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Patent WO-2009122335-A1 (WO)
Title: Luminaire pour éclairer un espace au-dessous d'un plafond ou d'un auvent, et procédé d'éclairage d'un tel espace
Inventor: LENDERINK EGBERT
IPC: F21V5/04
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention porte sur un luminaire pour éclairer un espace au-dessous d'un plafond ou d'un auvent (1) auquel est fixé le luminaire (2, 3). Le luminaire (2, 3) comporte une pluralité de diodes électroluminescentes (31) positionnées sous la forme d'un réseau rectiligne, et une lentille convergente allongée (30) qui s'étend parallèlement au réseau de diodes électroluminescentes (30). Le réseau de diodes électroluminescentes (30) est disposé à une certaine distance (D) du plan de symétrie (33) de la lentille allongée (30).
Patent WO-2011080552-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour préparer un mélange optimisé de carburant
Inventor: PLATA CARLOS
IPC: F02M25/12
Filed: 2010-08-19
Abstract: Des aspects de la présente invention portent sur des systèmes et sur un procédé pour convertir de l'ozone et du carburant en énergie mécanique et en produits résiduaires. Dans certains modes de réalisation, une chambre de super-combustion peut être utilisée pour doter un moteur à combustion d'une capacité améliorée de combustion de carburant. Certains modes de réalisation de l'invention peuvent prévoir une bougie d'allumage améliorée ou un moteur modifié ayant, incorporé dans celui-ci, une chambre de super-combustion.
Patent WO-2011027198-A1 (WO)
Title: 電源供給装置
Inventor: KOSHIN HIROAKI
IPC: H02M1/10
Filed: 2010-08-26
Abstract: 電源供給装置は、燃料電池を入力電源とし直流電力を負荷機器に供給する燃料電池用電源機器と、前記燃料電池用電源機器の出力を制御する制御手段とを備え、前記負荷機器に供給される負荷電流（ＩＬ）の変化時に、前記燃料電池用電源機器の出力電流（Ｉｏｃ）の変化率が予め設定された値より小さくなるように、前記燃料電池用電源機器の出力電流－出力電圧特性がシフトされる。これによって、電源として燃料電池を用いた場合であっても、追従性よく直流電力を負荷機器に供給することができ、最終的には環境負荷も低減することができる電源供給装置を提供することができる。
Patent WO-2010116325-A1 (WO)
Title: Boîtier pour puce de semi-conducteur et son procédé de fabrication
Inventor: PEELS W G M
IPC: H01L21/60
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention porte sur un boîtier (24) pour une puce (2, 4) comprenant un produit intermédiaire (2, 6, 8) utilisé pour produire le boîtier (24), le produit intermédiaire (2, 6, 8) comprenant une grille de connexion (6) ayant au moins une position prédéfinie (2e) pour la puce (2, 4), caractérisé par un pourtour (18) destiné à entourer au moins partiellement l'au moins une position prédéfinie (2e). L'invention porte également sur un procédé consistant à appliquer un matériau brasable à ladite position prédéfinie, braser la puce à ladite position prédéfinie sur ladite grille de connexion, stratifier un matériau isolant (10) sur ladite grille de connexion, le matériau isolant comportant une cavité au niveau de ladite position prédéfinie pour loger la puce, stratifier une feuille (14, 16) sur celui-ci et ménager des interconnexions à travers ladite feuille à des électrodes (2c, d; 4c, d) sur ladite puce et à travers le matériau isolant (10) à ladite grille de connexion (6).
Patent WO-2010128417-A1 (WO)
Title: Ensemble mouvement commandé manuellement à moteur, système à rayons x comprenant ledit ensemble, procédé, et utilisation afférente
Inventor: MEEK GERRIT J
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-04-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble mouvement à moteur 2 comprenant une disposition de moteur 3, ladite disposition de moteur 3 pouvant assister un mouvement commandé manuellement d'un premier élément structurel 5 par rapport à un second élément structurel 6. Un élément de moteur 3a de la disposition de moteur 3 est adapté pour détecter une indication manuelle d'un mouvement désiré du second élément structurel 6 par rapport au premier élément structurel 5. La disposition du moteur 3 est adaptée pour aider – par exemple pour soutenir – le mouvement en procurant une force supplémentaire.
