baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034788-B1 (FR)
Title: Structure de support pour un equipement de toilettes suspendues
Inventor: NABETH BRUNO
IPC: E03D11/14
Filed: 2015-04-10
Granted: 2017-04-14
Abstract: La structure de support (10) comprend deux montants (11) et une traverse (12) qui relie les deux montants et dans laquelle la partie supérieure de la cuvette (1) est fixée. Chaque montant comporte une portion supérieure (15), située au-dessus de la traverse et servant de support pour le réservoir (3), et une portion inférieure (14) recevant des pieds (17) de fixation au sol.         La structure de support comprend une pièce d'appui (30) située sous la traverse et à distance de celle-ci, et qui relie les deux montants. La pièce d'appui sert d'appui à la partie inférieure de la cuvette, sous le tuyau d'évacuation (5).         La pièce d'appui (30), la traverse (12), et au moins la portion inférieure (14) des montants (11) sont réalisées d'une seule pièce en un matériau composite comprenant une matrice de matière plastique chargée de fibres de renfort.
Patent FR-3040086-B1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2015-08-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une bouche (1) destinée à équiper une pièce de local et apte à être fixée à un élément d'extraction ou d'insufflation d'air (2). Selon l'invention, elle est associée à un dispositif de détection d'au moins un paramètre de l'air dans ledit élément et en ce qu'elle comprend également un dispositif d'indication d'au moins un niveau de ce paramètre, perceptible de l'intérieur de la pièce.
Patent FR-3042646-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une heterojontion pour cellule photovoltaique
Inventor: CARRERE TRISTAN
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une hétérojonction pour cellule photovoltaïque, l'hétérojonction comportant un substrat (1) en silicium cristallin et une couche (2, 2') en silicium amorphe hydrogéné dopé, le procédé comportant les étapes suivantes : - dépôt d'une couche en silicium amorphe hydrogéné sur un substrat en silicium cristallin de façon à former un empilement, la couche en silicium amorphe hydrogéné présentant une épaisseur comprise entre 5 et 30 nm, et de préférence entre 15 et 25 nm ; - dopage d'au moins une partie de la couche en silicium amorphe hydrogéné par implantation ionique, l'implantation ionique étant effectuée à une énergie inférieure à 2000 V, et de préférence comprise entre 1000 et 1500 V, à partir d'un gaz précurseur comportant une dose en ions dopants comprise entre 1014 et 1017 cm-2, et de préférence entre 1015 et 1016 cm-2; - recuit à une température comprise entre 150°C et 350°C, et de préférence entre 200 et 300°C, pendant une durée comprise entre 5 minutes et 3 heures.
Patent FR-3049970-B1 (FR)
Title: Joint de dilatation a renovation facilitee pour systeme de coffrage de dalles de beton
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E04G23/02
Filed: 2016-04-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: Joint de dilatation (1) pour système de coffrage de dalles de béton, ledit joint comportant des premier et deuxième éléments longitudinaux (2, 3), disposés côte à côte sur le même plan horizontal, et destinés à former chacun partie intégrante avec une arête supérieure et horizontale d'une dalle de béton, le premier élément longitudinal (2) étant solidaire d'une plaque de séparation verticale (4). Selon l'invention, les premier et deuxième éléments longitudinaux (2, 3) comprennent des agencements (5, 6, 7) débouchant au niveau des parois supérieures horizontales des premier et deuxième éléments longitudinaux (2, 3) et permettant de retirer au moins une partie (2a, 3a) de chacun des premier et deuxième éléments longitudinaux (2, 3) pour leur remplacement.
