baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108226-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de datation d’images de caméras
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC-EMMANUEL
IPC: H03K4/08
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: Le présent document concerne un procédé (300) de datation d’images obtenues par au moins une caméra, par exemple deux caméras, équipant un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes consistant à :- acquérir (302) un signal de référence comportant une information temporelle, par exemple émis par un système de géolocalisation par satellite équipant ledit véhicule,- générer (304) un signal modulé en réponse au signal de référence, ledit signal modulé ayant au moins une impulsion de recalage présentant une période de recalage différente d’une période de base du signal modulé, etpour chaque caméra :- acquérir (306) des images à une fréquence fonction de la fréquence du signal modulé, chaque image étant associée à un horodatage fourni par la caméra,- déterminer (308) l’écart de temps entre les horodatages de deux images successives de la caméra et, si l’écart de temps déterminé entre lesdits horodatages est différent de la période de base du signal modulé, assigner une date de référence auxdites images en fonction de l’information temporelle du signal de référence.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3108159-B1 (FR)
Title: Collier modulaire multi-plage de diamètres pour conduites tous matériaux plastiques ou rigides
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-02-25
Abstract: Collier modulaire multi-plage de diamètres pour conduites tous matériaux plastiques ou rigides La présente invention concerne un collier rigide multi-plage de diamètres pour conduites plastiques ou rigides d’eau, ledit collier comprenant au moins un collier (1) et un élément de maintien (2) apte à enserrer une conduite principale (3) pour maintenir le collier (1) sur cette dernière ; ledit collier est remarquable en ce que ledit élément de maintien (2) est constitué d’au moins un premier module dit de maintien (13) de forme curviligne à portée cylindrique et dont les extrémités libres sont respectivement munies d’un moyen d’articulation mâle ou femelle et d’un module dit de serrage (14) de forme curviligne à portée cylindrique comprenant, à une première extrémité, un moyen d’articulation mâle ou femelle apte à coopérer avec un moyen d’articulation femelle ou mâle d’un module de maintien (13) ou d’un moyen d’articulation femelle ou mâle du collier (1) et, à son extrémité opposée, une vis de bridage (22) articulée audit module de serrage (14), ladite vis de bridage (22) comportant à son extrémité une bague (23) munie de deux tenons (24) diamétralement opposées faisant saillies de ladite bague (23) et apte à prendre appui dans deux crochets (30a,30b ;31a,31b) formant siège solidaires d’une première extrémité d’un second module (15) ou du collier (1), la seconde extrémité du second module (15) comprenant un moyen d’articulation mâle ou femelle apte à coopérer avec un moyen d’articulation femelle ou mâle du premier module de maintien (13).    Figure 1
Patent FR-3108601-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion de biomasse en médiateur réduit, système de conversion de biomasse en dihydrogène le comprenant, et procédé associé
Inventor: BELLEVILLE PIERRE
IPC: C02F11/06
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif de conversion de biomasse en médiateur réduit, système de conversion de biomasse en dihydrogène le comprenant, et procédé associé L’invention concerne un dispositif (1) de conversion de biomasse (10) en un agent médiateur d’oxydo-réduction (11) sous une forme réduite (110), comprenant un assemblage (12) de piles à combustible microbiennes (120) comprenant : un premier compartiment (1200) comprenant une anode (1200a) et des microorganismes (1200b) fermentatifs et des microorganismes (1200b) électroactifs, et un deuxième compartiment (1201) comprenant une cathode (1201a) et une solution (1201b) comprenant l’agent médiateur (11), et une résistance externe (1203) reliant la cathode (1201a) et l’anode (1200a).  La valeur de la résistance externe (1203) d’au moins une pile à combustible microbienne (120) est distincte de celle d’au moins une autre pile à combustible microbienne (120). Le dispositif permet ainsi d’induire une ségrégation des microorganismes fermentatifs et des microorganismes électroactifs le long de l’assemblage (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112707-B1 (FR)
Title: Procédé de densification d’une pièce métallique à forme complexe par compression isostatique.
