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Patent WO-2017063967-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de tri de documents de valeur ou de sécurité de type livre
Inventor: NEUMANN PETER
IPC: B07C3/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (1) de tri de documents de valeur ou de sécurité de type livre, le dispositif (1) comportant un dispositif d'identification de documents (3a, 3b), un dispositif de stockage de documents individuels (4) et un dispositif de liage de documents individuels (5a, 5b). Au moyen du dispositif d'identification de documents (4), des informations spécifiques à un document individuel (7) peuvent être déterminées. Au moyen du dispositif de stockage de documents individuels (4), au moins un document individuel (7) peut être stocké. Au moyen du dispositif de liage de documents individuels (5a, 5b), en fonction des informations spécifiques aux documents, une liasse de documents (12) peut être produite à partir d'au moins un document individuel (7) stocké ou non stocké.
Patent WO-2017076751-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un convertisseur de définition à bord d'un véhicule guidé
Inventor: GALIC JOHANN
IPC: H02M1/12
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dans un procédé de commande d'un convertisseur de définition à bord d'un véhicule guidé, les dispositifs à semi-conducteur de soupapes de courant du convertisseur de définition sont commandés de façon à être activés et désactivés de façon à empêcher le courant (I) à travers un enroulement secondaire d'un transformateur auquel sont connectés des points centraux de branches de phase du convertisseur de passer à zéro et de décaler la direction à un moment autre que lorsque la tension aux bornes de l'enroulement secondaire se décale en termes de direction par le début d'une nouvelle demi-période d'une tension alternative du secteur à travers les enroulements du transformateur.
Patent WO-2018082790-A1 (WO)
Title: Intelligence artificielle de traitement de données sismiques
Inventor: SALMAN NADER
IPC: G01V99/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne des systèmes, des procédés et des supports lisibles par ordinateur non transitoires permettant de traiter des données géologiques, le procédé comprenant la réception d'un outil de traitement de données géologiques au niveau d'un système client. L'outil de traitement de données géologiques comprend une intelligence artificielle, et ledit outil de traitement de données géologiques est généré par un fournisseur d'outils de traitement géologique. Le procédé comprend également l'obtention de données d'entraînement pour l'outil de traitement de données géologiques. Les données d'entraînement comprennent une pluralité d'étiquettes. Le procédé comprend également l'entraînement de l'outil de traitement de données géologiques sur la base des données d'entraînement, la réception de données représentant un volume souterrain physique, l'identification d'une ou de plusieurs caractéristiques géologiques dans le volume souterrain à l'aide de l'outil de traitement de données géologiques après l'entraînement de l'outil de traitement de données géologiques, et la modification, à l'aide du système client, d'un ou de plusieurs paramètres de l'outil de traitement de données géologiques, ou d'une ou de plusieurs étiquettes parmi la pluralité d'étiquettes.
Patent WO-2017108327-A1 (WO)
Inventor: ELLIS JULIAN JAMES SARGOOD
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique pour traiter un fluide, la cellule électrochimique comprenant : au moins deux électrodes opposées définissant un trajet d'écoulement pour le fluide entre les électrodes, au moins une des électrodes étant formée de matériau de diamant électroconducteur ; des circuits d'attaque configurés pour appliquer un potentiel à travers les électrodes de telle sorte qu'un courant circule entre les électrodes lorsque le fluide s'écoule à travers le trajet d'écoulement entre les électrodes ; et un boîtier dans lequel les électrodes sont disposées, le boîtier comprenant des joints d'étanchéité configurés pour contenir le fluide dans le trajet de fluide et une structure de support pour porter les électrodes, la structure de support et les joints d'étanchéité étant configurés de telle sorte que la cellule électrochimique a une pression de fonctionnement dans une plage de 2 à 10 bar dans laquelle les électrodes sont portées sans formation de fractures, et dans laquelle le fluide est contenu dans le trajet d'écoulement, les électrodes étant espacées d'une distance dans une plage de 0,5 mm à 4 mm, et les circuits d'attaque étant configurés pour appliquer un potentiel à travers les électrodes donnant une densité de courant ≥ 15 000 Amp/m 2  sur une zone d'électrode d'au moins 20 cm 2  pour une tension de fonctionnement inférieure ou égale à 20 V.
