baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068402-A1 (FR)
Title: Structures de turbine a air dynamique pour amortissement dependant de la temperature
Inventor: KUEHN DANIEL
IPC: F16F9/52
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un actionneur de turbine à air dynamique (RAT) comprend un boîtier et un piston en communication fonctionnelle avec le boîtier et au moins un orifice d'amortissement en communication fonctionnelle avec le boîtier et le piston, une zone d'écoulement de l'au moins un orifice d'amortissement pouvant être modifiée pour régler l'amortissement du mouvement entre le piston et le boîtier en réponse aux changements de viscosité d'un fluide liés à la température.
Patent FR-3084303-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile comportant une traverse anti-sous-marinage, traverse et vehicule associes
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/42
Filed: 2018-07-26
Abstract: Ce siège de véhicule automobile comporte une traverse anti-sous-marinage qui comporte une armature (10) réalisée dans une matière métallique et une enveloppe (20) disposée sur l'armature (10) et réalisée dans une matière composite.
Patent FR-3088297-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission a assistance electrique pour velo et velo a assistance electrique equipe dudit dispositif
Inventor: DELAYE JEROME
IPC: B62M11/02
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif de transmission à assistance électrique comprenant - un pédalier comportant une roue dentée le coaxiale appelée communément plateau, - un moteur électrique Om avec un pignon 2m fixé coaxialement sur l'arbre de sortie du rotor dudit moteur, - un arbre à engrenages comprenant deux pignons dentés 4c et 4r et une roue dentée 4m, - une roue libre équipant ledit pignon 4c ou le plateau 1c, - une batterie, - un système de contrôle dudit moteur électrique. Ledit pignon 4c engrène avec le plateau 1c. Ladite roue dentée 4m engrène avec le pignon 2m. Ainsi ledit arbre à engrenages reçoit la puissance de pédalage et celle du moteur et les transmet toutes deux à la jante de la roue de vélo motrice par un engrènement dudit pignon 4r sur une denture 5r solidaire de ladite jante. Ainsi ledit dispositif offre aussi un grand rapport de démultiplication du pignon moteur 2m à la roue de vélo motrice. Il peut procurer ainsi un niveau d'assistance électrique suffisant pour se passer de changement de vitesses tout en permettant une forte miniaturisation du moteur. Ledit moteur Om, en prise permanente avec la roue de vélo motrice, peut faire office de frein régénératif.
Patent FR-3085990-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture ou d’occultation avec tablier et système anti-effraction
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/86
Filed: 2018-12-06
Abstract: Dispositif de fermeture ou d’occultation avec tablier et système anti-effraction. L’invention concerne un dispositif de fermeture ou d’occultation (1) pour une construction. Ce dispositif (1) comporte, d’une part, un tablier (2) et, d’autre part, au moins un système anti-effraction (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094229-A1 (FR)
Title: Composition topique pour le traitement des mauvaises odeurs corporelles, notamment l’halitose
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine du soin topique des mauvaises odeurs, par action d’une composition topique bactéricide et/ou bactériostatique, et de capture d’odeur. La composition topique selon l’invention comprend au moins une cyclodextrine, un 1,4 - 3, 6-dianhydrohexitol et/ou un dérivé de 1,4 - 3, 6-dianhydrohexitol. Elle peut être utile pour la sphère buccale, mais aussi pour les zones de la peau où les mauvaises odeurs dues à une activité microbienne peuvent être générées, à savoir les aisselles, l’entrejambe et les pieds. Préférentiellement, la composition topique de l’invention est utilisée pour traiter la sphère buccale, tout préférentiellement pour traiter l’halitose.
