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Patent FR-3005367-A1 (FR)
Title: Detecteur compact de presence humaine
Inventor: CAMBOU PIERRE
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne un détecteur de présence de personne, multimodal et très compact. Le détecteur comprend sur une même puce de silicium (10) réalisée en technologie CMOS une première matrice de pixels sensibles au rayonnement infrarouge lointain, convertissant en charges électriques le rayonnement infrarouge lointain reçu, juxtaposée avec au moins une deuxième matrice de pixels sensibles à la lumière visible, convertissant en charges électriques la lumière visible reçue, et un circuit de lecture des charges engendrées dans chacune des matrices par la lumière visible ou le rayonnement infrarouge lointain, le détecteur comprenant encore, au-dessus de la puce de silicium, un élément optique (16) de focalisation du rayonnement infrarouge lointain sur la première matrice, avec un élément optique de focalisation de la lumière visible sur la deuxième matrice.
Patent FR-3005322-A1 (FR)
Title: Panneau isolant notamment pour toiture et ensemble d'isolation comportant une pluralite de panneaux isolants assembles
Inventor: KSENZYK SEBASTIEN
IPC: E04C2/38
Filed: 2013-05-06
Abstract: La présente invention concerne un panneau isolant (1) notamment pour toiture, qui comporte deux bordures de recouvrement (15, 17) adjacentes prévues respectivement sur un de ses côtés latéraux (7) et sur son côté bas (5), et deux bordures à recouvrir (14, 16) adjacentes prévues respectivement sur l'autre côté latéral (6) et sur son coté haut (4). Le panneau isolant (1) comporte un réseau de drainage principal (8) pourvu d'une première canalisation (81, 82) et un réseau de drainage secondaire (9) pourvu d'une seconde canalisation (91, 92), les deux canalisations s'étendant parallèlement dans les bordures à recouvrir (14, 16) entre une zone de captage haute (H) et une zone d'évacuation basse (B). Il comporte en outre des moyens d'étanchéité à l'air (10) prévus dans ses bordures à recouvrir (14, 16) et agencés pour être comprimés lorsque ledit panneau isolant est assemblé à d'autres panneaux isolants.
Patent FR-3007262-A1 (FR)
Title: Systeme de table pliante a rallonge amovible et element de rigidification et aeronef comprenant un tel systeme
Inventor: RUMEAU BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-06-19
Abstract: Il est proposé un système de table pliante (10) comprenant une table (14) et une rallonge amovible (22) ainsi qu'un élément de rigidification (28) monté coulissant au sein d'une cavité ménagée dans la table de sorte qu'une partie de l'élément de rigidification puisse être insérée dans un logement (64) prévu dans la rallonge amovible de manière à rigidifier l'ensemble formé par la table et la rallonge amovible. Le caractère amovible de la rallonge amovible permet en particulier de déployer le système en contournant d'éventuels obstacles moyennant une conformation appropriée d'au moins un bord (70, 72) de l'ensemble précité.
Patent FR-3008069-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un moteur a helice et un mat monte en amont.
Inventor: BEDOIN STEVE
IPC: B64D27/00
Filed: 2013-07-08
Abstract: - Ensemble propulsif pour aéronef comprenant un moteur à hélice et un mât monté en amont. - L'ensemble propulsif (1) comprend un moteur (M) pourvu d'au moins une hélice (2) et un mât (3), ledit mât (3) étant agencé en amont et l'hélice (2) du moteur (M) en aval d'un même axe, cet axe étant défini par une direction d'écoulement (E) de l'air lorsque l'aéronef est en vol, l'amont et l'aval étant définis par rapport au sens dudit écoulement (E), ledit mât (3) comprenant en aval un bord de fuite (4), ledit bord de fuite (4) étant muni d'encoches.
Patent FR-3008583-A1 (FR)
Title: Couverture d'emmaillotage et methode d'emmaillotage
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A41B13/06
Filed: 2013-07-19
Abstract: Cette couverture (2) d'emmaillotage pour un bébé, comprend un pan central (4) d'allonge du bébé et une poche (6) de réception des jambes du bébé dont au moins une partie (6A) est attachée au pan central. Cette couverture (2) d'emmaillotage comprend, en outre, deux premiers pans latéraux (10) adaptés pour être attachés ensemble sur le ventre du bébé et deux deuxièmes pans latéraux (14), qui sont disposés aux dessus des deux premiers pans et qui sont adaptés pour être attachés ensemble autour des épaules du bébé.
