baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938364-A1 (FR)
Title: Horokilometric controlling and calculating system for taxi, has luminous indicator connected to taximeter by power supply circuit to display state of taximeter, and complementary device switching between running and inactive states
Inventor: LAURENT JEAN FRANCOIS
IPC: G07B13/10
Filed: 2008-11-13
Abstract: The system has a luminous indicator (3) connected to a taximeter (2) by a power supply circuit (31) to display the state of the taximeter. The circuit controls the indicator to prevent the taximeter from a running state, when an operation of the indicator is abnormal. A complementary device (5) i.e. time clock, switches between running and inactive states corresponding to the state of the taximeter. The complementary device comprises a braking device (8) i.e. relay, connected in series with the circuit. The braking device is kept opened, when the complementary device is in the inactive state.
Patent FR-2939240-A1 (FR)
Title: Element en couches et dispositif photovoltaique comprenant un tel element
Inventor: LIENHART FABIEN
IPC: H01L31/0392
Filed: 2008-12-03
Abstract: Cet élément (10) en couches, notamment pour un dispositif photovoltaïque, comprend une couche polymère (2), une couche sensible à l'humidité (4) et un revêtement de protection (3) intercalé entre la couche polymère et la couche sensible à l'humidité. Selon l'invention, le revêtement de protection (3) comporte un empilement antireflet comprenant au moins deux couches minces d'indices de réfraction différents l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2939613-A1 (FR)
Title: Permanent deformation of keratin fibers, preferably hair, comprises mechanical stretching of the fibers to form curls, applying a composition, rinsing, setting a means for covering the means for mechanical stretching, and heating
Inventor: TAKAHASHI HIROSHI
IPC: A45D7/06
Filed: 2008-12-16
Abstract: Permanent deformation of keratin fibers, preferably hair, comprises: (a) mechanical stretching of keratin fibers by rolling the fibers on a means for mechanical stretching to form curls; (b) applying a reducing composition at alkaline pH to the keratin fibers; (c) optionally rinsing the keratin fibers; (d) setting a means for covering of the mechanical stretching means to form a closed space to maintain at 50-250[deg] C; (e) step of heating; and (f) optionally fixing by oxidation after removal of coverage means. Independent claims are included for: (1) a device of mechanical stretching comprising: at least one means for mechanical stretching of keratin fibers; and at least one means for covering the fibers, where the means for mechanical stretching, or covering means, or both means are a means for heating; and (2) a kit comprising: at least a device and a compartment containing a reducing composition.
Patent FR-2948240-A1 (FR)
Title: Connector for connecting dental arch receiving furrow of teeth brightening device with electrical power cord, has male part, and female part including plate whose front face has LED constituting transmission unit and connection elements
Inventor: KRULIC JOSEPH
IPC: H01R13/66
Filed: 2009-07-17
Abstract: The connector has a male part (1) integrated with a receptacle (2) of a human body part brightening device, and a female part situated at an end of an electrical power cord. The male part has a plug (11) whose rectangular large lateral faces comprise respective vertical notches. The female part has a cup provided with a skirt whose shape is identical to that of the plug such that the plug is fitted inside the skirt. The female part has a plate whose front face comprises an LED constituting light and/or heat transmission unit and two electrical connection elements.
Patent FR-2951660-A1 (FR)
Title: Aggregate processing device, has resonance vibrating sieve with sieving surfaces, where sieve is equipped with inlet for battered aggregate, outlet for sieved metallic component, and another outlet for sieved non-residual aggregate
Inventor: GRUFFAT MARC
IPC: B29B17/02
Filed: 2009-10-23
Abstract: The device (1) has an aggregate tapping column (3) that is equipped with an upper part of an aggregate inlet (f1), where the tapping column has a central vertical shaft (33). A pair of chains (C5-C6) is mounted on the central vertical shaft, where the chains are diametrically opposite to each other. A resonance vibrating sieve (5) has sieving surfaces (51-55), where the sieve is equipped with an inlet (f3) for battered aggregate, an outlet (f4) for sieved metallic component, and another outlet (f5) for sieved non-residual aggregate.
