baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997165-A1 (FR)
Title: Procede et installation de remplissage d'un reservoir par un liquide cryogenique
Inventor: FREDERICK WILLY
IPC: F17C6/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de remplissage par un liquide cryogénique d'un réservoir, à partir d'un stockage amont (1), où l'on dispose d'une station de remplissage (5) au travers de laquelle transite une première voie (2) reliant le stockage au réservoir et permettant le transfert de liquide cryogénique du stockage au réservoir, et une seconde voie (3) reliant une sortie gaz du réservoir à la station de remplissage et permettant de ramener les gaz à évacuer du réservoir vers la station de remplissage, la seconde ligne de retour gaz vers la station étant dépourvue de déverseur mais étant munie d'une électrovanne ou de plusieurs électrovannes disposées en parallèle, normalement fermée(s), le remplissage étant commandé par l'action sur l'électrovanne pour l'ouvrir autant que nécessaire de façon à obtenir une différence de pression Delta P (entre stockage et réservoir) souhaitée, et une valeur de pression finale dans le réservoir conforme à une valeur de consigne souhaitée, associée au réservoir considéré qu'il faut remplir.
Patent FR-2997558-A1 (FR)
Title: Dispositif opto-electrique et son procede de fabrication
Inventor: GILET PHILIPPE
IPC: B82Y20/00
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif opto-électrique (10) comprenant un substrat (14) semiconducteur ; des plots (20) sur une face (18) du substrat ; des éléments (24), chaque élément étant en contact avec un plot ; et une région (22) diélectrique s'étendant dans le substrat depuis ladite face et reliant, pour chaque paire de plots, l'un des plots de la paire à l'autre plot de la paire.
Patent FR-2982693-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique des parametres initiaux d'une matrice de passage entre deux reperes relatifs a des objets osseux et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: CHAOUI JEAN
IPC: G06K9/68
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique des paramètres initiaux d'une matrice de passage entre un premier repère associé à au moins une portion d'un os d'un patient et un deuxième repère associé aux contours de ladite portion d'os, comprenant notamment : - une étape d'identification automatique de la surface d'une zone singulière sur ladite portion d'os ; - une étape de détermination du barycentre de ladite zone singulière et du vecteur normal au plan médian de ladite surface de ladite zone singulière orienté vers l'extérieur ; - une étape d'obtention de paramètres de recalage résultant de la coïncidence dudit barycentre et dudit vecteur normal déterminés avec le barycentre de ladite zone singulière numérisée sur ladite portion d'os et un vecteur normal au plan médian de la surface de ladite zone singulière numérisée, orienté vers l'extérieur ; - une étape de formation desdits paramètres initiaux à partir desdits paramètres de recalage.
Patent FR-3001235-A1 (FR)
Title: Procede et installation de nettoyage a sec d'articles textiles a l'aide d'un solvant composite et de recyclage du solvant composite use en vue d'une reutilisation.
Inventor: TESTA ALFRED
IPC: D06L1/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage à sec d'articles textiles à l'aide d'un solvant composite comportant plusieurs composants et de recyclage du solvant composite usé en vue d'une réutilisation, ledit procédé comprenant : a) un cycle de nettoyage à sec comprenant la mise en contact des articles textiles à nettoyer avec le solvant composite, b) la récupération du solvant composite usé contaminé par de l'eau et des salissures à l'issue du cycle de nettoyage à sec, c) le traitement du solvant composite usé de manière à éliminer au moins l'eau et les salissures, d) le recyclage d'au moins une partie du solvant composite traité à l'étape c) en vue de l'utiliser pour un autre cycle de nettoyage à sec, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape e) de rééquilibrage de la composition du solvant composite recyclé à l'étape d) en incorporant à ladite composition au moins la partie du ou des composants du solvant composite qui a été perdue lors de l'étape c). L'invention concerne également une installation de nettoyage à sec mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3003598-A1 (FR)
Title: Aube et angle de diedre d'aube
Inventor: CELLIER DAMIEN
IPC: F01D1/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne une aube d'un compresseur, définie en chacun des points de sa surface par un angle de flèche et un angle de dièdre, comportant : - un pied, - une tête, la distance entre le pied et la tête, mesurée le long d'un axe, dit axe radial, perpendiculaire à un axe de rotation du compresseur, étant appelée hauteur radiale (h), - une zone, s'étendant entre le pied et la tête, dont une première partie présente un angle de dièdre positif, et une deuxième partie présente un angle de dièdre négatif.
