baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100143-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’un noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé amélioré de fabrication d’un noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine Procédé de fabrication d’une ébauche d’un noyau céramique (10) destiné à la fabrication d’aubes creuses de turbomachine selon la technique de la fonderie à la cire perdue, l’ébauche étant fabriquée par fabrication additive et comprenant au moins une première partie (20) destinée à former les cavités des aubes creuses et au moins une deuxième partie (30) configurée pour permettre le positionnement du noyau (10) dans un moule à cire, la deuxième partie(30) et la première partie (20) étant positionnées et maintenues l’une par rapport à l’autre par l’intermédiaire d’une portion de jonction (60) intercalée entre la première partie(20) et la deuxième partie (30), au moins un orifice traversant (50) s’étendant à travers la deuxième partie (30), la portion de jonction (60) et la première partie (20), une première extrémité de l’orifice traversant (50) débouchant sur une face externe de la deuxième partie (30), et une deuxième extrémité de l’orifice traversant (50) débouchant sur une face externe de la première partie (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104289-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un mouvement de pivotement d’une main ouverte et dispositif de mise en œuvre du procédé
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un mouvement de pivotement d’une main (13) ouverte avec un dispositif de détection de gestes (3) comprenant au moins deux diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) et au moins une diode réceptrice (DR), dans lequel- les diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) émettent chacune, pendant une période dédiée à chaque diode émettrice (D1, D2, D3, D4) et individuellement, de la lumière en direction d’un champ de détection (15) et la diode réceptrice (DR) détermine pendant chaque période dédiée un signal de mesure de la lumière du champ de détection (15) associée à l’émission d’une diode émettrice (D1, D2, D3, D4),- le pivotement de la main (13) ouverte est détectée en exploitant l’évolution temporelle des signaux de mesure normalisés défini par :    où :- n=nombre de diodes émettrices (D1, D2, D3, D4) du dispositif de détection de gestes (3) ;- Mk = signaux de mesure déterminés par la diode réceptrice (DR) pour les diodes émettrices (D1, D2, D3, D4),- k= nombre qui correspond à l’index d’une diode émettrice.
Patent FR-3102595-B1 (FR)
Title: Procédé de diffusion d’une vidéo par un dispositif client, dispositif client et système associé
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04N21/458
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de diffusion d’une vidéo par un dispositif client, dispositif client et système associé L’invention concerne un procédé de diffusion, par un dispositif client (11), d’une vidéo acquise par une plateforme de virtualisation (12) auprès d’une plateforme vidéo (13) et transmise, sous forme d’un flux vidéo, vers une application de virtualisation (APP_VIR) du dispositif client. Ledit procédé comporte, sur réception, par l’application de virtualisation, d’une information de changement d’un mode de diffusion de la vidéo :- une découverte (E10), par l’application de virtualisation, d’une application vidéo (APP_VID) du dispositif client, et, si la découverte est positive :- une transmission (E20) d’informations vers l’application vidéo,- un accès (E30), par l’application vidéo, à la vidéo en fonction desdites informations,- une diffusion (E40), par l’application vidéo et en remplacement du flux vidéo transmis, de la vidéo en fonction desdites informations.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102899-B1 (FR)
Title: Procédé de commande électrique d’un onduleur à trois niveaux
Inventor: MAUVIEL QUENTIN
IPC: H02M1/084
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un procédé de commande d’un onduleur électrique à trois niveaux (1) comprenant une pluralité de phases et un point neutre flottant, procédé de commande de l’onduleur (1) à partir d’au moins une tension de commande (Vu, Vv, Vw) destinée à commander les semi-conducteurs d’une phase de l’onduleur (1), le procédé comprenant :      une étape d’équilibrage (E1) au cours de laquelle une valeur d’équilibrage (Vcap) est ajoutée à la tension de commande (Vu, Vv, Vw)   une étape de correction (E2) au cours de laquelle une valeur de saturation (Vbus_clamp) est ajoutée à la tension de commande équilibrée (Vu*, Vv*, Vw*) de manière à définir une tension de commande optimisée (Vu**, Vv**, Vw)  une étape de commande (E3) des semi-conducteurs d’une phase de l’onduleur (1) à partir de la tension de commande optimisée (Vu**, Vv**, Vw**).        Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104456-B1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de dihydrogene en presence d’un photocatalyseur prepare par impregnation en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C01B3/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit photocatalyseur étant préparé par imprégnation en milieu fondu suivie d’une sulfuration. Ledit procédé est effectué en mettant en contact une charge avec au moins une molécule contenant au moins un atome d’hydrogène et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à produire du dihydrogène et oxyder le composé sacrificiel.
