baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088559-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépose d’une fixation installée dans un perçage
Inventor: LE ROY ADRIEN
IPC: B21J15/50
Filed: 2018-11-20
Abstract: Dispositif de dépose d’une fixation installée dans un perçage d’une structure et procédé de dépose associé La présente invention concerne un dispositif de dépose d’une fixation (12) installée dans un perçage d’une structure, ledit dispositif comprenant : - une base (20) apte à être fixée à la structure ; et - un dispositif de guidage, définissant un passage cylindrique (78) et comportant : - un support (48) muni de premiers moyens d’assemblage amovible avec la base dans une première configuration assemblée ; - un élément de blocage (74), mobile par rapport au support ; et - un dispositif (83, 84) de réglage d’une position axiale de l’élément de blocage par rapport au support, jusqu’à une configuration bloquée correspondant à une mise en contact dudit élément de blocage avec la fixation (12), de sorte à bloquer en rotation ladite fixation par rapport à la structure. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093318-A1 (FR)
Title: Structure de centre technique immergeable et par exemple de centre de données
Inventor: SPANO GRAZIANO
IPC: H05K5/06
Filed: 2019-03-01
Abstract: Structure de centre technique immergeable et par exemple de centre de données Cette structure de centre technique immergeable (1) et par exemple de centre de données, est caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de conteneurs étanches (2) de réception de matériel du centre technique, qui sont fixés sur une embase de support commune (3) comprenant en outre des moyens (10) de lovage de câbles/fibres de raccordement des conteneurs (2). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094809-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la gestion d’évènements
Inventor: SEROT THIBAULT
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-04-02
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de gestion d’événements (1) pour gérer des événements comprenant un détecteur d’événement (101) configuré pour détecter l’apparition d’un événement lié aux données transmises par un système de transmission de données (10) et pour extraire des données d’utilisateur relatives à l’événement détecté d’un stockage de données d’utilisateur (11), les données d’utilisateur extraites comprenant les données d’utilisateur stockées dans au moins une entrée du stockage de données d’utilisateur (11). Le dispositif de gestion d’événements comprenant par ailleurs un gestionnaire de règles (102) configuré pour déterminer une ou plusieurs actions à exécuter en appliquant une ou plusieurs règles utilisant les données d’utilisateur extraites, le dispositif de gestion d’événements (1) étant configuré pour déclencher l’exécution d’au moins une action déterminée. Le système peut par ailleurs actualiser les règles de façon dynamique en utilisant les données de rétroaction reçues pour lesdites actions exécutées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094917-A1 (FR)
Title: Complexe textile avec tissu de renfort métallique et contenant comprenant un tel complexe textile
Inventor: TAVERNIER ERIC
IPC: D03D15/02
Filed: 2019-04-11
Abstract: Complexe textile avec tissu de renfort métallique et contenant comprenant un tel complexe textile
        
    L’invention concerne un complexe textile (10) ayant :
    - sur une face externe d’une couche de tissu externe (18), une couche extérieure (22) d’un film polymère étanche, ce sous-ensemble externe (12) ayant une masse surfacique comprise dans la gamme allant de 250 à 500 grammes par mètre carré, 
    - un tissu de renfort (16) métallique présentant une masse surfacique de 500 à 750 grammes par mètre carré, dont les fils ont un diamètre de 0,3 à 0,5 millimètre, avec un espacement de 2 à 4 millimètres, et 
    - un sous-ensemble interne (14) comprenant une couche de tissu interne (24), assemblée sur une face interne d’une deuxième couche (26) de polymère thermoplastique, le sous-ensemble interne (14) ayant une masse surfacique de 250 à 500 grammes par mètre carré, 
