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Patent FR-3054830-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi-etires
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-02
Granted: 2020-12-11
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de corps creux bi-étirés , ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3056434-B1 (FR)
Title: Robot mobile d'assistance comprenant au moins un systeme d'appui pivotant
Inventor: DUPOURQUE VINCENT
IPC: B25J5/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention a pour objet un robot mobile comprenant une base mobile (12) et un système d'appui (30) configuré pour être saisi par une personne, caractérisé en ce que le système d'appui (30) est configuré pour pivoter librement par rapport à la base mobile (12) selon un axe de rotation (A22) vertical.
Patent FR-3057616-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur comprenant un canal d'alimentation en air d'un compresseur comportant une entrée d'air (18) amont en écope et en vis-à-vis axial d'une hélice amont et une sortie d'air débouchant dans le compresseur. Selon l'invention, le barycentre (37) de la projection du périmètre de l'entrée d'air (18) sur un plan perpendiculaire à l'axe de l'hélice, est décalé, orthogonalement d'un plan vertical contenant l'axe du compresseur, dans le sens inverse du sens de rotation de l'hélice.
Patent FR-3057836-B1 (FR)
Title: Module de connexion pour un dispositif d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un module de connexion 10 pour un dispositif d'essuyage 1 d'une surface extérieure 20 d'une vitre 2 d'un véhicule automobile destiné à être agencé entre un balai d'essuie-glace 30 et un bras d'entraînement 60, le module de connexion 10 comprenant un connecteur hydraulique 12 et un connecteur électrique 14, l'un parmi les connecteurs hydraulique 12 et électrique 14, dit premier connecteur, comprenant au moins une voie longitudinale d'acheminement électrique ou hydraulique 120, l'autre parmi les connecteurs hydraulique 12 et électrique 14, dit deuxième connecteur, comprenant deux voies longitudinales d'acheminement électriques ou hydrauliques 120, le module de connexion 10 étant caractérisé en ce que le premier connecteur est au moins partiellement agencé latéralement entre les deux voies longitudinales d'acheminement du deuxième connecteur.
Patent FR-3046719-B1 (FR)
Title: Dispositif ornemental
Inventor: TANAKA YOSHIKO
IPC: A44C17/00
Filed: 2017-01-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un dispositif ornemental (11, 21, 31, 41) inclut : des diamants (14, 16, 24, 34, 43) disposés sur un élément de support unique dans un agencement physique spécifique, tous les diamants (14, 16, 24, 34, 43) dans l'agencement physique spécifique ayant une fluorescence bleue supérieure ou égale au bleu vif, tous les diamants (14, 16, 24, 34, 43) dans l'agencement physique spécifique brillant en transparent sous une lumière visible, et brillant en bleu sous un rayonnement ultraviolet en conservant l'agencement physique spécifique distinct d'un groupe de diamants dans l'agencement physique spécifique, le groupe de diamants comprenant un mélange d'un diamant ou de diamants ayant une fluorescence bleue supérieure ou égale au bleu vif et d'un diamant ou de diamants n'ayant pas une fluorescence bleue supérieure ou égale au bleu vif.
Patent FR-3061831-B1 (FR)
Title: Contenant souple pour cultures
Inventor: DE VIRIEU GODEFROY
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: l'invention a pour objet un contenant (A) comprenant une bande (1) souple avec une partie centrale (1c) et deux bordures latérales (la et lb), et au moins deux raidisseurs (2a, 2b) agencés dans la largeur de la bande de sorte qu'au moins une des extrémités (3a ou 3b) de chacun desdits raidisseurs s'étende sur la bordure associée, et au moins un dispositif de liaison (4) de deux extrémités de raidisseurs agencées sur des bordures opposées, le dispositif de liaison maintenant ainsi relevées les deux extrémités de sorte que la partie centrale (1c) de la bande forme le fond du contenant et que les bordures de la bande (la et lb) forment les parois latérales dudit contenant.
