baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116933-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour clarinette-basse et procédé de montage
Inventor: NOUVEL FRANÇOIS
IPC: G10G5/00
Filed: 2020-11-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT POUR CLARINETTE -BASSE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE Le dispositif de support pour clarinette-basse comporte un harnais (1) muni d’une plaque de support (2). Le harnais (1) est porté par un instrumentiste. La plaque de support (2) est fixée au harnais (1) et agencée pour venir en appui sur la partie abdominale de l’instrumentiste dans le plan sagittal. La plaque de support (2) définit un plan de contact. Une tige de connexion (6) a une première extrémité fixée à la clarinette-basse et une deuxième extrémité opposée fixée sur la plaque de support (2). Des moyens de fixation (8) entre la deuxième extrémité et la plaque de support (2). Les moyens de fixation (8) sont configurés pour que la deuxième extrémité soit montée amovible par rapport à la plaque de support (2).  Figure pour l’abrégé : f igure 3
Patent FR-3116809-B1 (FR)
Title: Console pour une unité de siège munie d'un bras de support d'un dispositif electronique portatif
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention porte sur une console (13) pour une unité de siège (10) comportant:  - une paroi supérieure (19) formant une surface de table sur laquelle un passager peut poser des objets,  - une cavité (24) située sous la paroi supérieure (19) formant une surface de table,  - un bras articulé (32) fixé sur une face interne de la cavité (24),  - ledit bras articulé (32) comportant un dispositif de maintien (33) d'un dispositif électronique portatif (35) muni d'un écran,  - ledit bras articulé (32) étant mobile entre une position stockée dans laquelle le bras articulé (32) se situe à l’intérieur de la cavité (24) et une position déployée dans laquelle le bras articulé (32) se situe au moins en partie à l’extérieur de la cavité (24).  Figure 1
Patent FR-3121372-B1 (FR)
Title: Système d’insertion de tiges dans une ébauche de noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: B22C21/14
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: Titre   : Système d’insertion de tiges dans une ébauche de noyau céramique pour la fabrication d’aubes de turbomachine Système d’insertion de tige comprenant une ébauche de noyau céramique (1) et un guide d’insertion (5), l’ébauche de noyau céramique comprenant au moins une cavité (20a, 20b, 20c) s’étendant selon un axe à partir d’une surface externe (21) sur laquelle la cavité débouche, et le guide d’insertion comprenant un corps (50) présentant une première face (51) et une deuxième face (52) opposées et un passage de guidage (50a, 50b, 50c) s’étendant entre la première et la deuxième face, caractérisé en ce que la deuxième face du guide épouse la forme de la surface externe de l’ébauche et que, lorsque ladite deuxième face du guide est placée contre la surface externe de l’ébauche, le passage de guidage est aligné dans le prolongement de la cavité de l’ébauche suivant son axe, le diamètre du passage de guidage étant inférieur ou égal au diamètre de la cavité à la jonction du guide d’insertion et de l’ébauche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121890-B1 (FR)
Title: Agencement comprenant une protection pour boîtier de fusible de véhicule.
