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Patent FR-3097234-A1 (FR)
Title: Procede selectif de preparation de sulfoxydes par catalyse enzymatique
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P11/00
Filed: 2019-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé sélectif de préparation de sulfoxydes à partir de sulfures par catalyse enzymatique, ainsi qu’une composition comprenant un sulfure symétrique, une enzyme oxydoréductase catalysant l’oxydation dudit sulfure symétrique en sulfoxyde symétrique ; éventuellement au moins un cofacteur C de ladite enzyme E ; et un oxydant, permettant notamment de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3098817-A1 (FR)
Title: Compositions contenant des charges thermiquement conductrices
Inventor: MEZZANOTTI FABIEN
IPC: C08K3/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Compositions contenant des charges thermiquement conductrices La présente invention concerne une composition comprenant un polymère thermoplastique et une première charge thermiquement conductrice, dans laquelle la composition présente une conductivité thermique d'au moins 1,0 W/m.K mesurée à 20°C et un courant de fuite inférieur à 0,5 mA/mm2. La présente invention concerne également un procédé de traitement d'un substrat comprenant la mise en contact d'au moins une portion d'une surface du substrat avec une composition de la présente invention, et un substrat comprenant une surface au moins partiellement revêtue avec une couche formée à partir d'une composition de la présente invention. La présente invention concerne également une partie thermiquement conductrice formée à partir de la composition de la présente invention.
Patent FR-3100690-A1 (FR)
Title: Méthode de stockage de produits alimentaires frais
Inventor: AVILES CARLOS
IPC: A23B7/148
Filed: 2019-09-17
Abstract: Titre : Méthode de stockage de produits alimentaires frais Procédé de conservation de produits alimentaires frais, selon lequel on dispose d’un système de création d’une enveloppe autour de chaque palette/support (P) chargé(e) en produits, système localisé au sein d’une chambre de stockage destinée à stocker les produits, se caractérisant en ce que le système de création d’une enveloppe met en œuvre les moyens suivants : le système de création d’une enveloppe comprend au moins une station (S), localisée au sein de la chambre de stockage destinée à stocker les produits, station qui comprend une enveloppe (E) (préférentiellement réutilisable) et qui comprend des moyens, automatiques ou manuels, pour abaisser l’enveloppe sur une palette/support chargé en produits et remonter l’enveloppe sur demande, par exemple pour permettre l’accès aux produits stockés sur la palette/support considéré(e); le système comprend des moyens permettant de balayer l’enceinte hermétique ainsi créée à l’intérieur de l’enveloppe avec un mélange de gaz choisi adapté pour la conservation des produits concernés. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105853-A1 (FR)
Title: Système embarqué
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système embarqué La présente description concerne un procédé de lecture et/ou d'écriture de données ou de commandes d’au moins une application (12, 13, 14) dans une mémoire non volatile (15) d'un système embarqué (10), dans lequel les données ou commandes transitent par une zone mémoire (16) et sont interprétées par un programme distinct d’un système d’exploitation du système embarqué.     Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3106292-A1 (FR)
Title: Outil d’aide à l’accouplement de deux arbres de turbomachine et procédé d’accouplement de ces deux arbres
Inventor: SOUVETON ULRICK
IPC: F16D1/12
Filed: 2020-01-21
Abstract: Outil d’aide à l’accouplement de deux arbres de turbomachine et procédé d’accouplement de ces deux arbres Un aspect de l’invention concerne un outil d'aide à l’accouplement (40) d’un arbre femelle (10) et d’un arbre mâle (20), l’arbre mâle comprenant une partie d'accouplement (32) engagée concentriquement dans une partie d'accouplement complémentaire (31) de l’arbre femelle, ledit outil (40) comportant au moins deux pièces longitudinales en forme d’arceaux (41, 42) reliées l’une à l’autre par au moins une pièce ressort (43) assurant une élasticité audit outil de sorte que les pièces longitudinales en forme d’arceaux (41, 42) soient aptes à être montées autour d’au moins la partie d’accouplement (32) de l’arbre mâle et à être démontées intactes. Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de mise en œuvre de ce dispositif. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108148-A1 (FR)
