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Patent FR-3102662-A1 (FR)
Title: dispositif de comblement de fistule
Inventor: BARNOUIN LAURENCE
IPC: A61B17/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: dispositif de comblement de fistule La présente invention concerne un dispositif de comblement de fistule comprenant : un matériau biocompatible sous forme d’une languette ayant une extrémité proximale et une extrémité distale ; un matériau biologique sous forme d’un broyat moulé entourant le matériau biocompatible et formant un manchon. L’invention concerne également un procédé de fabrication dudit dispositif de comblement de fistule. L’invention concerne également un procédé de de comblement de fistule.
Patent FR-3090106-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour détecter un évènement d’impact et véhicule associé
Inventor: KREIKEMEIER JANKO
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé pour détecter un évènement d’impact sur une structure composite renforcée de fibres (100), réalisée en un matériau composite renforcé de fibres comportant un matériau à base de fibres et un matériau de matrice. Le procédé comprend les étapes suivantes : relevé d’une vibration de structure de la structure composite renforcée de fibres, au moyen d’au moins un capteur, sans que la structure composite renforcée de fibres ait été excitée auparavant par un actionneur d’un système de surveillance de structure, identification d’une caractéristique de vibration induite par un évènement d’impact dans la vibration de structure relevée, par analyse des vibrations de structure relevées, quant aux fréquences et/ou aux amplitudes, au moyen d’une unité de traitement de données (12), et détection d’un évènement d’impact sur la structure composite renforcée de fibres (100) en fonction de l’identification de la caractéristique de vibration induite par un évènement d’impact. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104840-A1 (FR)
Title: Support d’appareillage à monter dans une paroi de faible épaisseur et module d’appareillage comportant un tel support
Inventor: RENARD STéPHANE
IPC: H02G3/12
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un support d’appareillage (100) comprenant un rebord (110), une paroi latérale (120) pourvue d’un conduit de guidage (130), et un élément de fixation (150) comportant des extrémités proximale (153B) et distale, des parties proximale (153) et distale (151), et des première et deuxième parties d’accroche (152, 154). Selon l’invention, ladite première partie d’accroche comporte une première dent portée par ladite partie distale près de ladite extrémité distale et la deuxième partie d’accroche comporte une deuxième dent portée par ladite partie proximale près de ladite extrémité proximale, et le conduit de guidage comporte un cran (122) et une ouverture latérale (134), l’élément de fixation étant enfilé dans le conduit de guidage afin que ladite première dent s’accroche audit cran et que ladite deuxième dent traverse ladite ouverture latérale, juste sous ledit rebord.Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107785-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour un ou plusieurs composants électriques, notamment pour une ou plusieurs cellules de stockage d’énergie d’une batterie
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6568
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de régulation thermique pour un ou plusieurs composants électriques, notamment pour une ou plusieurs cellules de stockage d’énergie d’une batterie, ledit dispositif comprenant un circuit (20) de fluide diélectrique configuré pour effectuer une régulation thermique du ou desdits composants, ledit circuit comprenant un ou plusieurs orifices d’aspersion du ou desdits composants (10), le ou lesdits orifices d’aspersion étant configurés pour être mobiles par rapport audit ou auxdits composants (10).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110071-A1 (FR)
Title: Borne autoportante de distribution de doses de solution désinfectante en milieu sensible ou en espace extérieur
Inventor: HARHOURA GRÉGOIRE
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention vise une borne de distribution (10) de doses prédéfinies d’une solution désinfectante, notamment de gel hydroalcoolique, en milieu sensible ou en espace extérieur, en particulier sur la voie publique, la borne de distribution comprenant un capteur de détection de présence d’une ou deux mains dans le volume de distribution (6) et un automate programmable (5) logé dans un deuxième logement du fut de la borne de distribution (10), ledit automate programmable (5) étant configuré pour : i. commander la distribution automatique d’une dose prédéfinie de solution désinfectante en cas de présence d’une ou deux mains dans le volume de distribution (6) ; et ii. inhiber la distribution de solution désinfectante pendant une durée de temporisation prédéfini suite à la distribution d’une dose.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111595-A1 (FR)
Title: Barre de préhension, caisse de véhicule comprenant une telle barre et véhicule comprenant une telle caisse
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: B60N3/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: Barre de préhension, caisse de véhicule comprenant une telle barre et véhicule comprenant une telle caisse Barre de préhension (24) pour caisse (6) de véhicule (2) de transport de passagers, comprenant un corps (26) de forme allongée, avec une portion centrale (26C) située entre deux portions d’extrémité (26A, 26B). Le corps comprend une paroi (32) présentant une surface externe (30) et délimitant un conduit de ventilation (34), qui débouchant de chacune des portions d’extrémité par un évent (36A, 36B) respectif. La barre de préhension comprend un organe moteur (38) de ventilation, qui est logé dans le conduit de ventilation au niveau de la portion centrale et qui est configuré pour aspirer de l’air au niveau de l’un des deux évents et souffler cet air au niveau de l’autre évent. La barre de préhension est disposée au sein d’un compartiment (V6) d’accueil de passagers de la caisse de véhicule, les deux portions d’extrémité étant fixées à la caisse respectivement au voisinage d’un plafond (18) et au voisinage d’un plancher (8) de la caisse, la surface externe (30) du corps étant saisie par les passagers.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114323-A1 (FR)
Title: Procédé de production de globules rouges de culture
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: C12N5/078
Filed: 2020-09-23
Abstract: Procédé de production de globules rouges de culture La présente invention concerne un procédé de production de globules rouges de culture à partir de cellules souches ou de cellules d’une lignée cellulaire immortalisée du lignage érythroïde.    (Pas de figure)
Patent FR-3117534-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante à aubes à calage variable.
