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Patent FR-3006393-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de tubes par emmanchement colle et traverse de planche de bord obtenue par un tel procede
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: F16B11/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage destiné à solidariser une pièce femelle (2) présentant un logement tubulaire (3) qui suit un axe directeur (YY') et une pièce mâle (1) présentant au moins un organe d'emboîtement (4) de forme sensiblement conjuguée, ledit procédé comprenant une étape (a) de formation d'au moins une réserve de collage, au cours de laquelle on forme en creux dans la paroi latérale interne (31) du logement tubulaire (3) au moins une chambre de collage (10, 10') ouverte sur le logement tubulaire (3), puis une étape (b) d'emmanchement au cours de laquelle on engage l'organe d'emboîtement (4) de la pièce mâle (1) dans le logement tubulaire (3), de sorte à ce que la paroi latérale externe (4E) dudit organe d'emboîtement (4) vienne recouvrir la chambre de collage (10, 10'), puis une étape (c) de collage au cours de laquelle on injecte de la colle (11, 11') dans la chambre de collage (10, 10').
Patent FR-3006606-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de membranes de filtration par technique additive et membranes obtenues
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: C04B38/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane pour la filtration d'un fluide, ladite membrane comportant : - un support présentant une structure tridimensionnelle et étant constitué d'un corps poreux céramique monolithique, et - au moins une couche séparatrice de filtration de porosité moindre que le support, dans lequel la structure tridimensionnelle du support est réalisée par formation de strates élémentaires superposées et liées successivement entre elles, par répétition des étapes suivantes : a) Dépôt d'un lit continu de poudre constituée au moins en partie par une poudre destinée à former le corps poreux céramique, le lit étant d'épaisseur constante selon une surface supérieure à la section dudit corps poreux pris au niveau de la strate ; b) Consolidation localisée selon un motif déterminé pour chaque strate, d'une partie de la matière déposée pour créer la strate élémentaire, et liaison simultanée de la strate élémentaire ainsi formée à la strate précédente, de manière à faire croître progressivement la forme tridimensionnelle souhaitée ; Ainsi que les membranes obtenues par un tel procédé.
Patent FR-3007009-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention
Inventor: FARIZY BRUNO
IPC: B66C1/10
Filed: 2013-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de manutention (1) caractérisé en ce que ses moyens de transmission (6) entre un piston (10) et des organes de blocage (50) sont agencés pour : - positionner les organes de blocage (50) dans leur première position (PV1) respectivement dans leur deuxième position (PV2) lors d'un premier déplacement du piston (10) par le dispositif d'accrochage (100) depuis sa première position (PP1) vers sa deuxième position (PP2) et - positionner les organes de blocage (50) dans leur deuxième position (PV2) respectivement dans leur première position (PV1) lors d'un deuxième déplacement du piston (10) par le dispositif d'accrochage (100) depuis sa première position (PP1) vers sa deuxième position (PP2), le deuxième déplacement du piston (10) étant consécutif au premier déplacement du piston (10).
Patent FR-3007244-A1 (FR)
Title: Support pour cadre de ruche, ruche equipee de tels supports, et procede pour leur recyclage
Inventor: MIRAMOND JEAN-SYLVESTRE
IPC: A01K47/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: Le support comprend une succession de creux tournés vers le haut et régulièrement espacés prévus pour recevoir des bossages latéraux des cadres (12), eux-mêmes disposés verticalement et parallèlement entre eux pour permettre aux abeilles d'y former les alvéoles recevant le miel. Le support est une barrette (14) indépendante et amovible en matériau biodégradable. Utilisation pour simplifier l'extraction des cadres et leur réinstallation.
Patent FR-3008121-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour configurer une station de transport en commun sur un lieu public
Inventor: LARRAY SYLVAIN
IPC: G06Q50/08
Filed: 2013-07-05
Abstract: Pour configurer une station de transport en commun (20), on fait construire automatiquement par un ordinateur (T) un modèle tridimensionnel d'un lieu public (1) à partir d'au moins une photographie, on détermine des contraintes d'espace limitant la taille et le positionnement de la station, on accède à une base de données (9) pour y sélectionner un type de station et des options, puis l'ordinateur implante automatiquement un modèle tridimensionnel de la station dans le modèle tridimensionnel du lieu public et génère automatiquement une image de la station, avec ses options, sur le lieu public.
