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Patent FR-3060200-A1 (FR)
Title: Reduction de capacites parasites dans un dispositif microelectronique
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: H01L41/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique comprenant : - un substrat (1) comportant en empilement une portion de base (10), une portion diélectrique (11) et une couche supérieure (12) à base de matériau semi-conducteur, - au moins un élément de raccordement électrique en un matériau électriquement conducteur situé au-dessus de la couche supérieure (12) et isolé électriquement de la couche supérieure au moins par une couche diélectrique (40), la couche diélectrique (40) étant au contact de la surface de la couche supérieure (12), - au moins un élément diélectrique comprenant au moins une tranchée (21) formant un contour fermé en périphérie ou au droit d'au moins une partie de l'élément de raccordement électrique élément diélectrique (2), située au moins en partie dans la couche supérieure (12) et délimitant une zone fermée de ladite couche supérieure, l'au moins un élément diélectrique (2) ayant une partie exposée à la surface de la couche supérieure, dispositif dans lequel la couche diélectrique (40) recouvre totalement la partie exposée de l'au moins un élément diélectrique (2).
Patent FR-3060699-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide
Inventor: CHAVAROT MATTHIEU
IPC: F16K27/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention décrit une vanne de circulation de fluide, notamment pour moteur à combustion, comportant : - Un corps de vanne (1) comportant un conduit (2) de circulation de fluide s'étendant au moins en partie selon un axe (D), - Un joint (4) agencé pour assurer l'étanchéité entre le conduit (2) de circulation et un organe de réception de la vanne, - Le joint (4) comportant au moins deux pattes de maintien (5a, 5b) agencées pour assurer un maintien axial du joint (4) par rapport au corps de vanne (1), le corps de vanne (1) comportant au moins deux butées (6a, 6b) configurées pour limiter le déplacement angulaire du joint (4) par rapport au corps de vanne (1).
Patent FR-3059093-A1 (FR)
Title: Conteneur pour munition de gros calibre
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: F42B39/22
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un conteneur (2) pour munition de gros calibre (24), avec une charge additionnelle éventuelle, constitué d'une enveloppe externe (4) se présentant sous la forme d'une coque fermée par un couvercle (8). Ce conteneur comprend une enveloppe interne (27) épousant globalement la forme extérieure de la munition (24), constituée de deux demi-coquilles (27a, 27b), insérée dans l'enveloppe externe (4), l'enveloppe interne (27) comportant une extrémité avant (28) de forme tronconique destinée à coopérer avec une striction (16) de l'enveloppe externe (4), l'extrémité avant de l'enveloppe interne (27) définit un logement (29) pour le sabot (26) de la munition flèche et vient en appui contre le corps et les plaques dudit sabot (26).
Patent FR-3063441-A1 (FR)
Title: Reacteur comprenant des lits catalytiques de faible epaisseur.
Inventor: NOEL LUDOVIC
IPC: C10G49/14
Filed: 2017-03-01
Abstract: Réacteur catalytique (10) à écoulement radial d'une charge hydrocarbonée comprenant : - un moyen d'introduction (11) de ladite charge à traiter ; - un moyen d'évacuation (12) de l'effluent issu de la réaction catalytique ; - une pluralité de modules catalytiques (15), montées en parallèles, comprenant chacun au moins : - une zone de collecte (14) d'entrée de ladite charge à traiter ; - un moyen de distribution (16) de la charge à traiter, situé en aval de ladite zone de collecte (14) dans le sens de l'écoulement de la charge à traiter ; - un lit de catalyseur (17), situé en aval dudit moyen de distribution (16), dans le sens de l'écoulement de ladite charge à traiter, ledit lit de catalyseur (17) étant enfermé entre une paroi interne (19) et une paroi externe (20) perméables respectivement à la charge à traiter et à l'effluent issu de la réaction catalytique ; - un moyen de collecte (18) de l'effluent issu de la réaction catalytique, situé en aval dudit lit de catalyseur (17).
Patent FR-3063822-A1 (FR)
Title: Procede d’acces a une ressource informatique securisee par une application informatique.
