baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974263-A1 (FR)
Title: Hydrophone tout optique insensible a la temperature et a la pression statique
Inventor: DOISY MARTINE
IPC: G01H9/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention consiste en un hydrophone optique, un élément de fibre optique formant une cavité laser, logé dans une structure mécanique qui comporte un corps rigide cylindrique ouvert, définissant la cavité renfermant un fluide dans laquelle est logé l'élément de fibre optique, et fermé à ses extrémités par deux bouchons qui maintiennent en permanence l'élément de fibre optique en tension, en position rectiligne longitudinale à l'intérieur de la cavité. Les bouchons sont configurés de façon à ce que lorsque la pression extérieure varie, ils subissent une déformation entrainant une variation de la longueur de l'élément de fibre optique et à ce que lorsque la température varie, ils subissent une déformation entrainant une variation de la longueur de l'élément de fibre optique qui compense celle induite sur cet élément par la variation de température. La structure mécanique présente en outre un ou plusieurs orifices permettant l'équilibrage des pressions statiques.
Patent FR-2977580-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant des particules minerales synthetiques et composition
Inventor: LE ROUX CHRISTOPHE
IPC: C01B33/38
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant des particules minérales synthétiques, dans lequel on prépare un hydrogel précurseur desdites particules minérales synthétiques, par une réaction de co-précipitation entre : - au moins un composé comprenant du silicium, et - au moins un composé comprenant au moins un élément métallique, caractérisé en ce que ladite réaction de co-précipitation a lieu en présence d'au moins un sel carboxylate de formule R -COOM' dans laquelle : - M' désigne un métal choisi dans le groupe formé de Na et K, et - R est choisi parmi H et les groupements alkyles comprenant moins de 5 atomes de carbone. L'invention concerne également une composition comprenant des particules minérales synthétiques obtenue par un tel procédé.
Patent FR-2983568-A1 (FR)
Title: Heliostat sans dispositif de memorisation ni de calcul des positions solaires
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S50/20
Filed: 2011-12-01
Abstract: Les héliostats utilisent en général un calculateur de positions solaires et/ou une mémoire électronique de ces positions solaires afin d'orienter correctement leurs miroirs. La présente invention décrit un héliostat qui ne possède aucun calculateur ni aucune mémoire électronique de positions solaires, ce qui simplifie le dispositif de poursuite du soleil et le rend plus fiable. Cet héliostat comprend d'une part un premier axe de rotation (3) qui est parallèle à l'axe de rotation de la Terre (4) et qui tourne d'un tour en 23h56mn; un deuxième axe de rotation et un miroir réglé pour réfléchir le rayonnement solaire (7) suivant le premier axe de rotation (3); et d'autre part un capteur optique couplé à une logique de correction basée sur la variation de la vitesse de rotation du premier axe (3) et l'inclinaison du deuxième axe de rotation.
Patent FR-2970679-A1 (FR)
Title: System for controlled light occultation of front windscreen of motor vehicle, has detecting units detecting gesture of user at level of activation zones, and control unit controlling occultation of occultation zones
Inventor: BLANDEAU JEROME
IPC: B60J3/02
Filed: 2011-01-25
Abstract: The system has activation zones (7, 9, 11) for activating light occultation zones (4, 5). Detection units i.e. sensitive sensors, detect the gesture of a user i.e. driver, at the level of the activation zones and detect pressure exerted by the user on the activation zones. A control unit controls occultation of the occultation zones. The occultation zone is formed by a liquid crystal filter. The occultation zones are provided with multiple occultation sectors (12a-12f, 13a-13f), and the activation zone are provided with multiple activation sectors.
Patent FR-2952971-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic pour surveiller une installation de nettoyage des gaz d'echappement
Inventor: THIEL CHRISTOF
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-02-02
Abstract: Procédé de diagnostic pour surveiller l'installation de nettoyage des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne comportant en aval d'un catalyseur une sonde de gaz d'échappement à caractéristiques à variation brusque, reliée à une installation de commande . La sonde aval de gaz d'échappement analyse le mélange corrigé avec une sonde de gaz d'échappement en amont du catalyseur et à partir des déviations, on déduit une condition de défaut. Ce procédé permet de distinguer sans équivoque un défaut de sonde d'un défaut de mélange, ce qui est avantageux du point de vue du coût de l'entretien.
