant apte à osciller selon une fréquence de résonance (f), l'oscillateur comportant: ? un canal fluidique (25), définissant un circuit fluidique, ménagé dans l'oscillateur (20,60), et destiné à accueillir un fluide (4), le canal fluidique étant apte à être déformé selon la fréquence de résonance, sous l'effet de l'oscillation de l'oscillateur ; le résonateur étant caractérisé en ce qu'il comprend également : ? un guide d'onde (26), définissant un circuit photonique, ménagé dans l'oscillateur (20,60), et destiné à guider une onde lumineuse (7) entre une entrée (26in) et une sortie (26out) du guide d'onde, le guide d'onde (26) étant apte à être déformé selon la fréquence de résonance (f), sous l'effet de l'oscillation de l'oscillateur ; l'entrée du guide d'onde (26in) étant apte à être connectée à une source de lumière (6), la sortie du guide d'onde étant apte à être connectée à un photodétecteur (8), de façon que le photodétecteur soit apte à former un signal (S) représentatif de l'onde lumineuse propagée par le guide d'onde vers le photodétecteur, cette dernière étant modulée selon une fréquence de modulation (w) dépendant de la fréquence de résonance (f); de telle sorte que lorsque sous l'effet d'une variation (dm) d'une masse (m) du fluide (4), induisant une variation (df) de la fréquence de résonance, la variation de masse (dm) peut être détectée par le signal formé par le photodétecteur.
Patent FR-3074865-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a moyens de phasage
Inventor: DUTIER IVAN
IPC: F16F15/12
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément mobiles en rotation ; - un dispositif élastique d'amortissement accouplant le premier élément (1) et le deuxième élément et comportant : ○ une première piste de roulement reliée au premier élément (1) ; ○ une deuxième piste de roulement (8) élastiquement reliée au deuxième élément ; ○ un corps roulant (5) coopérant avec la première et la deuxième piste de roulement, et un pignon cranté (11) solidaire axialement décalé avec le corps roulant (5) et agencé pour engrener avec un organe denté (12) portée par l'un parmi le premier élément (1) et le deuxième élément (2) de sorte que le déplacement du corps roulant (5) sur la piste de roulement portée par ledit un parmi le premier élément (1) et le deuxième élément (2) soit synchronisé avec une rotation du corps roulant (5) autour de son axe de rotation.
Patent FR-3075296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pour un vehicule automobile
Inventor: SALVADORI DAVID
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire pour véhicule automobile comprenant
 un support apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X) comprenant :
 - au moins une ouverture
 - au moins une piste de roulement formant une partie de la périphérie de l'ouverture,
 au moins un corps pendulaire comprenant :
 - au moins une entretoise de roulement située dans l'au moins une ouverture, l'entretoise comprenant au moins une piste de roulement
 - deux masses reliées entre elles par l'au moins une entretoise de roulement, les deux masses étant de part et d'autre axialement du support,
 - au moins un organe de roulement coopérant avec la piste de roulement du support et la piste de roulement de l'entretoise caractérisé en ce que corps pendulaire comprend également un élément d'interposition métallique s'interposant à la fois radialement et de façon circonférentielle entre l'entretoise de roulement et le support.
Patent FR-3068717-A1 (FR)
Title: Vanne murale comportant une pelle et un support courbe- ouvrage comportant une telle vanne
Inventor: JANTZEN ANTOINE
IPC: F16K3/02
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne une vanne murale du type comprenant un support (1) apte à être fixé sur une paroi et comprenant une portion principale (11) qui comporte une ouverture (13), une pelle (5), montée coulissante sur ledit support (1) entre une position basse dans laquelle elle obture ladite ouverture (13) et une position haute dans laquelle elle découvre au moins partiellement ladite ouverture (13), ledit support (1) comportant des moyens de guidage (15, 17) de ladite pelle (5) lors de sa translation de ladite position basse à ladite position haute et inversement. De manière caractéristique, ladite portion principale (11) dudit support (1) et ladite pelle (5) présentent une section transversale (111) au moins partiellement en arc de cercle et notamment en arc de cercle.
