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Patent FR-2997711-A1 (FR)
Title: Panneau de construction et son procede de fabrication, batiment et systeme de construction comprenant ce panneau de construction, et procede de construction de ce batiment
Inventor: VOISIN BERNARD
IPC: E04B2/90
Filed: 2012-11-06
Abstract: Le panneau (1) de construction comprend une face (2) extérieure, une face (4) intérieure, et quatre tranches (6, 6'), formant un caisson parallélépipédique, creux, contenant un matériau thermiquement isolant, mis sous vide, via un orifice, un premier organe (10) de liaison et un deuxième organe (12) de liaison, en saillie perpendiculaire par rapport à la face (4) intérieure, destinés à être insérés selon un mouvement perpendiculaire aux faces (2, 4), l'un dans un logement d'une face extérieure d'un élément de structure, l'autre dans un logement d'une face extérieure d'un élément de chaînage, pour contreventer les éléments de structure et de chaînage, et un organe (22) de fixation, du côté de la face (4) pour coopérer avec des moyens de fixation rattachés à l'élément de structure ou de chaînage.
Patent FR-3000251-A1 (FR)
Title: Procede de structuration de donnees se presentant sous forme alphanumerique
Inventor: SUSPLUGAS VINCENT
IPC: G06F17/27
Filed: 2012-12-20
Abstract: Les données se présentent sous forme alphanumérique dans une zone de texte. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape (108) de reconnaissance d'une ou plusieurs phrases dans le groupe de données en phrases, par détection de signes de ponctuation prédéterminés se trouvant parmi les données ou par analyse syntaxique du groupe de données, - une étape (114) de création d'un identifiant de la phrase, appelé brique, - une étape (136) de recherche, dans une base de données, de briques considérées comme des briques proches de cette brique créée, - une étape (138) d'importation de données associées à ces briques proches dans la base de données (24).
Patent FR-3001136-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et un systeme emulsionnant contenant un polymere amphiphile comportant au moins un motif acide acrylamido 2-methylpropane sulfonique
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique sous forme d'émulsion comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une phase aqueuse et b) au moins une phase huileuse et c) au moins un composé mérocyanine de formule (1) ou l'une de ses formes géométriques isomères E/E- ou E/Z-: dans laquelle R est un groupement alkyle C1-C22, un groupement alcényle en C2-C22, un groupement alcinyle en C2-C22, un groupement cycloalkyle en C3-C22 ou un cycloalcényle en C3-C22, lesdits groupements pouvant être interrompus par un ou plusieurs O et d) au moins un système émulsionnant contenant au moins un polymère amphiphile comportant au moins un motif acide acrylamido 2-méthylpropane sulfonique. Un autre objet de la présente invention est constitué par un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition selon l'invention telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3002347-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un fichier de modelisation d'une installation electrique, produit programme d'ordinateur, fichier de modelisation et dispositif electronique d'affichage associes
Inventor: GLAS CARINE
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-02-15
Abstract: Ce procédé de génération, mis en œuvre par ordinateur, est propre à générer un fichier informatique de modélisation d'une installation électrique à partir d'un schéma électrique (24) de ladite installation. L'installation électrique comporte un tableau de distribution comportant des appareils électriques (14) connectés entre une source (15) et au moins une charge électrique (16A, 16B), et des liaisons électriques (18) entre les appareils, le schéma électrique (24) étant en forme d'un graphe orienté suivant le sens de circulation d'un courant électrique (I1, I2, 13) depuis la source vers la ou les charges. Ce procédé de génération comprend les étapes suivantes : - la détermination, pour chaque appareil (14), d'un appareil parent et d'un ou plusieurs appareils fils, en parcourant le schéma (24) depuis la source vers les charges, l'appareil parent étant connecté directement à l'appareil et en amont dudit appareil suivant le sens du courant, et le ou les appareils fils étant connectés directement à l'appareil et en aval dudit appareil suivant le sens du courant ; - la détermination, pour chaque liaison (18), d'un élément parent et d'un élément fils, en parcourant le schéma (24) depuis la source vers les charges, l'élément parent étant un appareil ou un nœud électrique (56) agencé en amont de la liaison suivant le sens du courant et auquel ladite liaison est connectée, et l'élément fils étant un appareil ou un nœud électrique agencé en aval de la liaison suivant le sens du courant et auquel ladite liaison est connectée ; et - la création du fichier de modélisation comportant un premier identifiant de l'appareil parent de chaque appareil (14), un deuxième identifiant du ou des appareils fils de chaque appareil, un troisième identifiant de l'élément parent de chaque liaison (18) et un quatrième identifiant de l'élément fils de chaque liaison.
