baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067012-A1 (FR)
Title: Bouchon de bouteille avec un clapet coulissant integrant une paille a 4 branches
Inventor: CAMARA MOUSSA
IPC: B65D51/24
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de boire une bouteille sans l'incliner, et cela, limitant les risques d'écoulement. Et ainsi, grâce aux 4 branches situées à la base de la paille, un minimum de liquide se perd. Il est constitué d'un bouchon de forme sphérique (2) présentant un orifice dissimulable avec le clapet (1) coulissant rabattable, simple d'usage, pouvant protéger la paille dotée de ses 4 branches (3) sortant de l'orifice de la bouteille. Lorsque l'utilisateur exerce une simple pression sur le clapet (1), la paille (3) sort de la bouteille, et les 4 parties lui servant de base, permettent d'aspirer le contenu éparpillé dans la bouteille. Le dispositif selon l'invention, rend accessible ou facilite l'action de boire par sa praticité via sa paille à 4 branches intégrées. Ainsi, un certain gain d'autonomie peut se faire.
Patent FR-3063844-A1 (FR)
Title: Systeme electrique avec un circuit consommateur de courant pour decharger une capacite, vehicule automobile et procede associes
Inventor: LOY-LAFOND PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: Le système électrique (100) comporte : - une capacité (C) ; - un dispositif fournisseur d'énergie électrique (102); -un dispositif récepteur d'énergie électrique (104) ; - un circuit électrique consommateur de courant (108) conçu pour consommer un courant (i) entrant par une première borne d'interface (BA) et sortant par une deuxième borne d'interface (BB). Le système électrique (100) étant conçu de sorte que le circuit électrique consommateur de courant (108) consomme le courant de décharge (i) lorsque le dispositif fournisseur d'énergie électrique (102) est connecté aux bornes de la capacité (C).         Le circuit électrique consommateur de courant (108) comporte un transistor (Q1) agencé de sorte que le courant (i) consommé entre par une borne d'entrée de courant (C1) du transistor (Q1) et sorte par une borne de sortie de courant (E1) du transistor (Q1), et en ce que la borne de sortie de courant (E1) est connectée à une borne de commande (B1) du transistor (Q1) afin de stabiliser le transistor (Q1).
Patent FR-3065047-A1 (FR)
Title: Commande a cable pour une transmission de vehicule automobile comportant des masses d’inertie
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F16H61/36
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention a pour objet une commande à câble pour une transmission de véhicule automobile, comportant un câble (10) coulissant dans une gaine (20) suivant un axe principal, présentant aux extrémités des moyens de fixation d'un côté sur la transmission et de l'autre côté sur une commande de cette transmission, et comportant au moins une masse d'inertie (40) fixée sur cette gaine, cette commande étant remarquable en ce que le câble (10) présente une section transversale non circulaire, et en ce que la gaine (20) comporte par rapport au câble (10) des moyens de positionnement d'une position angulaire particulière autour de l'axe principal.
Patent FR-3066717-A1 (FR)
Title: Systeme comportant une imprimante 3d et un sous-systeme robotise
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) mettant en œuvre un procédé de fabrication additive, comportant : - Une imprimante 3D (20) de type FDM (ou « Fused Deposition Modelling ») incorporant un sous-système d'extrusion de pâte céramique, et ne comportant pas de fond de façon à ce que l'impression puisse être réalisée sur un support (21) d'impression tiers ; et - Un sous-système (30) robotisé ayant pour fonction de déplacer ladite imprimante 3D (20) ou de déplacer ledit support (21) d'impression de façon à ce qu'une pièce imprimée au moyen de ladite imprimante 3D (20) reste solidaire dudit support (21) d'impression tout en libérant ladite imprimante 3D (20) pour une nouvelle fabrication.
Patent FR-3067198-A1 (FR)
Title: Optimisation de la frequence de rafraichissement d'un enregistrement dns
Inventor: DUPONT BAPTISTE
IPC: H04L29/12
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la fréquence de rafraichissement d'au moins une partie d'un enregistrement comprenant une association entre un premier identifiant d'une ressource sur un réseau et au moins un second identifiant de la ressource, et une durée de vie pour ladite association, le procédé étant mis en œuvre par un serveur résolveur (Sres) ayant obtenu ledit enregistrement de la part d'un serveur dit faisant autorité (Saut), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : • une émission (E06) d'un message comprenant au moins ladite association, à destination d'un serveur applicatif (Sapp) référençant le premier identifiant.
