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Patent WO-2012004518-A1 (WO)
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Dry powder inhaler (100; 200), having a body (110; 210) containing a dispersion chamber (111; 211), a dispensing orifice (131; 231) through which the user inhales, and a loading opening (121; 220) receiving a capsule (10) containing a dose of dry powder to be inhaled, said loading opening leading into said dispersion chamber, the user inserting a capsule into said loading opening before each use of the inhaler, the inhaler having at least one movable part (130; 260) that can move with respect to said body between a first end position and a second end position, the dispersion chamber (111; 211) having an opening and a closure element (150; 250) for said opening, said closure element being movable between a closing position, in which it closes said opening, and an opening position, in which it opens said opening, said closure element being moved between said opening and closing positions when said at least one movable part (130; 260) is moved between the end positions thereof.
Patent WO-2012042146-A1 (WO)
Title: Method for refining, in an enzymatic medium, paper pulp comprising cellulose fibers in order to reduce the length of said fibers
Inventor: DEPRES GAEL
IPC: D21C9/00
Filed: 2011-09-14
Abstract: The invention relates to a method for refining, in an enzymatic medium, paper pulp comprising cellulose fibers from sources other than wood or from recycled material, wherein said pulp comprises more than 10% of fibers having a length greater than around 2 mm, the method being characterized in that it includes the steps of: refining the paper pulp, an enzymatic solution being mixed into the pulp before and/or during the refinement so as to increase and accelerate, during the refinement, the effect of cutting the cellulose fibers, in particular those having a greater length; inhibiting the enzymatic action in the paper pulp at the end of or after the refinement; and recovering the refined paper pulp.
Patent WO-2013140101-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une structure multicouche a base de polymere halogene comme feuille de protection de module photovoltaique
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: B32B17/10
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une structure multicouche particulière dans la feuille de protection avant et /ou arrière d'un module photovoltaïque comprenant des cellules photovoltaïques recouvertes d'un encapsulant. Cette structure multicouche comprend, d'une part, un substrat renfermant au moins un polymère halogéné et, d'autre part, au moins un empilement d'une couche (A) de S1O2 et d'une couche (B) en matériau de type SiOxNyHz disposée entre le substrat et la couche (A), lesdites couches présentant des épaisseurs données. Cet empilement est disposé sur la face du substrat tournée vers l'encapsulant et éventuellement sur la face opposée du substrat. Elle porte également sur un module photovoltaïque comprenant la structure multicouche précitée dans sa feuille de protection avant et/ou arrière.
Patent WO-2015018995-A1 (WO)
Title: Compositions thermoplastiques ignifugées souples a haute tenue thermomécanique, en particulier pour les câbles électriques
Inventor: QUINEBECHE SÉBASTIEN
IPC: H01B3/44
Filed: 2014-07-09
Abstract: -La présente invention concerne une composition thermoplastique ignifugée sans halogène caractérisée en ce qu'elle consiste en : -50% à 75% en poids de charges ignifugeantes, -0,1% à 45% en poids d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire, -10% à 25% en poids d'un polyéthylène à très basse densité (VLDPE) non fonctionnalisé, -optionnellement, jusqu'à 10% d'additifs, -et 0,1% à 10% en poids d'un polyéthylène à basse densité linéaire (LLDPE), caractérisé en ce que la densité du polyéthylène à très basse densité (VLDPE) est comprise entre 0,85 et 0,91, en ce que la densité du polyéthylène à basse densité linéaire est supérieure à 0,91 et en ce que le polyéthylène à basse densité linéaire (LLDPE) est greffé par des greffons d'anhydride maléique présents sur la chaîne principale. Elle se rapporte également à un câble, tube, tuyau ou analogue dont une couche est formée avec ladite composition.
Patent WO-2015107312-A1 (WO)
Title: Procédé d'enrichissement en protéines de la biomasse de microalgues
Inventor: MACQUART GABRIEL
IPC: C12P13/14
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'enrichissement en protéines d'une microalgue cultivée en hétérotrophie, microalgue du genre Chlorella, caractérisé en ce que la culture hétérotrophique comporte une étape visant à ralentir la croissance de ladite microalgue par une carence du milieu de fermentation en une source nutritionnelle non azotée.