Patent FR-3105498-B1 (FR)
Title: Procédé et système de visualisation d'un contenu numérique affiché par un appareil électronique
Inventor: KHRIS TAÏG
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de visualisation configuré pour permettre à l'utilisateur de sélectionner un contenu visuellement altéré (311) à dévoiler affiché sur un écran (5) d’un appareil électronique. Ledit procédé de visualisation étant comprend une étape de formation réalisée pour former une zone de découverte (52) de l’écran (5) dans laquelle ledit contenu visuellement altéré (311) est affiché ; et une étape d’affichage réalisée pour afficher, dans une zone d'affichage (56) de l’écran (5), uniquement un contenu numérique d'origine (31) qui correspond audit contenu visuellement altéré (311). L’étape d’affichage réalisée dans la zone d'affichage (56) est effectuée en fonction de la formation de la zone de découverte (52).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105150-B1 (FR)
Title: Véhicule à colonne de direction couplée à un dispositif antivol et masquée par une coque inférieure à protection intégrale
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un véhicule comprend une colonne de direction en partie masquée par des coques inférieure (3) et supérieure complémentaires et à laquelle est couplé latéralement un dispositif antivol. La coque inférieure (3) comprend une paroi inférieure (4) ayant une surface interne sur laquelle est installée une première pièce d’absorption de choc (10) et une paroi latérale (5) définissant un renflement latéral (8) logeant une partie du dispositif antivol et dans lequel est installée, sous le dispositif antivol, une seconde pièce d’absorption de choc (11).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106920-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un mode de fonctionnement d’une centrale d’alarme et dispositif associe
Inventor: BERHAULT GILLES
IPC: G08B25/00
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé de gestion du mode de fonctionnement d’une centrale d’alarme d’une habitation, l’habitation comportant une porte, le procédé comportant : détecter (300) une demande d’activation d’un mode de surveillance de la centrale d’alarme, détecter (304) une ouverture de la porte, détecter (310) une fermeture de la porte, émettre (314), à destination d’un téléphone mobile, un message indiquant que la porte est restée ouverte si la fermeture de la porte n’a pas été détectée, et si la fermeture de la porte a été détectée, activer (316) le mode de surveillance de la centrale d’alarme. Le procédé comporte, lorsque le mode de surveillance de la centrale d’alarme est activé : activer un émetteur récepteur radio courte distance lorsqu’une ouverture de la porte est détectée, et désactiver le mode de surveillance de la centrale d’alarme dans le cas où un téléphone mobile d’un occupant de l’habitation a été détecté à l’aide de l’émetteur récepteur radio courte distance.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106789-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un coussin de siège
Inventor: BRUNEL BERNARD
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de fixation d’un coussin (5) dans une armature d’assise (4) d’un siège (1), ledit coussin (5) comprenant un fil (8) de rigidification, une mousse (7) et une coiffe (9), ledit fil (8) étant noyé dans ladite mousse (7) qui est elle-même délimitée par ladite coiffe (9).  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape de compression manuelle dudit coussin (5) pour permettre à au moins une boucle d’extrémité (11, 12) du fil (8) de rigidification de s’insérer dans une bride (16, 17) de fixation solidarisée à l’armature d’assise (4),  -une étape de relâchement du coussin (5) pour permettre à ladite boucle d’extrémité (11, 12) de se glisser à l’intérieur de la bride (16, 17),  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109023-B1 (FR)
Title: Matière active anodique pour élément électrochimique lithium-ion
Inventor: MORTEMARD DE BOISSE BENOÎT
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-06-03
Abstract: Un composé de formule LixTi1  -  yMyNb2  -  (  z 1+z2)Vz1M’z2O7  -  c  -  dXc où 0≤x≤5 ; 0≤y<1 ; 0<z1<0,5 ; 0≤z2<0,5 ; 0≤c≤2 ; 0≤d≤2 ;M représente un ou plusieurs éléments choisi(s) dans le groupe consistant en Mg, Ca, B, Sc, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Al, Y, Zr, Mo, Ru, Ag, Sn, Sb, Ta, W, Bi, La, Pr, Eu, Nd et Sm ;M’ représente un ou plusieurs éléments choisi(s) dans le groupe consistant en Mg, Ca, B, Sc, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Al, Y, Zr, Mo, Ru, Ag, Sn, Sb, Ta, W, Bi, La, Pr, Eu, Nd et Sm ;X représente un ou plusieurs éléments choisi(s) dans le groupe constitué de S, F, Cl et Br.
