baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114523-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse, de tri automatique et de stockage des déchets
Inventor: LE DEZ KÉVIN
IPC: B65F1/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’analyse, de tri automatique et de stockage des déchets, apte à les séparer en au moins deux catégories distinctes ; le dispositif (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend :
    - Un châssis (11) de structure, intégrant au moins deux zones de stockage des déchets, tels que des compartiments (110-1, 110-2,...), non accessibles directement à l’utilisateur du dispositif (10),
    - Un capot de protection supérieur (12) intégrant au moins une ouverture, dite principale (15), à travers laquelle est introduit le déchet dans le dispositif (10), associée à au moins une trappe (17) mobile, ou au moins un battant (19) mobile qui, en position initiale, recouvre toute ou partie la surface de l’ouverture principale (15),
    - Au moins un conduit vertical motorisé (31), apte à aiguiller ou déplacer le déchet durant tout le processus  de tri, et intégrant un axe de rotation (30) autour duquel il se déplace,
    - Au moins un plateau d’analyse (41), horizontal, intégrant au moins un capteur, apte à stabiliser le déchet durant son identification par le système de reconnaissance du dispositif (10),
    - Au moins un volet mobile motorisé (22) apte à se déplacer horizontalement en translation ou en rotation de manière à bloquer ou libérer l’accès vers au moins une zone de stockage du dispositif (10),
    - Un système d’analyse et de reconnaissance intégrant une association d’au moins deux capteurs coordonnée par une unité de traitement électronique.
    L’application principale du dispositif (10) est celle d’une corbeille moderne et compacte, collectant les déchets des produits consommés hors du foyer.
Patent FR-3115078-A1 (FR)
Title: Système d’inversion de poussée pour un aéronef et aéronef comportant un tel système
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2020-10-13
Abstract: Ce système (101) comporte : - un capot (112) d’inversion de poussée conçu pour être sélectivement déplacé entre une position repliée pour laisser inchangée la poussée d’une turbomachine (102) de l’aéronef (100) et une position déployée pour inverser la poussée de la turbomachine (102) ; - un actionneur électrique (114) du capot (112) ; - un module de commande local (120) conçu pour recevoir des commandes depuis un module de commande global (104) afin de commander l’actionneur électrique (114) de manière à déplacer le capot (112), ces commandes incluant une commande de repli et une commande de déploiement ; et - une connexion (122) entre le module de commande global (104) et le module de commande local (120) pour véhiculer au moins un signal analogique.  Le module de commande local (120) est conçu pour : - identifier une parmi plusieurs plages de valeurs prédéfinies, dans laquelle se trouve chaque signal analogique à un instant donné, chaque commande étant associée à une ou plusieurs des plages de valeurs ; et - déterminer la commande reçue comme étant celle associée à la ou aux plages de valeurs identifiées Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118185-A1 (FR)
Title: Surveillance d’une ligne de transmission
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: G01R31/08
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un système (128) comportant : - un dispositif de couplage (210) ; - un dispositif de traitement de données (218) conçu pour : fournir un signal d’excitation (SE) pour qu’un signal interne (Φ) apparaisse dans le dispositif de couplage (210), ce signal interne (Φ) présentant une déformation résultant du courant à mesurer (I0), obtenir un signal de mesure (Sm) d’une grandeur (Vm) sensible à la déformation du signal interne (Φ), fournir un signal de compensation (Sc) pour annuler la déformation, et évaluer le courant à mesurer (I0) à partir du signal de compensation (Sc).  Le dispositif de traitement de données (218) est en outre conçu pour coder des données à transmettre (Tx) en un signal codé (Sd) présent dans le signal d’excitation (SE) afin que le signal se propageant sur la ligne de transmission (118) inclut les données (Tx) à transmettre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120308-A1 (FR)
Title: Utilisation d’exopolysaccharides de micro-algues a titre d’agents texturants
Inventor: GONCALVES OLIVIER
IPC: A61K8/9706
Filed: 2021-03-02
Abstract: UTILISATION D’EXOPOLYSACCHARIDES DE MICRO-ALGUES A TITRE D’AGENTS TEXTURANTS La présente invention concerne l’utilisation d’un exopolysaccharide ou mélange d’exopolysaccharides issu(s) de micro-algue appartenant au genre Glossomastix à titre d’agent texturant, notamment afin d’obtenir Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3123109-A1 (FR)
Title: Eclairage de fond de fût pour tonneau à visée oenotouristique
Inventor: GENTY CLÉMENT
IPC: B27H5/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: La présente invention vise à éclairer les fonds de fûts afin de mettre en avant ces derniers et de permettre à l’observateur d’avoir un chemin lumineux. L’ensemble est amovible mais peut être intégré dans le tonneau via un câblage présent lors de l’assemblage.
