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Patent FR-3007432-A3 (FR)
Title: Systeme de regulation du niveau d'eau souterraine
Inventor: VAL O ŠTEFAN
IPC: E03F5/042
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne le domaine de la régulation du niveau d'eau souterraine, notamment au moyen d'une régulation du niveau d'eau de pluie dans un canal de drainage conçu pour reconstituer l'écosystème et augmenter les réserves d'eau souterraine. Elle propose un système de régulation du niveau d'eau souterraine caractérisé en ce qu'il est formé par une surface non durcie (1) comportant des capillaires souterrains (12), dans laquelle est formé un puits de contrôle (6) avec de l'eau souterraine (5) et au moins un canal d'assèchement (2) avec de l'eau de pluie (4), auquel est fixée au moins une barrière imperméable (3) formée par au moins un déversoir de sécurité (31) et au moins une ouverture de déversoir (32) avec un adaptateur d'ajustement de niveau (33), tandis que le canal d'assèchement (2) est relié à l'eau souterraine (5) via une intersection de cours d'eau (11) et des capillaires souterrains (12).
Patent FR-3017403-A3 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une brique de verre
Inventor: DAVIGHI MASSIMO
IPC: E04C1/42
Filed: 2015-02-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une brique de verre comprenant les phases de : - colorer au moins une partie d'une première paroi (4) faisant partie d'une première portion (2) de la brique (1) ; - assembler la première portion (2) de la brique (1) avec une seconde portion (3) de la brique (1), ladite seconde portion (3) de la brique (1) comprenant une seconde paroi (5) qui, lorsque la brique (1) est assemblée, est opposée à la première paroi (4) ; la première et la seconde paroi (4, 5) étant des parois délimitant la brique (1) de l'extérieur. La phase consistant à colorer la première paroi (4) se déroule avant la phase consistant à assembler la première et la seconde portion (2, 3) de la brique (1).
Patent FR-3047447-A3 (FR)
Title: Moteur electrique dans le chassis pour vehicule hybride
Inventor: NAINAR VELAYUTHAM
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-02-10
Abstract: Système d'entraînement de roue pour véhicule, comprenant un châssis, une roue comprenant au moins une jante (2), un moteur électrique (3) monté dans le châssis pour entraîner la roue, et un arbre de transmission de moteur entraîné par le moteur électrique (3). Ledit système d'entraînement de roue comprend en outre une unité de réduction adaptée pour multiplier le couple entre l'arbre de transmission du moteur et un dispositif mécanique (5) orienté coaxialement par rapport à l'arbre de transmission de moteur, et adapté pour embrayer et débrayer un arbre (6) pour transmettre un mouvement de rotation à la jante (2).
Patent FR-3102657-A3 (FR)
Title: Potence support aimantée permettant le rangement des ustensiles de cuisine et plus particulièrement les couteaux
Inventor: SOZEDDE PHILIPPE
IPC: A47J47/16
Filed: 2019-10-31
Abstract: La présente invention concerne une potence support aimantée pour le rangement d'ustensiles de cuisine et plus particulièrement les couteaux. La potence support et ses variantes s'intègre parfaitement pour une utilisation par la ménagère ou par les professionnels des métiers de bouche. Potence support aimantée pour le rangement d'ustensiles de cuisine et plus particulièrement les couteaux (1)  formé d'un pied de positionnement et vertical de maintien et de stabilisation  (2), d'un mat horizontal (3)  d'un récepteur vertical à ustensiles et couteaux (4) qui intègrent à des emplacements définis et stratégiques des aimants  (40).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102898-A3 (FR)
Title: Services de conversion d'énergie pour électrolyse de grande puissance et pour réseaux industriels
Inventor: BROCHARD ANTOINE
IPC: H02M7/12
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention concerne une installation électrique comprenant : - au moins un filtre harmonique actif (220, 221) comprenant au moins un commutateur ou un transistor, ledit filtre harmonique actif (220, 221) ayant au moins un bus électrique CC (260) raccordé à un point de couplage commun PCC (230), - au moins un électrolyseur (250, 251) connecté au bus électrique CC (260) du filtre harmonique actif (220, 221), et configuré pour produire de l’hydrogène à partir de puissance transmise sous forme de courant électrique continu, - au moins un transformateur ou convertisseur CC-CC (2700, 2710) configuré pour alimenter l’au moins un électrolyseur (250, 251) à partir du bus électrique CC (260), - un contrôleur de puissance configuré pour contrôler les opérations de l’au moins un filtre harmonique actif (220, 221) et de l’au moins un convertisseur ou hacheur CC-CC (270, 2700, 2710) en fonction d’au moins un élément parmi : une mesure d’intensité sur l’installation, une mesure de tension sur l’installation, une mesure de puissance de l’installation. Figure pour l’abrégé : 1.
