baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006618-A1 (FR)
Title: Pince d'expansion d'une cheville d'ancrage a expansion
Inventor: SIBUT LAURENT
IPC: B25B27/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: Pince d'expansion (1) d'une cheville d'ancrage à expansion, ladite pince (1) étant du type comprenant, un organe d'appui (5) contre la cheville, un organe d'extraction (9) comprenant des moyens de prise (10) d'une tête de vis, et deux poignées (2) montées pivotantes autour d'un axe (3) et assujetties à des moyens (11, 12, 13) permettant, concomitamment au rapprochement des poignées (2) l'une de l'autre, d'engendrer une translation rectiligne de l'organe d'extraction (9) par rapport à l'organe d'appui (5), selon une direction orthogonale au plan d'appui (8) dudit organe d'appui (5) et jusqu'à une position d'extraction maximale. Selon l'invention, la pince d'expansion (1) comprend des moyens de réglage (14) aptes à limiter la translation rectiligne de l'organe d'extraction (9) à une longueur de translation prédéterminée.
Patent FR-3008964-A1 (FR)
Title: Conteneur pour dechets a panneaux assembles
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2013-07-25
Abstract: Conteneur pour déchets d'une capacité d'au moins 1500 litres, du type comprenant une paroi latérale assemblée à partir d'au moins un premier et un deuxième élément. Le premier élément comprend une première partie pariétale (60) venue de matière avec un bord (64) formant ailette de cette première partie pariétale, le deuxième élément comprend une deuxième partie pariétale (62) s'étendant dans le prolongement de la première partie pariétale, au-delà d'une zone d'assemblage (68) entre ces deux parties pariétales, le bord (64) formant ailette s'étendant le long de la zone d'assemblage et ne s'étendant pas, le cas échéant, le long d'une éventuelle arête de la paroi du conteneur.
Patent FR-3009191-A1 (FR)
Title: Nouvelles utilisations d'alkylpolyglycosides pour solubiliser dans l'eau de la vitamine e ; compositions les comprenant
Inventor: BRETON MARIE-LAURE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-31
Abstract: Utilisation d'une composition représentée par la formule (I) : R-O-(G)p-H (I) dans laquelle R représente un radical comportant de 6 à 8 atomes de carbone, G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5, ladite composition de formule (I) consistant en un mélange de composés représentés par les formules (I1), (l2), (l 3), (l 4) et (l5) : R-O-(G)1-H (l 1) R-O-(G)2-H (l2) R-O-(G)3-H (l3) R-O-(G)4-H (l4) R-O-(G)5-H (l5), dans les proportions molaires respectives a1, a2, a3, a4 et a5, telles que : - La somme a1+ a2 + a3 + a4 + a5 est égale à 1 comme agent solubilisant dans une composition aqueuse d'au moins un composé (A) choisi parmi l'α-tocophérol, le β-tocophérol , le γ-tocophérol, le δ-tocophérol, l'acétate d'α-tocophérol, l'acétate de β-tocophérol , l'acétate de γ-tocophérol, l'acétate de δ-tocophérol, l'α-tocotriénol, le β-tocotriénol , le γ-tocotriénol et le δ-tocotriénol ; Composition (C2) et son utilisation pour prévenir les effets inesthétiques du vieillissement et le nettoyage de la peau, des cheveux ; Composition (C2) pour la mise en œuvre d'une méthode de traitement thérapeutique.
Patent FR-3011714-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la plantation de boutures de plantes, en particulier de boutures de lavande et de lavandin.
Inventor: GOUIN PIERRE
IPC: A01C11/02
Filed: 2013-10-14
Abstract: Machine pour la plantation de boutures de plantes, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un ensemble de repiquage comprenant : - un dispositif d'amenée (2) comprenant une pluralité de supports de boutures avec un espacement prédéterminé, et acheminés par un transporteur en direction d'un dispositif de transfert (3) ; - un dispositif de transfert (3) disposé en aval du dispositif d'amenée et comportant un moyen de préhension et de manipulation conformé pour être capable de saisir une pluralité de boutures consécutives des supports de boutures, sans modifier l'espacement de celles-ci ; - un dispositif de plantation (4) comprenant un module de repiquage conformé pour recevoir les lots de boutures prélevés par le moyen de préhension et de manipulation et pour entraîner lesdits lots de boutures en direction du sol et assure l'enfoncement de la partie inférieure de la tige desdites boutures dans le sol, sans modifier l'espacement de celles-ci.
