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Patent FR-3082388-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un tracteur et de ses outils dans des plantations en ligne
Inventor: EGRETIER JEAN MICHEL
IPC: A01B39/24
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à informer le conducteur de la position du tracteur entre les lignes de plants de manière à lui permettre de recentrer celui-ci au cours de son déplacement. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il comporte : -au moins un câble élastique (21,22) solidarisé à au moins une extrémité des longerons (11,12); -deux capteurs (41) et (42) solidarisés à une position réglable du tube (1) du cadre porte-outils et destinés à mesurer la distance qui le sépare d'au moins une plaque cible (31) solidaire dudit câble élastique (21, 22) à un endroit spécifique ; - un afficheur, situé dans la cabine du conducteur, qui reçoit, en temps réel, les informations de la distance qui sépare les capteurs (41) et (42) de la plaque cible (31,32).
Patent FR-3076621-A1 (FR)
Title: Procede d’essai d’un dispositif permettant la captation ou l’elimination de composes organiques volatils, tel qu’un filtre a air de systeme de climatisation d’un vehicule automobile
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'essai d'un dispositif permettant la captation ou l'élimination de composés organiques volatils, tel qu'un filtre à air de système de climatisation d'un véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes : a. disposer le dispositif à tester dans une enceinte d'essai, permettant la régulation de la température et de l'humidité relative ; b. introduire dans l'enceinte d'essai une quantité déterminée d'un mélange de plusieurs composés organiques volatils (ci-après COV) ; c. maintenir la température (T) dans l'enceinte d'essai égale à une valeur constante TA comprise entre 18°C et 25°C, pendant une durée au moins égale à une heure ; d. augmenter la température (T) à l'intérieur de l'enceinte jusqu'à ce qu'elle atteigne une deuxième valeur TB supérieure à la première valeur d'au moins 15°C, par exemple comprise entre 40°C et 100°C ; e. maintenir la température (T) égale à la deuxième valeur TB pendant une durée au moins égale à une heure ; f. diminuer la température (T) dans l'enceinte jusqu'à ce qu'elle atteigne la première valeur TA ; g. maintenir la température (T) égale à la première valeur TA pendant une durée au moins égale à une heure ; h. mesurer la quantité de COV résiduelle contenue dans l'enceinte d'essai.
Patent FR-3078472-A1 (FR)
Title: Rehausseur pour moule a fromages
Inventor: BALANCHE MAXIME
IPC: A01J25/02
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un rehausseur (1) tubulaire pour moule à fromages (2), comprenant deux extrémités opposées, une première extrémité (11) comprenant des moyens de coopération avec un moule à fromages (2) et une seconde extrémité (12) comprenant des moyens de coopération avec des moyens d'alimentation (3) en mélange de grains de caillé et de lactosérum, caractérisé en ce que la première extrémité (11) comprend des moyens de coopération avec les moyens d'alimentation (3) et la seconde extrémité (12) comprend des moyens de coopération avec un moule à fromages, les extrémités (11,12) du rehausseur (1) ayant des sections de forme et/ou de dimensions différentes. L'invention concerne également un appareil comportant un tel rehausseur (1).
Patent FR-3079651-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etalonnage d'au moins un parametre d'un dispositif d'acquisition d'images
Inventor: BLANCHET GWENDOLINE
IPC: H04N5/351
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'étalonnage d'au moins un paramètre d'un dispositif d'acquisition d'images (22) comportant au moins un ensemble de détecteurs optiques adaptés à détecter un rayonnement électromagnétique dans au moins une bande spectrale prédéterminée, au moins un module de traitement électronique (26) et au moins un module de traitement numérique (28) permettant de transformer le rayonnement électromagnétique d'une scène en une image numérique représentée par une matrice de pixels, chaque pixel prenant une valeur radiométrique dans un intervalle prédéterminé. Le système comporte au moins une unité de calcul (42) et une unité de mémorisation (44), l'unité de calcul étant adaptée à mettre en œuvre des modules de : - acquisition (46) d'une image numérique avec sur-éclairement comportant au moins une zone en sur-éclairement ou saturée, formée de pixels ayant chacun une valeur radiométrique supérieure ou égale à un seuil de sur-éclairement prédéterminé, due à la présence d'au moins un objet en sur-éclairement dans la scène captée ; - obtention (48) d'une image numérique de référence sans sur-éclairement, correspondant à la même scène captée, - calcul (50) d'au moins un paramètre caractéristique du dispositif d'acquisition en utilisant l'image numérique avec sur-éclairement et l'image numérique de référence.
