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Patent FR-3079938-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la consommation electrique d'equipements domestiques.
Inventor: DESMONT CHRISTIAN
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de la consommation électrique d'équipements domestiques, dans lequel les équipements domestiques sont reliés à un dispositif centralisé par l'intermédiaire d'un réseau de communication, les équipements domestiques fonctionnant dans au moins deux modes de fonctionnement, chaque mode de fonctionnement correspondant à une consommation en énergie électrique différente de la consommation en énergie électrique d'un autre mode de fonctionnement, le dispositif centralisé reçoit (E400) un message d'un équipement domestique, le message étant représentatif d'une requête pour passer vers un autre mode de fonctionnement, le dispositif centralisé vérifie (E402) si la consommation en énergie électrique totale de l'équipement domestique lorsque l'équipement domestique est dans l'autre mode de fonctionnement et des autres équipements domestiques est inférieure à un seuil prédéterminé,
- transfère (E403) un message autorisant l'équipement domestique à passer dans l'autre mode de fonctionnement ou reporte (E410) le transfert du message autorisant l'équipement domestique à passer dans l'autre mode de fonctionnement en fonction de la vérification.
Patent FR-3081449-A1 (FR)
Title: Emballage comprenant un recipient plastique avec pas d'empilage constant
Inventor: HAON BRUNO
IPC: B65D43/10
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention est relative à un emballage comprenant, d'une part, un récipient (2), plastique, comprenant des parois latérales (20, 21, 22, 23) se rencontrant dans des coins (24), une ouverture supérieure (25) et un fond (26), et d'autre part, un couvercle plastique, détachable configuré pour recouvrir l'ouverture supérieure du récipient (2), et dans lequel lesdits parois latérales (20, 21, 22, 23) du récipient sont divergentes, formant entre elles un tronc de pyramide, configurées de sorte que ledit récipient est empilable à l'intérieur d'un récipient identique, Selon l'invention, ledit récipient présente des parties saillantes (29) s'étendant à partir des parois latérales au niveau de l'ouverture supérieure (25) du récipient, lesdites parties saillantes (29) étant extérieures au récipient, configurées pour garantir un pas d'empilage constant entre le récipient (2) et ledit récipient identique, lorsque ledit récipient est empilé dans ledit récipient identique.
Patent FR-3082735-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane et un polymere associatif.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères associatifs comprenant au moins une chaîne grasse comportant de 8 à 30 atomes de carbone, de préférence non ionique. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3071349-A1 (FR)
Title: Procede de demonstration des proprietes optiques de verres de lunettes
Inventor: MAPPES TIMO
IPC: G09F19/00
Filed: 2018-09-14
Abstract: Procédé pour démontrer les propriétés optiques d'un verre de lunettes, dans lequel un outil de démonstration affiche une propriété optique du verre. L'outil de démonstration comprend une source lumineuse et un capteur de lumière recevant la lumière de la source lumineuse. La mise en place d'un verre sur le chemin de faisceau entre la source lumineuse et le capteur de lumière modifie la mesure fournie par le capteur de lumière et la modification de la mesure est convertie en une propriété optique du verre. Un observateur voit la propriété optique du verre sur un écran.
Patent FR-3086711-A1 (FR)
Title: Organe de transmission de force assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ledit organe
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un organe de transmission de force assemblé (90) pour mécanisme à double embrayage humide, comportant: - une partie d'actionnement (91) de forme de révolution autour d'un axe de rotation (O) comprenant une première face d'appui (95) perpendiculaire à l'axe, destinée à appuyer sur un ensemble multidisques d'embrayage humide, une deuxième face d'appui (96) destinée à appuyer sur un dispositif de rappel élastique (60), - une partie de renfort (92) de forme de révolution autour de l'axe (O) comprenant une troisième face d'appui (97) destinée à appuyer sur un système de commande de l'embrayage humide, la troisième face d'appui étant décalée radialement par rapport à la deuxième face d'appui, la partie d'actionnement (91) et la partie de renfort (92) sont fixées ensemble au niveau d'une zone d'interface décalée radialement par rapport à la troisième face d'appui (97).
