baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076685-B1 (FR)
Title: Dispositif de jardinage comprenant un recipient et une soucoupe
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A01G9/04
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jardinage, comprenant un récipient (1), qui comprend : une paroi principale (5) comprenant une arête de contour qui délimite, en l'entourant, une partie de fond (9) ; et une soucoupe (3), qui présente un bord de soucoupe (62) et qui est fixée au récipient (1) de sorte que la soucoupe (3) recouvre entièrement la partie de fond (9), le bord de soucoupe (62) entourant alors la partie de fond (9). Selon l'invention, la paroi principale (5) présente au moins une cavité d'embase (21) ménagée en creux et en partie délimitée par une portion de l'arête de contour, alors que le bord de soucoupe (62) comprend une portion (66) en creux, par l'intermédiaire de laquelle la soucoupe (3) recouvre seulement partiellement la cavité d'embase (21), de façon à laisser libre au moins la majorité de la cavité d'embase (21). Grâce à l'invention, le démontage de la soucoupe (3) s'effectue facilement, par préhension de la portion en creux (66), laquelle s'étend au niveau de la cavité d'embase (21) accessible à l'utilisateur, sans qu'il soit nécessaire de prévoir des encoches dans le bord de soucoupe (62) par lesquelles l'eau contenue pourrait s'échapper ou s'évaporer, et par ailleurs la cavité d'embase (21) facilite la préhension manuelle du dispositif.
Patent FR-3065077-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur optique pour mesurer une concentration de fluide et application d'un tel dispositif
Inventor: KOOP PAUL
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-04-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de capteur optique (1) pour mesurer la concentration d'un fluide comprenant une chambre à échantillon (PB) fermée pour recevoir un fluide à analyser, une source de rayonnement (Q) pour émettre un faisceau de mesure dans la chambre à échantillon (PB) et une installation de détecteurs (D) pour détecteur le faisceau de mesure ayant traversé la chambre à échantillon (PB) et une installation de déflexion (MS) mobile, commandée, entre la source de rayonnement (Q) et l'installation de détecteurs (D). Cette installation de déflecteur dévie le faisceau de mesure pour qu'il parcoure différents trajets absorbant (AS1) dans la chambre à échantillon (PB).
Patent FR-3066400-B1 (FR)
Title: Appareil de creation de perle fusible pour enfant
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2018-05-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un appareil de création de perle fusible pour enfant comporte : une table comprenant une première surface et une deuxième surface opposée à la première surface et un récepteur. La table comporte une pluralité de trous de pénétration pénétrant de la première surface à la deuxième surface pour permettre de placer des perles fusibles pour enfant sur la première surface. Le récepteur comprend une surface réceptrice agencée pour être en regard de la première surface de la table et configurée pour recevoir les perles fusibles pour enfant.
Patent FR-3082284-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: GUEZEL YVAN YOANN
IPC: F23R3/04
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine comportant une paroi de fond (16), au moins un bol mélangeur (22) destiné à favoriser le mélange d'air et de carburant, monté dans une ouverture de la paroi de fond (16), au moins un déflecteur (23) annulaire monté axialement en aval de la paroi de fond (16), par rapport au sens de circulation des gaz au sein de la chambre de combustion, autour de ladite ouverture, le déflecteur (23) venant de matière avec le bol mélangeur (22) de manière à former un ensemble (30) monobloc, caractérisée en ce que ledit ensemble (30) comporte au moins un canal destiné à l'écoulement d'air de refroidissement, ledit canal comportant une entrée d'air située en amont de la paroi de fond (16) et une sortie d'air située en aval de la paroi de fond (16), ladite sortie d'air étant située radialement en regard du déflecteur (23).
Patent FR-3083620-B1 (FR)
Title: Dispositif radar pour vehicule automobile et methode de controle du dispositif
Inventor: VERMERSCH JEROME
IPC: G01S13/931
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: Un dispositif radar (10) pour véhicule (50) automobile comprend une antenne radar (12) configurée pour détecter un signal réfléchi (22) caractérisé en tant que réflexion d'un signal émis (20) réfléchi par un objet (16) présent dans le champ de vision (18) de l'antenne radar (12); un contrôleur (14) configuré pour émettre au moins un signal radar (20) depuis l'antenne radar (12), le signal radar (20) étant émis selon une puissance d'émission déterminée de détection d'objet (16); le contrôleur (14) étant configuré pour détecter le niveau de puissance du signal réfléchi (22) issu du signal radar (20) émis réfléchi par l'objet (16) détecté; le contrôleur (14) étant configuré pour ajuster la puissance d'émission selon le niveau de puissance du signal réfléchi (22) détecté à une puissance minimale suffisante pour la détection de l'objet (16) détecté.
