baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985951-A1 (FR)
Title: Dispositif antibruit a rainure anti-recollement pour une planche de bord de vehicule
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60J10/02
Filed: 2012-01-23
Abstract: Un dispositif antibruit (D) est destiné à faire partie d'une partie avant de planche de bord (PDB) de véhicule et comprend une paroi (PA) munie d'une zone d'accueil (ZA) sur laquelle est solidarisé, au moyen d'un adhésif (A), un joint antibruit (JA) destiné à être plaqué suivant une direction sensiblement transversale contre une face interne (FI) d'un pare-brise (PRB) du véhicule. Cette zone d'accueil (ZA) comprend au moins une rainure (R) sensiblement transversale et propre, en cas de décollement de la zone d'accueil (ZA) d'une partie avant (PV) du joint antibruit (JA) avec une partie correspondante de l'adhésif (A) du fait de contraintes induites par le plaquage, à empêcher un recollement partiel ultérieur de cette partie avant décollée (PV) en présence de vibrations de la planche de bord (PDB) et/ou du pare-brise (PRB).
Patent FR-2993828-A1 (FR)
Title: Speed control device for gear box of automobile, has toggle-type recall unit that is vertically shifted to exert total return torque on gear shift lever, where torque decreases when gear shift lever is rotated to select speed
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K20/02
Filed: 2012-07-30
Abstract: The device (D) has a housing (BC) in which a gear shift lever (LC) is arranged, where the lever is fixed attached to an axis (A1). A reference rotating plate is mounted on the housing around another axis (A2) that is coupled with the former axis to actuate control cables of a gear box. A toggle-type recall unit (MR) or helicoid spring comprises a set of parts (B1, B2, R1, R2) that is coupled to a third axis (A3) and a fourth axis (A4). The recall unit is vertically shifted to exert a total return torque on the lever, where the torque decreases when the lever is rotated to select a speed.
Patent FR-2995864-A1 (FR)
Title: Car, has ventilation shaft fixed above two rigid tubes of instrument panel cross-piece, where part of shaft extends between one of rigid tubes and foot plate and is sufficiently rigid to withstand part of efforts exerted on cross-piece
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B29D23/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: The car has an instrument panel cross-piece comprising a rigid tube (10) transversely extending relative to a longitudinal axis (X) of the car. A part (12a) of a ventilation shaft (12) extends between the rigid tube and a foot plate (14) of the car. The rigid tube comprises a support (13) for supporting a steering column. The cross-piece comprises another rigid tube (11) that extends parallel to the former rigid tube. The ventilation shaft is fixed above the two rigid tubes, where the part of the ventilation shaft is sufficiently rigid to withstand a part of efforts exerted on the cross-piece. The part of the ventilation shaft comprises plastic reinforced fibers.
Patent FR-2997378-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation miniaturise pour appareil embarque et support mobile appareille
Inventor: GIRARD OLIVIER
IPC: B64C13/18
Filed: 2012-10-29
Abstract: Un dispositif de stabilisation (1) miniaturisé pour appareil (5) embarqué comportant une platine (2) destinée à être fixée sur un support mobile, un moteur (3) à position angulaire réglable apte à entrainer la rotation d'une broche (4) d'axe longitudinal (A1) mécaniquement couplée à l'appareil (5)), un microprocesseur (42) couplé à un gyroscope (40) trois axes et à un accéléromètre (41) trois axes pour commander la position angulaire dudit moteur (3) en fonction des indications de roulis et d'accélération et orienter angulairement ledit appareil pour compenser le roulis au niveau de l'axe longitudinal (A1). Un support mobile appareillé comportant un tel dispositif de stabilisation (1) et un appareil (5).
Patent FR-2997814-A1 (FR)
Title: Kit de connexion d'un composant microelectronique contre des decharges electrostatiques lors de sa connexion a un dispositif conducteur
Inventor: BOWEN MARTIN
IPC: H05K9/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Kit de protection d'un composant microélectronique ou d'une puce (10) comportant des bornes de connexion (14), contre des décharges électrostatiques lors de la connexion desdites bornes à un dispositif conducteur, comprenant : - un dispositif de support de test (20) du composant microélectronique (10); - au moins un dispositif de connecteur commun (30, 30') destiné à coopérer avec un dispositif de support de test (20).
