baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000252-A1 (FR)
Title: Method for processing predetermined contents for restoration of audiovisual programs in TV set in telecommunication network, involves triggering action relative to word group when set of criteria is satisfied
Inventor: POIVRE SEBASTIEN
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-12-20
Abstract: The method involves obtaining a set of messages relative to predetermined contents, and obtaining a group of words. A relevance value is determined for the word group with respect to a weight value that assigned to the message received according to calculated distance between the message and the content. Verification is made to determine whether a set of preset criteria is satisfied with respect to the relevance value determined for the word group. An action is triggered relative to the word group when the set of criteria is satisfied. Independent claims are also included for the following: (1) a method for obtaining additional information to predetermined contents (2) a device for processing predetermined contents (3) a terminal.
Patent FR-3000816-A1 (FR)
Title: Display tablet, has display units placed on face of tablet facing operator for identification of switch and push-buttons, and selecting unit selecting one of functions, where display units display symbol corresponding to selected function
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G06F3/02
Filed: 2013-01-04
Abstract: The tablet (10) has a touchscreen (14) on a face (12) of the tablet intended to face an operator. A toggle switch (15A) and push-buttons (15B, 15C) trigger one of multiple functions of a software application, where the switch and the push-buttons are placed on another face (13) hidden from the operator. Display units (16A-16C) display symbols representative of the functions, where the display units are placed on the former face, to permit the identification of the switch and push-buttons. A selecting unit selects one of the functions, and the display units display the corresponding symbol.
Patent FR-3001987-A1 (FR)
Title: Wood structural part device for wall and floor of construction, has two longitudinal frame elements, and set of transverse elements assembled with longitudinal elements by end and by embedding bristle tips of metal plates
Inventor: BOIS ROMAIN
IPC: E04C3/18
Filed: 2013-02-11
Abstract: The device has two longitudinal frame elements (2) that is maintained and drawn aside by a set of transverse or vertical elements (4). The set of transverse elements is assembled with the longitudinal elements by an end and by embedding bristle tips of metal plates (3) or metal connectors. The size of the transverse or vertical elements allows passage of a construction network such as electricity network, between the longitudinal frame elements. The transverse elements are assembled flat by a pressure or sufficient force to embed points of the plates.
Patent FR-3004241-A1 (FR)
Title: Chaudiere au bois avec pompe a chaleur monobloc
Inventor: ROHART KEVIN
IPC: F24D17/02
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'appareil est constitué d'une chaudière à bois ou au gaz avec filtrage humide, d'une pompe à chaleur et d'un ballon d'eau chaude sanitaire. Il comporte en 1 une chaudière, 2 une PAC, 3a-3b des évaporateurs, 4 un ballon de stockage, 5 un échangeur principal, 6 un échangeur de PAC, 7 une prise d'air, 8 un ventilateur, 9 un filtre, 10 une cheminée d'évacuation 11 un serpentin de PAC, 12 un serpentin pour eau sanitaire, 13 un départ eau sanitaire, 14 un retour eau sanitaire, 15 un départ chauffage, 16 un retour chauffage, 17 un filtrage humide des gaz brulés.
Patent FR-3007561-A1 (FR)
Title: Procede de verification du fonctionnement d'un panneau d'affichage a diodes electroluminescentes
Inventor: BASSOULS PIERRE-HENRI
IPC: G09G3/20
Filed: 2013-06-19
Abstract: Procédé de vérification du fonctionnement d'un panneau d'affichage (1) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes réparties en plusieurs sous-ensembles (2) dans lequel chaque diode électroluminescente se voit appliquer un courant d'une intensité correspondant à une consigne de commande liée à l'affichage souhaité, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes consistant à : • appliquer à chaque sous-ensemble (2) de diodes électroluminescentes une consigne commune prédéterminée ; • mesurer le courant consommé par chaque sous-ensemble (2) de diodes électroluminescentes ; • déterminer une valeur moyenne des courants consommés par tous les sous-ensembles (2) ; • déclencher une alerte de dysfonctionnement d'un sous-ensemble (2) lorsque l'écart entre ledit courant consommé par ledit sous-ensemble (2), et ladite valeur moyenne dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3007424-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'acide formique par reduction electrocatalytique en phase gazeuse du co2
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C53/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'acide formique à partir de dioxyde de carbone et d'eau par électro-réduction du CO2 en phase gaz. Le procédé utilise des cellules électrochimiques dont la cathode est composée d'une électrode à diffusion de gaz dont la couche active contient un complexe moléculaire à base d'un métal de transition et déposé électrochimiquement sous forme d'un polymère à liaisons métal-métal et catalysant la réaction sélectivement vers l'acide formique. L'acide formique produit est ensuite séparé du CO2 résiduel par cristallisation, le CO2 étant recyclé à la cellule électrochimique.
