baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013489-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet
Inventor: VISSIERE NADEGE
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-11-19
Granted: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (3) évoluant dans un environnement (Σ), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de :         (a) Acquisition par des moyens d'acquisition optique (2) solidaires de l'objet (3) d'au moins deux images de profondeur consécutives de l'environnement (Σ);         (b) Sélection par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1) d'au moins une sous-partie (Ω ) des deux images de profondeur,         (c) Pour chaque sous-partie (Ω ) sélectionnée des deux images de profondeur, calcul par les moyens de traitement de données (11) en fonction des valeurs de profondeur des pixels dans la sous-partie (Ω ) de :         ○ un premier paramètre (Yi) représentatif d'une différence entre les deux images de profondeur d'un volume associé à un angle solide défini par un contour (∂Ω ) de la sous-partie (Ω ) ;          ○ un deuxième paramètre (α ) représentatif d'une quantité vectorielle volumique le long dudit contour (∂Ω ) ;          ○ un troisième paramètre (β ) représentatif d'une quantité vectorielle surfacique sortant dudit contour (∂Ω ) ;         (d) Estimation par les moyens de traitement de données (11) d'au moins une composante du mouvement dudit objet (3) en fonction des premier, deuxième et troisième paramètres (α , β , Y ) associés à chaque sous-partie (Ω ).
Patent FR-3012248-B1 (FR)
Title: Controleur de combustion pour gaz combustible
Inventor: SONG JIN HO
IPC: G21D3/04
Filed: 2014-10-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un contrôleur de combustion pour un gaz combustible comprend un cadre de support (800) comportant un orifice d'entrée de gaz combustible (100) formé à une extrémité inférieure de celui-ci et un orifice d'entrée de fluide (120) formé sur une surface latérale de celui-ci, une maille de coupage (200) disposée sur l'orifice d'entrée de gaz combustible (100) ou sous un orifice de sortie (150) du contrôleur de combustion pour un gaz combustible et fixée au cadre de support (800), et au moins un recombinateur (300) disposé sur ou sous la maille de coupage (200) et installé de façon fixe sur le cadre de support (800).
Patent FR-3029548-B1 (FR)
Title: Panneau de protection pour une porte coupe-feu a entretoise
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E06B5/16
Filed: 2014-12-03
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un panneau de protection (20) pour une porte (6) coupe-feu destinée à être intégrée dans un bloc-porte (2) coupe-feu, comprenant : - un panneau extérieur (28) et un panneau intérieur (30) en un matériau ignifugé ayant une réaction au feu de classe Euroclasse B ou A2 ou A1, - au moins un panneau isolant (32) de classe Euroclasse A2 ou A1, s'étendant entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30), propre à isoler au moins thermiquement. Le panneau de protection (20) comprend une pluralité d'entretoises (36) entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30), adaptées pour déterminer un écartement de telle sorte qu'un compartiment (60) destiné à recevoir au moins le panneau isolant (32) est délimité entre les panneaux extérieur et intérieur (28, 30) et, les panneaux extérieur et intérieur (28, 30) étant chacun lié à au moins une entretoise par au moins un organe de liaison mécanique.
Patent FR-3033582-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour bati support, ensemble de fixation comprenant un tel dispositif et procede de fixation sur un bati support
Inventor: MAUDET MICHEL
IPC: E03D11/13
Filed: 2015-03-11
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention propose un procédé de fixation, un élément de fixation, un dispositif de fixation et un ensemble de fixation pour installation sanitaire du type encastrée. Le dispositif de fixation comprend une plaque de fixation pour fixation sur un bâti support, et un moyen de fixation de conduit d'évacuation, comprenant au moins un premier élément de fixation de conduit et un deuxième élément de fixation de conduit, le premier élément de fixation de conduit et le deuxième élément de fixation de conduit étant montés mobiles sur la plaque de fixation, le premier et le deuxième éléments de fixation de conduit pouvant prendre une position de fixation dans laquelle le premier et le deuxième éléments de fixation de conduit forment un collier de fixation de conduit, et au moins une position d'ouverture.
