baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2869890-A1 (FR)
Title: Procede permettant le chargement et/ou le dechargement de substances pulverulentes et dispositif mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BRION BERNARD
IPC: B65G69/18
Filed: 2004-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé ainsi qu'un dispositif permettant le chargement et/ou le déchargement sécurisé de substances pulvérulentes dans ou à partir d'une aire de stockage. Le dispositif comporte au moins un caisson (2) positionné au-dessus d'un moyen de transport (3) de la substance pulvérulente, caisson (2) comprenant un moyen de pulvérisation (11) d'un fluide permettant l'abattage des poussières.Application aux opérations de chargement ou déchargement de céréales dans les silos.
Patent FR-2871340-A1 (FR)
Title: Tie-in thread holding device for vine, has clip equipped with pins slightly off-centered due to fold and acting as rotation axle to intermediate rocker that pivots in another clip provided with hooks
Inventor: ARTUSO FRANCOIS
IPC: A01G17/06
Filed: 2004-06-09
Abstract: The device has a clip (1) in the form of a peg, equipped with pins (E) at each of its ends formed by folding, oriented outwards, slightly off-centered due to a fold (P). The pins act as a rotation axle to an intermediate rocker (2) that pivots in a clip (3) provided with hooks at its ends. The hooks receive a tie-in-thread through an adjusting string, and are moved away and brought together by rotating the rocker.
Patent FR-2871467-A1 (FR)
Title: Proteine cog47 et polymorphisme du gene s100 beta
Inventor: AMOUYEL PHILIPPE EDGAR
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-06-14
Abstract: La présente invention concerne une protéine Cog47 et son polynucléotide, associés notamment à une prédisposition au déclin cognitif, à une conversion vers une démence ou à une démence déjà existante, et le gène S100β humain présentant un polymorphisme associé à une prédisposition au déclin cognitif, à une conversion vers une démence ou à une démence déjà existante.L'invention concerne également une méthode de diagnostic et une trousse de diagnostic.
Patent FR-2856701-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel et pieces coulees en monocristal
Inventor: CORRIGAN JOHN
IPC: F01D5/28
Filed: 2004-06-25
Abstract: Ce superalliage (A ou B) comprend essentiellement, en % en poids, environ 12,5 % à environ 13,5 % de Cr, 9,0 à environ 9,9 % de Co, environ 4,7 à environ 5,1 % de Ti, environ 2,8 à environ 3,2 % de Al, environ 2,8 à environ 4,3 % de W, environ 1,4 à environ 1,6 de Mo, environ 2,85 à environ 3,1 % de Ta, environ 1,0 à environ 6,0 de Re, environ 0,08 à environ 0,11 % de C, environ 0,010 à environ 0,015 % de B, jusqu'à environ 0,15 % de Nb, jusqu'à environ 0,15 % de Hf, jusqu'à environ 0,003 % de Zr, et le reste formé de Ni et d'éventuelles impuretés.Application notamment aux aubes de turbines.
Patent FR-2874139-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu dote d'un transformateur haute frequence en zigzag
Inventor: KIM SANGSUN
IPC: H02M1/14
Filed: 2004-08-20
Abstract: Il est proposé un convertisseur continu-continu comprenant un transformateur en zigzag. Le transformateur fonctionne à une fréquence plus élevée avec des composants magnétiques intégrés et n'assure pas d'isolement. Le convertisseur polyphasé comprend des entrées de grilles avec des signaux PWM déphasés de façon appropriée selon le nombre de phases afin d'équilibrer les tensions de phase aux bornes des enroulements du transformateur. La fréquence de commutation du convertisseur est légèrement inférieure, mais une réponse rapide en régime transitoire peut être obtenue en ajoutant un transformateur en zigzag intégré. Le convertisseur divulgué améliore l'efficacité globale, réduit l'ondulation de courant et simplifie la commande de courant.
Patent FR-2878451-A1 (FR)
Title: Procede electrocinetique de determination de l'etat de charge electrostatique d'une membrane poreuse en cours de filtration, et son utilisation
Inventor: SUTY HERVE
IPC: B01D65/08
Filed: 2004-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé électrocinétique de détermination de l'état de charge électrostatique d'une membrane poreuse en cours de filtration, par mesure de son potentiel d'écoulement. L'invention concerne également l'utilisation dudit procédé pour contrôler et caractériser l'efficacité des nettoyages des membranes de filtration.
