baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033138-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage de recipients a blocs de moules translatifs
Inventor: LE METAYER SEBASTIEN
IPC: B29C51/16
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le dispositif comprend au moins un premier et un deuxième bloc de moule analogues (31, 32), un contre-moule, des moyens pour faire avancer un matériau thermoplastique dans une direction d'avancement (F), et deux blocs d'étiquetage (50, 52). Les blocs de moule peuvent être déplacés selon un premier déplacement (D) entre un niveau de thermoformage et un niveau de dégagement. Les blocs de moule peuvent également être déplacés selon un deuxième déplacement (T) en direction transversale à la direction d'avancement pour alternativement placer chaque bloc de moule en regard du contre-moule et en regard de l'un des blocs d'étiquetage.
Patent FR-3035188-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: Module d'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile, comportant : - un boîtier (1), - des moyens lumineux disposés dans le boîtier et aptes à émettre un faisceau lumineux d'éclairage présentant une longueur d'onde sélectivement choisie parmi au moins deux longueurs d'onde distinctes prédéterminées, - des moyens électroniques de contrôle des moyens lumineux agencés pour commander l'émission du faisceau d'éclairage avec la longueur d'onde choisie, - un support (3) d'interconnexion électrique portant les moyens lumineux et les moyens de contrôle et interconnectant ces derniers, - des moyens de connexion électrique (31, 32, 35, 36) des moyens lumineux et/ou des moyens électroniques de contrôle avec l'extérieur du boitier, - des moyens d'interface optique (21, 34) assurant le guidage du faisceau d'éclairage hors du boitier (1).
Patent FR-3036014-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un signal multiporteuse programme et signal, correspondants.
Inventor: MOUNZER RALPH
IPC: H04L27/02
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal source multiporteuse, comprenant des symboles constitués de porteuses réservées et de porteuses de données, Selon l'invention, ledit procédé comprend une étape de génération (101) d'un signal additionnel réducteur du rapport puissance crête à puissance moyenne du signal à émettre comprenant, pour chaque symbole, l'obtention de M échantillons temporels dudit symbole, et au moins une itération des étapes suivantes: - détection (11) de P échantillons temporels dudit symbole d'amplitude les plus élevées ou présentant une puissance supérieure à un seuil prédéterminé, activation (12) d'au moins une desdites porteuses réservées, - pour chaque porteuse réservée activée : ○ obtention (13) de M échantillons temporels représentatifs de ladite porteuse réservée activée, ○ application (14) d'un déphasage tenant compte desdits P échantillons détectés, audit M échantillons temporels représentatifs de ladite porteuse réservée activée.
Patent FR-3036265-A1 (FR)
Title: Reserve de colle d'un etui cosmetique
Inventor: DOMY MICHEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Etui cosmétique tournant, destiné à recevoir un produit cosmétique, tel qu'un bâton de rouge à lèvres ou de crème labiale, comprenant une chemise métallique (5) emmanchée sur une gaine en matière synthétique, caractérisé en ce qu'un dégagement (12) est agencé en partie supérieure au niveau de la jonction entre la gaine en matière synthétique et la chemise métallique (5).
Patent FR-3036327-A1 (FR)
Title: Ensemble doublure-pontet pour volet plastique
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B62D65/08
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'ensemble (1) comporte : - une doublure (2) et au moins un pontet (4) définissant une ouverture (6), - une première ligne de colle (16) destinée à fixer une lunette arrière (7) du volet de coffre sur la doublure, la lunette arrière définissant une direction d'épaisseur, le pontet comportant un corps, et une extrémité s'étendant selon la première ligne de colle, l'extrémité formant une lamelle souple destinée à être reçue dans un logement formé par la doublure et la lunette arrière.
Patent FR-3036875-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator a culasse d'epaisseur optimisee
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), ledit stator (16) comprenant des dents délimitant deux à deux des encoches (36) recevant des conducteurs formant un bobinage (40), une profondeur de chaque encoche étant définie entre une périphérie interne du stator (16) côté rotor (12) et un fond d'encoche, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée du stator (16), et en ce que ladite machine électrique tournante comprend un organe de maintien (26) dudit stator (16) de sorte qu'un ratio entre une épaisseur de culasse définie comme la distance radiale entre le fond d'encoche et une périphérie externe du stator et ladite profondeur d'encoche est compris entre 0,1% et 3%.
