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Patent FR-3068524-A1 (FR)
Title: Systeme wi-fi comprenant une pluralite de stations d'emission/reception
Inventor: PATELOUP TRISTAN
IPC: H04B7/0491
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une pluralité de station (Si) d'émission/réception, chaque station (Si) d'émission/réception comprenant un support sur lequel sont fixées une première antenne associée à un premier réflecteur et reliée à une première radio configurée pour émettre et recevoir sur un premier canal Wi-Fi ; une deuxième antenne associée à un deuxième réflecteur et reliée à une deuxième radio configurée pour émettre et recevoir sur un deuxième canal Wi-Fi ; et une troisième antenne associée à un troisième réflecteur et reliée à une troisième radio configurée pour émettre et recevoir sur un troisième canal Wi-Fi ; les premier, deuxième et troisième canaux étant parfaitement disjoints les uns des autres ; le support comprenant un prisme triangulaire équilatéral et chacune des trois faces rectangles dudit prisme constituant un réflecteur parmi le premier, le deuxième et le troisième réflecteurs ; les première, deuxième et troisième antennes étant identiques, conçues de sorte à émettre selon un lobe principal dont l'angle d'ouverture à -6 dB dans un plan horizontal parallèle aux surfaces triangulaires du prisme est compris entre 100° et 120° et agencées de sorte que leurs zones de couverture soient disjointes ; les stations de la pluralité de stations (Si) étant toutes orientées de manière identique.
Patent FR-3069225-A1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation d’eau pour enjoliveur de volet arriere de vehicule
Inventor: CONSTANS JEAN-LUC
IPC: B62D25/13
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (3) comprenant un hayon arrière (1) présentant une carrosserie (7) et un enjoliveur (5) fixé sur ladite carrosserie (7), le véhicule (3) est remarquable en ce qu'il comprend des moyens d'écoulement d'eau sous forme d'une gouttière (9) disposée entre l'enjoliveur (5) et la carrosserie (7) du hayon arrière (1).
Patent FR-3070206-A1 (FR)
Title: Equipement de detection de risque de givrage
Inventor: SAENGKAEW SAWITREE
IPC: B64D45/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention concerne un équipement de détection de risque de givrage d'une surface exposée à un flux de gouttelettes par caractérisation physique et thermochimique d'un brouillard de gouttelettes de dimensions comprises entre 1 et 500 µm, dans une zone de mesure (ZM) comprenant des moyens d'illumination (1) susceptibles de réaliser une illumination de ladite zone de mesure (ZM), des moyens de prise de vue (2) comportant au moins une caméra (3) susceptible de prendre au moins une image de ladite zone de mesure (ZM) illuminée par lesdits moyens d'illumination (M1), et des moyens de traitement (4) susceptibles de déterminer les valeurs dudit paramètre, à partir de ladite image prise par la caméra (3). L'équipement comporte en outre un circuit de traitement de l'image transmise par la caméra et un calculateur pour commander la numérisation et l'enregistrement les images dans une mémoire locale.
Patent FR-3056977-A1 (FR)
Title: Composant micromecanique
Inventor: GUENTHER SEBASTIAN
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: Composant micromécanique (1) entourant une cavité (3) logeant un élément de capteur (5) et un Getter (7). Une structure (9) du composant micromécanique (1) entre l'élément de capteur (5) et le Getter (7) est réalisée pour qu'une particule (11) désorbée par le Getter (7) soit adsorbée sur et/ou dans une zone (13) du composant micromécanique (1) écarté de l'élément de capteur (5).
Patent FR-3071472-A1 (FR)
Title: Vehicule agricole avec correction de glissement par les roues arriere
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62D105/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule agricole automoteur dont chaque demi-train de roulement arrière comporte un support (13) pour un organe de roulement, monté sur le châssis (2) par une liaison pivot (15). Chaque demi-train de roulement arrière comporte en tant que système de correction du glissement latéral (18), une bielle de renvoi (20) montée d'un côté, par une première liaison pivot (21) sur le support (13), et de l'autre côté, par une deuxième liaison pivot (22) sur un basculeur monté pivotant et étant déplacé en rotation par un vérin (30) qui en cas de détection du glissement latéral du véhicule, est commandé, pour assurer le pivotement du support vers l'extérieur du véhicule.
