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Patent FR-2701087-A1 (FR)
Title: Procédé d'incinération de combustibles solides, notamment résidus urbains, à rejets solides et gazeux sensiblement neutres vis-à-vis de l'environnement.
Inventor: CLAUDE FINET
IPC: F23G7/06
Filed: 1993-02-04
Abstract: Les déchets urbains (21) sont séchés et mis en combustion dans un foyer (2) à grille mécanique (22), en régime réducteur, pour réduire la formation de NOx . Les mâchefers achèvent de se consumer dans un puits (32), à la base duquel est disposé un moyen tel qu'une torche à plasma (35), pour vitrifier les mâchefers. Les gaz de combustion sont brûlés en présence d'air secondaire dans un foyer (5) à lit fluidisé circulant. Les fumées sont débarrassées de la partie majeure des cendres volantes dans un filtre (61) avant de traverser une chaudière (7) où elles se refroidissent. Au-delà les fumées passent dans une zone d'épuration (8) en soi classique, avant d'être évacuées par une cheminée (10). On obtient ainsi de très faibles rejets nocifs tant dans les fumées que dans les mâchefers. Les cendres volantes, collectées en aval du lit fluidisé (5) sont recyclées avec les mâchefers pour être vitrifiées. Les métaux lourds volatilisés dans les foyers sont récupérés par la purge (83).
Patent FR-2702797-A1 (FR)
Title: Ladder comprising uprights formed by flat sections made of metal or composite material
Inventor: JEAN-PAUL HORTALA
IPC: E06C7/08
Filed: 1993-03-18
Abstract: The invention relates to a ladder comprising tubular rungs secured to two uprights formed by flat sections made of metal or composite material. This ladder is characterised in that the ends (3) of the rungs (2) are fitted with tubular sleeves (7) having a round section and which can be engaged in openings (6) of suitable section formed in the uprights (4), each of these sleeves (7) defining, after deformation, two peripheral beads (8, 9) which tightly grip an upright (4).
Patent FR-2690756-A1 (FR)
Title: Appareil de génération de signal sismique de fond de sondage.
Inventor: MILLER MARK A
IPC: G01V1/13
Filed: 1993-04-28
Abstract: L'invention concerne la prospection sismique. Un appareil de génération d'un signal sismique de fond de sondage comprend des moyens de commutation pour la sélection d'une charge explosive (26); des moyens (16) pour commander la circulation du courant vers un ensemble de charges explosives; un câble multiconducteur (12) pour faire circuler du courant vers le fond d'un sondage, les différents conducteurs de ce câble pouvant être associés par paires pour faire circuler du courant vers une charge explosive sélectionnée; un ensemble de charges explosives (26) connectées en série avec les moyens de commande de circulation de courant (16); et un boîtier de protection (14). Application à l'industrie pétrolière.
Patent FR-2704793-A1 (FR)
Title: Outil pneumatique.
Inventor: PIERRE-YVES ARGAUD
IPC: A61C1/18
Filed: 1993-05-06
Abstract: Outil pneumatique comprenant un élément moteur (A) comportant un corps (1) dans lequel est logé un moteur pneumatique (4), ledit corps comportant, à une extrémité, un porte-outil (B) présentant un élément tubulaire (32) avec, à son extrémité libre, une partie angulaire avec un organe (45) destiné à supporter un outil et relié par une liaison cinématique (37, 43) à un arbre (34) guidé dans l'élément tubulaire (32) et destiné à être entraîné par le rotor du moteur pneumatique (4), caractérisé en ce que le porte-outil et le corps sont indépendants et sont assemblés par un système à baïonnette, le moteur pneumatique comportant des moyens pour son accouplement avec l'arbre (34) du porte-outil (B), l'élément tubulaire (32) étant monté de manière à pouvoir pivoter sur son arbre et des moyens étant prévus pour le caler dans toutes positions angulaires convenables.
Patent FR-2706722-A1 (FR)
Inventor: RAYMOND GASS
IPC: H04L12/56
Filed: 1993-06-11
Abstract: Method and arrangement intended to allow transmission, via a link operated in cell mode between two telecommunication installation units, of information previously supplied to one of the two units via a link in narrow band circuit mode, when the two units are respectively managed in circuit mode. The arrangement for implementing the method according to the invention involves the implementation of at least two combined units (3) linked, on the one hand, together by a link for cell mode and, on the other hand, each linked to a unit and/or to terminals, supporting the circuit mode. Each combined unit includes a communication circuit (9 or 13) for its exchanges in each of the modes, as do the units with which it communicates in one of these modes, and a gateway circuit (14) putting the information modules transmitted by a time-division multiplex link in circuit mode into cell mode in the course of a frame and, conversely, recovery of the information modules contained in a received cell.
