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Patent FR-3058151-A1 (FR)
Title: Polymeres pour des encres pour imprimantes a jet d'encre
Inventor: XU JINQI
IPC: C09D11/326
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne des polymères qui peuvent être incorporés dans des dispersions de pigment et des compositions d'encre pour jet d'encre, comprenant des monomères hydrophobes éthyléniquement insaturés et des seconds monomères choisis parmi l'anhydride maléique, l'acide maléique et des sels, esters, imides et amides de ceux-ci . Les polymères peuvent avoir une partie des seconds monomères fonctionnalisés avec au moins un groupe organique ayant une valeur d'indice de calcium supérieure ou égale à une valeur d'indice de calcium de l'acide phénylphosphonique. De manière supplémentaire et/ou alternativement, le au moins un polymère peut être réticulé via les seconds monomères. Des dispersions et des compositions d'encre pour jet d'encre comprenant de tels polymères peuvent également comprendre en outre au moins un pigment et un véhicule liquide. L'invention concerne également des procédés de fabrication de tels polymères.
Patent FR-3073524-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation du type alambic charentais comportant un tour a feu perfectionne
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: C12H6/02
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distillation (10) pour la production de spiritueux, du type alambic charentais, comportant au moins une chaudière (12), un dispositif de chauffe (20), un tour à feu (34) qui entoure la paroi périphérique (16) de la chaudière (12), et qui est conçu pour canaliser les gaz chauds issus du dispositif de chauffe (20), caractérisé en ce que le tour à feu (34) comporte au moins un premier étage et un deuxième étage qui entourent chacun la chaudière (12) et qui présentent chacun une forme annulaire adaptée pour canaliser lesdits gaz chauds et un premier volet d'étage qui est interposé entre le premier étage et le deuxième étage et qui est mobile entre une position ouverte dans laquelle les gaz chauds peuvent circuler depuis le premier étage jusqu'au deuxième étage du tour à feu (34), et une position fermée.
Patent FR-3073957-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de datation d'un evenement detecte dans un vehicule automobile
Inventor: COAT DENIS
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-11-17
Abstract: Procédé de datation d'un événement détecté dans un véhicule automobile comprenant une pluralité de capteurs comprenant chacun une horloge interne relative, et une unité électronique de commande comprenant une horloge interne absolue et configurée pour communiquer avec chacun des capteurs via un réseau de communication, dans lequel on remet à zéro, à chaque période (ΔTz), l'ensemble des horloges internes relatives des capteurs, via des trames de communication du réseau de communication ; on mémorise le temps absolu de remise à zéro (Tz) de l'horloge absolue de l'unité de commande électronique à chaque remise à zéro ; on détecte un événement ; on reçoit, à chaque événement détecté, un temps relatif capteur (Trel_c) provenant de l'horloge relative du capteur associée à l'événement détecté ; et on calcule un temps absolu capteur (Tabs c) en fonction du temps relatif capteur (Trel c) de l'horloge interne d'un capteur associé à l'événement détecté et du temps de remise à zéro (Tz) mémorisé par un module de mémorisation dans l'unité de commande électronique à chaque remise à zéro, définissant un temps relatif de référence (Trel).
Patent FR-3069845-A1 (FR)
Title: Ceinture nautique en particulier pour la plongee sous-marine
Inventor: COULAIS JEAN-FRANCOIS
IPC: B63C11/30
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne une ceinture nautique en particulier pour la plongée sous-marine, comprenant - une première section d'attache (1a), - une deuxième section d'attache (lb) configurée pour recouvrir au moins partiellement et être appliquée sur la première section d'attache (la) pour attacher la ceinture (1), - une section de ceinturage (2) disposée entre les sections d'attache (la, lb), caractérisé par - une poignée (3) solidaire de la deuxième section d'attache. L'invention porte en outre sur des méthodes de lestage et de délestage associées.
Patent FR-3065812-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un systeme d'observation de conducteur d'un vehicule
Inventor: TRINH HOANG
IPC: G01S17/58
Filed: 2018-04-20
Abstract: Procédé de commande d'un système d'observation (100) pour observer le conducteur comportant un premier (102) et un second module (104).         Le premier module (102) a une première installation de capteur (CAM1) et une première installation d'éclairage (IR1) ; le second module (104) a une seconde installation de capteur (CAM2) et une seconde installation d'éclairage (IR2),         * le procédé consiste à :         - recevoir les données d'analyse d'image qui représentent une image du conducteur prise par la première installation (CAM1) et/ou la seconde installation (CAM2) et/ou les données d'état de fonctionnement, et         - activer (820) un premier état (1) et/ou un second état (2) du système (100),         * dans le premier (1) et/ou dans le second état de fonctionnement  (2) on commute entre un premier mode de prise et un second mode de prise.
