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Patent FR-3036034-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des derives d'acide salicylique et un solvant particulier
Inventor: SZESTAK MAGALI
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant ; a) au moins un composé de formule (I), au moins un de ses sels de formule (II), ou d'un mélange comprenant au moins un composé de formule (I) et au moins un composé de formule (II) : l') au moins un composé choisi parmi ; - les dérivés lipophiles d'acides aminés, - les éthers d'isosorbide, - les glycols choisis parmi le pentylène glycol et l'hexylène glycol, - les alcool gras comprenant une chaîne hydrocarbonée ramifiée et/ou insaturée contenant de 8 à 26 atomes de carbone, - les huiles de formules R1COOR2 et R1OR2, et leurs mélanges. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3041069-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: ELHACHIR BRAHIM
IPC: F21W101/10
Filed: 2015-09-10
Abstract: Un module lumineux (1), pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comporte au moins un boîtier (7) dans lequel sont logés un ensemble émetteur de lumière (2), un réflecteur elliptique (3) et des moyens optiques (4) de focalisation du faisceau émis. Le module comporte également un cache (6) intercalé, sur l'axe optique (8) dudit module lumineux, entre le réflecteur elliptique (3) et les moyens convergents de focalisation (4) de telle manière qu'un bord de coupure (18) dudit cache (6) intercepte une partie des rayons émis par l'ensemble émetteur de lumière (2) et issus d'une première réflexion par le réflecteur elliptique (3). Selon l'invention, le cache (6) est fixé au sein dudit boîtier (7) et en ce qu'il comporte des moyens de déformation (24) dudit cache (6) pour modifier la position dudit bord de coupure (18) relativement à l'ensemble émetteur de lumière (2) et au réflecteur elliptique (3)
Patent FR-3042890-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des ressources web d'une machine
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des ressources WEB mémorisées dans un ou plusieurs serveurs (S1, S2, S3) informatiques associés à une machine (M1), ledit procédé comportant les étapes suivantes : - génération d'une requête pour accéder à des ressources WEB de ladite machine ou d'un composant de ladite machine (M1), ladite requête comportant au moins un élément d'identification de la machine (M1) ou dudit composant, émission de ladite requête à destination d'une base d'indexation (DB1) dans laquelle sont indexées lesdites ressources WEB stockées dans chaque serveur (R1, R2, R3) associé à la machine (M1) ou au composant ciblé, sélection dans la base d'indexation (DB1) d'une ou plusieurs ressources WEB répondant à la requête émise.
Patent FR-3047062-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage d'un materiau poreux, par intermittence, dans lequel les periodes de sechage coincident avec la periode d'accessibilite initiale de sechage
Inventor: MOUNIR SABAH
IPC: F26B3/06
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de séchage d'un matériau poreux visant un séchage à cœur du matériau, de type par intermittence, alternant périodes de séchage par courant d'air appliqué en surface du matériau et périodes passives sans séchage par courant d'air, caractérisé en ce que : - les périodes de séchage par courant d'air sont réalisées chacune pendant une période Ta coïncidant essentiellement avec la période d'accessibilité initiale de séchage, les périodes passives sont réalisées chacune pendant une période Tp au cours de laquelle le matériau présente un pourcentage d'humidité à cœur supérieur au pourcentage d'humidité en surface jusqu'à tendre vers un pourcentage d'humidité en surface égal au pourcentage d'humidité à cœur
Patent FR-3047210-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec plaque de renfort
Inventor: GARCIA-GOMEZ JOSE-LUIS
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux (1), notamment de véhicule automobile, comprenant: - un boitier (2) pourvu de pattes de fixation (21), - un module optique (6) logé dans le boitier, - des moyens de montage (40, 50) au moyen desquels le module optique est monté sur le boitier, les moyens de montage étant agencés de manière à permettre le réglage de la position du module optique, - une ou plusieurs plaques de renfort (30, 30'), reliant au moins un des moyens de montage et au moins une desdites pattes de fixation, la ou les plaques de renfort logeant au moins un des moyens de montage.
