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Patent FR-3030871-B1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement thermique pour un disjoncteur basse tension et disjoncteur comportant un tel dispositif
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H71/16
Filed: 2014-12-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déclenchement thermique dans un disjoncteur électrique basse tension, ledit disjoncteur comportant un contact fixe et un contact mobile entre une position fermée des deux contacts et une position ouverte des deux contacts, ledit contact mobile étant apte à être entraîné dans la seconde position au moyen d'un tiroir, ledit dispositif de déclenchement comportant un bilame apte à se déformer lors de la survenue d'un défaut de surcharge dans le circuit à protéger, ledit bilame coopérant avec ledit tiroir de telle manière que lors de la survenue de ce défaut de surcharge de courant, la déformation du bilame entraîne le déplacement du tiroir, de manière à déplacer le contact mobile en position ouverte. Ce disjoncteur est caractérisé en ce que le bilame (6) comporte une partie formant contact semi-sphérique (11) apte à coopérer avec une partie aplatie (12) prévue sur le tiroir (7) de manière à assurer une polarisation du tiroir (7) permettant au bras de levier correspondant à cette polarisation d'être indépendante de la déformation du bilame (1).
Patent FR-3033097-B1 (FR)
Title: Boitier capacitif pour groupe motopropulseur electrique, carter et groupe motopropulseur correspondants
Inventor: FRANCO CHRISTOPHE
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-02-23
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un boîtier (B) intégrant une capacité de lissage d'un groupe motopropulseur électrique disposée entre un bus négatif et un bus positif internes au boîtier (B), celui-ci comportant :         - une première borne de sortie positive (BP1) et une première borne de sortie négative (BN1) aptes à être connectées aux entrées d'un onduleur,         - une deuxième borne de sortie positive (BP2) et une deuxième borne de sortie négative (BN2) connectées respectivement au bus interne positif et au bus interne négatif,         - deux pattes de fixation (PFP, PFN) de connexion électrique isolées des bus internes positif et négatif,         - un fusible (FUSP) fixé électriquement entre la deuxième borne positive (BP2) et l'une des pattes de fixation (PFP),         - et un autre fusible (FUSN) fixé électriquement entre la deuxième borne négative (BN2) et l'autre des pattes de fixation (PFN).
Patent FR-3033462-B1 (FR)
Title: Dispositif a ondes elastiques de surface comprenant un film piezoelectrique monocristallin et un substrat cristallin, a faibles coefficients viscoelastiques
Inventor: GROUSSET SEBASTIEN
IPC: H03H9/25
Filed: 2015-03-04
Granted: 2018-03-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif à ondes élastiques de surface comprenant un empilement comportant :         - un film mince réalisé en un premier matériau piézoélectrique ;         - un substrat réalisé en un second matériau ;         - des moyens d'excitation pour générer au moins un mode de propagation d'ondes acoustiques de surface au niveau dudit film piézoélectrique ;         caractérisé en ce que :         - le premier matériau est un matériau monocristallin et le second matériau est un matériau cristallin ;         - le premier matériau et le second matériau présentant des coefficients viscoélastiques inférieurs ou égaux à ceux du quartz pour le mode de propagation induit par les moyens d'excitation.
Patent FR-3034803-B1 (FR)
Title: Charniere, menuiserie comprenant ladite charniere et meuble comprenant laduite menuiserie
Inventor: INCAGNOLI SOPHIE
IPC: E05D3/02
Filed: 2015-04-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière (1), caractérisée par le fait qu'elle comprend un bloc d'ouvrant (2) configuré pour être fixé sur un ouvrant (5) d'une menuiserie et un bloc de dormant (3) configuré pour être fixé sur un dormant (6) de la menuiserie, le bloc d'ouvrant (2) et le bloc de dormant (3) étant joints par une tige (4), le bloc d'ouvrant (2) étant monté pivotant et coulissant sur la tige (4), la charnière (1) comprenant en outre des moyens de limitation d'excursion de coulissement du bloc d'ouvrant (2) sur la tige (4). La présente invention a également pour objet une menuiserie comprenant au moins une charnière (1) selon l'invention, et un meuble comprenant au moins une menuiserie selon l'invention.
