baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105822-B1 (FR)
Title: Appareil de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable, système et procédé associés
Inventor: GILBERT JÉRÔME
IPC: F25D29/00
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: Appareil de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable, système et procédé associés.  Selon un premier aspect, l’invention concerne un appareil électrique de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable (1) comprenant un raccordement (2) au réseau électrique, au moins un sous-ensemble (3) de production de froid, au moins un régulateur de température (4) déterminant le cycle de fonctionnement de l’au moins un sous-ensemble de production de froid en fonction d’au moins une consigne et d’au moins une température captée par au moins un élément sensible à la température (5), au moins un élément (6) chauffant ou refroidissant couplé thermiquement à l’au moins un capteur (5).   Selon un second aspect, l’invention concerne un système de conservation par le froid à cycle de fonctionnement pilotable. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé de pilotage du cycle de fonctionnement d’un appareil de conservation par le froid.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106140-B1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire conformé en quadrillage
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/08
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Titre : Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire conformé en quadrillage Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant :      Une enceinte comprenant la biomasse et le ciel gazeux, et Un système d’injection d’un gaz d’oxydation dans le ciel gazeux,      caractérisée en ce que le système d’injection comprend un moyen tubulaire conformé en quadrillage, ayant un centre de symétrie placé dans l’axe de symétrie de l’enceinte, et présentant des micro-injecteurs.   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107493-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite à une intersection
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ce dispositif d’aide à la conduite (18) à une intersection (2) est destiné à être incorporé dans un premier véhicule automobile (12).  Le dispositif (18) comprenant un module de réception d’une information (VB, DB) relative à une trajectoire suivie par un second véhicule automobile (14), un module de traitement apte à déterminer, en fonction de l’information reçue par le module de réception, un risque de collision entre les premier (12) et second (14) véhicules, et un module d’alerte apte à informer le conducteur du premier véhicule (12) d’un risque déterminé par le module de traitement.   Le module de réception comprend un moyen pour échanger des informations avec une unité (20) disposée sur un bord de route, l’unité (20) étant apte à visualiser une information (VB, DB) relative à une trajectoire suivie par le second véhicule (14).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107486-B1 (FR)
Title: Ensemble de structure arrière renforcée de véhicule automobile
Inventor: DIDIER SEBASTIEN
IPC: B60R19/48
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble de structure arrière de véhicule automobile comprenant, une partie arrière de caisse (18) comportant un coffre présentant deux parois arrière (26) opposées l’une de l’autre ; un bouclier arrière solidaire de ladite partie arrière de caisse, ledit bouclier arrière présentant deux flancs opposés (14) venant s’étendre en regard desdites deux parois arrière opposées ; un dispositif avertisseur d’obstacle en coin (72), situé entre l’une desdites parois arrière (26) et l’un desdits flancs en regard (14). L’ensemble comprend en outre une plaque support (34) comportant un doigt d’arrêt libre (54) s’étendant en saillie et supportant ledit dispositif avertisseur d’obstacle en coin (72) ; et ladite plaque support (34) est reliée audit un desdits flancs (14) de façon que ledit doigt d’arrêt libre (54) s’étende à l’opposé dudit un desdits flancs (14), pour pouvoir venir à distance de ladite une desdites parois arrière (26).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111327-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef doté d’au moins une roue motorisée
Inventor: DUBOIS Sébastien
IPC: B64C25/60
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (1) d’aéronef (2) présentant une partie haute (1a) destinée à être assemblée à une structure (2a) de l’aéronef (2) et une partie basse (1b) munie de premier et deuxième essieux (3, 4), le premier essieu (3) est équipé d’une roue freinée (3a) et le deuxième essieu (4) est équipé d’une roue motorisée (4a).  Un premier actionneur (5) déplace l’un de ces essieux entre des position éloignée et rapprochée vis-à-vis de ladite partie haute (1a) alors que l’autre essieu (3) est maintenu immobile vis-à-vis de cette partie haute (1a), dans l’une de ces positions éloignée et rapprochée, les roues (3a, 4a) équipant les essieux (3, 4) sont simultanément en contact contre un plan de roulement (P) alors que dans l’autre de ces positions éloignée et rapprochée chaque roue (4a) équipant le deuxième essieu (4) est à distance de ce plan de roulement (P).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3116058-B1 (FR)
Title: Procede de preparation en continu de prepolymeres de polyamides formules
Inventor: QUINEBECHE SÉBASTIEN
IPC: C08G69/04
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d’un prépolymère de polyamide formulé dont la viscosité en solution est comprise de 0,25 dl/g à 0,70 dl/g, telle que mesurée selon ISO 307 :2007 dans le m-crésol à 20°C,   caractérisé en ce qu’il comprend une étape de polycondensation à partir d’un ou plusieurs monomères précurseurs de polyamide, la dite étape de polycondensation étant effectuée dans une extrudeuse comprenant au moins deux vis d’acheminement tournant de manière co-rotatives, le ou lesdits monomères étant préalablement introduits sous forme solide ou liquide sans mise en solution dans un solvant ou dans l’eau, et ladite étape de polycondensation étant effectuée sans extraction de l’eau formée au cours de ladite polycondensation et comprenant l’introduction d’au moins un additif lors de ladite étape de polycondensation dans l’extrudeuse.
