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Patent FR-2904623-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration d'eaux residuaires
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: C02F9/14
Filed: 2006-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation d'épuration d'eaux usées, notamment d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Le procédé, selon la présente invention, comprend une étape de traitement biologique des eaux résiduaires urbaines ou industrielles au cours de laquelle les matières organiques contenues dans les eaux sont dégradées par des micro-organismes en produisant des boues activées et une étape de décantation caractérisé en ce qu'une partie ou la totalité des boues à la sortie de l'étape de décantation, destinée à être recyclée à l'étape du traitement biologique est mise en contact avec du peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-2912490-A1 (FR)
Title: Metallic composite panel for e.g. floor of lorry, has three parallel sections arranged such that average distance between two adjacent sections is not uniform and adapted to local conditions of utilization of panel
Inventor: ARSENE SYLVIE
IPC: B32B3/12
Filed: 2007-02-09
Abstract: The panel has three parallel sections (3) fixed with two parallel upper and lower sheets (21, 22) and interposed for separating the sheets, where the panel is made of aluminum, and the sheets and the sections are made of aluminum alloy. The sections are arranged such that an average distance between two adjacent sections is not uniform and adapted to local conditions of utilization of the panel. The sections have a transversal portion (31) for spacing out the sheets and two lateral portions (321, 322) for making in contact with the sheets. An independent claim is also included for a method for fabricating a metallic composite panel.
Patent FR-2912330-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'impregnation de produit realise par decoupe d'une nappe continue.
Inventor: RUPPEL REMY
IPC: B05D3/12
Filed: 2007-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imprégnation de produit en matériau fibreux formé à partir d'une nappe continue (22), le procédé comprenant au moins une première étape de découpe d'une zone spécifique (24) de ladite bande continue (22) et au moins une seconde étape d'application d'un produit d'imprégnation sur ladite zone spécifique (24), les première et seconde étapes étant effectuées de manière simultanée ou quasi simultanée.
Patent FR-2918246-A1 (FR)
Title: Milk storage and cooling cylindrical shaped tank for use in e.g. Asian country, has body with bottom wall that is diametrically divided into independent sections, where sections are connected to refrigerating units, respectively
Inventor: SOUVRE ANDRE
IPC: A01J9/00
Filed: 2007-07-06
Abstract: The tank has refrigerating units (GF1, GF2) for cooling milk that circulates a refrigerant (FF) within a part of a wall of a cylindrical body, where the part of the wall is a bottom wall (21) of the body. The bottom wall is diametrically divided into two independent sections (210, 211), where the section (210) is linked to the refrigerating unit (GF1) and the section (211) is connected to the refrigerating unit (GF2). Each section is equipped with partitions (6, 6', 6'') forming a baffle plate, which extends parallel to weld lines (L, L'), from a periphery of the bottom wall.
Patent FR-2921463-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: CAYRE ALAIN
IPC: F02C7/18
Filed: 2007-09-26
Abstract: Chambre annulaire de combustion d'une turbomachine, comprenant deux parois de révolution (14, 16) comportant chacune une gorge annulaire (70, 80) s'étendant autour de l'axe longitudinal de la chambre et débouchant à l'intérieur de la chambre, les surfaces annulaires latérales (76, 78, 86, 88) de cette gorge étant inclinées par rapport à la zone de la paroi au niveau de laquelle est située la gorge.
Patent FR-2921973-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turboreacteur et turboreacteur
Inventor: DUCHATELLE THIERRY
IPC: F02C7/00
Filed: 2007-10-04
Abstract: La présente invention porte sur un carter intermédiaire de turboréacteur comportant, entre un moyeu interne (1) et une virole cylindrique externe (2), une pluralité de bras radiaux (16) dont l'un au moins est creux, un arbre de transmission radial (30) d'entraînement des machines auxiliaires étant monté rotatif dans ledit bras radial (16), une première extrémité de l'arbre de transmission (30) traversant le moyeu interne (1) et la seconde extrémité traversant la virole cylindrique externe (2). Le carter est caractérisé par le fait que le volume intérieur est constitué d'un seul compartiment logeant l'arbre de transmission (30) et formant un passage pour un fluide de lubrification.
Patent FR-2917166-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'eau dans une structure alveolaire.
