baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985433-A1 (FR)
Title: Medical connector for fluid transmission in medical equipment, has connecting element including blocking unit for blocking rotation of proximal fitting about longitudinal axis in screwing direction of sleeve on proximal end of fitting
Inventor: COUSSEGAL JEAN-LOUIS
IPC: A61M39/10
Filed: 2012-01-09
Abstract: The connector has a connecting element (30) extending coaxially with a longitudinal axis (X), and a proximal fitting (20) defining a passageway coaxial with the connecting element, where the fitting is rotatably mounted on a proximal end of the connecting element. The fitting includes threads (26) extending radially from a proximal end of complementary threads of a screw sleeve to allow mutual screwing. The connecting element includes a blocking unit for blocking rotation of the fitting about the longitudinal axis in a direction of screwing of the sleeve on the proximal end of the fitting.
Patent FR-2985430-A1 (FR)
Title: Composition vaccinale comprenant des nanoparticules hybrides d'aluminium et de copolymere hydrosoluble
Inventor: DEVOISSELLE JEAN MARIE
IPC: A61K39/39
Filed: 2012-01-11
Abstract: La présente invention a pour objet une composition vaccinale comprenant au moins un antigène et un adjuvant, caractérisée en ce que l'adjuvant comprend des nanoparticules hybrides d'Aluminium et de copolymère hydrosoluble complexant de l'Aluminium.
Patent FR-2985838-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde d'un contenu cinematographique numerique.
Inventor: SIMKINE ANTOINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sauvegarde d'un contenu cinématographique numérique, comportant les étapes consistant à : - générer à partir dudit contenu un flux numérique encodé sous un format compressé, ou disposer dudit flux numérique déjà encodé sous un format compressé, - inscrire ce flux numérique encodé sous format compressé sur une pellicule photographique.
Patent FR-2988234-A1 (FR)
Title: Procede de charge sans contact d'une batterie d'un vehicule automobile electrique
Inventor: DOFFIN HUGUES
IPC: G01R25/08
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge sans contact d'une batterie (Batt) d'un véhicule automobile électrique (30) par induction magnétique une bobine émettrice (11) d'un dispositif de charge et une bobine réceptrice (21) du véhicule, comprenant des étapes consistant à : - commander (140) l'alimentation électrique ainsi que les consignes d'un onduleur aux bornes duquel est reliée la bobine émettrice selon une fréquence variable, - mesurer (100) dans un circuit analogique au moins un signal analgoqique relatif à un courant (I) ou à une tension (U) aux bornes de la bobine émettrice, Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes consistant à : - traiter numériquement au moyen d'une carte de contrôle au moins deux signaux numériques entrants, un premier signal entrant relatif à la tension (U) et un second signal entrant relatif au courant (I) - transmettre des signaux de sortie de la carte de contrôle à l'onduleur de sorte à asservir l'onduleur à la valeur calculée du déphasage entre le courant (I) et la tension (U).
Patent FR-2992687-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz comprenant une piece composite et une piece metallique reliees par un dispositif de fixation souple
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2012-06-28
Abstract: Un moteur à turbine à gaz pour la propulsion d'un aéronef, ledit moteur s'étendant axialement d'amont en aval et comprenant une pièce composite (3), une pièce métallique (2) et un dispositif (4) de fixation souple desdites pièces (2, 3), ledit dispositif de fixation (4) comportant : - un élément de liaison souple (5) comportant une première partie de fixation (51) reliée à la pièce métallique (2) par une liaison axiale (B1) et une deuxième partie de fixation (53) reliée à la pièce composite (3) par une liaison axiale (B2), ledit élément de liaison (5) comportant une extrémité libre (55) s'étendant axialement ; et - un élément de blocage rigide (6) comportant une partie de fixation (61) reliée à la pièce métallique (2) par une liaison axiale (B1) et une extrémité libre (63) s'étendant axialement, l'extrémité libre (63) de l'élément de blocage (6) étant alignée radialement avec l'extrémité libre (55) de l'élément de liaison (5) de manière à limiter la déformation de l'élément de liaison (5) au cours du fonctionnement du moteur.
