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Patent FR-3077342-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'emissions d'echappement
Inventor: SUEHIRO KAZUMASA
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle d'émissions d'échappement. Un filtre collecteur est configuré pour collecter de la suie issue d'un moteur (2). Un dispositif de contrôle (3) est configuré pour contrôler un dispositif d'injection de carburant et un dispositif d'allumage. Le dispositif de contrôle effectue un contrôle de facilitation de régénération de filtre pour interrompre l'injection de carburant et / ou l'allumage à un intervalle de temps prédéterminé dans une plage de facilitation de régénération d'une carte de contrôle définie sur la base d'un régime moteur et d'une charge moteur.[Fig. 1]
Patent FR-3089219-B1 (FR)
Title: Matériau multi-composite à base de composite verre-résine
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J179/04
Filed: 2019-02-05
Granted: 2020-11-06
Abstract: Matériau multi-composite (R1, R2) comportant au moins un monobrin (10) en composite verre-résine comportant des filaments de verre (101) noyés dans une résine polyester thermodurcie (102), caractérisé en ce que ledit monobrin est revêtu d’au moins une couche (12) de benzoxazine ; utilisation d’un tel matériau comme renfort dans des articles finis ou produits semi-finis en caoutchouc ; articles finis ou produits semi-finis en caoutchouc, tels que des bandages pour véhicule, renforcés d’un tel matériau. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094009-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'aérocellulose
Inventor: DRUEL LUCILE
IPC: C08L1/02
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau poreux présentant une surface spécifique supérieure à 150 m2/g et une densité inférieure à 0,3 g/cm3, comprenant les étapes qui consistent à :      une étape de dissolution de la cellulose par un solvant aqueux constitué par une solution constituée de 6% à 9% d’hydroxyde de sodium avec un additif constitué de 0 à 2% d’oxyde de zinc et/ou d’urée.  une étape d’échange de solvant par ajout au composé obtenu à l’étape précédente d’une quantité suffisante d’un non-solvant constitué d’éthanol pour préparer un alcogel,  une étape de séchage dudit alcogel dans une enceinte sous vide primaire.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3079432-B1 (FR)
Title: Système de récupération de déchets solides à partir de matières de dragage aspirées
Inventor: DE BRANDT DIRK
IPC: E02F7/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-11-26
Abstract: SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE DÉCHETS SOLIDES À PARTIR DE MATIÈRES DE DRAGAGE ASPIRÉES La présente invention concerne un dispositif à appliquer sur un navire de dragage par aspiration à élindes traînantes ou plongeantes (1) et convenant pour la récupération de déchets mélangés (D) tels que pierres, films, matières plastiques, caoutchoucs et analogues, à partir de matières draguées, comprenant: une installation de pompe aspirante (2) pour l'aspiration de matières de dragage et un dispositif de tamis (3) approprié pour séparer les matières draguées en un courant de boues de dragage tamisées (A) et un courant d'une fraction de déchets mélangés refusés, dans lequel le dispositif est muni d'un dispositif de séparation (4) qui comprend une pluralité de barres (5) placées à une distance d'écartement l'une de l'autre pour l'élimination des objets (C) dont les dimensions sont inférieures à la distance d'écartement précitée, hors du courant de la fraction de déchets mélangés refusés provenant du dispositif de tamis (3), et dans lequel le dispositif est en outre muni d'un dispositif de stockage (6) destiné à contenir le courant résiduel de la fraction de déchets mélangés refusés (D). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097974-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de telemetrie passive par traitement d'image et utilisation de modeles en trois dimensions
Inventor: DORBESSAN PAUL
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: - Procédé et dispositif de télémétrie passive par traitement d’image et utilisation de modèles en trois dimensions. - Le dispositif (1) destiné à estimer la distance entre un observateur (2) et une cible (4), à l’aide d’au moins une image générée par un générateur d’images (6) numérique à partir de la position (P1) de l’observateur (2), comporte une unité de détection et d’identification configurée pour détecter et identifier une cible (4) dans l’image et pour définir une représentation imaginée de la cible (4) identifiée, et une unité d’estimation de distance configurée pour réaliser sur l’image une pluralité de projections différentes d’un modèle en trois dimensions de ladite cible (4) identifiée afin d’obtenir des représentations projetées de la cible (4) et pour sélectionner la représentation projetée la plus similaire de la représentation imagée, la distance associée à cette représentation projetée sélectionnée représentant ladite distance (D) estimée entre la position de l’observateur (2) et la cible (4). Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3098408-B1 (FR)
Title: Dispositif de gymnastique aquatique placé au sol du bassin d’eau recevant plusieurs appareils de gymnastique modulaires et interchangeables pouvant être posés dans le périmètre du dispositif et/ou en son centre.
