baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955783-A1 (FR)
Title: Extraction solide / liquide
Inventor: SAUNOIS ALEX
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction solide / liquide d'une huile ou d'un beurre, notamment présentant une teneur importante en insaponifiable, contenue dans au moins une matière solide végétale ou un micro-organisme comprenant au moins les étapes suivantes : - extraction solide / liquide d'au moins une matière solide végétale ou d'un microorganisme par un premier système de solvants comprenant une teneur en solvant choisi parmi les solvants aromatiques fluorés, notamment le trifluorotoluène (BTF) et l'hexafluorobenzène (BHF), les tert-butyl éthers, notamment le 2-éthoxy-2-méthylpropane , encore appelé éthyl-tert-butyl-éther (ETBE) et le 2-méthoxy-2-méthylpropane ou méthyl-tert-butyléther (MTBE), les solvants comprenant au moins un atome de silicium, notamment l'hexaméthyldisiloxane (HMDS) et le tétraméthylsilane (TMS), le méthyl-tétrahydrofurane (MeTHF), et leurs mélanges, d'au moins 50% en volume par rapport au volume total du système de solvants, et - éventuellement récupération d'une fraction comprenant l'huile ou le beurre, notamment enrichi en insaponifiable, une huile, un beurre ou une fraction insaponifiable obtenue par ledit procédé et des composition comprenant ladite huile ou fraction.
Patent FR-2970904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un corps d'essieu et procede associe.
Inventor: ROULIN FRANCOIS
IPC: B60B35/06
Filed: 2011-01-28
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des suspensions de véhicules et a plus particulièrement pour objet un dispositif d'assemblage d'un corps d'essieu et un procédé associé. Pour ce faire est proposé selon une caractéristique particulière de l'invention un corps d'essieu (1) comportant : - une traverse (2) définissant un axe géométrique (A) de référence et pourvue d'au moins une extrémité tubulaire (3); - au moins un bras d'extrémité (4) s'étendant dans une direction longitudinale perpendiculaire à l'axe de référence (A), le bras d'extrémité (4) comportant une interface de fixation (5) à l'extrémité tubulaire (3) de la traverse (2); caractérisé en ce que l'interface de fixation (5) est logée dans l'extrémité tubulaire (3) et comporte au moins un orifice (6) ouvert radialement vers l'extérieur, et en ce que le corps d'essieu (1) comporte au moins un moyen de solidarisation mécanique (7) de la traverse (2) au bras d'extrémité (4), pénétrant radialement dans l'orifice (6).
Patent FR-2971825-A1 (FR)
Title: Rolling bearing for use in clutch release bearing device arranged on diaphragm of clutch of motor vehicle, has metallic rigid stop portions cooperating by contact with rolling elements to limit angular tilting of movable outer ring
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C23/06
Filed: 2011-02-22
Abstract: The bearing (12) has rolling elements (22) mounted between a fixed inner ring (18) and a movable outer ring (20). The outer ring has a sealing ring (26) provided with a flexible sealing lip (56) angularly moved relative to the other ring so as to allow angular tilting of an axis of the outer ring relative to the axis of the inner ring. Metallic rigid stop portions cooperate by contact with the rolling elements to limit the angular tilting of the outer ring, and are composed of a radial portion (50), an oblique portion (52) and a support portion. An independent claim is also included for a clutch release bearing device.
Patent FR-2975991-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives alcoxyles du bisphenol
Inventor: BENATTAR ANDRE
IPC: C07C41/03
Filed: 2011-05-31
Abstract: Composition comprenant pour 100% de sa masse : - de 55% à 85% massique d'un dérivé alcoxylé du bisphénol de formule (I) : dans laquelle R', R" et R'" identiques ou différents, représentent indépendamment l'un de l'autre un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical éthyle, x représente un nombre décimal strictement supérieur à 0 et inférieur ou égal à 5, y représente un nombre décimal supérieur ou égal 0 et strictement inférieur à 5, et x+y≤5; - de 10% à 40% massique d'isosorbide de formule (II) : - de 0,5% à 5% massique d'un dérivé alcoxylé de l'isosorbide de formule (III) :
Patent FR-2977677-A1 (FR)
Title: Detection d'arcs electriques dans les installations photovoltaiques
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H01L31/04
Filed: 2011-07-04
Abstract: On décrit un procédé de détection d'un arc série dans un dispositif photovoltaïque, comportant au moins un module photovoltaïque (1, 2, 3) et un onduleur (10), ce procédé comportant : a) détecter, aux bornes de chacun des modules et/ou aux bornes de l'ensemble des modules, au moins une tension ou au moins un courant et au moins un temps de montée de cette tension ou de ce courant, b) identifier une variation de tension maximale comprise entre 0,2 V et 20 V, ou une variation maximale de courant comprise entre 0,01 Ampères et 0,5 Ampères, et un temps de montée de cette variation compris entre 0,5 µs et 5 µs.