Patent FR-2993916-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement de volet
Inventor: FAVRE NICOLAS
IPC: E05C17/02
Filed: 2012-07-27
Abstract: Dispositif de positionnement de volets (1) comprenant : - une plaque cornière (3) comprenant une première face (5) et une deuxième face (7) sensiblement perpendiculaires, la première face (5) comprend des joues latérales (19, 21) s'étendant perpendiculairement suivant la direction de la deuxième face (7), la deuxième face (7) présentant une pluralité d'orifices (11) placés longitudinalement, pour recevoir un crochet (13) apte à être inséré dans un des orifices (11), - un abattant (14) destiné à empêcher l'extraction du crochet (13) inséré dans un des orifices (11) quand il est en position rabattue, caractérisé en ce que l'abattant (14) en position rabattue est disposé entre les joues latérales (19, 21) fermant des ouvertures latérales de la plaque cornière (3).
Patent FR-2995976-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21S8/10
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de signalisation ou d'éclairage d'habitacle de véhicule automobile, qui comprend une source de lumière (6) et un guide de lumière (4), la source s'étendant en regard d'une face principale du guide (8), le guide comprenant au moins une face de couplage (10) apte à réfléchir dans le guide au moins une partie de la lumière émise par la source, et au moins deux faces de découplage (12) distantes l'une de l'autre et agencées de façon à réfléchir vers une face de sortie (14) du guide la lumière provenant de la face de couplage. Ce dispositif comprend en outre une liseuse.
Patent FR-2996194-A1 (FR)
Title: Method for activating automatic clamping function of electric parking brake of motor car, involves performing automatic clamping logic at driving cycle end using digital information on driver's desire to stop engine and analog information
Inventor: DELION STEPHANE
IPC: B60T7/12
Filed: 2012-10-03
Abstract: The method involves arming a clamping logic in a computer of an electric parking brake at beginning of a driving cycle by redundantly using multiplexed digital information of driver's intention to start an engine, analog information of a state of an ignition switch coming from a computer compartment, and multiplexed digital information of an actual condition of an engine from an engine computer. An automatic clamping logic is performed at end of the driving cycle by redundantly using multiplexed digital information on driver's desire to stop the engine and the analog information.
Patent FR-2997362-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couplage/decouplage d'une machine de traction d'un vehicule automobile
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60K6/38
Filed: 2012-10-26
Abstract: Dans ce procédé de commande de couplage/découplage d'une machine de traction d'un véhicule automobile à/d'au moins un train de roues du véhicule, des étapes permettent de déterminer (120) un instant (t_C1) où une consigne de couple (Croue_cons) à appliquer à au moins un train de roues du véhicule est inférieure (110) à un seuil de couplage (C1) ou supérieure à un seuil de découplage prédéterminés, puis de calculer (140) un premier paramètre (PT1) et/ou un second paramètre (PS2) qui dépendent de cet instant (t_C1) et à autoriser (160) le couplage/découplage lorsque ce premier paramètre (PT1) est supérieur (150) à une première valeur (t1) prédéterminée et/ou lorsque ce second paramètre (PS1) est supérieur (150) à une seconde valeur (S1) prédéterminée.
Patent FR-2998692-A1 (FR)
Title: Cryptographic processing method for protecting chip card against side channel attacks, involves determining arithmetic operation between correction data and result of Boolean function application to masked data to deliver second masked data
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/60
Filed: 2012-11-28
Abstract: The method involves obtaining (106) first arithmetically masked data (A) corresponding to result of an arithmetic operation between first data and a first mask (M). Result of an application of a Boolean function to the masked data is determined. Correction data (H) and a second mask (M1) are determined. An arithmetic operation between the correction data and the result is determined to deliver second arithmetically masked data (A1) corresponding to a result of arithmetic operation between the second mask and a result of an application of the Boolean function to the first data. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of program code instructions for implementing a cryptographic processing method (2) a non-transitory computer readable storage medium for storing a computer program comprising a set of instructions executed by a computer or a processor to implement a cryptographic processing method (3) a cryptographic processing device.
Patent FR-2988212-A1 (FR)
Title: Cathode decapee par abrasif d'un condensateur a electrolyte humide
Inventor: PINWILL IAN
IPC: H01G11/48
Filed: 2013-03-06
Abstract: Un condensateur à électrolyte humide qui inclut un corps d'anode poreux contenant une couche diélectrique, un électrolyte, et une cathode contenant un substrat de métal sur lequel est disposé un revêtement conducteur est proposé. Avant application du revêtement conducteur, le substrat de métal est décapé avec des particules abrasives pour accentuer la capacité du substrat à adhérer au revêtement. Le substrat de métal micro-rugosifié peut être traité après décapage de sorte que quasiment toutes les particules abrasives soient éliminées. Cela est accompli en mettant en contact le substrat de métal avec une solution d'extraction pour éliminer les particules, et également en régulant sélectivement la nature des particules abrasives de sorte qu'elles soient dispersibles (par exemple solubles) dans la solution.
