baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967613-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un module sur la paroi interne d'un pneumatique
Inventor: DECORE JULIE
IPC: B60C23/04
Filed: 2010-11-24
Abstract: Dispositif de fixation d'un module (1) sur la paroi interne d'un pneumatique, constitué d'une embase (4), solidaire du pneumatique, et d'une bande souple (6), l'embase (4) comportant des moyens de fixation de ladite bande, les extrémités de la bande souple comportant au moins deux moyens indépendants (8) d'accrochage du module (1), la bande souple étant disposée de manière amovible dans l'embase (4) par deux ouvertures (5) dans l'embase permettant le passage de la bande (6), la bande souple (6) comportant trois portions : -une portion médiane (11), en tissus biélastique ; -deux portions d'extrémité (13), chacune reliée à la partie médiane (11), et réalisées en tissus pourvus de crochets et de boucles.
Patent FR-2975191-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation dans un environnement de transmission radiofrequence perturbe
Inventor: VAUTHERIN ETIENNE
IPC: G01S5/00
Filed: 2011-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de géolocalisation dans un environnement de transmission radiofréquence perturbée, pour l'estimation d'une position sur un parcours prédéfini, comportant • une étape consistant à enregistrer pendant au moins un parcours une séquence temporelle de signaux captés horodatés, • une ou plusieurs étapes de raffinement de ladite séquence de signaux horodatés, et • au moins une étape de prédiction d'une position donnée par le traitement de ladite séquence de signaux horodatés raffinée. L'invention concerne également un équipement et un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé de géolocalisation.
Patent FR-2972111-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for caring, cleansing and/or making up the skin of the body or face, lips, eyelashes, nails and the hair, and as sunscreen or self-tanning agent, comprises a polymer sequence in a medium
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61K8/90
Filed: 2011-03-01
Abstract: Composition comprises at least one polymer sequence (I) in a medium. Composition comprises at least one polymer sequence having a structure of formula (PS)-L-(PC) (I) in a medium. PS : polysaccharide sequence; L : linking group connecting the sequence (PS) in the sequence (PC); and PC : polymer sequence comprising at least one cationic monomer, which has a number average molecular weight of 400-100000 (preferably 600-20000) g/mole.
Patent FR-2977069-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semi-conductrice mettant en oeuvre un collage temporaire
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/20
Filed: 2011-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice , caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : fournir (E1) un substrat poignée (1, 2) comprenant un substrat de départ (1) et une couche (2) sacrificielle fragilisée recouvrant le substrat (1) de départ; assemblage (E2) du substrat poignée (1, 2) avec un substrat (3) à manipuler ; traitement (E3) éventuel du substrat (3) à manipuler ; détachement (E4) du substrat poignée au niveau de la couche (2) sacrificielle pour former la structure semi-conductrice ; retrait (E5) des résidus de la couche (2) sacrificielle présent sur le substrat (1) de départ.
Patent FR-2977291-A1 (FR)
Title: Systeme porte satellites pour train epicycloidal
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: F16H57/02
Filed: 2011-06-29
Abstract: Système porte satellites pour train épicycloïdal (37, 39, 42) de transmission de véhicule, notamment automobile, comprenant un corps porte satellites (16) et des axes porte satellites (13) qui sont montés sur le corps. Chacun des axes porte satellites (13) comporte d'une part une portion d'arbre (33) de support de satellite, traversant un orifice (22) du corps et s'étendant d'un premier côté (16S) du corps, et d'autre part une excroissance (35) de blocage axial dudit axe porte satellite (13) relativement au corps (16). Un dispositif de fixation (60) de chaque axe porte satellite (13) maintien fixement l'excroissance (35) en appui sur le corps (16) autour de l'orifice (22) sur le second côté (16F) du corps.
