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Patent FR-3064407-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin equipe d'un treuil de deploiement d'une antenne filaire
Inventor: DURUISSEAU FRANCK
IPC: H01Q1/34
Filed: 2017-03-27
Abstract: Cet engin sous-marin équipé d'un treuil de déploiement d'une antenne filaire de réception large bande (20), le treuil étant équipé d'un collecteur tournant à technologie radiofréquence, de raccordement de l'antenne au reste de l'engin sous-marin, est caractérisé en ce que l'antenne est une antenne à technologie à fibre optique dont l'extrémité associée au treuil comporte des moyens (25) d'interfaçage au connecteur tournant à technologie radiofréquence de ce treuil, comprenant des moyens (26) formant convertisseur du signal issu de la fibre optique (24) en un signal radiofréquence, dont la sortie est raccordée à travers des moyens formant câble coaxial (29) au collecteur tournant à technologie radiofréquence du treuil.
Patent FR-3065441-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une structure primaire de mat d'accrochage fixee a un caisson de voilure a l'aide d'une liaison boulonnee
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-04-19
Abstract: Afin d'amener la structure primaire d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef au plus près d'un caisson de voilure, l'invention prévoit : - une aile d'aéronef (2) comprenant un caisson de voilure (14) en partie réalisé à l'aide d'un longeron avant (16) et d'un longeron intermédiaire ; - un mât d'accrochage comprenant une structure primaire en forme de caisson (28) présentant des nervures transversales de renfort (36, 36a, 36b) ; et - des moyens de fixation de la structure primaire (28) du mât d'accrochage sur le caisson de voilure (14). Selon l'invention, ces moyens de fixation comprennent une ligne de boulons (44) le long de laquelle chaque boulon traverse d'une part l'une des nervures transversales de renfort (36, 36a, 36b), et d'autre part une ferrure (50) fixée sur l'un des longerons avant et intermédiaire parallèle à la ligne de boulons (44).
Patent FR-3067768-A1 (FR)
Title: Fixation a verrouillage positif
Inventor: GOYER JULIEN
IPC: F16B39/04
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne une fixation à verrouillage positif comportant : - une vis (1) présentant une cavité (110) au niveau d'une portion filetée (11) ; - un écrou (2) présentant une portion de serrage (21) ; - un premier capuchon (3) ; - un second capuchon (4) ; - une goupille (5). Le premier capuchon (3) est adapté pour être inséré dans la cavité (110) de la portion filetée. Le second capuchon (4) présente une portion de verrouillage (402) destinée à s'engrener avec le premier capuchon (3) et une portion de blocage (401) destinée à s'engrener avec une portion de serrage (21) de l'écrou (2). La portion de verrouillage (402) dudit second capuchon comporte des ouvertures (4020) adaptées pour permettre l'insertion de la goupille (5) dans lesdites ouvertures pour maintenir entre eux le premier capuchon (3) et le second capuchon (4). L'invention concerne également une méthode de mise en uvre de la fixation selon l'invention.
Patent FR-3067720-A1 (FR)
Title: Etiquette moleculaire pour la tracabilite d'echantillons soumis a une analyse ulterieure
Inventor: SUJOBERT PIERRE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention se rapporte à une étiquette moléculaire pour l'identification d'un échantillon à analyser, consistant en un acide nucléique composite, distinct d'un acide nucléique susceptible d'être contenu dans ledit échantillon, l'acide nucléique composite ayant la formule (I) suivante : 5'-[GENOM1]-[ID]-[GENOM2]-3' (I), dans laquelle : - [GENOM1] désigne une séquence polynucléotidique comprise dans un polynucléotide génomique de formule 5'-[GENOM1]-[GENOM2]-3'(II), susceptible d'être présent dans un échantillon à analyser, - [GENOM2] désigne une séquence polynucléotidique comprise dans ledit polynucléotide génomique de formule (II), - [ID] désigne une séquence polynucléotidique d'identification ayant une longueur d'au moins 4 nucléotides.
