baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053717-A1 (FR)
Title: Corps de coffre destine a receptionner un occultant
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/24
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention se rapporte à corps de coffre (100) délimité par un profilé présentant en section une géométrie en U retourné comprenant, une paroi de voûte (Pv) prolongée à ses deux bords longitudinaux respectivement par deux parois latérales (Pl1, Pl2), qui s'étendent dans la même direction et perpendiculairement ou de manière quasi perpendiculaire à la paroi de voûte (Pv), ces trois parois délimitant entre elles un évidement longitudinal (Ev) pour réceptionner un occultant. Selon l'invention, une première rainure transversale (Rn1) traverse au moins localement la paroi de voûte (Pv) et ladite première rainure transversale se raccorde avec une seconde rainure (Rn2) creusant transversalement une paroi latérale (Pl1), depuis sa face interne (Fi). Cette structure de corps de coffre est conçue pour réceptionner une pièce de jonction entre un linteau et un dormant de menuiserie qui peut ainsi prendre place dans la première rainure débouchante et dans la seconde rainure ouverte sur l'évidement, sans provoquer, à l'issue de l'implantation du corps de coffre dans une habitation, de pont thermique.
Patent FR-3057567-A1 (FR)
Title: Procede de formation de fibres minerales
Inventor: BROGNIEZ SEBASTIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation de fibres minérales par centrifugation interne à l'aide d'un dispositif comprenant un panier et une assiette de fibrage adaptés à tourner solidairement autour d'un axe de rotation, le panier comprenant une paroi annulaire percée d'une pluralité d'orifices et l'assiette de fibrage comprenant une paroi annulaire percée d'une pluralité d'orifices, ledit procédé comprenant :         - l'alimentation du panier en matière à fibrer à une température Ta ;         - la centrifugation de la matière à fibrer par rotation solidaire du panier et de l'assiette de fibrage,         caractérisé en ce que le facteur F est supérieur à 2 000, le facteur F étant défini par F = µa d N/Q; dans laquelle µa est la viscosité de la matière à fibrer à la température Ta ; d est la distance entre la paroi annulaire du panier et la paroi annulaire de l'assiette de fibrage ; N est le nombre d'orifices du panier ; et Q est le débit d'alimentation de la matière à fibrer.
Patent FR-3057583-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison et de rigidification pour separateurs de voies de circulation
Inventor: LOUBET PIERRE
IPC: E01F15/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention porte notamment sur un dispositif de liaison et de rigidification (1) configuré pour relier un premier séparateur (101) de voies et un deuxième séparateur (102) de voies, caractérisé en ce que le dispositif de liaison et de rigidification (1) comprend : - un premier élément de renfort (3) configuré pour relier le premier et le deuxième séparateur (101, 102) sur une première face (101a, 102a) longitudinale desdits premier et deuxième séparateurs (101, 102), - un deuxième élément de renfort (3) configuré pour relier le premier et le deuxième séparateur (101, 102) sur une deuxième face (101b, 102b) longitudinale desdits premier et deuxième séparateurs (101, 102), la deuxième face (101b, 102b) étant opposée à la première face (101a, 102a), le premier élément de renfort (2) et le deuxième élément de renfort (3) étant joints l'un avec l'autre de manière réglable par au moins un organe de liaison (4), l'organe de liaison (4) étant destiné à s'étendre le long de la largeur du au moins un premier séparateur (101) dans une position montée du dispositif de liaison et de rigidification (1).
Patent FR-3058135-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de produits
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B65G47/74
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention de produits (2) entre un poste de travail (1) et un autre poste comportant une surface d'accumulation (3), comportant au moins deux tables mobiles (4) munies chacune d'une surface d'accueil (5), lesdites au moins deux tables mobiles (4) étant configurées aptes à être disposées côte à côte, adjacentes à ladite surface d'accumulation (3), de sorte à pouvoir transférer des produits en même temps entre les au moins deux tables (4) et la surface d'accumulation (3). La présente invention concerne encore un procédé de manutention de produits (2) entre un poste de travail (1) et un autre poste par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3046901-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et son procede de surveillance
Inventor: SCHATZ FRANK
IPC: H05B37/03
Filed: 2017-01-18
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) comportant : - une source lumineuse (10) émettant un faisceau lumineux orienté ; - une installation de déflexion (20) pour dévier le faisceau lumineux orienté fourni par la source lumineuse (10), - un diviseur de faisceau (40) pour découpler une partie du faisceau lumineux dévié par l'installation de déflexion (20), - un capteur d'image (50) pour saisir la partie du faisceau lumineux découplé par le diviseur de faisceau (40) et fournir un signal sortant correspondant au faisceau lumineux saisi, et - une installation d'exploitation (60) pour recevoir le signal sortant fourni par le capteur d'image (50) et détecter un défaut de fonctionnement du dispositif d'éclairage (1) si le signal sortant fourni par le capteur d'image (50) diffère d'une valeur de consigne prédéfinie.