    - toutes ses couches assemblées entre elles,
    - une masse surfacique de 1000 à 1600 grammes par mètre carré.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095737-A1 (FR)
Title: Abri pour truies
Inventor: LEVEAU FRANCIS
IPC: A01K1/02
Filed: 2019-05-07
Abstract: Le présent document concerne un abri (10) porcin comprenant une paroi délimitant intérieurement un espace (14) pour abriter une truie et sa portée, la paroi (12) présentant une forme générale tronconique ayant un angle α compris entre 50 et 55° et ayant une base présentant un diamètre inférieur ou égal à 3 m. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096698-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: CHAILLOU VINCENT
IPC: E02F9/20
Filed: 2019-06-03
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2) roulant, et portés par ledit châssis (2),- un moteur (4) thermique, -un mécanisme (5) de transmission de puissance du moteur (4) thermique aux roues (3) du châssis (2),- un godet (7),- un système d’entraînement en déplacement dudit godet (7), - une unité (9) de commande, - une pédale (10) d’accélérateur, -un organe (11) de commande actionnable manuellement par le conducteur de l’engin, -un système (12) de détection des mouvements du godet (7). Le mécanisme (5) de transmission de puissance est configuré de sorte qu’une réduction de la vitesse de rotation du moteur (4) thermique entraîne une baisse du couple fourni aux roues (3) du châssis (2) et l’engin (1) comprend au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’unité (9) de commande est configurée pour, en fonction des données fournies par le système (12) de détection des mouvements du godet (7) et des consignes de commande du système d’entraînement en déplacement du godet (7), réduire la vitesse de rotation du moteur (4) à une valeur inférieure à la valeur de consigne de commande de vitesse correspondant à la position de la pédale (10) d’accélérateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098822-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse de revêtement
Inventor: CORFIAS ZUCCALLI CATHERINE
IPC: C09D129/04
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une composition pour préparation d’un revêtement, telle qu’une peinture ou un vernis, comprenant un copolymère d’acide acrylique épaississant, un polymère liant choisi parmi un homopolymère d’acétate de vinyle, un copolymère d’acétate de vinyle, un homopolymère de versatate de vinyle, un copolymère de versatate de vinyle et leurs combinaisons, et de l’eau. L’invention concerne également l’utilisation du copolymère d’acide acrylique dans une composition aqueuse de revêtement comprenant un tel polymère liant pour en améliorer la stabilité lors du stockage.
Patent FR-3100231-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’un panneau d’un tronçon de fuselage d’un aeronef
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-08-30
Abstract: DISPOSITIF DE PREHENSION D’UN PANNEAU D’UN TRONÇON DE FUSELAGE D’UN AERONEF L’invention concerne un dispositif de préhension (150) pour un panneau (100) d’un tronçon d’un fuselage d’un aéronef, ledit panneau (100) comportant une peau (102) et présentant une forme arquée autour d’un axe longitudinal X. Le dispositif de préhension (150) comporte deux sous-systèmes de préhension (152) disposés à distance l’un de l’autre parallèlement à l’axe longitudinal X, et chaque sous-système de préhension (152) comporte un élément central (154) fixé au panneau (100) et deux éléments latéraux (156a-b) fixés de part et d’autre de l’élément central (154) par des moyens de fixation (158), et chaque élément latéral (156a-b) comporte des moyens de mise en pression (160) qui viennent contre la peau (102) afin d’y appliquer une tension dans le sens d’ouverture de la forme arquée. Un tel dispositif de préhension permet ainsi de garantir la forme du panneau lorsqu’il est transporté et jusqu’à ce qu’il soit fixé à d’autres panneaux afin de réaliser le tronçon du fuselage. Fig. 1
Patent FR-3100977-A1 (FR)
Title: Procédé d’Immobilisation vertébrale « minute » par application d’un corset 3 volets.