Patent FR-3077766-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d’une structure tendue d’entretien aise, formee d’au moins un film de polymere thermoplastique, et structure tendue realisee selon un tel procede
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: B32B38/00
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'une structure tendue (1) antistatique fixée à un support et formée d'au moins un film de polymère thermoplastique, et une telle structure tendue, ledit procédé étant caractérisé en ce que, après installation de ladite structure au support, le film de polymère thermoplastique est traité par ionisation (10) pour éliminer les charges électrostatiques présentes en surface dudit film.
Patent FR-3079767-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prehension de bloc elastomerique souple
Inventor: DETORRE JEAN-MARIE
IPC: B25J9/10
Filed: 2018-04-06
Abstract: Dispositif (10) de préhension d'un bloc (11) élastomérique souple comprenant un préhenseur (14) et un manipulateur (13) automatisé, le préhenseur (14) comprenant, une mèche (25) s'étendant le long d'un axe (26) longitudinal, et un moteur (24) relié à la mèche (25). Selon l'invention, le dispositif (10) de préhension est caractérisé en ce que le préhenseur (14) comprend une surface (23 ; 30) d'appui comportant un axe de rotation autour duquel le préhenseur (14) est apte à pivoter et au moins un levier (31 ; 32), la mèche (25), la surface (23) d'appui et le levier (31 ; 32) coopérant de telle manière que, lorsque ladite mèche est vissée dans le bloc (11) et lorsque ladite surface d'appui prend appui sur ledit bloc, le préhenseur (14) est amené à pivoter autour de l'axe de rotation par l'actionnement dudit levier au moyen du manipulateur (13).
Patent FR-3067533-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et dispositif de commande de distribution de lumiere pour un feu
Inventor: HAYAMI TOSHIHISA
IPC: H04B17/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: Un dispositif de surveillance comprend une unité de comparaison (52) et une unité de commande d horloge (54). L unité de comparaison (52) est configurée pour comparer l un à l autre un niveau de signal d un signal de transmission et un niveau de signal d un signal de surveillance qui a reçu le signal de transmission à une temporisation synchronisée avec un signal d horloge. L unité de commande d horloge (54) est configurée pour détecter le niveau de signal du signal de surveillance et synchroniser le signal d horloge avec une temporisation quand le niveau de signal du signal de surveillance change.
Patent FR-3082973-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de panne dans un reseau de noeuds base sur une strategie locale
Inventor: LEPOUTERE GUILLAUME
IPC: G06F13/38
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de panne dans un réseau de nœuds (21-63), comprenant, pour chaque nœud considéré de tout ou partie des nœuds (21-53) du réseau effectuant un même calcul : d'abord, une étape de sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21-53), au niveau d'un support de stockage (31-56) de ce nœud considéré (21-53), le lien entre ce support de stockage (31-56) et ce nœud considéré (21-53) pouvant être redirigé de ce support de stockage (31-56) vers un autre nœud (21-63), ensuite, si le nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de récupération de la sauvegarde locale de l'état de ce nœud considéré (21, 42), en redirigeant ledit lien entre le nœud considéré (21, 42) et son support de stockage (31, 45) de manière à relier ledit support de stockage (31, 45) vers un nœud opérationnel (23, 43) différent du nœud considéré (21, 42), ce nœud opérationnel (23, 43) étant déjà en train d'effectuer ledit calcul, les sauvegardes locales de ces nœuds considérés (21-53), utilisées pour les étapes de récupération, sont cohérentes entre elles de sorte à correspondre à un même état de ce calcul, puis, si au moins un nœud considéré est défaillant (21, 42), une étape de renvoi de ladite sauvegarde locale de ce nœud considéré (21, 42) vers un nouveau nœud supplémentaire (61-63) rajouté audit réseau à l'occasion de la défaillance de ce nœud considéré (21, 42).