Patent FR-2880941-A1 (FR)
Title: Controlled gaseous phase e.g. filtered air, and luminous flow diffusing device for e.g. industrial plant, has fixing unit to fix envelope to carrier support, and slot type access unit to access light source and placed on surface of envelope
Inventor: BOUTEILLE JEAN FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2005-01-14
Abstract: The device has a light source (3), a light flow reflecting system (4) and a fixing unit (5), present inside an envelope (2). The light source is formed of a row of lighting units (7) that is chosen in a group constituted by light tubes, bulbs, LEDs or optical fibers. The fixing unit fixes the envelope to a rigid carrier support. A slot type access unit to access another light source (6) is placed on surface of the envelope. An independent claim is also included for an application of a controlled gaseous phase and luminous flow diffusing device for air conditioning and lighting an industrial plant or business premise having permanent or temporary installation character.
Patent FR-2881995-A1 (FR)
Title: Ensemble de vitrages encapsules pour un vehicule automobile, procede de pose d'un tel ensemble de vitrages encapsules et vehicule automobile comportant un tel ensemble de vitrages encapsules
Inventor: DAVID JEROME
IPC: B62D25/06
Filed: 2005-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de vitrages pour un véhicule automobile. Les vitrages (1, 2), qui sont au moins au nombre de deux, sont assemblés par au moins une jonction (4) réalisée sous la forme d'une encapsulation.L'invention concerne également un procédé de pose d'un ensemble de vitrages encapsulés et un véhicule automobile comportant un tel ensemble de vitrages encapsulés.
Patent FR-2882805-A1 (FR)
Title: Corner finishing profile for e.g. agri-food premise, has two flexible lips arranged on rigid part such that each lip is inserted between part and one of two walls when profile is arranged in corner formed between walls
Inventor: PATENAUDE ALEXANDRE
IPC: E04F19/02
Filed: 2005-03-07
Abstract: The profile (100) has a rigid part (110) forming a junction between two walls. Two flexible lips (121, 122) are arranged on the part such that each lip is inserted between the part and one of the walls when the profile is arranged in a corner formed between the walls. The lips are fixed on a surface (115) of the part, opposite to a concave surface (114) of a central portion (113) of the part.
Patent FR-2882990-A1 (FR)
Title: Agencement et procede de conditionnement d'une baie informatique, baie informatique et palette de transport a cet effet
Inventor: MOLLARD EMMANUEL
IPC: G11B23/00
Filed: 2005-03-11
Abstract: L'invention concerne un agencement de conditionnement d'une baie informatique, comprenant une palette de transport (2) et une baie informatique (1), cette dernière étant associable à des roulettes s'étendant verticalement d'une première distance par rapport à une face inférieure (10) de la baie. La baie informatique est rendue solidaire de la palette (2) par deux moyens d'ancrage répartis en dessous de la baie de part et d'autre d'un plan médian vertical (P1), ladite palette (2) comportant deux modules latéraux (21, 22) et un moyen support intermédiaire (20) séparable du reste de la palette et permettant de raccorder les modules latéraux (21, 22). Les modules latéraux comprennent des moyens (210, 23) de fixation amovible aux moyens d'ancrage, assurant un maintien en position horizontale de la baie informatique (1), de sorte que la palette (2) soit espacée du dessous de la baie d'une seconde distance (H2) inférieure à ladite première distance.
Patent FR-2883582-A1 (FR)
Title: Abri a structure de profiles
Inventor: LE DRIANT YOANN
IPC: E04B1/24
Filed: 2005-03-22
Abstract: Abri comprenant un toit qui présente des premier et deuxième pans inclinés (41, 68) jointifs s'étendant vers le bas, le premier pan incliné étant disposé au-dessus du deuxième pan incliné. Les premier et deuxième pans inclinés comportent respectivement des première et deuxième traverses d'angle (47, 11) distinctes emboîtées l'une dans l'autre au niveau de la ligne de jonction, la première traverse d'angle (47) comportant une paroi de recouvrement (75) inclinée vers le bas qui recouvre la deuxième traverse d'angle sur toute la longueur des première et deuxième traverses d'angle.
