baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102194-B1 (FR)
Title: Matériau en textile recyclé
Inventor: MERLET CLARISSE
IPC: E04C1/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne notamment un produit destiné à être transformé en vue de la fabrication d’un matériau destiné notamment à la construction, le produit comportant un composant de renfort, destiné à former un renfort, à base de textile recyclé et un composant de matrice, destiné à former une matrice, comprenant une colle d’origine animale et/ou végétale, le composant de matrice représentant une masse proportionnellement supérieure à celle du composant de renfort. L’invention concerne également un matériau (1) destiné notamment à former un élément de construction, comprenant une structure composite comportant un renfort (2) à base de textile et une matrice (3) à base de colle d’origine animale et/ou végétale, la matrice (2) présentant une masse représentant au moins 10%, de préférence au moins 15% et au plus 30%, de préférence au plus 25% de la masse totale du produit sec. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication dudit matériau à partir dudit produit.      (Figure d’abrégé : Fig.3)
Patent FR-3103060-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique à base de polymères ferroélectriques et procédés de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un Dispositif électromécanique (20) comprenant : des première et deuxième électrodes (220, 230) comprenant chacune une couche métallique (221, 231) ; une couche active (240) comprenant au moins un polymère ferroélectrique et disposée entre la première et la deuxième électrode (220, 230). La première électrode et la deuxième électrode (220, 230) comprennent chacune une couche d’interface (225, 235) comprenant du poly(3,4-éthylènedioxythiophène). Chaque couche d’interface (225, 235) s’interpose entre la couche active (240) et la couche métallique (221, 231) correspondante. L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel dispositif (20)    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3107127-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conception d’un circuit mémoire calculatoire
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C29/54
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé et dispositif de conception d’un circuit mémoire calculatoire La présente description concerne un procédé de conception de circuits pour un circuit mémoire calculatoire (106) comprenant : évaluer, par le dispositif informatique (1100) pour une pluralité de types de cellules mémoires, un nombre (N) représentant un nombre de cycles du circuit mémoire calculatoire (106) par instruction à exécuter par le circuit mémoire calculatoire (106), l’évaluation étant basée sur l’indication d’au moins un type d’instruction ; déterminer, par le dispositif informatique, pour chacun de la pluralité de types de cellules mémoires et sur la base du nombre N et d’une taille de stockage mémoire, une fréquence de fonctionnement du circuit mémoire calculatoire ; et sélectionner l’un de la pluralité de types de cellules mémoires sur la base de la fréquence de fonctionnement déterminée du circuit mémoire calculatoire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106979-B1 (FR)
Title: Composition à usage topique se présentant sous la forme d’un gel comprenant une eau de minéralisation
Inventor: SIGURANI SEVERINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition à usage topique (C1) se présentant sous la forme d’un gel et comprenant:      de l’eau dont la conductivité mesurée à 25°C est supérieure ou égale à 300 micro-siemens par centimètre (ou µS.cm-1)  un polyélectrolyte anionique réticulé (P1) et au moins un galactomannane (GM).
Patent FR-3113538-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium
Inventor: BRUT STÉPHANE
IPC: G21F5/00
Filed: 2020-08-20
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant une pluralité de conteneurs internes étanches (2) chacun destiné à être chargé d’hexafluorure d’uranium, ainsi qu’un conteneur externe (8) de protection délimitant une cavité (12) recevant les conteneurs internes avec leurs axes centraux longitudinaux (6) disposés parallèlement les uns aux autres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117698-B1 (FR)
Title: Moteur électrique sans balai destiné à mettre en rotation une hélice d'un groupe moto-ventilateur d'un véhicule
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-10-20
Abstract: Titre : Moteur électrique sans balai destiné à mettre en rotation une hélice d'un groupe moto-ventilateur d'un véhicule La présente invention concerne un moteur électrique sans balai (100) destiné à mettre en rotation une hélice d'un groupe moto-ventilateur d'un véhicule. Le moteur électrique sans balais comprend au moins un dispositif de conduction électrique, un rotor, un stator équipé d'au moins deux bobines et un boitier (11) logeant un circuit d’asservissement et un circuit de puissance (15), le dispositif de conduction électrique étant configuré pour acheminer un courant électrique au circuit de puissance (15) à partir d'une alimentation électrique du véhicule, le circuit de puissance (15) étant configuré pour relier électriquement le dispositif de conduction électrique aux bobines, la liaison électrique étant placée sous la dépendance du circuit d’asservissement. Au moins une partie (54) du boitier (11) est interposée entre au moins une portion (83) du circuit de puissance (15) et un connecteur (91) placé à une extrémité du dispositif de conduction électrique.  (figure 5)