Patent FR-3097640-A1 (FR)
Title: Circuit optique intégré à bras de référence encapsulé
Inventor: LAPLATINE LOÏC
IPC: G02F1/225
Filed: 2019-06-21
Abstract: Circuit optique intégré (PIC) pour capteur interférométrique (10) comportant: -un premier guide d’onde dit bras sensible (3) dans lequel se propage une première portion du rayonnement lumineux, ledit bras sensible étant exposé à un premier milieu ambiant (M1) et à au moins un composé à détecter (C) induisant une modification de l’indice de réfraction local perçu par la partie évanescente du champ électromagnétique de la première portion du rayonnement lumineux, et -un deuxième guide d’onde dit bras de référence (4) dans lequel se propage une deuxième portion du rayonnement lumineux, -une couche d’encapsulation (5) encapsulant le bras de référence, ladite couche d’encapsulation étant imperméable au(x) composé(s) à détecter (C), de manière à ce que le bras de référence soit exposé uniquement à un deuxième milieu ambiant (M2), sensiblement de même nature que le premier milieu ambiant (M1) et dépourvu dudit composé à détecter et capteur interférométrique comprenant un circuit optique intégré selon l’invention. Figure pour l’abrégé :Fig 2A
Patent FR-3100356-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour acquérir des données biométriques
Inventor: MALBOROUGT JEAN-NOËL
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-08-28
Abstract: Système et procédé (1) pour acquérir des données biométriques propres à un individu caractérisé en ce qu’il comporte au moins les éléments suivants : - un serveur (2) hébergeant une ou plusieurs pages web, - un ordinateur (3) avec un navigateur (4) permettant d’accéder auxdites pages web, - un ou plusieurs équipements périphériques (5i) configurés pour acquérir une ou plusieurs données biométriques, lesdits équipements étant reliés à l’ordinateur via une liaison (7), - un middleware (6) installé sur ledit ordinateur, ledit middleware comprenant un module d’analyse des données (61), un module d’exploitation des données (62), un module de chiffrement des données (63), une mémoire vive (64), un module de communication (65) avec lesdits périphériques, - un protocole de communication (8) configuré dans le middleware (6), - un réseau (9) de communication. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104332-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un câble
Inventor: MEYER NICOLAS
IPC: H02G3/22
Filed: 2019-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien d'un câble comportant un cadre (2) comprenant au moins une ouverture (3), caractérisé en ce qu’il comporte au moins un fil élastique (4), les deux extrémités dudit fil élastique (4) étant fixées sur ledit cadre (2) de manière à ce que ledit fil élastique (4) sépare ladite ouverture (3) en au moins deux zones de passage (5) distinctes à travers le cadre (2). Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3104108-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule et système de détection associé.
Inventor: FLORIMOND CHARLES
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule et système de détection associé. Procédé de détection d’une situation de faible visibilité pour un conducteur d’un véhicule, comprenant les étapes suivantes :- détection (E10) d’un obstacle avec un premier capteur, notamment une caméra thermique ;- mesure (E20) d’une première distance de détection (Dth) de l’obstacle par le premier capteur ;- détection (E30) du même obstacle avec un deuxième capteur, notamment une caméra visible ;- mesure (E40) d’une deuxième distance de détection (Dv) de l’obstacle par le deuxième capteur ;- comparaison (E50) des première et deuxième distances de détection ;- déduction (E60) d’une information de caractérisation de la visibilité. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3110375-A1 (FR)
Title: Pale de brassage avec injection de vapeur
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention décrit une pale de brassage (1) destinée à être montée en rotation relativement à une cuve d’un appareil de cuisson, la pale (1) comprenant un moyeu (11) et un bras (12), le moyeu (11) définissant un volume interne de moyeu (Vm) adapté pour être mis en communication fluidique avec un orifice d’injection de vapeur, le bras (12) comprenant une paroi de bras (12) définissant un volume interne de bras (Vb) en communication fluidique avec le volume interne de moyeu (Vm), dans laquelle la paroi de bras (12) comprend au moins un orifice traversant (13) adapté pour autoriser un passage de vapeur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114414-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion, exploitation et maintenance en bati immobilier modelise
Inventor: COUTANCEAU JEAN-BAPTISTE
IPC: G06Q50/08
Filed: 2020-09-22
Abstract: Module (18) de gestion, exploitation et maintenance en bâti immobilier modélisé d’une construction comportant une unité de calcul et des moyens de stockages de données numériques, lesdits moyens de stockage numérique comportant :     une maquette tridimensionnelle numérique (13) de la construction stockée, ladite maquette comportant une modélisation tridimensionnelle de présentation (12) et une modélisation tridimensionnelle d’information (11) ; une base données (14) dont les données sont associées à ladite maquette tridimensionnelle numérique de présentation et à ladite modélisation tridimensionnelle d’information, l’unité de calcul étant configurée pour écrire des informations dans ladite maquette tridimensionnelle numérique de présentation et/ou ladite modélisation tridimensionnelle d’information, et/ou ladite base de données sur réception d’une requête de modification, module comportant en outre des interfaces de communication pour recevoir des requêtes d’interrogation et/ou des requêtes de modification du module de la part d’objets de type IoT (15), lesdits objets étant disposés dans ou autour de la construction.
