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Patent FR-3006396-A1 (FR)
Title: Realisation d'excroissances de retenue des corps roulants d'une cage de roulement.
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C33/41
Filed: 2013-05-31
Abstract: Procédé de réalisation d'excroissance (12) de retenue des corps roulants d'une cage (1) de roulement massive ayant deux couronnes (2) et des ponts (4), définissant une enveloppe intérieure et une enveloppe extérieure limitées par les bords circulaires intérieurs (6) et extérieurs (7) et les chants intérieurs (8) et extérieurs (9) des ponts (4), des alvéoles (10), chacun limité par deux secteurs ((2a) des deux couronnes (2) et les deux chants radiaux (11) en regard de deux ponts (4), et des excroissances (12) de retenue des corps roulants, associées aux ponts (4), dans lequel, l'on part d'une ébauche de cage (14), massive, en métal, apte au fluage, dépourvue d'excroissance de retenue des corps roulants mais comportant des protubérances (5a) localisées, ménagées sur les ponts (4), telles qu'une protubérance (5a) saille radialement d'un chant périphérique (8, 9) du pont (4) et s'étende localement en direction générale axiale en étant limitée par deux faces d'extrémité transversales (15), l'on applique sur les deux faces (15) de chaque protubérance (5a), deux forces aptes et destinées au fluage, chaque force ayant au moins une composante de direction axiale (F1), les deux composantes axiales (F1) étant dirigées l'une vers l'autre, l'application des deux forces ayant pour effet de faire fluer la matière constitutive de la protubérance (5a) pour qu'elle saille d'au moins une face formée par un chant radial (11) du pont (4) en étant dirigée vers l'alvéole (10) limité par ce pont (4), et l'on réalise ainsi sur la cage (1) des excroissances (12) de retenue des corps roulants.
Patent FR-2994486-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour modeliser un environnement
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G01S17/931
Filed: 2013-08-08
Abstract: Procédé pour modéliser le champ environnant d'un objet, notamment d'un véhicule, utilisant des cellules (1 ) ayant une identification univoque, et des relations de voisinage qui, pour chaque direction (11, 12), comportent une identification d'une cellule voisine présente ou non, et des informations d'occupation. Selon le procédé on détermine la positon d'objet dans une cellule (1 ) représentant la position actuelle de l'objet, on reconnaît un obstacle dans l'environnement de l'objet et on détermine sa position. On modifie la valeur d'occupation d'une position indiquant la présence de l'obstacle, et on modifie une position intermédiaire discrète.
Patent FR-2998325-A1 (FR)
Title: Vehicule de nettoyage de piscine ou de bassin muni d’une brosse a rouleau
Inventor: CORREA WILLIAM LONDONO
IPC: B08B9/08
Filed: 2013-10-07
Abstract: Un véhicule de nettoyage de piscine est décrit qui comprend un corps monté sur des roues, de telle manière qu'il peut rouler sur une surface. Le corps comprend un orifice d'entrée de l'eau et un orifice de sortie de l'eau, l'orifice d'entrée de l'eau étant situé au fond du corps. Il possède également un mécanisme filtrant intercalé entre les orifices d'entrée et de sortie. Un moteur électrique est monté sur le corps entre les deux côtés du corps, un arbre s'étendant à l'extérieur de celui-ci, une hélice étant montée sur l'arbre. Le moteur est monté de telle manière que l'hélice expulse l'eau vers l'extérieur par l'orifice de sortie. Une brosse à rouleau s'étend entre les deux mêmes côtés du corps, généralement de manière transversale à la direction du déplacement du véhicule et la brosse à rouleau est mise en rotation par le moteur électrique via une tringlerie.
Patent FR-3012385-A1 (FR)
Title: Siege escamotable anti deversement
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60N2/42
Filed: 2013-10-30
Abstract: Ce siège (1) comprend un dossier (2), une assise (4) articulée par rapport au dossier (2) par une liaison pivot (P1), un ensemble (6) de soubassement comprenant deux flasques (8) reliés au dossier (2) par une liaison pivot (P2), et une bielle (12) avant reliée à l'assise (4) par une liaison pivot (P3) et à l'ensemble (6) de soubassement par une liaison pivot (P4), pour déplacer le siège (1) entre une position nominale et une position escamotée. Le siège (1) comprend des moyens de contreventement comprenant deux paires de surfaces fonctionnelles de blocage, comprenant chacune une première surface fonctionnelle de blocage s'étendant depuis un élément d'assise et une deuxième surface fonctionnelle de blocage s'étendant depuis un élément de flasque latéral de l'ensemble (6) de soubassement, la première surface fonctionnelle et la deuxième surface fonctionnelle étant agencées relativement l'une par rapport à l'autre pour se superposer lorsque le siège (1) est dans la position nominale.