Patent WO-2010131213-A1 (WO)
Title: Garnissage réfractaire de tuyaux refroidis
Inventor: TURE ANTONIO
IPC: F27D1/04
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention porte sur un garnissage réfractaire de tuyaux refroidis par de l'eau ou un autre fluide caloporteur, constituant la structure de fours pour chauffer des brames, des tuyaux ou des tôles d'acier. Ledit garnissage est constitué d'une structure métallique (tôle) et de béton enrichi préfabriqué caractérisé par un faible coefficient de conductivité thermique. Selon différents modes de réalisation, l'objet de l'invention résout le problème de l'ancrage du produit réfractaire au tuyau devant être garni. Enfin, afin de réduire encore plus le coefficient de conductivité thermique, on peut prévoir entre la tôle métallique et le béton un espace destiné à être rempli d'une couche de matière isolante ou destiné à être laissé vide.
Patent WO-2011061660-A1 (WO)
Title: Hair cutting device with comb unit recognition
Inventor: WEVERS DIRK HENDRIK
IPC: B26B13/24
Filed: 2010-11-10
Abstract: A hair cutting device (1) comprising a hair cutting device body (3); and an interchangeable comb unit (2) for defining a hair length after cutting. The hair cutting device body (3) further comprises a comb interface for releasable attachment of the comb unit (2) to the hair cutting device body (3); a hair length indicator (7) operatively coupled to the comb interface for indicating the hair length to a user. The interchangeable comb unit (2) comprises a comb identification member (11; 13) identifying a hair length associated with the comb unit (2); and the comb interface comprises a comb recognition arrangement (10; 14a-b) being electrically coupled to the hair length indicator (7). The comb recognition arrangement (10; 14a-b) is configured to sense the comb identification member (11; 13) when the comb unit (2) is connected to the hair cutting device body (3), and to provide an electronic signal indicative of the hair length associated with the comb unit (2) to the hair length indicator (7).
Patent WO-2012038803-A1 (WO)
Title: Dispositif de charge
Inventor: UENO SATORU
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de charge (1), comprenant : un circuit d'alimentation pour fournir du courant électrique à un équipement électrique doté d'une batterie secondaire, et un connecteur de charge relié au circuit d'alimentation par l'intermédiaire d'un câble d'alimentation. Le connecteur de charge est conçu pour être branché de manière amovible à une prise de réception de courant de l'équipement électrique. Au moins une partie du connecteur de charge est logée et retenue dans un renfoncement (21) formé dans une surface d'un corps de dispositif du dispositif de charge quand l'équipement électrique n'est pas en mode de charge. Dans un côté intérieur du corps de dispositif (20), un bouton de commande (7a) d'un interrupteur (7) destiné à commander l'ouverture/fermeture d'une sortie du circuit d'alimentation, est disposé sur un côté supérieur du renfoncement (21). De cette manière, l'interrupteur (7) ne risque pas d'être actionné de manière frauduleuse ou similaire.
Patent WO-2012014109-A1 (WO)
Title: Sulfamides hétérocycliques servant d'inhibiteurs de synthétase d'arn de transfert, destinés à être utilisés en tant qu'agents antibactériens
Inventor: DAS BISWAJIT
IPC: A61P31/04
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne des sulfamides aromatiques utilisés en tant qu'inhibiteurs de synthétase d'ARNt, ainsi qu'un procédé de synthèse, une composition pharmaceutique et une méthode de traitement associés. Les composés selon l'invention peuvent être utilisés en tant qu'agents antibactériens dans le traitement ou la prévention d'affections causées ou aggravées par des agents pathogènes à gramme positif aérobies et anaérobies, plus particulièrement une bactérie, par exemple  Staphylococcus, Enterococci  et  Streptococci . Les composés de Formule (I) selon l'invention sont utilisés en particulier dans le traitement des infections cutanées et des tissus mous.
Patent WO-2012046181-A1 (WO)
Title: Mappage, détection et suivi d'objets dans une scène extérieure arbitraire à l'aide d'une vision active
Inventor: SHAMIR HANAN
IPC: H04N13/02
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système basé sur une vision active pour une capture vidéo. Le procédé peut comprendre les étapes suivantes : éclairer une scène extérieure stationnaire contenant des objets, par une lumière structurée présentant un motif spécifié, à un premier angle ; capturer des réflexions à partir des objets dans la scène stationnaire, dans un second angle, les réflexions présentant des distorsions du motif spécifié ; analyser les distorsions réfléchies du motif spécifié, pour produire un modèle à trois dimensions de la scène stationnaire contenant les objets, les motifs spécifiés pouvant comprendre des modulations temporelle et spatiale.
