baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063362-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'au moins un parametre caracterisant le fonctionnement d'un reseau de transport de passagers
Inventor: BIETTE GREGOIRE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif d'estimation d'au moins un paramètre caractérisant le fonctionnement d'un réseau de transport de passagers, comportant un ensemble de stations, chaque station comportant au moins une plateforme de chargement et/ou déchargement de passagers dans un véhicule de transport du réseau, le réseau étant équipé d'un système permettant d'enregistrer, en association avec un identifiant, des données d'entrée/sortie du réseau, une donnée d'entrée/sortie consistant en une station d'entrée et une date et heure d'entrée associée, et une station de sortie et une date et heure de sortie associée. Le procédé comprend une étape (30) préalable de calcul et d'enregistrement, pour chaque couple de stations du réseau, d'au moins un trajet choisi entre les stations du couple de stations, en fonction de données statiques (32) caractérisant ledit réseau de transport. Il comprend également l'obtention (36) de données d'entrée/sortie de trajets effectifs dans le réseau pendant une période d'observation et la détermination (40) d'un paramètre caractérisant le fonctionnement du réseau, comprenant le calcul d'un temps d'attente moyen pour chaque plateforme du réseau durant une ou plusieurs périodes temporelles élémentaires par mise en œuvre d'un algorithme itératif utilisant l'ensemble de trajets choisis et l'ensemble de données d'entrée/sortie.
Patent FR-3064446-A1 (FR)
Title: Systeme de culture vegetale sur substrat a base de broyat particulaire de noix de coco
Inventor: BESIERS JEROME
IPC: A01G31/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: Système cultural (20) comprenant un pain de culture (21) à base d'un substrat se présentant sous la forme d'un bloc compressé, apte à recevoir une ou plusieurs plantes (23) à cultiver, ledit pain de culture (21) étant doté d'au moins un puits apte à recevoir la partie racinaire de ladite plante (23) et ledit substrat étant majoritairement composé d'un broyat particulaire de mésocarpe de noix de coco.
Patent FR-3064911-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant un polymere sequence a groupements acide phosphonique et un pigment
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant au moins un pigment et au moins un polymère séquencé comprenant : une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40°C issue d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR2 avec R1 = H ou méthyle, R2 = groupe cycloalkyle C4 à C12 ; et une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20°C issue d'un acide vinyl phosphonique et d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR3 avec R1 = H ou méthyle, R3 = groupe alkyle non substitué en C1 à C6, linéaire ou ramifié, à l'exception du groupe tertiobutyle, ou un groupe méthoxyéthyle.
Patent FR-3070239-A1 (FR)
Title: Chaussure et son procede de fabrication
Inventor: DRUGEON JEREMY
IPC: A43B3/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: Chaussure (1) comprenant une semelle (2), une tige (3), une première (4) de montage, une première (14) de propreté, un ensemble électronique (5) comprenant au moins un dispositif de stockage d'énergie (51), et un système de rechargement (6) du dispositif de stockage d'énergie (51), le système de rechargement (6) comprenant une partie (61) interne raccordée électriquement au dispositif de stockage d'énergie (51) et embarquée sur la chaussure (1) à l'état porté de la chaussure (1) et une partie (62) non embarquée sur la chaussure (1) à l'état porté de la chaussure (1). La semelle (2) délimite une cavité (9) logeant une plaque (10) intercalée entre la face (91) formant fond de la cavité (9) et la première (4) de montage, cette plaque (10) comporte un emplacement (101) formant un logement de réception au moins partielle au moins de l'ensemble électronique (5) et de la partie (61) interne du système de rechargement (6), la première (4) de montage comprend une ouverture traversante (41) d'accès à l'emplacement (101) de la plaque (10) et cette ouverture (41) d'accès de la première (4) de montage est obturable par la première (14) de propreté montée mobile entre deux positions
Patent FR-3071523-A1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique, batiment comprenant ledit element de construction et procede de fabrication de l'element de construction associe
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04C2/284
Filed: 2017-09-28
Abstract: Elément de construction préfabriqué, bâtiment comprenant ledit élément de construction et procédé de fabrication de l'élément de construction associé La présente invention a pour objet un élément de construction (1) préfabriqué, notamment un mur à coffrage et isolation intégrés, comprenant : - une première paroi (2), - une deuxième paroi (3), - une paroi isolante (4) interposée entre la première paroi (2) et la deuxième paroi (3), la première paroi (2) comprenant une face interne (5) opposée à une face externe (5') et sur laquelle est montée la paroi isolante (4) au niveau d'une face de contact (4') de la paroi isolante (4), la première paroi (2) et la paroi isolante (4) étant maintenues à distance de la deuxième paroi (3) par des organes de liaison (6) pour former un espace de coffrage (7), élément de construction (1) caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins des premiers moyens de circulation (8) d'un fluide caloporteur associés à la première paroi (2).
