baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082506-B1 (FR)
Title: Aéronef doté d’un fuselage d’aéronef, d’une voilure et d’un empennage ainsi que d’une structure de surface comportant un dispositif de protection contre la foudre
Inventor: DR WEBER LUTZ
IPC: B64D45/02
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-06-03
Abstract: Titre : Aéronef doté d’un fuselage d’aéronef, d’une voilure et d’un empennage ainsi que d’une structure de surface comportant un dispositif de protection contre la foudre L’invention concerne un aéronef (2) doté d’un fuselage d’aéronef (4), d’une voilure (6) et d’un empennage (8) ainsi que d’une structure de surface (10) comportant un dispositif de protection contre la foudre (12), laquelle structure de surface est disposée sur le fuselage d’aéronef (4), la voilure (6) et l’empennage (8). Le dispositif de protection contre la foudre (12) comprend plusieurs éléments électroconducteurs (14) qui sont disposés au moins sous la forme d’un groupe (16, 20, 21) d’éléments (14) dans la structure de surface (10), dans lequel les éléments électroconducteurs (14) appartenant à un groupe (16, 20, 21) sont disposés parallèlement les uns aux autres au moins dans certaines parties et les uns par rapport aux autres, au moins dans deux régions, à des distances différentes (d1, d2, d3, e1, e2, e3) les unes des autres.  Figure 1
Patent FR-3102208-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: BORIE JULIEN
IPC: F01P11/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement comportant :   - un carter comportant une partie inférieure et une partie supérieure (20) fixées ensemble le long d’une surface de jonction (S1),   - une pompe (40) qui est fixée au carter et qui présente une entrée de lubrifiant (48), et   - une crépine (30) qui comporte des moyens de fixation au carter et qui présente une sortie de lubrifiant (39) connectée à l’entrée de lubrifiant de ladite pompe.  Selon l’invention, les moyens de fixation de la crépine comportent au moins deux butées (35, 36) logées dans des cavités prévues en creux par rapport à la surface de jonction, dans la partie inférieure et/ou dans la partie supérieure du carter.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102876-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle amélioré de piscines
Inventor: GUILLOT SÉBASTIEN
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention a notamment pour objet un système de gestion amélioré d’un bassin. Après avoir reçu des données d’au moins une source, la source comprenant au moins une source d’images représentatives du bassin et de son environnement, les données reçues sont traitées, les données traitées comprenant au moins une image de la source d’images, le traitement étant effectué dans un module d’intelligence artificielle entrainé pour reconnaître des signatures. Les signatures reconnues sont traitées dans un système expert pour déterminer une modification d’au moins un paramètre de la piscine.
Patent FR-3088286-B1 (FR)
Title: Structure avant de corps de véhicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-05
Granted: 2022-07-29
Abstract: La structure avant de corps de véhicule (100) comprend : un élément côté avant (110) ; une entretoise (120) de support de radiateur qui est agencée au niveau d'une extrémité avant de l'élément côté avant et qui s'étend dans une direction verticale ; un châssis de suspension (130) qui est agencé en dessous de l'élément côté avant (110) et qui supporte un bras de suspension (150), et un chemin de charge (140) qui s'étend dans une direction longitudinale du véhicule à partir de l'extrémité inférieure de l’entretoise (120) jusqu’à l’extrémité inférieure du châssis de suspension (130). Une première partie facilement pliable (142) et une deuxième partie facilement pliable (144) qui peuvent être pliées plus facilement que les parties environnantes sont formées sur la surface latérale du chemin de charge (140) à un intervalle dans la direction longitudinale du véhicule. Dans cette structure, la zone destinée à venir en contact avec un objet en collision peut être agrandie, de façon à réduire l’impact sur l'objet en collision.    Fig ure 2