Inventor: DAVID JACQUES
IPC: G01N21/31
Filed: 2007-06-05
Abstract: L'invention concerne la détection de liquide (11) dans une cavité (12) d'une structure (1), e.g. une alvéole de structure sandwich à âme en nid d'abeille et revêtement en composite à fibre de carbone.La structure est soumise à une vibration mécanique, à une fréquence fm du domaine acoustique, au moyen d'une onde d'excitation (14, 42), la zone explorée est soumise à une onde électromagnétique (17) incidente et l'onde électromagnétique (18) réfléchie est analysée pour en déduire la présence ou l'absence de liquide dans des cavités.L' onde induite (16) de Faraday à la surface du liquide (11) dans la cavité (12) comporte des fréquences sous-harmonique de fm qui module l'onde électromagnétique réfléchie (18) et permet d'identifier la présence de liquide.Un dispositif de détection comporte des moyens (10, 13, 40, 41) de génération de l'onde d'excitation en vibration (14, 42), des moyens (21, 22) de génération de l'onde électromagnétique incidente (17) des moyens (15, 19) de mesure de l'onde électromagnétique réfléchie (18), des moyens (20) de traitement.
Patent FR-2920205-A1 (FR)
Title: Procede pour arreter et demarrer un moteur thermique
Inventor: DUBUS JEAN MARC
IPC: F02N19/00
Filed: 2007-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour arrêter et démarrer un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, à l'aide d'une machine électrique tournante (2), le procédé comportant les étapes suivantes :- arrêter le moteur thermique (étape 102),- maintenir un courant d'excitation dans la machine électrique tournante pendant une période prédéterminée à partir de l'arrêt du moteur thermique (étape 103), et couper le courant d'excitation dans la machine électrique tournante après cette période prédéterminée et en l'absence d'une commande de démarrage du moteur thermique (étape 105),- commander la machine électrique tournante pour provoquer le démarrage du moteur thermique (étape 106 ; étape 107).
Patent FR-2907757-A1 (FR)
Title: Unit load device (ULD) guide for use when loading cargo onto aircraft has main body which has one planar guide surface that is pivoted to the arm and is movable between two guide positions
Inventor: BROWN JAMES R
IPC: B64C1/20
Filed: 2007-09-19
Abstract: An arm upwardly extends from the base. The guide body (16) which has one planar guide surface is pivoted to the arm and is movable between two guide positions. Independent claims are also included for the following: (1) a variable lead-in guide apparatus; (2) a cargo loading system; (3) a loading method for ULDs onto an aircraft; and (4) a ULD loading device.
Patent FR-2922686-A1 (FR)
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: H01M8/04
Filed: 2007-10-17
Abstract: The fuel cell has a cooling device to cool a stack (1) of cells by forced heat exchange with a heat transfer gas e.g. air, obtained from a gaseous flow generator (2) e.g. fan, along a flow axis (A). A diffuser insert (3) is arranged between the cell stack and the generator, and has static blades (13) to reduce heterogeneity of the gas flow. The generator has rotating blades (12) connected to a rotating hub (22). The static blades are bent for redirecting a part of the gas flow moved away from the axis towards a zone of the flow closer to the axis, where the axis passes via the hub.
Patent FR-2925652-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide de regulation de temperature
Inventor: GIORDANO JACQUES
IPC: F16L55/04
Filed: 2007-12-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit de fluide de régulation de température comportant au moins un circuit générateur comprenant au moins un conduit d'entrée (2) et un conduit de sortie (3); et au moins un circuit émetteur comprenant au moins un conduit d'entrée (5) et un conduit de sortie (6) ; et une bouteille casse pression (7) connectée au conduit d'entrée (5) et au conduit de sortie (6) du circuit émetteur et au conduit d'entrée (2) du circuit générateur caractérisé par le fait que le conduit de sortie (3) du circuit générateur est connecté au conduit d'entrée (5) du circuit émetteur.Avantageusement, la connexion entre le conduit de sortie (3) du circuit générateur et le conduit d'entrée (5) du circuit émetteur est assuré par un organe de mélange (11).La présente invention s'applique notamment au domaine du chauffage ou dispositifs de refroidissement d'une habitation. Plus particulièrement aux circuits de fluide de régulation de température nécessitant des rendements maximum avec des émetteurs basse température.
