baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028002-B1 (FR)
Title: Projecteur semi-elliptique a miroir mobile pour vehicule automobile
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V7/08
Filed: 2014-10-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: Projecteur pour véhicule automobile comportant un réflecteur (12), une source lumineuse (S) et un organe de retournement (3) du faisceau produit par ladite source, ledit réflecteur ayant la forme d'une portion de demi-ellipsoïde s'étendant au dessus d'un plan de symétrie dudit ellipsoïde, ladite source étant positionnée sur l'axe de symétrie de l'ellipsoïde, sensiblement à un premier foyer dudit réflecteur (12) et l'organe de retournement du faisceau étant un dispositif optique de redirection des rayons du flux lumineux issus du second foyer dudit ellipsoïde dans une direction sensiblement parallèle à l'axe de symétrie (x-x) de l'ellipsoïde, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une surface réfléchissante mobile (4) apte, selon sa position, à intercepter ou à laisser passer une partie du faisceau lumineux issu dudit second foyer. De préférence la surface réfléchissante est un miroir plan positionné sensiblement au niveau dudit second foyer associé à une lentille de retournement (3) dont le foyer est positionné longitudinalement sensiblement au niveau dudit second foyer de l'ellipsoïde.
Patent FR-3039855-B1 (FR)
Title: Aube comprenant un corps d'aube en materiau composite et un bouclier de bord d'attaque
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-08-07
Granted: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne comprenant un corps d'aube (9) en matériau composite à matrice en polymère renforcée par des fibres et un bouclier de bord d'attaque (10) en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d'aube. Le bouclier de bord d'attaque (10) est assemblé au corps d'aube (9) au moyen d'une première colle (16) et d'une deuxième colle (17), les deux colles (16, 17) étant disposées entre le corps d'aube (9) et le bouclier de bord d'attaque (10). Les deux colles (16, 17) forment un film continu entre le corps d'aube (9) et le bouclier de bord d'attaque (10).
Patent FR-3042154-B1 (FR)
Title: Support de module de face avant et module de face avant correspondant
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-10-09
Granted: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un support de module de face avant (1) d'un véhicule (10) tel qu'un véhicule automobile (10), comportant un dispositif d'échange thermique (30, 32) destiné à être traversé par un flux d'air (F), le dispositif d'échange thermique (30, 32) comprenant au moins un échangeur thermique (30) fixe.         Selon l'invention, le dispositif d'échange thermique (30, 32) comporte en outre un échangeur thermique additionnel (32) monté mobile par rapport à l'échangeur thermique fixe (30) entre :         - une position déployée, dans laquelle l'échangeur thermique additionnel (32) est apte à être traversé par le flux d'air (F), et         - une position escamotée inactive de l'échangeur thermique additionnel (32). L'invention concerne encore un module de face avant comprenant un tel support.
Patent FR-3044046-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un moteur thermique
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F02D21/08
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention présente un procédé de contrôle d'un moteur thermique (1), ce moteur thermique comportant un circuit d'admission (2) et un circuit d'échappement (3), ce procédé comportant les étapes : Déterminer une température des gaz d'échappement circulant dans le circuit d'échappement (3) du moteur thermique (étape 60), Comparer la température déterminée avec un seuil maximal (étape 61) Si la température déterminée est inférieure au seuil maximal, contrôler le moteur en décrémentant la richesse de fonctionnement d'une valeur prédéterminée et en incrémentant conjointement d'une valeur prédéterminée un taux de gaz d'échappement recirculés entre le circuit d'échappement (3) et le circuit d'admission (2) du moteur thermique (1) (étape 64).
