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Patent FR-3124319-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’un composant électrique et/ou électronique
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de régulation de température (1) d’un composant électrique et/ou électronique (2) susceptible de chauffer, le dispositif de régulation de température (1) comprenant :      un boîtier (3) définissant un logement (4) destiné à recevoir le composant électrique et/ou électronique (2),  un échangeur de chaleur (5) configuré pour échanger des calories entre un fluide caloporteur (6) et un fluide diélectrique (7),  un dispositif d’aspersion (8) agencé pour asperger le logement (4) avec le fluide diélectrique (7),   un premier circuit (10) configuré pour être parcouru par le fluide diélectrique (7) et comprenant une première branche (11) destinée à amener le fluide diélectrique (7) vers le dispositif d’aspersion (8) et une deuxième branche (12) destinée à amener le fluide diélectrique (7) vers l’échangeur de chaleur (5),          caractérisé en ce que la première branche (11) et la deuxième branche (12) sont agencées de façon à pouvoir fonctionner indépendamment l’une de l’autre, de sorte que dans un mode de fonctionnement, seule l’une des branches (11, 12) voit une circulation de fluide diélectrique (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127521-A1 (FR)
Title: Carter d’injection d’air de refroidissement pour turbine de turbomachine
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un carter (2) d’injection d’air de refroidissement d’un disque aubagé de rotor d’une turbine, notamment haute pression, d’une turbomachine, ce carter s’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X’) et étant traversé par au moins un canal (20) formant un injecteur d’air, le canal (20) comprenant une embouchure d’entrée (201) et une embouchure de sortie (202).  Ce carter est remarquable en ce que le canal (20) comprend un tronçon primaire (203) qui s’étend dans un plan axial (P) depuis l’embouchure d’entrée (201) jusqu’à un coude (206) et un tronçon secondaire (207) qui s’étend depuis ce coude (206) jusqu’à l’embouchure de sortie (202), le tronçon secondaire (207) présentant une variation progressive de son orientation selon une composante tangentielle entre le coude (206) et l’embouchure de sortie (202), en ce que le canal (20) présente une réduction de section entre l’embouchure d’entrée (201) et un col (204),et en ce que le canal (20) présente au moins une ondulation (205) dans son tronçon primaire (203), de sorte à ce que l’embouchure de sortie (202) est située plus près de l’axe longitudinal (X-X’) que l’embouchure d’entrée(201).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3128240-A1 (FR)
Title: Tente munie d’une casquette déployable
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/44
Filed: 2021-10-15
Abstract: Tente munie d’une casquette déployable Tente déployable comprenant une ossature (20) comprenant un premier arceau, une première et une seconde partie d’embase (22) pivotant entre une position pliée et une position dépliée, la tente comprenant une première casquette (36,136) délimitée d’un corps de toile par une ligne de liaison (38,138) ayant des première et seconde portions de ligne de liaison (44,144,48,148), la première casquette comprenant en outre un bord distal libre (37,137) ayant des première et seconde portions de bord (68,168,70,170), la tente comprenant une première armature (60,160) configurée pour pivoter jusqu’en position déployée lorsque l’ossature est dépliée, de façon à déployer la première casquette.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3128869-A1 (FR)
Title: Détection perfectionnée de potentiels évoqués
Inventor: PLAPOUS CYRIL
IPC: A61B5/377
Filed: 2021-11-09
Abstract: L’invention concerne une détection d’un potentiel évoqué dans un signal physiologique (EEG) d’un utilisateur (UT), en réaction à la génération d’un signal de stimulation sensorielle (SSSn) joué par une interface homme machine (ECR) destinée à l’utilisateur (UT). Le signal de stimulation sensorielle (SSSn) est périodique et réglable en fréquence. Pour un signal de stimulation sensorielle, donné, on règle la fréquence du signal donné à une première fréquence (fn), puis on mesure une latence de réaction de l’utilisateur entre un moment de génération du signal donné et un moment de détection éventuelle du potentiel évoqué, et :- si la latence est inférieure à un seuil, on stocke une information selon laquelle la première fréquence est attribuable à un signal de stimulation sensorielle, - sinon, on répète le procédé avec une deuxième fréquence en remplacement de la première fréquence, la deuxième fréquence étant distincte de la première fréquence.  Figure 1
Patent FR-3130829-A1 (FR)
Title: Procédé de captation de mercaptans avec sélection de température et rapport en Ni/NiO spécifique
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G25/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre, éventuellement partiellement désulfurée issue d’une étape d’hydrodésulfuration catalytique, à une température comprise entre 170°C et 220°C, une pression comprise entre 0,2 MPa et 5 MPa, à une vitesse volumique horaire, définie comme le débit volumique de charge en entrée par le volume de masse de captation, comprise entre 0,1 h-1 et 50 h-1, en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base de nickel avec un ratio Ni°/NiO compris entre 0,25 et 4, et un support inorganique choisi dans le groupe constitué par l’alumine, la silice, la silice-alumine, et les argiles.
