baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100970-A1 (FR)
Title: Dispositif robotisé d’intervention chirurgicale à bras articulé porteur d’un instrument
Inventor: MAZALAIGUE STÉPHANE
IPC: B25J18/00
Filed: 2019-09-24
Abstract: Ce dispositif robotisé d’intervention chirurgicale comporte un bras articulé (10) à moteurs d’actionnement (M1, M2, M3, M4, M5, M6), un instrument chirurgical (12) porté par le bras articulé (10), un périphérique de commande (28) du bras articulé (10), pour un déplacement d’une extrémité distale fonctionnelle (24) de l’instrument chirurgical (12), et des moyens (32) de traitement d’instructions de déplacement fournies par le périphérique de commande (28) pour les convertir en instructions individuelles de commande de chacun des moteurs d’actionnement (M1, M2, M3, M4, M5, M6) du bras articulé (10). Les moyens de traitement (32) comportent une bride électronique (44, 46, 48, 52) conçue pour ajouter un traitement supplémentaire des instructions de déplacement fournies par le périphérique de commande (28) consistant à bloquer tout déplacement de l’extrémité distale fonctionnelle (24) de l’instrument chirurgical (12) selon au moins un degré de liberté en translation ou rotation prédéfini comme interdit le long ou autour d’au moins un axe d’un repère cartésien local (Xp, Yp, Zp) lié à l’instrument chirurgical (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104000-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de motorisation d’une pompe à eau contenue dans un appareil de désherbage eau chaude installé sur un véhicule agricole aux fins de réguler la température de l’eau
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: A01M21/04
Filed: 2019-12-06
Abstract: Dispositif hydraulique de motorisation d’une pompe à eau contenue dans un appareil de désherbage eau chaude régulant sa température uniquement en faisant appel à la vitesse de rotation de ladite pompe à eau, appareil de désherbage universel installé sur un véhicule agricole, caractérisé par :- un branchement hydraulique (a) sur le réseau hydraulique du porteur, par l’intermédiaire d’un flexible hydraulique (b) qui traverse une vanne hydraulique proportionnelle pilotée en « PWM » (c) et destinée à faire varier le débit d’huile entrant dans une motorisation hydraulique (d) contenue dans le dispositif,- un couplage mécanique (e) entre le moteur hydraulique (d) et la pompe à eau (f), à l’objet d’effectuer une vitesse de rotation régulée par le débit d’huile ; ces trois composants (e, d, f) étant liés, le débit d’huile qui entre dans le moteur (d) est ainsi lié au débit d’eau (i) qui sort de la pompe (f), ce qui indique que pour faire varier le débit d’eau (i) il s’agira de réguler le débit d’huile,- un asservissement proportionnel intégré dérivé(g) qui pilote la vanne hydraulique proportionnelle (c) par l’intermédiaire d’une commande intégrée (h) placée sur la dite vanne.
