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Patent FR-3104795-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un écran d'affichage à mode de fonctionnement à basse consommation
Inventor: MERCIER FRÉDÉRIC
IPC: G09G3/32
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif comprenant un écran d'affichage à mode de fonctionnement à basse consommation La présente description concerne un dispositif (40) comprenant un écran d'affichage comprenant des pixels d'affichage agencés en rangées et en colonnes, dont une première rangée et une première colonne. Le dispositif comprend, en outre, un circuit de commande de l'écran d'affichage configuré pour, dans un premier mode, débuter l'affichage d'une première image sur la première rangée et sur la première colonne et, dans un deuxième mode, débuter l'affichage d'une deuxième image (IM) sur l'une des rangées différentes de la première rangée et/ou sur l'une des colonnes différentes de la première colonne.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107164-A1 (FR)
Title: Feuille de plante reconstituée multicouche de haute densite
Inventor: RIGOULAY CHRISTOPHE
IPC: A24B15/18
Filed: 2020-02-18
Abstract: L'invention porte sur une feuille de plante reconstituée multicouches adaptée aux dispositifs chauffants le tabac sans le brûler, ladite feuille de plante reconstituée présentant une densité élevée.
Patent FR-3108143-A1 (FR)
Title: Aube pour turbomachine comprenant une partie réalisée dans un matériau composite comprenant des fibres tissées en 3D
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-03-13
Abstract: Aube (1) pour turbomachine comprenant une première partie (6) réalisée dans un matériau composite comprenant des fibres tissées en 3D, la première partie (6) définissant une première cavité (20), une deuxième partie (12) réalisée dans un matériau autre qu’un composite comprenant des fibres tissées en 3D, la deuxième partie (12) définissant une deuxième cavité (30) en regard de la première cavité (20), la deuxième partie (12) formant en outre un bord d’attaque ou de fuite (4) de l’aube (1), une âme métallique (40) s’étendant dans la première cavité (20) et la deuxième cavité (30) pour fixer la deuxième partie (12) à la première partie (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108838-A1 (FR)
Title: Dispositif d’implantation d’un ballon intra-gastrique gonflable et système de traitement de l’obésité d’un individu comprenant un tel dispositif d’implantation
Inventor: CAZENAVE LUDOVIC
IPC: A61M29/02
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif d’implantation d’un ballon intra-gastrique gonflable pour implanter le ballon intra-gastrique dans un estomac, comprenant :     - une gaine déformable élastiquement et configurée pour recevoir le ballon intra-gastrique dans l’état dégonflé, la gaine comprenant une paroi latérale,      - un tube configuré pour être alimenté par un fluide et pour conduire le fluide pour gonfler le ballon intra-gastrique, le tube comportant un embout, le ballon intra-gastrique étant attaché à l’embout à l’état dégonflé et étant détaché de l’embout à l’état gonflé,     l’embout présentant une position de gonflage dans laquelle ledit embout s’étend dans la cavité de la gaine, et la paroi latérale de la gaine présentant une ouverture latérale configurée pour laisser sortir le ballon intra-gastrique de la cavité lorsque ledit ballon intra-gastrique passe de l’état dégonflé à l’état gonflé.     Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3095812-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un film en zéolite
Inventor: MAEKAWA KAZUYA
IPC: C01B39/02
Filed: 2020-04-28
Abstract: Est proposé un procédé de production d’un film en zéolite en continu et de manière efficiente. Le procédé de formation de zéolite sur une surface d’un support est caractérisé en ce que le procédé inclut : une première étape qui consiste à lier des cristaux fins de zéolite sur une surface d’un support ; une deuxième étape qui consiste à préparer un gel synthétique pour faire croître les cristaux fins ; une troisième étape qui consiste à placer le support et le gel synthétique à l’intérieur d’un réacteur continu et à réaliser une synthèse hydrothermale ; et une quatrième étape qui consiste à nettoyer le support sur lequel la zéolite a été synthétisée de façon hydrothermale, et au niveau de la troisième étape, la température, la pression et l’écoulement du gel synthétique à l’intérieur du réacteur continu sont réglés, le support est déplacé tandis qu’il est immergé dans le gel synthétique, le temps de réaction de la synthèse hydrothermale est réglé en réglant le temps depuis l’instant auquel le support pénètre à l’intérieur du réacteur continu jusqu’à l’instant auquel le support sort du réacteur continu.