Patent FR-3068801-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de licences de logiciel d'une entreprise fournissant des services a une entreprise cliente
Inventor: BASTRIOS JEAN-CLAUDE
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-07-05
Abstract: Un procédé de gestion de licences de logiciel permet de vérifier qu'une entreprise fournissant des services à une entreprise cliente a des licences associées à des applications installées dans une machine cliente (10) appartenant à l'entreprise cliente. Le procédé comporte une connexion, via un réseau de communication, d'une machine d'utilisateur (20a, 20b) à la machine cliente (10), la vérification (E5, E6, E7, E8, E9, E10, E11) de la disponibilité dans un serveur de licences (21a, 21b) associé à la machine d'utilisateur (20a, 20b) d'une licence de logiciel associée à l'une des applications installées dans la machine cliente (10), et l'exécution (E15) de l'application si la disponibilité de la licence de logiciel associée est vérifiée. Utilisation dans le cadre d'une « entreprise étendue ».
Patent FR-3073599-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau de protection thermique
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F16L59/12
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) d'au moins un matelas de protection thermique (9) à une structure fixe interne (5) d'une nacelle (3), le dispositif de fixation (10) comprenant au moins un moyen de fixation amovible (11) de l'au moins un matelas de protection thermique (9) à la structure fixe interne (5) agencé pour être disposé entre le matelas (9) et ladite structure fixe interne (5), le dispositif de fixation (10) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de préhension (12) lié au moyen de fixation amovible (11) et agencé pour être saillant par rapport au matelas (9) du côté opposé à la structure fixe interne (5).
Patent FR-3074985-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique flottant
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S40/22
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un module flottant (1) de production d'électricité, comprenant : au moins un panneau photovoltaïque (10), et une armature flottante (20) sur laquelle est monté le panneau (10), caractérisé en ce que le panneau photovoltaïque (10) comporte une face supérieure et une face inférieure adaptées pour générer de l'électricité par effet photovoltaïque, et en ce que le module flottant (1) comprend en outre un dispositif réflecteur (40), adapté pour réfléchir des rayons lumineux vers la face inférieure (11) du panneau.
Patent FR-3075864-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant une soufflante decouplable d'une turbine par l'intermediaire d'un accouplement curvic rappele elastiquement
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef, comportant un arbre de soufflante (12) entraîné par un arbre de turbine (16) de ladite turbomachine par l'intermédiaire d'une ligne de transmission (15) montée entre au moins deux paliers (34, 36) de reprise d'efforts axiaux, ladite ligne de transmission (15) comportant au moins un dispositif de réduction (20) agencé entre lesdits paliers (34, 36) et au moins un accouplement (40) à dentures de type curvic mobile entre une position de couplage et une position de découplage survenant dès lors qu'un couple exercé par l'arbre de soufflante (18) sur la ligne de transmission (15) est supérieur à un couple résistant déterminé (CD) dit couple de découplage, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un moyen de rappel élastique (52) qui est configuré pour solliciter l'accouplement de type curvic (40) de sa position de découplage vers sa position de couplage dès lors que le couple exercé par l'arbre de soufflante sur la ligne de transmission (15) est inférieur au couple résistant déterminé (CD) de découplage.
Patent FR-3075909-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement par chaine avec au moins une poulie de guidage
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16G13/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement par chaîne (1) comprenant au moins une poulie (2) de guidage de ladite chaîne, ladite poulie comprenant un galet (3) équipé d'une piste circulaire (4) sur laquelle la chaîne (1) est disposée en défilement conjoint à la rotation dudit galet, chacun des bords latéraux de ladite piste présentant un flasque (12, 13) de guidage dudit défilement qui comporte des dents radiales (12a, 13a) espacées angulairement par des ouvertures (12b, 13b), la chaîne (1) présentant des maillons (14) reliés par des axes (15) qui sont agencés pour venir s'engrener sur lesdites dents lors dudit défilement, les flasques (12, 13) de guidage étant positionnés l'un par rapport à l'autre de sorte que les dents (12a, 13a) d'un flasque (12, 13) soient disposées axialement en regard des ouvertures (13b, 1 2b) de l'autre flasque (13, 12).