Patent FR-3003988-A1 (FR)
Title: Coffret electronique muni d'un organe de detection d'arrachement
Inventor: PENA JOSE
IPC: G08B13/02
Filed: 2013-03-26
Abstract: Coffret comprenant une paroi arrière (6) présentant une face arrière extérieure (7) et équipé d'une tige d'actionnement (15) d'un organe électrique de détection d'arrachement (21), soumise à un élément élastique (20), une extrémité (17) de la tige d'actionnement (15) venant en appui sur ladite surface de réception au travers de ladite paroi arrière (6), dans lequel ladite paroi arrière (6) comprend une partie sécable (8) qui présente un trou (22) pour le passage d'une vis de fixation, cette partie sécable comprenant une portion sécable (11) qui est en saillie vers l'extérieur par rapport à ladite paroi arrière (6), l'extrémité de la tige d'actionnement (15) étant en appui sur ladite portion sécable (11) tant que cette dernière n'est pas séparée et pouvant venir en appui sur une surface de réception au travers d'un trou (25) laissé par ladite portion sécable (11) lorsque cette dernière est séparée.
Patent FR-3004627-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils.
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) pour appliquer un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant : - un organe d'application (5), destiné à appliquer le produit, comportant : o une âme torsadée (10) s'étendant selon un axe longitudinal X, et ○ une pluralité d'éléments d'application (11) s'étendant à partir de l'âme (10), - un organe de préhension (6), - une tige (4) reliant l'organe de préhension (6) à l'organe d'application (5), s'étendant selon un axe longitudinal Y, la tige (4) étant, selon l'axe longitudinal Y, creuse sur au moins une portion de sa longueur apparente (D), portion creuse dans laquelle est fixée une portion de l'âme sur laquelle s'étend au moins un élément d'application.
Patent FR-3006738-A1 (FR)
Title: Soupape de decharge equipant un turbocompresseur
Inventor: CATUSSEAU GUILLAUME
IPC: F16K17/10
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention porte sur une soupape de décharge (8) destinée à équiper un turbocompresseur (2) équipant un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile. La soupape de décharge (8) comprend une tête de soupape (9) portée par une tige de soupape (11). La tige de soupape (11) est associée à un organe de rappel (15) et une membrane (16). La tige de soupape (11) est équipée d'au moins un batteur de vibrations (19).
Patent FR-3012167-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un systeme de verrouillage
Inventor: ALLUT GABRIEL
IPC: F02K1/76
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système de verrouillage (1) comportant N verrous (2a, 2b, 2c, 2d, 2e), chaque verrou (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) étant surveillé par deux capteurs de verrouillage (3a, 4a, 3b, 4b, 3c, 4c, 3d, 4d, 3e, 4e), chaque capteur de verrouillage étant apte à indiquer si le verrou qu'il surveille est dans un état verrouillé ou déverrouillé, chaque capteur de verrouillage pouvant être dans un statut valide ou invalide, le procédé comportant les étapes suivantes : Détermination de l'état du système de verrouillage (1) en fonction de l'état des verrous détecté par les capteurs de verrouillage; Détermination d'un niveau de fiabilité associé à l'état du système de verrouillage en fonction du nombre de capteurs de verrouillage valides surveillant les verrous qui sont dans le même état que le système de verrouillage.
Patent FR-3013193-A1 (FR)
Title: Applicateur a tige tournante pour produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: Applicateur (7) pour produit cosmétique comprenant un organe de préhension (9), un support (11) solidaire de l'organe de préhension, une tige (13), des moyens de montage (15) de la tige sur le support, et un organe (17) d'application du produit cosmétique porté par la tige. Le support comporte un doigt de guidage (23) s'étendant selon une direction longitudinale (L) à partir de l'organe de préhension. La tige définit un logement interne (53) adapté pour recevoir le doigt de guidage dans une configuration montée de l'applicateur, les moyens de montage étant adaptés pour que la tige soit librement mobile en rotation par rapport au doigt de guidage autour de la direction longitudinale dans la configuration montée. Ensemble comportant l'applicateur et un réservoir destiné au produit cosmétique.