Patent FR-3086385-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calibration de capteurs embarques dans un vehicule automobile en mouvement
Inventor: GOUGEON PHILIPPE
IPC: G01D21/00
Filed: 2018-09-21
Abstract: Pour calibrer au moins un capteur embarqué dans un véhicule automobile, on effectue des étapes de : production (10) de données relatives à des mouvements du véhicule, par une centrale inertielle embarquée dans le véhicule; transmission (12) de ces données à une unité de calibration distincte du capteur ; et correction (14), par l'unité de calibration, de paramètres liés à la position et au fonctionnement du capteur dans son environnement, à partir des données produites par la centrale inertielle.
Patent FR-3088454-A1 (FR)
Title: Interface haptique
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-11-12
Abstract: La présente invention concerne une interface (101) à retour de force haptique, comprenant des moyens de commandes (2) agencés et/ou programmés pour : • recevoir une commande initiale agencée pour commander un actionneur (1) de sorte qu'une force exercée par l'actionneur soit égale à une partie basse fréquence initiale F0(t) plus une éventuelle partie haute fréquence • transformer la commande initiale en une commande transformée dans laquelle la partie basse fréquence initiale F0(t) est transformée en une partie basse fréquence modifiée F(t) qui suit en amplitude une fonction décroissante et pour laquelle, sur tout intervalle de temps de durée Δt entre un instant t et un instant t+Δt, la partie basse fréquence modifiée F(t) décroit d'une valeur X inférieure ou égale à 10% de la valeur initiale de la partie basse fréquence modifiée de la force F(t) à l'instant t, la durée Δt de l'intervalle de temps étant supérieure ou égale à 0,3 seconde • commander l'actionneur selon la commande transformée.
Patent FR-3079160-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d’une coque pour bassin de piscine monocoque, procede de fabrication de coque associe, et coque pourvue d’un compartiment de logement d’accessoire ainsi obtenue
Inventor: TORREGROSSA CHRISTIAN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage (1) d'une coque pour bassin de piscine, laquelle intègre un compartiment de logement d'accessoire. Le dispositif (1) comprend un moule de base creux (4) et au moins un moule de contre-dépouille (5) présentant une face d'interface apte à être placée contre l'une (42) des parois latérales du moule de base (4), et une face moulante ayant un profil conforme à l'intérieur dudit compartiment, l'au moins un moule de contre-dépouille (5) étant apte à être solidarisé temporairement au module de base (4), par des moyens de liaison amovible. L'invention concerne également un procédé de fabrication de coque pour bassin de piscine à l'aide d'un tel dispositif (1) et une coque ainsi obtenue.
Patent FR-3088861-A1 (FR)
Title: Porte de véhicule avec élément souple de fermeture
Inventor: CHEREAU PIERRE
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: Porte de véhicule avec élément souple de fermeture L’invention porte sur un élément de carrosserie (10) de véhicule automobile (1), notamment un ouvrant, comprenant :- une structure (20) formant une ouverture (27) ;- un élément souple (30) de fermeture de l’ouverture (27) ; et- des moyens de fixation réversibles de l’élément souple (30) à la structure (20). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092567-A1 (FR)
Title: Bec de remplissage a depression
Inventor: GRAFFIN ANDRÉ JEAN-JACQUES
IPC: B65B39/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un bec de remplissage comprenant un corps tubulaire dans lequel sont montés un clapet s’étendant en regard d’un orifice d’entrée d’une chambre de distribution et un obturateur disposé en aval du clapet et rigidement relié à celui-ci de manière à s’étendre en regard d’un orifice de sortie de la chambre de distribution. Un actionneur est accouplé au clapet pour déplacer celui-ci entre une position extrême d’ouverture et une position extrême de fermeture, le clapet possédant une position intermédiaire de fermeture pour former un piston d’aspiration lorsque le clapet est déplacé de la position extrême de fermeture à la position intermédiaire de fermeture ou de la position intermédiaire de fermeture à la position extrême de fermeture. L’obturateur comprend un canal débouchant dans la chambre de distribution et en regard de l’orifice de sortie de ladite chambre de distribution de sorte que le canal soit toujours passant quelle que soit la position du clapet.