Patent FR-3090845-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif d’étanchéité pour échangeur de chaleur de véhicule automobile Dispositif d’étanchéité (3) pour échangeur de chaleur (4) de véhicule automobile consistant en une plaque (5) comprenant un évidement central (12) configuré pour laisser passage à une tubulure de l’échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu’au moins deux bords d’extrémité opposés de ladite plaque (5) sont équipés respectivement d’un moyen de fixation (8) par encliquetage, apte chacun à coopérer avec des éléments complémentaires de fixation par encliquetage intégrés dans un logement situé dans un cadre de support de l’échangeur de chaleur, et caractérisé en ce que le dispositif d’étanchéité (3) comporte un moyen d’étanchéité déformable élastiquement (14) agencé autour de l’évidement central (12) formé dans la plaque (5).
Patent FR-3091412-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique, porte numérique, composant analogique et procédé de génération d’une tension
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: H01L43/04
Filed: 2018-12-28
Abstract: Dispositif électronique, porte numérique, composant analogique et procédé de génération d’une tension La présente invention se rapporte à Dispositif électronique (10), comportant une entrée (12) et une sortie (14), le dispositif (10) générant une tension en sortie lorsque le dispositif (10) est alimenté en entrée, le dispositif (10) comprenant :     - une unité de conversion (16) convertissant un courant de spin en un courant de charge présentant une amplitude et un signe,     - une unité d’application de courant de spin (20) appliquant un courant de spin à l’unité de conversion (16),     - une couche ferroélectrique (22) présentant une polarisation ferroélectrique et étant agencée pour que la polarisation ferroélectrique contrôle l’amplitude et/ou le signe du courant de charge, et     - une unité d’application d’un champ électrique (24) propre à appliquer un champ électrique sur la couche ferroélectrique (22) pour contrôler la polarisation ferroélectrique..     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092034-A1 (FR)
Title: Carter en matériau composite avec variation locale d’épaisseur
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-01-30
Abstract: Carter en matériau composite avec variation locale d’épaisseur 
    Un carter de soufflante de turbine à gaz en matériau composite avec un renfort fibreux comprend une pluralité de tours superposés d’une texture fibreuse (100) sous forme d’une bande présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de couches de fils de chaîne (20) et une pluralité de couches de fils de trame (30), le renfort fibreux étant densifié par une matrice. La texture fibreuse (100) comporte au moins une portion latérale d’épaisseur variable (P2 ; P3) dans laquelle les fils de trame (Tc2 ; Tc3) ont une taille ou un titre différent de la taille ou du titre des fils de trame (Tc1) de la pluralité de couches de fils de trame présents dans le reste de la texture fibreuse.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3094050-A1 (FR)
Title: Ensemble de roulement à éléments roulants cylindriques
Inventor: GUYARD VINCENT
IPC: F16C19/26
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble de roulement (1) à éléments roulants cylindriques (2) comprenant une bague intérieure (3), une bague extérieure (4), et une pluralité d’éléments roulants cylindriques (2) arrangés radialement entre les pistes de roulement interne (5) et externe (9). La bague intérieure (3) comprend un épaulement annulaire (6) en saillie par rapport à la piste de roulement interne (5), un congé de raccordement (8) en arc de cercle étant défini entre lesdits épaulement annulaire (6) et piste de roulement interne (6). La bague extérieure (4) comprend un épaulement annulaire (10) en saillie par rapport à la piste de roulement externe (9), ledit épaulement annulaire (10) de la bague extérieure (4) étant logé axialement entre l’épaulement annulaire (6) de la bague intérieure (3) et les éléments roulants cylindriques (2). Ledit épaulement annulaire (10) de la bague extérieure (4) est pourvu d’un chanfrein annulaire (13) venant à proximité immédiate dudit congé de raccordement (8) défini à la bague intérieure (3). Figure 1
Patent FR-3094632-A1 (FR)
Title: Necessaire et procede pour la protection de l'oreille
Inventor: GILLI ERIC
IPC: A61F11/14
Filed: 2019-04-02
