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Patent FR-3051891-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air, notamment pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-05-27
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'air pour un compartiment, comprenant un échangeur de chaleur extérieur (OGC) pour réaliser un échange de chaleur entre un fluide frigorigène (FF) et l'air à l'extérieur du compartiment, un premier échangeur de chaleur intérieur (E1) pour réaliser un échange de chaleur entre le fluide frigorigène et l'air devant être soufflé à l'intérieur du compartiment, un deuxième échangeur de chaleur intérieur (E2) pour réaliser un échange de chaleur impliquant le fluide frigorigène (FF), un éjecteur (40), ledit éjecteur comprenant une entrée haute pression (41) reliée à un circuit primaire haute pression de fluide frigorigène, et une entrée basse pression (42) reliée à un circuit secondaire basse pression du fluide frigorigène. Selon l'invention, le système est configuré pour fonctionner dans un mode de récupération la chaleur, dans lequel le premier échangeur de chaleur intérieur (E1) se trouve dans le circuit secondaire et le deuxième échangeur de chaleur intérieur (E2) se trouve dans le circuit primaire, l'échangeur de chaleur extérieur (OGC) n'étant pas traversé par le fluide frigorigène.
Patent FR-3057666-B1 (FR)
Title: Capteur de detection a transistor a haute mobilite electronique selectif d’un composant gazeux ou liquide
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F01N3/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un capteur de détection ou de mesure d'au moins un composant spécifique parmi plusieurs composants présents dans un mélange gazeux ou liquide par un capteur (1) comprenant au moins une cellule de captage à transistor à haute mobilité électronique comportant une source (2) et un drain (3) avec une grille (4) intercalée entre source (2) et drain (3), une tension étant appliquée entre source (2) et drain (3) et une intensité de courant dans la cellule de captage étant relevée. Il est procédé à un pilotage de la tension entre source (2) et drain (3) faisant varier l'intensité de courant, le pilotage de la tension se faisant selon un modèle de tension prédéterminé par expérience pour délivrer un profil d'intensité caractéristique dudit au moins un composant spécifique.
Patent FR-3058738-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour rail enterre.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/00
Filed: 2016-11-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé pour sécuriser le franchissement d'une voie ferrée par un piéton ou un cycliste, cette voie comprenant un rail enterré 1 et une gorge 11 pour le passage du boudin 4 d'une roue 2 de matériel ferroviaire, ce procédé comprenant la pose, dans la gorge 11, d'un profilé 14 élastiquement déformable au passage de la roue 2 et sensiblement pas déformable au passage d'un piéton ou d'un deux-roues.
Patent FR-3060777-B1 (FR)
Title: Procede de calibrage automatique, dispositif d'actionnement et siege associes
Inventor: BOUIRON CEDRIC
IPC: B60N2/06
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage automatique d'un dispositif d'actionnement d'au moins un élément à actionner d'une structure, le dispositif d'actionnement comportant au moins un actionneur configuré pour actionner au moins un élément à actionner correspondant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - commande du déplacement de chaque actionneur pour placer chaque élément dans une position de référence prédéterminée ; - pour chaque actionneur : • pilotage du déplacement de l'actionneur dans un premier sens ; • si la valeur d'une grandeur caractéristique associée à l'actionneur dépasse une première valeur de référence, pilotage du déplacement de l'actionneur dans un deuxième sens opposé au premier sens ; • si la valeur de la grandeur caractéristique dépasse une deuxième valeur de référence, enregistrement de la position occupée par l'actionneur comme la position d'une première butée mécanique de l'actionneur.
Patent FR-3061542-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation lineaire pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y105/16
Filed: 2017-01-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comprend au moins une source de lumière (l) à semi-conducteur, comprenant une pluralité d'éléments électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques définissant une surface d'émission (34) déterminée, et une optique de mise en forme configurée pour imager la source de lumière à l'extérieur du véhicule. La source de lumière est agencée de sorte que la surface d'émission (34) présente, dans un plan perpendiculaire à la direction d'extension des éléments électroluminescents, une forme sensiblement rectangulaire avec un ratio entre longueur (L) et largeur (lg) au moins supérieur à 10.
