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Patent FR-3006886-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de deux tiges d'arthrodese intervertebrale
Inventor: LE ROUX STEPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-06-17
Abstract: Dispositif (1) de connexion de deux tiges (T) d'arthrodèse intervertébrale, ledit dispositif (1) comprend un élément de liaison (2) présentant, au niveau de chacune de ses deux extrémités, une ouverture (2a) pour la réception de deux ensembles de connexion (3) auxdites tiges (T), chaque ensemble de connexion (3) comprend, un écrou de serrage (4), et un élément formant pince (5) comprenant deux mâchoires (5a) s'étendant à partir d'une tête filetée (5b), ladite tête filetée (5b) traverse librement l'ouverture (2a) correspondante de l'élément de liaison (2), et coopère avec ledit écrou de serrage (4) pour enserrer ledit élément de liaison (2), entre l'écrou de serrage (4) et les mâchoires (5a). Selon l'invention, le dispositif comprend une rondelle d'appui (6) est disposée autour de la tête filetée (5b), entre l'élément de liaison (2) et les mâchoires (5a) de l'élément formant pince (5).
Patent FR-3009309-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour transmissions
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base, au moins un composé comprenant un groupement dithiocarbamate, au moins un composé comprenant un groupement phosphite, au moins un composé comprenant un groupement dithiophosphate et au moins un composé comprenant un groupement thiadiazole. La composition lubrifiante présente simultanément de bonnes propriétés anti-usure, extrême-pression, un faible coefficient de frottement et de bonnes propriétés anti-grippage. La composition lubrifiante est utilisable pour la lubrification des transmissions telles que les boîtes de vitesses, les ponts, de préférence les boîtes de vitesses manuelles des véhicules automobiles.
Patent FR-3001764-A1 (FR)
Title: Method for detecting defect of solenoid valve after controlling of electromagnetic coil in thermal engine, involves concluding fault of actuator during variation of determined inductance to predetermined predictive inductance
Inventor: DYRBUSCH DAMIAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-02-03
Abstract: The method involves moving a movable magnetic armature (13) from initial position to final position by flow of current in an electromagnetic coil (15). Inductance of a magnetic circuit formed during the passage of current in the electromagnetic coil is determined. Fault of an electromagnetic actuator (10) is concluded during variation of the determined inductance to a predetermined predictive inductance. The magnetic armature is closed in an intermediate position between the initial and final positions when the determined inductance remains in beach ranging between two thresholds. An independent claim is also included for a device for detecting defect of an electromagnetic actuator.
Patent FR-3017911-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: FERON TEDDY
IPC: F16B21/08
Filed: 2014-02-26
Abstract: Dispositif de fixation comprenant : - une lanière agencée pour enserrer un objet à fixer, - une portion d'ancrage agencée pour maintenir la lanière et pour être ancrée sur une structure porteuse, caractérisé en ce que la portion d'ancrage comprend une glissière agencée pour permettre un coulissement de la portion d'ancrage le long d'au moins une portion de la lanière enserrant l'objet à attacher, de sorte à ajuster une position relative entre la portion d'ancrage et l'objet à attacher enserré par la lanière.
Patent FR-3019599-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation pour panneau de protection thermique
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F16B5/06
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à un agencement de fixation d'un matelas (2) de protection thermique à une structure (1) d'une nacelle de turboréacteur, comprenant au moins une embase de fixation (11) solidaire de la structure (1), ladite embase de fixation (11) étant solidaire d'une extrémité d'un lien (15), ledit lien (15) traversant le matelas (2) par l'intermédiaire d'un passage (2a, 2b, 2c) prévu dans le matelas (2), et étant solidaire à son autre extrémité d'un bouton (16) de retenue, l'agencement de fixation étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une entretoise (14) insérée au moins partiellement dans un évidement (2b) du matelas (2) de protection thermique, l'entretoise étant disposée entre le matelas (2) de protection thermique et le bouton (16) de retenue et présentant un trou (14a) traversant permettant le passage du lien (15).
Patent FR-3021745-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation d'une particule
Inventor: POULAIN CEDRIC
IPC: G01N15/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé microfluidique de caractérisation d'une particule dans un milieu liquide, ladite particule et ledit milieu liquide ayant des impédances acoustiques différentes. Le procédé comprend les étapes suivantes : appliquer simultanément des première et seconde ondes acoustiques stationnaires (W1, W2) sur ladite particule (1), lesdites première et seconde ondes acoustiques étant configurées pour créer sur ladite particule un moment de rotation entraînant cette dernière en rotation sur elle-même, mesurer une vitesse angulaire de ladite particule (1), et caractériser ladite particule en fonction de sa vitesse angulaire.