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: A63B23/035
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de gymnastique aquatique placé au sol du bassin aquatique recevant plusieurs appareils de gymnastique modulaires et interchangeables pouvant être posés dans le périmètre du dispositif et/ou en son centre, les appareils de gymnastique pouvant être changés de position à tous moments, tandis que le dispositif est capable de fonctionner sans que la totalité des espaces recevant lesdits appareils soient occupés par ces derniers, caractérisé par :- une structure (a) qui constitue la base du dispositif, placée au fond du bassin, qui reçoit : = un cadre bas (b) de forme carrée ou rectangulaire formant assise de la base sur lequel viennent se fixer, en tous points des quatre côtés (c, c’, c’’, c’’’) qui le constituent, des appareils de gymnastique aquatique (d), à l’aide d’un système de stabilisation et de fixation(f) (figure 2), = deux gardes corps (e, e’) solidarisés parallèlement de chaque côté du cadre dans sa longueur, ces gardes corps étant appropriés à offrir : # une préhension simultanée des deux bras de l’utilisateur, # ainsi que contenir des fixations hautes(f) pour les appareils de gymnastique (d),- un système de stabilisation et de fixation (f) des appareils de gymnastiques appelés à être reçus sur le cadre bas (b) et les garde-corps (e, e’), ce système (f) étant apte à reprendre les efforts constitué de la structure (a) et des appareils (g)qu’elle reçoit,- le tout : structure (a) et appareils de gymnastique (d) est régi par un principe dimensionnel selon lequel la longueur de l’appareil(d) ne peut être supérieur à la longueur du côté (c, c’, c’’, c’’’) du cadre (b) qui le reçoit.
Patent FR-3099933-B1 (FR)
Title: Compositions démontables par activation thermique, utilisations et assemblages comprenant de telles compositions
Inventor: OLIVE MAXIME
IPC: C09J5/06
Filed: 2019-08-12
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une composition démontable constituée au moins par :- un polyamide ou un copolyamide ou un mélange de polyamides ou un mélange de copolyamides ou un mélange d’au moins un polyamide et d’au moins un copolyamide, le ou lesdits polyamide(s) et copolyamide(s) étant soluble(s) dans l’alcool, et- un agent d’expansion, dont la température maximum d’expansion est supérieure au point de fusion du polyamide ou du copolyamide ou du mélange.L’invention a également pour objet des assemblages comprenant une telle composition, son utilisation et un procédé de décollement de ladite composition.
Patent FR-3102193-B1 (FR)
Title: module de façade rideau de dimensions réduites et façade rideau comprenant ledit module
Inventor: CLAVERIE GRÉGOIRE
IPC: E04B2/88
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un module (10) de façade rideau (20) comportant un cadre support (11) formé par une pluralité de profilés aboutés les uns aux autres, et autant de profilés adaptateur (14), chaque profilé adaptateur (14) comprenant d’une part une zone de fixation (140) coopérant fixement avec l’un des profilés du cadre support (11) et d’autre part une plage de collage (141) recevant une couche adhésive (15) liant mécaniquement ledit profilé adaptateur (14) avec un panneau de vitrage (12), chaque profilé adaptateur (14) présente une cavité (144) agencée entre la zone de fixation (140) et la plage de collage (141), et configurée pour recevoir fixement un solin (16) de sorte que ledit solin (16) soit interposé entre le panneau de vitrage (12) et le profilé du cadre support (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103038-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de surveillance d'une application logicielle avionique via des compteurs d'appel(s) systeme, programme d'ordinateur et systeme avionique associes
Inventor: MONNIER STEPHANE JEAN-MARY
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé et dispositif électronique de surveillance d’une application logicielle avionique via des compteurs d’appel(s) système, programme d’ordinateur et système avionique associés Ce dispositif électronique (20) de surveillance d’au moins une application logicielle avionique (14) apte à être exécutée sur une plateforme hébergeant un système d’exploitation (18) offrant des services, comprend :     - un module d’acquisition de valeurs respectives de premier (23) et deuxième (24) compteurs d’appel(s) émis par l’application logicielle (14) surveillée à un ou plusieurs services du système d’exploitation, le premier compteur (23) étant incrémenté à chaque appel réussi (25) et le deuxième compteur (24) étant incrémenté à chaque appel en erreur (26) ;     - un module de comparaison des valeurs respectives des premier (23) et deuxième (24) compteurs avec des premier et deuxième seuils respectifs ; et     - un module de génération d’un signal d’alerte en cas de détection d’un comportement anormal de l’application logicielle (14), correspondant au premier compteur (23) inférieur au premier seuil au cours d’une période prédéfinie et/ou au deuxième compteur (24) supérieur au deuxième seuil.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108140-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un rotor de machine electrique