Patent FR-3104683-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: G01J5/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de régulation d’une installation de combustion, ainsi qu’installation de combustion correspondante Dans ce procédé de régulation, des combustibles solides (C) sont introduits dans une chambre de combustion (10) d’une installation de combustion, de l’air primaire (P) est introduit dans une partie basse (10A) de la chambre de combustion pour y opérer une combustion primaire des combustibles solides, et de l’air secondaire (S) est introduit dans une partie haute (10B) de la chambre de combustion pour y opérer une combustion secondaire de gaz (G) issus de la combustion primaire. Afin de maîtriser la combustion secondaire opérée dans cette installation, la température de la combustion secondaire est mesurée dans la partie haute de la chambre de combustion par un ou plusieurs pyromètres optiques (60.1 à 60.5) qui sont agencés latéralement à la chambre de combustion, et le débit de l’air secondaire est commandé en fonction des mesures du ou des pyromètres.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105182-B1 (FR)
Title: Système et méthode d’analyse d’orbites de satellites
Inventor: HENNART FLORENT
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement (30) de données orbitales configuré pour être en communication avec des senseurs (24, 26, 28) d’écoute spatiale ; le dispositif de traitement (30) comportant une unité de calcul configurée pour déterminer les paramètres orbitaux des satellites (12, 14, 16, 18, 20) observés et pour déterminer un coefficient de similarité orbitale par paire de satellites (12, 14) observés selon le degré de ressemblance des paramètres orbitaux déterminés des satellites (12, 14) observés de chaque paire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105345-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: MUDRY EMERIC
IPC: F21V19/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-10-14
Abstract: L'invention décrit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un support de circuit (1), un support d'optique (5), un support de maintien (8) et un support de microlentilles (13). Le support d’optique (5) comprend des éléments optiques (6), chacun étant disposé devant l'une des sources lumineuses à état solide (2) de la carte de circuit imprimé (1). Le support d’optique (5) comprend en outre des saillies de positionnement (7) configurées pour s'adapter aux logements de positionnement (3) du support de circuit (1). Le support de maintien (8) comprend une pluralité de parois opaques (9), un premier moyen de liaison (11) et un second moyen de liaison (12). Chaque paroi opaque (9) est située entre deux éléments optiques (6). Le support de microlentilles (13) comprend une pluralité de groupes de microlentilles (14, 15, 16, 17), chaque groupe comprenant une pluralité de microlentilles (18) disposées pour recevoir la lumière projetée par un élément optique (6). Le premier moyen de liaison (11) est configuré pour coupler le support de maintien (8) au support de circuit. Le second moyen de liaison (12) est destiné à maintenir le support des microlentilles (13).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105552-B1 (FR)
Title: Ensemble d’isolation thermique et acoustique comprenant un produit d’isolation thermique et acoustique et une membrane en face avant
Inventor: JACQUS GARY
IPC: G10K11/162
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’isolation thermique et acoustique comprenant : - un produit (1) d’isolation thermique et acoustique en laine minérale comprenant une première face, dite face avant (1a), destinée à être tournée vers l’intérieur d’une pièce, et une deuxième face, dite face arrière (1b), destinée à être tournée vers une paroi (2), - une membrane micro-perforée (3) disposée sur la face avant (1a) du produit (1) d’isolation thermique et acoustique.  L’invention permet d’améliorer significativement l’absorption acoustique tout en ne dégradant pas l’isolation acoustique.
