baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109332-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension d'un vehicule automobile
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/018
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention porte sur un système de suspension d'un véhicule comprenant pour chaque roue un amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables monté entre une caisse (13) du véhicule et une masse non suspendue (14),  - ledit amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables étant commandé par un calculateur (17) de suspension embarqué,  - ledit calculateur (17) de suspension mettant en œuvre une loi commande dite de type "Skyhook" tendant à maîtriser un mouvement de la caisse (13) du véhicule à un degré de liberté par rapport à un point virtuel se déplaçant à une même vitesse horizontale que le véhicule,  - un effort d’amortissement de l'amortisseur (12) à caractéristiques d'amortissement variables issu de la loi d'amortissement étant obtenu par le produit entre une vitesse absolue de la caisse (13) du véhicule et une fonction de transfert définie par un coefficient d'amortissement, quatre pulsations, ainsi que deux ordres non entiers.  Figure 3
Patent FR-3109664-B1 (FR)
Title: Système sécurisé de suivi et de distribution de doses de principes actifs prédéterminées par un expert et personnalisées pour des utilisateurs
Inventor: PLECIS ADRIEN
IPC: G16H20/13
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un système sécurisé de distribution de mélanges personnalisés à différents utilisateurs, capable de collecter régulièrement des données qualifiées concernant l’utilisateur et les dispenses de mélange passées pour permettre une adaptation du mélange à l’évolution d’un ou plusieurs paramètres spécifiques de l’utilisateur.  Le système comprend un serveur distant comprenant une unité centrale distante (31) associée à une base de données distante (32), au moins une interface distante (40) pour un expert (41), et au moins un distributeur automatique local apte à distribuer un mélange personnalisé de produits, le distributeur comprenant une interface locale d’affichage et de collecte de données, et un émetteur/récepteur apte à communiquer avec la base de données distante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112478-B1 (FR)
Title: Nouvelles compositions associant des dérivés de chanvre et au moins un peptide et leur utilisation
Inventor: HOCQUAUX MICHEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-12-02
Abstract: Nouvelles compositions associant des dérivés de chanvre et au moins un peptide et leur utilisation La présente invention concerne une association comprenant ou constituée d’un mélange de cannabidiol et de palmitoyl tripeptide-8 et son utilisation pour traiter ou apaiser les peaux sensibles et/ou réactives ou comme après solaire pour apaiser les érythèmes solaires.  (Pas de figure)
Patent FR-3114598-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques et/ou de combustibles solides de recuperation chargees en impuretes
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/06
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques et/ou de CSR, comprenant :a) optionnellement une hydrogénation sélective de la charge ; b) une hydroconversion en lit bouillonnant, en lit entrainé et/ou en lit mobile, pour obtenir un effluent d’hydroconverti ;c) une séparation de l’effluent hydroconverti en présence d’un flux aqueux, pour obtenir un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné ;d) un fractionnement de l’effluent liquide hydrocarboné pour obtenir au moins un flux gazeux et une coupe ayant un point d’ébullition inférieur ou égal à 385°C et une coupe ayant un point d’ébullition supérieur à 385°C;e) un hydrotraitement de ladite coupe comprenant des composés ayant un point d’ébullition inférieur ou égal à 385°C pour obtenir un effluent hydrotraité ;f) une séparation pour obtenir au moins un effluent gazeux et un effluent hydrocarboné liquide hydrotraité.
