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Patent FR-2986863-A1 (FR)
Title: Cooling module for use in cooling system for cooling vehicle, has cooling circuit comprising two coils that are arranged along respective lateral walls of casing and connected to refrigerant liquid inlet and refrigerant liquid outlet
Inventor: CHURI ANDRE
IPC: B60P3/20
Filed: 2012-02-10
Abstract: The module (2) has a casing (3) delimiting a storage chamber for containing a eutectic solution. A cooling circuit circulates a refrigerant liquid and arranged to ensure heat transfer between the solution and the liquid. The cooling circuit comprises a refrigerant liquid input (19), a refrigerant liquid outlet (21), a coil that is arranged along a lateral wall of the casing and connected to the inlet and the outlet, and another coil (23) that is arranged along another lateral wall of the casing and connected to the inlet and the outlet. An independent claim is also included for a cooling system.
Patent FR-2989077-A1 (FR)
Title: Preparing silane compound, involves grinding pieces of silicide/silicon alloy to form powder and mixing obtained mixture with aqueous solvent and then fluidizing and reacting with hydrochloric acid dissolved in aqueous solution
Inventor: LE DIRACH JOCELYN
IPC: C01B33/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: Preparing a silane compound or its mixture, comprises grinding pieces of silicide or silicon alloy to form powder whose particles have a diameter of 10-500 mu m, mixing the obtained mixture with an aqueous solvent, fluidizing the mixture, reacting the fluidized mixture with hydrochloric acid, which is dissolved in an aqueous solution. Preparing a silane compound of formula (Si nH 2 n + 2) (I) or its mixture, comprises grinding pieces of silicide or silicon alloy having a structure of formula (M 1> xM 2> ySi z) (II) to form powder whose particles have a diameter of 10-500 mu m, mixing the obtained mixture with an aqueous solvent, fluidizing the mixture, reacting the fluidized mixture with hydrochloric acid, which is dissolved in an aqueous solution. M 1>a reducing metal; M2 : an alkali or alkaline earth metal; x-z : 0-1; and n : 1-3.
Patent FR-2989634-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force equipee d'un tel dispositif
Inventor: SOUDEE JEAN-MARC
IPC: B60G11/16
Filed: 2012-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de butée de suspension (10), comprenant un roulement (20) formant butée axiale suivant un axe principal, et au moins un joint d'étanchéité (60) adapté pour protéger le roulement (20) d'infiltrations d'eau ou de particules polluantes. Le dispositif (10) est caractérisé en ce qu'il comprend également une coupelle inférieure (30) et une coupelle supérieure (40) en matériau plastique, en contact avec le roulement (20), la coupelle inférieure (30) formant moyen d'appui pour un ressort de suspension, et en ce que le ou chaque joint (60) est en matériau thermoplastique surmoulé sur un premier élément (30 / 40) parmi les coupelles et comporte une base (61) de forme sensiblement annulaire depuis laquelle s'étend au moins une lèvre d'étanchéité (70 ; 80) en contact avec le deuxième élément (40 / 30) parmi les coupelles. L'invention concerne également une jambe de force de véhicule automobile, comprenant un amortisseur et un dispositif de butée de suspension (10) tel que mentionné ci-dessus.
Patent FR-2990860-A1 (FR)
Title: Ceramic or ceramic containing part i.e. osseous implant, for replacing osseous defects of human body, has plates comprising openings that create three-dimensional porosity structure, and two close plates that are separated by discrete studs
Inventor: CHAPUT CHRISTOPHE
IPC: A61L27/10
Filed: 2012-05-23
Abstract: The part has a porous structure including a stack of plates (1, 3, 5) in a plane, where each plate comprises a set of openings (11, 15). The openings of the plates are shifted laterally. Each opening of the plate is allowed to create three-dimensional porosity structure. Two close plates are separated by a network of spacers i.e. discrete studs. The plates are identical and are shifted angularly with regard to the network of spacers. The thickness of each of the plates lies between 50 and 2000 micrometer i.e. in particular between 100 and 1000 micrometer. An independent claim is also included for a method for manufacturing a ceramic or ceramic containing part.