Patent FR-3021436-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un circuit nfc pour telephone mobile
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: G06K7/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne une entité électronique (1) adaptée pour un terminal mobile (6) associé à un premier dispositif (5, SIM) et à un second dispositif (2). Le terminal mobile (6) comprend une alimentation (8) apte à fournir un premier ensemble de classes d'alimentations électriques (A, B, C) adaptées pour un fonctionnement du premier dispositif (5, SIM) ou un second ensemble de classes d'alimentations électriques (B, 3V) adaptées pour un fonctionnement du second dispositif (2), L'entité électronique (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif contrôleur de tension (7) dont la sortie (72) est connectée au premier et au deuxième dispositifs, incluant un module de réception apte à recevoir en entrée une classe d'alimentation électrique (A,B,C) et un module de reproduction apte à reproduire à sa sortie la tension reçue en entrée si et seulement si la classe d'alimentation correspondante appartient aux deux ensembles (B).
Patent FR-3026145-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'avance a l'allumage pour la gestion des defauts d'un capteur de cliquetis
Inventor: PARODI JULIEN
IPC: G05B11/32
Filed: 2014-09-24
Abstract: Procédé de réglage d'avance à l'allumage pour la gestion des défauts d'un capteur (14) de cliquetis, ce procédé comprenant les opérations consistant, pour un calculateur (13), à : - détecter un défaut de fonctionnement du capteur (14) de cliquetis, - arrêter le calcul d'une correction (15) adaptative, et - calculer une avance à l'allumage de correction à partir d'une dernière valeur de correction (15) adaptative calculée.
Patent FR-3029610-A1 (FR)
Title: Systeme de filtrage a detection d'encrassement pour installation de chauffage, ventilation ou climatisation
Inventor: LOPEZ NIUBO JOSEP
IPC: G01N29/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un système de filtrage pour installation de chauffage, ventilation ou climatisation, comprenant : - un filtre (1) fabriqué dans un matériau filtrant et destiné à être traversé par un flux d'air (F), - au moins une unité (10) de mesure d'encrassement comprenant un émetteur (100) agencé pour émettre un faisceau et un récepteur (101) agencé pour recevoir ledit faisceau, - une unité de traitement (106) agencée pour commander l'émission du faisceau par ledit émetteur (100) et pour traiter le signal généré par le récepteur après réception du faisceau, l'unité (10) de mesure d'encrassement étant noyée dans ledit filtre (1), - ledit émetteur (100) étant agencé par rapport audit récepteur (101) pour émettre un faisceau suivant une direction transversale à celle du flux d'air (F).
Patent FR-3017935-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage et/ou de climatisation de type puits canadien
Inventor: MARTINEZ JEAN LOUIS
IPC: F24J3/08
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage et/ou de climatisation de type puits canadien pour habitation ou local professionnel (1). Le dispositif comprend un tuyau (3) en forme de serpentin immergé dans un contenant d'eau (2) enfoui dans le sol à une profondeur choisie. L'entrée (4) du tuyau (3) est reliée à une entrée d'air (5) du dispositif et ménagée en partie basse du contenant d'eau (2) tandis que la sortie (6) du tuyau (3) est ménagée en partie haute du contenant d'eau (2) et reliée à une arrivée d'air (7) de l'habitation (1).
Patent FR-3035669-A1 (FR)
Title: Element de construction et dispositif de renforcement associe
Inventor: DURANTET CAROLE
IPC: E04B1/94
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un élément de construction pour un bâtiment comprenant une ossature avec au moins une poutre en bois (3) et au moins une plaque de parement (4) fixée sur la poutre (3) de l'ossature. Cet élément de construction (1) comprend un composant d'isolation (7) en laine minérale apposé sur la poutre de manière à recouvrir ladite poutre (3) d'une part sur une face frontale (9) et d'autre part sur au moins une partie des faces latérales (11), le composant d'isolation apposé sur la face frontale (9) étant interposé entre la plaque de parement (4) et la poutre (3).
Patent FR-3036471-A1 (FR)
Title: Metre ruban de type enrouleur avec deux sens de lecture de la mesure dans deux directions opposees
Inventor: DOIGNON JEAN LUC PIERRE JACQUES
IPC: G01B3/08
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un mètre ruban de type comportant un enrouleur autour duquel vient s'enrouler une bande dotée de graduations représentatives de la longueur déployée de bande, le mètre ruban comportant des moyens de lecture de la longueur déployée de ladite bande, lesdits moyens de lecture étant lisibles depuis des directions de lecture comprenant au moins deux directions opposées.
