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Patent FR-3033667-B1 (FR)
Title: Empilement ameliore pour pile a combustible pour l'etablissement d'un debit homogene
Inventor: POIRET MATHIEU
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-03-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: Plaque bipolaire (1) pour la réalisation d'un empilement d'une pile à combustible, ladite plaque bipolaire (1) comprenant des canaux de circulation pour un premier et un second réactif de pile à combustible (A, B), ainsi que pour un fluide caloporteur (C), les canaux de circulation (A, B, C) s'étendant selon une direction longitudinale de la plaque (1), de sorte que chaque canal de circulation pour un réactif (A, B) soit encadré par deux canaux de circulation de fluide caloporteur (C), les canaux de circulation (A, B, C) étant configurés de manière à générer des pertes de charges variables selon la position du canal selon la direction transversale de la plaque (1), de manière à établir un débit homogène de réactifs (A, B) sur l'ensemble de la plaque (1), et un débit homogène de fluide caloporteur (C) sur l'ensemble de la plaque (1).
Patent FR-3034423-B1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymere thermoplastique, son procede de preparation et ses applications, notamment pour l'ensimage de fibres de renfort
Inventor: DEFOORT BRIGITTE
IPC: C08J5/10
Filed: 2015-04-03
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation de micelles géantes comme agent rhéofluidifiant dans une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère thermoplastique.         Elle se rapporte également à une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère thermoplastique, comprenant des micelles géantes situées autour des particules du ou des polymères thermoplastiques, ainsi qu'à un procédé permettant de préparer cette dispersion aqueuse.         Applications : tous les domaines dans lesquels on peut souhaiter revêtir un substrat d'un film thermoplastique et, en particulier, l'ensimage de fibres de renfort destinées à entrer dans la constitution de pièces en matériaux composites à matrice thermoplastique et, notamment, de pièces de structure pour les industries aéronautique et spatiale.
Patent FR-3047951-B1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de signaux de commande delivres par des moyens de controle d'equipement(s) de securite d'un vehicule
Inventor: DE SAINT ESTEBAN BERTRAND
IPC: B60R21/01
Filed: 2016-02-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) équipe un véhicule (V) comprenant des moyens de contrôle (MC1) connectés à des équipements de sécurité (ES1-ESJ) à déclencheur pyrotechnique et agencés pour générer des signaux de commande destinés à activer les déclencheurs pyrotechniques à réception de signaux de mesure. Ce dispositif d'analyse (DA) comprend des modules d'analyse (MA1-MAJ) connectés aux moyens de contrôle (MC1) à la place des équipements de sécurité (ES1-ESJ) correspondants et comprenant chacun un circuit d'entrée ayant une résistance électrique identique à celle du déclencheur pyrotechnique correspondant, un circuit de sortie délivrant un signal de sortie simulant un fonctionnement de ce déclencheur pyrotechnique à réception d'un signal auxiliaire, et des moyens de couplage connectés de façon indépendante aux circuit d'entrée et circuit de sortie et produisant pour ce dernier le signal auxiliaire à réception du signal de commande par le circuit d'entrée.
Patent FR-3053476-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation de niveau d'irradiation
Inventor: FERRER ALEXANDRE
IPC: G01T1/169
Filed: 2016-07-01
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de visualisation de niveau d'irradiation d'un élément soumis à un rayonnement ionisant, comprenant une structure de détection de radiations (3), dite structure radiosensible, dans un intervalle donné de doses absorbées, dit intervalle de fonctionnement, comprenant au moins une couche radiochromique (4).
