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Patent FR-3042396-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de preparation de jus par pressage d'aliments
Inventor: FOUQUET NICOLAS
IPC: A47J19/02
Filed: 2015-10-20
Abstract: Cet appareil comporte une goulotte (40) d'admission des aliments vers le bas ; une vis (10) de traitement des aliments en sortie de la goulotte, qui est centrée sur un axe (X-X) et qui inclut un étage haut (11), pourvu de moyens (113) de balayage de la sortie de la goulotte adaptés pour agir sur les aliments sortant de la goulotte pour les fragmenter, et un étage bas (12) conçu pour entraîner vers le bas et presser les fragments d'aliment provenant de l'étage haut de la vis ; une enceinte (20) de réception de la vis, qui est sensiblement centrée sur l'axe et qui inclut une partie haute (21), reliée à la sortie de la goulotte pour recevoir les aliments sortant de la goulotte et entourant l'étage haut de la vis, et une partie basse (22), entourant l'étage bas de la vis et conçue pour séparer le jus des fragments d'aliment lorsque ces derniers sont pressés par l'étage bas de la vis ; et des moyens (30) d'entraînement de la vis, qui sont adaptés pour entraîner les étages haut et bas de la vis autour de l'axe par rapport à l'enceinte et qui incluent au moins un moteur électrique (31, 33). Selon l'invention, les étages haut et bas de la vis sont distincts et les moyens d'entraînement sont conçus pour entraîner l'étage haut et l'étage bas à des vitesses respectives différentes et/ou dans des sens respectifs différents.
Patent FR-3043406-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de substrats par collage de surfaces de phosphure d'indium
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: C09J5/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage comprenant les étapes suivantes : a) fournir un premier substrat comprenant une première face en phosphure d'indium cristallin, b) fournir un second substrat comprenant une seconde face cristalline et différente du phosphure d'indium, c) former une couche intermédiaire de phosphure d'indium cristallin sur la seconde face du second substrat, d) former un assemblage, par une étape de collage direct, en mettant en contact la première face du premier substrat avec la couche intermédiaire, l'étape de collage direct étant réalisée sous une atmosphère présentant une pression supérieure à 10-4 Pa, de préférence supérieure à 10-3 Pa. e) soumettre l'assemblage, formé à l'étape d), à un traitement thermique.
Patent FR-3044549-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere epaississant, une silicone et un derive d'acide pyridine-dicarboxylique, et procede de traitement cosmetique
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère épaississant , une silicone de préférence aminée et un dérivé d'acide pyridine-dicarboxylique de formule: dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome d'hydrogène. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux ou du cuir chevelu, dans lequel on applique ladite composition cosmétique.
Patent FR-3045171-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un systeme d'actionnement electromecanique
Inventor: MANSOURI BADR
IPC: H02K11/20
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système d'actionnement électromécanique comportant les étapes d'estimer la chute de tension dans l'alimentation du moteur liée à des défauts de l'onduleur à l'aide d'un filtre de Kalman, estimer (300) au moins le coefficient de couple électromagnétique du moteur en prenant en compte la chute de tension estimée et calculer (400) le couple électromagnétique du moteur à partir du coefficient de couple électromagnétique du moteur.
Patent FR-3045470-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure constituée d'au moins deux parties, le ratio de la largeur mesurée au fond de la première partie sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une première partie étant strictement supérieur à 2, le ratio de la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la deuxième partie sur la largeur mesurée au fond de la ladite de la ladite au moins une deuxième partie étant supérieur ou égal à 1, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant supérieur à 9 MPa, et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3045476-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure constituée d'au moins deux parties, le ratio de la largeur mesurée au fond de la première partie sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une première partie étant strictement supérieur à 2, le ratio de la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la deuxième partie sur la largeur mesurée au fond de la ladite de la ladite au moins une deuxième partie étant supérieur ou égal à 1, et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail est inférieur à 8,5 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0. 100.
Patent FR-3030304-A1 (FR)
Title: Systeme de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: GLOECKLE MARKUS
IPC: F01N3/28
Filed: 2015-12-16
Abstract: Système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (10), ayant au moins un catalyseur d'oxydation de méthane (13), et en outre au moins une installation d'adsorption de souffre (12).
