baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106899-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de mesure pour la caractérisation géomécanique d’un sol, ainsi que procédé de mesure correspondant
Inventor: BENZ NAVARRETE MIGUEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2020-02-05
Abstract: Dispositif et système de mesure pour la caractérisation géomécanique d’un sol, ainsi que procédé de mesure correspondant Ce dispositif de mesure (200), qui est pratique et performant, comporte un boîtier (210), à solidariser à un pénétromètre dynamique (100), une batterie d’alimentation électrique (250), logée dans le boîtier, et un système électronique (240) qui est logé dans le boîtier et relié à la batterie. Le système électronique comprend un accéléromètre, ainsi qu’un capteur de distance, qui, en service, est orienté vers un sol et qui est adapté pour déterminer la distance entre le dispositif de mesure et la surface du sol en mesurant le temps nécessaire à une onde pour effectuer un trajet aller-retour entre le capteur de distance et la surface du sol. Le système électronique comprend également une unité de commande qui, lorsque la batterie alimente tout le système électronique, est adaptée pour appliquer un traitement à des signaux de mesure provenant de l’accéléromètre et du capteur de distance. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106992-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépose d’un cordon d’un fluide visqueux à haute vitesse
Inventor: LE COINTRE VINCENT
IPC: B05D1/40
Filed: 2020-02-07
Abstract: Procédé et dispositif de dépose d’un cordon d’un fluide visqueux à haute vitesse Procédé de dépose d’un cordon (71) d’un fluide visqueux sur un support (7) de pose mis en œuvre par un dispositif de dépose (1) utilisant un robot poly-articulé (2). Le procédé comprend des étapes de détermination d’une relation (A) entre le débit nécessaire à la pompe de dosage (4) et une vitesse (V) de déplacement du support (7) pour obtenir la section du cordon souhaitée, de délai de réponse (B) du circuit (42) d’alimentation de la buse (30) d’extrusion, de réalisation d’un cycle initial d’apprentissage, sans dépose de cordon, selon des consignes de trajectoire (T) et de vitesses (V) de déplacement du support (7) pendant lequel on détermine, sur un nombre (N) de points de la trajectoire, une vitesse réelle (Vr) de déplacement du support (7) au niveau de la buse (30), et de réalisation de cycles de production, avec dépose d’un cordon avec, en chacun des points (N) de la trajectoire (T), une consigne corrigée de débit de la pompe de dosage (4) prenant en compte le délai de réponse (B) et la vitesse (Vr) réelle de déplacement du support, pondérée par la relation (A). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3107597-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état de santé énergétique d’une batterie
Inventor: EDDAHECH AKRAM
IPC: G01R31/36
Filed: 2020-02-26
Abstract: Procédé d’estimation de l’état de santé énergétique d’une batterie d’un véhicule électrique ou hybride comprenant une étape de calcul dudit état de santé à partir de son état de charge, le procédé comprenant des étapes de :                                   sélectionner un cas d’usage typique, incluant des occurrences de décharge correspondant toujours à une même distance de roulage ou des occurrences de charge correspondant toujours à une même durée de recharge à une borne, chaque occurrence étant suivie d’une période de repos supérieure à un temps de relaxation donné de la batterie ;                 déterminer une valeur témoin représentative, à un instant initial donné, de la variation de l’état de charge de la batterie pendant une occurrence du cas d’usage sélectionné ;                 estimer l’état de santé énergétique sur la base d’une comparaison entre la valeur témoin et la variation de l’état de charge à l’issue d’une occurrence du cas d’usage sélectionnée.                           Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114534-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un rouleau de matériau composite.
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE FRANÇOIS ROBIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédé de préparation d’un rouleau de matériau composite.
    Procédé de préparation d’un rouleau de matériau (10) composite à fibres longues discontinues, dans lequel : (E1) on fournit un rouleau de matériau (10) composite à fibres longues discontinues, (E2) on déroule le rouleau de matériau (10) pour obtenir une bande de matériau plane, présentant une largeur et une longueur selon un plan principal, et une épaisseur selon une direction perpendiculaire au plan principal, (E3) on chauffe la bande de matériau, (E4) on calandre la bande de matériau.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115990-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un polysaccharide de graines de tamarin indica
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61K8/9789
Filed: 2020-11-10
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT AU MOINS UN POLYSACCHARIDE DE GRAINES DE TAMARIN INDICA
    La présente invention concerne une composition cosmétique des matières kératiniques, telles que la peau, en particulier pour hydrater les matières kératiniques comprenant au moins un polysaccharide de graines de Tamarin Indica ; au moins un acide aminé ou un dérivé d’acide aminé et de l’eau.
