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Patent WO-2009037394-A3 (WO)
Title: DERIVES DE 6-CYCLOAMINO-S-(PYRIDAZIN-YL)IMIDAZO[1,2-b]-PYRIDAZINE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE.
Inventor: BURNIER PHILIPPE
IPC: A61K31/5025
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention concerne les dérivés de 6-cycloamino-3-(pyridazin-4-yl)imidazo[1,2- bjpyridazine, de formule générale (I) dans laquelle Ffe représente un groupe aryle éventuellement substitué; A représente u groupe C1-7-alkylène éventuellement substitué; B représente un groupe C1-7-alkylèn éventuellement substitué; L représente soit un atome d'azote éventuellement substitué pa un groupe Rc ou Rd, soit un atome de carbone substitué par un groupe Re1 et un groupe Rd ou deux groupes Re2; les atomes de carbone de A et de B étant éventuellemen substitués par un ou plusieurs, groupes Rf identiques ou différents l'un de l'autre; R7 et R8 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe un groupe C1-6-alkyle. L'invention concerne également leur procédé de préparation et leur application en thérapeutique comme inhibiteurs de la phosphorylation de la caséine pour le traitement des troubles du sommeil, des troubles du rythme circadien, des maladies liées à la dépendance ou de la prolifération cellulaire.
Patent WO-2009071762-A3 (WO)
Title: Methode d'installation d'une conduite tubulaire sous-marine
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: E21B17/01
Filed: 2008-09-17
Abstract: L'invention concerne une installation sous-marine de transport d'hydrocarbures entre un fond marin et une surface et une méthode pour l'installer. L'installation comprend une conduite tubulaire sous-marine, un flotteur (14) et un dispositif d'accrochage (10). Ladite conduite sous-marine présente une partie montante (16), une partie de raccordement (18) et une portion intermédiaire (20). Ledit dispositif d'accrochage (10) comprend une première partie longitudinale (24) et une seconde partie (25) reliée dans une zone d'accrochage (37) de ladite première partie (24), ladite zone d'accrochage (37) de ladite première partie longitudinale et ledit flotteur (14) étant adaptés à être reliés ensemble. Ladite première partie (24) est adaptée à pivoter autour de ladite zone d'accrochage (37) en incurvant ladite portion intermédiaire (20) lorsque ladite partie montante (16) est dévidée et bascule vers ledit fond.
Patent WO-2008129202-A3 (WO)
Title: Corps filtrant d'un systeme de depollution
Inventor: VILLEGAS ANDRES FELIPE
IPC: F01N3/02
Filed: 2008-03-13
Abstract: Corps filtrant (2) d'un système de dépollution des gaz d'échappement de moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, le corps filtrant (2) d'axe (D) comportant des canaux (6) caractérisé en ce que chaque canal (6) est formé par au moins deux plans (J, K, L, M) se coupant suivant l'axe (D).
Patent WO-2009138676-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de determination de la vitesse d'un liquide par irm
Inventor: LANGEVIN FRANCOIS
IPC: G01R33/563
Filed: 2009-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la vitesse d'un liquide circulant dans un tube par imagerie par résonance magnétique. La prise d'une image est réalisée avec une séquence d'écho de gradient selon un temps de répétition (TR). Le procédé comporte les étapes de : • définition (30) d'une coupe transversale du tube ayant une épaisseur déterminée (Tck) pour effectuer l'imagerie d'une section du tube correspondant à la coupe, • paramétrage (32) de l'épaisseur de la coupe (Tck) et du temps de répétition (TR) tels que la vitesse critique, définie comme la division de l'épaisseur de la coupe (Tck) par le temps de répétition (TR), soit inférieure à une vitesse minimale estimée dudit liquide, et • prise (34) d'une image de ladite section, • estimation (36) de la vitesse du liquide en chaque point de l'image comme une fonction inverse de l'intensité du signal du point de l'image.
Patent WO-2011138556-A3 (WO)
Title: Procédé de contrôle de l'alimentation en énergie électrique d'une batterie d'un dispositif d'occultation par un panneau photovoltaïque et dispositif d'occultation comportant un système pour un tel contrôle
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2011-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'alimentation en énergie électrique d'une batterie (5) que comporte un dispositif d'occultation motorisé (1) par un panneau photovoltaxque (10) équipant un tel dispositif d'occultation (1). Ce procédé est caractérisé en ce que; on procède périodiquement à un test de l'alimentation appropriée en énergie électrique de la batterie (5) par le panneau photovoltaxque (10); lorsque, sur une durée déterminée, les tests d'alimentation en énergie électrique sont négatifs, on confère au dispositif d'occultation (1) un fonctionnement distinct de son fonctionnement normal. L'invention concerne, également, un dispositif d'occultation motorisé (1) comportant un système de contrôle de l'alimentation en énergie électrique de la batterie (5) par le panneau photovoltaxque (10).
