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Patent FR-3010101-A1 (FR)
Title: Batiment comportant un toit et un bardage jointifs
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04D13/04
Filed: 2013-09-05
Abstract: Bâtiment caractérisé par le fait qu'il comporte un toit en tuiles plates (1) mis en jonction avec un bardage également constitué de tuiles plates (101), les tuiles plates (1) du toit et les tuiles plates (101) du bardage étant posées sur des liteaux (2, 102) eux-mêmes posés transversalement sur des plaques ondulées (3, 103), de préférence en acier, de sorte que les eaux pluviales qui s'immiscent entre les tuiles de toit (1) sont recueillies et s'écoulent au creux des ondes de la plaque ondulée (3) du toit. Un espace (d) est ménagé entre le sommet du bardage et le rebord du toit, espace dans lequel est disposée une gouttière (14) munie d'orifices (15) qui communiquent avec les ondes des plaques ondulées (103) du bardage, de sorte que les eaux pluviales recueillies par le toit s'écoulent derrière le bardage.
Patent FR-2995417-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie
Inventor: NGUYEN THIEN NHU
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de saisie servant à la saisie manuscrite de signes sur une interface utilisateur (1). Le mouvement d'un moyen de saisie, notamment d'un doigt d'un utilisateur est détecté et converti en un modèle de saisie correspondant au mouvement détecté. Le modèle de saisie est comparé aux signes mémorisés d'un ensemble de signes, et en cas de concordance suffisante entre le modèle de saisie et un des signes mémorisés, ledit signe (9) est sélectionné. Dès la saisie, l'utilisateur reçoit un retour d'information acoustique concernant l'opération de saisie, sachant que le signal de retour acoustique est émis de manière constante en dehors d'une zone de bord (5) définie de l'interface utilisateur (1) et de manière modifiée graduellement ou en continu dans une zone de bord (5) définie de l'interface utilisateur (1) au fur et à mesure que la distance par rapport au bord (6) de l'interface utilisateur (1) diminue.
Patent FR-3010876-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de bouteilles par le col
Inventor: MARTIN JEAN-MICHEL
IPC: A47F7/28
Filed: 2013-09-25
Abstract: Dispositif de rangement de bouteilles par le col. L'invention concerne un dispositif de rangement de bouteilles (4) avec un col et un corps (5), ledit dispositif comportant des moyens de support (8) et étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de support (8) du col formés, d'une part par une première plaque (8) définissant une face d'introduction et une face arrière opposée, ladite plaque étant pourvue d'une série d'ouvertures (10), et d'autre part par des éléments tubulaires montés en alignement au moins partiel avec et solidaires de chaque ouverture de sorte à prolonger chaque ouverture à partir de la face arrière pour permettre l'introduction du col par l'ouverture puis dans l'élément tubulaire pour obtenir le support naturel de la bouteille (4) par son col sous son propre poids. Dispositifs de rangement de bouteilles.
Patent FR-2997336-A1 (FR)
Title: Couvert de table a manche en pierre naturelle pleine masse et formes asymetriques et procede de fabrication d'un tel couvert de table
Inventor: SCHUMACHER GABRIEL
IPC: B26B3/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un couvert de table qui peut être usiné de manière industrielle et qui permet une préhension améliorée. Pour ce faire, est proposé un couvert de table (1) s'étendant suivant un axe de référence (4), le couvert de table (1) comportant un manche (2) et une partie destinée à être en contact avec de la nourriture (3), le manche (2) étant formé par une pièce d'un seul tenant en pierre naturelle, la pierre naturelle sélectionnée présentant une dureté (résistance à la rayure) selon l'échelle de Mohs comprise entre 3 et 7, une porosité entre 0,1% et 15% et une densité entre 2200kg/m3 et 3000kg/m3, le manche (2) présentant une forme vrillée.
Patent FR-3011650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de realisation de fonction par un microcircuit
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de fonction par un microcircuit, comprenant : au moins une étape de détermination (205) de si une anomalie est détectée ou de si le fonctionnement du microcircuit est normal ; et pour chaque étape de détermination : lorsqu'il est déterminé qu'une anomalie est détectée, une étape de réalisation (210) d'une fonction de protection comprenant une commande d'écriture dans une première zone d'une mémoire non-volatile non-reprogrammable ; lorsqu'il est déterminé que le fonctionnement du microcircuit est normal, une étape de réalisation (215) d'une fonction leurre simulant la fonction de protection en étant perceptible, depuis l'extérieur du microcircuit, de manière sensiblement identique à la fonction de protection, la fonction leurre comprenant une commande d'écriture dans une seconde zone de la mémoire non-volatile non-reprogrammable, différente de la première zone.
