baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113182-A1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage de plaques par collage moléculaire
Inventor: BESSON PASCAL
IPC: H01L21/302
Filed: 2020-07-31
Abstract: Procédé d'assemblage de plaques par collage moléculaire
    La présente description concerne un procédé de fabrication d'une première plaque, destinée à être assemblée à une deuxième plaque par collage moléculaire, comprenant les étapes successives suivantes :
    formation d'un empilement (25) de couches (27, 29, 31, 33, 35) à la surface d'un substrat (23) ; et
    gravures chimiques successives des bords desdites couches à partir de la couche de l'empilement la plus éloignée du substrat, sur une largeur de moins en moins importante.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Patent FR-3115677-A1 (FR)
Title: Système de roues transformables pour fauteuil roulant
Inventor: LE SAUX HERVE
IPC: B62B5/02
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne principalement un système de roues (S) destiné à être entraîné en rotation autour d’un axe central (X), comprenant deux parties distinctes (R1, R2) agencées de manière à être complémentaires l’une de l’autre, et conçues de sorte à occuper deux positions, une première position, dite position de montée, dans laquelle la roue R2 est enlevée du système de roues ce faisant rendant la roue R1 crantée afin de monter des marches, et une seconde position, dite position standard, dans laquelle les deux parties distinctes (R1, R2) sont assemblées en tant que pièces complémentaires afin de former une roue circulaire.
Patent FR-3102686-A1 (FR)
Title: Plateau de pointe de pipette
Inventor: LEUNG PATRICK
IPC: G01N35/00
Filed: 2020-11-05
Abstract: Un support (100) de pointe de pipette comprend un plateau (102) comprenant un réseau d'ouvertures (103) pour recevoir des pointes de pipette (108). Une pluralité d'ouvertures permet d'accéder à l'intérieur d'une pluralité d'enceinte (106). Au moins une ouverture du réseau d'ouvertures (103) du réseau ne comporte aucune enceinte. Le support (100) de pointe de pipette comprend en outre un conteneur (104). Le plateau (102) est fixé sur une embouchure (118) du conteneur (104). Ladite au moins une ouverture (114) du réseau d'ouvertures (103) permet d'accéder à travers le plateau (102) à l'intérieur du conteneur (104).
Patent FR-3119918-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traçabilité de maintenances périodiques réalisées sur un véhicule
Inventor: GONCALVES THAIS
IPC: G07C5/08
Filed: 2021-02-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traçabilité de maintenances périodiques réalisées sur un véhicule. Le procédé comprend les étapes suivantes :-  enregistrement (21) d’indicateurs de maintenance périodique dans une mémoire d’un dispositif embarqué du véhicule, chaque indicateur de maintenance périodique correspondant à une maintenance périodique du véhicule ; - initialisation (22) de chaque indicateur de maintenance périodique à une première valeur ;- assignation (23) d’une seconde valeur à un indicateur de maintenance périodique lorsque la maintenance périodique relative audit indicateur de maintenance périodique a été réalisée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120715-A1 (FR)
Title: Méthode de vérification de l’habilitation d’un terminal a contrôler un attribut d’identité d’un utilisateur
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L9/14
Filed: 2021-03-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’interrogation par un terminal d’une carte d’identité électronique (CNIe) au moyen d’une assertion portant sur un attribut d’identité du détenteur de cette carte. Le terminal obtient tout d’abord un jeton d’identité de la CNIe (710) puis sélectionne dans un portefeuille HD, un compte émetteur associé à l’attribut d’identité sur lequel porte l’assertion. Il forme ensuite une transaction (720) comprenant en arguments le jeton d’identité et le chemin dans l’arborescence du portefeuille conduisant au compte émetteur, cette transaction étant ensuite transmise à une chaine de blocs (725). On vérifie ensuite par consensus que le terminal est habilité à émettre une assertion portant sur un attribut d’identité (730), et que l’adresse d’émission de la transaction correspond bien à l’attribut d’identité sur lequel le terminal est habilité à émettre une assertion (735).                                Fig. 7A
Patent FR-3120897-A1 (FR)
Title: Procédé de protection de la mise en rotation d’un moteur d’aéronef.
