baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070059-B1 (FR)
Title: Structure d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: SHIMOGAMA HAJIME
IPC: F02F1/42
Filed: 2018-07-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un moteur 1 est muni d'une culasse (3) disposée dans la partie supérieure d'un bloc-cylindres (2), un passage d'échappement (11) évacuant des gaz d'échappement d'une pluralité de cylindres (2A, 2B, 2C et 2D) et étant formé dans la partie interne de la culasse (3), un tuyau d'échappement (8) et un convertisseur catalytique (9) installés sur des surfaces latérales (2a, 3a) du bloc-cylindres (2) et la culasse (3) suivant la direction dans laquelle les cylindres sont agencés, et une partie de bride d'échappement (16) faisant saillie vers l'extérieur de la surface latérale (3a) de la culasse (3), le tuyau d'échappement (8) et le convertisseur catalytique (9) étant reliés à la partie de bride d'échappement (16). Le tuyau d'échappement (8) présente un premier passage de tuyau d'échappement (22) et un deuxième passage de tuyau d'échappement (23) séparés par une paroi de séparation (21), les gaz d'échappement évacués depuis une première fente d'échappement (14A) du passage d'échappement (11) s'écoulent à travers le premier passage de tuyau d'échappement (22) et les gaz d'échappement évacués depuis une deuxième fente d'échappement (14B) du passage d'échappement (11) s'écoulent à travers le deuxième passage de tuyau d'échappement (23). L'épaisseur de paroi de la paroi de séparation (21) diminue progressivement vers le côté aval de la direction dans laquelle s'écoulent les gaz d'échappement.
Patent FR-3085328-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour vehicule sportif, notamment pour kart.
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B60T8/28
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Système de freinage pour véhicule sportif, notamment pour kart, comprenant un actionneur de freinage, des moyens de freinage de roues avant, des moyens de freinage de roue arrière et des moyens de répartition d'une force appliquée sur ledit actionneur entre lesdits moyens de freinage de roues avant et lesdits moyens de freinage de roue arrière, et des moyens de modification de ladite répartition en fonction de l'amplitude de ladite force appliquée sur ledit actionneur.
Patent FR-3088136-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une photodiode et photodiode
Inventor: EL ZAMMAR GEORGIO
IPC: H01L31/105
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'une photodiode comprenant une zone d'absorption A en Ge intercalée entre deux zones de contact 1, 2. La zone d'absorption A est formée directement sur une couche 12 d'oxyde de silicium par une première croissance épitaxiale latérale suivie d'une deuxième croissance épitaxiale verticale. Avantageusement, une cavité est formée entre les zones de contact par encapsulation et gravure, de façon à guider la première croissance latérale de Ge. Cette première croissance forme une couche de base présentant un taux de défauts structuraux réduit. La deuxième croissance de Ge se fait ensuite à partir de cette couche de base, pour obtenir une couche de structure présentant une épaisseur plus importante tout en conservant un taux de défauts structuraux réduit. La zone d'absorption A est avantageusement formée dans l'empilement des couches de base et de structure, de façon à obtenir une photodiode latérale GeOI.
Patent FR-3088391-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour une chaine de transmission de véhicule, comportant :     - un premier élément (7) et un deuxième élément (25) aptes à être entrainés en rotation autour d'un axe de rotation X, le premier élément (7) et le deuxième élément (25) étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour de l'axe X,     - au moins un organe élastique (10a) agencé dans le chemin de transmission du couple entre le premier élément (7) et le deuxième élément (25),     - au moins deux premiers éléments d'arrêt (15a) agencés sur le premier élément (7) et au moins deux deuxièmes éléments d'arrêt (30) agencés sur le deuxième élément (25), les premiers éléments d'arrêt (15a) et les deuxièmes éléments d'arrêt (30) limitant la rotation relative du premier élément et du deuxième élément dans au moins un sens de rotation relative (R ;D) ; chaque premier élément d'arrêt (15a) étant agencé de sorte que la dimension (dx) de sa zone de contact prise dans la direction de l'épaisseur de la tôle dans laquelle il est formé est plus petite que la dimension de l'épaisseur (e) de la tôle.
