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Patent WO-2011038987-A3 (WO)
Title: Dispositif de coupure servant à séparer une source d'énergie électrique d'une charge, et système de circuit comportant un dispositif de coupure
Inventor: BUTZMANN STEFAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2010-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure (1, 1 ') servant à séparer une source d'énergie électrique (2) d'un consommateur (3). Ce dispositif de coupure (1, 1 ') comporte au moins deux disjoncteurs à usage unique (4) qui, lorsqu'ils assurent une connexion en présence d'un consommateur dépassant une valeur critique, coupent une liaison électrique et deviennent ainsi incapables de fonctionner. Les disjoncteurs à usage unique (4) sont montés en parallèle, et le dispositif de coupure (1, 1 ') est conçu pour que, à l'exception d'un disjoncteur à usage unique (4) qui est destiné à séparer la source d'énergie électrique (2) du consommateur (3) et à relier la source d'énergie électrique (2) au consommateur (3), l'autre disjoncteur à usage unique (4) reste ouvert, et pour que, dans le cas où un disjoncteur à usage unique (4) devient incapable de fonctionner, l'autre au moins un disjoncteur à usage unique (4) soit utilisé pour séparer la source d'énergie électrique (2) du consommateur (3) et pour relier la source d'énergie électrique (2) au consommateur (3).
Patent WO-2012017091-A3 (WO)
Title: Compositions d'agents de conservation et produits cosmétiques contenant lesdites compositions d'agents de conservation
Inventor: WELS THOMAS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne des compositions antimicrobiennes qui, pour de faibles quantités utilisées, sont très efficaces et par suite de la diminution globale des quantités utilisées, permettent des produits cosmétiques à faible potentiel irritant et sensibilisant. Lesdites compositions antimicrobiennes contiennent de l'éthyle lauroyle arginate et au moins un autre composé du groupe des diols de la formule (I) H O -CH 2 -CHR 1 -(CH 2 ) n -R 2  (I), dans laquelle R 1  et R 2  représentent -H ou -OH et n représente un nombre entier de 1 à 10, R 1  et R 2  étant toujours différents, des sels d'acides aromatiques de la formule (II) dans laquelle R représente -H, -OH, un atome d'halogène ou un groupe alkyle en C 1  à C 4 , et X +  un ion d'un métal alcalin ou la n-ième partie d'un cation métallique de valence n, de l'acide « Dehydracetsäure » (IIIa) et/ou de ses sels (IIIb) dans lesquels X +  représente un ion d'un métal alcalin ou la n-ième partie d'un cation métallique de valence n.
Patent WO-2012059359-A3 (WO)
Title: Appareil de commande pour un ventilateur de refroidissement, procédé de fabrication d'un appareil de commande et système de refroidissement
Inventor: KNAB NORBERT
IPC: F04D29/58
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de commande (301) pour un ventilateur de refroidissement (203), comprenant : un boîtier (302) pourvu d'un couvercle (305) et d'un fond (307), un joint d'étanchéité (309) étant disposé entre le couvercle (305) et le fond (307), et un circuit de commande électronique (311) disposé dans le boîtier (302), raccordé thermiquement au boîtier (302). Le circuit de commande (311) présente un module de puissance (313) pour piloter un moteur (207) du ventilateur de refroidissement et le circuit de commande électronique (311) comprend une carte de circuit imprimé fixée à une paroi intérieure du boîtier, destinée à la conduction du courant. L'invention concerne en outre un procédé pour la fabrication d'un appareil de commande (301) pour un ventilateur de refroidissement (203) ainsi qu'un système de refroidissement (201).
Patent WO-2012167936-A3 (WO)
Inventor: TRAUPE BERND
IPC: A61Q19/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne des combinaisons de principes actifs comprenant : a) de l'ε-polylysine (epsilon-polylysine), b) un ou plusieurs terpènes, par exemple, les esters présentant une structure de terpène.
