baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940020-A1 (FR)
Title: Positioner for adjusting base under insole of cycling shoe, has support including stop element maintaining nozzle corresponding to shoe defining reference point of plotting unit, where stop element is inserted at inside of nozzle of shoe
Inventor: LANCON BRUNO
IPC: A43B5/14
Filed: 2008-12-18
Abstract: The positioner (16) has a support (17) for receiving a cycling shoe, and a side plotting unit (18) arranged on the support. The plotting unit includes an adjustable mark (19) for plotting, under the shoe, and a characteristic side originating in an end of a foot of a user. The support includes a maintaining stop element (20) maintaining a nozzle corresponding to the shoe defining a reference point of the plotting unit, where the stop element is inserted at inside of the nozzle of the shoe.
Patent FR-2931661-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions depigmentantes sous forme d'une composition anhydre sans vaseline et sans elastomere comprenant un derive phenolique solubilise et un retinoide.
Inventor: MALLARD CLAIRE
IPC: A61K31/203
Filed: 2008-05-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition dépigmentante notamment pour une application topique, comprenant un dérivé phénolique solubilisé et un rétinoïde, sous forme d' une composition anhydre sans vaseline et sans elastomère ,à son procédé de préparation et à son utilisation en dermatologie
Patent FR-2936089-A1 (FR)
Title: Wiring harness for connection of engine control system and oxygen sensor in motor vehicle, has electric cable partly folded in jacket, where cable is unfolded progressively until desired length
Inventor: GOLY FABRICE
IPC: H01B7/06
Filed: 2008-09-18
Abstract: The harness has an electric cable (1) partly folded in a jacket (4). An electric connector (3) and a sensor (2) are assembled at ends of the cable. One of the ends of the cable is projected outside the jacket, where folding is realized by exerting traction on the end of the cable outside the jacket. The cable is unfolded progressively until desired length. The electric connector includes a sealing bushing forming the jacket. The connector includes an axle around which the cable is folded.
Patent FR-2942143-A1 (FR)
Title: Electronic book for child, has last covering page having width or height greater than all other pages of book, surface extension remaining fixed and visible when one of pages is turned, and cells positioned on extension
Inventor: DEBLOIS LUDOVIC
IPC: A63H33/38
Filed: 2009-02-18
Abstract: The book (2) has a last covering page having width or height greater than all other pages of the book, where the book contains paper pages, paperboard, synthetic material with/without any type of a display screen i.e. LCD screen, and mechanical/sound/visual animation and a first covering page (1). Surface extension (3) is delimited, and remains fixed and visible when one of pages is turned. Photovoltaic cells (4) are positioned on the extension that is fixed in top, bottom, right or left sides of the book. All or part of electronic components is positioned under the cells.
Patent FR-2947248-A1 (FR)
Title: Palette
Inventor: LECOMTE MARC
IPC: B65D19/28
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention concerne une palette (20) comportant un plateau (21, 50), un socle (40) solidaire du plateau, des organes (41, 51, 63) mobiles de maintien aptes à limiter le déplacement d'un objet (38) reposant sur le plateau, un organe (61, 62) mobile d'actionnement des organes de maintien, qui s'étend sous le plateau, et un mécanisme (28, 30, 53, 54, 58, 59) de transmission de mouvement qui est relié aux organes de maintien et à l'organe d'actionnement, de manière à provoquer le déplacement des organes de maintien par rapport à l'objet (38), lors du déplacement de l'organe (61, 62) d'actionnement.
Patent FR-2935422-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une porte entrainee electriquement
Inventor: OZAKI SATORU
IPC: E05F15/60
Filed: 2009-08-12
Abstract: Dispositif de commande d'une porte (1) qui comprend une unité (11) de production d'une valeur d'instruction de force d'entraînement, une unité (15) d'observation d'état, une unité (17) de modèle de référence, un compensateur (18) de gain, et un additionneur (20).
Patent FR-2954044-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pre-cuisson des pates pour patisseries notamment avant de les garnir
Inventor: PEYRAT DANIEL
IPC: A21B3/13
Filed: 2009-12-18
Abstract: Dispositif pour la pré-cuisson des pâtes pour pâtisserie comprenant un moule (1) et un contre-moule (2), comprenant chacun un fond (3, 4) et une paroi verticale (5,6) disposée autour dudit fond. Le contre-moule (2) est de même géométrie que le moule (1 ) dans lequel il s'emboîte avec un certain jeu. Application notamment dans le domaine de la restauration industrielle
Patent FR-2954630-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de formation d'un faisceau d'ondes a partir d'antennes mobiles les unes par rapport aux autres.
