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Patent FR-3040172-B1 (FR)
Title: Compositions de polymere comprenant des polymeres reticules comprenant des fonctions ester boronique, permettant des reactions d'echange, procede de preparation et utilisation
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C09D7/65
Filed: 2015-08-20
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant (a) des polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables, par réactions de métathèse des esters boroniques, obtenu par réticulation de polymères linéaires ou branchés et (b) des esters boroniques libres monofonctionnels, lesdits esters boroniques étant choisis parmi les cycles dioxaborolane et dioxaborinane comprenant un radical hydrocarboné lié à l'atome de bore du cycle dioxaborolane et dioxaborinane par une liaison covalente via un atome de carbone.         L'invention a également pour objets des procédés pour préparer cette composition, et des matériaux et formulation comprenant cette composition.         L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'additifs en présence d'un polymère linéaire ou branché pour la formation d'une composition comprenant des polymères réticulés, avantageusement un réseau réticulé, contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables par réactions de métathèse des esters boroniques.
Patent FR-3043863-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de dissipation d'une quantite d'energie determinee stockee dans une capacite et produit programme d'ordinateur memorisant un code executable pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: MONDET YANN
IPC: H02M3/07
Filed: 2015-11-16
Granted: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dissipation d'une quantité d'énergie déterminée stockée dans une capacité, ladite capacité étant connectée à au moins un bras comprenant un premier et un deuxième interrupteurs possédant chacun une capacité parasite, ledit procédé comprenant la répétition, en alternance, des étapes suivantes :         a) ouvrir ledit premier interrupteur et, dans le même temps, fermer ledit deuxième interrupteur, et b) fermer ledit premier interrupteur et, dans le même temps, ouvrir ledit deuxième interrupteur,         de façon à charger et décharger, en alternance, les capacités parasites desdits premier et deuxième interrupteurs jusqu'à dissipation de ladite quantité d'énergie déterminée.
Patent FR-3050693-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un flux d'air circulant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H1/22
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: Dispositif de chauffage électrique pour chauffer un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, comprenant un bloc de chauffe traversé par le flux d'air et comprenant au moins un élément chauffant alimenté par au moins un terminal électrique, un boîtier dans lequel est disposé un module de commande, le module de commande comprend un conducteur électrique en contact avec le terminal électrique, au moins un logement (30) dans lequel s'étend le terminal électrique et le conducteur électrique, le logement (30) est délimité une première fenêtre (32) et une deuxième fenêtre (34), caractérisé en ce que la deuxième fenêtre (34) a une section de passage (38) inférieure à la section de passage (36) de la première fenêtre (32).
Patent FR-3060909-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie electrique a l'interieur d'une serre
Inventor: NOGIER ANTOINE
IPC: H02S20/32
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: Système de production d'énergie électrique à l'intérieur d'une serre (S), comportant : - des panneaux solaires (10) disposés sur une structure porteuse orientable (21), - un ou plusieurs actuateurs (30) pour modifier l'orientation des panneaux (10) et l'ombre portée au sol, les panneaux étant disposés selon des rangées parallèles espacées de manière à ce que, pour au moins deux rangées de panneaux, la plus courte distance (d) entre les bords des panneaux soit comprise entre 0,5 et 3 fois la largeur (1) d'un panneau.
Patent FR-3066670-B1 (FR)
Title: Interphone pour une residence
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: H04M9/00
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-06-14
Abstract: Interphone pour une résidence comportant : - une platine anti-vandale (54) présentant une face avant (52) destinée à être directement exposée à l'extérieur, cette platine comportant une fenêtre traversante (102) située en face d'un écran commun (80) de sorte que chaque région d'affichage à proximité d'un bouton poussoir est visible depuis l'extérieur par le visiteur, - une grille (103) qui divise cette fenêtre (102) en au moins n ouvertures (108-111), chacune de largeur inférieure à 3 centimètres, cette grille comportant à cet effet des barreaux principaux (104-106) qui séparent les ouvertures les unes des autres, chaque barreau principal s'étendant uniquement en vis-à-vis d'un interstice (90-92) respectif entre deux régions d'affichage (84-87).
