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Patent FR-3018707-B1 (FR)
Title: Procede de depollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contamines par des composes organiques halogenes au moyen de fer a valence zero et poudre reactive pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: DEVIC-BASSAGET LUCIEN BORIS
IPC: B09C1/08
Filed: 2014-03-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé de dépollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contaminés par des composés organiques halogénés au moyen de fer à valence zéro et poudre réactive pour la mise en œuvre de ce procédé L'invention concerne un procédé de dépollution in situ de sols ou d'eaux souterraines contaminés par des composés organiques halogénés au moyen de fer à valence zéro, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'injection dans le sol d'un coulis aqueux de particules réactives comprenant du fer à valence zéro en suspension aqueuse, 95% des particules réactives présentant un diamètre inférieur ou égal à 20 µm et moins de 5 % des particules réactives un diamètre inférieur à 2 µm. L'invention concerne également une poudre réactive pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3033082-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique 3d a broches externes d'interconnexion
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: H01L23/48
Filed: 2015-02-20
Granted: 2018-03-09
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins un module électronique 3D comprenant chacun un empilement de boîtiers électroniques et/ou de circuits imprimés, disposé sur un système d'interconnexion électrique à broches métalliques ayant chacune deux extrémités.         Il comporte les étapes suivantes :         - à partir d'une grille d'interconnexion qui comprend des broches métalliques plier à environ 180°, les broches pour obtenir une partie de grille dite interne incluant les extrémités pliées destinées à être moulées, l'autre partie dite externe incluant les extrémités extérieures non pliées, les deux extrémités de chaque broche étant destinées à émerger du module 3D sur une même face découpée selon Z,         - déposer sur les broches un revêtement métallique,         - placer la partie externe de la grille entre deux éléments de protection inférieur et supérieur en laissant libre la partie interne, et placer la grille et les éléments de protection sur un support,         - placer chaque empilement équipés chacun de pattes extérieures d'interconnexion de manière à superposer les pattes extérieures sur la partie interne,         - mouler dans une résine, l'empilement, les pattes extérieures et la partie interne en recouvrant partiellement l'élément de protection supérieur,         - découper la résine en laissant affleurer les sections conductrices des pattes extérieures et des extrémités des broches et retirer la résine de l'élément de protection supérieur,         - métallisation des faces découpées,         - retrait du support,         - retrait des éléments de protection pour dégager les broches de la partie externe.
Patent FR-3041103-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'attitude d'un satellite au moyen de mesures effectuees par des stations sol
Inventor: BILLAND MARCEL
IPC: H01Q3/02
Filed: 2015-09-15
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation d'attitude d'un satellite (20), ledit satellite étant configuré pour générer et pour émettre un premier signal de référence sur un lien descendant au moyen d'une première antenne d'émission (21), et pour retransmettre des signaux utiles sur le lien descendant au moyen d'une seconde antenne d'émission (23), comportant des étapes de : - émission (51) par une station sol d'un second signal de référence, - retransmission (52) par le satellite du second signal de référence, - réception (54) du premier signal de référence et du second signal de référence par au moins trois stations de mesure (31), - calcul (55), pour chaque station de mesure (31), d'une mesure différentielle de puissance entre les puissances respectives du premier signal de référence et du second signal de référence, - estimation (56) de l'attitude du satellite en fonction des mesures différentielles de puissance calculées.
Patent FR-3046918-B1 (FR)
Title: Bagage a lecteur de radio-etiquette
Inventor: MANNARELLI VALERIE
IPC: H04B5/00
Filed: 2016-01-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un bagage (1) destiné à contenir des objets amovibles (7, 8), le bagage (1) comportant une enveloppe (5) délimitant un espace interne du bagage (1) apte à contenir les objets amovibles (7, 8), l'enveloppe (5) présentant une ouverture (6) formant un passage entre l'espace interne du bagage (1) et un environnement extérieur du bagage (1), le bagage comportant en outre un lecteur de radio-étiquette (2), le lecteur de radio-étiquette (2) comportant :         - un module d'identification (12) configuré pour émettre par radiofréquence une requête d'identification à destination d'une radio-étiquette  (4) et pour recevoir des données d'identification depuis la radio-étiquette (4) en réponse à la requête d'identification,         - un module de communication (13) configuré pour associer le lecteur de radio-étiquette (2) à un dispositif distant (3) au moyen d'une connexion sans fil (17), le lecteur de radio-étiquette (2) étant configuré pour transmettre les données d'identification reçues en réponse à la requête d'identification au dispositif distant (3),         - une alimentation (14) en énergie apte à alimenter des composants du lecteur de radio-étiquettes.
