baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915963-A1 (FR)
Title: Sachet de conditionnement
Inventor: GUIBERT DENIS
IPC: B65D25/52
Filed: 2007-05-10
Abstract: L'invention vise à améliorer la robustesse de sachet (2) pour le conditionnement de produits tels que des lingettes humides. Pour ce faire, l'invention prévoit un soufflet supérieur (12) reliant les faces arrière (4) et avant (6) du sachet de conditionnement (2) afin de faciliter le scellage d'un rabat (8) sur la face avant (6), tout en améliorant la qualité de ce scellage.Selon un exemple de réalisation, le sachet de conditionnement (2) présente la forme générale d'une enveloppe comportant notamment une face arrière (4) et une face avant (6), la face avant (6) étant pourvue d'une fenêtre de distribution pouvant être refermée par un rabat (8), dans lequel les bords supérieurs (4a,6a) des faces arrière (4) et avant (6) sont scellées sur la couche intérieure d'un soufflet supérieur (12), et dans lequel le soufflet supérieur (12), le rabat (8) et la face avant (6) sont solidaires.
Patent FR-2908923-A1 (FR)
Title: Tubes a ondes progressives avec alimentation de piege a ions integree.
Inventor: VASZARI JOHN P
IPC: H01J23/02
Filed: 2007-07-09
Abstract: L'invention propose un système de tube à ondes progressives (100) et un procédé pour protéger une cathode (128) d'un système de tube à ondes progressives. Le système comprend un canon à électrons (104) et une alimentation (156) qui applique un potentiel électrique entre une cathode (128) et une anode (132) du canon à électrons (104) pour générer un faisceau d'électrons (152). Le faisceau d'électrons traverse un passage (136) d'une structure de retard (108). Une électrode de collecteur (112) collecte des électrons provenant du faisceau d'électrons (152), en générant un courant qui circule à travers un circuit d'alimentation de piège à ions (144) pour générer une tension continue qui est appliquée à l'anode (132) afin de repousser des ions positifs qui sont générés.
Patent FR-2920086-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse pour une operation chirurgicale par endoscopie
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61B19/00
Filed: 2007-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse pour une opération chirurgicale par endoscopie effectuée au niveau d'un champ opératoire dans un volume situé à l'intérieur du corps d'un animal, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- détecter au moins un outil (1;2;3) présent dans le champ opératoire,- détecter au moins un organe (4) au voisinage de l'outil détecté (1;2;3),- déterminer le positionnement de l'outil détecté (1;2;3) par rapport à l'organe détecté (4),- sélectionner dans une base de données un temps opératoire correspondant au temps opératoire détecté en fonction de l'outil détecté (1;2;3), de l'organe détecté (4), et de leur positionnement relatif,- afficher une image du champ opératoire et donner une information complémentaire (6) concernant la position de l'outil (4) par rapport à l'organe (1;2;3) en fonction du temps opératoire détecté.L'invention concerne également un système d'analyse associé.
Patent FR-2916801-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation d'un collecteur d'echappement
Inventor: KADANDALE MURLIDHAR
IPC: F01N13/10
Filed: 2007-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) d'isolation d'un collecteur d'échappement (2) que comporte une ligne d'échappement des gaz issus de la combustion d'un carburant au sein d'un moteur thermique d'un véhicule automobile et qui est raccordé à ce moteur thermique.Ce dispositif se présente sous la forme d'un boîtier (41), destiné à recevoir intérieurement le collecteur (2), et comportant:- d'une part, au moins une ouverture (5) pour l'entrée, dans le dispositif (4), des gaz d'échappement provenant du moteur ;- d'autre part, au moins une ouverture (51) pour la sortie des gaz d'échappement hors du dispositif (4);- d'autre part encore, au moins une ouverture (52) pour le passage d'un moyen de fixation (3) du boîtier (41) sur le moteur.L'invention concerne, encore, un élément d'échappement (1) comportant un collecteur d'échappement (2) ainsi qu'un dispositif (4) d'isolation présentant ces caractéristiques.
Patent FR-2922910-A1 (FR)
Title: Fire hydrant's valve protecting device for use in building, has maintaining units to maintain flange and bracket, and assembled together by positioning lock whose possibility of opening is conditioned by possession of instrument
Inventor: AGUERRA PASCAL
IPC: E03B9/02
Filed: 2007-10-29
Abstract: The device has a curved flange (1) applied against a pipe (10), and a bracket (2) arranged to be applied against a fire hydrant (11) mounted on the pipe. Maintaining units maintain the flange and the bracket, and are assembled together by a positioning lock whose possibility of opening is conditioned by possession of an instrument i.e. spanner wrench. The maintaining units include a threaded bolt emerging perpendicular to an end of the flange and a tron-conical shaped anti-theft nut (3) i.e. M8 nut. An independent claim is also included for a method for mounting a fire hydrant on a pipe.
