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Patent FR-3069491-A1 (FR)
Title: Filtre, boitier d'entree d'air, et pulseur, notamment pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile, correspondant
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un filtre (35) pour un dispositif de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation, comprenant un media filtrant (355) et un cadre (357) entourant au moins partiellement le média filtrant (355), le cadre (357) comprenant au moins deux éléments de maintien (358) opposés, réalisés dans un matériau plus rigide que le média filtrant (355), et entre lesquels s'étend le média filtrant (355). Selon l'invention, le filtre (35) comporte en outre au moins un guide d'air (350) pour le guidage d'au moins un flux d'air destiné à traverser le filtre (35). Ledit guide d'air (350) comprend au moins une première barrette de séparation (351a, 353a) s'étendant entre lesdits éléments de maintien (358) opposés, et agencée sur le média filtrant (355) du côté amont par rapport au sens d'écoulement dudit au moins un flux d'air. L'invention concerne également un boîtier d'entrée d'air et un pulseur d'aspiration et un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondants.
Patent FR-3070308-A1 (FR)
Title: Panneau structural et/ou acoustique de nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef et procede de fabrication s’y rapportant
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: C04B35/80
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (3) pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef, comprenant deux peaux (31, 32) et une structure alvéolaire dotée de cloisons transversales délimitant des alvéoles (344, 345). La structure alvéolaire comprend des plis (35) comportant chacun au moins une partie centrale (351) formant au moins une partie d'au moins une cloison transversale et au moins une partie périphérique (352, 353) s'étendant le long de l'une au moins des peaux (31, 32). L'invention concerne aussi une nacelle comprenant un tel panneau (3) ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel panneau (3).
Patent FR-3071016-A1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant comprenant une tete d'injection a permeabilite variable
Inventor: HARDY JEAN-PAUL
IPC: F02M61/18
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne une buse d'injection comprenant une tête d'injection (1) à perméabilité variable pour l'injection de carburant dans la chambre de combustion d'un moteur à combustion interne, ladite tête d'injection présentant une pluralité de rangées d'orifices d'injection de forme globalement cylindriques, lesdites rangées d'orifices d'injection étant agencées successivement pour former une rangée inférieure (2) et une rangée supérieure (2), les orifices d'une rangée inférieure (2) ayant un diamètre inférieur au diamètre des orifices de la rangée supérieure (2), et en outre la longueur des orifices de ladite rangée inférieure est adaptée à leur diamètre de sorte que pour chaque orifice de la rangée, le ratio longueur d'un orifice rapporté à son diamètre soit égal à une valeur de référence choisie pour que le jet de carburant ne soit pas projeté jusqu'à venir en contact avec les parois internes de la chambre de combustion du moteur.
Patent FR-3072330-A1 (FR)
Title: Vehicule a train roulant ameliore
Inventor: CORNILLON CHRISTOPHE
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un vÃ©hicule (10) destinÃ© Ã  se mouvoir principalement selon une direction longitudinale (11), le vÃ©hicule (10) comprenant : â€¢ un chÃ¢ssis (12), â€¢ deux bras oscillants (22, 24) indÃ©pendants, chacun des bras oscillants (22, 24) Ã©tant mobile en rotation par rapport au chÃ¢ssis (12) autour d'un axe transversal (26) perpendiculaire Ã  la direction longitudinale (11), chacun des bras oscillants (22, 24) portant une roue (18, 20) du vÃ©hicule (10), â€¢ deux basculeurs (32, 34) indÃ©pendants, chacun Ã©tant mobile en rotation par rapport au chÃ¢ssis (12) autour d'un axe, les axes de rotation des deux basculeurs (32, 34) Ã©tant distincts l'un de l'autre et parallÃšles entre eux, â€¢ un amortisseur (36) disposÃ© entre les deux basculeurs (32, 34), â€¢ deux Ã©lÃ©ments de liaison reliant chacun un des basculeurs (32, 34) Ã  l'un des bras oscillants (22, 24).
Patent FR-3078951-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un carter de soufflante et d'une structure fixe
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) comportant un moteur (20), une nacelle comportant un carter de soufflante (206), un carter intermédiaire (302) ayant une partie formant un moyeu (304) et une virole extérieure (306) radialement espacée du moyeu (304) par une veine secondaire et fixée au moyeu (304) via des bras (308), où la virole extérieure (306) est située en arrière et en continuité du carter de soufflante (206), une structure fixe (208) fixée à la virole extérieure (306), un ensemble mobile monté mobile en translation sur la structure fixe (208), et une rampe fixée à la virole extérieure (306) et destinée à orienter le flux secondaire (50) en sortie de la virole extérieure (306). Un tel turboréacteur permet une simplification de l'assemblage et permet entre autres de fixer la rampe directement à la virole extérieure.
