baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971501-B1 (FR)
Inventor: LEBOUCHER DAVY
IPC: C01B3/02
Filed: 2011-02-11
Granted: 2013-02-22
Abstract: The system comprises a device (11) for generating dinitrogen, a device (12) for generating dihydrogen from water, a unit (13) for mixing dinitrogen and dihydrogen, a flow control unit installed to impose a value of flow at an exit of the dinitrogen and dihydrogen generation devices, a locking unit for blocking the flow values imposed at the exit of the dinitrogen and dihydrogen generation devices, and a unit for controlling a flow value to be imposed. The dihydrogen generation device comprises a proton exchange membrane (126), and a stack of cells. The system comprises a device (11) for generating dinitrogen, a device (12) for generating dihydrogen from water, a unit (13) for mixing dinitrogen and dihydrogen, a flow control unit installed to impose a value of flow at an exit of the dinitrogen and dihydrogen generation devices, a locking unit for blocking the flow values imposed at the exit of the dinitrogen and dihydrogen generation devices, and a unit for controlling a flow value to be imposed. The dihydrogen generation device comprises a proton exchange membrane (126), and a stack of cells (125) of which each comprises the proton exchange membrane. Independent claims are included for: (1) a seal test apparatus; and (2) a process for producing a mixture of dinitrogen-dihydrogen.
Patent FR-2977497-B1 (FR)
Inventor: JOUFFROY ROMAIN
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-07-07
Granted: 2013-10-04
Abstract: The system (1) has a cylindrical base body (3) comprising optical fiber element (7) carrying a collimator (8) at an end to couple the element to an imaging system (10) e.g. charge coupled device (CCD) camera, to realize an image from light emitted through the element and to a light source (9). The source injects the light into the element, where the light is prolonged into the body until a fluid flow passage and into a body of a needle (4) until to vicinity of a free end (4a) of the needle. The element is connected to the body at an interface between the body and the passage.
Patent FR-2982925-B1 (FR)
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16K15/18
Filed: 2011-11-22
Granted: 2014-01-10
Abstract: The valve has a body (CC) provided with a housing (L1). The body comprises a calibrated front portion for communicating with a front sub-portion (SPV) of an element (RC) i.e. receiver, by an accessing part (02). An orifice (01) is communicated with a front part of the housing for the passage of fluid. A control ring (RA) relocates in the front part of the housing under the constraint of a spring (R2) for controlling access to the opening to adjust the rate of flow of the fluid when the fluid circulates in the front sub-portion to a rear sub-portion (SPR) on a rear part of the body.
Patent FR-2982898-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour un hayon, notamment d'un vehicule automobile
Inventor: KNOTHE PHILIPP
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-11-14
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (1) pour un hayon, en particulier un hayon arrière d'un véhicule automobile, comprenant un poussoir (3) pouvant être sorti pour faire pivoter le hayon dans une première position d'ouverture accompagnée de la formation d'un interstice. À cet effet, selon l'invention, le dispositif d'actionnement comprend un dispositif d'entraînement (6) qui est relié par entraînement au poussoir (3) au moyen d'un accouplement à glissement (7), l'accouplement à glissement (7) autorisant, à partir d'une surcharge prédéfinie, un déplacement du poussoir (3) indépendamment du dispositif d'entraînement (6). Une conception moderne sans poignée de hayon séparée et sans perte de confort peut ainsi être réalisée.
