baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2744086-A1 (FR)
Inventor: GAUTIER JEAN PIERRE
IPC: B60T13/57
Filed: 1996-01-30
Abstract: The invention relates to a braking assistance pneumatic servomotor comprising a casing (10) having a symmetry axis (X-X') sealingly divided by at least one mobile wall structure (12) into a front chamber (14) permanently connected to a low pressure source and a back chamber (16) selectively connected to the front chamber (14) or to a high pressure source by means of a three-way valve (36) actuated by a control rod (30) susceptible of bearing, through the front face of a plunger (28), on to the back face of a pushrod (48) integral with a reaction disk (50), the plunger (28) sliding into a bore (26) of the mobile wall (12), the three-way valve (36) comprising a valve element (36) arranged in a back tubular part (22) of the mobile wall (12) and cooperating by means of a front annular face (40), with a first valve seat (28a) formed on the plunger (28) and with a second valve seat (20a, 20b) formed on the mobile wall (12), a space (35) being provided between the two valve seats and communicating with at least a radial passage (44) formed in the mobile wall (12) and opening out into the back chamber (16), at least one axial passage (37) being provided in the mobile wall (12) and opening out into the front chamber (14), the annular front face (40) of the valve element being biased in the direction of the valve seats by means of a valve spring (42). According to the invention, the second valve seat (20a, 20b) formed on the mobile wall (12) is obtained by joining at least two concentric, coplanar arcs of a circle (20a, 20b) having different radii.
Patent WO-9710160-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution pour produit ophtalmologique ou similaire
Inventor: BOUGAMONT JEAN-LOUIS
IPC: B65D81/24
Filed: 1996-09-11
Abstract: Dispositif pour la distribution d'un produit, conditionné sous forme d'un liquide, d'une crème ou d'un gel, particulièrement destiné à des applications cosmétiques, dermatologiques, pharmaceutiques ou ophtalmologiques, comprenant un récipient (1, 1') contenant le produit à distribuer, connecté par l'une de ses extrémités à une tête (3) pourvue d'un organe obturateur (8), caractérisé en ce que les surfaces de tout ou partie des pièces en contact avec le produit à distribuer subissent un traitement de manière à ce qu'un agent antibactérien demeure fixé sur lesdites surfaces lors de la distribution dudit produit.
Patent WO-9725564-A1 (WO)
Title: Canalisation flexible
Inventor: SECHER PHILIPPE
IPC: F16L33/34
Filed: 1996-12-23
Abstract: L'invention est relative à une canalisation flexible comportant une conduite flexible de transport d'hydrocarbures et un embout de connexion à l'extrémité de ladite conduite flexible, cette dernière étant du type comprenant au moins une carcasse interne (3), une sous-couche sacrificielle (4) et une barrière d'étanchéité (5), l'embout présentant un corps tubulaire dans lequel sont insérées la carcasse interne (3), la sous-couche sacrificielle (4) et la barrière d'étanchéité (5), et comportant une douille d'étanchéité sertie sur la barrière d'étanchéité. L'embout comporte une bague de retenue (25) solidaire de la carcasse interne (3) et des moyens de blocage (26; 33; 26, 33, 50) s'opposant à un déplacement axial de la bague de retenue dans le sens d'un désassemblage de la conduite et de l'embout.
Patent FR-2747334-A1 (FR)
Title: Cutting jig for scissors
IPC: B26B13/00
Filed: 1996-04-11
Abstract: The jig attached a pair of scissors to a table to hold one of the arms of the scissors in a horizontal plane. One of the arms of the scissors is extended to form a curved post fixed to a gripper (7-9). A lock assembly (10-12) allows clamping of the gripper onto the table. The curved arm can be integral with a pair of scissors or fixed to a pair of existing scissors. The post can be mounted on the gripper to allow rotation.
Patent FR-2752089-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique cylindrique
Inventor: FRADIN JEAN
IPC: H01M10/05
Filed: 1996-07-30
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimique à électrodes spiralées comprenant un conteneur, deux bornes de sorties de courant de polarité opposée, portées par ledit conteneur, chacune des sorties de courant comprenant une partie extérieure (7) au conteneur et une partie (8) située à l'intérieur du conteneur, et deux électrodes spiralées, l'une de polarité positive et l'autre de polarité négative raccordées électriquement à la sortie de courant correspondante, caractérisée en ce que au moins une borne 6, selon l'invention comprend un épaulement 51 cylindrique d'un diamètre supérieur à la dimension transversale de la partie extérieure 7 de la borne 6. L'électrode (11) selon l'invention est longue et est munie de plusieurs lamelles (4)reliées mécaniquement et électriquement à l'un des bords de l'électrode, saillantes audit bord. Ces lamelles sont rassemblées, selon l'invention, sur au moins une partie de la périphérie (10) de l'épaulement (51) afin d'établir le contact électrique entre l'électrode (11) et ladite sortie de courant.
