baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101206-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: VUILLARDOT THOMAS
IPC: H01R4/48
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation pour fixer au moins une cosse électrique à un goujon électriquement conducteur, dont le goujon est apte à être soudé à un support ; le dispositif de fixation (1 ; 6) comprenant au moins un ressort (28, 28a-e ; 47, 49) et au moins un moyen de verrouillage (13, 15 ; 32), tel que dans une position de verrouillage du dispositif de fixation (1 ; 6), le moyen de verrouillage (13, 15 ; 32) est configuré pour retenir la au moins une cosse électrique au goujon, le ressort (28, 28a-e ; 47, 49) étant au moins partiellement chargé dans la position de verrouillage.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101118-B1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/035
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-01
Abstract: Collier de serrage Le collier de serrage comprend une ceinture métallique (10) configurée pour être serrée sur un objet, la ceinture présentant un renfoncement interne (20) comprenant un fond (23) délimité par des joues (22, 24) orientées vers l’axe de la ceinture, le collier présentant une réserve de capacité (30), formée par une portion de la ceinture susceptible de s’allonger sous l’effet d’une tension de serrage de la ceinture, la réserve de capacité étant délimitée, selon la direction circonférentielle de la ceinture, par des portions de liaison (36) dans lesquelles les joues (22, 24) sont interrompues et présentant des portions de joues (32,34) orientées vers l'axe de la ceinture. Figure pour l’abrégé Fig. 2
Patent FR-3101394-B1 (FR)
Title: Procede d’authentification entre un module de commande et un module d’eclairage pour un vehicule automobile
Inventor: VOIRIN PATRICE
IPC: H04B1/38
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention propose un procédé d’authentification entre un module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce que l’appairage entre le module d’éclairage et le module de commande du véhicule automobile est accompli conditionnellement à une authentification réussie.  (Fig. 1)
Patent FR-3101255-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture de déchets dans un réseau de collecte d’eaux pluviales
Inventor: DAVID STÉPHANE
IPC: E03F5/14
Filed: 2019-09-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de l’unité de dépollutions NASSE (Fig. 1 et 2) capture les divers déchets dans les réseaux d’eaux pluviales.     L’invention concerne un outil permettant de capturer les déchets entrainant une diminution de la pollution des cours d’eau, plans d’eaux, mers et océans, tout en facilitant l’action de ramassage des collectes de déchet.      Il est constitué d’un cadre (Fig.7) composé de deux glissières, accueillant ainsi le collecteur (Fig.5) muni d’une poignée afin de le sortir en toute tranquillité les déchets piégés dans le filet. De plus une fixation au sol est reliée au cadre à l’aide d’un basculeur (Fig.6) pouvant rabattre l’unité de dépollution NASSE (Fig. 8) grâce à la pression de l’eau lors de forte pluie évitant tout engorgement.      Le dispositif selon l’invention est destiné à la collecte des déchets dans les réseaux d’eaux pluviales.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108673-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine a distributeur en cmc avec panachage de mats pleins a la couronne
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-03-27
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention concerne une turbine (1) de turbomachine comprenant un carter (4) et un étage distributeur de turbine (2), et comportant une pluralité de secteurs (20) d’anneau formant une couronne présentant une virole intérieure (5) et une virole extérieure (9),chaque secteur (20) d’anneau ayant une plateforme intérieure (24), une plateforme extérieure (26), et au moins une pale (28) présentant un profil creux définissant un logement interne (280), chaque secteur (20) d’anneau de l'étage distributeur (2) comprend une pluralité de mâts (6a, 6b), ledit mât étant monté sur la virole intérieure (5) d'une part et sur la virole extérieure (9) d'autre part, caractérisée en ce qu’au moins un secteur (20) d’anneau comporte au moins un mât plein (6b) parmi la pluralité de mâts (6a, 6b), les autres mâts de ladite pluralité étant creux.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110005-B1 (FR)