Patent FR-2694598-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un catalyseur pour réduire la quantité de particules ou leur diamètre ou les deux dans le gaz d'échappement d'un moteur Diesel.
Inventor: LOTHAR PUPPE
IPC: B01J29/16
Filed: 1993-08-06
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un catalyseur pour réduire la masse et/ou le diamètre de particules dans le gaz d'échappement d'un moteur Diesel. Le catalyseur utilisé est un catalyseur bifonctionnel qui contient un oxyde de métal de transition et une zéolite acide. Application: réduction de la pollution atmosphérique par les particules contenues dans le gaz d'échappement de moteurs Diesel, notamment de véhicules automobiles.
Patent FR-2710583-A1 (FR)
Title: Front axle assembly for a motor vehicle
Inventor: ARMAND FROUMAJOU
IPC: B60G7/00
Filed: 1993-09-29
Abstract: The present invention relates to a front axle assembly for a motor vehicle. The front axle assembly is characterised in that it comprises a crossmember (8) connected to the structure of the vehicle by its ends by means of two upper articulations (10) constituting a transverse axis of tilt for the crossmember (8) and, in the event of a frontal impact on the vehicle, allowing the crossmember (8) and front articulations (7) for the lower wishbones (6) connecting the two front wheels (1) to the structure of the vehicle to shift backwards. The invention finds an application in the automobile industry.
Patent FR-2710995-A1 (FR)
Title: Magnetic card reader device for access control
Inventor: CATHERINE MONTIER
IPC: G06K7/08
Filed: 1993-10-04
Abstract: This is a device (1) for reading a magnetic card (2) for access control, comprising a box (3) furnished with a slot (4) for inserting the card to be read, means (6) for magnetic reading of magnetic information stored on the card, means (10) for processing the said information, means (10, 13) for controlling opening and means (27) for displaying a light signal. The display means include a screen (28) of width substantially equal to that of the box, two sets of light-emitting diodes and means (10) for controlling the said display means configured so as to scroll predetermined messages.
Patent FR-2715015-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission et d'aiguillage de paquets dans un réseau optique.
Inventor: RENE AUFFRET
IPC: H04B10/572
Filed: 1994-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission et d'aiguillage de paquets dans un réseau optique dans lequel on réalise un multiplexage temporel synchrone, les paquets étant émis à une même vitesse, et le débit étant déterminé par le temps d'occupation de la ligne. La présente invention concerne également un dispositif de transmission et d'aiguillage de paquets dans un réseau optique.
Patent FR-2715365-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper pivot assembly for vehicle
Inventor: FRANCOIS JURAN
IPC: B60S1/38
Filed: 1994-01-24
Abstract: The assembly has an external element (1) with a U-shaped section, and an internal element (2) arranged inside it. These two elements are articulated about a pivot axis (17) which traverses through the openings (11 to 14) provided in the two elements. The pivot axis has a rigid form and has at least one end (33,34) that can be radially deformed. Before deformation the axis has an exterior section less than that of the openings formed in the two elements. After deformation it has an exterior section equal to that of the opening (13,14) formed in the exterior element which receives the end of the axis.
Patent WO-9503757-A1 (WO)
Title: Anneau prothetique pour chirurgie cardiaque
Inventor: SEGUIN JACQUES
IPC: A61B19/00
Filed: 1994-07-22
Abstract: Cet anneau (2) est du type comprenant un âme (4) engagée dans une gaine textile (5) constituant un moyen de suture, l'âme (4) comprenant au moins une portion relativement rigide (4a) et une portion relativement flexible (4b) par rapport à celle-ci. Selon l'invention, la section transversale de l'âme (4) varie au long de la circonférence de l'anneau (2) c'est-à-dire diminue en direction de sa portion (4b) devant être plus flexible, afin de conférer à l'anneau la flexibilité adéquate pour ne pas contrarier le mouvement de la paroi cardiaque.
