baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2699219-A1 (FR)
Title: Method of retracting and dismantling door for household oven - includes shaping this door transversally and circularly and using top and bottom sectors pivoting about vertical retractable axes to support door
Inventor: CHRISTOPHE LALLEMENT
IPC: F24B13/00
Filed: 1992-12-11
Abstract: The method includes the glass door (11) being mounted in a chassis (12). The chassis (12) is supported by top and bottom sectors (13) which pivot about a vertical axis (XX) on retractable bearings (14). The glass door (11) is fixed to the chassis (12) by retractable spindles. The glass door (11) of the oven (10) may be retracted to the right or the left by simple lateral effort and the normal airtightness of the oven is ensured by the sectors (13). The turning radius of the door (R) is at least equal to half the oven width times the square root of two. ADVANTAGE - The oven door is totally retractable with no reduction in visibility and it is also easily demountable.
Patent FR-2699462-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage et d'aération d'un réservoir de carburant.
Inventor: CHRISTIAN ROMANEK
IPC: B60K15/035
Filed: 1992-12-23
Abstract: L'invention propose un dispositif du type comportant une tubulure (14) de remplissage équipée d'un bouchon, un conduit (20) de mise à l'air libre dont une extrémité (24) est agencée à l'intérieur du réservoir et un clapet (42, 44) qui coopère avec l'autre extrémité (30) du conduit de mise à l'air libre et qui est commandé par le bouchon pour obturer cette autre extrémité (30) du conduit de mise à l'air libre (20) lorsque le bouchon est ôté de manière à ménager une capacité d'expansion (22) à la partie supérieure du réservoir (10), caractérisé en ce que ladite autre extrémité (30) du conduit (20) de mise à l'air libre débouche dans une chambre (56) séparée de manière étanche de la tubulure de remplissage (14) à laquelle est relié un tube (52) de mise à l'air libre qui relie la chambre (56) à un dispositif de filtration des vapeurs de carburant.
Patent WO-9406950-A1 (WO)
Inventor: SEIBERRAS GHISLAINE
IPC: C23C16/455
Filed: 1993-09-23
Abstract: Appareil de dépôt chimique en phase vapeur activé par un plasma, comprenant un réacteur à plasma à excitation par micro-ondes avec une enceinte de réaction (10), un générateur de micro-ondes (20), un guide d'ondes (21) assurant un couplage non résonnant, et des moyens (40-54) pour introduire dans l'enceinte au moins un flux d'un mélange gazeux prédéterminé; les moyens d'introduction comprennent, en suivant: des moyens (40-43) de transformation d'état d'un précurseur d'un matériau de dépôt pour l'amener à l'état gazeux, des moyens (41, 42) d'amenée d'un gaz vecteur apte à se charger en précurseur gazeux pour constituer le susdit mélange gazeux prédéterminé; et des moyens d'injection (18) du mélange gazeux prédéterminé dans l'enceinte (10) comportant une buse extérieurement tronconique pourvue d'un orifice d'injection situé à une extrémité conformée en fonction de l'orifice d'injection et de la configuration de colonne de plasma formée, cette buse ayant des moyens de chauffage et de calorifugeage du mélange gazeux.
Patent WO-9428636-A1 (WO)
Title: Combine autoradio avec appareil emetteur-recepteur integre
Inventor: LELLOUCHE KATIA
IPC: H04B1/38
Filed: 1993-10-05
Abstract: Combiné autoradio (1) de type classique présentant, dans au moins un boîtier standard, une radio (2) et un lecteur de cassettes audiophoniques ou de disques compacts (3). Il comprend un appareil émetteur-récepteur (4) fonctionnant dans la bande de fréquence 27-28 mégahertz (MHz), ou dans toute autre bande de fréquence autorisée, et des moyens d'élimination des parasites présents aux fréquences d'utilisation qui peuvent interférer entre l'appareil émetteur-récepteur (4) et le reste du combiné autoradio (1). Cet appareil est destiné aux automobilistes utilisateurs d'émetteurs-récepteurs fonctionnant sur la bande de fréquence 27-28 MHz.
