baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959983-A1 (FR)
Title: Plateau pour un pedalier de velo
Inventor: ROSSET BERNARD
IPC: B62K19/34
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un plateau (100) pour un pédalier de vélo composé de deux arcs de cercles (108, 110) identiques qui se coupent et qui s'étendent chacun sur un angle qui est compris entre 120° et 160°
Patent FR-2961407-A1 (FR)
Title: Catalyzed particle filter for e.g. stratified direct injection type petrol engine of automobile, has multi-metallic perovskite type oxide based catalytic composition comprising lanthanum-manganese-silver oxide having specific index
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D46/24
Filed: 2010-06-16
Abstract: The filter (1) has multi-metallic perovskite type oxide based catalytic composition for catalytic reduction of soots e.g. carbonated particles, and exhaust gas passage channels (2) separated by porous walls (5). The catalytic composition comprises lanthanum-manganese-silver oxide whose index ranges from 0 to 0.2. The catalytic composition is partially substituted by a chemical element that is selected from calcium, barium, potassium and strontium, or by silver. A portion of the catalytic composition is deposited in porosity of a porous filtering substrate.
Patent FR-2963505-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone avec rotor a double excitation
Inventor: MATT JEAN-CLAUDE
IPC: H02K1/27
Filed: 2010-07-29
Abstract: La machine (1) a un rotor (11) comprenant des aimants permanents (PM) et des bobines d'excitation (EC). Les aimants sont logés dans des premiers évidements axiaux (E1) répartis dans une partie circonférentielle de la masse magnétique, définissant ainsi des sections polaires circonférentielles Les bobines sont logées dans des seconds évidements axiaux (E2) répartis dans une partie intermédiaire de la masse magnétique et définissant des dents polaires (RT). Conformément à l'invention, un rapport d'une largeur de dent polaire sur une hauteur d'aimant permanent est compris entre environ 0,65 et environ 1.
Patent FR-2964452-A1 (FR)
Title: Heat recovery slab for constructing e.g. paved outer surfaces of dwelling in civil engineering field, has cohesive layer made of continuous/discontinuous concrete, bitumen coated material or self-supporting paving block, and resting on bed
Inventor: LAGRANGE NORBERT
IPC: F24D11/00
Filed: 2010-09-06
Abstract: The slab (1) has a coolant pipe system (5) comprising coolant pipes (4) drowned in a bed (2) that is formed of friable material e.g. gravel, or recycled material. The pipe system is arranged in flush with an upper face (3) of the bed. A cohesive layer (6) is made of continuous or discontinuous concrete, bitumen coated material or self-supporting paving block, and rests on the bed. The bed is formed on a compacted aggregate support layer (7) covered with a film (8) of a thermally sealed barrier. A conductor component is integrated in the bed and/or the cohesive layer. An independent claim is also included for a method for designing a heat recovery slab.
Patent FR-2959686-A1 (FR)
Title: Spanner, has bar arranged in cavity of body, and actuator e.g. magnetic valve, provided for actuating bar, so that actuator pushes body when torque is larger than pre-determined value
Inventor: HSIEH CHIH-CHING
IPC: B25B23/153
Filed: 2010-09-23
Abstract: The spanner has a body (100) provided with a cavity (200), and a torque sensor (310) that is provided for detecting a torque, where the torque is applied by the body. A bar (500) is arranged in the cavity of the body, and an actuator (400) e.g. magnetic valve and motor, is provided for actuating the bar, so that the actuator pushes the body when the torque is larger than a pre-determined value. A catch is arranged in the cavity, where an end of the catch is tiltably connected with the body. An impact bump is arranged in the cavity.
Patent FR-2965749-A1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant un métal précieux accroche sur un substrat diélectrique procédé et utilisation associes
Inventor: TOURY TIMOTHEE
IPC: B32B3/06
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention a trait à une structure multicouche comprenant -un substrat diélectrique (1), -une couche d'accroche (4) qui s'étend sur une première face du substrat diélectrique (1) -au moins une couche de métal précieux (3,31) placée sur la couche d'accroche (4), ladite couche d'accroche (4) comprenant un dérivé d'un composé alkylsilane caractérisée en ce que la couche de métal précieux est mise en place par évaporation ou par pulvérisation dudit métal précieux. L'invention a également trait à un procédé de fabrication d'un tel dispositif basé soit sur une lithographie à faisceau électronique, à insolation optique ou à nanoimpression.
