baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064656-A1 (FR)
Title: Pene pour serrure
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05B15/10
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne les pênes de serrure rétractable notamment dit demi-tour apte à plonger dans une gâche. Le pêne se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une pièce solide 10 présentant une face d'extrémité 12 en pan incliné par rapport à une première direction D1 déterminée, et des moyens amortisseurs élastiques montés en coopération avec la pièce 10, constitués par un coin 20, des moyens pour monter le coin 20 en translation par rapport à la pièce solide 10 entre une position de repos et une position active rentrée, et réciproquement, et des moyens élastiques 22 montés en coopération entre la pièce 10 et le coin 20 pour tendre à maintenir le coin dans sa position de repos.
Patent FR-3082447-A1 (FR)
Title: Mecanisme de couteau a cran d'arret entierement integre dans les plaques laterales
Inventor: AMBARYAN ARTEM
IPC: B26B1/04
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de type nouveau permettant une ouverture et fermeture facile d'un couteau de type couteau à cran d'arrêt au moyen d'une plaquette latérale mobile débloquant le mécanisme tant à l'ouverture qu'à la fermeture. Des butées intégrées au système permettent de libérer le ressort de blocage et de comprimer le ressort d'ouverture automatique. Les ressorts d'actionnement sont intégrés dans les plaquettes latérales formant la carcasse du couteau Le mécanisme selon l'invention comporte un minimum de pièces afin de permettre une éventuelle fabrication en série
Patent FR-3077779-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (500) d'un flux d'air pour un module de face avant d'un véhicule automobile, le dispositif de régulation (500) comprenant : - une pluralité de volets (1i), chacun étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation (100i). Selon l'invention, les axes de rotation (100i) des volets (1i) sont alignés dans au moins deux plans d'alignement distincts.
Patent FR-3078733-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour serrure a pene dormant
Inventor: BRASTEL FRANCK CLAUDE
IPC: E05B63/18
Filed: 2018-03-08
Abstract: Le pêne dormant (3) est commandé par un cylindre (4) et comportant deux moitiés de cylindre. Deux plateaux (7, 8), parallèles entre eux pivotent sur un même axe de pivotement sous l'action de ressorts (17, 18). Chaque plateau comporte une butée (9, 10), d'appui sur une moitiés de cylindre et pivote en l'absence de ladite moitié de cylindre.
Patent FR-3079334-A1 (FR)
Title: Appareil de vente et de distribution de produits unitaires, et son procede de chargement
Inventor: SEMEL CHRISTOPHE
IPC: G07F11/62
Filed: 2018-03-21
Abstract: Cet appareil comprend : une zone de communication (110) avec l'utilisateur client, une zone de stockage comprenant au moins un casier de stockage (1), comportant une pluralité d'alvéoles (10) agencées de manière matricielle, au moins un module de détection et d'éjection (3), comprenant une pluralité de détecteurs de présence (9) capables de détecter la présence d'un produit dans l'ensemble des alvéoles d'une ligne donnée, ainsi que des moyens (4) d'éjection aptes à repousser un produit unitaire compris dans une alvéole en dehors de ladite alvéole, au moins un module de collecte (6) du produit éjecté, comportant une platine de collecte (61) capable de recueillir un produit éjecté par ledit module d'éjection et de l'amener vers une zone de délivrance, ainsi qu'un dispositif de balayage (7) permettant d'amener ledit produit vers l'une des extrémités de ladite platine de collecte, une zone de délivrance des produits, et au moins un microprocesseur (90) configuré pour stocker et mettre à jour une liste des produits contenus dans chacune des alvéoles occupées dudit casier, et ordonner la mise en service du module de détection et d'éjection et du module de collecte.
Patent FR-3080429-A1 (FR)
Title: Vanne pilotee pour ligne d'echappement
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K27/02
Filed: 2018-04-24
Abstract: Cette vanne (1) comprend : - un corps (3) de vanne tubulaire, présentant des première et seconde ouvertures (5, 7) opposées l'une à l'autre, le corps de vanne (3) délimitant intérieurement un passage (9) de circulation des gaz d'échappement entre les première et seconde ouvertures (5, 7) ; - un premier tube engagé dans la première ouverture (5), présentant une première surface interne ; - un volet (11) disposé à l'intérieur du corps de vanne (3) ; - un mécanisme (12) d'entraînement du volet (11) par rapport au corps de vanne (3) entre au moins une position de dégagement du passage de circulation (9) des gaz d'échappement et une position d'obturation du passage de circulation (9) des gaz d'échappement, le volet (11) dans sa position d'obturation étant en appui contre la première surface interne.