Patent FR-3046814-A1 (FR)
Title: Procede et installation de post-traitement des gaz d'echappement pour determiner la charge d'un composant de filtre de particules
Inventor: DALLIOS ATHANASIOS
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-01-19
Abstract: Procédé pour déterminer la charge d'un composant de filtre de particules d'une installation de post-traitement des gaz d'échappement (40) associée à un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne (10). Le procédé utilise la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (10), et on détermine l'état de charge en se fondant sur un paramètre déduit de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne (10).
Patent FR-3063630-A1 (FR)
Title: Support pour un echantillon d’especes biologiques
Inventor: DREYFUS MATTHIEU
IPC: A61B10/02
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention porte sur un support (6) pour un échantillon d'espèces biologiques recueilli sur un dispositif de prélèvement comprenant une tige de préhension (2) et un élément de capture (3) présentant une surface de capture (3a) pour recevoir l'échantillon, l'élément de capture étant assemblé à la tige de préhension (2) pour former une portion distale du dispositif de prélèvement. Le support (6) présente une face principale (6) plane délimitée par au moins un côté et un évidemment débouchant sur le côté du support (6) dans lequel peut être inséré le dispositif de prélèvement. Selon l'invention, l'évidemment consiste en une rainure (7) formée sur la face principale (6a) du support (6) pour recevoir la portion distale du dispositif de prélèvement, la rainure (7) étant configurée pour coopérer avec la partie distale afin de la maintenir fixement sur ou dans le support (6).
Patent FR-3064326-A1 (FR)
Title: Element d'engrenage a rouleaux
Inventor: ELUARD GILLES
IPC: F16H55/10
Filed: 2017-03-22
Abstract: Elément d'engrenage comprenant un support sur lequel sont montés une pluralité d'obstacles destinés à coopérer avec des dents d'un élément d'engrenage voisin. L'élément d'engrenage comprend un axe, au moins un rouleau monté mobile en rotation autour de l'axe via des moyens de guidage en rotation, des moyens de blocage conformés pour sensiblement immobiliser en translation le rouleau le long de l'axe, et des moyens de fixation au support d'au moins un des moyens de blocage.
Patent FR-3069422-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et d'application d'un produit cosmetique ou de soin
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/04
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution et d'application d'un produit (P) cosmétique ou de soin liquide, semi-fluide ou pâteux, comportant un corps tournant (3) allongé et creux et un fût extérieur (2) allongé et creux aboutés l'un à l'autre, et mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, un embout d'application (4) étant fixé en bout du corps tournant (3), lesdits corps tournant (3) et fût extérieur (2) formant un volume intérieur dans lequel sont ménagés un cylindre percé (5), comportant un conduit longitudinal (51), et un fût intérieur (1), comportant une extrémité ouverte par laquelle est introduit le cylindre percé (5) et une extrémité fermée de sorte à former réservoir pour le produit (P) cosmétique ou de soin. Le dispositif comporte un mécanisme de transformation d'une rotation du corps tournant (3) par rapport au fût extérieur (2) en un mouvement de translation du fût intérieur (1) vis-à-vis du cylindre percé (5) dans le volume intérieur formé par lesdits corps tournant (3) et fût extérieur (2).