Patent FR-3011749-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration de fumees de combustion
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F23J15/02
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention est un procédé d'épuration de fumées, dans lequel des fumées à traiter (1) sont issues d'une unité de combustion (1001), un premier flux d'urée (12) étant introduit dans une zone de l'unité de combustion, ayant une température comprise entre 750 et 1100°C, dans lequel les fumées issues de l'unité de combustion traversent successivement un séparateur gaz-solides (201) et un réacteur de dénitrification catalytique (301), et dans lequel au moins 80% en masse des résidus solides (5) collectés par le séparateur gaz-solides sont envoyés vers un réacteur d'activation (101) : - duquel sort un flux (10) qui est recyclé dans les fumées à traiter (1) en amont du séparateur gaz-solides, - auquel sont également envoyés un flux (11), contenant de l'eau, et un second flux d'urée, le premier flux d'urée représentant 40 à 70% de la quantité totale d'urée apportée par les premier et second flux d'urée, et - dans lequel l'urée est au moins partiellement décomposée en générant des espèces réactives qui sont utilisées par le réacteur de dénitrification.
Patent FR-3015026-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L19/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un capteur de mesure (1), comprenant : - une cavité (la) dans laquelle se situent au moins un composant sensible (2) et au moins un composant de mesure (3), la cavité (la) recevant un matériau d'enrobage (4), notamment une résine, recouvrant le composant sensible (2) et laissant à découvert au moins partiellement le composant de mesure (3), ce matériau d'enrobage (4) étant déposé dans la cavité (la) par écoulement dans la cavité (la), - au moins une ouverture (1c) communiquant avec la cavité (la) et située en vis-à-vis du composant de mesure (3) pour permettre au composant de mesure (3) d'effectuer une mesure, - au moins un orifice de purge (1d) distinct de l'ouverture (1c), situé sur le chemin d'écoulement du matériau (4), de manière à permettre une purge d'au moins une partie de l'air présent dans la cavité (la) lors de l'écoulement du matériau (4).
Patent FR-3014713-A1 (FR)
Title: Guide fil pour dispositif de soudure
Inventor: BROLIN DAVID
IPC: B23K37/06
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un guide fil 20, 24 pour dispositif 1 de soudure comportant une panne 11 de fer à souder, le guide fil comportant un conduit interne 23 dans lequel circule un fil 21 à souder. Le guide fil comprend un conduit 26 d'arrivée d'air 27 comprimé débouchant dans le conduit interne 23. Le conduit 26 d'arrivée d'air comprimé est disposé de façon à générer une surpression empêchant un dépôt de fumerolle 22 dans le conduit interne 23. L'invention concerne également le dispositif 1 de soudure utilisant ce guide fil, ainsi que le procédé de mise en œuvre du guide fil 20.
Patent FR-3018001-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire iff
Inventor: JACQUES PHILIPPE
IPC: H01Q3/24
Filed: 2014-02-21
Abstract: Système antennaire pour interrogateur-répondeur IFF caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les éléments suivants : Une antenne comprenant une portion cylindrique ou semi-cylindrique comprenant au moins deux éléments antennaires, l'antenne étant relié à un commutateur composé de S voies, ledit commutateur étant relié à un module de gestion de la d'alimentation desdits éléments antennaires adapté à générer plusieurs faisceaux fin d'ouverture [-α, +α] afin de couvrir un domaine angulaire fixé par l'utilisation.
Patent FR-3018922-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance muni d'un gestionnaire de decharge de batterie et procede de gestion de decharge
Inventor: SORIN JOEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Le dispositif de surveillance d'une alimentation électrique (2) est alimenté par cette alimentation électrique. Il comporte une batterie (3) formant alimentation secondaire et qui se déclenche en en cas de disparition de l'alimentation primaire (2). Un circuit de gestion (5) contrôle la tension (Vbatt) aux bornes de la batterie (3). Un comparateur (7) compare la tension mesurée aux bornes de la batterie (3) avec des première et deuxième valeurs de seuil. Un circuit de gestion (5) commande le passage d'un courant de décharge (Id) aux bornes de la batterie (3), au moyen d'un interrupteur (10) et d'un compteur configuré pour compter une grandeur représentative du courant de décharge (Id). Le circuit de gestion (5) peut avertir l'utilisateur que la batterie est défaillante en fonction de la valeur du compteur.
