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Patent FR-3084650-A1 (FR)
Title: Sacs ou housses de protection en matiere maniable, gonflables
Inventor: GHADRI RAMEZ
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention est un système de gonflage de sacs ou housses en matière maniable constitué d'un sac ou d'une housse dont la paroi est doublée (Fig. 1), ou parcourue par un serpentin, ou par un cercle en haut et en bas (Fig. 2 et 3), relié par des barres verticales en la même matière (Fig. 4), de façon à ce que de l'air puisse être insufflé entres les parois ou dans le serpentin, le cercle et les barres afin de rigidifier l'ensemble, à la bouche, à la pompe ou par air comprimé/liquide, pour assurer une meilleure stabilité ou une meilleur protection. L'invention facilite l'usage des sacs en matière maniable (par exemple les sacs poubelle en plastique) ou améliore la protection des objets dans les housses de protection.
Patent FR-3089058-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement ponçable sur au moins un module photovoltaïque
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L33/44
Filed: 2018-11-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif photovoltaïque (10), comportant : un ou plusieurs modules photovoltaïques (1), chaque module photovoltaïque (1) comportant une première couche (2) transparente formant la face avant, destinée à recevoir un flux lumineux, une pluralité de cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) la pluralité de cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière ; au moins une couche de revêtement (7) disposée sur la première couche (2) du ou de chaque module photovoltaïque (1), ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) étant ponçable, le ou les matériaux de ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) étant différent(s) du ou des matériaux de la première couche (2) du ou de chaque module photovoltaïque (1), ladite au moins une couche de revêtement (7, 7a, 7b) comportant un matériau polymère thermodurcissable, et présentant une épaisseur comprise entre 100 µm et 2 cm. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097816-A1 (FR)
Title: Semi-remorque ou remorque frigorifique de transport de marchandises munie d’un module de production d’électricité à pile à combustible
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: H01M8/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: La semi-remorque ou remorque frigorifique de transport de marchandises comprend :         -    une carrosserie frigorifique 10 comprenant un espace de chargement intérieur et une machine frigorifique 24 pour contrôler la température à l’intérieur dudit espace de chargement,         -    un châssis 12 sur lequel est montée la carrosserie frigorifique,         -    un module 25 de production d’électricité pour alimenter en énergie électrique la machine frigorifique à alimentation électrique comprenant au moins une pile à combustible, au moins un réservoir de stockage d’hydrogène pour l’alimentation en hydrogène de ladite pile à combustible, et au moins une batterie pour le stockage de l’énergie électrique produite par ladite pile à combustible et pour l’alimentation de la machine frigorifique 24, et         -    un coffre 26 sur lequel est fixé le module 25 de production d’électricité, le coffre étant fixé au châssis 12.      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098120-A1 (FR)
Title: Dentifrice
Inventor: TANG DEYAO
IPC: A61Q11/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention divulgue un dentifrice, comprenant une base de dentifrice et un extrait de composition médicale chinoise qui est incluse en une teneur allant de 2% à 5%, la composition médicale chinoise comprend en parties en poids : 15 à 30 parties de graines de pêche, 20 à 30 parties de plâtre, 20 à 30 parties de Gingko et 15 à 25 parties d’Artemisia apiacea.