Patent FR-2968448-A1 (FR)
Title: Movable calorimetric cell for use in differential calorimeter to measure overheating of graphite sample or core of nuclear reactor, has calculating unit determining overheating in core from difference between temperature differences
Inventor: CARCREFF HUBERT
IPC: G01K17/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: The cell has a full test tube (31) and an empty test tube (33) that are arranged above one another and are separated by an inter-test tube distance. A calculating unit determines overheating in a core for a given position of the core along a vertical axis, from a difference between temperature differences relative to the full and empty test tubes when the full test tube is situated at the position and the empty test tube is situated at the position consecutive to displacement of the cell at a distance equal to the inter-test tube distance, respectively.
Patent FR-2978533-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage des energies renouvelables sous la forme de chaleur et le procede de restitution en tri generation
Inventor: SUZANNE JACQUIS
IPC: F24D18/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage des énergies renouvelables sous la forme de chaleur dans un volume massique de pierre à forte inertie thermique la stéatite et un procédé de restitution des énergies en vapeur par transfert thermique en tri génération. Il est constitué d'un générateur à vapeur stockeur de chaleur, double fonction (6) comportant une pluralité de briquettes de pierre à forte inertie thermique (7) dans lesquelles des résistances chauffantes (8) sont logées et alimentées en électricité (2). Une cuve commune de stockage de fluides caloporteurs (5) contenant de la stéatite servant à stocker la chaleur sensible issu du fluide caloporteur provenant des panneaux solaires ( 3). Une rampe commune de refroidissement/alimentation en eau (14) permet de refroidir les buses à pulvérisation d'eau contrôlée (15) qui alimentent en fluide de service (23) le générateur à vapeur stockeur de chaleur et par transfert thermique produit de la vapeur. A 4 bars la vapeur de service passe par un circuit primaire CP1 vers la turbine, et au delà, le circuit secondaire CS2 est activé afin d'orienter ladite vapeur (24) dans le réservoir de détente échangeur de chaleur (43) pour être ensuite transporter par la conduite( 47) vers les turbines. Trois sous-circuits,(53,57,70) sont couplés, dont deux formant un second échangeur de chaleur (53,57) permettant de réchauffer l'eau, pour le chauffage, le sanitaire, la climatisation à adsorption. L'invention est destinée à stocker de l'énergie renouvelable sous la forme de chaleur et la restitution en tri génération.
Patent FR-2976041-A1 (FR)
Title: Bride de raccordement d'une tuyauterie hydraulique ou pneumatique d'une machine industrielle
Inventor: BOURICET JEAN-CLAUDE
IPC: F16L23/028
Filed: 2011-05-30
Abstract: Cette bride de raccordement, qui est destinée à venir en appui sur un collet (1) prévu sur le corps de la machine et à coopérer par serrage avec une bride de raccordement correspondante, comporte un corps de bride (6) monobloc annulaire et une pièce de verrouillage (7) fendue et venant se monter autour d'une partie cylindrique du corps de la machine, ladite pièce de verrouillage comprenant une première face (9) destinée à venir en appui sur une portée (8) prévue sur le collet et une deuxième face (10) constituant une butée sur laquelle vient en appui le corps de bride, lors du serrage.
Patent FR-2976888-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un vehicule automobile en vue d'optimiser l'utilisation de la reserve d'energie
Inventor: PETIT CLEMENT
IPC: B60W40/08
Filed: 2011-06-21
Abstract: Dans un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile comportant au moins un moteur électrique (4) alimenté par une batterie (2) et apte à entraîner des roues motrices du véhicule, on calcule, à partir de la consommation effective d'énergie (UI) du véhicule et de valeurs collectées par des capteurs du véhicule (P , P , N, T , br), une consommation optimisée (C -C ) du véhicule sur le même trajet que le véhicule est en train de parcourir, la consommation optimisée correspondant à un style de conduite de référence, et on informe le conducteur de la distance (D) qu'il pourrait parcourir avec la réserve d'énergie (W ) disponible à bord du véhicule, s'il adoptait le style de conduite de référence, ou bien on informe le conducteur de l'économie d'énergie par unité de distance parcourue qu'il pourrait réaliser, s'il adoptait le style de conduite de référence.