Patent WO-9514925-A1 (WO)
Title: Procede et installation pour la surveillance des milieux aqueux par des animaux aquatiques electrogenes
Inventor: FLORION ANDRE
IPC: G01N33/18
Filed: 1994-11-18
Abstract: La demande concerne un procédé pour la surveillance biologique en temps réel de paramètres physico-chimiques des milieux aqueux utilisant des signaux électriques émis par des animaux-tests aquatiques électrogènes caractérisé en ce qu'il utilise les signaux émis par au moins un animal-test aquatique appartenant à l'ensemble (ondulatoire haute fréquence, pulsatoire régulier). La demande concerne également une installation pour la mise en ÷uvre du procédé. Application: surveillance des eaux de surface et des milieux aqueux en général.
Patent FR-2715968-A1 (FR)
Title: Separating platform, fitting between blades on rotor
Inventor: MICHEL MOREL
IPC: F01D25/00
Filed: 1994-02-10
Abstract: The rotor is of the type, which is formed as a disk (3), with a peripheral groove (4), designed to carry and securely attach the roots of the series of blades (2). The blades are separated around the circumference of the disk by a series of platform infills (1), which are formed to fill in the area between the blades, with a guide plate (7). The platforms are held in place by ridges (10), formed on the outside of the legs (9), which extend below the guide plate into the blade root groove. The ridges fit into a complementary groove (11), which is formed in the side of the blade root groove. The platforms are made from shape memory material, in such a way that at a temperature, which is different from the operating temperature of the rotor, the guide plates are curved and the locating ridges are separated from their mating grooves.
Patent FR-2718403-A1 (FR)
Title: Tableau de bord de véhicules, notamment de véhicules automobiles comportant des moyens d'éclairage perfectionnés.
Inventor: PASCAL GUIRAUTON
IPC: B60Q3/04
Filed: 1994-04-11
Abstract: La présente invention concerne un tableau de bord pour véhicules, notamment pour véhicules automobiles comprenant: un boîtier (120), une vitre (150) placée en avant du boîtier (120), une pièce d'habillage (130) insérée entre la vitre (150) et la face avant du boîtier (120), au moins un module indicateur (180), et au moins une paroi (140) généralement perpendiculaire à une jupe (122) périphérique du boîtier et qui sert de support au module indicateur (180), caractérisé par le fait que: il est prévu des fenètres (148) dans au moins une zone de liaison entre la paroi support (140) et la jupe périphérique (122) du boîtier (120) ou de la pièce d'habillage (130), le boîtier (120) loge au moins une source lumineuse (170), et le boîtier (120) ou la pièce d'habillage (130) possède, en regard desdites fenêtres (148), des structures optiquement réflectrices/diffusantes (126) aptes à renvoyer vers la face avant (143) de la paroi support (140) et, ou vers des appareils indicateurs (180) la lumière reçue des sources lumineuses (170), par l'intermédiaire des fenêtres (148).
Patent FR-2704688-A1 (FR)
Title: Circuit d'anode à haute impédance pour un magnétron synchronisé par injection.
Inventor: WALKER CHRISTOPHER M
IPC: H01J25/587
Filed: 1994-04-28
Abstract: L'invention concerne les magnétrons. Un circuit d'anode conforme à l'invention comporte des premières et secondes ailettes interdigitées (24) disposées de façon radiale et respectivement interconnectées par des première et seconde brides (42, 44). Les brides sont disposées d'un même côté des ailettes et elles ont une section droite de forme générale rectangulaire. Chaque ailette a une forme générale en T avec une partie large, à capacité élevée, et une partie étroite, à inductance élevée, dans le but de donner une impédance élevée au circuit. Application aux systèmes de radar.
Patent FR-2712061-A1 (FR)
Title: Vanne pouvant être actionnée de façon électromagnétique, en particulier pour une installation hydraulique de freinage.
Inventor: HELMUT STAIB
IPC: B60T8/36
Filed: 1994-10-19
Abstract: a) L'invention concerne une vanne pouvant être actionnée de façon électromagnétique, en particulier pour une installation hydraulique de freinage. b) Vanne pouvant être actionnée de façon électromagnétique caractérisée en ce que la douille de guidage (19) a une moulure (36) qui en fait tout le tour et qui est dirigée radialement vers l'extérieur, moulure qui est reçue essentiellement par engagement positif à l'intérieur d'une zone (35), qui est associée de façon concentrique à l'ouverture (34) et présentant un plus grand diamètre que cette ouverture (34).
Patent FR-2711947-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour préparer un signal d'accélération transversale.
