baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116830-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration d’une coupe essence mettant en œuvre un catalyseur contenant un matériau graphitique caractérisé par son rapport H/C
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur, ledit catalyseur comprend un support d’oxyde, du soufre et une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII, ledit catalyseur contenant entre outre un matériau graphitique contenant du carbone et de l’hydrogène, la teneur en carbone, exprimée en élément carbone, étant comprise entre 5 et 20 % pds par rapport au poids du catalyseur et le rapport atomique H/C est inférieur à 1,4, ledit matériau graphitique ne contenant pas d’oxygène.
Patent FR-3119774-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical surmonté d’un écran d’affichage orientable
Inventor: LOPEZ JULIEN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2021-03-31
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical surmonté d’un écran d’affichage orientable L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant des moyens de pilotage (2) pilotant une soufflante motorisée (3) qui sont agencés à l’intérieur d’une carcasse externe (6) et un écran d’affichage (7). Les moyens de pilotage (2) et la soufflante motorisée (3) sont agencés sur un châssis-support (4) agencé dans la carcasse (6) du ventilateur (1). Un bras-porteur (9) se projetant au-dessus du châssis-support (4) et à l’extérieur de la carcasse (6) du ventilateur (1), porte l’écran d’affichage (7) et comprend un système d’orientation (11) de l’écran d’affichage (7) agencé entre le bras-porteur (9) et l’écran d’affichage (7).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121464-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de bassin, tel qu’une piscine
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: E04H4/06
Filed: 2021-04-06
Abstract: Dispositif (1) de couverture de bassin (20) comprenant au moins deux panneaux (2A, 2B) de couverture dits d’extrémité et n panneaux (3) de couverture intermédiaires, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant des panneaux mobiles quadrangulaires, chaque panneau (2A, 2B, 3) comprenant un élément (6) de couverture, une structure (7) support de l’élément (6) de couverture et des organes (8) de roulement au sol dudit panneau, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant montés à emboîtement coulissant entre une position déployée du dispositif (1) de couverture dans laquelle les panneaux (2A, 2B, 3) sont disposés alignés à recouvrement partiel et une position repliée du dispositif (1) de couverture dans laquelle l’un (2A) des panneaux (2A, 2B) d’extrémité dit amont recouvre les autres panneaux.  Le dispositif (1) de couverture comprend, au moins pour le passage de la position repliée à la position déployée du dispositif (1) de couverture, un système (14) d’entraînement en déplacement à coulissement des panneaux par contact d’appui, équipant l'élément de couverture des panneaux.  Le système (14) d’entraînement comprend, pour chaque couple de panneaux contigus montés à emboîtement coulissant avec l’un des panneaux dit amont venant au moins à recouvrement partiel de l’autre panneau dit aval, au moins deux saillies (15, 16) s’étendant parallèlement à un bord (4) transversal des panneaux.   Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3121853-A1 (FR)
Title: Procédé d’appairage amélioré d’un bord d’attaque métallique et d’un corps d’aube composite
Inventor: FRIEDRICH THIBAUD
IPC: B23P15/04
Filed: 2021-04-20
Abstract: Procédé d’appairage amélioré d’un bord d’attaque métallique et d’un corps d’aube composite Procédé d’appairage d’un bord d’attaque métallique et d’un corps d’aube composite, dans lequel on fournit un corps d’aube (10) réalisé en matériau composite, comprenant une portion d’attaque, et on fournit un bord d’attaque (30) métallique présentant une face interne (32) et une face externe (34), adapté pour être solidarisé à la portion d’attaque du corps d’aube via sa face interne (32), on recouvre la portion d’attaque du corps d’aube (10) d’un matériau conducteur (20), on usine une face interne du bord d’attaque métallique par électroérosion par enfonçage du corps d’aube (10) dans le bord d’attaque (30), le corps d’aube (10) étant relié à une source de courant pour former une électrode du procédé d’électroérosion.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122196-A1 (FR)
Title: Panneau préfabriqué pour constituer un mur de bâtiment
Inventor: DENOUAL ERIC
IPC: E04C2/30
Filed: 2021-04-22
