baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928208-A1 (FR)
Inventor: GAILLET ROMAIN
IPC: G01M5/00
Filed: 2008-03-03
Abstract: The method involves determining a set of parameters from quasi linear and parallel loading and unloading curves in a subsequent phase. The parameters are interpreted for drawing a conclusion on a state of an anchored mast support system. Contingent pathologies of a mast (3) with a strut, and/or constitutive elements of a mast assembly system are determined, where the assembly system comprises contingent semi-rigid sole plates, nuts, ring washers and foundation blocks. The curves and a small residual displacement are interpreted by signifying that the support system is normal. An independent claim is also included for a device for implementing a mechanical behavior controlling method.
Patent FR-2931296-A1 (FR)
Title: Circuit de controle d'un pixel a coordonnees chromatiques variables
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: G09G3/32
Filed: 2008-05-13
Abstract: Un pixel à coordonnée chromatique variable, comporte une pluralité de sous-pixels de couleur constitués d'un émetteur de lumière et d'un filtre coloré. Les émetteurs de lumière sont identiques et ont un spectre d'émission modulable en fonction de leur tension et/ou de leur courant d'alimentation. Le circuit de contrôle du pixel alimente chaque sous-pixel de couleur avec une tension (VR) et/ou un courant d'alimentation fonction de la couleur du sous-pixel pour que son spectre d'émission se rapproche du spectre de transmission du filtre coloré associé. Des moyens de contrôle (T3, RL) permettent de modifier la durée d'application de la tension et/ou du courant d'alimentation en fonction de la couleur du sous-pixel pour obtenir une luminance moyenne prédéterminée pendant une période prédéterminée.
Patent FR-2928087-A1 (FR)
Title: Composition pour la coloration de fibres keratiniques comprenant au moins un colorant direct a fonction disulfure/thiol protege et au moins un compose silicie a fonction thiol et procede utilisant la composition.
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/46
Filed: 2008-02-29
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant i) un ou plusieurs colorant(s) direct(s) à fonction disulfure(s) ou à fonction thiol(s) protégé(s) et ii) un ou plusieurs composé(s) silicié(s) à fonction(s) thiol(s), utilisée pour colorer les fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux.Elle a également pour objet le procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite composition et l'utilisation de colorants directs à fonction disulfure ou thiol protégé associé aux composés siliciés à fonctions thiols dans la coloration et l'éclaircissement des fibres kératiniques.Cette composition permet de nouveaux systèmes de coloration capillaire homogène, très puissante, tenaces vis-à-vis des agents extérieurs et qui n'altèrent pas les propriétés cosmétiques des fibres kératiniques.
Patent FR-2928289-A1 (FR)
Title: Numerically controlled five axes machining machine's geometry controlling method for motor vehicle's panel, involves repeating scanning operation of laser beam by tool according to preset program for angular positions of tool and spindle
Inventor: MENIER PATRICK
IPC: B23Q16/12
Filed: 2008-03-05
Abstract: The method involves assembling a control tool on a tool-holder spindle (3) of a numerically controlled machine, where the tool is formed by a ball (5) positioned on rotating arm (4). The spindle and the tool are moved towards a laser beam (2a). Positions of the machine are retrieved at an instant where the tool cuts the beam. Scanning operation of the laser beam by the tool is repeated according to a predetermined program for different angular positions of the tool on the spindle and for different angular positions of the spindle around rotation axes (B, C) of orientation in a space. An independent claim is also included for a tool for implementing a method for controlling geometry of a numerically controlled machine.