Patent FR-2962959-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite avec commande des freins
Inventor: CREPIN BETTINA
IPC: B60T8/17
Filed: 2011-06-22
Abstract: Commande de véhicule avec un système d'assistance de conduite commandant un système de freins. Le système d'assistance de conduite exécute les étapes suivantes pour commander le système de freins par l'intermédiaire d'une interface de véhicule (106) : - déterminer une indication relative au trajet à parcourir jusqu'à un point de consigne, - déterminer une indication de la vitesse pour le trajet à parcourir, et - fournir les données ainsi déterminées relatives au trajet et à la vitesse, par l'interface de véhicule (106) à l'unité de commande du système de freins.
Patent FR-2982554-A1 (FR)
Title: Luggage cover shelf for use at top of car's rear boot, has front transverse part whose flexible panel is retracted toward rear transverse part, and transverse separation part projected from internal surface between boot part and row of seat
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-11-16
Abstract: The shelf (12) has front and rear transverse parts (32, 34) extended toward a row (22) of seats (24, 26) and a tailgate. An intermediate transverse part (38) connects the transverse parts. The front transverse part has a retractable longitudinal portion i.e. flexible panel (44), opposite to one of the seats so as to be retracted toward the rear transverse part when the seat is translationally driven from front toward back. A transverse separation part (36) is secured to the intermediate transverse part and projected from an internal surface (31) between a boot part (16) and the row.
Patent FR-2983800-A1 (FR)
Title: Catadioptric unit arrangement for use on back swinging door of loading space of commercial vehicle, has unit to reflect luminous flow emitted towards loading space when door is opened to specific degrees with respect to opening of space
Inventor: MANTEAU GUILLAUME
IPC: B60Q1/30
Filed: 2011-12-09
Abstract: The arrangement has a catadioptric unit (18) to reflect a luminous flow emitted towards a loading space when a back swinging door is opened to 180 degrees with respect to an opening of the loading space and when the door is opened to 90 degrees with respect to the opening. The catadioptric unit has a clip engaged with an orifice formed in the door. A lateral wall (164) and an inner face (160) of the door respectively comprise recesses to receive branches (180, 182) of L-shaped piece of the unit so that the unit does not project with respect to a body surface of a motor vehicle.
Patent FR-2984140-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase grasse, un agent structurant, un compose et/ou un actif hydrophile
Inventor: HEURTEMATTE AMELIE
IPC: A61K8/88
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition transparente comprenant : - au moins 90 % en poids par rapport au poids total de ladite composition d'une phase grasse, ladite phase grasse étant exempte d'huile(s) polaire(s) polyhydroxylée(s), - au moins un agent structurant de la phase grasse, - de préférence au moins agent de coloration choisi parmi les colorants hydrosolubles ou liposolubles, les pigments, les nacres et leurs mélanges, - au moins un composé hydrophile et/ou actif hydrophile, en une teneur comprise entre 0,5 et 8 % en poids par rapport au poids total de la composition - ladite composition étant exempte de solvant(s) protique(s) polaire(s).
Patent FR-2986072-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'acceleration comprenant une fonction d'etalonnage, et methode de mesure d'acceleration y associee
Inventor: ANDRE GUILLAUME
IPC: G01P15/00
Filed: 2012-01-20
Abstract: Système de mesure d'accélération comprenant un premier accéléromètre (alpha) apte à délivrer une valeur représentative d'une accélération suivant au moins un axe, dans une première plage de valeurs déterminée, un second accéléromètre (beta) apte à délivrer une valeur représentative d'une accélération suivant ledit au moins un axe, dans une seconde plage de valeurs déterminée, le système de mesure étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de stockage (10) d'une valeur d'accélération délivrée par ledit second accéléromètre (beta) dans une configuration statique déterminée du système de mesure, et des moyens de détermination (12, 14) de l'accélération suivant ledit au moins un axe, configurés pour déterminer ladite accélération par une combinaison linéaire de la valeur restituée par ledit premier accéléromètre (alpha) et ladite valeur d'accélération stockée.
Patent FR-2987196-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'antenne
Inventor: QUINTIN JEAN MARIE
IPC: G07C9/00
Filed: 2012-02-17
Abstract: Dispositif de diagnostic d'une antenne (L) d'un circuit résonnant associé à un amplificateur comportant un premier transistor (HS1) et un second transistor (LS1) relié et une sortie d'amplificateur (OUT1). Le premier transistor (HS1) et le second transistor (LS1) sont montés symétriquement et la sortie d'amplificateur (OUT1) se trouve entre les deux transistors. Ledit dispositif comporte : . des moyens pour mesurer un courant circulant dans une connexion de chacun desdits transistors, . des premiers moyens pour générer un signal d'entrée reliés au premier transistor, . des seconds moyens pour générer un signal d'entrée reliés au second transistor, et . des moyens électroniques (8) avec une sortie fournissant un signal de sortie représentatif du potentiel (V_OUT1) à la sortie d'amplificateur. Procédé de diagnostic d'une antenne mettant en oeuvre un tel dispositif.
