baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033205-A1 (FR)
Title: Procede de transaction sans support physique d'un identifiant de securite et sans jeton, securise par decouplage structurel des identifiants personnels et de services.
Inventor: KROB DANIEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de transaction sécurisé sans support physique d'un identifiant de sécurité et sans jeton consistant à enregistrer sur un serveur biométrique B un profil biométrique Pi lié de manière intrinsèque à un utilisateur unique Ui, le ledit profil Pi étant associé à au moins un identifiant de service, enregistré sur un serveur S distinct du serveur biométrique B, ledit identifiant de service étant accessible par l'utilisateur Ui, et, lors d'une transaction, à acquérir le profil biométrique d'un utilisateur Pi, à le transmettre au serveur biométrique B pour comparaison avec les profils biométriques enregistrées et rechercher et activer sur le serveur de service S un service associé au profil Pi. L'étape d'enregistrement d'un nouvel utilisateur comporte : - au moment de la réception par un serveur central d'un profil Pi, l'exécution d'une étape de génération d'une clé aléatoire X temporaire maître.
Patent FR-3035516-A1 (FR)
Title: Canne de maintien d’un dispositif de detection spherique
Inventor: GIOMATARIS IOANNIS
IPC: G01T3/00
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne une canne de maintien (10, 50) d'un dispositif sphérique de détection, ledit dispositif comportant une cathode (2) formant une sphère creuse (6) remplie d'un gaz d'ionisation, et une anode (3) placée au centre de ladite sphère creuse par l'intermédiaire de ladite canne de maintien ; ladite canne de maintien (10, 50) étant caractérisé en ce qu'elle comporte un élément isolant (13) positionné à proximité d'une première extrémité (12), ladite première extrémité (12) étant adaptée pour maintenir ladite anode (3) dudit dispositif.
Patent FR-3035854-A1 (FR)
Title: Structure de transport munie d'une porte a coulissement vertical
Inventor: ROMANO PAULO
IPC: B62D33/03
Filed: 2015-05-07
Abstract: A cet effet, on propose, selon l'invention, une structure de transport de marchandises, comportant au moins une armature pourvue de parois et d'au moins une porte définissant une enceinte de réception des marchandises, et ladite porte étant reliée à l'armature par des moyens de liaison autorisant un mouvement de la porte entre des positions ouverte et fermée. Les moyens de liaison sont agencés pour que la porte coulisse verticalement entre une position haute correspondant à la position fermée et une position basse correspondant à la position ouverte.
Patent FR-3037418-A1 (FR)
Title: Gestion de noms de domaine du reseau internet
Inventor: PAHUD GUILLAUME
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-06-11
Abstract: Procédé de gestion d'un portefeuille de noms de domaine par un programme d'ordinateur sur un serveur de gestion des noms de domaine (21) associé à une mémoire électronique (22), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - créer ou modifier un nom de domaine, notamment par sa saisie par une interface homme machine, et par sa mémorisation dans une base de données de noms de domaine de la mémoire électronique (22) ; - saisie par une interface homme machine ou définition automatique d'au moins une donnée de hiérarchisation dudit nom de domaine créé ou modifié le reliant à au moins un autre nom de domaine mémorisé sur ladite base de données de la mémoire électronique (22) et mémorisation de la donnée de hiérarchisation dans la base de données de la mémoire électronique (22).
Patent FR-3037804-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de matrices de collagene transparentes
Inventor: NASSIF NADINE
IPC: A61L27/24
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une matrice de collagène fibrillé transparente apte à être utilisée comme substitut tissulaire pour la fabrication d'un tissu ou d'un organe artificiel, notamment d'un substitut de cornée.
Patent FR-3039958-A1 (FR)
Title: Appareil de numerisation
Inventor: BARTHELEMY BRICE
IPC: H04N1/04
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention propose un appareil de numérisation pour acquérir une image numérique d'une surface d'un objet, du type dans lequel est assuré un déplacement relatif, selon une direction de déplacement, d'un objet à scanner par rapport à un bloc d'acquisition ayant : - un dispositif de captation (30) comprenant au moins un capteur optique (32) ayant une pluralité de cellules optiques agencées selon une direction d'extension de capteur définissant, avec la direction de déplacement, l'orientation d'un plan de référence (PR); - un dispositif d'éclairage. Selon l'invention, un premier dispositif d'éclairage (36), chariot, génère un premier éclairage ayant une première direction principale d'incidence formant, dans un plan perpendiculaire à la direction d'extension du capteur, un angle (AR) inférieur à 45 degrés par rapport au plan de référence, de préférence inférieur à 25 degrés, plus préférentiellement inférieur à 20 degrés.
