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Patent FR-3054663-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de dispositifs photoniques, et dispositif associe.
Inventor: LEMAITRE PATRICK
IPC: G01N21/84
Filed: 2016-07-28
Abstract: Le procédé comprend une réception d'un signal optique d'entrée (2), une séparation d'un signal intermédiaire issu du signal d'entrée en au moins un premier sous-signal (21) et un deuxième sous-signal (22) selon un coefficient de séparation (K) ayant une valeur réelle connue, une délivrance dudit au moins un premier sous-signal (21) à au moins un premier circuit photonique (C1) contenant ledit au moins un dispositif photonique à caractériser (4), et une première partie photonique (50), une délivrance du deuxième sous-signal (22) à un deuxième circuit photonique (C2) contenant une deuxième partie photonique ayant la même fonction de transfert que la première partie photonique, et dépourvu dudit au moins un dispositif photonique (4), une conversion des signaux de sortie des circuits en signaux électriques, une détermination des pertes dudit au moins un dispositif photonique à partir desdits signaux électriques et de la valeur réelle connue du coefficient de séparation (K).
Patent FR-3041027-A1 (FR)
Inventor: CRAMM CARL J
IPC: E21B47/0224
Filed: 2016-08-01
Abstract: Dans un ou plusieurs modes de réalisation, un système comprend un premier puits de forage (cible) creusé dans une formation, le premier puits de forage subissant un déséquilibre de pression à l'intérieur de celui-ci causant un influx de fluides de formation, un deuxième puits de forage (de décompression) creusé dans la formation, un train de tiges placé dans le deuxième puits de forage, le train de tiges comprenant un trépan de forage et un outil de diagraphie, et un module de télémétrie de puits de forage comprenant un processeur et une mémoire, le module de télémétrie du puits de forage étant couplé au train de tiges. L'outil de diagraphie est configuré pour détecter une énergie acoustique provenant de l'influx dans le premier puits de forage et pour produire un ou plusieurs signaux associés à l'énergie acoustique détectée. Le module de télémétrie du puits de forage est configurée pour recevoir, à partir de l'outil de diagraphie, l'un ou les plusieurs signaux associés à l'énergie acoustique détectée et pour déterminer, en utilisant le signal reçu, une direction à partir du trépan de forage vers l'influx du premier puits de forage.
Patent FR-3055717-A1 (FR)
Title: Structure informatique perfectionnee d'un objet connecte
Inventor: TRAVERSON BRUNO
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif communiquant, de type objet connecté, relié à un circuit de traitement comprenant au moins un processeur (PROC) coopérant avec une mémoire (MEM) apte à stocker des instructions d'un programme informatique pour piloter le fonctionnement de l'objet connecté lorsque lesdites instructions sont exécutées par le processeur. Le programme informatique est structuré selon trois couches applicatives basées respectivement sur : - un modèle de ressources définissant des fonctionnalités de bas niveau de l'objet connecté pour opérer au moins un service choisi, - un modèle d'artéfacts définissant un ou plusieurs services, parmi lesquels au moins un service est sélectionnable en tant que service choisi, et - un modèle de connaissances définissant des règles d'opération de chacun desdits services, le modèle d'artéfacts établissant un lien entre les règles associées à chaque service et les fonctionnalités pour opérer ce service.
Patent FR-3059410-A1 (FR)
Title: Organe de mixage constitutif d'un dispositif d'homogeneisation de la distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur de tubes d'un echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un organe de mixage (25) destiné à mélanger une phase liquide et une phase gazeuse d'un fluide réfrigérant (FR) circulant à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur. L'organe de mixage (25) comprend au moins une paroi (30) comportant une pluralité de motifs de mixage (34a, 34b) qui sont agencés pour diriger le fluide réfrigérant (FR) vers un bord périphérique de l'organe de mixage (25). Les motifs de mixage (34a, 34b) sont successivement répétés le long d'un axe d'allongement (A9). Un motif de mixage (34a, 34b) s'étend entre un premier rebord (35') et un deuxième rebord (36'). Le premier rebord (35') et le deuxième rebord (36') d'un même motif de mixage (34a, 34b) forment l'un avec l'autre un angle de rebord (δ) qui est compris entre 0° et 90°.