Patent FR-3091583-B1 (FR)
Title: Detecteur infrarouge de couche sous plafond
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: G01J5/10
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: DETECTEUR INFRAROUGE DE COUCHE SOUS PLAFONDL’invention concerne un détecteur infrarouge (100)avec la mise en œuvre et l’agencement au sein d’un même boitier d’un ensemble de plusieurs miroirs réfléchissant dans l’infrarouge, afin de former une image de la couche sous plafond d’une pièce. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3093769-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la température des gaz d’échappement d’une turbomachine
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F02D25/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de régulation d’une température des gaz d’échappement d’une turbomachine L’invention concerne un procédé de régulation d’une température des gaz d’échappement d’une turbomachine (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - régulation de l’injection de carburant dans une chambre de combustion (5) de la turbomachine (1) pour que la turbomachine (1) génère une poussée cible ; - régulation de l’injection de puissance mécanique par un moteur électrique (10) sur un arbre (8, 9) entrainé en rotation par une turbine (6, 7), le moteur électrique (10) étant activé lorsqu’un jeu entre un carter (62) et des aubes (61) de la turbine (6, 7) dépasse une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095187-B1 (FR)
Title: Système de chargement et de déchargement de fluide, installation et procédé associés
Inventor: DECHIRON CYRILLE
IPC: B63B35/44
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: Système de chargement et de déchargement de fluide, installation et procédé associés Ce système (18) comporte une structure de référence (42), et une conduite de transfert de fluide (44) destinée à s’étendre depuis une structure de réception de fluide (16) vers la structure de référence (42).  Il comprend une unité flottante intermédiaire (46) de raccordement comportant un ponton (80), une conduite flexible de connexion (82) à un port sur la structure de transport flottant (14), et un raccord (84) de transfert entre la conduite flexible de connexion (82) et la conduite (44).   Le système (18) comporte au moins un lien rigide (48) de montage de l’unité (46) sur la structure de référence (42) autorisant au moins un degré de liberté entre l’unité (46) et la structure de référence (42), l’unité flottante intermédiaire (46) étant destinée à être découplée en permanence de la structure de transport flottant (14).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097343-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une sortie d’un calculateur esclave avec l’autorisation d’un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant une pluralité de sortie dont au moins une est commandée par un calculateur maître, lesdits calculateurs étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’au moins une donnée, provenant du calculateur maître, indiquant si le diagnostic d’une sortie est autorisé, - Mémorisation (302) de la donnée reçue, - Diagnostic (303) périodique de ladite sortie uniquement si la donnée mémorisée indique que le diagnostic est autorisé pour ladite sortie, - si le diagnostic de la sortie détecte un défaut de ladite sortie alors l’émission (304), à destination du calculateur maitre d’un code défaut. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097661-B1 (FR)
Title: Dispositif mettant en œuvre une lubrification par vibration a robustesse augmentee
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G05G1/08
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif mettant en œuvre une lubrification par vibration comportant un support (2), un élément d’interaction avec l’extérieur apte à être déplacé en rotation par rapport audit support (2) autour d’un axe longitudinal (X), une première zone de contact solidaire en rotation de l’élément d’interaction , une deuxième zone de contact fixe en rotation autour de l’axe longitudinal (X) par rapport au support (2), un premier résonateur (10), une unité de commande telle qu’elle excite le résonateur (10) à au moins une fréquence de résonance générant un mode de vibration et l’apparition d’un phénomène de lubrification par vibration entre la première zone de contact et la deuxième zone de contact et des moyens (16) appliquant une contrainte à la deuxième zone de contact en direction de la première zone de contact de sorte à plaquer la deuxième zone de contact contre la première zone de contact. Figure pour l’abrégé : 4A.
