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Patent FR-3099550-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel et dispositif associé
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: F24F110/30
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de régulation d’un dispositif de ventilation individuel en fonction d’une vitesse de l’air ventilé , d’une température de confort , d’une tolérance , d’une température perçue et d’une température de l’air ventilé , la température perçue étant une fonction de la vitesse de l’air ventilé et de la température de l’air ventilé , le procédé comprenant : une étape de détermination de la température de l’air ventilé  ; et lorsque , une étape de détermination de la température perçue par un utilisateur à partir de la température de l’air ventilé et de la vitesse de l’air ventilé  ; lorsque , une étape de modification de la vitesse et/ou de la température de l’air ventilé de sorte à obtenir une température perçue telle que . Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3084881-B1 (FR)
Title: Bouchon de bouteille
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D55/16
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-06-03
Abstract: Bouchon de bouteille Bouchon comprenant une base circulaire depuis le périmètre de laquelle s’étend perpendiculairement une paroi cylindrique jusqu’à un bord ouvert circulaire, possédant une face intérieure divisée en une première portion, et une deuxième portion lisse située à proximité du bord ouvert, le bouchon comprenant une ligne de découpe s’étendant le long de la paroi cylindrique et délimitant lesdites première et deuxième portions, ladite ligne de découpe débutant au niveau d’une première extrémité située dans une première position angulaire par rapport à un axe passant par les centres de la base circulaire et du bord ouvert et se terminant au niveau de la deuxième extrémité située dans une deuxième position angulaire, de sorte que l’extension angulaire de la ligne de découpe est supérieure à 360º, et dans lequel la position en hauteur de la deuxième extrémité sur la paroi cylindrique est différente de la position en hauteur de la première extrémité.  [Figure.. 9]
Patent FR-3100319-B1 (FR)
Title: Machine cryogénique régénérative
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: F25B9/00
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne une machine cryogénique de type régénérative, comprenant :- un oscillateur de pression,- au moins un doigt froid (20) en liaison fluidique avec l’oscillateur de pression, ladite machine étant caractérisée en ce que l’oscillateur de pression comprend un compresseur centrifuge (1) et un organe de distribution fluidique (12) configuré pour distribuer alternativement du fluide de travail à haute pression et à basse pression du compresseur centrifuge dans ledit doigt froid. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3101602-B1 (FR)
Title: Convoi automobile routier à tenue de route améliorée, formé de véhicules attelables
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: Convoi routier automobile comportant au moins deux véhicules automobiles routiers (1) attelés, et dont l’un de ses véhicules d’extrémité comporte un train de roues avant (2) dont la voie est sensiblement égale à la voie du train de roue arrière (3). Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3102108-B1 (FR)
Title: Siège à dossier réversible doté d’accoudoirs réglables
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réversible, ledit siège pouvant passer d’une position face à la route à une position dos à la route.      Selon l’invention, le siège comprend deux bras (4, 5) et est apte à passer de la position face à la route à la position dos à la route sous l’effet d’un pivotement des bras (4, 5) qui se transforment en accoudoirs lors de ce pivotement, chaque bras (4, 5) présentant une pièce d’ajustement (100) mobile apte à passer d’une position rangée le long du bras (4, 5) à une position déployée sur ledit bras (4, 5) de manière à créer un support ajustable pour le maintien des bras d’une personne qui serait assise sur ledit siège (1, 20, 40, 60, 200).     Figure pour l’abrégé : Fig.19
Patent FR-3102410-B1 (FR)
Title: Boitier pour batterie de vehicule
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un boîtier (1) pour batterie (6) comprenant un capot (3) et un panneau (40) destiné à être posé sur une surface sensiblement plane (50), ledit capot (3) comprenant une paroi supérieure (30), une première paroi latérale (31) liée à ladite paroi supérieure (30) et une seconde paroi latérale (32) liée à ladite paroi supérieure (30), caractérisé en ce que ladite première paroi latérale (31) comporte un premier bord bas (39) et ladite seconde paroi latérale (32) comporte un second bord bas (45), ledit boîtier (1) comprenant en outre au moins une fixation quart de tour (5), ledit capot (3) comportant en outre au moins partiellement sur une surface intérieure (36) une feuille métallique (35), ledit panneau (40) comportant en outre une cavité (43) accueillant ledit premier bord bas (39).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102766-B1 (FR)
Title: Lombricomposteur amélioré
Inventor: FRAULOB FERDINAND
IPC: C05F17/90
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-03-10