Patent FR-3015344-A1 (FR)
Title: Element de moule pour le formage de recipient, pourvu d'events de decompression sous forme de fentes
Inventor: LANGLOIS JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B29C49/62
Filed: 2013-12-19
Abstract: Elément (3, 7) de moule monobloc destiné à un moule (1) pour la fabrication de récipients par soufflage ou étirage soufflage à partir d'ébauches en matière plastique, cet élément (3, 7) de moule comprenant une paroi (4, 8) de moulage monobloc ayant une face (5, 9) de moulage en relief à l'empreinte d'au moins une partie d'un récipient, la paroi (4, 8) de moulage étant percée d'au moins un évent (20) de décompression débouchant, par une ouverture (21) interne, sur la face (9) de moulage, qui se présente sous forme d'une fente.
Patent FR-3016284-A1 (FR)
Title: Prothese postero stabilisee du genou
Inventor: MASSIN PHILIPPE
IPC: A61F2/38
Filed: 2014-01-14
Abstract: La prothèse comprend un implant fémoral (1) et un implant tibial (2), l'implant fémoral (1) étant constitué par une trochlée (la) prolongée de part et d'autre d'une échancrure (lb) par deux patins condyliens (1c) et (1d) coopérant avec capacité de flexion et de rotation avec des empreintes congruentes d'un plateau (3) que présente une embase constitutive de l'implant tibial (2). Selon l'invention, les deux patins condyliens (1c) et (1d) sont réunis transversalement à leur extrémité postérieure au niveau de l'extrémité libre de l'échancrure, par un élément profilé (le) en sections latérale et transversale pour faire, respectivement, office de came (1e1) et de troisième condyle (1e2) en coopérant facialement avec une surface d'appui profilée (3a) d'un plot (3b) formé en débordement du plateau tibial (3) pour permettre une flexion postero stabilisée au-delà de 120° avec décoaptation d'une partie des patins condyliens au fur et à mesure de la flexion et au-delà de 120°.
Patent FR-3018019-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de test de stations de base d'un reseau de telecommunications mobiles, prenant en compte les interferences entre deux cellules adjacentes
Inventor: HAMON FRANCOIS
IPC: H04W24/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de test en laboratoire de stations de base (10, 11, 12) d'un réseau (20) de télécommunications mobiles comportant au moins une cellule (40, 41, 42), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • acquisition de données relatives aux interférences entre les cellules (40, 41, 42), adjacentes dudit réseau (20) de télécommunications mobiles ; • calcul d'un modèle d'interférences (Mi) entre deux cellules adjacentes pour l'ensemble du réseau (20) ; et • fourniture dudit modèle d'interférences (Mi) à chaque cellule dudit réseau (20). La présente invention se rapporte également à un système (100) de test en laboratoire de stations de base (10, 11, 12) d'un réseau (20) de télécommunications mobiles comportant une pluralité de cellules (40, 41, 42),
Patent FR-3005528-A1 (FR)
Title: Condensateur a electrolyte solide contenant un revetement d'adherence multi-couche
Inventor: AOKI KIYOFUMI
IPC: H01G9/15
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un condensateur à électrolyte solide (30) qui contient un corps d'anode, un diélectrique positionné au-dessus et/ou à l'intérieur du corps d'anode, un revêtement d'adhérence superposé au diélectrique et un électrolyte solide superposé au diélectrique et au revêtement d'adhérence qui contient un polymère conducteur. Le revêtement d'adhérence est multi-couche et emploie une couche résineuse en combinaison avec une couche discontinue contenant une pluralité de nanoproj ections discrètes d'un oxyde de manganèse (par exemple, dioxyde de manganèse).
Patent FR-3021015-A1 (FR)
Title: Station de lavage deployable
Inventor: MARTIN MICHEL
IPC: E04H15/20
Filed: 2014-05-19
Abstract: Station de lavage (1) déployable, pour engins agricoles, comprenant une enceinte centrale (2), et au moins deux enceintes périphériques (3, 3') , s'étendant transversalement à partir, et de part et d'autre, de ladite enceinte centrale (2), comprenant chacune une surface inférieure constituée d'une nappe souple (4) associée à une structure gonflable (5), formant les parois latérales de ladite enceinte, s'étendant verticalement caractérisée en ce que lesdites structures gonflables (5) à la périphérie extérieure des enceintes périphériques (3, 3') sont gonflables indépendamment des structures gonflables (5) à la périphérie de ladite enceinte centrale (2).
Patent FR-3022781-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une phase aqueuse (a) et une phase grasse (b) visuellement distinctes l'une de l'autre
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61K8/37
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : - (i) au moins une phase aqueuse (A) comprenant un ou plusieurs agents épaississants cationiques comportant au moins un motif dérivé d'acide acrylique ou méthacrylique, et - (ii) au moins une phase grasse (B) comprenant un ou plusieurs corps gras ramifiés ; la phase (A) et la phase (B) étant visuellement distinctes l'une de l'autre. Cette composition est destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, et en particulier des cheveux.
