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Patent FR-2944261-A1 (FR)
Title: Electric power generating device for aircraft, has transfer units transferring part of mechanical energy of propulsive unit away from propulsive unit, and electric generators converting mechanical energy into electric power
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: B64D41/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: The device has transfer units transferring a part of mechanical energy of a propulsive unit i.e. turboprop engine (4d), away from the propulsive unit. Electric generators (23d, 23g) i.e. integrated drive generators, convert mechanical energy into electric power. The turboprop engine is placed at a back position of a fuselage i.e. airplane. Mutualization units permit mutualization of the electric generators by returning each of mutualized generators to be supplied with energy by the engine, where the mutualization units comprise a mechanical clutch (33).
Patent FR-2934399-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'information
Inventor: TOKUMARU TAKAYUKI
IPC: G06T17/10
Filed: 2009-05-27
Abstract: Un dispositif de traitement de l'information affiche la forme d'un objet sur un dispositif d'affichage en utilisant des valeurs numériques sur un axe de coordonnées. Le dispositif comporte une unité de calcul qui calcule un parallélépipède rectangle minimum incluant le composant en utilisant des valeurs numériques indiquant la forme du composant ; une unité de calcul de forme externe qui remplace chaque composant constituant l'objet et qui calcule des valeurs numériques indiquant la forme externe d'un objet formé en regroupant en un seul composant tous les composants remplacés ; une unité de détermination qui détermine si le composant fait contact avec la forme externe en utilisant les valeurs numériques indiquant la forme externe et les valeurs numériques indiquant la forme du composant ; et une unité d'affichage qui affiche sur le dispositif d'affichage un objet constitué des seuls composants faisant contact.
Patent FR-2948437-A1 (FR)
Title: Volume estimating method for hydrogen tank of motor vehicle in filling station, involves calculating initial quantity of gas according to formula expressing initial quantity according to variables such as determined gas pressure
Inventor: MACRON JONATHAN
IPC: F17C5/00
Filed: 2009-07-27
Abstract: The method involves determining gas pressure in a pressurized gas tank (1) after checking stream of gas is transferred, and determining quantity of gas transferred from a pressurized gas source (S1-Si) into the tank during flow of the checking stream of gas. An initial quantity of gas contained in the tank is calculated, before the transfer checking stream of gas, according to a formula expressing the initial quantity according to known or estimated variables such as initial pressure, determined quantity of gas transferred from the source and determined gas pressure.
Patent FR-2949173-A1 (FR)
Title: Capteur d'images eclaire par la face arriere protege des rayons infrarouges
Inventor: WEHBE-ALAUSE HELENE
IPC: H01L23/535
Filed: 2009-08-12
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images comprenant un premier substrat (40) ayant une première face destinée à être éclairée (64) et une seconde face du côté de laquelle est formée une pluralité de zones de photodétection (42), la seconde face étant recouverte d'un empilement comprenant des niveaux d'interconnexion associés aux zones de photodétection et un second substrat (56) dans lequel sont formés des vias traversants (66) en contact avec des éléments de connexion des niveaux d'interconnexion, au moins un dernier des niveaux d'interconnexion comportant des zones conductrices de blindage (54) en regard des zones de photodétection.
Patent FR-2934977-A1 (FR)
Title: Agencement de siège arrière avec une ferrure d'arrêt
Inventor: ALEX MARCUS
IPC: B60N2/22
Filed: 2009-08-12
Abstract: La présente invention concerne un agencement de siège arrière pour un véhicule automobile, comprenant une partie siège, une partie dossier, qui peut basculer autour d'un axe de pivotement d'une position relevée dans une position basculée en direction de la partie siège, et une ferrure d'arrêt pour le verrouillage de la partie siège dans la position relevée. La ferrure d'arrêt présente une partie ferrure et un élément d'arrêt, dont l'un est relié à la partie de siège et l'autre à la partie dossier et lesquels peuvent être amenés en prise l'un avec l'autre pour le verrouillage de la partie dossier. Selon l'invention, il est prévu que la ferrure d'arrêt (2) présente des moyens de guidage (223, 224) qui guident l'élément d'arrêt (21) pour le verrouillage avec la partie ferrure (22), lors d'un basculement de la partie dossier (11) dans la position basculée en direction de la partie siège (12), sur une première trajectoire de guidage (223) et, lors d'un basculement retour de la partie dossier (11) dans la position relevée, sur une seconde trajectoire de guidage (224) différente de la première trajectoire de guidage (223). De cette façon, on met à disposition un agencement de siège arrière avec lequel le basculement d'une partie dossier, en particulier le basculement retour d'une position basculée en direction de la partie siège dans une position relevée, est simplifié pour un utilisateur et est conçu de façon confortable.