Inventor: DE FRANCE LOUIS
IPC: G01S7/38
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation électronique d'un faisceau d'ondes électromagnétiques à pointer sur un objet (108) à partir de plusieurs antennes émettrices omnidirectionnelles (112, 114, 116), chaque antenne étant fixée sur une plate-forme (102, 104, 106), les plates-formes portant les antennes étant distantes et mobiles les unes par rapport aux autres, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes, répétées dans le temps : ▪ au moins deux plates-formes (102, 104) déterminent leur position absolue par des moyens de localisation (402) ; ▪ déterminer les distances entre les plates-formes (102, 104, 106) par des moyens (408, 410) plus précis que les moyens de localisation (402) ; ▪ déterminer les positions précises des plates-formes à partir des positions absolues et des distances déterminées précédemment ; ▪ l'antenne de chaque plate-forme (102, 104, 106) émet une onde électromagnétique dont la phase est choisie en fonction de la position de la plate-forme, de sorte que les ondes issues de chaque antenne arrivent en phase sur l'objet pointé (108). L'invention s'applique notamment au brouillage d'appareils radioélectriques terrestres.
Patent FR-2947362-A1 (FR)
Title: Authentification d'un terminal par un transpondeur electromagnetique
Inventor: WUIDART LUC
IPC: G06F21/30
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un terminal produisant un champ magnétique, par un transpondeur comportant un circuit oscillant à partir duquel est produite une tension continue, dans lequel au moins une information dépendant du couplage entre le transpondeur et le terminal est comparée à au moins une valeur de référence.
Patent FR-2951485-A1 (FR)
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2009-10-15
Abstract: The device (100) has a sleeve connected to a cleaning main portion (104) including an inlet and an outlet through which the liquid is ejected. An orifice is arranged on one of the lateral faces of the sleeve. A cover unit is provided to selectively cover or not cover the orifice when the cleaning device main portion is moving or immobilized in a linear manner along the immersed surface. Independent claims are included for the following: (1) method of cleaning immersed surface of swimming pool; and (2) guide device for automatic system for cleaning immersed surface.
Patent FR-2962363-A1 (FR)
Title: Structure feuilletee pour la visualisation d'informations
Inventor: DEKONINCK ALEXANDRA
IPC: B32B17/10
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne - une structure feuilletée comprenant au moins successivement un substrat, une première couche de luminophore et une deuxième couche de matériau polymère adhésif ; - un procédé de préparation de cette structure ; - un vitrage feuilleté comprenant cette structure.
Patent FR-2966281-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins un actionneur sur le mecanisme d'un appareil de coupure electrique et disjoncteur comportant un tel dispositif
Inventor: CAMBON FABIEN
IPC: H01H9/02
Filed: 2010-10-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'au moins un actionneur (1,21,22) sur le mécanisme M d'un appareil de coupure électrique. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque-support (2) destinée à supporter au moins un actionneur (1) et à être fixée sur le bâti (3) du mécanisme M, ledit dispositif comportant des moyens de positionnement dudit au moins un actionneur(s) (1,21,22) sur la plaque-support (2), une tirette (12) montée mobile par rapport à la plaque-support (2), ladite tirette (12) comportant des moyens de blocage aptes à venir empêcher le mouvement de l'actionneur (1,21,22) après la mise en place de celui-ci sur la plaque-support (2), et des moyens de préhension (15) aptes à permettre le déplacement de la tirette (12) entre deux positions correspondant respectivement à une position dite déverrouillée dans laquelle l'actionneur (1,21,22) peut encore se déplacer et une position dite verrouillée dans laquelle la tirette (12) bloque le déplacement dudit actionneur (1,21,22) de manière à assurer sa fixation sur la plaque-support (2).