Patent FR-3042540-A1 (FR)
Title: Procede d'injection du carburant dans deux cylindres successifs d'un moteur a combustion interne, lors d'un changement de mode de combustion
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/20
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'injection du carburant dans deux cylindres différents successifs d'un moteur à combustion interne, lors d'un changement de mode de combustion, le moteur comportant une unité électronique unique de commande des injecteurs pour les deux cylindres différents successifs, caractérisé en ce que le procédé consiste à modifier les positions angulaires limites d'ouverture (SOI_lim_suiv) et/ou de fermeture (EOI_lim_suiv) d'au moins une des deux fenêtres d'injection successives, première fenêtre dite courante et deuxième fenêtre dite suivante, respectivement de deux cylindres différents successifs, lors d'un changement de mode de combustion, afin d'éviter une occurrence de simultanéité de deux injections appartenant respectivement aux deux fenêtres d'injection successives.
Patent FR-3027322-A1 (FR)
Title: Caisson comprenant un auvent et un pare-soleil vertical
Inventor: BRUTSAERT LOUIS
IPC: E06B9/42
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un caisson comprenant un auvent (10) et un pare-soleil vertical (11), comprenant un auvent (10) muni d'une toile (18) qui peut être enroulée et déroulée sur un premier rouleau (19), fixé à une barre de charge télescopique (21), et un pare-soleil vertical (11) muni d'une toile (24) qui peut être enroulée et déroulée sur un deuxième rouleau (25), caractérisé en ce que le caisson est prévu pour un montage au-dessus d'une fenêtre (3), une porte ou analogue et en ce que, à l'état monté du caisson (1), le premier rouleau (19) et le deuxième rouleau (25) dans le caisson (1) sont montés au moins en partie au-dessus et par-dessus l'un de l'autre, le caisson (1) étant muni d'un logement (12) ou d'un T_P0036_L0015encadrement comprenant un élément essentiellement en forme de L comprenant une branche verticale (13) et une branche avancée (14) à l'état monté, si bien que le premier et le deuxième rouleau (19, 25) sont incorporés les deux ensemble dans la branche verticale (13).
Patent FR-3043151-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison bout a bout entre deux poutres et son application aux installations solaires lineaires
Inventor: QUEVILLIER LUDOVIC
IPC: H02S20/32
Filed: 2015-11-04
Abstract: Système de liaison (4B) bout à bout entre deux poutres (23), pour assurer la transmission de la rotation d'une poutre à l'autre, comprenant : - deux brides (5) fixées sur les extrémités des poutres, comprenant respectivement un élément central (53) fixé sur la poutre, et un plateau (50) présentant au moins deux premiers points de fixation ; - une pièce d'accouplement (6) pourvue d'un organe central (63) présentant deux extrémités opposées sur lesquelles sont respectivement fixées des platines (60) présentant au moins deux seconds points de fixation ; - deux pièces intermédiaires (7) annulaire fixées respectivement entre une platine et une bride, chaque pièce intermédiaire comprenant au moins deux premiers points complémentaires de fixation fixés sur les premiers points de fixation du plateau et au moins deux seconds points complémentaires de fixation fixés sur les seconds points de fixation de la platine. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations solaires linéaires comprenant des systèmes de support suiveur alignés.
Patent FR-3046414-A1 (FR)
Title: Plancher mobile synchronise hydrauliquement par un systeme de verins a eau (pmsh-h20)
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B7/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: Dispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement (PMSH-H20) adapté pour les piscines privatives ou publiques, les bassins de thalassothérapie pour chevaux de course, les garages, les caves et autres stockages souterrains, ledit dispositif étant actionné par un système de vérins à double effet alimenté par un générateur de pressurisation d'eau, caractérisé en ce que le dispositif PMSH-H20 comporte un plancher mobile et au moins un couple de vérins dont un vérin maître (VHM) et un vérin esclave (VHE), la chambre annulaire du vérin maître (Aam) étant relié hydrauliquement à la chambre piston (Ape) de manière à assurer une transmission hydraulique synchronisée permettant le déplacement en plan horizontal du plancher mobile entre la surface et le fond et de le maintenir dans une position stationnaire intermédiaire quelconque, sans intervention tiers externe. Procédé d'actionnement d'un dispositif de Plancher Mobile Synchronisé Hydrauliquement (PMSH-H20) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il est adapté aux fluides hydrauliques aqueux et aux huiles synthétiques biodégradables totalement miscibles.