Patent FR-3054103-B1 (FR)
Title: Machine de traitement de pate comprenant des moyens de decoupage et de separation, et procede pour le traitement d'une pate fortement hydratee
Inventor: BAISSAS HENRI
IPC: B26D1/08
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une machine de traitement en particulier pour pâte, comprenant - un convoyeur de découpage (3), - une lame (5) de découpage suivant une direction de découpage (6), la lame (5) et/ou le convoyeur de découpage étant en outre entraînée en translation de séparation de sorte que la lame (5) translate relativement à et le long de la bande de découpage tout en restant sensiblement en contact avec cette dernière, caractérisée par - un convoyeur de réception (7) comprenant une bande de réception (8) longitudinale, et dans laquelle le convoyeur de découpage (3) entraîné par la lame (5) est mobile entre une position d'entrée et une position de transfert, la lame et/ou le convoyeur de découpage (3) étant en outre entraîné en translation de transfert de sorte que la lame (5) entre ensuite en contact avec la bande de réception (8).
Patent FR-3056888-B1 (FR)
Title: Baton d'appui avec saillie laterale d'appui
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63B29/08
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: Appui (7) pour la main d'un utilisateur de bâton d'appui (1), le dit bâton étant constitué, de manière connue en soit, d'une tige se présentant par un profilé d'axe longitudinal, dont l'extrémité supérieure est équipée d'une poignée principale d'extrémité (4), tandis que l'extrémité inférieure comprend une pointe et accessoirement une rondelle, caractérisé en ce que l'appui est constitué par une saillie latérale destinée à être solidaire de la tige sous la poignée principale d'extrémité (4), la dite saillie étant constituée par au moins une portion de disque comprenant une surface supérieure d'appui.
Patent FR-3059353-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, comprenant une zone coudee de passage de lubrifiant presentant une conception amelioree
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/14
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une aube directrice (24) pour turbomachine d'aéronef à double flux, sa partie aérodynamique (34) comportant un premier passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant dans lequel sont agencés des moyens de transfert thermique ainsi qu'un second passage intérieur (50b) de refroidissement de lubrifiant dans lequel sont agencés des moyens de transfert thermique, la partie aérodynamique comprenant une zone soudée (54) reliant une extrémité de sortie de lubrifiant du premier passage intérieur (50a) à une extrémité d'entrée de lubrifiant du second passage (50b), la zone coudée s'étendant le long d'une génératrice courbe et étant en partie délimitée par la paroi d'intrados et par la paroi d'extrados de l'aube. Selon l'invention, la zone coudée (54) comprend un ou plusieurs guides de lubrifiant (84) agencés entre les paroi d'intrados et d'extrados de l'aube, et s'étendant chacun sensiblement parallèlement à la génératrice courbe de la zone coudée (54).
Patent FR-3063307-B1 (FR)
Title: Dispositif presseur pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission et moteur muni d’un tel dispositif.
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02B75/32
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif presseur (10) pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission susceptible de se déplacer transversalement dans un bloc moteur au cours d'un cycle moteur, le dispositif presseur (10) comprenant un piston (21) évoluant dans une chambre (22) emplie d'un fluide et définie par une chemise (23), un clapet anti-retour entre la chambre et une source de fluide, le fluide présentant une première pression et le clapet anti-retour permettant de maintenir le fluide de la chambre à une pression supérieure ou égale à la première pression, au moins un orifice de fuite calibré du fluide retenu dans la chambre. Selon l'invention, l'orifice de fuite calibré est muni d'un clapet de retenue taré à une seconde pression supérieure à la première pression. L'invention porte également sur un moteur muni d'un tel dispositif presseur.
Patent FR-3065499-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation securisee d'un equipement sur une structure porteuse
Inventor: DO MINH
IPC: F16B39/24
Filed: 2017-04-24
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un équipement sur une structure porteuse, comprenant : - un orifice (22), - une vis de fixation (3) comprenant une tête (32) et une tige (31), la tige (32) s'étendant dans l'orifice (22), la vis de fixation (3) étant propre à être entrainée en rotation par rapport à l'orifice (22) pour pouvoir être vissée sur l'équipement ou sur la structure porteuse, - une pièce de blocage (6) montée mobile par rapport à l'orifice (22) entre une première position dans laquelle la pièce de blocage (6) est engagée avec la tête (32) de la vis de fixation (3) de manière à interdire une rotation de la vis de fixation (3) par rapport à l'orifice (22), et une deuxième position dans laquelle la pièce de blocage (6) est désengagée d'avec la tête (32) de la vis de fixation (3) de manière à autoriser une rotation de la vis de fixation (3) par rapport à l'orifice (22).