Patent FR-3010721-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un lingot de silicium presentant une concentration homogene en phosphore
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B29/06
Filed: 2013-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un lingot de silicium présentant une concentration homogène en phosphore, comprenant au moins les étapes consistant en : (i) disposer d'un bain de silicium fondu comprenant au moins du phosphore ; et (ii) procéder à la solidification directionnelle du silicium, avec une vitesse de solidification (VI) du silicium et un flux d'évaporation (JLV) du phosphore à l'interface liquide-vapeur du bain, contrôlés pour garantir une distribution homogène du phosphore au sein du silicium solidifié. Elle concerne également un lingot de silicium présentant, sur une hauteur d'au moins 20 cm, une concentration homogène en phosphore.
Patent FR-3013816-A1 (FR)
Title: Element de support, circuit de fluide cryogenique et procede correspondants
Inventor: FOURNEL JEAN-LUC
IPC: F25D17/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Elément et procédé de support pour circuit de fluide cryogénique comprenant une pluralité d'orifices (2, 3) prévus le passage de conduites de transfert de fluide cryogénique, ledit élément de support (1) comprenant au moins un chemin thermique (4, 5) formé entre deux orifices (2, 3) adjacents, le chemin (4, 5) thermique comprenant une goulotte borgne, la goulotte (4, 5) étant délimitée par deux parois (14, 24, 15, 25) espacées s'étendant entre deux extrémités selon une direction longitudinale perpendiculaire au plan des orifices (2, 3), les deux parois (14, 24 ; 15, 25) étant reliées entre-elles via un fond (34, 25), l'élément de support (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier ensemble d'orifices (2) entouré d'un premier chemin thermique (5) et un second ensemble d'orifices (3), le premier chemin thermique (5) étant situé entre le premier ensemble d'orifices (2) et le second ensemble d'orifices (3), c'est-à-dire que le premier chemin thermique (5) est en lien thermique et mécanique avec d'une part tous les orifices du premier ensemble d'orifices (2) et, d'autre part, tous les orifices (3) du second ensemble d'orifices (3).
Patent FR-3014152-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'aubes de redresseur a angle de calage variable de turbomachine et procede d'assemblage d'un tel dispositif
Inventor: MOUTON CLEMENTINE CHARLOTTE MARIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'aubes de redresseur à angle de calage variable de turbomachine, comprenant une pluralité de secteurs angulaires d'anneau interne mis bout à bout pour former un anneau interne (26), chaque secteur d'anneau interne comprenant des cheminées (24) traversant radialement de part en part le secteur d'anneau interne, une pluralité de douilles cylindriques (22) qui sont chacune montées dans une cheminée de l'anneau interne par l'intérieur et qui sont chacune destinées à recevoir un pivot de guidage (12) d'une aube de redresseur (4), une pluralité de secteurs angulaires d'anneau de reconstitution qui sont mis bout à bout pour former un anneau de reconstitution (36) et qui sont montés radialement par l'intérieur sur l'anneau interne, et une pluralité d'éléments de blocage traversant axialement les anneaux interne et de reconstitution pour assembler lesdits anneaux entre eux. L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel dispositif.
Patent FR-2999661-A1 (FR)
Title: Systeme tribologique d'un module de piston et machine hydrostatique a pistons radiaux ainsi equipee
Inventor: TIBARI KHALED
IPC: F03C1/247
Filed: 2013-12-16
Abstract: Système tribologique pour un module de piston (12) comportant un piston (14) et au moins un organe de roulement (18) logé à rotation dans un logement d'organe de roulement (16) du piston (14). La surface (30) de l'organe de roulement (18) est polie.
Patent FR-3016561-A1 (FR)
Title: Dispositif indicateur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEVASSEUR FRANCOIS
IPC: B60K37/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif indicateur, notamment pour véhicule automobile, comportant un cadran, un appareil indicateur à aiguille, et un dispositif moteur, l'appareil indicateur à aiguille étant capable d'être entraînée en rotation autour d'un axe de rotation du dispositif indicateur, l'appareil indicateur à aiguille étant prévu d'être entraîné en rotation par un couple généré par le dispositif moteur, -- le dispositif indicateur étant capable d'être opéré avec un dispositif moteur d'un premier type, -- le dispositif indicateur est capable d'être opéré avec un dispositif moteur d'un deuxième type, et que le dispositif indicateur comprend une information de temps minimum adaptée au dispositif moteur du premier type et au dispositif moteur du deuxième type tel que la position de l'appareil indicateur à aiguille est identique pour les cas que le dispositif moteur du premier type ou le dispositif moteur du deuxième type est utilisé et pour différents déplacements précédents de l'appareil indicateur à aiguille.
