baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063048-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/70
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant :         - un boîtier (3) ;         - une carte à circuit imprimé (5) logée dans le boîtier (3) et comportant une première face (5A) et une seconde face (5B) ;         - une source lumineuse (7) disposée sur ladite première face (5A) de la carte à circuit imprimé (5) ;         - un module de pilotage (9) de la source lumineuse (7) ;         - un dissipateur thermique (13), ledit dissipateur thermique (13) étant en contact avec ladite seconde face (5B) de la carte à circuit imprimé (5) opposée à ladite première face (5A) de ladite carte à circuit imprimé (5) portant ladite source lumineuse (7).
Patent FR-3063164-A1 (FR)
Title: Disque de support d'enregistrement connecte
Inventor: DE MAGNIENVILLE SYLVIN
IPC: G11B23/00
Filed: 2017-02-22
Abstract: Disque (10) de support d'enregistrement qui présente au moins une première face (12) comportant au moins une couche de lecture (14) et au moins une première étiquette (22), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de radio-identification (32), le dispositif de radio-identification (32) comprenant au moins une puce électronique (34) sans contact qui est associée à une antenne (36), l'antenne (36) étant imprimée directement sur une face (26) de l'étiquette (22).
Patent FR-3065796-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique mis en œuvre dans un circuit de regulation thermique d'un pack-batterie de vehicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/613
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un véhicule automobile comprenant : - un circuit de climatisation dans lequel circule un fluide réfrigérant, - un circuit de régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique, comprenant un échangeur thermique (1) disposé en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique, ledit échangeur thermique (1) comprenant un faisceau de tubes (40) de circulation d'un fluide caloporteur apte à échanger thermiquement avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique, les extrémités des tubes (40) pénétrant dans un collecteur d'admission (2) du fluide caloporteur et un collecteur d'évacuation (3) du fluide caloporteur respectivement. Selon l'invention, au moins un desdits collecteurs (2, 3) de l'échangeur thermique (1) comprend : - une première chambre (26) dans laquelle s'étend au moins un passage (23) de circulation du fluide caloporteur du circuit de régulation thermique et au moins un conduit (220, 221) de circulation du fluide réfrigérant du circuit de climatisation, de sorte à ce que le fluide caloporteur circulant dans ledit au moins un passage (23) échange thermiquement avec le fluide réfrigérant circulant dans ledit au moins un conduit (220, 221), et - une deuxième chambre (25) de circulation du fluide caloporteur communiquant avec ledit au moins un passage (23) de la première chambre (26) et ledit faisceau de tubes (40) dudit échangeur thermique (1).
Patent FR-3067228-A1 (FR)
Title: Pot pour produit cosmetique
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention porte sur pot pour produit cosmétique comportant une base (2) surmontée d un col sensiblement cylindrique définissant une ouverture et un couvercle équipé d un joint d étanchéité (6) ayant une surface supérieure et une surface inférieure. Le col du pot possède un buvant (203) ayant une périphérie intérieure comportant un épaulement (204) qui forme une surface concave. Le joint d étanchéité (6) comporte sur sa surface inférieure une lèvre (603) flexible annulaire présentant sur une paroi périphérique externe une forme convexe qui vient, lorsque le couvercle est serré sur la base (2), épouser ladite surface concave sur au moins une portion de la hauteur de l épaulement (204) et se presser de manière étanche contre ledit buvant (203) sur toute sa périphérie intérieure de sorte à garantir une fermeture étanche du pot. La flexibilité du joint d étanchéité (6) ainsi que la forme de sa lèvre (603), complémentaire avec celle du buvant (203), lui permettent de se déformer de manière à pouvoir compenser les dispersions dimensionnelles de fabrication et assurer une bonne étanchéité.
