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Patent FR-3072129-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un moteur a allumage commande a injection directe
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du fonctionnement d'un moteur (1) de véhicule, à allumage commandé et à injection directe, ledit moteur (1) comprenant au moins une chambre de combustion (2) dotée d'au moins une soupape d'admission (6) et d'au moins une soupape d'échappement (8) ainsi que d'au moins un injecteur (5) de carburant dans chaque chambre. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'au moins un cycle du moteur comprend les étapes suivantes, - Une étape de fermeture de la soupape d'échappement (8), - Une étape d'ouverture de la soupape d'admission (6) qui est postérieure à ladite étape de fermeture de la soupape d'échappement (8), ladite étape d'ouverture commençant avant que la soupape d'échappement (8) ne soit complétement fermée, engendrant une période de croisement (11) au cours de laquelle lesdites deux soupapes (6, 8) sont ouvertes, - Une étape d'injection d'une quantité principale (14) de carburant lorsque la soupape d'admission (6) est ouverte, - Une étape d'injection d'au moins une quantité secondaire (15, 16) de carburant durant la phase de fermeture de la soupape d'échappement (8), avant que celle-ci ne soit complètement fermée.
Patent FR-3073140-A1 (FR)
Title: Composition pour ameliorer la sante des animaux d'elevage
Inventor: LAYUS MICHEL
IPC: A61P31/04
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne une composition pour la prévention ou le traitement des infections contractées par les nouveau-nés de mammifères d'élevage, ladite composition comprenant un mélange de souches bactériennes, ladite composition étant appliquée sur le périnée et/ou sur la ou les mamelles.
Patent FR-3075346-A1 (FR)
Title: Boite collectrice d'un echangeur thermique munie d'un organe de maintien et/ou de positionnement angulaire d'un dispositif de distribution d'un fluide refrigerant
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (4) pour un échangeur thermique apte à être parcourue par un fluide réfrigérant (FR) et comprenant une paroi (4a-4d) délimitant une chambre (6) logeant un dispositif de distribution (7) du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur de la chambre (6), le dispositif de distribution (7) comprenant au moins un conduit (8a, 8b) étendu entre deux extrémités (20a, 20b ; 29a, 29b) suivant un axe longitudinal (Al), au moins une première extrémité (20a) du conduit (8a) étant munie d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du dispositif de distribution (7), le dispositif de distribution (7) étant muni d'au moins un orifice (11) orienté transversalement à l'axe longitudinal (A1) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (7) vers la chambre (6), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un organe de maintien (17a, 17b) du dispositif de distribution (7) à l'intérieur de la chambre (6) au moins en partie issu de matière avec la paroi (4a-4d) de la boîte collectrice (4).
Patent FR-3077073-A1 (FR)
Title: Procede de vapocraquage d'ethane
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C11/08
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de vapocraquage d'une charge composée d'au moins 80% en poids, notamment d'au moins 90% en poids, d'éthane, le procédé comprenant un vapocraquage de la charge dans un four (2), puis une trempe des produits de pyrolyse, puis une opération de compression, puis une série d'opérations successives sur les produits issus de la trempe, ladite série d'opérations comprenant une opération de lavage suivie d'une opération de séchage et au moins une opérations de compression, et enfin un fractionnement par distillation cryogénique. On vient insérer dans ledit procédé, après l'opération de séchage et avant le fractionnement, une opération d'hydrogénation sélective suivie d'une opération de conversion catalytique afin de convertir partiellement l'éthylène majoritairement en propylène.
Patent FR-3079491-A1 (FR)
Title: Methode de montage d'un element structurel avant de caisse de carrosserie
Inventor: GIRAULT EDOUARD
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne une méthode de montage d'élément structurel de caisse de carrosserie, laquelle comporte, un tablier (15), deux ailes avant en acier (22, 24) et deux longerons en acier (12, 14). La méthode comprend les étapes : a) on fournit un élément structurel (26, 28) en alliage d'aluminium et comportant, un sommet (34 ; 34'), et une bordure latérale interne (30, 30') opposée à une bordure latérale externe (32, 32') ; b) on adosse ledit élément structurel (26, 28) audit tablier (15), tandis qu'on relie respectivement ensemble, ladite bordure latérale externe (32, 32') avec l'une desdites ailes avant (22, 24) et ladite bordure latérale interne (30, 30') avec l'un desdits longerons correspondant (12, 14). A l'étape a), on fournit en outre une pièce de montage latérale externe en acier (48, 50), et on la solidarise à ladite bordure latérale externe (32).
