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Patent WO-2012117054-A1 (WO)
Title: Corps composite et procédé de production d'un corps composite présentant une zone volumique modifiée située à l'intérieur
Inventor: KULIKOVSKA OLGA
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire un élément composite (11) ainsi qu'un corps composite correspondant pour un document de valeur et/ou de sécurité. Pour produire un corps composite (11) de ce type, le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes: disposer de plusieurs couches de substrat (1); pratiquer des évidements (4) et/ou des passages (6) dans au moins une des multiples couches de substrat (1); remplir au moins une partie desdits évidements (4) et/ou passages (6) avec un matériau de charge (5) qui présente une propriété à effet déviant perceptible pas uniquement optiquement vis-à-vis du matériau composant la au moins une des multiples couches de substrat (1); réunir les multiples couches de substrat (1) en un empilement de couches de substrat de sorte qu'une couche de substrat située tout en haut de l'empilement de couches de substrat réunies (1-1) présente une face supérieure extérieure située en haut, opposée à une couche de substrat située tout en bas de l'empilement de couches de substrat réunies (1-2), ladite face supérieure extérieure ne comportant pas d'évidement (4) et/ou de passage (6) et de sorte qu'une couche de substrat située tout en bas de l'empilement de couches de substrat réunies (1-2) présente une face inférieure extérieure située en bas, opposée à une couche de substrat supérieure ou aux autres couches de substrat de l'empilement de couches de substrat (1), ladite face inférieure extérieure ne comportant pas d'évidement (4) et/ou de passage (6): et les évidements (4) et/ou passages (6) remplis au moins en partie se trouvent ainsi disposés à l'intérieur des couches de substrat assemblées (1), toutes les couches de substrat (1) se présentant ou étant toutes produites sous forme de couches de substrat à base du même matériau polymère thermoplastique, les couches de substrat réunies (1) étant assemblées dans le cadre d'un processus de stratification à haute température-haute pression de manière à former un composite monobloc.
Patent WO-2013143593-A1 (WO)
Title: Distribution d'informations commerciales
Inventor: VAN PHAN VINH
IPC: H04W76/14
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un appareil comprenant : au moins un processeur et au moins une mémoire comprenant un code de programme d'ordinateur, la ou les mémoires et le code de programme d'ordinateur étant configurés pour, avec le ou les processeurs, amener l'appareil au moins à : configurer un appareil apte à réaliser des communications de dispositif à dispositif pour fonctionner en tant que dispositif d'agent de publicité de service de proximité local, et/ou configurer un dispositif de source de publicité de service de proximité pour fonctionner en tant que dispositif d'agent de publicité de service de proximité local ou associer le dispositif de source de publicité de service de proximité à un dispositif d'agent de publicité de service de proximité local existant, et fournir des informations commerciales au dispositif d'agent de publicité de service de proximité local pour une distribution locale.
Patent WO-2012159804-A1 (WO)
Title: Système de capteur magnétique et procédé permettant d'obtenir une information relative à une composante d'intensité de champ magnétique dans la direction d'au moins un axe local fixe
Inventor: WEISS STEFAN
IPC: G01C17/32
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de capteur magnétique comprenant : un dispositif de mesure de position spatiale permettant d'obtenir une information de position spatiale (φ, Φ) concernant un axe de mesure solidaire du capteur par rapport à au moins un axe spatial fixe; un dispositif de mesure magnétique permettant d'obtenir au moins une grandeur d'intensité de champ magnétique dans la direction du ou des axes de mesure solidaires du capteur; et un dispositif d'évaluation permettant de déterminer une information concernant une composante d'intensité de champ magnétique dans la direction d'au moins un axe local fixe en prenant en compte l'information de position spatiale (φ, Φ) et la ou les grandeurs d'intensité de champ magnétique, et comprenant en outre un dispositif de commande permettant de déterminer au moins une grandeur de qualité de mesure théorique (CBX, CBY, CBZ) de la ou des grandeurs d'intensité de champ magnétique en prenant en compte l'information de position spatiale (φ, Φ) et permettant d'activer en conséquence le dispositif de mesure magnétique. L'invention concerne par ailleurs un procédé permettant d'obtenir une information concernant une composante d'intensité de champ magnétique dans la direction d'au moins un axe local fixe.
