baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002233-A1 (FR)
Title: Structure thermoplastique pour le transport de fluide frigorigene
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B32B27/34
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne une structure thermoplastique comprenant au moins une couche constituée d'une composition comprenant un copolyamide de formule X/10.T/Y, dans laquelle : - X représente soit les restes d'un aminoacide aliphatique comprenant de 8 à 18 atomes de carbone, soit le motif X1.X2 représentant les restes issus de la condensation d'une diamine aliphatique comprenant de 6 à 18 atomes de carbone et d'un diacide (cyclo)aliphatique comprenant de 6 à 18 atomes de carbone ; - 10.T représente les restes de la condensation d'une décanediamine et de l'acide téréphtalique ; et - Y représente les restes de la condensation d'une diamine aliphatique comprenant de 9 à 14 atomes de carbone et d'un diacide aromatique ; la proportion molaire de motifs 10.T dans le copolyamide étant supérieure à 0 % ; la proportion molaire de motifs Y par rapport à l'ensemble des motifs 10.T et Y étant de 0 à 30 % ; et la proportion de motifs X étant de 0,4 à 0,8 mole pour une mole de motifs semi-aromatiques 10.T et Y.
Patent FR-3003325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aiguillage d'un fluide pour une vanne ayant au moins trois voies
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-03-13
Abstract: Dispositif d'aiguillage (1) d'un fluide notamment pour une vanne ayant au moins trois voies, le dispositif (1) comportant : - un volet (10) apte à pivoter entre une première position d'obturation d'une première voie (9) et une deuxième position d'obturation d'une deuxième voie (11), - un organe d'actionnement (12, 13, 40) du volet (10) apte à déplacer le volet (10) de l'une à l'autre des positions d'obturation, le dispositif (1) comportant une pièce d'interface (18, 25) apte à interagir avec l'organe d'actionnement (12, 13, 40), le dispositif étant configuré de manière à ce que cette interaction permette sélectivement le déplacement du volet (10) par l'organe d'actionnement (12, 13, 40) et sélectivement le maintien en position du volet (10), l'organe d'actionnement (12, 13, 40) comprenant une pièce mobile (12, 13) et définissant un chemin de guidage guidant la pièce d'interface (18, 25) lors du déplacement du volet (10) du fait du mouvement de la pièce mobile (12, 13).
Patent FR-3004010-A1 (FR)
Title: Contact electrique a lance de verrouillage pour applications etanches
Inventor: BRENCA VERONIQUE
IPC: H01R13/52
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention se rapporte à une borne de contact électrique (200) pour insertion dans un boîtier de connecteur électrique (301) comprenant au moins un joint d'étanchéité (310) à travers lequel passe ladite borne de contact électrique (200), ladite borne de contact électrique (200) comprenant : un corps longitudinal (201) et une lance de verrouillage (204) flexible par rapport au corps longitudinal (201) et comprenant une première surface d'appui (207) empêchant, dans un état verrouillé, un mouvement du corps longitudinal (201) contraire au sens d'insertion (211). La lance de verrouillage (204) comprend en outre au moins une deuxième surface d'appui (217) empêchant un mouvement de la lance de verrouillage (204) s'éloignant du corps longitudinal (201), et formant, avec la première surface d'appui (207), une surface de guidage pour ledit joint d'étanchéité (310). L'invention se rapporte également à un contact électrique et à un assemblage de connecteur électrique (300).
Patent FR-3005534-A1 (FR)
Title: Protection d'une alimentation incluant plusieurs batteries en parallele contre un court circuit externe
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention concerne une installation électrique (1), comprenant : -un disjoncteur (5) présentant un pouvoir de coupure PdC et un courant de déclenchement Is; -un ampèremètre (4) mesurant le courant; -une source de tension continue comprenant des batteries (3) connectées en parallèle, connectée en série avec le disjoncteur, la somme des courants de court-circuit des batteries connectées en parallèle étant supérieure au pouvoir de coupure PdC du disjoncteur (5), plusieurs desdites batteries comportant un interrupteur respectif (310) susceptible d'ouvrir une connexion entre leur batterie et le disjoncteur; -un circuit de commande (2) configuré pour détecter que le courant traversant le disjoncteur (5) est supérieur au courant de déclenchement Is et pour commander l'ouverture de plusieurs desdits interrupteurs (310) pour appliquer à travers le disjoncteur (5) un courant supérieur à son courant de déclenchement Is et inférieur à son pouvoir de coupure PdC.
