baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082475-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un coussin gonflable de securisation laterale des passagers d'un vehicule automobile.
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B60R21/213
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile équipée de dispositifs à rideau gonflable (3) et d'un dispositif à filet de charge (4). Chacun des dispositifs à rideau gonflable (3) comprend un coussin (5) gonflable plié à l'intérieur d'un boîtier (7) surplombé par une réserve de gaz (6) qui s'étendent longitudinalement (L1) entre l'avant (AV1) et l'arrière (AR1) de la caisse (1), sur laquelle ils sont ancrés via au moins un premier organe d'ancrage (8a). Le dispositif à filet de charge (4) comprend un filet de charge (11) qui est porté par une barre (12) transversale dont les extrémités (13) sont chacune ancrées sur la caisse (1) via au moins un deuxième organe d'ancrage (8b). Tenant compte d'une proximité longitudinale entre l'une quelconque des extrémités (13) de la barre (12) et un dispositif à rideau gonflable (3), un déflecteur (14) est longitudinalement interposé entre l'un quelconque des dispositifs à rideau gonflable et l'extrémité (13) de la barre (12) longitudinalement proche de l'extrémité arrière dudit quelconque dispositif à rideau gonflable (3).
Patent FR-3092021-A1 (FR)
Title: Douille de serrage a expansion radiale
Inventor: GAILLARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B23B31/40
Filed: 2019-01-16
Abstract: La présente invention concerne une douille de serrage (1a) et de maintien destinée à prendre place dans un logement cylindrique réalisé dans la base d'une pièce (5) que l'on souhaite immobiliser par rapport à un corps, notamment un corps de mandrin. Cette douille de serrage est caractérisée en ce qu'elle comprend une bague (7) cylindrique extérieurement qui est formée d'une série d'éléments successifs (11, 11’) cylindriques et/ou pseudo-cylindriques qui sont liés entre eux et dont la surface de base est en forme de oméga et comporte ainsi un sommet et deux branches, ces éléments (11, 11’) étant alternativement orientés vers l'extérieur et vers l'intérieur de la douille et se rejoignant sensiblement au milieu de chacune des branches du oméga. (Figure 1a) Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3084536-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique avec poles asymetriques
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-03-28
Abstract: L'objet de l'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique composé de N pôles magnétiques primaires (13) et de N pôles magnétiques secondaires (14), lesdits pôles étant composés eux-mêmes de barrières de flux qui ont des angles d’ouverture (θ1, θ2, θ3) spécifiques de manière à ce que les pôles soient asymétriques. L’invention concerne également une machine électrique qui comprend un tel rotor. Figure 1 à publier
Patent FR-3095523-A1 (FR)
Title: Miroir pour cellule photovoltaïque, cellule et module photovoltaïques
Inventor: COLLIN STÉPHANE
IPC: H01L31/042
Filed: 2019-04-25
Abstract: Miroir pour cellule photovoltaïque, cellule et module photovoltaïques L’invention concerne un miroir (14), notamment pour cellule photovoltaïque, comportant un empilement de couches (SC1, SC2, SC3, SC4, SC5, SC6), les couches (SC1, SC2, SC3, SC4, SC5, SC6) étant superposées le long d’une direction d’empilement, l’empilement comportant :      - une première couche (SC1) en oxyde conducteur transparent,     - une deuxième couche (SC4) de réflexion optique en métal, et     - une troisième couche (SC6) en oxyde conducteur.               Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095402-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’embarquement d’un véhicule automobile à bord d’un engin de transport ainsi que son débarquement
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile de l’embarquement du véhicule à bord d’un engin de transport d’une infrastructure de transport ainsi que son débarquement, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098236-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement au forcement d’une porte
Inventor: LUCAS VICTOR