Patent WO-2012172087-A1 (WO)
Title: Short-circuiting switch of an electrical energy production installation
Inventor: SARRUS FRANCK
IPC: H01L31/02
Filed: 2012-06-15
Abstract: This short-circuiting switch (C) for an electrical energy production installation comprising at least one photovoltaic panel is adapted for simultaneously establishing a short-circuit at the ends (6, 8) of the installation and a short-circuit at the ends (10, 12) of an electrical network connected to the ends of the installation. It comprises an element (200), mobile in rotation about an axis (X-X') between a first position (figure 4, figure 6), in which two conducting tracks (220, 240) of the mobile element (200) which are distinct conduct the current between, on the one hand, a first terminal (32) connected to the installation (I) and a first terminal (52) connected to the network (R), and, on the other hand, a second terminal (34) connected to the installation (I) and a second terminal (54) connected to the network (R), and a second position (figure 5, figure 7) in which the mobile element (200) simultaneously establishes and maintains the short-circuit at the ends of the installation (I) and at the ends of the network (R) and electrically isolates the installation (I) from the network (R).
Patent WO-2013010776-A1 (WO)
Title: Système de fixation pour fixer des goupilles sur une arme
Inventor: COENEN GOETZ
IPC: F41A19/10
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un système de fixation pour fixer les deux goupilles (S 1 , S 2 ) d'une arme, une goupille (S) servant à loger la détente et l'autre goupille servant à loger le chien, les goupilles (S 1 , S 2 ) traversant des évidements de type fenêtre du boîtier (G) de l'arme et les extrémités (E i ) d'au moins une goupille (S 1 , S 2 ) faisant saillie latéralement hors du boîtier (G) de l'arme. Les goupilles (S 1 , S 2 ) sont reliées mutuellement au moyen d'au moins un élément de liaison (V) se présentant notamment sous forme de plaque, l'élément de liaison (V) s'encastrant dans un évidement (Ai) d'un élément de liaison et une complémentarité de forme entre l'élément de liaison (V) et une goupille (S 1 , S 2 ) empêchant une torsion de la goupille (S 1 , S 2 ) autour de son axe, le ou les éléments de liaison (V) étant disposés sur une paroi extérieure du boîtier (G) et présentant des évidements (A 1 , A 2 ) dans lesquels les goupilles (S 1 , S 2 ) s'encastrent avec leur extrémités (E i ). L'invention est caractérisée en ce que les deux goupilles (S 1 , S 2 ) s'encastrent ou sont logées respectivement avec au moins une de leurs extrémités (E i ) dans un évidement (A 1 , A 2 ), notamment dans un évidement de type fenêtre d'un élément de liaison (V), une complémentarité de forme entre la paroi intérieure de l'évidement (A 1 , A 2 ) et une extrémité de goupille (E i ) formée de façon correspondante empêchant une torsion de la goupille (S 1 , S 2 ).
Patent WO-2013030201-A1 (WO)
Inventor: PFLUEGER NICO
IPC: B60T11/20
Filed: 2012-08-29
Abstract: The invention relates to a master brake cylinder (1) for a hybrid vehicle that can be regeneratively braked. The invention proposes a floating second piston (10), which is moved along after a relative displacement of a rod piston (3) by a specified distance (20) relative to the second piston (10), whereby the total piston area is increased and the pressure generation is decreased.
Patent WO-2013064290-A1 (WO)
Title: Folding unit for producing folded packages of pourable food products from relative sealed packs
Inventor: GALATA ALESSANDRO
IPC: B65B51/14
Filed: 2012-09-05
Abstract: There is described a folding unit (1) for producing folded packages (2) of pourable food products from relative sealed packs (3). The folding unit comprises conveying means (34) fed with a plurality of packs (3) at an input station (21) and advancing the packs (3) along a forming path (B) to an output station (22), and folding means (23, 24) cooperating, in use, with each pack (3) to perform at least one folding operation on said pack (3); the conveying means (34) comprise an endless transport element (60) formed by a plurality of mutually hinged rigid modules (35) and looped about at least one driving sprocket (26) and at least one idler element (25); the idler element (25) comprises cam means (100) cooperating with respective cam followers (101) of the modules (35) and so shaped to compensate the periodical variation of the radius of the modules (35) on the driving sprocket (26) due to their rigidity.
Patent WO-2013050226-A1 (WO)
Title: Radio measurements in cell_fach
Inventor: DECARREAU GUILLAUME
IPC: H04W24/10
Filed: 2012-09-13
Abstract: It is provided an apparatus, comprising flag detecting means (10) adapted to detect a received flag (S10); state detecting means (20) adapted to detect if the apparatus communicates in a forward access channel state (S20); measuring means (30) adapted to perform, if the apparatus communicates in the forward access channel state, a measurement only if the flag is detected, wherein the measurement is radio related (S30).
