baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935251-A1 (FR)
Title: Driving skill assistant for driver of motor vehicle, has logic controller implementing driving skill test formulated in form of instructions of program, and provided in communication with sensor directly accessible by driver of vehicle
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: A61B5/18
Filed: 2008-08-29
Abstract: The assistant has a logic controller (CA) provided in communication with a sensor (Cj) that s directly accessible by a driver of a motor vehicle. A database (BA) stores a list of actions (ACTi) performed by the driver during a driving skill test. A display (AFF) displays information relative to the driving skill test. A temporal interval measuring unit i.e. chronometer, is integrated to the controller. The controller implements the driving skill test formulated in the form of instructions of a program. Independent claims are also included for the following: (1) a method for testing a motor vehicle driving skill of a driver (2) a computer program comprising instructions for performing a method for testing a motor vehicle driving skill of a driver.
Patent FR-2937673-A1 (FR)
Title: Tensioning mechanism for e.g. blackout blind of roof window, has drawbar comprising helical torsion spring exerting driving torque on gears so as to constantly tense blind, where gears cooperate with racks arranged in posts, respectively
Inventor: GODEST YVON
IPC: E06B9/56
Filed: 2008-10-29
Abstract: The mechanism (100) has a drawbar (400) incorporating an axle (420) having ends respectively provided with gears (470a, 470b). The gears cooperate with opposite racks (480a, 480b) arranged in posts (210a, 210b) of a frame (200), respectively. The drawbar has a helical torsion spring (460) for exerting a driving torque on the gears so as to constantly tense a blind (250). The blind has a transverse edge held by the drawbar and another transverse edge connected to a blind winding and unwinding drum (310).
Patent FR-2939630-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'un etat de stress chez un sujet vivant, procede et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GOUJON JEAN MARC
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'un état de stress chez un sujet vivant, comprenant au moins un module de mesure d'au moins un paramètre physiologique dudit sujet. Selon l'invention, le dispositif de mesure comprend des moyens de génération d'au moins un stimulus destiné à provoquer une réponse physiologique transitoire chez ledit sujet et des moyens de traitement du ou des paramètres physiologiques mesurés par lesdits moyens de mesure après une durée de temporisation prédéterminée après ledit stimulus, délivrant au moins une information représentative dudit état de stress.
Patent FR-2930693-A1 (FR)
Title: Procede de communication pour des elements constitutifs d'un reseau de distribution d'energie electrique et des dispositifs de mise en oeuvre du procede
Inventor: KOGLER ROLAND
IPC: H02J13/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: Un procédé de communication entre deux éléments constitutifs d'un réseau de distribution d'énergie électrique d'une installation domestique ou industrielle monophasé ou triphasé comportant des disjoncteurs, modules électriques, interrupteurs, prises électriques et dispositifs de connexion terminale, le procédé comportant les étapes suivantes :- l'assignation par un protocole tel que DHCP, BootP ou RARP d'une première adresse IP à un premier élément constitutif du réseau de distribution;- l'assignation par un protocole tel que DHCP, BootP ou RARP d'une seconde adresse IP à un second élément constitutif du réseau de distribution en énergie électrique ;- l'établissement d'une communication entre lesdits premier et second élément du réseau de distribution d'énergie électrique.Grâce à l'assignation de leur propre adresse IP, les deux éléments constitutifs du réseau de distribution d'énergie électrique deviennent parfaitement communiquant et il en résulte de multiples possibilités et fonctionnalités supplémentaires.
Patent FR-2947079-A1 (FR)
Title: Ensemble de demonstration interactif pour la vente de produit multi-sites
Inventor: LECOCQ JEAN CHRISTOPHE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: Ensemble de démonstration interactif pour la vente de produit caractérisé en ce qu'il est multi site de vente (12), chaque site de vente (12) est dans un magasin différent et comprend un carrousel de téléviseurs (20) qui reproduisent différentes démonstrations, les démonstrations sont réalisées à partir d'un plateau central (10) et diffusées par une régie centrale (11) selon une première règle de priorité dans les différents sites de vente (12), une interaction par jeu de question réponse et activée avec chaque site de vente (12) piloté par une régie centrale (11) selon une seconde règle de priorité (31) pour générer une interaction visible dans chaque site de vente (12).