Patent FR-3133419-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16J15/16
Filed: 2022-03-08
Abstract: [Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité]  Le dispositif de butée de suspension comprend un capot de support (16) inférieur, un capot d’appui (14) supérieur, au moins un palier (18) disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité (19) disposé radialement au moins en partie entre une jupe du capot d’appui (14) supérieur et le palier (18), ledit joint d’étanchéité (19) étant monté sur l’un des capots de support inférieur et d’appui supérieur et solidaire dudit capot, ledit joint d’étanchéité (19) étant pourvu d’une portion d’étanchéité (19b) s’étendant en direction dudit autre capot pour former une étanchéité avec ledit autre capot. Au moins la portion d’étanchéité (19b) est symétrique en considérant un plan radial médian dudit joint d’étanchéité.  Référence : Figure 2
Patent FR-3134869-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de fluide cryogénique
Inventor: PETITPAS GUILLAUME
IPC: F17C3/02
Filed: 2022-04-21
Abstract: Installation de stockage de fluide cryogénique, notamment d’hydrogène liquéfié, comprenant un réservoir (2) cryogénique enfoui directement sous terre avec une profondeur (P) déterminée sous la surface du sol (3) comportant au moins un élément (4) de transfert thermique ayant une conductivité thermique supérieure à 10 W/m.K et enfoui dans le sol avec une première extrémité située entre le réservoir (2) et la surface du sol et une seconde extrémité située dans une zone latérale autour du réservoir (2).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135252-A1 (FR)
Title: Voilure biplan en arc
Inventor: MOUISSION LAURENT
IPC: B64C39/08
Filed: 2022-05-09
Abstract: Voilure biplan en arc Le domaine de l’invention est le domaine de l’aviation, plus précisément celui de la voilure des avions.  L’objet de l’invention est notamment d’augmenter l’espace interne et le poids de la charge utile d’un avion (A), en élargissant son fuselage sans agrandir sensiblement l’envergure de la voilure.  L’avion qui possède déjà une première voilure (1) conventionnelle sous forme de deux ailes (1G, 1D) exploite l’espace immédiat au-dessus du toit du fuselage (3) en comportant une seconde voilure (2) enjambant le fuselage (3) dont chacune des extrémités est fixée aux deux ailes (1G, 1D) de la première voilure (1).  Cette deuxième voilure (2) a la forme d’un arc vue de face, a une forme de flèche vue de dessus, est d’un seul tenant, est superposée à la première voilure (1), comporte des réservoirs supplémentaires et est solidarisée au fuselage par au moins une poutre (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3127297-A1 (FR)
Title: Système optronique hémisphérique de détection et localisation de menaces à traitement temps réel
Inventor: MENARD PATRICE
IPC: H04N21/238
Filed: 2022-05-30
Abstract: SYSTÈME OPTRONIQUE HÉMISPHÉRIQUE DE DÉTECTION ET LOCALISATION DE MENACES À TRAITEMENT TEMPS RÉEL Le système optronique hémisphérique de détection et localisation de menaces comprend un module optronique et des moyens de traitement, le module optronique ayant une pluralité de caméras disposées de façon à couvrir un angle solide de 2.pi stéradians. Conformément à l’invention, les caméras sont de type identique et sont disposées de manière régulière et symétrique et les moyens de traitement sont de type temps réel et sont agencés de façon à assurer un premier niveau de traitement à large bande passante et un deuxième niveau de traitement à bande passante réduite, le premier niveau comprenant un traitement en parallèle des flux vidéo des caméras assurant des corrections géométriques, photométriques et une production d’informations de menace détectée, et le deuxième niveau comprenant un traitement de fusion et de filtrage des informations de menace détectée issues du premier niveau et une production d’informations de menace confirmée comprenant les coordonnées angulaires dans un repère géographique local de chaque menace confirmée.