Patent FR-2998397-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner une representation d'un reservoir d'hydrocarbures
Inventor: SCHIRMER PATRICE
IPC: G06F17/18
Filed: 2012-11-20
Abstract: Plusieurs sources d'incertitude interviennent dans l'évaluation du volume statique d'hydrocarbures d'un gisement. Un cas de base est sélectionné pour chaque source d'incertitude. Pour chaque source d'incertitude, une loi de probabilité du volume statique lorsque ladite source varie tandis que les autres sources sont conformes à leurs cas de base est estimée. Une table de conversion est construite, dont chaque ligne a, pour chaque source d'incertitude, une valeur de quantile correspondant à une valeur de volume d'après la loi de probabilité estimée pour cette source et ayant en outre une valeur résultante du volume statique calculée en fonction des valeurs de volume associées aux valeurs de quantile de la ligne. Une ligne de la table de conversion ayant une valeur résultante du volume statique d'hydrocarbures égale ou la plus proche de la valeur cible du volume statique est sélectionnée pour régler les sources d'incertitude dans un modèle géologique.
Patent FR-3014372-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air de climatisation pour une tourelle d'un vehicule et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: DUINAT JEAN LUC
IPC: F24F13/08
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention porte sur un véhicule et son dispositif de distribution d'air (10) de climatisation pour une tourelle (1) d'un véhicule montée rotative par rapport à une caisse (80) du véhicule. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins une goulotte (11) annulaire coaxiale à l'axe de rotation de la tourelle et comportant au moins un premier orifice d'écoulement (12a), goulotte (11) comportant une ouverture annulaire (14) qui lui est concentrique, la goulotte (11) recevant un anneau obturateur (13) qui correspond avec l'ouverture de la goulotte (14), anneau (13) apte à tourner relativement à la goulotte (11), et comportant au moins un second orifice (15) d'écoulement d'air, la goulotte (11) étant destinée à être rendue solidaire de la caisse (80) (respectivement de la tourelle) tandis que l'anneau (13) obturateur est destiné à être rendu solidaire de la tourelle (1) (respectivement de la caisse).
Patent FR-3015156-A1 (FR)
Title: Procede d'encodage et procede de decodage d'une liste d'identifiants, produits programme d'ordinateur associers, emetteur et recepteur mettant en oeuvre les dits procedes
Inventor: SANVOISIN PATRICK
IPC: H04L9/18
Filed: 2013-12-18
Abstract: Ce procédé (100) d'encodage d'une liste d'identifiants dans un réseau comportant un émetteur comportant une liste globale d'identifiants et apte à émettre un code correspondant à une liste d'identifiants codée, comprend les étapes suivantes : - associer (105) à chaque identifiant un nombre ordinal ; - ordonner la liste d'identifiants pour obtenir une liste triée ; - définir (120) une variable égale au nombre d'identifiants dans la liste à transmettre ; - si la variable est positive (125), coder (130, 135) le premier identifiant de la liste triée par un code correspondant au nombre de sous-ensembles de la liste globale de cardinal égal au nombre d'identifiants de la liste triée et comportant au moins un identifiant dont le nombre ordinal est en relation d'ordre strict avec le nombre ordinal du premier identifiant, enlever (140) cet identifiant de la liste triée ; - coder (145) la liste par la somme des codes obtenus.
Patent FR-3003051-A1 (FR)
Title: Methode de verification de l'integrite des donnees d'un calculateur embarque
Inventor: FROMION ALEXANDRE
IPC: B60R21/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de vérification de l'intégrité de données critiques stockées dans au moins un espace mémoire associé à un calculateur embarqué à bord d'un véhicule, la méthode comprenant les étapes consistant à : a) échantillonner les données critiques suivant un schéma d'adressage pseudo-aléatoire réparti dans ledit au moins un espace mémoire définissant un ensemble d'échantillons de données critiques à contrôler ; b) protéger chaque échantillon de données critiques à contrôler par un code de détection d'erreur ; c) contrôler à une cadence déterminée l'intégrité des données critiques d'au moins un échantillon suivant ledit schéma d'adressage pseudo-aléatoire avec le code de détection d'erreur correspondant, jusqu'à ce que l'ensemble des échantillons de l'espace mémoire aient été contrôlés ; le nombre d'échantillons contrôlés à chaque opération de contrôle étant déterminé par la capacité du code de détection d'erreur à détecter des erreurs ; d) détecter la présence ou non d'une erreur dans l'espace mémoire contrôlé.