Patent FR-3059604-A1 (FR)
Title: Enveloppe pneumatique equipee d'un organe electronique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q1/27
Filed: 2016-12-05
Abstract: Enveloppe pneumatique équipée d'un organe électronique et comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets de révolution autour d'un axe de référence, des premiers fils formant des allers et retours disposés de façon adjacente, alignés circonférentiellement, ancrés dans les deux bourrelets avec, au niveau de chaque bourrelet, des boucles reliant chaque fois un aller à un retour et dans chaque bourrelet des moyens d'ancrage des premiers fils comprenant des seconds fils orientés circonférentiellement bordant axialement les premiers fils et formant au moins une spirale, les premiers fils formant au moins un alignement circonférentiel définissant la nappe carcasse qui sépare ladite enveloppe pneumatique en deux zones intérieure et extérieure par rapport à cette nappe carcasse, et l'organe électronique comprenant au moins une puce électronique et une antenne rayonnante de radiocommunication et étant disposé radialement extérieurement relativement à la au moins une spirale, caractérisée en ce que l'organe électronique comprend une antenne primaire connectée électriquement à la puce électronique, en ce que l'antenne primaire est couplée électromagnétiquement à l'antenne rayonnante et en ce que l'antenne rayonnante est constituée d'un ressort hélicoïdal monobrin définissant un premier axe longitudinal.
Patent FR-3059906-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la pose/depose d'une pompe cardiaque
Inventor: GARRIGUE STEPHANE
IPC: A61M60/863
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la pose/dépose d'une pompe cardiaque (36) dans un manchon fixé dans une ouverture d'une paroi ventriculaire (33), ledit ensemble comprenant un élément de guidage (30) présentant une extrémité distale, une extrémité proximale et une lumière (31) s'étendant entre et débouchant auxdites extrémités distale et proximale, ladite pompe cardiaque (36) ayant un corps de pompe. Selon l'invention, ce corps de pompe comprenant un élément d'assemblage, ledit ensemble comprend un organe de préhension (37) apte à coulisser dans ladite lumière (31), ledit organe de préhension (37) présentant à son extrémité libre, une partie d'assemblage complémentaire dudit élément d'assemblage, laquelle est configurée pour coopérer avec ledit élément d'assemblage et joindre cette extrémité libre au corps de pompe afin de permettre la préhension et le déplacement de ladite pompe cardiaque (36).
Patent FR-3060907-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’un moteur electrique
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H02P6/08
Filed: 2016-12-19
Abstract: Dispositif de pilotage d'un moteur électrique (32) comportant : - un onduleur (30) et un module de commande (3) qui mettent en œuvre une boucle d'asservissement en courant du moteur électrique (32) ; - un module d'excitation (5) produisant un signal d'excitation (Se); - un synchro-transmetteur (4) comprenant deux enroulements de couplage (6, 7), un enroulement d'excitation (9) solidaire en rotation d'un rotor du moteur électrique et trois enroulements de mesure (11), le signal d'excitation étant appliqué sur l'enroulement d'excitation (9) via les deux enroulements de couplage ; - trois premiers démodulateurs synchrones (8) reliés chacun à l'un des trois enroulements de mesure du synchro-transmetteur et au signal d'excitation I, et générant chacun, à destination du module de commande, une consigne de courant de la boucle d'asservissement en courant ; - trois autres démodulateurs synchrones (15) reliés chacun à l'un des trois enroulements de mesure du synchro-transmetteur et au signal d'excitation Q, et générant, à destination du module de commande, un signal d'information de vitesse angulaire du rotor du moteur.
Patent FR-3061219-A1 (FR)
Title: Panneau pour toiture d'abri exterieur, abri exterieur comprenant un tel panneau et traverse d'un tel abri
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E04H1/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) pour toiture d'abri extérieur, le panneau comprenant une partie centrale (2) encadrée longitudinalement par deux parties d'extrémité (3, 4), les deux parties d'extrémité étant conformées pour s'étendre, sur une zone au moins du panneau, transversalement à la partie centrale. L'invention concerne également un abri comprenant un tel panneau ainsi qu'une traverse d'un tel abri.
