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Patent FR-3049579-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande, module de siege et programme d'ordinateur associe
Inventor: LEROUGE TOM
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (10) d'équipements de confort (8) d'un module de siège d'un véhicule de transport de passagers. Le dispositif de commande (10) comprenant une unité de commande (46) propre à transmettre des commandes de réglage à un équipement de confort (8), et au moins un imageur (42, 44) propre à acquérir au moins une image représentant au moins une partie du corps d'un passager assis sur un siège. L'unité de commande (46) est en liaison de communication avec ledit imageur (42, 44) pour réceptionner ladite au moins une image acquise. L'unité commande (46) est propre à détecter dans l'image un objet représentatif d'au moins une partie du corps du passager et à établir au moins une commande de réglage destinée à l'équipement de confort (8) en fonction de ladite partie du corps du passager détectée.
Patent FR-3049841-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a securite amelioree
Inventor: JULIEN GUILLAUME
IPC: A47J27/09
Filed: 2016-04-08
Abstract: - Autocuiseur à sécurité améliorée. - L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comprenant une cuve (2), un couvercle (3) avec une jupe annulaire (3B) et un joint (4) interposé entre le couvercle (3) et la cuve (2), ledit joint (4) comportant un talon (7) et une première lèvre (8) en contact étanche avec la paroi supérieure (3A) du couvercle (3), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une ouverture de fuite (10) ménagée à travers ladite paroi supérieure (3A), la jupe annulaire (3B) formant une butée d'arrêt pour le talon (7), ladite première lèvre (8) présentant une flexibilité adaptée pour, dès que la pression régnant dans l'enceinte excède un seuil de sécurité, faire communiquer par l'ouverture de fuite (10) l'intérieur de l'enceinte avec l'extérieur. - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3051375-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de distribution pour reacteur catalytique.
Inventor: PLAIS CECILE
IPC: B01J8/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de filtration et de distribution (1) d'une phase gazeuse et d'une phase liquide, apte à être disposé en amont d'un lit catalytique fixe (4) d'un réacteur (2) fonctionnant à co-courant descendant de gaz et de liquide, comprenant: • un plateau plein (6) s'étendant selon un plan horizontal sur lequel sont fixées des cheminées (7) sensiblement verticales ouvertes à leur extrémité supérieure et inférieure, lesdites cheminées étant munies d'ouvertures sur au moins une fraction de leur hauteur; • une pluralité de paniers amovibles aptes à contenir et retenir un média filtrant, chaque panier amovible étant défini par une paroi verticale (14) ellipsoïdale ou par au moins trois parois latérales verticales et un fond (13), les parois verticales et/ou le fond étant perméables au gaz et au liquide. Chaque panier est pourvu d'au moins un moyen de support (16) du panier coopérant avec une cheminée (7) du plateau pour soutenir le panier.
Patent FR-3058673-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une etiquette iml avec effet tactile a partir d'un film dedie a l'iml
Inventor: DALO SEVERINE
IPC: G09F3/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: Après avoir soumis le film (1) à un procédé de décoration par une technique d'impression, selon différentes étapes successives en fonction du nombre de couleurs souhaitées : - on soumet le film (1) à un cylindre (7) ou à une combinaison anilox/cliché présentant une gravure en creux apte à recevoir un vernis à effet tactile (V), - on imprime le vernis à effet tactile (V) avec le cylindre (7) ou le cliché sur le film (1), - on découpe le film pour obtenir les étiquettes IML à effet tactile.
Patent FR-3059624-A1 (FR)
Title: Support de fixation d'un boitier fonctionnel sur une traverse d'un poste de conduite de vehicule automobile
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D25/14
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un support (10) de boîtier fonctionnel pour véhicule automobile destiné à fixer ce boîtier à un élément structurel d'un véhicule, comprenant : - une base de réception (12) destinée à recevoir une face du boîtier et équipée d'au moins un élément de fixation dudit boîtier, - au moins deux pattes de fixation (14, 16) solidaires d'un bord (18) de la base de réception et présentant chacune une extrémité libre (14a, 16a) située en regard d'une même face (12a) de la base de réception (12). Chaque extrémité libre (14a, 16a) présente : - un élément de fixation (14b, 16b) de la patte de fixation à l'élément structurel, - au moins un élément de pré-maintien (20, 22) coopérant avec un orifice de l'élément structurel afin de maintenir l'extrémité libre (14a, 16a) en contact avec l'élément structurel.