Patent WO-9410150-A1 (WO)
Inventor: BINET JEAN
IPC: A61P31/10
Filed: 1993-10-18
Abstract: La présente invention concerne les 1,2,3,5,6,7,8,8a-octahydro-5,5,8a-triméthyl-(8aβ)-6-isoquinolineamine, de formule (I) (où les groupes R1 à R3 sont définis comme indiqué dans la description). Elle concerne également leur procédé de préparation et leur utilisation en thérapeutique en tant qu'agents inhibiteurs de la biosynthèse du cholestérol, notamment de l'époxysqualène cyclase, utiles comme hypocholestérolémiants, hypolipémiants, antiathéromateux et antifongiques.
Patent FR-2701778-A1 (FR)
Title: Inverseur électronique de pages pour un système de traitement de courrier et plieuse-inséreuse comportant un tel inverseur.
Inventor: MAREK KRASUSKI
IPC: G06K15/00
Filed: 1993-02-17
Abstract: Cet inverseur permet de coupler par un transporteur très simple (3) l'entrée d'une plieuse-inséreuse (4) à la sortie d'une imprimante (2) d'un système de traitement de texte (1), alors que cette imprimante fournit des pages imprimées dans un ordre qui ne convient pas pour une insertion directe dans des enveloppes (44). Cet inverseur (5) comprend une mémoire vive (54) mémorisant la suite de mots binaires représentant le texte d'une lettre, au fur et à mesure qu'elle est fournie par le système de traitement de texte (1), en repérant l'adresse de chaque début de page du texte. Ces mots binaires sont restitués page par page, dans l'ordre inverse des pages du texte, mais chaque page étant restituée en respectant l'ordre initial des caractères la constituant. Application aux plieuse-inséreuses pour la préparation du courrier.
Patent FR-2702724-A1 (FR)
Title: Ensemble de colonne de direction muni d'un module à sac gonflable, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: ANDRE HOBLINGRE
IPC: B60R21/203
Filed: 1993-03-18
Abstract: Cet ensemble, du type comportant un corps de colonne (1) dans lequel est disposé un arbre tubulaire de direction (2) dont une extrémité est adaptée pour être reliée au reste du mécanisme de direction du véhicule (3) et dont une autre extrémité est adaptée pour recevoir un volant (4), et un module à sac gonflable comprenant un sac gonflable (6) disposé dans un coussin central de volant (5) et associé à un générateur de gaz (7) de gonflage de ce sac, est caractérisé en ce que le module à sac gonflable est divisé en deux parties, dont l'une comporte le sac (6) et est disposée dans le coussin central et dont l'autre comporte le générateur de gaz (7) et est logée dans l'ensemble de colonne, à distance du coussin et en ce que les deux parties du module sont raccordées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un organe tubulaire (2) de l'ensemble de colonne de direction.
Patent FR-2704161-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'alkylation de paraffines.
Inventor: JEAN-FRANCOIS JOLY
IPC: B01J29/04
Filed: 1993-04-20
Abstract: Catalyseur à base d'un support poreux minéral ou organique et du mélange constitué par l'acide sulfurique, l'acide trifluorométhanesulfonique et l'eau, son mode de préparation et son utilisation en alkylation catalytique d'isobutane et/ou d'isopentane en présence d'au moins une oléfine comportant de 3 à 6 atomes de carbone par molécule.
Patent FR-2704388-A1 (FR)
Title: Procédé pour améliorer la vigueur et ou la santé des végétaux tels que les céréales par action d'un dérivé de type triazole.
Inventor: FRANCIS GATINEAU
IPC: C07D405/00
Filed: 1993-04-27
Abstract: Procédé pour améliorer la santé et la vigueur des plantes caractérisé en ce qu'on traite les graines avant semis par un triazole de formule (I) Les produits de multiplication des végétaux revêtus de la composition selon l'invention et cette composition. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2704392-A1 (FR)
Title: Nutritional supplement which can be taken orally to improve and optimise individuals' levels of physical and mental activity
Inventor: JEAN-PAUL CURTAY
IPC: A23L33/15
Filed: 1993-04-30
Abstract: Nutritional supplement which can be taken orally to improve levels of physical and mental activity, which contains magnesium, a combination of vitamins C and B1 and an excipient.
