baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049652-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a dispositif de decharge
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F04D27/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant au moins un premier compresseur, une chambre annulaire de combustion (70), et au moins une première turbine (46), qui définissent une première veine (22) d'écoulement d'un flux primaire, caractérisée en ce qu'elle comporte, entre ladite chambre de combustion (70) et ladite première turbine (46), un dispositif (55, 55') de décharge d'au moins une partie dudit flux primaire.
Patent FR-3049762-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice a base de materiau iii-n
Inventor: SCHENK DAVID
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention porte sur une structure semi-conductrice (1) à base de matériaux III-N comprenant un substrat support (2) ; une couche principale (3) en matériau III-N, la couche principale (3) comportant une première section (3a) disposée sur le substrat support (2) et une seconde section (3b) disposée sur la première section (3a); une couche intercalaire (4) en matériau III-N disposée entre la première section (3a) et la seconde section (3b) pour mettre en compression la seconde section (3b) de la couche principale.         La structure (1) est remarquable en ce que la couche intercalaire (4) est composée d'une couche inférieure (4a) disposée sur la première section (3a) et d'une couche supérieure (4b), disposée sur la couche inférieure (4a), constituée d'un super réseau.
Patent FR-3051758-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport destine a etre tracte par un cable aerien et installation comprenant un tel vehicule
Inventor: LANIER DAMIEN
IPC: B61B12/00
Filed: 2016-05-24
Abstract: Véhicule de transport destiné à être tracté par un câble aérien (2), comprenant un dispositif d'accrochage (6) pour accrocher le véhicule au câble aérien (2), une suspente (7) s'étendant le long d'un axe longitudinal (L) et reliée au dispositif d'accrochage (6), un support (8) relié à la suspente (7), le véhicule comportant au moins deux sièges (9 à 13) suspendus au support (8) et situés l'un derrière l'autre selon un axe (Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (L), le support (8) délimitant un espace (14) ouvert vers l'extérieur et situé au-dessous desdits au moins deux sièges (9 à 13).
Patent FR-3054355-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un espace libre situe dans une zone d'environnement d'un vehicule automobile
Inventor: JARITZ MAXIMILIAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un espace libre situé dans une zone d'environnement d'un véhicule automobile comportant :une étape (100) d'acquisition d'images de ladite zone d'environnement du véhicule automobile à partir d'une caméra montée sur le véhicule automobile; une étape (110) de détermination grossière d'une représentation géométrique dudit espace libre à partir de mesures, par un capteur d'ondes monté sur le véhicule automobile, d'ondes réfléchies ladite zone d'environnement du véhicule automobile; une étape (120) de détection d'objets dynamiques présents dans ladite zone d'environnement; une étape (130) de génération d'une image combinée provenant d'une superposition, dans chaque image acquise par la caméra, de la représentation géométrique grossière dudit espace libre et des objets détectés ; et une étape (140) de détermination affinée d'une représentation géométrique dudit espace libre par un traitement de l'image combinée.
Patent FR-3055905-A1 (FR)
Title: Methode de sexage precoce d'esturgeon
Inventor: GAILLARD SANDRINE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode de sexage d'esturgeon, comprenant : a) une étape d'extraction de l'ADN génomique contenu dans un échantillon sanguin dudit esturgeon âgé de quelques mois, b) une étape de qPCR comprenant la détection et la quantification de la séquence télomérique (TTAGGG)n présente dans l'ADN génomique obtenu en a), c) une étape de qPCR comprenant la détection et la quantification de deux gènes de référence présents dans l'ADN génomique obtenu en a), puis le calcul de leur quantité moyenne, d) le calcul du ratio de la quantité obtenue en b) par rapport à la quantité moyenne obtenue en c), e) la comparaison du ratio obtenu en d) à une valeur seuil, dans laquelle lorsque le ratio obtenu en d) est supérieur à la valeur seuil, alors ledit esturgeon est généralement un mâle, et lorsque le ratio obtenu en d) est inférieur à la valeur seuil, alors ledit esturgeon est généralement une femelle.