Patent FR-3080147-A1 (FR)
Title: Vis de commande pour un dephaseur d'arbre a cames d'un moteur a combustion interne
Inventor: GIAMBRONE LUCAS
IPC: F01L1/46
Filed: 2018-04-11
Abstract: Vis de commande (18) pour un déphaseur d'arbre à cames (12) d'un moteur à combustion interne, la vis de commande (18) s'étendant le long d'un axe (X) longitudinal et comprenant : un corps de vis (22) tubulaire s'étendant le long de l'axe (X) longitudinal, un ensemble tiroir (26) globalement cylindrique et agencé dans le corps de vis (22), caractérisé en ce que le corps de vis (22) est fileté sur une portion s'étendant entre une première face (88) et une deuxième face (90) et comprenant au moins une rainure (86) s'étendant entre la première face (88) et la deuxième face (90) de sorte à permettre l'écoulement d'huile.
Patent FR-3080705-A1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives permettant une fabrication facilitee ainsi qu'une amelioration de la conduction thermique
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, comprenant un corps latéral d'emballage (10) autour duquel est agencée une enveloppe extérieure de protection radiologique (14) réalisée à l'aide d'une pluralité de structures annulaires unitaires (16), empilées les unes sur les autres. Chaque structure (16) comprend une paroi annulaire externe (24) et une paroi radiale de conduction thermique (22) présentant une extrémité extérieure solidaire de la paroi (24), et une extrémité intérieure au contact du corps latéral (10). Egalement, deux structures (16) directement consécutives une cavité annulaire (30) logeant au moins un élément de protection radiologique (32), la cavité étant fermée radialement vers l'extérieur par la paroi (24) de l'une ou des deux structures (16) directement consécutives, et fermée axialement par la paroi radiale de conduction thermique (22) de l'une et de l'autre des deux structures (16).
Patent FR-3084577-A1 (FR)
Title: Implant de stabilisation osseuse avec element de blocage des vis d’ancrage
Inventor: PASCAL-MOUSSELLARD HUGUES
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-07-31
Abstract: Implant de stabilisation osseuse (1) comprenant :     - une plaque de stabilisation (2) munie d'orifices d'ancrage (20) prévus pour recevoir des vis d'ancrage osseux (9) ;     - un élément de blocage (3) solidarisé en rotation à un arbre de pivotement (4) monté pivotant dans un alésage (26) de la plaque et mobile entre une position de repos et une position de blocage de la vis d'ancrage osseux (9), cet élément étant disposé intégralement à l'intérieur d'un évidement (25) et sa face inférieure (31) présente une zone centrale (310) en appui sur une paroi de fond de l'évidement (25) et au moins une zone périphérique (311) propre à couvrir au moins partiellement un orifice d'ancrage en position de blocage ; et cette face inférieure est de forme convexe selon un axe radial (AR) s'étendant radialement jusqu'à sa zone périphérique (311).
Patent FR-3085272-A1 (FR)
Title: Emulsion anhydre polyol dans silicone comprenant au moins un pigment enrobe hydrophobe sans alkyl dimethicone copolyol et sans emulsionnant
Inventor: LI HONG
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne une émulsion anhydre polyol-dans-silicone notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, et contenant : a) une phase huileuse siliconée continue ; et b) une phase polyol dispersée dans ladite phase huileuse ; et c) une phase particulaire comprenant au moins un pigment enrobé par au moins un composé lipophile ou hydrophobe ; ladite émulsion ne comprenant pas d'alkyl dimethicone copolyol et ladite émulsion ne comprenant pas de tensioactif émulsionnant. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une émulsion telle que définie précédemment
Patent FR-3085816-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la puissance d’emission d’un organe d’emission de signaux radiofrequences d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W52/38
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention comprend un procédé pour brider la puissance d'émission de certains organes d'émission de signaux radiofréquences embarqués à bord de véhicules terrestre à moteur, un système, un programme d'ordinateur, un support de stockage et un véhicule terrestre à moteur correspondants.