Patent WO-2016027012-A1 (WO)
Title: Carter cylindre d'un moteur thermique
Inventor: BENSAID IDIR RIADH
IPC: F02F1/10
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un carter cylindre (11a) d'un moteur thermique, notamment pour véhicule automobile, comprenant des cylindres (12) et une première chambre (2) et une deuxième chambre (3) de carter cylindre configurées de sorte à permettre l'échange de chaleur entre les cylindres (12) et un fluide caloporteur, la première chambre (2) et la deuxième chambre (3) de carter cylindre se trouvant de part et d'autre d'un plan (P) perpendiculaire aux axes (A1) des cylindres (12).
Patent WO-2015197963-A1 (WO)
Title: Identification system
Inventor: HERON THOMAS
IPC: G06F21/32
Filed: 2015-06-22
Abstract: An identification system comprising: an initialisation device (1) comprising an area for receiving a finger of a user comprising a fingerprint sensor and a connector (7), a ring (9) comprising o a connector (16), o a skin contact sensor (17), the ring being in an activated state when it is fitted on the finger of the user and deactivated when it is not, the initialisation device being capable of transmitting, to the ring, an identification code in response, simultaneously, to: the reading of authorised fingerprints, a connection between the connectors of the ring and the initialisation device, and the activated state of the ring, and the ring in the activated state being capable of storing the identification code and of transmitting same in response to an identification request, the ring also being capable of deleting it and of switching to the inactive state in case of a loss of contact with the skin of the user.
Patent WO-2016001530-A1 (WO)
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/36
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention a trait à une biellette (12), notamment de commande de boîte de vitesses de véhicule automobile, comprenant : un corps métallique (24); un surmoulage (26) en matière plastique, formant une liaison à rotule (20; 22) à au moins une de ses extrémités. L'invention a également trait à un dispositif de commande mécanique (4) de boîte de vitesses comprenant au moins une telle biellette (12) destinée à coopérer avec un levier (8) de ladite boîte de vitesses. L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel dispositif (4).
Patent WO-2016075396-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de communication
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04M3/436
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un terminal émetteur d'une demande de communication et un terminal récepteur, comprenant; une étape de réception (E5) par le terminal récepteur de la demande de communication, la demande de communication comprenant un mode de communication proposé pour établir la communication demandée, suite à une interaction utilisateur (E7) effectuée sur le terminal récepteur indiquant la sélection d'un autre mode de communication différent du mode de communication proposé, une étape d'envoi (E8) au terminal émetteur d'un message d'acceptation, le message d'acceptation comprenant ledit autre mode de communication sélectionné, suite à l'étape d'envoi du message d'acceptation, une étape de modification (E11) de l'affichage d'un dispositif d'affichage associé au terminal récepteur de sorte qu'une interface de communication relative audit autre mode de communication soit affichée, une étape de communication (E12) entre le terminal récepteur et le terminal émetteur selon ledit autre mode de communication, via ladite interface de communication.
Patent WO-2016156687-A1 (WO)
Title: Système de fixation antivol pour enjoliveur de roue comprenant un jonc ouvert élastique
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60B7/14
Filed: 2016-03-02
Abstract: Système de fixation pour enjoliveur de roue de véhicule automobile, prévu pour maintenir l'enjoliveur (22) serré sur la face extérieure de la jante (16) disposant d'un alésage central (24), ce système comportant un bouchon (30) présentant sur sa face extérieure une empreinte codée (60) accessible à un outil spécifique pour l'entraîner en rotation, une rondelle (32) maintenue axialement à l'intérieur du bouchon, disposant de moyens de blocage angulaire sur la jante, et un jonc ouvert élastique (26) réalisant une expansion radiale pour s'ajuster dans une gorge intérieure (28) de l'alésage central de la jante (24), le bouchon et la rondelle présentant de plus des formes d'accrochage des extrémités du jonc pour entraîner par la rotation du bouchon un resserrage radial de ce jonc.