Title: Système de montage d’un écran de protection acoustique de dessus de moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un écran (2) de protection acoustique de dessus de moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant un dispositif (7) de réception d’une tête (5) qui comprend, situés en-dessous de ladite zone, un plot (8) en élastomère, une bague (11) en matériau plastique moulé et une entretoise (14) supportant ledit plot, un espace (17) étant prévu entre le haut de ladite entretoise et le haut dudit plot de sorte que ledit plot puisse s’allonger par déformation verticale, ledit dispositif comprenant en outre, situé au-dessus de ladite zone, un cache (18) prévu en haut de ladite entretoise de sorte que ladite zone soit prise en contact serrant entre ladite entretoise et ledit cache. Figure 2
Patent FR-3108375-A1 (FR)
Title: Dispositif différentiel et engin automoteur équipé d'un tel dispositif
Inventor: ROUSSELOT RÉMI
IPC: F16H48/14
Filed: 2020-03-17
Abstract: Dispositif (1) différentiel interposable entre des arbres de roues coaxiaux et le moteur d’un engin roulant, et comprenant un pignon (2), deux mécanismes d’embrayage, une enveloppe (6) logeant les mécanismes d’embrayages et définissant un passage (7) traversant de réception des arbres de roues, chaque mécanisme d’embrayage comprenant un premier élément (4) d’embrayage et un deuxième élément (5) d’embrayage rotatifs montés mobiles à rotation autour d’un axe confondu avec l’axe longitudinal du passage (7) traversant. L’enveloppe (6) affecte la forme d’un boîtier (8) comprenant un corps (9) et un couvercle (10) munis chacun d’une ouverture (91, 101) traversante, le pignon (2) est porté par le corps (9) qui comprend un fond (92) muni de l’ouverture (91) traversante dudit corps (9) et une paroi (93) latérale périphérique, le pignon (2), ou la couronne dentée, réalisé d’une seule pièce avec ledit corps (9) s’étendant au moins partiellement autour de la paroi (93) latérale périphérique dudit corps (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109245-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une structure d’encapsulation transparente logeant une puce électronique et procédé de fabrication correspondant
Inventor: QUERCIA FABIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-04-08
Abstract: Un dispositif électronique comprend un substrat de support (SS) présentant une face de montage (FM), et au moins une puce électronique (PE1, PE2) fixée sur la face de montage (FM) du substrat de support (SS), et intégrant un élément optique. Une structure d’encapsulation transparente est collée sur le substrat de support et comprend au moins un boîtier (ST1-1, ST1-2, ST2, ST3, ST4C-1 ST4C-2) comprenant une cavité intérieure définissant une chambre logeant ladite au moins une puce (PE1, PE2). La structure d’encapsulation supporte une pastille optique filtrant la lumière (PA1, PA2) située en regard de chaque élément optique sur une face extérieure de la structure d’encapsulation. Un capot opaque (CO4A, CO4B, CO4C-1, CO4C-2) recouvre la structure d’encapsulation transparente, et comporte une ouverture locale située en regard de chaque pastille optique (PA1, PA2). Figure pour l’abrégé : Fig 1A
Patent FR-3109235-A1 (FR)
Title: Dispositif de paiement électronique présentant des moyens de blocage de l’accès à un module de mémorisation de données
Inventor: GOULON MAXIME
IPC: G06Q20/40
Filed: 2020-04-10
Abstract: Dispositif de paiement électronique présentant des moyens de blocage de l’accès à un module de mémorisation de données La présente invention concerne un terminal (1) de paiement électronique comprenant un boîtier (10) présentant un logement (11) à l’intérieur duquel est disposé un premier module amovible de mémorisation (12) de données relatives à au moins une transaction effectuée via ledit terminal (1), ledit terminal (1) présentant en outre des moyens amovibles de blocage (13, 14, 15) d’accès audit premier module de mémorisation (12) et un dispositif d’authenticité (16) couvrant au moins une partie desdits moyens amovibles de blocage (13, 14, 15) d’accès audit premier module de mémorisation (12). Figure d’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110290-A1 (FR)
Title: Transducteur orthomode large bande
Inventor: BRU LAURENT
IPC: H01Q13/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un transducteur orthomode et une chaîne de transmission satellite comprenant le transducteur orthomode, pour la transmission d’un premier signal et d’un deuxième signal dans des modes de propagation orthogonaux. Le transducteur comprend :                                   un guide d’onde principal (501, 601) à section carrée ou rectangulaire,                 deux accès guidés (510, 520) ayant d’une part une extrémité libre par laquelle sont respectivement injectés ou récupérés le premier signal et le deuxième signal, et d’autre part deux bras reliés au guide d’onde principal.                           Chaque accès guidé comprend une jonction (512, 522, 602) configurée pour relier l’extrémité libre avec les deux bras de l’accès guidé, les deux bras (513, 514, 523, 524, 610, 611) de chaque accès guidé étant reliés au guide d’onde principal en deux emplacements décentrés d’un ou plusieurs côtés du guide d’onde principal de manière symétrique par rapport à un axe de symétrie du guide d’onde principal.