Patent FR-2752962-A1 (FR)
Title: Systeme de transformation de mouvement
Inventor: GARIN GILLES
IPC: B60Q1/14
Filed: 1996-09-03
Abstract: Système de transformation de mouvement appliqué à au moins deux ensembles rotatifs ER1, ER2 d'axes principaux non concourants, permettant la transmission d'un déplacement angulaire d'au moins un élément 9, 10 d'un premier ensemble rotatif ER1 à au moins un élément 4, 5 d'au moins un second ensemble rotatif ER2, ledit premier ensemble rotatif ER1 étant au surplus libre en rotation autour d'un second axe perpendiculaire au premier, caractérisé en ce que chaque élément 9, 10 dudit premier ensemble rotatif ER1 est muni d'un organe de liaison mécanique 12, 13 destiné à coopérer avec un organe de liaison mécanique 14, 15 d'un élément 4, 5 d'un second ensemble rotatif ER2, lesdits organes 12, 13, 14, 15 étant configurés de manière à simultanément transmettre et transformer le mouvement rotatif dudit élément 9, 10 du premier ensemble ER1 en un mouvement rotatif d'un élément 4, 5 autour de l'axe dudit second ensemble ER2, sans inhiber la rotation d'aucun des éléments 9, 10 du premier ensemble ER1 autour de leur second axe de rotation, et indépendamment du fonctionnement des autres éléments desdits ensembles.
Patent FR-2754658-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission radioelectrique comportant des mobiles de telecommunications, procede pour se connecter sur un tel systeme et mobile dans lequel ledit procede est applique
Inventor: COUTANT FRANCOIS
IPC: H04W48/18
Filed: 1996-10-16
Abstract: Ce système comporte une première station de base B1 qui a une zone de couverture Z1. Des mobiles M1 et M2 sont reliés à ce système. L'un au moins des mobiles de ce système comporte des moyens pour se connecter à un autre système, par exemple, le système ayant une base B2 présentant une zone de couverture Z2 plus ou moins commune avec la zone Z1. Le choix du système, au gré de l'utilisateur, est basé sur une statistique de temps portant sur la possibilité de se raccorder sur un autre système. Application: radio cellulaire.
Patent FR-2756882-A1 (FR)
Title: Bearing ring for little end of connecting rod in internal combustion engines for vehicle
Inventor: COMA GILLES
IPC: F16C7/02
Filed: 1996-12-06
Abstract: The bearing for the little end of a connecting rod (9) of an internal combustion engine consists of a ring bush in a material with a low coefficient of friction. It is inserted in the axial hole provided in the little end of the rod. The ring (10) receives a piston gudgeon pin (11) mounted in journals of which the carrying surfaces are lubricated by the feeding of oil from the source in the big end of the rod.  The ring co-operates with oil retention grooves (12) designed to provide an oil feed to the bearing when the oil penetrating through the two axial ends of the ring is insufficient to alone provide the lubrication of the bearing surface of the gudgeon pin.
Patent FR-2756753-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif perfectionne d'epuration catalytique d'effluents gazeux
Inventor: MORLEC JEAN
IPC: B01D53/86
Filed: 1996-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'épuration où l'on fait transiter des effluents pollués dans une cage (2) où tourne une couronne (1) cloisonnée d'axe vertical contenant une charge (M) d'un matériau solide présentant une grande surface d'échange thermique et, contre sa paroi intérieure, un lit catalytique (9). Un point de fonctionnement autotherme est atteint en incluant dans le lit catalytique des moyens de chauffage (des résistances électriques par exemple) que l'on connecte temporairement au réseau d'alimentation, à la suite de quoi les opérations d'épuration avec mise en rotation de la couronne et circulation d'effluents sont lancées. La régulation thermique est ensuite assurée par injection contrôlée dans les effluents soit d'un carburant soit d'eau pulvérisée par exemple, au moyen d'injecteurs (15, 16). Application à l'incinération des COV par exemple dans des effluents industriels.
Patent FR-2759700-A1 (FR)
Title: New imidazo-benzothiazine derivatives
Inventor: DE PERETTI DANIELE
IPC: C07D513/04
Filed: 1997-02-20
Abstract: Imidazo2,1-c1,4-benzothiazine derivatives of formula (I) and their salts are new. R1-R3 = H or Me.