Patent WO-2016207536-A1 (WO)
Inventor: BARREAU CÉDRIC
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affiliation, matérialisant une relation de tutorat, entre un tuteur (10) et un tutoré (20) comprenant les étapes suivantes : création d'une attestation d'affiliation (51) comprenant : une autorisation tuteur (13) comprenant les droits alloués au tuteur (10) sur le tutoré (20), et stockage de l'attestation d' affiliation (51). L'invention concerne encore un procédé d'émancipation. L'invention concerne encore les procédés de vérification respectifs.
Patent WO-2017013369-A1 (WO)
Title: Procédé de stabilisation d'une composition a base de polyarylene-ether-cetone (paek)
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L71/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stabilisation d'une composition à base de PAEK, ledit procédé comprenant une étape d'incorporation d'un agent stabilisant vis-à-vis de phénomènes de thermo-oxydation, ledit procédé étant caractérisé en ce l'agent stabilisant incorporé est un sel de phosphate, ou un mélange de sels de phosphate.
Patent WO-2017109349-A1 (WO)
Inventor: JACOPE SÉBASTIEN
IPC: F28F9/06
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique pour un échange thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile : - l'échangeur thermique comprenant une pluralité de tubes d'échange thermique (5) définissant respectivement au moins un canal de circulation du premier fluide, - l'échangeur thermique présentant au moins partiellement un revêtement apte à fondre de manière à assurer la jonction d'éléments de l'échangeur thermique lors d'un assemblage par brasage, Selon l'invention : - l'échangeur thermique comprend une pluralité de premiers cadres (13) de réception des tubes d'échange thermique (5), et - les premiers cadres (13) présentent respectivement au moins un décrochement (139) au niveau d'un coin intérieur recevant un coin d'un tube d'échange thermique (5), pour l'écoulement du revêtement lors du brasage de l'échangeur thermique, de manière à empêcher le revêtement de boucher les canaux de circulation du premier fluide des tubes d'échange thermique (5).
Patent WO-2018109376-A1 (WO)
Inventor: NAYRAT DELPHINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: The invention concerns a tyre comprising a rubber composition having improved cohesion and crack propagation resistance, said composition being made from at least a diene elastomer; a peroxide; a zinc diacrylate derivative in the form of a specific zinc salt; a specific phenolic derivative; a metal oxide chosen from the group consisting of oxides of the metals from groups II, IV, V, VI, VII and VIII, and the mixtures of same; the levels of zinc diacrylate derivative and peroxide being such that the ratio of the level of peroxide and the level of zinc diacrylate derivative is less than or equal to 0.09.
Patent WO-2018167432-A1 (WO)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: G01J1/26
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant : un élément (103) de conversion d'un rayonnement électromagnétique en un signal électrique, disposé dans une cavité (113) fermée par un capot (111) transparent au rayonnement à détecter; un obturateur optique comportant une couche (115) thermochrome revêtant une face du capot transparent (111), l'obturateur étant commandable électriquement pour faire varier le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) pour le rayonnement à détecter; et un circuit (102) de contrôle et de lecture de l'élément de conversion (103), le circuit de contrôle et de lecture (102) étant adapté à détecter un éblouissement susceptible d'endommager l'élément de conversion (103) du pixel, et à commander l'obturateur du pixel pour diminuer le coefficient de transmission de la couche thermochrome (115) lorsqu'un éblouissement est détecté.
Patent WO-2019016436-A1 (WO)
Title: Aqueous extract of ground material of planarian organisms
Inventor: GHIGO ERIC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: The invention relates to an aqueous extract used in particular for the regeneration of human or animal cells, in particular of mammals, comprising an aqueous extract free of any non-soluble solid debris of ground material of planarian organisms with a regeneration capacity, containing at least the intracellular components of the cells of said organisms of a cell lysate of said cells of said organisms.