IPC: G09B9/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Titre : Dispositif d’entraînement au forcement d’une porte L’invention concerne un dispositif d’entraînement (1) au forcement d’une porte, comprenant : - un dormant (2) à monter dans une ouverture d’un mur (4), le dormant (2) présentant un plan d’ouverture défini par deux montants (21) et au moins une traverse (22) ;- un ouvrant (5) monté à rotation sur le dormant (2), caractérisé en ce que la ou les traverses (22) du dormant (2) intègrent des moyens de réglage (24) en écartement des montants (21) en fonction d’une largeur de l’ouverture dans laquelle le dormant (2) est destiné à être monté, et en ce que l’ouvrant (5) comprend :- un premier panneau (52) ;- un deuxième panneau (53) mobile par rapport au premier panneau (52) ; - des moyens d’ajustement de la position du deuxième panneau (53) par rapport au premier panneau (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100357-A1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la détection d'éléments, dispositif et plateforme associés
Inventor: LE MEUR ALAIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-08-27
Abstract: Procédé d’aide à la détection d’éléments, dispositif et plateforme associés La présente invention concerne un procédé d’aide à la détection d’éléments dans un environnement, le procédé comprenant à chaque instant les étapes de : - acquisition d’une première image de l’environnement ayant une première résolution et un premier champ de vision, - détection d’éléments imagés sur la première image, - classification de chaque élément détecté pour obtenir une classification initiale de l‘élément, - acquisition d’au moins une deuxième image d’au moins l’un des éléments détectés ayant une deuxième résolution et un deuxième champ de vision, la deuxième résolution étant supérieure à la première résolution, le deuxième champ de vision étant plus restreint que le premier champ de vision, et - réévaluation pour chaque élément détecté imagé sur la deuxième image, de la classification de l‘élément en fonction de la deuxième image pour obtenir une classification réévaluée de l‘élément. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101038-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enjoliveur pour ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif d’enjoliveur pour ouvrant de véhicule automobile. Dispositif (1) d’enjoliveur pour ouvrant (100) de véhicule automobile, comprenant un premier enjoliveur (11) pour une serrure (21) d’un ouvrant et un deuxième enjoliveur (12) pour un système de fixation (22) d’un premier élément (31) d’un ouvrant à un deuxième élément (32) d’un ouvrant, le premier enjoliveur et le deuxième enjoliveur formant une seule et même pièce. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3101796-A1 (FR)
Title: Dispositif de plaquage d’une tôle contre une autre tôle lors d’un soudage, au moyen de module(s) de plaquage
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K37/04
Filed: 2019-10-09
Abstract: Un dispositif de plaquage (DP) équipe une installation destinée à souder entre elles des première (T1) et seconde (T2) tôles superposées, et comprend :
    - au moins un module (MP) comportant une première plaque (P1) et une seconde plaque (P2) couplée à la première plaque (P1) via des éléments compressibles (EC) et à laquelle est solidarisée fixement au moins une lame (LP), et
    - un support (SM) auquel est solidarisée fixement la première plaque (P1) de chaque module (MP) et positionné par rapport aux première (T1) et seconde (T2) tôles de manière à ce que chaque lame (LP) de chaque module (MP) soit plaquée, par compression des éléments compressibles (EC), contre la seconde tôle (T2) pour la plaquer localement contre la première tôle (T1), à côté d’une zone dans laquelle l’installation (IS) doit définir un cordon de soudure (CS).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103896-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure photo-acoustique multipoints
Inventor: ABBAS ALLAOUA
IPC: G01N21/63
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention présente un procédé de caractérisation physique non destructif et sans contact d’un échantillon par excitations répétées de la surface d’un échantillon avec une séquence d’impulsions comprenant au moins une impulsion pompe par un premier laser « pompe » suivie par une succession de L impulsions décalées temporairement par un second laser « sonde », et l’analyse du faisceau émis par la surface dudit échantillon par un photodétecteur activé, pour l’acquisition des signaux délivrés par les photo détecteurs pendant des fenêtres temporelles constantes.