Patent FR-3074098-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour barre de remorquage telescopique pour vehicule et barre de remorquage telescopique comprenant un tel dispositif
Inventor: LARUE THOMAS
IPC: B60D1/54
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (1) pour une barre de remorquage (2) télescopique. Le dispositif (1) comprend une première partie de verrouillage (5) portée par la tige (4) et une seconde partie de verrouillage (6) portée par le tube (3), les première et seconde parties de verrouillage (5, 6) étant aptes à coopérer l'une avec l'autre, par l'intermédiaire de languettes (51, 610), pour interdire tout mouvement relatif en translation axiale entre le tube (3) et la tige (4) lorsque cette dernière est dans une position d'extension maximale hors du tube (3). Le passage entre la position verrouillée et la position déverrouillée est obtenu par rotation de la seconde partie de verrouillage (6). L'invention concerne également une barre de remorquage télescopique (2) comprend un tel dispositif de verrouillage (1).
Patent FR-3071642-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme par un appareil electronique
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: G06F9/46
Filed: 2017-09-26
Abstract: Ce procédé d'exécution d'un programme comporte : - lorsqu'une fonction est exécutée par un microprocesseur, la collecte (124) d'une signature de cette fonction, cette collecte comportant la collecte des identifiants des opcodes exécutés, dans leur ordre d'exécution, pour obtenir une séquence collectée d'identifiants d'opcodes, puis - la comparaison (128) de la signature collectée à une signature préenregistrée, puis - si la signature collectée correspond à la signature préenregistrée, l'association (132) de l'adresse de branchement où débute l'exécution de cette fonction, à un jeu d'instructions associé à cette signature préenregistrée, et - si l'exécution du programme retourne à cette adresse de branchement, le déclenchement (120) de l'exécution de ladite fonction prédéterminée par un accélérateur matériel configuré avec ce jeu d'instructions ou le déclenchement de l'exécution par le microprocesseur ou un coprocesseur d'un code-machine de ce jeu d'instructions.
Patent FR-3073143-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des thiolactones a fonction carbonate et procede de traitement des matieres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: C07D411/12
Filed: 2017-11-03
Abstract: La présente invention concerne i) un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines, comprenant l'application d'une composition comprenant au moins une thiolactone à fonction carbonate de formule (I), en particulier pour la mise en forme des fibres kératiniques et/ou lissage/défrisage, ii) une composition comprenant la ou les thiolactones à fonction carbonate de formule (I), iii) de nouvelles thiolactones à fonction carbonate de formule (I), iv) un procédé de préparation des nouvelles thiolactones à fonction carbonate de formule (I), et v) l'utilisation desdites thiolactones à fonction carbonate en cosmétique. Formule (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4, X, Y, A, B, a, et b sont tels que définis dans la description.
Patent FR-3073784-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple (2) étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple (3) autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique (5) agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple (3) par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un élément intermédiaire (7) agencé entre l'organe de rappel élastique (5) et l'embrayage (6) pour transmettre le couple, et - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, l'organe de rappel élastique (5) et l'embrayage (6) se succèdent radialement selon un axe R perpendiculaire à l'axe de rotation A et en ce que l'organe d'actionnement (8), l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3) se succèdent axialement selon l'axe B.
Patent FR-3071590-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d’un batiment et batiment associe
Inventor: LAURENT VALERIE
IPC: F24H3/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un système de chauffage (1) d'un bâtiment comprend un foyer de chauffage (3). Une première partie (3a) du foyer (3) est configurée pour déboucher à l'intérieur d'une première pièce (6) du bâtiment et où une deuxième partie (3b) du foyer (3) est configurée pour déboucher dans une deuxième pièce (7) du bâtiment. La deuxième partie (3a) du foyer (3) comprend un dispositif de chargement de bois ou de granulés relié à une enceinte de chauffage (4). La deuxième pièce (7) est une pièce de chargement isolée de la première pièce (6). En outre, le système (1) comprend au moins une bouche d'extraction d'air (10) disposée dans la deuxième pièce (7) et reliée à un dispositif de ventilation du bâtiment (15), de sorte à évacuer des poussières et des émanations provenant du chargement et de la combustion du bois ou des granulés dans l'enceinte (4), à partir de la deuxième pièce (7) vers l'extérieur du bâtiment.
