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Patent WO-2007060365-A3 (WO)
Title: Procede bicomposant semi-continu perfectionne d'obtention d'un chargement explosif composite a matrice polyurethanne
Inventor: MAHE BERNARD
IPC: C06B21/00
Filed: 2006-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé semi-continu d'obtention d'un chargement explosif composite constitué d'une matrice solide polyuréthanne chargée dont la charge est pulvérulente et comprend au moins un explosif nitré organique. Ledit procédé comprend les étapes successives ci-après : - l'obtention d'une composition explosive pâteuse constituée essentiellement des ingrédients ci-après : • un prépolymère polyol, • un monomère polyisocyanate, • un plastifiant, et • une charge solide pulvérulente comprenant au moins un explosif nitré organique, par mélange en continu d'un composant A' pâteux et d'un composant B' liquide, préparés, de façon discontinue, à partir desdits ingrédients constitutifs ; - l'introduction dans un moule de ladite composition explosive pâteuse ; et - la réticulation thermique de ladite composition dans ledit moule ; et se caractérise en ce que : - ledit composant B' liquide comprend 90 à 99 % en poids dudit monomère polyisocyanate ; - ledit composant A' pâteux comprend la totalité du prépolymère polyol, la totalité de la charge solide pulvérulente et les 1 à 10 % en poids restants du monomère polyisocyanate ; le plastifiant étant indifféremment réparti entre lesdits composants A' et B' ; et en ce que le mélange en continu desdits composants A' et B' est mis en œuvre de sorte que le rapport massique composant A'/composant B' soit constant, compris entre 95,05/4,95 et 99,55/0,45. Ledit procédé constitue un perfectionnement particulièrement intéressant au procédé selon EP-A-I 133 015.
Patent WO-2008090266-A3 (WO)
Title: Moule et procede de fabrication d ' une piece en matiere plastique grainee
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C45/16
Filed: 2007-11-30
Abstract: Le moule (1) pour la production d'une pièce en matière plastique comprend une cavité de moulage (10) délimitée par une surface interne (4, 8) au moins par-tiellement grainée, et un tiroir (12) mobile entre une position de séparation dans laquelle le tiroir (12) sépare de manière étanche la cavité de moulage (10) en deux parties (18, 20), et une position de communication dans laquelle lesdites deux par-ties (18, 20) de la cavité de moulage (10) communiquent l'une avec l'autre. Le ti-roir (12) comprend un joint élastique (26) appliqué de manière étanche contre la surface interne (4) de la cavité de moulage (10) en position de séparation du tiroir (12).
Patent WO-2008142262-A3 (WO)
Inventor: SINQUIN ANNE
IPC: B01D53/14
Filed: 2008-04-03
Abstract: The present invention relates to a process for enriching a gaseous effluent with acid compounds that comprises the following steps: a feed gas and a mixture of at least two liquid phases that are immiscible with each other, including one aqueous phase, are fed into a contacter R1, wherein the feed gas contains at least some acid compounds; predetermined pressure and temperature conditions for the formation of hydrates consisting of water and the acid compounds are established in said contacter; the hydrates are transported in a dispersion in the phase that is immiscible with the aqueous phase by pumping P1 to a flask R2 for dissociation of the hydrates; conditions for dissociation of the hydrates are established in the flask; and the gas generated by the dissociation, which is enriched with acid compounds compared to the feed gas, is discharged.
Patent WO-2009080996-A3 (WO)
Title: Appareillage medical avec systeme de connexion et de deconnexion pour un instrument medical separable
Inventor: MATHIEU NICOLAS
IPC: A61B1/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention concerne un appareillage médical comportant un instrument médical (2) séparable par rapport à un support d'actionnement (3), le dispositif comportant un système de connexion et de déconnexion comportant : - un connecteur (6) porté par l'instrument et comportant un guide (9) pour au moins une tige d'actionnement (11) retenue élastiquement dans le guide par une tête (12), - et un embout de raccordement (7) porté par le support et comportant au moins un mécanisme d'engagement (29) guidée en rotation et délimitant un dégagement de réception pour la tête (12) de la tige d'actionnement (11), ce mécanisme d'engagement (29) étant équipé d'un organe d'accouplement en rotation complémentaire de l'organe d'accouplement en rotation (20) présenté par le connecteur (6), l'embout présentant également au moins un crochet (36) relié à un système d'actionnement (37).