Patent FR-3011679-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d'assemblage par collage direct entre deux elements, chaque element comprenant des portions de metal et de materiaux dielectriques
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-10-03
Abstract: Procédé d'assemblage par collage direct d'un premier (I) et deuxième (II) éléments munis chacun d'une surface d'assemblage, l'une au moins des surfaces d'assemblage comprenant des portions métalliques (6, 106) en retrait entourées de matériaux diélectriques (4, 104) comportant : A) une étape de mise en contact des deux surfaces d'assemblage sans application de pression de sorte qu'un collage direct soit obtenu entre les surfaces d'assemblage, lesdits premier et deuxième ensembles (I, II) formant un empilement présentant une épaisseur donnée (e), B) une étape de traitement thermique dudit empilement, pendant lequel, les faces arrière (10, 110) des premier (I) et deuxième (II) éléments sont immobilisées de sorte qu'elles soient maintenues à distance fixe (E) comprise entre l'épaisseur donnée de l'empilement +/- 2 nm.
Patent FR-3012196-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit gazeux, detendeur, robinet et bouteille munis un tel regulateur
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Régulateur de débit gazeux muni d'un corps (5) abritant un conduit de gaz comprenant une extrémité (124) amont destinée à être raccordée à une source de gaz et une extrémité aval (24) munie d'un raccord (50) de sortie et destinée à être raccordée à un utilisateur du gaz avec un débit régulé, le conduit de gaz comprenant un organe (6) de régulation sélective du débit du fluide circulant entre les extrémités amont (124) et aval (24), le régulateur de débit comprenant un organe (7) de commande manuel monté mobile relativement au corps (5) et coopérant avec l'organe (6) de régulation du débit du fluide pour contrôler le débit de fluide admis à passer de l'extrémité (124) amont vers l'extrémité aval (24) selon la position de l'organe (7) de commande par rapport au corps (5), caractérisé en ce que l'organe (7) de commande comporte une paroi périphérique délimitant un volume creux central et en ce que le raccord (50) de sortie est situé dans ledit creux central.
Patent FR-3012131-A1 (FR)
Title: Supports amplificateurs de contraste pour l'observation d'un echantillon, leur procedes de fabrication et leurs utilisations
Inventor: AUSSERRE DOMINIQUE
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-10-18
Abstract: Support amplificateur de contraste support amplificateur de contraste (SAC) pour l'observation d'un échantillon, caractérisé en ce qu'il comprend un substrat transparent (Ml, SS) portant au moins une couche absorbante (CA) dont l'indice de réfraction complexe N1=n1-jk1 et l'épaisseur sont choisis de telle sorte que ladite couche se comporte en tant que couche antireflet lorsqu'elle est éclairée en incidence normale à une longueur d'onde d'éclairage λ à travers ledit substrat, la face de ladite couche opposée audit substrat étant en contact avec un milieu dit ambiant (ME) transparent dont l'indice de réfraction n3 est inférieur à celui de l'indice de réfraction n0 dudit substrat. Procédé de fabrication d'un tel support amplificateur de contraste. Procédé d'observation d'un échantillon, ou de détection ou dosage d'au moins une espèce chimique ou biologique, utilisant un tel support amplificateur de contraste.
Patent FR-3015558-A1 (FR)
Title: Detection et quantification des fuites d'ammoniac en aval d'un systeme de reduction catalytique selective d'oxydes d'azote
Inventor: CHANZY ROMAIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé permettant de détecter et de quantifier la concentration d'ammoniac dans les gaz de combustion en aval d'un système de réduction catalytique sélective (11) d'oxydes d'azote en fonction d'une valeur d'efficacité de référence d'un pain de réduction catalytique (12), d'au moins une valeur de concentration mesurée issues d'un capteur d'oxydes d'azote (5) disposé en aval du système (11), et de la valeur correspondante, pour ladite au moins une valeur de concentration mesurée, de concentration d'oxydes d'azote en amont du système (11).
Patent FR-3016376-A1 (FR)
Title: Nouveau perfectionnement a un procede de fabrication d'au moins un mur vertical a base de terre
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: E04G11/10
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un mur vertical à base de terre, comportant au moins une première étape de préparation d'un élément (12, 18) de coffrage (10) sensiblement vertical, une deuxième étape de préparation d'un matériau constitué d'un mélange comportant au moins 70 à 98% de terre de limon, 1 à 10% de chaux vive, et 1 à 15% ciment, et successivement au moins une troisième étape de remplissage d'une cavité (20) de l'élément (12, 18) de coffrage (10) avec le matériau, au moins une quatrième étape de mise en place du matériau, une cinquième étape de séchage du matériau et une sixième étape de démontage du coffrage (10), caractérisé en ce qu'il comporte une étape préliminaire préalable à la deuxième étape, au cours de laquelle on amende la terre de limon en introduisant dans ladite terre de limon des agrégats dont la taille d'au plus 50mm, selon une proportion massique de 10 à 50% du mélange.