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire pour la protection de l’oreille d’un patient comprenant i) au moins une feuille de couverture souple de forme ovoïde en matière synthétique souple avec une épaisseur comprise entre 10 et 100 µm et qui est destinée à être appliquée sur l’oreille et ii) au moins un conditionnement contenant une substance adhésive présentant un orifice de sortie permettant la pause d’un cordon de cette substance adhésive qui relie le contour du pavillon de l’oreille du patient et la feuille de couverture Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3081046-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d'azote d'un courant de gaz naturel ou de bio-méthane contenant des gaz acides
Inventor: KHAN OUMAR
IPC: F25J3/02
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé d’extraction d’azote d’un courant d’alimentation de gaz naturel ou de bio-méthane comportant au moins de l’azote, du méthane, du CO2 et/ou de l’H2S, comprenant les étapes suivantes: caractérisé en ce que on récupère un courant liquide enrichi en méthane issu d’une séparation cryogénique par pompage du produit de cuve d’une ou de plusieurs des colonnes mises en œuvre lors de l’étape e) et/ou pompage dudit courant liquide (6, 12) issu de l’étape b) et/ou c) à une pression P2 supérieure à 25 bars absolus et de préférence supérieure à la pression critique dudit produit. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097932-A1 (FR)
Title: Support de conduit comportant au moins deux branches déformables de manière élastique
Inventor: AURIAC VINCENT
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-06-27
Abstract: Support de conduit comportant au moins deux branches déformables de manière élastique L'invention a pour objet un support de conduit comprenant au moins une paire de première et deuxième branches (30, 32), délimitant entre elles un logement (34) pour recevoir un conduit (20), configurées pour se déformer de manière élastique entre un premier état non déformé dans lequel les première et deuxième branches (30, 32) maintiennent le conduit (20) dans le logement (34) et un deuxième état déformé de manière élastique dans lequel elles autorisent l’introduction d’un conduit (20) dans le logement (34), le support de conduit comportant également un collier de serrage (40) configuré pour maintenir le conduit (20) dans le logement (34) en fonctionnement.     Figure 3
Patent FR-3097747-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre des ions de metaux alcalins/alcalino-terreux, des ions phosphates, et un agent alcalin organique
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement, de préférence de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant la mise en œuvre sur lesdites fibres kératiniques d’au moins un sel de métal alcalin et/ou au moins un sel de métal alcalino-terreux, d’au moins un composé générateur d’ions phosphates PO4 3- et d’au moins un agent alcalin organique. L’invention concerne également l’utilisation d’une composition comprenant ces ingrédients pour le traitement des fibres kératiniques, et de préférence pour le coiffage des fibres kératiniques.
Patent FR-3098897-A1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur de balles d'armes a feu
Inventor: GUERRIERO PIERRE-JEAN
IPC: F41J13/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: D ispositif récupérateur de balles d'armes à feu La présente invention concerne un dispositif de récupération (1) de balles pour des stands de tir pour des tireurs sportifs et/ou professionnels utilisant des armes à feu remarquable en ce qu'il comprend au moins selon le sens de déplacement des balles projetées :- une cloison arrière (3) étant une plaque imperméable aux balles projetées comportant le long de son bord inférieur ou supérieur un déflecteur (9), dont la section transversale est en forme générale de C de manière à rabattre contre ladite cloison arrière (3) les balles projetées déviées par cette dernière,- une pluralité d'éléments déviateurs (4) disposés devant ladite cloison (3) conformés pour dévier les balles projetées en direction dudit déflecteur (9), et- un caniveau de récupération (5) des balles projetées disposé au moins en partie sous l'ensemble cloison arrière (3) - éléments déviateurs (4).
Patent FR-3099373-A1 (FR)
Title: Matériau pour capture de cellules circulantes dans le sang, procédé de préparation et utilisation
Inventor: KERISIT ANDRE
IPC: A61M1/34
Filed: 2019-08-01
Abstract: La présente invention porte sur un matériau choisi parmi la céramique en alumine greffé par au moins un aptamère, au moins un anticorps ou leur combinaison pour la capture des cellules étrangères circulantes, de préférence des cellules tumorales circulantes, la méthode de préparation d’un tel matériau, son utilisation et dispositif le comprenant.
