baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106905-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication des branches de lunettes et procede de fabrication mis en œuvre par de ladite machine
Inventor: THIERRY JOËL
IPC: G02C13/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de fabrication (10) de branches de lunettes.   Selon l’invention, la machine (10) comprend :  - un premier poste de formation (100) d’une première branche de lunettes à partir d’une première ébauche de branche et d’une première armature; et  - un deuxième poste de formation (200) d’une deuxième branche de lunettes à partir d’une deuxième ébauche de branche et d’une deuxième armature ; et  - un bras robot (500) porté par une base et placé entre le premier poste de formation (100) et le deuxième poste de formation (200) de manière à pouvoir disposer la deuxième ébauche de branche et la deuxième armature dans le deuxième poste de formation (200) pendant le fonctionnement du premier poste de formation (100).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107334-B1 (FR)
Title: Procédé de dégivrage d’une lentille optique d’un projecteur sans glace à l’aide d’un dispositif de chauffage.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S45/60
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de dégivrage d’une lentille optique d’un projecteur sans glace.  Le procédé met en œuvre les étapes suivantes :- activation (14) d’un dispositif de chauffage de la surface d’une lentille optique d’un projecteur sans glace, lorsque :* le projecteur sans glace est monté sur un véhicule automobile ; et * le moteur du véhicule automobile est en veille ou activé ; et* la température à l’extérieur du projecteur sans glace est égale ou inférieure à 3° ; puis- désactivation du dispositif de chauffage après une durée d’utilisation prédéterminée.  (Figure 1)
Patent FR-3108557-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral
Inventor: BERTHE FRÉDÉRIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-04-01
Abstract: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral destiné à être monté coulissant dans une portière du véhicule, comportant au moins une feuille (20) de verre extérieure et une feuille (30) de verre intérieure assemblées par un intercalaire (40) qui comporte au moins une feuille en matériau polymère, ledit vitrage (10) comportant au moins une partie (16) de fixation du vitrage (10) munie d’au moins un trou (18) de fixation qui présente un axe (O) et traverse au moins la feuille (20) de verre extérieure, ledit trou (18) de fixation étant destiné à recevoir des moyens de fixation dudit vitrage (10) avec un dispositif d’entraînement, caractérisé en ce que le vitrage (10) comporte au moins un insert (50) qui, comportant un trou (56), est logé dans une découpe (46) complémentaire ménagée dans l’intercalaire (40), au niveau de la partie (16) de fixation.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115080-B1 (FR)
Title: Entretoise de friction
Inventor: JAY MARTIN
IPC: F16B43/00
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne une entretoise de friction adaptée à être intercalée entre deux organes mécaniques pour pouvoir transmettre un effort entre lesdits deux organes mécaniques, ladite entretoise de friction comprenant une pièce plate (20) présentant deux surfaces opposées (18) définissant une épaisseur, et une pluralité d’aspérités (16) s’étendant en saillie d’au moins une desdites surfaces (18), les aspérités (16) de ladite pluralité d’aspérités s’étendant de ladite au moins une desdites surfaces (18) opposées d’une hauteur moyenne déterminée. Ladite pièce plate (20) et lesdites aspérités (16) sont faites d’un même matériau métallique, et ledit même matériau métallique s’étend continument entre ladite pièce plate (20) et lesdites aspérités (16).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117199-B1 (FR)
Title: Evaporateur pour installation frigorifique délimitant deux enceintes d’évaporation respectivement à haute pression et basse pression et séparées par un écran de filtration
Inventor: CHARBONNEAU THOMAS
IPC: F25B39/02
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-12-16
Abstract: Il est décrit un évaporateur (10) pour installation frigorifique (100) comprenant une enceinte à haute pression (14), une enceinte à basse pression (17), un écran de filtration (24) interposé entre l’enceinte à haute pression (14) et l’enceinte à basse pression (17), et un conduit de communication (25) reliant l’enceinte à haute pression (14) à l’enceinte à basse pression (17). L’écran de filtration (24) laisse passer le fluide de travail dans la phase gazeuse (15) de l’enceinte à haute pression (14) vers l’enceinte à basse pression (17), et bloque le passage du fluide de travail dans la phase liquide (16, 19) de l’enceinte à haute pression (14) vers l’enceinte à basse pression (17) et réciproquement. Le conduit de communication (25) laisse essentiellement passer le fluide de travail dans la phase liquide (16) de l’enceinte à haute pression (14) vers l’enceinte à basse pression (17), et s’oppose à un passage libre du fluide de travail dans la phase gazeuse (15, 18) de l’enceinte à haute pression (14) à l’enceinte à basse pression (17) et réciproquement.    Figure 1
