baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2916259-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de cuisson/regeneration multiniveau pour cours de cuisson/regeneration d'aliments a servir en une seule fois
Inventor: ZANCHETTA MORENO
IPC: F24C7/08
Filed: 2008-04-04
Abstract: L'invention concerne une méthode et un système de cuisson/régénération multiniveau pour fours de cuisson/régénération d'aliments en une seule fois avec une fonction primaire de cuisson/régénération multiniveau.Selon l'invention, on accède, par la sélection d'un bouton 60 de la fonction primaire de cuisson/régénération multiniveau, à une fonction secondaire qui en phase de réglage d'un premier niveau correspondant au plat contenant l'aliment choisi, active un mécanisme de contrôle qui considère des temps définis successivement, en les contrôlant afin de permettre, dans les phases successives guidées, le chargement de plats correspondants aux niveaux, pour ensuite retirer du four tous les plats au même moment.Applications : cuisson/régénération des aliments destinés à des collectivités, comme les fours pour la restauration, à servir en une seule fois.
Patent FR-2931587-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif optique a composants optoelectroniques integres
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2008-05-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif optique à composants optoélectroniques intégrés (12), comportant les étapes de : a) réalisation d'une structure de protection (100) comprenant un support dans lequel est réalisé au moins un trou borgne (104), un élément optique (106) étant disposé dans le trou borgne ; b) solidarisation du support à un substrat (10) comprenant les composants optoélectroniques intégrés, le trou borgne formant une cavité dans laquelle l'élément optique fait face à un des composants optoélectroniques ; c) réalisation de connexions électriques à travers le substrat et/ou entre le substrat et le support et/ou à travers le support, et/ou réalisation d'un amincissement du substrat et/ou du support ; d) réalisation d'une ouverture à travers la paroi de fond du trou borgne, découvrant au moins une partie du champ optique de l'élément optique.
Patent FR-2937572-A1 (FR)
Title: Element's e.g. cylinder head, sealing surface forming method for e.g. diesel engine, involves realizing fusion of metallic alloy on partial zone of sealing surface by heat source e.g. laser beam, to eliminate surface defects on zone
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: B23C3/00
Filed: 2008-10-24
Abstract: The method involves forming a blank of a sealing surface (5) by milling, and forming a coating on the sealing surface by milling, where the sealing surface includes orifices for passage of fluid such as water and oil. Fusion of metallic alloy (7) on a partial zone of the sealing surface is realized by a heat source e.g. laser beam (12) such as carbon di-oxide beam, to eliminate surface defects on the zone, where the fusion of the metallic alloy is formed between formation of the blank and formation of coating. An independent claim is also included for a method for obtaining a cylinder head made of metallic alloy.
Patent FR-2944532-A1 (FR)
Title: Collection device for collecting products or objects i.e. wastes, for mobile collection machine, has inlet opening for entry of products or objects in lower opening, and regulation units regulating distance between zone and ground
Inventor: ROUSSET PHILIPPE
IPC: E01H1/00
Filed: 2009-04-15
Abstract: The device has a deflector (18) transversely extending with respect to displacement of a machine, determining an interior deflection zone (29) turned towards interior of a box (9) and extending to bottom from a front lower transversal edge (21) of the box. A junction zone (28) connects the interior deflection zone and a front deflection zone (20) by forming a fold determining an inlet opening (31) with the ground for entry of products or objects in a lower collection opening (13), and comprises regulation units for regulating distance between the junction zone and the ground.
Patent FR-2944545-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le verrouillage/deverrouillage d'un element sur et hors d'une structure.
Inventor: ECOCHARD MICHEL
IPC: H01M50/249
Filed: 2009-04-20
Abstract: Ce dispositif pour assurer le verrouillage/déverrouillage d'un élément muni d'un verrou sur/hors d'une structure munie d'un logement apte à recevoir la partie active dudit verrou, comprend : - un fourreau cylindrique (1) recevant coaxialement une première tige creuse mobile en rotation par rapport à l'axe de révolution dudit fourreau (1), et dont l'extrémité supérieure est pourvue d'un moyen (2) apte à coopérer avec le verrou dudit élément, et une seconde tige, coaxiale et interne par rapport à la première tige creuse, mobile en translation et en rotation, respectivement selon et par rapport à l'axe de révolution dudit fourreau, et dont l'extrémité supérieure est munie d'un moyen (3) apte à coopérer avec la partie active du verrou de telle sorte à pouvoir actionner celle-ci en position opérationnelle de verrouillage ou de déverrouillage ; - des moyens (4, 5, 6, 7, 9, 11) pour assurer la rotation de chacune des deux tiges par rapport à l'axe de révolution du fourreau, indépendamment l'une de l'autre ; - et des moyens (10) pour assurer le déplacement en translation de la seconde tige.