Patent FR-3071341-A1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre par camera de controle de disposition d'articles pour des etageres equipees d'etiquettes electroniques de gondole
Inventor: GADOU THIERRY
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: Procédé de contrôle de disposition d'articles dans une gondole comprenant au moins une étiquette électronique de gondole (10) correspondant à une zone correspondante de la gondole ayant un champ d'emplacement de produit unique (i,j, k) comprenant un numéro de gondole, un numéro de rangée et un numéro d'étiquette, comprenant : l'acquisition (210) d'une image (I) de la gondole, la détection automatisée (220) d'étiquettes électroniques de gondole (10), et la détection automatisée (221) de rangées (1,..., j,...), pour au moins une étiquette électronique de gondole (10), la détermination de la zone correspondante de gondole et la détermination du champ d'emplacement, la détection d'informations de disposition dans ladite zone de gondole dans l'image acquise, l'identification, dans une base de données de réalogramme (P), de l'identifiant d'article associé (Pijk), et le contrôle de la conformité des informations détectées aux informations prévues dans la base de données (P).
Patent FR-3072447-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage
Inventor: NORAIS MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: Dispositif d'Ã©clairage (1) comportant un boitier (2) logeant au moins une source de lumiÃšre (14), ledit boitier (2) comportant une paroi (6) au moins partiellement transparente supportant une interface tactile (7) pour la commande de la source de lumiÃšre (14) et laissant passer la lumiÃšre gÃ©nÃ©rÃ©e par la source de lumiÃšre (14), et un couvercle (3) fermant le boiter (2) ; l'ensemble formÃ© par le boiter (2) et le couvercle (3) Ã©tant assemblÃ© sans jeu par des moyens de clippage (4), ledit dispositif d'Ã©clairage (1) comportant en outre un moyen de liaison mÃ©canique et Ã©lectrique souple (20) comprimÃ© entre l'interface tactile (7) et la source de lumiÃšre (14) permettant Ã  la fois, de commander la source de lumiÃšre (14) et de compenser les contraintes exercÃ©es par les moyens de clippage (14).
Patent FR-3073980-A1 (FR)
Title: Capot d'encapsulation pour boitier electronique et procede de fabrication
Inventor: SAXOD KARINE
IPC: H01L31/0203
Filed: 2017-11-23
Abstract: Capot d'encapsulation pour boîtier électronique, comprenant une paroi frontale (6) et présentant au moins un passage traversant d'une face à l'autre, ladite paroi frontale étant pourvue d'un élément optique (28) laissant passer la lumière au travers de ce passage traversant, le capot d'encapsulation incluant un corps de capot (30) et un insert métallique (31) noyé dans le corps de capot, le corps de capot étant surmoulé sur l'insert métallique.
Patent FR-3076298-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fluides par champs electriques pulses et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: ROYANT LOIC
IPC: C12N13/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne le traitement de fluide contenant des organismes unicellulaires ou pluricellulaires tels que bactéries, levures, fruits et légumes ou morceaux de fruits et légumes aux fins d'extraction de jus et/ou de décontamination, et plus particulièrement les raisins de vendange, les pommes à jus et à cidre, et ce afin d'améliorer non seulement les rendements d'extraction en jus mais aussi en solutés contenus dans les cellules végétales par champs électriques pulsés qui se caractérise par le fait que la durée de chaque impulsion est asservie soit à la température du fluide en sortie de module afin de ne pas dépasser une température maximale prédéterminée soit à l'intensité maximale du courant reçue ou émise par le générateur.
Patent FR-3078124-A1 (FR)
Title: Garniture de friction pour embrayage et disque de friction pour embrayage la comportant
Inventor: CROSLAND GERARD
IPC: F16D69/00
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention a pour objet une garniture de friction (10) pour embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant une face de friction (14) et une face de fixation (16) parallèle à la face de friction, la garniture de friction formant une portion tronconique de révolution autour d'un axe de révolution (A), ayant une génératrice curviligne (C) et une hauteur (H) comprise entre 0,05 mm et 1,50 mm à l'état libre, et de préférence inférieure à 0,90 mm. L'invention a également pour objet un disque d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une garniture de friction selon l'invention.
