baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-0202779-A3 (WO)
Title: Nouvelles sequences nucleotidiques codantes pour le gene plsc
Inventor: NAMPOOTHIRI MADHAVAN
IPC: C12N15/54
Filed: 2001-06-19
Abstract: La présente invention concerne une corynebactérie dont le gène plsC est renforcé, et un polynucléotide isolé codant pour une 1-acyl-SN-glycérol-3-phosphate acyltransférase de cette corynebactérie. Cette invention concerne aussi un processus de production fermentaire des amino acides L avec l'amélioration de ce gène plsC de cette bactérie, et l'utilisation de ce polynucléotide comme amorce de sonde d'hybridation.
Patent WO-0206207-A3 (WO)
Title: Nouveaux copulants pour colorants d'oxydation
Inventor: ROSE DAVID
IPC: C07D295/12
Filed: 2001-07-07
Abstract: L'invention concerne des N,N'-Bis-(3-aminophényl)-alkylènediamines de formule générale (I) dans laquelle .R?1, R2, R7, R8, R9 et R10¿ désignent, indépendamment l'un de l'autre, un hydrogène, un groupe alkyle en C¿1?-C4, un groupe hydroxyalkyle en C2-C4, un groupe allyle ou un groupe benzyle, où R?1 et R2¿ forment éventuellement un pont alkylène en  C¿1?-C4; .R?3, R4, R5 et R6¿ désignent, indépendamment l'un de l'autre, un hydrogène, un halogène, un groupe alkyle en C¿1?-C4, un groupe hydroxyalkyle en C2-C4, un groupe alcoxy ou hydroxyalcoxy en C1-C¿4 ; n est un nombre entier compris entre 2 et 8. L'invention concerne également les sels hydrosolubles des composés précités. Ces produits conviennent comme copulants pour la production de colorations d'oxydation avec des composants de développement connus. Des colorants d'oxydation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, renferment, dans un support aqueux, au moins un composant de développement, de préférence, du groupe des p-phénylènediamines, p-aminophénols, de l'aminopyrimidine ou de la 2, 5-diaminopyridine ou de leurs dérivés, et au moins un composé copulant de formule (I).
Patent WO-0206068-A3 (WO)
Title: Procede servant a faire fonctionner un dispositif de commande
Inventor: KLUGE REINHOLD
IPC: B60J7/057
Filed: 2001-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à faire fonctionner un dispositif de commande destiné à un système de transmission, notamment à un système de transmission servant à faire se mouvoir des parties de carrosserie d'un véhicule automobile, tel qu'un système de transmission à barre destiné à une capote automatique d'une automobile. Dans les systèmes d'entraînement de l'état de la technique, l'interruption de l'alimentation électrique et/ou de la pression hydraulique de fonctionnement, peut par exemple mener à l'effondrement non contrôlé de la capote. Cela peut conduire à des détériorations importantes de la capote et/ou porter atteinte aux personnes, puisque dans les capotes de l'état de la technique, aucune protection de blocage n'est prévue. Ainsi, l'invention a pour objet un procédé simple et économe en énergie, servant à la mettre en place, à maintenir et à mettre fin à une position intermédiaire quelconque d'une capote, ainsi qu'un système de commande correspondant et qu'une capote. A cet effet, l'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes: détermination d'un signal de commande destiné à des soupapes hydrauliques servant au passage de la capote d'une position intermédiaire à une position final stationnaire; émission du signal de commande en direction des soupapes hydrauliques jusqu'à obtention de la position finale.
Patent WO-0249161-A3 (WO)
Title: Dispositif de raccordement electromecanique
Inventor: NEIDLEIN HERMANN
IPC: H01R13/703
Filed: 2001-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électromécanique composé d'un boîtier d'émetteur de courant et d'un boîtier de récepteur de courant comportant chacun des contacts plats. Le boîtier d'émetteur de courant est pourvu d'un curseur magnétique mobile comportant des points de contact électrique. Le curseur magnétique du boîtier d'émetteur de courant et le boîtier d'émetteur de courant sont chacun pourvus d'aimants. Le boîtier d'émetteur de courant comporte un aimant permanent logé sur le côté opposé au boîtier de récepteur de courant. Le boîtier d'émetteur de courant et le boîtier de récepteur de courant peuvent être assemblés et détachés de manière forcée par l'intermédiaire d'un mouvement de torsion au moyen d'un élément de rotation. Lors de l'assemblage du boîtier d'émetteur de courant et du boîtier de récepteur de courant, le contact entre les contacts plats du boîtier d'émetteur de courant et du boîtier de récepteur de courant est réalisé avant le contact entre les contacts plats du boîtier d'émetteur de courant et les points de contact électrique du curseur magnétique. Lors du détachage desdits boîtiers, le contact entre les contacts plats de ces boîtiers est rompu après le contact entre les contacts plats du boîtier d'émetteur de courant et les points de contact électrique du curseur magnétique.
