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Patent FR-3030703-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la consommation d'une pompe a chaleur
Inventor: COURTOT FRANCOIS
IPC: H01H69/01
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification de la consommation d'une pompe à chaleur (10) comprenant au moins un compresseur (11) de fluide caloporteur alimenté par un réseau électrique (2) et au moins un module de contrôle (12) régulant en puissance la pompe à chaleur (10), un organe de coupure (20) étant apte à interrompre l'alimentation électrique dudit compresseur (11), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Calcul par un élément de gestion (30) d'une puissance disponible pour la pompe à chaleur (10) en fonction d'au moins une puissance instantanée de la pompe à chaleur (10) et une puissance maximale de référence associée à l'organe de coupure (20) ; (b) Si ladite puissance maximale de référence associée à l'organe de coupure (20) est dépassée, calcul par l'élément de gestion (30) d'un temps avant mise en œuvre d'une coupure par l'organe de coupure (20) en fonction de ladite puissance maximale de référence ; (c) Limitation progressive par le module de contrôle (12) de la puissance instantanée de la pompe à chaleur (10) de sorte qu'à l'expiration dudit temps avant mise en œuvre d'une coupure, la puissance instantanée de la pompe à chaleur (10) soit inférieure ou égale à ladite puissance disponible pour la pompe à chaleur (10).
Patent FR-3030991-A1 (FR)
Title: Reseau de dispositifs de mesure communiquant par liaison radio
Inventor: MAMAN MICKAEL
IPC: H04W84/12
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un système (100 ; 200) comportant : une unité de centralisation (101) ; et une pluralité de dispositifs (103) de détection et/ou de mesure, chaque dispositif (103) comprenant un module radio adapté à communiquer avec l'unité de centralisation (101), et un capteur distinct du module radio, adapté à mesurer une grandeur physique représentative d'une variation de l'environnement du dispositif, dans lequel chaque dispositif (103) est adapté à ajuster au moins un paramètre de configuration de son module radio en tenant compte d'une mesure effectuée par son capteur.
Patent FR-3030787-A1 (FR)
Title: Procede de re-focalisation d'un montage optique d'analyse d'echantillons
Inventor: DEVOS ARNAUD
IPC: G02B27/40
Filed: 2014-12-23
Abstract: Procédé de re-focalisation d'un montage optique d'analyse d'un échantillon (100), utilisant un faisceau sonde (fs) et un faisceau pompe (fp) provenant d'au moins une source optique (2) à impulsions courtes, comportant au moins une ligne à retard (4) placée sur le trajet de l'un des faisceaux et au moins une optique de focalisation (2) des faisceaux pompe (fp) et sonde (fs) sur l'échantillon (100) à analyser, la re-focalisation étant opérée après connaissance de conditions de référence pour lesquelles le montage optique est considéré comme étant focalisé, procédé dans lequel : - on détecte un signal de focalisation représentatif d'un recouvrement temporel des impulsions entre un faisceau réfléchi (f) par l'échantillon (100), retardé par la ligne à retard (4), et un faisceau de référence non réfléchi (fref) par l'échantillon (100) et issu de la ou de l'une des sources (2), - on fait varier, à partir desdites conditions de référence, le chemin optique du faisceau sur lequel est placée la ligne à retard (4) de façon à amener ledit signal de focalisation à atteindre ou dépasser un seuil prédéfini, et - on réajuste la focalisation à partir de la connaissance de la variation de chemin optique entre les conditions de référence et les conditions pour lesquelles le signal de focalisation atteint ou dépasse ledit seuil prédéfini.
Patent FR-3037462-A1 (FR)
Title: Procede de correction locale du chemin de routage dans un reseau ad hoc et reseau ad hoc associe
Inventor: KHALIFE HICHAM
IPC: H04L45/74
Filed: 2015-06-12
Abstract: Ce procédé, exécuté dans un groupe de nœuds du réseaux ad hoc (1) comportant une source (10), des premier et second relais (11, 12) et un destinataire (13), les relais étant voisins de la source, le destinataire étant voisin des relais, la source ayant des données utiles à retransmettre vers un destinataire final (15) par un chemin de routage passant par le premier relais (11), puis le destinataire (13), consiste à : calculer une première grandeur caractéristique d'un chemin élémentaire entre la source (10) et le destinataire (13), via le premier relais (11) et une seconde grandeur caractéristique d'un chemin élémentaire entre la source (10) et le destinataire (13), via le second relais (11) ; vérifier le respect d'un critère pour la première grandeur caractéristique ; et, en cas de vérification négative, utiliser le second relais (12) pour relayer les données utiles de la source (10), vers le destinataire (13).