Patent FR-2928529-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement de roller en ligne
Inventor: BONNAY ERIC BRUNO CLAUDE
IPC: A47F7/08
Filed: 2008-03-14
Abstract: Ce système ou module se compose de 4 pièces : un montant vertical pièce degres 1, deux rails de rangement pièces n degres 2 et une platine de raccordement pièce n degres 3Pour le rangement d'une seule paire de roller, il suffit de fixer le montant vertical sur le support choisi et d'y connecter les rails de rangement, le produit est prêt a être utilisé, pour le rangement de plusieurs paires de roller, il suffit de prendre le nombre modules choisis, et de connecter entre eux les montants verticaux a l'aide de la platines de raccordement.Lors de la mise en place du roller dans le rail, les roues sont bloquées et sont maintenues :figure 4Ce système permet de ranger rapidement les rollers, il est simple a installer et facilement modulable, il est simple d'ajouter ou de supprimer un module pièce n degres 3
Patent FR-2926597-A1 (FR)
Title: Exhaust gas treatment system for e.g. oil engine, in motor vehicle, has compressed gas supplying duct supplying compressed gas from reservoir to separation module, where module having membrane provides oxygen-deficient gas to engine
Inventor: LAGREZE FREDERIC
IPC: B01D53/22
Filed: 2008-01-18
Abstract: The system has a duct (18) connecting a compressed gas reservoir (16) to a combustion chamber of an internal combustion engine (10), and a valve (20) for closing the duct. A gas separation module (22) having a membrane provides oxygen-deficient gas to the engine. A compressed gas supplying duct (30) supplies compressed gas i.e. compressed air, from the reservoir to the separation module, and a control valve is associated with the gas supplying duct. An independent claim is also included for an oxygen depletion method for purifying exhaust gas from an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2929304-A1 (FR)
Title: Foldable and working height adjustable scaffold device for e.g. edifice, has floor element provided on top of partially foldable guard rail, and fastening post integrating access ladder in plane of post adapted to working height
Inventor: REGNAULT PATRICK
IPC: E04G1/20
Filed: 2008-03-26
Abstract: The device (1) has a tubular support structure (2) with opposed ladder shaped fastening posts (3, 3') connected with each other at a lateral side of the structure by a tubular bracing and maintaining arrangement (4). A rectangular floor element (5) is provided on top of a partially foldable guard rail (8). The post (3) integrates a telescopic or sliding access ladder (9) in a plane of the post adapted to a working height. Fastening units are provided at corners of the floor element, and the ladder is slidingly mounted in two spaced rails (18) integrated in a structure of the post.
Patent FR-2930263-A1 (FR)
Title: Additive, useful to improve cold resistance of biofuels with distillate oil, comprises a (meth)acrylic polymer obtained by polymerization of (meth)acrylic monomer
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07C233/18
Filed: 2008-04-18
Abstract: Additive comprises a (meth)acrylic polymer obtained by polymerization of at least one (meth)acrylic monomer, where at least 20%, preferably at least 50% of carbon of the monomer is originated from renewable sources according to ASTM D6866. Independent claims are included for: (1) a process for preparing the (meth)acrylic monomer of formula (R 1-C(=O)-Z 1-R 3-Z 2-C(=O)-C(R 4)=CH 2) (I), comprising reacting ester compound of plant or animal oil of formula (R 1-COO-R 2) with a bifunctional compound of formula (X-R 3-Y 1) followed by the reaction with (meth)acrylic ester compound of formula (CH 2=C(R 4)-C(=O)-OR 5); and (2) the (meth)acrylic polymer obtained by radical polymerization of (meth)acrylic monomer. R 18-30C alkyl; R 4H or methyl; Z 1, Z 2O, NH or NR1a; R1a : 1-8C alkyl; and R 32-20C alkylene and optionally comprising at least unsaturation or heteroatoms such as N or O.
