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Patent WO-03007157-A1 (WO)
Title: Droits d'usage de terminaux bases sur un protocole
Inventor: VEHMAA JARI
IPC: H04L29/08
Filed: 2002-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant l'affectation d'un droit d'usage de terminaux basé sur un protocole de terminal virtuel pour un terminal virtuel utilisé pour la connexion à un élément de réseau de télécommunications dans une session en langage homme-machine. Selon l'invention, le procédé comporte: la détermination des protocoles de terminal virtuel à être utilisés pour établir des sessions en langage homme-machine entre des terminaux virtuels et des éléments de réseau de télécommunications, la création d'un profil pour chaque protocole de terminal virtuel déterminé, la sélection d'un protocole de terminal virtuel pour un terminal virtuel donné, la sélection d'un profil correspondant au protocole de terminal virtuel sélectionné, et l'association du terminal virtuel au profil sélectionné.
Patent WO-02097243-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de production d'energie electrique dans une usine de pate a papier
Inventor: SAVIHARJU KARI
IPC: F23G7/04
Filed: 2002-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de production d'énergie électrique dans une installation de chaudière d'une usine de pâte à papier. Une lessive noire ayant une teneur en matières solides sèches supérieure à 80 % et de l'air de combustion sont envoyés dans un four d'une chaudière de récupération en vue d'effectuer la combustion de la lessive noire et la récupération des produits chimiques qu'elle contient. Les gaz de combustion générés lors de la combustion sont envoyés dans un économiseur de la chaudière de récupération, ce qui permet de chauffer l'eau d'alimentation de la chaudière et, après l'économiseur, dans des moyens d'épuration des gaz. L'eau d'alimentation est envoyée, de l'économiseur, dans un banc générateur de vapeur à une température inférieure à la température de saturation, puis dans un surchauffeur pour produire de la vapeur à une pression supérieure à 80 bars. La vapeur est envoyée, de la chaudière de récupération, dans une turbine à vapeur pour la production d'énergie électrique. La température de l'eau d'alimentation envoyée dans l'économiseur est régulée par de la vapeur de prélèvement de la turbine, de sorte que les gaz de combustion sortent de l'économiseur à une température supérieure à 250 °C et, qu'après l'économiseur, les gaz de combustion sont épurés dans au moins un précipitateur électrostatique, après quoi les gaz de combustion épurés sont refroidis par l'air de combustion ou l'eau d'alimentation.
Patent WO-2004002698-A1 (WO)
Title: Procede de serrage d'un couteau dans une dechiqueteuse a disque et element de serrage de couteau pour systeme de couteaux
Inventor: JONKKA ARVO
IPC: B27L11/00
Filed: 2003-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de serrer un couteau (1) de déchiqueteuse à disque, selon lequel le couteau (1) est comprimé depuis le disque de couteau (4), contre une plaque d'usure (3), par l'intermédiaire d'un élément de serrage (2', 23), dans une position diagonale (α) par rapport au plan du disque de couteau, avec une force de compression (N) sensiblement parallèle à l'axe du disque de couteau. Selon l'invention, la force de compensation de la force dirigée vers l'élément de serrage du couteau, induite par la position diagonale (α) du couteau et transversale à la force de compression (N) est exercée en direction de la plaque d'usure.
Patent WO-2004048686-A1 (WO)
Title: Carton et procede de fabrication dudit carton
Inventor: LARES MATTI
IPC: D21H11/02
Filed: 2003-11-14
Abstract: Carton couché qui possède une ou plusieurs couches de fibres et dont les couches externes sont constituées de pâte chimique blanchie et dont les couches internes sont constituées de pâte et / ou de cassés de fabrication. La production implique, avant le couchage, l'utilisation d'un ou plusieurs dispositifs de conditionnement de surface fonctionnant en tant que pré-calandre et possédant un élément de support fixe, et un manchon souple placé autour de l'élément de support fixe, de manière qu'une bande de carton se déplace entre le manchon et un contre-cylindre. L'élément de support est pourvu d'un élément de charge servant à presser le manchon souple contre le contre-cylindre pouvant être chauffé, grâce à quoi la bande de carton présente entre le manchon et le contre-cylindre est calandrée. Le produit couché possède sur la face recto du carton les propriétés de surface suivantes : rugosité PPS-s10 (ISO 8791-4) de 0,5 à 2,0 νm et brillance Hunter (ISO/DIS8254) de 40 à 80 %. Il possède en outre une densité (SCAN-P7 : 75) de l'ordre de 500 à 1000 kg / m3.
