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Patent WO-2016128091-A1 (WO)
Title: Système d'acquisition de données pour la détermination de nombres de passagers dans des moyens de transport publics
Inventor: HAUFE ANDRÉ
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition de données comprenant une pluralité de modules de détection, qui sont disposés au niveau d'au moins deux moyens de transport et qui sont associés chacun à exactement un moyen de transport, et un module central de traitement de données. Chaque module d'acquisition comprend une unité de détection, équipée d'une unité d'identification qui est conçue pour détecter des temps de propagation du rayonnement émis par une source de rayonnement et réfléchi par une personne, en une pluralité d'instants successifs et donc pour délivrer une séquence de matrices tridimensionnelles en tant que signal de détection, et une unité d'émission que transmet, sans fil dans un réseau de radiocommunication, le signal de détection conjointement avec un identifiant du moyen de transport ou du module de détection et une information de localisation du moyen de transport. Le module central de traitement de données comprend une unité de réception et une unité d'association qui est conçue pour traiter le signal de détection et identifier des personnes en mouvement représentées par le signal de détection, pour compter sur cette base les personnes entrant dans le moyen de transport ou quittant celui-ci et pour mémoriser le nombre de passagers ainsi obtenu dans un ensemble de données qui peut être triée en fonction de l'identifiant du moyen de transport ou du module de détection et/ou en fonction de l'information de localisation.
Patent WO-2016097190-A1 (WO)
Title: Mesure de température par fibre optique dans un lit de catalyseur
Inventor: EGNER FRANZ
IPC: B01J8/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un réacteur tubulaire servant à effectuer des réactions en phase gazeuse catalysées par catalyse hétérogène, comportant un tube thermique (2) qui contient un lit de catalyseur (3) et qui, lorsqu'il fonctionne, est entouré au niveau de son côté extérieur (25) par une fluide caloporteur (5), le lit de catalyseur (3) étant composé de particules (4). Le réacteur comporte un guide d'ondes optiques (9) thermosensible qui est entouré par un tube capillaire (8), s'étend à l'intérieur du lit de catalyseur (3) du tube thermique (2), comprend des points de mesure (35) présentant une distance prescrite (a M ) entre deux points de mesure voisins (35) dans la direction axiale du tube thermique (2), et peut être raccordé à une source de signaux optiques et à une unité d'évaluation (31) des signaux optiques réfléchis par le guide d'ondes optiques (9). Le guide d'ondes optiques (9) présente, au moins dans une partie axiale (34) du tube thermique d'une longueur prescrite qui contient au moins une partie du lit de catalyseur (3), les points de mesure (35) présentant une distance prescrite (a M ) entre deux points de mesure (35) voisins dans la direction axiale du tube thermique (2), qui s'élève à 0,8 à 5 fois la longueur d'arête la plus courte (l K ) de tous les parallélépipèdes imaginaires qui délimitent respectivement avec des volumes minimums une particule (4), dans les cas dans lesquels des dimensions extérieures nominales sont associées au particules (4) du lit de catalyseur (3), sous réserve que la particule (4) présente sa dimension extérieure nominale, et dans tous les autres cas, délimitent celles des particules (4) qui appartiennent à une part en masse d'au moins 70 % du lit de catalyseur (3) auquel appartiennent toutes les particules (4) présentant les parallélépipèdes imaginaires pour lesquels chaque longueur d'arête est plus longue que la longueur d'arête la plus courte (l K ).
Patent WO-2017036576-A1 (WO)
Inventor: SCHUMACHER ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-08-05
Abstract: The invention relates to a wiper blade (10) for a windscreen wiper system of a vehicle, with a connection element (22) which holds a basic body (12) of the wiper blade (10) and can be mounted onto a wiper arm (20) of the windscreen wiper system in a mounting direction (42) which runs substantially perpendicularly to a direction of longitudinal extent (44) of the wiper blade (10). The connection element (22) of the wiper blade (10) has a substantially cuboidal basic body (24), along the lower side of which a guide for a securing element (32) is provided, wherein the securing element (32) is displaceable from a mounting position, in which the wiper blade (10) is releasable from the wiper arm (20), into a functional position securing the connection element (22).
Patent WO-2016113331-A1 (WO)
Title: Device and method for protecting towed underwater objects from fishing lines
Inventor: RICARD MICHEL
IPC: B63B21/66
Filed: 2016-01-14
Abstract: The invention relates to a protective device designed to protect a line-cutting device mounted on a cable pulled by a surface vessel (2), said device comprising a blade carrier comprising a blade (111), said blade being fitted into said blade carrier and retractable into a gap (114) around a shaft with a transverse spring (113), characterised in that the protective device (100) comprises a body weighted in a generally hydrodynamic form defining a transverse opening (50) for the passage of the cable and an inner cavity (51) containing said blade (111) so as to cut any line engaged in the cavity (51), the protective device being freely rotatable around the cable (3).