Inventor: BOYER DAVID
IPC: F02C7/26
Filed: 2021-03-17
Abstract: Procédé de protection de la mise en rotation d’un moteur d’aéronef
    L’invention concerne un procédé de protection de la mise en rotation d’un moteur d’un aéronef comprenant une source d’alimentation en énergie, un moteur muni d’un rotor et étant associé à un système de démarrage configuré pour, lorsque alimenté en énergie, produire un effort mécanique afin de faire tourner le rotor, le moteur étant contrôlé par une avionique de contrôle des moteurs configurée pour assurer le contrôle du moteur selon des actions des pilotes sur des commandes, le procédé comprenant les étapes suivantes :
    une étape (E1) d’acquisition mise en œuvre en continu, dans laquelle l’avionique de contrôle des moteurs acquiert la vitesse de rotation du rotor ;une étape (E2) de comparaison, dans laquelle l’avionique de contrôle des moteurs compare, en continu, la vitesse de rotation acquise avec une vitesse de rotation prédéterminée ;une étape (E3) de vérification, dans laquelle l’avionique de contrôle des moteurs vérifie que la rotation du rotor correspond à une action volontaire des pilotes ;
    dans le cas où la rotation du rotor est consécutive à une action du pilote, l’avionique de contrôle des moteurs autorise l’alimentation en énergie du système de démarrage, et dans le cas contraire, dans une étape de désactivation, l’avionique de contrôle des moteurs déconnecte le système de démarrage du moteur de sa source d’alimentation en énergie afin de stopper la rotation du rotor.
    Figure 3
Patent FR-3122958-A1 (FR)
Title: Procédé de communication d'informations
Inventor: BUISSON REMI
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: Procédé de communication d'informations La présente description concerne un procédé de communication entre une étiquette électronique et un ordinateur connecté à internet, dans lequel l'étiquette électronique :  - chiffre au moins une partie d'informations à transmettre, à l'aide d'un algorithme préservant le format des données ;  - génère un URL comprenant au moins la partie chiffrée des informations ; et  - transmet l'URL à un lecteur NFC.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123191-A1 (FR)
Title: Implant d’ancrage et ensemble chirurgical pour ligamentoplastie
Inventor: LIMOZIN RODOLPHE
IPC: A61F2/02
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne un implant d’ancrage pour ligamentoplastie, un des deux dispositifs de fixation étant constitué d’une cage creuse (1) cylindrique et d’un organe de blocage (2), le montage de l’organe de blocage (2) dans la cage creuse (1) réalisant la fixation de la bandelette (B), la cage creuse (1) comprenant une pluralité de cannelures formant entre elles autant de nervures et l’organe de blocage (2) présentant une forme de section conique et une pluralité de rainures de sorte que, lorsque l’organe de blocage (2) est introduit dans la cage creuse (1), l’organe de blocage (2) est mécaniquement bloqué longitudinalement et transversalement dans la cage creuse (1) par la coopération d’une part des rainures introduites dans les nervures et d’autre part de la forme de section conique de l’organe de blocage (2) venant en appui contre les cannelures.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3124589-A1 (FR)
Title: Système d’analyse de gouttes et installation de revêtement comprenant un tel système
Inventor: LE STRAT CÉDRIC
IPC: G01B11/10
Filed: 2021-06-28
Abstract: SYSTÈME D’ANALYSE DE GOUTTES ET INSTALLATION DE REVÊTEMENT COMPRENANT UN TEL SYSTÈME Un aspect de l’invention concerne un système d’analyse de gouttes (10) susceptibles d’être éjectées par un applicateur de produit de revêtement (20), ledit système comprenant :   une source de lumière (11) configurée pour éclairer une zone d’éjection des gouttes, dite zone d’observation (30) ;un premier dispositif d’acquisition d’image (12a) configuré pour acquérir une image de la zone d’observation (30) ;un analyseur d’image (14) configuré pour, à partir de l’image de la zone d’observation (30), déterminer la présence des gouttes à une distance donnée de l’applicateur (20), la taille des gouttes et l’absence de satellite ;  la source de lumière (11) et le premier dispositif d’acquisition d’image (12a) étant situés d’un même côté de la zone d’observation (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124723-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif amphotère, un corps gras et un agent propulseur
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-06-30