Patent FR-2938637-A1 (FR)
Title: Conduit de circulation d'un fluide
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: F24H1/10
Filed: 2008-11-18
Abstract: La présente invention concerne un conduit 1 de circulation d'un fluide pour un dispositif de chauffage d'un appareil électroménager, caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens de mise en turbulence du fluide circulant dans son volume intérieur 2. Applications aux appareils électroménagers disposant d'un dispositif de chauffage
Patent FR-2940088-A1 (FR)
Title: Composition antitussive et son procede de fabrication
Inventor: KU YUAN LING
IPC: A61K36/00
Filed: 2009-02-05
Abstract: Une composition antitussive est proposée. Il s'agit d'une composition pharmaceutique destinée à soulager, prévenir et/ou traiter une toux, qui comprend une quantité suffisante d'extrait de l'espèce Morus australis Poir comme principe actif. L'extrait de l'espèce Morus australis Poir efficace est préparé en extrayant des écorces de racines de l'espèce Morus australis Poir avec de l'eau, de l'éthanol, de l'acétone, de l'acétate d'éthyle ou une combinaison de ceux-ci. L'extrait brut peut également être fractionné par ultrafiltration ou par élution sur une colonne à phase inversée.
Patent FR-2942202-A1 (FR)
Title: Aircraft i.e. double turboshaft engine civil transport airplane, has masking panels, where one of panels occupies retracted position in which panel is arranged in housings arranged in lower surface of wing
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C7/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: The aircraft i.e. double turboshaft engine civil transport airplane (1), has movable masking panels (13, 14) for reducing a part of noise emitted by engines. The engines are respectively suspended at wings (3) that are arranged laterally and symmetrically with respect to a fuselage (2). One of the panels occupies a deployed position in which the panel is projected under the wings laterally with respect to the corresponding engine or occupies a retracted position in which the panel is arranged in housings (12A, 12B) arranged in a lower surface (12) of the wings.
Patent FR-2944693-A1 (FR)
Title: Dental implant for being integrated in jaw bone, has flat head comprising counterbore that cooperates with complementary unit of inlay core, so that counterbore and complementary unit are maintained and locked by threaded sliding ring
Inventor: OUAKNINE GILBERT
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: The implant (19) has a flat head equipped with an external screw thread (6) on entire periphery. The flat head comprises a large diameter, where the flat head is obtained at receiving ends. The flat head comprises a cooperating unit i.e. counterbore, that cooperates with a complementary unit (10) of an inlay core (11), so that the counterbore and the complementary unit are maintained and locked by a threaded sliding ring (14). A screw (12) cooperates with the counterbore at protection ends of the screw.
Patent FR-2941701-A1 (FR)
Title: Composition adhesive a base de polyethylene greffe
Inventor: GERBAULET ARNAUD
IPC: B32B27/08
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'invention porte sur une composition adhésive comprenant par rapport à sa masse totale : • de 1 à 40% d'un polyéthylène (A) greffé par un monomère fonctionnel ou un mélange d'un polyéthylène (A1) avec un second polymère (A2) différent de (A1), ce mélange de (A1) et (A2) étant co-greffé par un monomère fonctionnel insaturé, la teneur en masse de monomère fonctionnel insaturé par rapport à (A) étant comprise dans la gamme allant de 30 à 100000 ppm ; • de 25 à 98% d'un polyéthylène (B) non greffé ayant une densité allant de 0,900 à 0,965 ; • de 1 à 35% d'un produit élastomérique (C). L'invention a également pour objet une structure multicouche comprenant cette composition, cette structure pouvant servir comme protection de tubes métalliques utilisés pour la fabrication d'oléoducs et de gazoducs.
Patent FR-2943638-A1 (FR)
Title: Secure mini-block for use in e.g. counter of preservative dispensary, for collecting e.g. septic waste boxes, has control unit preventing receiving of septic waste boxes in mini-block by maintaining opening/closing unit in closing position
Inventor: CHOIX GILLES
IPC: B65D88/54
Filed: 2009-03-24
Abstract: The mini-block (1) has a drawer (4) provided with racks (5) for receiving septic waste boxes (2). A control unit verifies availability of the empty rack for receiving the septic waste boxes before opening an opening/closing unit, and prevents the receiving of the boxes in the mini-block by maintaining the opening/closing unit in a closing position in the absence of availability of the racks in the drawer. A linear or circular displacement unit displaces a removal plate (3) and/or the drawer.