Patent FR-3071036-B1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/16
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur un module optique (3) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse de véhicule automobile, ledit module optique (3) comprenant un corps principal (4) et une lentille de projection (5), ladite lentille de projection (5) comprenant une face avant, apte à permettre la diffusion d'une lumière émise par une source lumineuse vers l'extérieur du véhicule et s'étendant sensiblement selon un plan de diffusion, et au moins une branche latérale, s'étendant selon un plan sécant audit plan de diffusion et comprenant un orifice de fixation, ledit corps principal (4) comprenant au moins un plot de fixation faisant saillie dudit corps principal (4), ledit plot de fixation présentant une forme pyramidale s'étendant d'une base (41) à un sommet, ledit sommet comprenant au moins deux facettes configurées pour assurer le guidage de ladite lentille de projection (5) sur le corps principal (4) et pour permettre la fixation de la lentille de projection (5) au corps principal (4).
Patent FR-3071870-B1 (FR)
Title: Procede de supervision d'une sonde de mesure combinee pour un systeme de depollution des gaz d'echappement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de supervision d'une sonde de mesure combinée (11) pour un système de dépollution de gaz d'échappement émis par un moteur thermique (2) équipant un véhicule automobile comportant: - un système (6) de réduction d'oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement par réaction entre de l'ammoniac et lesdits oxydes d'azote, et - un catalyseur (10) de réduction d'un excès d'ammoniac contenu dans les gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape de basculement sélectif entre une première information issue de la sonde (11) relative à une mesure d'oxydes d'azote, telle que le taux d'oxydes d'azote, contenus dans les gaz d'échappement et une seconde information issue de la sonde (11) relative à une mesure d'ammoniac, telle que le taux d'ammoniac, contenu dans les gaz d'échappement, en fonction de conditions de fonctionnement du moteur thermique (2) et/ou du véhicule automobile.
Patent FR-3072101-B1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un canal d'admission (17) comprenant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le canal d'admission (17) comporte un orifice de sortie (19) débouchant dans une chambre interne (21) tangentiellement à la paroi frontale (10) de sorte que la vapeur sortant de l'orifice de sortie (19) s'écoule le long de la paroi frontale (10), la chambre interne (21) comportant des canaux d'expulsion de vapeur (29) s'étendant transversalement à la paroi frontale (10) et communiquant avec l'au moins un trou de sortie de vapeur (13) de sorte que la vapeur présente dans la chambre interne (21) s'échappe à travers les canaux d'expulsion de vapeur (29) et en direction de l'au moins un trou de sortie de vapeur (13).
Patent FR-3073255-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comportant une pompe a eau
Inventor: ESCOUTE CHRISTIAN
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Le groupe motopropulseur (100) comporte un moteur thermique (7), un calculateur de pilotage du moteur thermique, et un circuit de régulation thermique (200) du groupe motopropulseur comportant une pompe à eau (10) assurant une circulation d'un fluide caloporteur au sein du circuit de régulation thermique, la pompe à eau étant une pompe à eau électrique pilotée par le calculateur de pilotage.
Patent FR-3073961-B1 (FR)
Title: Integration d’une detection de profil de route dans un controle de suspension active de vehicule
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle d'une suspension active d'un véhicule automobile, comprenant les actions suivantes: détection (14, 26) du profil de la route à l'avant du véhicule ; modélisation (30) d'un comportement anticipé du véhicule (40, 42) sur base du profil détecté de la route et sur base de mesures de débattement de la suspension (32) ; et contrôle (34, 36, 38) de la suspension en fonction du comportement anticipé du véhicule (40, 42). L'invention a trait également à un véhicule correspondant.