Patent FR-3097061-A1 (FR)
Title: Lidar
Inventor: SPARBERT JAN
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: TITRE : : Lidar Lidar (100) comprenant un boîtier (10), et un premier élément optique (20) en verre et pratiquement plat installé dans une paroi latérale du boîtier (10). Figure 1
Patent FR-3111158-A1 (FR)
Title: Pièce amovible anti-usure pour talon d’aube
Inventor: GARREAU EDOUARD EMMANUEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-06-04
Abstract: La présente invention concerne un pièce (300) amovible comprenant au moins un matériau anti-usure, la pièce comprenant une première partie et une deuxième partie, la pièce étant configurée pour être fixée de façon amovible au niveau d’un bord d’un talon (130) d’une première aube de rotor d’une turbomachine pour limiter l’usure du talon, de sorte que :- la première partie est configurée pour être fixée au niveau d’un sommet d’une léchette du talon pour coopérer avec une garniture d’un stator de la turbomachine, et - la deuxième partie est configurée pour être fixée au niveau d’une zone de contact avec le talon d’une deuxième aube de rotor de la turbomachine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3113612-A1 (FR)
Title: Réacteur- échangeur intégré à deux étages de lits fixes et procédé associé
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: H05B3/40
Filed: 2020-08-27
Abstract: Réacteur- échangeur intégré à deux étages de lits fixes et procédé associé L’invention concerne un réacteur-échangeur (1) de synthèse catalytique comprenant un premier réacteur (2) apte à recevoir un premier lit fixe (7) de catalyseur, et un deuxième réacteur (3) apte à recevoir un deuxième lit fixe (11) de catalyseur, le premier réacteur (2) et le deuxième réacteur (3) étant agencés en série, caractérisé en ce que le deuxième réacteur (3) est agencé à l’intérieur du premier réacteur (2) de sorte que le deuxième réacteur (3) soit en contact avec le premier lit fixe (7) de catalyseur du premier réacteur (2) pour ne pas nécessiter de fluide caloporteur pour assurer un échange thermique entre le premier réacteur (2) et le deuxième réacteur (3).  La présente invention concerne le domaine des réacteurs catalytiques. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des réacteurs catalytiques utilisant des catalyseurs solides et dédiés à des réactions exothermiques ou endothermiques.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3115899-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile d’un terminal et procédé de saisie correspondant
Inventor: PAVAGEAU STÉPHANE
IPC: G09B21/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: La présente technique concerne un dispositif (1) de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile (21) capacitive d’un terminal (2), ledit dispositif (1) comprenant :
    une plaque (10) sensiblement parallélépipédique comprenant une face inférieure (12), sensiblement plane, d’apposition du dispositif (1) sur la dalle tactile (21), et une face supérieure (11) comprenant une matrice de zones de saisie formant clavier et configurées pour permettre une détection d’un doigt d’un utilisateur par la dalle tactile (21) quand le dispositif (1) y est apposé ; etau moins deux pastilles de contact (121a, 121b), conductrices électriquement et disposées sur la  face inférieure (12) et chacune reliées électriquement à des moyens d’évacuation (3), vers l’extérieur de la dalle tactile (21), des charges électriques concentrées au niveau des pastilles de contact (121a, 121b) lorsque ledit dispositif (1) est apposé et maintenu sur ladite dalle tactile (21).
