baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077426-A1 (FR)
Title: Assemblage de microbatteries
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01M50/522
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant : une pluralité de microbatteries (101) ayant chacune une face avant et une face arrière, chaque microbatterie (101) comportant une première borne de contact (403a) du côté de sa face avant et une deuxième borne de contact (403e) du côté de sa face arrière ; un premier film flexible d'encapsulation (103) comprenant une couche conductrice (103a) et une couche isolante (103b), disposé du côté des faces avant des microbatteries (101) de façon que chaque microbatterie ait sa première borne de contact (403a) en contact avec la couche conductrice (103a) du premier film ; et un deuxième film flexible d'encapsulation (105) comprenant une couche conductrice (105a) et une couche isolante (105b), disposé du côté des faces arrière des microbatteries (101) de façon que chaque microbatterie ait sa deuxième borne de contact (403e) en contact avec la couche conductrice (105a) du deuxième film.
Patent FR-3079314-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-03-21
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute (2) comprend : - une unité de génération d'image (4) conçue pour émettre, selon une direction de propagation (D), un faisceau lumineux amont (Fi) présentant une polarisation rectiligne orientée selon une première direction donnée (Pi) perpendiculaire à la direction de propagation (D) ; et - un système optique (6) configuré pour recevoir en entrée le faisceau lumineux amont (Fi) et pour projeter en sortie un faisceau lumineux aval (Ff) en direction d'une lame partiellement transparente (7). Le faisceau lumineux aval (Ff) présente une polarisation rectiligne orientée selon une seconde direction donnée oblique par rapport au plan d'incidence du faisceau lumineux aval (Ff) sur la lame partiellement transparente (7).
Patent FR-3080121-A1 (FR)
Title: Borne depolluante
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F15/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: La borne dépolluante (100) comprend :     - une borne de sécurité (1) destinée à être partiellement enterrée dans le sol et configurée pour résister aux chocs de véhicule,     - un dispositif d'habillage (2) de forme creuse coiffant la borne de sécurité (1), le dispositif d'habillage (2) comportant une région d'extrémité supérieure (8) fermée par une paroi de tête (12),     - un dispositif de fixation (4) du dispositif d'habillage (2) configuré pour assurer une fixation du dispositif d'habillage (2) à la fois à la borne de sécurité (1) et dans le sol, la borne dépolluante (100) comportant au moins un matériau dépolluant (6) capable d'éliminer des polluants atmosphériques.
Patent FR-3082921-A1 (FR)
Title: Refroidisseur joule-thomson et procede de fabrication d'un tel refroidisseur
Inventor: COTTEREAU BERTRAND
IPC: F25B9/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: La présente invention concerne un refroidisseur Joule-Thomson (1) comprenant une pièce (10) obtenue par un procédé de fabrication additive, la pièce (10) comprenant un conduit d'évacuation de gaz (8) et un opercule (15) fermant le conduit d'évacuation de gaz (8), l'opercule (15) étant adapté pour se rompre au moins partiellement sous l'effet d'une détente de gaz déclenchée par le refroidisseur (1) de sorte à permettre une évacuation du gaz hors du refroidisseur (1) par le conduit d'évacuation de gaz (8).
Patent FR-3083429-A1 (FR)
Title: Couvre-chef tel qu'une casquette
Inventor: BAPTISTA CHRISTOPHE
IPC: A42B1/06
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un couvre-chef (10), en particulier une casquette, comprenant une calotte (12) et une visière (18) et un support (20) rigide solidaire d'une partie incurvée du bord périphérique de la calotte (12) et sur lequel est destiné à être monté la visière (18), dans lequel le support (20) comprend au moins un premier crochet (26b) et un second crochet (26c) espacés angulairement et orientés angulairement dans des sens opposés l'un de l'autre autour de ladite partie incurvée, et apte à coopérer par encliquetage élastique, respectivement, avec au moins un premier crochet (34e) et un second crochet (34f) de la visière (18) selon une direction d'assemblage et de désassemblage élastique de la visière (18) sur le support (20).
