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Patent FR-3019733-A1 (FR)
Title: Systeme d'examen, notamment medical, pour permettre l'accueil et l'examen d'un patient
Inventor: CATTAERT HUGUES
IPC: A61G15/02
Filed: 2014-04-14
Abstract: La présente invention concerne un système d'examen (1), notamment médical, pour permettre l'accueil et l'examen d'un patient, comportant : - un socle (2), - un châssis (3) monté sur le socle (2), - une partie de réception (4) d'un patient reposant sur le châssis (3) et comportant un dossier (5), une assise (6) et un repose-jambes (7), le système d'examen (1) étant mobile entre au moins une première position configurée pour permettre que le patient soit sensiblement allongé et une deuxième position configurée pour permettre que le patient soit assis.
Patent FR-3022783-A1 (FR)
Title: Sebum artificiel
Inventor: VINGLER PHILIPPE
IPC: A61K8/36
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a pour objet: - une composition, notamment, cosmétique de sébum artificiel comprenant plusieurs cires. - l'utilisation de ladite composition cosmétique comprenant le sébum artificiel comprenant plusieurs cires pour traiter les cheveux secs et/ou la peau sèche et/ou sensible et/ou brûlée. - Utilisation de ladite composition pour mimer le sébum humain - l'utilisation d'une composition cosmétique comprenant le sébum artificiel comprenant plusieurs cires pour la préparation d'un équivalent de peau comprenant un équivalent de sébum - un équivalent de peau comprenant un équivalent dudit sébum - ainsi que l'utilisation d'un équivalent de peau comprenant un équivalent dudit sébum.
Patent FR-3023562-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la separation de constituants legers et de constituants lourds du gaz naturel
Inventor: CHRETIEN DENIS
IPC: F25J3/02
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un gaz naturel comprenant du dioxyde de carbone, du méthane et des paraffines, comprenant une étape d'extraction des paraffines du gaz naturel dans une colonne de déparaffinage et une étape de séparation du dioxyde de carbone et du méthane dans une colonne à distiller, le fonctionnement des deux colonnes étant assuré par un couplage thermique de ces deux même colonnes à l'aide d'un échangeur de chaleur.
Patent FR-3024514-A1 (FR)
Title: Procede de montage avec ajustement serre d'une tige d'amortisseur dans un collier de fixation d'un porte-fusee et agencement pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: MINAUD PHILIPPE
IPC: F16F9/54
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage avec ajustement serré d'une tige (12) d'amortisseur dans un porte-fusée (10) de véhicule automobile dans lequel : - la tige (12) d'amortisseur présente un diamètre (D1) extérieur déterminé ; - le porte-fusée (10) comporte un collier (16) ouvert par une rainure (24), le collier (16) présentant un diamètre (D2) intérieur égal au diamètre (D1) de la tige (12) ; caractérisé en ce que le procédé comporte : - une première étape (E1) d'expansion élastique du diamètre (D2) intérieur du collier (16) ; - une deuxième étape (E2) d'insertion d'une cale (34) dans la rainure (24) ; - une troisième étape (E3) d'insertion de la tige (12) dans le collier (16) ; - une quatrième étape (E4) de serrage élastique au cours de laquelle la cale (34) est extraite. L'invention concerne aussi un agencement et un levier d'extraction pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3024534-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie par materiau a changement de phase et un procede de stockage associe
Inventor: MARTINELLI MATTHIEU
IPC: H05B3/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie par matériau à changement de phase (MCP) comprenant une enceinte destinée à recevoir un matériau à changement de phase (6) et une source de chaleur thermique comprenant un fluide caloporteur (4) traversant ladite enceinte et configuré pour stocker et extraire de la chaleur dudit MCP (6) caractérisé en ce que le dispositif comprend une source de chaleur électrique placée dans ladite enceinte et configurée pour uniquement stocker de la chaleur dans ledit MCP (6). Le domaine de l'invention concerne les Systèmes de Stockage Thermiques (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP) ; et plus particulièrement, l'intégration d'un système permettant d'optimiser la disponibilité d'énergie thermique stockée. L'invention trouvera son application dans les réseaux électrique et de chaleur, urbains ou ruraux.