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D7/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention concerne un rotor de soufflante à aubes à calage variable pour turbomachine, du type comprenant un disque de rotor muni à sa périphérie d'une pluralité de logements cylindriques de réception d'un pivot rotatif, chaque pivot comprenant une alvéole de réception du pied de l'une des aubes et d'une cale (2).  Ce rotor est remarquable en ce que ladite cale (2) comprend un corps allongé (21) qui se prolonge à chacune de ses deux extrémités longitudinales par un étranglement (23) puis un organe de fixation (24) d'une masselotte (22) et en ce que ces deux masselottes (22) sont dimensionnées, conformées et fixées sur chaque organe de fixation de la cale (2) de façon à provoquer, lors de la rotation du rotor, la déformation des deux extrémités longitudinales de ladite cale (2) dans la direction radialement externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118139-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage à inertie et procédé de fabrication d’une brique destinée à un tel dispositif
Inventor: BOULBES DOMINIQUE
IPC: H05B3/26
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif (1) de chauffage à inertie comprenant au moins un élément (2) électrique chauffant associé à au moins un cœur (3) de chauffe, dans lequel l’élément (2) électrique chauffant est apte à chauffer le cœur (3) de chauffe, le cœur (3) de chauffe étant apte à restituer la chaleur par rayonnement selon une consigne de température, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le cœur (3) de chauffe comprend au moins une brique en porcelaine présentant au moins une grande face en vis-à-vis d’au moins une partie de l’élément (2) électrique chauffant.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118606-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une couche de frettage à trame hydrophobe et à épaisseur de découplage réduite
Inventor: DELBAST ARNAUD
IPC: C08J5/04
Filed: 2021-01-07
Abstract: Le pneumatique (10) comprend une armature de sommet (16) comprenant une armature de travail (20) comprenant une couche de travail radialement la plus extérieure (26) ainsi qu’une armature de frettage (22) comprenant plusieurs éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) enroulés en hélice radialement autour de l’armature de travail (20) et reliés les uns aux autres par un ou plusieurs élément(s) filaire(s) de trame (42). Dans la partie axialement centrale (P0) du sommet (12), la distance radiale moyenne E2 entre  les éléments de renfort filaires de frettage textiles (220) et les éléments de renfort filaires de travail métalliques (260) est telle que E2 ≤ 0,40 mm. Chaque élément filaire de trame (42) comprend plusieurs monofilaments textiles et/ou plusieurs fibres textiles choisi(e)s parmi les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques organiques, les monofilaments et les fibres synthétiques polymériques inorganiques et les assemblages de ces monofilaments et fibres.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3124495-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une pluralité de stations de contrôle d’un aéronef et système de contrôle associé
Inventor: DUPUY STÉPHANE
IPC: B64F5/60
Filed: 2021-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de contrôle d’une pluralité de stations de contrôle (2, 3, 4, 5, 12) d’un aéronef (1).   Selon l’invention, le procédé de contrôle comporte une détermination d’une position courante d’un terminal électroportatif par rapport audit aéronef (1), une identification d’une station de contrôle courante (12), une détermination d’au moins une image courante (11) dudit aéronef (1) représentative de ladite station de contrôle courante (12), un affichage sur un écran dudit terminal électroportatif de ladite au moins une image courante (11), un affichage d’au moins un composant d’interface graphique (13) en superposition de ladite au moins une image courante (11), une sélection sur ledit terminal électroportatif et une mémorisation dans une mémoire d’un résultat relatif à une inspection d’au moins un organe (6), ledit résultat correspondant à un état validé ou un état non validé dudit au moins un organe (6) inspecté.  Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3125730-A1 (FR)
Title: Procédé de reconditionnement de tonneaux par ultrasons
Inventor: DE MONTGOLFIER BAUDOUIN
IPC: B08B9/28
Filed: 2021-07-29