Patent WO-2017114622-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de telemetrie par imageur
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: G01S17/42
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de distance d'une cible au moyen d'un émetteur d'impulsions et d'un détecteur matriciel comportant des mini-détecteurs spatiaux couplés à des condensateurs de durée d'intégration commandée par une polarisation des mini-détecteurs. Il comporte les étapes suivantes : A) Détermination de la direction de la cible par rapport à une direction connue des impulsions émises, et d'une première période d'intégration pendant laquelle un écho d'une impulsion rétrodiffusée par la cible, est détecté par le détecteur, déterminant une première tranche de distances dans laquelle est située la cible, B) Réduction de la première tranche de distances au cours d'itérations successives de télémétrie c'est-à-dire émission d'une impulsion par l'émetteur et test de détection d'un écho par le détecteur, réalisées : - à partir de la première période d'intégration, - par dichotomie de la durée d'intégration, et - basées sur la détection d'un écho de la cible, une deuxième tranche de distances dans laquelle est située la cible et incluse dans la première tranche de distances, étant déterminée à l'issue de cette étape, C) Réduction de la deuxième tranche de distances au cours d'itérations successives de télémétrie réalisées : - à partir de la période d'intégration issue de l'étape B, - par variations de la position de la période d'intégration, avec des durées d'intégration constantes, - et basées sur la détection d'un écho de la cible, une troisième tranche de distances dans laquelle est située la cible et incluse dans la deuxième tranche de distances, étant déterminée à l'issue de cette étape.
Patent WO-2017108376-A1 (WO)
Inventor: JONES CRAIG WARREN
IPC: C11D3/37
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne une microcapsule comprenant un agent bénéfique à l'intérieur d'une coque intérieure poreuse insoluble dans l'eau, une coque extérieure comprenant au moins une couche de polymère cationique et au moins une couche de polymère anionique, et un auxiliaire de dépôt de type polysaccharide non ionique.
Patent WO-2017097894-A1 (WO)
Title: Flame retardant compositions with low formaldehyde content
Inventor: HAND GEOFFREY
IPC: D06M15/431
Filed: 2016-12-08
Abstract: The instant invention relates to a composition useful as a precursor for imparting flame-retardant properties to textile articles, comprising a condensate of : (a) a tetrakis (hydroxyorgano) phosphonium sulfate THPS; (b) urea, or alternatively thiourea; (c) optionally, and preferably, an aliphatic hydroxyl-reactive compound, such an amine wherein said composition has a very low free formaldehyde content, namely of less than 0,1 %.
Patent WO-2017102867-A1 (WO)
Title: Surface treatment device and method
Inventor: OUWERKERK MARTIN
IPC: A61B17/32
Filed: 2016-12-14
Abstract: A sensor is provided for sensing layer removal from a surface. A head has an abrasive portion for contacting the surface and a conducting portion inside the head. This device has a sensor design which provides self-generation of a sensor signal with no power supply to the device head. This simplifies the design of the sensor head, and means it can have a design which is easy to clean with no parts which are easily damaged. In one set of examples, the device is a skin treatment device.
Patent WO-2017174188-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour l'élimination extracorporelle des agents pathogènes et/ou des composants en surnombre d'un échantillon de cellules d'un patient
Inventor: SCHUBERT WALTER
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'élimination extracorporelle des agents pathogènes et/ou des composants en surnombre d'un échantillon de cellules d'un patient humain ou animal qui souffre d'une maladie. Le procédé comprend les étapes de a) détermination d'au moins un cluster de protéines (CMP) qui est caractéristique de la maladie du patient, b) fourniture de l'échantillon de cellules du patient et c) élimination extracorporelle des composants, qui présentent au moins un CMP déterminé, de l'échantillon de cellules. L'invention concerne en outre un dispositif pour la réalisation du procédé.
Patent WO-2017207080-A1 (WO)
Title: Insert sanitaire
Inventor: TEMPEL MARC
IPC: E03C1/08
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un insert sanitaire (1) comportant un boîtier d'insert (6). Une soupape est agencée dans le boîtier d'insert et est munie d'un piston de soupape (10) guidé de manière mobile dans le boîtier de soupape et pouvant être déplacé à partir d'une position de repos sous l'effet de la pression de l'eau affluant à l'encontre de la force de rappel d'au moins un élément de rappel (11) se trouvant dans une unité de rappel. L'insert selon l'invention est caractérisé en ce que l'unité de rappel présente au moins un amortisseur de déplacement (12, 13) qui amortit ou ralentit le déplacement du piston de soupape de la position de repos vers la position d'ouverture.