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B60R16/04
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-07-14
Abstract: Agencement comprenant une protection pour boîtier de fusible de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (3) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier de fusible (20), un premier élément (40), notamment une batterie (41), un deuxième élément (50), notamment un moyen d’assistance au freinage (51), une protection (10) destinée à protéger le boîtier de fusible (20) en cas de choc, notamment en cas de choc frontal, le boîtier de fusible (20) venant au moins partiellement au-dessus du premier élément (40), la protection (10) comprenant un moyen de pré-maintien (11) du boîtier de fusible (20) dans une position de montage de sorte à faciliter le montage du premier élément (40) à proximité du boîtier de fusible (20).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3124839-B1 (FR)
Title: Agencement d’etancheite d’un roulement soumis a des forces centrifuges
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Un dispositif d’étanchéité (12) est composé d’un joint à lèvre (20) et d’un ressort (21) ou d’un autre joint élastique qui comprime le premier joint radialement et axialement, en formant deux lignes d’étanchéité (25, 26) fermées sur des surfaces (14, 17), essentiellement planes, opposées dans la direction de l’axe du roulement (8) protégé. Le dispositif, petit et léger, résiste bien aux forces centrifuges en direction latérale du roulement. Il est possible de ne recourir à aucune autre pièce pour le retenir. Son encombrement est réduit, et son montage aisé. Il peut être appliqué à des agencements de pieds de pales d’hélice à calage variable.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125351-B1 (FR)
Title: Dispositif de mémoire non volatile lisible uniquement un nombre de fois prédéterminé
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L29/788
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-06-23
Abstract: Dispositif de mémoire non volatile, comprenant un plan mémoire comportant au moins une zone mémoire (ZM) incluant une matrice de cellules mémoires (Mi,j) ayant deux rangées et N colonnes, chaque cellule-mémoire comprenant un transistor d’état ayant une grille de commande et une grille flottante, sélectionnable par un transistor de sélection vertical enterré dans un substrat et comportant une grille de sélection enterrée, chaque colonne de cellules-mémoires incluant une paire de cellules-mémoires jumelles, les deux transistors de sélection d’une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de sélection commune, et des moyens de traitement configurés pour stocker dans la zone mémoire une information comportant une succession de N bits de sorte que, à l’exception du dernier bit de la succession, un bit courant de ladite succession est stocké dans deux cellules-mémoires situées sur une même rangée et sur deux colonnes adjacentes et un bit courant et le bit suivant sont respectivement stockés dans deux cellules jumelles.  Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3115275-B1 (FR)
Title: Installation de chargement automatique de sachets dans une boîte
Inventor: SAVARY LAURENT
IPC: B65G17/26
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: TITRE : « Installation de chargement automatique de sachets dans une boîte »  Installation de chargement automatique de sachets (S) dans une boîte (B) comprenant les deux lignes (LA), (LP), se rejoignant dans un poste de chargement (100) équipé d’un manipulateur (40) prenant les sachets (S) dans une zone de prise (Zp) recevant les sachets (S) et les déposant dans une boîte (B).  Le poste de chargement 100 comprend une zone de prise (Zp) équipée d’un plateau-bascule (20) pour se déplacer entre une position de réception et une position de transfert du sachet (S) pour sa prise par le manipulateur (40).  Le manipulateur (40) à deux axes (X, Y), a un bras (41) muni d’une tête à ventouse (43), mobile dans un plan de manœuvre (ZH) couvrant la zone de prise (Zp) et la surface de chargement (SC) dans laquelle se trouve une boîte (B) en attente de chargement.  Figure 1B
Patent FR-3129625-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule translucide ou transparente
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B32B37/02
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes :  a1) application d’une couche de peinture (14) sur une première face (8) d’une pièce transparente ou translucide (4),  a2) application d’une couche de vernis (20) sur la couche de peinture (14),  a3) irradiation partielle de la couche de peinture (14) et de la couche de vernis (20) avec un rayonnement laser (22) de manière à graver la couche de peinture (14) et la couche de vernis (20), et b) surmoulage d’un film semi-transparent (6) sur une seconde face (10) de la pièce transparente ou translucide (4) opposée à la première face (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2079274-B1 (FR)
IPC: F16C19/16
Filed: 1971-02-05
Granted: 1973-10-19
Abstract: A preassembled wheel support unit having inner and outer annular members with confronting raceways for relative rotation and means for connecting one annular member to the vehicle and the other annular member to the wheel and brake disk. The pitch diameter of the raceways is at least twice the overall axial width of the annular members whereby forces resulting from functioning of the brake are acting at substantially the same diameter and close to forces from the wheel and reaction forces from the vehicle.
