baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007031635-A1 (WO)
Title: Heat exchange module for adjusting the temperature of an intake gas mixture in an internal combustion engine
Inventor: POTIER MICHEL
IPC: F02M25/07
Filed: 2006-09-12
Abstract: The inventive heat exchange module comprises a housing (12) containing a supply air cooler (14), a recirculated exhaust gas cooler (16) and at least one technical unit (26, 28, 82) mounted on the side (48) of the housing and containing means for distributing recirculated exhaust gases and for supplying air, thereby making it possible, in particular, to define a heat exchange area and a distribution area which differ from each other. Said invention can be used in internal combustion engines for motor vehicles.
Patent WO-2007042632-A1 (WO)
Title: Push-push electric switching device having push-button guiding means
Inventor: BELET TONY
IPC: H01H3/12
Filed: 2006-09-20
Abstract: The invention relates to an electric switching device comprising, inside a housing (40): a pivoting driver (51) that can pivot between two stable positions for bringing a moving electric contactor into or out of contact with/from a fixed electrical contactor; a push-button (10) accessible to the user; an egg insulator (20) connected to the push-button that can interact with the pivoting driver for making it pivot between the two stable positions, and; means for translationally guiding the push-button inside the housing between a pushed-in position and a position of rest. According to the invention, the translational guiding means comprise two joining members (30A, 30B) joined to one another via a pivot axis while crossing one another and interacting with the housing and the push-button for moving together in a scissor-like manner.
Patent WO-2007048922-A1 (WO)
Inventor: WONG EMILE
IPC: C13B40/00
Filed: 2006-10-25
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérulente de saccharose compressible comprenant au moins 99,1% en poids de saccharose, présentant un taux d'humidité résiduelle inférieur ou égal à 0,1% en poids par rapport au poids total de ladite composition, ladite composition étant constituée de particules creuses, éventuellement agglomérées entre elles sous forme de granules.
Patent WO-2007026104-A1 (WO)
Title: Pyrrolopyridine derivatives and use of same as ppar receptor modulators
Inventor: BOUBIA BENAISSA
IPC: A61K31/437
Filed: 2006-08-31
Abstract: The invention relates to pyrrolopyridine derivative compounds having general formula (I) as defined in the claims and to the pharmaceutically-acceptable addition salts thereof.  The invention also relates to the method of preparing the aforementioned compounds, to pharmaceutical compositions containing same and to the use thereof as a pharmacologically-active substance, for example in the treatment of hypertriglyceridaemias, hyperlipidemias, hypercholesterolemias, diabetes, endothelial dysfunction, cardiovascular and inflammatory diseases and neurodegeneration.
Patent WO-2009004210-A1 (WO)
Inventor: DUTERME CLAUDE
IPC: B60S3/04
Filed: 2008-06-09
Abstract: Module de tunnel de lavage (1) composé d'une structure en forme d'arceau (10, 11, 12) constituant un caisson, logeant l'alimentation en eau, en air comprimé, en produits de lavage/ prélavage, une armoire électrique de commande (71), une pompe de produits (PP), un mousseur et une conduite de distribution de mousse équipée de buses de pulvérisation (15). La conduite est en deux branches (14) symétriques, associées chacune à une moitié du module (1). Chaque branche (14) comprend une conduite de grand diamètre en aval du mousseur et se décompose en un segment d'alimentation en mousse reliant le mousseur à la base du montant (10) de l'arceau à l'intérieur du montant; une conduite en façade du module (1), partant de la base du montant jusque sur la traverse, cette branche de distribution étant munie de buses de distribution de pulvérisation (15).
Patent WO-2010049632-A1 (WO)
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-10-26
Abstract: L'invention concerne une doublure de capot de véhicule (10), présentant au moins une dépression (14), de préférence allongée le long d'un bord de la doublure, la dépression présentant, à distance de ses extrémités, au moins une singularité (36A; 36B; 56; 68; 97) ne se reproduisant pas à la fois à l'identique et de façon continue sur toute la longueur de la dépression.
