baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985468-B1 (FR)
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-01-06
Granted: 2014-01-24
Abstract: The brace (1) has a metal structure (3) comprising parallel tubes (3a, 3b) whose dimensions are slightly lesser than dimensions of a plastic holding element (2) and a plastic shell (4). The metal structure is cross-linked. The parallel tubes are placed between the holding element and the plastic shell. The metal structure comprises a tubular stiffener (16), which is fixed on a cross-piece (15) and a lower end of the metal structure. The stiffener is connected on the parallel tubes by spacers (16a).
Patent FR-2976067-B1 (FR)
Inventor: STRADINGER JAY
IPC: G01B7/14
Filed: 2012-06-01
Granted: 2014-01-17
Abstract: A position sensor comprises first and second stationary poles with first and second electrodes, and a reference pole positioned therebetween. The reference pole is coupled to a shaft, and includes a semi-metal via that forms a conducting path between the first and second electrodes. The shaft positions the reference pole between the first and second stationary poles, and a resistance of the conducting path varies with a position of the shaft.
Patent FR-3014134-B1 (FR)
Title: Dispositif de retention de fluides draines pour un ensemble propulsif
Inventor: LEON ALEXANDRE
IPC: F01D25/32
Filed: 2013-12-04
Granted: 2015-12-11
Abstract: Dispositif (110) de rétention de fluides drainés pour un ensemble propulsif, comportant une cavité de stockage des fluides drainés et deux parois (118, 120) montées au niveau de l'ouverture de cette cavité, la cavité ayant un volume V1 de stockage de fluides lorsque le dispositif est dans une position sensiblement verticale, et chaque paroi étant configurée pour définir un volume V2, V3 de stockage de fluides dans la cavité lorsque le dispositif est dans une position sensiblement horizontale, chaque volume V2 et V3 étant au moins égal au volume V1.
Patent FR-3025829-B1 (FR)
Title: Procede et installation de creusement mecanise d'un rameau de communication entre deux tunnels de circulation ou entre deux puits verticaux.
Inventor: SILVESTRE THOMAS
IPC: E21D9/10
Filed: 2014-09-15
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de creusement mécanisé d'un rameau (6) de communication entre deux tunnels (1, 2) de circulation ou entre deux puits verticaux, caractérisé par le fait qu'il comprend une série d'étapes selon lesquelles : i/on fonce, à partir d'un premier (1 ; 2) desdits deux tunnels (1, 2) ou puits, en direction dudit second tunnel (2 ; 1) ou puits, un premier tronçon (6a) de tube métallique équipé d'une trousse coupante, le diamètre interne de ce tube étant égal au diamètre interne dudit rameau de communication (6) ; ii/on met en place, à l'arrière dudit premier tronçon (6a) de tube et dans son prolongement, un deuxième tronçon (6b) de même diamètre, en on fonce ensemble ces deux tronçons (6a, 6b) ; iii/on réitère, le cas échéant, l'opération ii/; lesdits tronçons de tube (6a, 6b, 6c) étant laissés en place et les matériaux contenus dans le tube étant évacués ultérieurement.
Patent FR-3027721-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation augmentee de panneaux routiers
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: G06F17/00
Filed: 2014-10-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention vise à apporter plus de confort à la visualisation de panneaux routiers affichés sur un écran dans un véhicule automobile. Pour ce faire, la dimension des icônes est augmentée, sans augmentation de la taille du panneau à l'affichage sur écran à l'intérieur du véhicule. Selon une forme de mise en œuvre, les panneaux routiers (20a à 20f) sont reproduits avec des icônes de dimensions augmentées (320a, 321a, 360a, 361a) et, dans le cas où le panneau présente un liseré (20L), avec un liseré supprimé (32a) ou un liseré de largeur diminuée (34L). Une variante de réalisation présente un liseré (36L) identique à celui du panneau d'origine (20L), avec des icônes (360a et 361a) de dimension augmentée contournées par la zone du liseré (36L). La nuit, la zone de fond sensiblement blanche (32F, 36F) est remplacée par un fond sombre.