Patent FR-3080257-A1 (FR)
Title: Equipement automoteur de debroussaillage comprenant une boite de transmission hydrostatique
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H61/438
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne un équipement (1) automoteur de débroussaillage comprenant des moyens moteurs (5), des moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1) sur une surface à débroussailler et une boîte de transmission (BV) hydrostatique disposée entre les moyens moteurs (5) et les moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1) sur la surface à débroussailler, ladite boîte de transmission (BV) hydrostatique comprenant un arbre d'entrée adapté pour être entraîné en rotation par les moyens moteurs (5) et au moins un arbre de sortie adapté pour entraîner les moyens d'entraînement (6) de l'équipement (1), ledit équipement (1) comprenant : - des moyens (72) de pré-sélection d'une plage de variation de vitesse d'avancement dudit équipement (1) parmi plusieurs plages disponibles - des moyens (71, 74) de variation de la vitesse dans la plage présélectionnée .
Patent FR-3082490-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance a la reprise en mode de conduite manuelle d’un vehicule apres une phase en mode de conduite autonome.
Inventor: DIAZ EMMANUELLE
IPC: B60W30/17
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'assistance à la reprise en mode de conduite manuelle d'un véhicule automobile présentant un mode de conduite autonome et un mode de conduite manuelle, au terme d'une phase de roulage en mode de conduite autonome, le dispositif comprenant au moins un module de signalisation lumineuse, destiné à être intégré dans au moins un panneau de portes du véhicule, ledit au moins un module de signalisation lumineuse assurant une fonction d'interface visuelle configurée pour réaliser un affichage lumineux (6, 6', 9, 9') dynamique défilant sur ledit au moins panneau de porte du véhicule.
Patent FR-3083260-A1 (FR)
Title: Module d’un moteur d’aeronef a double flux dont un bras integre une aube de stator
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention concerne un module d'un moteur (1) d'aéronef à double flux, comportant une veine annulaire (8) d'écoulement d'un flux secondaire (F) de gaz dans laquelle est montée une rangée annulaire (10) d'aubes de stator configurées pour redresser le flux de gaz, un bras (2) s'étendant dans ladite veine (8) en aval de ladite rangée annulaire (10) d'aubes et étant relié physiquement à l'une desdites aubes (2b) de stator de façon à former un ensemble aérodynamique unique, caractérisé en ce qu'au moins une (15') des deux aubes adjacentes à l'aube (2b) dudit ensemble aérodynamique unique est du type à calage variable et apte à être déplacée en rotation autour d'un axe sensiblement radial par rapport à un axe longitudinal (X) du moteur.
Patent FR-3083123-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de stimulation electrique neuro-musculaire
Inventor: GILLE ANDRE
IPC: A61B5/04
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de stimulation consistant à appliquer par l'intermédiaire d'électrodes cutanées des séquences d'impulsions électriques. Le déclenchement d'une séquence d'impulsions est commandé par la détection d'un signal physiologique d'un sujet par rétroaction biologique, la fréquence des impulsions étant comprise entre 0,5 Hz et 200 Hz.
Patent FR-3086707-A1 (FR)
Title: Un système frigorifique comportant une conduite de flux de derivation pour refroidir un moteur de compresseur
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-10-01
Abstract: Le système frigorifique (2) comporte un circuit de flux principal (3) comportant un évaporateur (4), un turbocompresseur (5), un condenseur (6) et un détendeur principal (7) reliés en série, et étant configuré pour transporter un flux de fluide frigorigène principal ; une conduite de flux de dérivation (8) ramifiée à partir du circuit de flux principal (3) et étant configurée pour dériver une partie du flux de fluide frigorigène principal dans la conduite de flux de dérivation (8) en tant que flux de fluide frigorigène de dérivation et pour transporter le flux de fluide frigorigène de dérivation à travers le turbocompresseur (5) afin de refroidir un moteur de compresseur et un agencement de palier du turbocompresseur (5), la conduite de flux de dérivation (8) comprenant un détendeur de dérivation (12) situé en amont du moteur de compresseur et de l'agencement de palier ; et un dispositif de commande (13) configuré pour commander les degrés d'ouverture du détendeur principal (7) et du détendeur de dérivation (12).