Patent WO-2014087080-A3 (WO)
Title: Réducteur à engrenage avec bouchon d'étanchéité assurant le maintien axial d'un ressort de rattrapage du jeu d'engrènement
Inventor: CHAUVRAT PHILIPPE
IPC: B62D5/04
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un réducteur à engrenage (1) pour module d'assistance de direction comprenant un carter (3), une vis sans fin (4) qui engrène avec une roue tangente (6), et un ressort de rattrapage de jeu d'engrènement (10) qui presse radialement ladite vis sans fin (4) contre la roue tangente (6), la paroi du carter (3) étant percée, dans le prolongement de l'axe (XX') de la vis sans fin, d'un orifice (14) obturé par un bouchon (15), le ressort de rattrapage de jeu (10) comprenant au moins un ergot de retenue (17, 18) qui fait saillie radialement à l'axe (XX') de la vis sans fin (4), et le moyeu (20) du bouchon (15) présentant une paroi de guidage (21) sensiblement transverse à l'axe (XX') de la vis sans fin (4), qui est conçue pour venir se placer axialement en vis-à-vis dudit au moins un ergot de retenue (17, 18), pour faire obstacle au déplacement axial du ressort (10) au-delà d'une course fonctionnelle prédéterminée.
Patent WO-2021260325-A3 (WO)
Title: Controlled-pressure thermal device supplied with a fusible substance
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/6557
Filed: 2021-06-23
Abstract: The present invention relates to a vehicle wherein a thermal device extends at a distance from electrochemical cells (5) and enclosures for circulating a fusible substance, and includes an external circuit (23) for circulating said fusible substance in a tank (600) containing a store of fluid and in a pipe (61) connecting the tank to the volumes of the enclosures, so that the substance is present in the liquid state in at least said volumes, exchanging heat with the adjacent cells (5) at least when the latter undergo abnormal operating conditions.
Patent WO-2005029774-A3 (WO)
Inventor: MORETON MICHAEL JOHN VIDION
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-09-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de manipulation de données dans un réseau local sans fil, qui consiste à rivaliser pour la commande du support au moyen d'un mécanisme CSMA/CA ou analogue. Une fois que la commande a été établie, le noeud qui a établi ladite commande envoie des données à un second noeud. L'accusé de réception émis en conséquence par ledit second noeud  est combiné, au niveau du second noeud, avec une charge utile, qui est destinée à être envoyée de toute façon au premier noeud, et une trame unique, la charge utile greffée sur l'accusé de réception étant renvoyée vers le premier noeud. Une transmission bidirectionnelle d'une combinaison de données et d'accusés de réception se poursuit par rafales de trames, jusqu'à ce qu'une limite temporelle soit atteinte ou que toutes les données aient été transmises, après quoi le conflit reprend.
Patent WO-2007132218-A3 (WO)
Title: Dispositif d'affichage pour mât de drapeau
Inventor: CLIFT ANDREW
IPC: A63B57/00
Filed: 2007-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (1; 13; 31; 47; 61; 75; 81; 91; 93) conçu pour être monté sur un mât de drapeau, tel qu'un mât (3) de drapeau de golf. Le dispositif d'affichage (1; 13) peut posséder une pluralité d'éléments d'affichage élastiques (7; 9; 11; 15; 17; 19), dont au moins un est incurvé vers l'intérieur en direction d'un axe longitudinal (X) du dispositif d'affichage (1; 13). Ces éléments d'affichage (7; 9; 11; 15; 17; 19) sont, de préférence, élastiques et peuvent être sollicités contre le mât (3) sur lequel est monté le dispositif d'affichage (1; 13). L'invention concerne également un ensemble d'affichage (31; 47) possédant un élément d'affichage rotatif (35; 55; 57). Elle concerne également un ensemble d'affichage (61) comportant une pluralité d'éléments d'affichage (63) pouvant être placés les uns sur les autres, ainsi qu'un dispositif d'affichage (75) possédant un affichage à diodes électroluminescentes (DEL) (77). Elle concerne, de plus, un dispositif d'affichage possédant un élément d'affichage sous plastique et un procédé servant à appliquer ce dernier au mât de drapeau. Elle concerne encore un dispositif d'affichage (81) définissant une chambre servant à afficher des articles (89) et un dispositif d'affichage (91) pourvu d'une source de lumière.