Patent FR-2926841-A1 (FR)
Title: Height and width adjustable metallic safety door structure for e.g. preventing access to unauthorized person, has sliding parts moved vertically and laterally in support frames due to auger permitting to completely block secured openings
Inventor: HENNEGRAVE VIRGINIE LUCETTE
IPC: E06B3/12
Filed: 2008-01-28
Abstract: The structure has support frames (3, 3b, 4, 4b) in which a door panel is mounted on pivots (9, 9b) that are installed at top, bottom and lateral sides in a lintel and/or applied to the lintel or a steel framework of a door. Adjustment in height and width of the structure is obtained using sliding parts (1, 1b, 6) of the framework through an auger (10). The sliding parts are slided in U-shaped pieces (2, 2b, 5), and are moved vertically and laterally in the frames due to the auger permitting to completely block secured openings.
Patent FR-2927137-A1 (FR)
Title: Movement converting device for piston heat engine, has complementary units cooperated for ensuring deceleration of translation movement of transmission element to define stop position and to start inverse translation movement of element
Inventor: BENNAROSH JEAN CLAUDE
IPC: F01B9/04
Filed: 2008-02-04
Abstract: The device has a slide type connection unit for translationally guiding a transmission element (1) with respect to a longitudinal axis of a central engine shaft (3). Complementary mechanic, hydraulic or pneumatic units e.g. two stage shock absorber, are carried by the transmission element, and cooperated between them for ensuring the deceleration of the translation movement of the transmission element before a low dead point or high dead point to define a precise movement stop position and to start inverse translation movement of the transmission element with respect to the shaft.
Patent FR-2928035-A1 (FR)
Title: Connexion electrique pour accumulateur de courant.
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/528
Filed: 2008-02-22
Abstract: Un accumulateur de courant comprend un conteneur contenant un faisceau électrochimique, une borne de sortie de courant traversant une paroi du conteneur et une pièce de connexion interne (20) reliant électriquement les électrodes d'une des polarités du faisceau à la borne traversante. La connexion interne est en cuivre avec au moins une portion colaminée cuivre/nickel (25, 26).L'invention réduit le coût et permet d'automatiser la fabrication de l'accumulateur en supprimant les pièces de soudures utilisées pour souder la connexion interne cuivre.
Patent FR-2929533-A1 (FR)
Title: Procede de separation multicolonnes a gradient.
Inventor: VALERY ERIC
IPC: B01D15/18
Filed: 2008-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séparation de fractions d'un mélange à séparer, comprenant des étapes de :- fourniture d'un dispositif comprenant au moins deux colonnes de chromatographie montées en série,- injection discontinue de mélange à séparer, en un point unique du dispositif,- soutirage discontinu de la fraction enrichie en produit d'intérêt, en un point unique du dispositif,- injection d'éluants dans chaque colonne et déplacement des points d'injection d'éluants, les éluants ayant une force éluante différente.Le procédé permet une séparation efficace et simple à réaliser.
Patent FR-2930417-A1 (FR)
Title: Container e.g. goblet, holding device for use during reception, has two trays or mini-plates comprising orifices for accommodating verrine and ash tray and side opening for depositing goblet, where decoration orifice accommodates flower
Inventor: REMOLEUR ANITA
IPC: A47G19/02
Filed: 2008-04-28
Abstract: The device has two trays or mini-plates comprising orifices (1-3) for accommodating verrine and ash tray and a side opening (4) for depositing a goblet, where the mini-plates or the trays are made of solid, rigid and lightweight material such as Plexiglas(RTM: lightweight, transparent, thermoplastic synthetic resin), aluminum, plastic and wood. A decoration orifice (5) accommodates flower or other element. An advertisement paper is inserted between the trays.
Patent FR-2931304-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour fiche de test
Inventor: BIANCHI FABRICE
IPC: G01R1/067
Filed: 2008-05-15
Abstract: Cet adaptateur (2) comprend un organe électriquement conducteur (3) comportant des moyens de réception d'une fiche de test et des moyens (13) agencés pour entrer en contact électrique avec une barrette conductrice (14) d'un appareil électrique (15), l'organe électriquement conducteur (3) étant agencé pour relier électriquement la fiche de test à la barrette conductrice de l'appareil électrique. Les moyens de réception comprennent deux portions de réception mobiles l'une par rapport à l'autre et agencées pour former une zone de réception de fiche de test de dimensions variables.