Patent FR-3023209-A1 (FR)
Title: Guide pour scie a main permettant de scier des planches de maniere rectiligne
Inventor: GUENAULT MICHEL RENE
IPC: B27B27/02
Filed: 2014-07-07
Abstract: Le dispositif est constitué d'un curseur guidant la lame de la scie et dirigé lui-même suivant deux glissières parallèles maintenues sur le panneau à découper par des serre-joints. L'avancée du curseur au fur et à mesure de la progression de la scie est assurée au moyen d'un dos rapporté fixé sur la dite scie (par l'intermédiaire de la poignée ou du talon de la lame de cette dernière). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux travaux domestiques et évite l'utilisation de matériel lourd ou motorisé.
Patent FR-3023998-A1 (FR)
Title: Procede de compensation numerique des variations, en fonction de la temperature, d'une grandeur electrique d'un equipement de telecommunications radiofrequence spatial embarque
Inventor: MAYNARD JEAN
IPC: H03G3/20
Filed: 2014-07-18
Abstract: Le procédé de compensation numérique consiste à mesurer la température de l'équipement et à appliquer une tension de commande analogique destinée à maintenir la grandeur électrique de l'équipement (10) à une valeur de consigne prédéterminée. A chaque instant de mesure, le procédé consiste à interroger des tables de correspondance (40) respectivement associées à différentes valeurs de consigne, puis, lorsque la température mesurée est située entre deux états numériques de température enregistrés dans les tables de correspondance, à créer (41) des états numériques de température intermédiaires situés entre les deux états numériques de température enregistrés, à calculer, par interpolation (42), des mots de commande numérique (43) correspondant aux états de température numérique intermédiaires créés, et à sélectionner un mot de commande numérique, enregistré ou intermédiaire, correspondant à la température mesurée, puis à délivrer (27), à au moins l'un des N dispositifs élémentaires, la commande analogique correspondant au mot de commande numérique sélectionné.
Patent FR-3027554-A1 (FR)
Title: Procede d'impression en trois dimensions
Inventor: BALDECK PATRICE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression 3D, dans lequel on transforme séquentiellement des volumes élémentaires, ou voxels, d'un matériau par irradiation, comprenant les étapes suivantes : décomposer le volume d'une partie (35) d'un objet (31) à imprimer ne nécessitant pas une résolution maximale en blocs identiques (39) ; associer, pour l'impression, à chaque bloc une brique de même contour comprenant des portions creuses ; et irradier pour imprimer les voxels des briques.
Patent FR-3027919-A1 (FR)
Title: Procede de demineralisation d'une solution sucree, et procede de fabrication d'un produit sucre mettant en oeuvre ledit procede de demineralisation
Inventor: BAILLEUL FLORIAN
IPC: C13B20/18
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déminéralisation d'une solution sucrée A mettant en œuvre une solution sucrée D comprenant les étapes suivantes : i) optionnellement une étape d'électrodialyse de la solution sucrée A et/ou D au moyen d'un électrodialyseur en sorte d'obtenir une solution sucrée B; ii) au moins une première étape de déionisation capacitive de la solution sucrée A ou B au moyen d'un dispositif de déionisation capacitif en sorte d'obtenir un jus sucré C. Avantageusement, la solution sucrée D est issue de la décharge en ions du dispositif de déionisation capacitif à l'étape ii), et subit une étape de déionisation capacitive, notamment à l'étape ii), et/ou une étape d'électrodialyse, notamment à l'étape i). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication de sirop sucré mettant en œuvre ledit procédé de déminéralisation appliquée à une solution sucrée A.
