baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108732-B1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un produit dans un bâtiment industriel
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: G01S1/08
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un procédé de localisation d’au moins un produit (L1, L2) dans un bâtiment industriel (B) comprenant une pluralité de zones unitaires (Z1-Z6) comprenant : une étape d’émission (E1) d’un signal d’interrogation selon un premier rayonnement d’interrogation (I1), une étape de réception (E2), par un lecteur RFID (3), d’un signal de réponse (REP) par chaque balise de zone (11-16), le signal de réponse (REP) comprenant l’identifiant de zone (ID11-ID16), une étape de réception (E3), par le lecteur RFID (3), d’un signal de réponse (REP) par chaque balise de produit (ID21, ID22), le signal de réponse (REP) comprenant l’identifiant de produit (ID21, ID22), une étape d’association E4 de l’identifiant/des identifiants de produit (ID21, ID22) à l’identifiant/aux identifiants de zone (ID11-ID16) dans une base de données pour le premier rayonnement d’interrogation (I1), l’association étant exempte de mesure de puissance d’un signal de réponse, une étape de renouvellement des étapes E1 à E4 pour au moins un deuxième rayonnement d’interrogation et une étape de détermination E5 de la zone unitaire (Z1-Z6) dans laquelle chaque produit (L1, L2) est situé par analyse statistique de la base de données.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3110671-B1 (FR)
Title: Ruban à diodes LED pour éclairage continu à longue durée de vie
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: F21W131/101
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-11-25
Abstract: Ruban à diodes LED pour éclairage continu à longue durée de vie Ruban d’éclairage (1) à diodes LED (11) de longueur (L) supérieure ou égale à 25m, de tension nominale moyenne DC UN, notamment supérieure ou égale à 100V, le ruban comportant :  Un bus d’alimentation à la tension nominale UN, s’étendant le long du ruban,une pluralité de modules (100) se succédant le long du ruban, chaque module étant alimenté sous la tension du bus par le bus d’alimentation et comportant au moins deux rangées (14, 15, 16) de diodes LED, les diodes LED comportant au moins N diodes LED reliées électriquement en série entre les bornes du bus d’alimentation, le nombre N étant choisi de telle sorte que les diodes LED aient une puissance électrique inférieure d’au moins 30% à leur puissance nominale, mieux inférieure ou égale à 40% de leur puissance nominale, encore mieux inférieure ou égale à 50%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111764-B1 (FR)
Title: Effeuilleuse
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G17/02
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-09-02
Abstract: Effeuilleuse agricole (1), comprenant une structure apte à être transportée selon un premier axe (X) horizontal, parallèle à la terre, ladite effeuilleuse comprenant un rail (6), sensiblement rectiligne selon un quatrième axe (Z2) perpendiculaire au premier axe (X), sur lequel sont fixées, au moins deux têtes d’effeuillage (5) de manière à ce que leurs axes de travail (T) soient parallèles au premier axe (X) et perpendiculaires au quatrième axe (Z2), ces têtes étant mobiles selon un mouvement de translation le long du rail (6), au moins une, préférentiellement chacune, desdites têtes d’effeuillage (5) dispose d’un degré de liberté génératrice de translation (PZa, PZb, PZc) le long du rail (6), indépendamment des autres têtes d’effeuillage (5).et préférentiellement chacune desdites têtes d’effeuillage (5) dispose encore d’un degré de liberté rotatif (RYa, RYb, RYc), relativement au rail (6), autour de son axe de travail (T).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112087-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur d’hydrogenation de composes aromatiques obtenu a partir de sels fondus et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G49/04
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques ou polyaromatiques comprenant les étapes suivantes :- mise en contact du support avec un additif organique comprenant de l’oxygène et/ou de l’azote ;- mise en contact du support avec un sel métallique de nickel, à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique de nickel, pour former un mélange solide  - chauffage sous agitation du mélange solide à une température comprise entre la température de fusion dudit sel métallique et 200°C- mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel à une concentration en cuivre voulue pour obtenir sur le catalyseur final une teneur comprise entre 0,5 et 15 % poids en élément cuivre par rapport au poids total du catalyseur final.