Patent WO-03091877-A3 (WO)
Title: Appareil et procede de programmation de taches dans un reseau de communications
Inventor: BOURZEIX FRANCOIS
IPC: G06F9/48
Filed: 2003-04-02
Abstract: Une gâchette temporelle pour l'exécution d'instructions peut être contenue au sein même de l'instruction. Une valeur d'horodateur associée à chaque séquence d'instructions, qui sont inscrites dans une mémoire PEPS (9) par un contrôleur spécifique d'applications (1), est comparée à la valeur en sortie d'un compteur (11). Lorsque les deux valeurs sont égales, un comparateur (10) transmet à un décodeur d'instructions (8) une commande d'exécution de l'instruction courante. L'invention présente l'avantage de frais indirects d'interruption réduits et cette application particulière à des systèmes HiperLAN 2 dans lesquels elle peut être incorporée sans affecter la gestion de protocoles.
Patent WO-9524869-A3 (WO)
Inventor: TULLEKEN C A F
IPC: A61B17/11
Filed: 1995-03-15
Abstract: A laser catheter for the purposeful application of laser light to intracorporeal vessel walls has optical fibres disposed in a ring and surrounding an inner hollow duct. The invention is characterized in that, in the distal region of the laser catheter, an element is provided which widens the outer periphery and through which the optical fibres pass in the radiation direction and, as the distal laser catheter tip, adopt the shape of a flat, annular light outlet surface. Furthermore, the hollow duct of the laser catheter is provided in the distal region with a perforated closure cover which is at a slight distance from the flat, annular light outlet surface of the optical fibres, in the opposite direction to the radiation direction. Finally, a second element is provided which is mounted as a spacer on a vessel wall and, whilst the laser light is applied, is operationally connected to the element which broadens the outer periphery of the light catheter.
Patent WO-9822257-A3 (WO)
Title: Table de menuiserie
Inventor: OTEGUI LOPEZ DEL CORRAL IVAN
IPC: B27C9/04
Filed: 1997-11-13
Abstract: Elle comprend un tambour (3) situé à l'intérieur de la table qui est une structure polygonale sur les faces de laquelle sont installées des machines électriques (4) servant à couper, polir et à effectuer d'autres opérations sur la pièce. Le tambour est doté d'un axe de rotation (5) qui tourne et repose sur la base du châssis (10) de la table, ainsi que d'une ouverture (11) sur la surface de travail (1) au travers de laquelle émerge une des machines (4). La table est munie d'un frein qui stabilise la position supérieure émergente de chacune des machines.
Patent FR-2815326-A3 (FR)
Title: Expanded or extruded polystyrene box has flat sides with interlocking solid and hollow cylindrical ends for easy assembly and dismantling
Inventor: DEMEURANT GERARD MICHEL LIONEL
IPC: B65D6/24
Filed: 2000-02-10
Abstract: The box consists of a drop-in base and flat sides (1, 2) assembled by interlocking ends. One end of each side has a solid vertical cylinder and the other a hollow cylinder with a slot to receive the solid cylinder of an adjoining side, providing a natural rigidity when assembled.
Patent WO-03012677-A3 (WO)
Inventor: JALOBEANU ANDRE
IPC: G06T5/10
Filed: 2002-07-29
Abstract: The invention concerns processing of digital images, captured by detection of electromagnetic waves, such as satellite pictures. The inventive processing consists in applying a parameterable fractal modelling (M) to Fourier transforms of the pixels of the image and comparing (22) the thus modelled transforms (aijq,wo) to the initial transforms (a¿ij?) to bring the parameters (q, w0) closer to the fractal model, and if required, the parameters (α,ν,σ) of a transfer function of the instrument which has captured the image.
Patent WO-03030469-A3 (WO)
Title: Procede pour ameliorer les performances d'un protocole de transmission utilisant un temporisateur de retransmission
Inventor: HERNEQUE THIERRY
IPC: H04L47/32
Filed: 2002-09-26
Abstract: Procédé pour améliorer les performances d'un protocole de transmission utilisant un temporisateur de retransmission, le délai (RTO) de ce temporisateur de retransmission étant ajusté en fonction de statistiques sur le temps d'aller et retour (RTT), lesdites statistiques incluant une estimation de dispersion, et ledit procédé étant essentiellement caractérisé en ce qu'une gigue est introduite dans ledit temps d'aller et retour (RTT), de manière è en contrôler la dispersion, afin de lui garantir une valeur minimale réduisant la probabilité d'expiration intempestive dudit temporisateur de retransmission.