Patent FR-2968293-A1 (FR)
Title: Systeme d'approvisionnement d'une machine de personnalisation d'objets electroniques portables
Inventor: ORMEROD SIMON
IPC: B65G60/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'approvisionnement d'une machine de personnalisation d'objets portables munie d'un moyen de transport (2b) d'objets portables d'un poste à l'autre de la machine, caractérisé en ce que le système d'approvisionnement comporte : - un moyen de stockage pour objets portables, - un dispositif d'approvisionnement fourni en objets portables par le moyen de stockage, le dispositif d'approvisionnement prélevant au moins un objet portable du moyen de stockage pour le transférer vers au moins un moyen de préhension d'un objet portable monté sur un composant mobile de la machine de personnalisation, - un dispositif de fixation amovible du système d'approvisionnement à la machine de personnalisation pour permettre une séparation du système d'approvisionnement de la machine, cette fixation opérant un positionnement du système d'approvisionnement sur un coté de la machine de personnalisation qui n'est pas occupé par des postes de traitement (9) de la machine.
Patent FR-2963082-A1 (FR)
Title: Plafonnier
Inventor: MADELAINE BRUNO
IPC: F21S8/06
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention concerne un plafonnier (1) comportant un boîtier (11) destiné à être fixé à une distance (l) d'un plafond (10) d'une pièce (12), comportant une lampe (2) placée dans le boîtier (11), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un correcteur acoustique (4) et un chauffage (3) placés dans le boîtier (11).
Patent FR-2964278-A1 (FR)
Title: Extraction de cle dans un circuit integre
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G11C11/401
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'une clé par une fonction non duplicable physiquement exploitant les états présentés par des cellules d'une mémoire volatile (13) suite à une mise sous tension de cette mémoire, dans lequel : des cellules sont lues en fonction d'adresses stockées en mémoire non volatile ; un code correcteur d'erreur (43) corrige les états lus ; et, en cas d'erreur corrigée, l'adresse de la cellule fournissant un état erroné est remplacée, en mémoire non volatile, par celle d'une autre cellule fournissant l'état non erroné
Patent FR-2966870-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de gaz d'echappement de moteur essence avec filtre a particules, ligne d'echappement et vehicule correspondant
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/035
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement de gaz d'échappement d'un moteur essence, comprenant un organe (60) de dépollution des gaz d'échappement du moteur essence, l'organe de dépollution (60) comprenant un revêtement de catalyseur formant un lit catalytique léché par les gaz d'échappement ; un filtre à particules (40) de filtration des particules de suies des gaz d'échappement du moteur essence, le filtre à particules (40) comprenant un revêtement de catalyseur formant un lit catalytique traversé par les gaz d'échappement. L'invention se rapporte encore à une ligne d'échappement (84) et à un véhicule automobile comprenant une telle ligne d'échappement (84). Ainsi l'invention permet l'obtention d'un dispositif améliorant le traitement des gaz d'échappement du moteur essence.
Patent FR-2967655-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'un recipient, recipient equipe d'un tel dispositif et procede de fermeture d'un lot de tels recipients
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: Ce dispositif (50) de bouchage comprend un bouchon (51) et une coiffe (52) en matière plastique comprenant une bague (53) pourvue de moyens (537) de verrouillage sur le col (12) d'un récipient (1) et un organe (54) de manœuvre de la bague pourvu de premiers moyens (5464) de transmission à la bague d'un effort de poussée (E'2) et de deuxièmes moyens (541) d'activation des moyens de verrouillage (537). La bague (53) et l'organe de manœuvre (54) sont respectivement pourvus de premiers moyens de retenue (535) et de deuxièmes moyens de retenue (5464) qui maintiennent l'organe de manœuvre (54) dans une position d'attente. L'organe de verrouillage (54) est mobile, parallèlement à la direction de l'effort de poussée (E'2) et par rapport à la bague (53), entre une première position, où il active les moyens de verrouillage (537) de la bague et où il est mobile en translation uniquement dans le sens de l'effort de poussée (E'2), et une deuxième position, où il active également les moyens de verrouillage (537) de la bague et où il est immobilisé par rapport à la bague en translation axiale. L'organe de manœuvre comprend une première surface (5465) et une deuxième surface (5466), cylindriques à génératrice droite ou tronconiques, respectivement disposées en regard des premiers moyens de retenue (535) de la bague (53) et des moyens de verrouillage (537), sur la course de déplacement de l'organe de manœuvre (54) entre ses première et deuxième positions.