Patent FR-3120981-B1 (FR)
Title: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire
Inventor: LOTAUT YANNICK
IPC: G21C19/32
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire Dispositif (7) pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire (12) dans une piscine (14) d’une installation nucléaire, comprenant :  - un système de guidage (20) destiné à être fixé sur la piscine, et  - une nacelle (22) définissant un logement (24) pour recevoir l’assemblage de combustible nucléaire et de l’eau (40) autour de l’assemblage de combustible nucléaire, la nacelle étant montée mobile sur le système de guidage en translation selon une direction (V) destinée à être sensiblement verticale, la nacelle comprenant une extrémité supérieure (32) définissant un passage (33) adapté pour permettre un chargement de l’assemblage de combustible nucléaire dans le logement par le haut, et une enveloppe latérale (34) adaptée pour entourer l’assemblage de combustible nucléaire autour de la direction (V) et étanche à l’eau, et  - au moins un système de prélèvement (62) adapté pour fournir au moins un échantillon d’eau (68) prélevé dans le logement.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122325-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire équipé d’un couvercle monté flottant
Inventor: RETOUR STÉPHANE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant une base, un récipient (3), une tête (4) comportant une broche et étant déplaçable entre une première position où la broche est placée au-dessus d’une ouverture du récipient et une seconde position où la broche est dégagée du dessus de l’ouverture, un couvercle (7) obturant le récipient (3) dans la première position et libérant le récipient (3) dans la seconde position, un système d’assemblage étant agencé entre la tête (4) et le couvercle (7).   Selon l’invention, le système d’assemblage comporte, sur le couvercle (7), des zones d’engagement (9) prolongées par des zones de logement (11), et des pattes (13) sur la tête (4), avec un mouvement de translation du couvercle (7) vis-à-vis de la tête (4) pour introduire les pattes (13) dans les zones d’engagement (9) puis un mouvement de rotation du couvercle (7) vis-à-vis de la tête (4) jusqu’à ce que les pattes (13) soient reçues de manière flottante dans les zones de logement (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3131318-B1 (FR)
Title: Polymère portant des groupes pendants fonctionnels particuliers époxy.
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANÇOIS
IPC: C08F236/02
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un polymère comprenant une ou plusieurs unités diéniques et portant le long de la chaîne polymère principale un ou plusieurs groupes pendants de formule (I) suivante : [Chem 21]  dans laquelle :  D représente un groupe de rattachement à la chaîne polymère principale ; R1 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3, -OCH2CH3 et -OR3;R2 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH3 et -OR3;à la condition que R1 ou R2 soit -OR3 ;R3 représente un groupe chimique de formule (II) : [Chem 32]  dans laquelle E représente un groupe hydrocarboné divalent en C1-C12 comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; X1, X2, X3, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un alkyle en C1-C6 ou un aryle en C6-C14le symbole * représente le rattachement du groupement chimique de formule (II) à l’atome d’oxygène.  L’invention concerne également une composition comprenant au moins un tel polymère, un article semi-fini pour pneumatique ou un pneumatique comprenant au moins un tel polymère ou une telle composition.
Patent FR-2149464-B1 (FR)
IPC: A61M60/851
Filed: 1972-08-11
Granted: 1976-01-23
Abstract: 1413803 Valves BENTLEY LABORATORIES Inc 16 Aug 1972 [16 Aug 1971] 15256/75 Divided out of 1413801 Heading F2V Inlet and outlet valve assemblies for an extra corporeal blood pump each comprise a lip valve- 103, 108, e.g. moulded from silicon rubber, the valve being provided with a slit by cutting first in an axial direction, and then intersecting the first cut by a transverse cut, thereby forming clean, sharp edges on the valving surfaces 152. The inlet and outlet fittings 100, 110 and the valves are of substantially constant flow crosssectional area, one transverse dimension of the valves being several times greater than the other. The fittings 100, 110, e.g. of polycarbonate, each comprise a cylindrical portion 115 and a tapered portion 118, and are clamped to a pumping chamber tube 105 by metal clamps 135, 136 and 172, 173.
