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Patent FR-2962802-A1 (FR)
Title: Angular position measurement compensating method for angular position sensor utilized to measure angular position of crankshaft, involves determining compensated angular position by utilizing specific formula
Inventor: BAISSAC JEAN MARC
IPC: G01D5/00
Filed: 2010-11-18
Abstract: The method involves determining measurement (T1) of time corresponding to moment (t1) at which an angular position measurement (alpha) is required, and triggering function of software acquisition based on function involving a temporal delay (delta t). Measurement (alpha') of the angular position and another measurement (T2) of time are acquired simultaneously by software acquisition at another moment (t2). An error (delta alpha) of the angular position is estimated. Compensated angular position is determined by utilizing a specific formula. An independent claim is also included for an angular position measuring sensor.
Patent FR-2955078-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble et ensemble d'obturation escamotables pour le passage d'outil dans des ouvertures de montage d'un element de carrosserie de vehicule automobile.
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B62D25/24
Filed: 2010-01-12
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble (5) d'obturation d'une ouverture de montage (2) ménagée dans un élément de carrosserie (1) d'un véhicule, ledit sous-ensemble (5) comprenant : - une zone de fixation (7) conçue pour assurer la fixation du sous-ensemble (5) sur l'élément de carrosserie (1) ; - une zone de montage (11) mobile et conçue pour recevoir un organe d'obturation (6) dimensionné pour recouvrir ladite ouverture, la zone de montage (11) étant dimensionnée pour s'étendre sur une partie du pourtour de l'ouverture de montage (2) ; - une zone d'articulation (12) reliant la zone de montage (11) à la zone de fixation (7) et conformée de manière à autoriser la mobilité de la zone de montage (11) ; une partie de la zone de montage (11) comportant un matériau conçu pour fluer et/ou augmenter de volume lorsqu'il est soumis à une température supérieure ou égale à une température prédéterminée.
Patent FR-2960180-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement d'un front de nappe
Inventor: RAVAT STEPHANE
IPC: B29D30/30
Filed: 2010-05-21
Abstract: Procédé de pose d'une nappe de renfort (1) sur une surface de réception de forme généralement cylindrique, ladite nappe comprenant une front avant (F) et un front arrière (R) qui, après une rotation complète de la surface de réception sont destinés à être disposés bout à bout entre une tolérance maximale (Ts) et une tolérance minimale (Ti) mesurées par rapport à un font de référence, au cours duquel : - on réalise une nappe d'une longueur théorique donnée, - on détermine la longueur séparant le front avant du front arrière sur une ligne de mesure centrale (Lm), et sur au moins deux lignes de mesure latérales (La, Lb) disposées transversalement de part et d'autre de la ligne de mesure centrale, on dépose ladite nappe sur un tapis de lancement, - on détermine la correction de longueur à effectuer (COR) au niveau de la ligne de mesure centrale pour que les deux points (Af, Mm) d'un front (F) de la nappe correspondants aux longueurs mesurées dont les valeurs sont les plus éloignées l'une de l'autre (Lmax, Lmin, La, Lm) soient placés à équidistance de la ligne de référence médiane située à une distance (Tc) du front de référence dont la valeur correspond à la valeur moyenne de la tolérance maximale et de la tolérance minimale. - on amène le front avant de la nappe sur la surface de réception (6), - on dépose le reste de la nappe en ajustant le rapport du déplacement longitudinal du tapis de lancement par rapport au déplacement circonférentiel de la surface de réception de sorte que la longueur posée au niveau de la ligne centrale soit égale à la longueur mesurée au niveau de ladite ligne de mesure centrale (Lm) corrigée de ladite correction de longueur (COR).
Patent FR-2966174-A1 (FR)
Title: Systeme de deneigement et de degel pour un vehicule terrestre a moteur, et vehicule ainsi equipe.
Inventor: DE GIORGI FRANCK
IPC: B60H1/02
Filed: 2010-10-14
Abstract: Un système de déneigement et de dégel pour un véhicule (2) terrestre comporte une rampe (10) de soufflage s'étendant dans une direction principale pour souffler de l'air chaud dans une direction de soufflage (F1) sensiblement perpendiculaire à la direction principale, et des moyens de fixation de la rampe (10) au véhicule (2), pour que la direction de soufflage soit orientée vers le sol. Véhicule comportant un tel système.