Patent FR-3080364-A1 (FR)
Title: Systeme de deverrouillage par inertie d'un dossier de siege
Inventor: MARAIS JEAN-CHARLES
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (23) de déverrouillage par inertie d'un dossier, notamment de siège d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte: - un élément structurel du dossier (24) appelé bielle, - une pièce de support (27) destinée à être fixée sur un élément structurel dudit siège, - la pièce de support (27) comportant une masselotte (35) mobile en translation entre: - une position de verrouillage dans laquelle la masselotte (35) est en regard d'une lèvre (51) de la bielle (24) de manière à empêcher une rotation de la bielle (24) par rapport à la pièce de support (27) autour de l'axe de rotation (31), et - une position de déverrouillage dans laquelle la masselotte (35) est dégagée de la lèvre (51) de la bielle (24) de manière à autoriser une rotation de la bielle (24) par rapport à la pièce de support (27) autour de l'axe de rotation (31), - le passage de la position de verrouillage à la position de déverrouillage étant apte à être réalisé sous l'action d'une décélération subie par le siège.
Patent FR-3080362-A1 (FR)
Title: Drone a voilure fixe ameliore, procede de commande et d'atterrisage
Inventor: LAPADU ALEXANDRE
IPC: B64C13/02
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente demande propose un drone (1) à voilure fixe, comportant : - un dispositif de propulsion (30), - au moins un capteur de position du drone, - au moins une gouverne (21), et un calculateur, caractérisé en ce que le calculateur est configuré pour piloter le drone selon un protocole d'atterrissage comprenant : - une phase d'approche d'un point d'atterrissage prédéterminé, - une phase de descente lors de laquelle le calculateur commande chaque gouverne pour que le drone se dirige vers le point d'atterrissage prédéterminé selon une trajectoire présentant une pente comprise entre 25 et 30°, et - une phase de décrochage contrôlé, lors de laquelle le calculateur commande chaque gouverne pour cabrer le drone selon un angle supérieur à 30° adapté pour entrainer son décrochage, jusqu'à l'atterrissage du drone.
Patent FR-3080696-A1 (FR)
Title: Systeme d'ajustement de localisation en environnement virtuel immersif
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-25
Abstract: Système de sélection (30) dans un environnement virtuel immersif (11), comprenant : -un système d'affichage (17) en 3D apte à afficher un élément graphique de sélection dans une région d'une surface virtuelle de commande, -un système de localisation (18) et de détection des mouvements de la tête d'un utilisateur et d'un moyen de pointage (22) tenu par ledit utilisateur, ledit système de sélection (30) comprenant une interface apte à détecter l'approche et la position du moyen de pointage par rapport à ladite surface virtuelle de commande pour atteindre une zone de sélection (33) d'un élément graphique de sélection (31), caractérisé en ce que l'interface est apte à modifier la zone de sélection de l'élément de sélection (31) en gardant l'affichage dudit élément (31) figé, quand la position d'impact du moyen de pointage (22) avec l'élément de sélection sur la surface de commande diffère d'une position efficace de la zone de sélection d'un écart inférieur à un seuil.
Patent FR-3081924-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aeronef comprenant un conduit de fluide pressurise entoure d'une gaine metallique tressee ou tissee
Inventor: LINEE YANN SUNG YUL
IPC: F16L57/02
Filed: 2018-05-30
Abstract: Une turbomachine pour aéronef comprend au moins un conduit de fluide pressurisé (50), et au moins une gaine métallique tressée ou tissée (60) entourant une portion au moins du conduit. En cas de rupture, la gaine métallique s'oppose aux déformations et déplacements relatifs des parties (50A, 50B) du conduit situées de part et d'autre de la ligne ou zone de rupture, ce qui permet de limiter l'étendue de l'ouverture (54) formée au sein du conduit du fait de la rupture, et donc le débit de la fuite de fluide pressurisé résultant d'une telle rupture.
Patent FR-3082865-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrure electromagnetique de porte
Inventor: SCHOETTEL JEAN-PHILIPPE
IPC: E05B17/10
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de serrure électromagnétique de porte, comprenant, d'une part, un boitier (1) de forme parallélépipédique comprenant une paroi frontale (10) et contenant un électroaimant (13) présentant une surface d'attraction (130) positionnée au niveau d'une ouverture frontale (100) pratiquée dans ladite paroi frontale et, d'autre part, une contreplaque (2). Il comprend en outre un dispositif de signalisation lumineuse (32) agencé dans le boîtier et comprenant au moins une source lumineuse apte à émettre un rayonnement lumineux dirigé vers l'extérieur dudit boitier à travers ou depuis la paroi frontale et au moins un diffuseur de lumière (32) associé à la contreplaque en étant situé dans le plan de cette dernière et en s'étendant au-delà de ladite contreplaque, ledit diffuseur de lumière étant apte et destiné à coopérer avec ladite au moins une source lumineuse de manière à diffuser son rayonnement lumineux.