Inventor: TRUCO ROMAIN
IPC: H02K7/18
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un module (100) de soufflante pour une turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - une soufflante (14) comportant un disque (32a) portant des aubes (30) de soufflante,   - un rotor (62a) d’une machine électrique (62), ce rotor (62a) ayant une forme générale annulaire et étant monté coaxialement en aval de la soufflante (14),   - un support annulaire (90) du rotor (62a) dont une extrémité aval (90b) est fixée audit rotor (62a) et dont une extrémité amont (90a) est fixée au disque (32) de soufflante.  Selon l’invention, le support (90) est fixé au disque (32a) par l’intermédiaire de vis fusibles (99) qui sont configurées pour se rompre lorsqu’un couple de torsion transmis par le disque (32a) au support (90) dépasse un seuil prédéterminé.  L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef comprenant un tel module (100).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109660-B1 (FR)
Title: Système d’alerte
Inventor: MARION CANDICE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2020-04-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: Système d’alerte (5), comprenant des mobiliers urbains (10), un dispositif interactif (15, 23, 30) ayant un écran tactile (15a, 25, 31) et communiquant avec l’extérieur via une interface de communication (18a, 18b, 30b), un programme informatique d’alerte adapté pour faire afficher une icône d’alerte (21) sur l’écran tactile du dispositif interactif, et adapté pour transmettre une information permettant de déterminer, parmi les mobiliers urbains, un mobilier urbain en situation d’alerte, associé au dispositif interactif, le programme informatique d’alerte étant adapté pour, lorsque l’icône d’alerte est activée par un utilisateur, déclencher une réponse de situation d’urgence associée avec le mobilier urbain en situation d’alerte.    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116851-B1 (FR)
Title: Butée de porte mobile
Inventor: YOUSSOUFIAN ARAM
IPC: E05F5/00
Filed: 2020-11-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif à visser au bas ouvrant des portes d’appartements, qui jouerait le rôle de butée de portes.  L’invention concerne un nouveau modèle de butée, qui se fixerait très simplement, sans outillage particulier et reconfigurable à volonté sur la porte, sans perçage particulier Il est constitué d’un corps principal en bois pré-percé, préparé et calibré suivant les dimensions de la porte, avec une roue d’entrainement principal en contact constant avec le sol, des ressorts de stabilisation et un support tôle à fixer au bas des portes.
Patent FR-3113043-B1 (FR)
Title: Diffuseur de type ON/OFF
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/44
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution (1) pour récipient sous pression, comprenant notamment une base (10) et un capot (20). Le capot (20) est monté sur la base (10) mobile en rotation entre une position déverrouillée et une position verrouillée. Des moyens d’indication indiquent la position relative du capot (20) par rapport à la base (10). Conformément à l’invention, les moyens d’indication sont constitués par une encoche (113) réalisée dans la base (10) et par une paroi d’information (24) placée dans le capot (20), la paroi d’information (24) étant située derrière l’encoche quelle que soit la position relative du capot. La paroi d’information porte une marque de position déverrouillée (241) et une marque de position verrouillée (242), la première marque se trouvant face à l’encoche quand le capot est en position déverrouillée et la deuxième marque se trouvant face à l’encoche quand le capot est en position verrouillée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3113553-B1 (FR)
Title: Nouvel article absorbant et drainant utilisé comme support de culture
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: A01G24/50
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un nouvel article absorbant optimisé pour être utilisé en agriculture tout à la fois comme une réserve d’eau et comme un agent de drainage. L’article absorbant de l’invention permet de drainer et d’aérer les substrats afin d'éviter l'excès d'eau et la pourriture des racines. Il permet aussi de leur fournir une réserve d’eau toujours disponible même lors d’épisodes de stress hydrique. L’invention concerne également l’utilisation des articles absorbants réalisés selon l’invention comme support de culture.  Cet article absorbant comprend :  - au moins deux couches contiguës d’intissé qui sont liées entre elles :  o par une pluralité de soudures sur les bords,  o et par une pluralité de soudures et/ou de jonctions permettant de former une série de poches entre les deux couches contiguës  - et enferme au moins un polymère superabsorbant à l’intérieur des poches, l’empêchant de se déplacer librement à l’intérieur de l’article avant emploi.