    
            Figure pour la publication
             
            : figure
             
            1.
Patent FR-3114271-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule lourd de génie civil à adhérence améliorée
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule lourd de génie civil et vise à améliorer le compromis de performances entre sa durée de vie en usure, sa résistance aux agressions et son adhérence. La bande de roulement (2) ayant une largeur axiale L0 et comprenant, de chaque côté d’un plan équatorial (XZ), au moins une découpure longitudinale extérieure (41) à une distance axiale LE au moins égale à 0.5*L0/2, et au moins une découpure longitudinale intérieure (42) à une distance axiale LI au plus égale à  0.4*L0/2, la au moins une découpure longitudinale extérieure (41) comprend une portion radiale extérieure (411) débouchant sur la surface de roulement (3) et ayant une largeur moyenne WE1 au moins égale à 0.6 fois sa hauteur HE1, et la au moins une découpure longitudinale intérieure (42) comprend une portion radiale intérieure (422) ne débouchant pas sur la surface de roulement (3) et ayant une largeur moyenne WI2 au moins égale à 0.6 fois sa hauteur HI2.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117466-A1 (FR)
Title: Emballage pour un produit, tel qu’un chauffe-eau
Inventor: BAZERQUE AMANDINE
IPC: B65D85/64
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention a pour objet un emballage d’un produit pour un système de chauffage, ventilation et/ou d’air conditionné et/ou purification d’air, le système étant destiné à traiter un fluide liquide ou gazeux, tel que de l’air ou de l’eau liquide, le produit comprenant une première partie, dite inférieure, une deuxième partie, dite supérieure, et une partie centrale s’étendant entre la partie supérieure et la partie inférieure, caractérisé en ce que ledit emballage comprend au moins l’un parmi un fourreau (6) de logement de la partie centrale et une cale (7, 8) de logement de l’une des parties supérieure et inférieure, au moins l’un du fourreau et de ladite au moins une cale comprenant au moins une couche de réseau en nid d’abeille flexible.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105619-A1 (FR)
Title: Agencement de recouvrement pour une armoire de distribution et armoire de distribution comprenant un tel agencement de recouvrement
Inventor: DISSEL KLAUS
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-12-17
Abstract: Agencement de recouvrement pour une armoire de distribution et armoire de distribution comprenant un tel agencement de recouvrement L’invention concerne un agencement de recouvrement (20) pour une armoire de distribution (100). L’agencement de recouvrement (20) comprend un premier élément de recouvrement (30) et un élément de doublage (50). L’élément de doublage (50) comprend une partie de liaison reliée par complémentarité de forme au premier élément de recouvrement (30) et une partie de chevauchement qui est conçue pour chevaucher une zone de bord d’un deuxième élément de recouvrement (40).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119554-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une unité de traitement d’eau et unité de traitement d’eau pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: AL MEZAYEN KHALED-VALENTIN
IPC: C02F1/44
Filed: 2021-02-10
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une unité de traitement d’eau et unité de traitement d’eau pour la mise en œuvre d’un tel procédé Ce procédé de commande en fonctionnement d’une unité de traitement d’eau comprend au moins es étapes suivantes de détermination (1000) d’une valeur de débit normalisé (D48) par unité de surface et par unité de pression d’une membrane d’ultrafiltration (48) ; traitement de l’eau (1004) si une différence (Δ1) entre la valeur du débit normalisé et une première valeur de référence (D481) est inférieure ou égale à une première valeur de seuil (D1) ; régénération (1010) de la membrane d’ultrafiltration (48) si la différence (Δ1) entre la valeur du débit normalisé et la première valeur de référence (D481) est supérieure à la première valeur de seuil (D1). L’étape de régénération (1010) comprend au moins des sous-étapes consistant à rétro-laver (1011) la membrane d’ultrafiltration (48) ; interrompre (1012) et maintenir interrompue la circulation d’eau dans l’unité de traitement (2) ; chauffer (1014) l’eau au contact de la membrane d’ultrafiltration (48) dans un dispositif de filtration (44, 58) à membrane d’ultrafiltration pendant la sous-étape d’interruption ; et après l’étape de chauffage, rétro-laver (1016) la membrane d’ultrafiltration (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3119771-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desinfection d’air respire par une personne