Patent FR-3098883-A1 (FR)
Title: Collier de serrage à organe externe de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Abstract: Collier de serrage à organe externe de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindrique desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage. La ceinture (12) présente un premier et un deuxième flanc entre lesquels est délimité un renfoncement interne apte à recevoir les surfaces de serrage. Le collier porte un organe externe de retenue (40) qui est disposé à l'extérieur du premier flanc (13A) et qui présente une arrête de retenue (42). L’organe de retenue est apte à être déplacée transversalement à l'axe du collier entre une position d'attente dans laquelle l'arête de retenue (42) est inopérante est une position de retenue dans laquelle l'arête de retenue s'étend en travers du bord du premier flanc en situation non serrée du collier. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3099675-A1 (FR)
Title: Interactions guidées par des règles déclenchées lors de la récupération et du stockage de contenu de webinaire
Inventor: SCHRAGER JOSHUA P
IPC: H04L12/18
Filed: 2019-08-02
Abstract: Un procédé d'interactions guidées par des règles pour la récupération et le stockage de contenu de webinaire comprend l'établissement d'un webinaire entre un présentateur et un participant en direct, le partage d'un affichage du présentateur avec le participant en direct, la détection dans l'affichage d'une partie de contenu et la mise en correspondante de la partie de contenu à une règle parmi une multiplicité de règles. Par la suite, la règle correspondante parmi les règles est exécutée de manière à présenter un contenu supplémentaire dans une interface utilisateur du participant en direct et la règle correspondante parmi les règle est stockée dans un enregistrement du webinaire, avec une indication du moment où l'une des règles appariées a été exécutée pendant le webinaire. Enfin, l'enregistrement stocké est récupéré et lu à un participant hors ligne via une interface utilisateur du webinaire et la règle correspondante parmi les règles est exécutée de manière à présenter un contenu supplémentaire au participant hors ligne. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100283-A1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable dont le volet divergent comprend un conduit d'éjection d'air de refroidissement
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) comporte un conduit de circulation d’air de refroidissement (70), et le volet divergent (42B) comporte un conduit d’éjection d’air de refroidissement (78) raccordé au conduit de circulation d’air de refroidissement (70) pour recevoir de l’air de refroidissement provenant de ce dernier, et configuré pour éjecter l’air de refroidissement le long d’une surface interne de canalisation de gaz de combustion (66) du volet divergent (42B). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101599-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une position d’un volant dans un système de direction en fonction d’une situation de conduite
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/187
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé de réglage d’une position d’un volant de direction (3) d’un système de direction (1) d’un véhicule (2), le système de direction (1) comprenant au moins un calculateur (20), une colonne de direction (4) sur laquelle est fixé le volant de direction (3), et au moins un actionneur destiné à modifier la position du volant de direction (3) par rapport à un châssis du véhicule, caractérisé en ce que le procédé de réglage comprend :- une étape d’enregistrement dans laquelle le calculateur (20) enregistre une position de référence du volant de direction (3) ;- une étape de détermination dans laquelle le calculateur (20) détermine une situation de conduite (Td, Tp) du véhicule (2) à partir d’au moins un paramètre ;- une étape de modification dans laquelle le calculateur (20) actionne l’au moins un actionneur de manière à modifier la position du volant de direction (3) en fonction de la situation de conduite (Td, Tp) et de la position de référence. Figure 1
Patent FR-3101791-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de séparation aéraulique en continu de matériaux particulaires constitués d’un mélange de particules hétérogène à la fois en granulométrie et en densité
Inventor: LEROY FRANCK
IPC: B07B9/02