Patent FR-3078348-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation routiere sur engin routier
Inventor: LOU MATHIAS
IPC: E01F9/662
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un système (1) de signalisation routière sur engin (7) routier de largeur déterminée, ledit système (1) comportant deux ensembles d'affichage (2, 3) (5, 6) principaux, un premier ensemble (2, 3) de panneaux signalétiques et un second ensemble (5, 6) d'affichage lumineux, le premier ensemble (2, 3) restant dans le gabarit de la largeur de l'engin (7) et comportant une section basse (2) verticale et fixe et une section haute (3) pouvant basculer le long d'un axe transversal horizontal entre une position dépliée dans laquelle elle (3) est verticale et parallèle à la section basse (2), et une position repliée dans laquelle elle (3) est repliée vers l'avant et inclinée par rapport au plan de la section basse (2). Selon l'invention, le second ensemble (5, 6) comporte une première partie (6) fixe solidaire de la section basse (2) et une seconde partie (5) solidaire de la section haute (2), la première partie (6) fixe étant essentiellement disposée vers le haut de la section basse (2) et parallèlement au bord supérieur de ladite section basse (2), la seconde partie (5) étant mobile en translation latérale horizontale parallèlement au plan de la section haute (3) afin de pouvoir sortir latéralement hors du gabarit de la largeur de l'engin (7), entre une position de repos dans laquelle la seconde partie (5) est ramené en regard de la section haute (3) dans le gabarit de la largeur de l'engin (7) et une position débordante latéralement dans laquelle la second partie (5) déborde latéralement hors du gabarit de la largeur de l'engin (7).
Patent FR-3078451-A1 (FR)
Title: Systeme de commande a variation de puissance
Inventor: MAILLET GWENAEL
IPC: H02J50/20
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un système comportant un équipement (142) à commande électrique en variation de puissance, un premier module apte à recevoir une consigne de puissance par communication radiofréquence en champ proche, et un deuxième module de génération d'au moins un signal électrique en modulation de largeur d'impulsions (PWM).
Patent FR-3080919-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un courant estime d'un moteur electrique triphase en mode degrade
Inventor: PARETTE MICHEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2018-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'un courant estimé (lestx, lesty) circulant dans un bobinage d'un moteur (M) alors commandé sur deux phases actives. Il est procédé à une mesure d'une tension mesurée (Ux, Uy) pour chacune des deux phases actives à l'entrée du bobinage, une correction des deux tensions mesurées (Ux, Uy) pour produire une tension corrigée respective (Umesx, Umesy), une détermination d'une résistance du moteur (Rmot) compensée en fonction de la température et une détermination d'au moins un courant estimé (lestx, lesty) circulant dans respectivement chacune des deux phases actives du bobinage en fonction de la résistance du moteur (Rmot) compensée en fonction de la température et des tensions mesurées (Umesx, Umesy) des deux phases actives.
Patent FR-3081635-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d’un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: H02P29/66
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé (1) de protection thermique d'un compresseur électrique comportant les étapes de : - Mesurer (10) la tension ou le courant de phase pendant une phase à vide du moteur, par exemple une décélération, - déterminer (20) la température du rotor en utilisant une cartographie, - comparer (30) la température déterminée avec une valeur de référence prédéterminée, - si la température du rotor est supérieure à une valeur de référence, mise en place (40) d'une stratégie de protection thermique.
Patent FR-3081779-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour systeme de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de vehicule de transport en commun
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-05-31
Abstract: Un dispositif de ventilation (130 ; 132 ; 134) pour système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (102) d'un véhicule de transport en commun, destiné à générer un flux d'air, comprend une pluralité de conduits (8), au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air (12), chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (40) de passage d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), l'ouverture (40) étant distincte des extrémités du conduit (8) correspondant, l'ouverture (40) étant située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12).
Patent FR-3082550-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine
Inventor: SALAUN YOHAN
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de turbomachine comprenant une rangée (36) annulaire d'aubes mobiles (58) comportant une pluralité d'aubes (58) chacune engagée axialement et retenue radialement vers l'extérieur dans une alvéole de la périphérie externe d'un disque (20) et une rangée (40) annulaire d'aubes fixes (60) comportant une pluralité de secteurs angulaires ayant chacun une pluralité d'aubes fixes, lesdites rangées (36, 40) annulaires d'aubes mobiles et fixes comprenant des plates-formes (42, 56) délimitant ensemble une paroi annulaire radialement interne d'écoulement d'un flux d'air annulaire primaire, caractérisé en ce qu'au moins l'une de la rangée (36, 40) annulaire d'aubes mobiles et de la rangée annulaire d'aubes fixes comprend au moins une tôle annulaire (76a, 76b, 78a, 78b) d'étanchéité appliquée sur l'une de ses faces amont et aval, ladite tôle (76a, 76b, 78a, 78b) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis les dites plates formes (42, 56).