Patent FR-3104839-A1 (FR)
Title: Appareillage comprenant un bloc de finition amovible
Inventor: LOCHET ANTHONY
IPC: H05K5/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) comprenant un boîtier qui enferme au moins un mécanisme d’appareillage (10) dont la partie fonctionnelle (13) est accessible à l’utilisateur sur une face avant dudit appareillage. Selon l’invention, le boîtier comporte un socle (110) fermé à l’avant par une paroi de fermeture (120) autour d’une enveloppe centrale (130) accueillant chaque mécanisme d’appareillage, cette enveloppe centrale s’élevant sur une certaine hauteur au-dessus de la face avant de ladite paroi de fermeture selon une direction perpendiculaire (X) à celle-ci si bien que la partie fonctionnelle de chaque mécanisme d’appareillage est située en hauteur au-dessus de la face avant de la paroi de fermeture, et il est prévu un bloc de finition (140) à rapporter de manière amovible sur la face avant de ladite paroi de fermeture autour de ladite enveloppe centrale du boîtier, le bloc de finition présentant une forme massive avec une face arrière, une face avant (142,142A) et une face latérale interne (144) qui délimite un logement central (145) traversant qui débouche sur les faces arrière et avant, les dimensions dudit logement central correspondant au jeu près aux dimensions externes de ladite enveloppe centrale) et la surface de ladite face arrière étant prévue si bien que lorsque le bloc de finition est rapporté sur la face avant de ladite paroi de fermeture du socle du boîtier, la face arrière dudit bloc de finition recouvre la face avant de ladite paroi de fermeture et la face latérale interne de ce bloc de finition s’ajuste autour de la surface périphérique externe de l’enveloppe centrale (du boîtier de sorte que la face avant dudit bloc de finition s’étend autour de la partie fonctionnelle de chaque mécanisme d’appareillage en formant ainsi la face avant dudit appareillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093349-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz à engrenages
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente description concerne un moteur à turbine à gaz à engrenages pour un aéronef. Des modes de réalisation donnés à titre d'exemple incluent un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprenant : un noyau central (11) comprenant une turbine (19), un compresseur (14) et un arbre central (26) reliant la turbine au compresseur ; une soufflante (23) située en amont du noyau central, la soufflante comprenant une pluralité d'aubes de soufflante ; et une boîte d'engrenages (30) qui reçoit une entrée de l'arbre central (26) pour entraîner la soufflante à une vitesse de rotation inférieure à celle de l'arbre central, la boîte d'engrenages (30) ayant un rapport d'engrenage d'environ 3,6 ou inférieur, dans lequel le moteur à turbine à gaz est configuré de telle sorte qu'un rapport de vitesse de jet entre une première vitesse de jet sortant d'un conduit de dérivation (22) du moteur (10) et une deuxième vitesse de jet sortant d'une tuyère d'échappement (20) du noyau central (11) soit dans une plage d'environ 1 à environ 1,3 dans des conditions de croisière. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107054-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de phyto-épuration pour le traitement d’une eau usée
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F9/14
Filed: 2020-02-10
Abstract: Procédé et installation de traitement biologique d’eaux usées mettant en œuvre un bio-réacteur (4) comprenant un lit (12) de granulat chimiquement inerte dans lequel des macrophytes émergés (13) sont enracinées, caractérisé en ce qu’il comprend :une étape préliminaire de dilution consistant à diluer des eaux à traiter selon un ratio de dilution compris entre 8 et 50 et préférentiellement entre 10 et 20,l’organisation de l’alimentation et de la vidange dudit bio-réacteur (4) en eaux ainsi diluées selon des cycles de marée d’une durée inférieure à deux heures préférentiellement à une heure, durant chacun desquels au moins une partie dudit lit (12) de granulat chimiquement inerte se trouve dénoyé puis submergé par lesdites eaux de façon à ménager dans ledit lit (12) de granulat chimiquement inerte des périodes successives d’aération et de non aération,une étape d’évacuation des eaux traitées,ladite étape préliminaire de dilution consistant à diluer lesdites eaux à traiter avec des eaux provenant au moins en partie dudit procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107663-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étalonnage pour un système de soudage laser