Patent FR-3001024-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion rapide.
Inventor: KRUPA ANDRZEJ
IPC: F01P11/04
Filed: 2013-01-17
Abstract: L'invention est relative à un processus de réalisation d'un dispositif (10) de connexion rapide comprenant un tourillon (12) métallique s'emboitant de manière complémentaire dans un connecteur (14).Le processus comprend l'étape de former par extrusion (E1) d'un tube métallique une ébauche (40) du tourillon (12) s'étendant longitudinalement (A) d'une grande extrémité (16) à une petite extrémité (18) selon un premier tronçon cylindrique (20), puis en se rétrécissant selon un tronçon conique (22) puis selon un second tronçon cylindrique (24), la paroi de l'ébauche (40) tubulaire étant d'une épaisseur sensiblement constante selon les trois tronçons (20, 22, 24).
Patent FR-3003079-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a effet tactile a bruit tres reduit et procede d'attenuation du bruit d'un commutateur a effet tactile
Inventor: COUR MICHEL
IPC: H01H11/04
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention propose un commutateur électrique (10) à effet tactile comportant, une plaque support (14) rigide portant deux contacts fixes (42, 44), une plaque intermédiaire déformable de contact (32), un organe bombé de déclenchement (36) déformable élastiquement pour agir sur la plaque de contact (32) pour établir une liaison électrique entre les deux contacts fixes (42, 44) et une sensation tactile, et comportant une embase (54) en appui sur la plaque support (14), et une partie centrale d'actionnement, caractérisé en ce qu'il comporte un bloc amortisseur (34) qui est interposé axialement entre le tronçon supérieur bombé de l'organe de déclenchement (36) et la plaque mobile de contact (32) de manière à amortir les bruits dus à l'impact du tronçon supérieur (50) de l'organe de déclenchement (36).
Patent FR-3003083-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la masse d'une particule en suspension ou en solution dans un fluide
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: H01J49/34
Filed: 2013-03-11
Abstract: Dispositif de détermination de la masse d'une particule en suspension ou en solution dans un fluide. Ce dispositif comprend : un premier dispositif (2) pour la nébulisation du fluide (4), pour obtenir un flux comprenant au moins la particule, un deuxième dispositif (6) pour le guidage et la focalisation aérodynamique du flux et un troisième dispositif (12) pour la détermination de la masse de la particule par une mesure fréquentielle, le troisième dispositif comprenant au moins un détecteur gravimétrique (14), disposé en regard de la sortie du deuxième dispositif, pour recevoir la particule.
Patent FR-3007270-A1 (FR)
Title: Nouvelle prothese pour l'articulation du genou
Inventor: BERCOVY MICHEL
IPC: A61F2/38
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne une prothèse de l'articulation du genou comprenant : - un composant prothétique fémoral (I) réalisé par une pièce unique présentant un condyle médial (8) et un condyle latéral (9), séparés par une échancrure intercondylienne (10) évidée permettant la conservation des deux ligaments croisés (11) avec leurs attaches osseuses, - un composant prothétique tibial (II) présentant une glène médiale (12) et une glène latérale (13) de coopération avec respectivement le condyle médial (8) et le condyle latéral (9). Selon l'invention, le composant prothétique tibial (II) comporte un premier élément tibial (IIa) présentant la glène médiale (12) et un deuxième élément tibial (IIb) présentant la glène latérale (13), les deux éléments tibiaux (IIa, IIb) étant indépendants l'un de l'autre en étant complètement séparés l'un de l'autre par la totalité de la partie centrale (41) de la surface supérieure du tibia depuis son bord postérieur jusqu'à son bord antérieur, sans liaison fixe entre lesdits éléments tibiaux.