Patent FR-3104451-A1 (FR)
Title: Dispositif epurateur d’air
Inventor: LEVY GEORGES
IPC: B01D53/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement et d’épuration de l’air sortant d’une hotte de cuisine domestique ou de locaux destinés à la confection d’aliments destinés à être consommés sur place. Il est constitué d’un récipient (1) équipé d’un couvercle amovible (2) fixé au récipient de manière étanche délimitant une chambre de traitement (22) permettant à l’air vicié issu de la hotte et entrant dans le récipient (1) par l’intermédiaire d’un tube (4) d’être entrainé au contact ou à l’intérieur du liquide (3) contenu dans le récipient. Le liquide (3) contient un ou plusieurs produits traitant auxquels peut être adjoint de l’oxygène (19, 20). L’air entrant dans le récipient (1) est entrainé vers la surface (11) du liquide (3) dans lequel une partie pénètre par l’intermédiaire de serpentins munis de gicleurs (5) de pulvérisation d’une partie du liquide (3) mise sous pression par le moyen d’une pompe (non représentée). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’épuration de l’air issu d’une hotte professionnelle de restaurant. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105263-A1 (FR)
Title: Traitement surfacique par pulvérisation cathodique pour filtre actif
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: C23C14/34
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement surfacique pour l’activation d’un filtre (21) actif pour un composé réactif d’un mélange gazeux, le procédé comportant une étape de dépôt d’au moins une couche d’un matériau avide à la surface d’un support, l’étape de dépôt étant réalisée par pulvérisation cathodique d’une électrode (7) comportant au moins un matériau avide choisi pour réagir avec le composé réactif du mélange gazeux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105092-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule transparente ou de carrosserie
Inventor: GUILLIER STÉPHANE
IPC: B44C1/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: Ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2) comprend les étapes suivantes :- application d’une première couche de peinture (6) sur une face d’une pièce solide (4),- chauffage de la première couche de peinture (6),- application d’une seconde couche de peinture (6’) sur la première couche de peinture (6),- chauffage de la seconde couche de peinture (6’), et- irradiation partielle de la seconde couche de peinture (6’) avec un rayonnement laser (14) de manière à graver la seconde couche de peinture (6’). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3105431-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une defaillance dans un reseau electrique, reseau electrique ou equipement comprenant un tel dispositif et procede de detection d’une defaillance
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention porte sur un organe de mesure (O1) pour un réseau électrique (1) ou pour un équipement(E), le réseau (1) ou l’équipement (E) comprenant au moins un premier conducteur de puissance (C1), un deuxième conducteur de puissance (C2) et un conducteur commun (Cc). L’organe de mesure (O1) comprend deux éléments capacitifs (EC1, EC2) disposés en pont entre les deux conducteurs de puissance (C1, C2) et présentant des valeurs de capacité sensiblement identiques entre elles, les deux éléments capacitifs (EC1, EC2) étant reliés en un point milieu (M) électriquement relié au conducteur commun (Cc). L’invention prote également sur un dispositif de détection d’une défaillance dans un réseau électrique comprenant un tel organe de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3107066-A1 (FR)
Title: Support de pommeau de douche récupérateur d’eau
Inventor: FARLEY SIMON
IPC: E03C1/06
Filed: 2020-02-06
Abstract: Support de pommeau de douche mural amovible sous forme d’un réservoir qui récupère l’eau non utilisée qui s’écoule du pommeau de douche.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107152-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une séquence pilote, procédé d’estimation de canal et programme d’ordinateur associés
Inventor: LE MAGOAROU LUC
IPC: H04L25/03
Filed: 2020-02-07
Abstract: Dans un procédé de détermination d’une séquence pilote comprenant une pluralité de vecteurs pilotes à émettre dans un canal de communication (C) modélisé par un vecteur modèle comprenant au moins une fonction à valeurs complexes variable en fonction d’une pluralité de paramètres réels et descriptive d’une transmission d’une antenne d’émission (T1 ; TNt) à une antenne de réception (R1 ; RNr) à travers le canal de communication (C), les étapes suivantes sont envisagées : - détermination d’une base orthogonale d’un R-espace vectoriel image d’une matrice ayant respectivement pour colonnes les dérivées partielles du vecteur modèle par rapport aux différents paramètres réels ; - construction des vecteurs pilotes au moyen de la base orthogonale déterminée, en regroupant les vecteurs orthogonaux de la base orthogonale par paire et en produisant, pour chaque paire comprenant un premier vecteur et un second vecteur, un vecteur pilote par somme du premier vecteur et du produit du second vecteur par un nombre imaginaire. Un dispositif de détermination d’une séquence pilote et un programme d’ordinateur associés sont également décrits. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106974-A1 (FR)