Patent FR-3083755-B1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile realise d'une piece en materiau polymere expanse et comportant des zones d'absorption de choc
Inventor: DIDIER SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un guide d'air monopièce (10) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse par des éléments compressibles longitudinalement et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (10a), une face arrière (10b) et une pluralité de parois longitudinales (12-15) reliant la face avant (10a) à la face arrière (10b) et s'étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la direction longitudinale du véhicule lorsque le guide d'air est monté à l'intérieur du véhicule, caractérisé en ce qu'au moins une partie des parois longitudinales (12, 14, 15) présente une zone de restriction (Z1-Z3) d'épaisseur inférieure à l'épaisseur de la paroi (12, 14, 15) de part et d'autre de la zone de restriction.
Patent FR-3069130-B1 (FR)
Title: Ensemble formant boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-13
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (1) comprenant : un ensemble (100) formant boîtier pour un équipement électrique (1), ledit ensemble (100) comprenant : - un premier boîtier (110) destiné à recevoir des premiers composants électroniques ; -un deuxième boîtier (120) destiné à recevoir des seconds composants électroniques ; - un circuit de refroidissement formé au moins en partie par une première paroi du premier boîtier (110) et une deuxième paroi du deuxième boîtier (120) venant en appui l'une contre l'autre ; dans lequel la première paroi et la deuxième paroi comprennent respectivement au moins une gorge, les premiers composants électroniques comprenant des interrupteurs d'un onduleur et/ou des interrupteurs d'un convertisseur de tension DC/DC ; et les seconds composants comprenant des composants de filtrage et de redressement.
Patent FR-3070374-B1 (FR)
Title: Nacelle d'avion surelevee
Inventor: WEST RANDALL RAY
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: Une nacelle montée au-dessus d'une aile d'un avion. Une structure de support sur la nacelle au-dessus du pylône résiste aux forces dans différentes directions et comprend des supports de porte permettant à la porte d'être ouverte vers le haut. Une structure de retenue sur le pylône au-dessous de la nacelle résiste aux forces dans différentes positions, et comprend un rail de support fixe et plusieurs gâches. Chaque gâche comprend une première extrémité qui coulisse à l'intérieur du canal, et une seconde extrémité qui met en prise un verrou sur la porte fermée. Un pylône au-dessous de la nacelle supporte la nacelle et un moteur dans la nacelle au-dessus de l'aile, augmente l'efficacité aérodynamique, et peut comprendre un longeron latéral pour supporter le moteur depuis le côté. Un ensemble de joint ignifuge comprend une surface presse-joint et un joint ignifuge, et ce dernier n'est pas en contact avec le premier jusqu'à ce que la porte soit presque fermée, de sorte que la compression est sensiblement directe et que le frottement est réduit.
Patent FR-3085683-B1 (FR)
Title: Pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L23/08
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement est constituée tout ou partie d'une composition de caoutchouc qui comprend au moins 80 pce d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène qui contient au moins 70% en mole d'unité éthylène, entre 25 pce et 55 pce d'un noir de carbone, moins de 1 pce de soufre et un accélérateur de vulcanisation, le noir de carbone représentant plus de 60% en masse de la charge renforçante de la composition de caoutchouc, le rapport massique entre le taux de soufre et la quantité de l'accélérateur de vulcanisation dans la composition de caoutchouc étant inférieur à 1, l'accélérateur de vulcanisation étant un accélérateur primaire ou un mélange d'un accélérateur primaire et d'un accélérateur secondaire. Une telle composition présente de bonnes propriétés de cohésion.