Patent FR-3024306-A1 (FR)
Title: Convertisseur courant-tension, etage d'entree d'un amplificateur et amplificateur correspondant
Inventor: HUFFENUS ALEXANDRE
IPC: H03F3/34
Filed: 2014-07-23
Abstract: Le convertisseur (22) courant-tension comporte : - une entrée (24) pour le courant à convertir ; - une sortie (26) pour la tension convertie ; - une résistance (36) de conversion du courant en tension agencée entre la sortie (26) et un potentiel de référence, - un circuit de traitement (40) comportant un transistor (60), l'entrée (24) étant reliée à la sortie (26) au travers du transistor (60), - un circuit jumeau (46) comportant des composants identiques et disposés de manière similaire à ceux du circuit de traitement (40), - un suiveur en tension (50) connecté en entrée au circuit de traitement (40) et en sortie au circuit jumeau (46), et - des moyens de réinjection (51) du courant en sortie du suiveur (50) dans le circuit de traitement (40).
Patent FR-3011118-A1 (FR)
Title: Assemblage de transmutation et centrale nucleaire a reacteur rapide l'utilisant.
Inventor: FUJIMURA KOJI
IPC: G21C5/18
Filed: 2014-08-20
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage de transmutation (5) destiné à être chargé dans un cœur de réacteur à neutrons rapides (22) et comprenant des aiguilles de combustible (6, 7, 8) comprenant un élément à vie longue ; des aiguilles de modérateur (9) comprenant un modérateur de neutrons ; et un tube enveloppe (11) logeant les aiguilles de combustible (6, 7, 8) et les aiguilles de modérateur (9) sous la forme d'un faisceau. Les aiguilles de combustible (6, 7, 8) sont agencées de façon que des éléments combustibles incluant l'élément à vie longue chargé dans les aiguilles de combustible aient des surfaces de section transversale diminuant en direction du centre de l'assemblage de transmutation (5).
Patent FR-3025855-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement comportant un dispositif d'obturation pour detendeur de plongee.
Inventor: STRADELLA FABIO
IPC: F16K15/14
Filed: 2014-09-16
Abstract: Système de raccordement, notamment pour réducteur de pression d'un détendeur de plongée, comprenant un connecteur (1) comprenant une première extrémité (2) adaptée à se fixer à un réducteur de pression, et une seconde extrémité (2') adaptée à se fixer à une valve d'un réservoir d'air comprimé, ledit connecteur (1) comprenant un passage interne (4) s'étendant sensiblement axialement entre lesdites première et seconde extrémités, ledit passage interne (4) comportant un filtre (5), de préférence en acier inoxydable fritté, et un organe de retenue (6a; 6b; 6c; 6c'; 6d; 6e) fixé à ladite seconde extrémité (2') et supportant d'une part ledit filtre (5), et d'autre part un joint torique principal (7; 9e), ledit organe de retenue (6a; 6b; 6c; 6c'; 6d; 6e) formant une ouverture d'entrée, ledit système comportant un dispositif d'obturation comportant un organe d'obturation (9a; 9b; 9c; 9c'; 9d; 9e) déformable et/ou déplaçable entre une position d'obturation, dans laquelle il obture ladite ouverture d'entrée, et une position d'ouverture, dans laquelle il n'obture pas ladite ouverture d'entrée, ledit organe d'obturation (9a; 9b; 9c; 9c'; 9d; 9e) étant sollicité élastiquement vers sa position d'obturation et étant déformé et/ou déplacé vers sa position d'ouverture par l'air comprimé venant dudit réservoir d'air comprimé, ledit organe d'obturation (9a; 9b; 9c; 9c'; 9d; 9e) étant déformé et/ou déplacé vers sa position d'ouverture dans une direction sensiblement transversale à la direction d'écoulement du flux d'air comprimé.
Patent FR-3028745-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation vibrotactile
Inventor: HERNANDEZ ALFREDO
IPC: A61M21/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de stimulation vibrotactile destiné à être appliqué contre un milieu corporel (MC) à stimuler et comprenant un effecteur vibrant (10) apte à appliquer audit milieu des impulsions d'énergie mécanique vibratoire, et des moyens de commande de l'effecteur selon des règles de stimulation. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend en outre des moyens détecteurs (20) aptes à être exposés au milieu corporel pour recevoir une part de énergie vibratoire transmise vers ces moyens par ledit milieu lors de l'application des impulsions d'énergie vibratoire, et déterminer une caractéristique de transmission de l'énergie vibratoire entre l'effecteur et le milieu à stimuler, lesdits moyens détecteurs étant reliés aux moyens de commande. Application à l'amélioration de l'efficacité de la stimulation corporelle dans la lutte contre les apnées du sommeil.
