baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092125-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison réglable
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E04G17/02
Filed: 2019-01-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de liaison réglable à l’effet de composer avec le même élément, des blocs à bancher ou des blocs coffrant, dans un choix de plusieurs largeurs, tout en réduisant le poids des blocs ainsi constitués autant que leur volume de transport pour ce qui concerne les blocs de béton de granulat minéral et, pour ce concerne les blocs coffrant en mousse, étendre les possibilités de choix des largeurs de la partie réservée au matériau de remplissage, que ce soit du béton ou un autre matériau. Le dispositif, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation d’entretoises de blocs à bancher en béton, de blocs coffrant en mousse ou de blocs de panneaux de bois.
Patent FR-3092156-A1 (FR)
Title: Vis de raccord banjo à deux canaux axiaux, et circuit fluidique associé
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16L41/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Une vis (VB) est destinée à faire partie d’un raccord de type banjo. Cette vis (VB) comprend un premier canal (C1) défini axialement et communiquant avec un premier percement (P1) défini radialement en un premier endroit pour permettre une première circulation d’un fluide, et un second canal (C2) défini axialement et communiquant avec un second percement (P2) défini radialement en un second endroit différent du premier endroit pour permettre une seconde circulation du fluide. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078015-A1 (FR)
Title: Intégration de motif de micro-imagerie
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D25/42
Filed: 2019-02-18
Abstract: Un élément de sécurité formé sur un substrat ayant une face d'impression et une face de visualisation est fourni, l'élément de sécurité comprenant : une première portion d'image fournie sur la face d'impression du substrat, la première portion d'image comprenant un ou plusieurs éléments de micro-image ; une deuxième portion d'image fournie sur la face d'impression et/ou la face de visualisation du substrat ; et une pluralité d'éléments de focalisation disposés sur ou dans la face de visualisation du substrat pour l'observation d’un ou plusieurs éléments de micro-image ; dans lequel la première portion d'image et la deuxième portion d'image sont intégrées dans au moins un élément de sécurité différenciable lorsqu'elles sont observées à partir de la face de visualisation du substrat.Figure pour l'abrégé : Fig.2G
Patent FR-3093334-A1 (FR)
Title: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée, d’une couche métallique et d’une surcouche diélectrique et/ou d’adhésion
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-02-28
Abstract: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée, d’une couche métallique et d’une surcouche diélectrique et/ou d’adhésion. L’invention concerne un substrat rigide transparent (1) revêtu successivement d’une couche organique (2) transparente discontinue, comprenant des zones texturées selon des points pi (i = 1, 2, …), et organisées en motifs macroscopiques qui ont des aspects visuels différents les uns des autres, une période Pi étant définie comme la distance moyenne de chaque point pi à ses plus proches voisins, définis par triangulation de Delaunay, la surface entre les points pi étant plane et l’aspect des motifs macroscopiques étant déterminé par une valeur spécifique de la moyenne P des périodes Pi et de la moyenne D des diamètres Di des points pi du motif macroscopique ; d’une couche d’interface (3) ; d’une couche réfléchissante (4) ; et d’une couche de peinture (5), protectrice vis-à-vis de la corrosion et l’oxydation ; un procédé de fabrication de ce substrat rigide et son application pour la décoration. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093861-A1 (FR)
Title: Procédé d’enrobage de puces
Inventor: SUHM AURÉLIEN
IPC: H01L23/31
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enrobage de puces (110) reposant, par une face arrière opposée à une face avant, sur une face principale d’un substrat support (100), et séparées les unes des autres par un espace inter puce, le procédé comprend les étapes suivantes :a) une étape de formation d’un film d’enrobage photosensible en recouvrement des faces avant et des espaces inter puce,b) une première séquence photo lithographique qui comprend une sous-étape b1) d’insolation, et une sous-étape b2) de dissolution, ladite séquence conduisant à un retrait partiel du film d’enrobage photosensible de manière à conserver ledit film exclusivement au niveau des espaces inter puce et, avantageusement en retrait par rapport aux faces avant. Figure pour l’abrégé : figure 2d.