Abstract: PROCEDE DE RECONDITIONNEMENT DE TONNEAUX PAR ULTRASONS Procédé (500) de reconditionnement d’un tonneau (100) usagé comportant des douelles (10) et deux fonds (30), les douelles assemblées formant une coque (50), ledit procédé comprenant : une étape (510) de démontage des fonds pour isoler la coque ; une étape (520) de rabotage des faces internes (11) de la coque pour retirer une couche pénétrée par des substances précédemment conservées dans le tonneau ; une étape (540) de chauffe de la coque ; et une étape (550) de nettoyage des faces internes du tonneau par ultrasons, suivie d’une étape (560) optionnelle de vaporisation de tanins sur les faces internes du tonneau lorsque ce dernier est destiné à l’élevage du vin.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114231-A1 (FR)
Title: Etagère stabilisatrice
Inventor: CAMOLESE DIMITRI
IPC: A47K17/00
Filed: 2021-09-21
Abstract: Étagère stabilisatrice pour une douche, laquelle étagère comprend:  - un corps de support (2) pour supporter et/ou supporter des objets et/ou des produits, ledit corps de support (2) étant équipé de:  .  au moins une première surface latérale (3) configurée pour être agencée adjacente à un côté interne d'une première paroi (D) de ladite douche (S); et de  .  au moins une deuxième surface latérale (4) configurée pour être disposée adjacente à une deuxième paroi (M) de ladite douche (S),  - un corps de retenue (5) configuré pour être agencé en butée contre un côté externe de ladite première paroi (D);  - des moyens d'ancrage (6) pour lier mécaniquement la seconde surface latérale (4) dudit corps de support (2) à ladite seconde paroi (M);  ladite étagère étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens de serrage (7) pour lier mécaniquement ledit corps de retenue (5) sur ledit corps de support (2) en traversant la première paroi (D) de ladite douche (S), pour ainsi stabiliser la position entre ladite première paroi (D) par rapport à ladite seconde paroi (M).  Figure pour l’abrégé: Figure 5
Patent FR-3127360-A1 (FR)
Title: Support de contact pour un circuit intégré
Inventor: STEFANI SIEGFRIED
IPC: H05K7/10
Filed: 2021-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue de contact (10, 20, 30) pour un circuit intégré (2) comprenant un substrat commun (200) ayant un trou (9a, 9b, 9c) traversant le substrat commun (200). Le dispositif de retenue de contact (10, 20, 30) comprend une partie de support (11, 21, 31) adaptée pour être fixée au substrat commun (200) et comprenant un orifice (11o, 21o, 31o) adapté pour être aligné avec le trou (9a, 9b, 9c), et  -une pièce de retenue (12, 22, 32) fixée à la pièce de support (11, 21, 31) et centrée par l'orifice (11o, 21o, 31o).  La partie de retenue (12, 22, 32) comprend une partie supérieure (12a, 22a, 32a) adaptée pour guider une insertion d'un conducteur électrique (71) dans l'orifice (11o, 21o, 31o), une partie inférieure (12c, 22c, 32c) adaptée pour former un contact élastique entre le conducteur électrique inséré (71) et la partie de retenue (12, 22, 32), et une partie médiane (12b, 22b, 32b) disposée entre la partie supérieure (12a, 22a, 32a) et la partie inférieure (12c, 22c, 32c). La partie médiane (12b, 22b, 32b) et la partie inférieure (12c, 22c, 32c) sont adaptées pour être insérées dans le trou (9a, 9b, 9c).  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3127395-A1 (FR)
Title: Composition orale antioxidante à base de plantes
Inventor: GUILLEMET DAMIEN
IPC: G01N21/64
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention vise une composition orale antioxydante comprenant une combinaison d’au moins deux extraits comestibles de plantes, lesdits extraits étant choisies parmi le groupe constitué d’un extrait de raisin, un extrait de hamamélis, un extrait de giroflier et un extrait d’immortelle.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3129400-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique fortement saturé fonctionnel, copolymère qui contient des unités éthylène, des unités d’un 1,3-diène et qui porte des groupes pendants contenant une fonction imidazole N-substituée, les unités éthylène représentant plus de 50% en mole des unités de répétition constitutives de l’élastomère diénique fortement saturé fonctionnel, un système de vulcanisation, une charge renforçante qui contient une silice, et un hydrate d’un sel de thiosulfate inorganique. Une telle composition présente des propriétés d’hystérèse et de cuisson améliorées.