Patent FR-3086649-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol comprenant une sangle crantée (110) présentant une extrémité libre et une extrémité solidaire d’un bloc assurant le verrouillage de la surface crantée de ladite sangle crantée (110), en position fermée, lorsque ladite extrémité libre est introduite dans une fente d’introduction (130) prévue dans ledit bloc de verrouillage, ledit dispositif antivol comportant en outre un moyen de détection antivol (240, 245), caractérisé en ce que ledit bloc de verrouillage présente un col (120) creux, prolongé au niveau de sa base, par ladite sangle crantée (110), et présentant du côté opposé une fente (130) de section supérieure ou égale à la section de ladite sangle (110) au niveau du sommet d’une dent, le dispositif comportant en outre une masselotte (310) présentant une surface frontale de blocage, ladite masselotte (310) étant mobile longitudinalement à l’intérieur dudit col cylindrique (120) et verrouillable en position de blocage par un moyen de verrouillage, ledit moyen de détection antivol (240, 245) étant logé dans un second bloc (200) présentant un logement pour recevoir le col (120) dudit bloc de verrouillage.                  Fig. 1
Patent FR-3093617-A1 (FR)
Title: Barrière de type cornadis
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K1/06
Filed: 2019-03-15
Abstract: Barrière de type cornadis Le présent exposé concerne une barrière (1) de type cornadis, comprenant un longeron (3) inférieur, au moins une première et une deuxième structure latérale (5), montées sur le longeron (3), un espace (7a, 7b) pour le passage du cou d’un animal étant formé par le longeron (3) et les première et deuxième structures latérales (5), un balancier (31) configuré pour adopter une position de blocage dans laquelle le balancier (31) fait obstacle au passage du cou d’un animal dans l’espace (7a, 7b) et pour quitter la position de blocage et libérer le passage du cou de l’animal dans l’espace (7a, 7b), un organe de verrouillage (51) configuré pour retenir le balancier (31) dans la position de blocage ; un système de déverrouillage (65) configuré pour occuper une position de déverrouillage dans laquelle le système de déverrouillage (65) neutralise l’organe de verrouillage (51) de façon à permettre le mouvement du balancier (31) hors de la position de blocage, et une position inactive, dans laquelle l’organe de verrouillage (51) est dégagé pour pouvoir retenir le balancier (31) dans la position de blocage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3094587-A1 (FR)
Title: Circuit et procédé d’accord de fréquence d’un dispositif de récupération d’énergie vibratoire
Inventor: MOREL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2019-03-26
Abstract: CIRCUIT ET PROCÉDÉ D’ACCORD DE FRÉQUENCE D’UN DISPOSITIF DE RÉCUPÉRATION D’ÉNERGIE VIBRATOIRE La présente description concerne un procédé d’accord d’un circuit d’extraction de charge électrique d’un récupérateur d’énergie vibratoire comportant un résonateur mécanique, le procédé comprenant : - faire varier, pendant une première phase, des premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) du circuit d’extraction de charge électrique sur la base d’une puissance récupérée détectée (PHARVEST), chacun des premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) influençant la quantité d’amortissement du résonateur mécanique et au moins le premier paramètre (ψ1) influençant la fréquence de résonance du résonateur mécanique, dans lequel on fait varier les premier et deuxième paramètres (ψ1, ψ2) pendant la première phase de telle sorte que la quantité d’amortissement reste constante ou varie de moins qu’une première quantité significative et la fréquence de résonance atteint un niveau final. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3095669-A1 (FR)
Title: Disque de rotor comportant un insert de boulonnage
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F04D29/32
Filed: 2019-05-02
Abstract: L'invention concerne un disque (12) de rotor de turbomachine s’étendant autour d’un axe (A), comportant une portion radiale annulaire (14, 26) délimitée axialement par deux faces latérales (14a) et pourvue d’au moins un orifice de fixation (28, 30) qui débouche dans les deux faces latérales (14a) de la dite portion radiale (14, 26), caractérisé en ce que la portion radiale (14, 26) comprend une gorge (36) formée dans au moins l'une des deux faces latérales (14a), et dans le fond de laquelle dite gorge (36) l’orifice de fixation (28, 30) débouche, et en ce que le disque (12) comprend un insert (38) disposé dans la gorge, ledit insert (38) ayant un trou traversant prolongeant l'orifice de fixation (28, 30). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097006-A1 (FR)
Title: Structure de menuiserie du type bloc-baie
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-06-04