Patent FR-3079835-A1 (FR)
Title: Additif pour feuille impermeable contenant de l'asphalte, procede de production d'une feuille impermeable contenant de l'asphalte, composition d'asphalte, et feuille impermeable contenant de l'asphalte
Inventor: SHIROMOTO TAKAYUKI
IPC: E04D7/00
Filed: 2019-04-03
Abstract: Additif pour feuilles imperméables contenant de l'asphalte, capable de permettre la production d'une composition d'asphalte qui atteigne une basse température de mélange au moment de la production, présente un point de ramollissement élevé et une excellente viscosité faible, présente une adhésivité élevée dans une plage allant d’une température basse à une température élevée, qui provoque moins de dégorgement d’huile et a une excellente aptitude à la flexion à basse température. La présente invention concerne un additif pour feuilles imperméables contenant de l'asphalte, comprenant un additif (A) comprenant une unité monomère vinylaromatique et une unité monomère de diène conjugué, le degré d'hydrogénation des doubles liaisons contenues dans l'unité monomère de diène conjugué étant de 10% molaires ou plus et de 85% molaires ou moins.
Patent FR-3095984-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil et vise à diminuer le risque de fissuration en fond d’incision, sans réduire significativement le volume de matière de la bande de roulement pour ne pas diminuer la durée de vie du pneumatique vis-à-vis de l’usure. Selon l’invention, la bande de roulement (1) comprenant des incisions transversales (5) ayant une profondeur H et une largeur E, toute incision transversale (5) ayant une extrémité radialement intérieure constituée par un renflement (53) ayant un rayon de fond R, les incisions transversales (5) étant réparties longitudinalement selon un pas longitudinal B, la profondeur H, la largeur E de toute incision transversale (5), le rayon de fond R du renflement (53) et le pas longitudinal B vérifient la relation (R*B)/(E*H)>= 1.8 Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3096505-A1 (FR)
Title: Autotransformateur, unité autotransformateur-redresseur et procédé de connexion associés
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: H01F30/12
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un autotransformateur (8) triphasé comportant trois entrées (E1, E2, E3), trois groupes de N sorties et trois groupes d’enroulements chacun associé à une phase respective, dans lequel chaque entrée (E1, E2, E3) est associée à chacune des N sorties d’un groupe de sorties correspondant, en étant connectée à chacune des N sorties correspondantes à travers un chemin électrique respectif comprenant au moins un enroulement (12), le chemin électrique entre chaque entrée (E1, E2, E3) et deux sorties correspondantes du même groupe de sorties comprenant au moins un enroulement (12) distinct, de sorte que, lorsque trois tensions d’entrée de même amplitude d’entrée et déphasées de 120° l’une par rapport à l’autre sont appliquées aux entrées (E1, E2, E3), pour chaque groupe de sorties, une tension moyenne de sortie du groupe de sorties présente une amplitude moyenne de sortie égale à une fraction prédéterminée de l’amplitude d’entrée. Figure 2
Patent FR-3096762-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande prédictive d’appareils d’un habitat ou d’un bâtiment, pour réaliser des économies d'énergie, et obtenir un confort optimum en température, humidité, pollution et pollen.
Inventor: ABGRALL THIERRY
IPC: F24F11/70
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif de commande prévisionnelle d’appareils d’un habitat ou d’un bâtiment, pour réaliser des économies d'énergie, et obtenir un confort optimum en température, humidité, pollution et pollen. L’invention concerne un dispositif de commande d’appareils : Ventilation Mécanique Contrôlée, chauffage ( 13 ), climatisation ( 14 ) , ou volet roulant ( 15 ). Il est composé d’un ou de plusieurs systèmes suivants : Le premier système récupère sur internet, les caractéristiques actuelles et prévisionnelles de l’atmosphère extérieure ( température, humidité, pollution, pollen... ). Un dispositif de commande ( 1 ) mesure les températures et les humidités, à l’intérieur avec un premier capteur ( 6 ), et à l’extérieur avec un deuxième capteur ( 7 ). Le système défini le mode de pilotage optimum des appareils. Le second est une version sans accès à internet, qui enregistre sur une journée l’évolution en température et humidité de l’atmosphère extérieure. En se basant sur les enregistrements de la journée précédente, le dispositif de commande ( 1 ) défini, le mode de pilotage adapté des appareils, pour la journée en cours. Le troisième mémorise les coûts d’énergie électrique par plages horaires. Suivant les températures voulues et mesurées, le dispositif de commande ( 1 ) anticipe ou retarde les consommations électriques des appareils, pour profiter au maximum des horaires les moins chers. Le quatrième sélectionne l’air le plus adapté, pour réchauffer ou rafraichir l’air intérieur, en activant un commutateur ( 18 ), soit pour aspirer l’air sur la face ensoleillée, ou soit sur la face ombragée.
