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Patent FR-3008620-A1 (FR)
Title: Formulation de comprime d'un inhibiteur de phosphatidylinositol 3-kinase
Inventor: PARIKH DARSHAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour traiter un cancer chez un patient nécessitant un tel traitement, comprenant l'administration d'un inhibiteur de PI3K.
Patent FR-3009338-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule automobile comprenant l'estimation d'une masse d'eau introduite dans le carter d'huile
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-07-31
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile équipé d'un moteur (1), qui comprend les opérations suivantes : - estimation d'une masse MC(t) d'eau introduite de manière instantanée dans des chambres (6) de combustion du moteur (1) avec le carburant frais en fonction du taux d'eau dans le carburant frais et d'une première partie déterminée du volume de carburant injecté de manière instantanée, - estimation d'une masse MP(t) d'eau condensée de manière instantanée sur les parois (4) des chambres (6) de combustion en fonction d'une seconde partie déterminée du volume de carburant injecté, - estimation d'une masse MH(t) d'eau introduite de manière -instantanée dans l'huile du carter (21) à partir des chambres (6) de combustion, en fonction de la masse MP(t) d'eau condensée sur les parois (4) des chambres (6) de combustion.
Patent FR-3010395-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le support d'une pile de toles
Inventor: FERNANDEZ CID CESAREO
IPC: B65H1/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le support d'une pile de tôles (12), du type comportant une pluralité de pieds (16) de support qui s'étendent verticalement depuis un tronçon d'embase (24) fixé sur une plateforme (14), jusqu'à un tronçon d'extrémité libre (26) adapté pour supporter la pile de tôles (12), les pieds (16) de support et la plateforme (14) délimitant entre eux un espace vertical permettant la descente d'une palette (30) de support de la pile de tôles (12) depuis une position haute de dépose dans laquelle la pile de tôles (12) est déposée sur le tronçon d'extrémité libre (26) des pieds (16) de support, jusqu'à une position basse de repos dans laquelle la palette (30) est descendue, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte au moins un ascenseur (44) équipé d'une partie fixe (46) montée sur le dispositif (10) et d'une partie mobile (48) qui est montée coulissante verticalement sur la partie fixe (46) pour assurer la descente de la palette (30).
Patent FR-3010949-A1 (FR)
Title: Combine d'instruments pour planche de bord de vehicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: H04N9/31
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention concerne un combiné d'instruments pour véhicule automobile comportant un écran de rétroprojection avant (30) apposé contre le dos d'une glace transparente avant (31 ; 31'), un écran de rétroprojection arrière (40) apposé contre le dos d'une glace transparente arrière (41) qu'elle recouvre entièrement, à l'exception d'une portion centrale (42) présentant une forme identique à celle de l'écran de rétroprojection avant (30) mais de dimensions réduites, un vidéoprojecteur (20) permettant de projeter une image numérique, le rapport d'agrandissement entre la portion centrale non recouverte (42) et l'écran de rétroprojection avant (30), étant prédéterminé en fonction de la distance entre les deux écrans (30, 40) ainsi qu'en fonction de l'angle de projection du vidéoprojecteur (20), de sorte que la surface de projection sur la glace avant (31 ; 31') de la partie du faisceau lumineux traversant la portion centrale non recouverte (42) de la glace arrière (41) coïncide avec la surface de l'écran de rétroprojection avant (30).
Patent FR-3014280-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique, systeme de sonorisation comprenant au moins une telle enceinte et systeme de telesurveillance pour un ensemble d'enceintes acoustiques
Inventor: MAILLOT PATRICK-GILLES
IPC: H04R29/00
Filed: 2013-12-03
Abstract: Enceinte acoustique (EA) comprenant un caisson (CE) portant au moins un haut parleur (HP), caractérisée en ce qu'elle est équipée d'un dispositif de surveillance (DS) comprenant: au moins un capteur de vibrations (CV), pour générer un signal électrique (SE) représentatif d'un son (VA) émis par ledit ou un dit haut-parleur ; et un dispositif de transmission (TSS) d'un signal (SS) représentatif dudit signal généré par ledit capteur de vibrations. Système de sonorisation comprenant : au moins une telle enceinte acoustique ; un récepteur, pour recevoir le ou les signaux (SS) émis par le ou les émetteurs du ou des dispositifs de surveillance de ladite ou de chaque dite enceinte acoustique ; et un dispositif de traitement des données pour déterminer un état de fonctionnement de ladite ou de chaque dite enceinte acoustique à partir du ou des signaux reçus par ledit ou chaque dit récepteur. Système de télésurveillance pour un ensemble d'enceintes acoustiques, comprenant au moins un tel dispositif de surveillance (DS), un tel récepteur (RSS) et un tel dispositif de traitement des données.
