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Patent WO-2015169682-A1 (WO)
Title: Procédé d'élimination du phosphate dans des fractions d'eau
Inventor: BESEMER ARIE CORNELIS
IPC: C08L1/04
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de phosphate à partir d'une fraction d'eau contenant du phosphate comprenant les étapes de mise en contact d'une fraction d'eau contenant du phosphate avec un adsorbant, l'adsorbant comprenant un complexe de Fe (III) et de la cellulose oxydée, la cellulose oxydée ayant une teneur en carboxylate d'au moins 200 microéquivalents de carboxylate par gramme, et le retrait d'une fraction d'eau d'effluent à partir de l'adsorbant, le complexe de Fe (III) et de cellulose oxydée ayant une teneur en Fe(III) d'au plus 70 % en poids exprimée en fer métallique, par gramme de cellulose oxydée. Il a été observé que l'utilisation de cet adsorbant spécifique permet d'obtenir des fractions d'eau d'effluent ayant de très faibles teneurs en phosphate. En outre, il a été découvert que l'adsorbant a une capacité d'adsorption élevée, exprimée en mg de phosphate par gramme d'adsorbant. L'adsorbant peut être régénéré de manière efficace afin de permettre sa réutilisation. Il est basé sur un matériau dégradable d'origine biologique.
Patent WO-2015193470-A1 (WO)
Inventor: MCLOUGHLIN SIMON
IPC: G01N21/27
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de mesure de la rétroréflexion d'un panneau de signalisation routière consistant à : éclairer un panneau de signalisation routière par une source de lumière infrarouge et par une source de lumière visible ; capturer une image incorporant le panneau de signalisation routière par chaque caméra d'une pluralité de caméras ; isoler l'image du panneau de signalisation routière à partir de chacune des images capturées ; traiter les images isolées pour obtenir une pluralité de paramètres de rétroréflexion ; et calculer la rétroréflexion du panneau de signalisation routière sur la base des paramètres de rétroréflexion.
Patent WO-2015197489-A1 (WO)
Inventor: BRÖCKER GUIDO
IPC: B31F1/07
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à fabriquer des produits plats, en particulier, des tissus et/ou des matériaux similaires aux tissus, lesquels permettent d'obtenir des motifs d'estampage présentant des contours visuellement satisfaisants. A cet effet, l'invention propose un dispositif comprenant un premier cylindre d'estampage, doté au moins d'une première partie surélevée d'estampage et d'une deuxième partie surélevée d'estampage. La première partie surélevée d'estampage présente une hauteur h 1  et la deuxième partie surélevée d'estampage présente une hauteur h 2 , h 1  et h 2  étant différentes. Le dispositif proposé comprend par ailleurs un deuxième cylindre d'estampage doté au moins d'une troisième partie surélevée d'estampage et d'une quatrième partie surélevée d'estampage. La troisième partie surélevée d'estampage présente une hauteur h 3  et la quatrième partie surélevée d'estampage présente une hauteur h 4 , h 3  et h 4  étant différentes. Le premier et le deuxième cylindre d'estampage sont associés l'un à l'autre de telle manière qu'au moins la première partie surélevée d'estampage est associée à la quatrième partie surélevée d'estampage et que la deuxième partie surélevée d'estampage est associée à la troisième partie surélevée d'estampage au moins dans des zones partielles desdits cylindres.
Patent WO-2016005399-A1 (WO)
Title: Dispositif à fiche électrique permettant de surveiller une activité personnelle
Inventor: PURDHAM STEPHEN
IPC: G08B21/04
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation d'un serveur de surveillance à distance d'une activité personnelle. Le procédé comprend les étapes consistant à produire et envoyer un message à au moins un équipement utilisateur, UE, si l'une des conditions suivantes est satisfaite : le serveur reçoit un signal provenant d'un dispositif à fiche électrique et le signal reçu est fonction d'un motif de signaux attendu; ou le serveur reçoit un signal provenant d'un dispositif à fiche électrique et le signal reçu n'est pas fonction d'un motif de signaux attendu; ou le serveur ne reçoit pas de signal provenant d'un dispositif à fiche électrique lorsqu'un signal fonction d'un motif de signaux attendu est attendu.