Patent WO-2012063161-A1 (WO)
Inventor: STANLEY-MARBELL PHILLIP
IPC: G06F1/32
Filed: 2011-11-02
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes permettant de gérer une charge de calcul dans un système informatisé (10) alimenté par une source d'énergie (40). Cette invention consiste en premier lieu à adapter (S50 - S60) une charge de calcul au niveau du système informatisé selon une propriété variant dans le temps de la puissance fournie par la source d'énergie, de telle sorte que la puissance générée à la source est optimisée. Un mécanisme de rétroaction est mis en œuvre en conséquence qui modifie la puissance disponible pour un calcul, par exemple pour suivre un point de rendement de génération d'énergie plus efficace au niveau de la source.
Patent WO-2013121247-A1 (WO)
Title: Système et procédé de distribution de matière particulaire
Inventor: LOTTI CARLO
IPC: B65B1/16
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de remplissage de contenants avec une matière particulaire, d'un contenant source à un contenant destinataire, la matière se présentant sous la forme d'une fine poudre particulaire. Le système comprend un entonnoir mélangeur à air qui permet le raccordement rapide à un orifice d'évacuation d'un contenant source de matière particulaire et qui peut distribuer la matière particulaire en créant un écoulement uniforme garantissant l'écoulement de la poudre particulaire sans entassement.
Patent WO-2012123907-A1 (WO)
Title: Method for the infiltration of a porous material with a second material and related plant
Inventor: VALLE MASSIMILIANO
IPC: C04B35/80
Filed: 2012-03-14
Abstract: A method for treating a piece (1) made of a first porous material (8) with a second material (2) when this second material is in liquid state, said second material (2) being suitable for infiltration when a predetermined temperature range (DTi) and a predetermined field of infiltration pressure (Dpi), comprises the steps of: - providing a crucible (4) suitable for containing the piece (1) and the second material (2) and capable of withstanding the temperatures and pressures for the infiltration of the second material (2) in the piece (1); providing a cover (5) for the crucible (4) suitable for closing the crucible creating a chamber (6) inside the crucible; placing the piece (1) and the second material (2) in said crucible chamber (6), when this second material is not yet in liquid state; -subsequently closing the crucible (4) with the cover (5); -at a pressure (pa or pal)- unsuitable for the infiltrations of the second material in the first porous material, raising the temperature of the piece (1). and the second material (2) contained in the crucible up to a predetermined temperature (T2) suitable for liquefying said second material (2) for making it suitable for infiltration in said piece (1) made of first porous material; - subsequently, lowering the pressure to a predetermined pressure value (p2) lower than the previous pressure (pa or pal) and allow the infiltration of the second material (2) in said piece (1) made of first porous material (8).
Patent WO-2013001384-A1 (WO)
Title: Génération d'un rayonnement de rayons x à énergies multiples
Inventor: BEHLING ROLF KARL OTTO
IPC: H01J35/10
Filed: 2012-06-04
Abstract: L'invention concerne la génération d'un rayonnement de rayons X à énergies multiples. Pour produire un rayonnement de rayons X à énergies multiples présentant des fréquences de commutation accrues, une anode tournante (10) pour tube à rayons X comporte un corps d'anode (12), une piste focale circulaire (14) et un axe de rotation (16). La piste focale est formée sur le corps d'anode et comprend au moins une première partie (18) de piste focale et au moins une deuxième partie (20) de piste focale. Des parties de transition (22) sont prévues entre la ou les première(s) et la ou les deuxième(s) partie(s) de piste focale. La ou les première(s) partie(s) de piste focale est/sont inclinée(s) en direction d'un sens de projection (24) de rayonnement de rayons X du tube à rayons X. La ou les deuxième(s) partie(s) de piste focale est/sont divisée(s) dans une direction (26) transversale par rapport à la direction radiale, et comprend/comprennent une sous-partie primaire (28) qui est inclinée en direction du sens de projection du rayonnement de rayons X, et une sous-partie secondaire (30), qui est orientée moins en direction du sens de projection du rayonnement de rayons X que la sous-partie primaire. Les parties de transition sont prévues de sorte qu'une direction du rayonnement de rayons X produit sur la surface des parties de transition est différente de la direction de projection du rayonnement de rayons X.