Patent FR-2931578-A1 (FR)
Title: Signalization or information plate for e.g. tourist, has flat part for receiving information marks, and tube extended in totality of thickness of flat part and receiving and maintaining fixation nail that fixes plate in frame and shaft
Inventor: LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE
IPC: G09F3/02
Filed: 2008-05-20
Abstract: The plate (1) has a flat part (4) for receiving information marks (5) e.g. pictograms, and tubes (2), where the plate is made by molding of a thermo-plastic material, aluminum or glass. An opened passage (3) is formed in interior of each tube and in totality of an internal axis of the tube. The tube is extended in totality of thickness of the flat part. The tube receives, guides and maintains a fixation nail (6) e.g. screw, that fixes the plate in a frame (7) and a shaft (8), where the nail is made of thermoplastic material. A housing receives radio frequency identification (RFID).
Patent FR-2934427-A1 (FR)
Inventor: COUASNON PATRICK
IPC: H02G3/04
Filed: 2008-07-22
Abstract: The cover (10) has an elongated wall (11) elongated along a longitudinal direction encircled by two lateral rims (12, 13), where one of the rims is conformed in such a manner to be clipped on lateral wings (3) of a U-shaped gutter support (1), and is provided with a set of incipient ruptures periodically spaced in the longitudinal direction. The incipient ruptures contain an opening traversing each of the rims, where the incipient ruptures are entirely contained in back of the wing. An independent claim is also included for an electrical wiring gutter comprising two lateral wings formed by tongues separated by vents arranged in a longitudinal pitch.
Patent FR-2935750-A1 (FR)
Title: Fuel quantity correcting system for direct or indirect injection type diesel engine of motor vehicle, has controller whose database has cartographic quantity compared with real quantity to correct real quantity when quantities are different
Inventor: BROSSARD AGNES
IPC: F02D41/14
Filed: 2008-09-10
Abstract: The system (3) has a controller (30) connected to a pressure sensor (4) and a crankshaft angle sensor (5) to calculate instantaneous average torques respectively for combustion cycles of an internal combustion engine with and without post injection of fuel. The controller compares the calculated torques to determine injected real quantity of the fuel. The injected real quantity is compared with a cartographic quantity in a database (35) of the controller to correct the real quantity of the fuel for post injection by a correction loop (340) when the quantities are different. An independent claim is also included for a method for correcting fuel quantity for post injection assisting production of torque of an internal combustion engine.
Patent FR-2940344-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un leve-vitre et leve-vitre
Inventor: ROBALO JEAN LOUIS
IPC: B60J1/17
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un lève-vitre comprenant : - la fourniture d'un câble, d'une liaison vitre sur le câble, de gaines de protection du câble, de renvois de câble, d'un tambour d'enroulement de câble, d'une platine de support du tambour, de ressorts - le passage du câble entre les renvois, dans les ressorts, dans les gaines et autour du tambour, - mise en tension d'un premier brin de câble s'étendant à travers une première gaine entre un premier renvoi et le tambour, la mise en tension du premier brin de câble sollicitant la première gaine contre la platine de support du tambour et comprimant un premier ressort entre la première gaine et la platine, - le blocage du tambour en rotation - compression d'un deuxième ressort entre une deuxième gaine et la platine, - blocage du deuxième ressort. L'invention se rapport aussi à un lève-vitre.
Patent FR-2926082-A1 (FR)
Title: Composition photoreticulable comprenant un polyorganosiloxane.
Inventor: PINTO OLIVIER
IPC: C08J3/24
Filed: 2008-01-04
Abstract: La présente invention concerne une composition photoréticulable comprenant un polyorganosiloxane P ayant une viscosité d'au moins 10 000 mPa.s caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une huile silicone acrylée en tant qu'agent de réticulation et un photoamorceur apte à arracher un atome d'hydrogène au polyorganosiloxane P lorsque ledit photoamorceur est soumis à un rayonnement actinique.
Patent FR-2926185-A1 (FR)
Title: Cereal seed coating machine for preventing attack of inserts and disease on cereal, has cereal dose constitution device with jack pivoting cups, and central control unit recording data related to weighing of cups and controlling jack
Inventor: DOREZ ALAIN
IPC: A01C1/06
Filed: 2008-01-14
Abstract: The machine has a cereal dose constitution device (2) with cups (23, 24) mounted side-by-side on both sides of a horizontal axis along which an assembly (22) of the device pivots in a balanced manner such that the cups take extreme filling and emptying positions. The assembly is placed at opening of a cereal seed supply bin (1), and at top of a cereal dose collecting bin (3). The device has a spring balance (21) weighing the cups during filling, a jack (25) pivoting the cups, and a central control unit (4) recording data relating to weighing of the cups and controlling the jack.