Patent FR-3016601-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile avec renforts de repartition des efforts lies a un amortisseur arriere du vehicule
Inventor: RIOULT OLIVIER
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention propose une structure de caisse (1) de véhicule automobile, comprenant une superstructure latérale (9) de caisse définissant de part et d'autre du véhicule deux portions de logement (4) de passage de roues du véhicule reliées par un plancher (5) du véhicule. La structure de caisse (9) comprend au niveau de chacune des deux portions de logement (4) de passage de roue, une pièce de passage de roues (7) et au moins une coupelle (10) de fixation d'amortisseur arrière assemblée par ses bords (27) à chacune des pièces (7) de passage de roues. La pièce de passage de roues (7) définit au moins une portion de surface (30) sensiblement oblique autour et au-delà des rebords de la coupelle (10). La superstructure (9) comprend en outre une tôle structurelle (22) solidaire d'une portion de surface oblique de la pièce de passage de roues (7) et solidaire d'une portion de surface sensiblement verticale (3c) de la superstructure (9).
Patent FR-3019340-A1 (FR)
Title: Composant electronique a reponse determeniste
Inventor: ROSE STEPHANE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-03-28
Abstract: Composant électronique (1) à modules de communication supervisés comportant : - au moins deux modules de communication (3, 4, 5) fonctionnant en parallèle, et - un superviseur (2) dépourvu de microprocesseur, chaque module de communication (3, 4, 5, 46) comportant un étage d'interfaçage (20) avec le superviseur (2) permettant à ce dernier d'utiliser un format de données commun à l'ensemble des modules (3, 4, 5), le superviseur (2) étant configuré pour gérer de façon déterministe l'accès à une base de données (6), en fonction d'une table de configuration (7) et de requêtes de lecture et/ou d'écriture dans la base de données (6), provenant des modules de communication (3, 4, 5).
Patent FR-3019850-A1 (FR)
Title: Porte sectionnelle etanche a ouverture verticale
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: E06B7/16
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne une porte sectionnelle (10) comprenant deux montants parallèles (12, 14) présentant respectivement deux portées d'appui longitudinales (26), et un tablier (24) comportant une pluralité de panneaux articulés (28) et présentant chacun deux bords latéraux opposés (30, 32), chacun desdits bords latéraux opposés présentant une tranche (48) et une bordure de contact adjacente (50) à ladite tranche, ledit tablier (24) étant monté à coulissement entre lesdits montants (12, 14), de façon que les bordures de contact (50) viennent respectivement en appui glissant contre lesdites deux portées d'appui longitudinales (26). La porte comprend en outre des joints brosse longitudinaux (54) installés sur lesdits montants (12, 14) et s'étendant en regard de ladite portée d'appui longitudinale (26) pour pouvoir s'appliquer contre ladite tranche (48) desdits bords latéraux (30, 32) desdits panneaux (28).
Patent FR-3004763-A1 (FR)
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H01H50/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: Un solénoïde électromagnétique (8) qui commande un courant de moteur d'un démarreur comporte : un premier commutateur comportant des premiers contacts fixes (51, 52) et un premier contact mobile (53), interrompant le courant de moteur ; une résistance d'antiparasitage (58) qui supprime le courant de moteur ; un deuxième commutateur comportant des deuxièmes contacts fixes (61, 62) et un deuxième contact mobile (63), établissant un trajet de court-circuit pour contourner la résistance d'antiparasitage ; un premier élément de régulation (49) étant entraîné par un premier solénoïde (50), régulant le premier commutateur qui est fermé et libérant le premier commutateur de la régulation après qu'un temps prédéterminé s'écoule ; et un deuxième élément de régulation (59) étant entraîné par un deuxième solénoïde (60), régulant le deuxième commutateur qui est fermé et libérant le deuxième commutateur de la régulation après qu'un temps prédéterminé s'écoule lorsque le premier commutateur est libéré d'un état régulé. Les premier et deuxième éléments de régulation sont disposés entre une position régulée et une position libérée afin de réguler les premier et deuxième commutateurs.
