baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101326-B1 (FR)
Title: Système d’exploration sous-marine comprenant une flotte de drones
Inventor: RAVILLY MORGANE ELIANE ALINE
IPC: G01R33/00
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un système (1) d’exploration sous-marine comportant un drone sous-marin maître (2) et une pluralité de drones sous-marins suiveurs (31, 32, 33, 34, 35, 36) dont les déplacements sont asservis au déplacement du drone maître, dans lequel chaque drone suiveur comporte un corps (4) comprenant un compartiment avant (43) isolé du reste du corps, dans lequel chaque drone suiveur comporte un système de propulsion (5), une batterie (6) et un système de détection de champ magnétique (D), et dans lequel le système de détection de champ magnétique est agencé dans le compartiment avant et le système de propulsion et la batterie sont agencés dans le corps en dehors du compartiment avant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104043-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de bridage simultané de multiples flancs des engrenages à dentures droites
Inventor: BUCARI BERNARD
IPC: B23B31/40
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de positionnement et de bridage simultané de multiples flancs (pièces brutes) des engrenages à dentures droites principalement dans l’usage qui peut en être fait en tant que cames de robots pour qu’il soit adapté au taillage par fraise mère et aux fins de permettre la réduction de 20 % de la surépaisseur laissée pour réaliser la rectification ultérieure des engrenages, caractérisé par : - Une plaque de positionnement (i) indexée sur le bâti à l’aide de pions centreurs (j) permettant un positionnement de l’axe du cône male récepteur (b) inférieur à 0,005mm par rapport au référentiel d’usinage (k)- Un système amortisseur de vibration (l) comprenant :          = Un support antivibratoire de mandrin (m) disposer entre le bâtit de la machine (f) et l’embase de fixation (c) du mandrin (a),          = Des boulons de serrage (n),          = Des rondelles antivibratoires (o) placées entre la surface d’appui des boulons de serrage(n) et l’embase de fixation (c).
Patent FR-3104466-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d'hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage par comalaxage en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C07C4/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation par comalaxage en milieu fondu d’un catalyseur comprenant un métal du groupe VIB et un support comprenant de l’alumine, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on mélange un précurseur d’alumine avec une solution aqueuse afin d’obtenir une pâte, b) on met en contact ladite pâte avec un acide métallique hydraté comprenant au moins un métal du groupe VIB dont la température de fusion dudit acide métallique solide hydraté est comprise entre 20 et 100°C, le rapport massique entre ledit acide métallique et ledit support poreux étant compris entre 0,05 et 2,2, c) on chauffe sous agitation la pâte à une température comprise entre la température du fusion dudit acide métallique et 100°C, d) on met en forme la pâte, e) on sèche, f) on calcine. L'invention concerne également le catalyseur et son utilisation dans le domaine de l’hydrotraitement et/ou de l’hydrocraquage.
Patent FR-3106465-B1 (FR)
Title: Conversion d’énergie par plasma A1 résonant
Inventor: DUMAS CHRISTOPHE
IPC: H05H1/46
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Conversion d'énergie par plasma A1 résonnant.  Cette invention concerne un dispositif capable de produire un plasma, de le rendre résonant et de convertir son énergie en électricité.  Dans le dispositif actuel (1000), le circuit électrique résonant (400) est utilisé afin de diriger, d’augmenter et de concentrer le flux magnétique. Une étincelle déclenche l'électrolyse de l'eau contenue dans l'humidité de l'air. Ce champ magnétique dirige les charges électriques vers un point focal. Les électrons libres dans le plasma sont récoltés par un collecteur (700) et un système de conversion électrique (800) est utilisé pour la consommation électrique. Un dispositif d'humidification (200) est utilisé afin de maintenir un bon taux d'humidité relatif. Ce dispositif d'humidification (200) est piloté par un contrôleur (300).   Un générateur d'impulsions (500) est utilisé afin de démarrer la réaction.  L'ozone est utilisé dans la réaction chimique. Un générateur d'ozone (600) est donc utilisé. Un récipient (100) entoure le résonateur afin de maintenir le taux d'humidité.