Patent FR-3086048-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique, notamment de refroidissement
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-09-13
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce système comportant :  une plaque supérieure (11),une plaque inférieure (12) assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (13) de circulation pour un fluide caloporteur,   dispositif dans lequel les plaques définissent des chambres collectrices (40) agencées pour alimenter en fluide réfrigérant ou évacuer du fluide circulant dans les canaux, chaque chambre collectrice étant dédiée à l’un seulement des groupes de canaux (13).  Figure 4
Patent FR-3085972-B1 (FR)
Title: Reacteur bio-electrochimique a double bio-anode, procede de regeneration anodique et utilisation du reacteur a l'electrosynthese microbienne
Inventor: BERGEL ALAIN
IPC: C25B3/25
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le réacteur (1) bio-électrochimique comprend :     -un compartiment anodique (11) comportant au moins deux bio-anodes (12, 13), et un électrolyte anodique (14) comprenant des microorganismes électro-actifs anodiques,     -un compartiment cathodique (21) comportant au moins une bio-cathode (22), et un électrolyte cathodique (24) comprenant des microorganismes électro-actifs cathodiques,     -le compartiment anodique (11) étant séparé du compartiment cathodique (21) par, en allant du compartiment anodique vers le compartiment cathodique, une membrane échangeuse de cations (31) et une membrane échangeuse d'anions (32), lesdites membranes échangeuses de cations et d'anions étant séparées l'une de l'autre par un compartiment inter-membranaire (30),     - des moyens d'application d'une différence de potentiel entre les bio-anodes connectées entre-elles et la bio-cathode,     la bio-cathode (22) présentant une surface active supérieure à la surface active totale des deux bio-anodes (12, 13).     Procédé de régénération de l'activité des bio-anodes du réacteur et utilisation dudit réacteur pour l'électrosynthèse d'acides organiques et/ou d'alcools à partir de déchets organiques.
Patent FR-3086643-B1 (FR)
Title: Nacelle pour aeronef et entree d'air associee
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air (3) pour nacelle (1) destinée à équiper un ensemble propulsif d'aéronef du type comprenant une entrée d'air (3) en amont d'un moteur (6) délimitant une veine d'entrée d'air, une section médiane (4) destinée à entourer une soufflante (5) du moteur (6) et une section aval (7) destinée à entourer la chambre de combustion du moteur, l'entrée d'air (3) étant remarquable en ce qu'elle comprend un mécanisme de démontage (100) présentant un panneau mobile (110) entre une position fermée affleurante dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de l'entrée d'air (3) dans la veine d'entrée d'air et une position ouverte de maintenance dans laquelle le panneau (110) est en retrait radialement vers l'extérieur par rapport à sa position fermée affleurante de sorte à libérer un espace (120) permettant le retrait d'une aube (50) de soufflante au niveau de son extrémité distale (55).
Patent FR-3086837-B1 (FR)
Title: Pince pour la manipulation d’un dispositif d’identification d’un animal et/ou de prelevement d’un tissu d’un animal comprenant des moyens de maintien a moyens d’actionnement deportes
Inventor: TEYCHENE BRUNO
IPC: A01K11/00
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne une pince (3) pour la manipulation d'un dispositif d'identification d'un animal et/ou de prélèvement d'un tissu d'un animal, ladite pince (3) comprenant deux mâchoires (32, 33), une poignée (31) permettant de rapprocher lesdites mâchoires (32, 33), et des moyens de maintien (321) d'un élément dudit dispositif d'identification et/ou de prélèvement solidaire d'une desdites mâchoires (32, 33), lesdits moyens de maintien (321) étant mobiles entre : une position de libération, et une position de maintien,     Selon l'invention, ladite pince (3) comprend des moyens d'actionnement (73) pour déplacer lesdits moyens de maintien (321) d'une à l'autre de leur position, lesdits moyens d'actionnement (73) étant actionnables depuis ladite poignée (31).
Patent FR-3087355-B1 (FR)
Title: Emulsion et emulsion multiple de pickering avec des particules de bois
Inventor: VALENTIN ROMAIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'émulsion de Pickering comprenant au moins une phase dispersée dans au moins une phase dispersante, ainsi que des particules émulsifiantes aptes à stabiliser ladite émulsion, ladite composition se caractérise en ce que les particules sont des particules de bois. L'invention a aussi pour objet l'utilisation de particules de bois pour stabiliser une émulsion ou une émulsion multiple de Pickering.
Patent FR-3090320-B1 (FR)
Title: Utilisation de la decorine dans le traitement du diabete
Inventor: BOUZAKRI KARIM
IPC: C12N5/071
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention concerne de la décorine ou une composition comprenant de la décorine pour son utilisation dans le traitement du diabète, de type 1 (notamment dans le cadre d’une transplantation de cellules d’ilots pancréatiques), de type 2 ou du diabète gestationnel.
