baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073205-B1 (FR)
Title: Attache moteur d'un moteur d'aeronef
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une attache moteur (154) pour un moteur (102) qui comporte une poutre (302) destinée à être fixée à un mât réacteur et à laquelle est fixée de part et d'autre d'un plan médian, une bielle (304a-b), où chaque bielle (304a-b ) est fixée de manière articulée par une de ses extrémités à la poutre (302) et est destinée à être fixée de manière articulée par l'autre de ses extrémités au moteur (102), où chaque bielle (304a-b) et la poutre (302) définissent en combinaison un chemin primaire d'efforts entre le moteur (102) et le mât réacteur pour supporter les charges du moteur. L'attache moteur (154) est caractérisée en ce qu'elle comporte également pour chaque bielle (304a-b), un point de fixation de sécurité en attente (314a-b) activé en cas de défaillance du chemin primaire d'efforts et qui crée un chemin auxiliaire d'efforts entre le moteur et le mât réacteur, et en ce que les deux points de fixation de sécurité en attente (314a-b) sont disposés de part et d'autre du plan médian (XZ). Une telle attache moteur permet ainsi un déport latéral des points de fixation de sécurité en attente, facilitant ainsi leur accès par un technicien.
Patent FR-3074247-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'une courroie pour une courroie d'entrainement de vantail de porte paliere
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: F16H7/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-03-20
Abstract: Le dispositif de réglage d'une courroie, pour une courroie d'entrainement d'un vantail coulissant de porte palière de quai, comporte une poulie de guidage de la courroie et une plaque de fixation, ainsi qu'une plaque de réglage sur laquelle est positionnée la poulie de guidage et des moyens de fixation et de réglage d'une orientation et d'un éloignement de la plaque de réglage sur la plaque de fixation.
Patent FR-3064174-B1 (FR)
Title: Dispositif intervertebral ajustable et sur mesure.
Inventor: BONACCORSI RAPHAEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-03-27
Granted: 2023-03-31
Abstract: Il s'agit d'un dispositif planifiable en pré-opératoire (adaptation à la morphologie des vertèbres, leur densité, choix des zones d'appui) conservant une part ajustable en per-opératoire en hauteur et en angulation ; offrant un large volume de greffe osseuse, l'implant sera stabilisé par un système de vissage en compression (4), canulé, cimentable (6). Sur une structure centrale creuse titane ou PEEK (7, 12, 13) qui comprendra deux empreintes de cône morse (1) avec un détrompeur (2) pour le contrôle en rotation sur chacun de ses côtés, seront impactés les plateaux prothétiques, dont une des parties sera réalisée sur mesure (3) ou sera standardisée (taille, matière, forme) (14). Dispositif médical implantable intervertébral destiné aux arthrodèses vertébrales particulièrement par voies antérieure, antéro-latérale et latérale lombaires, dont le mode d'assemblage pourra être étendu aux arthroplastie, et arthrodèses par voie postérieure.
Patent FR-3063988-B1 (FR)
Title: Plots pour dispositif de levage
Inventor: RODRIGUES DA COSTA JOSE
IPC: B66C1/66
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un plot (1) pour dispositif de levage permettant la manutention d'un moule, le dispositif de levage comportant notamment une base de préhension qui permet le coiffage, la saisie et la libération du plot. Le plot (1) est remarquable en ce qu'il comporte un pied de fixation (4), apte à être fixé sur ledit moule, un corps de plot (2) et une tête de plot (3), la tête de plot (3) constituant une partie de plot saisissable par ledit dispositif de levage.
Patent FR-3082401-B1 (FR)
Title: Appareil pour des bagages
Inventor: DUSSOUCHET GAEL
IPC: A45C9/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: Appareil pour des bagages comprenant : une valise (99) avec des côtés sensiblement rigides (7, 8, 17, 77) et deux faces sensiblement rigides (1, 10), dans lequel les côtés comprennent une partie de fixation flexible extensible (6) pour fixer des objets sur la face (1) ; et dans lequel la valise (99) comprend une ou plusieurs roues (21) qui font saillie en référence à une face (10) et une ou plusieurs roues (3) qui font saillie en référence à un côté (17), et une poignée (2) avec une liaison articulée (12) à la valise ; de telle sorte que la valise (99) est configurée pour permettre à un utilisateur de tirer la valise le long des roues (3, 21) lorsque la valise est dans deux orientations verticale et orthogonale.