Patent WO-2013023823-A3 (WO)
Title: Drehübertrager für werkzeugmaschinen
Inventor: GRAF HEIKO
IPC: H02J5/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf einen Drehübertrager (2) für Werkzeugmaschinen mit einer zwischen einem maschinenfesten Statorteil (4) und einem werkzeugfesten Rotorteil (6) angeordneten induktiven Energieübertragungsstrecke (31) sowie einer berührungsfreien bidirektionalen Datenübertragungsstrecke (35). Eine Besonderheit der Erfindung besteht darin, dass zur maximalen Ausschöpfung der Leistungsfähigkeit der Energieübertragungsstrecke (31) Vorkehrungen getroffen sind, womit die optimale Betriebsfrequenz (f opt ) der nach dem Transformatorprinzip arbeitenden Energieübertragung bei jedem Systemstart in einem Testlauf mit zugeschaltetem Testwiderstand (51) und variabler Frequenz (f p ) ermittelt wird. Weiter wird zum Zwecke der störungsfreien Datenübertragung eine Zwischenspeicherung der über die Datenübertragungsstrecke (35) zu übertragenden Daten vorgeschlagen, die in vorgegebenen Zeitfenstern mit störungsfreien Zeitabschnitten der Energieübertragung synchronisiert werden.
Patent WO-2013091981-A3 (WO)
Title: Dispositif d'enfoncement
Inventor: SCHIESTL ULRICH
IPC: B25C1/06
Filed: 2012-11-07
Abstract: Dans un mode de réalisation, un dispositif d'enfoncement d'un élément de fixation dans le sol comporte un élément de transmission d'énergie pour transmettre de l'énergie à l'élément de fixation. L'élément de transmission d'énergie est de préférence mobile entre une position de départ et une position de mise en place, l'élément de transmission d'énergie se trouvant dans la position de départ avant un processus d'enfoncement et dans la position de mise en place après le processus d'enfoncement. Dans un autre mode de réalisation, le dispositif comporte un accumulateur d'énergie mécanique pour accumuler de l'énergie mécanique. L'élément de transmission d'énergie convient de préférence à la transmission d'énergie de l'accumulateur d'énergie mécanique à l'élément de fixation.
Patent WO-2013117598-A3 (WO)
Title: Système de connexion à fibre optique comprenant un dispositif d'alignement de fibre optique
Inventor: GURRERI MICHAEL
IPC: G02B6/38
Filed: 2013-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alignement de fibre optique qui possède un boîtier d'alignement qui comprend des première et seconde extrémités. Le boîtier d'alignement définit un axe d'insertion de fibre qui s'étend à travers ledit boîtier entre les première et seconde extrémités. Le boîtier d'alignement comprend une région d'alignement de fibre en un emplacement intermédiaire entre les première et seconde extrémités. Des première et seconde tiges d'alignement de fibre optique sont positionnées dans le boîtier d'alignement. Les première et seconde tiges d'alignement de fibre optique coopèrent pour définir une rainure d'alignement de fibre qui s'étend le long de l'axe d'insertion de fibre. Les première et seconde tiges d'alignement de fibre comportent chacune des extrémités arrondies positionnées sur les première et seconde extrémités du boîtier d'alignement.
Patent WO-2014195084-A3 (WO)
Title: Unité moteur/générateur
Inventor: GABRIEL THOMAS
IPC: H02K11/04
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne une unité moteur/générateur qui comprend un moteur électrique et un module convertisseur électronique pour l'alimentation électrique contrôlée des bobinages individuels. Un premier canal de refroidissement dans lequel circule un premier fluide de refroidissement est prévu pour le refroidissement du module convertisseur ou du moteur électrique. Le canal de refroidissement présente plusieurs canaux individuels raccordés en parallèle qui alimentent séparément les composants à refroidir du module convertisseur ou du moteur électrique respectivement en fluide de refroidissement, et qui débouchent côté sortie dans une chambre commune d'équilibrage de pression, laquelle communique fluidiquement avec au moins un second canal de refroidissement qui assure l'alimentation du moteur électrique ou du module convertisseur respectivement.