Patent FR-3123104-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche anti-usure à base de polypropylène homopolymère
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L57/06
Filed: 2021-05-21
Abstract: Conduite flexible sous-marine comprenant une couche anti- usure à base de polypropylène homopolymère La demande concerne une conduite flexible sous-marine pour le transport des hydrocarbures comprenant au moins deux couches de renforcement séparées par une couche anti-usure en matériau polymérique, chacune desdites couches de renforcement étant réalisée par enroulement hélicoïdal d'un élément longitudinal métallique ou en matériau composite, ladite couche anti-usure étant réalisée par enroulement hélicoïdal d'au moins une bande dudit matériau polymérique, le matériau polymérique comprenant un polypropylène homopolymère spécifique, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport de fluides. La demande concerne également l’utilisation du polypropylène homopolymère spécifique comme matériau polymérique de la bande de la couche anti-usure pour améliorer sa résistance au fluage.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3120872-A1 (FR)
Title: Composition à base de monomères ( méth )acrylate
Inventor: MAZAJCZYK JEROME
IPC: C09J133/14
Filed: 2021-05-27
Abstract: Composition à base de monomères (méth)acrylate La présente invention concerne une composition bicomposante réticulable comprenant :  - un composant A comprenant :  - un composé ayant la formule (I) suivante :  - au moins un monomère (méth)acrylate M1 ayant l’une des formules (II), (III) ou (IV) ;  - un composant B comprenant au moins un composé ayant la formule (V) suivante :  ainsi que ses utilisations.  FIGURE : NEANT
Patent FR-3126011-A1 (FR)
Title: Dispositif de rallonge pour une huisserie et système de détection
Inventor: SERVE DAVID
IPC: E05C9/20
Filed: 2021-08-05
Abstract: Dispositif de rallonge pour une huisserie et système de détection Dispositif de rallonge, comprenant un guide (70), fixé sur un chant appartenant à une huisserie et un prolongateur (60), qui est monté coulissant sur le guide parallèlement à une direction longitudinale (X70), le prolongateur (60) comprenant une extrémité de détection (64) et une extrémité d’entraînement (62), opposées suivant la direction longitudinale, le prolongateur (60) pouvant être positionné, par rapport au guide (70), de façon à ce que l’extrémité d’entraînement (62) et l’extrémité de détection (64) dépassent chacune simultanément du guide suivant la direction longitudinale (X70), le prolongateur (60) étant configuré pour être en appui contre une partie mobile (24) d’une ferrure appartenant à l’huisserie par l’intermédiaire de l’extrémité d’entraînement (62), suivant la direction longitudinale (X70).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3126436-A1 (FR)
Title: Système de parking automatisé de voitures automobiles
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/42
Filed: 2021-08-27
Abstract: L’invention présente un système de parking automatisé de voitures automobiles comportant :
    au moins une première infrastructure comportant un espace de stockage de véhicules (100) et présentant des emplacements de transferts (110) entre la voie publique d’accès et ledit espace de stockageau moins un robot autonome (10) d’un premier type présentant des moyens pour le levage par l’extérieur d’une voiture autonome et son déplacement dans ledit premier espace de stockageainsi qu’un superviseur pour la calcul des trajectoires dudit au moins un robot autonome, 
     il comporte en outre:
    au moins une seconde infrastructure comportant un second espace de stockage de véhicules (200)au moins  un transporteur autonome d’un second type (20) comportant des moyens de roulement sur la voie publique et  présentant une plateforme de réception d’un véhicule automobile.
