baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093680-B1 (FR)
Title: Dispositif de portage adaptatif d’au moins un objet au travers d’un élément de carrosserie d’un véhicule
Inventor: RENAUX BERNARD
IPC: B60P7/06
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: [L’invention concerne un dispositif de portage adaptatif (2) d’au moins objet embarqué à l’intérieur d’un véhicule (1), notamment une automobile, comprenant un espace de chargement (2) délimité par au moins un élément plan, notamment de type d’un côté latéral de caisse (3) et/ou d’au moins un ouvrant (4, 40, 41, 42), l’élément plan comportant au moins une ouverture (6) d’accès à l’espace de chargement. Le dispositif de portage comprend au moins une paroi gonflable (10) disposée au niveau de l’ouverture (6) de l’élément plan pour le transport d’un objet, la paroi gonflable (10) étant apte à passer d’une configuration d’ouverture rendant successivement apte le positionnement puis le maintien d’un objet (A) à transporter, à une configuration de cloisonnement permettant d’obturer totalement l’ouverture (6), en configuration d’ouverture l’accès à l’espace de chargement au travers de l’élément plan étant rendu possible. L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3094839-B1 (FR)
Title: Capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique
Inventor: VERDANT ARNAUD
IPC: H01L27/148
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique La présente description concerne un capteur pour l'acquisition d'un signal lumineux modulé à une fréquence acoustique, comportant une pluralité de pixels comprenant chacun : - une photodiode (52) ; - un circuit d’intégration (70) configuré pour, à chaque période du signal lumineux modulé, intégrer un photocourant délivré par la photodiode successivement dans K capacités (Ci), avec K entier supérieur ou égal à 2 ; et - un circuit de détection de phase (80) configuré pour détecter un ordre de franchissement d'un seuil prédéterminé de tension (TH) par les K capacités et générer, en fonction de l'ordre détecté, un signal (VPH) représentatif de la phase du signal lumineux modulé. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099521-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante et procédé de réglage de la cambrure d’une telle aube
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F01D17/14
Filed: 2019-07-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: Une aube (1) de soufflante pour un turbomoteur, ladite aube (1) comprenant une profil aérodynamique (10), s’étendant selon un axe radial entre un pied et une tête, le profil aérodynamique (10) comprenant un bord d’attaque (BA) et un bord de fuite (BF) ainsi qu’une première paroi (11) et une deuxième paroi (12) reliant chacune le bord d’attaque (BA) au bord de fuite (BF) de manière à définir une enveloppe à profil cambré, l’enveloppe définissant une cavité interne (13) dans laquelle est montée au moins une structure interne (21) reliant la première paroi (11) et la deuxième paroi (12). La première paroi (11) comporte successivement, du bord d’attaque (BA) au bord de fuite (BF), une portion d’attaque (11A), l’actionneur (30) et une portion de fuite (11B), la portion de fuite (11B) de la première paroi (11) étant reliée à une structure interne de fuite souple (22) de manière à modifier la cambrure du profil aérodynamique (10).    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101372-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef
Inventor: SERVANT RÉGIS EUGÈNE HENRI
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) d’aéronef, comportant un générateur de gaz comprenant au moins une veine annulaire (2) d’écoulement de gaz, la veine (2) étant délimitée par deux carters annulaires, respectivement externe (3b) et interne (3a), s’étendant l’un autour de l’autre et reliés entre eux par au moins un bras tubulaire (5) de passage d’une conduite (7) d’huile de lubrification. Selon l’invention, la conduite (7) comprend un premier tronçon fixe (14) solidaire du carter externe (3b), un second tronçon fixe (16) solidaire d’un équipement (4) de la turbomachine susceptible de se déplacer ou de vibrer en fonctionnement par rapport auxdits carters (3a, 3b), et un tronçon intermédiaire (18) de liaison desdits premier et second tronçons (14, 16), ce tronçon intermédiaire (18) ayant une forme générale allongée et comportant des extrémités longitudinales engagées et aptes à rotuler et/ou à coulisser dans des extrémités desdits premier et second tronçons (14, 16). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089812-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pulvérisable
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: Composition cosmétique pulvérisable La demande décrit une composition cosmétique pour le traitement cosmétique de fibres kératiniques, comprenant :(a) des fibres(b) de l’éthanol(c) au moins un polymère comprenant un copolymère d’acrylate(d) un agent propulseur.