Inventor: MICHAEL WAGNER
IPC: G01P15/00
Filed: 1994-11-04
Abstract: Procédé pour préparer un signal d'accélération transversale pour le pilotage d'un système de train de roulement réglable, comprenant les opérations consistant à mesurer la vitesse de déplacement pour un signal de vitesse, à détecter la direction pour un signal d'angle de direction, avec un algorithme pour piloter le système de train de roulement, caractérisé en ce que l'on détermine à partir des valeurs de départ du signal de vitesse et du signal d'angle de direction un signal d'accélération transversale directement exploitable au moyen d'une courbe caractéristique ou d'un réseau de courbes caractéristiques à l'intérieur d'une mémoire, représentée par un certain nombre de termes de valeurs d'appui, et les signaux d'accélération transversale présentant un terme d'entrée qui est situé entre deux termes d'appui étant déterminés par interpolation.
Patent FR-2729821-A1 (FR)
Title: Procedure for the pre-fabrication of trammel nets
IPC: A01K75/00
Filed: 1995-01-27
Abstract: The pre-fabrication by assemblies of interior and exterior fishing nets to the mounting line produces nets, known as trammel nets. The assembly of the nets to the mounting line is achieved by means of loops, which are formed by means of ties, crimping, or any other recognised procedure. The use of these loops allows the subsequent assembly of the three nets to form the trammel, to be easily carried out and in addition, it conserves the independent mounting of the internal net with respect to the external nets. The meshes of the nets, being threaded onto the mounting line independently, are not fixed relative to each other.
Patent FR-2749100-A1 (FR)
Title: Service history display panel for motor vehicle
IPC: B60R13/10
Filed: 1995-02-07
Abstract: The display panel has coded rollers marked 0 to 9 which are mounted on a common axle so that the display can show a mileage up to 99999. The display can be altered using thumbwheels which actuate cylinders to change the settings. Each coded roller can be controlled independently so that moving one does not alter the setting of the adjacent roller. The display can be covered by a transparent panel inside a semi-sealed compartment. the thumbwheels can be spring biasses to prevent turning he mileage backwardly.
Patent FR-2730301-A1 (FR)
Inventor: BRIERE MICHEL PIERRE DE LA
IPC: F41H1/02
Filed: 1995-02-06
Abstract: Body armour having permanent positive buoyancy and consisting of two front (1) and back covers and a pelvis protector (3), which three elements contain, from the outside in, a flexible bullet-proof layer made of ultra-high molecular weight unidirectional polyethylene, and an injury-preventing foam layer. Furthermore, the front and back comprise, on the side proximal to the wearer's body, a buoyancy member made of flexible foam, and a detachable foam buoyancy collar for keeping the wearer's head out of the water. Said body armour may be used in the industrial field of manufacturing protective equipment for members of armed response teams such as military or civilian anti-terrorist hit squads and the like, and particularly marine commandos and troops deployed in marine environments.
Patent FR-2731695-A1 (FR)
Title: Machine de moulage de produits en verre par centrifugation
Inventor: LAVALLEE LUCIEN
IPC: C03B19/04
Filed: 1995-03-16
Abstract: Cette machine (1) est du type comprenant une pluralité d'unités de moulage (16) montées sur un carrousel (15), chaque unité (16) comprenant un moule rotatif (17) entraîné par un moteur (21). Selon l'invention, chacun des moteurs (21) est monté fixe sur le châssis (3) de la machine (1), et l'arbre (6) de rotation du carrousel (15) comporte un nombre de fourreaux tubulaires concentriques (25) égal au nombre d'unités de moulage (16), chacun de ces fourreaux (25) étant coaxial à l'arbre (6) du carrousel (15) et pouvant tourner par rapport à cet arbre (6) et par rapport aux autres fourreaux (25); les fourreaux (25) ont des longueurs qui décroissent en direction de l'extérieur de l'arbre (6), de manière à ce que leurs extrémités soient étagées, l'extrémité inférieure d'un fourreau (25) étant couplée à l'arbre de l'un des moteurs (21) tandis que l'extrémité supérieure d'un fourreau (25) est couplée à un arbre (18) solidaire en rotation de l'un des moules (17), et coaxial à ce moule (17).
Patent FR-2732887-A1 (FR)
Title: Connector for lengthwise and transverse spinal support rods
Inventor: GAU MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 1995-04-12
Abstract: The connector comprises a body (20) with jaws (23, 24) which are open at the bottom to engage with a lengthwise rod (10, 11) and having a transverse aperture (22) for a transverse rod (40), and incorporates locking elements (51, 52) for the two rods. The jaws are made up of fixed (24) and moving (23) components, and the locking elements comprise a threaded member (51) which is connected to the moving jaw component and passes through the body of the connector to receive a nut (52). The rotation of the nut causes the moving jaw to move relative to the fixed one when locking or releasing the rod, sliding along an inclined surface (25). The connector body has a slot (26) in it with a central hole (22) to receive a transverse rod, the slot enabling the parts of the body above and below it to be pulled together when the nut is tightened to clamp the transverse rod (40).