Patent FR-2941365-A1 (FR)
Title: Outil d'implantation et de fixation d'une cage intervertebrale
Inventor: SOMME JEAN FRANCOIS
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention concerne un outil d'implantation et de fixation pour une cage intervertébrale (1) destinée à être insérée entre deux vertèbres (V1, V2), du type pourvu d'au moins un moyen d'ancrage (4) s'étendant de manière oblique dans un alésage (3) de la cage (1), pour un ancrage dans au moins l'une desdites vertèbres (V1, V2), ledit outil comportant un axe central longitudinal (5) dont une extrémité est pourvue de moyens de fixation de la cage intervertébrale (1). L'invention consiste en ce que ledit outil comprend en outre un boîtier (7) présentant une extrémité de fixation (7a) sur la cage intervertébrale (1) et une extrémité opposée dite de manipulation (7b), boîtier (7) dans lequel sont définis : un alésage central traversant (8) dans lequel s'étend l'axe central (5), celui-ci débouchant d'une part de l'extrémité de fixation (7a) du boîtier (7) et d'autre part de son extrémité de manipulation (7b), au moins un canal (9, 9') s'étendant de manière oblique sensiblement depuis une face latérale (7c) du boîtier (7) jusqu'à son extrémité de fixation (7a) et servant à la réception dudit au moins un moyen d'ancrage (4) de la cage (1), pour l'amener en regard de l'alésage de la cage (1), ainsi qu'au moins un compartiment (10, 100) s'étendant depuis l'extrémité de manipulation (7b) du boîtier (7) et débouchant dans le canal (9, 9') pour permettre le guidage d'un outil de vissage (11) depuis l'extrémité de manipulation (7b) du boîtier (7) jusqu'à la tête d'un moyen d'ancrage (4) logé dans le canal (9, 9').
Patent FR-2942392-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion par suture de deux tissus biologiques creux.
Inventor: DI BETTA MARIE
IPC: A61B17/04
Filed: 2009-02-20
Abstract: Le dispositif comprend une première partie (100) apte à être disposée du côté libre de l'un des deux tissus biologiques creux posés l'un contre l'autre et une deuxième partie (200) apte à être disposée du côté libre de l'autre des deux tissus biologiques creux posés l'un contre l'autre, la première partie comprenant deux rangées d'aiguilles (3), permettant de percer les parois des deux tissus biologiques creux pour amener un premier fil de suture, et éventuellement un couteau pour inciser les deux parois, la deuxième partie comprenant des moyens (5) pour disposer un deuxième fil de suture dans des boucles du premier fil de suture.
Patent FR-2947383-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a transfert de charges multidirectionnel a deux phases.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif à transfert de charges formé dans un substrat semiconducteur et comportant une matrice d'électrodes (33, 37) réparties en rangées (31, 35) et en colonnes (55), dans lequel : chaque électrode (33, 37) est formée dans une cavité à parois isolées constituée d'une rainure qui s'étend généralement dans la direction des rangées, dont une première extrémité est plus proche d'une rangée supérieure et une seconde extrémité est plus proche d'une rangée inférieure ; et les électrodes de deux rangées adjacentes sont symétriques par rapport à un plan orthogonal au capteur et comprenant la direction d'une rangée.
Patent FR-2947506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une situation de transport d'un vehicule en mode veille, et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: NICOLLE STEPHANE
IPC: B60T8/171
Filed: 2009-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une situation de transport d'un véhicule (1) en veille, le véhicule (1) comportant un dispositif de contrôle de trajectoire (15), des capteurs de vitesse de roue (17), un capteur de vitesse de lacet (13) reliés audit dispositif de contrôle de trajectoire (15) du véhicule, une unité de traitement (21) des informations gérant notamment des modes de fonctionnement du véhicule, tels que véhicule endormi, en veille, prêt à démarrer, en démarrage, moteur démarré, et un dispositif d'immobilisation du véhicule (22), consistant à détecter un mode de fonctionnement en veille du véhicule (1) à l'arrêt suite à l'installation du véhicule sur un support de transport, détecter une vitesse du véhicule nulle par les capteurs de vitesse de roue (17) du véhicule, le capteur de vitesse (17) d'au moins une roue du véhicule pouvant être en limite d'oscillation sur une période de temps prédéfinie, détecter une vitesse de lacet non nulle du véhicule par le capteur de vitesse de lacet (13) du véhicule sur une période de temps prédéfinie, à déterminer dans ces conditions un mode de transport du véhicule (1), dans lequel les informations d'au moins le capteur de vitesse de roue (17) en limite d'oscillation sont filtrées, et à permettre le réveil du véhicule.