Patent FR-3073022-A1 (FR)
Title: Soufflet de protection pour carter d'embrayage de vehicule a moteur soutenant le connecteur de conduite hydraulique de cylindre recepteur d'embrayage
Inventor: PANEER-SELVAM VETRI-SELVAN
IPC: F16J3/04
Filed: 2017-10-31
Abstract: Ce soufflet de protection (5) pour carter d'embrayage différentiel (3) comprend une base (7) destinée à être montée sur une fenêtre du carter d'embrayage différentiel (C), et une ouverture (6) permettant le passage d'une pipette flexible (1). Ce soufflet comprend une zone de renforcement (11) adaptée pour limiter la flexion de ladite pipette. L'invention peut être mise en œuvre sur un dispositif de commande d'embrayage hydraulique comprenant une conduite d'alimentation en fluide sous pression connectée à une pipette flexible, et comprenant aussi un tel soufflet de protection.
Patent FR-3073285-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de debit d'air pour une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: G01F1/20
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure d'un débit d'air pour une installation de ventilation d'un local, comprenant : - une conduite (2) de passage d'un flux d'air (F), - une carte de circuit imprimé (3) agencée pour se déformer sous l'action du flux d'air (F) dans la conduite de passage (2), - une au moins jauge de déformation (4) pour mesurer la déformation de la dite carte de circuit imprimé (3), et - un circuit électrique d'analyse pour transformer la mesure de déformation en une mesure du débit d'air à travers ladite conduite (2).
Patent FR-3075916-A1 (FR)
Title: Valve de gonflage pour jante de pneumatique avec limitation de deformation elastique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: F16K15/20
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une valve de gonflage destinée à être mise en place dans un orifice de jante d'un véhicule, la valve étant du type à déformation élastique présentant un corps de valve (30) en un matériau élastomère et un tube rigide creux (40), caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif (70) apte à être fixé sur le tube rigide creux (40) et présentant une portion (70a) autorisant un mouvement en rotation de ladite valve selon un premier sens de rotation lorsque ladite valve de gonflage est montée dans un trou de jante et une portion (70b) empêchant le mouvement en rotation de ladite valve selon un second sens de rotation opposé au premier sens de rotation, le dispositif ainsi constitué servant de moyen de limitation d'une déformation élastique de la valve.
Patent FR-3075823-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’un echantillon cellulaire au moyen d’un laboratoire sur puce-micro-fluidique
Inventor: MILGRAM SARAH
IPC: C12Q1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Le procédé d'analyse d'un échantillon cellulaire comporte la fourniture d'une puce micro-fluidique (1) munie d'un premier puits (2a) rempli par un échantillon cellulaire émettant une première réponse cellulaire avec biomarqueur. La puce comporte également une chambre d'analyse (3a) avec une entrée d'analyse connectée au premier puits (2a) au moyen d'un premier canal de sortie (5a) et une sortie d'évacuation distincte de la première entrée d'analyse. Des éléments de captation (6a) sont disposés sur une paroi de la première chambre d'analyse (3) et sont configurés pour capturer un biomarqueur circulant dans la première chambre d'analyse (3a). Un premier flux de liquide alimente le premier puits (2a) pour emmener la première réponse cellulaire depuis le premier puits (2) jusqu'à la sortie d'évacuation à travers la première chambre d'analyse (3a). Le biomarqueur circulant dans la première chambre d'analyse est capté par les éléments de captation (6a) avant analyse des éléments de captation (6a).
Patent FR-3075651-A1 (FR)
Title: Systemes de delivrance d'oxygene en fonction d'une spo2
Inventor: BURGART PHILIPPE
IPC: A61M16/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un concentrateur d'oxygène permettant de délivrer une quantité d'un gaz riche en oxygène selon un débit Q(t) ; le concentrateur comprenant - une interface de communication configurée pour recevoir au moins un paramètre physiologique d'un patient ; - une unité de traitement configurée pour déterminer un débit Q(t) d'oxygène à délivrer à un patient en fonction d'au moins un paramètre reçu, le concentrateur étant tel que l'unité de traitement est configurée pour déterminer le débit Q(t) à délivrer en fonction d'une saturation en oxygène, notée SPO2, reçue et préalablement mesurée sur un patient.
