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Patent EP-3280680-A1 (EP)
Title: Réduction des forces de dilatation créées par des matériaux de stockage d'ammoniac
Inventor: THOMSEN LASSE BJØRCHMAR
IPC: B01D53/04
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'amplitude des forces mécaniques exercées par un matériau de stockage d'ammoniac solide sur les parois d'un récipient consistant à : déterminer une limite de la force mécanique du récipient en termes d'une pression hydraulique P LIMIT  ou d'une force F LIMIT  sous laquelle les parois du récipient ne subissent pas de déformation plastique, ou de déformation de plus de 200 % de la déformation au niveau de la limite d'élasticité ; utiliser une corrélation entre une température T SAT  pour le procédé de saturation/resaturation de l'ammoniac et la pression hydraulique P MAT  ou F MAT  générée par le matériau de stockage pendant la saturation/resaturation, afin d'identifier une température minimale T SATMIN  à laquelle P MAT  ou F MAT  est maintenue au-dessous de la limite de la résistance mécanique par la mise en œuvre du procédé de saturation/resaturation à la température T SAT  remplissant la condition T SAT > T SATMIN. .
Patent EP-3280830-A1 (EP)
Title: Verfahren zur gezielten einstellung der elektrischen leitfähigkeit von konversionsbeschichtungen
Inventor: DAHLENBURG OLAF
IPC: C23C22/36
Filed: 2016-04-07
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur gezielten Einstellung der elektrischen Leitfähigkeit einer Konversionsbeschichtung, bei dem eine metallische Oberfläche oder ein konversionsbeschichtete metallische Oberfläche mit einer wässrigen Zusammensetzung behandelt wird, welche mindestens eine Art von Metallionen ausgewählt aus der Gruppe bestehend aus den Ionen von Molybdän, Kupfer, Silber, Gold, Palladium, Zinn und Antimon und/oder mindestens ein elektrisch leitfähiges Polymer ausgewählt aus der Gruppe bestehend aus den Polymerklassen der Polyamine, Polyaniline, Polyimine, Polythiophene und Polypryrole umfasst.
Patent EP-3285730-A1 (EP)
Inventor: GLENN ROBERT WAYNE JR
IPC: A61K8/04
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de cheveux, qui consiste à fournir une composition de soins capillaires concentrée dans un distributeur de mousse en aérosol. La composition de soins capillaires concentrée comprend un ou plusieurs composants parmi silicones, parfum, alcool stéarylique, et alcool cétylique. Le procédé consiste également à distribuer la composition de soins capillaires concentrée à partir du distributeur de mousse en aérosol, sous la forme d'une dose de mousse ; appliquer la mousse sur les cheveux ; et rincer la mousse des cheveux. La mousse a une densité d'environ 0,025 g/cm3 à environ 0,30 g/cm3 lorsqu'elle est distribuée à partir du distributeur de mousse en aérosol.
Patent EP-3145937-A1 (EP)
Inventor: FRENKEL PETER
IPC: C08K5/58
Filed: 2016-04-06
Abstract: A heat stabilizer composition comprising a) at least one mono-octyltin compound (n-Oc)Sn(T) 3  having a purity greater than 85 wt%; and b) at least one di-methyltin compound (Me) 2 Sn(T) 2  having a purity greater than 85 wt%.
Patent EP-3295106-A1 (EP)
Inventor: SENECHAL BENOÎT
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: The present invention relates to a device for storing thermal energy comprising a first fluid circulating in a first fluid circuit comprising a first heat exchanger (210), a second heat exchanger (220), and a latent storage module (300) comprising a phase-change material, arranged between the first exchanger (210) and the second exchanger (220), a second fluid circulating in a second fluid circuit thermally coupled to the first fluid via the first heat exchanger (210) and the second heat exchanger (220). Said second fluid circuit is made up of coupling means and of a sensible heat storage module consisting of a first, high-temperature, sensible heat storage stage (110) and of a second, low-temperature, sensible heat storage stage (120), each sensible heat storage stage (110, 120) having a reference temperature controlled by the variation in flow rate of the second fluid at the outlet and/or at the inlet of each of the stages (110, 120). The field of the invention is thermal storage systems (SST) notably in thermodynamic solar power stations. It relates more particularly to the incorporation of a thermal storage system in concentrating solar power stations and, more specifically, in direct steam generation power stations.