Patent WO-2015101738-A3 (WO)
Title: Procede d'ajustage d'une monture de lunettes réelle predeterminee pour son utilisation par un porteur donne
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustage d'une monture (10) de lunettes réelle prédéterminée et choisie par un porteur donné, pour son utilisation par ce porteur, comportant les étapes suivantes : b) on détermine une modélisation au moins partielle de la tête (TS) du porteur, avec, dans un même référentiel, au moins un modèle (MN) d'une partie du nez (N) et un modèle (MORD, MORG) d'une partie des oreilles (ORD, ORG), c) on effectue une simulation du positionnement de la monture (10) sur la tête (TS) du porteur, en superposant, sur la modélisation de la tête (TS) du porteur, les zones correspondantes de ladite monture (10) ou d'une modélisation de celle-ci, d) on détermine, à partir de cette superposition, la déformation nécessaire de la monture (10) réelle prédéterminée pour obtenir un ajustage de cette monture (10) sur la tête (TS) du porteur conforme à au moins un critère d'ajustage prédéterminé.
Patent WO-2015155453-A3 (WO)
Inventor: YADAN JEAN-CLAUDE
IPC: A61K31/235
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un composé sélénié. Ce composé sélénié répond à la formule (I): dans laquelle R 1 = alkyle; R 2  = H, R 4 C(=0), R 4 OC(=0), a-amino-acyle, CH 3 SeCH 2 CH 2 CH(NH 2 )C(=0), CH 3 SeCH 2 CH 2 CH(OH)C(=0); X = OH, OR 3 , NH 2 , NR 4 R 5 , α-amino-acide, CH 3 SeCH 2 CH 2 CH(COOH)NH-, CH 3 SeCH 2 CH 2 CH(COOH)0-; R 3  = alkyle; R 4  = alkyle, aryle; R 5  = H, alkyle, aryle; R 4  et R 5  pouvant former ensemble un radical cyclo-alkyle à 5 ou 6 chaînons pouvant comporter un hétéroatome; étant entendu que lorsque X = NHterbutyle alors R 2 ≠ C(=0)CH 3 . Ce composé est utile comme substance pharmaceutique notamment anti-tumorale.
Patent WO-2019186024-A3 (WO)
Title: Method for forming a layer of single-phase oxide (fe, cr)2o3 with a rhombohedral structure on a steel or super alloy substrate
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: F24S70/30
Filed: 2019-03-15
Abstract: The invention relates to a method for forming a layer of single-phase oxide (30) (Fe, Cr) 2 O 3   with a rhombohedral structure on a steel or super alloy substrate (10), comprising the following successive steps: a) supplying a steel or super alloy substrate (10) covered with a surface layer, the steel comprising at least 2 wt.-% chromium; b) removing the surface layer in an atomsphere containing at least 0.2 atm dioxygen, creating a level of micro-deformation in the crystal lattice of the steel or super alloy that is greater than 1.0.10 -3 , and heating at a heating rate higher than 400°C/s, such as to form a layer of rhombohedral oxide (30) (Fe, Cr) 2 O 3  , c) carrying out a thermal treatment, in the presence of air, at a water partial pressure of less than 10.000ppm, and at a temperature varying between 400°C and 1000°C, such as to grow the layer of rhombohedral oxide formed in step (b) to a thickness of between 70nm and 150nm.
Patent WO-2004062507-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation a utiliser en chirurgie
Inventor: BEEVERS DAVID JOHN
IPC: A61B17/86
Filed: 2004-01-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) à utiliser comme système d'ancrage sur un site d'os, qui comprend une tige (11) présentant un diamètre central et qui présente une première extrémité (12) et une seconde extrémité (13), un filetage externe (14) situé sur la tige (11), entre la première (12) et la seconde extrémité (13), une douille (19) située dans la tige (11), ainsi qu'une ouverture conçue pour recevoir au moins un fil de suture qui s'étend transversalement d'une première ouverture située sur l'extérieur de la tige (11), traversant la douille, jusqu'à une seconde ouverture située sur le côté opposé de la tige. La présente invention concerne également un instrument d'insertion (20) à utiliser avec ledit dispositif de fixation.
Patent WO-2004073597-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des compositions organiques
Inventor: RICHARDSON JOHNATHAN CRAIG
IPC: A61K31/00
Filed: 2004-02-13
Abstract: L'invention concerne une composition liquide destinée à adhérer sur une surface corporelle, en particulier sur une surface de muqueuse. Cette composition contient des particules polymères gonflant au contact de l'eau, en suspension dans un diluant liquide miscible avec l'eau, le diluant liquide étant sensiblement exempt d'eau ou contenant une quantité d'eau insuffisante pour provoquer le gonflement des particules polymères. Lorsqu'elle est mélangée avec de l'eau, cette composition épaissit et son adhérence aux surfaces augmente. Cette composition est par conséquent facile à administrer, mais peut devenir épaisse et adhérente sur le site de traitement.
