baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076080-A1 (FR)
Title: Pseudo-substrat pour dispositif optoelectronique et son procede de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/30
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne un pseudo-substrat (10) pour dispositif optoélectronique (100) adapté à la croissance de diodes électroluminescentes (11, 12, 13) comprenant un substrat (1) et une structure tampon (2) formée sur une face supérieure (la) du substrat (1). La structure tampon (2) comprend au moins une première partie (21) où une couche (211) formée en nitrure de gallium (GaN) massif délimite au moins une surface libre d'un premier type (210) tournée du côté opposé à la face supérieure (la) du substrat (1), chaque surface libre du premier type (210) étant adaptée à la croissance sur celle-ci d'au moins une diode électroluminescente (11) majoritairement à base d'un composé III-V apte à émettre de la lumière (L1) à une première longueur d'onde. La structure tampon (2) comprend au moins une deuxième partie (22) où un empilement (221) alternant des couches de nitrure d'indium et de gallium (InGaN) et des couches intermédiaires de GaN et dans lequel l'indium est présent dans une première proportion massique, délimite au moins une surface libre d'un deuxième type (220) tournée du côté opposé à la face supérieure (la) du substrat (1), chaque surface libre du deuxième type (220) étant adaptée à la croissance sur celle-ci d'au moins une diode électroluminescente (12) majoritairement à base d'un composé III-V apte à émettre de la lumière (L2) à une deuxième longueur d'onde différente de la première longueur d'onde. La deuxième partie (22) de la structure tampon (2) est décalée par rapport à la première partie (21) de la structure tampon (2) dans un plan général (P) orienté parallèlement au plan de la face supérieure (la) du substrat (1). Il est également décrit un dispositif optoélectronique (100) et un procédé de fabrication.
Patent FR-3062427-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie mettant en jeu la poussee d’archimede
Inventor: RUIZ DIEZ JOSE ANTONIO
IPC: F03B17/04
Filed: 2017-01-30
Abstract: Dispositif (1) de production d'énergie mécanique à partir de la poussée d'Archimède, qui comprend : - une cuve (2) pourvue d'une paire de parois (3) latérales en regard ; - un tambour (7) monté en rotation par rapport à la cuve (2) et pourvu d'alvéoles (12) uniformément répartis, et de flotteurs (13) logés dans les alvéoles (12) ; - un séparateur (15) monté dans la cuve (2), comprenant une paire de cloisons (17) de séparation délimitant respectivement, avec la cuve (2), un espace (21) primaire et un espace (22) secondaire isolés l'un de l'autre de manière étanche ; - un volume (23) prédéterminé de liquide qui remplit au moins partiellement l'espace (21) primaire, l'espace (22) secondaire étant empli d'air et isolé de manière étanche de l'espace (21) primaire.
Patent FR-3073061-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre processus, programme d’ordinateur et installation informatique correspondants
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F12/08
Filed: 2017-10-30
Abstract: Ce procédé de communication entre des premier et deuxième processus en cours d'exécution, dans une installation informatique comportant une première mémoire (M1) allouée au premier processus pour son exécution, comporte les étapes suivantes : un système de fichiers (SF1, SF2) de l'installation informatique (100) crée un fichier (F1) ; le système de fichiers (SF1, SF2) reçoit une demande de lecture de données dans le fichier (F1) ; en réponse à la demande de lecture, le système de fichiers (SF1, SF2) récupère les données pour que le deuxième processus puisse y accéder. Le fichier (F1) est un fichier virtuel associé à une partie (ZM1) de la première mémoire (M1) et le système de fichiers (SF1, SF2) récupère les données depuis la partie (ZM1) de la première mémoire (M1).
Patent FR-3077500-A1 (FR)
Title: Installation de delimitation comprenant deux connecteurs principaux
Inventor: XIE NING
IPC: A63B71/00
Filed: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne une installation de délimitation (100) comportant un premier connecteur principal (102), configuré pour connecter entre eux des premier (10), deuxième (20), troisième (30) et quatrième (40) éléments de liaison, un second connecteur principal (104) configuré pour connecter entre eux des cinquième (50), sixième (60), septième (70) et huitième (80) éléments de liaison, un premier arceau (4) et un second arceau (6) comprenant respectivement une première partie de fixation (138) et une seconde partie de fixation (140), un premier connecteur secondaire (130) configuré pour connecter entre eux les premier et sixième éléments de liaison et le premier arceau, un second connecteur secondaire (132) configuré pour connecter entre eux les deuxième et cinquième éléments de liaison et le second arceau, un lien (8) s'étendant entre lesdites parties de fixation, les premier et second connecteurs principaux s'étendant de part et d'autre d'un plan vertical (P) passant par le lien.