Patent FR-3075711-A1 (FR)
Title: Becquet pour vehicule automobile comportant un element optique
Inventor: GILLARD LAURENT
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un becquet (10) arrière de véhicule automobile, comportant un élément optique (14) comprenant un vitrage (16), une peau extérieure (18) présentant une ouverture de réception (20) de l'élément optique (14), et des moyens de fixation de l'élément optique sur lea peau (18), le becquet (16) comprenant des moyens d'identification d'une zone à casser (22), la zone à casser étant disposée sur le vitrage (16) au droit des moyens de fixation et étant destinée à être rompue pour permettre d'accéder aux moyens de fixation une fois la zone à casser (22) rompue. L'invention concerne en outre un procédé de démontage d'un élément optique (14) monté dans un becquet (10) arrière de véhicule automobile, grâce à des moyens de fixation, l'élément optique (14) comprenant un vitrage (16) comportant des moyens d'identification d'une zone à casser (22) du vitrage située au droit des moyens de fixation.
Patent FR-3066686-A1 (FR)
Title: Dispositif d’appui assis-debout et poste de travail manuel equipe de celui-ci
Inventor: TOURGIS SAMUEL
IPC: B07C7/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appui assis-debout (2) pour un poste de travail manuel, comprenant un ensemble appui-fessier (8) configuré pour soutenir un opérateur dans une posture assis-debout, un ensemble bras (9) portant l'ensemble appui-fessier (8), un ensemble support fixe (10) configuré pour être fixé au poste de travail. Le dispositif (2) comprend en outre un support de bras (11) interposé entre l'ensemble bras (9) et l'ensemble support fixe (10), le support de bras (11) étant relié à l'ensemble support fixe (10) de façon à être apte à pivoter autour d'un axe de pivotement vertical, et l'ensemble bras (9) étant relié au support de bras (11) de façon à être apte à pivoter autour d'un axe de pivotement horizontal (15). L'invention concerne également un poste de travail manuel équipé dudit dispositif d'appui assis-debout (2).
Patent FR-3078670-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une autonomie de vehicule
Inventor: BOURY OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-03-12
Abstract: Procédé d'estimation d'une autonomie de véhicule comprenant les étapes consistant à :     • acquérir une information de réserve d'énergie du véhicule ;     • acquérir du conducteur du véhicule une valeur envisagée de style de conduite sur une échelle de style de conduite ;     • calculer une valeur d'autonomie estimée sur la base de la valeur acquise de style de conduite et de l'information de réserve d'énergie du véhicule ;     • transmettre au conducteur une information de la valeur d'autonomie estimée.
Patent FR-3079250-A1 (FR)
Title: Structure modulable d’un bungalow transportable et empilement de telles structures
Inventor: CHAMBON ERIC
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne une structure (100) modulable d'un bungalow transportable, comprenant : - une base (110) formée par un premier châssis (115) comprenant deux longerons longitudinaux (120), deux longerons transversaux (125) et une pluralité d'entretoises (160) aptes à soutenir un plancher ; - une pluralité de montants (130) aptes à maintenir au moins une cloison ; - un deuxième châssis (140) soutenu par tout ou partie des montants, le deuxième châssis comprenant deux longerons longitudinaux, deux longerons transversaux et une pluralité d'entretoises aptes à soutenir un toit ou un deuxième plancher ; - des moyens de coopération avec des moyens de levage de ladite structure. Dans une telle structure, tout ou partie des entretoises du premier châssis et/ou du deuxième châssis sont amovibles. L'invention concerne également un empilement de deux structures similaires ainsi qu'un procédé d'aménagement d'un empilement.
Patent FR-3069224-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-23
Abstract: Le but de l'invention est d'absorber une charge d'impact latéral transmise à partir d'un longeron latéral afin de protéger une batterie. Pour cela, l'invention propose des premières traverses (3) et une batterie (4) disposées respectivement au-dessus et au-dessous d'un panneau de plancher (2). Le panneau de plancher inclut une portion de stockage de batterie (21) bombant vers le haut. Le panneau de plancher est joint à des longerons latéraux (1) via des portions planes externes (22). La première traverse inclut un organe supérieur (31) et un organe inférieur (32) séparés. Une portion d'extrémité externe (32a) est jointe au longeron latéral, et une portion de bride inférieure est jointe à la portion plane externe. La portion d'extrémité externe est jointe à une portion supérieure de l'organe inférieur vers l'extérieur dans la direction de la largeur du véhicule depuis une portion de paroi dressée (21B).
