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Patent FR-2992079-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extraction de donnees sur un bus de communication d'un vehicule automobile
Inventor: RENAC PAUL
IPC: G06F13/38
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'au moins une donnée utile circulant sur un bus de communication d'une machine, ladite au moins une donnée utile étant représentative d'un paramètre de la machine, remarquable en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - réception (21) d'un fichier de configuration incluant des informations relatives au codage de ladite au moins une donnée utile à extraire, - analyse (22) des informations contenues dans le fichier de configuration pour permettre l'identification de ladite au moins une donnée utile à extraire parmi l'ensemble des données circulant sur le bus de communication, - collecte (23) de ladite au moins une donnée utile identifiée, - transmission (24) de ladite au moins une donnée utile collectée à un serveur (3) distant de la machine.
Patent FR-2992738-A1 (FR)
Title: Procede de definition d'une lentille aspherique et module d'eclairage comportant une telle lentille pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-06-29
Abstract: Procédé de définition d'une lentille asphérique (120) d'axe optique déterminé, du type comportant une surface d'entrée (121) apte à recevoir un flux lumineux issu d'une source lumineuse (110) disposée au foyer (F) de la lentille (120) sur l'axe optique (x) et une surface de sortie (122)de laquelle émergent les rayons du flux lumineux ayant traversé la lentille (120), ladite surface d'entrée (121) étant obtenue par la révolution d'une droite autour d'un axe vertical (z) perpendiculaire à l'axe optique (x) de la lentille (120) et ladite surface de sortie (122) étant obtenue après révolution de la courbe génératrice (124) autour de l'axe optique (x) ; ladite courbe génératrice (124) étant calculée pour orienter les rayons émergeant de ladite surface de sortie ((122) dans une direction parallèle à l'axe optique (x), caractérisé en ce qu'il consiste à construire la surface d'entrée (121) à partir d'une zone sensiblement plane (126) centrée autour du plan médian (PM) de la lentille (120) puis à ajuster cette évolution pour chaque section radiale de la lentille (120), à partir du plan médian de la lentille (120) jusqu'à obtenir un profil cylindrique en bord (123) de la lentille (120).
Patent FR-2981644-A1 (FR)
Title: Poudre de bore optimisee pour applications a la detection de neutrons
Inventor: LUSTIG JAMES MICHAEL
IPC: C01B35/02
Filed: 2012-10-09
Abstract: Une poudre de bore optimisée est proposée. La quantité de résidus solubles combinés avec la poudre de bore optimisée est inférieure à 7,00 x 10-4 grammes de résidus solubles par gramme de bore. Dans d'autres exemples, la poudre de bore optimisée contient des particules cristallines de bore créées par broyage à jet d'une charge de bore. La poudre de bore comprend plus d'environ 75 % de particules à diamètre inférieur à environ 1 micromètre, plus d'environ 95 % de particules à diamètre inférieur à environ 3 micromètres ; et sensiblement toutes les particules ayant un diamètre inférieur à environ 15 micromètres. Dans un autre exemple, la poudre de bore a une teneur en bore au minimum d'environ 97 % en poids et la quantité d'isotope B par rapport à la teneur totale en bore est au minimum d'environ 98 % en poids.
Patent FR-2990357-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse du jeu d'un utilisateur d'une raquette
Inventor: KERHUEL LUBIN
IPC: A63B24/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: Procédé d'analyse du jeu d'un utilisateur d'une raquette, dans lequel : on détecte un impact (DI) sur la raquette à partir de mesures représentatives d'un choc subi par la raquette fournies à partir d'un ensemble capteur comprenant au moins un capteur sensible aux chocs lié fixement en mouvement à la raquette ; on associe un instant d'impact à un impact détecté, à partir des mesures transmises par l'ensemble capteur ; et on élimine des impacts non liés à des coups d'un ensemble de coups prédéterminés à partir desdites mesures représentatives d'un choc prises durant un intervalle de temps autour dudit instant d'impact.
Patent FR-3000271-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'incendie
Inventor: ROCHET SYLVAIN
IPC: G08B17/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le dispositif (20) de configuration d'un système de détection d'incendie, qui comporte au moins un détecteur (205) muni d'un capteur (210) de mesure de la valeur d'une grandeur physique à proximité du capteur pour émettre un signal représentatif de ladite valeur, comporte, en outre : - au moins un moyen (215) de communication sans fil à courte portée d'un signal représentatif de ladite valeur et - un terminal (220) portable communiquant configuré pour recevoir le signal communiqué par ledit moyen de communication et à afficher, sur un écran (225), un message représentatif de la valeur de la grandeur physique. Dans des modes de réalisation, le dispositif (20) objet de la présente invention comporte une mémoire (245) de localisation d'au moins un capteur (210) et un moyen (250) de mémorisation, dans la mémoire (245) de localisation, d'une localisation transmise par un terminal (220) portable communiquant.
