baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011053-A1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de vitesse angulaire
Inventor: LE TIEN PHU
IPC: F16H3/44
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réduction de vitesse angulaire comprenant un premier élément circulaire traversant le centre d'un plateau fixe et tournant librement par rapport audit plateau à une vitesse angulaire W1, caractérisé en ce que ce premier élément est en engrènement avec un deuxième élément comportant au moins un satellite solidaire du plateau fixe via un embout monobloc avec ledit satellite et faisant office d'axe de rotation, chaque satellite étant libre en rotation par rapport au plateau fixe et entrainé par le premier élément, les satellites étant au contact de l'intérieur d'une première couronne entraînée par le second élément à la vitesse angulaire W2, ladite couronne et le premier élément étant concentriques, la première couronne étant rendue solidaire d'une deuxième couronne de sorte que la première couronne entraine ladite deuxième couronne à la même vitesse angulaire W2, un troisième élément étant en engrènement avec le premier élément et la partie interne de la deuxième couronne, le centre du troisième élément étant entrainé par le premier élément et la deuxième couronne à la vitesse angulaire WO3 le long d'une trajectoire circulaire de rayon déterminé intermédiaire entre le rayon du premier élément et le rayon intérieur de la deuxième couronne, le troisième élément comprenant au moins un satellite monté libre en rotation dans un plateau de sortie via un embout formant un seul bloc avec le satellite et faisant office d'axe de rotation, chaque satellite étant libre en rotation autour de son axe, le troisième élément entrainant le plateau de sortie à la vitesse angulaire W3, le plateau de sortie comportant en outre au moins un embout faisant office d'axe de sortie, cet axe et le premier élément étant concentriques, les pièces du dispositif étant insérées dans un tube de guidage positionné dans le flasque ou le bâti d'un moteur, le diamètre extérieur de la deuxième couronne et le diamètre du plateau de sortie du dispositif étant égaux et adaptés au diamètre de l'alésage du tube de guidage de sorte qu'il n'y ait pas de jeu mécanique entre d'une part la paroi interne du tube de guidage et d'autre part le plateau de sortie, le troisième élément et la deuxième couronne, le tube de guidage comprenant en outre au niveau de son autre extrémité un rebord annulaire destiné à accueillir une plaque de fixation disposée en vis-à-vis du plateau de sortie et fixée au tube de guidage via au moins une vis ou une goupille, la plaque de fixation comprenant une ouverture à travers laquelle dépasse l'embout du plateau de sortie faisant office d'axe de sortie, ledit embout étant libre en rotation par rapport à la plaque de fixation.
Patent FR-3011110-A1 (FR)
Title: Methode de suivi et d'aide a l'observance du traitement d'un patient
Inventor: ANEAS DANIEL
IPC: G16H20/17
Filed: 2013-09-24
Abstract: Cette méthode s'applique pour un patient utilisant un injecteur portatif communiquant (2) et comprend des étapes de suivi qui interviennent après une injection (2c) et dans lesquelles une passerelle (4) collecte (4c) auprès de l'injecteur (2) un premier ensemble (DO) de données relatives à l'injection, la passerelle transmet un deuxième ensemble (D'O) de données à une base de données sécurisée (6), et la base de données analyse et communique (6b) les résultats de l'analyse à au moins une partie prenante du traitement, notamment au patient. La méthode comprend, en outre, au moins une étape de rappel qui intervient lorsque la passerelle ne collecte pas le premier ensemble (DO) de données relatives à l'injection après une durée prédéterminée et qui consiste à envoyer un message d'alerte à au moins une partie prenante du traitement, sélectionnée dans l'entourage du patient.
Patent FR-3010922-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decoupe filaire d'un materiau
Inventor: SILLARD LEO
IPC: B23D61/18
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe filaire d'un matériau (200), dans lequel on fait avancer un fil de découpe (102) dans ledit matériau (200) en entraînant ledit fil en défilement de sorte à découper progressivement le matériau, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - la mesure d'un effort (F) appliqué par le fil (102) sur ledit matériau (200) en fonction du temps, - la mesure de l'avancée du fil (102) dans ledit matériau (200) en fonction du temps, - la détermination d'une grandeur (EF) caractérisant l'état de coupe filaire et fonction de l'effort (F) et de l'avancée du fil et, - l'asservissement d'au moins un paramètre de découpe par l'évolution de ladite grandeur (EF) de sorte à diminuer la vitesse d'usure du fil et/ou à réduire le risque de rupture du fil. L'invention concerne également un dispositif de découpe filaire permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3015924-A1 (FR)
Title: Semi-produit en matiere composite comprenant un film souple de blindage electromagnetique
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: H05K9/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: - Semi-Produit en matière composite comprenant une matrice thermoplastique ou thermodurcissable et des charges de renfort. Le semi-produit comporte un film de blindage électromagnétique positionné dans l'épaisseur du semi-produit, le film de blindage électromagnétique comportant des orifices.