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de séparation aéraulique en continu de matériaux particulaires constitués d’un mélange de particules hétérogène à la fois en granulométrie et en densité, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de broyage des particules de matériaux, de génération d’un flux de gaz acheminant les particules broyées, de première séparation aéraulique sur ledit flux de gaz pour séparer les particules qu’il contient en une première fraction constituée de particules les plus grossières avec des densités variables et une deuxième fraction constituée de particules les plus fines, de deuxième séparation aéraulique sur ladite première fraction pour séparer les particules qu’elle contient en une troisième fraction constituée de particules les plus grossières et/ou les plus denses et une quatrième fraction constituée de particules les moins grossières et/ou les moins denses, de réinjection de troisième fraction ou de la quatrième fraction à l’entrée du broyage, et de récupération simultanée de la deuxième fraction ainsi que de la quatrième fraction ou de la troisième fraction, respectivement, comme produits de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103345-A1 (FR)
Title: Système d’adaptateur de communication pour filtre acoustique de protecteur individuel avec mixage des sons extérieurs
Inventor: ROUSSEL PASCAL
IPC: H04R25/02
Filed: 2019-11-18
Abstract: Dispositif d’adaptation (Fig1.1) d’un Équipement de Protection Individuel antibruit auriculaire (Fig1.E), sans dégradation des caractéristiques du dit EPI, à un tube acoustique (Fig1.4) permettant pour le porteur, suivant différentes versions de perçage extérieur (Fig1.3), le mixage des messages sonores du système de communication (Fig1.R) et de l’environnement sonore extérieur. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108977-A1 (FR)
Title: Système de protection d’un capteur pour une mesure de force et dispositif occlusif implantable comprenant un tel système de protection du capteur
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01L1/04
Filed: 2020-04-01
Abstract: L’invention concerne un système de protection d’un capteur pour une mesure de force comprenant :- un capteur de mesure de force (1), adapté pour mesurer au moins une force de traction ou une force de compression exercée selon un axe longitudinal (X) du capteur, ledit capteur étant adapté pour être solidarisé à une partie mobile d’un réservoir de fluide, et- un élément élastique précontraint (2) agencé pour solliciter le capteur de force (1) dans un sens opposé à ladite force exercée, ledit élément élastique étant déformable dans le sens de la force exercée de sorte à protéger le capteur d’au moins une force de compression ou de traction supérieure à un seuil.     Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3111920-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour carter en matériau composite avec torons de chaîne hybrides
Inventor: LEBLON BAPTISTE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-06-26
Abstract: Texture fibreuse pour carter en matériau composite avec torons de chaîne hybrides Une texture fibreuse (100) présente une forme de bande s’étendant dans une direction longitudinale (X) sur une longueur déterminée (L100) entre une partie proximale (110) et une partie distale (120) et dans une direction latérale (Y) sur une largeur déterminée (l100) entre un premier bord latéral (101) et un deuxième bord latéral (102). La texture fibreuse présente un tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de torons de chaîne s’étendant dans la direction longitudinale et une pluralité de couches de torons de trame s’étendant dans la direction latérale, la texture fibreuse (100) comprenant des première et deuxième portions longitudinales (130, 150) s’étendant sur une largeur à partir du premier ou deuxième bord latéral (101, 102) inférieure à la largeur déterminée de la texture fibreuse suivant la direction latérale (Y). Les première et deuxième portions longitudinales (130, 150) comprennent chacune des torons de chaîne et des torons de trame constitués de fibres de carbone. La texture fibreuse comprend en outre une troisième portion (140) présente entre les première et deuxième portions (130, 150) et dans laquelle au moins une partie des torons de chaîne présents dans la troisième portion sont des torons de chaîne hybrides constitués à la fois de filaments de fibres de carbone et de filaments de fibres de verre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3112473-A1 (FR)
Title: Composition hydro-alcoolique pour la désinfection des mains
Inventor: LARTIGUE MARLENE
IPC: A61P31/04
Filed: 2020-07-15
Abstract: Composition (C1) pour la désinfection des mains comprenant :  a) Au moins un alcool comportant de un à quatre atomes de carbone,  b) Au moins une émulsion (E) de type eau-dans-huile comprenant :       un polyélectrolyte anionique réticulé (P) ;   une phase grasse constituée d’au moins une huile (H),   de l’eau,   un système émulsionnant de type eau-dans-huile (S1), et un système émulsionnant de type huile-dans-eau (S2) ;       c) au moins d’un composé de formule (II) :  R2-(C=O)-O-(CH2-CH2-O)x-CH2-CH[(O-CH2-CH2)y-O-(C=O)-R3]-CH2-(O-CH2-CH2)z-O-(C=O)-R4    (II)  dans laquelle R2-(C=O), R3-(C=O) et R4-(C=O), identiques ou différents, représentent un groupement acyle, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de seize à vingt-quatre atomes de carbone, et dans laquelle la somme x + y + z est supérieure ou égale trente et inférieure ou égale à cent ; et d) de l’eau.