Abstract: Lombricomposteur amélioré Un lombricomposteur comprend un réservoir (10) comprenant une paroi latérale sensiblement axisymétrique définissant une première ouverture (120) et une deuxième ouverture (122), une butée s’exprimant selon un axe sensiblement orthogonal à l’axe de symétrie de la paroi latérale, et une plaque (16) munie d’évidements (160) traversants sur sa surface et distribués de manière sensiblement régulière sur celle-ci qui est agencée pour venir s’appuyer sur la butée. Le réservoir (10) est propre à recevoir des déchets organiques à travers la première ouverture (120). Le réservoir comprend en outre une cuvette (30), agencée pour fermer la deuxième ouverture (122) de manière amovible, et un support, agencé pour recevoir le réservoir (10) et le surélever de manière à offrir un accès à la plaque (16) à travers la deuxième ouverture (122) lorsque la cuvette (30) est retirée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103617-B1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour amener un aeronef vers un point de reference ; procede de guidage associe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-05-06
Abstract: Ensemble de guidage pour amener un aéronef vers un point de référence ; procédé de guidage associé Ensemble de guidage pour amener un aéronef (1) vers un point de référence (O), caractérisé en ce qu’il comporte : une balise active (100) propre à émettre un premier signal électromagnétique selon un premier cône d’émission, définit par un sommet coïncidant avec le point de référence, un premier angle d’ouverture et un premier axe correspondant à une direction d’émission (Z) ; et un radar multifaisceaux (50), embarqué à bord de l’aéronef (1), fonctionnant en réception et propre à réaliser des mesures d’écartométrie sur un signal reçu depuis la balise active (100), le radar multifaisceaux (50) comportant une antenne adaptée pour une réception selon au moins deux cônes de réception spatialement séparés.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105837-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de geolocalisation d'un premier terminal de telecommunication satellite, programmes d'ordinateur associes
Inventor: MOLIERE RENAUD
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédés et dispositifs de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite, programmes d’ordinateur associés Procédé de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite (20) via un satellite défilant transparent (10), comprenant, pour N signaux reçus en provenance dudit premier terminal à des instants t successifs par le deuxième terminal (30) :  calculer chaque valeur successive TT(t) du temps de transit du signal à chacun des N instants t successifs et considérant qu’en outre TT(t) vérifie la formule théorique suivante considérée à chacun desdits instant t :  avec :         : les coordonnées, connues, du satellite à l’instant t ;          : les coordonnées, inconnues, du premier terminal à l’instant t ;          : les coordonnées, connues, de réception à l’instant t.  déterminer la géolocalisation du premier terminal à au moins un desdits instants t.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108367-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine et turbomachine munie d’un tel ensemble
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-03-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbine (1) comprenant une pluralité de secteurs d’anneau de turbine en matériau composite à matrice céramique, assemblés pour former un anneau de turbine (2), et une structure de support d’anneau (3), maintenue par un carter externe annulaire (4) de turbine et comprenant une virole annulaire (6), chaque secteur d’anneau comprenant une base avec une face radialement externe munie de pattes fixées sur ladite structure de support d’anneau (3).  Conformément à l’invention, ledit support d’anneau (3) comprend une pluralité de secteurs angulaires d’entretoise (70) formant ensemble une entretoise annulaire (7), ladite entretoise annulaire (7) étant fixée à l’anneau de turbine (2) et à ladite virole annulaire (6), ledit ensemble de turbine (1) comprend au moins un diffuseur d’air (8), configuré pour diffuser de l’air de refroidissement sur ladite face radialement externe d’au moins l’un desdits secteurs d’anneau de turbine et le diffuseur d’air (8) est monté par emboîtement sur l’un desdits secteurs angulaires d’entretoise (70).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108533-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur de palladium comprenant un support prepare a partir d’un materiau aluminique et un polyol
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C01F7/02
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur comprenant du palladium et un support à base d’un matériau aluminique cristallin comprenant les étapes suivantes :a) on met en contact, sous agitation, une solution comprenant au moins un polyol avec un solide aluminique cristallin à une température comprise entre 50 et 300°C, et à une pression correspondant au moins à la pression autogène, b) on filtre et on lave la suspension obtenue à l'issue de l'étape a)c) on sèche le solide obtenu à l’issue de l’étape b) pour obtenir le support ;d) on met en contact le support obtenu à l’issue de l’étape c) avec un précurseur de la phase active de palladium pour obtenir un précurseur de catalyseur ;e) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape d) à une température comprise entre comprise entre 50 et 150°C pour obtenir le catalyseur.