Patent WO-2017186750-A3 (WO)
Inventor: ETTL CHRISTIAN
IPC: H01F27/08
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (1) destiné à être raccordé à un réseau à haute tension, comprenant un boîtier (2) pouvant être rempli d'un isolant liquide et renfermant un noyau pourvu d'au moins un enroulement, et comportant en outre un module de refroidissement (3) destiné à refroidir l'isolant liquide qui est relié audit boîtier (2) par l'intermédiaire de lignes de raccordement (32, 35). L'objectif de cette invention est de concevoir cet appareil électrique de manière qu'il soit avantageux et transportable rapidement et qu'il puisse être mis en service rapidement sur place. A cet effet, le module de refroidissement (3) est fixé au boîtier (2) au moyen d'un système de liaison par crochet (25).
Patent WO-2018224677-A3 (WO)
Title: Adaptable aerosol-generating system
Inventor: FARINE MARIE
IPC: A24F40/30
Filed: 2018-06-08
Abstract: There is provided an aerosol-generating system (10) comprising a cartridge (200) and an aerosol-generating device (100). The cartridge comprises a cartridge body (202) defining a substrate compartment (208, 212) and a heater cavity (216); and an aerosol-forming substrate (210, 214) positioned within the substrate compartment. The aerosol-generating device comprises a housing (102) defining a device cavity (104) for receiving at least a portion of the cartridge body; an elongate electric heater (106) located in the device cavity; and a thermally conductive sheath (112) secured over the elongate electric heater such that the electric heater is substantially enclosed within the thermally conductive sheath along at least part of its length. The thermally conductive sheath and the electric heater are configured to extend into the heater cavity of the cartridge when the cartridge is received in the device cavity such that, in use, the substrate compartment of the cartridge is heated by the electric heater via the thermally conductive sheath.
Patent WO-2020094747-A3 (WO)
Inventor: DOLAN FINBAR
IPC: A61B17/22
Filed: 2019-11-06
Abstract: La présente invention concerne un appareil endovasculaire destiné à traverser une obstruction dans un vaisseau sanguin, l'appareil comprenant un fil endovasculaire allongé et un couplage. Lors de l'utilisation, le couplage transmet une énergie ultrasonore le long du fil, d'une source d'énergie ultrasonore à une pointe active au niveau d'une extrémité distale du fil. Le couplage est agencé pour coupler la source au fil au niveau de l'une quelconque d'une pluralité de positions opérationnelles discrètes le long de la longueur du fil pour ladite transmission d'énergie ultrasonore à la pointe active.