Patent FR-3106160-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F16D1/10
Filed: 2020-01-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant un stator, un arbre (4) de compresseur basse pression, un compresseur basse pression comportant un rotor comprenant un tambour (2) couplé en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression, une soufflante (21) comportant un disque (23) couplé en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression, caractérisé en ce que le tambour (2) comporte une partie radialement interne (3) couplée en rotation à l’arbre (4) du compresseur basse pression et une partie radialement externe (5) fixée à la partie radialement interne (3) par l’intermédiaire de moyens de fixation amovibles (11), des premiers moyens de maintien axial (30) aptes à maintenir axialement et de façon amovible le disque (23) de soufflante (21) par rapport à l’arbre (4) du compresseur basse pression, des seconds moyens de maintien axial (15) aptes à maintenir axialement et de façon amovible la partie radialement interne (3) du tambour (2) par rapport à l’arbre (4) du compresseur basse pression.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108046-B1 (FR)
Title: Pulvérisateur, installation comportant un tel pulvérisateur et procédé associé
Inventor: BEAUDOIN CAMILIEN
IPC: B05B5/025
Filed: 2020-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Pulvérisateur, installation comportant un tel pulvérisateur et procédé associé L’invention concerne un pulvérisateur (20) comportant une tête de pulvérisateur (45) configurée pour projeter un premier fluide (F).   Le pulvérisateur (20) comporte, en outre, un module de mesure (30) comportant au moins un capteur configuré pour mesurer des valeurs d’au moins un paramètre du pulvérisateur (20), un module électronique de commande configuré pour recevoir les valeurs mesurées et une alimentation électrique configurée pour alimenter électriquement le module de commande avec une tension d’alimentation électrique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109137-B1 (FR)
Title: Vélo à deux roues motrices indépendantes
Inventor: POGGI PAUL
IPC: B62M6/40
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : VÉLO À DEUX ROUES MOTRICES INDÉPENDANTES Le vélo (10) comporte un cadre muni d’une roue avant (12) orientée par un guidon, d’une selle (39) et d’un pédalier. Le vélo (10) comporte, de plus, deux montants arrière pivotants (18, 19) portant, chacun, une roue arrière (22, 23), les montants arrière pivotants étant montés par des liaisons pivots indépendantes sur le cadre, le pédalier actionnant des moyens d’entraînement (26, 27) indépendants des roues arrière, ces moyens d’entraînement étant munis de roues libres.  Dans des modes de réalisation, le vélo (10) comporte, de plus, un moyen de blocage des liaisons pivots des montants arrière pivotants (18, 19).  Dans des modes de réalisation, le vélo (10) comporte, entre le cadre et l’arbre (24, 25) de chaque roue arrière (22, 23), un amortisseur arrière (30, 31) en appui sur l’arbre de la roue arrière au même niveau que le montant arrière pivotant (18, 19) portant ladite roue arrière.  Figure de l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3113089-B1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: RENAUD SÉBASTIEN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif d’occultation comprenant un dispositif d’entraînement motorisé Un dispositif d’occultation (3) comprend un coffre (9), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé. Le dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, une unité électronique de contrôle et une antenne radioélectrique (25). L’actionneur électromécanique comprend un moteur électrique. L’unité électronique de contrôle est reliée électriquement au moteur électrique. L’unité électronique de contrôle est disposée à l’intérieur du coffre (9). L’antenne radioélectrique (25) est reliée électriquement à l’unité électronique de contrôle. Le dispositif d’occultation (3) comprend, en outre, un support (26). Le support (26) comprend un logement (32). Le support (26) est disposé à l’extérieur du coffre (9). L’antenne radioélectrique (25) est disposée en partie à l’intérieur du logement (32) du support (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120159-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation du résidu d’un substrat donneur ayant subi un prélèvement d’une couche par délamination
Inventor: HUYET ISABELLE
IPC: H01L21/76
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation du résidu (1’) d’un substrat donneur, le résidu (1’) comprenant, sur une zone périphérique (13) d’une face principale (10), une couronne périphérique. Le procédé comprend : - une première étape d’enlèvement d’une partie au moins de la couronne périphérique; - une deuxième étape de traitement de la face principale (10) du résidu (1’) visant à éliminer une couche superficielle; - une troisième étape de rectification, postérieure à la deuxième étape, de la zone périphérique (13) de la face principale (10) du résidu (1’), la troisième étape de rectification visant à réduire l’élévation de la zone périphérique (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3108288-B1 (FR)