Patent FR-3029565-A1 (FR)
Title: Crochet de suspension de conduit de ligne d’echappement
Inventor: PENNETIER ALEXANDRE
IPC: F16L3/133
Filed: 2014-12-04
Abstract: Crochet tubulaire de suspension (20) d'un conduit (14) de ligne d'échappement de véhicule automobile présentant une première partie de fixation (24) de section circulaire apte à coopérer avec le conduit (14) de ligne d'échappement, et une deuxième partie (26) sensiblement rectiligne et de section circulaire, dont une extrémité libre (260) est apte à coopérer avec un orifice (224) d'un plot (22) de support relié à un élément de structure (16) du véhicule, caractérisé en ce que la première partie de fixation (24) au conduit (14) et la deuxième partie de fixation (26) sur le plot (22) sont des pièces distinctes de section différente, la section de la première partie (24) de fixation étant supérieure à la section de la deuxième partie de fixation (26) au plot (22), les deux parties (24) et (26) étant reliées l'une à l'autre par une zone de liaison (28) dans laquelle une extrémité (262) de la deuxième partie rectiligne(26) opposée à son extrémité libre (260) est insérée à l'intérieur d'une extrémité (242) de la première partie (24) de fixation opposée au conduit (14).
Patent FR-3029430-A1 (FR)
Title: Dispositif de support comprenant un masque de protection
Inventor: LACHAUX THIERRY
IPC: B05B13/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: Le dispositif de support (24) d'une pièce (12) destinée à être peinte, comprend au moins un masque de protection (38) destiné à couvrir une zone de la pièce (18), le masque de protection (38) comprenant une face de contact (40) destinée à être appliquée contre la zone (18) de la pièce (12) devant être laissée vierge, caractérisé en ce que le masque de protection (38) comprend un logement (42) rempli d'un matériau de protection (43), le matériau (43) formant la face de contact (40) du masque de protection (38).
Patent FR-3030177-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant un module de reveil d'un appareil electronique distinct d'un coeur de traitement
Inventor: COTTINET JONATHAN
IPC: H04W52/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Dispositif électronique (4) comprenant un module annexe (6) couplé à un cœur (5) possédant un état de veille comportant un premier circuit d'alimentation (7), une première horloge (8) et des moyens (9) de reconnaissance de commandes vocales multiples cadencées par la première horloge (8). Le module annexe (6) comporte un second circuit d'alimentation (10) indépendant du premier (7), une seconde horloge (11) indépendante de la première horloge (8) et ayant une fréquence inférieure à la première horloge (8), un bloc numérique (12) cadencé par la seconde horloge (11) comportant au moins un premier moyen de capture (13) d'un signal sonore et configuré pour délivrer un signal sonore traité, et une unité de traitement (17) configurée pour, en présence d'un paramètre du signal sonore traité supérieur à un seuil, analyser le contenu du signal sonore traité et délivrer, lorsque le contenu du signal sonore comprend un motif de référence, un signal d'activation au cœur (5) apte à le sortir de son état de veille.
Patent FR-3040174-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de gaz et d'inertage dans un ou des digesteurs necessaires a la methanisation par voie discontinue
Inventor: FERRAND EMMANUEL
IPC: C12M1/36
Filed: 2015-08-17
Abstract: Le procédé objet de l'invention a pour but d'introduire du gaz inertant provenant d'une source (3) ou (3bis) afin de sécuriser les différentes phases du procédé de méthanisation dans un ou des digesteurs (1) en mode discontinu notamment avant et après l'ouverture de la ou des portes (2) d'un ou des digesteurs (1) par un moyen de réseaux tubulaires ainsi que d'éléments actifs et passifs tels qu'un ventilateur surpresseur (4), un ventilateur extracteur (7), des vannes (5, 5bis et 9), des échappements (6 et 6bis) ou éléments de sécurité (8) et une instrumentation (10 et 11) adaptée au pilotage de l'invention relié ou non à un automate. L'invention peut en outre améliorer l'efficacité des différentes phases de la méthanisation par l'apport de gaz comme le dioxyde de carbone dans l'atmosphère confinée du ou des digesteurs (1).