Patent FR-3063607-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol pour le lavage a sec et le traitement des cheveux
Inventor: RODRIGUES CEFERINO
IPC: A45D19/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant une composition cosmétique qui comprend au moins 6% en poids d'une ou plusieurs poudres par rapport au poids total de la composition, et - une tête de distribution comportant un corps et une partie d'extrémité comportant au moins deux orifices de sortie configurés pour permettre une pulvérisation de la composition autour d'un axe longitudinal de la partie d'extrémité dans au moins deux directions différentes, la tête de distribution comportant au moins des première et deuxième chambres traversées successivement par le flux de composition avant sa sortie par les orifices de sortie.
Patent FR-3064576-B1 (FR)
Title: Determination d'une consigne de distance inter-vehicules par detection de panneaux de signalisation.
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: B60W30/165
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination d'une consigne de distance entre un premier véhicule et un second véhicule le précédant sur une route, comportant des moyens de traitement (110) pour détecter un panneau de signalisation au sein d'un flux vidéo acquis par une caméra vidéo (101) embarquée sur ledit premier véhicule, puis pour déterminer si le panneau est relatif à une consigne de distance et dans ce cas la valeur indiquée sur ledit panneau, puis pour adapter une consigne courante en fonction de cette valeur.
Patent FR-3067411-B1 (FR)
Title: Ensemble de moyens pour remplacer de l'huile dans une eolienne.
Inventor: BOUTET DIDIER
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ensemble de moyens pour procéder à un renouvellement de l'huile utilisée dans une éolienne (1) ces moyens comprenant un réservoir (4) de récupération des huiles usagées, une conduite (5) dite de récupération pour transférer l'huile usagée depuis l'éolienne vers la cuve de stockage, une conduite (6) d'alimentation en huile neuve pour prélever de l'huile neuve dans une réserve (600) d'huile neuve, une pompe (7) pour envoyer de l'huile neuve vers l'éolienne au travers de la conduite d'alimentation cet ensemble de moyens étant caractérisé en ce que d'une part, les moyens précités sont installés sur un seul véhicule motorisé pour se déplacer en terrain difficile mais également construit pour respecter les normes concernant le transport d'huile usagée sur routes dites normales et, d'autre part, pour déverser l'huile usagée dans un réservoir apte à circuler sur les routes ce réservoir comporte des sécurités qui sont organisées en série et actionnées chronologiquement.
Patent FR-3070037-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-08-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (10) comprenant un capot de nacelle déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture et portant un équipement électrique (22) relié par un câble à une turbomachine. Selon l'invention, il comprend des moyens de suspension élastique (30) de moyens (28) de support et de guidage en translation du câble (26), les moyens de suspension élastiques (30) étant configurés pour exercer une force de rappel des moyens (28) de support et de guidage depuis une position de maintenance du capot (20) vers une position de fermeture du capot (20).
Patent FR-3072772-B1 (FR)
Title: Capteur monolithique integre biocompatible, notamment pour dispositif medical implantable actif
Inventor: BOUTAUD BERTRAND
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le capteur (80) comprend : un premier substrat biocompatible (100), avec une région active (106) déformable sous l'effet d'une sollicitation mécanique externe (P) et un élément mobile de transducteur (110) ; un second substrat biocompatible (200), avec une région active (206) et un élément fixe de transducteur (210) coopérant avec l'élément mobile (110) pour faire varier un paramètre électrique du capteur ; une liaison (300) de solidarisation du premier substrat au second substrat ; une première borne de capteur (84) couplée à l'élément mobile (110) ; et une seconde borne de capteur (86) couplée à l'élément fixe (210). La région active de l'un des substrats est en forme d'ilot (206) de contour fermé, physiquement et électriquement isolé du reste du substrat (212) par une couche latérale périphérique (214) est monolithique avec le reste du substrat (212) et la région active (206).
Patent FR-3063084-B1 (FR)
Title: Procede et dispositit de traitement d'huiles usagees, notamment d'huiles de moteurs thermiques.