Patent FR-3051069-A1 (FR)
Title: Systeme adaptable d'acquisition et transmission de donnees
Inventor: GILBERT JEAN-EMMANUEL
IPC: H04B1/16
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un système de télétransmission de données numériques générées par un équipement de métrologie (10, 20) comportant un connecteur pour le raccordement d'une mémoire d'enregistrement des données de mesure dans une mémoire de stockage, et comprenant : - au moins un périphérique (11, 21) comprenant un circuit électronique présentant au moins une entrée complémentaire de ladite interface de sortie dudit équipement, une mémoire vive locale pour le stockage des données provenant dudit équipement, un calculateur pour commander la lecture de ladite mémoire la transmission du fichier enregistré sur un port de communication, ainsi que des moyens de communication avec un dispositif de télécollecte - un dispositif de télécollecte (30) comprenant des moyens de communication avec lesdits périphériques, ainsi qu'un calculateur commandant la lecture d'une partie desdites données enregistrées dans ladite mémoire vive local du périphérique.
Patent FR-3053839-A1 (FR)
Title: Module lumineux a diode electroluminescente organique flexible
Inventor: JAGANATHEN CAMILLE
IPC: H01L51/52
Filed: 2016-06-10
Abstract: Diode électroluminescente organique flexible (6) caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une partie courbée (18) dont au moins une portion (20) est recouverte par une couche de vernis.
Patent FR-3060205-A1 (FR)
Title: Preparation d'un empilement multicouche pour un dispositif photovoltaique de type tandem comportant une unique couche de recombinaison
Inventor: BERSON SOLENN
IPC: H01L51/48
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un empilement multicouche (5) utile pour former un dispositif photovoltaïque de type tandem (31), comprenant au moins les étapes consistant à : (a) disposer d'une première couche active (17) superposée à une première couche externe (14) EIL ou HTL ; (b) former, en surface de la première couche active, une unique couche (20), dite couche de recombinaison, par dépôt d'une solution comportant, dans un milieu solvant, au moins un matériau de type P sous forme de polymère(s) conducteur(s) et au moins un matériau de type N sous forme de nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semiconductrices ; et (c) former, successivement, à la surface de ladite couche de recombinaison formée en étape (b), dans cet ordre de superposition : une deuxième couche active (23) et une deuxième couche externe (26) HTL ou EIL, de propriétés de transfert de charge distinctes de la première couche externe. Elle vise encore un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque de type tandem, en particulier obtenu selon un tel procédé.
Patent FR-3062176-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'un arbre d'induit maintenu en translation
Inventor: DROZDEK MARIUS
IPC: H02K5/16
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) de moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un induit (17) monté sur un arbre (20), - un palier (75) comportant un manchon (79), - un roulement (76) intercalé entre l'arbre (20) de l'induit (17) et le manchon (79) du palier (75), - ledit roulement (76) comportant une bague interne (89) et une bague externe (90), caractérisé en ce que la bague interne (89) est montée emmanchée sur l'arbre (20) et la bague externe (90) est montée emmanchée dans une périphérie interne du manchon (79).
Patent FR-3063265-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire d un vehicule
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-02-28
Abstract: Le dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire d'un véhicule (1) autonome comprend un module (13) de contrôle qui produit en temps réel à partir d'un vecteur d'états réel ou estimé (ξk, ξk) à chaque instant k de suivi d'une voie par le véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (v) actuelle, une première commande (uk) de braquage pour stabiliser la trajectoire du véhicule par rapport à ladite voie. Le dispositif comprend un module (19) anticipateur qui génère une grandeur (A) représentative d'un méta-vecteur (Γk) de perturbations pour chaque position prédite du véhicule (1) à des instants succédant en quantité donnée (N) à l'instant (k) courant et du vecteur d'états (ξk, ξk) à l'instant (k) courant. Le module (13) de contrôle produit la première commande (uk) de braquage par optimisation quadratique d'une relation entre la grandeur (A) représentative générée et un méta-vecteur (Uk) de commandes successives de braquage pour chaque position prédite du véhicule (1) aux instants succédant en quantité donnée (N) à l'instant (k) courant.