Inventor: BERNAGE CHARLES
IPC: B33Y40/20
Filed: 2020-07-21
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de densification d’une pièce métallique poreuse comprenant les étapes suivantes :  - enrobage de la pièce métallique par un matériau étanche,  - compaction de la pièce métallique enrobée sous une pression isostatique d’un fluide,  - retrait de l’enrobage de la pièce métallique, et  - recuit final de la pièce métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115756-B1 (FR)
Title: Cale pour montage d’un enjoliveur d’aile
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B62D65/02
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: Cale (1) destinée à être installée et maintenue sur un charnon fixe (2) d’une charnière de porte de véhicule, ledit charnon fixe (2) étant fixé à un montant (3) de la structure du véhicule, ladite cale comportant :  - une première face d’appui (11) selon une première direction  - une deuxième face d’appui (12) distante de la première face (11), selon une deuxième direction, la cale étant caractérisé en ce que un corps principal (10) relie la première face d’appui (11) à la deuxième face d’appui (12),   les deux directions d’appui s’opposant,   et en ce que la cale (1) comprend un moyen de positionnement et de maintien destiné à coopérer avec le charnon fixe (2) et à maintenir la cale (1) sur le charnon fixe (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119136-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification du fonctionnement d’un dispositif de nettoyage de surface de véhicule
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B08B3/02
Filed: 2021-01-26
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de vérification du fonctionnement d’un dispositif de nettoyage (2) de surface de véhicule destiné à être monté sur un véhicule automobile, le procédé comprenant, au moins une fois, les étapes suivantes :  - commande d’activation d’une pompe (6) pour injecter du liquide de nettoyage jusqu’à au moins une vanne (12) durant une période de temps déterminée, la commande d’activation de la pompe (6) pour injecter du liquide jusqu’à un orifice d’entrée de la vanne (12) étant couplée au maintien d’un état fermé de la ou des vanne(s) (12),  - au moins une mesure d’un paramètre relatif à la pression du liquide de nettoyage dans un segment du circuit de distribution fluidique (8) localisé en amont de la ou des vanne(s) (12) par au moins un capteur de pression (16),  - comparaison du paramètre relatif à la pression mesuré à une valeur attendue prédéterminée, et  - détermination d’un état de fonctionnement du dispositif de nettoyage (2) en fonction du résultat de comparaison entre le paramètre relatif à la pression mesuré à la valeur attendue prédéterminée, et  - génération d’un signal d’alerte en cas de dysfonctionnement du dispositif de nettoyage (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120704-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce
Inventor: STASINOPOULOS IOANNIS
IPC: G01N31/22
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ensemble pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce L’invention concerne un ensemble (20) pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce (22), comprenant un élément de détection (1), ainsi qu’une pièce incorporant des particules encapsulant un agent modificateur qui est apte à être libéré en présence d’un composé associé à la corrosion de la pièce de sorte à éliminer chimiquement une partie au moins de l’élément de détection et à modifier ainsi la propagation du signal physique dans cet élément.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3121232-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de distance par calcul de temps de vol avec rebouclage
Inventor: BOSSART ETIENNE
IPC: G01S17/08
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de distance par calcul de temps de vol avec rebouclage La présente description concerne un procédé de mesure de la distance entre un dispositif et un objet comprenant les étapes de a) déterminer une première distance estimée (RANGE1) sur la base de temps de parcours de premières impulsions lumineuses ayant une première période (TE1) ; b) déterminer une deuxième distance estimée (RANGE2) sur la base de temps de parcours de deuxièmes impulsions lumineuses ayant une deuxième période différente de la première période (TE2) ; c) déterminer à partir de l'écart (ΔR1) entre les première et deuxième distances estimées si le dispositif est dans une plage de rebouclage parmi des plages de rebouclage (Z2, Z3, Z4, Z5) ; et d) si le dispositif est dans une plage de rebouclage parmi des plages de rebouclage, ajouter à la première distance estimée une compensation dont la valeur dépend de la plage de rebouclage déterminée à l'étape c).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124963-B1 (FR)
