baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076669-B1 (FR)
Title: Appareil electrique communiquant sans fil et armoire electrique comprenant cet appareil electrique
Inventor: NIEMBRO ALEJANDRO
IPC: H02B15/00
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: Cet appareil électrique (2) comporte une unité de commande (6) électronique comportant une interface de communication radio (8) pourvue d'une antenne radio (10) interne planaire logée à l'intérieur d'un premier boîtier de l'appareil électrique et comportant un premier élément rayonnant. L'appareil électrique (2) comporte en outre un élément de couplage (14) amovible connecté à une antenne radio extérieure (16), l'élément de couplage étant pourvu d'un deuxième élément rayonnant et étant déplaçable entre une position connectée avec le boîtier de l'appareil électrique et une position déconnectée du boîtier. Dans la position connectée, l'élément de couplage est disposé en face de l'antenne radio interne en étant séparé de celle-ci par un élément électriquement isolant, le deuxième élément rayonnant étant couplé avec le premier élément rayonnant de sorte à recevoir un rayonnement électromagnétique émis par le premier élément rayonnant.
Patent FR-3081091-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration
Inventor: CHATELEIX TOM
IPC: A41D27/28
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: Dispositif d'aération (10) comprenant un support souple (20) ayant des premier et second bords (22,23) délimitant une ouverture longitudinale (28) et étant munis de premier et second dispositifs de fermeture (30,32) agencés pour coopérer l'un avec l'autre, le dispositif d'aération comprenant au moins un organe d'écartement élastique (40) qui comporte une première patte (42) s'étendant le long du premier bord et une seconde patte (44) s'étendant le long du second bord, l'organe d'écartement élastique étant contraint lorsque les dispositifs de fermeture sont dans la position fermée, de sorte que les première et seconde pattes tendent à s'éloigner l'une de l'autre, la longueur (L1) d'au moins la première patte étant inférieure à la moitié de la longueur (L) du premier bord.
Patent FR-3083024-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion pour une machine electrique tournante destinee a un vehicule automobile
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-06-26
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion (1) de machine électrique tournante (100) destiné à réaliser une connexion électrique entre un stator (2) comprenant des bobines (20) et un module électronique d'alimentation et de commande (3), le dispositif d'interconnexion (1) comprenant un corps isolant (5) et une pluralité d'organes de raccordement (400) disposés d'un côté externe (55) du corps isolant, chaque organe de raccordement comprenant un corps (40) et une languette de connexion (41) à au moins une bobine.  Au moins un organe de raccordement mixte comporte en outre une patte de liaison (42) configurée pour réaliser la connexion électrique d'au moins une bobine (20) avec le module électronique (3), ladite patte de liaison prolongeant le corps en étant dimensionnée de manière à traverser le corps isolant et de manière à ce que l'extrémité libre (420) de la patte de liaison (42) s'étende d'un côté interne (56) du corps isolant.
Patent FR-3085478-B1 (FR)
Title: Capteur de mesure articule
Inventor: GAUGAIN FREDERIC
IPC: B60C23/00
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de mesure (3), destiné à être monté dans une roue d'un véhicule automobile, ledit capteur de mesure (3) comprenant un boîtier électronique (31), apte à mesurer au moins une valeur de pression des gaz présents à l'intérieur d'un pneu monté sur ladite roue, et une valve de gonflage (32), adaptée pour permettre l'introduction dudit gaz à l'intérieur dudit pneu. Le capteur de mesure (3) comprend au moins un organe de liaison (33) configuré pour permettre l'articulation dudit boîtier électronique (31) par rapport à ladite valve de gonflage (32).
Patent FR-3087240-B1 (FR)
Title: Cale amortissante a au moins une colonne de fluide comportant des chambres de gonflement d’extremite libre et auxiliaire
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F15/02
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne une cale (10) amortissante hydraulique comportant au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) ayant une extrémité mise en communication avec une chambre principale (15) de gonflement hydraulique, l'autre extrémité dite libre de ladite au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) étant mise en communication avec une chambre de gonflement hydraulique d'extrémité libre (16.1 à 16.3). Ladite au moins une colonne de fluide (13.1 à 13.3) comprend au moins une ramification (2) portant au moins une chambre de gonflement auxiliaire (3.3), ladite au moins une ramification (2) étant en dérivation de la chambre de gonflement d'extrémité libre (16.1, 16.3).