Patent FR-2992841-A1 (FR)
Title: Device for displaying foodstuffs e.g. fish, in large passage area, has base including trays to store products, and set of display units for displaying or providing recipe associated with products and fixed at support structures
Inventor: BAILLY LESSAULT INGRID
IPC: A47F5/16
Filed: 2012-07-03
Abstract: The device (1) has a base (13) that includes a set of presentation trays (11, 12) to store products, where the device has the shape of a kiosk. The base includes a set of units e.g. display units (24), for displaying and/or providing a recipe associated with the products. The set of display units is fixed at a set of support structures that include roofs (17) and pillars (18). The base is arranged with a removable skirt (14). The display units are arranged so as to display and/or distribute a graphic code (27) i.e. two-dimensional code, in a dynamic manner. An independent claim is also included for a method for associating food substances.
Patent FR-2993879-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un article creux en verre presentant une repartition interieure de verre specifique
Inventor: MAYEU PATRICE
IPC: C03B9/32
Filed: 2012-07-30
Abstract: Le procédé de fabrication d'un article creux en verre comprend les étapes suivantes : - introduire une ébauche (38) de l'article dans un moule finisseur (26), et - former dans le moule finisseur (26) l'article, par injection au moins d'un gaz à une pression de formation à l'intérieur de l'ébauche (38) de l'article. Au cours de la formation de l'article dans le moule finisseur (26), on déplace au moins un point (54A) d'injection du gaz pour diriger le gaz vers au moins une zone prédéfinie de l'ébauche (38), le gaz étant injecté au moins à une pression de finition pour former une répartition intérieure du verre de l'article spécifique.
Patent FR-2995954-A1 (FR)
Title: Joint universel notamment adapte au modelisme.
Inventor: MICHEL JEAN-PASCAL
IPC: A63H17/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: Joint universel (1) de type Rzeppa comprenant, un bol (2), une rotule (4), une cage (7) et des billes (8), le bol comprenant un bord (16) comprenant des échancrures (17), chacune formée à l'extrémité d'une première gorge (11) respective, chaque échancrure étant prévue pour le passage d'une bille (8) et son introduction dans un logement (13) et une deuxième gorge (12) respectifs, lorsque la rotule et le bol forment un angle de montage (A6M) respectif.
Patent FR-2997838-A1 (FR)
Title: Boite de sterilisation de dispositifs chirurgicaux comportant une paroi perforee
Inventor: WATTELET VALENTIN
IPC: A61B19/02
Filed: 2012-11-14
Abstract: L'invention porte sur une boîte de stérilisation de dispositifs chirurgicaux comportant au moins une paroi (12) perforée. L'invention se caractérise par le fait que la paroi comprend : • une première série de perforations (S1) comportant : ○ un trou de fixation primaire (T1) ; ○ une pluralité de zones perforées de fixation (Z1.1, Z1.2, ...,Z1.12) équidistantes du trou de fixation primaire, le nombre de zones perforées de fixation de la première série de perforations étant strictement supérieur à 8 ; • au moins une deuxième série de perforations (S2) comportant : ○ un trou de fixation primaire (T2); ○ une pluralité de zones perforées de fixation (Z2.1, Z2.2, ...,Z2.12) équidistantes du trou de fixation primaire, le nombre de zones perforées de fixation de la deuxième série de perforations étant égal au nombre de zones perforées de fixation de la première série de perforations ; ○ le trou de fixation primaire (T2) de la seconde série de perforations constituant l'une des zones perforées (Z1.7) de fixation de la première série de perforations.
Patent FR-2983097-A1 (FR)
Title: Machine-outil pour l'usinage de pieces en forme d'arbres
Inventor: SCHUSTER MARKUS
IPC: B23B9/06
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention concerne une machine-outil pour l'usinage de pièces (8) entraînées en rotation, avec un bâti de machine (1), avec une broche porte-pièce (2) et avec une poupée mobile (11) associée à cette broche, et avec un porte-outil (3) doté d'outils (13) pour l'usinage du pourtour, sachant que le bâti de machine (1) présente deux parois latérales verticales parallèles (4, 4') et une paroi avant (7) également verticale, sachant que la broche porte-pièce (2) et la poupée mobile (11) sont, afin d'accomplir des mouvements d'avance, disposés à déplacement en direction verticale (axe Z) sur des guides (5) sur la paroi latérale (4), et sachant que le porte-outil (3) est, afin d'accomplir des mouvements d'approche, disposé à déplacement en direction horizontale (axe X) sur des rails de guidage (14) sur la paroi avant (7). Selon l'invention, un porte-pièce, dans lequel les pièces (8) peuvent être usinées depuis le côté frontal, est disposé sur la paroi latérale (4').