Patent FR-3049146-B1 (FR)
Title: Systeme de teledistribution de video a la demande dans une pluralite de collectivites
Inventor: FINAUD DIT D'AUFIN CHRISTIAN
IPC: H04N21/41
Filed: 2016-03-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système de télédistribution de contenus et services de type vidéo à la demande pour une exploitation dans une pluralité de collectivités comprenant un carrousel (1) d'agrégation et de diffusion de contenus et de données de programmation, sous la forme d'un flux de données, un moyen de télédiffusion par satellite (9) et, pour chacune desdites collectivités une antenne parabolique, une station de tête (2) et des moyens de distribution locale des signaux vers lesdits téléviseurs (4). Le système comprend en outre, pour chacune desdites collectivités un transmodulateur (11) assurant la conversion d'un format de télédiffusion numérique par satellite vers un format de télédiffusion numérique terrestre dont la sortie modulée est reliée au réseau local de télédistribution. Chacun desdits téléviseurs (4) est associé à un équipement (3) assurant la démodulation dudit signal télédistribué et sa conversion en un service de vidéo à la demande.
Patent FR-3058106-B1 (FR)
Title: Adaptation de l'eclairage d'un vehicule pour materialiser un marquage
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: B60Q1/04
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de l'éclairage émis par un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un système de contrôle d'éclairage du véhicule automobile : - sur détection (200, 203) d'une absence d'un marquage d'une route, estimation (204) d'un profil d'un bord de ladite route ; - adaptation (205) de l'éclairage pour matérialiser au moins un marquage de la route en fonction du profil estimé.
Patent FR-3073308-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une scene, dispositif d'acquisition et installation associes
Inventor: ZIEBA STEPHANE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une scène, le procédé comportant une étape de : - acquisition d'images ou des vidéos de surveillance d'une scène par un dispositif d'acquisition (12), - conversion d'images ou des vidéos de surveillance en descriptions textuelles par le dispositif d'acquisition (12), pour obtenir des données textuelles, et - transmission des données textuelles vers un poste central d'analyse (14).
Patent FR-3064671-B1 (FR)
Title: Bras de liaison d'une turbomachine muni d'un element de retenue de cale
Inventor: CORDIER DAMIEN CLEMENT DIDIER
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention est relative à un bras de liaison apte à relier mécaniquement deux organes dans une turbomachine, tels qu'une virole externe (130) de carter intermédiaire et un moyeu de carter intermédiaire, et comprenant : - une portion d'extrémité (220b) destinée à être fixée à l'un (130) des deux organes par interposition d'au moins une cale de réglage (300) et comprenant une surface d'appui (340) de la cale de réglage, percée d'un trou (350) pour le passage d'un élément de fixation (310) ; et - un élément de retenue (360) de la cale de réglage (300) configuré pour maintenir la cale de réglage en regard de la surface d'appui (340) et dans lequel est aménagée une ouverture (380) pour le passage de l'élément de fixation (310) entouré, au moins partiellement, de la cale de réglage (300).
Patent FR-3064940-B1 (FR)
Title: Piece moulee polymere pour assemblage sur une armature metallique et procede de fabrication associe, d'une structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: JAUNASSE PHILIPPE
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne une pièce moulée (1) en matière polymère, la pièce comportant au moins une portion de zone plane d'assemblage (5) destinée à être solidarisée avec une structure support. La portion de zone plane d'assemblage (5) comporte une pastille métallique (20, 8) intégrée, dans l'épaisseur de la portion de zone plane d'assemblage (5), de manière à recouvrir la circonférence de la pastille (20, 8) par le matériau polymère de la pièce moulée (1), et de manière à laisser apparente une portion centrale de chacune des deux faces de la pastille (20, 8).