Patent EP-3262688-A1 (EP)
Title: Transistor à effet de champ ayant des zones actives surélevées et ses procédés de production
Inventor: NISHIKAWA MASATOSHI
IPC: H01L21/8238
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne un transistor à effet de champ ayant une tension de claquage plus élevée pouvant être obtenu par formation d'une couche de matériau diélectrique contiguë sur des empilements de grille, par formation de cavités de trou d'interconnexion espacées latéralement des empilements de grille, par dépôt sélectif d'un seul matériau semi-conducteur cristallin et par conversion des parties supérieures du seul matériau semi-conducteur cristallin déposé en régions source/drain élevées. Des parties inférieures du seul matériau semi-conducteur cristallin déposé sélectivement dans les cavités de trou d'interconnexion peuvent présenter un dopage d'une moindre concentration, ce qui permet d'augmenter efficacement la distance entre deux jonctions abruptes au niveau des bords d'une région de source et une région de drain. Éventuellement, des régions actives incorporées pour des dispositifs supplémentaires peuvent être formées avant la formation de la couche de matériau diélectrique contiguë. Des régions actives surélevées en contact avec une surface supérieure d'un substrat peuvent être formées simultanément avec la formation des régions actives élevées qui sont espacées verticalement à partir de la surface supérieure.
Patent EP-3351048-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil pour une gestion de trafic dans un réseau de communication
Inventor: HOOD DAVE
IPC: H04W88/04
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de trafic dans un réseau de communication, le réseau de communication comprenant un premier support de transport et un second support de transport connecté en série avec le premier support de transport, un accès au premier support de transport contrôlé par un premier contrôleur d'accès au support (MAC) et un accès au second support de transport contrôlé par un second MAC, un client de trafic du second MAC recevant un trafic sur le premier support de transport pour un transfert au second support de transport. Le procédé consiste à recevoir, à partir du premier MAC, des informations concernant des demandes de trafic provenant de clients de trafic du premier MAC. Le procédé consiste en outre à utiliser les informations reçues, conjointement avec des informations concernant des demandes de trafic provenant de clients de trafic du second MAC, en tant qu'entrée pour prendre une décision d'octroi d'accès au support pour le second MAC, la décision d'octroi d'accès au support pour le second MAC mettant en œuvre une coordination entre un accès trafic au premier support de transport et un accès trafic au second support de transport. Le procédé consiste également à ordonner la mise en œuvre de la décision d'octroi d'accès au support pour le second MAC. L'invention concerne également une entité de réseau et un MAC et un produit-programme d'ordinateur configurés pour réaliser un procédé pour gérer un trafic sur un réseau de communication.
Patent EP-3307185-A1 (EP)
Inventor: WEISENBURGH II WILLIAM B
IPC: A61B17/24
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne un instrument chirurgical (10) destiné à couper et à coaguler un tissu, l'instrument comprenant une gaine allongée (14) et une lame à ultrasons (12). Selon un mode de réalisation, une lame à ultrasons (12) est positionnée à l'intérieur d'une gaine (14), le mouvement de la gaine (14) par rapport à la lame (12) entraînant la dissection et/ou la coagulation du tissu entre la gaine et la lame. Selon un autre mode de réalisation, une lame à ultrasons (12) est positionnée à l'intérieur d'une gaine (14), le mouvement de la lame (12) par rapport à la gaine (14) entraînant la dissection et/ou la coagulation du tissu entre la lame et la gaine. La taille et la forme des extrémités distales de la lame (12) et de la gaine (14) déterminent la taille et la forme du tissu coupé et/ou retiré d'un corps.
Patent EP-3328244-A1 (EP)
Inventor: CATTANEO CARLO
IPC: A47B95/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne un groupe d'ancrage réglable pour un ensemble paroi (23) de placards muraux (P) comportant un dispositif de support de suspension (12), pourvu d'une base d'ancrage (16) à un placard mural (P) et un élément d'accrochage (17), et un support d'ancrage (22) à une paroi (23), des moyens de régulation et des moyens d'actionnement de la position de va-et-vient étant prévus entre le dispositif de support de suspension (12), l'élément d'accrochage (17) et le support d'ancrage (22) afin de réguler la position du placard mural (P) par rapport au mur (23) selon deux directions (F, Fl) perpendiculaires l'une à l'autre, verticalement (en hauteur) et horizontalement (en profondeur), respectivement, les moyens de régulation et les moyens d'actionnement étant accessibles par le dessous au moyen de trous (43) formés dans une base ou un support (44) du placard mural (P).