Patent FR-3084243-B1 (FR)
Title: Organe de support pour tuyau d'aspiration de narguile
Inventor: EUXIN CHRISTIAN
IPC: A24F21/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un organe (1) de support pour tuyau (2) d'aspiration de narguilé (10) ou dispositif analogue d'aspiration de vapeurs de tabac par un consommateur, l'organe (1) de support étant destiné à être placé autour d'un cou du consommateur. L'organe (1) de support est sous forme d'un collier ouvert en étant sous la forme d'un manchon coudé et creux présentant une portion courbée (5) intercalée entre deux branches (4a, 4b) coudées d'un angle d'au moins 180° l'une par rapport à l'autre, les branches (4a, 4b) pointant l'une vers l'autre avec leurs extrémités libres (40a, 40b) respectives séparées par un intervalle (I) d'au moins 12 centimètres suffisant pour être destiné à permettre une introduction du cou de l'utilisateur entre lesdites extrémités libres (40a, 40b), l'organe (1) de support étant percé de part en part dans sa longueur par un canal médian (6).
Patent FR-3078050-B1 (FR)
Title: Procede de compensation d’un couple frein lors d’une defaillance de type court-circuit dans l’onduleur d’alimentation d’un moteur d’assistance
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D137/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de pilotage d'un système de direction assistée d'un véhicule, comprenant un volant, et un onduleur (1) alimentant électriquement un moteur d'assistance (2), lorsqu'une défaillance de type court-circuit est détectée entre une phase (U, V, W) du moteur d'assistance et une ligne électrique (14, 15, 16) de l'onduleur (1), caractérisé en ce qu'il comprend: - une étape de configuration destinée à déterminer pour un champ magnétique du moteur d'assistance (2) une zone contrôlable (ZC) et une zone non contrôlable (ZNC), - une étape de compensation d'un couple frein moyen spatial dans la zone contrôlable.
Patent FR-3068129-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature d'air
Inventor: PARSONS JOHN PATRICK
IPC: G01K13/02
Filed: 2018-06-20
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un capteur de température d'air totale (90) peut inclure une partie de profil d'aile (114). La partie de profil d'aile (114) peut inclure un orifice d'entrée (120) et un orifice de sortie (122) à travers lesquels un trajet d'écoulement d'air dévié (DAP) peut s'écouler. Le capteur de température d'air totale (90) peut inclure un capteur de température (144) situé dans un carter (124) définissant le capteur de température d'air totale (90) et une gaine (140, 150) entourant le capteur de température (144). Le capteur de température (144) peut être configuré pour prendre une température totale du trajet d'écoulement d'air dévié (DAP).
Patent FR-3082786-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé (2) de contrôle d'un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule comprenant un dispositif de compression (8), un premier échangeur thermique (16) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), un deuxième échangeur thermique (21) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (FA), un organe de détente (20) à section variable, un dispositif d'accumulation (25), le procédé (2) de contrôle comprenant une étape (E3) de contrôle du degré d'ouverture (D) de l'organe de détente (20), le degré d'ouverture (D) contrôle un sous-refroidissement (Tsbc) de consigne calculé grâce à une température de condensation (Tc), à une température (Te) et à un coefficient (A), selon une formule (F) [Tsbc = A x (Tc - Te)], où le coefficient (A) est fonction d'un facteur alpha compris entre 0.68 et 1. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3083760-B1 (FR)
Title: Piece de garniture pour volet d'airbag
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B60R21/205
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant une pièce de garniture (1) recouvrant tout ou partie d'un volet d'airbag (2) comprenant au moins une ligne de déchirure de la pièce de garniture (1), caractérisé en ce que la ligne de déchirure comprend au moins deux portions d'affaiblissement (3a, 3b) de la pièce de garniture (1) par réduction localisée de l'épaisseur de la pièce de garniture (1), de sorte que les au moins deux portions d'affaiblissement (3a, 3b) : - comportent des affaiblissements moyens respectifs de l'épaisseur de la pièce de garniture (1) qui sont différents, - sont disposées dans le prolongement l'une de l'autre de façon à réaliser une ligne continue positionnée le long d'une portion d'au moins un bord du volet (2) destiné à réaliser le déplacement de plus grande amplitude lors de l'ouverture du volet (2).