Patent FR-3007309-A1 (FR)
Title: Robot de service a structure en mousse
Inventor: GUEDON PIERRE
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mobile, par exemple robot mobile ou véhicule piloté, comportant une platine support, agencée pour supporter et maintenir un composant tel qu'une roue (16, 14), un Smartphone (13), ou un interrupteur (3), et un moyen de maintien mécanique de ladite platine support sur le dispositif, ledit moyen de maintien mécanique étant en mousse.
Patent FR-3008937-A1 (FR)
Title: Vehicule roulant de transfert de lourdes charges a plusieurs modules articules et de faible hauteur
Inventor: PONS DAMIEN
IPC: B60P1/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: Le véhicule roulant permet de soulever et transporter des lourdes charges montées sur des pieds à faibles hauteurs. En effet, il est doté de plusieurs modules roulants (6, 7, 19) articulés entre eux, possédant des roues à grand diamètre. Les moyens d'élévation de la charge sont placés de façon centrale par rapport à l'axe longitudinal des modules roulants. Son élévation par des vérins centraux permet de soulever la charge (3) et son plateau de chargement (20) dont les extrémités s'appuient sur chacun des modules roulants d'extrémités (46, 47) par des vérins articulés et gérant la hauteur du plateau de chargement (20). Application au transfert des hottes de conteneurs de déchets à stocker.
Patent FR-3009355-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de l'energie de freinage des vehicules routiers
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F16H61/4096
Filed: 2013-07-30
Abstract: Dispositif de récupération de l'énergie de freinage des véhicules routiers comportant une machine tournante (1) reliée par son arbre (2) aux moyens d'entrainement d'un véhicule V, pouvant fonctionner soit en pompe soit en moteur hydrauliques, machine reliée à un réservoir hydraulique et à un accumulateur hydropneumatique, ladite machine étant à pistons axiaux creux (4) prenant appui contre un plateau (5) à inclinaison variable, l'inclinaison de ce plateau étant commandée de façon à n'avoir que deux positions angulaires : une à angle nul pour laquelle les pistons ont une course nulle, l'autre à angle maximum pour laquelle les pistons ont une course maximum.
Patent FR-3010485-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et de signalisation d'un vehicule
Inventor: THABET ZIYED
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'émission de lumière d'un véhicule, comprenant : - un réflecteur (1) ayant un foyer, - une source lumineuse principale (5) placée au foyer du réflecteur, de manière à former un premier faisceau lumineux (F1), - au moins une source lumineuse secondaire (6) placée à distance du foyer du réflecteur, - une pièce d'étalement (4) apte à être traversée par la lumière et à étaler les rayons qui la traversent, positionnée entre la ou les source(s) lumineuse(s) secondaire(s) (6) et le réflecteur, le réflecteur (1), la ou les source(s) lumineuse(s) secondaire(s) (6) et ladite pièce étant agencés de manière à ce que les rayons (r1, r2 et r3) émis par la ou les source(s) lumineuse(s) secondaire(s) (6) traversent ladite pièce d'étalement (4) puis sont réfléchis par le réflecteur, de manière à former un deuxième faisceau lumineux (F2).
Patent FR-3011591-A1 (FR)
Title: Module autonome d'acceleration ou de pressurisation d'un fluide en immersion
Inventor: SEMEL FRANCOIS
IPC: F04D15/00
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un module (10) d'accélération ou de pressurisation d'un fluide en immersion autonome comportant une ou plusieurs pompes actionnées par un ou plusieurs moteurs électriques pilotés par des moyens de commande traduisant une consigne en une ou plusieurs commandes de pilotage desdits moteurs électriques. Associé à un ou plusieurs ballasts (32), un tel module peut comporter, au moins un propulseur (33, 34) à commandes électriques provoquant un déplacement dudit module d'accélération ou de pressurisation (10) dans un environnement liquide lorsque ledit au moins un propulseur (33, 34) est actionné.
Patent FR-3011881-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite pour inverseur de poussee et support dudit joint
Inventor: PROVOST FABRICE
IPC: F02K1/64
Filed: 2013-10-11
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité (105) pour inverseur de poussée de nacelle de turboréacteur d'aéronef, ledit joint comprenant un corps (113) de section transverse par rapport à un axe longitudinal (L) du joint par exemple sensiblement circulaire, et une base (115) destinée à être montée dans un support de joint. Ce joint d'étanchéité est remarquable en ce que la base (115) dudit joint présente des jours (143) espacés les uns des autres.
