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Patent FR-2980850-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnotic de l'etat interne d'une batterie par emission acoustique.
Inventor: BERNARD JULIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'un état interne d'un premier système électrochimique de stockage d'énergie électrique, tel qu'une batterie, dans lequel on estime au moins une propriété relative à l'état interne dudit premier système électrochimique à partir de mesures d'émission acoustique comportant les étapes suivantes : - pour différents états internes d'au moins un second système électrochimique d'un même type que ledit premier système électrochimique : - on mesure une réponse d'émission acoustique dudit second système électrochimique correspondant à chaque état interne, et - on enregistre pour chaque réponse un signal caractéristique de ladite réponse d'émission acoustique dudit second système ; - on réalise un traitement des signaux caractéristiques dudit second système ; - on détermine une signature acoustique d'un état interne donné en calibrant une relation entre au moins un des paramètres communs à au moins une population de signaux acoustiques et un état interne donné dudit second système ; - on détermine une réponse d'émission acoustique dudit premier système électrochimique et on estime l'état interne dudit premier système électrochimique grâce à ladite relation en détectant le ou les paramètre(s) caractéristiques de la signature acoustique d'un état interne donné.
Patent FR-2982377-A1 (FR)
Title: Stereoscopic image pickup device for stereoscopic shooting for motion detection of e.g. user's finger in multidimensional space, has side mirrors placed on optical paths and positioned in symmetrical manner with respect to image sensor axis
Inventor: PHILIPPE SEBASTIEN
IPC: G02B17/08
Filed: 2011-11-09
Abstract: The device (10) has a camera (16) provided with an image sensor, and a convex central mirror (15) symmetrically positioned in front of the image sensor with respect to an optical axis of an objective lens (11) for forming an image on the image sensor. Two chromatic filters (14, 17) are positioned on two respective optical paths incident on the convex mirror, where each chromatic filter exhibits spectral transmission bands. Two side mirrors (13, 19) are placed on the optical paths and positioned in a symmetrical manner with respect to an axis of the image sensor.
Patent FR-2970832-A1 (FR)
Title: Indicateur de niveau de batterie par telephone portable
Inventor: WUIDART LUC
IPC: H04R25/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: Procédé d'indication de l'état de charge de la batterie (6) d'un objet portable, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de transmission sans contact (20) depuis un objet portable (1) vers un téléphone (10) de l'état de charge de la batterie de l'objet portable (1), et une étape d'indication par une interface homme machine du téléphone (10) de l'état de charge de la batterie (6) de l'objet portable (1).
Patent FR-2970975-A1 (FR)
Title: Procede et kit pour determiner in vitro le statut immunitaire d'un individu
Inventor: DAVIN FANNY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer in vitro le statut immunitaire d'un individu selon lequel : (a) on dispose d'un échantillon sanguin de l'individu, (b) on dispose d'au moins deux réactifs spécifiques d'au moins deux produits d'expression d'au moins deux gènes cibles respectivement choisi dans au moins une des familles de gènes suivantes : - la famille des marqueurs exprimés à la surface des cellules circulantes, - la famille des alarmines, - la famille des molécules régulatrices, activatrices ou inhibitrices des voies de signalisation inflammatoires intracellulaires, - la famille des facteurs de transcription, - la famille des marqueurs solubles pro-inflammatoire et - la famille des marqueurs solubles anti-inflammatoires, (c) on détermine l'expression desdits au moins deux gènes cibles, et (d) on compare l'expression desdits au moins deux gènes cibles respectivement avec une expression de référence, une modification dans l'expression desdits au moins deux gènes cibles par rapport à leur expression de référence étant un indicateur d'une modification du statut immunitaire de l'individu et une corrélation entre l'expression desdits au moins deux gènes cibles avec leur expression de référence étant un indicateur d'une normalité du statut immunitaire de l'individu ; ainsi qu'un kit pour déterminer ledit statut immunitaire de l'individu.
