baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090094-B1 (FR)
Title: Compteur électrique ayant un accès à la connectique situé sur la face arrière
Inventor: REGNAULT LAURENT
IPC: H02B1/03
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Compteur électrique agencé pour mesurer la consommation électrique d’une installation, le compteur électrique (10) étant de plus agencé pour être connecté à au moins un couple de conducteurs comprenant un conducteur amont (11) appartenant à un réseau de distribution et un conducteur aval (12) appartenant à l’installation, le compteur électrique comportant : - un boîtier (13) agencé pour être fixé à un support vertical, le boîtier comprenant une face arrière (18) destinée à être positionnée contre le support vertical ; - des moyens de connexion intégrés à l’intérieur du boîtier et comprenant, pour chaque couple de conducteurs, un couple de moyens de connexion comprenant un moyen de connexion amont (20) agencé pour être connecté au conducteur amont dudit couple de conducteurs, et un moyen de connexion aval (21) agencé pour être connecté au conducteur aval dudit couple de conducteurs ; - un accès amont (25) permettant d’accéder, depuis l’extérieur du compteur électrique, aux moyens de connexion amont, l’accès amont étant situé sur la face arrière du boîtier. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 3]
Patent FR-3100822-B1 (FR)
Title: Billes de soudure composites metallisees en surface et calibrees pour l'assemblage de cartes electroniques
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: C23C28/02
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de billes de soudure composites métallisées en surface et calibrées, ces billes comprenant un cœur constitué par une particule support de forme sphérique de diamètre D0 en matériau polymère et présentant une porosité intragranulaire d’au moins 50%, et une enveloppe recouvrant ladite particule support et formée par une pluralité de couches superficielles métalliques. La présente invention a également pour objet des billes susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention, ainsi que leur utilisation pour l'assemblage de cartes électroniques.
Patent FR-3104342-B1 (FR)
Title: Machine électrique pour véhicule
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K15/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: Ensemble, comprenant :  - une machine électrique de propulsion d’un véhicule, tournant autour d’un axe, et  - un système de refroidissement de cette machine électrique, ce système de refroidissement comprenant :   - un circuit de refroidissement de la machine électrique parcouru par un fluide de refroidissement,  - une boucle de climatisation utilisant un fluide réfrigérant, et  - une interface d’échange thermique entre ce circuit de refroidissement et la boucle de climatisation, cette interface étant agencée pour permettre de refroidir le fluide du circuit de refroidissement en évacuant de la chaleur par le fluide réfrigérant de la boucle de climatisation,  le rapport entre la puissance mécanique nominale sur l’arbre de la machine et le volume de la machine étant supérieur à 10 500 kW/m3 Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106845-B1 (FR)
Title: Ouvrant de porte equipe d’un systeme de compensation des dilatations
Inventor: LEFEBVRE ANTOINE
IPC: E06B3/263
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-04-08
Abstract: OUVRANT DE PORTE EQUIPE D’UN SYSTEME DE COMPENSATION DES DILATATION L’invention concerne un ouvrant (2) de porte (1), notamment une porte d’entrée, comprenant un parement intérieur (7), un parement extérieur (8), au moins une couche d’isolant (41, 42) prise en sandwich entre lesdits deux parements et un cadre (6) rectangulaire qui est également pris en sandwich entre ces deux parements, au niveau de leurs bords périphériques internes. Le cadre (6) comprend sur son épaisseur et sur chacun de ses côtés (11), au moins deux profilés entre un côté avant et un côté arrière desquels sont agencés des moyens de montage en glissière (38) pour permettre le coulissement entre lesdits deux profilés dans le sens de la longueur dudit côté de cadre. L’invention concerne également une porte (1) comprenant un dormant (3) et un tel ouvrant (2).  Figure de l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3107914-B1 (FR)
Title: Plateforme composite pour une soufflante de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-04