Inventor: SELLES PATRICK
IPC: B01D36/04
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement d'huiles usagées comprenant une étape (10) de prétraitement incluant un retrait des particules métalliques et une élimination des fluides du type eau et /ou glycol lorsqu'ils sont présents en grande quantité, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Une étape (12) de fluidification de l'huile par élévation de la température à une température comprise entre 12° et 80°, Une étape (14) de filtrations étagées (14-1 à 14-3) avec des boucles de contre pression, Une étape de stockage (16) avec décantation ou d'utilisation directe (18). L'invention couvre aussi le dispositif associé.
Patent FR-3073752-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement par des ondes acoustiques
Inventor: CHING GIL
IPC: C02F1/34
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant au moins : - une cuve allongée ouverte (2) dont la section transversale présente un rétrécissement progressif en direction d'une ouverture (3) située sur la partie supérieure de ladite cuve et- un élément piézo-électrique (6), caractérisé en ce que ladite cuve est remplie d'un liquide (4) ; et en ce que l'élément piézo-électrique (6) est apte à émettre des ondes dans ledit liquide (4), lesdites ondes étant focalisées au voisinage de l'ouverture (3) de la cuve et sortant dans un conduit (7).
Patent FR-3076515-B1 (FR)
Title: Porte-velo amovible
Inventor: MOTTEZ FREDERIC
IPC: B60R9/10
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-01-10
Abstract: Porte-vélo amovible (1) destiné à être fixé au hayon (H) d'un véhicule automobile (V) comprenant : - un châssis (10), destiné à s'appuyer sur ledit hayon (H), - un moyen de maintien transversal (3), dans lequel, ledit moyen de maintien transversal (3) comprend : - une sangle transversale (31), dont chacune des deux extrémités (E31, E31') est fixée au châssis (10), destinée à s'étendre sensiblement parallèlement à une direction transversale (DT) du hayon (H) à l'intérieur du véhicule automobile (V), et à appuyer contre une face intérieure (FI) du hayon (H), et - deux éléments d'appui (32), montés coulissant sur la sangle transversale (31), et deux moyens de butée mobiles (33) empêchant le coulissement desdits éléments d'appui (32) sur la sangle transversale (31), lesdits éléments d'appui (32) étant configurés pour venir appuyer contre une face extérieure (FE) du hayon (H), à proximité de chacune de ses extrémités latérales (ELH, ELH').
Patent FR-3077445-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du passage d'un mode de fonctionnement a un autre pour une machine electrique tournante
Inventor: CARREIRO WILFRIED
IPC: H02P6/28
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant un stator (18) et un rotor bobiné (19), le rotor bobiné (19) étant destiné à être parcouru par un courant d'excitation, ladite machine électrique tournante (10) étant apte à fonctionner dans un mode alternateur et dans un mode moteur, caractérisé en ce que lorsque la machine électrique tournante (10) passe d'un mode de fonctionnement à un autre, ledit procédé comporte une étape de commande du rotor (19) de sorte que le courant d'excitation évolue d'une première valeur de consigne à une deuxième valeur de consigne en passant par une valeur de consigne intermédiaire minimale strictement positive, ladite valeur de consigne intermédiaire correspondant à un courant d'excitation minimal au-dessus duquel la machine électrique tournante (10) délivre un courant continu en mode générateur et à partir duquel et en dessous duquel la machine électrique tournante ne délivre pas de courant continu.
Patent FR-3081302-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une composition cosmetique et procede associe
Inventor: DEHAUDT ERIC
IPC: B65D3/12
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de préparation d'une composition cosmétique comprenant :     - une structure définissant un logement recevant de manière amovible au moins une capsule (16) contenant au moins un composant de la composition cosmétique,     - une buse de sortie à une extrémité (34) du logement, adaptée pour être connecté fluidiquement à une ouverture d'un réceptacle, et     - un piston mobile en translation par rapport à la structure dans le logement, le piston comprenant au moins une tête (58, 60) disposée dans le logement, le piston étant propre à perforer la ou chaque capsule (16) de part et d'autre, et à convoyer un contenu de chaque capsule (16) jusqu'à la buse de sortie.     La ou au moins une des têtes (58, 60) du piston (36) est propre à former un bouchon du réceptacle connecté à la buse de sortie (32).