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/02
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étalonnage (10) permettant d’associer à un système de soudage laser (3) un référentiel de référence qui permettra de l’étalonner et de réaliser des soudures laser reproductibles. A cet effet, le dispositif d’étalonnage (10) comporte un organe de référence (11) prenant la forme d’une pointe conique (111) montée sur un organe de fixation détachable (12). L’organe de fixation détachable (12) permet d’accoupler temporairement et de manière reproductible le dispositif d’étalonnage (10) sur un bras (32) du système de soudage laser (3).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108862-A1 (FR)
Title: Dispositif de projections de particules désinfectantes dans l’air
Inventor: VERGNE BERTRAND
IPC: B05B7/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: Dispositif (1) de projection de particules dans l’air comprenant un organe de ventilation (10) entraînant un flux d’air au travers d’une conduite d’air (11) s’étendant le long d’un axe principal d’extension (110) jusqu’à une bouche de sortie (122) présentant une section sensiblement circulaire, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend une pluralité de buses de projection de particules (14) installées de manière sensiblement circonférentielle autour de ladite bouche de sortie (122), chaque buse (14) étant orientée de sorte que son axe principal de projection (140) présente un angle inférieur à 90° par rapport à l’axe principal d’extension (110) de la conduite d’air (11) dans une direction concentrique.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111751-A1 (FR)
Title: Installation electromecanique d’aeronef avec turbogenerateur, procede d’arret d’urgence d’un turbogenerateur d’aeronef et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: H02K35/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Cette installation (100) électromécanique d’aéronef, comporte : - un réseau électrique (102) comportant des sous-réseaux électriques (104, 106) ; - un turbogénérateur (118) comportant une turbine à gaz (120), une génératrice électrique (122) à aimants permanents présentant des groupes de phases (126, 128) respectivement connectées aux sous-réseaux électriques (104, 106), et, pour chaque groupe de phase (126, 128), un dispositif d’isolement (134, 136) ; et - un dispositif de commande (140) conçu pour détecter un court-circuit dans au moins un des groupes de phases, chaque groupe de phases dans lequel un court-circuit est détecté étant dit défectueux et chaque autre groupe de phases étant dit sain, et, en réponse à la détection du court-circuit, d’une part, pour déconnecter ce groupe de phases (126, 128) défectueux de son sous-réseau électrique (104, 106) associé et, d’autre part, pour commander un arrêt de la turbine à gaz (120).  Le dispositif de commande (140) est en outre conçu, en réponse à la détection du court-circuit, pour maintenir chaque groupe de phases (126, 128) sain connecté à son sous-réseau électrique (104, 106).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113109-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide au controle/commande d’organes de confort et energetiques d’un systeme energetique.
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: G05B17/00
Filed: 2020-07-31
Abstract: TITRE :  SYSTEME D’AIDE AU CONTROLE/COMMANDE D’ORGANES DE CONFORT ET ENERGETIQUES D’UN SYSTEME ENERGETIQUE.
    Ce système d’aide au contrôle/commande d’organes de confort et énergétiques (1) d’un système énergétique tel qu’un bâtiment, un moyen de transport ou un dispositif d’éclairage public, est caractérisé en ce qu’il comporte :
    des moyens (2) d’acquisition de données relatives à des bilans thermique et énergétique du système ;des moyens (3) d’élaboration d’un modèle thermique et énergétique du système à partir de ces données ;des moyens (4) d’acquisition de données comportementales des utilisateurs du système ;des moyens (5) d’élaboration d’un modèle comportemental des utilisateurs du système  à partir de ces données ;des moyens (6) d’acquisition de données météorologiques dans l’environnement du système  sur une période de temps glissante déterminée ;des moyens (7) de croisement de ces modèles et de ces données pour en tirer, de façon prédictive, des informations de contrôle/commande des organes de confort et énergétiques du système sur la période de temps glissante déterminée.    