Patent FR-3041878-B1 (FR)
Title: Dispositif d'allongement ou de reduction d'os
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/64
Filed: 2015-10-01
Granted: 2019-11-29
Abstract: Fixateur externe (1) pour l'allongement ou la réduction de fragments osseux (O1, O2), caractérisé en ce qu'il comprend trois corps de pièce et un moyen de blocage en translation, montés en collaboration selon un axe médian, à savoir, une tige montée mobile en rotation autour de l'axe médian, une coulisse montée mobile en translation selon l'axe médian qui comprend un premier élément de fixation interagissant avec au moins une première broche (5) fixée à une première partie d'os (01), un guide qui comprend un deuxième élément de fixation interagissant avec au moins une seconde broche (6) fixée à une deuxième partie d'os (02), les éléments de fixation comprenant au moins un orifice d'insertion d'une broche (5, 6), et un moyen de blocage en translation du guide et de la tige, ladite tige comprend une partie proximale qui est enchâssée par un moyen de réglage dans la coulisse, et une partie distale qui est enchâssée et maintenue solidaire par le moyen de blocage en translation dans une partie distale du guide.
Patent FR-3027035-B1 (FR)
Title: Structures fibreuses perforees et ses procedes de fabrication
Inventor: PRATT MICHAEL SEAN
IPC: D21H27/00
Filed: 2015-10-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne des structures fibreuses à ouvertures et, plus particulièrement, des structures fibreuses à ouvertures comprenant un ou plusieurs éléments fibreux, par exemple des filaments, contenant un ou plusieurs matériaux formant élément fibreux et un ou plusieurs agents actifs, qui peuvent être libérés de l'élément fibreux lorsqu'il est exposé aux conditions d'utilisation prévue, ainsi que procédés de fabrication associés.
Patent FR-3048786-B1 (FR)
Title: Reglage dynamique de la nettete d'au moins une image projetee sur un objet
Inventor: BERTA JULIEN
IPC: G02B7/28
Filed: 2016-03-10
Granted: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (100) de réglage dynamique de la netteté d'au moins une image projetée sur un objet (O) par un projecteur vidéo (PV), ledit système (100) comprenant : - une module informatique de détermination (10) pour déterminer une première distance (DzProche) correspondant à la plus courte distance entre ledit objet (O) et ledit projecteur (PV) de manière à définir une bande de netteté dans laquelle on souhaite que ladite au moins une image projetée soit nette, - un module informatique de traitement (20) configuré pour déterminer une loi de commande du focus apte à maximiser la netteté de ladite au moins une image projetée sur l'objet (O) par ledit projecteur (PV) en cherchant un réglage (RegFocus) de la position de la lentille (LP) du projecteur (PV) par rapport à la source lumineuse, ou focus, permettant d'approximer la bande de netteté souhaitée de manière à maintenir nette ladite au moins une image projetée sur ledit objet (O).
Patent FR-3058416-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE CELINE
IPC: C07H13/02
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique de la peau, comprenant l'application sur la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R1, R2 et R3 tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide.
Patent FR-3059846-B1 (FR)
Title: Machine electrique a encoches longitudinales reparties angulairement selon une sequence de scrambler
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-12-02
Granted: 2018-12-07
Abstract: Une machine électrique (ME) comprend un premier corps (C1) comportant un évidement central (EC) et des premiers pôles d'aimant (PA1), et un second corps (C2) logé dans l'évidement central (EC) et comportant N2 secondes encoches longitudinales (EL2) présentant une répartition angulaire par rapport à cet évidement central (EC) et logeant chacune un second bobinage (B2), l'un de ces premier (C1) et second (C2) corps constituant un rotor (RM) et l'autre constituant un stator (SM). La répartition angulaire est définie par une séquence binaire pseudo-aléatoire dite de Scrambler fonction de N2 et dans laquelle chaque valeur binaire égale à zéro représente un premier décalage angulaire d'une seconde encoche longitudinale (EL2) par rapport à une position angulaire de référence, et chaque valeur binaire égale à un représente un second décalage angulaire d'une seconde encoche longitudinale (EL2) par rapport à cette position angulaire de référence.