Patent FR-2949216-A1 (FR)
Title: Side passenger, central passenger and driver seat row for e.g. car, has side passenger seat displaced laterally in front of central passenger seat, where base of central passenger seat is folded towards bottom
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60N2/01
Filed: 2009-08-21
Abstract: The row has a mobile side passenger seat displaced laterally in front of a central passenger seat that is not displaced laterally. A base of the central passenger seat is folded towards bottom. The side passenger seat has a load stop integrated with a backrest (10) of the side passenger seat in an immobile manner. The central passenger seat and the driver seat include a common load stop integrated with a backrest (9) of the central passenger seat in an immobile manner. An independent claim is also included for a vehicle comprising a side passenger, central passenger and driver seat row.
Patent FR-2942693-A1 (FR)
Title: Anti-odor bedding i.e. mineral or vegetative bedding, for e.g. small rodents, has support provided with cocoa powder or cocoa cake, where weight proportions of powder or cake range between specific percentage of total weight of bedding
Inventor: MICHAUD JEAN LUC
IPC: A01K1/015
Filed: 2010-03-03
Abstract: The bedding has a mineral or vegetative support provided with cocoa powder or cocoa cake. Weight proportions of the powder or cake range between 20 and 35 percentage of total weight of the bedding in case of vegetative support. The vegetative support is formed of sawdust or wood derivatives, corn cob, straw or hemp, cereal derivatives or cellulosic materials e.g. paper. Weight proportions of the powder or cake range between 3 and 35 percentage of total weight of the bedding in case of mineral support that is formed from calcium carbonate, clay e.g. magnesite, or silica.
Patent FR-2954897-A1 (FR)
Title: Modular town footwear article e.g. boot, has male element carried by leg pad, and female element carried by mounting shoe formed with two independent parts that are assembled by separable connector
Inventor: MINISTRINI CORINNE MICHELLE
IPC: A43B3/02
Filed: 2010-06-22
Abstract: The footwear article has a mounting shoe (5) formed with two independent parts that are assembled by a separable connector, where the separable connector is selected a male connector (2), female connector (3), slide connector, press connector or self-gripping closure i.e. Velcro(RTM: Hook and loop fastener). The male element is carried by a leg pad (1). The female element is carried by the mounting shoe that is provided with a flap (4). The leg pad is formed of different materials such as leather, fabric or wool.
Patent FR-2964224-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deploiement et d'aide au deploiement de composants formant un systeme temps reel embarque
Inventor: TAILLIEZ FRANCK
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-08-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déploiement de composants d'un système sur au moins une plateforme comportant plusieurs processeurs. Le procédé de déploiement comporte des étapes de : • formalisation d'un fichier de description d'un composant pour chaque composant du système, d'un fichier de description d'un assemblage des composants, d'un fichier de description d'un déploiement des exécutables correspondants aux composants sur les processeurs des plateformes, d'un fichier de mise en correspondance des composants avec des tâches exécutables • génération du code logiciel des conteneurs pour les composants, • génération de la définition et du code logiciel des tâches exécutables correspondant aux composants et aux conteneurs ; • production et mise en ouvre des exécutables sur les processeurs des plateformes.
Patent FR-2967076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage de securite et ensemble d'arrimage pourvu d'un tel dispositif
Inventor: DEHONDT THIERRY JEAN ALAIN CORNIL
IPC: A62B1/04
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'arrimage de sécurité comprenant deux mousquetons (2) destinés à recevoir un élément (3) d'arrimage, chacun desdits mousquetons comprenant : • un crochet (4) pourvu d'une ouverture (5), • un moyen de détection (6) agencé pour être activé en détection par introduction dudit élément dans ledit crochet, • une porte (7) de fermeture, • un moyen de verrouillage (8) de ladite porte couplé à un moyen de contrainte (9) agencé pour activer ledit moyen de verrouillage lorsque ladite porte est fermée, lesdits mousquetons étant reliés entre eux par des moyens de transmission (10) reliant respectivement le moyen de détection (6) d'un mousqueton au moyen de verrouillage (8) de l'autre mousqueton, l'activation du moyen de détection (6) d'un mousqueton, quel qu'il soit, entraînant la désactivation du moyen de verrouillage (8) de l'autre mousqueton. L'invention concerne également un ensemble d'arrimage pourvu d'un tel dispositif (1).
