baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967760-B1 (FR)
Inventor: DELAFORGE LAURENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-11-19
Granted: 2012-12-21
Abstract: An air-conditioning loop, in which a refrigerant flows, is capable of operating as a heat pump. The air-conditioning loop includes a compressor. The air-conditioning loop further includes a first solenoid valve connected to the compressor, to a radiator, and to an external heat exchanger. The radiator is connected to the external heat exchanger via a first pressure-release device and to an evaporator via a second pressure-release device. The evaporator is connected to the compressor. The external heat exchanger is connected to the compressor and to the evaporator via a second solenoid valve. The external heat exchanger, the first solenoid valve, and the second solenoid valve constitute a unitary part.
Patent FR-2965801-B1 (FR)
Inventor: CADORET BERNARD
IPC: B65G17/32
Filed: 2010-10-26
Granted: 2013-12-06
Abstract: The tray (100) has a bottom with two panels (102a, 102b) mounted on a frame (104). The panels are respectively movable in rotation about rotational axles parallel to edges of the panels between transport and unloading positions. Each panel is cooperated with an actuator (60) for passing the panel from the transport position to the unloading position. The mass centers of the panels are respectively arranged on sides of the axles with respect to the edges. Limiting units e.g. stoppers and supports, prevent the bearing of the edges of the panels beyond the transport position. An independent claim is also included for a food product manufacturing facility comprising a driving system, an evacuation system and a transport tray.
Patent FR-2968592-B1 (FR)
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B29C48/395
Filed: 2010-12-13
Granted: 2013-01-11
Abstract: A method for manufacturing a raw blank of a tyre includes using a calender to produce a ply. The calender includes two rollers with a gap situated therebetween. A ply that includes a first rubber material is formed in the gap of the calender, with a bead of the first rubber material being formed upstream of the gap. The bead and the gap of the calender are fed with a second rubber material, different from the first rubber material, to form at least one insert in the ply.
Patent FR-2972714-B1 (FR)
Inventor: HUGON JULIEN
IPC: B64G1/46
Filed: 2011-03-17
Granted: 2014-01-17
Abstract: The panel (PS) has an outer skin or wall (PE) and an inner skin or wall (PI) respectively arranged at exterior and interior of a satellite. A honeycomb shaped core (AM) comprises an integrated heat pipe (CAL) that is fixedly in contact with the outer skin. Heat exchangers are associated with a heat regulation circuit e.g. two-phase mechanically pumped heat regulation loop, that regulates heat by circulation of coolant, outside the panel, where the exchangers comprise an evaporator (EVAP) and a condenser (COND). The condenser is in contact with the heat pipe. The core comprises heat conducting or insulating material.
Patent FR-2981922-B1 (FR)
Inventor: GAILLARD CHRISTOPHE
IPC: B66D3/26
Filed: 2011-10-27
Granted: 2013-11-29
Abstract: The present invention relates to control means (20) for controlling a lifter device (10), the control means having a grip (25) comprising a body (30) extending longitudinally in a first direction (D1) in elevation from a first end (31) to a second end (32), said control means (20) including at least one control member (40) for controlling said lifter device (10). The body (30) includes a groove (33) extending longitudinally in a second direction (D2) in elevation, said groove (33) having a back wall (34) and an open section (35) that is open to the outside (EXT) of the grip (25) so that a suspension member (15) can be reversibly inserted in said groove (33) through said open section (35), the suspension member (15) being held in said groove (33) by the hand of an operator.
Patent FR-2982404-B1 (FR)
Title: Procede de reduction de vibrations parasites d'un environnement d'un haut-parleur permettant de conserver la perception des basses frequences du signal a diffuser et dispositif de traitement associe
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: G10K11/175
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-01-03
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de réduction de vibrations parasites d'un environnement d'un haut-parleur tout en permettant de conserver la perception des basses d'un signal (S1) électrique de son, dit signal sonore orignal, destiné à être diffusé après traitement par ledit haut-parleur (HP) ayant une fréquence de coupure (fc), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - identifier une bande de fréquences faisant entrer le haut-parleur (HP) en vibrations, dite bande fréquentielle vibratoire, - isoler une bande (S2) basses fréquences du signal (S1) sonore original ayant comme borne haute une fréquence proche de la fréquence de coupure (fc) du haut-parleur (HP), - générer au moins un signal d'harmoniques (S3) à partir de la bande basses fréquences (S2) du signal (S3) sonore original isolée, - combiner le signal (S2) sonore original et le signal (S4) d'harmoniques pour obtenir un signal recombiné (S6), - supprimer la bande fréquentielle vibratoire du signal recombiné (S6) pour obtenir un signal diffusable par le haut-parleur (HP).
