baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039370-A1 (FR)
Title: Procede de confection d’un article d’habillement d’un individu.
Inventor: LOUATI JARRAYA SONDES
IPC: A41H43/00
Filed: 2015-07-28
Abstract: Procédé de confection d'un article d'habillement (1) d'un individu. Ce procédé comprenant : - la réalisation d'une pluralité de bandes d'étoffe (B1, B2, BN) présentant chacune deux bords longitudinaux parallèles entre eux (2a, 2b), cette pluralité de bandes comportant un nombre de bandes N, supérieur ou égal à 4 bandes ; puis - l'assemblage des bandes, de manière à former un ensemble de bandes assemblées (3) par des coutures de liaison (4), chaque coutures de liaison (4) reliant uniquement deux des bandes entre elles et s'étendant le long de ces deux bandes qu'elle relie entre elles et entre les bords longitudinaux de ces deux bandes, ces coutures de liaison (4) et les bandes (B1, B2, BN) étant disposées de manière que l'ensemble de bandes ainsi assemblées (3) et mis à plat présente une largeur (Lx) variable le long des bandes (B1, B2, BN).
Patent FR-3043581-A1 (FR)
Title: Procede et outil de fixation d'un corps tubulaire
Inventor: RAOULT PASCAL
IPC: B25B7/10
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'outil de fixation (5) est utile au procédé pour fixer un corps tubulaire à un support au moyen d'un élément de fixation mis en contact avec une portion cylindrique du corps tubulaire. Un premier mors (21) permet d'exercer une force d'appui sur l'élément de fixation. Un deuxième mors (22) permet d'exercer une force de contreréaction sur la portion cylindrique du corps tubulaire.
Patent FR-3045884-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude pour authentifier un doigt
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fraude pour authentifier qu'un obj et est un doigt humain à partir d'une représentation tridimensionnelle dudit objet comprenant un ensemble de points de représentation (3) modélisant au moins une partie de la surface de l'objet, comprenant les étapes suivantes: a) détermination d'au moins un plan principal (P) comprenant un axe principal dans la direction longitudinale de la représentation tridimensionnelle de l'objet, ledit plan principal (P) coupant la représentation (1) de la surface de l'objet le long d'au moins une zone de coupure, b) pour chaque plan principal (P), détermination d'un ensemble de points de travail (5) à partir de points de représentation (3) au niveau de la zone de coupure, c) validation de ce que l'objet est un doigt humain par mise en œuvre d'un traitement de validation sur la position des points de travail.
Patent FR-3047355-A1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H03H9/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (10) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (1) de matériau piézoélectrique assemblée à un substrat support (5) présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui de la couche utile (1) ; la structure hybride (10) comprend une couche intermédiaire (4) située entre la couche utile (1) et le substrat support (5), la couche intermédiaire (4) étant une couche structurée formée d'au moins deux matériaux différents et présentant une pluralité de motifs périodiques (6,7).
Patent FR-3047663-A1 (FR)
Title: Comprime dispersible
Inventor: RACHEBOEUF BRUNO
IPC: A61P43/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un comprimé dispersible, caractérisé en ce qu'il comprend une phase active représentant au moins 30 % en masse de la masse totale du comprimé, et une phase excipient représentant au plus 70% en masse de la masse totale du comprimé, - ladite phase active comprenant au moins, en association du paracétamol et de la vitamine C ; - ladite phase excipient comprenant au moins un désintégrant.
Patent FR-3036040-A1 (FR)
Title: Systeme de filtration comprenant un clapet anti-retour et un joint de vidange en x
Inventor: ABDALLA WASSEM
IPC: B01D35/153
Filed: 2016-05-09
Abstract: Divers modes de réalisation de la présente invention concernent un élément filtrant (100) comprenant un joint (114) qui fait office de joint anti-retour. Le joint (114) empêche le retour d'un fluide en cours de filtration (par exemple un carburant) vers un réservoir de stockage de fluide (par exemple un réservoir de carburant) par le biais d'une purge (208) dans le boîtier (202) de filtre lorsque l'élément filtrant (100) est dans une position installée à l'intérieur du boîtier (202) de filtre. Le joint (114) et le boîtier (202) de filtre permettent le retour du fluide vers le réservoir de stockage de fluide lorsque l'élément filtrant (100) est retiré du boîtier (202) de filtre (par exemple pendant une opération de changement de filtre). Le joint (114) est accouplé de manière amovible à l'élément filtrant (100) de sorte que le joint (114) puisse être réutilisé avec des éléments filtrants (100) de remplacement. Le joint (114) fait également office de mécanisme de protection de l'intégrité de moteur. Ainsi, le joint (114) sert de dispositif d'étanchéité, de dispositif de purge et d'élément de protection de l'intégrité de moteur.
