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Patent FR-3050691-A1 (FR)
Title: Vehicule permettant de circuler dans les airs, sur terre, sur l'eau et sous l'eau
Inventor: POPELIN JONAS
IPC: B60F5/00
Filed: 2016-11-20
Abstract: L'invention est un véhicule permettant de se déplacer dans l'atmosphère ainsi que la capacité de circuler sur terre, sur l'eau et ayant la capacité d'être sous-marin, à multiple rayon d'action et étant capable de décoller et d'atterrir verticalement sur toutes surfaces et ceux-ci sans aucune turbulence autour du véhicule. L'invention se compose d'un habitacle (lb) de forme aérodynamique supportant un flux d'air ou d'eau contenu par une paroi (2) ayant comme caractéristique de caréner l'habitacle (lb) soit en enveloppant celui-ci sur son ensemble soit sur une partie de l'habitacle (lb) et permettant de faire passer un flux d'air ou d'eau dans l'espacement créé par la paroi (2) et l'habitacle (lb), cette espace appelé passage (7) guide un flux créé soit par des turbines motorisées au dessus (3) de l'habitacle (lb) soit par tous autres systèmes de propulsion adéquate, pouvant être fixe et/ou à multiples positions, étant soit incorporé à la paroi (2) et/ou à l'habitacle (lb). Ce flux est ensuite soit contenu dans le passage (7) grâce à des volets latéraux (6)situé entre la paroi (2) et l'habitacle (lb), soit expulsé vers le bas de l'habitacle (lb) et de la paroi (2) soit dirigé vers des volets arrières (5) soit vers des turbines motorisées, pouvant être fixe et/ou à multiples positions, étant soit incorporé à la paroi (2) et/ou à l'habitacle (lb) se situant en dessous et/ou sur toutes autres parties de l'habitacle (lb) et/ou de la paroi (2) soit vers tous autres systèmes de propulsion adéquate.
Patent FR-3070977-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de miroitage partiel de verres de lunettes, et verres obtenus grace audit procede
Inventor: CORNET BRUNO
IPC: C03C23/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: Nouveau procédé de miroitage partiel de verres de lunettes, et verres obtenus grâce audit procédé. Ce procédé, appliqué à des verres de lunettes (1) comportant un substrat verni (2) sur lequel une ou plusieurs couches minces (3), (4), (5) sont disposées, utilise un laser à commande numérique, ledit laser émettant au travers d'une fibre solide, la longueur d'onde utilisée étant dans le proche infrarouge. Lorsque ces verres comportent trois couches minces (3), (4), (5), il est possible en utilisant le procédé selon l'invention d'aboutir à un miroitage partiel dans lequel le laser a éliminé : - les couches minces (3), (4) (5) sur une première partie de celles-ci, jusqu'à atteindre le substrat verni (2), - puis les couches minces (4) et (5), sur une partie de celles-ci, laissant apparaître une partie de la couche mince (3), - et enfin la couche mince (5), sur une partie de celle-ci, laissant apparaître une partie de la couche mince (4). Application aux verres solaires où chaque couche mince est constituée de matériaux évaporables, présentant globalement un effet réfléchissant et couramment utilisés dans les traitements sous vide de verres solaires.
Patent FR-3065285-A1 (FR)
Title: Procede d’acquisition d’un spectre
Inventor: BARITAUX JEAN-CHARLES
IPC: G06F17/00
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention est un procédé d'acquisition itératif d'un spectre d'une particule soumise à une illumination. Il peut s'agir en particulier d'un spectre Raman. Le procédé comporte une acquisition successive de spectres, dits spectres élémentaires. Ces spectres élémentaires sont combinés pour former un spectre dit combiné, pouvant être obtenu par une sommation desdits spectres élémentaires. A chaque spectre élémentaire est associé un critère d'acceptation, représentatif d'une variation entre ledit spectre élémentaire et les spectres élémentaires précédemment acquis. En fonction de ce critère d'acceptation, le spectre élémentaire est soit rejeté, soit accepté, auquel cas il est ajouté au spectre combiné. L'invention permet de se prémunir à l'égard d'une dégradation de la particule sous l'effet d'une exposition excessive à ladite illumination.