Title: Contrôleur de démarrage sécurisé pour un système embarqué, système embarqué et procédé de démarrage sécurisé associés
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: G06F21/57
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-27
Abstract: Contrôleur de démarrage sécurisé pour un système embarqué, système embarqué et procédé de démarrage sécurisé associés La présente invention concerne un contrôleur de démarrage (18) sécurisé pour un système embarqué (10), le système embarqué (10) comprenant en outre un module opérationnel (12) intégrant une fonction opérationnelle du système (10), et un module de vérification (14) intégrant une fonction de vérification de différentes composantes du système (10) ;  Le contrôleur (18) est configuré pour :  - à un démarrage à froid du système (10), rendre exécutable au démarrage la fonction de vérification pour effectuer une vérification de fonctionnement comprenant une vérification de l’authenticité et de l’intégrité de la fonction opérationnelle ;  - lorsque la vérification de fonctionnement est réussie, à chaque démarrage à chaud suivant ledit démarrage à froid du système (10), rendre exécutable au démarrage la fonction opérationnelle.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117751-B1 (FR)
Title: Article cosmétique à applicateur rétractable
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention porte sur un article cosmétique comportant un réservoir (6) adapté à contenir un produit cosmétique tel qu’un mascara. Un tube de guidage (8) s’étend selon une direction longitudinale (L) dans le réservoir (6), et un applicateur (11) est monté en translation longitudinale dans le tube de guidage (8). L’applicateur peut prendre une position rétractée et une position déployée vis-à-vis du tube de guidage. Le tube de guidage (8) a une section transversale interne constante, et l’applicateur (11) a une section transversale constante et identique, à un jeu fonctionnel près.  L’applicateur (11) comporte une première portion longitudinale (14) lisse, et une deuxième portion (15) comportant une surface adaptée à retenir ledit produit cosmétique.  L’article cosmétique selon l’invention est esthétique, simple à utiliser, il protège le produit cosmétique de l’air et permet un dosage précis du produit délivré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119294-B1 (FR)
Title: Dispositif verrier chauffant
Inventor: MARIA JULIETTE
IPC: H05B3/84
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention porte sur un dispositif verrier chauffant (1) notamment à fonction de séparation de deux espaces, comportant une structure porteuse (3) et un vitrage chauffant (2) porté par ladite structure porteuse (3). Le vitrage chauffant est avantageusement chauffé de manière appropriée à au moins 40°C pour supprimer toutes traces de virus à sa surface sans dépasser la température de 65°C et ainsi éviter le risque de brûlure. De préférence, la température est en outre adaptée pour éviter un inconfort thermique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2182992-B1 (FR)
IPC: A61K38/22
Filed: 1973-04-20
Granted: 1976-07-02
Abstract: This invention relates to a method of fertility control by use of novel cyclic progestogen-interrupted estrogen oral contraceptive regimens. Considering the first day of menstrual flow as day one of a 28 day medication administration cycle, a combined formulation of estrogen and progestogen substances is administered on the 3rd, 4th, 5th or 6th day of the cycle and every second or third day thereafter through, and including, the 23rd, 24th, 25th, 26th, 27th or 28th day of the cycle, and a formulation having only a progestogen substance as the active component is administered on the 4th, 5th, 6th, or 7th day of the cycle and every day thereafter on which a combination formulation is not administered, through, and including, the 22nd, 23rd, 24th, 25th, 26th, 27th or 28th day of the cycle.
Patent FR-2503697-B1 (FR)
IPC: C07C17/42
Filed: 1981-04-13
Granted: 1985-06-28
Abstract: A stabilized composition of 1,1,1-trichloroethane comprising an epoxide compound, a nitro compound, and a furan compound.