Patent FR-2948574-A1 (FR)
Title: Sonde pour irrigation transanale
Inventor: BIDAULT GUY
IPC: A61F2/958
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à une sonde pour irrigation transanale comprenant une partie distale (1) suffisamment rigide pour être introduite dans le rectum d'un patient et munie d'une extrémité (3) arrondie, une partie proximale (2) destinée à être connectée à une source de liquide d'irrigation et un canal de conduite (5) du liquide d'irrigation débouchant par au moins une ouverture (6) proche de l'extrémité distale (3) de la partie distale (1). La sonde est caractérisée en ce que la partie distale (1) de la sonde est munie de deux ballonnets (7, 8) gonflables destinés à être positionnés à l'intérieur du rectum.
Patent FR-2952700-A1 (FR)
Title: Annular combustion chamber for e.g. turboprop engine of airplane, has tubular guide comprising truncated conical wall provided with air passage openings to reduce aerodynamic pressure on guide and contact pressure of guide on spark plug
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/50
Filed: 2009-11-18
Abstract: The chamber has a spark plug supported by an external casing, and a tubular guide (16) axially traversed by the spark plug. The guide is mounted with an axial clearance and a lateral clearance on a vent that is fixed on a revolution wall. A part i.e. truncated conical wall (18), of the guide is extended into an air circulation duct at an exterior of the chamber. The truncated conical wall comprises air passage openings (26) to reduce aerodynamic pressure on the guide and contact pressure of the guide on the spark plug. The openings have dimensions smaller than those of an end of the plug.
Patent FR-2954273-A1 (FR)
Title: Structure porteuse d'un rotor, et appareil volant muni d'une telle structure porteuse
Inventor: CRANGA PAUL
IPC: B64C27/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention a pour objet une structure porteuse (40) d'un rotor (20) d'un appareil volant (30) pourvue d'une cellule (1) et d'une structure de montage (8) apte à être en prise sur ledit rotor (20), ladite structure de montage (8) comprenant des moyens de transmission entraînés par des moyens moteurs (2) de la structure porteuse (40). Cette structure de montage (8) étant équipée d'un mécanisme (10) d'amortissement des vibrations pour empêcher le couplage des modes de vibration de la structure porteuse (40) et des modes de vibration d'un rotor (20), ledit mécanisme (10) associe un résonateur (11) comprenant une masse (13) montée mobile sur la structure de montage (8) avec des moyens d'amortissement (12) de la mobilité de la masse (13) qui sont interposés entre ladite masse (13) et ladite structure de montage (8), la masse (13) du résonateur (11) étant une masse battante portée par la structure de montage (8) par l'intermédiaire d'un premier organe déformable (14) de retenue de sa mobilité.
Patent FR-2931537-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour reduire la dynamique de combustion
Inventor: KRAEMER GILBERT OTTO
IPC: F23R3/32
Filed: 2009-03-13
Abstract: Formes de réalisation de procédés et de systèmes pour réduire la dynamique de combustion. Selon un exemple de forme de réalisation, une chambre de combustion (104) peut comprendre un premier prémélangeur (202a) et un deuxième prémélangeur (202b). Chaque prémélangeur (202a, 202b) peut comporter au moins un injecteur de combustible, au moins un conduit d'entrée d'air et un ou plusieurs groupes (206a et 206b) de palettes pour mélanger au moins partiellement de l'air issu du/des conduits d'entrée d'air avec du combustible issu du/des injecteurs de combustible. Chaque groupe (206a et 206b) de palettes peut comporter une pluralité d'orifices d'injection de combustible (204a et 204b) par lesquels peuvent passer au moins une partie du combustible et au moins une partie de l'air. Le ou les groupes (206a) de palettes du premier prémélangeur (202a) peut/peuvent être disposé(s) à un premier emplacement axial et le ou les groupes (206b) de palettes du deuxième prémélangeur (202b) peut/peuvent disposé(s) à un deuxième emplacement axial décalé axialement par rapport au premier emplacement axial.
Patent FR-2952564-A1 (FR)
Title: Device for realizing belt-grinding operation on metal piece of aircraft turbo shaft engine, has driving roller fixed in path to support abrasive support between transmitting reel and guide roller, and between guide roller and take-up reel
Inventor: BRIDET PASCAL
IPC: B24B9/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: The device has a transmitting reel (3), a take-up reel (7) and a guide roller (6) of an abrasive support (2) i.e. ribbon shaped abrasive support, where the reels and the guide roller are positioned in order to define a rectilinear section on a path that is utilized for a belt-grinding operation on a metal piece (1). A driving roller (4) is placed in the path to support the support between the transmitting reel and the guide roller, and between the guide roller and the take-up reel. An adjusting roller (8) is placed on the path of the support between the driving roller and one of the reels. An independent claim is also included for a method for belt-grinding a metal piece along a rectilinear section located between two roller guides.