Patent FR-3116528-A1 (FR)
Title: Système et méthode pour la gestion écologique des efflorescences de cyanobactéries dans les plans d’eau.
Inventor: SAUTJEAU BERNARD
IPC: C02F103/42
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention concerne une structure de protection (303) de plantes hydrophytes, partiellement ou totalement recouverte d’au moins un matériau comprenant des ouvertures, cette structure (303) étant apte à se maintenir à une profondeur définie dans la colonne d’eau d’un plan d’eau (300), et contenant au moins un moyen d’ancrage racinaire et des plantes hydrophytes. L’invention concerne également un système de contrôle de l’efflorescence des cyanobactéries comprenant au moins une telle structure de protection (303). L’invention porte également sur une méthode pour contrôler l’efflorescence des cyanobactéries dans un plan d’eau (300) mettant en œuvre un tel système. L’invention concerne encore l’utilisation d’un tel système pour contrôler l’efflorescence de cyanobactéries dans une zone délimitée (301) d’un plan d’eau (300), ou dans un plan d’eau (300) dans son intégralité ; ainsi que pour rééquilibrer un écosystème perturbé d’un plan d’eau (300).  Figure pour l’abrégé : figure 3B.
Patent FR-3117094-A1 (FR)
Title: Contenant pour granulés
Inventor: DAVID HERVÉ
IPC: B65D47/08
Filed: 2020-12-04
Abstract: Contenant pour granulés
    Contenant pour granulés, tels que des pellets ou du charbon, comprenant un fût (2) qui délimite un compartiment à granulés (16) et qui comprend un fond (12). Pour aisément vider les poussières générées par les granulés, sans entrer en contact avec les poussières et sans vider les granulés, le contenant comprend en outre un volet (4) attaché au fût par une charnière (6), à l’extérieur du compartiment à granulés (16). Le volet pivote entre : une orientation fermée, dans laquelle le volet et le fond délimitent ensemble un compartiment à poussières (36), le fond séparant le compartiment à poussières et le compartiment à granulés l’un de l’autre et comprenant une grille (20) conçue pour autoriser le passage de poussières et interdire le passage de granulés entre le compartiment à granulés (16) et le compartiment à poussières (36) ; et une orientation ouverte, pour vider le compartiment à poussières (36).
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3124252-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d'un objet sur une surface de route, procédé de conduite autonome et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G01B11/25
Filed: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un objet sur une surface de route, le procédé comprenant les étapes consistant à projeter un motif lumineux (6) sur la surface de la route (5), à acquérir une image du motif lumineux projeté (6), à détecter une ombre (7) dans l'image acquise et à utiliser certaines caractéristiques de l'ombre (7) pour obtenir des informations sur les caractéristiques d'un objet. L'invention propose également un procédé de conduite autonome utilisant cette détection d'objet et un dispositif d'éclairage automobile (1).Figure pour le résumé : figure 2
Patent FR-3124757-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie peinte comportant un motif décoré par marquage à chaud
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B32B27/08
Filed: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (10) d’un véhicule automobile comportant au moins une paroi (20) en matière plastique, caractérisée en ce que la paroi (20) est au moins partiellement recouverte par un film coloré (30) comportant un motif (40) découpé dans toute l’épaisseur du film coloré (30), et en ce que la matière plastique non recouverte par le film coloré (30) au niveau du motif (40) comporte un élément de décoration (50).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3132260-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la vitesse d’un véhicule automobile dans un virage
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W30/045
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de la vitesse d’un véhicule automobile dans un virage, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-3132749-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif d’éclairage pour favoriser le développement d'un végétal
Inventor: GOLAZ LOUIS
IPC: F21V9/02