Patent FR-3078763-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'une conduite et son utilisation
Inventor: BOUVIER ALAIN LOIC ANTHELME
IPC: F16L101/16
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention propose un système de traitement d'une conduite comprenant un dispositif d'alignement (34) d'une tête de projection (14), comportant : un guide de centrage distal solidaire de la tête de projection (14) ; - un guide de centrage proximal (38), ; - un guide intermédiaire d'orientation (40), entre les guides de centrage distal (36) et proximal (38) ; - un corps de liaison proximal (42) entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et le guide de centrage proximal (38) ; - un corps de liaison distal (44) entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et la tête de projection (14) ; et en ce que la liaison mécanique élastique entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et le guide de centrage proximal (38) présente une raideur en flexion supérieure à la raideur en flexion de la liaison mécanique entre le guide intermédiaire d'orientation (40) et la tête de projection (14).
Patent FR-3079021-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduction thermique et systeme de dissipation de chaleur associe
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-03-16
Abstract: Ce dispositif (16) de conduction thermique destiné à être installé entre une première pièce (12) source de chaleur et une deuxième pièce (14) de dissipation de chaleur, comprend un élément mâle (18) comprenant une partie protubérante (32) par rapport à une base (30) et un élément femelle (20) comprenant une paroi interne (62) définissant un logement (64) de réception de la partie protubérante (32). L'élément mâle (18) est configuré pour exercer un effort radial contre la paroi interne (62) lorsque le dispositif de conduction thermique est installé entre la première pièce (12) et la deuxième pièce (14) de sorte à améliorer la conduction thermique entre l'élément mâle (18) et l'élément femelle (20).
Patent FR-3079755-A1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A63B29/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte une ceinture et des tours de cuisse (4). La ceinture (2) est formée par une première bande et une deuxième bande séparées de manière à définir une cavité de logement d'au moins une mousse de confort (9). La première bande est une bande intérieure destinée à venir en contact du dos de l'utilisateur alors que la deuxième bande est une bande extérieure de la ceinture. La première bande et la deuxième bande sont fixées l'une à l'autre par au moins une sangle de résistance fixée mécaniquement à un point de suspension. La cavité de logement comporte au moins une ouverture de sorte que la mousse de confort (9) soit amovible hors de la cavité de logement.
Patent FR-3079979-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a refroidissement ameliore
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K5/18
Filed: 2018-04-10
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante s'étendant selon un axe X, et comportant :
- un flasque (20, 30) présentant une paroi latérale (22, 32) s'étendant autour de l'axe X, ladite paroi latérale comprenant des ouvertures radiales (21, 31) s'étendant transversalement à l'axe de la machine X,
- un stator (2) d'axe X monté dans le flasque, le stator (2) comportant un bobinage (40) muni de sorties de phase,
- une pièce additionnelle (10) comportant un corps (11) et au moins une ailette (12) s'étendant depuis le corps (11), la pièce additionnelle (10) étant montée dans la machine de sorte que la ou les ailettes (12) sont en regard d'au moins une des ouvertures radiales du flasque en obturant partiellement ladite au moins une ouverture radiale,
la pièce additionnelle étant formée soit dans un matériau de densité plus faible que la densité du matériau formant la flasque (20, 30), soit dans un matériau de densité supérieure ou égale à la densité du matériau formant la flasque (20, 30) et d'épaisseur inférieure à l'épaisseur de la paroi latérale du flasque.