Patent FR-2708073-A1 (FR)
Title: Protective housing for a manually operated tap (valve) installed on a sterile fluid circuit
Inventor: FRANCOIS DANCHIN
IPC: A61M39/16
Filed: 1993-07-23
Abstract: Protective housing for a manually operated tap, consisting of two shells (1, 2) articulated at (3) via one of their edges, including tabs (4, 5, 6, 7) for press-studs (8, 9, 10, 11), this housing being made of a flexible and elastically deformable material and being provided with an opening (13) for the passage of the member for operating the tap.
Patent FR-2708509-A1 (FR)
Title: Method of mass production of small boxes having faces which are printed using screen printing
Inventor: BRUNO BAREAU
IPC: B41F15/08
Filed: 1993-07-30
Abstract: The field of the invention is that of packages of the little-box type, these little boxes being open and having no lid, generally called small boxes, small cases or "trays". The objective is to provide a method which makes it possible to improve substantially the quality of graphical printing on the small wooden boards which serve as the head and side small boards for manufacturing the small boxes. The method consists in preparing (31, 32) a set of boards having a size such that they each correspond to a plurality of identical small boards; in simultaneously printing (33) a plurality of patterns on those places on the said board which correspond to the small boards; in separating (34) each small board by cutting the said printed board; and in assembling (35) the small boxes by means of the said separated printed small boards.
Patent FR-2709755-A1 (FR)
Title: Matériau polymère réticulable, utilisable en optique non linéaire, et son procédé d'obtention.
Inventor: FRANCK FOLL
IPC: C08G18/62
Filed: 1993-09-06
Abstract: L'invention concerne un matériau réticulable actif en optique non linéaire, comportant un polymère qui porte des chromophores de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: - A est un groupement -NO2 , -CN, ou -C(CN)=C(CN)2 - R1 est un atome d'hydrogène, un groupement méthyle ou éthyle, - R2 est un groupement CH2 , C2 H4 , C3 H6 ou C4 H8 , - et - soit X = Y est un groupement azoïque, F étant un atome d'hydrogène et G étant un groupement -C(O)-O-W ou un groupement -C(O)-O-(CH2 ),n -O-W, n étant un entier compris entre 2 et 6 dimérisable, - soit X = Y est un groupement azométhine, l'un des groupes F et G étant un groupement -O-W ou -R3 -O-W, R3 étant un groupement -O-C(O)-R4 - ou -O-R4 -, où R4 est un alkyle C1 à C6 , l'autre des groupes F et G étant un atome d'hydrogène, W étant un atome d'hydrogène ou un groupement dimérisable.
Patent FR-2699632-A1 (FR)
Title: Transmission multirapport pour véhicule.
Inventor: TOSHIRO AZUMA
IPC: F16H37/04
Filed: 1993-12-15
Abstract: Cette transmission multirapport pour véhicule comprend une pluralité de trains de changement de vitesses comportant un train d'engrenages de marche arrière et avec lesquels sont associés des embrayages de synchronisation. Deux embrayages de synchronisation (12) du type à disques multiples sont utilisés pour actionner celui des trains d'engrenages de marche avant qui est le plus sollicité et pour actionner le train de marche arrière. Les embrayages de synchronisation (11) du type à cônes sont utilisés pour actionner les autres trains d'engrenages. On évite ainsi un grippage des composants des embrayages ainsi qu'un départ intempestif du véhicule quand la transmission se trouve au point mort et on évite l'augmentation du prix de la transmission qui serait nécessaire pour obtenir ces avantages.