Patent FR-3059620-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre pour aiguillage
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: B61L5/10
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de manœuvre pour aiguillage ou cœur à pointe mobile comprenant, d'une part, une traverse creuse (1), à laquelle peuvent être fixées les contre-aiguilles (8) de rails, et, d'autre part, une tringle de manœuvre (5) associée à une paire d'aiguilles (4) de rails aptes à translater sur la traverse creuse (1), caractérisé en ce que le dispositif de manœuvre comprend également : - un actionneur linéaire (2) positionné dans le volume intérieur de la traverse creuse (1), - une interface (5.1) de connexion entre l'actionneur linéaire (2) et la tringle de manœuvre (5).
Patent FR-3059997-A1 (FR)
Title: Composition de ceramique pour stereolithographie notamment sla
Inventor: CAILLIET SOPHIE
IPC: C04B35/634
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la fabrication de pièces céramiques en particulier en céramiques composites par une technique 3-D notamment par stéréolithographie (prototypage rapide) et vise plus particulièrement à proposer un nouveau mélange céramique composite utile pour ce mode de fabrication. Cette composition comprend, outre une poudre céramique, dite premier matériau céramique, une résine photopolymérisable, un photoinitiateur et un dispersant, au moins une quantité efficace d'un sol ou gel d'au moins un précurseur d'une céramique, dit second matériau, de préférence distinct du premier matériau céramique.
Patent FR-3062221-A1 (FR)
Title: Module de commande rotatif pour habitacle de vehicule
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G05G1/08
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande rotatif, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant un stator (5) et un rotor (3) mobile en rotation par rapport au stator (5), et une source de lumière, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un guide de lumière tronconique creux, dont une pointe tronquée est dirigée vers la source de lumière et dont une base annulaire forme un dioptre de sortie (δs1).
Patent FR-3062310-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur pour une ligne de vie
Inventor: BROILLIARD XAVIER
IPC: A62B35/04
Filed: 2017-01-30
Abstract: Le dispositif comprend un premier ensemble, constitué d'un tube (1) et d'un élément (2), accouplé à un point d'ancrage et un deuxième ensemble, constitué d'une tige (4) et d'un organe (3), accouplé à une partie de la ligne de vie, l'un des ensembles est monté coulissant par rapport à l'autre ensemble qui est fixe, sous un effort de traction exercé sur la ligne de vie, le deuxième ensemble étant apte à créer un effet de coincement à l'intérieur du tube et de déformation de ce dernier sous l'effet dudit coulissement.
Patent FR-3074875-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique d'echangeurs thermiques d'au moins deux panneaux solaires hybrides
Inventor: MOUTERDE JEROME
IPC: H02S40/44
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement fluidique d'échangeurs thermiques de panneaux solaires hybrides, le dispositif comprenant : - une première connectique pour connecter l'échangeur thermique (21) d'un premier panneau (Pi) à un tuyau d'alimentation (TA) d'un fluide de refroidissement, - une seconde connectique pour connecter l'échangeur thermique d'un second panneau à un tuyau d'alimentation d'un fluide de refroidissement, se caractérisant par le fait que : - un seul tuyau (TA) continu assure l'alimentation du fluide de refroidissement des échangeurs thermiques (21), - chacune des connectiques comprend : ○ un corps tubulaire (30) installé autour du tuyau (TA), ○ un tube (31) installé sur une face externe du corps tubulaire (30) et qui est adapté pour assurer une communication fluidique entre le tuyau (TA) et l'échangeur thermique (21) correspondant, lequel tube comprend une portion (312) qui est en prise avec la paroi dudit tuyau de façon à bloquer la rotation axiale et le déplacement axial dudit tuyau par rapport audit corps tubulaire.
Patent FR-3067904-A1 (FR)
Title: Fertilisation azotobacterienne sans inoculation des residus de cultures
Inventor: CLAUDE PIERRE-PHILIPPE
IPC: A01C21/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: Mode de fertilisation azotobactérienne pour grandes cultures agronomiques sans inoculation des résidus de culture cellulosiques répandus au sol après la récolte de la culture précédente comportant la mise en contacte d'agents chimiotaxiques et des susdits résidus de culture et caractérisé en ce que lesdits agents chimiotaxiques sont soit des analogues non-métabolisables d'ose et d'osides, des préparations composées d'acides humiques et/ou fulviques et/ou des composés aromatiques de la classe des arènes, et en ce que les susdits agents chimiotaxiques sont apportés aux et mis en contact avec les susdits résidus de culture avant leur enfouissement par pulvérisation liquide ou solide, ou encore par vectorisation, et cela en quantités réduites.