Patent FR-3083991-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'un melange de gaz, procede et installation associes
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: B01D53/02
Filed: 2018-07-20
Abstract: Système de purification (10) d'un mélange de gaz comprenant au moins un premier gaz à purifier et un deuxième gaz à extraire comprenant : - une première colonne (12A) et une deuxième colonne (12B) de purification, contenant un matériau propre à adsorber le deuxième gaz ; - une alimentation (18) en mélange de gaz, munie d'une première vanne (V1) ; - un collecteur (20) du gaz purifié muni d'une deuxième vanne (V2) ; - un dispositif externe (22), mettant en œuvre une activité dont résulte une émission fatale de gaz neutre, relié aux colonnes (12A, 12B) de manière à récupérer le gaz neutre fatal et à le convoyer vers chaque colonne (12A, 12B). Le système de purification (10) est configuré pour injecter le gaz neutre fatal dans les colonnes avec une température comprise entre 5°C et 40°C et avec une pression comprise entre 1,5 bar et 10 bar.
Patent FR-3084183-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'anomalie
Inventor: ASSELIN ERIC
IPC: H04W12/12
Filed: 2018-07-20
Abstract: Ce procédé de détection d'anomalie permet de déterminer si un message (MSGEv) à évaluer constitué de symboles et susceptible d'être reçu par une application, constitue une anomalie. Il comporte : - une étape (F10) d'extraction des N-grammes de ce message à évaluer ; - une étape (F20) d'attribution d'un score (SC) au message à évaluer (MSGEv) à partir d'un vecteur (VPj) et des N-grammes du message (MSGEv) à évaluer, ce vecteur (VPj) associant à chacun des N-grammes de l'ensemble des messages d'une base d'apprentissage d'une classe de référence, une valeur correspondant à une probabilité d'occurrence de ce N-gramme dans ladite base d'apprentissage, et une valeur par défaut aux N-grammes qui n'appartiennent pas aux messages de la base d'apprentissage ; et - une étape (F30) de comparaison du score (SC) du message à évaluer (MSGEv) avec un seuil (THj) du modèle pour décider, si le message à évaluer (MSGEv) est une anomalie.
Patent FR-3090113-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode d’auto ajustement d’un seuil électrique de détection de défaut de puissance.
Inventor: WALLERATH JÖRG
IPC: G01R31/327
Filed: 2018-12-14
Abstract: Un dispositif d’auto ajustement (10) d’un seuil électrique de détection (Sth) d’un défaut de puissance électrique consommée d’une charge électrique, le dispositif d’auto ajustement (10) comprend une pluralité de signaux de référence (SR1, SRN) de valeur croissante selon une suite géométrique pour laquelle le produit de deux termes d’ordre équidistant aux deux extrémités de la suite équivaut à une puissance maximale de référence (Pref); un signal de consigne (Sc) représentatif du signal d’alimentation de la charge électrique; une unité d’encadrement (12) comportant une pluralité d’intervalles successif (I1, I N-1) de signaux de référence bornée successivement par les termes de la suite géométrique, un signal le signal de consigne (Sc), une pluralité de signaux de sortie binaire (SS1, SS N-1), des moyens logiques de traitement de signal (14) configurés pour assigner à un premier signal de sortie binaire (SS1) de la pluralité de signaux de sortie binaire (SS1, SSN-1) un état binaire d’appartenance du signal de consigne (Sc) à un premier intervalle (I1), au moins un interrupteur électrique (SW1) configuré pour être commandé par le premier signal de sortie binaire (SS1) et configuré pour fournir un signal de référence (SRN) de valeur d’un second terme de la suite géométrique, tel que le premier terme et le second terme soient d’ordre équidistant aux deux extrémités de la suite géométrique, le second terme étant représentatif du seuil électrique de détection (Sth). Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091579-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide pour véhicule automobile
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H05B3/03
Filed: 2019-01-07
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide pour véhicule automobile Dispositif de chauffage électrique (1) de liquide destiné à un véhicule automobile, comprenant au moins un boitier (2) délimitant au moins une chambre (16) dans laquelle s’étend au moins un élément électrique chauffant pourvu de terminaux électriques (8), le dispositif de chauffage électrique (1) comprenant une première portion (13) s’étendant d’un plan médian (500) à une première extrémité longitudinale (3) et une deuxième portion (14) s’étendant du plan médian (500) à une deuxième extrémité longitudinale (4), le boitier (2) comprenant au moins deux organes de connexion fluidique (15, 17, 18) communiquant avec la chambre (16), caractérisé en ce que les organes de connexion fluidique (15, 17, 18) sont disposés dans la première portion (13) et en ce que les terminaux électriques (8) sont disposés dans la deuxième portion (14).