Patent FR-3113851-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique par fusion selective en lit de poudre
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) métallique par fusion sélective sur lit de poudre, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - dépôt d'au moins une couche de poudre d'un métal ou d'un alliage métallique destiné à constituer la pièce ;  - fusion par balayage du faisceau énergétique (BF) d’au moins une région de la couche de poudre, de telle sorte que la densité d’énergie du faisceau permet de chauffer localement la poudre à une température supérieure à une température de fusion de ladite poudre ;  - traitement de relaxation par balayage du faisceau énergétique (BR) de la surface de la pièce (10) à fabriquer, de telle sorte que la densité d’énergie du faisceau permet de chauffer uniformément à partir de ladite surface une couche à relaxer (14) à une température inférieure à la température de fusion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3114453-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H02J7/34
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-08-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d’alimentation hybride pour un appareil électronique, comprenant au moins un premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique permettant d’alimenter l’appareil électronique, et des moyens de charge dudit premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique, les moyens de charge comprenant au moins un deuxième ensemble d’accumulateurs (4) électrique adapté pour recharger électriquement le premier ensemble d’accumulateurs (2) électrique. Les moyens de charge comprennent un organe de contrôle (6) de la charge, permettant de déclencher la charge du premier ensemble d’accumulateurs (2) par le deuxième ensemble d’accumulateurs lorsqu’une tension aux bornes du premier ensemble d’accumulateurs (2) est inférieure à un premier seuil déterminé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117642-B1 (FR)
Title: Procédé pour la configuration et l’affichage en réalité augmentée ou mixte ou étendue des informations relatives à un équipement installé dans un site réel, produit programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: G06Q10/08
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé pour la configuration et l’affichage en réalité augmentée ou mixte ou étendue des informations relatives à un équipement installé dans un site réel , produit programme d’ordinateur et dispositif électronique associé s Procédé (100) pour la configuration et l’affichage en réalité augmentée ou mixte ou étendue des informations relatives à un équipement installé dans un site réel, comportant :  (110) : construire une base de données dans laquelle chaque document ou chaque partie sélectionnée d’un document est associé(e) à une étiquette électronique correspondante qui contient une adresse renvoyant vers le document ou vers la partie sélectionnée du document lui associé(e) ;(120) : identifier de manière univoque l’équipement installé dans le site réel ;(130) : associer l’équipement identifié à une étiquette électronique ;(140) : créer un ou plusieurs premier(s) point(s) d’intérêt lié(s) à au moins une étiquette électronique et configuré(s) pour être superposé sur un premier document ou sur une première partie sélectionnée d’un document correspondant ;(150) : créer un ou plusieurs deuxième(s) point(s) d’intérêt à afficher superposé sur l’équipement ;(160) : associer un deuxième point d’intérêt à au moins un premier point d’intérêt.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118449-B1 (FR)
Title: Ensacheuse équipée d’une double alimentation
Inventor: LABRUE RÉGIS
IPC: B65B1/06
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-07-14
Abstract: Ensacheuse équipée d’une double alimentation L'invention a pour objet une ensacheuse permettant de conditionner alternativement deux produits avec deux postes de remplissage distincts, positionnés en série. Cette ensacheuse comprend un système de convoyage qui comprend au moins un chariot (52, 54) permettant de saisir les sacs (S1 à S2) pour les déplacer d’un poste à l’autre, au moins un mécanisme de déplacement (58), auquel est relié le chariot (52, 54), configuré pour réaliser des mouvements de va-et-vient parallèlement à une direction de défilement (DD) des sacs (S1 à S2) avec une amplitude égale au pas ainsi qu’un au moins un actionneur (60, 60’), reliant le mécanisme de déplacement (58) et le chariot (52, 54), configuré pour déplacer le chariot (52, 54) par rapport au mécanisme de déplacement (58) parallèlement à la direction de défilement (DD) sur une course égale au pas.  Figure 5
