baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995176-A1 (FR)
Title: Abri pour animaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: La présente invention concerne un abri pour animaux, en particulier pour animaux d'élevage, comprenant une paroi périphérique délimitant un espace d'accueil (5) pour l'animal, laquelle paroi périphérique se compose d'au moins une pièce (7) qui est réalisée monobloc dans un matériau polymère thermoplastique. Cette pièce (7) comporte au moins deux épaisseurs (11, 12), à savoir une épaisseur extérieure (12), délimitée par ladite surface extérieure (9), et une épaisseur intérieure (11), délimitée par ladite surface intérieure (8) ; ces épaisseurs intérieure (11) et extérieure (12) présentent des caractéristiques de réflexion solaire et d'opacité solaire qui sont différentes l'une de l'autre pour assurer, d'une part, une réflexion d'au moins une partie des rayonnements solaires (R) au niveau de ladite épaisseur extérieure (12) et, d'autre part, une opacité au niveau de ladite épaisseur intérieure (11) pour empêcher le passage d'au moins une partie desdits rayonnements solaires (R) transmis au travers de ladite épaisseur extérieure (12).
Patent FR-2995215-A1 (FR)
Title: Systeme de blocage amovible d'un catheter
Inventor: DULONG CLAIRE
IPC: A61M39/10
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de blocage amovible (1) d'un cathéter (4), comprenant une embase (2) adaptée pour recevoir un cathéter (4), et une coque (3), montée à rotation sur l'embase (2) entre une position ouverte, dans laquelle la coque (3) est éloignée de l'embase (2), et une position fermée, dans laquelle la coque (3) est accrochée sur l'embase (2) et bloque le cathéter (4) en position, dans lequel: - le système comprend un actionneur (25) pourvu d'une lumière de guidage (251), mobile dans un logement (20) entre une position de repos et une position de blocage, l'actionneur (25) comprenant un premier organe d'entraînement (255), - la coque (3) comprend un deuxième organe d'entraînement (33), adapté pour coopérer avec le premier organe d'entraînement (255) lorsque la coque (3) est déplacée de sa position ouverte vers sa position fermée, et déplacer l'actionneur (25) vers sa position de blocage.
Patent FR-2997628-A1 (FR)
Title: Produit de co-micronisation comprenant un modulateur selectif des recepteurs a la progesterone
Inventor: BATTUNG FLORIAN
IPC: A61K31/57
Filed: 2012-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de co-micronisation comprenant : un principe actif choisi parmi le groupe constitué par les modulateurs sélectifs des récepteurs à la progestérone, leurs métabolites et leurs mélanges, et un excipient polymérique à base de N-vinyl-2-pyrrolidone. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant ledit produit de co-micronisation et ses utilisations thérapeutiques.
Patent FR-2999213-A1 (FR)
Title: Shelter for ornamental pond, has roof modules forming roof panels and preformed with concave form that is formed as groove to accommodate lighting unit, where roof module accommodates photovoltaic panel for power supply of lighting unit
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B1/343
Filed: 2012-12-07
Abstract: The shelter has a set of roof modules (M) including a profile structure and forming roof panels (200). The profile structure includes two profiles or transverse profiles (110, 120) that form arches above an ornamental pond, and cross-pieces (140) that support the arches. Each roof module is preformed with a concave form that is formed as a groove to accommodate an elongated lighting unit. The roof module accommodates a photovoltaic panel for power supply of the lighting unit.
Patent FR-3000590-A1 (FR)
Title: Module d'affichage et dispositif d'affichage comportant un tel module
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention concerne un module d'affichage (5) comprenant - un écran plat (7), et - un cadre de support (9) dudit écran plat (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un sous-module (43) présentant une plaque de comblement (45) en matériau transparent présentant sensiblement les dimensions d'une ouverture de façade (15) destinée à recevoir le module d'affichage (5) en laissant un interstice entre la plaque de comblement (45) et le bord de l'ouverture (15) de façade, et en qu'il comprend un joint de centrage (51) réalisé en un matériau élastomère thermoplastique polyester pour combler l'interstice entre la plaque de comblement (45) et le bord de l'ouverture (15) de façade
Patent FR-3002436-A1 (FR)
Title: Device for assisting to displacement of person with immobilized foot following fracture or trauma, has front wheel equipped with shock absorber and stabilizing elements placed in front of device to block device during displacement of foot
Inventor: LE PIOUFFLE GEORGES
IPC: A61H3/04
Filed: 2013-02-28
Abstract: The device has a frame (1) provided with stabilizing rear wheels (2), a pivoting front wheel (3) and an adjustable knee support platform (7) mounted on a support foot (9). The platform is provided with a gripping and guiding handle. The pivoting front wheel is equipped with a shock absorber (4) e.g. spring and jack, and stabilizing elements (5) placed in front of the device to allow blocking of the device during displacement of an opposite foot. The stabilizing elements are placed laterally on both sides of the pivoting front wheel and equipped with non-skid shoes (6).