Patent FR-3048675-B1 (FR)
Title: Alimentation en air d'un circuit de conditionnement d'air d'une cabine d'un aeronef
Inventor: RICORDEAU JULIEN ALEXIS LOUIS
IPC: F02C6/04
Filed: 2016-03-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: Turbopropulseur (110) d'aéronef, comportant au moins un corps basse pression (12) et un corps haute pression (14), le corps basse pression entraînant une hélice de propulsion par l'intermédiaire d'une boîte d'engrenages (16), le turbopropulseur comportant en outre des moyens d'alimentation en air d'un circuit (36) de conditionnement d'air d'une cabine de l'aéronef, lesdits moyens d'alimentation comportant un compresseur de charge (60) dont un rotor (61) est accouplé audit corps basse pression par l'intermédiaire de ladite boîte d'engrenages, caractérisé en ce que lesdits moyens d'alimentation comprennent en outre des moyens de régulation de la vitesse de rotation du rotor (61) dudit compresseur (60), qui comprennent un moteur électrique (70), et un différentiel mécanique (72) d'accouplement d'un premier arbre de sortie (74) dudit moteur électrique, avec un second arbre de sortie (76) de ladite boîte d'engrenages, et avec ledit rotor (61) du compresseur, de façon à ce que la vitesse de rotation (V3) dudit rotor soit fonction des vitesses de rotation (V1, V2) respectives desdits premier et second arbres de sortie.
Patent FR-3056837-B1 (FR)
Title: Systeme laser avec retroaction optique
Inventor: KASSI SAMIR
IPC: H01S3/115
Filed: 2016-09-27
Granted: 2018-11-23
Abstract: Système laser avec rétroaction optique comprenant un laser (110), sensible à la rétroaction optique et destiné à émettre via une fibre optique (111) de sortie une onde optique source propagative (L0p), continue, ajustable en fréquence, dite onde source; une cavité optique résonante (120), couplée par rétroaction optique au laser, configurée pour générer une onde intra-cavité (L5) dont une fraction revient vers le laser sous forme d'une onde optique contra-propagative (L0c); un modulateur électro-optique  (115) fibré, placé sur le trajet optique entre le laser et la cavité optique résonante, le modulateur électro-optique étant configuré pour générer une onde source déphasée (L1p) par déphasage de l'onde source et pour générer, par déphasage de l'onde optique contra-propagative, une onde contra-propagative déphasée (L0c), dite onde de contre-réaction, qui parvient au laser; un dispositif de contrôle de phase (130) pour générer un signal de commande (SC) du modulateur électro-optique à partir d'un signal d'erreur (SE) représentatif de la phase relative entre l'onde source (L0p) et l'onde de contre-réaction (L0c), de sorte à annuler la phase relative entre l'onde source et l'onde de contre-réaction.
Patent FR-3058100-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet notamment pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60R19/52
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle de volet (3) notamment pour véhicule automobile, comprenant :         - au moins un volet (3),         - un arbre d'entrainement (70) configuré pour être entrainé par un actionneur (7), et         - un entraineur (9) configuré pour être couplé à au moins un volet (3),         - un élément de liaison (11) monté mobile entre une position embrayée, et une position débrayée, en cas de défaillance de l'actionneur (7), et         - au moins un organe élastique (17, 19) configuré pour solliciter l'élément de liaison (11) entre la position embrayée et la position débrayée en cas de défaillance de l'actionneur (7).         Selon l'invention,         - l'arbre d'entrainement (70) comprend une partie de guidage (72) configurée pour guider le déplacement de l'élément de liaison (11) entre les positions embrayée et débrayée, et         - ledit au moins un organe élastique (17, 19) est relié d'une part à l'arbre d'entrainement (70) et d'autre part à l'élément de liaison (11), en étant agencé au moins partiellement à l'intérieur de la partie de guidage (72).         L'invention concerne aussi un cadre comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3058351-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par injection d’une piece en matiere plastique comportant une face technique et incorporant un element de renfort
Inventor: BACELOS FRANCOIS
IPC: C09J5/00
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-11-15
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce en matière plastique (1) ayant une première face technique et seconde face, dans un outillage comprenant une première coquille destinée à former la première face dotée d'empreintes destinées à former des organes techniques de la face technique et une seconde coquille destinée à former la seconde face, la première coquille et la seconde coquille délimitant une cavité formant la pièce (1), comprend les étapes suivantes : - Fournir un élément de renfort (3) poreux ; - Draper l'élément de renfort (3) sur la première coquille en recouvrant la surface de la première coquille et les empreintes destinées à former les organes techniques ; - Retenir l'élément de renfort (3) sur la première coquille par des moyens de retenue ; - Rapprocher la première coquille et la seconde coquille; - Injecter une matière plastique pour remplir la cavité, la matière plastique traversant l'élément de renfort poreux (3) pour remplir des empreintes destinées à former les organes techniques ; - Ecarter les première et seconde coquilles ; - Ejecter la pièce plastique (1).
