baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062536-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de fichiers informatiques entre un utilisateur et un satellite et architecture d'echange associee
Inventor: DUFOUR ARNAUD
IPC: H04B10/118
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'échange de fichiers informatiques entre un utilisateur et un satellite. Le procédé comportant les étapes suivantes de dépôt ou de modification (110) de fichiers informatiques dans un dossier de synchronisation d'un terminal, de synchronisation (120) du dossier de synchronisation du terminal avec un serveur, d'identification (130) de fichiers informatiques destinés au satellite correspondant aux fichiers déposés et/ou modifiés par l'utilisateur dans le dossier de synchronisation, de transmission (160) des fichiers informatiques destinés au satellite, du serveur à la station au sol, de transmission (180) des fichiers informatiques destinés au satellite, de la station au sol au satellite, de réception (200) des fichiers informatiques destinés au satellite et de stockage (200) de ces fichiers dans le module d'échange du satellite.
Patent FR-3062744-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte et procede pour avertir les usagers de la route d'un incident
Inventor: DOUINA DJELALI
IPC: G08B5/36
Filed: 2017-02-08
Abstract: Dispositif d'alerte pour avertir les usagers de la route de la présence d'un véhicule stationnaire qui peut présenter un risque pour lesdits usagers de la route, dans lequel le dispositif d'alerte comprend: une source de lumière adaptée pour générer un symbole d'alerte éclairé; et un projecteur adapté pour projeter le symbole d'alerte sur une surface qui est visible pour les usagers de la route se déplaçant vers le véhicule stationnaire pour les avertir du véhicule stationnaire.
Patent FR-3065391-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudure de films souples comportant un concentrateur en materiau dur a l’interieur d’un inducteur
Inventor: GUILLOT VICTOR
IPC: B65B51/10
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de soudure de matériaux souples (6) superposés, comportant une mâchoire d'induction (2) équipée d'un inducteur à plusieurs branches parallèles (10), et une contre-mâchoire (4) prévue pour serrer les films (6) sur la mâchoire d'induction (2), caractérisé en ce que la mâchoire d'induction (2) comporte entre les branches d'inducteur (10) un concentrateur intérieur (14) réalisé dans un matériau dur présentant une perméabilité magnétique et une résistivité électrique.
Patent FR-3065507-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation, notamment pour une vanne, comprenant un engrenage et une jupe de protection contre la propagation des particules d'usure de l'engrenage
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/53
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'entrainement en rotation, notamment destiné à être intégré dans une vanne pour moteur de véhicule automobile, le dispositif comprenant : - un engrenage concourant comportant un pignon (28) et une couronne dentée (30) engrenés, la couronne dentée (30) et le pignon (28) étant montés mobiles en rotation autour respectivement d'un axe principal (X) et d'un axe secondaire (Y), la couronne dentée (30) comportant un orifice, - un arbre de transmission s'étendant selon l'axe principal (X) traversant l'orifice et agencé pour être entraîné en rotation par la couronne dentée (30) autour de l'axe principal, et - une jupe de protection (40) agencée entre l'arbre de transmission et l'engrenage au moins en regard de la zone de contact entre le pignon (28) et la couronne dentée (30), un tel dispositif d'entrainement en rotation empêchant la prolifération des particules d'usure à l'intérieur du corps de vanne.
Patent FR-3065650-A1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur sous forme de monolithe poreux
Inventor: BERNADET SOPHIE
IPC: B01J35/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur sous la forme d'un monolithe poreux contenant au moins un semiconducteur, ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3054009-A1 (FR)
Title: Accessoire pour ensemble formant raccord avec systeme anti-perforation
Inventor: FAUCHERY FLORENT
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant raccord (10) comprenant un accessoire (12) comportant des première (18) et deuxième parties de fixation (20) comportant des extrémités intérieures (18a, 20a) raccordées de façon à faire partie intégrante l'une de l'autre et des extrémités extérieures opposées (18b, 20b). La première partie de fixation (18) peut être raccordée à un premier élément (1) et la deuxième partie de fixation (20) est inclinée par rapport à la première partie (18) et peut être raccordée à un deuxième élément (2). La première partie de fixation (18) comporte des surfaces intérieure (22) et extérieure (24), un ou plusieurs trous de fixation (26) s'étendant entre les surfaces (22, 24) et une section de surface de charge (28) s'étendant autour de chaque trou de fixation (26). La première partie de fixation (18) comporte en outre une section en retrait (30) située entre chaque trou de fixation (26) et la deuxième partie de fixation (20) et de manière adjacente à la section de surface de charge de rondelle (28). Une rondelle (14) peut être disposée sur la section de surface de charge (28) de la première partie (18) et est dimensionnée de telle sorte qu'une partie extérieure (14a) de la rondelle (14) s'étende au-dessus de la section en retrait (30) afin qu'un espace de dégagement (Gc) soit défini entre une surface intérieure (32) de la rondelle (14) et la première partie de fixation (18).