Patent FR-2943781-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de defauts de fonctionnement de sondes de determination de la position angulaire d'un rotor d'une machine electrique tournante polyphasee
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (4) de diagnostic de défauts de fonctionnement des sondes (10) de mesure de la position angulaire d'un rotor d'un alterno-démarreur, les sondes (10) délivrant des signaux polyphasés (100-103). Deux signaux sinusoïdaux (200-201) sont générés à partir de combinaisons linéaires des signaux (100-103) délivrés par les sondes (10), déphasés de façon non triviale. Selon le procédé, on calcule deux relations composées d'inéquations à partir de ces deux signaux (200-201) et de valeurs de seuils calculées pendant une phase initiale, un premier seuil étant calculé par application de la méthode de Monte-Carlo à un modèle mathématique du système (1) de mesure de la position angulaire de rotor, les deux autres à partir notamment de valeurs d'offset (30-32) appliquées aux deux signaux sinusoïdaux (100-103). Un état logique "VRAI" de l'une et/ou l'autre de ces relations indique qu'au moins une sonde présente un défaut d'une nature déterminée.
Patent FR-2944937-A1 (FR)
Title: Video sequence image's lost pixel blocks restoration method for use during image transmission, involves obtaining restoration motion vector from determined confidence zones, and restoring identified blocks from restoration motion vector
Inventor: VANDAME BENOIT
IPC: G06F11/20
Filed: 2009-04-24
Abstract: The method involves identifying blocks of pixels that are associated with a motion vector from a to- be-restored image of a video sequence. Confidence zones representing selection tolerance of the motion vector associated with the identified blocks are determined for each identified block. A restoration motion vector is obtained from the determined confidence zones. The identified blocks are restored from the restoration motion vector, where the confidence zones are defined by an ellipse. Independent claims are also included for the following: (1) a device for restoring a video sequence (2) an information storage medium for storing computer program instructions for implementing a method for restoring a video sequence (3) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for restoring a video sequence.
Patent FR-2946617-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'une gouverne d'aeronef.
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: B64C13/28
Filed: 2009-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) d'actionnement d'une gouverne d'aéronef, comprenant : - une pièce guignol (7) mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X) et adaptée pour être reliée à un ensemble mécanique (1) de déplacement de la gouverne (2), - un arbre de transmission (6) destiné à être relié à un organe d'entrainement (5), l'arbre de transmission (6) étant mobile en translation selon une direction de translation, parallèle à l'axe de rotation (X) de la pièce guignol (7), - des premiers moyens (61) de liaison entre l'arbre de transmission (6) et la pièce guignol (7) pour convertir un déplacement en translation de l'arbre de transmission (6) généré par l'organe d'entrainement (5) en un déplacement en rotation de la pièce guignol (7), afin d'actionner l'ensemble mécanique de déplacement de la gouverne. Application spécifique à l'actionnement de gouvernes intégrées dans une voilure mince.
Patent FR-2949699-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module a zone creuse, de preference pour la circulation de fluide
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: B23K20/00
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un module à zone creuse (2), comprenant: - une étape de réalisation d'un ensemble (4) comprenant au moins une plaque évidée (6) présentant un évidement (8) débouchant au niveau d'une face (6a) en définissant sur celle-ci un contour d'évidement (10a), et, entre la face (6a) et la plaque (12) de l'ensemble directement consécutive, un cordon de matière (18) suivant le contour d'évidement ; - une étape de traitement de l'ensemble visant à obtenir un soudage par diffusion du cordon (18) sur la/les plaques (6, 12) qu'il contacte, afin qu'il constitue, le long de son contour d'évidement associé (10a), une liaison étanche des deux plaques (6, 12) entre lesquelles il est agencé ; et - une étape de consolidation de l'ensemble par compression isostatique à chaud.
Patent FR-2950709-A1 (FR)
Title: Systeme electrochrome transparent a plusieurs paires d'electrodes d'alimentation
Inventor: ARCHAMBEAU SAMUEL
IPC: G02F1/1503
Filed: 2009-09-28
Abstract: Un système électrochrome transparent (100) comprend deux paires d'électrodes d'alimentation transparentes (1-4), qui sont destinées à être reliées électriquement à des sources électriques variables (20, 21). Les électrodes des deux paires sont portées par des parois externes différentes (10, 11) du système, de chaque côté d'un volume fermé qui contient des substances électroactives. Le système électrochrome possède une dynamique et une vitesse de commutation qui sont supérieures. Divers modes de réalisation de l'invention correspondent à des modes différents de connexion des électrodes aux sources électriques, et à des partitions différentes du volume fermé en cellules séparées (13).