Patent FR-3077501-A1 (FR)
Title: Dispositif de portage d'une planche de glisse
Inventor: KIEFER JEREMIE
IPC: A63C11/02
Filed: 2018-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de portage d'une planche de glisse (1) par un utilisateur, comportant au moins un aimant de planche + (2a) et au moins un aimant de planche - (2b) disposés sur la face de glisse de ladite planche (1) à une distance l'un de l'autre, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un support (3), portable par ledit utilisateur sans l'aide de ses mains, ledit support (3) comportant au moins un aimant de support + (4a) et au moins un aimant de support - (4b) disposés de sorte à coopérer avec les aimants de planche (2a, 2b), un aimant de support + (4a) attirant un aimant de planche - (2b) et un aimant de support - (4b) attirant un aimant de planche + (2a), en vue de fixer ladite planche (1) audit support (3). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une planche de glisse.
Patent FR-3088767-A1 (FR)
Title: Circuit memoire adapte a mettre en oeuvre des operations de calcul
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: G11C11/34
Filed: 2018-11-16
Abstract: La présente description concerne un circuit mémoire (200) comportant :     - une pluralité de cellules élémentaires de stockage (10) agencées en matrice selon des rangées et des colonnes, les cellules d'une même colonne partageant une même ligne de bit de lecture (RBL) et une même ligne de bit d'écriture (WBL) ;     - un circuit interne de contrôle (CTRL) adapté à mettre en œuvre une opération de calcul comprenant l'activation simultanée en lecture d'au moins deux rangées de la matrice ; et     - un circuit de permutation (30) comportant un registre d'entrée de données (32), un registre de configuration (36), et un port de sortie (34), le circuit de permutation (30) étant adapté à fournir sur son port de sortie (34) les données mémorisées dans son registre d'entrée (32) permutées selon une permutation définie en fonction de l'état de son registre de configuration (36).
Patent FR-3090380-A1 (FR)
Title: Extrait de bois de rose
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un extrait aqueux de bois de rose, de préférence de bois de rose d’été, obtenu par extraction enzymatique au moyen d’un solvant polaire cosmétiquement acceptable, son procédé de préparation et ses utilisations notamment comme agent pour prévenir et/ou diminuer les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3077393-A1 (FR)
Title: Véhicules aériens à vision artificielle
Inventor: SCHWINDT STEFAN ALEXANDER
IPC: G01S19/15
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention propose un véhicule aérien (200). Le véhicule aérien (200) peut être doté d’une pluralité de capteurs (404) montés sur le véhicule, d’un système avionique (412) configuré pour faire fonctionner au moins une partie du véhicule aérien (200), et d’un contrôleur de vision artificielle (402) qui est en communication fonctionnelle avec le système avionique (412) et la pluralité de capteurs (404). Le contrôleur de vision artificielle (402) est configuré pour exécuter un procédé. Le procédé comprend l’obtention de données de capteur à partir d’au moins un capteur de la pluralité de capteurs (404), la détermination de données de performance depuis le système avionique (412) ou un capteur supplémentaire de la pluralité de capteurs (404), le traitement des données de capteur, sur la base des données de performance, pour compenser le mouvement du véhicule aérien sans pilote, l’identification d’au moins un indicateur géographique, sur la base du traitement des données de capteur, et la détermination d’une position géographique du véhicule aérien (200), sur la base de l’indicateur géographique, au nombre d’au moins un. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3089858-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de nappe de renfort sur un tambour de fabrication de bandage pneumatique avec coupe a la volée
Inventor: CAREO OLIVIER
IPC: B29D30/32
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication de bandage pneumatique qui comprend une unité de synchronisation (30) agencée pour synchroniser automatiquement un mouvement de coupe (M10) d’une bande continue avec un mouvement d’enroulement (M20) de ladite bande continue (3) sur un tambour (20), de manière à entraîner l’outil de coupe (10) en déplacement sur toute la largeur (W3) de la bande continue (3) afin de détacher une nappe de renfort (4) de la bande continue (3) tandis que le front avant (4F) de ladite nappe de renfort (4), formé par le front avant de la bande continue (3), est en prise sur le tambour (20) et que ladite bande continue (3) est entraînée avec ladite nappe de renfort (4) à une vitesse non nulle dans le sens d’enroulement (S20) pour accompagner le mouvement d’enroulement (M20) en cours.