Patent WO-2013098738-A1 (WO)
Title: Tyre for motorcycles
Inventor: MISANI PIERANGELO
IPC: D07B1/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: A tyre for motorcycles comprises a carcass structure, a belt structure arranged in a radially outer position with respect to the carcass structure and a tread band arranged in a: radially outer position with respect to the belt structure. The belt structure is. of the zero degree type and comprises at least one reinforcing cord comprising a core (12) made of non metal material.- and a: plurality of metal wires (13) substantially parallel to one another and helically wound around said core (12). with a predetermined winding pitch. The metal wires (13) are in such a number as to not completely surround the core (12).- In particular, the metal wires (13) are arranged around the core (12) so that, in any cross-section of the reinforcing cord (11), they are located at just an angular portion of an ideal circumference that circumscribes the core (12).
Patent WO-2013190373-A1 (WO)
Title: Hydrogénation d'un latex de polymères à base de diène
Inventor: REMPEL GARRY L
IPC: C08F8/04
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé permettant d'hydrogéner de manière sélective les doubles liaisons carbone-carbone de polymères à base de diène qui sont présents sous forme de latex, c'est-à-dire sous forme d'une suspension de particules de polymères à base de diène dans un milieu aqueux, à l'aide d'un catalyseur complexe à base de ruthénium ou d'osmium, sans aucun solvant organique.
Patent WO-2014030060-A1 (WO)
Title: Dispositif de pédale de frein
Inventor: KITANO HAJIME
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-08-21
Abstract: Un support de pédale (22) est fixé sur un panneau de tableau de bord (16) sur un côté intérieur d'un compartiment de véhicule. Un bras de frein (20) est supporté de façon oscillante par le support de pédale (22) et présente un patin de pédale de frein (20a) au niveau de son extrémité. Un bras d'accouplement (26) est supporté par le support de pédale (22) et accouple une tige poussoir (32) au bras de frein (20). Un bras rotatif (36) est supporté par le bras d'accouplement (26) dans un état rotatif. Une extrémité du bras rotatif entre en contact avec un support fixe (34) et entraîne par conséquent le bras rotatif (36) en rotation lorsque le support de pédale (22) est déplacé dans une direction arrière du véhicule. La rotation provoque l'entrée en contact d'une autre extrémité du bras rotatif avec la tige poussoir (32) afin de provoquer la courbure de la tige poussoir (32).
Patent WO-2014083410-A1 (WO)
Title: Vehicle location estimation apparatus and vehicle location estimation method
Inventor: SHIDA MITSUHISA
IPC: G08G1/16
Filed: 2013-11-28
Abstract: An azimuth Θ of the direction of travel of the host vehicle MV is acquired, a radius R of the road on which the host vehicle MV is traveling is estimated, a location (Χ 1 ,Υ 1 ) of another vehicle OV 1  is acquired, an azimuth θ 1  of the direction of travel of the other vehicle OV 1  is acquired, the other vehicle OV 1  is positioned on a coordinate system, an origin of which is the host vehicle MV, and an axis of which is the estimated road radius R in the direction of travel of the host vehicle MV, and determination is made on whether or not the other vehicle OV 1  is on the same course as the host vehicle MV by taking account of the width of the course, location error, azimuth error, error in the estimated road radius, error due to drift of the vehicle, and change in the Curvature of the course..
Patent WO-2013114318-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une courroie de transmission dans de l'huile et système de transmission apparenté
Inventor: DI MECO MARCO
IPC: D03D15/56
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un tissu pour courroies de transmission qui se compose entièrement de fibres de polyaramide. L'invention concerne en outre une courroie de transmission (1) qui comprend un corps (2) composé d'un premier matériau élastomère, dans lequel une pluralité de garnitures filiformes longitudinales résistantes (3) sont incorporées, et une surface de travail (4) enrobée dans un tissu d'enrobage (5) comprenant des fibres de polyaramide dans des fils de trame et fils de chaîne ; avantageusement, la courroie de transmission est une courroie dentée. Selon la présente invention, lors de l'utilisation, la courroie est en contact continu avec de l'huile ou partiellement immergée dans de l'huile.
Patent WO-2013164746-A1 (WO)
Title: Imagerie de thermométrie
Inventor: ABI-JAOUDEH NADINE
IPC: G01R33/48
Filed: 2013-04-26
Abstract: Selon la présente invention, un dispositif informatique comprend un générateur de carte thermique (142) qui génère une carte thermique pour de voxels ou de pixels de données d'image représentant un volume ou une région d'intérêt d'un sujet sur la base de données d'image de thermométrie, qui comprennent des voxels ou des pixels indiquant un changement de température dans le volume ou la région d'intérêt, et un changement prédéterminé de valeur par rapport à une table de consultation de température (144) et un dispositif d'affichage (146) qui présente de manière visuelle la carte thermique conjointement avec des données d'images du volume d'intérêt. Selon la présente invention, un procédé comprend la génération d'une carte thermique pour des voxels ou des pixels de données d'image représentant un volume ou une région d'intérêt d'un sujet sur la base de données d'image de thermométrie, qui comprennent des voxels ou des pixels indiquant un changement de température dans le volume ou la région d'intérêt, et un changement prédéterminé de valeur de voxel ou de pixel par rapport à une table de consultation de température.