Patent FR-2971361-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice a surface lissée et procédé d'obtention d'une telle structure
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/268
Filed: 2011-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lissage de la surface d'une plaque semiconductrice, comprenant la mise en fusion de ladite surface par balayage de ladite surface par un faisceau de fusion, caractérisé en ce qu'il comprend : ▪ La définition d'une longueur de référence, ▪ Le réglage des paramètres du faisceau de fusion de manière à fusionner, lors du balayage de la surface, une zone locale de surface de la plaque dont la longueur est supérieure ou égale à la longueur de référence, ▪ La fusion ainsi réalisée permettant de lisser ladite surface de manière à éliminer les rugosités de surface de période inférieures à la longueur de référence. La présente invention concerne également une plaque semiconductrice comprenant une couche de surface en un matériau semiconducteur à cet effet.
Patent FR-2972042-A1 (FR)
Title: Equipment for distributing supporting materials e.g. sand and gravel, in bottom of open trench along public motorway to form installation bed to lay pipes, has shoe whose lower face extends in plane that passes through lower opening of box
Inventor: JEANNEAU ALAIN
IPC: E02D15/00
Filed: 2011-02-25
Abstract: The equipment has a box (2) comprising strip walls (5) delimited by an upper edge (10) and a lower edge (11). A storage volume (6) stores supporting materials introduced through an upper opening (14). A lower opening (15) distributes the supporting materials on bottom of an open trench (F) from the storage volume. The lower opening is connected to the lower edge of the box. A shoe (3) comprises a lower face (3a) that extends to a plane passing through the lower opening of the box so as to define thickness of an installation bed distributed by the equipment.
Patent FR-2961012-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un composant a contact traversant et composant obtenu
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: H01L21/302
Filed: 2011-06-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un composant à contact traversant. On utilise un substrat (120) sur lequel on réalise une couche isolante (130) que l'on structure. On enlève la couche (130) au moins dans une zone de gravure de sillon (132) entourant une zone de substrat (125). On effectue l'opération de gravure en utilisant la couche isolante structurée (130) comme masque pour enlever la matière du substrat dans la zone de gravure de sillon (132) et réaliser une structure en sillon (140) entourant la zone (125). On applique une couche métallique (150) sur la couche isolante (130) pour fermer la structure en sillon (140).
Patent FR-2976792-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage d'un lit medicalise
Inventor: JAMET MICKAEL
IPC: B60T7/04
Filed: 2011-06-21
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif roulant (10) pour un lit médicalisé, le dispositif roulant (10) comprenant un bogie (14) avec deux roulettes avant (16) et arrière (18) destinées à reposer sur le sol (S), ainsi que des moyens de freinage (20) situés entre les deux roulettes (16,18) du bogie et basculant entre une position freinée et une position roue libre, les moyens de freinage (20) comprenant un actionneur (22) et un élément de freinage (24) équipé à une première extrémité (26) d'un patin de freinage (28), l'élément de freinage (24) prenant sous l'effet de la mise en mouvement de l'actionneur (22) soit la position freinée dans laquelle le patin de freinage (28) est en contact avec le sol (S) à la place d'au moins une roulette (16,18), soit la position roue libre dans laquelle les roulettes (16,18) sont en contact avec le sol (S) et le patin de freinage (28) n'est pas en contact avec le sol (S), la deuxième extrémité (32) de l'élément de freinage (24) étant montée en rotation par rapport à un premier axe transversal (A1) du bogie (14), et l'actionneur (22) étant monté en rotation par rapport à un deuxième axe transversal (A2) du bogie (14), le deuxième axe transversal (A2) étant distinct du premier axe transversal (A1).
Patent FR-2977583-A1 (FR)
Title: Making a hydraulic composition, comprises mixing a hydraulic binder and water to form a fresh mixture comprising radio frequency identification label, reading data stored on the label and adding water and/or adjuvant to the mixture
Inventor: GEORGES SEBASTIEN
IPC: C04B40/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Manufacturing a hydraulic composition, comprises: (a) mixing a hydraulic binder and water to form a fresh mixture comprising radio frequency identification label; (c) reading data stored on one of the radio frequency identification labels present in the fresh mixture; and (d) adding water and/or adjuvant to the fresh mixture in an amount determined from the data read from the radio frequency identification label.