Inventor: MARECAILLE JEROME
IPC: A61F5/02
Filed: 2019-09-25
Abstract: Corset d’immobilisation vertébrale « minute » , trois volets type CIVS OU CIVC 1. Appellation »MRC »
Patent FR-3101758-A1 (FR)
Title: Procedes de confection d’un revers oblique et d’un pantalon pourvu d’un tel revers, revers oblique et pantalon pourvu d’un tel revers oblique
Inventor: SAVIEZ JOSEPH DANIEL
IPC: A41H43/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Procédés de confection d’un revers oblique et d’un pantalon pourvu d’un tel revers, revers oblique et pantalon pourvu d’un tel revers oblique. L’invention concerne un procédé de confection d’un revers (1) oblique symétrique ou asymétrique à assembler à un bas (2) de jambe (3) de pantalon, comprenant : le traçage sur une feuille souple d’un dessin comprenant un premier panneau central avec un premier bord latéral s’étendant selon un axe (A-A’) et avec des bords supérieur et inférieur, le bord inférieur formant un angle (α) interne obtus avec le premier bord latéral, un deuxième panneau central prolongeant le premier panneau central à partir dudit bord supérieur, et des premier et deuxième panneaux latéraux symétriques à au moins une portion de la largeur des premier et deuxième panneaux centraux selon l’axe (A-A’) ; le pliage du dessin pour former le revers (1), comprenant la formation d’un pli triangulaire entre le deuxième panneau latéral et le deuxième panneau central. Confection de revers et de pantalon à revers. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3105069-A1 (FR)
Title: Composition composite polymérique comprenant deux zones comportant différents renforcements, son procédé de fabrication, son utilisation et article le comprenant
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B32B5/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: COMPOSITION COMPOSITE POLYMÉRIQUE COMPRENANT DEUX ZONES COMPORTANT DIFFÉRENTS RENFORCEMENTS, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION, SON UTILISATION ET ARTICLE LE COMPRENANT La présente invention concerne une composition composite polymérique (CCP) comprenant deux zones (Z1) et (Z2), au moins une zone parmi lesdites zones (Z1) et (Z2) comprenant un matériau de renforcement (RM1), tandis que l’autre zone desdites zones (Z1) et (Z2) ne comprend pas de matériau de renforcement ou comprend un matériau de renforcement (RM2) qui est différent du matériau de renforcement (RM1). En particulier, la présente invention concerne une composition composite polymérique (CCP) comprenant deux zones (Z1) et (Z2) qui sont en contact direct, au moins une zone parmi lesdites zones (Z1) et (Z2) comprenant un matériau de renforcement (RM1), tandis que l’autre zone desdites zones (Z1) et (Z2) ne comprend pas de matériau de renforcement ou comprend un matériau de renforcement (RM2) qui est différent du matériau de renforcement (RM1). L’invention concerne en outre un procédé pour la fabrication d’une telle composition composite polymérique (CCP) et l’utilisation. La présente invention concerne également un procédé pour la fabrication d’articles sous forme de pièces mécaniques ou d’éléments structuraux composé(e)s du matériau composite comprenant ladite composition composite polymérique (CCP).
Patent FR-3105726-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans un plat ou similaire
Inventor: HADJI NOUREDDINE
IPC: H01L35/28
Filed: 2019-12-31
Abstract: Dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans un plat ou similaire La présente invention concerne un dispositif de maintien au chaud et/ou au froid d’aliments contenus dans au moins un plat ou un contenant comprenant au moins un piètement, un plateau (1) solidaire dudit piètement et une source de chaleur (4), ledit plat ou contenant étant positionné sur ledit plateau (1) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comprend une plaque thermiquement conductrice (2) solidarisée sur la face inférieure du plateau (1) au moyen d’une pâte thermique (3), un module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4) solidaire de la face inférieure de la plaque (2) thermiquement conductrice dudit plateau (1), ledit module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4) étant solidarisé à la plaque thermiquement conductrice (2) au moyen d’une pâte thermique (5), et des moyens de ventilation (6) s’étendant sous le module à effet magnétocalorique et/ou à effet électro-calorique (4).                  Figure 1
Patent FR-3092650-A1 (FR)
Title: Event à élément aérodynamique pour réguler un flux d’air
Inventor: DOLL VOLKER
IPC: F24F13/10
Filed: 2020-02-11