    Figure : 1
Patent FR-3127561-A1 (FR)
Title: Echangeur comprenant au moins une structure d’échange thermique à surface striée
Inventor: CRAYSSAC FRéDéRIC
IPC: F28F3/04
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un échangeur à plaques et ailettes pour mettre en relation d’échange thermique au moins un fluide frigorigène et un fluide calorigène, comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) des passages (17, 18), au moins un passage (17, 18) étant formé entre deux plaques (2) adjacentes et comprenant au moins une structure d’échange thermique (1) munie d’au moins une série d’ailettes (123) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (z) et se succédant suivant une direction latérale (x), les ailettes (123) définissant au sein du passage (17, 18) des canaux (4) pour l’écoulement des fluides. Selon l’invention, au moins une ailette (123) présente sur au moins une partie de sa surface une texturation de surface (23) sous la forme de stries agencées parallèlement à la direction longitudinale (z).  Figure pour l’abrégé : FIG. 4
Patent FR-3128467-A1 (FR)
Title: Composition adhésive à base de polymère silylé réticulable
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J171/00
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention concerne une composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé (A) comprenant au moins un, de préférence au moins deux groupements de formule (I) : -Si(R4)p(OR5)3-p dans laquelle : chaque R4 représente indépendamment un radical alkyl linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 4 atomes de carbone ; chaque R5 représente indépendamment un radical alkyl linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 10 atomes de carbone et comprenant optionnellement un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi l’oxygène et l’azote, ou deux groupements OR5 sont engagés dans un même cycle comprenant de 2 à 8 atomes de carbone ; p est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2 ; et au moins un catalyseur (B) de formule (V) : B(OH)R’R’’ dans laquelle : R’ représente un groupement aryle substitué ou non ; et R’’ est choisi parmi un groupement OH, et un groupement aryle substitué ou non.  L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comme adhésif, ou comme revêtement, un article comprenant au moins une couche obtenue par réticulation de ladite composition ainsi qu’un procédé de préparation dudit article.  Enfin, l’invention concerne l’utilisation du composé de formule (V) pour catalyser la réticulation d’un polymère silylé (A) de formule (I).  Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3129170-A1 (FR)
Title: Agencement de verrou pour ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’agencement de verrou (100) pour l’actionnement d’une serrure d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant un évidement de réception d’une poignée (22) mobile entre une configuration rentrée affleurante avec l’ouvrant et une configuration déployée de préhension, ledit agencement (100) comprenant un verrou à barillet pourvu d’une face frontale (108) d’introduction d’une clé et un corps (102) de réception du verrou pour son montage dans l’ouvrant dans une configuration rendant accessible ladite face d’introduction (108). Selon l’invention, le corps de réception (102) est configuré pour déboucher latéralement dans l’évidement de telle sorte que ladite face frontale (108) s’étende latéralement dans un espace de l’évidement rendu accessible dans la configuration déployée de la poignée (22).   FIGURE ABREGE : FIGURE 2.
Patent FR-3129764-A1 (FR)
Title: Dispositif explicatif du fonctionnement d’un équipement
Inventor: HOUZÉ ÉTIENNE
IPC: G16Y40/20
Filed: 2021-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif explicatif (1) du fonctionnement d’un équipement (2), comprenant :  une ou plusieurs unités d’interprétation (12) configurées pour détecter des évènements à partir de données d’entrée issues d’un ou plusieurs capteurs (6) associés à l’équipement (2),une unité de qualification (14) des événements configurée pour générer un ou plusieurs qualificatifs en appliquant une ou plusieurs fonctions prédicats aux événements détectés par la ou les unités d’interprétation (12), chaque qualificatif correspondant à une proposition, vraie ou fausse, d’un état relatif à l’équipement (2), ladite proposition étant représentée par une chaîne de caractères exprimant un ou plusieurs mots, une unité d’analyse (20) configurée pour mettre à jour la ou les fonctions prédicats en fonction des événements.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130934-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage de fluide cryogénique
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F17C7/02
Filed: 2021-12-22