Patent FR-3008324-A1 (FR)
Title: Nouveaux catalyseurs a ligand silylene
Inventor: BACEIREDO ANTOINE
IPC: B01J31/16
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention a pour objet un complexe métallique comprenant au moins un atome métallique choisi parmi les métaux des colonnes 8, 9 et 10 du tableau périodique des éléments et un ou plusieurs ligands, caractérisé en ce qu'au moins un ligand comprend une structure silylène cyclique et une base de Lewis donneuse d'un doublet d'électrons à l'atome de silicium de ladite structure silylène cyclique. Ces complexes métalliques sont particulièrement adaptés à une utilisation en tant que catalyseur, notamment en hydrosilylation.
Patent FR-3008855-A1 (FR)
Title: Vetement de protection anti-coups ou anti-chocs d'au moins une zone d'articulation d'un corps humain
Inventor: BELIN PHILIPPE
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un vêtement (1) de protection anti-coups ou antichocs d'au moins une zone d'articulation d'un corps humain, le vêtement (1) comportant au moins une première (4) et une deuxième (5) coques de protection distinctes et disposées à proximité l'une de l'autre le long de deux bords (7A, 12C) adjacents pour permettre un pli (16) du vêtement (1) sensiblement parallèle auxdits bords (7A, 12C). Selon l'invention, le vêtement (1) comprend un premier (2) et un deuxième supports (3) fixés respectivement aux première (4) et deuxième (5) coques de protection. Le premier support (2) est au moins fixé à la deuxième coque (5) de protection par une fixation (14) définissant une zone d'articulation (15) sur le premier support (2) de sorte que le pli (16) intervienne entre le premier support (2) et la deuxième (5) coque de protection.
Patent FR-3011778-A1 (FR)
Title: Tete pour tubulure de remplissage en carburant d'un reservoir de vehicule, munie d'un ensemble d'obturation
Inventor: BAR JEAN PHILIPPE
IPC: B60K15/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne une tête ayant une pièce d'étanchéité (65) comportant des premier et deuxième sièges d'étanchéité (77, 78) et un obturateur (12) pivotant par rapport à ladite pièce entre des positions d'obturation et de dégagement et comportant un premier joint d'étanchéité (16) assemblé sur une première pièce (13) et un deuxième joint d'étanchéité (17) assemblé sur une deuxième pièce (14) ; lors du passage de ladite position de dégagement à ladite position d'obturation, lesdites première et deuxième pièces se déplacent pour appuyer ledit premier joint contre ledit premier siège puis ladite deuxième pièce se déplace par rapport à ladite première pièce pour appuyer ledit deuxième joint contre ledit deuxième siège, et lors du passage de ladite position d'obturation à ladite position de dégagement, ladite deuxième pièce se déplace pour dégager ledit deuxième joint dudit deuxième siège puis lesdites première et deuxième pièces se déplacent pour dégager ledit premier joint dudit premier siège.
Patent FR-3011734-A1 (FR)
Title: Bande gastrique de calibration
Inventor: CAZENAVE LUDOVIC
IPC: A61F5/00
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne une bande gastrique (1) non gonflable comprenant deux zones d'extrémité (2, 3) et une portion intermédiaire (4). La face interne (I) de la bande (1) est destinée à venir en contact avec l'estomac. Les zones d'extrémité (2, 3) sont équipées de moyens de fermeture (5, 6) complémentaires et choisis parmi les crans (5) et les passants de verrouillage (6), aptes à coopérer entre eux pour assurer le verrouillage en position fermée de la bande (1). La zone d'extrémité (2) porte au moins un cran (5), et est destinée à être engagée au travers d'au moins un passant de verrouillage (6) disposé sur la face externe de la zone d'extrémité (3) jusqu'à une position de fermeture verrouillée dans laquelle au moins un cran (5) est amené au-delà d'un passant de verrouillage (6). La zone d'extrémité (3) est biseautée dans son épaisseur et comprend en outre un passant-guide (7). En position fermée de la bande (1), la zone d'extrémité (2) chevauche au moins partiellement la zone d'extrémité (3).