Patent FR-3065434-A1 (FR)
Title: Systeme de platines modulaires pour station d'accueil de cycles
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H3/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: Ensemble d'au moins deux platines (M1,M2) destiné à former partie d'une station d'accueil de cycles dans un système d'utilisation partagée de cycles à installation modulaire, chaque platine comprenant une embase (1), posée au sol en situation d'utilisation s'étendant dans un plan horizontal défini par une direction longitudinale (X) et une direction transversale (Y), des bornes d'accrochage (7) et/ou une borne interactive (BI) fixées à l'embase et faisant saillie vers le haut à partir de l'embase, chaque borne d'accrochage étant prévue pour accueillir au moins un cycle maintenu en position debout, l'ensemble comprenant une liaison (2) reliant les deux platines, la liaison incluant un montage à rotation d'axe vertical (Z).
Patent FR-3066295-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour par telecodage d'un calculateur de vehicule
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-05-10
Abstract: Procédé de mise à jour d'un calculateur (10) de véhicule automobile (20), comprenant les étapes consistant à : - réceptionner sur un serveur à distance une photo numérique d'une partie du véhicule automobile (20) situé sur un site de maintenance, - analyser sur le serveur à distance (40) la photo pour reconnaître au moins un composant matériel du véhicule automobile indiquant au moins une option du véhicule automobile, - déterminer sur le serveur à distance (40) une liste d'options à activer en fonction dudit au moins un composant matériel reconnu, - envoyer depuis le serveur à distance (40) la liste d'options à activer à un outil de mise à jour (50) du site de maintenance.
Patent FR-3066546-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage pour moteur a taux de compression variable
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02D15/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour un moteur à taux de compression variable d'un véhicule automobile, le moteur à taux de compression variable comprenant un bloc-cylindres 10, un carter d'huile 20, une bielle 50 de longueur effective variable, un vilebrequin 30 et un piston 40, le piston 40 étant conçu pour entraîner la bielle 50, la bielle 50 étant elle-même reliée au vilebrequin 30, la bielle 50 étant munie d'un organe mobile 790 dont le déplacement par rapport à la bielle 50 provoque une variation de la longueur effective de la bielle 50, le dispositif de réglage comprenant un élément de guidage 80, un support 90 de l'élément de guidage et un ensemble d'actionnement, l'élément de guidage 80 étant conçu pour coopérer mécaniquement avec l'organe mobile 790 de manière à contraindre le déplacement de l'organe mobile 790 par rapport à la bielle 50, l'ensemble d'actionnement comprenant un moteur d'actionnement 100 et un organe d'actionnement 110 entraîné par le moteur d'actionnement 100, l'organe d'actionnement 100 étant conçu pour déplacer l'élément de guidage 80 par rapport au support 90 de l'élément de guidage, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement 110 et le moteur d'actionnement 100 sont agencés à l'intérieur du carter d'huile 20. L'invention concerne encore un moteur à taux de compression variable comprenant un dispositif de réglage tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3071228-A1 (FR)
Title: Boite pour le transport de produits et procede de fabrication associe
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: B65D25/28
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (S) d'une boîte (1) pour le transport d'un ou plusieurs produits (2), ladite boîte (1) comprenant un fond (3), au moins une tranche (4) et un couvercle (5), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fournir (S1) une première plaque (10), une deuxième plaque (20) et une troisième plaque (30), - former (S2) au moins un évidement (6) dans la deuxième plaque (20), - placer (S3) un ou plusieurs produits (2) dans l'évidement (6) de la deuxième plaque (20), et - fixer (S4) la deuxième plaque (20) entre la première plaque (10) et la troisième plaque (30) de manière à recouvrir l'évidement (6).
Patent FR-3072448-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: ALBEROLA VINCENT PIERRE
IPC: F23R3/16
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne une chambre annulaire de combustion comprenant deux viroles annulaires interne et externe coaxiales reliÃ©es Ã  leurs extrÃ©mitÃ©s amont Ã  une paroi annulaire de fond de chambre, au moins l'une de la virole annulaire interne et externe comprenant une premiÃšre et une seconde parois (36, 38) annulaires coaxiales reliÃ©es l'une Ã  l'autre par des raidisseurs (42), lesdites premiÃšre et seconde parois (36, 38) annulaires comprenant des rangÃ©es annulaires d'orifices de ventilation (34) rÃ©partis uniformÃ©ment autour de l'axe de la chambre, caractÃ©risÃ©e en ce que les raidisseurs (42) sont agencÃ©s sous la forme de rangÃ©es annulaires disposÃ©es longitudinalement en alternance avec les rangÃ©es annulaires d'orifices (34) d'au moins l'une de la premiÃšre et de la seconde des parois (36, 38) annulaires, et en ce que chaque raidisseur (42) est disposÃ© suivant une direction donnÃ©e entre deux orifices (34) de deux rangÃ©es annulaires longitudinalement consÃ©cutives de ladite au moins une des premiÃšre et seconde parois annulaires (36, 38).