Patent FR-2958737-A1 (FR)
Title: Fastener device for cooperating with fitting bolt of strap integrated to rifle, has locking element moved between raised position allowing insertion of head and lowered position in which blocking head is blocked at level of opening
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C23/02
Filed: 2010-04-12
Abstract: The device has a base body (1) comprising an opening that is formed of two contiguous communicating openings. One of the openings is circular allowing passage of a blocking head. The other opening is oblong with diameter lower than the blocking head, and allows passage of a fitting bolt. A locking system includes a locking element (22) carried by the base body and moved between a raised position allowing insertion of the blocking head of the fitting bolt at the level of the insertion openings and a lowered position blocking the blocking head at the level of the other opening.
Patent FR-2955805-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement du pont arriere d'un vehicule a quatre roues motrices permettant un desaccouplement rapide
Inventor: LAVOISIER JEAN-MARIE
IPC: B60K23/08
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'accouplement entre un arbre de transmission longitudinal (2) et le pont arrière (1) d'un véhicule automobile à quatre roues motrices, le dispositif permettant le désaccouplement de l'arbre de transmission (2) et du pont arrière (1), caractérisé en ce qu'il comprend un train épicycloïdal (3) comprenant un carter (11) solidaire du châssis du véhicule, à l'intérieur duquel sont disposés : - un planétaire (5) lié en rotation à l'arbre longitudinal (2) ; - un porte-satellite (6) portant un satellite (7) et solidaire d'un pignon conique (8) engrenant avec une couronne conique (9) du pont arrière (1); - une couronne (4) liée en rotation au carter (11) par l'intermédiaire d'un dispositif de liaison débrayable (12, 13, 14).
Patent FR-2956199-A1 (FR)
Title: Device for fixation of photovoltaic module on bearing structure e.g. frame of roof, has band arranged next to longitudinal edge and carrying hook, which extends along direction perpendicular to band, where hook is fixed on metal plate
Inventor: VANHAMME PASCAL
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-02-09
Abstract: The device has longitudinal edges (106, 116) extended on both sides of a plane main veil (102). A band (108) is arranged next to one of the longitudinal edges and folded in a direction of a face (1022) of the main veil. Another band (118) is arranged next to one of the longitudinal edges and carries a hook (122), which extends along a direction perpendicular to the latter band. The hooks are distributed over the length of other longitudinal edge. Each hook and a metal plate (10) are formed as a single piece. Each hook is fixed on the metal plate by riveting or screwing. An independent claim is also included for a photovoltaic module comprising a stuck.
Patent FR-2958214-A1 (FR)
Title: Device for avoiding loss of valve cap of tire of motor vehicle, has valve cap whose fixing body is arranged on mudguard fixed in wheel passage, where threaded hollow part of cap is screwed on threading of protuberance of body
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B60C29/06
Filed: 2010-03-30
Abstract: The device has a valve cap (1) whose fixing body is arranged on a mudguard (3) to be fixed in a wheel passage (4) of a motor vehicle. The fixing body is arranged on a face (3a) of the mudguard that is directed toward a wheel of the vehicle. The fixing body is consisted of a protuberance (2) on which a hollow part (1a) of the valve cap is engaged. The protuberance comprises a threading (2a) on which the threaded hollow part of the valve cap is screwed. The protuberance is molded of a plastic part of the mudguard. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a mudguard.
Patent FR-2964453-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de cibles de tir
Inventor: FOUQUES JEAN MARC
IPC: F41J9/30
Filed: 2010-09-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage de cibles de tir comportant une embase (1) et une pluralité de tiges (2) parallèles les unes aux autres disposées sur l'embase (1 de sorte à former au moins une colonne (3) de stockage de cibles, caractérisé par le fait que l'embase (1) comprend une pluralité de trous (4) destinés à recevoir chacun une tige (2), chaque trou (4) comprenant une zone d'insertion (5) d'une tige (2) dans laquelle la tige (2) a au moins une liberté de mouvement en translation selon sa direction longitudinale et une zone de blocage (6) de la tige (2) formant un arrêt en translation de la tige (2) selon sa direction longitudinale et que le dispositif comprend des moyens de verrouillage (7) de la tige (2) dans la zone de blocage (6) du trou (4). L'invention trouvera son application en tant que barillet pour tout type de machines de lancement de cibles.