Patent FR-3089243-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: E05C9/20
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: Mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile L’invention se rapporte à un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d’une pièce mobile par rapport à une pièce fixe, caractérisé en ce que l’ensemble comprend une structure support (9) sur laquelle sont montés au moins : une paire de pênes (3a, 3b) montés en translation et associés à un dispositif de retour en position, au moins un pêne (3a, 3b) portant une surface d’appui (5a), un dispositif de coordination (7) de la translation des pênes (3a, 3b) selon des sens opposés, une came d’entraînement (6) comportant une pente réalisant une interface (6b) en appui contre la surface d’appui (5a) du pêne (3a, 3b), une pièce d’actionnement (8) montée pivotante autour d’un axe (8c) et coopérant avec la came d’entraînement (6) par l’intermédiaire d’un engrenage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092274-B1 (FR)
Title: Système et procédé de maintenance d’une roue d’un véhicule
Inventor: MASSON HENRI
IPC: B60C25/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système de maintenance (10) comprenant un dispositif de dégonflage (20) du pneu (6), le dispositif de dégonflage (20) comportant une semelle (21) et un organe de perçage (40) agencé sur la semelle (21) pour percer un pneu (6) lorsqu’une roue (5) parcourt la semelle (21), l’organe de perçage (40) comportant un corps (41) qui s’étend jusqu’à un bord libre (43), le bord libre (43) présentant au moins une arête (46) configurée pour percer le pneu (6),dans lequel le corps (41) est tubulaire, le bord libre (43) délimitant une ouverture supérieure (45), etdans lequel le corps (41) comporte au moins un trou d’évent (48) agencé à distance du bord libre (43), en communication avec l’ouverture supérieure (45) pour évacuer au moins une partie du fluide comprimé contenu dans une chambre lorsque l’arête (46) perce le pneu (6). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097599-B1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire de type sèche et procédé de contrôle de l’injection d’un gaz de purge
Inventor: DECORDE PAUL
IPC: F04C18/12
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une pompe à vide (1) primaire de type sèche comportant un dispositif d’injection (9) configuré pour distribuer un gaz de purge dans les étages de pompage (2a-2e), le dispositif d’injection (9) comportant :o un premier capteur de pression (12) agencé sur une portion commune (15) du distributeur (10),o un deuxième capteur de pression (13a-13e) agencé sur chaque branche (16a-16e) du distributeur (10), et o une unité de contrôle (14) configurée pour générer un signal de commande par modulation de largeur d’impulsions pour le contrôle des vannes de régulation (11a-11e) indépendamment les unes des autres en fonction des différences de mesure de pression entre le premier capteur de pression (12) et les deuxièmes capteurs de pression (13a-13e). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100374-B1 (FR)
Title: Bobine comprenant un ensemble de spires conductrices asymétriques
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H01F41/06
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: Bobine (1) apte à être traversée par un courant électrique, comprenant un circuit magnétique (2), au moins un ensemble (3a, 3b) de spires conductrices (4) enroulées le long du circuit magnétique (2), et des moyens d’isolation électrique entre le circuit magnétique (2) et ledit au moins un ensemble (3a, 3b) de spires conductrices (4), chaque spire (4) étant enroulée asymétriquement autour du circuit magnétique (2). Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3102117-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant un élément décoratif
Inventor: MEDINA GALARZA JUAN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-10-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de réalisation d’un élément de garnissage comprenant un élément décoratif Le procédé de réalisation comprend les étapes suivantes :  - placer une couche de peau (2) sur un support (4) et positionner l’élément décoratif (14) par rapport au support (4),  - maintenir la position de l’élément décoratif (14) et de la couche de peau (2) sur le support (4) au moyen d’un outil de maintien (28),  - fixer une face interne (6) de la couche de peau (2) sur le support (4) pendant que ladite couche de peau (2) est maintenue sur le support (4) par l’outil de maintien (28),  - retirer l’outil de maintien (28) de l’élément de garnissage (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105055-B1 (FR)
Title: Arrangement de porte equipant un premier volume clos permettant de reduire les risques de contamination lors du raccordement d’un deuxieme volume clos au premier volume clos
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/047
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur un arrangement de porte (1) d’un premier volume clos permettant un raccordement étanche entre ledit premier volume clos et un deuxième volume clos, comportant une bride (2) délimitant une ouverture dans le premier volume clos, une porte (4) d’axe (C) montée articulée sur la bride (2), des moyens de solidarisation de la bride du deuxième volume plaquée contre la bride du premier volume, lesdits moyens comportant des taquets de verrouillage (8) mobiles entre une position déverrouillée dans laquelle ils sont en retrait au sein de la bride (2) et une position verrouillée dans laquelle ils saillissent radialement de la bride (2) vers l’ouverture, verrouillant ainsi la bride du deuxième volume sans mouvement de rotation de ladite bride (2) par engagement de chaque taquet dans une encoche ménagée sur le bord périphérique extérieur de la bride du deuxième volume. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110631-B1 (FR)
Title: Lubrification améliorée pour étanchéité de machine tournante.
