baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110020-A1 (FR)
Title: Procédé et système électronique d'aide à la gestion du vol d'un aéronef avec gestion de boucle(s), programme d'ordinateur associé
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Procédé et système électronique d’aide à la gestion du vol d’un aéronef avec gestion de boucle(s), programme d’ordinateur associé
    Ce procédé d’aide à la gestion du vol d’un aéronef est mis en œuvre par un système électronique d’aide à la gestion de vol et comprend les étapes suivantes :
    - l’acquisition (100) de premier et deuxième points caractéristiques d’une boucle à insérer dans un plan de vol de l’aéronef ;
    - le calcul (110) d’une trajectoire de boucle à partir des premier et deuxième points caractéristiques acquis, le premier point caractéristique formant un point de début de la trajectoire de boucle et le deuxième point caractéristique étant un point pour un retour vers le premier point caractéristique ; et
    - la génération (120) d’un plan de vol modifié à partir d’un plan de vol courant, le plan de vol modifié étant obtenu par insertion, dans le plan de vol courant et à partir du premier point caractéristique, de la trajectoire de boucle calculée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110499-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant une assise ou un dossier réglables
Inventor: THIÉRION JOFFREY
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-05-19
Abstract: Siège de véhicule comprenant une assise  ou un dossier  réglable s  
    Le siège (1) comprend une partie de support (4), une partie de siège définissant une assise (2) ou un dossier et un dispositif de réglage (6) de la position de la partie de siège par rapport à la partie de support (4), le dispositif de réglage (6) comprenant un élément de réglage (12) et un élément d’actionnement (14), l’actionnement de l’élément d’actionnement (14) entraînant un déplacement de l’élément de réglage (12) par rapport à l’élément d’actionnement (14) selon une direction de déplacement relatif (D) pour déplacer la partie de siège par rapport à la partie de support selon un mouvement de réglage (H).
    Le siège comprend un dispositif de friction (34), l’élément de réglage (12) étant déplaçable vers une position d’impact, dans laquelle l’élément de réglage (12) coopère avec le dispositif de friction (34) lorsqu’une force, supérieure à une force prédéterminée, est appliquée.
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3110909-A1 (FR)
Title: Procédé pour réaliser une pièce de vaisselle, équipements de réalisation pour la mise en œuvre du procédé, et pièces de vaisselle ainsi produites
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: C04B37/04
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé pour réaliser une pièce de vaisselle (1) comportant au moins une partie (12,13) constituée d’un matériau céramique et au moins une autre partie (11) constituée d’un matériau vitreux, à partir d’une pièce de vaisselle initiale réalisée dans un premier matériau choisi parmi ledit matériau céramique ou ledit matériau vitreux, comprenant :                                   une étape pour découper ladite pièce de vaisselle initiale de façon à y créer au moins un évidement biseauté traversant et fournir ainsi une pièce de vaisselle ajourée,                 une étape pour assembler, dans ledit au moins un évidement biseauté traversant, une pièce faisant tenon (11) réalisée dans un second matériau choisi parmi ledit matériau céramique ou ledit matériau vitreux et distinct dudit premier matériau,                 une étape pour traiter thermiquement ladite pièce de vaisselle ainsi ajourée et assemblée.                           Voir Figure 1
Patent FR-3111898-A1 (FR)
Title: Elastomere greffe portant des groupes pendants epoxyde
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08C19/06
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un élastomère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation d’un élastomère initial [Chem 33]     dans laquelle :                                   A représente un cycle arènediyle en C6-C14, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées ;                 E représente un groupe divalent hydrocarboné en C5-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ;                  X1, X2, X3 identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14.                            L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel élastomère modifié et des compositions à base d’au moins un élastomère modifié et d’un additif.
Patent FR-3112404-A1 (FR)
Title: Lentille sclérale comprenant une partie de recouvrement encapsulant un ou plusieurs composants électroniques et configurée pour laisser apparente la pupille de l’œil portant la lentille.