Patent FR-3014161-A1 (FR)
Title: Soupape de securite avec indicateur visuel de pression
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS GEORGES HENRI
IPC: F16K17/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: Soupape de sécurité avec indicateur visuel de pression. L'invention concerne une soupape de sécurité (1) pour appareil de cuisson, ladite soupape (1) comportant - un joint de montage (9) monté dans l'orifice, ledit joint étant pourvu d'un passage (10) entre l'intérieur et l'extérieur de l'appareil et d'un siège (11) de soupape, - et une soupape (20) avec un premier moyen de butée (30) et montée dans le passage (10) et susceptible de s'y déplacer sous l'influence de la pression entre une position de fermeture du passage (10) et au moins une position d'ouverture permettant d'assurer une fuite de vapeur, caractérisé en ce que le joint (9) est pourvu d'une cavité supérieure (16) dans laquelle la tête (21) est logée en position de fermeture, et la longueur « a » de la portion de tige est telle que lorsque le premier moyen de butée (30) repose contre le siège (11), la tête (21) affleure la limite de la cavité supérieure (16) ou émerge hors de la cavité supérieure (16). Soupape pour autocuiseurs.
Patent FR-3014998-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene a hydrures metalliques a echanges thermiques ameliores
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: Réservoir destiné au stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage de l'hydrogène, comportant une virole (4) d'axe longitudinal (X) obturée à ses deux extrémités longitudinales, une alimentation en hydrogène une évacuation de l'hydrogène libéré et au moins un élément de transfert thermique (8) monté transversalement dans la virole (4) et en contact avec la surface intérieure de la virole (4), ledit élément de transfert thermique présentant un bord périphérique extérieur formé de languette en contact élastique avec la surface intérieure de la virole (4) de sorte que le contact entre l'élément de transfert thermique (8) et la virole (4) soit maintenu lors des variations de température au cours des phase de charge et de décharge en hydrogène, ledit élément de transfert thermique (8) étant destiné à assurer des transferts de chaleur de et vers le matériau de stockage destiné à être contenu dans le réservoir.
Patent FR-3023824-A1 (FR)
Title: Dispositif autovideur pour kayak demontable
Inventor: MENEUVRIER MATTHIEU MARCEL
IPC: B63B43/02
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de vider rapidement l'eau du cockpit d'un kayak démontable. Dispositif autovideur pour kayak démontable, de type ossature (01) enfilée dans une enveloppe souple composée d'une coque (02a) et d'un pont (02b), caractérisé en ce que ledit pont, épousant la forme de ladite ossature, elle-même intégrant une pièce ayant fonction de siège (04a), ledit siège placé au-dessus du niveau d'eau et doté en point bas d'au moins un orifice traversant (04b), présente un moyen d'étanchéité (05) avec ladite pièce ayant fonction de siège, et en ce que ladite coque est dotée en vis-à-vis du ou des orifices traversant de ladite pièce ayant fonction de siège, d'au moins un trou (08) en dessus ou au travers duquel est fixé de façon étanche au moins un élément présentant au moins un trou débouchant (09), lesdits orifice traversant et élément présentant au moins un trou débouchant se fixant entre eux de façon étanche, afin de créer un puits entre le point bas de ladite pièce ayant fonction de siège et le dessous de ladite coque. L'ensemble permettant à l'eau présente dans le creux de ladite pièce ayant fonction de siège, de s'évacuer au travers du ou des puits créés par le dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un kayak ouvert démontable, de type enveloppe souple tendue sur une ossature.