Patent FR-3113239-B1 (FR)
Title: Systeme cosmetique et couche de finition pour levres longue duree
Inventor: MARTINEZ SANTANA NICOLE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2020-08-10
Granted: 2023-05-26
Abstract: Système cosmétique et couche de finition pour lèvres longue durée Un système cosmétique incluant une composition de couche de base pour lèvres qui inclut au moins un premier agent filmogène de silicone, un colorant, et une huile hydrocarbure volatile, et une composition de couche de finition incluant au moins un second agent filmogène de silicone dans un support huile non volatile. Des procédés et couches de finition sont également proposés.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3100760-B1 (FR)
Title: Housse de siège de véhicule et siège de véhicule comprenant celle-ci
Inventor: ZHOU WENLIANG
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: Housse de siège de véhicule et siège de véhicule comprenant celle-ci La présente invention concerne une housse de siège de véhicule et un siège de véhicule comprenant celle-ci. La housse de siège de véhicule comprend une première partie découpée (10), une deuxième partie découpée (20) et un composant électroluminescent (30), la première partie découpée (10) comprenant un corps principal de première partie découpée (11) et une première portion cousue (12), et la deuxième partie découpée (20) étant cousue avec la jonction du corps principal de première partie découpée (11) et de la première portion cousue (12); et une portion d’extrémité de la première portion cousue (12) étant cousue avec le corps principal de première partie découpée (11) pour former une première portion de pénétration (13), le composant électroluminescent (30) étant disposé à l’intérieur de la première portion de pénétration (13) d’une manière pénétrante, et la première partie découpée (10) étant constituée d’un matériau transmettant la lumière. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114766-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un fil en polyamide recyclé et utilisation en fabrication additive
Inventor: MARC ERIC GILBERT
IPC: B33Y70/00
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un fil en polyamide recyclé et utilisation en fabrication additive La présente invention concerne un procédé (310) de recyclage d’au moins un objet (30) comprenant essentiellement du polyamide, le procédé comprenant :  - une étape (330) de collecte de l’objet (30),  - une étape (340) de broyage de l’objet (30) afin de former un mélange de broyats (80),   - une étape (370) de fusion du mélange de broyats (80), et  - une étape (380) d’extrusion du mélange de broyats fondu (80),   caractérisé en ce que l’étape (380) d’extrusion est destinée à fournir un fil (50) en polyamide recyclé.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115023-B1 (FR)
Title: Etui en carton déployable et repliable à blocage de forme par contrainte en appui d’un bord de languette de fond d’étui
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D5/06
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-09-09
Abstract: « Etui en carton déployable et repliable à blocage de forme par contrainte en appui d’un bord de languette de fond d’étui »  L’invention concerne un étui en carton à blocage de forme, obtenu à partir d’un unique flan en carton, le flan étant assemblé en une préforme pliée à plat pouvant être déployée pour former l’étui, le flan comportant des panneaux latéraux (1, 2, 3, 4) et des panneaux de fond (10, 20, 30, 40), un premier panneau latéral (1) d’extrémité comportant une patte de collage (5) pliable (16) comportant vers le bas une partie de butée (7) inclinée. Selon l’invention, un des panneaux de fond (20) comporte une languette (6) le long de son bord (26), ladite languette (6) étant pliable et comportant un bord libre, ladite languette (6) et ladite patte de collage (5) étant configurées pour, lors du déploiement de la préforme et afin d’obtenir un blocage de fond d’étui, que la languette (6) une fois pliée s’applique à plat contre un second panneau latéral (4) d’extrémité, côté intérieur de l’étui, et qu’une partie inclinée (8) du bord libre de la languette (6) s’applique contre la partie de butée (7) du bord libre (19) de la patte de collage (5).  Figure 1
Patent FR-3115028-B1 (FR)
Title: Equipement pour l’alimentation automatisée en colis d’un convoyeur de tri
Inventor: BREYSSE STEVE
IPC: B65G47/22
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) pour l’alimentation automatisée en colis (2) d’un convoyeur de tri (3), l’équipement comprenant une plateforme (4) pour stocker temporairement un tas de colis disposés en vrac, un premier système de vision (6) conçu pour former une image numérique du tas de colis en vrac qui est statique sur la plateforme, une unité de traitement (7) de données paramétrée pour, à partir de l’image numérique, identifier un colis à individualiser lequel présente une face de préhension non recouverte par un autre colis, et apte à fournir des données indicatives de la position spatiale, l'orientation dans l'espace et les dimensions de cette face de préhension, et une tête de préhension pneumatique d'un bras robotisé (8) qui est pilotée à partir des dites données pour prendre ce colis à individualiser par la face de préhension.  Figure à publier : 1