Patent FR-3046732-A1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C5/12
Filed: 2016-01-15
Abstract: Planche de glisse sur neige, comportant un noyau (10) incluant une juxtaposition alternée de poutres longitudinales (21-24,31-33) présentant au moins deux valeurs de densité différentes, caractérisée en ce qu'elle comporte : • une couche (50) d'un matériau fibreux imprégné d'une résine polymérisée, ladite couche enveloppant le noyau (10) ; • au moins une couche supplémentaire (60-63) de matériau fibreux à base de fibres de haute ténacité sensiblement parallèles, disposées au-dessus et/ou en dessous de la couche (50) en matériau fibreux enveloppant le noyau (10).
Patent FR-3047479-A1 (FR)
Title: Dispositif de butoir escamotable pour quai de chargement et/ou dechargement de vehicule
Inventor: MACQUET PIERRE
IPC: B65G69/34
Filed: 2016-02-04
Abstract: Un dispositif de butoir escamotable (1) comprenant un châssis (3), un butoir mobile (5) présentant un corps de butoir (6) relié au châssis (3) et une façade de butée (7) reliée au corps de butoir (6), des moyens de guidage du butoir (5) entre des positions escamotée et déployée, et des moyens de commande du déplacement du butoir (5). Les moyens de guidage comprennent au moins une rainure (4a ; 4b) ménagée dans le châssis (3) ou dans le corps de butoir (6) selon une direction inclinée vers le bas et à l'opposé de la façade de butée (7), et au moins un élément de roulement ou glissement (10a ; 10b) apte à rouler ou glisser dans la rainure (4a ; 4b). Le dispositif de butoir (1) comprend en outre un moyen d'absorption des chocs (8) disposé entre la façade de butée (7) et le corps de butoir (6).
Patent FR-3052477-A1 (FR)
Title: Butee de capot ameliore
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05F5/02
Filed: 2016-06-13
Abstract: Ensemble de capot avant de véhicule, comportant un capot (2) avec une paroi intérieure (22) et une paroi extérieure (21), une garniture (5) d'isolation fixée à la paroi intérieure (22) du capot (2), et au moins une butée (3) fixée à la paroi intérieure (22). La butée (3) est agencée pour fixer la garniture (5) contre la paroi intérieure (22).
Patent FR-3053115-A1 (FR)
Title: Capteur tactile capable de retranscrire le toucher
Inventor: RUBIANO FONSECA ASTRID
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un capteur tactile (1) comprenant : - un transducteur (10) fixé sur un support (20) sur lequel est fixé le transducteur (10), et - une enveloppe (40) déformable comprenant un corps (42), fixé sur le support (20) et un capuchon (44) et fixé sur le corps (42) de manière à recouvrir le transducteur (10), dans lequel le capuchon (44) présente une face d'actionnement (46) configurée pour venir en regard du transducteur (10), la zone centrale (47) de la face d'actionnement étant plus proche du transducteur (10) que sa zone périphérique (48) de sorte que la face d'actionnement (46) vient en localement contact avec le transducteur (10) au niveau de la zone centrale (47) lorsqu'une force est appliquée sur le capteur tactile (1).
Patent FR-3053537-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a verrouillage pour connecteurs electriques en deux parties a accouplage axial.
Inventor: CAPUCCI MATTHIEU
IPC: H01R13/213
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de fixation à verrouillage pour connecteurs électriques en deux parties (1, 2) à accouplage axial, comportant deux détrompeurs mâles (4) et deux détrompeurs femelles (3) inclus dans lesdites parties (1, 2), lesdits détrompeurs (3, 4) étant disposés de part et d'autre des contacts des deux parties (1, 2) du connecteur électrique mâle (2) et femelle (1) et comprenant respectivement au moins une protubérance (41) et un alésage (33) aptes à coopérer axialement pour réaliser la fixation des parties (1, 2) lors d'un accouplage.
