baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083558-B1 (FR)
Title: Serrure comprenant un boitier et un verrou a ressort qui peut etre actionne par l'intermediaire d'un ecrou
Inventor: SCHMIDT ANDREAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une serrure comprenant un boîtier (1) ainsi qu'un pêne demi-tour (5) pouvant être actionné à travers un fouillot (4), ledit fouillot (4) pouvant être tourné depuis une position de départ dans une position d'ouverture pour ainsi déplacer à travers un levier de retrait de pêne demi-tour (7) le pêne demi-tour (5) à l'intérieur du boîtier, et le fouillot (4) pouvant également être tourné selon le sens de rotation inverse, de manière à se déplacer depuis la position de départ dans une autre position fonctionnelle. Le levier de retrait de pêne demi-tour (7) est réalisé sous forme d'un élément séparé qui est supporté par une coulisse de guidage (10), la rotation du fouillot (4) depuis de position de départ vers la position d'ouverture, et inversement, s'effectuant alors qu'une partie terminale libre (11) du levier de retrait de pêne demi-tour (7) est accouplée au fouillot (4) à travers des première (12) et deuxième surfaces de butée (13) de ce dernier. La rotation du fouillot (4) de la position de départ vers la position fonctionnelle supplémentaire s'effectue alors que le levier de retrait de pêne demi-tour (7) est posé au niveau d'une partie terminale (14) de la coulisse de guidage (10) qui est éloignée du fouillot (4) par inclinaison et/ou élargie, faisant en sorte que le levier de retrait de pêne demi-tour (7) soit désaccouplé dudit fouillot.
Patent FR-3082751-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif ultraportable de traitement cosmetique anti-rides et anti-poches et/ou anti-cernes de contour de l oeil pour photomodulation,micro-courants, ionophorese et ionophorese inversee.
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement cosmétique anti-âge (rides, rougeurs) et anti-poches et/ou anti-cernes du contour de l'œil par photomodulation, micro-courant , ionophorèse et/ou ionophorèse inversée ainsi qu'un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3090788-B1 (FR)
Title: Système de gestion de cylindrée pour tête d’ébranchage
Inventor: ANDREAS JEAN-BAPTISTE
IPC: F16H61/456
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un système pour entrainement d’un élément mobile comprenant un premier et un deuxième dispositifs d’entrainement (A, B) comprenant chacun :- un moteur principal (M11, M12), - un moteur secondaire (M21, M22) multi-cylindrée, comprenant deux demi-moteurs (V1, V2) correspondant à deux niveaux de cylindrées (V1, V1+V2), dans lequel le premier demi-moteur (V1) est couplé en série avec le moteur principal (M11, M12) via une ligne de série (L10A, L10B),- une valve de mise à vide (20A, 20B), configurée pour activer ou désactiver le deuxième demi-moteur (V2), caractérisé en ce que - la valve de mise à vide (20A, 20B) du premier dispositif d’entrainement (A) est pilotée à l’aide d’une première ligne de pilotage (25A) reliée à la ligne série (L10B) du deuxième dispositif (B),- la valve de mise à vide (20A, 20B) du deuxième dispositif (B) d’entrainement est pilotée à l’aide d’une deuxième ligne de pilotage (25B) reliée à la ligne série (L10A) du premier dispositif (A).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090710-B1 (FR)
Title: embout pour cône de signalisation
Inventor: MERCIER PHILIPPE
IPC: E04F13/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: Embout (100) pour cône de signalisation (200), l’embout (100) comprenant :      une portion d’accroche (1) configurée pour l’accroche d’au moins une chaine (4),  une portion de fixation (2) comprenant au moins un organe de fixation (5) configuré pour être introduit et fixé dans une région d’extrémité supérieure ouverte (8) du cône de signalisation (200), la portion de fixation (2) étant reliée à la portion d‘accroche (1) et délimitant un logement de réception (9) présentant une dimension transversale maximale supérieure à une dimension transversale maximale de la portion d’accroche (1) de telle sorte que lors de l’empilement de l’embout (100) sur un embout (100) adjacent, le logement de réception (9) est apte à recevoir une portion d’accroche (1) de l’embout (100) adjacent.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090876-B1 (FR)
Title: Methode d’imagerie a resolution spatiale atomique
Inventor: GUEDJ CYRIL
IPC: G01N23/20058
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-29
Abstract: Méthode d’imagerie d’ un élément donné dans un matériau donné, comportant :a) l’acquisition de clichés de diffraction d’une pluralité d’emplacements d’une zone donnée de l’échantillon par balayage au moyen d’un faisceau d’électrons ou de rayons X de ladite zone,b) la détermination d’un modèle atomistique entre l’élément donné et le matériau donné,c) le choix d’une pluralité de détecteurs élémentaires,d) le calcul, pour chaque détecteur élémentaire, des images, dans l’espace réel obtenues à partir des modèles atomistiques avec et sans élément,e) le calcul pour chaque détecteur élémentaire de la différence entre les images dans l’espace réel obtenues à partir des modèles atomistiques avec et sans élément, dites premières images,f) la sélection d’images parmi les premières images, sur lesquelles il existe un fort contraste au voisinage de l’élément donné,g) La combinaison des images sélectionnées pour former une deuxième image de l’élément donné dans le matériau donné. Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3096080-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un système de dégivrage du cône amont, et procédé associé.