Patent FR-2957146-A1 (FR)
Title: Procede de metrologie pour la mesure de differences de chemin optique dans un interferometre statique
Inventor: PIERANGELO CLEMENCE
IPC: G01J3/45
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de métrologie d'un interféromètre statique comprenant une lame séparatrice apte à séparer un faisceau incident vers un premier et un deuxième miroirs, le premier miroir présentant N surfaces réfléchissantes sensiblement planes et parallèles entre elles, lesdites surfaces réalisant N premières hauteurs de marche, le deuxième miroir présentant M surfaces réfléchissantes sensiblement planes et parallèles entre elles, lesdites surfaces réalisant M deuxièmes hauteurs de marche, les hauteurs de marche correspondant à la distance entre chaque surface et la lame, de sorte que les deux miroirs fournissent des faisceaux réfléchis présentant entre eux des différences de chemin optique égales aux N*M sommes croisées des premières et deuxièmes hauteurs de marche, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il permet d'estimer lesdites N+M différences de chemin optique.
Patent FR-2958024-A1 (FR)
Title: Device for fixing solar panels on support structure, has jaws mounted on support pieces in independently rotatable manner, so as to rotate around axis from inactive panel releasing position to active panel holding position and vice versa
Inventor: LAPORTE CHRISTOPHE
IPC: F24J2/52
Filed: 2010-03-25
Abstract: The device (1) has rotatable holding jaws movable on support pieces that are fixed on sections (4) of a support structure (3) by bolts, respectively. The jaws are mounted on the support pieces in an independently rotatable manner, so as to rotate around an axis from an inactive position, in which the jaws release solar panels (2a, 2b), to an active position, in which the jaws hold the panels, and vice versa. The jaws are locked in the active holding position by elastic systems such as elastic stirrup e.g. elastically deformable U-shaped metal stirrup.
Patent FR-2958547-A1 (FR)
Title: Dispositif de scelle de boite de sterilisation
Inventor: MARTEL PAUL
IPC: A61L2/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: Dispositif de scellé de boîte de stérilisation comprenant une tige (2) apte à être glissée dans un dispositif de fermeture à œillet (5) d'une boîte de stérilisation, et un bras (3) pivotant sur une pièce support (1) de l'extrémité proximale de la tige (2), et dont l'extrémité distale (31) est apte à coopérer et se fixer sur celle distale (21) de la tige (2) d'une manière irréversible pour former avec cette tige et la pièce de support commune (1) une boucle fermée empêchant l'ouverture du dispositif de fermeture, caractérisé en ce que la pièce support (1) comporte une partie additionnel (8) à celle (11) support nécessaire à la seule fonction de scellé, laquelle partie additionnelle comprend une surface (82) apte à recevoir une étiquette d'identification.
Patent FR-2961346-A1 (FR)
Title: Electronic component i.e. electronic board, for use during assembling on structure of motor vehicle at workshops, has precuts formed between openings and sachet edge to form rupture bonds to release sachet from fixation or connection zone
Inventor: LAURANT HUGUES
IPC: H01L23/60
Filed: 2010-06-15
Abstract: The component has a detachable protector in a form of a sachet (1) equipped with openings (2) in fixation zones or connection zones. Precuts (5) are formed between the openings and an edge (6) of the sachet to form rupture bonds to facilitate release of the sachet from the fixation zones or the connection zones during pulling the component. The fixation zones comprise receiving holes receiving rivets or screws. The precuts are arranged parallel to one another. The sachet is made of plastic material. An independent claim is also included for a method for protecting an electronic component against electrostatic discharges during its assembly on a structure.
Patent FR-2963463-A1 (FR)
Title: Method for signaling e.g. fire alert status in public building, involves controlling pulsed mode operation of light source by remote control case and circuit to generate emission of pulsed light signals from autonomous lighting blocks
Inventor: SCHEER JEAN-LUC
IPC: F21S9/02
Filed: 2010-07-29
Abstract: The method involves providing autonomous safety lighting blocks (21) that assure ambiance and/or evacuation lighting in a building, to a safety system, where each block comprises a lighting module (210) with an emergency LED light source and is connected to a remote control circuit (23) coupled with a remote control case (22). A pulsed mode operation of the light source is controlled by the remote control case and the remote control circuit so as to generate emission of pulsed light signals from the blocks. Independent claims are also included for the following: (1) autonomous safety lighting block to assure ambiance and/or evacuation lighting in a building in case of failure of normal lighting of the building (2) a remote control case for centralized control of autonomous safety lighting blocks (3) a system for signaling an alert status in a building.