Patent FR-3039615-A1 (FR)
Title: Noix d'entrainement pour chaine de type marine
Inventor: MARIE VINCENT
IPC: F16H55/30
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une noix d'entraînement pour chaîne de type marine d'une section dont les maillons présentent une section de diamètre compris entre 8 et 20 millimètres, destinée à être utilisée dans le domaine agricole, comprenant une gorge cylindrique principale entre deux flasques latéraux et une pluralité de fourchettes régulièrement espacées faisant saillie radialement de ladite gorge, délimitant des logements destinés à recevoir un maillon sur deux de la chaîne sensiblement à plat. Selon l'invention, lesdits flasques s'étendent au-delà de la gorge sur une hauteur sensiblement égale à la largeur d'un maillon de la chaîne.
Patent FR-3031871-A1 (FR)
Title: Outil de coupe a enclume ameliore
Inventor: ANGELOT DAVID
IPC: A01G3/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'outil de coupe (1) comporte une enclume (3,4), une lame (2,6) de coupe montée mobile à rotation selon un axe de rotation (27) par rapport à l'enclume de sorte à ce qu'une arrête coupante (21) de la lame de coupe vienne en appui sur une face de coupe (31) de l'enclume dans une position fermée de coupe de l'outil, et une came (10) formant butée réglable de la position fermée de coupe de l'outil, caractérisé en ce que la came formant butée réglable comporte des moyens de positionnement discret (8,9) de sorte à prendre un ensemble de positions discrètes de réglage prédéterminées.
Patent FR-3016657-A1 (FR)
Title: Systeme pour mettre sous pression un circuit de refroidissement d'un moteur a combustion interne equipe d'une unite a turbocompresseur
Inventor: DELLORA GIANCARLO
IPC: F02B37/00
Filed: 2015-01-22
Abstract: Un système pour mettre sous pression un circuit de refroidissement d'un moteur à combustion interne (E) équipé d'une unité turbocompresseur (TC), dans lequel le turbocompresseur (TC) comporte une turbine agencée sur une conduite d'échappement du gaz d'échappement du moteur à combustion interne (E) et un compresseur agencé sur la conduite d'admission (IL) du moteur à combustion interne, le moteur à combustion interne comprenant un circuit de refroidissement comprenant un réservoir d'expansion (LAT) raccordé, par un tuyau pneumatique (10), à un point de la conduite d'admission (IL) en aval dudit compresseur (C), et dans lequel ledit tuyau pneumatique (10) comprend une soupape mécanique (V), adaptée pour ouvrir et pour fermer ledit tuyau pneumatique (10) par rapport à une pression différentielle entre un point en amont et un point en aval de la soupape mécanique (V) elle-même.
Patent FR-3032246-A1 (FR)
Title: Ecrou a sertir et ensemble de fixation comprenant un tel ecrou
Inventor: HAIG LINDEN JOHANN
IPC: F16B37/06
Filed: 2015-01-30
Abstract: Ecrou à sertir sur un support (3), comprenant une tête d'appui (9), un tronçon taraudé (10) pour recevoir une tige filetée (5), et un tronçon de sertissage (11) destiné à être déformé lors d'une opération de sertissage de l'écrou, la tête d'appui (9) comportant au moins une butée (21, 22) en saillie destinée à coopérer avec une pièce (4) à fixer au support de manière à bloquer l'écrou en rotation autour d'un axe longitudinal (A) du tronçon de taraudé (10) lorsque la tige filetée (5) est animée en rotation autour de l'axe longitudinal (A).
Patent FR-3035411-A1 (FR)
Title: Procede d'amplification d'acide nucleique a des fins d'analyse, machine d'amplification correspondante et cartouche pour cette machine
Inventor: RAGOT MARCELIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-04-23
Abstract: Procédé d'amplification d'ADN par réaction en chaîne par polymérase, caractérisé en ce que : - le milieu réactionnel est soumis pendant les cycles à un rayonnement électromagnétique ayant une longueur d'onde comprise entre 250 nm et 270 nm et une densité optique du milieu réactionnel est mesurée, - la température est pilotée notamment en fonction de la densité optique du milieu réactionnel. Machine d'amplification correspondante et cartouche pour une telle machine.