Patent FR-3028627-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme de generation d'electricite comprenant un systeme photovoltaique et un dispositif de refroidissement du systeme photovoltaique pour une production optimisee d'electricite
Inventor: POUVREAU JEROME
IPC: H02S40/42
Filed: 2014-11-13
Abstract: Le procédé permet de pilotage un système de génération d'électricité comportant un système photovoltaïque (1) et un dispositif de refroidissement (2) par fluide du système photovoltaïque (1). Ledit procédé comporte : - une première phase (P1) dans laquelle le dispositif de refroidissement (2) est inactif et une deuxième phase (P2) dans laquelle le dispositif de refroidissement (2) est actif, - une étape de calcul (E1) d'un gain de production électrique du système photovoltaïque (1) en cas d'utilisation du dispositif de refroidissement (2), - une étape de sélection (E2) de l'une des première ou deuxième phases prenant en compte le gain de production calculé, - une étape de mise en œuvre (E3) de la phase sélectionnée.
Patent FR-3029264-A1 (FR)
Title: Systeme portatif stabilise a inertie augmentee pour controler a distance l'orientation d'une camera, et ensemble pour la prise de vues comportant un tel systeme et une camera
Inventor: BORDELAIS PHILIPPE
IPC: G03B17/56
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention propose un système portatif stabilisé qui comporte un module mécanique articulé à trois axes comportant un mât de préhension (22), un étrier d'articulation (26) et une poignée de manœuvre (34) et des moyens de stabilisation dynamique du mât (22) autour de trois axes orthogonaux et concourants, et un module vidéo (200) pouvant être monté sur le mat en position haute ou en position basse.
Patent FR-3042962-A1 (FR)
Title: Boite a salade triple fonction : conservation - egouttoir - plat
Inventor: THEBAULT CAROLINE THERESE GEORGETTE
IPC: A47J47/02
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de conserver, d'égoutter et enfin de servir sur la table la salade tout en facilitant considérablement les différentes corvées inhérentes à la préparation de cet aliment à savoir le nettoyage, l'épluchage, l'égouttage, la conservation. L'invention est constituée d'une boite en forme de grand bol pouvant contenir une salade verte entière et de son couvercle. Sur la face inférieure du couvercle, un cylindre de fixation évidé, ajouré et muni de spirales et de picots permet à l'utilisateur d'y fixer le pied de la salade préalablement rincée. En refermant la boite, la salade est conservée suspendue en position tête en bas et s'égoutte donc naturellement. En posant le couvercle sur la table, la salade est servie encore fixée sur le cylindre et ainsi prête à être éffeuillée. Le cylindre, par sa forme évidée, retient au fur et à mesure de l'éffeuillage la partie du pied non comestible : la tâche d'épluchage est donc évitée. Le dispositf selon l'invention est particulièrement destiné à la conservation et au service de toutes les variétés de salades vertes entières.
Patent FR-3033365-A1 (FR)
Title: Injecteur d'ergol ameliore permettant un prelevement d'ergol en assurant une injection homogene
Inventor: LE CRAS JEAN-LUC
IPC: F02K9/52
Filed: 2015-03-05
Abstract: Injecteur (1) d'un organe de combustion d'ergols, comprenant - une première alimentation (31) - une seconde alimentation (41) la première alimentation (31) étant reliée à une pluralité de cheminées d'alimentation (33) disposés autour d'un axe longitudinal (Z-Z), la seconde alimentation (41) étant configurée de manière à alimenter une chambre d'injection (5), ladite chambre d'injection (5) étant reliée à une pluralité de fourreaux d'alimentation (44) au moyen d'orifices d'injection (45), chaque cheminée d'alimentation (33) étant entourée d'un fourreau d'alimentation (44) coaxial, caractérisé en ce que l'injecteur (1) comprend en outre une chambre de prélèvement (62) reliée à un conduit de prélèvement (61) du second ergol, ladite chambre de prélèvement (62) étant aménagé de manière à prélever du second ergol liquide de la chambre d'injection (5), l'injecteur (1) étant configuré de manière à réaliser une injection homogène du second ergol via les orifices d'injection (45).
Patent FR-3033996-A1 (FR)
Title: Embase d’accessoire de fragmentation d’aliments
Inventor: LABORDE DANIEL
IPC: A47J43/07
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une embase (8) d'accessoire de fragmentation d'aliments, comportant un bâti (80) présentant un pied (88) destiné à être verrouillé par rotation sur une base motorisée, et un axe d'entraînement (111) monté mobile en rotation par rapport au bâti (80) selon un axe de rotation (A), l'axe d'entraînement (111) étant adapté pour coopérer avec une sortie d'entraînement de la base motorisée, l'axe d'entraînement (111) étant prévu pour entraîner un outil de travail rotatif porté par le bâti (80). Selon l'invention, une collerette (85) est montée sur l'axe d'entraînement (111), la collerette (85) est entraînée en rotation par l'axe d'entraînement (111), et la rotation de l'axe d'entraînement (111) par rapport au bâti (80) est freinée par deux surfaces d'appui (86, 87) exerçant un serrage sur deux faces opposées de la collerette (85) selon la direction de l'axe de rotation (A). L'invention concerne également un accessoire de fragmentation d'aliments et un appareil électroménager de préparation culinaire comportant une embase (8) du type précité.