Patent FR-3131656-A1 (FR)
Title: Câble de puissance auto-éclairé à récupérateurs d’énergie intégrés
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H01B9/04
Filed: 2022-01-05
Abstract: Ce câble de puissance comporte : au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14) ; au moins un segment de ruban (16) de longueur prédéterminée comportant une pluralité d’éléments (18) produisant de la lumière à partir du courant électrique, l’au moins un segment de ruban (16) étant disposé dans au moins un interstice entre les au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14) ; et au moins un module (20) récupérateur d’énergie disposé dans l’au moins un interstice, connecté à l’au moins un segment de ruban (16) et étant adapté à alimenter en énergie électrique l’au moins un segment de ruban (16) à partir de l’énergie électrique disponible dans les au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132404-A1 (FR)
Title: Ensemble aimant de moteur de haut-parleur électrodynamique, moteur de haut-parleur électrodynamique le comprenant, et haut-parleur électrodynamique associé
Inventor: CAMBERLEIN LIONEL
IPC: H04R9/02
Filed: 2022-02-03
Abstract: Ensemble aimant de moteur de haut-parleur électrodynamique, moteur de haut-parleur électrodynamique le comprenant, et haut-parleur électrodynamique associé L’invention concerne un ensemble aimant (2) de moteur de haut-parleur électrodynamique, comprenant une première paire externe d’aimants permanents annulaires à magnétisation axiale (3a, 3b) ayant une première épaisseur et une deuxième paire interne d’aimants permanents annulaires à magnétisation axiale (4a, 4b) ayant une deuxième épaisseur inférieure à la première épaisseur, la face du premier aimant interne (4a) en regard du deuxième aimant interne (4b) étant décalée d’une distance de décalage prédéfinie (Δy) par rapport à la face du premier aimant externe (3a) en regard du deuxième aimant externe (3b), et la face du deuxième aimant interne (4b) en regard du premier aimant interne (4a) étant décalée de la distance de décalage prédéfinie (Δy) par rapport à la face du deuxième aimant externe (3b) en regard du premier aimant externe (3a).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3134528-A1 (FR)
Title: Procédé de fusion de metal au moyen d’un thermoplongeur électrique
Inventor: LEVACHER GUILLAUME
IPC: B22D41/01
Filed: 2022-04-15
Abstract: Un procédé de fusion de métal non-ferreux au moyen d’au moins un thermoplongeur électrique, dans lequel :- au moins un thermoplongeur électrique est mis au contact ou dans l’immédiate proximité de métal non ferreux à l’état solide disposé dans une cuve, - lors d’une étape dite d’amorçage, une puissance électrique dite initiale correspondant à une fraction de la puissance nominale dudit thermoplongeur électrique est fournie audit thermoplongeur électrique et- lors d’une étape dite de fusion, la puissance électrique fournie audit thermoplongeur électrique est augmentée progressivement ou par paliers,de sorte que le métal non ferreux présent dans la cuve passe d’un état solide à un état liquide sans apport significatif d’autres sources de chaleur que l’au moins un thermoplongeur électrique.  Un dispositif de fusion pour la mise en œuvre dudit procédé et une unité de production comportant un tel dispositif.   Figure pour l'abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3135154-A1 (FR)
Title: Méthode et produit programme informatique pour rencontrer des personnes qui se trouvent dans un même lieu.