Abstract: Plateforme composite (30) pour une soufflante de turbomachine d’aéronef, comportant une paroi (32) de forme allongée et configurée pour s’étendre entre deux aubes de soufflante (3), cette paroi comportant une face externe (32a) aérodynamique et une face interne (32b) sur laquelle est située une patte de fixation (34) configurée pour être fixée à un disque de soufflante (2), caractérisée en ce que ladite patte de fixation est formée d’une seule pièce avec une armature métallique (36) qui comprend une plaque (38) qui a une forme allongée et qui s’étend sur plus de 50% de l’étendue longitudinale de la paroi, cette paroi étant réalisée par surmoulage d’une résine sur la plaque de façon à ce qu’elle soit intégrée dans la paroi.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108321-B1 (FR)
Title: Tête de distribution du type à gâchette
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D45/06
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: .  L’invention concerne une tête de distribution comprenant un insert (20) muni d’une surface de came, une bague (10) sur laquelle est articulé un levier (30) muni d’une gâchette, et d’au moins un suiveur de came. Le levier et la surface de came pouvant tourner l’un par rapport à l’autre entre une position fermée et une position ouverte.  Conformément à l’invention, l’insert (20) est configuré pour être bloqué en rotation par rapport au récipient (80) et à la tige (82) de la valve, la bague est une bague de réglage (10) qui est configurée pour tourner par rapport au récipient (80) et à l’insert (20) autour de l’axe principal (A) de la valve pour amener le levier (30) et la surface de came (22) en position ouverte ou fermée. Des moyens d’inviolabilité peuvent être prévus dans l’insert pour garantir l’intégrité de la tête de distribution avant la première utilisation.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109437-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection capacitive à électrode déployable, et équipement muni d’un tel dispositif.
Inventor: CHENAUX JULIEN
IPC: G01D5/24
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (902) de détection capacitive prévu pour un équipement (900) comprenant un organe déployable (204) entre une position rétractée et une position déployée, ledit dispositif de détection capacitive (902) comprenant :      au moins une électrode de mesure (104;504), et une électronique de mesure (110), configurée pour polariser au moins une électrode de mesure (104;504) à un potentiel alternatif de travail et fournir un signal (Vs) relatif à la capacité électrode-objet (Coe), vue par ladite au moins une électrode de mesure (104;504) ;      caractérisé en ce qu’il comprend au moins une électrode déployable (104,106) pour recouvrir ledit organe déployable (204) lorsque ledit organe déployable (204) est partiellement ou totalement déployé.  Elle concerne également un équipement (900) comprenant un organe déployable (204) entre une position rétractée et une position déployée, muni d’un tel dispositif de détection (902).  Figure d’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3109924-B1 (FR)
Title: Flotteur notamment d’eolienne offshore
Inventor: ANTONUTTI RAFFAELLO
IPC: B63B35/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-10-20
Abstract: FLOTTEUR NOTAMMENT D’EOLIENNE OFFSHORE Ce flotteur (2) notamment d’éolienne offshore, du type comportant des colonnes (3, 4, 5, 6) raccordées par des moyens en forme de branches de liaison (7, 8) et des moyens en forme de plaques d’amortissement hydrodynamique (10) fixés sur le flotteur et munis de moyens de raidissement, est caractérisé en ce que le bord extérieur de ces moyens en forme de plaques d’amortissement (10) est dépourvu de moyens de raidissement afin d’optimiser l’efficacité de ceux-ci.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3111205-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour échanger des informations sécurisées entre un ou plusieurs satellites et une station d’émission et/ou de réception terrestre
Inventor: OLLIVIER THIERRY
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé pour échanger des informations entre un ou plusieurs satellites (4) et une station d’émission et/ou de réception terrestre (2) reliée à un site de traitement d’informations (3). Les informations échangées sont certifiées et chiffrées avant d’être émises depuis la station d’émission/réception terrestre (2) vers un ou plusieurs desdits satellites (4), ou depuis un ou plusieurs desdits satellites (4) vers la station d’émission/réception terrestre (2).  Voir Figure 2
Patent FR-3115389-B1 (FR)
Title: Dispositif d'identification de véhicule en centre logistique robotisé et procédé associé.
