baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959375-B1 (FR)
Title: Systeme informatique de partage et procede correspondant
Inventor: LAMOULINE THIERRY
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-04-23
Granted: 2012-11-16
Abstract: Système informatique, agencé pour accéder à un réseau étendu, caractérisé en ce qu'il comprend : - une mémoire (20) stockant des données de page de partage, - une mémoire (22) stockant des données de structure de page de partage, - une mémoire (18) stockant des données de profil d'éditeur, - un extracteur (13), agencé pour recevoir une requête d'accès et pour en tirer un identifiant de page de partage et un identifiant de profil d'éditeur, - un cribleur (14) agencé pour tirer des données de page de partage à partir d'un identifiant de page de partage, - un moteur (16) agencé pour générer une page de partage à partir de données de structure de page de partage, de données de page de partage, et de données de profil d'éditeur, et - un pilote (10), agencé pour recevoir une requête d'accès d'un élément du réseau étendu, pour appeler le cribleur (14) avec l'identifiant de page de partage et l'identifiant de profil d'éditeur déterminés par l'extracteur (13), pour appeler le moteur (16) avec les données résultantes et les données de structure de page de partage, et pour renvoyer la page résultante audit élément du réseau étendu.
Patent FR-2976876-B1 (FR)
Inventor: BOULDRON LUDOVIC
IPC: B60R7/06
Filed: 2011-06-23
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device (1) has a storage body (2) defining a storage space (4) accessible through an opening (6). A cover (8) is moved between an open position and a closed position in which the cover closes the opening. A locking unit (38) is moved between a locking position in which the locking unit prevents a passage of the cover of partially open position to open position, and an unlocking position in which the locking unit allows a portion of the cover to the open position. An actuating member (50) is actuated for passing the locking unit from the locking position to the unlocking position.
Patent FR-2988131-B1 (FR)
Title: Systeme de reduction catalytique selective des oxydes d'azote et vehicule comprenant un tel systeme
Inventor: DUBOIS VINCENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-03-13
Granted: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote comprenant un réservoir de stockage (3, 6) d'un agent réducteur ou un précurseur d'agent réducteur des oxydes d'azote, des moyens de commande (12), caractérisé en ce que le réservoir (3, 6) comprend des moyens d'identification (14) solidaire du réservoir (3, 6) comportant un code unique alloué au dit réservoir (3, 6) et lisible par les moyens de commande (12). L'invention porte aussi sur un véhicule comprenant un tel système.
Patent FR-3001812-B1 (FR)
Title: Utilisation, conjointe d'un dispositif et d'un procede, permettant de liberer les articulations des doigts et de relever leurs actions sur un ecran interactif afin d'en optimiser leurs utilisabilites
Inventor: COUPEZ CYRILLE
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-02-07
Granted: 2018-08-17
Abstract: Utilisation conjointe d'un dispositif préhenseur et d'un procédé relevant la surface balayée par le pouce. L'utilisation d'un dispositif préhenseur, libérant les articulations du pouce, installé sur un appareil équipé d'un écran tactile. Et utilisé, conjointement, avec un programme informatique relevant la surface balayée par les doigts puis générant une liste de données représentative de cette surface balayée. Cette « liste de données » est accessible aux applications utilisant l'affichage, dans le but qu'elles organisent les composants d'interface graphique (widgets) sur l'écran. Le dispositif-préhenseur (22) est installé sur la face arrière de l'appareil et est accroché sur un doigt. Ce qui permet à la surface (44) du pouce, en contact avec l'écran tactile, de balayer une fraction de la « totalité de la surface balayable » (24). Cette utilisation conjointe selon l'invention est adaptée aux smartphones, tablettes... Ce qui permet à leurs applications d'optimiser l'interaction du pouce avec leur écran tactile.
Patent FR-3029555-B1 (FR)
Title: Element de cadre dormant et kit de cadre d'ouvrant
Inventor: GAY THIERRY
IPC: E06B3/00
Filed: 2014-12-08
Granted: 2019-08-02
Abstract: Cet élément (6) de cadre dormant (97) est destiné à coopérer avec un ouvrant (94, 96) et comporte une première partie (71) et une deuxième partie (82) propres à recevoir l'ouvrant (94, 96) en appui. La première partie (71) et la deuxième partie (82) sont espacées l'une de l'autre selon la direction (X) d'épaisseur du cadre dormant, l'élément (6) de cadre dormant comprenant des moyens (85, 87) de modulation de la distance (d1), prise en projection sur la direction (X) d'épaisseur du cadre dormant, entre la première partie (71) et la deuxième partie (82).
