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Patent FR-3015265-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere acrylique particulier, un solvant et un agent propulseur particulier
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à être appliquée à partir d'un dispositif aérosol, comprenant : (i) un ou plusieurs copolymères acryliques comprenant à titre de monomères : (a) moins un monomère acide insaturé choisi parmi les acides acrylique ou méthacrylique ou leurs sels ; (b) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne grasse, linéaire ou ramifié, de préférence ayant une groupe alkyl en C8-C30, de préférence encore en C10-C15, mieux en C12-C13 ; (c) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne courte, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C2-C6, de préférence encore en C3-C5, mieux en C4 ; et (d) au moins un monomère d'acrylamide ayant un groupe alkyl, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C3-C10, de préférence en C4-C8 ; (ii) un ou plusieurs solvants ; (iii) un agent propulseur comprenant du 1, 1-difluoroéthane.
Patent FR-3016862-A1 (FR)
Title: Banquette pour aeronef comportant des baquets montes individuellement basculants vers le bas et a l'arriere de la banquette en cas de forte deceleration de l'aeronef
Inventor: JOFFRE JEAN FRANCOIS
IPC: B64D25/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention a pour objet une banquette d'aéronef comprenant une structure de soutien (1) sur laquelle sont articulées une ou plusieurs ossatures (2) de montage d'au moins un baquet (3). La ou les ossatures (2) sont articulées à l'avant de la banquette sur un couple de longerons (9,10) de la structure de soutien (1) disposés en superposition verticale distante. La ou les ossatures (2) sont portées en suspension par la structure de soutien (1) en étant retenues à l'encontre de leur basculement individuel vers le bas et à l'arrière de la banquette par au moins un moyen d'absorption d'énergie (4) interposé entre la structure de soutien (1) et une ossature (2) qui lui est affectée. Une déformation du moyen d'absorption d'énergie (4), provoquée en cas de crash et/ou d'une forte décélération de l'aéronef, autorise un basculement individuel de la ou des ossatures (2) vers le bas et à l'arrière de la banquette pour protéger les passagers installés dans le ou les baquets (3).
Patent FR-3017358-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation d'une base roulante
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: B62D65/18
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation pour base roulante (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux dispositifs à roue (8,8a) motorisée, portée par un levier (7,7a) pivotant rappelé vers le sol au moyen d'organes de rappel (9), disposés tête-bêche et alimentés pour que les roues (8,8a) tournent en opposition dans le repère propre de chaque dispositif.
Patent FR-3018517-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de fluide par electrolyse integrant une ouverture d'injection de produit correctif
Inventor: HUAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: C25B9/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Un dispositif de traitement de fluide (1) par électrolyse, en particulier pour le traitement au sel de l'eau d'une piscine, comportant une enceinte de traitement (3) comportant une ouverture d'entrée de fluide à traiter (31) et une ouverture de sortie de fluide traité (32), et une cellule électrolytique (2) montée dans ladite enceinte de traitement (3), l'enceinte de traitement (3) comportant au moins une ouverture d'injection (34), disposée en regard de ladite ouverture de sortie de fluide traité (32), pour permettre l'injection d'un produit correctif dans ladite enceinte de traitement (3).
Patent FR-3021920-A1 (FR)
Title: Module de pose de caniveaux
Inventor: DEBIEVE JEAN-YVES
IPC: E01B2/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un module de pose (200a) comportant : - une section de chargement (202) dans laquelle des caniveaux (50) sont chargés, - une section d'évacuation (204) qui comporte des moyens pour entraîner les caniveaux (50) depuis la section de chargement (202) et les déposer dans une tranchée, et - une section de recouvrement (208) qui comporte des moyens pour déposer des couvercles (54) sur les caniveaux (50) déposés dans la tranchée, et - un chemin de transfert (212) incliné de haut en bas de la section de chargement (202) vers la tranchée en traversant la section d'évacuation (204).
Patent FR-3024856-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des modes de fonctionnement d'une chaine de transmission hybride d'un vehicule, en fonction de lois d'evolution
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: B60W30/182
Filed: 2014-08-12
Abstract: Un procédé est destiné à permettre le contrôle du fonctionnement dans trois modes, dits de récupération d'énergie, de roue libre et de déplacement sous couple, d'une chaîne de transmission hybride de véhicule (V) comportant au moins une machine (ME) propre à récupérer de l'énergie et un moteur thermique (MT). Ce procédé consiste à contrôler le mode de fonctionnement en fonction d'une loi choisie, parmi au moins deux lois d'évolution du couple transmis par la chaîne de transmission hybride en fonction de l'enfoncement de la pédale d'accélération, en fonction de l'intensité de décélération en cours du véhicule (V).