Patent FR-3014766-A1 (FR)
Title: Dispositif leve-vitre a cable pour un vehicule automobile
Inventor: LAMY SYLVAIN
IPC: B60J10/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif lève-vitre pour un véhicule automobile, comportant un moteur électrique (1) entraînant en rotation un tambour (6) avec une gorge de guidage hélicoïdale (6a) d'au moins un câble (5) logeable au moins dans une partie de la gorge (6a) du tambour (6), le câble (5) étant relié à un curseur (3), guidé dans un rail (2) et fixé à la vitre (4) à déplacer. L'invention consiste en ce qu'il comporte un organe racleur (10) interposé, entre le tambour (6) et le curseur (3), dans le parcours du câble (5) et agencé pour frotter contre ledit câble (5) lors de son enroulement/déroulement.
Patent FR-3015893-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre un substrat insoluble portant au moins un colorant direct et une composition aqueuse
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement au domaine de la coloration capillaire. La présente invention concerne un procédé de coloration directe des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux consistant à mettre en œuvre sur lesdites fibres i) un substrat insoluble comportant au niveau de sa surface un ou plusieurs colorants directs, et ii) une composition aqueuse, de préférence comprenant un ou plusieurs agents oxydants. La présente invention porte également sur un procédé de préparation dudit substrat ainsi prétraité.
Patent FR-3017289-A1 (FR)
Title: Composition a fort pouvoir antioxydant a base de derives de polyohenols et application en cosmetique
Inventor: THOMAS MATHILDE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne une nouvelle composition renfermant une association de dérivés de polyphénols et de vitamine C ou de dérivés de vitamine C. La composition de l'invention est ainsi caractérisée par une association d'au moins un dérivé de polyphénol stabilisé et de la vitamine C ou un dérivé de vitamine C, le ou les dérivé(s) de polyphénol étant des monomères, oligomères et/ou polymères de la famille des flavanoïdes et/ou des dérivés stilbéniques du type du resvératrol ou de la viniférine.
Patent FR-3023921-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'un parametre dans un vehicule automobile et vehicule automobile equipe d'un tel systeme
Inventor: VEJARANO CAMILLO
IPC: G01S17/93
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un paramètre représentatif de l'éloignement d'un objet (4) au moyen d'un capteur d'image équipant un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - détermination d'une première valeur du paramètre sur la base d'une dimension de l'objet (4) dans au moins une première image (20 ; 22) prise par le capteur d'image et dans laquelle l'objet (4) est entièrement contenu ; - détermination d'une dimension d'une partie (44 ; 46) seulement de l'objet dans une seconde image (24 ; 26) prise par le capteur d'image et dans laquelle l'objet (4) est contenu seulement en partie ; - détermination d'une seconde valeur du paramètre sur la base de la dimension de ladite partie (44 ; 46). Un système correspondant et un véhicule automobile équipé d'un tel système et d'un système d'avertissement anti-collision, ou d'un système de freinage, sont également proposés.
Patent FR-3023048-A1 (FR)
Title: Dispositifs de signalisation d'emplacements de stationnement et installation mettant en oeuvre ces dispositifs
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: G08G1/14
Filed: 2014-06-25
Abstract: Dispositif de signalisation d'emplacements de stationnement de véhicules, dans des parcs munis d'une installation d'éclairage comprenant des rangées de luminaires allongés, comprenant au moins un profil allongé (1). IL comporte un ensemble (5) avec des voyants(8,9) d'occupation, commandés par des moyens de commande (10) sensibles à des moyens de détection (14) sensibles à la présence ou à l'absence d'un véhicule, des moyens d'alimentation électrique basse tension (11, 12, 16, 20) des voyants (8,9) et des moyens (10), par branchement sur un circuit (22) d'alimentation d'un luminaire ou un circuit basse tension (20) disposé le long du luminaire, et des moyens de fixation (7) de l'ensemble (5) sur un profil (1) de luminaire, situé sur ou à proximité dudit emplacement, en tout endroit le long du profil (1), au moins lesdits voyants (8,9) se trouvant disposés latéralement par rapport audit profil (1).
