baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041262-B1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-09-22
Granted: 2020-11-20
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) adapté à recevoir un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille (A), tel qu'une seringue pré-remplie, ledit autoinjecteur comportant un manchon actionneur (10) déplaçable par rapport audit corps (1) entre des positions projetées, dans lesquelles ledit manchon actionneur (10) fait au moins partiellement saillie hors dudit corps (1), et une position d'actionnement, dans laquelle ledit manchon actionneur (10) est axialement déplacé vers l'intérieur dudit corps (1), ledit manchon actionneur (10) étant dans une première position projetée avant actionnement de l'autoinjecteur et dans une seconde position projetée après actionnement de l'autoinjecteur, ledit manchon actionneur (10) étant sollicité vers lesdites positions projetées par un ressort (9), ledit autoinjecteur comportant un capot amovible (20) fixé audit corps (1) avant utilisation de l'autoinjecteur, ledit capot amovible (20), lorsqu'il est fixé audit corps (1), déplaçant axialement ledit manchon actionneur (10) par rapport à ladite première position projetée d'une distance (d) vers l'intérieur dudit corps (1), contre la force dudit ressort (9), de telle sorte que lorsque ledit capot amovible (20) est retiré dudit corps (1), ledit ressort (9) ramène ledit dans ladite première position projetée.
Patent FR-3033241-B1 (FR)
Title: Buse d'aspiration pour un aspirateur a poussiere
Inventor: ZYDEK MARTIN
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-12-20
Abstract: Buse comportant un boîtier (1), un patin (2) avec un orifice d'aspiration (3) et un support d'éléments d'étanchéité (4) réglable dans le boîtier (1) entre deux positions fonctionnelles (I, II). Le support (4) comporte au moins un élément d'étanchéité (7) pour s'appuyer contre la surface de sol à nettoyer, et il est peut être abaissé dans sa position fonctionnelle (II) correspondant aux surfaces dures, suffisamment pour que l'élément d'étanchéité (7) soit en saillie du côté inférieur du patin (2). Le support (4) réalisé en une seule pièce a une structure de support en un composant rigide (8) et au moins un composant souple (9) relié au composant rigide (8) par une liaison par la matière et/ou par la forme. Le composant souple (9) s'applique contre le patin (2) et/ou contre une surface (12) du boîtier (1) lorsque le support d'élément d'étanchéité (4) est abaissé pour les surfaces dures.
Patent FR-3050367-B1 (FR)
Title: Plaque vitroceramique pour plan de travail ou meuble
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: A47B96/18
Filed: 2016-04-25
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle plaque vitrocéramique destinée en particulier à être utilisée comme surface de meuble et/ou plan de travail, et comprenant, en au moins l'une de ses faces, en particulier sa face inférieure, au moins un élément de connexion de hauteur inférieure ou égale à 10 cm, ledit élément de connexion comprenant au moins une partie aimantée ou au moins une partie en un matériau susceptible d'être attiré par un aimant. La présente invention concerne également un équipement mobilier et/ou ménager, et notamment un plan de travail ou un meuble incorporant ladite plaque.
Patent FR-3061084-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01C1/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'appairage d'un module de mesure avec une roue d'un véhicule automobile. Le procédé est mis en œuvre par le calculateur et comprend, pour chaque signal de mesure reçu, les étapes de détermination (E3) de la puissance dudit signal de mesure, de détermination (E3) de l'orientation angulaire de chaque roue et d'identification (E4) dans une pluralité de tables d'un couple de ligne et de colonne comprenant la puissance déterminée et l'orientation angulaire de chaque roue, l'appairage (E5) étant réalisé lorsque, pour un nombre de colonnes déterminés de chaque table supérieur à un premier seuil minimum, le nombre de couples de ligne et de colonne identifiés dans une table est inférieur à un seuil maximum prédéterminé et que le nombre de couples de ligne et de colonne identifiés dans les autres tables est supérieur à un deuxième seuil minimum.