Patent FR-3116145-B1 (FR)
Title: Etiquette réalisée à partir de matériaux biodégradables et compostables et présentant des propriétés mécaniques avantageuses
Inventor: BISSON LAURENT
IPC: G09F3/10
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne de façon générale le domaine de l’étiquetage et plus précisément, une étiquette réalisée à partir de matériaux naturels, préférentiellement biodégradables et compostables présentant des propriétés mécaniques avantageuses, son procédé de fabrication ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3117396-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de plastiques usages par dissolution des polymeres et purification par adsorption
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: B29B17/02
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une charge plastique, comprenant :   a) une étape de dissolution comprenant la mise en contact de la charge avec un solvant de dissolution, à une température de dissolution entre 100°C et 300°C et une pression de dissolution entre 1 et 20,0 MPa, le solvant de dissolution ayant un point d’ébullition entre -50°C et 250°C, pour obtenir une solution polymère brute ;  b) une étape d’adsorption par mise en contact de la solution polymère brute avec un adsorbant, à une température entre 100 et 300°C et une pression entre 1,0 et 20,0 MPa, pour obtenir une solution polymère raffinée ; puis c) une étape de récupération des polymères, pour obtenir au moins une fraction solvant et une fraction de polymères purifiés.  Figure 1 à publier
Patent FR-3120149-B1 (FR)
Title: Carte de paiement, procédé d’authentification et utilisation pour un paiement à distance
Inventor: SMADJA WILLIAM
IPC: G07F7/08
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: [Titre : Carte de paiement, procédé d’authentification et utilisation pour un paiement à distance L’invention concerne une carte de paiement (1) qui comporte sur une face (10, 11) au moins un cryptogramme d’authentification (3) comprenant un nombre de caractères compris entre 200 et 10 000, ce cryptogramme d’authentification (3) est unique et propriétaire de la carte de paiement (1), le cryptogramme d’authentification (3) étant apposé sur la carte de paiement (1), ce cryptogramme d’authentification (3) constitue un moyen d’identification de la carte de paiement (1) par reconnaissance optique, ce moyen d’identification étant lié à un compte bancaire auquel la carte de paiement (1) est liée.   L’invention se rapporte aussi à un procédé d’authentification de la carte de paiement (1) et du porteur (100) de cette carte de paiement (1), ceci en vue de réaliser une opération sécurisée relative à des données personnelles du porteur (100) de la carte de paiement (1).   Enfin l’invention concerne une utilisation du procédé d’authentification pour effectuer un paiement à distance à l’aide de la carte de paiement (1).   Figure pour l’abrégé : Fig.6]
Patent FR-3120183-B1 (FR)
Title: Couvert intelligent étanche rechargeable et son étui de rechargement
Inventor: DEJOUX GUILLAUME
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: Couvert intelligent pour guider l’utilisateur dans sa vitesse d’alimentation réalisé par l’assemblage d’une tête de couvert (1) d’un manche de couvert (2) assemblé mécaniquement avec un boitier de protection (30) d’une carte électronique (10) qui comprend deux bornes d’alimentation, des ressorts de contacts (21, 22) font respectivement contact entre la tête de couvert (1) et le plage de contact Plus de la carte et entre le manche de couvert (2) et la plage de contact Moins de la carte caractérisé en ce que le boitier de protection (30) est étanchéifié par une fermeture inviolable, l’alimentation est logée dans le boitier (30) est une super capacité rechargeable, le couvert se recharge dans un étui en positionnant au moyen d’un circuit de calage en contact la tête de couvert à la borne Plus d’une alimentation externe et le manche de couvert à la borne Moins de cette alimentation externe.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3123593-B1 (FR)
Title: Dispositif directionnel pour véhicule tracté
Inventor: PHILIPPE ALEXIS
IPC: B62D13/02
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif (1) directionnel pour véhicule tracté (100) avec un essieu directeur (101, 101’) supportant deux roues (103, 103, 104, 104’) orientables, et prévu pour être relié à un véhicule tracteur (V), comportant :  - un distributeur hydraulique (2) à moteur rotatif hydraulique, avec un carter (21) et un pignon d’entrée (22) rotatif, relié à  - au moins un actionneur hydraulique (31, 32), prévu pour entraîner le pivotement desdites roues (103, 104),  - un système de commande (4) relié au pignon d’entrée (22) et prévu pour être relié au véhicule tracteur (V), configuré pour entraîner la rotation du pignon d’entrée (22) par rapport au carter (21) du distributeur hydraulique (2) lors de la prise de virage du véhicule tracteur (V), et afin de permettre forcer l’orientation des roues (103, 103’, 104, 104’) de l’essieu directeur (101, 101’) en fonction de l’orientation du véhicule tracté (100) par rapport au véhicule tracteur (V).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124369-B1 (FR)
