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Patent FR-3030287-B1 (FR)
Title: Lunettes notamment destinees a la pratique d'une activite aquatique
Inventor: ALLOY VINCENT
IPC: A63B33/00
Filed: 2014-12-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne des lunettes notamment destinées à la pratique d'une activité aquatique, comprenant une monture (1) avec deux cerclages (2) dans lesquels respectivement une unité optique (3) est destinée à être assemblée par l'intermédiaire d'un dispositif de fixation réversible, chaque dispositif comprenant des moyens géométriques complémentaires prévus sur un bord interne (2i, 3i) de respectivement le cerclage (2) et l'unité optique (3), lesdits moyens comprenant une saillie (12) et une gorge (13) dans laquelle ladite saillie est apte à être montée pour assurer une fixation interne de ladite unité optique dans ledit cerclage, chaque dispositif comprenant deux pattes (16, 17) s'étendant vers l'arrière depuis un bord externe (2e, 3e) de respectivement le cerclage (2) et l'unité optique (3), une desdites pattes portant un bouton (18) et l'autre desdites pattes présentant une cavité (19) dans laquelle ledit bouton est apte à être inséré pour assurer un verrouillage externe de l'unité optique (3) dans le cerclage (2), au moins l'une desdites pattes étant déformable réversiblement pour permettre la disposition et le retrait dudit bouton dans ladite cavité.
Patent FR-3032988-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la base d'un mur ou d'une cloison
Inventor: CLOPPET HERVE
IPC: E04F19/04
Filed: 2015-02-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) de la base d'un mur (3) à la jonction entre ce dernier et un sol (4), remarquable en ce qu'il comporte : - une plinthe (2) comprenant un profilé monobloc, dur, présentant au moins une face avant lisse, et deux lèvres souples issue de ladite face avant et s'étendant de façon inclinée en direction de la face arrière dudit profilé respectivement le long des bords longitudinaux supérieur et inférieur dudit profilé, - des moyens de fixation fixés entre ladite face arrière pour assurer la fixation de la plinthe (2) le long de la base du mur (2), et - des moyens d'étanchéité complémentaire fixés sur ladite face arrière.
Patent FR-3058529-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la compatibilite electromagnetique d'un detecteur de radars avec au moins un emetteur de bord de signaux impulsionnels
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/292
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la compatibilité électromagnétique d'un détecteur de radars (4) avec au moins un émetteur de bord de signaux impulsionnels, le détecteur de radars (4) et chaque émetteur de bord appartenant à la même plate-forme, par élimination de la composante des échos extérieurs dans les signaux reçus par le détecteur de radars (4), le procédé comprenant une phase d'apprentissage permettant la répartition des impulsions détectées en classes regroupant les impulsions pour lesquelles au moins deux caractéristiques présentent une plage de valeurs commune et une phase d'élimination des impulsions appartenant à des classes sélectionnées.
Patent FR-3051942-B1 (FR)
Title: Dispositif portable de comptage automatique de pieces
Inventor: BARBOTIN YVES
IPC: G06M7/04
Filed: 2016-05-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de comptage automatique de pièces comprenant une unité de détection (3) et une unité de comptage (5), l'unité de détection (3) comprenant au moins un capteur (7) capable de détecter les pièces et des moyens de communication pour émettre un signal en direction de l'unité de comptage (5) lorsqu'une pièce est détectée ; l'unité de comptage (5) comprenant au moins un compteur (9) configuré pour être incrémenté ou décrémenté en réponse à la réception du signal de détection d'une pièce émis par l'unité de détection (3), et de préférence des moyens d'affichage (11) du nombre de pièces comptées par le ou les compteurs (9) ; le dispositif (1) comprend en outre un support (13) destiné à être porté par un utilisateur lorsqu'il manipule les pièces et en ce que le ou les capteurs (7) de l'unité de détection (3) sont fixés audit support (13).