Patent FR-3067332-B1 (FR)
Title: Dispositif de poignee de transport secable
Inventor: ROLLAND BRUNO
IPC: B65D71/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention intéresse un dispositif permettant de composer une poignée de transport manuel sécable, constituée de deux sections distinctes assemblées en leur milieu par un mode de superposition conçu de telle sorte qu'il résiste aux efforts du transport tout en offrant la possibilité d'une désunion rapide obtenue sans effort par l'utilisateur sans le recours à un quelconque outil. Les languettes (1) constituant la future poignée, collées sur chacun des côtés du pack sont entaillées perpendiculairement jusqu'à leur axe longitudinal en vue de leur rabattement et collage en quinconce l'une sur l'autre (3) sur une longueur d'environ 2 cm. Au-delà de cette plage de contact, elles forment un pli puis se prolongent librement de manière à former deux languettes de tirage volantes (4) sur lesquelles il suffit à l'utilisateur de d'exercer une légère traction pour libérer l'assemblage. 		Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ouverture des packs de toutes natures et de contenances diverses.
Patent FR-3062449-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz comprenant un raccord de sortie, une prise basse pression et un element de maintien amovible
Inventor: RUDNIANYN PHILIPPE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de gaz (40) comprenant un raccord de sortie (1) traversé axialement par un premier passage interne (2) de gaz, et un élément de prise (10) traversé axialement par un deuxième passage interne (12) de gaz. L'élément de prise (10) est conçu pour se solidariser, de manière détachable, audit raccord de sortie (1) de gaz de sorte que les premier et deuxième passages internes (2, 12) soient en communication fluidique lorsque l'élément de prise (10) est raccordé audit raccord de sortie (1) de gaz. Un élément de fixation (20) amovible est agencé autour d'au moins une partie de l'élément de prise (10) et/ou du raccord de sortie (1), et coopérant avec ledit élément de prise (10) et le raccord de sortie (1) pour maintenir l'élément de prise (10) solidaire et en position autour dudit raccord de sortie (1) de gaz. Récipient de gaz équipé d'un tel dispositif de distribution de gaz (40) et son utilisation pour stocker et/ou délivrer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3062306-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'au moins un patient atteint d'une affection psychiatrique et/ou neurologique
Inventor: HAROUNIAN HERVE
IPC: A61N2/02
Filed: 2017-01-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement (1) pour au moins un patient atteint de certaines affections psychiatriques et/ou neurologiques, le dispositif comprenant au moins un espace confiné (2) défini par une paroi, un siège (3) disposé dans l'espace confiné (2) pour recevoir le patient, un dispositif audiovisuel interactif pour immerger le patient dans un environnement virtuel et le stimuler sensoriellement et cognitivement, un dispositif de stimulation magnétique transcrânienne (9) comprenant une source de champ magnétique (9a) adaptée pour être placé sur ou à proximité du crâne du patient, et un dispositif de commande (5) du dispositif de traitement (1) pour contrôler les stimulations magnétiques, cognitives et sensorielles délivrées au patient.
Patent FR-3063116-B1 (FR)
Title: Ventilateur domestique sur pied
Inventor: GIRARD BRUNO
IPC: F04D29/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: Ventilateur comprenant : - une unité de ventilation (10) avec une hélice (11) mobile en rotation, - au moins un pied (30), - un boîtier de commande (20) solidaire du pied (30), avec au moins un bouton de commande (21) de l'unité de ventilation (10), - un dispositif électrique (22) de génération d'un aérosol avec un raccord d'accouplement (24) agencé pour s'accoupler avec un réservoir amovible, caractérisé en ce que le boîtier de commande (20) comprend une cavité (23) agencée pour recevoir le réservoir amovible (27) lorsqu'il est accouplé avec le raccord d'accouplement (24), et un capot mobile (25) agencé pour fermer la cavité (23).