Patent FR-3029126-B1 (FR)
Title: Appareil de soudage au laser pour grille d'espacement d'ensemble combustible nucleaire
Inventor: SHIN DONG KWANG
IPC: G21C3/34
Filed: 2015-06-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un appareil de soudage au laser pour grille d'espacement d'ensemble combustible nucléaire, comprenant un châssis de base (100) où un orifice d'installation de chambre est formé horizontalement par rapport au centre afin que l'orifice pénètre dans la chambre, un rail de guidage (110) étant installé le long de l'orifice d'installation de chambre ; une unité de chambre de soudage (200) assemblée avec le châssis de base par guidage par le rail de guidage et équipée d'une porte actionnable (210) à l'avant et d'une fenêtre en verre (220) au-dessus de façon à être étanche ; une unité de soudage au laser (300) montée sur le châssis de base et servant à irradier un laser à travers la fenêtre en verre pour souder une grille d'espacement dans la chambre de soudage ; et un organe de blocage (410) servant à fixer la chambre de soudage sur le châssis de base.
Patent FR-3047595-B1 (FR)
Title: Surveillance de l'authenticite d'un utilisateur dans un systeme distribue
Inventor: AMAR VIRGINIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-02-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: Une méthode de surveillance de l'authenticité d'un utilisateur pendant les activités de l'utilisateur lors d'une session de l'utilisateur sur au moins un serveur d'applications est procurée. La méthode étant effectuée d'une façon distribuée au moyen d'un système de serveur distribué. La méthode comprend un processus de modélisation de l'utilisateur et un processus de vérification de l'utilisateur. Le processus de modélisation de l'utilisateur est effectué sur le serveur de modèles d'utilisateur, où un modèle d'utilisateur existant est adapté, session par session, aux données relatives à l'activité de l'utilisateur reçues du serveur d'application. Le processus de vérification de l'utilisateur est effectué sur au moins un serveur d'application sur la base d'un modèle d'utilisateur adapté sur le serveur de modèles d'utilisateur. Le processus de vérification de l'utilisateur comprend la comparaison du modèle d'utilisateur avec des éléments extraits de l'activité de l'utilisateur lors de la session de l'utilisateur sur le serveur d'application et la détermination d'une valeur totale d'évaluation de risque sur la base de la comparaison. Lorsque la valeur totale d'évaluation de risque dépasse un seuil donné, une action corrective est mise en œuvre.
Patent FR-3047608-B1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction a haute mobilite electronique de type normalement bloque ameliore
Inventor: MORVAN ERWAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ (1) à haute mobilité électronique de type normalement bloqué, comprenant :         -une première couche de GaN (14) à dopage de type P;         -une deuxième couche de GaN (15) à dopage de type N formée sur la première couche de GaN ;         -une troisième couche de GaN (16) non intentionnellement dopée et formée sur la deuxième couche de GaN ;         -une couche semi conductrice (17) formée pour former une couche de gaz d'électrons (18) ;         -une cavité ménagée à travers ladite troisième couche de GaN, sans atteindre le fond de la deuxième couche de GaN ;         -une grille (3) incluant un matériau de grille conducteur (31) et une couche d'isolant de grille (32) disposés dans ladite cavité, ladite couche d'isolant de grille isolant électriquement ledit matériau de grille conducteur (31) par rapport auxdites deuxième et troisième couches de GaN.
Patent FR-3050735-B1 (FR)
Title: Procede de conversion comprenant des lits de garde permutables d'hydrodemetallation, une etape d'hydrotraitement en lit fixe et une etape d'hydrocraquage en reacteurs permutables
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée permettant d'obtenir une fraction hydrocarbonée lourde à basse teneur en soufre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape optionnelle d'hydrodémétallation en réacteurs permutables b) une étape d'hydrotraitement en lit fixe de l'effluent issu de l'étape a), c) une étape d'hydrocraquage en réacteurs permutables de l'effluent issu de l'étape b), d) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c), e) une étape optionnelle de précipitation des sédiments, f) une étape optionnelle de séparation physique desdits sédiments de la fraction liquide lourde issue de l'étape d), g) une étape optionnelle de récupération de la coupe de distillat éventuellement utilisée dans l'étape e).