Patent FR-3041785-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: KU HYERIM
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile comprenant une caméra (121) ; un écran tactile (151) conçu pour éditer une photo reçue par le biais de la caméra (121), ladite photo comportant au moins une première partie formant texte d'image dotée d'un premier attribut et une seconde partie formant texte d'image dotée d'un second attribut différent du premier attribut ; et un dispositif de commande (180) conçu pour afficher des premier et second objets graphiques (320a, 320b) indiquant que les première et seconde parties formant texte d'image peuvent être sélectionnées, exécuter une première fonction prédéterminée correspondant au premier attribut de la première partie formant texte d'image lorsqu'on sélectionne le premier objet graphique ou la première partie formant texte d'image, et exécuter une seconde fonction prédéterminée correspondant au second attribut de la seconde partie formant texte d'image lorsqu'on sélectionne le second objet graphique ou la seconde partie formant texte d'image.
Patent FR-3051274-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a la conduite avec determination de lignes de marquage routier a l'avant d'un vehicule automobile
Inventor: VEJARANO CAMILLO
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite pour un véhicule automobile (1) se déplaçant sur une voie de roulage, dans lequel on détermine de lignes de marquage à l'avant du véhicule automobile (1) délimitant ladite voie de roulage, et on estime une distance séparant le véhicule automobile (1) desdites lignes de marquage à l'avant du véhicule automobile (1). Conformément à l'invention les lignes de marquage à l'avant du véhicule automobile (1) sont déterminées en réalisant une extraction de lignes de marquage (3rest, 4rest) à l'arrière du véhicule automobile à partir d'images capturées par une caméra (5) située à l'arrière du véhicule automobile (1), puis une modélisation des lignes de marquage (3fest, 4fest) à l'avant à partir des lignes de marquage (3rest, 4rest) extraites à l'arrière du véhicule automobile (1).
Patent FR-3055347-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un utilisateur et poignee de portiere de vehicule comprenant ledit dispositif
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur, ledit dispositif (D') étant intégré dans une poignée, comprenant au moins un capteur capacitif de détection de contact comprenant une électrode (E2') plane, et située en vis-à-vis d'une surface extérieure (S1) de détection d'approche d'un utilisateur vers la poignée, à une distance (dAi, dBi, dCi) de la dite surface variant le long de l'électrode entre une valeur maximale (dmax) et une valeur minimale (dmin), l'invention réside en ce que l'électrode, présente des réductions ponctuelles de surface sur des portions (A1, B1, C1, B2, C2, B3, A2) d'électrode de longueurs (Ax1, Bx1, Cx1, Bx2, Cx2, Bx3, Ax2) et de largeurs (Ay1, By1, Cy1, By2, Cy2, By3, Ay2) qui sont fonction respectivement : • de la distance (dAi, dBi, dCi) entre lesdites portions et la surface extérieure située en vis-à-vis, ou de la valeur maximale, • de la largeur maximale (Im) de l'électrode, et/ou de la largeur maximale et de la valeur minimale et de la valeur maximale (dmax), de la distance (dAi, dBi, dCi) entre lesdites portions et la surface extérieure située en vis-à-vis.
Patent FR-3057354-A1 (FR)
Title: Procede de concentration d’analytes
Inventor: MALLOGGI FLORENT
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de concentration d'au moins un analyte (11) comprenant les étapes suivantes : - la préparation d'une première phase (1) comprenant au moins un analyte (11) ; - le dépôt d'une goutte de ladite première phase (1) sur un substrat (2) ; - le dépôt sur ladite goutte de première phase (1) d'une goutte d'une seconde phase (4) liquide comprenant au moins un tensioactif (41), ladite seconde phase (4) étant non miscible avec ladite première phase (1) ; - l'évaporation de la goutte de la seconde phase (4) ; et - l'évaporation de la goutte de la première phase (1). La présente invention concerne également un procédé de détection d'au moins un analyte (11) mettant en œuvre ledit procédé de concentration ; et un système mettant en œuvre ledit procédé de détection.