Patent FR-3023420-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une paroi composite et paroi composite associee
Inventor: COLLIGNON GERARD
IPC: H01Q1/42
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de réalisation d'une paroi composite comportant un voile poreux (16) s'étendant dans l'épaisseur de ladite paroi composite, ledit procédé comportant une étape de dépôt d'une encre conductrice (15) sur ledit voile poreux (16) selon un maillage prédéterminé apte à conférer à ladite paroi composite des propriétés particulières de transparence électromagnétique, de filtrage électromagnétique et/ou de dégivrage sans dégrader sa tenue mécanique.
Patent FR-3026047-A1 (FR)
Title: Ecran contenant une feuille d'aluminium micro-perforee
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: E04D12/00
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un écran comportant: - une feuille d'aluminium percée de micro-perforations, et - une couche d'une solution d'argile gonflante déposée sur une face de la feuille d'aluminium.
Patent FR-3028637-A1 (FR)
Inventor: SARHAN HOSSAM
IPC: H01L21/70
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception de circuits 3D mis en oeuvre par un dispositif de traitement impliquant un partitionnement d'une représentation de circuit 2D en deux ou plusieurs niveaux, la représentation de circuit 2D définissant des éléments de circuit interconnectés par des fils d'interconnexion pondérés chacun sur la base d'au moins un élément parmi sa longueur, son délai de propagation et son niveau de priorité, la représentation de circuit 2D formant initialement un premier niveau, le partitionnement impliquant : a) sélectionner un premier fil, interconnectant au moins des premier et deuxième éléments de circuit dans le premier niveau, qui a un poids supérieur à un premier seuil (WTH1) ; b) déplacer l'un des premier et deuxième éléments de circuit connectés par le fil sélectionné vers un autre niveau de la représentation de circuit 3D et remplacer le fil d'interconnexion par un via de connexion entre le premier et l'autre niveau ; et c) répéter a) et b) pour un ou plusieurs autres fils d'interconnexion du premier niveau.
Patent FR-3029939-A1 (FR)
Title: Reacteur de depot chimique en phase vapeur
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: H01L21/205
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur à partir de premier et second gaz précurseurs, le réacteur comprenant : - une enceinte incluant des parois supérieure et inférieure et une paroi latérale reliant les parois supérieure et inférieure, - un support destiné à recevoir au moins un substrat, monté à l'intérieur de l'enceinte, et - au moins un système d'injection de gaz précurseurs, le système comportant une tête d'injection incluant au moins une buse d'alimentation du premier gaz précurseur (41) selon une direction principale d'axe A-A', l'au moins une buse incluant : ○ un conduit d'amenée (321) de gaz précurseur, et ○ un organe de sortie (322) générant un écoulement tourbillonnaire (44) de forme sensiblement annulaire autour de l'axe A-A'.
Patent FR-3044588-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite amovible autodestructible
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE-MARIE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention est un dispositif d'authentification d'un produit dit produit protégé, ledit dispositif d'authentification comportant une partie dite marquage de sécurité 11 permettant de vérifier son authenticité et au moins une partie qui est autodestructible, en ce sens qu'elle est détruite ou sensiblement détériorée lors de la mise en service dudit produit protégé, ou doit l'être pour mettre ledit produit protégé en service, ou l'est automatiquement lors de cette mise en service. La partie autodestructible comporte au moins une partie dudit marquage de sécurité 11 et ledit dispositif d'authentification est - au moins en partie - amovible manuellement ou avec une paire de ciseaux Le principe de la présente invention permet non seulement de dépister la contrefaçon, mais aussi de faire la différence entre un produit neuf et un produit qui a déjà été utilisé.