Patent FR-3023365-B1 (FR)
Title: Collecteur pour un faisceau d'echange d'un echangeur de chaleur
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-07-03
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un collecteur adapté pour être utilisé avec un faisceau d'échange d'un échangeur de chaleur, ledit faisceau d'échange comprenant au moins une première rangée de tubes et une deuxième rangée de tubes, les tubes étant adaptés pour permettre la circulation d'un premier fluide dans le faisceau d'échange, le collecteur comprenant au moins : - un premier élément de contact pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la première rangée de tubes, - un deuxième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la première rangée de tubes et pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la deuxième rangée de tubes, l'épaisseur du deuxième élément de contact définissant la distance entre lesdites première et deuxième rangées de tubes, et - un troisième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la deuxième rangée de tubes.
Patent FR-3043449-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aerateur pour vehicule automobile
Inventor: POITOUX FLORIAN
IPC: F24F13/14
Filed: 2015-11-06
Granted: 2017-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'aérateur comprenant un corps tubulaire traversé par le flux d'air, intégré dans un composant de l'habitacle et comportant une portion d'extrémité ouverte sur l'habitacle et apte et destinée au montage de moyens de contrôle du flux d'air, comprenant des moyens d'obturation de l'ouverture de sortie et des moyens d'orientation du flux d'air expulsé.         Dispositif caractérisé en ce qu'il comporte en outre deux organes de manipulation distincts (11 et 12) pour la commande et le réglage indépendants de l'obturation et de l'orientation, à savoir, un organe central (12) solidaire d'un moyeu axial (8) pour la commande et le réglage de l'orientation et un organe périphérique (11) solidaire d'un ou formant enjoliveur annulaire, situé au niveau du pourtour de l'ouverture de sortie (4), pour la commande et le réglage de l'obturation.
Patent FR-3044939-B1 (FR)
Title: Installation de nettoyage, procede de transformation et procede de nettoyage mettant en œuvre une telle installation de nettoyage
Inventor: GUICHOUX PHILIPPE
IPC: B08B9/08
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-08-09
Abstract: Cette installation de nettoyage (1) comprend : - plusieurs cuves de stockage (2.1, 2.2, 2.3) configurées chacune pour stocker un liquide de nettoyage respectif ; - un module de distribution (4) ayant une canalisation de distribution (6.1, 6.2) pour canaliser du liquide de nettoyage vers un équipement à nettoyer (102), et - plusieurs conduites de transfert (10.1, 10.2, 10.3) reliées chacune fluidiquement à une cuve de stockage respective (2.1, 2.2, 2.3), le module de distribution (4) étant relié fluidiquement à plusieurs des conduites de transfert (10.1, 10.2, 10.3).
Patent FR-3050316-B1 (FR)
Title: Circuit electronique rf comportant des cavites enterrees sous les composants electroniques rf du circuit
Inventor: ARNAUD LUCILE
IPC: H01L23/13
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-06-21
Abstract: Circuit électronique RF (100) comportant au moins : - un substrat comprenant au moins une couche support (102) et une couche superficielle (106) de semi-conducteur disposée sur la couche support ; - au moins un composant électronique (107) apte à mettre en œuvre au moins une fonction d'émission et/ou de réception et/ou de traitement de signaux RF, et réalisés dans et/ou sur une première région (112) de la couche superficielle ; - une matrice de cavités (114) disposées dans au moins une première région (116) de la couche support localisée sous la première région de la couche superficielle, en regard au moins du composant électronique, et telles que des volumes intérieurs des cavités soient séparés et isolés les uns des autres par des portions (120) de la couche support.