Patent FR-3089544-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement (21) d’un carter de turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu’un turboréacteur d’avion, s’étendant autour d’un axe, comportant au moins un boîtier collecteur (22), au moins une première rampe (23) et au moins une seconde rampe (23) liées au boîtier collecteur (22) et s’étendant circonférentiellement de part et d’autre dudit boîtier collecteur (22), supportées respectivement par au moins un premier support de rampe (28) et un second support de rampe (28) destinés à être fixés au carter, chaque rampe (23) comportant des orifices d’éjection d’air destinés à être orientés vers le carter de sorte que l’air issu du boîtier collecteur (22) alimente les rampes (23) et soit éjecté par lesdits orifices de manière à refroidir le carter, caractérisé en ce que l’écartement angulaire du premier support de rampe (28) par rapport au boîtier collecteur (22) et l’écartement angulaire du second support de rampe (28) par rapport au boîtier collecteur (22) sont chacun inférieur à 10°. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3080467-A1 (FR)
Title: Verre correcteur et monture pour paire de lunettes de vue symétriques avec verres interchangeables et clipasbles
Inventor: HEININGER NILS
IPC: G02C7/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'optique et de la lunetterie et propose un verre correcteur (10) dont la forme présente une symétrie selon un axe sensiblement vertical (11), aligné avec l’axe optique dudit verre correcteur (10), clipsable sur les montures destinées à le recevoir et interchangeable. L’invention s’applique également à une monture pour paire de lunettes de vue, destinée de façon préférée à recevoir ce type de verres, clipsables et interchangeables, ainsi qu’à une paire de lunettes de vue elle-même, reprenant les caractéristiques desdits verres et montures. Figure pour l’abrégé : Figure n° 2
Patent FR-3091651-A1 (FR)
Title: Peptides immunogènes issus de la nucléoprotéine du virus ebola zaïre
Inventor: MAILLERE BERNARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne une composition immunogène ou vaccinale contre le virus Ebola, comprenant au moins un premier peptide immunogène issu de la nucléoprotéine (NP) du virus Ebola Zaïre, qui est capable d’induire une réponse en lymphocytes T CD4+ humains spécifiques du virus Ebola, ledit peptide étant sélectionné dans le groupe constitué par les séquences SEQ ID NO : 2 à 24 et les séquences comprenant au plus trois mutations d’acides aminés dans lesdites séquences ou une délétion d’au plus trois acides aminés aux extrémités desdites séquences. L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comme vaccin préventif contre le virus Ebola et comme réactif pour l’immunomonitorage de la réponse cellulaire contre le virus Ebola.
Patent FR-3092194-A1 (FR)
Title: Génération d’une liste d’éléments de données disponibles d’au moins un fournisseur de services
Inventor: TRAINA MARC ANDRE JEROME
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-01-25
Abstract: Un procédé implémenté par ordinateur comprenant : la réception d’une requête générée par un utilisateur comprenant des données fonctionnelles ; la récupération d’une liste d’éléments de données et d’un ensemble de règles de dépendance, une valeur de validité binaire indéfinie étant attribuée à chaque élément de données ; la génération d’un graphe orienté en organisant les éléments de données selon les règles de dépendance récupérées ; l’application d’un processus de filtration pour résoudre le graphe orienté comprenant : le calcul de la valeur de validité ; la propagation des valeurs de validité à travers le graphe ; et la filtration du graphe orienté en conservant uniquement les nœuds et ayant une valeur de validité égale à un ; le calcul d’un prix pour chaque élément de données filtré ; et la génération d’une liste d’éléments de données disponibles avec leurs prix. La suppression de nœuds diminue le nombre d’éléments de données pour lesquels un prix doit être calculé, économisant de ce fait des ressources et/ou diminuant le temps nécessaire pour solutionner la requête de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095465-A1 (FR)
Title: Profilé polyvalent, trappe de ventilation et abri pour bassin d’agrément équipé d’un tel profilé
Inventor: TESTU WILLIAM
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un profilé polyvalent (340) d’abri (A) de bassin d ‘agrément, l’abri étant du type de celui comprenant des profilés ou des ensembles de profilés formant une structure un cadre de support ou d’encadrement à des panneaux de matériau pour former les parois de l’abri, remarquable en ce qu’il comprend une âme creuse comprenant une pluralité de rainures d’accueil avec des profondeurs et des largeurs différentes qui accueillent selon le choix de l’utilisateur des panneaux (320) présentant des dimensions et des épaisseurs différentes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095595-A1 (FR)
Title: Chaise de gymnastique pour exercice musculaire en position assise avec assistance.