Patent FR-3053699-A1 (FR)
Title: Variants d'une adn polymerase de la famille polx
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne des variants d'une ADN polymérase de la famille polX capable de synthétiser une molécule d'acide nucléique sans brin matrice, ou d'un fragment fonctionnel d'une telle polymérase, comprenant au moins une mutation d'un résidu à au moins une position particulière, et des utilisations de ces variants, notamment pour la synthèse de molécules d'acide nucléiques comprenant des nucléotides modifiés en 3'-OH.
Patent FR-3056812-A1 (FR)
Title: Structure de support de barriere acoustique
Inventor: MCKNIGHT GEOFFREY P
IPC: G10K11/172
Filed: 2017-09-15
Abstract: Structure pour bloquer de l'énergie d'onde acoustique, la structure comprenant une structure de support et au moins une membrane résonante (110, 1110, 1600) couvrant une cellule de la structure de support, dans laquelle l'au moins une membrane résonante (110, 1110, 1600) comprend au moins un poids (113, 520, 620, 1112, 1121), et dans laquelle l'au moins une membrane résonante (110, 1110, 1600) comporte une fréquence anti-résonante.
Patent FR-3072090-A1 (FR)
Title: Procede de traitement laser d'une feuille de vitroceramique
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: C03C23/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une feuille de vitrocéramique par laser comprenant la fourniture d'une feuille de vitrocéramique monolithique colorée dans la masse ; le positionnement de la feuille de vitrocéramique sur un support ; et le traitement de la feuille de vitrocéramique à l'aide d'un rayonnement laser ; caractérisé en ce que le support présente une première zone de surface réfléchissant le rayonnement laser et une deuxième zone de surface absorbant le rayonnement laser, et en ce que la feuille de vitrocéramique positionnée sur le support défile en regard du rayonnement laser. La présente invention concerne également une feuille de vitrocéramique monolithique susceptible d'être obtenue par ce procédé.
Patent FR-3075161-A1 (FR)
Title: Systeme deflecteur de courant d'eau
Inventor: D'ARCIMOLES GUILLAUME
IPC: B63G8/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: Système déflecteur de courant (4) d'eau monté sur une structure immergée (1) mobile et déplaçable et apte à dévier ce courant (4) arrivant sur la structure suivant une direction XX', et tel qu'il comporte :
 - un ensemble d'ancrage porté par la structure (1) et comprenant au moins un dispositif de forage (18) apte à forer le fond marin (7) sous la structure (1), et à y maintenir au moins un foret assurant l'ancrage et l'immobilisation de la structure (1), et
 - au moins- un volet articulé (3) dont un des bords est pivotant autour d'un axe (8), entre une position dite de repos et une position dite de travail dans laquelle le volet (3), étant ouvert en présentant une de ses faces (11) dans la direction XX' et écarté de la structure (1), est alors apte à dévier le courant (4) et à protéger une zone (5) dite calme située en aval de ce volet (3).
Patent FR-3075169-A1 (FR)
Title: Avion a configuration evolutive en vol
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C17/10
Filed: 2017-12-19
Abstract: - L'avion (1) comporte au moins un fuselage (2), deux ailes (3, 4), des moteurs (5, 6), un empennage arrière (7) comprenant un empennage horizontal (8) pourvu de deux extrémités d'empennage (9, 10), un premier et second ensembles (R1, R2) de réservoirs de carburant (R1A, R1B, R1C, R2A, R2B, R2C), et un système de transfert de carburant (14) configuré pour pouvoir transférer, au moins en vol, du carburant de l'un à l'autre desdits premier et second ensembles (R1, R2) de réservoirs de carburant (R1A, R1B, R1C, R2A, R2B, R2C), les extrémités d'empennage (9, 10) étant de plus montées de manière à pouvoir être pivotées, au moins en vol, par rapport audit empennage horizontal (8), l'avion (1) présentant ainsi une configuration évolutive en vol.
Patent FR-3076074-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif traversant
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L27/115
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation (11) d'un via (3) au travers d'une couche de base (1) d'un dispositif microélectronique, comprenant une formation d'un trou (2) débouchant sur au moins sur une première face (11) de la couche de base (1) et un remplissage du trou (2) par au moins un premier matériau de remplissage, caractérisé en ce qu'il comprend un enlèvement au moins partiel du au moins un premier matériau de remplissage sur une profondeur depuis la première face (11) de la couche de base (1), la profondeur étant strictement inférieure à une dimension en épaisseur du trou (2), de sorte à produire une portion en creux (5), et en ce qu'il comprend un deuxième remplissage, au moins partiel, de la portion en creux (5) par au moins un deuxième matériau de remplissage.