Patent FR-2844435-A3 (FR)
Title: Shelving unit with multifunctional shelves, comprising various facilities for hanging, fastening and positioning of items
Inventor: KO WHEN SHAN
IPC: A47B57/06
Filed: 2002-09-17
Abstract: The system is assembled of a frame (10) made of vertical positioned round bars (11), a stand (12) and several shelves (20) to be attached at the required heights. The basic shelf (20) has a perforated rectangular center (22), round bars (23) located along the front and the rear, and a joint element (30) with two cylindrical openings (31) for the insertion of the bars (11) belonging to the frame (10) screwed to both sides. The joint element (30) serves also as part of a holding element (21) for a book rest or a similar device. Various attachments can be joined to the shelf (20) either by inserting holding elements through the holes (221) in the center (22), by hanging hooks to the front, the rear bar (23) respectively, or by using the holding facilities (21) located on both sides.
Patent FR-2850149-A3 (FR)
Title: Linear alternative engine force transforming device, has two actuators assembled in free wheel to ensure transformation of linear movement into rotational movement by alternating side linked two linear integrated actuating engine
Inventor: MERRIEN YVON LOUIS FRANCOIS
IPC: F16H19/04
Filed: 2003-01-21
Abstract: The device has two linear integrated actuating engines (AL1,AL2) of translational motion and acting as support to transmission of alternative force (F). Two identical rotating actuators (AR1,AR2) are assembled in a free wheel in a direction of a shaft (AX) which ensures the transformation of linear movement into rotational movement by alternating sides that link to the actuating engines.  An Independent claim is also included for a process of function of the mechanical device for transformation of linear alternative movement at variable amplitude to circular motion in a single direction.
Patent WO-03084943-A3 (WO)
Inventor: BARTH FRANCIS
IPC: A61P25/22
Filed: 2003-04-10
Abstract: The invention concerns terphenyl derivatives of formula (I) and their preparations as well as pharmaceutical compositions containing them. Said compounds have a cannabinoid CB1 receptor antagonist activity.
Patent WO-2004022482-A3 (WO)
Inventor: LE BEC REMI
IPC: C01B17/16
Filed: 2003-09-03
Abstract: The invention concerns a method which consists in passing the synthetic gas obtained by reacting H2 and liquid sulphur in a filter containing a solid selected among porous grains of activated carbon, alumina, silica, with molecular sieve effect.
Patent FR-2869243-A3 (FR)
Title: Paint roller for painting work, has plastic support whose one end is connected to end of plastic handle and another end extends into two sides to define support arms, and hollow roller covered with roller cover
IPC: B05C17/02
Filed: 2004-04-27
Abstract: The roller has a plastic support (2) whose one end is connected to an end of a plastic handle (1) and another end extends into two sides to define two support arms (22, 23). An outer surface of a hollow roller (4) is covered with a roller cover (41). Two support wheels (3) have at their centers, axial orifices that are fitted on fixed shafts (24) placed on support arms. Each distant end of the wheels is formed with a clamp (32).
Patent FR-2884790-A3 (FR)
Title: Detachable wheel structure for use with umbrella-like stroller, has connecting base including lower plate with chamber and hole, mobile post disposed in chamber and wheel support including retaining body with projecting structure
Inventor: TAN YI CHENG
IPC: B62B7/04
Filed: 2006-04-25
Abstract: The structure has a connecting base (1) mounted on the lower part of an umbrella-like stroller and including a lower plate (12) having a chamber and a hole. A mobile post (13) is disposed in the chamber and includes an awl shaped part tapered from top to bottom. A ring has two frames defining two regions. A wheel support (2) includes a retaining body having a projecting structure with a neck shaped part, and a wheel body.
Patent FR-2913577-A3 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l'acquisition de la motricite
Inventor: WARLET DAVID
IPC: A47D13/00
Filed: 2007-03-15
Abstract: Le dispositif selon l'invention est en effet constitué, et selon une première caractéristique, par des éléments mobiles (1) formant un support creux (2) susceptible d'accueillir le bébé. Ces éléments mobiles sont assemblés de tel manière qu'ils peuvent être poussés vers l'extérieur de par la force du bébé. Ils sont reliés à un système élastique (3) qui freine l'action du bébé et retient finalement l'élément. En cherchant sa place, celui-ci va donc être amené à déformer le support creux jusqu'à ce qu'il trouve ses appuis. Le but est que le bébé reproduise des gestes qu'il aurait pu faire dans un cadre naturel.La présente invention est destinée à une production industrielle.