Patent FR-2946930-A1 (FR)
Title: Variable side carriage for seat backrest of motor vehicle, has wing rotating mechanism rotating wings constituting carcass of side pads, so that longitudinal frontal edges move in direction opposite to direction of centrifugal force
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-06-22
Abstract: The carriage has two side pads rotating around axes parallel to a longitudinal plane of a seat backrest. A control mechanism controls movement of the pads. A solid weight is provided in the control mechanism and moves in a direction of a centrifugal force acting on a wing rotating mechanism when a passenger of a motor vehicle turns. The wing rotating mechanism rotates wings (6) constituting a carcass of the side pads, so that longitudinal frontal edges move in a direction opposite to the direction of centrifugal force. The solid weight includes a beam (3).
Patent FR-2947594-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'assemblages en materiau fibreux pour la realisation d'une structure de support, assemblages obtenus par ce procede et structure mettant en oeuvre ces assemblages
Inventor: BOCQUET JEAN FRANCOIS MAURICE
IPC: F16B2/04
Filed: 2009-07-10
Abstract: Procédé pour la fabrication d'un assemblage dans une structure de support, constitué de pièces (7,8) en un matériau fibreux formant un élément au moins en partie creux (10), allongé, avec un axe longitudinal de symétrie (9), délimitant une zone interne (11) et une zone externe (12), caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser sur les deux portions d'extrémité (13) de l'élément creux une densification, à exercer, sur chacune des deux portions terminales de l'élément creux allongé, des efforts de traction vers l'extérieur et en sens opposés l'un de l'autre selon son axe longitudinal pour créer un effort de précontrainte axiale de valeur déterminée, et à maintenir l'élément creux allongé dans cet état de précontrainte au cours de la mise en oeuvre de l'assemblage dans la structure. L'invention concerne également les assemblages obtenus par ce procédé et les structures utilisant de tels assemblages.
Patent FR-2949914-A1 (FR)
Title: Alternateur a redressement synchrone pour vehicule automobile, equipe de moyens electroniques de gestion de defauts
Inventor: DOS SANTOS VICTOR
IPC: H02H7/125
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'alternateur selon l'invention comprend un stator (S), un rotor (R), des moyens de redressement synchrone (20, 21) pour redresser en une tension continue (B+) des tensions alternatives (φ1, φ2, φ3) fournies par le stator (S) et des moyens de régulation de tension (3) pour réguler la tension continue. Conformément à l'invention, l'alternateur comprend également des moyens de détection de défauts (211, 22) pour détecter des défauts (DEF) dans les moyens de redressement synchrone (2) et fournir des informations de détection de défauts (DEF) aux moyens de régulation de tension (3). Selon une autre caractéristique, des moyens (211) sont prévus pour mémoriser des informations (DEF) sur des défauts détectés et/ou transmettre celles-ci à une unité de commande électronique (4) du véhicule.
Patent FR-2953076-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu d'energie electrique a partir d'une source d'energie electrique continue
Inventor: SCHWANDER DENIS
IPC: H02J1/10
Filed: 2009-11-26
Abstract: Ce convertisseur comprend un onduleur (2) et une unité de conversion (UCa) dans laquelle un transformateur (3) alimente un redresseur commandé composé de selfs saturables (Lsat1 et Lsat2) et de diodes de puissance (D1, D2). Selon l'invention, un circuit réactif série (Lr) associé au transformateur (3) coopère avec le redresseur commandé pour déphaser la tension (Ve) appliquée au primaire du transformateur (3) par rapport au courant (le) qui y circule. Le déphasage est régulé par une tension de commande (Vc) en fonction des variations de la tension de sortie (Vs) du convertisseur.
