baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091454-A1 (FR)
Title: Système de communication entre des stations de base améliorées d’un système de radiocommunication mobile utilisant un mode de diffusion de type broadcast/multicast pour établir des liaisons de transport de données
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/22
Filed: 2018-12-30
Abstract: Il est divulgué un système de communication entre des stations de base améliorées d’un système de radiocommunication par un mode de diffusion de type broadcast/multicast. Chaque station de base de chaque station de base améliorée est configurée pour établir une liaison de transport de données de type backhaul avec au moins une entité de liaison d’une autre station de base améliorée selon ce mode de diffusion. Les échanges de données sous protocole IP réalisés grâce à l’invention sont bidirectionnels, avec acquittement et retransmission des paquets de données perdus.                      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092304-A1 (FR)
Title: Gestion via une vitesse équivalente d’une conduite autonome avec au moins deux objets cibles
Inventor: VIVET LUC
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de conduite autonome d’un véhicule, appelé égo-véhicule (EV), en présence d’au moins deux objets cibles, un premier objet cible un deuxième objet cible. FIG. 1
Patent FR-3092372-A1 (FR)
Title: Fixation modulaire pour menuiseries
Inventor: GRAND PASCAL
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-02-06
Abstract: Fixation modulaire pour menuiseries Dispositif de fixation (100), pour la pose d’une menuiserie, comprenant un support de fixation (10), formé d’un alésage (11) monté sur un socle (12), et un boulon (20) amont pourvu d’une tige (21) et d’une tête (22), ledit alésage étant apte à recevoir ladite tige, ledit dispositif de fixation comportant au moins un boulon (20) aval pourvu d’une tige (21) et d’une tête (22), la tête de l’au moins un boulon aval comportant un alésage (221) apte à recevoir une partie de la tige du boulon amont. figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3092546-A1 (FR)
Title: Identification de zones roulables avec prise en compte de l’incertitude par une méthode d’apprentissage profond
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’identification de zones roulables dans au moins une image d’un terrain, caractérisé en ce qu’il comprend l’implémentation des étapes suivantes dans une unité de traitement (4) : - apprentissage supervisé d’au moins un réseau de neurones (R2), à partir d’une base de données d’apprentissage comprenant des images d’apprentissages de terrain ayant été annotées par au moins deux opérateurs en vue d’identifier des zones roulables, - segmentation au moyen de l’au moins un réseau de neurones (R2), d’une image d’entrée (I1) pour obtenir une carte probabiliste (I3) de présence d’au moins une zone roulable dans ladite image d’entrée (I1), ladite segmentation comprenant une estimation d’une probabilité de présence d’une zone roulable dans l’image d’entrée (I1), de manière à obtenir une carte probabiliste (I3) définie par une matrice dont chaque élément correspond à une probabilité de présence d’au moins une zone roulable sur un pixel de l’image d’entrée (I1). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094326-A1 (FR)
Title: Structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant des platines de renfort fixées sur les longeronnets avant
Inventor: GROSSET ROMAIN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-03-28
Abstract: Structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant des platines de renfort fixées sur les longeronnets avant La présente invention concerne une structure arrière de caisse de véhicule automobile comportant deux longeronnets avant (16) s’étendant chacun entre un longeronnet arrière le prolongeant longitudinalement vers l’arrière et un longeron intérieur arrière s’étendant sous la zone arrière de l’habitacle, chaque dit longeronnet avant (16) comprenant un tronçon avant coudé (161) situé juste en amont d’un passage de roue arrière et s’incurvant, d’avant en arrière, du côté interne et vers le haut, ainsi qu’un tronçon arrière s’étendant dans le prolongement longitudinal arrière dudit tronçon avant (161) en longeant ledit passage de roue ; caractérisée en ce qu’elle comporte deux platines métalliques de renfort (40) fixées chacune par des points de soudure sur la face interne de la paroi latérale intérieure (161A) d’un dit tronçon avant coudé (161) correspondant. Figure de l’abrégé: Figure 3
Patent FR-3082344-A1 (FR)