Patent FR-3082769-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au soudage
Inventor: YAACOUBI SLAH
IPC: B23K37/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif (1) d'assistance au soudage comprenant un organe d'apport de chaleur (10), tel qu'une buse ou une électrode, adapté à délivrer de la chaleur en un point d'apport de chaleur (33) et des moyens d'acquisition de la posture (23, 24, 35) d'un opérateur (90) manipulant l'organe d'apport de chaleur (10) ainsi que des moyens d'enregistrement et de traitement (40) reliés aux moyens d'acquisition de la posture (23,24) de l'opérateur (90).     Procédé d'assistance au soudage.
Patent FR-3088219-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert de matiere en continu a contre-courant entre deux phases fluides
Inventor: CONDORET JEAN-STEPHANE
IPC: B01D15/30
Filed: 2018-11-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé d'échange de matière en continu par mise en contact à contre-courant d'une première phase fluide et d'une seconde phase fluide non totalement miscibles, caractérisé en ce que la mise en contact est réalisée dans un seul appareil qui est un appareil de type appareil de Chromatographie de Partage Centrifuge (CPC) comprenant une pluralité de cellules, avec une phase stationnaire immobilisée dans chacune des cellules et une phase mobile traversant la phase stationnaire, et en ce que l'on effectue successivement les étapes a), b), et c) suivantes : a) Étape dans laquelle la phase mobile est constituée par la première phase fluide, et la phase stationnaire immobilisée dans les cellules est constituée par la seconde phase fluide; b) Étape dans laquelle la phase mobile est constituée par la seconde phase fluide, et la phase stationnaire immobilisée dans les cellules est constituée par la première phase fluide; c) Répétition de la succession des étapes a) et b) ; l'étape b) étant effectuée immédiatement après l'étape a) et l'étape c) étant effectuée immédiatement après l'étape b). Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3090901-B1 (FR)
Title: Procede de comptage de photons associes a une source de rayonnement
Inventor: DEBAYLE CHRISTOPHE
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une part de taux de comptage de photons attribuable à une source de photons, à partir d’un spectre de rayonnement, le procédé comportant les étapes suivantes :détection (200) d’un pic de rayonnement, détermination (300) d’un premier niveau d’énergie et d’un deuxième niveau d’énergie, ces deux niveaux délimitant une première fenêtre d’énergie qui comprend le pic de rayonnement, détermination (400) d’un niveau haut, et, de préférence, d’un niveau bas, délimitant respectivement une fenêtre de haute énergie et, le cas échéant, une fenêtre de basse énergie, calcul (500) d’une part du taux de comptage total de photons dans la première fenêtre d’énergie qui est attribuable à une source de photons émettant selon le pic de rayonnement, en retranchant dudit taux de comptage total le taux de comptage total dans la fenêtre de haute énergie et éventuellement le taux de comptage total dans la fenêtre de basse énergie. Figure 2
Patent FR-3090612-B1 (FR)
Title: Articulation hors-plan pour systemes micro et nanoelectromecaniques a non-linearite reduite
Inventor: DAGHER SAMER
IPC: H04R1/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-22
Abstract: Articulation pour système microélectromécanique, ledit système comportant une partie fixe (S) et au moins une partie mobile (M) par rapport à la partie fixe (S) selon au moins une direction hors-plan, ladite articulation étant destinée à suspendre la partie mobile (M) à la partie fixe (S), ladite articulation (2) comportant une première partie rigide (4), une deuxième partie (6) solidaire de la première partie (4) par une extrémité et destinée à être ancrée à la partie fixe ou la partie mobile, ladite deuxième partie (6) étant configurée pour être déformable en flexion dans une première direction (Z), et deux troisièmes parties (8) solidaires de la première partie (4) et destinées à être ancrées sur la partie mobile ou la partie fixe, les troisièmes parties (8) étant configurées pour se déformer en flexion le long d’une deuxième direction (X) orthogonal à la première direction (Z). Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3091866-B1 (FR)