Patent FR-3061223-A1 (FR)
Title: Systeme enroulable d'isolation acoustique sous carrelage
Inventor: WIETZERBIN KARINE
IPC: E04F15/20
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de fabrication d'un sol carrelé sur un support à revêtir utilisant un système d'isolation acoustique sous forme de rouleaux destiné à être positionné sur un support et directement sous carrelage qui est constitué d'une partie isolante comprenant au moins une sous-couche souple apportant l'isolation acoustique et au moins une autre sous-couche apportant la résistance mécanique positionnée au regard des carreaux, les deux sous-couches étant solidaires entre elles.
Patent FR-3082394-A1 (FR)
Title: Gilet a poche mobile pour la pratique d'activites sportives
Inventor: LAVAL BENOIT
IPC: A41D27/20
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un gilet pour la pratique d'activités sportives comprenant, d'une part, un corps (1) présentant une face arrière et une face avant reliées entre elles, en partie supérieure, par des bretelles (la, lb) et, en partie inférieure, en formant une ceinture latérale et, d'autre part, au moins une poche (2), caractérisé en ce que ladite poche (2) est mobile entre lesdites faces arrière et avant et est pourvue, au moins en partie inférieure, d'éléments de liaison (21, 21b) portant des éléments d'accrochage (22, 22b) coopérant avec des éléments de retenue (12) solidarisés audit corps pour éviter le soulèvement de ladite poche (2) en position arrière et en position avant.
Patent FR-3071285-A1 (FR)
Title: Perfectionnement au demultiplicateur hydromecanique a haut rendement
Inventor: BAKHTA SAMIR
IPC: F15B7/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: Démultiplicateur hydromécanique comprenant principalement: au moins 2 pistons émetteurs (2a) (5a) ou (2b) (5b) prédisposés à être relié entre eux par un moyen de démultiplication de force mécanique (20) ; au moins un piston récepteur (14a) ou (14b) ; et un réservoir (15) caractérisé en ce que les cylindres émetteurs (2a) (2b) et récepteurs (8a) (8b) sont chacun doté d'au moins une soupape de travail (80) ou au moins une soupape d'évacuation (63) actionnée par un moyen s'opérant grâce au mouvement des sous-ensemble pistons (EPa) ou (EPb).
Patent FR-3079954-A1 (FR)
Title: Apprentissage automatique predictif pour la prediction d'une vitesse future d'un vehicule automobile en mouvement sur une route
Inventor: PAJOT FLORENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2018-04-10
Abstract: Modèle d'apprentissage automatique entrainé (200), procédés (100, 300), appareils (400) et ensemble de programmes informatiques permettant de prédire une vitesse future d'un véhicule automobile en mouvement sur une route. Le principe général de l'invention est basé sur l'observation de corrélations entre la vitesse d'un véhicule automobile en mouvement sur une route avec le comportement dynamique passé du véhicule automobile. Cette observation a conduit l'inventeur à envisager l'utilisation de l'apprentissage automatique pour créer un modèle d'apprentissage automatique entrainé afin de prédire une vitesse future d'un véhicule automobile en mouvement sur une route à partir du comportement dynamique du véhicule automobile. Dans l'invention, le modèle d'apprentissage automatique entrainé est un modèle dit prédictif dans lequel on découvre des corrélations significatives dans un jeu d'observations passées et dans lequel on cherche à généraliser ces corrélations à des cas non encore observés.