Patent FR-3083333-A1 (FR)
Title: Filtre spectral comprenant au moins deux structures de fabry-perot couplees
Inventor: FIX BAPTISTE
IPC: G02B6/293
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un filtre spectral comprend plusieurs structures de Fabry-Pérot (1, 2) qui sont portées conjointement par un support (10), et couplées entre elles de sorte qu'une résonance de couplage soit produite qui est distincte de résonances individuelles de chacune des structures de Fabry-Pérot. La résonance de couplage peut posséder un facteur de qualité qui est supérieur aux facteurs de qualité des résonances individuelles. Chaque structure de Fabry-Pérot comprend deux portions de surfaces métalliques (M1, M2) qui sont parallèles à une face (S) du support, de sorte que des composantes d'onde de rayonnement électromagnétique qui se propagent à l'intérieur de chaque structure de Fabry-Pérot, et qui contribuent à la résonance de couplage, aient une direction de propagation qui est parallèle à la face du support.
Patent FR-3084730-A1 (FR)
Title: Moderateur de tirage
Inventor: MARTINS DA COSTA ARMANDO
IPC: F23L13/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: La présente invention concerne un modérateur de tirage (1), comportant : - un capot (10), - un volet (20) mobile par rapport au capot (10), pouvant prendre une position fermée et une position ouverte d'admission d'air, - un contrepoids (30) pour rappeler le volet (20) en position fermée, disposé du côté intérieur du volet, mobile par rapport au volet de façon à permettre un réglage du couple de rappel de celui-ci en position fermée.
Patent FR-3070602-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant un agent propulseur avec des particules d'amidon contenant un pigment et un polymere anionique
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques pour l'entretien de fibres kératiniques, contenant des particules d'amidon a) contenant un pigment, des polymères cationiques b) ainsi qu'un agent propulseur c). Ces compositions cosmétiques possèdent un pouvoir nettoyant élevé et induisent simultanément un effet coiffant et colorant temporaire résistant à l'eau et de longue durée. De plus, la présente invention concerne l'utilisation de ces compositions pour le lavage des cheveux et la coloration temporaire simultanée, ainsi qu'un procédé de lavage des cheveux et de coloration temporaire simultanée utilisant ces compositions.
Patent FR-3071019-A1 (FR)
Title: Ensemble palier et joint d’etancheite combine avec un corps externe commun
Inventor: BECKER JEFFREY
IPC: F16J15/50
Filed: 2018-09-04
Abstract: Un ensemble palier et joint d'étanchéité combiné (10) comprend un corps externe (12) tubulaire pouvant être relié à un élément externe (2) et ayant des première et seconde extrémités axiales (12a, 12b), des surfaces interne et externe opposées (20, 22) et un chemin de roulement externe de palier (26) sur la surface interne (20) du corps externe (12). Un corps interne (14) tubulaire est disposé à l'intérieur d'un alésage (24) du corps externe (12) et peut être disposé autour d'un élément rotatif (1) et être couplé à celui-ci. Le corps interne (14) a des surfaces interne et externe (30, 32), des extrémités axiales externe et interne opposées (14a, 14b), l'extrémité axiale interne (14b) fournissant une surface de contact d'étanchéité (34) généralement radiale, et un chemin de roulement interne de palier (36) sur la surface externe (32) du corps interne (14). Des éléments de roulement (16) disposés entre les chemins de roulement externe et interne (12, 14) couplent en rotation les corps externe et interne (12, 14) et forment un palier (15). Un joint (18) annulaire est à l'intérieur de l'alésage (24) du corps externe (12), est couplé au corps externe (12) tubulaire et a une surface d'étanchéité généralement radiale (42) pouvant venir en prise de manière étanche avec la surface de contact (34) du corps interne (14).