Patent FR-3021752-A1 (FR)
Title: Capteur magnetometrique
Inventor: DESURVIRE EMMANUEL
IPC: G01R33/035
Filed: 2014-05-30
Abstract: Ce capteur (10) comporte un senseur magnétique (12) générant un signal de réponse (V) lorsqu'il est plongé dans un champ magnétique externe (Bext) créant un flux externe (Φext) à travers ledit senseur. Ce capteur comporte : un circuit de contrôle (14) prenant en entrée le signal de réponse du senseur et générant en sortie un courant de contre réaction (iCR) ; et un fil conducteur (16) disposé au voisinage du senseur et connecté en sortie du circuit de contrôle, le fil étant traversé par le courant de contre réaction, le circuit et le fil conducteur étant tels qu'un champ magnétique de contre réaction (BCR) est créé dont le flux à travers le senseur compense substantiellement, à chaque instant, le flux externe, un signal de sortie du capteur étant constitué par le courant de contre réaction.
Patent FR-3002379-A1 (FR)
Title: Bobine munie d'un support pour un capteur
Inventor: HORVATH ANDREAS
IPC: G01D11/30
Filed: 2014-02-13
Abstract: Bobine de machine électrique comportant un support de bobine avec un enroulement, et comportant un dispositif de réception (100) pour un capteur ayant une première branche longitudinale (110A) et une branche transversale (120) pour guider le capteur à sa traversée d'un passage (132) jusque dans une position de destination et le maintenir pour détecter un paramètre à mesurer. La branche (110A) est reliée à la branche transversale (120) en faisant un angle pour que la branche (120) s'applique contre une surface transversale de la bobine et que la branche (110A) s'applique contre une première surface longitudinale de la bobine.
Patent FR-3019061-A1 (FR)
Title: Procede et installation de desulfuration de biogaz
Inventor: PAGET NICOLAS
IPC: C10L3/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: Procédé de purification par adsorption de biogaz comprenant du méthane (CH4), du dioxyde de carbone (CO2) et de l'hydrogène sulfuré (H2S), comprenant : a) l'injection d'air ou d'oxygène dans le biogaz ; b) l'introduction du biogaz enrichi en air ou en oxygène dans au moins un adsorbeur comprenant du charbon actif imprégné sur lequel s'adsorbe préférentiellement l'hydrogène sulfuré ; et c) la récupération d'un biogaz appauvri en hydrogène sulfuré.
Patent FR-3019051-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'injection
Inventor: CAREY WAYNE DOUGLAS
IPC: A61M5/42
Filed: 2014-03-28
Abstract: Dispositif d'aide à l'injection dans la peau d'une composition, capable de se maintenir seul accroché sur celle-ci par serrage de la peau entre deux surfaces de contact, notamment au niveau du philtrum, comportant : - un support, - deux parties formant pince, définissant chacune l'une desdites surfaces de contact, l'une au moins desdites parties étant mobile relativement au support, de façon à permettre de régler l'écartement entre les surfaces de contact, ces dernières s'étendant généralement dans une même direction d'extension, le dispositif présentant un espace de dégagement situé dans le prolongement des surfaces de contact en dessous de celles-ci lorsque le dispositif est observé avec ladite direction d'extension verticale et les surfaces de contact en haut, en configuration rapprochée, de façon à faciliter l'accès à la zone de peau pincée entre les surfaces de contact, pour l'injection de la composition.
Patent FR-3020165-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees transactionnelles, dispositif et programme correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06Q20/36
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données transactionnelles représentatives d'un paiement effectué par un utilisateur à partir d'un terminal de communication (TC). Selon l'invention un tel procédé comprend : - une étape de chargement (10) d'un terminal de paiement virtuel (vPos), au sein d'un premier espace mémoire sécurisé (SecSpace1) du terminal de communication (TC), ledit terminal virtuel (vPos) se présentant sous la forme d'un module logiciel enregistré au sein d'un espace de stockage sécurisé du terminal de communication (TC) ; une étape de chargement (20), au sein d'un deuxième espace sécurisé (SecSpace2), d'au moins une carte de paiement virtuelle (vCB) ; - une étape de traitement (30) par le terminal de paiement virtuel (vPos) d'une transaction de paiement à l'aide de ladite au moins une carte de paiement virtuelle (vCB).