Patent FR-3125212-B1 (FR)
Title: Dispositif d’appui fessier
Inventor: CHAREYRE GILLES
IPC: A47C3/14
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le dispositif d’appui fessier (1) comporte un élément d’appui (2) réalisé en une seule pièce et comprenant une partie de socle (3) qui est destinée à reposer sur une surface de sol (4), une partie d’appui fessier (6) contre laquelle sont destinées à prendre appui les fesses d’un utilisateur et une partie intermédiaire (7) qui relie la partie de socle (3) à la partie d’appui fessier (6), la partie de socle (3) s’étendant du côté d’une face avant (FAV) de la partie intermédiaire (7). La partie de socle (3) comprend une zone d’appui de pied (5) sur laquelle les pieds de l’utilisateur sont destinés à reposer. Le dispositif d’appui fessier est élastiquement déformable entre une configuration de repos et une configuration d’appui, et est configuré pour être déplacé dans la configuration d’appui lorsque les fesses de l’utilisateur prennent appui contre la partie d’appui fessier (6) et que les pieds de l’utilisateur reposent sur la zone d’appui de pied (5).  Figure 1
Patent FR-3129413-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une infrastructure souterraine comportant une jambe de maintien en position entrouverte
Inventor: Debuchy Sylvain
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-11-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention porte sur un dispositf d’accès (1) à une installation souterraine, comportant un cadre (2) formant une ouverture et une surface d’assise (5) pour le couvercle (3), le couvercle (3) étant monté pivotant vis-à-vis dudit cadre (2), le couvercle ayant une face supérieure et une face inférieure opposée à ladite face supérieure, le couvercle (3) pouvant prendre une position fermée dans laquelle il est en appui sur la surface d’assise (5), le dispositif d’accès comportant une jambe de maintien (7) qui comporte une portion terminale (10) en crochet. La jambe de maintien (7) est positionnée en totalité sous la face inférieure (8) du couvercle (3) et est fixée audit couvercle (3). Elle est pivotable selon un axe sensiblement orthogonal à la face inférieure (8) du couvercle (3), de sorte qu’elle peut être positionnée :- soit dans une position angulaire de maintien dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position entrouverte dans laquelle la portion terminale (10) de la jambe de maintien (7) interfère mécaniquement avec le cadre (2) et empêche toute ouverture au-delà de ladite position entrouverte ;- soit dans une position angulaire de libération, dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position ouverte dans laquelle l’ouverture du cadre est dégagée, sans que la jambe de maintien (7) n’interfère mécaniquement avec le cadre (2). L’invention porte également sur un procédé d’obtention d’un tel dispositif, sur la base d’un dispositif préexistant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2124622-B1 (FR)
IPC: G04B17/06
Filed: 1972-02-10
Granted: 1974-09-13
Abstract: 1360546 Balances; poising TIMEX CORP 3 Feb 1972 [10 Feb 1971] 5185/72 Heading G3T To permit poising of a balnce 10 carrying a coil 13 or other body which may vary in weight, the rim 11 has an offset counterweight portion 26 which is of crescent shape and introduces a degree of unbalance such that, when suspended with its axis horizontal, the balance takes up an appropriate angular position opposite a fixed tool 29. Actuation of the tool then removes an amount of material from the periphery 27 of the portion 26 to partly or wholly poise the balance. In the former case there may be a second, fine poising operation. Fig. 2 shows the position taken up by a balance having a coil 13 of minimum possible weight, and Fig. 3 the position with a coil of maximum weight. The method of calculating the balance dimensions, e.g. of spoke 23 and the periphery 27, is described. The body may alternatively consist of a pair of magnets (40), Fig. 10, (not shown), on a balance disc (41) which includes a specially curved external peripheral portion (42).
Patent FR-2460862-B1 (FR)
IPC: B65D71/00
Filed: 1979-07-09
Granted: 1983-08-26
Abstract: The invention concerns a package of at least two layers of rolls of a compressible material. In this package, the rolls of each layer are placed side by side and in mutual contact, while the rolls of two superposed layers are in mutual contact along their lowermost or uppermost surfaces. In addition, the package contains two contoured panels adjacent the outer layers of the rolls, and two bindings bearing on the contoured panels and orthogonally arranged with respect to each other. The invention applies in particular to the packaging of rolls of fibrous insulating materials.