Patent FR-3075590-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de la pression arterielle moyenne
Inventor: VALLEE FABRICE
IPC: A61B5/0295
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'évaluation de la pression artérielle moyenne d'un patient à partir de mesures de pléthysmographie par calcul d'une valeur estimée PAMest de la pression artérielle à partir de la valeur d'un paramètre obtenue au temps t et d'une valeur de calibration Calib évaluée à un temps t0.
Patent FR-3071650-A1 (FR)
Title: Procede de realite augmentee pour la visualisation de plats de restaurant
Inventor: CHICAN GUILLAUME
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalité augmentée pour la visualisation de plats de restaurant ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé. Le dispositif repose sur un système de projecteur et de capteurs. Le procédé déforme en temps réel chaque image à projeter en fonction de la position des yeux de l utilisateur et de la géométrie de l'environnement de façon à donner l'illusion à l'utilisateur de percevoir un plat en 3 dimensions à échelle réelle directement sur sa table depuis sa perspective. L'utilisateur peut également sélectionner le plat à visualiser grâce à une interface projetée tangible. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à l'industrie de la restauration.
Patent FR-3074789-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de bouchons
Inventor: TRY OLIVIER
IPC: B65F1/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de recueillir les bouchons en liège, métal et plastique. Il doit en assurer la protection aux intempéries: un bouchon mouillé ne peut pas être recyclé. Il est constitué de compartiments (1) assemblés entre eux, dans lesquels les usagers y introduisent par apport volontaire leurs bouchons. Des boites aux lettres (2) peuvent être utilisées pour réaliser les compartiments. Leurs fonds peuvent être évidés pour les faire communiquer entre eux. Le dispositif est habillé d'une tôle (3) qui accueillera les supports de communication, et peut être fixé sur un pied (4) ou directement accroché à une paroi verticale, ou suspendu. Un bac en plastique (5), ou sac poubelle y est disposé à l'intérieur pour recueillir les bouchons et en faciliter l'enlèvement vers un centre de tri. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la collecte des bouchons en extérieur.
Patent FR-3076958-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'ajustement de profil d'un front d'onde laser
Inventor: ARMAND PAUL
IPC: H01S3/13
Filed: 2018-01-18
Abstract: - Le système d'ajustement de profil d'un front d'onde laser formé d'au moins un faisceau laser, à un profil de front d'onde laser souhaité, le ou les faisceaux lasers présentant des phases quelconques et des intensités comprend un module de mélange (7), configuré pour générer, à partir de phénomènes d'interférence entre le ou les faisceaux lasers, un champ laser, un second module de mesure d'intensités (8) configuré pour mesurer des intensités mélangées de portions du champ laser, une unité de calcul (9), configurée pour calculer une ou des valeurs de correction de phase de la phase du faisceau laser ou des phases des faisceaux lasers, à partir des intensités des faisceaux lasers, des intensités mélangées et d'une ou de phases cibles prédéterminées, et un module d'ajustement de phase (10), configuré pour appliquer la ou les valeurs de correction de phase obtenues de l'unité de calcul (9), aux phases des faisceaux lasers.
Patent FR-3084226-A1 (FR)
Title: Architecture emettrice radiofrequence rf
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'idée de la présente invention est d'offrir une architecture émettrice de signaux RF qui résout ou minimise au moins les problèmes cités précédemment. Pour cela, des transistors de puissance seront utilisés comme des interrupteurs en mode bloqué/saturé, alors que l'art antérieur utilise ces transistors en mode linéaire. Ceci est réalisé par l'utilisation de deux signaux complémentaires pour commander une cellule de commutation.
