baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115899-B1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile d’un terminal et procédé de saisie correspondant
Inventor: PAVAGEAU STÉPHANE
IPC: G06F3/02
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente technique concerne un dispositif (1) de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile (21) capacitive d’un terminal (2), ledit dispositif (1) comprenant :  une plaque (10) sensiblement parallélépipédique comprenant une face inférieure (12), sensiblement plane, d’apposition du dispositif (1) sur la dalle tactile (21), et une face supérieure (11) comprenant une matrice de zones de saisie formant clavier et configurées pour permettre une détection d’un doigt d’un utilisateur par la dalle tactile (21) quand le dispositif (1) y est apposé ; etau moins deux pastilles de contact (121a, 121b), conductrices électriquement et disposées sur la face inférieure (12) et chacune reliées électriquement à des moyens d’évacuation (3), vers l’extérieur de la dalle tactile (21), des charges électriques concentrées au niveau des pastilles de contact (121a, 121b) lorsque ledit dispositif (1) est apposé et maintenu sur ladite dalle tactile (21).  Figure 1
Patent FR-3118003-B1 (FR)
Title: Système et Procédé de Dévracage des Pneumatiques dans un Arrangement Inconnu
Inventor: DETTORRE JEAN-MARIE
IPC: B65B25/24
Filed: 2021-04-14
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un préhenseur (108) faisant partie d’un système (100) de dévracage des pneumatiques qui réalise un procédé de dévracage d’un ou plusieurs pneumatiques rangés de manière inconnue et pour lesquels un emplacement cible doit être réalisé, le préhenseur (108) comprenant : - une plateforme (110) comprenant une face externe (114) et une face interne (116) qui sont sensiblement planaires ; et- un doigt interne (118) et un doigt externe (120) logés dans la plateforme (110), chaque doigt comprenant un membre pivotant et rétractable avec une longueur prédéterminée qui s’étend entre une extrémité d’actuation (118a, 120a) et une extrémité de prise (118b, 120b) opposée ;avec chaque doigt pouvant être mobile le long d’un chemin (116c) de la face interne entre une position d’attente, où le doigt se plie dans une position sensiblement parallèle au plan de la face interne, et une position de prise, où le doigt se déplie pour qu’il soit prêt à agripper un pneumatique cible choisi parmi les pneumatiques rangés.     Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3122413-B1 (FR)
Title: Caisson de transport de larves d’insectes.
Inventor: PRIOU YANN
IPC: B65D85/50
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-05-26
Abstract: Caisson de transport de larves d’insectes Caisson (5) de transport d’insectes, le caisson comportant :- une enceinte (10) définissant un espace intérieur d’enceinte (55) pour contenir des insectes, notamment des larves d’insectes,- un module thermostaté (15) configuré pour maintenir une température comprise entre 10 °C et 35 °C dans l’espace intérieur d’enceinte, et- un humidificateur (20) configuré pour maintenir un taux d’hygrométrie compris entre 40 % et 90 % dans l’espace intérieur d’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123026-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/865
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un corps principal (3) monté en coulissement sur les tiges (2) dans au moins un palier (4a) présentant deux premières pattes (5) flexibles rappelées vers ladite tige par un premier moyen ressort (7), ledit corps étant pourvu d’au moins une deuxième patte (8), un corps secondaire (10) monté en coulissement longitudinal sur ledit corps principal, ladite deuxième patte étant rappelée vers ledit corps secondaire par un deuxième moyen ressort (12), ladite deuxième patte étant disposée sensiblement à la même hauteur que l’un desdits paliers, lesdits premier et deuxième moyens ressort étant intégrés à un fil métallique à ressort unique, ledit fil étant replié de manière à former un ressort à double effet (13) prenant appui à la fois sur lesdites premières pattes et sur ladite deuxième patte.  Figure 4
Patent FR-3128391-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’usinage de pièces
Inventor: CARVALHO HUGO
IPC: B23B35/00