Patent FR-3108590-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gels ou de liquide sanitaire
Inventor: RUSSIER DÉRIC
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE GELS OU DE LIQUIDE SANITAIRE Le dispositif (10) de distribution de gel ou de liquide sanitaire comporte :- une platine (29) d’appui au sol et/ou au mur,- un corps supporté par la platine muni, en partie basse d’une pédale (14) d’actionnement, en son intérieur d’un piston (17) de transfert du mouvement de la pédale jusqu’à un support (18) d’un contenant de gel ou de liquide sanitaire mis en mouvement par le piston sous l’action de la pédale et- une butée de retenue du contenant configuré pour lors du mouvement du contenant mettre sous pression le gel ou liquide à l’intérieur du contenant et provoquer une expulsion d’une partie de ce gel ou liquide.   Dans des modes de réalisation :- le corps présente autour de la butée, une ouverture latérale configurée pour laisser passer plusieurs doigts d’un utilisateur en dessous d’un bec verseur du contenant de gel ou de liquide sanitaire.- la butée est amovible et munie d’un moyen de verrouillage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3109035-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage magnetique pour moteur synchrone sans balais
Inventor: SCHRAEN MAXIME
IPC: H02K49/10
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif de freinage magnétique d’un moteur synchrone (100), le moteur synchrone (100) comportant un rotor (110) comportant une zone moteur (111) et un stator (120) comportant des bobinages (121), une alimentation électrique des bobinages pouvant entraîner la rotation du rotor (110). Le dispositif de freinage magnétique comporte une zone de freinage (112) disposée au niveau du rotor (110) dans le prolongement de la zone moteur (111) et comportant au moins un aimant permanent, et une bague de freinage (130) comportant au moins un aimant permanent, la bague de freinage (130) étant positionnée autour d’une partie de la zone de freinage (112) et en retrait, d’un écart prédéfini (d), par rapport au bord latéral (1121) de la zone de freinage (112) le plus éloigné de la zone moteur, l’écart prédéfini (d) correspondant à une distance pour laquelle un effort axial maximal appliqué sur le rotor (110) lors d’une rotation complète dudit rotor (110) est inférieur à un seuil prédéfini.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108961-B1 (FR)
Title: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et un joint d’étanchéité
Inventor: ZINBI ABDELFETTAH
IPC: F16L23/22
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-08-26
Abstract: Système de serrage pour le raccordement de tubes, comprenant un collier et un joint d’étanchéité Le système de serrage sert au raccordement d'un premier et d'un deuxième tube dont les extrémités en regard présentent des surfaces d'appui faisant saillie par rapport à leur surface extérieure cylindrique. Le système de serrage comprend un collier (10) pouvant être serré et un joint d'étanchéité (20). Le collier comporte une ceinture (12) apte à coopérer avec les surfaces d'appui des tubes par cette périphérie intérieure délimitant un renfoncement dans lequel les surfaces d'appui peuvent être insérées. Le joint d'étanchéité (20) est supporté par le collier à l'état non serré de ce dernier et comprend une partie annulaire d'étanchéité (21) qui comprend une rondelle métallique (22) et une rondelle à base non métallique (24) fixée à la rondelle métallique. La rondelle métallique peut porter des pattes de support (30, 32) pour supporter les rondelles par rapport au collier.  Figure 1
Patent FR-3111985-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage et système mécanique comprenant un tel dispositif
Inventor: PAVALLIER PIERRICK
IPC: G01M13/02
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (10), comprenant : un composant métallique (20) muni d’une surface de frottement (22) destinée à recevoir une pièce antagoniste (2) en contact de frottement par glissement ; un système de détection (30) d’usure de la surface de frottement (22) ou d’un jeu entre la surface de frottement (22) et la pièce antagoniste (2), le système de détection (30) comprenant un ou plusieurs capteurs (32) ; et un système de communication sans fil (40) connecté au système de détection (30) et configuré pour transmettre des informations relatives à l’usure ou au jeu vers l’extérieur du dispositif de guidage (10).  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112515-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Cette invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant une pluralité de sources lumineuses à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir à une unité de commande (3) une base de données préliminaire des caractéristiques de ville, à acquérir des données d'image au moyen d'une caméra (4), à extraire des données de caractéristiques d'image (5) des données d'image, à comparer les données de caractéristiques d'image (5) avec les caractéristiques de ville de la base de données et à décider si une fonctionnalité de ville doit être activée ou désactivée sur la base de la comparaison entre les données de caractéristiques d'image (5) et les caractéristiques de ville.Figure pour l'abrégé : figure 3b