Patent FR-2932189-A1 (FR)
Title: Biopuces pour la detection de l'activite enzymatique d'une enzyme protease
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: G01N33/566
Filed: 2008-06-10
Abstract: La présente invention a trait à une biopuce destinée à la détection de l'activité d'une enzyme protéase comprenant un support comprenant des sites prédéterminés recouverts d'une couche, laquelle est susceptible d'être obtenue par : - mise en contact des sites prédéterminés avec au moins un premier composé silane et au moins un deuxième composé silane, lesdits premier composé silane et second composé silane comprenant respectivement un groupe apte à réagir avec un groupe fonctionnel du support support pour former une liaison covalente, un bras espaceur et un groupe terminal, ledit groupe terminal du premier composé silane étant un groupe apte à réagir avec une fonction d'un substrat de l'enzyme protéase susmentionnée pour former une liaison covalente et ledit groupe terminal du second composé silane étant un groupe n'étant pas apte à réagir avec une fonction du substrat de l'enzyme protéase susmentionnée, moyennant quoi les sites prédéterminés sont greffés par le premier composé silane et le second composé silane ; - mise en contact des sites prédéterminés ainsi greffés avec le substrat de l'enzyme protéase susmentionnée, moyennant quoi le substrat réagit, par le biais d'un groupe pendant, avec le groupe terminal du premier composé silane pour former une liaison covalente.
Patent FR-2919047-A1 (FR)
Title: Module notamment module de capteur et procede de fabrication
Inventor: HUND PAUL
IPC: G01D11/00
Filed: 2008-07-10
Abstract: Module (1) notamment module de capteur comprenant un boîtier de module (2), un élément de support (3), un élément de liaison (4) et au moins un composant (5), le boîtier de module (2) entourant complètement au moins le composant (5) en étant installé sur l'élément de support (3).Au moins le composant (5) est monté sur l'élément de liaison (4) et est disposé entre l'élément de liaison (4) et l'élément de support (3).
Patent FR-2923608-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz a effet de vieillissement reduit
Inventor: ZIEGLER JOERG
IPC: G01N27/407
Filed: 2008-11-07
Abstract: Système de capteur (110) pour saisir au moins une grandeur physique d'un gaz dans une chambre de mesure de gaz (116) notamment pour saisir une pression partielle d'un composant des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne, selon lequel le système de capteur (110) comporte au moins un élément de capteur (112), l'élément de capteur (112) comporte au moins une première électrode (120) au moins une seconde électrode (122)<i> et au moins un électrolyte solide (124) reliant la première électrode (120) et la seconde électrode (122), la première électrode (120) communique avec la chambre de mesure de gaz (116), et la seconde électrode (122) reçoit les gaz de la chambre de mesure de gaz (116) par au moins un chemin de diffusion (130, 131, 132).L'élément de capteur (112) est prévu pour affaiblir l'activité catalytique d'au moins une interactivité catalytique dans le chemin de diffusion (130n 131n 132).
Patent FR-2939435-A1 (FR)
Title: New 5-(phenylsulfonyl)-2-((3,3,3-trifluoro-2-hydroxy-2-methylpropanoyl)amino)benzoic acid ester compounds useful e.g. in a composition for strengthening and/or preserving the natural antioxidant effect of the skin
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61K8/70
Filed: 2008-12-09
Abstract: 5-(Phenylsulfonyl)-2-[(3,3,3-trifluoro-2-hydroxy-2-methylpropanoyl)amino]benzoic acid ester compounds (I) and their tautomers, enantiomers in isolated form or in mixture, cis/trans isomers in isolated form or mixture or solvates, are new. 5-(Phenylsulfonyl)-2-[(3,3,3-trifluoro-2-hydroxy-2-methylpropanoyl)amino]benzoic acid ester compounds of formula (I) and their tautomers, enantiomers in isolated form or in mixture, cis/trans isomers in isolated form or mixture or solvates, are new. R : 1-5C alkyl optionally saturated and substituted by one or more OH. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); (2) composition for caring and/or making up of keratin materials containing (I) in a medium; and (3) cosmetic care of hair, human scalp and/or humans eyelashes to improve their condition and/or appearance, comprising applying on the hair, human scalp, humans eyelashes, and/or eyelids, a cosmetic composition comprising (I), leaving the composition on the hair; and optionally rinsing. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2946809-A1 (FR)
Title: Compression gland for sealing electric cable of electrical equipment, has hexagonal split bodies, which integrates braid serving to realize sealing on electric cable during tightening of inputs of hexagonal split cables
Inventor: WEIFERT EMMANUEL
IPC: H02G15/04
Filed: 2009-06-12
Abstract: The gland has hexagonal split bodies (4, 5), which integrates a braid (3) serving to realize sealing on an electric cable (15) during tightening of inputs of hexagonal split cables (1, 2) after the split cables are encased. The braid realizes sealing on a wall after two split nuts (6, 7) are assembled. A part of each body is independent, and comprises a pin ball (9) with guidance fingers (10). The input of the former split cable is clipped on the input of the latter split cable using dowel pins (8).