Patent FR-3031949-B1 (FR)
Title: Organe longitudinal pour un balai d'essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-01-27
Granted: 2017-02-17
Abstract: Organe longitudinal pour un balai (110) d'essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit organe comportant un premier élément longitudinal (130) comportant des moyens de retenue d'une vertèbre de rigidification (118) et/ou d'une lame d'essuyage (116), et un second élément longitudinal (114) comportant ou portant un déflecteur longitudinal aérodynamique, caractérisé en ce qu'il comprend une cavité longitudinale interne configurée pour recevoir une conduite (154) de distribution d'un fluide, tel qu'un liquide lave-glace.
Patent FR-3040442-B1 (FR)
Title: Propulseur ionique a grille avec propergol solide integre
Inventor: RAFALSKYI DMYTRO
IPC: B64G1/26
Filed: 2015-08-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un propulseur ionique (100), comprenant: - une chambre (10), - un réservoir (20), comprenant un propergol solide (PS), logé dans la chambre (10) et comportant une enveloppe conductrice (21) munie d'un orifice (22) ; - des moyens (30, 40) pour former un plasma ions-électrons dans la chambre (10), lesquels sont aptes à sublimer le propergol solide dans le réservoir (20), puis à générer ledit plasma dans la chambre (10) à partir du propergol sublimé provenant du réservoir (20) à travers l'orifice (22) ; - un moyen (50) d'extraction et d'accélération des ions et électrons du plasma hors de la chambre (10), lequel comprend au moins deux grilles (52', 51) à une extrémité (E) de la chambre (10) ; - une source de tension alternative radiofréquence (30) pour générer un signal de radiofréquence comprise entre les fréquences plasmas des ions et des électrons, disposée en série avec un condensateur (53) et connectée, par l'une de ses sorties et via ce condensateur (53), à l'une (52') des grilles, l'autre grille (51) étant connectée à l'autre sortie de ladite source de tension (30) ; ledit moyen (50) d'extraction et d'accélération et ladite source de tension (30) permettant de former, en sortie de la chambre (10), un faisceau (70) ions-électrons .
Patent FR-3042965-B1 (FR)
Title: Ancre a usage medical, destinee a etre inseree dans une paroi osseuse
Inventor: LEFIEF DAMIEN
IPC: A61F2/08
Filed: 2015-10-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: Cette ancre comprend deux pièces (2, 3) destinées à être assemblées l'une à l'autre, à savoir : - une pièce extérieure (2), destinée à être fixée à l'os, qui forme une cavité (6) à l'intérieur d'elle et au moins une première surface de coincement (14), proximale ; et - une pièce intérieure (3), destinée à être insérée et retenue dans ladite pièce extérieure (2), qui forme un conduit transversal (22) au niveau de son extrémité proximale et au moins une deuxième surface de coincement (20) située du côté proximal par rapport à ce conduit (22) ; la pièce intérieure (3) est mobile entre une position d'engagement partiel dans la pièce extérieure (2), dans laquelle ledit conduit transversal (22) se trouve en dehors de la cavité (6) que forme la pièce extérieure (2), et une position d'engagement complet dans cette pièce extérieure (2), dans laquelle le brin d'un fil de suture engagé dans ledit conduit (22) est écrasé entre les deux surfaces de coincement (14, 20).
Patent FR-3055638-B1 (FR)
Title: Elements de construction, procede d'assemblage de tels elements et construction ainsi realisee
Inventor: VAN WILLIGEN WILLEM ARNOLD
IPC: E04B2/06
Filed: 2016-09-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Eléments de construction dont les parois externes (3 à 8) définissent un volume de réception d'un matériau isolant (2). Chaque élément comprend un corps principal (2), en forme de polyèdre, occupant l'ensemble dudit volume de réception et dont au moins deux faces (9 à 14) sont parallèles, le corps principal (2) étant réalisé en un matériau isolant rigide et chacune des faces (9 à 14) du corps principal (2) est totalement couverte par au moins une feuille (3 à 8) réalisée en un matériau à base de bois, chaque feuille (3 à 8) étant collée sur ladite face (9 à 14) du corps principal (2) qui la reçoit. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage des éléments et au moins une partie d'un bâtiment ainsi réalisé.