Patent FR-3070447-A1 (FR)
Title: Systeme et appareil de croisement pour un separateur de gaz submersible electrique
Inventor: BROWN DONN J
IPC: F04D13/08
Filed: 2018-08-20
Abstract: Un système, un procédé et un appareil de croisement pour un séparateur de gaz pour une pompe submersible électrique (PSE). Un croisement d'un séparateur de gaz pour PSE comprend un premier trajet hélicoïdal pour un fluide de densité plus élevée qui s'étend à un angle de 10° à 40° à partir d'un plan horizontal à travers le croisement, le premier trajet hélicoïdal étant couplé de manière fluidique à un support en étoile comprenant des ailettes en forme de croissant qui éliminent l'impulsion de rotation du fluide de densité plus élevée, un second trajet hélicoïdal pour le fluide de plus faible densité qui coupe tangentiellement une chemise de croisement, le premier trajet hélicoïdal et le second trajet hélicoïdal définis par un canal présentant des ouvertures en forme de goutte d'eau dans la chemise de croisement qui définissent des ports de sortie de canal évacuant vers un anneau de tubage, et des ouvertures en forme de goutte d'eau dans une chemise de croisement qui définissent une entrée de canal, où le premier trajet hélicoïdal est autour du canal et le second trajet hélicoïdal traverse un intérieur du canal.
Patent FR-3085861-A1 (FR)
Title: Materiel de sport
Inventor: ROCQUENCOURT DAVID
IPC: A63C19/06
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un matériel de sport (1), destiné à jalonner un parcours sportif, caractérisé en ce qu'il est constitué de plusieurs éléments tubulaires (2) aboutables deux à deux de manière réversible au travers d'un moyen de liaison (3). Ledit matériel de sport (1) étant multifonctionnel, il peut servir de haie à franchir ou de piquet à contourner.
Patent FR-3087319-A1 (FR)
Title: Article chaussant d’escalade multi-pointures
Inventor: GATTAZ VINCENT
IPC: A43B5/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: Article chaussant (1) d'escalade, comprenant : - une semelle (2), - une tige (3) fixée sur le dessus de la semelle, la tige étant ouverte sur l'arrière en étant dépourvue de contrefort, et - au moins une sangle de serrage (5, 50, 51, 52), fixée par au moins l'une de ses extrémités sur la tige et adaptée pour maintenir par serrage un pied chaussé entre la semelle et la tige, la sangle de serrage étant réglable en longueur de sorte à permettre le maintien de différentes pointures de pied chaussé.
Patent FR-3087427-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de rassemblement et de dechargement d’articles
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B65B59/00
Filed: 2018-10-19
Abstract: Dispositif (1) de rassemblement et de déchargement d’articles, comprenant un container (2) ouvert sur sa paroi supérieure, comprenant une paroi avant (2a), adjacente à deux parois latérales (2b) et une paroi inférieure (2c), dont l’une des parois est mobile et destinée au déchargement des articles dans un carton, ainsi qu’un moyen de rassemblement des articles en direction d’un point zéro de référence (0), dans le plan de la paroi inférieure, dans les directions orthonormées 0X et 0Y. 
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3088346-A1 (FR)
Title: Procede de decapage d’une piece de turbomachine
Inventor: BOURHILA NOUREDDINE
IPC: C23F1/12
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de décapage d'une pièce (1) de turbomachine, comprenant les étapes suivantes : - Positionnement de la pièce dans une enceinte (2) fermée, - Injection d'un mélange gazeux (3) dans l'enceinte (2), le mélange gazeux (3) comprenant un gaz halogéné, - Chauffage de l'enceinte (2), le procédé étant caractérisé en ce que : - le mélange gazeux comprend en outre du dihydrogène, - l'étape de chauffage est réalisée à une température supérieure à 1000°C et - l'étape d'injection de mélange gazeux (3) est réalisée en faisant circuler à travers l'enceinte (2) un flux de mélange gazeux (3) présentant un débit compris entre 6 et 15 fois le volume de l'enceinte (2) par heure.