Patent FR-3089056-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant un substrat de support et des puces électroniques, empilés
Inventor: GANI DAVID
IPC: H01L23/538
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support et des puces électroniques, empilés Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2), une première puce électronique (4) et une deuxième puce électronique (7), situés les uns au-dessus des autres, ainsi que des premiers éléments de connexion électrique (9) interposés entre la première puce et le substrat de support, des deuxièmes éléments de connexion électrique (10) interposés entre la deuxième puce et le substrat de support et situés à distance de la périphérie de la première puce, et des troisièmes éléments de connexion électrique (11) interposés entre la première puce et la deuxième puce.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090177-A1 (FR)
Title: dispositif pour jouer d’un instrument de musique produisant un son typiquement ancestral dès les premières utilisations.
Inventor: BACH MOUKARZEL YOAN
IPC: G10D7/00
Filed: 2018-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’instrument de musique permettant via la mise en mouvement de fils ou membranes spécifiques le constituant une mise en tension et la production de vibrations des fibres produisant une riche variation de sons instrumentaux généralement typiquement ancestraux quand on le l’on place dans un espace servant de caisse de résonnance comme la bouche. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à servir d’instrument de musique à pratiquer en solo ou au sein d’un groupe, d’objet éducatif ludique servant l’apprentissage des bases de la musique, d’objet antistress ludique, de technique de régulation respiratoire et d’outil valorisant. Figure pour l’abrégé : fig.2
Patent FR-3090263-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour dispositif de chauffage électrique et de circulation d’un liquide
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: Corps de chauffe (1) pour dispositif de chauffage électrique (16) de liquide, ledit corps de chauffe (1) comprenant au moins un premier élément chauffant (4) de forme hélicoïdale défini par un diamètre (d1), un deuxième élément chauffant (5) de forme hélicoïdale défini par un diamètre (d2), et un socle (2), porteur du premier et du deuxième élément chauffant (4, 5), caractérisé en ce que le premier diamètre (d1) est supérieur au deuxième diamètre (d2) et en ce que le premier élément chauffant est disposé autour du deuxième élément. Le corps de chauffe (1) peut être configuré de manière à comprendre trois éléments chauffants, ou plus, agencés de sorte que l’encombrement en longueur sera limité, et pourra inclure un noyau, disposé de manière à être entouré par l’ensemble des différents éléments chauffants, réduisant le volume de liquide occupant la chambre (15) dans laquelle est logée le corps de chauffe (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090982-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mémorisation de données numériques
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01D9/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé et dispositif de mémorisation de données numériques L’invention concerne un procédé et un dispositif d’enregistrement de données numériques représentatives d’une variable de fonctionnement d’un système observée, les données numériques représentatives de ladite variable étant obtenues sous forme d’échantillons, le procédé comprenant un enregistrement de données au cours du temps. Le procédé une réception (28) d’échantillons successifs représentatifs de ladite variable observée, et pour un échantillon courant, pour au moins deux fenêtres d’observation de tailles différentes, chaque fenêtre d’observation comportant un nombre, égal à la taille de ladite fenêtre, d’échantillons successifs reçus avant l’instant temporel correspondant à l’échantillon courant, - calcul (301, 302, 30n) d’une valeur moyenne par fenêtre d’observation, - calcul (321, 322, 32n) d’une différence entre l’échantillon courant et chacune desdites valeurs moyennes, - comparaison (361, 362, 36n) de chaque différence, en valeur absolue, à une valeur de seuil prédéterminée associée à ladite fenêtre d’observation, et en cas de dépassement, déclenchement (38, 40) d’un enregistrement de l’échantillon courant dans une mémoire non-volatile. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091632-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un filtre de phase pour un système de génération de vibrations perceptibles par un utilisateur comprenant plusieurs transducteurs
Inventor: KLEINHANS GRÉGORY OLIVIER