Patent FR-3060128-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de defauts dans une ligne de transmission, par utilisation d'un signal complexe
Inventor: CABANILLAS ESTEBAN
IPC: G01R31/08
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-03-15
Abstract: Système (200) de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission dans laquelle un signal complexe généré puis modulé a été injecté, comprenant :         - un moyen (205) de mesure du signal complexe modulé se propageant dans la ligne de transmission,         - un démodulateur (206) du signal mesuré apte à produire un signal complexe démodulé,         - un corrélateur complexe (210) configuré pour corréler le signal complexe démodulé avec une copie du signal complexe généré, pour produire un premier réflectogramme temporel correspondant à la partie réelle de la corrélation complexe et un second réflectogramme temporel correspondant à la partie imaginaire de la corrélation complexe,         - un module d'analyse (211) conjointe du premier réflectogramme temporel et du second réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3046363-B1 (FR)
Title: Composition pour la purification de gaz de fumee
Inventor: PETTIAU XAVIER
IPC: B01J2/30
Filed: 2016-12-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une composition pour la purification de gaz de fumée contenant 35 à 99 % en poids d'une poudre d'un sel de métal alcalin d'acide carbonique et 1 à 65 % en poids d'une poudre d'un matériau absorbant, dans laquelle la poudre d'un matériau absorbant a un volume poreux spécifique qui est égal ou supérieur à 0,1 cm3/g. L'invention concerne aussi un procédé pour la purification de gaz de fumée par voie sèche et l'utilisation d'un matériau absorbant pour améliorer la fluidité et/ou l'aptitude au stockage et/ou le pouvoir d'absorption du HF d'un sel de métal alcalin d'acide carbonique.
Patent FR-3046788-B1 (FR)
Title: Dispositif mems et son procede de gestion
Inventor: MAIER DANIEL
IPC: B81B5/00
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif MEMS (100) comportant un substrat (101), avec un dispositif de micro-miroir (112) ayant un micro-miroir (102) pivotant (α), une première butée (103, 104), un dispositif actionneur qui applique une intensité (I) pour pivoter le dispositif (112), un dispositif de mesure de l'intensité (I) appliquée et mesurant la relation entre la position de pivotement et l'intensité (I). Un dispositif de reconnaissance pour reconnaître la position de butée du dispositif (112) pivoté de son angle maximum (αmax) et touchant une première butée (103, 104) si le dispositif de mesure a mesuré que pour une variation de l'intensité (I) du courant appliqué il n'y a plus de variation de la position de pivotement du dispositif (112).
Patent FR-3064713-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un agencement fluidique et agencement fluidique associe
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L37/14
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un agencement fluidique (1), ledit agencement fluidique (1) comprenant au moins un tuyau (2) et un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (a) fournir un raccord mâle à bague de verrouillage (3) configuré pour coopérer avec un raccord femelle, (b) fournir un tuyau métallique (2), (c) monter le raccord mâle à bague de verrouillage (3) sur le tuyau (2) (d) élargir le tuyau métallique (2). L'invention se rapporte également à un agencement fluidique (1) réalisé par le procédé de fabrication.
Patent FR-3078792-B1 (FR)
Title: Circuit integre muni de leurres contre l'ingenierie inverse et procede de fabrication correspondant
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L23/552
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: Le circuit intégré (IC) comprenant un premier domaine (LVP) destiné à être alimenté par une première tension d'alimentation (LVdd) et comportant au moins un premier transistor (PTb, NTb) comprenant une première région de grille (GTb) et une première région de diélectrique de grille (DE1), et un deuxième domaine (HVP) comportant au moins un deuxième transistor (FGT) comprenant une deuxième région de grille (CG) destinée à être polarisée à une deuxième tension (HVdd) supérieure à la première tension d'alimentation (LVdd) et une deuxième région de diélectrique de grille (DE2). Les première et deuxième régions de diélectrique de grille (DE1, DE2) sont de même constitution et sont configurées de façon à ce que ledit au moins un premier transistor (PTb, NTb) soit bloqué pour toute polarisation de ladite première région de grille (GTb) à une valeur inférieure ou égale à la première tension d'alimentation (LVdd).