Patent FR-3058498-A1 (FR)
Title: Structure d'angle d'une cuve etanche et thermiquement isolante et son procede d'assemblage
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une structure d'angle destinée à être disposée à une intersection entre une première paroi (27) et une deuxième paroi (28) d'une cuve étanche et thermiquement isolante ; le procédé d'assemblage comportant: - fournir un premier et un deuxième panneaux isolants (29, 30) présentant chacun une première face destinée à être disposée parallèlement à une arête (92) formée entre la structure porteuse (3) de la première et de la deuxième parois (27, 28) et de manière adjacente à celle-ci ; - découper le premier panneau isolant (29) en ajustant à une consigne, une dimension dudit premier panneau isolant (29) selon la direction orthogonale à la première face ; - fixer le premier et le deuxième panneaux isolants (29, 30) respectivement contre la structure porteuse (3) de la première et la deuxième parois (27, 28) ; - fixer le premier et le deuxième blocs isolants (47, 48, 147, 148) respectivement sur le premier et le deuxième panneaux isolants (29, 30) en ajustant la position relative du premier bloc isolant (47, 147) sur le premier panneau isolant (29) au moyens de moyens d'ancrage à positionnement ajustable.
Patent FR-3058945-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension a biellettes pour siege de vehicule automobile.
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/54
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour siège comportant un arbre transversal (34) monté à coulissement vertical le long de moyens de guidage (35) fixés à un châssis (31), une première biellette (32) le long de laquelle ledit arbre transversal (34) est monté coulissant, une deuxième biellette (38) reposant en appui sur un ressort de compression (40) et présentant une première extrémité montée pivotante selon un premier axe transversal fixé audit châssis (A) ainsi qu'une seconde extrémité montée articulée à rotation selon un deuxième axe transversal (B) sur une première extrémité de ladite première biellette (32), et un bras (43) monté à coulissement longitudinal dans un fourreau (44) monté rigidement sur une butée élastique (45) solidaire dudit châssis (31), l'extrémité du bras (43) saillant dudit fourreau (44) étant montée articulée à rotation selon un troisième axe transversal (C) sur la seconde extrémité de ladite première biellette (32).
Patent FR-3047868-A1 (FR)
Title: Module fonctionnel comportant un ecran et piece de garniture integrant un tel module
Inventor: HENON FABRICE
IPC: H05K7/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention a pour objet un module fonctionnel comprenant une carte électronique et un écran reliés ensemble par un câble, l'écran étant associé à un corps formant dissipateur thermique au moins pour cet écran. Module fonctionnel (1) caractérisé en ce que le corps (5) formant le dissipateur thermique est réalisé en un matériau électriquement conducteur, en ce que l'écran (3) est disposé dans et/ou sur ledit corps (5), de telle manière que ce dernier recouvre au moins la face arrière dudit écran (3), en ce que l'écran (3) est maintenu frontalement sur et/ou dans le corps (5) par un cadre métallique (7), recouvrant toutes les zones de bord périphériques dudit écran (3) et relié électriquement audit dissipateur thermique (5), et en ce que ledit dissipateur thermique (5) est connecté à la masse de la carte électronique (2) distante par l'intermédiaire du câble de liaison (4).
Patent FR-3061466-A1 (FR)
Title: Systeme de protection perimetrique exterieure d'un vehicule contre un agresseur
Inventor: GERSHOVITZ SAGI AVRAHAM
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne un système de protection (6) périmétrique extérieure d'un véhicule (1), le véhicule (1) définissant un intérieur et un extérieur, contre un agresseur (5) à l'extérieur du véhicule (1). Le système de protection (6) comprend un dispositif de projection propre à projeter un produit (10) à l'extérieur pour dissuader l'agresseur (5).
Patent FR-3062856-A1 (FR)
Title: Entretoise d'electrolyseur et electrolyseur equipe d'une telle entretoise
Inventor: LARIDANT FRANCOIS
IPC: C25B9/17
Filed: 2017-02-14
Abstract: Une entretoise (100) pour une cellule (3) d'électrolyseur, de forme sensiblement annulaire comprend : - une partie périphérique (101) présentant deux faces principales (105, 107) parallèles et opposées l'une par rapport à l'autre, la distance séparant les deux faces principales (105, 107) définissant une épaisseur (200) de l'entretoise (100), et - une partie interne (103) présentant une épaisseur (201) strictement inférieure à l'épaisseur (200) de l'entretoise (100), la partie périphérique (101) et la partie interne (103) étant d'un seul tenant et reliées l'une à l'autre en formant un épaulement annulaire interne de sorte que la partie interne (103) présente une face intermédiaire (111) sensiblement annulaire et s'étendant selon un plan parallèle aux deux faces principales (105, 107) de la partie périphérique (101) et situé entre les deux faces principales (105, 107).