Patent FR-3098482-A1 (FR)
Title: Système de direction assistée avec une colonne de direction rétractable selon une course de recul améliorée au moyen d’une cible inférieure, pour dispositif de mesure d’angle, intégrée à une roue tangente de réducteur
Inventor: CATHERIN BORIS
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: Système de direction assistée (1) pour véhicule automobile, comprenant une colonne de direction (2) intégrant un arbre supérieur (20) et un arbre intermédiaire (21) liés en rotation et mobiles relativement en translation, un tube supérieur (22) et un tube inférieur (23) liés en rotation et mobiles relativement en translation, l’arbre supérieur étant mobile en rotation et lié en translation dans le tube supérieur, et un module d’assistance (3) intégrant un arbre de sortie (31) lié en rotation à l’arbre intermédiaire via une barre de torsion (32), un réducteur comprenant une vis sans fin (33) entraînée par un moteur d’assistance et qui engrène sur une roue tangente (34) liée à l’arbre de sortie ; et un dispositif de mesure d’angle (4) comprenant un capteur inductif (40), une cible inférieure (42) montée solidaire autour de l’arbre de sortie et une cible supérieure (41) solidaire d’une face latérale supérieure (341) d’une âme en matière plastique de la roue tangente. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099851-A1 (FR)
Title: générateurs ELECTROCHIMIQUES secondaires ALCALINS À anode de zinc
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2019-08-09
Abstract: L’invention concerne le domaine des générateurs électrochimiques alcalins et plus particulièrement celui des accumulateurs. Plus précisément, l’invention a trait à un générateur électrochimique secondaire à électrode de zinc, qui se distingue en ce qu’il comprend : un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles, comprenant des silicates solubles dont la concentration exprimée en silice (SiO2) est comprise entre 0,15 g/l et 80 g/l ; et une électrode de zinc contenant une céramique conductrice au moins en partie constituée de nitrure et/ou carbure de hafnium et/ou carbure et/ou nitrure et/ou siliciure de magnésium et/ou carbure et/ou nitrure de niobium et/ou carbure et/ou nitrure et/ou siliciure de titane et/ou nitrure de vanadium et/ou de carbures et/ou nitrures doubles de deux métaux quelconques choisis parmi le hafnium, le magnésium, le niobium, le titane et le vanadium. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100513-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une vitesse conseillée pour un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse
Inventor: MAILLARD JEAN FRANCOIS
IPC: G08G1/01
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une vitesse conseillée pour un véhicule automobile (2), ci-après véhicule hôte (2), mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse, et circulant sur un même route (1) que d’autres véhicules automobiles, ci-après véhicules cibles (3, 4), le procédé comportant les étapes de : - récupérer des informations relatives à la position géolocalisée, à la direction suivie et à la vitesse des véhicules cibles (3, 4) ; - déterminer, sur la base des informations récupérées, une vitesse conseillée permettant de rejoindre le véhicule cible (3) précédant le véhicule hôte (2), la vitesse conseillée étant inférieure à la vitesse de consigne définie par le conducteur du véhicule hôte (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100786-A1 (FR)
Title: Brouette munie d'un ensemble de prehension pivotant
Inventor: ESTEVE CHRISTOPHE
IPC: B62B1/20
Filed: 2019-09-16
Abstract: Brouette (1) comprenant un châssis (4) destiné à recevoir un contenant (2) apte à recevoir une charge, une roue (3) apte à pivoter par rapport au châssis, de sorte à permettre le roulage de la brouette ; un ensemble (5) de préhension pivotant par rapport au châssis, évoluant entre une position dépliée apte à permettre le roulage de la brouette (1) par l'utilisateur, et une position repliée, l'ensemble de préhension est monobloc.