Patent FR-3123336-B1 (FR)
Title: Dispositif de grimpe pour systeme de stockage automatise d’articles
Inventor: REY JULIEN
IPC: B65G1/10
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un système de stockage automatisé d’articles comprenant :  des chariots automatiquement guidés ayant des premiers moyens d’accrochage, etun rayonnage comprenant une pluralité de niveaux de stockage et une colonne de déplacement vertical et,   Ladite colonne de déplacement vertical comprenant :  des premiers moyens d’élévation (31, 32, 33) mobiles configurés pour déplacer verticalement un premier chariot (4A, 4B) automatiquement guidé, etdes deuxièmes moyens d’élévation (31, 32, 33) mobiles, adjacents des premiers moyens d’élévation (31, 32, 33), configurés pour déplacer verticalement un deuxième chariot (4A, 4B) automatiquement guidé, indépendamment du déplacement du premier chariot automatiquement guidé (4A, 4B).  les premiers moyens d’élévation (31, 32, 33 ) et/ou les deuxièmes moyens d’élévation (31, 32, 33 ) comprennent des deuxièmes moyens d’accrochage configurés pour coopérer avec les premiers moyens d’accrochage de manière à réaliser l’accrochage pour l’élévation ou la descente.  Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3128662-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece hybride et d’un joint par fabrication additive
Inventor: DARBLADE MAXIME CHRISTIAN
IPC: B29C64/118
Filed: 2021-11-04
Granted: 2024-01-12
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE HYBRIDE ET D’UN JOINT PAR FABRICATION ADDITIVE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une pièce (P) possédant une base (100) dans un premier matériau et un insert (20) dans un deuxième matériau, ledit procédé de fabrication comprend :  - une première étape (201) de fabrication d’une première section (110) de la base (100) ;  - une deuxième étape (202) de mise en position de l’insert (20) possédant un premier côté (21) en contact avec une surface d’appui (111) de la première section (110) ;  ledit procédé de fabrication (200) comprend :  - une troisième étape (203) de dépose d’un premier adhésif (31) sur le premier côté (21) de l’insert (20) puis de dépose d’un joint (50) sur le premier adhésif (31), le premier adhésif (31) étant compris entre le joint (50) et l’insert (20).   - une quatrième étape (204) de fabrication d’une deuxième section (120) de la base (100).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2339991-B1 (FR)
IPC: H03H3/02
Filed: 1977-01-28
Granted: 1982-09-03
Abstract: The piezoelectric crystal vibrator, operating by thickness shearing, comprises a vibrating portion (1) provided with a plurality of electrodes (A1, A2) and a support portion (3) formed jointly with this vibrating portion. The support portion is formed as a single body with the vibrating portion and it has the shape of a "haft" extending outwards, laterally, from the ends of the vibrating portion. This vibrator is of high accuracy in frequency, small bulk and can be manufactured easily. It applies in a particularly advantageous manner in an electronic watch in the guise of reference element of standard frequency.
Patent FR-2432014-B1 (FR)
IPC: C07C201/00
Filed: 1978-07-27
Granted: 1980-12-12
Abstract: The invention relates to a process for obtaining  alpha , alpha '-dinitro-anthraquinones of high purity from crude mixtures obtained from the dinitration of anthraquinone. Such a mixture is placed in contact with an ester having a boiling point greater than 120 DEG  C. derived from a mono- or di-carboxylic acid or phosphoric acid, at a temperature between 20 DEG  and 200 DEG  C. or more, then, after possible cooling, the insoluble material consisting essentially of the  alpha , alpha '-dinitro-anthraquinones is separated.
Patent FR-2449273-B1 (FR)
IPC: A21C5/04
Filed: 1979-02-16
Granted: 1982-06-04
Abstract: 1. A volumetric and automatic divider for pasty materials, more especially dough for bread, comprising a sealed hopper (1) for storing the dough under pressure which communicates with a rotary distributor formed by a rotor (3) rotating in a cylindrical fixed casing (2) and driven by a powered reduction gear, said casing (2) comprising an opening at its base for discharging the balls of dough, said rotor (3) comprising at least one diametrical bore (4) containing a free piston formed of two opposite heads (5, 6) provided with grooves (23) which form therebetween segments (24), these heads (5, 6) being coupled together by a set of links (7) forming one or more deformable pallelograms, two opposite apexes (8) of the pallelogram(s) being articulated respectively to the piston heads (5, 6) the other two apexes (11) being articulated to opposite pitch nuts (12) placed on a screw (13) having opposite threads and thus serving for adjusting the spacing between the heads (5, 6) the reciprocating movement of the piston limited by stops (28, 31) allowing, on the one hand, admission of a given amount of dough and, on the other, the ejection of a previously admitted dough ball, characterized by the fact that the casing (2) comprises a part forming a dough buffer-reservoir (35) inserted between the storage hopper (1) and the rotor (3) ; that the segments (24) defined by the grooves (23) comprise furrows (25) for bleeding the air ; that the links (7) of the parallelograms for adjusting the spacing between the heads (5, 6) of the piston have their ends (8) articulated to the heads of the piston, which are stabilized on each head, by means of meshing gears (20) ; that the part(s) (28-30) of the piston, serving as travel limiting stops carry a pointer (33) moving past one or more graduated strips integral with the rotor so as to visualize said travel and that a movable flap (41) partially equips the casing (2) on its lower part so as to avoid premature discharge of the dough balls.