Patent FR-3035686-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamqiue ameliore
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04C27/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un compresseur 9 électrique comportant un arbre 13 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 16, l'arbre entraiment en rotation une roue de compresseur 14, le compresseur 9 comportant deux segments d'étanchéité 29a, 29b montés autour de l'arbre 13 entre les roulements 16 et la roue de compresseur 14 et comportant un trou d'évent 35, 37 de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur, dont l'entrée est disposée entre les deux segments d'étanchéité, le compresseur comportant un chicanage 200 en amont du segment 29a disposé du coté de la roue 14.
Patent FR-3039932-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion entre une batterie ou un groupe de batteries et appareil electrique destine a etre alimente par cette ou ces batteries
Inventor: RUFFINO GILBERT
IPC: H01R13/629
Filed: 2015-08-03
Abstract: Dans ce système : - chaque borne de connexion (3) présente sur la batterie (1), ou chaque borne de connexion (6) présente sur l'appareil électrique est formée par - une plaquette terminale (4 ; 7) de contact avec la borne correspondante (6 ; 3) et - un ressort (5 ; 8) situé en dessous de cette plaquette (4 ; 7), en relation de conduction électrique avec cette plaquette ; et - l'appareil électrique comprend un interrupteur (10) qui, lors du mouvement de connexion, bascule d'un état d'ouverture du circuit électrique à un état de fermeture de ce circuit, en un point situé entre la venue de ladite plaquette en contact (4 ; 7) avec la borne correspondante (6 ; 3) et la fin du mouvement de connexion ; et inversement lors du mouvement de déconnexion.
Patent FR-3027526-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et d’alimentation de balle pour pistolet jouet
Inventor: Zou zhuo-wei
IPC: A63F9/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation et de positionnement pour pistolet jouet qui comprend un canon (1) et un cylindre de frottement (2). Le canon (1) a un alésage (11), un trou de forme convexe (12) et une rainure de guidage (13), avec deux côtés de rainure (15). Une largeur et une profondeur de la rainure de guidage (13) diminuent progressivement à partir de la première extrémité du canon (1), vers l'intérieur. Le cylindre de frottement (2) a un corps de cylindre élastique et creux (21) recouvrant la première extrémité du canon (1) et une partie de frottement (22) agencée à l'intérieur du corps de cylindre (21) et introduite dans le trou de forme convexe (12). La balle est alignée par les côtés de rainure (15) et coopère ensuite avec la partie de frottement (22) pour un guidage en position à trois points.
Patent FR-3030877-A1 (FR)
Inventor: WANG GANG
IPC: H01L21/318
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de couches de nitrure de groupe IIIA, telles que du GaN, sur des substrats. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées par dépôt hétéroépitaxial sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa.
Patent FR-3055419-A1 (FR)
Title: Systeme d'installation d'un capteur sur une ligne aerienne
Inventor: BORDES OLIVIER
IPC: G01R31/02
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'installation de capteurs permettant la surveillance de flux d'énergie électrique dans un réseau de distribution électrique. Elle concerne un système d'installation d'un capteur sur une ligne aérienne, un ensemble comprenant un capteur et un tel système d'installation du capteur, et un procédé d'installation du capteur. Le capteur (50) comprend un mécanisme d'accroche (521, 522) permettant d'accrocher le capteur à la ligne aérienne. Selon l'invention, le système d'installation (60) comprend : ▪ un drone aérien agencé pour pouvoir venir se positionner en vol stationnaire au voisinage de la ligne aérienne, ▪ une structure porteuse (62) agencée pour accueillir le capteur, et ▪ un élément de liaison (65) entre le drone aérien et la structure porteuse, la structure porteuse comprenant un mécanisme de largage (63) agencé pour prendre un état de maintien dans lequel il est apte à maintenir le capteur sur la structure porteuse et un état de largage dans lequel il est apte à libérer le capteur de la structure porteuse.