Patent FR-3003020-A1 (FR)
Title: Centrale solaire a concentration a fonctionnement ameliore
Inventor: BRUCH ARNAUD
IPC: F24H7/00
Filed: 2013-03-11
Abstract: Centrale solaire dans comportant un premier échangeur (MCPT1) disposé en aval de la sortie du champ solaire (CS) et en amont du système de stockage (RTH) et du système de conversion (TU) de sorte que tout le fluide chaud sortant du champ solaire (CS) circule dans ledit au moins un premier échangeur (MCPT1) avant d'alimenter le système de conversion (TU) et/ou le système de stockage (RTH), ledit premier échangeur (MCPT1) comportant un matériau à changement de phase dont la température de changement de phase est à une température légèrement inférieure à celle de la température de fonctionnement nominal (T1) du système de conversion (TU).
Patent FR-3005942-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de fluide du type equipe d'un dispositif de detection de niveau de remplissage dudit reservoir
Inventor: WEST ROB
IPC: G01F23/24
Filed: 2013-05-27
Abstract: Réservoir (1) de stockage de fluide du type équipé d'un dispositif (2) de détection du niveau de remplissage dudit réservoir (1), ce dispositif (2) comprenant un circuit (3) électrique de détection de niveau équipé de deux électrodes (4, 5) à fonction d'interrupteur dudit circuit (3), lesdites électrodes (4, 5) comprenant chacune une broche (41, 51) électriquement conductrice s'étendant depuis le fond en direction du sommet du réservoir (1), la broche (41) de l'une des électrodes, dite première électrode (4), étant revêtue sur une partie de sa longueur d'une enveloppe (42) diélectrique, la zone (6) de transition entre enveloppe (42) diélectrique et broche (41) de ladite première électrode (4) matérialisant le niveau de remplissage du réservoir (1) en fluide électriquement conducteur au dessous duquel, le circuit (3) de détection de niveau est à l'état ouvert et, au-dessus duquel, le circuit (3) de détection de niveau est à l'état fermé. Les broches (41, 51) desdites électrodes (4, 5) sont de longueur différentes, la broche (41) de la première électrode (4) étant de longueur supérieure à la broche (51) de la deuxième électrode (5).
Patent FR-3012122-A1 (FR)
Title: Systeme de levage d'un vehicule compose de plusieurs colonnes
Inventor: WEISS DANIEL
IPC: B66F7/20
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'au moins deux colonnes de levage formant un pont de levage, en particulier pour le levage de véhicule, ledit pont de levage comportant des moyens de communication sans fil contrôlées par un protocole, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - sélection d'au moins une première colonne et d'au moins une deuxième colonne, - prise de contrôle par la première colonne, ladite prise de contrôle consistant en ce que toutes les autres colonnes émettent une trame de présence de façon cyclique, et l'absence de réception de ladite trame par la première colonne pendant une nombre prédéterminé de cycles de la part de l'une quelconque des autres colonnes provoque l'arrêt du pont de levage, - prise de contrôle par la deuxième colonne, - prise de contrôle par la première colonne le délai entre deux prises de contrôle successifs par la première colonne étant calculé de sorte qu'un retard à l'arrêt d'une colonne par rapport à une autre d'une valeur dudit délai permet un arrêt du pont en situation stable.
Patent FR-3012700-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie a recuperer et generateur d'electricite
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H02N2/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce convertisseur comporte une couche transductrice (52) apte à transformer une variation d'énergie à récupérer en un déplacement mécanique de points d'ancrage (55) pour déformer une membrane piézoélectrique (54) en flexion de façon réversible. Chaque point d'ancrage (55) est attaché mécaniquement à une extrémité respective de la membrane piézoélectrique (55) de manière à exercer sur cette extrémité une force de même amplitude et de sens opposé à la force exercée, au même instant, par l'autre point d'ancrage attaché à l'extrémité diamétralement opposée, et/ou les points d'ancrage sont attachés à un point milieu de la membrane piézoélectrique situé à mi-distance entre les extrémités diamétralement opposées, et le convertisseur comporte un châssis dans lequel sont fixées, sans aucun degré de liberté, les extrémités de la membrane piézoélectrique. La variation d'énergie à récupérer est une variation de champ magnétique ou de température.
Patent FR-3013464-A1 (FR)
Title: Ensemble articule de deux pieces
Inventor: DUMAS CORINNE
IPC: G02C5/22
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble articulé, comprenant une première pièce (50) et une deuxième pièce (10) articulées l'une avec l'autre. La première pièce présente à une extrémité une fente (61) s'étendant dans un plan, et la deuxième pièce (10) présente à une extrémité une plaque (16), la plaque (16) étant apte à s'insérer dans la fente (61) de façon à réaliser une liaison encliquetée amovible formant articulation et permettant un pivotement de la deuxième pièce (10) par rapport à la première pièce (50) dans ce plan autour d'un axe perpendiculaire à ce plan.