Patent FR-3036651-A1 (FR)
Title: Renfort plat multi-composite
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B60C9/18
Filed: 2015-05-28
Abstract: Renfort plat ayant la forme d'un ruban (R1, R2, R3) multicomposite définissant trois directions principales perpendiculaires, axiale (X), transversale (Y) et radiale (Z), de largeur WR mesurée selon la direction Y comprise entre 2 et 100 mm et d'épaisseur TR mesurée selon la direction Z comprise entre 0,1 et 5 mm, le rapport de forme WR/TR étant supérieur à 3, ce ruban multicomposite comportant au moins: - une pluralité de monobrins (10, 20) en matériau composite, orientés selon la direction X, comportant des filaments d'une matière minérale (101) noyés dans une résine thermodurcie (102) dont la température de transition vitreuse notée Tgi est supérieure à 70°C ; - cette pluralité de monobrins (10, 20) étant enrobée dans une couche de matière thermoplastique (12) ; - tout ou partie de ces monobrins (10, 20) étant des monobrins plats, à section droite de largeur WM mesurée selon la direction Y et d'épaisseur TM mesurée selon la direction Z, avec un rapport de forme WM/TM supérieur à 1,5. Stratifié multicouches comportant un tel renfort multi-composite. Bandage, pneumatique ou non pneumatique, renforcé d'un tel renfort multi-composite ou stratifié multicouches.
Patent FR-3039053-A1 (FR)
Title: Article culinaire comprenant une couche d'oxyde de terre rare
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: C23C26/02
Filed: 2015-07-21
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un article culinaire dont au moins l'une des faces est munie d'un revêtement comprenant au moins une couche d'oxyde de terre rare. Un tel revêtement a la particularité de présenter non seulement une dureté mécanique et une résistance à l'abrasion comparables à celles des émaux et céramiques, mais également d'excellentes propriétés intrinsèques d'hydrophobie permettant au revêtement obtenu de présenter une antiadhésivité comparable à celle des revêtements fluorocarbonés et adaptée à l'application culinaire.
Patent FR-3041191-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une machine electrique limitant son entree en mode de commande degradee
Inventor: BAUMANN THIBAULT
IPC: H02P29/60
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un système (SYS) de commande d'une machine électrique (ME) à stator et à rotor bobinés, comportant : - une première cartographie (CART1) de courants minimisant les pertes électriques dans la machine (ME), - une deuxième cartographie (CART2) de courants, minimisant les pertes électriques rotoriques, - une troisième cartographie (CART3) de courants minimisant les pertes électriques statoriques, - un moyen de sélection (MS) d'une cartographie en fonction des températures du rotor (Tr) et du stator (Ts), pour alimenter la machine électrique (ME), - un moyen de temporisation (MT) du moyen de sélection (MS), tant qu'une consigne de couple (T) reste au-dessus d'un seuil, - et un moyen de d'inhibition (MI) du moyen de temporisation (MT) au-delà d'une durée prédéterminée lorsque la nouvelle cartographie est la première cartographie (CART1).
Patent FR-3042258-A1 (FR)
Title: Element lumineux transparent avec plusieurs sources lumineuses et une face de sortie commune
Inventor: MARTINEZ JUAN MANUEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention a trait à un élément optique (6) en matériau transparent ou translucide apte à produire un faisceau lumineux et comprenant une première face d'entrée (101) de rayons lumineux produits par une première source lumineuse (16), une première face de réflexion (103) des rayons lumineux provenant de la première face d'entrée (101), une deuxième face d'entrée (121) de rayons lumineux produits par une deuxième source lumineuse (18), une deuxième face de réflexion (123) des rayons lumineux provenant de la deuxième face d'entrée (121), et une face de sortie (81) commune. Les rayons lumineux provenant de la première face de réflexion (103) et de la deuxième face de réflexion (123) se propagent dans le même sens vers une ou plusieurs faces de réflexion (82) desdits rayons vers la face de sortie (81).
