baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072053-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: DO VALE ALEXANDRE
IPC: B42D25/45
Filed: 2017-10-10
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité (301) destiné à être observé en réflexion, à l'œil nu. Il comprend une première couche (313) en matériau diélectrique et une deuxième couche réflective (314) formant une interface réflective avec la première couche. L'interface réflective comprend une première structure optique avec des premières surfaces élémentaires (I1) et des deuxièmes surfaces élémentaires (I2). Les premières surfaces élémentaires (I1) sont nanostructurées de telle sorte à former au moins une première structure diffusante ou au moins un premier réseau mono ou bidimensionnel. Les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) suivent le profil d'une première matrice à une dimension de premières microlentilles cylindriques identiques entre elles, agencées périodiquement selon une première direction, avec une première période. Les premières surfaces élémentaires (I1) ou les deuxièmes surfaces élémentaires (I2) présentent des contours formant, en vue de dessus, des micro-images reconnaissables et identiques, agencées périodiquement selon une deuxième direction et avec une deuxième période, le composant optique présentant en réflexion et sous l'effet d'un mouvement de tilt autour d'un axe perpendiculaire à ladite première direction, un grossissement et un déplacement desdites premières micro-images par grossissement de Moiré.
Patent FR-3076294-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'anticorps a partir de lait brut
Inventor: PAOLANTONACCI PHILIPPE
IPC: C07K16/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente demande concerne un procédé de préparation d'une composition d'anticorps à partir de lait brut d'un mammifère non humain exprimant ledit anticorps dans son lait, comprenant les étapes a) de précipitation du lait brut à l'acide caprylique, b) de séparation consistant en une centrifugation ou une filtration à travers un filtre en profondeur, et optionnellement c) de filtration à travers un filtre en profondeur à charbon actif.
Patent FR-3081053-A1 (FR)
Title: Procede de pistage de cibles, notamment maritimes, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: MAGNANT CLEMENT
IPC: G01S13/66
Filed: 2018-05-09
Abstract: Le procédé comporte au moins : - une étape préliminaire de mémorisation d'un ensemble d'algorithmes de pistage fonction de types de cibles et d'environnements, chaque algorithme de pistage étant fonction d'un type de cible dans un environnement donné ; - une étape (1) de détection de signaux rétrodiffusés par lesdites cibles conduisant à l'obtention de détections primaires ; ladite étape de détection étant suivie, pour chaque cible détectée : - d'une étape (21, 22) : ○ de caractérisation de ladite cible détectée en types de cible à partir desdites détections primaires et ; ○ d'analyse de l'environnement desdites cibles pour déterminer dans quel environnement donné se situe chaque cible détectée ; - une étape (23) d'adaptation du pistage à chaque cible détectée, ladite adaptation se faisant par le choix de l'algorithme de pistage (30) en fonction du type de cible auquel ladite cible appartient et de l'environnement donné dans lequel elle se situe.
Patent FR-3080146-A1 (FR)
Title: Distributeur en cmc avec reprise d'effort
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-04-17
Abstract: Une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur (2) de turbine, l'étage distributeur (2) de turbine (1) comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter (4), une virole métallique interne (5), et une pluralité de secteurs (20) d'anneau en matériau composite à matrice céramique formant une couronne s'étendant entre la virole métallique externe (9) et la virole métallique interne (5) et présentant une virole intérieure et une virole extérieure, chaque secteur (20) d'anneau ayant une plateforme intérieure (24) formant une partie de la virole intérieure, une plateforme extérieure (26) formant une partie de la virole extérieure, et au moins une pale (28) s'étendant entre la plateforme extérieure (26) et la plateforme intérieure (24) et solidaire de celles-ci. Chaque secteur (20) est fixé à la virole métallique externe à l'aide d'au moins un ensemble comprenant une vis et un écrous, la vis traversant la plateforme externe (26) du secteur (20) et la virole métallique externe.