Patent FR-3077743-A1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un convoyeur de bacs et un robot navette manipulateur de bacs
Inventor: TETAZ-RECEVEUR PATRICK
IPC: B07C5/36
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'installation de tri (1) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune avec un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés et aussi un convoyeur de bacs (8) qui s'étend sous lesdites sorties de tri pour déplacer les bacs pleins. L'installation comprend en outre un robot navette (9) muni d'un toboggan (14) dont l'extrémité basse (14a) est attelée de manière coulissante à un rail de guidage (10) longeant ledit convoyeur de bacs, ce robot navette étant conçu pour extraire automatiquement un bac rempli de courrier d'un logement d'une sortie de tri et le lâcher en partie haute du toboggan de telle façon que le bac arrivant en bas du toboggan soit injecté dans le convoyeur de bacs par l'effet de la gravité.
Patent FR-3079700-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees depuis une entite de gestion vers un compteur electrique intelligent
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: La divulgation concerne un procédé pour transmettre des données depuis une entité de gestion (130) dans un système de communication comportant en outre au moins un dispositif concentrateur de données (110) auquel sont rattachés des compteurs électriques intelligents (120, 121) via un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), chaque dispositif concentrateur de données (110) étant connecté à l'entité de gestion (130) via un second réseau de communication (102). Ledit compteur électrique intelligent (120) reçoit, en provenance de l'entité de gestion (130), via le premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), un message indiquant qu'un transfert de données est en attente auprès de l'entité de gestion. Ledit compteur électrique intelligent (120) comportant une interface de communication sans-fil (112) adaptée pour communiquer via un troisième réseau de communication local sans-fil (103) avec une passerelle résidentielle (150) connectée à l'entité de gestion via un quatrième réseau de communication (104), ledit compteur électrique intelligent (120) obtient lesdites données auprès de l'entité de gestion (130) via le troisième réseau de communication local sans-fil (103).
Patent FR-3082150-A1 (FR)
Title: Reservoir avec canalisation empechant un passage de carburant liquide vers un dispositif de stockage des vapeurs de carburant
Inventor: ERBA CEDRIC
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de carburant délimité par une enveloppe externe dont une face, destinée à être une face supérieure (1a) en position montée du réservoir (1) de carburant dans un véhicule automobile, porte au moins un clapet (2, 2a) de ventilation raccordé à une canalisation de ventilation (3) évacuant des vapeurs de carburant sortant du réservoir (1) par ledit au moins un clapet (2, 2a) de ventilation destinées à un dispositif (4) de stockage et de traitement des vapeurs de carburant, caractérisé en ce que le réservoir (1) comprend une canalisation de protection (5, 5a) présentant une extrémité d'entrée reliée audit au moins un clapet (2, 2a) et une extrémité de sortie reliée à une entrée de la canalisation de ventilation (3), une portion de la canalisation de protection (5, 5a) présentant des moyens d'interdiction de passage de carburant liquide vers la canalisation de ventilation (3).
Patent FR-3084961-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L21/8258
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (100) comprenant un empilement d'au moins une couche (114) de germanium recouverte d'une couche (116) d'un premier alliage à base de germanium, d'antimoine et de tellure.
Patent FR-3087882-A1 (FR)
Title: Unite de mesure inertielle a sensibilite reduite aux contraintes thermomecaniques
Inventor: CUINAT JEROME
IPC: G01P15/18
Filed: 2018-10-24
Abstract: Unité de mesure comprenant au moins deux éléments, à savoir un bâti et un capteur inertiel, un premier des éléments étant pourvu de plots ayant une surface sur laquelle est appliquée une surface d’appui d’un deuxième des éléments sous un effort sensiblement normal auxdites surfaces qui est exercé par au moins un élément de serrage, les plots ayant des dimensions et une géométrie adaptées pour : 
    - autoriser une déformation des plots sous l’effet d’une contrainte thermomécanique engendrée dans une plage de température de fonctionnement de l’unité de mesure de manière à éviter un glissement desdites surfaces l’une par rapport à l’autre sous l’effet de cette contrainte, 
    - maintenir en position le capteur inertiel en assurant une transmission vibratoire limitée compatible avec le fonctionnement du capteur.