Title: Gel réfrigérant malléable après congélation
Inventor: DUCROCQ FRANÇOIS
IPC: F25D3/08
Filed: 2020-02-09
Abstract: L’invention concerne une composition de matière réfrigérante malléable après congélation, composée d’un gel eutectique, de charbon actif de stéarine, de glycérol, muni d’une enveloppe absorbante de condensation non tissée, particulièrement adaptée pour rafraichir ou refroidir des parties d’un corps humain ou animal, et aussi transporter des colis frais dont on souhaite maintenir une température fraiche constante. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107324-A1 (FR)
Title: Roulement comportant des flasques de part et d’autre des bagues du roulement, et fixes l’un par rapport à l’autre
Inventor: DUBOUCHET RÉMY
IPC: F16C33/78
Filed: 2020-02-13
Abstract: L'invention concerne un roulement (10), comportant une bague intérieure (12) et une bague extérieure (14) entourant la bague intérieure (12), chacune des deux bagues (12, 14) comportant deux faces d’extrémité (121, 141) opposées présentant une portée annulaire de guidage (122, 142) ; des corps roulants (18) logés dans un volume annulaire (16) entre les deux bagues de roulement (12, 14) pour permettre une rotation relative entre les deux bagues de roulement (12, 14); deux flasques (26) annulaires opposés, recouvrant chacun une des portées annulaires de guidage (122) de la bague intérieure (12) et respectivement (142) de la bague extérieure (14) pour fermer axialement le volume annulaire (16) et guider l’une par rapport à l’autre les deux bagues de roulement (12,14). Suivant l’invention, les deux flasques (26) sont fixés l’un avec l’autre par des moyens d’assemblage (30) traversant axialement le volume annulaire (16) et sont espacés entre eux circonférentiellement d’au moins un secteur angulaire (             ) prédéterminé de manière à séparer les corps roulants (18) en plusieurs groupements (180) de plusieurs corps roulants (18) adjacents deux à deux en contact.       (Fig. 8B)
Patent FR-3110527-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile à transmission électrique hybride
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W20/50
Filed: 2020-05-19
Abstract: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile, comprenant un moteur à combustion interne (2), une machine électrique principale (3) et une machine électrique auxiliaire (4) liée au moteur à combustion interne, ledit procédé comprenant, dans un mode de transmission hybride série, où la machine principale génère seule la puissance mécanique vers les roues et où le moteur à combustion interne entraîne la machine électrique auxiliaire fonctionnant en générateur pour réaliser une puissance de recharge, des étapes de régulation du régime moteur à une valeur de consigne, où ledit moteur est commandé en couple sur la base d’une consigne de couple à appliquer à ladite machine auxiliaire, de détection d’une situation de saturation de la commande en couple de ladite machine auxiliaire et, en cas de saturation, de correction du couple demandé au moteur à combustion interne, de sorte que le régime moteur revienne à sa valeur de consigne.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111964-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une pièce de chambre de combustion par recouvrement par une autre pièce
Inventor: PAILLARD AMAURY BENOÎT JACQUES
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-06-26
Abstract: Assemblage d’une pièce de chambre de combustion par recouvrement par une autre pièce 
    Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour chambre à combustion 2, comportant une première pièce 21 de chambre de combustion, en matériau composite, ayant une paroi 242 comprenant une surface externe dite froide 211 et au moins un connecteur femelle 23 s’étendant de la surface externe 211. L’ensemble comprenant une autre pièce annulaire 4 comprenant, à son extrémité libre, des languettes 43 comprenant chacune au moins une portion à dilatation 432 logée et emboitée avec un jeu dans le connecteur femelle 23.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112544-A1 (FR)
Title: Matériau à faible émissivité comportant un revêtement comprenant un gradient d'oxydation à base d'oxyde de titane
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un Matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que l’empilement comprend un revêtement comprenant un gradient d’oxydation à base d’oxyde de titane situé au-dessus et au contact d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent, la partie du revêtement à gradient d’oxydation en contact avec la couche fonctionnelle est moins oxydée que la partie de ce revêtement plus éloignée de la couche fonctionnelle.
Patent FR-3112697-A1 (FR)
Title: Système de captation de dioxyde de carbone par atomisation d’azote liquide.
Inventor: TATON PAUL
IPC: B04C9/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: Dispositif de transformation de dioxyde de carbone en glace en vue de le capter par atomisation d’azote liquide à l’aide d’une buse de pulvérisation intégrée en amont d’un cyclone séparateur.
Patent FR-3114201-A1 (FR)
Title: Générateur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, du type pales à faces verticales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe de confinement de forme essentiellement torique.
