baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071231-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture de barquettes cartonnees
Inventor: DE REYNAL MARC
IPC: B65D43/12
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de barquettes cartonnées qui ne possèdent pas initialement de système de fermeture. Il est constitué d'un manchon (1) de forme parallélépipédique muni d'une zone transparente (4), de trous d'aérations (5) et d'une encoche (3) permettant de maintenir la barquette à l'intérieur du manchon. La barquette est insérée dans le manchon qui, après une pression sur l'encoche, recouvre et maintien la barquette en son sein. La zone transparente permet de laisser visible le contenu de la barquette. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté aux barquettes cartonnées de type bateau utilisées pour conditionner les fruits rouges traditionnellement présentés sans couvercle.
Patent FR-3090896-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection optique d’un engin volant autoguide
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G01S17/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de détection optique d’un engin volant autoguidé Un dispositif de détection optique est compris dans un engin volant autoguidé, l’engin volant autoguidé étant composé d’un dôme situé en tête de l’engin volant autoguidé, d’un dispositif de propulsion situé à l’arrière de l’engin volant autoguidé et d’un corps situé entre le dôme et le dispositif de propulsion. Le dispositif de détection optique (105) comporte au moins deux hublots (20a, 20b, 20c, 20d) disposés en collerette sur le pourtour du corps de l’engin volant autoguidé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3091410-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure
Inventor: Ristoiu Delia
IPC: H01L21/311
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de gravure La présente description concerne un procédé de formation d'une cavité (30) traversant un empilement (10) de couches (6, 8) incluant une couche inférieure (61) dont une première portion (24) présente localement une surépaisseur, le procédé comprenant une première étape de gravure non sélective et une deuxième étape de gravure sélective à l'aplomb de la première portion (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095326-B1 (FR)
Title: Manche pour un outil de peintre, en particulier pour un pinceau ou une brosse, et outil de peintre, en particulier pinceau ou brosse
Inventor: CHAN KIT-CHING
IPC: A46B5/02
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-05-28
Abstract: Manche pour un outil de peintre, en particulier pour un pinceau ou une brosse, et outil de peintre, en particulier pinceau ou brosse L'invention concerne un manche pour un outil de peintre, en particulier pour un pinceau ou une brosse, selon lequel il est prévu, à une première extrémité (E1), un élément de liaison (1) destiné à la liaison avec un support de garniture, sachant que le manche présente, au voisinage de la première extrémité (E1), une partie de soutien (2) destinée à soutenir un pouce et, au voisinage d’une deuxième extrémité (E2) opposée à la première extrémité (E1), une partie de préhension (3) destinée à saisir le manche avec les autres doigts, sachant que le manche est fabriqué en un premier polymère (P1), caractérisé en ce que le manche est revêtu, dans la région de la partie de soutien (2), d’un deuxième polymère (P2) qui présente une dureté Shore A d’au plus 30 et, au moins par endroits, une épaisseur d’au moins 1,5 mm. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096419-B1 (FR)
Title: Organe de guidage, système mécanique comprenant un tel organe de guidage, et procédé de fabrication d’un tel organe de guidage
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/12
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un organe de guidage (10), comprenant un corps (12) muni d’un alésage (14) pour le montage d’un élément mobile, le corps (12) étant constitué d’un matériau métallique présentant une limite élastique Re comprise entre 200 et 600 MPa, caractérisé en ce que l’alésage (14) a une couche superficielle (16) traitée contre le grippage sur une profondeur de diffusion (P16) inférieure ou égale à 0,6 mm, la couche superficielle (16) présentant une dureté supérieure ou égale à 500 Hv1 sur une profondeur (P18) comprise entre 5 et 50 µm.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097215-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur
Inventor: REAU STÉPHANE
IPC: B66B1/28
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-11