Patent FR-3079662-A1 (FR)
Title: Substrat pour applications radiofrequences et procede de fabrication associe
Inventor: ALLIBERT FREDERIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un substrat pour des dispositifs microélectroniques radiofréquences comprenant un substrat support en un matériau semi-conducteur, caractérisé en ce qu'il comprend une couche composite frittée, disposée sur le substrat support et formée à partir de poudres d'au moins un premier matériau diélectrique et un deuxième matériau diélectrique différent du premier, ladite couche composite frittée présentant une épaisseur supérieure à 5 microns et un coefficient de dilatation thermique apparié avec celui du substrat support, à plus ou moins 30%.
Patent FR-3080896-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (X), - un premier élément de sortie de couple (3), - un voile d'entrée (5) agencé entre l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3), - un embrayage d'entrée (10) alimenté par au moins une canalisation (37) de fluide, accouplant sélectivement et par friction l'élément d'entrée de couple (2) et le voile d'entrée (5), - un premier embrayage de sortie (20), accouplant sélectivement et par friction le voile d'entrée (5) et le premier élément de sortie de couple (3), et - un carter de protection (46) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), l'embrayage d'entrée (10), l'embrayage de sortie (20) et le voile d'entrée (5), dans lequel la canalisation de fluide (37) est issue de matière avec le carter de protection (46).
Patent FR-3066876-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule et circuit d'eclairage de source de lumiere
Inventor: KIKUCHI SATOSHI
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un circuit d'éclairage (200) est configuré pour commander une source de lumière (300) comprenant une pluralité d'éléments d'émission de lumière (302-1 à 302_N) reliés en série. Le circuit d'éclairage (200) comprend une pluralité de commutateurs de dérivation (SWB1 à SWBN) respectivement reliés en parallèle aux éléments d'émission de lumière (302-1 à 302_N), un convertisseur de commutation (210), et un circuit de commande de convertisseur (500) configuré pour (i) stabiliser un courant de feu généré par le convertisseur de commutation (210) à une première quantité de cible dans un état d'allumage où au moins un élément de la pluralité d'éléments d'émission de lumière (302-1 à 302_N) est allumé, et pour (ii) stabiliser le courant de feu à une deuxième quantité de cible plus petite que la première quantité de cible dans un état d'extinction complète où tous les éléments de la pluralité d'éléments d'émission de lumière (302-1 à 302_N) sont éteints.
Patent FR-3081374-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'emballages rigides a partir d'un substrat cartonne
Inventor: DUFOUR STEPHANE
IPC: C09J129/04
Filed: 2018-05-25
Abstract: 1) Procédé de fabrication d'emballages rigides à partir d'un substrat cartonné contenant au moins un azurant optique, ledit procédé comprenant une étape de dépose sur ledit substrat d'une composition adhésive aqueuse comprenant : - un polymère P choisi parmi un homopolymère d'acétate de vinyle et un copolymère EVA d'éthylène et d'acétate de vinyle ; et - un composé T choisi parmi la pyranine, la riboflavine, la vitamine E et la vitamine A. 2) Composition adhésive aqueuse mise en œuvre dans ledit procédé
Patent FR-3082201-A1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene, reacteur et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène dans un réacteur adiabatique comprenant un premier lit fixe et un second lit fixe, ledit procédé comprenant les étapes : i) mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur, d'acide fluorhydrique avec un courant A comprenant au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane , 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, ii) mise en contact en phase gazeuse en présence d'un catalyseur d'un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique pour produire un courant D comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène ; et iii) récupération en sortie du réacteur d'un courant E comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, 2-chloro -3,3,3-trifluoropropène, HCI, HF et optionnellement 1,1,1,2,2-pentafluoropropane ; caractérisé en ce que la température à l'entrée du premier lit fixe est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du premier lit fixe et la sortie du premier lit fixe est inférieure à 20°C ; la température à l'entrée du second lit fixe est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du second lit fixe et la sortie du second lit fixe est inférieure à 20°C.