Patent FR-2506450-B1 (FR)
IPC: G01B3/10
Filed: 1981-05-19
Granted: 1985-02-01
Abstract: 1. Lock and automatic rewind switch device for a flexible steel measure adapted to be rewound in a case by a return spring, which comprises eccentric means constituting the lock shoe, said means being formed integrally with the pivot pin extending parallel to the direction in which the tape is pulled out from the case, said pivot pin being furthermore an integral part of a control member disposed externally of the case and extending through a hole in a side wall of said case, said pivot pin and control member forming a 90-degree angle with each other, said angle having a truncated vertex, said eccentric means being adapted to be moved by actuating said control member from a first position in which said control means lock said tape against a fixed portion of said case to a second position in which said tape is released, wherein said pivot pin (10) comprises in its area adjacent said truncated vertex an annular journal (14) which is a free fit in a bearing consisting of said hole (8) formed through said side wall (7) of the case, adjacent the slot through which the flexible tape is pulled out from the case, said annular journal (14) having a flat surface (15) on its inner side which is directed inwards of said 90-degree angle, the corresponding surface (24) of said control member (11) being completely flat, said control member (11) having a cross section smaller than the diameter of said hole (8), the arrangement being such that said pivot pin and control member assembly can be fitted in position from inside the case (1), said control member extending at right angles through said holes (8) and being subsequently adapted to rotate through 90 degrees so that is flat surface (24) can engage the outer surface of said side wall of the tape measure case, said annular journal (14) engaging said hole (8), said pivot pin (10) extending at right angles to said side wall (7) of case (1) and parallel to the top surface of the tape (2) and the free end (16) of said pivot pin (10) being supported by a bearing (17) formed on the inner face of the opposite side wall (4) of said case (1).
Patent FR-2515040-B1 (FR)
IPC: A61K31/505
Filed: 1981-10-23
Granted: 1984-01-27
Abstract: 1. Claims for the Contracting States BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Pharmaceutical compositions endowed with analgetic action, characterized in that they contain a synergistic mixture of o-ethoxybenzamide and diproqualone camphosulphonate in admixture with an inert non-toxic pharmaceutically acceptable carrier or vehicle. 1. Claims for the Contracting State : AT A process for producing pharmaceutical compositions having an analgetic action, characterized in that to a synergistic mixture of o-ethoxybenzamid and diproqualone camphosulphonate, one or more non-toxic, inert, pharmaceutically acceptable carrier or vehicle is added and the resulting mixture is distributed in the appropriate unit dosage.
Patent FR-2521144-B1 (FR)
IPC: C07D239/84
Filed: 1982-02-08
Granted: 1984-11-09
Abstract: The present invention relates to new derivatives of formula: (II) in which: R3 denotes a halogen, preferably chlorine, or a nitro group, R4 represents hydrogen or a lower alkyl group having from 1 to 4 atoms of carbon, R5 represents an atom of halogen, preferably chlorine or fluorine. It also relates to a process for preparing products of formula (II) and to the drugs containing at least one product of formula (II).
Patent FR-2540573-B1 (FR)
IPC: B60R17/00
Filed: 1983-02-03
Granted: 1987-09-18
Abstract: 1. Method for controlling the pressure of the lubricating oil delivered by an oil pump to a lubrication circuit, in an engine driven vehicle or machine, which consists in diverging at least a part of the lubricating oil towards at least one secondary circuit for increasing the pressure in said secondary circuit in response to an external force, characterized in that, outside action from the external force, or the lubricating oil is delivered by the oil pump to the lubricating circuit and that the oil diverged to the secondary circuit or circuits, in response to the action of the external force, is entirely restored to the lubricating circuit, so that all the oil delivered by the oil pump reaches the lubricating circuit, without being pressurized by said oil pump.