Patent FR-3074489-A1 (FR)
Title: Plateforme de nanostructures pour l’interfacage cellulaire et procede de fabrication correspondant
Inventor: LARRIEU GUILHEM
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à une plateforme pour l'interfaçage cellulaire, comprenant au moins une nano-sonde à base de nano-fils comprenant chacun une extrémité conductrice destinée à être en contact avec une cellule. Selon l'invention, une telle plateforme comprend au moins un transistor à effet de champs, dit nano-FET positionné à une distance prédéterminée de ladite nano-sonde.
Patent FR-3074782-A1 (FR)
Title: Etuyeuse permettant de recentrer les volets des etuis et procede de fonctionnement de ladite etuyeuse
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B7/22
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention a pour objet une étuyeuse qui comprend un plateau pivotant ou un convoyeur qui supporte les étuis et qui, pour passer d'un poste à l'autre, effectue un premier mouvement (52), dans un premier sens, d'une valeur donnée augmentée d'une valeur A, puis un deuxième mouvement (54), dans un second sens opposé au premier sens, de la valeur A, A étant un nombre strictement supérieur à 0. Cette configuration permet de recentrer le volet par rapport aux parois formant le tube de l'étui.
Patent FR-3075688-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece creuse en materiaux composites et piece creuse obtenue par ledit procede
Inventor: TOURNIER LAURENT
IPC: B29D22/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce creuse en matériaux composites comprenant les étapes suivantes : a) mettre en place un matériau fibreux sur une première partie de moule femelle et sur une deuxième partie de moule femelle, b) positionner au moins une réservation, c) mettre en place un matériau fibreux, d) déposer au moins un premier élément de renfort e) mettre en place une membrane étanche disposée contre chaque premier élément de renfort et chaque dernière couche dudit matériau fibreux non couverte par le premier élément de renfort, f) associer de manière étanche, g) comprimer chaque membrane contre lesdits matériaux fibreux, h) démouler la première partie de moule femelle et la deuxième partie de moule femelle, i) déposer au moins un second élément de renfort, j) associer de manière étanche la première partie de moule femelle et la deuxième partie de moule femelle, k) assurer le durcissement de la pièce creuse.
Patent FR-3066756-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'anticipation de l'entree dans un domaine de vortex par un giravion
Inventor: QUARANTA HUGO
IPC: B64D43/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'anticipation de l'entrée dans un domaine de vortex par un giravion (20), ledit giravion (20) comportant un rotor principal (21) muni de pales (22). Après avoir déterminé préalablement une fréquence spécifique f caractérisant la proximité d'un domaine de vortex, des mesures d'au moins un paramètre permettant de caractériser une évolution de l'écoulement de l'air dans l'environnement dudit rotor principal (21) sont acquises. Ensuite, une analyse desdites mesures permet d'isoler des fréquences caractéristiques de la variation de chaque paramètre et une détection de la présence de ladite fréquence spécifique f parmi lesdites fréquences caractéristiques est effectuée. Une alarme peut ensuite être émise afin de signaler le cas échéant à un pilote dudit giravion (20) ladite proximité dudit domaine de vortex.
Patent FR-3067945-A1 (FR)
Title: Ensemble (equipement corporel et perche)(s) pour des engins a planches
Inventor: GELI FRANCOIS
IPC: B62K3/00
Filed: 2017-06-24
Abstract: Des perches (513) plus ou moins flexibles sont implantées sur la planche (654) d'une trottinette (358) ou d'une planche à roulettes, et fixent un équipement corporel torso-abdominal (323) par l'intermédiaire de ses organes de fixation (329). L'ensemble (perches (513)-équipement corporel (323)) permet aux pratiquants de garder l'équilibre et les mains libres pour tout opération manuelle et tout déplacement. La flexibilité d'une perche (513) peut être mise à profit pour accompagner les mouvements du dos et des jambes. L'effort pour faire courber cycliquement une perche (513) peut être récupéré du fait que ladite perche (513) exerce une force de rappel profitable au mouvement de patinage. Un actionneur embarqué peut faire courber cycliquement lesdites perches (513) et aider l'effort de patinage par le fait que ladite force de rappel d'une perche (513) facilite l'impulsion du pied au sol et le redressement du genou de la jambe en appui sur ladite planche (654).