Patent FR-2977488-A1 (FR)
Title: Composition de revetement des fibres keratiniques comprenant un ester d'acide behenique et de glycerol a titre de systeme emulsionnant principal
Inventor: BOUNLUTAY DAOVONE
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques, notamment des cils, se présentant sous forme d'émulsion cire-dans-eau , caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un ester d'acide béhénique et de glycérol, ledit ester d'acide béhénique et de glycérol constituant le système tensioactif principal de la composition.. Selon un autre de ses aspects, l'invention concerne un procédé de maquillage et/ou ou de soin non thérapeutique des fibres kératiniques, notamment des cils, comprenant l'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition telle que décrite précédemment. La présente invention vise également l'utilisation d'une composition telle que décrite précédemment pour obtenir, sur les fibres kératiniques, en particulier les cils, un maquillage homogène et/ou chargeant et/ou volumateur sur les cils.
Patent FR-2978468-A1 (FR)
Title: Connection and lifting assistance system for wall panel, has thimble fixed to body of anchor while extending from one face to another face of anchor so as to allow cable to pass under anchor and on both sides of anchor
Inventor: GARNIER STEPHANE
IPC: E04B2/44
Filed: 2011-07-28
Abstract: The system has a connection element i.e. trapezoid anchor (1), comprising interior anchoring end connected to an interior concrete skin (2) of a wall panel. External anchoring end of the element is connected with external concrete skin (3) of the pane. The anchor has a flat body made of stainless steel. A thimble (4) has a guide surface (40) to guide a lifting cable (9) e.g. strap. The thimble is fixed to a body of the anchor while extending from one face to another face of the anchor to allow the cable to pass under the anchor and on both sides of the anchor.
Patent FR-2987346-A1 (FR)
Title: Pale de rotor, rotor, aeronef, et procede
Inventor: FINCK SEBASTIEN
IPC: B64C11/18
Filed: 2012-02-27
Abstract: La présente invention concerne une pale (20) d'un rotor (5), la pale (20) comportant un extrados (21) et un intrados (22) s'étendant transversalement d'un bord d'attaque (23) vers un bord de fuite (24) et en envergure d'une section d'emplanture (31) vers une section d'extrémité libre (41). La pale (40) comporte de la section d'emplanture (31) vers ladite section d'extrémité libre (41) une zone d'emplanture (30) puis une zone bombée (35), ladite zone bombée (35) présentant un intrados (22") et un extrados (21") bombés s'éloignant dudit plan principal (P1) selon une direction (Z) parallèle à l'axe de rotation (AXROT) de ladite pale.
Patent FR-2997548-A1 (FR)
Title: Cathode a emission thermoelectronique a demarrage rapide et son procede d'elaboration
Inventor: NUGUES PIERRE
IPC: H01J1/14
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention propose une cathode à émission thermoélectronique (1) comprenant : - un premier bloc émissif (10) comprenant au moins une surface (12) d'émission d'électrons configurée pour émettre des électrons dans au moins une direction définie et au moins une surface (13) non émissive, - un deuxième bloc (11) de chauffage comprenant un premier matériau (14) thermiquement isolant et réfractaire, le premier matériau (14) étant recouvert d'une couche d'un deuxième matériau (15) résistif destinée à être connectée à une source de courant, la couche du deuxième matériau (15) résistif assurant le chauffage du deuxième bloc (11), le deuxième bloc (11) de chauffage étant brasé sur au moins une surface (12) non émissive du premier bloc (10) permettant un transfert thermique par conduction.