Patent FR-3037557-A1 (FR)
Title: La presente invention concerne un dispositif permettant la mise en oeuvre d'une hydrolienne dans un environnement fluvial et marin, grace a une conception "suspendu dans l'eau"
Inventor: DAGUET XAVIER JEAN
IPC: B63B35/44
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la mise en œuvre d'une hydrolienne grâce à une conception « suspendue dans l'eau » qui permet d'améliorer son intégration dans l'environnement. Il est constitué d'un point d'ancrage (1) pour une chaine (2) suspendue sous une bouée (3) par l'intermédiaire d'une fixation (4). En un point de la chaine (2) est fixée une autre chaine (5) qui relie l'hydrolienne (6) sur le plan horizontale. L'hydrolienne (6) est suspendu sous une autre bouée(7) par l'intermédiaire d'une autre chaine (8). Cette conception permet à l'hydrolienne de se mettre naturellement face au flux du courant (9) et permet l'installation en « série » d'autres hydroliennes les une derrière les autres (10). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en œuvre d'hydroliennes dans les rivières, les fleuves et les mers et de développer cette forme de production d'énergie renouvelable.
Patent FR-3032898-A1 (FR)
Title: Procede de forgeage a haute temperature d'une piece metallique preformee
Inventor: THAM LEON
IPC: B23P15/04
Filed: 2015-02-19
Abstract: Procédé de forgeage mettant en œuvre un outillage de forme apte au forgeage à haute température d'une pièce métallique préformée comportant des contre-dépouilles angulaires de vrillage dans sa forme finale, le procédé comportant la mise en place de la pièce métallique préformée sur un insert central mobile (44) de l'outillage et son blocage dans cet outillage (40), la formation d'ailettes latérales de la pièce métallique préformée (30) dans sa forme finale par le déplacement selon une direction commune d'une première matrice supérieure mobile et de l'insert central mobile vers une matrice inférieure fixe, cet insert central mobile comportant au moins deux zones de tronçonnage (20, 52) pour supprimer les contre-dépouilles angulaires de vrillage et ainsi permettre un déchaussement de la pièce métallique préformée en forme finale selon une direction d'extraction unique.
Patent FR-3032235-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a transfert-detente et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-02-25
Abstract: Le moteur thermique à transfert-détente et régénération (1) comprend un compresseur (2) qui refoule des gaz dans un conduit haute-pression de régénération (6) d'un échangeur thermique de régénération (5) duquel ils ressortent préchauffés via un conduit de sortie haute-pression de régénérateur (9) lequel comporte une source de chaleur (12) qui surchauffe lesdits gaz ces derniers étant ensuite transvasés par une soupape doseuse d'admission (24) manœuvrée par un actionneur de soupape doseuse (25) dans une chambre de transvasement-détente (16) notamment formée par un cylindre détendeur (13) et un piston détendeur (15), lesdits gaz ressortant de ladite chambre (16) après avoir été détendus via un conduit d'échappement des gaz détendus (26) et grâce à une soupape d'échappement (31) manœuvrée par un actionneur de soupape d'échappement (32) avant d'être refroidis dans un conduit basse-pression de régénération (7) que comporte l'échangeur thermique de régénération (5).
Patent FR-3033829-A1 (FR)
Title: Systeme pour carter de turbomachine et procede de commande dudit systeme
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: F01D25/06
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention se rapporte à un système pour carter de turbomachine comportant : - un moyeu (21) de carter de turbomachine comportant une première portion (211) ayant un premier diamètre extérieur, une deuxième portion (212) ayant un deuxième diamètre extérieur inférieur au premier diamètre extérieur ; - N portions de virole (P-1, P-2, P-i) recouvrant la deuxième portion du moyeu ; et pour chaque portion : - un moyen d'attache de la portion de virole au moyeu comportant un élément (2131) mobile entre : • une première position dans laquelle il existe un premier jeu (J1) entre l'élément et la portion de virole ; • une deuxième position dans laquelle il existe un deuxième jeu (J2), supérieur au premier jeu, entre l'élément et la portion de virole ; - un moyen de commande (4) apte à faire passer l'élément du moyen d'attache de la première position à la deuxième position de manière réversible, ledit moyen de commande étant actionné par une fréquence prédéterminée.