Patent FR-3058511-B1 (FR)
Title: Gilet pare balles transformable
Inventor: HUE JERÔME
IPC: F41H1/02
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-10-25
Abstract: Le gilet pare-balles comporte : une partie frontale (1) et une partie dorsale et des moyens d'assemblage de la partie frontale et de la partie dorsale l'une avec l'autre pour former un gilet, la partie frontale comportant deux nappes de tissu (3,4) formant des parois délimitant un compartiment balistique léger (5) configuré pour recevoir une plaque balistique légère (6) apte à arrêter un projectile d'une arme de poing; une troisième nappe de tissu (9) formant une paroi délimitant avec l'une des parois du compartiment balistique léger, un compartiment balistique lourd accessible lorsque le gilet est porté par un utilisateur, et des moyens (15,16) d'accrochage dans le compartiment balistique lourd pour une plaque balistique lourde (17) apte à arrêter un projectile d'une arme de guerre.
Patent FR-3061539-B1 (FR)
Title: Piece optique pour vehicule automobile comportant revetement anti-reflets
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-01-02
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (2) et au moins un réflecteur (3) comportant une pièce plastique (4) comportant un revêtement de surface comprenant au moins une couche réflectrice (6) et au moins un revêtement anti-reflets (7). L'invention concerne également un dispositif lumineux (8) pour véhicule automobile comportant au moins un tel module lumineux (1).
Patent FR-3063529-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une toile sur un profile.
Inventor: BEILLE PHILIPPE
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (402), de manière amovible ou démontable, d'une toile (T) à un profilé (104) comportant un bord intérieur (1041) et un bord extérieur (1042) opposé audit bord intérieur (1041), de sorte qu'une fois fixée ladite toile (T) s'étend du côté dudit bord intérieur (1041), ledit dispositif (402) comportant : - une première partie de fixation (106), pour fixer ledit dispositif (402) audit profilé (104), - une partie (108), dit de recouvrement, prévue pour être recouverte par ladite toile (102) ; caractérisé en ce que ladite partie de recouvrement (108) s'étend au-delà de ladite partie de fixation (106) vers le bord extérieur (1042), dans la direction allant du bord intérieur (1041) vers le bord extérieur (1042).
Patent FR-3066524-B1 (FR)
Title: Chassis a optimisation thermoacoustique pour un vitrage, fenetre comprenant un tel chassis
Inventor: BLANPIED JEAN-FRANCOIS
IPC: E06B3/64
Filed: 2017-05-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un châssis (10) pour un vitrage (300) présentant deux faces, une première face (310) et une seconde face (320), ainsi qu'une base (330) en appui sur le châssis (10), ledit châssis (10) comportant : - un profilé creux d'ouvrant (100) comprenant une face d'appui (101) recouverte au moins en partie de moyens adhésifs (102) destinés à être en contact avec la première face (310) du vitrage (330) pour le maintenir en position stable, - un profilé creux de dormant (200) comportant une face latérale (201) comprenant une extrémité de fixation (202), ladite face latérale (201) étant destinée à être agencée de sorte à maintenir un écart entre ladite extrémité de fixation (202) et ladite seconde face (320) du vitrage (330), - des moyens d'étanchéité configurés pour coopérer de façon réversible avec le profilé creux de dormant (200), et prenant appui sur des moyens de jonction du profilé creux d'ouvrant (100). En outre, ledit châssis (10) comporte des moyens de fermeture étanche dudit écart, lesdits moyens de fermeture étanche étant disjoints desdits moyens d'étanchéité ainsi que desdits moyens de jonction.
Patent FR-3067517-B1 (FR)
Title: Substrat soi compatible avec les technologies rfsoi et fdsoi
Inventor: LAMY YANN
IPC: H01L21/74
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: Substrat (100) de type semi-conducteur sur isolant, comportant au moins : 		- une couche support (102) ; 		- une couche superficielle (104) de semi-conducteur ; 		- une couche diélectrique enterrée (106) disposée entre la couche support et la couche superficielle ; 		- une couche (108) de piégeage de charges électriques disposée entre la couche diélectrique enterrée et la couche support, et comprenant au moins un matériau semi-conducteur polycristallin et/ou un matériau à changement de phase ; 		dans lequel la couche de piégeage de charges électriques comporte au moins une première région (110) et au moins une deuxième région (112) disposées l'une à côté de l'autre dans le plan de la couche de piégeage de charges électriques, le matériau de la première région étant dans un état au moins partiellement recristallisé et ayant une résistivité électrique inférieure à celle du matériau de la deuxième région.