Patent FR-3030073-A1 (FR)
Title: Aide au transfert de donnees sur une interface tactile
Inventor: GUEGAN DELPHINE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'aide au transfert de données entre un utilisateur émetteur et un utilisateur récepteur à l'aide d'une interface tactile d'un écran de terminal. Chaque utilisateur possède un portefeuille de données et est représenté sur l'écran par une représentation graphique. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes de glissement (E201) sur l'écran du terminal de la représentation graphique de l'utilisateur émetteur vers la représentation graphique de l'utilisateur récepteur, d'envoi (E202), à une unité de gestion, d'une commande d'initialisation du transfert de données du portefeuille de données de l'utilisateur émetteur vers le portefeuille de données de l'utilisateur récepteur lorsque la représentation graphique de l'utilisateur émetteur est à une distance prédéfinie de la représentation graphique de l'utilisateur récepteur, d'envoi (E206), à l'unité de gestion, d'une commande de validation du transfert de données lorsque la représentation graphique de l'utilisateur récepteur s'éloigne (E205) de la représentation graphique de l'utilisateur émetteur, et d'envoi (E204), à l'unité de gestion, d'une commande d'annulation du transfert de données lorsque la représentation graphique de l'utilisateur émetteur s'éloigne (E203) de la représentation graphique de l'utilisateur récepteur. Elle se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3030768-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'energie d'une batterie de traction d'un vehicule hybride rechargeable.
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'état de charge d'une batterie de traction d'un véhicule hybride rechargeable, ladite batterie étant apte à fonctionner selon un premier mode de fonctionnement sur une plage d'état de charge d'amplitude bornée entre des valeurs maximale (BSOC_Max_CD) et minimale (BSOC_Min_CD) d'état de charge prédéterminées, dans lequel la batterie fournit sensiblement l'intégralité de la puissance nécessaire à la propulsion et un second mode de fonctionnement dans lequel l'état de charge de la batterie est constamment maintenu sensiblement autour d'une valeur d'état de charge d'équilibre. Selon l'invention, l'amplitude de la plage d'état de charge liée au premier mode de fonctionnement décroît avec l'état de vieillissement de la batterie.
Patent FR-3031590-A1 (FR)
Title: Capteur a fibre optique
Inventor: HUIGNARD JEAN PIERRE
IPC: G01H9/00
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a pour objet un capteur à fibre optique pour détecter une excitation à proximité d'un ensemble fibre optique, ladite excitation induisant une modulation de la phase d'un signal optique se propageant dans ledit ensemble fibre optique, ledit capteur comprenant : - un ensemble laser (SL) émettant au moins un faisceau laser ; - un ensemble fibre optique (OF) ; - un système optique configuré pour : ○ injecter au moins une partie dudit faisceau laser ; ○ généré au moins un faisceau laser signal issu du faisceau laser injecté et propagé dans ledit ensemble fibre ; ○ générer au moins un faisceau de référence (Fr) à partir dudit faisceau laser ou dudit faisceau signal ; ○ réaliser au moins une zone d'interférence correspondant à l'interférence entre une partie du faisceau de référence et une partie du faisceau signal d'interférence correspondant à l'interférence entre une partie du faisceau de référence et une partie du faisceau signal ; - un ensemble d'holographie digitale comprenant : ○ un modulateur spatial de lumière à cristal liquide ; ○ une caméra configurée pour recevoir ladite zone d'interférence et la transcrire électriquement sur ledit modulateur spatial de lumière à cristal liquide pour y créer un hologramme de phase lui correspondant ; - au moins un détecteur optique configuré pour détecter un faisceau signal optique de sortie (Fout).
Patent FR-3031594-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’une variation d’un parametre physico-chimique d’un fluide
Inventor: LEE ERIC
IPC: G01N27/26
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'une variation d'un paramètre physicochimique d'un fluide véhiculé à travers un actionneur électrique(4), tel que : - on mesure la consommation électrique de l'actionneur en fonction du temps lors d'une commande d'ouverture ou de fermeture dudit actionneur pour véhiculer un fluide donné ; - on compare ladite consommation électrique en fonction du temps à une consommation dite nominale du même fluide normalisé ; - on détecte une variation du paramètre physico-chimique quand il y a une variation du profil de consommation électrique en fonction du temps par rapport à la consommation nominale.
Patent FR-3031627-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un accumulateur electrochimique et une electronique de commande par courant porteur en ligne (cpl)
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre une électronique de commande et au moins un accumulateur électrochimique comportant au moins : • une cellule électrochimique, • un premier boîtier contenant la(les) cellule(s) électrochimique(s) avec étanchéité, • un second boîtier fixé à l'intérieur du et/ou intégré au premier boîtier en définissant en son sein un volume confiné étanche, • un module électronique agencé dans ledit volume confiné étanche, le module électronique comportant au moins: - une mémoire, - un module de communication, adapté pour recevoir et/ou transmettre des données depuis et/ou vers l'extérieur du premier boîtier, un processeur. Selon l'invention, l'électronique de commande et chaque accumulateur électrochimique échangent des données au moyen de chaque module de communication, la communication étant effectuée par courants porteurs en ligne de telle sorte que le courant en sortie de l'(des) accumulateur(s) électrochimique(s) transporte des données codées en un signal d'information.