Patent FR-3086530-A1 (FR)
Title: Embase tibiale d'un implant tibial pour prothese de genou
Inventor: PERONNE ETIENNE
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-09-27
Abstract: Embase tibiale (1) d'implant tibial pour prothèse de genou, ladite embase (1) comprenant deux plateaux (4) disposés parallèlement côte à côte, et réunis à écartement par une partie commune (5) postérieure pour préserver le ligament croisé antérieur. Selon l'invention, la partie commune (5) se présente sous la forme d'un capot (5a) apte à coiffer et comprimer le massif des épines (6), ledit capot (5a) se prolongeant orthogonalement, au niveau de son bord postérieur, par une ailette (7) présentant un profil dit en dent de morse, courbée en direction du bord antérieur de l'embase (1), et destinée à être ancrée dans une coupe tibiale.
Patent FR-3087478-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension controlee en temperature d'une turbomachine a un pylone d'un aeronef
Inventor: BOUGIS BARBARA MARIE
IPC: F01D25/04
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un système de suspension (22) d'une turbomachine (16) à un pylône (12) d'un aéronef, ledit système (22) comportant au moins un plot de suspension (28, 30) fixé à une nacelle (18) de ladite turbomachine (16) et audit pylône (12), ledit plot (28, 30) étant réalisé en un au moins un matériau dont au moins une propriété mécanique dépend de la température dudit au moins un matériau, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de contrôle de la température de l'au moins un matériau dudit au moins un plot (28, 30).
Patent FR-3079950-A1 (FR)
Title: Tele-virtualite
Inventor: DINIS ANTONIO
IPC: H04W4/21
Filed: 2018-04-05
Abstract: Dispositif modulaire informatisé permettant aux internautes (120,121,123) disposant de terminaux courants (27,29,63) de partager sensations et émotions, en temps réel et vocalement (65), de façon interactive via une plateforme web (1), en participant à des évènements distants (110), terrestres, marins, aériens ou amphibies, connectés par internet (90) à un ou plusieurs opérateurs spécialisés dans lesdits évènements, en mobilité, les mains libres (100), équipés d'un casque (8) connecté à un gilet (11), l'ensemble instrumentalisé avec un microprocesseur (52), batterie (54), caméras (32) et (40), écouteurs (42), microphone (44), lunettes connectées (34) et portant sur eux (64) d'autres appareils, dont un mobile (62), qui collectent, transmettent et reçoivent des contenus, éventuellement par un drone (200), comprenant images, sons et informations, allant ou venant de diverses sources, dont les réseaux sociaux (24), bases de données, vidéo (21), cartographique (23) ou « cloud » (25), le tout opérant comme un ensemble intégré unique.
Patent FR-3081322-A1 (FR)
Title: Bas de compression contention double compression couche / debout
Inventor: RODIER ALAIN
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention consiste en un bas-cuisse thérapeutique de contention-compression capable d'assurer une prévention thrombo-embolique parfaite avec un seul produit aussi bien pour le malade alité que debout.
Patent FR-3086479-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’itinerance par transfert multi-reseaux
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/863
Filed: 2018-09-25
Abstract: Dans le cadre d'une gestion d'itinérance par transfert multi-réseaux, un système de communication comporte un premier réseau de type LPWAN d'un premier opérateur et un second réseau de type LPWAN d'un second opérateur. Le premier réseau comporte des passerelles de collecte (120), un premier serveur (130) gérant les passerelles de collecte (120), et un second serveur (131) contrôlant la couche MAC. Le second réseau comporte un troisième serveur (140) interfaçant des quatrième et cinquième serveurs (150, 160) avec le second serveur (131). Des trames ascendantes de données applicatives sont transportées depuis un dispositif terminal (110) du second opérateur jusqu'au quatrième serveur (150) par relais successifs des premier (130), second (131) et troisième (140) serveurs. Mais lorsque le dispositif terminal (110) du second opérateur demande à rejoindre le système de communication pour bénéficier des services du quatrième serveur (150), les passerelles de collecte (120) communiquent avec le cinquième serveur (160), en court-circuitant les premier (130), second (131) et troisième (140) serveurs.