Patent FR-3108982-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et de filtration de particules et circuit comprenant un tel dispositif
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: G01N15/10
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: Ce dispositif (8) de détection et de filtration de particules dans un fluide comprend au moins deux filtres (11a, 11b, 11c) comprenant des mailles de filtration de tailles différentes (T1, T2, T3) et disposés dans le sens d’écoulement du fluide de sorte que le filtre comportant des mailles ayant la plus grande taille soit placé en amont d’un filtre ayant des mailles de taille inférieure.  Le dispositif comprenant des moyens de détection pour déterminer la quantité de particules arrêtées par chaque filtre.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3110679-B1 (FR)
Title: Support moteur pour un dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre : Support moteur pour un dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration L’invention concerne un support moteur (120) pour un dispositif de ventilation d’un dispositif d’assistance à la respiration, comprenant au moins une platine de fixation (121) adaptée pour être fixée à une volute du dispositif de ventilation, le support moteur (120) comprenant au moins un organe de centrage (130, 140) d’un arbre moteur d’un moteur adapté pour entrainer en rotation un organe de ventilation du dispositif de ventilation, caractérisé en ce que l’organe de centrage (130, 140) comprend une pluralité de languettes élastiques (131) formant une bague de centrage (130) et/ou une pluralité de lamelles élastiques (141) formant un anneau de centrage (140), cette bague de centrage (130) et/ou cet anneau de centrage (140) étant adaptés pour recevoir, au moins partiellement, le moteur, et en ce que la pluralité de languettes élastiques (131) et/ou la pluralité de lamelles élastiques (141) forment un ensemble monobloc avec le support moteur (120).  Fig. 2
Patent FR-3111280-B1 (FR)
Title: Elément de filtration à porosité contrôlée
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: B01D35/04
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: Titre de l’invention Elément de filtration à porosité contrôlée d’un guide-embout de prise murale de distribution de fluide L’invention concerne un élément de filtration (1) pour guide-embout (108) de prise de distribution de fluide (100) comprenant une pièce-support (2) comprenant une paroi périphérique (3) délimitant un logement interne (7) et s’étendant entre une extrémité ouverte (2a) comprenant un orifice (4) et une extrémité borgne (2b), l’orifice (4) communiquant avec le logement interne (7), et la paroi périphérique (3) comprenant en outre au moins une ouverture latérale (5) communiquant avec le logement interne (7). Une membrane de filtration (6) de gaz est agencée dans chaque ouverture latérale (5) de manière à recouvrir cette ouverture latérale (5). La ou les membranes de filtration (6) sont formées d’un tissu en matériau polymère comprenant des mailles ayant une taille de maille comprise entre 50 et 300 µm. Guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100) avec un tel élément de filtration (1). Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116403-B1 (FR)
Title: Generateur de phases programmable d’un detecteur
Inventor: MEJEAN PHILIPPE
IPC: H04N5/378
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un générateur de phases d’un détecteur, le générateur intégrant au moins une machine élémentaire (14) d’interprétation d’un microcode stocké dans un registre (12), chaque machine élémentaire (14) comportant :– au moins une entrée de commande (GPI_0, GPI_1) comportant un détecteur (19) de changement de niveau logique ;– au moins une sortie de phase (GPO_0-GPO_9) comportant un commutateur commandé (20), permettant de définir le niveau logique de la sortie de phase (GPO_0-GPO_9), et un inverseur commandé (21) permettant d’inverser le niveau logique de la sortie de phase (GPO_0-GPO_9) ;– au moins un signal d’horloge (MCK, Clk1) associé à un compteur (18) ;– un module de chargement (15) des instructions (Inst) et des arguments (Arg) stockés dans le registre (12), les instructions (Inst) étant codées sur 3 bits.  Figure pour abrégé : Fig2.
