baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960162-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration a jeu d'au moins une cassette filtrante
Inventor: CIROU SEBASTIEN
IPC: B01D29/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration comportant un bloc de liaison fluidique et mécanique (3) comportant une plaque de serrage (4) montée mobile par rapport au bloc (3) et adaptée à comprimer au moins une cassette (2) contre le bloc (3), des moyens d'entraînement et de guidage de la plaque de serrage comportant une tige (6) s'étendant entre le bloc (3) et la plaque (4), un actionneur pourvu d'un corps et d'un élément mobile par rapport au corps, lequel élément est adapté à se déplacer d'une course prédéterminée entre une position déployée et une position rétractée, avec le corps qui est porté par le bloc (3), et l'élément qui porte la tige (6) et qui entraîne la plaque (4) par l'intermédiaire de la tige (6) jusqu'à une position serrée où l'élément est dans une position rétractée intermédiaire dans laquelle il s'est déplacé d'une course inférieure à la course prédéterminée par rapport à sa position déployée.
Patent FR-2960821-A1 (FR)
Title: Pochette de feuilles notamment pour le dessin a main levee
Inventor: PORROT JEAN YVES
IPC: B42F7/04
Filed: 2010-06-08
Abstract: Une pochette (1) de feuilles (7) comportant au moins deux faces principales (3, 5) à forme de feuille en matériau semi rigide, de type papier, carton ou matière plastique, reliées l'une à l'autre et entre lesquelles sont disposées une ou plusieurs feuilles (7), caractérisée en ce que au moins l'une (3) des faces principales est pourvue d'au moins une ligne de points de perforation agencée pour permettre après déchirure des points de perforation de découvrir au moins une partie de la face principale (3) et délimiter au moins une partie de rebord (10) apte à maintenir une ou plusieurs feuilles (7) disposées à l'intérieur de la pochette.
Patent FR-2963256-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de produits d'ameublement, notamment de matelas, de sommiers et de sieges, nappe de materiau obtenue par un tel procede, et installation de recyclage associee
Inventor: LANZA REMY
IPC: A47C31/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de recyclage de produits d'ameublement, notamment de matelas, de sommiers et de sièges, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de démembrement, dans laquelle des matériaux de base sont obtenus par démembrement de l'élément de literie ; - une étape (18) de tri, dans laquelle les matériaux de base sont séparés en plusieurs familles de matériaux, selon la nature des matériaux de bases ; - une étape (20) de broyage des différentes familles de matériaux ; - une étape (22) de mélange, dans laquelle un mélange est préparé, le mélange comprenant une quantité prédéterminée d'au moins une famille de matériaux broyés ; - une étape (24) de formation d'une nappe de matériau non tissé non consolidée à partir du mélange ; - une étape (27) de consolidation de la nappe de matériau non tissé non consolidée ; - une étape de calandrage de la nappe de matériau non tissé, consolidée.
Patent FR-2964955-A1 (FR)
Title: Device for packaging and dispensing e.g. cosmetic product, on human keratinous material, has filling opening introducing liquid at interior of extensible case to form mixture, and dispensing opening that dispenses obtained mixture
Inventor: GROLLIER JEAN FRANCOIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-09-20
Abstract: The device (1) has an extensible case (2) made of biodegradable material and containing composition, where the composition is in a form of powder. A filling opening introduces the liquid at interior of the extensible case during or after extension of the case to form mixture. A dispensing opening dispenses the obtained mixture, where the dispensing opening is distinct from the filling opening. A dispensing nozzle is fixed on the case in detachable manner. Independent claims are also included for the following: (1) a method for preparing a mixture (2) a method for cosmetic treatment of human keratinous material.
Patent FR-2967804-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de suivi d'objets non rigides en mouvement, en temps reel, dans un flux video, permettant a un utilisateur d'interagir avec un systeme informatique
Inventor: LIVET NICOLAS
IPC: G06K9/46
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention a notamment pour objet la détection d'interactions avec une application logicielle selon un mouvement d'un objet situé dans le champ d'un capteur d'images. Après avoir reçu une première et une seconde image et identifié une première région d'intérêt dans la première image, une seconde région d'intérêt, correspondant à la première région d'intérêt, est identifié dans la seconde image. Les première et seconde régions d'intérêt sont comparées (440) et un masque d'intérêt caractérisant une variation d'au moins une caractéristique de points correspondants dans les première et seconde régions d'intérêt est déterminé. Un mouvement de l'objet est alors déterminé (445) à partir dudit masque d'intérêt. Le mouvement est analysé et, en réponse, une action prédéterminée est déclenchée ou non.