Inventor: BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: G02C7/04
Filed: 2020-07-08
Abstract: Lentille sclérale comprenant une partie de recouvrement encapsulant un ou plusieurs composants électroniques et configurée pour laisser apparente la pupille de l’œil portant la lentille.  L’invention concerne une lentille sclérale (1) comprenant:  - une partie de recouvrement(10) adaptée pour recouvrir la pupille, l’iris et au moins partiellement la sclère d’un œil d’individu, la partie de recouvrement comprenant une portion centrale transparente (11);  - au moins un composant électronique (12) encapsulé dans une portion (13) de la partie de recouvrement,   lentille dans laquelle la forme et/ou les dimensions de la partie de recouvrement sont configurée(s) au moins localement en fonction de l’agencement du(des) composant(s) électronique(s) et le cas échéant de la forme non axisymétrique de l’œil, de telle sorte que la pupille est totalement apparente au travers de la portion centrale transparente de la partie de recouvrement, lorsque ladite lentille est portée par l’œil.  Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3112334-A1 (FR)
Title: Systemes de chargement et de déchargement de supports mobiles de collecte sur un robot autonome mobile pour la préparation de commande
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: B65G65/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: TITRE : SYSTEMES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DE SUPPORTS MOBILES DE COLLECTE SUR UN ROBOT AUTONOME MOBILE POUR LA PRÉPARATION DE COMMANDE La présente technique propose un système de chargement (10) d’au moins deux supports mobiles de collecte (30, 31) de produits, dits supports de collecte, sur un robot autonome mobile (2) adapté pour la préparation de commandes de produits stockés dans un entrepôt, comprenant :      un dispositif de positionnement (11) desdits au moins deux supports de collecte (30, 31) à une distance prédéterminée au-dessus du sol ;  un dispositif de dépose (12) desdits au moins deux supports de collecte (30, 31) sur ledit robot autonome mobile (2).      Figure 1
Patent FR-3113081-A1 (FR)
Title: Gond réglable
Inventor: DIDIER PHILIPPE
IPC: E05D7/04
Filed: 2020-07-29
Abstract: TITRE : Gond réglable Gond réglable (G) comprenant : une console (100) fixée à l’infrastructure et recevant un porte-pivot (200) réglable en translation (XX) par rapport à la console (100) pour régler l’axe de pivotement (ZZ) du pivot (220), le porte-pivot (200) relié à la console (100), par un organe de liaison (250), telle que des vis traversant des coulisses (121) de la console. Le porte-pivot (200) est réglé par la vis de réglage (230) parallèle à la direction de réglage (XX) et se vissant dans un écrou (240) logé librement dans un orifice (122) de la console (100), de façon bloquée dans la direction de réglage (XX).  Figure 4
Patent FR-3113693-A1 (FR)
Title: Charnière de trappe, véhicule et procédé d’assemblage associés
Inventor: SCHAFF CAROLINE
IPC: E05D9/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Charnière  de trappe , véhicule et procédé  d’assembla ge associé s
    Charnière (22) propre à articuler un battant d’une trappe sur une structure de véhicule, de manière mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A).
    La charnière (22) comprend :
    - un premier membre (24) fixé au battant, comprenant au moins une première bague d’articulation (34),
    - un deuxième membre (26) fixé à la structure, comprenant au moins une deuxième bague d’articulation (38), et
    - un arbre (28) s’étendant le long de l’axe de rotation (A), engagé dans la ou chaque première bague d’articulation (34) et dans la ou chaque deuxième bague d’articulation (38).
    La charnière (22) comprend de plus :
    - un organe de maintien (30) de l’arbre (28), l’organe de maintien (30) comprenant deux butées (52) s’étendant chacune dans le prolongement axial et de part et d’autre de l’arbre (28), et une partie médiane (50) reliant les deux butées (52).