Patent FR-3101835-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de l’ouverture/ fermeture de zones de passage obligé, par analyse de leurs voies d’accès
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-10-10
Abstract: Un système (SC) contrôle des voies de circulation (VC1-VC3) permettant à des véhicules (V1-V6) d’accéder respectivement à des zones de passage obligé (Z1-Z3) et associées à des capteurs (C1-C3) acquérant des données les représentant. Ce système (SC) comprend un calculateur (CA) analysant ces données acquises afin de déterminer des véhicules sur les voies de circulation (VC1-VC3), des informations représentatives de flux de véhicules dans chacune des voies de circulation (VC1-VC3), à partir de ces véhicules déterminés, et s’il existe au moins une voie de circulation sous utilisée ou sur utilisée en fonction des informations déterminées, et ordonnant une fermeture d’une zone de passage obligé lorsque la voie de circulation associée est sous utilisée ou une ouverture d’au moins une nouvelle zone de passage obligé lorsqu’au moins une voie de circulation est sur utilisée.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106460-A1 (FR)
Title: Bouton virtuel utilisant un signal sonore
Inventor: NEDELCU RADU
IPC: H04R1/02
Filed: 2020-01-20
Abstract: Equipement électrique (1) comprenant :     - un boîtier (2) sur lequel est formé un trou (4) ;     - un microphone (10) positionné à l’intérieur du boîtier et à proximité du trou (4) ;     - un haut-parleur (8) ;     - des moyens d’émission agencés pour émettre via le haut-parleur un signal sonore de détection émis ;     - des moyens de traitement (12) agencés pour acquérir via le microphone (10) un signal sonore de détection reçu, pour détecter en temps réel à partir du signal sonore de détection reçu si un doigt d’un utilisateur est positionné ou non sur ou à proximité immédiate du trou (4), et pour commander la mise en œuvre d’une action prédéterminée si le doigt est positionné sur ou à proximité immédiate du trou.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3107479-A1 (FR)
Title: Véhicule à dispositif couplé à un cadre et, avec une liberté de déplacement, à un support solidarisé à un équipement
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B60K37/04
Filed: 2020-02-26
Abstract: Un véhicule comprend un équipement auquel est solidarisé fixement un support (2), auquel est couplé un dispositif (3) comprenant une face avant comportant une zone périphérique (5), et un premier cadre (4) masquant la zone périphérique (5) et couplé à l’équipement. Le dispositif (3) comprend une première pièce de couplage (18) et une face arrière (17) à laquelle est solidarisé fixement un axe (19) couplé au support (2) avec au moins un degré de liberté de déplacement, et le premier cadre (4) comprend une seconde pièce de couplage (20) coopérant avec la première pièce de couplage (18) lors du positionnement du premier cadre (4) par rapport à la face avant, afin de provoquer le placement du dispositif (3) dans une position choisie par rapport au premier cadre (4) et dans une position de couplage non contrainte par rapport au support (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108292-A1 (FR)
Title: Procédé de freinage d’un véhicule ferroviaire afin de faciliter son désaccouplement
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61H13/00
Filed: 2020-03-18
Abstract: Un procédé de freinage jusqu’à l’arrêt d’un véhicule ferroviaire (W) comprenant au moins une première rame (R1) et une deuxième rame (R2) en arrière de la première rame (R1), chaque rame (R1, R2) comprenant un dispositif d’attelage (11, 12), le procédé de freinage comprend une étape d’application (E5) d’un premier effort de freinage (F1) aux roues (31) de la première rame (R1) et une étape d’application (E6) d’un deuxième effort de freinage (F2) aux roues (32) de la deuxième rame (R2). Le premier effort de freinage (F1) est strictement supérieur au deuxième effort de freinage (F2) de manière à permettre la compression (C) du dispositif d’attelage (11) de la première rame (R1) et du dispositif d’attelage (12) de la deuxième rame (R2). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3110230-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor
Inventor: MÖLLER RAINER
IPC: G01B7/30
Filed: 2020-05-14
Abstract: P rocédé et dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de la position angulaire mécanique d’un rotor comportant, pendant une phase de calibration puis une phase de calage:         - l’acquisition de Ns signaux de mesure, en des endroits de mesure décalés d’un angle mécanique correspondant, modulo 2Pi/Nc radians d’angle, à Pi/(2 x Nc) radians pour Ns=2 et 2Pi/3Nc radians pour Ns=3 ;         - le calcul informatique d’une valeur instantanée de la position angulaire électrique en prenant en compte l’arc-tangente du rapport des valeurs des deux signaux de mesure pour l’instant considéré, ou l’arc-tangente du rapport des valeurs des deux transformées obtenues par une transformée de Clarke, appliquée à trois signaux de mesure ;         - la détermination de signatures électriques de calibration (SIGcb) et de calage (Sigi) ;         - la détermination d’une valeur de décalage angulaire de mesure par une opération de recalage des signatures.     Figure pour l’abrégé : Fig. 11.