Patent WO-2016008862-A1 (WO)
Inventor: FRACKENPOHL JENS
IPC: C07F7/30
Filed: 2015-07-14
Abstract: Substituierte Vinyl-und Alkinyl-cyanocycloalkanole sowie Vinyl-und Alkinyl- cyanoheterocyclylalkanole der allgemeinen Formel (I) oder deren Salze, wobei [X-Y], Q, R 1 , R 2 , A 1 , A 2 , V, W, m und n die in der Beschreibung angegebenen Definitionen besitzen, Verfahren zu deren Herstellung und ihre Verwendung zur Steigerung der Stresstoleranz in Pflanzen gegenüber abiotischem Stress, und/oder zur Erhöhung des Pflanzenertrags.
Patent WO-2016034371-A1 (WO)
Title: Machine de nettoyage sous l'eau équipé d'un dispositif de filtration
Inventor: REUSS TORSTEN
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne une machine de nettoyage sous l'eau (10) qui comprend un dispositif de filtration (45) destiné à un écoulement d'eau (W) qui pénètre dans le dispositif de filtration (45) par un orifice d'entrée d'eaux usées (48), traverse au moins un filtre (50) du dispositif de filtration (45), élimine par filtration la saleté de l'écoulement d'eau (W), et sort du dispositif de filtration (45) par une sortie (51). Le dispositif de filtration (45) comporte un collecteur de saleté (46), destiné à collecter la saleté éliminée par filtration de l'écoulement d'eau (W), qui est disposé entre l'entrée d'eaux usées (48) et le ou les filtres (50). Le dispositif de filtration (45) est prévu pour fonctionner en permanence sous l'eau. Selon l'invention, il comprend un dispositif de nettoyage (60, 160 ; 260) destiné à nettoyer le ou les filtres (50).
Patent WO-2016030392-A1 (WO)
Inventor: VOELLMY RICHARD
IPC: A61K39/12
Filed: 2015-08-25
Abstract: The present invention relates to a vaccine composition comprising an effective amount of a replication-competent controlled recombinant virus. Further encompassed are uses in immunization and methods of immunization employing compositions comprising a replication-competent controlled recombinant virus of the invention.
Patent WO-2016034637-A1 (WO)
Title: Derives de n-aryl-tricyclopyrimidine-2-amine polyethers macrocycliques comme inhibiteurs de la ftl3 et jak
Inventor: KALOUN EL BACHIR
IPC: C07D519/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : (I) ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, notamment pour son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer, ainsi que les compositions pharmaceutiques le contenant et ses procédés de préparation.
Patent WO-2016046154-A1 (WO)
Title: Verfahren und anordnung zur übertragung eines sensorsignals
Inventor: FISCHER WOLFGANG
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Die Erfindung, welche ein Verfahren und eine Anordnung zur Übertragung eines Sensorsignals betrifft, überträgt das Sensorsignal derart, dass das analoge elektrische Sensorsignal mittels einer Anordnung zur Signalumsetzung in ein umgesetztes Signal gewandelt und dieses umgesetzte Signal an ein Steuergerät übertragen wird. Somit kann das Sensorsignal sicher zu dem Steuergerät übertragen und von diesem ausgewertet werden.
Patent WO-2016066336-A1 (WO)
Inventor: SIMONART ALAIN
IPC: B23D65/00
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne un fil de scie destiné à couper des matériaux durs et cassants qui comprend un fil d'acier pourvu de coudes et de segments intercalés entre eux. Le degré de courbure moyen de ces coudes se situe entre 0,5 % et 5 %. Un tel fil de scie a une charge de rupture plus élevée par rapport aux fils de scie classiques qui ont un degré de courbure moyen plus élevé. L'invention concerne également un procédé destiné à mesurer la courbure, ainsi qu'un procédé de fabrication du fil de scie selon l'invention. L'invention est applicable à n'importe quel fil de scie mis en forme, par exemple un fil de scie sertie unique, un fil de scie comportant au moins deux sertissages dans des plans différents, un fil de scie avec des sertissages tournant dans un plan.
