baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087281-A1 (FR)
Title: Equipement et procede de controle de la representation d'un contenu multimedia sur un ecran tactile de l'equipement
Inventor: VIOLLEAU ROMAIN
IPC: H04N21/472
Filed: 2018-10-15
Abstract: La représentation est contrôlée par une barre de temps. Le procédé, mis en œuvre par l'équipement, comporte des étapes de : - affichage de la barre de temps, la barre de temps comportant un curseur et une courbe arrondie tournée vers le bord de l'écran le plus proche de cette courbe, la courbe représentant une fenêtre de temps d'une durée déterminée du contenu multimédia ; - détection d'un mouvement d'un contact d'un utilisateur sur l'écran au long de la barre de temps ; - ajustement du début et de la fin de la fenêtre de temps au moins en fonction du mouvement détecté ; et - restitution du contenu multimédia sur un écran à partir d'un instant déterminé par la fenêtre de temps et par un positionnement du curseur.
Patent FR-3084611-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant une charniere particuliere
Inventor: MOLLARD OLIVIER
IPC: B29D12/02
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention concerne une monture (100) de lunettes comportant une face (101), deux branches (110), chacune présentant une extrémité proximale (114), une extrémité distale (116) et entre l'extrémité proximale (114) et l'extrémité distale (116), une zone de fixation (115) présentant une face supérieure et une face inférieure opposée à la face supérieure, et pour chaque branche (110), une charnière (112) qui comporte un crochet (120) fixé à la face (101) et présentant une fente (122) présentant une ouverture (123), une face supérieure et une face inférieure opposée à la face supérieure, où l'extrémité proximale (114) de la branche (110) se positionne contre le crochet (120) du côté opposé à l'ouverture (123) de la fente (122), une armature supérieure (126) présentant une extrémité proximale percée d'un alésage et une extrémité distale, où l'extrémité proximale se positionne contre la face supérieure du crochet (120) et où l'extrémité distale est fixée à la face supérieure de la branche (110), une armature inférieure (128) présentant une extrémité proximale percée d'un alésage et une extrémité distale, où l'extrémité proximale se positionne contre la face inférieure du crochet (120) et où l'extrémité distale est fixée à la face inférieure de la branche (110), et un plot (130) qui traverse la fente (122) et est fixé dans les alésages des armatures (126, 128).
Patent FR-3089635-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un circuit de servitude, et dispositif de mesure d’un courant dans un circuit électrique mettant en œuvre un tel dispositif de protection
Inventor: DEGOUTTE CÉDRIC
IPC: H03K17/16
Filed: 2018-12-06
Abstract: D ispositif de protection d’un circuit de servitude, et d ispositif de mesure de courant dans un circuit électrique mettant en œuvre un tel dispositif de protection L’invention a pour objet un dispositif de protection (P) d’un circuit de servitude (Z) raccordé à un circuit électrique de puissance comprenant un transistor de puissance (M1) incorporé en série dans le circuit électrique de puissance et à une borne duquel est relié le circuit de servitude (Z), caractérisé par le fait que ledit dispositif de protection (P) comprend en outre un transistor de protection (M2) dont le drain est relié au drain du transistor de puissance (M1) et dont la source est reliée au circuit de servitude (Z), une première source de tension (V1) reliée à la grille du transistor de protection (M2), et une première résistance (R1) dont l’une des bornes est reliée à la source du transistor de protection (M2) et dont l’autre des bornes est reliée à la masse (M). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091437-A1 (FR)
Title: Scanner radio embarqué dans une structure mobile d’un système de radiocommunications
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W24/10
Filed: 2018-12-30
Abstract: Il est divulgué une structure mobile (101) d’un système de radiocommunications comprenant un scanner radio (103) embarqué utilisant des moyens de mesure de signaux radiofréquence intégrés à ses équipements radio (104,106a-106b) ou à un dispositif spécifique pour mesurer les signaux radiofréquence émis dans son environnement immédiat (105) et pour permettre la détection et l’identification éventuelle d’au moins une autre structure (112) tierce située dans cet environnement immédiat. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3076680-A1 (FR)
Title: Système de communication intervéhiculaire, système de véhicule, système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: TAKII NAOKI
IPC: H04B10/11
Filed: 2019-01-11
Abstract: Système de communication intervéhiculaire, système de véhicule, système d’éclairage de véhicule et véhicule Un système de communication intervéhiculaire (300) comporte : un premier véhicule (1A, 1C) comportant un générateur de message (3) conçu pour créer un message (M1, M2) et une première unité de communication sans fil (10) conçue pour transmettre sans fil le message créé (M1, M2) ; un second véhicule (1B, 1D) comportant une seconde unité de communication sans fil (10) conçue pour recevoir le message (M1, M2) transmis par le premier véhicule (1A, 1C) ; et un dispositif d’affichage (50) qui est situé dans le second véhicule (1B, 1D) et qui est conçu pour afficher le message (M1, M2). Fig. 5.