Abstract: PANNEAU PRÉFABRIQUÉ POUR CONSTITUER UN MUR DE BÂTIMENT L’invention concerne un panneau préfabriqué (100) comportant une lisse basse (102), une lisse haute (104) et une pluralité de montants (106) fixés entre les lisses (102, 104), où chaque lisse (102, 104) prend la forme d’une poutre en bois avec des échancrures verticales réparties par paire de part et d’autre d’un plan médian vertical de la poutre, où chaque montant (106) prend la forme d’une poutre en bois qui présente à chaque extrémité deux dents s’étendant verticalement et séparées par un évidement et où pour chaque montant (106), les dents de l’une des extrémités du montant (106) sont insérées et fixées dans les échancrures (204) d’une même paire de la lisse haute (104) et les dents de l’autre extrémité du montant (106) sont insérées et fixées dans les échancrures (204) de la lisse basse (102).  Un tel panneau préfabriqué est simple à réaliser et facile à mettre en œuvre.  Fig. 1
Patent FR-3123111-A1 (FR)
Title: Dispositif radiatif diurne
Inventor: CARDIN JULIEN
IPC: F28F13/18
Filed: 2021-05-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif radiatif réfrigérant diurne comprenant une partie réflectrice constituée d’une superposition alternée de couches A et de couches B, lesdites couches A étant constituées d’au moins un matériau A choisi parmi Nb2O5, TiO2 et Ta2O5, lesdites couches B étant constituées d’au moins un matériau B choisi parmi SiO2 et Al2O3. L’invention concerne également un procédé de détermination de la partie réflectrice d’un dispositif radiatif réfrigérant diurne. L’invention concerne enfin un procédé de détermination de la partie émettrice d’un dispositif radiatif réfrigérant diurne.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3124043-A1 (FR)
Title: Chaîne photovoltaïque
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H02S40/36
Filed: 2021-06-14
Abstract: CHAÎNE PHOTOVOLTAÏQUE Un aspect de l’invention concerne une chaîne photovoltaïque (STR) comprenant une première cellule photovoltaïque (CEL1) interconnectée à une deuxième cellule photovoltaïque (CEL2) en recouvrant partiellement ladite deuxième cellule photovoltaïque, la chaîne photovoltaïque étant remarquable en ce qu'elle comprend une pluralité d'éléments de connexion (EC1) reliant électriquement la première cellule à un connecteur métallique (M1) distant, lesdits éléments de connexion s'étendant sur la première cellule photovoltaïque et au-delà de la première cellule photovoltaïque, jusqu'au connecteur métallique.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124573-A1 (FR)
Title: Module optique d’un système lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un module optique (1, 20) d’un système lumineux (10) d’un véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse (2) ; un système optique primaire (4) comprenant au moins deux organes optiques (5, 8), chaque organe optique étant agencé pour former une image à partir de ladite source lumineuse, ladite image étant décalée vis-à-vis de l’image formée par chaque autre organe optique à partir de ladite source lumineuse ; un système optique de projection (7) agencé pour projeter au sol l’image formée par chaque organe optique du système optique primaire à partir de ladite source lumineuse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124815-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage pour nacelle d’aeronef
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: E05B41/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage (801) pour nacelle d’aéronef qui comprend une première partie (803), destinée à être montée sur une première pièce (703) d’une nacelle d’aéronef, et une seconde partie (809), destinée à être montée sur une seconde pièce (709) de la nacelle d’aéronef. Le système de verrouillage (801) est configuré pour que, lorsqu’il est en position fermée, la première partie (803) et la seconde partie (809) sont maintenues ensemble. Il comprend au moins une pièce tampon (815) et un capteur de charge (817), accolés l’un à l’autre configurés pour que le capteur de charge (817) soit comprimé entre la pièce tampon (815) et une autre pièce (807) du système de verrouillage (801) lorsqu’il est en position fermée.  Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3125875-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure non intrusive de la variation de pression interne et/ou de variation de température d’un tuyau, dispositif de mesure et installation associés
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: G01L11/02
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure d’une variation d’une pression interne et/ou d’une variation de température d’un tuyau (4) comportant une portion (12). Le procédé est basé sur un calcul de la variation de la pression interne et/ou de la variation de température du tuyau (4) à partir d’au moins une variation de déformation, chaque variation de déformation étant uniquement obtenue à partir de grandeurs de suivi mesurées dont une première et une deuxième sont associées à respectivement une première et une deuxième direction de mesure. La première et la deuxième direction de mesure définissent un premier et un deuxième angle avec un plan normal à l’axe longitudinal présentant des valeurs absolues différentes modulo π,  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127693-A1 (FR)
Title: Composition transparente comprenant un polyhydroxyacide