Patent WO-2016087082-A1 (WO)
Inventor: BACAKSIZ MUCAHIT
IPC: A47B57/06
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) comprenant un corps (2), au moins une étagère (3) qui est disposée à l'intérieur du corps (2), qui peut être déplacée dans la direction verticale, sur laquelle sont placés des aliments, et un moteur (4) qui assure l'entraînement nécessaire pour le déplacement de l'étagère (3).
Patent WO-2016062607-A1 (WO)
Title: Procédé de formage de panneaux de porte et porte ainsi fabriquée
Inventor: HEISSWOLF TOBIAS
IPC: B21D5/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne une porte, destinée à un appareil ménager, qui comprend un panneau de porte (28) qui est obtenu par les opérations consistant à a) réaliser un flan (1), b) former un bord intermédiaire (18) qui s'étend dans la direction longitudinale d'un premier flanc (10) du panneau de porte (27, 28) et qui divise le flanc (10), c) former un premier bord avant (19) qui délimite le panneau avant (9) vis-à-vis du premier flanc (10) du panneau de porte (27, 28), et d) former au niveau d'un bord supérieur ou inférieur (4, 5) du flanc (1) un premier chanfrein (22) qui croise le premier bord avant (19) du panneau de porte (27, 28). Dans le cas de modèles à panneau avant (9) d'incurvation différente, le bord avant (19) est formé avec la même section transversale, et, dans le cas de modèles à panneau avant (9) d'incurvation différente, le bord intermédiaire (18) est formé avec des sections transversales différentes.
Patent WO-2016071354-A1 (WO)
Title: Chaîne à rouleaux
Inventor: LÜDECKE STEFFEN
IPC: F16G13/06
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne une chaîne à rouleaux, qui est caractérisée en ce que pour au moins une des combinaisons composées respectivement des deux composants en prise mutuelle par friction axe (1) et douille (2) d'une part ainsi que douille (2) et rouleau (3) d'autre part, respectivement un des composants se compose d'acier inoxydable austénitique avec une phase S formée au moins en surface par nitruration à une température située entre 400 °C et 500 °C et l'autre composant se compose d'acier ferritique inoxydable, qui a été nitruré au moins en surface à une température située entre 1000 °C et 1200 °C.
Patent WO-2017076446-A1 (WO)
Title: Précodage radio
Inventor: ROBERT BALDEMAIR
IPC: H04L27/26
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en oeuvre dans un dispositif radio pour transmettre une forme d'onde multiporteuse comprenant des symboles multiporteuse. Le procédé consiste à précoder (S2) la forme d'onde du domaine temporel des symboles multiporteuse vers une pluralité d'éléments d'antenne d'émission du dispositif radio. Le précodage (S2) comprend la transition (S2b) entre l'utilisation (S2a) d'un premier ensemble de pondérations de précodeur et l'utilisation (S2c) d'un deuxième ensemble de pondérations de précodeur, différent du premier ensemble de pondérations. La transition (S2b) est effectuée à l'aide d'au moins un ensemble intermédiaire de pondérations de précodeur, pendant un intermède entre deux des symboles du domaine temporel. Le procédé consiste également à transmettre (S3) le signal précodé à partir des éléments d'antenne d'émission.