Patent FR-2441252-B1 (FR)
IPC: H03L1/02
Filed: 1979-11-09
Granted: 1983-05-20
Abstract: An electronic timepiece including an X-cut quartz crystal resonator and a capacitor to compensate the frequency-temperature characteristics of said quartz crystal resonator, wherein said capacitor comprises a plurality of ceramic capacitor elements having a different Temperature of Curie Point.
Patent FR-2487685-B1 (FR)
IPC: A63C7/10
Filed: 1980-08-04
Granted: 1984-07-27
Abstract: A ski brake comprising two pivotal arms having intermediate elbowed portions pivotally mounted in fixed bearings about an axis transverse to the ski, an operating pedal and a spring for restoring the pivotal arms to their braking position. A flexible and resilient metallic strip provides a connection between the control ends of the braking arms, is secured to an operating pedal actuated by the ski boot and is subjected to the action of a restoring spring and traction member. The ends of the resilient strip are fixed in cylindrical sleeves which are rotatably mounted on the control ends. When a boot is in position within the safety ski binding and the ski brake is therefore in a standby position of withdrawal above the ski, the resilient strip has a flat configuration and is located in practically the same plane as the traction member, thus preventing the appearance of a parasitic stress which would otherwise be liable to interfere with the operation of the ski binding.
Patent FR-2492064-B1 (FR)
IPC: A45D20/52
Filed: 1980-10-09
Granted: 1985-10-11
Abstract: 1. A warm-air generator for domestic use, comprising a blower (10) driven by an electric motor (12) and producing a warm-air current in a casing (14) by means of at least one heating resistor (16), said air current flowing between an air intake port (18) and a warm-air exit including two opening (20 and 22), i.e., the so-called "heating port" and the "drying port", and a control member (28) disposed in the warm-air current and adapted to be moved between a first position, in which is opens the heating port (20) and closes the drying port (22), and a second position, in which it opens the drying port (22) and closes the heating port (20), characterized in that said generator comprises regulating means including a hand switching knob (38) adapted to be either in a "heating" position, in which the output from the heating resistor (16) is relatively high, or in a "hair drying" position, in which said output is reduced, and that a transmission element between the hand switching knob (38) and the control member (28) is designed such that switching of the hand switching knob (38) from the "heating" position to the "hair drying" position moves the control member (28) from its first to its second position, and vice versa.
Patent FR-2504356-B1 (FR)
IPC: A01N55/04
Filed: 1981-04-27
Granted: 1983-06-10
Abstract: Process for the destruction or/and inhibition of the growth of microorganisms by means of organic derivatives of tin to which is added a sulfonium function bearing compound, with or without a solvent, to obtain a synergistic effect. Application of the process for the treatment of an aqueous medium, natural or industrial, refrigeration circuit, underground water reinjection circuit, especially for assisted recovery in the petroleum industry.
Patent FR-2502867-B1 (FR)
Inventor: OCHIAI OSAMU
IPC: H03H9/05
Filed: 1981-12-15
Granted: 1988-07-01
Abstract: The GT-cut quartz resonator resonated by two longitudinal modes and provided with the masses for frequency-temperature characteristics adjustment and frequency adjustment. The frequency-temperature characteristics and the frequency of the GT-cut quartz resonator are adjusted by eliminating the masses. Consequently, the quartz resonator adjusted to the normal frequency and having the excellent frequency-temperature characteristics is attained. Further the GT-cut quartz resonator of small and thin size is attained by making the resonant portion and the supporting portions in one piece by photolithographic technique.