Inventor: WANG WEI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: COMPOSITION TRANSPARENTE COMPRENANT UN POLYHYDROXY ACIDE La présente invention concerne une composition transparente comprenant : (a) au moins un premier composé choisi parmi les polyhydroxyacides et leurs sels ; (b) au moins un second composé choisi parmi la vitamine B3 et ses dérivés ; (c) au moins un dérivé d’oxyde d’alkylène représenté par une formule chimique spécifique ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité du ou des (a) premier(s) composé(s) dans la composition est de 1 % en poids ou plus, de préférence de 3 % en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 5 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention est transparente, et peut assurer moins de caractère collant et un inconfort de la peau réduit tel qu’une irritation de la peau réduite, lorsque la composition est appliquée sur la peau, bien que la composition inclue une quantité relativement importante de polyhydroxyacide ou de sel de celui-ci Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3128622-A1 (FR)
Title: Siège pliable
Inventor: ROLLAND MARTIN
IPC: A47C4/28
Filed: 2021-10-29
Abstract: Figure 2 Ce siège comprend une structure (14) supportant l’assise. La structure (14) comporte une pluralité d’éléments porteurs (16, 18) composés chacun d’une traverse (20) et d’un montant (22). La structure (14) comporte également un système d’articulation primaire (60), au niveau des extrémités distales (26) des traverses (20) opposées aux montants (22), pour pivoter les éléments porteurs (16, 18) les uns relativement aux autres entre une configuration repliée et une configuration dépliée. Chaque élément porteur (16, 18) inclut en outre une articulation secondaire (90) au niveau d’une extrémité proximale (24) de la traverse (20) pour pivoter ladite traverse (20) relativement au montant (22) autour d’un axe secondaire (B-B’) respectif entre une position repliée et une position dépliée.
Patent FR-3128962-A1 (FR)
Title: Centrale vapeur sans fil permettant d’obtenir des débits de vapeur suffisant pour réaliser un repassage rapide
Inventor: GANEM MATHIAS
IPC: D06F75/14
Filed: 2021-11-09
Abstract: Centrale vapeur sans fil (100) pour repasser un objet en tissu, comprenant :  une base de rechargement (2) et ;un fer à repasser (1) muni d’une semelle de repassage (12) adossée à un corps de chauffe, ledit corps de chauffe étant muni d’une chambre de vaporisation, d’un réservoir de stockage (19) d’eau, et d’une batterie (11) alimentant une pompe de vaporisation (17) agencée pour envoyer de l’eau dans la chambre de vaporisation, ledit fer à repasser (1) étant relié de manière amovible à la base de rechargement (2) de sorte à pouvoir être physiquement indépendant de celle-ci ;   caractérisé en ce que la pompe de vaporisation (17) est une pompe à membranes dont le moteur électrique est alimenté en courant continu avec une tension d’alimentation comprise entre 2 et 8 V.  Figure 1
Patent FR-3131924-A1 (FR)
Title: Empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC comprenant des éléments de guidage internes
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: C25B9/70
Filed: 2022-01-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un empilement de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC, constitué d’une pluralité de plaques (P) empilées, comportant deux éléments de guidage (11, 12) assurant le guidage en empilement vertical d’au moins une partie des plaques (P), chaque plaque (P) comportant deux orifices de guidage (O1, O2), caractérisé en ce que, par observation en section, ils sont alignés selon une première direction horizontale (X) et espacés d’une plus petite distance inter-orifices (Do1), les éléments de guidage (11, 12) étant espacés d’une plus petite distance inter-éléments (Dt1) supérieure, la différence correspondant au jeu interne (Jm1) identique pour les deux orifices de guidage, en ce que les orifices de guidage (O1, O2) sont espacés d’une plus grande distance inter-orifices (Do2), les éléments de guidage (11, 12) étant espacés d’une plus grande distance inter-éléments (Dt2) inférieure, la différence correspondant au jeu externe (Jm2), supérieur au jeu interne (Jm1).  Figure pour l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3133212-A1 (FR)
Title: Menuiserie coupe-feu et pare flamme
Inventor: MORISSET ANTONIO
IPC: E06B5/16
Filed: 2022-03-03
Abstract: L’invention porte sur une menuiserie coupe-feu et pare flammes (1) comportant un cadre pourvu de deux montants latéraux, d’un supérieur et d’un inférieur ; deux battants (11a, 11b) montés chacun mobiles en rotation sur l’un des montants latéraux entre une position ouverte et une position fermée, chaque battant (11a, 11b) étant plaqué contre le cadre dans sa position fermée et une portion d’un premier battant (11a) venant en recouvrement d’une portion d’un deuxième battant (11b) lorsque les battants (11a, 11b) sont en position fermée ; un système de fermeture à espagnolette comportant une tige (120) montée mobile en rotation sur ladite portion du premier battant (11a), la tige (120) comportant deux organes d’accroche (121) prévus chacun à l’une des extrémités de la tige (120) ; deux cavités d’accroche (100), l’une prévue sur le montant supérieur du cadre et l’autre prévue sur le montant inférieur du cadre, chacune des cavités (100) comportant un organe d’accroche complémentaire (100.1) adapté pour coopérer avec l’un des deux organes d’accroche (121) dudit système de fermeture dans une position fermée des deux dits battant (11) ; caractérisé en ce que la portion d’au moins l’un des battants (11) comporte un joint intumescent (116) venant en vis-à-vis de la portion de l’autre battant lorsque les battants (11) sont en position fermée.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3134908-A1 (FR)