Patent WO-2016142111-A1 (WO)
Title: Moyen permettant d'augmenter le taux de survie de poissons lors du franchissement de machines hydrauliques
Inventor: KAECHELE THOMAS
IPC: A01M29/16
Filed: 2016-02-05
Abstract: Aube de roue à aubes pour une turbine hydraulique axiale, sur laquelle sont montés des moyens d'éclairage.
Patent WO-2016165849-A1 (WO)
Title: Plateau d'entraînement
Inventor: ROIDER OLIVER
IPC: A63B21/055
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention concerne un plateau d'entraînement (1) permettant une fixation variable et non permanente d'au moins une bande d'entraînement / de fitness (9) par l'intermédiaire d'un moyen de fixation (22) au plateau d'entraînement. Dans le plateau d'entraînement est formée au moins une ouverture longitudinale (5) qui forme au moins deux positions d'encliquetage pour la fixation de l'au moins un moyen de fixation.
Patent WO-2016135032-A1 (WO)
Title: Unité microphone
Inventor: KUHTZ JAN PETER
IPC: H04R1/22
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne une unité microphone comprenant une tige porte-microphone (11), un microphone (12) pourvu d'une capsule de microphone (12a), qui est disposée à une extrémité libre (13) de la tige porte-microphone (11), et un ensemble adaptateur amovible (100) à placer au-dessus de l'extrémité libre (13) de la tige porte-microphone (11). L'ensemble adaptateur (100) comporte un entonnoir (110) destiné à améliorer l'acquisition de signaux de parole.
Patent WO-2016131922-A1 (WO)
Title: Agencement de compartiments de stockage dans un véhicule
Inventor: SIEBEN MARTIN
IPC: B64D11/00
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un agencement (2, 26, 38, 50) dans une cabine d'un véhicule comportant une pluralité de monuments de cabine (12, 14, 16, 18, 20, 28, 30, 32, 40, 42, 44, 54, 56, 58, 60), pouvant être placés en rangées, dont les surfaces latérales sont en contact laminaire, lesdits monuments de cabine ayant un côté avant et un côté arrière et une surface de paroi du fuselage de l'aéronef (8), dont au moins des sections sont tournées vers la cabine du véhicule et ne sont pas alignées parallèlement à un axe longitudinal de la cabine. Les monuments de cabine (12, 14, 16, 18, 20, 28, 30, 32, 40, 42, 44, 54, 56, 58, 60) sont disposés en rangées parallèles à l'axe longitudinal de la cabine, de sorte que les côtés avant et les côtés arrière sont chacun alignés parallèlement à l'axe longitudinal de la cabine. Les côtés arrière d'au moins deux monuments de cabine, comprenant chacun un espace de stockage dédié aux chariots de cabine (22, 24), sont positionnés avec un décalage l'un par rapport à l'autre dans une direction transversale par rapport à l'axe longitudinal de la cabine.
Patent WO-2016135254-A1 (WO)
Title: Controle de systeme de protection contre la foudre
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H02G3/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de protection contre la foudre comportant un chemin de descente, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - émission (E1) d'un signal radiofréquence à une extrémité du chemin de descente, - mesure (E2) d'un coefficient de réflexion, - détermination (E2) de fréquences de résonance du chemin de descente, - comparaison (E3) des fréquences de résonance déterminées avec des fréquences de résonance préétablies.
Patent WO-2016166169-A1 (WO)
Title: Anticorps, compositions et procédés d'immunohistochimie permettant la détection de c4.4a
Inventor: COUTO FERNANDO JOSE REBELO DO
IPC: G01N33/574
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne des anticorps, des compositions, des systèmes et des procédés permettant de détecter C4.4a, par exemple des procédés d'immunohistochimie pour la détection de C4.4a à l'aide d'un anticorps contre C4.4a. L'anticorps peut être obtenu par immunisation d'un hôte avec une protéine C4.4a, telle qu'un peptide en aval du peptide signal. Les anticorps peuvent être conçus pour détecter le domaine 1 de type uPAR et le domaine 2 de type uPAR. L'invention concerne également des méthodes permettant de diagnostiquer les tumeurs associées à C4.4a à l'aide des anticorps contre C4.4a décrits dans la description.