Patent WO-2010149939-A1 (WO)
Title: Diode électroluminescente intégrant un élément optique plan a modulation d'indice de réfraction
Inventor: COUNIL GUILLAUME
IPC: H01L33/48
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention se rapport à une diode électroluminescente (7, 17) (DEL) qui comprend un semi-conducteur (13) contenu dans la cavité (12) d'un support (11) (« package »), éventuellement une matière incluant ledit semi-conducteur contenue dans ladite cavité, des moyens d'alimentation électrique et un élément optique plan (15) qui ferme ladite cavité, dans laquelle l'élément optique est en verre et comprend au moins un motif à modulation d'indice de réfraction (16) contenant des ions argent, thallium, césium, plomb ou baryum intégré dans l'épaisseur du verre. L'invention concerne également le procédé de fabrication collectif à l'échelle d'une galette (« wafer » en anglais) desdites diodes électroluminescentes.
Patent WO-2011018580-A1 (WO)
Title: Compositions a base de chrome et de beta-glucanes de levure destinees a la prevention et/ou au traitement du diabete
Inventor: HAMMOND JOHN
IPC: A61K33/24
Filed: 2010-08-10
Abstract: La présente invention a pour objet une composition destinée à la prévention et/ou au traitement du diabète, ainsi qu'une composition alimentaire ayant un effet bénéfique dans la prévention et/ou le traitement du diabète. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'une telle composition comme médicament destiné à la prévention et/ou au traitement de l'hyperglycémie, l'hyperinsulinémie, le diabète de type 1 et/ou le diabète de type 2.
Patent WO-2011039445-A1 (WO)
Title: Utilisation de dérivés de vanilline comme conservateur, procédé de conservation, composés et composition
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans une composition cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle; - R3 représente un radical alkyle linéaire en C1 -C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle; ou bien un radical alcényle linéaire en C2-C12, éventuelle¬ ment substitué par un groupe hydroxyle. en tant qu'agent conservateur. L'invention concerne également certains composés nouveaux et les compositions cosmétiques, dermatologiques ou pharmaceutiques les comprenant.
Patent WO-2012013912-A1 (WO)
Title: Dispositif de maintien d'accessoire avec des moyens de réglage, et ensemble associé.
Inventor: DECORME JACQUES
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-07-29
Abstract: Ce dispositif comporte une sangle (20) présentant une longueur active variable, la sangle (20) étant destinée à maintenir l'accessoire contre un élément d'appui. Il comporte un rail (18) s'étendant entre deux extrémités (18A, 18B) le long de la sangle (20), le rail (18) étant destiné à être solidaire de la paroi (14), et un élément coulissant (32), destiné à coulisser le long du rail (18), l'élément coulissant (32) comportant un passage (34) d'engagement de la sangle (20). Le dispositif comprend des moyens (20C) de réglage de la longueur active de la sangle (20). La sangle (20) est déployable par rapport aux moyens de réglage (20C) entre une configuration rétractée de longueur active minimale et une configuration déployée de longueur active maximale. Les moyens de réglage (20C) comprennent un élément (122) de rappel de la sangle (20) vers sa configuration rétractée.
Patent WO-2013045785-A1 (WO)
Title: Diagnostics method and system for a power plant having two staged turbocompressors
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B39/16
Filed: 2012-09-11
Abstract: Diagnostics method and system for a power plant having two staged turbocompressors. Diagnostics method for a power plant fitted with at least one low-pressure turbocompressor (2) and with at least one high-pressure turbocompressor (8), the turbocompressors being staged and supplying an internal combustion engine, the power plant being fitted to a motor vehicle. The method comprises the following steps: the mode of operation of the power plant is determined, the power of the high-pressure turbine (13) is determined on the basis of a first set of data and on the basis of the mode of operation, the power of the high-pressure turbine (13) is determined on the basis of a second set of data, a failure criterion is determined as being the ratio between the power of the high-pressure turbine (13) dependent on the first set of data and the power of the high-pressure turbine (13) dependent on the second set of data, and the failure criterion is compared against stored values in order to determine whether there is a failure.