Patent FR-3006956-A1 (FR)
Title: Bateau propulse et dirige grace a la force motrice d'un vehicule et qui se transforme automatiquement en remorque afin d'etre tracte par ledit vehicule
Inventor: DROESCH ALAIN
IPC: B60P3/10
Filed: 2013-06-13
Abstract: Bateau propulsé et dirigé grâce à la force motrice d'un véhicule embarqué et qui se transforme automatiquement en remorque afin d'être tracté par ledit véhicule. L'invention concerne un ensemble technique destiné : - à propulser et diriger un bateau par transfert vers son hélice de la force du moteur d'une voiture automobile embarquée grâce à l'action directe des roues motrices du véhicule sur les roues d'entraînement du système de propulsion du bateau ; - à diriger le bateau par les roues directrices du véhicule grâce aux roues d'entraînement et à un jeu classique de biellettes de direction et axe du safran ; - à débarquer et embarquer le véhicule du ou sur le bateau grâce à des passerelles déployées par le système de propulsion désigné ci-dessus ou manuellement par une manivelle; - à transformer le bateau automatiquement en remorque afin d'être tracté par le véhicule automobile. Ce dispositif est très utile pour traverser les cours d'eau ou passer d'île en île tout en conservant son propre véhicule comme moyen de transport sur terre.
Patent FR-3011114-A1 (FR)
Title: Methode d'optimisation du calcul previsionnel du comportement energetique d'un batiment et dispositif de regulation utilisant cette methode
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: G06Q50/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne une méthode de calcul logicielle du comportement énergétique d'un bâtiment de type simulation thermique dynamique. La méthode de calcul selon l'invention préconise la prise en compte des rendements effectifs des appareils de production (1) de calories ou de frigories, les dits rendements effectifs étant calculés selon un pas au moins horaire en fonction des caractéristiques propres de ces appareils de production (1) ainsi que de la température « Tr » à laquelle se trouve le fluide caloporteur juste avant son traitement par les dits appareils de production (1). La méthode prévoit également la prise en compte de paramètres de réglages représentatifs de l'état des installations générés par des calculs réalisés à l'aide d'un programme dédié utilisant une base de connaissances, la dite base de connaissances comportant une mémorisation hiérarchisée de mesures en continu réalisées sur des installations similaires. L'invention s'applique aux moyens de pilotage et de régulations des installations de chauffage, de climatisation et de production d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3011493-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces d'un generateur de gaz
Inventor: SVENSSON SOREN
IPC: B23P11/02
Filed: 2013-10-07
Abstract: Procédé d'assemblage d'une première pièce (10) sur une deuxième pièce (20), la première pièce (10) étant métallique avec au moins une partie mâle (11) agencée pour s'insérer dans une partie femelle de la deuxième pièce (20) et traverser cette dernière, la partie mâle (11) dépassant d'une hauteur prédéterminée de la deuxième pièce (20), le procédé comprenant au moins une étape consistant à exercer un effort sur la partie mâle (11) et à simultanément chauffer cette dernière pour que l'effort soit suffisant pour déformer plastiquement la partie dépassante de la partie mâle (11), de sorte à former une déformation de retenue de la deuxième pièce (20) sur la première pièce (10).
Patent FR-3001026-A1 (FR)
Title: LED apparatus, has transparent and insulating epoxy housing completely encapsulating light emission plate and partially connection assembly and including diffusion lens formed by double-abraded zone comprising ground land engraved layers
Inventor: KHOK HING-WAI
IPC: F21K99/00
Filed: 2013-01-14
Abstract: The apparatus has a light emission plate (1) functionally connected to a supply source through conductor connection wires (4). The plate is functionally and electrically connected to a conductor connection assembly (2). A transparent and insulating epoxy housing (5) completely encapsulates the plate and partially the assembly. The housing includes a diffusion lens formed by a double-abraded zone comprising a ground layer (20) and an engraved layer (21), where the layers are adjacent to each other.