Patent FR-3090534-B1 (FR)
Title: Dispositif de coussin gonflable avec maîtrise des déformations et véhicule associé
Inventor: BERNARDON MICHEL
IPC: B60R21/215
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: DISPOSITIF DE COUSSIN GONFLABLE AVEC MAÎTRISE DES DÉFORMATIONS ET VÉHICULE ASSOCIÉ Dispositif (2) de coussin gonflable pour véhicule automobile, comprenant : un support ; un coussin gonflable replié sur lui-même et fixé au support, configuré pour se déployer dans une direction donnée ; une enveloppe (6) entourant le coussin gonflable et le support, l’enveloppe (6) définissant une fenêtre de sortie (8) du coussin, apte à s’ouvrir par déchirement lors du déploiement dudit coussin ;     remarquable en ce que l’enveloppe (6) comprend, en outre, une paroi de maintien (14), à l’avant de la fenêtre (8) par rapport à la direction de déploiement du coussin gonflable et latérale à ladite fenêtre (8), et comprenant des moyens de fixation (22, 24).     (Fig.2)
Patent FR-3092276-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation d’un système de gestion de l’air pour véhicule automobile
Inventor: TISON PASCAL
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation d’un système de gestion de l’air pour véhicule automobile L’invention concerne un procédé de maintenance préventive d’une boucle de climatisation parcourue par un fluide frigorigène et comportant un compresseur, un condenseur, un détendeur ainsi qu’un évaporateur configuré pour permettre un échange thermique antre ledit fluide frigorigène et un flux d’air ventilé par un groupe moto-ventilateur, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de détermination de l’intervalle de temps (Δt) écoulé depuis le dernier arrêt de la boucle de climatisation (100), et une étape d’actionnement de ladite boucle de climatisation pendant un cycle de maintenance d’une durée prédéterminée et étant défini par une température de consigne et une vitesse de rotation du groupe moto-ventilateur données (400), ladite étape d’actionnement (400) étant mise en œuvre lorsque ledit intervalle de temps (Δt) est supérieur à une période seuil prédéterminée (TS) et sous réserve que l’ensemble des conditions de déclenchement de ladite boucle de climatisation soient réunies. Figure 2
Patent FR-3094132-B1 (FR)
Title: Gaine de blindage magnétique pour un câble électrique
Inventor: CLEMENT GILLES
IPC: H01B13/22
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: Gaine de blindage magnétique pour un câble électrique La gaine (30) forme, à l’état monté, une enveloppe tubulaire flexible configurée pour recevoir le câble (20).  La gaine (30) comprend des éléments allongés (40, 41, 42) tels que des fils ou des feuillards, qui comportent :      des éléments allongés (41) d’un premier type, réalisés en au moins un matériau électriquement conducteur ;  des éléments allongés (42) d’un deuxième type, différent du premier type, réalisés en au moins un matériau ayant des propriétés magnétiques suffisantes pour produire l’effet de blindage ;      lesdits éléments allongés étant assemblés de façon entrecroisée et/ou en formant un enlacement.    Figure 15
Patent FR-3094083-B1 (FR)
Title: Determination d'une trajectoire raccourcie d'un mobile evoluant dans un corridor
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) de calcul d’une trajectoire raccourcie (Traj/sh) d’un mobile comprenant les étapes consistant à : -déterminer (100) par un calcul itératif un chemin final (CHf) reliant une liste ordonnée de points de passage comprenant les sous étapes consistant à : I initialiser un chemin courant par un chemin initial CH0, II réaliser par itération les étapes suivantes, a. déterminer le ou les points d’intersection entre le chemin courant et le contour du corridor s’ils existent, -s’il n’y a pas de points d’intersection terminer l’itération, -s’il existe au moins un point d’intersection : b. identifier un point d’intersection courant Ii c. déterminer un point de passage courant Pi d. on insère dans la liste du chemin courant le point de passage courant Pi entre Pq et Pq+1, ou on remplace Pq par le point de passage courant Pi, selon un premier critère, de manière à générer un nouveau chemin CHi, -déterminer (200) une trajectoire exécutable par ledit mobile dite trajectoire raccourcie (Traj/sh), -afficher (300) la trajectoire exécutable à un pilote du mobile. Figure de l’abrégé : Fig 7
Patent FR-3096986-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un film polymérique autoadhésif comme support pour du graffiti
Inventor: EVEILLE ARNAUD
IPC: B44C1/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: UTILISATION D’UN FILM POLYM É RIQUE AUTOADH É SIF COMME SUPPORT POUR DU GRAFFITI La présente invention concerne l’utilisation en tant que support pour peinture d’un film polymérique consistant en un polymère non-fluoré, ledit film polymérique comprenant une première face autoadhésive destinée à être appliqué sur au moins une surface d’un objet ou d’un bâtiment et une seconde face destinée à recevoir une couche de peinture. La présente invention concerne également un procédé de dépôt de peinture sur un support comprenant les étapes suivantes : 1) fournir un film polymérique tel que décrit ci-dessus, 2) application par un utilisateur d’une première face autoadhésive sur au moins une surface d’un objet ou d’un bâtiment, 3) dépôt, par ledit utilisateur, d’une couche de peinture sur une seconde face, et 4) optionnellement, détachement dudit film polymérique de ladite surface par un utilisateur.