Patent FR-3116300-B1 (FR)
Title: Systeme de reduction catalytique avec dispositif de protection thermique
Inventor: DROIT JULIEN
IPC: F01N13/16
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention concerne un système de réduction catalytique pour une ligne d'échappement de moteur thermique comportant un injecteur apte à injecter une quantité d’agent réducteur, l'injecteur ayant un corps et un embout de connexion coopérant avec un connecteur d'une canalisation acheminant l'agent réducteur jusqu'audit injecteur, un dispositif de protection thermique (30) comprenant un capot (31) entourant au moins en partie l'embout de connexion de l'injecteur et le connecteur de la canalisation, et un dispositif de fixation (32) par encliquetage sur le corps de l'injecteur, caractérisé en ce que le capot (31) comprend une paroi mobile (31d) articulée autour d’une charnière (31e) et agencée de sorte à entourer complètement l'embout de connexion de l'injecteur et le connecteur lorsque cette paroi (31d) est rabattue.  Figure 3
Patent FR-3110253-B1 (FR)
Title: Procédé d'estimation et système de surveillance de la concentration de plutonium dans un système d'uranium et de plutonium en solution sur la base du comptage des coïncidences neutroniques
Inventor: SHAO ZENG
IPC: G01T1/00
Filed: 2021-05-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention fournit un procédé d'estimation et un système de surveillance d'une concentration de plutonium dans un système d'uranium et de plutonium en solution sur la base du comptage des coïncidences neutroniques. En effectuant des corrections de l'effet d'absorption de la multiplication des neutrons, de la différence de spectre entre des neutrons sources (α, n) et des neutrons sources de fission spontanée, et de la différence de rendement de détection entre des neutrons sources de fission induite et des neutrons sources de fission spontanée, sur un système d'équations d'un modèle ponctuel, les résultats calculés du comptage des coïncidences neutroniques par un système d'équations d'un modèle ponctuel amélioré permettent de représenter avec précision un résultat de mesure du comptage des coïncidences neutroniques d'un système de détection de neutrons à l'extérieur du système d'uranium et de plutonium en solution, estimant ainsi avec précision la concentration de plutonium dans le système d'uranium et de plutonium en solution.  [FIG. 3]
Patent FR-3124092-B1 (FR)
Title: Dispositif de mélange pour fluide à gradient de température et système de conditionnement d’air associé
Inventor: CIAIS VIVIANE
IPC: B01F25/42
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-07-07
Abstract: DISPOSITIF DE MÉLANGE POUR FLUIDE À GRADIENT DE TEMPÉRATURE ET SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ASSOCIÉ L’invention concerne un dispositif de mélange comprenant un conduit (16) d’écoulement d’un fluide présentant un gradient de température selon une direction (24) de gradient entre une température minimale et une température maximale, et au moins un mélangeur (12) statique agencé à l’intérieur du conduit (16) d’écoulement comprenant une grille d’ailettes formée d’au moins trois rangées par au moins trois lignes d’ailettes pour homogénéiser la température du fluide, chaque rangée étant orientée selon une direction sensiblement parallèle à la direction (24) de gradient, chaque ailette d’une même rangée étant orientée selon une même direction préférentielle formant un angle compris entre cinq degrés et quarante-cinq degrés par rapport à une direction (18) d’écoulement du fluide, et chaque ligne comprenant des ailettes alternativement orientées selon une direction préférentielle opposée à la direction préférentielle de la ou des rangées adjacentes par rapport à la direction (18) d’écoulement du fluide.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127102-B1 (FR)
Title: Parasol comportant une structure souple
Inventor: SALAGNAC MARC
IPC: A45B19/02
Filed: 2021-09-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention a pour objet un parasol (10) comportant un élément de pied (12) qui s’étend suivant une direction axiale principale (A1) et une structure de protection (14) contre le soleil et/ou la pluie qui est montée de manière amovible sur l’élément de pied (12) entre une position déployée et une position de rangement, la structure de protection (14) comportant au moins un premier arceau (24) globalement circulaire sur lequel est monté au moins une voile (20, 22) qui est prévue pour être tendue entre l’arceau (24) et l’élément de pied (12) lorsque la structure de protection (14) occupe sa position déployée, caractérisé en ce que la structure de protection (14) comporte au moins un deuxième arceau (26).  Figure pour l'abrégé : fig.1
Patent FR-3132177-B1 (FR)
Title: Formateur de faisceaux quasi-optique à guide d'ondes à plaques parallèles superposées
Inventor: FRAYSSE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q19/06
Filed: 2022-01-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention se rapporte à un formateur de faisceaux quasi-optique (1), comprenant un ensemble de ports faisceaux (6, 8), un ensemble de ports réseaux, un dispositif quasi-optique et au moins un guide d’ondes à plaques parallèles (2, 3, 5) s’étendant entre les ports faisceaux (6, 8) et les ports réseaux, les ports faisceaux (6, 8) et/ou les ports réseaux étant superposés sur au moins deux étages, chacun des au moins deux étages étant séparés par un plan conducteur (4) commun à deux étages adjacents, le formateur de faisceaux quasi-optique (1) comprenant un film résistif (11) disposé dans la continuité du plan conducteur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-2182074-B1 (FR)
IPC: C12M1/20
Filed: 1973-04-25
Granted: 1977-02-04
Abstract: 1406180 Microbiological testing device MILES LABORATORIES Inc 30 March 1973 [26 April 1972] 15544/73 Heading C6F A device for microbiological testing consists essentially of an absorbent web 20, Fig. 2, of paper, cloth or wood, and a substantially dry, continuous layer 22 of a gel in laminar relationship, the web and gel layer being joined by a continuous interface 21 which is integral with both the web and gel layer, the web surface being impregnated with the gel. One or more overlayers of gel 23 may be deposited on the initial layer of gel. Gels: gelatine and/or agar, and mixtures thereof with cellulose gums, albumins, alginates, carrageens, polysaccharides or polypeptides (also foetal calf serum). The web (and layers of gel) may contain specified microbiological nutrient media, suspending agents (in the web), background dyes and colour indicators. The laminated structures may be mounted in the wells 18 of a plastic base member 10, Figs. 1 and 2. Alternatively, individual laminated structures may be enclosed in a transparent plastics envelope 32, Fig. 7, which is heat-sealed at one end 40 and provided with an interlocking seal lip (not shown) at the other.