Patent FR-2949590-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction tridimensionnelle d'un objet a partir d'une seule vue
Inventor: BISMUTH VINCENT
IPC: A61B19/00
Filed: 2009-09-02
Abstract: Le procédé évalue l'orientation dans l'espace d'un objet élémentaire (10) de forme sensiblement cylindrique de révolution dans un dispositif de radiographie comportant une source (30) de rayons X et des moyens d'enregistrement (20) situés en regard de la source, avec des étapes de : a- détermination sur l'image de projection d'une quantité A de rayons X absorbés par l'objet élémentaire; et b- évaluation d'un sinus d'un angle θ entre un axe longitudinal de l'objet élémentaire et un plan de l'image de projection en fonction de la quantité A de rayons X absorbés. Le procédé reconstruit alors l'objet formé d'objets élémentaires avec des étapes de : a- détermination d'une longueur de l'objet élémentaire S ; et b- détermination des coordonnées relatives dans l'espace d'une P des extrémités (P , P ) de l'objet élémentaire S par rapport à l'autre P extrémité.
Patent FR-2965160-A1 (FR)
Title: Stove for use in e.g. roaster, in collective catering for cooking e.g. barbecue, has right, curve inclined plane on rear of stove to create opening for loading stove outside of combustion zone
Inventor: BOIS JEAN MICHEL
IPC: A47J37/06
Filed: 2010-09-27
Abstract: The stove has a right, curve inclined plane on rear of the stove to create an opening for loading the stove outside of a combustion zone. A closing system closes an upper part of the stove. A fixation system comprises a frame equipped with a rectangular hole and circular holes arranged on lower and upper part of the stove. An independent claim is also included for a cooking system comprising a hole.
Patent FR-2959614-A1 (FR)
Title: Device for connecting wire to electric resistor of flat and flexible electric heater, has embrittlement line folding one leg part on another leg part, where opening of former part allows passage of conductor through latter part
Inventor: JUMEAU JACQUES
IPC: H01R12/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: The device has a lengthened and bypassed track (6) continuing at level of connection by a leg (2) realized in a metal sheet during cutting, where the device is configured for sandwiching between folded up parts (4, 5) of the leg and an electrical conductor passed via a crossing opening. The leg includes an edge or corner or another edge or corner and a right embrittlement line (3) between two parts of the leg. The line allows folding of one of the parts on the other part. The former part is formed with an opening (7) for allowing passage of an electric conductor through the latter part.
Patent FR-2960130-A1 (FR)
Title: Agent edulcorant contenant un extrait de stevia rebaudiana bertoni
Inventor: CINGOTTI DOMINIQUE
IPC: A23L27/30
Filed: 2010-05-21
Abstract: Agent édulcorant entièrement soluble dans l'eau contenant des granules constitués d'une phase continue à base de fibres alimentaires solubles dans laquelle sont inclues des particules solides d'un extrait végétal de Stévia rebaudiana Bert, les granules contenant moins de 0,3% en poids d'eau avant stockage.
Patent FR-2961248-A1 (FR)
Title: Store motorise mono-commande
Inventor: GRAJDEANU SORIN
IPC: E06B9/68
Filed: 2010-06-15
Abstract: L'invention concerne un store motorisé comprenant un arbre d'enroulement (18) et un tablier présentant une bordure inférieure de lestage et au moins une partie enroulable (24) reliant ladite bordure inférieure de lestage et ledit arbre d'enroulement (18). La partie enroulable (24) est apte à être enroulée autour dudit arbre d'enroulement, lequel est destiné à être entraîné en rotation pour dérouler la partie enroulable (24) et provoquer l'entraînement de ladite bordure inférieure de lestage en translation. Le store motorisé comprenant en outre un mécanisme d'arrêt (46) destiné à provoquer l'arrêt en rotation dudit arbre d'enroulement (18) dès que ladite bordure inférieure de lestage se bloque en translation. Selon l'invention, le mécanisme d'arrêt (46) vient en prise avec ledit arbre d'enroulement (18) pour bloquer mécaniquement ledit arbre d'enroulement en rotation lorsque ladite au moins une partie enroulable (24) se détend.