Patent FR-3050096-B1 (FR)
Title: Composition d’huile phytosanitaire paraffinique
Inventor: QUILLET SERGE
IPC: A01P3/00
Filed: 2016-04-15
Granted: 2018-04-27
Abstract: Composition phytosanitaire comprenant au moins une coupe hydrocarbonée paraffinique qui comprend des isoparaffines des paraffines normales et des naphtènes, la teneur en poids en naphtènes allant de 10 à 50 % par rapport au poids total de la composition, le ratio en poids des paraffines normales par rapport au poids des isoparaffines étant supérieur ou égal à 0,3, dans un support adapté pour le traitement phytosanitaire de végétaux
Patent FR-3059937-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en trois dimensions a partir d'un kit de montage, kit de montage et article obtenu
Inventor: MAYER LUC
IPC: B31D5/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article tel qu'un meuble à partir d'un kit de montage comportant une pluralité de pièces planes issues d'une feuille brute de matière telle que du carton, caractérisé en ce que, pour réaliser le kit de montage (11), l'on positionne toutes les pièces dans ladite feuille brute (12), l'on prédécoupe lesdites pièces dans ladite feuille brute pour obtenir une feuille découpée (13), lors de l'opération de découpe, l'on préserve des zones non découpées (15) formant des points d'attache (15a) agencés pour maintenir les pièces prédécoupées entre-elles et dans ladite feuille découpée, l'on crée au moment de l'opération de découpe, au moins un premier pli charnière (18) sur une ligne médiane (L) séparant ladite feuille découpée en deux parties sensiblement égales, et l'on rabat les deux parties l'une sur l'autre en pliant ladite feuille découpée autour dudit premier pli charnière pour former une valisette de transport du kit de montage.
Patent FR-3062833-B1 (FR)
Title: Procede de conduite autonome d’un vehicule automobile
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conduite autonome d'un véhicule automobile circulant sur une voie de circulation à une vitesse initiale, ledit procédé comprenant une étape de commande de l'augmentation de la vitesse initiale dudit véhicule jusqu'à une vitesse de consigne, une étape (E4) de détermination de la capacité du véhicule à atteindre la vitesse de consigne sur la voie de circulation, et une étape (E6) d'augmentation de la vitesse initiale jusqu'à la vitesse de consigne si la capacité déterminée du véhicule est supérieure à un seuil prédéterminé, ledit seuil prédéterminé étant supérieur ou égal à ladite vitesse de consigne.
Patent FR-3065072-B1 (FR)
Title: Procede de determination du taux de recouvrement d'une piece metallique ayant subi un traitement modifiant la rugosite de surface de ladite piece
Inventor: BEN SALAH NIHAD
IPC: G01N21/25
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de détermination du taux de recouvrement d'une pièce métallique ayant subi un traitement modifiant la rugosité de surface de ladite pièce, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         - une étape de détermination d'une fonction d'étalonnage (C) d'un paramètre (L*) de l'espace de couleur CIELAB en fonction du taux de recouvrement, de manière à pouvoir associer à une valeur donnée dudit paramètre (L*) la valeur correspondante du taux de recouvrement,         - une étape de mesure de la valeur dudit paramètre (L*) de ladite pièce, et         - une étape de détermination du taux de recouvrement de ladite pièce, en associant, à l'aide de la fonction d'étalonnage, à la valeur ainsi mesurée dudit paramètre (L*), la valeur correspondante du taux de recouvrement de la pièce.
Patent FR-3066021-B1 (FR)
Title: Dispositif de vieillissement dynamique accelere d'un materiau utilise pour la fabrication d'une piece de moteur thermique
Inventor: BOCK BENJAMIN
IPC: G01M15/00
Filed: 2017-05-02
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de vieillissement dynamique accéléré (10) d'un matériau utilisé pour la fabrication d'une pièce de moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comporte: - un dispositif d'application de contraintes mécaniques (14) sur une éprouvette (12) réalisée dans le matériau utilisé pour la fabrication d'une pièce de moteur thermique, tel qu'un matériau élastomère, et - un réacteur (16) contenant un liquide (17), tel qu'un lubrifiant, dans lequel est immergée l'éprouvette (12).
Patent FR-3070917-B1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir deplacable entre une premiere position et une seconde position par un dispositif de sollicitation
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant : une assise (20), et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise au moins entre une première position et une seconde position, le siège (10) comprenant au moins un dispositif de sollicitation (60) configuré pour déplacer le module d'accoudoir (40) entre la première position et la seconde position.