Patent FR-2550583-B1 (FR)
IPC: A61M1/10
Filed: 1983-08-08
Granted: 1986-03-28
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00185 Sec. 371 Date Apr. 4, 1985 Sec. 102(e) Date Apr. 4, 1985 PCT Filed Aug. 6, 1984 PCT Pub. No. WO85/00754 PCT Pub. Date Feb. 28, 1985.The invention provides a pump regulation device. It is characterized in that the device (21) comprises: means for recording the real pressure (24) and a reference pressure, means, on the one hand for comparing the real pressure (24) in the organ and the reference pressure and, on the other hand, for emitting a signal proportional to the error, ports controlling the threshold of this error signal, an alarm controlled by the signal passing through at least one of said ports.
Patent FR-2551751-B1 (FR)
Inventor: PAULY MARC
IPC: C07D207/28
Filed: 1983-09-12
Granted: 1986-04-25
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE CH DE GB IT LI LU NL SE Pyroglutamic derivative, characterized in that it corresponds to the following formula (I) :  see diagramm : EP0135444,P15,F2  in which : Y and Z have the following meanings : Y : -CO CH2 Cl  see diagramm : EP0135444,P15,F3   see diagramm : EP0135444,P15,F4  Z : -COO CH3 ; Y : -CO CH2 Cl Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P15,F5  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P15,F6  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P15,F7  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P16,F1  Z : -COOH ; Y : -COCH2 -Cl   Z : -COOH 1. Claims for the Contracting State : AT Process for preparing a pyroglutamic derivative of the following formula (I) :  see diagramm : EP0135444,P17,F2  in which : Y and Z have the following meanings : Y : -CO CH2 Cl  see diagramm : EP0135444,P17,F3   see diagramm : EP0135444,P17,F4  Z : -COO CH3 ; Y : -CO CH2 Cl Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P17,F5  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P17,F6  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P17,F7  Z : -COO CH3 ;  see diagramm : EP0135444,P17,F8  Z : -COOH ; Y : -COCH2 -Cl    Z : -COOH characterized in that a compound of the following formula (II) :  see diagramm : EP0135444,P17,F9  in which W is chosen from an ester group corresponding to Z defined above, or -COOSiMe3 group ; is reacted with an acylating agent such as an organic halide of formula Y-Hal, where Hal = halogen, especially chlorine, and where Y is defined as above, or with diketene ; and, in the case where W is a -COOSiMe3 group, the resulting intermediate product is converted to the corresponding acid or ester, for example by a hydrolysis or alcoholysis of this product.
Patent FR-2589936-B1 (FR)
IPC: E05F13/00
Filed: 1985-11-13
Granted: 1994-04-08
Abstract: A tracked transportation system uses an automatic car door opening and closing system. The car door or one panel of a two-panel door carries a lever on which is a rear abutment member designed to roll along an outside surface at the bottom of the car. This member enters a housing when the door is closed. The door is closed by holding it as the car moves slowly along a platform, by means of a hook attached to the lever.
Patent FR-2613003-B1 (FR)
Inventor: JUDE DANIEL
IPC: F16C13/02
Filed: 1987-03-25
Granted: 1990-11-30
Abstract: A mounting device for a roll, particularly a roll for a continuous casting apparatus, comprises a support and a bearing for the roll affixed to the support, the support and the bearing defining channels for the circulation of a cooling fluid therethrough, the support and bearing channels being in communication with each other across a plane of support of the bearing on the support through respective ends of the channels. To assure a fluid-tight connection between the support and bearing channels without precise positioning of the bearing in an axial direction and to enable the vertical position of the bearing with respect to the support to be adjusted, a tubular element is slidingly mounted in a seat at the end of each channel defined in the support or the bearing, a spring element biases each tubular element outwardly from each end into contact with an opposite surface of the support or bearing, the tubular elements having ends maintained in contact with the opposite surface by the spring elements, and a fluid-tight gasket in the cylindrical surface of each tubular element provides a sliding fluid-tight seal between the tubular element and the seat.
Patent FR-2616261-B1 (FR)
IPC: H01B7/00
Filed: 1987-06-02
Granted: 1992-12-04
Abstract: Composite electrical cable for transporting power current and control current, wherein it comprises individually insulated electrical conductors essentially formed by enamelled wires, cabled into a compact assembly.