Title: Raccord hydraulique de balai d’essuie-glace et balai d’essuie-glace ainsi équipé
Inventor: PJESCIC ILIJA
IPC: B60S1/48
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-09-15
Abstract: TITRE : Raccord hydraulique de balai d’essuie-glace et balai d’essuie-glace ainsi équipé Raccord hydraulique (12) de balai d’essuie-glace (14) d’une installation d’essuie-glace comportant un élément chauffant (16) installé dans une cavité (18) et dépassant d’un orifice (20) de la cavité (18).  Le moyen d’étanchéité (10) en forme de tuyau est monté sur l’orifice (20) et le ferme de manière étanche et fixe le moyen de chauffage (16).  Figure 2
Patent FR-3120987-B1 (FR)
Title: Dispositif d’encapuslation de puce et procede de fabrication correspondant
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L23/02
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant une puce électronique, un substrat de support et un capot de protection, le substrat et le capot étant assemblés de façon à former une cavité logeant la puce, au moins un orifice muni d’une valve unidirectionnelle étant prévu dans le substrat ou le capot, et permettant une évacuation de gaz depuis l’intérieur de la cavité vers l’extérieur de la cavité.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3121103-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif de traitement d’un pare-brise de véhicule avec un liquide hydrophobe
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande (1) d’un dispositif de traitement (30) d’un pare-brise d’un véhicule, ledit dispositif de traitement (30) comprenant au moins un système d’essuyage comprenant au moins un dispositif de pulvérisation ayant au moins un orifice au travers duquel un liquide hydrophobe peut être projeté sur ledit pare-brise, caractérisé en ce que ledit procédé de commande (1) comprend les étapes de: - déterminer (E1), au moyen d’un capteur de luminosité (21) présent sur ledit véhicule, la luminosité (Lx) environnante du véhicule, - comparer (E2) la luminosité (Lx) à un seuil de luminosité (S1), - si la luminosité (Lx) est inférieure audit seuil de luminosité (S1), ne pas activer (E3) ledit dispositif de traitement (30) de sorte à ne pas projeter de liquide hydrophobe sur ledit pare-brise.  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3122228-B1 (FR)
Title: Roulement à durée de vie améliorée
Inventor: CLAUVELIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F16C33/58
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: Roulement comprenant une bague extérieure (3), une bague intérieure (4), au moins une rangée d’éléments roulants (2) disposés entre deux chemins de roulement (5a, 5b, 7a, 7b) desdites bagues extérieure et intérieure (3, 4).  En outre, ledit chemin de roulement (5a, 5b) de la bague extérieure (3) et/ou ledit chemin de roulement (7a, 7b) de la bague intérieure (4) comprennent au moins partiellement un revêtement à base de nitrure de chrome, les éléments roulants (2) comprenant au moins partiellement un revêtement à base de carbone.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125189-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d'un élément d'une clé cryptographique, procédé de traitement cryptographique, dispositif de traitement cryptographique et programme d'ordinateur associes
Inventor: BETTALE LUK
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un procédé de génération d’un élément (p) d’une clé cryptographique comprend l’application d’itérations successives, jusqu’à ce qu’au moins le plus grand dénominateur commun de la différence entre une variable (Y) et 1, et d’un exposant public (e) égale 1, où :   - chaque itération comprend la détermination de restes modulaires (ri) associés chacun à un nombre premier (pi) d’une base de nombres premiers (pi), lesdits restes modulaires (ri) étant égaux respectivement au reste de la variable (Y) modulo ledit nombre premier (pi), - l’élément (p) généré est la valeur de la variable (Y) lors de la dernière itération. - le procédé comprend, antérieurement aux itérations successives, la détermination des nombres premiers de la base facteurs de l’exposant public (e), - le procédé contourne, lorsque, lors d’une desdites itérations, au moins un des restes modulaires (rk) associés auxdits nombres premiers déterminés égale 1, le calcul dudit plus grand dénominateur commun.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3125431-B1 (FR)
Title: Systeme de jeux de divertissement avec fonctionnalite de transaction en ligne et procede correspondant
Inventor: AKNIN MICHAËL SALOMON DAVID
IPC: A63F13/70
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de jeux de divertissement avec fonctionnalité de de transaction en ligne et procédé correspondantSystème (1) de jeux de divertissement comprenant :- une borne (9) de distribution d’unités d’accès (8),  - un parc (2) de postes (3, 4) de jeu de divertissement chacun pourvus d’un dispositif de contrôle d’accès (7) avec lequel chaque unité d’accès (8) peut être appairée   - une interface utilisateur (16) accessible par le réseau internet (14).  Système de jeux de divertissement Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127763-B1 (FR)
Title: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène.