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à une ressource informatique sécurisée (3) par une application informatique (1) dépourvue d'interaction homme-machine pour la saisie d'une information d'authentification, comportant : a) une première étape d'initialisation comprenant la création d'une clé cryptographique transitoire consistant à appliquer un traitement cryptographique à une pluralité d'informations invariantes dans le temps et à chiffrer avec la clé ainsi calculée les données d'authentification d'un compte autorisé à accéder à un coffre-fort à mots de passe et b) des étapes d'accès automatique par ladite application à ladite ressource informatique sécurisée consistant à créer une clé cryptographique transitoire consistant à appliquer un traitement cryptographique auxdites une pluralité d'informations invariantes dans le temps, à lire le fichier crédentiel créé lors de l'étape d'initialisation et à déchiffrer ledit fichier crédentiel avec ladite clé cryptographique transitoire calculée à l'étape précédente puis à transférer à l'application appelante les données provenant de ladite ressource informatique.
Patent FR-3066431-A1 (FR)
Title: Piece structurelle anti composes organiques volatils, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BAUDIN VALERIE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: La pièce structurelle (10) comprend un écarteur (12) intercalé entre deux peaux (14). Les peaux (14) sont poreuses, et la pièce structurelle (10) comporte des particules de charbon actif (17), disposées entre les peaux poreuses (14).
Patent FR-3066523-A1 (FR)
Title: Branche de paumelle
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: E05D11/00
Filed: 2017-05-16
Abstract: Branche de paumelle 100, apte à être fixée sur un dormant, comprenant une platine de fixation 110, un élément de liaison rotative 120 qui présente un bras déporté 130 entre la platine de fixation 110 et l'élément de liaison rotative 120, ledit bras déporté 130 délimitant un logement 140 apte à recevoir l'extrémité d'un vantail.
Patent FR-3066627-A1 (FR)
Title: Systeme de planification de trajectoire de vehicule automobile
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G05D1/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé de commande autonome de la direction d'un véhicule automobile lors d'un changement de voie. Le procédé met en œuvre un calculateur décisionnel (2) déterminant la voie à emprunter, ainsi qu'un système de positionnement (7) du véhicule par rapport aux différentes voies. Ces données sont traitées par un générateur de référence (4). Il en ressort un signal de référence filtré (dfn), permettant d'avoir une correction de trajectoire lissée. Le générateur de référence (4) envoie en sortie une consigne de trajectoire (dfn), qui consiste en l'erreur entre une valeur de référence et une valeur mesurée. La correction de cette erreur de position est obtenue grâce à une boucle d'asservissement (8), mettant en œuvre un régulateur (5). Celui-ci délivre un signal de commande (51) qui agit sur le mécanisme de direction du véhicule (6).
Patent FR-3071987-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reconnaissance d'un utilisateur lors d'une communication radio via le corps humain
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: H04W12/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'un utilisateur porteur d'un terminal (1) apte à recevoir un signal radio (S(t)) en provenance d'un dispositif (3) muni d'une antenne apte à émettre le signal. Il est destiné à être transmis entre le dispositif et le terminal en utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique du corps de l'utilisateur lorsqu'au moins une partie de son corps se trouve à proximité de l'antenne. Lorsque l'utilisateur réalise un mouvement caractéristique, pour approcher ladite partie de son corps de l'antenne, le dispositif transmet un signal caractéristique dudit mouvement ; Le procédé comporte les étapes de : - réception (E1) d'un signal en provenance du dispositif ; - génération (E2) d'une donnée caractéristique du mouvement ; - obtention (E6) d'au moins une signature (SIG); - comparaison (E7) de la donnée caractéristique avec la signature ; - en fonction des résultats de la comparaison, reconnaissance (E8) de l'utilisateur.
Patent FR-3072909-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de reglage d'un siege de conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: LESBATS FABRICE
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-10-31
Abstract: Ce système de réglage d'un siège conducteur de véhicule automobile comprend un calculateur (1), un ensemble d'actionneurs (2) du siège commandés par le calculateur et une interface homme-machine (3) reliée au calculateur (1) pour commander le réglage du siège. Il comporte des moyens pour limiter le déplacement du siège dans une plage de valeurs de déplacement admissibles, lorsque le véhicule est en marche. L'invention porte également sur le procédé mis en œuvre par ce dispositif.