Patent FR-2269693-B1 (FR)
IPC: F28D9/00
Filed: 1975-04-28
Granted: 1981-02-13
Abstract: 1493175 Corrguated-plate heat exchangers KERNFORSCHUNGANLAGE JULICH GmbH 20 March 1975 [30 April 1974] 11751/75 Heading F4S In a heat exchanger consisting of at least one pair of heat exchange matrices with each matric comprising a corrugated plate 1 separating two fluids (e.g. gases at differing pressure) flowing one on each side of the plate along the corrugations, means closing, for both fluids, the ends of the corrugations, and cover plates extending over the corrugations on each side of the plate to confine fluid flow to the corrugations, the said cover plates are formed to provide for each fluid a plurality of inlet and outlet duets to and from the corrugations, said ducts alternating in the direction along the length of the corrugations, each inlet duct on one side of the plate being positioned opposite an outlet duct on the other side of the plate. In Fig. 1, showing one form of the matrix, the corrugation ends are closed by plates 5 and the inlets 7 and outlets 8 for each fluid are defined by recesses in the cover plates 2, 3. The closure plates 5 may be resiliently pressed against the corrugation (Fig. 2, not shown) ends wherein also the inlet and outlet ducts 7, 8 are provided by grooves in relatively thick cover plates. Fig. 5 shows a heat exchanger unit 13 a plurality of which are arranged in a cylindrical casing (12, Fig. 4). The unit comprises a faceto-face pair of the corrugated plates 1 with their ends supported by a pair of headers 14, 15 these providing the end closures of the corrugations and serving also to supply one of the fluids said fluid being subsequently discharged through a duct 21 defined as shown by elements 17. Spacing means 16 between adjacent units 13 provide also the inlet and outlet means for the other fluid, all as shown by the arrows in Fig. 5. Adjacent units may be either parallel to one another (Fig. 4) or radially arranged in the casing (12). Individual units are removable from the casing. Provisions (e.g. slits 18, Fig. 3) only briefly described, are made to accomodate relative expansion of the unit components.
Patent FR-2469477-B1 (FR)
IPC: C01G15/00
Filed: 1979-11-09
Granted: 1985-02-08
Abstract: A process for the manufacture of a polycrystalline garnet and to the corresponding monocrystal. The process comprises the following steps: (1) a solution containing the salts of the constituent cations of the garnet, in the proportions corresponding to the composition of the latter, is prepared; (2) corresponding hydroxides are co-precipitated by means of a base in order to obtain a co-hydroxide; (3) if appropriate, the co-hydroxide is left to age; (4) it is filtered off; (5) it is washed; (6) it is dried; and (7) it is then calcined at a temperature above the temperature for the formation of the desired garnet structure. The monocrystals obtained by Czochralski drawing of the polycrystalline garnets of the invention can be used, in particular, as substrates in magnetic bubble memory devices.
Patent FR-2485345-B1 (FR)
IPC: A44B15/00
Filed: 1980-06-27
Granted: 1984-03-30
Abstract: A key holder has a rigid gapped ring 1, having a gap which is defined between two mutually facing tips, a thin-walled metal sheath 2 having, near one end, two transverse slots or apertures of asymmetric form permitting the transverse introduction of the tips 4 of the ring 1 from one side only of the sheath 2, i.e. the front side as seen in the drawing, and a slide 3 which is longitudinally slidable inside the sheath 2 and comprises at the position of each of the apertures 5 locking ribs situated on that side of the apertures 5 from which the tips 4 are introduced. The locking ribs partially mask the apertures to prevent the tips 4 from being removed when the slide 3 is slid into a closing position in which it is entirely housed inside the sheath 2. The slide is slidable downwards in the sheath to an opening position in which the ribs are clear of the slots or apertures to enable the ring to be removed and enable keys to be fitted to it or removed from it through the gap between the tips 4.
Patent FR-2486834-B1 (FR)
IPC: B21D41/02
Filed: 1980-07-18
Granted: 1985-04-05
Abstract: 1. Expansion head for an apparatus for flaring up or widening the ends of tubes, comprising essentially a body (1) with shifting means (2-2**1 ) for a chuck (3) the tapering end (3**1 ) of which is acting urgingly within the corresponding bore (5**3 ) of a plurality of independent concentric jaws (5) in the form of sectors interconnected by a retaining elastic means (O) positioned within a circular groove (5**4 ) established underneath the common colla (5**5 ) for each one of the aforesaid jaws (5) in order to constitute the expansion head proper, the collar (5**5 ) of which is abutted within the shouldered bore (4**3 ) of a socket (4) secured at the end of the body (1), characterized in that all the retaining means (O and A) of the jaws (5) are disposed underneath their common collar (5**5 ) to permit an extensive range of dimensions of the jaws (5) with the same socket (4), the elastic but collapsible means (A) of said jaws (5) relative to the bottom of said socket (4) being centered and positioned within a groove (5**7 ) of the aforesaid jaws (5) while protruding alternately from the external diameter of the expansion head (T) for retaining same axially and vertically in combination on the one hand with the lower face (4**4 ) of the socket (4) and on the other hand with the opposite collar (5**5 ) abutted on the inside shouldering (4**3 ) of said socket (4).