Patent WO-9423155-A1 (WO)
Inventor: CHOQUET BERNARD
IPC: E04G13/06
Filed: 1994-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coffrage d'escalier droit, ce dispositif comprenant une ossature inférieure constituée de: au moins un longeron central (1) auquel sont solidarisées au moins deux traverses latérales téléscopiques (21 à 23) constituée chacune d'un élément de traverse (3f1 à 3f6) fixe solidarisé audit longeron central et un élément de traverse mobile (3m1 à 3m6) pouvant coulisser à l'intérieur dudit élément de traverse fixe; et un jeu de deux glissières latérales (41, 42) destinées à être rapportées et fixées à des moyens de support (42), chacune desdites glissières étant constituée d'un rail présentant une rainure longitudinale (51, 52) de coulissement et de fixation de réglettes-supports (61 à 63) de coffrage de contremarche (111 à 115).
Patent WO-9501286-A1 (WO)
Title: Emballage souple a double fermeture, notamment pour la presentation et l'expedition d'objets
Inventor: THIBAULT JACQUES
IPC: B65D27/06
Filed: 1994-06-24
Abstract: Emballage souple (1) comprenant au moins une poche délimitée par une première et une deuxième parois (2, 3), lesdites parois (2, 3) comportant respectivement une face intérieure (4, 5) et une face extérieure (6, 7), et au moins une première zone de scellement (8, 208, 308, 408) destinée à une première fermeture de ladite poche. Ledit emballage (1) comprend en outre au moins une deuxième zone de scellement (9, 209, 309, 409) destinée à une deuxième fermeture, l'une desdites zones de scellement (8, 208, 308, 408; 9, 209, 309, 409) étant plus proche de la partie centrale de l'emballage (1) que l'autre zone de scellement (8, 208, 308, 408; 9, 209, 309, 409), et au moins une ligne de déchirure (10, 210, 310, 410) disposée au voisinage d'au moins une zone de scellement et destinée à la séparation d'une partie d'au moins une desdites parois (2, 3) après la permière fermeture. Application à la présentation et à l'expédition d'objets.
Patent FR-2719036-A1 (FR)
Title: Substrats en verre revêtus d'un empilement de couches minces, à propriétés de réflexion dans l'infra-rouge et/ou dans le domaine du rayonnement solaire.
Inventor: FRANCOIS LERBET
IPC: C03C17/36
Filed: 1994-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un substrat transparent (1), notamment en verre, muni d'un empilement de couches minces comportant au moins une couche (5) métallique à propriétés dans l'infra-rouge, notamment basse émissive, disposée entre deux revêtements à base de matériau diélectrique. Le revêtement sous-jacent à la couche (5) à propriétés dans l'infra-rouge comporte au moins un revêtement de mouillage qui est adjacent à ladite couche (5) et qui comprend une couche (3) à base d'oxyde de zinc déposée sur une couche (2) à base d'oxyde de niobium ou d'oxyde de tantale.
Patent FR-2718919-A1 (FR)
Title: Ride=on lawn mower with blower to transfer cut grass
Inventor: MARC DELERY
IPC: A01D34/63
Filed: 1994-04-21
Abstract: The tractor type lawnmower is formed as a vehicle (1), with a cutting assembly (2) mounted underneath. It has a turbine blower (6) fitted to ensure that the cut grass is transferred to the interior of the collecting box (5), which is carried at the rear of the vehicle. The blower is mounted sideways, with reference to the tractor and directly onto the casing (4), which surrounds the cutters. The shaft (7) of the motor, which drives the blades of the blower, is arranged horizontally and in the vertical plane, which passes through the drive axis (9) of the cutters.The blower creates a suction within the pipe (10), which links the cutter casing to the axial opening into the blower. The cut material is sucked into the blower and then centrifugally driven to the outer edge of the case, surrounding the blades of the blower and then transferred aerodynamically through a second pipe (12) linking the output of the blower to the collecting box.