Patent FR-2956503-A1 (FR)
Title: Nomad, personal and safeguard identification device for identifying person executing e.g. remote payment, has micro controller element executing three-dimension/two-dimension identity comparison of signals with reference image of owner
Inventor: WIDMER MICHEL JEAN FRANCOIS MARIE
IPC: G06V40/13
Filed: 2011-02-07
Abstract: The device has a polyhedron concave bi-anthropometric unit for dynamic and volumetric capturing different electric signals emitted by subcutaneous tissue and subcutaneous tissue of live finger. A double flow pixel sensor is connected to an application-specific integrated circuit microcircuit comprising a digital signal processing element (15) associated to a micro controller element (16). The microcontroller type element executes three-dimension/two-dimension identity comparison of treated signals with reference image of a legal owner.
Patent FR-2974482-A1 (FR)
Title: Shoes e.g. court shoes, have plate made of incompressible material and comprising U or V-shaped notch placed vertically and filled with soft compressible material, and sole comprising transverse incisions
Inventor: YOUNG TARDY RAPHAEL
IPC: A43B13/02
Filed: 2011-04-28
Abstract: The shoes (5) have a plate (1) made of incompressible material and comprising a U or V-shaped notch (2) placed vertically and filled with a soft, compressible material. A sole comprises a set of transverse incisions on totality of width of the sole, where the incisions are injected with polymeric gum. The incisions are placed in a zig zag manner. A space is provided between two consecutive notches. The plate is arranged with flexible bands.
Patent FR-2978581-A1 (FR)
Title: Terminal for delivery and processing of e.g. bank bill in banking agency, has opening arranged such that its longitudinal axis of symmetry is vertical, and scanning unit placed at defined path so that scanning surface of unit is vertical
Inventor: BENYAHIA NAIMA HAMMOUDA
IPC: G07D11/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: The terminal (1) has a rectangular shaped opening (2) for passing a payment unit in paper form e.g. bank bill, from the outside to the inside of the terminal. A drive device drives the bank bill according to a defined path, and a scanning unit (7) includes a scanning surface for scanning a side of the bank bill. The opening is arranged such that its longitudinal axis of symmetry is vertical, where the scanning unit is placed at the defined path such that the scanning surface is vertical.
Patent FR-2981006-A1 (FR)
Title: Method for creating pattern e.g. portrait, involves positioning set of elements to form pattern e.g. portrait, and fixing lower face of set of elements on intermediate support for fixing pattern on final support
Inventor: CAILLET JEAN NOEL
IPC: B44C1/10
Filed: 2011-10-06
Abstract: The method involves cutting a set of elements (11, 21, 31) of plate materials, and fixing the elements arranged with an upper face on a temporary support (50) such as kraft paper. The set of elements is positioned to form a pattern e.g. portrait, and a lower face of the set of elements is fixed on an intermediate support (51) i.e. two-sided adhesive film, for fixing the pattern on a final support e.g. wall. The temporary support is removed after fixing of the pattern. An independent claim is also included for a pattern.
Patent FR-2982245-A1 (FR)
Title: Nestable retaining container for receiving and storing e.g. drained grease in workshop or production room, has lateral walls whose edges are folded-up toward interior to form internal edge such that support is defined for receiving grid
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: B65D1/22
Filed: 2011-11-07
Abstract: The tank has a base wall (3) provided in a horizontal plane. Four trapezoidal lateral walls (1, 1', 2, 2') extend from the base wall around folds (4) that are respectively formed according to edges at angle greater than 90 degrees to define an upper opening (5) in the horizontal plane parallel to the base wall. Free edges of each lateral wall are folded-up toward interior so as to form an internal edge (6) on inner circumference of the upper opening such that a support is defined for receiving a grid in the horizontal plane delimited by upper corners (7) of the tank.
Patent FR-2983755-A1 (FR)
Title: Holding fixture for holding spectacle lens on digital milling machine for machining and cutting of lens, has glass that is held between two very powerful magnets, where magnets enable to securely hold glass on base of milling machine
Inventor: NEGRONI JEAN-LOUIS
IPC: B23C3/16
Filed: 2011-12-08
Abstract: The fixture has a glass that is held between two very powerful magnets. The magnets enable to securely hold the glass on a base of a digital milling machine. A space of approximately 20 mm is utilized for passage of a cutting tool around the magnets. A set of surfaces is provided for the glass, where one of the surfaces is free for passage of the magnet and for cutting purposes. A suction cup is inserted in a recess in the base of the digital milling machine, where the cup prevents movement of the glass during cutting operations.