Patent WO-2013068696-A1 (WO)
Title: Dispositif avec antenne capacitive pour mesurer un niveau de liquide
Inventor: LE GAC ARNAUD
IPC: G01F23/26
Filed: 2012-11-08
Abstract: Dispositif de mesure (6) pour détecter le dépassement d'une valeur seuil (41) du niveau d'un liquide, comprenant un boîtier (9) renfermant une antenne capacitive de mesure (12) destinée à mesurer ledit dépassement et placée sur une paroi isolante (10) du boîtier (9) prévue pour être mise en contact au moins temporairement avec le liquide, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une antenne capacitive de référence (15) placée dans le même milieu que l'antenne de mesure (12) mais complètement isolée du liquide à mesurer; un microcontrôleur (21) adapté pour soustraire en instantané la valeur capacitive de l'antenne de mesure (12) à celle de l'antenne de référence (15) et comparer la valeur obtenue à ladite valeur seuil (41).
Patent WO-2013144473-A1 (WO)
Title: Methode de mutualisation de l'energie thermique et systeme de boucle d'echange thermique entre sites industriels et tertiaires
Inventor: GIROUDIERE FABRICE
IPC: F24D18/00
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un système qui permet l'échange de chaleur au moyen d'une boucle dans laquelle circule un fluide caloporteur, entre plusieurs sites industriels et tertiaires, chaque site pouvant être producteur et/ou consommateur dans le but de réduire la facture énergétique à l'échelle d'un territoire. L'invention concerne également une méthode de mutualisation de l'énergie thermique à l'échelle du territoire au moyen d'une boucle reliant au moins un site consommateur d'énergie thermique et au moins un site producteur d'énergie thermique, dans laquelle circule un fluide caloporteur.
Patent WO-2014091158-A1 (WO)
Title: Testosterone derivatives with a carboxyalkyl substitution in position 3 and use thereof for the production of labelled steroids for determining the concentration of testosterone in a biological sample
Inventor: COSIN PERRINE
IPC: C07J51/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: The present invention relates to testosterone derivatives of formula (I): in which n is an integer between 1 and 10 and Y is an activated or ready-to-be-activated group which enables the formation of an amide bond with a primary amine of a molecule. It also relates to the conjugates consisting of these testosterone derivatives and of a label, and also to the use thereof for determining the testosterone concentration in a biological sample. Finally, it relates to the methods for preparing the testosterone derivatives.
Patent WO-2014125215-A1 (WO)
Title: Managing the charging of a battery
Inventor: SAINT-MARCOUX ANTOINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-02-13
Abstract: The invention concerns a method for managing the charging of an Li-ion battery on the basis of at least one parameter chosen from the group consisting of the deterioration of the battery and cell imbalance, comprising the following steps of receiving a signal determining the end-of-charge voltage value of said battery, of generating a control signal controlling the charging of said battery, and of transmitting the control signal to a charger, the control signal being generated such that the battery is charged on the basis of the end-of-charge voltage value determined in step a), said end-of-charge voltage value being increased on the basis of the state of deterioration of said Li-ion battery until a limit value is reached, in order to ensure a constant minimal level of required energy in said Li-ion battery, for a predetermined reference temperature.
Patent WO-2015092226-A1 (WO)
Title: Systeme d'admission d'air pour moteur thermique
Inventor: MARCINKOWSKI JULIEN
IPC: F02B31/08
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour moteur thermique (10) comportant un compresseur électrique (5) et un système d'admission d'air, le système d'admission d'air comportant un double répartiteur (2) à l'entrée duquel est disposée une vanne (4) configurée pour permettre la circulation des gaz d'admission dans le répartiteur (2) et/ou le contournement du compresseur électrique (5) par les gaz d'admission. Le double répartiteur (2) comporte un répartiteur de tourbillonnement (22) et un répartiteur de remplissage(21), alimentés par deux entrées indépendantes,pouvant être obturés indépendamment l'un de l'autre par la vanne (4).
Patent WO-2015101739-A1 (WO)
Title: Semi-produit en matière composite comprenant un film souple de blindage électromagnétique
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B29C70/08
Filed: 2014-12-22
Abstract: Semi-Produit (SP) en matière composite (MC) comprenant une matrice thermoplastique ou thermodurcissable et des charges de renfort. Le semi-produit comporte un film de blindage électromagnétique (FBE) positionné dans l'épaisseur du semi- produit, le film de blindage électromagnétique comportant des orifices (ORI).