Patent FR-3056621-A1 (FR)
Title: Dispositif pour bloquer l'ouverture d'un verrou de porte de l'intérieur
Inventor: MARTIN JEAN FRANCOIS GABRIEL MAURICE
IPC: E05B15/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant l'empêchement du coulissement du pêne [1] d'un verrou de porte. Il est constitué d'un boitier [2] de la forme d'un « U » à l'envers. Le bras plein [6] permet de retenir le coulissement du pêne [1]. Les bras [3 ; 3'] à l'autre extrémité du dispositif permettent de s'appuyer sur le coffre [7] et de retenir la tension exercée par le pêne [1] sur le bras plein [6] lors dune tentative d'ouverture de porte non désirée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au verrou coulissant non inclus dans l'encadrement d'une porte mais qui est disposé sur l'encadrement de celle ci.
Patent FR-3048133-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle avec lame de contact elargie
Inventor: DROESBEKE GERT
IPC: H01R13/115
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (1) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend un corps de connexion (4) avec une section de contact (6) tubulaire dans laquelle une languette de contact mâle peut être insérée. Afin d'accroitre la force de contact normale, il est prévu une lame de contact (18) avec une largeur (D) telle qu'elle s'étend dans une fenêtre (25) ménagée dans au moins l'une des parois latérales (14a, 14b).
Patent FR-3049963-A1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'un appareil de voie ferree equipe d'un mecanisme d'arrimage, vehicule et procede de transport associes
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B29/02
Filed: 2016-04-12
Abstract: Un système d'arrimage d'un appareil de voie ferrée (12), comporte une plateforme de support (22) apte à être positionnée dans une position de chargement, et au moins un mécanisme d'arrimage de l'appareil de voie ferrée (12) sur la plateforme de support (22), apte à passer d'un état de déverrouillé à un état verrouillé. Le mécanisme d'arrimage comporte au moins une glissière de guidage (36.1, 36.2), au moins un chariot (34.1, 34.2) guidé par la glissière de guidage (36.1, 36.2) le long d'une trajectoire qui, lorsque la plateforme de support (22) est dans la position de chargement, est parallèle à un plan de référence, des moyens de blocage du chariot (34.1, 34.2) par rapport à la glissière de guidage (36.1, 36.2), au moins un organe de fixation (32.1, 32.2) de l'appareil de voie ferrée (12) solidaire du chariot (34.1, 34.2); et des organes de verrouillage (58) de la glissière de guidage (36.1, 36.2) par rapport à la plateforme de support (22), qui passent d'une position de déverrouillage à une position de verrouillage lorsque la mécanisme d'arrimage passe de l'état déverrouillé à l'état verrouillé dans la position de chargement de la plateforme, en sollicitant la glissière de guidage (36.1, 36.2) vers le bas par rapport à la plateforme de support (22).
Patent FR-3053800-A1 (FR)
Title: Verres ophtalmiques avec controle dynamique de focale
Inventor: BERGE BRUNO
IPC: G02B3/12
Filed: 2016-07-08
Abstract: Cette invention se rapporte à une lentille ophtalmique (100) pour lunettes comprenant un verre primaire (120), un verre secondaire (160), une chambre principale (140) et une membrane (400) configurée pour séparer le volume de la chambre principale (140) en une première chambre (142) et une deuxième chambre (146).
Patent FR-3056747-A1 (FR)
Title: Systeme d'essai pour mesurer une cinematique de decouplage de deux pieces boulonnees de turbomachine
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système d'essai pour mesurer une cinématique de découplage entre un carter structurant et une pièce de turbomachine, ledit carter structurant et ladite pièce étant couplés par un élément fusible selon une liaison apte à être rompue, le système d'essai comportant : - un moyen de perturbation adapté pour appliquer une perturbation sur un rotor supporté par le carter structurant, - un moyen de mesure, au contact de l'élément fusible, mesurant un paramètre électrique associé à l'élément fusible pour déterminer un état de l'élément fusible, ledit moyen de mesure étant dissocié de l'élément fusible, - des moyens d'analyse pour déterminer un délai entre la perturbation appliquée par le moyen de perturbation et une rupture de l'élément fusible.
Patent FR-3057913-A1 (FR)
Title: Piston pour moteur a combustion interne a rideau aerodynamique
Inventor: HERVET JEROME
IPC: F02F3/26
Filed: 2016-10-20
Abstract: Piston (1) destiné à coulisser dans un cylindre (2) de moteur à combustion interne à injection directe caractérisé en ce qu'il comprend : - une chambre de combustion (11), - une zone de chasse (13) sensiblement plane, - un canal (10) reliant la chambre de combustion (11) à la zone de chasse (13), ce canal (10) étant orienté sensiblement perpendiculairement à la zone de chasse (13) au niveau de sa première extrémité (10') débouchant sur la zone de chasse (13).