Patent FR-2988874-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un point de contact entre une pointe d'un ustensile et un support d'ecriture
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-03-29
Abstract: Procédé de détection d'un point de contact entre une pointe d'un ustensile et un support d'écriture, l'ustensile étant choisi dans le groupe composé d'un crayon et d'un effaceur, ce procédé comportant la détermination (92), à l'aide d'un objet magnétique fixé sans aucun degré de liberté sur l'ustensile, de la hauteur d'un point de l'ustensile par rapport à une face d'appui d'une tablette, cette face d'appui constituant le support d'écriture ou supportant le support d'écriture, caractérisé en ce que le procédé comporte : - la comparaison (94) de la hauteur déterminée à un seuil de contact pré-configuré, et - la détection (94) d'un point de contact entre la pointe de l'ustensile et le support d'écriture si la hauteur déterminée est inférieure au seuil de contact et, dans le cas contraire, l'absence de détection d'un point de contact entre la pointe de l'ustensile et le support d'écriture.
Patent FR-2990018-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de climatisation utilisant de l'eau profonde.
Inventor: GARNIER BRUNO
IPC: F24J3/08
Filed: 2012-04-30
Abstract: L'invention propose une installation de climatisation utilisant de l'eau profonde, caractérisée en ce qu'elle comprend la fourniture de : - une pompe immergée 2; - une conduite profonde 3, reliée à l'amont de la pompe et disposée pour amener l'eau depuis une profondeur désirée jusqu'à la pompe ; et, - une conduite d'atterrage 4, reliée à l'aval de la pompe et disposée pour amener l'eau depuis la pompe. Elle propose aussi un procédé de climatisation associé. Une telle installation permet de s'affranchir des problèmes de cavitation, tout en procurant des avantages notables de dimensionnement et de mise en oeuvre.
Patent FR-2992553-A1 (FR)
Title: Anhydrous deodorant cosmetic composition, useful for inhibiting and/or reducing odor of body e.g. underarm including armpits, comprises zeolites, where the composition is free of ethanol
Inventor: SEBILLOTTE ARNAUD LAURENCE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-29
Abstract: Anhydrous deodorant cosmetic composition comprises zeolites, where the anhydrous deodorant cosmetic composition is free of ethanol and not in the form of granules. Anhydrous deodorant cosmetic composition comprises zeolites having a structure of formula (M nAl nSi 9 6 - nO 1 9 2Y1H 2O) (I), where the anhydrous deodorant cosmetic composition is free of ethanol and not in the form of granules. M : alkali metal cation such as Na ion, proton or ammonium ion; n : 1-27; and Y1 : number of molecules of water of crystallization.
Patent FR-2995396-A1 (FR)
Title: Thermal storage device, useful in aquifer, comprises heat exchanger placed in well that is clogged by composition including aluminum oxide, where the aluminum oxide is tubular calcined white corundum aluminum oxide in powder form
Inventor: NGUYEN DENIS
IPC: C01F7/02
Filed: 2012-09-10
Abstract: The device comprises a heat exchanger placed in a well that is clogged by a composition including greater than 99% of aluminum oxide. The aluminum oxide is tubular calcined white corundum aluminum oxide in powder form. The particle size distribution of the aluminum oxide is 70 mu m to 5 mm. The well includes 25-500 kg/m 3> of aluminum oxide. The well has a depth of 5-50 m and volume of 0.3-150 m 3>. The well is blocked only by the composition.
Patent FR-2995825-A1 (FR)
Title: Dispositif de desembuage d'un vehicule automobile, comprenant un boitier repartiteur avec caisson mobile
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: B60H1/24
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de désembuage d'un véhicule automobile, comprenant un boitier répartiteur (1) pourvu d'une entrée d'air (2) recevant de l'air soufflé issu d'un dispositif de ventilation - chauffage - climatisation du véhicule, de sorties d'air latérales (5) distribuant l'air soufflé vers des vitres latérales du véhicule, et d'au moins une sortie d'air centrale (8) distribuant l'air soufflé vers une frise de désembuage du pare-brise du véhicule, caractérisé en ce que le boitier répartiteur (1) comporte un caisson (9) intégrant la sortie d'air centrale (8), monté coulissant par rapport à une structure fixe (3, 4) du boitier répartiteur (1), entre une position arrière rétractée dans la structure fixe (3, 4) et une position avant déployée en avant de la structure fixe (3, 4) de façon à permettre un réglage de la position longitudinale de la sortie d'air centrale (8) relativement à une position déterminée de la structure fixe (3, 4).