Patent FR-2961452-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un appareil electronique portable pour vehicule automobile comprenant une liaison rotule
Inventor: BRANCHERIAU CHRISTIAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2010-06-17
Abstract: Le dispositif (6) comprend une surface de réception (32) de l'appareil électronique (8) et une base de support (4), ladite surface de réception (32) étant reliée par un arbre (30) à la tête (26) d'un élément sphérique (24) et ladite base de support (4) comprenant une cavité (10) comprenant une paroi hémisphérique (18) ayant une forme sensiblement complémentaire d'une partie (28) de la tête (26) de l'élément sphérique (24), un élément de blocage (34) mobile empêchant, dans une position de blocage, le mouvement de l'élément sphérique (24) par rapport à la base de support (4). L'élément de blocage (34) est disposé entre la surface de réception (32) et la paroi hémisphérique (18) de la cavité (10) et comprend un alésage (46, 48), l'arbre (30) s'étendant dans ledit alésage (46, 48).
Patent FR-2949414-A1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation de la direction de circulation d'un vehicule
Inventor: STABREY STEPHAN
IPC: B62D6/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: Procédé pour influencer la direction de déplacement d'un véhicule (1) qui se déplace dans une certaine direction (3) sur une chaussée (10). Selon le procédé : - on surveille le mode de roulage par rapport à un événement (2) qui a changé la direction de déplacement du véhicule (1) par rapport à la direction de déplacement prédéfinie par le volant, - on définit l'angle lacet relatif selon lequel le véhicule a tourné par rapport à la chaussée (10) à cause de l'événement, et - on intervient automatiquement sur le mode de roulage pour tourner en retour le véhicule (1) pratiquement de l'angle de lacet relatif.
Patent FR-2964916-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule automobile
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-09-16
Abstract: Siège comprenant un dossier arrière (10a), un coussin d'assise (lb) sous lequel s'étend une structure de siège et un espace vide (31), ouvert vers le haut et fermé à l'avant par un volet mobile (3). Le coussin d'assise est monté pivotant par rapport à la structure de siège : près de son bord avant pour basculer vers l'avant et libérer ainsi l'accès par le dessus à l'espace vide, et, près de son bord arrière, pour basculer vers l'arrière et relever alors avec lui le volet mobile (3) en libérant ainsi un passage à l'avant du siège entre l'espace vide et l'extérieur.
Patent FR-2980021-A1 (FR)
Title: Device for enabling telephone connection in e.g. emergency situation, has service company providing kit of labels to subscriber, where kit includes call number and identification number, and subscriber is provided anonymously
Inventor: JOUESNET ALAIN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: The device has an independent telephone platform (4) arranged with a service company (2), a banking service (3) and an applicant (5). A person is allowed for subscribing to a telephone contract via Internet. The service company allots the identification number to the subscriber. The service company provides a kit of labels to the subscriber, where the kit includes a call number and the identification number. The subscriber is provided anonymously by the telephone platform.
Patent FR-2971119-A1 (FR)
Title: Food dispenser for animal's physical activity stimulation system arranged in post of paddock for horse, has sound indicator to emit sound signal perceptible by animal to indicate that food is dispensed and is ready to collect by animal
Inventor: LECACHEUR SERGE
IPC: A01K5/00
Filed: 2011-02-04
Abstract: The dispenser has a food taking mechanism (2) for taking a specific amount of food from a food reservoir (1). A food dispensing outlet (43) or a hole (P3) allows an animal to collect the food. A dispensing indicator (3) e.g. sound indicator such as cymbal, is arranged between the food taking mechanism and the dispensing outlet. The dispensing indicator emits a sound signal perceptible by the animal to indicate that the food is dispensed and is ready to collect by the animal. An independent claim is also included for a post such as enclosure post, for animals.
Patent FR-2957896-A1 (FR)
Title: Mobile gantry for maintaining aircraft, has metal structure in form of three-dimensional lattice whose side parts support bridge crane and have passages for maintenance personnel, and upper passage receiving front part of aircraft
Inventor: GNEZDILOV VLADIMIR ALEXEEVITCH
IPC: B64G5/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: The gantry has movable pylons (1) bearing a metal structure in the form of a three-dimensional (3D) lattice. The lattice has side parts connected by an upper force element and a median force element that separates upper and lower passages. The lower passage receives an aircraft in horizontal position. The upper passage receives a front part of the aircraft. A bridge crane is supported on the side parts. The side parts have passages for maintenance personnel. Guides of the bridge crane projected on a horizontal plane fit within the limits of projections of the side parts.