Patent FR-2964041-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration amovible, notamment pour un recipient tel qu'une bouteille
Inventor: MARCONI PIERRE
IPC: A47G19/12
Filed: 2010-08-26
Abstract: Un dispositif de filtration pour un récipient comportant : - un récipient comportant un élément inférieur (1) et un élément supérieur (2) doté d'un orifice de vidange (3), l'élément supérieur pouvant être fixé de manière étanche sur l'élément inférieur de manière à constituer un récipient fermé ; - un dispositif de filtration interne comportant : - un réservoir (11) comportant un orifice dans sa partie supérieure permettant l'écoulement de son contenu lorsque le récipient est penché vers la gauche ou vers la droite ; - un filtre (13) - un support-filtre (12) destiné à recevoir de manière étanche la partie supérieure du filtre 13 et le réservoir (11); - un élément de structure (14) coopérant avec le support-filtre (12) de manière à délimiter un volume intermédiaire (16) permettant de recueillir le liquide à la suite de l'écoulement par le dit orifice (18), l'élément de structure comportant en outre un canal d'écoulement du liquide de bas vers le haut ; Le dit dispositif de filtration interne étant disposé à l'intérieur du récipient de manière à permettre la collecte du liquide filtrée après le passage dans le filtre.
Patent FR-2957111-A1 (FR)
Title: Sliding door abutment and guide rail assembly for sliding door stopping device in sliding door translation system, has spacer supported against edge of guide rail when two flanges are in closer position and arranged between two flanges
Inventor: MARTIN REMY
IPC: E05D15/06
Filed: 2010-03-02
Abstract: The assembly (52) has a guide rail (20) guiding a cradle (22) integrated to a sliding door (12). A flange (56) supports against an internal face (34) of a wall (33). Another flange (58) supports against an external face (35) of the wall. A guiding unit (62) guides the two flanges between a spaced position and a closer position. A spacer (60) is supported against an edge (36) of the rail when the two flanges are in the closer position, and is arranged between the two flanges that are made of steel, aluminum and stainless steel. Independent claims are also included for the following: (1) a sliding door stopping device (2) a sliding door translation system.
Patent FR-2959542-A1 (FR)
Title: Double embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: F16D21/08
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un double embrayage (10) comportant deux mécanismes d'embrayage (12, 14) aptes à accoupler un arbre d'entrée (16) avec respectivement un arbre interne de sortie (18) et un arbre externe de sortie (20), l'arbre interne de sortie (18) étant monté coaxial à l'intérieur de l'arbre externe de sortie (20), dans lequel chaque mécanisme d'embrayage (12, 14) comporte au moins un diaphragme (30, 50) apte à être déplacé axialement entre une position embrayée et une position débrayée, le double embrayage (10) comportant des moyens d'actionnement (54, 56) qui comportent au moins une butée (58, 60) d'actionnement pour déplacer le diaphragme (30, 50) entre lesdites positions et des moyens de commande aptes à commander le déplacement axial de ladite butée (58, 60), dans lequel les moyens de commande (54) de l'une (60) des butées comportent une tige de commande (62) qui, logée à l'intérieur de l'arbre interne de sortie (18), est apte à coulisser axialement pour provoquer le déplacement de la butée (60) entre aux moins deux positions correspondant auxdites positions embrayée et débrayée du diaphragme (30), caractérisé en ce que ladite butée (60) commandée par la tige de commande (62) est portée par l'arbre interne de sortie (18).
Patent FR-2961289-A1 (FR)
Title: Systeme de correction manuel commun pour deux dispositifs d'eclairage dont un a correction automatique
Inventor: BERNARD CYRILLE
IPC: B60Q1/08
Filed: 2010-06-10
Abstract: L'invention a trait à un projecteur pour véhicule automobile comprenant un premier dispositif d'éclairage (2) assurant une fonction d'éclairage du type « code » et un deuxième dispositif d'éclairage (41) assurant une fonction d'éclairage du type « route ». Le premier dispositif comprend un premier cadre (4) monté pivotant par rapport à un axe vertical (12) et un deuxième cadre (6) monté pivotant sur le premier cadre selon un axe horizontal (non représenté sur la figure). Un dispositif de réglage automatique (20) est monté sur le premier cadre (4) de manière à être aligné avec l'axe vertical (12) et est relié au deuxième cadre (6) afin d'assurer un réglage de la porté du faisceau d'éclairage. Le deuxième dispositif d'éclairage (41) comprend un cadre monté pivotant par rapport à une liaison à rotule (44) et une cassette de réglage (52) agissant sur un point haut du cadre (42) afin de régler également la portée du faisceau. Le dispositif de réglage automatique (20) comprend une denture externe (38) agissant sur le mécanisme de conversion du mouvement de rotation en un mouvement de translation du dispositif de réglage motorisé (20). Un arbre de liaison (56) assure une liaison mécanique entre la denture externe (38) et la cassette de réglage (52). Par conséquent, l'actionnement de la cassette de réglage (52) va non seulement agir sur la portée du deuxième dispositif mais également sur la portée du premier dispositif, et ce indépendamment de la position angulaire du premier cadre assurant un réglage dans une direction perpendiculaire à celle de la portée.