Patent FR-3072942-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d’un aeronef
Inventor: GOMOLKO OLEG
IPC: B64C13/04
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de vol d'un aéronef, comportant un bâti (1), un levier de commande (8) monté pivotant sur le bâti selon un premier axe de rotation (X) et selon un deuxième axe de rotation (Y), un premier mécanisme de liaison du levier de commande à un premier arbre de transmission et un premier organe moteur (101) relié au premier arbre de transmission, un deuxième mécanisme de liaison du levier de commande à un deuxième arbre de transmission et un deuxième organe moteur (102) relié au deuxième arbre de transmission, et des moyens pour simultanément désolidariser les organes moteurs et les arbres de transmission et solidariser chaque arbre de transmission à des moyens respectifs de génération d'un effort de rappel sur le levier de commande.
Patent FR-3074917-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic pour suivre l'etat de sante d'un composant semiconducteur present dans un onduleur
Inventor: DBEISS MOUHANNAD
IPC: G01R31/40
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic en vue de suivre l'état de santé des composants semi-conducteurs d'un onduleur (1) placé dans une installation électrique, ladite installation électrique comportant des moyens de génération d'une tension continue, dite de production (Vdc_p), appliquée en entrée dudit onduleur (1) lors d'un mode de production dans lequel l'onduleur est commandé pour convertir ladite tension continue de production reçue en entrée en une tension alternative, le procédé comportant des étapes de : Emission par l'unité de traitement et de commande d'une première commande en déconnexion de l'onduleur (1) en vue de supprimer ladite tension continue de production (Vdc_p) appliquée en entrée et stopper ledit mode de production, Emission par l'unité de traitement et de commande d'une deuxième commande configurée pour appliquer en entrée de l'onduleur une tension continue dite de diagnostic (Vdc_d), distincte de ladite tension d'entrée de production, lors d'un mode de diagnostic.
Patent FR-3085377-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de nitropyrazoles
Inventor: COMTE SEBASTIEN
IPC: C07D231/16
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réarrangement sigmatropique d'un composé de formule : dans laquelle R3 et R4 sont tels que définis dans la description, qui consiste à traiter thermiquement ledit composé par micro-ondes.
Patent FR-3079993-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour a distance d'un logiciel embarque de vehicule
Inventor: DEJEAN AMIRA
IPC: H04W8/24
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-06
Abstract: Procédé de mise à jour à distance d'un logiciel embarqué dans une unité de stockage informatique (20) d'un véhicule comprenant au moins une interface homme machine (60) avec un afficheur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - détecter une présence d'un occupant dans le véhicule, - si aucun occupant n'est présent dans le véhicule, alors le procédé effectue la mise à jour à distance et comprend une étape d'utilisation de l'afficheur de l'interface homme machine (60) selon un mode économique.
Patent FR-3081628-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-01
Abstract: Un stator comprend un moyen de maintien (32) d'un connecteur électrique (22) sur le corps du stator, comprenant un fût (34) dont les faces internes forment un logement (42), le fût étant ouvert à une extrémité (38) pour permettre l'insertion en force d'un appendice (44). L'appendice (44) comprend : - une paroi principale (46) avec une surface extérieure (58) en contact avec une première face interne (40A) du logement, deux extrémités axiales opposées (50B, 50D) de la paroi principale prenant appui sur deux faces internes transversales (40B, 40D) du logement qui sont perpendiculaire à la première face interne ; - au moins une paroi auxiliaire (52A, 52B) s'étendant perpendiculairement depuis une surface intérieure (54) de la paroi principale, de sorte qu'une extrémité libre (5 6A, 56B) de la paroi auxiliaire prend appui sur une deuxième face interne (40C) du logement qui est en vis-à-vis de la première face interne.