Patent WO-2008025992-A3 (WO)
Title: Méthodes de développement de populations de lymphocytes t
Inventor: FEARON DOUGLAS
IPC: A61K35/12
Filed: 2007-08-30
Abstract: L'invention concerne des méthodes de développement de populations de lymphocytes T CD8+ non effecteurs sans induire de différenciation en effecteurs par stimulation de récepteurs de lymphocytes T (TCR), et de récepteurs CD27 des lymphocytes T CD8+ et par prévention de la stimulation de récepteurs de l'IL-2R. Des populations de lymphocytes T CD8+développées à l'aide desdites méthodes peuvent être utiles, par exemple, en thérapie adoptive utilisant les lymphocytes T.
Patent WO-2008155514-A3 (WO)
Title: Formulation microbienne et procédé l'utilisant afin de stimuler la croissance de plantes
Inventor: LIN JIAN ER
IPC: C05F15/00
Filed: 2008-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition stimulant la croissance de plantes qui contient des microbes bénéfiques et des activateurs microbiens. Les microbes bénéfiques peuvent comprendre le Bacillus supp., Azotobacter spp., Trichoderma spp., Saccharomyces spp. ou une combinaison de tous ces microbes.
Patent WO-2009027625-A3 (WO)
Title: Patterning method
Inventor: RIDER CHRISTOPHER
IPC: G03F7/00
Filed: 2008-08-14
Abstract: The invention provides a method of patterning flowable material on a surface. The method comprises providing the surface with at least one channel and at least one deposition region connected to the at least one channel, the width of the channel being less than the width of the deposition region, and depositing flowable material in the deposition region such that when the material makes contact with the channel the material is directed into said channel by capillary forces, the receding contact angle of the flowable material in the deposition region being less than 30°.
Patent WO-2010032020-A3 (WO)
Title: Cellule bactérienne modifiée
Inventor: DIGGLE STEPHEN
IPC: A01N63/27
Filed: 2009-09-22
Abstract: L'invention concerne des cellules bactériennes modifiées déficientes pour l'expression de gènes et leur utilisation dans le traitement d'infections bactériennes d'animaux et de plantes et l'inhibition de la formation de biofilms bactériens.
Patent WO-2013083943-A3 (WO)
Title: Appareil de gestion de vibrations corps entier/main bras
Inventor: JONES MICHAEL JAMES
IPC: G01H1/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: L'invention concerne un appareil de gestion de vibrations corps entier/main bras comprenant : un étui pouvant être accouplé à un outil ou à une machine mobile, l'étui comprenant des données stockées à l'intérieur de celui-ci présentant des niveaux de vibrations anticipées programmables dans chaque axe et un détecteur de vibrations corps entier/main bras pouvant être accouplé à un opérateur d'outil ou de machine mobile, le détecteur de vibrations comprenant une interface conçue pour recevoir les données indiquant la magnitude des vibrations de l'outil ou de la machine mobile et un processeur conçu pour mettre à jour une valeur d'exposition aux vibrations en fonction des données indiquant la magnitude des vibrations de l'outil ou de la machine mobile et la durée des vibrations de l'outil ou de la machine mobile et pour fournir un premier signal de sortie à un opérateur si la valeur d'exposition aux vibrations dépasse un premier seuil d'exposition.
Patent WO-2014102531-A3 (WO)
Title: Metal-containing compounds
Inventor: BARKER JEREMY
IPC: C01B25/26
Filed: 2013-12-16
Abstract: The invention relates to a novel solid state process for the preparation of metal- containing compounds comprising the steps i) forming a reaction mixture comprising one or more metal-containing precursor compounds and optionally one or more non- metal-containing reactants,and ii) using one or more hypophosphite-containing materials as a reducing agent; wherein one or more of the hypophosphite-containing materials is used as an agent to reduce one or more of the metal-containing precursor compounds; and further wherein the process is performed in the absence of an oxidizing atmosphere. Materials made by such a process are useful, for example, as electrode materials in alkali metal-ion battery applications.
Patent WO-2016020670-A3 (WO)
Title: Fluid fuel pipe connector
Inventor: ELLIOTT ZACHARY
IPC: F16K31/06
Filed: 2015-08-04
Abstract: A fluid fuel delivery pipe connector (1) comprising a length of flexible fluid delivery pipe (2) terminating in a connection interface, the connection interface including a fluid outlet (3) and a magnetic latch (4) for detachably coupling the connection interface to a docking port (20). A valve (5) in the connector prevents fluid flow between the flexible delivery pipe (2) and the fluid outlet (3) when it is closed and enables fluid flow between the flexible delivery pipe (2) and the fluid outlet (3) when it is open. The valve (5) may automatically close when the connection interface is disconnected from a docking port (20) and may automatically open connected to the docking port (20).