Patent FR-3080115-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un hydrolysat peptidique a partir de proteines de sang d'animaux, et hydrolysat peptidique ainsi obtenu
Inventor: SION LUDIVINE
IPC: A61K38/01
Filed: 2018-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un hydrolysat peptidique, à partir de protéines de sang issu d'abattoirs, ainsi qu'un hydrolysat peptidique obtenu par un tel procédé. A cet effet, le procédé comprend l'obtention du sang, l'ajout d'un anticoagulant, une réaction d'hydrolyse enzymatique, l'arrêt de la réaction d'hydrolyse, la décoloration du produit d'hydrolyse et la séparation du produit d'hydrolyse en une fraction contenant un hydrolysat peptidique et une fraction contenant de l'hème, caractérisé en ce que le sang entier obtenu est introduit dans un réacteur à l'intérieur duquel l'ensemble des réactions d'hydrolyse enzymatique et de décoloration sont réalisées, à température ambiante, la réaction d'hydrolyse enzymatique étant réalisée sur le sang entier par l'ajout d'enzyme et l'ajustement du pH à une valeur acide inférieure à 4 pendant un temps de réaction s'étendant jusqu'à 48h, puis arrêtée par élévation du pH jusqu'à une valeur basique supérieure à 8,5, la décoloration du produit de l'hydrolyse étant ensuite réalisée par abaissement du pH jusqu'à une valeur acide inférieure à 5, puis les constituants du produit de l'hydrolyse étant séparés en une fraction décolorée contenant des peptides et une fraction contenant des résidus d'hème.
Patent FR-3082209-A1 (FR)
Title: Alliage austenitique avec haute teneur en aluminium et procede de conception associe
Inventor: COUVRAT MATHIEU
IPC: C22C38/50
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un alliage austénitique à base de nickel, de chrome et de fer, et à forte teneur en aluminium, destiné à être utilisé à une température de service (Ts) donnée entre 900°C et 1200°C, l'alliage comprenant les composés suivants en pourcentages massiques : • du chrome entre 20% et 32%, • du nickel entre 30% et 60%, • de l'aluminium entre 3,5% et 6%, • du carbone entre 0,4% et 0,7%, • du titane entre 0,05% et 0,3%, • du niobium et/ou du tantale entre 0, 6% et 2%, • au moins une terre rare entre 0,002% et 0,1%, • du silicium entre 0 et 0,5%, • du manganèse entre 0 et 0,5%, • du tungstène entre 0 et 2%, • du fer pour faire la balance des composés de l'alliage. L'alliage présente moins de 1% en volume d'une phase intermétallique B2-NiAl et moins de 1% en volume d'une phase alpha prime riche en chrome, après que la température de service (Ts) lui ait été appliquée.
Patent FR-3083557-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de cloture a embase invisible
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E04H17/22
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un élément vertical de clôture à une partie maçonnée, comprenant : a. un poteau creux avec au moins une âme verticale et au moins une ouverture latérale sur au moins un côté dudit poteau et, b. au moins une embase comportant une platine horizontale pourvue de moyens de sa fixation à la partie maçonnée, et au moins une plaque verticale s'étendant dans un plan orthogonal à celui de la platine ; ladite plaque étant fixée à l'âme verticale du poteau par l'intermédiaire d'au moins un élément de solidarisation engagé dans la plaque et l'âme en passant par l'ouverture latérale ; l'embase, une fois fixée à la partie maçonnée, étant complètement masquée par le poteau.
Patent FR-3085206-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite de metal alcalin ou alcalino-terreux contenu dans un materiau
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: G01N31/22
Filed: 2018-08-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé de détermination de la quantité de métal alcalin ou métal alcalino-terreux présent dans un matériau comprenant les étapes suivantes : a) une étape de réaction quantitative du métal alcalin ou métal alcalino-terreux par mise en contact de celui-ci avec un milieu liquide comprenant un réactif porteur d'au moins une fonction -OH, moyennant quoi il se forme du dihydrogène et un hydroxyde ou oxyde de métal alcalin ou alcalino-terreux ; b) une étape de récolte de la quantité de dihydrogène émise lors de l'étape a) ; c) une étape de détermination de la quantité de métal alcalin ou métal alcalino-terreux à partir de la quantité d'hydrogène récoltée lors de l'étape b).
Patent FR-3088589-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comportant un support de retenue pour reservoir a carburant
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: B60K15/067
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une caisse (11), - un réservoir de carburant (10) fixé à la caisse (11), - un filtre à carburant (12), - une interface de liaison mécanique (13) entre le réservoir de carburant (10) et le filtre à carburant (12), caractérisé en ce que ledit ensemble comporte en outre un support (19) fixé sur la caisse (11) du véhicule automobile, ledit support (19) comportant une portion d'extrémité (23) destinée à former une butée de retenue pour l'interface de liaison mécanique (13) en cas de déformation du réservoir de carburant (10), notamment lors d'un incendie.
Patent FR-3089253-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une paroi d’un compartiment moteur d’aéronef comportant un circuit de ventilation optimisé.