Patent WO-2005098437-A3 (WO)
Title: Colorants fluorescents et complexes
Inventor: SMITH GERALD ARTHUR
IPC: G01N33/58
Filed: 2005-04-06
Abstract: L'invention concerne un colorant fluorescent contenant un fluorophore dérivé de  xanthène ayant la formule (I) où R1, R2, R3, R4, R5 et R6 sont indépendamment sélectionnés parmi H, alkyle, alcoxy, alcool, éther, alcényle, alcénoxy, aryle, alkaryle, aralkyle et amido, sous réserve que R1, R4 et/ou R5 ne représente pas H s'il est lié respectivement à Y, Y1 ou Y2; X représente O- ou S-; et au moins l'un de Y, Y1, Y2, Y3, Y4 et Y5 est un groupe destiné à la liaison covalente du colorant, éventuellement par l'utilisation d'un agent de couplage, à une molécule cible, et autrement représente H. Le colorant peut être attaché de manière covalente à une molécule cible pour former un complexe, et le colorant et/ou le complexe trouve une utilisation dans les techniques d'analyse de cellules, notamment la mesure du pH et l'analyse des cinétiques de migration.
Patent WO-2006008559-A3 (WO)
Title: Procede de mise en correspondance d'une premiere interface avec une seconde interface, et procede d'estimation de la presence d'individus
Inventor: AGHVAMI ABDOL HAMID
IPC: H04L12/28
Filed: 2005-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en correspondance d'une première interface avec une seconde interface d'un dispositif (16) de communication de données électroniques, la première interface permettant l'échange de données avec un premier réseau (13) de communication de données électroniques, et la seconde interface permettant l'échange de données avec un second réseau (12) de communication de données électroniques. Ledit procédé consiste (1) à obtenir une adresse représentant ladite première interface; (2) à générer un identificateur; (3) à stocker ledit identificateur et ladite adresse représentant la première interface dans une mémoire avec une mise en correspondance entre les deux; (4) à transmettre ledit identificateur; (5) à attendre la réception des données comprenant ledit identificateur et une adresse représentant ladite seconde interface du dispositif (16) de communication de données électroniques via ledit second réseau (12) de communication de données électroniques; et (6) si lesdites données sont reçues, à utiliser ledit identificateur pour mettre en correspondance l'adresse représentant la première interface avec l'adresse représentant la seconde interface. L'invention concerne également un procédé d'estimation du nombre d'individus dans une étendue prédéterminée d'un emplacement particulier, consistant (a) à utiliser une antenne pour écouter les signaux de communication électromagnétiques indiquant la présence d'un ou de plusieurs dispositifs de communication de données électroniques à distance susceptibles d'être portés par un individu de la pluralité d'individus; et (b) à générer un signal de sortie électronique de ladite antenne représentant cette présence, ledit signal de sortie électronique facilitant l'estimation du nombre d'individus dans ladite étendue prédéterminée.
Patent WO-2011121359-A3 (WO)
Title: Structures protégées contre l'incendie et composants de protection contre l'incendie
Inventor: SIMPSON ROGER
IPC: B63B3/68
Filed: 2011-03-31
Abstract: La présente invention concerne un panneau qui comprend: un panneau arrière d'ossature formé d'un matériau ayant une densité inférieure à 4000kg.m -3 ; un parement situé sur un côté exposé, formé d'un matériau ayant une densité inférieure à 4000kg.m -3 ; et un matériau isolant logé dans le panneau arrière d'ossature et disposé de manière à protéger l'ossature, au moins en partie, d'un incendie sur le côté exposé du panneau et tel qu'au moins une partie du panneau arrière d'ossature et/ou du parement est formée d'un matériau qui ne peut conserver son intégrité structurale lorsqu'il est exposé à une température supérieure ou égale à 1000ºC.
Patent WO-2011131979-A3 (WO)
Title: Procédé de formation d'une nanostructure monodimensionnelle et nanostructure formée par le procédé
Inventor: FAHMI AMIR
IPC: B82Y15/00
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de formation d'une nanostructure monodimensionnelle comprenant les étapes consistant : à fournir une solution de dendrimères de 4 ème  ou de 5 ème  génération ; à atteindre un pH sensiblement égal à 8,3 et à ajouter un sel métallique à la solution pour provoquer un auto-assemblage induit cationiquement des dendrimères en des nanostructures monodimensionnelles. La présente invention concerne aussi un capteur d'espèces métalliques, un capteur de pH et un procédé de modification des spectres d'une boîte quantique.