Patent FR-3067514-A1 (FR)
Title: Liaison electrique comprenant un dispositif de protection electrique - test d'integrite
Inventor: OMS PATRICK
IPC: G01R31/58
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne une liaison électrique adaptée à relier une source d énergie haute tension à courant continu à un équipement utilisateur (250), la liaison électrique comprenant un conducteur électrique (240) entouré d une enveloppe isolante, la liaison électrique comprenant un dispositif de protection (200) électrique comprenant : - une gaine conductrice (280) arrangée autour de l enveloppe isolante, - un coupe-circuit (210) arrangé sur le conducteur électrique (240) et configuré pour couper un courant transitant via ledit conducteur, le dispositif de protection (200) comprenant en outre : - un module de polarisation (245) configuré pour polariser en tension la gaine conductrice (280) avec une tension continue (V_test_PSS), dite tension de test ; - un dispositif de limitation (250a) de la tension de polarisation de la gaine conductrice ayant une tension de limitation (Vlim) inférieure à la tension de test (V_test_PSS) ; - un module de détection (220) connecté à la gaine conductrice (280) et configuré pour détecter une limitation ou non de la tension de polarisation de la gaine conductrice par le dispositif de limitation (250a) et pour commander le coupe-circuit (210) en fonction de la détection.
Patent FR-3067397-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur dote d'un dispositif de depollution performant
Inventor: ENE MARIUS DANIEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention se rapporte à un groupe motopropulseur (1) d un véhicule comprenant un moteur à combustion interne et un circuit d échappement (2) des gaz en provenance dudit moteur, ledit circuit comportant une turbine (4) et un catalyseur (5) positionné en aval de ladite turbine (4). La principale caractéristique d un groupe motopropulseur selon l invention est qu il comprend un circuit de dérivation (7) prenant naissance en aval du catalyseur (5) et débouchant dans le circuit d échappement (2) en amont de la turbine (4), le circuit de dérivation (7) comprenant un compresseur (9) et un réservoir (10) positionné en aval dudit compresseur (9), ledit circuit de dérivation (7) étant destiné à prélever des gaz d échappement lors de phases de fonctionnement à chaud du moteur et à réintroduire lesdits gaz comprimés en amont de la turbine (4) lors de phases de fonctionnement à froid du moteur.
Patent FR-3069943-A1 (FR)
Title: Acces mains libres pour vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un système d'accès mains libres pour véhicule automobile (2), comportant au moins une balise (1) embarquée sur le véhicule automobile (2) et apte à communiquer avec un module (4) identifiant électronique portatif d'un utilisateur selon un canal de communication radiofréquence pour déterminer une localisation du module (4) identifiant électronique portatif par rapport au véhicule automobile (2) et autoriser ou non une fonctionnalité relative à l'accès et/ou au démarrage du véhicule automobile en fonction de ladite localisation par rapport à une zone d'autorisation (3) sensiblement centrée autour du véhicule automobile (2). Selon l'invention, ladite au moins une balise (1) comporte une antenne de communication avec un diagramme de rayonnement (10) directif.
Patent FR-3071691-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'itineraire, procede et dispositif de navigation, et terminal l'utilisant
Inventor: BRUN ARNAUD
IPC: H04W88/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d'itinéraire, un procédé et un dispositif de navigation, et un terminal l'utilisant. Un objet de l'invention est un procédé de détermination d'un itinéraire mis en œuvre sur commande d'un dispositif de navigation d'un terminal d'un utilisateur comportant une gestion de la détermination d'un itinéraire, en fonction d'au moins une contrainte relative à un réseau de communication, d'un chemin entre une position de départ et une position d'arrivée en utilisant une carte géographique comportant des parcours prédéfinis. Ainsi, lorsque l'utilisateur suivra l'itinéraire recommandé, tous services utilisant ce réseau de communication seront et resteront disponibles et utilisables par l'utilisateur sur la totalité de l'itinéraire.
Patent FR-3073473-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant: un dispositif de recouvrement général dudit compartiment ; au moins un volet (3) articulé par rapport audit dispositif selon un axe de rotation (4) transversal ; un premier moyen ressort (5a) de rappel dudit volet vers sa position horizontale ; deux butées réciproques (6b,6a) respectivement montées sur ledit volet et sur ledit dispositif de manière à empêcher une rotation additionnelle dudit volet vers le haut, l'une desdites butées est montée fixe (6a), l'autre desdites butées étant montée de manière mobile (6b) pour pouvoir se déplacer réversiblement : d'une position active, dans laquelle elle est maintenue par un deuxième moyen ressort (5b) pour empêcher ladite rotation additionnelle, à une position désactivée où elle s'escamote, à l'encontre dudit deuxième moyen ressort, pour permettre ladite rotation additionnelle quand un effort seuil est appliqué vers le haut sur ledit volet quand il est en position horizontale.