Patent FR-3045220-A1 (FR)
Title: Ensemble d'excitation compact bipolarisation pour un element rayonnant d'antenne et reseau compact comportant au moins quatre ensembles d'excitation compacts
Inventor: FRAYSSE JEAN PHILIPPE
IPC: H01Q25/04
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'ensemble d'excitation est constitué d'un OMT (10) symétrique et de deux répartiteurs (20, 30) respectivement connectés à deux voies de l'OMT. l'OMT est constitué d'une jonction en croix comportant un guide central (13) et quatre ports latéraux (15, 16, 17, 18) orientés selon deux directions X, Y, le premier répartiteur (20) étant constitué d'un guide d'entrée d'alimentation (21) fonctionnant dans une polarisation P1 et de deux ports de sortie (22, 23) couplés à deux ports latéraux (15, 16), orientés selon la direction X, par des guides de connexion (25, 26) respectifs. Le premier répartiteur est localisé sur un côté latéral de l'OMT, orthogonalement à la direction X, et ses deux ports de sortie sont aménagés l'un au dessus de l'autre dans une paroi latérale du guide d'entrée, le port de sortie supérieur étant placé en face d'un premier port latéral de l'OMT auquel il est connecté par le premier guide de connexion. La différence de longueur électrique entre les deux guides de connexion est égale à λ/2.
Patent FR-3032272-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de pression et de temperature, capteur de pression et de temperature comprenant un tel dispositif et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BEN HAMMOUDA CHOKRI
IPC: G01L7/08
Filed: 2015-02-02
Abstract: Ce dispositif de détermination de pression et de température comprend une membrane (2) présentant une face de contact (4) avec le fluide (F), un élément de détermination de pression (6), un élément de détermination de température (10) et un support pour supporter l'élément de détermination de température (10). Le support présente une face d'implantation qui est opposée à la face de contact (4). L'élément de détermination de température (10) est disposé sur la face d'implantation (12).
Patent FR-3036989-A1 (FR)
Title: Procede de decapage d'un support recouvert d'une couche de revetement organique
Inventor: RIEU BERNARD
IPC: B24C1/00
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de décapage d'un support (10) recouvert d'au moins une couche de revêtement organique (12), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de pollution par au moins une couche de revêtement organique (12) dudit support (10) revêtu par un revêtement hydrophobe (11), et - une étape de décapage de la couche de revêtement organique (12) via un média, consistant en: - de l'air comprimé projeté à un débit d'au moins 1000 litres/min et sous une pression d'au moins 5 bars ou - des pellets de glace sèche de la cryogénie, sous une pression d'au moins 5 bars, obtenus par compression de gaz de dioxyde de carbone (CO2), lesdits pellets ayant leur plus grande dimension comprise entre 1.7 et 50mm et une dureté comprise entre 0.5 et 2 sur l'échelle de MOHS. - de l'eau sous haute pression chargée ou non d'abrasifs.
Patent FR-3037649-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de hauteur de liquide dans un conteneur
Inventor: MUNOZ REGIS
IPC: G01F23/26
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce dispositif de mesure (1) comprend : - deux électrodes (11, 12) dans le liquide (U) formant un condensateur dont la capacité dépend de la hauteur de liquide (U), - un microcontrôleur (16) relié à une électrode (11, 12) et comprenant un circuit de détermination de capacité (20) pour déterminer une première et une deuxième valeurs de la capacité du condensateur respectivement pendant une charge et une décharge du condensateur, - un circuit oscillateur (24) pour générer des signaux à une fréquence de référence lorsque les électrodes (11, 12) ne sont pas reliées au microcontrôleur (16), puis à une fréquence variable dépendant de la hauteur de liquide lorsque les électrodes (11, 12) sont reliées au microcontrôleur (16). Le microcontrôleur (16) comprend en outre : - un circuit logique programmable (30) configuré en circuit comparateur, et - un circuit de détermination de fréquence (32) relié au circuit logique programmable (30) de façon à déterminer la fréquence variable à partir de la fréquence de référence et des signaux du circuit logique programmable (30).
Patent FR-3037500-A1 (FR)
Title: Composition chimique pour dermite
Inventor: CHARARA CLARISSE
IPC: A61K36/185
Filed: 2015-06-19
Abstract: Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale : - Entre 10 et 14 % de cire émulsifiante à base de Cétéaryl alcohol and de sorbitan - Entre 60 et 70 % d'eau distillée - Entre 5 et 6% de macérât glycériné de bourgeon de cassis Entre 5 et 6 % de Plantain lancéolé - Entre 2 et 3 % d'huile essentielle d'estragon - Entre 1 et 2 % huile essentielle de camomille bleue - Entre 0,8 et 1,2 % d'huile essentielle de ciste - Entre 0,8 et 1,2 % d'huile essentielle d'arbre à thé - Entre 0,5 et 0,7 % d'huile essentielle d'arbre à thé citronné - Entre 4 et 4,5 % de conservateur - Entre 1 et 1,5 % d'un mélange d'huile de graine de tournesol, tocophérol et vitamine E.