Patent FR-2734255-A1 (FR)
Title: Tool for removing lid whose edge is turned over rim of container and needs to be prised off
Inventor: RAMOND GABRIEL
IPC: B67B7/20
Filed: 1995-05-18
Abstract: The tool consists of a holder (16) extended to form a blade which can be inserted between the lid and container and rotated to prise the lid off. This can be achieved, if necessary, with the aid of a rod such as a pencil inserted through an aperture (17) in the holder. The tool blade has a notch (13) close to its edge for gripping the lower edge of the lid, and a rounded surface on its opposite side. The blade can be made with its two lateral edges curved slightly upwards to give it a concave upper surface.
Patent FR-2735509-A1 (FR)
Title: Waste collector for rivers
IPC: E02B15/04
Filed: 1995-06-15
Abstract: The waste collector has an elongate deflector (8) which floats on the surface of the water and extends obliquely w.r.t. the direction of water flow. The deflector can be a rigid ramp formed of zig-zag sections. Alternatively, there can be a series of ramps (120) which are rectilinear, mutually spaced and positioned in parallel as in the treads of stairs. Each ramp can overlap the adjacent upstream ramp by about half of the length of the latter.
Patent FR-2736031-A1 (FR)
Title: Bicycle frame esp. all terrain bicycle
Inventor: HUMBERT PIERRE
IPC: B62K19/28
Filed: 1995-06-29
Abstract: The bicycle frame connects the front wheel pivot to the rear axle and supports the pedal gear and a saddle. The frame is formed from three metal elements (11,12,13). These comprise left (11) and right (12), elements each having a C transverse section, and a third V-shaped element (13) connected to the rear part of the left and right elements to form a passage for the rear wheel. Each element is pressed from a sheet metal blank formed by an assembly of elementary metal blanks (11a..11e,12a..12e,13a..13e), joined end to end, and having different mechanical properties as a function of their position in the frame. The elementary parts subject to the strongest mechanical forces (11b,11c,11d,11e,12b,12c,12d,12e,13b,13c) have a mechanical strength greater than those of the other portions (11a,12a,13a) and have a greater thickness.
Patent FR-2737695-A1 (FR)
Title: Wheelbarrow with suspended wheel - comprises chassis formed by two arms, with handles, support legs and load compartment, wheel on axle carried by support cradle connected to chassis front, with suspension spring between chassis and wheel
Inventor: RICHARD PATRICK
IPC: B62B1/18
Filed: 1995-08-09
Abstract: The wheelbarrow comprises a chassis (1), formed from two arms (5) ended by handles (2), support legs (3) and a load compartment (4). The wheel (7) is mounted on an axle (8) carried by a support guide cradle (9) connected under the chassis front. The cradle takes the wheel in a pulled down position and allows it to effect only a vertical clearance movement in the wheelbarrow median plane, but fixed in the longitudinal direction. The cradle is formed from two symmetrical parts each having two arms connected by a pivot. One of the arms is fixed to the corresponding chassis branch. The other arm carries the wheel. The cradle positions the wheel axle when the wheelbarrow is loaded in the normal position of a wheel axle relative to the load compartment and the handles. A suspension spring(10) is provided between the chassis and the wheel.
Patent FR-2725248-A1 (FR)
Title: Roue de pompe centrifuge pour fluides souilles
Inventor: HAAG CHRISTIAN
IPC: F04D29/22
Filed: 1995-09-08
Abstract: L'invention se rapporte à une roue (2) de pompe centrifuge qui est destinée à véhiculer des fluides souillés et qui est équipée sur son disque (3) de recouvrement situé côté refoulement d'éléments de transport, par exemple d'aubes (4) dorsales ou de rainures (8). Au contraire de la disposition symétrique jusqu'ici courante d'aubes dorsales ou de rainures de transport, les éléments (4, 8) de transport sont prévus dans la roue (2) suivant l'invention dissymétriquement, de manière limitée à un secteur (9) du disque (3) de recouvrement. Il est ainsi produit un courant transversal qui tourne avec la roue (2) et qui évacue en direction des éléments (4, 8) de transport les matières solides qui ont pénétré dans la zone (5) latérale de la roue.