Patent WO-2004088936-A3 (WO)
Title: Recherche d'appareils et de services a proximite dans un reseau sans fil
Inventor: FALCK THOMAS
IPC: G01S11/02
Filed: 2004-03-24
Abstract: Cet appareil de recherche dans un réseau sans fil avec au moins trois stations de base est capable d'identifier les appareils et les services disponibles à sa proximité. Les appareils Gi (i   k) déterminent l'intensité ss(i, j) avec laquelle ils reçoivent des signaux des stations de base Bi et les appareils recherchés envoient ces signaux à un appareil de recherche Gk.
Patent WO-2004073822-A3 (WO)
Title: Pompe a flux electro-osmotique a tamis
Inventor: TABORYSKI RAFAEL
IPC: F04B19/00
Filed: 2004-02-23
Abstract: L'invention a trait à une pompe à flux électro-osmotique, destinée à générer un flux dans un électrolyte d'un orifice d'entrée à un orifice de sortie dans un canal. La pompe à flux électro-osmotique comprend : un logement contenant le canal qui retient la solution ionique ; une membrane divisant le canal en une première partie en contact avec l'orifice d'entrée et en une seconde partie en contact avec l'orifice de sortie, la membrane comportant une pluralité de perforations possédant des parties de surface internes dotées d'un potentiel zêta fini, dans un électrolyte aqueux de 130-160 millimoles possédant un pH compris entre 7 et 7,5 ; une ou plusieurs premières électrodes en contact électrique avec l'électrolyte contenu dans la première partie du canal, et une ou plusieurs secondes électrodes en contact électrique avec l'électrolyte contenu dans la seconde partie du canal ; et des moyens permettant de générer une différence de potentiel électrique entre les premières et secondes électrodes.
Patent WO-2005117327-A3 (WO)
Title: Systeme, procede et produit programme informatique pour mettre a jour les etats d'un pare-feu
Inventor: LE FRANCK
IPC: H04L9/00
Filed: 2005-05-27
Abstract: Le mode de réalisation préféré de la présente invention concerne un procédé et un produit programme informatique qui indique un ensemble d'éléments à intégrer dans un protocole de configuration de pare-feu. Une fois ajoutés au protocole de configuration, ces attributs ajoutés permettent au mécanisme de filtrage de paquet existant d'accepter un dispositif terminal qui a été déplacé et qui a reçu une nouvelle adresse IP de manière opportune et efficace.
Patent WO-2005117031-A3 (WO)
Title: Procede et appareil destines a administrer un passivateur a un conducteur
Inventor: GAFVERT UNO
IPC: H01L23/00
Filed: 2005-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour administrer un additif dans une huile, un réservoir d'additif étant prévu dans l'huile.
Patent WO-2006067701-A3 (WO)
Title: Ajout d'enregistrements sur un disque optique au moyen de donnees hf et d'informations de position de sillon preliminaire
Inventor: WITTERS DAVY
IPC: G11B20/14
Filed: 2005-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer de manière précise la position de liaison permettant d'ajouter de nouveaux enregistrements sur un disque optique, des informations d'adresse extraites de données HF d'un enregistrement précédent étant utilisées avec des informations de position obtenues à partir du sillon préliminaire de façon à déterminer la position de liaison de ce nouvel enregistrement. Les informations de position du sillon préliminaire peuvent être calculées à partir de la phase de vobulation du sillon préliminaire et, l'adresse de données HF peut-être située le long du disque rotatif de façon à fournir un système plus robuste. Le lecteur peut stocker et mettre à jour une table d'enregistrement avec des adresses de début de fin de zone enregistrée préalablement contiguë, les informations stockées étant utilisées avec des informations de position calculées à partir du sillon préliminaire afin de déterminer la position de liaison de ce nouvel enregistrement.
Patent WO-2007010398-A3 (WO)
Title: Caveoline-3 et culture in vitro du virus de l'hepatite c
Inventor: MEROLA MARCELLO
IPC: C12N5/06
Filed: 2006-07-18
Abstract: La cavéoline-3 a été identifiée comme étant un facteur cellulaire qui s'associe avec la protéine E1 et E2 du VHC et il a été proposé de l'utiliser en tant que facteur de limitation cellulaire. Selon une autre possibilité, la cavéoline-3 peut agir en tant que récepteur cellulaire pour le VHC, oeuvrant aux côtés de CD81. Dans les deux cas, l'expression accrue de la cavéoline-3 sera plus appropriée à la culture in vitro du VHC et le blocage de l'interaction entre la cavéoline-3 et les protéines VHC présente un potentiel thérapeutique.