Patent WO-2019025732-A1 (WO)
Title: Aquatic belt in particular for scuba diving
Inventor: COULAIS JEAN-FRANÇOIS
IPC: B63C11/30
Filed: 2018-08-01
Abstract: The invention relates to a scuba diving belt, comprising: - a first end part provided at least on one side of the belt with a first fastening band 1a of the hook or loop type, - a second end part, at the opposite end from the first, provided at least on the opposite side of the belt with a second fastening band 1b of the loop or hook type that is configured to be pressed against the first fastening band 1a, in a manner at least partially covering the latter, in order to close the belt 1, and - a girding portion 2 extending at least between the first and second end parts. More particularly, this belt comprises, secured at the second end part, a grip 3 with a width greater than the width at least of said second end part of the belt 1; and/or with a thickness greater at least than the thickness of said second end part of the belt 1; and/or made of a different material at least from those of which said second end part of the belt 1 is made. The invention also relates to associated ballasting and deballasting methods.
Patent WO-2019043334-A1 (WO)
Title: Improved heat treatment device
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: C03C17/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: The present invention concerns a device (1) for heat treatment of a coating (R) deposited on a substrate (S), comprising heating means (10) opposite which the substrate can pass, said heating means (10) being designed to heat the coating on the first surface of the glass substrate, characterised in that said heat treatment device also comprises a pre-heating means (10') designed to heat the coating of said substrate passing upstream of the heating zone.
Patent WO-2020115426-A1 (WO)
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: The present description relates to a device comprising first and second electroluminescent cells respectively emitting in first and second wavelength ranges, wherein: - each cell comprises a stack of a first layer (105) of a first semiconductor material and a second layer (111) of a second semiconductor material having a different lattice parameter; - in the first cell, the first layer (105) is in contact with the second layer (111) over the entire surface of the cell; and - in the second cell, a mask (107) provided with a plurality of through nano-openings (109) interfaces between the first layer (105) and the second layer (111), the second layer (111) comprising a plurality of nano-pillars (115) of the second material which are arranged in the nano-openings of the mask and a coalesced layer extending over the entire surface of the cell on the side of the mask opposite the first layer (105).
Patent WO-2020141274-A1 (WO)
Title: Solid cosmetic composition containing aqueous spheroids dispersed in a solid continuous anhydrous phase
Inventor: MASANELLI ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: The invention relates to a solid cosmetic composition containing aqueous spheroids dispersed in a solid continuous anhydrous phase. The invention also relates to a method for producing a solid cosmetic composition according to the invention, as well as to a method for applying make up to and/or caring for the skin of the body and/or face using a solid cosmetic composition according to the invention. The invention also relates to a stick or a solid gel cast into a container or a pot, and more particularly to a lipstick, a foundation, and a sunscreen stick comprising a cosmetic composition according to the invention.
Patent WO-2022013485-A1 (WO)
Title: Method for producing an led and led produced by said method
Inventor: LE MAOULT CORENTIN
IPC: H01L33/24
Filed: 2020-07-16
Abstract: The present description relates to a method for producing a light-emitting diode, comprising the following successive steps: a) forming an active layer (103) comprising a stack of multiple quantum wells, each quantum well comprising a layer (103a) formed of a semiconductor alloy; b) forming a diode singulation trench (201), the trench passing through the active layer (103); and c) applying to the edges of the active layer (103), in the side walls of the trench (201), a chemical treatment suitable for selectively etching a first component of the semiconductor alloy relative to at least one other component of the semiconductor alloy, the band gap of the semiconductor alloy depending on the concentration of the first component in the alloy.
Patent WO-2021032919-A1 (WO)
Title: Data collector in an electronic device
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F12/02
Filed: 2020-08-12
Abstract: The invention targets a collection method performed by a first device (DV1) comprising a first volatile memory (MR1), this first device interacting with a second device (DV2) comprising a second non-volatile memory (MR2), these memories comprising objects (OB) each forming an instance of a class of an object-oriented language. The method comprises analysing the objects (OB) by running through an object tree from the persistence roots; and upon detecting that the analysis is complete, collecting from the first and second memories to erase each object that was not analysed during said analysis. This analysis comprises in particular, for each object: identifying each reference pointing to another object; and defining a first or second type for each identified reference, this analysis continuing only along references of the first type.