Patent FR-2948680-A1 (FR)
Title: Nouveaux mutants de la pqq s-gdh
Inventor: MANO NICOLAS
IPC: A61B5/1486
Filed: 2009-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux mutants de la PQQ s-GDH tels que l'acide aminé situé en position 428, en référence à la séquence protéique de la PQQ s-GDH sauvage d'Acinetobacter calcoaceticus (SEQ. ID. NO : 2), est substitué par un acide aminé sélectionné dans le groupe constitué par une cystéine, une tyrosine, une alanine, une lysine, un aspartate ou un glutamate. L'invention se rapporte également à l'utilisation de ces mutants PQQ s-GDH pour la mise au point d'électrodes à glucose qui présentent un intérêt dans le dosage du glucose, en particulier du glucose sanguin de sujets diabétiques, et pour la mise en oeuvre de biopiles utilisant le glucose comme combustible.
Patent FR-2952793-A1 (FR)
Title: Hairdresser module for use with e.g. floor of room of barber shop, has shutter movable with respect to caissons between closed position and open position in which shutter authorizes access to mirror, where caissons define hairdresser place
Inventor: JANNIN BERNARD
IPC: A45D44/04
Filed: 2009-11-26
Abstract: The module (1) has caissons (2a, 2b) comprising a mirror (24) and a support plate (22), respectively, and defining a place for a hairdresser. A shutter (3) is movable with respect to the caissons between a closed position and an open position. The shutter closes the caissons and prevents access to the mirror in the closed position. The shutter authorizes access to the mirror in the open position. A door lock (4) is arranged between the shutter and the caissons. The door lock prevents the opening of the shutter and maintains the shutter in the closed position. The shutter is chosen from a group comprising a sliding door, a roller blind and a panel. An independent claim is also included for a barber shop comprising a hairdresser module.
Patent FR-2954745-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre representatif de l'etat de vigilance d'un conducteur de vehicule
Inventor: GODREAU BERTRAND
IPC: B60W40/08
Filed: 2009-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre représentatif de l'état de vigilance d'un conducteur de véhicule, à partir de la mesure de l'angle volant du dit véhicule. Selon l'invention, on détermine deux plages de fenêtres temporelles successives : une première plage de fenêtres temporelles T(t1) s'étendant entre ti et ti-t1 avec t1min ≤ t1 ≤ t1max, et une seconde plage de fenêtres temporelles T(t2) s'étendant entre ti-t1et ti-t1-t2, avec t2min ≤ t2 ≤ t2max, on balaye les deux plages de fenêtres temporelles T(t1), T(t2) et on calcule, pour chacune des dites fenêtres temporelles T(t1), T(t2), une donnée v(t1), v(t2) représentative de la dispersion des valeurs de l'angle volant mesurées pendant la dite fenêtre temporelle. Enfin, on calcule, pour chaque couple de fenêtres temporelles T(t1) - T(t2), le ratio v(t1)/v(t2), et on sélectionne comme valeur représentative de l'état de vigilance du conducteur, le ratio v(t1)/v(t2) de valeur maximale.