Patent WO-2018178493-A3 (WO)
Title: Procédé de conception d'une paire de verres ophtalmiques et dispositif pour mesures optiques
Inventor: VILLAVERDE ROSENDE JULIO
IPC: G02C7/16
Filed: 2018-03-29
Abstract: Procédé de conception d'une paire de verres ophtalmiques et dispositif pour mesures optiques. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes: détermination d'une distance et positionnement d'un objet (100) à ladite distance; mise en place d'une monture (4) de référence sur l'utilisateur; désoccultation de chaque oeil avec occulation de l'autre oeil; positionnement un écran (5, 6) doté d'un orifice (520, 620) traversant devant l'oeil; déplacement de la position de l'orifice (520, 620) jusqu'à ce que l'utilisateur voie ledit objet (100) en regardant à travers l'orifice (520, 620), de sorte que ledit objet (100) soit centré dans le champ de vision disponible; désoccultation des deux yeux; ajustement des positions des orifices (520, 620) pour l'obtention d'une vision binoculaire; et conception de chaque verre (510, 610) conformément à ladite position. Le dispositif (1) comprend un cadre (2) sur lequel sont montées, pour chaque oeil, une première plaque (51, 61) dotée d'une fente verticale (53, 63) et une seconde plaque (52, 62) dotée d'une fente horizontale (54, 64). Ainsi, lorsque les fentes sont superposées, il se forme un trou sténopéique (55, 65)
Patent WO-2012007638-A3 (WO)
Title: A solution for controlling a turbo compressor
Inventor: ALAMAEKI JARMO
IPC: F04D25/02
Filed: 2011-07-04
Abstract: The present invention relates to an actuator (10) comprising at least one stage of turbo compressor (1a, 1b), with an outlet for conveying gas compressed in said at least one stage of turbo compressor (1a, 1b) to at least one cooler (3a, 3b), and a shaft for rotating said at least one stage of turbo compressor (1a, 1b), for increasing the pressure of the gas to be supplied to the actuator (10). The actuator (10) also comprises a turbine (2) and a control valve (4) by means of which the flow of compressed gas produced by the turbo compressor (1a, 1b) to the turbine (2) is arranged to be adjusted. The invention also relates to a method for controlling the actuator (10), as well as a control system for the actuator (10).
Patent WO-2004072722-A3 (WO)
Title: ECRAN DE RETROPROJECTION et/ou de PROJECTION
Inventor: BERTIN-MOUROT THOMAS
IPC: G03B21/62
Filed: 2004-01-07
Abstract: L'écran de rétroprojection et/ou de projection comporte au moins un premier substrat associé à une couche diffusante à effet surfacique qui offre une résolution d'au moins 5103DPI, la visualisation de l'image pouvant s'effectuer sans flou et selon un angle de vue de 180°, sur chacune des faces de l'écran.
Patent WO-2004075822-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique pour administration transdermique ou transmuqueuse
Inventor: TARAVELLA BRIGITTE
IPC: A61K47/12
Filed: 2004-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition pharmaceutique destinée à être administrée par voie transdermique ou par voie transmuqueuse d'au moins une substance active, et comprenant notamment un acide gras en tant que promoteur d'absorption percutanée, au moins un véhicule alcoolique, ainsi qu'un agent stabilisant capable de stabiliser l'acide gras dans ladite composition pharmaceutique.
Patent WO-2005007340-A3 (WO)
Title: Outil pour le surfaçage d’une surface optique
Inventor: BERNARD JOEL
IPC: B24B13/02
Filed: 2004-07-12
Abstract: Il comporte un support rigide (4) présentant une surface transversale (13) d'extrémité, une interface élastiquement compressible (5) qui est appliquée contre et recouvre ladite surface d'extrémité (13), ainsi qu'un tampon (6) souple apte à être appliqué contre la surface optique (2) et qui est appliqué contre et recouvre au moins en partie l'interface (5) à l'opposé et au droit de ladite surface d'extrémité (13). Suivant l'invention, le tampon comporte une partie dite centrale (6a) qui se trouve au droit de ladite surface d'extrémité (13) et une partie dite périphérique (14) qui se trouve transversalement au-delà de ladite surface d'extrémité (13) tandis que sont prévus des moyens de rappel élastique (15) comportant, pour raccorder cette partie périphérique (14) au support (4), une collerette (18) présentant une partie périphérique (22) continue coopérant à appui avec ladite partie périphérique (14) dudit tampon (6).
Patent WO-2005124022-A3 (WO)
Inventor: MALLOL STEPHANE
IPC: D21H21/44
Filed: 2005-06-06
Abstract: The invention relates to a security and/or valuable document comprising: at least one information vector, and; at least one strip masking element having at least one semi-reflective region at least partially covering the information vector, said masking element having a width less than that of the document.