Patent WO-8600403-A1 (WO)
Title: Measuring apparatus for measuring flow and/or its characteristics
Inventor: NIEMINEN JORMA KALERVO
IPC: G01F1/10
Filed: 1985-06-20
Abstract: A measuring apparatus for measuring flow, such as liquid or gas flow, and/or its characteristics. The apparatus comprises a housing (1) provided with a flow channel (2) and a tubular member fitted thereinto, and inside the tubular member there are coaxially installed a flow control member (12) and thereafter, in the flowing direction, a rotor (10), or a combination of the two. The housing (1) is provided at least with a rotor revmeter (3) and connecting means for connecting the measuring apparatus into the flow circuit. According to the invention, the tubular member is formed as a replacement piece (7) which is provided with members (10, 12) installed thereinto. The replacement piece can be alternatively replaced according to the needs, for instance in the case of malfunction, or according to the specific measuring purposes, either by a new replacement piece or by another, different replacement piece, whereinto there are installed at least the said flow control member and the rotor, or a combination of the two.
Patent WO-9405473-A1 (WO)
Inventor: VESSARI REIJO
IPC: D21G9/00
Filed: 1993-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif servant à couper le bord d'une bande en fibre (4) dans une machine à papier. D'après le procédé, des pulvérisateurs d'eau (13a, 13b) sont dirigés dans un sens transversal par rapport au bord de la bande en fibre (4), de manière à faire varier l'emplacement auquel la coupe s'éffectue contre la surface du cylindre frictionneur de l'ensemble de séchage. Le dispositif comprend des pulvérisateurs d'eau (13a, 13b) servant à effectuer la coupe, des tuyaux (14a, 14b), une base (16) et un cylindre pneumatique (17) sous l'effet duquel les pulvérisateurs d'eau (13a, 13b) sont déviés à la fois dans un sens longitudinal et transversal par rapport à la bande en fibre (4).
Patent WO-9920063-A1 (WO)
Title: Procede et appareil destines a identifier l'expediteur d'un message court
Inventor: GUSTAFSSON PATRIK
IPC: H04W4/20
Filed: 1998-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un dispositif destinés à identifier l'expéditeur d'un message court envoyé à un abonné. Le procédé permet d'identifier l'expéditeur du message court sur la base des données d'identification qui indiquent au moins l'expéditeur du message court et le centre de messagerie ayant envoyé ledit message. Si l'abonné n'a pas encore rencontré une combinaison donnée de l'expéditeur du message court et du centre de messagerie qui l'a envoyé, il peut, grâce au procédé de l'invention, identifier ce type de cas et par conséquent agir avec modération à l'égard des messages reçus. L'invention, aisément applicable au système, offre un instrument efficace en termes de coût pour éliminer un maximum de cas potentiels d'abus.
Patent FR-2803613-A1 (FR)
Title: Internal ventilator for toilet has switch under seat to actuate ventilator which aspirated odors from bowl through overflow
Inventor: DUPORT GILBERT
IPC: E03D9/052
Filed: 2000-01-11
Abstract: The internal ventilator has an axial ventilator fixed to the free end of the water inlet at the top of the reservoir. When the user sits down, he automatically operates a switch which controls the ventilator to reduce the pressure in the cistern. Odors are directly aspirated from the bowl through the overflow and rejected to the exterior by piping. The switch can be positioned under the seat of the toilet.
Patent WO-0048048-A1 (WO)
Inventor: HINTZY GAETAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2000-02-11
Abstract: Procédé de réalisation d'une forme utile (7) à partir d'un corps (5) existant tel que terrain, construction ou analogues, à l'aide d'un outil (4) monté sur un engin (2), par exemple de chantier; cet engin (2) coopérant avec un système de positionnement global par satellite de type bi-fréquence, différentiel, cinématique et en temps réel tel que GPS; ce procédé comportant les étapes prévoyant de: calculer localement le modèle (6); définir au moins deux bandes d'analyse en fonction de l'incertitude caractéristique du système de positionnement global; comparer une position d'élévation mesurée avec une altitude théorique; déduire de cette comparaison un écart; classer cet écart dans une bande d'analyse; et calculer une consigne d'asservissement.