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116434-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un oxyde métallique particulier pour la photoconversion de composés organiques sur les matières kératiniques
Inventor: JEANNE-ROSE VALÉRIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2020-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour réduire et/ou éliminer les dépôts de composés organiques à la surface des matières kératiniques ou à la surface d’objets en contact avec lesdites matières kératiniques, de particules solides comprenant au moins un oxyde métallique OM1 de formule AaBbOn-x, dans laquelle :A désigne un métal choisi parmi le bismuth, le calcium, le sodium, le lanthane, le baryum, le cuivre, l’étain, le magnésium, le zinc et l’argent;B désigne un métal choisi parmi le tungstène, le vanadium, le gallium, le niobium et le strontium;a est un nombre entier compris dans la gamme allant de 1 à 4 ;b est un nombre entier compris dans la gamme allant de 1 à 10 ;n est un nombre entier compris dans la gamme allant de 3 à 6 ; etx est un nombre décimal inférieur à n, compris dans la gamme allant de 0,1 à 5.  La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques ou de la surface d’un objet en contact avec les matières kératiniques, mettant en œuvre une composition cosmétique ou un article comprenant de telles particules solides puis une exposition à la lumière.
Patent FR-3119236-A1 (FR)
Title: Système de détection sur site de particules d’amiante dans des matériaux de construction
Inventor: DUEE CÉDRIC
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: Système 100 de détection sur site de particules d'amiante dans des matériaux de construction comprenant :   - un moyen 110 pour libérer les particules d’amiante présentes dans les matériaux,   - une pompe 120 configurée pour prélever des particules solides libérées par ledit moyen,   - un système 1 d'analyse des particules solides comprenant :   une source de lumière configurée pour générer un champ lumineux initial, un moyen principal de détection d’un champ lumineux diffusé par lesdites particules solides, le moyen principal de détection étant orienté dans une direction formant un angle α inférieur à 30° par rapport à la direction du champ lumineux initial, appelé premier angle,   un moyen complémentaire de détection du champ lumineux diffusé par lesdites particules solides, le moyen complémentaire de détection étant orienté dans une direction formant un angle β entre 45° et 90° par rapport à la direction du champ lumineux initial, appelé second angle. …  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3119555-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur de fischer-tropsch a partir de sels fondus et d’un compose organique
Inventor: DELCROIX DAMIEN
IPC: B01J37/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant les étapes suivantes :a) mise en contact du support poreux avec un composé organique comportant au moins de l’oxygène et/ou de l’azote; b) séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure ou égale à 200°C ;c) mise en contact du précurseur de catalyseur séché avec un sel métallique comprenant un métal du groupe VIII dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 30°C et 150°C; d) chauffage sous agitation sous pression atmosphérique du mélange solide à une température comprise entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°; e) séchage du solide à une température inférieure ou égale à 200°C pendant une durée supérieure à 4 heures;f) calcination du solide séché à une température supérieure à 200°C et inférieure ou égale à 1100°C sous flux de gaz inerte et/ou de gaz oxydant.
Patent FR-3119832-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de trainee hydrodynamique
Inventor: GOETZ TANGUY
IPC: B63B1/38
Filed: 2021-02-17
Abstract: DISPOSITIF DE REDUCTION DE TRAINEE HYDRODYNAMIQUE L’invention concerne un dispositif de réduction de trainée hydrodynamique (40) d’un navire (10) qui comporte :      une coque (20) ;  une pile à combustible (30) ; et un moyen d’acheminement (42) d’une première quantité d’air rejetée par la pile à combustible (30) vers au moins un moyen d’injection (50) compris par la coque (20), le moyen d’injection (50) étant configuré pour injecter ladite première quantité d’air en regard d’une surface (22) de la coque (20) destinée à être immergée.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123341-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant deux transducteurs électromécaniques 11a et 11b, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer. Chaque transducteur est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. Chaque transducteur s’inscrit dans une zone périphérique 123 entourant la zone libre et en forme une portion 123a, 123b de secteur angulaire. La zone libre étant destinée à coopérer avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe, le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déplacer l’organe externe ou à capter un mouvement de cet organe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A