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: G08G1/14
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention présente un procédé de gestion d’une aire de stationnement de véhicules automobiles, et un système comprenant au moins un convoyeur, humain ou robot, (10) de véhicule prévu pour déplacer ou transporter un véhicule automobile (100), caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité de supports physiques portant un identifiant optique unique du type code-barre ou un QR code®, chaque support physique étant disposé sur ou dans un véhicule automobile,  au moins une caméra (4) filmant un véhicule,  un moyen d’analyse (6) exécutant un programme d’analyse de l’image transmise par la caméra (4) pour extraire ledit identifiant optique unique,  un moyen de communication sans fil (7) entre le moyen d’analyse (6) et l’au moins un convoyeur (10) déplaçant ou transportant le véhicule associé audit identifiant, de manière à transmettre à l’au moins un convoyeur (10) un message numérique indiquant l’adresse de destination du véhicule (100).      Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118965-B1 (FR)
Title: Thioxanthone polymérisable
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C07D335/16
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un photoinitiateur polymérisable, un procédé pour la préparation d’un photoinitiateur polymérisable, une composition polymérisable comprenant un photoinitiateur polymérisable et un composé éthyléniquement insaturé. L’invention concerne également différentes utilisations du photoinitiateur polymérisable ou de la composition polymérisable.
Patent FR-3118582-B1 (FR)
Title: Compositions anhydres pour cils contenant des résines de silicone et un plastifiant
Inventor: VARGAS PINZON IVAN DAVID
IPC: A61K8/89
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-12-01
Abstract: COMPOSITIONS ANHYDRES POUR CILS CONTENANT DES RÉSINES DE SILICONE ET UN PLASTIFIANT L’invention concerne des compositions anhydres pour cils incluant au moins une résine MQ, au moins une résine de silicone comprenant au moins un motif T, et au moins un plastifiant.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3120360-B1 (FR)
Title: Bras de collecte de conteneurs pour véhicule de ramassage de bio-déchets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F7/00
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: Système de collecte de bio-déchets comportant un véhicule (1) de type camion comprenant, à l’arrière d’une cabine (10) de pilotage, un châssis surmonté d’une caisse équipée d’une cuve (2) de stockage des bio-déchets, d’une trémie (7) de réception de ces déchets, d’un module de lavage (8) comportant des moyens de lavage de conteneurs (6), de moyens mécaniques de collecte de conteneurs (6) de bio-déchets présentant un bras (3) de chargement au niveau d’une façade latérale du véhicule (1), lesdits moyens de collecte étant aptes à déplacer chaque conteneur (6) entre un emplacement au sol et une position de vidange sur le véhicule (1), ledit conteneur (6) comportant des moyens de fixation au bras (3) de chargement.  Le bras (3) de chargement comporte un support (30) de liaison au châssis et un rail (4) muni de moyens de guidage et d’entraînement d’un chariot (5) supportant une platine (50) de chargement/déchargement de conteneurs (6) munie de moyens d’accrochage (51) et de verrouillage/déverrouillage (52) d’un conteneur (6). Le rail (4) présente un premier tronçon se développant sensiblement verticalement, et un second tronçon supérieur se recourbant vers l’intérieur du véhicule (1) et situé à un niveau supérieur à celui d’une ouverture de la trémie (7).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2272725-B1 (FR)
IPC: E03C1/044
Filed: 1974-05-31
Granted: 1976-10-15
Abstract: A device for mixing chemical products with tap water. It comprises a magazine intended to accommodate the chemical products in the form of a solid compact so that they have at least one free surface which remains constant during splitting and means for introducing tap water tangentially of that surface. Application in the domestic and garden sectors.
Patent FR-2263547-B1 (FR)
IPC: G04C3/00
Filed: 1975-03-05
Granted: 1978-02-03
Abstract: 1474002 Electronic watches DAINI SEIKOSHA KK 21 Feb 1975 [7 March 1974] 7441/75 Heading G3T [Also in Division H1] In an electronic timepiece having a display (1), Fig. 1 (not shown) with several portions e.g. for the date, day, hours, minutes and seconds, a stem 17 is mounted on a base-plate 15 for axial and rotary movement and controls at least three switches to correct the display. Inner and outer positions of the stem are defined by a flange 27b of a spring 27 engaging the stem on respective sides of collar 17b. Square portion 17a of the stem carries a switch member 22, and a spring 24 biases this member and thus the stem to a central position in rotation. With the stem in its inner position as shown, all the switches are open and the watch runs normally. When the stem is pulled out, its end 17d allows a contact spring 18 to touch a contact pin 19, these parts forming an enabling switch 13 so that, by logic circuitry Fig. 2 (not shown), further switches 10-12 are rendered effective. The switch 10 is a function selector switch formed by a contact 25 and a lug 22a on member 22, so that if the stem 17 is now rotated clockwise this switch is closed and switch 11, which is a correcting switch, is connected via the logic to the date display (2) which becomes illuminated to show that it is available for correction. The switch 11 is formed by a second contact 26 and lug 22b and rotation of the stem anti-clockwise thus causes 1Hz pulses to pass to the date display. Subsequent clockwise rotations of the stem connect the switch 11 successively to the day, hours and minutes display portions (3-5), the selected portion being illuminated. Depression of the stem, while still in its outer position, against a spring 23 and contact spring 18, will cause the latter to touch a contact 20, thus closing switch 12 and setting the seconds counter (204) and display (6) to zero. The display is of liquid crystal type, illuminated by a lamp (9) when a switch 14 is closed. This switch is formed by the spring 18 and a further fixed contact 21 and is closed by depressing the stem in its inner position. The switch 12 is also thus closed but is ineffective since switch 13 is open.