Patent FR-3059285-B1 (FR)
Title: Elements d’habillage pour exterieur de vehicule automobile
Inventor: GALVIN DIMITRI
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-11-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ensemble d'éléments d'habillage pour véhicule automobile, comprenant un premier et un deuxième éléments d'habillage (100, 200), le deuxième élément étant adapté à être fixé sur le véhicule, et le premier élément (100) comportant des moyens (130, 135) pour être clipsé au deuxième élément (200) pour sa fixation pérenne, le deuxième élément (200) comprenant de plus une glissière (240) pour engagement d'un pion (150), et le premier élément (100) comprend un pion (150) dont la forme est complémentaire de la glissière (240) en sorte de permettre leur engagement réciproque pour, le deuxième élément (200) ayant été fixé sur le véhicule, maintenir, au cours d'une phase de montage du véhicule, le premier élément (100) accroché au véhicule par l'intermédiaire du deuxième élément (200) tout en permettant, si besoin, son extraction par un opérateur par coulissement du pion (150) hors de la glissière (240).
Patent FR-3059997-B1 (FR)
Title: Composition de ceramique pour stereolithographie notamment sla
Inventor: CAILLIET SOPHIE
IPC: C04B35/634
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la fabrication de pièces céramiques en particulier en céramiques composites par une technique 3-D notamment par stéréolithographie (prototypage rapide) et vise plus particulièrement à proposer un nouveau mélange céramique composite utile pour ce mode de fabrication. Cette composition comprend, outre une poudre céramique, dite premier matériau céramique, une résine photopolymérisable, un photoinitiateur et un dispersant, au moins une quantité efficace d'un sol ou gel d'au moins un précurseur d'une céramique, dit second matériau, de préférence distinct du premier matériau céramique.
Patent FR-3060107-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, notamment un refroidisseur d’air de suralimentation de moteur de vehicule automobile
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, notamment refroidisseur d'air de suralimentation de moteur de véhicule automobile, l'échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'échange de chaleur (3) muni de conduits de circulation d'un fluide, notamment un liquide de refroidissement, l'échangeur (1) étant muni d'une première boîte collectrice (13) reliée aux conduits de circulation pour permettre la circulation du fluide entre ladite première boîte collectrice (13) et lesdits conduits, l'échangeur de chaleur (1) étant en outre muni de moyens (2) pour permettre la circulation du fluide entre, d'une part, une entrée d'alimentation (8) et/ou une sortie d'évacuation (10) de l'échangeur et, d'autre part, ladite première boîte collectrice (13), caractérisé en ce que les moyens (2) pour permettre la circulation du fluide sont montés sur le faisceau d'échange de chaleur (3).
Patent FR-3060742-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de temperature utilisant une radio-etiquette comprenant une thermo-resistance
Inventor: CHARON PIERRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un système embarqué de détection d'une température d'un élément, le système comprenant une radio étiquette, la radio-étiquette étant fixée sur l'élément et comprenant une antenne, l'antenne comprenant une charge, un lecteur de radio-étiquette, le lecteur de radio-étiquette étant adapté pour émettre un signal d'interrogation et recevoir en retour un signal de réponse en provenance de la radio-étiquette , la charge comprend une thermo-résistance et le lecteur de radio-étiquette est adapté pour déterminer un gain et/ou un déphasage entre le signal d'interrogation et le signal de réponse et en déduire une température de l'élément.
Patent FR-3061725-B1 (FR)
Title: Papier transfert pour impression par sublimation comportant un agent cationique
Inventor: MAYADE THIERRY
IPC: D21H27/00
Filed: 2017-01-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: Papier transfert pour impression par sublimation, comportant un substrat fibreux, le papier transfert ayant sur au moins une face un ou plusieurs agents cationiques, déposé(s) par un traitement de surface sur le substrat fibreux, la quantité du ou des agents cationiques étant supérieure ou égale à 8%, en poids sec, du poids sec total du ou des composés apportés par le traitement de surface sur le substrat fibreux.
Patent FR-3066166-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme de freinage de vehicule
Inventor: AGNERAY JEROME
IPC: G05G15/08
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif de commande d'un système de freinage de véhicule comprenant : un servofrein électromécanique (11) commandé par le système de gestion (2) du moteur (3) et de la transmission (5) et, une pédale de frein (12) reliée par une tige de transmission (13) au poussoir (111) du servofrein électromécanique (11). La tige de transmission (13) est reliée au poussoir (111) par un dispositif de découplage (14), transmettant au poussoir (111) la poussée de la pédale de frein (12) et, laissant le poussoir (111) libre d'avancer dans le sens de la poussée (SP) du servofrein électromécanique (11) sans être retenu par la tige de transmission (13) de la pédale de frein (12).