Patent WO-2021170944-A1 (WO)
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: F01D11/08
Filed: 2021-02-19
Abstract: Assembly in a turbine comprising: - at least one turbine ring made of a ceramic composite having a silicon carbide SiC matrix and fibers, the ring comprising a plurality of sectors (10) arranged circumferentially end to end, each of the ring sectors (10) comprises at least one circumferential edge (26, 28) provided with at least one slot (30a, 30b, 30c) opening circumferentially, - at least one sealing member being inserted for a first part into one of the slots (30a, 30b, 30c) of an edge of a first ring sector and for a second part into one of the slots (30a, 30b, 30c) of an edge of a second ring sector, circumferentially adjacent to the first ring sector, the assembly being characterized in that the sealing member is made of a ceramic matrix composite.
Patent WO-2021191527-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une structure empilee
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure empilée comprenant un substrat receveur et un film superficiel, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d'un substrat support et d'un substrat initial, chacun présentant une face avant et une face arrière, b) la formation d'un plan fragile enterré dans le substrat support ou dans le substrat initial, par implantation d'ions légers à travers la face avant de l'un ou l'autre desdits substrats, c) l'assemblage du substrat support et du substrat initial par leurs faces avant respectives, d) l'amincissement mécanique et/ou chimique du substrat initial par sa face arrière pour former un substrat donneur comprenant une couche donneuse issue du substrat initial et disposée sur le substrat support, et le plan fragile enterré présent dans le substrat support ou dans la couche donneuse, le substrat donneur présentant une face avant, du côté de la couche donneuse et une face arrière du côté du substrat support, e) la fourniture d'un substrat receveur présentant une face avant et une face arrière, f) l'assemblage du substrat donneur et du substrat receveur par leurs faces avant respectives, g) la séparation le long du plan fragile enterré, de manière à former la structure empilée comprenant le substrat receveur et le film superficiel incluant tout ou partie de la couche donneuse.
Patent WO-2022162283-A1 (WO)
Inventor: BOUVERET THOMAS
IPC: B60H1/34
Filed: 2021-12-08
Abstract: Ventilation device (DA) fitted in a heating and/or air conditioning unit supplying air to an enclosed space (E), and comprising a main duct (CP) supplied with air by the unit, housing a fixed part (PF) dividing said air into two air streams, and supplying air to two secondary ducts (CS1-CS2) supplying the enclosed space (E), a hollow core (NC) defining two sub-portions of the secondary ducts (CS1-CS2) and comprising a rear wall (PR) receiving the divided air streams and having a rounded shape suitable for guiding the latter to the secondary ducts (CS1-CS2), respectively, and a front wall (PV) located in the enclosed space (E) and control members (OCk), which are installed in the hollow core (NC), can be accessed via the front wall (PV) and enable the device (DA) and at least one portion of the unit to be controlled.
Patent WO-2023170359-A1 (WO)
Inventor: LOYAN SOPHIE
IPC: C11C3/00
Filed: 2023-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carburéacteur comprenant au moins les étapes consistant à : a) fournir des esters méthyliques d'acides gras issus de la réaction de graisses animales et/ou d'huiles usagées de cuisson avec du méthanol dans un réacteur de transestérification, b) fournir des hydrocarbures d'origine fossile, c) préparer une charge hydrocarbonée contenant les hydrocarbures d'origine fossile fournis par l'étape b) et les esters méthyliques d'acides gras fournis par l'étape a) en une teneur d'au plus 5% vol par rapport à la charge hydrocarbonée, d) soumettre la charge hydrocarbonée préparée lors de l'étape c) à un hydrotraitement et obtenir une charge hydrocarbonée traitée, e) fractionner la charge hydrocarbonée traitée obtenue à l'étape d) et récupérer une fraction kérosène en tant que carburéacteur présentant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C.