Title: Procédé et système de gestion des droits d’accès dans une transaction équitable de données numériques
Inventor: CONFAIS BASTIEN
IPC: G06F21/62
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’accès à un ensemble de blocs chiffrés comprenant des blocs de données et des blocs correspondant à des nœuds d’un premier arbre de Merkle, chaque bloc étant chiffré par une valeur d’identification propre à un dispositif propriétaire (P) et spécifique du fichier et du bloc, ID-P-FBi.   Un dispositif receveur (R) met en œuvre les étapes suivantes :  pour chaque bloc, la réception, depuis un serveur de confiance (T), d’une entrée d’accès propre au dispositif receveur et spécifique du fichier et du bloc, ACL-R-FBi, la détermination de ID-P-FBi à partir de ACL-R-FBi et le déchiffrement du bloc au moyen de ID-P-FBi ;la construction d’un deuxième arbre de Merkle (MT2) à partir des blocs déchiffrés et la vérification d’une concordance des arbres de Merkle ;en absence de concordance, la transmission, au serveur de confiance (T), d’une contestation comprenant un ensemble de blocs non déchiffrés et, pour chacun desdits blocs, d’une valeur d’identification propre au dispositif receveur et spécifique du fichier et du bloc, V-R-FBi.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133288-A1 (FR)
Title: Recipient pour animaux jetable comprenant du materiel pour animaux
Inventor: YONA KELLY
IPC: A01K1/015
Filed: 2022-06-08
Abstract: Un récipient pour animaux jetable est formé par un socle qui comprend quatre portions formant des murs de chaque côtés autour du sol. Une couche de matériel pour animaux est disposée sur le sol et recouverte d’une feuille de rétention qui adhère au sol autour de la couche de matériel pour animaux. Les quatre murs peuvent être pliés sur le sol et le matériel pour animaux, et le tout, peut être enroulé pour le voyage, le stockage, la vente et/ou l’expédition, avant l’utilisation. Afin d’utiliser le récipient pour animaux jetable, le rouleau est déroulé, et les quatre murs sont montés de manière perpendiculaire au sol. Le film de rétention peut être enlevé pour permettre l’accès au matériel pour animaux.
Patent FR-3137204-A1 (FR)
Title: Système électronique et procédé d’assistance d’un utilisateur d’un véhicule, programme d’ordinateur associé
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G06V40/16
Filed: 2022-06-28
Abstract: Système électronique et procédé d’assistance d’un utilisateur d’un véhicule, programme d’ordinateur associé Ce système électronique (20) d’assistance d’un utilisateur (16) d’un véhicule (10) est configuré pour être embarqué à bord du véhicule. Il comprend un capteur (24) d’au moins une image de l’utilisateur ; un dispositif de restitution (21) ; et un dispositif électronique (30) d’assistance de l’utilisateur.  Le dispositif d’assistance (30) comporte un module d’entrainement (40) pour indiquer, sous forme d’au moins une instruction et via le dispositif de restitution (21), au moins un exercice facial (34) à réaliser par l’utilisateur ; un module (42) de détermination, à partir de l’au moins une image de l’utilisateur, d’une tension de muscles faciaux de l’utilisateur, et un module d’activation (44) pour proposer, en fonction de la tension des muscles faciaux, une activation du module d’entrainement (40) pour indiquer l’au moins un exercice facial à réaliser par l’utilisateur, le module d’entrainement étant activé par le module d’activation après acceptation de la proposition par l’utilisateur.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130435-A1 (FR)
Title: Aroma-releasing bilaminate self-adhesive label” - « étiquette autocollante bistratifiée libérant un arôme »
Inventor: DE CAMARGO VOLNEY OLIVATO
IPC: G09F3/02
Filed: 2022-12-14
Abstract: «  ÉTIQUETTE AUTOCOLLANTE BISTRATIFI É E LIB É RANT UN ARÔME »  L’invention concerne une étiquette autocollante bistratifiée pour la libération d’arômes (10) comprenant une construction bistratifiée, chaque feuille étant formée par une couche de base (1) ou une structure en papier FSC de fine épaisseur, c’est-à-dire, de papier fabriqué à partir de sources renouvelables et certifiée par le Forest Stewardship Council (conseil de soutien de la forêt), associée à une couche de plastique (2) constituée de préférence de polyéthylène téréphtalate (PET) recyclé, de fine épaisseur et contenant, entre les deux feuilles, des parfums devant être libérés.