Patent FR-3058410-A1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: HOMMA YUYA
IPC: C03C25/50
Filed: 2017-11-08
Abstract: Une fibre optique comprend un milieu de transmission optique ayant une âme et une gaine ; une couche de résine primaire disposée en contact avec le milieu de transmission optique pour recouvrir le milieu de transmission optique ; et une couche de résine secondaire recouvrant la couche de résine primaire, où la couche de résine primaire comprend un produit durci d'une composition de résine durcissable à la lumière ultraviolette comprenant un oligomère de (méth)acrylate d'uréthane, un monomère et un initiateur de photopolymérisation, et un composé contenant du phosphore et de l'étain comme atomes constituants ; et un module de Young de la couche de résine primaire est de 0,5 MPa ou inférieur à 23°C.
Patent FR-3073488-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un ouvrant coulissant de vehicule et dispositif de centrage adapte a un tel procede
Inventor: CHARBONNIER OLIVIER
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un ouvrant (3) coulissant apte à obturer un encadrement (31) présenté par la caisse d'un véhicule (1), ledit véhicule (1) présentant au moins un dispositif de centrage (5) comprenant une partie mâle (9) apte à s'insérer dans une partie femelle (11), le procédé comprenant: - la fixation sur le chant (29) de l'ouvrant (3) d'une des parties (9, 11) ; - la fixation temporaire sur l'encadrement (31) de l'autre partie (9, 11) de sorte à autoriser son déplacement selon au moins une direction ; - la fermeture de l'ouvrant (3) incluant l'insertion de la partie mâle (9) dans la partie femelle (11) ; et - la fixation définitive de la partie (9, 11) du ou des dispositifs de centrage (5) associés audit encadrement (31); remarquable en ce qu'au moins une butée de positionnement (33) est mise en place sur la partie mâle (9) et en ce que l'étape de fermeture de l'ouvrant (3) inclut la mise en appui de la partie femelle (11) contre la ou les butées de positionnement (33), de sorte à définir un écartement entre la partie mâle (9) et la partie femelle (11).
Patent FR-3059703-A1 (FR)
Title: Procede automatise de reduction des risques environnementaux
Inventor: HOUCHENS BRENT CHARLES
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant un environnement de travail ayant une topologie comprenant une pluralité de dispositifs de calcul couplés à au moins un parmi un ou plusieurs capteurs, un ou plusieurs actionneurs, et un ou plusieurs modèles. L'invention concerne en outre un ou plusieurs processeurs couplés en communication avec les dispositifs de calcul et ayant une mémoire dans laquelle sont stockées des instructions qui, quand elles sont exécutées, amènent les processeurs à générer, sur la base de la topologie, un graphe pour l' environnement de travail ; collecter des paramètres respectifs associés aux dispositifs de calcul, capteurs, actionneurs et modèles ; identifier une anomalie environnementale associée à au moins un des capteurs ; et générer un arbre de décision pour déterminer une cause de l' anomalie environnemental e.
Patent FR-3075506-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un carter de machine electrique tournante
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K5/15
Filed: 2017-12-15
Abstract: Ensemble (1), comprenant :
 - un carter (2) de machine électrique tournante (3), définissant un espace intérieur apte à recevoir une machine électrique (3) tournant autour d'un axe (X), et
 - un flasque (20) fixé sur ce carter (2) de manière à ce que le carter (2) et le flasque (20) définissent entre eux un circuit de refroidissement pour la machine, ce circuit comprenant une première portion (15) s'étendant axialement et dont l'extrémité intérieure est formée par une première paroi (22) du carter (2), et dont l'extrémité extérieure est formée par une première paroi (23) du flasque (20).
Patent FR-3061106-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: KAWAI SHOKEI
IPC: B60L50/16
Filed: 2017-12-20
Abstract: Un véhicule hybride (10) comprend un capteur d'angle de vilebrequin détectant une vitesse de rotation d'un ISG (40). Une unité de commutation (60) forme un premier état dans lequel une énergie est fournie d'une batterie au plomb (71) à l'ISG et un deuxième état dans lequel une énergie est fournie d'une batterie au lithium (72) à l'ISG. L'ECU (50) effectue un fonctionnement de véhicule électrique (EV) avec l'énergie de l'ISG en suspendant une opération de moteur avec l'unité (60) dans le deuxième état. Lorsqu'une vitesse de rotation de l'ISG devient inférieure ou égale à une valeur de seuil préréglée en fonctionnement EV, l'ECU commute l'unité (60) du deuxième au premier état, et effectue le fonctionnement de moteur avec l'énergie du moteur en démarrant le moteur avec l'injection de carburant. La valeur de seuil est une vitesse de rotation supérieure à une vitesse de rotation dans un état arrêté.