Patent WO-2014177905-A1 (WO)
Title: Device having a security module
Inventor: FRANK JUERGEN
IPC: G06F21/70
Filed: 2013-04-30
Abstract: A device (100) is for securely accessing data in a memory via an addressing unit (120) which provides a memory interface (124) for interfacing to a memory (140), a core interface (121 ) for interfacing to a core processor (130) and a first and second security interface (123,122). The device comprises a security processor HSM (102) for performing at least one security operation on the data and a remapping unit MMAP (101 ). The remapping unit enables the security processor to be accessed by the core processor via the first security interface and to access the memory device via the second security interface according to a remapping structure for making accessible processed data based on memory data. Advantageously the device provides a clear view on encrypted memory data without requiring system memory for storing the clear data.
Patent WO-2013179232-A1 (WO)
Inventor: ROTTMAN MARTIN
IPC: B65D23/04
Filed: 2013-05-29
Abstract: The invention relates to a device for the collection, pre-analytic treatment, transport and grinding of solid samples, comprising a flask (1) having an opening (11) closed by a removable stopper (2), for receiving a solid sample. Said flask contains a pre-analytic medium (4), a plurality of balls (3) consisting of a solid material, and a means for holding the balls in place, that is designed to lose its effect when the flask is mechanically shaken or closed by the stopper, in such a way that, when the flask is mechanically shaken, the impact of the balls causes the grinding of the solid sample and the mixing thereof with the pre-analytic medium.
Patent WO-2015001388-A1 (WO)
Title: Circuit d'oscillateur et procédé de génération d'un signal d'horloge
Inventor: BODE HUBERT
IPC: H03K3/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention porte sur un circuit d'oscillateur (201) du type comprenant une bascule bistable (219) pour générer un signal d'horloge (222) et deux comparateurs (213, 216) pour comparer une tension de référence à la tension à travers un premier condensateur qui est chargé durant un premier cycle du signal d'horloge et à la tension à travers un second condensateur qui est chargé durant un second cycle d'un signal d'horloge, qui fournit un moyen pour supprimer les effets d'un quelconque décalage dans l'un des comparateurs. Ceci est obtenu par inversion des entrées des comparateurs (213, 216) pour chaque cycle de la fréquence de sortie. Ainsi, un décalage dans un comparateur qui augmenterait la période d'horloge sur un cycle réduira la période du prochain cycle de la même quantité (en raison du fait qu'une quelconque dérive de décalage tend à évoluer lentement comparée à la fréquence d'horloge de sortie). En tant que résultat net, la période de temps sur deux périodes d'horloge restera constante malgré une quelconque dérive de décalage dans un comparateur.
Patent WO-2014020477-A1 (WO)
Title: Compositions for use as fuels comprising derivatives of glycerol
Inventor: DE ANGELIS ALBERTO RENATO
IPC: C10L1/02
Filed: 2013-07-19
Abstract: An object of the present invention relates to a composition that can be used as fuel comprising: at least one hydrocarbon mixture at least one compound having formula (I) X- CH(Y) -CH 2 OR (I) wherein R is a C 1 -C 8  alkyl X is selected from H and OCH(CH 2 OR) and Y is CH 2 OR or X and Y jointly correspond to the substituent =CH-OR. Said composition can be advantageously used as fuel for diesel or gasoline engines.
Patent WO-2014195769-A1 (WO)
Title: Réglette de détermination de la distorsion (agrandissement ou réduction) en radiographie panoramique traditionnelle
Inventor: ZUÑIGA PRADO JANNETH ROCÍO
IPC: G01B3/02
Filed: 2013-10-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une réglette pour quantifier le degré de distorsion (agrandissement ou réduction) par cadres anatomiques qui présentent les images radiographiques de projection panoramique traditionnelle de la maxillaire et de la mandibule, évitant l'inexactitude des mesures desdits os, quand elles sont prises sur une image radiographique panoramique, laquelle peut générer des diagnostics inexactes, des plans de traitements insuffisants ou entraîner de graves conséquences sur les procédures chirurgicales et les traitements dento-maxillofaciaux.