Patent FR-2884103-A1 (FR)
Title: Sealed and shielded male connector for making calculator, has male contact blades of certain thickness sandwiched in printed circuit to form connector, where blades are directly pressed on copper plated tracks of layers of printed circuit
Inventor: CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN
IPC: H05K1/16
Filed: 2005-04-01
Abstract: The device has male contact blades (15) of certain thickness sandwiched in a printed circuit (10) to form a sealed and shielded male connector. The blades are directly pressed on copper plated tracks of layers of the printed circuit. The connector manufactured in the printed circuit possesses an anti-interference shield (18) on its periphery irrespective of chosen version of number of rows of the male contacts.
Patent FR-2885120-A1 (FR)
Title: Food product e.g. olives, distributing device, has tub with groove receiving lid to assure joint between tub and lid, where tub has axle on which extruded shaped movable pallets are fixed and front part with narrowed arc of circle shape
Inventor: QUEZEL THIERRY
IPC: B65D83/00
Filed: 2005-04-29
Abstract: The device has a support or base positioning a lower tub in which a liquid or non liquid food product is stored. The tub has a groove receiving an upper lid to assure a joint between the tub and the lid. The front part of the tub has a narrowed arc of circle shape. The tub has a spout, and an axle on which extruded shaped movable pallets are fixed traversing the axle.
Patent FR-2888764-A1 (FR)
Title: Measuring tape holder for fitting to drill allows holes to be drilled in required positions and to measured depth in a single action
Inventor: SALHI HALIMA
IPC: B23B45/14
Filed: 2005-07-25
Abstract: The measuring tape holder (13) has holes (3, 4) to receive fixings that pass through holes (1, 2) in a measuring tape (15) that is mounted on a sliding graduated rule (10) attached to a drill. The rule, which is 8 mm thick, is made from a lightweight and robust material in two sections that slide by means of bearings to determine the drill bit penetration depth. It is fixed to the drill handle by one nut (5) for drilling holes with small bits and another nut (9) for bigger bits.
Patent FR-2889261-A1 (FR)
Title: Dispositif eolien
Inventor: GUAL GEORGES JEAN
IPC: F03D3/06
Filed: 2005-07-28
Abstract: Dispositif éolien comprenant :- un stator doté de pales de stator ;- un rotor doté de pales de rotor et disposé à l'intérieur d'une zone creuse du stator, ledit rotor étant mobile en rotation par rapport au stator selon un axe de rotation, les pales de stator étant disposées pour orienter vers le rotor un flux d'air arrivant depuis l'extérieur du stator et les pales de rotor étant adaptées pour entraîner à rotation ledit rotor selon ledit axe de rotation sous l'effet dudit flux d'air orienté.Certaines au moins des pales du rotor possèdent un profil concave sur une face de pale de rotor.
Patent FR-2889482-A1 (FR)
Title: High speed laminator for e.g. passport, has assembly formed by drum and cylinders and providing disposal zone for disposing laminated document, where cylinders have specific diameter and height equal to height of drum
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B32B37/10
Filed: 2005-08-04
Abstract: The laminator has a single drum (32) driven by a motor and a set of pressure cylinders positioned around a periphery of the drum. An assembly formed by the drum and the cylinders provides an introduction zone for introducing a document superimposed to a laminate, and a disposal zone for disposing a laminated document. The pressure cylinders have a diameter in the order of 1-3 centimeters and a height equal to the height of the drum.
Patent FR-2881542-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de conception de circuit
Inventor: AFLECK STEVEN RAY
IPC: H03K19/0175
Filed: 2005-09-12
Abstract: Un mode de mise en oeuvre décrit peut comprendre un procédé de conception (200, 250, 300) pour un système de circuit dynamique. Le procédé peut comprendre la prévision (210, 260, 310) d'une conception pour un circuit à un seul étage comprenant un circuit de rappel vers le niveau bas qui est configuré pour effectuer une fonction logique désirée selon une pluralité d'entrées. Le procédé peut comprendre, de même, la conception (220, 270, 290, 340, 350) d'un circuit à plusieurs étages (10, 50) comprenant au moins deux étages (12, 14, 52, 54, 100, 120, 150), chacun des au moins deux étages comprenant un circuit de rappel vers le niveau bas (18, 20, 60, 70) recevant une partie respective de la pluralité d'entrées et chacun des au moins deux étages coopérant pour effectuer la fonction logique désirée.