Patent FR-3011252-A1 (FR)
Title: Tole d'intrados a proprietes de tolerance aux dommages ameliorees
Inventor: BES BERNARD
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un produit laminé à l'état T351, dont l'épaisseur est comprise entre 15 et 50 mm, en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Cu : 3,85 - 4,15 ; Mg : 0,95 - 1,25 ; Mn : 0,45 - 0,57 ; Zr : 0,09 - 0,16 ; Ti : 0,005 - 0,1 ; Fe : < 0,070 ; Si : < 0,060 ; avec Cu + Mg < 5,15 ; autres éléments inférieurs 0,05 chacun et inférieurs à 0,15 au total, reste aluminium. Dans le procédé de fabrication d'un produit laminé selon une l'invention, on élabore et on coule en ajoutant un affinant de type AlTiB ou AlTiC un alliage l'invention pour obtenir une plaque de laminage, optionnellement on homogénéise ladite plaque de laminage à une température comprise entre 480°C et 510°C, on lamine à chaud ladite plaque de laminage optionnellement homogénéisée pour obtenir une tôle d'épaisseur e comprise entre 15 et 50 mm, on met en solution ladite tôle à une température comprise entre 480 et 505 °C pendant une durée t exprimée en heures telle que t > e / 7, on trempe ladite tôle ainsi mise en solution, on réalise une traction à froid de ladite tôle ainsi trempée avec une déformation comprise entre 1,5 et 3%, on réalise un vieillissement à température ambiante. Les tôles selon l'invention présentent notamment un compromis avantageux entre la résistance mécanique statique, la ténacité et la propagation des fissures en fatigue sous spectre et sont avantageuses pour la fabrication d'éléments d'intrados d'aile d'avion.
Patent FR-3001861-A1 (FR)
Title: Cage de transport de volaille notamment de palmipedes.
Inventor: CHABOT CHRISTOPHE
IPC: A01K31/07
Filed: 2013-02-08
Abstract: La présente invention concerne une cage de transport pour volailles ou lapin et en particulier pour palmipèdes ainsi qu'une cage collective adaptée pour recevoir une telle cage de transport. La cage de transport (100) comprend un plancher (110) ajouré, une façade avant (150), une façade arrière (120), deux parois latérales (140) dont l'une au moins comprend une trappe latérale (141), et un couvercle (130) pourvu d'une trappe supérieure (131). La façade arrière (120) est mobile en rotation, autour d'un axe (122) situé le long du bord arrière dudit plancher (110), entre une position fermée où ladite façade arrière est relevée et une position ouverte où ladite façade arrière est abaissée dans le prolongement dudit plancher. Le couvercle (130) est mobile en translation entre une position fermée et une position ouverte où ledit couvercle est déplacé vers ladite façade avant (150). Cette cage de transport amovible est destinée à s'encastrer dans des logements prévus dans des cages collectives et faire partie intégrante desdites cages collectives. La cage de transport permet ainsi de transporter les palmipèdes d'une cage collective à une autre, sans avoir besoin de les manipuler.
Patent FR-3006065-A1 (FR)
Title: Guide optique a motif reflechissant pour la propagation d'un faisceau lumineux
Inventor: GERMON FRANCOIS
IPC: G02B6/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un guide optique (6) de propagation d'un faisceau lumineux adapté à cheminer par réflexions totales successives sur les faces (10, 12) du guide jusqu'à une face de sortie (8) où le faisceau lumineux (20) est réfracté. Une des faces du guide forme, en regard de la face de sortie, une face de support d'un motif s'étendant en travers de la direction principale dudit faisceau pour dévier celui-ci vers ladite face de sortie. Selon une caractéristique de l'invention, le motif est un motif réfléchissant bifonctionnel venu de matière avec la face de support et combinant les moyens de mise en œuvre d'une réflexion ciblée du faisceau vers la face de sortie et les moyens de mise en œuvre d'une réflexion multidirectionnelle dudit faisceau.