Patent FR-2759912-A1 (FR)
Title: Composite material for moulding artificial bone products for biomedical use
Inventor: KATEB DJAMEL
IPC: A61L27/46
Filed: 1997-02-26
Abstract: Composite materials useful in biomedical applications e.g., as a replacement for bone tissue, are made from a mixture of ceramic powder and polyethylene fibres by dipping the mixture in a solvent and subsequently moulding the mixture under pressure.
Patent FR-2760674-A1 (FR)
Title: Rotary cutting tool with detachable cutters
Inventor: DIEU ANDRE
IPC: B27G13/04
Filed: 1997-03-11
Abstract: Rotary cutting tool with detachable cutting blades of the type consisting of a stack of metallic discs threaded onto a shaft (2,21), the said discs consisting of peripheral cut- outs. The juxtaposition of the cut-outs of the discs determines one or more reception throats for the cutting blade. It is characterised in that the metallic discs (3,20) are obtained by pressure casting.
Patent FR-2763302-A1 (FR)
Title: Motor vehicle body auxiliary component, used e.g. fixing spare tyre holder, battery trays, spare fuel cans etc., to vehicle
Inventor: SIMONET STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 1997-05-13
Abstract: A component (10) such as a spare wheel or battery holder or a fuel tank, attached to a vehicle body by a bead of a polymerisable adhesive, is held in place while the adhesive polymerises by means of lugs (20) on the underside of the component, fitted with elastic tongues (38) which grip the back of the body panel. Each elastic tongue has a U-shaped connecting piece with its recess shaped to engage with the projection. In a variant of the design the tongue is made in one piece with the end of the projection. When the component is fitted a pressure is applied to it which flattens the adhesive bead and causes the tongues or engage with the back of the vehicle body panel, holding the component in position while the adhesive polymerises.
Patent FR-2764428-A1 (FR)
Inventor: REIGNIER PHILIPPE
IPC: H02G15/068
Filed: 1997-06-10
Abstract: The invention concerns a cable end comprising a conductor (1), an insulating sheath (2) arranged around the conductor and having an end (3) recessed relative to an end of the conductor, a conductor cable shield (4) arranged around the insulating sheath (2) and defining with the conductor a series of equipotential surfaces (15), combined with an insulating sleeve (11) comprising a tubular body (10) extending in a line with the insulating sheath and a series of skirts (13, 14) extending in outward projection around the tubular body, at least one of the skirts (13) having, along an axial section, a profile substantially identical to a corresponding equipotential surface profile.
Patent FR-2755899-A1 (FR)
Title: Display sheet for information
IPC: B42D15/00
Filed: 1997-09-11
Abstract: The display sheet has at least two folds (A,B) which are preformed on the face PI and -or P2 of the sheet which are perpendicular to each other and each parallel to the two opposed edges of the sheet defining at least four parts (1-4). The folds are grooved or single pre-cut from one of the edges of the sheet to the point of intersection with the other fold.  The point of intersection of the folds can be at the centre of the sheet. The second fold (B) can be single formed from the point of intersection with the first fold and a third fold C can be formed on one face of the sheet.
Patent FR-2755339-A1 (FR)
Inventor: MITCHELL JOHN
IPC: H04W12/06
Filed: 1997-09-17
Abstract: The method operates in a system including a switching center (212), a base station (312) responsive to the switching center and a mobile communication unit (320) responsive to the base station, and includes receiving a first message (52) from the mobile communication unit; in response to the first message, determining whether the mobile communication unit is fraudulent; based on the determination, receiving a second message (55) at the switching center from a dedicated fraud indicator wireline connection (36); and in response to the second message, terminating the wireless communication of the mobile communication unit.
Patent FR-2769007-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension en une matiere semi-rigide pour un, deux ou trois conditionnements en forme de prisme droit
Inventor: FERRARI HUBERT
IPC: B65D71/40
Filed: 1997-10-01
Abstract: Dans ce dispositif, des parties inclinées (21), attenantes aux panneaux (20), formant un toit au-dessus de la partie supérieure de l'un des conditionnements (1), tandis que des parties formant languettes (24) également attenantes aux panneaux (20) sont engagées dans des parties formant soufflet d'un second conditionnement (1) contigu au premier.
Patent FR-2769297-A1 (FR)
Title: Container with pressure release element, used esp. for sparkling wine
Inventor: LECLERC PASCAL VINCENT FRANCOI
IPC: B65D23/00
Filed: 1997-10-08
Abstract: The container has an aperture (1) in its neck between its cork (2) and the surface of the wine.  The aperture is covered by an adhesive strip (5), a collar or a stopper (6) which is removed to release the gas from the bottle and allow the cork to be removed safely. The hole can be made by drilling, milling or molding in an existing container, or by any other procedure when manufacturing a new bottle, and can be covered by a self-sealing, self-adhesive or welded element.