Patent FR-2533244-B1 (FR)
Inventor: PASQUIER ARMAND
IPC: A63C19/10
Filed: 1982-09-17
Granted: 1985-02-15
Abstract: A snow transfer installation, including at least one element for snow pickup associated with an element for the production of a mixture of snow and air, the said pickup and mixture production being mounted on a vehicle, a transportation duct for the snow-air mixture and an air flow generator. The air flow generator is independent of the pickup and mixture production elements and is connected to the mixture production element by means of a duct, at least a portion of which is flexible.
Patent FR-2595360-B1 (FR)
Inventor: LABARRE JEAN-FRANCOIS
IPC: C07F9/547
Filed: 1986-03-06
Granted: 1988-07-01
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Compounds having the formula I :  see diagramm : EP0240392,P18,F1  in which : Az is a 1-aziridinyl radical, substituted or non-substituted, the substitution consisting of 1 to 4 C1 to C3 alkyl or alkoxy radicals, A, B and C, independently of one another, can represent an alkylene or alkenylene or alkynylene chain which may be straight or branched, substituted or non-substituted, and can be interrupted by one or more divalent radicals -NR3 -, -S- or -O-, and R1 , R2 and R3 , independently of one another, can represent a hydrogen atom or a substituted or non-substituted alkyl radical or a substituted or non-substituted alkenyl radical or a substituted or non-substituted alkynyl radical or a substituted or non-substituted aryl radical, and the substitutions of the -A-, -B- and -C- chains and the radicals R1 , R2 and R3 are chosen from among one or more halogen atoms or imino, amino or aryl radicals, non-substituted or substituted by one or more halogen atoms or C1 to C3 alkyl radicals. 1. Claims for the Contracting States : ES, GR A method of preparing a compound having the formula I :  see diagramm : EP0240392,P20,F1  in which : Az is a 1-aziridinyl radical, substituted or non-substituted, the substitution consisting of 1 to 4 C1 to C3 alkyl or alkoxy radicals, A, B and C, independently of one another, can represent an alkylene or alkenylene or alkynylene chain which may be straight or branched, substituted or non-substituted, and can be interrupted by one or more divalent radicals -NR3 -, -S- or -O-, and R1 , R2 and R3 , independently of one another, can represent a hydrogen atom or a substituted or non-substituted alkyl radical or a substituted or non-substituted alkenyl radical or a substituted or non-substituted alkynyl radical or a substituted or non-substituted aryl radical, and the substitutions of the -A-, -B- and -C- chains and the radicals R1 , R2 and R3 are chosen from among one or more halogen atoms or imino, amino or aryl radicals, non-substituted or substituted by one or more halogen atoms or C1 to C3 alkyl radicals, characterised in that : a) a substituted or non-substituted polyamine having the formula II : H(R1 N)-A-NH-B-NH-C-(NR2 )H is reacted with an excess of the dichlorinated gem compound having the formula III :  see diagramm : EP0240392,P21,F1  or b) an excess of the aziridine, substituted or non-substituted, is reacted with the compound having the formula IV : see diagramm : EP0240392,P21,F2
Patent FR-2627199-B1 (FR)
Inventor: LEEBEEK ANTONIUS CORNELIUS GER
IPC: D06F39/02
Filed: 1988-02-11
Granted: 1990-08-03
Abstract: Device for washing of fabric by machine having at least one filling orifice and ports for progressively releasing a liquid detergent into the fabric during washing. At least one solid product including additive ingredients useful for washing is located outside the main body of the device. These additive ingredients are likewise released progressively during washing. The solid product preferably comprises sodium perborate.
Patent FR-2630405-B1 (FR)
Inventor: LITZLER JEAN
IPC: B65D85/76
Filed: 1988-04-26
Granted: 1990-09-07
Abstract: Tearing device for opening a package (10) containing a viscous product and having a parallepipedic shape, this device being disposed between this package and this viscous product, and comprising a means of grasping accessible from the exterior and an active portion (22) whose outer longitudinal parallel edges are disposed substantially along the sides of at least one face (12) to be torn, whose active portion (22) is a single strip whose width is substantially equal to that of the said face (12), this strip having at one of its ends a tab (20) of reduced width and integral with the active portion (22) and forming the grasping means and, at its other end, a central cut-out (24) whose profile is complementary to that of the tab.