Patent WO-2013110957-A3 (WO)
Title: Refrigeration apparatus
Inventor: TANSLEY IAN
IPC: F25D3/02
Filed: 2013-01-28
Abstract: An apparatus for cooling objects such as food items, beverages or vaccines comprises at least two reservoirs, a cooling device for cooling fluid contained in one of the reservoirs and a thermal transfer region between respective upper regions of the reservoirs. The thermal transfer region permits thermal transfer between the fluid contained in the reservoirs such that cooling of the fluid in one reservoir causes cooling of the fluid in the other reservoir.
Patent WO-2017021708-A3 (WO)
Title: Appareil séparateur
Inventor: STEWART DONALD
IPC: E02F7/06
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil séparateur (10), tel qu'un appareil séparateur destiné à être utilisé avec un appareil d'excavation sous-marin (5), qui est configuré pour recevoir un mélange de fluide et de matières solides provenant d'un appareil d'excavation sous-marin (5). L'appareil séparateur (10) comprend au moins un agencement ou des moyens de séparation. L'agencement ou les moyens de séparation sont configurés pour séparer au moins une portion ou une partie des matières solides d'un mélange de fluide et de matières solides passant ou s'écoulant dans l'appareil séparateur (10) à travers celui-ci.
Patent WO-2004113275-A3 (WO)
Title: Methodes et compositions pour traiter les maladies liees a l'amyloide
Inventor: KONG XIANQI
IPC: C07F9/24
Filed: 2004-06-21
Abstract: L'invention concerne des méthodes, des composés, des compositions pharmaceutiques et des trousses pour traiter ou prévenir les maladies liées à l'amyloïde.
Patent WO-2006090296-A3 (WO)
Title: Raccord de couplage par pression
Inventor: YAMAMOTO TOSHIHIRO
IPC: H01R4/24
Filed: 2006-01-26
Abstract: L'invention concerne un raccord de couplage par pression qui permet de réduire un certain nombre de composants afin d'accepter divers diamètres de fils électriques, d'éliminer les problèmes dus aux différences de produits, et de réduire les stocks. Ce raccord de couplage par pression comprend un bloc de retenue de fil qui permet de retenir des fils électriques et un bloc de contact qui permet de retenir une borne de connexion à laquelle le fil électrique est raccordé par pression, par insertion du bloc de retenue de fil dans le bloc de contact. La borne de connexion du bloc de contact comprend une lame en U s'élevant vers une surface d'ouverture dans laquelle est inséré le bloc de retenue de fil. Le bloc de retenue de fil comprend une partie de retenue de fil dans laquelle est formé un orifice de retenue qui permet de faire passer le fil électrique depuis la face arrière dudit bloc et de retenir ledit fil électrique, et une rainure de réception qui permet de recevoir la lame en U de la borne de connexion. La lame en U de la borne de connexion comprend une lame de compression de partie centrale pourvue d'une encoche formant une marche qui présente deux épaisseurs différentes dans le sens vertical et une lame de retenue de fil pourvue d'une encoche formant une marche qui présente deux épaisseurs différentes dans le sens vertical, de manière séquentielle depuis l'intérieur dans un sens d'insertion du fil électrique. Le fil électrique peut être retenu par une encoche de retenue de fil (partie supérieure de la marche) (53a) ou par une encoche de retenue de fil (partie inférieure de la marche) (53b) par adaptation à la forme extérieure du fil électrique.
Patent WO-2007036903-A3 (WO)
Title: Cassette a cristaux liquides
Inventor: WOOLVERTON CHRISTOPHER J
IPC: G01N33/53
Filed: 2006-09-28
Abstract: L'invention porte sur une cassette fonctionnelle permettant de détecter des ligands, laquelle cassette comprend un premier logement interne, un second logement intermédiaire et un troisième logement externe, chaque logement pouvant tourner au moins en partie par rapport à un logement adjacent.  Le premier logement interne contient un puits central apte à recevoir un échantillon, le puits central se trouvant en communication fluidique sélective avec au moins une chambre de mélange.  Les chambres de mélange contiennent un réactif qui forme un complexe avec un ligand.  Le premier logement interne comprend en outre au moins un compartiment destiné au stockage d'un matériau cristallin liquide, les compartiments se trouvant en communication fluidique sélective avec au moins une chambre de mélange.  Le troisième logement externe comprend au moins une chambre de détection permettant d'observer les propriétés de transmission lumineuse d'un matériau de cristaux liquides, les chambre de détection se trouvant en communication fluidique sélective avec les chambres de mélange.