Patent FR-2978220-A1 (FR)
Title: Embrayage bi-disque a element d'appui embouti
Inventor: BRABANDER XAVIER
IPC: F16D23/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention propose un embrayage bi-disques de véhicule automobile, comportant un volant d'inertie sur lequel est fixé un couvercle d'embrayage à l'intérieur duquel est agencé un moyeu cannelé sur lequel sont montés coulissants et solidaires en rotation deux disques de friction, un premier disque d'embrayage étant interposé le volant d'inertie et un plateau intermédiaire et un second disque d'embrayage étant interposé entre le plateau intermédiaire et un plateau de pression, un diaphragme d'embrayage sollicitant axialement le plateau de pression en direction du volant d'inertie, au moins un levier, étant articulé à ses extrémités entre ledit plateau de pression et le couvercle et au moins un élément d'appui lié au plateau intermédiaire, étant en appui ponctuel sur le levier, caractérisé en ce que ledit élément est réalisé par emboutissage d'une tôle d'acier.
Patent FR-2978588-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion optimisee de l'utilisation des becs et des volets, ainsi que du train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (5) pour déterminer, de façon itérative, en fonction d'un état énergétique prédit, des ordres de commande optimisés de moyens (10, 11) de commande des becs et volets et du train d'atterrissage de l'avion, qui permettent à l'aéronef d'atteindre un point donné, d'une trajectoire dans un état énergétique donné avec une configuration aérodynamique donnée et une position de train d'atterrissage donnée.
Patent FR-2979148-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation pour estimer la vitesse instantanee d'un individu ou d'un objet
Inventor: D ESTAIS MATHIAS
IPC: G01C23/00
Filed: 2011-08-16
Abstract: L'objet selon la présente invention porte sur un dispositif d'estimation (100) permettant d'estimer la vitesse instantanée (V) d'un individu (I) comportant : a) un module de détection (10) comprenant un premier (M1) et un deuxième (M2) capteurs photosensibles configurés chacun pour détecter respectivement une première (P1) et une deuxième (P2) perturbations lumineuses relatives à une variation de la luminosité ambiante (LUX1, LUX2) par rapport à une luminosité ambiante de référence (LUX_REF),b) un module de mesure (20) comprenant un moyen de mesure (CHRONO) configuré pour mesurer la période de temps (At) écoulée entre les première (P1) et deuxième (P2) perturbations lumineuses détectées, etc) un module d'estimation (30) comprenant un moyen d'estimation (M4) configuré pour déterminer, en fonction de la distance de séparation (d) entre les deux capteurs (M1, M2) et de la période de temps mesurée (At), une estimation de la vitesse instantanée (V_EST) de l'individu (I) qui, lorsqu'il passe successivement devant les premier (M1) et deuxième (M2) capteurs photosensibles, fait varier la luminosité ambiante (LUX1, LUX2).
Patent FR-2982120-A1 (FR)
Title: Rotary drum mower for installation at top part of self-loading trailer for mowing e.g. green fodder from field, has conduits connecting inlet of pressure port and outlet port of motor for connection to hydraulic unit arranged on tractor
Inventor: CHARITOUR BERNARD
IPC: A01D34/80
Filed: 2011-11-07
Abstract: The mower (2) has a hydraulic motor (7) for rotating two drums (6a, 6b). Flexible conduits (8, 9) connect an inlet (10) of a fluid pressure port and an outlet port (11) of the hydraulic motor for connection to a hydraulic unit arranged on the tractor. A proportional distributor (20) controls a pressurized liquid flow supplied to the hydraulic motor and is designed as an electric drive. A varying unit (21) varies voltage or intensity of electric power supplied to the distributor for adjusting an opening of the distributor and comprises an electronic circuit. An independent claim is also included for a method for actuating a rotary drum mower.
Patent FR-2988193-A1 (FR)
Title: Method for unambiguous identification of computer network in business, involves implementing marker for identifying computer network, register for managing network identifiers, and laptop for issuing requests for supply of identifiers
Inventor: SIMON PETER ROGER
IPC: G06F21/10
Filed: 2012-03-19
Abstract: The method involves implementing a marker (2) for identifying a computer network (6), a register (3) for managing network identifiers, and a client device (5) i.e. laptop for issuing requests (4) for supply of the network identifiers. The marker is configured with a unique identifier, where the network identifiers are generated and stored by the register. The marker is installed on the computer network, where the marker provides responses (7) for the requests issued from the laptop, by sending a network identifier to the laptop.