Patent FR-3076840-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage d'un appareil de voie ferree ameliore
Inventor: ELLENBERGER MARC-HENRI
IPC: E01B29/02
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un dispositif d'arrimage (22) d'un appareil de voie ferrée comportant une plateforme de support (24) et un mécanisme d'arrimage (30) de l'appareil sur la plateforme (24) comportant : - au moins une glissière de guidage (32) s'étendant selon une direction longitudinale, supportée par la plateforme de support (24); - un organe de fixation (34) de l'appareil à la plateforme (24) apte à se déplacer le long de la glissière de guidage (32). Le mécanisme d'arrimage (30) comprend une poutre supérieure (27) supportant la glissière de guidage (32) et une poutre inférieure (26), reliés par un organe de liaison (31) déplaçable selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale de la glissière de guidage (32). Le mécanisme d'arrimage (30) comprend des moyens de verrouillage (52) configurés pour empêcher le déplacement de la poutre supérieure (27) par rapport à la poutre inférieure (26) selon ladite direction perpendiculaire.
Patent FR-3077273-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le dosage et le melange de produits
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'axe longitudinal (X) pour le mélange extemporané d'au moins deux produits, comprenant : a) un élément doseur (27) destiné à recevoir une dose de premier produit; b) un récipient (2) destiné à contenir un second produit; c) un élément intermédiaire (14) comportant une cuve (1) et un capot (3) séparables l'un de l'autre, la cuve (1) comprenant un orifice de passage du second produit (5) et le capot (3) comprenant un orifice de passage du premier produit (4).
Patent FR-3082562-B1 (FR)
Title: Anneau de commande de portes de decharge pour une turbomachine d'aeronef et turbomachine le comportant
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F04D27/02
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un anneau de commande (10) de portes de décharge pour une turbomachine d'aéronef, cet anneau de commande (10) étant destiné à s'étendre autour d'un carter de la turbomachine et comportant des moyens de liaison auxdites portes, caractérisé en ce qu'il comprend des secteurs métalliques (11a-11h) et des secteurs en matériau composite (12a-12h), lesdits secteurs métalliques (11a-11h) étant reliés entre eux par lesdits secteurs en matériau composite (12a-12h) et lesdits moyens de liaison étant portés par lesdits secteurs métalliques (11a-11h).
Patent FR-3086627-B1 (FR)
Title: Vehicule motorise
Inventor: MURON NICOLAS
IPC: B62B13/08
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule motorisé (1), comprenant une partie avant (2) munie d'au moins un patin directeur (21) destiné à être dirigé par un guidon (22), une partie arrière (3) comprenant un châssis (31) solidaire d'un moyen de propulsion (32) de type chenille et entrainé par un mécanisme de transmission (4) configuré pour être mû par un moteur (5), le véhicule motorisé (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend une liaison mécanique (6) pour relier mécaniquement la partie avant (2) avec la partie arrière (3), la liaison mécanique (6) étant amovible.
Patent FR-3088379-B1 (FR)
Title: Ensemble de culasse pour moteur a combustion, reglette de montage d'un accessoire sur une culasse et moteur a combustion
Inventor: STEFANI GERARD
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention propose un ensemble (10) de culasse pour moteur à combustion comportant : - un corps de culasse (14) ; - un couvre-culasse (16) qui est fixé sur le corps de culasse (14) au moyen d'une série de vis (34) de fixation du couvre-culasse (16) ; et - une réglette latérale (18) de montage d'un accessoire (12) sur la culasse, notamment d'un composant (20) appartenant à un turbocompresseur : -- qui est rapportée sur le corps de culasse (14) ; -- qui est fixée le long d’une face latérale (24) du corps de culasse (14) ; et -- qui comporte : --- une face latérale interne (36) qui est en appui transversal contre une portion de surface (25) en vis-à-vis du corps de culasse (14) ; --- une face latérale interne inclinée qui prolonge vers le bas ladite face latérale interne (36) et qui, avec ladite portion de surface en vis-à-vis du corps de culasse (14), délimite un logement (56) qui est apte à recevoir une partie (21) dudit accessoire (12, 20) ; et --- une face supérieure (40) qui est en appui contre une portion de surface (30) en vis-à-vis du couvre-culasse (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093693-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant un système d’amortissement semi-actif et procédé de circulation associé