Patent FR-3058014-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif de preuve, par exemple une carte a puce, aupres d'un dispositif verificateur
Inventor: DABOSVILLE GUILLAUME JEAN-LUC ALAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un dispositif de preuve, auprès d'un dispositif vérificateur comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par le dispositif vérificateur: • partage d'une clé secrète et de données d'entrée avec le dispositif de preuve, en vue de la mise en œuvre, par le dispositif de preuve, d'un traitement de référence à partir des données d'entrée et de la clé secrète, de sorte que le dispositif de preuve émette un signal physique porteur d'informations par canaux cachés relatives à la mise en œuvre du traitement de référence par le dispositif de preuve, • acquisition du signal physique, • au moins une mise en œuvre du traitement de référence à partir des données d'entrée et de la clé secrète, • rejet ou non du dispositif de preuve en fonction de la mise en œuvre du traitement et du signal physique acquis, dans lequel le traitement de référence comprend des sous-étapes de : • génération de données intermédiaires à partir d'une première des données d'entrées et à partir de la clé secrète, • génération de données de sortie à partir d'une deuxième des données d'entrée et des données intermédiaires, • des mesures de protection de l'étape de génération des données intermédiaires contres des attaques par canaux cachés, adaptées pour que, lorsque le traitement de référence est mis en œuvre par le dispositif de preuve, le signal physique par canaux cachés émis soit porteur d'informations relatives à l'étape de génération des données de sortie mais non porteur d'informations relatives à l'étape de génération de données intermédiaires.
Patent FR-3059012-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un lipide de mannosylerythritol tri-acyle en tant qu'inhibiteur de corrosion
Inventor: PACKET DIRK
IPC: C23F11/10
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un lipide de mannosylérythritol tri-acylé en tant qu'inhibiteur de corrosion, des compositions comprenant un lipide de mannosylérythritol tri-acylé, ainsi que des procédés mettant en œuvre un lipide de mannosylérythritol tri-acylé.
Patent FR-3059502-A1 (FR)
Title: Dispositif de mutualisation des connexions internet
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H04W48/20
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique sans connexion au réseau internet, comprenant un boîtier regroupant au moins : • une alimentation, • une carte-mère munie d'un microprocesseur, • une mémoire morte et une mémoire vive ainsi que • des ressources réseaux comprenant au moins un premier point d'accès public permettant la création d'un réseau local entre différents objets mobiles connectables au dispositif informatique par ce premier point d'accès public, caractérisé en ce que les ressources réseaux comprennent un second point d'accès, masqué, permettant de connecter sans fil au moins un objet mobile disposant d'un module permettant au moins une connexion internet, l'objet mobile étant configuré pour se connecter au point d'accès caché, afin de permettre le partage de la connexion internet sous le contrôle du microprocesseur, à travers le point d'accès caché du dispositif informatique vers les différents objets mobiles du réseau local, connectés au premier point d'accès public.
Patent FR-3060945-A1 (FR)
Title: Produit ameliorant la valorisation des fibres de la ration
Inventor: LAZA- KNOERR ANCA L
IPC: A23K10/33
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la nutrition d'un mammifère non humain, avantageusement un herbivore comprenant un mélange de co-produits de distillation de céréales avec ou sans solubles (DDG et DDGS), de solubles de céréales concentrés (CDS), des fibres prébiotiques, de probiotiques, d'acides aminés, de protéines, d'oméga 3, de lignane, et d'enzymes digestives. Elle concerne en outre un seau nutritionnel comprenant ladite composition et son utilisation pour améliorer les performances zootechniques d'un mammifère non humain, avantageusement herbivore, pour augmenter la digestibilité de la matière sèche et des fibres, en particulier des fourrages et concentrés, et/ou améliorer l'indice de consommation et/ou l'efficacité alimentaire et/ou favoriser le gain de poids et/ou augmenter l'intensité de la fermentation et du métabolisme microbien et/ou réduire l'émission de gaz, en particulier de méthane, et/ou inhiber les protozoaires de la flore et/ou diminuer la dégradation des protéines et/ou orienter les fermentations vers la production des acides gras volatils, en particulier vers l'acide propionique, chez un mammifère non humain avantageusement herbivore.