Patent FR-3088820-A1 (FR)
Title: Procede d’animation de modeles des arcades mandibulaire et maxillaire d’un patient dans une relation intermaxillaire corrigee
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’animation de modèles des arcades mandibulaire et maxillaire d’un patient dans une relation intermaxillaire corrigée, comprenant : la fourniture de modèles numériques tridimensionnels (MD, MX) des arcades mandibulaire et maxillaire du patient, la fourniture d’un enregistrement de la cinématique mandibulaire du patient, ledit enregistrement comprenant une pluralité de positions relatives de la mandibule du patient par rapport au maxillaire, la sélection, parmi lesdites positions, d’une position de référence (X) initiale de la mandibule par rapport au maxillaire du patient, et d’une position cible (Y) de la mandibule par rapport au maxillaire, ladite position cible définissant une relation intermaxillaire corrigée du patient, la détermination d’une transformation rigide entre la position de référence initiale (X) et la position cible (Y), l’application de ladite transformation rigide (i) à l’enregistrement de la cinématique mandibulaire du patient pour animer les modèles numériques tridimensionnels des arcades mandibulaire et maxillaire, ou (ii) au modèle numérique tridimensionnel de la mandibule, l’enregistrement de la cinématique mandibulaire fourni étant appliqué aux modèles numériques tridimensionnels de la mandibule et du maxillaire pour animer lesdits modèles.
Patent FR-3089077-A1 (FR)
Title: Équipement pour la mesure sans contact du poids d’un equipage mobile
Inventor: STRINGARI PAOLO
IPC: H02N15/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: Équipement pour la mesure sans contact du poids d’un équipage mobile L’invention concerne un équipement pour la mesure sans contact du poids d’un équipage mobile en translation selon un axe vertical Z, ledit équipage mobile comportement un aimant permanent APM aimanté selon ledit axe Z et des moyens pour assurer la lévitation magnétique dudit équipage mobile, ledit moyen de lévitation étant associé à un moyen de mesure de la force exercée entre ledit équipage mobile et ledit moyen de lévitation. Ledit moyen de lévitation est un aimant permanent, aimanté APF selon ledit axe Z, en opposé à l’aimantation dudit aimant permanent mobile APM, lesdits aimants APM et APF étant alignés selon ledit axe vertical Z par l’intermédiaire d’un guide non magnétique traversant ledit équipage mobile, ledit guide étant animé d’un mouvement vibratoire comprenant au moins une composante radiale. Figure 1
Patent FR-3089831-A1 (FR)
Title: Dispositif et unite de sertissage du bord d’une tole et procede mis en œuvre par un tel dispositif
Inventor: HENANE LAURENT
IPC: B21D39/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: Dispositif (37) pour le sertissage du bord d’une pièce (19) supportée par une matrice fixe (33) ; le dispositif comprenant un caisson mobile en translation ; un abattant porte-lame (3) portant au moins une lame (35), l’abattant porte-lame (3) étant configuré pour pivoter par rotation autour un premier axe (5) de rotation, une biellette (7) entraînant en rotation le premier axe (5) de rotation, ladite biellette (7) étant reliée à une extrémité d’un bras de commande (9) au moyen d’un deuxième axe de rotation (11) ; et un troisième axe de rotation (13) reliant l’autre extrémité dudit bras de commande (9) au caisson mobile, le deuxième axe de rotation (11) est agencé pour être disposé inférieur à une droite (D) rejoignant les centres des premier (5) et troisième (11) axe de rotation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090351-A1 (FR)
Title: Agent anti-âge et composition cosmétique le comprenant
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a ainsi pour objet un agent anti-âge comprenant l’isomère exo du monométhylisosorbide MMIb. L’invention concerne également un procédé de préparation d’une telle composition, ainsi qu’une composition cosmétique mettant en œuvre un tel agent anti-âge.