Patent FR-3069253-B1 (FR)
Title: Utilisation de la chronopotentiometrie inverse pour la production d'elements chimiques a l'etat metallique ou d'alliages de ceux-ci par reduction electrolytique en milieux de sels fondus
Inventor: DIAZ LAURE
IPC: G01N27/26
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de la chronopotentiométrie inverse pour obtenir un indicateur de rendement d'une réduction électrolytique à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, la réduction électrolytique étant réalisée dans un milieu de sels fondus. Elle se rapporte également à un procédé de sélection par chronopotentiométrie inverse d'un ensemble de conditions opératoires pour la production à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, par réduction électrolytique dans un milieu de sels fondus, les conditions opératoires étant la composition qualitative du milieu de sels fondus, la concentration de l'élément chimique dans le milieu de sels fondus, la température du milieu de sels fondus et la densité de courant cathodique. Elle se rapporte aussi à un procédé de production à l'état métallique d'au moins un élément chimique choisi parmi les terres rares et les actinides, par réduction électrolytique dans un milieu de sels fondus, qui comprend la mise en œuvre dudit procédé de sélection d'un ensemble de conditions opératoires. Elle se rapporte encore à des procédés de production de néodyme et de dysprosium à l'état métallique par réduction électrolytique en milieux de sels fondus.
Patent FR-3069321-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'evaluation d'au moins une condition de fonctionnement d'un echangeur de chaleur
Inventor: DUCROS FREDERIC
IPC: G01N17/00
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne le domaine technique des échangeurs de chaleur. L'invention concerne un système 0 et des procédés d'évaluation de conditions de fonctionnement d'un échangeur de chaleur qui mettent en œuvre une ou deux bi-sondes 1, 2 de température situées à des hauteurs différentes d'une paroi 40 à travers laquelle un transfert thermique est destiné à s'opérer entre deux fluides f et f' circulant de part et d'autre de la paroi. Les procédés selon l'invention permettent d'évaluer, outre les températures des fluides circulant de part et d'autre de la paroi et la somme des résistances de convection et d'encrassement de chaque côté de la paroi, les conditions de fonctionnement suivantes : - le produit M'e.Cp'e de la masse M'e par la chaleur spécifique Cp'e de l'encrassement déposé sur la paroi 40, et par suite - la chaleur spécifique Cp'e de l'encrassement.
Patent FR-3056432-B1 (FR)
Title: Procede de faconnage de la surface de tampons de polissage mecano-chimique
Inventor: HENDRON JEFFREY JAMES
IPC: B24D18/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention fournit des procédés de fabrication d'un tampon de polissage mécano-chimique (CMP) pré-conditionné présentant une microtexture de surface de tampon efficace pour le polissage comprenant le meulage de la surface du tampon de polissage CMP ayant un rayon avec une meuleuse rotative alors qu'il est maintenu en place sur une surface de platine à fond plat, la meuleuse rotative ayant une surface de meulage disposée parallèlement à ou pratiquement parallèlement à la surface de la platine à fond plat et constituée d'un matériau abrasif poreux, où le tampon de polissage CMP résultant présente une rugosité de surface de 0,01 µm à 25 µm, Sq. La présente invention fournit également un tampon de polissage CMP ayant une série d'arcs se coupant visiblement sur la surface de couche de polissage, les arcs se coupant ayant un rayon de courbure supérieur ou égal à la moitié du rayon de courbure du tampon et s'étendant sur toute la trajectoire autour de la surface du tampon dans une symétrie radiale autour du point central du tampon.
Patent FR-3072092-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bloc fondu a haute teneur en zircone
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C04B35/657
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un bloc réfractaire comportant plus de 80% de zircone, en pourcentage massique sur la base des oxydes, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) fusion, en conditions réductrices, d'une charge comportant plus de 50% de zircon, en pourcentage massique, de manière à réduire le zircon et obtenir une matière en fusion, b) application de conditions oxydantes à la matière en fusion, c) coulage de ladite matière en fusion, d) refroidissement jusqu'à solidification au moins partielle de la matière en fusion sous la forme d'un bloc, e) optionnellement, traitement thermique dudit bloc.