Patent FR-3044780-A1 (FR)
Inventor: CAPOGLU ILKER R
IPC: G02F1/01
Filed: 2016-11-08
Abstract: Selon au moins un aspect de la présente divulgation, un processeur arithmétique de signal inclut un câble à fibre optique incluant une entrée à fibre optique et une sortie à fibre optique et deux transducteurs électro-optiques ou plus couplés au câble à fibre optique entre l'entrée et la sortie à fibre optique et ayant au moins une première électrode et seconde électrode, les deux transducteurs électro-optiques ou plus configurés pour modifier un signal optique dans le câble à fibre optique sur la base d'une tension entre la première électrode et la seconde électrode des deux transducteurs électro-optiques ou plus. Le processeur arithmétique de signal peut également inclure un interféromètre couplé au câble à fibre optique et configuré pour détecter une différence de phase d'un signal à fibre optique entre l'entrée à fibre optique et la sortie à fibre optique.
Patent FR-3058997-A1 (FR)
Title: Procede de dopage de graphene
Inventor: LE POCHE HELENE
IPC: H01L51/54
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour préparer une couche de graphène transparente et de conductivité électrique améliorée et stabilisée, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à :         (i) disposer d'au moins une couche de graphène transparente et possédant une résistance carrée, R□ini,         (ii) doper au moins une zone de ladite couche de graphène pour former une zone de graphène dopée ayant une résistance carrée stabilisée, R□Y, de valeur inférieure à R□ini.         caractérisé en ce que l' étape (ii) est réalisée par pulvérisation, en surface d'au moins ladite zone de ladite couche de graphène (i), d'au moins un dopant choisi parmi les sels et complexes organométalliques de platine ou de palladium de degré d'oxydation +IV ou +II et en ce que de préférence la zone de graphène dopé possède en outre une valeur de transmittance supérieure à 85% sur l'ensemble du spectre du visible.
Patent FR-3053327-A1 (FR)
Title: Agent de frittage pour composition particulaire refractaire seche
Inventor: TECHER ROMAIN
IPC: C04B35/16
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un agent de frittage pour composition particulaire réfractaire sèche, ledit agent résultant de la combinaison d'au moins un minéral contenant du feldspath et d'au moins un composé phosphate présentant une perte au feu PAF (900°C) inférieur à 20 %. L'invention se rapporte également aux compositions particulaires réfractaires sèches comprenant des particules réfractaires (ou agrégats) et ledit agent de frittage. De telles compositions sont notamment destinées à la fabrication de revêtement de fours, par exemple de fours à induction à creuset, les inducteurs de fours à canal et les cuves de fours à canal, en particulier pour la fusion de métaux. Enfin l'invention se rapporte aux produits consolidés obtenus à partir d'une composition particulaire réfractaire sèche selon l'invention et aux procédés de fabrication de tels produits.
Patent FR-3062267-A1 (FR)
Title: Architecture de charge utile d’un satellite de telecommunications
Inventor: JACQUEY NICOLAS
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-01-20
Abstract: La présente invention concerne une charge utile (50) d'un satellite comportant un module de réception passerelle (51) et un module d'émission utilisateur (53), ledit module d'émission utilisateur (53) comportant : - une matrice asymétrique de commutation (54) comportant N ports d'entrée et N M ports de sortie, - une antenne multifaisceaux (55) adaptée à former N M faisceaux statiques comportant N M ports d'entrée reliés respectivement aux N M ports de sortie de la matrice asymétrique de commutation (54), - des amplificateurs de puissance intégrés dans l'antenne multifaisceaux (55) ou agencés entre ladite antenne multifaisceaux et la matrice asymétrique de commutation (54), la charge utile comportant en outre un circuit de traitement numérique (52) configuré pour dé-multiplexer des signaux reçus multiplexés par le module de réception passerelle (51), et pour répartir lesdits signaux sur des ports d'entrée différents de la matrice asymétrique de commutation (54).
Patent FR-3065820-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un filtre de lumiere applique a un verre de lunettes ; dispositif d'affichage et casque de realite virtuelle associes
Inventor: CHENE SYLVAIN
IPC: G02C7/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un filtre de lumière pour verre de lunettes pour améliorer ou maintenir le confort visuel d'un individu porteur des lunettes, comportant des étapes : a) collecter (11) des données relatives aux besoins ou usages de l'individu ; b1) sélectionner (21) un filtre d'essai sur la base d'un critère prédéfini ; b2) sélectionner (22), en fonction des données collectées, une scène lumineuse comprenant une image déterminée en fonction des besoins ou usages, et une source lumineuse génératrice d'un inconfort visuel pour l'individu non équipé de filtre ; c) mettre en situation (31) l'individu en lui présentant la scène lumineuse au travers du filtre d'essai ; d) évaluer (41) ledit critère ; e) comparer (51) le résultat avec un seuil prédéterminé ; f) déterminer (61) le filtre de lumière adapté en fonction du résultat. L'invention concerne également un dispositif d'affichage et un casque de réalité virtuelle conçus pour ledit procédé.