Patent FR-2974493-A1 (FR)
Title: Display stand for displaying sliced bread in table of restaurant, has base resting on support to display sliced bread, and rod integrally formed with base, where sliced bread is passed and threaded into rod via free end of rod
Inventor: VALANCHON NICOLAS
IPC: A47J47/10
Filed: 2011-04-26
Abstract: The stand has a base (5) resting on a support to display a sliced bread, and a rod (6) integrally formed with the base, where the sliced bread is passed and threaded into the rod via a free end of the rod. The base exhibits sufficient stability to maintain orientation of the rod in a display position. A suction cup and a magnet are adhered to the support. The rod is arranged in a rectilinear and vertical manner, where diameter of the stem is approximately 8 mm. The base and the stem are made of inoxidable steel, alloy metal, plastic, glass or acrylic resin. An independent claim is also included for a method for utilizing a display stand for displaying a sliced bread.
Patent FR-2979763-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recharge optimisee de batterie electrique
Inventor: ROUSSELLE MELAINE
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge optimisée de la batterie électrique (BAT) d'au moins un système électrique (V ) par un dispositif de recharge électrique (TE), dans lequel la batterie électrique est rechargée (400) durant au moins un intervalle de temps (DeltaT (i)) en appliquant un niveau de puissance de charge (P (i)) associé à cet intervalle de temps, cet intervalle de temps (AT (i)) appartenant à une période de temps de charge disponible (Td) initiée par le branchement du système de recharge de la batterie électrique au dispositif de recharge électrique, et le niveau de puissance de charge (Pk(i)) étant déterminé (300) en fonction d'une courbe de charge (TLC) associée au dispositif de recharge électrique et de l'énergie électrique résiduelle (E ) contenue dans la batterie électrique lors du branchement du système de charge de la batterie électrique au dispositif de recharge électrique. L'invention concerne également un dispositif (T ) de recharge optimisée mettant en oeuvre un tel procédé, ainsi qu'un système de recharge optimisée (SE) comprenant un tel dispositif de recharge optimisée.
Patent FR-2980050-A1 (FR)
Title: Ligne de transport de courant comportant des moyens de guidage de l'extremite du conducteur interne
Inventor: BERNARD MATHIEU
IPC: H02G7/04
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention propose une ligne de transport de courant comportant un organe de liaison (10) d'une extrémité longitudinale avant (12) d'un conducteur (14) à une extrémité longitudinale avant d'une enveloppe (32) externe qui est réalisé de manière à guider l'extrémité avant (12) du conducteur (14) en déplacement dans l'extrémité avant de l'enveloppe (32) au moins selon la direction longitudinale, l'organe de liaison (10) comportant un corps (16) fixé à l'enveloppe (32) et un bras (18) de guidage de l'extrémité avant (12) du conducteur (14), caractérisée en ce que l'extrémité arrière (20) du bras (18) porte au moins un élément de guidage linéaire (22) qui est monté libre en rotation autour d'au moins un axe transversal (B) sur lequel l'extrémité avant (12) du conducteur (14) repose verticalement vers le bas.
Patent FR-2982849-A1 (FR)
Title: Bouchon de fermeture du goulot d'un contenant
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D41/48
Filed: 2011-11-18
Abstract: Ce bouchon (1), destiné notamment à fermer le goulot d'une bonbonne, comprend un opercule (10) d'obturation du goulot et une jupe (20) de fixation au goulot, cette jupe étant pourvue d'une ligne de renflement (21) pour interférer par coincement avec le goulot, d'une ligne d'affaiblissement (23) pour être rompue par propagation d'une déchirure, et d'un moyen d'arrêt de déchirure (26) pour empêcher que la déchirure se propage dans le prolongement rectiligne d'une première partie de la ligne d'affaiblissement, qui court le long de la ligne de renflement en étant située du côté de cette dernière opposé à l'opercule. Afin de renforcer la facilité de dégagement du bouchon vis-à-vis du goulot, la ligne d'affaiblissement inclut en outre des deuxième et troisième parties sensiblement rectilignes qui, suivant la périphérie de la jupe, succèdent respectivement à la première partie et à la seconde partie de la ligne d'affaiblissement, laquelle seconde partie de la ligne d'affaiblissement évite le moyen d'arrêt et s'étend de part et d'autre de la ligne de renflement, en étant inclinée à la fois par rapport à cette ligne de renflement et par rapport à la direction de l'axe de la jupe, et laquelle troisième partie de la ligne d'affaiblissement s'étend le long de la ligne de renflement en étant située du côté de cette ligne de renflement tourné vers l'opercule.