Inventor: FREY ADAM
IPC: F04D29/06
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: Lubrification amélioré pour étanchéité de machine tournante Machine tournante (1) comprenant un premier ensemble (10) et un second ensemble (20) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (X-X), le premier ensemble (10) et le second ensemble (20) définissant un volume interne (2) et étant au contact selon une interface, l’interface entre le premier ensemble (10) et le second ensemble (20) étant munie d’un élément d’étanchéité (40) positionné dans un logement (30) relié au volume interne (2) via un premier conduit d’une part, et au milieu ambiant via un second conduit (5) d’autre part, le premier conduit étant muni d’un élément d’étanchéité (6) adapté pour isoler le logement (4) du volume interne (2), caractérisée en ce qu’une cavité secondaire (7) est formée dans le premier ensemble (10) ou dans le second ensemble (20), ladite cavité secondaire (7) étant reliée au logement (4), et isolée du volume interne (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114041-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce tubulaire composite de l’aérospatial et/ou de l’aéronautique et une telle pièce composite
Inventor: CAVALIERE FRÉDÉRICK
IPC: B64G1/64
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce tubulaire composite (1) de l’aérospatial et/ou de l’aéronautique, ladite pièce tubulaire composite (1) comprenant un corps tubulaire (10) et au moins une bride (22). Le procédé comprenant les étapes suivantes : la fourniture d’au moins une partie de corps tubulaire composite (10) ; formation d’au moins un composant de bride (25 25a, 25b, 25’) dans un deuxième matériau thermodurcissable ; un premier traitement thermique pour polymériser partiellement le ou les composants de bride (25 25a, 25b, 25’) ; assemblage du ou des composants de bride (25 25a, 25b, 25’) sur le corps tubulaire composite (10) ; un deuxième traitement thermique de l’assemblage composite de manière à polymériser à la fois l’au moins une partie de corps tubulaire (10) et le ou les composants de bride (25 25a, 25b, 25’). L’invention concerne en outre une pièce tubulaire composite (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115665-B1 (FR)
Title: Recourbe-cils plat
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D2/48
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-12-30
Abstract: Recourbe-cils plat La présente invention concerne un recourbe-cils (1) comprenant : une plaque inférieure (10) avec une paire d’arêtes inférieures (110a, 110b) qui s’étendent dans une direction coupant l’axe central de la plaque inférieure, et un coussinet élastique (190) disposé dans une rainure (120) définie entre les arêtes inférieures ; et une plaque supérieure (20) avec une arête supérieure (210) qui s’étend dans une direction coupant l’axe central (A2) de la plaque supérieure (20). L’arête supérieure (210) est apte à pincer les cils à recourber en coopération avec le coussinet élastique (190). La plaque inférieure  et la plaque supérieure peuvent être combinées l’une avec l’autre soit dans une position de non-utilisation, soit dans une position prête à l’utilisation.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121040-B1 (FR)
Title: Preparation biotechnologique pour le traitement de la keratite amibienne
Inventor: BOUGHALMI MONDHER
IPC: A61K35/76