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114189-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une région semiconductrice photosensible et procédé de fabrication correspondant
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-11
Abstract: Dispositif électronique comprenant : une région semiconductrice photosensible configurée pour être illuminée par une face arrière, comprenant une face avant opposée à la face arrière, un réseau périodique de plots, comprenant un premier matériau, formé sur la face avant, ayant un contour présentant un motif périodique paramétré par des dimensions caractéristiques, ledit contour formant une interface entre le premier matériau et un deuxième matériau, le deuxième matériau ayant un indice optique différent d’un indice optique du premier matériau. Les dimensions caractéristiques du motif périodique sont inférieures à une longueur d’onde d’intérêt et configurées pour produire une réflexion de lumière sur l’interface, à la longueur d’onde d’intérêt, vers la région semiconductrice photosensible.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115425-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’une machine électrique déterminant des consignes de courant optimales
Inventor: ZEIN ISMAIL
IPC: H02P21/22
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une machine électrique (MEL), dans lequel on détermine une zone de fonctionnement (ZON) de la machine électrique, et on détermine des consignes de courant (id, iq) de la machine électrique au moyen d’un algorithme récursif (LAR) qui résout un système d’équations d’optimisation avec contraintes de tension et de courant qui dépend de la zone de fonctionnement (ZON) et d’un modèle (MOD) de la machine électrique adapté au fonctionnement sous contraintes.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116402-A1 (FR)
Title: Optimisation du déclenchement de communications téléphoniques
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04M3/50
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion de communication téléphonique et sur un programme informatique, un support d’enregistrement, un dispositif de gestion de communication téléphonique et une plateforme de gestion de communication téléphonique correspondants.  Une requête d’établissement d’une session de communication téléphonique entre un premier terminal et un deuxième terminal est reçue (10). Chaque terminal dispose d’un identifiant qui lui est propre.  Une commande de premier appel est émise (11) vers le premier terminal.  Un décroché du premier terminal par un utilisateur avant l’expiration d’un délai prédéterminé est détecté (12). La détection automatique est basée sur une obtention d’un signal indiquant que la commande de premier appel a été acceptée, associée à une obtention d’une indication d’une interaction d’un utilisateur avec une interface homme-machine au niveau du premier terminal.  Une commande de deuxième appel est alors émise (13) vers le deuxième terminal.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117105-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de métaux dissous dans une solution
Inventor: BUZARÉ DOMINIQUE
IPC: C22B3/44
Filed: 2020-12-09
Abstract: Procédé et système de traitement de métaux dissous dans une solution L’invention se rapporte à un procédé de traitement d’au moins un métal en solution dans un effluent, caractérisé en ce que le procédé comprend :      une étape d’addition et de mélange d’une composition réductrice, minérale ou organique, dans la solution comprenant le métal, suivi par une étape d’activation de la réduction du métal et de neutralisation de l’effluent par addition contrôlée d’une composition à base de solution de neutralisation,  une étape de précipitation du métal,  une étape de récupération du métal précipité et de séparation du métal précipité de l’effluent neutralisé par filtration du mélange de réaction de réduction.      Pas de figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3121205-A1 (FR)
Title: Estimation d’un décalage de distance dans un dispositif de mesure indirecte par temps de vol, et dispositif correspondant
Inventor: CHOULY ANTOINE
IPC: G01B11/14
Filed: 2021-03-29
Abstract: Dispositif de mesure indirecte par temps de vol, comprenant une zone d’émission (11) configurée pour émettre un rayonnement optique d’émission (RYE) séquentiellement modulé par N fréquences de modulation N étant supérieur ou égal à trois, et destiné à se réfléchir sur des objets d’une scène de façon à générer un rayonnement réfléchi (RYRF), des moyens de diaphonie (14) configurés pour générer une diaphonie optique entre le rayonnement d’émission et le rayonnement réfléchi, une zone de réception (12) configurée pour recevoir un rayonnement optique de réception (RYR) issu dudit rayonnement réfléchi (RYRF) et de ladite diaphonie (DP), et des moyens de traitement (MT) configurés pour générer une carte de profondeur et estimer un décalage de distance entre la carte de profondeur et une carte de référence dite de « vérité terrain », à partir du rayonnement optique de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121531-A1 (FR)
Title: Compartiment passagers pour véhicule de transport de passagers comportant un écran d’information et méthode d’utilisation d’un tel écran d’information
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G09G5/14
Filed: 2021-03-30
Abstract: Compartiment passagers pour véhi cule de transport de passagers  comportant un écran d’information  et méthode d’utilisation d’un tel écran d’information
    Un compartiment passagers (1) pour véhicule de transport de passagers comporte un écran (35) d’information des passagers (P1, P2). L’écran (35) est transparent et comprend deux faces (35A, 35B) respectivement dirigées vers l’avant (15) et vers l’arrière (16) du compartiment (1) et qui sont respectivement lisibles par des passagers présents à l’avant et à l’arrière du compartiment.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3124156-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture de capot de véhicule à butée réglable
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B62D25/12
Filed: 2021-06-17
Abstract: Un dispositif d’ouverture (DO) comprend une pièce fixe (PF) solidarisée à une pièce de support d’un véhicule (V), et une pièce mobile (PM) solidarisée à un capot (CV) du véhicule (V) et couplée à la pièce fixe (PF) afin de définir ensemble un mécanisme articulé ayant une position repliée permettant au capot (CV) d’être dans sa position rabattue. La pièce fixe (PF) comprend une patte (PL) sur laquelle est installé un accessoire de réglage (AR) définissant une butée (BR) réglable suivant une direction choisie afin qu’une partie du capot (CV) s’appuie sur elle (BR) en affleurant un équipement du véhicule (V) lorsque le capot (CV) est dans sa position rabattue.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125049-A1 (FR)
Title: Polymère cationique biosourcé à haute densité de charge
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08G73/02
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un polymère cationique biosourcé obtenu à partir d’épihalohydrine au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, et d’au moins un composé de formule (R1)2N(CH2CH2NH)n(CH2CH2N(R2)2)m au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène H ou une chaîne alkyle comprenant 1 à 8 atomes de carbone,n = 0 à 3, m = 0 ou 1, et lorsque n = m = 0, alors un atome d’hydrogène H est lié de manière covalente à l’atome d’azote N du groupement N(R1)2.