Patent FR-3064461-A1 (FR)
Title: Meuble demontable, kit et procede correspondants
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: A47B3/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention un meuble démontable comprenant une structure porteuse et au moins un panneau (3) accroché à la structure porteuse, la structure porteuse comprenant : - deux cadres (5, 6) latéraux opposés, - au moins un bras inférieur (15) s'étendant transversalement entre les deux cadres, - au moins un bras supérieur (16, 17) s'étendant transversalement entre les deux cadres, le bras inférieur et les deux cadres, et/ou le bras supérieur et les deux cadres, étant pourvus de leurs moyens mutuels d'emboîtement. L'invention concerne également un kit pour monter un tel meuble ainsi qu'un procédé de montage d'un tel meuble.
Patent FR-3058243-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'identite d'un utilisateur au moyen d'une base de donnees publique
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'identité d'un utilisateur (U), comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de contrôle d'identité (3) : • lecture dans une base de données publique (4) d'éventuelles données protégées en confidentialité préalablement générées par un dispositif attesteur d'identité (1) à partir d'un élément d'identité d'un utilisateur (U) et à partir d'au moins une donnée d'aléa propre à l'utilisateur (U), • vérification (120) du respect d'une condition sur les données protégées en confidentialité trouvées dans la base de données publique (4), • mise en œuvre d'un traitement prédéterminé pour l'utilisateur (U) seulement si la condition est respectée.
Patent FR-3070163-A1 (FR)
Title: Particules fonctionnalisees absorbant le rayonnement ultra-violet et leur procede de preparation
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C08L75/02
Filed: 2017-08-21
Abstract: Particules fonctionnalisées absorbant le rayonnement ultra-violet, les particules étant en polyurée et étant fonctionnalisées de manière covalente avec un composé organique absorbant le rayonnement ultra-violet, de préférence, choisi parmi les benzotriazoles substitués, les benzophénones substituées, telles que les hydroxybenzophénones, les hydroxybenzoates et leurs dérivés, les porphyrines substituées, les phtalocyanines substituées, un pyrène substitué, le Bis(2,2,6,6-tetramethyl -4-piperidyl) sebacate, l'ester hexylique de l'acide 2-(4-Diethylamino-2-hydroxybenzoyl ) benzoique et leurs mélanges.
Patent FR-3070856-A1 (FR)
Title: Produit de soin pour reduire les risques de survenance d'au moins une maladie ou un trouble de la sante
Inventor: ERBS YVAN
IPC: A61K38/48
Filed: 2017-09-11
Abstract: Le produit de soin pour réduire les risques de survenance d'au moins une maladie ou un trouble de la santé, comporte du magnésium, sous la forme de chlorure de magnésium et/ou de glycérophosphate de magnésium, et de la bromélaïne. Le produit de soin permet de lutter contre l'inflammation systémique chronique de bas grade. Dans des modes de réalisation, le produit de soin prend la forme d'un complément alimentaire. Dans des modes de réalisation, le produit de soin comporte au moins 50 % de chlorure de magnésium sous forme hexahydraté (MgCl2.6H2O). Dans des modes de réalisation, le produit de soin est conditionné pour un apport de Magnésium journaliser supérieur ou égal à 80 mg, et préférentiellement 300 mg. Dans des modes de réalisation, le produit de soin est conditionné pour un apport journalier de bromélaïne compris entre 10 mg et 10.000 mg.
Patent FR-3071441-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de charge d'une batterie de traction
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M7/217
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de charge d'une batterie de traction comportant un étage d'entrée redresseur connecté en sortie à deux capacités reliées par un point milieu, un convertisseur courant continu - courant continu (DCDCH) étant connecté en entrée aux bornes d'une des capacités et un autre convertisseur courant continu - courant continu (DCDCL) étant connecté en entrée aux bornes de l'autre des capacités, les sorties des convertisseurs courant continu - courant continu (DCDCH, DCDCL) étant connectées en parallèle aux bornes de la batterie de traction, le procédé de commande comportant les étapes de : - augmentation (E7) de la puissance transmise par le convertisseur de meilleur rendement (DCDCH) parmi les convertisseurs, et diminution (E7) de la puissance transmise par l'autre des convertisseurs (DCDCL), par rapport à un fonctionnement initial du système de charge.