Patent FR-3054974-A1 (FR)
Title: Joint en mousse et procede de preparation associe
Inventor: WANG YANPING
IPC: F16J15/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne un joint en mousse et un procédé de préparation de celui-ci. Le joint en mousse comprend une couche de substrat et une couche de film recouvrant les surfaces supérieure et inférieure de la couche de substrat. La couche de substrat est un corps en mousse et un corps à pores capillaires uniformes. Le diamètre de pore moyen des pores capillaires est de 1-100 µm. La couche de film est uniforme et compacte. Le procédé de préparation du joint en mousse comprend un procédé de moussage supercritique et un procédé de revêtement. Le joint en mousse a de bonnes propriétés de flexibilité, de souplesse et d'élasticité, est une feuille de plastique de qualité alimentaire, et a un excellent caractère étanche lorsqu'il est utilisé comme joint de bouchon de bouteille. Par ailleurs, son procédé de préparation est simple, et facile à mettre en œuvre dans des applications industrielles.
Patent FR-3067890-A1 (FR)
Title: Architecture de partage de tension entre deux oscillateurs
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: G05F1/56
Filed: 2017-06-15
Abstract: Système électronique comprenant un premier (OSC1) et un second (OSC2) oscillateur mutuellement couplés et présentant une même fréquence de résonance, chaque dit oscillateur comprenant un résonateur électrique (RES1, RES2), une cellule active (CA1, CA2) ayant une résistance de petit signal négative reliée audit résonateur électrique, une borne d'alimentation électrique (AE1, AE2) de ladite cellule active, une sortie (S1, S2) pour un signal d'oscillation (s_osc1, s_osc2) et une borne de connexion (CM1, CM2) à un point de masse, caractérisé en ce que : - la borne d'alimentation électrique (AE2) du second oscillateur et la borne (CM1) de connexion à un point de masse du premier oscillateur sont reliées à un même point (MD), dit de masse dynamique ; et - le système comprend également un amplificateur différentiel (CMFB) formant, avec la cellule active de l'un desdits oscillateurs, une boucle de contre-réaction adaptée pour maintenir le potentiel dudit point de masse dynamique à un niveau constant, fonction de ladite tension de référence.
Patent FR-3071052-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'algorithmes de determination de la trajectoire, programme et dispositifs pour sa mise en oeuvre
Inventor: RENAUDIN VALERIE
IPC: G01C21/16
Filed: 2017-09-13
Abstract: Un système de mesure (10) comprenant un accéléromètre (33) et un gyromètre (34) est configuré pour être fixé de façon détachable à une pluralité de supports (120). Un élément de guidage (122) prévu sur chaque support (120) comprend un ensemble de reliefs (123, 123') qui est différent pour chaque support (120). Dans un exemple, le procédé comprend une étape de détection comprenant le fait de détecter un mouvement comprenant une rotation du système de mesure par rapport au support qui est définie par l'élément de guidage (122), et de détecter la venue en contact, durant la rotation, de l'élément de coopération (111) avec l'ensemble de reliefs (123, 123'), et une étape de sélection comprenant le fait de sélectionner l'algorithme de détermination de trajectoire en fonction de l'ensemble de reliefs (123, 123') avec lequel l'élément de coopération (111) est venu en contact.
Patent FR-3076323-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles pour turboreacteur
Inventor: GRALL LOIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée (22) à grilles pour turboréacteur, l'inverseur comportant un mobile (30) d'inversion de poussée du type en O qui présente une forme globalement cylindrique autour d'un axe (A) central longitudinal et qui comprend une paroi interne (34) adaptée pour délimiter une veine d'air froid avec une structure interne qui entoure le turboréacteur, le mobile (30) d'inversion de poussée étant monté coulissant suivant l'axe (A) central longitudinal entre une position de jet direct dans laquelle le capot externe (32) couvre les grilles (28) d'inversion de poussée, et une position d'inversion de poussée dans laquelle le capot externe (32) découvre les grilles (28) d'inversion de poussée, caractérisé en ce que le mobile (30) d'inversion de poussée comprend une première demi-partie (48) et une seconde demi-partie (50) montées pivotantes chacune autour d'un axe (B) de pivotement longitudinal, entre une position fermée et une position ouverte en papillon de dépose du turboréacteur, par l'intermédiaire du berceau (40).