Patent FR-3109536-B1 (FR)
Title: Raffineur pour le traitement de produits composites
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: B01F27/94
Filed: 2020-04-22
Granted: 2022-03-18
Abstract: Raffineur pour le traitement de produits composites L’invention concerne un raffineur (1) pour le traitement de produits composites à base de matière(s) thermoplastique(s), comprenant une enceinte (3) à paroi cylindrique, définissant une chambre de traitement pourvue d’au moins une ouverture d’alimentation (5) de produits à traiter et d’au moins une ouverture de sortie (5') de produits traités, et un tambour cylindrique (6), monté mobile dans l’enceinte cylindrique (3) et de diamètre inférieur à celui de ce dernier, les axes longitudinaux de symétrie respectivement de l’enceinte extérieure (3) et du tambour intérieur (6) étant parallèles entre eux.  Raffineur (1) caractérisé en ce qu’il comprend un moyen de chauffage de la chambre de traitement (4) et en ce que le tambour (6) est monté dans l’enceinte extérieure (3) avec faculté de déplacement en rotation autour de son axe longitudinal (A2) et avec faculté de déplacement de son axe longitudinal (A2) selon une trajectoire circulaire autour de l’axe longitudinal de ladite enceinte (3), les deux types de déplacements possibles précités étant commandés par des moyens d’entrainement et/ou d’actionnement indépendants, permettant leur réalisation sélective ou combinée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3112629-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du fonctionnement d’un dispositif électrochimique
Inventor: ESPINOSA MANUEL
IPC: H01M8/00
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-02-17
Abstract: P rocédé d ’optimisation du fonctionnement d’un dispositif électrochimique La présent invention concerne un procédé d’optimisation du fonctionnement d’un dispositif électrochimique (9), le procédé comprenant :  une phase de modélisation du fonctionnement du dispositif électrochimique (9), comportant :la détermination de différentes combinaisons de valeurs obtenues de paramètres opératoires pour former un plan d’expérience,la détermination, sur la base d’un modèle sélectionné, pour chaque combinaison du plan d’expérience déterminée, des valeurs d’une grandeur physique sur une plage de valeurs de densité de courant, une phase d’optimisation du fonctionnement du dispositif électrochimique (9) en fonction des valeurs déterminées pour la grandeur physique pour chaque combinaison du plan d’expérience.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112787-B1 (FR)
Title: Copolyamides thermoplastiques pour assemblage de textiles
Inventor: PRENVEILLE THOMAS
IPC: D06M17/08
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention vise principalement l’utilisation pour l’assemblage de textiles sans couture par impression d’un copolyamide comportant :   a) au moins un segment dur obtenu par polycondensation d’au moins l’un parmi :   (i) un acide alpha-omega aminocarboxylique ;   (ii) un lactame ; et/ou  (iii) un diacide aliphatique avec 6 à 22 atomes de carbone et au moins une diamine aliphatique avec 2 à 14 atomes de carbone,   et, optionnellement,  b) au moins un segment souple obtenu par polycondensation d’au moins un diacide avec 4 à 44 atomes de carbone avec au moins une diamine choisie parmi les diamines avec 2 à 44 atomes de carbone et les polyoxyalkylène diamines,  ledit copolyamide présentant une température de fusion Tf supérieure à 80°C et une viscosité à 170 °C, telle que mesurée selon la norme ASTM D3236-88 de 2009 à l’aide d’un rhéomètre Brookfield avec module SC 4-27, comprise entre 2 Pa·s et 200 Pa·s.