Patent FR-3034159-A1 (FR)
Title: Systeme d'augmentation de force
Inventor: VALAT ERIC
IPC: F16H21/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un système (SYS1) d'augmentation de force comprenant : au moins un premier point d'appui (PA1', P3, P7, BT2, BT4) et un deuxième point d'appui (PA2', P4, P8, BT2, BT4) ; au moins un premier bras de levier (BP1, BP2) ; une source d'énergie (SE1) configuré pour déplacer le bras au moins d'une première position à une deuxième position ; au moins une première biellette (B1) et une seconde biellette (B2) qui suivent le déplacement du bras de levier et qui sont reliées au bras de levier et aux points d'appui ; un arbre de rotation en sortie (AR1) relié au bras et configuré à être pivoté autour de son axe au moins pendant le déplacement du premier bras de la première position à la deuxième position ; et des moyens (BP2, PL1, CA1) pour déplacer le premier bras de la deuxième position à la première position.
Patent FR-3034855-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et ensemble d'echangeur thermique associe
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant : - un paquet de plaques (4) comprenant un empilement de plaques (5) soudées entre elles, le paquet de plaques (4) présentant des faces d'entrée et de sortie de fluide (8, 10, 12, 14), - une calandre cylindrique (16) s'étendant autour du paquet de plaque (4) et comprenant quatre pièces de calandre (18, 20, 22, 24), chaque pièce de calandre (18, 20, 22, 24) formant un collecteur pour amener ou extraire le fluide en entrée ou en sortie de l'une des faces d'entrée ou de sortie (8, 10, 12, 14) du paquet de plaque (4), dans lequel le paquet de plaque (4) présente quatre faces de support (9, 11, 13, 15), chaque face de support s'étendant en biais entre deux des faces d'entrée et/ou de sortie (8, 10, 12, 14), et dans lequel chaque pièce de calandre (18, 20, 22, 24) est fixée à deux des faces de support.
Patent FR-3033603-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un equipement sur un element de structure de fuselage d’aeronef
Inventor: PONTHIEUX LAURENT
IPC: F16B5/02
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un équipement sur un élément de structure de fuselage d'aéronef, l'élément de structure comportant une âme de direction sensiblement verticale, le dispositif comportant : - une partie fixe (20) présentant une section en forme générale d'un U allongé selon un axe médian (XX), la partie fixe comportant une base (21) et une première et une deuxième branches (22, 23), la première branche (22) comportant une face interne (22a) parallèle à l'axe médian (XX), la deuxième branche (23) comportant à une extrémité supérieure une face (24) oblique par rapport à l'axe médian (XX) ; - une partie mobile (30), montée à translation sur la partie fixe (20), la partie mobile comportant une face d'appui (31) coopérant par appui plan avec la face (24) oblique de la partie fixe (20) et comportant une face avant (33) parallèle à la face interne (22a) ; - un dispositif de serrage de la partie mobile sur la partie fixe, le dispositif de liaison permettant d'exercer un effort de serrage de direction parallèle à l'axe médian (XX), l'effort de serrage étant transformé en un déplacement de la partie mobile (30) vers la première branche (22) de la partie fixe par le jeu du contact plan entre la face (24) oblique et la face d'appui (31), de sorte que l'on obtient un effet de pincement entre la face interne (22a) de la partie fixe et la face avant (33) de la partie mobile (30).
Patent FR-3042401-A1 (FR)
Title: Ballonnet gonflable a usage medical
Inventor: AUGUSTIN MARC
IPC: A61M25/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: Ce ballonnet gonflable (10) à usage médical, destiné à être inséré dégonflé dans une cavité de corps humain ou animal puis gonflé à l'intérieur de cette cavité en vue de faire pression contre elle, comporte un corps de ballonnet (12) dont la paroi (14) est en matériau souple gonflable, de forme générale allongée présentant une extrémité proximale (16) de gonflage et une extrémité distale (18) de positionnement en fond de cavité. Il comporte en outre une ouverture de gonflage (22) formée dans l'extrémité proximale (16), pour l'introduction d'un fluide dans le corps de ballonnet (12) de manière à le gonfler sous pression. La paroi (14) du corps de ballonnet (12) présente localement une portion allongée (30), dite semelle, de plus forte rigidité que le reste de la paroi (14), cette semelle s'étendant de l'extrémité proximale (16) jusqu'à l'extrémité distale (18).