Patent FR-3060721-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif melangeur liquide/gaz a geometrie de canal amelioree
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F25J3/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-08-16
Abstract: Echangeur de chaleur (1) à plaques (2a, 2b, 2c,...) définissant une première série de passages (10) pour canaliser au moins un fluide frigorigène (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un fluide calorigène (F2), au moins un passage (10) de la première série étant défini entre une première plaque (2a) définissant un passage adjacent (20) de la deuxième série et une deuxième plaque (2b). Un dispositif mélangeur (3) est agencé dans le passage (10) de la première série et comprend une première surface (3a) agencée en regard de la première plaque (2a) et une deuxième surface (3b) agencée en regard de la deuxième plaque (2b), au moins un premier canal (31) pour canaliser une phase gazeuse (61) du fluide frigorigène (F1) et au moins un deuxième canal (32) pour canaliser une phase liquide (62) du fluide frigorigène (F1). Selon l'invention, la section longitudinale du deuxième canal (32), mesurée parallèlement à la direction longitudinale (z), diminue en direction de la deuxième surface (3b).
Patent FR-3062169-B1 (FR)
Title: Carter de module de turbomachine d'aeronef, comprenant un caloduc associe a un anneau d'etancheite entourant une roue mobile aubagee du module
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/143
Filed: 2017-01-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un carter (26) de module de turbomachine d'aéronef comprenant un carter extérieur de module (28) ainsi qu'au moins un anneau d'étanchéité (30) destiné à entourer une roue mobile aubagée (22) du module et agencé radialement vers l'intérieur par rapport audit carter extérieur (28). Le carter (26) comprend au moins un caloduc capillaire (40) dont une première extrémité (76) est fixée sur l'anneau d'étanchéité (30), et dont une seconde extrémité (78) opposée à la première est fixée sur un élément de carter (48, 52, 60) agencé radialement vers l'extérieur par rapport à l'anneau (30).
Patent FR-3051150-B1 (FR)
Title: Dispositif de recipient pour un vehicule automobile
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: Dispositif de récipients pour un véhicule automobile comportant un premier récipient (20) pour le carburant et un second récipient (10) pour un agent auxiliaire liquide, le second récipient (10), comportant une installation de prélèvement avec une pompe (11) pour l'agent auxiliaire. Cette installation est située du côté du fond.
Patent FR-3065384-B1 (FR)
Title: Barillet d'alimentation d'embouts de pince de soudage
Inventor: MORAL CEDRIC
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un barillet d'alimentation (14) d'embouts (42) d'une pince de soudage (10), et un magasin de stockage comprenant un tel barillet. Ladite pince (10) présentant deux extrémités mobiles (20, 22) destinées à venir respectivement en prise dans un embout (42), ledit embout présentant une extrémité fermée (80) et une extrémité ouverte (82) pour recevoir l'extrémité mobile (20, 22), ledit barillet (14) comprenant un plateau rotatif (48) et deux pluralités d'organes de réception (60, 62) venant s'étendre radialement en saillie dudit plateau rotatif (48) pour pouvoir recevoir respectivement deux pluralités d'embouts (42). Les organes de réception (60, 62) sont respectivement montés au droit les uns des autres, de façon à ce que les extrémités fermées (80) de deux embouts respectivement situés dans deux organes de réception situés au droit l'un de l'autre puissent venir en appui l'une contre l'autre.
Patent FR-3067433-B1 (FR)
Title: Systeme de maintenance personnalisee d'un systeme hydraulique pour vehicule
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: B60K17/10
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur un système de maintenance personnalisé (3) d'un système hydraulique (1) pour véhicule, impliquant la circulation et la mise sous pression d'un fluide de fonctionnement, et comprenant un filtre (F), ledit système comprenant : 		- des moyens (21) pour recueillir une information relative au fonctionnement du système hydraulique (1) depuis une dernière maintenance de la transmission, 		- des moyens (22) pour estimer un état de vieillissement du fluide de fonctionnement à partir de l'information recueillie, et 		- des moyens (236) de génération d'une alerte pour recommander une vidange du fluide de fonctionnement en fonction de l'état de vieillissement estimé.