Patent FR-3079256-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assise reglable pour piscine
Inventor: MEYNELLY JULIEN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: Le dispositif (10) d'assise réglable comporte : - un support linéaire (38), - au moins un moyen d'appui supérieur du support linéaire configuré pour prendre appui sur une surface horizontale en bordure d'une piscine et au moins un moyen d'appui inférieur du support linéaire configuré pour prendre appui sur une paroi interne de la piscine, - une assise (28), - une tige d'assise supérieure (36), présentant une extrémité munie d'un premier coulisseau d'assise (29) configuré pour coulisser le long du support linéaire et d'un moyen de verrouillage (30) du premier coulisseau en position sur le support linéaire, - une tige d'assise inférieure (37), présentant une extrémité munie d'un deuxième coulisseau d'assise (31) configuré pour coulisser le long du support linéaire et d'un moyen de verrouillage (32) du deuxième coulisseau en position sur le support linéaire, les deux tiges d'assise portant conjointement l'assise et étant reliées, entre elles, par une liaison pivot (35). Les coulisseaux d'assise coulissent indépendamment le long du support linéaire, le coulissement conjoint des coulisseaux d'assise réglant la hauteur de l'assise et le coulissement respectif des coulisseaux d'assise réglant au moins l'écartement entre l'assise et le support linéaire.
Patent FR-3086748-B1 (FR)
Title: Comparateur optique avec dynamisation du point de mesure
Inventor: GAILLARD-GROLEAS JEROME
IPC: G01B11/02
Filed: 2018-10-02
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure d'une hauteur et/ou d'une orientation locale d'une surface (S) d'un échantillon comprenant - un objectif (4) de projection comportant un objectif (4) à chromatisme axial configuré pour appliquer un faisceau (9) lumineux sur la surface (S) de l'échantillon, - un capteur optique, configuré pour recevoir un faisceau (9) lumineux réfléchi par la surface (S) de l'échantillon et mesurer une énergie totale dudit faisceau (9) lumineux réfléchi reçue pendant un intervalle d'intégration, - un système de balayage (10), couplé à l'objectif (4) de projection et configuré pour déplacer l'axe de propagation du faisceau (9) lumineux par rapport à l'objectif (4) de projection, de sorte que l'énergie totale mesurée par le capteur optique corresponde à une moyenne spatiale dynamique de l'énergie totale du faisceau (9) lumineux réfléchi par la surface (S) de l'échantillon.
Patent FR-3080915-B1 (FR)
Title: Module de detection de fuites et procede de controle de l etancheite d un objet a tester par gaz traceur
Inventor: JOURDAN PASCAL
IPC: G01M3/20
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (A) par gaz traceur comportant un détecteur de fuites (3) et une sonde (4) manipulable par un utilisateur (2), caractérisé en ce qu'il comporte en outre une interface homme-machine (I) comprenant un dispositif de reconnaissance vocale (5) configuré pour reconnaitre une commande vocale de l'utilisateur (2) commandant le module de détection de fuites (1). L'invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur.
Patent FR-3095537-B1 (FR)
Title: Méthode et système de classification confidentielle de données
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une plateforme informatique (100) et une méthode de classification confidentielle de données. La plateforme informatique comprend un réseau neuronal artificiel (110) ainsi qu’un classifieur (130). Le réseau neuronal artificiel est capable, après une phase d’apprentissage, de transformer un vecteur de données d’entrée en un vecteur de caractéristiques discriminantes de plus faible dimension. Un utilisateur génère ensuite à partir d’une pluralité de vecteurs de données de référence, une même pluralité de vecteurs de caractéristiques de référence, qui sont chiffrés dans un module de chiffrement (140) par l’utilisateur au moyen de la clé publique d’un cryptosystème homomorphe et stockés dans une base de référence (120) de la plateforme. Lorsque l’utilisateur requiert ultérieurement la classification d’un vecteur de données d’entrée, le réseau neuronal artificiel, ou une copie de celui-ci, fournit au classifieur (130) un vecteur de caractéristiques discriminantes correspondant (). Les distances de ce vecteur aux différents vecteurs de caractéristiques de référence de la base de référence sont calculées dans le domaine homomorphe et l’indice du vecteur de caractéristiques de référence le plus proche de , c’est-à-dire l’identifiant de la classe à laquelle il appartient, est retourné à l’utilisateur. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3095902-B1 (FR)
Title: Dispositif joint tournant électrique configuré pour équiper une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore
Inventor: SAINT-MICHEL LAURENT
IPC: H01R39/48