Patent FR-2298031-B1 (FR)
IPC: F16C43/04
Filed: 1976-01-19
Granted: 1982-09-24
Abstract: An annular shoulder on the radial bearing is contacted by the thrust bearing raceway radially inwardly from the inside periphery of the thrust bearing cage. Either the thrust race or the annular shoulder on the radial bearing, or both, may have an integral axial extension with the thrust race and the radial bearing interlocking radially inwardly from the inner periphery of the thrust bearing cage.
Patent FR-2439632-B1 (FR)
IPC: B21C47/04
Filed: 1978-10-27
Granted: 1981-05-29
Abstract: 1. Process for coiling discharged sheared sheetmetal articles in the form of elongate strips, according to which the end of the strip (3) is engaged on a mandrel (7) provided with a hooking member (71) and driven to rotate about its axis for the formation of a coil (9) on the mandrel (7) and between two walls (56, 57) located at the ends of the latter perpendicularly to its axis, the coil (9) thus formed being removed as a result of the sliding of the mandrel (7) along its axis towards one of the walls (56) up to a retracted position for release of the coil (9), characterized in that, the mandrel (7) being stopped and placed in an intermediate starting position between the ejection position and the winding position, a certain quantity of strip (3) is first allowed to accumulate until an entangled bundle (31) forms in the vicinity of the mandrel, the said bundle (31) is then applied against the mandrel (7), and the latter is made to slide into the winding position in such a way that the hooking member (71) engages on the entangled bundle (31), the mandrel (7) being driven to rotate for the winding of the coil (9).
Patent FR-2442512-B1 (FR)
IPC: H01M10/054
Filed: 1978-11-22
Granted: 1981-10-02
Abstract: Invention concerning an electrochemical generator producing current, the electrolyte 2 of which is constituted by a solid solution of an alkali salt M+X- within a plastic, macromolecular material, constituted by homo and/or copolymers essentially with non-cross-linked chains derived from one or several monomers comprising an heteroatom, notably oxygen or nitrogen. The negative electrode is constituted by a material liable to supply an alkali ion M+, and the positive electrode is liable to incorporate into itself the metal M corresponding to the ion M+.
Patent FR-2492489-B1 (FR)
IPC: B61H1/00
Filed: 1980-10-21
Granted: 1982-12-03
Abstract: 1. Brake unit usable in particular for the application of at least one brake-shoe on at least one railway vehicle wheel, of the type comprising, in a closed housing, at least one service brake cylinder (1) actuated by a pressurized fluid and acting on at least one force amplifier lever (8) mechanically connected to a push rod on which is articulated a brake-head (19), adapted to receive brake shoes (24) and supported by a head hanger (20) articulated at the brake unit to receive the reaction of the braking forces, characterized in that the articulation axis (7) of the force amplifier lever (8) and the articulation axis (6) of the head hanger (20) are fixed and rigidly embedded in a rigid support chassis of the brake unit and through-cross the closed housing to hook it at these two articulation axes (6, 7) with the use of attachment means such as screws, nuts or circlips.
Patent FR-2503951-B1 (FR)
IPC: H02K37/16
Filed: 1982-03-26
Granted: 1985-09-06
Abstract: The invention relates to a single-phase stepping motor whose stator has a core (2) with a winding (1), and a metal sheet (3) with an opening (4) in which a rotor (7) with a permanent magnetic is arranged. The metal sheet (3) has a transverse slot (9) in the region adjacent to the opening (4), whose width is determined by a necessary magnetic asymmetry of the stator poles, in the same way as the shape of the axis line (10) of the slot (9), which asymmetry is sufficient to generate a predetermined starting and stopping torque of the motor. The invention can be used in time measuring apparatuses and in automatic systems.