Patent FR-2020445-A1 (FR)
Title: Granular proteolytic enzymes
IPC: C11D3/386
Filed: 1969-10-13
Abstract: Washing agents containing proteolytic enzymes in granular form Are made by using as granulating agent for the enzyme a surface-active polyethylene glycol derivative (I) with a polyethylene glycol content of at least 70% and an alkyl, alkaryl or aryl group with 10 to 22C atoms in the molecule. (I) is pref. an ether of straight-chain fatty alcohols with 10 to 22C atoms and a polyethylene glycol content of at least 75%. The ratio of enzyme to granulating agent is from 10:1 to 1:10, pref. from 4:1 to 1:1.
Patent FR-2081129-A1 (FR)
Title: Radioactive solution concentrating plant - with turbulent flow and thermosyphon evaporation
IPC: G21C19/46
Filed: 1970-03-06
Abstract: Concentrating plant, partic. for radioactive solns. of fissible material, comprising (a) a vertical, cyclone, liq. vapour, separator with a bottom outlet for the liq. phase or concentrate, a top outlet for the vapour phase and at least one tangential feed inlet for the soln. to be concd., also connected outside the cyclone to a heating/vaporising assembly itself connected to the lower end of the cyclone, (b) liq. concentrate discharge line incorporating a valve and suction pump, (c) a feed pipe for the soln. to be treated connected to the inlet pipe in the vicinity of its junction with the lower end of the cyclone, (d) a heat exchanger connected both to the vapour outlet from the top of the cyclone and to a condensate storage vessel and (e) a soln. level indicator in the cyclone for controlling the concentrate feed at a constant level.
Patent FR-2059471-A1 (FR)
Title: Heteroploid humas liver epitherial cell - strain as culture for calcination and diagnosis
IPC: A61K39/12
Filed: 1970-07-02
Abstract: Cell strain, esp. WRL 68, comprises individual sepd. islands or isolated clumps formed in a culture medium, has morphology very similar to hepatocytes from the human liver and has generation time is not >24 hr. Increased glycogen prodn. takes place in the presence of 1% glucose and the virus is kept live.
Patent FR-2070685-A1 (FR)
Title: Linear anion exchange polymers having thera - peutic effect
Inventor: DANIELS P
IPC: C08G18/62
Filed: 1970-09-11
Abstract: Linear polymers having therapeutic effect are produced by polymerisn. of (1) a polymerisable monomer contg. is not 1 quat. ammonium groups and of formula:- R-CH=CA-R1 (where A = pyridinium or carboxylic ester group contg. a quat. amn. group, R = H, CH3, CO2X (X = H, Me, or Et) or phenyl, R, = H, Me, or CM3CO2X.), with (2) 0-50 wt.% (based on 1 of a hydrophobic nonionic monomer. Polymers which act as anion exchange resins isolate bile acids in the intestine thereby reducing their reabsorption and diminishing their enterohepatic circulation.
Patent FR-2137142-A1 (FR)
Title: Degreasing and preparing textiles for fulling - using mixture of water and degreasing solvent
IPC: D06B9/00
Filed: 1971-05-14
Abstract: The textile fabric is degreased and prepd. for fulling by treatment with a homogeneous mixt. of water and degreasing solvent formed in a rotating filter device for filtering the solvent. Pref. the filter device includes a hollow rotating shaft arranged in a housing and carrying hollow filtering discs so that solvent supplied to the bottom of the housing passes through the discs and into the tubular shaft and upwardly to a collecting chamber at the top of the housing. Water may be supplied via inlets at the bottom, middle or top of the housing so that it may be mixed with the solvent before, during or after its passage through the filtering discs.
Patent FR-2141604-A1 (FR)
Title: Rotary swaging machine working head - giving high accuracy operation and low noise levels in use
IPC: B21J7/16
Filed: 1971-06-18
Abstract: The machine has a working head with radially arranged strikers and also includes a coaxial casing mounting taper rollers rotating independently of the strikers. A kinematic drive link with the casing allows axial reciprocation when the arbor rotates. Dampers between the strikers and arbor rotor further reduce noise levels.