Patent FR-3057574-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyamide semi-aromatique dans un melange de polyamide aliphatique comprenant des fibres de verre a section circulaire pour limiter le gauchissement
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: C08L77/06
Filed: 2017-03-23
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un polyamide MXDZ, obtenu à partir de la polycondensation de la meta-xylylène diamine (MXD), avec un acide dicarboxylique aliphatique (Z) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, dans un mélange comprenant au moins un polyamide aliphatique A obtenu à partir de la polycondensation d'un motif choisi parmi : - un lactame en C6 à C12, - un aminoacide en C6 à C12, et - un motif XY obtenu à partir de la polycondensation d'une diamine aliphatique (X) en C4 à C18, en particulier en C4 à C12 et un acide dicarboxylique aliphatique (Y) en C6 à C18, en particulier en C6 à C12, des fibres de verre à section circulaire et optionnellement au moins un modifiant choc et/ou au moins un additif, ledit au moins un polyamide MXDZ et ledit mélange constituant une composition, et le rapport en poids MXDZ/A étant compris de 0,11 à 0,83, en particulier de 0,11 à 0,66, pour limiter le gauchissement de ladite composition lors de sa mise en œuvre, en particulier par injection ou moulage par compression.
Patent FR-3069143-B1 (FR)
Title: Un plateau support d'un outil pour appareil de preparation culinaire et appareil de preparation culinaire le comportant
Inventor: DE JENLIS PASCAL
IPC: A47J36/10
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le plateau (10) support d'un outil (20) est situé dans une cuve de travail (50) d'un appareil de préparation culinaire (60) qui comporte : - un moteur électrique intégré dans une base reliée mécaniquement à la cuve, - un moyen d'entraînement mis en rotation par le moteur et - un couvercle comportant un moyen de verrouillage sur la cuve. Le plateau comporte des logements (105, 110) pour recevoir un premier outil, en position de travail et d'autres outils en position de rangement.
Patent FR-3069490-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation indirect inversible (1) pour véhicule automobile comportant une première boucle de fluide réfrigérant (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comprenant un premier échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, ledit circuit étant apte à fonctionner selon :  un mode pompe à chaleur, et  un mode de déshumidification pompe à chaleur, dérivé du mode pompe à chaleur, lorsque le circuit de climatisation indirect (1) est en mode pompe à chaleur ou en mode de déshumidification pompe à chaleur, une unité centrale de contrôle (90) commande le dispositif de redirection du premier fluide caloporteur de sorte que :  si la température mesurée au niveau d'un capteur de température (72) est supérieure ou égale à T72t + Y1, le premier fluide caloporteur est redirigé à la fois vers un radiateur interne (54) et vers un radiateur externe (64),  si la température mesurée au niveau du capteur de température (72) est inférieure ou égale à T72t - Y2, le premier fluide caloporteur est redirigé uniquement vers le radiateur interne (54).
Patent FR-3069833-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un berceau en aluminium a efforts repartis sur les ailes de prolonges arriere, pour un vehicule
Inventor: CADET BRUNO
IPC: B62D21/02
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un procédé permet de réaliser un berceau de véhicule en aluminium et comprenant une traverse comportant une cloison transversale extrudée et ayant deux extrémités transversales, et deux prolonges arrière (PB) extrudées longitudinalement et ayant des extrémités avant (EV). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on usine : - chaque extrémité avant (EV) en ayant un axe d'usinage vertical pour définir une première zone d'interface (ZI1), puis en ayant un axe d'usinage longitudinal dans une partie inférieure pour définir une deuxième zone d'interface (ZI2) prolongeant vers l'arrière la première zone d'interface (ZI1), et - chaque extrémité transversale pour définir dans une partie supérieure de sa partie arrière une troisième zone d'interface adaptée à la première zone d'interface (ZI1), puis en ayant un axe d'usinage transversal dans une partie inférieure de sa partie arrière pour définir une quatrième zone d'interface adaptée à la deuxième zone d'interface (ZI2).
Patent FR-3056957-B1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement de sortie involontaire de voie
Inventor: KIDA SHOGO
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-10-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention vise à proposer un système d'avertissement de sortie involontaire de voie qui permet d'obtenir un avertissement par vibration du volant. Un système d'avertissement de sortie involontaire de voie selon l'invention comprend : des moyens de détection de sortie involontaire de voie (11, 12, 20) ; et des moyens de vibration (9, 14). Lorsque la sortie involontaire de voie est détectée par les moyens de détection de sortie involontaire de voie (12), la vibration est donnée à une première intensité de vibration (A1) ; et, lorsque le braquage du véhicule est détecté par les moyens de détection de braquage (13) et les moyens de détection de sortie involontaire de voie (12), la vibration est donnée à une seconde intensité de vibration (A2), la seconde intensité de vibration (A2) étant inférieure à la première intensité de vibration (A1).