Patent FR-2964372-A1 (FR)
Title: Device for protecting pile of objects e.g. sheet blanks, arranged on pallet, has guiding unit for centering position of cap with respect to pallet, where cap has two casings for engaging forklift and fixed on upper wall
Inventor: BOUKHARI NORDINE
IPC: B65D19/38
Filed: 2010-09-08
Abstract: The device has a guiding unit for centering the position of a cap (3) with respect to a pallet (2), where the cap has two casings (5) for engaging a forklift, where the casings are fixed on an upper wall (3a) of the cap. The upper wall and lateral walls (3b, 3d) of the cap define an interior volume whose shape corresponds to exterior shape of the pile of objects arranged on the pallet. An interior edge of the lateral walls is connected to a flange (6).
Patent FR-2952412-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: KAST PETER
IPC: B60K13/00
Filed: 2010-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour fixer une partie rapportée (4) sur une partie portante (5), en particulier sur un véhicule automobile. Une structure comparativement avantageuse et une manipulation simplifiée peuvent être obtenues lorsque la console (2) présente pour chaque collier (3) une ouverture d'entrée (7) et une ouverture de sortie (8) par lesquelles le collier (3) respectif est guidé et enserre alors de l'arrière une partie de retenue (9) de la console (2), et lorsque le collier (3) respectif est maintenu au moyen d'un clip de retenue (12) sur la console (2), qui enserre de l'arrière le collier (3) entre l'ouverture d'entrée (7) et l'ouverture de sortie (8) à travers la partie de retenue (9).
Patent FR-2972685-A1 (FR)
Title: Variable-capacity fuel tank for car, has filling capacity limiting component such as air inflated flexible pocket, positioned inside envelope and occupying volume corresponding to desired filling capacity limit of tank
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60K15/035
Filed: 2011-03-15
Abstract: The tank has an envelope (12) whose inner volume receives liquid i.e. fuel, where the envelope is made of plastic by blowing or of metal by stamping. A filling capacity limiting component is positioned inside the envelope, and occupies a volume corresponding to a desired filling capacity limit of the tank. The component is chosen from an air inflated flexible pocket (15), a hermetic rigid shell and an expandable foam inflatable pocket. The component is fixed by butting on reliefs (17) formed on a skin of the envelope, via fixing interfaces (16) fixed on an inner face of the envelope. An independent claim is also included for a method for manufacturing a variable-capacity fuel tank.
Patent FR-2973413-A1 (FR)
Title: Protection device i.e. grid, for sealing opening of e.g. lift shaft, in vertical wall of building, has closure member movable relative to frame between closed position to partially occlude space and open position to leave space open
Inventor: HAVYARIMANA GELASE
IPC: E04G21/32
Filed: 2011-03-30
Abstract: The device (1) has a frame (10) including a crossbar (15) fixed to an upright (11) so as to extend to middle portion of an opening (2) to be protected, where the crossbar separates two spaces formed in a plane (P). A metal structure (25) is mounted on the frame at adjustable distance from the crossbar on a side opposite to a base (12) of the upright. A closure member (40) is movable relative to the frame between closed position to partially occlude one of the spaces and open position in which the closure member is spaced from the plane to leave the space open.
Patent FR-2973581-A1 (FR)
Title: Pile a combustible a membrane d'echange de protons presentant une duree de vie accrue
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M2/14
Filed: 2011-03-31
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (1), comprenant : -une membrane échangeuse de protons (120) ; -une anode (122) et une cathode (124) fixées de part et d'autre de la membrane échangeuse de protons, l'anode (122) délimitant un conduit d'écoulement entre une zone d'entrée de dihydrogène (168) et une zone de sortie de dihydrogène (166). L'anode (122) présente une quantité de catalyseur au niveau de la sortie de dihydrogène (166) inférieure à la quantité de catalyseur au niveau de l'entrée de dihydrogène (168).