Inventor: NAHAS PAUL ANTOINE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2022-05-02
Abstract: Méthode et produit programme informatique pour rencontrer des personnes qui se trouvent dans un même lieu.  L’invention concerne une méthode permettant aux utilisateurs de voir sur leur appareil informatique mobile une liste d’autres personnes qui se trouvent aux même lieu qu’eux. Ce dernier peut être un restaurant, un bar, un hôtel, un parc, un centre commercial, une entreprise, etc. Puis d’échanger avec eux par messagerie instantanée avant d’aller les rencontrer.  La méthode selon l’invention est particulièrement destinée à permettre aux utilisateurs d’entamer une conversation par messagerie instantanée avec d’autres utilisateurs qui se trouvent au même lieu qu’eux.  Figure à publier pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135469-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la position d’ancrage d’une traverse
Inventor: SANGIORGI PAOLO
IPC: E01B29/06
Filed: 2022-05-16
Abstract: Dispositif de réglage de la position d’ancrage d’une traverse.   L’invention concerne un dispositif de réglage de l’ancrage d’une traverse (1) sur un support (2) comprenant au moins :  un axe d’ancrage (3) fixé au support (2),une cavité (11) de la traverse traversée par l’axe d’ancrage (3), une pièce de recouvrement (4) positionnée pour obturer l’orifice de la cavité (11) et prendre appui contre la surface supérieure de la traverse (1),un mécanisme de serrage (5) qui, d’une part, coopère avec l’axe d’ancrage (3) et, d’autre part, prend appui contre la surface de la pièce de recouvrement (4),un mécanisme d’adaptation (6) de la position de l’orifice (41) de la pièce de recouvrement (4) par rapport à la traverse (1), ce mécanisme (6) comprenant un arrangement rainuré (42) sur la face inférieure de la pièce de recouvrement (4) et coopérant avec un arrangement (72) complémentaire porté par la surface supérieure de la traverse (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137033-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2022-06-28
Abstract: Dispositif (1) de signalisation comportant un boitier (10) comportant un fond entouré d’une paroi latérale (12) continue s’étendant perpendiculairement au fond, solidaire du fond, un écran optique (30) positionné et maintenu par l’intérieur de la paroi latérale (12) du boitier (1), en regard du fond du boitier (10) par une interface de fixation intérieure (IFI), et une glace (20) fermant le boitier (10) en recouvrant l’écran (30), et positionnée et maintenue par l’extérieur de la paroi latérale (12) du boitier (10) par une interface de fixation extérieure (IFE) ; ledit boitier (10) comportant une gorge de collage (60) aménagée sur le bord libre de la paroi latérale (12) du boitier (10), recevant la glace (20), ladite gorge de collage (60) étant commune à la fois à l’écran (30) et à la glace (20) dans les zones de fixation.  (Figure 13)
Patent FR-3138423-A1 (FR)
Title: Attache magnétique pour briderie équestre
Inventor: HOARAU ANGELIQUE
IPC: B68B5/00
Filed: 2022-07-28
Abstract: L’invention est un système d’attache et de transformation de la briderie équestre. Elle permet d’assembler une lanière de mors à un licol, pour transformer un licol en bridon-licol, ou inversement. Grâce à la bouclerie magnétique, positionnée sur la têtière ou sur le frontal, il est ainsi facile de passer du bridon au licol, ou inversement.  Figure pour l’abrégé : Fig2
Patent FR-3134854-A1 (FR)
Title: Moteur à quatre temps
Inventor: HAMAMATSU SHIGERU
IPC: F02D41/34
Filed: 2023-04-26
Abstract: Dans un moteur à quatre temps (100), un dispositif de commande (60) commande un dispositif d'injection de carburant (50) en commutant, dans un cycle de combustion:une commande de multi-injection comprenant une injection de carburant (J1) lorsque la soupape d'admission (31) est fermée et que l'alimentation en carburant finit pendant une période de fermeture de la soupape (R1) et une injection de carburant (J2) lorsque la soupape d'admission (31) est ouverte et que l'alimentation finit pendant une période d'ouverture de la soupape (R2); et une commande d'injection unique comprenant uniquement l'injection de carburant (J1), dans laquelle une quantité limite est fixée à une quantité d'injection (J1) dans les commandes d'injection multiple et d'injection unique. La commande d'injection multiple est exécutée de sorte que si la quantité d'injection dépasse la quantité limite, au moins la quantité de carburant qui dépasse la quantité limite est fournie dans l'injection de carburant (J2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2005708-A1 (FR)
Title: Double twist spindle
IPC: D01H1/10
Filed: 1969-04-04
Abstract: Spindle has a fixed section for reception of the feed bobbin and a lower, rotating section, guided in the fixed section by ball bearings. The inner tube, for guiding the yarns downwards, so that they may be diverted as they pass over the edge of the tube outlet. The outer rings of the bearing races are rigidly connected to the fixed part of the spindle. The inner rings are rigidly connected the lower, rotating part and the tube passes through the latter, in the support zone, with play. Wear on the mouth of the tube is reduced.