Patent FR-2719618-A1 (FR)
Title: Dome-shaped shelter for use over swimming pools which can be opened or closed
Inventor: JEAN-JACQUES VETTOR
IPC: E04H3/16
Filed: 1994-05-09
Abstract: The cover has a main beam (1) which is attached to the ground by a clevis (2) and is reinforced by a pillar (3) which is also fixed to the ground. These are joined by a metal housing (5) which supports the axis of the dome (6). The fixed part of the dome consists of 14 arcs (7) fixed to the ground and joined by two metal plates (8) which are attached to the axis (6).  Reinforcements between the arcs are used to increase rigidity and allow the Plexiglass (RTM) to be attached. The four rotating sections are each made up of 5 arcs (10) attached to beams at the base (11). The are joined by metal sections (13) at the top.  Each rotating beam (11) has four teflon (RTM) rollers (14) and nylon brushes to make the joints waterproof. The axis consists of a support (16) with a threaded rod (17) on which is placed a carbon seal (18), a steel washer (19), another  carbon seal, a metal section (13) and so on. The fixed section covers 120 degrees, the rotating sections cover 240 degrees. The sections are designed so that they cannot jam. The frame for the fixed and mobile sections are made of laminated and glued wood which allows the cover to be either round or elliptical. The cover is made of double walled Plexiglas to limit heat loss. Each rotating section can be fixed to the ground when it is in its closed position. When the cover is completely closed it can be locked.
Patent FR-2719970-A1 (FR)
Title: Equipment for treatment of soil or vegetation by spraying
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01M7/00
Filed: 1994-05-20
Abstract: The equipment, for treating the soil or vegetation, is constructed on a vehicular support, which is capable of being moved along the ground.  Two fans (15 & 16) are carried by the vehicle and each is capable of producing a horizontal current of air, which is designed to carry the required treatment material to the required area. The main chassis (1) of the vehicle carries a secondary frame (14), which in turn, carries the blowers.  This secondary frame is designed to pivot between a working position, where the blowers are arranged one above the other, and a second position, where the overall height of the vehicle is reduced to allow for easier transportation.  The drive system, for the blowers is automatically interrupted when the blower frame is pivoted into the second position.
Patent FR-2721170-A1 (FR)
Title: Fishing line float
Inventor: JAFFRES LUCIEN
IPC: A01K93/00
Filed: 1994-06-15
Abstract: The float is made from reticulated polyethylene with a density of less than 1, lying between 20 and 80 kg/m<3>, e.g. about 60 kg/m<3>, or between 100 and 150 kg/m<3> for use in sea water. The float can be coloured as required and shaped by machining or moulding.
Patent FR-2723574-A1 (FR)
Title: Automatic tray storage installation
Inventor: GERNEZ ALAIN
IPC: B65G43/00
Filed: 1994-08-09
Abstract: The installation for the automatic storage of trays (6) comprises an enclosure (1) containing rows (3,3A) of shelving (4). These rows are bordered by a passage (2) through which passes a transfer unit (5) for placing the trays in the shelves. Work stations (7,7A) are located at the end of the rows of shelves. The passage extends beyond the shelves so as to allow the transfer unit to reach the work station and retrieve or place a tray by transverse displacement of the extraction mechanism (8). The work station is equipped with a sealing flap (12) pivoted at its upper end and a safety flap (16) perpendicular to and connected to the sealing flap. Opening of the sealing flap , giving an operator (11) access to the work station, results in the blocking of communication between the passage and the work station. Closing of the sealing flap results in the opening of this communication.
Patent FR-2724195-A1 (FR)
Title: Submersible cover for swimming pools or other area of water
IPC: E04H4/06
Filed: 1994-09-02
Abstract: The cover is made of a flexible material to form a hollow deck (1). The deck is lowered by allowing it to fill with water, so it sinks to the bottom of the pool.  To raise the deck a compressor (S) mounted at the side of the pool forces the water out and the deck floats to the surface.  A flexible hose (A) couples the compressor to the deck. The deck is double walled to reduce risk of accidental damage, and has internal reinforcing to make it more rigid when at the top of the pool.  To allow entry and exit of water, a set of solenoid valves (E) are fitted along the underside of the deck, and can be remotely operated to move between the open and closed positions.  The sides of the deck are formed as brushes and scrapers, so raising and lowering the deck cleans the sides of the pool.