Patent FR-3074002-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la configuration a distance d'une carte euicc et systeme mettant en œuvre un tel procede
Inventor: LARIGNON GUILLAUME
IPC: H04W48/04
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un terminal (1) équipé d'une carte (10) eUICC dont un profil (11) de provision est incomplet, autrement dit une ou plusieurs données (111) manquantes indispensables à l'établissement d'une communication entre le terminal (1) et un réseau (21) d'accès d'un premier système (2) de communication sans fil ne sont pas définies par défaut dans le profil (11) de provision. Pour pouvoir configurer à distance la carte (10) eUICC à l'aide du profil (11) de provision, une communication préalable est établie entre le terminal (1) et un réseau d'accès d'un deuxième système (3) de communication sans fil afin de transmettre les données (111) manquantes pour compléter le profil (11) de provision.
Patent FR-3075105-A1 (FR)
Title: Coupelle d'amortisseur a zone d'encastrement partiellement decouplee
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B60G15/02
Filed: 2017-12-20
Abstract: Une coupelle (1) en tôle emboutie formant appui creux pour jambe de force (100) d'amortisseur comprend :
 -Une tétine (4),
 - une ligne de pliage (6) de la coupelle, formant frontière entre un fond d'appui (2) de la coupelle et des bords (3) de la coupelle,
 -Une face supérieure (7)
 -au moins un bord (3), le ou les bords (3) de coupelle formant une portion sensiblement cylindrique ou conique autour d'un axe vertical (Z),,
 - au moins une portion d'encastrement (8, 9),
 La face supérieure (7) de coupelle comprend en particulier:
 *une portion de jupe (11),
 * une portion de liaison (16) sensiblement horizontale, reliant la portion de jupe (11) et la portion d'encastrement (8, 9).
 La face supérieure (7) de la coupelle est traversée d'une ligne d'inflexion (20), de manière à découpler au moins partiellement en déformation la portion de jupe et la tétine, d'avec ladite au moins une portion d'encastrement (8,9).
Patent FR-3067050-A1 (FR)
Title: Panneau decoratif resistant au feu
Inventor: DENAVIT PHILIPPE
IPC: E04B1/94
Filed: 2017-06-01
Abstract: Selon un premier de ses aspects, l'invention concerne un panneau (1) décoratif résistant au feu pour un aménagement intérieur. Ce panneau (1) décoratif comporte une âme centrale (10) présentant une face recto (101) revêtue d'un premier placage (11) de bois. L'âme centrale (10) et le premier placage (1 1) de bois sont solidaires l'un avec l'autre. Selon l'invention, l'âme centrale (1 0) est constituée d'un matériau plein incombustible. Selon un deuxième de ses aspects, l'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau (1) décoratif résistant au feu décrit ci-dessus. Selon un troisième de ses aspects, l'invention concerne une utilisation du panneau (1) décoratif résistant au feu décrit ci-dessus pour l'un au moins des agencements intérieurs suivants : (a) cloison ; (b) paroi ; (c) porte ; (d) mobilier intérieur ; (e) mur ; (f) plafond.
Patent FR-3070703-A1 (FR)
Title: Construction d’une piscine possedant un interieur lisse a partir de la reconversion de containers maritime en un bac autoportant et etanche suivi de l’installation d’un revetement immerge resistant a
Inventor: NELSON OLIVIER
IPC: E04H4/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la construction de piscine à partir d'assemblage de containers maritime. En particulier, il s'agit d'apporter une solution pour la fabrication de bassins pour lesquels l'eau est contenue directement dans le volume reconstitué de containers [1] mais pour lesquels le rendu final possède un intérieur lisse [4] similaire aux ouvrages en maçonnerie, en béton coulé, en panneaux modulaires, en madrier de bois ou en monocoque. Ainsi, la solidité et l'imperméabilité d'une structure en container qui rendent la conversion de ces derniers particulièrement rapide et économique pour la construction d'une piscine sont véritablement exploités sans que la construction d'une structure interne à cette partie métallique, telle que des coques en fibre de verre ou un gel Époxy ne soient pas nécessaire. L'invention apporte ainsi une solution qui peut être utilisé pour la création de piscine exploitant tous les avantages en matière de rapidité d'exécution, de solidité, d'imperméabilité et d'attrait économique de la solution container en offrant une nouvelle alternative aux deux options principales de conserver le rendu esthétique ondulé [2] ou alors une perte significative d'intérêt de cette solution container lorsque le choix d'une structure intérieure rigide type gel coat est choisie.