Patent FR-2974072-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de produits a plusieurs compartiments
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65B7/14
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne une ébauche d'un récipient de stockage et de distribution de produits à plusieurs compartiments, comprenant un corps principal s'étendant principalement selon un axe longitudinal X-X, et comprenant une paroi périphérique tubulaire et une cloison interne, ladite paroi périphérique et ladite cloison interne étant réalisées en matériau souple, une tête de distribution montée sur une première extrémité du corps principal comportant au moins deux conduits de distribution, chacun débouchant d'une part dans un compartiment et d'autre part vers l'extérieur du dispositif, la seconde extrémité ouverte pour le remplissage du dispositif est destinée à être fermée par pincement et soudage du bord de la paroi périphérique selon un plan de soudage. Selon l'invention, la cloison interne de l'ébauche s'étend entre les deux extrémités principalement sensiblement selon un plan perpendiculaire au plan de soudage pour délimiter des compartiments destinés à contenir des produits respectifs, ladite cloison présentant une unique concavité sensiblement symétrique selon le plan de soudage.
Patent FR-2977115-A1 (FR)
Title: Procede d'inhibition d'une communication d'un equipement avec un reseau.
Inventor: COUDOUX AURELIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-06-27
Abstract: Un équipement (10,20) d'un réseau cellulaire (4) émet un identificateur d'abonné (MSI, MSI') vers le réseau pour vérifier un droit de communiquer sur le réseau (4). L'équipement (10,20) obtient (E11) une première information liée à son positionnement (P1). L'équipement obtient aussi (E12) une deuxième information de positionnement P2. Une comparaison (E13) est effectuée entre la première information de positionnement (P1) et la deuxième information de positionnement (P2). En fonction des résultats de la comparaison, l'équipement émet un identificateur modifié (MSI') au cours d'une étape de modification (E14) ou un identificateur non modifié (MSI).
Patent FR-2977541-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une coiffe de garnissage de siege automobile sur l'armature de siege
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: B60N2/68
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de fixation d'une coiffe de garnissage de siège automobile sur l'armature du dit siège, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une pièce de fixation (5,5a) solidarisée à l'armature de siège (1) et comprenant un système anti rotatif (7,8 ;17) relativement à la dite armature de siège (1), et au moins un moyen de maintien (9,9a) d'au moins une partie latérale (14) de la dite coiffe de garnissage (11) relativement à la pièce de fixation (5,5a). L'invention porte également sur un véhicule automobile comportant au moins un tel dispositif de fixation.
Patent FR-2978263-A1 (FR)
Title: Method for high level synthesis of application in form of hardware description language of transfers of registers, involves constructing automaton of finished states, and translating automaton in form of hardware description language
Inventor: LAGALAYE PIERRE-LAURENT
IPC: G06F9/45
Filed: 2011-07-18
Abstract: The method involves reading a description of an application (2.1) in form of a network of communicating processes, and replacing transmission and reception primitives of messages by low-level primitives (2.2). A flowchart of a control flow is constructed (2.3) in boxes for each process of the application, where the boxes correspond to a treatment sequence executed in an atomic way. An automaton of finished states is constructed (2.4) for each flow chart, and the automaton is translated (2.5) in the form of a hardware description language of transfers of registers.
Patent FR-2978605-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semi-conductrice comprenant une couche fonctionnalisee sur un substrat support
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/30
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure semi-conductrice (1) comprenant une couche fonctionnalisée (4) sur un substrat support (3), comprenant les étapes suivantes : (a) implantation d'espèces dans un substrat source (2) comprenant ladite couche fonctionnalisée (4) et une couche tampon (5) sacrificielle située sous la couche fonctionnalisée (4) par rapport au sens d'implantation, à une profondeur délimitant l'épaisseur d'une partie supérieure (20) du substrat source (2) comprenant la couche fonctionnalisée (4) et au moins une partie de la couche tampon (5) ; (b) collage du substrat source (2) sur le substrat support (3), (c) fracture du substrat source (2) et transfert de la partie supérieure (20) du substrat source (2) sur le substrat support (3) ; (d) élimination de la couche tampon (5) par gravure sélective vis-à-vis de la couche fonctionnalisée (4).