Patent FR-3004135-A1 (FR)
Title: Couteau de securite comportant deux lames
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'objet de l'invention est un couteau pourvu d'une première lame (1) en fond d'une rainure (5) d'un corps (2) du couteau à une première extrémité du corps du couteau et d'une seconde lame (3), extractible au niveau d'une seconde extrémité du corps du couteau qui comporte un dispositif de sécurité muni d'un élément bistable (4a, 4b) et déplaçable entre une première position (A) et une seconde position (B), le dispositif réalisant dans la première position (A) une fermeture de l'entrée de la rainure (5) et une libération de la lame (3) extractible et, dans la seconde position (B), une ouverture de l'entrée de la rainure (5) et un maintien de la lame extractible (3) dans une position rétractée, le dispositif comportant en outre un moyen (6) de commande de l'élément bistable adapté à permettre le passage du dispositif de l'une desdites positions (A, B) à l'autre desdites positions (B, A) par poussée sur le moyen de commande d'une force au delà d'un seuil de basculement de l'élément bistable.
Patent FR-3005175-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation permanente pour la saisie manuscrite
Inventor: BAUDRY EDGARD
IPC: G06F5/00
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention propose un dispositif de saisie (2) de symboles dans un champ d'entrée (30), ce dispositif comprenant une unité d'interface comprenant un écran tactile (18) et un module de traitement d'objets graphiques, ce module comprenant : • une unité de détection d'un début de saisie et d'une fin de saisie d'un objet graphique courant (OG1) ; • une unité d'enregistrement pour enregistrer des données graphiques correspondant à l'objet graphique (OG1) saisi ; • une unité de reconnaissance pour générer une liste (LC1) de chaînes candidates (C11-C14) de symboles à partir des données graphiques, chaque chaîne candidate (C11-C14) étant associée à une valeur de pertinence ; et • une unité d'insertion pour insérer dans le champ d'entrée (30) une chaîne sélectionnée (CS1) par l'utilisateur dans la liste, un groupe de données comprenant les données graphiques, les chaînes candidates (C11-C14), les valeurs de pertinence, et un identifiant de la chaîne sélectionnée (CS1), étant stocké pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3009011-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension automatique des cables de traction d'une porte coulissante
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/632
Filed: 2013-07-25
Abstract: Dispositif de mise sous tension des câbles (1, 2) de traction d'une porte coulissante, caractérisé en ce qu'il comprend deux tambours (4, 5) sur lesquels sont enroulés respectivement deux câbles de traction (1, 2) destinés à être reliés à ladite porte coulissante, des premiers moyens permettant d'une part de décaler angulairement l'un des deux tambours (4, 5) par rapport à l'autre tambour et d'autre part de mettre sous tension un ressort (7) et des seconds moyens permettant de verrouiller ledit tambour (4 ou 5) dans cette position angulairement décalée, lesdits seconds moyens pouvant être mis dans une position de déverrouillage lors du montage du dispositif sur une porte pour que la détente dudit ressort (7) provoque la mise sous tension desdits câbles (1, 2).
Patent FR-3009280-A1 (FR)
Title: Circuit carburant d'un moteur d'aeronef a vanne de retour de carburant commandee par un differentiel de pression d'une pompe basse pression du systeme carburant
Inventor: GOMES NICOLAS
IPC: B64D37/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un circuit carburant d'un moteur d'un aéronef comprenant un réservoir de carburant (10) ; un système carburant moteur (20) comprenant une pompe basse pression (21) et une pompe haute pression (22), une canalisation (2) de retour de carburant connectée au système carburant moteur (20) ; une vanne (30) de retour carburant agencée pour commuter entre une position ouverte et une position fermée, en fonction du différentiel de pression de la pompe basse pression (21), ladite vanne étant apte à obstruer, en position fermée, la canalisation de retour de carburant (2) et à mettre en communication, en position ouverte, la canalisation de retour de carburant avec le réservoir de carburant (10).
Patent FR-3010723-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant un element de support pour un coffrage auxiliaire
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G11/54
Filed: 2013-09-13
Abstract: Une banche de coffrage (1) comprenant une tôle coffrante (2) présentant une face avant coffrante, la banche de coffrage (1) comportant au moins un bord latéral (LAT), et au moins un élément de support (5) pour un coffrage auxiliaire (8), ledit élément de support (5) étant monté mobile par rapport à la tôle coffrante (2) de manière à s'étendre, en position d'utilisation, en saillie par rapport audit bord latéral (LAT) de la banche (1).