Patent WO-2016169931-A1 (WO)
Title: Dispositif optique de génération de lumière lente et procédé de production de lumière lente à faibles pertes
Inventor: STOBBE SØREN
IPC: G02B6/126
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique de génération de lumière lente (1). Le dispositif optique comprend un guide d'ondes planaire (2), et le guide d'ondes planaire comprend : une région de guidage s'étendant longitudinalement (4) ayant un premier côté (6) et un second côté (8), une première nanostructure (7) agencée sur le premier côté (6) de la région de guidage (4), et une seconde nanostructure (9) agencée sur le second côté (7) de la région de guidage (4). Le guide d'ondes planaire (2) comprend une première région longitudinale où la première nanostructure (7) et la seconde structure (9) sont agencées sensiblement de manière symétrique à un plan de glissement à la région de guidage (4) du guide d'ondes planaire, et les première et seconde nanostructures (7, 9) sont conçues de telle sorte que le guide d'ondes planaire a une structure de bande et est apte à guider un mode de propagation vers l'avant et un mode de propagation vers l'arrière possédant des bandes d'énergie, qui sont individuellement non dégénérés et dégénérés l'un par rapport à l'autre, et qui se coupent l'un avec l'autre et forment un point de Dirac au niveau d'un bord de zone de Brillouin. Les première et seconde nanostructures sont en variante définies comme étant conçues de telle sorte que le guide d'ondes planaire a une structure de bande et est conçu pour guider un mode de propagation vers l'avant et un mode de propagation vers l'arrière possédant des bandes d'énergie, la bande d'énergie du mode de propagation vers l'avant augmentant de manière monotone en fonction d'un vecteur d'onde dans une plage finie sur les deux côtés du premier bord de zone de Brillouin, et celle du mode de propagation vers l'arrière diminuant de manière monotone en fonction d'un vecteur d'onde dans une plage finie sur les deux côtés du premier bord de zone de Brillouin, ou vice versa.
Patent WO-2016174068-A1 (WO)
Title: Fixation de housses de garniture de siège sur des coussins de mousse
Inventor: KHEIL VICTOR HORST
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne une housse de garniture de siège (14) comprenant une bande souple (28) et une pluralité d'attaches moulées (26) espacées les unes des autres par des intervalles prédéterminés le long d'un bord distal de la bande. Chacune des attaches comprend une base (32) fixée à la bande et une paire opposée d'éléments de verrouillage (30) s'étendant depuis la base d'attache. Chaque attache définit également une caractéristique de retenue d'outil, telle qu'une fente allongée (40). Les attaches sont conçues pour être amenées en contact avec un dispositif de retenue de coussin de siège, en mettant en contact la caractéristique de retenue d'outil de l'attache avec un outil, et en appliquant une force à l'outil en contact pour forcer l'attache à venir en contact avec l'élément de retenue.
Patent WO-2016177863-A1 (WO)
Title: Entrée de ligne/câble
Inventor: NAUMANN REINER
IPC: F16L5/02
Filed: 2016-05-06
Abstract: Une entrée de ligne/câble (1) est utilisée pour introduire et faire passer au moins une ligne (2) dans et à travers un orifice (3) d'une paroi de boîtier (4). Un manchon d'introduction est utilisé pour l'insertion (5) dans l'orifice (3) et une bride d'appui (6) est maintenue à distance de celui-ci radialement vers l'extérieur au moins par endroits. On utilise en outre une bride d'appui (6) en direction du manchon d'insertion (5), un élément de serrage, pouvant notamment être vissé, ainsi qu'une partie de fixation (8) du manchon d'introduction (5) qui est disposée à l'opposé de l'élément de serrage (7). La partie de fixation (8) a sur son côté extérieur (9) un pas de filet (10), partiellement circonférentiel, au moyen duquel une pièce de serrage (11) peut être amenée en engagement sur un bord (31) de l'orifice (3) pour presser la bride d'appui (6).
Patent WO-2017045775-A1 (WO)
Inventor: OGAWA MASUMI
IPC: H01M10/0525
Filed: 2016-05-10
Abstract: Un dispositif de stockage d'énergie 10 comprend un ensemble électrode 400 et un boîtier 100 recevant l'ensemble électrode 400. Le dispositif de stockage d'énergie 10 comprend en outre : une structure de plaque de couvercle 180 comprenant une plaque de couvercle 110 du boîtier 100, un collecteur de courant d'électrode positive 140 connecté électriquement à une languette 410 disposée au niveau de l'ensemble électrode 400, et un élément isolant inférieur 120 disposé entre la plaque de couvercle 110 et le collecteur de courant d'électrode positive 140 ; et un espaceur supérieur 500 disposé entre une extrémité dotée de la languette 410 de l'ensemble électrode 400 et la plaque de couvercle 110 et ayant une partie verrouillée 510 verrouillée à une partie de la structure de plaque de couvercle 180.