    Figure pour l’abrégé: [Fig. 1]
Patent FR-3101433-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du sol dans un nuage de points obtenu par télédétection laser 3D
Inventor: ILLY HERVÉ
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-09-27
Abstract: Procédé de détection du sol dans un nuage de points provenant d’un scanner de télédétection laser (4), caractérisé en ce que le procédé comprend :
    une étape de calcul de la différence de hauteur (), séparant un premier point () et un deuxième point (),une étape de calcul d’une valeur de hauteur maximale ( en fonction de ladite valeur de distance (, )  du point (p) ; etune étape de comparaison (35) de ladite différence de hauteur () avec ladite valeur de hauteur maximale (pour détecter que le point (p) correspond à une valeur de sol lorsque ladite différence de hauteur () est inférieure ou égale à ladite valeur de hauteur maximale (.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102293-A1 (FR)
Title: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H01H71/24
Filed: 2019-10-16
Abstract: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif pourvu d’un organe compact comportant une bobine de déclenchement magnétique et une bobine de relais de déclenchement et d’un circuit électronique relié à la bobine de relais de déclenchement, caractérisé en ce que ledit circuit électronique comporte un ensemble de détermination de la valeur efficace de l’intensité du courant circulant dans ladite bobine de déclenchement magnétique à partir du signal présent aux extrémités de ladite bobine de relais de déclenchement, mis en œuvre par un convertisseur (71) analogique-numérique, par une unité de calcul (72) et par une interface (70), ladite unité de calcul (72) étant configurée pour produire des valeurs numériques représentatives de la valeur efficace de l’intensité du courant, étant reliée à un organe de communication (96) et configurée pour communiquer audit organe de communication (96) lesdites valeurs numériques représentatives de la valeur efficace de l’intensité du courant. (Figure 18)
Patent FR-3105956-A1 (FR)
Title: Boitier de connexion pour ensemble d’électrovannes
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-01-06
Abstract: Titre : Boitier de connexion pour ensemble d’électrovannes La présente invention concerne un boitier de connexion (2) pour ensemble (12) d’électrovannes (11) d’un véhicule, comprenant au moins une carte de contrôle disposée dans un logement délimité au moins en partie par le boitier de connexion (2), la carte de contrôle étant configurée pour contrôler au moins deux électrovannes (11), caractérisé en ce que le boitier de connexion (2) comprend au moins deux connecteurs électriques (7) configurés pour se brancher chacun sur une électrovanne (11) distincte. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106937-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de température d’un élément électrique susceptible de dégager de la chaleur en fonctionnement et pack-batterie comprenant un tel dispositif
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M50/10
Filed: 2020-02-05
Abstract: Dispositif de régulation de température d’un ou plusieurs éléments électriques susceptibles de dégager de la chaleur en fonctionnement, ledit dispositif comprenant un boitier principal définissant un compartiment principal subdivisé en un premier compartiment destiné à recevoir le ou les éléments électriques susceptibles de dégager de la chaleur en fonctionnement et configuré pour permettre une régulation de température dudit ou desdits éléments électriques à l’aide d’un premier fluide, et un deuxième compartiment définissant un vase d’expansion dudit premier fluide et recevant au moins un élément permettant la distribution fluidique et/ou au moins un élément permettant la gestion thermique du premier fluide. Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3111218-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification et dispositif de détection de la contrefaçon par traitement totalement automatisé des caractéristiques des produits photographiés par un appareil muni d’une caméra digitale
Inventor: GARCIA-COTTE HUGO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: Procédé d’identification et dispositif de détection de la contrefaçon par traitement totalement automatisé des caractéristiques des produits photographiés par un appareil muni d’une caméra digitale.              Procédé d’identification et dispositif de détection de la contrefaçon par traitement totalement automatisé de grandes masses de données brutes dit apprentissage en profondeur permettant d’effectuer une comparaison des couleurs, procédés ou erreurs d’impression, polices de caractère , dessins complexes des produits photographiés contrefaits ou non par un appareil tel un smartphone muni d’une caméra digitale.
Patent FR-3118202-A1 (FR)
Title: Jumelles de vision nocturne
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: G02B23/12
Filed: 2020-12-18
Abstract: Jumelles de vision nocturne La présente invention concerne des jumelles (10) de vision nocturne comprenant :   un bloc objectif fixe comprenant un objectif de projection (26) ayant un axe de sortie, dit axe de projection (AP), deux oculaires (14A, 14B) à transport d’images, chaque oculaire (14A, 14B) ayant un axe de sortie, dit axe de vision (AV), les axes de vision des deux oculaires (14A, 14B) étant parallèles et séparés d’une distance ajustable, dite écartement inter-pupillaire, l’axe de vision (AV) de chaque oculaire (14A, 14B) étant, en outre, parallèle à l’axe de projection (AP) du bloc objectif (12) et présentant un même entraxe (E) non nul avec l’axe de projection (AP) du bloc objectif (12), chaque oculaire (14A, 14B) étant mobile en rotation par rapport à l’axe de projection (AP) du bloc objectif (12) de sorte à ajuster l’écartement inter-pupillaire.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3118688-A1 (FR)
Title: un sac de sport – multifonctionnel, notamment en ce qu’il se transforme en sac de frappe ou en tapis de sol portables.