Patent FR-3007295-A1 (FR)
Title: Drone equipe d'un dispositif imageur et de moyens de protection du dispositif imageur
Inventor: CHERON CORENTIN
IPC: A63H30/04
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'acquisition d'images aériennes. Elle s'applique notamment, mais non exclusivement, pour la génération de cartes agronomiques. Elle concerne un aérodyne télépiloté permettant une acquisition d'images. L'aérodyne (10) selon l'invention comprend : ▪ un logement (111) débouchant sur une surface extérieure (112) de l'aérodyne par une ouverture, ▪ un dispositif imageur (13) disposé dans le logement (111) et agencé de manière à pouvoir acquérir des images au travers de l'ouverture, et ▪ un système de fermeture (14) comportant : - une trappe configurée pour prendre une position fermée, dans laquelle elle obstrue l'ouverture, et une position ouverte, dans laquelle elle laisse l'ouverture dégagée, et - un organe d'actionnement (144) agencé pour positionner la trappe (143) dans la position fermée ou dans la position ouverte.
Patent FR-3010352-A1 (FR)
Title: Hayon pour vehicule automobile avec ossature de support et vehicule correspondant
Inventor: DENIS GERALD
IPC: B60J5/10
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention concerne un hayon (1) pour véhicule (2) automobile destiné à être monté en partie supérieure sur la carrosserie (3) dudit véhicule (2), le hayon (1) comprenant une ossature (13) de support, un panneau transparent (14) solidaire de ladite ossature (13) et des éléments formant (15, 15') charnière et des moyens d'actionnement pour l'ouverture et la fermeture du hayon. Selon l'invention, l'ossature 13 présente une section générale en U disposée entre une partie supérieure (17) et une partie inférieure (18) du panneau transparent (14).
Patent FR-3011190-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation du fonctionnement d'un appareil de retention d'eau
Inventor: CLAUDON PHILIPPE
IPC: B01D45/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: Ce dispositif de caractérisation du fonctionnement d'un appareil de rétention d'eau comprend une conduite de test (10) comportant une section de montage (13) pour un appareil à tester, des moyens (12) pour injecter, dans la section de montage, un flux d'air chargé de poussières et de gouttelettes d'eau, des moyens de mesure permettant de déterminer la distribution de tailles de particules de poussières et d'eau retenues dans ladite section de montage et la quantité d'eau retenue par l'appareil, et des moyens de calcul recevant la distribution mesurée de particules de poussières et d'eau et la quantité d'eau délivrée par lesdits moyens de mesure pour en déduire un niveau de rétention de poussières et d'eau de l'appareil.
Patent FR-3017503-A1 (FR)
Title: Dispositif propre, non polluant, a fabriquer du courant quelque soit le voltage en auto alimentation
Inventor: MICHEL JEAN MARC
IPC: H02K53/00
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif à fabriquer du courant en auto alimentation à partir d'un moteur électrique accouplé à un alternateur, car actuellement on a besoin pour faire fonctionner un alternateur d'une aide extérieur, soit le vent, éolienne, le moteur à explosion,chute d'eau etc... le dispositif de l'invention permet de remédier à cet inconvénient. L'invention dans cet exemple est constituée d'un alternateur de 6000 watts/220 volts accouplé à un moteur électrique de 1472 watts (2cv) par l'intermédiaire d'une bague reliant les 2 arbres de transmissions tournant une vitesse de 2750 tours. Le moteur est relié à un fil électrique pour son fonctionnement lors du démarrage, qui ce fil passe par un boîtier de connexions, celui-ci relié à un interrupteur marche/ arrêt lui-même branché sur le secteur 220 volts. De même l'alternateur est muni à sa sortie d'un fil électrique pour récupérer le courant produit, qui ce fil passe par un interrupteur marche/arrêt, ce dernier relié aussi au boîtier de connexions du moteur. Lors de la mise en marche, les 2 interrupteurs moteurs et alternateur sont sur arrêt. On met sur marche celui du moteur qui est alimenté par le secteur 220 volts,le moteur prend de la vitesse, lorsqu'il arrive à sa vitesse de rotation maximum (2750 tours) environ 5 secondes, on bascule de façon simultané sur arrêt l'interrupteur moteur et sur marche celui de l'alternateur,le moteur continue de tourner vu qu'il est alimenté par l'alternateur, on est en auto alimentation. L'alternateur produisant 6000 watts, le moteur ne consommant que 1472 watts,on a un excédent de 4528 Watts non négligeable à disposition. Le dispositif selon l'invention est aussi bien destiné aux industriels qu'aux particuliers.