Patent FR-3092676-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un calculateur automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F12/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de mise à jour d’un calculateur (200) automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire, ledit calculateur (200) comportant une mémoire de démarrage comprenant une procédure de démarrage et une mémoire applicative stockant au moins un premier module applicatif (Module2), ledit premier module applicatif (Module2) comportant des liens statiques vers ladite mémoire applicative, ledit procédé comporte des étapes de : - Mise à jour de la structure logicielle avec une nouvelle structure logicielle (BOOT_2’), - Réinitialisation dudit calculateur (200) et détection dans la nouvelle structure logicielle (BOOT_2’) d’une donnée relative à un nouveau module applicatif (Module3), - Reprogrammation du premier module applicatif (Module2) faisant appel à la fonctionnalité supplémentaire, - Ajout, dans la mémoire applicative, du nouveau module applicatif (Module3) comportant la fonctionnalité supplémentaire, - Réinitialisation dudit calculateur (200). Figure pour l’abrégé : figure 2d
Patent FR-3099982-A1 (FR)
Title: Ensemble de suivi des signaux physiologiques d’un sujet
Inventor: OLAFSDOTTIR HALLA
IPC: A61B5/1455
Filed: 2019-08-20
Abstract: ENSEMBLE DE SUIVI DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES D’UN SUJET La présente invention concerne un ensemble de suivi des signaux physiologiques d’un sujet (1) pour le diagnostic ou la surveillance des troubles du sommeil comprenant : un bonnet (2) apte à être porté sur la tête du sujet, comprenant : un capteur d’activité électrique cérébrale (21), un capteur de mouvement oculaire (22) et un capteur d’activité électrique des muscles masticateurs et submentaux (23) ; un maillot de corps (3) apte à être porté sur le buste du sujet, comprenant un capteur d’activité électrique du muscle cardiaque (31), un capteur de respiration (32), un capteur du flux d’air par les narines (33) et un capteur de mouvement et de position du buste du sujet (34), et un capteur de sons résultant des ronflements provenant de la cage thoracique du sujet (35) ; un capteur de l’activité électrique des muscles des jambes (41). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101995-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption acoustique
Inventor: WOLF MICHEL
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-10-09
Abstract: Ce dispositif d’absorption acoustique comprend une structure alvéolaire prise en sandwich entre deux peaux extérieures (3, 5), les alvéoles (9) de cette structure étant remplies en partie de vide (13) et en partie d’un matériau (11) choisi dans le groupe comprenant les matériaux pulvérulents, les matériaux pâteux et les matériaux liquides.
    Figure 2
Patent FR-3102991-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-11-07
Abstract: Procédé de préparation d'un aliment ou d’un complément alimentaire sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau avec une phase aqueuse avec des substances actives hydrosolubles et une phase lipidique avec des composants actifs liposolubles, la phase aqueuse étant dispersée dans la phase lipidique, et un enrobage du noyau, dans lequel les noyaux sont préparés à partir d’une double émulsion eau dans huile dans eau suivie d’une filtration ou décantation et dans lequel on réalise ensuite un enrobage. Figure 1
Patent FR-3103118-A1 (FR)
Title: Réacteur d’hydrolyse d’hexafluorure d’uranium
Inventor: MESONA BRUNO
IPC: F16L9/19
Filed: 2019-11-15
Abstract: Réacteur d’hydrolyse d’hexafluorure d’uranium
    Le réacteur (1) comprend un injecteur tubulaire (9) comprenant des premier (11), deuxième (13) et troisième (15) canaux concentriques de circulation de fluides, prévus pour être raccordés respectivement avec une source d’UF6, une source de gaz neutre et une source de vapeur d’eau.