Title: Billes frittees d’alumine-zircone
Inventor: NONNET EMMANUEL
IPC: C04B35/488
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-22
Abstract: Titre :              BILLES FRITTEES D’ALUMINE-ZIRCONE Bille frittée présentant :      - la composition cristallographique suivante, en pourcentages en masse sur la base de la masse totale des phases cristallisées et pour un total de 100% :      - zircon < 25% ;     - 50% ≤ zircone cubique + zircone quadratique  ≤ 95%, le taux de zircone cubique étant supérieur à 50%, le taux de zircone cubique étant le rapport massique (zircone cubique / (zircone cubique + zircone quadratique)) ;     - 0 ≤ zircone monoclinique ≤ (10 - 0,2*zircone quadratique)% ;     - 5% ≤ corindon ≤ 50% ;      - phases cristallisées autres que zircon, zircone cubique, zircone quadratique, zircone monoclinique et corindon < 10% ;     - la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes :      34% ≤ ZrO2 + HfO2, ZrO2 + HfO2 étant le complément à 100% ;     HfO2 ≤ 4,0% ;     0,5% ≤ SiO2 ≤ 14,1% ;     4,5% ≤ Al2O3 ≤ 49,6% ;      2,75% ≤ Y2O3 ≤ 22,8% ;     MgO ≤ 5% ;     CaO ≤ 2% ;     oxydes autres que ZrO2, HfO2, SiO2, Al2O3, MgO, CaO et Y2O3 < 5,0%.      Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3090638-B1 (FR)
Title: Terpolymères d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique.
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08L55/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un terpolymère d’éthylène, de 1,3-butadiène et d’une α-monooléfine aromatique caractérisé en ce qu’il contient -    plus de 60%, de préférence au moins 70%, et de préférence au plus 90% en mole d’unités éthylène, -    au plus 10% en mole d’unités α-monooléfine aromatique et-    des unités 1,2-cyclohexanediyle.Un tel terpolymère diénique riche en unité éthylène a l’avantage de présenter une cristallinité réduite, voire nulle.
Patent FR-3094051-B1 (FR)
Title: Bague à cage de type écureuil en bi-matière composite et métal, et ensemble de roulement à éléments roulants équipé d’une telle bague
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16C33/24
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une bague (3) annulaire comprenant une portion de contact (3-1) une piste de roulement (9), et une cage de type écureuil (3-2) solidaire de la portion de contact (3-1). La portion de contact (3-1) est formée d’un premier matériau en métal, et la cage écureuil (3-2) est formée d’un second matériau de type composite comprenant une matrice dans laquelle sont noyées des fibres de renfort, ladite portion percée (13) de la cage écureuil (3-2) étant rattachée à une surface extérieure (8) de ladite portion de contact (3-1). L’invention concerne également un ensemble de roulement (1) à éléments roulants avec une bague extérieure, une bague intérieure (2) coaxiale avec la bague, d’une pluralité d’éléments roulants (4) logés entre la piste de roulement (9) de la portion de contact (3-1) de la bague extérieure (3) et une piste de roulement (6) de la bague intérieure (2). Figure 1
Patent FR-3095803-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond marin, ensemble de récolte de nodules de minerais comprenant un tel engin, et procédé de récolte de nodules à l’aide d’un tel engin
Inventor: POCHIC STÉPHANE
IPC: E02F7/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: Engin sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond marin, ensemble de récolte de nodules de minerais comprenant un tel engin, et procédé de récolte de nodules à l’aide d’un tel engin Engin (1) sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond (103) marin, comprenant : un système (2) de récolte de nodules comprenant un châssis (3) ; un dispositif (10) de stockage des nodules ; au moins un dispositif (12) de détection d’obstacle sur le fond (103) marin ; au moins un dispositif (13) rotatif destiné à être mis en rotation par rapport au châssis (3) par le déplacement de l’engin (103) sur le fond marin ; l’engin (1) sous-marin étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un générateur (14) électrique connecté à l’élément (13) rotatif de manière à générer de l’énergie électrique lors du déplacement de l’engin (1) sur le fond (103) marin pour alimenter au moins en partie le dispositif (12) de détection. Figure pour l’abrégé : Fig. 3