Patent FR-3083140-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base d’un ester d’acide en c5 ou c6 et son utilisation dans un procede d’hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage
Inventor: GUICHARD BERTRAND
IPC: B01J31/34
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et au moins un composé de type ester d'un acide en C5 ou C6 et contenant en outre une fonction chimique de type cétone, les deux fonctions étant distantes de 1 ou 3 atomes de carbone l'une de l'autre. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3084291-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un vehicule et procede associe
Inventor: HAM-LIVET GUILLAUME
IPC: F16F15/00
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (20) d'un véhicule comprenant un amortisseur semi-actif (22) et un dispositif de commande (24) associé comprenant : - un accéléromètre (26) apte à mesurer l'accélération transversale du véhicule ; - une unité de contrôle (28) configuré pour déterminer un effort de consigne à réaliser par l'amortisseur (22) à partir du signal d'accélération (S1) afin de minimiser les oscillations transversales du véhicule ; - une unité de commande (30) de l'amortisseur (22) en fonction du signal d'effort (S2); - un détecteur (32) de déplacement de l'amortisseur (22) ; - une unité de modélisation (34) configurée pour déterminer une variable d'état caractéristique du déplacement de l'amortisseur (22) au moyen d'un modèle théorique de l'amortisseur (22) et des signaux de commande (S3) et de déplacement (S4). L'unité de commande (30) est propre à déterminer le signal de commande (S3) à partir également du signal d'état (S5).
Patent FR-3088430-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique de preparation d'echantillons offrant une grande repetabilite
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: G01N1/28
Filed: 2018-11-09
Abstract: Dispositif de préparation d'une solution à partir d'un échantillon et d'un réactif, comportant un réseau microfluidique comprenant une entrée d'alimentation (E1) en un échantillon, une entrée d'alimentation (E2) en un réactif, une sortie d'évacuation (S1), une sortie de collecte (S2) de la solution, une zone d'échantillonnage (ZE) à laquelle sont connectées les entrées (E1, E2), des première (4) et deuxième (6) chambres de préparation connectées à la zone d'échantillonnage (ZE), disposées de part et d'autre de la zone d'échantillonnage (ZE) de sorte que le liquide circulant d'une chambre de préparation à l'autre circule dans la première zone d'échantillonnage (ZE), la première chambre de préparation (4) étant à volume variable entre un volume minimal et un volume calibré. Le dispositif comporte des vannes interrompant la circulation du fluide au moins au niveau des deux entrées (E1, E2) et des sorties de collecte (S2) et d'évacuation (S1).
Patent FR-3088693-A1 (FR)
Title: Piece de liaison comprenant deux parties imbriquees l'une dans l'autre en etant assemblees l'une avec l'autre, procede de fabrication associe
Inventor: RIVOIRE JEAN
IPC: F16C11/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une pièce de liaison, destinée à réaliser une liaison mécanique entre deux éléments, comprenant : - une partie femelle comprenant une portion d'assemblage mécanique et une portion de réception dans la continuité de la portion d'assemblage, la portion de réception comprenant deux enveloppes conformées chacune en une section équatoriale de sphère, les deux sections équatoriales étant concentriques et séparées par un volume libre, - une partie mâle comprenant une portion d'assemblage mécanique et une portion d'insertion dans la continuité de la portion d'assemblage,, la portion d'insertion étant conformée en une section équatoriale de sphère, insérée avec jeu dans le volume libre de la portion de réception en étant maintenue dans cette dernière, de sorte que la partie mâle soit mobile en rotation selon un ou plusieurs degrés de liberté par rapport à la partie femelle tout en étant assemblée mécaniquement avec cette dernière.