Patent FR-2991615-A1 (FR)
Title: Robot roulant comprenant un bras
Inventor: STEUX BRUNO
IPC: B25J5/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention porte sur un robot roulant (1000) comprenant des moyens de déplacement (1010, 1020) lui permettant de se déplacer parallèlement à un premier plan de déplacement (P1) ou alternativement parallèlement à un deuxième plan de déplacement (P2), ainsi qu'un corps (1030) dont le volume est cantonné entre les deux plans de déplacement (P1, P2), caractérisé en ce qu'il comprend de plus un bras (1040) monté sur le corps et prenant soit une configuration de rangement (R) dans lequel il est cantonné entre les deux plans de déplacement, soit une première configuration de déploiement (D1) dans laquelle il fait saillie à travers le premier plan de déplacement (P1), soit encore une deuxième configuration de déploiement (D2) dans laquelle il fait saillie à travers le deuxième plan de déplacement (P2).
Patent FR-2986545-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de structures prefabriquees pour la construction de batiment
Inventor: GUICHERD DOMINIQUE
IPC: E04B1/38
Filed: 2012-02-08
Abstract: Dispositif de liaison (1) pour relier deux structures préfabriquées (3, 4) ayant des bordures évidées rectilignes (5, 6) s'étendant en regard l'une de l'autre. Le dispositif (1) comprend : - un câble flexible (7) comportant des première et seconde extrémités terminales (7a, 7b) entre lesquelles sont situées des zones de câble (8a, 8b, 8c) écartées les unes des autres le long du câble (7) ; - des moyens de limitation d'écartement (9) reliés aux zones (8a, 8b, 8c) de manière que lorsque ces zones sont écartées le plus possible les unes des autres, le câble (7) forme plusieurs boucles (10) qui s'étendent respectivement entre les zones du câble et sont disposées pour pouvoir pénétrer au moins partiellement à l'intérieur desdites bordures évidées lorsque le câble (7) est disposé entre les deux structures préfabriquées (3, 4) de manière à ce qu'une droite passant par ses extrémités (7a, 7b) s'étende sensiblement le long de ces bordures (5, 6).
Patent FR-2988726-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de poly(n-acylamides) et poly(n-acylamides) tels qu'obtenus
Inventor: TOURAUD FRANCK
IPC: C08G69/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un poly(N-acylamide) par réaction entre : - au moins un composé de formule (I) suivante : X-R -Y (I) et - au moins un composé de formule (II) suivante : X'-R -Y' (II) dans lesquelles : - R et R sont, indépendamment l'un de l'autre, choisis dans le groupe constitué de : . un groupe alkylène linéaire ou ramifié, comprenant de 4 à 20 atomes de carbone, . un groupe arylène comprenant de 5 à 30 atomes de carbone, . un groupe hétéroarylène comprenant de 5 à 30 atomes, . un groupe cycloalkylène comprenant de 5 à 30 atomes de carbone, . un groupe arylalkylène comprenant de 5 à 30 atomes de carbone.
Patent FR-2989892-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un oligosaccharide phosphoryle et un polysaccharide
Inventor: DERRIPS CELINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, dans un aqueux physiologiquement acceptable, i) au moins un oligosaccharide phosphorylé et ii) au moins un polymère saccharidique différent des oligosaccharides phosphorylés i) choisis parmi les gommes de xanthane, les gommes de galactomannane telles que par exemples les gommes de guar, les alginates, les carrahénanes, les celluloses, les gommes de scléroglucane, et leurs mélanges. Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-2990903-A1 (FR)
Title: Padding for seat assembly of motor vehicle, has housing that is compressed and bonding element that is vertically dimensioned so as to move element from mounting configuration to bonded configuration
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-05-25
Abstract: The padding (1) has an elastically compressible block (2) provided with a housing (3), where the housing is provided with an aperture opening. A bonding element (5) is connected with a padding body structure (6) of a motor vehicle and arranged in the housing. The housing is compressed and the element is vertically dimensioned so as to move the element from a mounting configuration in which the element is removed relative to the opening when the housing is uncompressed, to a bonded configuration in which the element is leveled with the opening when the housing is compressed.