Patent FR-2607519-B1 (FR)
Inventor: REINICHE ANDRE
IPC: C21D9/52
Filed: 1986-11-27
Granted: 1989-02-17
Abstract: A process for heat treating a carbon steel wire to obtain a fine pearlite structure is characterized by the following steps: (a) cooling the wire until the wire reaches a given temperature which is below the AC1 transformation temperature; (b) regulating the temperature of the wire to not more than 10 DEG  C. above or below said given temperature by passing an electric current through the wire and effecting a modulated ventilation thereof; (c) cooling the wire.
Patent FR-2624099-B1 (FR)
Inventor: CORTEGGIANI PIERRE
IPC: B65D47/04
Filed: 1987-12-04
Granted: 1990-05-25
Abstract: The invention relates to a closing device for a container ending in a neck, of the type comprising a cap (1) with a cover (5) which is articulated on it and folds down over it. <??>In order to facilitate the moulding of the cap and its cover in a single piece, the articulation (6) comprises a double hinge or equivalent, of a few millimetres width. <??>The invention applies particularly to cleaning products and to the cosmetics industry.
Patent FR-2645747-B1 (FR)
IPC: A61K35/35
Filed: 1989-04-03
Granted: 1991-07-12
Abstract: The invention relates to the field of pharmaceutical chemistry, and in particular to the field of tumour therapy. Its subject is novel pharmaceutical compositions which contain as active principles a hyperoxygenated oil and an oxygenated derivative of retinene, in combination with a pharmaceutically compatible, non-irritant, inert vehicle or excipient. The invention also relates to a process for obtaining the aforementioned pharmaceutical dosage forms.
Patent FR-2659890-B1 (FR)
Inventor: CORON JEAN-PAUL
IPC: B23Q5/34
Filed: 1990-03-22
Granted: 1995-05-12
Abstract: The module is remarkable in that it comprises a body (1) obtained by hollow extrusion with internal sides (1.3) and 1.4) and a rectilinear and horizontal bottom face provided with profiled fixing notches the bottom base (1.5) making up a supporting surface corresponding to the maxiumum width of the guide body, the length of the bottom base of the latter having a longitudinal opening enabling the positioning of a connecting strip and above, a longitudinal guided profile taking a guide rail (11) associated to the said strip, the said guide rail taking one or more transfer slides supporting a profiled saddle (3-17), and wherein the top edges (1.8) of the said body have a horizontal wing defining a top longitudinal slot enabling the said saddle (3-17) to be moved and sealing means to be positioned, and wherein the top part of the said saddle (3-17) has a narrow section (3.8) and (17.5) extending outside the said body and wherein a means inserted into the body provides controlled and limited longitudinal movement of the said saddle.
Patent FR-2673667-B1 (FR)
Inventor: BERNARD KRAEUTLER
IPC: E06B9/17
Filed: 1991-03-05
Granted: 1993-07-02
Abstract: Sealing device for overhead industrial door, comprising a rigid frame formed by two vertical lateral uprights (1, 2) connected in their upper parts by a crosspiece (3) of downwardly open U-shaped cross-section, which has a core (4) and two wings (5, 6) and shelters the mechanical members for functioning of the shutter, and a shutter (7) which can be lowered or raised between the uprights, characterised in that the highest part of the shutter is situated at a given distance below the bottom of the crosspiece (3), below the mechanical members, where applicable below the crosspiece, and a hood (15) which has two parallel longitudinal edges, an upper edge (15A) and a lower edge (15B), is attached by its upper edge to the lower edge (5A) of one wing of the crosspiece and is held at such an orientation that its lower edge is placed against the upper shutter part, so as to ensure a continuity of sealing between the crosspiece and the shutter.
Patent FR-2689690-B1 (FR)
Inventor: GORECKI PIERRE
IPC: H01R13/18
Filed: 1992-04-07
Granted: 1994-07-08
Abstract: - Electrical connection. - The socket comprises a connection branch which includes: . a terminal portion (21) in the form of a broadened funnel mouth, . a narrow region (23) for connection between the funnel mouth and the branch and defining a plug-in section (24), . a slot (27) cut out in the narrow region over an angular range at least equal to 30 DEG , a resilient (elastic) pin (28) mounted on the narrow region, so as to be engaged partly in the slot. - Application to connection sockets for internal combustion engines.
Patent FR-2690348-B1 (FR)
Title: Dispositif de palme, en particulier pour sports nautiques, et procede de fabrication d'un tel dispositif.