Patent FR-3065870-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une activite electrique sur un etre vivant
Inventor: GRATEAU HENRI
IPC: A61B5/0478
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1a, 1b) de mesure d'une activité électrique d'un être vivant, comprenant un support (10) et au moins une électrode (Ei) fixée audit support et destinée à être appliquée contre la peau de l'être vivant pour capter une activité électrique, caractérisé en ce que : Le dispositif comporte un mécanisme (12) de réglage de la position de ladite électrode (Ei) par rapport audit support (10), Ledit mécanisme de réglage comporte au moins une enveloppe (120a, 120b) et un piston (121a, 121b) monté en coulissement l'un par rapport à l'autre et définissant entre eux une chambre de pression (122a, 122b), Une entrée (123a, 123b) de fluide débouchant dans ladite chambre de pression (122a, 122b) pour amener un fluide sous pression dans ladite chambre afin d'entraîner un coulissement relatif entre ladite enveloppe et le piston.
Patent FR-3068537-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante ayant une configuration hybride de bobinage amelioree
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante comportant un bobinage ayant: - un premier système triphasé (a, b, c) et un deuxième système triphasé (d, e, f) d'un premier type, - un troisième système triphasé (A, B, C) et un quatrième système triphasé (D, E, F) d'un deuxième type, - le premier système triphasé (abc) étant connecté en série avec le quatrième système triphasé (D, E, F), - le deuxième système triphasé (d, e, f) étant connecté en série avec le troisième système triphasé (A, B, C), caractérisé en ce que - au moins une phase du premier système triphasé (a, b, c) et au moins une phase du troisième système triphasé (A, B, C) sont situées à l'intérieur d'une même série d'encoches, et - au moins une phase du deuxième système triphasé (d, e, f) et au moins une phase du quatrième système triphasé (D, E, F) sont situées à l'intérieur d'une même série d'encoches.
Patent FR-3069248-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique .
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P7/10
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant au moins les étapes suivantes : a) une étape de conditionnement de la biomasse comprenant au moins un broyage de façon à obtenir des particules de biomasse broyée ayant une taille d'au plus 300mm b) une étape de lavage desdites particules avec de l'eau liquide ou une liqueur acide, à une température de 10-95°C, de préférence à pression atmosphérique, c) une étape de séparation de l'eau de lavage usée des particules de biomasse lavée pour obtenir un substrat lignocellulosique séparé ayant 15-70% de matière sèche, d) une étape d'imprégnation dudit substrat avec une liqueur acide de façon à obtenir un substrat imprégné ayant un pH de 0.1 à 3, e) une étape de séparation solide/liquide du substrat lignocellulosique de manière à obtenir un substrat lignocellulosique ayant un taux de matière sèche compris entre 15% poids et 70% poids et un effluent liquide; f) une étape de prétraitement du substrat lignocellulosique imprégné issu de l'étape e).
Patent FR-3071606-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de calorimetrie a determination multiple de flux de chaleur
Inventor: DELAHAYE ANTHONY
IPC: G01K17/08
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention a trait à un système de calorimétrie (10) pour la détermination d'un flux de chaleur inférieur à 1W généré par au moins un corps (14), comprenant : - une enceinte (12) de mesure pour recevoir le corps, et - au moins deux dispositifs de détermination du flux de chaleur généré par le corps parmi : ? un dispositif de détermination directe configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par mesure directe, ? un premier dispositif de détermination indirecte configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par bilan thermique, et ? un deuxième dispositif de détermination indirecte par confinement configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par confinement.
Patent FR-3073013-A1 (FR)
Title: Dispositif houlomoteur flottant
Inventor: TOURNERIE VINCENT
IPC: F03B13/20
Filed: 2017-10-26
Abstract: Dispositif houlomoteur flottant destiné à être installé en milieu aquatique comportant une surface S, de l'eau E et un fond F, réalisé par un cylindre (10) comportant des moyens de production d'énergie, et des moyens de liaison reliés à des ancrages (30-1) et (30-2) caractérisé en ce que les moyens de liaison sont croisés.