Patent FR-3038643-A1 (FR)
Inventor: DIDIER JEAN BERNARD
IPC: E05B83/36
Filed: 2015-07-06
Abstract: Un verrou de véhicule (10) est prévu. Le verrou de véhicule (10) ayant : un levier à inertie (12) monté de manière rotative sur le verrou (10) pour un déplacement autour d'un axe (16) entre une première position et une deuxième position ; et un coupleur de verrouillage (22) couplée de manière fonctionnelle au levier à inertie (12) de sorte qu'un déplacement du levier à inertie (12) de la première position à la deuxième position amène le coupleur de verrouillage (22) à se déplacer d'une première position à une deuxième position, où le verrou (10) est dans un état verrouillé lorsque le coupleur de verrouillage (22) est dans la deuxième position.
Patent FR-3040046-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture articulee pour recipient
Inventor: ROPELE ANNE-CECILE
IPC: B65D47/08
Filed: 2015-08-12
Abstract: Un dispositif de fermeture articulée (10) pour récipient comporte au moins un support de charnière inférieur (50), un capuchon (16) et une charnière (18) reliant le support de charnière inférieur (50) au capuchon (16), la charnière (18) guidant le capuchon (16) par rapport au support de charnière inférieur (50) entre une position fermée et une position complètement ouverte suivant un mouvement parallèle à un plan de référence (P) du dispositif de fermeture (10). La charnière (18) est reliée au support de charnière inférieur (50) par un film de matière inférieur (72) continu et au capuchon (16) par un film de matière supérieur (74) continu. La charnière (18) comporte: un élément médian (76) relié au support de charnière inférieur (50) par une portion médiane (72.1) du film de matière inférieur (72) et relié au capuchon (16) par une portion médiane (74.1) du film de matière supérieur (74), distante de la portion médiane (72.1) du film de matière inférieur (72); deux éléments latéraux inférieurs triangulaires (78) situés de part et d'autre du plan de référence (P) et pointant vers le plan de référence (P), chacun des deux éléments latéraux inférieurs (78) présentant un côté inférieur relié au support de charnière inférieur (50) par une portion latérale (74.2) du film de matière inférieur (74), un côté supérieur relié à l'élément médian (76) par un film de matière médian inférieur (82), et un côté extérieur libre; et deux éléments latéraux supérieurs triangulaires (80) situés de part et d'autre du plan de référence (P) et pointant vers le plan de référence (P), chacun des deux éléments latéraux supérieurs (80) présentant un côté supérieur relié au capuchon (16) par une portion latérale (74.2) du film de matière supérieur (74), un côté inférieur relié à l'élément médian (76) par un film de matière médian supérieur (84), et un côté extérieur libre.
Patent FR-3044744-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide de lumiere comprenant des trous polygonaux pour reflechir des photons
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-12-08
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend des sources de lumière (SL) générant des photons et un guide de lumière (GL) pour transférer les photons alimentant une face d'entrée (FS) d'une zone arrière (ZR) vers une face avant (FV) en vue de leur transfert vers l'extérieur pour assurer une fonction photométrique. Ce guide de lumière (GL) comprend, en des endroits prédéfinis situés entre les zone arrière (ZR) et face avant (FV) et fonction des positions respectives des sources de lumière (SL) par rapport à la face d'entrée (FS), au moins deux trous (TR) ayant chacun une forme générale polygonale définie par des parois (PT) propres à réfléchir vers la face avant (FV) ou vers une paroi (PT) d'un autre trou (TR) certains des photons en cours de transfert, pour assurer avec d'autres photons transférés mais non réfléchis par un trou (TR) un éclairage sensiblement homogène participant à la fonction photométrique.
Patent FR-3046422-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation d'actifs anti-age utilisant les cellules dermiques papillaires regroupees
Inventor: BEAUCHEF GALLIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à l'identification d'un nouveau marqueur du vieillissement de la peau consistant en un nouveau type de population de cellules dermiques papillaires regroupées en îlots ; elle a ainsi pour objet un procédé pour tester l'effet d'actifs sur ce marqueur, un kit d'évaluation de la capacité d'une substance à protéger les cellules dermiques papillaires regroupées et son utilisation pour le criblage d'actifs cosmétiques.