Patent FR-3067962-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux impregne de polymere thermoplastique
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B32B27/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et caractérisé en ce que ledit procédé comprend, une étape de pré-imprégnation dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ledit matériau thermoplastique et au moins une étape de chauffage de la matrice thermoplastique permettant la fusion ou le maintien en fusion dudit polymère thermoplastique après préimprégnation , ladite au moins une étape de chauffage étant effectuée au moyen d'au moins une pièce d'embarrage (E) non chauffante et non conductrice de la chaleur et d'au moins un système de chauffage, à l'exception d'une calandre chauffante, ladite mèche ou lesdites mèches étant en contact avec une partie ou la totalité de la surface de ladite au moins une pièce d'embarrage (E) et défilant partiellement ou totalement à la surface de ladite au moins une pièce d'embarrage (E) au niveau du système de chauffage.
Patent FR-3073219-A1 (FR)
Title: Preparation d'une suspension aqueuse de materiau phosphate
Inventor: Dhiba Driss
IPC: C08F20/06
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension aqueuse d'au moins un matériau phosphaté comprenant la dispersion dans de l'eau de particules de matériau phosphaté en présence d'au moins un additif de type polymère anionique d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique. La suspension selon l'invention a une viscosité inférieure à 1 500 mPa.s. L'invention concerne également le conditionnement du matériau phosphaté associé au polymère anionique, pour son traitement ultérieur au moyen d'au moins un acide fort, pour la préparation industrielle d'acide phosphorique.
Patent FR-3073936-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de l'humidite, armoire refrigeree comprenant un tel systeme et procede de regulation
Inventor: BUSSONNIERE SEBASTIEN
IPC: F25D29/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: Ce système (S) de gestion de l'humidité de l'air ambiant d'une enceinte réfrigérée (100) de faible volume, comprend un système frigorifique contrôlant la température de l'air ambiant de l'enceinte réfrigérée, un système d'humidification (140) de l'air ambiant de l'enceinte réfrigérée, un système de mesure d'humidité (150), et une unité de régulation (160) contrôlant le système frigorifique et le système d'humidification en fonction de données relevées par le système de mesure d'humidité de manière à humidifier ou déshumidifier l'air ambiant de l'enceinte réfrigérée.
Patent FR-3063368-A1 (FR)
Title: Procede de recherche d'un objet a posteriori dans des flux video
Inventor: EL OUALI NAOUFAL
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de recherche d'un objet à posteriori dans des flux vidéo d'une pluralité de caméras de surveillance, procédé comprenant les étapes suivantes, consistant à : • ET1 : construire un avatar en trois dimensions de l'objet réel cherché, • ET2 : décomposer l'avatar 3D construit en une pluralité de critères d'identification caractéristiques dudit avatar 3D, • ET3 : pour chaque critère d'identification : - ET31 : rechercher une image dudit critère d'identification dans les flux vidéos de la pluralité de caméras, - ET32 : créer une liste d'extraits vidéos montrant une image du critère d'identification avec, pour chaque extrait vidéo de la liste, l'image du critère d'identification associée, un identifiant d'une caméra ayant enregistré le dit extrait vidéo, une plage horaire à laquelle le dit extrait vidéo a été enregistré, et un indice élémentaire de correspondance de l'image du critère d'identification avec le critère d'identification cherché, • ET4 : à partir des listes d'extraits vidéos créées au cours des étapes ET3, former des groupes d'extraits vidéos montrant tous un même objet image de l'avatar cherché puis, à chaque groupe d'extraits vidéos, associer l'objet image commun et un indice global de correspondance fonction des indices élémentaires de correspondance de chaque extrait vidéo dudit groupe d'extraits vidéos. Applications dans le domaine de la sécurité, de la sûreté ou de la gestion de crise.