Patent FR-2977265-A1 (FR)
Title: Thermal insulation panel, useful for frontage of building, comprises first and second layers connected by an interface zone, where a first face and a second face are defined by the first and second layers respectively
Inventor: LE REST DANIEL
IPC: B32B27/30
Filed: 2011-07-01
Abstract: The thermal insulation panel (1) comprises a first layer made of white polystyrene, and a second layer made of graphite polystyrene. The first and second layers are connected by an interface zone. A first face (10) and a second face are defined by the first and second layers respectively, and are connected by a peripheral edge. The first face: is adapted to receive a coating; and comprises recessed zones (102) distributed over its surface to identify the location of a fixing unit of the panel on front of the building and recessed/embossed patterns to facilitate the adhesion of the coating. The thermal insulation panel (1) comprises a first layer made of white polystyrene, and a second layer made of graphite polystyrene. The first and second layers are connected by an interface zone. A first face (10) and a second face are defined by the first and second layers respectively, and are connected by a peripheral edge. The first face: is adapted to receive a coating; and comprises recessed zones (102) distributed over its surface to identify the location of a fixing unit of the panel on the front of the building and recessed or embossed patterns to facilitate the adhesion of the coating. The second face: is adapted to come into contact with the front side of the building; and comprises recessed portions that have a bottom delimited by an outer edge and are adapted to receive adhesive, and a peripheral groove intended to receive the adhesive. The outer edge of the recessed portions is present in the form of under-cut. The bottom of the recessed portions and/or the peripheral groove comprises projecting portions. The first face and second face comprise recessed lines (100, 101) defining a grid. The peripheral edge of the panel comprises a chamfer at its second face, a rabbet, and a groove or strip so that two adjacent panels are assembled by an assembly such as a mortise-type assembly and a tenon-type assembly.
Patent FR-2979014-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'apparition de decohesions dans une couche de revetement en ceramique transparente formee sur un substrat
Inventor: FABRE GREGORY
IPC: G01N19/04
Filed: 2011-08-10
Abstract: Procédé de détermination de l'apparition de décohésions dans une couche de revêtement en céramique transparente (16) formée sur un substrat (10), comprenant les étapes qui consistent d'une part à rechercher une image représentative d'une zone de décollement éventuel entre la couche de céramique et le substrat, et d'autre part à analyser l'image éventuellement détectée, l'image étant visualisée optiquement à des longueurs d'onde particulières supérieures ou égales à 500nm.
Patent FR-2981118-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc pourvu d'aubes a profil de pied adapte
Inventor: MERVILLE DIDIER
IPC: F01D5/34
Filed: 2011-10-07
Abstract: Un disque aubagé monobloc a des aubes (2) dont le bord d'attaque (3) possède des angles de flèche et de dièdre fortement variables tous deux et de plus en plus grands en s'approchant du raccordement au moyeu (1) afin d'améliorer la résistance mécanique de l'ensemble et d'obtenir une bonne répartition du flux de gaz sur la hauteur de l'aube.
Patent FR-2981755-A1 (FR)
Title: Procede d'interrogation rapide d'un capteur passif, notamment du type a ondes acoustiques de surface, et systeme de mesure de la frequence propre d'un tel capteur
Inventor: PRIEUR GERARD
IPC: G01D5/244
Filed: 2011-10-21
Abstract: Le capteur passif comportant au moins un résonateur ayant une fréquence propre Fo, le procédé comporte au moins : une première phase d'émission (21) d'un signal électromagnétique en direction dudit capteur passif à une fréquence d'émission Fe, le résonateur oscillant en régime forcé à la fréquence d'émission Fe puis oscillant à sa fréquence propre Fo lorsque l'émission est coupée; une première phase de réception (22) du signal amorti oscillant à la fréquence propre Fo, émis par ledit capteur passif dans laquelle une mesure de la fréquence Fo est effectuée ; une deuxième phase d'émission (23) d'un signal électromagnétique à la fréquence mesurée Fo en direction dudit capteur passif, le résonateur oscillant en régime forcé à ladite fréquence mesurée puis oscillant à sa fréquence propre lorsque l'émission est coupée ; une deuxième phase de réception (24) du signal amorti oscillant à la fréquence propre Fo, dans laquelle une mesure de la fréquence Fo est effectuée, la détermination de la fréquence propre étant arrêtée au moins à partir de la mesure effectuée dans cette deuxième phase de réception.