Title: Tête de nettoyage équipée d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: OUINE CORENTIN
IPC: A47L5/10
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: La tête de nettoyage (2) comprend un corps principal (4) comportant une semelle (6) munie d’une face inférieure (7) qui est configurée pour être orientée vers une surface à nettoyer ; et un dispositif de nettoyage humide (10) comportant un support de serpillère (11) et une serpillère (12), la serpillère (12) comportant une partie centrale (12.1) qui est fixée de manière amovible au support de serpillère (11) et une partie périphérique (12.2) qui dépasse d’un bord périphérique du support de serpillère (11) et qui s’étend sur au moins une partie du pourtour de la partie centrale (12.1). La serpillère (12) dépasse d’un bord externe du corps principal (4) d’une distance de dépassement (Dd) supérieure à 10 mm, et le support de serpillère (11) est situé en retrait dudit bord externe du corps principal (4) ou dépasse dudit bord externe du corps principal (4) d’une distance de saillie inférieure ou égale à 5 mm.  Figure 5
Patent FR-3127197-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une voile profilée ; un mât et plusieurs dispositifs cambreurs pour voile profilée
Inventor: DE TURCKHEIM HUGUES
IPC: B63H9/061
Filed: 2021-09-20
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente divulgation est relative à un ensemble comprenant une voile profilée ; un mât et plusieurs dispositifs cambreurs (1) pour voile profilée (V), tout ou partie des dispositifs cambreurs comprenant : une structure semi-rigide (2), élastiquement déformable, y compris :deux sections de longueur, s’étendant l’une devant l’autre, formant respectivement une première section de longueur (20) solidaire d’une première surface (S1) de la voile profilée (V), et une deuxième section de longueur solidaire d’une deuxième surface de la voile profilée (V). Tout ou partie des dispositifs cambreurs présente un système de solidarisation, activable/désactivable, configuré pour assurer la solidarisation du dispositif cambreur sur le mât Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3131628-B1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation d’un milieu par spectroscopie capacitive
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: G01F23/26
Filed: 2021-12-31
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif de caractérisation d’un milieu par spectroscopie capacitive L’invention concerne en premier lieu un dispositif de caractérisation d’un milieu MUT par spectroscopie capacitive et s’applique, selon ses différents aspects, à des milieux au moins partiellement conducteurs. Par exemple, la conductivité du milieu à caractériser peut être déduite de la mesure de la capacité électrique équivalente CX et/ou de la conductance équivalente GX, par l’intermédiaire d’une modélisation du comportement électrique du milieu à caractériser reliant lesdites mesures à la fois à la permittivité diélectrique complexe du milieu à caractériser et aux surfaces d’électrodes mises en jeu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-2468575-B1 (FR)
IPC: C07C69/708
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-02-18
Abstract: The invention concerns novel 2-[4-(4-chlorophenyl)-benzyloxy]acetic acids of the formula:in which R<sup>I</sup> is hydrogen or (1-4C)alkyl, R<sup>2</sup> is phenyl optionally bearing a halogeno substituent, and R<sup>3</sup> is hydrogen or (1-4C)alkyl, and when R<sup>3</sup> is hydrogen pharmaceutically acceptable base-addition salts thereof; and processes for their manufacture.The compounds possess useful anti-arthritic properties coupled with desirable pharmacokinetic properties and the minimum of adverse properties, and the invention also concerns pharmaceutical compositions of such compounds for use in the treatment of arthritic joint diseases. A typical compound of the invention is 2-[4-(4-chlorophenyl)benzyloxy]propionic acid.
Patent FR-2561926-B1 (FR)
IPC: A61M16/00
Filed: 1984-03-27
Granted: 1987-05-07
Abstract: Apparatus for producing hot air for inhalations at stabilized pressure and temperature, comprising a source delivering air at a constant pressure, an electric resistor in contact with that air under pressure, an intermediate chamber receiving all of the hot air and opened to atmosphere in adjustable manner, and an inhaling device (e.g. a mask), said intermediate chamber being in communication with the inhaling device (4) through means (11-12) limiting to the hot-air flow rate into said device to a minute value with respect to the flow exhausted to atmosphere.