Patent FR-3081916-A1 (FR)
Title: Roue mobile pour turbomachine d'aeronef, comprenant un anneau de retention axiale fixe au disque par au moins un systeme de verrouillage
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/32
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbine (20) pour turbomachine d'aéronef, la roue comprenant un disque (21) et un anneau (16) de rétention axiale des aubes, l'anneau étant équipé d'un système de verrouillage (80) configuré pour retenir l'anneau axialement par rapport au disque. Dans une configuration verrouillée de l'anneau, le système de verrouillage (80) adopte une position verrouillée dans laquelle ses premier et second éléments de butée (76, 86) enserrent axialement l'anneau (16) et une bride de fixation (60) solidaire du disque, le système de verrouillage étant déplaçable de cette position verrouillée à une position déverrouillée amenant le second élément de butée (86) axialement en regard d'un orifice de passage (66) traversant la bride (60), de manière à autoriser l'introduction du second élément (86) dans cet orifice de passage.
Patent FR-3082522-A1 (FR)
Title: Composition tensioactive a base de sel d'amide de glycine betaine, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: PESSEL FREDDY
IPC: A61K8/40
Filed: 2018-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition tensioactive à base de sel d'amide de glycine bétaïne, ainsi que son procédé de préparation. Elle porte également sur son utilisation comme agent mouillant, dispersant de particules et/ou inhibiteur de corrosion et/ou pour améliorer le pouvoir désinfectant et/ou la rémanence de l'effet désinfectant de substances antimicrobiennes, ainsi que dans la fabrication de différents produits destinés au traitement et/ou au nettoyage du corps, de plantes ou de surfaces dures, au traitement de l'eau ou à l'extraction du pétrole. Elle a en outre pour objet un produit comprenant la composition précitée.
Patent FR-3082681-A1 (FR)
Title: Convertisseur a decoupage
Inventor: AGUT FRANCOIS
IPC: H02M3/155
Filed: 2018-06-19
Abstract: La présente description concerne un dispositif comprenant : un élément inductif (109) couplant un premier noeud (101) à un deuxième noeud (111) ; au moins un premier transistor (121) couplant le deuxième noeud à un troisième noeud (105) ; et un premier circuit de commande (123) comportant un premier interrupteur (127) couplant le troisième noeud (105) à une borne de commande du premier transistor, le dispositif formant un convertisseur à découpage.
Patent FR-3083108-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives c-glycosides 5-oxazolidine-2,4-diones a titre d’agent hydratant de la peau »
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/73
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique à titre d'agent d'hydratation des matières kératiniques, de préférence la peau, d'un ou plusieurs dérivés C-glycosides 5-oxazolidine-2,4-diones répondant à la formule (I) suivante, ainsi que leurs solvates et/ou leurs isomères (optiques, géométriques, tautomères) et/ou leurs sels :
Patent FR-3083637-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un panneau d'affichage digital et panneau associe
Inventor: DULIEU WILLIAM
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (10) comportant : - un montant (11) destiné à former un montant interne d'un panneau d'affichage digital, une face avant (12) comportant des moyens de fixation de modules LEDs disposés de part et d'autre dudit montant ; - au moins un ventilateur (29) destiné à générer un flux d'air pour refroidir des modules LEDs ; - une cavité de circulation d'air ménagée dans la longueur dudit montant entre ladite face avant (12) et une face arrière (23), ladite cavité étant délimitée latéralement par des parois latérales ; - au moins un ventilateur (29) monté sur ladite face arrière au niveau d'une ouverture d'arrivée d'air (27) débouchant dans ladite cavité de circulation d'air ; et - des ouvertures d'extraction d'air (28) ménagées sur lesdites parois latérales configurées pour guider l'air contenu dans ladite cavité sur une face arrière des modules LEDs.
Patent FR-3086568-A1 (FR)
Title: Dispositif interieur de serrage et de soudage
Inventor: BELLANGER GUY
IPC: B23K37/053
Filed: 2018-10-02
Abstract: Dispositif intérieur (1) de serrage et de soudage pour assurer la jonction de tubes par leurs extrémités distales, le dispositif comportant des moyens de déplacement pour être déplacé à l'intérieur des tubes, des moyens de serrage (13, 15) indépendant pour coopérer avec les surfaces intérieures des tubes à souder, et une tête de soudage (17) montée à la fois mobile en rotation autour d'un axe longitudinal des tubes, et également à pivot afin d'être inclinable par rapport à un support des moyens de serrage.