Patent FR-3004769-A1 (FR)
Title: Dispositif de palier a roulement pour colonne de direction
Inventor: BUSSIT SYLVAIN
IPC: F16C19/16
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de palier à roulement (1) comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (2), au moins une rangée d'éléments roulants (4) entre la bague intérieure (3) et la bague extérieure (2) et un manchon (6) monté dans l'alésage de la bague intérieure (3). Un élément élastique annulaire (8) est monté axialement entre une collerette d'appui radiale (6b) du manchon (6) et la bague intérieure (2), l'élément élastique (8) comprenant un alésage intérieur pouvant venir en appui contre une surface extérieure du manchon (6) de manière à transmettre un effort ayant une composante radiale en direction de l'intérieur du dispositif (1). Le manchon (6) comprend au moins une fente (6c) s'étendant axialement vers la bague intérieure (3) depuis un bord inférieur (6d) de la collerette d'appui radiale (6b) disposé du côté opposé à la bague intérieure (3).
Patent FR-3005835-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage pour produit pateux, procede de montage associe
Inventor: DE BARDONNECHE RICHARD ERIC
IPC: A46B11/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'essuyage pour un ensemble applicateur de produit de type pâteux, l'ensemble applicateur comprenant un contenant et un applicateur en contact avec le produit, muni d'une tige de préhension, le dispositif d'essuyage présentant un axe longitudinal XX, étant apte à être fixé sur un col dudit contenant, comportant une portion déformable agencée pour essuyer l'applicateur et étant munie d'au moins une lèvre. Selon l'invention, ladite portion déformable comprend une première et une deuxième pièces indépendantes, la première pièce comporte un corps sensiblement cylindrique apte à s'appuyer sur ledit col et est formée d'une première et d'une deuxième jupe, la deuxième pièce comporte au moins ladite lèvre d'essuyage et une portion sensiblement cylindrique qui coopère avec la première pièce par emboitement entre la première et la deuxième jupe. Le procédé de montage d'un tel dispositif sur un ensemble applicateur de produit pâteux est en outre visé par l'invention.
Patent FR-3007907-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un convertisseur dc/dc abaisseur de tension
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: H02M3/156
Filed: 2013-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur abaisseur de tension (20) comportant un composant inductif (21) dont une borne est reliée à une source électrique (50) par l'intermédiaire d'un commutateur de régulation (24), et dont l'autre borne est reliée à un composant capacitif (22), la tension de sortie du convertisseur abaisseur de tension étant régulée en alternant des intervalles de connexion, au cours desquels le commutateur de régulation est dans un état passant, avec des intervalles de déconnexion, au cours desquels ledit commutateur de régulation est dans un état bloqué, le commutateur de régulation étant commandé de l'état passant à l'état bloqué lorsque la valeur de la tension de sortie atteint un seuil de déconnexion. Ledit seuil de déconnexion est de valeur variable qui décroît progressivement, au cours de chaque intervalle de connexion, à partir d'une valeur maximale dudit seuil de déconnexion.
Patent FR-2998117-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de moteur, procede de controle de moteur et dispositif de direction a assistance electrique
Inventor: MATSUSHITA MASAKI
IPC: H02P7/29
Filed: 2013-07-15
Abstract: Une unité de détermination d'anomalie (10k) calcule une valeur de détection de courant pour la détermination d'anomalie acquise en ajoutant, à une valeur de détection de courant d'entraînement de puissance appliquée par une unité de détection de courant d'entraînement de puissance (10i), des informations de signe concernant une valeur de détection de direction de fourniture de courant appliquée par une unité de détection de direction de fourniture de courant (10j), et détermine qu'un moteur à courant continu (1) ou une unité de commande de moteur (20) est dans un état anormal lorsqu'une différence entre la valeur de détection de courant pour la détermination d'anomalie et une valeur de commande de courant de moteur appliquée par une unité de calcul de valeur de commande de courant (10a) est égale ou supérieure à une valeur de seuil de détermination prédéterminée.
Patent FR-3011037-A1 (FR)
Title: Generateur haute energie a double voie
Inventor: BOURGEOIS NICOLAS
IPC: F02C7/266
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'allumage d'un moteur d'aéronef comprenant au moins deux bougies, le dispositif comportant une alimentation, une première voie (3) pour alimenter une première bougie et une deuxième voie (4) pour alimenter une deuxième bougie, les dites voies (3, 4) étant reliées à l'alimentation par des moyens de distribution (5) de l'alimentation pilotés par un système de commande de type FADEC, caractérisé en ce que lesdits moyens de distribution (5) comportent un premier circuit (6) configuré pour alimenter alternativement ladite première voie (3) ou ladite deuxième voie (4), et un deuxième circuit (7) pour alimenter simultanément lesdites première (3) et deuxième voies (4), le dispositif étant configuré pour utiliser soit le premier circuit (6), soit le deuxième circuit (7) lors d'un démarrage.