Patent FR-2987786-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de véhicule automobile, comprenant : - un boîtier (2) présentant une première partie (2a) et une deuxième partie (2b) adaptées pour s'assembler selon un plan de jonction longitudinal (PL), ledit boîtier (2) délimitant au moins une entrée d'air (4), un canal d'entrée d'air (13) et une portion de volute (14), - un pulseur (3) logé entre l'entrée d'air (4) et le canal d'entrée d'air (13) dans une volute définie par le boîtier (2) et par une virole d'aspiration (16) de l'installation, - un évaporateur (7) monté dans le canal d'entrée d'air (13), ledit évaporateur (7) présentant une canalisation d'entrée et de sortie (19) reliées à un détendeur (20) de ladite installation, ledit détendeur (20) étant agencé à l'extérieur du boîtier (2), - un cache tubulures (21) formant écran entre lesdites canalisations d'entrée et de sortie (19) de l'évaporateur (7) et le canal d'entrée d'air (13), caractérisée en ce que le détendeur (20) et l'entrée d'air (4) sont agencés sur une même partie (2b) du boîtier (2) et en ce que la virole d'aspiration (16) et le cache tubulures (21) sont réalisés en une seule pièce. L'invention concerne également un élément pour virole d'aspiration pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour habitacle de véhicule automobile.
Patent FR-2994098-A1 (FR)
Title: Dispositif defibrillateur communicant
Inventor: CADET PIERRE HENRI
IPC: A61N1/39
Filed: 2012-08-06
Abstract: Dispositif défibrillateur comportant un circuit électronique de défibrillation, des électrodes et une batterie autonome caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de communication avec un système de traitement de l'information mobile comportant des moyens d'affichage et/ou audios, de manière à permettre le déroulement d'un assistant multimédia lors d'une intervention de défibrillation. Le dispositif est particulièrement adapté à la communication avec un téléphone mobile intelligent, une tablette tactile, un ordinateur portable etc...
Patent FR-2983567-A1 (FR)
Title: Brise-jet dispose a l'entree d'eau dans un reservoir de stockage d'eau chaude.
Inventor: TRIBOIX ALAIN
IPC: F16L55/02
Filed: 2012-01-18
Abstract: L'invention concerne un brise-jet placé devant une entrée d'eau (1) dans un réservoir (2) de stockage d'eau chaude. Il est constitué d'une boîte (3) de faible hauteur dans laquelle pénètre de l'eau (4). Il se forme alors un ou plusieurs tourbillons (10) d'axe vertical permettant de dissiper l'énergie cinétique de l'eau avant son entrée dans le réservoir. Une ou plusieurs ouvertures (8) de taille plus importante que la section du tube d'entrée (1) sont pratiquées dans au moins une des surfaces horizontales limitant la boîte, au centre de cette surface et donc du tourbillon dans le cas de la figure de l'abrégé. Le tourbillon dissipe l'énergie cinétique de l'eau, la taille importante des ouvertures (8) et la faible pression qui y règne permettent une faible vitesse de l'eau à l'arrivée dans le réservoir. Le brise-jet selon l'invention permet ainsi d'éviter le mélange de l'eau plus chaude ou plus froide que celle du réservoir avec l'eau s'y trouvant et de favoriser la stratification. Le brise-jet selon l'invention est particulièrement destiné à équiper les entrées d'eau dans les ballons d'eau chaude sanitaire et les entrées d'eau dans les réservoirs équipant certains systèmes de chauffage.
Patent FR-2986154-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme photoprotecteur
Inventor: PERIER VALERIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-01-31
Abstract: La présente invention concerne une composition topique, cosmétique ou pharmaceutique contenant une association de filtres solaires comprenant : - un ou plusieurs filtre (s) UVA permettant d'obtenir une longueur d'onde critique > 370nm - du 2,4-Bis[4-(2-éthylhexyloxy)-2-hydroxyphényl]-6-(4-méthoxyphényl)-1,3,5-triazine (BEMT), - un ou plusieur(s) filtre (s) choisi(s) parmi les filtres UVB et les filtres large spectre ; l'association comprenant, en outre, au moins un écran tel que MBBT, tris-biphényl triazine ou TiO2 ; la quantité de l'ensemble des composés de ladite association de filtres solaires étant inférieure à 20%, de préférence inférieure à 16%, et de façon encore plus préférentielle inférieure à 14% en poids par rapport au poids total de ladite composition topique ; ladite composition contenant en outre un excipient pharmaceutiquement ou cosmétiquement acceptable.