Patent FR-3094197-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour la pose d’un implant, gabarit de perçage, kit, procede
Inventor: SFEDJ BRUNO
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: ENSEMBLE DE GUIDAGE POUR LA POSE D4UN IMPLANT, GABARIT DE PERCAGE, KIT , PROCEDE Ensemble de guidage (1, 5) comportant : une bague de positionnement (1) adaptée à coopérer dans un logement (63) d’un gabarit de perçage (6) pour la pose d’un implant dentaire, ladite bague de guidage (1) comporte une lumière (11) adaptée à recevoir une bague de guidage (5) ; une bague de guidage (5) adaptée à guider une portion cylindrique d’un arbre d’un outil, ladite bague de guidage (5) comportant à sa périphérie un moyen de maintien (56, 53) pour solidariser la bague de positionnement avec la bague de guidage (1, 5). Figure pour l’abrégé : Fig.15
Patent FR-3095865-A1 (FR)
Title: Matériau amélioré pour le traitement spectrospatial de signaux optiques
Inventor: MORVAN LOÏC
IPC: H01S3/16
Filed: 2019-05-09
Abstract: L'invention concerne un cristal (CR) pour une utilisation dans un dispositif de traitement spectro-spatial de signaux optique par creusement spectral, de formule chimique Y 3( 1-x–y) Tm 3y M 3x Al 5 O 12 avec M représentant un cation trivalent noté M3+ différent du thulium noté Tm3+, choisi de sorte qu’il substitue une partie des cations trivalents yttrium notés Y3+, x représentant le taux de substitution dudit cation M3+, et y représentant le taux de substitution du cation Tm3+, le cation M3+ appartenant à la famille des Lanthanides ou à la famille des métaux de transition, le cation Tm3+ présentant une structure électronique comprenant un niveau fondamental (3H6), un niveau de pompage (3H4), un niveau intermédiaire métastable (30) et une première transition (T1(Tm), T1’(Tm)) entre le niveau métastable et le niveau fondamental, le cation M3+ présentant une structure électronique comprenant une première transition (T1(M)) résonnante avec ladite première transition (T1(Tm), T1’(Tm)) du cation Tm3+. Figure à publier : FIG. 4
Patent FR-3096524-A1 (FR)
Title: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: JIN YE JIN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-05-20
Abstract: Module (1) de propulsion d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant : - une machine électrique de propulsion (2) ayant un rotor et un stator, - un convertisseur de tension (3) permettant d’alimenter électriquement le stator à partir de l’énergie électrique fournie par une unité de stockage d’énergie électrique, et - un système de réduction (5) recevant le couple fourni par le rotor, le module (1) comprenant une première partie de boîtier (10) recevant la machine électrique de propulsion (2) et le convertisseur de tension (3), et une deuxième partie de boîtier (11) recevant le système de réduction (5) et contenant de l’huile, le module (1) comprenant encore : - un circuit de refroidissement (15) de la machine électrique de propulsion (2) et du convertisseur de tension (3) et - un échangeur de chaleur permettant de transmettre à l’huile dans la deuxième partie de boîtier tout ou partie de la chaleur récupérée par le liquide circulant dans le circuit de refroidissement (15). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098304-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception améliorée d’un signal ambiant rétrodiffusé
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04B17/327
Filed: 2019-07-01
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception améliorée d’un signal ambiant rétrodiffusé L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la réception, par au moins un dispositif récepteur (D_RX) associé à une zone (Z_T), d’un signal radio ambiant rétrodiffusé par au moins un dispositif transmetteur (D_TX), ledit dispositif transmetteur étant associé à : - des états de fonctionnement, dont au moins un état dit de « rétrodiffusion » ainsi qu’un état dit de « non-rétrodiffusion », - une bande fréquentielle dite « bande de travail ». En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif récepteur lorsque le dispositif transmetteur est dans l’état de non-rétrodiffusion et comporte, pour au moins une sous-bande de la bande de travail : - une étape (E10) de parcours du dispositif récepteur dans au moins une partie de ladite zone, - au cours du parcours du dispositif récepteur, une étape (E20) d’acquisition de mesures de puissance électromagnétique dans ladite sous-bande et en des emplacements respectifs, - une étape (E30) de comparaison desdites mesures avec un seuil déterminé, un emplacement associé à une mesure étant déterminé (E40) comme étant un emplacement de réception si ladite mesure est inférieure audit seuil.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099963-A1 (FR)