Patent FR-3024493-B1 (FR)
Title: Element de turbomachine comprenant un joint d'etancheite entre un stator et un rotor, et procede de montage
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: F16J15/00
Filed: 2014-07-29
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un élément de turbomachine comportant un stator (2), un rotor (1), un palier (3) permettant la rotation du rotor autour d'un axe (LL) en position de fonctionnement, et au moins un moyen d'étanchéité (9, 10) entre le rotor (1) et le stator (2), agencé pour être actif lorsque que le rotor (1) est dans sa position de fonctionnement au moyen d'un contact radial entre un organe (11, 16) solidaire du stator (2) et un organe (12, 15) solidaire du rotor (1), et le palier (3) comportant des roulements (6) entre une première (4) et une deuxième (5) bague, l'une (4) d'entre elles étant solidaire du stator (2) et l'autre (5) étant solidaire du rotor (1), élément caractérisé en ce que la première bague (4) du palier (3) permet un glissement axial des roulements (6) et que son extension axiale est agencée de manière à servir de surface de guidage du rotor (1) sur l'axe de rotation (LL) lors du montage avant que les organes (11-12, 16-15) dudit moyen (9,10) d'étanchéité ne soient en contact. Elle concerne également la turbomachine et le procédé de montage
Patent FR-3024771-B1 (FR)
Title: Faisceau d'echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant ledit faisceau
Inventor: GROSJEAN DENIS
IPC: F28D1/03
Filed: 2014-08-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: Faisceau d'échangeur de chaleur, notamment de refroidisseur d'air de suralimentation, ledit faisceau comprenant une pluralité de plaques (20) empilées selon une direction d'empilement de façon à définir des canaux (22, 24) de circulation pour un premier et un second fluide destinés à échanger de la chaleur entre eux, ledit faisceau comprenant en outre un carter à l'intérieur duquel lesdites plaques (20) sont logées, ledit carter (40) comprenant au moins une paroi (42s), disposée en vis-à-vis de l'une (20s) des plaques de ladite pluralité de plaques, dite plaque supérieure et/ou inférieure, prévue en extrémité de ladite pluralité de plaques (20) selon ladite direction d'empilement, ladite paroi (42s), dite paroi de circulation, étant configurée pour former une lame de passage (41) de l'un, dit premier, des fluides.
Patent FR-3027792-B1 (FR)
Title: Element de cicatrisation pour une restauration dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C8/00
Filed: 2014-10-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: Elément de cicatrisation apte à une connexion avec un implant dentaire, comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), caractérisé en ce qu'une partie de la surface latérale (13) et la surface terminale (14) forment une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3013567-B1 (FR)
Title: Recipient de materiau cosmetique
Inventor: SUZUKI TAKUMI
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-25
Granted: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un récipient pour matériau cosmétique, comprenant un corps principal de récipient (1) conformé pour contenir un matériau cosmétique, une partie d'application (2) avec des premiers trous (8h) pour appliquer ledit matériau cosmétique en provenance dudit corps principal de récipient,         et une partie tournante avec un plateau tournant (5z) ayant des deuxièmes trous (5h) pour, selon sa position, bloquer ou ouvrir un passage dudit matériau cosmétique, et une partie de commande agencée pour faire tourner ledit plateau tournant, le plateau tournant étant tourné par actionnement de la partie de commande, et les premières ouvertures et les deuxièmes ouvertures étant, ou non, mises en communication l'une avec l'autre, ce qui ouvre, ou ferme, un chemin de flux pour le matériau cosmétique.
Patent FR-3035685-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04C15/06
Filed: 2015-04-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un compresseur 9, 17 électrique comportant un arbre 13 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 16, l'arbre entraiment en rotation une roue de compresseur 14, le compresseur 9 comportant deux segments d'étanchéité 29a, 29b montés autour de l'arbre 13 entre les roulements 16 et la roue de compresseur 14 et comportant un trou d'évent 35, 37 de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur, dont l'entrée est disposée entre les deux segments d'étanchéité, le compresseur comportant au moins un joint 100 de protection des roulements 16.
Patent FR-3041942-B1 (FR)
Title: Poche a parois souples, et procede de fabrication d'une telle poche
Inventor: VANDROMME PASCAL
IPC: C03B19/00
Filed: 2015-10-02
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne une poche (1) à parois souples pour le feuilletage de verre, destinée à être dépressurisée, comprenant :         - deux feuilles superposées et assemblées de manière étanche selon leurs côtés respectifs regroupés par paires, afin de définir un volume intérieur, et         - une zone d'ouverture (8) pour ouvrir ou fermer la poche.         La première feuille comporte une portion d'extrémité, dite première portion d'extrémité (22), la deuxième feuille comporte une portion d'extrémité, dite deuxième portion d'extrémité (24), et les première et deuxième portions d'extrémités délimitent la zone d'ouverture (8) de la poche.         La première portion d'extrémité (22) comprend un unique pli longitudinal (26), ledit unique pli longitudinal formant un rabat (28) s'étendant le long de la zone d'ouverture (8) de la poche.         La présente invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle poche (1).
