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Patent FR-3020609-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement de pavillon mobile suivant une cinematique conjuguee depuis l'arriere d'un vehicule
Inventor: KHODEIR OUSSAMA
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement (2) supporté par une structure porteuse (10) sous un pavillon (3), et au-dessus du plancher (8) de chargement de l'habitacle (4) d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (2) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément de rangement (2), caractérisé en ce que la structure porteuse (10) est mobile entre une position où elle est accolée au pavillon a une autre position où elle est distante dudit pavillon par des moyens mécanique rotatifs (9).
Patent FR-3020980-A1 (FR)
Title: Moule pour bouteille clipsable
Inventor: BOU-MEZRAG MOHAMMED SEIFFEDDINE
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-05-19
Abstract: Base (200) pour moule, pour conteneur clipsable, comprenant sur sa face supérieure (201) une paroi de moulage (202), du fond du conteneur à obtenir, dont émerge une tête (204) s'étendant selon un axe longitudinal A2, ladite tête (204) comprend une surface périphérique (205) comprenant au moins une ouverture borgne (207), caractérisée en ce que la portion (208) de ladite surface périphérique (205) à l'aplomb de ladite ouverture borgne (207) est mobile entre une position avancée, où ladite portion est alignée avec le reste de ladite surface périphérique (205), et une position arrière où ladite portion (207) est disposée en retrait de l'axe parallèle à l'axe A2 et passant par le fond de ladite ouverture borgne (207).
Patent FR-3024342-A1 (FR)
Title: Embout applicateur pour produit cosmetique, applicateur et ensemble applicateur associes
Inventor: BADIE AURELIE
IPC: A46B11/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un embout applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12), ladite âme (12) présentant une direction principale d'extension longitudinale, dite axe principal (X), ledit embout applicateur (10) comprenant en outre une zone d'application (20) définie par une pluralité de branches (22) faisant saillie à partir de ladite âme (12), lesdites branches (22) présentant chacune deux extrémités (23, 24) liées à l'âme (12), de manière à former un réservoir (25) apte à embarquer du produit cosmétique, ladite zone d'application (20) étant apte à subir une déformation élastique lorsqu'elle est soumise à une contrainte extérieure de manière à restituer une dose du produit cosmétique contenu dans ledit réservoir (25). L'invention concerne aussi un applicateur et un ensemble applicateur associés.
Patent FR-3009773-A1 (FR)
Title: Systeme de limitation du brouillage a large bande avec temps de propagation de groupe negatif et procede de suppression du brouillage a large bande
Inventor: EGRI ROBERT GYORGY
IPC: H04B1/12
Filed: 2014-08-14
Abstract: Des modes de réalisation d’un système de limitation du brouillage (IM) à large bande avec compensation de temps de propagation de groupe négatif (NGD) et d’un procédé de suppression du brouillage à large bande sont généralement décrits dans le présent document. Dans certains modes de réalisation, le système de limitation IM à large bande peut inclure un premier montage de circuits à sélection de fréquence destiné à capturer des signaux brouilleurs au sein d’une largeur de bande d’intérêt, à partir d’un chemin de signal principal, suite à la suppression d’un signal souhaité, un montage de circuits de suppression destiné à mettre en œuvre un temps de propagation du groupe négatif (NGD) sur des signaux de sortie en provenance du premier montage de circuits à sélection de fréquence, en vue de générer des signaux à temps de propagation de groupe négatif, et un second montage de circuits à sélection de fréquence destiné à générer des signaux de suppression du brouillage à partir des signaux à temps de propagation de groupe négatif, à combiner avec des signaux en provenance du chemin de signal principal. Le temps de propagation de groupe négatif fourni par le montage de circuits de suppression peut compenser un temps de propagation de groupe du premier montage de circuits à sélection de fréquence, un temps de propagation de groupe du second montage de circuits à sélection de fréquence, et un temps de propagation de groupe du chemin de signal principal, de sorte que les signaux de suppression du brouillage ne présentent que peu, voir pas, de temps de propagation de groupe à l’égard de signaux du chemin de signal principal au sein de la largeur de bande d’intérêt.