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de contrôle de l’usinage de pièces.   L'invention concerne un procédé de contrôle de l’usinage d’au moins une première pièce (6a) usinée par une première machine d’usinage (2a) et/ou d’une deuxième pièce (6b) usinée par une deuxième machine d’usinage (2b), le procédé mettant en œuvre au moins une machine de mesure et/ou de contrôle (4) et comprend au moins une étape au cours de laquelle la machine de mesure et/ou de contrôle (4) mesure une des pièces (6a, 6b) usinées et associe une des machines d’usinage (2a, 2b) à la pièce (6a, 6b) mesurée et une autre étape au cours de laquelle la machine de mesure et/ou de contrôle (4) détermine au moins un correctif d’usinage et transmet le correctif à la machine d’usinage (2a, 2b) ayant usinée la pièce (6a, 6b) puis vérifie la bonne réception du correctif par la machine d’usinage (2a, 2b) ayant usinée la pièce (6a, 6b).  Fig 1
Patent FR-3115705-B1 (FR)
Title: Dispositif pour escalade
Inventor: SANTAGATI STEFEN ANDRE
IPC: A63B29/04
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour escalade (1) comprenant un corps (2) principal doté d'une base (24) inférieure pouvant être saisie par un utilisateur, d'une plaque de liaison (20) et d'une extrémité supérieure (21), où l'extrémité supérieure (21) et la base (24) se développent le long d'une direction transversale à une direction de développement principale de la plaque de liaison (20), de manière à ce que le corps (2) ait une forme de crochet en S, et l'extrémité supérieure (21) comprend une pointe destinée à être positionnée par un utilisateur dans un point d'appui.  Fait également l'objet de l'invention un organe d'accrochage configuré pour s'accoupler réversiblement avec le corps (2) au moyen d'un élément de retenue.  Enfin, l'invention concerne un kit pour escalade comprenant un dispositif pour escalade (1) et un organe d'accrochage du type décrit.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3132114-B1 (FR)
Title: Garde-corps equipe d’un dispositif d’ajustement de position du panneau de garde-corps
Inventor: CHAPEL ROMAIN
IPC: E04F11/18
Filed: 2022-01-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention se rapporte à un garde-corps (100), comportant :- au moins un panneau (1),- un rail (3), configuré pour être attaché à un sol et présentant un logement (31) pour le panneau (1) lorsqu’il est installé,- des moyens de fixation (9) du panneau (1) au rail (3),caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif de réglage en hauteur (7) du panneau (1), ledit dispositif comportant - un sabot (71), présentant :* une surface extérieure ajustée au moins par sections à un fond et des parois verticales du logement (31), de sorte à former un guide en translation verticale avec des parois du logement (31) du rail (3),* une surface d’appui (11) pour le panneau (1) lorsqu’il est installé,* un perçage latéral (13), vertical et transversalement décalé par rapport à la surface d’appui (11) pour le panneau (1), traversant le sabot (71) et présentant un taraudage (17),* une vis (15), configurée pour être insérée dans le perçage latéral (13) et le traverser, et pour coopérer avec le taraudage(17) du perçage latéral (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2505476-B1 (FR)
IPC: F41A21/10
Filed: 1981-05-05
Granted: 1984-03-23
Abstract: The present invention relates to a caliber reducer for hand weapon. The caliber reducer comprises a caliber reducing tube 13 with a boring 14 the axis B'-B' of which is situated in the barrel boring diametral plane passing by the line of sight of the weapon and is characterized in that the reducing tube boring axis B-B' diverges relative to the barrel axis A-A in the direction of the muzzle. The object of the invention is to preserve the holding of the weapon despite the suppression of the kick due to the reduced caliber, by compensating for the divergence of the line of sight.
Patent FR-2511721-B1 (FR)
IPC: E04C5/08
Filed: 1981-08-21
Granted: 1984-04-13
Abstract: The invention has for its object a device for connection between two rectilinear portions of a stretched cable, said device passing through a massive constructive work. According to the invention said device transmits the tension from one of the portions of cable to the other by a segment of cable of which the strands, curved along the desired incurvation, are separated from one another and stretched, with a total tension force at least equal to that of the more stretched of the two portions of cable, to ensure precompression of the portion of massive structure which these strands traverse.