Patent FR-3071012-A1 (FR)
Title: Injecteur a reduction du volume de fluide
Inventor: COSBY DOUGLAS EDWARD
IPC: F01N3/24
Filed: 2018-09-14
Abstract: Unité (10) d'injection de réducteur, qui comprend un injecteur (12) ayant une entrée (30) et une sortie (32), une unité d'actionneur, comprenant une pièce (46) polaire, une armature (16), une bobine et un ressort (50), un ensemble de soupape, l'armature (16) comprend une poche d'armature et la pièce (46) polaire comprend une poche de pièce polaire.
Patent FR-3087507-A1 (FR)
Title: Dispositif de realignement vertical
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: F16C3/04
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un excentrique (5) comprenant une première pièce fixe (50) et une deuxième pièce rotative (51) disposée dans la première pièce fixe (50), il est caractérisé en ce que la deuxième pièce rotative (51) a d'un côté une empreinte creuse (513) d'axe A et de l'autre une pointe cylindrique (514) d'axe B, que les axes A et B sont parallèles et distants d'une distance d non nulle, que la deuxième pièce rotative (51) comprend deux bras (511, 512) opposés pourvus de deux dents (5111) à une extrémité et coopérant avec des crans (504, 505) disposés sur la première pièce fixe (50) et que l'extrémité des bras (511, 512) est déformable élastiquement. L'excentrique (5) peut ainsi être tourné avec un outil tel qu'un outil "torx" et permettre ainsi un réglage en hauteur lorsqu'il est placé dans la garniture de portière, tout en ne dépassant pas de la garniture. L'extrémité déformable élastiquement des bras permet libérer les dents des crans par pression et de les bloquer sur un cran automatiquement par retour au repos de l'extrémité et, parla , bloquer la rotation de la deuxième pièce dans la position désirée.
Patent FR-3090069-A1 (FR)
Title: Raccord flexible démontable, grand diamètre et hautes pressions
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L21/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: Raccord flexible démontable, grand diamètre et hautes pressions L’invention concerne un raccord flexible (10) pour relier un premier et un deuxième segment (1a,1b) d’un conduit (1). Le raccord flexible (10) comprend un troisième segment (11), à surface ondulée, un premier et un deuxième renforts annulaires (13a,13b), un manchon tressé (12), et un premier et un deuxième colliers de serrage (15a,15b). Le troisième segment (11) est destiné à relier une extrémité du premier segment (1a) à une extrémité du deuxième segment (1b). Les premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b) sont destinés à être emmanchés autour des premier et deuxième segments (1a, 1b), respectivement. Le manchon tressé (12) est destiné à être emmanché autour des premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b) et du troisième segment (11). Les premier et deuxième colliers de serrage (15a,15b) sont destinés à serrer le manchon tressé (12) autour des premier et deuxième renforts annulaires (13a,13b). . Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3076809-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’un véhicule entraîné par la force musculaire assistée d’une force motrice.
Inventor: MEHRINGER PAUL
IPC: B62M6/55
Filed: 2018-12-26
Abstract: Titre : « Dispositif d’entraînement d’un véhicule entraîné par la force musculaire assistée d’une force motrice » Dispositif d’entraînement (80) pour un véhicule (1) entraîné par la force musculaire assistée par une force motrice comprenant : un axe de pédalier (15) tournant autour d’un axe de rotation (16) pour recevoir un premier moment généré par la force musculaire et un second moment généré par un moteur (3) transmis à, un élément de sortie (4) couplé à une roue entraînée (9-2). L’axe de pédalier (15) en une seule pièce coïncide avec l’axe (31) du moteur (3) transmettant le moment généré par le moteur (3)à l’élément de sortie (4).
Patent FR-3096381-A1 (FR)
Title: Systeme d’assemblage de plateformes sans outils
Inventor: DUBOIS JÉRÔME
IPC: E04G1/34
Filed: 2019-05-24
Abstract: Plateforme (1, 2) comprenant un plateau (3) disposé entre une première partie (4) latérale, et une deuxième partie (5) latérale, le plateau intégrant une première portion (6) extrême, et une deuxième portion (7) extrême, la première partie latérale étant disposée sur la première portion extrême, et la deuxième partie latérale étant disposée sur la deuxième portion extrême, la première portion extrême comprenant un moyen (8) d'assemblage muni d'un moyen (35) d'accrochage apte à venir s'emboiter sur la deuxième partie latérale, le moyen d'assemblage étant déplaçable longitudinalement en coulissement par rapport au plateau de manière à évoluer entre une position rentrée et une position sortie, le moyen d'assemblage étant en position rentrée situé entre la première portion extrême et la deuxième portion extrême, le moyen d'assemblage étant en position sortie en saillie de la première portion extrême.