Patent FR-3035074-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une pile a combustible ayant un systeme d'alimentation ameliore en oxygene
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-04-17
Abstract: Aéronef comprenant - une zone pressurisée (1), - une zone non pressurisée (2), - un conduit de refoulement (4) d'air de la zone pressurisée (1) vers la zone non pressurisée (2), - une pile à combustible (5), comprenant un côté et une entrée cathode adaptée pour être alimentée en oxygène, caractérisé en ce que la pile à combustible (5) est alimentée en oxygène par le conduit de refoulement (4) d'air de la zone pressurisée (1) vers la zone non pressurisée (2).
Patent FR-3036971-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle avec monitorage d'une absence de contractions thoraciques
Inventor: RICHARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (1) apte à délivrer un flux de gaz à un patient (P) comprenant un conduit d'acheminement de gaz (2) pour acheminer un flux de gaz ; des moyens de mesure (6) conçus pour mesurer au moins un paramètre représentatif du flux de gaz et fournir au moins un signal correspondant audit moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz; des moyens de traitement de signal (8) conçus pour traiter ledit au moins un signal provenant des moyens de mesure (6) et déduire dudit signal au moins une information relative à une réalisation et/ou à un arrêt de réalisation de contractions thoraciques (CT); des moyens de comptage configurés pour comptabiliser au moins une durée d'arrêt ou d'absence de contractions thoraciques (tNCT) pendant laquelle au moins une information relative à un arrêt ou une absence de contractions thoraciques (CT) est déterminée par les moyens de traitement de signal (8); et des moyens de mémorisation (12) conçus pour enregistrer ladite au moins une durée d'arrêt ou d'absence de contractions thoraciques (tNCT) comptabilisée par les moyens de comptage.
Patent FR-3038548-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un joint d'etancheite a un ouvrant
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60J10/80
Filed: 2015-07-06
Abstract: Système de fixation d'un joint (6) d'étanchéité sur une périphérie d'un ouvrant (2) de véhicule automobile, l'ouvrant (2) comprenant une peau (4) ayant une face (5) interne tournée vers l'intérieur du véhicule et une doublure (3) montée sur la face (5) interne de la peau (4), le joint (6) d'étanchéité ayant une première partie (7) permettant la fixation du joint (6) sur la doublure (3) par un élément (9) de fixation et une deuxième partie (8) permettant la fixation du joint (6) sur la peau (4), dans lequel: - la peau (4) de l'ouvrant (2) comporte sur sa périphérie un repli (12) tourné vers la face (5) interne, ce repli (12) présentant en son extrémité un embouti (13) local ; - le joint (6) d'étanchéité comporte sur sa deuxième partie (8) une griffe (11) destinée à venir se loger dans l'embouti (13) local de la peau (4).
Patent FR-3038530-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de gouttes et systeme de recuperation de gouttes associe
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: B01L3/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération de gouttes (4), comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une puce (20) comportant un conduit de circulation (46) de fluide, - injection d'une émulsion (6) de gouttes, - injection d'un fluide porteur (26) pour former un fluide de travail (28) comprenant des gouttes de l'émulsion espacées les unes des autres le long du conduit, - convoyage du fluide de travail dans le conduit, - injection d'un fluide séparateur (33) pour séparer le fluide de travail en une pluralité de poches (35) successives, chaque poche étant isolée de la poche suivante par un séparateur (80), - convoyage des poches et des séparateurs, vers une sortie (66) de la puce, - récupération dans un compartiment (82) d'un support de récupération (34) d'au moins une poche comprenant une goutte récupérée après le convoyage.
Patent FR-3041184-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni de toles fixees par rivetage ou bouterollage
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/18
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante, notamment destinée à un compresseur électrique pour véhicule automobile, le stator comportant un corps (16) ayant: - une culasse (28), - une pluralité de dents (27) réparties angulairement sur une périphérie interne de ladite culasse (28), chaque dent (27) venant de matière avec ladite culasse (28), - ledit corps de stator (16) étant composé d'une pluralité de feuilles de tôle superposées axialement les unes sur les autres, - ledit corps de stator (27) comportant au moins un trou de fixation traversant (40) débouchant du côté de chaque face d'extrémité axiale dudit corps de stator (16), caractérisé en ce qu'un ratio entre une première distance (L5) entre un axe (X) dudit stator et un axe (Z) dudit trou de fixation (40) et la moitié d'un diamètre externe (L2) dudit stator est compris entre 80% et 97%, notamment entre 85% et 95%.