Patent FR-2952444-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage stereoscopique a cristaux liquides comportant un ecran tactile et son procede de fabrication
Inventor: SON JUNG-EUN
IPC: G02F1/1343
Filed: 2010-09-08
Abstract: Un dispositif d'affichage stéréoscopique à cristaux liquides comportant un écran tactile (300), et un procédé pour le fabriquer, où une détection tactile stable peut être effectuée sans influencer le fonctionnement d'un écran d'affichage (100) voisin ou une lentille à cristaux liquides à commande électrique (200), sont divulgués.
Patent FR-2964742-A1 (FR)
Title: Method for evaluating gluing energy between plates in machine, involves calculating gluing energy based on contact surface between glued plates, actual separation distance between gluing surfaces and parameters of surface state
Inventor: RADU IONUT
IPC: G01N19/04
Filed: 2010-09-14
Abstract: The method involves measuring parameters (S1) of state of surface formed on gluing surfaces of plates before gluing by a measurement unit e.g. atomic force microscope, and evaluating a contact surface (S2) between the glued plates. An actual separation distance between the gluing surfaces is measured (S3). Gluing energy is calculated (S4) based on the evaluated contact surface, the measured distance and the parameters, where the energy is calculated from a formula equal to a multiplication of a difference of attraction and repulsion forces among the plates and the contact surface. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for executing steps of a method of evaluation of gluing energy between plates (2) a computer readable recording medium for recording a computer program comprising instructions for executing steps of a method of evaluation of gluing energy between plates (3) an apparatus for evaluation of gluing energy between plates by molecular adhesion.
Patent FR-2965635-A1 (FR)
Title: System for measuring distance between antenna and electromagnetic reflector, has calculating unit determining temporal positions of peak of signal, where calculating unit determines distance from temporal positions
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01C9/00
Filed: 2010-10-01
Abstract: The system (100) has an antenna (111) that is polarized in a polarization direction, and controlling unit for controlling polarization direction of the antenna. The antenna is connected to an emitting/receiving module (140). A calculating unit adopts to carry out inverse Fourier transform for obtaining impulse response, where the calculating unit determines the temporal positions of peak of signal. The calculating unit determines the distance from the temporal positions. Independent claims are also included for the following: (1) an electromagnetic reflector (2) a method for measuring a distance between an antenna and an electromagnetic reflector.
Patent FR-2969268-A1 (FR)
Title: Cooling tower for removing heat generated by industrial plant or air conditioning system, has circulation pump, and frequency variator that is utilized for controlling flow rate of pump for driving pump as function of outside temperature
Inventor: MANON ALEXANDRE
IPC: F28C1/14
Filed: 2010-12-15
Abstract: The tower (10) has a heat exchange body (18), and a power supply circuit (14) that is provided with a fluid distribution unit i.e. tube (22), for distributing fluid i.e. coolant such as water, for exchanging heat. A circulation pump (36) is utilized for providing movement to a dispensing unit. A frequency variator (42) is utilized for controlling flow rate of the circulation pump for driving the pump as function of outside temperature. The pump is provided with an electric motor (38), where speed of rotation of the motor is controlled by the frequency variator. An independent claim is also included for a method for controlling a cooling tower.
Patent FR-2955416-A1 (FR)
Title: Initiation teaching tool for constructing electronic circuits, has connection cables arranged between electronic components of electronic component supports of integrated circuit and acting as cables junctions
Inventor: FENEON REGIS MARIE DENIS
IPC: G09B23/18
Filed: 2011-01-11
Abstract: The tool has a LEGO plate(RTM: Blue building plate) utilized as a base support of a battery box to supply power to electronic circuits for realization of electronic circuits. Connection cables arranged between electronic components of electronic component supports of an integrated circuit act as cables junctions. The blue building plate is made of plastic. The electronic component supports of the integrated circuit are utilized to layout the electronic components on the building plate and provide a connection place among the cables and electronic components.