Patent FR-3013001-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la decision par reseau de neurones dans un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques d'un vehicule automobile.
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G06N3/02
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'apparition d'un défaut de pression sur au moins un des pneumatiques équipant des roues d'un véhicule automobile, ladite estimation résultant d'une analyse des vitesses angulaires des roues selon un premier algorithme basé sur une analyse de l'écart de vitesses entre chacune des roues et selon un deuxième algorithme basé sur une analyse spectrale de la vitesse de roue, chacun desdits algorithmes fournissant, pour chaque roue, une donnée de probabilité de sous-gonflage et de taux de confiance associé en fonction d'une plage de vitesse de roue. L'invention utilise un module de décision basé sur un réseau de neurones dont les entrées sont les données de probabilité et de taux de confiance pour chaque roue fournies par lesdits algorithmes, ledit réseau de neurones ayant subi préalablement une phase d'apprentissage et fournissant en sortie pour chaque roue un score de détection d'état de sous-gonflage de pneumatique.
Patent FR-3019810-A1 (FR)
Title: Outil a sabrer les boissons gazeuses alcoolisees ou non
Inventor: LEBOUILLE THOMAS PIERRE NICOLAS
IPC: B67B7/02
Filed: 2014-04-15
Abstract: Outil permettant de limiter les risques liés au sabrage ou sablage des bouteilles de vins pétillants. Il est constitué d'un manche (1) maintenant une partie métallique ou lame épaisse (2) affinée en son centre(3) et sur au moins un côté. L'extrémité de la lame opposée au manche agit comme un balancier (4) pour démultiplier l'inertie de l'action. La lame comporte également un espace de fragilisation (5) de la bouteille, dans lequel est situé au moins un outil de prédécoupe du verre (6). L'action est effectuée par un mouvement rotatif de la main. Le col de la bouteille est maintenu entre le pouce et l'outil. Le pouce exerce une pression pour utiliser l'outil de prédécoupe (6). L'outil selon l'invention est particulièrement destiné au sabrage ou sablage des bouteilles de champagne et vins pétillants.
Patent FR-3022706-A1 (FR)
Title: Moteur synchrone electromagnetique a flux magnetiques combines axial et radial.
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K21/12
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention porte sur un moteur (1) ou génératrice électromagnétique comprenant un rotor (2), au moins un stator (4), un entrefer étant défini entre rotor (2) et stator (4), au moins une série d'aimants (5) permanents étant portée par le rotor (2) et au moins une série de bobinages (6) associée étant portée par le stator (4), la série d'aimants (5) et la série de bobinages (6) étant positionnées pour créer un flux magnétique axial par rapport au moteur (1) ou à la génératrice, caractérisé en ce que le rotor (2) comprend au moins une série auxiliaire d'aimants (7) coopérant avec une série auxiliaire de bobinages (8) portée le stator (4), le flux magnétique auxiliaire créé par les séries auxiliaires d'aimants (7) et de bobinages (8) étant un flux magnétique radial. Applications dans le domaine des moteurs ou génératrices électromagnétiques.
Patent FR-3030015-A1 (FR)
Title: Elements decoratifs amovibles pour luminaires
Inventor: CARRENO ELISABETH ANTONIA MARIE HELENE
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coiffage de spots LED encastrés déjà installés, composé d'éléments décoratifs aimantés sur le support (Fig. 4), permettant de personnaliser l'éclairage de ceux-ci et d'en atténuer l'éblouissement sur leur partie centrale. L'installation, simple et rapide, s'adapte sur le spot déjà en place et ne nécessite donc pas de changer l'ensemble du kit ni de faire intervenir un professionnel, d'où une réelle économie financière, sans travaux immobilisant l'espace et un geste écologiste puisque le spot existant est conservé. Ce dispositif sera composé d'un élément de base rigide et translucide (C) à l'arrière duquel seront fixées des tiges d'aimant (B). Seront fournis avec l'ensemble un schéma et un même nombre de pastilles d'aimant autocollantes (A) que l'utilisateur devra placer lui-même sur le support. L'écartement des tiges a été étudié pour s'adapter à la plupart des spots standards actuellement commercialisés. Il sera possible, toujours sur le même principe d'accrochage aimanté, de réaliser des modèles à la demande, de format ou de design personnalisés. La face visible du coiffage de lampe sera proposée en différents modèles, pourcentages de transparence, textures, matériaux et couleurs. Le dispositif selon l'invention est destiné à tout possesseur de spots à LED désirant atténuer l'éblouissement de ceux-ci ou donner une ambiance lumière personnalisée à leur espace professionnel, public ou privé.(bureaux, salles d'attentes, halls d'accueil, hôtels, restaurants, crèches, écoles, hôpitaux, maisons de retraite, salles de jeux, de sport, maisons, appartements, etc).