Abstract: La présente invention concerne une structure de menuiserie du type bloc-baie adaptée pour équiper une ouverture (O) réalisée dans un mur de bâtiment (M) séparant des espaces intérieur (I) et extérieur (E), ladite ouverture (O) étant équipée d’un linteau (L) muni d’une réservation de linteau (R) pour l’accueil d’un dispositif d’occultation (V), laquelle réservation de linteau (R) est ouverte du côté dudit espace intérieur (I), et se prolonge par un plafond de bâtiment (P). Cette structure de menuiserie (1) comprend :- un cadre dormant (2) comprenant une traverse haute (22), ainsi qu’une partie couvre-joint (23) munie d’une face arrière de partie couvre-joint (23a), - une structure de potence (3) supérieure comprenant une traverse de potence (31) ainsi qu’une ouverture de potence (33), et - un agencement de trappe (4) adapté pour obturer de manière amovible ladite ouverture de potence (33). Et selon l’invention, ledit agencement de trappe (4) comprend :- une paroi de trappe (41), amovible, interposée entre ladite traverse haute (22) du cadre dormant (2) et ladite traverse de potence (31), - une paroi de finition (42), amovible, interposée entre ladite traverse haute (22) du cadre dormant (2) et ledit plafond de bâtiment (P), et - une structure d’isolation (43), amovible, interposée entre ladite paroi de trappe (41) et ladite paroi de finition (42). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099096-A1 (FR)
Title: Système de transmission de puissance hybride à changement de rapport de vitesse synchonisé par un moteur électrique
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H3/22
Filed: 2019-07-24
Abstract: L'invention porte sur un système de transmission de puissance (10) pour un véhicule automobile comportant: - un premier dispositif de couplage (25), - un deuxième dispositif de couplage (28), et - une unité de contrôle (33) configurée pour piloter, lors d'une demande de changement de rapport de vitesse d'un rapport de vitesse initial vers un rapport de vitesse cible, une fermeture du premier dispositif de couplage (25) et une commande du premier moteur électrique (26) de façon à synchroniser en vitesse l'arbre primaire (13) avec le rapport cible, et - une fois le rapport cible synchronisé, l'unité de contrôle (33) est configurée pour piloter une ouverture du premier dispositif de couplage (25) et une fermeture du deuxième dispositif de couplage (28), de sorte que le premier moteur électrique (26) peut entraîner le barillet de commande (22) pour engager le rapport cible par déplacement du crabot correspondant. Figure 1
Patent FR-3102415-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer un partage de la charge électrique emmagasinée dans la batterie d’un premier véhicule pour recharger la batterie d’un deuxième véhicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60L53/35
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, d’un partage de la charge électrique emmagasinée dans une batterie du premier véhicule pour recharger une batterie d’un deuxième véhicule automobile au moyen d’un câble électrique reliant le premier et le deuxième véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3102675-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de distribution de produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61M31/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Le dispositif d’assistance (2) à l’utilisation d’un dispositif de distribution (1) d’un produit cosmétique ou pharmaceutique, comprend :- des moyens de solidarisation au dispositif de distribution (1),- des moyens automatisés de vérification qu’au moins une condition prédéterminée est remplie, la condition prédéterminée étant indépendante d’une interaction entre d’une part un utilisateur et d’autre part le dispositif d’assistance (2) ou le dispositif de distribution (1) lors d’une délivrance de produit à l’utilisateur, et- des moyens de signalement (9) configurés pour émettre automatiquement au moins un signal lorsque la condition prédéterminée n’est pas remplie. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105404-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du volume de liquide et procédé de mise en œuvre du dispositif
Inventor: FILLIETTE ANTHONY
IPC: G01F23/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Le dispositif (3) d’estimation du volume de liquide (VA) pour un réservoir (2) de véhicule (1) automobile comprend un capteur (5) de hauteur de liquide destiné à être implanté dans le réservoir, le dispositif comprenant un module (6) de traitement du volume relié au capteur et configuré pour déterminer le volume de liquide à partir d’un signal (HM) délivré par le capteur.     Le dispositif comprend un module d’estimation (7) du volume de liquide configuré pour estimer le volume de liquide à partir de la consommation (CM) du véhicule, et un module de sélection (8) relié aux modules de traitement et d’estimation, le module de sélection étant configuré pour délivrer le volume de liquide égal à la valeur du volume (VC) de liquide déterminé par le module de traitement ou estimé (VE) par le module d’estimation selon le signal délivré par le capteur.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108504-A1 (FR)
Title: Phytoecdysones et leurs dérivés pour leur utilisation dans le traitement d’altérations de la fonction respiratoire lors d’une infection virale
Inventor: DILDA PIERRE
IPC: A61P11/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne les phytoecdysones et des dérivés hémi-synthétiques de phytoecdysones, destinés à être utilisés dans le traitement de l’altération de la fonction respiratoire chez le mammifère, notamment dans le cadre d’une infection virale et plus particulièrement lors d’une infection par un coronavirus.