Patent FR-2540683-B1 (FR)
Inventor: ANDRIESSEN JOHANNES
IPC: G09F13/28
Filed: 1983-02-04
Granted: 1989-01-06
Abstract: 1. Device for supplying an electric receiver whose position is variable on a surface, comprising, on said surface, a network of parallel strips made of an electrically conducting material, of the same width and spaced apart from one another, these strips being imbricated alternately in one another, forming two assemblies, namely a first assembly of strips of even rows (4, 6, 8) connected to one pole (10) of a source of electrical current, and a second assembly of strips of odd rows (3, 5, 7) connected to the other pole (12) of the source of current, a current pick-up (2) with variable position, three sensors (A, B, C) adapted to come into contact with the conducting strips, and a switching circuit (13) for supplying the receiver, this circuit (13) having a plurality of inputs connected respectively to the current sensors (A, B, C) and an output connected to the receiver to allow supply of the receiver (1) when at least two of the current sensors (A, B, C) come into contact with two conducting strips belonging respectively to the first and second assemblies of strips connected to the two poles (10, 12) of the source of electrical current, characterized in that the network of parallel conducting strips (5-8) is covered with a layer of insulating material (14), the current sensors (A, B, C) are made in the form of metal contact styluses of the same length passing through the layer of insulating material (14) forming the upper covering applied on the conducting strips (5-8) and the sensors (A, B, C) are disposed at the apices of an equilateral triangle, wherein the height of this equilateral triangle is equal to the distance between centres of the conducting strips (5-8) that is to say substantially equal to the wideness of said strips.
Patent FR-2572783-B1 (FR)
Inventor: BUISINE DANIEL
IPC: F04B39/10
Filed: 1984-11-08
Granted: 1987-06-26
Abstract: 1. A straight valve, especially for compressor, said valve comprising : a valve body (1), an intake chamber (10) and an exhaust chamber (11), at least two cupels (2) separated by lamellae (3) interposed between said cupels (2), the whole of the cupels (2) and lamellae (3) being fastened to the valve body and defining a means of passage of the fluid between the intake chamber (10) and the exhaust chamber (11), said fluid passage means comprising canals formed in each cupel (2), shutting means (31) of the valve, disposed above the canals for closing them and integral with each lamella (3), said canals containing accelerating means (8) of the opening of said shutting means (31) of the valve, substantially composed of twyers respectively connecting an intake zone (7) contiguous to said intake chamber (10) and an exhaust zone (9) separated from said exhaust chamber (11) by said shutting means (31), characterized by the fact that it comprises accelerating means of the closing of said shutting means (31) of the valve at the time of the closing of said valve.
Patent FR-2575473-B1 (FR)
Inventor: VILLAX JOAO EMERICO
IPC: B01J/
Filed: 1985-11-27
Granted: 1989-12-01
Abstract: The new compound bis(triphenylphosphine)hydrazinomethoxyrhodium (I) is a catalyst for the stereo-specific hydrogenation of demethyl-6-deoxy-6-methylene-5-hydroxytetracycline to  alpha -6-deoxy-5-hydroxy-tetracycline.
Patent FR-2605363-B1 (FR)
IPC: F16B12/24
Filed: 1986-10-15
Granted: 1988-12-09
Abstract: The disclosed system comprises a first element (1) provided with a tenon-forming part (2) comprising at least one transverse groove (3); a second element (4) provided with a first mortise (5) for receiving the tenon-forming part (2) with side clearance (e), and at least a second mortise (6) crossing the first mortise (5) at the transverse groove (3); a third element (7) provided with a tenon-forming part (8) adapted to be housed into the second mortise (6) and comprising a tongue (9) cooperating with the transverse groove (3) maintaining thereby a spacing between the facing parts of the first and third elements, said tongue (9) being provided at least with one slot (10); and a tee-forming means (11) which may be inserted into the slot (10) in order to lock in an assembly position the first, second and third elements. The invention applies particularly to the fabrication of furniture.
Patent FR-2618570-B1 (FR)
IPC: G02F1/15
Filed: 1987-07-24
Granted: 1990-10-19
Abstract: An electrochromic light-modulating process, by reflection or transmission, in which an electrolytic material comprises a mixture of solid consistency of a (a) water-soluble salt of a metal which can be cathodically deposited from an aqueous solution of one of its ions, (b) an initially water-soluble film-forming polymer resin, and (c) water. A layer of electrolytic material is produced. A first transparent electrode is arranged in contact with a first face of the layer. A second electrode is arranged in contact with a second face of the layer, thus forming an elementary light-modulating cell. During a write phase of a certain duration, there is applied to the working electrode an electrical voltage which is negative with respect to that of the second electrode, such that, during this write phase, there is written at least one picture element. During at least one erase phase, subsequent to a write phase, there is made to flow between the electrodes an electrical current whose direction is opposite to that of the electrical current during the write phase such that, during this erase phase, the previously written picture element is erased. The process may be repetitive, and is able to comprise several pairs of one write phase and one erase phase.