Title: Elément acoustique à double enceinte et encombrement réduit, en particulier pour panneau acoustique d’aéronef
Inventor: MAFFRE CLAIRE
IPC: G10K11/178
Filed: 2019-08-13
Abstract: - Elément acoustique à double enceinte et encombrement réduit, en particulier pour panneau acoustique d’aéronef. - L’élément acoustique (1) comporte une première enceinte (3) pourvue d’une embouchure (4) et une seconde enceinte (7) pourvue également, à une extrémité longitudinale avant, d’une embouchure (9) et agencée à l’intérieur de la première enceinte (3), ces première et seconde enceintes (3, 7) étant liées ensemble à l’avant, la seconde enceinte (7) comprenant, à une extrémité longitudinale (10B) arrière, une partie allongée (12) pourvue d’au moins une ouverture (13), cette partie allongée (12) créant un effet acoustique permettant notamment de maintenir une performance acoustique sensiblement constante avec un volume réduit pour l’espace intermédiaire (14) formé entre les deux enceintes (3, 7), cette réduction de l’espace intermédiaire (14) permettant de réduire l’encombrement de l’élément acoustique (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100218-A1 (FR)
Title: Module de carrosserie pour véhicule frigorifique comprenant un panneau d’isolation sous vide, et procédé de fabrication associé
Inventor: MONTI ARTHUR
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-09-02
Abstract: Le module de carrosserie pour véhicule frigorifique, notamment pour véhicule routier de transport de marchandises, comprend : - au moins un élément d’isolation sous vide 32, - une embase 34 délimitant au moins un logement 42 à l’intérieur duquel est disposé ledit élément d’isolation sous vide 32, - au moins un couvercle 36 de fermeture fixé sur l’embase 34 et monté en appui contre ledit élément d’isolation sous vide 32, ledit élément d’isolation sous vide 32 étant entièrement logé entre l’embase et ledit couvercle de fermeture, et - au moins un moyen d’étanchéité 38 qui est interposé entre l’embase 34 et ledit couvercle 36 de fermeture et qui est périphérique audit élément d’isolation sous vide 32. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3102028-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’admission de tranches dans un réseau de télécommunication virtualisé et de la congestion susceptible d’être générée entre les services déployés sur lesdites tranches
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W28/16
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d'admission de tranches dans un réseau de télécommunication virtualisé et de la congestion générée entre des services ayant des priorités différentes déployés sur lesdites tranches et susceptibles de partager une quantité de ressources donnée comportant les étapes suivantes :
    - définir une échelle de priorité à affecter aux tranches réseau, 
    - définir un seuil de priorité basse, 
    - déterminer la quantité de ressources réseau disponibles 
             et utilisées et 
            ,  
    - déterminer la quantité de ressources allouées aux tranches ayant une priorité inférieure au seuil de priorité basse et susceptibles d’être affectées temporairement à de nouvelles tranches ayant une priorité supérieure audit seuil,
    - déterminer les tranches susceptibles d’être acceptées dans le réseau en tenant compte des ressources disponibles et de la priorité des tranches.
    Figure pour l’abrégé: Fig. 8
Patent FR-3102182-A1 (FR)
Title: Poudre à base de PAEK(s), utilisation dans des procédés de construction par frittage, objet correspondants.