Patent FR-3028704-B1 (FR)
Title: Membrane de haut-parleur, et procede de fabrication d'une telle membrane
Inventor: DE LA NOUVELLE BRUNO
IPC: H04R7/00
Filed: 2014-11-17
Granted: 2018-03-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une membrane de haut-parleur dans laquelle :         • on superpose un ensemble de couches, à savoir         - une première peau (3) formée d'un tissu de fils de haute ténacité imprégné d'une résine non totalement polymérisée ;         - une couche d'âme (2) formée d'une nappe unidirectionnelle de fibres naturelles ;         - une seconde peau (4) formée d'un tissu de haute ténacité imprégné d'une résine non totalement polymérisée ;         • on dispose ledit ensemble de couches (1) à l'intérieur d'un moule, et on l'expose à des conditions de température et de pression permettant la polymérisation de la résine imprégnant les première et deuxième peaux (3, 4),         caractérisé en ce qu'avant la mise en moule, on dispose sur la seconde peau (4) un film polymérique (5) dont la température de fusion de tout ou partie de ses composants est inférieure à la température maximale à laquelle est porté le moule.
Patent FR-3030461-B1 (FR)
Title: Dispositif a connexion magnetique.
Inventor: DAVIOT STEPHANE
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif comprenant une pièce de base (E1) et un organe amovible (B) monté de manière amovible sur la pièce de base (E1), l'organe amovible (B) étant déplaçable à la fois axialement et en rotation par rapport à la pièce de base (E1), la pièce de base (E1) et l'organe amovible (B) comprenant des moyens magnétiques (3, 7) aptes à générer une attraction magnétique axiale entre eux qui est maximale dans une position assemblée de repos, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de came (13, 63) agissant entre la pièce de base (E1) et l'organe amovible (B) pour déplacer axialement l'organe amovible (B) en éloignement de la pièce de base (E1) par rotation de l'organe amovible (B) sur lui-même, à partir de la position assemblée de repos, afin de réduire l'attraction magnétique entre eux, et ainsi faciliter le retrait de l'organe amovible (B).
Patent FR-3045130-B1 (FR)
Title: L'invention a trait au domaine de l'eclairage et/ou de la signalisation lumineuse, notamment pour les vehicules automobiles.
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21Y115/30
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un module optique (2) d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile. Ledit module optique comprend une première et une deuxième sources (6A, 6B) de lumière, du type laser, aptes chacune à émettre un rayonnement lumineux ; un premier dispositif de conversion agencé pour convertir le rayonnement lumineux de la première source (6A) en lumière blanche et un deuxième dispositif de conversion (8B), distinct du premier dispositif de conversion (8A) et agencé pour convertir le rayonnement lumineux de la deuxième source (6B) en lumière blanche. Ledit module comprend aussi un premier dispositif optique et un deuxième dispositif optique jointifs et agencés pour recevoir la lumière blanche respectivement des premier et deuxième dispositifs de conversion (8A, 8B) en vue de former un faisceau lumineux d'éclairage et/ou de signalisation. L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation correspondant.
Patent FR-3053090-B1 (FR)
Title: Masse d'equilibrage d'un compresseur a spirales pour un vehicule automobile, et compresseur a spirales muni d'une telle masse d'equilibrage.
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F16F15/32
Filed: 2016-06-23
Granted: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne une masse d'équilibrage (11) destinée à équiper un compresseur à spirales (1) pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule automobile. Le compresseur à spirales comporte une spirale fixe (3) et une spirale mobile (4) entraînée suivant un mouvement orbital par un arbre (7) muni d'un doigt (10) décentré par rapport à l'axe de rotation (AR) de l'arbre (7). La masse d'équilibrage (11) comporte un palier (13) configuré pour recevoir la spirale mobile (4) et un logement (12) configuré pour recevoir le doigt (10). La masse d'équilibrage (11) comprend un contrepoids (14) délimité par au moins une face courbe (16) et s'étendant autour d'un premier axe (A1), en étant configurée pour entourer au moins partiellement l'arbre (7). La face courbe (16) est définie par au moins par un premier arc (20) de premier rayon (R1) centré sur un premier centre d'origine (O1) et par un deuxième arc (21) de deuxième rayon (R2) distinct du premier rayon (R1) et centré sur un deuxième centre d'origine (O2).
Patent FR-3053922-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a verre interieur tres mince en retrait
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03C27/12
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le vitrage feuilleté comprend deux feuilles de verre (1, 3) et une couche polymérique intercalaire (2) disposée entre elles. La première feuille de verre (1) est plus épaisse que la deuxième feuille de verre (3) dont l'épaisseur est inférieure à 1,2 mm. Le bord (3a) de la deuxième feuille de verre (3) est en retrait (D1) par rapport au bord (la) de la première feuille de verre (1) sur tout ou partie du pourtour du vitrage (10), ce qui permet de protéger la deuxième feuille de verre (3) plus fragile des chocs mécaniques contre le tranchant du vitrage.