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A63B23/12
Filed: 2019-05-03
Abstract: Chaise de gymnastique pour exercice musculaire en position assise avec assistance, caractérisé en ce qu’elle comporte : un essieu (1) horizontal reposant au sol, ledit essieu (1) étant fixé à deux parois (2) verticales, lesdites parois (2) sont traversées horizontalement par deux articulations (3) et (4) ; une assise (5) fixée sur un support (6), ledit support (6) prenant la forme en vue de face ou d’arrière d’un U inversé; deux bielles parallèles et articulées (9) et (10), lesdites bielles parallèles et articulées (9) et (10) lient les articulations (3) et (4) des parois (2) aux articulations (7) et (8) des parois du support (6) ; deux bras (11) d’appuis conçus pour que ses bases reposent au sol, lesdits bras (11) d’appuis comportent chacun une poignée (12). Figure pour l’abrégé, Fig. 1.
Patent FR-3083125-A1 (FR)
Title: Ensemble de construction
Inventor: HEINZER MARTIN
IPC: A63H33/12
Filed: 2019-06-13
Abstract: ENSEMBLE DE CONSTRUCTION La présente invention concerne un ensemble de construction, notamment pour l’utilisation en tant que jouet sous la forme d’une boîte de construction respectivement en tant que système emboîtable. Il doit être modulaire et comporter un minimum d’éléments de base formés différemment, de préférence en carton-pâte ou carton.     Un assemblage d’au moins deux profilés creux en forme de montants ou de supports et/ou d’éléments de paroi a lieu à cet effet au moyen d’éléments de liaison en forme de chevilles, sachant que les profilés creux sont dotés de trous, qui correspondent à la section des éléments de liaison. Conformément à la présente invention, les profilés creux sous la forme de montants (1) et les éléments de liaison (10) sont pliés.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098524-A1 (FR)
Title: Dégorgeuse automatique en continu à carrousel
Inventor: BENOIT FRÉDÉRIC
IPC: C12G1/08
Filed: 2019-07-11
Abstract: Machine pour dégorger des bouteilles de vin effervescent, comprenant un dispositif de manutention des bouteilles pour faire avancer et guider des bouteilles (9) à dégorger, entre une zone d’entrée (31) et une zone de sortie (32) de la machine, un poste de dégorgement (5), avec un organe décapsuleur configuré pour ôter la capsule présente sur le goulot de la bouteille présente au poste de dégorgement, le dispositif de manutention comportant un carrousel rotatif (3) qui comprend un système d’éléments de manutention individuels (40), chaque élément étant configuré pour recevoir et maintenir une bouteille, chaque bouteille se retrouvant orientée de manière prédéterminée au niveau du poste de dégorgement, l’axe de la bouteille (A) à cet endroit faisant un angle prédéterminé (θd) avec un plan horizontal, l’axe de la bouteille (A) étant défini de manière orientée comme allant du centre du culot vers le centre du goulot, et dans la zone d’entrée de la machine, chaque bouteille est introduite avec une orientation (β) telle que son axe (A) fait au moins 90° avec l’axe ascendant de la verticale locale (Z), et de préférence tête en bas. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3101986-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2019-10-09
Abstract: Un procédé de commande d’un système sur la base d’au moins une grandeur, parmi deux grandeurs de même type associées à des plages respectives de valeurs de configuration de commande du système, le système étant configuré avec une pluralité de commandes de fonctionnement, est proposé, comprenant : présenter sur une interface utilisateur une valeur d’extrémité pour chacune des plages de valeurs, recevoir sur l’interface utilisateur une instruction utilisateur de modification d’une des valeurs d’extrémité, et mettre à jour une commande du système sur la base de la valeur d’extrémité modifiée.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103835-A1 (FR)
Title: Appareil de voie
Inventor: JOURNET MARCEL
IPC: E01B7/18