Inventor: TISSIER JASON
IPC: F16F9/32
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-07-23
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant un système d’amortissement semi-actif et procédé de circulation associé Le véhicule ferroviaire comprend un système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) entre un châssis (22) et une voiture (12), le système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) comprenant : - un piston (34) et une tige (32) montés coulissants à l’intérieur d’un corps creux cylindrique (36), le piston (34) définissant une première chambre (38) et une deuxième chambre (40), lesdites première et deuxième chambres s’étendant de part et d’autre dudit piston (34), la tige (32) s’étendant dans la première chambre (38), - un pont de valves (42, 44, 46, 48), connecté fluidiquement respectivement à la première chambre (38) et à la deuxième chambre (40), le pont de valves (42, 44, 46, 48) comprenant quatre valves anti-retour passives (42, 44, 46, 48), et - un limiteur de pression (64), le système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) étant configuré pour assurer une circulation de fluide (41) en sens unique à travers le système d’amortissement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3079955-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de cabine d’avion, appareil de distribution de données et avion ainsi équipé
Inventor: RIEDEL CHRISTIAN
IPC: G08C19/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: TITRE : Système de contrôle de cabine d’avion, appareil de distribution de données et avion ainsi équipé Système de contrôle (1) ayant une unité principale de calcul (2), au moins un appareil de commande d’opérateur d’office (3, 3A, 3C) et un appareil de distribution de données (4) physiquement différent. La première unité de calcul (41) et la seconde unité de calcul (42) sont autonomes. Elles (41, 42) sont reliées par un circuit d’interface (44) pour échanger des données. La première unité (41) prend le signal de sortie de cabine reçu par l’unité principale de calcul (2) comme base pour fournir un signal opérationnel d’une fonction de cabine. La seconde unité (42) prend un ordre reçu d’un dispositif d’affichage (31) de l’appareil (3, 3A3, 3C) comme base pour fournir un signal de commutation qui active le dispositif de commande de puissance (32) pour commuter une charge électrique (L) ; la seconde unité (42) prend un signal de sortie de cabine reçu par la première unité (41) comme base pour fournir un signal d’affichage et reproduire l’information sur le dispositif d’affichage (31).
Patent FR-3095868-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour fournir un ensemble de données d’authentification pour s’authentifier sur un portail de services en ligne
Inventor: BORLÉE JEAN-PAUL
IPC: G08B25/00
Filed: 2019-05-08
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour fournir un ensemble de données d’authentification pour s’authentifier sur un portail de services en ligne qui rend accessibles à l'utilisateur d'une unité résidentielle ou commerciale des informations sur son unité résidentielle ou commerciale au moyen d'un générateur d'ensembles de données d’authentification implémenté dans un dispositif installé en un endroit fixe dans l'unité résidentielle ou commerciale, le générateur d'ensembles de données d’authentification vérifiant si le dispositif est et/ou était durablement un composant placé à un endroit fixe de l'unité résidentielle ou commerciale, et générant et délivrant un ensemble de données d'authentification pour s'authentifier sur un portail de service en ligne seulement si le dispositif est et/ou était durablement un composant placé à un endroit fixe de l'unité résidentielle ou commerciale, lequel ensemble de données d’authentification contient un mot de passe utilisateur qui est valide pour une durée de validité fixée, le mot de passe utilisateur étant généré au moyen d’un algorithme connu dans le portail de service en ligne, et un nouveau mot de passe utilisateur étant généré après expiration de durée de validité du précédent mot de passe utilisateur.