Patent FR-3015916-A1 (FR)
Title: Installation pour la decoupe en tranches d'une denree alimentaire allongee, en particulier un membre d'animal
Inventor: LIAIGRE GUY
IPC: B26D7/00
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) pour la découpe en tranches d'une denrée alimentaire allongée (D). Cette installation de découpe (1) comprend : - des moyens (2) pour le convoyage de chacune desdites denrées (D), et - des moyens (3) pour le tranchage de chacune desdites denrées (D) convoyées. Selon l'invention, les organes de coupe (31) des moyens de tranchage (3) sont agencés en série, les uns à la suite des autres sur la longueur d'un axe de cheminement (A). Et l'un au moins des organes de coupe (31) comporte des moyens (32) pour sa manœuvre en translation selon au moins une direction (Z1, Z2), d'une part, perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à l'axe de cheminement (A) et, d'autre part, parallèle à un plan de cheminement (C), de manière à régler la position du trait de coupe correspondant selon au moins une direction (Z1, Z2) s'étendant parallèlement audit plan de cheminement (C) et perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement audit axe de cheminement (A).
Patent FR-3026880-A1 (FR)
Title: Procede de production de recits photographiques
Inventor: DE FERRAN NICOLAS
IPC: G06Q90/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de récits photographiques tels que des romans photos. Dans ce procédé, les prises de vue sélectionnées pour être éditées sont associées à des scènes ordonnées de manière chronologique et à des textes, sur un support unique et préformaté.
Patent FR-3028913-A1 (FR)
Title: Couche d'isolation thermique pour conduite tubulaire flexible sous-marine
Inventor: DO ANH TUAN
IPC: F16L59/153
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne une conduite tubulaire flexible sous-marine destinée aux transports de fluides d'hydrocarbures comprenant une couche d'isolation thermique. La couche d'isolation thermique (8) est une bande (80) réalisée par tissage triaxial d'au moins deux nappes de fils de chaîne (81) et d'au moins une rangée de fils de trame (82) pour lier les au moins deux nappes de fils de chaîne (81). La au moins une rangée de fils de trame (82) est apte à solidariser les au moins deux nappes de fils de chaîne (81). En outre, les fils de trame (82) comprennent une section creuse afin d'assurer l'isolation thermique de la conduite tubulaire flexible.
Patent FR-3001040-A1 (FR)
Title: Systeme de capteurs de champ environnant
Inventor: BROWN CHRISTOPHER
IPC: G01S15/931
Filed: 2014-01-14
Abstract: Système (1) de capteurs de champ environnant comprenant un émetteur (Sx1, Sx2), un premier réseau de récepteurs (Sx) ayant un premier récepteur (Sx1), et un second récepteur (Sx2), et une unité d'exploitation (3). L'émetteur (Sx1, Sx2) génère des signaux pour produire un écho acoustique par les objets (R) du champ environnant, et une unité d'exploitation (3), exploite la différence de phase entre les signaux reçus par le premier récepteur (Sx1) et le second récepteur (Sx2), et - détermine une information de direction d'une source de son parasite (Q) générant un son parasite dans le signal de réception pour le premier réseau de récepteur (Sx). Exploite séparément la composante de sons contenus dans le signal de réception correspondant à la première information directionnelle , et l'écho généré par les émetteurs (Sx1, Sx2) pour l'exploiter séparément notamment le neutraliser.
Patent FR-3017777-A1 (FR)
Title: Machine de refroidissement par glace carbonique
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25C1/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: Un procédé de refroidissement d'un produit au moyen d'une machine (1) de refroidissement dans laquelle celle-ci comprend : - une source (4) d'alimentation en fluide frigorigène ; - une cheminée (32) destinée à évacuer le fluide frigorigène ; - une chambre de refroidissement destinée à accueillir le produit à refroidir ; machine (1) dans laquelle, le produit est contenu dans un conteneur (2), ce conteneur (2) étant disposé dans la chambre de refroidissement, dans lequel ce procédé comprend une opération : - de refroidissement de la chambre de refroidissement au moyen du fluide frigorigène ; - d'évacuation du fluide frigorigène au moyen de la cheminée (32) ; le conteneur (2) étant directement au contact du fluide frigorigène.