Patent FR-3083118-A1 (FR)
Title: Composition gelifiee avec filtres uv
Inventor: BOURLET JULIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : a) un gélifiant lipophile polymérique dérivé de l'huile de ricin, en particulier un polymère d'isophorone diisocyanate-uréthane dérivé de l'huile de ricin, b) un ou plusieurs filtre(s) UV organique(s), de préférence liposolubles, et c) optionnellement un ou plusieurs gélifiant(s) lipophile(s) distinct(s) du gélifiant lipophile polymérique dérivé de l'huile de ricin.
Patent FR-3084940-A1 (FR)
Title: Interface de commande a retour haptique
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3), ledit module (3) comprenant : - un réservoir (5) contenant le fluide magnéto-rhéologique, - un élément rotatif (7) monté mobile sur le réservoir (5), ledit élément rotatif (7) étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique, - un élément de préhension (9) couplé à l'élément rotatif (7), - une unité d'application (11) d'un champ magnétique au fluide magnétorhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique en fonction de la position angulaire de l'élément de préhension (9) pour générer un couple de freinage sur l'élément rotatif (7), dans laquelle l'interface (1) comprend au moins un élément élastique (13) disposé entre l'élément rotatif (7) et l'élément de préhension (9).
Patent FR-3085880-A1 (FR)
Title: Procede de frettage d’une piece cylindrique par enroulement de fibres sous tension
Inventor: GENESSEAUX ANDRE
IPC: F03G3/08
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de frettage d'une pièce cylindrique (1) par enroulement de fibres (F) sous tension, le procédé comprenant une étape préalable de passage desdites fibres (F) autour d'au moins deux cylindres de tension freinés (C1 ; C2) afin d'augmenter la tension dans celles-ci , caractérisé en ce qu'il consiste à augmenter le diamètre D des cylindres à mesure que la tension dans les fibres (F) augmente.
Patent FR-3086461-A1 (FR)
Title: Laminat de cellules photovoltaiques et procede de fabrication associe
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât (1) de cellules photovoltaïques comprenant au moins :     • une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, et     • une couche frontale (5) et une couche arrière d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3), lesdites couches frontale (5) et arrière d'encapsulation prenant la couche de cellules photovoltaïques (3) en sandwich,     la couche frontale d'encapsulation (5) comprend au moins une première résine d'encapsulation comprenant au moins une polyoléfine, et la couche arrière d'encapsulation comprend au moins un tissu de fibres de verre et une deuxième résine d'encapsulation.     La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel laminât flexible (1).
Patent FR-3087469-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule automobile et procede associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière (P) d'un véhicule, comprenant :
    • un premier capteur capacitif comprenant une première électrode (EA), apte à détecter l'approche et/ou le contact d'une partie de corps humain dans une zone prédéterminée (Z2) autour de la poignée (10'),
    • des moyens de contrôle (MA) dudit premier capteur, générant un premier signal de détection (NA) d'approche et/ou de contact,
    l'invention proposant :
    • un deuxième capteur capacitif comprenant une deuxième électrode (EB), apte à détecter l'approche d'une partie de corps humain dans la zone prédéterminée, telle que :
    - la première électrode (EA) et la deuxième électrode (EB) se présentent chacune sous la forme de segments disjoints et reliés électriquement entre eux,
    - lesdits segments de la première électrode et la deuxième électrode sont juxtaposés alternativement,
    • des moyens de contrôle (MB) dudit deuxième capteur, génèrent un deuxième signal de détection (NB) d'approche et/ou de contact,
    • des moyens de corrélation (MC) calculent une valeur de corrélation entre le premier signal et le deuxième signal,
    • des moyens de validation (MD) comparent ladite valeur de corrélation avec une valeur prédéterminée afin de détecter l'intention de verrouiller ou de déverrouiller la portière.
Patent FR-3092261-A1 (FR)
Title: Diffuseur d’ammoniac
Inventor: DUBARRY MAXIME
IPC: B01F23/10
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un diffuseur (220) pour diffuser un gaz dans une canalisation, le diffuseur (220) se présentant sous forme d’une grille adaptée à se conformer à la paroi intérieure de la canalisation qui peut, par exemple, être une ligne d’échappement (30) relié à un moteur à combustion interne dans laquelle circule des gaz d’échappement.