Patent FR-3112403-A3 (FR)
Title: Article de lunetterie
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: G02C7/02
Filed: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un article de lunetterie comprenant :  - un dispositif de monture configuré pour être porté par un utilisateur et   - au moins un porte-verre monté sur le dispositif de monture dans une position de montage prédéterminée, ledit porte-verre comprenant une lentille ophtalmique associée fixée audit porte-verre, la lentille et porte-verre étant configurés pour être mobiles par rapport au dispositif de monture pendant qu'ils sont montés sur ledit dispositif de monture,  dans lequel le porte-verre comprend au moins deux points de repère dont chacun détermine la position d'un point de référence de la lentille ophtalmique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3135598-A3 (FR)
Title: Accessoire d’habillement nuptial
Inventor: ABBA CINDY
IPC: A41D23/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: L' Ét-oile est un nouvel accessoire d'habillement nuptial caractérisé par le fait qu'il se porte sur la tête et en même temps sur chaque avant-bras.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2555425-A3 (FR)
Title: Modular elements for constructing pieces of furniture, in particular shelf units, shelves, and bookcases
Inventor: GUILLET ANDRE
IPC: A47B47/04
Filed: 1983-11-30
Abstract: The invention relates to ready-to-assemble modular elements for constructing pieces of furniture of the type consisting of planar elements. The elements are characterised in that they each comprise at least two rows of aligned orifices 3, 4 which may or may not be blind, one of the rows 3 located on one of the edges 11 of the element 1 being oriented in a plane essentially perpendicular to another row of orifices 4 extending along another edge 12 of the said element 1, the distance d lying between two adjacent orifices 3 or 4 of the same planar element 1 being equal to that of the interval i lying between the orifices of two juxtaposed elements 1. The modular elements are intended in particular for making bookcases or the like.
Patent FR-2579304-A3 (FR)
Title: Forced-air circulation refrigerator equipped with a support element for the evaporator
Inventor: MORETTI FRANCO
IPC: F25D17/06
Filed: 1986-03-21
Abstract: In a forced-air circulation refrigerator, the support given to the evaporator 11 and to the fan 5 has been improved by means of a support element 8, fixed so as to be detachable, and including stirrups 8d for support of the evaporator 11, of the detachably fixed walls 8a and 8b and an insulating panel 8c. This improvement has the effect of simplifying the mounting and facilitating access in the event of repairs. Application.
Patent WO-8809386-A3 (WO)
Title: Test de genotypage de poulets
Inventor: AUFFRAY CHARLES
IPC: C12Q1/6881
Filed: 1988-05-27
Abstract: La présente invention concerne un test de génotypage de poulet par la technique des polymorphismes de la longueur des fragments de restriction de l'ADN génomique, caractérisé en ce que: après prélèvement de l'ADN de haut poids moléculaire des érythrocytes du sang du poulet testé, on soumet cet ADN à une fragmentation par au moins une enzyme de restriction, et on hybride les fragments obtenus avec une sonde moléculaire provenant d'une chaîne codant pour une chaîne bêta d'un antigène de classe (II) du complexe majeur d'histocompatibilité du poulet, on identifie les fragments hybridés et leur taille pour affecter un génotype au poulet.
Patent WO-9206854-A3 (WO)
Title: Imprint product, inter alia, a document and especially an identification document, method and means for producing and reading same
Inventor: CALVADOS HUBERT
IPC: B42D15/10
Filed: 1991-10-14
Abstract: a) Coded imprint product comprising visual data such as an image or signs, formed by imprints concealing a coding means, b) the product (1) is characterized in that, the imprints consist of etchings, at least some imprints (2, 3, 110) each include at least one specifically oriented face (109) providing a coding means concealed in the set of etching imprints.
Patent FR-2767419-A3 (FR)
Title: Self positioning and locking element for motor vehicle antenna
Inventor: FERRETTI NERINO
IPC: H01Q/
Filed: 1998-07-31
Abstract: The element includes a carrier part (1) and a guiding sleeve (17) which can be mutually coupled with or without alignment units in coaxially alignment and self positioning with respect to a roof metal sheet. The roof metal sheet has a predetermined drilling. The sleeve has an elastic hook (9) which can be engaged to the edge of the drilling.The coupled carrier part and the guiding sleeve have a coaxial hole in which an elongated pin (20) is provided. The pin accomplishes the connection of the parts and the connection of the shaft (5) of an antenna used for the transmission and reception of mobile telephones and radios. The antenna is provided at vehicles
Patent WO-0223165-A3 (WO)
Title: Appareil d'essai non destructif
Inventor: SMITH GORDON
IPC: G01N25/72
Filed: 2001-09-13
Abstract: Appareil destiné à effectuer des essais non destructifs sur des matériaux, en vue de détecter des sites endommagés, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de génération d'un échauffement localisé en tout site endommagé dans le matériau, ainsi que des moyens d'imagerie du matériau, de manière à permettre la détection de tout échauffement localisé dans ledit site endommagé.