Patent WO-2018019400-A1 (WO)
Title: Élément d'étanchéité pour la liaison étanche au fluide et électro-conductrice d'une première pièce et d'une deuxième pièce, ainsi qu'ensemble correspondant de pièces
Inventor: WEGSCHEIDER ROLAND
IPC: H05K9/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un élément d'étanchéité (5) pour la liaison étanche au fluide et électro-conductrice d'une première pièce (2) et d'une deuxième pièce (3). Selon l'invention, l'élément d'étanchéité (5) comprend un élément de support (6) électro-conducteur pourvu d'une zone de retenue (8) et d'une zone d'étanchéité principale (9) formant un angle avec la zone de retenue (8). La zone de retenue (8) présente d'une part une première surface de contact (23) pour la mise en contact de la première pièce (2) et d'autre part une deuxième surface de contact (24) pour la mise en contact de la deuxième pièce (3). Respectivement au moins une languette flexible (21, 22) réalisée d'une seule pièce avec l'élément de support (6) s'étend à partir de la première surface de contact (23) et de la deuxième surface de contact (24) dans la direction opposée à l'autre surface de contact (23, 24). Sur la zone d'étanchéité principale (9), d'une part, une première partie d'étanchéité principale (11) d'une enveloppe d'étanchéité élastique (7) s'applique par une première surface d'étanchéité principale (15) de manière à être en appui étanche contre la première pièce (2) et, d'autre part, une deuxième partie d'étanchéité principale (12) de l'enveloppe d'étanchéité (7) s'applique par une deuxième surface d'étanchéité principale (16) de manière à être en appui étanche contre la deuxième pièce (3). L'invention concerne également un ensemble de pièces (1).
Patent WO-2017133967-A1 (WO)
Title: Instrument d'incision mini-invasif à partie guidée réutilisable
Inventor: LINDNER STEPHAN
IPC: A61B17/3213
Filed: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne un instrument d'incision (1) pour une incision standardisée lors de l'ouverture d'un champ opératoire, qui comporte un élément poignée (5) pourvu d'un logement récepteur (7, 8) de lame de coupe ménagé à une extrémité distale de l'élément poignée (5), une lame de coupe (3, 4) montée amovible dans le logement récepteur (7, 8), et un canal de guidage (9) s'étendant dans la direction longitudinale de l'instrument (1) et destiné à recevoir un fil de guidage.
Patent WO-2017137286-A1 (WO)
Title: Emballage permettant de préparer des produits alimentaires ou de boisson
Inventor: PELLEGRINI STÉPHANE
IPC: B65D85/804
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention concerne un emballage (100) permettant de préparer un produit alimentaire ou de boisson à partir d'un ou de plusieurs ingrédients, l'emballage comprenant un insert (10) et un contenant (20) ; le contenant (20) étant configuré par au moins une feuille souple pliée de façon à configurer un contenant où un ou plusieurs ingrédients peuvent être stockés ; l'emballage (100) comprenant, en outre, une entrée obturable (111) qui communique avec une sortie de distribution (11) à travers laquelle le produit alimentaire ou de boisson est fourni, l'entrée obturable (111) pouvant être fermée de sorte que la fermeture partielle ou totale de la sortie de distribution (11) est obtenue. La présente invention concerne également une machine de préparation (50) coopérant avec un emballage (100) pour préparer un produit alimentaire ou de boisson, un système de préparation d'un produit alimentaire ou de boisson comprenant un emballage (100) et une machine de préparation (50), l'utilisation d'un emballage (100) et un procédé de préparation d'un produit alimentaire ou de boisson.
Patent WO-2017157626-A1 (WO)
Title: Pare-brise doté d'un pare-soleil à réglage électrique
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B60J3/04
Filed: 2017-02-22
Abstract: La présente invention concerne un pare-brise pourvu d'un pare-soleil (4) à réglage électrique, comprenant au moins une vitre extérieure (1) et une vitre intérieure (2) qui sont reliées par une couche intermédiaire (3), un élément fonctionnel (5) aux propriétés optiques à réglage électrique est incorporé dans la couche intermédiaire (3) au-dessus d'un champ visuel (B) central, ledit élément fonctionnel étant relié à la vitre extérieure (1) par l'intermédiaire d'une zone (6a) d'une première couche thermoplastique (6) et à la couche intérieure (2) par l'intermédiaire d'une zone d'une deuxième couche thermoplastique (7), la zone (6a) de la première couche thermoplastique (6) et/ou la zone de la deuxième couche thermoplastique (7) étant teintée(s) ou colorée(s).