Patent FR-3087606-A1 (FR)
Title: Decodeur televisuel ameliore
Inventor: VERDIE JEAN-CHARLES THIERRY GUY
IPC: H04N21/472
Filed: 2018-10-18
Abstract: Un décodeur télévisuel comprend une entrée (4) agencée pour recevoir un ou plusieurs flux de données audiovidéo, une sortie (6) pour émettre un signal audiovidéo correspondant à un flux de données audiovidéo reçu à l'entrée (4), une interface de commande (10) agencée pour recevoir des commandes d'interaction avec le décodeur, un pilote (8) agencé pour recevoir une commande via l'interface de commande (10) et pour exécuter une action correspondante, et un moteur de reconnaissance (12) agencé pour analyser un flux de données audiovidéo reçu à l'entrée (4) et pour déterminer des données de contenu associées. Le pilote (8) est agencé, en présence d'une commande indiquant une action de changement de volume, pour commander sur la sortie (6) l'affichage d'informations d'interaction associées à des données de contenu déterminées par le moteur de reconnaissance (12).
Patent FR-3088702-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage d'un local par panneau vitre chauffant et systeme associe
Inventor: DARIOSECQ MANUEL
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de chauffage d'un local (1) au moyen d'au moins un panneau vitré chauffant (2) susceptible de produire une température de convection et un rayonnement, chaque panneau vitré chauffant (2) étant piloté par une centrale de commande (5), le procédé comprenant les étapes suivantes :     - acquisition, par la centrale de commande (5), de données d'entrée ;     - établissement d'une consigne de chauffe par la centrale de commande (5), à partir des données d'entrée ;     caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mesure d'une température de surface de chaque panneau vitré chauffant (2), et une étape de régulation, de la température de surface selon des règles de fonctionnement parmi lesquelles, pour une montée en température du local (1) pour atteindre la température de consigne :     - la température de convection est supérieure ou égale à la température de consigne, et     - le rayonnement émis est inférieur ou égal à un pourcentage prédéterminé de la température de consigne.
Patent FR-3090891-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de photons micro-onde uniques
Inventor: LESCANNE RAPHAËL
IPC: H01L39/22
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de détection supraconducteur d’un photon micro-onde unique (2), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend :- un système quantique (10) à deux niveaux énergétiques dont l’état fondamental et un état excité sont contrôlables et détectables, le système quantique (10) étant adapté pour permettre une interaction modulable à trois ondes modulable ondes ;- un résonateur tampon (12) agencé pour recevoir un photon micro-onde unique incident (2) ;- un résonateur auxiliaire (14) fortement dissipatif agencé pour évacuer un photon (3) ; et- des moyens de lecture agencés pour détecter l’état du système quantique à deux niveaux (10) ;dans lequel le résonateur tampon (12) et le résonateur auxiliaire (14) sont couplés au système quantique (10) ; etdans lequel l’état excité du système quantique (10) et le photon du résonateur auxiliaire (14) sont créés en réponse à la réception du photon incident dans le résonateur tampon (12) et à l’application d’un pompage paramétrique (4) au dispositif (1). L’invention concerne également un procédé de détection d’un photon unique micro-onde mis en œuvre au moyen d’un dispositif (1) selon l’invention (1) Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091056-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation en énergie électrique d’une plateforme navale telle qu’un sous-marin
Inventor: RICHARD MARC
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Système d’alimentation en énergie électrique d’une plateforme navale telle qu’un sous-marin Ce système d’alimentation en énergie électrique d’une plateforme navale telle qu’un sous-marin, comportant des moyens (1) formant générateur d’énergie électrique et des moyens (2) de stockage d’énergie électrique, est caractérisé en ce que les moyens de stockage d’énergie électrique comportent au moins une batterie hybride plomb (3) et lithium/ion (4). Figure pour l'abrégé : Figure Unique
Patent FR-3092008-A1 (FR)
Title: Brique de construction pour former un assemblage par emboîtement avec d'autres briques de construction
Inventor: BRAUN DENIS
IPC: A63H33/08