Patent WO-2017088935-A1 (WO)
Inventor: JONSSON STEFAN
IPC: A47L15/42
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) de régulation de débit servant à réguler le débit de liquide d'un lave-vaisselle (3). Le dispositif (1) de régulation de débit comprend une entrée (5), une sortie primaire (7), au moins une sortie secondaire (9.1, 9.2) et un volume intérieur (1 1). Le dispositif (1) de régulation de débit comporte un premier circuit (12) générateur tachymétrique constamment ouvert de ladite entrée (5) à ladite première sortie (7) via ledit volume intérieur (11 ). Le dispositif (1) comprend en outre une valve (13) conçue pour réguler le débit de liquide dans une seconde voie d'écoulement (14) entre ladite entrée (5) et au moins ladite sortie secondaire (9.1, 9.2) en réponse à un débit de liquide dans ledit volume intérieur. Des modes de réalisation de l'invention concerne également un lave-vaisselle (3) comprenant un dispositif (1) de régulation de débit.
Patent WO-2016087429-A1 (WO)
Inventor: LARSEN LONE FRYDELUND
IPC: A61P25/16
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne des dosages spécifiques d'un antagoniste de A 2A  destiné à être utilisé en tant que médicament et en particulier utile pour traiter la maladie de Parkinson et le trouble du déficit de l'attention/hyperactivité.
Patent WO-2016096652-A1 (WO)
Title: Articles en verre stratifié
Inventor: LOCCUFIER JOHAN
IPC: B32B17/10
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'articles en verre stratifié comprenant les étapes consistant à : effectuer une impression jet d'encre d'une image (2) avec une ou plusieurs encres pour impression jet d'encre sur une première feuille de verre (1) ; projeter et durcir, au moins partiellement, un agent d'étanchéité (3) durcissable sur trois bords de la première feuille de verre (1) sur le côté de l'image (2) obtenue par impression jet d'encre ; aligner une seconde feuille de verre (6) avec la première feuille de verre (1) sur le côté de la première feuille de verre (1) qui porte ledit agent d'étanchéité (3) durci, au moins partiellement, et l'image (2) obtenue par impression jet d'encre ; appliquer une composition de résine adhésive liquide durcissable (8) dans un espace intermédiaire (7) entre les première et seconde feuilles de verre (1, 6) ; et durcir la composition de résine adhésive liquide durcissable (8) jusqu'à obtenir une couche adhésive solide.
Patent WO-2016102683-A1 (WO)
Inventor: TIBERG FREDRIK
IPC: A61K38/09
Filed: 2015-12-23
Abstract: The present invention relates to pre-formulations comprising low viscosity, non- liquid crystalline, mixtures of: a) at least one ester of a sugar or sugar derivative; b) at least one phospholipid; c) at least one biocompatible, oxygen containing, low viscosity organic solvent; wherein the pre-formulation forms, or is capable of forming, at least one liquid crystalline phase structure upon contact with an aqueous fluid; with the proviso that the pre-formulation does not further comprise a liquid crystal hardener. The preformulations are suitable for generating parenteral, non-parenteral and topical depot compositions for sustained release of active agents. The invention additionally relates to a method of delivery of an active agent comprising administration of a preformulation of the invention, a depot composition formed by exposing pre-formulations of the invention to an aqueous fluid, a method of treatment comprising administration of a preformulation of the invention and the use of a preformulation of the invention.
Patent WO-2017084728-A1 (WO)
Inventor: DREBING SUSANNE
IPC: G01N33/52
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne : une structure de membrane à motifs comprenant une couche à membrane microporeuse, la couche à membrane microporeuse comprenant une pluralité de voies d'écoulement, les voies d'écoulement étant séparées par des canaux de séparation hydrophobes, et les voies d'écoulement et les canaux de séparation hydrophobes formant un motif de répétition ; et un procédé de fabrication de la structure de membrane à motifs. La structure de membrane à motifs selon la présente invention représente un précurseur à l'échelle industrielle de membranes telle qu'une membrane à écoulement latéral à paramètres multiples comprenant des voies d'écoulement séparées.