Patent FR-3112128-A1 (FR)
Title: Caisse d’emballage à tronconicité inversée
Inventor: PETITJEAN JÉRÔME
IPC: B65D5/10
Filed: 2020-07-02
Abstract: Caisse d’emballage (1) conformée à partir d’un unique flan, dans laquelle un rabat de verrouillage de fond (112) comprend une bordure libre pliable (201) présentant deux languettes d’arrêt latérales (126, 127), l’autre rabat de verrouillage de fond (113) étant percé d’une fente longitudinale (202) présentant à chaque extrémité un bord d’arrêt (212, 213) ; et lorsque les deux rabats de verrouillage de fond (112, 114) sont superposés, ladite bordure libre pliable (201) est conformée pour traverser ladite fente (202) et pour reposer à plat contre l’autre rabat de verrouillage de fond (114) ; chaque languettes d’arrêt latérales (126, 127) prenant appui sur un bord d’arrêt de ladite fente (202) provoquant un verrouillage du fond de la caisse d’emballage (1).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115162-A1 (FR)
Title: Electrode pour cellule de batterie solide et procédé de fabrication d’une cellule de batterie utilisant une telle électrode.
Inventor: LERAY DAVID
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-10-08
Abstract: Electrode pour cellule de batterie solide et procédé de fabrication d’une cellule de batterie utilisant une telle électrode.    Electrode (4) pour cellule de batterie (9) comprenant un collecteur de courant (1) et une couche de lithium métal (2), caractérisée en ce que le collecteur de courant (1) comprend une partie grillagée (1a), la partie grillagée (1a) étant noyée dans l'épaisseur de la couche de lithium métal (2).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115438-A1 (FR)
Title: Système de type narguilé à filtration sanitaire, ensemble d’inhalation pourvu d'un filtre sanitaire et dispositif de filtration sanitaire associés
Inventor: EL CHABAB DAVID
IPC: A24F1/30
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention porte sur un système narguilé (1) comprenant :-un réservoir (2) apte à être rempli d’un liquide de refroidissement ;-des moyens d’aspiration (7), connectés au réservoir (2) et apte à permettre l’aspiration de fumée par un utilisateur ; -un bol comprenant une partie supérieure perforée (6) formant foyer et apte à recevoir une substance à mettre indirectement au contact d’un élément de chauffage (62) pour produire de la fumée par aspiration;-une cheminée (3) comprenant une colonne (31) fixée solidairement à la partie inférieure du bol (6), ladite colonne (31) comprenant une extrémité inférieure immergée (4) dans le réservoir (2), et apte à guider la fumée ainsi produite depuis la partie supérieure perforée du bol supérieur perforé (6) vers le réservoir (2) ; caractérisé en ce que le système (1) comprend en outre un dispositif de filtration (5) configuré pour être disposé entre une sortie (21) du réservoir (2) et les moyens d’aspirations (7), et apte à assurer conjointement et bi directionnellement la filtration et la capture des agents pathogènes en provenance du système narguilé (1) dans la direction réservoir (2)/air ambiant (F1) et en provenance des moyens d’aspiration (7) dans la direction air ambiant/réservoir (2) (F2), un dispositif de filtration (5) ainsi qu’un ensemble d’inhalation (11) associé.
Patent FR-3115980-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant à assise amortie
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: A61G5/10
Filed: 2020-11-10
Abstract: Titre : Fauteuil roulant à assise amortie
    L’invention concerne un fauteuil roulant comprenant :- un châssis (1) ;- un support d’assise (3) mobile sur le châssis (1) ;- des moyens d’amortissement (4) intercalés entre le support d’assise (3) et le châssis (1),caractérisé en ce que les moyens d’amortissement (4) sont répartis en trois zones distinctes disposées pour former une liaison de type appui-plan entre le support d’assise (3) et le châssis (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2