    L’injecteur tubulaire (9) est obtenu par fabrication additive.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107573-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide comprenant une première (3) et une seconde chambre (4) de compression, un système (2) d’admission communiquant avec la première chambre (3) de compression, un système (6) de transfert communiquant avec la première (3) et la seconde (4) chambre de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans les première (3) et seconde (4) chambres de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation communiquant avec la seconde chambre (4) de compression et configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé, la seconde (4) chambre de compression étant délimitée par une portion du corps du piston (5) et une paroi fixe de l’appareil, le piston (5) étant mobile en translation selon une direction (A) longitudinale, le piston (5) comportant une portion tubulaire montée autour d’un guide (8) central fixe, une extrémité terminale du guide (8) central formant la paroi fixe délimitant une partie de la seconde chambre (4) de compression, l’appareil (1) comprenant un système d’étanchéité (10) formé entre le guide (8) central et le piston (5), selon la direction (A) longitudinale de translation du piston (5), le système (2) d’admission est situé à une première extrémité de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation étant situé à une seconde extrémité de l’appareil et le système (6) de transfert est situé entre le système (2) d’admission et l’orifice (7) d’évacuation. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108311-A1 (FR)
Title: procédé de protection d’une marge de contrôle de l’attitude en lacet d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: HUOT RÉMY
IPC: B64C27/57
Filed: 2020-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection d’une marge de contrôle de l’attitude en lacet d’un hélicoptère hybride (1) qui comporte un rotor de sustentation (2) ainsi qu’au moins une première hélice (10) et au moins une deuxième hélice (15). Une commande de poussée (50) est configurée pour générer au moins un premier ordre émis pour augmenter un premier pas de premières pales (11) de la première hélice (10) et un deuxième pas de deuxièmes pales (16) de la deuxième hélice (15). Suite à l’émission d’un premier ordre, le procédé comporte une étape d’inhibition par un calculateur de pilotage (60) de ce premier ordre lorsqu’une marge de contrôle de l’attitude en lacet, au regard d’une enveloppe délimitant un domaine de commande de vol, est et/ou sera inférieure ou égale à un seuil. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108556-A1 (FR)
Title: Tambour de confection d’un adaptateur de pneumatique sur une jante
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B29D30/24
Filed: 2020-03-26
Abstract: Tambour de confection (10) expansible radialement destiné à la fabrication d’une ébauche d’adaptateur (1) de pneumatique sur une jante, d’arbre central d’axe X-X’ pour une zone de confection (50) munie d’une pluralité de segments (100, 200), lesdits segments comportant des gorges (103, 203) de réception de tringles, et comportant des dispositifs de retroussage (30, 40) autour de tringles disposés de part et d’autre de la zone de confection (50) en étant adaptés pour être déplacés axialement l’un vers l’autre et l’un à l’écart de l’autre, chaque dispositif de retroussage comportant plusieurs bras de retroussage (31, 41) adjacents disposés circonférentiellement sur le tambour où chaque bras de retroussage présente une extrémité proximale (32, 42) apte à retourner les composants autour des tringles, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (32) de chaque bras d’au moins l’un des dispositifs de retroussage (30) comprend au moins deux ressorts hélicoïdaux toriques (321, 322) adjacents, chacun étant destiné à venir au contact de l’ébauche.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108526-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition comprenant un agent réducteur, un tensioactif et un composé métallique pour prévenir les dépôts dans les lignes d’échappement comprenant un catalyseur SCR
Inventor: COLLIN ANNABELLE
IPC: C08L71/02
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour prévenir la formation de dépôts et/ou réduire les dépôts dans la conduite acheminant les gaz d’échappement en sortie d’un moteur vers un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote, d’une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins un tensioactif, et- au moins un composé d’un ou plusieurs métaux choisis parmi les métaux suivants : Fe, Cu, Ni, Co, Zn, Mn, Mg, Ti, V, Sr, Pt, Ce, Ca, Li, Na, et Nb.     La présente invention a également pour objet une méthode pour prévenir et/ou réduire de tels dépôts par injection de ladite composition aqueuse dans ladite conduite.     Fig 1
Patent FR-3111765-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de nourriture pour distribuer de la nourriture pour animaux domestiques
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A01K5/02
Filed: 2020-06-29
Abstract: Cet appareil de distribution de nourriture (2) comprend un dispositif de stockage de récipient (3) contenant un ou plusieurs récipients de nourriture (4) ; un support mobile (28) déplaçable entre une position de réception dans laquelle le support mobile (28) est apte à recevoir un récipient de nourriture (4) et une position d’alimentation dans laquelle le support mobile (28) est situé dans une zone d’alimentation (22) ; un mécanisme de déplacement (32) configuré pour déplacer en translation le support mobile (28) ; et un mécanisme d’ouverture (36) configuré pour ouvrir un opercule de fermeture d’un récipient de nourriture (4) reçu dans le support mobile (28). Le mécanisme d’ouverture (36) comporte un organe d’ouverture rotatif (37) autour duquel l’opercule de fermeture d’un récipient de nourriture (4) est configuré pour être enroulé, et un organe de préhension (41) qui est configuré pour saisir la languette d’ouverture d’un récipient de nourriture (4) reçu dans le support mobile (28).