Patent FR-3067727-B1 (FR)
Title: Module d'interface d’un dispositif d’etaiement et procede de mise en œuvre d’un tel module
Inventor: RIGAUDY BERNARD
IPC: E04G25/04
Filed: 2017-06-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le module d'interface (10) d'un dispositif d'étaiement (20) comprend : - un premier ensemble (100) prévu pour être fixé à une paroi de soutènement, - un second ensemble (200) coopérant avec le premier ensemble (100), de sorte à définir une chambre, ledit second ensemble (200) étant prévu pour être fixé à une extrémité d'un dispositif d'étaiement (20), - au moins un actionneur (400) adapté à générer une force de poussée propre à éloigner les premier et second ensembles (100, 200) l'un de l'autre de sorte à solliciter en compression le dispositif d'étaiement (20), ladite chambre étant conçue pour recevoir un matériau granulaire (300) adapté à répartir des efforts tendant à attirer les premier et second ensembles (100, 200) l'un contre l'autre, lesdits efforts résultants du relâchement de sollicitation en compression du dispositif d'étaiement (20), lorsque l'actionneur (400) ne génère plus la force de poussée.
Patent FR-3069312-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour refroidisseur d'air de suralimentation
Inventor: WASCAT FREDERIC
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention un échangeur de chaleur (1), notamment pour refroidisseur d'air de suralimentation de moteur de véhicule automobile, ledit échangeur de chaleur (1) comprenant : ° un boîtier pourvu d'un faisceau d'échange de chaleur, ledit faisceau comportant un empilement de paires de plaques d'échange (20) à l'intérieur desquelles circule un fluide caloporteur entre une entrée et une sortie de fluide, chaque plaque d'échange (20) comportant un rabat de sorte que lesdites entrée et sortie de fluide sont entourées par une collerette (22), ° un collecteur (4) du fluide caloporteur circulant dans le faisceau, ° au moins une plaque collectrice (5) disposée au niveau des entrées et des sorties de fluide et formant une paroi latérale du boîtier et du collecteur (4), ladite plaque collectrice (5) comportant une face externe en regard du collecteur (4) et une face interne (5 lb) opposée à ladite face externe, la plaque collectrice (5) comportant en outre des orifices (52), chaque paire de plaques d'échange (20) passant dans un orifice (52) dédié de sorte que la collerette (22) soit en contact avec la face externe de la plaque collectrice (5).
Patent FR-3076057-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives presentant des moyens ameliores de maintien de capot amortisseur
Inventor: BRUT STEPHANE
IPC: G21F5/12
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives présentant une enceinte de confinement (4) délimitée par un corps principal (11), l'emballage comprenant en outre au moins un capot amortisseur (12) pourvu d'une zone creuse (16) dans laquelle est logée au moins une partie d'une extrémité (8a) du corps latéral d'emballage (8), ladite zone creuse étant délimitée par une structure rigide (28) du capot comprenant une partie axiale (42) ainsi qu'une partie périphérique (44). De plus, l'emballage comporte des moyens de butée radiale (70) coopérant avec une extrémité axiale de la partie périphérique (44) et configurés pour retenir radialement vers l'extérieur cette partie (44) par rapport à l'extrémité du corps latéral (8), les moyens de butée radiale (70) étant agencés radialement vers l'extérieur par rapport à la pluralité d'éléments de fixation (50) du capot.
Patent FR-3078422-B1 (FR)
Title: Carte a puce sans contact a modules electroniques multiples communicants
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un objet portable communicant, notamment sous forme de carte à puce ou de passeport électronique, (20) à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, apte à communiquer par radiofréquence avec un lecteur externe (24), comportant un corps dans lequel est intégrée au moins une antenne (23), un premier module électronique (21) pourvu d'une puce microélectronique (26), au moins un second module électronique (22) agencé pour pouvoir communiquer avec ledit premier module électronique (21), caractérisé en ce qu'il comporte une liaison optique (25) entre ledit premier module électronique (21), et ledit au moins un second module électronique (22).
Patent FR-3080947-B1 (FR)
Title: Microscope electronique en transmission equipe d'au moins une source de jet de matiere balistique
Inventor: HARMAND JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un microscope électronique en transmission (100;200) comprenant une colonne (102) délimitant une chambre objet (104), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une source (110) de jet de matière balistique : - à l'extérieure de ladite chambre objet (104), et - fixée de manière étanche à ladite colonne (102), en regard d'une ouverture, dite port, prévue sur ladite colonne (102).