Patent WO-02092851-A3 (WO)
Title: Typage genetique
Inventor: BINNS MATTHEW MCKINLEY
IPC: C12Q1/6876
Filed: 2002-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à déterminer le potentiel de course d'un cheval. A cet effet, on détermine si de l'ADN grand-paternel est surreprésenté dans le génome du cheval, ou, dans le cas où l'une des grand-mères a été sélectionnée pour l'accouplement sur la base de performances de courses, si de l'ADN grand-maternel de la grand-mère correspondante est surreprésenté dans le génome du cheval.
Patent WO-03002133-A3 (WO)
Inventor: KALINOWSKI PIOTR MAREK
IPC: A61K47/44
Filed: 2002-06-24
Abstract: A formulation comprising chlorophyll in green photosynthetic plant material or as an extract therefrom dissolved, suspended or dispersed in a medium chain triglyceride oil.
Patent WO-03047280-A3 (WO)
Title: Systemes d'essais et de surveillance de reseaux
Inventor: DOBSON ROBERT WILLIAM ALBERT
IPC: H04L12/26
Filed: 2002-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'essai d'un réseau téléphonique mobile numérique, tel que le réseau GPRS ou 3G, qui consiste soit à utiliser un trafic réel, soit à créer un trafic d'essai utilisant un téléphone mobile d'essai couplé à un ordinateur, et à utiliser l'ordinateur pour mesurer un paramètre associé à la réponse du réseau au trafic. Les mesures effectuées par l'ordinateur sont elles-mêmes envoyées en tant que trafic pour créer au moins un train de données à l'intérieur du réseau téléphonique mobile comprenant le trafic, les mesures se rapportant au trafic et la signalisation se rapportant au trafic, lesdits trains de données pouvant être capturés aux points d'interface à l'intérieur du réseau et analysés afin d'étudier le fonctionnement du réseau de manière dynamique à mesure que le réseau est exercé avec le trafic. L'invention concerne également le logiciel et l'équipement d'essai permettant de réaliser ledit procédé.
Patent WO-9960810-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de communication par satellite
Inventor: PHILLIPS KEVIN PAUL
IPC: H04W28/00
Filed: 1999-05-18
Abstract: L'invention concerne un système de messagerie par satellite comprenant au moins une station terrestre (2), qui envoie des messages à des terminaux mobiles (6) soit sur des canaux MRT (T), soit sur un canal de messagerie pour mobiles (MF), en fonction de la longueur du message. Les messages sont formatés en un nombre variable de trames contenant un nombre variable mais égal de paquets de données, de façon à utiliser au maximum la capacité desdites trames. Les messages et les informations de signalisation sont transmis par les terminaux mobiles (6) sur un canal de signalisation (S), qui comprend des trames (F) renfermant des créneaux temporels longs (DS) et courts (SS), la division entre lesdits créneaux étant commandée par la station terrestre (2). Les terminaux mobiles (6) peuvent fonctionner soit dans un mode d'enregistrement fixe par rapport à une station terrestre, dans lequel ils s'accordent sur le canal MRT (T) au repos de ladite station, soit sur un mode d'enregistrement fixe par rapport au réseau, dans lequel ils s'accordent sur un canal MRT (NT) au repos du réseau. La station terrestre (2) peut fonctionner soit dans un mode de trafic standard, soit dans un mode de faible trafic, dans lequel le canal (NT) du canal MRT de la station de réseau et le canal de signalisation (NS) remplacent le canal MRT (T) de la station terrestre et le canal de signalisation (S), soit dans un mode de fort trafic, dans lequel la station terrestre (2) émet sur de multiples canaux MRT (T). L'intervalle entre les canaux de fréquence utilisés par les terminaux mobiles (6) connus du même canal MRT (T) de station terrestre est plus étroit que celui existant entre les canaux utilisés par les terminaux mobiles (6) connus de canaux MRT (T) différents. La station terrestre (2) émet selon un schéma de modulation MDBF, tandis que les terminaux mobiles émettent selon un schéma de modulation de π/2 MDBF. La station terrestre (2) met en mémoire des listes d'adresses, qui sont indexées au moyen d'un schéma d'adressage sous forme abrégée et peuvent être modifiées par les terminaux mobiles (6). Ceux-ci peuvent demander à passer en mode veille.