Patent FR-3058253-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees audio issues d'un echange vocal, systeme et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: PRIEM XAVIER
IPC: G10L15/07
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un système de traitement de données audio, lesdites données audio étant issues d'un échange vocal entre au moins deux locuteurs. Le procédé comprend une phase de traitement (P20) des données audio qui comprenant une étape d'identification de locuteur (P202) laquelle comprend une étape de découpage desdites données audio, en fonction d'au moins un modèle de pause, délivrant un ensemble de données audio segmentées. Selon l'invention le procédé comprend, pour au moins donnée audio courante dudit ensemble de données audio segmentées, la reconnaissance d'au moins un mot prononcé et l'identification du locuteur ayant prononcé de mot en fonction de données d'identification vocale de référence et de données d'identification vocale courantes issues des données audio segmentées.
Patent FR-3059614-B1 (FR)
Title: Piece support de garnissage multifonction
Inventor: SAINT DENIS LIONEL
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-01-25
Abstract: Support (30) de garnissage de seuil de porte d'un véhicule automobile, comprenant au moins une partie de fixation (31) à une structure de véhicule automobile,         caractérisé en ce que le support (30) comprend en outre une pluralité d'interfaces de fixation avec :         - au moins une première interface de fixation agencée de sorte à pouvoir recevoir au moins un élément de garnissage (10) d'un premier modèle de véhicule,         - et au moins une deuxième interface de fixation agencée de sorte à pouvoir recevoir au moins un élément de garnissage d'un deuxième modèle de véhicule.
Patent FR-3060192-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives comprenant un systeme de communication fluidique ameliore entre l'interieur et l'exterieur de l'enceinte de confinement
Inventor: COLLIN FABIEN
IPC: G21F5/12
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, comprenant plusieurs éléments d'emballage (8) délimitant ensemble une enceinte de confinement (4) des matières radioactives, au moins l'un des éléments d'emballage étant traversé par au moins un système de communication fluidique (30) présentant, au niveau d'une surface intérieure (40) de l'enceinte, au moins une ouverture d'entrée de fluide (38a, 38b) et, au niveau d'une zone de sortie de fluide (42) de la surface extérieure (44) de l'élément d'emballage, au moins une ouverture de sortie de fluide (39), le système étant associé à un bouchon d'obturation (32) recouvrant la zone de sortie de fluide (42). Selon l'invention, le système (30) définit au moins deux chemins distincts de circulation de fluide (46a, 46b) entre l'ouverture d'entrée de fluide (38a, 38b) et l'ouverture de sortie de fluide (39).
Patent FR-3065079-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sondage ultrasonore pour l'obtention de courbes de dispersion d'un milieu sonde
Inventor: RIBAY GUILLEMETTE
IPC: A61B8/00
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce procédé de sondage ultrasonore comporte les étapes suivantes : commande (100) d'une pluralité d'émetteurs pour M émissions successives d'ondes ultrasonores dans un milieu ; commande (100) de N récepteurs pour recevoir, pour chaque émission successive, N signaux de mesure ; obtention (100) d'une matrice [K(t)] de signaux temporels de taille MxN, chaque coefficient Ki,j(t) de cette matrice représentant le signal de mesure reçu par le j-ème récepteur dû à la i-ème émission ; transformation (102) de la matrice [K(t)] en une matrice [FTK(f)] de signaux fréquentiels sur une pluralité de fréquences temporelles d'intérêt. Pour chaque fréquence temporelle d'intérêt, on obtient (106) une matrice diagonalisable par autocorrélation de la matrice [FTK(f)] et on projette (112) plusieurs signaux de référence à plusieurs fréquences spatiales d'intérêt distinctes sur un sous-espace propre de la matrice diagonalisable obtenue. On obtient alors (114) une représentation bidimensionnelle de courbes de dispersion caractéristiques du milieu à partir de ces projections (112) à chaque fréquence temporelle d'intérêt et à chaque fréquence spatiale d'intérêt.