Patent FR-2442767-B1 (FR)
IPC: B64D17/80
Filed: 1979-11-06
Granted: 1983-10-21
Abstract: A flying body such as an aircraft or a re-entry vehicle is enabled to land substantially horizontally with the aid of one or several glider parachutes also referred to as paragliders, which are stored in an upper body zone and ejected during the landing. The lift capacity of the paraglider is so dimensioned that it replaces the lift loss of the wings due to the low landing speed, whereby the weight of the flying body is kept in equilibrium to the sum of the wing lift and of the paraglider lift. The paraglider resistance or drag is compensated by the engine thrust and an ascending or descending flight is accomplished by modulating the engine thrust.
Patent FR-2525505-B1 (FR)
IPC: B21D43/00
Filed: 1982-04-21
Granted: 1985-05-17
Abstract: The invention relates to a device for producing and removing shaped wire material pieces wherein said device comprises a frame which is supplied with bars, said bars being supplied to measuring, cutting and shaping means mounted on the frame, which latter rests on the ground by way of supporting legs defining a space under the frame to allow the passage of a moving tray on which the pieces are unloaded for removal after shaping.
Patent FR-2567536-B1 (FR)
Inventor: DENIS JACQUES
IPC: C10L1/22
Filed: 1984-07-10
Granted: 1986-12-26
Abstract: Additive compositions, useful in particular for improving the cold filterability properties of oil middle distillates, comprise: (A) at least one ethylene polymer; and (B) at least one polymeric compound resulting from the condensation of at least one compound comprising a primary amine group, of formula R-Z[(CH2)nNH]mH or HO-CH2-R''-NH2 wherein R is an alkyl from C1 to C30, Z is -NH-, -NR'- or -O-, R' being a C1-C30 alkyl, n an integrer from 2 to 4 , m an integrer from 1 to 4 (or zero when Z is -NH-), R'' is a C1-C18 alkylene, with a copolymer of a linear  alpha -olefin, of an unsaturated  alpha , beta -dicarboxylic compound and of an alkyl ester of an unsaturated monocarboxylic acid, or a vinyl ester of a saturated monocarboxylic acid. These additive compositions, used for example at concentrations from 50 to 500 g/m3, have a synergic effect on the filterability limit temperature of the middle distillates, particularly gas-oils.
Patent FR-2609209-B1 (FR)
IPC: H01H83/04
Filed: 1986-12-29
Granted: 1994-05-20
Abstract: The interrupter comprises a control mechanism with handle and differential release (46) comprising a totalising transformer and a release relay (98) cooperating by means of a release rod (142) with the main lock of the mechanism, and with a signalling lock (158) of a fault-indicating lever (152). Automatic resetting of the relay (98) is performed with a resetting lever (144) mounted with limited swivel on the spindle (146) of the indicator lever (152). A projection of the plate for driving the moving contacts causes, during the closing travel of the handle, the displacement of the resetting lever (144) to a neutral position, and the passage of the indicating lever (152) to a passive position. Applications: range of differential interrupters from 25 A to 63 A, and with sensitivities from 10 mA to 500 mA.
Patent FR-2632283-B1 (FR)
Inventor: BOULANGER ALAIN
IPC: B09B1/00
Filed: 1988-06-02
Granted: 1993-04-09
Abstract: At the end of their leaching, the rock salt cavities 4 contain a large quantity of brine 8 whose temperature is lower than that of the enclosing mass of earth 2. It is consequently not possible to seal them quickly because of the progressive expansion of the brine as it warms up. The process of the present invention makes it possible to shorten the period between the end of exploitation of the cavity and its abandonment from about thirty years to approximately two years. <??>It consists in injecting into the cavity 4 quantities of a mixture 12 which is denser than the brine 8 and capable of setting, while equivalent quantities of brine 8 are discharged at the surface to keep the cavity 4 open at the end of the complete filling of the cavity 4 with the mixture 12, while the creep of the rock salt 2 closes the shrinkage voids which have appeared during the setting of the mixture 12, and in then sealing the cavity 4. It is advantageous, for this purpose, to employ chiefly wastes to constitute the mixture 12.