Patent FR-3010435-A1 (FR)
Inventor: JACKLIN STEPHEN ALEX
IPC: E04H15/32
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention a trait à un mobile home et en particulier à la zone d'aménagement créée à l'intérieur. L'invention a mis au point l'ameublement sous la forme d'unités de places assises, d'unités de tables, de montage pour écran d'affichage et/ou de pieds de lit pour lits qui peuvent être utilisés indépendamment et/ou conjointement pour accroître la flexibilité et ainsi l'utilité de la zone d'aménagement au sein du mobile home.
Patent FR-3026267-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage comprenant un element chauffant et un boitier et installation de climatisation comportant ce meme dispositif
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: Dispositif de chauffage (2) pour véhicule automobile comprenant au moins un élément chauffant (3a, 3b) et un boîtier (4). Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce que le boîtier (4) comprend une bride de support (12) distincte apte à solidariser le dispositif de chauffage (2) au véhicule automobile. L'invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de chauffage.
Patent FR-3029818-A1 (FR)
Title: Procede de sertissage d'une bague sur une tige de fixation par un automate
Inventor: HAUW PHILIPPE
IPC: B21J15/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: Un procédé de sertissage, au moyen d'un automate, d'une bague (1) sur une tige de fixation (4) s'étendant en saillie selon un axe depuis un panneau, l'automate comportant une pince de déplacement (63) saisissant une bague (1) et un nez de sertissage (71), le procédé comprenant : - une étape de déplacement de la pince de déplacement (63) de manière à ce que la tige de fixation (4) soit introduite dans la bague (1) ; - une étape de déplacement du nez de sertissage (71) de manière à empêcher le retrait de la bague (1) de la tige de fixation (4) ; - une étape de libération de la bague (1) ; et - une étape de déplacement du nez de sertissage (71) de manière à sertir ladite bague (1) sur ladite tige de fixation (4).
Patent FR-3037918-A1 (FR)
Title: Selle trois places pour velo adulte transportant un ou deux enfants
Inventor: BONNET KARIM
IPC: B62J1/16
Filed: 2015-06-26
Abstract: La selle de vélo trois places réside dans une structure métallique fixé au cadre du vélo pouvant accueillir différents types d'assises fixées sur cette structure métallique. Elle concerne en particulier le domaine industriel et commercial des selles de vélo adulte dont la vocation est le transport d'un ou deux enfants âgés de trois à dix ans. La présente invention a pour objet une selle trois places adaptables sur tout vélo adulte pour accueillir un ou deux enfants âgés de trois à dix ans en tout confort et en toute sécurité (voir dessins n° D1-D3).
Patent FR-3040630-A1 (FR)
Title: Seringue
Inventor: FABRE OLIVIER
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne une seringue (1) comprenant un corps (2) formant un réservoir, ledit corps (2) comprenant une saillie (10, 20) maintenant une étiquette (24), ladite saillie (10,20) s'étendant sur une portion de la longueur du corps (2).
Patent FR-3033735-A1 (FR)
Title: Element de securite et document securise
Inventor: MALLOL STEPHANE
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-03-16
Abstract: Elément de sécurité pour document sécurisé, comportant : - une première couche ajourée réalisée dans un premier matériau, définissant au moins un motif tramé en demi-ton, - une deuxième couche, semi-transparente, réalisée dans un deuxième matériau différent du premier, cette deuxième couche étant visible au moins à travers un ajour de la première couche.
Patent FR-3033893-A1 (FR)
Title: Cellule de caracterisation thermodynamique de fluide sous pression
Inventor: SANCHEZ JOSE
IPC: G01N25/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: L' invention concerne une cellule de caractérisation thermodynamique de fluide sous pression comportant : - une chambre d'échantillon (22) apte à recevoir un échantillon du fluide à analyser et communiquant avec une chambre de mesure (24), chacune des chambres présentant un volume fixe ; - des premiers moyens de transfert (31) de quantités contrôlées du fluide de la chambre d'échantillon (22) vers la chambre de mesure (24) ; - des moyens de mesure de la pression du fluide dans la chambre d'échantillon (22) et dans la chambre de mesure (24). L'invention concerne également un dispositif de caractérisation thermodynamique de fluide sous pression apte à être descendu dans un puits de forage comportant au moins une cellule de caractérisation thermodynamique. L' invention concerne enfin une méthode de caractérisation thermodynamique in-situ de fluide sous pression et en température dans un réservoir.