Patent FR-3100221-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62K5/025
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-06-16
Abstract: Véhicule électrique pourvu d’un siège (20) présentant une base mobile se déplaçant entre une position d’assise et une position rétractée, une plaque arrière (30) sur la base mobile se déplaçant entre une position relevée et une position couchée, une partie formant plateforme de chargement (15) sur la base mobile est positionnée du côté inférieur de véhicule par rapport à la partie d'assise (22) en position d’assise et est positionnée du côté arrière de véhicule en position rétractée, la plaque arrière (30) présente un trou traversant (31) tourné vers au moins une partie de la partie formant plateforme de chargement (15) dans un état dans lequel le siège (20) est en position rétractée et la plaque arrière (30) est en position couchée.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3116325-B1 (FR)
Title: Système de ventilation étanche à l’eau d’un compartiment d’un bateau
Inventor: QUEMENER ARNAUD
IPC: F24F11/32
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-03-10
Abstract: Système de ventilation étanche à l’eau d’un compartiment d’un bateau Ce système de ventilation étanche à l’eau pour un compartiment (2) d’un bateau tel qu’une cale de moteur de celui-ci, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un conduit de ventilation (4) présentant une première partie (5) sensiblement horizontale en relation avec l’extérieur du compartiment, et une seconde partie (6) sensiblement verticale en relation avec l’intérieur du compartiment et munie de moyens en forme de clapet (7) déplaçables entre une position d’ouverture et une position de fermeture du conduit (4) sous l’effet de la montée de l’eau dans cette seconde partie du conduit ou d’un retournement du bateau.  Figure pour l'abrégé : [Fig.2 ]
Patent FR-3117519-B1 (FR)
Title: Pièce métallique de châssis de verrière équipée de pontets pour fixer une parclose
Inventor: DE VULLIOD JEAN GABRIEL
IPC: E06B3/12
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une pièce métallique de châssis de verrière, telle qu’un montant ou une traverse, comprenant des moyens de fixation d’une parclose formée d’un profilé en U dont chacune des ailes présente sensiblement au niveau de son bord longitudinal distal une nervure faisant saillie vers l’intérieur en direction de l’aile opposée.  Selon l’invention, lesdits moyens de fixation comprennent au moins une protubérance formant pontet formée par poinçonnage d’une portion de ladite pièce de châssis, ladite protubérance formant pontet s’étendant dans la direction longitudinale de ladite pièce et la portion supérieure de ladite protubérance formant pontet présente des pattes latérales faisant saillie de chaque côté du corps de ladite protubérance, perpendiculairement à la direction longitudinale de ladite pièce, lesdites nervures étant destinées à se loger au moins partiellement sous lesdites pattes.  Figure à publier : 1
Patent FR-3124072-B1 (FR)
Title: Robot équipé d’une sonde échographique pour le guidage temps-réel d’interventions percutanées
Inventor: SUDRE MATHIEU
IPC: A61B34/30
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un robot médical (10) comporte un bras robotisé (13) équipé d’un guide-outil (14) pour guider un instrument médical (15) selon une trajectoire définie par un point d’entrée au niveau de la peau du patient et un point cible au niveau d’une lésion à traiter dans une anatomie d’intérêt du patient. Le bras robotisé est également équipé d’une sonde à ultrasons (40). Le robot médical coopère avec un système de navigation (30) permettant de déterminer la position d’un marqueur robot (18) et la position d’un marqueur patient (22). Pendant une phase de préparation, le robot est configuré pour placer la sonde à ultrasons (40) au contact du patient (20) et dans un plan contenant la lésion et la trajectoire à suivre. Pendant une phase de guidage, le robot médical est configuré pour contrôler en temps réel le bras robotisé à partir des images échographiques acquises par la sonde à ultrasons, afin de guider l’instrument médical selon la trajectoire à suivre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2236479-B1 (FR)
IPC: G02C7/10
Filed: 1973-06-29
Granted: 1977-09-16
Abstract: 1413544 Photochromic polymer compositions AMERICAN OPTICAL CORP 3 July 1973 [3 July 1972 15 June 1973] 31634/73 Heading C3P [Also in Divisions G2 and C4] A photochromic light filter, e.g. in ski goggles or sun-glasses comprises a transparent plastics substrate containing a metal dithizonate, the filter being formed by immersion in a saturated metal dithizonate solution at an elevated temperature so as to imbibe the dithizonate into the substrate, the solution solvent being a non- solvent for the substrate. Detailed metal dithizonates are exemplified, and also substrates such as polyallyl diglycol carbonate, polycarbonate and poly-lower aliphatic methacrylates.