Patent FR-3007864-A1 (FR)
Title: Verification et traitement de donnees enregistrees pour un objet
Inventor: THEBAULT BERTRAND
IPC: G06Q20/38
Filed: 2013-06-28
Abstract: Procédé de traitement de données enregistrées pour un objet sur lequel est apposée une étiquette électronique dans laquelle est enregistré un code d'identification d'étiquette lisible par un dispositif de lecture d'étiquette. Une association entre l'objet et l'étiquette électronique est enregistrée à réception d'un code alphanumérique, visible sur l'étiquette électronique ou sur un support séparé ou séparable de cette étiquette électronique, associé de manière biunivoque avec le code d'identification d'étiquette enregistré dans cette étiquette électronique. Puis, sur réception d'une requête de traitement contenant le code d'identification d'étiquette, un traitement, par exemple une vérification, est effectué sur des données enregistrées pour un objet pour lequel des données d'association avec l'étiquette électronique, identifiée par le code d'identification d'étiquette reçu, ont été enregistrées lors de l'étape d'enregistrement.
Patent FR-3007811-A1 (FR)
Title: Ensemble avec un dispositif de blocage de tubes, et procede de maintenance associe
Inventor: PARIZE CHRISTOPHE
IPC: G21C17/017
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'ensemble comprend un dispositif (40) de blocage en position des tubes les uns par rapport aux autres, avec au moins un premier bras (44), un axe de blocage (48) présentant une pluralité de surfaces d'appuis (50), l'axe de blocage (48) étant mobile entre une position de blocage des tubes chacun entre une desdites surfaces d'appui (50) et le premier bras (44), et une position de libération dans laquelle les tronçons (42) des tubes sont libres.
Patent FR-3012074-A1 (FR)
Title: Piece structurelle de vehicule automobile, legere et robuste
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B32B37/10
Filed: 2013-10-18
Abstract: La pièce structurelle (10) comporte des premier (12A) et second (12B) mats, chaque mat comprenant des fibres et une résine liant les fibres, et - un écarteur (14) interposé entre les premier (12A) et second (12B) mats, les premier (12A) et second (12B) mats étant fixés sur des faces opposées de l'écarteur (14). Au moins l'un des premier (12A) et second (12B) mats comporte au moins un voile continu de fibres (16), ledit voile (16) comprenant une pluralité de fibres parallèles liées entre elles par une résine thermodurcissable, au moins une partie des fibres de chaque voile (16) présentant une longueur supérieure à 20 cm, notamment à 50 cm.
Patent FR-3012643-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'intrusion dans un dispositif comprenant un premier systeme d'exploitation et un deuxieme systeme d'exploitation
Inventor: DABOSVILLE GUILLAUME
IPC: G06F21/56
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne le domaine des systèmes de détection d'intrusion dédiés à un système d'exploitation, et plus particulièrement un système de détection d'intrusion dans un dispositif mettant en œuvre au moins un premier système d'exploitation et un deuxième système d'exploitation. Selon l'invention, le système de détection d'intrusion comprend : un module d'écoute configuré pour être exécuté dans le premier système d'exploitation pour écouter l'activité de ce premier système d'exploitation ; un module de collecte configuré pour être exécuté dans le premier système d'exploitation pour collecter des données caractérisant l'activité du premier système d'exploitation ; et un module d'analyse et de détection configuré pour être exécuté dans le deuxième système d'exploitation pour analyser les données collectées dans le premier système d'exploitation et détecter une activité suspecte dans le premier système d'exploitation en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3017110-A1 (FR)
Title: Dispositif de desequipement simultane pour harnais de sellette de parapente ou paramoteur
Inventor: GALLET BENOIT
IPC: B64D17/30
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne les sports aériens tels que le paramoteur et le parapente. Elle concerne plus particulièrement un perfectionnement en matière de déséquipement du pilote. Le dispositif de l'invention comprend un ensemble de sangles dissociables, localisés aux niveaux des différents points d'accrochage du pilote : les cuisses, le ventre, et la poitrine. Ces différents points seront donc reliés à une poignée de déclenchement, via des câbles de retenue et gaines. Le dispositif est donc destiné à déséquiper le pilote de ses différents points d'accrochages du harnais de manière simultanée et immédiate. Ceci lui permettant de s'éloigner de son équipement de vol aisément au cas où une situation d'urgence l'exigerait, et ainsi se mettre en sécurité
Patent FR-3025646-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du canal des flutes a bec
Inventor: BERNOLIN VINCENT
IPC: G10D9/02
Filed: 2014-09-04
Abstract: La flûte à bec a toujours souffert d'un problème structurel lié à la présence de vapeur d'eau dans l'air expiré: l'humidité présente dans le flux d'air condense sur les surfaces du canal, et l'accumulation de cette condensation perturbe le fonctionnement de l'instrument. L'invention consiste à appliquer un traitement de surface hydrophobe particulier sur les surfaces du canal des flûtes à bec, afin que les gouttelettes créées par la condensation soient évacuées par le souffle durant le jeu. Ce traitement de surface fait partie des traitements superhydrophobes, dont l'angle de contact 0 avec l'eau dépasse 140°. Cette surface est créée dans le canal de la flûte en déposant des particules hydrophobes de taille nanométrique. Ces nanoparticules offrent une surface extrêmement hydrophobe qui permet aux gouttelettes créées par la condensation de s'évacuer au fur et à mesure de leur apparition, en étant expulsées par le souffle durant l'utilisation de l'instrument.