Filed: 2022-02-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un dispositif d’éclairage artificiel agencé pour produire un rayonnement destiné à favoriser un développement d’un végétal, ledit dispositif comprenant au moins :  Un ensemble d’unités d’éclairage primaire agencé pour produire un rayonnement primaire dans une bande de longueur d’onde primaire ;Au moins un ensemble d’unités d’éclairage secondaire agencé pour produire un rayonnement secondaire dans une bande de longueur d’onde secondaire ;  Le procédé de commande comprenant les étapes suivantes :  Obtention d’une distribution spectrale énergétique du rayonnement produit par le dispositif d’éclairage artificiel et reçu par le végétal ;Détermination, sur une bande de longueur d’onde comprenant au moins la bande de longueur d’onde primaire et la bande de longueur d’onde secondaire, d’une distribution spectrale énergétique d’un rayonnement global résultant de la combinaison de l’éclairage artificiel et d’un éclairage naturel et reçu par le végétal ;Obtention d’au moins un modèle cible de distribution spectrale énergétique du rayonnement reçu par le végétal ;Détermination d’une commande destinée au dispositif d’éclairage artificiel Figure 6
Patent FR-3136431-A1 (FR)
Title: Contrôle de la trajectoire longitudinale d’un véhicule à l’approche d’une voie d’insertion prioritaire
Inventor: SPORTILLO DANIELE
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un égo-véhicule, mis en œuvre par un module d’assistance à la conduite. Suite à la détection (200) d’une approche de l’égo-véhicule d’une voie d’insertion ayant une priorité plus élevée qu’une route principale sur laquelle circule l’égo-véhicule et à la détection (203) d’un véhicule cible circulant sur la voie d’insertion, une vitesse du véhicule cible est déterminée (204). Le procédé comprend ensuite l’adaptation (205) de la trajectoire longitudinale de l’égo-véhicule de manière à permettre l’insertion du véhicule cible devant l’égo-véhicule.  FIG. 2
Patent FR-3137507-A1 (FR)
Title: Dispositif intercalaire pour dispositif de stockage électrique
Inventor: TANGHE ALCINA
IPC: H01M50/489
Filed: 2022-07-01
Abstract: Titre : Dispositif intercalaire pour dispositif de stockage électrique La présente invention concerne un dispositif intercalaire (6) configuré pour s’étendre entre deux rangées (4) de batteries (2) d’un dispositif de stockage électrique (1), le dispositif intercalaire (6) s’étendant principalement selon une direction longitudinale (L) et présentant au moins un corps interne recouvert d’une couche externe, le corps interne et la couche externe étant faits respectivement d’un premier matériau et d’un deuxième matériau différent du premier matériau, le deuxième matériau présentant une tension de surface supérieure à une tension de surface du premier matériau.   (figure 2)
Patent FR-3130761-A1 (FR)
Title: Gestion de carburant d’aéronef
Inventor: KEELER BENJAMIN J
IPC: F02C9/26
Filed: 2022-12-19
Abstract: Un procédé 2090 de détermination d’au moins une caractéristique de carburant d’un carburant fourni à un moteur à turbine à gaz d’un aéronef comprend la réalisation 2092 d’un changement de fonctionnement, le changement de fonctionnement étant effectué par un composant pouvant être commandé d’un système de propulsion dont fait partie le moteur à turbine à gaz, et étant agencé pour affecter le fonctionnement du moteur à turbine à gaz, la détection 2094 d’une réponse au changement de fonctionnement ; et la détermination 2096 de l’au moins une caractéristique de carburant sur la base de la réponse au changement de fonctionnement.  Figure 7
Patent FR-3135251-A1 (FR)
Title: Voilure biplan disposant de réservoirs
Inventor: MOUISSION LAURENT
IPC: B64C39/06
Filed: 2023-05-07
Abstract: Voilure biplan disposant de réservoirs Le domaine de l’invention est le domaine de l’aviation, plus précisément celui de la voilure des avions.  L’objet de l’invention est notamment d’augmenter l’espace interne et le poids de la charge utile d’un avion (A), en élargissant son fuselage sans agrandir sensiblement l’envergure de la voilure.  L’avion qui possède déjà une première voilure (1) conventionnelle sous forme de deux ailes (1G, 1D) exploite l’espace immédiat au-dessus du toit du fuselage (3) en comportant une seconde voilure (2) enjambant le fuselage (3), qui dispose de réservoirs supplémentaires Cette deuxième voilure (2) a la forme d’un arc vue de face, a une forme de flèche vue de dessus, est d’un seul tenant, est superposée à la première voilure (1), et est solidarisée au fuselage par au moins une poutre (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2004734-A1 (FR)
Title: Injection moulding hollow plastic objects with deep - thin partition walls esp battery cases
IPC: B29C45/26
Filed: 1969-03-24
Abstract: Mould features a series of retractable pins which during the initial 65-85% of mould fill engage and locate the ends of the mould cores which define the partition walls: after the partition cavities contain sufficient (stiffening) melt to prevent subsequent core deflection, the pins are withdrawn to allow the mould base cavity to be completely filled. By maintaining core alignment parallel and normal to the moulding base, ejection of deen drawn thin wall mouldings (battery casings) becomes easy and reliable, and the draught angle of the partitions can be reduced if desired to increase cell capacities.