Patent FR-3087751-A1 (FR)
Title: Piece de lissage aerodynamique pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef et procede d’assemblage s’y rapportant
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64C23/00
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce de lissage (3) aérodynamique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef. Cette pièce de lissage (3) comprend deux pattes (31, 32) et un élément de jonction (33) reliant les deux pattes (31, 32). L'élément de jonction (33) et les deux pattes (31, 32) forment une cavité (30) agencée pour enserrer une extrémité d'une paroi d'un capot de la nacelle. L'invention concerne aussi un procédé d'assemblage d'une telle pièce de lissage (3) sur un capot de nacelle, par emboîtement d'une extrémité de la paroi du capot (30) dans la cavité de la pièce de lissage (3).
Patent FR-3076886-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de vehicule
Inventor: TAKII NAOKI
IPC: F21S43/00
Filed: 2018-12-28
Abstract: Système d’affichage de véhicule On prévoit un système d’affichage de véhicule (20) devant être utilisé avec une unité de commande de véhicule qui est configurée pour commander un véhicule (1) dans un mode de conduite automatisé. Le système d’affichage de véhicule (20) comprend une unité d’affichage (30, 40) qui est prévue autour ou à l'intérieur d'une plaque minéralogique (50) du véhicule (1), et une unité de commande d’affichage qui est configurée pour allumer l'unité d’affichage (30, 40) alors que l'unité de commande de véhicule (3) exécute le mode de conduite automatisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093110-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: F01M5/02
Filed: 2019-02-25
Abstract: Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer le pré-allumage dans un moteur La présente invention concerne une composition lubrifiante pour moteur, notamment pour moteur de véhicule automobile, comprenant au moins une huile de base et au moins un composé apte à libérer, dans les conditions de température et de pression de la chambre de combustion du moteur, du formaldéhyde. Elle concerne également l’utilisation, dans une composition lubrifiante destinée à un moteur, d’un composé apte à libérer, dans les conditions de température et de pression de la chambre de combustion du moteur, du formaldéhyde, à titre d’additif pour prévenir et/ou diminuer le pré-allumage, en particulier le pré-allumage à basse vitesse (LSPI). Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3093844-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un programme de ressources personnalisées
Inventor: PALLIERE GREGORY
IPC: G16H15/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de propositions de ressources, comprenant l’instanciation de profils d’utilisateurs et de ressources; le calcul, d’un score de compatibilité entre la ressource et l’utilisateur; la détection d’une activation, liée à un utilisateur, d’une ressource, l’activation de la ressource déclenchant la mesure d’un indicateur d’activation; l’ajustement, par un module de diagnostic, de la valeur d’une caractéristique de l’utilisateur, ainsi que d’une fiabilité de ladite valeur, lesdites valeur et fiabilité prenant en compte la mesure de l’indicateur d’activation; la répétition de l’étape de calcul d’un nouveau score de compatibilité entre chaque ressource et chaque utilisateur; l’instanciation d’un utilisateur comprenant la génération d’une suite ordonnée de propositions de ressources, telles que le nombre de ressources activées par l’utilisateur est compris entre un minimum et un maximum prédéterminés, et le score de compatibilité des ressources activées étant supérieur au score de compatibilité maximum des ressources proposées, diminué d’un écart maximum. Figure 6
Patent FR-3094343-A1 (FR)
Title: Drone comprenant une embase et une platine suspendue
Inventor: LABESSE ALEXANDRE
IPC: H01R13/428
Filed: 2019-03-29
Abstract: Drone comprenant une embase et une platine suspendue 
            
        
    Ce drone (2) comprend une embase (6) qui définit un volume interne (V6), l’embase contenant au moins un contrôleur (16, 18) et comprenant au moins une platine suspendue (28). Chaque platine suspendue comprend une paroi (29) avec une face frontale (29A) et une face arrière (29B), une ouverture  présentant un contour (30A) étant ménagée dans la paroi. Chaque platine suspendue comporte, en outre, une interface porte-accessoires (32), apte à coopérer avec un accessoire. L’embase présente au moins un trou (14) avec un profil (14A), ce trou étant placé en regard de la face arrière d’une platine suspendue. Le drone comporte également au moins un organe d’étanchéité (40) définissant un conduit (V40) avec un premier orifice d’extrémité (40A) et un deuxième orifice d’extrémité (40B), le premier orifice d’extrémité coopérant de façon étanche avec l’ouverture (30) de la paroi (29) et le deuxième orifice d’extrémité coopérant de façon étanche avec le trou (14) de l’embase (6) situé en regard de la platine suspendue. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098622-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’instructions d’un programme contenues dans une memoire programme et circuit integre correspondant