Inventor: BRUNE JEAN-PIERRE
IPC: A62B18/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESINFECTION D’AIR RESPIRE PAR UNE PERSONNE L’invention concerne un procédé de désinfection de l’air respiré par un utilisateur, comprenant des étapes consistant à : soumettre l’intérieur d’une première et d’une seconde chambre (T1, T2) en communication (I1) avec un volume d’air extérieur, à une première source (LL) d’un rayonnement ultraviolet ayant une longueur d’onde apte à détruire des germes, détecter des phases respiratoires d’inspiration (INS) et d’expiration (EXP) d’air effectuées par l’utilisateur, chaque phase respiratoire étant associée à un sens direct ou inverse de circulation d’air dans une conduite (4, 6) durant la phase respiratoire, durant une première phase respiratoire de sens direct, mettre en circulation l’air de la première chambre entre un volume intérieur d’un masque respiratoire (2) porté par l’utilisateur et le volume d’air extérieur, et durant une seconde phase respiratoire de sens direct, mettre en circulation l’air de la seconde chambre entre le volume intérieur du masque respiratoire et le volume d’air extérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121423-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de vitesse simplifié et engin de mobilité associé.
Inventor: BOULET JÉROME
IPC: B62M11/06
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif de changement de vitesse pour engin de mobilité comportant : un arbre de sélection (40) dans lequel sont disposées une navette et une vis sans fin, au moins deux pignons d’entrée agencés pour tourner librement autour de l’arbre de sélection ( 40 ), au moins deux pignons de sortie solidaires en rotation d’un arbre creux ,un actionneur de changement de vitesse agencé pour déplacer la navette le long de la vis sans fin entre au moins deux positions, et engager un rapport sélectionné,au moins deux cliquets (42) disposés au niveau de l’arbre de sélection (40) ,.chaque cliquet (42) étant associé à un dispositif de soulèvement (43) permettant de soulever le cliquet via la navette, et à enclencher le rapport sélectionner via les pignons d’entrée et de sortie, caractérisé en ce qu’il comporte également une bague de maintien (44) élastique, pour maintenir l’ensemble des cliquets (42) , en place à l’intérieur de l’arbre de sélection (40). Figure à publier avec l’abrégé : 6
Patent FR-3117238-A1 (FR)
Title: Procédé évolutionnaire d’une fonction mathématique prédictive
Inventor: BASTIMENT DENIS
IPC: G06N20/20
Filed: 2021-04-14
Abstract: Titre : Procédé évolutionnaire d’une fonction mathématique prédictive L’invention concerne un procédé (1000) comprenant au moins les étapes suivantes mises en œuvre par l’unité de traitement électronique de données:  • Acquisition 1100 d’une pluralité de données ;  • Génération 1200 d’une population initiale d’un nombre prédéterminé P de candidats ;  • Evaluation 1300 d’un score de prédiction de chaque fonction mathématique prédictive de chaque candidat ;  • Mutation 1400 d’une partie au moins des candidats ;   • Croisement 1500 d’au moins une partie des candidats entre eux ;  • Sélection 1700 du candidat comprenant la fonction mathématique prédictive présentant le meilleur score de prédiction ;  • Extraction 1800 de la fonction mathématique prédictive.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125287-A1 (FR)
Title: Conteneur d’apport de déchets renforcé
Inventor: DECHERF XAVIER
IPC: B65F1/14
Filed: 2021-07-15
Abstract: L’invention concerne un conteneur d’apport de déchets (2) comprenant au moins une paroi supérieure (3) et au moins une paroi inférieure (4) définissant un volume de stockage de déchets, le conteneur d’apport de déchets (2) étant muni d’un organe de préhension (10) du conteneur d’apport de déchets (2) et d’un dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant une poutre (6) et des tirants (8) reliant la poutre (6) à la paroi inférieure (4), la poutre (6) étant reliée à l’organe de préhension (10) du conteneur d’apport de déchets (2), le dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant au moins un organe de renfort (20) placé entre la poutre (6) et les tirants (8), l’organe de renfort (20) comprenant au moins une surface d’appui (24) de chaque tirant (8) lorsqu’une pression est exercée sur la poutre (6) par la paroi supérieure (3).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3129127-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’équilibrage des roues d’un véhicule automobile
Inventor: DELEPLANQUE FABIEN
IPC: B60T17/22