Patent FR-2996375-A1 (FR)
Title: Automated method for addressing emergency lighting blocks in e.g. public buildings, involves sending message signaling end of addressing on link of management center or blocks, and receiving message passing into normal operation state
Inventor: DUCHATEAU FRANCOIS
IPC: G08B29/00
Filed: 2012-10-01
Abstract: The method involves sending a message signaling beginning of addressing process on a link of management center (3) or emergency lighting blocks (2) to simultaneously address the center with the blocks. The message passing into an addressable state is received by the blocks to emit a visual signal. A button is pressed by an operator based on the signal to provide an address request to the center. The request is received in a data base and transmitted to the blocks. A message signaling end of the process is sent on the link, and the message passing into normal operation state is received. An independent claim is also included for an installation for implementing a method for addressing emergency lighting blocks.
Patent FR-2996288-A1 (FR)
Title: Injecteur a double circuit de chambre de combustion de turbomachine.
Inventor: CARRERE BERNARD
IPC: F23R3/28
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention propose un injecteur de chambre de combustion de turbomachine, comportant : - un circuit d'injection de carburant, - un circuit d'allumage du carburant, comprenant un injecteur de carburant alimenté par le circuit d'injection de carburant, et une bougie d'allumage (101) du carburant injecté, l'injecteur étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une enceinte cloisonnée comprenant un premier compartiment (106) dans lequel est réalisé l'allumage du carburant par la bougie (101), et un second compartiment (107) séparé du premier par une cloison thermiquement conductrice (105), et - un circuit principal de démarrage de la combustion, comportant au moins un injecteur de carburant alimenté par ledit circuit d'injection de carburant, et débouchant dans le deuxième compartiment (107) de l'enceinte en étant disposé de manière à injecter le carburant contre ladite paroi (105). L'invention propose également un ensemble de combustion et une turbomachine comprenant au moins un tel injecteur.
Patent FR-2998611-A1 (FR)
Title: Ensemble formant joint d'etancheite pour une turbomachine comportant un joint a brosse
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D11/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est un ensemble formant joint d'étanchéité (20) pour une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte un joint à brosse (1) formé d'une pluralité de poils (4) élastiques d'étanchéité entourant une âme (2), une bague de retenue (21) comportant un évidement (23) pour loger au moins partiellement le joint à brosse (1), et un couvercle d'appui (22), placé au contact du joint à brosse (1) pour le maintenir en position contre la bague de retenue (21), le joint à brosse (1) étant situé entre la bague de retenue (21) et le couvercle d'appui (22).
Patent FR-2999123-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere.
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-12-10
Abstract: Glissière pour siège de véhicule, comportant des premier et deuxième profilés (8, 9) coulissants l'un par rapport à l'autre, un verrou (19) monté mobile à l'intérieur du premier profilé, une lame ressort (29) fixée au premier profilé et comportant une partie de commande (31) adaptée pour agir sur le verrou pour le déverrouiller.
Patent FR-2984631-A1 (FR)
Title: Noyau de stator, son procede de fabrication, et machine electrique rotative qui utilise ce noyau de stator
Inventor: HASEGAWA KAZUYA
IPC: H02K1/12
Filed: 2012-12-12
Abstract: Le procédé de fabrication d'un noyau de stator comprend : une étape de poinçonnage durant laquelle des segments magnétiques (32) sont poinçonnés d'une tôle d'acier électromagnétique revêtue d'un revêtement isolant organique (31) ; une étape de stratification durant laquelle un corps stratifié (33) est formé en stratifiant un nombre prédéterminé de segments magnétiques (32) poinçonnés; une première étape de préchauffage durant laquelle une position de soudage sur une surface de paroi du corps stratifié est chauffée localement d'une première à une seconde extrémité dans une direction de stratification afin de décomposer thermiquement un composant organique dans le revêtement isolant (31); et une première étape de soudage durant laquelle la position de soudage où le composant organique (31) dans le revêtement isolant est décomposé thermiquement est soudée de la première à la seconde extrémité dans la direction de stratification.
Patent FR-2999457-A1 (FR)
Title: Procede de revetement d'un substrat par un materiau abradable ceramique, et revetement ainsi obtenu.
Inventor: QUET AURELIE
IPC: B05B7/16
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention se rapporte au domaine du revêtement de substrats par un matériau abradable. Elle se rapporte plus spécifiquement à un procédé de revêtement d'au moins une surface d'un substrat par au moins un composé céramique, ainsi qu'à un revêtement ainsi obtenu. Elle se rapporte également à un substrat présentant au moins une surface revêtue par un tel revêtement. Elle se rapporte encore à un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de revêtement. Applications : domaines de l'ingénierie mécanique et de la conception aéronautique.