Patent FR-3086404-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une trajectoire de rejointe d'un point mobile, procede de rejointe d'un point mobile, produit programme d'ordinateur et module associes
Inventor: JACOTOT GREGOIRE
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de construction d'une trajectoire de rejointe d'un point mobile comportant les étapes d'acquisition (110) d'un premier vecteur d'état définissant la position de l'aéronef à l'instant t0, d'acquisition (120) d'un deuxième vecteur d'état définissant la position du point mobile à chaque instant t postérieur à l'instant t0, de détermination (130) pour chaque position du point mobile d'une trajectoire élémentaire de rejointe de cette position du point mobile à partir de la position de l'aéronef définie par le premier vecteur d'état à l'instant t0 avec un temps de capture Tt correspondant au temps du vol de l'aéronef sur cette trajectoire, et de détermination (140) d'une trajectoire telle que son temps de capture Tt soit sensiblement égal au temps écoulé entre l'instant t associé à cette trajectoire et l'instant t0.
Patent FR-3077153-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle des couts d’utilisation d’un vehicule en cas de repartition entre passagers
Inventor: LE PAVEC ANNE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-01-19
Abstract: Un système (SC) contrôle des coûts d'utilisation de véhicules (V) sur des trajets, et comprend : - un serveur (SS) accessible via un réseau de communication (RC), et - une application dédiée (AD) installée dans le serveur (SS) et utilisable par au moins un équipement électronique (CC, EM) pouvant accéder au réseau de communication (RC) et présent dans l'environnement d'un véhicule (V) devant transporter des passagers associés respectivement à des identifiants personnels associés à des identifiants de comptes bancaires, et initiant, avant le départ du véhicule (V), une session de contrôle par répartition choisie des coûts d'utilisation, puis, chaque fois qu'un coût d'utilisation lui est signalé pendant cette session, requérant que chacun des passagers lui fournisse son identifiant personnel, puis déclenchant le paiement, sous contrôle du serveur (SS), de ce coût d'utilisation signalé par débit des comptes bancaires associés aux identifiants personnels fournis, conformément à la répartition choisie.
Patent FR-3077790-A1 (FR)
Title: Procede et valve de pilotage de freinage d'un essieu de vehicule, systeme de freinage et vehicule ainsi equipe
Inventor: LEMAITRE BERTRAND
IPC: B60T15/36
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne une valve de pilotage de freinage d'un essieu de véhicule, notamment d'un essieu de remorque, comprenant un corps (100) qui comprend une entrée de commande (120) reliée à une commande principale de freinage, une entrée principale d'alimentation (130) reliée à une source de pression, une entrée secondaire (140) reliée à une pression faible (R), une sortie (150) reliée au frein de l'essieu, un moyen (300) définissant une consigne représentative de la charge sur l'essieu, et un tiroir (200) monté à translation dans une chambre (110) du corps (100) et sollicité par l'entrée de commande (120), une rétroaction de la pression régnant sur la sortie (150), et un tarage représentatif de la charge de l'essieu, de sorte que la pression en sortie est asservie à la charge de l'essieu tout en étant proportionnelle à la pression sur l'entrée de commande (120). L'invention concerne également un procédé de pilotage, un système qui comprend la valve et les véhicules ainsi équipés.
Patent FR-3078261-A1 (FR)
Title: Hydrogel pour stimuler la neurotisation, l'osteogenese et l'angiogenese
Inventor: AMEDEE JOELLE
IPC: A61P19/00
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne un hydrogel utile pour favoriser la neurotisation, l'ostéogenèse et l'angiogenèse.