Patent FR-3076275-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation dynamique d'un vehicule avec liaison continue entre elements fixes et mobiles
Inventor: GUILBARD PAUL
IPC: B62D37/00
Filed: 2018-01-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'améliorer la stabilité dynamique de toutes sortes de structures en mouvement avec une application principale sur le comportement du châssis d'un véhicule routier. Il s'agit d'un dispositif (7) associé au châssis (2) et à au moins une roue du véhicule caractérisé en ce qu'il comprend au moins une couronne dentée (1) liée audit châssis et au moins un porte satellite (4) solidarisé au moyeu (5) de ladite roue, ledit porte satellite comportant au moins trois satellites (3) engrenant sur ladite couronne dentée et servant de capteur d'information de l'état dynamique du véhicule.
Patent FR-3080369-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage et de distribution de produits fluides
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: E04G21/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: Ensemble (1, 9, 17) de stockage et de distribution de produits fluides comprenant :     - des moyens (1) de stockage de produits fluides, présentant une ouverture inférieure de sortie (8)     - des moyens (9) de commande et d'interruption de distribution de produits fluides, disposés au-dessous de ladite ouverture (8)     - des moyens (17) de distribution, associés auxdits moyens (9) de commande et d'interruption, ledit ensemble comportant en outre :     - des moyens de fourniture d'énergie (30),     - des moyens (24) de déplacement reliés à ces derniers et qui, commandés par radiocommande, agissent sur lesdits moyens (9) de commande et d'interruption pour les faire passer d'une position de distribution à une position d'interruption, caractérisé en ce que lesdits moyens (1) de stockage, lesdits moyens (9) de commande et d'interruption et lesdits moyens (17) de distribution sont deux à deux séparables matériellement, et en ce que lesdits moyens de déplacement comprennent un vérin (24) à vis présentant un élément de sortie (26), agissant sur lesdits moyens (9) de commande et d'interruption, et un élément d'entrée (27) solidaire desdits moyens de fourniture d'énergie (30) qui sont constitués d'un moteur électrique, et ledit vérin (24) à vis (25) et ledit moteur électrique sont montés directement sur les moyens (9) de commande et d'interruption.
Patent FR-3077102-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage a froid d'un moteur a combustion interne
Inventor: SAINT-LEGER GERARD
IPC: F02N11/04
Filed: 2018-01-19
Abstract: Le procédé de démarrage à froid d'un moteur à combustion interne comprend : - une étape (103) d'activation d'un démarreur procurant un premier couple, - une étape (106) d'activation d'un alternodémarreur procurant un deuxième couple de manière à ajouter le deuxième couple au premier couple pour démarrer ledit moteur à combustion interne, et - une étape (102) d'initialisation d'un critère assurant de ne pas exécuter ladite étape (106) d'activation de l'alternodémarreur avant ladite étape (103) d'activation du démarreur.
Patent FR-3078672-A1 (FR)
Title: Boite de palier, et bogie comprenant un telle boite pour vehicule ferroviaire
Inventor: LE MOIGNE THIERRY
IPC: B61F15/20
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne une boîte de palier (1) comportant un carter (3) ; un palier rotatif (8) avec une bague extérieure (9) montée à l'intérieur d'un alésage (4) du carter (3), une bague intérieure (10) pouvant être montée sur un arbre (2), et des éléments roulants (11) entre les bagues (9, 10) ; et un capuchon (14) solidaire d'une face frontale (2-4) avant de l'arbre (2), ledit capuchon (14) formant butée pour la bague intérieure (10) en face avant. La boîte de palier (1) comprend également un bouchon de fermeture (16 ; 20 ; 21) avec une première partie de corps (16-1 ; 20-1 ; 21-1) solidaire du capuchon (14) par des moyens de fixation, une seconde partie de corps (16-2 ; 20-2 ; 21-2) s'étendant depuis la première partie de corps (16-1 ; 20-1 ; 21-1) et pouvant venir se loger dans l'alésage (2-1) d'arbre creux (2), et un moyen d'étanchéité (16-3 ; 20-4 ; 21-3) pourvu à la seconde partie de corps (16-2 ; 20-2 ; 21-2) et pouvant assurer l'étanchéité entre ladite seconde partie de corps (16-2 ; 20-2 ; 21-2) et l'alésage (2-1) de l'arbre (2).