Title: Système d’évaluation de données géologiques
Inventor: BAINES GRAHAM
IPC: G01V3/38
Filed: 2019-04-18
Abstract: Les modes de réalisation décrits incluent des systèmes (304) et des procédés d’évaluation de données géologiques (302). Le procédé inclut l’obtention de données associées à un état géologique d’une entité géologique. Le procédé inclut également l’évaluation de la nature d’une contrainte d’âge géologique de l’entité géologique. Le procédé inclut en outre la génération d’une première distribution de probabilité (230, 232, 234, 236, 238) d’un âge géologique de l’entité géologique sur la base de la nature de la contrainte d’âge géologique de l’entité géologique. Le procédé inclut en outre la sélection d’un temps considéré (220, 221, 222-223, 224-225, 226-227, 227-228, 228-229) pour l’analyse de l’entité géologique. Le procédé inclut en outre l’évaluation de la nature de la contrainte d’âge géologique pendant le temps considéré (220, 221, 222-223, 224-225, 226-227, 227-228, 228-229). Le procédé inclut en outre la génération d’une seconde distribution de probabilité (230, 232, 234, 236, 238) pour le temps considéré (220, 221, 222-223, 224-225, 226-227, 227-228, 228-229). Le procédé inclut en outre la détermination d’une probabilité que la contrainte d’âge géologique de l’entité géologique coïncide avec le temps considéré (220, 221, 222-223, 224-225, 226-227, 227-228, 228-229). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100984-A1 (FR)
Title: Connecteur monobloc pour poche de perfusion souple
Inventor: ANGOT MAXIME
IPC: A61M39/10
Filed: 2019-09-20
Abstract: L’invention concerne un connecteur (1) pour poche souple de perfusion destinée à contenir un liquide médical. Le connecteur est réalisé en au moins une matière thermoplastique, et comprend une zone de soudure (10) et une zone de connexion (11), la zone de soudure (10) comportant un premier canal traversant ladite zone de soudure, la zone de connexion (11) comprenant une chambre étanche aux micro-organismes présentant un col et un second canal séparés par une interface étanche, le second canal étant le prolongement dans la zone de connexion (11) du premier canal de la zone de soudure, les deux canaux définissant un canal d’écoulement de liquides. Selon l’invention, le connecteur est monobloc et la zone de soudure comprend une zone rigidifiée (101). L’invention concerne également une poche souple de perfusion comprenant un compartiment et un connecteur selon l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101512-A1 (FR)
Title: Boitier d’interface électronique de commande d’un dispositif de chauffage électrique
Inventor: GOGMOS ERWAN
IPC: H05K5/03
Filed: 2019-09-27
Abstract: Titre : Boitier d’interface électronique de commande d’un dispositif de chauffage électrique L’invention concerne un boitier d’interface électronique (6) d’un dispositif de chauffage électrique (1) pour le chauffage d’un flux d’air traversant, le boîtier d’interface électronique (6) étant configuré pour loger des composants électroniques de commande d’au moins un élément chauffant (4) équipant le dispositif de chauffage électrique (1) et parmi lesquels au moins une carte de circuits imprimés (44), le le boîtier d’interface électronique (6) comprenant au moins une nervure (56, 58) en contact avec la carte de circuits imprimés (44) au niveau d’une zone de contact (54), caractérisé en ce que la carte de circuits imprimés (44) comporte au moins un orifice d’évacuation d’eau (82) dans la zone de contact (54). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3103552-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un dispositif de detection presentant une protection amelioree du getter
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: G01J5/02
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection, comportant les étapes suivantes :                                    réalisation d’un plot getter 50 à base de carbone amorphe reposant sur une couche sacrificielle minérale 62 recouvrant un détecteur thermique 20 ;                  réalisation d’une couche mince d’encapsulation reposant sur la couche sacrificielle minérale 62 et recouvrant une face supérieure et des flancs du plot getter 50 ;                 suppression de la couche sacrificielle minérale par une première gravure chimique ;                 suppression d’une portion de protection 51 du plot getter 50 par une deuxième gravure chimique.                            Figure pour l’abrégé : Fig.1I
Patent FR-3109277-A1 (FR)
Title: Chaussant adapté pour la pratique de l’équitation et comportant une semelle externe en matériau élastiquement déformable rigidifiée par des moyens de rigidification