Patent FR-3038955-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur et procede de montage associe
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur de courroie ou de chaîne comprend une poulie 12, un corps de montage 18 supportant la poulie et pourvu d'un alésage 18b traversant, et une vis 20 de fixation s'étendant à l'intérieur dudit alésage. Le dispositif comprend en outre au moins un pion de blocage 22 monté dans une rainure 50 axiale du corps de montage qui s'étend à partir de la surface frontale 1 8d située axialement à l'opposé d'une tête 44 de la vis de fixation. Ledit pion de blocage 22 est réalisé au moins en partie en matière déformable et coopère par contact avec la vis de fixation pour assurer la retenue axiale de ladite vis relativement au corps de montage.
Patent FR-3027552-A1 (FR)
Title: Appareil de production d'etiquettes
Inventor: KOMAI NAOKI
IPC: B65C11/02
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un appareil de production d'étiquettes (30) selon un mode de réalisation comporte une unité d'impression (33) qui imprime une information sur le produit sur une étiquette sans support (L), une unité d'alimentation (37) qui fournit l'étiquette sans support (L), une unité de découpe (40) qui détache l'étiquette sans support (L) en tant qu'élément d'étiquette (LC), et une unité d'adhérence temporaire (50) qui maintient l'élément d'étiquette (LC) et superpose une partie d'extrémité amont dans la direction de fourniture de l'élément d'étiquette (LC) maintenu sur une partie d'extrémité aval dans la direction de fourniture d'une étiquette suivante, l'étiquette suivante étant l'étiquette sans support (L) suivante fournie par l'unité d'alimentation (37).
Patent FR-3028357-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R24/38
Filed: 2015-11-10
Abstract: Un connecteur électrique (20) comprend un boîtier (21) devant être monté dans un deuxième connecteur électrique, et une borne creuse cylindrique (23) venant en contact avec une borne saillante disposée dans le deuxième connecteur électrique quand la borne saillante est insérée dans la borne creuse cylindrique (23), le boîtier (21) et la borne creuse cylindrique (23) étant formés d'un seul tenant l'un avec l'autre grâce à un processus de moulage par insertion, la borne creuse cylindrique (23) étant formée avec une structure (231a) destinée à empêcher de la résine fondue de s'écouler dans une zone au niveau de laquelle la borne creuse cylindrique (23) et la borne saillante viennent en contact l'une avec l'autre alors que le processus de moulage par insertion est réalisé.
Patent FR-3045776-A1 (FR)
Title: Filament led et dispositif d'eclairage a filaments led
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Filament LED (1) comprenant : - un substrat (10) longiligne présentant deux extrémités opposées, - une pluralité de diodes (11) électroluminescentes distribuées en au moins une rangée sur le substrat, les diodes d'une rangée étant connectées de manière séquentielle les unes à la suite des autres et en série ; - une enveloppe (12) surmoulée autour des diodes et du substrat ; et - deux connecteurs anodiques (21, 22) fixés aux extrémités respectives du substrat (10) et électriquement reliés entre eux, et deux connecteurs cathodiques (31, 32) fixés aux extrémités respectives du substrat et électriquement reliés entre eux, de sorte que le filament LED présente un premier connecteur anodique et un premier connecteur cathodique sur une première extrémité du substrat, et un second connecteur anodique et un second connecteur cathodique sur une seconde extrémité du substrat.
Patent FR-3059530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui anterieur pour les membres inferieurs
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47C16/04
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention se rapporte au domaine du mobilier ergonomique.         Le dispositif (1) comprend un élément d'appui supérieur (8) pour les cuisses et un élément d'appui inférieur (9) pour les jambes ou les tibias, séparés par un espace libre (11) ou au moins un évidement pour les genoux, les plans de ces éléments d'appui (8,9) formant un angle obtus. L'ensemble (7) formé par les deux éléments d'appui (8,9) est monté pivotant autour d'un axe horizontal (A) sur une structure porteuse (2,6), de manière à pouvoir accompagner les membres inférieurs d'un utilisateur lors du passage d'une position à une autre. Le dispositif (1) est incorporé à un équipement de maintien en position debout ou assis-debout, avec un double repose-pieds (4,5) et de préférence aussi un élément d'appui additionnel pour le tronc.         Application à l'aménagement d'un poste de travail, tel qu'un poste informatique ou un poste de production industrielle.