Patent FR-2958820-A1 (FR)
Title: Session initiation protocol request routing method, involves routing session initiation protocol request by proxy server via branches, and identifying proxy server by session initiation protocol managing interface
Inventor: TRONET SARAH
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-09-30
Abstract: The method involves associating a destination identifier e.g. uniform resource identifier request identifier, request to branches (BR1, BR2), where the destination identifier is utilized to identify a destination server user agent (UAS). A session initiation protocol request is routed in a core of internet protocol multimedia subsystem network (IMS NET) by a proxy server (PROXY) via the branches. The proxy server is identified by a session initiation protocol managing interface. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for routing a session initiation protocol request (2) a recording medium comprising a set of instructions for executing a method for routing a session initiation protocol request (3) a system for routing a session initiation protocol request.
Patent FR-2966067-A1 (FR)
Title: Moule d'injection pour modele en cire d'une aube de turbine a support du noyau isostatique
Inventor: POURFILET PATRICK
IPC: B22C9/04
Filed: 2010-10-19
Abstract: Moule d'injection pour la réalisation d'un modèle d'une aube de turbomachine, comportant une face supérieure se rabattant sur une face inférieure, les deux faces portant des tiges longues de support d'un noyau (2) destiné à générer des cavités de refroidissement à l'intérieur de l'aube, lesdites tiges longues de la face inférieure étant destinées à venir en contact avec une première face (12) de la pale au niveau de points d'appui (A51 à A53) et lesdites tiges longues de la face supérieure étant destinées à venir en contact avec une seconde face de ladite pale au niveau de points de serrage. Il est caractérisé en ce que le nombre de couples constitués d'une tige associée à un point d'appui sur la première face et d'une tige associée à un point de serrage sur la seconde face de la pale du noyau (2), est au plus égal à trois.
Patent FR-2969958-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'encre de cartouche d'imprimante
Inventor: LE BIHAN THIERRY
IPC: B41J2/175
Filed: 2011-01-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de remplissage de cartouche d'encre, adapté pour coopérer avec une partie réceptrice d'une cartouche d'encre ou d'un support de recharge, ladite partie réceptrice comprenant un conduit d'encre à l'intérieur d'un évidement, le dispositif de remplissage comprenant un réservoir et un couvercle poussoir. Le réservoir comprend une sortie de forme appropriée pour coopérer avec l'évidement de la partie réceptrice lorsque le réservoir est accouplé à la cartouche ou au support de recharge, ladite sortie étant fermée par un opercule adapté pour être percé par le conduit d'encre lorsque le réservoir est accouplé à la cartouche ou au support de recharge, le réservoir comprenant également une entrée fermée par un opercule, le couvercle poussoir est monté mobile entre une position de repos et une position de perçage dans laquelle un moyen de perçage du couvercle traverse l'opercule de l'entrée du réservoir.
Patent FR-2971909-A1 (FR)
Title: Induction cooktop, has hook placed between central portion of inductor support and periphery of support so as to maintain and direct free end of conductor according to position of connection unit of generator of cooktop
Inventor: ROUX ALAIN
IPC: H05B6/36
Filed: 2011-02-21
Abstract: The cooktop has an inductor support (4) comprising a spiral groove (12) on an upper face (4a) for receiving a conductor (5). The support has a fixing unit i.e. hook (14), of a free end (5b) of the conductor placed between a central portion (4d) of the support and a periphery (4c) of the support so as to maintain and direct the free end of the conductor into a zone located between the central portion of the support and the periphery of the support according to a position of a connection unit (15) of a generator (16) of the cooktop, where the connection unit is engaged with the free end.