Patent FR-3035591-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle apte a delivrer une ventilation et un monitorage specifiques aux patients recevant un massage cardiaque
Inventor: RIGOLLOT MARCEAU
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'assistance respiratoire (1), tel un ventilateur médical, comprenant un circuit de gaz (2, 16) avec au moins une branche inspiratoire (2) apte à véhiculer un gaz respiratoire destiné à être administré à un patient en arrêt cardiaque pendant une réanimation cardio-pulmonaire; des moyens de mesure (6) aptes à et conçus pour mesurer au moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz et convertir ledit au moins un paramètre représentatif dudit flux de gaz en au moins un signal représentatif dudit flux de gaz; et des moyens de traitement de signal et de pilotage (5, 8) aptes à et conçus pour traiter ledit au moins un signal représentatif du flux de gaz fourni par les moyens de mesure (6) et déduire dudit au moins un signal représentatif du flux de gaz, une information relative aux phases de compression et de relâchement d'un massage cardiaque sur le patient en arrêt cardiaque et piloter de façon adaptée, la micro-soufflante motorisée (40) et la valve expiratoire (19, en réponse aux phases détectées.
Patent FR-3037735-A1 (FR)
Title: Support de roulements
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un support (30) de roulements pour machine électrique tournante, notamment machine de véhicule automobile, ce support comportant : - un premier logement (31a) pour loger un premier roulement (20a) coopérant avec un arbre de la machine électrique, - un deuxième logement (31 b) pour loger un deuxième roulement (20b) de manière coaxiale avec le premier roulement, ce deuxième roulement coopérant avec l'arbre de la machine électrique, ce support étant réalisé en une seule pièce.
Patent FR-3037849-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pour outil de realisation d'une piece formee
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B29C45/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Le dispositif d'éjection (8) comprend : - un élément d'éjection principal (10) mobile en translation selon une direction d'éjection (E) entre une position rétractée et une position d'éjection, - un élément d'éjection secondaire (18) mobile en translation selon une direction d'actionnement (A) entre une position rétractée et une position d'éjection, - un élément de transmission (20) agencé pour transmettre le mouvement de l'élément d'éjection principal (10) à l'élément d'éjection secondaire (18). L'élément de transmission (20) est mobile en translation selon une direction de transmission (T), l'élément d'éjection secondaire (18) étant monté mobile en translation sur l'élément de transmission (20) selon une première direction (D1), l'élément de transmission (20) étant monté mobile en translation par rapport à l'élément d'éjection principal (10) selon une deuxième direction (D2).
Patent FR-3038154-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: MCCLELLAND MICHAEL
IPC: H02K1/20
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comportant un stator, ce stator comportant un paquet (10) de tôles magnétiques composé d'au moins un premier sous-paquet (50) et d'au moins un deuxième sous-paquet (60) adjacent au premier, les tôles des premier et deuxième sous-paquets ayant des parties qui se superposent comportant chacune au moins un canal fermé formé au sein des tôles, les tôles étant identiques mais décalées angulairement entre elles d'un angle 360°/n autour de l'axe de la machine, avec n entier non nul, les tôles étant sans symétrie par une rotation de 360°/n de telle sorte que les parties des tôles ainsi décalées qui se superposent soient non identiques et créent ladite perturbation de l'écoulement à la transition entre les canaux des premier et deuxième sous-paquets .
Patent FR-3038246-A1 (FR)
Title: Systeme de coupe-agrumes automatique et machine a cocktails le comprenant
Inventor: FELLOUS MORGAN
IPC: B26D3/26
Filed: 2015-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un système de coupe-agrumes automatique (1) comprenant un réservoir de chargement d'agrumes (2) dont le fond est une trémie (3) s'ouvrant sur un conduit descendant (4) qui débouche dans une chambre de poussée d'agrume (5), la chambre de poussée d'agrume (5) étant munie d'un moyen de poussée d'agrume (9) présentant une face de poussée (10) pour pousser l'agrume dans la chambre de poussée d'agrume (5) selon une direction de poussée, le système de coupe-agrumes automatique (1) comprenant en outre un ensemble lames (11) comprenant des lames (12) disposées de manière radiale et centrées par rapport à la direction de poussée du moyen de poussée d'agrume (9) pour former des chambres de morceau d'agrume coupé, ladite face de poussée (10) possédant des encoches complémentaires des lames (12) de telle sorte que le moyen de poussée d'agrume (9) est configuré pour pousser l'agrume sur l'ensemble lames (11) afin de couper l'agrume en morceaux, caractérisé par le fait que l'ensemble lames (11) comprend en outre un moyen de mise en rotation des lames afin de distribuer un à un les morceaux d'agrume contenus dans les chambres de morceau d'agrume coupé.