Patent FR-3067791-B1 (FR)
Title: Connexion electrique en nappe de plusieurs modules lumineux
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: F21V19/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième module lumineux (4, 6) avec, chacun, une grille de connexion (14) pourvue de plusieurs pistes électriques comprenant, chacune, à une première extrémité, un connecteur auto-dénudant ; et un faisceau électrique (16) avec des fils électriques reliés aux modules lumineux (4, 6). Au moins un des fils électriques est connecté à un des connecteurs auto-dénudant de chacun des premier et deuxième modules lumineux (4, 6).
Patent FR-3070569-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage dynamique d'une communication de groupe
Inventor: ROLLAND LAETITIA
IPC: H04L45/74
Filed: 2017-08-23
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un procédé de gestion de communications, mis en uvre par un système comprenant au moins un terminal (10) utilisateur et un serveur (20) de gestion des communications, le serveur comprenant une mémoire (22) dans laquelle sont enregistrés : - pour chaque utilisateur, un identifiant de l'utilisateur associé à un statut courant de l'utilisateur et au moins un identifiant de terminal, et - une définition d'au moins un groupe d'utilisateurs contenant la liste des identifiants des utilisateurs membres du groupe, le procédé comprenant une étape d'établissement d'une communication entre le terminal utilisateur et le groupe, lors de ladite étape: - le terminal envoie au serveur une règle de communication, et - le serveur établit la communication entre le terminal utilisateur et un ensemble de terminaux d'utilisateurs membres du groupe, ledit ensemble étant déterminé à partir de la règle de communication et des statuts courants des utilisateurs membres du groupe.
Patent FR-3071889-B1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage comportant un plateau de reaction supporte par un organe d'entree
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un système d'embrayage (10) comporte un organe d'entrée (26), au moins un premier mécanisme d'embrayage (18) et au moins un premier actionneur d'embrayage (52). Le premier mécanisme d'embrayage (52) comporte un plateau de réaction (32) libre en rotation par rapport à l'organe d'entrée (26), un disque d'embrayage (34) en regard du plateau de réaction (32), le disque d'embrayage (34) étant lié en rotation et libre en translation axiale par rapport à l'organe d'entrée (26), et un couvercle d'embrayage (36) solidaire du plateau de réaction (32). Le premier actionneur d'embrayage (52) comporte un corps (56) et un organe mobile (58), mobile axialement en translation par rapport au corps (56). Le premier mécanisme d'embrayage (18) comporte un palier de guidage (30) du plateau de réaction (32) pour guider en rotation et lier axialement le plateau de réaction (32) par rapport à l'organe d'entrée (26), une butée tournante de guidage (64) étant interposée entre le couvercle d'embrayage (36) et le corps (56) du premier actionneur (52).
Patent FR-3072774-B1 (FR)
Title: Detecteur de fuites pour le controle de l'etancheite d'un objet a tester
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester, le détecteur de fuites (1) comprenant : - une entrée de détection (2) destinée à être raccordée à un objet à tester, - un dispositif de pompage (3) comportant : - une première pompe à vide primaire (5 ; 19) comportant au moins un premier étage de pompage (T1, T2) et un deuxième étage de pompage (T3) montés en série entre une entrée (12) et un refoulement (13), - au moins une deuxième pompe à vide primaire (6 ; 20) comportant au moins un premier étage de pompage (T1', T2') et un deuxième étage de pompage (T3') montés en série entre une entrée (14) et un refoulement (15), les entrées (12, 14) des pompes à vide primaire (5, 6 ; 19, 20) étant raccordée en parallèle à l'entrée de détection (2) via une première vanne d'isolation (8), -une pompe à vide turbomoléculaire (7) ayant un refoulement (17) raccordé entre la première vanne d'isolation (8) et les entrées (12, 14) des pompes à vide primaire (5, 6 ; 19, 20) par une deuxième vanne d'isolation (9), - un détecteur de gaz (4) raccordé à la pompe à vide turbomoléculaire (7), caractérisé en ce que le refoulement (15) de la au moins une deuxième pompe à vide primaire (6 ; 20) est raccordé à la première pompe à vide primaire (5 ; 19), entre deux étages de pompage (T3, T4 ; T4, T5) en série de la première pompe à vide primaire (5 ; 19).