Patent FR-3096774-A1 (FR)
Title: Capteur de mesures capacitives intégré en paroi
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: G01F23/26
Filed: 2019-05-27
Abstract: Contenant (1), préférentiellement de type réservoir ou de type conduit, destiné à recevoir un fluide (F), le contenant (1) comportant : - une paroi (2), séparant le fluide (F) d’un milieu extérieur (M), et réalisée dans un matériau diélectrique ; - au moins une cavité fermée, formée à l’intérieur de la paroi (2) ; - un capteur (3) de mesures capacitives, comprenant au moins un couple d’électrodes (E1, E2) formant un condensateur, le couple d’électrodes (E1, E2) étant agencé à l’intérieur de la ou des cavités fermées de manière à générer un champ électrique à l’intérieur du contenant (1). Figure 3
Patent FR-3096727-A1 (FR)
Title: Aube de turbine dotée d’une cavité de fragilisation d’une section frangible
Inventor: DENAUX MATTHIEU CLAUDE JEAN
IPC: F01D21/02
Filed: 2019-05-27
Abstract: Cette aube de turbine d'une turbomachine comporte une pale (11) et un pied (12), ledit pied comprenant une échasse (13) présentant des flancs latéraux à profil curviligne, ladite échasse comprenant une zone frangible adaptée pour subir une rupture de l’échasse si des efforts radiaux supérieurs à un seuil sont exercés sur l’aube, en particuler des efforts centrifuges lors d’un état de survitesse de la turbine. La zone frangible comprend au moins une cavité oblongue (17) de frangibilité pratiquée sur au moins l’un des flancs latéraux de l’échasse, ladite cavité oblongue s’étendant dans une direction axiale de l’échasse selon un axe longitudinal (X-X’) parallèle à ou compris dans un plan de section minimale (P) dans lequel se situe une section transversale minimale de l’échasse. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3096920-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication d’une pièce par fusion de poudre par faisceau laser comprenant un système de nettoyage de la vitre de protection de la lentille du laser
Inventor: SISTACH HUGO
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne une machine (100) de fabrication d’une pièce par fusion de poudre par faisceau laser, comprenant : une enceinte (102) de fabrication, un générateur de faisceau laser agencé au-dessus de l’enceinte de fabrication, une lentille (104) conformée pour être traversée par le faisceau laser, et étant agencée entre le générateur de faisceau laser et l’enceinte de fabrication, une vitre de protection (106) de la lentille agencée en-dessous de la lentille et sur l’enceinte de fabrication, caractérisée en ce qu’elle comprend : un système de nettoyage (110) d’une surface de la vitre de protection, comprenant un bras (112) agencé dans l’enceinte de fabrication et en contact avec la vitre de protection, et un moteur (114) configuré pour entraîner le bras entre une première et une deuxième positions. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3097130-A1 (FR)
Title: Ventilateur médical communiquant avec le dispositif électronique d’un récipient de gaz sous pression
Inventor: RIVAS MARIA
IPC: G01L23/32
Filed: 2019-06-17
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical communiquant avec le dispositif électronique d’un récipient de gaz sous pression L’invention concerne un ensemble de ventilation comprenant un récipient de gaz (1), telle une bouteille d’oxygène sous pression, équipé d’un robinet de distribution de gaz (2) et un dispositif électronique (3) agencé sur ledit robinet de distribution de gaz (2), et comprenant des moyens de traitement de données (30), et un premier système de communication (32).Un appareil d’assistance respiratoire (4) est relié fluidiquement au robinet (2), et comprend un deuxième système de communication (40). Le deuxième système de communication (40) est configuré pour transmettre un signal d’utilisation au premier système de communication (32) en réponse à un début de distribution de gaz. Le premier système de communication (32) réceptionne ledit signal d’utilisation (S) et le transmettre aux moyens de traitement de données (30) afin de déclencher un algorithme de monitorage du gaz. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100232-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une tour support et au moins deux systemes de support pour des panneaux d’un troncon de fuselage d’un aeronef
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/50
Filed: 2019-08-30