Patent WO-0068394-A1 (WO)
Title: Epoxide hydrolases of aspergillus origin
Inventor: ARAND MICHAEL
IPC: C12N7/00
Filed: 2000-05-05
Abstract: The invention concerns proteins of fungal origin having an epoxide hydrolase activity, such as those obtained in essentially pure form by extraction from fungi cells, or by culturing in host cells transformed by a nucleotide sequence coding for said fungal proteins. The invention also concerns the uses thereof, in particular for implementing methods for preparing enantiopure epoxides and/or diols.
Patent FR-2804464-A1 (FR)
Inventor: CATTANEO RINO
IPC: E06B9/17
Filed: 2000-01-31
Abstract: A connector for securing a side support for a roller shaft to a slideway for guiding closure selectively wound about the roller shaft wherein the connector includes a tab having a lower portion engaging the slideway and an upper portion engageable with the side support for the roller shaft. The connector further includes an elastic lock member insertable within an opening in the tab for securing the tab to the side support for the closure member by way of at least two resilient hooks associated with the elastic lock member which are engageable with the tab and the side support for the roller shaft.
Patent WO-0076800-A1 (WO)
Title: System for producing a mechanical or electrical link between an element on the ground and a vehicle
Inventor: MENIERE FREDERIC
IPC: B60L5/42
Filed: 2000-05-31
Abstract: The invention concerns a system for producing a mechanical or electrical link between an element fixed on the ground and a mobile vehicle. The invention aims at eliminating the repetitive and dangerous operation which consists in electrically connecting an electric vehicle to an electrical system through an electric connection or a connector when the batteries need to be charged. The invention is characterised in that it essentially comprises two matching mechanical parts. The first part is a sliding surface fixed on the ground comprising first a centring zone and then a rectilinear zone wherein the electric contacts occur. The second part is a T-shaped shoe fixed beneath the vehicle, whereof the base mechanically matches the rectilinear sliding surface, whereon the vehicle can be supported. The electric contacts take place between a bar located at the base of the sliding surface and a part located in the shoe base, and on the main support parts for the shoe on the sliding surface. The inventive device is particularly designed for recharging batteries on an electric go-kart.
Patent WO-0105859-A1 (WO)
Title: Method for making a impact-resistant vinyl aromatic polymer composition with improved properties and resulting compositions
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: C08F287/00
Filed: 2000-07-13
Abstract: The invention concerns a method for making a impact-resistant vinyl aromatic polymer composition comprising a vinyl aromatic polymer matrix enclosing rubber nodules, the nodule size distribution being substantially monomode and each of said nodules having at least a vinyl aromatic matrix occlusion or not having such an occlusion. The method comprises a step which consists in polymerising at least one vinyl aromatic monomer: in the presence of at least a rubber (C) whereof at least 22 % of the chains have a molar mass by weight higher than 700000 g/mol expressed in polystyrene equivalents; in the presence of at least a polymerisation initiator (A) with grafting character; at least a chain transfer agent (TC) may be present, the chain transfer agent(s)/initiator(s) mass ratio being less than 1 in the event that at least a chain transfer agent (TC) is present.
Patent WO-0140641-A1 (WO)
Title: Method and device for modifying compression rate to optimize operating conditions of reciprocating piston engines
Inventor: MARCHISSEAU MICHEL
IPC: F02D15/02
Filed: 2000-11-28
Abstract: The invention concerns the modification of compression rate by using technological components similar to conventional components of engines. The turbines (26) and (81) mounted to operate in opposite direction drive a screw (32) and displace the pivot (29) which articulates the rod (35) integral with an eccentric (8a) located between the rod small end (6a) and the crankpin (5). The invention is particularly designed to increase power performance and reduce polluting waste in engines.
Patent FR-2806519-A1 (FR)
Inventor: CAIRE JEAN
IPC: H01H71/08
Filed: 2000-03-20
Abstract: The busbar system has four parallel bars housed within U shaped conduits. Neutral teeth (n) and one phase tooth (P1,P2,P3) are brought out successively along the busbar system so that equipment such as circuit breakers may be plugged in as required. The bars are separated by void zones (12) at cutting planes between equipment stations and supported by solid areas at the stations .