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif joint tournant électrique (10) comportant une première partie (11), une deuxième partie (12) mobile en rotation par rapport à ladite première partie, lesdites première deuxième parties formant une chambre interne (15) fermée et étant chacune pourvue d’au moins un connecteur électrique (26, 27), au moins une piste électrique (29) logée dans ladite chambre et reliée électriquement à un dit connecteur de l’une desdites première et deuxième parties, au moins un bloc frotteur (30) logé dans ladite chambre et relié électriquement à un dit connecteur de l’autre desdites deuxième et première parties, ledit bloc frotteur coopérant avec ladite piste électrique pour établir un contact électrique, ladite chambre comportant un fluide diélectrique, ledit dispositif comportant un système de génération et d’injection (40) d’un brouillard de fluide diélectrique dans ladite chambre, et un système de récupération et de réinjection (50) dudit milieu diélectrique formé dudit fluide diélectrique et dudit brouillard de fluide diélectrique dans ladite chambre. (Figure 2)
Patent FR-3096622-B1 (FR)
Title: Voiture de véhicule ferroviaire à vitres holographiques
Inventor: SIMONI BASTIAN
IPC: B60Q1/50
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Voiture de véhicule ferroviaire à vitres holographiques La présente invention concerne une voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant : - une caisse (12) comprenant des parois (14) définissant un compartiment interne (16) ; et - au moins une vitre (22), chaque vitre (22) étant reçue dans une ouverture (20) définie dans les parois (14), chaque vitre (22) comprenant une face interne (23) et une face externe (25). La voiture (10) comprend au moins un système de projection (26) situé dans le compartiment (16) et configuré pour projeter des images en direction de la vitre (22), la vitre (22) comprenant : - un film holographique agencé pour afficher les images projetées par le système de projection (26) ; et - un film semi-réfléchissant présentant, pour toute longueur d’onde du spectre visible, un taux de réflexion de la lumière en incidence normale compris entre 20% et 70%. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3097933-B1 (FR)
Title: Raccord entre un appareil et un tube , à résistance augmentée
Inventor: BARRAULT MAXIMILIEN
IPC: F16L37/092
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un raccord apte à connecter un appareil et un tube (21) dans lequel circule un fluide, ledit raccord comprenant :     - un corps (1) cylindrique creux comprenant une première extrémité (2) apte à être connectée à un appareil, et une seconde extrémité (3) apte à recevoir en insertion et de manière étanche un tube (21),     - une bague (4) montée coulissante à l’intérieur du corps (1) entre la seconde extrémité (3) et une première butée axiale (7) présente du côté de la première extrémité (2); destinée à recevoir en insertion le tube (21) lorsque ledit tube (21) est inséré dans la seconde extrémité (3) du corps (1), ladite bague (4) présentant une surface intérieure pourvue de moyens d’ancrage sur le tube (21),     - des moyens d’appui (6) radial intégrés au corps (1) qui forcent l’ancrage de la bague (4) coulissante autour du tube (21) lorsque le tube (21) subit un retrait, et qui verrouillent ledit tube (21) en position d’insertion.     Selon l’invention, le corps (1) comprend une seconde butée axiale (8) distincte des moyens d’appui (6) radial et située du côté de la seconde extrémité (3) de manière à limiter le coulissement de la bague (4) et l’effort d’appui radial sur la bague (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098244-B1 (FR)
Title: Aubage de turbomachine
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un aubage de turbomachine s’étendant autour d’un axe et comportant une pale (14) s’étendant radialement par rapport à l’axe, ladite pale (14) comportant une surface d’intrados (17) et une surface d’extrados reliées l’une à l’autre au niveau d’un bord d’attaque (19) amont et d’un bord de fuite (20) aval, au moins une plate-forme radialement interne (15) et/ou radialement externe, à partir de laquelle s’étend la pale (14), ladite plate-forme (15) comportant une surface de veine (24), tournée vers la pale (14) et destinée à délimiter une partie d’une veine d’écoulement des gaz au sein de la turbomachine, la plate-forme (15) comportant une partie amont (25), située en amont de la surface de veine (24) et s’étendant radialement à l’opposé de la pale (14), par rapport à la surface de veine (24), caractérisé en ce que la plate-forme (15) comporte un bossage (26) radialement en saillie en direction de la pale (14), ledit bossage (26) étant situé en amont du bord d’attaque (19) de la pale (14), ledit bossage (26) s’étendant dans la partie amont (25) de la plate-forme (15).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 5     [Fig. 5]