Patent FR-3039558-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee de faible temperature de transition vitreuse
Inventor: LESAGE PIERRE
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique de température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -40°C, une charge renforçante à un taux compris dans un domaine allant de 50 à 70 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère (pce), un système de vulcanisation, et une combinaison de plastifiants, ladite combinaison de plastifiants comprenant plus de 10 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) d'au moins une résine hydrocarbonée de température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -40°C et 20°C et au moins un plastifiant complémentaire choisi dans le groupe constitué par les huiles plastifiantes, les résines hydrocarbonées de Tg supérieure à 20°C et leurs mélanges, le taux total de plastifiant étant compris dans un domaine allant de 15 à 35 pce, les taux de charge renforçante et de plastifiant étant tels que le rapport du taux total de charge et du taux total de plastifiant est compris dans un domaine allant de 2 à 3,4.
Patent FR-3042691-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application pour produit cosmetique liquide
Inventor: BONIN THOMAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'application pour produit cosmétique (3) liquide, comprenant un corps (5) et un ensemble applicateur (7), le corps (5) s'étendant selon une direction principale d'extension longitudinale, dite direction principale (X), ledit corps (5) formant une cavité (9) interne apte à recevoir le produit cosmétique (3), ledit dispositif (1) comprenant en outre un mécanisme (11) destiné à conduire le produit cosmétique (3) le long de ladite direction principale (X) à l'aide d'une pièce intermédiaire (13) qui est apte à se déplacer en translation à l'intérieur de ladite cavité (9) entre une position dite basse et une position dite haute, ledit dispositif d'application (1) étant caractérisé en ce que ledit corps (5) présente un orifice, dit premier orifice (57), apte à recevoir une buse de remplissage, le corps (5) et l'ensemble applicateur (7) étant destinés à être fixés de manière étanche et amovible l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3043797-A1 (FR)
Inventor: DRADER MARC
IPC: G02B27/00
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de distance comprenant : un réseau de dispositifs de détection de photons adapté à recevoir un signal optique réfléchi par un objet dans une scène image ; des premier et deuxième dispositifs logiques (501-0, 501-1) adaptés à combiner les sorties d'une première et d'une deuxième pluralités de dispositifs de détection de photons ; un premier circuit de détection de distance (RANGING 00) couplé à des sorties des premier et deuxième dispositifs logiques (501-0, 501-1) ; un premier compteur (COUNTER 0) couplé à la sortie du premier dispositif logique (501-0) et adapté à générer une première valeur de pixel en comptant des événements générés par la première pluralité de dispositifs de détection de photons ; et un deuxième compteur (COUNTER 1) couplé à la sortie du deuxième dispositif logique (501-1) et adapté à générer une deuxième valeur de pixel en comptant des événements générés par la deuxième pluralité de dispositifs de détection de photons.
Patent FR-3044853-A1 (FR)
Title: Procede de changement de service d'un decodeur de television numerique equipe d'une pluralite de tuners
Inventor: MASCRE REMI
IPC: H04N21/458
Filed: 2015-12-04
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de changement de service au sein d'un décodeur de télévision numérique, ledit décodeur numérique comportant une pluralité de tuners, chaque tuner de la pluralité de tuners étant adapté pour recevoir un flux de signaux comportant des données relatives à des services de télévision, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à : - Configurer chaque tuner de la pluralité de tuner pour la réception d'un service particulier ; - Restituer, sur un écran, un premier service correspondant au service pour la réception duquel a été configuré un premier tuner de la pluralité de tuners ; - Recevoir, par le décodeur, une première commande de changement de service en vue d'afficher un deuxième service pour la réception duquel a été configuré un deuxième tuner de la pluralité de tuners ; - Recevoir, par le décodeur, une deuxième commande de changement de service en vue d'afficher un troisième service pour la réception duquel a été configuré un troisième tuner de la pluralité de tuners; Appliquer un retard forcé avant l'affichage du deuxième service et/ou du troisième service.