Patent FR-3086987-A1 (FR)
Title: Carter de reducteur de direction assistee comprenant une encoche sur un cote d’un percage intermediaire
Inventor: SOHAR JOHANN
IPC: F16H1/02
Filed: 2018-10-04
Abstract: Carter de réducteur (8) d'un système de direction assistée de véhicule automobile, comprenant suivant un axe principal (A) un premier (22) et un deuxième (24) alésages usinés éloignés axialement l'un de l'autre, conçus pour recevoir des roulements de guidage de l'arbre d'un réducteur d'une motorisation d'assistance, et comprenant un perçage axial intermédiaire (26) entre ces alésages (22, 24), ce perçage intermédiaire (26) présente une section transversale sensiblement circulaire, comprenant une encoche formant sur un côté de ce perçage intermédiaire (26) une rainure longitudinale (40) qui se prolonge sur toute une longueur de ce perçage intermédiaire (26).
Patent FR-3090216-A1 (FR)
Title: Joint tournant radiofrequence rf pour dispositif rotatif de guidage d’ondes rf et dispositif rotatif rf incluant un tel joint
Inventor: VYNOHRADOV DIMITRI
IPC: H01Q19/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: Un joint tournant RF autour d’un axe de rotation (Z) comporte un nombre N, supérieur ou égal à 1, de voies de transmission RF, une première surface interne de symétrie de révolution autour de l’axe (Z) et de transmission RF ayant un premier rayon interne r1, et une deuxième surface externe de symétrie de révolution autour de l’axe (Z) et de transmission RF ayant un deuxième rayon externe r2, strictement inférieur audit premier rayon interne r1. Les première et deuxième surfaces de transmission RF en vis-à-vis et mobiles en rotation autour de l’axe (Z) sont configurées au travers des premier et deuxième rayons r1, r2, la géométrie des premier et deuxième accès RF, et la géométrie des premier et deuxième moyens de confinement et guidage RF, de sorte  que : - chaque voie de transmission RF Vi, i variant de 1 à N, comporte un premier guide d’onde tournant RF, et - les N premiers d’onde tournants RF sont répartis angulairement sur un nombre NC prédéterminé, supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à N, de tronçons de surfaces de révolutions autour de l’axe (Z) de la deuxième surface de transmission RF, chacun des NC tronçon(s)) étant situé(s) le long de l’axe longitudinal de symétrie (Z) à un niveau différent L1(k) prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090772-A1 (FR)
Title: double embrayage humide et son procédé de refroidissement
Inventor: LEVILLAIN ANTHONY
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: Pour refroidir un double embrayage humide (10) comportant un premier ensemble de friction humide (E1) entourant un deuxième ensemble de friction humide (E2), on injecte un liquide de refroidissement dans une partie du double embrayage humide plus proche de l’axe de révolution commun (100) que les ensembles de friction humide (E1, E2). Dans un premier régime de fonctionnement (10), le premier ensemble de friction humide (E1) est ouvert et le deuxième (E2) fermé, et le liquide de refroidissement est canalisé de façon qu’un premier flux de liquide de refroidissement traverse le premier ensemble de friction humide (E1) sans traverser la deuxième friction humide (E2), et qu’un deuxième flux de liquide de refroidissement traverse en série le deuxième ensemble de friction humide (E2) puis le premier ensemble de friction humide (E1), avec un ratio (Q) entre débit du premier flux (D1_1) et débit du deuxième flux (D1_2) supérieur à 20%. (Figure de l’abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3092899-A1 (FR)
Title: Dispositif de transvasement de fluide cryogénique à canne de distribution et tube d’écoulement
Inventor: SAUVAGNARGUES ERIC
IPC: F17C6/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de transvasement manuel (4) de fluide cryogénique, comportant une canne de distribution (5) verticale qui présente une sortie de fluide et un tube d’écoulement (7) entourant la canne de distribution (5) et monté coulissant verticalement sur la canne de distribution (5), entre une positon haute et une position basse, la canne de distribution (5) comportant une butée basse et le tube d’écoulement (7) comportant une contrebutée basse, la butée basse et la contrebutée basse étant agencées pour maintenir le tube d’écoulement (7) dans une unique position stable basse par rapport à la canne de distribution (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093926-A1 (FR)
Title: Appareil et installation de fourniture d’un mélange gazeux à un patient
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/12