Patent FR-2509766-B1 (FR)
IPC: D21B1/30
Filed: 1981-07-20
Granted: 1983-11-10
Abstract: 1. Process for producing a pulp of cellulose fibres not to be used for paper-making, by passing wood chips into a pulping machine comprising at least two screws (1, 2) having identical threads meshing in one another and driven in rotation on the inside of a sleeve (3) provided with an upstream chip inflow orifice (31) and with a downstream pulped-material cutflow orifice (32), the threads (11, 21) of the screws (1, 2) having varied pitches determining a succession of processing zones (I, II etc.), each comprising a section (A) with a direct pitch for driving the material downstream and a section (B) with a reversed pitch for increasing pressure as a result of the braking of the material, the threads with reverse pitches being provided with apertures (12, 22) for the downstream passage of the material which has reached the desired degree of pulping, the sleeve (3) being provided with filtering parts (34) located upstream of the reverse-pitch braking sections (B), at least in the first two processing zones (I, II), in order to carry out drying of the material, characterised in that the material ist first brought to the desired degree of pulping by being passed through the first processing zones (I, II, III), which incorporate reverse-pitch sections (B) provided with apertures, the width of which decreases from one zone to the next to a width of the order of 4 to 5 mm, in that, at the same time, drying together with filtration is carried out to a degree of dryness of between 35% and 55%, and in that the shives and clusters of fibres are subsequently eliminated in the same machine, without reducing the length of the fibres and without carrying out any fibrillation, by passing the pulped and dried material through at least two additional processing zones (IV, V), which incorporate reverse-pitch braking sections provided with apertures having the same width of the order of 4 to 5 mm as in the last pulping zone (III), and a homegenous pulp consisting solely of isolated fibres which have not undergone any fibrillation is obtained at the outlet of the machine.
Patent FR-2565952-B1 (FR)
Inventor: BONNETON MARC
IPC: B65G47/10
Filed: 1984-06-14
Granted: 1987-04-24
Abstract: 1. A self-propelled robotized handling truck for articles warehouses, intended for ensuring the replenishment of stock and the taking of articles for meeting an order, the said articles being located in bins, hoppers, dispensers or the like, the said truck (6) comprising : - a motor-driven frame (7) mounted on wheels and capable of moving in the alleys of a store comprising a multiplicity of modular racks (4) ; warehouse bins (1), hoppers (2) or dispensers (3) being arranged in rows in the said modular racks (4) in which the said articles are gathered under reference ; - a store (10) on board ; - removal means (9) carried by the frame (7) and capable either of moving a warehouse bin or the like between the racks in the warehouse and the said self-propelling truck and/or conversely moving and handling one of the store bins, hoppers or dispensers on board the said self-propelled truck ; characterized by the fact that it includes : - gripper means (11) capable of taking one of the articles contained a warehouse bin (1), hopper (2), or dispenser (3) being handled by the said removal means (9) ; - the said store (10) on board exhibiting various compartments each capable of receiving one store bin, hopper or dispenser brought on board, which will be suitable for receiving the said articles being handled by the gripper means (11).
Patent FR-2585576-B1 (FR)
Inventor: HUC ALAIN
IPC: A61L27/26
Filed: 1985-07-30
Granted: 1992-01-03
Abstract: The material in question consists of the combination collagen-hydroxyapatite-glycosaminoglycan. 
<??>The hydroxyapatite concentration lies between 15 and 25 % and the glycosaminoglycan concentration between 1 and 2 % per litre of 1 % collagen gel. 
<??>This biomaterial is of great interest in the surgery of the locomotor apparatus and reconstructive surgery.
Patent FR-2598909-B1 (FR)
Inventor: LAFON JEAN-CLAUDE
IPC: H04R25/00
Filed: 1986-05-23
Granted: 1988-08-26
Abstract: The invention relates to a hearing aid device in which the slices (s1, x2) of the electrical signal corresponding to each acoustic signal comprised respectively between 1500 and 3500 Hz and between 5000 and 7000 Hz, are transposed into compensation signals (S1, S2) comprised within two coupled ranges of separate low frequencies above the range 60 to 800 Hz, alone preserved without compensation. To preserve the timbres of the transposed sounds, the compensation signals are obtained by multiplying each slice (x1, x2) by itself or by a signal (x'1, x'2) deduced from this slice by amplitude equalization.