Patent WO-2007052172-A3 (WO)
Title: Procedes d'administration de polypeptides de fusion dans une cellule
Inventor: LEE SANG-KYOU
IPC: A61K38/16
Filed: 2006-11-03
Abstract: L'invention concerne des procédés d'administration de polypeptides de fusion dans des cellules, des procédés d'administration locale de polypeptides de fusion, par exemple, à travers la peau, les yeux et les voies aériennes, de manière à prévenir des inflammations allergiques, une hyper-réactivité des voies aériennes et de manière à bloquer l'activation des lymphocytes T. L'invention concerne également des procédés d'administration de polypeptides de fusion, afin de supprimer un rejet du greffon.
Patent WO-2006103592-A3 (WO)
Title: Boitier connectable a un objet portatif
Inventor: KOCH STEPHAN M
IPC: G06K7/00
Filed: 2006-03-21
Abstract: Un boîtier connectable à un objet portatif (1, 11, 21, 31, 41, 51, 61, 71, 81) pour un dispositif électronique comprend : un boîtier à puce semi-conducteur (2, 12, 22, 32, 42, 52, 62, 72, 82) possédant une surface supérieure (2A, 12A, 22A, 32A, 42A, 52A, 62A, 72A, 82A) et une surface inférieure opposée (2B, 12B, 22B, 32B, 42B, 52B, 62B, 72B, 82B) comprenant plusieurs éléments de connexion (3A, 13A, 23A, 33A, 43A, 53A, 63A, 73A, 83A) destinés à être connectés à une carte de circuit imprimé, et un corps de connecteur (4, 14, 24, 34, 44, 54, 64, 74, 84) porté mécaniquement par le boîtier à puce semi-conducteur et comprenant plusieurs éléments de connexion électriques élastiques s'étendant sur la surface supérieure de manière à faire contact avec un objet portatif PO. Ledit circuit comprend une surface de contact PO1. Ledit boîtier connectable à un objet portatif est conçu pour être couplé à un positionneur d'objet portatif (5) conçu pour positionner amovible la zone de contact (PO1) de l'objet portatif (PO), de manière qu'elle soit en contact avec la pluralité d'éléments de connexion électrique élastiques (4) lorsque l'objet portatif est présent dans le positionneur d'objet portatif.
Patent WO-2007054847-A3 (WO)
Title: Procede pour produire un support de boitier destine a renfermer au moins un element microelectronique, et procede pour produire un dispositif de diagnostic
Inventor: WEEKAMP JOHANNES W
IPC: H05K3/00
Filed: 2006-10-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier renfermant au moins un élément microélectronique (60) tel qu'une puce de détection et comportant des pastilles de connexion électroconductrices (31) servant à relier électriquement le boîtier à un autre dispositif. Le boîtier selon l'invention est produit au moyen d'un procédé qui consiste : à fournir un support sacrificiel ; à appliquer un motif électroconducteur (30) sur une face du support ; à plier le support pour le façonner de manière que celui-ci présente une partie élevée et des parties en retrait ; à former une partie corps (45) sur le support, sur la face comportant le motif électroconducteur (30) ; à supprimer le support sacrificiel ; à placer un élément microélectronique (60) dans un creux (47) qui a été créé dans la partie corps (45), au niveau de la partie élevée du support, et ; à relier l'élément microélectronique (60) avec le motif électroconducteur (30). Un orifice (41) est ménagé dans le boîtier pour permettre l'accès à une surface sensible de l'élément microélectronique (60).
Patent WO-2008075182-A3 (WO)
Title: Appareil, procédé et produit de programme informatique permettant d'éviter la duplication de données au cours d'un transfert à commutation de paquets
Inventor: MARINESCU IULIANA
IPC: H04W36/12
Filed: 2007-12-17
Abstract: La présente invention concerne la gestion d'unités de données de protocole (PDU) au cours d'un transfert. Le procédé comprend les opérations suivantes : réception d'une PDU d'un élément réseau; transmission de la PDU conjointement avec un indicateur à une station mobile; l'indicateur indique si la station mobile doit vérifier si la PDU transmise est une réplique d'une PDU transmise préalablement; réception d'une PDU de la part de l'élément réseau; détermination de la nécessité d'une vérification de la PDU reçue; si la vérification est nécessaire, détermination de si la PDU reçue est une réplique d'une PDU reçue préalablement; si la PDU reçue est une réplique, rejet de cette PDU; si la PDU reçue n'est pas une réplique, transfert de la PDU reçue pour traitement. L'invention concerne également un appareil correspondant.