Patent FR-3011073-A1 (FR)
Title: Procede de determination du taux d’egr dans un moteur thermique
Inventor: LUTZ PHILIPPE
IPC: G01F1/34
Filed: 2013-09-26
Abstract: Procédé de détermination du taux d'EGR (τEGR) dans un moteur (M) d'un ensemble (1) comprenant : - ledit moteur, étant un moteur thermique (M) ayant une entrée reliée à un circuit d'admission (3) et une sortie reliée à un circuit d'échappement (4) et, - une boucle de recirculation (20) s'étendant entre une entrée (22) dans le circuit d'échappement (4) et une sortie (23) dans le circuit d'admission (4), de manière à permettre à tout ou partie des gaz d'échappement circulant dans le circuit d'échappement (4) d'être réinjectés dans le circuit d'admission (3), ladite boucle (20) comprenant au moins une vanne (29), procédé dans lequel : - on mesure la valeur de la différence de pression aux bornes de la vanne (29) de la boucle de recirculation (20), - on compare cette valeur de la différence de pression mesurée avec une valeur prédéfinie et, - lorsque cette valeur de la différence de pression mesurée est supérieure à la valeur prédéfinie, on détermine le taux d'EGR dans le moteur (M) à l'aide de ladite valeur de la différence de pression, et lorsque cette valeur de la différence de pression mesurée est inférieure à la valeur prédéfinie, on détermine le taux d'EGR dans le moteur (M) à l'aide de la position de la vanne (29) de la boucle de recirculation (20) sans utiliser cette valeur de différence de pression mesurée.
Patent FR-3011602-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur equipe d'un amortisseur pendulaire
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur (1) pour véhicule automobile comportant : - un volant primaire (2), comportant une chambre annulaire (9) remplie d'un agent de lubrification, et un volant secondaire (3) ; - un amortisseur de torsion à organes élastiques pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les volants primaire (2) et secondaire (3), ledit amortisseur de torsion à organes élastiques comportant un premier et un seconde étage d'amortissement ; - un amortisseur pendulaire (49) comportant un organe de support (50) mobile en rotation autour de l'axe O et des masselottes pendulaires (51) montées mobiles sur l'organe de support (50) ; dans lequel l'amortisseur pendulaire s'étend en dehors de la chambre annulaire (9).
Patent FR-3011844-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur contenant du cuivre et au moins un metal choisi parmi le nickel ou le cobalt
Inventor: CORVAISIER FABIEN
IPC: C10G45/48
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°Cet comprenant au moins un composé polyinsaturé, dans lequel on met en contact ladite charge en présence d'hydrogène avec au moins un catalyseur comprenant un support et une phase métallique active déposée sur ledit support, ladite phase métallique active comprend du cuivre et au moins un métal choisi parmi le nickel et le cobalt dans un ratio molaire Cu : (Ni et/ou Co) supérieur à 1.
Patent FR-3014754-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage, ventilation et climatisation d'air pour vehicule hybride
Inventor: LHUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60K6/20
Filed: 2013-12-12
Abstract: Système de chauffage, ventilation et climatisation d'un véhicule automobile à propulsion hybride comportant au moins un moteur thermique (2), comprenant un premier circuit (3) de refroidissement parcouru par un fluide caloporteur et comprenant un radiateur (5) capable de refroidir le fluide caloporteur par échange thermique avec un flux d'air pour refroidir ledit moteur (2) et un deuxième circuit (4) de chauffage parcouru par le fluide caloporteur comprenant un échangeur de chaleur (7) disposé en parallèle du radiateur (5) et du moteur (2) et capable de réchauffer l'habitacle du véhicule automobile. Le système de chauffage, ventilation et climatisation comprenant un dispositif de chauffage et de dégazage (10) traversé par le fluide caloporteur, disposé en parallèle du moteur (2) et de l'échangeur de chaleur (7), reliant les deux circuits (3, 4), et comprenant des moyens de chauffage et des moyens de dégazage du fluide caloporteur contenu dans ledit dispositif de chauffage et de dégazage (10).