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-01-03
Abstract: Procédé de détermination d’un filtre de phase pour un système de génération de vibrations perceptibles par un utilisateur comprenant plusieurs transducteurs Le procédé de détermination permet de déterminer un filtre de phase pour un système de génération de vibrations (2) comprenant un premier transducteur (16) pour la conversion d’un premier signal électrique et un deuxième transducteur (18) pour la conversion d’un deuxième signal électrique, le procédé comprenant : - la réalisation, pour au moins une position de perception (P1), d’une pluralité de mesures spectrales d’une grandeur caractéristique des vibrations générées à cette position de perception (P1) en fonction de la fréquence, chaque mesure spectrale étant réalisée pour une valeur de déphasage respective entre le premier signal électrique (S1) et le deuxième signal électrique (S2), et - la détermination d’un filtre de phase à partir des mesures spectrales réalisées, en sélectionnant pour chaque fréquence une valeur de déphasage parmi les valeurs de déphasage utilisées pour réaliser les mesures spectrales. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091888-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection isolant amovible pour tige metallique, permettant de proteger contre les risques d’electrocution et de blessure
Inventor: DELETAIN ERIC
IPC: E04H12/00
Filed: 2019-01-18
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION ISOLANT AMOVIBLE POUR TIGE METALLIQUE, PERMETTANT DE PROTEGER CONTRE LES RISQUES D’ELECTROCUTION ET DE BLESSURE L’invention concerne un dispositif de protection (1) pour tige métallique, destiné, en utilisation, à entourer au moins une partie d’une tige métallique telle qu’un piquet d’alignement, d’implantation, de jalonnement ou de piquetage, caractérisé par le fait que le dispositif (1) se présente sous la forme d’un tube creux en matériau isolant électrique, ouvert à au moins une extrémité, dite extrémité d’introduction (1b), et dimensionné de façon à permettre au dispositif de protection (1) d’être enfilé sur la tige métallique pour la mise en place de cette dernière, mise en place au cours de laquelle le dispositif de protection (1) ne glisse pas le long de la tige métallique, puis d’être retiré de celle-ci, le dispositif de protection (1) étant ainsi amovible. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3092035-A1 (FR)
Title: Méthode de création de portraits personnalisés à l’aide d’un dispositif de masquage
Inventor: LAFFORT DAMIEN
IPC: B44D2/00
Filed: 2019-01-27
Abstract: Méthode de création de portraits personnalisés à l’aide d’un dispositif de masquage. La présente méthode permet de réaliser des portraits sans nécessiter de compétence particulière pour peindre. Elle consiste en l’application d’un dispositif de masquage reprenant la représentation vectorielle simplifiée d’une image à reproduire sur un support à peindre. Le dispositif de masquage est retiré après application de la peinture sur le support à peindre, laissant apparaitre la représentation vectorielle simplifiée non peinte sur le support à peindre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093353-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif (10) d'amortissement pendulaire, destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule, comprenant : un support (20) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X), un corps pendulaire (13) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins un organe de roulement (40), et un système d’amortissement de butée (50) permettant au moins d’amortir la venue en position de butée contre le support (12) du corps pendulaire (13) lorsque ce dernier se déplace depuis une position de repos dans le sens trigonométrique et pour amortir la venue en position de butée contre le support du corps pendulaire lorsque ce dernier se déplace depuis la position de repos dans le sens non-trigonométrique. Caractérisé en ce que le système d’amortissement de butée (50) est réalisé au moins partiellement en uréthane ou en polyuréthane. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099645-A1 (FR)
Title: Biocathode enzymatique, son progede de fabrication ainsi que biopile a combustible et biocapteur comportant cette biocathode enzymatique
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: H01M8/16
Filed: 2019-08-01