Patent FR-2576541-B1 (FR)
IPC: B27M3/00
Filed: 1985-01-30
Granted: 1988-07-08
Abstract: 1. Method for the continuous manufacturing of wood laminated panel comprised of a stack of glued layers each of which is made of wood plates joined end to end, which consists in : a- conveying a first layer (1) toward a first glueing station (12) where a portion (1a) of this layer is coated with glue, b- simultaneously : 1. conveying the glue-coated portion (1a) of the first layer (1) toward a first stacking station (13) where a second layer is deposited on the first one, and 2. carrying on the conveying of the first layer (1) toward the first glueing station (12) where a further portion (1b) of this layer is coated with glue, and c- hardening the glue by any means appropriate to the nature of said glue, and d- simultaneously : 1. conveying the assembly (1a, 2a) resulting from step b1. toward a second glueing station (14) where the second layer (2) is coated with glue, 2. conveying the glue-coated portion (1b) of the first layer (1) resulting from step b2. toward the first stacking station (13) where a second layer is deposited on the first one, and 3. carrying on the conveying of the first layer (1) toward the first glueing station (12) where another further portion (1c) of this layer is coated with glue, and e- simultaneously : 1. conveying the assembly (1a, 2a) resulting from step d1. toward a second stacking station (15) where a third layer (3) is deposited on the second one, 2. to 4. submitting to steps d1. to d3. the product resulting of steps d2. and d3., respectively, as well as the next portions of the first layer, and f- carrying the alternating succession of glueing and stacking steps in as many stations as needed for obtaining a product having the desired number of layers, so that one conducts simultaneously the prolongation of each layer and the increase of the layer number while the product is conveyed toward the glue-hardening station.
Patent FR-2607835-B1 (FR)
Inventor: GUEVEL JEAN
IPC: D02G3/26
Filed: 1986-12-05
Granted: 1990-02-09
Abstract: The core composed of long-fibre yarns, preferably obtained by cracking, is raised in twist during the actual spinning operation carried out continuously on a ring-spinning frame without reaching its critical twist coefficient alpha "0, the cover of the said core being made of long fibres or short fibres. The twist coefficient of the core yarn lies between 20 and 85.
Patent FR-2608641-B1 (FR)
Inventor: GUEVEL JEAN
IPC: H05K9/00
Filed: 1986-12-18
Granted: 1990-02-23
Abstract: A process is provided for producing carbon fiber yarns which comprise an intimate association of carbon fibers having an average length of between 100 and 120 mm. The process comprises transforming tows of multifilaments whose count is between 0.5 and 1 dtex by cracking, by drawing, and controlled breaking to obtain long fibers having an average length of between 100 and 120 mm. These fibers are then transformed on standard spinning equipment for long fibers into a range of yarns which have counts ranging from Mn 1 to Mn 100. The yarns of the present invention can be used for making prepreg fabrics for composites, fabrics for dry and wet filtration, fabrics for making Faraday shields, fabrics for carbonization for carbon/carbon pieces and high-performance seals.
Patent FR-2665848-B1 (FR)
Inventor: ALAIN BEHAR
IPC: B05B11/00
Filed: 1990-08-17
Granted: 1992-10-30
Abstract: The subject of the invention is a spray nozzle (1) comprising a cap (3a) pierced with a narrow orifice (3b) and an internal axial core, the opposing faces of these two parts interacting in order to form a system of swirling channels feeding the orifice (3b), and incorporating in an upstream chamber a valve (4) having a circular cup (4b) of concavity turned towards the downstream side which is carried by an axial guiding stock, guided laterally, movable axially and acting here as a core. <??>This nozzle can be used on any atomiser, especially a miniature atomiser, which it is desired to make leaktight, the number of its parts is reduced to two and they are simple to mount, which leads to a manufacture with a particularly advantageous cost price.
Patent FR-2666962-B1 (FR)
Inventor: LAUGIER JEAN-PIERRE
IPC: A61K47/02
Filed: 1990-09-26
Granted: 1996-06-14
Abstract: This composition contains, in combination, at least one antifungal agent of the class of allylamines, a noncyclised silicone polymer, a filler and a propellent gas. 
<??>Use in the treatment of mycoses.