Patent FR-3074227-B1 (FR)
Title: Structure interne d'un conduit d'ejection primaire
Inventor: DE OLIVEIRA GREGORY
IPC: F02K1/82
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une structure interne (206) d'un conduit d'éjection primaire d'une turbomachine, ladite structure interne (206) comportant : - une paroi primaire (302) consistant en une surface de révolution, laissant passer l'air à travers des orifices et formant une surface interne du conduit d'éjection primaire, - une peau intérieure (305) consistant en une surface de révolution, agencée à l'intérieur de la paroi primaire (302) et s'étendant entre un flanc amont (402) destiné à être orienté vers l'avant de la turbomachine et un flanc aval (404) destiné à être orienté vers l'arrière de la turbomachine, et - une pluralité d'entretoises (307) réparties angulairement sur le pourtour de la peau intérieure (305) et fixées entre la paroi primaire (302) et la peau intérieure (305). La fixation particulière de la paroi intérieure facilite la construction de ladite structure interne et l'atténuation des fréquences choisies.
Patent FR-3074933-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de licence et de mesure d'utilisation d'un bloc ip
Inventor: TORRES LIONEL
IPC: G06F21/12
Filed: 2017-12-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : un ou plusieurs circuits protégés (IP1 à IPN) ; un circuit de contrôle de licence (110) agencé pour demander, à un émetteur de licences (104), une licence pour activer lesdits un ou plusieurs circuits protégés, la demande de licence comprenant une valeur de germe (SEED) ; et un circuit cryptographique (120) agencé pour vérifier l'authenticité d'une licence reçue de l'émetteur de licences sur la base de la valeur de germe, le circuit de contrôle de licence (110) étant agencé pour imposer une limite de validité aux licences reçues, et pour demander une nouvelle licence à l'émetteur de licences avant la limite de validité de la licence reçue.
Patent FR-3076109-B1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: THOMAS REMY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre). Chaque module comprend, entre des troisième et quatrième bornes (B+, B-), des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs. La batterie comprend en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande, le premier circuit de commande comprenant une mémoire (MEM) dans laquelle sont stockées des listes chaînées. Chaque liste chaînée comprend des éléments comprenant chacun un identifiant de l'un des accumulateurs électriques et au moins un premier pointeur désignant un autre élément de la liste chaînée.
Patent FR-3076833-B1 (FR)
Title: Poudre de polymere fluore adaptee au prototypage rapide par frittage laser
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de poudre de polymère fluoré thermoplastique, notamment à base de poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) à coulabilité améliorée, particulièrement adaptée à la fabrication de pièces par le procédé de frittage laser 3D. L'invention concerne aussi un procédé d'agglomération de poudre, couche par couche, par fusion ou frittage mettant en œuvre ladite composition. L'invention se rapporte enfin à un objet en trois dimensions obtenu par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3078656-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accoudoir
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accoudoir (12) destiné à un panneau interne (10) de porte (1) de véhicule automobile, ledit dispositif (12) comprenant une partie mobile (14) et une partie fixe (13), la partie mobile (14) pouvant coulisser par rapport à la partie fixe (13), caractérisé en ce que ledit dispositif (12) présente des moyens d'immobilisation de la partie mobile (14) dans une position avant et une position arrière par rapport à la partie fixe (13).