Patent EP-3248342-A1 (EP)
Inventor: HAHM SEONG-IL
IPC: H04L47/56
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission de données dans divers types de dispositifs électroniques qui sont connectés à l'Internet des objets (IoT). Un dispositif électronique, selon un exemple de l'invention, peut comprendre un dispositif de stockage supplémentaire en plus d'un tampon qui stocke des paquets de données relatifs à des informations créées ou recueillies afin de minimiser ou de réduire la perte des informations. En outre, selon un exemple de l'invention, le dispositif électronique peut réémettre des données en déterminant une valeur de retard de réémission ou un niveau d'agrégation en utilisant une valeur maximale de retard d'émission requise par une application associée au paquet de données correspondant et une valeur actuelle de retard d'émission comptée d'après l'heure de création du paquet de données.
Patent EP-3250141-A1 (EP)
Title: Appareil électrochirurgical à plasma froid à applicateur à pointe courbée
Inventor: GOGOLIN GARY G
IPC: A61B18/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne des appareils électrochirurgicaux ayant des applicateurs à pointe courbée. Dans un mode de réalisation, un appareil électrochirurgical comprend un tube extérieur isolant ayant un axe longitudinal, une extrémité proximale et une extrémité distale. Un boîtier distal de tube extérieur a son extrémité proximale accouplée à l'extrémité distale du tube extérieur isolant. Une extrémité distale du boîtier distal de tube extérieur s'étend depuis le tube extérieur isolant à un angle aigu par rapport à l'axe longitudinal. L'appareil électrochirurgical à titre d'exemple comprend en outre un tube électroconducteur disposé dans le tube extérieur isolant et mobile le long de l'axe longitudinal du tube extérieur isolant. Une électrode est couplée à une extrémité distale du tube électroconducteur. L'appareil électrochirurgical à titre d'exemple peut comprendre un bouton accouplé au tube extérieur isolant pour réaliser la rotation du boîtier distal de tube extérieur dans une rotation à 360 degrés.
Patent EP-3337793-A1 (EP)
Inventor: DOBELMANN-MARA LARS
IPC: C07D311/42
Filed: 2016-08-03
Abstract: The present invention relates to novel compounds, particularly to compounds comprising a photoactive unit, said novel compounds being particularly suitable for ophthalmic devices as well as to ophthalmic devices comprising such compounds.
Patent EP-3324901-A1 (EP)
Inventor: MEDAS BERTRAND
IPC: A61F5/455
Filed: 2016-07-19
Abstract: The invention relates to a menstrual cup (10) having a bell-shaped lower part (20), comprising a plurality of non-convex grip surfaces (22, 24) which are distributed in a substantially axisymmetric manner at least over said bell-shaped lower part (20), and designed so as to be able to be pinched by the user's fingers in order to facilitate the removal of the cup.
Patent EP-3317572-A1 (EP)
Title: Ensemble tube à déchets hybride
Inventor: MACCONNELL JAMES
IPC: F16L25/01
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne un système de tube à déchets hybride conducteur qui comprend des corps de tube (12), des raccords d'extrémité de tube (18), des joints toriques (30), des manchons d'accouplement (44), des adaptateurs et des accouplements de raccord d'extrémité (40). Les corps de tube (12) et les raccords d'extrémité de tube (18) sont attachés et constituent une section de tube. Des joints toriques (30) sont installés entre des brides (26a, 26b) sur les raccords d'extrémité (18) et le manchon (44) est positionné sur les raccords d'extrémité (18) de sections de tube adjacentes (12). Si les raccords d'extrémité de tube (18) sont de conceptions différentes, un adaptateur de raccord d'extrémité peut être utilisé conjointement avec un joint torique supplémentaire pour fournir une étanchéité à la pression. L'accouplement est installé sur l'ensemble terminé pour empêcher le joint de se séparer. La combinaison joint torique/manchon permet aux sections de tube de se translater et de tourner l'une par rapport à l'autre tandis que l'accouplement empêche une translation excessive du joint.
Patent EP-3325119-A1 (EP)
Title: Kolonne mit zylindrischer trennwand
Inventor: JANSEN HELMUT
IPC: B01D3/14
Filed: 2016-08-19
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kolonne zum Durchführen thermischer Trennungen und/oder chemischer Reaktionen mit einer senkrechten zylindrischen Kolonnenaußenwand, die einen Innenraum umgibt, der durch eine senkrechte zylindrische Trennwand in zwei Räume unterteilt ist, in denen Stoffaustauschpakete, Packungen und/oder Stoffaustauschböden angeordnet sind, wobei die zylindrische Trennwand als Doppelwand zwei zueinander koaxiale zylindrische Wände mit unterschiedlich großen Radien aufweist.