Patent FR-3044716-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage force d’un moteur thermique
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: F02N11/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention porte sur un système de freinage forcé d'un moteur thermique, le système comportant un démarreur (1) présentant un moteur électrique et des moyens d'engagement avec le moteur thermique activés par une bobine d'engagement et positionnant le démarreur (1) solidaire en rotation du moteur thermique, les moyens d'engagement étant activés sans mise en marche du moteur électrique. Au démarreur (1) est associé un circuit (2) électrique de récupération d'un courant induit par la rotation du démarreur (1) solidaire du moteur thermique. L'invention concerne aussi un procédé de freinage d'un moteur thermique avec une commande d'engagement du démarreur (1) avec le moteur thermique sans mise en marche du moteur électrique afin de freiner le moteur par le couple électromagnétique engendré dans le démarreur (1) par un courant électrique induit par la rotation du démarreur (1) pendant l'engagement du démarreur.
Patent FR-3046088-A1 (FR)
Title: Microcapsule comprenant une membrane issue d'une microencapsulation par coacervation complexe, et procede d'obtention
Inventor: ONGMAYEB GISELE
IPC: B01J13/10
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne une microcapsule comprenant un contenu hydrophobe entouré par un système d'enveloppe qui comprend une membrane comprenant une combinaison d'au moins deux polyélectrolytes hydrosolubles complémentaires choisis parmi les polyélectrolytes hydrosolubles aptes à générer une microencapsulation par coacervation complexe. Selon l'invention, ledit système d'enveloppe comprend également des particules solides choisies parmi les particules solides aptes à stabiliser une émulsion de Pickering.
Patent FR-3046365-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un catalyseur destine a etre integre dans un systeme de pot catalytique
Inventor: FARIA DE BARROS HENRIQUES CARLOS MANUEL
IPC: F01N3/28
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de fabrication d'un catalyseur destiné à être intégré dans un système de pot catalytique utile pour le traitement d'un gaz d'échappement d'un moteur d'un véhicule, ledit procédé comprenant au moins l'étape suivante : - traitement par une phase gazeuse d'une structure comprenant au moins une zéolithe, du palladium et du cérium afin d'obtenir le catalyseur, la phase gazeuse comprenant de la vapeur d'eau en une teneur volumique comprise entre 5% et 20% et une température comprise entre 450°C et 550°C étant imposée durant ledit traitement.
Patent FR-3046875-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor comprenant : - une grille (2000) située au-dessus d'une couche sous-jacente (2022) d'un matériau semi-conducteur, ladite grille (2000) comprenant un premier et un deuxième flanc (2001, 2002), - un pied de grille (2021) formé sous la grille et en saillie dans la dite couche sous-jacente (2022), le procédé comprenant une étape de formation d'une couche diélectrique recouvrant lesdits premier et deuxième flancs (2001, 2002) de la grille (2000) de sorte à ne pas couvrir au moins en partie ledit pied de grille (2021),caractérisé par le fait que, avant l'étape de formation de la couche diélectrique, la couche sous-jacente (2022) est formée avec une étape d'enlèvement partiel du matériau semi-conducteur dans une couche originale du matériau semi-conducteur, autour de la grille (2000) de sorte à former ledit pied de grille (2021).
Patent FR-3048075-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution de la chaleur comprenant un lit de particules et des moyens de regulation thermique
Inventor: SANZ ELENA
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de restitution de la chaleur comprenant au moins un lit de particules (2) de stockage de la chaleur. Le système comporte en outre, à chaque extrémité du lit fixe, un moyen de régulation thermique des particules (5). En outre l'invention concerne un système et un procédé de de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé utilisant un tel système de stockage et de restitution de la chaleur.
Patent FR-3053003-A1 (FR)
Title: Pneumatique cloute
Inventor: SARAZIN FREDERIC
IPC: B60C11/16
Filed: 2016-06-28
Abstract: Le pneumatique comprend une bande de roulement 12 ayant une surface de roulement 32, et une pluralité de clous 20 ancrés dans la bande de roulement et s'étendant en saillie par rapport à la surface de roulement. La densité surfacique moyenne de clous 20 sur la surface de roulement est au moins égale à 6,7 clous par dm2 et la section maximale Smax de tout ou partie des clous 20 est au plus égale à 35 mm2.