Patent FR-2469749-B1 (FR)
IPC: F16H61/18
Filed: 1979-11-07
Granted: 1982-12-10
Abstract: 1. Change-gear control device comprising a manually actuated lever (1) mounted to be pivotable about a pin (7) which is transverse relative to a longitudinal speed-selecting bar (2) and connected by a ball joint (9) to a speed-changing bar (3), the longitudinal selecting bar (2) being carried by a resilient bearing (11) having a longitudinal axis (X-X) and connected to a fixed support (15), locking means releasable by an axial displacement of a structure (20, 22) connected to the lever (1) being provided for preventing the selection of a speed ratio, characterized in that said locking means comprise a structure (20, 22) mounted to be slidable relative to the lever along the axis of the latter and cooperating with an abutment (33) rigid with a sleeve (27) freely mounted on the selecting bar (2), sets of complementary diametrically opposed abutments being provided between said sleve (27) and the body (13) of the resilient bearing (11).
Patent FR-2471583-B1 (FR)
IPC: G01C19/64
Filed: 1979-12-14
Granted: 1982-09-03
Abstract: 1. A method of measuring the phase difference of electromagnetic waves circulating in opposite sense in a ring interferometer, comprising the step of generating an electromagnetic wave, separating this electromagnetic wave into two phase components which are fed into the end of the ring in order to generate the waves ciculating in opposite sense, modulating the phases of the two waves in periodical and reciprocal manner, recombining the two waves at the ends of the ring and detecting the recombined waves, characterized in that in the modulating step the phase of the two waves circulating in opposite sense are modulated at least at one end of the ring according to a function satisfying the relation PHI(t)=PHI(t+2 tau), wherein tau is the time necessary for each wave for passing through the optical way provided by the ring, and at that the step of detecting the phase difference between the two recombined waves is carried outs by measuring, at the frequency (1/2 tau) or at an entire multiple (k) of this frequency the optical power of the component of the recombined waves proportional to the sine of the phase difference between the waves.
Patent FR-2525751-B1 (FR)
IPC: F27B9/04
Filed: 1982-04-27
Granted: 1984-08-17
Abstract: 1. A rotary hearth furnace for thermic, thermochemical or electrothermic treatment of metal parts in a diluted atmosphere characterized in that it comprises : - a sealed metal enclosure (1), which may include a double wall, with an interposed cooling layer, this enclosure (1) comprising a side wall (2) preferably having a circular horizontal section, a cover (3) and a bottom (4) - means for creating, within the enclosure, an atmosphere for treatment under reduced pressure ; - a circular rolling path provided inside the enclosure on said bottom, in a peripheral region substantially adjacent the cylindrical wall ; - an annular tunnel (12) made of a heat isolating material, situated above the rolling track, this tunnel being open on its lower surface opposite the rolling track, this tunnel including means (13) for thermic, thermochemical or electrothermic treatment ; - a rotary hearth (22) consisting of a ring made of a heat isolating material, this hearth being movable on the rolling track and arranged so as to close the aperture of the lower part of the tunnel and thus provide continuity of the thermic isolation of the tunnel (12) as far as its lower surface is concerned ; - means for rotating the rotary hearth (22) by a motor (24) preferably lodged outside the enclosure ; - elements for supporting the parts (S) evenly distributed on the rotary hearth (22) ; - a hardening cell, comprising, on the one hand, a chamber forming a lock (6), also serving for charging and discharging the parts to be treated, this chamber being mounted against the side wall (2), inside the enclosure and communicating with the inner volume of the tunnel (12) by a first door and, if need be, a movable separating wall, and with the outside by a second door so as to allow the introduction and discharge of the parts to be treated inside the tunnel, and, on the other hand, a hardening a hardening vat (9) lodged below said chamber (6), this hardening cell comprising handling means (10) for depositing the parts on or taking them away from the rotary hearth, and for plunging them, at the end of treatment, into the hardening vat (9).