Patent WO-2017207045-A1 (WO)
Title: Cellule modulaire de convertisseur multiniveau à capteur de courant intégré
Inventor: BUCHMANN BEAT
IPC: H02J3/18
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne une cellule modulaire (3) destinée à une branche de phase d'un convertisseur de puissance MMC. La cellule comprend un dispositif de stockage d'énergie (9), une pluralité de commutateurs à semi-conducteurs (10), un dispositif de commande de cellule (6) et un capteur de courant (4). Le capteur de courant est connecté entre une ligne conductrice de courant dans la cellule et le dispositif de commande de cellule destiné à mesurer un courant à travers la cellule et à signaler des informations concernant ledit courant mesuré au dispositif de commande de cellule. Le dispositif de commande de cellule comprend une interface de communication optique (8) et est configuré de manière à transférer les informations concernant le courant mesuré à un dispositif de commande de niveau supérieur sur ladite interface de communication optique.
Patent WO-2017008960-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détection d'occlusion dans une ligne de perfusion
Inventor: LABARTHE SÉBASTIEN
IPC: A61M5/145
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter une occlusion dans une ligne de perfusion (200) pendant un processus de perfusion, comprenant les étapes consistant à recevoir une valeur mesurée périodiquement d'une force (F) qui est appliquée par un dispositif de pompage (1) pour pousser un liquide à travers la ligne de perfusion (200) et qui indique la pression (P) dans la ligne de perfusion (200), et soustraire, à la valeur de force mesurée (F), une composante de force de frottement (F 0 ), qui indique une véritable force de frottement, pour corriger la valeur de force mesurée (F) par la véritable force de frottement. Le procédé est caractérisé par le fait que la valeur de la composante de force de frottement (F 0 ) est mise à jour périodiquement tout au long du processus de perfusion par application d'une équation qui comprend un terme qui prend en compte la force mesurée (F).
Patent WO-2016202811-A1 (WO)
Inventor: IWAMOTO TAKAHIRO
IPC: E02F9/18
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention vise à améliorer la précision de position d'un trou de fixation et d'une face d'assise pour monter un contrepoids situé au niveau d'un élément de support de contrepoids lorsque le contrepoids est monté sur l'élément de support de contrepoids par l'intermédiaire d'un boulon de fixation. À cet effet, l'invention concerne un élément de support de contrepoids (16) qui est constitué d'une plaque de support (17) dressée et fixée au niveau de l'extrémité arrière d'un cadre rotatif (9), et d'un élément de support (18) fixé à la plaque de support (17) qui est fixée sur le cadre rotatif (9), et l'élément de support (18) est constitué d'un élément de base (20) qui est verrouillé et fixé à un trou traversant (17a) ouvert sur la plaque de support (17) d'une manière réglable en va-et-vient et comporte une surface de fixation de contrepoids (20a) et un élément de fixation de boulon (21) dans lequel est formé un trou de fixation (21a) qui doit être fixé par un boulon de fixation (15).
Patent WO-2016207172-A1 (WO)
Inventor: ROSE CHRISTOPHER
IPC: C07D487/04
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne la préparation de la forme amorphe de l'inhibiteur de la Bruton tyrosine kinase (BTK) l-(( R )-3-(4-amino-3-(4-phénoxyphényl)-1 H -pyrazolo[3,4- d ]pyrimidine-1-yl)pipéridine-1-yl)prop-2-en-1-one (ibrutinib). L'invention concerne en particulier un procédé de préparation de l'ibrutinib amorphe sensiblement pur. Dans un autre aspect, l'invention concerne un procédé de préparation d'un sel d'ibrutinib.