Patent FR-3097695-A1 (FR)
Title: Cale de fixation et armoire électrique comprenant une telle cale
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-06-24
Abstract: Cale de fixation et armoire électrique comprenant une telle cale Cale (18) de fixation destinée à recevoir un organe de fixation avec une protubérance radiale cylindrique, la cale de fixation comprenant une première paroi (50) dans laquelle est ménagée une première encoche (62) en forme de U, une deuxième paroi (52) dans laquelle est ménagée une deuxième encoche (64) en forme de U, la première paroi et la deuxième paroi étant superposées et orthogonales à un axe principal (A72) de la cale. Les première et deuxième encoches sont de formes similaires et sont alignées selon l’axe principal, chaque encoche comportant un bord interne (66) définissant une embouchure (68) et une base arrondie de forme circulaire centrée sur l’axe principal. La cale comprend, en outre, une cloison recourbée (74) en forme de U, qui connecte la première paroi à la deuxième paroi en s’étendant parallèlement à l’axe principal et en retrait du bord interne des encoches, la cloison recourbée définissant un logement central (84) aligné sur les première et deuxième encoches. Ledit logement central comporte une ouverture frontale (78) et un fond (82), l’ouverture frontale ayant une largeur (L78) supérieure à la largeur (L68) de l’embouchure (68) des encoches en U, ladite cloison recourbée comportant un chambrage (80) ménagé dans l’épaisseur de la cloison recourbée (74) qui élargit le logement central (84) par rapport à l’ouverture frontale (78). Le chambrage présente une forme cylindrique coaxiale avec l’axe principal (A72) et de diamètre supérieur à la largeur (L78) de l’ouverture frontale (78). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3098973-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’un signal acoustique de mélange en une pluralité de M contributions sonores ; Produit programme d’ordinateur et support lisible d’informations associés.
Inventor: DOIRE CLÉMENT SAMUEL JOSEPH
IPC: G10L25/51
Filed: 2019-07-17
Abstract: Procédé de séparation d’un signal acoustique de mélange en une pluralité de M contributions sonores ; Produit programme d’ordinateur et support lisible d’informations associés. Ce procédé de séparation de M sources utilise un réseau de neurones – RNA intégrant un encodeur ( ) et M décodeurs ( ). La phase de traitement consiste à : transformer (14) le signal acoustique de mélange ( ) pour obtenir une magnitude ( ) et une phase ( ) d’un spectrogramme de mélange ; exécuter (15) le RNA convenablement paramétré sur la magnitude pour obtenir M estimations, la ième estimation ( ) étant celle de la magnitude du spectrogramme de la ième contribution ; transformer (20) une combinaison de la ième estimation ( ) avec la phase ( ) pour obtenir un signal acoustique pure ( de la ième contribution. Pour déterminer les paramètres optimaux du RNA, chaque époque de la phase d’apprentissage s’appuie avantageusement sur M bases de données indépendantes et asynchrones, un lot de la nième base de données associant une amplitude d’un spectrogramme d’un signal acoustique de mélange de référence et une amplitude d’un spectrogramme d’une contribution de référence, qui est la nième contribution du signal acoustique de mélange de référence. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100142-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction et de décontamination de substances organiques et/ou inorganiques à partir de matières solides ou semi-solides sous le contrôle de plusieurs paramètres
Inventor: BOUAJILA JALLOUL
IPC: B09C1/02
Filed: 2019-08-28
Abstract: Dispositif d’extraction et de décontamination de substances organiques et inorganiques à partir de matières solides ou semi-solides sous le contrôle de plusieurs paramètres
    La présente invention concerne un dispositif d’extraction ou de décontamination de substances organiques et inorganiques, chimiquement et physiquement, pour des matières solides ou semi-solides, par exemple sol, sédiments, aquifères, déchets, mâchefer, boue. Ce dispositif est ex-situ , mobile ou fixe, et comprenant plusieurs compartiments : réacteur (1), pompage des solvants (2), récupération des substances organiques et inorganiques (3), séparation solide/liquide (4), évacuation du liquide (5), évacuation du solide traitée (6), recyclage des solvants liquide (7) et gazeux (8), filtration du liquide (9) et gaz (10) et stockage des solvants non recyclables (11)).
    L’extraction se fait en combinant plusieurs paramètres : solvants d’extraction à l’état gazeux ou liquide, pression, température, durée du traitement, agitation/vibration et propriétés physico-chimiques de la matière solide ou semi-solide. Les solvants d’extraction sont recyclés. Les substances récupérées peuvent être purifiées et réutilisées par d’autres industries.