Patent FR-2769623-A1 (FR)
Title: A new process for the isomerization of 8C aromatic compounds to produce xylenes
Inventor: JOLY JEAN FRANCOIS
IPC: C07C5/27
Filed: 1997-10-14
Abstract: The process enables an increase in the yield of xylenes by the incorporation of a dehydrogenation stage of 8C naphthenes and paraffins formed as by-products of the isomerization reaction. The charge to be treated (comprising a mixture of xylene and ethylbenzene) is admitted to the isomerization zone R1 together with pure (1) and re-cycled (12) H2. The effluent from R1 passes to the separation zone S1 from which H2 is recovered and re-cycled to R1, and the remaining effluent heated in F1. From here, the effluent (4) is enriched with in re-cycled H2 (12) then passed into the dehydrogenation zone R2. From R2, the H2 is recovered and the remaining effluent evacuated via (6). H2 purges are effected via lines (15) and (16). The effluent evacuation zone may also comprise a separation zone for 8C aromatics with an evacuation line for 8C aromatics and one for compounds other than 8C aromatics, a separation zone for compounds boiling between 80 - 135 deg C, a re-cycling line for these compounds to the isomerization zone and an evacuation line for the remaining effluent.  An Independent claim is also included for the installation required for the process.
Patent FR-2772042-A1 (FR)
Title: Synergistic mixtures of type I and/or type II anti-oxidants in an ester of an oil
IPC: A23K3/00
Filed: 1997-12-10
Abstract: Antioxidant composition for the protection of products comprising a mixture of type I and/or type II anti-oxygen compounds in a solvent comprising one or more esters of one or more oils, is new. Type I anti-oxygen compounds are those that are effective through binding with free radicals.  Type II are those that work by complexing with metal salts present in trace amounts in fats.  The solvent is preferably one of the following; (i) a methyl, (ii) ethyl, (iii) propyl, or  (iv) butyl ester of colza (rapeseed), (v) sunflower, (vi) peanut, (vii) maize, (viii) or soya oil. The anti-oxygen compounds are preferably any of the following; (i) ascorbic and isoascorbic acids and their sodium and calcium salts; (a) 5,6-diacetyl ascorbic acid; (b) 6-palmitoyl ascorbic acid; (ii) extracts of natural origin, rich in tocopherols;  (a)  alpha ,  psi , and  delta -tocopherols; (b) propyl, octyl and dodecyl gallates; (c) butyl hydroxy anisole; (d) butyl hydroxy toluene; (e) ethoxyquine; and (f) citric, malic, tartaric and phosphoric acids, and their salts.   The compositions may further contain potentiators, particularly the following; (i) glyceride esters of organic acids; (ii) malic; (iii) tartaric; (iv) citric; (v) lactic; (vi) orthophosphoric and fumaric acids; and  (vii) their fatty esters. The compositions may also contain one or more surfactants especially the following; (i) sorbitol; (ii) mannitol; (iii) polyethylene glycol, glycol; and (iv) their derivatives and mixtures.   Preferably the compositions contain 5 - 70% of the anti-oxygen compound and 2 - 40% of a surfactant.
Patent FR-2757553-A1 (FR)
Title: Security wall for use with uprights
Inventor: WANDLER KLAUS
IPC: E04B2/74
Filed: 1997-12-11
Abstract: The wall has vertical profiled uprights (1), which each have a wall skin (2) on both sides. The skins are attached using only self-tapping screws, which each pass first through a plaster panel, and then through a layer of sheet steel.Each wall skin has a second sheet steel layer (6) which is separated from the first (4) by plaster slabs (3,5), and whose external side can be also be covered by plaster (7). The layer is formed from sheet steel panels whose thickness is not greater than 1.5 mm, and which have overlapping joints (8). Each layer has a separate group of fastening screws (9,10,11).Both sheet steel layers of each wall skin may have a thickness of between 0.4 and 1.0 mm
Patent FR-2772828-A1 (FR)
Title: Closing device for oil filling tube in vehicles,
Inventor: DEBRUT JEAN PIERRE
IPC: F01M11/00
Filed: 1997-12-22
Abstract: The closing device (10) for the opening of the oil filling tube, has the free upper end (35) of a cylindrical filling tube (12), designed to receive a cap (16), which carries an annular sealing ring (40) and two lugs (18, 19), which are diametrically opposed, and which pass through the radial cut outs (21, 22) in the central orifice (17) in the annular partition (14), which is fitted into the filling tube. The lower face of the partition carries two locking ramps (30), for locking the cap into position.