Patent FR-3064621-B1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique
Inventor: VERGNE CLEMENCE
IPC: G01N35/10
Filed: 2017-04-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif microfluidique comprenant un réservoir (6) alimentant un microcanal (2) en un premier fluide (S), et un circuit (8) dans lequel peut s'établir un écoulement d'un deuxième fluide sans contact avec le microcanal (2). Le circuit (8) traverse le réservoir (6) ou est connecté au réservoir (6) par un conduit (30). Le circuit (8) comprend une première vanne tout ou rien (12) montée en parallèle avec une première vanne proportionnelle (11), ces premières vannes (11, 12) étant contrôlables de manière à modifier la pression exercée dans le réservoir (6) par le deuxième fluide sur le premier fluide (S).
Patent FR-3053578-B1 (FR)
Title: Contenant a double extremite
Inventor: YEUNG Ting-Hin
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne de manière générale un contenant à double extrémité (100, 300, 400) pour des produits cosmétiques ou applicateurs, et ayant plus spécifiquement un mécanisme intégré, compact pour faire sortir et rentrer sélectivement un premier produit ou applicateur (124) sans mouvement d'un second produit ou applicateur (126). Le contenant (100, 300, 400) inclut une première coupelle (112, 312, 512), une seconde coupelle (114, 314, 514) et un organe d'entraînement (110, 310) entre ceux-ci. La première coupelle a un premier filet mâle (217, 512), la seconde coupelle a un second filet mâle (223, 523) et l'organe (110, 310) a des premier et second filets femelles. Le premier filet femelle interagit avec le premier filet mâle (217, 512) pour faire sortir et rentrer la première coupelle. Le second filet mâle (223, 523) interagit avec le second filet femelle pour faire sortir et rentrer la seconde coupelle.
Patent FR-3071470-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'un flux d'air pour une entrée d'air pour un module de face avant pour un véhicule automobile, comprenant : - un cadre de support (26), - une pluralité de volets d'obturation (2) montés mobiles sur le cadre de support, l'un au moins des volets comportant un bord d'attaque (6) et un bord de fuite (10), l'un de ces bords étant agencé pour venir en butée contre le cadre de support (26), le cadre de support (26) comportant un obstacle (40) configuré pour générer des perturbations au sein de l'écoulement de l'air entre ce cadre de support et le volet qui est destiné à venir en butée contre le cadre.
Patent FR-3058710-B1 (FR)
Title: Installation comportant un chariot transporteur et un chassis de stationnement pour le ranger
Inventor: HANKE MARK
IPC: G07F7/00
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-07-31
Abstract: Installation (15) comportant un chariot transporteur (1) et un châssis de stationnement (20) pour ranger le chariot transporteur (1), dans lequel le chariot transporteur (1) peut se ranger dans un emplacement de stationnement. L'installation (15) comporte une installation de sécurité (40) qui autorise l'utilisation du chariot transporteur (1) qui se trouve en position de rangement seulement avec un moyen d'autorisation (41).
Patent FR-3080141-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d’un accessoire de forage equipe d’un dispositif de mesure d’angle
Inventor: DROUAUD CHARLOTTE
IPC: E21B7/04
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le dispositif de contrôle (8) est configuré pour contrôler à distance un accessoire de forage monté sur un bras de support d'un engin porteur, le dispositif de contrôle (8) comportant un boîtier de contrôle (9) et un dispositif de mesure d'angle (15) comprenant un organe rotatif (16) monté mobile en rotation sur le boîtier de contrôle (9) autour d'un axe de rotation (A), l'organe rotatif (16) étant équipé d'un dispositif de visée (18) et le dispositif de mesure d'angle (15) étant configuré pour mesurer un angle prédéterminé (α) entre une position angulaire de référence de l'organe rotatif (16) et une position angulaire sélectionnée de l'organe rotatif (16) dans laquelle le dispositif de visée (18) pointe vers un point de visée sélectionné par un opérateur.