Patent FR-3063898-A1 (FR)
Title: Milieu auto-chauffant permettant de réduire la couleur des fibres kératiniques colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts) destinée à la décoloration réductrice de fibres de kératine colorées qui contient, sous forme confectionnée séparément, (I) un premier récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (II) un deuxième récipient (B) contenant un agent cosmétique (b) et - l'agent (a) du récipient (A) contenant (a1) un ou plusieurs agents réducteurs choisis dans le groupe constitué par l'acide formamidine-sulfinique, le dithionite de sodium, le dithionite de zinc, le dithionite de potassium, l'acide hydroxyméthane-sulfinique, l'acide aminométhane-sulfinique , la cystéine, l'acide thiolactique, l'acide sulfanylacétique (acide thioglycolique) et/ou l'acide ascorbique, et l'agent (b) du récipient (B) contenant (b1) un ou plusieurs agents oxydants du groupe comportant le peroxyde d'hydrogène, le persulfate de potassium, le persulfate de sodium et/ou le persulfate d'ammonium, et le rapport en poids de la quantité totale de tous les agents réducteur (a1) contenus dans l'agent (a) à la quantité totale de tous les agents oxydants (b1) contenu dans l'agent (b) ayant une valeur de 50,0 à 4,0 sur la base du poids total des agents (a) plus (b). D'autres objets de la présente invention sont un agent décolorant prêt à l'emploi et un procédé décoloration réductrice de fibres de kératine colorées à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3081118-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour bras mecanique d'exosquelette
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: B25J9/06
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif support de membre supérieur (5) pour un bras mécanique (6) adapté à supporter un membre supérieur d'un utilisateur, le dispositif support (5) comprenant - une base support (7) configurée pour être connectée audit bras mécanique (6), - un réceptacle d'avant-bras (11) configuré pour recevoir un avant-bras d'utilisateur, et - un mécanisme d'articulations (10, 15a, 15b, 17) configuré pour articuler la base support (7) et le réceptacle d'avant-bras (11) de sorte à autoriser une flexion/extension du coude, caractérisé par - un réceptacle de bras (12) configuré pour recevoir un bras d'utilisateur, le mécanisme d'articulations (10, 15a, 15b, 17) étant en outre configuré pour articuler la base support (7) et le réceptacle de bras (12) de sorte à autoriser ladite flexion/extension. L'invention concerne également un exosquelette et un poste de travail correspondants.
Patent FR-3067140-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un document textuel segmente en rheses destine a etre mis graphiquement en evidence
Inventor: BERTHAUT MARION
IPC: G09B17/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'un document textuel divisé en une pluralité de phrases séparées par des points, le document étant destiné à être affiché sur plusieurs lignes. Le procédé comporte une étape d'implémentation au sein de chaque phrase de séparateurs non visibles, appelés « balises », divisant la phrase en groupe de mots ayant un sens. Les séparateurs sont conçus pour mettre graphiquement en évidence lors de l'affichage sur un écran des groupes de mots délimités au début et à la fin par deux séparateurs, en affichant un ou plusieurs groupe(s) de mots en entier sur chaque ligne, ou une fraction d'un groupe de mots occupant une ligne affichée suivi d'une ligne suivante contenant uniquement le reste du groupe de mots ainsi fracturé. De cette manière, les groupes de mots ayant un sens sont mis graphiquement en évidence ce qui facilite la lecture pour des personnes ayant des difficultés cognitives.
Patent FR-3083678-A1 (FR)
Title: Plan de couchage ou d'assise, par exemple pour la reception d'un matelas ou d'un coussin
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C31/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: L'invention concerne un plan de couchage ou d'assise (1), par exemple pour la réception d'un matelas ou d'un coussin, lequel plan de couchage ou d'assise (1) comprend une juxtaposition de plateaux support (2) rigides ou semi-rigides . Selon l'invention, chacun desdits plateaux support (2) est relié à au moins l'un des plateaux support (2) qui lui est adjacent par au moins une structure de liaison (3) souple ou semi-rigide, lesquels plateaux support (2) comprennent au moins trois moyens d'ancrage 21), et lesquelles structures de liaison (3) comprennent deux extrémités chacune munie d'un moyen de fixation (32) adapté auxdits moyens d'ancrage (21) desdits plateaux support (2).