Patent FR-3003154-A1 (FR)
Title: Estimation de la fraction de matieres grasses en utilisant des ultrasons partir d'une propagation d'onde de cisaillement
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: A61B8/08
Filed: 2014-03-13
Abstract: Une fraction de matières grasses est estimée (40) à partir d'une propagation d'onde de cisaillement. Une force de radiation acoustique est utilisée pour générer une onde de cisaillement dans un tissu d'intérêt. L'atténuation, la fréquence centrale, la largeur de bande ou autre caractéristique non de vitesse de l'onde de cisaillement est calculée (34) et utilisée pour estimer (40) la fraction de matières grasses.
Patent FR-3022658-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'une structure de donnees representative d'une consommation de fluide d'au moins un equipement, dispositif et programme correspondant.
Inventor: HOCHEDEZ JEAN-FRANCOIS
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de création d'une structure de données représentative d'une consommation de fluide d'au moins un équipement (DatFldOut). Selon l'invention un tel procédé comprend: - une étape d'obtention (E-10) de données de consommation de fluide (DatFldln), comprenant une pluralité de données de consommations temporelles mesurées à une fréquence d'échantillonnage, dite courbe initiale (Cbelnit) ; - une étape de découpage (E-20) de ladite pluralité de données de consommations temporelles mesurées en fonction d'au moins un paramètre de découpage prédéterminé (S1, S2, S3,...), délivrant un ensemble de segments de consommations unitaires (ELIN), dit ensemble de linéaments, comprenant au moins un segment de consommation unitaire (LIN), dit linéament, chaque linéament comprenant un label d'identification et une liste de propriétés, comprenant au moins un horodatage et une durée et une quantité consommée ; - une étape d'identification (E-30), au sein d'une base de données (Bdd), d'au moins un équipement (Eqpt) associé à un linéament dudit ensemble de linéaments.
Patent FR-3024337-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: RUTIGLIANO ANNE
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant une âme (12) et des protubérances (20) faisant saillie de ladite âme (12), ladite âme (12) s'étendant suivant un axe principal d'extension longitudinale, dit axe principal (X), lesdites protubérances (20) étant moulées avec l'âme (12). Lesdites protubérances (20) sont agencées en rangées longitudinales (R), lesdites rangées (R) comprenant des protubérances (21, 22, 23) différentes entre elles, au moins par leur forme, leur inclinaison par rapport à l'axe principal (X) et par leur dimension, une desdites rangées (R) comprenant au moins une protubérance (21, 22, 23) identique à l'une au moins desdites protubérances différentes entre elles d'au moins une autre desdites rangées (R). L'invention concerne encore un ensemble applicateur pour produit cosmétique, comprenant un applicateur (10) tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3025469-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des pietons en cas de choc avec un vehicule
Inventor: LE BRETON FREDERIC
IPC: B61D17/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne un véhicule terrestre (10) comportant une partie (12) frontale, ladite partie frontale comprenant un dispositif (15) de protection, ledit dispositif de protection comprenant : - un pare-choc (17) disposé à l'avant du véhicule (10) ; - un dispositif (18) de détection de choc ou de présence, apte à détecter un obstacle (16) en avant du véhicule (10), caractérisé en ce que le pare-choc (17) comprend un volet (20) situé à l'avant en partie inférieure de la partie (12) frontale du véhicule (10), ledit volet (20) étant apte à passer d'une position fermée à une position ouverte vers le bas du véhicule en cas de détection par le dispositif (18) d'un choc ou d'une présence en avant du véhicule, de manière à empêcher un passage de l'obstacle (16) sous la partie (12) frontale du véhicule (10).
Patent FR-3027731-A1 (FR)
Title: Capteur d'image face avant a courant d'obscurite reduit sur substrat soi
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L31/0248
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention est relative à un capteur d'image de type « face avant », comprenant un substrat (22-1) en matériau semi-conducteur ; une couche active (10) en matériau semi-conducteur ; une matrice de photodiodes (14, 18) réalisée dans la couche active ; et une couche d'isolant (22-2) entre le substrat (22-1) et la couche active (10).