Patent FR-2979012-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de deformation, fonctionnant en milieu hostile, integrant un module optique de mesure de deplacement, et systeme de mesure utilisant le capteur
Inventor: GAILLOT STEPHANE
IPC: G01B9/02
Filed: 2011-08-12
Abstract: Capteur de mesure de déformation, fonctionnant en milieu hostile, intégrant un module optique de mesure de déplacement, et système de mesure utilisant le capteur. Le capteur (2) comprend : une enceinte (12) comportant une ouverture (14) ; un élément déplaçable (16) dont une première face (22) est mise en contact avec un objet (4) qui peut se déformer, par exemple un crayon de combustible nucléaire, sa deuxième face (24) étant réflectrice et pénétrant dans l'enceinte par l'ouverture ; un composant de raccordement étanche et élastique (18), ayant une fonction de rappel entre l'élément et l'enceinte ; et un module (20), dans l'enceinte, pour créer une lumière interférentielle (36), en utilisant une lumière (30) réfléchie par la deuxième face de l'élément. Une déformation de l'objet provoque une modification de la lumière interférentielle, représentative de la déformation.
Patent FR-2980913-A1 (FR)
Title: Procede de structuration d'une couche active organique deposee sur un substrat
Inventor: HEITZMANN MARIE
IPC: H01L21/027
Filed: 2011-09-30
Abstract: Ce procédé de structuration d'une couche active organique (1) déposée sur un substrat (2) consiste : - à déposer une couche sacrificielle (4) sur le substrat (2) par photo-lithogravure, ladite couche sacrificielle étant réalisée en au moins une résine photosensible, à créer au moins un motif (5) au sein de la couche sacrificielle (4), à déposer une couche active organique (1) sur la couche sacrificielle (4) et dans le motif (5), - à déposer une couche protectrice (3) réalisée en polymère organique sur la couche active (1) et dans le motif (5) de ladite couche sacrificielle (4), - à retirer la couche sacrificielle (4) par projection d'un solvant sur la résine constitutive de ladite couche, et - à retirer la couche protectrice (3) par dissolution du polymère qui la constitue dans un solvant.
Patent FR-2986511-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'une boite en carton ondule autour d'un mandrin avec arete de reference
Inventor: DESERTOT DIDIER
IPC: B65B43/26
Filed: 2012-02-03
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif pour la réalisation d'une boîte de matière en feuille de carton ondulé par collage, à partir d'une découpe (43), comportant une suite de volets comprenant au moins quatre volets principaux rectangulaires terminée par une languette (49) rectangulaire de fixation, ladite boîte étant agencée pour être montée automatiquement autour d'un mandrin (55, 56) de forme complémentaire à l'intérieur de la boîte. On dépile la découpe à plat par prise de la découpe du dessus à partir d'un magasin de stockage vertical à niveau constant d'une pile (21) de découpes (22), après encollage de la languette (49) et des rabats, on place ladite découpe à un emplacement déterminé et on amène le volet principal adjacent (44) au volet principal (47) auquel est raccordé la languette (49) de fixation, exactement en vis à vis d'une face inférieure ou supérieure (45) du mandrin de sorte que les arêtes inférieures ou supérieures (53) du mandrin soient exactement en vis à vis des lignes de pliage de la découpe en vis à vis puis on plaque ledit volet adjacent sur le mandrin par mouvement de bas en haut ou de haut en bas, on replie automatiquement les volets autour des arêtes du mandrin, puis on vient plaquer la languette (49) préalablement encollée sur le bord latéral du volet adjacent par pression sur ladite languette autour d'un bord de référence (51) du mandrin du côté opposé à ladite face inférieure ou supérieure.