Patent FR-3081988-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un changement de position d'une unite roue portee par une roue associee sur un vehicule automobile
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G08C17/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de changement de position d'une unité roue (5 à 8) d'une roue (1 à 4) sur un véhicule (V) automobile, une position de chaque unité roue (5 à 8) ayant été identifiée et mémorisée. La communication entre chaque unité roue (5 à 8) et au moins un dispositif de contrôle (11) se fait selon un standard permettant l'échange bidirectionnel de signaux à ondes UHF, chaque unité roue (5 à 8) effectuant un balayage d'interception des signaux envoyés par une unité roue donnée dont la signature est établie par l'unité roue effectuant le balayage selon une valeur de puissance moyenne détectée. Il est comparé des signatures en vigueur et de départ. Si la signature en vigueur est différente de plus d'un pourcentage déterminé expérimentalement de sa signature de départ pour une unité roue donnée, il est détecté un changement de position d'une des deux roues.
Patent FR-3082125-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de melange polyphasique dans une enceinte comportant un milieu fluidise
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/16
Filed: 2018-06-06
Abstract: Dispositif de distribution de phase fluide légère (2) dans une phase lourde (4) à l'état fluidisé dans une enceinte réactionnelle (5), comprenant : une conduite (1) pour transporter la phase fluide légère ; des premières et deuxièmes fenêtres (7 et 8) percées dans la conduite, les deuxième fenêtres s'ouvrant dans l'enceinte réactionnelle ; et des branches (6) prolongeant chaque première fenêtre et se divisant en : un passage central débouchant dans l'enceinte réactionnelle à travers une fenêtre intermédiaire (9) percée dans la paroi supérieure de la branche (6) ; et au moins deux passages latéraux (10) débouchant dans l'enceinte réactionnelle à travers des fenêtres d'extrémité de branche (11).
Patent FR-3083220-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de dechets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65F3/26
Filed: 2018-06-29
Abstract: Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets (D), agencé pour pouvoir être ouvert ou fermé, comportant au moins : - une enveloppe extérieure (2) présentant une surface extérieure (5) définissant une surface extérieure du contenant (1) et une surface intérieure (12), l'enveloppe extérieure (2) étant de forme allongée selon un axe longitudinal (X) du contenant (1), l'enveloppe extérieure (2) présentant une paroi avant (6) et une paroi arrière (7), deux parois latérales (8, 9), une paroi inférieure (10) et une paroi supérieure (11), - une enveloppe intérieure (3) disposée à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (2), présentant une surface extérieure (78) en vis-à-vis de la surface intérieure (12) de l'enveloppe extérieure (2), l'enveloppe intérieure délimitant un volume intérieur (V) pour le logement des déchets (D) et présentant une paroi avant (58), une paroi arrière (55), deux parois latérales (56, 57), une paroi inférieure (59) et une paroi supérieure (50), - un système de sanglage du contenant (1) comportant au moins une sangle (20) solidaire de la surface extérieure (5) et/ou de la surface intérieure (12) de l'enveloppe extérieure (2) et/ou de la surface extérieure (78) de l'enveloppe intérieure (3), s'étendant le long des parois latérales (8, 9 ; 56, 57), notamment sensiblement perpendiculairement à l'axe longitudinal (X), et présentant au moins une extrémité libre (22), de telle sorte que deux extrémités libres (22) de sangle(s) (20 ; 20a, 20b) puissent être raccordées l'une à l'autre et serrées pour créer localement un rétrécissement de la section transversale de l'enveloppe extérieure (2) et/ou de l'enveloppe intérieure (3) et entraver le déplacement des déchets (D) selon l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3084065-A1 (FR)
Title: Boitier pour recipient sous pression
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/38
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour récipient sous pression. Conformément à l'invention, ce boîtier se compose notamment : d'un fond (121) comprenant : ○ une ouverture (123) destinée à recevoir un bouchon (2) ; ○ des moyens d'étanchéité (124) placés dans l'ouverture pour assurer l'étanchéité entre le bouchon (2) et le boîtier lorsque le boîtier est muni d'un bouchon ; et de moyens de retenue (126) pour retenir dans l'ouverture (123), lorsque le récipient est sous pression, un bouchon (2) introduit dans ladite ouverture, les moyens de retenue pouvant se présenter sous une forme initiale inactive et devant alors être activés pour remplir leur fonction.