    Figure 4
Patent FR-3112234-A1 (FR)
Title: Planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux
Inventor: KURESHI IBAD
IPC: G16H40/40
Filed: 2020-07-02
Abstract: planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux
        L’invention concerne la planification dynamique de la distribution d’équipements médicaux, qui consiste à charger une table corrélant différents dispositifs médicaux avec des patients attribués de manière correspondante utilisant de manière contemporaine les dispositifs, et des patients attribués de manière correspondante ayant une utilisation ultérieure planifiée des dispositifs.  Un dispositif est géolocalisé à un emplacement de dépose à une date antérieure à une date indiquée dans la table à laquelle le dispositif doit être renvoyé.  Par la suite, un patient est identifié, lequel ayant une utilisation ultérieure planifiée d’un autre dispositif à une date spécifique après la date antérieure.  Un message est ensuite transmis au patient identifié spécifiant une opportunité de ramassage précoce pour le dispositif géolocalisé à l’emplacement de dépose avant la date spécifique.  En réponse à une affirmation provenant du patient identifié, un enregistrement dans la table est modifié attribuant au patient identifié le ramassage du dispositif géolocalisé à l’emplacement de dépose et l’autre dispositif est réattribué à un patient différent.
    Fig. 1
Patent FR-3118057-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d’un processus biochimique
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01N7/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système de surveillance in-situ d’un processus biochimique dans un réacteur comprenant une cuve (5) destinée à recevoir un liquide (7), ledit système comportant :  - un dispositif de mesure (9) destiné à être introduit en flottant dans ladite cuve (5), ledit dispositif de mesure (9) étant instrumenté de capteurs configurés pour réaliser à des instants successifs des mesures relatives au processus biochimique et pour transmettre auxdits instants successifs des données d’observation représentatives desdites mesures, et  - un dispositif de contrôle (11) configuré pour commander auxdits instants successifs la régulation du réacteur (3) biochimique en fonction desdites données d’observation reçues depuis le dispositif de mesure (9).  Fig. 1
Patent FR-3120104-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage comportant un aimant de recuperation interchangeable
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-24
Abstract: L’invention concerne un système de freinage de véhicule adapté pour collecter des particules magnétiques (Pm) émises lors d’un freinage, ledit système de freinage comportant un étrier (1) supportant des plaquette de freinage qui comportent une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) dans lequel est formé un réservoir (41) qui est ouvert en direction des plaquette de freinage, dans le réservoir (41) étant positionné un aimant (61) adapté pour attirer au moins une partie desdites particules magnétiques (Pm), le réservoir (41) du piston (4) de l’étrier (1) comportant une bague de maintien (7) qui comporte au moins deux partie, une première partie (71) adaptée pour maintenir en position dans ledit réservoir l’aimant (61) selon une première forme et une seconde partie (72) adaptée pour maintenir en position dans ledit réservoir (41) l’aimant selon une seconde forme.  Fig. 2
Patent FR-3121680-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamide ignifuges, leurs utilisations et leurs procedes de preparation
Inventor: SAVART THIBAUT