Patent FR-2635178-B1 (FR)
Inventor: BOUTET CLAUDE
IPC: F42B10/20
Filed: 1988-08-04
Granted: 1990-10-12
Abstract: The invention relates to a device for opening artillery projectile fins, carrying a mounting body (1), an opening command member movable axially relative to the said body and control means for the said command member, comprising a piston (23) sensitive to the pressure of the gases in the launcher tube and a gas generator (32). The control means comprise, in addition to the piston (23), a striker (19) for the gas generator, a striker carrier member (13), to which the striker is connected by releasable blocking means (20), a locking member (22), retaining means and elastic means (29). The device ensures extremely rapid opening of the fins and an effective blocking of these in both the folded-up and the open position.
Patent FR-2664499-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS JACQUES
IPC: A23L9/10
Filed: 1990-07-16
Granted: 1994-11-04
Abstract: The invention relates to a process for preparing instantly produced foams which may be used in therapy, dietetics, dermo-cosmetology, dermatology and hygiene. This process is noteworthy in that a dry powder, which can be stored for long periods and is composed of casein and an effervescent mixture, is reacted in the cold state with a diluent. This process makes it possible to obtain instantly produced foams presented in powder form.
Patent FR-2680752-B1 (FR)
Inventor: CARRET DANIEL
IPC: B65B25/02
Filed: 1991-09-02
Granted: 1994-11-25
Abstract: The method consists in depositing the substrate (5) and the plant (3) into a gutter (12), in longitudinally pressing the substrate (5), in entraining the plant (3) and the substrate (5), maintaining the said pressure, in rolling a ventilated fabric (web) (43) around the substrate (5) and in fixing the free end of this fabric (web) (43) to the root ball. The machine comprises four drive rollers (10a to 10d) and an endless belt (11) which delimits the gutter (12), one (10a) of the rollers being movable between two positions, one of which is close to the other upper roller (10b) and one of which is at a distance therefrom.
Patent FR-2681997-B1 (FR)
Inventor: FARDEAU MICHEL
IPC: H04B17/00
Filed: 1991-09-30
Granted: 1995-02-17
Abstract: A method and apparatus for automatically identifying a program broadcast by a radio station or by a television channel, or recorded on a medium, by adding an inaudible encoded message to the sound signal of the program, the message identifying the broadcasting channel or station, the program, and/or the exact date. In one embodiment the sound signal is transmitted via an analog-to-digital converter to a data processor enabling frequency components to be split up, enabling the energy in some of the frequency components to be altered in a predetermined manner to form an encoded identification message, and with the output from the data processor being connected via a digital-to-analog converter to an audio output for broadcasting or recording the sound signal. In another embodiment, an analog bandpass filter is employed to separate a band of frequencies from the sound signal so that energy in the separated band may be thus altered to encode the sound signal. The invention is particularly applicable to measuring the audiences of programs that are broadcast by radio or television, or that are recorded.
Patent FR-2706883-B1 (FR)
IPC: C02F3/00
Filed: 1993-06-23
Granted: 1995-10-20
Abstract: Biological water treatment process using a biological reactor containing a microorganism culture bound on a granular support material, according to which a consumable powdery material is injected into the said reactor, this process being characterised in that it used so as to ensure an autoselection and an autoregulation of the support material of the particle size needed for the biological process.