Patent FR-2983745-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing stamping tool e.g. punch head, utilized for forming body parts of car, involves forming outer shell by incremental forming of metal sheet, and filling outer shell with compound to reinforce rigidity of shell
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: B21D22/18
Filed: 2011-12-08
Abstract: The method involves forming an outer shell (12) of a stamping tool (10) by incremental forming of a metal sheet. Interior of the shell is filled with a compound to be hardened for forming a rigid block (14) adhering to an inner face (18) of the shell, so as to reinforce rigidity of the shell, where the compound is made of resin concrete. The inner face of the shell is lined with a set of interlocked liners so as to have a laminated aspect, where each liner is formed by incremental forming of a metal sheet.
Patent FR-2983681-A1 (FR)
Title: Collective cage for cramming of poultries, has curved and transverse inter-bar space creating transverse opening for communicating corners on same side of door and median portion of cage and allowing passage of neck and hand into opening
Inventor: FESQUET JACQUES
IPC: A01K31/06
Filed: 2011-12-09
Abstract: The cage has a cell comprising a foldable plastic door (100) including openings formed of curved and transverse inter-bar space (110), inter-bar space (120) and a space (130) authorizing passage of a neck of poultry and of hand of crammer. The curved and transverse inter-bar space placed in the door is oblong, and creates a transverse opening for communicating corners on same side of the wall and a median portion (113) of the cage. The transverse opening authorizes the passage of the neck and the hand in the opening. The transverse inter-bar space has ends (111, 112) at the corners.
Patent FR-2984383-A1 (FR)
Title: Foldable corbelled working structure for workers in building site, has foldable arm connecting circulation plate and upright, where plate includes locking cams for locking articulated upright in unfolded position
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G3/20
Filed: 2011-12-20
Abstract: The structure (1) has an upright (5) articulated at one end on a circulation plate (3) about an articulation axis (A) parallel to the plate between a folded position and an unfolded position of use orthogonal to the plate. A foldable arm (7) connects the plate and the upright, where releasable crutches lock the arm in the unfolded position. The plate includes locking cams for locking the articulated upright in the unfolded position, where the locking cams are rotatably mounted relative to the plate.
Patent FR-2985164-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prelevement et analyse d'especes biologiques ou biochimiques.
Inventor: BOUAMRANI ALI
IPC: A61B10/02
Filed: 2011-12-29
Abstract: Procédé de prélèvement d'espèces biologiques ou biochimiques comportant les étapes suivantes : a) disposer une surface de capture (SC) desdites espèces biologiques ou biochimiques en contact avec un tissu ou fluide biologique (TB) ; et b) rincer ladite surface pour éliminer les espèces biologiques ou biochimiques n'ayant pas été adsorbées ; le procédé étant caractérisé en ce que ladite surface de capture est la surface d'un matériau nano-poreux (MC). Procédé d'analyse desdites espèces biologiques ou biochimiques, caractérisé par l'utilisation de ladite surface en tant que support d'analyse. L'analyse peut notamment être réalisée par une méthode choisie parmi la spectroscopie de masse avec désorption laser et l'imagerie de fluorescence. Dispositif de prélèvement d'espèces biologiques ou biochimiques comportant une tige (TM) à laquelle est fixé un matériau (MC) présentant une surface de capture (SC) desdites espèces biologiques ou biochimiques, agencée de manière à pouvoir être mise en contact avec un tissu (TB) ou fluide biologique, caractérisé en ce que ledit matériau est un matériau nano-poreux. La tige peut coulisser dans un tube guide pour faciliter son insertion dans un corps humain ou animal.
Patent FR-2986065-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage d'informations d'assiette sur un avion lors d'un decollage.
Inventor: MULLER JEAN
IPC: G01C23/00
Filed: 2012-01-23
Abstract: - Procédé et dispositif d'affichage d'informations d'assiette sur un avion lors d'un décollage. - Le dispositif d'affichage (1) comprend des moyens (3, 5) pour déterminer et afficher une consigne d'assiette précise qui permet au pilote, en suivant les informations affichées, de réaliser un décollage manuel optimisé du point de vue des performances.