Patent FR-3064073-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une position
Inventor: SCHAUBACH DANIEL
IPC: G01S19/45
Filed: 2018-03-19
Abstract: Procédé de détermination d'une position consistant à : déterminer (201) le temps de parcours effectif (120) d'un signal de localisation (104) représentant un signal émis par une installation d'émission (102) et réfléchi au moins une fois sur le trajet entre l'installation d'émission (102) et une installation de réception (110) d'une installation de détermination de position (100), corriger (203) le temps de parcours effectif (120) par une composante d'allongement de temps de parcours (134) produite par au moins une réflexion du signal de localisation (104) pour obtenir un temps de parcours corrigé (122) ; et - utiliser (205) le temps de parcours corrigé (120) pour déterminer la position de l'installation de réception (110).
Patent FR-3082163-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule, par determination de l’angle de braquage en fonction d’un gain predictif
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-06-06
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un véhicule (V) circulant sur une voie de circulation (VC) encadrée par deux délimitations, et déterminant des fonctions mathématiques représentatives de portions de ces délimitations situées devant lui (V). Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine une trajectoire que le véhicule (V) doit suivre entre les délimitations en fonction des fonctions mathématiques, puis - on détermine N points de la trajectoire, espacés du véhicule (V) de N distances respectives choisies, avec N ≥ 1, puis - on détermine une valeur représentative d'un angle de braquage pour le véhicule (V) en fonction des vitesse transversale et vitesse de lacet en cours du véhicule (V) et d'un gain déterminé parmi des gains prédéfinis en fonction d'une vitesse longitudinale en cours du véhicule (V), des N distances et des N points.
Patent FR-3082634-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule comprenant un element de chauffage
Inventor: RAFALOWSKI ARKADIUSZ
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: Un dispositif optique (10) comprend au moins une carte à circuit imprimé (32) rigide, la dite carte à circuit imprimé (32) comportant un circuit électronique de capture d'image (36), un support de lentilles (14) comprenant au moins une lentille optique (22), le support de lentilles (14) comprenant une paroi (31) formant une cavité (21) s'étendant selon l'axe optique (O) du dispositif (10) depuis son extrémité haute (19) jusqu'à son extrémité basse (30), l'extrémité basse (30) étant montée sur la carte à circuit imprimé (32) rigide de sorte à aligner, selon l'axe optique (O) du dispositif (10), le circuit électronique de capture d'images (36) et la lentille optique (22), une bande chauffante (50) flexible agencée au contact de la paroi (31) du support de lentilles (14) et autour de la paroi (31) du support de lentilles (14), la bande chauffante (50) comprenant une interface de connexion électrique (52) reliée électriquement à au moins une carte à circuit imprimé (32, 34) rigide du dispositif optique (10).
Patent FR-3073680-A1 (FR)
Title: Fiche rj-45 pour des applications a hautes frequences
Inventor: CHEN CHOU-HSING
IPC: H01R13/646
Filed: 2018-11-09
Abstract: Une fiche (10) de communication, pour les applications à hautes fréquences, comprend un boîtier, une pluralité de lames conductrices de contact (50) et des contacts à déplacement d'isolant.  Une carte à circuit imprimé (40) possède une pluralité de chemins de transmission reliant les lames correspondantes et les contacts à déplacement d'isolant.  La fiche (10) est équipée d'un raccordement principal, comprenant le raccordement entre les lames.  La carte à circuit imprimé (40) comprend en outre un agencement de raccordement de compensation qui fournit un raccordement plus petit que le raccordement principal.  Le raccordement de compensation n'est pas supérieur à la moitié du raccordement principal et a une polarité différente de celle du raccordement principal.  Le raccordement de compensation est relié à un ensemble de chemins de transmission à un emplacement situé entre le raccordement principal et les contacts à déplacement d'isolant.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3088365-A1 (FR)
Title: Unite de dosage de carburant pour un moteur d’aeronef
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02C9/28
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne une unité de dosage (120) de carburant pour un moteur d'aéronef comprenant : - un organe de dosage (125) configuré pour réceptionner un signal de commande de position et pour doser l'alimentation en carburant du moteur en fonction de ladite commande de position; - un organe de coupure (126) configuré pour couper l'alimentation en carburant du moteur; et caractérisée en ce que l'unité de dosage (120) de carburant comporte également un calculateur de protection et de coupure (124) du moteur, ledit calculateur de protection et de coupure (124) étant configuré pour - détecter un état de survitesse du régime moteur et - en réponse à la détection d'un état de survitesse, transmettre un signal de commande de coupure à un organe de commande de coupure contenu dans l'organe de coupure (126).