Inventor: RUSSMANN JACQUES
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: Turbomachine comprenant un système de dégivrage du cône amont, et procédé associé. Turbomachine (1) comprenant un cône (40) positionné à une extrémité amont et solidaire en rotation de l’arbre basse pression (20), un système de dégivrage dudit cône (40), comprenant des éléments chauffants résistifs (52) positionnés dans le cône (40), un système de transfert d’énergie (54), une source de puissance électrique (56) couplée à l’arbre haute pression (20) et reliée au système de transfert d’énergie (54) par un ensemble d’interrupteurs (58), et un calculateur (60) configuré de manière à définir une consigne de puissance de dégivrage du cône (40) en fonction de données de température et de pression ambiante, et d’un régime de fonctionnement de l’arbre basse pression (20), et en fonction de la puissance électrique fournie par la source de puissance électrique (56), définir un rapport cyclique de commutation de l’ensemble d’interrupteurs (58) pour délivrer de la puissance électrique aux éléments chauffants résistifs (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097901-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des moyens d'amorçage de la pompe de lubrification
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant un circuit de lubrification (22) comprenant notamment un réservoir (24) de liquide de lubrification, une pompe (26) prélevant du liquide de lubrification depuis le réservoir (24) pour l'injecter vers plusieurs composants de la turbomachine (10) et un conduit d'aspiration (30) reliant le réservoir (24) à un orifice d'aspiration de la pompe (26), la turbomachine (10) comportant en outre un circuit pneumatique de démarrage (34) comportant un tube de démarrage (38) dans lequel circule un flux d'air comprimé destiné à alimenter un démarreur pneumatique (36) de la turbomachine (10), caractérisée en ce qu'elle comporte un conduit pneumatique (32) s'étendant depuis le tube de démarrage (38) jusqu'au réservoir (24) pour alimenter le réservoir (24) en air comprimé, afin de faire circuler le liquide de lubrification au travers du conduit d'aspiration (30) en direction de la pompe (26). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3086683-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol comprenant une sangle crantée présentant une extrémité libre et une extrémité solidaire d’un bloc assurant le verrouillage de la surface crantée de ladite sangle crantée, en position fermée, lorsque ladite extrémité libre est introduite dans une fente d’introduction prévue dans ledit bloc de verrouillage, ledit dispositif antivol comportant en outre un moyen de détection antivol caractérisé en ce qu’il comporte :  - une signalétique adaptée sur les pièces indique où limiter le serrage de la ceinture sur les bouteilles de champagne afin de ne pas marquer et abîmer les feuilles d’aluminium couvrant le haut des bouteilles de champagne par les dentures souples ou fixes de la ceinture,  - un crantage vertical par dents sur les deux capots (fixe et mobile) destiné au blocage du chapeau mobile à la hauteur précise du goulot de bouteille à protéger introduite dans le dispositif. Ces crantages sont tenus entre eux lors du serrage de la ceinture.  - une sécurité « encre » est obtenue par l’adjonction d’une ampoule d’encre destinée à prévenir et constater le vol par brisure de l’ampoule en cas de choc caractérisé et sa signalétique « Warning ! » correspondante.  - une denture spécifique de la ceinture permet de s’adapter aux différents goulots. En cas de choc vertical caractérisé, la denture souple de la ceinture s’altère pour encaisser la déformation due à l’accroissement du diamètre de la bouteille résultant du choc. La denture reprend ensuite sa position initiale lorsque le voleur tente de retirer le dispositif du goulot.