Patent FR-3114614-A1 (FR)
Title: Dispositif d’allumage à préchambre pour moteur à combustion interne à allumage commandé
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02B19/18
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif allumage pour moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion principale (13) et une préchambre de combustion (14) comprenant des moyens d’allumage (15), ladite préchambre étant relié à ladite chambre principale par une pluralité d’orifices de passage (133) destinés à l’alimentation de ladite préchambre en mélange combustible sous l’effet de la compression dudit mélange dans ladite chambre principale et, après allumage dudit mélange, à l’éjection des gaz brûlés dans une zone supérieure (130) de ladite chambre principale, sous l’effet de la montée en pression dans la préchambre, ladite zone supérieure comportant une enceinte intermédiaire (131) comprenant une partie supérieure close (132) faisant saillie dans ladite préchambre et reliée à celle-ci par ladite pluralité d’orifices de passage, chacun d’eux débouchant dans ladite enceinte intermédiaire d’une manière sensiblement tangentielle par rapport à une paroi axiale (135) de ladite enceinte, et une partie inférieure ouverte (134) débouchant dans ladite chambre principale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120829-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension à un câble d’une caténaire d’une voie ferrée
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: B60M1/02
Filed: 2021-03-19
Abstract: Titre : Dispositif de suspension à un câble d’une caténaire d’une voie ferrée L’invention concerne un dispositif de suspension à un câble (1) d’une caténaire d’une voie ferrée, le dispositif comprenant :- une perche de portage (2) s’étendant selon un axe d’extension (20) ;- une tête de perche (4) portée par la perche de portage (2), la tête de perche (4) comprenant deux organes (41), dont au moins un crochet (410) destiné à être crocheté sur un câble (1) ;la tête de perche (4) étant couplée à la perche de portage (2) par une liaison débrayable (5) actionnable entre :- une position d’embrayage dans laquelle la tête de perche (4) est solidaire en rotation de la perche de portage (2) autour de son axe d’extension (20) ;- une position débrayée dans laquelle la tête de perche (4) est librement mobile en rotation par rapport à la perche de portage (2) autour de son axe d’extension (20).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124399-A1 (FR)
Title: Neutralisation de parasites par irradiation laser.
Inventor: MUSSET OLIVIER
IPC: A61N5/067
Filed: 2021-06-28
Abstract: « Neutralisation de parasites par irradiation laser »  Dispositif pour neutraliser un parasite logé dans, et/ou sous, une couche externe d’un corps, ledit dispositif comprenant une source laser, un dispositif d’imagerie agencé pour imager une zone dans laquelle tout ou partie du corps est destiné à être positionné, un moyen de mis en mouvement agencé pour déplacer le faisceau laser émis relativement au corps. Le dispositif est agencé pour que le faisceau laser émis soit un faisceau laser pulsé et qu’une énergie d’une impulsion laser soit comprise entre 0,5 mJ et 100 J.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126748-A1 (FR)
Title: Module d’illumination pour projecteur de véhicule automobile à diodes, projecteur et véhicule automobile associés
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-09-08
Abstract: L’invention porte sur un module d’illumination (10) pour projecteur de véhicule automobile (1), ledit module (10) comprenant une carte de circuit imprimé (11) sur laquelle N diodes électroluminescentes (12) sont fixées, N étant un nombre entier supérieur à 2, et une pièce réfléchissante (13) présentant une surface concave (13A) agencée au-dessus de la carte de circuit imprimé (11) pour réfléchir les rayons lumineux générés par les diodes (12) vers une lentille optique (14) formant la face avant de sortie du projecteur (1), ainsi que sur un projecteur de véhicule automobile (1) muni d’un tel module (10) et sur un véhicule automobile comprenant un tel projecteur (1).
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129259-A1 (FR)
Title: Moteur ou génératrice électrique dont les flux magnétiques créent une onde progressive se déplaçant sur la surface latérale d’un cylindre.
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: H02K3/28
Filed: 2021-11-15
Abstract: Dispositif de moteur ou de génératrice électrique qui ne fonctionne pas avec un champ magnétique tournant radial ou qui ne fonctionne pas avec des aimants permanents. Ce dispositif fonctionne avec des champs magnétiques axiaux qui créent une onde progressive qui se déplace sur la surface latérale d’un cylindre.