    Figure 1
Patent FR-3116734-A1 (FR)
Title: Kit d’exercice physique comprenant une caisse et un assemblage demontable de tubes comportant des modules d’ancrage a la caisse
Inventor: VASSALO RAPHAËL
IPC: A63B21/00
Filed: 2020-12-02
Abstract: KIT D’EXERCICE PHYSIQUE COMPRENANT UNE CAISSE ET UN ASSEMBLAGE DEMONTABLE DE TUBES COMPORTANT DES MODULES D’ANCRAGE A LA CAISSE L’invention concerne un kit d’exercice physique (1) comprenant une caisse (2) et un assemblage démontable de tubes (3), caractérisé par le fait que l’assemblage de tubes (3) comprend, à l’état monté, une embase horizontale (3a) et une partie verticale (3b) fixée à l’embase horizontale (3a), l’embase horizontale (3a) comprenant au moins deux modules d’ancrage et la partie verticale (3b) comprenant au moins deux modules d’ancrage, la caisse (2) comprenant des canaux horizontaux (C1, C2, C3) traversant la largeur de la caisse (2) pour permettre le passage des modules d’ancrage de l’embase horizontale (3a) et de la partie verticale (3b) à travers la caisse (2), de telle sorte que l’assemblage de tubes (3) monté sur la caisse (2) forme un portique d’exercice physique lesté et stabilisé par la caisse (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120218-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption à pièce de comblement pour une partie arrière d’un véhicule
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2021-03-01
Abstract: Un dispositif d’absorption (DA) équipe une partie arrière d’un véhicule, en amont d’un pare-chocs (PC1) de ce dernier, et comprend une traverse (TA) à laquelle sont solidarisés deux absorbeurs d’énergie (AE) couplés à la partie arrière du véhicule. En présence d’un espace vide (EV) entre la traverse (TA) et le pare-chocs (PC1), le dispositif (DA) comprend une pièce de comblement (PC2) solidarisée fixement à la traverse (TA) et destinée à combler au moins partiellement cet espace vide (EV) afin que le pare-chocs (PC1) et le dispositif (DA) assurent ensemble une fonction d’absorption d’énergie en cas de choc subi par la partie arrière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120688-A1 (FR)
Title: Gyrometre vibrant a structure plane
Inventor: LE TRAON OLIVIER
IPC: G01C19/5656
Filed: 2021-03-10
Abstract: Un capteur angulaire inertiel comprend au moins trois résonateurs (R1-R3) identiques qui sont disposés symétriquement autour d’un axe sensible (A-A) du capteur, de sorte qu’un gyromètre qui est constitué à partir dudit capteur possède un fonctionnement intégrateur. Le capteur comprend en outre un élément de couplage (Ec) qui relie une portion vibrante de chaque résonateur aux portions vibrantes de tous les autres résonateurs du capteur. Des configurations préférées pour le capteur angulaire inertiel permettent d’obtenir des gyromètres intégrateurs à sensibilité élevée et à bas coût de production.Figure d’abrégé : Figure 6a
Patent FR-3123690-A1 (FR)
Title: Création d’un « accélérateur de vitesse » pour permettre la production d’électricité avec des cours d’eau sans barrages
Inventor: DAVID FRANCOIS
IPC: F03B13/08
Filed: 2021-06-01
Abstract: TITRE : Création d’un « accélérateur de vitesse » pour permettre la production d’électricité avec des cours d’eau sans barrage La production hydroélectrique est difficile pour les cours d’eau de plaine pour lesquels la vitesse de l’eau est faible. Elle est réalisée essentiellement par des barrages de faibles hauteurs pour exploiter une énergie potentielle. Avec les barrages, l’énergie cinétique est négligeable. Nous proposons de créer un « accélérateur de vitesse » basé sur un rétrécissement d’un flux d’eau, en hauteur et en largeur, permettant l’augmentation de la vitesse d’un facteur d’environ 40. Le flux est dirigé au-dessus du cours d’eau. On voit alors que l’énergie est essentiellement cinétique et les productions électriques sont augmentées considérablement. De plus, le dispositif ne présente plus d’obstacles à la montaison et dévalaison des poissons et maintient la situation écologique du cours d’eau.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3124636-A1 (FR)
Title: Circuit de mémorisation de données parcimonieuses
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/063
Filed: 2021-06-25
Abstract: Circuit (20) de mémorisation de données parcimonieuses pour recevoir un vecteur d’entrée de dimension Iz comprenant :  un codeur (21), un bloc mémoire (23) comprenant une première zone mémoire (23a) et une seconde zone mémoire (23b) décomposée en un nombre Iz de mémoires FIFO, chaque mémoire FIFO étant associée à une composante du vecteur d’entrée, seules les données non nulles étant sauvegardées dans les mémoires FIFO,un décodeur (22),  le codeur (21) étant configuré pour générer un indicateur de données non nulles pour chaque composante du vecteur d’entrée,  le circuit de mémorisation (20) étant configuré pour écrire les données non nulles du vecteur de données d’entrée dans les mémoires FIFO respectives et écrire l’indicateur de données non nulles dans la première zone mémoire (23a),  le décodeur (22) étant configuré pour lire les sorties des mémoires FIFO et l’indicateur associé dans la première zone mémoire (23a).  Figure 2