Patent FR-3081939-B1 (FR)
Title: Lanceur pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/06
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-05-21
Abstract: 1. La présente invention concerne un lanceur (3) pour démarreur (1) de véhicule automobile, apte à tourner autour d'un axe, comprenant : - un corps de pignon (23) présentant une gorge (32), - un pignon (5) apte à engrener avec une couronne d'un moteur thermique, le pignon étant monté coulissant selon un axe (X) sur le corps de pignon (23), le pignon présentant une position de butée par rapport à le corps de pignon, - au moins un organe élastique (21) monté axialement entre le pignon et le corps de pignon pour ramener le pignon en position de butée, - un circlip (33) métallique présentant une structure fibrée, le circlip étant monté dans la gorge, le circlip étant en contact plan avec la gorge et le pignon dans la position de butée du pignon par rapport à le corps de pignon.
Patent FR-3083250-B1 (FR)
Title: Element de coffrage muni de profiles sacrificiels
Inventor: GOY CHRISTOPHE
IPC: E02D17/00
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention porte sur un élément de coffrage (10) pour une extrémité de panneau de paroi moulée, comprenant :     une semelle (12) présentant un premier bord latéral (14), un second bord latéral (16), une face externe (18), une face interne (20) portant un caisson (22), ledit caisson (22) laissant libre sur la face interne (20) de la semelle (12) une première zone latérale (30), définie entre le premier bord latéral (14) et le caisson (22), et une seconde zone latérale (32), définie entre le second bord latéral (16) et le caisson (22) ;     un dispositif d'aide au décoffrage (40) coopérant avec la semelle (12) ;     Le dispositif d'aide au décoffrage comporte au moins un premier profilé sacrificiel (42) comprenant une première portion disposée sur la première zone latérale.
Patent FR-3083546-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'un film organique polymerique a la surface d'un substrat metallique mettant en œuvre un gel
Inventor: CHARRIER GAELLE
IPC: C23C18/20
Filed: 2018-07-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de formation d'un film polymérique du type polyarylène sur tout ou partie d'un substrat métallique, caractérisé en ce que le film est formé par simple mise en contact de la ou les parties du substrat à revêtir du film avec un gel comprenant au moins un sel d'aryldiazonium et au moins un agent gélifiant et caractérisé en ce que le substrat métallique est un substrat métallique réducteur.
Patent FR-3070481-B1 (FR)
Title: Boitier en u et couvercle pour echangeurs de chaleur a ailettes-plaques
Inventor: MCDONNELL ALEX
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier (18) destiné à un échangeur de chaleur incluant une première partie de boîtier (24) et une deuxième partie de boîtier (26). La première partie de boîtier (24) présente une section transversale en forme de U. La deuxième partie de boîtier (26) coopère avec la première partie de boîtier pour définir une enceinte. L'enceinte reçoit un ensemble d'échange de chaleur (16). La deuxième partie de boîtier est configurée sous la forme d'une plaque.
Patent FR-3086826-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une eligibilite a un transfert de connexion pour un nœud d'un reseau distribue
Inventor: LE ROUX SYLVAIN
IPC: H04L47/724
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une éligibilité à un transfert de connexion d'un nœud client d'un réseau de communication distribué comprenant une pluralité de nœuds de collecte, le nœud client étant associé à un niveau parmi une pluralité de niveaux, le procédé comprenant les étapes itératives de : déterminer un indicateur de qualité de connexion, déterminer un seuil de qualité de connexion dépendant du niveau, si l'indicateur de qualité de connexion comparativement au seuil indique une mauvaise qualité relative de la connexion, alors : incrémenter le niveau,  exécuter un procédé de transfert de la connexion,  sinon :  si, et tant que, l'indicateur de qualité de connexion comparativement à un seuil déterminé en fonction du niveau immédiatement inférieur au niveau associé au nœud client indique une meilleure qualité de connexion, alors : décrémenter le niveau.
Patent FR-3072329-B1 (FR)
Title: Chariot transporteur equipe d'un attelage de remorque et procede de gestion du fonctionnement du chariot
Inventor: WEDE MARC
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: Chariot transporteur comportant un attelage de remorque fixé au chariot transporteur par au moins une liaison par liaison par vis (7) équipée d'un dynamomètre (9) pour mesurer la force dans la direction axiale de la liaison par vis (7).