Patent FR-2622587-B1 (FR)
Inventor: JOLLES PIERRE
IPC: C12P21/02
Filed: 1987-10-30
Granted: 1990-12-21
Abstract: The peptides according to the invention are of the following general formula I: Z-Lys-Arg-Asp-X-Y (I) wherein: X is the residue of one of the 20 common aminoacids in the L-configuration, Y is hydroxyl or the C-terminal residue of one of the 20 common aminoacids in the L-configuration, Z is acetyl, hydrogen or the N-terminal residue of one of the 20 common aminoacids in the L-configuration, as the case may be N-acetylated, whereby it is understood that: when Y is the C-terminal residue of one of the 20 common aminoacids in the L-configuration, Z is acetyl or hydrogen and X can in all cases be different from Y and from Z. Application to the preparation of anti-thrombotic medicines.
Patent FR-2680127-B1 (FR)
Inventor: JONAS MICHEL
IPC: B23K20/00
Filed: 1991-08-09
Granted: 1995-01-13
Abstract: Method for manufacturing, by means of co-laminating, bars of a steel forming a medium or high alloy with a mild steel. <??>It comprises bars (1) consisting of alloyed steels obtained by means of powder metallurgy and whose compacting gangue (matrix) (5) has been conserved.
Patent FR-2709264-B1 (FR)
Inventor: SIDEL VALLES THIERRY
IPC: B65G47/86
Filed: 1993-08-26
Granted: 1995-10-27
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01022 Sec. 371 Date Dec. 20, 1995 Sec. 102(e) Date Dec. 20, 1995 PCT Filed Aug. 24, 1994 PCT Pub. No. WO95/05933 PCT Pub. Date Mar. 2, 1995A machine manufactures containers such as bottles, pots, or other hollow bodies by thermal conditioning and blow molding of plastic preforms. The machine has two portfolio molds on the periphery of a carousel, and each has at least two molding cavities. The machine also has a device for steering and for holding the preforms on a path between thermal conditioners. The preforms are separated at a pitch that is less than that of the molding cavities. The machine features a device for changing the pitch of the preforms between the steering device and the mold.
Patent FR-2715499-B1 (FR)
Inventor: PERRET MICHEL
IPC: H01H33/915
Filed: 1994-01-25
Granted: 1996-03-15
Abstract: The circuit breaker is housed in a porcelain container (1) and filled with dielectric gas. The static arc contact (3A) contacts an arc contact (7A) on a moving tube. An arc suppression protrusion (10) is fixed to the top of the tube and forms a first extinction chamber (17) with the contact plate (9). A one-way valve (9A) in the contact plate wall leads to a second extinction chamber (18). A piston (12) slides in the chamber, forming the back wall (11) of the chamber and has a valve (11A). There is a restraining spring (15) at the back of the piston. During the first opening period, the piston remains fixed in position by the spring, removing gas from the second extinction chamber. Once the piston reaches the first end wall, it moves back with the contact breaker, forming a two stage mechanism.
Patent FR-2740752-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMP ROGER
IPC: B60J5/06
Filed: 1995-11-03
Granted: 1998-01-23
Abstract: The truck body consists of a floor (2), and a roof. At least one sliding door runes on rollers in a rail fixed to the roof. At least two opening doors (6) are hinged to the edges of the sliding doors. In their closed position the hinged doors are supported by thrust members (10) fixed to the truck floor. Each of the hinged doors is equipped with a lever support (14) which has a hook (22) to engage with a floor member (24) when the door is closed, and a lock (42) to hold it in the closed position. Each lever is attached to the opening door by a pivot (16) which ensures that the door passes through a raised intermediate position between opening and closing. In addition, a bar (30) and rod locks the lever to the truck body roof.
Patent FR-2746226-B1 (FR)
IPC: H02K7/06
Filed: 1996-03-13
Granted: 1998-05-29
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00454 Sec. 371 Date Oct. 19, 1998 Sec. 102(e) Date Oct. 19, 1998 PCT Filed Mar. 13, 1997 PCT Pub. No. WO97/34356 PCT Pub. Date Sep. 18, 1997An electric actuator including a gear motor (1), a tubular body (3) containing a piston (2), and a connection of the motor to the piston. The piston consists of a tube (2) slidable within the body. The motor (1) is housed within the piston and secured to an end flange (4) thereof, and the output shaft (8) of the motor rotates a plug (9) provided with a screw thread (11) meshed with a complementary thread (12) on the inner wall of the body (3). As the gear motor (1) is housed within the tubular piston (2), the actuator is exceptionally compact and quiet, and the problem of the buckling of threaded rods in conventional actuators is avoided since said rods have been replaced by a tubular piston (2). Furthermore, this arrangement makes the actuator easy to seal.