Patent FR-3018250-A1 (FR)
Title: Capot de type autoclave a doublure injectee venant en appui contre une couronne de structure en position de fermeture du capot
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D25/10
Filed: 2014-03-07
Abstract: Un capot avant (10) de véhicule automobile est destiné à occuper une position de fermeture dans laquelle il obture un compartiment moteur (11) du véhicule. Chaque bord longitudinal du capot avant est muni d'un rebord (12d, 12g) s'étendant vers le bas lorsque le capot avant (10) est en position de fermeture. Le capot avant (10) comprend une peau extérieure (13) et une doublure intérieure (14) fixée à la peau extérieure (13). La doublure intérieure (14) est obtenue par injection de matière dans un moule et conformée de sorte que la périphérie de la doublure intérieure (14) délimite une face d'appui (16) de forme annulaire destinée à venir en appui, lorsque le capot avant (10) occupe sa position de fermeture, contre une face de structure (17) du véhicule automobile en forme de couronne (15) formée dans un élément de structure du véhicule distinct du capot avant (10) et délimitant une ouverture d'accès (18) au compartiment moteur (11) lorsque le capot avant (10) occupe une position d'ouverture.
Patent FR-3023230-A1 (FR)
Title: Tablette de maintien d'un appareil nomade equipant un dossier de siege de vehicule
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne une tablette de maintien (4) d'un appareil multimédia dans un véhicule présentant une surface plane et des moyens de retenue (32), caractérisé en ce qu'au moins un moyen de retenue (32) est agencé en vis-à-vis pour glisser et se bloquer dans des ouvertures (17) de la tablette (4) pour recevoir un appareil multimédia sur sa surface plane et se rapprocher pour enserrer l'appareil multimédia.
Patent FR-3009645-A1 (FR)
Inventor: SUBRAMANIAN VIVEK
IPC: H01L29/49
Filed: 2014-08-04
Abstract: On divulgue dans le présent document une composition pour la fabrication d'une couche mince comprenant un solvant ; une pluralité de particules ; les particules étant dérivées par la réaction d'un sel métallique avec lui-même ou avec un ligand ; où le sel métallique forme des oxydes métalliques et/ou des hydroxydes métalliques lors de la réaction avec lui-même ou avec un ligand ; et où les particules ont une teneur en oxydes métalliques qui est sensiblement supérieure à leur teneur en hydroxydes métalliques lorsqu'elles sont chauffées à une température inférieure ou égale à 200°C ; On divulgue dans le présent document également un procédé comprenant le mélange d'un sel métallique avec un solvant pour former un mélange réactionnel : où le sel métallique réagit avec lui-même pour former des oxydes métalliques et des hydroxydes métalliques ; et où la teneur en oxydes métalliques est sensiblement supérieure à la teneur en hydroxydes métalliques à une température inférieure ou égale à 200°C ; l'ajout d'un agent de pH au mélange réactionnel ; et la disposition du mélange réactionnel sur un substrat.
Patent FR-3016147-A1 (FR)
Title: Glissiere et siege de vehicule automobile comportant une telle glissiere
Inventor: BOUZID MOURAD
IPC: B60N2/08
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention est propre à une glissière pour siège de véhicule comportant un premier profilé (11) et un second profilé (12) montés coulissant l'un par rapport à l'autre selon une direction longitudinale et un verrou (21) mobile entre une position verrouillée, dans laquelle le verrou (21) immobilise le premier profilé (11) et le second profilé (12) l'un par rapport à l'autre, et une position déverrouillée, dans laquelle le verrou (21) autorise le premier profilé (11) et le second profilé (12) à coulisser l'un par rapport à l'autre. La glissière comporte un organe de contrainte (31) maintenant le verrou (21) en position déverrouillée.