Patent FR-3067654-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de roue
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de surveillance de roue du type de celui comprenant un boîtier (100) ménagé d'une âme creuse (101) accueillant différents composants dont une carte électronique (500) et une batterie (600) d'alimentation de ladite carte (500), ledit boîtier (100) étant positionné à l'intérieur du pneumatique et fixé à la portion interne (220) de la valve (200) équipant la roue, une matière polymère venant remplir le volume libre. Le dispositif est remarquable en ce que le boîtier (100) est préformé de façon à proposer au moins deux plans d'accueil (P1, P2) différents parallèles superposés sur lesquels se répartissent les différents composants, ledit boîtier (100) étant préformé d'une ouverture latérale pour autoriser le glissement latéral des différents composants dans leur plan d'accueil respectif (P1, P2). Applications : dispositif de surveillance des roues.
Patent FR-3068371-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une nappe de fibres courtes unidirectionnelles
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H1/54
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: Le procédé comporte une étape de réalisation d'une nappe intermédiaire de fibres courtes (12b), allongée dans une direction longitudinale (X), par nappage avec entrecroisement des fibres ; une étape de passage de la nappe intermédiaire (12b), le long de la direction longitudinale (X), à travers un dispositif de bouclage (18) de manière à générer des ondulations dans une direction transversale (Y) ; une étape d'accumulation des ondulations contre un organe de butée (24), de manière à obtenir une nappe ondulée (12c) et ; suite à l'étape d'accumulation, une étape d'étirement de la nappe ondulée (12c) dans la direction transversale (Y) pour aplanir les ondulations et obtenir ainsi une nappe de fibres courtes unidirectionnelles (12).
Patent FR-3054025-B1 (FR)
Title: Position d'injection d'economiseur variable
Inventor: JOHNSON JAY H
IPC: F25B41/40
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un compresseur (100) comprend un alésage (20), un rotor (25) disposé à l'intérieur de l'alésage (20), une entrée de compresseur (10) et une sortie de compresseur (30). Le compresseur comprend en outre une chambre de compression (11) définie entre l'alésage (20) et le rotor (25), dans lequel un volume de la chambre de compression se réduit progressivement de l'entrée de compresseur à la sortie de compresseur. Le compresseur comprend un économiseur (44). L'économiseur est raccordé de manière fluidique à la chambre de compression (11). L'économiseur est configuré pour injecter un fluide de travail dans la chambre de compression (11) dans une position d'injection. La position d'injection peut être modifiée selon un état de fonctionnement du compresseur.
Patent FR-3054715-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire et procede de transfert de chaleur d'un coeur
Inventor: KIMURA REI
IPC: G21C15/02
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: Un dispositif nucléaire, comprenant : un caloduc (3) ; un premier combustible (15) positionné autour d'une surface latérale du caloduc parallèlement à un axe central du caloduc, le premier combustible contenant une matière fissile à une première concentration ; un deuxième combustible (16) positionné sur un côté externe du premier combustible et contenant de la matière fissile à une deuxième concentration inférieure à la première concentration ; et un cœur (32) comportant une pluralité de caloducs agencés parallèlement à chaque axe central dans le premier combustible ou dans le premier combustible et le deuxième combustible.
Patent FR-3058853-B1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de reception d'un signal serie et dispositifs correspondants
Inventor: GOULAHSEN ABDELAZIZ
IPC: H04B1/7097
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de transmission d'un signal sur un lien série, comprenant des moyens de pré-traitement d'émission (11) configurés pour effectuer avant transmission sur le lien série un traitement d'atténuation d'interférences électromagnétiques sur des paquets primaires successifs du signal de façon à élaborer des paquets traités primaires successifs, les moyens de pré-traitement d'émission (11) comprenant un circuit d'encodage de base (110) configuré pour encoder chaque paquet primaire avec un opérateur logique additionnel inversible et une clé d'encodage, la clé d'encodage étant différente d'un paquet primaire à l'autre, la clé d'encodage présentant une disparité de bits constante d'une clé d'encodage à une autre.