Patent FR-3120696-A1 (FR)
Title: Système de mesures du fil de contact d’une caténaire en hauteur et désaxement par balayage laser automatique.
Inventor: PRONIER NICOLAS
IPC: G01S17/48
Filed: 2021-08-12
Abstract: Dispositif de mesure de la position dans l’espace du fil de contact d’une caténaire (1-3) d’alimentation électrique ferroviaire par rapport aux deux rails formant la voie ferrée (1-8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126875-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage comprenant une composition aqueuse de maquillage, et une composition de fixation à phase huileuse continue avec un polymère filmogène hydrophobe
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-09-10
Abstract: Kit de maquillage comprenant une composition aqueuse colorée, et une composition à phase huileuse continue avec un polymère filmogène hydrophobe   La présente invention concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a) une première composition (A) de maquillage aqueuse « base-coat », comprenant au moins un colorant hydrosoluble ; b) une deuxième composition (B) de fixation « top-coat » comprenant une phase huileuse continue contenant : i) au moins un polymère filmogène hydrophobe différent des copolymères acrylates siliconés ; etii) au moins une huile volatile hydrocarbonée.  L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant :   - au moins une première étape d’application d’une première couche de composition (A) telle que définie précédemment sur lesdites matières kératiniques, et  - au moins une deuxième étape d’application sur la couche formée par la composition (A) d’au moins une seconde couche de composition (B) telle que définie précédemment.
Patent FR-3127584-A1 (FR)
Title: Méthode d’émission de signaux radio par un radar embarqué au sein d’un véhicule, dispositif et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: ROUDIÈRE SYLVAIN
IPC: G01S13/93
Filed: 2021-09-30
Abstract: Méthode d’émission de signaux radio par un radar embarqué au sein d’un véhicule, dispositif et programme d’ordinateur correspondants L'invention concerne une de réduction d’interférences impactant des radars (R1, R2, R3) embarqués dans des véhicules (V1, V2, V3) reposant sur une sélection intelligente et coordonnée de paramètres d’émission (ParSetj) de signaux radio en fonction d’informations contextuelles propres à chaque radar (R1, R2, R3). La solution proposée propose de prendre en compte l’orientation de la ligne de visée du radar (LV1, LV2, LV3) pour déterminer les paramètres d’émission d’un signal radio par le radar (R1, R2, R3). En associant un jeu de paramètres d’émission (ParSetj) d’un signal radio à une orientation du radar(LV1, LV2, LV3), on s’assure que des radars (R1, R2, R3) embarqués dans des véhicules (V1, V2, V3) circulant dans des directions opposées, et ayant donc des orientations opposées se trouvent dans l’incapacité de sélectionner, même fortuitement, des jeux de paramètres d’émission (ParSetj) de signaux radio identiques ou présentant des similitudes telles que les deux signaux pourraient générer des interférences.   FIGURE 1A
Patent FR-3128145-A1 (FR)
Title: Installation pour le maintien d’un engin roulant à deux ou trois roues en vue d’une intervention sur ledit engin
Inventor: GIRARD RAPHAËL
IPC: B62K11/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: Installation (1) pour le maintien d’un engin (15) roulant comprenant - un plateau (2) - un premier dispositif de maintien (4) avec deux mâchoires (41, 42) de prise en étau d’une roue de l’engin (15).L’installation (1) comprend un deuxième dispositif de maintien (5), les dispositifs de maintien (4, 5) sont respectivement disposés aux extrémités du plateau (2), le deuxième dispositif de maintien (5) amovible comprend deux mors (61, 62) positionnables en regard et comprenant chacun une partie fixe (612, 622) et une partie mobile (611, 621), la partie mobile (611) et la partie fixe (612) dudit premier mors (61) sont reliés par un dispositif (7) comprenant un ensemble vis (71)/écrou (72) et la partie mobile (611) du second mors (62)est équipée de deux axes (82) de guidage biseautés s’insérant chacun par une extrémité dans un palier (6221) de la partie fixe (622) dudit second mors (62), chaque palier (6221) étant muni d’un organe (10) d’immobilisation en déplacement de l’axe dans ledit palier (6221) apte à venir en contact d’appui avec le biseau (92) dudit axe (82).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128206-A1 (FR)