Patent FR-3061492-B1 (FR)
Title: Procede de production de carburant par craquage catalytique d'un materiau solide hydrocarbone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: DUMONS PIERRE
IPC: C10G1/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de carburant par craquage catalytique d'un matériau solide hydrocarboné, dans lequel on chauffe une dispersion (40) de craquage, comprenant :         ○ un matériau (1) solide à l'état divisé contenant au moins un composé hydrocarboné ;         ○ un liquide (30) inerte vis-à-vis du craquage catalytique ; de façon que la dispersion (40) de craquage atteigne une température apte à permettre un craquage catalytique d'au moins un composé hydrocarboné ; caractérisé en ce qu'on atteint la température de craquage par mélange d'une quantité de dispersion (40) de craquage et d'une quantité de liquide (30) inerte porté à une température supérieure à la température de craquage, de sorte que le mélange atteigne une température supérieure à la température de craquage et inférieure à la température de formation de coke, de dioxine et de furanne. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3063008-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant d'aide a la marche
Inventor: BARDGETT MARC
IPC: A61H3/04
Filed: 2017-02-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un fauteuil roulant (1) d'aide à la marche. Le fauteuil roulant (1) comprend un châssis (3), une embase mobile (60) qui est mobile par rapport au châssis (3) entre une position basse d'assise et une position haute de marche, et un dispositif de changement de position (4) de l'embase. Le dispositif de changement de position (4) comprend au moins un premier bras (41G, 41D) et un actionneur linéaire (44G, 44D). Le bras (41G, 41D) forme un levier de type inter-moteur. L'actionneur linéaire (44G, 44D) est configuré pour solliciter l'embase mobile (60) vers la position haute par l'intermédiaire du bras (41G, 41D). La liaison mécanique supérieure (93) de l'actionneur (44G, 44D) est située à l'arrière de la liaison mécanique inférieure (91) de l'actionneur (44G, 44D), au moins lorsque l'embase mobile (60) est en position haute.
Patent FR-3063495-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de l’iodure de 3,7-bis(dimethylamino)phenothiazine-5-ylium
Inventor: FERAUD MICHEL
IPC: A61P31/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de préparation de l'iodure de 3,7-bis(diméthylamino)phénothiazine-5-ylium , ce procédé permettant d'atteindre un degré de pureté élevé, tout en étant très simple de mise en œuvre et présentant des rendements élevés. Ce procédé utilise la phénothiazine comme produit de départ et comprend les étapes suivantes :         a) Le traitement de la phénothiazine par du di-iode,         b) Le traitement du milieu réactionnel directement issu de l'étape a) par de la diméthylamine.
Patent FR-3065094-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'etude fonctionnelle d'une articulation d'un utilisateur en mouvement
Inventor: PIOLI ARNAUD
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'étude fonctionnelle d'une articulation d'un utilisateur en mouvement mis en œuvre par un dispositif électronique personnel portable (12) d'un système (1) comprenant : - un serveur (10), - le dispositif électronique personnel portable (12), et - un dispositif de mesure (14) ayant une forme adaptée pour être placé contre une partie du corps humain de l'utilisateur et comprenant une pluralité de capteurs configurés pour mesurer des paramètres relatifs à ladite articulation. Ce procédé comprend la réception, par des premiers moyens de communication du dispositif électronique (12), de premières données mesurées par des capteurs du dispositif de mesure, la transmission au serveur, par des seconds moyens de communication du dispositif électronique (12), de secondes données fonction des premières données, et la réception, par les seconds moyens de communication, d'instructions à destination de l'utilisateur, générées par le serveur (10) en fonction des secondes données transmises.