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-10-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Convertisseur photoélectrochimique Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module photovoltaïque (15) et un module électrochimique (10) comportant un bloc anodique (20) , un bloc cathodique (25) et une cellule d’électrolyse (30), prise en sandwich entre le bloc anodique et le bloc cathodique, et qui est alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour électrolyser de l’eau afin de générer du dihydrogène,la cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique une chambre cathodique (70) et avec le bloc anodique une chambre anodique (65) pour la circulation de fluide au contact de la cellule d’électrolyse,le module électrochimique comportant un circuit de distribution d’eau débouchant à son aval dans la chambre anodique et comportant une portion d’échange thermique (110), pour échanger de la chaleur avec le module photovoltaïque (15), qui est disposée entre la chambre cathodique et le module photovoltaïque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130324-B1 (FR)
Title: Procédé pour estimer une dérive d’une pompe de carburant de turbomachine
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F02C9/28
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes :  - mesure d’une différence de pression à des bornes d’un doseur (22) alimenté en carburant par la pompe (20) ;  - calcul d’une position d’une soupape (24) régulant la différence de pression ;  - détermination d’au moins une position estimée de la soupape à partir de la différence de pression et d’au moins une fonction de référence donnant la différence de pression en fonction de la position;  - calcul d’au moins une valeur représentant une dérive de la pompe (20) au moyen de la position calculée et de la position estimée ; et  - comparaison de la valeur avec un seuil prédéterminé.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2076030-B1 (FR)
IPC: B64C9/20
Filed: 1970-05-22
Granted: 1974-03-01
Abstract: 1304194 Turbofan powered STOL aircraft McDONNELL DOUGLAS CORP 28 April 1970 [12 Jan 1970] 20471/70 Heading B7G In an STOL aircraft, a turbo-fan engine 22 is mounted forwardly and downwardly with respect to a wing 12, on a pylon 50 such that the efflux from the fan 64 passes between the bottom 52 of the wing and the efflux from the engine turbine to provide a heat shield, and is  also caused to flow over the top of the wing by a controlling flap 26 or slot 28 whereby induced lift is created. In addition the wing is provided with a main flap 36 for deflecting the engine flux downwardly to create reaction lift. The exact degree of lift required for different opera. tions is adjusted by a spoiler 40, flap vane 60 and main flap 36. A drag flap 34 is also provided to control glide slope. Limits are quoted for the exact positioning of the engine primary exit 46 with respect to the wing. All control surfaces are actuated by an hydraulic system, Fig. 6 (not shown). A thrust reverser 62 may be provided to deflect fan air downwardly through opening 66 to reduce tail load. Boundary layer control may be used to augment aircraft control.
Patent FR-2456629-B1 (FR)
IPC: F16C35/12
Filed: 1979-05-18
Granted: 1982-05-14
Abstract: 1. A device for mounting a non-driving wheel (2), especially on an automotive vehicule, comprising a cylindrical axle (5) forming a spindle, characterized in that said axle has a single machined portion consisting of a safety head (7) located at one of its ends and a threaded portion located at the other end of said axle, in the absence of any collar or similar element, in that said axle is adapted to be forcibly mounted into a support (6) such as a suspension arm, integral with a box structure, until the safety head (7) engages said support (6), in that said axle is designed so that the non-driving wheel to be mounted is able to slide on the same by the intermediary of a ball bearing (11) blocked in a corresponding housing of said wheel (2), the above assembly then being locked in its position with the convenient axial clearence and the convenient pre-constraint by means of a braking nut (9) associated to a washer (10) and screwed on the threaded end of said axle with a predetermined torque.
Patent FR-2505209-B1 (FR)
IPC: D06B5/16
Filed: 1981-05-05
Granted: 1985-01-18
Abstract: 1. Vat for processing a substance of a nature permeable by a fluid, particularly but not exclusively a dye vat, in which the substance is soaked in the processing fluid and/or is traversed by the latter, including means for the introduction and removal of the fluid, and means of circulating the fluid placed in the vat, characterized by the fact that it includes mobile means of piping the fluid having a position in which the means of circulation create a forced circulation of the fluid in closed circuit within the vat, and a position in which the same means of circulation create a forced circulation of the fluid in open circuit over the remainder of the processing installation.