Abstract: TITRE : Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif amphotère, un corps gras et un agent propulseur La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant l’association d’au moins un tensioactif amphotère et d’au moins un corps gras spécifique, en présence d’au moins un agent propulseur.  L’invention concerne également un dispositif aérosol renfermant ladite composition, ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique, des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3124821-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une chambre souterraine
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/38
Filed: 2021-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’accès à une chambre souterraine par une ouverture ménagée dans un sol, le dispositif (1) comprenant au moins un premier plan (2) de montée comportant deux montants (4) reliés entre eux par des barreaux (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un organe (8) compensateur de niveau monté avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité inférieure du premier plan (2) de montée, une main courante (7) montée avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité supérieure du dispositif (1) entre une position rétractée et une position déployée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125293-A1 (FR)
Title: Procédé de découpage d’un panneau de verre feuilleté
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: C03C23/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation d’un panneau (P) en verre feuilleté, le panneau en verre feuilleté comprenant au moins un film (3) et au moins deux feuilles de verre (1, 2), le film étant intercalé entre les deux feuilles de verre, comprenant l’étape :   -affaiblissement des propriétés mécaniques du panneau en verre feuilleté avec l'énergie d'un faisceau laser au moins le long d'au moins une ligne de séparation prédéterminée par le guidage du faisceau laser le long de la ligne de séparation, ladite ligne de séparation séparant le panneau en au moins deux morceaux,   caractérisé en ce qu’un dispositif laser est utilisé pour fournir le faisceau laser, ledit dispositif laser étant agencé pour fournir un faisceau laser de type Bessel avec une longueur d’onde pour laquelle les feuilles de verre et l’intercalaire sont transparents,   dont la longueur (LB) est au moins égale à 80% de l’épaisseur du panneau en verre feuilleté et dont le rapport entre la vitesse de balayage et la fréquence de travail présente une valeur comprise entre deux et sept fois le diamètre du lobe centrale du faisceau de Bessel.   Fig 6
Patent FR-3129832-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse sans silicone comprenant un alcanediol en C3 ou C4, la glycérine, une huile végétale non volatile, un tensioactif polyglycéryl polyricinoléate et un alcane volatil
Inventor: SPRINGINSFELD FABRICE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-12-06
Abstract: Emulsion inverse sans silicone comprenant un alcanediol en C 3 ou C 4 , une huile végétale non volatile, un tensioactif polyglycéryl polyricinoléate et un alcane volatil La présente demande se rapporte à une composition sans silicone sous forme d’émulsion eau-dans-huile, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a) une phase huileuse continue contenant :i) au moins une huile végétale non volatile ; etii) au moins un alcane volatile; etb) une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse contenant :c) au moins un tensioactif polyglycéryl polyricinoléate ; et d) au moins un alcanediol en C3 ou C4 ; et e) au moins de la glycérine.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3131643-A1 (FR)
Title: Système de régulation et de surveillance d’un moteur d’aéronef
Inventor: DARFEUIL PIERRE ALAIN JEAN-MARIE
IPC: G05B9/00
Filed: 2022-01-04
Abstract: L’invention concerne un système de régulation et de surveillance d’un moteur d’aéronef, comprenant un système (1) de régulation principale configuré pour commander un système (2) d’actionnement comprenant au moins un actionneur (21), le système de régulation principale comprenant une première voie (11) et une seconde voie (12), l’une ou l’autre des première et deuxième voies (11, 12) étant en contrôle de manière à commander le système (2) d’actionnement selon la consigne de position calculée par l’unité de commande (COM1, COM2) de la voie en contrôle ; l’autre voie étant en attente ; l’une des première ou deuxième voies (11, 12) étant en attente en ce qu’elle est configurée pour être en contrôle lorsque la consigne de position calculée par la voie en contrôle (11, 12) est erronée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3132766-A1 (FR)
Title: Estimation d’une amplitude de flottement d’une soufflante d’une turbomachine
Inventor: MARNISSI YOSRA
IPC: G01M15/14
Filed: 2022-02-16