Patent FR-2988306-A1 (FR)
Title: New catalyst comprising hydro-dehydrogenating metal and carrier comprising porous core and peripheral porous layer having a pore distribution measured by mercury porosimetry, used for hydrotreating heavy loads
Inventor: UZIO DENIS
IPC: B01J23/85
Filed: 2012-03-21
Abstract: Catalyst comprising at least one hydro-dehydrogenating metal consisting of group VIB metals of the periodic table, a carrier comprising a porous core having a pore distribution, measured by mercury porosimetry, such that the volume of pores have a diameter of greater than 1000 Å and have an amount of comprise 5-60%, and a peripheral porous layer having a pore distribution, derived from the measurement of mercury porosimetry on the core and catalyst such that the volume of pores have a diameter of greater than 1000 Å and have an amount of at least 50%, is new. An independent claim is included for hydrotreating at least one hydrocarbon charge of which at least 1 wt.% of the compounds has a boiling point above 500[deg] C, by implementing the catalyst, where the process is performed at a temperature of 320-480[deg] C, a total pressure of 3-30 MPa and a space velocity of 0.05-10 volumes of charge per volume of catalyst per hour and a volume ratio of hydrogen gas of the liquid charge is 100-5000 Nm 3>/Nm 3>.
Patent FR-2996059-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cellule photovoltaique a heterojonction et cellule photovoltaique ainsi obtenue
Inventor: OZANNE ANNE SOPHIE
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-09-24
Abstract: Procédé de réalisation d'une cellule photovoltaïque à hétérojonction comportant les étapes successives suivantes : - fournir un substrat (1) en matériau semi-conducteur cristallin, dopé d'un premier type de dopage, et muni d'une première face principale, - déposer une première couche (2) en matériau semi-conducteur amorphe intrinsèque, sur ladite première face principale du substrat (1), - former une deuxième couche (5) en matériau semi-conducteur amorphe sur la première couche (2), Le procédé comporte le dépôt d'une couche barrière (4) entre la première couche (2) et la deuxième couche (5), ladite couche barrière (4) étant de nature différente de celles des première (2) et deuxième (5) couches et comporte le dopage de la deuxième couche (5) par implantation ionique.
Patent FR-2989580-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fiber e.g. hair, by applying dye composition including oxidation dye precursor, oxidizing composition including chemical oxidizing agent and compositions comprising non-ionic surfactant including e.g. ethylene oxide to fiber
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-04-24
Abstract: Process comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising an oxidation dye precursor, an oxidizing composition comprising a chemical oxidizing agent and a mixture of compositions comprising non-ionic surfactants including a lipophilic moiety comprising optionally saturated, linear or branched 16-18C hydrocarbon chain and a hydrophilic moiety comprising 20 moles of ethylene oxide to keratinous fibers, where the compositions are supplied from a pressurized container. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers, comprising a first container containing the dye composition, a second container containing the oxidizing composition, and a unit for delivering the compositions, where the mixture of compositions comprises non-ionic surfactants including the lipophilic moiety comprising optionally saturated, linear or branched 16-18C hydrocarbon chain and the hydrophilic moiety comprising 20 moles of ethylene oxide and the containers are pressurized containers.
Patent FR-2990880-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination selective du sulfure d'hydrogene de melanges gazeux et utilisation d'un thioalcanol pour l'elimination selective du sulfure d'hydrogene.
Inventor: WEISS CLAIRE
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-05-25
Abstract: Procédé d'élimination sélective du sulfure d'hydrogène par rapport au dioxyde de carbone dans un mélange gazeux contenant au moins du sulfure d'hydrogène H S et du dioxyde de carbone CO , comprenant une étape de mise en contact dudit mélange gazeux avec une solution absorbante comprenant, de préférence constituée par, au moins une amine, de l'eau, et au moins un thioalcanol en C à C . Utilisation de ladite solution absorbante pour l'élimination sélective du sulfure d'hydrogène par rapport au dioxyde de carbone dans un mélange gazeux contenant au moins du sulfure d'hydrogène et du dioxyde de carbone. Utilisation d'au moins un thioalcanol en C à C en tant qu'additif à une solution absorbante comprenant, de préférence constituée par, au moins une amine, et de l'eau, pour accroître la sélectivité de ladite solution absorbante pour l'élimination du sulfure d'hydrogène par rapport au dioxyde de carbone dans un mélange gazeux contenant au moins du sulfure d'hydrogène et du dioxyde de carbone.