Patent FR-3061560-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement optimal de bornes d'erreurs give ou de calcul optimal des variances de residus de points igp d'une grille ionospherique de correction d'un systeme sbas et systeme sbas de mise en oeuvre dudit procede
Inventor: HADDAD FRANCK
IPC: G01S19/07
Filed: 2016-12-29
Abstract: Un procédé d'ajustement optimal de bornes d'erreurs de correction ionosphérique GIVE et/ou un procédé de calcul de variances de résidus de points IGP d'une grille de correction ionosphérique d'un système SBAS comprennent chacun une étape d'interpolation inverse (220) mise en œuvre sur un ensemble de points de percement IPPi d'observation. Dans le procédé d'ajustement optimal des GIVE, l'étape d'interpolation inverse (220) dissémine pour chaque point de percement d'observation IPPi concerné un incrément de variance ΔUIVEi2 sur les points IGP de la maille dudit IPPi en utilisant une méthode des moindres carrés. Dans le calcul des variances de résidus, l'étape d'interpolation inverse dissémine pour chaque point de percement d'observation IPPi concerné un résidu Resi2 sur les points IGP de la maille dudit IPPi en utilisant une méthode des moindres carrés
Patent FR-3049688-A1 (FR)
Title: Projecteur adapte pour un dispositif lumineux comprenant au moins un module lumineux avec une position reglable et un dispositif lumineux comprenant ledit projecteur
Inventor: YVAN PEARD
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne un projecteur adapté pour un dispositif lumineux, ledit projecteur comprenant un support et au moins un module lumineux adapté pour produire un faisceau lumineux et comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL) et un élément optique, tel qu'une lentille, dans lequel la source lumineuse et l'élément optique sont adaptés pour être positionnés l'un dans le prolongement de l'autre selon un axe optique.
Patent FR-3051287-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture temporaire pour un coffret
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H02B1/44
Filed: 2016-05-12
Abstract: Le coffret permet la gestion d'un flux tel qu'un flux d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications. Il comprend une cuve possédant une paroi de fond, une paroi périphérique, et une ouverture opposée à la paroi de fond. Le dispositif de fermeture (1) temporaire comprend : - un support (2) comportant des moyens d'assemblage (20, 30) amovible sur la cuve, le support possédant des dimensions réglables dans une gamme donnée, de sorte à pouvoir être monté sur des cuves ayant des ouvertures de dimensions différentes ; - une paroi d'obturation (3) souple liée au support (2), configurée pour obturer l'ouverture de la cuve en position montée, quelles que soient les dimensions du support dans ladite gamme.
Patent FR-3051138-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de panneaux decoratifs en polymere transparent
Inventor: MEYER GILBERT
IPC: C08L33/12
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de panneaux décoratifs de polymère transparent permettant d'inclure divers décors tels que les végétaux, les minéraux, les textiles, les plastiques et les métaux, à l'intérieur tout en préservant l'homogénéité et la transparence du matériau. Le procédé est caractérisé en ce qu'il utilise successivement trois sirops de viscosités différentes du même monomère du polymère permettant de former successivement une couche réceptrice du décor, une couche fixatrice du décor et de remplir le moule du panneau avant polymérisation pour obtenir le produit final.
Patent FR-3051499-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure de vehicule automobile
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/16
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour commande extérieure d'ouverture de porte de véhicule automobile. L'ensemble comprend : un support ; une poignée (4) mobile dans un sens de déploiement et dans un sens de rétraction. Un actionneur (14) comporte un boîtier (24), une première partie mobile (20) entraînant la poignée (4) dans le sens de déploiement, une deuxième partie (22) mobile bougeant lorsque l'actionneur (14) est alimenté en énergie, et un système d'accouplement à sens unique (16). Le système d'accouplement (16) unidirectionnel est disposé dans le boîtier (24) et accouple la deuxième partie (22) à la première partie (20) lorsque la deuxième partie (22) bouge de manière à entraîner la poignée dans le sens du déploiement via la première partie (20). Dans le sens de rétraction, la deuxième partie (22) est désaccouplée de la poignée (4).
Patent FR-3054846-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un pilier decoratif et pilier decoratif obtenu
Inventor: SOLART IGOR
IPC: E04C3/34
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un pilier décoratif comprenant les étapes suivantes : Pose au sol d'une embase (12) munie de moyens de maintien (14), Pose d'au moins trois parois décoratives (16-1 à 16-4) dans les moyens de maintien (14), Mise en place de moyens de verrouillage (18) supérieurs.