Abstract: Cette estimation comporte : - une obtention d’un signal () de mesure d’une grandeur physique résultant d’une vibration de la turbomachine (102) lors de tours successifs d’une pièce rotative de la turbomachine (102) ; - une obtention d’une fréquence de rotation () de la pièce rotative pendant les tours successifs ; et - à partir de la fréquence de rotation (), une obtention d’une bande de fréquences () du signal de mesure () où le flottement risque de se produire.  Elle comporte en outre : - une estimation d’un signal dit résiduel () représentatif de composantes non-synchrones avec la rotation de la pièce rotative ; - un filtrage passe-bande du signal résiduel () dans la bande de fréquences () ; et - une estimation du flottement () à partir du signal résiduel () filtré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133448-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de fuite de fluide calorifique ou de presence d’eau dans un pack batterie de vehicule automobile, procede et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: G01R31/36
Filed: 2022-03-10
Abstract: L’invention concerne un système de détection pour un pack batterie (PB) de véhicule (V), comprenant - des données d’un modèle d’apprentissage (M) de prédiction d’un gradient d’augmentation de température dudit pack (PB) ; - un moyen de déterminaison d’humidité relative pour déterminer l’évolution de l’humidité dans le pack batterie (PB) ;- une unité de détection (C) ;caractérisé en ce que ladite unité (C) comporte :- un moyen pour comparer une valeur d’augmentation de température à une valeur de température prédite via les données dudit modèle (M), et détecter une grande fuite de fluide calorifique si ladite valeur d’augmentation est supérieure à ladite valeur prédite ; et- un moyen pour détecter une petite fuite de fluide ou de présence d’eau dans le pack batterie (PB) en cas d’augmentation de l’humidité relative.   L’invention concerne également un procédé et un véhicule (V) sur la base d’un tel système.  Fig. 1
Patent FR-3133394-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une piece en alliage de fer pour ameliorer sa resistance a la corrosion
Inventor: HERRMANN LUC
IPC: C23C8/58
Filed: 2022-03-14
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT D’UNE PIECE EN ALLIAGE DE FER POUR AMELIORER SA RESISTANCE A LA CORROSION La présente invention concerne un procédé de traitement d’une pièce (P) en alliage de fer pour améliorer sa résistance à la corrosion et sa tenue mécanique, comprenant :- une opération de nitruration ou de nitrocarburation en bain de sels fondus, formant sur la pièce (P) une couche de combinaison (1), puis- une opération de phosphatation de la pièce (P) formant une couche de phosphatation (2) en surface de la pièce,  caractérisé en ce que le bain de sels fondus contient des chlorures, et l’opération de phosphatation est effectuée dans un bain de phosphatation contenant des ions zinc et/ou des ions manganèse, et des ions fer.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134632-A1 (FR)
Title: Système de commande d’au moins un actionneur d’une turbomachine d’aéronef comprenant un calculateur de test en vol et procédé de test en vol
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: G01R31/40
Filed: 2022-04-15
Abstract: Un procédé de test en vol d’un système de commande (10) d’au moins un actionneur (7) d’une turbomachine d’aéronef comprenant un moteur électrique (6) et un dispositif de puissance (DP) comprenant au moins un module de stockage d’énergie (3) configuré pour être chargé par un réseau électrique d’aéronef (1), un module de conversion continu-continu (4), un module de conversion continu-alternatif (5), le procédé comprenant des étapes consistant à comparer la tension aux bornes du module de stockage d’énergie (3) à la tension aux bornes du module de conversion continu-continu (4), fournir une tension de consigne en entrée afin de vérifier que la tension de sortie est conforme à un rapport de conversion prédéterminé du module de conversion continu-continu, fermer l’ensemble des transistors bas, ouvrir l’ensemble des transistors hauts et émettre une première commande impulsionnelle d’entrée afin de vérifier que la tension de sortie est nulle.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137418-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur suralimenté comprenant des moyens de détection de la formation de glace dans le refroidisseur d’air de suralimentation
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02M31/20