Patent FR-3022074-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de couche mince d'absorbeur a base de sulfure(s) et seleniures(s) de cuivre, zinc et etain, couche mince recuite et dispositif photovoltaique obtenus.
Inventor: JACOB ALAIN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-06-05
Abstract: La présente invention fournit une couche mince cristallisée compacte, à gros grains, de matériau absorbeur constitué essentiellement de sulfure(s) et séléniure(s) de Cu, Zn et Sn, avec moins de défauts et de préférence avec une homogénéité de composition améliorée et/ou un contenu réduit de phases secondaires, en réalisant un procédé de double recuit dans des atmosphères déterminées de couche mince de particules d'un dit matériau absorbeur à base de sulfure(s) de cuivre, zinc et étain, de préférence de CZTS, déposées sous forme de dispersion hydro-alcoolique de particules dans laquelle on a éliminé les gros agglomérats, sur un substrat recouvert de molybdène (Mo), ladite couche mince d'absorbeur recuite déposée sur ledit substrat Mo conférant des performances photovoltaïques améliorées à un dispositif photovoltaïque en comprenant.
Patent FR-3024845-A1 (FR)
Title: Unite pour vehicule automobile permettant de supporter des roues et leurs suspension et vehicule correspondant
Inventor: INGWILLER LUDOVIC
IPC: B60G11/16
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne une unité (1) pour véhicule (10) automobile comprenant au moins un système de suspension (11) du véhicule (10) s'étendant sensiblement suivant un axe longitudinal (X) du véhicule (10). Selon l'invention, au moins un moyen de liaison (13) rigide coopère avec un train (12) comportant une traverse (14) torsible allongée suivant un axe transversal (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyen de liaison (13) rigide et le train (12) étant configurés pour relier le système de suspension (11) au châssis (3) du véhicule (1).
Patent FR-3025687-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un signal electrique de parametrage a un organe de pilotage d'un module d'eclairage a diodes electroluminescentes, systeme d'alimentation, ensemble d'eclairage et procede de transmission associes
Inventor: LOVATO JEAN-LOUIS
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-08
Abstract: Ce dispositif (20B) de transmission d'un signal électrique (S1) de paramétrage à un organe de pilotage (18B) d'un module d'éclairage (10B) à diodes électroluminescentes (14) comprend des moyens de transmission (25B) du signal de paramétrage (S1), tandis que l'organe de pilotage (18B) comprend des moyens (24B) de changement de la polarité du module d'éclairage. Le dispositif de transmission est destiné à être connecté à une liaison électrique filaire (21 B) entre l'organe de pilotage (18B) et le module d'éclairage et comprend des premiers moyens (26B, 30B) de détection d'un signal (S2) de commande du passage du module d'éclairage en polarité inverse. Les moyens de transmission (25B) sont adaptés pour transmettre le signal de paramétrage (S1) à l'organe de pilotage, suite à la détection du signal de commande en polarité inverse (S2).
Patent FR-3026956-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection anti-incendie d'un dispositif demarreur-controleur d'une installation electrique
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H02H5/04
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection anti-incendie (10) d'un dispositif démarreur-contrôleur (2) d'une installation électrique, le dispositif démarreur-contrôleur (2) étant apte à être connecté à un conducteur de puissance électrique et comprenant des moyens de surveillance thermique du ou des conducteurs de puissance électrique aptes à détecter une élévation de température, supérieure à un seuil prédéterminé. Ce dispositif de protection anti-incendie est adapté à être fixé mécaniquement au dispositif démarreur-contrôleur (2) via au moins un organe de liaison mécanique (28,30), lesdits moyens de surveillance thermique comprenant au moins un capteur de température (24a, 24b), comportant une portion en saillie sur une face du dispositif de protection, apte à capter une température au niveau des conducteurs de puissance du dispositif démarreur-contrôleur (2). Il comprend en outre une cartouche comprenant un agent d'extinction d'incendie et au moins un élément d'injection (20a, 20b), situé sur la même face du dispositif de protection que le ou les capteurs de température (24a, 24b), ladite cartouche étant située à l'intérieur du dispositif de protection (10), connectée auxdits capteurs de température (24a, 24b), l'élément d'injection (20a, 20b) étant apte à injecter l'agent d'extinction d'incendie vers les conducteurs de puissance électrique suite à une détection, par le capteur de température (24a, 24b), d'une température supérieure au seuil prédéterminé.