Patent FR-2970451-A1 (FR)
Title: Procede de commande automatique de l'antivol electrique de colonne de direction d'un vehicule automobile
Inventor: GAUCH WINFRIED
IPC: B62D6/00
Filed: 2011-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de l'antivol électrique (1) de colonne de direction (2) d'un véhicule automobile, consistant à opérer une rotation automatique déterminée de la colonne de direction (2), de verrouillage de l'antivol (2), à l'arrêt du moteur (4) de ce véhicule.
Patent FR-2974075-A1 (FR)
Title: Methode de collecte de papiers recuperes.
Inventor: VIRTEL PHILIPPE
IPC: B65D88/12
Filed: 2011-04-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de collecte de déchets papier en vue de leur recyclage comme matière première dans une usine de fabrication de papier, caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - mise à disposition d'une caisse mobile (1) en un lieu de collecte en vue de son remplissage - transport de ladite caisse mobile (1) jusqu'à ladite usine - déchargement des déchets papier - chargement de ladite caisse mobile (1) en papier neuf - transport de ladite caisse mobile (1) jusqu'à un lieu de livraison dudit papier neuf - déchargement du papier neuf - transport de ladite caisse mobile (1) vers un lieu de collecte
Patent FR-2962256-A1 (FR)
Title: Composition de polissage pour alliage de type chalcogénure
Inventor: KOO JA HO
IPC: C09G1/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention fournit une composition de polissage mécanochimique pour le polissage mécanochimique d'un substrat à alliage à changement de phase de type chalcogénure. La composition comprend en pourcent en poids, de l'eau, 0,1 à 30 d'abrasif silice colloïdale, au moins un agent de polissage choisi parmi 0,05 à 5 de composé halogéné, 0,05 à 5 d'acide phtalique, 0,05 à 5 d'anhydride phtalique et leurs mélanges. La composition de polissage mécanochimique a un pH de 2 à moins de 7.
Patent FR-2971747-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un siege a dossier pivotant
Inventor: BLANC LIONEL
IPC: B60N2/20
Filed: 2011-02-23
Abstract: Ce véhicule automobile comporte un siège avant (12) et un siège arrière (13) composé d'une assise et d'un dossier (12a) sensiblement vertical qui est monté mobile, indépendamment de l'assise, entre une première position de voyage sensiblement verticale où le dossier (12a) est sensiblement transversal à la direction longitudinale (X) du véhicule et une seconde position d'escamotage où le dossier forme un angle (α) par rapport à la première position.
Patent FR-2971974-A1 (FR)
Title: Side door for motor vehicle, has movable glass pane whose upper edge comprises projecting portions that create predetermined gap between bottom of joint and bottom of sliding frame in upper edge zones formed between projecting portions
Inventor: COLIN FREDERIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2011-02-24
Abstract: The door has a frame (1) comprising an upper part in which a sliding frame (3) is engaged. The sliding frame has a U-shaped cross-section in which a sliding joint (4) is housed to receive an upper edge (2a) of a movable glass pane (2) during displacement of the glass pane toward its closing position. The upper edge comprises projecting portions distributed between a front end and a rear end of the upper edge. The portions create a predetermined gap between the bottom of the joint and bottom (3a) of the sliding frame in upper edge zones formed between the portions.
Patent FR-2969103-A1 (FR)
Title: Repose-pieds compact pour poussette ou hamac de poussette
Inventor: LEROI DAVID
IPC: B62B7/08
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention concerne une poussette ou hamac de poussette (10) présentant une structure comprenant deux côtés latéraux (101, 102), ladite structure étant pliable entre une position dépliée, dans laquelle les deux côtés latéraux (101, 102) de ladite structure sont éloignés l'un de l'autre, de façon à permettre l'installation d'un enfant, et une position pliée, dans laquelle les deux côtés latéraux (101, 102) de ladite structure sont rapprochés l'un de l'autre, ladite structure comprenant en outre au moins une traverse qui relie les deux côtés latéraux (101, 102) de ladite structure, ladite traverse étant pliable entre une position déployée lorsque la structure est dépliée et une position repliée lorsque la structure est pliée. Selon l'invention, ladite traverse comprend des moyens de verrouillage, le dépliage de ladite structure assurant le verrouillage des moyens de verrouillage de ladite traverse et le pliage de ladite structure assurant le déverrouillage des moyens de verrouillage de ladite traverse.