Patent FR-3117492-B1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire comprenant comme agent épaississant un polymère se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08G69/10
Filed: 2020-12-14
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition phytosanitaire (F) à comprenant au moins un principe actif phytosanitaire et comme agent épaississant un polymère (P) se présentant sous la forme d’un solide pulvérulent constitué d’unités monomériques issues d’acide glutamique (GA) partiellement ou totalement salifié, et d’unités monomériques d’au moins un agent réticulant (AR) portant au moins deux fonctions glycidyles.
Patent FR-3125702-B1 (FR)
Title: Planche de rééducation à la marche par guidage du changement d’appui pendant la phase d’attaque du pas
Inventor: BARBASTE CHRISTOPHE
IPC: A61H3/00
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: .Planche (1) de rééducation d’attaque du pas caractérisée en ce que la planche comporte dans un premier coin avant un repose pied antérieur et dans le coin opposé un repose pied postérieur, la planche est courbée selon une courbure avant / arrière permettant une bascule avant / arrière et une vrille longitudinale permettant un basculement latéral en passage d’appui de pied postérieur vers un appui de pied antérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129199-B1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération cryogénique
Inventor: GUIA OLIVIER
IPC: F25B9/00
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant une enceinte (2) délimitant un volume étanche refermé par un couvercle (3, 13), le dispositif (1) comprenant au moins un refroidisseur (4, 40) cryogénique monté au travers du couvercle (3, 13) et ayant une première extrémité située à l’extérieur de l’enceinte (2) et une seconde extrémité située dans l’enceinte (2), le refroidisseur (4, 40) cryogénique étant configuré pour produire du froid au niveau de sa seconde extrémité, le dispositif (1) comprenant un ensemble de plateaux (5, 6, 7, 8, 9) conducteurs thermiques disposés dans l’enceinte (2) formant des étages thermiques refroidis par le refroidisseur (4, 40) cryogénique, le dispositif (1) comprenant un ensemble de passages (10,11) formés au travers du couvercle (3) et des plateaux (5, 6, 7, 8, 9) pour le passage étanche de câble(s) et/ou d’appareillage(s) dans l’enceinte (2), caractérisé en ce qu’au moins une partie du couvercle (3, 13) est composée d’une bride (13) formant un support pour le refroidisseur (4, 40) cryogénique, ladite bride (13) portant le refroidisseur (4, 40) cryogénique étant fixée de façon étanche et démontable par rapport au reste du couvercle (3).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129304-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B12/04
Filed: 2021-11-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant deux doses de produit fluide, un organe de distribution (20) coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide, un corps principal (30), un corps central (90), un organe de support (50) recevant ledit réservoir (10), une tête de distribution (40) et un organe d’actionnement (60) axialement déplaçable à l’intérieur dudit corps principal (30) et coopérant avec ledit organe de support (50) pour réaliser les actionnements successifs du dispositif, ledit dispositif comportant des moyens d'accumulation d'énergie comportant des premier et second éléments de poussée (33, 33'; 93, 93') formés sur ledit corps central (90) et des premier et second éléments de résistance (53, 53') formés sur ledit organe de support (50), ledit premier élément de poussée (33; 93) étant adapté à coopérer avec ledit premier élément de résistance (53) pour accumuler de l'énergie lors de la distribution de la première dose, et ledit second élément de poussée (33'; 93') étant adapté à coopérer avec ledit second élément de résistance (53') pour accumuler de l'énergie lors de la distribution de la seconde dose, lesdits moyens d'accumulation d'énergie étant réalisés de telle sorte que les parties actives de chaque élément de poussée sont dépourvues de tout contact avec l'organe de support lors de l'assemblage et la partie active du second élément de poussée est dépourvue de tout contact avec l'organe de support lors de la distribution de la première dose.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-2579626-B1 (FR)
Inventor: MOINGEON MARIE-ODILE
IPC: C25B3/25
Filed: 1985-03-29
Granted: 1987-05-15
Abstract: The invention relates to a process for the synthesis of ketones by electrochemical reduction of organic halides in the presence of organic acid anhydrides in an electrolysis cell in an organic solvent medium containing a supporting electrolyte. The anode is a metal chosen from the group consisting of magnesium, aluminium, zinc and their alloys. This process has the advantage of being simple and readily capable of being converted to an industrial scale, particularly because of the possibility of employing a cell which has only one compartment. It can be applied to the electrosynthesis of numerous ketones.