Patent FR-3072469-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un systeme de localisation magnetique
Inventor: JOSSELIN VINCENT
IPC: G01V3/28
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: Le procédé est relatif à une synchronisation d'un système de localisation magnétique comportant un premier dispositif (100) et un deuxième dispositif (200) comportant chacun un oscillateur (101, 201), un compteur de temps (102, 202) cadencé par ledit oscillateur (101, 201), et un module de radiocommunication (103, 203). Le système de localisation comporte aussi un dispositif d'émission et de réception (104, 204) de champs magnétiques alternatifs configuré pour permettre une propagation de champs magnétiques alternatifs entre les premier et deuxième dispositifs (100, 200), ledit dispositif d'émission et de réception (104, 204) de champs magnétiques alternatifs étant relié aux oscillateurs (101, 201) des premier et deuxième dispositifs (100, 200). Le procédé de synchronisation comporte une étape de synchronisation (E1) configurée pour synchroniser les oscillateurs (101, 201) des premier et deuxième dispositifs (100, 200) par ajustement, en asservissant l'oscillateur (201) du deuxième dispositif (200), du fonctionnement du compteur de temps (202) du deuxième dispositif (200) au fonctionnement du compteur de temps (102) du premier dispositif (100).
Patent FR-3057863-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite ceramique renforce de fibres a base de carbone contenant du carbure de silicium, ou a base de carbure de silicium.
Inventor: MAINZER BERND
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-10-20
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite céramique renforcé de fibres à base de carbone contenant une fraction de carbure de silicium (C/C-SiC), dans lequel une ébauche de C/C, qui comprend une matrice de carbone intégrant des fibres de carbone, est infiltrée avec du silicium liquide afin de transformer le carbone en partie en carbure de silicium. Le silicium utilisé pour l'infiltration contient de 3 à 15 % en moles de bore. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un matériau composite céramique renforcé de fibres à base de carbure de silicium (SiC/SiC), dans lequel une ébauche de SiC/C, qui comprend une matrice de carbone intégrant des fibres de carbure de silicium, est infiltrée avec du silicium liquide afin de transformer le carbone en partie en carbure de silicium, le silicium utilisé pour l'infiltration contenant une fraction de 3 à 15 % en moles de bore.
Patent FR-3076479-B1 (FR)
Title: Prehenseur modulaire pour le deplacement de pieces de carrosserie
Inventor: VIGOUROUX ERIC
IPC: B65G47/90
Filed: 2018-01-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention se rapporte à un préhenseur (3) modulaire pour la préhension d'une pièce en tôle en vue de son déplacement, ledit préhenseur (3) comprenant une âme centrale (7) et au moins un outil de préhension (11) fixé sur ladite âme centrale (7) au moyen d'une interface de fixation (9), ledit préhenseur (3) est remarquable en ce que au moins une interface de fixation (9) comprend un organe de verrouillage (17) mobile entre une position ouverte et une position fermée, et coopérant avec des moyens de fixation complémentaires (25, 27) disposés sur ledit outil de préhension (11).
Patent FR-3078714-B1 (FR)
Title: Assemblage cathodique pour cuve d’electrolyse
Inventor: JURIC DRAGO DRAGUTIN
IPC: C25C7/00
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un assemblage cathodique pour cuve d'électrolyse comprenant tout d'abord un bloc cathodique (10) ayant une deuxième surface (11) et une première surface (12). Le bloc cathodique (10) comprend également au moins une gorge de scellement (13) débouchant sur sa première surface (12) et une pluralité de fiches de contact électrique (50) montées en contact électrique avec la première surface (12) du bloc cathodique (10). L'assemblage cathodique comprend ensuite au moins une plaque d'amenée de courant (20) en contact électrique avec au moins une fiche de contact électrique (50), et qui est raccordée à au moins une unité de connexion à une source de courant électrique. L'assemblage cathodique comprend enfin au moins une barre d'amenée de courant (30) ayant un coefficient de dilatation sensiblement identique au coefficient de dilatation de la plaque d'amenée de courant (20) et est scellée dans l'au moins une gorge de scellement (13) tout en étant fixée à au moins une plaque d'amenée de courant (20).