Patent WO-2013037967-A1 (WO)
Title: Outil de coupe pourvu d'une couche de détection d'usure
Inventor: HAMPSCH SEBASTIAN
IPC: B23B27/14
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne un outil constitué d'un corps de substrat, de préférence en carbure fritté, en cermet, en céramique, en acier ou en acier rapide, et optionnellement d'un revêtement de protection anti-usure mono- ou multicouche qui est déposé sur ledit substrat, ainsi qu'un procédé permettant de fabriquer ledit outil. Pour doter ledit outil d'un revêtement ayant une fonction décorative et/ou d'indicateur, lequel soit relativement facile et économique à réaliser, lequel permette de mieux détecter l'usure, lequel soit résistant à la température, lequel ait des propriétés tribologiques moins défavorables au processus l'usinage par enlèvement de copeaux et au comportement de l'outil en termes d'usure, et lequel puisse être réalisé dans une plus large gamme de couleurs que les revêtements de détection d'usure connus, on dispose sur le corps de substrat ou le revêtement de protection anti-usure selon l'invention une couche de détection d'usure en tant que couche extérieure, laquelle présente, en partant du corps de substrat et en progressant vers la surface extérieure de l'outil, une première zone constituée d'un métal ou d'un composé métallique conducteur d'électricité, et une deuxième zone qui est adjacente à la première zone et qui est constituée d'une forme oxydée dudit métal obtenue par oxydation anodique ou du composé métallique conducteur d'électricité de la première zone, la deuxième zone s'étendant jusqu'à la surface extérieure de la couche de détection d'usure.
Patent WO-2013075869-A1 (WO)
Title: Injecteur de carburant comprenant un assemblage d'éléments
Inventor: NAGEL JENS-PETER
IPC: F02M55/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un injecteur de carburant qui comprend un assemblage d'éléments comprenant un premier élément (1) serré axialement contre un deuxième élément (2) par l'intermédiaire d'un écrou de tension (3). Pour qu'une force de précontrainte axiale puisse être obtenue, le premier élément (1) s'appuie axialement directement ou indirectement contre l'écrou de tension (3), et l'écrou de tension (3) est relié au deuxième élément (2) par une liaison par serrage, encliquetage et/ou vissage (4). Selon l'invention, le premier élément (1) forme une articulation (7) avec au moins un autre élément (5, 6) par l'intermédiaire duquel le premier élément (1) s'appuie indirectement contre l'écrou de tension (3). Cette articulation (7) permet de compenser d'éventuelles tolérances de forme, de dimension et/ou de position.
Patent WO-2014056527-A1 (WO)
Title: Méthodes, unité de gestion de diffusion et équipement utilisateur pour gérer du contenu numérique dans un réseau de communication cellulaire
Inventor: MCEVILLY CHRIS
IPC: H04W4/06
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne une méthode et une unité de gestion de diffusion (163) permettant de recommander et de fournir du contenu numérique à un équipement utilisateur (120), ainsi qu'une méthode et un équipement utilisateur (120) permettant d'accéder à du contenu numérique recommandé. L'équipement utilisateur est desservi par une station de base dans un réseau de communication cellulaire. L'unité de gestion de diffusion décide (301, 401, 501) de recommander un contenu numérique à l'équipement utilisateur (120) et à un ou plusieurs équipements utilisateurs supplémentaires (121, 122, 123) et fournit la diffusion ou la multidiffusion du contenu numérique dans une zone de service (105). L'équipement utilisateur enregistre (306, 409, 701) une demande pour un ou plusieurs contenus numériques qui sont recommandés puis identifie, en réponse à la demande enregistrée, un contenu numérique qui est recommandé et disponible à partir de la diffusion ou de la multidiffusion par la station de base (110). L'équipement utilisateur (120) affiche (309, 411, 703), en réponse au contenu numérique identifié, une représentation du contenu numérique, la représentation pouvant être sélectionnée pour accéder au contenu numérique.
Patent WO-2013060869-A1 (WO)
Title: High-temperature or fuel-cell electrochemical system having improved thermal management
Inventor: LAURENCIN JEROME
IPC: H01M8/12
Filed: 2012-10-26
Abstract: The invention relates to an electrochemical system, comprising a stack of alternating ceramic cells (2) and interconnectors (4) that has a longitudinal axis (X) and also comprising thermal management means integrated in the stack, said thermal management means comprising plates (6) provided with a structured side surface through which a thermal transfer by radiation toward the outside of the stack occurs.