Patent FR-2891593-A1 (FR)
Title: Hydraulic motor operation managing device for vehicle, has by-pass connection provided between distribution ducts of two series, and slide valve restricting by-pass connection in small displacement configuration
Inventor: LEMAIRE GILLES
IPC: F04B1/06
Filed: 2005-10-03
Abstract: The device has a displacement selector (30) occupying a large displacement position in which groups of distribution ducts of series (I1, I2, II1, II2) are connected to respective main ducts (C1, C2), and a small displacement configuration in which the ducts of the series (I1,I2) are connected to the respective ducts (C1, C2). A by-pass connection is provided between the ducts of the series (II1, II2). A slide valve (42) restricts the by-pass connection in the small displacement configuration.
Patent FR-2893662-A1 (FR)
Title: Deformable seal pinching detecting device for e.g. sun roof, has contactor facing flexible membrane of seal so that contactor is in contact with membrane deformed, under effect of increasing of pressure of seal towards and until button
Inventor: LEFRANC FRANCIS
IPC: B60J5/06
Filed: 2005-11-23
Abstract: The device has an electric contactor (8) facing a flexible membrane (13) of a seal so that the contactor is in contact with the membrane that is deformed, under the effect of increasing internal pressure of the seal, towards and until a pressure button which is then pressed. The seal is filled of incompressible material e.g. liquid or gel, and the membrane maintains the liquid or gel in the seal at the level of a free end (12) of the seal to ensure sealing between the gel or liquid and the contactor.
Patent FR-2895267-A1 (FR)
Title: Non-invasive navigation device for use during operation of implantation of knee prosthesis, has navigation system including unit analyzing bone representation to provide representation of axles of referred prosthesis implantation, on screen
Inventor: PY JEAN PIERRE
IPC: A61M19/00
Filed: 2005-12-26
Abstract: The device (100) has a fluoroscope (110) i.e. radiation emission radioscopy, providing images of a part i.e. knee joint, of a patient body, and a computer (120), processing the image from the fluoroscope that provides two dimensional bone representation of the joint. An interface is provided between the computer and a navigation system. The system has an analyzing unit that analyzes the bone representation to provide a referral of prosthesis to be implanted and a representation of main axles of referred implantation of the prosthesis in the body part, on a screen (145) e.g. touch screen.
Patent FR-2881166-A1 (FR)
Title: Locking system for e.g. glove compartment closing system, has magnetic maintaining device with two permanent magnets for exerting attraction force to maintain fixed and mobile units, and hooks including jaws for mechanical locking of units
Inventor: TRINH XUAN DIEU
IPC: E05C19/12
Filed: 2005-01-21
Abstract: The system has two mechanical locking devices including two hooks (10, 20) mounted on a chassis for connecting fixed and mobile units (1, 2) and cooperate with each other for locking the two units. A magnetic maintaining device includes two permanent magnets (30, 31) for exerting attraction force for maintaining the locked units. The hooks include two jaws (12, 22) for mechanical locking of the units. An independent claim is also included for a glove compartment of a vehicle comprising a locking system.
Patent FR-2888762-A1 (FR)
Title: Buse a conduit divergent
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE
IPC: B05B1/12
Filed: 2005-07-22
Abstract: L'invention concerne une buse de pulvérisation comprenant une chambre tourbillonnaire (1) alimentée en liquide sous pression par un réseau de canaux et débouchant à l'extérieur via un conduit d'éjection (3) caractérisée en ce que ledit conduit d'éjection (3) a une section d'entrée (30) dont l'aire et/ou la géométrie est différente de celle de la section de sortie (31).
Patent FR-2896420-A1 (FR)
Title: Dispositif medical intraluminal conditionne
Inventor: BORDEAU JEROME
IPC: A61F2/04
Filed: 2006-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif intraluminal.Elle se rapporte à un dispositif destiné à être introduit dans un conduit corporel, comprenant un tube (10) ayant une extrémité (12) destinée à être introduite dans le conduit corporel, une seconde extrémité (14) raccordée à un organe récepteur (16) , et une partie d'introduction dans le conduit corporel, et une enveloppe (20) formée par deux feuilles de matière plastique, destinée à former une ouverture pour le passage de la première extrémité (12) du tube, et ayant deux parties de séparation préférentielle (22, 24) pour la formation d'une ouverture, les feuilles superposées de l'enveloppe (20) formant trois parties de préhension (26, 28, 30) disposées de part et d'autre des parties de séparation préférentielle (22, 24).Application au sondage urinaire.