Patent FR-2990429-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'hydrolyse thermique des boues
Inventor: NAWAWI-LANSADE DEPHINE
IPC: B01J3/02
Filed: 2012-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrolyse thermique de boues à traiter, ledit procédé étant mené dans au moins deux réacteurs fonctionnant en parallèle dans chacun desquels les boues subissent un cycle complet d'hydrolyse thermique, ledit cycle comprenant les étapes consistant à alimenter lesdites boues à traiter dans ledit réacteur, à y injecter de la vapeur vive pour les amener à une pression P et à une température T permettant l'hydrolyse, à les maintenir à ladite pression P et à ladite température T pendant un certain temps, à ramener subitement lesdites boues à la pression atmosphérique en libérant de la vapeur de flash, et à vidanger ledit réacteur desdites boues ainsi hydrolysées, ledit cycle étant décalé dans le temps d'un réacteur à l'autre pour utiliser la vapeur de flash produite à partir d'un réacteur pour l'injecter dans l'autre réacteur. Selon l'invention, un tel procédé comprend une étape consistant à extraire une partie des boues présentes dans chacun des réacteurs et à les réintroduire dans le réacteur correspondant.
Patent FR-2995812-A1 (FR)
Title: Recycling scrap pieces of composite materials containing polyolefins and reinforcing fibers in a nautical industry, comprises grinding scrap pieces without raising a temperature, and filtering the grinded particles
Inventor: PAPIN SEBASTIEN
IPC: B29B13/10
Filed: 2012-09-27
Abstract: The method comprises grinding scrap pieces without raising a temperature, and filtering the grinded particles to retain the particles having a size of 0.5-10 mm. The grinding is carried out with a unit including a knife and an anvil. The filtering is gravitationally and mechanically realized with a static grid. The method further comprises drying the grinded particles. The particles are mixed with a virgin resin containing thermoplastic polymers, and the mixture is used in an injection molding machine for forming composite material parts. The method comprises grinding scrap pieces without raising a temperature, and filtering the grinded particles to retain the particles having a size of 0.5-10 mm. The grinding is carried out with a unit including a knife and an anvil. The filtering is gravitationally and mechanically realized with a static grid. The method further comprises drying the grinded particles. The particles are mixed with a virgin resin containing thermoplastic polymers, and the mixture is used in an injection molding machine for forming composite material parts. The 30-50% of the particles output from of the method is mixed in a matrix of virgin resin consisting of polyolefins. The method has five recycling cycles.
Patent FR-2997805-A1 (FR)
Title: Method for connecting charger of battery management system of e.g. electric vehicle at power supply station, involves determining total maximum current that flows through connectors depending on determined flowing current
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-11-05
Abstract: The method involves connecting connectors (CN1-CN3) between an electrical supply equipment (CH) and a power supply station (PR) so as to supply the electrical supply equipment with a sum of currents supplied through the connectors. Each connector comprises power outlets (PV1-PV3) connected to the electrical supply equipment and/or the power supply station. Current flowing in each connection defined by the connector and the power outlet, is determined. Total maximum current that flows through the connectors depending on the determined flowing current, is determined. Independent claims are also included for the following: (1) a device for connecting an electrical supply equipment of a battery management system of a vehicle (2) a battery management system.
Patent FR-2998091-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un echantillon en pointe pour analyse en sonde tomographique de structures electroniques
Inventor: GRENIER ADELINE
IPC: G01N1/28
Filed: 2012-11-12
Abstract: Afin de permettre l'analyse atomique complète en sonde tomographique de structures tridimensionnelles présentant au moins une couche conductrice ou semi-conductrice lroi sur une couche d'isolant BOX, on réalise au moins un dépôt en couche mince d'un matériau isolant sur la surface extérieure de l'échantillon, localisé à hauteur de la structure à analyser ROI, sous forme d'une ou plusieurs bandes il, i2 analyser et s'étendant sur toute la hauteur de la couche isolante jusqu'à une région à hauteur du substrat support Bulk-Si, formant un lien de matériau isolant reliant mécaniquement le substrat support, la couche isolante et la structure à analyser.
Patent FR-2997966-A1 (FR)
Title: Article en fonte d'acier comprenant un revetement vitreux et procede de fabrication d'un tel article
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: A47J36/02
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention concerne un article, notamment culinaire, comprend un support en fonte d'acier présentant deux faces opposées. Selon l'invention, l'article comporte un revêtement vitreux se présentant sous la forme d'au moins une couche continue d'un matériau sol-gel comprenant une matrice formée à partir d'au moins un polyalcoxylate métallique et au moins une huile de silicone réactive ou non, la couche de matériau sol-gel étant disposée directement sur l'une au moins des faces dudit support, et la face munie d'un revêtement vitreux présente une rugosité de surface Ra comprise entre 3 et 15 µm avec un nombre de pics par centimètre RPc compris entre 50 et 200. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article.