Patent FR-3061142-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la vitesse de rotation d'un arbre d'un generateur de gaz de turbomoteur de giravion, giravion equipe d'un tel dispositif et methode de regulation associee
Inventor: TAHERI SETAREH
IPC: F02C9/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation (1) d'une vitesse de rotation, dite vitesse de rotation NG, d'un arbre (9) d'un générateur de gaz (4) d'au moins un turbomoteur (5) d'un giravion (3), ledit giravion (3) comportant :         ? au moins un rotor principal (2) pour générer au moins une sustentation et/ou une propulsion dudit giravion (3) dans les airs,         ? un organe de commande (6) d'un pas collectif des pales (7) dudit au moins un rotor principal (2), ledit organe de commande (6) permettant de générer une consigne de commande Cp dudit pas collectif,         ? au moins un turbomoteur (5) apte à entraîner en rotation ledit au moins un rotor principal (2), ledit au moins un turbomoteur (5) produisant au moins temporairement un couple moteur TQ transmis audit au moins un rotor principal (2), et         ? des moyens de mesure (8) permettant de mesurer à chaque instant une mesure dudit couple moteur TQ transmis par ledit au moins un turbomoteur (5) audit au moins un rotor principal (2).
Patent FR-3048153-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour un vehicule automobile avec reprise de masse
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-02-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention propose un module lumineux comprenant un circuit intégré à substrat flexible de type FPCB. La reprise de masse du circuit électronique abrité par le circuit imprimé est réalisée sans l'ajout de pièces de fixation dédiées à cet effet. Comparé à des techniques connues dans l'art, l'invention permet de réaliser un module lumineux impliquant moins de pièces constituantes et occupant un volume moins important.
Patent FR-3052485-B1 (FR)
Title: Rotor a element de dissipation d'energie
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-06-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) comprenant un disque (20) ayant une périphérie externe (22) dans laquelle est formée une pluralité d'alvéoles (24) et une pluralité d'aubes (30) comportant chacune un profil aérodynamique (34) et un pied d'aube (32) engagé et retenu dans une des alvéoles.         L'invention se caractérise par le fait que le rotor comporte en outre au moins un élément de dissipation d'énergie (50) disposé entre une aube et le disque et configuré pour être comprimé entre le disque et l'aube de manière à dissiper une partie de l'énergie absorbée par l'aube lors d'impacts sur ladite aube.
Patent FR-3061466-B1 (FR)
Title: Systeme de protection perimetrique exterieure d'un vehicule contre un agresseur
Inventor: GERSHOVITZ SAGI AVRAHAM
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un système de protection (6) périmétrique extérieure d'un véhicule (1), le véhicule (1) définissant un intérieur et un extérieur, contre un agresseur (5) à l'extérieur du véhicule (1). Le système de protection (6) comprend un dispositif de projection propre à projeter un produit (10) à l'extérieur pour dissuader l'agresseur (5).
Patent FR-3064894-B1 (FR)
Title: Article de joaillerie
Inventor: SAUSSEY JACQUES
IPC: A44C5/00
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un article de joaillerie, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité d'éléments décoratifs qui sont configurés chacun pour être montés articulés sur un support de manière à pouvoir occuper, sous l'action d'un effort extérieur, au moins deux positions différentes (10A-C) dont au moins une position (10A, 10C) est stable, les éléments décoratifs étant disposés de manière adjacente les uns par rapport aux autres afin qu'un effort exercé sur l'un d'entre eux pour changer sa position communique un effort à au moins un autre élément décoratif adjacent pour le faire également changer de position.
Patent FR-3068108-B1 (FR)
Title: Station et procede de remplissage de reservoirs de gaz sous pression
Inventor: CHOLLAT JEAN-JACQUES
IPC: F17C5/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Station de remplissage de réservoirs (2) de gaz sous pression comprenant un circuit (4) de remplissage ayant une extrémité amont reliée à au moins une source (3) de gaz et une extrémité aval, le circuit (4) de remplissage comprenant un organe (5) de compression du gaz provenant de la source (3), la station de remplissage comprenant un dispositif (6, 7) de refroidissement du gaz comprimé comportant un échangeur de chaleur (6) situé dans circuit (4) de remplissage configuré pour assurer un échange thermique entre le gaz sous pression et un fluide de refroidissement, le dispositif (6, 7) de refroidissement comprenant un réserve (7) de liquide cryogénique constituant le fluide de refroidissement et un circuit (8) de refroidissement reliant la réserve (7) de liquide cryogénique à l'échangeur (6) de chaleur pour transférer des frigories du liquide cryogénique vers le gaz sous pression,, le circuit (8) de refroidissement comprenant en outre une ligne (9) de prélèvement de gaz reliant un volume contenant le gaz vaporisé de la réserve (7) à l'échangeur de chaleur (6).