Patent FR-3117514-B1 (FR)
Title: Cloison de séparation et procédé de fabrication associé
Inventor: LAFARGE MARC
IPC: E04B2/74
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé (P) de fabrication d’une cloison (1) de séparation comprenant les étapes suivantes :E1 : réaliser une découpe partielle dans une paroi (2) de sorte à obtenir deux pans (4) reliés entre eux par une épaisseur (3) de paroi ;E2 : replier la paroi (2) sur elle-même le long de l’épaisseur de paroi (3) de sorte que les deux pans (4) se trouvent face à face ;E3 : réaliser au moins un orifice traversant (5) dans les deux pans (4) ;E4 : placer une feuille transparente (6) entre les deux pans (4) au niveau de l’orifice traversant de sorte à recouvrir l’orifice traversant (5) ; etE5 : fixer les deux pans (4) ensemble de sorte à bloquer la feuille transparente (6) entre les deux pans (4) et à obtenir la cloison (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2071930-B1 (FR)
IPC: H02J9/08
Filed: 1970-12-14
Granted: 1974-09-06
Abstract: An arrangement for supplying electric energy to operating, measuring and indicating devices placed at the potential of a high voltage line. When current flows through the line, the energy is transmitted from the line to said devices through a saturated current transformer. When the line has no load, however, the energy is transmitted from an energy source at earth potential through a rotating electric generator at high potential.
Patent FR-2377690-B1 (FR)
IPC: B01J20/22
Filed: 1977-12-30
Granted: 1982-05-28
Abstract: A high frequency coaxial cable suitable for aerial and ultra-high-frequency lines of the type having a metal internal conductor, a plastic dielectric concentrically surrounding the internal conductor, an external conductor surrounding the dielectric and comprising a metal wire mesh and a plastic foil strip metallized on at least one side, and a plastic sheath enveloping the external conductor as an external protective cover, wherein the wires of the wire mesh are arranged in net-like configuration to define an open wire mesh enclosing the dielectric and the plastic foil strip is applied on the wire mesh in helical edgewise overlapping windings with its metallized side facing the wire mesh and is pressed into each single mesh opening of the wire mesh in form of a generally trough-like dent or dimple thereby short-circuiting each single mesh opening of the wire mesh. The plastic foil strip is preferably pressed into the wire mesh opening during the application of the plastic sheath by extruding the latter under high pressure.
Patent FR-2469507-B1 (FR)
IPC: E02D31/02
Filed: 1979-11-16
Granted: 1982-12-31
Abstract: 1. A device to protect buildings and civil engineering works from water and moisture, comprising a periheral system of tubes (16) situated on the outside of the building or works to be protected and a system of tubes (10) that is present below the building or works to be protected, the two systems (10, 16) being connected together by tubes passing through the external walls (1 to 4) or their foundations (8), each system consisting of perforated tubes (11) sunk into a drainage material (15) and enabling water to be collected by emersion and then to be drained off, characterized in that the system of tubes (10) that is present below the building or works is a geometrical lattice system that is present below the whole surface of that building or of those works, the said lattice system (10) being connected to tubes of the external peripheral system (16) by tubes pasing approximately horizontally through the external walls (1 to 4) or their foundations (8), such that the lattice system (10) that extends below the whole surface of the building or of the works, and the external peripheral system (16) are on the same plane, these systems being laid on an excavated base (9) at a slight slope so that their plane is slightly inclined to the horizontal to enable water to be carried away by gravity to the lower point in the whole of these systems (10, 16).