Patent HU-0104086-A3 (HU)
Title: Scanning apparatus
IPC: G02B26/10
Filed: 1999-08-27
Abstract: Scanning apparatus which may be used in a real-time passive millimeter wavelength imaging system or in other radiometry systems. The apparatus scans input radiation from a scene and output radiation is transmitted to a receiver system, for example a millimeter wave imaging camera or a radar receiver. The apparatus comprises a rotatable reflective plate having an axis of rotation passing through the centre of its surface and a lens arrangement for selectively transmitting and focusing radiation having a particular direction of polarisation. The apparatus may also comprise a feed horn array comprising a plurality of feed horns, the feed horns forming part of a spherical surface having a radius of curvature substantially equal to R/2 and being concentric with the third substantially spherical polarising element. The apparatus may further comprise a detector array comprising a plurality of detector elements. The detector array may form part of a millimeter wave imaging camera.
Patent WO-9600818-A3 (WO)
Title: Procede de remplissage utile pour rendre etanches a l'eau des objets d'ingenierie enterres dans le sol
Inventor: ENGEL TIBOR
IPC: C09K17/40
Filed: 1995-06-22
Abstract: Un procédé de remplissage permet de rendre étanches à l'eau des objets d'ingénierie enterrés dans le sol. Dans un premier mode de réalisation, on fait passer sur ou dans l'objet d'ingénierie une solution aqueuse de sels non polluants, solubles dans l'eau, de métaux polyvalents et on enlève, le cas échéant, l'excès de solution aqueuse de sels métalliques. Dans un deuxième mode de réalisation, on fait passer dans l'objet d'ingénierie une solution aqueuse de silicate de sodium ou un sol aqueux d'acide silicique contenant le cas échéant des additifs et ayant une valeur de pH comprise entre 1 et 9. Le procédé a les caractéristiques suivantes: (a) la viscosité de la solution aqueuse de sels de métaux polyvalents est ajustée à une valeur comprise entre 10 et 1000 mPa.s, de préférence entre 20 et 200 mPa.s, par adjonction de polymères linéaires non ioniques solubles dans l'eau; (b) on utilise, comme solution de sels de métaux polyvalents solubles dans l'eau, une solution de ces sels saturée, à 35 - 45 °C; (c) on ajoute à la solution de sels de métaux polyvalents, solubles dans l'eau, une quantité, n'entraînant pas la formation de sédiments, de carbonate alcalin et/ou de carbonate hydrogéné alcalin, et/ou le cas échéant de dioxyde de carbone; (d) on mélange à la solution de sels de métaux polyvalents solubles dans l'eau une fine suspension aqueuse préparée séparément au préalable, et/ou on génère une fine suspension dans la solution elle même; ou (e) on combine les méthodes (a) à (d). Lorsque l'on applique les méthodes (a) et (d), l'ordre des deux solutions (première solution, deuxième solution) peut également être inversé. Ce processus de remplissage est le cas échéant répété une ou plusieurs fois.
Patent HU-9602445-A3 (HU)
Title: Spherical dead clutch
IPC: B60D1/06
Filed: 1996-09-06
Abstract: The coupling comprises a longitudinally displaceable securing bolt (14) which influences the securement of the ball socket (2). Extending into the coupling housing (1) is a hand grip (3), the grip part (8) of which is pressed by the effect of an arm spring (4) in the direction of the coupling housing. The arm spring is fitted on a cross bolt (12), which passes through long holes (13) of the hand grip and is located on the end side in the coupling housing. On the face area of the hand grip turned towards the ball socket is fixed a securing pin (9), which in the closed position of the ball socket ends with slight clearance above the housing upper side. In the open position of the ball socket, the pin extends into a housing aperture (10).
Patent HU-9801875-A3 (HU)
Title: Surface-modified filler composition
IPC: C09C3/08
Filed: 1996-02-22
Abstract: PCT No. PCT/EP96/00743 Sec. 371 Date Aug. 25, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 25, 1997 PCT Filed Feb. 22, 1996 PCT Pub. No. WO96/26240 PCT Pub. Date Aug. 29, 1996A filler composition for thermoplastic olefins or thermoplastic elastomers which comprises a halogen-free, flame-inhibiting filler which has been surface-treated with fatty acid derivatives and optionally a siloxane derivative.