Patent FR-3052513-B1 (FR)
Title: Disque de friction avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-06-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: Disque de friction pour embrayage (1) définissant un axe de rotation (X), et comprenant : - un composant (6, 11) mobile en rotation autour de l'axe (X) - un dispositif d'amortissement pendulaire (7), comprenant un support (8) et au moins un corps pendulaire (9) mobile par rapport à ce support (8), et - un organe d'amortissement des vibrations axiales (30) du support (8) du dispositif d'amortissement pendulaire, venant en appui : - d'une part au moins indirectement contre le support (8) du dispositif d'amortissement pendulaire (7), et - d'autre part contre le composant (6, 11).
Patent FR-3053727-B1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air entre un compresseur et une turbine d'une turbomachine d'aeronef a double flux, permettant une aspiration par effet de venturi de l'air present dans un compartiment inter-veine
Inventor: AOUIZERATE GILLES
IPC: F02C7/12
Filed: 2016-07-07
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (32) de circulation d'air destiné à relier un compresseur à une turbine de turbomachine d'aéronef à double flux, le dispositif comprenant : - un conduit extérieur de circulation d'air (36) ; - un moyen (60) d'injection d'air provenant du compresseur (6), le moyen (60) étant logé à l'intérieur du conduit extérieur (36) ; et - au moins une ouverture (66) d'aspiration d'air par effet venturi, pratiquée à travers le conduit extérieur (36).
Patent FR-3056217-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention de polymeres cationiques a teneur reduite en halogenures
Inventor: KIEFFER JOHANN
IPC: C23F11/173
Filed: 2016-09-21
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention de polymères cationiques hydrosolubles P1 dont la teneur en halogénures réduite, ainsi que l'utilisation de ces polymères comme additifs dans des compositions à base de liants minéraux ou dans le traitement des circuits aqueux ouverts, fermés ou semi-fermés.
Patent FR-3059591-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un profile en matiere composite, comprenant une couche de resine pigmentee
Inventor: PRIDIE JAGO
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dans un procédé de fabrication d'un profilé en matière composite comprenant un formage et un durcissement, l'empilement de plis structuraux (29) destinés à donner au profilé sa résistance est complété par une couche de résine pigmentée (34) qui durcit en même temps que le reste de l'ébauche (13). Cette couche de résine pigmentée (34) a le même avantage de faciliter un contrôle non destructif du profilé par un laser que le procédé ordinaire consistant à peindre le profilé, tout en permettant une fabrication plus rapide.
Patent FR-3045333-B1 (FR)
Title: Agent pour la mise en forme temporaire des fibres keratiniques avec conservateur iv
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique stable à la conservation et destiné à la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et, en particulier, des cheveux humains qui offre une protection améliorée contre la décoloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3063692-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de console centrale de vehicule.
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de rangement de console centrale de véhicule, comprenant un compartiment (10) agencé pour recevoir un téléphone portable (100), caractérisé en ce qu'il comprend un passage (20) agencé pour recevoir un fil de connexion (200) dudit téléphone portable (100), ledit passage (20) comprenant une première ouverture (21) débouchant dans ledit compartiment (10) et une deuxième ouverture (22) débouchant vers une prise de connexion (300) du véhicule.
Patent FR-3063960-B1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable aerien porteur-tracteur au moyen de galets amortis
Inventor: MESSAOUD SALAH
IPC: B61B12/04
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif d'appui et de guidage 10 d'un câble aérien 11 porteur-tracteur d'une installation de remontée mécanique, ledit dispositif comprenant une poutre 13 de support d'une pluralité de galets 12 rotatifs destinés à prendre appui sur le câble 11 pour le guider lors de son défilement. Chaque galet 12 rotatif est associé à une liaison d'amortissement 20 articulée autour d'un pivot 21 pour former un module élémentaire fixé individuellement à la poutre, Les différents modules élémentaires sont échelonnés le long de la poutre 13 à intervalles réguliers.