Patent FR-3070138-B1 (FR)
Title: Porte-moyeu pour moyeu de roue de vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60B35/00
Filed: 2017-08-16
Granted: 2019-12-20
Abstract: Pièce brute (1) pour la fabrication d'un porte-moyeu de roue de véhicule automobile, remarquable en ce qu'elle comprend une partie centrale (5) ayant deux faces (5.1, 5.2) planes et parallèles positionnées de chaque côté de la pièce (1), les faces (5.1, 5.2) étant de forme oblongue, la forme oblongue ayant un axe (A) de plus grande dimension qui est sensiblement vertical lorsque le porte-moyeu est fixé au bras de suspension. Ainsi, la position de l'alésage recevant le moyeu dans la partie centrale peut être choisie pour obtenir une hauteur de caisse de la voiture voulue. L'invention porte également sur le procédé de fabrication d'un porte-moyeu à partir d'une telle pièce brute, sur le porte-moyeu ainsi obtenu, sur un train roulant comprenant de tels moyeux et sur un véhicule munis d'un tel train roulant.
Patent FR-3070666-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile pourvu de conduits d''air debouchant sur des passages de roue et munis d''un volet de regulation de l''air circulant a leur travers.
Inventor: HARAMBAT FABIEN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif aéraulique (1 a, 1 b) pour un véhicule automobile (1) et un véhicule automobile équipé d'au moins un jeu de dispositifs aérauliques (1a, 1 b) droit et gauche conformes à l'invention. Le dispositif aéraulique (1a, 1b) comprend un conduit d'air (4a, 4b) d'acheminement d'un flux d'air (FA2) d'avant en arrière du véhicule (1), qui est ménagé latéralement sur le véhicule (1) et qui comporte des débouchés (5a, 5b) ouverts sur un passage de roue (3a, 3b) et sur l'extérieur du véhicule (1). Le conduit d'air (4a, 4b) est muni d'un volet (6a, 6b) de régulation de la circulation d'air à son travers, qui est manœuvrable en pivotement entre une position de fermeture et une position d'ouverture de l'un des débouchés (5a, 5b) du conduit d'air (4a, 4b).
Patent FR-3073252-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la regeneration d’un filtre a particules d’un vehicule automobile
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion de la régénération d'un filtre à particules adapté pour stocker des particules issues de la combustion dans un moteur à combustion d'un véhicule automobile, un additif étant adapté pour être injecté dans ledit moteur afin d'abaisser la température de combustion des particules stockées dans le filtre à particules, ledit procédé comprenant une étape d'estimation de la quantité (1) de particules stockées dans le filtre à particules à partir d'un modèle, une étape de calcul de la quantité (2) de particules stockées dans le filtre à particules à partir de la mesure de débits, et une étape de modification de la quantité d'additif à injecter si la quantité estimée (1) est différente de la quantité calculée (2).
Patent FR-3075320-B1 (FR)
Title: Stockage et restitution d'energie thermique pour chauffage urbain par adsorption et desorption sur moyens de stockage thermochimique de type zeolithique
Inventor: FAVRE ALAIN
IPC: F24D11/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage et restitution d'énergie thermique pour chauffage urbain dans lequel une unité de chauffage primaire (1001) fournit de l'énergie thermique à un circuit primaire d'eau chaude qui échange de la chaleur dans des moyens d'échange thermique (1002) avec un circuit secondaire d'eau chaude, le procédé comprenant les étapes suivantes : une phase normale dans laquelle l'intégralité de l'énergie thermique fournie par ladite unité de chauffage primaire (1001) est transmise audit circuit d'eau primaire, pour échange thermique avec ledit circuit secondaire; une phase de pointe avec restitution d'énergie thermique par adsorption d'un fluide d'adsorption/désorption (201) sur des moyens de stockage thermique (1003) comprenant au moins un solide microporeux de type zéolithe ou apparenté, l'énergie thermique dégagée par l'adsorption permettant de fournir le supplément d'énergie thermique requis par le circuit secondaire; une phase creuse avec stockage d'énergie thermique par désorption dudit fluide d'adsorption/désorption (202) depuis lesdits moyens de stockage (1003), dans laquelle une partie de la puissance de l'unité de chauffage primaire (1001) non demandée par le circuit secondaire est utilisée pour fournir l'énergie thermique nécessaire à la désorption du fluide d'adsorption/désorption adsorbé en phase de pointe sur les moyens de stockage thermique (1003). L'invention concerne également un système de chauffage urbain intégré comprenant des moyens de stockage thermique comprenant au moins un solide microporeux de type zéolithe ou apparenté.