Patent FR-3043956-A1 (FR)
Title: Seuil de porte pour vehicule automobile avec marchepied integre.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/22
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un élément (1) de seuil de porte de véhicule automobile selon l'invention, comprend un bord supérieur (5) délimitant le bord de l'ouverture de la porte ou assemblé sous le bord d'un cadre entourant l'ouverture la porte, et comporte une face extérieure (2) tournée vers l'extérieur du véhicule. Au travers de la face extérieure (2) est ménagé un renfoncement (3) délimité en partie inférieure par une surface d'appui (4), le renfoncement (3) présentant des dimensions intérieures adaptées pour faire marchepied.
Patent FR-3044475-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie destine a etre monte dans un aeronef
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un système (1) de génération d'énergie destiné à être monté dans un aéronef, comprenant au moins : - une pile à combustible (5) destinée à générer de l'énergie comprenant une anode (7) et une cathode (6), - un dispositif de stockage d'hydrogène (10) comprenant une première enceinte renfermant de l'hydrogène sous pression, - un circuit d'alimentation (12) en hydrogène reliant le dispositif de stockage d'hydrogène (10) à l'anode (7) de la pile à combustible (5), - un dispositif d'alimentation en oxygène (14 ; 16) configuré pour alimenter la cathode (6) de la pile à combustible (5) avec de l'oxygène, - une deuxième enceinte (13) dans laquelle sont présents le dispositif de stockage d'hydrogène (10) et au moins une partie du circuit d'alimentation (12) en hydrogène, - un dispositif de pressurisation configuré pour pressuriser l'intérieur de la deuxième enceinte (13) avec un gaz inerte à une première pression supérieure à la pression du milieu extérieur (M) à la deuxième enceinte (13), et - un dispositif de régulation de la pression (24) configuré pour évacuer une partie du contenu de la deuxième enceinte (13) à l'extérieur de celle-ci lorsqu'une deuxième pression prédéterminée, supérieure à la première pression, est atteinte à l'intérieur de la deuxième enceinte (13) et pour maintenir l'intérieur de la deuxième enceinte (13) à une pression supérieure à la pression du milieu extérieur (M).
Patent FR-3052935-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a decoupage a reduction des biais statiques introduits par une rampe de stabilisation
Inventor: KLEIN FRANCOIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-06-21
Abstract: Ce convertisseur comporte un interrupteur commandable (M) et un dispositif de contrôle (311) de génération d'un signal de contrôle des instants d'ouverture et de fermeture de l'interrupteur commutateur, ledit dispositif de contrôle étant du type dispositif de contrôle en mode courant nécessitant la mise en œuvre d'un signal de stabilisation en courant. Le dispositif de contrôle comporte : - un composant (20) délivrant un signal de stabilisation (RC) par intermittence, en appliquant ledit signal de stabilisation (RC) à un instant prédéterminé qui précède un instant de référence ; et - un moyen de comparaison (28) de génération d'un signal de contrôle (CM) de l'interrupteur commandable (M) à partir de la comparaison d'un signal de consigne (ÎL) et d'un signal de mesure correspondant au courant (IL) circulant dans une impédance (L) du convertisseur, le signal de stabilisation intermittent (RC) étant soustrait au signal de consigne (ÎL) ou ajouté au signal de mesure avant application au moyen de comparaison.
Patent FR-3060779-A1 (FR)
Title: Procede de commande de vol pour giravion, et giravion
Inventor: BLANC FREDERIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour contrôler une trajectoire d'un giravion. Ce procédé comprend une étape de génération d'une première consigne de trajectoire (STP1) et une étape de génération automatique d'une première commande de pilotage automatique (STP2) à partir de ladite première consigne de trajectoire. Le procédé comprend une étape de génération d'une première consigne pilote (STP3) durant laquelle un déplacement d'un organe de commande est transformé en une première consigne pilote, ladite première consigne pilote et le premier paramètre de vol étant homogènes en étant exprimés dans une même unité de mesure. Le procédé comprend une étape de génération d'une première commande de pilotage humain (STP4) à partir de la première consigne pilote puis une étape de génération d'une commande de trajectoire (STP5) en combinant ladite première commande de pilotage automatique et ladite première commande de pilotage humain.