Patent FR-2809029-A1 (FR)
Title: Cylindrical metal filter screen is made from rings with notches for lengthwise rods and welded
Inventor: REIG RAPHAEL
IPC: B01D29/11
Filed: 2000-05-16
Abstract: The filter screen, e.g. for a centrifugal or centripetal flow, is made from a series of coaxial metal rings (A) set at intervals along the axis of the cylindrical screen and connected by lengthwise rods (F). Each ring has an annular core (AM) and a thinner crown (CO) connected to it by at least one shoulder (EP1, EP2). The crown has notches for equally spaced lengthwise rods (F) which are welded in place by subjecting the shoulders to a source of heat at sufficient temperature.
Patent FR-2810422-A1 (FR)
Title: Lock for motor vehicle automatic transmission has actuator moving linkage to actuate locking finger to fit between teeth on wheel mounted on drive shaft
Inventor: LABARRE XAVIER
IPC: B60T1/00
Filed: 2000-06-19
Abstract: The lock for a motor vehicle automatic transmissions has a toothed wheel (1) mounted on the shaft and a blocking finger (3) to engage between the teeth (10) of the wheel. A tilting lever (4) is pivotally mounted (40) and a pusher (5) is carried by the lever to engage against a cam surface (30) on the blocking lever to cause the lever to engage the wheel. A lever (6) pivots the tilting lever and a one way actuator (7) pivots the lever via a cam (70).  Claims include a gearbox using the lock
Patent FR-2799019-A1 (FR)
Title: Procede pour transmettre des donnees d'un clavier sans fil comportant une boule de commande
Inventor: LEE JI SUNG
IPC: G06F3/038
Filed: 2000-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour transmettre des données de clavier sans fil comportant une boule de commande. Selon l'invention, on transmet un signal de tête composé de cinq éléments comprenant les trois premiers signaux consécutifs de niveau bas et le signal de niveau haut et le signal de niveau bas suivants. On transmet ensuite des données qui contiennent des données de boule de commande et des données de balayage de clavier enregistrées dans le même format de données. Au lieu d'un code de somme de contrôle, on alloue la valeur complémentaire de la valeur de code du troisième octet au quatrième octet, et on le transmet de telle sorte qu'un contrôle d'erreur de transmission puisse être effectué en comparant simplement le troisième octet et le quatrième octet.
Patent FR-2816197-A1 (FR)
Title: Interspinal prosthesis is X-shaped and is made from flexible material, two arms being compressed together and held in position by clip to introduce prosthesis
Inventor: TAYLOR JEAN
IPC: A61B17/28
Filed: 2000-11-07
Abstract: The interspinal prosthesis is X-shaped and is made from material which has multidirectional flexibility. It has a narrow central area (3a, 3b) which fits against the spinal apophyses. In order to introduce the prosthesis, two of its arms (6, 7) are compressed towards each other. A U-shaped clip (11) is then fitted over them to hold them in position while the prosthesis is inserted, after which it is removed, allowing the arms to fit around the vertebrae. Independent claims are included for: (a) a method for making the prosthesis and (b) a tool for use in inserting it.
Patent FR-2817491-A1 (FR)
Title: Metallization machine with plasma spraying under vacuum incorporates a transfer mechanism and improved sealing systems
Inventor: PITANCE CHRISTOPHE
IPC: C23C4/137
Filed: 2000-12-01
Abstract: A machine for metallization by spraying a plasma under a vacuum comprises a metallization enclosure (2), a charging chamber (10), a mechanism for transferring the workpiece (20), and a sealing mechanism.  The transfer mechanism includes a tubular sheath (16) and a support shaft (18) for the workpiece. The sealing mechanism consists of first sealing device (30, 32) able to impede the intake of ambient air to the chamber, from a peripheral space (17) extending around the tubular sheath and a second sealing device (34, 36) able to impede the intake of air to the chamber, from an intercalary space (22) extending between the tubular sheath and the support shaft.  An Independent claim is also included for the utilization of this metallization machine in which the oxygen content in the metallization chamber is below 50 parts per million and the pressure in the chamber is less than 5 \* 10<-2> mbar.
Patent FR-2817927-A1 (FR)
Title: Assembly device for holding two superposed flat elements
Inventor: LEON JEAN PIERRE RENE
IPC: B62D1/184
Filed: 2000-12-08
Abstract: The device for holding two superposed flat elements (1,2) comprises a gudgeon (3) and two locking pads (5,6) separated from each other by an eccentric (31) carried by the gudgeon. Before use the device is in a single piece with the pads connected to the gudgeon by breakable bars (41) which are broken on first use.