Patent FR-3017081-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui d'une tete et/ou d'un cou, a housse et piece extensibles en cas de choc, pour un dossier de siege
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R21/264
Filed: 2014-02-04
Abstract: Un dispositif (DA) est dédié à l'appui de la tête et/ou du cou d'une personne installée sur un siège (SI) d'un véhicule, et comprend une housse déformable (HD) entourant une pièce de garnissage (PG), une pièce déformable (PD) placée dans la housse déformable (HD) derrière la pièce de garnissage (PG) et comprenant une première partie (P1) sensiblement au contact d'une face arrière (FR) de la pièce de garnissage (PG) et couplée à une deuxième partie (P2), solidarisée à des tiges (TC) couplées au siège (SI), via une troisième partie (P3) creuse et de volume variable suivant une direction d'alignement des parties (P1-P3), et un générateur de gaz (GG) propre, en cas d'activation consécutive à un choc subi par le véhicule, à délivrer un gaz sous haute pression destiné à augmenter fortement le volume de la troisième partie (P3) pour éloigner la première partie (P1) de la deuxième partie (P2).
Patent FR-3018203-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage comportant une cartouche de filtration
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D29/96
Filed: 2014-03-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer au moins un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant : - un corps de filtre (2) comportant une cuve (3) et une tête (4), la cuve (3) et la tête (4) étant prévus pour coopérer ensemble afin de fermer le corps de filtre (2), notamment par vissage, - un tube (15), notamment central, à l'intérieur du corps de filtre (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - une cartouche de filtration (16) amovible, logée dans le corps de filtre (2) et comprenant un flasque supérieur (20), un flasque inférieur (21) et un médium de filtration (22) s'étendant entre les flasques supérieur (20) et inférieur (21), le médium de filtration (22) présentant une lumière tubulaire (17) pour entourer le tube (15), caractérisé en ce que le flasque supérieur (20) comporte des premiers moyens de solidarisation réversible (25) et en ce que la cuve (3) comporte des seconds moyens de solidarisation réversible (26) complémentaires des premiers moyens de solidarisation réversible (25), de manière à permettre le maintien de la cartouche de filtration (16) en position dans la cuve d'une part et dans l'ensemble de filtrage (1) d'autre part par la seule solidarisation des premiers et deuxièmes moyens de solidarisation réversible (25, 26).
Patent FR-3023418-A1 (FR)
Title: Batterie entierement solide comprenant un electrolyte en materiau polymere solide reticule
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2014-07-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couches minces entièrement solide comprenant les étapes successives suivantes : a) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'anode sur son substrat conducteur ; b) on dépose une couche comprenant au moins un matériau de cathode sur son substrat conducteur ; c) on dépose sur au moins une couche obtenue à l'étape a) et/ou b) une couche comprenant au moins un matériau d'électrolyte solide comprenant un matériau polymère solide réticulé comportant des groupements ioniques ; d) on empile face sur face successivement : - soit une couche de matériau d'anode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) avec une couche de matériau de cathode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) ; - soit une couche de matériau de cathode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) avec une couche de matériau d'anode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) ; e) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique de l'empilement obtenu à l'étape d) pour obtenir une batterie en couches minces entièrement solide.
Patent FR-3023396-A1 (FR)
Title: Generateur de nombres aleatoires
Inventor: HADDAD PATRICK
IPC: H03K19/20
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1) de génération de signaux aléatoires comportant deux portes logiques (12, 14) dont les sorties respectives sont reliées à une première entrée de l'autre porte (14, 12) par l'intermédiaire d'ensembles d'éléments retardateurs (2i, 2j ; 4i, 4j), dans lequel les retards respectifs apportés par les ensembles d'éléments retardateurs sont réglables.
Patent FR-3034906-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit integre cointegrant un transistor fet et un point memoire oxram
Inventor: GRENOUILLET LAURENT
IPC: H01L45/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit intégré (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (100), le substrat étant muni de première et deuxième grilles factices et d'une couche d'encapsulation (106) ; -retirer les première et deuxième grilles factices pour ménager des première et deuxième gorges (23,33) dans ladite couche d'encapsulation (106) ; -déposer simultanément une couche d'isolant de grille (107) au moins dans le fond de la première gorge et sur une paroi latérale de la deuxième gorge ; -former une électrode de grille dudit transistor (2) dans la première gorge, former des électrodes de source et de drain dudit transistor de part et d'autre de ladite électrode de grille, former des première et deuxième électrodes de ladite cellule mémoire de part et d'autre de ladite couche d'isolant de grille déposée sur une paroi latérale de la deuxième gorge.