Patent FR-3136561-A1 (FR)
Title: Point de commande pour installation domotique et installation domotique associée
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G05B15/02
Filed: 2022-06-10
Abstract: Point de commande pour installation domotique et installation domotique associée Ce point de commande (16) comprend un dispositif de commande (20), comportant un boîtier (24), une carte électronique (36) transmettant des signaux de commande à une installation domotique, un compartiment à piles (38), deux connecteurs électriques (42) disposés à l’intérieur du compartiment à piles et connectés à la carte électronique pour relier une pile reçue dans le compartiment à piles à la carte électronique ; un accessoire d’alimentation (21), comportant un panneau solaire photovoltaïque (54) alimentant la carte électronique ; et un chemin de conduction (62), connectant le panneau solaire à la carte électronique. L’accessoire d’alimentation comporte un boîtier portant le panneau solaire formant un logement (52) dans lequel le dispositif de commande est monté. Le chemin de conduction comprend deux éléments conducteurs (65A, 65B) s’étendant dans le compartiment à piles, et deux points de connexion (66), disposés dans le logement et connectés au panneau solaire. Chaque élément conducteur est connectée à l’un des deux connecteurs électriques et à l’un des points de connexion.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2035790-A1 (FR)
Title: Galacturonic acid derivs for hepatic compla- - ints treatment
IPC: C07H7/033
Filed: 1969-03-31
Abstract: New derivs. of galacturonic acid are used for treatment of hepatic disorders. Specif. derivs is choline galacturonate (I). Medicament is pref. administered in the form of tablets or drinkable ampoules in amounts of 1-5g of active ingredient per day. Cpd. (I) is specif. used as a veterinary hepato-protecting agent. In humans, cpds. (I) had detociant and lipotropic activity.
Patent FR-2026170-A1 (FR)
Title: Plasticisers for pvc
IPC: C08K5/11
Filed: 1969-12-12
Abstract: Vinyl chloride homo-polymers and copolymers (with e.g. vinylidene chloride or vinyl acetate) are plasticised by the addition of 8-13C branched alkyl benzoates or di(8-10C branched alkyl) succinates. Specifically capryl benzoate or dicapryl succinate is used. Preferred concentration is 20-30%, based on polymer weight. Plastisols containing these plasticisers are easy to spread. Uses are for coatings (e.g. for wall papers) or films. These have a good surface gloss and are resistant to staining.
Patent FR-2135040-A1 (FR)
Title: Casting duroplast mould core - in inner and outer moulds with ejector rod
IPC: B22C7/06
Filed: 1971-05-03
Abstract: An appts. for mfg. hollow mould core from thermosetting materials comprises a feed mechanism for introducing the thermoplastics into a core forming mould (I) a furnace, and an ejector mechanism for removing the core from (I). (I) comprises an outer mould with a central hole in its base, a disc, also with central hole, which sits inside the outer mould, the two holes being coaxial and an inner mould, with its central hole continuing as a truncated pipe to fit inside the other two holes. In this assembled position, the inner and outer moulds are located with the disc between their bases, so that, the core is formed in the space between them. The ejector mechanism comprises a rod with two successive abutments so arranged that when the rod is moved upwards, the first abutments lifts out the inner mould from the cast core, while the second abutment lifts out the cast core and the disc beneath it. When these two groups have been raised clear of the outer mould, the inner mould is removed and the core separately removed, while the disc is ready for return into the outer mould.
Patent FR-2141796-A1 (FR)
Title: Brominated hexamethylbenzenes - prepn by bromomethylating polymethylbenzenes followed by bromination
IPC: C07C17/32
Filed: 1972-06-08
Abstract: Hexamethylbenzene Br derivs. of formula (I):- (where n is integer 0-3), useful as flame-proofing agents for plastics and as chemical inters., are prepd. by (a) exhaustively bromomethylating a polymethylbenzene contng. 3-4 Me gps., esp. mesitylene or durene, and (b) further brominating the methyl-bromomethylbenzene formed, opt. until desired no. of BrCH2- gps. is obtd. Step (a) bromomethylation is pref. effected with HCHO (esp. as paraformaldehyde) and HBr, at 20-110 (60-90) degrees C., esp. in glacial acetic acid, e.g. using ZnCl2, H2SO4, H3PO4 or acetic acid as catalysts. Step (b) takes place esp. in halogen-contng. aliphatic hydrocarbons, at 60-180 (100-140) degrees C., without added radical-formers.