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de fourniture d’un mélange gazeux à un patient comprenant  un conduit d’entrée de gaz (30) comprenant un orifice d’entrée de gaz (30a) se divisant en un premier conduit de gaz (31) et en un deuxième conduit de gaz (32) ; au moins un module de perméation (33) agencé sur le deuxième conduit de gaz (32), ledit module de perméation (33) comprenant un port d'alimentation (33a) en communication fluidique avec le deuxième conduit de gaz (32), un port de rétentat (33b) et un port de perméat (33c) ; un troisième conduit de gaz (34) en communication fluidique avec le port de rétentat (33b) du module de perméation (33) ; un quatrième conduit de gaz (35) en communication fluidique avec le port de de perméat (33c) du module de perméation (33), et venant se raccorder fluidiquement audit premier conduit de gaz (31) ; et une source d’air (360) en communication fluidique avec le premier conduit de gaz (31) et le quatrième conduit de gaz (35). Installation (1, 2, 11) de réalisation et fourniture de mélange gazeux (1, 2, 11) comprenant un tel appareil (1) de fourniture de mélange gazeux, une source de gaz (2) contenant un prémélange gazeux à plusieurs constituants, de préférence un prémélange N2O/O2, et un circuit patient (11) avec une interface respiratoire (10), Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081660-A1 (FR)
Title: Procédé de test d'un système de communication audio d'un aéronef et aéronef comprenant un système de communication audio
Inventor: HEINISCH MATTHIAS
IPC: H04R29/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de test d'un système de communication audio (1) d'un aéronef. Selon l'invention, on détecte si une fiche de raccordement (20) d'une garniture de conversation est enfichée dans une douille de raccordement (10). À condition qu'aucune fiche de raccordement (20) ne soit détectée, une connexion électrique entre une sortie audio (11) de la douille de raccordement (10) et une entrée de microphone (12) de la douille de raccordement (10) est établie au moyen d'un circuit en pont de test (14). Un signal d'entrée de test (S1) est appliqué à une entrée audio (31) connectée à la sortie audio (11) de la douille de raccordement et un signal de sortie de test (S2) est extrait au niveau d'une sortie de microphone (32). Un état de fonctionnement du système de communication audio (1) est déterminé à l'aide du signal de sortie de test (S2). Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3096863-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage de vitre de véhicule automobile, volet de coffre et véhicule automobile équipé dudit dispositif de dégivrage
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H05B6/72
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de dégivrage (1) de vitre de véhicule automobile comprenant : - une source d’alimentation (12) en courant continu, - un réseau (10) de dégivrage adapté pour recouvrir la vitre, - un circuit d’alimentation (2) agencé pour connecter le réseau de dégivrage (10) à la source d’alimentation (12), caractérisé en ce que le circuit d’alimentation (2) est connecté d’une part à un blindage d’un câble coaxial (3) d’un système radio (4), et d'autre part à un conducteur central du câble coaxial (3), et en ce que le circuit d’alimentation (2) comprend, en amont et en aval des liaisons (30, 31) au câble coaxial (3) et entre le blindage et le conducteur central, des éléments d'isolement (21, 22, 23) du circuit d’alimentation sensibles aux radiofréquences (1) de sorte à ce que les portions du circuit d’alimentation (2) connectées au câble coaxial (3) forment une antenne dipôle. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097550-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une résine époxyde pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques
Inventor: PUZO JOSEPH
IPC: H01R13/03
Filed: 2019-06-18
Abstract: Utilisation d’une résine époxyde pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques La présente invention concerne l’utilisation d’une résine époxyde contenant 3 à 15 % en poids de particules polymériques sphériques cœur-coquille par rapport au poids total de ladite résine, le cœur desdites particules polymériques sphériques cœur-coquille étant à base de polymère caoutchouteux et la coquille étant à base de polymère rigide compatible avec la résine époxyde, pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques.
Patent FR-3104838-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection pour au moins un câble
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: H02G15/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Ensemble de protection pour au moins un câble L’ensemble de protection (1) comprend : - un fourreau (2) tubulaire en matériau électriquement isolant et étanche à l’eau, le fourreau (2) étant élastiquement déformable radialement entre un état non contraint et un état expansé, et étant configuré pour enserrer une portion d’au moins un câble ; - un support (10) rigide tubulaire possédant un diamètre extérieur supérieur au diamètre (Dint) du fourreau (2) à l’état non contraint ; dans lequel, avant l’utilisation de l’ensemble, le fourreau est monté coaxialement sur le support, l’ensemble comportant en outre un lubrifiant (20) agencé entre le support et le fourreau. Le support comporte des moyens de blocage (30) qui coopèrent avec une extrémité axiale (21) du fourreau, de sorte à empêcher un déplacement axial du fourreau (2) par rapport au support (10), dans au moins un sens, avant l’utilisation de l’ensemble (1). Figure 3