Patent FR-2952307-A1 (FR)
Title: Fastening device for use in rolling bearing cage for fastening net on framework, has fixing units placing tubular connection rods toward structural elements to wedge end meshed wires between connection rods and structural elements
Inventor: KASKOSZ REGIS
IPC: A63B63/00
Filed: 2009-11-12
Abstract: The device (3) has tubular connection rods (7) passing alternatively from an outer side to an interior by end meshed wires of a net in order to connect the net to structural elements (5). Fixing units (11) i.e. screws, are connected with corresponding clamp holes (12) in the structural elements. The fixing units are extended by crossing holes (13) in the connection rods for placing the connection rods toward the structural elements in order to wedge the wires between the connection rods and the structural elements by adjustable tightening.
Patent FR-2953500-A1 (FR)
Title: Suction end fitting for hydration system, has hollow tube whose end traverses slot in open state, where slot is provided at outer side of cavity, and cap defining cavity with slot to occupy closed state
Inventor: ANDRE ERIC
IPC: B65D47/06
Filed: 2009-12-03
Abstract: The end fitting (20) has a hollow tube (34) i.e. nozzle, whose end (40) includes an orifice (42) via which liquid passes, where the liquid is introduced into a mouth of a user. A cap (46) defines a cavity (48) with a slot (58) to occupy a closed state at which the hollow tube is arranged inside the cavity of the cap. The end of the hollow tube traverses the slot in an open state, where the slot is provided at an outer side of the cavity. A transversal wall (56) is provided with three slots arranged at 120 degree to share a longitudinal axis (38) of the hollow tube. An independent claim is also included for a hydration system comprising a suction end fitting.
Patent FR-2957164-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de validation de configuration d'un systeme multielements complexe
Inventor: MIGLIASSO RAPHAEL
IPC: G06F11/32
Filed: 2010-03-03
Abstract: L'invention a notamment pour objet la validation de configuration d'un système comprenant une pluralité d'éléments, au moins une référence étant associée à chaque élément de ladite pluralité d'éléments. Après avoir calculé (410) au moins une clé de référence selon au moins une référence attendue de chaque élément de ladite pluralité d'éléments, un rapport de configuration théorique dudit système, comprenant ladite au moins une clé de référence, est généré (420). De façon similaire, au moins une clé de vérification est calculée (455) selon au moins une référence de chaque élément de ladite pluralité d'éléments et un rapport de configuration réelle dudit système, comprenant ladite au moins une clé de vérification, est généré (460). Une erreur de configuration est détectée si les valeurs desdites clé de vérification et clé de référence desdits rapports de configuration réelle et théorique sont différentes.
Patent FR-2965560-A1 (FR)
Title: Filter for treatment of black liquor, comprises filter elements with composition including activated carbon, settling tank through which black liquor, polyphenols and organic phenols are introduced and then discharged through layer of sand
Inventor: ANEST ANDREAS
IPC: C02F1/24
Filed: 2010-10-04
Abstract: The filter comprises filter elements having a composition including activated carbon, zeolite and/or sand, a settling tank through which the black liquor, polyphenols and organic phenols are introduced and then discharged through a layer of sand having a thickness of 50 cm, a pump connected with a second filter and third filter having same dimension of the first filter, where the particle size of the filter elements is 0.3-0.6 mm, and baffle separators are perforated with holes of 0.2 mm. The filter elements are combined together, and are placed in a container with a diameter of 2.5 m. The filter comprises filter elements having a composition including activated carbon, zeolite and/or sand, a settling tank through which the black liquor, polyphenols and organic phenols are introduced and then discharged through a layer of sand having a thickness of 50 cm, a pump connected with a second filter and third filter having same dimension of the first filter, where the particle size of the filter elements is 0.3-0.6 mm, and baffle separators are perforated with holes of 0.2 mm. The filter elements are combined together, and are placed in a container with a diameter of 2.5 m and a height of 3m and separated by diaphragms perforated with holes of 1 mm and a particle size of 0.4-0.12 mm.
Patent FR-2969180-A1 (FR)
Title: Etendoir ambulant
Inventor: TAILPIED PASCAL
IPC: D06F53/04
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un châssis d'étendoir ambulant comportant, en vis-à-vis, deux armatures 11-12-13, 21-22-23 en forme de U inversé, châssis prévu pour la fixation des fils d'étendage 41, 42, 43, 44 entre les sommets 13, 23 de ces armatures. De plus, les deux armatures sont exclusivement reliées par deux longerons 31, 32, chaque longeron étant fixé à une branche 11-21, 12-22 de chaque armature.