Patent WO-2015166170-A1 (WO)
Title: Connecteur pour appareillage electrique loge dans une boite encastree
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) adapté à connecter au moins un conducteur électrique à un appareillage électrique qui est prévu pour se loger dans une boîte électrique (200) à encastrer dans une paroi (300), comportant : - un socle (10) qui délimite une ouverture d'entrée pour ledit conducteur électrique, et - au moins un élément de connexion fixé au socle, qui comprend une borne d'entrée pour la connexion du conducteur électrique et une borne de sortie accessible par l'avant du socle pour la connexion dudit appareillage électrique. Selon l'invention, le connecteur comprend au moins deux bras (14, 16) distincts qui s'étendent à partir du socle, vers l'avant, et dont les extrémités libres présentent des moyens d'accrochage (15, 17) à la paroi.
Patent WO-2018096302-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle non destructif d'une pièce de turbomachine
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G01N23/20
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'orientation cristallographique d'au moins un grain d'une pièce de turbomachine, comprenant les étapes consistant à: a) émettre un faisceau d'un rayonnement électromagnétique au travers d'un volume élémentaire de la pièce et enregistrer une information de diffraction du rayonnement électromagnétique au travers de la pièce; b) répéter l'étape a) sur une zone donnée de la pièce, c) déterminer l'orientation spatiale cristalline de chacun desdits volumes élémentaires et en déduire la présence d'au moins un premier grain cristallographique pour lequel les volumes élémentaires sont orientés selon une même orientation cristallographique; d) calculer l'écart angulaire entre l'orientation spatiale cristalline dudit premier grain et une direction prédéterminée prise sur la pièce et le comparer à une première valeur seuil prédéterminée; e) déterminer un état d'utilisation de la pièce.
Patent WO-2018189464-A1 (WO)
Title: Appareil electromenager comportant des moyens pour chauffer de l'eau et un dispositif de liberation d'un agent antitartre dans l'eau
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2018-04-06
Abstract: Appareil électroménager (1) à usage domestique comportant des moyens pour chauffer de l'eau (3) et un premier dispositif de libération d'un agent antitartre (7) dans l'eau destinée à être chauffée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un deuxième dispositif de libération d'un agent antitartre (8; 108) dans l'eau, le deuxième dispositif de libération d'un agent antitartre (8; 108) diffusant ledit agent antitartre avec une vitesse de libération plus élevée que la vitesse de libération de l'agent antitartre diffusé par le premier dispositif de libération (7).
Patent WO-2019073173-A1 (WO)
Title: Prevention and treatment of benign prostatic hyperplasia using a selective inhibitor of the production of reactive oxygen species of mitochondrial origin
Inventor: PETITJEAN OLIVIER
IPC: A61K31/385
Filed: 2018-10-10
Abstract: The present invention concerns the prevention and/or treatment of diseases in which reactive oxygen species (or ROSs) of mitochondrial origin are involved. It relates more particularly to the use of an inhibitor of mitochondrial ROS production, in particular of anethole trithione, for the prevention and/or treatment of benign prostatic hyperplasia.
Patent WO-2019115969-A1 (WO)
Title: Chitine et procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie chimique
Inventor: SOCOLSKY CECILIA
IPC: C08B37/08
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une chitine dont la masse moléculaire est supérieure à 855 kg.mol-1 et à un procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par séparation des cuticules de la partie molle de l'insecte et par traitement basique des cuticules.
Patent WO-2019207229-A1 (WO)
Title: Method and system for detecting interruption of communications and for automatically re-establishing the communications
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-04-09
Abstract: Disclosed is a computerized method comprising: a) reception, by a platform (3), of a communication interruption information item; b) reception, by the platform (3), of an identifier of the terminals initially in communication; c) the emission of a request for communication destined for the second terminal (2); d) in case of failure, repeating the previous step; e) upon the establishment of communication between the platform (3) and the second communication terminal (2), emitting a request for communication with the first communication terminal (1); f) upon the establishment of the communication between the communication management platform (3) and the first communication terminal (1), placing the two terminals (1, 2) in communication with one another.