Patent FR-3056075-A1 (FR)
Title: Motobineuse
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: A01B33/02
Filed: 2016-09-16
Abstract: La motobineuse comprend un groupe motopropulseur entrainant en rotation, par une chaine de transmission située dans un carter graissé, un outil (2) de travail du sol, ledit outil (2) comportant un arbre (3) rotatif dans un plan horizontal, autour d'un axe horizontal, ledit outil (2) assurant également le déplacement en translation de la motobineuse. Le groupe motopropulseur est équipé d'un arbre de sortie, rotatif dans un plan vertical autour d'un axe de rotation vertical, l'arbre entrainant en rotation au moins une première poulie motrice (8) qui, par au moins une courroie (14), entraine en rotation au moins une seconde poulie motrice (11) entrainant en rotation, autour d'un axe horizontal et dans un plan horizontal, un arbre d'entrainement en rotation de la chaine de transmission située dans le carter.
Patent FR-3058071-A1 (FR)
Title: Leve-boules de petanque avec metre incorpore
Inventor: KLEIMANN RAINER
IPC: A63D5/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: Le lève-boules de pétanques (1, 1A) comprend un corps de préhension (2, 20) auquel est fixé un organe de traction (3) qui comprend une poignée (5) à une extrémité opposée (4) au corps de préhension (2, 20). Le lèves-boules (1, 1A) comprend en outre des moyens de mesure de longueur (7A).
Patent FR-3062705-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage, notamment de vehicule automobile, pour l'eclairage de points de portique
Inventor: BOURDIN DAVID
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-02-08
Abstract: Un module d'éclairage comprenant une source de lumière (14),t une optique de mise en forme (20) adaptée pour former un faisceau lumineux de sortie (F) du module d'éclairage à partir des rayons lumineux reçus, et un élément de coupure (18) adapté pour définir une coupure dans le faisceau de sortie. Le module d'éclairage comprenant en outre : - une surface de déviation (24) adaptée pour recevoir des rayons lumineux issus de la source de lumière et dévier lesdits rayons en direction de l'optique de mise en forme (20) pour la formation de faisceaux d'éclairage de points de portique (F2) au sein du faisceau de sortie (F), et - une surface de collecte (22) adaptée pour collecter une partie des rayons lumineux issus de la source de lumière et dévier lesdits rayons lumineux en direction de la surface de déviation (24) en vue de la formation desdits faisceaux d'éclairage de points de portique, la surface de déviation (24) étant commune à tous les faisceaux d'éclairage de points de portique (F2).
Patent FR-3065958-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/03
Filed: 2017-05-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite, ledit procédé comprenant les étapes suivantes de a) fourniture d'un polymère, b) fourniture de fibres naturelles, c) préparation d'un matériau composite à partir desdites fibres et dudit polymère thermoplastique, ledit procédé étant caractérisé en ce que le polymère est un polyester thermoplastique comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3069082-A1 (FR)
Title: Carte electronique comprenant un capteur d'empreinte et une marque tactile
Inventor: BERTIAUX PHILIPPE
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une carte électronique comprenant - un corps (1) de carte comprenant une surface (11) supérieure et une surface (12) inférieure ; - un capteur (2) d'empreinte affleurant la surface supérieure dudit corps de carte ; - une marque tactile (3) disposée sur la surface supérieure du corps de carte à proximité du capteur d'empreinte, ladite marque tactile ayant une surépaisseur depuis la surface supérieure de la carte pour guider, au touché de ladite marque, un positionnent correct d'un doigt sur ledit capteur empreinte, l'épaisseur de la marque tactile étant telle que la carte présente une épaisseur compatible du standard ISO 781 ID1, l'épaisseur de la marque tactile étant de préférence comprise entre 30 et 60 µm, typiquement 50 µm.
Patent FR-3069961-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour ameliorer le rendement d'une pile a combustible a membrane echangeuse de protons
Inventor: PINTON ERIC
IPC: H01M8/0265
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne une plaque bipolaire (5) pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons (113), comportant : -un collecteur d'entrée de comburant et un collecteur de sortie de comburant; -des canaux d'écoulement (541) de comburant d'une zone active (54) ; -une zone d'homogénéisation d'entrée (52); -une zone d'homogénéisation d'échappement; Pour un nombre de Reynolds de l'écoulement du comburant dans la zone d'homogénéisation d'échappement compris entre 1000 et 2000 : -des pertes de charge linéaires à travers la zone d'homogénéisation d'échappement constituent plus de 80 % des pertes de charge dP2 entre la zone active (54) et le collecteur de sortie de comburant; -la valeur dP2/dP1 est au moins égale à 2, avec dP1 les pertes de charges entre le collecteur d'entrée de comburant et la zone active (54).