Patent FR-3125544-A1 (FR)
Title: Table de préparation pour balles de fibres enrubannées ou ficelées
Inventor: LAUNAY ALAIN
IPC: D01G7/14
Filed: 2021-07-22
Abstract: TABLE DE PRÉPARATION POUR BALLES DE FIBRES ENRUBANNÉES OU FICELÉES L’invention concerne une table de préparation (100) destinée à recevoir une balle (50) cylindrique et comportant un socle (102), un plateau (104) monté mobile en rotation sur le socle (102) autour d’un axe de rotation (R) vertical, des moyens d’entraînement (106) entraînant ledit plateau (104) en rotation autour de l’axe de rotation (R), et un système de déplacement (108) fixé sur le plateau (104) et destiné à déplacer la balle (50) parallèlement à une direction d’avancement (A) horizontale.  Avec un tel plateau pivotant, l’opérateur peut atteindre le côté de la balle de fibres sans qu’il ne soit nécessaire de déplacer la balle sur le côté de la ligne de production.  Fig. 1
Patent FR-3127091-A1 (FR)
Title: Procédé et système de communication par voie lumineuse
Inventor: AARON PEREZ OLIVA HUETZIN
IPC: H04W76/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d’un accès permettant d’établir une communication par voie lumineuse entre un point d’accès (1, 1a, 1b, 1c) et un dispositif portatif (2) de communication par voie lumineuse, le procédé de gestion comportant les étapes suivantes :- une étape (110) de transmission d’un identifiant par le dispositif portatif de communication par voie lumineuse (2),- une étape (120) de réception du signal radio (23) par un récepteur radio (13), - une étape (130) de calcul d’un temps de vol (23a, 23b, 23c) du signal radio (23) pour chaque point d’accès (1, 1a, 1b, 1c), - une étape (140) de comparaison des temps de vol (23a, 23b, 23c) calculés afin de déterminer le point d’accès (1, 1a, 1b, 1c), dit le plus proche,- une étape (150) de d’autorisation d’accès du dispositif portatif (2) au point d’accès le plus proche (1, 1a, 1b, 1c).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3128768-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour dispositif d’eclairage
Inventor: TROTTIER SAMUEL
IPC: F21S41/29
Filed: 2021-11-01
Abstract: Ensemble de fixation pour dispositif d’éclairage (100) comprenant au moins un support de guide lumineux (10) configuré pour supporter structurellement au moins un guide lumineux (20), dans lequel l’au moins un support de guide lumineux (10) comprend une face frontale (10a) configurée pour recevoir ledit guide lumineux (20) et une face arrière (10b) opposée à la face frontale (10a) et un boîtier de dispositif d’éclairage (30) comprenant un ensemble de montage configuré pour monter l’au moins un support de guide lumineux (10) sur ledit boîtier de dispositif d’éclairage (30) ; et caractérisé en ce que l’ensemble de montage comporte au moins un premier élément de montage (32) faisant saillie à partir du boîtier de dispositif d’éclairage (30), dans lequel l’au moins un premier élément de montage (32)  présente un profil externe sensiblement similaire à ladite face arrière (10b) et en outre ledit profil externe comprend au moins un élément de nervure structurel (34) configuré pour s’engager avec ladite face arrière (10b).
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3129482-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de validation automatique de la conformite de reponse d’une chaine de ressuage
Inventor: BRIFFA PATRICK LUCIEN FRANÇOIS
IPC: G01N21/88
Filed: 2021-11-22
Abstract: Ce système (1) de validation automatique de la conformité de réponse d’une chaine de ressuage par l’analyse d’une pièce étalon ressuante à fissures issue de ladite chaine de ressuage, comprenant un boîtier (2) entourant l’ensemble des éléments du système (1), un socle de positionnement (3) de la pièce étalon ressuante, au moins deux dispositifs d’éclairage en ultraviolet (4) positionnés de part et d’autre du socle de positionnement (3) de manière à pouvoir l’éclairer en lumière ultraviolette, une carte électronique, un guide linéaire motorisé (6) commandé par la carte électronique et adapté pour pouvoir déplacer et maintenir en position le socle de positionnement (3) dans le boîtier (2), une caméra monochrome (10) ayant un objectif dirigé vers le socle de positionnement (3).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3129319-A1 (FR)
Title: Produit renforcé à géométrie de câble fixé présentant un comportement bimodule intermédiaire
Inventor: LAUBY LUCAS