Patent WO-2007003802-A3 (WO)
Title: Initiateur electrique a structure plastique et fonctionnement rapide et generateur de gaz comportant un tel initiateur
Inventor: MOUSSIER PATRICK
IPC: F42B3/107
Filed: 2006-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un initiateur électrique à couches pyrotechniques comprimées de type PTMS®, comprenant un capuchon contenant au moins une charge pyrotechnique, une embase et un élément résistif, caractérisé en ce que l'embase est réalisée en un matériau composite comprenant une matrice formée d'au moins une matière plastique, dans laquelle sont dispersées des fibres, ledit matériau composite ayant une température de fusion allant de 260 à 320 °C et un coefficient de dilatation thermique inférieur à 30.10-6 K-1 dans la direction axiale selon le test ASTM E831. De façon optionnelle, le capuchon est réalisé avec ce même matériau. La présente invention a également pour objet un générateur de gaz comportant un tel initiateur.
Patent WO-2007000557-A3 (WO)
Title: Procede de codage de messages
Inventor: BLACHER RENE
IPC: H04L9/18
Filed: 2006-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage ou de décodage de données au niveau d'une unité de traitement, utilisant une clé de codage, comprenant une étape préalable de mémorisation dans ladite unité de traitement d'une suite de nombre de référence et d'un algorithme de transformation d'une suite en une autre suite aléatoire ou quasi-aléatoire, et comprenant les étapes de codage suivantes : générer tout ou partie de ladite clé de codage en appliquant ledit algorithme à ladite suite de référence ; coder des données initiales ou décoder des données codées à partir de tout ou partie de ladite clé de codage précédemment générée, pour obtenir des données codées ou des données initiales.
Patent WO-2007048983-A3 (WO)
Title: Nmr machine comprising solenoid gradient coils with reduced foucault currents
Inventor: AUBERT GUY
IPC: G01R33/385
Filed: 2006-10-26
Abstract: The invention relates to a nuclear magnetic resonance machine comprising: a device (101) for creating a main intense magnetic field (B0) in an internal useful space (109) in the form of a tunnel with axis Z, a device for the radio frequency excitation and processing of radio frequency signals emitted in response by a body (150), and a first set (110) of solenoid gradient coils for superimposing the intense magnetic field (B0) with components from a supplementary magnetic field, said gradient coils (111-122) being incorporated into tubes that are disposed parallel to the Z axis in an annular cylindrical space (130).  In addition, a supplementary annular cylindrical space (330) is provided between an external cryogenic chamber (102) and the aforementioned annular cylindrical space (130) in order to house a second set (310) of solenoid gradient coils which are incorporated into tubes that are disposed parallel to the Z axis, the direction of flow of the pulsed currents in said coils being reversed in order to reduce the Foucault currents induced in the external cryogenic chamber.
Patent WO-2008007020-A3 (WO)
Title: Procedes d'emission et de reception d'un signal multiporteuse comprenant des pilotes isoles, dispositifs et produits programme d'ordinateur correspondants
Inventor: LELE CHRISLIN
IPC: H04L27/26
Filed: 2007-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal reçu correspondant à un signal multiporteuse émis par au moins un émetteur via un canal de transmission, ledit signal multiporteuse étant formé d'une succession temporelle de symboles constitués d'un ensemble d'éléments de données à valeurs réelles comprenant des éléments de données informatifs, et pour au moins certains desdits symboles, des éléments de données de référence appelés pilotes, ledit procédé de réception comprenant une étape de première estimation dudit canal de transmission. Selon l'invention, au moins un des pilotes étant un pilote isolé (23) en émission, le procédé de réception comprend une étape d'extraction dudit pilote isolé, et une étape de raffinement local de ladite première estimation.