Patent FR-3056156-A1 (FR)
Title: Dispositif tendeur de bache a engrenage conique
Inventor: THIRIET ISABELLE
IPC: B60P7/04
Filed: 2016-09-20
Abstract: Dispositif tendeur (1) destiné à être fixé latéralement à une caisse de véhicule et à coopérer avec un arbre d'enroulement pour assurer la mise en tension d'une bâche formant paroi latérale du véhicule, ledit dispositif tendeur comportant : - une platine (2), destinée à la fixation du dispositif sur la carrosserie du véhicule, - un élément d'entrainement (3), rotatif, comportant une extrémité de couplage (30) destinée à engager avec une extrémité de l'arbre d'enroulement, de manière coaxiale à l'arbre d'enroulement, - un levier (4) formant à son extrémité distale une poignée de manœuvre, - un mécanisme (5) à engrenage conique formant un renvoi d'angle, comprenant un premier pignon conique (51), monté rotatif par rapport à la platine (2), rigidement solidaire de l'extrémité proximale dudit levier (4), d'axe sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal du levier (4), et un deuxième pignon conique (52), monté rotatif par rapport à la platine rigidement solidaire dudit élément d'entraînement (3), - ledit levier (4) présentant une position de repos (Pr) dans laquelle le levier est rabattu le long de la platine dans une position où l'axe longitudinal du levier est sensiblement parallèle à l'axe de rotation dudit élément d'entrainement (3), orienté de même sens que ledit élément d'entraînement (3), - un système de verrouillage (6) comportant au moins un organe mobile (60) apte à passer d'une position d'engagement (P1) avec ledit levier de manière à permettre le verrouillage du levier dans sa position de repos (Pr), configuré de manière à interdire le déroulement en s'opposant au couple transmis par la bâche en tension, vers au moins une position escamotée autorisant le déroulement.
Patent FR-3057018-A1 (FR)
Title: Systeme pour etancheifier une virole d’un redresseur
Inventor: VOLFINGER GAELLE MARIE CATHERINE
IPC: F01D11/24
Filed: 2016-10-05
Abstract: Système (2) pour étanchéifier une première virole d'un redresseur (4) annulaire de compresseur de turbomachine, cette première virole étant reliée à une deuxième virole par une pluralité d'aubes, le système (2) comprenant : - un plateau (9) sur lequel est monté à plat le redresseur (4) de sorte que l'axe de révolution du redresseur (4) soit sensiblement perpendiculaire au plateau (9) ; caractérisé en ce que le plateau (9) est sensiblement vertical et mobile en rotation autour de l'axe de révolution du redresseur (4), le système (2) comprenant en outre un dispositif (15) automatisé de chauffage mobile par rapport au plateau (9) entre une position de travail dans laquelle le dispositif (15) de chauffage est en regard d'une portion de la première virole à étanchéifier et une position de repos dans laquelle le dispositif (15) de chauffage est en retrait par rapport à la première virole.
Patent FR-3059522-A1 (FR)
Title: Aliment et son utilisation pour la prophylaxie ou l'amelioration de la malnutrition
Inventor: MURAKAMI HITOSHI
IPC: A23L33/175
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention a pour but de fournir un aliment contenant, comme ingrédient principal, un produit alimentaire produit dans des régions en développement dans lesquelles vivent de nombreux patients souffrant de malnutrition, spécifiquement au moins un type de grain choisi dans le groupe consistant en le soja, le maïs et le sorgho, qui contient suffisammentj de nutriments de type protéines/acides aminés, est aisé à consommer même sans eau, et procure un effet améliorant important sur la malnutrition (en particulier la malnutrition aiguë sévère). La présente invention concerne un aliment contenant au moins un grain choisi dans le groupe consistant en le soja, le maïs et le sorgho, de la lysine ou un sel de celle-ci, de la glutamine ou un sel de celle-ci, et de la méthionine ou un sel de celle-ci.
Patent FR-3061607-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/50
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant des diodes électroluminescentes (LED), chaque diode électroluminescente comprenant un élément semiconducteur (22) correspondant à un nanofil, un microfil, et/ou une structure pyramidale de taille nanométrique ou micrométrique, et une coque (24) recouvrant au moins partiellement l'élément semiconducteur et adapté à émettre un rayonnement, et, pour chaque diode électroluminescente, un revêtement photoluminescent (28R, 28G, 28B) comprenant un puits quantique unique, des puits quantiques multiples ou une hétérostructure, recouvrant au moins en partie la coque et en contact avec la coque ou avec l'élément semiconducteur et adapté à convertir par pompage optique le rayonnement émis par la coque en un autre rayonnement.