Patent FR-2928585-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection de vitesse et de changement de mode de fonctionnement dans une transmission par l'utilisation de palettes au volant pour un vehicule automobile
Inventor: CHARIOU HERVE
IPC: B60K20/04
Filed: 2008-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sélection de vitesse et de changement de mode de fonctionnement dans une transmission par l'utilisation de palettes au volant pour un véhicule automobile.Ce dispositif est caractérisé en ce que le changement de mode de fonctionnement est obtenu en plaçant simultanément les deux palettes en position d'activation.L'invention concerne aussi un levier de vitesses avec un tel dispositif et une unité de transmission présentant un tel dispositif de sélection ou un tel levier de vitesses.Applications aux véhicules automobiles, notamment mais pas exclusivement, avec une unité de transmission comprenant une boîte de vitesses automatique ou une boîte de vitesses mécanique pilotée.
Patent FR-2928872-A1 (FR)
Title: Sliding door i.e. side door, for e.g. car, has single post integrated above shell, and upper trolley guiding sliding of door, where trolley includes roller engaged in upper guiding rail fixed on longeron of vehicle body
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60J1/17
Filed: 2008-03-21
Abstract: The door (14) has a single post (30) integrated above a shell (20). A guiding upper trolley (40) at an upper end of the post guides sliding of the door. A sliding panel is guided to move vertically in the shell between a top position in which the panel is deployed at maximum above the shell and a bottom position in which the panel is retracted at maximum in the shell. The post has a guiding shoe for guiding the panel between the top and bottom positions. A roller (44) of the trolley is engaged in an upper guiding rail (48) fixed on a longeron of a vehicle body. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a fixed guiding rail co-operating with a guiding trolley.
Patent FR-2929778-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage binaire iteratif pour documents de type xml.
Inventor: RUELLAN HERVE
IPC: H03M7/30
Filed: 2008-04-07
Abstract: L'invention vise le codage/décodage binaire itératif pour un document comprenant des valeurs à coder ou à décoder. Pour le codage, après avoir créé (400) un dictionnaire à partir des valeurs à coder, des différences entre des éléments consécutifs du dictionnaire créé sont calculées (440). Ces étapes de création et de calcul sont répétées (460) en substituant les valeurs à coder par des différences entre les valeurs du dictionnaire créé précédemment. Les valeurs du document sont ensuite codées (480) à partir desdits dictionnaires créés. Pour le décodage, après avoir obtenu (610, 640) un ensemble de valeurs représentatives de différences entre des éléments d'un dictionnaire à partir de valeurs codées, des éléments du dictionnaire sont calculés (650) à partir desdites valeurs obtenues. Ces étapes sont répétées en substituant les valeurs représentatives de différences par les valeurs du dictionnaire calculées précédemment (630). Les valeurs sont alors décodées (670) à partir desdits dictionnaires calculés.
Patent FR-2917151-A1 (FR)
Title: Structure de jonction sans boulon.
Inventor: YAMASHITA TAMOTSU
IPC: F16L11/00
Filed: 2008-05-30
Abstract: Une structure de jonction sans boulon comporte : une bague d'étanchéité (3) entre une section d'ouverture de réception (1a) et une section d'ouverture d'insertion (2a) ; des moyens d'engagement (11) qui empêchent un tuyau en polyéthylène (2) de se désengager de la section d'ouverture de réception (1a) par engagement avec une surface circonférentielle externe du tuyau (2) ; et un manchon interne métallique tubulaire (4) monté dans une circonférence interne de la section d'ouverture d'insertion (2a) du tuyau (2), le manchon interne (4) étant déformé de manière plastique afin de comprendre une première partie de renflement (40) dont la forme en coupe se renfle vers une direction radiale extérieure, une deuxième partie de renflement (20) étant formée de telle sorte la section d'ouverture d'insertion (2a) du tuyau (2) se renfle vers la direction radiale extérieure le long de la première partie de renflement (40) du manchon interne (4), et le tuyau (2) étant empêché de se désengager par les moyens d'engagement (11) qui engagent la surface circonférentielle externe (25) de la deuxième partie de renflement (20).
Patent FR-2934308-A1 (FR)
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/42
Filed: 2008-07-22
Abstract: The device has a strip (2) comprising lateral ends (7, 8) and adapted to be connected to driving units (9) e.g. band. One of the lateral ends of the strip comprises clipping connection units (12) cooperated with complementary connection units (13) that are connected to the driving units. The clipping connection units are associated with an end fitting (15), and comprise tabs (16). The tabs are defined by strips (20) that are folded to define a recess .