Patent FR-3093481-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif de protection contre les chocs des elements sous plancher
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un dispositif de protection contre les chocs d’une batterie (1) montée sous le plancher dudit véhicule et séparée d’un silencieux d’échappement (2) par un écran thermique (3) intercalaire, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un coussin (4) fixé en regard de la batterie (1) sur ledit écran thermique (3), ledit coussin (4) étant susceptible de se déformer lors d’un déplacement du silencieux (2) vers l’avant au contact de la batterie (1) pour absorber l’énergie cinétique résultant d’un impact sur ledit véhicule. Figure 1B
Patent FR-3096457-A1 (FR)
Title: Cloche de detection de fuite et son procede d’utilisation
Inventor: TOS GAËL
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne une cloche de détection de fuite (55) comprenant un corps principal destiné à être disposé sur la zone de test (62) et un joint d’étanchéité configuré pour définir une chambre de détection (30) entre le corps principal et la zone de test (62), dans laquelle la cloche de détection (55) présente une forme allongée dans une direction longitudinale et comporte en outre au moins un dispositif de visée attaché à une extrémité longitudinale de la cloche de détection, le dispositif de visée présentant un élément indicateur (21) aligné à un axe longitudinal médian (20) de la chambre de détection pour indiquer visuellement la position dudit axe longitudinal médian de la chambre de détection à un opérateur. En service, on aligne l’élément indicateur (21) avec le bord rectiligne d’une tôle métallique d’une membrane d’étanchéité (5, 8). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3088214-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C35/10
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif extincteur (20), en particulier pour un véhicule à moteur, ce dispositif comportant une paroi tubulaire ou creuse délimitant un espace interne de stockage d’un fluide extincteur sous pression, caractérisé en ce que ladite paroi comporte un matériau qui a : - une température de fusion égale à K, de façon à pouvoir libérer ledit fluide extincteur lorsque la paroi est soumise à une température supérieure ou égale à K, et - un allongement à la rupture inférieur ou égal à 30% à une température inférieure à K, de façon à pouvoir libérer ledit fluide extincteur lorsque la paroi est contrainte mécaniquement, K étant compris entre 70 et 120°C. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098763-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie comprenant un bac a batterie
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B60L50/50
Filed: 2019-07-19
Abstract: Système comprenant un bac (1) à batterie, ce bac (1) comprenant :- une face de fond,- des faces latérales,- un profilé creux (3) formant tout ou partie de l’une des faces et dont une extrémité ouverte débouche à l’extérieur du bac (1),ce profilé (3) comprenant : - un trou de passage (8) distant de l’extrémité ouverte et débouchant dans le bac (1),- une conduite (9) disposée à l’intérieur du profilé creux (3), cette conduite (9) comprenant une première extrémité ressortant par ce trou de passage (8) et une deuxième extrémité ressortant par l’extrémité ouverte. Figure 2
Patent FR-3100659-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de température d’une élément électrique à l’aide d’un fluide diélectrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/64
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif (2) de régulation de température d’un élément électrique (6) dont la température doit être régulée. Le dispositif comprend un circuit de fluide diélectrique. Le circuit comprend des moyens d’aspersion (8) pour asperger la surface dudit élément électrique à l’aide dudit fluide diélectrique, un réservoir (10) de fluide diélectrique et une pompe (11) pour pomper le fluide diélectrique vers lesdits moyens d’aspersion. Le réservoir comprend un volume principal (12). Ledit volume principal est destiné à contenir ledit élément électrique, et un volume annexe (14) de stockage de fluide diélectrique. Le volume annexe est relié fluidiquement au volume principal. Le volume annexe est, en position horizontale, sous le niveau d’un point bas dudit volume principal et le volume annexe est relié fluidiquement à la pompe par au moins un orifice de sortie. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100896-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé pour la capture d’image d’un objet observé
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G02B23/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: Appareil pour la capture d’image d’un objet observé, comportant : un corps creux (31) dans lequel pénètrent des rayons lumineux (39) provenant de l’objet observé, un miroir primaire (33) pour réfléchir les rayons lumineux (39) pénétrant dans ledit corps, un miroir secondaire (34) pour réfléchir les rayons lumineux (39) réfléchis par le miroir primaire (33), les miroirs primaire (33) et secondaire (34) sont positionnés sur un même axe optique (37), les miroirs primaire (33) et secondaire (34) sont agencés de manière à ce que les rayons lumineux (39) réfléchis forment, dans un plan focal (38), une image de l’objet observé, caractérisé en ce que : les miroirs primaire (33) et secondaire (34) sont agencés de manière à ce que le plan focal (38) soit situé entre les deux dits miroirs (33, 34), un capteur (35) est disposé dans le plan focal (38), pour l’acquisition de l’image, le capteur (35) est connecté à une unité électronique (36) de traitement d’image adaptée pour que l’image acquise par ledit capteur soit visionnée sur un écran (361) distant dudit capteur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2