Patent FR-3072252-A1 (FR)
Title: Bracelet a code
Inventor: BARRIER JEAN-LUC
IPC: A44C5/20
Filed: 2017-10-18
Abstract: Le bracelet comporte un anneau (1) ouvert Ã©quipÃ© d'un mÃ©canisme de fermeture comportant un verrou Ã  code (3).
Patent FR-3064548-A1 (FR)
Title: Commande de groupe motopropulseur pour vehicule
Inventor: OUE KOJI
IPC: B60K6/48
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention vise une commande de groupe motopropulseur de véhicule capable de réduire la perte de transmission de puissance en mode EV, et de procurer une excellente capacité de démarrage de moteur à combustion lors d'une commutation d'un mode EV à un mode d'entraînement par moteur à combustion.         Pour cela, elle propose une commande de groupe motopropulseur incluant une unité de commande (UCE 50). Lors d'une propulsion du véhicule (10) uniquement par une machine électrique (ISG 40), l'UCE réalise une commande de couple d'embrayage de verrouillage (30C) lorsque le rapport de vitesse de rotation (e) d'un convertisseur de couple (30B) est supérieur ou égal à un rapport prédéterminé. L'embrayage de verrouillage est complètement enclenché lorsque la vitesse de moteur à combustion est supérieure ou égale à une première vitesse prédéterminée. L'embrayage de verrouillage glisse lorsque la vitesse de moteur à combustion est supérieure ou égale à une seconde vitesse prédéterminée.
Patent FR-3079607-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'au moins une mesure de l'etat structurel d'un edifice
Inventor: JALABERT JEAN-LUC
IPC: G01M5/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'au moins une mesure de l'état structurel d'un édifice. Selon l'invention le procédé comporte : - une étape de relevés périodiques d'au moins une mesure de vibration et/ou de déplacement au moyen d'au moins un dispositif de mesure intégrant au moins un capteur de vibrations et/ou de déplacement, chaque mesure générant des données ; - une étape de transmission périodique des données générées à au moins une unité relai ; - une étape de transfert périodique des données enregistrées en mémoire de l'unité relai vers au moins une unité de traitement distante. L'invention concerne également une installation pour la mise en œuvre du procédé de surveillance selon l'invention. L'invention concerne également un dispositif de mesure intégré à l'installation.
Patent FR-3081539-A1 (FR)
Title: Fond de chambre de combustion de turbomachine
Inventor: CHAPELLE FRANCOIS XAVIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne une paroi (118) de fond de chambre de combustion de turbomachine à gaz. Cette paroi de fond comprend des ouvertures (119) de montage de systèmes d'apport d'air comburant et des trous (128) pour le passage d'air de refroidissement, entre au moins un orifice d'entrée (128a) et au moins un orifice de sortie desdits trous. Les trous (128) s'étendent de façon intérieure le long de la paroi de fond, l'orifice de sortie étant situé plus près de l'ouverture (119) qui lui est adjacente que ne l'est l'orifice d'entrée.
Patent FR-3083630-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece bi-metallique, mettant en œuvre un traitement thermique induisant une dilatation
Inventor: EHRSTROM JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-07-03
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pièce bimétallique, à l'aide d'un premier composant formé d'un premier alliage d'aluminium et d'un deuxième composant formé d'un deuxième alliage d'aluminium, le procédé comportant les étapes suivantes : - assemblage du premier composant contre le deuxième composant de manière à obtenir une pièce assemblée ; - application d'un traitement thermique à la pièce assemblée, selon une température comprise entre 100°C et 250°C, le traitement thermique induisant une déformation de la pièce assemblée, notamment due à une déformation métallurgique par une précipitation de phases durcissantes du premier composant et/ou du deuxième composant; - refroidissement à température ambiante, après lequel la déformation induite subsiste. le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à l'assemblage une estimation de la déformation de la pièce assemblée sous l'effet du traitement thermique.