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil de voie (10), d’orientation longitudinale, de type traversée jonction simple ou double, permettant de guider un matériel roulant selon deux itinéraires directs sécants (I1, I2) et un ou un deux itinéraires déviés (I3, I4), caractérisé en ce qu’il comprend : - deux voies ferrées rectilignes (A, B) se croisant selon un angle de Arctan 0,05, - deux croisements (12, 13), situés chacun à une extrémité longitudinale de l’appareil de voie (10), et comprenant chacun un cœur de croisement droit tg 0,05 (14,15), - un cœur de traversée 16), disposé au centre de l’appareil de voie (10), et comprenant deux rails coudés (17a, 17b) et quatre aiguilles mobiles (16a, 16b, 16c, 16d) configurées pour assurer la continuité des itinéraires directs (I1, I2), et - deux parties intermédiaires (19, 20), disposées chacune entre le cœur de traversée (16) et un croisement (12, 13), et comprenant chacune un ou deux aiguillages (a, b ; d, e) permettant chacun de guider le matériel roulant selon un itinéraire direct (I1, I2) ou un itinéraire dévié (I3, I4), dont un aiguillage (a, d) comprenant une contre-aiguille de gauche rectiligne (19a, 20a) associée à une aiguille courbe (19b, 20b) de rayon 485 m et une contre-aiguille de droite courbe (19c, 20c) de rayon 485 m associée à une aiguille rectiligne (19d, 20d). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105694-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un équipement utilisateur, équipement utilisateur, et entité de gestion de règles
Inventor: MASSON PIERRE-ALEXANDRE
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: Procédé de configuration d’un équipement utilisateur, équipement utilisateur, et entité de gestion de règles L’invention concerne un procédé de configuration d’un équipement d’un utilisateur auquel est allouée une pluralité d’identifiants identifiant chacun de manière unique ledit utilisateur sur au moins un réseau de communications, ce procédé comprenant, pour au moins une application (Appj) : - une étape d’obtention (F30) d’au moins une règle associant à au moins un flux de l’application, au moins une tranche dudit au moins un réseau de communications pour un acheminement de données relatives audit au moins un flux et une information reliant cette tranche à un identifiant parmi la pluralité d’identifiants de l’utilisateur ; - une étape de configuration (F40) de l’équipement utilisateur avec ladite au moins une règle (RUL(U)/Appj) pour qu’il exécute (F60) ladite au moins une règle lors d’un accès à l’application (F50). Figure 6
Patent FR-3108529-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un agent réducteur, au moins une paraffine et un composé métallique pour prévenir les dépôts dans les lignes d’échappement comprenant un catalyseur SCR
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour prévenir la formation de dépôts et/ou réduire les dépôts dans la conduite acheminant les gaz d’échappement en sortie d’un moteur vers un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote, d’une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins une paraffine, et- au moins un composé d’un ou plusieurs métaux choisis parmi les métaux suivants : Fe, Cu, Ni, Co, Zn, Mn, Mg, Ti, V, Sr, Pt, Ce, Ca, Li, Na, et Nb.     La présente invention a également pour objet une méthode pour prévenir et/ou réduire de tels dépôts par injection de ladite composition aqueuse dans ladite conduite.     Figure 1
Patent FR-3111498-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’une demande d’appairage d’un premier équipement avec un deuxième équipement.
Inventor: ARMAND DAVID
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-06-19
Abstract: Un procédé de gestion d’une demande d’appairage d’un premier équipement (10) à un deuxième équipement (13), est mis en œuvre par un dispositif de gestion (30) d’une demande d’appairage configuré pour communiquer avec le premier équipement (10) via un canal de communication optique. Le procédé de gestion comporte :     - la réception (E10) via ledit canal de communication optique, d’une requête d’appairage (R1) comprenant de données représentatives de l’identité (DAT_ID) du premier équipement (10),      - l’autorisation ou le refus (E30) de la demande d’appairage en fonction du résultat de d’au moins une vérification (E20) mise en œuvre sur les données représentatives de l’identité (DAT_ID) du premier équipement (10), et     - si la demande d’appairage est autorisée, transmission via ledit canal de communication optique, d’une clé de sécurité au premier équipement (10)     Figure pour l’abrégé : Fig. 3