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention porte sur une brique de construction (1) configurée pour former un assemblage par emboîtement dans une autre brique de construction (21), comportant : -un corps (10) présentant des première et deuxième faces opposées plates (101,102), une longueur d’au moins 15,6mm, une largeur d’au moins 7,6mm, et une hauteur comprise entre 3 et 10mm ;- des premier et deuxième plots (11,12) de rayon compris entre 2,3 et 2,5mm et s’étendant en saillie depuis la première face (101) du corps sur une hauteur comprise entre 1,5 et 2mm, les premier et deuxième plots (11,12) étant alignés selon la direction de la longueur et leur entraxe étant compris entre 7,9 et 8,1mm ;-la brique (1) est formée en bois d’un seul tenant ;-la brique (1) comprend en outre des troisième et quatrième plots (13,14) s’étendant en saillie depuis la deuxième face (102) du corps, les troisième et quatrième plots cylindriques étant alignés selon la direction de la longueur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094104-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la taille mémoire globale d’une zone mémoire globale allouée aux données d’un réseau de neurones compte tenu de sa topologie
Inventor: FOLLIOT LAURENT
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-03-20
Abstract: Procédé de détermination de la taille mémoire globale d’une zone mémoire globale (ZG) à allouer dans une mémoire (MV) destinée à stocker des données d’entrée et des données de sortie de chaque couche d’un réseau de neurones (RN), le procédé comprenant pour chaque couche courante du réseau postérieure à la première couche, une détermination d’une paire de zones mémoire élémentaires (ZA1, ZA2) à partir de chaque précédente zone mémoire élémentaire associée à la couche précédente, les deux zones mémoire élémentaires (ZA1, ZA2) de ladite paire ayant respectivement deux tailles mémoire élémentaires et étant toutes les deux destinées à stocker des données d’entrée et des données de sortie de ladite couche, les données de sortie étant stockées selon respectivement deux placements différents, la taille mémoire globale correspondant à la plus petite taille mémoire élémentaire en sortie de la dernière couche. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3095522-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une dose d’irradiation déposée dans un matériau actif d’un détecteur de radiations
Inventor: PATTON GAËL
IPC: H01L31/115
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une dose d’irradiation déposée dans un matériau actif d’un détecteur de radiations par au moins un rayonnement ionisant, ledit matériau actif ayant une masse prédéterminée, caractérisé en ce qu’on réalise les étapes suivantes : - détecter pendant un intervalle de temps ∆T ou pour un nombre prédéterminé d’évènements d’excitation ∆N, l’énergie Ei de chaque évènement d’excitation lié à l’interaction dudit au moins un rayonnement ionisant avec ledit matériau actif,- compter le nombre d’évènements d’excitation N pour lesquels l’énergie Ei a été ainsi détectée,- déterminer l’énergie moyenne Em déposée dans ledit matériau actif par ces N évènements d’excitation,- obtenir la dose d’irradiation moyenne déposée dans le matériau actif dudit détecteur par ledit au moins un rayonnement ionisant pendant ledit intervalle de temps ∆T ou pour ledit nombre prédéterminé d’évènements d’excitation ∆N.
Patent FR-3098871-A1 (FR)
Title: Perfectionnement d’un dispositif d’assemblage de pièces en bois.
Inventor: PREZIOSA CHRISTIAN PAUL VICTOR
IPC: F16B12/12
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention a pour objet une amélioration des performances mécaniques d’un dispositif existant constitué d’un profil en U permettant la fixation d’un panneau bois ou dérivé du bois dans une rainure d’une pièce de bois massive par modification de la géométrie d’une partie de l’assemblage. Des dents dirigées vers l’intérieur et l’extérieur du profil assurent sa fixation respectivement au panneau bois et à la pièce de bois massive. Une meilleure cohésion à cette dernière est obtenue au moyen d’une double cambrure constituée de deux plis orientés en sens opposés appliquée aux dents extérieures et d’un fond de rainure de forme convexe. La double cambrure est nécessaire pour le passage du profil dans la rainure lors de l’assemblage sous presse, mais aussi pour contraindre les dents extérieures à s’étendre latéralement dans la pièce massive au contact du fond de la rainure convexe, ce qui a pour effet une plus grande résistance à l’arrachement du dispositif de fixation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3099752-A1 (FR)
Title: Moteur d’aeronef et aeronef equipe d’un tel moteur
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F01D5/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Titre : MOTEUR D’AERONEF ET AERONEF EQUIPE D’UN TEL MOTEUR Le moteur (2) d’aéronef (1) présente la forme générale d’un anneau, coaxial et extérieur au fuselage (10) de l’aéronef (1); et il comprend du côté du fuselage (10) une base (21) de laquelle font saillie vers l’extérieur des pales (30 ; 40), pour former un rotor annulaire (3 ; 4), monté mobile en rotation sous l’effet de moyens moteurs internes à aéronef (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103136-A1 (FR)
Title: Matériau composite présentant un renfort en nid d’abeilles