Patent FR-2993549-A1 (FR)
Title: Tire bouchon avec dispositif de degazage et d'extraction pour l'ouverture des bouteilles contenant des liquides sous pression du type vins effervescent
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B67B7/04
Filed: 2012-07-18
Abstract: La présente invention concerne un tire bouchon avec dispositif de dégazage et d'extraction pour l'ouverture des bouteilles contenant des liquides sous pression du type vins effervescents, notamment mais non exclusivement du vin de Champagne. Il se compose d'un corps métallique 1 en deux parties, comportant à leur base une poignée de maintien 2 et d'un bras de levier d'articulation mobile 3 en partie haute, ladite invention est constituée également de la partie centrale 4 qui permet l'assemblage de l'ensemble des pièces que constitue ladite invention et du socle 5 aménagé d'un trou 27 qui permet le positionnement sur la bouteille 28. Le dispositif selon l'invention, est formé d'une partie mobile 6 permettant la fixation d'une aiguille 9 perforée d'un canal qui permet l'évacuation des gaz. Les mâchoires 30 sont munies d'une pointe cylindrique 15 permettant la pénétration dans le bouchon 26 et l'extraction du dit bouchon 26 de la bouteille 28 lorsque l'opérateur actionne le bras de levier 3. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au débouchage sans effort des bouteilles renfermant un vin effervescent.
Patent FR-2998255-A1 (FR)
Title: Removable kayak for storage and transport of hulls of boats, has rigid shell with four parts, where parts of shell are in contact through transverse plates held together by bolts and wing nuts, and rear box arranged in watertight manner
Inventor: FOUQUART FREDERIC EMILE
IPC: B63B7/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: The kayak has a rigid shell (1) that is arranged with four parts. The parts of the shell are arranged in contact through transverse plates held together by bolts and wing nuts. A passenger space (3), rear portion (5) of size 135cm, front part (2) of size 130cm, and a rear box (4) of size 25 cm are arranged in the rigid shell. The rear box is arranged in a watertight manner, and has a volume capacity of approximately 30 liters. The parts are allowed to encase rigidly with regard to each other so as to form an assembly.
Patent FR-2985707-A1 (FR)
Title: Transmission system for vehicle i.e. car, has electronic control unit calculating target speed by dividing speed of rotation of wheel of vehicle by coefficients proportional to final ratio of reduction gearing
Inventor: ROBERT KEVIN
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-01-12
Abstract: The system has an electronic control unit connected to a torque estimator to simultaneously calculate coupling torque (eCORR1) according to a driving speed (omega) estimated by a meter and another coupling torque (eCORR2), for a same position of an accelerator pedal, with successive moments of a clutch. The latter coupling torque is greater than the former coupling torque. The control unit calculates a target speed (omega fin) by dividing speed of rotation of a wheel of a vehicle by coefficients proportional to a final ratio of a reduction gearing. An independent claim is also included for a ratio change management method.
Patent FR-2970800-A1 (FR)
Title: Systeme utilisable dans un processus de remise en etat de pieces
Inventor: MUENCH DAVID STEPHEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: Le dispositif informatique comprend un dispositif de mémoire (110) pour des données correspondant à une pièce. Au moins un canal d'entrée (145) est conçu pour recevoir les données correspondant à la pièce. Un processeur (115) est couplé au dispositif de mémoire et au canal d'entrée, pour affecter la pièce soit à un plan de travaux de remise en état standard soit à un plan de travaux de remise en état renforcés.
Patent FR-2986616-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation de permeation aux essences d'une structure polymere multicouches
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B60K15/03
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un modèle de perméation aux mélanges de solvants d'une structure polymère multicouche. La modélisation est réalisée en tenant compte de plusieurs compositions initiales de mélanges de solvants E1 à Ey, à partir de mesures expérimentales de sorption et de diffusion effectuées pour chacun des composés, et pour chaque composition de mélanges de solvants, et chaque monocouche entrant dans la constitution de la structure multicouche. A partir de ces mesures expérimentales et en utilisant des lois de sorption et de diffuion caractéristiques de chacune des monocouches pour les mélanges de solvants considérés, des calculs sont réalisés afin de déterminer des profils de concentration et de flux partiels de chacun des composés des différentes compositions de mélanges de solvants dans toute la structure multicouche. L'invention s'applique à la réalisation de réservoirs de carburant.