Patent FR-3034675-A1 (FR)
Title: Materiau lamellaire non tisse pour son utilisation dans la cicatrisation des plaies par pression negative
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau lamellaire non tissé comprenant un mélange de fibres superabsorbantes bicomposant de type cœur/écorce, ledit cœur étant en polyacrylonitrile et l'écorce étant en polyacrylate, et de fibres non absorbantes thermoliantes, pour son utilisation dans un dispositif de traitement des plaies par pression négative. L'invention a également pour objet, un dispositif de traitement des plaies par pression négative mettant en œuvre un tel matériau, ledit dispositif étant de préférence un pansement.
Patent FR-3034958-A1 (FR)
Title: Pate alimentaire carnee et ses applications
Inventor: SIMONIN YANNICK
IPC: A23L33/20
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'agroalimentation, et propose une pâte alimentaire à base de maigre de viande extrudée en couche mince et gélifiée, qui est destinée à la réalisation de produits de charcuterie prêts à la consommation, par exemple sous forme de snacks ou d'apéritifs, ou en tant que garniture dans des plats industriels ou faits maison tels que les sandwichs, salades ou pizzas. La présente invention propose également un procédé de préparation de ladite pâte et de ces produits de charcuterie.
Patent FR-3035914-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une installation domotique, dispositif d'entrainement motorise et installation associes
Inventor: DESFOSSEZ BENJAMIN
IPC: H02P23/14
Filed: 2015-05-04
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif d'entraînement motorisé d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend une étape (E30) de détermination automatique d'une position de fin de course basse d'un écran, une étape (E40) de mesure d'une grandeur d'un courant électrique traversant un moteur électrique par un dispositif de mesure, une étape (E70) de détermination d'une variation de la grandeur mesurée et une étape (E90) de détermination d'une valeur seuil de détection d'obstacle, lors du déplacement de l'écran vers la position déroulée, en fonction de la variation de la grandeur mesurée.
Patent FR-3043545-A1 (FR)
Title: Col femoral d'essai
Inventor: MARMONIER PHILIPPE
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un col fémoral d'essai (1) qui comprend (i) une embase (2) présentant un canon (30), une platine (21) et des moyens d'assemblage à une râpe fémorale (6), (ii) une broche (4) présentant une portion proximale (43) conique destinée à recevoir une tête fémorale d'essai (7), la broche (4) étant destinée à être emmanchée sur le canon (30), et (iii) des moyens de retenue configurés pour retenir la broche (4) dans le canon (30), et pour permettre de régler la distance entre la portion proximale (43) de la broche (4) et la platine (21).
Patent FR-3044893-A1 (FR)
Title: Pansement pour soins de la peau en milieu humide
Inventor: DROCHE EMILE
IPC: A61M1/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Pansement pour soins de la peau, comportant une compresse principale recouverte par une membrane (2) présentant un contour adhésif (12) dépassant de cette compresse, prévu pour être appliqué sur la peau, ce pansement comportant une ouverture d'entrée (6) d'un liquide de traitement (22) sur la compresse principale, et la membrane comportant sur au moins une partie de la surface en regard de cette compresse une perméabilité permettant des échanges gazeux.
Patent FR-3032944-A1 (FR)
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: F03D9/32
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'actionneur (200). Le boîtier d'actionneur (200) peut comprendre un corps (206) et un premier côté (222) du corps (206) comportant une première interface à cheville (218) et un premier trou fileté (216) cadencé par rapport à la première interface à cheville (218). La première interface à cheville (218) et le premier trou fileté (216) peuvent être configurés pour assurer l'interface avec un boîtier de solénoïde. Un deuxième côté (202) du corps (206) peut être orthogonal au premier côté (222). Le deuxième côté (202) peut comporter une géométrie circulaire avec un organe cylindrique (242) disposé centralement à la géométrie circulaire. Une interface d'ensemble à grenouillère (241) peut être évidée dans le second côté (202) et disposée au sein de l'organe cylindrique (242).