Patent FR-3089282-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de gaz d’un terminal de reception equipe d’une unite de regazeification et procede de traitement de gaz correspondant
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un système (1) de traitement de gaz pour un terminal de réception de gaz, le système comprenant :      au moins un réservoir (2) de stockage de gaz d’évaporation et de gaz liquéfié,  au moins un compresseur (21, 23),  un premier circuit (17) qui est destiné à alimenter le compresseur (21) en gaz d’évaporation, le premier circuit (17) étant relié à une conduite (18) qui est reliée à une sortie (20) de gaz d’évaporation du réservoir (2), et une unité de regazéification (4) comprenant une entrée reliée à une conduite (11) qui est destinée à être alimentée en gaz liquéfié du réservoir (2).      Selon l’invention, le système de traitement de gaz comprend:      un deuxième circuit (22) comprenant une entrée de gaz reliée à une conduite (13) qui est reliée à une sortie de gaz liquéfié du réservoir (2), et une sortie de gaz qui est reliée au compresseur (21, 23), le compresseur (21, 23) comprenant une sortie qui est reliée à l’unité de regazéification (4), et un troisième circuit (25) comprenant une entrée de gaz, reliée à une conduite (26) qui est reliée à une sortie de gaz liquéfié du réservoir (2), et une sortie de gaz liquéfié, reliée à une conduite (27) qui est destinée à réinjecter du gaz liquéfié sous refroidi au fond du réservoir de manière à former une couche de de gaz sous-refroidi,      le deuxième circuit (22) étant configuré de manière à sous refroidir par échange de chaleur le gaz circulant dans le troisième circuit (25) et le troisième circuit (25) étant configuré de manière à au moins réchauffer par échange de chaleur le gaz circulant dans le deuxième circuit (22).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089286-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour mesurer une surface d’un objet comprenant des structures différentes par interférométrie à faible cohérence
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANÇOIS
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de mesure d’une surface d’un objet (17) comprenant au moins une structure (41, 42) par interférométrie optique à faible cohérence, le procédé (100) comprenant les étapes suivantes :      acquisition (102) d’un signal interférométrique en une pluralité de points, dits de mesure, de ladite surface dans un champ de vue ;      pour au moins un point de mesure :      attribution (104) du signal interférométrique acquis à une classe de signaux interférométriques parmi une pluralité de classes, chaque classe étant associée à un signal interférométrique de référence représentatif d’une structure type ; et analyse (114) du signal interférométrique pour en déduire une information sur la structure au point de mesure, en fonction de sa classe.      L’invention concerne également un système de mesure mettant en œuvre le procédé selon l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090837-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur avec joue d’extrémité brasée
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un faisceau d’échange thermique (3) comprenant une pluralité de tubes (5) empilés et à l’intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, et - une joue d’extrémité (13) disposée de chaque côté de l’empilement de tubes (5), ladite joue d’extrémité (13) étant brasée sur le faisceau d’échange thermique (3),les joues d’extrémité (13) comportant : - un corps aplati (130) comprenant une première surface (130a) destinée à être en regard d’un élément aérodynamique (15) et une deuxième surface (130b) dite de brasage, opposée à la première surface (130a) et brasée au faisceau d’échange thermique (3), - des pattes de fixation (132) configurées pour recevoir l’élément aérodynamique (15) et disposées sur les côtés dudit corps aplati (130), lesdites pattes de fixation (132) faisant saillie dans la direction opposée au faisceau d’échange thermique (3), - au moins une extension (134) du corps aplati (130) s’étendant dans le même plan général que ledit corps aplati (130) et disposée entre une paire de pattes de fixation (132) disposée d’un même côté dudit corps aplati (130) et de sorte que la largeur (L1) du corps aplati (130) entre ladite paire de pattes de fixation (132) et une patte de fixation (132) disposée sur le côté opposé dudit corps aplati (130), en regard de la paire de pattes de fixation (132), est inférieure à la largeur (L2) du corps aplati (130) au niveau de l’au moins une extension (134). Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3090967-B1 (FR)