Filed: 2022-06-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble moteur suralimenté comprenant un moteur, une ligne (1) d’admission d’air reliée à ce moteur, un compresseur (4) d’air et un refroidisseur (5) de l’air issu du compresseur (4), des moyens de détermination de la perte de charge nominale à travers le refroidisseur (5), caractérisé en ce qu’il comprend de plus un régulateur PID de la pression d’air de suralimentation agencé pour recevoir en entrée une consigne de pression d’air de suralimentation ainsi qu’une mesure de pression d’air de suralimentation et pour fournir en sortie une consigne de pression d’air de suralimentation corrigée, des moyens de calcul électronique agencés pour détecter un fonctionnement stabilisé en pression d’air de suralimentation, relever la valeur du terme intégral du régulateur PID lorsqu’un tel fonctionnement en stabilisé est détecté, conclure à une formation de glace dans le refroidisseur (5) lorsque la valeur du terme intégral est supérieure à un seuil indicatif d’une présence de glace.  Figure 1
Patent FR-3133188-A1 (FR)
Title: Modèle Collier de Chasse à ouverture centrale
Inventor: HOARAU ANGELIQUE
IPC: B68B3/04
Filed: 2022-08-16
Abstract: L’invention concerne un équipement d’équitation se nommant “Collier de chasse” et proposant une ouverture centralisée, pour sa mise en place et son retrait sur le cheval.Le collier de chasse se positionne sur le poitrail du cheval, et évite à la selle de reculer.  Le système d’ouverture centrale de la présente invention permet, par système de bouclerie mécanique et magnétique, de libérer toutes les pièces du collier de chasse, en 1 seul geste. Elle permet ainsi le retrait du harnachement complet en quelques secondes.   Chaque partie du collier restant solidaire de la selle, le cavalier peut desseller l’ensemble de son harnachement selle/tapis/ collier de chasse/ sangle rapidement, en faisant coulisser l’ensemble sur le côté du cheval.
Patent FR-2036915-A1 (FR)
Title: Ion migration control in electrolyte
IPC: H01M10/00
Filed: 1969-04-25
Abstract: Ions are oriented and their disordered migration within an electrolyte is prevented by an electromagnetic device. It can be achieved by the flow of the electrolyte in a fixed magnetic field or by the translation or rotation of a field through the electrolyte, as in the unipolar apparatus described. Until now, this result could only be imperfectly obtained by porous diaphragms or semipermeable membranes.
Patent FR-2010839-A1 (FR)
Title: Extrusion of a mixture of powdered potato and water
IPC: A23L19/12
Filed: 1969-06-13
Abstract: MACHINE FOR EXTRUDING RECONSTITUTED POTATO POWDER E.g. for the preparation of fried potato chips on a large scale. The machine has a loading chamber with extrusion holes in the base and a vertically operating piston which pressurises material in the loading chamber to extrude it through the holes. Essentially the piston is connected by a piston rod to a motorised drive and a control mechanism is fitted which can be set to control the motor to extrude in a series of interrupted stages. At the end of each stage the piston is with drawn slightly to releive pressure on the loading chamber contents. Preferably the extrusion at the end of cut off.
Patent FR-2017019-A1 (FR)
IPC: F16L39/00
Filed: 1969-08-18
Abstract: A rotary connector for connecting the ends of multiple conduits associated with buoys and analogous floating platforms for transporting flowable matter from ship to shore, and vice versa. A housing has two substantially cup-shaped sections whose respective open sides face one another. The sections are internally subdivided into a plurality of concentric discrete compartments with each compartment of one section communicating with a corresponding compartment of the other section. Connecting means fluid-tightly connects the housing sections to one another, with freedom of rotation of the sections relative to one another and with fluidtight connection of the communicating compartments with one another. Inlets are provided on one of the housing sections each communicating with one of the compartments thereof and outlets are provided on the other of the housing sections each communicating with one of the compartments of this other housing section.
Patent FR-2018271-A1 (FR)
Title: Photochromic material contg a 1,3,3-trimethyl - spiro-(indoline-2,2'-2'h-chromene)derivs
IPC: G03C1/685
Filed: 1969-09-17
Abstract: Photochromic material containing a 1 3,3-trimethylspiro (indoline 2,2'2'H chromene) derivative. M3B. Photochromic composition passing from the coloured state to the uncoloured state under the action of visible radiation, and passing from the uncoloured state to a coloured state under the action of ultraviolet radiation, consist of a cellulose ester, and a compound of formula I. (wher R is H, halogen, C1-5 alkyl or C1-5 alkoxy).
Patent FR-2030449-A1 (FR)
Title: Pasta food product
IPC: A23L7/109
Filed: 1969-12-29
Abstract: Pasta has a spiraloid configuration, with at least 2 coils connected together by transverse pasta elements.