Patent FR-3066821-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un defaut sur une surface par eclairage multidirectionnel
Inventor: SKOPINSKI CLEMENT
IPC: G01N21/88
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un défaut sur une surface, comprenant : - un dispositif optique (14) apte à acquérir une image de la surface selon une direction optique donnée, - un dispositif d'éclairage (15) comprenant une pluralité de sources lumineuses (16), les sources lumineuses (16) étant placées sur une demi-sphère (20), chaque source lumineuse (16) présentant un état éteint et un état allumé, - un dispositif électronique de calcul (18). Le dispositif électronique de calcul (18) est apte à commander le dispositif optique (14) et le dispositif d'éclairage (15) pour que le dispositif optique (14) acquière une pluralité d'images de la surface, différentes sources lumineuses (16) ou différentes combinaisons de sources lumineuses (16) étant allumées pour chaque image, la demi-sphère (20) ayant un diamètre D inférieur ou égal à 50 mm.
Patent FR-3067823-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de fibre optique, assemblage et procede de fabrication associes
Inventor: GATESOUPE NICOLAS
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) de fibre optique comprenant un boitier (3) ou un élément de boitier, équipé d'un moyen de connexion (5) et traversé par une férule (9) portant une fibre optique (10), caractérisé par un premier moyen de scellage (12) comprenant du verre, pour sceller le boitier (3) ou l'élément de boîtier, à la férule (9). L'invention porte en outre sur un assemblage et un procédé de fabrication associés.
Patent FR-3057647-B1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: G02B26/04
Filed: 2017-10-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: Une unité optique (40) comprend une première source de lumière (42), une deuxième source de lumière (48), un réflecteur rotatif (44) tournant autour de son axe de rotation (R) tout en réfléchissant une première lumière (L1.) émise par la première source de lumière (42), et une lentille de projection (46) configurée pour projeter la première lumière (L1.) réfléchie par le réflecteur rotatif (44) dans une direction de rayonnement de lumière de l'unité optique. La deuxième source de lumière (48) est disposée de sorte qu'une deuxième lumière (L2) émise par la deuxième source de lumière (48) est incidente sur la lentille de projection (46) sans avoir été réfléchie par le réflecteur rotatif (44). La lentille de projection (46) est configurée pour projeter la deuxième lumière (L2) dans la direction de rayonnement de lumière de l'unité optique.
Patent FR-3074103-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule comprenant une platine a ergots pour la fixation d'un accessoire, et platine.
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/20
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule comportant une vitre et au moins une platine (3) pour l'attachement réversible d'au moins un accessoire optoélectronique, caractérisé en ce que ladite platine (3) comporte d'une part en partie basse au moins un, et de préférence au moins deux, ergot(s) intérieur(s) (50, 50') bas accueillant respectivement une partie cylindrique saillante (45, 45') basse liée audit accessoire, et d'autre part en partie haute au moins un, et de préférence au moins deux ergot(s) intérieur(s) (60, 60') haut(s) accueillant respectivement une partie cylindrique saillante (46, 46') haute liée audit accessoire, lesdits ergots intérieurs (50, 50', 60, 60') étant orientés dans la même direction et de préférence orientés vers le haut de ladite platine (3) et ladite platine (3) comportant en outre au moins une, et de préférence deux, équerre(s) (68, 68') s'étendant sensiblement perpendiculairement à partir de la face intérieure (32) de ladite platine (3) en direction de l'intérieur et réalisant un appui dans une direction sensiblement parallèle à la face intérieure (32) de ladite platine (3), et de préférence vers le bas, d'une desdites parties cylindriques saillantes (45, 45', 46, 46') contre l'ergot intérieur (50, 50', 60, 60') adjacent.
Patent FR-3076523-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un cache place entre un volant reglable et une planche de bord
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B62D1/185
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant une planche de bord, une garniture (2, 102) de colonne de direction mobile, dans laquelle est inséré un volant réglable, et une protubérance (8, 108) solidaire de la planche de bord et placée au-dessus de ladite garniture (2, 102). Selon l'invention, un véhicule selon l'invention comprend en outre un tissu souple (104) destiné à masquer une ouverture (111) ménagée entre la planche de bord derrière la protubérance (108) et la garniture (102) de colonne, quelle que soit la position de ladite garniture (102).