Patent FR-3077570-B1 (FR)
Title: Materiau de construction de type beton non-porteur comprenant des anas de lin melanges a de la chaux et un accelerateur de prise
Inventor: DUPRE BLAISE
IPC: C04B28/00
Filed: 2018-02-05
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un béton non-porteur à base d'anas de lin, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : une incorporation dans un malaxeur d'anas de lin dans un mélange aqueux comprenant au moins un liant minéral ; un brassage des anas de lin et du mélange aqueux comprenant au moins un liant minéral jusqu'à obtention d'un mélange homogène ; une adjonction d'au moins un produit adjuvant servant d'accélérateur de prise.
Patent FR-3087129-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de securite passif
Inventor: CHERIF-CHEIKH ROLAND
IPC: A61M5/31
Filed: 2018-10-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection du type comportant un corps (3) cylindrique renfermant un réservoir (9) contenant un produit à injecter, qui est ouvert à une extrémité sur une aiguille d'injection (11) et qui est fermé à son autre extrémité par un piston (16) monté mobile en translation dans le réservoir sous la commande d'une tige de piston (17) pourvue d'un organe de commande (19). Ce dispositif d'injection est caractérisé en ce que la surface distale (3a) du corps (3) est revêtue d'un produit adhésif apte à assurer un maintien de cette surface distale sur la peau d'un patient. (Figure 2)
Patent FR-3078963-B1 (FR)
Title: Bruleur immerge
Inventor: CONDOLF CYRIL
IPC: C03B5/235
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un brûleur immergé pour four de fusion de verre ou de roche, ledit brûleur étant au moins pour partie, et de préférence en totalité constitué d'un alliage présentant la composition suivante, en pourcentage pondéral de l'alliage : Cr 15 à 25% Ni 5 à 20% Mo moins de 6%, de préférence moins de 5% Mn moins de 3%, de préférence moins de 2% Si moins de 2%, de préférence moins de 1% N moins de 0,2 %, de préférence moins de 0,1% P moins de 0,1 %, de préférence moins de 0,05% S moins de 0,05%, le reste étant constitué par du fer, du carbone et des impuretés inévitables, ledit alliage étant caractérisé en ce que le rapport massique Cr/C dans ledit alliage est supérieur à 500, et de manière préférée est supérieur à 530.
Patent FR-3088697-B1 (FR)
Title: Frein a disque offrant une répartition equilibrée des efforts de poussée appliqués par un piston sur au moins une plaquette de frein
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: Frein à disque comportant une chape (15), au moins une première plaquette de frein (P1) montée coulissante dans la chape (15), ladite première plaquette de frein (P1) comportant un support de plaquette et un matériau de friction, un étrier comportant au moins un piston monté coulissant dans l’étrier de sorte à déplacer la première plaquette de frein (P1) par rapport à la chape (15), au moins un actionneur configuré pour déplacer axialement le piston, et un dispositif intercalaire (34) interposé entre le piston et la première plaquette de frein (P1) formant un palonnier de sorte à répartir l’effort de poussée exercé par le piston sur au moins deux zones de la première plaquette de frein( P1), au moins en partie distinctes de la projection du piston sur la première plaquette de frein (P1). Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3091453-B1 (FR)
Title: Etablissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre des stations de base de structures mobiles avec partage de la bande de fréquence en sous-bandes de fréquences
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/22
Filed: 2018-12-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Il est divulgué un procédé d’établissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre au moins deux structures mobiles (113,114). Le procédé permet de partager la bande de fréquence utilisée pour les liaisons de communication cellulaire d’une station de base (103,104) d’une structure mobile en une pluralité de sous-bandes de fréquence (115,116) distinctes chacune utilisée pour établir des liaisons d’échange de données sous protocole IP de type backhaul, avec plusieurs autres stations de base de différentes structures mobiles, et pour les communications cellulaires avec les terminaux mobiles de la structure mobile. Il permet ainsi d’établir un réseau backhaul par lequel chaque station de base peut échanger des données sous protocole IP avec une autre station de base dans une sous-bande de fréquence qui lui est spécifiquement attribuée.   Figure de l’abrégé : Figure 1