Patent FR-3016630-A1 (FR)
Title: Reactif comprenant quatre fonctions orthogonales et ses utilisations
Inventor: VIAULT GUILLAUME
IPC: G01N33/535
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un réactif comprenant quatre fonctions orthogonales, c'est-à-dire un réactif ayant quatre fonctions capables de réagir chacune sélectivement avec un partenaire ciblé sans étapes de protection ou déprotection intermédiaires, ainsi que les diverses utilisations du réactif, notamment pour la préparation d'une cassette de transfert d'énergie, d'une cascade FRET, d'une sonde permettant de détecter simultanément plusieurs activités enzymatiques, d'une sonde multimodale pour l'imagerie médicale, d'un système théranostique ou d'une biopuce capable de détecter un analyte, mais également pour la vectorisation d'un principe actif.
Patent FR-3021796-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconstruction numerique d'un volume elementaire representatif d'une microstructure de materiau composite
Inventor: TRANQUART BASTIEN
IPC: G06T19/20
Filed: 2014-06-02
Abstract: Le procédé comprend : - la définition (F10) d'un volume élémentaire ; - le remplissage du volume avec des éléments numériques modélisant des éléments de fibres du matériau composite, et s'étendant longitudinalement selon un axe principal, comprenant : ○ l'association (F30) à chaque élément d'une position dans un plan de l'espace et d'une orientation de son axe principal ; et ○ le positionnement successif de chaque élément dans le volume, en conformité avec la position et l'orientation qui lui ont été associées, ce positionnement comprenant une mise en contact (F40) de l'élément avec au moins une paroi du volume élémentaire et/ou au moins un élément précédemment positionné, et une adaptation géométrique (F50) de l'élément à ladite au moins une paroi et/ou audit au moins un élément numérique précédemment positionné avec lesquels il est mis en contact, au moins une portion d'un élément utilisé pour remplir le volume subissant, lors de l'adaptation géométrique, une déformation autre qu'une inclinaison de son axe longitudinal par rapport à l'axe principal de cet élément.
Patent FR-3020380-A1 (FR)
Title: Procede de production de methane par co-culture aerobie de microorganismes anaerobies.
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12R1/01
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne la production biologique de méthane (Biogaz) par co-culture en atmosphère aérobie d'une bactérie méthanogène et d'une bactérie anaérobie apte à produire de l'hydrogène, dans un milieu de culture comprenant ou étant complémenté en composé(s) hydrocarboné(s), notamment de l'amidon et/ou des sucres, et complémenté en composé(s) antioxydant(s).
Patent FR-3023586-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant une soufflante a deux rotors
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef comportant une soufflante à deux rotors supportant des aubes, coaxiaux et contrarotatifs, respectivement amont (9) et aval (10), et une nacelle annulaire (12) définissant une veine (14) commune dans laquelle tournent des aubes des deux rotors (9, 10), caractérisée en ce que la nacelle annulaire (12) comprend en outre des moyens d'alimentation (16) agencés pour faire entrer entre les deux rotors (9, 10) un flux d'air (F5) auxiliaire de débit réglable, supplémentaire à un flux d'air (F4) entrant dans ladite veine (14). L'invention concerne également un procédé de pilotage du fonctionnement de la turbomachine.