Patent FR-3079363-B1 (FR)
Title: Rotor, notamment pour machine electrique, comprenant un arbre frette dans un empilement de toles, et procede de fabrication d'un tel rotor
Inventor: BERNARDIN FABRICE
IPC: H02K1/28
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: Rotor bobiné, notamment pour machine électrique, comprenant un arbre de rotation (12) fretté, sur une première portion cylindrique (12a) de l'arbre (12), dans un empilement (16) de tôles formant un noyau (14) et délimitée chacune par un contour extérieur (16a) et un alésage intérieur (16b). Le rotor (10) comprend une entretoise annulaire (18) disposée radialement dans ledit alésage intérieur (16b) entre l'arbre de rotation (12) et le noyau (14).
Patent FR-3084321-B1 (FR)
Title: Support de montage d'une traverse de soutien d'un groupe motopropulseur d'un vehicule automobile, muni d'un impacteur
Inventor: DANIEL NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un support (5a,5b) de montage sur un châssis de véhicule automobile, d'une traverse (4) de soutien d'un groupe motopropulseur (2) dudit véhicule. Chacune des extrémités (4a,4b) de la traverse (4) est fixée via un dit support (5a,5b) à une structure porteuse (1) montée sur le châssis et dédiée à la réception du groupe motopropulseur (2). Au moins un dit support (5a) est muni d'un impacteur de choc (9) qui est orienté transversalement (T1) sur le châssis vers au moins un élément structurel (6,7) équipant le châssis, contre lequel dit au moins un élément structurel (6,7) l'impacteur de choc (9) est apte à prendre appui en cas de choc (C1) supporté par le châssis essentiellement suivant sa direction longitudinale (L1) d'extension.
Patent FR-3085078-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice de pixels d'un capteur de motif thermique et capteur associe
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une matrice de pixels d'un capteur de motif thermique comprenant les étapes de : fourniture d'un substrat ; formation d'une première couche en matériau électriquement conducteur, comprenant un dépôt de pistes électriquement conductrices, un dépôt de pattes de connexion et un dépôt d'une bande de masse ; formation d'une deuxième couche en matériau pyroélectrique recouvrant les pistes et laissant libre au moins une partie des pattes de connexion ; formation d'une troisième couche en matériau électriquement conducteur ; formation d'une quatrième couche en matériau diélectrique en contact avec la troisième couche ; dépôt d'une cinquième couche comprenant des pistes électriquement conductrices chauffantes ; dépôt d'une sixième couche de protection, dans lequel le dépôt de la deuxième et/ou de la troisième et/ou de la quatrième et/ou de la sixième couche est mis en œuvre par dépôt par voie liquide au moyen d'une filière à fente.
Patent FR-3085844-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'eau de reotier pour lutter contre le vieillissement cutane
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61K8/96
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une méthode cosmétique pour ralentir l'apparition, réduire la progression ou diminuer l'intensité des signes du vieillissement cutané, comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, ou constituée par, de l'eau de Réotier.
Patent FR-3087469-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule automobile et procede associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière (P) d'un véhicule, comprenant : • un premier capteur capacitif comprenant une première électrode (EA), apte à détecter l'approche et/ou le contact d'une partie de corps humain dans une zone prédéterminée (Z2) autour de la poignée (10'), • des moyens de contrôle (MA) dudit premier capteur, générant un premier signal de détection (NA) d'approche et/ou de contact, l'invention proposant : • un deuxième capteur capacitif comprenant une deuxième électrode (EB), apte à détecter l'approche d'une partie de corps humain dans la zone prédéterminée, telle que : - la première électrode (EA) et la deuxième électrode (EB) se présentent chacune sous la forme de segments disjoints et reliés électriquement entre eux, - lesdits segments de la première électrode et la deuxième électrode sont juxtaposés alternativement, • des moyens de contrôle (MB) dudit deuxième capteur, génèrent un deuxième signal de détection (NB) d'approche et/ou de contact, • des moyens de corrélation (MC) calculent une valeur de corrélation entre le premier signal et le deuxième signal, • des moyens de validation (MD) comparent ladite valeur de corrélation avec une valeur prédéterminée afin de détecter l'intention de verrouiller ou de déverrouiller la portière.