Patent FR-3036149-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté (4) du support (2) et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté (4) du support (2), et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) présentant : - au moins une première portion (30) ayant un premier diamètre (dl) et coopérant avec au moins une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), et - une deuxième portion (31) ayant un deuxième diamètre (d2), inférieur au premier diamètre (dl), et coopérant avec une piste de roulement (12) solidaire du support (2), la première portion (30) étant disposée axialement entre le support (2) et une partie au moins d'une masse pendulaire (5) du corps pendulaire (3).
Patent FR-3039540-A1 (FR)
Title: Produit fritte a base d'alumine et de zircone
Inventor: PERIE THOMAS
IPC: C04B35/482
Filed: 2015-07-30
Abstract: Produit fritté présentant : - une analyse chimique telle que, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, - ZrO2 partiellement stabilisée avec CeO2 et Y2O3: complément à 100%, - Al2O3: 3 - 22% - additif choisi parmi CaO, les oxydes de manganèse, ZnO, La2O3, les oxydes de praséodyme, SrO, les oxydes de cuivre, Nd2O3, BaO, les oxydes de fer, et leurs mélanges : 0,2 - 6%, - impuretés : < 2%, CeO2 et Y2O3 étant présents en des quantités telles que, en pourcentage molaire sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3, - CeO2 : 2,5 - 6,5 mol% et - Y2O3 : 0,5-2 mol%, pourvu que, si Al2O3 < 10%, la formule (1) suivante soit respectée : CeO2 > -0,57.Al2O3 + 8,2, (1) CeO2 étant exprimé en pourcentage molaire sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3 et Al2O3 étant exprimé en pourcentage massique sur la base de la masse du produit, - une distribution granulométrique telle que, - la taille moyenne des grains présentant un facteur de forme inférieur à 2,5, ou "grains ramassés", étant inférieure à 2 µm, - la longueur moyenne des nodules allongés alumineux étant inférieure à 20 µm.
Patent FR-3040377-A1 (FR)
Title: Boite de conserve a fond souple, fond souple de boite et procede de fabrication correspondant
Inventor: GUERIN JEAN-MICHEL
IPC: B65D81/34
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne une boîte de conserve comprenant un corps métallique ayant au moins une extrémité fermée hermétiquement par un fond formé par une feuille souple
Patent FR-3040642-A1 (FR)
Title: Serre-flan d’outil d’emboutissage pour doublure de carrosserie automobile.
Inventor: FREMONT BERTRAND
IPC: B21D53/88
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un outil d'emboutissage (2) en embouti ouvert. Il permet de réaliser une doublure de porte de véhicule automobile. L'outil d'emboutissage (2) comprend une matrice avec une empreinte, un poinçon (4) destiné à pénétrer l'empreinte en y conformant un flan de tôle pour réaliser la doublure, et un serre-flan avec une surface de serrage (6) développable. La surface de serrage (6) forme une boucle ouverte autour du poinçon (4) qui comporte une portion (12) interrompant la surface de serrage (6) pour constitue un embouti ouvert. En complément, la surface de serrage (6) comprend une zone vrillée (16) qui maintient le flan pendant l'emboutissage. La zone vrillée (16) borde le poinçon (4) vers sa portion ouvrante (12) de sorte à réduire localement la profondeur d'embouti.
Patent FR-3043063-A1 (FR)
Title: Porte d'acces au reservoir de carburant ou a une zone seche d'un aeronef
Inventor: DUPAS CEDRIC
IPC: B64D45/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une porte d'accès d'un aéronef comportant : - un panneau externe (10) destiné à être disposé à l'extérieur de l'aéronef et en appui sur une première face d'un revêtement (12) de l'aéronef, - un panneau interne (11) destiné à être disposé à l'intérieur du réservoir de l'aéronef et en appui sur une seconde face, opposée à la première face, du revêtement (12) de l'aéronef, - un joint (16) monté dans une gorge (17) du panneau interne (11) de sorte à assurer l'étanchéité entre le panneau interne (11) et la seconde face du revêtement (12) de l'aéronef, et - un écran (25) bi-matières en fibres de verre et élastomère disposé entre le panneau interne (11) et le revêtement (12) de la voilure lorsque le panneau interne (11) est monté avec le panneau externe (10).