Patent FR-3028329-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant : - un module de fluide magnéto-rhéologique (3) comprenant un élément mobile (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément mobile (6) et une unité d'application d'un champ magnétique (4) configurée pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué afin de générer un retour haptique à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6) par modification du champ magnétique appliqué au fluide magnéto-rhéologique (7), et - une unité de traitement (18) reliée à l'unité d'application d'un champ magnétique (4), configurée pour piloter l'unité d'application d'un champ magnétique (4) afin d'indexer au moins une position de l'élément mobile (6) en générant un effort de freinage à l'élément mobile (6) suivant un motif d'effort programmé (C1), caractérisée en ce qu'elle comporte un capteur d'arrêt (20 ; 21 ; 26) pour détecter une position d'arrêt (A ; B) de l'élément mobile (6) et en ce que l'unité de traitement (18) est reliée au capteur d'arrêt (20 ; 21 ; 26) et configurée pour décaler le motif d'effort programmé (C1) par rapport à la position d'arrêt (A ; B) de l'élément mobile (6). L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande.
Patent FR-3020352-A1 (FR)
Title: Convoyeur a bande et dispositif de transport de produits comprenant au moins deux convoyeurs du type precite
Inventor: GRIAS ALEXIS
IPC: B65G43/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: Convoyeur (1) comprenant une bande (2), des moyens (3, 4) d'appui de la bande (2), autour desquels la bande (2) est apte à s'enrouler en boucle sans fin, un bâti (13) support desdits moyens (3, 4) d'appui et des moyens (5) de détermination de position de la bande (2), suivant une direction transversale à la direction de défilement de la bande, lesdits moyens (3) d'appui du brin (21) supérieur formant, en coopération avec la bande (2), la surface (S) utile de la bande, les moyens (4) d'appui du brin (22) inférieur comprenant un arbre (6) rotatif. L'arbre (6) rotatif des deuxièmes moyens (4) d'appui est, par rapport au bâti (13) support, monté mobile à pivotement dans un plan parallèle au plan de la surface (S) utile de la bande (2), et le convoyeur (1) comprend des moyens (9) de commande d'entrainement en déplacement à pivotement dudit arbre (6) en fonction de la position de la bande (2).
Patent FR-3022575-A1 (FR)
Title: Pompe de filtration pour piscine
Inventor: LIE MIKAEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne une pompe de filtration (1) pour piscine, comprenant un corps de pompe (2) apte à reposer sur un support horizontal (S), lequel corps de pompe (2) est muni d'un orifice d'aspiration prolongé par une structure cylindrique d'aspiration (13) d'axe horizontal (13'), et d'un orifice de refoulement, prolongé par une structure cylindrique de refoulement (18) d'axe vertical (18'). Conformément à l'invention, ce corps de pompe (2) comporte des moyens autorisant le réglage : - de la cote (C1) correspondant à la hauteur de l'axe horizontal (13') de ladite structure cylindrique d'aspiration (13), par rapport audit support (S), - de la cote (C2) correspondant à la hauteur du plan horizontal (P2) de l'extrémité libre (19) de ladite structure cylindrique de refoulement (18) par rapport au support (S), et - de la cote (C3) correspondant à la distance séparant le plan vertical (P1) de l'extrémité libre (14) de ladite structure cylindrique d'aspiration (13) et l'axe vertical (18') de ladite structure cylindrique de refoulement (18), cela de manière continue, chacune sur une plage de valeur et indépendamment les unes des autres.
Patent FR-3023517-A1 (FR)
Title: Support batterie a deplacement programme
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B60R21/017
Filed: 2014-07-11
Abstract: Support de batterie (1) comportant au moins un moyen de fixation (12, 13) agencé pour fixer ledit support (1) à un élément de structure du véhicule (2) caractérisé en ce que le moyen de fixation (12, 13) est au moins en partie libérable formant un moyen de fixation libérable (12, 13) de manière à permettre un déplacement relatif du support (1) par rapport à au moins la partie de la structure (2) sur laquelle est relié ledit moyen de fixation (12, 13).