Patent FR-3085431-B1 (FR)
Title: Moteur a rapport volumetrique pilote
Inventor: DURY PHILIPPE
IPC: F02D15/02
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte sur un moteur à rapport volumétrique piloté (100) comprenant un bloc moteur (10) comprenant au moins un palier (11), un vilebrequin (20), au moins une bielle (30) de longueur variable et au moins un élément de pilotage (40) porté par le vilebrequin (20) et apte à se déplacer en translation selon l'axe longitudinal pour coopérer avec un actionneur (31) d'un système d'ajustement de longueur de la bielle (30). Selon l'invention, l'élément de pilotage (40) comprend une première partie annulaire (41) coaxiale au tourillon (21) et susceptible d'être déplacée selon une première direction (Y1) parallèle à l'axe longitudinal par un organe actuateur (12) porté par le palier (11) et une deuxième partie annulaire (42) coaxiale au maneton (22), solidaire de la première partie (41) et susceptible d'établir un contact continu avec l'actionneur (31) du système d'ajustement de longueur de la bielle (30), lorsqu'elle est déplacée selon la première direction (Y1).
Patent FR-3089578-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un vérin
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F15B13/16
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de contrôle d’un vérin Procédé de contrôle d’un vérin (12) comprenant des étapes selon lesquelles on fournit un vérin comprenant un piston (22), une servovalve (14) et un dispositif de mesure (16) comprenant au moins un premier capteur de position (28) et un second capteur de position (30), on réalise des mesures de position (X1,X2) du piston simultanément avec le premier capteur de position et le second capteur de position, on détermine au moins une première vitesse de déplacement (v1) du piston à partir des mesures de position du piston obtenues avec le premier capteur de position, on détermine au moins une seconde vitesse de déplacement (v2) du piston à partir des mesures de position du piston obtenues avec le second capteur de position, et on compare chacune des première et seconde vitesses déterminées de déplacement (v1,v2) du piston avec une vitesse de déplacement modélisée (vmod) ou prédéterminée du piston, de manière à identifier le capteur de position le plus fiable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089659-B1 (FR)
Title: Carte à puce en métal à double interface de communication
Inventor: VACCARELLO LEA
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-10-21
Abstract: Carte à puce en métal à double interface de communication L’invention concerne une carte à puce (1) à double interface de communication à contact et sans contact, comprenant un corps de carte comportant un module électronique (4) pourvu d’un bornier de contacts (11) et d’une antenne (12) destinée à une communication radiofréquence avec l’antenne d’un lecteur distant, caractérisé en ce que le module électronique (4) comporte un circuit de communication actif (16) alimenté par une batterie (8) située dans la carte à puce.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3090037-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une duree d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé d'adaptation d'une durée de régénération d'un filtre à particules pour moteur thermique, comportant: - une étape d'estimation d'une masse de suies (M_est) dans le filtre à particules à l'issue d'une régénération, - une étape de détermination d'une masse de suies réelle (M_r) contenue à l'intérieur du filtre à particules à l'issue de la régénération, - et en cas de détection d'un écart entre la masse de suies réelle (M_r) et la masse de suies estimée (M_est) via le modèle de combustion, ledit procédé comporte en outre: - une étape de détermination d'un gain correctif à appliquer sur la constante cinétique nominale de la réaction de combustion des suies pour obtenir une constante cinétique réelle, et - une étape d'application de la constante cinétique réelle dans le modèle de combustion des suies. Figure 4c
Patent FR-3091652-B1 (FR)
Title: Composition topique solaire protectrice de la peau exposee a l’irradiation de la lumiere visible a haute energie
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: COMPOSITION TOPIQUE SOLAIRE PROTECTRICE DE LA PEAU EXPOSEE A L’IRRADIATION DE LA LUMIERE VISIBLE A HAUTE ENERGIE Composition topique, capable de protéger la peau, les phanères et/ou les muqueuses de la lumière visible de haute énergie, comprenant au moins un pigment coloré absorbant le rayonnement visible et au moins un polyol, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au moins un composé absorbant le rayonnement visible autre qu’un pigment coloré.