Patent WO-2013076311-A1 (WO)
Inventor: ACKERMANN JOERG
IPC: H01L51/42
Filed: 2012-11-26
Abstract: The present invention is directed to a hybrid heterojunction comprising a conjugated polymer and semiconductor nanocrystals, wherein the semiconductor nanocrystals are grafted with up to 3% by weight of an electroactive surfactant whose LUMO level is lower than or equal to the LUMO level of the conjugated polymer and higher than or equal to the conducting band level of the semiconductor nanoparticles. It also concerns solar cells comprising such hybrid junctions as well as a process for their manufacture.
Patent WO-2013092632-A1 (WO)
Title: Process for the manufacture of (per)fluoropolyethers with aromatic end groups
Inventor: TONELLI CLAUDIO ADOLFO PIETRO
IPC: C08G65/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: The invention relates to a process which comprises the reaction of a (per)fluoropolyether peroxide with an optionally substituted aromatic or heteroaromatic compound. The process allows to obtain (per)fluoropolyether compounds having two chain ends, wherein one or both chain ends is a -CF 2 - group covalently bound to an optionally substituted aromatic or heteroaromatic group through a -carbon-carbon- bond. The invention further relates to the use of these compounds and to their derivatives as additives for perfluorinated oils and greases.
Patent WO-2013124061-A1 (WO)
Title: Circuit de sortie pour un dispositif de regulation d'un moteur et procede de surveillance pour un tel circuit
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F02D41/22
Filed: 2013-02-20
Abstract: Dispositif de régulation (2) d'un moteur de véhicule automobile comportant : - un dispositif de commande (6) avec des moyens pour générer un signal de commande, et - au moins un circuit de sortie (8) comportant : - une entrée (14) destinée à recevoir un signal de commande généré par le dispositif de commande (6), et - une sortie (16) reliée à un composant (4) et munie de moyens de commutation (18), ledit dispositif de régulation comportant en outre un dispositif, dit dispositif de surveillance (20), qui présente : - une première entrée (24) recevant le signal de l'entrée (14) du circuit de sortie (8) reliée au dispositif de commande (6), - une seconde entrée (22) connectée à la sortie (16) du circuit de sortie (8), - des moyens de commande associés à des moyens de temporisation et permettant d'interrompre la liaison entre la sortie du circuit de sortie (8) et le composant (4). Ceci permet de fournir des moyens permettant de simplifier la gestion des diagnostics tout en garantissant la fiabilité des tests réalisés.
Patent WO-2013185933-A1 (WO)
Inventor: GOERNE MARTIN
IPC: A61K31/4415
Filed: 2013-06-14
Abstract: Eine pharmazeutische Zusammensetzung zur Anwendung in einem Verfahren zur Leber-Regeneration oder zur Steigerung der Leber-Leistung enthält die Vitamine B6, B9 und B12 in den Tagesdosierungen: B6 nicht unter 4 mg, optional nicht mehr als 500 mg; B9 nicht unter 0,6 mg, optional nicht über 15 mg; B12 nicht unter 0,008 mg, optional nicht über 4 mg.
Patent WO-2014067625-A1 (WO)
Inventor: UHLIG NICO
IPC: B60R13/04
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un système pour la configuration d'une fixation d'un élément de garnissage (1) à une partie de carrosserie d'un véhicule, comprenant un élément de garnissage (1) moulé par injection, présentant une bride d'élément de garnissage (2), la bride d'élément de garnissage (2) présentant une surface (2') de bride d'élément de garnissage, tournée vers la partie de carrosserie, un élément de renfort (3), pour le renforcement de la bride d'élément de garnissage (2), l'élément de renfort (3) étant disposé sur la partie de la bride d'élément de garnissage (2), opposée à la surface (2') de bride d'élément de garnissage, et au moins un élément de liaison (4), pour la liaison de l'élément de renfort (3) avec la bride d'élément de garnissage (2), l'élément de liaison (4) présentant au moins une bride d'assemblage (5), qui recouvre au moins une zone (6) de la bride d'élément de garnissage (2), la bride d'assemblage (5) étant déplaçable sur la zone (6), ladite zone (6) étant maintenue, par liaison de complémentarité de forme, entre la bride d'assemblage (5) recouvrante et l'élément de renfort (3), et la zone (6) formant, vers la zone marginale de la bride d'élément de garnissage (2), un évidement ouvert (6') dans la surface de bride d'élément de garnissage (2'), présentant une épaisseur de paroi (Y) réduite, comparativement à l'épaisseur de paroi (X) de la bride d'élément de garnissage (2), l'épaisseur de paroi (Y) réduite de la zone (6) et l'épaisseur de paroi (Z) de la bride d'assemblage (5) étant coordonnées entre elles, de façon que les épaisseurs de paroi (Y, Z) soient, en l'état assemblé au maximum, groupées ensemble, aussi grandes que l'épaisseur de paroi (X) de la bride d'élément de garnissage (2).