Patent EP-3266752-A1 (EP)
Inventor: FUJINO SHIGERU
IPC: C03B20/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: Provided is a method for producing, at low cost, a dense and porous silica glass precursor from which silica glass can be easily formed in a complex shape at low cost, and which can also be utilized in an absorbent or the like utilizing porousness thereof as another use. A silica glass precursor production method includes: a stirring step of stirring a silica solution containing silica particles and a pH adjuster to produce a dispersion solution; a mixing step of mixing, into the dispersion solution, an initiator solution containing a photopolymerization initiator and an acrylic monomer having a hydroxyl group at one end of an alkyl chain optionally substituted by a substituent, and an acryloyl group optionally substituted by an alkyl group at the other end of the alkyl chain, to produce a mixed solution; an irradiation step of irradiating the mixed solution with light to form a silica-containing molded body; and a solidification step of producing a mesoporous silica glass precursor formed by solidifying the silica-containing molded body by annealing and/or drying.
Patent EP-3345104-A1 (EP)
Inventor: ELKAIM MICHAEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne des procédés, des systèmes et des produits programme d'ordinateur d'extraction d'unité multimédia qui permettent à un utilisateur de rechercher un élément en présentant de manière itérative des unités multimédias, telles que des images, représentant des éléments à l'utilisateur et en recevant une entrée d'utilisateur comprenant des sélections, par l'utilisateur, des unités multimédias présentées (comprenant éventuellement la sélection vide). Des caractéristiques, ou des attributs, par lesquels un utilisateur est intéressé, par exemple des caractéristiques sémantiques, sont déduits à partir de l'interaction d'utilisateur et des unités multimédias sont extraites pour une présentation sur la base d'une similarité avec des unités multimédias sélectionnées par un utilisateur, par l'intermédiaire de l'échantillonnage d'une distribution de probabilité décrivant l'intention ou les intérêts de l'utilisateur, ou d'une combinaison de ces approches. De cette manière, l'expérience d'utilisateur est semblable à une conversation concernant ce que l'utilisateur recherche. L'extraction peut être basée sur des unités multimédias à la fois sélectionnées et non sélectionnées et la sélection peut comprendre la réalisation, par l'utilisateur, d'une sélection avec une seule action. Une base de données d'unités multimédias qui capture des relations de similarité pour une extraction d'unité multimédia efficace est également prévue.
Patent EP-3365551-A1 (EP)
Title: Elektromagnetisch betätigbares einlassventil und hochdruckpumpe mit einlassventil
Inventor: KOLB STEFAN
IPC: F02M59/46
Filed: 2016-09-13
Abstract: Es wird ein elektromagnetisch betätigbares Einlassventil (24) für eine Hochdruckpumpe, insbesondere eines Kraftstoffeinspritzsystems, vorgeschlagen. Das Einlassventil (24) weist ein Ventilglied (34) auf, das zwischen einer Öffnungsstellung und einer Schließstellung bewegbar ist. Es ist ein elektromagnetischer Aktor (60) vorgesehen, durch den das Ventilglied (34) bewegbar ist, wobei der elektromagnetische Aktor (60) einen zumindest mittelbar auf das Ventilglied (34) wirkenden Magnetanker (68), eine den Magnetanker (68) umgebende Magnetspule (64) und einen Magnetkern (66) aufweist, an dem der Magnetanker (68) bei Bestromung der Magnetspule (64) zumindest mittelbar zur Anlage kommt, wobei der Magnetanker (68) in einem Trägerelement (78) verschiebbar geführt ist und wobei das Trägerelement (78) und der Magnetkern (66) miteinander verbunden sind. Der Magnetkern (66) ist zumindest teilweise von einem Gehäusekörper (70) umgeben und der Magnetkern (66) ist zumindest auf seiner dem Magnetanker (68) abgewandten Seite über eine Zwischenschicht (96) im Gehäusekörper (70) abgestützt.
Patent EP-3257310-A1 (EP)
Title: Réservations à base de conflit de ressources réseau
Inventor: DJUKIC PETAR
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne, dans un réseau sans fil (par exemple, machine-à-machine), des éléments d'équipement d'utilisateur qui sont en compétition pour des créneaux de ressources de communication sans fil (« ressources »). Dans une période de conflit, un élément d'équipement d'utilisateur (UE) envoie un premier signal à une station de base à l'aide d'une première ressource. La première ressource est mise en correspondance avec une seconde ressource dans une période de transmission de données. Si la station de base reçoit avec succès le premier signal, elle envoie un second signal à l'UE pour confirmer que l'UE s'est vu attribuer la seconde ressource et peut transmettre des données dans la période de transmission de données.