Patent FR-3007576-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche de circuits.
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/76
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche de circuits (2) enterrée. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - prendre un substrat donneur (1,1') comprenant intérieurement une zone (7,7') d'arrêt de la gravure et recouvert sur l'une de ses faces (12), dite "avant", d'une couche de circuits (2), - réaliser sur toute la circonférence dudit substrat donneur (1,1'), du côté de sa face recouverte de la couche de circuits (2), soit une tranchée périphérique (3) qui s'étend à distance du bord latéral (13) de ce substrat, soit un détourage périphérique (3'), ce détourage (3') ou cette tranchée (3) étant réalisés sur une profondeur telle qu'ils traversent entièrement la couche de circuits (2) et se prolongent dans le substrat donneur (1,1'), - déposer sur la face exposée (21) de ladite couche de circuits (2) et sur la face détourée (13') ou sur les parois de ladite tranchée (3), une couche d'un matériau d'arrêt (4) sélectif vis-à-vis de la gravure de ladite couche de circuits (2), dite deuxième couche d'arrêt", sans obturer ladite tranchée (3), - coller un substrat receveur (5) sur ledit substrat donneur (1,1') du côté recouvert par ladite deuxième couche d'arrêt (4), - amincir le substrat donneur (1) par gravure chimique de sa face arrière (11), jusqu'à atteindre ladite zone (7,7') d'arrêt de la gravure, de façon à obtenir le transfert de ladite couche de circuits (2) enterrée sur ledit substrat receveur (5).
Patent FR-2992399-A1 (FR)
Title: Dispositif de capot de protection a unite d'actionnement
Inventor: BOECK CORNELIUS
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: Dispositif de capot de protection pour une machine-outil portative. Il comporte un corps de base avec un élément de fixation (140) et un dispositif de blocage en rotation du capot de protection (112) et un élément de frein (114) qui, dans un état de fonctionnement de la machine, coopère par une fixation de rotation par une liaison par friction du corps de base par rapport à la machine et comporte une unité d'actionnement (142) pour coulisser l'élément de frein (114). L'unité d'actionnement (142) est un élément de vis (144).
Patent FR-3011625-A1 (FR)
Title: Installation de preparation d'eau chaude sanitaire
Inventor: GAMEIRO CELINA
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-10-09
Abstract: Installation de chauffage ou de préparation d'eau chaude sanitaire comprenant une pompe à chaleur pour un local équipé d'une ventilation forcée, la pompe à chaleur (1) ayant un évaporateur (11) et un condenseur (12) relié au circuit d'eau chaude sanitaire/ballon d'eau chaude sanitaire (14). L'entrée de l'évaporateur (11) est reliée par un distributeur d'entrée (2) réglable à l'atmosphère extérieure (Ext) et à la sortie (42) de la ventilation (4), pour régler le débit d'air à partir de l'atmosphère extérieure et de la sortie de la ventilation. La sortie de l'évaporateur (11) est reliée à un distributeur de sortie (3) réglable, réglant le débit de la sortie d'air froid vers l'extérieur (Ext) et l'entrée (41) de la ventilation (4). Un circuit de commande (5) gère les distributeurs d'entrée (2) et de sortie (3).
Patent FR-3012003-A1 (FR)
Title: Conversion numerique analogique a rampe, a multiples conversions ou unique conversion suivant le niveau de lumiere recu par un pixel
Inventor: GESSET STEPHANE
IPC: H04N5/343
Filed: 2013-10-14
Abstract: Dans un capteur d'image matriciel, un procédé de lecture d'un pixel d'une colonne permet deux modes de conversion analogique/numérique du niveau de tension fourni par la colonne : un premier mode dans lequel on réalise une unique conversion analogique/numérique dans une fenêtre temporelle de conversion nominale FCONV, de durée nominale dn et un comptage qui débute avec une rampe de durée nominale dn et s'arrête au basculement de la sortie SCMP du comparateur ; et un deuxième mode qui prévoit de multiples conversions par comparaison à une rampe de durée réduite dr, dans la même fenêtre temporelle de conversion nominale. La sélection du mode de conversion à appliquer est basée sur l'observation de l'état de la sortie SCMP du comparateur après une durée prédéterminée après l'instant ti de début de rampe : si la sortie a basculé, le niveau utile à convertir représente un bas niveau de lumière auquel on va appliquer le deuxième mode à multiples conversions ; si la sortie n'a pas basculé, le niveau utile à convertir représente un niveau élevé de lumière et on va appliquer le premier mode à conversion unique, classique. L'invention permet d'améliorer le rapport signal sur bruit en sortie du capteur, pour les bas niveaux de lumière, en diminuant la part du bruit gaussien dû aux circuits de la chaîne de conversion.