Abstract: Installation d’ascenseur L'invention concerne une Installation d’ascenseur (1) comprenant un moteur (2), un élément linéaire (3), une cabine (4) et/ou un contrepoids (5) entrainé(s) par l’élément linéaire à l’intérieur d’une gaine (11), un moyen de freinage (14) pour freiner le déplacement de la cabine et/ou du contrepoids, un dispositif de commande (9) gérant les déplacement cabine issus d’une requête utilisateur, et comprenant en outreun dispositif de sécurité (8, 10) comprenant des moyens de mesure aptes à mesurer en continu la position et la vitesse de la cabine et à actionner le moyen de freinage lorsque la vitesse mesurée excède un seuil et que la cabine et/ou le contrepoids est à proximité du sol ou du plafond de gaine, et un dispositif d’absorption d’énergie (6) d’une hauteur inférieure ou égale à 50 mm, installé entre le sol de la gaine et un fond de la cabine et/ou contrepoids, conformé pour, lorsqu'installé sur un élément fixe de masse infinie, et, en cas de contact avec un élément mobile dont la masse est comprise dans une plage s’étendant entre la masse de la cabine additionnée de 50 kg et la masse de la cabine additionnée de la charge maximale, ledit élément mobile ayant une vitesse dans une plage s’étendant entre 0,10 m/s et 0,30 m/s, ramener la décélération dudit élément mobile à une valeur strictement inférieure à 9,8 m/s². Figure 1
Patent FR-3097112-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour supporter un vêtement
Inventor: PERBET VICTOR
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Le dispositif de support (2) comprend un corps (3) en forme de cintre sur lequel un vêtement peut être disposé, et des moyens de mise sous tension configurés pour mettre sous tension le vêtement afin de faciliter son défroissage. Les moyens de mise sous tension comportent des joncs flexibles (12, 13, 14, 15) et un mécanisme de commande (11) configuré pour déplacer les joncs flexibles (12, 13, 14, 15) entre une position de repos et une position de mise sous tension dans laquelle les joncs flexibles sont déformés élastiquement et exercent une tension sur le vêtement.  Figure 6
Patent FR-3100139-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’un substrat en composite
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C09D183/04
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de revêtement d’un substrat en composite La présente invention concerne un procédé de revêtement d’un substrat en composite caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a- préparation d’une composition sol-gel par mélange dans un milieu aqueux 1- d’au moins un alcoxyde métallique de formule (I) M(OR1), 2 - en présence d’au moins un organoalcoxysilane de formule (II) R3 mSi(OR2)4-m, 3- et en présence d’éventuelles particules oxydes ou métalliques, 4- en mélangeant la composition afin de permettre la condensation des réseaux hybrides organiques-inorganiques ; b- dépôt d’au moins une sous-couche de la composition sol-gel obtenue à l’étape a) sur le substrat en composite; c- dépôt d’au moins une couche de revêtement ultérieure sur le substrat en composite revêtu obtenu à l’étape b). La présente invention concerne en outre le substrat en composite revêtu susceptible d’être obtenu par ce procédé et l’utilisation de la composition sol-gel, en tant que sous-couche d’un substrat en composite e afin de protéger ledit substrat et / ou d’améliorer l’accroche sur ledit substrat, lors du dépôt d’une couche ultérieure.
Patent FR-3100813-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d'un support monolithique sur lequel des cations uranyle sont immobilisés, procédés de capture et de récupération associés
Inventor: BRESSON CAROLE
IPC: C08F8/42
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation, dans le volume intérieur d'au moins un canal, d'un support monolithique sur lequel des cations uranyle sont immobilisés. Selon l'invention, ce procédé comprend : (a) l'activation de la surface interne du ou des canaux ; (b) l'introduction, dans le volume intérieur du ou des canaux, d'une solution de polymérisation comprenant : - un monomère comprenant un groupe phosphate, - au moins un agent de réticulation, - plusieurs solvants, et - un amorceur de polymérisation radicalaire ; (c) la polymérisation de la solution de polymérisation ; (d) le rinçage du support monolithique obtenu à l'étape (c) ; et (e) la mise en contact du support monolithique préalablement rincé, avec une solution comprenant des cations uranyle. L'invention se rapporte également à un procédé de capture de protéines liant sélectivement l'uranium au moyen d'un support monolithique préparé par le procédé précédemment cité ainsi qu'à un procédé de récupération de protéines liant sélectivement l'uranium selon le procédé de capture.