Title: Robot parallèle à cables muni de cables doublÉs et installation comprenant un tel robot parallèle À cables
Inventor: PEDEMONTE NICOLO
IPC: B25J1/02
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-08-04
Abstract: L'invention concerne un robot parallèle à câbles (1) comportant : une plateforme (10) mobile destinée à être suspendue par des câbles (20), chacun des câbles (20) présentant un brin (21) de câble configuré pour être tendu entre une première extrémité (211) de brin (21) liée à la plateforme (10) mobile, et une deuxième extrémité (212) de brin (21) liée à une structure fixe (30) dans l’espace ; des ensembles d’enroulement (40), chaque ensemble d’enroulement (40) étant lié à une paire (20’) de câbles (20) associés parmi les câbles (20) et configuré pour enrouler de façon synchrone la paire (20’) de câbles (20) associés ; le robot parallèle à câbles (1) étant caractérisé en ce que lorsque la plateforme (10) mobile est dans une orientation de référence par rapport à la verticale (Z), les premières extrémités (211) des brins (21) de câbles (20) d’une même paire (20’) de câbles (20) sont décalées verticalement (d1’’) l’une de l’autre et sont décalées horizontalement (d1’) l’une de l’autre.  (Fig. 1)
Patent FR-3126385-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour personnaliser le fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W40/09
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2432065-B1 (FR)
IPC: D07B3/10
Filed: 1978-07-28
Granted: 1982-12-10
Abstract: A multiple twisting machine, particularly adapted for quadruple twisting, said machine adapted to helically twist unitary strands and form a cable. The machine comprises two coaxially rotating frames, one frame being driven by the other frame via a reverser, said reverser rendered immoble by a weight and coupled to each of said frames by a belt. One of the frames comprises an external frame driven by pulleys at its ends and comprises two side plates connected by a stretched, taut rope which guides the cable over a portion of its path. The unitary strands enter the machine and the cable follows a predetermined path which ends where the cable is twisted about a cradle pulley which is stabilized by the weight. The internal frame is light and balanced to permit an elevated speed at rotation and speed up cable production.
Patent FR-2440803-B1 (FR)
IPC: B23D29/02
Filed: 1978-11-07
Granted: 1982-03-26
Abstract: 1. Interchangeable knife for a bolt-cutter comprising two cutting jaws (1) hinged about two axes (2) held by two cheeks, the said cutting jaws being operated by lever arms pivoting about two others axes held by the same cheeks, characterized in that said interchangeable knife (6) comprises a body having an U-shaped cross-section and covering along all its length the internal side (4) of the cutting jaw (1), the cutting edge (14) and the body forming a whole made in one piece.
Patent FR-2479629-B1 (FR)
IPC: H03D1/00
Filed: 1980-04-01
Granted: 1985-11-08
Abstract: A process for the demodulation of an amplitude modulated signal composed of two suppressed carriers, at a same frequency F and in phase quadrature, which are respectively modulated by two modulation signals, the modulated signal being preceded by a reference signal at frequency F, by sampling the reference signal and the modulated signal, according to a frequency m.F (m being an integer); determining a polar angle psi t of a rotating vector representing the reference signal, at time t, by calculating: where x(t) and x(t-(1/4F)) are the values of two successive samples of the reference signal; determining polar coordinates ( rho t, theta t) of a rotating vector representing the modulated signal, at time t, by calculating: where y(t) and y(t-(1/4F)) are values of two successive samples of the modulated signal, calculating gamma = theta t- omega t- phi o, where phi o is the phase displacement between the reference signal and one of the carriers, calculating alpha = rho t.cos gamma beta = rho t.sin gamma and generating two signals whose instantaneous amplitudes are alpha and lambda beta .