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’équilibrage des roues d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins  une phase de modélisation d’un premier signal d’accélération théorique sinusoïdal d’une première roue et d’un second signal d’accélération théorique sinusoïdal d’une seconde roue, une phase de mesure du bruit qui consiste, pour la première roue, à calculer la différence entre la valeur de chaque échantillon du premier signal d’accélération brut et une valeur théorique correspondante du premier signal d’accélération théorique, puis à mesurer un premier écart type sur les différences calculées, et pour la seconde roue, à calculer la différence entre la valeur de chaque échantillon du second signal d’accélération brut et une valeur théorique correspondante du second signal d’accélération théorique, puis à mesurer un second écart type sur les différences calculées, une première étape de calcul de moyennes de références qui consiste à calculer une première moyenne de référence desdits premiers écarts types et une seconde moyenne de référence desdits seconds écarts types, une seconde étape de calcul d’une première moyenne courante desdits premiers écarts types et d’une seconde moyenne courante desdits seconds écarts types, et une étape de diagnostique qui vise à calculer une première variation entre la première moyenne courante et la première moyenne de référence, et une seconde variation entre la seconde moyenne courante et la seconde moyenne de référence, pour détecter un éventuel déséquilibrage relatif desdites roues.
Patent FR-3131124-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante équipé d’un isolant d’un bobinage d’excitation
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K23/04
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un stator (11) à griffes pour machine électrique tournante, notamment pour un véhicule automobile, présentant un axe (X)de révolution et comprenant:  - une première roue polaire (40) comprenant une première demie-culasse (41) et une pluralité de premières griffes (42),  - une deuxième roue polaire (50) comprenant une deuxième demie-culasse (51) et une pluralité de deuxièmes griffes (52),  - un bobinage d’excitation (60) et  - un isolant (61) pour isoler physiquement le bobinage d’excitation (60) de la première roue polaire (40) et de la deuxième roue polaire (50).  Caractérisé en ce que le bobinage d’excitation (60) et l’isolant (61) sont pris en sandwich entre la première demie-culasse (41) et la deuxième demie-culasse (51) d’une part et les premières griffes (42) et les deuxièmes griffes (52) d’autre part.  Figure de l’abrégé : figure 4
Patent FR-3120622-A1 (FR)
Title: Commutateur MEMS à commande électrique et son procédé de réalisation
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: H01H36/00
Filed: 2022-03-07
Abstract: TITRE : Commutateur MEMS à commande électrique et son procédé de réalisation Commutateur MEMS à commande électrique comportant un substrat (1) sur lequel sont superposées une première couche d’isolation (100), une couche de silicium (110), une seconde couche d’isolation (14) et une couche métallique (16).  La couche de silicium, la seconde couche d’isolation et la couche métallique formant une couche fonctionnelle micromécanique (120) dans laquelle sont réalisés une partie fixe (121) et un élément de commutation (122) déployable, à commande électrique.  L’élément de commutation est réalisé pour que dans un état de fonctionnement du commutateur, il s’applique contre la partie fixe et réalise un contact mécanique et électrique entre l’élément de commutation et la partie fixe.  Figure 3a
Patent FR-3136024-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage pour réducteur à deux rapports de vitesses
Inventor: LASSEUR BERTRAND
IPC: F16D23/06
Filed: 2022-05-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de couplage d’arbres, comportant un arbre principal orienté selon un axe principal (A1), deux pignons fous montés libres en rotation sur l’arbre principal, et un système de couplage (50) interposé entre les deux pignons fous.   Selon l’invention, le système de couplage comporte : - un moyeu (540) solidaire en rotation de l’arbre principal, - un baladeur de sélection (520) monté coulissant par rapport au moyeu entre une position couplée à l’un des pignons fous et une position couplée à l’autre des pignons fous, - un baladeur de verrouillage (530) monté coulissant par rapport au moyeu entre une position couplée à l’un des pignons fous et une position couplée à l’autre des pignons fous, et - des moyens de rappel élastique (550, 551) qui, au repos, maintiennent les baladeurs à la même hauteur et qui, sous contrainte, autorisent un décalage en hauteur des baladeurs.  Figure pour l’abrégé : Fig.2