Patent FR-2482344-B1 (FR)
IPC: G02F1/01
Filed: 1980-05-08
Granted: 1984-09-07
Abstract: A two dimensional display unit with an electrically controlled fluid and a method of manufacturing it. A layer of liquid crystal whose birefringence is electrically controlled is disposed between two thin glass plates which bear transparent electrodes and are connected together by metal studs regularly spaced apart over the whole useful surface so as to maintain a gap of constant thickness, the cell thus constituted being illuminated by parallel light and placed between crossed polarizer and analyzer. The invention applies to displaying various images at a low cost.
Patent FR-2497299-B1 (FR)
IPC: F24F7/02
Filed: 1980-12-31
Granted: 1983-01-21
Abstract: A protective cover for an exhaust fan motor or the like actuable to withdraw the same by normally restrained positive pressure from the motor upon the monitoring of hot fumes representing a fire, thereby to expose the motor to a cooling environment little different from or substantially the same as that of its normal operation.
Patent FR-2528108-B1 (FR)
IPC: E21D9/06
Filed: 1982-06-02
Granted: 1985-03-08
Abstract: The invention concerns an improved machine for making underground galleries. This machine comprises a shield consisting of two mutually movable parts, a forward knife casing 1 supporting on its inside a digging device 3 and a rear assembly skirt 2 acting as a guide means for a thrust ring 10. The knife casing and the assembly skirt are mutually connected by a slack fastening system allowing them to pivot with respect to each other in such a manner that their longitudinal axes form an adjustable angle. The machine of the invention applies to making underground galleries provided with coverings bracing the earth; it makes possible marked curves without the requirement of out-of-path earthworks.
Patent FR-2553594-B1 (FR)
Inventor: SAUER ERIC DOMINIQUE
IPC: H01R4/20
Filed: 1983-10-14
Granted: 1986-02-21
Abstract: 1. Connector for insulated electric cables, comprising an electrically conductive sleeve (11, 31) having two opposite housings (12, 13; 32, 33) for the bare ends (23, 24; 43, 44) of the two cables (25, 26; 45, 46) to be connected, an insulating skirt (15; 35) around the sleeve and sealing joints (21, 22; 41, 42) interposed between the skirt and the ends of the cables insulating sheaths (27, 28; 47, 48), the mechanical connection between the connector and the bare ends of the cables being achieved by crimping the connector on the ends of the cables, characterized in that the sealing joints (21, 22; 41, 42) are designed to be placed on the bare ends (23, 24; 43, 44) of the cables (25, 26; 45, 46), each one between an internal stop member (18, 19; 38, 39) integral with the skirt (15; 35) and the end face (27**a , 28**a ; 47**a , 48**a ) of the insulating sheath (27, 28; 47, 48) of the associated cable (25, 26; 45, 46), and the skirt (15; 35) is made from a synthetic material of which the strain coefficient is higher than that of the material composing the sleeve, so that dielectric insulation is achieved during the crimping operation by compression of each sealing joint between said internal stop member and said end face due to the elongation of the skirt which is greater than that of the sleeve.
Patent FR-2596563-B1 (FR)
Inventor: BAUJAT JACQUES
IPC: G21C1/08
Filed: 1986-04-01
Granted: 1990-12-21
Abstract: A nuclear reactor has a pressure resistant vertical vessel with inlet and outlet pipes situated at the same horizontal level. It also includes internals having a barrel supporting the core and defining with the vessel a down flow path for the coolant from the inlet pipes towards a space under the core and upper internals defining a flow path for the coolant leaving the core, above this latter, and flowing towards the outlet pipes. The upper internals include dividing walls defining circumferentially distributed volumes located at the common level of the pipes and each over a different angular sector. Some volumes belong to the initial part of the downgoing coolant path and the others force part at least of the coolant leaving the core to follow a path which is successively directed upwardly then curving towards the outlet pipes. The invention is particularly suitable for use in pressurized water reactors.