Patent WO-2018153462-A1 (WO)
Title: Appareil laser à impulsions et procédé de création d'impulsions laser basé sur un verrouillage de mode de lentille de kerr
Inventor: PRONIN OLEG
IPC: H01S3/11
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un appareil laser à impulsions (100) permettant de créer des impulsions laser (1), en particulier des impulsions laser à solitons (1), sur la base du verrouillage de mode de lentille de Kerr d'un champ lumineux de circulation dans une cavité d'oscillateur (10), qui comprend au moins deux miroirs de résonateur (11, 12...) couvrant un chemin de faisceau de résonateur (2) de la cavité d'oscillateur (10), au moins un milieu de Kerr (21, 22, 23) permettant d'introduire une modulation de phasage automatique et une focalisation automatique sur le champ de lumière de circulation dans la cavité d'oscillateur (10), au moins un milieu de gain (31) permettant d'amplifier le champ lumineux de circulation dans la cavité d'oscillateur (10) et un dispositif de réglage fin (40) permettant de régler une première condition de verrouillage de mode et une seconde condition de verrouillage de mode de la cavité d'oscillateur (10) de sorte qu'une puissance de seuil intra-cavité pour un verrouillage de mode à la première condition de verrouillage de mode soit inférieure à celle à la seconde condition de verrouillage de mode, la première condition de verrouillage de mode étant conçue pour démarrer ou pour arrêter le verrouillage de mode de lentille de Kerr et la seconde condition de verrouillage de mode étant conçue pour un verrouillage de mode de lentille de Kerr continue, et une puissance de crête interne de résonateur du champ de lumière de circulation est plus forte à la seconde condition de verrouillage de mode qu'à la première condition de verrouillage de mode. L'invention décrit en outre un procédé de fonctionnement d'un appareil laser à impulsions.
Patent WO-2018019438-A1 (WO)
Title: Dispositif de détection du couple de freinage résiduel dans un véhicule équipé de freins à disques
Inventor: SOLARI MATTIA
IPC: F16D66/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection du couple de freinage résiduel, dans un véhicule équipé de freins à disques, qui comprend, pour chaque roue du véhicule, au moins un capteur piézo-céramique intégré dans le support de matériau de friction d'un ensemble de freinage, ledit capteur piézo-céramique étant connecté, au moyen d'un circuit électrique, à au moins une unité de commande électronique dédiée à l'acquisition et à la gestion, à l'aide de moyens de gestion des signaux détectés par ledit capteur piézo-céramique directement à partir dudit matériau de friction d'ensemble de freinage, lesdits moyens de gestion des signaux comprenant au moins un indicateur de couple résiduel interagissant avec au moins une interface de service d'au moins un ordinateur à bord sur au moins un système de communication dédié.
Patent WO-2017191013-A1 (WO)
Title: Méthode d'assemblage d'un substrat et d'une pièce par la structuration du substrat
Inventor: HENROTTIN ANNE
IPC: B23K26/323
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'assemblage d'un substrat (11) avec une pièce (14) comprenant une étape de structuration du substrat par un laser (31) à impulsion, le substrat (11) étant préférentiellement métallique et la pièce étant préférentiellement à base de polymères. L'étape de structuration permet de graver des rainures dans le substrat (11) selon un motif (17) déterminé par le mouvement relatif (41) du faisceau (32) et du substrat (11). Le motif (17) est conçu pour permettre une excellente adhésion entre le substrat (12) structuré et une pièce (14) après un assemblage par soudage (130) laser du substrat (12) et de la pièce (14). Préférentiellement, la méthode d'assemblage comprend une étape de prétraitement (50) de la surface structurée pour permettre une meilleure absorption du laser lors de l'assemblage par soudage.