Patent FR-3021517-A3 (FR)
Title: Ustensile de table, en particulier pour decouper les aliments en tranches integrant un plateau de presentation et de degustation
Inventor: VACHERAND OLIVIER
IPC: B26B29/06
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ustensiles de table, permettant la découpe des aliments en tranches, notamment le saucisson, le fromage, le pain, le foie gras, ou certains légumes crus, etc. L'ustensile de table permettant la découpe des aliments et intégrant un plateau de présentation et de dégustation (1) est formé d'un châssis ou base réceptrice (2) dont le dessous est pourvu de pieds sur les quatre extrémités et dont le dessus présente des gorges ou rainures concaves longitudinales (3) formées sur une partie du châssis, d'un taquet de calage et de maintien (4) et la guillotine composée d'un arceau (5) qui vient se positionner de part et d'autre dans les échancrures ou les encoches (5a) opposées à la rainure concave de positionnement, d'une poignée (5b) à une extrémité et à l'autre extrémité d'une lame interchangeable oblique lisse ou dentée (5c) d'un système de sécurité et de blocage (5d). Une partie secondaire du châssis ou socle ou base réceptrice (2) présente des empreintes techniques qui se composent de la manière suivante : - un bassin à gorges, curvilignes et à fond plat (2a), - le fond plat intègre un évidement de positionnement pour un ramequin (2b), - sur une extrémité angulaire seront pratiquées des perforations (2c) pour réceptionner des cure-dents.
Patent FR-3006552-A3 (FR)
Title: Tete de coupe pour tondeuse a fil
Inventor: Yamaoka toshinari
IPC: A01D34/416
Filed: 2014-06-06
Abstract: Une tête de coupe (10) destinée à être utilisée avec un outil de coupe, tel qu'une tondeuse à gazon. La tête de coupe possède un logement (101), une bobine à fil (102) et un capot de support (103). Une extrémité du logement est accouplée à une extrémité d'un arbre de sortie moteur et une autre extrémité comporte une ouverture. Une bobine à fil est disposée dans le logement et tourne ensemble avec le logement. Au moins une extrémité d'un fil enroulé L autour de la bobine à fil (102) s'étend à l'extérieur du logement. Le capot de support est disposé de façon rotative à l'extrémité de la bobine à fil, à côté de l'ouverture, et est exposé vers un extérieur du logement à travers l'ouverture.
Patent FR-3039971-A3 (FR)
Title: Conservation de l'ail sous forme liquide ou semi-liquide et conditionement
Inventor: HOULLIER MIRELLA
IPC: A23L35/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: La technique de conservation de l'ail sous la forme semi-liquide ou pâteux caractérisé par son mode de stérilisation et de destructions de bactéries. La technique concerne un procédé de conservation de l'ail et son conditionnement en stick non utilisé à ce jour pour ce produit. L'utilisateur par un système d'encoche ou de bouchon a un accès rapide et facile au produit. Cette technique peu être appliqué à d'autre types de conditionnement et dosage.
Patent FR-3061257-A3 (FR)
Title: Dispositif universel pour le remplacement de parties usees ou dechirees de conduits de raccordement entre composants de systemes de climatisation, de refrigeration ou hydrauliques.
Inventor: GIOVANNINI MIRCO
IPC: F16L33/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif universel (1) pour le remplacement de parties usées ou déchirées de conduits de raccordement entre composants de systèmes de climatisation, de réfrigération ou hydrauliques, ou pour le raccordement entre composants de nouveaux systèmes de climatisation, de réfrigération ou hydrauliques, comprenant un fourreau métallique (4, 5, 6) doté à une extrémité d'un raccord (7) pour tubes joint à celui-ci de façon étanche, destiné à être emboîté et serré sur un tronçon de tube rigide (3) joint à un accouplement (2) pour le raccordement du conduit de raccordement à un composant, et à l'autre extrémité d'une prédisposition (8) pour le raccordement avec un tube flexible (9) destiné à remplacer le conduit de raccordement usé ou déchiré. Le fourreau peut être rectiligne ou incurvé selon un angle d'environ 45° ou d'environ 90°. Le dispositif (1) précédent est prédisposé dans un conditionnement en kit selon différents formats.