Inventor: DAHER ALI RIDA
IPC: A63B69/22
Filed: 2021-01-12
Abstract: Sac de sport transformable en sac de frappe et/ou tapis de sol Le sac est constitué d’un compartiment intérieur composé d’une poche interne, d’une superposition de couches et d’une enveloppe externe légers, durables, robustes, amortisseurs de chocs, imperméables, isolants thermique et résistants aux déchirures. L’extérieur du sac comporte deux poignées à main, une bandoulière, deux sangles, une poche externe, et une fermeture Eclair ® longeant le côté latéral du sac de telle façon qu’elle permet une ouverture du sac de 180 degrés afin de le transformer en un sac de frappe ou tapis de sol.   Le dispositif selon l’invention est notamment destiné à l’utilisation d’un sac de sport en sac de frappe afin de rendre l’entrainement possible en tout lieu contenant un support cylindrique et peut avoir plusieurs variantes notamment en ce qui concerne la taille et le modèle du sac.  Figure pour l’abrégé : [Fig 8]
Patent FR-3122926-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de présence et/ou de quantification de polymères dans un milieu poreux
Inventor: ROMERO-SARMIENTO MARIA-FERNANDA
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation d’un polymère (Pol) dans un milieu poreux (Mil), dans lequel on réalise au moins les étapes suivantes :a) on chauffe un échantillon de milieu poreux (Mil), sous atmosphère inerte, et on mesure des représentative de composés hydrocarbonés, du monoxyde de carbone du dioxyde de carbone libérés; b) on chauffe un résidu dudit échantillon sous atmosphère oxydante, et on mesure une quantité représentative de monoxyde de carbone et une quantité représentative du dioxyde de carbone libérés ; c) on compare au moins les quantités mesurées des étapes a) et b) à des paramètres de référence d’une première base de données de polymères (Pol);d) on détermine la présence ou l’absence d’un polymère (Pol) dans le milieu poreux (Mil) à partir de la comparaison des mesures réalisées à l’étape c et/ou on quantifie le polymère (Pol) dans le milieu poreux (Mil).  Figure 12 à publier
Patent FR-3122991-A1 (FR)
Title: Extrait de vegetal a metabolisme acide crassulaceen pour utilisation dans le traitement de la dysmenorrhee et/ou des douleurs liees aux spasmes et crampes menstruels
Inventor: SERRAR MOSTAFA
IPC: A61P15/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: EXTRAIT DE VEGETAL A METABOLISME ACIDE CRASSULACEEN pour utilisation dans le traitement de la dysménorrhée et/ou des douleurs liées aux spasmes et crampes menstruels La présente invention concerne un extrait d’au moins un végétal à métabolisme acide crassulacéen pour utilisation dans le traitement de la dysménorrhée.  La présente invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un extrait selon l’invention.
Patent FR-3124486-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise à la verticale pour véhicule sous-marin
Inventor: KERMORGANT HERVÉ
IPC: B63B39/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention porte sur un véhicule autonome sous-marin (1, 30, 50, 80) comprenant une coque (3, 40, 60, 86) s’étendant selon un axe principal longitudinal (5, 38, 58, 99), au moins un dispositif de mise à la verticale du véhicule configuré pour modifier un angle assiette du véhicule (1, 30, 50, 80) entre une position nominale horizontale du véhicule et une position verticale du véhicule,   caractérisé en ce que le dispositif de mise à la verticale du véhicule comprend un ou plusieurs bras (24, 26, 32, 52, 62, 92) montés par une extrémité proximale (24a, 26a) sur la coque (3, 40, 60, 86) et articulés en rotation par rapport à la coque (3, 40, 60, 86), et comprenant un flotteur (28, 29, 34, 54, 64, 90) à une extrémité libre distale (24b, 26b).  (Figure 2)