Patent FR-3101262-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application d’un produit sur un chant de panneau
Inventor: CLAPPE JÉRÔME
IPC: B05C5/02
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente demande concerne un dispositif d’application (10) d’un produit sur un chant (21) comportant un système de déplacement pour faire avancer le dispositif d’application (10), un système d’éjection de produit pour pousser le produit hors d’une cartouche de produit, une buse d’application (400) comportant au moins une tête (408) comportant deux pieds (404) configurés pour s’étendre de part et d’autre du chant à revêtir, et un fond (403) reliant les deux pieds qui comporte une zone d’appui en partie arrière et une bouche d’application de produit (402) en partie avant, un capteur de température (612) pour mesurer une température du produit à appliquer, et au moins une carte électronique (606) configurée pour recevoir des mesures du capteur et commander le système de déplacement et le système d’éjection en conséquence. Un tel dispositif est capable d’adapter sa vitesse de déplacement et d’éjection de produit pour optimiser le dépôt. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107713-B1 (FR)
Title: Feu de signalisation mobile de chantier
Inventor: QUAZUGUEL GAËTAN
IPC: G08G1/0955
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: Feu de signalisation mobile de chantier Ce feu de signalisation (1) mobile de chantier comprend une tête de feu (3) équipée d’un ou plusieurs signaux lumineux, et un châssis (7) muni d’organes (9, 11, 13) de liaison au sol. La tête de feu (3) est mobile en rotation par rapport au châssis (7) entre une position relevée et une position repliée et le châssis (7) définit un volume de réception de la tête de feu (3) en position repliée, dans laquelle la tête de feu (3) ne dépasse pas du volume de réception du châssis (7).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111427-B1 (FR)
Title: Capteur de qualité de l’air modulable
Inventor: ROZBORSKI SÉBASTIEN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention porte sur un capteur de qualité d’air comprenant un boîtier creux 100 formé d’un fond 110, d’un bord cylindrique 120 jusqu’à un rebord 130 et d’au moins une cloison 140, en saillie du bord cylindrique, formant une séparation entre une chambre de connectique 150 et une chambre de mesure 160.  Un passage 170 entre la chambre de mesure et la chambre de connectique est aménagé dans la cloison.  Un couvercle 180, appuyé sur le rebord et la cloison, ferme la chambre de connectique.  Un capot surélevé 200 surplombe le boîtier de manière à aménager une entrée d’air vers la chambre de mesure.  Un analyseur d’air est logé dans le boîtier creux de manière à obturer le passage aménagé dans la cloison. L’analyseur d’air comprend une interface de communication en lien avec la chambre de connectique.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112780-B1 (FR)
Title: Procédé de purification d’un polymère de fluorure de vinylidène
Inventor: ROUSSELLE BRICE
IPC: F16L11/04
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification d’un polymère de fluorure de vinylidène comprenant au moins une impureté, comprenant les étapes suivantes : le lavage du polymère de fluorure de vinylidène avec un flux de fluide supercritique ; et l’extraction de fluide supercritique résiduel à partir du polymère de fluorure de vinylidène.  L’invention concerne également un polymère de fluorure de vinylidène, une pièce de transport de fluide comprenant ou consistant en ce polymère, ainsi que l’utilisation de cette pièce de transport de fluide.  Figure pour l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3116791-B1 (FR)
Title: Agencement pour une caisse d’un véhicule automobile et dispositif d’indexage pour un tel agencement.