Patent FR-2723639-B1 (FR)
Inventor: GEILLER JEAN PAUL
IPC: G01N1/12
Filed: 1994-08-10
Granted: 1996-11-08
Abstract: A support ring (2) fits into an orifice (52) in the top of the barrel (51). A tube (3) is able to slide vertically in the support ring (2) through internal ring joints (60,61) such that it's tip (4) may be positioned at any level of the barrel. The tip of the sliding tube (3) has a non return valve (4A) and the tube contains a piston (8) controlled by a U shaped rod (7) whose end fits into a sleeve (10) fixed to the support ring (2). The movement of the U shaped rod and piston may be constrained by a wing screw (6).
Patent FR-2761369-B1 (FR)
Inventor: BERT CHRISTOPHE
IPC: C09C1/00
Filed: 1997-03-28
Granted: 1999-07-02
Abstract: The invention concerns a yellow pigment characterised in that it has the following chemical analysis, in wt. % on the basis of 52.6 to 71.7 % of ZrO2, 21.6 to 38.8 % of SiO2, 3 to 6.4 % of Pr6O11, and 0.3 to 2.2 % of Y2O3. The invention is useful for colouring ceramic materials.
Patent FR-2764006-B1 (FR)
Inventor: MONTAZ EDMOND
IPC: F24F13/26
Filed: 1997-06-02
Granted: 2002-05-10
Abstract: A circularly symmeterical casing is deformable between a maximum flow section and a minimum flow section, making it possible to increase the pressure of the air passing through casing from a minimum pressure for the maximum flow section to a maximum pressure for the minimum flow section. The invention makes it possible to obtain a fluid jet of substantially constant range.
Patent FR-2770787-B1 (FR)
Inventor: BAUVOIS JEAN
IPC: A63C9/085
Filed: 1997-11-07
Granted: 2000-01-14
Abstract: The boot (5) is restrained on the ski by jaws (4) pivoting against a spring system (6,9,11,12) whose longitudinal axis (ZZ') is contained in a longitudinal and vertical plane (P). The jaws are supported on two spindles (XX',YY') located either side the longitudinal plane. These spindles enable the jaw to pivot outwards (EX) or inwards (IN) laterally from its central position. The orthogonal projection of one of the spindles on a transverse plane (T) orthogonal to the longitudinal plane is different to the plane of symmetry relative to the longitudinal plane of the projection on the transverse and orthogonal plane of the other support spindle.
Patent FR-2772874-B1 (FR)
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L41/06
Filed: 1997-12-19
Granted: 2000-01-28
Abstract: The invention concerns a method whereby after the saddle hub ( 3 ) has been placed on the pipe ( 2 a , 2 b , 2 c), the open and deformable ring ( 4 ) is closed back on the pipe, the screw ( 5 ) is folded down and the screw is clamped to complete the locking of the plate ( 3 ) whereon is mounted the device ( 12, 29 ) for boring the pipe. The invention is useful for branch channel connection on a pipe ( 2 a , 2 b , 2 c).
Patent HR-P931157-B1 (HR)
Title: Herbicidal mixtures
Inventor: ROGNON JACQUES
IPC: A01N33/22
Filed: 1993-09-02
Abstract: The present invention relates to a method of controlling weeds at a locus which comprises applying to the locus (a) flurtamone and (b) aclonifen; and compositions comprising these herbicides.
Patent HR-P950396-B1 (HR)
Title: Process for the preparation of paraformaldehyde
Inventor: EEK-VANCELLS LUIS
IPC: C08G2/08
Filed: 1995-07-10
Abstract: The process comprises providing a formaldehyde solution at a concentration of 80-89 %; heating the solution to a temperature of 80-100  DEG C; pouring the heated solution over heated zones on a metal belt conveyor travelling from the heated zones to other, chilled zones. The formaldehyde solution is preferably previously mixed with a catalyst.