Patent FR-3084708-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide et module de transmission de couple comprenant ce mecanisme d'embrayage humide
Inventor: RIETHMULLER MARKUS
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (10) pour module de transmission de couple comportant au moins un premier embrayage (E1), de type multidisque, commandé pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené. Le premier embrayage (E1) comprend : - un porte-disques d'entrée (20) de couple agencé pour être lié en rotation avec l'arbre menant; - un premier porte-disques de sortie (33) de couple agencé pour être lié en rotation avec l'arbre mené par l'intermédiaire d'un moyeu de sortie (34) ; - un ensemble multidisques comportant des flasques (31) et des disques de friction (32), - un palier de guidage (150) inséré dans une portion d'appui cylindrique (23) du porte-disques d'entrée et configuré pour supporter les efforts radiaux du mécanisme d'embrayage humide, dans lequel une bague intérieure de guidage (153) comporte une portion filetée (154).
Patent FR-3088964-A1 (FR)
Title: Commande d’une vanne de prélèvement d’air de compresseur
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: F02C9/18
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’une vanne (50) de prélèvement d’air dans un compresseur (4, 6) pour turbomachine. Le système de commande est configuré pour commander l’ouverture/la fermeture de la vanne (50) en utilisant au moins une loi de déplacement de la vanne (50) à partir d’une détermination de différence de pression entre une pression amont (P3) en amont de la vanne (50) et une pression aval (P2) en aval de la vanne (50). Le système de commande est configuré pour déterminer la différence de pression entre la pression amont (P3) et la pression aval (P2) à partir d’une détermination de température (T1), d’une mesure d’altitude de la turbomachine (1), d’une détermination de pression (P0, P1) dans une veine secondaire de la turbomachine (1) et/ou dans le compresseur (4, 6), et/ou d’une détermination de la vitesse de rotation (VR) d’un arbre de turbomachine. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099537-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de cuve et cuve
Inventor: REYNDERS MARCEL
IPC: F17C13/06
Filed: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de fermeture de cuve et cuve Dispositif de fermeture de cuve 1 comprenant un corps de cuve 2, un couvercle de cuve 3, un organe de fermeture 4, le dispositif de fermeture comprenant un rebord annulaire solidaire du corps de cuve 2, un rebord annulaire solidaire du couvercle de cuve 3, coopérant à l’état fermé avec le rebord annulaire du corps de cuve 2 pour former une jonction étanche, et l’organe de fermeture 4 comprend un cercle ouvert 41 à section en C comprenant une branche inférieure 44 en appui, à l’état fermé, sur le rebord annulaire du corps de cuve 2 , une branche supérieure 46 en appui, à l’état fermé, sur le rebord annulaire du couvercle de cuve 3, et une branche intermédiaire 45 reliant les branches inférieure et supérieure, le cercle ouvert 41 étant monobloc, le cercle ouvert 41 présentant à l’état libre un diamètre sensiblement égal audit diamètre à l’état fermé, l’organe de fermeture 4 comprenant en outre un tendeur 47 libérable exerçant, à l’état fermé, une traction tendant à rapprocher les extrémités du cercle ouvert 41 délimitant ladite ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100511-A1 (FR)
Title: Calculateur de contrôle d’une chaîne de traction d’un véhicule hybride
Inventor: BOUCHAREL PAUL
IPC: B60W20/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne un calculateur (60) de contrôle d’une chaîne de traction (1) d’un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (20), une machine électrique (40), une batterie (30) et un catalyseur (50) dit « chauffé », comprenant un système de chauffage interne, ledit calculateur (50) étant configuré pour déterminer une pluralité de valeurs d’un critère de consommation énergétique de la chaine de traction (1) en fonction de la répartition du couple entre l’au moins un moteur thermique (20) et l’au moins une machine électrique (40), du au moins un mode de combustion du moteur thermique (20) et de la consommation d’énergie due à l’utilisation du catalyseur (50), sélectionner la valeur minimale du critère de consommation, appliquer la consigne de couple du moteur thermique, de la machine électrique, la consigne de consommation d’énergie par le catalyseur (50) et le mode de combustion du moteur thermique (20) correspondant à la valeur sélectionnée du critère de consommation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101909-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage pour une porte coulissante.
Inventor: WALLART SÉBASTIEN
IPC: E05F7/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif de centrage pour une porte coulissante. Centreur femelle (2) ou centreur mâle (4) pour dispositif de centrage pour une porte coulissante, notamment pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une partie mâle (6) d’un contacteur électrique comprenant au moins un premier contact électrique (29) ou une partie femelle (8) d’un contacteur électrique comprenant au moins un deuxième contact électrique (39), au moins ledit au moins un premier contact électrique (29) ou ledit au moins un deuxième contact électrique (39) étant intégrés dans ledit centreur. Figure pour l’abrégé : 4b