Patent FR-2968634-A1 (FR)
Title: Pylone de fixation d'un moteur d'aeronef a helices propulsives non carenees
Inventor: BENSILUM STEPHANE EMMANUEL DANIEL
IPC: B64C21/04
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un pylône (401) de fixation d'un moteur d'aéronef à hélices (104) propulsives non carénées, ledit pylône (401) assurant la fixation d'un système propulsif (102) au rétreint (103) de l'aéronef, ledit pylône (401) présentant un bord de fuite (402), avec une face supérieure (611) et une face inférieure (612), d'un flux d'air rencontré par le pylône (401) caractérisé en ce que au moins une des deux faces, parmi la face supérieure (611) et la face inférieure (612) du bord de fuite (402), est, au moins partiellement, inclinable.
Patent FR-2968798-A1 (FR)
Title: Method for authenticating stopper for closing bottle containing liquid, involves detecting remarkable elements of random pattern on visible surface of stopper, and marking remarkable elements by laser or inkjet to form remarkable pattern
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: G06K9/78
Filed: 2010-12-09
Abstract: The method involves detecting remarkable elements (2) of a random pattern on a visible surface of an object i.e. stopper (1), where the remarkable elements are detected by acquiring and processing an image of the surface. The remarkable elements are marked by a laser or an inkjet to form a remarkable pattern (3), where the remarkable pattern is stored in a database. A reference code (4) is assigned for authenticating the remarkable pattern, where the reference code is stored in the database, and the database is queried by using the reference code. Independent claims are also included for the following: (1) a system for authenticating an object having a random pattern on a visible surface (2) a stopper for closing a bottle containing liquid, comprising a marking.
Patent FR-2969445-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un reseau d'acces sans fil
Inventor: THILY ERICK
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sélection d'un réseau d'accès sans fil par l'intermédiaire du quel un terminal accède à un troisième réseau de communication, le procédé de sélection comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un équipement de communication offrant un accès au troisième réseau de communication par l'intermédiaire d'au moins un premier et un deuxième réseau d'accès sans fil : - réception d'une demande d'attachement du terminal au premier réseau d'accès sans fil (public), - comparaison d'un identifiant du terminal avec une pluralité d'identifiants de terminaux autorisés à se connecter au deuxième réseau d'accès sans fil (privé), - émission d'un message de refus d'attachement du terminal au premier réseau d'accès sans fil lorsque le terminal est autorisé à s'attacher au deuxième réseau d'accès sans fil.
Patent FR-2975623-A1 (FR)
Title: Pressing and guiding piece for counter-comb of detachable/removable clipping head of electric clipper used by e.g. dog groomer, has two front pressing ball bearings and two lateral guiding ball bearings fixed on body of piece
Inventor: BRUN JEAN MARC
IPC: B26B19/06
Filed: 2011-05-23
Abstract: The piece has two front pressing ball bearings (1) and two lateral guiding ball bearings fixed on a body (PP) of the piece. The ball bearings are fixed on axles (3, 5) that are force-fitted into receiving holes positioned at specific points on the body of the piece, where the diameter of each ball bearing is about 7 to 8 mm. Positioning feet (4) are formed as pins and force-fitted into an orifice. The body is made of milled steel and subjected to heat-treatment to assure certain elasticity in a zone of a screw hole (6).
Patent FR-2977364-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant et procede de fabrication correspondant
Inventor: DUFOUR BRUNO
IPC: H01G9/04
Filed: 2011-07-01
Abstract: La présente invention concerne notamment un collecteur de courant (3) pour système de stockage de l'énergie électrique (1) comportant une couche conductrice de protection (5), ladite couche conductrice de protection (5) comprenant : - entre 30% et 85% en proportion en poids de matière sèche d'une matrice de copolymère, - entre 70% et 15% en proportion en poids de matière sèche de charges conductrices, en complément de la proportion en poids de matière sèche de copolymère afin d'atteindre un total de 100%.
Patent FR-2970953-A1 (FR)
Title: Film pour produit d'emballage, notamment une enveloppe
Inventor: CHAPALAIN FLORIAN
IPC: B65D27/00
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne un film 2 comportant au moins une couche d'impression 3 et une couche non-tissée 4 présentant une masse volumique inférieure à 0,5g/cm . L'invention concerne également un produit d'emballage, notamment une enveloppe comprenant un tel film, et un procédé d'obtention d'un film décrit ci-dessus dans lequel le film 2 est obtenu par assemblage, par exemple par extrusion lamination ou par contre-collage , d'une couche d'impression et d'une couche non-tissée.