Patent FR-3040570-A1 (FR)
Title: Commande de moteur d'entrainement a frequence variable
Inventor: RATTAN WARREN NEIL
IPC: H02P27/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Divers modes de réalisation comprennent un appareil de commande de moteur à entraînement à fréquence variable (104). L'appareil comprend une commande principale (110) ayant une première interface (115). Une commande de moteur (112) est couplée à et commande un moteur électrique (114), la commande de moteur (112) étant également couplée à la commande principale (110). Un commutateur de réseau (111) est couplé à la commande principale (110), la commande du moteur (112) et une commande à distance (105) via des connexions numériques respectives. La commande à distance (105) comporte une deuxième interface (106). Le réseau commute des données entre la première interface (115), la deuxième interface (106) et la commande du moteur (112). Un coupleur de réseau (113) est couplé entre une commande d'entraînement à fréquence variable (103) et la commande du moteur (112).
Patent FR-3055358-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une panne de vanne de demarrage d'une turbomachine
Inventor: WIDEMANN ADEL CEDRIC ABIR
IPC: F01D19/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de gestion d'une panne d'une vanne de démarrage d'un circuit de démarrage d'une turbomachine d'aéronef, comprenant les étapes suivantes de : - démarrage (203) de la turbomachine, une commande de changement d'état étant envoyée à la vanne de démarrage pour que celle-ci s'ouvre ; - augmentation (204) du régime moteur de la turbomachine jusqu'à un premier seuil prédéterminé, - pendant ladite augmentation (204) du régime moteur, - si un écart de position a été détecté (201) entre les capteurs de position avant l'étape de démarrage de la turbomachine ou si un écart de position est détecté (205) entre lesdits capteurs de position, détermination (207) du capteur de position ayant commuté entre la position fermée et la position ouverte, l'autre capteur de position étant resté en position ouverte ou fermée ; - lorsque le premier seuil est atteint, mémorisation (209) du capteur de position ayant commuté entre la position fermée et la position ouverte comme sain et du capteur de position resté en position ouverte ou fermée comme défectueux, de sorte à ne mesurer l'état de la vanne de démarrage que sur la base de la position du capteur de position sain.
Patent FR-3055660-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un debit dans un echangeur de chaleur de ligne de recirculation de gaz d’echappement d’un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation dans un échangeur de chaleur (11) de ligne de recirculation de gaz d'échappement à une admission d'air d'un moteur (14) thermique de véhicule automobile d'un débit de fluide de refroidissement circulant dans une conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11), la conduite d'alimentation (30a) étant piquée sur une première conduite de sortie (30) d'un boîtier (1) de sortie de fluide alimentant un aérotherme (3). Le débit de fluide dans la conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11) est régulé selon une température du fluide, le débit dans la conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11) étant nul ou très faible sous une température seuil vers 60 °C à 70 °C et le fluide de refroidissement sortant du boîtier (1) par la première conduite de sortie (30) étant partagé entre l'échangeur de chaleur (11) et l'aérotherme (3) au-dessus de cette température seuil.
Patent FR-3055937-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de commande electrique d'une boite de vitesses automatique de vehicule
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: F16H59/02
Filed: 2016-09-12
Abstract: Un dispositif de commande (DC) est chargé de commander électriquement une boîte de vitesses automatique de véhicule comprenant un mode de marche avant, un mode de neutre, et un mode de marche arrière. Ce dispositif (DC) comprend un boîtier (BD) logeant : - un sélecteur de mode (SM) de type impulsionnel et monostable et propre, lorsqu'il est entraîné en rotation par un usager du véhicule, à faire passer la boîte de vitesses automatique d'un mode à un autre, et - des premier (B1) et second (B2) boutons poussoirs propres, lorsqu'ils sont actionnés par l'usager, à activer/désactiver respectivement au moins des première et seconde fonctions du véhicule choisies parmi une fonction de blocage de transmission, un fonctionnement manuel de la boîte de vitesses, une fonction de stationnement automatique, et une fonction de gestion du frein moteur.
Patent FR-3056765-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation par un instrument radar defilant d'une cible en position et en reflectivite
Inventor: DESJONQUERES JEAN-DAMIEN
IPC: G01S7/497
Filed: 2016-09-27
Abstract: Ce procédé de caractérisation par un instrument radar de type altimètre d'une cible en position et/ou en réflectivité comprend une étape d'envoi par télémesure à une station terrestre d'échos moyennés mesurés, en particulier des moyennes d'échos élémentaires de mesure reçus corrélés. Le ou les paramètres de caractérisation de la cible sont estimés par une boucle d'estimation dans laquelle, pour des valeurs de paramètres estimés actuels d'un cycle courant de la boucle et pour chaque rang de sous-statistique, un écho moyenné simulé est déterminé par simulation de chacun des échos élémentaires moyennés dans l'écho moyenné simulé et un écart entre l'écho moyenné simulé et l'écho moyenné mesuré de même rang est déterminé.