Patent FR-2975375-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de generation de puissance electrique et de conditionnement pour un aeronef, aeronef et procede associes
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D13/00
Filed: 2011-05-18
Abstract: Ce système comporte un arbre rotatif (50), un compresseur (54) monté solidaire de l'arbre rotatif (50), une turbine de puissance (52) apte à entraîner en rotation l'arbre rotatif (50), une turbine froide de détente (56) entraînée en rotation par l'arbre rotatif (50) alimenté par un gaz comprimé issu du compresseur (54) vers la turbine froide (56). Le système (22) comporte un ensemble amont de fourniture (42) d'air extérieur à l'aéronef n'ayant pas transité par un moteur de propulsion (16A, 16B) de l'aéronef, l'ensemble amont de fourniture (42) étant raccordé à une entrée du compresseur (54).
Patent FR-2970668-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un renfort metallique
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-01-24
Abstract: Réalisation d'un renfort métallique (4, 6) destiné à être monté sur le bord d'attaque ou de fuite d'une aube composite de turbomachine, comportant les étapes consistant à mettre en forme deux tôles (1), à les positionner de part et d'autre d'un noyau (2), à assembler les deux tôles (1) l'une à l'autre autour du noyau (2) sous vide, à les conformer sur le noyau (2) par compression isostatique à chaud, et à les découper pour séparer le renfort (4, 6) et libérer le noyau (2). Une rugosité prédéterminée est donnée à au moins une partie de la surface du noyau (2) et est transférée à une partie correspondante de la surface interne du renfort (4, 6) par la compression isostatique à chaud.
Patent FR-2972424-A1 (FR)
Title: Installation de groupement de recipients a section transversale circulaire ou ovoide sous forme de packs
Inventor: GOSSET FRANCOIS
IPC: B65B21/06
Filed: 2011-03-07
Abstract: Installation de groupement de récipients (1) à section transversale circulaire ou ovoïde sous forme de packs (17) en colonnes disposées en quinconce avant leur enrobage, comportant des moyens pour disposer lesdits récipients (1) sous forme de colonnes en quinconce, caractérisée en ce que ladite installation comporte des moyens (18) pour pousser au moins un desdits récipients (1) disposés en quinconce de manière à créer par réarrangement une colonne supplémentaire (21) dans le pack (17).
Patent FR-2973187-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal multiporteuses a bancs de filtre pour la synchronisation par preambule
Inventor: BERG VINCENT
IPC: H04L25/02
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal reçu d'un émetteur (1) multi-porteuses à bancs de filtres par un récepteur (2) multi-porteuses à bancs de filtres, pour effectuer une synchronisation à partir d'un préambule.
Patent FR-2974359-A1 (FR)
Title: Tendeur de cable de limiteur de vitesse pour ascenseur
Inventor: PROUTEAU ANTOINE
IPC: B66B5/24
Filed: 2011-04-19
Abstract: Le tendeur de câble comporte une partie fixe 1 fixée au sol et comportant un rail 4 vertical, et une partie mobile 2 dans laquelle sont empilées des plaques 6 amovibles constituant la masse assurant la tension du câble 8.
Patent FR-2975087-A1 (FR)
Title: Locking case for locking lever of freight container, has lock fixed to base for locking cover on base when cover is in closed position in which lever of container is entirely housed between base and cover
Inventor: HENAU RICHARD
IPC: B65D55/14
Filed: 2011-05-10
Abstract: The case (100) has a base (102) fixed to a door leaf in a vertical bar (52) and a corresponding lever (54) of a container. A cover (104) is mounted on the base between an open position in which the lever is accessible, and a closed position in which the lever is entirely housed between the base and the cover. A lock (106) is fixed to the base for locking the cover on the base when the cover is in the closed position, where the lock includes a cylinder (108) and a bolt (110). A control unit (128) includes a read antenna (130) for reading contents of a radio frequency identification (RFID) chip.
Patent FR-2976536-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un organe d'essuyage
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un organe d'essuyage et en particulier d'une lame de balai essuie-glace, en matériau à base d'élastomère(s) pour véhicule automobile. Le procédé selon l'invention comporte une étape de traitement d'au moins une partie d'une surface externe de l'organe par dépôt d'un revêtement ou par traitement chimique alors que ledit organe est sous contrainte. L'invention concerne également un organe obtenu à l'aide de ce procédé et les utilisations de celui-ci.