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une paroi (20) d’un fuselage d’un aéronef et une telle paroi (20). Ladite paroi (20) est destinée à fermer un compartiment moteur et comporte un circuit de ventilation dudit compartiment moteur. Ladite paroi (20) est formée par au moins une structure alvéolaire (23) comportant une multitude de rangées (25) d’alvéoles ainsi que deux peaux (21,22) agencées de part et d’autre de ladite au moins une structure alvéolaire (23). Un réseau de canaux (27) est créé dans l’épaisseur de ladite paroi (20) par une suppression partielle de rangées (25) d’alvéoles de ladite au moins une structure alvéolaire (23) et/ou par des espaces entre des structures alvéolaires (23). Un orifice d’entrée (28) communiquant avec un canal (27) est agencé dans une peau (21) extérieure et plusieurs orifices de sortie (29) communiquant respectivement avec des canaux (27) distincts sont agencés dans une peau (22) intérieure. Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3089198-A1 (FR)
Title: Obturateur formant support d’agrafe.
Inventor: MEZIERES RICHARD
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-12-03
Abstract: Obturateur (14,141,142,143) destiné à la fermeture d’un orifice (12,121,122,123) ménagé dans un élément en tôle (10,101,102,103) d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que l’obturateur (14,141,142,143) comporte un capuchon (16,161,162,163) en forme de plaque, présentant une face interne (162,1621,1622,1623) destinée à venir en regard d’une face extérieure (102, 1021, 1022, 1023) de l’élément en tôle (10,101,102,103) et une face externe (160,1611,1602,1603) opposée à la face interne (162,1621,1622,1623), et en ce que la face interne (162,1621,1622,1623) de l’obturateur (14,141,141,141) est munie de moyens de clippage (30,301,302,303) de l’obturateur (14,141,142,143) déformables élastiquement sur les bords (120,1201,1202,1203) de l’orifice (12,121,122,123) et en ce que le capuchon (16,161,162,163) comporte un support de fixation (18,181,182,183) accessible depuis sa face externe (160,1601,1602,1603), apte à coopérer avec un moyen de fixation (36) d’un organe, le support de fixation (18,181,182,183) étant de taille inférieure à celle de l’orifice (12,121,122,123). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090843-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile Dispositif d’étanchéité (3) pour échangeur de chaleur de véhicule automobile consistant en une plaque (5) comprenant un évidement central configuré pour laisser passage à une tubulure (17) de l’échangeur de chaleur, caractérisé en ce que au moins deux bords d’extrémités opposées de ladite plaque (5) sont équipés respectivement d’organes de guidage (8) en translation pour la fixation du dispositif d’étanchéité dans un cadre de support (1) de l’échangeur de chaleur, les organes de guidage (8) s’étendant en saillie du plan d’allongement principal de la plaque (5) pour former un coulisseau apte à former glissière avec des rainures (11) formées dans le cadre de support (1), et caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité (3) comporte un moyen d’étanchéité déformable élastiquement (6) agencé autour de l’évidement central formé dans la plaque (5). Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3090844-A1 (FR)
Title: Boîte collectrice et échangeur thermique pour installation de refroidissement et/ou chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Boîte collectrice et échangeur thermique pour installation de refroidissement et/ou chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation L’invention concerne une boîte collectrice (7) pour échangeur thermique (1) comprenant au moins deux tubes (5). La boîte collectrice (7) comporte un collecteur (9) et un couvercle (11) assemblés de façon à fermer la boîte collectrice (7). Selon l’invention, le collecteur (9) est réalisé en au moins trois parties. Une première partie (91), fixée au couvercle (11), présente une pluralité d’orifices (911) configurés pour recevoir les extrémités des tubes (5). Une deuxième partie (92), disposée contre la première partie (91), présente au moins une ouverture (921). Une troisième partie (93) compressible, agencée au moins en partie dans ladite au moins une ouverture (921) de la deuxième partie (92), est configurée pour être agencée autour des extrémités des tubes (5). La deuxième partie (92) est réalisée dans un matériau plus rigide que la troisième partie (93). L’invention concerne encore un échangeur thermique (1) comprenant une telle boîte collectrice (7). Figure pour l’abrégé : Figure 1