Patent FR-3093300-B1 (FR)
Title: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée selon des points, et d’une couche réfléchissante
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: G02B5/08
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: Substrat transparent revêtu d’une couche organique transparente incolore ou colorée discontinue texturée selon des points, et d’une couche réfléchissante.  L’invention concerne un substrat rigide transparent (1) revêtu successivement d’une couche organique (2) transparente discontinue, comprenant des zones texturées selon des points pi (i = 1, 2, …), et organisées en motifs macroscopiques qui ont des aspects visuels différents les uns des autres, une période Pi étant définie comme la distance moyenne de chaque point pi à ses plus proches voisins, définis par triangulation de Delaunay, la surface entre les points pi étant plane et l’aspect des motifs macroscopiques étant déterminé par une valeur spécifique de la moyenne P des périodes Pi et de la moyenne D des diamètres Di des points pi du motif macroscopique ;  d’une couche réfléchissante (3); et d’une couche de peinture (4), protectrice vis-à-vis de la corrosion et l’oxydation ;      un procédé de fabrication de ce substrat rigide et son application pour la décoration.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095457-B1 (FR)
Title: réservoir modulaire pour stocker un liquide et procédé d’assemblage d’un tel réservoir
Inventor: CHEVAL PATRICE
IPC: E03B11/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2023-01-06
Abstract: Réservoir modulaire pour stocker un liquide et procédé d’assemblage d’un tel réservoir Réservoir modulaire pour stocker un liquide (2), comprenant au moins deux éléments creux (3, 4), une ouverture (8) étant formée au niveau d’une extrémité principale (9) de chaque élément creux (3, 4), au moins deux éléments creux (3, 4) étant fermés au niveau d’une extrémité opposée (10) à l’extrémité principale (9), un orifice d’entrée (11) pour recevoir le liquide (2) étant formé dans un corps (6) d’au moins un élément creux (3, 4), et un trou (13) pour le passage d’une personne étant formé dans le corps (6) d’au moins un élément creux (3, 4), une pièce creuse (14, 15) étant située au niveau de l’extrémité principale (9) de chaque élément creux (3, 4), chaque pièce creuse (14, 15) comprenant une partie interne s’étendant en saillie depuis une surface interne (19) de l’élément creux (3, 4) et vers l’intérieur de l’élément creux (3, 4).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3096762-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande prédictive d’appareils d’un habitat ou d’un bâtiment, pour réaliser des économies d'énergie, et obtenir un confort optimum en température, humidité, pollution et pollen.
Inventor: ABGRALL THIERRY
IPC: F24F11/46
Filed: 2019-05-29
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de commande prévisionnelle d’appareils d’un habitat ou d’un bâtiment, pour réaliser des économies d'énergie, et obtenir un confort optimum en température, humidité, pollution et pollen.  L’invention concerne un dispositif de commande d’appareils : Ventilation Mécanique Contrôlée, chauffage ( 13 ), climatisation ( 14 ) , ou volet roulant ( 15 ). Il est composé d’un ou de plusieurs systèmes suivants :  Le premier système récupère sur internet, les caractéristiques actuelles et prévisionnelles de l’atmosphère extérieure ( température, humidité, pollution, pollen... ). Un dispositif de commande ( 1 ) mesure les températures et les humidités, à l’intérieur avec un premier capteur ( 6 ), et à l’extérieur avec un deuxième capteur ( 7 ). Le système défini le mode de pilotage optimum des appareils.  Le second est une version sans accès à internet, qui enregistre sur une journée l’évolution en température et humidité de l’atmosphère extérieure. En se basant sur les enregistrements de la journée précédente, le dispositif de commande ( 1 ) défini, le mode de pilotage adapté des appareils, pour la journée en cours.  Le troisième mémorise les coûts d’énergie électrique par plages horaires. Suivant les températures voulues et mesurées, le dispositif de commande ( 1 ) anticipe ou retarde les consommations électriques des appareils, pour profiter au maximum des horaires les moins chers.  Le quatrième sélectionne l’air le plus adapté, pour réchauffer ou rafraichir l’air intérieur, en activant un commutateur ( 18 ), soit pour aspirer l’air sur la face ensoleillée, ou soit sur la face ombragée.
Patent FR-3098222-B1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le refroidissement d’une batterie comportant une électrode positive de type oxyde
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C09K5/04
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le refroidissement d’une batterie d’un véhicule électrique comportant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte, l’électrode positive comprenant au moins un oxyde de formule LiNixMnyCozO2 avec x+y+z=1, x>y et x>z, ou LiNix’Coy’Alz’ avec x’+y’+z’=1, x’>y’ et x’>z’, en tant que matériau électrochimiquement actif.    Pas de figure.