Patent FR-3015439-A1 (FR)
Title: Utilisation de film polymere pour l'emballage de milieu de culture
Inventor: TETART BRUNO
IPC: C12M1/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un film polymère, pour emballer au moins un milieu de culture de microorganismes, ledit film comprenant au moins une couche de polystyrène et au moins une couche thermoscellante, ledit film présentant une perméabilité à la vapeur d'eau moyenne comprise entre 30,0 g/m2x24 heures et 140,0 g/m2x24 heures, préférentiellement entre 70,0 g/m2x24 heures et 120,0 g/m2x24 heures.
Patent FR-3026879-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement, porte monnaie dematerialise ou controle d'acces fonctionnant par code de securite recalcule cycliquement
Inventor: ISSLER THOMAS CHARLES RENE
IPC: G06Q20/32
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine du paiement ou contrôle d'accès utilisant un code. Le système comporte un serveur (1) et une série de lecteurs de code (2) connectés au serveur (1) par une liaison. Le lecteur ce code (2) est associé à un équipement (6) permettant de délivrer un ou plusieurs produits. Le lecteur de code (2) peut également être associé à une mise à disposition de services. L'équipement (6) est relié au lecteur de code (2) par tous moyens appropriés. Le système comporte également un ou plusieurs terminaux communiquant mobile (4) appartenant à des utilisateurs. L'installation requiert également un gestionnaire d'applications qui stocke l'application permettant le chargement de l'application par le terminal mobile communiquant (4). Le chargement de l'application s'effectue sur le terminal mobile communiquant par le biais Du réseau (5) La présente invention tend à remédier à ces inconvénients de l'état de la technique en proposant un nouveau système de prépaiement ou contrôle d'accès par le biais d'un code sur un écran Terminal Communiquant Portable. Celui-ci étant sécurisé en étant refabriqué cycliquement, soit par le serveur (1), soit simultanément par le terminal mobile communiquant (4) et les lecteurs de code (2) de l'environnement. L'autorisation et/ou le crédit étant stocké à la fois dans le serveur (1) et dans les lecteurs de codes (2)
Patent FR-3002552-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: CHOI JUNGHOI
IPC: D06F58/12
Filed: 2014-02-26
Abstract: Il est divulgué un appareil de traitement de linge (100). L'appareil de traitement de linge (100) comprend une unité de support de linge (5) prévue dans un espace de réception (31), dans lequel du linge est reçu, pour supporter le linge, et un espace technique (7) situé au fond de l'espace de réception (31) pour définir un espace séparé de l'espace de réception (31), l'espace technique (7) étant pourvu d'au moins l'une d'une unité d'alimentation d'air pour fournir de l'air à l'espace de réception (31) et d'une unité d'alimentation d'eau pour fournir de l'eau à l'espace de réception (31). L'espace technique (7) a une largeur inférieure à celle de l'espace de réception (31) afin de définir un espace pour recevoir le linge contenu par l'unité de support de linge (5) entre une circonférence extérieure de l'espace technique (7) et une circonférence intérieure de l'espace de réception (31).
Patent FR-3024278-A1 (FR)
Title: Installation electrique haute tension comportant des moyens de raccordement electrique mobiles
Inventor: BARBE TOMMIE
IPC: H02B13/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne une installation électrique haute tension comportant : - un premier appareillage électrique (12) comprenant un composant électrique; - au moins un deuxième appareillage électrique (22) raccordé au premier appareillage électrique (12) et qui comporte un composant électrique (38), - des moyens de raccordement électrique du composant électrique du premier appareillage électrique (12) avec le composant électrique (38) du deuxième appareillage électrique (22), caractérisée en ce que les moyens de raccordement électrique comportent une barre de raccordement (48) raccordée électriquement au composant électrique (38) de l'appareillage électrique et dont au moins une extrémité (52) de la barre de raccordement (48) est mobile et est apte à être raccordée ou à être séparée du composant électrique.
Patent FR-3024142-A1 (FR)
Title: Procede de purification de glycol utilise comme agent anti-hydrate
Inventor: SCHAB FREDERIC
IPC: C07C31/20
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification comprenant : - la fourniture d'un flux comprenant un glycol, des ions monovalents et des ions multivalents ; - le traitement de ce flux par chromatographie d'exclusion d'ions comprenant : ▪ l'injection du flux dans une unité chromatographique comprenant une phase stationnaire échangeuse d'ions ; ▪ l'injection d'un éluant dans l'unité chromatographique ; ▪ la collecte d'une fraction en sortie de l'unité chromatographique ; la fraction collectée étant enrichie en glycol et appauvrie en ions monovalents et en ions multivalents par rapport au flux. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé, ainsi que l'application dans la régénération d'un agent anti-hydrate.