Patent FR-2143058-A1 (FR)
Title: Circular knitting tights, panti-hose - saddle part formed from multi-thread stitches by knitting in leg threads
IPC: D04B1/24
Filed: 1972-06-19
Abstract: Latch needles arre differently elevatable for casting off or retaining stitches, and can be held sunk so as not to pick up the thread, increasing the width to form the saddle part continuously with the leg part by increasing the stitches, the threads of the shorter, leg rows not being severed, but being taken up into the saddle part to increase its density, some needles being only partially elevated to retain their stitches, some needles in the next course being held sunk, and each needle, after engaging a limited number of threads, being fully elevated to cast off its threads, so that stitches are formed in the saddle part from several threads taken from the leg part.
Patent FR-2220401-A1 (FR)
Title: Camping trailer quickly converted to tent - has panels attached to arch type frame members on common pivot
IPC: B60P3/34
Filed: 1973-03-08
Abstract: Collapsible tents and caravans cannot normally be added to or altered in shape but this is a trailer borne collapsible caravan/tent body - which has a variety of possible shapes and arrangements. Various versions are covered such as concertina type opening and normal tent type shapes, in which the trailer forms part of the structure. The tent may hold up to 10 people and manually operable ratchet type latches maintain the generally tubular frame members in their assembled posns. The trailer is surrounded by the tent structure and the ends of the trailer have linkage operated ground engaging stays.
Patent FR-2229511-A1 (FR)
Title: Pin jointed rod handle for brush - has combination hinge and fork joint for universal pivoting within half sphere
IPC: B25G3/38
Filed: 1973-05-17
Abstract: Pin jointed rod handle(18)for yard brushes etc, can adopt and lock in any radial station of a hemisphere by means of a combination hinge and fork joint. An elongated rectangular plate(10)fixes to the brush and embodies an H frame(7, 8, 9)constituting the hinge spindle(7): a U plate enveloping this spindle and pin-sandwiching the round plated end(16)of the handle ferrule(17)to form a pin joint. Thus rotation about two perpendicular horizontal axies is achieved. A knurled nut(6)friction locks the pin joint and the H frame is screw (14, 15)slideable into the base to lock the back of the U.
Patent FR-2186528-A1 (FR)
Title: Solvent refining of fatty materials - giving a neutralised and decolourised product
IPC: C11B3/00
Filed: 1973-05-29
Abstract: Process comprises mixing a crude miscella, i.e. the crude fatty material dissolved in a hydrocarbon, with a second solvent which contains >=1 polar gp. and a 1-5C aliphatic chain, the mixt. is then allowed to separate into two phases, and the upper phse is sepd. and intimately contacted with a decolorising adsorbent. The process is esp. useful for refining heat sensitive fats e.g. lanolins.
Patent FR-2233553-A1 (FR)
Title: Pipe coupling for I.C. engine injectors - has male sleeve and skirt of nut engaging tapering faces of pipe
IPC: F02M55/00
Filed: 1973-06-14
Abstract: A low cost fitting for making joints in tubes subjected to pressure. No sealing ring needs to be forced into the tube wall and this increases the strength of the joint. The tube (1) is bulged out a short distance from its end to form rear (5) and front (4) tapering sealing faces with a straight rim (3) between. A skirt nut (14) is screwed on a female sleeve until its inside bevelled edge (18) bears against the rear sealing face of the tube. This forces the front sealing face into contact with the flared sides (9) of the female coupling. Further tightening compresses these faces to form a sealed joint. The conical end of the female sleeve receives an injection pipe.
Patent FR-2246136-A1 (FR)
Title: Telephone exchanges with bit parallel switch of coded signals - has cct. for safeguarding of completed connections
IPC: H04Q11/04
Filed: 1973-10-02
Abstract: In order to switch coded signals with n bits, a total of m + n independent connection paths for each bit is provided. The incoming signal line with n wires is connected through an input side circulation switch with the m + n connection paths, and through an output side circulation switch to the outgoing n-wire signal line. An address circuit so controls the circulation switches, that the n bits of a signal are stepwise distributed cyclically or permuted over the m + n connection paths. The circulation switches consist of matrices with n inputs and m + n outputs (or vice-versa), allocated to each other by addresses. Control devices interrupt the cyclically changing allocation of the n bits to the n + m connection paths when a faulty path is detected.