Patent FR-2992872-A1 (FR)
Title: New catalyst useful in the production of synthesis gas used to synthesize hydrocarbon such as methanol, dimethyl ether or paraffin, comprises comprising iron, silver and cerium
Inventor: BORGARD JEAN-MARC
IPC: C01B32/40
Filed: 2012-07-04
Abstract: New catalyst comprising iron, silver and cerium, is claimed. A mass ratio of silver and iron is 0.05-0.95 and a mass ratio of cerium and iron is 0.1-1. An independent claim is included for preparing the catalyst.
Patent FR-2993204-A1 (FR)
Title: Structure de securite.
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: B32B15/12
Filed: 2012-07-16
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité (20), comportant : - un support (21) non opaque, de préférence transparent, - porté par le support (21), des éléments en métal formant un motif de révélation (20), l'épaisseur du métal étant suffisamment faible pour que le métal soit non opaque, - un vernis se superposant au moins partiellement, de préférence exactement, aux éléments en métal, étant de préférence au contact de ceux-ci.
Patent FR-2978808-A1 (FR)
Title: Fixation device for use in radiator to fix e.g. resistor at plate-shaped support, has maintenance arms placed opposite to each other and adapted to cross support and to press against opposite surface of support
Inventor: BERRIDI IRIARTE INIGO
IPC: F16B9/02
Filed: 2012-08-03
Abstract: The device (1) has an arc shaped central retaining zone (3) pressed on a tubular element. A pair of maintenance arms (5, 6) is adapted to retain the tubular element between the central zone and a bearing surface of a support. The arms are placed opposite to each other. The arms are adapted to cross the support and to press against an opposite surface of the support. Each arm includes a block placed according to an angle relative to the support, and includes an extension (7) perpendicular to the block. The extension of the arm is directed in a direction opposed to a symmetry axis (A). The device is realized in an elastic material such as steel.
Patent FR-2994680-A1 (FR)
Title: Crossbar for instrument panel of car, has elongated hollow body that is obtained by braiding of carbon fibers mixed with thermoplastic material fibers, and presenting variable cross section, and including cylindrical parts
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-08-21
Abstract: The crossbar (10) has an elongated hollow body (11) that is obtained by braiding of carbon fibers (12) mixed with thermoplastic material fibers, and presents a variable cross section. The body includes a cylindrical part (13), which is intended to extend in front of operator's seat and another cylindrical part (14) intended to extend in front of a seat from a front passenger. Cross section of the former part is larger than that of the latter part. The body carries a strut in a zone located close to a connection point between the parts.
Patent FR-2996208-A1 (FR)
Title: Systeme de passerelle pour embarcation flottante, embarcation equipee d'un tel systeme et procede de positionnement correspondant
Inventor: MOREAU JEAN-PIERRE
IPC: B63B27/14
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de passerelle pour une embarcation (1) flottante, telle qu'un navire, comprenant une passerelle (3) mobile et des moyens de commande (4) en déplacement de la passerelle. Selon l'invention, le système comporte des moyens de détermination (5) de la position (P32) de la passerelle (3) par rapport à une structure (2) extérieure et des moyens de correction (73) de la position de la passerelle en fonction de ladite position déterminée de la passerelle (3) par rapport à la structure (2) extérieure. L'invention concerne également une embarcation équipée d'un tel système de passerelle, un ensemble comprenant une telle embarcation (1) et une structure (2) extérieure, et un procédé de positionnement correspondant de la passerelle.
Patent FR-2997103-A1 (FR)
Title: Resetting device for resetting access control barrier in motorway, has connection pivot allowing bearing to be moved from closing position to opening position, and elastic unit urging bearing in closing and opening positions
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: E01F13/04
Filed: 2012-10-18
Abstract: The device (1) has a frame (3) driven in a reciprocating rotary motion by a motor, and a plain bearing (9) comprising a housing. A stringer (6) is inserted into the housing, and a locking unit is movable between locking and unlocking positions for locking the stringer in the bearing. The bearing is connected to the frame by a connection pivot. The pivot allows the bearing to be moved from a lowered closing position to a lowered opening position perpendicular to the lowered closing position. An elastic unit urges the bearing in the lowered closing and opening positions.