Patent FR-2975856-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: THIESSE JEAN-MARC
IPC: H04N19/94
Filed: 2011-05-26
Abstract: L'invention concerne codage d'au moins une image (IN) découpée en partitions (PA1, PA2, ...PAn), caractérisé en ce qu'il met en œuvre, pour une partition courante à coder, les étapes de: - sélection (C2) d'au moins une partition causale déjà codée puis décodée, - calcul (C4) d'au moins un paramètre de codage optimal (Idx1, Idx2,..., IdxK) associé à ladite partition causale sélectionnée, selon un critère de performance de codage prédéterminé, par mise en compétition d'une pluralité de paramètres de codage appliquée sur ladite partition causale sélectionnée, - codage de la partition courante à l'aide dudit paramètre de codage optimal calculé.
Patent FR-2977521-A1 (FR)
Title: Device for molding abradable track on annular bladed assembly for turbojet of aircraft, has cap extending to injection pipe upwardly beyond upper end of cavity so as to form container for resin column that allows increasing resin pressure
Inventor: MEREAUX BERYL CASSANDRE ANNE
IPC: B29C45/26
Filed: 2011-07-04
Abstract: The device (22) has an outlet cavity (34) formed in a cylindrical wall and equipped with an end of an exhaust injection pipe (36). The exhaust injection pipe comprises an outlet opening that extends to an outside of the cavity. A removable cap (48) is connected to an outlet of the injection pipe. The cap extends to the injection pipe upwardly beyond an upper end of the cavity when the cap is connected with the injection pipe so as to form a container for a resin column that allows increasing the resin pressure in an inside the cavity under operation of the device. Independent claims are also included for the following: (1) a method for molding an abradable track on an annular bladed assembly for a turbo machine (2) a method for changing an abradable track on an annular bladed assembly for a turbo machine.
Patent FR-2978303-A1 (FR)
Title: Method for charging battery powered electric or hybrid vehicle, involves utilizing charging circuit to perform controlled charging of battery to be charged, and forwarding power supply to charging circuit of electricity supplier
Inventor: PRIEUR JEAN
IPC: B60S5/00
Filed: 2011-07-21
Abstract: The method involves connecting a charging circuit (CV1) of a battery to be charged (B1) of a vehicle (V1) to a charging circuit (CV2) of a bidirectional battery electricity supplier (B2). The charging circuit is utilized to perform controlled charging of the battery to be charged. A controlled power supply is forwarded to the charging circuit of the electricity supplier. The charging circuit of the electricity supplier is provided with a bidirectional charger that converts alternating voltage into direct current voltage. An independent claim is also included for a device for charging a battery powered electric or hybrid vehicle.
Patent FR-2987495-A1 (FR)
Title: Method for producing sealed channels in printed circuit board for circulating fluid to electronic component, involves combining subset and layer while putting metals in contact, and brazing subset and layer to form another subset
Inventor: LEDAIN BERNARD
IPC: H01L23/46
Filed: 2012-02-23
Abstract: The method involves assembling a metal plate (PM) and a layer (CM1) comprising a dielectric material to form a subset (SE1a), and covering a freely face of the layer by a metallization layer (Cm). The covered face is machined with the subset by metal (A). A face of another layer including a second dielectric material is covered by another metal. The subset and the latter layer are combined while putting the metals in contact. The subset and the latter layer are brazed to form another subset by thermo diffusion of the metals.
Patent FR-2989150-A1 (FR)
Title: Tissu eclairant et plaque d'immatriculation eclairante
Inventor: RIZZOLO PIERRE
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: Le tissu éclairant comporte une trame (206) qui est souple et comporte un assemblage régulier de fibres ou de fils entrecroisés, dont une partie sont des fibres optiques (406) destinées à être parcourues par des rayons lumineux et à les diffuser latéralement. La trame (206) comporte en outre des fils rétro-réfléchissants (404).