Patent FR-3081275-A1 (FR)
Title: Dispositif video d'affichage publicitaire
Inventor: CAZIN JACQUES
IPC: H04N21/458
Filed: 2018-05-18
Abstract: Dispositif comprenant un vidéogramme et un lecteur vidéo pour la lecture séquentielle du vidéogramme, dans lequel le vidéogramme comprend, en séquence, une première publicité vidéo (1) suivie d'un contenu vidéo (2), comprenant une commande vidéo, insérée dans la première publicité vidéo, pour dérouter le lecteur vidéo, vers une seconde publicité vidéo, incluse dans le vidéogramme, dont la durée de lecture séquentielle par le lecteur vidéo est strictement inférieure à la durée de lecture séquentielle par le lecteur vidéo de la partie de la première publicité vidéo s'étendant dans le vidéogramme entre la commande vidéo et le contenu vidéo.
Patent FR-3077765-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'equipement de vehicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-02-14
Abstract: Le panneau d'équipement comporte une âme alvéolaire (16) intercalée entre des première (12) et seconde (14) peaux. Le procédé comporte : l'assemblage de la première peau (12) avec l'âme alvéolaire (16), l'âme alvéolaire (16) étant agencée de sorte que ses alvéoles s'étendent perpendiculairement à la première peau (12) ; le remplissage d'une zone périphérique de l'âme alvéolaire (16) avec une résine ; l'assemblage de la seconde peau (14) avec l'âme alvéolaire (16) ; la polymérisation de la résine, solidarisant ainsi l'âme alvéolaire (16) avec la première (12) et la seconde (14) peaux; l'usinage d'un contour (26) du panneau (10), le contour (26) étant défini dans un plan parallèle aux première (12) et/ou seconde (14) peaux, et usiné dans la zone périphérique; et l'assemblage d'une peau latérale sur un chant (28) du panneau (10) au contour (26) usiné.
Patent FR-3081532-A1 (FR)
Title: Canalisation comportant une extremite ouverte comportant une surface de butee oblique
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L41/02
Filed: 2018-05-25
Abstract: Un circuit de fluide (CF) comportant au moins un premier corps tubulaire creux (T1), au moins un raccord de connexion (4), la première extrémité ouverte (11) du premier corps tubulaire creux (T1) étant connectée à la première extrémité ouverte (41) du raccord de connexion (4) de manière étanche selon un premier axe d'emboitement (X1), une desdites premières extrémités ouvertes (11, 41) étant une extrémité de type mâle, l'autre desdites premières extrémités ouvertes (11, 41) étant de type femelle de manière à permettre un emboitement longitudinal selon le premier axe d'emboitement (X1), chaque première extrémité ouverte (11, 41) comporte une surface de butée longitudinale (13, 43) entrant en contact dans un plan d'interface qui est incliné d'un premier angle de butée (Θ1) par rapport au plan orthogonal au premier axe d'emboitement (X1) de manière à permettre un détrompage angulaire.
Patent FR-3083908-A1 (FR)
Title: Capteur a emission radioelectrique pour roue de vehicule, comportant un circuit adaptateur d'impedance d'antenne a deux modes
Inventor: KESSLER SEBASTIEN
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: Capteur (6) à émission radioélectrique pour roue de véhicule, adapté à mesurer au moins une grandeur physique et à émettre un signal radioélectrique représentatif de cette grandeur physique mesurée, le capteur comportant un circuit (7) de mesure et d'émission, un circuit adaptateur (8) d'impédance d'antenne, et un circuit d'antenne (9), le capteur comportant un commutateur de sensibilité (20) commandé par le circuit de mesure et d'émission et adapté à commuter le circuit adaptateur d'impédance d'antenne selon deux modes : • un mode dynamique dans lequel le capteur émet ledit signal radioélectrique représentatif de la grandeur physique mesurée, ce signal comportant des trames de données émises selon une première bande passante et un premier facteur de qualité ; et • un mode statique dans lequel le capteur émet un signal radioélectrique selon une deuxième bande passante inférieure ou égale à la première bande passante, et selon un deuxième facteur de qualité plus élevé que le premier facteur de qualité.