Abstract: Ensemble de stockage de fluide cryogénique L’ensemble (1) comprend :- une unité de stockage (3) de fluide cryogénique, avec un réservoir interne (7) délimitant intérieurement un volume (9) de réception de fluide cryogénique ;- un échangeur de chaleur (5), avec un premier côté (17) de circulation du fluide cryogénique et un second côté (19) de circulation d’un fluide caloporteur, le premier côté (17) ayant une entrée (21) de fluide cryogénique raccordée fluidiquement au réservoir interne (7) par un passage (23) d’alimentation en fluide cryogénique ; - une vanne cryogénique (65), obturant ou dégageant sélectivement un orifice d’obturation (67) intercalé le long du passage d’alimentation (23) de manière à respectivement interdire ou autoriser une circulation de fluide cryogénique le long du passage d’alimentation (23) ;la vanne cryogénique (65) étant réchauffée par le fluide caloporteur.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3131628-A1 (FR)
Title: Dispositif de caractérisation d’un milieu par spectroscopie capacitive
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: G01F23/26
Filed: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de caractérisation d’un milieu par spectroscopie capacitive L’invention concerne en premier lieu un dispositif de caractérisation d’un milieu MUT par spectroscopie capacitive et s’applique, selon ses différents aspects, à des milieux au moins partiellement conducteurs. Par exemple, la conductivité du milieu à caractériser peut être déduite de la mesure de la capacité électrique équivalente CX et/ou de la conductance équivalente GX, par l’intermédiaire d’une modélisation du comportement électrique du milieu à caractériser reliant lesdites mesures à la fois à la permittivité diélectrique complexe du milieu à caractériser et aux surfaces d’électrodes mises en jeu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3132499-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’au moins une ligne d’ancrage pour support flottant
Inventor: SCHOEFS FRANCK
IPC: B63B21/50
Filed: 2022-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance d’au moins une ligne d’ancrage (3) pour support flottant, caractérisé en ce qu’il comprend :- au moins une ligne d’ancrage (3), reliée à un support flottant (2a, 2b, 2c, 2d),- au moins un système acoustique (6), solidaire de ladite au moins une ligne d’ancrage (3), et comprenant un élément, appelé élément oscillant, apte à se déplacer entre deux positions d’extrémité et apte à venir en contact avec un élément résonant dans l’une au moins des deux positions d’extrémité, de manière à produire une onde acoustique lors du contact de l’élément oscillant avec l’élément résonant, et- un système de traitement des ondes acoustiques produites, apte à caractériser, en fonction des ondes acoustiques produites, un fonctionnement normal de ladite au moins une ligne d’ancrage (3) ou un fonctionnement défaillant de ladite au moins une ligne d’ancrage (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133665-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un mélange de monoxyde de carbone, de méthane et d’hydrogène
Inventor: MURINO MICHELE
IPC: F25J3/00
Filed: 2022-03-21
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange de monoxyde de carbone, de méthane et d’hydrogène Dans un procédé de séparation d’un mélange de monoxyde de carbone, de méthane et d’hydrogène dans lequel le mélange (3) est envoyé sous forme liquide en tête d’une colonne d’épuisement (K1), un gaz enrichi en hydrogène (5) est soutiré en tête de la colonne d’épuisement et un liquide de cuve (7, 11) appauvri en hydrogène est soutiré en cuve de la colonne d’épuisement, on vaporise complètement une première partie (11) du liquide de cuve et on envoie la première partie complètement vaporisée à une colonne de séparation, on vaporise le reste (9) du liquide de cuve de la colonne d’épuisement et on envoie le débit vaporisé à la colonne d’épuisement, on soutire un débit gazeux enrichi en monoxyde de carbone (17) en tête de la colonne de séparation et on soutire un débit liquide enrichi en méthane (15) en cuve de la colonne de séparation.  Figure unique
Patent FR-3133950-A1 (FR)
Title: Commutateur comprenant un connecteur principal et au moins deux connecteurs auxiliaires, procédé d’utilisation d’un tel commutateur
Inventor: DUC MICHAEL
IPC: H01R13/66
Filed: 2022-03-28
Abstract: Un commutateur (1) comprenant un connecteur principal (3), configuré pour être relié à un terminal informatique (90) portable par un soldat, et au moins deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b) configurés pour être reliés à des équipements électroniques (90a, 90b) portables par un soldat, au moins une carte électronique reliant le connecteur principal (3) aux au moins deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b), la carte électronique étant configurée pour assurer la commutation des données entre le connecteur principal (3) et au moins les deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b), le connecteur principal (3) comportant un boitier de protection (30) dans lequel est monté la carte électronique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135917-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un document d'identité, document d'identité et procédé d'authentification d'un tel document d’identité