Patent FR-2985847-A1 (FR)
Title: Module sous-marin de production d'energie electrique
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: B63G8/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Ce module sous-marin de production d'énergie électrique, du type comportant des moyens en forme de caisson cylindrique allongé (12) dans lesquels sont intégrés des moyens formant unité de production d'énergie électrique comportant des moyens formant chaudière nucléaire (30), associés à des moyens de production d'énergie électrique (37) raccordés à un poste de distribution électrique externe par des câbles électriques, est caractérisé en ce que les moyens formant chaudière nucléaire (30) sont placés dans une chambre sèche (19) d'un compartiment réacteur (18) associée à une chambre formant réservoir de stockage d'eau de sécurité (20) du réacteur dont au moins la paroi radiale (53) est en relation d'échange thermique avec l'environnement marin et en ce que la chambre sèche (19) du compartiment réacteur (18) est raccordée à la chambre formant réservoir de stockage d'eau de sécurité (20) du réacteur par des moyens de dépressurisation (70) comportant des moyens (71) formant clapet de dépressurisation placés dans la partie supérieure de la chambre sèche (19) et raccordés à des moyens formant bulleur (72) placés dans la partie inférieure de la chambre formant réservoir (20).
Patent FR-2987959-A1 (FR)
Title: Multiplexeur, table de correspondance et fgpa
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: H03K17/735
Filed: 2012-03-06
Abstract: La présente invention concerne un multiplexeur (1000) comprenant au moins une première entrée (1051) et une deuxième entrée (1052, 1053, 1054) ; et une sortie (1041) connectée à la première entrée par l'intermédiaire d'une première porte de transmission (1031) et à la deuxième entrée par l'intermédiaire d'une deuxième porte de transmission (1032, 1033, 1034), dans lequel la première porte de transmission comprend au moins un premier transistor à deux grilles et la deuxième porte de transmission comprend au moins un deuxième transistor à deux grilles, et chacun des premier et deuxième transistors à deux grilles possède une première grille (1031 A, 1032A, 1033A, 1034A) commandée en se basant sur un premier signal de commande (A) et une deuxième grille (1031B, 1032B, 1033B, 1034B) commandée en se basant sur un deuxième signal de commande (B). L'invention concerne en outre un tableau de correspondance et un FPGA basés sur le multiplexeur.
Patent FR-2992063-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la corrosion dans une structure metallique ou comprenant au moins une armature metallique, utilisations et procede associes
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: G01N17/04
Filed: 2012-06-18
Abstract: Dispositif pour mesurer la corrosion dans une structure. Il comporte : au moins un ensemble, comprenant une pièce métallique (2), destinée à être rendue solidaire de la structure et apte à se déformer sous l'effet de la corrosion et/ou d'une variation thermomécanique, et des moyens de transduction (4) comprenant une fibre optique (3) fixée sur la pièce métallique dans un état précontraint, les moyens de transduction étant aptes à modifier une lumière se propageant dans la fibre sous l'effet d'une contrainte appliquée à la fibre ; des moyens pour mesurer et traiter les réponses spectrales fournies par les moyens de transduction dudit au moins un ensemble. La pièce métallique est segmentée longitudinalement pour former une alternance de segments couverts par un matériau de protection (8) contre la corrosion et de segments découverts, afin de discriminer l'influence thermomécanique de la structure des effets mécaniques induits par la corrosion.
Patent FR-2994397-A1 (FR)
Title: Revetement en materiau abradable a faible rugosite de surface
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: B22F7/00
Filed: 2012-08-07
Abstract: La présente invention porte sur un revêtement abradable pour pièce de turbomachine, caractérisé par le fait qu'il comprend une couche en matériau abradable dont les aspérités en surface sont comblées par des grains de céramique liés thermiquement et formant une surface libre lisse de faible rugosité.
Patent FR-2995392-A1 (FR)
Title: Method for implementing liquid carbon dioxide as cryogenic fluid to transfer cold energy to meals in freight containers in air transport fields, involves feeding electricity to installation that is attached with heat exchanger
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D3/10
Filed: 2012-09-10
Abstract: The method involves positioning a turbine (T) at an outlet (3) of a heat exchanger of a heat exchanger system (ECH) that is connected to an alternator. A part or entire gases produced at the outlet of the heat exchanger is directed towards the turbine to produce electricity (E) from the alternator. The entire or a part of the electricity is fed to an electric supply requiring installation i.e. ventilator, that is attached with the heat exchanger. A cold energy is transferred to products to be cooled by exchanging between air surrounding the products with cold walls of the heat exchanger. An independent claim is also included for an installation for implementing liquid carbon dioxide as a cryogenic fluid to transfer cold energy to products to be cooled.