Patent FR-3042797-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'une couche en carbone amorphe par plasma a la resonance cyclotron electronique
Inventor: DELAUNAY MARC
IPC: C23C4/134
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fabrication d'une couche en carbone amorphe par plasma à la résonance cyclotron électronique, le dispositif comportant : - une chambre plasma (3); - des moyens d'amenée d'un gaz (4), - un miroir magnétique (15), - un guide d'onde (5) s'étendant suivant un axe de référence; - des moyens d'injection (1) d'une puissance micro-onde; - des moyens de génération (2) d'un champ magnétique dans la chambre plasma (3), les moyens de génération (2) du champ magnétique étant configurés pour créer un faisceau (13) de lignes de champ magnétique le long desquelles un plasma est diffusé; - une cible (9) en carbone; - un porte-substrat (10); Caractérisé en ce que la cible (9) est disposée à une distance de l'axe de référence (14) comprise entre Rcible/2 et Rcible, et en ce que le dispositif comporte en outre un écran (8) disposé entre le guide d'onde (5) et le porte-substrat (10).
Patent FR-3043504-A1 (FR)
Title: Methodes et dispositifs de commande d’ouvrants motorises
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: H02H7/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: Dispositif de commande (2) d'un dispositif d'entrainement (7-8) pour le déplacement d'un ouvrant motorisé entre une position de fermeture et une position d'ouverture, ce dispositif d'entrainement intégrant un moteur à courant continu (M), le dispositif de commande fonctionnant - selon un mode automatique dans lequel ce dispositif de commande contrôle le déplacement, que ce soit au moyen du dispositif d'entrainement ou manuellement, de l'ouvrant motorisé ; ou - selon un mode manuel dans lequel ce dispositif de commande ne contrôle pas le déplacement de l'ouvrant motorisé, le déplacement manuel de l'ouvrant motorisé entraînant en rotation le moteur à courant continu; ce dispositif de commande étant configuré pour mettre, à sa mise hors tension ou à la désactivation du mode automatique, le moteur à courant continu en circuit ouvert.
Patent FR-3044777-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage d'un dispositif optique de focalisation dans une enceinte cryostatique
Inventor: ALBIN CLEMENT
IPC: G02B27/18
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne un système de réglage d'une distance entre un porte-échantillon (4) et une lentille (3) d'un dispositif de focalisation, la lentille (3) et le porte-échantillon (4) étant disposés dans une enceinte cryostatique (2), le système de réglage comprenant : ○ un premier organe positionné à l'intérieur de l'enceinte cryostatique (2) et incluant une embase supportant le porte-échantillon et/ou la lentille, l'embase étant montée mobile, ○ un deuxième organe positionné à l'extérieur de l'enceinte cryostatique (2), le deuxième organe étant apte à commander le déplacement en translation de l'embase entre des première et deuxième positions extrêmes.
Patent FR-3044738-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge pour un systeme hydraulique d'actionnement d'un embrayage de vehicule automobile
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16L55/07
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de purge (1) pour un système hydraulique d'actionnement d'un embrayage de véhicule automobile comprenant : - un corps (2) pourvu d'un conduit d'alimentation (6) ; - un conduit de réception (8) débouchant dans le conduit d'alimentation (6); - un connecteur de purge (3) monté mobile en rotation dans le conduit de réception (8) entre une position de purge dans laquelle l'ouverture d'admission (12) débouche dans le conduit d'alimentation (6) afin d'autoriser la circulation de fluide dans le canal de purge (11) et une position fermée dans laquelle l'ouverture d'admission (12) fait face à une paroi du corps (2) afin d'empêcher la circulation de fluide dans le canal de purge (11); et - un joint d'étanchéité annulaire (22) logé entre le connecteur de purge (3) et le conduit de réception (8) du connecteur de purge, le joint d'étanchéité (22) présentant un orifice traversant qui est en regard de l'ouverture d'admission (12) lorsque le connecteur de purge (3) est dans sa position de purge.
Patent FR-3047033-A1 (FR)
Title: Couverture flottante universelle
Inventor: BOUVIER ALAIN
IPC: E04H4/10
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention décrit une couverture flottante (1) caractérisée en ce qu'elle dispose en périphérie de grilles de filtration amovibles (2) pouvant être montées et démontées grâce à des moyens de fixation démontables (3) de type œillet et passant, tissus magnétiques, tissus d'accroches, boutons pression.