Patent FR-3017907-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation de fluide comportant deux sous-ensembles dont l'un est amovible par rapport a l'autre
Inventor: POTTIER XAVIER
IPC: F04D29/60
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne une pompe de circulation de fluide comprenant deux sous-ensembles (2; 30) dont l'un des sous-ensembles est amovible par rapport à l'autre sous-ensembles, un premier de ces sous-ensembles comportant un corps de pompe (4), une chambre (6) formée dans le corps de pompe, un tube étanche (22) dont le maintien et l'étanchéité sont assurés par une liaison mécanique, ce tube contenant les deux paliers (12, 24) d'extrémité du rotor dont le palier avant fixé à ce corps de pompe, un rotor inséré dans le tube étanche (22), ce rotor comportant à son extrémité avant une turbine (8) de circulation de fluide disposée dans ladite chambre (6) du corps de pompe (4) et un second de ces sous-ensembles comportant une bride d'interface et un stator logé dans ladite bride d'interface, ledit stator du second sous-ensemble étant destiné à contenir le tube étanche (22) du premier sous-ensemble.
Patent FR-3021281-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la gestion de la consommation energetique d'un vehicule, procede, programme et vehicule
Inventor: ROUQUETTE SEBASTIEN
IPC: B60W40/04
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à la gestion de consommation énergétique d'un véhicule, comprenant des données représentatives d'un tronçon de voie, des données représentatives d'une position cible (Xc) d'un obstacle, des données représentatives d'une vitesse cible (Vc), une unité de traitement de données, caractérisé en ce qu'il comprend des données représentatives d'un profil de décélération optimale (C) dudit véhicule, et en ce que l'unité de traitement produit, en fonction dudit profil de décélération, de ladite position cible et de ladite vitesse cible, des données représentatives d'une position optimale de décélération (Xodc) à partir de laquelle la consommation d'énergie dudit véhicule est optimisée en suivant ledit profil de décélération optimale (C).
Patent FR-3021302-A1 (FR)
Title: Corps de bouchon pour une bouteille et bouchon comportant ce corps
Inventor: FRANCOISE JEROME
IPC: B65D47/36
Filed: 2014-05-23
Abstract: Un corps de bouchon comporte un versoir (16) de forme tubulaire s'étendant à partir d'un épaulement (11). Une couronne (17) est destinée à recevoir un capuchon (4) par vissage et est disposée autour du versoir (16) La couronne (17) est reliée au versoir (16) par un collet (171) de manière à délimiter entre l'épaulement (11) et la couronne (17) une gorge (18) circulaire apte à recevoir une bague (34) sur laquelle est articulée un obturateur (3).
Patent FR-3024569-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une activite cerebrale associee a une tache
Inventor: DURAND PIERRE
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne une méthode d'estimation de l'activité électrique d'un tissu à l'aide d'une pluralité de capteurs, en particulier de l'activité cérébrale relative à une tâche motrice effectuée, imaginée ou visualisée par un sujet, à l'aide d'une pluralité de capteurs magnétoencéphalographiques ou électro-encéphalographiques, lorsque que ce sujet est soumis à un stimulus. La méthode d'estimation fait appel à un critère MNE dans lequel les coefficients de la matrice de covariance des signaux physiologiques acquis par les différents capteurs sont pondérés à l'aide des coefficients de corrélation de ces signaux avec un signal représentatif du stimulus.