Abstract: ------ BIOCATHODE ENZYMATIQUE, SON PROGEDE DE FABRICATION AINSI QUE BIOPILE A COMBUSTIBLE ET BIOCAPTEUR COMPORTANT CETTE BIOCATHODE ENZYMATIQUE L’invention porte sur une biocathode enzymatique à biomasse à base de glucose, de monosaccharide, de cétone ou d’aldéhyde caractérisée par le fait qu’elle comporte : un support conducteur collecteur ; disposées sur ledit support conducteur collecteur et étant liées avec lui, des particules conductrices ; une aldose réductase disposée sur lesdites particules conductrices, étant liée avec elles par adsorption et étant accessible en surface au réactif glucose, monosaccharide, cétone ou aldéhyde destiné à être réduit lors du fonctionnement de la biocathode. Pas de Figure avec l’abrégé
Patent FR-3089627-A1 (FR)
Title: Dispositif de calcul de niveau de fatigue, procédé de calcul de niveau de fatigue, actionneur, dispositif de commande d’actionneur et aéronef
Inventor: OKUNO YOSHIAKI
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-12-03
Abstract: Dispositif de calcul de niveau de fatigue, procédé de calcul de niveau de fatigue, actionneur, dispositif de commande d’actionneur et aéronef L’invention concerne un dispositif de calcul de niveau de fatigue comportant une unité d’acquisition d’informations d’environnement qui acquiert des informations d’environnement se rapportant à un environnement dans les environs d’un équipement, et une unité de calcul de niveau de fatigue qui calcule une relation entre un état opérationnel de l’équipement et un niveau de fatigue de l’équipement sur la base des informations d’environnement. Figure 1
Patent FR-3104674-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile hôte comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires contrôlables sélectivement et chacune apte à émettre un faisceau lumineux élémentaire dont l’ouverture angulaire verticale est inférieure à 1°, le procédé comportant les étapes suivantes : Détection d’un objet cible par un système de capteur ; Détermination d’un angle vertical entre le système de capteur du véhicule hôte et l’objet cible ; Détermination, à partir dudit angle vertical, d’un angle inférieur et d’un angle supérieur entre le système d’éclairage et respectivement une coupure haute et une coupure basse destinées à border ensemble verticalement l’objet cible ; Contrôle des sources lumineuses élémentaires pour émettre un faisceau lumineux pixélisé de type route, une partie des sources lumineuses élémentaires étant contrôlées, en fonction desdits angles inférieur et supérieur, pour générer dans le faisceau lumineux une zone sombre s’étendant sensiblement entre lesdites coupures haute et basse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104487-A1 (FR)
Title: Stratifie elastomerique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne un stratifié élastomérique comprenant au moins deux couches adjacentes cohésives, la première couche étant constituée d’une composition à base de 10 à 100 pce d’un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, de 0 à 90 pce d’un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50%, et d’un système de réticulation ; la deuxième couche étant constituée d’une composition à base d’un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50% et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un pneumatique, en particulier un pneumatique pourvu d’un flanc comprenant cette composition.
Patent FR-3106507-A1 (FR)
Title: Materiau solide a porosite multiple ouverte comprenant un geopolymere et des particules solides et son procede de preparation
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/12
Filed: 2020-01-28
Abstract: Matériau solide à porosité multiple ouverte et au moins partiellement interconnectée, comprenant une matrice inorganique en un géopolymère microporeux et mésoporeux, dans laquelle sont définis des macropores ouverts au moins partiellement interconnectés délimités par des parois ou murs en géopolymère microporeux et mésoporeux, et des particules d’au moins un composé solide distinct du géopolymère étant réparties dans les macropores et/ou dans les parois ou murs.     Procédé de préparation dudit matériau.     Procédé pour séparer au moins un cation de métal ou de métalloïde à partir d’un milieu liquide le contenant, dans lequel on met en contact ledit milieu liquide avec ledit matériau.
Patent FR-3093685-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble d’installations d’essuie-glace
Inventor: LIEBICH KAI CLEMENS
IPC: B60S1/08
Filed: 2020-03-05
Abstract: Titre : Procédé de commande d’un ensemble d’installations d’essuie-glace Procédé pour commander un ensemble d’installations d’essuie-glace. Chaque installation d’essuie-glace a un moteur et un essuie-glace appliqué sur une vitre. Les installations d’essuie-glace sont accordées l’une par rapport à l’autre, de préférence par une commande centrale et les différents essuie-glace ont des trajectoires d’essuyage (1, 2, 3, 4) qui concordent dans le temps. Figure 1