Patent HU-221885-B1 (HU)
Inventor: CANALE GIUSEPPE
IPC: A47L9/24
Filed: 1998-06-04
Abstract: A találmány egy teleszkópos hosszabbító (1) háztartási géphez, amelymagában foglal egy belső csövet (2) szorosan csúsztathatóan egy külsőcsőben (3) egy hüvelyt (4), egy összehúzó eszközt (5), a külső cső (3)és a belső cső (2) között egy feszítőelemet (6) és egyműködtetőeszközt (7). A hosszabbítóban (1) egy cső alakú végrész (9)van összeszerelve a külső csővel (3), amelynek egy mélyedést (12)kialakító kidomborítása (11) van, és a hüvely (4) el van látva egynyúlvánnyal (15), amely be van helyezve a mélyedésbe (12), és együrege (18) van, amelyben helyet foglal az összehúzó eszköz (5), afeszítőelem (6) és egy rugó (21). A feszítőelem (6) egymeghosszabbított, lapított csúszkából (28) van kialakítva, amely elvan látva egy keskeny szakasszal, amelynek kikönnyítései vannak, és amű- ködtetőeszköznek (7) előrenyúló szárnyai (37) vannak, belső kicsifogakkal ellátva, amelyek bekattanóan csatlakoznak a kikönnyítésekhez. ŕ
Patent HU-223778-B1 (HU)
Inventor: OKAMOTO YOSHINORI
IPC: C07D453/02
Filed: 1995-12-27
Abstract: A találmány tárgyát (I) általános képletű kinuklidinszármazékok, sóikés kvaterner ammóniumsóik, ezek optikai izomerjei, valamint ezekettartalmazó gyógyászati készítmények képezik. Az (I) általánosképletben az A gyűrű jelentése 4–8 szénatomos cikloalkilcsoport,heteroatomként egy oxigén-, kén- vagy nitrogénatomot tartalmazó 5– 7tagú heteroaromás csoport vagy adott esetben halogénatommal vagy 1–6szénatomos alkilcsoporttal helyettesített fenil- vagy naftilcsoport; Xjelentése vegyértékkötés vagy metiléncsoport; l értéke 0 vagy 1 és nértéke 1 vagy 2. A találmány szerinti vegyületek muszkarin M3 receptorantagonista hatással bírnak, és különösen urológiai megbetegedésekmegelőzésére vagy gyógyítására alkalmasak. ŕ
Patent HU-220729-B1 (HU)
Title: Method and apparatus for scanning a three-dimensional object and producing a model of it by computer
Inventor: BERNATH GABOR
IPC: G01B11/25
Filed: 1998-10-06
Abstract: A method for scanning of a spatial object (1) and to create a three dimensional computer model in the course of which the object (1) is illuminated from at least one direction, picture recordings are taken from the illuminated object (1) from different directions relative to the direction of illumination by rotating it in a predetermined way around a predetermined axis (3), the pictures are recorded on a data medium, every part of the recorded picture containing an illuminated profile of the object (1) is selected as a shaped line information and from the shaped line information a polygonal mesh is produced by an in itself known picture processing program and it is provided with a polygonal mesh with a texture from the original picture information. An apparatus for the implementation of the above method is also disclosed.
Patent JP-2936155-B1 (JP)
Title: パイプ加熱ヒータ
IPC: H05B3/40
Filed: 1998-02-23
Granted: 1999-08-23
Abstract: 【要約】
【課題】  従来のパイプ加熱ヒータにおいては、円筒状 とした面状発熱体にスリットを設け、このスリットを押 し広げてパイプにはめ込むようにしており、その取り付 けに時間がかかる欠点があった。
【解決手段】  本発明のパイプ加熱ヒータにおいては、 筒状の面状発熱体を半割りとし、これをばね式クリップ により開閉せしめる。
Patent JP-S5736247-B1 (JP)
IPC: A61K8/66
Filed: 1972-07-19
Abstract: Transparent dentifrice formulations including a fluorine containing ingredient, preferably stannous fluoride, are disclosed. The fluorine ingredient is incorporated in aesthetically pleasing speckles that are uniformly dispersed throughout the clear dentifrice.