Title: Ensemble arrière pour nacelle de turboréacteur
Inventor: BELLET FRANÇOIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: Ensemble arrière de nacelle de turboréacteur comprenant au moins une paroi composite (20) séparant une partie froide (8) d’une partie chaude (12) comprenant un élément à refroidir (23), la paroi composite (20) comprenant des première et seconde peaux (30, 32) s’étendant respectivement en regard de la partie froide (8) et de la partie chaude (12), séparées l’une de l’autre par un ensemble médian (34) comprenant des cellules délimitées par des parois internes (42).  La première peau (30) comprend une pluralité d’orifices (48) traversants reliant la partie froide (8) et les cellules, les parois internes (42) comprenant des orifices (44) traversants reliant les cellules entre elles, et la seconde peau (32) comprenant un orifice (52) traversant débouchant en regard de l’élément à refroidir (23).  Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3130531-A1 (FR)
Title: Transat pour nourrisson
Inventor: BRUN NICOLAS
IPC: A47D13/10
Filed: 2021-12-17
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : TRANSAT POUR NOURISSON Transat (100) pour nourrisson, comportant deux tiges (105,110) de maintien d’une toile (115) suspendue entre les tiges, les tiges présentant des axes parallèles, et deux ensembles d’appui (120), chaque ensemble comportant :- une armature (125) présentant un profilé suivant une courbe dérivable en tout point dans un plan normal aux axes des tiges, l’armature comportant :- une partie dite « supérieure » (130), sensiblement droite et/ou incurvée et comportant une attache (135) à une tige (110),- une partie dite « inférieure » (140) dont le profilé suit un arc et comportant une attache (145) à l’autre tige et une protubérance (150) sur l’extrados de l’arc, la protubérance et le profilé en une tangente (155) de l’arc formant deux appuis et- un pied (160) présentant un profilé suivant une courbe dans le plan normal aux axes des tiges et présentant :- une extrémité proximale (165) fixée à l’armature par un moyen de fixation (170) et- une extrémité distale (175) formant un troisième appui.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3131018-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de trajectoires d un appareil mobile
Inventor: GAYRAUD LIONEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-12-21
Abstract: Procédé et dispositif de génération de trajectoires d’un appareil mobile L’invention concerne un procédé et un dispositif de génération de trajectoire(s) d’un appareil mobile, respectant une contrainte temporelle prédéterminée, entre un point de départ et un point d’arrivée, dans un périmètre spatial donné, la génération de trajectoire mettant en œuvre une méthode choisie de calcul de trajectoire détournée, sur la base d’un point de détour sélectionné. Ce procédé comporte une  détermination (42) d’un premier ensemble de premiers points de détour dans ledit périmètre spatial donné, et pour chacun des premiers points de détour, calcul (44) d’une durée calculée de trajectoire détournée obtenue par ladite méthode choisie de calcul de trajectoire détournée passant par le premier point de détour, et une détermination (46) d’un deuxième ensemble de deuxièmes points de détour, ayant chacun une durée estimée de trajectoire détournée associée estimée étant calculée (50) à partir de durées associées à des premiers points de détour voisins dudit deuxième point de détour.  Figure pour l'abrégé : Figure 3