Patent FR-3027864-A1 (FR)
Title: Longeron de bas de caisse de vehicule automobile avec piece modulaire
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention a trait à un longeron intérieur de bas de caisse (12) de véhicule automobile, formant un corps creux de section en U et avec : une première portion (16) destinée à s'étendre horizontalement ; et une deuxième portion (18) formant un coude avec la première portion (16) et étant destinée à s'étendre vers le haut, ladite portion comprenant une face frontale (20) opposée à la première portion (16) et destinée à délimiter un passage de roue du véhicule, ladite face comprenant une feuillure de jonction (26) à un autre corps creux ; la feuillure de jonction (26) est formée par une pièce de section coudée (28), ladite pièce étant rapportée sur la face frontale (20) de la deuxième portion (18). L'invention a également trait un véhicule automobile comprenant un tel longeron intérieur de bas de caisse (12).
Patent FR-3027842-A1 (FR)
Title: Procede de drapage d'une feuille de materiaux composites pre-impregnee lors de son preformage
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B29C70/34
Filed: 2014-10-31
Abstract: Procédé robotisé de préformage d'une feuille (16) comportant des éléments de renfort, au moyen d'un moule (10) comportant une forme, dans lequel : - on dispose la feuille (16) sur la forme du moule (10) ; et - on drape la feuille (16) sur la forme du moule (10), en appliquant une pression sur la feuille (16) au moyen d'un outil muni d'un applicateur (18) ayant une forme sphérique, l'outil suivant une trajectoire définie préalablement.
Patent FR-3016055-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un element optique holographique de mise en forme de faisceau, agencement de mise en œuvre et element optique associes, dispositif d'affichage incluant l'element
Inventor: BANG HYUNGSEOK
IPC: G03H1/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour produire un élément optique holographique de mise en forme de faisceau, qui est configuré pour générer des faisceaux diffractés configurés pour reconstruire une image d'un diffuseur indépendamment du point d'impact d'un pinceau de lumière sur l'élément optique holographique de mise en forme de faisceau, comprenant la fourniture d'un élément d'enregistrement, la fourniture d'un élément maître comprenant un motif particulier, la formation d'un empilage d'enregistrement comprenant l'élément d'enregistrement et l'élément maître de sorte que l'élément maître soit agencé à une très courte distance de copie de l'élément d'enregistrement, l'éclairage d'au moins une partie de l'empilage d'enregistrement avec un faisceau de reconstruction, l'éclairage d'au moins une partie de l'empilage d'enregistrement avec un faisceau de référence, dans lequel au moins l'un du faisceau de reconstruction et du faisceau de référence pénètre dans l'élément maître pour enregistrer le motif de l'élément maître sur l'élément d'enregistrement.
Patent FR-3031056-A1 (FR)
Title: Enceinte pour le formage electro-hydraulique
Inventor: PLAUT ERAN
IPC: B21D26/06
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne une enceinte d'électro-hydroformage (10) pour le formage d'une pièce (50) comportant : - un châssis de décharge (20), comportant une paroi interne (21) délimitant une chambre de décharge (22) destinée à recevoir un volume de fluide, - une matrice (30), comportant une chambre de formage (32) présentant une empreinte (31) destinée à être complémentaire à la forme que doit prendre la pièce après déformation, - un système de décharge électro-hydraulique (40), ladite pièce (50) étant destinée à être positionnée entre la chambre de décharge (22) et la chambre de formage (32) avant une activation dudit système de décharge électro-hydraulique, l'activation dudit système de décharge électro-hydraulique entraînant la projection et la déformation de la pièce (50) contre l'empreinte (31) de la chambre de formage (32). Selon l'invention, la paroi interne (21) présente en tout ou partie un revêtement (24) non métallique.
Patent FR-3032427-A1 (FR)
Title: Satellite a moyens de propulsion electriques, procede de mise a poste d'un tel satellite et procede de maintien a poste dudit satellite
Inventor: DOUBRERE PATRICK
IPC: B64G1/26
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un satellite destiné à être mis à poste en orbite autour d'un corps céleste, comportant un premier propulseur électrique de direction de poussée orientable (21), un deuxième propulseur électrique de direction de poussée orientable (22), et un propulseur électrique (16) d'orientation fixe par rapport au satellite, de ligne de poussée passant par le centre de masse du satellite. Ledit satellite comporte deux unités d'alimentation d'un propulseur électrique (25, 26) et un réseau d'interconnexion électrique (23) reliant une première unité d'alimentation (26) au premier propulseur de direction de poussée orientable (21) et au propulseur d'orientation fixe (16), et une deuxième unité d'alimentation (25) au deuxième propulseur de direction de poussée orientable (22) et au propulseur d'orientation fixe (16), de sorte que chacune des unités d'alimentation (25, 26) est apte à alimenter soit le propulseur de direction de poussée orientable associé (22, 21), soit le propulseur d'orientation fixe (16).