Patent WO-2014067644-A1 (WO)
Title: Élément céramique pourvu d'un corps en cermet
Inventor: MAYER HELMUT
IPC: B32B18/00
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un élément en céramique (2) pourvu d'un corps en cermet (14 bis 17). Cet élément en céramique (2) présente une première surface (3) et une deuxième surface (9) espacée de celle-ci, et le corps en cermet (14 à 17) est disposé entre les surfaces (3, 9) et entouré par un élément céramique (2). L'invention vise à perfectionner l'élément céramique, tout en simplifiant sa conception, de sorte que ses propriétés techniques soient améliorées et/ou qu'une structure mécanique accrue et/ou fiable soit obtenue. A cet effet, le corps en cermet (14 à 17), à l'intérieur de l'élément céramique (2), est relié à au moins un conducteur électrique (4 à 7, 4' à 7') en un point de raccordement (20, 21) de telle manière que le corps en cermet (14 à 17) est entièrement entouré par l'élément céramique (2) au moins dans la zone du point de raccordement, et que le conducteur électrique (4 à 7, 4' à 7') réalisé sous la forme d'une tige est guidé vers l'extérieur, du point de raccordement (20, 21) à la première surface (3) et/ou la deuxième surface (9) de l'élément céramique (2), en traversant celui-ci.
Patent WO-2013117397-A1 (WO)
Title: Carter de transmission, unité de transmission pourvue d'un tel carter de transmission et motoréducteur pourvu d'une telle unité de transmission
Inventor: SCHNURR WOLFGANG
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-01-17
Abstract: L'invention concerne un carter de transmission (2) comportant un corps de carter (3) lequel entoure une chambre de carter et présente un passage (6) destinée à un arbre de sortie de transmission qui est entouré d'une surface d'accouplement (7), ledit corps de carter étant pourvu de plusieurs trous (8, 9, 10, 11, 12) traversant la paroi du corps de carter et servant à introduire de l'huile dans ladite chambre de carter ou à en effectuer la vidange, à détecter le niveau d'huile dans la chambre de carter et à purger un excès d'air de la chambre de carter. L'invention est basée sur l'idée de positionner lesdits trous, lesquels servent lors du fonctionnement d'ouverture d'introduction d'huile, d'ouverture de vidange d'huile, d'ouverture de purge d'air et d'ouverture de mesure du niveau d'huile, de manière à ce qu'ils puissent être pratiqués dans le corps de carter depuis deux faces de carter adjacentes. Ainsi, l'usinage peut être effectué dans une seule configuration de serrage, supprimant alors les délais de changement de configuration et simplifiant la fabrication du corps de carter. En outre, l'invention concerne une unité de transmission et un motoréducteur équipé d'un tel carter de transmission.
Patent WO-2013131840-A1 (WO)
Inventor: SATZINGER FRANK
IPC: F41C23/02
Filed: 2013-03-04
Abstract: La présente invention concerne un système de liaison comprenant un pied de bride (9, 69) et un collier, le collier étant formé de deux demi-coques (1, 2, 61, 62) formant une partie tubulaire et les deux demi-coques présentant dans la région d'un bord de contact un élément de liaison (10, 64). L'invention est caractérisée en ce que le pied de bride (6, 69) présente transversalement par rapport à la direction longitudinale principale de la partie tubulaire formée par les demi-coques une section transversale qui correspond au moins en partie aux éléments de contour essentiels d'un rail Picatinny.
Patent WO-2013144285-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'emballage
Inventor: GASBER DIRK
IPC: B65B59/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'emballage secondaire de lentilles ophtalmiques par exemple des lentilles de contact, contenues dans des emballages principaux individuels (17). Le procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité d'emballages principaux individuels uniques(17) contenant chacun une lentille ophtalmique et à déterminer un certain nombre d'emballages principaux individuels uniques (17) devant être pris à partir de la pluralité d'emballages principaux individuels uniques (17) et être emballés dans un emballage secondaire (16). Le procédé comprend en outre les étapes consistant à fournir un flan d'emballage secondaire (1) d'une taille capable de recevoir le nombre déterminé d'emballages principaux individuels uniques (17) devant être emballés dans l'emballage secondaire (16) et à placer chaque emballage principal individuel unique (17) du nombre déterminé d'emballages principaux individuels uniques (17) dans le flanc d'emballage secondaire (1). Le procédé comprend en outre l'étape de pliage et de fermeture du flan d'emballage secondaire (1) contenant le nombre déterminé d'emballages principaux individuels uniques (17) pour former l'emballage secondaire (16).