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B62D21/11
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: TITRE :   Agenc ement pour une caisse d’un véhicule automobile et dispositif d’indexage pour un tel agenc ement  .    Agencement (1) pour une caisse d’un véhicule (100) automobile comprenant un support (2) pour un système de suspension d’une roue du véhicule (100), un amortisseur (3) dont un corps (30) est apte à être fixé sur ledit support (2) et un dispositif d’indexage (4) comprenant un premier organe d’indexage (5) et un deuxième organe d’indexage (6) rapportés configurés pour indifféremment assurer l’indexage avant et l’indexage arrière de l’amortisseur (3) relativement au support (2).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117156-B1 (FR)
Title: Aube pour soufflante de turbomachine d’aéronef comportant un moyen de transmission d’une pluralité de données à distance
Inventor: MINERVINO MATTÉO
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-09-15
Abstract: Cette aube (9, 10) pour soufflante (4) de turbomachine (3) d’aéronef, réalisée en matériau composite, comprend un moyen de transmission configuré pour transmettre à distance (14) une pluralité de données, le moyen de transmission (14) étant localisé dans le matériau composite.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119933-B1 (FR)
Title: Transistor
Inventor: MOHAMAD BLEND
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-02-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: Transistor La présente description concerne un transistor (300) comportant une couche (104) en nitrure de gallium dans laquelle pénètre partiellement une première électrode (112G) de grille dont : – un premier flanc (118L, 118R) est revêtu : d’une première épaisseur (T1) d’un premier matériau isolant (302) et d’un deuxième matériau isolant (304) ; et d’une deuxième épaisseur (T2) d’un matériau conducteur (306) ; et – un fond (118B) est revêtu d’une troisième épaisseur (T3), inférieure à la première épaisseur, du premier matériau isolant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119737-B1 (FR)
Title: Chapeau
Inventor: FOURRÉ-AUBRIET LAURENCE
IPC: A42B1/206
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-02-10
Abstract: Le chapeau comprend une portion de coiffe (7) et une portion de pourtour (8) souples et une baleine (26) élastique montée dans le bord périphérique de la portion de pourtour, et contrainte par celui-ci. La baleine (26) peut prendre alternativement une configuration déployée dans laquelle le chapeau peut être porté, et une configuration de rangement dans laquelle le chapeau est compacté.  Le chapeau est réversible entre une première configuration stable dans laquelle il peut être porté avec un premier matériau (2) à l’intérieur et un deuxième matériau (3) à l’extérieur et, une deuxième configuration.  Le chapeau comprend une attache (14) solidarisée avec la portion de coiffe et adaptée pour attacher la portion coiffante au cou à la fois dans la première configuration et dans la deuxième configuration.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120115-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une distribution d’eau chaude sanitaire, systeme de fourniture et compteur de distribution associes.
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: F24H9/20
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une température de distribution d’eau chaude sanitaire exécuté dans une unité de gestion d’une installation de production d’eau chaude sanitaire et comprenant des étapes pour obtenir (S2) des températures moyennes de l’eau chaude distribuée, déterminées par plages horaires et mesurées par un ou plusieurs compteurs de distribution divisionnaires au cours d’une période de référence ; obtenir (S2) une valeur minimale qmin et une valeur maximale qmax de ces moyennes de températures pour déterminer une condition de température de l’eau chaude distribuée à partir d’au moins la valeur maximale qmax ou la valeur minimale qmin, et d’au moins un seuil de température prédéfini, et, si la condition de distribution déterminée est remplie, envoyer (S3) une séquence de contrôle de la température de production vers l’installation de production. L’invention concerne également une installation de distribution, un compteur de distribution ainsi qu’une unité de gestion de distribution d’eau chaude sanitaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126817-B1 (FR)
Title: Antenne élémentaire du type agile et du type antenne cavité ; antenne réseau comportant une pluralité de telles antennes élémentaires.
Inventor: LE GALL TIMOTHÉE
IPC: H01Q13/10
Filed: 2021-09-06
Granted: 2023-09-08
Abstract: Antenne élémentaire du type agile en polarisation et du type antenne cavité ; Antenne réseau comportant une pluralité de telles antennes élémentaires.   Cette antenne élémentaire (101) comporte une cavité (102) délimitée par des faces avant et arrière (110, 130) et des parois latérales (122), la face avant étant munie de première et seconde fentes (112, 113) disposées en croix, de sorte que, lorsque la cavité (102) fonctionne dans un mode TE210, une onde polarisée perpendiculairement à la première fente (112) est émise et lorsque la cavité fonctionne dans un mode TE120, une onde polarisée perpendiculairement à la seconde fente (113) est émise. Cette antenne élémentaire se caractérise en ce que la face arrière (130) est portée à un potentiel électrique de référence, et en ce que l’antenne élémentaire comporte un dispositif d’excitation, comme un via métallisé, capable d’exciter la face avant à travers la cavité, le dispositif d’excitation excitant la face avant en une pluralité de points d’excitation (111), répartis sur la face avant et présentent une impédance prédéfinie commune.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3131434-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une couche exposée