Patent WO-2016110487-A1 (WO)
Title: Procédé de commande de la distribution de lumière d'un luminaire
Inventor: WELLENS DIDIER
IPC: F21V23/04
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande de la distribution de lumière d'un luminaire de voie routière (1) dans un réseau de luminaires, qui est de préférence également organisé sous forme d'un réseau maillé. Le luminaire a une tête de luminaire ayant un module lumineux réglable et un contrôleur, la distribution de lumière du luminaire étant variable. Le luminaire communique des données de luminaire à au moins un serveur, les données de luminaire étant spécifiques au luminaire et comportant le lieu d'installation du luminaire. Le procédé comprend les étapes suivantes : - attribution automatique d'une distribution de lumière au luminaire (1) selon les données de luminaire communiquées ; - réglage automatique du module de lumière sur la base de la distribution de lumière attribuée ; et - détermination, par ledit au moins un serveur, d'une classe de distribution de lumière du luminaire de voie routière sur la base d'une topologie de la voie routière (2, 3, 4, 5, 6).
Patent WO-2016120049-A1 (WO)
Title: Mélangeur de carburant gazeux
Inventor: HELSEL TODD
IPC: F02M21/04
Filed: 2016-01-12
Abstract: L"invention concerne un dispositif de mélange (16) pour l'introduction de carburant gazeux dans un flux d'air d'admission d'un moteur, lequel dispositif de mélange comprend une entrée (38), une sortie (46), un passage d'admission (18) s'étendant entre l'entrée (38) et la sortie (46), un canal annulaire (54), et une pluralité de rampes d'alimentation en carburant (86), chacune de ces dernières étant couplée à une entrée de carburant gazeux principale (26) du dispositif de mélange (16), et une pluralité séparée d'injecteurs de carburant gazeux (94) accouplés à chacune de la pluralité de rampes d'alimentation en carburant (86) de façon à recevoir un carburant gazeux à partir de la rampe d'alimentation en carburant correspondante (86). Le canal annulaire (54) est conçu pour recevoir du carburant gazeux injecté à partir de la totalité de la pluralité séparée d'injecteurs de carburant gazeux (94). Le dispositif de mélange (16) comprend un diffuseur (50), le diffuseur (50) étant agencé pour recevoir un carburant gazeux à partir du canal annulaire (54) et pouvant fonctionner pour diffuser le carburant gazeux à partir du canal annulaire (54) dans le flux d'air d'admission.
Patent WO-2017008921-A1 (WO)
Title: Pneumatique de véhicule
Inventor: HABICHT STEFAN
IPC: B60C13/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de véhicule comportant une carcasse radiale (8) qui entoure les tringles de talon (3) de l'intérieur axialement vers l'extérieur axialement en formant des retournements de carcasse (8a), et comportant des zones de paroi latérale qui présentent respectivement un profil d'aile (10) et un profil de paroi latérale (6). Le profil d'aile (10) présente une partie d'extrémité (10b) allant en s'amincissant radialement vers l'intérieur et chevauchant le profil de paroi latérale (6) côté extérieur, ainsi qu'une partie d'extrémité (10a) radialement extérieure aboutissant au niveau de la zone de bord de la bande de roulement. Les retournements de carcasse (8a) se terminent à une hauteur radiale (h 1 ) définie par une ligne de base (B L ) et située entre 15 mm et 65 mm. Les profils d'aile (10) sont chacun, au moins dans une zone entre une hauteur radiale (h 2 ) de 29 % de la hauteur nominale de la paroi latérale et une hauteur radiale (h 3 ) d'au moins 80 % de la hauteur (H) de section transversale de référence, les seuls éléments en caoutchouc s'étendant hors de la carcasse radiale (8), la ligne de base ( L ) traversant l'extrémité extérieure du rayon de jante en direction axiale.