Patent FR-3051566-A1 (FR)
Title: Tourne-montre miniature
Inventor: BARTHELEMY CHRISTOPHE B
IPC: G04D7/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Dispositif (10) pour le remontage d'une montre automatique (50), comprenant un support (12) configuré de sorte que la montre (50) puisse être installée autour du support (12), au moins un élément de base (14a, 14b) relié au support (12), et un mécanisme d'entraînement configuré pour entraîner en mouvement le support (12) par rapport à l'élément de base (14a, 14b), le mécanisme d'entraînement comprenant un moteur et le moteur étant situé à l'intérieur du support (12).
Patent FR-3053336-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l'acide 2,5-furane dicarboxylique (fdca) a partir de derives de pentoses
Inventor: ESSAYEM NADINE
IPC: C07D307/46
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de l'acide 2,5-furane dicarboxylique (FDCA) à partir de l'alcool furfurylique comprenant : i) la préparation du 2,5-bis(hydroxymethyl)furane (BHMF) par hydroxyméthylation de l'alcool furfurylique par du formaldéhyde en solution aqueuse en présence d'une zéolithe microporeuse sous forme de nanocristaux ; ii) l'oxydation du BHMF obtenu à l'étape i) dans l'eau en présence d'une base faible et d'un catalyseur supporté comprenant du platine et du bismuth.
Patent FR-3054294-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile avec fonction de bienvenue et d'adieu
Inventor: DUBOIS YVES
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé qui permettent la réalisation d'animations lumineuses impliquant une pluralité de sources lumineuses et de préférence une pluralité de parties ou branches distinctes d'un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. Les animations peuvent s'appliquer à des scénarios de bienvenue ou d'adieu. L'invention permet en particulier de réaliser des animations lumineuses originelles et fluides à travers plusieurs parties distinctes d'un module lumineux réalisant une ou plusieurs fonctions lumineuses d'un véhicule automobile.
Patent FR-3040852-A1 (FR)
Title: Regroupement automatique, authentification, et approvisionnement de points d'acces en utilisant une gestion d'infrastructure wlan a base de nuage
Inventor: POOLA JEELAN BASHA
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-09-02
Abstract: Sont décrits ici des systèmes et des procédés pour regrouper automatiquement, authentifier, et approvisionner des points d'accès en utilisant une gestion d'infrastructure de réseau local sans fil (WLAN) à base de nuage. Dans un mode de réalisation, un site donné a un point d'accès maître qui est configuré manuellement avec une configuration de point d'accès maître spécifique à une organisation et à un site pour fournir un service dans un WLAN. Des points d'accès additionnels installés pour exploitation transmettent des messages d'auto-identification à des points d'accès voisins. Chaque point d'accès compile des informations sur ses points d'accès voisins dans des listes de voisin de point d'accès. Les listes de voisin de point d'accès sont reçues et utilisées par un service de gestion WLAN à base de nuage pour identifier le point d'accès maître associé et pour approvisionner des points d'accès non authentifiés en utilisant la configuration de point d'accès maître spécifique à une organisation et à un site correcte.
Patent FR-3056181-A1 (FR)
Title: Systeme de direction electrohydraulique assistee pilotee electroniquement pour vehicules utilitaires, pompe et boitier de direction pour un tel systeme.
Inventor: LUTENEGGER MARTIN
IPC: B62D123/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: Système de direction électrohydraulique assistée pilotée électroniquement pour véhicules comportant une colonne de direction (2) munie d'un capteur de couple (4) situé en amont d'un boîtier de direction (1), ledit boîtier de direction (1) contenant une vis sans fin (25) commandant en rotation un arbre à secteur denté (22) pilotant le déplacement angulaire d'une bielle de direction (23), le système comportant en outre une pompe (7) entrainée par un moteur électrique (6) commandant la circulation d'un fluide dans le boîtier de direction (1) présentant en outre un calculateur (5) comportant une entrée pour les signaux délivrés par ledit capteur de couple (4) et/ou les signaux délivrés par un système de conduite autonome (13) et commandant le débit, le sens de rotation et le volume instantané de ladite pompe électrique (7), le circuit hydraulique ainsi formé fonctionnant en circuit fermé.