Patent FR-2999070-A1 (FR)
Title: Systeme pour couper partiellement un os
Inventor: HUET PIERRE-YVES
IPC: A61B17/15
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un système pour couper partiellement un os, comportant un dispositif (10) de guidage d'un outil de coupe. Suivant l'invention, le dispositif (10) comporte une face supérieure (3) constituant une butée mécanique pour une première partie de l'outil de coupe, non coupante et plus épaisse que sa lame, afin de limiter l'insertion de la lame dans l'os (12) afin de réaliser la coupe partielle dudit os, la face (3) de butée ayant un profil qui est une homothétie du profil du bord de la charnière de l'os, le dispositif (10) de guidage ayant une étendue déterminée pour assurer un guidage directionnel de la lame de l'outil de coupe suivant une orientation déterminée de coupe partielle de l'os.
Patent FR-3008592-A1 (FR)
Title: Mini rouge a levres dont le capuchon reversible sert de manche pour une application rationnelle et precise
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: A45D40/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: Mini rouge à lèvres à capuchon réversible réalisé en deux pièces caractérisé par un culot (1) constitué d'un plateau central horizontal cylindrique (4) supportant de chaque coté un berceau (6) ou (6bis) identique, le plateau (4) est raccordé extérieurement à une jupe de préhension (7) munie à ses deux extrémités intérieures d'une gorge (8) ; après piquage d'un raisin de petit format dans l'un des berceaux (6) ou (6bis), une étiquette d'identification (3) collée sur l'autre berceau (6) ou (6bis) apporte l'étanchéité nécessaire, un capuchon réversible (2) est clipsé dans l'une des gorges (8) et protège le raisin ; à l'utilisation en tenant le mini rouge à lèvres par la jupe de préhension (7), on déclipse le capuchon réversible (2) pour avoir accès au raisin, puis le capuchon réversible (2) retourné est clipsé dans le second berceau (6) ou (6bis) où il sert de manche prolongateur évitant lors de l'application du rouge sur les lèvres de masquer partiellement la bouche favorisant ainsi un maquillage agréable et rationnel.
Patent FR-3001564-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une image tridimensionnelle d'un circuit electronique
Inventor: PERRIOLLAT MATHIEU
IPC: H04N13/239
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'images tridimensionnelles d'un objet (Card), comprenant la projection d'un affichage sur l'objet par un projecteur (P) ; l'acquisition de plusieurs images bidimensionnelles de l'objet par au moins un premier capteur d'images (C), un déplacement relatif de l'objet par rapport à l'ensemble comprenant le projecteur et le capteur d'images étant réalisé pendant les acquisitions des images ; et la détermination de la hauteur de chaque point de l'objet comme correspondant à un extrémum d'une fonction obtenue à partir des images bidimensionnelles acquises.
Patent FR-3001829-A1 (FR)
Title: Method for storing radiferous waste in geological layer to extract e.g. uranium, involves gradually saturating water to limit water movement to maintain waste in anoxic condition to avoid oxidation of waste and migration of radio elements
Inventor: GERARD FANNY
IPC: E02D17/12
Filed: 2013-02-04
Abstract: The method involves placing radiferous waste in storage cells located at lower part of a water table in saturable ground water, and covering the waste. The ground water is gradually saturated to limit circulation and movement of water around waste in order to maintain the waste in anoxic condition to avoid or delay oxidation and to avoid migration of the radio elements in the radiferous waste and to fix the radon exhaled by waste, where time of radioactive decay of the wastes lasts approximately 3.8 days.
Patent FR-3003109-A1 (FR)
Title: Procede de controle de congestion pour reseaux de telecommunications
Inventor: SHEN QING
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle de congestion dans un réseau de télécommunications comprenant un contrôleur de réseau (301) et au moins un nœud de routage (300) dans lequel est mémorisée une table de flux, dans laquelle est stockée une règle de routage de flux de données associant un premier port de sortie à un port d'entrée, le procédé comprenant les étapes suivantes : déterminer (321) un indicateur de risque de congestion (IRCp) pour ledit premier port, en fonction d'une valeur (Vp) représentative de la quantité de données transitant par ledit premier port ; détecter (323) un risque de congestion du premier port par le contrôleur, au moyen de l'indicateur associé audit premier port ; et modifier (326) la table de flux de sorte à associer audit port d'entrée un deuxième port de sortie, distinct du premier port de sortie pour lequel un risque de congestion est détecté.