Patent FR-3070791-A1 (FR)
Title: Generateur de faisceau ionique a nanofils
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: H01J27/02
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention concerne un générateur (10) de faisceau ionique, comportant une électrode d'émission (12), une électrode d'extraction (14), et un générateur électrique (16). L'électrode d'émission comporte un substrat (20) et une pluralité de nanofils (24) s'étendant à partir dudit substrat, sensiblement en direction de l'électrode d'extraction, lesdits nanofils ayant une longueur comprise entre 50 nm et 50 µm. L'électrode d'émission comporte une source d'ions comprenant une nappe (42) de liquide ionique (40) formée sur le substrat et immergeant au moins partiellement les nanofils. Lesdits nanofils et le substrat sont électriquement isolants ou semi-conducteurs, le générateur électrique (16) étant relié à la nappe (42) de liquide ionique. L'électrode d'émission est ainsi apte à envoyer vers l'électrode d'extraction des faisceaux d'ions issus du liquide ionique.
Patent FR-3070879-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de gouttelettes a partir d'un liquide comprenant des moyens ameliores de diffusion du brouillard, et son procede de mise en œuvre
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B05B17/06
Filed: 2017-09-11
Abstract: Ce dispositif comporte un corps creux délimitant une enceinte de génération, des moyens de génération de gouttelettes à partir d'un jet de liquide (J) s'écoulant à l'intérieur de ladite enceinte, des moyens d'évacuation d'une majeure partie du jet de liquide, ainsi que des moyens de diffusion de gouttelettes d'un brouillard, formé à partir dudit jet. Selon l'invention : l'enceinte de génération comprend une chambre amont (5) dite chambre commune, destinée à l'écoulement à la fois du liquide et des gouttelettes de brouillard, cette chambre s'étendant axialement en référence à l'enceinte, les moyens de diffusion comprennent au moins une branche de diffusion (6, 7) s'étendant de manière oblique à partir de la chambre, à la fois radialement vers l'extérieur de cette chambre et axialement à l'opposé de la buse, en vue de dessus. L'invention confère une grande compacité au dispositif de l'invention, puisque le dimensionnement de ce dernier tient compte du fait que les fines gouttes sont générées sur une faible distance axiale en sortie de la buse. Par ailleurs, le dispositif conforme à l'invention peut avantageusement être mis en service, même en l'absence de moyens de ventilation.
Patent FR-3072116-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: DELAJOD EMILIE
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire comprend une unité électronique de contrôle (15) comportant un boîtier (30) et une carte électronique (29). Un premier dispositif de connexion électrique (49) comprend des premiers éléments de connexion électrique (60) configurés pour relier électriquement la carte (29) à des éléments de connexion électrique (63) d'un moteur électrique (16) et des deuxièmes éléments de connexion électrique (61) configurés pour relier électriquement la carte (29) à des éléments de connexion électrique (64) d'une carte électronique additionnelle (65) du moteur (16). Le premier dispositif (49) est configuré, d'une part, pour s'enficher sur un bord d'une plaquette de circuit imprimé (29a) de la carte (29) et, d'autre part, pour coopérer avec des pistes électriques de la carte (29). En outre, les premiers et deuxièmes éléments de connexion électrique (60, 61) sont des éléments de connexion électrique configurés pour coopérer directement avec les éléments de connexion électrique (63, 64) respectifs du moteur (16) et de la carte additionnelle (65).
Patent FR-3058371-A1 (FR)
Title: Agencement d'un retroviseur exterieur au niveau d'une porte de vehicule d'un vehicule automobile
Inventor: SERBINE THORSTEN
IPC: B60R1/06
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne un agencement d'un rétroviseur extérieur (1) au niveau d'une porte de véhicule (2) d'un véhicule automobile, le rétroviseur extérieur (1) comportant un pied de rétroviseur (11) avec une section de maintien (110) à l'aide de laquelle le pied de rétroviseur (11) est fixé à la porte de véhicule (2), la porte de véhicule (2) comportant une partie extérieure de porte (20) et une partie intérieure de porte entre lesquelles une cage de porte est réalisée avec une ouverture de logement dans la région d'une voussure de porte, le pied de rétroviseur (11) étant réalisé de façon coudée pour la formation de la section de maintien (110) et la section de maintien (110) étant insérée dans la cage de porte à travers l'ouverture de logement et étant fixée à l'intérieur de la cage de porte.