Patent FR-2724382-A1 (FR)
Title: Piperidinyl pyrimidine carboxamide(s)
Inventor: GEORGE PASCAL
IPC: C07D401/12
Filed: 1994-09-13
Abstract: 2-amino pyrimidine carboxamides of formula (I) and their salts are new. n = 2 or 3; X = H or F; Y = CO; R1 = H or methyl; R2 and R3 = H.
Patent FR-2727159-A1 (FR)
Title: Fuel injection and supply circuit for Diesel IC engine
Inventor: RAGOT DENIS
IPC: F02M37/24
Filed: 1994-11-22
Abstract: A first pump (10) draws fuel from a tank (40) and delivers it to a loop circuit (100) which passes it through an injection system (120). A second pump (110) is located within the loop circuit to maintain circulation of the fuel at a constant temperature and flow consistency.The first pump is electrically-driven, and the second pump is a venturi-effect or jet pump. The loop circuit is additionally connected to the tank via a return conduit (130) incorporating a pressure regulator (14). A water trap (60) is located between the first pump and the loop circuit.
Patent FR-2728901-A1 (FR)
Title: Derives de phenyl-4-thiazoles substitues, procede pour leur preparation et compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: BADORC ALAIN
IPC: C07D417/12
Filed: 1994-12-28
Abstract: L'invention concerne des dérivés de phényl-4-thiazoles substitués de formule (I) (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle Y, R1 , A et R sont tels que définis à la revendication 1. Ces composés présentent une affinité pour le récepteur du fibrinogéne: le complexe des glycoprotéines llb/llla.
Patent FR-2714654-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour cycles motorisés.
Inventor: KANAU IWASHITA
IPC: B62L3/00
Filed: 1994-12-29
Abstract: Dans ledit dispositif, un frein antérieur (2) est muni d'un maître-cylindre secondaire (10) pour engendrer une pression hydraulique résultant d'un couple de freinage dudit frein (2). Le maître-cylindre secondaire (10) est relié à un frein postérieur (5) par l'intermédiaire d'une valve de commande (16) et d'un système hydraulique (15) de verrouillage interactif d'une poignée (6). Une pression hydraulique est directement délivrée au frein postérieur (5), à partir d'un maître-cylindre primaire (12), par l'intermédiaire d'un système hydraulique (13) équipant une pédale (11). Ainsi, un actionnement de la poignée (6) permet un verrouillage interactif des freins (2, 5), et seul le frein postérieur (5) peut être manoeuvré par actionnement de la pédale (11).
Patent FR-2715103-A1 (FR)
Title: Unités d'impression de machines offset rotatives.
Inventor: JOHN THOMAS
IPC: B41F31/14
Filed: 1995-01-17
Abstract: Pour des unités d'impression de machines offset rotatives, afin de faire l'économie du ou des cylindres applicateurs des dispositifs de mouillage ou d'encrage, le dispositif d'encrage (5) ou de mouillage est disposé contre le cylindre de transfert (2) en supprimant son ou ses cylindres applicateurs.
Patent FR-2729416-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication et de pose de panneaux decoratifs en verre
Inventor: RONZAT BRUNO
IPC: B32B17/12
Filed: 1995-01-13
Abstract: Procédé de fabrication et de pose de panneaux décoratifs en verre. On applique sur des plaques de verre (2) une couche d'un produit translucide (3) servant de support de colorants, et on solidarise lesdites plaques de verre (2) à la paroi (1) à recouvrir au moyen d'un liant (4) à base de ciment blanc ou gris.
Patent WO-9610636-A1 (WO)
Title: Novel compounds useful for preparing anti-infective agents
Inventor: SALEHZADA TAMIM
IPC: C12N15/12
Filed: 1995-10-02
Abstract: Nucleotide sequences capable of coding for polypeptides having RNAase L inhibitory activity are disclosed. Said nucleotide sequences and said inhibitors are useful for developing antiviral agents.