Patent FR-3085609-B1 (FR)
Title: Procede de soudage par points au laser
Inventor: HAGIHARA TSUKASA
IPC: B23K26/22
Filed: 2019-09-06
Granted: 2023-08-11
Abstract: Un procédé de soudage par points au laser comprend une étape d'irradiation de plaques de métal superposées (11, 12, 13) avec un laser (L1, L2) avec un changement d'un diamètre d'irradiation du laser progressivement ou par paliers entre un premier diamètre d'irradiation (φ1) et un deuxième diamètre d'irradiation (φ2) dans un état dans lequel un axe optique du laser est fixé sur une surface prédéterminée des plaques de métal, dans lequel : l'un des premier et second diamètres d'irradiation est un diamètre d'irradiation le plus petit (φ1) au cours de l'étape et l'autre est un diamètre d'irradiation le plus grand (φ2), fournissant un diamètre de point (S2), au cours de l'étape ; et le changement de diamètre d'irradiation est fourni en changeant une valeur de défocalisation (de d1 à d2) du laser.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101993-B1 (FR)
Title: Compteur de fluide communiquant avec une vanne électromécanique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L9/08
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-07-01
Abstract: Compteur de fluide (1) comportant des moyens de communication (14) agencés pour recevoir de l’extérieur une commande d’ouverture ou de fermeture d’une vanne électromécanique (4) pouvant être intégrée dans un boîtier de coupure (3) monté à proximité du compteur de fluide (1), des moyens d’authentification agencés pour authentifier une trame de commande intégrant la commande d’ouverture ou de fermeture, et une première interface de communication (15) agencée pour transmettre à une deuxième interface de communication (20) du boîtier de coupure (3) via une liaison radioélectrique la trame de commande et une énergie électrique adaptée à alimenter électriquement la deuxième interface de communication (20) du boîtier de coupure (3).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3108932-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un carter de stator d’une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation (17) pour un carter de stator (11) d’une turbomachine (1), comprenant :- au moins un conduit de passage (20) d’un flux d’air (F2) dont une première portion (21) forme une entrée d’air et une seconde portion (22) forme une sortie d’air,- au moins un boîtier (24) de distribution d’air dans lequel débouche la seconde portion (22) et comportant une pluralité de rampes (25) destinée à s’étendre autour du carter,- la seconde portion est reliée par des organes de liaison (30) au boîtier, les organes (30) étant configurés pour autoriser un mouvement axial de la seconde portion (22) vis-à-vis du boîtier (24) suivant un premier axe (X) du conduit (20) et/ou un mouvement angulaire de la seconde portion vis-à-vis du boîtier autour du premier axe, d’un second (Y) et d’un troisième (Z) axes perpendiculaires au premier axe (X).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111662-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite entre un distributeur de turbine haute pression et une chambre de combustion
Inventor: JOORY DAN-RANJIV
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: DISPOSITIF D’ETANCHEITE ENTRE UN DISTRIBUTEUR DE TURBINE HAUTE PRESSION ET UNE CHAMBRE DE COMBUSTION Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’étanchéité (1) entre une chambre de combustion et un distributeur haute pression, ledit dispositif d’étanchéité (1) comportant :  un secteur de disque (2) construit et agencé pour être fixé sur une paroi radiale d’un anneau de distributeur ;un secteur d’anneau de maintien (3), ledit secteur d’anneau de maintien (3) comportant une première extrémité (4) disposée à la périphérie externe (5) dudit secteur de disque (2) ;un élément souple (6) disposé sur une deuxième extrémité (7) dudit secteur d’anneau de maintien (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113547-B1 (FR)
Title: Système pour la transmission bidirectionnelle de signaux en guide d’ondes plastique
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H04B1/00
Filed: 2020-08-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Système pour la transmission bidirectionnelle d’une pluralité de signaux entre un premier dispositif émetteur-récepteur (11) et un second dispositif émetteur-récepteur (15), caractérisé en ce que ladite pluralité de signaux comprend un signal porteur d’information utile et un ou plusieurs signaux de référence générés par un ou plusieurs oscillateurs locaux, ledit second dispositif émetteur-récepteur (15) comprenant un émetteur passif (151) et un récepteur passif (153), le système comprenant en outre un guide d’ondes plastique (13) reliant ledit premier dispositif émetteur-récepteur (11) audit second dispositif émetteur-récepteur (15) pour guider ladite pluralité de signaux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123332-B1 (FR)
Title: Conteneur de stockage d’enrobés à deux compartiments