Inventor: DEWAVRIN SIMON
IPC: A43B5/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: La présente invention concerne un chaussant (1) adapté à la pratique de l’équitation, du type comportant une tige solidaire d’une semelle externe (3), laquelle comprend un creux (31) définissant un talon (34), ladite semelle externe (3) comprenant une couche support (30) en matériau élastiquement déformable, au moins partiellement revêtue d’une couche externe de contact (33), ladite couche externe de contact (33) étant en matériau élastiquement déformable, ladite semelle externe (3) comportant des moyens de rigidification (71) aptes à rigidifier ladite semelle externe selon une portion de sa longueur. De manière caractéristique, selon l’invention, lesdits moyens de rigidification (71) sont également adaptés pour rigidifier ladite semelle externe selon sa largeur et ladite tige est adaptée pour envelopper tout le pied du cavalier, jusqu’à sa cheville, lorsque le chaussant est chaussé. Fig. 2
Patent FR-3109667-A1 (FR)
Title: Event-driven image sensor and method of reading the same
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N5/341
Filed: 2020-04-28
Abstract: Capteur d’image piloté par évènements et son procédé de lecture La présente description concerne un capteur piloté par événements, comprenant : une matrice de pixels (102) ; un circuit de lecture de colonnes (104) comprenant, pour chacune des lignes de sortie de colonne, une cellule de registre de colonne (108) agencée pour activer un signal de sortie d’événement de colonne (addrx) lorsqu’elle reçoit le premier jeton pendant que la détection d’un événement est indiquée sur la ligne de sortie de colonne ; et un circuit de lecture de rangées (106) comprenant, pour chacune des lignes de sortie de rangée, ou pour chacun d’une pluralité de sous-groupes des lignes de sortie de rangée, une cellule de registre de rangée (108) agencée pour activer un signal de sortie d’événement de rangée (addry) lorsqu’elle reçoit le deuxième jeton pendant qu’un événement est indiqué sur la ligne de sortie de rangée, ou sur l’une des lignes de sortie de rangée du sous-groupe.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110237-A1 (FR)
Title: Colonne de direction equipee d’un dispositif de detection des efforts appliques sur le volant
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: G01L5/22
Filed: 2020-05-18
Abstract: L’invention propose une colonne de direction (10) comprenant une base de support destinée à être montée fixe par rapport à un châssis de véhicule, un organe de direction (16) sur lequel est monté un volant de véhicule, l’organe de direction (16) comprenant un arbre de transmission (20) monté à rotation par rapport à la base de support autour d’un axe principal longitudinal (A1), caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un capteur d’effort (32) qui est interposé entre un premier élément non-tournant (34) de la colonne de direction (10) et un second élément non-tournant (36) appartenant soit à la colonne de direction (10), soit au châssis du véhicule.     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3110741-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour surveiller le stationnement d’un véhicule automobile
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: G08B25/00
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de surveillance, par un système informatique, du stationnement d’un véhicule automobile ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120009-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce par moulage, installation de moulage et utilisation d’un feuil à cet effet
Inventor: CHEVALLIER STANISLAS
IPC: B44C1/10
Filed: 2021-02-23
Abstract: Un procédé de fabrication d’une pièce comprend les étapes suivantes :  - prévoir un moule (100) définissant une zone de moulage dont au moins une paroi (101) est destinée à définir une surface finie de la pièce,  - agencer contre ladite paroi un feuil (200) comprenant une couche sèche (201) d’un matériau de type peinture ancrée dans un dossier particulaire (202), le matériau de type peinture étant au contact de ladite paroi et le dossier particulaire étant tourné vers la zone de moulage,  - remplir la zone de moulage avec un matériau de moulage visqueux (500) apte à durcir, dans des conditions telles que ledit matériau fibreux du feuil et ledit matériau de moulage s’interpénètrent,   - amener le matériau de moulage à durcir, et  - extraire l’article du moule.  Application notamment à la fabrication de pièces par infusion de résine.