Inventor: SIARHEYEVA OLGA
IPC: B42D25/435
Filed: 2022-05-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d'un document d'identité, comprenant une étape consistant à fournir un corps de document (12) comprenant au moins une première et une seconde couches transparentes externes (20a, 20b) et une couche centrale blanche (22), la couche centrale blanche (22) comprenant un substrat transparent au moins partiellement recouvert d'un revêtement opaque blanc photosensible (32), une étape d'exposition d'au moins un point de la couche opaque blanche photosensible (32) à un premier rayonnement (34), le rayonnement étant adapté pour effectuer une ablation de la couche opaque blanche photosensible (32), de sorte que le point exposé au rayonnement devienne transparent, et de sorte que la lumière traverse l'épaisseur du document d'identité à l'emplacement du point. L’invention porte aussi sur un document d’identité et un procédé d’authentification d’un tel document.  [Fig. 2]
Patent FR-3135891-A1 (FR)
Title: Procede d’acquisition d’un modele d’une arcade dentaire
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2022-06-23
Abstract: Procédé d’acquisition d’au moins une image d’au moins une arcade dentaire d'un utilisateur (U) au moyen d’un téléphone portable (12’) et d’un outil d’acquisition (31’) comportant une tête d’acquisition (32’) pourvue d’une caméra (33’), procédé dans lequel la tête d’acquisition : - acquiert ladite image et la transmet au téléphone portable, ou - acquiert un signal et le transfère au téléphone portable pour que ledit téléphone portable génère l’image à partir dudit signal, en autonomie ou avec l’aide d’un ordinateur avec lequel ledit téléphone portable est en communication,le procédé comportant, après ladite acquisition, une analyse de ladite image afin de définir la situation dentaire de l'utilisateur et/ou pour vérifier le bon déroulement d’un traitement orthodontique actif ou passif en cours.  Figure de l’abrégé : figure 12
Patent FR-3137551-A1 (FR)
Title: Oreiller ergonomique pour la prévention des rides du sommeil
Inventor: ELAWAR ANWAR
IPC: A47G9/10
Filed: 2022-07-11
Abstract: L’invention porte sur un oreiller ergonomique à mémoire de forme comprenant deux couches de propriétés mécaniques choisies comprenant :-une couche supérieure -une couche inférieure formant base, la couche inférieure comprenant une structure en caoutchouc de densité choisie formant des alvéoles hexagonales orientées verticalement, configurées pour répartir de manière sensiblement égale le poids restant sur toute la structure dudit oreiller, la structure en alvéoles hexagonales est configurée pour permettre à la couche inférieure d’adopter des propriétés semi-rigides selon un axe vertical, tout en conservant des propriétés déformables selon les autres axes de l’espace, et apte à limiter la résistance mécanique et la densification locale dudit oreiller lors d’un mouvement de rotation latérale de la tête de l’utilisateur; et en ce que- la couche inférieure et la couche supérieure lorsqu’elles sont assemblées l’une à l‘autre disposent d’une structure de forme comprenant d’une partie centrale disposant d’une dépression configurée pour accueillir la tête de l’utilisateur, et d’au moins deux extensions solidaires de la partie centrale et disposées latéralement, chaque extension latérale disposant chacune d’une dépression configurée pour accueillir les faces latérales de la tête de l’utilisateur lorsque ladite tête effectue une rotation latérale, et apte à limiter en combinaison avec les alvéoles hexagonales de la couche inférieure, les effets de cisaillement de la peau de la tête de l’utilisateur lors d’un mouvement de rotation latérale de la tête.
Patent FR-2061576-A1 (FR)
Title: Reinforcing sheet for cellular materials
IPC: D06N3/06
Filed: 1969-08-05
Abstract: The tough and flexible sheet is produced by coating a flexible sheet of material with a coating composition which contains an emulsion of a synthetic polymer. the flexible sheet is preferably a fabric of open structure, possibly of jute. The synthetic polymer emulsion particularly contains polyvinyl acetate, a plasticiser, and a wetting agent. The cellular material is generally a foam polymer. The reinforced cellular products are used as seats in vehicles in insulation and air-conditioning, in gymnastic mats and in mine compound mattresses.