Patent FR-3023839-A1 (FR)
Title: Procede de production de dihydrogene
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C01B32/50
Filed: 2014-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du dihydrogène à partir de l'acide formique. Elle concerne également l'utilisation du dihydrogène produit par le procédé de l'invention, dans une pile à combustible, dans un moteur à combustion, dans la production d'ammoniac et de méthanol, dans le raffinage du pétrole, dans les secteurs de la métallurgie, de l'électronique et de l'alimentaire. L'invention concerne encore un procédé de production d'énergie comprenant une étape de production de dihydrogène à partir de l'acide formique par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3025895-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage retractable pour tableau de bord de vehicule automobile.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: H04N5/655
Filed: 2014-09-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage rétractable comportant un boîtier muni d'une ouverture, un volet (12) mobile entre une première position de couverture et une seconde position de libération, une unité d'affichage (5) mobile entre une première position escamotée et une seconde position sortie, des moyens de (7, 13A, 14A, 15, 16) aptes à guider ladite unité d'affichage (5) et ledit volet (12) dans leur mouvement, des moyens mécaniques de couplage pour coupler le mouvement de ladite unité d'affichage (5) à celui dudit volet (12), un moteur électrique, ainsi que des moyens de mesure sans contact de la distance entre un premier élément (20) solidaire de ladite unité d'affichage (5) et un second élément (21) solidaire d'un autre organe de référence (12) dudit dispositif, la détection d'une variation de ladite distance supérieure ou égale à une valeur seuil lorsque ladite unité d'affichage (5) occupe sa position sortie entrainant le déplacement de ladite unité d'affichage (5) vers sa position escamotée ainsi que celui dudit volet (12) vers sa position de couverture.
Patent FR-3026098-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de produit allonge et installation de rangement integrant un tel dispositif de guidage
Inventor: REYMONENQ ALLAN
IPC: B65H54/30
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de rangement de produit (20) allongé flexible comprenant : - un tambour (2) équipé de moyens (3) d'entrainement en rotation et autour duquel le produit (20) allongé flexible est apte à être stocké à l'état enroulé et - un dispositif (4) de guidage du produit allongé apte à guider le produit (20) au niveau de sa partie non enroulée, ce dispositif (4) de guidage délimitant un chemin (5) de guidage du produit (20) allongé flexible. Le chemin (5) de guidage comprend une partie dite principale au niveau de laquelle les rives dudit chemin (5) de guidage sont formées par deux portions de sphère en regard par leurs surfaces sphériques, lesdites portions de sphère délimitant entre elles un espace libre de passage dudit produit (20) allongé flexible.
Patent FR-3026117-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de materiaux et systeme de retenue de materiaux comprenant un tel dispositif de retenue
Inventor: BOUTILLIER BENOIT
IPC: E02D17/20
Filed: 2014-09-24
Abstract: Ce dispositif de retenue de matériaux (3) comporte des bras de maintien (7) sur lesquels est destiné à être fixé le filet de retenue (4), une barre de support (5) destinée à être retenue à un point d'ancrage, les bras de maintien (7) étant reliés à la barre de support (5), et des éléments de renfort (11) configurés pour renforcer les bras de maintien (7), chaque élément de renfort (11) étant rigide et comprenant une première portion d'extrémité (11a) reliée à un bras de maintien (7) respectif et une deuxième portion d'extrémité (11b) reliée à la barre de support (5).
Patent FR-3028598-A1 (FR)
Title: Batiment basse consommation ou a energie positive et procede de regulation de la temperature et de l'humidite relative dans ce batiment
Inventor: RAMEY DANIEL
IPC: F24F11/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: Procédé de régulation de la température et de l'humidité relative de l'air dans un bâtiment, consistant à : - chauffer ou rafraichir l'intérieur du bâtiment par rayonnement thermique des plafonds (30) et/ou des murs (16) d'au moins certaines pièces du bâtiment, ces plafonds et murs (16) comprenant chacun un espace fermé (34, 42) rempli d'air s'étendant sur sensiblement toute la surface du plafond ou de la paroi et séparé de la pièce correspondante par un panneau (36, 44) susceptible de transmettre un rayonnement thermique, des moyens (38) de chauffage ou de refroidissement de l'air de cet espace et des moyens (40) de circulation de l'air en boucle fermée dans cet espace, - extraire l'air vicié d'au moins certaines pièces et le faire passer dans un espace (24) délimité entre des parois interne et externe d'au moins un mur nord (16) du bâtiment pour réduire les flux thermiques à travers ce mur, et rejeter ensuite l'air vicié à l'extérieur du bâtiment.