Patent FR-3098400-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique capillaire solide
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-05-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique capillaire solide comprenant - par rapport au poids total de la composition cosmétique - de 0,1 à 40,0 % en poids d'au moins un polysaccharide, au moins un polysaccharide étant un amidon de maïs, de riz, de pomme de terre ou de tapioca ; un amidon modifié ; un phosphate d'hydroxypropylamidon ou une dextrine, et éventuellement : de 10,0 à 60,0 % en poids d'au moins un alcool polyvalent, de 0,1 à 15,0 % en poids d'au moins un tensioactif cationique, et de 0,1 à 15,0 % en poids d'au moins un alcool en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d'un sel d'un acide carboxylique en C8-C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, ainsi que les procédés de fabrication et d’application et ses utilisations.
Patent FR-3112241-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement mis en œuvre dans une application d’électronique de puissance
Inventor: KHAZKA RABIH
IPC: H01L23/373
Filed: 2020-07-02
Abstract: Dispositif de refroidissement (100a, 100b) comportant une enveloppe (142a, 142b) et un matériau à changement de phase (MCP - 155), l’enveloppe étant électriquement conductrice et comprenant une portion creuse (143a, 143b) à l’intérieur de laquelle est définie au moins une cavité (154) contenant le MCP (155), l’enveloppe étant agencée pour être fixée, directement ou via au moins un élément de liaison électriquement conducteur, à un premier plot de contact (114a, 114b) appartenant à un premier composant électronique (101a, 101b) et à un deuxième plot de contact (140a, 140b) appartenant à un deuxième composant électronique ou bien formé sur un substrat (107), l’enveloppe établissant ainsi une connexion électrique entre les plots de contact tout en absorbant au moins une partie de la chaleur générée par un courant circulant sur ladite connexion électrique.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3112676-A1 (FR)
Title: Dispositif pour infuser et essorer un sachet rempli d’extraits de plantes tel que du thé
Inventor: HETSCH GASTON
IPC: A47G19/16
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif manuel (1) pour infuser dans un réceptacle rempli d’eau des extraits de végétaux en sachet, tels que du thé ou de la tisane, et comportant deux éléments de pressage (20 ; 30) mobiles l’un par rapport à l’autre entre au moins une première position écartée de réception du sachet et une seconde position rapprochée d’essorage dudit sachet pendant ou après infusion, caractérisé en ce qu’il comporte :- un socle inférieur (10) comme point d’appui formant un contrepoids et permettant audit dispositif (1) de se tenir tout seul sensiblement verticalement dans le réceptacle,- un premier élément fixe de pressage (20) fixé audit socle inférieur (10), et- un second élément mobile de pressage (30) monté sur un premier bras long (11) dressé à partir dudit socle inférieur (10) et articulé par rapport à ce dernier pour faire passer le second élément mobile de pressage (30) d’une première position reculée inactive pour la réception du sachet à une seconde position avancée d’essorage dudit sachet par pression entre lesdits deux éléments (20 ; 30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118368-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une demande d’enregistrement d’un terminal d’un utilisateur d’un réseau de communication, procédé de mise à disposition d’une table de numéros d’urgence, procédé de gestion d’une table de numéros d’urgence, dispositifs, équipement de proximité, équipement de contrôle, équipement de gestion d’une mobilité d’un terminal d’un utilisateur, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: DOREE JOSÉ
IPC: H04L12/24