Patent FR-3014747-A1 (FR)
Title: Bande de roulement evolutive pour pneu
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B60C11/12
Filed: 2013-12-13
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une épaisseur totale PMU correspondant à l'épaisseur de matière à user en roulage, cette bande de roulement ayant une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée lors du roulage d'un pneu pourvu de cette bande, cette bande de roulement comprenant au moins une découpure (2) s'ouvrant à l'état initial sur la surface de roulement (10) à l'état neuf, cette découpure (2) comprenant : - une partie externe formant une rainure (21) ayant une profondeur moyenne Pe au plus égale à 90% de l'épaisseur PMU, et une largeur minimale Lm mesurée sur la surface de roulement à l'état neuf ; - une partie interne formant le fond de la découpure (2), cette partie interne ayant la forme d'un canal (22) de hauteur moyenne Hc, le canal (22) comprenant au moins une partie étroite (222) de largeur maximale Le et au moins une partie élargie (221) de largeur maximale LE, chaque partie élargie (221) du canal (22) se prolongeant dans la rainure (21) de la partie externe de la découpure (2) par un élargissement (211) de la rainure (21), cet élargissement (211) ayant une largeur maximale LM, mesurée sur la surface de roulement à l'état neuf, au moins égale à la largeur maximale LE de la partie élargie (221) du canal.
Patent FR-3031201-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'images ou de videos
Inventor: BOUDIN THIERRY
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-12-24
Abstract: Ce procédé d'affichage d'images ou de vidéos sur un afficheur (23) mobile dans un premier repère, le procédé comprend : - l'acquisition en temps réel de la position de l'afficheur (23) dans le premier repère, - le calcul d'un agencement d'au moins deux images ou vidéos sur au moins une surface de projection définie dans un deuxième repère, et - l'affichage sur l'afficheur (23) d'au moins une partie de la surface de projection vue depuis un point d'observation suivant une direction d'observation dans le deuxième repère, la direction d'observation étant déterminée en temps réel en fonction de la position de l'afficheur (23) mesurée dans le premier repère.
Patent FR-3016352-A1 (FR)
Title: Emballage isotherme
Inventor: CARDOSO MICHEL
IPC: B65D81/38
Filed: 2014-01-14
Abstract: Cet emballage isotherme en une seule pièce comportant : - une feuille (4) pliable pour définir un parallélépipède, - des plaques (16 - 21) en matériau isolant fixées du côté intérieur de chaque face du parallélépipède, - un mécanisme (36) de fermeture latérale pour maintenir des tranches verticales des plaques comprimées contre des plaques verticales, - un mécanisme (40) de fermeture verticale ne formant qu'un seul bloc de matière avec la feuille, ce mécanisme de fermeture verticale étant déplaçable entre : • une position fermée dans laquelle il maintient les plaques fixées sur des faces supérieure et inférieure, comprimées contre des tranches horizontales des plaques des faces verticales, et • une position ouverte dans laquelle il ne comprime pas les plaques fixées sur les faces supérieure et inférieure contre les tranches horizontales des faces verticales.
Patent FR-3022312-A1 (FR)
Title: Agencement de palier a roulement a systeme limiteur de couple
Inventor: WILLIEME FRANCOIS REGIS MARIE
IPC: F16C27/04
Filed: 2014-06-11
Abstract: Une bague extérieure (1) d'un roulement, comprenant une bride (2) de fixation à un support à une extrémité, une zone de roulement (3) en contact avec les éléments roulants à l'autre extrémité, et des colonnettes (6) intermédiaires, tolérant des débattements de la zone de roulement (3) par rapport à la bride (2) fixe, est munie de crans sur une partie (7) de la zone de roulement (3), qui entrent en contact avec des crans d'un support fixe établies sur le même cercle, pour arrêter les mouvements de torsion de la bague (1) à colonnettes (6), qui peuvent apparaître dans certaines circonstances. Les crans de la bague et/ou du support fixe sont dotés d'une caractéristique de souplesse assez grande pour assurer la répartition des efforts sur plusieurs crans simultanément.
Patent FR-3023269-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (1), une pompe (2) montée sur le réservoir de produit fluide (1) et un poussoir monté sur la pompe (2) pour l'actionner, caractérisé en ce que le poussoir comprend une embase (3) montée fixement sur la pompe (2) et un organe de préhension (4) monté de manière amovible sur l'embase (3), l'organe de préhension (4) comprenant un applicateur de produit fluide (47), l'organe de préhension (4) définissant une surface d'appui (S) sur laquelle on peut appuyer axialement pour entraîner l'embase (3) en déplacement et ainsi actionner la pompe (2) pour charger l'applicateur en produit fluide (47).