Patent FR-3013800-A1 (FR)
Title: Montant telescopique pour la realisation d'une paroi murale, profile et procede de montage
Inventor: SIRVIN SERGE
IPC: F16S3/02
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un montant télescopique (1) pour la réalisation d'une paroi murale, comprenant : - au moins un profilé principal (30) et au moins un profilé prolongateur (2) présentant chacun une section droite en forme générale de U comprenant une âme et deux ailes latérales destinées à recevoir des panneaux de paroi, dans lequel : - ledit profilé principal et ledit profilé prolongateur étant conjugués et adaptés pour pouvoir être encastrés l'un dans l'autre, l'âme du profilé principal et l'âme du profilé prolongateur étant disposées l'une contre l'autre, - ledit profilé prolongateur présente une extrémité de raccordement présentant une largeur externe sensiblement égale à la largeur interne du profilé principal, caractérisé en ce que l'autre des deux extrémités longitudinales libres du profilé prolongateur, dite extrémité élargie (4), présente une largeur externe sensiblement égale à la largeur externe du montant principal.
Patent FR-3015258-A1 (FR)
Title: Composition solide avec un polymere vinylique a motif dendrimere carbosiloxane, des huiles volatiles hydrocarbonees et procede de traitement
Inventor: GUILLARD SYLVIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre, solide, comprenant : a) au moins un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; b) au moins deux huiles volatiles hydrocarbonées. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3021770-A1 (FR)
Title: Procede de correction adaptative des defauts d'entrelacement d'un can entrelace; composant electronique et systeme associes
Inventor: HODE JEAN MICHEL
IPC: H03M1/06
Filed: 2014-05-30
Abstract: Ce procédé comporte : la reconstruction du signal total réel en sortie du CAN entrelacé à partir des signaux élémentaires réels de chaque voie; le filtrage du signal total avec un filtre de correction à temps variant associé à la voie considérée pour déterminer une correction élémentaire, le filtre ayant un coefficient ajustable ; la correction du signal élémentaire réel d'une voie avec la correction élémentaire pour la voie considérée, pour obtenir un signal réel élémentaire corrigé ; la reconstruction d'un signal total corrigé, à partir des signaux élémentaires corrigés de chaque voie ; et, l'asservissement permettant de calculer, pour chaque voie, le coefficient du filtre de correction à partir du calcul des corrélations du spectre du signal total corrigé avec ses translations de kfs/M, où fs est la fréquence d'échantillonnage, M le nombre de voies, et k un entier entre 1 et la partie entière de M/2.
Patent FR-3027495-A1 (FR)
Title: Dispositif de type boitier a compartiments juxtaposes pour servir de porte-monnaie ou de porte-jetons
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: A45C1/02
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un porte-monnaie ou un porte-jetons (1) à compartiments (12), (13), (14), (15) juxtaposés formant réceptacle pour des pièces de monnaie, des jetons ou autres pièces. Le corps du porte-monnaie (1) est un boitier (2) ayant une forme générale géométrique adaptée à celle d'un empilement de pièces circulaires par exemple la forme d'un cône ou d'un cylindre présentant une ouverture d'accès (8) pour la mise en place et la sortie des pièces (1) par exemple de monnaie ou des jetons et des cloisons intérieures (9), (10), (11) pour délimiter des compartiments de rangement (12), (13), (14) et (15) et des parois d'extrémité (6) et (7) pour la fermeture des extrémités du boîtier (4). Cette ouverture d'accès (8) du boîtier (2) est fermée par un couvercle amovible ou déplaçable ou escamotable ou par le rabat d'une enveloppe entourant le boîtier en vue d'assurer le maintien lors du rangement et de la prise des pièces (1). Un moyen de blocage garantit le non déversement des pièces en cas d'ouverture dans une mauvaise position. Domaines d'application : porte-pièces de monnaie, porte-jetons et porte-pièces .