Patent FR-3016221-A1 (FR)
Title: Systemes d'usinage comportant une machine d'usinage et des procedes de commande
Inventor: CHEBROUX CHRISTOPHE
IPC: G05B19/4068
Filed: 2014-01-06
Abstract: Système d'usinage (10) comportant une machine comportant : - un outil réel (12); - des actionneurs (14) pour déplacer l'outil réel (12) ; - des capteurs (15) pour générer des données de positionnement (16) de l'outil réel (12) ; - une mémoire (17) pour stocker des données de correction de la géométrie (20) de l'outil réel (12) ; - un contrôleur physique (18) pour exécuter un programme d'usinage (19) et commander aux actionneurs (14), en fonction des données de correction de géométrie (20), de déplacer l'outil réel (12) par rapport au brut réel (13). A partir desdites données (22) représentatives des positions de l'outil réel (12) et du brut réel (13), des moyens d'affichage d'images (24) génèrent une image reconstituée (25) représentative : - de la forme du brut réel (13) ; et - de la position de l'outil réel (12) à un instant donné.
Patent FR-3016320-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: LAFFEYRARIE JEAN-DAVID
IPC: B60R11/02
Filed: 2014-01-10
Abstract: Dispositif d'affichage (10) pour véhicule automobile, le dispositif d'affichage comprenant au moins : - un support (12) configuré pour recevoir un dispositif portable (30) comprenant un écran d'affichage, - un premier réflecteur (14), - un deuxième réflecteur (16), les premier et deuxième réflecteurs sont disposés dans un boitier opaque (20), le dispositif d'affichage étant configuré de sorte que l'image formée sur l'écran d'affichage du dispositif portable soit réfléchie par le premier réflecteur en direction du deuxième réflecteur lorsque le dispositif portable est disposé dans le support, le deuxième réflecteur étant disposé de sorte à réfléchir l'image reçue du premier réflecteur de sorte à être visible par l'utilisateur du dispositif d'affichage.
Patent FR-3020218-A1 (FR)
Title: Procede de matricage simultane d'un ensemble de conducteurs d'une nappe de bobinage et outillage correspondant
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K15/085
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de matriçage simultané d'un ensemble de conducteurs (37) d'une nappe de bobinage (52) caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mise en place d'une nappe de bobinage (52) sur un peigne (119) en sorte que des structures de segment (38) des conducteurs (37) sont positionnés à l'intérieur d'encoches (120) dudit peigne au fond desquelles sont positionnées des cales inférieures (122) rapportées, et - une étape d'écrasement des structures de segment (38) à l'intérieur des encoches (120) contre les cales inférieures (122).
Patent FR-3007941-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de destruction des chenilles processionnaires du pin
IPC: A01M1/20
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte et de destruction des chenilles processionnaires du pin lors de la procession de nymphose, ledit dispositif comportant au moins un récipient comprenant un substrat de collecte desdites chenilles et un moyen d'accroche dudit récipient à un arbre. Le dispositif selon l'invention comporte encore, dans ledit récipient, au moins un agent entomopathogène pour induire la mort desdites chenilles collectées dans ledit dispositif.
Patent FR-3021286-A1 (FR)
Title: Ecope pour boite a eau integree a la paroi de separation
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-05-20
Abstract: Un agencement pour véhicule automobile comprend une paroi de séparation (5) destinée à être disposée entre un compartiment moteur et un habitacle du véhicule, une boîte à eau (2) destinée à recueillir l'eau s'écoulant sur un pare-brise du véhicule, et au moins un collecteur (1), notamment de type écope, recueillant un trop-plein d'eau (4) contenue dans la boîte à eau (2). Cecollecteur (1) est constitué par un élément faisant partie intégrante de la paroi de séparation (5).
Patent FR-3024764-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule avec conduit de ventilation
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (8), tel qu'un projecteur de véhicule automobile, comprenant un boîtier (10) avec des parois (101, 102, 103) délimitant un volume avec une ouverture, une glace (12) disposée sur l'ouverture du boîtier, et au moins un module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse (14) disposé dans le boîtier (10) et apte à produire un faisceau lumineux au travers de la glace, suivant un axe optique (24) du dispositif et dirigé vers l'avant. Le boîtier (10) comprend au moins un orifice de ventilation (16) au travers d'une des parois (103) ainsi qu'au moins un moyen de canalisation d'air (18) formant un passage fermé, relié à l'orifice ou un des orifices (16) de la paroi (103) et débouchant à l'extérieur du boîtier selon une direction correspondant à l'axe optique (24), vers l'avant ou vers l'arrière.