Patent FR-3057289-A1 (FR)
Title: Element de construction pour poutre mixe acier-beton arme, ensemble de construction et kits de construction
Inventor: PALAS FRANCK
IPC: E04G13/04
Filed: 2016-10-07
Abstract: Élément de construction (1) pour poutre mixte acier-béton armé comprenant une poutrelle métallique (10) de section transversale en forme de « U », formée d'un fond (11), de deux parois latérales (12) et de deux rebords supérieurs (13) s'étendant longitudinalement vers l'extérieur et, une cage d'armature (20) ayant des éléments d'armature longitudinaux (21), ladite cage d'armature (20) étant disposée à l'intérieur de ladite poutrelle métallique (10), caractérisé en ce que ledit élément de construction (1) comprend en outre des éléments métalliques transversaux (30) fixés auxdits rebords supérieurs, au moins certains desdits éléments métalliques transversaux (30) étant fixés à ladite cage d'armature (20).
Patent FR-3063334-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B26/10
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne une source de lumière (1) configurée pour coopérer avec un dispositif de déviation (2) des rayons émis par la source de lumière, ladite source comportant : - une pluralité d'éléments émissifs (8), l'activation de ces éléments électroluminescents définissant l'étendue d'une surface d'émission (30) de la source de lumière, lesdits éléments émissifs (8) étant agencés de manière à former une partie principale (32) centrale et des parties additionnelles (36) disposées en périphérie de la partie centrale, et - un module de commande (7) apte à commander sélectivement et indépendamment l'allumage de la partie centrale et des parties additionnelles pour modifier la taille de la surface d'émission (30) en fonction de la configuration du dispositif de déviation associé.
Patent FR-3067343-A1 (FR)
Title: Utilisation de coquilles broyees de crepidules dans un procede de traitement des eaux
Inventor: LE LU - MAMBRINI MARTINE
IPC: C02F1/66
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne l utilisation de coquilles broyées de crépidules en tant que base d un matériau particulaire pour reminéraliser et/ou désacidifier des eaux dans un procédé de traitement des eaux par contact avec ledit matériau particulaire.
Patent FR-3068722-A1 (FR)
Title: Gache pour verrou de fermeture de barriere d'enclos
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05B65/00
Filed: 2017-07-05
Abstract: Le présent exposé se rapporte à une gâche (11) pour verrou de fermeture (9) d'ouvrant de barrière (5), l'ouvrant de barrière (5) étant apte à adopter une position de fermeture par rapport à un dormant de barrière (3) et à pivoter d'un premier côté (4) ou d'un deuxième côté (6) du dormant de barrière (3) à partir de la position de fermeture, la gâche (11) comprenant : un organe de verrouillage (25) destiné à coopérer avec un pêne (13) pour retenir l'ouvrant de barrière (5) en position de fermeture, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un obstacle (27) mobile entre une première position extrême et une deuxième position extrême, dans lesquelles l'obstacle (27) est configuré pour libérer un accès à l'organe de verrouillage (25) depuis le premier ou le deuxième côté (4, 6) du dormant de barrière (3) respectivement.
Patent FR-3070270-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de fragrances
Inventor: SUISSA DAVID
IPC: A61L9/04
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de diffusion de fragrances comprenant au moins une cartouche (1) contenant des éléments solides chargés par adsorption d'une composition olfactive et s'ouvrant par une grille (5) présentant des orifices de section inférieure à la section desdits éléments solides. Ladite cartouche (1) est montée sur un support de cartouche maintenant la cartouche et reliée à un socle (2) de fixation sur une partie fixe par une liaison instable apte à assurer un déplacement oscillant dudit support de cartouche autour d'une position de référence.
Patent FR-3071558-A1 (FR)
Title: Carter immerge pour dispositif de recuperation de l'energie hydraulique de la houle
Inventor: DROCHE EMILE
IPC: F03B13/20
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la récupération de l'énergie hydraulique de la houle. Elle concerne un carter pour un dispositif de récupération de l'énergie hydraulique de la houle se produisant dans un milieu liquide. Le dispositif de récupération d'énergie comprend un carter (30) et un rotor monté en liaison pivot dans un logement (313) du carter. Le carter comprend un corps principal cylindrique (31) et éventuellement un ou deux corps secondaires tronconiques (32, 33) prolongeant le corps cylindrique (31), ces corps étant creux pour permettre le passage d'un flux du milieu liquide. Le carter et le rotor sont destinés à être immergés dans le milieu liquide, le rotor subissant un mouvement de rotation par rapport au carter sous l'effet d'un flux du milieu liquide.