Patent FR-3068485-A1 (FR)
Title: Guide optique faconne au laser
Inventor: LECORRE JEROME
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un guide optique (12) de lumière, comprenant les étapes suivantes : mise à disposition du guide optique (12) s'étendant suivant une direction principale, ledit guide présentant une surface extérieure ; réalisation le long de la surface extérieure du guide optique, suivant la direction principale, de motifs diffusants ou réfléchissants aptes faire sortir dudit guide la lumière ; et où la réalisation des motifs diffusants ou réfléchissants est assurée par application d'un rayon laser sur la surface extérieure du guide optique (12)
Patent FR-3069617-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'ensemble des tubes délimitant une grille dite de soufflage, et - un élément (20) de guidage d'air depuis les tubes (3) en direction de l'échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3071420-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de la colle servant a realiser un marouflage
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05D1/32
Filed: 2017-09-26
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement de décor par aspersion sur une pièce dans lequel, préalablement au dépôt dudit revêtement de décor on dépose sous forme fluide une colle thermofusible et non réticulable sur des zones de la pièce à protéger au cours de l'aspersion, de manière à former une couche de masquage temporaire puis, après avoir aspergé le revêtement de décor sur la surface de la pièce et après le retour de la couche de masquage temporaire sous forme solide et manipulable, on enlève ladite couche de masquage temporaire pour obtenir des morceaux de couche de masquage. On broie les morceaux de couche de masquage temporaire pour former des broyats aptes à être réutilisés pour former une nouvelle couche de masquage temporaire.
Patent FR-3060365-A1 (FR)
Title: Compositions deodorantes anhydres avec combinaison d'absorbeur ii
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques anhydres qui contiennent une combinaison d'un composant absorbant l'eau fortement gonflant et un composant absorbant l'eau peu gonflant associé à un principe actif déodorant. Ces compositions possèdent un effet déodorant remarquable ainsi que des propriétés sensorielles améliorées et se traduisent par ailleurs par une minimisation des taches de sueur sur les textiles. En outre, la présente invention porte sur un produit cosmétique contenant ces compositions anhydres ainsi que sur l'utilisation de la composition ou du produit pour la réduction de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration. Enfin, la présente invention porte sur l'utilisation d'un composant absorbant l'eau fortement gonflant et d'un composant absorbant l'eau peu gonflant pour l'amélioration des propriétés sensorielles de compositions déodorantes anhydres.
Patent FR-3075205-A1 (FR)
Title: Chitine et procede d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie enzymo-chimique
Inventor: SANCHEZ LORENA
IPC: C12P19/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une chitine dont la pureté par différence est supérieure à 97,75% et à un procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie enzymo-chimique.
Patent FR-3075134-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour determiner la trajectoire que doit suivre un vehicule dans un parking en l’absence de signaletique
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (VC) se déplaçant dans un parking (PK), ayant des règles de circulation et comprenant une voie desservant des emplacements de parking (EP), et comportant des moyens d'acquisition (MAQ) acquérant des images de l'environnement devant ce véhicule (VA). Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAL) analysant ces images pour déterminer une signalétique définissant ces règles de circulation et des moyens de contrôle (MCT) déterminant une trajectoire pour le véhicule (VC) en fonction de ces règles de circulation déterminées. En l'absence de signalétique, les moyens d'analyse (MAL) analysent les images pour déterminer si elles contiennent des informations projetées sur le sol par des véhicules garés (VG), et dans l'affirmative comparent ces informations projetées à des images de signalétiques stockées afin de déterminer au moins l'une des règles de circulation et/ou la présence d'un emplacement de parking (EP) libre à proximité.
Patent FR-3076084-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne une batterie (10) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules (E1, EN-1, EN) disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs reliant les accumulateurs à des troisième et quatrième bornes et un deuxième circuit de commande des interrupteurs. La batterie comprend un premier bus de transmission de données (BUS0) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande et un deuxième bus de transmission de données (BUS1) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande. Le premier circuit de commande est adapté à transmettre des premières données aux deuxièmes circuits de commande par le premier bus à un premier débit et est adapté à transmettre des deuxièmes données aux deuxièmes circuits de commande par le deuxième bus à un deuxième débit inférieur au premier débit.