Patent FR-3074185-B1 (FR)
Title: Compositions de revetement deshydratees, sous forme solide, leur procede d'obtention et leur procede de rehydratation
Inventor: POULET JEAN-MARIE
IPC: C23F11/18
Filed: 2017-11-28
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne une composition solide, réhydratable à l'eau destinée à la préparation d'une composition aqueuse comprenant un métal particulaire, un liant silane / (titanate et/ou zirconate), un procédé de préparation d'une telle composition et un procédé de préparation d'une composition aqueuse comprenant un métal particulaire, un liant de silane / (titanate et/ou zirconate) par hydratation d'une telle composition solide.
Patent FR-3075824-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une levure ou d'une bacterie
Inventor: LALLEMAND JORDANE
IPC: G01N21/25
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de caractérisation d'un microorganisme, comportant :  - l'éclairage dans la gamme de longueurs d'onde 390nm-900nm du microorganisme ayant une réponse électromagnétique naturelle dans ladite gamme;  - l'acquisition, dans ladite gamme, d'une intensité lumineuse réfléchie par, ou transmise au travers de, dudit microorganisme éclairée; et  - la détermination du microorganisme comme étant une levure ou une souche bactérienne en fonction de l'intensité lumineuse acquise dans ladite gamme..
Patent FR-3078959-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une structure monocouche ou multicouche comportant des systemes de prehension
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B65H5/22
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de préhension (1) d'une structure, caractérisé en ce qu'il comporte : un corps principal (3) comprenant une face supérieure (3a) et une face inférieure, et un système d'aspiration situé sur la face inférieure ; au moins trois systèmes de préhension (7) de la structure, reliés au corps principal (3), chaque système de préhension comportant une tête de préhension (5), rotative selon les trois axes d'un repère cartésien, pourvue d'une encoche de maintien en position de la structure ; au moins trois systèmes de soufflage d'un gaz sur la structure, respectivement associés auxdits au moins trois systèmes de préhension (7), pour maintenir la structure à distance du corps principal (3) ; un dispositif d'actionnement (10) de la préhension de la structure, configuré pour assurer l'aspiration, le soufflage et la rotation des têtes de préhension (5) de sorte à permettre la préhension de la structure.
Patent FR-3079254-B1 (FR)
Title: Monument mortuaire comportant une borne de presentation, de recueil et d'echange d'informations
Inventor: COLLEAU JACK
IPC: H02S20/20
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Monument mortuaire (2) comportant au moins une tombale (16) et une borne de présentation, de recueil et d'échange d'informations (4), ladite borne présentant une face frontale (30), dans laquelle est ménagée au moins une interface de communication (40), et une paroi de fond ou une paroi latérale (34) par l'intermédiaire de laquelle elle est fixée sur le monument mortuaire (2).
Patent FR-3065096-B1 (FR)
Title: Jeton de securite et authentification
Inventor: FORREST PETER ALEXANDER
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Jeton de sécurité (20) comprenant : un substrat (21) ; et un élément d'authentification (23) monté sur le substrat et formé d'un matériau solide contenant un ou plusieurs minéraux. En outre, l'invention concerne un authentificateur de jeton de sécurité et un procédé comprenant : un détecteur optique (38) conçu pour générer un signal en réponse à une interaction de la lumière avec un élément d'authentification à l'intérieur d'un jeton de sécurité, l'élément d'authentification étant formé d'un matériau solide contenant un ou plusieurs minéraux ; et un processeur configuré pour : comparer (70) le signal généré à un signal obtenu précédemment à partir de l'élément d'authentification, et fournir (75) une sortie basée sur la comparaison.
Patent FR-3083730-B1 (FR)
Title: Couteau de type cutter permettant un remplacement securise de la lame
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un couteau (1) comportant un corps (10) longitudinal et une lame (12) déplaçable longitudinalement sous l'action d'un dispositif poussoir dans le corps du couteau entre une position rétractée dans le corps et une position de coupe, la lame sortant du corps du couteau par une fente (101) disposée à une extrémité longitudinale du corps. La lame est portée par un dispositif protecteur sous forme d'un porte-lame (13) extractible au travers de la fente (101), le couteau comportant un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage du porte-lame pourvu de moyens d'immobilisation (114, 133) du porte-lame dans le corps en position de verrouillage dudit mécanisme, les moyens d'immobilisation libérant le porte-lame pour son extraction avec la lame en position de déverrouillage dudit mécanisme.