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UNE TOUR SUPPORT ET AU MOINS DEUX SYSTEMES DE SUPPORT POUR DES PANNEAUX D’UN TRONCON DE FUSELAGE D’UN AERONEF L’invention concerne un ensemble comportant une tour support (200) et au moins deux systèmes de support, chaque système de support portant un panneau d’un tronçon d’un fuselage d’aéronef et comportant quatre points de fixation. La tour support (200) comporte une tour (201) s’étendant selon un axe X, une assise (206) sur laquelle la tour (201) est montée et qui est mobile en rotation autour dudit axe X, et pour chaque point de fixation, un socle de fixation (212a-d) monté sur un système de réglage tridimensionnel (214) monté sur la tour (201) et motorisé pour déplacer le socle de fixation (212a-d) selon deux directions horizontales et une direction verticale, où chaque point de fixation et le socle de fixation (212a-d) associé sont verrouillables l’un avec l’autre pour assurer la fixation de l’un avec l’autre, et déverrouillables pour permettre leur séparation. Un tel ensemble permet de maintenir verticalement les différents éléments du tronçon pendant l’assemblage et permet ainsi un gain de place au sol et d’outil pour le transfert. Fig. 5
Patent FR-3101295-A1 (FR)
Title: Planche de bord comportant des moyens de support d’un appareil multimedia dans un vehicule et vehicule corespondant
Inventor: MOUGENOT JEAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (3), caractérisé en ce que les moyens de support (8, 9) sont installés dans des zones proéminentes inférieure (14) et supérieure (15) délimitant un espace en creux (18) dans la façade (3) de la planche de bord (1), un premier moyen de support (8) amovible est placé dans la zone inférieure (14), un second moyen de support (9) fixe est ménagé dans la zone supérieure (15).     L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord de véhicule comportant des moyens de support (8, 9) agencée pour maintenir dans sa façade (3) un appareil multimédia.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101925-A1 (FR)
Title: Montage comprenant un ensemble roulant de véhicule automobile et un palier de guidage en rotation
Inventor: GRENAT ORPHENOZ LUCIEN
IPC: F16C33/76
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un montage comprenant un moyeu (3) présentant une bride radiale (7) avec une interface (10) sur laquelle un ensemble roulant (1, 2) est serré axialement au moyen d’un élément de fixation (9) dont une extrémité (9b) définit un diamètre d’interférence (DF), et un organe fixe (4) présentant une extension (11) définissant une chambre (12) en communication avec l’extérieur au travers d’une ouverture (13), une couronne d’étanchéité (15b) étant disposée sur une paroi extérieure (11b) de ladite extension, sa face libre (18) étant pourvue d’un épaulement (18a) délimitant des secteurs interne (18b) et externe (18c), le secteur (18c) étant inscrit dans un diamètre extérieur (DE) inférieur au diamètre d’interférence (DF) et au diamètre (DI) dans lequel est inscrit le secteur (18b), en étant disposé en regard radial d’une extrémité (9b) pour former avec elle un jeu (J1) en communication avec l’ouverture (13) et avec l’extérieur au niveau de l’épaulement (18a).
    Figure 2a
Patent FR-3104175-A1 (FR)
Title: Nacelle pour dispositif de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: C23C16/458
Filed: 2019-12-06
Abstract: Nacelle pour dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur au moins un substrat (S), ledit substrat comportant au moins un bord droit, comportant au moins un premier et un deuxième plateau (P1, P2) en matériau conducteur électrique, chaque plateau (P1, P2) comportant une première face (14) et une deuxième face (16), au moins la première face (14) d’au moins le premier plateau (P1)étant destiné à recevoir des substrats (S), la première face (14) du premier plateau (P1) comportant des évidements (18) pour recevoir chacun un substrat (S), chaque évidement (18) comportant au moins un rebord (20) contre lequel chaque substrat (S) vient en appui. Le premier plateau (P1) est disposé de sorte que les substrats (S) présentent une inclinaison en direction des rebords (20) et le deuxième plateau(P2) est disposé de sorte que la deuxième face du deuxième plateau soit parallèle au substrat reçu par la première face (14) du premier plateau (P1). Figure pour l’abrégé : 1A.
Patent FR-3104975-A1 (FR)
Title: Composition à base de rétinol
Inventor: ISOIR-INGREZ MURIEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant au moins du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, et de la carnosine. Figure pour l’abrégé : Néant