Patent FR-3071945-A1 (FR)
Title: Securisation de l'acces a un service
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle, réalisé par un système de contrôle (SY), pour contrôler l'accès à un service (SR), le procédé comprenant : envoi d'une donnée de défi à un terminal (T1) ; réception d'un premier code MAC généré par le terminal accompagné d'un identifiant du terminal et de droits d'accès pour accéder au service ; dérivation d'une première clé mère cryptographique à partir d'une clé maîtresse cryptographique (CMK_0), de l'identifiant du terminal et des premiers droits d'accès ; dérivation d'une première clé temporaire cryptographique à partir de la première clé mère cryptographique ; génération d'un deuxième code MAC à partir de la première clé temporaire cryptographique, des droits d'accès et de la donnée de défi ; et gestion de l'accès du terminal au service à partir d'une comparaison des premier et deuxième codes MAC. L'invention concerne également un procédé de traitement mis en œuvre par le terminal (T1), ainsi que le système de contrôle (SY) et le terminal (T1) correspondant.
Patent FR-3073777-A1 (FR)
Title: Jante de roue freinee d'aeronef
Inventor: SOUBRANT PIERRICK
IPC: B64C25/36
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne une jante de roue freinée d'aéronef comportant une portion circulaire externe (103) terminée à ses extrémités par des talons (106a, 106b) pour recevoir un pneumatique, la portion circulaire externe étant reliée par un voile (105) à un moyeu destiné (104) à être rapporté sur un essieu d'atterrisseur pour tourner autour d'un axe de rotation coïncidant avec un axe central (X) de la jante. Selon l'invention, la portion circulaire externe (103a), du côté du voile destiné à recevoir un frein, présente dans un plan passant par l'axe central de la roue, un profil comportant une double pente α, β par rapport à une direction parallèle à l'axe central depuis le voile jusqu'au talon correspondant, en s'évasant vers celui-ci.
Patent FR-3074606-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une cartographie pour le demantelement d'une installation nucleaire
Inventor: DOTTAVIO GIANNINA
IPC: G21F9/30
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une cartographie pour le démantèlement d'une installation nucléaire, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'une cartographie d'un processus de démantèlement de l'installation nucléaire, - élaboration d'un diagramme de flux nucléaire au sein de la cartographie à partir de données radiologiques, - conversion de la cartographie en un modèle logistique de simulation de flux à événements discrets, - intégration dans le modèle logistique d'un modèle de calcul de doses permettant de déterminer des doses reçues par des opérateurs dans le processus de démantèlement à partir du diagramme de flux nucléaire, - simulation d'un scénario du processus de démantèlement à partir du modèle logistique, - optimisation dudit scénario en utilisant au moins la dose reçue comme critère d'optimisation, - construction d'une cartographie sur la base du scénario optimisé.
Patent FR-3075201-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C10L1/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique comprenant un taux de matière sèche d'au plus 80% en poids, ledit procédé comprenant la mise en œuvre d'au moins un réacteur (9,14) de traitement de ladite biomasse, où l'on alimente en biomasse le ou au moins un desdits réacteurs par un moyen d'alimentation (6,11) créant une augmentation de pression entre l'entrée de biomasse et la sortie de biomasse dudit moyen d'alimentation, où on lave ledit moyen d'alimentation par circulation d'un fluide de lavage entre une entrée de lavage (7,12) et une sortie de lavage (8,13). Selon le procédé, on réintroduit une partie au moins du fluide de lavage (8,13) sortant de la sortie de fluide du ou d'au moins un des moyens d'alimentation (6,11) dans l'entrée de lavage du même moyen d'alimentation ou d'un autre desdits moyens d'alimentation.
Patent FR-3078562-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air pour la ventilation des batiments tertiaires, centrale de traitement d'air comprenant un tel dispositif et procede
Inventor: ARCIS VINCENT
IPC: F24F110/50
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de traitement d'air pour la ventilation des bâtiments tertiaires, le dispositif comprenant une entrée d'air neuf (4), pour faire entrer un flux d'air neuf entrant (F1), au moins un filtre (8a, 8b), pour filtrer le flux d'air neuf entrant (F1), un by-pass (10a, 10b) du filtre, grâce auquel une partie au moins du flux d'air neuf entrant (F1) peut contourner le filtre, un organe de fermeture (12a, 12b), pour fermer sélectivement le by-pass, et une unité électronique (14) de commande de l'organe de fermeture, apte à collecter des informations relatives à la qualité de l'air neuf entrant et à contrôler l'organe de fermeture pour ouvrir ou fermer le by-pass en fonction de la qualité de l'air neuf entrant.