Patent FR-3085668-B1 (FR)
Title: Equipement optronique d'aide au pilotage d'un aéronef
Inventor: MASSIE LOUIS
IPC: B64D47/08
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un équipement optronique d'aide au pilotage d'un aéronef comportant un premier ensemble (101) de trois caméras agencées sur l'aéronef pour générer un bandeau panoramique à partir des données transmises par les trois caméras du premier ensemble et un deuxième ensemble (102) de trois caméras agencés sur l'aéronef pour générer un bandeau panoramique à partir des données transmises par les trois caméras du deuxième ensemble, au moins l'une des caméras occupant une position d'extrémité sur l'aéronef, vis-à-vis des caméras du premier ensemble et du deuxième ensemble, étant agencée de sorte à avoir un champ de visée plus important en horizontal qu'en vertical.
Patent FR-3076768-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et pulseur pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondant
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-01-12
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (21), notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comportant :     - au moins deux entrées d'air (24, 26) distinctes, et     - des organes de guidage d'air (27, 28, 30) configurés pour diriger au moins un flux d'air destiné à être admis dans le boîtier d'entrée d'air (21),     les organes de guidage d'air comportent au moins trois volets (27, 28, 30) coaxiaux, dont un volet central (27) et deux volets latéraux (28, 30) agencés de part et d'autre du volet central (27), lesdits volets coaxiaux (27, 28, 30) étant agencés entre lesdites deux entrées d'air (24, 26) distinctes du boîtier d'entrée d'air (21), de façon mobile autour d'un unique axe de pivotement (33).     Selon l'invention, le boitier d'entrée d'air (21) loge au moins une nervure (51,54) intérieure agencée de manière à empêcher l'écoulement d'un flux d'air (FE,FR) d'une entrée d'air (24,26) à l'autre entrée d'air (24,26) pour une position intermédiaire donnée d'au moins un volet (27,28,30).     L'invention concerne encore un pulseur (1) d'aspiration comprenant un tel boîtier d'entrée d'air (21) et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant.
Patent FR-3077431-B1 (FR)
Title: Module d'accumulateurs electriques et batterie comprenant plusieurs modules
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M50/516
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un module (10) pour batterie comprenant des accumulateurs (20), un premier flasque (22C) comprenant des premières ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés sans collage dans les premières ouvertures, des premières plaques conductrices électriquement (24C), chaque première plaque étant connectée aux accumulateurs d'un premier ensemble d'accumulateurs, un deuxième flasque (22D) comprenant des deuxièmes ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés sans collage dans les deuxièmes ouvertures, des deuxièmes plaques conductrices électriquement, chaque deuxième plaque étant connectée aux accumulateurs d'un deuxième ensemble d'accumulateurs et un boîtier (12) délimitant, avec les premier et deuxième flasques, des première, deuxième et troisième chambres contenant un liquide diélectrique, le premier flasque comprenant des premiers passages (38C) pour le liquide diélectrique entre les première et deuxième chambres et le deuxième flasque comprenant des deuxièmes passages (38D) pour le liquide diélectrique entre les deuxième et troisième chambres.
Patent FR-3077646-B1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation d'un faisceau de particules chargees et machine de production d'un faisceau de particules chargees comprenant un tel systeme
Inventor: BERNARD DENIS
IPC: G01T1/29
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un système de caractérisation (1) d'un faisceau (F) de particules chargées, le système comprenant un empilement, ledit empilement comprenant un motif (20) ultramince formé d'un matériau électriquement conducteur ; un substrat (10) mince portant le ledit motif; l'empilement formant une électrode émettrice (2), ladite électrode émettrice étant apte à émettre des électrons secondaires (es) à proximité d'une surface (22) dudit motif lorsque ladite électrode émettrice est traversée par le faisceau de particules chargées.