Patent FR-3075620-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le traitement de la peau grasse
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique non thérapeutique de soin et/ou de maquillage des peaux grasses ou à tendance grasse, comprenant l'application sur ladite peau grasse d'au moins une composition cosmétique comprenant au moins, dans un milieu physiologiquement acceptable, un actif cosmétique choisi parmi : a) un agent cosmétique constitué par des galactomannanes de masses molaires comprises entre 5 et 630kDa, de préférence entre 5 et 120kDa, de préférence encore entre 8 et 80kDa, et des galactanes sulfatés réticulés de masses molaires comprises entre 7 et 3000kDa, de préférence entre 7 et 1100kDa, de préférence encore entre 8 et 200kDa, b) un hydrolysat de fèves de Theobroma cacao L, et leur mélange.
Patent FR-3076357-A1 (FR)
Title: Cavite multi passage d’un dispositif optique de manipulation spatiale d’un rayonnement lumineux.
Inventor: JACQUARD CLEMENT
IPC: G02B7/182
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention porte sur une cavité multi passage (1) composée de l'assemblage d'un support plan (2) et d'un premier et d'un second élément optique réfléchissant (3,3') présentant chacun une face principale (3a, 3'a) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre, la face principale (3a, 3'a) de l'un au moins des éléments optiques (3, 3') étant microstructurée pour modifier la phase d'un rayonnement lumineux incident qui se réfléchit une pluralité de fois sur chacun des éléments optiques (3, 3') pour former un rayonnement transformé, la cavité multi passage (1) étant caractérisée en ce qu'elle comporte précisément trois interfaces d'assemblage.
Patent FR-3076189-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffage a cinematique amelioree
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D7/02
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffage (1) conçu pour être saisi et manipulé à la main et comprenant au moins un corps principal (2) qui embarque d'une part un dispositif de serrage (3) évoluant entre une configuration d'introduction et une configuration de serrage de mèche de cheveux, et d'autre part un organe (6) de rappel dudit dispositif de serrage (3) en configuration de serrage, ledit dispositif de serrage (3) comprenant lui-même au moins un premier mors (4) monté mobile relativement audit corps principal (2) entre au moins une position ouverte et une position fermée, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que ledit premier mors (4) est conçu pour se déplacer entre lesdites positions ouverte et fermée en restant parallèle à lui-même. Appareils de coiffage.
Patent FR-3081298-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une composition cosmetique, jeu de capsules et procede de preparation associes
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant : - une structure (28) définissant un logement (30) s'étendant selon un axe longitudinal (X-X'), - un piston (36) mobile en translation par rapport à la structure (28) selon l'axe longitudinal (X-X') dans le logement (30), et - une buse de sortie (32) s'ouvrant à une extrémité du logement (30), adaptée pour être connectée fluidiquement à un réceptacle. Le logement (30) reçoit de manière amovible une pluralité de capsules (16) alignées de manière coaxiale selon l'axe longitudinal (X-X'), au moins une des capsules (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique (12). Le piston (36) est monté mobile à travers les capsules (16) pour perforer successivement chaque capsule (36) et convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie (32).
Patent FR-3072030-A1 (FR)
Title: Compositions deodorantes cosmetiques et dermatologiques presentant une tenue de fragrance amelioree et de longue duree
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne des produits cosmétiques, contenant outre de l'éthanol et des fragrances au moins un mélange d'agents fixateurs pour les fragrances et possédant une efficacité déodorante élevée et de longue durée. En outre, la présente invention concerne l'application de ces produits à fins de traitement des odeurs corporelles.