Patent FR-2487633-B1 (FR)
IPC: A01K13/00
Filed: 1980-07-31
Granted: 1984-05-25
Abstract: 1. A device for administering liquids to animals, the said device comprising a loop-shaped flow pipe having an inlet (9) and an outlet (5) and adapted to enclose the animal's top jaw and nose while acting as a duct for the liquids, the said device also having a nozzle (4) secured to the flow pipe outlet (5) and adapted to guide the jet of liquid towards the back of the animal's throat, an a closed reservoir (1) secured to the flow pipe inlet (9) and adapted to contain said liquids, characterised in that the nozzle (4) is flexible, the reservoir (1) is in the form of a bottle provided with a neck and consists of a flexible and elastic material, and the tubular loop (3) is of trapezoidal shape, the minor base of the trapezium containing the flow pipe inlet (9) and the major base its outlet (5), the loop having a continuous internal space so that, simultaneously, the solution can be injected into the animal's throat by manual compression of the reservoir (1) while the device is firmly held in the animal's mouth by means of the loop enclosing its nose, as a result of its trapezoidal shape.
Patent FR-2584998-B1 (FR)
Inventor: BORIES JEAN-LOUIS
IPC: B64D23/00
Filed: 1985-07-17
Granted: 1992-04-24
Abstract: The invention relates to an installation for controlling a gravitational or forced motion, notably for the simulation of a parachute jump. The installation includes removable load catching means (7) on a mobile support (6) and programmed means arranged for controlling in time the descending motion of said mobile support (6) according to a pre-established trajectory and/or law of motion.
Patent FR-2601886-B1 (FR)
Inventor: PFALZER LOTHAR
IPC: B03D1/14
Filed: 1986-07-25
Granted: 1989-08-25
Abstract: A flotation tank which is elongate and is divided along its length into individual compartments. Injectors (2) for each compartment are connected laterally to the tank (1) approximately 30 cm to 50 cm below the surface of the suspension so that the suspension flows out in a forward direction towards the outlet end and scum removal trough (3) of the flotation tank (1). The injectors are preferably connected both at their inlet side and their outlet side to the same compartment. The removal of scum is preferably effected by means of cyclones which are provided in a vertical arrangement at the outlet end of the flotation tank.
Patent FR-2616969-B1 (FR)
Inventor: MULLER DANIEL
IPC: H01M6/18
Filed: 1987-06-18
Granted: 1989-09-08
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00314 Sec. 371 Date Feb. 21, 1989 Sec. 102(e) Date Feb. 21, 1989 PCT Filed Jun. 16, 1988 PCT Pub. No. WO88/10520 PCT Pub. Date Dec. 29, 1988.The invention concerns a process for manufacturing a double-layer electrolyte/electrode electrochemical sub-assembly comprising a positive composite electrode layer and a superimposed electrolyte layer, said layers each containing an ionically-conducting macromolecular material and having at their interface a physical and chemical continuum between the macromolecular material of the electrolyte and that of the electrode, and the sub-assembly so obtained. The process consists in depositing one of the layers on a support from a fluid phase containing the constituents of this layer, partially cross-linking the layer, and then spreading the other layer on this partially cross-linked layer from a fluid phase containing the constituents of the other layer and capable of dissolving the macromolecular material of the first layer deposited on the support. Application of the double-layer sub-assembly to the fabrication of electrochemical cells in the form of thin layers.
Patent FR-2651370-B1 (FR)
Inventor: DOMINIQUE GAILLARD
IPC: H01J35/10
Filed: 1989-08-31
Granted: 1991-12-06
Abstract: An X-ray tube anticathode, intended to be used, for example, in medical instruments, such as scanners, includes a support made of a ceramic/ceramic composite material and a refractory metal film directly in contact with this support. The use of a ceramic/ceramic composite makes it possible to rotate the anticathode at an extremely high speed. In addition, this composite is selected 1) so that its coefficient of expansion is as compatible as possible with that of the refractory metal, which favors adhesion between the support and the active film, and 2) so that the phenomenon of the diffusion of carbon atoms is suppressed or minimized at the active film under the effect of the rise of temperature by not using a graphite material, which renders it ineffective in using an anticarbonizing film, such as rhenium, indium, SiC, etc.