Patent FR-3083651-B1 (FR)
Title: Stator bobine pour une machine electrique tournante
Inventor: DE CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K1/18
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: L invention porte principalement sur un stator pour une machine électrique tournante comportant : - un corps de stator (29) comportant plusieurs segments de stator (20) présentant des moyens de fixation pour former ledit corps et - un bobinage électrique comportant plusieurs enroulements formant des phases, chaque phase étant formée d'un unique conducteur (11) présentant des portions axiales (15) logées à l'intérieur d'encoches (12') du corps de stator (29) et des portions de liaison (16) assurant une liaison entre les portions axiales (15).
Patent FR-3080742-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait ou d'une fraction d'extrait d'algue rouge agarophyte comme eliciteur stimulateur de defense vegetal et application dudit extrait ou de ladite fraction d'extrait
Inventor: FAUGERON-GIRARD CELINE
IPC: A01N65/00
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-09-24
Abstract: Utilisation comme éliciteur/stimulateur de défense chez les plantes terrestres d'un extrait ou d'une fraction d'extrait d'au moins une algue rouge agarophyte, ledit extrait ou ladite fraction d'extrait contenant au moins un oligosaccharide ayant de 2 à 50 unités ose liées entre elles de façon covalente, et des polysaccharides ayant plus de 50 unités ose liées entre elles de façon covalente pouvant être contenus sans dépasser 0,01% en poids par rapport aux oligosaccharides/ polysaccharides totaux.
Patent FR-3091741-B1 (FR)
Title: Prise de distribution de fluide médical améliorée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: Une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée comprenant un passage central (3) traversant axialement le corps de prise (2), et des éléments de contrôle du passage de gaz (7-11), agencés dans le passage central (3), comprenant un guide-embout (8), ledit guide-embout (8) comprenant un orifice proximal (13) de première aire de section (S1), un logement axial (12), et un clapet de tête (9) mobile au sein dudit logement axial (12) et normalement repoussé contre un siège de clapet (10) par un élément élastique (11), ledit clapet de tête (9) comprenant un logement interne borgne (14) comprenant un orifice axial (15) de seconde aire de section (S2) en communication fluidique avec le logement interne borgne (14).La première aire de section (S1) de l’orifice proximal (13) du guide-embout (8) est supérieure à la seconde aire de section (S2) de l’orifice axial (15) du clapet de tête (9) (i.e. S1 > S2). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093723-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08G73/06
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine, la réticulation de ce dernier et l’emploi du produit réticulé pour former une protection thermique ablative de tuyère de propulseur ou de corps de rentrée atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094732-B1 (FR)
Title: Procédé d'étanchéité comprenant une étape de projection simultanée de résine époxy et de fibres
Inventor: LOUCHART JEAN-NOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention porte sur une procédé d’étanchéité, résistant à la sous pression d’un fluide ou d’un gaz, comprenant une étape de projection simultanée d’une résine époxydique et de fibres choisies parmi les fibres de verre, de carbone, d’aramide, de basalte, de polyéthylène, de métal, de fibres naturelles ou de fibres hybrides.
Patent FR-3094957-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau à mémoire de forme thermo-déformable, et en ce qu’elle comporte au moins un circuit de chauffe configuré pour agir sur l’une au moins des parois de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096475-B1 (FR)
Title: Procede d’apprentissage pour la detection d’anomalies implemente sur un microcontroleur et procede de detection d’anomalies associe
Inventor: DE ROCHEBOUET FRANÇOIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROCEDE D’APPRENTISSAGE POUR LA DETECTION D’ANOMALIES IMPLEMENTE SUR UN MICROCONTROLEUR ET PROCEDE DE DETECTION D’ANOMALIES ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un procédé (101) d’apprentissage pour la détection d’anomalies implémenté sur un microcontrôleur comportant au moins une mémoire configurée pour stocker un nombre maximal de catégories, le procédé (101) comportant les étapes suivantes : Stockage d’un jeu de donnée dans la mémoire (201, 1011) et calcul d’une signature associée (1012) ; S’il existe au moins une catégorie stockée dans la mémoire (CC) : Calcul d’une mesure de similitude entre la signature du jeu de données et la signature de chaque catégorie (1013) : Si la mesure de similitude maximale répond à une condition de mise à jour (CMAJ), mise à jour de la catégorie (1014) ; Sinon : Si le nombre de catégories stockées dans la mémoire (201) est inférieur au nombre maximal de catégories (CNC), création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Sinon, sélection de la catégorie ayant une occurrence minimale (1016) ; Si l’occurrence minimale répond à une condition d’occurrence (CO), suppression de la catégorie et création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Sinon, sélection des deux catégories dont les signatures ont une mesure de similitude maximale, création d’une unique catégorie par fusion des deux catégories sélectionnées (1018) et création d’une nouvelle catégorie (1015) ; S’il n’existe aucune catégorie, création d’une nouvelle catégorie (1015) ; Suppression du jeu de données de la mémoire.