Patent WO-2016142535-A1 (WO)
Title: Procédé de réduction du bruit du dégivrage d'une pompe à chaleur
Inventor: TEUILLIERES CÉDRIC
IPC: F25B41/06
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerneunprocédé de réduction du bruit perçu lors du dégivrage de l'échangeur de chaleur extérieur (5) d'une pompe à chaleur (1), ladite pompe à chaleur (1) comprenant un compresseur (2), une vanne à quatre voies (6), un échangeur de chaleur extérieur (5), un détendeur (4), un échangeur de chaleur intérieur (3), reliés entre eux par un circuit (10) de fluide frigorigène. Ce procédé est remarquableen ce qu'il consiste, alors que la pompe à chaleur (1) fonctionne en mode chauffage, à initier un cycle de dégivrage del'échangeur de chaleur extérieur (5) en effectuant les étapes suivantes : - arrêter le compresseur (2), - piloter ledit détendeur (4) de façon à amener le rapport entre la haute pression HP à la sortie du compresseur (2) et la basse pression BP à l'entrée du compresseur (2) à une valeur inférieure ou égale à 6, - faire basculer ladite vanne à quatre voies (6) en mode froid, - redémarrer le compresseur (2).
Patent WO-2016156518-A1 (WO)
Title: Soupape à sécurité positive basse puissance
Inventor: JACOBSEN BRIAN
IPC: F17C13/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une soupape d'arrêt à sécurité positive destinée à un cylindre contenant un fluide compressible. La soupape comprend un élément de navette mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture et sollicité vers la position de fermeture. Lorsque l'élément de navette se trouve dans la position de fermeture, il provoque l'actionnement d'un élément de restriction destiné à restreindre l'écoulement du fluide compressible à travers la soupape. La soupape comprend également un moyen d'entraînement conçu de telle sorte que, lorsqu'il est activé, il fournit une force d'entraînement pour pousser l'élément de navette vers la position d'ouverture.
Patent WO-2017001070-A1 (WO)
Inventor: FREIENSTEIN HEIKO
IPC: B60R21/0132
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de protection de personnes (104) pour un véhicule (100). Le procédé comprend une étape consistant à déterminer un ensemble de variantes de commande pour la commande du dispositif de protection de personnes (104) à partir d'une pluralité de variantes de commande possibles pour la commande du dispositif de protection de personnes (104), par utilisation d'une valeur de situation (110) susceptible d'inexactitude et d'au moins une valeur d'inexactitude (114), la valeur de situation (110) susceptible d'inexactitude représentant une valeur déterminée par utilisation d'un capteur du véhicule (100) et la valeur d'inexactitude (114) définissant une inexactitude de la valeur de situation (110) susceptible d'inexactitude. Le procédé comprend en outre une étape de sélection d'une variante de commande associée à la valeur de situation (110) susceptible d'inexactitude à partir de la pluralité de variantes de commande possibles en tant que variante de commande (116) sélectionnée pour la commande du dispositif de protection de personnes (104), lorsqu'une classe de sécurité est attribuée à chaque variante de commande de l'ensemble de variantes de commande, cette classe remplissant un critère de sécurité nécessaire pour la commande du dispositif de protection de personnes (104).
Patent WO-2016162423-A1 (WO)
Title: Procédé de phosphatation sans nickel de surfaces metalliques
Inventor: DAHLENBURG OLAF
IPC: C23C22/34
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de phosphatation sensiblement sans nickel d'une surface métallique, selon lequel une surface métallique, éventuellement après nettoyage et/ou activation, est d'abord traitée au moyen d'une composition de phosphatation aqueuse acide qui comprend des ions zinc, des ions manganèse et des ions phosphate, éventuellement rincée et/ou séchée, puis traitée ensuite au moyen d'une composition de post-rinçage aqueuse qui comprend au moins un type d'ions métalliques choisis dans le groupe constitué par les ions molybdène, cuivre, argent, or, palladium, zinc, antimoine, titane, zirconium et hafnium et/ou au moins un polymère choisi dans le groupe constitué par les classes de polymères suivantes, à savoir les polyamines, les polyéthylène-amines, les polyanilines, les polyimines, les polyéthylène-imines, les polythiophènes et les polypyrroles ainsi que leurs mélanges et copolymères, la composition de phosphatation tout comme la composition de post-rinçage étant sensiblement sans nickel.