Abstract: Event à élément aérodynamique pour réguler un flux d’air Évent comprenant un logement qui s’étend entre une ouverture d’admission d’air et une ouverture d’évacuation d’air, de sorte que le logement possède un premier segment de paroi et un second segment de paroi ; un élément de guidage d’air, prévu au moins partiellement à l’intérieur du logement afin de créer un premier canal de flux d’air partiel et un second canal de flux d’air partiel entre l’ouverture d’admission d’air et l’ouverture d’évacuation d’air ; un élément de régulation de flux d’air destiné à réguler le flux d’air dans les canaux de flux d’air partiels, ledit élément de régulation de flux d’air étant prévu du côté de l’élément de guidage d’air qui fait face à l’ouverture d’admission d’air ; dans lequel l’élément de régulation de flux d’air forme une extension de l’élément de guidage d’air dans la direction de l(‘ouverture d’admission d’air, et dans lequel l’élément de régulation de flux d’air peut pivoter autour d’un axe qui se trouve derrière le centre de l’élément de régulation de flux d’air lorsque l’on regarde dans la direction qui va de l’ouverture d’évacuation d’air vers l’ouverture d’admission d’air. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109368-A1 (FR)
Title: Chassis de drone
Inventor: CASARI PASCAL
IPC: B64C39/02
Filed: 2020-04-17
Abstract: Châssis de drone comportant une structure externe (110) qui se déforme élastiquement en flexion, et un ensemble de câbles (120) reliant au moins un support (130), destiné à supporter un élément fonctionnel du drone (100), à la structure externe (110). L’ensemble de câbles (120) comporte des câbles (120) élastiques se déformant élastiquement en traction sous une contrainte de traction supérieure à un seuil naturel de déformation, l’ensemble de câbles (120) étant fixé à plusieurs points de la structure externe (110), dits points d’attache (116), pour maintenir le au moins un support (130) dans une position stable par rapport à la structure externe (110). Les câbles (120) élastiques sont fixés sous contrainte par application d’une contrainte de traction initiale et maintien de la contrainte de traction initiale par fixation à la structure externe (110). Une contrainte de traction supplémentaire appliquée aux câbles (120) entraîne une déformation en traction des câbles (120) seulement à partir d’un seuil supérieur au seuil naturel de déformation des câbles (120). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098774-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace pour un dispositif d’essuie-glace
Inventor: GOTZEN NICOLAAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2020-07-01
Abstract: Titre : Balai d’essuie-glace pour un dispositif d’essuie-glace Balai d’essuie-glace de dispositif d’essuie-glace ayant une unité de lame d’essuyage (20) comprenant une lèvre d’essuyage (32) avec au moins une épaule (34, 36), une cavité (38) s’étendant selon l’axe longitudinal de l’unité de lame d’essuyage, une paroi (40) pour délimiter la cavité (38) et un prolongement de liaison (42) pour relier de manière mobile la lèvre d’essuyage (32) à la paroi (40). Dans une position de fonctionnement de la lèvre d’essuyage (32), la paroi (40) présente une courbure concave (44) en direction de la cavité (38). Figure 3
Patent FR-3099601-A1 (FR)
Title: Méthode de requête d'actifs numériques techniques
Inventor: BAI JIE
IPC: G06F17/15
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente demande fournit une méthode de requête d'actifs numériques techniques. Cette méthode utilise une demande de requête et un ensemble des solutions techniques cibles A correspondant aux fichiers de description technique des actifs numériques cibles correspondants, ainsi que un sous-ensemble des solutions techniques B correspondant à tous les points techniques de chaque paquet de données d'actifs numériques inclus dans l'ensemble des paquets de données d'actifs numériques à détecter pour calculer et obtenir un indice de similarité entre les deux, puis remettre en ordre et sortir les paquets de données dans l'ensemble des paquets de données d'actifs numériques à détecter en fonction de l'indice de similarité, ainsi permettant d'obtenir facilement un paquet de données d'actifs numériques qui est le plus proche du besoin. La présente demande permet la requête du système technique dans l'ensemble des systèmes techniques, et le système technique pouvant comprendre toute technologie complexe dans diverses directions ou domaines. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3115423-A1 (FR)
Title: Etoile énergétique de DAVID
Inventor: DAVIET ERIC
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’étoile énergétique de DAVID est un système de production autonome d’électricité qu’il faut amorcer grâce à un onduleur. Les lignes de forces amplifiées sont sur un point de rupture magnétique à l’arrêt et la mise en service va aider grâce à un effet levier à faire basculer rapidement les flux actifs dans une position géométriquement souhaitable.  Fig.1 pour Abrégé 1/2
Patent FR-3117954-A1 (FR)
Title: Embrayage de coupure de couple