Patent FR-3114689-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositif thermoélectrique par fabrication additive de peignes à contacter entre eux
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/34
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication d’un dispositif thermoélectrique (1) où une première pièce (10) formée dans un premier matériau dopé et une deuxième pièce (20) formée dans un deuxième matériau dopé adoptant chacune la forme d’un peigne sont fabriquées, avant d’être assemblées entre elles et connectées électriquement. Puis la première base (11) de la première pièce (10) est sectionnée en au moins une première zone (14) et la deuxième base (21) de la deuxième pièce (20) est sectionnée en au moins une deuxième zone (24). Chaque première branche (12) de la première pièce (10) et chaque deuxième branche (22) de la deuxième pièce (20) séparées par une première zone (14) constituent respectivement un premier élément (5) et un deuxième élément (6) d’une jonction thermoélectrique (2), électriquement connectés entre eux via la partie de la deuxième base (21) qui les relie. De plus, chaque première branche (12) et chaque deuxième branche (22) séparées par une deuxième zone (24) constituent respectivement un premier élément (5) et un deuxième élément (6) d’une jonction thermoélectrique (2), électriquement connectés via la partie de la première base (11) qui les relie.     Figure 5
Patent FR-3115406-B1 (FR)
Title: Système de connexion électrique
Inventor: THEVENOT BENOîT
IPC: H01R24/38
Filed: 2020-10-21
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de connexion électrique triphasée comportant un socle (S), une fiche (F) électrique et un dispositif (1) d'indexation magnétique en deux parties, une première partie (2) fixée au socle (S) et une deuxième partie (3) solidaire de la fiche (F), la première partie (2) et la deuxième partie (3) du dispositif d'indexation magnétique comportent chacune :  Une culasse (20, 30),  Deux aimants permanents (201_1, 201_2, 301_1, 301_2) identiques d'un premier jeu, fixés chacun sur une portion annulaire distincte de la culasse,Les deux aimants n'étant pas en contact l'un avec l'autre,Les aimants présentant tous une même orientation magnétique, parallèle à l'axe de révolution, les aimants permanents de la première partie étant en attraction magnétique avec les aimants permanents de la deuxième partie.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117580-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage regeneratif
Inventor: BENTIVOGLIO FABRICE
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de stockage régénératif comprenant :- une cuve (100) de circulation d’un fluide caloporteur entre un piquage chaud (110a) et un piquage froid (110b),- un milieu poreux (200), remplissant au moins en partie la cuve (100) entre le piquage chaud (110a) et le piquage froid (110b), et délimité par une première face (200a) et une deuxième face (200b), et reliées par une surface latérale (200c), le milieu poreux (200) étant un milieu au sein duquel des échanges thermiques sont susceptibles d’intervenir avec le fluide caloporteur,le dispositif étant caractérisé en ce que le milieu poreux (200) comprend, de la première face (200a) vers la deuxième face (200b), une première strate (210) d’un premier matériau dispersé d’une première granulométrie et une deuxième strate (220) d’un deuxième matériau dispersé d’une deuxième granulométrie supérieure à la première granulométrie.  Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3119966-B1 (FR)
Title: Cage anti-prédateurs
Inventor: LAURANT YVES
IPC: A01K61/50
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne une cage de protection (1) contre les prédateurs de coquillages, configurée pour être disposée sur un support d'élevage de coquillages, notamment de moules.  Cette cage (1) est remarquable en ce qu'elle comprend :-un corps (2) creux, allongé, à structure en treillis délimitant des mailles (20), dont les dimensions sont configurées pour empêcher l'action de prédation desdits prédateurs, ce corps creux (2) étant ouvert à son extrémité inférieure (22) et à son extrémité supérieure (21), -et deux dispositifs (3) de fermeture du corps creux (2), fixés respectivement sur les deux extrémités du corps,chaque dispositif de fermeture (3) étant configuré pour obturer au moins partiellement l'extrémité du corps creux (2) tout en présentant une ouverture (5) autorisant le passage dudit support d'élevage au travers de ce dispositif de fermeture et étant configuré pour permettre le centrage du corps creux (2) par rapport à ce support d'élevage et le maintien de ce centrage,ledit corps creux (2) et les deux dispositifs de fermeture (3) étant réalisés en matière plastique semi-rigide.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118463-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un article en verre à partir d'une portion de verre recyclé.