Patent FR-2642384-B1 (FR)
Inventor: THIBAULT JEAN-CLAUDE
IPC: F16D51/46
Filed: 1989-01-27
Granted: 1991-05-10
Abstract: On their bottom section the brake shoes 3, 4, carrying the linings 8, 9, are connected by a part 5 sliding in a support 2. The separating device 12 acts in concert on the one hand with the upper end of the shoe 3 and on the other with an intermediate part 15, articulated on an extension 17 of the shoe 4. When the wheel drum turns in the reverse direction it drives the assembly 3, 5, 4, 15, 12 in the same direction until the shoe 3 engages a fixed stop 23. The intermediate part 15 then pivots anticlockwise increasing the travel of the separator 12 and thereby reducing the clearance of the shoe 4, which cancels the braking. The invention has application to a device for automatic neutralising of the braking during reversing for a towed vehicle having an overrun brake device.
Patent FR-2665319-B1 (FR)
Inventor: GERARD GRANDMOUJIN
IPC: H04N7/10
Filed: 1990-07-30
Granted: 1993-08-20
Abstract: Device for dispatching video and/or audio signals to several receivers. A typical installation has a main television receiver (1), optically coupled to a video recorder (2), and a standard antenna (4) for video and/or audio signal reception. A distributor (5) transmits these signals to the main receiver and to at least one auxiliary television receiver (7), and is coupled to at least one additional source (912) of baseband video and/or audio signals, which is independent of the reception antenna. The device has a dispatcher unit (14) which receives the antenna signals and transmits them to the main receiver directly, or through the video recorder, and receives the baseband video and/or audio signals from the independent source. A bypass unit (15) is mounted on a coaxial connection cable (6) between the antenna and the dispatcher unit in order to both avoid return signal towards the antenna of the signals received from this dispatcher unit, and also to allow their transmission towards the auxiliary receiver through an additional coaxial cable (9). An incoming unit (16) receives signals from the dispatcher unit through the bypass unit and transmits them to the auxiliary receiver.
Patent FR-2670787-B1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHE BOUTILLON
IPC: C07K14/155
Filed: 1990-12-18
Granted: 1995-06-23
Abstract: The use of a lipopeptide (I) is claimed for the immunization of humans or animals against pathogens or tumor cells, where (I) contains: (i) a peptide component having 10-40 (preferably 10-20) amino acids; (ii) at least one antigenic determinant which specifically induces cytotoxic T-lymphocytes; and (iii) one or more chains derived from N- epsilon -palmitoyl-L-lysine, coupled to the carboxy functions of the aminoacids. An Independent claim is included for a lipopeptide (I') for immunization against HIV-1 or HIV-2, comprising (I) as above in which component (i) is a fragment of an HIV-1 or HIV-2 protein.
Patent FR-2677353-B1 (FR)
Inventor: FERNAND GRIVON
IPC: H01L39/24
Filed: 1991-06-04
Granted: 1993-08-20
Abstract: Method of making an electrical contact between a current input and a component made of superconductive ceramic of RBa2Cu3Oy type where R denotes a lanthanide chosen from Y, La, Nd, Sm, Eu, Gd, Ho, Er, Tm, Yb and Lu and where y is between 6.9 and 7, according to which process a layer of material based on a resin containing silver is deposited on the said component, drying is performed and a heat treatment is performed under oxygen, comprising heating to a temperature above 900 DEG C and cooling with a plateau at 450 DEG C corresponding to the stage of reoxygenation of the said ceramic.
Patent FR-2681245-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-09-17
Granted: 1995-06-09
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00866 Sec. 371 Date May 17, 1993 Sec. 102(e) Date May 17, 1993 PCT Filed Sep. 15, 1992 PCT Pub. No. WO93/05762 PCT Pub. Date Apr. 1, 1993.The present invention relates to the use in cosmetics or in topical application of an aqueous dispersion containing, in a cosmetically acceptable aqueous medium, at least one organopolysiloxane and one crosslinked acrylamide/neutralized 2-acrylamido-2-methylpropanesulfonic acid copolymer, with the proviso that the organopolysiloxane is not a linear dimethylpolysiloxane with a viscosity of less than 10-1 m2/s.
Patent FR-2702086-B1 (FR)
Title: Anode tournante pour tube à rayonnement X composite.