Patent FR-3020044-A1 (FR)
Title: Reservoir amovible pour charge utile spatiale et vehicule de transfert orbital, et procede de transfert orbital
Inventor: BULTEL PASCAL
IPC: B64G1/64
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) amovible pour charge utile spatiale (2) et pour véhicule de transfert orbital (3), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une poche (5) de carburant, - un bâti (4) auquel est fixée la poche (5) de carburant, et comprenant : ○ un premier système de fixation (10) à la charge utile spatiale (2), ○ un second système de fixation (11) au véhicule de transfert orbital (3), le premier et le second systèmes (10, 11) de fixation permettant une fixation amovible du réservoir (1) entre la charge utile spatiale (2) et le véhicule de transfert orbital (3), et - un module de transfert du carburant (13) de la proche (5) vers au moins le véhicule de transfert orbital (3). L'invention concerne également un procédé de transfert d'une charge utile spatiale (2) d'une orbite à une autre.
Patent FR-3020323-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension elastique d'un ensemble de reservoirs en soubassement d'un vehicule automobile
Inventor: MLINARIC ARNAUD
IPC: F15B1/26
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de suspension élastique d'un ensemble de réservoirs (50, 60) en soubassement d'un véhicule automobile. Les réservoirs (50, 60) sont montés sensiblement en parallèle et présentent une forme générale sensiblement de cylindre terminé par deux formes d'extrémité (50A, 50B ; 60A, 60B). Ce dispositif de suspension, nouveau, comporte, d'une part, deux flasques (10, 11), qui épousent les formes d'extrémité (50A, 50B ; 60A, 60B) des réservoirs (50, 60) et sont reliés entre eux par des tirants (30) enserrant lesdits réservoirs (50, 60), et d'autre part, une pluralité de bras (40A, 40B, 40C, 40D) qui relient les flasques (10, 11) à une pluralité de points de liaison élastique du dispositif de suspension sur la caisse du véhicule.
Patent FR-3020766-A1 (FR)
Title: Particules inorganiques individualisees
Inventor: MARCHIN LOIC
IPC: B01J2/02
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention concerne des particules inorganiques ayant la propriété particulière d'être spontanément individualisées, à la fois à l'état sec sous forme de poudre, et quand elles sont dispersées dans une matrice. L'invention concerne également un procédé de préparation de ces particules, ainsi que des matériaux obtenus par inclusion de ces particules dans des matrices.
Patent FR-3021953-A1 (FR)
Title: Vehicule aerien
Inventor: HUBSCHWERLEN FREDERIC
IPC: B64C39/06
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention concerne un véhicule aérien comprenant au moins un fuselage, deux ailes et un moyen de propulsion ; ledit véhicule est remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins deux fuselages dits latéraux (2), lesdits fuselages latéraux (2) étant connectés par une aile (4), au moins un moyen de propulsion et deux ailes dites latérales (5) s'étendant respectivement depuis les fuselages latéraux (2) et présentant respectivement une section frontale en forme de polygone à au moins quatre côtés.
Patent FR-3024566-A1 (FR)
Title: Procede de verification de tracabilite de premieres instructions en un langage de programmation procedurale generees a partir de secondes instructions en un langage de modelisation
Inventor: MORIN SEVERINE
IPC: G06F17/22
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification de traçabilité de premières instructions de code en un langage de programmation procédurale générées à partir de secondes instructions de code en un langage de modélisation, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par un équipement (1) d'étapes de : (a) Analyse syntaxique : ○ des premières instructions de sorte à générer un AST, et ○ des secondes instructions de sorte à générer un MDT ; (b) Analyse sémantique : ○ De l'AST de sorte à identifier des motifs représentatifs de blocs fonctionnels élémentaires des premières instructions ; ○ Du MDT de sorte à identifier des propriétés caractéristiques de blocs fonctionnels élémentaires des secondes instructions ; (c) Mise en correspondance deux à deux des blocs fonctionnels élémentaires identifiés, et confirmation de la traçabilité de premières instructions de code seulement si : ○ pour chaque bloc des premières instructions il existe un bloc fonctionnellement équivalent des secondes instructions, et ○ pour chaque bloc des secondes instructions il existe un bloc fonctionnellement équivalent des premières instructions.