Patent FR-2627498-B1 (FR)
Inventor: PALATE CLAUDE
IPC: C08L23/10
Filed: 1988-02-19
Granted: 1990-07-06
Abstract: Isotactic polypropylene and/or ethylene-propylene copolymers are blended with 5-65 wt % of atactic polypropylene and with a thermosensitive agent. The process is particularly adapted for the incorporation of up to 20 wt % (based on the polymers) of prodegradants used for reducing the molecular weight and its distribution.
Patent FR-2633675-B1 (FR)
Inventor: LONG JACQUES
IPC: F04D29/06
Filed: 1988-06-29
Granted: 1991-02-15
Abstract: Turbomolecular pump comprising a rotor (40) and a stator (1, 42), the rotor being supported in the stator by bearings (3, 4), the stator (1, 42), in its part carrying the said bearings being pierced with a bore (6) equipped with a piston (13) delimiting with the said bore chambers (16, 17) forming grease reserves, at least one radial channel (9, 10) extending from each of these chambers, the said piston (13) possessing towards its outer end, means (14) for allowing it to penetrate into the said bore (6), characterised in that each channel (9, 10) terminates opposite a threaded cylindrical bearing surface (31, 32) integral with the rotor (40) and immediately adjacent to a supporting bearing (3, 4) of the rotor, bringing the grease axially to the said bearing along a circular ring, the said piston (13) being equipped with a gasket (25) located between the chambers (16, 17) and its outer end (26), the said means making it possible for the piston to penetrate into the bore comprising a drive means (20) activated periodically.
Patent FR-2641798-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D06B11/00
Filed: 1989-01-13
Granted: 1991-05-03
Abstract: Method and apparatus for making a thermally adhesive textile-based product by hot coating using spots. <??>The thermally adhesive polymer is deposited in the form of spots onto a transfer belt by the photoengraving roll, these spots of thermally adhesive polymer then being brought into contact with the textile support so as to ensure their transfer onto the latter. <??>The apparatus comprises a nonadherent belt (5) ensuring the transfer of the spots (4) of thermally adhesive polymer from the photoengraving roll (2) towards the textile support (3).
Patent FR-2659505-B1 (FR)
Title: Tableau basse tension.
Inventor: JEAN-PIERRE PIN
IPC: H02B1/36
Filed: 1990-03-08
Granted: 1992-05-29
Abstract: Le tableau basse tension comporte sur la face avant une gaine (26)de logement de boîtiers(27) à cartes à circuit imprimé, qui constituent des interfaces de signalisation et de commande d'appareils de puissance (11) associés, logés dans des compartiments superposés (10) adjacents.
Patent FR-2667953-B1 (FR)
IPC: G01V15/00
Filed: 1990-10-15
Granted: 1993-02-26
Abstract: The device is associated with an object to be identified, such as an underground pipe or other embedded object, for example, in civil engineering works. The device carries coding elements which are detectable remotely, corresponding on a one-to-one basis to the object to be identified. The coding elements are in the form of a linear succession of thin sheets (1, 11) made of an electromagnetically active material, arranged on or in an electrically insulating protective support (9). The sheets (1, 11), of predefined dimensions (L, R), are separated from one another by intervals (D), also of a predefined value, to define a code detectable by electromagnetic means.
Patent FR-2673812-B1 (FR)
IPC: A23L33/00
Filed: 1991-03-13
Granted: 1994-04-01
Abstract: The subject of the invention is liquid compositions comprising a carbohydrate fraction, a lipid fraction and a protein fraction, characterised in that the carbohydrate fraction contains at least the following two types of glucides (carbohydrates): 
 
  - glucose polymers, 
  - slow absorption glucides (carbohydrates), 
 the application of these compositions to the preparation of foods or of food supplements corresponding to specific nutritional requirements, their use as medicaments, and methods of dietary treatment using compositions.
Patent FR-2680141-B1 (FR)
Inventor: MESNEL FRANCOIS
IPC: B60J10/00
Filed: 1991-08-05
Granted: 1995-03-31
Abstract: The invention relates to a sealing strip (1) having a U-shaped cross-section comprising a metal reinforcing member (2) sheathed, at least partially, with a plastomer material of the plasticised polyvinyl chloride type and intended to cover a projecting rim, especially of a motor-vehicle body, one of the inner faces of the U having at least one lip (5) directed towards the projecting rim. According to the invention, the lip (5) is made of a thermoplastic elastomer material compatible with that sheathing the reinforcing member and provides a connection, by melting with the latter during their coextrusion, having a sharp softening point between 150 and 200 DEG C and of Shore hardness, at 22 DEG C, between 75 and 80.