Patent FR-3129755-A1 (FR)
Title: Procédés d’entraînement et d’utilisation d’un réseau de neurones artificiels pour identifier une valeur de propriété, et système associé
Inventor: LI WENBIN
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-11-30
Abstract: Procédé s d ’entraînement et d’utilisation d’un réseau de neurones artificiels pour identifier un e valeur de propriété , et système associé L’invention concerne un procédé d’entraînement d’un réseau de neurones (RN) artificiels pour que ledit réseau de neurones (RN) artificiels identifie une valeur de propriété parmi une pluralité de valeurs de propriétés, chaque propriété pouvant prendre au moins deux valeurs différentes..  Le procédé comprend : - un entraînement primaire consistant à entraîner (S330) ledit réseau de neurones (RN) à identifier au moins une valeur cible (UNC1) ; et - un entraînement secondaire pour détecter des faiblesses du modèle entrainé lors de l’entraînement primaire et renforcer ce modèle en (S370) augmentant le taux d’apprentissage de nœuds de sortie du réseau qui sont associés à des valeurs de propriétés le plus souvent estimées à tort.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3132241-A1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage des matières polyester
Inventor: LICOINE JEAN LOUIS
IPC: B09B3/35
Filed: 2022-02-02
Abstract: Dispositif de déstructuration granulométrique avec recyclage des matières. Le dispositif proposé autorise le réemploi rapide de ces déchets polyester en conservant leur granulométrie. Cela réduit le volume des déchets généré par le chantier, mais aussi le nombre de transport pour évacuer ces résidus vers le point de stockage et le volume de déchet destiné à l’enfouissement. Un premier caisson (12) dit haut de réception constitué d’un assemblage de tôles mécanosoudées support d’un cylindre (14) de déstructuration doté de doigts expulseur, et d’une plaque d’appuis dentelée, amovible et maintenue par charnière ; d’un deuxième caisson (1) dit bas de décomposition constitué d’un châssis tubulaire mécanosoudé maintenu par entretoises, support de plaques (7) mobiles de maintien de platines de décomposition granulométrique hautes et basses munie de pointe de forme pyramidale de différentes hauteurs; et d’un groupe (17) de dépression et expulsion.  Figure pour l’abrégé: [Fig. 1a]
Patent FR-3136553-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur de contrôle dimensionnel d’une pièce réelle
Inventor: LACOMBE BENJAMIN
IPC: G01N23/046
Filed: 2022-06-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle dimensionnel d’une pièce réelle (P), comprenant l’obtention (E1) d’une représentation tridimensionnelle tomographique (Xtomo) de la pièce (P) dans le conformateur (CONF), l’obtention (E01) d’une représentation tomographique (CONFNEGtomo) du conformateur (CONF) en négatif et d’une représentation (CONFNEGCAO) de consigne en négatif du conformateur (CONF), l’obtention (E02) d’une matrice (M) de roto-translation entre elles, le recalage (E03) de la représentation (Xtomo) par la matrice (M), le seuillage (E04) de la représentation (Xtomo-rec), pour obtenir une représentation (X2tomo) corrigée, à l’aide d’un masque (MS) mettant des voxels (V1) à l’extérieur de l’espace intérieur (INTCONF) du conformateur (CONF) à un niveau (NN) de noir et gardant les niveaux de luminosité dedans, traitement (E2, E3, E4, E5) de la représentation (X2tomo) corrigée et de la représentation (XCAO) de consigne de la pièce réelle (P), pour fournir des écarts dimensionnels de la pièce (P) par rapport à la représentation (XCAO).   Figure pour l’abrégé : Figure. 1
Patent FR-3138023-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des vignes contre le gel
Inventor: CHERONT ARNAUD
IPC: A01G17/02
Filed: 2022-07-19
Abstract: D ispositif de nettoyage La présente invention a pour objet un dispositif de protection (1) contre le gel de printemps d'un rang de culture en ligne tel que, par exemple, un rang (2) de plants (3) de vigne, remarquable en ce qu'il comporte au moins :- un palonnier (10) agencé pour être solidarisé de manière amovible sur un engin (11), et sur lequel est monté mobile en rotation un arbre (12),- une bande de géotextile (13) apte à s’enrouler sur ledit arbre (12) ou à se dérouler de ce dernier pour être respectivement retirée ou déposée sur un rang (2) de plants (3) de vigne, et- des moyens de distribution de lests (15) pour maintenir la bande de géotextile (13) sur le rang (2) de plants (3) de vigne correspondant.  Fig 1