Patent FR-3119510-B1 (FR)
Title: Dispositif de blanc de semis de morilles
Inventor: GIRARD PIERRE GILBERT DAVID
IPC: A01G18/50
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif de blanc de semis (2) de morilles comportant un mycélium de morille et un substrat (6) caractérisé en ce qu’il comporte un insert (3) poreux en céramique configuré pour être inséré en terre, l’insert (3) poreux formant un support pour le substrat (6) inoculé par le mycélium de morille.    Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3124967-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de preformes
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/42
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de convoyage de corps creux (12) comportant :  - une navette (22) qui embarque un organe (24) de préhension d'un corps creux (12) ;  - un organe (40, 51) de guidage de la navette (22) ;   - un mécanisme (44) d'entraînement par contact de chaque navette (22) le long d'un tronçon d'entraînement ;  caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bande (52) de matériau ferromagnétique qui est agencée le long du tronçon d'entraînement par contact pour produire, par interaction magnétique avec au moins un aimant (50) embarqué par chaque navette (22), une force (Fa1) d'attraction suffisante pour maintenir la navette (22) en appui permanent contre les organes (40, 51) de guidage.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2212655-B1 (FR)
IPC: H01R13/62
Filed: 1972-12-29
Granted: 1984-04-13
Abstract: 1429574 Two-part couplings SOC D'- EXPLOITATION DES PROCEDES MARECHAL 28 Dec 1973 [29 Dec 1972] 59952/73 Heading H2E A multiple electric socket 21 and plug 22 comprise metal casings 16, 7 with a bayonet type coupling enclosing insulating supports 4, 8 each capable of being located in any one of 360/α different angular positions relative to its casing by pegs 17a, 17b, 18a, 18b on the casings engaging peripheral grooves in the supports, α being equal to 15, 18 or 22¢ degrees (15 degrees as shown), each position corresponding to a given voltage supply, the socket having a safety disc 23 which covers the contacts 1, 2, 3, N when the plug is disengaged and the distribution of sockets and apertures in the safety disc being such that a plug can be inserted only if it is the correct plug for that socket. In use, the safety disc 23 is initially locked in position by a claw 26 on a washer 27, the washer having tongues sliding in grooves 29a, 29b in the support 4 to allow the washer to be depressed by the rim 20 of the plug to disengage the claw during the insertion of the plug pins 9 into apertures in the disc 23, allowing the disc to rotate with the plug through 37¢ degrees to align the pins and sockets prior to the final insertion movement. The disc 23 is retained by the head of the earth contact 6 about which it rotates and is provided with six shrouded cavities such as 25a, 25b in its perimeter, one of these being broken through at the time of installation by the locking claw 26 to allow reinstallation in only one possible position after dismantling. When all four sockets 1, 2, 3, N are in use the final position of the disc 23 relative to the support 4 is as shown in Figs. 2 and 3, the claw 26 being initially locked in the cavity 25a, while anticlockwise rotation of the initial position of the disc 23 through α, 90 or 180+α, 90 + α, 180 or 270 degrees allows the use of sockets 1 and 2; N and 1; N, 1 and 2; 1, 2 and 3 or N, 2 and 3 respectively. The socket carries a hinged cap 11 which can be locked in the closed position by a latch 13 when the plug is removed.
Patent FR-2337281-B1 (FR)
IPC: F16C32/00
Filed: 1975-12-30
Granted: 1980-06-27
Abstract: A self-centering clutch release bearing comprises an operating element, a drive element having an omnidirectional latitude of radial movement for the self-centering action, a cover axially connecting these elements together, and axially-directed resilient means integrated in the transverse wall of the cover for acting on the drive element. According to the invention, the transverse wall of the cover is provided with support zones which alternate with anchoring zones and which are offset axially in relation thereto, and the cover bears on the drive element only by its support zones.