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B32B27/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Titre : Matériau composite présentant un renfort en nid d’abeilles L’invention concerne un matériau composite (1) obtenu par moulage, comprenant un renfort (3) et une matrice (2), le renfort (3) présentant, selon un axe A, une épaisseur, et comprenant une pluralités d’alvéoles (4) s’étendant en hauteur selon l’axe A, les alvéoles (4) étant réparties en :- des premières rangées (5) parallèles entre elles ;- des deuxièmes rangées (6) parallèles entre elles et intercalées entre les premières rangées (5), caractérisé en ce que les alvéoles (4) des deuxièmes rangées (6) présentent, sur une partie au moins, une hauteur inférieure à l’épaisseur du renfort (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103135-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un réservoir composite de fluide sous pression
Inventor: PAPIN PHILIPPE
IPC: F17C1/00
Filed: 2019-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d’un réservoir composite de fluide sous pression comprenant une étape de bobinage d’une première bande à base de résine polyoléfine pour former une première couche (2) du réservoir, une étape de dépôt, sur la première couche (2), d’une seconde couche (3) intermédiaire constituée d’un matériau ayant des propriétés de perméabilité variable en fonction de la température et notamment une perméabilité en dessous d’une température seuil déterminée et une non-perméabilité au-dessus de la température seuil, le procédé comprenant, une étape de bobinage, sur la seconde couche (3) intermédiaire, d’une seconde bande à base de résine pour former une troisième couche (4), caractérisé en ce que la bande formant la troisième couche (4) est à base d’une résine distincte de la résine de la première couche (2), et en ce que, lors de l’étape de dépôt de la seconde couche (3) intermédiaire et lors de l’étape de bobinage de la seconde bande, la seconde couche (3) intermédiaire est maintenue à une température supérieure à la température seuil, le procédé comprenant ensuite une étape de refroidissement de la seconde couche (3) intermédiaire à une température inférieure à la température seuil tandis que les première (2) et troisième (4) couches sont maintenues chacune à une température supérieure à la température de fusion de leur résine. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106453-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un dispositif d’entrainement à plusieurs machines électriques.
Inventor: RENOTTE ALEXIS
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-01-20
Abstract: Système de refroidissement d’un dispositif d’entrainement d’une hélice à plusieurs machines électriques Un aspect de l’invention concerne un système de refroidissement (11) pour un dispositif d’entrainement à plusieurs machines électriques (10), le système de refroidissement comprenant :                                    un circuit hydraulique (11H) d’un liquide de refroidissement comprenant :                         une partie de refroidissement dans une boîte d’engrenage (12) du dispositif d’entrainement pour la refroidir, et un échangeur thermique (112) air/liquide de refroidissement comprenant des parois de refroidissement formant des canaux de circulation du liquide de refroidissement pour son refroidissement,                                                         un circuit de refroidissement par air (11A) comprenant :                         une pluralité de ventilateurs (110), couplés en rotation avec la boîte d’engrenage (12),                          une partie de refroidissement entre les parois de refroidissement de l’échangeur thermique air/liquide, dans lequel l’air aspiré et propulsé par les ventilateurs circule en léchant les parois de refroidissement pour les refroidir.                                                                 Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106574-A1 (FR)
Title: Element de siège muni d'une structure en caisson
Inventor: YVON FLORENT
IPC: B64D25/04
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention porte sur un élément de siège (10) notamment pour un avion, comportant: - un premier panneau (11) contre lequel peut venir en appui un passager, - un deuxième panneau formé (12) positionné derrière le premier panneau (11), - ledit premier panneau (11) et ledit deuxième panneau (12) étant assemblés l'un avec l'autre, - ledit élément de siège (10) comportant une structure en caisson (13) s'étendant au moins suivant un bord de l'élément de siège (10), ladite structure en caisson (13) comportant au moins une portion (13.1, 13.2, 13.3, 13.4) ayant une structure creuse allongée de circonférence transversale fermée, ladite structure creuse étant délimitée par une partie du premier panneau (11) et une partie du deuxième panneau (12). Figure pou r abrégé : Figure 2