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: B65D88/28
Filed: 2021-06-01
Granted: 2023-10-06
Abstract: Conteneur de stockage d’enrobés (100) comprenant une cuve (1), la cuve (1) comportant :  un compartiment de stockage (2) destiné au stockage d’un premier enrobé,une ouverture d’évacuation (4) configurée pour évacuer un enrobé à l’extérieur du conteneur de stockage d’enrobés (100), l’ouverture étant ménagée dans une paroi latérale avant (6) de la cuve (1),un compartiment additionnel (3) destiné au stockage d’un deuxième enrobé, etune cloison de séparation (8) délimitant le compartiment de stockage (2) et le compartiment additionnel (3), la cloison de séparation (8) comprenant une ouverture de passage (11) configurée pour relier le compartiment de stockage (2) et le compartiment additionnel (3).  Figure 1
Patent FR-3124339-B1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de caractéristiques d’un signal ultra large bande impulsionnel émis par plusieurs antennes
Inventor: DEHMAS FRANÇOIS
IPC: H04L27/227
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: Méthode d’estimation d’au moins une caractéristique d’un signal reçu par un récepteur, le signal ayant été émis successivement par plusieurs antennes dans des segments temporels successifs, chaque segment étant dédié à une antenne distincte, le signal étant modulé sous forme d’impulsions selon une modulation ultra large bande, la méthode comprenant les étapes de :  Recevoir et numériser ledit signal,Calculer (503) le produit de chaque symbole du signal reçu avec le complexe conjugué du symbole correspondant émis,Pour chaque segment et pour chaque symbole du signal reçu pour ce segment, estimer une erreur de phase au moyen d’une boucle à verrouillage de phase (504) appliquée audit produit,Pour chaque segment, déterminer (505) une phase de référence au moyen d’une régression linéaire appliquée aux erreurs de phase estimées sur l’ensemble des segments,Déterminer (506), pour au moins un couple d’antennes, une différence de phase entre les signaux émis par les antennes du couple, à partir de la différence entre les phases de référence calculées pour les segments associés auxdites antennes.  Figure 5
Patent FR-3130557-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une souche bactérienne Limosilactobacillus fermentum seule ou en association avec Saccharomyces cerevisiae pour prévenir et/ou traiter les candidoses vaginales
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61K35/74
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet une souche Limosilactobacillus fermentum choisie parmi la souche déposée auprès de la CNCM le 17 novembre 2021 sous le numéro I-5777 ou sous le numéro I-5778, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des candidoses vaginales.  L’invention a encore pour objet une souche Limosilactobacillus fermentum telle que définie ci-dessus, caractérisée en ce qu’elle est utilisée en association avec la souche Saccharomyces cerevisiae déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2007 sous le numéro I-3856, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des candidoses vaginales.
Patent FR-3131834-B1 (FR)
Title: Dispositif de délivrance d’une goutte de collyre
Inventor: DAULL PHILIPPE
IPC: A61J1/00
Filed: 2022-01-14
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le dispositif de délivrance (1) d’une goutte de collyre, comportant ou non un ou plusieurs principes actifs, comprend une tête de délivrance (4) comportant un conduit d’amenée (5) du collyre, le conduit d’amenée ayant une extrémité de distribution (40) débouchante, et une surface de délivrance (41) au voisinage de l’extrémité de distribution, la surface de délivrance (41) s’étendant sur au moins un côté et en dessous de l’extrémité de distribution (40), l’extrémité de distribution étant agencée de sorte à générer la goutte de collyre vers la surface de délivrance.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2306258-B1 (FR)
IPC: C11D1/75
Filed: 1976-03-30
Granted: 1979-06-01
Abstract: A liquid detergent composition which is particularly effective in cleaning food-soiled surfaces while being mild to the skin is formulated from a mixture of decyl alcohol alkoxy sulfates having a high mono-alkoxylate content. Such compositions provide adequate sudsing over a range of water hardness.
Patent FR-2462187-B1 (FR)
IPC: C02F9/00
Filed: 1979-07-26
Granted: 1983-12-30
Abstract: The portable water purifier comprises a rotary filtering vessel which is surrounded by a compartment designed to collect the water filtered through the lateral wall of the filtering vessel, this vessel being rotatably mounted on its axis of revolution. It also comprises a rotary drive member whose output shaft is made fastened to the rotary filtering vessel and a flow pipe for the filtered water which communicates with the outside and with the bottom of the compartment for collecting the filtered water, and a container for the water to be filtered including means enabling the water to be passed into the rotary vessel.