Patent FR-2989402-A1 (FR)
Title: Formwork panel for forming walls or shear walls of building, has single-piece rectangular rigidification module connected to rear face of flat formwork sheet, and main stiffeners aligned horizontally and/or vertically
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G9/06
Filed: 2012-04-13
Abstract: The formwork panel has a flat formwork sheet comprising a front face defining a formwork surface and a rear face. A single-piece rectangular rigidification module (4) made of composite material is connected to the rear face of the formwork sheet. The rigidification module comprises main stiffeners (5) attached to the rear face of the formwork sheet. The main stiffeners are aligned horizontally and/or vertically, where each main stiffener comprises a planar front wall attached to the rear face of the formwork sheet. The main stiffener comprises a belt orthogonal to the formwork sheet. The rigidification module is adhered to the rear face of the formwork sheet by adhesive containing polyurethane.
Patent FR-2989770-A1 (FR)
Title: Couvercle de faisceau d'echangeur de chaleur, faisceau comprenant un tel couvercle, echangeur de chaleur comprenant un tel faisceau et module d'admission d'air comprenant un tel echangeur.
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'invention concerne un couvercle (25) destiné à être fixé à un boîtier (2) d'échangeur de chaleur (1), ledit couvercle (25) comprenant une paroi (26) destinée à obturer un orifice (5) d'introduction d'un faisceau d'échange de chaleur dans le boîtier (2), ladite paroi (26) étant configurée pour autoriser une fixation amovible du couvercle (25) sur le boîtier (2) et présentant un bord relevé (27), ledit couvercle (25) comprenant en outre des moyens (30) de renfort mécanique de ladite paroi (26). L'invention concerne également un faisceau (7) d'échange de chaleur comprenant un tel couvercle (25), un échangeur de chaleur (1) comprenant un tel faisceau (7) et un module d'admission d'air pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant un tel échangeur (1).
Patent FR-2990500-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DUBETTIER-GRENIER RICHARD
IPC: F25J3/04
Filed: 2012-05-11
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans un système de colonnes comprenant au moins une première colonne (100) opérant à une première pression et une deuxième colonne (102) opérant à une deuxième pression inférieure à la première pression, la tête de la première colonne étant thermiquement reliée à la cuve de la deuxième colonne par un vaporiseur-condenseur (21),un gaz enrichi en azote (17) est soutiré de la tête de la première colonne, comprimé dans un compresseur (19) ayant une température d'entrée d'au plus -150°C et se condense dans le vaporiseur-condenseur , un fluide riche en oxygène (43) est soutiré de la partie inférieure de la deuxième colonne et se réchauffe dans la ligne d'échange, un gaz riche en azote (41) est soutiré de la partie supérieure de la deuxième colonne et se réchauffe dans la ligne d'échange et le liquide enrichi en oxygène est envoyé à la deuxième colonne sans avoir été réchauffé contre un gaz enrichi en azote de la première colonne et en ce que le vaporiseur-condenseur est le seul moyen de vaporisation de liquide dans la partie inférieure de la deuxième colonne.
Patent FR-2993297-A1 (FR)
Title: Device for carrying out basin for e.g. aboveground swimming pool by assembling panels with each other, has superimposed blades having longitudinal parallel cavities, where one of cavities internally receives stiffening insert
Inventor: LINGANZI CAROLINE
IPC: E04H4/04
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has assembly units for assembling panels (P) and including sections fixed on totality of vertical edges of the panels. Each panel includes an assembly of superimposed blades (1) having longitudinal parallel cavities, where one of the cavities is adapted to internally receive a stiffening insert. The edges of the panels co-operate with the assembly units to be coupled in a linear or angular alignment. A longitudinal support side of each blade presents complementary interlocking shapes of mortise and tenon type.
Patent FR-2995388-A1 (FR)
Title: Ventilation device for e.g. boat, has membrane made of gas permeable and liquid impermeable material, so as to permit free flow of air and prevent passage of liquid in opening when closure element closes opening
Inventor: MAURIAC PIERRE
IPC: B60H1/30
Filed: 2012-09-07
Abstract: The device has an opening (10) for supply and exhaust of air, and a closure element (11) for closing the opening. A membrane is made of a gas permeable and liquid impermeable material, so as to permit the free flow of air and prevent passage of liquid in the opening when the closure element closes the opening. A rod (12) moves the closure element between an open position in which the closure element is spaced from the opening for the passage of air, and a closed position in which the closure element closes the opening. An independent claim is also included for a ventilation system.