Patent FR-3054369-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique dote de moyens de detection de la position ouverte ou fermee de commutateurs commandes
Inventor: BALBINOT JEAN-PIERRE
IPC: H01H9/16
Filed: 2016-07-20
Abstract: Ce contacteur électromagnétique comprend un ensemble de commutateurs commandés (C1, C2, C3), au moins un générateur de champ électromagnétique (L ; L1, L2), par exemple une bobine, associé à un noyau plongeur (P) commandant l'état des commutateurs commandés et une unité (UC) de commande de l'alimentation du générateur de champ électromagnétique. Il comporte des moyens de détection de la position du noyau plongeur pour détecter l'état des commutateurs commandés.
Patent FR-3054609-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit de ventilation pour un reservoir pressurise de vehicule.
IPC: B60K15/035
Filed: 2016-07-29
Abstract: On prévoit selon l'invention un régulateur (1) de débit de ventilation pour un réservoir (4) pressurisé de véhicule. Le régulateur (1) comprend un corps (11) présentant une entrée de gaz (111) et une sortie de gaz (112), et au moins un limiteur (12) monté mobile par rapport au corps (11). Le limiteur (12) est monté de façon à réduire une section d'au moins un chemin (13) d'un flux de gaz allant de l'entrée (111) à la sortie (112), lorsqu'un débit du flux à l'entrée (111) est supérieur à un seuil prédéterminé. Le régulateur (1) est agencé de sorte que la section demeure non-nulle quel que soit un débit du flux
Patent FR-3057361-A1 (FR)
Title: Structuration de cristaux scintillants visant a optimiser l'extraction de lumiere, structure quasi periodique et utilisation associee
Inventor: GATE VALENTIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2016-10-07
Abstract: Structuration destinée à améliorer l'extraction de lumière dans un cristal scintillant de haut indice de réfraction, en réalisant une structure sous forme d'un réseau de plots ou de cônes dans un matériau à haut indice de réfraction déposé sur une face latérale et/ou supérieure dudit cristal caractérisé en ce que ledit réseau de plots ou de cônes est périodique à l'échelle locale, de période inférieure à 10 fois la longueur d'onde λ, des photons dans le milieu optique considéré, et apériodique à un échelon supérieur à 30 fois la période. L'invention concerne en outre une structure quasi-périodique en forme de plots ou de cônes pour une réplique sur un matériau à haut indice de réfraction déposée sur ledit cristal et son utilisation sur différents faces dudit cristal.
Patent FR-3058504-A1 (FR)
Title: Dispositif luminaire a double fonction de lampe de table et de contenant lumineux
Inventor: COORNAERT SERGE
IPC: F21V33/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif luminaire à double fonction (10) respectivement de lampe de table (A) d'une part et de contenant lumineux pouvant faire office de carafe ou vase (B) d'autre part selon la position d'une première partie (1) et d'une deuxième partie (2), l'une par rapport à l'autre, comprenant un première partie (1) à double fonction respectivement de col de versement ou de piétement d'une part et d'autre part de préhension manuelle, et une deuxième partie (2) à double fonction de contenant d'un produit liquide et respectivement d'écran diffuseur, notamment du type abat-jour, contenant un réceptacle d'un module d'éclairage (3) dans un compartiment étanche (3a).
Patent FR-3061021-A1 (FR)
Title: Antagoniste specifique de tlr4 dans le traitement du myelome multiple
Inventor: ESPAGNOLLE NICOLAS
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un antagoniste spécifique de TLR4 (toll-like receptor 4) destiné à être utilisé dans le traitement du myélome multiple chez un sujet souffrant de myélome multiple, ainsi qu'une combinaison pharmaceutique antitumorale comprenant (i) un antagoniste spécifique de TLR4 et (ii) un agent chimiothérapeutique, destinée à être utilisée de manière simultanée, séparée ou séquentielle dans le traitement du myélome multiple.
Patent FR-3048590-A1 (FR)
Title: Chemise a fermeture amelioree
Inventor: MATHOT ROBERT
IPC: A41B1/10
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne une chemise à tirette (24) comprenant des boutonnières (25) associées à des faux boutons (21) et qui sont superposées à la glissière intérieure lorsque la chemise est fermée sous l'effet de la dite tirette. Les faux boutons sont fixés aux boutonnières, cousus de part et d'autre de leurs bords. La tirette peut ne pas s'étendre jusqu'au haut de la chemise qui comprend dès lors des boutons-pression associés aux faux boutons.