Patent FR-2009942-A1 (FR)
Title: Transfer sheets for uniformly placing a thing powderl contg. organic layer on a substrate up from (I) a flexible, self-supporting carrier, (II) a transfer layer
IPC: C09D5/25
Filed: 1969-05-23
Abstract: Transfer sheets for uniformly placing a thing powderl contg. organic layer on a substrate up from (I) a flexible, self-supporting carrier, (II) a transfer layer, which is detachably bonded to (I), and consists of (a) an org. binder, and (b) a powdered material homogeneously dispersed in the binder, and (III) a layer of a functional adhesive bonded to layer (II). The transfer sheets are characterised by the org. binder (II) a functioning as a self-binding adhesive at the normal use temp., and by the adhesive (III) having self adhesive properties at the normal use temp., and being compatible with the org. binder.
Patent FR-2073243-A1 (FR)
Title: Electric steam generator - used for desalination and waste water reco
IPC: F22B1/30
Filed: 1969-12-02
Abstract: Electric steam generator has water feed and steam outlet lines, and electrodes fed by single or polyphase supply. Steam circuit has a heat exchanger for recovery of heat, and a preheater for the water feed is provided. The generator has an insulated, sealed vessel and the electrodes are insulated from one another, current passing between them through the water, which is absorbed in a porous packing in the vessel, and from which packing the water is evaporated.
Patent FR-2092894-A1 (FR)
Title: 4-phenylthio-3-hydroxy-butyramidines
IPC: C07C/
Filed: 1970-06-22
Abstract: 4-Phenylthio-3-hydroxy-butyramidines. Compds. (I), their salts and medicaments contg. them are useful as beta-adrenergic blocking agents. (where R is H, halogen, alkyl, alkoxy, amino, OH, nitro, cycloalkyl or alkylene dioxy, n is 1-5, when n >1 the R's may be different) (I) are prepd. from the 3-phenylthio-2,3-epoxy propane by conversion to the 1-chloro deriv. with CHl then conversion to the 1-cyano deriv. with KCN, to the imino ether with EtOH and finally treatment with NH3.
Patent FR-2096826-A1 (FR)
Title: Treating active sludge from waste water
IPC: C02F3/28
Filed: 1970-07-02
Abstract: Active sludges contg. N-cpds. e.g. from sewage, which have been thickened have excess water removed and are denitrified. The denitrificationis regulated by removal of flocs with N2 bubbles attached.
Patent FR-2137377-A1 (FR)
Title: Heat treatment of glass objects - by vertical displacement in counter current hot gas appts
IPC: C03B25/04
Filed: 1971-05-18
Abstract: Continuous heat treatment of glass objects according to a predetermined regular curve of temp. with time by means of a gas circulating countercurrent to the objects, whereby the objects are carried in heat exchanger on a number of stacks of perforated plates all plates passing through the same part of the temp./time cycle, and whereby a mechanism for charging stacks of plates full of objects is provided at the entry end and another mechanism for removing them is provided at the exit end, which a third mechanism is provided for advancing a stack vertically. Problems of forced fluid circulators where non vertical isotherms are incountered in horizontal kilns are avoided.
Patent FR-2152422-A1 (FR)
Title: Admitting liq metal into enclosures - in a non-oxidising atmos
IPC: B22D35/04
Filed: 1971-09-14
Abstract: Appts. for admitting liq. metal into enclosures (I) in a non-oxidising atmos. comprises (a) tubular body (II) one end of which forms a sleeve (III) which connects (II) to (I) and the other end of which is connected to a casting appts. (b) a tubular element (IV) which is axially moveable in (III) and which occupies a "low" posn. in which it extends outside (III) to penetrate (I), and a "high" posn. in which it is retracted into (III), (c) a domed valve (V) whose dome occupies two posns. ie. one in which it can be traversed by (IV) and another in which it fluid-tightly blocks (III), (d) means for connecting the bore of (II) to a vacuum source, situated on each side of (V) and (e) means for connecting the bore of (II) to a source of neutral gas, situated between (V) and the end of (III).