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un composé biologique de traitement destiné pour les patients atteints de la kératite amibienne qui se base sur une solution virale contenant un virus non pathogène humain nommé Keratovirus appartenant au groupe Tunisvirus de la famille Marseilleviridae. Il s’agit du premier produit biologique destiné pour le traitement de la kératite amibienne basé sur une composition virale. Il s’agit donc du premier amibicide biologique efficace contre les deux formes d’amibes à savoir la forme “trophozoîte” active et la forme “kyste” dormant. Cette invention concerne l’utilisation biotechnologique des virus pour traiter et lutter contre les infections amibiennes et pour toute autre utilisation environnementale, technologique et industrielle.  Listes des Figures
Patent FR-3117771-B1 (FR)
Title: Dispositif d’engagement d’une tête sphérique dans un insert
Inventor: STURBAUT PIERRE-YVES
IPC: A61F2/36
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’engagement (1) d’une tête sphérique dans un insert , ladite tête sphérique étant configurée pour être fixée sur une partie fémorale d’une prothèse et ledit insert étant configuré pour être inséré dans une cupule en vue de former un cotyle destiné à être fixé dans un os iliaque du patient, ledit dispositif (1) ayant un axe longitudinal (AL) et un axe transversal (AT), une partie proximale (P1) et une partie distale (P2) et étant caractérisé en ce qu’il comprend :   - un corps (4) comprenant des moyens de support de l’insert,   - une tige (10) pourvue d’une crémaillère (11), ladite tige (10) comprenant une extrémité proximale (E1) et une extrémité distale (E2) et   - des moyens d’entrainement (12) supportés par le corps (4) conçus pour s’engrener dans ladite crémaillère (11).   Figure 1
Patent FR-3118713-B1 (FR)
Title: Compositions pour fibres kératineuses
Inventor: LEE ISAAC ENG TING
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: COMPOSITIONS POUR FIBRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une composition pour le traitement des fibres kératineuses comprenant : (a) au moins un oligomère d’un triglycéride d’acide gras hydroxylé et d’un diacide saturé ; et (b) au moins un aminosilicone, dans laquelle le (b) aminosilicone a un degré de polymérisation inférieur à 2 000. La présente invention peut conférer aux fibres kératineuses telles que les cheveux des effets de conditionnement améliorés, en particulier une sensation moins lourde au toucher et moins collante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3122822-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un dispositif roulant et une trotinette motorisée
Inventor: LEYSEN BAKHTA
IPC: A61G5/04
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce dispositif de liaison (1) entre d’une part deux éléments de structure d’un dispositif roulant et d’autre part une trottinette motorisée ayant un guidon et une plateforme (7) montée sur deux roues, ledit dispositif de liaison (1) comportant des moyens de fixation dudit dispositif de liaison (1) sur la plateforme (7), un tube coudé (9) lié d’une part aux moyens de fixation, et d’autre à une barre de liaison en T (33) ayant une extension centrale (31) vers le tube coudé (9), ladite extension centrale (31) étant adaptée pour être montée de manière amovible aux deux éléments de structure, la barre de liaison (33) étant adaptée pour être montée de manière amovible aux deux éléments de structure grâce à deux pinces latérales (39), et le tube coudé (9) étant monté libre en rotation par rapport aux moyens de fixation et selon un axe vertical perpendiculaire à l’axe avant-arrière.  Figure pour l’abrégé : [Fig 4].