Patent FR-3056659-A1 (FR)
Title: Systeme de plateau pour un embrayage de moteur comportant un fluide de refroidissement
Inventor: SOUDRY BENOIT
IPC: F16D13/72
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un système de plateau pour un embrayage prévu pour relier un moteur thermique à une transmission d'un véhicule automobile, ce système comportant une face annulaire transversale (16) prévue pour recevoir la pression d'un disque d'embrayage, ce système de plateau comportant des cavités fermées (20) contenant un fluide transmettant la chaleur.
Patent FR-3057463-A1 (FR)
Title: Association de composes antibiotiques efficace contre des enterobacteries
Inventor: ROLAIN JEAN-MARC
IPC: A61P31/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne une association d'un premier composé antibiotique la Colistine et un second composé antibiotique choisi parmi la Sulfadiazine et l'acide fusidique pour une utilisation dans un traitement thérapeutique contre les entérobactéries pathogènes.
Patent FR-3057601-A1 (FR)
Title: Marchepied repliable
Inventor: CHEN JUN
IPC: E06C1/16
Filed: 2016-10-19
Abstract: Marchepied repliable comprenant une plateforme (1) munie d'un piétement rabattable contre le dessous (11) de la plateforme en position repliée ou qui se déploie en position ouverte. Le piétement est formé de deux paires de pieds (2) jumelés et reliés chaque fois par une traverse (22). Un pivot (3) est fixé à la plateforme (1) et associé à chaque pied (21) a une butée (331) limitant l'ouverture des pieds jumelés en position d'ouverture, et un verrou (4) porté par au moins l'un des pieds (21) d'une paire (2) pour coopérer avec une encoche de verrouillage (318) du pivot (3) en position ouverte du piétement.
Patent FR-3044547-A1 (FR)
Inventor: STRUWE ALEXANDRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente demande de brevet concerne des compositions cosmétiques contenant des substances actives pour l'hydratation de la peau et un élastomère silicone permettant d'augmenter l'humidité de la peau pendant 48 heures après une seule application topique.
Patent FR-3059653-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction d'une structure de bloc isolant
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: B65D90/02
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de construction (23) d'une structure de bloc isolant pour cuve étanche et thermiquement isolante comportant - un support (24) présentant une surface d'appui (25), - au moins un premier profilé de guidage (39, 41, 42) monté sur le support (24), ledit au moins un premier profilé de guidage comportant une rangée de premiers orifices de guidage (38, 43, 44) destinés à recevoir et guider en positionnement une première rangée de piliers (17, 18) respectifs de la structure de bloc isolant (14), - un deuxième profilé de guidage (40) monté sur le support (24) et comportant une rangée de deuxièmes orifices de guidage (38, 46, 47) destinés à recevoir et guider en positionnement une deuxième rangée de piliers (17, 18) respectifs de la structure de bloc isolant (14), ledit deuxième profilé étant mobile sur le support (24) de manière à permettre le déplacement de la rangée de deuxièmes orifices (38, 46, 47) par rapport à la rangée de premiers orifices (38, 43, 44) le long de la surface d'appui (25).
Patent FR-3044914-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Agents cosmétiques pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, contenant a) une préparation cosmétique, avec les composants suivants : a1) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - N-tert-octylacrylamide, - acide acrylique, - méthacrylate de tert-butylamino-éthyle ; a2) au moins un copolymère qui est constitué au moins des unités monomères suivantes : - acide (méth)acrylique - (méth)acrylate d'alkyle - (méth)acrylate d'hydroxyalkyle, et qui contient les copolymères a1) et a2) dans une proportion pondérale allant de 1,0 à 10 % par rapport au poids total de la préparation cosmétique, ainsi que leur utilisation et les procédés employés lors de l'utilisation de ces agents.
Patent FR-3061416-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'eau de coco comme solvant d'extraction
Inventor: MAKKERI CAROLINE
IPC: B01D11/02
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation de l'eau de coco comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre l'eau de coco ainsi qu'aux extraits obtenus par extraction avec l'eau de coco.