Patent WO-2018202275-A1 (WO)
Title: Sélection de test unitaire pour analyse de système
Inventor: BHATIA ANKUR
IPC: G06F11/07
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un système qui comprend une pluralité d'entités physiques exécutant des applications logicielles d'interfonctionnement pour fournir de multiples services. Le procédé consiste à déterminer des tests unitaires pour les applications logicielles, au moins certaines des applications logicielles ayant attribué plus d'un test unitaire à celui-ci et des tests unitaires attribués à une application échouent si l'application n'est pas disponible. Les tests unitaires déterminés sont mis en correspondance avec les services multiples pour établir une structure de données indiquant quelles essais unitaires échouent si un service n'est pas disponible. Ensuite, un sous-ensemble des tests unitaires mappés est exécuté pour analyser une disponibilité de services à l'intérieur du système, les membres du sous-ensemble étant déterminés de manière dynamique pendant l'exécution sur la base du fait qu'un test unitaire précédent dans le sous-ensemble échoue ou réussit.
Patent WO-2017191179-A1 (WO)
Inventor: RADICE ERMANNO
IPC: B65D88/54
Filed: 2017-05-03
Abstract: The invention relates to an apparatus (1) for depleting a tank (2), comprising a head (17) having a hose port (24), a first suction opening (27), and an inner chamber (26) connecting said hose port (24) and said first suction opening (27), wherein the head (17) has a pressurizing port (25), a propulsion opening (32), and a duct system (33) connecting said pressurizing port (25) and said propulsion opening (32). The invention further relates to a method of depleting a tank (2) by means of such an apparatus (1).
Patent WO-2017198514-A1 (WO)
Title: Dispositif de rétention ainsi que procédé pour sa fabrication
Inventor: JO YONG-MIN
IPC: A61C7/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de rétention (1) pour stabiliser la position de dents (2) d'une dentition humaine, comprenant un arc (3) qui présente globalement une forme incurvée parabolique de telle sorte que le dispositif de rétention (1) peut être placé contre les dents (2) d'une mâchoire supérieure ou d'une mâchoire inférieure d'un patient à traiter, le dispositif de rétention (1) présentant, localement, une multitude de déformations (5) disposées le long de son axe central (4), s'étendant perpendiculairement par rapport à l'axe central (4), les déformations (5) étant à chaque fois appropriées pour interagir avec l'espace (6) interdentaire entre des dents (2) adjacentes, le dispositif de rétention (1) étant conçu d'une seule pièce. Pour fabriquer un dispositif de rétention dont la fabrication est possible de manière plus favorable par rapport aux procédés connus, selon l'invention, le dispositif de rétention (1) est formé par un matériau synthétique thermoplastique qui est approprié pour être transformé dans le cadre d'un procédé d'impression 3D. En outre, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'un tel dispositif de rétention.
Patent WO-2017198654-A1 (WO)
Title: Ensemble d'éclairage et procédé de fabrication d'un ensemble d'éclairage
Inventor: CHEN NAN
IPC: H01L33/56
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'éclairage (100) qui comprend une grille de connexion (110) et au moins un élément de diode électroluminescente (DEL) (120) disposé sur la grille de connexion (110). Au moins une partie de la grille de connexion (110) est recouverte d'un revêtement en polyuréthane (130) conçu pour isoler électriquement ladite partie de la grille de connexion (110), et au moins une partie de la partie recouverte de polyuréthane de la grille de connexion (110) est en outre recouverte d'un matériau thermoconducteur (140). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication de l'ensemble d'éclairage (100).
Patent WO-2017211633-A1 (WO)
Title: Vitrage anti-feu
Inventor: LESCOT THOMAS
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-05-31
Abstract: Paroi vitrée (5) comportant au moins deux vitrages (1-4) disposés bord à bord, ces vitrages résistant au feu et comprenant chacun deux feuilles de verre (7,8) entre lesquelles se trouve un matériau intumescent (9) à base de silicate alcalin hydraté, les deux feuilles de verre étant réunies à leur périphérie par un ensemble d'éléments espaceurs (10) délimitant entre ces deux feuilles un espace dans lequel une composition liquide du silicate alcalin est versée de manière à remplir cet espace, la composition étant choisie pour conduire à un gel solide éventuellement cette solidification étant accélérée par une élévation de température ou une exposition à des rayons UV ou IR, les éléments délimitant cet espace étant étanches à la composition liquide de silicates, ces éléments comportant au moins sur les bords des vitrages contigus des éléments d'espaceurs (10) rigides ou semi-rigides constitués dans un matériau essentiellement transparent à la lumière visible.