Patent FR-2976225-A1 (FR)
Title: Systeme de toit ouvrant.
Inventor: LUECKE GEORG
IPC: B60J7/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: Un système de toit ouvrant est décrit, lequel comporte un rail de guidage, un couvercle (14) déplaçable, un bloc palier (34) monté sur le rail de guidage (36), un panneau latéral (18) monté à une extrémité sur le bloc palier (34) au moyen d'un guide de coulisse (30, 32), et un ressort (38) sollicitant l'extrémité du panneau latéral qui est détournée du bloc palier (34) contre le couvercle (14). Un procédé de commande du mouvement de levage d'un panneau latéral d'un système de toit ouvrant est en outre décrit, dans lequel lors du déplacement du couvercle (14) du système de toit ouvrant dans une position d'aération, l'extrémité arrière du panneau latéral (18) suit le mouvement d'ouverture du couvercle (14), tandis que l'extrémité avant réalise un levage inférieur au levage du couvercle (14), le panneau latéral (18) étant simultanément déplacé vers l'avant par rapport au couvercle (14).
Patent FR-3003584-A1 (FR)
Title: Systeme aeraulique d'assainissement de mur de batisse soumis a des remontees capillaires.
Inventor: NOEL MARC
IPC: E04B1/70
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un système aéraulique d'assainissement de mur de bâtisse soumis à des remontées capillaires qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une paroi d'isolation thermique (44,54) apposée à distance de la face extérieure et/ou intérieure (45,55) du dit mur de bâtisse (42) en formant un espace tampon d'assainissement (46,56) et une paroi étanche (49,59) apposée sur l'une et/ou l'autre des faces (50 ,60) de la dite paroi d'isolation thermique (44,54), en ce qu'un flux d'air soufflé formant un balayage circule dans le dit espace tampon (46,56) depuis sa partie inférieure vers et jusqu'à sa partie supérieure, et en ce que le débit d'air soufflé (q1,q2) dans l'espace tampon (46,56) est évalué pour que la pression partielle de vapeur d'eau (P1/2) dans l'espace tampon (46,56) reste inférieure à la pression de vapeur saturante (PS1/2) dans cet espace tampon (46,56), en tenant compte des transferts hydriques horizontaux et verticaux induits dans le dit système, ce dont il résulte l'évaluation de la variation de masse de vapeur d'eau (Δmv1(t), Δmv2(t)) dans l'espace tampon (6 ;26 ;46,56) par unité de temps qui est nulle lorsque la pression partielle de vapeur d'eau (P1/2) dans cet espace tampon (6 ;26 ;46,56) reste inférieure à la pression de vapeur saturante (Ps1/2), ce dont il résulte l'évaluation de la pression partielle de vapeur d'eau (P1/2) dans l'espace tampon (6 ;26 ;46,56) en fonction du débit d'air soufflé (q1/2) dans l'espace tampon (6 ;26 ;46,56).
Patent FR-3012709-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de synchronisation horaire
Inventor: PHILIPPE JEAN YVES
IPC: H04L7/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Procédé et système de synchronisation horaire, entre deux dispositifs comportant une horloge. Le procédé comporte les étapes suivantes. • une étape de détermination d'une durée nécessaire à une transmission d'un paquet de données entre les deux dispositifs, • une étape d'émission par l'un des dispositifs d'un paquet de données comportant une heure d'émission de ce paquet, • une étape de détermination de l'heure par l'autre dispositif par ajout de la durée de transmission à l'heure d'émission du paquet.
Patent FR-3005794-A1 (FR)
Title: Accessoire de verrouillage d'une fiche electrique dans une prise de courant
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un accessoire de verrouillage (100) d'une fiche électrique (60) dans une prise de courant (1), ladite prise de courant comportant un mécanisme de prise de courant (20), un capot (30) monté mobile entre une position ouverte à distance du mécanisme de prise de courant et une position fermée sur le mécanisme de prise de courant, et des moyens de blocage pour verrouiller le capot en position fermée sur le mécanisme de prise de courant. Selon l'invention, cet accessoire de verrouillage (100) comporte un élément de verrouillage (130) qui est adapté à coopérer avec les moyens de blocage de ladite prise de courant pour verrouiller ledit châssis sur ladite prise de courant.