Patent FR-3085832-B1 (FR)
Title: Sonde d'elastographie transitoire avec membrane d'etancheite integree au transducteur ultrasonore
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une sonde (100) d'élastographie transitoire comportant :     - Un corps de sonde (101) ;     - Un transducteur ultrasonore (103) configuré pour générer un faisceau ultrasonore selon un axe, le faisceau ultrasonore étant généré depuis une face (107) du transducteur ultrasonore (103) ;     - Un vibreur (102) situé à l'intérieur du corps de sonde (101) et agencé de manière à induire un mouvement du transducteur ultrasonore (103) selon un axe prédéfini ;     le transducteur ultrasonore (103) étant monté sur le vibreur (102) de manière que l'axe prédéfini et l'axe du faisceau ultrasonore soient confondus, caractérisée en ce qu'elle comporte une membrane (104) d'étanchéité épousant les contours extérieurs du transducteur ultrasonore (103).
Patent FR-3087888-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de duree de vie d'un equipement hydraulique d'un aeronef
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: G01N3/36
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de durée de vie d'au moins un équipement hydraulique d'un aéronef soumis à des variations de pression hydraulique en vol, comportant une interface de réception de données de mesure représentatives de la pression hydraulique (P). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif comporte un dispositif de traitement, comportant un moyen pour détecter une sollicitation (SOLLEND) en pression (P) à caractère endommageant, définie par le fait que la pression (P) comporte une augmentation (ΔPAUG) de pression, supérieure à un seuil déterminé (SΔP) d'endommagement, suivie d'une diminution (ΔPDIM) de pression supérieure au seuil (SΔP), un moyen de calcul d'une amplitude de variation de pression, égale au maximum de l'augmentation (ΔPAUG) et de la diminution (ΔPDIM), un moyen pour projeter l'amplitude sur une courbe ou droite décroissante de modèle d'endommagement, pour déterminer le nombre admissible de sollicitations correspondant à l'amplitude, un moyen pour calculer un ratio de potentiel d'endommagement, égal à un nombre de sollicitations de référence, divisé par le nombre admissible, un moyen pour incrémenter par le ratio un compteur de cumul de ratios.
Patent FR-3088263-B1 (FR)
Title: Structure de dossier d'un siege de vehicule integrant une fonction pneumatique
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/68
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une structure de dossier (1) d'un siège de véhicule comprenant une deux montants latéraux (2, 3) reliés entre eux par un segment inférieur (5).     Selon l'invention, la structure de dossier comprend un plateau support (11) placé dans la partie basse de la structure de dossier (1), de sorte que ledit plateau (11) relie lesdits deux montants latéraux (2, 3) et se superpose au segment inférieur (5), ledit plateau (11) intégrant un système pneumatique (27, 40) apte à déformer ledit plateau (11) de manière à permettre au dossier du siège d'assurer un maintien efficace et confortable du dos d'une personne qui serait assise sur ledit siège.
Patent FR-3092302-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de dangers sur la route
Inventor: CORBIERE GRÉGOIRE
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention propose un dispositif de détection de dangers d’une route, comprenant un calculateur (10) embarqué configuré pour : - acquérir des signaux représentatifs de l’évolution temporelle d’une pluralité de grandeurs physiques relatives au comportement du véhicule, - pour chaque signal, définir une pluralité de fenêtres temporelles comprenant chacune une partie du signal, telles que chaque fenêtre temporelle recouvre partiellement une fenêtre temporelle précédente, - mettre en œuvre, sur les signaux contenus dans les fenêtres temporelles, un classificateur entrainé sur une base de données d’apprentissage comprenant, pour une pluralité de situations d’évitement de danger, des enregistrements de signaux représentatifs de l’évolution des grandeurs physiques relatives au comportement du véhicule et des indications de stratégies d’évitement associées, pour détecter et identifier un danger impliquant une manœuvre d’évitement.[Fig. 1]
Patent FR-3093764-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique (12), comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), et- au moins une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2), chacune desdites turbines étant aptes à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304).]