Patent FR-3049987-A1 (FR)
Title: La centrale hydraulique inversee
Inventor: CLAMEN OLIVIER ANDRE
IPC: F03B13/10
Filed: 2016-04-11
Abstract: on creuse un canal a) qui va de la mer à la terre, sa longueur 1) est de 200m, sa largeur 2) est de 50m et sa profondeur 3) est de 4m de telle manière que le fond du canal a) est situé à 4m sous le niveau de la mer. L canal a) abouti à une cascade b) d'une largeur 1) de 50m et une hauteur 2) de 50m qui abouti à une turbine c) couplée à un alternateur d) situés dans un trou e) d'une longueur 1) de 100m, d'une largeur 2) de 50m et d'une hauteur 3) de 50m. L'eau retourne à la mer par un canal f) en coude, situé à 50m sous le niveau de la mer, d'une longueur totale 1) de 300m, une largeur 2) de 50m et d'une hauteur 3) de 4m. A l'issue du canal f) une porte g) en acier, à sens unique vers la mer,d'une largeur 1) de 50m et de hauteur 2) de 4m.
Patent FR-3050409-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement d'une housse lors de sa pose sur un siege, notamment siege de vehicule, et housse pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PELOFI PIERRE GEORGES
IPC: B60N2/60
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne une housse de siège, notamment siège de véhicule, composée de panneaux (9, 10) assemblés par des lignes de couture, comprenant des éléments d'assemblage (13, 14), dits de housse, comportant une tête d'emboitement (14), solidarisés en sous-face des panneaux (9, 10) le long des lignes de couture, et des éléments d'assemblage (16), dits de siège, destinés à être enfoncés par vissage dans le siège (M) en vue de coopérer avec les éléments d'assemblage de housse, et comportant une tige filetée (17) dotée d'une extrémité pointue d'introduction dans le siège (M) des dits éléments d'assemblage de siège, et d'une extrémité opposée surmontée d'une tête d'emboitement (18) de forme adaptée pour s'assembler avec la tête d'emboitement (14) des éléments d'assemblage de housse (13, 14). L'invention vise, en outre un procédé d'ajustement, lors de sa pose, de cette housse.
Patent FR-3052657-A1 (FR)
Title: Instrumentation specifique dediee a la pose percutanee d'un implant permettant une injection ciblee
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne une instrumentation permettant la pose percutanée d'un implant et d'effectuer une injection au travers de cet implant. Selon l'invention, cette instrumentation est composée : - d'un tournevis-impacteur 1 évidé sur toute sa longueur L d'une lumière 121 dotée d'un taraudage mécanique rapide 111, appelé à recevoir une canule d'injection 2 ; sa partie proximale 11 comporte deux gorges coudées 110 appelées à recevoir les ergots 310 de la poignée 3, - d'une canule d'injection 2 dotée d'un embout spécifique 23 ; la mesure depuis le sommet de son filetage mécanique rapide 211 jusqu'à l'origine de son tronc de cône 23 est de longueur L ; sa partie proximale 21 comporte un filetage 211 appelé à se visser dans le taraudage 111 du tournevis-impacteur 1 et un embout d'adaptation 213 d'une tubulure d'injecteur quelconque, - d'une poignée 3 dont le manchon 31 comporte deux ergots 310 appelés à s'insérer dans les gorges 110 du tournevis 1 et le manche 32 est évidé d'une lumière 321 appelée à recevoir le téton 42 du heaume 4 et de deux tunnels 322 appelés à recevoir la tige 51 de la clef 5, - d'un heaume 4 composé d'un dôme 41 sur lequel peut être exercée une pression manuelle et d'un téton 42 devant s'insérer dans la lumière 321 de la poignée 3, - d'une clef 5 dont la tige 51, appelée à s'insérer dans les tunnels 322 de la poignée 3, est entrainée par une action manuelle sur le manche préhenseur 52. L'instrumentation selon l'invention est particulièrement destinée aux interventions chirurgicales.
Patent FR-3058606-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affectation automatique d'enregistrement vers un point d'interet ou groupement de points d'interet en fonction de sa localisation geographique
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et un procédé d'affectation automatique d'enregistrement d'un message de type texte, photo, vidéo et/ou tout autre contenu en fonction d'une localisation géographique caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: • Géolocalisation des messages ; • Vérification des zones géographiques correspondantes aux données relevées; • Affectation automatique de messages géolocalisés vers les points d'intérêt correspondants.