Patent FR-2975774-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'effort statique developpe par une servocommande, dispositif, servocommande et aeronef associes
Inventor: BIHEL JEAN ROMAIN
IPC: B64C27/64
Filed: 2011-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de l'effort statique développé par une servocommande (10) munie d'un vérin (20) et d'un distributeur hydraulique (30), ledit vérin (20) comprenant au moins un corps (21) et un élément coulissant (25). On mesure la vitesse de déplacement courante relative dudit élément coulissant (25) par rapport audit corps (21) et on détermine ledit effort statique à l'aide : • de la première relation suivante lorsque la vitesse de déplacement courante est positive : • de la deuxième relation suivante lorsque la vitesse de déplacement courante est négative : où « F » représente ledit effort statique appliqué sur la F servocommande (10), « » représente un effort statique maximal prédéterminé, « V » représente la vitesse de déplacement courante à la puissance deux, « V » représente la vitesse de déplacement maximale dudit élément coulissant (25) par rapport audit corps (21) à la puissance deux.
Patent FR-2975909-A1 (FR)
Title: Extrait de riz et de kamut en combinaison en tant qu'agent actif unifiant la peau
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-05-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un principe actif composé d'un extrait peptidique de riz et d'un extrait peptidique de kamut en combinaison en tant qu'agent actif unifiant la peau. Ledit agent actif est destiné à unifier la peau du visage et à prévenir et/ou traiter les taches de vieillesse. Enfin, la présente invention se rapporte à un procédé de traitement cosmétique à l'aide d'une composition comprenant ledit mélange d'extrait de riz et de kamut.
Patent FR-2976772-A1 (FR)
Title: Rectangle shaped self-cleaning cage for animals in e.g. zoo, has pinions fixed parallely on rotation axle fixed on motor, notched rails fixed under bottom plate of cage, and drawer provided in bottom of cage to accommodate discharge bag
Inventor: OUSFANE MOURAD
IPC: A01K31/04
Filed: 2011-06-27
Abstract: The cage has a fixing plate for fixing a cleaning system on top of the cage. The cleaning system includes a distribution pipe for distributing water mixed with a cleaning product, a motorized rotary long stem brush, double drying scraper, cleaning water retention bottle containing a water pump connected to the distribution pipe. A sliding device slides a bottom plate of the cage and includes a rotative motor. Pinions are fixed parallely on a rotation axle fixed on the motor. Notched rails are fixed under the bottom plate. Bottom of the cage has a drawer to accommodate a waste discharge bag.
Patent FR-2971136-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation culinaire comportant une detection de balourd
Inventor: LETERRIER THOMAS
IPC: A47J43/06
Filed: 2011-02-03
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comprenant : -un châssis (2), -un récipient (3) de travail adapté sur le châssis (2), -un outil (4) de travail rotatif disposé dans le récipient (3) de travail, -un moteur (5) électrique solidaire du châssis (2) entraînant en rotation l'outil (4) de travail, -des moyens de commande (6) du moteur (5) électrique -des moyens de détection (15) de l'apparition d'un balourd au niveau de l'outil (4) de travail dans le récipient (3) de travail pendant le fonctionnement du moteur (5) électrique, les moyens de détection (15) étant adaptés pour émettre un signal en cas d'apparition d'un balourd, caractérisé en ce que les moyens de détection (15) de l'apparition d'un balourd comprennent au moins un accéléromètre (25) adapté pour mesurer une accélération du châssis selon au moins une direction de mesure (X), et sont adaptés pour émettre un signal d'apparition de balourd en fonction de l'accélération mesurée.
Patent FR-2974166-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d'un gaz d'alimentation
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F25J1/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: Dans un procédé de liquéfaction d'un gaz d'alimentation contenant au moins 60% mol de dioxyde de carbone, le gaz est mélangé avec un gaz de cycle (11, 43) pour former un mélange gazeux, le mélange gazeux est condensé pour former un mélange condensé, au moins une partie du mélange condensé se refroidit pour former un débit refroidi, au moins trois fractions sont dérivées du débit refroidi, éventuellement en divisant le débit refroidi, au moins une première des trois fractions se vaporise dans un premier échangeur (E1) et est comprimé dans un compresseur de cycle (C1, C2, C3, C4), avant ou après d'être mélangé avec le gaz d'alimentation comme gaz de cycle, une deuxième fraction (13) est traitée par séparation à température subambiante pour former un liquide riche en dioxyde de carbone, la deuxième fraction et/ou au moins un débit dérivé de la deuxième fraction étant réchauffé et/ou refroidi dans un deuxième échangeur (E1A), distinct du premier échangeur, et une troisième fraction est vaporisée dans le deuxième échangeur et mélangé avec le gaz de cycle ou le mélange gazeux.