Patent FR-3100236-B1 (FR)
Title: Système de remise d’une commande et procédé correspondant
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G63/00
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de remise automatique d’une commande dans des sacs sur un emplacement de prélèvement situé à l’extérieur d’un bâtiment.  Selon l’invention, un tel système comprend :  - des moyens de signalement et/ou de détection de la présence d’un client à proximité dudit emplacement de prélèvement ;   - un module de transport monté en hauteur comprenant :  - une pluralité d’éléments de suspension des sacs à une piste de déplacement ;  - des moyens de déplacement automatique desdits moyens de suspension sur ladite piste ;  - des moyens d’actionnement desdits moyens de déplacement automatique configurés pour déplacer les sacs dans lesquels ont été déposées les différentes parties de ladite commande, jusqu’audit emplacement de prélèvement lorsque lesdits moyens de signalement et/ou de détection émettent un signal de confirmation de la présence dudit utilisateur à proximité dudit emplacement de prélèvement.  Figure à publier : 3
Patent FR-3105618-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un connecteur électrique prévu à une extrémité d’un câble électrique à une borne électrique, support intermédiaire correspondant et dispositif comportant un tel support intermédiaire
Inventor: DOUBLET PAUL
IPC: H01R13/207
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: Le procédé de fixation comporte la fixation, par exemple par vissage, du connecteur électrique (202) à la borne électrique (210).  Il comporte en outre, préalablement à la fixation du connecteur électrique (202) à la borne électrique (210) : une fixation de la borne électrique (210) à un support intermédiaire (206), et la mise en coopération du connecteur électrique (202) avec au moins un élément (410, 416) du support intermédiaire (206) afin de maintenir le connecteur électrique (202) en place par rapport au support intermédiaire (210).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105935-B1 (FR)
Title: Torche destinée à une machine de soudage TIG bicathodes monosource
Inventor: BOUTARD HUGO
IPC: B23K9/28
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-03-11
Abstract: Titre : Torche destinée à une machine de soudage TIG bicathodes monosource Torche (1) destinée à une machine de soudage TIG reliée à une source de courant électrique, comportant un circuit de liquide de refroidissement (8) et délimitant à sa partie interne un alésage ouvert vers l’extérieur connecté à une alimentation en gaz inerte de protection (12) et dans lequel s’étendent des électrodes en tungstène (20), faisant office de cathode, cette torche (1) comportant un corps de torche isolé (3), un diffuseur (5) du gaz inerte de protection et une buse d’évacuation (6) vissée sur le diffuseur (5), caractérisée en ce que le corps de torche (3), le diffuseur (5) et, le cas échéant, la buse (6) sont constitués par des éléments métalliques, le corps de torche (3) comporte au moins deux puits (19) dans lesquels sont montées au moins deux électrodes en tungstène (20) maintenues au moyen de coins de serrage (21).  Figure 3
Patent FR-3107942-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un éclairage et éclairage correspondant
Inventor: EMAILLE RODOLPHE
IPC: F21L4/08
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un dispositif d’éclairage comportant les étapes suivantes : - mesure d’une tension électrique Usolar fournie par un transducteur (2) ; - détection du passage de ladite tension en-dessous d’un seuil prédéterminé ; - mise en route d’un premier compteur (C1) de temps à compter de la détection du passage précité ; - lorsque la tension Usolar passe au-dessus du seuil prédéterminé, arrêt du premier compteur (C1) et mémorisation de la durée mesurée ; - mise en route d’un second compteur (C2) de temps à compter de la détection du passage précité afin de déterminer la durée d’allumage des moyens d’éclairage (6) et de gérer ladite durée d’allumage ; et lors d’une nuit, l’allumage est déterminé selon un mode de fonctionnement prédéterminé et en prévoyant une durée d’allumage maximale déterminée en fonction d’au moins une durée de nuit mesurée précédemment par le premier compteur (C1) de temps.   Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107858-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’un flux d’air dans au moins deux zones d’un véhicule et véhicule associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de diffusion d’un flux d’air dans au moins deux zones d’un véhicule et véhicule associé L’invention concerne un dispositif de diffusion (20) d’un flux d’air (F) dans au moins deux zones d’un véhicule (10) comprenant :  - un canal de circulation principal (22) propre à faire circuler le flux d’air vers la première zone selon une direction principale (A-A’) et définissant un orifice de passage (28) du flux d’air (F) vers la deuxième zone ;  - un organe de déviation (26) disposé dans le canal de circulation principal (22) au niveau de l’orifice de passage (28), l’organe de déviation (26) étant propre à orienter une partie du flux d’air (F) vers l’orifice de passage (28).  L’organe de déviation (26) comprend deux déflecteurs (30) s’étendant selon la direction principale (A-A’) entre des bords d’attaques (34) différent et un même bord de fuite (36).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108626-B1 (FR)
Title: Matériau à base de Ta2Ni3S8 de structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87, procédé et applications, notamment comme composé thermoélectrique
Inventor: CHMIELOWSKI RADOSLAW
IPC: C22C29/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-02-10
Abstract: « Titre : Matériau à base de Ta2Ni3S8 de structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87, procédé et applications, notamment comme composé thermoélectrique.»    L’invention porte principalement sur matériau à base de tantale, de nickel et de soufre, présentant une structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87.  L’invention porte également sur le procédé de fabrication d’un tel matériau et ses applications notamment comme composé thermoélectrique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 15
Patent FR-3108951-B1 (FR)
Title: Lubrification de reducteur par barbotage
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: TITRE : LUBRIFICATION DE REDUCTEUR PAR BARBOTAGE L’invention concerne une enceinte (15) de turbomachine comportant un réducteur (5) relié à un arbre de soufflante (10) s’étendant sensiblement selon un axe longitudinal X de rotation, une machine électrique (16) destinée à alimenter en énergie électrique une pompe d’un circuit d’alimentation en lubrifiant (I, II) de l’enceinte (15), et un réservoir (R) de lubrifiant ménagé dans un fond (P) de l’enceinte (15).  Selon l’invention, ladite machine électrique (16) est reliée à l’arbre de soufflante(10) par un mécanisme de prise de mouvement (20), le mécanisme de prise de mouvement (20) comprenant un disque (21) qui est muni d’une denture et qui est destiné à être entraîner en rotation autour d’un axe de rotation (A), le disque (21) et le réservoir (R) étant configurés de manière à ce qu’une partie inférieure du disque (21) par rapport à un axe radial est au moins partiellement immergée dans le lubrifiant du réservoir (R) lorsque celui-ci est rempli.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3110361-B1 (FR)
Title: Dispositif pour dispenser un soin cosmétique
Inventor: PEREZ PHILIPPE
IPC: A47C1/10
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour dispenser un soin cosmétique, caractérisé en ce qu’il comprend :      un harnais (30) comportant :  deux armatures de maintien (300a, 300b) adaptées pour être disposées, en usage, sur les épaules de l’utilisateur,  une partie d’appui dorsal (301) en continuité des armatures de maintien (300a, 300b),       au moins un accessoire adapté pour se fixer de manière démontable sur le harnais (30), lequel accessoire est choisi dans la liste suivante :   un évier (34) adapté pour le lavage et/ou le rinçage des cheveux,  un appui-tête,  un collecteur de cheveux et/ou de poils de barbe Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111301-B1 (FR)
Title: Facade accessoires pour vehicule hybride munie d'un tendeur de type mono-tendeur
Inventor: MARIN LOUIS
IPC: F16H7/08
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-11-18
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile de type hybride comportant:  - au moins une première machine électrique tournante (13) apte à fonctionner dans un mode moteur pour assurer une traction du véhicule automobile et dans un mode générateur pour assurer un rechargement de la batterie (16),  - un moteur thermique (11) muni d'un vilebrequin portant une poulie (21),  - une deuxième machine électrique (24) comportant un arbre muni d'une poulie (22), et  - une courroie de transmission (27) coopérant avec la poulie (21) du moteur thermique (11) et avec la poulie (22) de la deuxième machine électrique tournante (24),  - ledit véhicule automobile comportant en outre un calculateur (28) configuré pour faire fonctionner la deuxième machine électrique tournante uniquement en mode moteur pour assurer un démarrage du moteur thermique (11) ou fournir un couple supplémentaire et en ce que le tendeur (29) est de type mono-tendeur.  Figure 1