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: E mbrayage de cou p ure de couple L’invention concerne un embrayage de coupure de couple (K0) pour un dispositif de transmission hybride de véhicule automobile, comprenant :  - un organe d’entrée de couple (10) d’axe de rotation (X);  - un porte-disques assemblé (20) de sortie de couple agencé pour être lié en rotation à un rotor (3) de machine électrique (2) comportant un flasque de support (25), une couronne de sortie (21) et des plots d’assemblage (24) répartis angulairement autour de l’axe (X), chacun des plots d’assemblage étant fixés à leurs extrémités (24a, 24b) au flasque de support (25) et à la couronne de sortie (21) ;  - un ensemble multidisques comportant des flasques (12) et des disques (11) de friction liés en rotation respectivement à l’un ou l’autre de l’organe d’entrée de couple (10) et du porte-disques assemblé (20), l’ensemble multidisques étant entrainé en rotation par appui sur les plots d’assemblage (24).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105978-A1 (FR)
Title: Systeme de retention d’ecoulement d’eau de pluie, de revitalisation de zone de drainage et de retablissement de la biodiversite
Inventor: VAĽO ŠTEFAN
IPC: E02B11/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: SYSTEME DE RETENTION D’ECOULEMENT D’EAU DE PLUIE, DE REVITALISATION DE ZONE DE DRAINAGE ET DE RETABLISSEMENT DE LA BIODIVERSITE L’invention concerne un système de rétention d’écoulement d’eau de pluie, de revitalisation de zone de drainage et de rétablissement de la biodiversité ; ce système comprend une zone non pavée (1) avec de l’eau de pluie (6), une infiltration d’eau (61) et des pores de sol (62), reliée à de l’eau souterraine (7) ; une berme de retenue (11) est créée avec une fosse escarpée profonde artificielle (4) et une feuille de fosse (41) ayant un sol de fosse excavé (42) ; une zone à pente oblique (3) ; une terre extraite (31), au fond de laquelle un bassinage percé artificiel (91) est réalisé avec des roches meubles (32) et une paroi imperméable placée de manière permanente (33) derrière laquelle une zone compactée est créée (2) et suivie d’une zone accidentée créée artificiellement (8). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3123193-A1 (FR)
Title: Procédé d’électroporation pour délivrer une composition comprenant au moins un peptide de poids moléculaire allant de 500 Da à 20 kDa
Inventor: NZOUNZA PATRYCJA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-05-28
Abstract: Procédé d’électroporation pour délivrer une composition comprenant au moins un peptide de poids moléculaire allant de 500 Da à 20 kDa La présente invention concerne un procédé d’électroporation pour délivrer une composition à travers les matières kératiniques humaines, la composition comprenant un peptide de poids moléculaire allant de 500 Da à 20 kDa, le procédé d’électroporation comprenant l’exposition de la composition au contact desdites matières kératiniques à une succession d’impulsions d’un courant électrique, le courant électrique étant fourni par un dispositif d’électroporation ayant une électrode (2) et une contre-électrode (3), les impulsions ayant chacune une durée comprise entre 1 ms et 5 s avec un intervalle de repos entre elles compris entre 0,1 et 5 s, et le courant électrique ayant une amplitude de tension allant de 20 à 400 V et une intensité allant 0,1 à 10 mA.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123848-A1 (FR)
Title: Cache de protection d’une serrure et véhicule automobile équipé d’un tel cache
Inventor: BEN ABDELMAJID SMAIL
IPC: E05B17/18
Filed: 2021-06-11
Abstract: Cache (1) de protection d’une serrure de porte de véhicule comportant une partie protection (2) qui comprend au moins une paroi frontale (20), destinée à protéger la serrure de porte, et une partie fixation (3), distincte de la partie protection (2), comprenant une paroi de fixation (30) comportant des moyens de fixation (5) à un élément de structure du véhicule, remarquable en ce que la paroi de fixation (30) est reliée à la paroi frontale (20) sur un bord de jonction (210) de ladite paroi frontale (20), le cache (1) comportant en outre une paroi de séparation (21) reliée à une face intérieure de la paroi frontale (20), ladite paroi de séparation (21) séparant la partie protection (2) de la partie fixation (3) et s’étendant depuis ledit bord de jonction (210).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125099-A1 (FR)
Title: ressort composite en « c »
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F16F3/087
Filed: 2021-07-08
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour stocker, grâce à un ressort composite, de grandes énergies élastiques sous une faible masse, pour les applications suivantes :  Dans le domaine de l’astronautique, de l’aéronautique, exemple séparation d’étages de fusée ; éjection : des boosters, de la coiffe ou de satellites.  Dans le domaine des éléments élastique de suspension destinés aux transports.  La présente invention a pour but de réaliser un dispositif, tolérant aux dommages, offrant une immunité au fluage, aux chocs à la corrosion et à l’entaille tout en atteignant des niveaux de densité d’énergie considérable à savoir 1 550 J/kg ! Ce niveau de performance est à comparer avec les modestes 300 J/kg des ressorts en acier !  La présente invention se caractérise par la forme dite en oméga, de son élément élastique de compression ; cette forme est dessinée à base de portion(s) d’ellipse(s), comme le montre la Figure 1, elle est terminée, préférentiellement, par des portions de boucles de fixation d’axe géométrique 4 et 6.