Patent FR-3101127-A1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/035
Filed: 2019-09-23
Abstract: Collier de serrage Le collier de serrage comprend une ceinture métallique (10) portant une oreille (12) saillante au voisinage d'une première extrémité (10A) et un crochet (14) au voisinage d'une deuxième extrémité (10B). Le crochet présente une paroi avant (14A) et une partie courante (14B). La paroi (14A) est destinée à être retenue derrière l'oreille alors que le crochet (14) est accroché sur l'oreille (12) pour maintenir le collier à l'état serré. La partie courante (14B) relie la paroi avant (14A) à la ceinture (10) et présente une surface de prise (16) en saillie radiale vers l'extérieur et deux bordures latérales (18, 19) qui s'étendent axialement de part et d'autre de la surface de prise en étant radialement en retrait par rapport à la surface de prise. Figure pour l’abrégé Fig. 2
Patent FR-3105439-A1 (FR)
Title: Systeme lidar comprenant deux composatns diffractifs
Inventor: DUPORT FRANÇOIS
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-12-20
Abstract: Système lidar (10) comprenant un ensemble laser (1) comprenant au moins une source laser (2, 3, 21) configuré pour émettre un premier faisceau (4) comportant un premier peigne de longueurs d’onde distinctes λi, i∈[1;m] et un deuxième faisceau (5) comportant un deuxième peigne de longueurs d’onde distinctes λj, j∈[n;p], différentes de celles du premier peigne (4), ledit système lidar comprenant un système de détection optique (9) pour détecter un rayonnement émis par l’ensemble laser et réfléchi par une scène à observer (8), caractérisé en ce que le système lidar comprend également, entre autre:     -un premier composant optique diffractif (6) configuré pour diriger le premier faisceau (4) vers la scène à observer suivant une pluralité de directions différentes θi∈[1;n] pour chaque longueur d’onde λi du premier peigne, lesdites directions étant situées dans un même plan xz dit azimutal, le rayonnement laser obtenu après diffraction du premier faisceau par le premier composant optique diffractif étant appelé premier rayonnement diffracté (40) ;     -ledit système lidar comprend en outre un deuxième composant optique diffractif (7) configuré pour diriger le deuxième faisceau (5) vers la scène à observer suivant une pluralité de directions différentes ϕj∈[n;p] pour chaque longueur d’onde λj du deuxième peigne, lesdites directions étant situées dans un même plan yz dit d’élévation non parallèle au plan xz azimutal, le rayonnement laser obtenu après diffraction du deuxième faisceau par le deuxième composant optique diffractif étant appelé deuxième rayonnement laser diffracté (50).     Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3108741-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique passif
Inventor: ALZINGRE JEAN-DANIEL
IPC: G05G5/03
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif haptique passif comprenant un organe mécanique (1) en déplacement par rapport à un deuxième organe mécanique (2), l’un desdits organes mécaniques (1) présentant une pluralité de zones aimantées (10) espacées périodiquement selon un pas P1, l’autre desdits organes mécaniques (2) présentant une deuxième pluralité de zones aimantées (20) espacées périodiquement selon un pas P2, un effort variable périodiquement en fonction de la position relative desdits organes mécaniques (1, 2) étant créé par l’interaction magnétique entre lesdits organes mécaniques (1, 2), l’interaction magnétique variant selon une période Pt, caractérisé en ce que toutes les zones aimantées de l’un desdits organes mécaniques (1, 2) au moins sont aimantées dans le même sens.     Figure de l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3109375-A1 (FR)
Title: Système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis au moyen d’un robot livreur
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: B65G65/30
Filed: 2020-04-21
Abstract: Système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis au moyen d’un robot livreur La présente invention concerne un système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis comprenant, d’une part, au moins une boîte à colis (1) fixe, avec au moins une ouverture d’accès (2) contrôlée par une unité de commande (3), et faisant partie d’un ensemble (1’) de boîtes de dépôt/retrait de colis et/ou de boîtes postales, et, d’autre part, au moins un véhicule autonome (4) de transport de colis avec au moins un compartiment (5) de réception de colis pourvu d’une ouverture commandée, l’unité de commande (3) et le robot livreur (4) étant pourvus de moyens de communication mutuelle. Système caractérisé en ce que ladite au moins une boîte à colis (1) et le robot livreur (4) comportent des moyens complémentaires (6, 7) de liaison pour l’établissement d’un accouplement mécanique rigide temporaire entre eux, lorsque les ouvertures respectives de ladite boîte à colis (1) et dudit compartiment de réception (5) du robot livreur (4) sont mutuellement en regard et aboutantes, l’établissement et l’interruption dudit accouplement mécanique par coopération opérationnelle desdits moyens complémentaires respectifs (6, 7) entre eux étant soit commandés directement par le déplacement du moyen (2’) de fermeture de l’ouverture d’accès (2) de la boîte à colis (1) considérée, soit commandé par le robot livreur (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A