Patent FR-3066210-B1 (FR)
Title: Article de couverture flexible
Inventor: PLAGUE THIERRY
IPC: E04H15/10
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un article de couverture flexible (1) pour usage en plein air comportant : - une nappe textile couvrante (2), et - une nappe éclairante tissée (3) comportant des fibres optiques diffusantes (4) et des fils de liage (5) tissés avec les fibres optiques diffusantes (4), la nappe éclairante comportant en outre une bordure (6) composées de fils textiles tissés, les fibres optiques diffusantes (4) dépassant d'un bord de la nappe éclairante tissée (3), une portion d'extrémité des fibres optiques diffusantes (4) étant réunie en un toron, - une couture d'assemblage (9), - un boitier d'éclairage, le boitier d'éclairage comportant une sortie optique, la sortie optique étant connectée au toron de fibres optiques diffusantes (4), et une source lumineuse pour générer un flux lumineux dans la sortie optique.
Patent FR-3068930-B1 (FR)
Title: Dispositif d'inclinaison du dossier d'un siege de vehicule et procede de montage d'un tel dispositif d'inclinaison
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inclinaison du dossier d'un siège de véhicule et un procédé de montage d'un tel dispositif, comprenant une articulation de dossier et un élément de poignée (14) fixée à l'articulation de dossier, l'élément de poignée comportant un matériau métallique
Patent FR-3072960-B1 (FR)
Title: Liant a base de laitier riche en alumine
Inventor: RAYNAUD LIONEL
IPC: C04B28/08
Filed: 2017-10-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un liant hydraulique pour composition de mortier comprenant au moins un laitier alumineux granulé broyé comprenant moins de 30% en poids de silice. D'autres objets de l'invention sont : - une composition sèche de mortier comprenant au moins un tel liant et des granulats et/ou des fillers - des produits pour sol tels que des enduits ou chapes, ou des mortiers techniques, susceptibles d'être obtenus par gâchage avec de l'eau d'une telle composition sèche de mortier.
Patent FR-3073712-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de graines proteagineuses en vue d'ameliorer leur valorisation a titre d'aliments
Inventor: CHESNEAU GUILLAUME
IPC: A23L11/00
Filed: 2017-11-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de graines protéagineuses ces graines étant choisies parmi l'une au moins des graines suivantes : féverole, pois, lupin blanc et lupin bleu, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes successives suivantes : a) utilisation de graines d'au moins une des espèces végétales précitées, à la condition que ces graines présentent une teneur en protéine, et/ou une teneur en amidon, et/ou une teneur en matière grasse, de valeur supérieure ou égale à une valeur prédéterminée, et/ou, au moins un des composés du groupe suivant : facteur antinutritionnel (FAN), cellulose brute, fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF), selon une teneur inférieure à une teneur prédéterminée ; b) Mise sous une pression minimale de 10 bars des graines de l'étape a), pendant une durée supérieure à 10 secondes, jusqu'à l'obtention d'une température supérieure à 80°C.
Patent FR-3075131-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage ferroviaire pour vehicule ferroviaire
Inventor: LAGORS FREDERIC
IPC: F16K3/26
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un dispositif de régulation ayant une vanne (20) pourvue d'un corps (21) ayant une cavité (49) et d'un tiroir (40) ayant une chambre interne (60), des encoches d'alimentation (61) et de vidange (62) présentant chacun une section globale de passage d'un agent de pression ayant une forme présentant un sommet, et étant monté mobile dans ladite cavité, entre une position d'alimentation où ladite encoche d'alimentation est en regard d'une gorge d'alimentation (50) dudit corps, et une position de vidange où ladite encoche de vidange est en regard d'une gorge de vidange (51) dudit corps ; ledit dispositif étant configuré pour admettre une configuration de régulation sensiblement stable, dans laquelle la valeur de pression dudit agent est limitée à une valeur prédéterminée, et dans laquelle ledit tiroir est positionné dans ladite cavité de sorte qu'une encoche de régulation (63) dudit tiroir est en regard d'une gorge de régulation (52) dudit corps tandis que lesdites encoches d'alimentation et de vidange sont à distances respectivement desdites gorges d'alimentation et de vidange.