Patent FR-2639520-B1 (FR)
Inventor: COGNARD JACQUES
IPC: A44C5/00
Filed: 1988-11-25
Granted: 1991-01-18
Abstract: To avoid the strap (1) becoming soiled, it comprises an outer layer (3) in a fluorinated polymer material adhering to a strip (2) in a non-fluorinated thermoplastic material which forms the body of the strap.
Patent FR-2644320-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/10
Filed: 1989-03-20
Granted: 1992-05-07
Abstract: The present invention relates to an agricultural machine comprising particularly a frame, on which is articulated a rotor equipped with working implements and capable of rotating on a central supporting axle, to which are connected carrier wheels arranged in at least two lines offset relative to one another. <??>The machine is notable in that between the frame (1) and the rotor (3) are arranged actuating means (35 and 35') acting constantly on the rotor (3) to cause it to pivot about its articulation axle (6) arranged in its upper part, in order to relieve the front wheels (29, 30) and push the rear wheel (28) towards the ground.
Patent FR-2660794-B1 (FR)
Inventor: LAZARETH MICHEL
IPC: H01H71/52
Filed: 1990-04-09
Granted: 1996-07-26
Abstract: The mechanism (10) of a miniature circuit-breaker includes a bistable indicator (50) mounted in free rotation on the axle (42) of the handle (18) between an active position and an inactive position. The indicator (50) comprises a first signalling arm (52) fitted with an indicator light (54), and a second driving arm (54) displaceable between two end-of-travel stops (58, 60), and having a ledge (55) cooperating with the nose (56) of the contact holder in order to lock the indicator (50) in the inactive position when the handle (18) is actuated from the closed position F towards the open position O in the event of the welding of the contacts (14, 16).
Patent FR-2693190-B1 (FR)
Inventor: GENET JEAN-PIERRE
IPC: C07D307/33
Filed: 1992-07-02
Granted: 1994-09-23
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00663 Sec. 371 Date Mar. 5, 1995 Sec. 102(e) Date Mar. 9, 1995 PCT Filed Jun. 30, 1993 PCT Pub. No. WO94/01390 PCT Pub. Date Jan. 20, 1994The present invention concerns a process for enantioselective catalytic hydrogenation of the ketone C=O double bond to a secondary alcohol function, said process using a neutral ruthenium complex as the catalyst and a compound containing a C=O group as the substrate to be hydrogenated, characterised in that it comprises hydrogenation of the substrate using a diallyl (diphosphino) ruthenium compound with formula (I) where al preferably represents CH2CH=CH2 or CH2C(CH3)=CH2, Q represents a hydrocarbon bridge containing at least two catenary carbon atoms and which can contain one to four catenary heteroatoms selected from O, S, N and Si, R1 to R4 may be identical or different and each represents a C1-C18 alkyl, C5-C7 cycloalkyl or C6-C12 aryl group.
Patent FR-2700836-B1 (FR)
Inventor: YANAI MASAYOSHI
IPC: C01B21/04
Filed: 1993-01-22
Granted: 1996-04-19
Abstract: In an apparatus for producing liquid nitrogen by supplying to a nitrogen gas separated from the atmosphere and then purified by an air separating device (4) into an insulated container (1) equipped with an extremely low temperature refrigerator, there are provided a pressure sensor (21) for detecting a pressure within a product vessel (20) of the air separating device (4) and a negative pressure sensor (16) for detecting a negative pressure within the insulated vessel (1) respectively. When at least one of both sensors (21) (16) detects a freezing of an impurity gas contained in the supplied nitrogen gas by reaching a predetermined pressure, an operation of the extremely low temperature refrigerator is stopped depending on the detection by one of both the sensors.
Patent FR-2718960-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/89
Filed: 1994-04-22
Granted: 1996-06-07
Abstract: Compsn. for treating and protecting hair comprises, in a medium, (a) at least one ceramide and/or glycoceramide (I) and (b) at least one cationic polymer (II) contg. prim., sec. or tert. amino gps. or quat. ammonium gps. in the main chain, with viscosity of 1 wt.% (active material) soln. in water below 15 mPa.s. The compsn. contains less than 4 wt.% anionic, amphoteric and/or zwitterionic surfactant.