Patent FR-3085020-A1 (FR)
Title: Bras rotatif de siege de vehicule automobile, a support d’objet et dispositif de protection a sac gonflable
Inventor: PAQUOT IGOR
IPC: B60R21/207
Filed: 2018-08-14
Abstract: Un bras rotatif (1) équipe un siège (2) installé dans l'habitacle (3) d'un véhicule automobile (4) devant une planche de bord (5). Ce bras (1) comprend une première pièce (12) allongée et comportant une première extrémité (14) montée à rotation sur un côté du siège (2) et une seconde extrémité (15), et une seconde pièce (13) solidarisée à cette seconde extrémité (14), définissant un support de document et/ou d'équipement électronique, et logeant un dispositif de protection (17) comprenant un sac (18) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (19) qui, lorsqu'il reçoit une commande consécutive à un choc et/ou un freinage alors que la première pièce (12) est dans une position rabattue avec la seconde pièce (13) intercalée entre le siège (2) et la planche de bord (5) et que le siège (2) est translaté et/ou incliné fortement vers l'arrière, gonfle le sac (18) vers le siège (2).
Patent FR-3085648-A1 (FR)
Title: Systeme cache-bagages pour vehicule automobile
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système cache-bagages comportant un premier dispositif de recouvrement (20) comprenant un rideau souple (21) dont le bord avant est solidaire d'un enrouleur (22) ménagé dans une cassette (23) et dont le bord arrière est solidaire d'une bavette rigide (24), ainsi qu'un second dispositif de recouvrement (30) comprenant au moins une tablette rigide (31) montée articulée à pivotement par son bord avant sur un dossier arrière (4) ; ledit système étant apte à adopter une configuration de service dans laquelle ladite cassette (23) s'étend transversalement et où ladite bavette (24) est solidarisée au hayon arrière (5), chaque au moins dite tablette (31) étant prévue pour occuper, dans ladite configuration de service, une position déployée dans laquelle elle s'étend sensiblement horizontalement entre ce au moins dit dossier (4) et ladite cassette (23) de sorte à recouvrir la portion dudit compartiment à bagages (2) située en avant de ladite cassette (23).
Patent FR-3090410-A1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à vis convoyeuse
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C08B1/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un réacteur tubulaire (1,1’) muni à une de ses extrémités d’une entrée de charge au moins partiellement solide (2) et à son extrémité opposée d’une sortie de charge (3), et dans lequel est logée une vis (4) convoyeuse de ladite charge depuis l’entrée de charge (2) jusqu’à la sortie de charge (3), tel que :- ladite vis convoyeuse présente une âme creuse (5,5’) délimitant un espace tubulaire ou annulaire (51,52)),- ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une entrée de fluide (6), - ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une pluralité de sorties latérales (7,7’) de fluide, lesdites sorties comprenant des orifices traversant la paroi de l’âme (5) de la vis,- ladite vis convoyeuse (4) est entourée, dans le réacteur, d’un filtre (8) confinant la charge dans l’espace entre la vis et ledit filtre. Figure 1 à publier
Patent FR-3090922-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE STOCKAGE DE DONNEES DANS UN système DE STOCKAGE VIRTUALISE
Inventor: BONNEL THIERRY
IPC: G06F12/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de stockage de données d’une application s’exécutant en machine virtuelle (30) gérée par un hyperviseur de virtualisation (32), dans un périphérique de stockage virtualisé (38) correspondant à l’émulation d’au moins une bande magnétique et d’au moins un lecteur de bandes magnétiques associé, par l’intermédiaire d’un protocole (35, 37) d’échange de données au niveau réseau qui d’une part n’est pas dédié au stockage de données et qui d’autre part est supporté par l’hyperviseur de virtualisation (32), via une ou plusieurs simples transmissions, effectuées entre ladite machine virtuelle (30) et ledit périphérique de stockage virtualisé (38), complètement transparentes pour ledit hyperviseur (32), de trames dudit protocole d’échange (35, 37) contenant les données à stocker et/ou les données stockées, sans transformation desdites trames entre ladite machine virtuelle (30) et ledit périphérique de stockage virtualisé (38). Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3091218-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’un système embarqué de transport de marchandises et véhicule automobile équipé d’un tel système de verrouillage
Inventor: BAUDLOT François