Patent FR-3023126-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif pour le maintien en produit frais du poisson
Inventor: BLAIZAT CLAUDE
IPC: A23B4/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintien en produit frais d'un poisson, le procédé comprend les étapes successives suivantes : a) acheminement d'un poisson vers une enceinte de pré-refroidissement comportant un système de pompage d'air, b) mise sous vide de l'enceinte, injection de gaz carbonique puis remise à la pression atmosphérique, c) tri du poisson en consommables et en déchets, d) stockage des déchets dans des contenants étanches mis sous vide à une pression comprise entre 10.102 et 25.102 Pa, e) stockage sous froid du consommable dans des contenants étanches comportant une membrane osmotique.
Patent FR-3025286-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2014-08-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un réflecteur (10) comprenant : - une joue inférieure métallisée (101); - un fond métallisé (102) relié à ladite joue inférieure (101) ; ledit réflecteur (10) étant adapté pour coopérer avec au moins une source lumineuse (105) ; - une plaque à circuit (11) électrique d'alimentation de ladite au moins une source lumineuse (105), Elle se caractérise en ce que ladite plaque (11) est disposée en regard de la joue inférieure (101), ladite plaque à circuit électrique (11) étant d'une couleur déterminée (C), ladite couleur déterminée (C) étant reflétée sur ladite joue inférieure métallisée (101) et/ou sur ledit fond métallisé (102).
Patent FR-3038608-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'organopolysiloxanes avec des fonctions (meth)acrylates
Inventor: MALIVERNEY CHRISTIAN
IPC: C09D183/06
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polyorganosiloxanes fonctionnalisés par des groupements (méth)acrylates, de préférence acrylates.
Patent FR-3046265-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'une installation industrielle ; procedes de configuration et de surveillance associes
Inventor: MABIALA YVES
IPC: G06F11/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: Ce système de surveillance (10) d'une installation industrielle (12), comporte une pluralité de capteurs (20m) implantés dans l'installation industrielle et une plateforme informatique (30) configurée pour exécuter une application logicielle (40) comportant une modélisation d'une défaillance (Di) susceptible d'affecter l'installation industrielle, caractérisé en ce que la modélisation comporte un réseau de neurones récurrent spécifique (42i) associé à ladite défaillance (Di) et propre à prendre en entrée tout ou partie des grandeurs mesurées (C(t)) par les capteurs sur une fenêtre temporelle passée (F1) à partir de l'instant courant (t) et à délivrer en sortie une probabilité (Pi(t)) d'occurrence de la défaillance (Di) dans une fenêtre temporelle future (F2) à partir de l'instant courant (t).
Patent FR-3036662-A1 (FR)
Title: Panneau de volets et vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un panneau (6) de volets (9) pour entrée d'air (2, 3) de véhicule automobile (1) comprenant une pluralité de volets (9) montées mobiles en pivotement autour d'un axe longitudinal de pivotement (A) respectif, les axes longitudinaux de pivotement (A) s'étendant parallèlement les uns aux autres et étant disposés les uns à côté des autres caractérisé en ce que l'alignement des axes longitudinaux de pivotement (A) s'inscrit dans une surface courbe (S). L'invention concerne également un véhicule automobile (1) comportant au moins un tel panneau (6) de volets (9).
Patent FR-3037098-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement pour turbine a gaz et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: FERRARIS ALAN
IPC: F01K11/02
Filed: 2015-06-08
Abstract: Ce système d'échappement pour turbine à gaz comprend une gaine (4) de dérivation des gaz d'échappement de la turbine comportant une section (E) d'entrée de gaz apte à recevoir les gaz d'échappement de la turbine, une première section (6) de raccordement à un collecteur d'échappement (2) des gaz et une deuxième section (7) de raccordement à une chaudière de récupération de chaleur, et des gaines amovibles (8,9) respectivement ouvertes et pleines, venant sélectivement se monter dans les première et deuxième sections, pour faire fonctionner le système d'échappement en mode cycle simple ou en mode cycle combiné. La gaine de dérivation comporte un ensemble d'au moins un rail (10) de guidage des gaines amovibles apte à guider les gaines en appui sur la gaine de dérivation.