Patent FR-3076969-A1 (FR)
Title: Procédé de diffusion de paquets de données dans un réseau de nœuds mobiles
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de diffusion d’au moins un message dans un réseau formé par une pluralité de nœuds mobiles (1, 2, 3) aptes à se déplacer dans un espace (E) géographique, le procédé comprenant un premier mode (M1) de diffusion dudit message selon un premier standard de communication du type IEEE 801.11p ; et un deuxième mode (M2) de diffusion dudit message selon un second standard de communication, procédé dans lequel l’un des premier ou deuxième mode de diffusion est sélectionné (SEL) lorsque ledit message correspond à un message de sécurité tel que défini dans le standard IEEE 802.11p. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3089918-A1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement à l’intérieur d’un coffre de véhicule automobile
Inventor: RENAUX BERNARD
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-12-18
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement escamotable à l’intérieur d’un coffre (12) de véhicule automobile comportant une tablette (20), caractérisé en ce que la tablette (20) comporte au moins une empreinte (22) présentant un fond horizontal (24) et une paroi périphérique (26), et un bac de rangement (28) présentant une cloison latérale souple (30) en forme de soufflet, dont un premier bord (300) est solidaire du pourtour de la paroi périphérique (36) de l’empreinte (22) et un deuxième bord libre (312), dont la longueur est inférieure à celle du premier bord (300), le bac de rangement (28) étant apte à occuper une position de repos dans laquelle il est replié dans l’empreinte (22) et une position d’utilisation dans laquelle la cloison (30) est étendue à l’extérieur de l’empreinte (22) de façon à former un réceptacle. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090456-A1 (FR)
Title: Ligne de production de récipients controlée par un dispositif de détermination de position
Inventor: GARIOU DAVID
IPC: B65G43/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Ligne de production de récipients controlée par un dispositif de détermination de position Ligne de production (1) de récipients par soufflage ou étirage soufflage de préformes, la ligne de production comprenant :- au moins un dispositif de transport (2) de préformes et/ou de récipients mobile selon un mouvement périodique, comprenant au moins un élément de transport (6) apte à transporter une série de préformes et/ou de récipients,- au moins un dispositif de détermination (24) de la position instantanée de l’élément de transport (6) dudit dispositif de transport (2) au cours d’une période dudit mouvement périodique, ledit dispositif de détermination (24) générant un signal de sortie (Ss) représentatif de ladite position instantanée,- au moins un dispositif de commande (26) du dispositif de transport (2) commandant ledit mouvement périodique par un signal de commande (Sc) en fonction dudit signal de sortie (Ss),- au moins une unité fonctionnelle (4) interagissant avec au moins une préforme et/ou au moins un récipient transporté dans le dispositif de transport (2) à la réception d’un signal d’entrée (Se), caractérisé en ce que le signal d’entrée (Se) de l’unité fonctionnelle (4) est obtenu à partir du signal de sortie (Ss) du dispositif de détermination (24) de position. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092347-A1 (FR)
Title: Nouvel article absorbant pour la retention d’eau
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: E02B3/12
Filed: 2019-02-06
Abstract: La présente invention concerne de manière générale les dispositifs d’absorption ou de rétention de liquide et plus particulièrement les dispositifs de rétention d’eau pour le contrôle des inondations ou lors de fuites d’eau importantes. Il a été découvert, de manière surprenante, qu’il est possible d’évaluer de manière très précise la quantité spécifique de polymère superabsorbant qu’il est nécessaire d’utiliser dans un article absorbant afin d’optimiser ses propriétés. L’invention est caractérisée en ce que le ratio (volume (en litres) d’absorption d’eau de ville (robinet) de la masse totale du polymère superabsorbant présent dans l’article absorbant) divisé par (volume final de l’article absorbant (en litre(s)) est compris entre 2,5 et 4,5, de préférence entre 3 et 4. Les articles absorbants selon l’invention permettent à l'humidité de pénétrer à l'intérieur de façon extrêmement rapide et, une fois gorgés d’eau, présentent une forme homogène idéale pour former des barrières de confinement, des murs, des digues parfaitement imperméables. Ils se présentent sous la forme de sacs légers, dans un état compact de petit volume, de sorte qu’ils puissent être facilement transportés, stockés et mis en place.