Inventor: BRIANCEAU PIERRE
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-12-29
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d’activation d’une couche exposée.  L’invention concerne un procédé d’activation d’une couche exposée (10) d’une structure (1) comprenant une fourniture d’une structure (1) comprenant une couche exposée (10), et avant ou après la fourniture de la structure (1), un dépôt dans la chambre de réaction d’une couche (11) à base d’un matériau de formule chimique CxHyFz, au moins x et z étant non-nuls. Le procédé comprend en outre un traitement, en présence de la structure (1), de la couche (11) à base d’un matériau de formule chimique CxHyFz par un plasma d’activation (3) à base de l’un au moins parmi de l’oxygène et de l’azote. Le traitement par le plasma d’activation (3) est configuré pour consommer au moins en partie la couche (11) à base du matériau de formule chimique CxHyFz de façon à activer la couche exposée (10) de la structure (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.2D
Patent FR-3128765-B1 (FR)
Title: Module optique d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-12-31
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention porte sur un module optique (1) d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comportant une première source lumineuse (10) montée sur une première platine (100), un guide de lumière (11) diffusant comportant une première face de couplage (110) apte à recevoir des rayons lumineux, un premier capot (12) définissant un logement (120) dans lequel est agencée la première platine (100) et comportant un orifice (1210) au travers duquel passe le guide de lumière (11), un premier organe de concentration (13) disposé en vis-à-vis de la première source lumineuse (10) et comportant une portion de concentration (130) agencée pour concentrer les rayons lumineux en direction de la première face de couplage (110) du guide de lumière (11), et une cloison (131) s’étendant dans le logement (120) entre la portion de concentration (130) et le premier capot (12), le premier organe de concentration (13) formant une pièce unique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2482052-B1 (FR)
Inventor: SCHWARZ ANNICK
IPC: B65D81/18
Filed: 1980-05-07
Granted: 1986-03-21
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00061 Sec. 371 Date Dec. 23, 1981 Sec. 102(e) Date Dec. 23, 1981 PCT Filed May 5, 1981 PCT Pub. No. WO81/03162 PCT Pub. Date Nov. 12, 1981.Method and box for conditioning products which must be stored under determined temperature conditions, generally different from the conditions of the environment. The method consists in placing within an open, thermally insulated enclosure (1), some removable reserve elements (26 to 30), placing the products within the volume delimited by the reserve elements (26 to 30) inside the enclosure (1), removing the reserve elements (26 to 30), replacing them by heat or cold accumulating elements brought to the required predetermined temperature and having shapes and dimensions similar to those of the reserve elements (26 to 30), and closing the enclosure (1). Application to the conditioning of products sensitive to temperature, especially such as vaccines, serums, etc.
Patent FR-2491921-B1 (FR)
IPC: C07C69/74
Filed: 1980-10-10
Granted: 1983-12-30
Abstract: 1. Claims for the contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LU, NL, SE Compounds responding to the formula (I)  see diagramm : EP0050543,P16,F2  of cis or trans configuration, in their optically active forms. 1. Claims for the contracting State : AT Process for the preparation of the compounds responding to the formula (I) :  see diagramm : EP0050543,P16,F7  of cis or trans configuration, in their optically active forms, characterized in that a compound with the formula (II) :  see diagramm : EP0050543,P17,F1  of (1R, 3S) cis or (1S, 3R) cis configuration, is made to react with an esterification agent, able to transform the compound (II) into its tert-butyl ester, in order to obtain respectively the compound with the formula (IIIA ) :  see diagramm : EP0050543,P17,F2  of (1S, 3R) configuration, or the compound with the formula (IIIB ) :  see diagramm : EP0050543,P17,F3 of (1R, 3S) configuration, of which the methyl ester function is selectively hydrolyzed, in order to obtain a compound with the formula (IA ) :  see diagramm : EP0050543,P17,F5  respectively of (1S, 3R) cis or (1R, 3S) cis configuration, that is to say, the inverse of that of the compound with the formula (II) used at the start, which compound with the formula (IA ), if necessary, is isomerized by the action of a strong base, in order to obtain a compound with the formula (IB )  see diagramm : EP0050543,P17,F7 respectively of (1R, 3R) trans or (1S, 3S) trans configuration.
Patent FR-2528865-B1 (FR)
IPC: A01G1/04
Filed: 1982-06-21
Granted: 1985-04-26
Abstract: Provided is a method of obtaining endomycorrhizian fungi with vesicles and arbuscules in vitro. The method comprises producing dicotyledone roots which have been genetically converted by inserting genes of root inducing or tumor inducing plasmid into the genome of dicotyledone roots, and then inoculating the converted roots with endomycorrhiza spores. Application of the present method can be very useful in agriculture and horticulture.