Patent FR-3100291-B1 (FR)
Title: Collier de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, système de positionnement et procédé de positionnement associés
Inventor: GUIRAUD ERIC
IPC: F16B2/06
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: Collier de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, système de positionnement et procédé de positionnement associés L’invention concerne un collier (200) de serrage pour maintenir au moins un élément de réseau sur un poteau, ledit collier étant destiné à enserrer ledit poteau, ledit collier comprenant : - des moyens de serrage (240) aptes à resserrer le collier, - des moyens de maintien (250) dudit au moins un élément de réseau sur le poteau, caractérisé en ce que : - le collier comprend en outre des moyens de positionnement (210) du collier, étant adaptés pour raccorder le collier à un outil de positionnement, de sorte à pouvoir positionner le collier au moyen de l’outil de positionnement, - les moyens de serrage (240) sont configurés pour être actionnés au moyen d’un outil de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3102564-B1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique comportant un capteur d’état à circuit résonnant
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet le domaine de la surveillance de l’état thermomécanique des cellules électrochimiques de systèmes de batterie. L’invention concerne un accumulateur électrochimique (1) comprenant un capteur (3) d’état de l’emballage (2) de l’accumulateur recouvrant la surface de l’emballage, dans lequel le capteur (3) comporte un film déformable (8) et un circuit électrique résonnant sous forme de lignes imprimées fixé sur ledit film (8), le circuit résonnant comprenant un élément inductif (4) et un élément capacitif (5) parmi lesquels au moins un (5) des deux éléments recouvre une zone surveillée de l’emballage (2) de manière qu’une variation de l’état de surface et/ou thermique de l’emballage (2) modifie la géométrie des lignes imprimées et la réponse fréquentielle dudit circuit. L’invention s’applique par exemple aux véhicules électriques et véhicules hybrides. Figure 1
Patent FR-3104196-B1 (FR)
Title: Architecture de prélèvement d’air sur un compresseur haute pression
Inventor: MOUCHOUX PIERRICK
IPC: F02C6/08
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un système (1) de prélèvement d’air sur un compresseur (110) haute pression d’une turbomachine (100), ledit système (1) comprenant :     - un dispositif (10) de prélèvement d’air sur un compresseur (110) haute pression, l’air prélevé circulant dans un conduit principal (20) selon un débit global ;     - des moyens (30) de distribution d’une première partie de l’air prélevé vers au moins un système client (330, 340) utilisant l’air reçu ;     - des moyens (40) de décharge d’une deuxième partie de l’air prélevé vers un milieu n’utilisant par l’air reçu (400) ;     lesdits moyens (30) de distribution et lesdits moyens (40) de décharge étant en liaison fluidique avec le conduit principal (20).     Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3108430-B1 (FR)
Title: Système d’alarme et de surveillance
Inventor: LECOMTE MARC
IPC: G08B21/02
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un système d’alarme permettant d’alerter un opérateur humain de l’existence d’un risque, qui comporte un appareil (30) de détection et d’alarme mobile et autonome et un terminal (40) portable et autonome de commande de l’appareil de détection et d’alarme, l’appareil (30) de détection et d’alarme et le terminal (40) de commande étant agencés pour communiquer par une liaison sans fil, l’appareil (30) de détection et d’alarme comportant un dispositif (11) de détection d’objet(s) dans un volume (61, 62) ainsi que des avertisseurs (13, 14) sonore et lumineux, le dispositif (11) de détection d’objet(s) comportant un télémètre (11) laser à balayage selon deux axes (25, 29), le terminal (40) comportant une interface (41) homme/machine agencée pour permettre une saisie de paramètres de fonctionnement de l’appareil (30) de détection et d’alarme, les paramètres incluant des limites (63 à 68) du volume (61, 62), et le terminal (40) est agencé pour i) transmettre les paramètres de fonctionnement à l’appareil (30) de détection et d’alarme, par l’intermédiaire de la liaison sans fil, et pour ii) émettre un signal d’alarme lorsqu’une information de détection d’un objet est transmise, par l’intermédiaire de la liaison sans fil, par l’appareil (30) de détection et d’alarme.  Figure pour l’abrégé : Figure 1