Patent FR-3084891-A1 (FR)
Title: Revetement pour piece en alliage refractaire
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: C23C22/73
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un revêtement d'une pièce en alliage réfractaire métallique par diffusion chimique en phase vapeur, l'alliage réfractaire métallique, comprenant les étapes suivantes : - placer un mélange de poudres dans une enceinte, - immerger la pièce au moins partiellement dans le mélange de poudres et - appliquer un traitement thermique à la pièce, le mélange de poudres comportant au moins un premier composant et au moins un deuxième composant, le premier composant et le deuxième composant formant un composé gazeux au cours de l'étape de traitement thermique de manière à favoriser la déposition du deuxième composant sur la pièce, le deuxième composant étant destiné à former un deuxième alliage par diffusion solide avec au moins une espèce métallique de l'alliage réfractaire métallique de manière à générer un revêtement, le procédé étant caractérisé en ce que le deuxième génère une couche d'oxyde passivante lorsqu'il est soumis à des conditions oxydantes.
Patent FR-3076668-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un coffret temporaire electrique et d'un piquet de liaison a la terre
Inventor: DE LA GUERONNIERE LOUIS
IPC: H02B1/52
Filed: 2018-01-05
Abstract: Un ensemble d'un coffret temporaire électrique (1) pour la fourniture d'énergie électrique et d'un piquet de liaison à la terre (2), le coffret temporaire électrique (1) comprenant un boitier (3) définissant un logement dans lequel est monté au moins un système électrique adapté pour être connecté électriquement à une infrastructure électrique, le coffret temporaire électrique (1) comportant au moins un organe de fixation (6, 7) solidaire d'une paroi de fond (3F) du boitier (3), le piquet (2) comportant au moins un organe de coopération (25, 26) configuré pour coopérer avec l'organe de fixation (6, 7) pour assembler le coffret temporaire électrique (1) au piquet (2), le piquet (2) comportant un organe de blocage (8) configuré pour bloquer le déplacement de l'organe de coopération (25, 26) par rapport à l'organe de fixation (6, 7) après assemblage.
Patent FR-3077614-A1 (FR)
Title: Systeme d'interdiction selective de passage d'un fluide
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: F16K17/36
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention traite d'un système d'interdiction sélective de passage d'un fluide (1) pour une conduite (13, 16, 18) de véhicule automobile, le système (1) comprend un dispositif de caractérisation du fluide (2) permettant d'identifier des caractéristiques du fluide (12). Le système (1) comprend également un dispositif de fermeture du système (3) permettant en fonction des caractéristiques identifiées de bloquer le passage du fluide (12).
Patent FR-3062813-A1 (FR)
Title: Panneau a base de bois
Inventor: DEGENHARDT FLORIAN
IPC: B32B21/02
Filed: 2018-02-14
Abstract: Panneau à base de bois comprenant un corps (4) ayant un dessus (1) de grande surface, plan et un dessous (2) reliés par des bords (3), le panneau est en une matière à base de bois, notamment en particules ou fibres de bois pressées avec un liant. La matière à base de bois du corps (4) est de type standard sans traitement hydrophobe. Le panneau a une couche de couverture (5) en un matériau à base de bois à traitement hydrophobe, fixée au dessus (1) du corps (4).
Patent FR-3078880-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement d'un echantillon d'air expire par un etre vivant
Inventor: CHAPPUIS THOMAS
IPC: G01N33/497
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un système de prélèvement d'un échantillon d'air expiré par un être vivant, ledit système comportant : Un embout d'entrée (IN1, IN10) par lequel l'échantillon d'air expiré est injecté, Un sac de prélèvement (1) relié audit embout d'entrée (IN1, IN10) afin de recueillir l'échantillon d'air expiré, - Un tuyau de transfert (T1, T10) relié au sac de prélèvement (1), - Un dispositif de préconcentration (2) connecté audit tuyau de transfert (T1, T10), Des moyens de transfert de l'échantillon d'air expiré prélevé dans ledit sac de prélèvement (1) vers ledit dispositif de préconcentration (1) à travers ledit tuyau de transfert, Une unité de commande (UC) configurée pour exécuter une séquence de commande comprenant une commande desdits moyens de transfert pour transférer un échantillon prélevé dans ledit sac de prélèvement (1) vers ledit dispositif de préconcentration (2).