Patent FR-2156767-A1 (FR)
IPC: H01B1/00
Filed: 1972-10-17
Abstract: Finely divided, electrically-conductive particles are penetrated into an annular region located at the periphery of the sheath component of a drawn melt-spun sheath/core bicomponent fibre. The electrically conductive particles are present in an amount sufficient to render the fibre with an electrical resistance of less than 5x109 ohms/cm. The fibre exhibits durable anti-static properties.
Patent FR-2222317-A1 (FR)
Title: Aerated bacterial waste-water purifn tank - for domestic applications with baffles to trap floating grease and promote sedimentation of solids
IPC: B01D21/00
Filed: 1973-03-19
Abstract: An ovoidal bacterial purification tank, for aerated waste water, esp. for low capacity domestic installations; has an inner enclosure, coned at top and bottom, and a sloping side extension to the outlet, equipped with baffles to trap floating grease, (which may be removed via a hinged cover hatch), and promote sedimentation of solids, (which slide back into active region). Water is fed to top of inner enclosure, and exits through its pref. serrated bottom opening, into the surrounding settling region, and thence to the side extension. Suspended solids rising in inner enclosure tend to contact coned upper part, and are thus retained in active region. Alternatively the side extension may be omitted, and an impeller fitted in inner enclosure, which draws water up through a vertical tube.
Patent FR-2176882-A1 (FR)
IPC: F28F13/00
Filed: 1973-03-19
Abstract: 1424532 Casting composite articles JAMES BROWN & SONS Ltd 20 March 1973 [7 Aug 1972] 12993/72 Heading B3F [Also in Divisions F2 and F4] A casting has a tube embedded therein, the tube having ridged internal and external surfaces and the external surface area of the tube being between 2¢ and 5 times the external surface area of a plain tube having an external diameter which is the same as the minimum external diameter of the ridged tube between the ridges. The tube may be made of stainless steel or a copper/nickel alloy and may be corrugated or provided with fins, the corrugations or fins having the form of concentric rings or a single or multi-start helix. The casting may be made of copper and in the particular embodiments described the tube forms a passage for a cooling fluid in a bearing and in a tuyere for a blast furnace.
Patent FR-2185687-A1 (FR)
Title: Steel converter bath control - on bath oscillation basis
IPC: C21C5/30
Filed: 1973-05-18
Abstract: The blowing during refining processes is controlled and the bath temp. determined by picking up, recording and displacing of oscillation acceleration values, there having been established a definite relationship between the metal bath and the oscillation acceleration. The method is used in steel converter refining, permitting close control of the refining process without recourse to visual aids.
Patent FR-2230836-A1 (FR)
Title: Prop with cylindrical bearing surface for trench - plate with bearing surface is connected to bar in groove of upright
IPC: E02D17/08
Filed: 1973-05-22
Abstract: The surface of the prop against the upright shoring up the earth has a bearing plate which has a cylindrical bearing surface and two holes through which pass two stay-rods connected to a prism. Each stay-rod has a head between each of which and the bearing-plate is a spring. The prism-bar is positioned in a T-shaped groove in the upright; enabling the position of the prop to be altered in relation to the upright. The prop may be locked to the upright by a detachable fixture, for instance a pin, between the prism and the upright. The curvature radius of the prop bearing surface is approximately equal to half the width of the trench being lined. The bearing section may be used with a mechanical, hydraulic or other prop.
Patent FR-2196294-A1 (FR)
Title: Oxygen demand measurement - for biological sewage treatment has program control for activated sludge and effluent mixtures
IPC: C02F3/00
Filed: 1973-08-09
Abstract: The effect of the effluent and of the activated sludge on the BOD of biological clarifying plant is determined after the oxygen concentration has been raised by stirring it to near the saturation point. The BOd is measured for samples of activated sludge (AS) alone and for mixtures of AS with pure water and of AS with effluent. The readings are plotted and used for the optimized control of the plant.
Patent FR-2224149-A1 (FR)
Title: 1,2 Substd cyclopentanes - used as bactericides
IPC: A01N33/04
Filed: 1973-09-11
Abstract: Titl cpds 1-octylaminomethyl-2-octylaminocyclopentane and 1-dodecylaminomethyl-2-amino-cyclopentane (I) are prepd. by reacting 1-amino-methyl-2-amino penten with an equimolar amt. of octyl bromide or a deriv molar amt. of dodecyl bromide. (I) are insol. in water and compsn. include non-ionic surfactants as solubilisers.