Patent WO-2007060636-A3 (WO)
Inventor: GRISS PATRICK
IPC: B01L3/00
Filed: 2006-11-24
Abstract: Microfluidic system (1, 2, 10, 11, 16) comprising a first portion (3, 4, 24, 25) and a second portion (5-7), said first portion (3, 4) comprising a material which is able to change its volume when activated by an exciting factor, characterized by the fact that said first portion (3, 4) and said second portion (5-7) define a zone (3-7) which, when said first portion (3,4) is not yet activated by said exciting factor, shows a first topography devoid of any fluidic pathway and which, after activation by said exciting factor, shows a second topography (9, 14) which is adapted to contain at least one fluidic pathway, said microfluidic system furthermore comprising a tight cover surface (20) situated above said first portion (3, 4) and said second portion (5-7).
Patent WO-2008007255-A3 (WO)
Title: Procédé de programmation de paquets dans des canaux amrt
Inventor: WERMUTH MICHAL
IPC: H04L12/26
Filed: 2007-06-15
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en oeuvre dans un réseau de communications ad hoc utilisant au moins un routage à deux sauts dans lequel chaque noeud du réseau utilise une capacité envoi/réception omnidirectionnelle. Chaque noeud garde une base de données voisine proche (NND) mise à jour par réception de messages. Chaque 'Othernode' du réseau, dont le message a été reçu par 'Mynode' durant une période temporelle T, est candidat pour devenir un relais de transmission de messages de 'Mynode'. La probabilité qu'un 'Othernode' devienne un relais pour 'Mynode' est d'autant plus élevée que le nombre de candidats que l''Othernode' possède dans sa NND plus grand. La probabilité que l''Othernode' devienne un relais est d'autant plus élevée que sa distance de 'Mynode' est plus grande.
Patent WO-2008041208-A3 (WO)
Title: Dispositif de résonance magnétique et procédé
Inventor: BECK GABRIELE M
IPC: G01R33/563
Filed: 2007-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant l'imagerie par résonance magnétique d'au moins une partie d'un corps placé dans un volume d'examen. Le dispositif est agencé pour effectuer les étapes successives suivantes : a) l'acquisition d'au moins deux signaux de signaux de résonance magnétique codés en phases différentes (a, b, c, d) en soumettant la partie à un tir d'une séquence d'impulsions de formation d'image comprenant au moins une impulsion radiofréquence et des gradients de champ magnétique commutés; b) la répétition de l'étape a) pour balayer entièrement l'espace k par l'application d'une pluralité de tirs et en utilisant un schéma de codage de phase, selon lequel l'espace k est divisé en au moins deux segments(17, 18, 19, 20), chaque segment (17, 18, 19, 20), étant ensuite divisé en sous-segments, permettant l'acquisition de signaux de résonance magnétique (a, b, c, d)à partir de sous-segments différents d'un segment unique lors de chaque tir, lesdits sous-segments étant successivement disposés dans l'espace k dans l'ordre de la succession temporelle des signaux de résonance magnétique (a, b, c, d); et c) la reconstruction d'une image de résonance magnétique à partir des signaux de résonance magnétique acquis.
Patent WO-2009095737-A3 (WO)
Title: Composition pour bloquer superficiellement les espaces interfibrillaires de la viande et procédés de traitement de la viande avec ladite composition
Inventor: GUARIN TORRES NHORA ESPERANZA
IPC: A23L13/70
Filed: 2008-01-31
Abstract: L'invention concerne une composition sans gluten qui agit en tant qu'agent bloquant les espaces interfibrillaires du tissu carné et un procédé qui permet de former un 'bouchon' de façon que, pendant la cuisson, la pression de vapeur intérieure et par conséquent la température à l'intérieur d'un filet ou d'un morceau de viande augmentent, ce qui entraîne une réduction du temps de cuisson et une diminution de la perte des sucs de viande; le rendement massique, le caractère juteux et le goût caractéristique de la viande étant ainsi augmentés au terme du processus de cuisson. L'invention concerne également des procédés de traitement de la viande avec ladite composition préalablement à la cuisson.
Patent WO-2008139311-A3 (WO)
Inventor: LUO DAVID
IPC: H01R25/00
Filed: 2008-05-13
Abstract: The invention relates to a power distribution and management device that comprises: at least one means (101) for connection to a power source; at least one power distribution point (1081) of said power source; a selection means (1061) capable of associating with at least one power distribution source a power distribution mode selected from at least two different distribution modes; and at least one modulation means (104) capable for each of at least one of said distribution modes, of controlling at least one physical characteristic of the source of the power distributed by each power distribution point associated with said power distribution mode.