Patent FR-2969986-A1 (FR)
Title: Augmentation d'un systeme de propulsion monoergol
Inventor: BOUDIER GUILLAUME
IPC: B64G1/40
Filed: 2011-01-03
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion d'un véhicule spatial, comprenant : - un réservoir principal (10) destiné à contenir un volume d'ergol et un gaz pressurisant qui applique une pression sur l'ergol ; - un circuit (14) de pressurisation couplé au réservoir principal (10), destiné à contenir un gaz pressurisant qui applique une pression sur l'ergol ; le système de propulsion étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre - un réservoir auxiliaire (140), destiné à contenir également du gaz pressurisant, disposé le long dudit circuit de pressurisation (14), ledit réservoir étant dimensionné pour que le volume de gaz pressurisant dans ledit système de propulsion soit tel que le volume d'ergol maximal (Vc,0) du réservoir principal soit supérieur ou égal à 75% du volume du réservoir principal (10).
Patent FR-2971775-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B05B15/37
Filed: 2011-02-23
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) qui est au moins localement transparent, - un tube de guidage (21) s'étendant dans le réservoir (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un anneau de jauge (19) engagé librement autour du tube de guidage (21) et flottant dans le produit fluide de manière à indiquer visuellement le niveau de produit fluide dans le réservoir.
Patent FR-2963371-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une surtoiture et procede de realisation d'un support de surtoiture
Inventor: PION JEAN FRANCOIS
IPC: E04D3/36
Filed: 2011-03-28
Abstract: Dispositif de support d'une surtoiture, apte à être mis en place sur un élément porteur de toiture, comprenant un élément de liaison constitué par un premier profilé linéaire (1) comportant un plat (4), propre à être posé, d'un côté, et fixée au-dessus de l'élément porteur, et au moins un jambage (3) en saillie de l'autre côté de la base, en particulier perpendiculaire au plat, ledit jambage est supprimé à au moins une extrémité du profilé, sur une certaine distance, pour ne laisser qu'une zone d'about (W) plane de la base, laquelle zone d'about (W) lors du montage est propre à être recouverte par un plastron d'étanchéité soudé ou collé à plain.
Patent FR-2973701-A1 (FR)
Title: Composition pour application topique
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-04-06
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment pharmaceutique, pour application topique sur la peau ou les muqueuses pour une action cicatrisante, ladite proposition comprenant : le glycérol; au moins un polymère du type polyacrylate ou polyméthacrylate ; au moins un polyéthylène glycol de poids moléculaire inférieur à 1000g/mol ; au moins l'octanediol ; et de l'eau. La présente invention concerne notamment le traitement le traitement des dermites de contact des mains, le traitement des dermites séborrhéiques du visage le traitement des dermites du cuir chevelu et des démangeaisons le traitement des ulcères dermiques chroniques (de pression, des jambes, diabétiques du pied) le traitement cicatrisant et apaisant des eczémas et états psoriasiques le traitement cicatrisant des fissures anales le traitement des blessures en bouche, la résorption et la cicatrisation de l'herpès labial (bouton de fièvre), ainsi que son application comme gel de rasage et après rasage pour peaux sensibles ou ultrasensibles, comme décongestionnant nasal, ou pour l'hygiène de l'oreille.
Patent FR-2974160-A1 (FR)
Title: Produit isolant
Inventor: HANNECART VINCENT
IPC: E04B1/78
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un produit isolant comprenant : - des fibres d'origine végétale, - des fibres liantes, et - des nodules ou flocons de laine minérale, les fibres d'origine végétale et/ou les fibres liantes formant des fibres d'armature organisées en réseau, et les nodules ou flocons de laine minérale étant incorporés dans des interstices du réseau de fibres d'armature. L'invention permet de proposer un produit un produit isolant dérivé de matières biosourcées dont la performance thermique soit améliorée.
Patent FR-2979970-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: BLANDIN JONATHAN
IPC: F21S8/12
Filed: 2011-09-13
Abstract: - Selon l'invention, les modules optiques (12, 12', 13, 13'), aptes à générer des faisceaux lumineux présentant respectivement, en projection sur un écran perpendiculaire à l'axe optique du dispositif, une ligne de coupure plane et un bord de coupure comprenant deux branches formant entre elles un angle non-nul, sont agencés l'un par rapport à l'autre de sorte que, en projection sur ledit écran, lesdits faisceaux lumineux soient au moins partiellement superposés, lesdits modules optiques (12, 12', 13, 13') étant par ailleurs réunis sur un même support (17).