Patent FR-3111536-B1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour tester la capacité de localisation sonore spatiale
Inventor: POTIER MORGAN
IPC: H04S7/00
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un système (100) pour tester la capacité de localisation sonore spatiale d’un patient (10), le système (100) étant adapté pour être installé dans une pièce avec un sol (20) et un plafond (30). Le système comprend : - des haut-parleurs (110) pour diffuser un stimulus audio en direction du patient (10),- un fauteuil d’examen (120) disposé sur le sol (20) dans une position sensiblement centrale entre les haut-parleurs (110), de sorte que lorsque le patient (10) est installé sur le fauteuil d’examen (120), le temps de propagation du stimulus audio depuis chaque haut-parleur (110) jusqu’aux oreilles du patient (10) est sensiblement le même, - une pluralité de bras de support (130) s’étendant du plafond (30) vers le sol (20), et supportant chacun un haut-parleur (110), et- un dispositif de commande (140) pour commander le déplacement des bras de support (130).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113248-B1 (FR)
Title: Extrait de cellules de Lavandula stoechas, compositions le comprenant, utilisations cosmétiques et procédé de culture des cellules de Lavandula stoechas.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-08-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention concerne un extrait de cellules végétales dédifférenciées de Lavandula stoechas, des compositions le comprenant et des utilisations cosmétiques d’un tel extrait ou de telles compositions, notamment pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement de la peau et la déshydratation de la peau. La présente invention concerne également un procédé de culture de telles cellules végétales dédifférenciées de Lavandula stoechas.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113999-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de protection d’un filet de protection sur un piquet de culture d’une végétation
Inventor: FREGNAUX REMI
IPC: A01G13/10
Filed: 2020-09-11
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de maintien et de positionnement (1), sur un piquet de culture d’une végétation (2), d’un filet de protection qui est configuré pour protéger la végétation et qui comporte au moins un fil, caractérisé en ce qu’il comporte, d’une part, un moyen de fixation (3) qui est configuré pour fixer ledit dispositif de maintien et de positionnement (1) sur ledit piquet de culture d’une végétation (2) et, d’autre part, au moins un moyen de réception (4) qui est configuré pour recevoir ledit au moins un fil du filet de protection et, d’autre part encore, au moins un berceau (5), qui est configuré pour recevoir ledit filet de protection, et qui est interposé entre ledit au moins moyen de fixation (3) et ledit au moins un moyen de réception (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3117282-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement haute tension pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: FUHRMANN RENAUD
IPC: H02G3/22
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de raccordement haute tension pour véhicule de transport, notamment ferroviaire, caisse de véhicule et véhicule comprenant un tel dispositif Ce dispositif de raccordement (100) haute tension, pour traverser une cloison (60) de caisse (6) de véhicule de transport, comprend :      au moins un premier terminal (142A) de connexion, électriquement connecté à une phase respective d’un premier appareil électrique,   au moins un deuxième terminal (142B) de connexion, électriquement connecté à une phase respective d’un deuxième appareil électrique,   au moins un membre conducteur (160), chaque premier terminal étant électriquement connecté à un deuxième terminal respectif par un membre conducteur respectif.      Avantageusement, le dispositif de raccordement comprend :      une platine de montage (110), configurée pour être fixée sur la cloison et pour obturer au moins en partie une ouverture (68) ménagée dans la cloison, qui définit un plan médian (P110) et qui comprend deux zones de montage (112A, 112B) situées de part et d’autre du plan médian et sur lesquelles débouche un passage (118) traversant la platine de montage,  un premier boitier (130), qui reçoit chaque premier terminal et qui est monté sur l’une des deux zones de montage,  un deuxième boitier (132), qui reçoit chaque deuxième terminal et qui est monté sur l’autre des deux zones de montage,      alors que chaque membre conducteur est logé dans le passage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2