Patent FR-2497471-B1 (FR)
Inventor: MERRIEN PIERRE LAURENT
IPC: B22D18/08
Filed: 1982-01-05
Granted: 1987-07-03
Abstract: 1. A process for automating a low pressure-type casting cycle of a metal in a closed mould, consisting of : - acting on an intensive single action variable, that is the pressure of the backflow fluid of the molten metal contained in the furnace in order to subject the metal to a cycle of variations of level and pressure, which cycle is divided into phases, is started when the metal passes the bottom of the mould by means of a presence sensor which serves to determine the reference pressure in the furnace at the start of the cycle which ends on completion of the decompression of the furnace, the said process being characterised in that : - after a preliminary preparation stage consisting of : a) dividing the said cycle into a particular number of successive phases, each phase corresponding, as a function of the shape of the part to be obtained and the desired metallurgical quality, to the determined conditions of time and value of the speed and/or pressure of the metal, b) and determining, for each of these phases, from the conditions to be applied to the metal, those to be applied to the pressure of the backflow fluid, - the pressure of the backflow fluid is continuously controlled during casting with a view to obtaining the characteristics desired for the metal in each phase, by dividing the duration of each phase into successive elementary steps, by effecting, at each step, a comparison between the real value of the said fluid pressure and the corresponding predetermined value in the said preliminary stage and by raising or reducing the real pressure of the fluid accordingly.
Patent FR-2530608-B1 (FR)
IPC: C01F17/00
Filed: 1982-07-26
Granted: 1985-03-15
Abstract: 1. Ceric sulphate corresponding to the general overall formula Ce(SO4 )2 . xH2 SO4 . nH2 O (I) in which x and n are greater than or equal to 0 and smaller than or equal to 1 and having a solubility in water, expressed in g/l of cerium in the tetravalent state, of between 150 and 385 g/l and exhibiting an anhydrous Ce(SO4 )2 phase in its x-ray diagram.
Patent FR-2534030-B1 (FR)
IPC: G01N33/543
Filed: 1982-10-01
Granted: 1985-03-29
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00198 Sec. 371 Date May 30, 1984 Sec. 102(e) Date May 30, 1984 PCT Filed Sep. 30, 1983 PCT Pub. No. WO84/01436 PCT Pub. Date Apr. 12, 1984.A process for the detection of a biological substance immobilized on a support including (1) incubating, after washing, the substance immobilized on a support with the product of coupling of a specific ligand with a ligand capable of reacting with erythrocytes; (2) adding erythrocytes; (3) immersing the whole in a solution of a fixing agent and (4) measuring the erythroadsorption, after having turned the support over in order to permit the removal of the red cells which have not reacted.
Patent FR-2580270-B1 (FR)
IPC: B68C3/02
Filed: 1985-04-12
Granted: 1989-04-28
Abstract: A safety stirrup detachably connected to the stirrup-leather in order to release the rider's foot in the event of a fall comprises a coupling device having two jaws for clamping the top portion of the stirrup head. A forward pivotal displacement of the stirrup with respect to the stirrup-leather causes rotation of a cam provided at the upper end of the stirrup head. The two jaws are opened-out by a top wedge of the cam through an angle of approximately 30 DEG  to 45 DEG  while a bottom wedge of the cam increases the separation of the jaws, thus releasing the stirrup.
Patent FR-2585230-B1 (FR)
Inventor: SEBILLOTTE CHRISTIAN
IPC: A47J27/092
Filed: 1985-07-26
Granted: 1988-07-22
Abstract: A pressure cooker in which a pressure vessel (1) and a lid (2) are associated with each other by means of a bayonet-type closure system (4, 5) is provided with a sealing gasket (3) fitted between the pressure vessel and the lid and with a controlled leakage device having a push-rod (8) mounted on the lid (2). The sealing gasket (3) has at least one groove (11) parallel to one edge of the gasket in a lateral face which is directed towards the pressure vessel (1) externally of this latter. When the sealing gasket (3) is displaced by the push-rod (8), the groove (11) establishes a calibrated leakage flow between the interior and the exterior of the pressure vessel.
Patent FR-2590565-B1 (FR)
Inventor: BESSON BERNARD
IPC: C07C51/10
Filed: 1985-11-27
Granted: 1988-01-08
Abstract: 1. Process for preparing alpha-hydroxycarboxylic acids, characterized in that an alkyl halide is reacted with carbon monoxide and a hydrogen donor compound, in the presence of a carbonylation catalyst and an inorganic base, at a temperature above or equal to 90 degrees C.