Patent FR-3080102-B1 (FR)
Title: Pochette souple d'expedition d'articles de type enveloppe avec dispositif de protection gonflable
Inventor: HARRISSART JEAN-MARIE
IPC: B65D81/03
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une pochette (1) souple d'expédition de type enveloppe, laquelle comprend une poche interne (2) définissant un compartiment (6) de réception d'un article (16), une poche externe (3) intégrant la poche interne, une ouverture (5) agencée sur les poches interne et externe pour accéder au compartiment, un rabat (7) agencé pour fermer l'ouverture dans une position rabattue et des premiers moyens adhésifs (14) agencés pour maintenir le rabat en position rabattue. La poche interne et la poche externe sont fixées entre elles de telle sorte à définir une chambre (4) gonflable autour de ladite poche interne. La pochette comprend un conduit (10) s'étendant à l'intérieur de la chambre, le conduit comportant une sortie (10b) débouchant dans la chambre et une entrée (10a) débouchant sur la pochette de telle sorte que le rabat obture le conduit dans sa position rabattue.
Patent FR-3084358-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition cimentaire pour impression 3d et procede de mise en œuvre
Inventor: MARTINAGE OLIVIER
IPC: C04B28/04
Filed: 2018-07-26
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition cimentaire pour impression 3D comprenant : - de 10% à 95% en poids par rapport au poids total de ciment d'un ciment Portland ; et - de 5% à 90% en poids par rapport au poids total de ciment d'un ciment alumineux, d'un ciment sulfoalumineux et/ou d'un ciment naturel prompt ; ainsi qu'une procédé de mise en œuvre de ladite composition.
Patent FR-3084691-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'un ecran et installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel systeme
Inventor: ROBERT HELENA
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dans ce système d'entraînement d'un écran mobile dans une installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tube d'enroulement lui-même mobile en rotation autour d'un axe de rotation (X-X'), un actionneur électromécanique tubulaire d'entraînement du tube d'enroulement est logé dans le tube d'enroulement et comprend un logement (L26) de réception d'au moins deux batteries (262) destinées à l'alimentation d'un moteur électrique de l'actionneur électromécanique tubulaire. Un mécanisme (100) de rattrapage de jeu axial est disposé dans le logement de réception (L26) et comprend un support (102) monté dans le logement de réception (L26), un piston (104), coulissant par rapport au support selon un axe de coulissement (A100) parallèle à un axe longitudinal (A26) du logement de réception, en étant guidé par le support, et qui est équipé d'un organe (110) de contact électrique avec une borne (264) d'une batterie (262) adjacente. Le mécanisme de rattrapage de jeu axial (100) comprend également un ressort hélicoïdal (120) intercalé axialement entre le support (102) et le piston (104) et qui exerce sur le piston un effort (E120) de rappel élastique en direction de la batterie adjacente (262).
Patent FR-3087085-B1 (FR)
Title: Rouleau agricole autonettoyant
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: B60C11/22
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un rouleau agricole 1 comprend un support tubulaire 3 et une série de pneumatiques 5 montée sur le support 3. Chaque pneumatique 5 de la série présente une enveloppe respective 15 non gonflée. Le rouleau comprend en outre une série de bandages 11, montée sur le support 3 de manière intercalée dans la série de pneumatiques 5. Chaque bandage 11 présente une enveloppe respective 17. Les bandages 11 sont plus petits que les pneumatiques 5 tandis que leur enveloppe 17 est plus étroite.
Patent FR-3087099-B1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif (1) cosmétique pour la distribution ou le prélèvement d'une composition (C) cosmétique fluide, comportant : - un boîtier (2) présentant un logement (10), - une composition (C) disposée dans le logement (10), - un textile (15), perméable, formant un tamis définissant une surface (17) au travers de laquelle la composition (C) cosmétique est prélevée ou distribuée, ladite surface (17) étant partiellement obstruée par au moins un élément obstruant (18) qui adhère au textile (15) et est choisi dans le groupe constitué par une encre gonflante, un adhésif et un matériau polymère.
Patent FR-3076764-B1 (FR)
Title: dispositif de dévidage, de défilement, de maintien et d'enroulage progressif d'une bande d'un rouleau de papier
Inventor: LAKHDIM ABDELLATIF
IPC: B43L5/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le dispositif est conçu pour le dévidage progressif d'un rouleau de papier, le renouvellement d'une bande de papier maintenue à plat sur un plateau et le stockage de celui-ci , caractérisé en ce qu'il comporte deux cotés soutiens d'une tige dévidoir, d'une tige de freinage et de maintien et d'une tige support d'un rouleau de papier initial.