Patent FR-2971981-A1 (FR)
Title: Dashboard body for motor car, has relief extended into cavity from bottom upto apexes, which are arranged on side of opening of cavity, where relief is connected with bottom of cavity by frangible connection
Inventor: ROBIN STEPHANE
IPC: B60R21/205
Filed: 2011-02-24
Abstract: The body (3) has a cavity (7) comprising dimensions, which are adapted to a passenger airbag, where the cavity has bottom (11) and an opening (9) that are arranged in an area for receiving a standardized impact of a head. A relief (21) extends into the cavity from bottom upto apexes (23), which are arranged on a side of the opening. The relief is connected with the bottom of the cavity by a frangible connection, where the connection comprises a weakening line (31). The bottom comprises apertures (27), which are bounded by peripheral edges (29).
Patent FR-2972820-A1 (FR)
Title: Dispositif interactif robuste aux ombres portees
Inventor: GUERAULT FREDERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un système d'acquisition et de traitement d'images pour façade interactive tel qu'un distributeur automatique de denrées, un panneau ou vitrine interactive. Un tel dispositif est agencé de sorte que le système d'acquisition et de traitement d'images filtre toute ombre portée par un pointeur à proximité de la façade interactive.
Patent FR-2973506-A1 (FR)
Title: Electric sensor for use on rear axle of running gear to measure rotational speed of wheels of car, has electric cable passed through hole for being connected to body of case, and guide sleeve whose end positions are retained by clamping
Inventor: TISSERAND DAVID
IPC: G01D13/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: The sensor (50) has an electric cable (26) connecting a detection system casing to an external electrical equipment. An articulated guide sleeve (52) is formed with an axial hole and fixed on a cylindrical body (44) of the casing by a joint. The electric cable is passed through the axial hole for being connected to the cylindrical body. The joint comprises a pivot that allows the movement of the guide sleeve around its axis (A), where end positions of the guide sleeve are retained by clamping.
Patent FR-2973805-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant du 3,3,3-trifluoropropene et de l'ammoniac
Inventor: BOUTIER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C08J9/14
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne une composition à base de 3,3,3-trifluoropropène et d'ammoniac, ainsi que son utilisation, notamment en tant que fluide de transfert de chaleur.
Patent FR-2979161-A1 (FR)
Title: Procede de transmission pour tele-releve de compteurs de fluide
Inventor: FARNIER ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2011-08-16
Abstract: Procédé de transmission pour télé-relève de compteurs de fluides selon lequel un compteur comporte un module (E3 ), (E3 ), (E3 ), (E3 ), (E3 ) apte à transmettre dans la bande de fréquence VHF une trame d'informations de télé-relève vers un serveur (E1) comportant un récepteur radio apte à recevoir dans la bande de fréquence UHF, procédé selon lequel un concentrateur (E2 ), (E2 ) reçoit la trame d'informations en provenance du module (E3 ), (E3 ), (E3 ), (E3 ), (E3 ) dans la bande de fréquence VHF et transmet ladite trame d'informations dans la bande de fréquence UHF au serveur (E1).
Patent FR-2980316-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'un alternateur de vehicule automobile, et alternateur de vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02J7/24
Filed: 2011-09-21
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la régulation d'un alternateur (3) de véhicule automobile destiné à être accouplé à un moteur thermique du véhicule et apte à produire une tension d'alimentation (Ubat) d'un réseau de bord (4) du véhicule. La tension d'alimentation est asservie à une valeur de consigne (Uref) au moyen d'une boucle de régulation (3, 7, 8, 10). La boucle de régulation comprend des moyens d'acquisition numériques (7) d'une valeur échantillonnée (Us) de la tension d'alimentation et contrôle un signal d'excitation (9) de type à largeur d'impulsion variable (DC_EXC) commandant un courant d'excitation (l_EXC) circulant dans un enroulement d'excitation de l'alternateur. Conformément à l'invention, on limite (13, Cth) des variations de la valeur échantillonnée entre un seuil inférieur et un seuil supérieur autour d'une valeur moyenne (14) de la valeur échantillonnée (11, 12).
Patent FR-2982858-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes comprenant des fonctions nitriles
Inventor: MARION PHILIPPE
IPC: C07D211/88
Filed: 2011-11-18
Abstract: La présente invention concerne la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles et de composés imide cycliques. Elle se rapporte plus particulièrement à la fabrication de composés comprenant des fonctions nitriles à partir de composés comprenant des fonctions carboxyliques, avantageusement d'origine naturelle et renouvelable, et à partir de méthyl-2 glutaronitrile (MGN) ou d'un mélange N de dinitriles comprenant du méthyl-2 glutaronitrile (MGN), de l'éthyl-2 succinonitrile (ESN) et de l'adiponitrile (AdN).