Inventor: OURS ROGER
IPC: A63B31/11
Filed: 1992-04-23
Granted: 1994-07-08
Abstract: Le dispositif de palme (1) comprend une partie avant formant nageoire (2), réalisée en une matière relativement rigide, et des moyens de fixation (F) de la nageoire (2) au pied (3) de l'utilisateur. La nageoire (2), dans sa zone arrière (6), est fixée sous la semelle (4) d'un organe chaussant (5) en matière plus souple que celle de la nageoire; au moins la partie avant (11) de l'organe chaussant est recouverte d'un revêtement (10) en une matière plus rigide que celle de l'organe chaussant (5), ce revêtement (10) étant solidarisé de la nageoire (2) et étant propre à transmettre correctement une impulsion du pied (3) à la nageoire (2).
Patent FR-2699535-B1 (FR)
Inventor: ROBIN JEAN-PIERRE
IPC: A61K31/7048
Filed: 1992-12-22
Granted: 1995-03-17
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01270 Sec. 371 Date Jun. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1995 PCT Filed Dec. 20, 1993 PCT Pub. No. WO94/14829 PCT Pub. Date Jul. 7, 1994Compound of the formula (I) in which R' is a hydrogen atom or a radical R and R is an acyl residue. The invention also concerns the use of said compounds in the treatment of cancer and pharmaceutical compositions comprising said compounds. I
Patent FR-2704334-B1 (FR)
Inventor: JEAN PIERRE JOANNIN
IPC: G06F11/36
Filed: 1993-04-22
Granted: 1995-06-02
Abstract: This debugger (KD) for an operating system of a machine which comprises, among other things, at least one processor (P), in conjunction with the processor a memory (M) and a memory management unit (MMU), is installed in an area of the memory (M) where the virtual addressing mode is equal to the physical addressing mode. Throughout debugging and in accordance with a predetermined procedure, it executes every operation in physical mode and independently of the management unit (MMU). In order to monitor the initialisation phases of the machine, it supports at least two exception vectors (BP, DSI) and comprises, among other things, its own stack (S), a decoder (DEC) using an algorithm which can be operated whatever the context of the analysed process and means (CMM) for storage of the decoded context.
Patent FR-2741426-B1 (FR)
Inventor: VUILLAUME FRANCOIS
IPC: F28F1/02
Filed: 1995-11-21
Granted: 1998-01-23
Abstract: The combination heater consists of a hot water circuit and a central heating circuit. The circuit consists of pipes made from outer (2) and inner (3) elements, connected at their ends to manifolds. The inner elements, which have a complex cross-section, create a series of contact surfaces (6) between the two elements of the pipe which form thermal bridges. The central heating water circulates through the spaces between the outer and inner elements. The outer elements of the pipes are round or oval in section. The inner elements have a complex cross-section, e.g. cross-shaped, X-shaped or Y-shaped, and provide a heat exchange surface which is sufficient to disperse the whole of the thermal power produced by the burner. The outer elements are made from sheet metal with brazed or welded seams, and the inner ones from shaped tubing.
Patent FR-2750903-B1 (FR)
Inventor: DAMASSE JEAN MICHEL
IPC: C25D5/10
Filed: 1996-07-11
Granted: 1998-09-18
Abstract: The invention concerns an element of a continuous metal casting ingot mould with a copper or copper alloy cooled wall to be contacted with liquid metal and comprising on its external surface a metal coating, characterised in that the said coating consists of a silver plating. In a preferred embodiment, this wall is a cylinder hoop for a continuous casting machine of thin metal strips between two cylinders or on one single cylinder. The invention also concerns a method for coating with a metal plating the external surface of a copper or copper alloy cooled wall of an element of a continuous metal casting ingot mould, characterised in that a coating is effected by the deposit of a silver plating on said surface preferably by electrolysis. Preferably, the restoration of said silver plating is done by allowing a residual silver plating to subsist on said wall, and by effecting a re-silvering of said plating by placing said wall in cathode in an electrolysis consisting, for instance, of an aqueous silver cyanide solution, of an alkaline metal cyanide and of an alkaline metal carbonate.
Patent FR-2762839-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE MICHEL
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-04-30
Granted: 2001-05-11
Abstract: Salicylic acid salts of formula (I) are new. AR<-> S<2+> AR<-> (I). S<2+> = divalent inorganic cation; AR<-> = group of formula (II); and R5 = 3-15C optionally unsaturated aliphatic group.