Patent FR-3033821-A1 (FR)
Title: Passerelle a rabattement automatique, procede de rabattement et procede de deploiement
Inventor: BITETTA STEPHANO
IPC: G09F15/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer une passerelle pouvant être rabattue et déployée de façon totalement automatique par une seule personne, cette passerelle répondant aux différents critères de sécurité et de faible encombrement exigés.
Patent FR-3034438-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention d'entree a contre-sens d'un vehicule
Inventor: BARASSI CHARLES
IPC: E01F13/12
Filed: 2015-04-02
Abstract: Dispositif (1) de sécurité notamment destiné à empêcher un véhicule sur pneus (2) à s'engager ou emprunter une voie (3) de circulation dans une direction par rapport à une direction autorisée opposée. Ce dispositif (1) est caractérisé par le fait qu'il comporte : - des moyens de perforation (4) de pneus (2) de véhicule susceptible d'occuper au moins une position active de perforation et une position inactive effacée ; - au moins des premiers moyens de détection de franchissement dudit dispositif de sécurité dans la direction autorisée et/ou non autorisée ; - lesdits moyens de détection, selon le cas, constituant des moyens de retenue direct ou indirect desdits moyens de perforation (4) en position inactive ou des moyens directs ou indirects d'activation desdits moyens de perforation (4).
Patent FR-3035906-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a pilotage optimise
Inventor: MICHELON THIERRY
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - une unité de nettoyage (100), - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide et au moins une sortie de liquide, à travers un dispositif de filtration de l'unité de nettoyage (100), - un moteur adapté à forcer une circulation d'eau entre l'entrée d'eau et la sortie d'eau au travers du dispositif de filtration, - des moyens de commande des mouvements de l'unité de nettoyage sur une paroi. L'appareil de nettoyage comprend au moins un moyen de mesure de la densité de débris entrant dans le circuit hydraulique de l'unité de nettoyage (100). Il comprend éventuellement des moyens de modifier la stratégie de nettoyage de l'unité de nettoyage (100) en réponse à la détection de débris.
Patent FR-3038694-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux configure pour emettre un faisceau lumineux segmente, notamment pour vehicule automobile, et projecteur muni d'un tel dispositif.
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux configuré pour émettre un faisceau lumineux segmenté (3), notamment pour véhicule automobile, comprenant un premier module optique (1) comportant une première série de sources de lumière (1a, 1b, 1c, 1 d, 1e) aptes à émettre des rayons lumineux, chaque source de lumière étant sélectivement adressable et configurée pour générer un segment (5) du faisceau lumineux de manière à former une première rangée (13) de segments (5), la première rangée (13) de segments comportant un premier et un deuxième segment latéral (14, 15) à chaque extrémité de la première rangée (13), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un deuxième module optique comportant une première source de lumière spécifique configurée pour générer un premier segment latéral supplémentaire (19) élargi par rapport aux autres segments (5), le premier segment latéral supplémentaire (19) étant apte à recouvrir au moins en partie le premier segment latéral (14) de la première rangée (13) de manière à former un premier bord du faisceau lumineux (3), et qui est destiné à éclairer un côté de la route.
Patent FR-3039104-A1 (FR)
Title: Vehicule automatique guide pour le deplacement multidirectionnel de charges
Inventor: GUIBE PIERRE
IPC: B60P9/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: Véhicule automatique guidé pour le déplacement multidirectionnel de charges, comprenant au moins deux roues motrices (10, 11) reliées chacune à un moteur (38, 39) et au moins deux roulettes (12, 13, 14 et 15), l'ensemble étant supporté par un châssis (9) et surmonté par un carter (8), et comprenant au moins un élément d'attelage (21, 22) destiné à l'attelage d'une charge (51). En outre, l'élément d'attelage (21, 22) est rétractable.