Patent FR-3067146-A1 (FR)
Title: Procede pour la gestion du stock d'un kit de securite et/ou de sante, et un kit de securite et/ou de sante
Inventor: DEJONGHE Axel
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la gestion du stock d'un kit de sécurité et/ou de santé (1), lequel kit (1) comprend une boîte (2), et laquelle boîte (2) comprend des modules (5a-h). Selon le procédé, la présence ou l'absence des modules cités (5a-h) est vérifiée sur la base des informations d'étiquette, reçues sans fil par un système informatique, d'une ou plusieurs étiquettes lisibles à distance (4a-h) prévues sur et/ou dans la boîte citée (2), où une distinction est faite entre modules présents et modules absents, autrement dit manquants, des instructions exécutables par un ordinateur au sujet de la présence ou de l'absence des modules (5a-h) sont envoyées et le kit cité (1) est réapprovisionné en modules manquants.         En outre, la présente invention concerne un kit de sécurité et/ou de santé (1) et une utilisation d'un procédé selon la présente invention pour la gestion du stock d'un kit de sécurité et/ou de santé (1) selon la présente invention.
Patent FR-3089788-A1 (FR)
Title: Souche de levure Saccharomyces cerevisiae pour le traitement et/ou la prévention de candidoses oropharyngées
Inventor: BALLET NATHALIE
IPC: A61P31/10
Filed: 2018-12-17
Abstract: Souche de Levure Saccharomyces Cerevisiae pour le Traitement et/ou la Prévention de Candidoses Oropharyngées La présente invention concerne la souche de levure Saccharomyces cerevisiae numéro CNCM I-3856 pour le traitement et/ou la prévention d’infections oropharyngées par Candida. Cette souche a en effet montré une forte capacité à réduire la charge fongique dans la cavité buccale, et à empêcher la propagation de l’infection par Candida à l’œsophage, l’estomac et l’intestin grêle.
Patent FR-3090502-A1 (FR)
Title: Vitrage à joint profilé encapsulé comportant une pièce rapportée fixée au moyen d'un crochet
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B60J1/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) comportant une face intérieure (21), une face extérieure (22) et un chant (23) situé entre ces deux faces et présentant au moins deux bords (24, 26) non parallèles et un coin (25) situé entre ces deux bords, au moins une portion de joint profilé (3) située le long desdits bords (24, 26) et du coin (25), au contact d’une partie de ladite face extérieure (22) et au moins une pièce rapportée (4) telle qu’un enjoliveur, située le long desdits bords (24, 26) et du coin (25) et plus à l’extérieur que ladite portion de joint profilé (3), caractérisé en ce que ladite pièce rapportée (4) comporte dans l’environnement dudit coin (25) et sous une face intérieure (41) un crochet (5) présentant un tronc (52) s’étendant vers l’intérieur et une branche (53) s’étendant à partir dudit tronc (53) soit en direction centripète, soit en direction centrifuge, ladite portion de joint profilé (3) comportant une ouverture (33) traversante aménagée dans l’environnement dudit coin (25) pour le passage de ladite branche (53). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090358-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique insaturé et composition les comprenant
Inventor: SABELLE STÉPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel hétérocyclique insaturé et composition les comprenant La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, de préférence humaines, telles que les cheveux mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs et b) un ou plusieurs sels hétérocycliques particuliers, une composition comprenant les ingrédients a) et b) et un kit comprenant a) et b)
Patent FR-3092620-A1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant des ouvertures de ventilation d’un flux d’air chaud de dégivrage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-02-08
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air s’étendant de manière circonférentielle autour de l’axe X et comportant une paroi intérieure (21) tournée vers l’axe X pour guider un flux d’air intérieur INT et une paroi extérieure (22), qui est opposée à la paroi intérieure (21), pour guider un flux d’air extérieur EXT, les parois (21, 22) étant reliées par un bord d’attaque (23) et une cloison interne (25) de manière à délimiter une cavité annulaire (24), l’entrée d’air comportant des moyens d’injection d’au moins un flux d’air chaud FAC dans la cavité intérieure (24) et au moins une ouverture de ventilation (3) formée dans la paroi extérieure (22) pour permettre l’échappement du flux d’air chaud FAC après chauffage de la cavité intérieure (24), l’entrée d’air comportant au moins un organe de perturbation (4) du flux d’air extérieur EXT, positionné en amont de l’ouverture de ventilation (3), qui s’étend en saillie vers l’extérieur depuis la paroi extérieure (22). Figure de l’abrégé : Figure 5