Patent FR-3093728-A1 (FR)
Title: Revêtement thermosensible photoluminescent à émissivité contrôlée
Inventor: MARTINEZ LILIAN
IPC: G01K11/12
Filed: 2019-03-15
Abstract: Revêtement thermosensible photoluminescent à émissivité contrôlée
    La présente invention concerne un matériau thermosensible sous la forme d’un revêtement dont la photoluminescence évolue de façon irréversible selon la température d’exposition. Ce revêtement thermosensible présente par ailleurs une émissivité contrôlée.
    Le revêtement thermosensible selon l’invention est constitué d’une matrice réalisée à partir d’un liant céramique, d’un premier composant photoluminescent thermosensible et d’un deuxième composant photoluminescent thermosensible ou non thermosensible et préférentiellement non thermosensible, ledit revêtement thermosensible présentant une évolution continue de sa photoluminescence dans la gamme de température de 600 °C à 1670 °C. Le revêtement comprend un troisième composant constitué de particules à forte émissivité non photoluminescentes.
    L’invention concerne aussi un procédé de cartographie thermique à température ambiante des pièces et structures revêtues, après exposition à des très hautes températures, par le biais d’un moyen de détection et d’analyse constitué d’une source d’excitation LED, ou laser dans le spectre UVA ou visible couplée à une caméra CCD, équipée d’une optique avec des filtres interférentiels, et d’un moyen de traitement des images.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096069-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée
Inventor: DUNAND RAPHAEL
IPC: E05F15/611
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture et installation de fermeture associée Un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation de fermeture comprend un actionneur électromécanique (4) et un dispositif de déverrouillage (26). L’actionneur (4) comprend un moteur électrique (10) et un arbre de sortie (8). Le dispositif de déverrouillage (26) comprend un mécanisme de déverrouillage (32), faisant partie intégrante de l’actionneur (4), et un dispositif de commande (33), configuré pour commander le mécanisme de déverrouillage (32) entre une position embrayée et une position débrayée. Le dispositif de commande (33) comprend une tige de commande (43) et une biellette (44). La tige (43) s’étend à l’extérieur de l’actionneur (4) et parallèlement à un axe longitudinal (X) de l’actionneur (4), à partir du mécanisme de déverrouillage (32) vers l’arbre de sortie (8). La tige (43) est reliée à la biellette (4). En outre, la biellette (44) est reliée au mécanisme de déverrouillage (32). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3096235-A1 (FR)
Title: Article chaussant pour la pratique d’une activité aquatique
Inventor: BUQUET THIERRY
IPC: A43B5/04
Filed: 2019-05-21
Abstract: Article chaussant pour la pratique d’une activité aquatique L’invention concerne un article chaussant, notamment pour la pratique d’une activité sportive, ledit article comprenant un chausson élastique (1) destiné à recevoir au moins le pied (2) d’un utilisateur, ainsi qu’une semelle souple (3) associée au moins sous la partie du chausson destinée à recouvrir la plante (4) dudit pied, ladite semelle présentant une résistance mécanique supérieure à celle dudit chausson, le chausson (1) présentant une fente (9) agencée pour permettre la disposition dudit article chaussant dans un état ouvert autour dudit pied par passage de l’avant (8) dudit pied hors dudit chausson, la semelle (3) et ledit chausson étant agencés pour pouvoir être retroussés depuis l’état ouvert dans un état enroulé autour de la cheville de l’utilisateur. Figure 2b
Patent FR-3099082-A1 (FR)
Title: ensemble de reliure de livres
Inventor: LADOUX MICHEL
IPC: B42C13/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: Cet ensemble est destiné à la réalisation de reliures de livres à dos carré collé en petites séries. Il est entièrement manuel, fonctionne sans apport d’énergie et permet la réalisation rapide de livres.