Patent FR-3084691-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel systeme
Inventor: ROBERT HELENA
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-31
Abstract: Dans ce système d'entraînement d'un écran mobile dans une installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tube d'enroulement lui-même mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X-X'), un actionneur électromécanique tubulaire d'entraînement du tube d'enroulement est logé dans le tube d'enroulement et comprend un logement (L26) de réception d'au moins deux batteries (262) destinées à l'alimentation d'un moteur électrique de l'actionneur électromécanique tubulaire. Un mécanisme (100) de rattrapage de jeu axial est disposé dans le logement de réception (L26) et comprend un support (102) monté dans le logement de réception (L26), un piston (104), coulissant par rapport au support selon un axe de coulissement (A100) parallèle à un axe longitudinal (A26) du logement de réception, en étant guidé par le support, et qui est équipé d'un organe (110) de contact électrique avec une borne (264) d'une batterie (262) adjacente. Le mécanisme de rattrapage de jeu axial (100) comprend également un ressort hélicoïdal (120) intercalé axialement entre le support (102) et le piston (104) et qui exerce sur le piston un effort (E120) de rappel élastique en direction de la batterie adjacente (262).
Patent FR-3086814-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique comprenant : - un boitier, - un moteur électrique comprenant un stator bobiné et un rotor monté sur un arbre de rotor, - un circuit imprimé servant à l'alimentation dudit stator et au pilotage dudit moteur, - une plaque intermédiaire, - un réducteur mécanique entrainé par ledit rotor et formé de roues dentées montées sur des axes, - un couvercle, - deux pions de centrage. Le boitier définit une première cavité dans laquelle le stator est monté solidaire, et sert au guidage de l'arbre de rotor sur une première extrémité. Le circuit imprimé est situé dans la première cavité au-dessus du stator et la plaque intermédiaire est située au-dessus du circuit imprimé, le couvercle définissant une seconde cavité dans laquelle sont montés et guidés sur l'une de leurs extrémités lesdits axes du réducteur mécanique et étant situé au-dessus de la plaque intermédiaire, ladite plaque intermédiaire servant au guidage de l'autre extrémité dudit arbre de rotor, et servant au guidage des autres extrémités desdits axes dudit réducteur mécanique.
Patent FR-3079985-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une unite d’accord, et emetteur-recepteur radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/02
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples. L'invention concerne aussi un émetteur-récepteur radio utilisant ce procédé.
Un émetteur-récepteur radio selon l'invention comporte : 4 antennes (1 1) (12) (13) (14) qui forment un réseau d'antennes à accès multiples (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples (4) ayant 4 accès d'entrée et 4 accès de sortie ; 4 unités de détection (31) (32) (33) (34) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité radio (8), l'unité radio recevant, d'un réseau radio, un signal radio procurant une autorisation d'utiliser, pour des excitations destinées à un réglage, un ou plusieurs symboles de donnée, l'unité radio appliquant 4 excitations aux accès d'entrée, une et une seule des excitations étant appliquée à chacun des accès d'entrée, l'unité radio délivrant des instructions de réglage d'unité d'accord ; et une unité de contrôle (6), qui délivre un ou plusieurs signaux de contrôle d'accord à l'unité d'accord à accès d'entrée multiples et accès de sortie multiples.
Patent FR-3089821-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la pression d’aspiration du troisième perméat
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D63/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, au moins un moyen de mesure de la pression du flux gazeux d’alimentation à l’entrée de la première unité de séparation par membrane, au moins un moyen de mesure de la concentration en méthane CH4 dans le second rétentat, et au moins un compresseur B permettant d’ajuster la pression d’aspiration du troisième perméat en fonction de la pression mesurée du flux gazeux d’alimentation et de la concentration en méthane mesurée dans le second rétentat, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090628-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition liquide pour l’enrobage de particules
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: UTILISATION D’UNE COMPOSITION LIQUIDE POUR L’ENROBAGE DE PARTICULES La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation liquide pour enrober des matériaux granulaires, ladite formulation comprenant au moins une huile d’origine renouvelable et au moins un tensioactif anionique comportant au moins un groupe fonctionnel ayant un ou plusieurs hétéroatome(s), dont l’électronégativité est strictement inférieure à 2,5.     La présente invention concerne en outre le matériau granulaire enrobé avec ladite formulation liquide.     FIG. : aucune