Patent FR-3097567-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le repassage comprenant une planche de repassage comportant deux faces opposées contre lesquelles un vêtement à repasser peut être disposé.
Inventor: CONJARD FLORIAN
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif pour le repassage comprenant une planche (5) de repassage comportant deux faces opposées contre lesquelles un vêtement à repasser peut-être disposé pour son traitement à l’aide d’un outil de défroissage et/ou repassage, ladite planche (5) s’étendant selon une direction longitudinale sur une longueur L, caractérisé en ce que la planche (5) est montée pivotante autour d’un axe de pivotement (70) qui s’étend entre un panneau avant (50), définissant l’une des faces de la planche, et un panneau arrière (51) définissant l’autre face de la planche (5), ledit premier axe s’étendant transversalement à la direction longitudinale L. - Figure pour l'abrégé: Fig 3
Patent FR-3098625-B1 (FR)
Title: Système de diffusion confidentielle d’information à caractère commercial, mettant en œuvre une plateforme informatique et une clé mémoire de type USB apte à communiquer avec la plateforme
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-02-11
Abstract: Titre : Système de diffusion confidentielle d’information à caractère commercial, mettant en œuvre une plateforme informatique et une clé mémoire de type USB apte à communiquer avec la plateforme L’invention concerne un système de diffusion confidentielle d’information, mettant en œuvre :- une plateforme informatique (1) donnant accès à un site web (10) et comprenant au moins une première base de données (11) descriptives d’un produit et/ou d’un service et/ou d’un établissement marchand, la plateforme informatique incluant des premiers moyens de communication (12) longue distance ;  - au moins une clé mémoire (2) de type USB sur laquelle est stockée au moins une deuxième base de données (20) descriptives dudit produit et/ou dudit service et/ou dudit établissement marchand,   caractérisé en ce que la clé mémoire (2) intègre des deuxièmes moyens de communication (22) longue distance aptes à communiquer avec les premiers moyens de communication (12) longue distance, la plateforme informatique (1) étant paramétrée pour émettre au moins une mise à jour de la première base de données (11) à destination de la clé mémoire (2) pour être stockée dans la deuxième base de données (20).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099583-B1 (FR)
Title: Magnétomètre à pompage optique et cellule résonante pour une lumière de sonde
Inventor: GARCES MALONDA RAFAEL
IPC: G01R33/26
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention porte sur magnétomètre à pompage optique, qui comprend:un cellule optiquement résonante (1) remplie d’un gaz atomique, ladite cellule présentant une fréquence de résonance ; une source optique (2,3) configurée pour éclairer ladite cellule avec : une lumière de pompage (Lp) sous l’effet de laquelle les atomes du gaz atomique subissent une transition atomique, la lumière de pompage ayant une première fréquence non accordée à la fréquence de résonance ;une lumière de sonde (Ls) qui subit des variations de polarisation lors de la traversée de la cellule, la lumière de sonde ayant une fréquence accordée à la fréquence de résonance et passant une pluralité de fois à travers ladite cellule ; un détecteur (5) configuré pour réaliser une mesure polarimétrique de la lumière de sonde ayant traversée la cellule. Figure pour l’abrégé : Figure 1