Patent HU-9903423-A3 (HU)
Title: 3-descladinose-2,3-anhydroerythromycin derivatives
Filed: 1997-04-25
Abstract: 3-Descladinose-2,3-anhydroerythromycin derivatives e.g. of formulae (I) and (II) and their salts and esters are new. q = 0 or 1; Q1 = a group of formula (i); R1 = H, OH, 1-12C alkoxy, OCO-(1-6C)alkyl, OCONH2, OCONHCO-(1-12C)alkyl or OCONHSO2-(1-12C)alkyl; R2 = H or hydroxy protecting group; R = H, 1-6C alkyl (optionally substituted by Ar, Het, OH, 1-6C alkoxy, NR3R4 or CH2MR5), 3-7C cycloalkyl, Ar or Het; Ar = optionally substituted aryl; Het = optionally substituted heteroaryl; R3, R4 = H or 1-6C alkyl; or NR3R4 = 3-7 membered ring optionally containing O, NH, N(1-6C alkyl ), N(aryl), N(Ar-1-6C alkyl), N(Het 1-6C alkyl) or S(O)n when the ring is 5-7 membered; n = 0-2; M= CONH, NHCO, NH, N=, N(Me), O, S(O)n, COO, OCO or CO; R5 = 1-6C alkyl (optionally substituted by Ar or Het), Ar, Het or heterocycloalkyl; W = absent, O, NHCO, N=CH, NH or N(1-6C alkyl); A, B, D, E = (i) H, 3-7C cycloalkyl, Ar, Het or heterocycloalkyl or (ii) 1-6C alkyl optionally substituted by one or more Ar, Het, heterocycloalkyl, 1-6C alkoxy, halo or NR3R4 all (ii) optionally further substituted by MR5; or 2 of A, B, D and E complete 3-7 membered ring optionally containing O, NH, N(1-6C alkyl), N(Ar-1-6C alkyl), N(Het-1-6C alkyl), S(O)n, CONH, CONR5, NHCO, NR5CO or C(=NH)NH.
Patent WO-0057160-A3 (WO)
Title: Inspection de matiere
Inventor: ULRICHSEN BOERRE BENGT
IPC: G01N21/25
Filed: 2000-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil permettant l'inspection automatique d'un flux de matière. Ledit appareil comporte des lampes (38) qui émettent un milieu de détection, tel qu'un rayonnement IR ou visible, qui puisse être actif sur la matière; un miroir polygonal rotatif (19) qui reçoit un rayonnement d'une pluralité de zones de détection Z au niveau du milieu de détection de la matière qui a été modifié du fait des variations dans la matière; un dispositif de détection optique (22) qui reçoit le milieu modifié par réflexion sur le miroir (19) et qui peut ainsi détecter une pluralité de longueurs d'onde dudit milieu de manière sensiblement simultanée et générer des données de détection en rapport avec cette pluralité de longueurs d'ondes de manière sensiblement simultanée et indépendamment des variations dans le milieu; et un microprocesseur (26) qui reçoit les données de détection en provenance dudit dispositif (22). Les faisceaux B du milieu modifié, qui sont reçus par le dispositif (22) et proviennent des zones Z, se propagent le long de chemins respectifs, de la matière vers le miroir (19), lesdits chemins convergeant de manière continue les uns par rapport aux autres, de la matière vers le miroir (19). Ces chemins peuvent se prolonger jusqu'au miroir (19), soit indirectement par le biais d'au moins un miroir plan (80), soit directement, auquel cas l'axe du miroir (19) doit être sensiblement parallèle à la direction D de progression de la matière.
Patent WO-02078368-A3 (WO)
Title: Central secondaire mobile
Inventor: PLAHTE IVAR
IPC: H04M1/2745
Filed: 2001-12-04
Abstract: Selon l'invention, un central secondaire mobile (MBX) permet à un utilisateur de téléphone mobile d'exploiter la fonctionnalité d'un autocommutateur privé (PBX) comme si l'utilisateur utilisait un téléphone dont la ligne est connectée à un PBX dans un environnement de bureau. Un serveur est placé sur un lieu de travail et configuré afin de communiquer avec le logiciel du client correspondant qui est programmé dans un téléphone mobile programmable. Le serveur est en interface directe avec le PBX afin de commander le placement d'appel et l'interconnectivité et joue le rôle d'un proxy intermédiaire pour le téléphone mobile. Dans une réalisation préférée, le serveur établit une voie de données avec le téléphone mobile qui, d'un point de vue réseau, est indépendante d'une voie vocale parallèle établie entre le PBX et le téléphone mobile.