Patent FR-3072040-B1 (FR)
Title: Corps de base avec broche de terre brasee, procede de fabrication et utilisations de celui-ci
Inventor: HARTL HELMUT
IPC: B23K101/36
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention a pour objet un corps de base destiné à des éléments de traversée, comprenant un corps de base (1) métallique, au moins une ouverture de passage (4) destinée à recevoir un élément fonctionnel dans un matériau de fixation (10), en particulier un matériau de fixation (10) électriquement isolant, et au moins un conducteur (6) qui est relié de façon électriquement conductrice au corps de base par une liaison brasée. La liaison brasée comprend un matériau de brasage (7) métallique, sachant que le matériau de brasage métallique recouvre une zone de surface du corps de base et forme ainsi une zone de brasage (7) sur une surface du corps de base. Le corps de base (1) présente, au moins dans la zone de brasage (7), une microstructure qui comporte au moins des creux dans la surface du corps de base. De manière similaire, l'invention a pour objet des procédés de fabrication de corps de base (1) de ce type et des applications de ceux-ci.
Patent FR-3081634-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance electrique
Inventor: GATEAU GUILLAUME
IPC: H02M7/487
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance électrique (1) qui comprend une pluralité de branches d'unités de commutateur. Un premier étage (2), un second étage (3) et un troisième étage (4) du convertisseur (1) sont connectés en série. Le premier étage (2) comprend des premières branches positive et négative (21), qui sont connectées entre un premier nœud de sortie (23) et deux premiers nœuds d'entrée (24, 25). Le second étage (3) comprend trois nœuds d'entrée (37, 38, 39) et des cellules positive et négative (31, 32), chacune connectée entre un premier nœud d'entrée (24, 25) et deux seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39). Le troisième étage (4) comprend des troisièmes branches positive, intermédiaire et négative (41, 42, 43), connectées entre les trois seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39) et trois troisièmes nœuds d'entrée (44, 45, 46). Des condensateurs (51, 52, 53, 54) sont connectés entre les trois seconds nœuds d'entrée (37, 38, 39) et entre les trois troisièmes nœuds d'entrée (44, 45, 46).
Patent FR-3088608-B1 (FR)
Title: Dispositif sécurisé de fixation d’un équipement en sous-châssis d’une voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif sécurisé de fixation d’un équipement en sous-châssis d’une voiture de véhicule ferroviaire Le dispositif de fixation (16) comprend des moyens (17) de fixation de l’équipement au châssis, et des moyens antichute (35) comprenant :     - au moins un axe antichute (34), destiné à être solidarisée au châssis (14), et      - au moins un organe (36) de passage de l’axe antichute (34), comprenant un orifice (38) de passage de l’axe antichute (34), et destiné à être solidarisé à l’équipement (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091902-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d’un arbre de turbomachine comprenant plusieurs films fluides d’amortissement optimisés
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-01-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un dispositif (30) pour centrer et guider en rotation un arbre de turbomachine comprend : une bague extérieure (46) de palier de roulement ; un support de palier (34) présentant une surface annulaire radialement interne (55) entourant la bague extérieure (46) ; une structure de raccordement (42) reliant la bague extérieure (46) au support de palier (34) et comprenant une structure élastiquement déformable (36) ; une première cavité (37) formée entre la surface annulaire radialement interne (55) et la bague extérieure (46) pour recevoir un premier film fluide d’amortissement (F1) ; au moins une deuxième cavité (82, 82’) formée entre le support de palier (34) et la structure de raccordement (42) radialement à l’extérieur par rapport à la surface annulaire radialement interne (55) pour recevoir un deuxième film fluide d’amortissement (F2’) respectif. Un tel agencement permet la coexistence de films fluides d’amortissement ayant des propriétés d’amortissement bien distinctes. Figure pour l’abrégé : Figure 10