Patent FR-3065864-B1 (FR)
Title: Distributeur automatique d'articles ou de produits, en emballages rigides ou souples
Inventor: BERTRAND PHILIPPE-EMMANUEL
IPC: A47F1/04
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-06-28
Abstract: Distributeur automatique d'articles ou de produits (8B), comprenant une zone de stockage des articles et/ou des produits (8B), une zone de sortie adaptée pour la récupération de l'article ou du produit (8B), un organe de transfert du produit ou de l'article (8B) depuis la zone de stockage jusqu'à la zone de sortie. L'organe de transfert comprend un godet (24) ouvert au moins sur un côté et adapté pour pivoter autour d'un arbre de rotation horizontal entre une première position où le côté ouvert du godet (24) est en regard avec au moins un rail (9B) de stockage des articles et produits (8B) et une seconde position où le côté ouvert du godet (24) est éloigné dudit rail (9B) tout en étant en regard avec une goulotte d'alimentation de la zone de sortie. Le godet (24) est monté au moins mobile en translation selon un axe vertical entre un point mort haut voisin du haut du distributeur et un point mort bas voisin du fond du distributeur.
Patent FR-3068009-B1 (FR)
Title: Systeme d'inertage d'au moins un volume dans un aeronef via au moins une pile a combustible
Inventor: GIROUD NELLY
IPC: B64D37/32
Filed: 2017-06-23
Granted: 2023-09-15
Abstract: Système d'inertage (1) d'au moins un volume (3) dans un aéronef, ledit système comprenant au moins un générateur de gaz d'inertage (2), alimenté avec de l'air comprimé provenant d'une cabine de passagers, et des moyens de distribution (11) du gaz d'inertage (2) dans le volume (3) à rendre inerte, reliés au générateur de gaz d'inertage (2). Selon l'invention, le générateur de gaz d'inertage (2) comprend une pile à combustible (4) comportant une sortie de gaz (6) appauvri en oxygène reliée à des moyens de séchage (7) dudit gaz.
Patent FR-3068763-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant une corniere.
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: B63B25/16
Filed: 2017-07-04
Granted: 2020-10-02
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse polyédrique, une première paroi porteuse (2) et une deuxième paroi porteuse (3) formant une arête (1), la cuve comportant une première paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante et une membrane étanche, la cuve comportant en outre une cornière (9), la cornière (9) comportant une première aile (10) et une deuxième aile (11) de sorte que la cornière (9) relie de manière étanche la membrane étanche de la première paroi de cuve et la membrane étanche de la deuxième paroi de cuve au droit de l'arête (1), dans laquelle la cornière (9) comporte une paire de premières pattes (33) et une paire de deuxièmes pattes (33), la cuve comportant une paire de premières tiges d'ancrages (12) accouplées à une première patte (33) respective et une paire de deuxièmes tiges d'ancrage (12) accouplées à une deuxième patte (33) respective de manière à transmettre un effort de traction entre la cornière (9) et les première et deuxième paroi porteuse(2,3) et retenir la cornière (9) sur les barrières thermiquement isolantes.
Patent FR-3069641-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure optique de la concentration d’especes gazeuses de gaz d’echappement
Inventor: LECOMPTE MATTHIEU
IPC: F01N3/021
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système de mesure in situ de la concentration d'espèces chimiques gazeuses, comme NO, NO2, NH3, BTX, SO2, H2S, O3, O2, contenues dans des gaz d'échappement (10) circulant dans une ligne d'échappement (20) et de la température desdits gaz au moyen d'un système de mesure optique comprenant une source lumineuse (41) et un spectromètre (44). La source émet un rayonnement UV à travers les gaz au sein d'une zone de mesure (21) située dans la ligne. Le spectromètre détecte au moins une partie dudit rayonnement UV ayant traversé les gaz et génère un signal numérique de l'intensité lumineuse (50) en fonction de la longueur d'onde de la partie du rayonnement UV ayant traversé les gaz. On estime alors la concentration des espèces chimiques et de la température des gaz à partir du signal numérique.
Patent FR-3073373-B1 (FR)
Title: Tete d'application et de distribution de produit cosmetique, et dispositif de conditionnement associe
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: A61M35/00
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: Tête d'application et de distribution (14) destinée à être montée sur un col (20) d'un récipient (12), la tête (14) comprenant : - un applicateur (30) comportant au moins un canal traversant (38) destiné à déboucher sur une surface extérieure (40) d'application ; - une pièce intermédiaire (32) destinée à être disposée entre l'applicateur (30) et le récipient (12), comprenant : - une embase (46) propre à coopérer avec le col (20) ; - une tige creuse (48) insérée dans un logement de réception, le logement de réception étant raccordé au ou à chaque canal traversant (38) ; et - une région flexible (50) raccordant l'embase (46) et la tige (48), la tige (48) étant mobile conjointement avec l'applicateur (30) par rapport à l'embase (46) par déformation de la région flexible (50).