Patent WO-2008135648-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede de gestion de la diffusion dynamique de contenus multimedia au moyen' d' identifiants de contenus et d ' identifiants de diffusion
Inventor: MICHEL CYRIL
IPC: H04L12/18
Filed: 2008-03-18
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion de la diffusion de contenus multimédia par des équipements de diffusion (ED11 - ED33) connectés à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission de données de contenus multimédia. Ce dispositif (D) fait par exemple partie d'un équipement de gestion (EG) qui est connecté au réseau de communication (RC), et comprend des moyens de gestion (MG) chargés i) d'associer des groupes d'au moins un identifiant de diffusion à des contenus multimédia à diffuser, et ii) d'affecter à certains au moins des équipements de diffusion (ED11-ED33) au moins l'un des groupes d' identifiant (s) de diffusion. Ainsi, chaque équipement de diffusion (ED11-ED33) ne diffuse que chaque contenu multimédia qui est associé à un groupe d' identifiant (s) de diffusion qui est identique à un groupe d' identifiant (s) de diffusion qui lui a été affecté.
Patent WO-2009034241-A3 (WO)
Title: Greement pour voile latine
Inventor: LOGE THIERRY
IPC: B63H9/06
Filed: 2008-07-04
Abstract: Gréement pour voile latine, à antenne et tangon pivotants sous un mât tripode ou quadripode. L'invention concerne un gréement facilitant le réglage d'une voile latine ou triangulaire à toutes les allures des deux amures sans qu'elle se trouve au vent du mât après virement de bord. Il est constitué d'un portique (1) relié par un axe (3) à un étai rigide (2), permettant de hisser une antenne (4) reliée à sa base à l'extrémité d'un tangon (7) pivotant autour d'un axe (9), par action sur les bras (11). De part sa conception le couple antenne - tangon pivote sur 180° environ sans jamais télescoper le portique. Les deux branches (1) du portique et Pétai (2) délimitent un volume à l'intérieur duquel la voile avec l'antenne et le tangon peuvent évoluer librement d'un bord à l'autre. Le gréement suivant l'invention est particulièrement destiné à la propulsion de navires.
Patent WO-2014122410-A3 (WO)
Title: Combined synthesis of a nitrile-ester/acid and of a diester/diacid
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C69/593
Filed: 2014-02-10
Abstract: The invention relates to a method for the combined synthesis of a mono-unsaturated nitrile-ester(acid) (III) and of a bi-functional carbonyl compound (V), characterised in that it includes a step comprising the cross metathesis mc1 of an unsaturated fatty acid/ester compound (I) with an unsaturated nitrile compound (II), in which mc1 is performed with partial conversion such as to obtain and recover, separately, at least the following products: a mono-unsaturated nitrile-ester/acid (III) and a symmetrical compound (IV), diester or diacid respectively comprising a double bond located in the middle of the molecular chain of compound (IV), and subsequently a step comprising the oxidation cleavage cp2 of the double bond of compound (IV), such as to form a single type of carbonyl compound (V) having formula R 2 -(CH 2 ) n -COR', in which R' is H or OH, depending on the operating conditions selected for the oxidation cleavage cp2. The invention also relates to the production of monomers for the polymer industry, from at least one of the compounds III and IV and V.
Patent WO-2015025096-A3 (WO)
Title: Station de remplissage de gaz liquéfié associée à un dispositif de production de gaz liquéfié
Inventor: PAGES GUILLAUME
IPC: F25J1/00
Filed: 2014-08-06
Abstract: Cet ensemble présente : - un premier circuit (2) avec un réservoir (10) de gaz liquéfié alimenté en gaz à l'état gazeux, - un second circuit (4) avec des moyens permettant de comprimer un fluide et de le détendre, - un échangeur (14, 114) entre le premier circuit (2) et le second circuit (4), - des moyens (LT) permettant de déterminer le niveau de gaz liquéfié dans le réservoir (10), - un dispositif de mesure de la température (TT) dans le premier circuit (2), en aval de l'échangeur (14, 114), - des moyens (30, 32) pour faire varier la pression du fluide au sein du second circuit (4), et - un système de commande agissant sur les moyens pour faire varier la pression dans le second circuit en fonction de la température mesurée et du niveau de gaz liquéfié dans le réservoir.