Patent FR-2602868-B1 (FR)
Inventor: CALOYANNIS THEODORE
IPC: G01N21/90
Filed: 1986-07-28
Granted: 1989-06-02
Abstract: The invention relates to an apparatus for the optical inspection of partially transparent articles. The apparatus comprises means for transporting the body to the inspection station and orienting it therein which comprises a horizontal plate having a vertical axis which is driven by a star wheel carrying rollers which permit rotation of the object at the inspection station by an exterior counter roller. The device further comprises a translucent diffusing screen; a receiver having a linear camera for observing the rear surface of the screen; and a fixed light emitter arranged outside the mounting of the body.
Patent FR-2608798-B1 (FR)
Inventor: BOURDON GUY
IPC: G05D7/06
Filed: 1986-12-19
Granted: 1989-02-24
Abstract: The valve comprises a movable closure member and a seat in which the closure member is displaced relative to the seat for varying the gas flow through the valve. According to the invention, the process comprises causing the displacement of the movable closure member by means of a step-by-step motor as a function of the variation of the flow produced by each step according to the geometry of the valve, the type of flow employed and the pressure of the gas on the upstream and/or downstream side of the valve, and then producing a corresponding control signal for displacing in the desired direction the motor through the number of steps corresponding to the calculated flow, the displacement of the motor causing the correlative displacement of the movable closure member.
Patent FR-2638788-B1 (FR)
IPC: F04C27/00
Filed: 1988-11-07
Granted: 1994-01-28
Abstract: Multi-stage roots vacuum pump comprising a stator defining a plurality of successive compression chambers (5) separated axially from one another by lateral flanges (1), and a rotor assembly arranged inside the stator and consisting of two parallel shafts (8, 9) supported by bearings (11, 12) in end flanges (2, 3) of the stator, each shaft (8, 9) being equipped in each chamber (5) with a compression lobe (13, 14), each chamber (5) thus containing two paired compression lobes (13, 14), one (8) of the two shafts being driven in rotation by a motor (15) and the other shaft (9) being driven in the opposite direction by means of a gear (17-18) located in a housing (6) fixed to the corresponding end flange (2) of the stator, the two shafts (8, 9) each passing through the said flange (2) via a lip gasket (19, 20), characterised in that a sealing module (24) is interposed between the said end flange (2) located on the same side as the said housing (6) and the compression chamber adjacent to the said housing, the said module (24) forming a partition equipped, round each shaft (8, 9), with the fixed part (25, 26) of a labyrinth gasket, each shaft being provided with the moveable complementary part (27, 28) of the labyrinth gasket, the said moveable parts of the labyrinth gaskets being located in a common cavity (31) of the said module which is connected, by means of a valve (32, 33), to the delivery channel (23) of the said compression chamber adjacent to the said housing, the said valve allowing fluid to pass in the direction of the said cavity (31) towards the said delivery channel.
Patent FR-2655542-B1 (FR)
IPC: A61K9/127
Filed: 1989-12-13
Granted: 1994-02-11
Abstract: Cosmetic composition for topical application, containing essential oils comprising, in a continuous aqueous phase for dispersion, ionic or nonionic amphiphilic lipid vesicles stabilising a dispersion of droplets of essential oils. In the composition the essential oil is present in a proportion of 0.1 to 16% by weight relative to the total weight of the composition, and the weight ratio of the lipid phase to the essential oil is between 0.2 and 4. The essential oils employed in particular have an antibacterial and/or antifungal activity, in particular an activity against the Gram-positive bacteria for the preparation of deodorant or an insect-repellent activity.
Patent FR-2660496-B1 (FR)
Inventor: JEAN-JOSE STIRER
IPC: H02K15/00
Filed: 1990-04-02
Granted: 1992-06-12
Abstract: According to the invention, an electric motor stator is placed on a stator-support cradle (36), resting against anterior stops (38). A mandrel (14) is slipped into the central bore of the stator by actuation of a jack (55) until an expandable mandrel part (15) is brought into the region of the winding head to be formed. Through actuation of a mandrel rod (54), the expandable part (15) is caused to expand and the inner diameter of the winding head is caused to increase. The lateral jaws (21) press the periphery of the winding head around the mandrel (14). After the winding head is formed, an insulating cap is force-fitted axially by means of an insulating-cap movable support (44). The invention makes it possible to automate the placement of the insulating cap on an electrical winding head.