Inventor: GIOVANNI MICHAEL
IPC: G06F9/24
Filed: 2019-07-12
Abstract: Le circuit intégré comprend : une unité de traitement (4) ; une mémoire programme (1) stockant des lignes (L1, L2) d’instructions d’un programme destiné à être exécuté par l’unité de traitement, chaque ligne comportant au moins une instruction (INST11, INST12, INST13, INST14, INST21, INST22, INST23, INST24) ; des moyens de mémoire (2) stockant des instructions (INST) de référence interprétables par l’unité de traitement comme étant des instructions de branchement ; l’unité de traitement étant configurée pour émettre séquentiellement des requêtes des différentes lignes d’instructions ; des premiers moyens de comparaison (3) configurés pour déterminer en utilisant les instructions de références si au moins l’une des instructions d’une ligne courante fournie en réponse à la requête correspondante est ou non une instruction de branchement ; et l’unité de traitement (4) étant configurée pour exécuter les instructions de la ligne courante si au moins une instruction est une instruction de branchement avant l’émission d’une requête de la ligne suivante. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098806-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-toupie, système et procédé associés, pour le basculement d’une charge lourde.
Inventor: ARCHER JOËL
IPC: B65G7/08
Filed: 2019-07-18
Abstract: DISPOSITIF ANTI-TOUPIE, SYSTEME ET PROCEDE ASSOCIES, POUR LE BASCULEMENT D’UNE CHARGE LOURDE. L’invention porte sur un dispositif 1, pour basculer une charge 2 au moyen d’une cale de basculement 4, ce dispositif comprenant une piste 11 pour y faire rouler la cale et des moyens 12 de guidage longitudinal pour cette cale. Un tel dispositif est particulièrement avantageux, puisqu'il évite un effet de toupie lors du basculement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100459-A1 (FR)
Title: Procédé de capture et de diffusion pour coordonner des commandes produites par deux clients distants associés à une même session informatique
Inventor: GELLY GREGORY
IPC: H04W76/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: Procédé de capture et de diffusion pour coordonner des commandes produites par des dispositifs d’entrée-sortie d’un premier et d’un deuxième client distant (4, 4’) associés à une même session informatique s’exécutant sur un ordinateur hôte (1), le procédé de capture et de diffusion mettant en œuvre depuis l’ordinateur hôte (1) les opérations suivantes : adresser à chaque client distant (4, 4’) une même séquence de repères temporels identifiables ; recevoir et stocker temporairement les commandes provenant des premier et deuxième clients distants (4, 4’) pendant une durée de stockage, chaque commande étant associée à une donnée de coordination rattachant un instant de production de la commande à un repère temporel ; ordonner les commandes reçues pendant la durée de stockage selon leur donnée de coordination associée ; fournir successivement les commandes ordonnées à la session informatique.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  4
Patent FR-3100678-A1 (FR)
Title: Génération d’un portefeuille contextuel multi-utilisateur de clés privées et utilisation d’un tel portefeuille
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode de génération d’un portefeuille de clés hiérarchique déterministe, pour signer notamment des transactions à destination d’une chaîne de blocs. La méthode de génération comprend une phase d’initialisation par un administrateur ainsi qu’une phase de paramétrage pour au moins un utilisateur. A partir du compte administrateur sont créés (430) des contextes d’utilisation de clé privée, chaque contexte précisant les conditions d’utilisation de la clé privée dans ledit contexte. On crée également des comptes utilisateur (440), chaque compte utilisateur étant associé à une clé privée dans la structure arborescente, la clé privée dudit utilisateur étant obtenue à partir d’une clé privée maîtresse de l’administrateur, du contexte d’utilisation auquel le compte utilisateur est rattaché, et de l’identifiant de l’utilisateur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.