Patent FR-2816626-A1 (FR)
Title: Materiau composite polymerique conducteur a resistance auto-controlee par la temperature
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H05B3/14
Filed: 2001-02-20
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant en poids, le total étant 100% :A) 40 à 90% de PVDF homopolymère ou copolymère cristallisé essentiellement en forme , B) 10 à 60% d'une charge conductrice,C) 0 à 40% d'un polymère cristallin ou semi-cristallin,D) 0 à 40% d'une charge différente de C,et tel que les cristaux en forme sont nucléés sur la surface des particules de la charge conductrice.Ce matériau est conducteur à résistance auto-controlée par la température. Il montre une augmentation de la résistance en fonction de la température (effet PTC ou " Positive Temperature Coefficient "), de sorte que l'intensité se stabilise à une température d'équilibre.
Patent WO-03013700-A1 (WO)
Title: Method and device for the production of dry compressed gas
Inventor: JACOB JACQUES
IPC: B01D53/22
Filed: 2001-08-08
Abstract: The invention relates to a method of producing a dry compressed gas or gas mixture.  The inventive method is characterised in that it comprises the following steps: the wet gas mixture or gas is compressed; the wet compressed gas mixture or gas is made to flow from the inlet of at least one hollow tube having a wall made from a water vapour-permeable membrane to the tube outlet, said hollow tube being disposed inside a housing and the water vapour passing through the membrane from the inside of the tube to the outside thereof in order to collect in the housing;  the dry compressed gas mixture or gas is recovered at the tube outlet; the water vapour that collects in the housing is periodically flushed by forcing part of the dry gas mixture or gas to flow from inside the housing to the outside thereof and outside the tube; after drying, the compressed gas mixture or gas is filtered in order to remove the carbon and sulphur oxides; the carbon dioxide filter of the filter is regenerated periodically by means of reverse scavenging with a neutral gas.
Patent FR-2805481-A1 (FR)
Title: Barre a support
Inventor: NAKANE HIDETOSHI
IPC: B21D53/88
Filed: 2001-02-27
Abstract: Une barre de support d'un ensemble d'appui-tête ou d'un frein à main est munie d'une ou plusieurs encoches ou parties indentées. Les encoches ou les parties indentées sont formées d'une manière qui empêche la formation de parties de matériau supplémentaires s'étendant vers l'extérieur par rapport à la surface extérieure incurvée régulièrement de la barre de support. Les parties indentées ou encoches possèdent une forme présentant une courbure continue telle qu'elle est vue dans une coupe transversale perpendiculaire à l'axe de l'élément de tube.
Patent WO-0235609-A1 (WO)
Title: Method for producing a gate oxide formed on a semiconductor substrate
Inventor: KORWIN-PAWLOWSKI MICHAEL
IPC: H01L29/51
Filed: 2001-10-15
Abstract: The invention concerns a method for producing a gate oxide formed on a semiconductor substrate with 1-0-0 orientation (100), comprising an integral silica layer bound to the substrate through an interface layer, the integral layer (101) and the interface layer (102) having substantially constant minimal thickness, such that the gate oxide layer has an ultra-thin thickness. The method consists in: cleaning said substrate surface, passivating said surface using hydrogenation forming a hydrogen monolayer, producing under vacuum slightly and uniformly charged oxidising ions preserving a residual oxidising gas, and in orienting said ions towards the surface while controlling their charge, their density and their deceleration so that their speed is substantially null when contacting the surface, so as to prevent any kinetic collision and provoke the opening of the pendant Si-H bonds at said surface with maximal saturation of the bonds opened by the oxidising ions to form the oxide layer with minimal thickness.
Patent FR-2821916-A1 (FR)
Inventor: NOEL THIERRY
IPC: F16L15/00
Filed: 2001-03-09
Abstract: One part of the threads (12) of the inventive threaded component (2) is provided with a helicoidal groove (22) that emerges at the thread top.  The groove (22) is made in all or part of the threads of one or two end zones, namely the zone comprising the first engaged threads (32) and the zone comprising the last engaged threads (36), and said groove can also be optionally made in the threads in the zone comprising the middle threads (34).  The groove reduces the stiffness of the threads having a groove in the end zone(s) in relation to the stiffness of the threads in the zone comprising the middle threads. The tubular threaded joint obtained after screwing the threaded component to a twin threaded component is much more resistant to the cyclical axial compression and/or traction and/or even flexion strains.