Patent FR-2654643-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE NURIT
IPC: A63C5/14
Filed: 1989-11-22
Granted: 1992-09-25
Abstract: The process for producing a ski with a composite structure according to the invention comprises a stage of assembling at least a first (1) and a second (2) element by the action of a layer of adhesive (5). A film (6) in the solid state is interposed between the said layer of adhesive (5) and the junction surface (3) of the said first element (1), the said film comprising at least one layer based on polymers, such as a grafted polyethylene, permitting the adhesion of the adhesive (5) on the assembly formed by the element (1) and the film (6).
Patent FR-2674005-B1 (FR)
Inventor: DUBUIS JEAN-CHARLES
IPC: F24C7/04
Filed: 1991-03-11
Granted: 1998-03-06
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00214 Sec. 371 Date Dec. 6, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 6, 1993 PCT Filed Mar. 10, 1992 PCT Pub. No. WO92/16083 PCT Pub. Date Sep. 17, 1992.Control device for controlling a heating apparatus, such as a microwave oven. The microwave oven has a housing 12, an enclosure 16 in which a drawer 14 that receives a product to be heated slides, the microwave oven being actuated by a handle 15 and has optical and/or optoelectronic devices 21, 22 to read a distinctive sign 6 on either the product or its packaging. A processing module 30 is included to compare signals generated from reading this distinctive sign 6 with predetermined reference signals memorized in a storage device, and a supply module 43 generates operational control signals for the heating apparatus 10 in response to the result of this comparison. The optical and/or optoelectronic devices 21, 22 have a receiving cell 22 situated at the inlet and on the upper surface of the enclosure 16, the optical and/or optoelectronic devices being energized when the drawer 14 is pushed into the enclosure 16 to thereby effectuate a reading of the distinctive sign 6 on the product to be heated.
Patent FR-2680318-B1 (FR)
IPC: A61M1/34
Filed: 1991-08-14
Granted: 1994-01-21
Abstract: An artificial kidney comprises: - an exchanger (1) having two compartments (2, 3) separated by a semi-permeable membrane (4), a first compartment (2) being connected to the circuit (5, 7) for extracorporeal circulation of blood, - a source (11) of sterile liquid which can be connected either to the circuit (5, 7) for extracorporeal circulation of blood, or to an entry of the second compartment (3) of the exchanger (1), - control means (24) for controlling the connection of the source (11) of sterile liquid either at the entry of the second compartment (3) of the exchanger (1), or at the circuit (5, 7) for extracorporeal circulation of blood, as a function of the value of the pressure across the membrane. This kidney allows optimal purifying treatment of patients temporarily suffering from renal deficiency.
Patent FR-2737339-B1 (FR)
Inventor: TAMIC LUCIEN
IPC: H01G4/18
Filed: 1995-07-28
Granted: 1997-10-17
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01189 Sec. 371 Date Jan. 29, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 29, 1998 PCT Filed Jun. 26, 1996 PCT Pub. No. WO97/05634 PCT Pub. Date Feb. 13, 1997A metallized polypropylene film that has a modulus of elasticity in bending higher than 1500 MPa, a sag point under load higher than 110 DEG  C., and a Vicat point higher than 150 DEG  C. The metallized film is a film for making a capacitor.
Patent FR-2752071-B1 (FR)
Inventor: DEVAUX FRANCOIS
IPC: G06F3/14
Filed: 1996-07-30
Granted: 1998-12-18
Abstract: This IC card reader (1) is intended to release the software workload of a smart IC card (2) which itself supervises the running of its transaction. It is managed by a circuit (14) with microcontroller (140) and memory (141) and includes display means (11). It contains in memory (141) a library of programs which define visual, audio or other objects that are displayed on the display means and are executed by its circuit (14) with microcontroller (140) and memory (141) in response to a call from the connected IC card (2). By virtue of this library of programs, the IC card reader (1) provides a connected IC card (2) with a particularly sophisticated man-machine interface accessible using simplified commands. The object program calls are advantageously accompanied by parameters allowing the way in which the objects are defined and animated to be adjusted at leisure.