Inventor: RAVEL PATRICK
IPC: C03C6/02
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un article en verre à partir d'une composition verrière comprenant une portion de verre recyclé et une portion de matières premières vierges pour verre minéral.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120733-B1 (FR)
Title: Système de maintenance décentralisé pour les appareils intelligents
Inventor: CHAVEZ DAVID
IPC: G16Y40/40
Filed: 2022-03-04
Granted: 2023-06-30
Abstract: Transfert de dispositif Système (400) comprenant : une interface (410) à un réseau ; et un processeur (404) comprenant des instructions déchiffrables par machine conservées dans une mémoire (406) non transitoire qui, lorsqu’elles sont lues par le processeur (404), font que le processeur(404) effectue : la sélection d’une transaction à effectuer sur un premier dispositif, la transaction comprenant le traitement d’un ensemble de données suivant un ensemble d’instructions ; la conduite d’une première communication, par l’intermédiaire du réseau (420), avec un premier dispositif et l’obtention d’un ensemble de données de la première communication ;  la détermination du point de savoir si l’ensemble de données est complet ; après avoir déterminé que l’ensemble de données est complet, le traitement de l’ensemble de données.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-2349560-B1 (FR)
IPC: C07C43/04
Filed: 1977-04-27
Granted: 1981-01-16
Abstract: PURPOSE:Diisopropylalcohol is made to react with propylene in the presence of a strongly acidic cation-exchange resin as a catalyst and diisopropylether is continuourly prepared in high yield by the distillation of the reaction solution after contacting with a granular olid acid as a neutralizing agent.
Patent FR-2525396-B1 (FR)
IPC: H01M6/18
Filed: 1982-04-16
Granted: 1984-05-25
Abstract: The electrolyte is constituted by a conductive vitreous compound having the formula aP2S5, bLi2S, cLiX, where X represents chlorine, bromine, or iodine, and where a, b, and c are numbers chosen so that the ratio b/(a+b) lies between 0.61 and 0.70, and so that the ratio c/(a+b+c) is less than or equal to a limit corresponding to the solubility in vitreous phase of LiX in the compound aP2S5, bLi2S, with the positive active material comprising 20% to 80% by volume solid electrolyte together with an electron conductor, the improvement wherein a substance chosen from the halogens and the chalcogens is included in the electrolyte in order to produce an in situ chemical reaction at the lithium electrolyte interface thereby creating an ionically conductive bonding layer comprising a lithium halogenide or chalcogenide.
Patent FR-2556074-B1 (FR)
Inventor: CROGUENNEC JEAN
IPC: F16P3/14
Filed: 1983-12-06
Granted: 1987-03-06
Abstract: 1. Method for protecting, by means of a laser beam, a sheet metal working machine, such as a bending press, a shearing machine, a rolling machine or other like machine, comprising a tool (3) vertically mobile in the direction of the sheet metal in abutment on a support, in which the safety height where the horizontal laser beam must be located with respect to a horizontal reference plane is determined in order to ensure protection of the user of the machine, by adding to the height of the approach surface, i.e. the height of the upper surface of the sheet metal with respect to the reference plane, a safety distance less than 8 mm ; the emitter of the laser beam is displaced vertically ; the effective height of the laser beam emitted is permanently measured with respect to the reference plane ; this effective height of the laser beam is compared with the predetermined safety height ; and the vertical movement of the emitter of the laser beam is stopped when the height of this beam becomes equal to the safety height, is characterized in that the receiver (7) is displaced vertically, independently of the emitter (6), delayed with respect thereto, until it is aligned with the emitter (6), which then provokes stop of the receiver (7) in this position.
Patent FR-2561577-B1 (FR)
Inventor: VERNOIS MICHEL
IPC: B27N3/00
Filed: 1984-03-20
Granted: 1986-09-12
Abstract: A moldable fibrous sheet having a cellulose fiber and textile fiber base, said sheet having a composition comprising from 5 to 95% by weight of cellulose fibers obtained by dry shredding, from about 0.5 to 10% of textile fibers having at least two half-waves per centimeter of length, said sheet being further formed by superimposing fine sheets sewn but not rigidly connected to each other. The sheet may be molded into shaped panels through a molding cycle between 15 seconds and 3 minutes, which panels may be used in automobile construction, furnishing and packing.