Patent FR-3092308-A1 (FR)
Title: véhicule doté d’éléments de renfort de traverses latérales avant
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B62D21/02
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule comprenant deux traverses latérales (5, 6) avant comprenant chacune une première paroi (7) horizontale dotée de deux trous pilotes (13, 14) et une troisième paroi (30) qui est inclinée par rapport à la première paroi (8), et deux éléments de renforts (18, 118) destinés chacun à venir se fixer à l’une desdites traverses latérales (5, 6).Selon l’invention, chaque élément de renfort (118) comprend un corps principal (120) reliant la première paroi (7) et la troisième paroi (30) en étant incliné d’un angle α par rapport à ladite première paroi (7), l’élément de renfort (118) étant fixé à la fois à la première paroi (7) et à la troisième paroi (30).Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092767-A1 (FR)
Title: Système de fixation pour planche de surf des neiges de randonnée avec dispositif de verrouillage
Inventor: MARULLAZ VINCENT
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation (1) pour planche de surf des neiges de randonnée (3),ledit système de fixation (1) comportant :- une interface de fixation de descente (7) comportant notamment deux demi-interfaces (7a, 7b),- une interface de fixation de randonnée (13) fixée sur chacune des sections de planche (3a, 3b),- une base (5) comportant un dispositif de verrouillage (15) coopérant avec l’interface de fixation de descente (7) en configuration de descente et coopérant avec l’interface de fixation de randonnée (13) en configuration de randonnéele dispositif de verrouillage (15) comportant :- un levier de commande (150) mobile entre une position de verrouillage et une position de libération, ledit levier de commande (150) comprenant une liaison pivot-glissière (250) avec la base (5), ladite liaison pivot-glissière (250) permettant une translation parallèle au plan général de la base (5), et- au moins une bielle (151), ladite bielle (151) étant reliée d’une part au levier de commande (150) au moyen d’une première liaison pivot (251) et d’autre part à la base (5) au moyen d’une deuxième liaison pivot (252).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3095378-A1 (FR)
Title: Batterie rechargeable de véhicule, à boîtier pré-équipé d’interfaces
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-04-23
Abstract: Une batterie rechargeable (BR) équipe un plancher (PV) d’un véhicule (V) comprenant un groupe motopropulseur, utilisant de l’énergie électrique transportée par des câbles électriques (CE), et des conduits d’alimentation (CA) dans lesquels circule un fluide de refroidissement. Cette batterie (BR) comprend : - un boîtier (BB) comportant une paroi inférieure (PI), couplée à la face supérieure (FS) du plancher (PV) au-dessus d’une ouverture (OP), et logeant au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique et un circuit de refroidissement, - une interface de connexion (IC) externe, couplée au circuit de refroidissement, solidarisée fixement à la paroi inférieure (PI), traversant l’ouverture (OP), et couplée à une partie des conduits d’alimentation (CA) passant sous le plancher (PV), et - une interface électrique (IE) externe, solidarisée fixement à la paroi inférieure (PI), traversant l’ouverture (OP) et couplée à une partie des câbles électriques (CE) passant sous le plancher (PV). Figure 2
Patent FR-3098121-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical avec micro-soufflante motorisée à refroidissement amélioré
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical avec micro-soufflante motorisée à refroidissement amélioré L’invention concerne un appareil d’assistance respiratoire comprenant une micro-soufflante (1) équipée d’un moteur électrique protégé par un carter externe, un compartiment-moteur comprenant une paroi entourant au moins une partie du carter externe de la micro-soufflante (1), en définissant avec ledit carter externe un espacement de passage de gaz, et au moins un orifice d’entrée d’air en communication fluidique avec le compartiment-moteur pour fournir de l’air dans ledit compartiment-moteur. Il comprend en outre au moins un orifice d’entrée d’oxygène en communication fluidique avec le compartiment-moteur pour fournir de l’oxygène dans ledit compartiment-moteur et y opérer un mélange gazeux d’air et d’oxygène, au moins une partie dudit mélange gazeux d’air et d’oxygène venant au contact du carter de la micro-soufflante (1) dans l’espacement de passage de gaz. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099170-A1 (FR)
Title: Extraction d’anthraquinones de produits de garances
Inventor: D'INGRANDO CHRISTINE
IPC: B01D11/02
Filed: 2019-07-24
Abstract: L’objet de la présente invention concerne des méthodes d’extraction nouvellement mises en œuvre avec la garance, aux produits obtenus ainsi, et à leurs applications. Plus particulièrement, l’objet de la présente invention concerne un procédé d’extraction sélectif d’au moins une anthraquinone, telle que l’alizarine, à partir de garance, par exemple de garance des teinturiers (Rubia tinctorum).     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]