Patent EP-3273226-A1 (EP)
Inventor: NODA TETSUYA
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-03-08
Abstract: This detection device has a holder, light irradiation unit, angle adjustment unit, light receiving sensor, light receiving optical system, optical filter, and a control unit. The light receiving optical system guides light from a detection chip to the light receiving sensor. The optical filter is disposed in the light receiving optical system, blocks a part of plasmon scattered light, and passes, out of the light emitted from the detection chip, a part of the plasmon scattered light, and fluorescence emitted from a fluorescent material. The light receiving sensor detects the fluorescent light, and the part of the plasmon scattered light, which have been emitted from the detection chip and passed the optical filter. On the basis of the detection results of the plasmon scattered light, the control unit controls the angle adjustment unit, and adjusts the incident angle of the excitation light to a predetermined incident angle.
Patent EP-3346982-A1 (EP)
Inventor: CAPUZZI LUIGI
IPC: A61Q1/12
Filed: 2016-09-07
Abstract: Mixture of at least two esters selected from neopentylglycol dipelargonate, glycerol tripelargonate, pentaerythritol tetrapelargonate, and use thereof in cosmetic compositions for the care, the make-up, the protection from the sun and for the cleansing of the skin and skin appendages.
Patent EP-3341365-A1 (EP)
Title: Composés en tant que sondes d'adn, procédés et applications de ces derniers
Inventor: THIMMAIAH GOVINDARAJU
IPC: C07D277/64
Filed: 2016-08-26
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la chimie pharmaceutique et la biotechnologie. La présente invention concerne également un composé de Formule I et un procédé de préparation de ce dernier. L'invention concerne également des procédés/utilisation des composés de Formule I en tant que sondes d'ADN. Lesdits composés de Formule I sont utilisés pour reconnaître des séquences d'ADN spécifiques par un mécanisme de commutateur de fluorescence dans le proche infra-rouge (NIR), et présentent des applications associées comprenant, mais sans s'y limiter, l'imagerie cellulaire. Également, une méthode de traitement d'infections parasitaires au moyen du présent composé de Formule I est décrite.
Patent EP-3278983-A1 (EP)
Inventor: MIYAKE KATSUHIRO
IPC: B32B27/18
Filed: 2016-03-30
Abstract: The purpose of the present invention is to provide a decorative panel which, while having weather resistance, exhibits an excellent gloss-matte effect through relative gloss differences, and can present tone gradations in surface gloss areas. A decorative panel has at least a surface coat layer, and a surface printing layer that is provided to part of the surface, said layers being laminated in the stated order on a heat-resistant substrate, wherein the surface coat layer is formed to a thickness of 5 µm or greater from a resin composition that contains a fluororesin and a delustering agent, the gloss value of the surface printing layer (at a light incidence angle of 60°) being 10 or less, and the gloss value of the surface printing layer (at a light incidence angle of 60°) being higher by 10 or greater than the gloss value of the surface coat layer surface (at a light incidence angle of 60°).
Patent EP-3350003-A1 (EP)
Title: Hayon de véhicule avec élément d'interface renforcé
Inventor: PORCHEROT DIDIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-09-14
Abstract: Le hayon (10) de véhicule comprend un axe de pivotement horizontal ou sensiblement vertical, des moyens d'articulation sur la caisse définissant l'axe de pivotement (XX') et des moyens de verrouillage du hayon (10) en position fermée. Il comprend également au moins une vitre (12) et un élément d'interface (14) de la vitre (12) avec une caisse du véhicule, l'élément d'interface (14) étant réalisé par moulage et comprenant : une partie haute (26), selon une direction verticale lorsque le hayon (10) est en position fermée sur la caisse du véhicule, la partie haute (26) comporte des moyens de fixation (58, 60, 49) à la vitre (12); une partie basse (28), selon la même direction verticale, qui comprend des moyens de fixation (62, 64, 49) à la vitre (12); et une partie centrale (30) de rigidification qui comprend des moyens de solidarisation (68, 49) à la vitre (12), les moyens de solidarisation (68) sont agencés de manière que la partie centrale (30) reprend une partie significative des efforts supportés par la vitre (12), la partie centrale de rigidification comprend en outre des moyens adaptés pour permettre le passage d'au moins un câble électrique allant de la partie haute (26) à la partie basse (28).