Patent FR-3086680-A3 (FR)
Title: Module préfabriqué pour planchers et procédé pour sa réalisation
Inventor: ISNARDI CRISTIANO
IPC: E04F15/18
Filed: 2019-10-02
Abstract: Module préfabriqué pour planchers, comprenant une plaque (1) sensiblement rectangulaire en un matériau d'isolation thermique, dotée longitudinalement d'une ou de plusieurs rainures (101), dans lesquelles sont formées par coulée une ou plusieurs poutrelles en béton (102), convenablement armées, ladite plaque et lesdites poutrelles étant recouvertes par une couche de béton (2) réalisée lors de la même coulée, et munie d'un treillis d’armature (202). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2500276-A3 (FR)
Title: Clog with elastically deformable sole - has cells in sole open at bottom and band fixed to sides
Inventor: BERTELE GIOVANNI MARCO
IPC: A43B13/18
Filed: 1982-02-19
Abstract: The clog has a sole (1), that is made in elastically deformable material, and a band (2) to hold the foot. The sole is lightened by cells (3) that are open at the bottom. The band is joined to the sole by rivets (6) that pass through the thickness of the edge (5). The cells can be formed all over the sole or only in the area near the band fixing. The sole has notches in the side to position the extremities of the band. The sole has ventilation holes which pass through the cells.
Patent FR-2605079-A3 (FR)
Title: Adapter element for the body and the mixing member, of the cartridge type, in hot and cold water mixing taps
Inventor: ORLANDI ALESSIO
IPC: F16K27/04
Filed: 1987-05-20
Abstract: The invention relates to an adapter element for the body and mixing member, of the cartridge type, in hot and cold water mixing taps. This adapter element comprises two connecting through holes 20, 21 intended to connect the bottom hot and cold water inlet holes of the chamber 13 of the tap body 11 to the two water inlet holes 17, 18 of the mixing cartridge 12, the said connection holes being divergent or convergent depending on the axial offset of the holes at the bottom of the chamber 13 in relation to the holes, 17, 18 of the mixing cartridge 12.
Patent FR-2774622-A3 (FR)
Title: Improved concrete mixer
Inventor: LUCATTINI VASCO
IPC: B28C5/18
Filed: 1999-01-27
Abstract: The concrete mixer is composed of a rotating tub (2) supported by an arm connected to a frame (5) to rotate about a horizontal spindle so that the tub can be inclined. A motor is connected to the tub so as to move it around the mixer principal axis (k-k).  The motor is located on the frame and is connected through a reducer via. a pulley (8) and belt (9) to the tub.
Patent FR-2799240-A3 (FR)
Title: Injecteur de carburant bicephale a aiguille pilotee par micro-moteur
Inventor: DEFARGE ALEXIS
IPC: F02M39/00
Filed: 1999-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection de carburant dissociant les fonctions de mise en surpression du carburant et de déclenchement de l'injection. La mise en surpression est le fait d'une pompe indépendante ou d'un dispositif intégré, situé à une extrémité du corps central cylindrique (1), comportant un piston (6) avec ressort (7) de rappel sans réglage ni de débit ni d'avance. Le carburant est stocké sous pression dans un réservoir tampon (20) à capacité variable, en attente de l'injection. L'injection est déclenchée au moment voulu en intensité voulue et pendant la durée voulue par la rotation de l'aiguille (3) qui est actionnée par un micro-moteur (22) de précision piloté par la carte électronique. La tête de l'aiguille (3) en biseau, à facettes ou à rainures, ouvre ou obture un ou plusieurs trous d'injection (4).Le dispositif selon l'injection est destiné à équiper les moteurs thermiques en général et particulièrement les moteurs à pistons gigognes croisés.
Patent WO-02101554-A3 (WO)
Title: Analyse de deficience de l'alimentation dans un systeme informatique
Inventor: BERGLUND NEIL CLAIR
IPC: G06F1/28
Filed: 2002-05-10
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de diagnostic de déficience de l'alimentation pour un système informatique possédant un système générateur doté d'un contrôleur. On enregistre une variable sur une mémoire non-volatile associée au système générateur. Cette variable assume un premier état lorsque le système informatique est mis en marche et fonctionne. Cette variable reste dans le premier état jusqu'à ce qu'elle entre dans un second état, lorsque le système informatique est coupé en réponse à une demande de coupure. Le contrôleur fonctionne en mode veille, lorsque le système informatique est coupé. Au moment de la mise en marche, par exemple, après une perturbation de la prise de service, le contrôleur lit la variable sur la mémoire non-volatile. Cela permet de déterminer si une perturbation s'est produite, même lorsque le système informatique a été coupé.