IPC: F16B21/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage (10) pour le verrouillage d’une ferrure (4) d’un système embarqué (1), comprenant :     des organes de verrouillage (12, 14) déplaçables entre une position ouverte dans laquelle ils peuvent traverser librement une ouverture (2) d’une paroi (3) de la ferrure (4) et une position fermée dans laquelle ils sont verrouillés par rapport à l’ouverture (2), un mécanisme de verrouillage (16) relié aux organes de verrouillage, mobile entre une première position dans laquelle les organes de verrouillage sont en position ouverte et une deuxième position dans laquelle les organes de verrouillage sont en position fermée,au moins un actionneur (18) et des organes de couplage (20) couplant ledit au moins un actionneur au mécanisme de verrouillage.     Dans un mode de fonctionnement, l’actionneur coopère avec les organes de couplage pour déplacer le mécanisme de verrouillage au moins de la première position vers la deuxième position.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091378-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance biometrique d’une personne
Inventor: POUET MARINA
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de reconnaissance biométrique d’une personne à partir d’une empreinte d’au moins une phalange distale d’un doigt de ladite personne. Le dispositif comprend une surface supérieure de support non plane sur laquelle au moins les phalanges distale et intermédiaire du doigt sont destinées à être appliquées, et un capteur d’empreinte agencé pour capturer une image au moins de la phalange distale du doigt reposant sur la surface supérieure de support, ladite surface supérieure de support ayant un profil présentant dans un premier plan antéropostérieur du doigt une portion de courbe convexe au voisinage de la phalange intermédiaire. FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1a]
Patent FR-3090662-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L45/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique Pneumatique ayant une bande de roulement séparée axialement en au moins trois parties, une partie centrale et deux parties latérales, dans lequel les compositions caoutchouteuses des parties latérales et de la partie centrale comprennent plus de 50 pce d'un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène, une charge renforçante et un système plastifiant, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène et les unités éthylène dans ledit copolymère représentant plus de 50 % en mole de l’ensemble des unités monomères dudit copolymère et dans lequel le rapport K entre le module de cisaillement dynamique de la composition caoutchouteuse des parties latérales et le module de cisaillement dynamique de la composition caoutchouteuse de la partie centrale est supérieur à 1,1.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094786-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’une carte routière à partir d’un réseau de contributeurs
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise à jour d’une carte routière à partir d’une pluralité de véhicules dits « contributeurs », reliés à au moins un serveur de traitement de données par un réseau de communication, chaque véhicule contributeur comprenant un module de géolocalisation, un calculateur et un module de communication. Le procédé comprend notamment les étapes de calcul, par l’au moins un serveur de traitement de données d’un premier coefficient de pondération d’une trace du véhicule en fonction du nombre de satellites utilisés pour générer ladite trace, d’un deuxième coefficient de pondération de la trace reçue en fonction d’au moins une trace de référence stockée dans l’au moins un serveur de traitement de données, et d’un troisième coefficient de pondération de la trace reçue par application d’une fonction mathématique au premier coefficient de pondération calculé et au deuxième coefficient de pondération calculé, de pondération de la trace reçue avec le troisième coefficient de pondération calculé, de mise à jour de l’au moins une trace de référence correspondant à la section de trajet du véhicule à partir de la trace pondérée et de mise à jour d’une carte routière à partir de la trace de référence mise à jour. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095876-A1 (FR)
Title: Procédé de filtrage d’un message à envoyer à un destinataire, et dispositif de filtrage associé
Inventor: LEPETIT OLIVIER
IPC: G06F40/30
Filed: 2019-05-09
Abstract: P rocédé de filtrage d’un message à envoyer à un destinataire, et dispositif de filtrage associé L’invention concerne un procédé de filtrage d’un message (MS) à envoyer à un destinataire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de filtrage : - obtention (E320) d’au moins un élément de contexte (EC) pour l’envoi dudit message (MS), par analyse sémantique d’au moins une partie dudit message (MS), - obtention (E330) d’un identifiant (IDD) correspondant au destinataire du message (MS), - filtrage (E350) du message (MS) en fonction dudit au moins un élément de contexte (EC) et dudit identifiant (IDD). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100417-A1 (FR)
Title: Gestion de priorités
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-08-30
Abstract: Gestion de priorités La présente description concerne un dispositif (1) comportant : un premier circuit (31) d’émission en champ proche ; un deuxième circuit (33) ; et une liaison matérielle (36) reliant, de préférence connectant, le premier circuit au deuxième circuit, la liaison étant dédiée à une gestion de priorités entre le premier circuit et le deuxième circuit. Figure pour l'abrégé : Fig. 2