Inventor: BRULE BENOÎT
IPC: C08L71/10
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne une poudre à base d’au moins un poly-aryl-éther-cétone (PAEK), adaptée pour son utilisation dans un procédé de de construction d’objets couche-à-couche par frittage provoqué par un rayonnement électromagnétique, ayant une température de transition vitreuse Tg et caractérisée en ce qu’à une température égale à Tg+55°C :  - sa viscosité est inférieure ou égale à 15000 Pa.s ; et, - son temps de demi-cristallisation, est supérieur ou égal à 5 minutes. L’invention concerne également l’utilisation de cette poudre dans un procédé de de construction d’objets couche-à-couche par frittage provoqué par un rayonnement électromagnétique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3087796-A1 (FR)
Title: Barrière de cadencement pour véhicules à réarmement automatique
Inventor: FERRI MARIO
IPC: E01F13/06
Filed: 2019-10-30
Abstract: BARRIÈRE DE CADENCEMENT POUR VÉHICULES À RÉARMEMENT AUTOMATIQUE La présente invention concerne une barrière (1) pour le cadencement de véhicules le long d’une voie de circulation (C) comprenant une barre pivotante (2) capable de tourner autour d’un premier axe (Y) horizontal et comprenant une première partie (2a) rotative autour du premier axe (Y) et une deuxième partie (2b) rotative par rapport à la première partie (2a) pour tourner autour d’un quatrième axe (Z) de façon à ce que la barre pivotante (2) puisse permuter entre une configuration déployée et une configuration repliée ; et un mécanisme de réarmement (3) pour amener la barre pivotante (2) de la configuration repliée à la configuration déployée quand la barre pivotante (2) est placée dans la position soulevée. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108027-A1 (FR)
Title: Kit vétérinaire de prélèvement, de dépôt et de séparation d’un échantillon sanguin
Inventor: LESCEU STÉPHANIE
IPC: G01N33/50
Filed: 2020-03-16
Abstract: La présente invention concerne un kit vétérinaire de prélèvement, dépôt et séparation d’un échantillon de sang sur un animal, notamment en vue de réaliser une analyse quantitative du plasma sanguin, le kit comprenant :un outil de prélèvement prévu pour prélever un volume prédéterminé d’un échantillon de sang sur une zone de prélèvement de l’animal,un papier de support (5) comprenant une zone de recueil (54) prévue pour recueillir l’échantillon de sang, dans lequel un matériau du papier de support (5) est adapté pour que le plasma sanguin soit séparé de la zone de recueil (54) par écoulement le long du papier de support (5), et adapté pour retenir les cellules sanguines au niveau de la zone de recueil (54). L’invention concerne également un procédé d’analyse sérologique d’un échantillon de sang d’un animal, suite à un prélèvement mis en œuvre à l’aide du kit vétérinaire susmentionné. Figure pour l’abrégé : Fig. 4c
Patent FR-3108997-A1 (FR)
Title: Infrastructure décentralisée basée sur le brouillard pour une vérification d'intégrité de sécurité de micrologiciel afin d'améliorer la sécurité physique, opérationnelle et fonctionnelle de systèmes de l'internet des objets (IDO)
Inventor: CHIAPPETTA ANDREA
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-04-03
Abstract: Infrastructure décentralisée basée sur le brouillard pour une vérification d’intégrité de sécurité de micrologiciel afin d’améliorer la sécurité physique, opérationnelle et fonctionnelle de systèmes de l’Internet des objets (IdO)
        Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit programme informatique nouveaux et non évidents pour la sécurisation du micrologiciel d’un dispositif instrumenté de l’Internet des objets (IdO).  Selon un mode de réalisation de l’invention, un procédé pour sécuriser un dispositif instrumenté de l’IdO consiste à détecter un changement dans le micrologiciel installé représentatif d’un remplacement du micrologiciel installé avec un micrologiciel de remplacement.  Le procédé consiste en outre à comparer des différences dans des directives programmatiques entre deux versions de micrologiciel différentes : une publication précédente d’un micrologiciel actuellement en cours d’exécution et une nouvelle publication de micrologiciel différente. Enfin, le procédé consiste à transmettre un message d’alerte à un opérateur lors de la détection d’une différence de seuil dans au moins l’une des directives programmatiques.
    Fig. 1
Patent FR-3109172-A1 (FR)
Title: Moteur boxer en X
Inventor: BOUHATA THOUBANE
IPC: F16C7/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Moteur (1) boxer à plat à explosion quatre temps remarquable en ce qu’il comprend au moins deux bancs de cylindres (2) et pistons (3) à plats et opposés, positionnés de manière inclinée l’un par rapport à l’autre en « X » d’un angle compris entre 1° et 90°.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109334-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (4), ledit boitier comprenant :- un premier échangeur de chaleur (6) ;- un chemin de contournement (26) du premier échangeur de chaleur (6) ;- un volet (34) agencé au sein du chemin de contournement (26)caractérisé en ce que le boitier (4) comprend un élément écran (42) agencée à une extrémité du volet (34), ledit élément écran (42) étant de forme complémentaire à la course du volet (34) et s’étendant au moins en partie sur une partie de la course du volet. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109726-A1 (FR)
Title: Composition parfumante
Inventor: CHAMPREDONDE ELODIE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Composition parfumante L’invention se rapporte à une composition cosmétique parfumante liquide comprenant a) moins de 60% en masse d’eau, b) moins de 10% en masse d’éthanol, c) au moins 3% en masse d’un concentré de parfum et d) une huile choisie parmi les alcanes et d) moins de 0,1% en masse d’un composé tensio-actif, les pourcentages étant exprimés par rapport à la masse de la composition.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.