Patent FR-2986322-A1 (FR)
Title: Dispositif embarque de mesure de la masse et de la position du centre de gravite d'un aeronef
Inventor: DUBOIS ROBERT
IPC: G01G19/07
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (5) embarqué pour mesurer la masse d'un aéronef (G) comportant un élément creux (3) s'étendant d'une première extrémité (11) vers une deuxième extrémité (12) et un barreau (4) s'étendant à l'intérieur dudit élément creux (3) d'une extrémité encastrée (13) vers une extrémité libre (14). L'extrémité libre (14) comporte un premier capteur (21) et un deuxième capteur (22) pour réaliser respectivement une première mesure de distance et une deuxième mesure de distance, ledit dispositif (5) comportant d'une part un moyen de traitement (50) relié au premier capteur (21) et au deuxième capteur (22) pour générer une alerte lorsqu'une somme de la première mesure et de la deuxième mesure varie et d'autre part une unité de traitement (60) relié à au moins un desdits capteurs (21, 22) pour déterminer une information relative à une masse.
Patent FR-2970288-A1 (FR)
Title: Plaque de refroidissement par impact pour piece de turbomachine
Inventor: GIRI SHEO NARAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2012-01-05
Abstract: La plaque (50) comporte une zone intérieure (52) pourvue de trous de refroidissement, une paroi périphérique (60) entourant la zone intérieure (52) et faisant saillie hors du plan de la zone intérieure (52), un rebord périphérique (68) entourant la paroi périphérique (60) et se trouvant dans un plan espacé par rapport au plan de la zone intérieure (52), et une ou plusieurs nervures (70, 70A) dans l'épaisseur. L'une de ces nervures peut être disposée dans la zone intérieure (52), faire saillie depuis et hors du plan de la zone intérieure (52) et s'étendre d'une façon linéaire dans toute la zone intérieure (52). Selon une autre possibilité ou en plus, l'une de ces nervures (70, 70A) peut être disposée entre la paroi périphérique (60) et le rebord (68) et faire saillie hors du plan du rebord (68).
Patent FR-2987291-A1 (FR)
Title: Crimping blade for crimping edges of two sheet metal parts for e.g. door, of car, has elastic steel blade provided in front of crimping gimlet, where elastic blade is supported on edge of sheet metal part, to exert predetermined force
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D19/02
Filed: 2012-02-28
Abstract: The blade (1) has a crimping gimlet (5) allowing, during its displacement, to fold up an edge (2a) of a sheet metal part (2) on an edge (3a) of another sheet metal part (3) by deformation. An elastic steel blade (6) is provided in front of the crimping gimlet with respect to a displacement direction of the crimping blade, where the elastic blade is supported on the edge of the latter sheet metal part, to exert a predetermined force. The elastic blade includes an end (6a) fixed to the crimping blade, and another end (6b) intended to rest and rub against the edge of the latter sheet metal part. An independent claim is also included for a crimping installation.
Patent FR-2988063-A1 (FR)
Title: Voie ferree, vehicule ferroviaire pour circuler sur la voie ferree et ensemble comprenant la voie ferree et le vehicule ferroviaire
Inventor: WAX-EBELING JURGEN JOSEPH ERICH
IPC: B60L13/03
Filed: 2012-03-14
Abstract: La voie ferrée pour véhicule ferroviaire comprend deux files de rails (4) parallèles s'étendant suivant une ligne médiane longitudinale en étant espacées transversalement. Elle comprend en outre, sur au moins un tronçon longitudinal, une file de plaques (6) s'étendant suivant la ligne médiane longitudinale (L) et formant une partie fixe d'un moteur linéaire à induction. Chaque plaque (6) est conductrice d'électricité et magnétique à aimantation non permanente ou amagnétique. Chaque plaque (6) est isolée électriquement.
Patent FR-2989140-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance pour une turbomachine
Inventor: PETTINOTTI SERGE DOMINIQUE
IPC: F02C7/36
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de puissance, en particulier pour une turbomachine telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant un arbre de transmission (40) relié à un arbre moteur (31) par des moyens de liaison (30), tels que des engrenages de renvoi d'angle, pour l'entraînement d'équipements ou d'accessoires. L'arbre de transmission (40) est destiné à fonctionner en régime supercritique et comprend des moyens d'amortissement des vibrations à sa vitesse de résonance.