Patent FR-2252861-A1 (FR)
Title: Liq and vapour solvent extraction - performed in a single vessel in which the sample container can be positioned above and below solvent surface
IPC: G01N25/14
Filed: 1973-12-04
Abstract: The sample container, pref. porous, is suspended on a vertically slidable member which extends through a condenser to a lower removable solvent container.
Patent FR-2260403-A1 (FR)
Title: Inductor for platinum magnetic impulse stamping - has electrically conductive cylindrical housing with radial bores in housing body
IPC: B21D26/14
Filed: 1974-02-08
Abstract: Inductor for the magnetic impulse stamping of plati(um workpices contains an electrically conductive cylindrical housings with a winding in its radial annular groove. One front face serves to be arranged close to the plate to be machined. There are radial bores in the housing body on the side opposite to the freont face arranged close to the work. These bores are connected with the adjacent front face by means of slots. There are further bores in the central zone of the housing to balance and regulate the deformation forces on the front face.
Patent FR-2261395-A1 (FR)
Title: Car door or ignition lock - key embodies conductors to complete circuits, pref. using transistors and alarm for wrong key
IPC: E05B47/04
Filed: 1974-02-19
Abstract: Electric lock for use e.g. on automobile door or ignition systems uses key (20) incorporating conductors to complete circuits and energise several electronic commuters (pref. transistors) does not authorise energisation if the incorrect key is used and pref. actuates an alarm in this situation. The lock embodies: a guide (50) rotating within a housing (70) between primary and secondary stations, housing mounted contacts (120) for the formation of the commutative circuit and a locking winding excitable on contact closure and provoking the movement of the locking mechanism between primary and secondary stations. Contact closure is effected by using a key of simple fabrication to move the guide, complete the commutative circuit and excite the solenoid etc. Cylinder mechanisms are obviated.
Patent FR-2240408-A1 (FR)
Title: Electric cooker grating - is so shaped that it can only be inserted at one height for irradiation
IPC: F24C7/02
Filed: 1974-02-13
Abstract: The grating is for use with a cooker using both resistance and radiation heating, and can be inserted in the cooker at different heights. It is equipped with a simple loading component, which in the inserted position lies in front of the radiation opening, and whose height is such that the grating can only be inserted at the correct height for radiation heating. A switch actuating pin can also be fitted to the grating, which penetrates through the rear wall of the cooker to operate a pressure switch in the high-frequency generating circuit, but only at the correct height.
Patent FR-2267649-A1 (FR)
Title: Permanent magnet electric machines - has pole pieces with parts having different remanence and coercive fields
IPC: H02K23/04
Filed: 1974-04-12
Abstract: The rotating machine having two or more permanent magnetic pole pieces may be capable of turning in a single direction, or both directions. Flux distortion is minimised without the use of magnetic shunts or current limiting. The machine casing (5) supports pole pieces (3, & 4), each of which will be in two or three parts for single or dual direction machines respectively. The larger pole elements (7) have a high remanence (3600 Gauss) and a low coercive field (3000 Oersteds) and the smaller pole pieces (6) a high coercive field (4000 Oersteds) and a low remanence (3200 Gauss).
Patent FR-2273068-A1 (FR)
Title: Crystalline saccharose prodn. from pineapple juice - including aromatics removal lime, water vapour and kieselguhr addns. and filtration
IPC: C13B20/00
Filed: 1974-05-28
Abstract: Crystalline saccharose is produced from pineapples by removing aromatis from juice by heating, adding lime at about 75 degrees C, heating prod. juice with water vapour, adding kieselguhr to remove pectin, filtering and demineralising filtrate, concentrating prod. under vacuum and removing saccharose crystals by centrifugal drying. Provides further source of sugar, esp. in countries unable to grow sugar cane because of soil conditions. Enables use of over-ripe and spoiled pineapples. By-prods. are valuable. Aromatis distil off in first heating, are collected as aq. soln. Limiting is effected to pH 7.2. Water vapour is at 90-95 degrees C. Filter cake after kieselguhr addn. is calcium citrate. Demineralisation is by anion and cation exchangers; prod. may also be decolorised. Liquor from centrifugation is a molasses contg. glucose and levulose.