Patent FR-2508307-B1 (FR)
IPC: A61C8/00
Filed: 1981-09-16
Granted: 1984-05-11
Abstract: An implant of one-piece construction is made of a carbon carbon composite material having a texture of carbon fibers and a fiber interconnecting matrix also of carbon. The implant comprises a root portion and a coronal portion which may be frustoconical or cylindrical. A peripheral groove may be formed between the root and coronal portions permitting gum growth to grip the implant. The implant may be finned. A plurality of implants may be provided on a perforate blade. The axis of the coronal portion may be inclined relative to the axis of the root portion. In an embodiment, the root portion is gable roof-shaped and may be joined by a rod to form twin implants. Accessories adapted to the implant for mounting the dental crown are also shwon as well as a surgical instrument for cutting the gums before drilling the socket in the jawbone.
Patent FR-2578836-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C41/22
Filed: 1985-03-12
Granted: 1987-04-17
Abstract: Selective chlorination in an ortho position relative to the OH functional group of phenolic compounds in a solvent medium, using gaseous chlorine. More particularly, selective chlorination of 2-chlorophenol, 4-chlorophenol and 2,4-dichlorophenol or their mixtures with each other and with other chlorophenols, of pyrocatechol, resorcinol, guaiacol, 4-methoxyphenol, 2-ethoxyphenol, 4-ethoxyphenol, 2-hydroxybenzaldehyde and 4-hydroxybenzaldehyde in a chlorinated hydrocarbon and in the presence of an amine. The process provides especially more flexibility in the chlorination of phenol, since it makes it possible to prepare only a single desired isomer instead of a mixture of isomers which are difficult to separate. It also permits the separation of two isomeric chlorophenols by selective chlorination of only one of them.
Patent FR-2581626-B1 (FR)
Inventor: GUIDOLLET MARCEL
IPC: B65D81/24
Filed: 1985-05-07
Granted: 1987-07-10
Abstract: 1. Process for preserving vegetables which are prone to chlorophenyllous synthesis, which process consists of introducing the said vegetables into a supple, thin and closed packaging which has low permeabilities to water vapour, oxygen and carbon dioxide and subsequentyl maintaining the whole at low temperature, characterized in that the vegetables do not undergo any chemical treatment prior to their packaging and in that the supple material is opaque and has the following permeabilities : permeability to oxygen <5 cm**3/m**2/24 h [temperature = 23 degrees C dry oxygen differential pressure 1 atm] permeability to carbon dioxide <20 cm**3/m**2/24 h under tropical conditions [temperature = 23 degrees C dry gas differential pressure 1 atm] permeability to water vapour <5 g/m**2/24 h [temperature = 38 degrees C external relative humidity : 90 % internal relative humidity : 0 %].
Patent FR-2582288-B1 (FR)
IPC: B65F1/14
Filed: 1985-05-21
Granted: 1987-08-07
Abstract: This invention relates to improvements in refuse bins incorporating compacting means for domestic use, wherein the compacting plate comprises two upwardly oriented tabs which are placed in housings in the lid to be slidably associated with a control member. Catches facing opposite each other and borne by said tabs come into slides in the control member embedded in a groove in the lid. In this way, by subjecting the control member to a translation, it may, at the end of a stroke, be pivoted with respect to the catches in order to orient it vertically with a view to vertically actuating the compacting plate.
Patent FR-2583363-B1 (FR)
Inventor: TARASSOFF SERGE
IPC: B61B12/02
Filed: 1985-06-14
Granted: 1988-09-30
Abstract: An aerial ropeway transport installation comprises cars coupled to the rope by detachable grips. On the line the cars run in groups but are widely spaced in order to spread the load. In the terminal the cars are uncoupled from the rope at a corresponding location of a platform by an individual control device, the cars of any one group stopping one behind the other. The rope speed is temporarily slowed down or stopped during each detachment and/or attachment operation.