Patent FR-3078363-B1 (FR)
Title: Anneau mobile d'etancheite
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention porte sur d'étanchéité (1) pour une partie tournante d'une turbomachine, l'anneau mobile d'étanchéité (1) comprenant : - un corps annulaire (11) présentant une symétrie de révolution autour d'un axe longitudinal (X-X), - une bride d'anneau (12) s'étendant radialement du corps annulaire (11) la bride d'anneau (12) présentant une extrémité radialement interne (E) à partir de laquelle s'étend une portion d'extrémité radialement interne (121) de la bride d'anneau (12), la bride d'anneau (12) comprenant une portion d'extrémité radialement externe qui relie la bride d'anneau (12) au corps annulaire (11), l'anneau mobile d'étanchéité (1) étant caractérisé en ce que la bride d'anneau (12) comprend au moins une portion convexe et/ou concave (122, 123, 124) qui s'étend entre la portion d'extrémité radialement externe de la bride d'anneau (12) et la portion d'extrémité radialement interne de la bride d'anneau (12).
Patent FR-3083573-B1 (FR)
Title: Machine hydrostatique comportant une bague de came
Inventor: ALBERT LAURENT EUGENE
IPC: F03C1/247
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: Machine hydrostatique (1) comportant un stator (2) et un rotor (3). Le stator (2) comporte une surface cylindrique interne (21) de diamètre constant ainsi qu'une une bague de came (11) qui comprend, sur sa circonférence interne, un chemin de came (14), et qui est montée, par sa circonférence externe, dans la surface cylindrique interne (21). La machine hydrostatique comporte en outre deux roulements (23, 24) qui permettent la rotation du rotor (3) par rapport au stator (2) et qui sont montés sur la surface cylindrique interne (21) du stator (2), axialement de part et d'autre de la bague de came (11), la bague de came (11) et les deux roulements (23, 24) présentant le même diamètre externe.
Patent FR-3084834-B1 (FR)
Title: Inhalateur nasal pour le bien etre respiratoire
Inventor: GENTILHOMME MARILYN
IPC: A61P11/02
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention a pour objet un inhalateur nasal comprenant à titre de substances actives, au moins du camphre et de l'eucalyptus ou un composé bioéquivalent de ces derniers pour aider à soulager les symptômes liés aux infections inhalateur nasal tel que précédemment défini pour le traitement des symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures.
Patent FR-3090376-B1 (FR)
Title: Extrait aqueux de fruits de Rose comme agent neuro-protecteur cutané
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’au moins un extrait aqueux de fruits de rose, en particulier de la variété Evanrat ou rose Jardin de Granville®, en tant qu'agent neuro-protecteur des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres.   Ledit extrait aqueux de fruits de rose, en particulier de la variété Evanrat ou rose Jardin de Granville® est également destiné à apaiser la peau et/ou les lèvres et/ou prévenir et/ou diminuer le phénomène de micro-inflammation chronique de la peau et/ou des lèvres, en particulier prévenir et/ou diminuer les signes du vieillissement cutané induits par une micro-inflammation chronique de la peau autrement nommés ‘inflammaging’.
Patent FR-3092125-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison réglable
Inventor: MOUTON DANIEL
IPC: E04G17/02
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de liaison réglable à l’effet de composer avec le même élément, des blocs à bancher ou des blocs coffrant, dans un choix de plusieurs largeurs, tout en réduisant le poids des blocs ainsi constitués autant que leur volume de transport pour ce qui concerne les blocs de béton de granulat minéral et, pour ce concerne les blocs coffrant en mousse, étendre les possibilités de choix des largeurs de la partie réservée au matériau de remplissage, que ce soit du béton ou un autre matériau.     Le dispositif, selon l’invention, est particulièrement destiné à la réalisation d’entretoises de blocs à bancher en béton, de blocs coffrant en mousse ou de blocs de panneaux de bois.