Patent FR-3028956-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une puissance electrique apparente consommee par une installation electrique.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: Un signal de courant électrique est observé par un compteur électrique pour déterminer une puissance électrique apparente consommée par une installation électrique. La puissance électrique apparente est calculée à partir d'une valeur de courant efficace corrigée à l'aide d'une valeur de décalage. La détermination de la valeur de décalage comprend une recherche (501) dans le signal de courant électrique d'une période, dite zone plate, comprenant des échantillons du signal de courant électrique, la zone plate ayant une durée au moins égale à une durée prédéfinie, et étant telle que, parmi les échantillons compris dans la zone plate, un pourcentage d'échantillons, dits échantillons non singuliers, est supérieur ou égal à un seuil de détection, un échantillon non singulier étant un échantillon ayant un écart de valeurs de courant inférieur à un écart prédéfini avec au moins un échantillon voisin temporellement. Lorsqu'une zone plate est identifiée, le compteur électrique calcule (502) la valeur de décalage à partir d'au moins un échantillon non singulier appartenant à la zone plate.
Patent FR-3029636-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie par ultrasons avec filtrage des artefacts dus aux echos de geometrie
Inventor: IAKOVLEVA EKATERINA
IPC: G01S15/89
Filed: 2014-12-03
Abstract: Procédé d'imagerie par ultrasons pour imager une zone d'une pièce à l'aide d'un dispositif d'imagerie comprenant M émetteurs et N récepteurs, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - pour chaque point P de ladite zone à imager et pour chaque couple émetteur-récepteur ij, déterminer (73) un temps de vol Tij(P) correspondant à une durée théorique nécessaire au signal ultrasonore Sij(t) pour parcourir un trajet depuis l'émetteur i jusqu'au récepteur j en passant par le point P, - pour chaque couple émetteur-récepteur ij, déterminer (91) une pluralité de temps de vol géométriques, correspondant chacun à une durée théorique nécessaire au signal ultrasonore Sij(t) pour parcourir le trajet le plus court depuis l'émetteur i jusqu'au récepteur j en passant par un point de réflexion spéculaire sur au moins une surface de réflexion de la pièce, - pour chaque point P de ladite zone à imager, déterminer (92) la somme des amplitudes extraites d'un ensemble de M x N signaux ultrasonores Sij(t) émis par lesdits M émetteurs et reçus par lesdits N récepteurs, aux temps de vol Tij(P) dont la valeur est sensiblement différente de la valeur des temps de vol géométriques Tijgeom déterminés.
Patent FR-3030387-A1 (FR)
Title: Systeme de traction a motorisation electrique et comprenant un reservoir cryogenique pour vehicule
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: H01F6/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le système de traction pour véhicule comprend au moins une machine électrique 12 apte à agir sur au moins un organe d'avancement du véhicule et apte à fonctionner en moteur ou en génératrice, au moins un moyen de génération 18 d'énergie électrique pour l'alimentation en énergie électrique de la machine électrique 12 lors d'un fonctionnement en moteur, des moyens d'alimentation 20 en hydrogène dudit moyen de génération comprenant au moins un réservoir 24 cryogénique pour le stockage d'hydrogène sous forme liquide, et un dispositif de stockage de l'énergie électrique créée par la machine électrique 12 lors d'un fonctionnement en génératrice. Le dispositif de stockage comprend au moins une bobine 34 supraconductrice disposée à l'intérieur du réservoir 24 cryogénique.
Patent FR-3016028-A1 (FR)
Title: Studio de visualisation mobile de construction rapide destine a la generation d'images tridimensionnelles d'objets cibles en mouvement
Inventor: KIRSCHNER CHRISTOF
IPC: G01C11/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: Studio de visualisation mobile de construction rapide (1) destiné à la génération d'images virtuelles tridimensionnelles d'un ou plusieurs objets cibles en mouvement (5), en particulier de personnes, comprenant les composants suivants : - un châssis porteur (2), constitué de plusieurs éléments modulaires de paroi (4), qui peuvent être assemblés de manière prédéterminée et en position exacte et qui peuvent être à nouveau séparés les uns des autres et qui limitent latéralement une sphère (3) d'au moins 10 m3 à l'intérieur de laquelle sont disposés les objets cibles (5), - au moins une ouverture d'entrée (10) traversant le châssis porteur (2), laquelle permet un accès à la sphère (3), - plusieurs unités de caméra (C1-n), qui sont disposées en des positions définies sur les éléments modulaires de paroi (4) au moyen d'éléments adaptateurs (D1-n), les éléments adaptateurs (D1-n) permettant une orientation des unités de caméra (C1-n) sur une région de saisie d'images (13) définie à l'intérieur de la sphère (3), - un dispositif d'analyse (12) en liaison de données avec les unités de caméras (C1-n) pour la réception simultanée de données d'image et leur traitement photogrammétrique ultérieur pour former un modèle volumique tridimensionnel définissant l'objet cible (5).