Patent FR-3066218-B1 (FR)
Title: Bâtiment comprenant un système d’ouvrant d’explosion et procédé associé
Inventor: VERBECKE FRANCK
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-05-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ce système d'ouvrant d'explosion (12) comporte : - un ouvrant (16) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un système de verrouillage et de déverrouillage (18), configuré pour bloquer l'ouvrant (16) dans la position de fermeture, - un capteur de pression (20), et - une unité de contrôle (22) connectée au système de verrouillage et de déverrouillage (18) et au capteur de pression (20), l'unité de contrôle (22) étant configurée pour déverrouiller le système de verrouillage et de déverrouillage (18) lorsque la pression mesurée par le capteur de pression (20) est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3066788-B1 (FR)
Title: Moteur pour aeronef comprenant au moins un actionneur de systeme d'inversion de poussee agence dans un cone d'ejection des gaz
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: Pour réduire l'encombrement d'un moteur d'aéronef, l'invention prévoit un ensemble (40) comprenant : - un tronçon de nacelle (50) ; - un cône d'éjection des gaz (52) situé radialement vers l'intérieur par rapport au tronçon de nacelle (50) et formant avec celui-ci un canal annulaire d'éjection des gaz (56) ; - un système d'inversion de poussée comprenant des éléments mobiles (60, 62) de déviation des gaz circulant dans le canal annulaire (56), au moins un actionneur (64), ainsi qu'un dispositif de transmission (66) reliant ledit au moins un actionneur (64) aux éléments mobiles de déviation des gaz (60, 62). De plus, l'actionneur (64) se situe dans le cône d'éjection des gaz.
Patent FR-3071837-B1 (FR)
Title: Derive de lignine chimiquement stable et procede pour sa preparation
Inventor: ROUMEAS LAURENT
IPC: C10G11/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un dérivé de lignine comprenant une unité de formule générale (I) : dans laquelle R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène, un groupement méthoxy -OMe, un groupement hydroxyle, le cas échéant protégé par un groupement protecteur d'une fonction hydroxyle, ou un motif ?; R5 représente un atome d'hydrogène, un groupement protecteur d'une fonction hydroxyle ou un motif ? ; A représente un atome d'oxygène, un atome de soufre, un groupement -NH ou un groupement -NR'; et R'1, R'2, R'3 et R'4 représentent chacun un atome d'hydrogène ou un substituant ne comportant pas de groupement électroattracteur par effet mésomère conjugué au noyau aromatique, un substituant parmi R'1, R'2, R'3 et R'4 représentant la liaison covalente avec le carbone benzylique.
Patent FR-3074579-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication simplifie d'un capteur de pression differentielle
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01L13/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet un module de pression (2), un capteur de pression différentielle (1) comprenant un tel module de pression, et un procédé de fabrication de ce module de pression et de ce capteur. Le module de pression (2) comprend un support en céramique (3) traversé par un orifice (4) et présentant une première surface (5) et une deuxième surface (6) opposée. Il comprend également une sonde de pression (7) montée sur la première surface (5) du support en céramique (3) de façon à recouvrir l'orifice (4). La sonde de pression (7) est reliée électriquement au support en céramique (3) par des moyens de connexion (8). Selon l'invention, le module de pression (2) comprend : - un premier élément tubulaire (9) fixé sur la première surface (5) du support en céramique (3), ledit premier élément tubulaire (9) entourant la sonde de pression (7) de façon à former un premier canal tubulaire (10) intégrant la sonde de pression (7), et - un deuxième élément tubulaire (11) fixé sur la deuxième surface (6) du support en céramique (3), ledit deuxième élément tubulaire (11) entourant l'orifice (4) du support en céramique (3) de façon à former un deuxième canal d'entrée de pression (12) reliant la sonde de pression (7) à un milieu à mesurer dans le véhicule.
Patent FR-3074826-B1 (FR)
Title: Squelette pour element de construction, element de construction comprenant un tel squelette et procede de realisation associe
Inventor: ROBERT MICHEL
IPC: E01D19/00
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un squelette (1) pour élément de construction, le squelette comprenant une structure alvéolaire (2) s'étendant longitudinalement selon un axe longitudinal (X), ladite structure comprenant des alvéoles de section ayant pour normale un axe (Y) orthogonal à l'axe longitudinal. L'invention concerne également un élément de construction comprenant un tel squelette ainsi qu'un procédé de réalisation d'un tel élément de construction.