Patent FR-3000964-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une essence basse teneur en soufre
Inventor: TOUZALIN OLIVIER
IPC: C10G7/00
Filed: 2013-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une essence comprenant des dioléfines, des oléfines et des composés soufrés incluant des mercaptans, dans lequel : - on injecte l'essence dans une colonne de distillation (3) comprenant au moins une zone réactionnelle (4) incluant au moins un premier catalyseur comprenant un support et au moins un élément du groupe VIII, l'injection étant effectuée à un niveau situé en dessous de la zone réactionnelle 4), de manière à mettre en contact au moins une fraction de l'essence avec le catalyseur de la zone réactionnelle (4) et produire une essence légère désulfurée soutirée en tête de ladite colonne de distillation (3) ; le procédé comprenant en outre les étapes suivantes: - on soutire une fraction d'essence intermédiaire à un niveau situé au dessus de la zone réactionnelle (4) et en dessous de la tête de la colonne de distillation (3); - on soutire en fond de la colonne une essence lourde comprenant la majorité des composés soufrés - on met en contact, dans un réacteur de démercaptisation (13), ladite fraction d'essence intermédiaire avec éventuellement de l'hydrogène, en présence d'un second catalyseur sous forme sulfure de manière à produire un effluent contenant des sulfures; - on recycle l'effluent issu du réacteur de démercaptisation dans la colonne de distillation (3).
Patent FR-3004176-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F3/30
Filed: 2013-04-08
Abstract: Procédé mettant en œuvre un réacteur biologique séquentiel (1), selon lequel un volume d'effluents à traiter dans un cycle complet est introduit dans le réacteur biologique en plusieurs fractions volumiques successives, chaque fraction volumique étant traitée au cours d'un sous-cycle ; chaque sous-cycle comprend une phase d'alimentation par une fraction volumique, une première étape aérée, au cours de laquelle a lieu une oxydation partielle de l'ammonium en nitrites par injection d'air ou d'oxygène dans l'effluent, et une deuxième étape non aérée, en anoxie, au cours de laquelle les nitrites produits et l'ammonium restant sont convertis en azote gazeux par dé-ammonification, sans apport de substrat carboné, mais avec une production de nitrates ; tous les N sous-cycles, N étant au moins égal à 2, l'étape d'anoxie est prolongée au-delà de la durée nécessaire à l'élimination de l'ammonium pour assurer une élimination biologique des nitrates au cours de cette prolongation de la phase d'anoxie.
Patent FR-3004397-A1 (FR)
Title: Projecteur equipe de sources lumineuses escamotables comportant un module de retroeclairage
Inventor: BREVET RICHARD
IPC: B60Q1/05
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un projecteur (1) équipé de sources lumineuses (2) d'éclairage escamotables en regard d'une fenêtre (3) de la façade d'un véhicule, constitué de plusieurs parois (4a, 9, 26) délimitant une cavité (4) et comprenant un module de rétroéclairage (29) caractérisé en ce que le module de rétroéclairage (29) est placé en vis à vis de la paroi (4a) de fond du projecteur (1).
Patent FR-3006324-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polyamide ester de gelatine.
Inventor: QUENEUDEC-T KINT MICHELE
IPC: C09J177/12
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un polyamide ester, comprenant au moins les étapes suivantes : - préparer un mélange de gélatine, d'au moins un acide organique, de glycérol et d'au moins un acide minéral, - soumettre ledit mélange à un traitement thermomécanique ou à un traitement thermique. L'invention a également pour objets le polyamide ester obtenu ainsi que son utilisation dans le domaine des colles.
Patent FR-2994049-A1 (FR)
Title: Apparatus for facilitating uplink power control for physical uplink control channel for e.g. user equipment, has uplink control information circuitry for generating channel state information, and feedback circuitry coupled with circuitry
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W36/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: The apparatus has uplink (UL) control information (UCI) circuitry to generate UCI including periodic channel state information (p-CSI) that correspond with serving cells or CSI processes. A feedback circuitry is coupled with the UCI circuitry, where the feedback circuitry determines UL transmitting power to transmit the UCI with a physical UL control channel (PUCCH) format-3 based on a radio resource control (RRC) parameter that corresponds to p-CSI transmissions. A RRC layer receives the RRC parameter from network equipment. The serving cells are primary serving cells. Independent claims are also included for the following: (1) a computer-readable media comprising a set of instructions for facilitating UL power control for physical UL control channel (2) a user equipment.