Patent WO-2017009210-A1 (WO)
Title: Procédé et système de refroidissement et de séparation d'un courant d'hydrocarbures
Inventor: KUSTERS KAREL ANTONIUS
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de refroidissement et de séparation d'un courant d'hydrocarbures consistant : (a) à faire passer un courant d'alimentation d'hydrocarbures (7) à travers une première étape de refroidissement et de séparation afin de produire un courant supérieur (110) de vapeur enrichie en méthane et un courant (10) de liquide appauvri en méthane ; (b) à faire passer le courant (10) de liquide appauvri en méthane à une colonne de fractionnement (200) afin d'obtenir un courant inférieur (210) de condensat, un courant supérieur (220) enrichi en C1-C2 et un courant intermédiaire (230) enrichi en C3-C4 ; (c) à refroidir la partie supérieure (201) de la colonne de fractionnement à l'aide d'un condenseur (206) ; (d) à obtenir un courant divisé (112) à partir du courant supérieur (110) de vapeur enrichie en méthane et à obtenir un courant divisé refroidi (112') par expansion-refroidissement du courant divisé (112) ; (e) à procurer le pouvoir réfrigérant à la partie supérieure (201) de la colonne de fractionnement au moyen du courant divisé refroidi (112').
Patent WO-2017012998-A1 (WO)
Title: Dispositif médical, en particulier dentaire, pour déterminer la qualité d'un os
Inventor: PLOY GERNOT
IPC: A61C1/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) médical, en particulier dentaire, pour déterminer la qualité d'une dent par taillage d'un filetage dans l'os au moyen d'un élément fileté rotatif (3), le dispositif (1) médical, en particulier dentaire, comprenant un dispositif de commande (2) doté d'un circuit de mesure (6), le circuit de mesure (6) étant conçu pour : (i) au moyen du premier dispositif de contact électrique (2A), déterminer des valeurs du courant de moteur alimentant l'entraînement motorisé (5) pour l'entraînement en rotation de l'élément fileté (3) pouvant être relié à l'entraînement motorisé (5), les valeurs de courant de moteur étant une mesure de la qualité de l'os, (ii) surveiller et/ou déterminer la profondeur de pénétration de l'élément fileté (3) dans l'os et (iii) générer des signaux de mesure, lesquels mettent en relation les valeurs déterminées de courant de moteur ou des paramètres dérivées de celles-ci avec la profondeur de pénétration, et transmettre ces signaux de mesure à une unité d'affichage (4), laquelle reproduit la relation entre les valeurs déterminées de courant de moteur ou les paramètres dérivées de celles-ci, en particulier la qualité d'un os, et la profondeur de pénétration.
Patent WO-2017071846-A1 (WO)
Inventor: YAMAMOTO YOSHIHIRO
IPC: H01M2/12
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'énergie qui peut empêcher un ensemble électrode de fermer une soupape de sûreté lorsque celle-ci est ouverte. Le dispositif de stockage d'énergie (100) comprend un ensemble électrode (20) formé par empilement d'une électrode positive (21) et d'une électrode négative (22) l'une sur l'autre ; un contenant (10) comprenant une soupape de sûreté (70) formée sur un élément de couvercle (12) formant une partie de paroi du contenant (10). Dans l'ensemble électrode (20), une partie de contre-perçage (27), formée par les parties encochées (21ad) et/ou les parties encochées (22ad) et s'étendant dans un sens opposé à l'élément de couvercle (12), est formée sur le bord (21ab) et/ou le bord (22ab) de l'électrode positive (21) et/ou de l'électrode négative (22) d'au moins une couche disposée adjacente à l'élément de couvercle (12).
Patent WO-2017017174-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (1) comprenant : - un amortisseur d'oscillations de torsion pendulaire (2), - un amortisseur d'oscillations de torsion supplémentaire (3) comprenant un élément d'entrée, un élément de sortie tous deux rotatifs autour d'un axe de rotation (X) et au moins un organe accumulateur d'énergie mécanique (9) agencé entre les éléments d'entrée et de sortie, - un limiteur de couple (4) comprenant au moins une garniture de friction (5) fixée sur un disque (6) apte à se déplacer autour de l'axe (X), le disque (6) étant solidaire en rotation de l'élément d'entrée de l'amortisseur d'oscillations de torsion supplémentaire (3) où la garniture de friction (5) est fixée au disque du limiteur de couple (6) selon une liaison surfacique par adhésion.
Patent WO-2017029275-A1 (WO)
Title: Power source equipment device for a power of ethernet lighting system
Inventor: WENDT MATTHIAS
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: The invention relates to a PSE device (2) to be used in a PoE lighting system (1), wherein the PSE device (2) is adapted to receive input power from a power providing system (7). The PSE device (2) comprises a power detection unit for detecting whether the received input power is primary input power or backup input power, wherein the PSE device (2) is adapted to control the power consumption of lighting units (31, 32) depending on the power detection. This allows for an indication of an emergency situation, in which the backup input power is provided, to the PSE device (2) without necessarily requiring data communication means. Moreover, the power consumption of the lighting units (31, 32) can be more efficiently utilized in case of emergency.