Patent FR-3023832-A1 (FR)
Title: Rehausse pour palette
Inventor: HEQUET DAVID
IPC: B65D21/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne une rehausse destinée à équiper une palette de manutention (10-1). La rehausse comprend deux châssis (20) de forme essentiellement rectangulaire, chaque châssis (20) comprenant un longeron inférieur et un longeron supérieur, les deux longerons formant des cotés opposés de la forme rectangulaire, le longeron inférieur étant destiné à être positionné le long d'un bord (25, 26) de la palette (10-1), les bords (25, 26) recevant les deux châssis (20) étant des bords opposés. Chacun des châssis (20) comprend des moyens de réglage d'une hauteur séparant les deux longerons.
Patent FR-3023741-A1 (FR)
Title: Procede d’enduction avec projection d’image sur carrosserie
Inventor: PEREZ MATHIEU
IPC: G05B19/4097
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé d'application d'un enduit sur une pièce (1) de carrosserie de véhicule automobile au moyen d'un robot (4) équipé d'une buse (5) pour la pulvérisation de l'enduit, ce procédé comprenant une opération de pilotage du robot (4) pour faire suivre à la buse (5) une trajectoire prédéterminée, et une opération de restitution en temps réel, sur la pièce (1) de carrosserie, d'une image (12) des surfaces présumées enduites.
Patent FR-3024911-A1 (FR)
Title: Procede d'essayage et de fabrication de lunettes
Inventor: ANDRIEU PIERRE
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: Procédé d'essayage en trois dimensions de lunettes virtuelles ajustées, caractérisé en ce que : - on constitue une base de lunettes virtuelles numériques tridimensionnelles ajustables; - on effectue une capture numérique de la morphologie du visage du client : ▪ par projection de motifs de faisceaux lumineux sur ledit visage ▪ par capture et traitement des images des motifs projetés ; ▪ par constitution d'un maillage en trois dimensions correspondant à ce visage; - on effectue une capture numérique de la texture du visage; - on effectue un couplage dudit maillage et de ladite texture pour créer un avatar numérique tridimensionnel dudit visage du client ; - on extrait des données morphologiques à partir dudit avatar; - on met en adéquation ladite base de lunettes numériques tridimensionnelles ajustables avec lesdites données morphologiques pour créer lesdites lunettes virtuelles ajustées; - on choisit parmi ladite base au moins une desdites lunettes virtuelles ajustées; et - on affiche lesdites lunettes virtuelles ajustées choisies sur ledit avatar et on déplace virtuellement l'ensemble dudit avatar et desdites lunettes virtuelles ajustées.
Patent FR-3025754-A1 (FR)
Title: Tableau de commande pour vehicule et son procede de fabrication.
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-09-11
Abstract: Tableau de commande (1) destiné à être agencé à l'intérieur d'un habitacle de véhicule et comprenant : - un élément d'habillage (2) présentant une zone de détection (201, 202), - un élément de détection (211, 212) prévu au droit de la zone de détection (201, 202), - un élément de support (3), - un circuit de commande (4), - un connecteur électrique (5) reliant l'élément de détection (211) et le circuit de commande (4), dans lequel l'élément de support (3) présente un orifice traversant (32, 33) s'étendant au droit de l'élément de détection (211), le connecteur électrique (5) s'étend à l'intérieur de l'orifice traversant (32, 33), et le connecteur électrique (5) comprend un élément élastique (52), le connecteur (5) appliquant sur l'élément de détection (211, 212) une pression de contact prédéterminée.
Patent FR-3011896-A1 (FR)
Inventor: WANG CHUN-KAI
IPC: F16D48/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: Un appareil de commande de transmission d'énergie est destiné à être utilisé avec un véhicule (20) comprenant un générateur d'énergie (23). Le dispositif comprend une unité de commutation (4) et une unité de positionnement (8). L'unité de commutation (4) comprend un mécanisme d'entraînement électrique (6) et une coque extérieure (7). Le mécanisme d'entraînement électrique (6) comprend un moteur électrique (62) et un ensemble d'engrenages (63). L'unité de positionnement (8) comprend un organe de limitation de position (81) et une portion de mise en prise (82) comportant des première et deuxième extrémités de mise en prise (821, 822). Un engrenage de l'ensemble d'engrenages (63) est entraîné par le moteur électrique (62) pour tourner entre une position de non-alimentation à laquelle le générateur d'énergie (23) ne peut pas fonctionner et une position d'alimentation à laquelle le générateur d'énergie (23) peut fonctionner.