Patent WO-2021229176-A1 (WO)
Title: Device for measuring physicochemical properties of a deformable matrix, implementation method and uses
Inventor: GRENIER DAVID
IPC: G01N33/02
Filed: 2021-05-11
Abstract: The present invention relates to a device for measuring physicochemical properties with regard to gases in contact with a material, particularly material transport properties with regard to gases in contact with a material and mechanical properties, comprising: an upper end (1) in which a pressure sensor (2) connected to an apparatus (3) for recording and optionally processing a signal is hermetically inserted, a lower end (4) which is in communication with the pressure sensor (2) and which is open in order to allow (i) insertion of the measuring device into the material and (ii) formation of a gas chamber (5) between the pressure sensor (2) and the material when the measuring device is inserted therein, a system (6) for scavenging a gas, at least one means (10) for introducing the gas into the device, and advantageously at least one means (11) for removing the gas from the device, the device being made from a material which does not absorb the gas.
Patent WO-2022023676-A1 (WO)
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: A61L31/14
Filed: 2021-07-29
Abstract: The invention relates to an imageable and resorbable medical device comprising at least one tubular portion (1) formed of a physical hydrogel of polysaccharides, capable of being inserted into the urethra of a subject, for various medical and/or surgical applications.
Patent WO-2022200696-A1 (WO)
Inventor: GRIFFON THIBAULT
IPC: B60W30/16
Filed: 2022-02-04
Abstract: System allowing a vehicle (1) to be driven in autonomous mode on a road (20) comprising a change in a maximum allowed speed from a first maximum allowed speed (V1) to a second maximum allowed speed (V2) higher than the first, this system comprising - a plurality of sensors able to - detect said change in the maximum allowed speed; - measure a distance between the vehicle (1) and another vehicle (2) following it; - determine that a lane change is not possible for the vehicle; - a computer configured to generate a setpoint speed lower than a predefined threshold speed; - the predefined threshold speed being, when - said change in the maximum allowed speed is detected, - the measured distance is shorter than a predefined distance, - a lane change is not possible, higher than the first maximum allowed speed (V1).
Patent WO-2022229521-A1 (WO)
Title: Pilotage des embrayages d'une transmission dct en phase de rampage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2022-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de pilotage d'une transmission de type DCT pour véhicule hybride comprenant une première boite de vitesse BV1 reliée à un ensemble moteur EM par un premier embrayage C1, et une deuxième boite de vitesse BV2 reliée audit ensemble moteur EM par un deuxième embrayage C2. Le dispositif de pilotage comprend des moyens de contrôle du glissement desdits premier et deuxième embrayages C1 et C2 assurant la répartition de la transmission d'une puissance motrice délivrée par l'ensemble moteur EM entre les deux boites de vitesses BV1 et BV2 lorsque la température du premier embrayage C1 atteint un seuil de température prédéfini.
Patent WO-2023007068-A1 (WO)
Inventor: ROY CHRISTIAN
IPC: B60J5/04
Filed: 2022-06-24
Abstract: Ouvrant (1) de véhicule automobile dont une doublure interne (10) comporte une ouverture (100) fermée par un élément d'étanchéité (14), l'élément d'étanchéité (14) comportant : - une base (140) comportant une première surface d'étanchéité (146) en appui sur une partie d'appui (102) de la doublure interne (10); - une tête (142) solidaire de la base (140) par l'intermédiaire d'une partie de liaison (144); l'ouverture (100) étant délimitée par une partie d'extrémité (108) solidaire la partie d'appui (102), et formant avec celle-ci un angle a de valeur comprise entre 100° et 150°, la tête (142) de l'élément d'étanchéité comportant une deuxième surface d'étanchéité (148) en appui sur la partie d'extrémité (108) d'étanchéité (14), l'élément d'étanchéité (14) étant configuré pour que la première surface d'étanchéité (146) et la deuxième surface d'étanchéité (148) forment un angle β compris entre a-95° et a-85°.