Patent FR-3024474-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange d'un reservoir de wc, pour le remplacement d'un dispositif de vidange anterieur, ensemble de renovation et procede de renovation utilisant un tel dispositif
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D1/01
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le remplacement d'un dispositif de vidange d'un réservoir (1) de WC monté sur une cuvette (2), incluant un nouveau dispositif de vidange (3) d'un réservoir de WC destiné à être monté à l'intérieur du réservoir sans démontage du réservoir à partir de la cuvette, le nouveau dispositif présentant un culot de vidange (30) apte à être inséré dans un alésage (10) de fond du réservoir, caractérisé en ce que l'ensemble comprend des moyens de mise en suspension d'un corps annulaire aptes à être engagés dans l'alésage de fond du réservoir
Patent FR-3025746-A1 (FR)
Title: "jambe de force comportant un ressort pneumatique dont un piston est en appui sur l'extremite d'un corps d'amortisseur"
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B60G17/016
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne une jambe (30) de force comportant : - un amortisseur (32) comportant un corps (38) cylindrique dans lequel une tige (42) axiale est montée télescopique ; - un ressort (36) pneumatique comportant un cylindre (58) pneumatique rigide coaxial à l'amortisseur (32) qui délimite radialement une chambre (60) de travail dans laquelle un piston (62) est reçu coulissant, le cylindre (58) pneumatique étant fixe par rapport à la tige (42) d'amortisseur, et le piston (62) étant fixé au corps (38) d'amortisseur ; - un ressort (34) hélicoïdal coaxial à l'amortisseur (32) ; caractérisée en ce que le piston (62) est en appui axial contre l'extrémité axiale du corps (38) d'amortisseur qui est traversée par la tige (42) d'amortisseur.
Patent FR-3026759-A1 (FR)
Title: Element prefabrique en beton ou mortier isolant et son procede de fabrication
Inventor: DUPONT PASCAL
IPC: E04C2/288
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un élément préfabriqué (1) en béton ou mortier, tel qu'un panneau, notamment panneau de parement pour le bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend : -au moins une première couche en béton ou mortier, dénommée couche structurelle, comprenant un liant hydraulique, tel qu'un ciment, des granulats fins et éventuellement grossiers et facultativement des adjuvants, -et au moins une deuxième couche en mortier, dénommée couche isolante, comprenant un liant hydraulique, tel que du ciment, des granulats fins et des microparticules d'un aérogel, de préférence un aérogel de silice, lesdites couches structurelle et isolante étant intimement liées l'une à l'autre par interpénétration des granulats de la deuxième couche dans la première couche dans la zone d'interface de ces deux couches. Le procédé comprend le coulage frais sur frais des deux couches cimentaires dans un moule (2) ouvert. L'élément obtenu après séchage peut être utilisé comme panneau de parement isolant ou comme plaque de dalle isolante pour sols.
Patent FR-3032562-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'emission laser par combinaison coherente
Inventor: LUCAS-LECLIN GAELLE
IPC: H01S5/40
Filed: 2015-02-06
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif d'émission laser (100) comprenant un ensemble de N amplificateurs laser (121, 122, 123, ...) adaptés pour l'émission d'un faisceau laser dans une même bande spectrale d'émission, en face avant et en face arrière, une cavité laser (110) à l'intérieur de laquelle sont agencés les N amplificateurs laser, ladite cavité permettant d'assurer une mise en phase des faisceaux émis en face arrière par lesdits amplificateurs laser, et des moyens de combinaison cohérente (150) des faisceaux émis par les amplificateurs laser en face avant. La cavité laser comprend notamment un réflecteur (112), agencé du côté de la face arrière des amplificateurs laser et commun à l'ensemble des amplificateurs et en face avant de chaque amplificateur laser, un miroir (130, 131, 132, 133, ...) présentant une réflexion partielle dans la bande spectrale d'émission.
Patent FR-3032738-A1 (FR)
Title: Tuile de bardage pour la couverture d’une facade
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2015-02-16
Abstract: Tuile (1) de bardage pour la couverture d'une façade, présentant deux faces opposées, respectivement interne et externe (11), des bords longitudinaux (12) et des bords transversaux, respectivement inférieur (13) et supérieur (14), la face externe présentant une portion inférieure (110) et une portion supérieure (111, 112), où la portion inférieure s'étend à partir du bord inférieur jusque sensiblement le milieu de la face externe et est prolongée par la portion supérieure, où ladite portion supérieure présente à droite et à gauche des éléments d'emboîtement longitudinaux (113, 114) s'étendant uniquement sur la portion supérieure le long du bord longitudinal correspondant, et la face interne présentant des éléments d'emboîtement complémentaire longitudinaux s'étendant le long des bords longitudinaux en-dessous de la marche inférieure, ces éléments d'emboîtement complémentaire longitudinaux étant conformés pour, en situation, coopérer par emboîtement avec des éléments d'emboîtement longitudinaux prévus sur des tuiles identiques, adjacentes, décalées vers le bas et situées à droite et à gauche.