Patent FR-3015827-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour determiner la capacite d'un bus de donnees
Inventor: MOMENI MASSOUD
IPC: H04L12/40
Filed: 2014-12-18
Abstract: Procédé (200) pour déterminer la valeur de la capacité d'un bus de données (102), consistant à : - enregistrer (202) un coefficient scalaire (108) d'une impulsion de synchronisation (110) du bus de données (102), et - déterminer (204) la valeur de la capacité en utilisant le coefficient scalaire (108) et une prescription de traitement.
Patent FR-3015559-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un evaporateur
Inventor: NOLLER CHRISTOPH
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d'un évaporateur, en particulier d'un évaporateur, comportant un tube d'évaporation (12) et un dispositif de chauffage (18) inséré dans celui-ci, une face extérieure d'une attache (60) du dispositif de chauffage (18) et une face intérieure du tube d'évaporation (12) étant reliées l'une à l'autre par un procédé de soudage par résistance.
Patent FR-3015964-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur avec des informations de commande
Inventor: NEUF OTTMAR
IPC: B66F9/20
Filed: 2014-12-29
Abstract: Chariot élévateur comportant un dispositif de reproduction (10) pour communiquer des informations à un opérateur. Les informations sont reproduites par une reproduction acoustique vocale pour commander correctement et/ou entretenir et/ou les informations concernent des états de fonctionnement du chariot élévateur (1).
Patent FR-3034260-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un etat de securite d'un accumulateur electrochimique au lithium au moyen de jauge(s) de contrainte
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M10/48
Filed: 2015-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins un état de sécurité d'un accumulateur électrochimique au lithium, tel qu'un accumulateur Li-ion, consistant à mesurer la déformation ou la vitesse de déformation subie par l'emballage de l'accumulateur au moyen d'une ou plusieurs jauges de contraintes
Patent FR-3020513-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: YAGI SAKAI
IPC: H01R13/639
Filed: 2015-04-22
Abstract: Un connecteur électrique (1) comprend un premier connecteur (1M) comprenant un premier boîtier (10) dans lequel un espace intérieur est formé, et un deuxième connecteur (1F) comprenant un deuxième boîtier (20) pouvant être inséré dans l'espace intérieur, le premier boîtier (10) comprenant dans l'espace intérieur une partie d'engagement de blocage (13), le deuxième boîtier (20) comprenant un bras de blocage (21) ayant une saillie de blocage (25) devant être amenée à venir en prise avec la partie d'engagement de blocage (13), le premier boîtier (10) comprenant dans l'espace intérieur au moins une nervure (14) s'étendant dans une première direction (100) dans laquelle le deuxième boîtier (20) est inséré dans l'espace intérieur, le bras de blocage (21) étant formé avec un espace de guidage dans lequel la nervure (14) peut être insérée quand le deuxième boîtier (20) est inséré dans l'espace intérieur.
Patent FR-3037124-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif lumineux, et dispositif ainsi obtenu
Inventor: BARBE CHRIS
IPC: G02B6/04
Filed: 2015-08-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif lumineux 100 comprenant les étapes de : • a/ tissage d'un tissu 1 comprenant : *des fils de chaîne 4 et de trame 3 constituant l'âme du tissu 1 ; *des fibres optiques 5 tissées en trame ou en chaîne au sein dudit tissu 1 ; lesdites fibres optiques 5 étant formées par un cœur et une gaine enveloppant ledit cœur ; *des fils de liage 2 formant partie des fils de chaîne 4 ou de trame, assurant le maintien desdites fibres optiques 5 au sein du tissu 1 ; • b/traitement de surface du tissu 1 comportant les fils de liage 2 pour former des modifications de surface 8 à la surface desdites fibres 5 ; • c/retrait total desdites fibres optiques 5 du textile 1 traité ; • d/insertion d'une partie desdites fibres 5 rassemblées en un faisceau dans une enveloppe translucide 9.