IPC: C09K21/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne une composition pour matériau composite thermoplastique comprenant :  a) de 65 à 95% en poids d’au moins un prépolymère polyamide semi-cristallin réactif de masse moléculaire moyenne Mn inférieure ou égale à 8000 g/mol et présentant un diamètre moyen D50 en volume des particules de poudre de prépolymère polyamide semi-cristallin réactif compris de 10 à 300 µm,  b) de 5 à 35% en poids d’au moins un ignifugeant choisi parmi un ignifugeant au moins partiellement fusible sous forme de poudre et un ignifugeant non fusible sous forme de poudre préalablement broyée et présentant un diamètre moyen D50 compris de 1 à 50 µm, et c) de 0 à 2% en poids d’au moins un additif fusible ou non fusible et présentant un diamètre moyen D50 en volume compris de 1 à 50 µm s’il est non fusible et sous forme de poudre,  ladite composition étant obtenue par extrusion incluant une fusion dudit prépolymère polyamide semi-cristallin mais de masse moléculaire moyenne Mn inférieure ou égale à 5000 g/mol, dudit ignifugeant au moins partiellement fusible, et optionnellement dudit additif fusible, puis un broyage sous forme de poudre,  ladite composition présentant après broyage, un diamètre moyen D50 en volume des particules de poudre compris de 10 à 300 µm,   et ledit prépolymère polyamide réactif comprenant ou étant constitués d’au moins un copolyamide Z/BACT/XT dans lequel :  la somme molaire Z + BACT + XT étant égale à 100%, et la somme des constituants a) + b) + c) étant égale à 100%.
Patent FR-3125817-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un produit final à partir de carbonate de calcium et d’une autre espèce
Inventor: PONS Y MOLL OLIVIER
IPC: C04B7/38
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’un produit final à partir de carbonate de calcium et d’une autre espèce. En particulier, le procédé selon la présente invention propose de calciner du calcaire dans une chambre de calcination dans laquelle l’atmosphère gazeuse est préalablement pompée.  Par ailleurs, l’énergie thermique nécessaire à la calcination du calcaire est apportée par une source radiative, notamment un rayonnement lumineux, à travers une fenêtre transparente ménagée dans la chambre de calcination. En d’autres de termes, le chauffage lors de la calcination du calcaire se fait sans apport de matière.  Figur e 3
Patent FR-3127825-A1 (FR)
Title: Puce photonique
Inventor: RAMIREZ JOAN
IPC: G02B6/26
Filed: 2021-10-05
Abstract: PUCE PHOTONIQUE Cette puce photonique comportant :  - un coupleur optique (300) apte à transférer un signal optique entre un premier guide d'onde (200) en matériau III-V et un second guide (220) d'onde en silicum, ce coupleur optique comportant :  - un premier prolongement (306) en matériau III-V qui prolonge le cœur du premier guide d'onde,  - un second prolongement (308) en silicium qui prolonge le cœur du second guide d'onde, et  - une inclusion (320) en SiGe enfoncée à l'intérieur du second prolongement (308), cette inclusion étant réalisée en SiGe dont la formule chimique est Si1-xGex, où x est compris entre 0,2 et 0,5, et étant optiquement couplée, d'un premier côté, au premier guide d'onde (200) et, d'un second côté opposé, au second guide d'onde (220).  Fig. 2
Patent FR-3128203-A1 (FR)
Title: Structure souple pour la création d'un espace de repos à l'intérieur d'une cabine d'aéronef
Inventor: GLAIN ARTHUR K
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-10-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour une cabine d'avion (10) comportant:  - une unité de siège arrière (11.1),  - une unité de siège avant (11.2),  - un passage d'accès à un couloir de circulation s'étendant entre l'unité de siège arrière (11.1) et l'unité de siège avant (11.2),  - une structure souple (24) amovible comportant, dans un état déployé, une portion supérieure (25) s'étendant au-dessus du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1) entre la coque d'intimité (13) de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque d'intimité (13) de l'unité de siège avant (11.2), et  - une portion latérale (26) obturant le passage d'accès au couloir de circulation,  - de sorte que la structure souple (24) délimite, avec la coque de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque de l'unité de siège avant (11.2), un espace clos de repos (23) autour du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1).  Figure 2