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une demande d’enregistrement d’un terminal d’un utilisateur d’un réseau de communication, dit réseau nominal, ledit réseau nominal étant configuré pour fournir des services multimédia audit terminal, ledit terminal étant attaché à un autre réseau de communication, dit réseau visité, interconnecté avec le réseau nominal.  Ledit procédé est mis en œuvre au niveau d’un équipement de proximité du réseau nominal et en ce qu’il comprend :sur réception (40) d’une demande d’enregistrement en provenance du terminal de l’utilisateur, ladite demande d’enregistrement ayant été transmise par le réseau visité, l’obtention (44) d’une table de numéros d’urgence du réseau visité, ladite table associant à au moins un numéro d’urgence local au réseau visité un identifiant de ressource normalisé correspondant audit numéro, etladite table de numéros d’urgence a été reçue du réseau visité par le réseau nominal suite à la réception de ladite demande d’enregistrement ou d’une demande d’enregistrement précédente d’un terminal d’un utilisateur attaché au réseau visité.    FIGURE 4A
Patent FR-3128575-A1 (FR)
Title: Puce de circuit intégré photonique-électronique et son procédé de fabrication
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L27/14
Filed: 2021-10-22
Abstract: L’invention porte sur une puce de circuit intégré photonique-électronique formée sur un substrat semiconducteur sur isolant, lequel substrat silicium sur isolant comprend une couche diélectrique enterrée (11) et une couche active de matériau semiconducteur (12), ladite puce comprenant une partie de circuit électronique (CE1, CE2) et une interface photonique d’interconnexion (IPI) de la partie de circuit électronique co-intégrées dans la couche active et étant caractérisée en ce que la partie de circuit électronique (CE1, CE2) est formée dans une région de la couche active (RE1, RE2) dont l’épaisseur est plus importante que l’épaisseur d’une région de la couche active (RP) dans laquelle est formée ladite interface photonique (IPI).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128750-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: DOUY YOHAN
IPC: F16H1/22
Filed: 2021-11-03
Abstract: Réducteur de vitesse (10) à deux lignes intermédiaires de transmission (16), en particulier pour une turbomachine d’aéronef, ce réducteur comprenant :  - une ligne d’entrée (12),  - une ligne de sortie (14),  - deux lignes intermédiaires (16) configurées pour transmettre un couple de la ligne d’entrée (12) à la ligne de sortie (14), l’une des lignes intermédiaires (16), appelée ligne intermédiaire maître (16a), étant engrenée sans jeu avec la ligne d’entrée (12), et l’autre des lignes intermédiaires (16), appelée ligne intermédiaire esclave (16b), étant engrenée avec jeu (δ) avec la ligne d’entrée (20), et  - un système à bascule (30) qui s’étend transversalement entre les lignes intermédiaires (16) et qui est configuré pour transmettre un effort axial depuis la ligne intermédiaire maître (16a) jusqu’à la ligne intermédiaire esclave (16b).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3130491-A1 (FR)
Title: Transaction NFC
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-12-14
Abstract: Transaction NFC
    La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, le terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC, un module de communication en champ proche (2013), et un élément sécurisé (2012) distinct du processeur (2011), le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes :    (a)    ledit module de communication en champ proche (2013) chiffre des premières données envoyées par le module distant en utilisant une première clé fournie par ledit élément sécurisé (2012) ; et    (b)    ladite première application (2014) déchiffre lesdites premières données en utilisant une deuxième clé fournie par ledit élément sécurisé (2012).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131388-A1 (FR)
Title: Procede d extraction de reponses iff de mode sif et/ou de mode s superposees.