Patent FR-3082227-B1 (FR)
Title: Dispositif pilote de refroidissement pour une turbine d'une turbomachine
Inventor: BOURGEOIS SEBASTIEN PHILIPPE EDITH
IPC: F01D25/14
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine comportant un carter s'étendant autour d'une direction axiale de la turbomachine, dont les extrémités axiales sont prolongées par une première bride ou bride amont (26), et par une seconde bride ou bride aval (27), chaque bride (26, 27) s'étendant radialement vers l'extérieur, au moins un dispositif de refroidissement du carter comportant au moins un tube (23) s'étendant circonférentiellement destiné à l'écoulement d'un fluide de refroidissement, le tube (23) étant fixé à un support de tubes (24) monté sur l'une au moins des brides (26, 27) du carter, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de déplacement pilotés (39, 46) montés entre le support de tubes (24) et la bride correspondante (26, 27) du carter, lesdits moyens de déplacement (39, 46) étant conçus pour ajuster la position radiale de le support de tubes (24) et des tubes (23) par rapport à la bride correspondante (26, 27) du carter, en fonction d'une consigne.
Patent FR-3084558-B1 (FR)
Title: Panneau de commande superieur pour cockpit d'avion
Inventor: BERTEROTTIERE CHRISTOPHE
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) de protection d'un équipement (20) comportant des composants électroniques, le dispositif comprenant un panneau (26) recouvrant lesdits composants électroniques et étant appliqué à étanchéité sur un bâti (22) de l'équipement (20), le panneau (26) comportant au moins une entrée d'air et une sortie d'air pour le refroidissement des composants électroniques ainsi que des harnais (24) électriques.
Patent FR-3085977-B1 (FR)
Title: Systeme de commande a declenchement par detection de presence
Inventor: BOUVIER FREDDY
IPC: G05B19/4155
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un système de commande électronique. Le système comporte un capteur télémétrique infrarouge combiné à un capteur de lumière et un circuit de commande pour commander l'actionneur, par exemple pour ouvrir et fermer une électrovanne pour robinetterie sanitaire ou mettre en marche ou arrêter un moteur tel qu'un moteur de pompe ou tout autre mécanisme, en cas de détection de présence d'un utilisateur. Le circuit de commande est configuré pour effectuer de façon cyclique une mesure de lumière (201) avec le capteur de lumière, et, en cas de mesure d'une intensité lumineuse inférieure à un premier seuil prédéterminé (S1) par exemple correspondant à l'intensité lumineuse d'une veilleuse de chemin de ronde, la fréquence de mesure de l'intensité de lumière ambiante est fixée (208) à une première fréquence F1 et l'ensemble du système de commande est alors mis en sommeil (207) entre deux mesures de l'intensité lumineuse.
Patent FR-3090378-B1 (FR)
Title: Composition d’extrait de bourgeons et applications cosmétiques
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-03-04
Abstract: Composition d’extrait de bourgeons et applications cosmétiques La présente demande concerne une composition comprenant :  - un extrait de bourgeon de cerisier ; et  - un extrait de bourgeon de figuier : et  - un extrait de bourgeon de pêcher.  L’invention concerne également l’utilisation cosmétique de cette composition.;  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3094184-B1 (FR)
Title: étui cendrier à bouche pour paquet de cigarettes
Inventor: REYT PHILIPPE
IPC: A24F19/00
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un étui cendrier de paquet de cigarettes formé par la découpe et le pliage d’une feuille cartonnée imprimée avec des lignes de prédécoupe ou pliage dessinant une face avant (Av), une face arrière (Ar), des côtés gauche et droit (G,D), un fond plancher (F) et des languettes d’accroche (aG, aD, aF, aAr) caractérisé en ce que le pliage forme un étui qui épouse le bas d’un paquet de cigarettes et que la face avant (Av) comprend une préparation dont la détache forme une ouverture en bouche avec des contours dessinés au moyen d’une encre luminescente. Figure pour l’abrégé : Fig. 1