Patent FR-3089793-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2-éthyl-1,3-hexanediol à utiliser dans un spray déodorant ou anti-transpirant
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre pour contrôler l’odeur corporelle ou l’humidité des aisselles, la composition contenant un principe actif particulaire contre l’odeur ou l’humidité des aisselles et du 2-éthyl-1,3-hexanediol en tant que solvant. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique comprenant la composition cosmétique anhydre et l’utilisation de la composition cosmétique.
Patent FR-3091286-A1 (FR)
Title: Amidon thermiquement inhibé et procédé de préparation
Inventor: SHAH TARAK
IPC: C08B30/12
Filed: 2019-12-19
Abstract: L'invention concerne un amidon thermiquement inhibé amélioré et des procédés de préparation d'un tel amidon. Dans certains modes de réalisation, un amidon thermiquement inhibé a une blancheur et une saveur améliorées. Dans certains modes de réalisation, un procédé de préparation d'un amidon thermiquement inhibé comprend l'addition d'un tampon et d'un acide à un amidon pour obtenir un amidon à pH ajusté ayant un pH acide et l'inhibition thermique de l'amidon à pH ajusté. La technologie concerne en outre des procédés de préparation de l'amidon thermiquement inhibé dans un procédé discontinu, continu, de type continu ou des combinaisons de ceux-ci.
Patent FR-3107319-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe de systeme de changement de pas des pales d’aubes de stator
Inventor: LIMA CHRISTOPHE
IPC: F04D29/36
Filed: 2020-02-19
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE DE SYSTEME DE CHANGEMENT DE PAS DES PALES D’AUBES DE STATOR  
        
    L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X et au moins un redresseur (25) comprenant une pluralité d’aubes de stator (26) à calage variable s’étendant suivant un axe radial Z perpendiculaire à l’axe longitudinal X depuis un carter fixe.
    Selon l’invention, le module comprend un premier système de changement des pas (30) des pales des aubes de stator (26) qui comprend :- au moins un premier moyen de commande (31) comportant un premier corps fixe (75) relié au carter fixe et un premier corps mobile (76) axialement par rapport au premier corps fixe,- au moins un premier mécanisme de liaison (32) reliant chaque aube de stator (26) au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande (31), le premier mécanisme de liaison (32) comprenant :--un anneau de liaison (30), centré sur l’axe longitudinal, relié aux pieds (28) de chaque aube de stator et --au moins un levier (73) relié d’une part, à l’anneau de liaison (60) et d’autre part, au premier corps mobile (76) du premier moyen de commande. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110143-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’inspection visuelle d’une pièce mécanique par un opérateur
Inventor: CHONG THIBAUD
IPC: G06F30/15
Filed: 2020-05-12
Abstract: Un procédé d’inspection visuelle d’une pièce mécanique réelle (PR) par un opérateur, la pièce étant associée à un nuage de points (NP) définissant chacun une position géographique (POS) et un degré de tolérance géométrique (DEG), le procédé comporte une étape d’association (ET1) de chaque point (Q) à une plage de tolérance géométrique (T1-T4), une étape de formation (ET2) d’une pluralité de surfaces géométriques à partir des points (Q) associés à une plage de tolérance géométrique (T1-T4), les surfaces géométriques ayant la même couleur, une étape de formation (ET3) d’une image composite (IC) par association de l’ensemble des surfaces géométriques afin de recréer l’enveloppe de la pièce mécanique réelle (PR) et une étape d’affichage (ET4) en réalité augmentée de ladite image composite (IC) sur une image (IM) de ladite pièce mécanique réelle (PR) de manière à assister l’opérateur lors de l’inspection des défauts géométriques de la pièce mécanique réelle (PR).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115933-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M10/651
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention concerne un système d'alimentation électrique (4) comprenant un module électrochimique (M) et un dispositif de sécurité adapté pour surveiller ledit module électrochimique (M), ledit dispositif de sécurité comportant :      Une composition thermosensible (5) comprenant une ou plusieurs charges sensibles à la température et configurés pour se dégrader à une température inférieure à une température seuil, ladite composition étant disposée sur au moins une partie du module électrochimique,   Des moyens de détection configurés pour détecter une dégradation de ladite composition thermosensible suite à une augmentation de température au-delà de ladite température seuil.       Figure à publier avec l'abrégé : figure 3