Patent FR-3028045-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de biofilm, systeme et procede de mesure de biofilm pour un reseau de canalisations de type industriel
Inventor: MERLET NICOLE
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte de biofilm pour un réseau de canalisations de type industriel, le dispositif de collecte comprenant une dérivation (1) à mettre en place sur une canalisation (2) dans laquelle un fluide est susceptible de se déplacer et de provoquer la croissance d'un biofilm, caractérisé en ce que la dérivation comprend : - au moins un support de croissance (10) de biofilm ; - des moyens de mesure de la vitesse Vd (11) de déplacement du fluide dans la dérivation ; - des moyens de contrôle et/ou d'ajustement du débit (12) du fluide dans la dérivation pour que le régime hydraulique d'écoulement du fluide dans la dérivation soit de type turbulent.
Patent FR-3028995-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une personne dependante et systeme de surveillance le comportant
Inventor: BAUQUIER MATHIEU
IPC: G08B21/22
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le dispositif (10) de surveillance d'une personne dépendante comporte, dans un boîtier (11) positionné à proximité d'un lit (12) : - un moyen d'éclairage (13), - au moins une prise électrique (14) de distribution de courant électrique, - au moins un capteur (15 à 26) d'une grandeur physique à proximité du dispositif fournissant un signal représentatif de la valeur de ladite grandeur physique et - un moyen (35) de transmission d'informations représentatives d'au moins un signal fourni par un dit capteur. Dans des modes de réalisation, le boîtier prend la forme d'une gaine tête de lit. Dans des modes de réalisation, au moins un capteur capte une grandeur physique représentative de l'environnement du lit. Dans des modes de réalisation, au moins un capteur capte une grandeur physique représentative de l'état physiologique de la personne présente dans le lit.
Patent FR-3029003-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: COMBESSIS ANTHONY
IPC: H02G15/08
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1,20,30) comprenant une couche réticulée semi-conductrice (3, 4, 5, 21, 22, 23, 31, 32) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant : - au moins un polymère A comprenant au moins une fonction époxy, et - un agent de réticulation B comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère A pour permettre la réticulation dudit polymère A, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre une charge électriquement conductrice ayant une surface spécifique BET d'au moins 100 m2/g selon la norme ASTM D 6556.
Patent FR-3030019-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour un element allonge et plancher chauffant integrant au moins un tel dispositif
Inventor: KREYDENWEISS GUY
IPC: F24D3/14
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet dispositif support pour un élément allongé de délimitation ou inducteur de fissure pour dalle, chape ou sol en béton coulé, plus particulièrement destiné à former un plancher chauffant électrique ou à eau chaude, ledit dispositif support se présentant sous la forme d'une pièce apte et destinée à coopérer avec un support de base, une couche inférieure, un fond ou analogue, à supporter localement l'élément allongé et à être intégrée dans la masse de la dalle, chape ou analogue, lors du coulage de cette dernière, dispositif support (1) caractérisé en ce qu'il est constitué d'une pièce monobloc avec trois parties structurelles et fonctionnelles, comprenant, d'une part, une partie inférieure (4) comportant au moins un moyen d'appui et/ou d'ancrage (5), d'autre part, une partie supérieure (4') comportant un moyen (6) d'engagement avec un élément allongé (2) par pincement, embrochage, encastrage ou analogue et, enfin, une partie médiane (4") reliant rigidement les parties supérieures (4) et inférieures (4') et fournissant une surface support pour l'élément allongé (2) considéré.
Patent FR-3034856-A1 (FR)
Title: Trappe pour vehicule blinde et vehicule comportant une telle trappe
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41H5/26
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention porte sur une trappe de véhicule blindé et sur un véhicule comportant une telle trappe, trappe (10) destinée à obturer une ouverture (20) d'un véhicule blindé (100), caractérisée en ce qu'elle comporte un premier et un second bras (1,2) destinés à déplacer la trappe (10) parallèlement à un plan (P), dit plan (P) de déplacement, chaque bras (1,2) comportant une liaison pivot (1a, 1b, 2a, 2b) à chacune de ses extrémités dont une première liaison pivot (la, 2a) solidaire de la trappe (10) et une seconde liaison pivot (1b, 2b) solidarisable au véhicule (100), le premier et le second bras (1,2) étant parallèles entre eux et la disposition de leurs liaisons pivots (la, lb, 2a, 2b) respectives définissant avec les bras (1,2) un parallélogramme déformable (X) dans le plan de déplacement (P) de la trappe (10).