Patent FR-2682103-B1 (FR)
IPC: C07C37/00
Filed: 1991-10-04
Granted: 1994-03-11
Abstract: The invention relates to a process making it possible to selectively monodebrominate 1,6-dibromo-2-hydroxynaphthalene in position 1. 
<??>According to this process, a reaction is carried out, in an acidic organic solvent and in the presence of a catalyst based on tungsten carbide, between (i) the said dibrominated naphthalene and (ii) molecular hydrogen or a compound capable of generating nascent hydrogen in the reaction medium. 
<??>Mainly 6-bromo-2-hydroxynaphthalene is thus collected.
Patent FR-2700117-B1 (FR)
Inventor: BOIREAU ALAIN
IPC: A61P25/28
Filed: 1993-01-07
Granted: 1995-02-03
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00003 Sec. 371 Date Jun. 6, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 6, 1995 PCT Filed Jan. 3, 1994 PCT Pub. No. WO94/15601 PCT Pub. Date Jul. 21, 1994This invention relates to an application of riluzole or the pharmaceutically acceptable salts in the preparation of drugs for the treatment of Parkinson's disease and parkinsonian syndromes.
Patent FR-2720637-B1 (FR)
Inventor: ASCIONE JEAN-MARC
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-03
Granted: 1996-07-26
Abstract: Cosmetic compsns. for topical use contain 2,4,6-tris(4-(2-ethylhexyloxycarbonyl)anilino)-1,3,5-triazine (I) and 2-ethylhexyl-2-cyano-3,3-diphenylacrylate (II) as (UV) filters. Also claimed is a cosmetic treatment process for protecting the skin and/or hair against UV radiation, esp. sunlight, comprising application of a compsn. as above.
Patent FR-2722525-B1 (FR)
IPC: E04F11/025
Filed: 1994-07-18
Granted: 1996-09-20
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00964 Sec. 371 Date Jan. 21, 1997 Sec. 102(e) Date Jan. 21, 1997 PCT Filed Jul. 18, 1995 PCT Pub. No. WO96/02716 PCT Pub. Date Feb. 1, 1996Adjustable steps (2) extend between two parallel stingboards (3). Each stringboard (3) includes two locking flanges (4) and each step (2) is supported by four pivotable blocks (7, 8) each securable to a flange (4) by means of a nut (17). Two threaded rods (13, 16) extending through the step and between the stringboards engage two respective nuts (17) combined with two opposite blocks. The height of each step of the staircase may be adjusted by changing the spacing between the blocks (7, 8) along each flange (4). The horizontal position of the steps may be adjusted by changing the vertical distance between the front blocks (7) and rear blocks (8) along the stringboards, regardless of the angle at which the stringboards were fitted. A universal staircase may thus be achieved.
Patent FR-2739409-B1 (FR)
Inventor: MARCUSSE ALAIN
IPC: E06B3/273
Filed: 1995-09-28
Granted: 1997-12-12
Abstract: A composite double glazing frame profile consisting of two (1, 2) alloy extrusions joined via a low thermal conductivity heat transfer barrier (3) has: (a) at least one tongue (7), on the inner profile (1) which holds the functional parts of the frame, prolonged by a web (8) and extending towards the heat transfer barrier (3); and (b) a second web (14) on the inner profile situated opposite the first and separated from it by a distance (R) corresponding to the dimensions of the functional part of the frame. The first and second web are formed to define the sliding channels of the frame. The first web is extruded in an inclined position (E) towards the second web and to grip the thermal barrier profile the web is redressed to a position symmetrical with the second web. Pref. the thermal barrier is a profiled bar of polyamide. The angle of the lip gripping the thermal barrier bar is 70-80 degrees when open and is closed by an angle E of 15-25 degrees to give the bar and return the functional guide channels to a symmetrical form.
Patent FR-2751532-B1 (FR)
Inventor: SEBAG HENRI
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-07-23
Granted: 1998-08-28
Abstract: New cleaning and conditioning composition (I) for keratinous materials, particularly skin and hair, comprises silicone (II), a surfactant with detergent properties (III) and a di-alkyl-ether solid (IV) with a temperature \~ 30 deg C of formula R-O-R'O, in which R and R'O are a 12-30C alkyl groups, and with a foamability > 50 ml. Also claimed is a method of washing and conditioning keratinous materials involving application of (I).