    La présente invention se rapporte également à un ensemble (20) pour réduire les oxydes d’azote circulant dans la ligne d’échappement (30) de moteur à combustion interne qui comprend le diffuseur (220) et un catalyseur (10) de réduction sélective des oxydes d’azote compris dans les gaz d’échappement, le catalyseur (10) étant disposé en aval du diffuseur (220). 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092797-A1 (FR)
Title: Accoudoir ajustable et ensemble comprenant un tel accoudoir
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-02-19
Abstract: Accoudoir ajustable et ensemble comprenant un tel accoudoir L’invention concerne un accoudoir (16) destiné à être fixé sur un dispositif (8) de véhicule, l’accoudoir (16) comprenant : - une base (18), - une surface d’appui (20) fixée sur la base (18) et s’étendant principalement selon une direction d’élongation (L), destinée à recevoir un coude ou un avant-bras d’un passager, La surface d’appui (20) est mobile en rotation par rapport à la base (18) autour d’un premier axe (A1) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (20), mobile en translation par rapport à la base (18) selon la direction d’élongation (L) et mobile en translation selon une direction d’élévation (V) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (20) par rapport à au moins une partie de la base (18). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093606-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de correction de l’heure définie par une horloge interne d’une entité
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-03-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de correction de l’heure définie par une horloge interne (4) d’une entité (1) apte à recevoir des signaux d’un système de positionnement par satellites et à communiquer avec au moins une autre entité. Selon l’invention, lorsque les signaux ne permettent pas un positionnement par satellites de ladite entité, ledit procédé comprend des étapes de : - réception, par ladite entité, d’un message en provenance de l’autre entité, ledit message comprenant une première donnée temporelle associée à l’instant d’émission dudit message, - détermination, par ladite entité, d’une deuxième donnée temporelle associée à l’instant de réception dudit message par ladite entité, - calcul d’un écart temporel entre la deuxième donnée temporelle et la première donnée temporelle, puis - si l’écart temporel est négatif, détermination d’une correction temporelle à apporter sur l’horloge interne de ladite entité. L’invention concerne également un dispositif de correction (2) de l’heure définie par une horloge interne d’une entité. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094971-A1 (FR)
Title: Dispositif porte valve pour recharge a poche, recharge a poche et boitier distributeur rechargeable le comprenant
Inventor: BEURCQ JEAN-LUC
IPC: B65D83/70
Filed: 2019-04-11
Abstract: L’invention concerne un réservoir à poche, pour boîtier distributeur sous pression, comportant une poche (50) et un dôme (20) muni, en partie inférieure, d’une embase tubulaire (22) pourvue d’un profil externe (22a, 23, 24, 25) de réception et de soudure d’un col (53) de la poche et, en partie supérieure, d’un logement (30) de réception d’une valve de distribution d’un produit contenu dans la poche, pour lequel l’embase tubulaire et le col de la poche soudé sur ledit profil externe sont chacun munis d’un trou de dégazage (60, 61) au niveau dudit profil externe. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097963-A1 (FR)
Title: Surveillance de l’état d’un échangeur dans un circuit d’air d’un aéronef
Inventor: RIBEIRO JOSÉ
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de surveillance de l’état d’un échangeur thermique (17) dans un circuit d’air (5) d’un aéronef (7), ledit échangeur thermique étant destiné à refroidir l’air extrait d’une source d’air chaud principale de l’aéronef, ledit système comportant : - un module d’acquisition (11) configuré pour acquérir des mesures de température relevées par une sonde disposée à une sortie dudit échangeur thermique, ladite acquisition étant réalisée lorsque le circuit d’air est alimenté par une source d’air chaud secondaire en aval dudit échangeur thermique et la source d’air chaud principale étant coupée, - un processeur (9) configuré pour sélectionner une mesure de température pertinente parmi lesdites mesures de température et pour détecter une éventuelle fuite dans l’échangeur thermique (17) en comparant la mesure de température pertinente à un seuil d’alerte prédéterminé. Figure pour l'abrégé: Fig. 1