Patent FR-2490475-B1 (FR)
IPC: A47J36/06
Filed: 1980-09-24
Granted: 1985-03-22
Abstract: A vessel according to the invention is intended for cooking food and comprises a body 1 and a lid 2 provided with a cavity 4 to receive water (A). The cavity is disposed in annular form around an elevated portion 5. The internal surface 6 of the lid 2 is substantially arch-shaped, which shape tends to engage the internal walls 7 of the body 1. Thus, the vapor condenses in the center and the droplets flow on the surface 6 so as to fall only on the periphery or flow along the walls 7 so that they do not fall directly on the food B.
Patent FR-2546323-B1 (FR)
IPC: G09B19/06
Filed: 1983-05-20
Granted: 1985-08-30
Abstract: An apparatus for assisting the practice of the mother tongue or a foreign language, with a view to total assimilation thereof, comprises a standard signal generator constituted by a mobile support of sound recordings on which are previously recorded, independently of one another, blocks of phrases or words, expressed in the language to be assimilated by a subject. A reader of these blocks of information emits the standard signals. An analysis and comparison circuit compares a standard signal and a vocal signal which corresponds to the word pronounced by the user, based on at least one parameter. When the vocal signal is not within a predetermined tolerance of the standard signal, the standard signal is repeated. If the vocal signal is within the tolerance, the next standard signal is generated. In this way, the user repeats each word until he pronounces it correctly.
Patent FR-2568588-B1 (FR)
Inventor: TCHEN PAUL
IPC: C12P19/34
Filed: 1984-08-02
Granted: 1987-02-13
Abstract: The invention concerns a composition of fragments of DNA utilizable as a probe for the detection of specific micoorganism, notably Legionella, in environments which contain them. These compositions are obtained from the whole genomes of the microorganisms to be detected, after fragmentation of these genomes, particularly by using a restriction enzyme, and eliminating those sequences of the genomic DNA which are susceptible to being transcribed to ribosomal RNA.
Patent FR-2636884-B1 (FR)
Inventor: BAJEUX PAUL
IPC: B41J2/07
Filed: 1988-09-29
Granted: 1990-11-02
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00484 Sec. 371 Date May 17, 1990 Sec. 102(e) Date May 17, 1990 PCT Filed Sep. 11, 1989 PCT Pub. No. WO90/03271 PCT Pub. Date Apr. 5, 1990.A device for controlling and regulating a continuous ink jet printer wherein a jet (J) is fractionated into droplets charged in a charge electrode (6) and which then pass between deflection electrodes, a sensor (8) is provided which includes a conductor element (8c) having two parts which are symmetrical with respect to the trajectory of the droplets. The device includes a circuit (9) which determines and processes the first I(t) and second J(t) derivatives with respect to the time of the charge induced in the conductor element (8c) by charged droplets (Gc) in order to determine their speed. The device includes means for regulating the speed of droplets and means for regulating the ink quality.
Patent FR-2625271-B1 (FR)
Inventor: CAMERON GARDELLA
IPC: F16C33/58
Filed: 1988-12-28
Granted: 1995-03-03
Abstract: The thrust bearing fits on a rotatable shaft having an annular groove or in a rotatable housing with an annular groove. One of the thrust bearing races has an axially extending flange with deflective tabs projecting from the flange. The deflective tabs deflect radially when the race is pushed over the end of the rotatable shaft or into a rotatable housing. The deflected tabs spring back into the annular groove when the thrust bearing is fully seated.
Patent FR-2647488-B1 (FR)
Inventor: TODISCO SERGE
IPC: E04D12/00
Filed: 1989-05-26
Granted: 1993-06-04
Abstract: Batten assembly enabling battens to be stored in the form of an assembly intended for enabling them to be laid rapidly with the desired spacing over a receiving surface such as the rafters (11) of a roofing. <??>The continuous flexible sheet (12) is held in place by the fastening of bands (13) on the battens (10) at their intersection with the latter, so that, after the laying of the batten assembly (10) over the corresponding rafters (11), the continuous flexible sheet (12) forms, between two contiguous rafters (11), a deep central channel (15) for the flow of water.
Patent FR-2677648-B1 (FR)
Inventor: GERARD KREMPF
IPC: C07B61/00
Filed: 1991-06-12
Granted: 1993-08-27
Abstract: The invention relates to a process for the synthesis of azines by bringing ammonia, hydrogen peroxide and a reactant carrying a carbonyl group into contact with a working solution containing a catalyst in order to convert these reactants to azine, characterised in that the synthesis is carried out in the absence of CO2.