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé (R1) comprenant une matrice polymérique (Ma) et au moins un câble (50) comprenant une unique couche constituée de N éléments de renforcements métalliques étant :- ou bien des fils métalliques (F) présentant un diamètre Df, avec les éléments de renforcement métalliques (54) présentant un diamètre Dh qui est le diamètre du cercle théorique passant par les centres des fils (F) de la couche dans un plan perpendiculaire à l’axe principal du câble et un diamètre D qui est le diamètre extérieur du câble (50); - ou bien des torons (T) enroulés en hélice autour d’un axe principal (A), chaque toron (T) comprenant une unique couche (56) constituée de M>1 de fils métalliques (FT) enroulés en hélice autour d’un axe (B) présentant un diamètre Df avec les éléments de renforcement métalliques (54) présentant un diamètre Dh qui est le diamètre du cercle théorique passant par les centres des fils (FT) de la couche (56) dans un plan perpendiculaire à l’axe principal du toron (T) et un diamètre D qui est le diamètre extérieur du toron (T) ;avec D, Dh et Df exprimés en millimètres :- 0,20 < Jr ≤ 0,30Avec Jr=N/(π x (D-Df)) x (Dh x Sin(π/N) – (Df / Cos(α x π/180))), α étant l’angle d’hélice, exprimé en degrés, de chaque fil métallique  ;- la matrice polymérique (Ma) présente un module élastique sécant MA10 à 10% de déformation allant de 2,5 à 18,0 MPa ;- le produit renforcé (R1) présente un rapport de module Emax sur Emin tel que 1< Emax/Emin <5  avec Emin étant le module élastique minimum sécant à partir de la courbe force-allongement avant le point d’allongement structural As et Emax étant le module maximum tangent de la même courbe force-allongement; et- le produit renforcé (R) présente un allongement structural As tel que 0< As < 3%.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129730-A1 (FR)
Title: Procédé d'inspection, par un instrument d’inspection, d'un ou plusieurs colis répartis dans un couloir à inspecter et Installation d’inspection associée
Inventor: PAYAN ADRIEN
IPC: G21F7/06
Filed: 2021-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection, par un instrument d’inspection (100), d'un ou plusieurs colis (2) répartis dans un couloir (3) à inspecter ayant une direction longitudinale (X) de référence, comportant une étape de positionnement dans laquelle au moins une partie de l’instrument d’inspection (100) est déplacée dans la direction longitudinale (X) du couloir (3) et positionnée au niveau d’une tranche transversale (4) du couloir (3) à inspecter, puis une étape de déploiement dans laquelle une tête d’inspection (110) de l’instrument d’inspection (100) est déployée suivant un plan transversal d’inspection situé dans la tranche transversale (4) en parcourant dans le plan transversal d’inspection un chemin (C) le long des parois (20) du ou des colis (2) disposés dans la tranche (4) à inspecter en circulant au contact des surfaces extérieures (20’) du ou des coli(s).  (Fig. 1)
Patent FR-3130105-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un numéro de téléphone non attribué dans un réseau de communication, procédé de traitement d’une demande d’attribution d’un numéro de téléphone, dispositifs, équipement de communication, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: BEARDOW PAUL
IPC: H04W4/16
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’au moins un numéro de téléphone non attribué dans un réseau de communications, ledit numéro de téléphone (UN1) étant précédemment attribué à un utilisateur du réseau de communications jusqu’à une date donnée, dite date de suspension, caractérisé en ce que ledit procédé est mis en œuvre par un équipement du réseau et comprend:- l’obtention (20) d’une information relative à au moins une demande d’établissement d’appel reçue par ledit réseau de communications vers ledit numéro de téléphone pendant une période temporelle donnée, dite période d’observation, postérieure à ladite date de suspension ;- la mise à jour (23), au moins en fonction de ladite information relative à au moins une demande d’établissement d’appel, d’au moins une information relative à un niveau d’activité (AL) dudit numéro de téléphone dans le réseau de communication, ladite information relative à un niveau d’activité étant représentative d’un nombre de demandes d’établissement d’appel vers ledit numéro de téléphone reçus par le réseau de communications pour la période d’observation donnée, et le stockage, dans une entrée d’une première table de données (DB_UN), dite table des numéros de téléphone non attribués, de ladite au moins une information relative à un niveau d’activité dudit numéro de téléphone en association avec ledit numéro de téléphone.  FIGURE 2
Patent FR-3130163-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’Oenothera biennis pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute
Inventor: THIBAUT SÉBASTIEN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: Utilisation d'un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’ Oenothera biennis pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute L’invention concerne une utilisation cosmétique non thérapeutique d'un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’Oenothera biennis pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, les cils, les poils, et les sourcils et/ou freiner leur chute, et en particulier pour traiter l’alopécie androgénique.  L’invention concerne également un procédé de traitement non thérapeutique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu, comprenant l’application d’une composition cosmétique comprenant ledit extrait sur lesdites fibres comme les cheveux, les cils, les poils, et les sourcils, et/ou sur le cuir chevelu, pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou freiner la chute desdites fibres.