Patent FR-3091829-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un fond de récipient en matière plastique, comprenant une étape de contrôle de l’inversion d’un diaphragme situé au fond du récipient
Inventor: GODET FLORIAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2019-01-17
Abstract: Procédé de formation, dans un dispositif d’inversion, d’un fond de récipient en matière plastique rempli et fermé, comprenant une étape d'inversion d’un diaphragme situé au centre du fond du récipient et entouré par une assise formant un plan de pose, pendant laquelle deux organes de poussée opposés sont mis en mouvement relatif l’un par rapport à l’autre afin de venir au contact de et faire pression sur deux zones longitudinalement opposées du récipient, caractérisé en ce que lors d’une phase de poussée du diaphragme pendant son inversion, il est recherché, sur une courbe (Ceff) représentative de la force appliquée au diaphragme pour le déplacer lors de l’inversion, une variation (Var) de cette courbe indiquant si les forces exercées par les organes de poussée sur les zones avec lesquelles ils sont en contact deviennent moindres, ce qui traduit une accélération spontanée de la vitesse d’inversion du diaphragme et un éloignement sensible d’au moins une zone du récipient avec l’organe de poussée respectif. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3093798-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’au moins un paramètre de rotation d’un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un système comprenant un codeur présentant une alternance de pôles magnétiques Nord (2n) et Sud (2s) séparés par des transitions (3) s’étendant suivant une hélice de pas p et d’angle α, ladite piste présentant Npp paires de pôles Nord (2n) et Sud (2s) et une largeur polaire Lp mesurée le long d’une normale (N) aux transitions (3) qui sont tels que : Npp = πa/l et Lp = p.cosα ; et un capteur apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen d’au moins deux éléments sensibles magnétiques (41, 42 ; 51, 52) qui sont disposés à distance de lecture radiale de la piste magnétique (2), lesdits éléments sensibles étant disposés l’un par rapport à l’autre de sorte à délivrer des signaux en quadrature. Figure 4a
Patent FR-3094514-A1 (FR)
Title: Système électronique
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04M1/72412
Filed: 2019-03-25
Abstract: Système électronique La présente description concerne un appareil électronique (100) comprenant au moins un élément sécurisé (107) adapté à mettre en oeuvre au moins deux systèmes d'exploitation, et au moins un module de communication en champ proche (103) relié audit un élément sécurisé (107) par au moins une mémoire volatile (141, 142). Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097722-A1 (FR)
Title: Pâte à tarte pour utilisation différée et son procédé de conservation
Inventor: PILARD CAROLINE
IPC: A21D10/02
Filed: 2019-06-28
Abstract: Pâte à tarte pour utilisation différée caractérisée en ce qu’elle comporte, en pourcentage en poids du produit fini :- Farine de blé : 45-55- Eau : 20-30- Matière grasse : 20-30- Sel : 0,9-1,3- Bactérie lactique homofermentaire : 0,005 – 0,25
Patent FR-3097966-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une éprouvette massique en matériau abradable pour des essais de caractérisation
Inventor: SKIBA STÉPHANE
IPC: G01N1/32
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une éprouvette (40) massique en matériau abradable pour des essais de caractérisation, comprenant : à partir d’une plaque réalisée en substrat métallique recouvert d’un revêtement en matériau abradable sur une épaisseur d’au moins 5 mm, un contournage d’une éprouvette dans ladite plaque de manière à former ladite éprouvette, une découpe du revêtement en matériau abradable du substrat métallique de ladite éprouvette de manière à ce que ladite éprouvette soit uniquement en matériau abradable, ladite éprouvette présentant, après la découpe, une surface contournée (60) reliant une surface (44) brute et une surface (62) découpée, et un polissage desdites surfaces brute et découpée jusqu’à obtenir une épaisseur de revêtement en matériau abradable prédéterminée, le polissage étant réalisé au moyen d’un montage de polissage (70) comprenant un guide (72) configuré pour recevoir ladite éprouvette et un piston (74) configuré pour mettre ladite surface découpée ou brute en appui contre un papier de polissage (76). Figure pour l'abrégé : Figure 6