Patent FR-3086263-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un couple consigne pour un volant de direction en fonction d’un gain dependant d’un couple volant
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D119/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: Procédé de détermination d'un couple consigne pour un volant de direction d'un système de direction assistée électrique d'un véhicule, ledit couple consigne permettant de déterminer un couple moteur appliqué directement ou indirectement sur le volant de direction, ledit couple consigne étant une fonction d'au moins une accélération latérale équivalente ayant une dimension d'une accélération, caractérisé en ce que ladite accélération latérale équivalente est pondérée par un gain dépendant d'au moins un couple volant.
Patent FR-3086333-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de chauffage d’un catalyseur de reduction selective des oxydes d’azote
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif (8) de chauffage électrique d'un catalyseur (7) de réduction sélective des oxydes d'azote dans une ligne d'échappement (4) de moteur à combustion interne (2), le catalyseur (7) fonctionnant à l'aide d'une injection d'agent réducteur contenu dans un réservoir (11) disposant de moyens de chauffage de l'agent réducteur, caractérisé en ce qu'il comprend : -une étape dans laquelle on détermine si, au démarrage du moteur, l'agent réducteur est congelé dans son réservoir (11), et dans l'affirmative -une étape dans laquelle on détermine la puissance de chauffage requise pour dégeler l'agent réducteur dans une durée prédéterminée, -une étape dans laquelle on chauffe l'agent réducteur à la puissance requise, -une étape dans laquelle on active le dispositif (8) de chauffage du catalyseur avant la fin de la durée prédéterminée de chauffage de l'agent réducteur dans un délai inférieur à la durée prédéterminée de chauffage.
Patent FR-3086621-A1 (FR)
Title: Maitre-cylindre tandem
Inventor: CARLES PICA FRANCISCO
IPC: B60T17/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: Système de freinage découplé comprenant un maître-cylindre (1) actionné par un servofrein électromécanique (4) comportant un piston principal (P1) délimitant une chambre principale (CH1) et un piston secondaire (P2) délimitant une chambre secondaire (CH2), le maître-cylindre (1) est combiné à un piston auxiliaire (Pa) commandé par la tige de poussée (41) du servofrein (4), et délimitant une chambre auxiliaire (CHa), communiquant à travers le piston principal (P1), un ressort de (Ra) séparant les pistons (Pa) et (P1). La chambre auxiliaire (CHa) contient un volume de liquide de frein de pré-remplissage pour rapprocher les plaquettes près des disques, au début du freinage.
Patent FR-3080865-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’acces ameliore
Inventor: LAFONT JEAN BERNARD
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-05-07
Abstract: Dispositif de contrôle d’accès amélioré L’invention concerne un dispositif (20) de contrôle d’accès comportant un premier caisson (21) à enterrer qui présente une première hauteur (70) ; un obstacle (25) monté mobile dans le premier caisson ; un dispositif mécanique de rappel de l’obstacle vers une position saillante hors du premier caisson qui comporte un contrepoids (37) mobile dans un second caisson (23) ; un motoréducteur (26) pour entrainer l’obstacle en mouvement ; au moins un lien déformable (39) relié à l’obstacle et au dispositif de rappel pour rappeler l’obstacle vers la position saillante ; la densité du contrepoids est au moins égale à trois ; et le second caisson présente une seconde hauteur (71) inférieure à la première hauteur (70). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091187-A1 (FR)
Title: Procede de vernissage d’un revêtement de sol ou mur
Inventor: TISSOT MATHILDE
IPC: D06N3/08
Filed: 2018-12-31
Abstract: PROCEDE DE VERNISSAGE D’UN REVÊTEMENT DE SOL OU MUR L’invention concerne un procédé de vernissage d’un revêtement de sol ou mur, comprenant au moins des étapes consistant successivement à : a) Déposer une première couche de vernis présentant une épaisseur inférieure à 1 mm sur le revêtement, b) Exposer le vernis à un rayonnement ultraviolet sous lampe LED de manière à le faire pré-réticuler, c) Exposer le vernis à un rayonnement monochromatique de type excimère sous atmosphère inerte de manière à crisper sa surface, d) Exposer le vernis à un rayonnement ultraviolet sous lampe UV de manière à le faire entièrement réticuler, notamment dans son épaisseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1