Patent FR-2997087-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite thermoplastique a base de graphene
Inventor: BEAUSOLEIL JULIEN
IPC: B29B9/12
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de matériaux composites à base de graphène obtenu par dépôt chimique en phase vapeur et d'une matrice thermoplastique, élastomérique ou non élastomérique. Elle concerne également les matériaux composites ainsi obtenus, ainsi que leur utilisation pour la fabrication de produits composites.
Patent FR-2999239-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee de nacelle et nacelle equipee d'au moins un inverseur
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention concerne un inverseur de poussée de nacelle de turboréacteur, ainsi qu'une nacelle équipée d'au moins un inverseur de poussée tel que précité, ledit inverseur de poussée comprenant : - au moins un capot externe (2), réalisé en deux demi-capots 3 articulés sur des charnières (5), mobiles en translation depuis une position dite de fermeture vers au moins une position dite d'ouverture, - des premiers moyens d'actionnement (8) en translation du cadre aval (18), - des seconds moyens d'actionnement (9) en rotation de chaque demi-capot (3), - des moyens de verrouillage/déverrouillage (7) des demi-capots (3) entre eux, - des moyens d'inversion de poussée (13), comprenant au moins des grilles de déviation (14) supportées en leur extrémité amont (15) par un cadre amont (16) et en leur extrémité aval (17) par un cadre aval (18) et renfermé dans une enveloppe (19) formée par un carter de soufflante (20) et par un capot de soufflante (11),des moyens de liaison (21) entre le cadre aval (18) et le capot externe (2).
Patent FR-3004078-A1 (FR)
Title: Attelage pour bagages
Inventor: PASTRE PIERRE GEORGES
IPC: A45C13/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: Cette invention concerne un dispositif d'attaches pour accrochages, constitué de systèmes pour des courroies et boucles de fixations afin d'accoupler des bagages similaires ou semblables (par exemple style "T rolley" à quatre roues) afin de faciliter leurs déplacements en "tandem". Ce système permet de déplacer aisément par roulement au sol les deux bagages ainsi réunis en utilisant pour les pousser ou les tirer la poignée télescopique disponible à l'aide d'une seule main.
Patent FR-3004448-A1 (FR)
Title: Conditionnement separe mais integral d'engrais starter a base de bacteries
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: C05G1/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: Composition d'engrais bactérien consistant en un kit comprenant deux parties, osmogène (OSM) constituée de sels fertilisants phosphatés ou non-phosphatés, et non-osmogène (nOSM) constituée de bactéries favorisant la croissance des plantes (BFCP). Les parties OSM et nOSM sont séparées temporairement et spatialement jusqu'au moment de leur application agronomique, le ratio pondéral (p/p) OSM : nOSM est avantageusement d'au plus 4 : 1 (i.e. 80% OSM). La partie OSM contient environ 50% desdits sels fertilisants, et la partie nOSM environ 109 cellules bactériennes/g. La partie OSM est constituée d'un sel fertilisant osmogène non - phosphaté. Il est aussi question d'un mode de conditionnement et de formulation bi-phasique d'engrais bactériens comportant une séparation temporaire desdites parties OSM et nOSM. Les parties nOSM et OSM peuvent être mélangées lorsque lesdites séparations sont multipliées à travers la partie OSM facilitant le mélange par simple déposition qu'au moment de la rupture des séparations. Cette séparation est abolie lors de l'application de l'engrais bactérien via la rupture de cette séparation par la fixation au bas du récipient des sachets contenant la composante nOSM, la levée de ces sachets par le haut provoquant la rupture de ces sachets par le bas libéra ainsi passivement la composante nOSM au sein de la composante OSM. Il est spécifié qu'une fois la granulométrie de la composante comportant les sels fertilisants (OSM) ajustée à celle de la fraction BFCP (nOMS), celles-ci peuvent être disposées irrégulièrement dans la raie de semis.
Patent FR-3006433-A1 (FR)
Title: Initiateur opto pyrotechnique et dispositif d'initiation mettant en oeuvre un tel initiateur
Inventor: LARUE STEPHANE
IPC: F42B3/195
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention a pour objet un initiateur opto pyrotechnique (1) comprenant au moins une composition pyrotechnique (2) ou un explosif initiable à partir d'une impulsion lumineuse laser transmise par une extrémité d'une fibre optique (4). Cet initiateur est caractérisé en ce que l'extrémité de la fibre optique (4) est séparée de la composition (2) ou de l'explosif à initier par un élément séparateur (9) qui réduit la puissance transmise par la fibre (4). L'invention a également pour objet un dispositif d'initiation incorporant un tel initiateur.