Inventor: BROTHIER MÉRYL
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: Générateur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, du type pales à faces verticales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe de confinement de forme essentiellement torique.  L’invention concerne essentiellement un convertisseur (10) d’énergie radiative en énergie électrique avec des pales verticales générant les forces de rotation à partir d’une source d’énergie radiative, qui sont confinées dans une enveloppe régulée en pression dont la partie périphérique est en forme de tore à section homothétique à celle des pales avec un jeu très faible et constant entre la paroi interne du tore et les pales.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3114419-A1 (FR)
Title: Système et méthode de tiroir intelligent à réalité augmentée
Inventor: CHARRAUD GRÉGOIRE
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: Système et méthode de tiroir intelligent à réalité augmentée
    L’invention est un appareil mobile destiné à surveiller l’état d’articles cosmétiques dans un tiroir ou sur une étagère. L’appareil comporte une caméra, un dispositif d’affichage et des circuits de traitement. Les circuits de traitement sont configurés pour capturer une image du tiroir et de son contenu en utilisant la caméra, pour décoder l’image capturée afin d’identifier les articles cosmétiques contenus dans le tiroir et l’emplacement respectif des articles cosmétiques identifiés et pour afficher sur le dispositif d’affichage une notification des articles cosmétiques identifiés comme étant périmés. Un dispositif d’affichage à réalité augmentée met en valeur un groupe d’articles cosmétiques déterminé comme étant compatibles et se trouvant à l’intérieur d’un degré de fraîcheur. Les circuits de traitement sont configurés pour afficher sur l’affichage mobile une notification d’un article cosmétique à utiliser, mettre en valeur l’article cosmétique sur le dispositif d’affichage à réalité augmentée et enregistrer dans une base de données les informations d’utilisation de l’article cosmétique.
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116530-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
Inventor: SINGLARD MARC
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-11-26
Abstract: P rocédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC comprenant une étape de frittage de particules comprenant un noyau en matériau céramique enrobé par un adhésif.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3117560-A1 (FR)
Title: Roue libre munie d’une barrière de lubrification à ouverture variable
Inventor: ROBERT SÉBASTIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne une roue libre (10) comprenant une partie menante (20) et une partie menée (30) mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (AX), ladite roue libre (10) comprenant une cage (400) portant au moins un élément roulant (40) agencé dans un espace de liaison (50), ladite roue libre (10) ayant au moins un dispositif de lubrification (80) acheminant un fluide de lubrification (85) dans l’espace de liaison (50). La roue libre (10) comprend au moins une barrière (70) à ouverture variable disposée radialement entre la partie menante (20) et la partie menée (30) et longitudinalement contre l’espace de liaison (50), ladite ouverture étant indexée sur une position relative de ladite cage (400) et de la partie menante (20).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3117416-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec un silencieux basculant en cas de choc
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60R19/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) automobile s’étendant selon un axe longitudinal (X) comportant un élément de châssis (3), un silencieux (2) arrière d'échappement fixé à cet élément de châssis (3) par l'intermédiaire d'une première suspente (4) d'échappement, caractérisé en que le silencieux (2) arrière d'échappement est fixé à l’élément de châssis (3) par l'intermédiaire d'une seconde suspente (8) d'échappement, la seconde suspente (8) étant plus éloignée de l’arrière du véhicule que la première suspente (2) et étant plus résistante que la première suspente de sorte que lors d’un choc (F) sur l’arrière du véhicule la première suspente (2) casse tandis que la seconde suspente (8) ne casse pas, le silencieux (2) arrière étant fixé à la seconde suspente (8) de sorte à pivoter, sous l’action de son propre poids.  Figure 2
Patent FR-3120116-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage comportant au moins un montant vertical chauffant sur lequel sont installées des barres de séchage
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H05B3/06