Patent FR-3097456-B1 (FR)
Title: Pion à souder pour assemblage de deux matériaux différents
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23K31/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé d’assemblage d’une tôle (40) et d’une pièce métallique à base de fer (80) comprenant une étape de poinçonnage traversant de la tôle (40) avec un cylindre creux en métal conducteur d’électricité (20) dont une extrémité présente un évasement qui vient en butée contre la surface de la tôle (40) une fois le poinçonnage traversant effectué, puis une étape de soudure du cylindre métallique creux (20) sur la pièce métallique à base de fer (80) par mise en contact d’une extrémité libre (24) du cylindre métallique creux opposée à l’évasement avec la surface de la pièce métallique à base de fer (80) et application d’une électrode de soudure par résistance électrique (90) sur l’embouchure de l’évasement. Figure 6
Patent FR-3099835-B1 (FR)
Title: Procédé d’écriture dans une zone de données sécurisée d’un calculateur sur bus embarqué de véhicule.
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-08-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé d’écriture sécurisée de valeurs d’une structure de données dans un calculateur embarqué.    Pour écrire des valeurs d’une structure de données à partir d’un premier calculateur (10) embarqué dans un véhicule, dans une première zone (67, 68) sécurisée de données d’un deuxième calculateur (9, 12, 13, 14) embarqué dans le véhicule, le procédé comprend des étapes consistant à : - émettre une commande principale d’écriture d’une signature courante contenue dans une requête d’écriture de valeurs de la structure de données, reçue par le premier calculateur (10) en provenance d’un serveur distant, la requête d’écriture comprenant par ailleurs un identificateur du deuxième calculateur, un identificateur (DID) de ladite zone sécurisée de données, les valeurs de la structure de données à écrire ; - vérifier que la signature courante est recevable indépendamment des valeurs de la structure de données à écrire ; - émettre une commande principale d’écriture des valeurs de la structure de données si la signature courante porte sur les valeurs de la structure de données à écrire ; - vérifier que la signature courante porte sur les valeurs de la structure de données à écrire lorsque la signature courante est recevable ; - écrire les valeurs de la structure de données, dans celle des zones (67, 68) sécurisées du deuxième calculateur (9, 12, 13, 14) si la signature courante porte sur les valeurs de la structure de données à écrire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101867-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge équipé d'un moteur thermique et procédé de commande de la vitesse en rotation du moteur thermique d'un tel engin
Inventor: BROCHARD FRANÇOIS
IPC: F02D41/02
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant :- un moteur (2) thermique, - une pédale (3) d’accélérateur, - un capteur (4) de position de pédale , - un système (5) d’entraînement en déplacement de l’engin (1) en prise avec ledit moteur (2) thermique, - un système (6) de manutention comprenant au moins un organe (61), de manutention, une pompe (62) entraînée en rotation par le moteur (2) thermique, au moins un actionneur (631, 632, 633) de l'organe (61) de manutention, - un système (7) de commande des actionneurs (631, 632, 633), et - une unité de commande. L’unité de commande est configurée pour déterminer :- en fonction de données fournies par le système (7) de commande, une consigne de débit de la pompe (62), et- en fonction de la consigne de débit de la pompe (62) et des données de position fournies par le capteur (4) de position de pédale une consigne de vitesse de rotation du moteur (2) thermique. Figure pour l’abrégé : Fig.1