Patent FR-3047345-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de pages numeriques
Inventor: RAMUS CATHERINE
IPC: G09F9/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: Le présent exposé décrit un système d'affichage de pages numériques, comprenant : - un support en papier (20) comportant une pluralité de feuilles de papier, - au moins un marqueur (M) associé à chacune des feuilles de papier, - un dispositif de détection (40) adapté pour détecter le marqueur (M) associé à chaque feuille de papier, - un dispositif de traitement (30) adapté pour reconnaitre le marqueur associé à une page ouverte (22) du support en papier (20) et pour associer, à cette page ouverte, une page numérique correspondante (idn), et - un dispositif de projection (50) adapté pour projeter la page numérique correspondante sur la page ouverte (22), la page numérique projetée étant modifiée à chaque changement de page ouverte du support en papier.
Patent FR-3048759-A1 (FR)
Title: Systemes d'entree d'air pour un batiment comportant une entretoise donnant un flux constant
Inventor: BURIAS OLIVIER
IPC: F24F13/32
Filed: 2016-03-14
Abstract: Système d'entrée d'air pour l'aération d'un bâtiment, comportant un dispositif d'entrée d'air (10) présentant une surface de fixation prévue pour se fixer sur une paroi (2) comprenant une ouverture donnant vers l'extérieur, ce système comportant une entretoise (30) comprenant une première face prévue pour se fixer sur la paroi (2) en entourant l'ouverture extérieure, et une deuxième face sensiblement opposée prévue pour recevoir la surface de fixation du dispositif d'entrée d'air (10), cette entretoise comportant à partir de l'ouverture vers l'extérieur, un passage d'air direct vers l'intérieur du bâtiment formant un flux constant, et un passage d'air interne vers ce dispositif d'entrée formant un flux principal.
Patent FR-3051771-A1 (FR)
Title: Turbomachine a propulsion electrique
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F02K5/00
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne une turbomachine du type comprenant un moteur électrique, et comprenant un pylône de suspension à une aile d'aéronef, et : au moins une aube (20) de redressement de flux, et un bras de support (30) d'un moyeu du moteur électrique, dans laquelle l'aube et le bras de support s'étendent radialement autour d'un axe (X-X) de la turbomachine, et le bras de support présente : - une partie d'extrémité amont (31) présentant un profil d'aube de redressement de flux, - une partie aval (32) dimensionnée pour former un carénage du pylône de suspension, et - une partie intermédiaire (33) reliant entre elles la partie d'extrémité amont et la partie aval, et comprenant une paroi intrados (331) et une paroi extrados (330) présentant une continuité de tangence avec respectivement les parois intrados (311, 321) et extrados (310, 320) de la partie d'extrémité amont et de la partie aval.
Patent FR-3052179-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture de capot de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: E05B83/24
Filed: 2016-06-01
Abstract: Support (14) de dispositif de commande d'ouverture de capot pour véhicule automobile, destiné à être fixé dans le véhicule à l'avant de la ou d'une des portes avant dudit véhicule, et comprenant une première zone de réception (16) d'une gaine (10) d'un câble (8) de commande du capot ; et une première zone (18) de montage pivotant autour d'un premier axe (a) d'un levier (12) en vue d'exercer une traction sur le câble (8) par un pivotement dudit levier dans une première direction. Le support comprend une deuxième zone (20) de réception de la gaine et/ou une deuxième zone de montage pivotant d'un levier suivant un deuxième axe, ladite ou lesdites zones étant apte(s) à permettre le montage du levier (12) ou d'un autre levier en vue d'exercer une traction sur le câble par un pivotement dans une deuxième direction.
Patent FR-3052149-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de fruits de mer par une pesee individuelle de chaque produit.
Inventor: DUBOIS SERGE
IPC: B65B35/10
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement de fruits de mer tels que des huîtres, comportant une étape d'acheminement des produits sur un convoyeur d'entrée (2), et une étape de sélection de produits pour les répartir sur une pluralité de convoyeurs de sortie (8) en fonction de leurs poids. Le procédé comporte en outre une étape de pesée individuelle de chaque produit à l'aide d'une balance (4), et une étape de distribution automatisée de chaque produit en le dirigeant vers un convoyeur de sortie en fonction de son poids. Chaque convoyeur de sortie achemine les produits vers un contenant (11) tel qu'une bourriche. De cette manière, le processus d'emballage est automatisé et la sélection des huîtres en fonction de leur poids et du nombre minimum à placer dans la bourriche, est facilitée. La sélection des produits génère moins de casse et la productivité de la ligne est améliorée.