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage (1) comportant :- des barres de séchage (2) intégrant des premiers éléments électriques (22) chauffants de sorte que lesdites barres définissent une première zone chauffante,- au moins un montant (3) servant de support aux barres de séchage (2), lequel montant intègre au moins un second élément électrique chauffant (4) de sorte que ledit montant défini une seconde zone chauffante, caractérisé en ce que : - le montant (3) est creux de sorte qu’il présente une cavité interne (30) dans laquelle sont installés des câblages et/ou équipements électriques (20),- la cavité interne (30) présente un aménagement dans lequel est inséré le second élément électrique chauffant (4) de sorte que ledit second élément soit en contact direct avec une paroi de ladite cavité.  Figure à publier avec l’abrégé = figure 2a
Patent FR-3125256-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une fin de recharge pour un vehicule electrifie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d’une recharge d’une batterie de traction (3) de véhicule électrifié (1), le procédé comportant la détermination en permanence d’une consigne de recharge maximale acceptée par la batterie (3), la communication de la consigne à une borne de recharge (7) extérieure au véhicule (1) et la commande d’une mesure de protection de la batterie (3) en cas de détection que le courant de charge mesuré circulant à travers la batterie est supérieur à la consigne, comportant en outre les étapes de surveillance de ladite consigne communiquée à la borne (7) par rapport à un premier seuil représentatif d’une valeur de courant minimum délivrable par la borne, et la commande d’une procédure de fin de recharge lorsque ladite consigne est inférieure audit premier seuil.  Figure 1
Patent FR-3125532-A1 (FR)
Title: Obtention de couches de protection de surface par fabrication additive
Inventor: MASSON JEAN-LOUP
IPC: D01F8/10
Filed: 2021-07-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 60 à 100% en masse d’une polyoléfine ou d’un mélange de polyoléfines ayant une densité entre 0,85 et 0,92 g/cm3, un indice de fluidité entre 5,0, 20,0 g/10min, une dureté Shore A entre 70 et 90 et un module de flexion supérieur à 10 MPa. Une telle composition est utile pour la protection temporaire d’objets ou d’articles par mise en œuvre de la technique de fabrication additive.
Patent FR-3128801-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un dispositif électronique
Inventor: ROMAN DENIS
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-10-28
Abstract: Alimentation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant, au moins : - une antenne (102) adaptée à, au moins, recevoir un signal radiofréquence ; et - une unité de commande (101), dans lequel, quand l'unité de commande (101) est éteinte et que l'antenne (102) reçoit un signal radiofréquence, l'antenne (102) fournit une première tension représentative dudit signal radiofréquence et alimente ladite unité de commande (101) avec ladite tension pendant la durée du démarrage de ladite unité de commande (101).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130921-A1 (FR)
Title: Composant fluidique et dispositif de type vanne fluidique pour isolation
Inventor: BLAIRE GUILLAUME
IPC: F16K99/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un composant (1) fluidique destiné à être associé à un module (M1) de chauffage et dans lequel est réalisé un circuit fluidique qui comporte un canal d'entrée (36) et un canal de sortie (37), ledit composant fluidique comportant :  Un mécanisme de vanne (33) fluidique comportant :Un réservoir étanche (32), destiné à être rempli d'un volume de gaz (38) capable de se dilater,Une membrane (35) déformable fermant ledit réservoir (32) de manière étanche, ladite membrane (35) étant apte à se déformer par dilatation du volume de gaz entre une première position dans laquelle elle forme un passage entre ledit canal d'entrée et ledit canal de sortie pour laisser passer un fluide (F), et une deuxième position dans laquelle elle obture ledit passage.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3138107-A1 (FR)
Title: Longeron de vehicule automobile avec feuillure courbee
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2022-07-20
Abstract: LONGERON DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC FEUILLURE COURBEE La présente invention concerne un longeron (6) de véhicule automobile comprenant un longeron intérieur (6.2) et un longeron extérieur (6.1) fixé audit longeron intérieur par une feuillure de jonction supérieure (8) et une feuillure de jonction inférieure (10), remarquable en ce qu’au moins une feuillure des feuillures de jonction supérieure et inférieure est décentrée transversalement, vers le longeron extérieur, sur au moins une portion centrale (B) du longeron. L’invention a également pour objet un véhicule automobile comprenant deux longerons, remarquable en ce qu’au moins un, préférentiellement chacun, desdits deux longeron est selon l’invention.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)