Patent FR-3073704-B1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un systeme de securite simplifie permettant a un outil ou groupe d'outils relie a un support d'attelage par un bras porteur d'effectuer un mouvement de securite
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D75/18
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) comprenant un support d'attelage (2), au moins un outil ou groupe d'outils (3) pouvant être transféré entre une position de travail et une position soulevée, au moins un bras porteur qui est relié au support attelage (2) par l'intermédiaire de deux articulations (L1 et L2) et à l'outil ou au groupe d'outils (3) considéré au niveau d'un site d'assemblage (5), et un dispositif de sécurité (6) permettant d'effectuer un mouvement de sécurité sous l'effet d'une pression. Machine (1) caractérisée en ce qu'au moins une première phase de mouvement de sécurité s'effectue autour de la première articulation (L1) ou autour de la deuxième articulation (L2) et en ce que le dispositif de sécurité (6) comprend au moins un dispositif (7) de guidage apte et destiné à autoriser une variation d'une première distance (D) entre la deuxième articulation (L2) et le site d'assemblage (5), lorsque la rotation vers l'arrière s'effectue autour de la première articulation (L1).
Patent FR-3081616-B1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique, dispositif implantable et procede associes
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: H01L35/30
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique (45) destiné à être plongé dans un fluide (F) contenant au moins une espèce chimique, comprenant deux électrodes (55, 60) présentant chacune une première extrémité (70) et une deuxième extrémité (75), les premières extrémités (70) étant connectées l'une à l'autre, le générateur (45) étant configuré pour générer une tension électrique entre les deuxièmes extrémités (75) lorsqu'une différence de température est imposée entre chaque première extrémité (70) et la deuxième extrémité (75) correspondante, la différence de température étant telle qu'une extrémité, appelée « extrémité chaude », de chaque électrode (55, 60) présente une température strictement supérieure à la température de l'autre extrémité (70, 75). L'extrémité chaude d'au moins une électrode (55, 60) comporte un microorganisme ou une enzyme, propre à provoquer au moins une réaction exothermique mettant en jeu l'espèce chimique.
Patent FR-3081944-B1 (FR)
Title: Architecture thermique de compresseur d'air
Inventor: STEFANOVIC NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-19
Abstract: Compresseur d'air comprenant une roue de compression de type centrifuge définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR), une ouverture d'admission d'air s'étendant circonférentiellement autour de la roue de compression et débouchant sur une pièce de compression (150), la pièce de compression (150) comprenant une première partie (151) formant une volute (152) d'éjection d'air comprimé montée en regard de la roue de compression dans la direction radiale (DR), et une seconde partie (153) au moins en partie annulaire s'étendant autour de la première partie (151), la seconde partie (153) comprenant un orifice central (156) recevant au moins une partie de la roue de compression et un tore (154) de déviation d'air, la volute (152) étant en matériau métallique et le tore (154) en matériau thermoplastique chargé en éléments non-métalliques, le matériau thermoplastique présentant une dilation thermique correspondant à celle du matériau métallique.
Patent FR-3082919-B1 (FR)
Title: Bloc optique a reflecteur indexe par le masque
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un bloc optique (BO) comprend un boîtier (BB), logeant un réflecteur (RP) et un masque (M) participant à une fonction photométrique, et une glace (GL), solidarisée à une partie avant du boîtier (BB). Le masque (M) comprend une partie arrière comportant un plot (Pl1) muni d'un trou fileté coopérant avec une vis (V1) traversant un trou correspondant défini dans une paroi arrière du boîtier (BB), et d'ailettes d'indexage (A1) définies suivant une direction choisie. Le réflecteur (RP) comprend une partie arrière (P21) interposée entre cette paroi arrière et la partie arrière du masque (M) et munie d'une ouverture (01) présentant une forme homologue à celle du plot (Pl1) et traversée par une partie d'extrémité de ce dernier (Pl1) afin que le réflecteur (RP) soit indexé en position par rapport au masque (M) suivant cette direction choisie tout en l'immobilisant par rapport à cette paroi arrière.