Patent FR-3124852-B1 (FR)
Title: Système de chauffage d’eau chaude
Inventor: BIICHLÉ RAPHAËL
IPC: F24H9/00
Filed: 2021-07-02
Granted: 2024-01-12
Abstract: Système de chauffage d’eau chaude (1), destiné de préférence à une eau dure, comprenant :  un réservoir de stockage d’eau (2) en acier inoxydable,un échangeur de chaleur en acier inoxydable (3) et conformé pour permettre un échange de chaleur entre l’eau stockée dans le réservoir (2) et un autre fluide, par exemple chauffé par un générateur de chauffage (G),  caractérisé en ce que le système (1) comprend un dispositif de protection cathodique (4) comprenant au moins une anode (18, 19) et un moyen de génération d’un courant électrique (17) dans ladite au moins une anode (18, 19).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132538-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un moteur à turbine à gaz
Inventor: ESCURE DIDIER RENÉ ANDRÉ
IPC: F01D19/00
Filed: 2022-02-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de pilotage d’un moteur à turbine à gaz (1) comprenant un corps (3, 4) comprenant un compresseur (31, 41), une turbine (32, 42) et un arbre (33, 43), la turbine étant propre à entrainer le compresseur via l’arbre, et un moteur électrique (15) propre à entrainer l’arbre en rotation, d’étapes :  a) estimer un gradient de température entre une première et une deuxième partie du corps,  b) comparer le gradient à un seuil,  c) si le gradient est inférieur au seuil, entrainer l’arbre avec une vitesse variant selon un premier profil,  d) si le gradient est supérieur au seuil, commander le moteur électrique pour entrainer l’arbre de manière à faire varier sa vitesse selon un deuxième profil, tel que, lorsque la vitesse de l’arbre est comprise dans un intervalle critique, une accélération de l’arbre est supérieure à une accélération selon le premier profil dans le même intervalle critique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2273097-B1 (FR)
IPC: F16C33/10
Filed: 1975-01-30
Granted: 1979-08-24
Abstract: 1491133 Bearings; lubrication TELDIX GmbH 28 Jan 1975 [30 Jan 1974 5 June 1974] 3648/75 Heading F2A A rotary device for use in a spinning unit for open-end spinning comprises a stator 11, a resiliently-supported bearing 7 carried by a projecting portion 10 of the stator 11, and a rotor 1 carried by the bearing 7; wherein the rotor 1 includes a pin 6 which is rotatably mounted in the bearing 7 and a cup-shaped portion 9 co-axially surrounding the pin 6, the bearing 7 and the projecting portion 10; wherein a stator winding 19 is mounted on the projecting portion 10 within the cup-shaped portion and magnets 20 are provided on the inner surface of the cup-shaped portion 9 facing the winding 19 and arranged to be coaxial to the axis of rotation 8 of the rotor 1; wherein the rotor 1 has its largest moment of inertia about the axis of rotation 1; and wherein the centre of gravity of the rotor 1 lies within the bearing 7. Figs. 2 and 3 (not shown) illustrate details of the bearing arrangement in an embodiment. A sintered or plastics bush 23 is carried by a grooved sleeve 25 and a surrounding resilient bush 28. Axial location is by means of a magnetic ring 48 and a coaxial return ring 49, which hold a disc 47, secured to a bearing pin 22, in contact with the bush 23. The disc 47 also acts as an oil thrower and, in combination with labyrinth rings 50, 51, provide sealing for the unit. Lubrication is provided by felt reservoirs 30, 31, connected by channels 27 and 45.
Patent FR-2308259-B1 (FR)
IPC: H03M7/36
Filed: 1975-04-18
Granted: 1977-11-18
Abstract: A transmission system of the kind comprising, on emission, a code converter for coding said signals into variable length words according to their occurrence probabilities, the word rate being determined by an emission clock, a synchronizing word generator operating at a frequency bound to said emission frequency, means for multiplexing words from the code converter and synchronizing-words, and an elastic memory connected to said multiplexing means, and, on reception, an elastic memory connected to said emission elastic memory, reading on emission and writing on reception being carried out at a rate determined by a transmission clock, means for detecting synchronizing-words at the output of said reception-memory and a decoder for deriving said signals from said variable length words, said system further comprising, on emission, means for supplying to said multiplexing means the drift of said emission frequency with respect to a frequency bound to said transmission frequency, and, on reception, a controlled oscillator supplying a timing signal for reading said reception memory, means for detecting said drift, said means being controlled by the synchronization-detection; and means for recovering said emission frequency from said drift and said frequency bound to the transmission frequency, said recover means controlling said oscillator.
Patent FR-2318535-B1 (FR)
IPC: G04F5/06
Filed: 1976-07-05
Granted: 1979-09-28
Abstract: This invention provides a support arrangement for suspending a piezo-electric resonator which by providing a frame with cut out portions in its interior enables a resonator provided with suspension conductors to be placed in position by simple translation or rotation without in any way distorting the suspending conductors. Accordingly, the invention is well adapted to modern mass production methods.