Patent FR-3097338-B1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo en fonction de l’environnement dudit véhicule égo
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé (40) de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo dans lequel :  - on récupère des données provenant de capteurs extéroceptifs et proprioceptifs ;   - on modélise un environnement du véhicule égo en fonction d’un ensemble desdites données récupérées ;  - on prédit la trajectoire du véhicule égo et au moins une trajectoire d’objet mobile situé dans l’environnement modélisé du véhicule égo en générant une trajectoire prédite du véhicule égo pendant une durée déterminée en prenant en compte l’environnement modélisé du véhicule ;       - on sélectionne un objet cible ; et     - on transmet la valeur de prédiction de trajectoire à l’unité de contrôle du véhicule automobile égo.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3098866-B1 (FR)
Title: Repartiteur avec séparation des flux et conduits intégrés
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: Agencement de fixation de circuit d’admission d’air de moteur thermique à injection indirecte de carburant comprenant une culasse (15) dans laquelle sont creusés des canaux tubulaires d’admission (17) qui débouchent d’un côté dans un enfoncement (20) de la paroi d’admission (12) de la culasse et du côté opposé dans une chambre à combustion, ledit circuit d’admission comportant un échangeur de chaleur (11) fixé à la paroi d’admission de la culasse par une bride de fixation (50), caractérisé en ce que l’échangeur (11) est divisé en compartiments longitudinaux, chacun desdits compartiments est connecté avec un réservoir d’admission (55) qui est formé dans la bride (50), logé dans l’enfoncement (20) dans la paroi d’admission de la culasse et connecté à une unique chambre de combustion. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098976-B1 (FR)
Title: Architecture d'un appareil électrique interrupteur
Inventor: MILAN THIERRY
IPC: H01H71/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un module central pour un appareil interrupteur électrique triphasé, comportant un socle central destiné à porter un module interrupteur central et une face avant comprenant des organes de contrôle/commande pour l’appareil interrupteur. Le socle central comporte des moyens de fixation arrière aptes à fixer un socle arrière destiné à porter deux modules interrupteurs arrières, des moyens de fixation latéraux aptes à fixer deux socles latéraux destinés à porter chacun un module interrupteur latéral, un mécanisme d’actionnement destiné à actionner un module interrupteur central, et des moyens de transmission des mouvements du mécanisme d’actionnement vers le socle arrière et les socles latéraux pour pouvoir actionner les modules interrupteurs arrières et latéraux. L’invention porte également sur un appareil électrique interrupteur triphasé comprenant un tel module central. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3084941-B1 (FR)
Title: Méthodes par radiofréquence d’enregistrement des informations d’identification et d'échange de données pour cartes à puce biométriques et autres appareils d'authentification depourvus d’alimentation electrique
Inventor: GANDOLFO PIERRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte au transfert sans fil d’énergie vers des appareils d'authentification biométrique ne disposant pas de leur propre source d’alimentation, ceci en extrayant l’énergie requise d’ondes électromagnétiques émises par un appareil à proximité disposant de sa propre source d’alimentation électrique. Par défaut, l’appareil d'authentification biométrique sans source directe d’alimentation selon l'invention est constitué d'une antenne radiofréquence de type micro-onde, d'un adaptateur d’impédance d’antenne, d’un redresseur de tension alternative en tension continu ainsi que d’un convertisseur de puissance.  Les méthodes de transfert sans fil d’énergie vers les appareils d'authentification biométrique selon l'invention sont particulièrement bien adaptées à l’enregistrement des informations d’identification sur les cartes à puce biométriques directement par l’utilisateur, mais peuvent également être appliquées pour l'échange ultérieur de données comme le transfert d'argent entre utilisateurs.     Numéro de Figure d’abrégé : 3
Patent FR-3085634-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile
Inventor: BEHRENS MEINHARD
IPC: B60R21/015
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Siège de véhicule automobile L’invention concerne un procédé de verrouillage d’un dispositif de réglage d’un siège de véhicule automobile, comprenant les étapes de procédé de détection d’une situation d’utilisation et/ou d’une situation de danger, de sélection d’une mesure de verrouillage pour le dispositif de réglage et d’exécution de la mesure de verrouillage sélectionnée pour le dispositif de réglage, ainsi qu’un siège de véhicule automobile correspondant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1