Patent FR-3075579-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres capillaires
Inventor: LAPIZE SANDY
IPC: A45D7/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de traitement de fibres capillaires comportant :     (i) un peignage desdites fibres,     (ii) une application de vapeur sur lesdites fibres, le débit de vapeur appliquée étant strictement inférieur à 1 g/min,     (iii) une mise en forme par traitement thermique sans vapeur des fibres capillaires par conduction et/ou par rayonnement,     les étapes (ii) et (iii) étant dissociées.
Patent FR-3066923-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour la connexion entre un drone filaire detachable et son fil.
Inventor: PENET TIMOTHEE HERVE MARC MARIE
IPC: H02G15/00
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection pour la connexion entre un drone (1) filaire détachable et son fil (5). Ce dispositif permet la réutilisation de la prise (3), alors qu'elle a chuté de nombreuses fois d'une forte hauteur, et limite les risques de blessures et d'électrisation des personnes. Le dispositif est constitué d'une enveloppe non conductrice englobant les contacts électriques de la prise (3), d'une procédure ou d'un système mécanique coupant le courant lorsque la prise (3) est détachée du drone (1), d'un système de protection mécanique contre les chocs pouvant être une enveloppe dissipatrice d'énergie, un système de ralentissement de la chute type parachute (4), ou la séparation de la prise en plusieurs parties reliées par un élément souple. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux drones (1) filaires dont il faut qu'ils puissent évoluer rapidement en dehors du périmètre délimité par le fil
Patent FR-3077979-B1 (FR)
Title: Pince pour l’insertion d’implants chirurgicaux realisee par moulage d’une matiere plastique
Inventor: LAROCHE CHLOE
IPC: A61B17/88
Filed: 2018-02-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Pince pour l'insertion d'implants chirurgicaux, comportant deux branches (2, 4) allongées suivant une direction longitudinale, reliées entre elles par un pivot (6) débattant dans un plan principal, présentant chacune d'un côté un manche et de l'autre côté un bec de serrage (8), et comportant un loquet (12) de positionnement des deux branches (2, 4) prévu pour maintenir l'implant dans les becs (8), le loquet comportant un axe de pivotement (42) fixé transversalement à l'extrémité du manche d'une première branche (2), et un perçage recevant l'extrémité du manche de la deuxième branche (4).
Patent FR-3078194-B1 (FR)
Title: Procede pour reproduire un motif a marquer sur une zone engazonnee
Inventor: PICARD EDMOND-PIERRE
IPC: G09F19/22
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-02-07
Abstract: Selon ce procédé, à partir d'un repère local (O ; x, y), on numérise la zone engazonnée (T) et une zone de marquage (Q) qui est divisée en cellules élémentaires pour former une matrice (M) ; on décompose le motif à marquer en une mosaïque de pixels associés aux cellules élémentaires de la matrice (M). Puis on détermine, pour chaque cellule élémentaire de la matrice, des tâches à réaliser par les moyens de marquage en fonction d'une valeur du pixel associé à ladite cellule élémentaire, pour marquer le motif à marquer sur la zone de marquage ; et on commande le déplacement du véhicule (V) sur la zone engazonnée pour couvrir toutes les cellules élémentaires , ainsi que les moyens de marquage pour réaliser les tâches à réaliser dans chaque cellule élémentaire. Application dans le domaine de la publicité sur zone engazonnée.
Patent FR-3082655-B1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives presentant une conception facilitant la manutention de l'ensemble de matieres radioactives
Inventor: TIGNAT AUDE
IPC: B65D53/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives, dont le corps latéral (10) présente une zone de changement d'épaisseur (14) définissant une surface de transition (16), et comprenant une partie d'épaisseur réduite (20a) s'étendant de la surface de transition (16) vers une première extrémité axiale (10a) du corps latéral, cette partie d'épaisseur réduite (20a) comprenant une surface intérieure (24) délimitant latéralement une zone évidée (26) du corps latéral, également délimitée axialement par la surface de transition (16). De plus, l'emballage comprend une partie de reconstitution de corps latéral (30) s'étendant autour de l'axe longitudinal (2), agencée de manière amovible dans la zone évidée (26), et présentant une surface intérieure (34) délimitant latéralement une partie de la cavité de logement (12) destinée à recevoir l'ensemble de matières radioactives (13).