Patent FR-3108879-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour désactiver et réactiver un système de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur
Inventor: HUEBNER DAVID
IPC: B60W50/10
Filed: 2021-03-30
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour désactiver et réactiver un système de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur Procédé de désactivation et de réactivation d’un système activé de régulation de distance et/ou de vitesse d’un véhicule à moteur comprenant :     - un actionnement prédéfini d’un premier élément d’actionnement pour désactiver le système activé de régulation de distance et/ou de vitesse (101), et     - un double actionnement prédéfini d’un second élément d’actionnement pour activer de nouveau le système de régulation de distance et/ou de vitesse activé (102).     Figure 1
Patent FR-3122304-A1 (FR)
Title: Emetteur de données avec poinçonneur variable
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04W88/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: Emetteur de données avec poinçonneur variable L'invention concerne un équipement de télécommunication comprenant :      un codeur pour coder des données d’entrée,  un poinçonneur (POIN) pour poinçonner les données selon au moins deux niveaux de protection après codage.      Le poinçonneur comprend une structure élémentaire comprenant une 1ère matrice de poinçonnage (Pi) dont la sortie alimente un démultiplexage (Mi) ayant une 1ère et une 2e sorties, la 2e sortie alimentant une 2nde matrice de poinçonnage (Pi+1) pour définir les au moins deux niveaux de protection différents obtenus respectivement avec la 1ère sortie (Si) du démultiplexage et la sortie (Si+1) de la 2nde matrice de poinçonnage.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3127631-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant un élément de refroidissement amélioré
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-09-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (100) électronique comportant un logement (20) électronique dans lequel sont disposés au moins un module (1) électronique et un élément (10) de refroidissement disposé sous le module (1) électronique,   l’élément (10) de refroidissement étant disposé entre le module (1) électronique et une surface support (2) du logement (20) électronique,  caractérisé en ce que au moins un élément conducteur de chaleur (7) est disposé dans l’épaisseur de l’élément (10) de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3129791-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: DARABANA ANDREI
IPC: H02K1/22
Filed: 2021-11-26
Abstract: R otor de machine électrique tournante Rotor de machine électrique, tournant autour d’un axe de rotation X, le rotor comportant : - un arbre (9) disposé selon l’axe de rotation, - une masse rotorique (3), disposée autour de l’arbre, comportant :- un alésage central (4), - au moins deux ouvertures (5), ménagées dans la masse rotorique et circonférentiellement réparties autour de l’alésage central, les deux ouvertures ménageant entre elles une bande radiale (6), la bande radiale comportant une plus petite largeur, au moins un pont de matière (7) étant ménagé entre une ouverture et l’alésage central, le pont de matière étant de largeur variable et comportant une plus grande largeur, et le rapport entre la plus petite largeur de la bande radiale et la plus grande largeur du pont de matière étant comprise entre 0,75 et 1,25.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2004267-A1 (FR)
Title: C1 na2co3 and nano3-nh4no3 production
IPC: C01B7/03
Filed: 1969-03-13
Abstract: Process for the producing Cl, Na2CO3, and NaNO3-NH4NO3. The process of the invention consists of the oxidn. of NaCl with HNO3, saturating the resulting soln. contng. NaNO3 and HNO3 with NH3 and carbonating with CO2 when NaHCO3 separates and may be converted to Na2CO3 by calcination in known manner. The Na and NH4 nitrates remaining in the soln. are obtained by evapn. and crystallisation. The neutralisation and saturation of the NaNO3 -HNO3 soln. from the NaCl oxidn. is regulated to give a product contng. not less than 70% NH4NO3 with a total N of over 30%. The gaseous reaction products consist of Cl, N oxides and nitrosyl chloride. The latter is absorbed and oxidised in conc. HNO3 and the cooled gas mixture of Cl and N oxides is sepd. into its components by rectification, the N oxides being worked up to HNO3.
Patent FR-2061560-A1 (FR)
Title: Location and retention of nuclear fuel rods
IPC: G21C3/38
Filed: 1969-07-01
Abstract: Nuclear fuel rods fit inside graphite sheaths, and longitudinal fins on the rods slide in grooves in the sheath walls. In a conventional installation the circulation of the coolant causes vibration of the rod in the sheath which can produce fractures in the rod which endanger the system. In this installation a series of sprung blades are attached to the sheath wall and press against the edges or faces of the fins of the rod to locate and fix it in position.