Patent FR-3027347-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une quantite de carburant a injecter dans un moteur a combustion interne
Inventor: PIRAS PIERRE XAVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-10-17
Abstract: Procédé de détermination d'une quantité de carburant à injecter, via un injecteur, dans cylindre d'un moteur à combustion interne, ce procédé comprenant une étape (200) de correction de la quantité de carburant à injecter, cette correction étant réalisée au moyen d'un modèle de température (Tinj) de l'injecteur.
Patent FR-3013432-A1 (FR)
Title: Four continu pour substrats qui sont equipes de composants et dispositif d'assemblage de des
Inventor: SUTER GUIDO
IPC: H01L21/687
Filed: 2014-10-23
Abstract: Un four à passage continu pour substrats (3) comprend un four (1) avec un canal (2) et un système de transport pour transporter les substrats (3) à travers le canal (2). Le canal (2) est délimité par un fond (4), une paroi latérale avant (5), une paroi latérale arrière (6) et un plafond (7). Le fond (4) contient une pluralité de premiers trous (8) qui sont reliés à une source de gaz inerte (9), pour que du gaz inerte puisse être alimenté pendant le fonctionnement. La paroi latérale avant (5) du canal (2) présente une fente longitudinale (11) s'étendant parallèlement à la direction de passage (10), dont le bord inférieur (12) contient une pluralité de deuxièmes trous (18) qui sont reliés à la source de gaz inerte (9). Le système de transport présente au moins une pince (15) pour transporter les substrats (3) à travers le canal (2), laquelle est déplaçable en va-et-vient le long de la fente longitudinale (11) du canal (2). Un tel four continu convient particulièrement pour être utilisé dans un dispositif d'assemblage de dés par brasure tendre.
Patent FR-3029210-A1 (FR)
Title: Methode de pronostic d'hemopathies
Inventor: HERAULT OLIVIER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de pronostic in vitro de la réponse à une chimiothérapie d'un individu atteint d'une leucémie myéloïde chronique, comprenant a. une étape de mesure du niveau d'expression d'au moins un sous-groupe de gènes choisis dans un groupe de gènes, b. une étape de comparaison, et c. une étape de détermination d'un score S de sorte que - si S est inférieur à 1, ledit individu aura plus de 40% de chance de réponse à la chimiothérapie, et - si S est supérieur ou égal à 1, ledit individu aura moins de 40% de chance de réponse à la chimiothérapie.
Patent FR-3029586-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: COUSINERY MICKAEL
IPC: F16H55/36
Filed: 2014-12-08
Abstract: Ce dispositif de poulie (1) comprend un roulement (2) incluant une bague interne (22) définissant un alésage central (10), une bague externe (24) et des éléments roulants (26) montés entre la bague interne et la bague externe, une poulie (3) solidaire en rotation de la bague externe et pourvue de moyens d'engagement (30) avec un organe de transmission (32), une vis (4) comprenant une tête (42) et une tige (44) logée dans l'alésage central de la bague interne, la vis étant configurée pour fixer le dispositif de poulie à un support moteur (100). Le dispositif de poulie comprend également un premier manchon (6) agencé entre la bague interne et la vis, du côté du support moteur. Le premier manchon (6) comporte une surface intérieure qui présente une portion tronconique (68) ayant un diamètre (D68) croissant en direction de la tête de la vis.
Patent FR-3030174-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une communication telephonique initiee par un terminal connecte a un reseau de communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W48/16
Filed: 2014-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une communication téléphonique initiée par un premier terminal (1a) connecté à un réseau de communication (20) via un réseau opérateur (21), le procédé comprenant la mise en œuvre par un serveur (3, AS, PCRF) du réseau opérateur (21) d'étapes de : (a) Réception d'une requête relative à une demande d'établissement d'une communication téléphonique entre le premier terminal (1a) et un deuxième terminal (1b), ladite requête comprenant au moins un identifiant du premier terminal (1a) et au moins un paramètre descriptif initial de ladite communication téléphonique ; (b) Interrogation en fonction de l'identifiant du premier terminal (1a) d'une base de données d'identifiants, de sorte à déterminer si un mode de communication dégradé doit être activé ; (c) Si le mode de communication dégradé est activé,