Patent FR-3045537-A1 (FR)
Title: Ceinture de securite de siege de vehicule avec amortissement de bruit
Inventor: THIEL MARC
IPC: B60R22/28
Filed: 2015-12-16
Abstract: Ceinture de sécurité (30) de siège de véhicule automobile (V), comprenant une sangle (31) et un pêne (34) apte à coulisser le long de la sangle (31) et au moins une butée (35) supportant au moins boucle (36) dont les deux bouts sont jointifs et solidarisés avec la sangle (31), la partie souple de la boucle (31) étant apte à recevoir le pêne (34) en fin de course contre la butée (35), caractérisée en ce que la partie souple de la boucle (36) comporte au moins deux lobes (40, 41) obtenus par un enfoncement local de la partie souple de la boucle (36) vers son centre de manière à former un repli (39) constitué par les parties jointives de la boucle enfoncées maintenues solidaires entre elles.
Patent FR-3045343-A1 (FR)
Title: Composition oxydante comprenant au moins 30% de tensioactifs
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : a) au moins une huile, la teneur totale en huile(s) dans la composition étant supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition; b) au moins un tensioactif; la teneur totale en tensioactifs dans la composition étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total de la composition, c) au moins un agent oxydant chimique d) au moins de l'eau. La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3049826-A1 (FR)
Title: Casque de sport
Inventor: LATRUFFE STEPHANE
IPC: A42B3/06
Filed: 2016-04-12
Abstract: Casque de sport (10) comportant une calotte rigide (1) comprenant une première couche (111, 121) d'épaisseur « e » (e111) couvrant sensiblement le crâne d'un utilisateur et plusieurs protubérances (112, 122) faisant saillies de la première couche en direction de la tête, d'une hauteur « h » (h112), les protubérances étant agencées de sorte à créer des espaces vides entre elles pour la circulation d'air, la première couche et les protubérances formant une seule et même pièce. La calotte rigide (1) est constituée d'au moins trois portions distinctes, une portion supérieure (11) couvrant le sommet du crâne de l'utilisateur et des portions inférieures (12, 13, 14, 15), la portion supérieure et les portions inférieures étant aptes à être solidarisées entre elles pour former la calotte rigide.
Patent FR-3047155-A1 (FR)
Title: Article de cosmetique notamment pour les levres comprenant une grille
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'article (1) de produit cosmétique pour les lèvres comprend : - un bloc solide (14) de produit cosmétique ayant un indice de rupture mesuré à 20°C compris entre 0,2 et 20 N, et - au moins une grille (15) agencée pour le passage du produit à travers la grille et présentant des orifices traversants (16) dont une plus grande dimension est comprise entre 50 et 300 µm.
Patent FR-3047617-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique pour le raccordement d'un element de remplacement comportant un couteau
Inventor: CAILLET FRANCK
IPC: H01R13/08
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique (100) comportant : - une pièce de connexion électrique (102) comportant un corps et des moyens de connexion (160) solidaires du corps et permettant de connecter un couteau, - un capot (104) recouvrant la pièce de connexion électrique (102), les moyens de connexion (160) comportant une paroi rigide et d'une plaque (164) élastique et fixée en regard de la paroi, la paroi et la plaque (164) définissant entre elles une fente (166) pour y loger le couteau, la plaque (164) présentant une languette principale (168) et une languette secondaire (170), et le capot (104) présentant des murs (303) délimitant un logement (302) dans lequel l'extrémité libre de la languette principale (168) est enfermée, et une ouverture (304) à travers laquelle l'extrémité libre de la languette secondaire (170) vient en contact avec le couteau, et un prolongement en appui contre le bord libre de la paroi et qui vient entre la paroi et le mur (303) en regard, le mur (303) en regard et le prolongement définissant entre eux un orifice permettant l'introduction du couteau dans la fente (166)