Patent FR-3025347-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de puericulture
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: H04B3/54
Filed: 2014-08-27
Abstract: Système de surveillance de puériculture (2), comprenant au moins un premier terminal (4), également appelé terminal bébé, au moins un deuxième terminal (6), également appelé terminal parents, et un système de communication (8) à courant porteur en ligne reliant le premier terminal au deuxième terminal, le système de communication comportant : un réseau domestique (34) de distribution d'énergie électrique à une haute tension, le réseau domestique incluant une pluralité de prises électriques murales (36), et au moins deux connexions (38, 39) à courant porteur en ligne configurées pour relier chaque terminal au réseau domestique, chaque connexion comprenant au moins un adaptateur (40, 41) configuré pour se brancher aux prises murales, le système de surveillance étant caractérisé en ce que la connexion (38) à courant porteur en ligne pour le premier terminal (4) est configurée pour alimenter le premier terminal à une unique basse tension.
Patent FR-3027140-A1 (FR)
Title: Installation logistique avec des navettes de transport de colis et des equipements portatifs d'identification des colis
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-10-13
Abstract: Une installation pour la manutention de colis (2), avec des navettes (3) motorisées autonomes et une unité centrale (9) de contrôle/commande apte à commander individuellement à distance lesdites navettes en circulation libre guidée à partir de données indicatives de la position spatiale instantanée de chaque navette, comprend en outre au moins un équipement électronique (7) portatif apte à saisir une information (8) apposée sur un colis et à transmettre cette information à ladite unité centrale. L'unité centrale est agencée pour relever les positions spatiales de l'équipement portatif et des navettes pour associer en mémoire cette information avec une certaine navette.
Patent FR-3028590-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite ameliore entre un conduit et un element fixe de vehicule automobile.
Inventor: BEAUDON DOMINIQUE
IPC: F16L17/025
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (10) pour au moins un conduit cylindrique de périmètre prédéterminé, notamment un conduit de véhicule automobile, comprenant : - au moins deux éléments d'étanchéité (16, 18) disposés en couches superposées, - au moins un orifice (22) destiné à recevoir ledit conduit, ledit orifice traversant les couches perpendiculairement et étant formé d'ouvertures (26, 28) traversant chaque élément d'étanchéité (16, 18), les axes desdites ouvertures étant confondus, caractérisé en ce que, pour chaque orifice (22) traversant lesdits éléments d'étanchéité superposés : - lesdites ouvertures (26, 28) présentent une forme circulaire de diamètre inférieur au diamètre du conduit reçu dans ledit orifice (22), et - chacune de ces ouvertures (26, 28) comporte au moins deux encoches (30, 32) sur sa périphérie, les encoches de deux éléments d'étanchéité adjacents n'étant pas superposées.
Patent FR-3028998-A1 (FR)
Title: Procede d’echange de donnees entre vehicules
Inventor: JEUNE CHRISTELLE
IPC: G08G1/09
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé d'échange de données entre véhicules automobiles comprenant une étape de détection (S1) de véhicules consistant à détecter un ou plusieurs véhicule situés dans un rayon de communication d'un dispositif de liaison sans fil, une première étape de saisie (S2) consistant à choisir un véhicule cible parmi une liste de véhicule cibles détectés, une seconde étape de saisie (S3) consistant à choisir un message cible parmi une liste de messages prédéfinis et une étape d'envoi (S4) consistant à envoyer via une communication sans fil dudit dispositif de liaison sans fil ledit message choisi audit véhicule choisi.
Patent FR-3029128-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la pose de vis et procede correspondant
Inventor: GISSINGER JEAN-EDOUARD
IPC: B25B23/147
Filed: 2014-11-27
Abstract: Un dispositif d'assistance à la pose de vis comporte un corps (1) destiné à être fixé (7) sur une visseuse ou un moyen de pose de vis, du côté de l'entraînement des vis. Le dispositif comporte un moyen (9) d'orientation angulaire fixé au corps (1) de manière à fixer et définir la direction de pose des vis pour guider l'opérateur lors de la pose des vis.
Patent FR-3029293-A1 (FR)
Title: Procede et ensemble de localisation de decharges electrostatiques sur aeronef en vol
Inventor: REVEL IVAN
IPC: H05F3/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: Un procédé de localisation de décharges électrostatiques apparues sur un aéronef en vol comporte : - une étape d'enregistrement pendant le vol de l'aéronef de signaux électromagnétiques, conséquences des dites décharges électrostatiques, reçus par une pluralité de détecteurs Di agencés en différents emplacements sur une surface extérieure dudit aéronef ; - une étape d'analyse des signaux enregistrés pendant le vol, dans laquelle des caractéristiques de chacun des signaux, reçus par les différents détecteurs et correspondant à une même décharge électrostatique, sont traitées pour identifier au moins une zone d'une surface extérieure de l'aéronef, déterminant une partie de structure dans laquelle s'est probablement produite la décharge électrostatique.