Patent FR-2592779-B1 (FR)
IPC: A47C31/12
Filed: 1986-01-15
Granted: 1988-08-26
Abstract: The invention relates to a padding body constituted of a flat support on one face of which are provided spaced apart protuberances. Said padding body is formed of modular elements held in position by a support means constituted by a grid or a plate. According to the invention, said padding body has the advantage of being able to take on various shapes, depending on the required application. The present invention finds an application in the production of seats and of removable cushions and backrests.
Patent FR-2599513-B1 (FR)
Inventor: BONNEFOY JEAN YVES
IPC: C12N5/12
Filed: 1986-05-27
Granted: 1989-09-15
Abstract: Monoclonal antibodies inhibiting binding of soluble IgE to human lymphocytes, to monoclonal antibodies to human lymphocyte IgE receptors, and to hybridomas producing such antibodies. These antibodies are preferably of the immunoglobulin subclass IgG1. They can be used in assaying soluble Fc epsilon RII and cells carrying these Fc epsilon RII receptors. The invention further provides kits for assaying soluble Fc epsilon RII and also cells carrying these Fc epsilon RII receptors by means of monoclonal antibodies described herein.
Patent FR-2638108-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: B09B1/00
Filed: 1988-10-26
Granted: 1991-02-08
Abstract: Method for the disposal of an industrial residue containing sodium sulphate, in which the sodium sulphate of the residue 7 is treated with a calcium salt 12 to precipitate calcium sulphate 13 which is passed into a rock salt bed 15 from which an aqueous solution of sodium chloride 16 is extracted. <??>The method is applied to residues from the desulphurisation of fumes by means of sodium bicarbonate.
Patent FR-2644586-B1 (FR)
Inventor: MANTEL MARC
IPC: G01N19/04
Filed: 1989-03-16
Granted: 1991-07-05
Abstract: This method for determining the peeling energy of sandwiched sheet metal in a T geometry, having two outer leaves (2,3) of material, is characterised in that it consists in introducing this sheet metal into a traction machine (4,5) for peeling the leaves, in imposing a speed (V) of relative displacement determined at the ends of the leaves, in measuring a peeling force (F) necessary for obtaining this speed, when the force is stabilised, in measuring the maximum curvature ( theta max) of the bend (6) at the level of the deformation of a leaf and in calculating the peeling energy (G) on the basis of these measurements while considering that the folding and unfolding energies of the leaves are equal.
Patent FR-2689231-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance au pilotage d'un aerodyne par la representation graphique du plan de vol vertical de cet aerodyne
Inventor: CATTOEN THIERRY
IPC: G05D1/06
Filed: 1992-03-26
Granted: 1996-09-27
Abstract: Le procédé d'assistance au pilotage selon l'invention consiste à afficher sur un écran du poste de pilotage de l'aérodyne, dans un repère de coordonnées cartésiennes altitude (Z)/distance sol (D) le long d'un plan horizontal, des points de passage identifiés par une série de repères, une pluralité de points de passage (WPT 01 à WPT 04), un profil vertical de référence reliant les points de passage (WPT 01 à WPT 04) par des traits de liaison et des symboles de contrainte d'altitude (S1 , S2 , S3 ) qui indiquent une altitude minimum à laquelle l'aérodyne peut passer, une altitude maximum à laquelle l'aérodyne peut passer et une altitude à laquelle l'aérodyne doit impérativement passer, un symbole indiquant la position de l'aérodyne. L'invention permet au pilote d'avoir une vision claire de la situation verticale de l'aérodyne le long de son plan de vol.
Patent FR-2697428-B1 (FR)
Inventor: ALBY ALBERT
IPC: A61B17/70
Filed: 1992-11-02
Granted: 1997-09-12
Abstract: The implant is formed by a pair of flexible connectors, each consisting of a shaft with a shaped ring (16) engaging within a retaining cage. The ring defines a pair of chambers within the cage, which house elastic washers (22) or similar sprung biassing components, to form an assembly with a degree of elasticity and shock-absorbing properties. The assembly has a pair of spherical heads (6,7) formed one at each end, each having a through passage (23) defined by a pair of communicating part-conical holes. The shaft and cage components are linked by a threaded screw connection which allows dimensional adjustment between the two components during or after implantation. USE/ADVANTAGE - Connecting implant for supporting and aligning vertebrae. Flexibility while in position, allowing greater freedom of movement, and adjustability to suit different patients.