Inventor: GABBAY EMILE
IPC: H01J35/10
Filed: 1992-10-15
Granted: 1995-03-31
Abstract: L'invention concerne une anode tournante pour tube à rayonnement X composite composée de deux demi-anodes (6 et 7), chacune en forme de disque dont une face (61, 71) est plate et l'autre face (62, 72) est découpée selon des entailles radiales (10) joignant leur circonférence crénelée (60, 70) au centre (63, 73) desdites demi-anodes qui s'emboîtent l'une dans l'autre par leurs faces dentelées (62, 72) et sont rendues solidaires par un système de fixation mécanique.
Patent FR-2718019-B1 (FR)
Inventor: RICCIO DONNA ANN
IPC: A61Q5/02
Filed: 1995-03-29
Granted: 1997-04-25
Abstract: A microemulsion composition comprising a microemulsifiable silicone and a volatile silicone, the microemulsion formed therewith, a means for preparing said microemulsion, and personal care products comprising said microemulsion.
Patent FR-2739394-B1 (FR)
Inventor: GUILLOU VERONIQUE
IPC: C11D3/22
Filed: 1995-10-03
Granted: 1997-12-05
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01206 Sec. 371 Date Apr. 2, 1998 Sec. 102(e) Date Apr. 2, 1998 PCT Filed Jul. 31, 1996 PCT Pub. No. WO97/12954 PCT Pub. Date Apr. 10, 1997The invention relates to a descaling formulation comprising cellulose microfibrils, in which at least 80% of the cells have primary walls and not more than 20% of the cells have secondary walls, with a degree of crystallinity of not more than 50%. The pH of the formulation is less than or equal to 1 and more particularly less than or equal to 0.5.
Patent FR-2739807-B1 (FR)
Inventor: SOULE JEAN CLAUDE PIERRE
IPC: B42F13/16
Filed: 1995-10-12
Granted: 1998-01-02
Abstract: A device for supporting a comb binder (3) to enable perforated sheets (F) to be placed thereon is disclosed. Said binder has the form of an elongate channel and consists of a comb with transverse curved teeth (D) divided into pairs by gaps (I). The device comprises a set of supporting tabs (5, 5') arranged in pairs, and at least one tab in each pair is movable relative to the other tab so that in a first mutual positioning mode or retracted mode, said tabs can be inserted into the gap (I) between two adjacent teeth (D) of the binder (3), whereas in a second positioning mode or deployed mode, said tabs engage said teeth (D) and thereby support the binder (3). A binding machine provided with said device is also disclosed.
Patent FR-2750759-B1 (FR)
Inventor: MENCEUR LOUNES
IPC: F24H7/02
Filed: 1996-07-08
Granted: 1998-11-13
Abstract: Vertical hot water tubes (50), in modular cases (10), are connected via short horizontal pipe sections (101, 102) to corresponding parts of adjacent modules. Heat dissipation is aided by vertical fins and face-plates (2). For the proposed application, an opening (5) is made in the module base, normally closed, allowing an elongated heat storage element (20), also of pressure die-cast alloy, closely fitting the tube interior, to be slid in from below. The element embodies a heating resistance, bent into a hair-pin, with terminal wiring (6), protruding at the base, connected to bus-wires running within a protective trough (60) along to a mains-connected regulating unit (30).
Patent FR-2782595-B1 (FR)
Inventor: CHARBONNEAUX MARC
IPC: H04R9/00
Filed: 1998-08-18
Granted: 2001-04-20
Abstract: A method of reproducing audio sound using low level electromagnetism applied to ambient air particles to create a new magnetic field. The method uses a device having at least one winding of electric wires that re wound onto a flexible polymer support. The impedance of the winding is 8 Ohms. The device is connected to an electric audio signal of an acoustic chamber or an acoustic supply. The device and method are useable with audio and audio-video systems, as well as other known methods of communication.
Patent FR-2787042-B1 (FR)
Inventor: BARA NICOLAS
IPC: G01N33/48
Filed: 1998-12-09
Granted: 2001-03-09
Abstract: A biological analysis system including at least one receptacle of a biological sample to be analyzed, a part associated with the receptacle incorporating an electronic circuit including a memory and a contactless transmitter, and a biological analysis device including a receiver circuit, a comparator, and means to prevent operation in the absence of positive detection of a sample linked to an analysis, storage or operation to be performed, with positive detection being linked to an identification zone smaller than about 20 cm, wherein the comparator compares data transmitted by an electronic circuit incorporated in the part, with data transmitted by the circuit incorporated in the part pertaining to the analysis, storage or operation to be performed.