Inventor: LE NEINDRE FRANÇOIS
IPC: G01S19/21
Filed: 2021-12-23
Abstract: Procédé d’extraction de réponses IFF de mode SIF et/ou de mode S superposées La présente invention concerne un procédé d’extraction de réponses IFF de mode SIF et/ou de mode S superposées dans un signal de base reçu par un interrogateur IFF, le procédé comprenant les étapes de :  - détection, dans le signal de base, de signaux présentant des modes de codage prédéfinis, pour obtenir un ensemble de signaux détectés,   - sélection, dans l’ensemble de signaux détectés, du signal présentant la plus grande amplitude,  - décodage du signal sélectionné pour obtenir un flux binaire pour le signal sélectionné,   - reconstruction du signal sélectionné, et  - soustraction du signal reconstruit du signal de base pour obtenir un signal de base restreint,  la répétition des étapes précédentes en remplaçant le signal de base par le signal de base restreint jusqu’à ce que l’ensemble de signaux détectés soit vide.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3132581-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans contact
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: G06K19/07
Filed: 2022-02-09
Abstract: Dispositif de communication sans contact La présente description concerne un dispositif de communication sans contact (2) comportant une puce électronique (17) et une antenne (19) couplée à la puce électronique (17) pour fournir un signal électrique d'alimentation de la puce électronique (17), le dispositif comprenant en outre un élément de détection de luminosité ambiante (21), la puce électronique (17) étant configurée pour lire un niveau de luminosité ambiante mesuré par l’élément de détection de luminosité ambiante (21), comparer ledit niveau de luminosité ambiante à un seuil d’obscurité prédéfini, et autoriser une communication sans contact uniquement lorsque ledit niveau de luminosité ambiante est supérieur audit seuil d’obscurité.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133051-A1 (FR)
Title: Dispositif de lancement d'un drone par poussees a ressort, procede de lancement de drones a l'aide de ce dispositif et outil pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GAUTIER PIERRE
IPC: B64D1/02
Filed: 2022-02-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de lancement d’un drone (2) par poussée à ressort, dans lequel les moyens de commande (7) du déverrouillage d’un ensemble d’éjection (5) à partir de sa position armée comprennent un logement de détente (37) contenant une chambre de détente (71), au moins un élément de détente (70) qui, avec ledit logement (37), délimite ladite chambre (71) et est déplaçable, sous l’action d’une pression de gaz introduite dans ladite chambre (71), d’une position de repos, à une position de détente, dans laquelle l’au moins un élément de détente (70) déverrouille l’ensemble d’éjection (5), et des moyens (74) de rappel de l’au moins un élément de détente (70) vers la position de repos.  L’invention concerne également un procédé de lancement de drones à l’aide du dispositif et un outil pour la mise en œuvre de ce procédé.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3133821-A1 (FR)
Title: Rangement de trottinette électrique et véhicule associé
Inventor: GOMES SERGE
IPC: B62H3/04
Filed: 2022-03-22
Abstract: Rangement de trottinette électrique et véhicule associé Ce rangement (12) de trottinette électrique (14), destiné à être installé dans un véhicule (10), comprend :  - une cloison (30),  - au moins un support (32) de trottinette électrique, chaque support (32) étant solidaire de la cloison (30), et  - au moins une prise d’alimentation électrique (34), configurée pour assurer une recharge électrique de la trottinette électrique (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134693-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D1/04
Filed: 2022-04-21
Abstract: Dispositif de traitement de la chevelure L’invention concerne un dispositif (2) de traitement de la chevelure, notamment de bouclage de la chevelure, comportant :  deux mâchoires (3,4) de traitement de la chevelure mobiles l’une relativement à l’autre entre une configuration écartée d’engagement entre lesdites mâchoires (3,4) de cheveux à traiter et une configuration rapprochée de traitement des cheveux, un organe de traitement externe des cheveux présentant au moins une surface externe (13) de chauffage des cheveux s’étendant sur l’une des deux mâchoires (3,4) vers l’extérieur des deux mâchoires (3,4),un capot (70) de protection thermique monté de manière amovible par clipsage sur le dispositif (2) de manière à recouvrir au moins partiellement la surface externe (13) de chauffage, le capot (70) comportant un évidement (71) configurée pour former une zone (72) de déformation du capot (70) lors de son assemblage sur le dispositif (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3125531-A1 (FR)
Title: Composites élastomères stockés
Inventor: DHAVALE PRACHI A
IPC: C08L7/00
Filed: 2022-07-20
Abstract: La présente invention divulgue des composites élastomères stockés dans un contenant ou emballage. Le composite est non durci et comprend au moins un élastomère et au moins une charge. L’emballage ou le contenant comprend au moins une paroi entourant le composite dans lequel l’au moins une paroi comprend au moins une couche barrière à l’oxygène. Des contenants ou emballages ayant cette paroi barrière à l’oxygène ont un taux de transmission d’oxygène ne dépassant pas 100 cm3/(m2·jour·atm) à 23° C et 0 % d’humidité relative. Elle divulgue également des procédés de stockage de composites élastomères avec les emballages ou contenants divulgués dans les présentes.