Patent WO-9849975-A1 (WO)
Title: Implant in particular for replacing a body of vertebrae in backbone surgery
Inventor: CROZET YVES
IPC: B65D5/4805
Filed: 1998-04-30
Abstract: The invention concerns a implant comprising first and second elements (20a, 20b) supporting subjacent and superjacent vertebral plates, means (13a, 13b, 23) retaining said support elements one above the other and at least a mobile member (30a, 30b) for varying the distance between the two support elements. The invention is characterised in that the retaining means comprise at least sliding means (13a, 13b, 23) provided between the two support elements, and the or each mobile member consists of a cam with discrete positions (30a, 30b) driven in rotation about a substantially horizontal axis substantially parallel to the saggital plane. The invention is useful for replacing a body of vertebrae in backbone surgery.
Patent WO-9905126-A1 (WO)
Title: Perfluorovinyl ionic compounds and their use in conductive materials
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: H01M8/103
Filed: 1998-07-27
Abstract: The invention concerns ionic compounds wherein the negative charge is highly delocalized. The compounds contain at least a perfluorovinyl group and at least a group selected among -O or one of the groups -NC N, -(C N)2, -NSO2R, -C[SO2R]2 or a pentacyclic group comprising at least a group N, C-C N, CR, CCOR, or CSO2R. The compounds and/or their polymers are useful for preparing material with ionic conduction, electrolytes and selective membranes.
Patent WO-9914054-A1 (WO)
Title: Machine for printing flat objects, in particular envelopes, with printing drum and thickness compensating device
Inventor: BAUMANN HERVE
IPC: B41K3/64
Filed: 1998-08-21
Abstract: The invention concerns a machine comprising two feed rollers (3, 14), one of which at least is a power-operated roller, and a rotating printing drum (6) co-operating with a counter-printing power-operated roller (17). The rollers (17, 14) are borne by the ends of a lever consisting of two yokes, pivoting in its middle (11) and articulated thereat by an articulation with adjustable stop; The displacement of said feed roller (14) following the passage of an envelope (24') between the feed rollers (3, 14) causes the lever to pivot thereby bringing about a corresponding displacement of the counter-printing roller (17), if the latter has not already been displaced by at least said corresponding displacement during the passage of a preceding object (23').
Patent WO-9919205-A1 (WO)
Inventor: JULIAN YVON
IPC: B63B39/06
Filed: 1998-10-13
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui de la construction de navires. La présente invention a pour objet un dispositif pour stabiliser l'assiette d'un navire, c'est-à-dire pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire. Le dispositif selon l'invention comporte un aileron (8) amovible, mince et déformable.
Patent FR-2775304-A1 (FR)
Inventor: LEFEBVRE BERNARD
IPC: E02B3/12
Filed: 1998-02-26
Abstract: The paving blocks (11-18) are made from concrete and have a truncated pyramidal shape. They are laid in a variety of configurations with their apexes alternately up and down, and they can be positioned to give flush or irregular upper surfaces. Variants of the design can be in the shape of cones with circular or polygonal bases.
Patent FR-2777168-A1 (FR)
Title: Baby comforter
Inventor: VAIVRE LAURENCE DOURET
IPC: A63H3/00
Filed: 1998-04-14
Abstract: The baby comforter comprises main piece (1) on which is mounted a secondary piece (2). The main piece is in the shape of a dolphin made from a padding material enclosed in a fabric cover. This forms a gripping part for the baby and a part for exercising his/her fingers (7).  The secondary piece is in the shape of a dummy (3).
Patent FR-2764122-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour ensemble de piles a combustible
Inventor: DAVIS JAMES LYNN
IPC: H01M8/24
Filed: 1998-05-28
Abstract: Un ensemble de piles à combustible présente des plaques bipolaires thermoplastiques prises en sandwich entre un certain nombre d'ensembles d'électrodes (30, 30') pour former un empilage. Une plaque bipolaire thermoplastique (35) est placée en alternance avec un ensemble d'électrodes (30) de sorte qu'un côté (31) de la plaque est adjacent et lié par adhésion à la surface correspondante d'une anode de l'assemblage d'électrodes (34), et l'autre côté (39) est adjacent à la surface correspondante d'une cathode (32) dans l'assemblage d'électrodes voisin (30'). La liaison par adhésion sert également à étanchéifier les gorges à combustible et à oxydant (37).
Patent FR-2763900-A1 (FR)
Inventor: BERGER REINHARD
IPC: B60W50/02
Filed: 1998-05-29
Abstract: The invention relates to a method and a device for controlling a clutch.