Patent FR-2896594-A1 (FR)
Title: Movable and fixed elements e.g. pedestrian, perception method, involves introducing information related to elements of one series in perception system for fusion of images of environment established by vehicles
Inventor: CORNOU SEBASTIEN
IPC: G01S13/931
Filed: 2006-01-24
Abstract: The method involves determining a set of localization parameters of elements (E) of an environment in marks (R1, R2) from information relative to series of elements of the environment marked by vehicles (V1, V2), respectively, for establishing images of the environment. The identification and localization information of two series are compared to verify the information related to elements common to the series. The information related to elements of the latter series is introduced in the perception system for fusion of images of the environment established by the vehicles.
Patent FR-2897719-A1 (FR)
Title: Nanofabrication installation, has mask with electrode placed on lower side of mask and provided at level of traversing opening, for electrical interaction with nanoclusters passing through surface of sample
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: H01L21/00
Filed: 2006-02-20
Abstract: The installation has a mask (8) provided for formation of a sample (4). The mask comprises an electrode placed on a lower side of the mask and provided at the level of a traversing opening (10), for electrical interaction with nanoclusters e.g. gold clusters, passing through a surface (4a) of the sample. The electrode is provided close to the opening, so that electrons are emitted on arrival of the clusters on the surface of the sample, if the clusters are positively charged. A generator applies an adjustable electric voltage to the electrode. An independent claim is also included for a nanofabrication method.
Patent FR-2897832-A1 (FR)
Title: Motor vehicle floor lining assembly, has coating blank integrated to upper face of elastically deformable layer for partially covering layer while leaving zone of layer uncovered, and presenting developable nonplane geometry
Inventor: STEIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2006-02-28
Abstract: The assembly has a coating blank (3), made of coating material such as wood, integrated to an upper face of an elastically deformable layer (2) made of material such as flexible foam, for partially covering the layer while leaving a zone (4) of the layer uncovered. A joinery element (5) covers a portion of the uncovered zone, and covers a fraction of a periphery (6) of the blank while keeping a central part (7) of the blank disengaged. The blank presents a developable nonplane geometry.
Patent FR-2898189-A1 (FR)
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/16
Filed: 2006-03-02
Abstract: A magnetic sensor of rotary, linear, or curvilinear displacement using at least one permanent magnet and at least one magnetosensitive element, which can move with respect to one another. The magnet exhibits a direction of magnetization that varies continuously along the direction of displacement, with the exclusion of a diametral magnetization in the case of a rotary sensor.
Patent FR-2898280-A1 (FR)
Title: Enlightened inflatable device e.g. beach ball, for use as toy, has bent connection fabricated from transparent or translucent deformable material and constituting part of luminous system, where connection is wire, strap or sheet
Inventor: LUTZ REINER
IPC: A63B43/06
Filed: 2006-03-09
Abstract: The device has an bent connection fabricated from a transparent or translucent deformable material and constituting a part of a luminous system, where the length of the connection is determined such that the connection is bent or the inflatable device is inflated. The luminous system enlightens the interior of the inflatable device, and the connection is connected at two places of a wall of the inflatable device, where the connection is a wire, a strap or a sheet.
Patent FR-2898555-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat slide, has balls disposed between mobile and fixed profiles to permit sliding of mobile profile relative to fixed profile that presents local deformation to increase width of base along transversal direction
Inventor: ROHEE RENE
IPC: B60N2/07
Filed: 2006-03-17
Abstract: The slide has a fixed profile (2) with lateral projections (8a, 8b) and a flat base (6) that presents a width along a transversal direction and a fixation zone (10) receiving a head of a fixation screw (12). Balls (22a, 22b, 24a, 24b) are disposed between the fixed profile and a mobile profile (4) to permit sliding of the mobile profile relative to the fixed profile by rolling along roll paths (26a, 26b) extending along a longitudinal direction on the projections. The fixed profile presents a local deformation to increase width of the base along the transversal direction.
Patent FR-2900879-A1 (FR)
Inventor: DUCHATEAU JEAN
IPC: B60N2/30
Filed: 2006-05-12
Abstract: The seat has a seat-rail and leg with front and rear jambs connected to each of sections and a base (7) by an unlocking connection and six pivot connections, respectively. Four pivot connections allow, after unlocking of the unlocking connection, a rotation of the base relative to one jamb, and rotation of the jamb in the direction of a cup point (5) to dispose the seat in a retracted configuration. A backrest (8) is at bottom of the point. Another jamb is against the base, and the former jamb is in the extension of slides (4) placed in the direction transversal to the vehicle.