Patent FR-3029770-A1 (FR)
Title: Cage intervertebrale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales aptes à être interposées entre les deux corps vertébraux Cv1, Cv2 de deux vertèbres consécutives. La cage selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle est constituée d'une plaque courbe 10 comportant une première et une seconde branches 12, 14 aptes à venir au contact respectivement des deux corps vertébraux, et une paroi de liaison 16 relativement élastique reliant les deux branches sensiblement en une de leurs extrémités respectives 18, 20, des premiers moyens 21 pour fixer un point 23 de la première branche 12, dit "premier point", au corps vertébral Cv1 avec lequel elle est destinée à venir en contact, et des seconds moyens 22 pour fixer un point 24 de la seconde branche 14, dit "second point", à l'autre des deux corps vertébraux Cv2 avec lequel elle est destinée à venir en contact.
Patent FR-3021165-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un circuit ou d'un composant radiofrequence imprime sur un support souple a un cable coaxial
Inventor: ANDRIAMIHARIVOLAMENA TSITOHA
IPC: H01R13/639
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (4) d'un circuit (3) ou composant radiofréquence imprimé sur un support souple (2) à un câble coaxial, comprenant : - une première pièce (14) propre à être disposée contre une première face (5) du support (2) sur laquelle est imprimé le circuit ou le composant (3), la première pièce (14) comprenant une cavité propre à loger un connecteur de câble coaxial (13), - une deuxième pièce (15) propre à être disposée contre une deuxième face (6) du support (2), opposée à la première face, et dans lequel la première pièce (14) et/ou la deuxième pièce (15) comprend des moyens de fixation pour fixer la première pièce (14) et la deuxième pièce (15) entre elles, le support souple (2) étant serré entre la première pièce (14) et la deuxième pièce (15), de manière à maintenir un contact électrique entre le connecteur (13) et le circuit ou composant (3).
Patent FR-3029406-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins un colorant, un sel de titane, et un polymere epaississant anionique
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou plusieurs colorant(s), b) un ou plusieurs sel(s) de titane et éventuellement b1) au moins un acide carboxylique et c) un ou plusieurs polymères épaississant(s) anionique(s) issu(s) de la polymérisation d'au moins un monomère à fonction monoacide organique, et d) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3031013-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la tete avec maintien autour du cou, et accessoire associe tel qu'un vetement
Inventor: ELAIN FRANCK
IPC: A42B3/32
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection de la tête d'un utilisateur avec maintien autour du cou, notamment lorsque le dispositif n'est pas en position de protection de la tête, et un accessoire associé, trouvant notamment une application aux casques de protection, notamment pour la conduite de véhicules à deux roues, à moteur ou non, ou pour la pratique de sports de glisse, par exemple sur eau ou sur neige, de l'escalade ou du parapente. Elle trouve tout particulièrement une application aux casques de protection de la tête repliables. Le dispositif 1 comprend au moins une partie inférieure 2 destinée à protéger la partie inférieure de la tête, et des moyens de maintien 3 à 5 pour maintenir le dispositif solidaire du cou de l'utilisateur, ces moyens 3 à 5 comprenant un tour de cou 3 destiné à être placé autour du cou de l'utilisateur et relié à la partie inférieure 2 pour permettre le maintien du dispositif solidaire du cou lorsque ce dispositif n'est pas en position de protection de la tête. Les moyens de maintien 3 à 5 comprennent également un élément de liaison 4 souple fixé à l'arrière du tour de cou 3 et à l'arrière de la partie inférieure 2. La partie inférieure 2, le tour de cou 3 et l'élément de liaison 4, sont agencés pour que, lorsque le dispositif n'est pas en position de protection de la tête, la partie inférieure 2 soit maintenue autour du cou de l'utilisateur.
Patent FR-3035440-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration humide des rejets gazeux en sortie de pot d'echappement d'un vehicule a moteur thermique
Inventor: VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH
IPC: F01N3/04
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de filtration des gaz d'échappement d'un véhicule (2) à moteur thermique, caractérisé en ce qu'il est apte à être monté sur le véhicule, comportant un chemin de passage (9) du flux (3) de gaz d'échappement, un moyen (11) d'injection de liquide (12) apte à provoquer un échange gaz liquide dans ledit chemin de passage permettant de liquéfier, voire agglomérer en un précipité (14), des particules, suies et poussières contenues dans ledit flux de gaz d'échappement, et un moyen (15) pour capturer ou évacuer lesdites particules, suies et poussières liquéfiées du flux de gaz d'échappement.