Patent FR-3096904-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de gaz dans un récipient de traitement de gaz comprenant un matériau particulaire
Inventor: SUN LIAN-MING
IPC: B01J8/04
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: TITRE : Dispositif de distribution de gaz dans un récipient de traitement de gaz comprenant un matériau particulaire Dispositif de distribution de gaz dans un récipient (1) de traitement de gaz de forme cylindrique à axe vertical comprenant un premier matériau particulaire (9), ledit dispositif étant destiné à être fixé dans ledit récipient en regard d’un orifice d’entrée ou de sortie de gaz débouchant dans le fond inférieur (3) du récipient et comprenant : une coiffe (4) perméable au gaz, recouvrant ledit orifice et comportant une paroi dont la base, de forme essentiellement circulaire, est en contact (15) sans soudure avec le fond inférieur du récipient et présente un diamètre qui est supérieur ou égal à un tiers du diamètre du récipient, un second matériau particulaire (5) de diamètre équivalent De supérieur ou égal à 10 mm et supérieur aux dimensions des ouvertures de la coiffe, ce dit matériau particulaire étant logé autour de la coiffe au moins jusqu’à une hauteur correspondant à l’extrémité supérieure de la coiffe, et un moyen de centrage (16) de la coiffe au-dessus de l’orifice d’entrée ou de sortie, fixé à la tuyauterie (17) qui est reliée à l’orifice. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097552-B1 (FR)
Title: Fluide frigoporteur diphasique à température négative
Inventor: KAPLAN YANN
IPC: C09K5/20
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: Fluide frigoporteur diphasique à température négative se présentant sous la forme d’une dispersion de matériaux à changement de phase, comprenant une phase dispersante hydro-organique, continue, liquide, et au moins une phase dispersée comprenant des particules de matériaux à changement de phase, caractérisé en ce qu’il contient en outre des molécules cationiques.
Patent FR-3097601-B1 (FR)
Title: Ecrou d’un système de fixation comportant un tronçon conique
Inventor: LECOMPTE LAURENT
IPC: F16B33/06
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ecrou d’un système de fixation comportant un tronçon conique L'invention a pour objet un écrou d’un système de fixation qui comprend un système d’accouplement à un outil rotatif, au niveau d’une de ses extrémités, et au moins un premier tronçon (50) conique offrant une surface latérale tronconique. Ce tronçon (50) conique rend difficile voire impossible l’utilisation d’un outil, comme une pince multiprise, pour faire pivoter l’écrou et limite les risques d’impact sur des pièces avoisinantes. L’invention a également pour objet une grille de perçage comportant au moins un système de fixation comportant un tel écrou. Figure 3
Patent FR-3100415-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre un véhicule et un réseau mobile terrestre public
Inventor: FERNANDEZ ANTONIO EDUARDO
IPC: H04W48/14
Filed: 2019-08-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication entre un véhicule et un réseau mobile terrestre public. A cet effet, le véhicule (10) transmet un identifiant d’une tranche de réseau du réseau mobile terrestre public. Un service déterminé auquel le véhicule (10) souhaite accéder est associé à cette tranche de réseau et l’identifiant comprend une première information représentative du type de la tranche de réseau. Des données associées au service sont alors communiquées (c’est-à-dire reçues par le véhicule et/ou transmises par le véhicule de / à une entité de l’infrastructure du réseau) via la tranche de réseau entre le véhicule (10) et le réseau mobile terrestre public.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101024-B1 (FR)
Title: Système de ventilation et de recyclage d’air et compartiment de véhicule de transport associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-10-01
Abstract: Système de ventilation et de recyclage d’air et compartiment de véhicule de transport associé L’invention concerne un système de ventilation et de recyclage d’air (2) adapté à être installé dans un compartiment de véhicule de transport, comportant un conduit de circulation d’air (4) et une unité de traitement de l’air (18) faisant partie d’un système de chauffage, ventilation et climatisation (20), une première extrémité (14) dudit conduit de circulation d’air (4) étant connectée à ou située à proximité de ladite unité de traitement de l’air (18). Le conduit de circulation d’air (4) comporte une paroi (6), comportant une face (10A) orientée vers le compartiment du véhicule de transport et un intérieur creux (8) dépourvu d’élément de déviation de l’air, et comporte en outre une pluralité d’ouvertures (121,…, 12n) pratiquées sur ladite face de la paroi, lesdites ouvertures (121,…, 12n) étant régulièrement réparties sur au moins une portion de ladite paroi (6) et ayant des tailles variables, la taille d’une ouverture (121,…, 12n) diminuant progressivement avec la distance de ladite ouverture (121,…, 12n) par rapport à la première extrémité (14) du conduit de circulation d’air (4). Figure pour l'abrégé : Figure 1