Patent FR-2993090-A1 (FR)
Title: Procede de detection du colmatage d'un echangeur thermique
Inventor: PAUL NICOLAS
IPC: G01N27/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de différentes dégradations, par exemple le colmatage, d'un échangeur thermique, dans lequel on fait circuler dans un tube dudit échangeur une sonde à courant de Foucault multifréquence et on mesure avec celle-ci un signal de mesure fonction de l'environnement dans lequel la sonde se trouve, dans lequel, pour identifier les parties de ce signal correspondant au passage de la sonde au niveau des plaques entretoises, - on combine (S1) différentes composantes du signal de mesure pour déterminer un signal de détection, la combinaison ainsi effectuée étant choisie pour minimiser l'énergie du signal de détection, - on détecte (S2) sur ce signal des pics de détection, - on sélectionne parmi ces pics (S3) ceux qui présentent un espacement régulier, les pics ainsi sélectionnés correspondant au passage de la sonde au niveau des plaques entretoises.
Patent FR-2995587-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un organe d'entrainement de roue d'aeronef sur l'atterrisseur portant la roue.
Inventor: REMOND SEBASTIEN
IPC: B64C25/36
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un organe d'entraînement (30) de roue d'aéronef sur un atterrisseur ayant un essieu (1) qui porte la roue et qui est équipé d'une main d'essieu (3) ayant une face externe contre laquelle un frein peut être rapporté, le procédé comportant l'étape de rapporter un support (10) prenant appui sur une face interne de la main d'essieu qui est opposée à une face externe de celle-ci contre laquelle un frein (2) est rapporté , et de rapporter l'organe d'entraînement sur ce support.
Patent FR-2996622-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre d'un tuyau de transport de fluide a lest granulaire
Inventor: THIEBAUD FRANCOIS
IPC: F16L1/16
Filed: 2012-10-05
Abstract: Il s'agit de mettre en œuvre un tuyau (3) de transport de fluide. Pour cela, on pourvoit le tuyau (3) d'une enveloppe de lestage (5), et, le long d'un axe de pose, on immerge dans un fluide (11) ayant des mouvements, tel la mer, le tuyau ainsi pourvu, une masse de lest (7) contenant un matériau granulaire, tel du sable ou du gravier, étant apporté, avant immersion ou ultérieurement, dans ladite enveloppe, rendant fondrier au moins l'enveloppe de lestage.
Patent FR-2998937-A1 (FR)
Title: Réducteur a engrenage avec bouchon d'étanchéité assurant le maintien axial d'un ressort de rattrapage du jeu d'engrènement.
Inventor: CHAUVRAT PHILIPPE
IPC: B62D5/04
Filed: 2012-12-03
Abstract: L'invention concerne un réducteur à engrenage (1) pour module d'assistance de direction comprenant un carter (3), une vis sans fin (4) qui engrène avec une roue tangente (6), et un ressort de rattrapage de jeu d'engrènement (10) qui presse radialement ladite vis sans fin (4) contre la roue tangente (6), la paroi du carter (3) étant percée, dans le prolongement de l'axe (XX') de la vis sans fin, d'un orifice (14) obturé par un bouchon (15), le ressort de rattrapage de jeu (10) comprenant au moins un ergot de retenue (17, 18) qui fait saillie radialement à l'axe (XX') de la vis sans fin (4), et le moyeu (20) du bouchon (15) présentant une paroi de guidage (21) sensiblement transverse à l'axe (XX') de la vis sans fin (4), qui est conçue pour venir se placer axialement en vis-à-vis dudit au moins un ergot de retenue (17, 18), pour faire obstacle au déplacement axial du ressort (10) au-delà d'une course fonctionnelle prédéterminée.
Patent FR-3000263-A1 (FR)
Title: Detection d'un dispositif transactionnel
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: G06Q20/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention se rapporte à un Terminal comprenant des moyens de communication avec un dispositif personnel de réalisation de transactions, dit dispositif transactionnel, lesdits moyens de communication comprenant un premier module de communication comprenant une interface de lecture par contact, et un deuxième module de communication comprenant une interface de lecture sans contact. Selon l'invention, un tel terminal comprend un module de détection comprenant : - au moins un capteur de position de dispositif transactionnel, délivrant une donnée représentative d'une position d'un dispositif transactionnel par rapport audit terminal ; et - au moins un module de commande d'au moins un module de communication parmi lesdits premiers et deuxièmes modules de communication, ledit au moins un module de commande activant ledit module de communication en fonction de ladite donnée représentative de ladite position dudit dispositif transactionnel.