Patent FR-3038164-A1 (FR)
Title: Commande d'une machine electrique synchrone a rotor bobine
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P21/14
Filed: 2015-06-24
Abstract: Ce dispositif de commande (4) d'une machine électrique triphasée synchrone à rotor bobiné (2) pour véhicule automobile électrique ou véhicule hybride électrique, comprend un module de réception (6) des tensions (va, vb, vc, Vf) aux bornes des phases du stator et/ou du bobinage du rotor, un module de mesure (8) du courant (if) traversant le bobinage du rotor, un module de récupération (10) de la vitesse de rotation (ω) du rotor par rapport au stator et un estimateur du comportement des paramètres de fonctionnement de la machine électrique synchrone à rotor bobiné (16). En outre, l'estimateur est combiné à l'utilisation d'un observateur d'état et le dispositif de commande (4) comprend des moyens (14) pour recueillir des valeurs de référence des intensités (idref, iqref) traversant les phases du stator dans un repère diphasé lié au rotor (d, q), ledit estimateur (16) étant apte à estimer les intensités traversant les phases du stator (id, iq) dans le repère diphasé lié au rotor (d, q) en fonction des grandeurs (va, vb, vc, vf, if, ω) mesurées par les modules de réception, de mesure et de récupération (6, 8, 10) et de valeurs de référence (idref, iqref) des intensités traversant les phases du stator dans un repère diphasé lié au rotor.
Patent FR-3038178-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de messages echanges entre des utilisateurs
Inventor: TOUTAIN FRANCOIS
IPC: H04W4/12
Filed: 2015-06-25
Abstract: Le procédé comprend : - une étape de détection (E10) d'une composition d'un premier message (M3) par un premier utilisateur dans une fenêtre de composition (5) de messages affichée sur un écran (2) d'un terminal (1) du premier utilisateur ; - une étape de détection (E20), au cours de cette composition, d'une arrivée d'un deuxième message (M4) pour le premier utilisateur en provenance d'au moins un deuxième utilisateur ; - en réponse à cette détection, une étape d'interruption (E30) de la composition du premier message, une saisie (E50) du premier utilisateur dans la fenêtre de composition suite à cette interruption entraînant la création d'un troisième message (M5) ; et - une étape d'affichage (E40) sur l'écran du terminal du premier message et du deuxième message, chaque message étant affiché en dehors de la fenêtre de composition (5) et en association avec au moins une action prédéterminée (ACT3,ACT4) pouvant être validée par le premier utilisateur.
Patent FR-3039590-A1 (FR)
Title: Systeme d'antigivrage d'une aube de turbomachine
Inventor: LINASSIER GUILLAUME CLAUDE GEORGES PHILIPPE
IPC: F01D5/08
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un système d'antigivrage d'une aube (A1) de turbomachine s'étendant entre un carter externe (CE) et un carter interne (CI) délimitant une veine (VN), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'injection d'un jet d'air (JT) dans la veine (VN) en amont de l'aube (A1), les moyens d'injection comprenant un premier orifice d'injection (O1) du jet d'air (JT), le premier orifice (O1) traversant un organe (CE) parmi le carter externe (CE) et le carter interne (CI), et étant localisé de sorte qu'à un premier régime de la turbomachine dans lequel un flux d'air (FX) s'écoule globalement dans la veine (VN) selon une première direction (D1), le premier orifice (O1) et un bord d'attaque (BA) de l'aube (A1) sont sensiblement alignés selon la première direction (D1).
Patent FR-3031207-A1 (FR)
Title: Appareil a ports serie configurables
Inventor: GRAFFY MELANIE SUE-HANSON
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: Appareil pour aéronef, recevant et émettant des données concernant l'aéronef. L'appareil comporte au moins une interface série (38, 40), un emplacement dans une mémoire (24), une pluralité de protocoles d'interface à l'emplacement dans la mémoire (24) et une logique communiquant avec l'emplacement dans la mémoire (24). La logique est conçue pour être codée avec au moins un protocole parmi la pluralité de protocoles d'interface en fonction de données à l'interface série (38, 40).
Patent FR-3047162-A1 (FR)
Title: Fantome thyroidien, procede de fabrication correspondant, fantome global comprenant un tel fantome thyroidien et familles de fantomes correspondantes
Inventor: BROGGIO DAVID
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-02-03
Abstract: L'invention concerne un fantôme thyroïdien (1), le fantôme comprenant un corps (2) comportant au moins deux parties (3, 4) définissant entre elles une empreinte (7) d'une thyroïde et des moyens de fixation des deux parties entre elles pour fermer de manière étanche l'empreinte, le fantôme comprenant en outre des moyens de remplissage de l'empreinte d'une solution, lesdits moyens de remplissage comprenant au moins un canal (19, 20) s'étendant depuis l'extérieur du corps jusqu'à dans l'empreinte et des moyens de bouchage temporaire hermétique dudit canal. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel fantôme thyroïdien, une famille comprenant plusieurs tels fantômes thyroïdien correspondants à différentes catégories d'êtres humains, un fantôme global comprenant un tel fantôme thyroïdien ainsi qu'une famille comprenant plusieurs tels fantômes globaux.