Patent FR-3026158-A1 (FR)
Title: Recipient de gaz avec bloc robinet equipe d'un ecran tactile d'affichage d'informations
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz équipé d'un bloc robinet, et un dispositif d'affichage d'informations comprenant un écran d'affichage de type écran tactile. De préférence, l'écran tactile est agencé au sein d'un logement aménagé dans un capotage de protection agencé autour du bloc robinet. Utilisation d'un tel ensemble de distribution de gaz pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3011666-A1 (FR)
Inventor: MA EDWARD TANGKWAI
IPC: G11C8/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: Divers modes de réalisation de la présente invention portent sur des systèmes et modules sécurisés, et plus particulièrement, sur des systèmes, des dispositifs et des procédés de génération et d'application d'éléments d'identification associés de manière unique à une mémoire, un mappage de mémoire et une conservation en mémoire chiffrée. Ces éléments d'identification uniques fournissent une source statistiquement aléatoire améliorée à partir de laquelle des clés et des mappages de mémoire peuvent être dérivés. L'application de ces clés à diverses architectures résulte en une amélioration de la sécurité de données conservées à l'intérieur d'un système.
Patent FR-3026932-A1 (FR)
Title: Methode d’analyse de l’activite cerebrale d’un sujet
Inventor: DUCREUX DENIS
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'analyse de l'activité cérébrale d'un patient réalisant une tâche donnée ou en réponse à un stimulus externe, par comparaison de données normalisées avec des données présentes dans une base de données, par des algorithmes de logique floue.
Patent FR-3028068-A1 (FR)
Title: Procede, equipement et systeme d’aide au diagnostic
Inventor: JOLY THIERRY
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au diagnostic à distance d'un véhicule, mis en oeuvre par un équipement d'aide au diagnostic, comportant les étapes suivantes : - Le téléchargement (31) d'une liste de calculateurs à partir d'une base de données de véhicule, - La détermination (32) pour chaque calculateur de la liste, d'un protocole de communication pour dialoguer avec ledit calculateur, - L'envoi (33) pour chaque calculateur, d'au moins une requête de diagnostic selon le protocole de communication déterminé, - La réception (34) d'au moins une réponse à la requête de diagnostic envoyé, - La mise à jour (35) d'une base de données de diagnostic à partir la réponse reçue.
Patent FR-3033788-A1 (FR)
Title: Materiau composite a matrice cimentaire renforcee
Inventor: AMBROISE JEAN
IPC: C04B28/06
Filed: 2015-03-19
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comportant : - un renfort en fibres de verre incluant du verre de type E, et - une matrice minérale incluant un liant, un squelette granulaire, et au moins un additif, remarquable en ce que le liant de la matrice minérale est un liant ettringitique.
Patent FR-3045890-A1 (FR)
Title: Document pourvu d'un motif de securite marque par une image fantome
Inventor: SICOT CECILE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un document de sécurité comportant une structure multicouche (1,2) laminée dont au moins une couche (1,2) comporte un premier motif de sécurité (6;6';6") visible à l'œil nu, caractérisé en ce qu'il comporte sur une couche (3) intermédiaire distincte de celle qui porte ledit motif de sécurité (6;6';6") et en regard de celui-ci, un second motif (5;5';5'';5''') réalisé légèrement en relief ou en creux par rapport à la surface de ladite couche (3), de telle manière que la lamination des couches (1,2,3) produise par transfert dudit second motif (5;5'5'';5'''), l'apparition sur ledit premier motif de sécurité (6;6'.6"), d'une marque de sécurité (9) latente et indélébile.
Patent FR-3038926-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un systeme d'isolation sur un mur d'un batiment et systeme d'isolation destine a etre monte sur un mur d'un batiment
Inventor: TESNIER ALAIN
IPC: E04F13/075
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage d'un système d'isolation sur un mur (1), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de fixation d'écarteur(s) (0) sur le mur (1) à isoler, une étape de fixation d'un grillage (3) sur les écarteurs (0) fixés sur le mur (1), une étape de dépôt d'un matériau (2) isolant, une étape de dépôt d'un revêtement sur le grillage (3) fixé sur les écarteurs (0). L'étape de fixation d'un grillage (3) et l'étape de dépôt d'un matériau (2) isolant se répètent jusqu'à ce que le mur (1) à isoler soit complètement recouvert par le système d'isolation. L'invention concerne également le système d'isolation monté par le procédé.