Patent FR-2096712-A1 (FR)
Title: Steroid/b group vitamin compsns - for prevention and treatment of skin-photosensitivity disorders
IPC: A61K8/67
Filed: 1970-06-29
Abstract: Topical compsns. comprise >=1 vitamin of the B gp., e.g. riboflavin or nicotinamide, and >=1 anti-inflammatory antiallergic steroid, e.g. hydrocortisone, and an excipient. Useful in cosmetic sun-tan preparations and for treatment of erythema and pruritus.
Patent FR-2210348-A1 (FR)
Title: Fermentation promoting device for dough - with cloth supports hung from frame
IPC: A21B3/15
Filed: 1972-12-20
Abstract: Device comprises a frame fitted with equidistant notches which receive the rods on which the cloth is draped; the cloth hangs in the spaces between the rods and adopts a hemicylindrical shape. This gives the dough a similar shape whatever the vol. variations caused by the fermentation. Thus the dough is kept in shape during the final stages of fermentation and the periphery is aerated by direct contact with the air. The underside is also in contact with air through the interstices of the cloth, without the possibility of water vapour condensing at the lowest point. When loaded, the frames are placed in chests mounted on castors for easy movement. The frames can be re-used with the same cloths since these remain permanently dry. No special handling is needed additional that of the conventional methods.
Patent FR-2176779-A1 (FR)
Title: Selectively discharging hoppers solids - to adjust electric furnace charges
IPC: F27B3/18
Filed: 1973-03-16
Abstract: Appts. for selectively distributing material from a hopper comprises a vertical sepn. partition which terminates above the hopper emptying orifice and which divides the hopper into a transit section and a reserve section. The mouth of the transit section is placed just above the emptying orifice and has a surface which corresponds to the surface of the hopper mouth so that material contained in the transit section empties automatically and the transit section empties completely before material from the reserve section beins to be emptied.
Patent FR-2226107-A1 (FR)
Title: Tractor drawn machine for weeding row-crops - weeds are destroyed by burners with shields for protecting crop plants
IPC: A01M15/00
Filed: 1973-04-17
Abstract: The machine consists of a mobile frame on either side of which are mounted burners. The machine can be provided with a cutter to deal with the weeds between the rows, the burners being for the destruction of weeds in the immediate vicinity of the crop. THe burners are provided with shields, in the form of rings around the flames to prevent damage to the crop and are mounted on pivots provided with return springs, so that on contacting the crop, the circular shield and flame are pushed aside until they have passed the obstruction, when they return to the normal position.
Patent FR-2240040-A1 (FR)
Title: Fluid mixer with helical guide vanes in a pipeline - to subdivide each upstream channel into downstream channels
IPC: B01F5/06
Filed: 1973-08-08
Abstract: Fluid mixer, for mixing streams of liqs., gases or fluidised solids, consists of a pipeline with guide vanes extending longitudinally as a helical winding to subdivide the pipeline into channels of sectorial cross section, an axial series of such guide vanes being arranged in such a way relative to each other that they subdivide the flow coming from each upstream channel into >=2 downstream channels. Device is used for accelerating the soln. of one fluid in another; treatment of one fluid with another in which a substance to be dissolved is suspended so that it is dissolved more rapidly.
Patent FR-2243320-A1 (FR)
Title: Hermetically sealed locking device - has inflatable tube occupying space between components
IPC: E06B7/23
Filed: 1973-09-07
Abstract: A flexible tube is placed between them, and when inflated by a liquid completely blocks the intervening space. The tube can be connected to an accordion-pleated vessel inside a cylinder, so that it can only expand axially. The vessel is in turn coupled to a capsule, compressed by an eccentric on the end of a lever, thus forcing liquid into the tube. A flat is provided at one end of the eccentric to lock the lever in position against the capsule. Air drawn direct from the atmosphere can be used instead of fluid. A valve can be connected to the tube to allow unlocking, and the tube can form part of a hard plastic door-frame.