Patent FR-2640035-B1 (FR)
Inventor: DELSOL GILBERT
IPC: F22B37/20
Filed: 1988-12-05
Granted: 1991-01-11
Abstract: A device for suspending a horizontal heat exchange tube on a vertical support tube is provided comprising: (a) an element for securing the horizontal tube, in the general form of a cradle, consisting of two symmetrical cylindrical cross-bars and two connecting members for the cross-bars in an arc of a circle; (b) two elements for securing the vertical tube, each comprising a plane portion provided on their side facing the vertical tube with two lateral edges and an oblique portion forming a folded-over part; these elements interlocking by engagement of their recesses with the wedge-shaped parts of the cross-bars of the securing element for the horizontal tube, and being welded to the vertical tube along the lateral edges of their plane portion.
Patent FR-2662160-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE GUEREMY
IPC: A61P25/20
Filed: 1990-05-18
Granted: 1992-07-24
Abstract: Compounds of formula (I), where R1? represents a polyfluoroalkoxy radical, and R2? represents an alkylthio, alkylsulphinyl or alkylsulphonyl radical, their salts, the preparation thereof, and drugs containing said compounds.
Patent FR-2684104-B1 (FR)
Inventor: GERARD VIROBEN
IPC: A23K1/00
Filed: 1991-11-25
Granted: 1995-06-23
Abstract: Method for the treatment of protein materials comprising the reaction of such material with hexamethylenetetramine (HMT) in an acid medium originating from a strong inorganic acid, HMT being in said reaction transformed in situ into formaldehyde. A protein mateirial is thus obtained, said protein material being protected against bacterial demination in the rumen, but keeping its characteristics in the animal intestine. Application to the animal food industry.
Patent FR-2697130-B1 (FR)
Inventor: MARIONNEAU ANICET
IPC: A01C7/04
Filed: 1992-10-22
Granted: 1994-12-16
Abstract: The invention relates to a precision seed drill of the type comprising means (1) for conveying the seeds (3) onto a selection device of the perforated rotary drum type (2) on which there acts an air pressure in order to press the seeds (3) against the perforations of the said drum (2), means (11, 12, 13) for selecting just one seed (3) on each perforation, as well as means (14, 15, 16) for separating the seeds (3) from the drum (2) and depositing them in furrows. According to the invention, the perforated drum (2) constitutes a wall of a hopper containing the seeds (3) to be distributed and held under pressure, with means (8) for agitating (mixing up) the seeds (3) inside the said hopper (1) and means for closing off the perforations in the said perforated drum (2) at the outlet from the said hopper (1). Application to agricultural machinery.
Patent FR-2726275-B1 (FR)
Inventor: ALOUP JEAN CLAUDE
IPC: A61P25/28
Filed: 1994-11-02
Granted: 1996-12-06
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01430 Sec. 371 Date Jun. 30, 1997 Sec. 102(e) Date Jun. 30, 1997 PCT Filed Oct. 30, 1995 PCT Pub. No. WO96/14318 PCT Pub. Date May 17, 1996Compounds of formula (I): (I) wherein R3 and R4, taken together with the carbon atom to which they are attached, form (a) a 2- or 3-pyrrolidine ring, a 2- or 4-piperidine ring or a 2-azacycloheptane ring, said rings being optionally substituted at the nitrogen atom by an alkyl, -CHO, -COOR11, -CO-alk-COOR6, -CO-alk-NR6R12, -CO-alk-CONR6R8, -CO-COOR6, -CO-CH2-O-CH2-COOR6, -CO-CH2-S-CH2-COOR6, -CO-CH=CH-COOR6, CO-alk, -CO-Ar'', -CO-alk-Ar'', -CO-NH-Ar'', -CO-NH-alk-Ar'', -CO-Het, -CO-alk-Het, -CO-NH-Het, -CO-NH-alk-Het, -CO-NH2, -CO-NH-alk, -CO-N(alk)alk', -CS-NH2, -CS-NH-alk, -CS-NH-Ar'', -CS-NH-Het, -alk-Het, -alk-NR6R8, -alk-COOR6, -alk-CO-NR6R8, -alk-Ar'', -SO2-alk or -SO2-Ar radical, or a -CO-cycloalkyl radical where the cycloalkyl is optionally 2-substituted by a carboxyl radical; or (b) a 2-pyrrolidin-5-one ring. The compounds of formula (I) have useful pharmacological properties and are alpha -amino-3-hydroxy-5-methyl-4-isoxazolepropionic acid (AMPA) receptor antagonists, said receptor also being known as the quisqualate receptor. Furthermore, the compounds of formula (I) are non-competitive N-methyl-D-aspartate (NMDA) receptor antagonists, and especially NMDA receptor glycine modulation site ligands.