Patent FR-3112169-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a essence a allumage par compression assiste
Inventor: HOUILLE SEBASTIEN
IPC: F02B11/00
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente concerne un moteur (1) à combustion interne comprenant une chambre de combustion (6), au moins une soupape d’admission (10) et une soupape d’échappement (14), un injecteur (17) de carburant pour une injection directe dans la chambre (6) de combustion, des moyens d’allumage de la combustion, des moyens (23) de commande agencés pour commander les soupapes (10, 14), l’injecteur (17) et les moyens d’allumage et faire fonctionner le moteur (1) selon différents modes de combustion incluant un mode de combustion par allumage commandé, un mode de combustion par allumage par compression et un mode de combustion par allumage par compression assisté, caractérisé en ce que les moyens d’allumage sont composés d’au moins deux dispositifs d’allumage (18, 19) disposés dans la chambre de combustion (6), les moyens (23) de commande étant agencés pour activer les moyens d’allumage (18, 19) dans le mode de combustion par allumage par compression assisté.  Figure 1
Patent FR-3112147-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un système fluidique pour la production de vésicules extracellulaires et système fluidique de production associé
Inventor: GRANGIER ALICE
IPC: C12N5/071
Filed: 2020-07-02
Abstract: PROCEDE DE CALIBRATION D’UN SYSTEME FLUIDIQUE POUR LA PRODUCTION DE VESICULES EXTRACELLULAIRES ET SYSTEME FLUIDIQUE DE PRODUCTION ASSOCIE La présente invention a pour objet un procédé de calibration d’un système fluidique (1) de production de vésicules extracellulaires (EV) à partir de cellules productrices (6), le procédé comprenant les étapes suivantes de détermination (E1) d’un premier niveau d’imperméabilité cellulaire (V1) dépendant d’un nombre initial (N1) de cellules productrices préalable à une production de vésicules extracellulaires (EV), de pilotage (E2) d’au moins une première production (PR1) de vésicules extracellulaires (EV) configurée à une première valeur d’agitation (XCTL1) et à une première durée de production (T1), d’au moins une première mesure (E3) d’imperméabilité cellulaire (Vt) des cellules de la première production (PR1) et comparaison par rapport à un deuxième niveau d’imperméabilité cellulaire prédéterminé (V2) inférieur audit premier niveau d’imperméabilité (V1), l’enregistrement (E7) d’au moins une plage d’agitation (PA1) dont la limite inférieure (Lim1) est égale à la première valeur d’agitation (XCTL1) pour laquelle le niveau d’imperméabilité (Vt) mesuré de la première production (PR1) est sensiblement égal audit deuxième niveau d’imperméabilité (V2).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114345-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de jeux pour une turbine de turbomachine
Inventor: CAZIN CLÉMENT EMILE ANDRÉ
IPC: F01D11/24
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de pilotage des jeux, la turbine comprenant des aubes (1) mobiles et un anneau (2) d’étanchéité entourant lesdites aubes (1) et solidaire d’un carter (3), le dispositif (1) étant configuré pour piloter des jeux (j) entre les sommets ou extrémités radialement externes des aubes (1) et l’anneau (2), le dispositif (1) comportant un boîtier collecteur (6) annulaire et au moins deux rampes (7) qui s’étendent autour de l’axe en étant espacées axialement l’une de l’autre et reliées fluidiquement audit boîtier collecteur (6), lesdites rampes (7) délimitant entre elles au moins une zone annulaire de refroidissement (8), lesdites rampes (7) comportant des perforations (11) débouchant au niveau ladite zone annulaire (8).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 3[Fig. 3]