Patent FR-2735128-B1 (FR)
Inventor: DODEY PIERRE
IPC: A61P25/04
Filed: 1995-06-07
Granted: 1997-07-25
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00845 Sec. 371 Date Jan. 31, 1997 Sec. 102(e) Date Jan. 31, 1997 PCT Filed Jun. 5, 1996 PCT Pub. No. WO96/40639 PCT Pub. Date Dec. 19, 1996The present invention relates to novel compounds of the formula in which: X is a halogen atom, R1 and R2, which are identical or different, are each -H or -A-B-R3, A is a linear or branched C1-C12-alkylene chain, B is a single bond, a divalent phenylene group or a divalent indolyl group of the structure R3 is -H, -OH, -NR4R5 or -COR6, R6 is -OH, -OCH3, -OC2H5 or -NR4R5, R4 and R5, which are identical or different, are each H, a C1-C4-alkyl group, -(CH2)n-OH, -(CH2)n-N(CH3)2 or -CO-CH3, and n is an integer with a value of 2, 3 or 4; and their addition salts. It further relates to their preparation and to their use in therapeutics, especially for the treatment of pathological conditions involving bradykinin.
Patent FR-2738409-B1 (FR)
Inventor: LENEUTRE PASCAL
IPC: H02B1/40
Filed: 1995-08-29
Granted: 1997-11-07
Abstract: The box includes the backplate (11) which is suitable for wall fixing and the housing (13) which encloses a space (14) for electrical equipment. The electrical equipment may be fixed to a horizontal bar (20) which is supported by pillars (18). Two pieces of U-shaped framework (29) made in one piece act as an upper and lower framework for the housing (13) which comprises upper and lower panels (15) designed to allow the entry of light, side panels (16) and front panels (27) which are lockable (111) and allow access to the electrical equipment.
Patent FR-2778950-B1 (FR)
Inventor: CIECKO DANIEL
IPC: F02M55/02
Filed: 1998-05-19
Granted: 2000-08-11
Abstract: The invention concerns a fuel dispensing device, in particular for an engine supplied under relatively high pressure. The invention is characterised in that the fuel-dispensing pump comprises a hollow body (12) where are arranged the passages (14) and inside which is provided a substantially spherical cavity (17) part (18) and a plugging arrangement (30) screwed in the hollow body. The plugging arrangement can be mounted in the pump outlet.
Patent FR-2791124-B1 (FR)
Inventor: DURAND JEAN PIERRE AUBIN EDMON
IPC: F23G5/00
Filed: 1999-03-15
Granted: 2001-06-29
Abstract: The waste injector assembly for an incinerator has a collector (7) fed by a pump and an injector (8) mounted in the throat of the collector. A filter downstream of the pump to retain foreign bodies. The injector is removably mounted in the collector (7) so that a part of the injector (17) fits into the collector and retains the filters.
Patent HU-225001-B1 (HU)
Title: Process for preservation of aerating of mineral fibre substratum and for prevention of establishment and reproduction of pathogen bacteria, fungt and animal pests
Inventor: SZAKACS LASZLO
IPC: A01G31/00
Filed: 2003-01-13
Abstract: Aeration and maintenance of aeration of rockwool producing media and to prevent settlement and growth of algae, bacteria moulds, and insect damage affecting rockwool - is ensured by a known prepn. that contains two kinds of bacteria and D,L-S-methyl-methionine-sulphonium-chloride. Treatment is carried out opt. even at prodn. stage with the prepn. being applied intermittently during the whole prodn. span.
Patent HU-224056-B1 (HU)
Title: A method and a reactor for electrochemical conversion of a material e.g. soot particles being insoluble in a fluid, ion-selective electrolyte and electrolyte material
Inventor: CHRISTENSEN HENRIK
IPC: B01J19/00
Filed: 1997-05-20
Abstract: A method and a reactor for electrochemical conversion of a material (21) being insoluble in a fluid into a material being soluble in the fluid, which method comprises that a flow of the fluid is passed to a reaction zone which comprises an internal circuit consisting of: one or more working electrodes (12), one or more counter-electrodes (13), and one or more ion-selective electrolytes (11), and which internal circuit is applied with an electrical voltage difference sufficient for the electrochemical processes; and use thereof for removal of soot particles from flue gasses and removal of oil in waste water.