Patent FR-3032203-A1 (FR)
Title: Procede pour induire des recombinaisons meiotiques ciblees
Inventor: BASTIANELLI GIACOMO
IPC: C12N15/81
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne une protéine de fusion comprenant un domaine Cas9 et un domaine Spo11, ainsi que l'utilisation de cette protéine pour induire des recombinaisons méiotiques ciblées dans une cellule eucaryote.
Patent FR-3033139-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de profile creux en materiaux composites
Inventor: BRANDON CYRILLE
IPC: F16S3/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le procédé de fabrication de profilés creux, présentant une surface interne, à partir d'une feuille (20) en matériau composite comprenant des fibres, comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une feuille (20) en matériau composite comprenant des fibres, - enroulement de la feuille (20) en matériau composite autour d'une pièce de formage (26), ladite pièce de formage (26) ayant une surface externe (30) sensiblement complémentaire de la surface interne du profilé creux à réaliser, - extraction de la feuille composite (20) enroulée de la pièce de formage (26), et - découpage de la feuille (20) en matériau composite enroulée pour former plusieurs profilés creux.
Patent FR-3033714-A1 (FR)
Title: Adsorbants a faible reactivite pour le sechage de gaz et/ou de liquides
Inventor: LUTZ CECILE
IPC: C10G33/04
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un matériau adsorbant zéolithique pour le séchage de composés liquides et/ou gazeux, ledit matériau adsorbant zéolithique comprenant au moins une zéolithe A, du phosphore dont la teneur, exprimée en poids de P2O5, est comprise entre 0,1% et 5%, et au moins un liant d'agglomération. La présente invention concerne également le procédé de séchage d'au moins un liquide et/ou d'au moins un gaz, mettant en œuvre ledit matériau adsorbant zéolithique.
Patent FR-3033705-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif comprenant une capsule depourvue de connecteur, reliee de facon permanente a une microsonde
IPC: A61N1/375
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ce dispositif comprend un corps étanche (110) logeant des circuits électroniques , et prolongeant ce corps, au moins une microsonde (120) comprenant des microcâbles (126) reliés à des électrodes distantes. Le dispositif est dépourvu de connecteur entre la microsonde et les circuits électroniques . Chaque microcâble (126) est relié de façon permanente à son pôle par des moyens de liaison comprenant : une embase isolante traversée de façon hermétique par des broches (114) ; un support (1100) pour l'embase ; des pièces conductrices de jonction (1400) comprenant chacune un premier passage pour un microcâble (126) et un second passage pour une broche (114) ; une pièce isolante de guidage et de retenue (1200) montée sur le support (1100) et verrouillée sur celui-ci, et comportant un ensemble de cavités pour les pièces de jonction (1400), s'ouvrant chacune en son fond sur un passage dans lequel fait saillie une broche (114) ; et au moins un élément de transition et de protection (1500) encapsulant la pièce de guidage et de retenue, les pièces de jonction et des régions attenantes des microcâbles.
Patent FR-3034821-A1 (FR)
Title: Dispositif de tension pour mise en precontrainte d'un assemblage au moyen d'une tige filetee
Inventor: RIBAULT PATRICE
IPC: F16C3/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de tension (1, 21) comprenant un élément de traction (6, 23) et un corps (5, 22). L'élément de traction (6, 23) comprend une première partie d'élément de traction inférieure (11, 26) consistant en un tirant pouvant se solidariser avec une tige filetée (2), et une seconde partie d'élément de traction supérieure (12, 27) consistant en un piston, les première (11, 26) et seconde parties (12, 27) de l'élément de traction étant solidaires en déplacement. L'élément de traction (6, 23) a un mouvement axial dans une ouverture(10a, 25a) du corps (5, 22) monté coaxialement autour dudit élément de traction (6, 23), le corps (5, 22) comprenant une première partie de corps inférieure (7, 24) consistant en une jupe d'appui tubulaire, et une seconde partie de corps supérieure (10, 25) consistant en un cylindre. Une chambre annulaire (14) est formée entre l'élément de traction (6, 23) et le corps (5, 22) et est destinée à recevoir un fluide sous pression.