Patent FR-2603639-B1 (FR)
Inventor: GEISEN PIERRE
IPC: E04F15/024
Filed: 1986-09-04
Granted: 1990-05-18
Abstract: Height-adjustable stud to support elements such as slabs or gratings above a laying surface (16), characterised in that this stud possesses only two elements, namely a plate (3) having ribs (4) intended to be inserted between two slabs, and a base (12) joined directly to this plate (3) by a short thread (13), the adjustment of the height of this stud being obtained, firstly, in a rough manner by means of wedges (15) of calibrated thickness, while the fine adjustment is obtained by rotating the base (12) in a smooth dish made on the surface of the said wedge (15), while the plate (3) remains immobilised.
Patent FR-2608444-B1 (FR)
Inventor: MOVILLAT PIERRE ANTOINE
IPC: A63B49/02
Filed: 1986-12-22
Granted: 1989-03-31
Abstract: A tennis racket provided with a vibration damping device. The racket includes at least one pair of viscoelastic dampers, symmetric relative to a longitudinal axis of the racket and working in opposition. Each damper of the pair consists of a plate of viscoelastic material, whose one face is glued against the racket at a selected spot of the racket, and which includes on its other face a stress plate of rigid material. The selected spot corresponds to the antinode of a specific mode of vibration of the racket.
Patent FR-2647360-B1 (FR)
IPC: A63H33/04
Filed: 1989-05-26
Granted: 1991-08-23
Abstract: A modular device including: a receptacle (1) suitable for containing a liquid; a support (5) connected to the receptacle to define, together with the receptacle, a structure extending in part above the level of the liquid contained in the receptacle, said structure being provided with assembly components in a first pattern (20, 21, 22); a plurality of liquid-conveying elements (3) each possessing assembly components in a second pattern complementary to the first pattern, the elements being mounted on the structure in positions selected for conveying the liquid from one element to another and/or to the receptacle; and a liquid raising unit (6) for raising the liquid from the receptacle to a liquid-distribution box (4) co-operating with at least one of the liquid-conveying elements.
Patent FR-2654433-B1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques a memoire elastique et leur procede de preparation.
Inventor: MORESE
IPC: C08L23/16
Filed: 1989-11-16
Granted: 1992-01-17
Abstract: Cette composition thermoplastique à mémoire élastique comprend un mélange d'environ 5-20 parties en poids de polynorbornène éventuellement réticulé, d'environ 80-95 parties en poids d'au moins une polyoléfine et d'une quantité de plastifiant du polynorbornène suffisante pour abaisser sa température de transition vitreuse jusqu'à la gamme des caoutchoucs. Selon l'invention, on choisit, comme polyoléfine, une composition comprenant de 80 à 100% d'au moins un copolymère d'éthylène et d'au moins une alpha-oléfine choisie parmi le propylène et le butène-1, ledit copolymère ayant une densité comprise entre 0,850 et 0,890, et un indice de fluidité compris entre 0,3 et 15 dg/min., et de 0 à 20% d'au moins un polymère de polypropylène. Applications: joints d'étanchéité, éléments de chaussures, tuyaux souples, éléments amortissants, profilés pour l'industrie du bâtiment et de l'automobile, etc.