Patent FR-3013770-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur thermique et moteur thermique pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: GENIN CHRISTOPHE
IPC: F02N19/04
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de démarrage d'un moteur thermique, le moteur thermique comportant, une pluralité de cylindres, une pluralité d'enceintes principales (3) et une pluralité d'injecteurs de carburant (2), le procédé comportant une étape de chauffage du carburant d'au moins un injecteur de carburant (2), une étape préliminaire d'injection d'une pluralité de flux élémentaires (FE) de carburant par ledit injecteur de carburant (2) de manière à chauffer ladite enceinte principale (3), une étape normalisée d'injection d'un flux normalisé de carburant par ledit injecteur de carburant (2) dans l'enceinte principale (3) afin qu'il se mélange avec un comburant, le volume d'un flux élémentaire (FE) de carburant étant faible au regard du volume d'un flux normalisé et une étape d'aspiration dudit mélange dans au moins un cylindre pour démarrer le moteur thermique
Patent FR-3025085-A1 (FR)
Title: Aspirateur urbain ou industriel
Inventor: BUDDEKER FRANCK
IPC: E01H1/08
Filed: 2014-08-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un aspirateur urbain ou industriel (1) autotracté à l'aide d'au moins un moteur d'entraînement comprenant un élément de guidage se présentant essentiellement sous la forme d'un guidon (70) comprenant au moins un manche (740), une poignée (750) et des moyens de fixation (710) au châssis (50) de l'aspirateur, lesdits moyens de fixation permettant par la transmission du mouvement appliqué à la poignée (730) de diriger ledit aspirateur (1), caractérisé en ce que le manche (740) comprend une partie coulissante ou télescopique (745) entre une première position dite étendue et une seconde position dite rétractée, de préférence avec un ressort de rappel (780) et au moins un switch de détection (770) du mouvement de la partie coulissante ou télescopique.
Patent FR-3019043-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de crambe maritima
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-04-01
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de crambe maritima, à une composition cosmétique comprenant un extrait de crambe maritima, à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, ainsi qu'à une composition pour utilisation dans un produit dermatologique. Selon l'invention, l'extrait de Crambe maritima est utilisé en tant qu'agent cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau par stimulation de la synthèse des protéines impliquées dans la différenciation épidermique et/ou stimulation de la transglutaminase et/ou stimulation de la synthèse de lipides membranaires par les kératinocytes et/ou stimulation de la synthèse des cornifins ou pancornulins (SPRR ou « Small Proline Rich Proteins »). La présente invention trouve une application dans le domaine de la cosmétique et de la dermatologie, plus particulièrement de la cosmétique cutanée.
Patent FR-3019770-A1 (FR)
Title: Dispositif de changement de marquage de differentes variantes d'une piece
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B25H7/04
Filed: 2014-04-14
Abstract: Dispositif de marquage de pièces pour une presse d'emboutissage adaptée pour réaliser ces pièces, le dispositif comprenant des moyens de marquage, des moyens de commande pour actionner les moyens de marquage et un support (7, 8) sur lequel sont montés les moyens de marquage. Ces moyens de marquage comprennent au moins deux outils différents de marquage (1, 2) dédiés au marquage d'au moins deux variantes différentes parmi lesdites pièces. Les moyens de commande sont conformés pour positionner relativement au support chacun des outils alternativement à une position active de marquage ou à une position inactive suivant la référence de la pièce à marquer avec celui des outils qui est en position active.
Patent FR-3020567-A1 (FR)
Title: Instrument pour le nettoyage et facultativement la protection d'une zone a traiter et dispositif le comprenant
Inventor: ROLIN FRANCOIS
IPC: A61C17/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un instrument (1) comprenant un ensemble corps (2), à ou à partir d'une extrémité duquel s'étend une ligne finale (101) dont une extrémité (99) est destinée à être appliquée à la zone à traiter et présente des moyens de liaison étanche à la zone à traiter, une première ligne d'aspiration (56), reliée à une source de vide, une deuxième ligne d'amenée de produit de nettoyage, et des moyens de sélection (36) aptes à mettre la ligne finale (101) en communication avec la première ligne (56) ou la deuxième ligne. L'instrument (1) peut comprendre une troisième ligne (58), d'amenée de produit de protection, et les moyens de sélection (36) sont également aptes à mettre la ligne finale (101) en communication avec la troisième ligne (58).