Patent FR-2624539-B1 (FR)
IPC: E04F21/04
Filed: 1987-12-15
Granted: 1990-04-20
Abstract: The invention concerns the formation of a plaster render with a very good finish, particularly at the corners. It is characterised by placing a framework in plumb and to level acting as a reference for the application of render coats and which comprises corner bars and flat bars in hard plastic with a rough face. Squares of determined sizes are cut out beforehand at a position provided for them, allowing the bars to fit perfectly together as often as necessary; the bars are fixed on dabs of semi-liquid plaster.
Patent FR-2633441-B1 (FR)
Inventor: PEREZ-RUIZ JOSE-MARIA
IPC: H04M1/08
Filed: 1988-06-28
Granted: 1994-06-10
Abstract: A double interaction switch has a case in which a single block of contactors is controlled by two levers; namely, one monostable lever and one bistable lever. The bistable lever may be locked in one of its two stable positions. When the bistable lever is so locked, the monostable lever may be moved, and actuation of the bistable lever thereafter causes it to return to its unlocked position. When the monostable lever comes back to its rest position, with the bistable lever initially locked, the bistable lever comes back to its rest position. The bistable lever is lockable by means of a rod which may pivot under the action of a labyrinth, provided on the lever. The switch is suitable for use with "hands free" telephone receiver sets.
Patent FR-2667622-B1 (FR)
Inventor: ROUSSIN-MOYNIER YVES
IPC: D04H1/74
Filed: 1990-10-08
Granted: 1994-10-07
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00783 Sec. 371 Date Jun. 8, 1992 Sec. 102(e) Date Jun. 8, 1992 PCT Filed Oct. 4, 1991 PCT Pub. No. WO92/06237 PCT Pub. Date Apr. 16, 1992.The invention relates to a method for forming a hydraulically bound web. A homogeneous mixture of wood pulp and synthetic fibers is blown on a forming surface. The web has a mixture of at least 70% wood pulp by weight of the mixture. The web is subjected to hydraulic bonding to form a stable fabric. The web is further heated to a temperature to cause partial melting of the synthetic fibers and further bonding of the fabric.
Patent FR-2689489-B1 (FR)
Inventor: ROERE MICHEL
IPC: B65G69/28
Filed: 1992-04-07
Granted: 1994-05-27
Abstract: The present invention relates to a manually operated, spring-supported loading-ramp attachment. Ramp characterised in that the guide rail (6) has a cross section in the shape of a U with unequal wings (branches) and is fastened against the quayside (platform) via its bottom part (web) which is extended, at the level of the shorter wing, by an application wing (7), the longer wing being turned upwards and having a retention rim (8) intended to interact with the pivoting support carriage or carriages (4) of the ramp (1), and the shorter wing being provided, on its inner face, with a guide and support profile (9) interacting, on the one hand, for guiding, with the roller or rollers (5) of the carriage or carriages (4) and, on the other hand, for retention in the service position, directly with the said carriage or carriages (4).
Patent FR-2716475-B1 (FR)
Inventor: MONNERET JEAN-JACQUES MAURICE
IPC: E03F5/06
Filed: 1994-02-18
Granted: 1996-05-03
Abstract: The grating is made from a series of separate bars (1) which are assembled in parallel by a rod (2) which passes through each bar and spacers (4) between them. Each bar has two parallel projections (6) on each side pointing in the direction of the neighbouring bar and covering the upper and lower surfaces of the spacers, which are made from a suitable synthetic material such as neoprene and are circular in shape. The bars have T-shaped ends (8), the rod joining them together being made from a comparatively flexible material, so that the grating formed from the bars can follow a curved shape if necessary.