Title: Procédé d'amélioration d'une représentation virtuelle d'un aérodrome et système d'affichage pour la mise en oeuvre de ce procédé
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G06T17/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé d'amélioration d'une représentation virtuelle d'un aérodrome et système d'affichage pour la mise en œuvre de ce procédé Ce procédé consiste à : obtenir les positions des seuils des pistes (10’’, 20’’) de l’aérodrome ; un modèle de piste (MP’’) étant une modélisation polygonale des pistes, associer à chaque piste des polygones, une portion commune à deux pistes sécantes étant représentée par des polygones communs (37) aux modélisations des deux pistes sécantes ; déterminer un plan de correction (X’Y’) d’un modèle de terrain situé au-dessous des seuils des pistes ; définir une zone de contour (50) autour du modèle de piste, s’appuyant sur le modèle de piste et sur le plan de correction ; corriger un modèle de terrain de sorte que tout point à l’extérieur de la zone de contour soit projeté sur le plan de correction et tout point à l’intérieur de la zone de contour soit projeté sur la zone de contour ; combiner le modèle de terrain corrigé (MT’’) et le modèle de piste (MP’’) pour obtenir une représentation virtuelle améliorée (RV’’).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3091713-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étirage d’une nappe pour la fabrication d’un revêtement, notamment d’un revêtement textile pour véhicule automobile, ensemble d’étirage et procédé de fabrication d’un revêtement associé
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H1/70
Filed: 2019-01-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif d’étirage d’une nappe pour la fabrication d’un revêtement, notamment d’un revêtement textile pour véhicule automobile, ensemble d’étirage et procédé de fabrication d’un revêt e ment associé L’invention concerne un dispositif d’étirage (42) d’une nappe (8) pour la fabrication d’un revêtement, comprenant deux unités d’étirage (60, 62), chaque unité d’étirage comprenant un organe presseur (64, 90), les organes presseur définissant entre eux une ligne de pincement (65) de la nappe. Pour au moins une unité d’étirage (60), l’organe presseur (64) est un cylindre presseur, mobile en rotation autour d’un axe, ladite unité d’étirage comprenant : - une bande (68) définissant une boucle (70) entourant le cylindre presseur, et - au moins un dispositif compensateur de flèche (66) du cylindre presseur, comprenant un roulement (80) autour de l’axe du cylindre presseur, et une lame (82) reliant le roulement à une poutre (56), le roulement et la lame étant disposée dans l’espace délimité par la boucle. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3093116-B1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel integrable dans une chaussee circulable
Inventor: HESLINGA DICK
IPC: H01L31/04
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif fonctionnel (100), notamment intégrable dans une chaussée circulable (200), comprenant successivement :-une première plaque (101), en face avant, de module d’Young E1 et de coefficient de dilatation thermique CTE1,-un premier film encapsulant extérieur (102), de module d’Young E2 et de coefficient de dilatation thermique CTE2,-un film encapsulant intérieur (103), de module d’Young E3 et de coefficient de dilatation thermique CTE3,-un deuxième film encapsulant extérieur (104), de module d’Young E4 et de coefficient de dilatation thermique CTE4,-une deuxième plaque (105), en face arrière, de module d’Young E5 et de coefficient de dilatation thermique CTE5,     E1 et E5 étant semblables, E2 et E4 étant semblables,     E1 > E2 et E4 < E5,     CTE1 et CTE5 étant semblables, CTE2 et CTE4 étant semblables,     CTE1 < CTE2 et CTE4 > CTE5,     et l’un des films choisis parmi le premier film encapsulant extérieur, le film encapsulant intérieur et le deuxième film encapsulant extérieur enrobant des éléments actifs,      Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3097333-B1 (FR)
Title: Sonar trempé à faible trainée
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: G10K11/00
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un sonar trempé à faible trainée comprenant une antenne (20 ; 50 ; 80) équipée d’émetteurs (22) et de récepteurs (24) acoustiques. Le sonar trempé comprend en outre un treuil (26) motorisé comportant un touret (32), et un actionneur (30) configuré pour faire tourner le touret (32) et un câble (14) enroulé sur le touret (32), en ce que le treuil (26) est disposé dans l’antenne (20), et en ce que le câble (14) permet d’accrocher l’antenne (20) à un porteur (10, 16) à son une extrémité libre du câble (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.