Patent FR-2942006-A1 (FR)
Title: Ignition advance adjusting method for internal combustion engine, involves determining current advance by decrementing ignition advance of step when chattering event is detected, where step is less than or equal to crankshaft angle
Inventor: KUBASIK SEBASTIEN
IPC: F02P5/152
Filed: 2009-02-11
Abstract: The method involves providing cartography for ignition advance (AvAll) with respect to operation points of an engine. A current advance (AvAllc) is determined by decrementing the ignition advance of an advance step (P1) when a chattering event (K) is detected, where the advance step is less than or equal to a crankshaft angle. The current advance of another advance step (P2) is incremented when the chattering event is not detected during a number of combustion (Ncomb) equal to or higher than a critical threshold. An independent claim is also included for an electronic control unit for controlling a spark ignition internal combustion engine including cartography.
Patent FR-2943937-A1 (FR)
Title: Tondeuse corporelle aspirante
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: B26B19/44
Filed: 2009-04-02
Abstract: Tondeuse corporelle à main comprenant un corps allongé (2) équipé à l'avant d'un bloc de coupe (3) et, à l'arrière, d'un bloc d'aspiration (4) caractérisée en ce que le corps (2) est réalisé sous la forme d'un tube allongé comprenant à proximité de son extrémité avant (5) des moyens (11,12) d'accouplement de manière amovible du bloc de coupe (3) et à proximité de son extrémité arrière (6) des moyens (13,14) d'accouplement de manière amovible du bloc d'aspiration (4) qui est adapté pour établir une dépression à l'intérieur du corps (2) au moins dans une zone réservoir (R) comprise entre les blocs de coupe (3) et d'aspiration (4), le corps tubulaire (2) et/ou le bloc de coupe (3) étant adaptés pour définir au moins une bouche d'aspiration (55) communiquant avec la zone réservoir.
Patent FR-2948109-A1 (FR)
Title: Dispositif de depilage d'objets plats avec detection de la trace des objets depiles
Inventor: PHILIPPE AGNES
IPC: B65H3/54
Filed: 2009-07-16
Abstract: Le dispositif de dépilage (1) d'objets plats comprend un magasin (3) dans lequel les objets (2) à dépiler sont disposés sur chant en pile contre une rive de taquage (5) et face à une plaque de dépilage (4) agencée pour séparer un premier objet (2A) et l'entraîner selon une direction de dépilage (A) perpendiculaire à la rive de taquage (5), un convoyeur (7) des objets dépilés ayant une entrée (7A) en aval de la rive de taquage (5) et un moyen de retenue (8) disposé entre la rive de taquage (5) et l'entrée du convoyeur (7A) et commandé pour exercer sur un objet (2A,2B) une force de retenue s'opposant au déplacement de l'objet. Le dispositif comprend un dispositif de détection (9,10) apte à saisir et analyser la trace de l'objet en déplacement entre la rive de taquage et le convoyeur pour détecter la présence de plusieurs objets se déplaçant conjointement et sur la base de cette détection à commander ledit moyen de retenue pour séparer ces objets.
Patent FR-2950691-A1 (FR)
Title: Organe de mesure de pression etanche
Inventor: CHAMPREDONDE JONATHAN
IPC: G01L7/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'organe (12) de mesure de pression comprend : - une surface (106) de mesure de pression liée fonctionnellement à un corps d'épreuve (96), - un boîtier étanche (100) de mesure de pression dans lequel est agencé le corps d'épreuve (96). La surface (106) de mesure de pression est portée par une paroi déformable (104) du boîtier étanche (100) de mesure de pression s'étendant à distance du corps d'épreuve, le boîtier étanche (100) de mesure de pression délimitant un espace interne (E) au boîtier étanche (100), et - des moyens de transmission (110) de la pression entre la surface (106) de mesure de pression et le corps d'épreuve (96) comprenant un matériau (136) sensiblement incompressible occupant la totalité de l'espace interne (E).
Patent FR-2950929-A1 (FR)
Title: Water injector controlling system for particulate filter in internal combustion engine of motor vehicle, has unit detecting burst of exothermic reactions in particulate filter, and control unit controlling water injector based on burst
Inventor: MATOS PATRICK
IPC: F01N9/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: The system (2) has a detection unit (19) for detecting regenerative operation of a particulate filter, and a detection unit (20) for detecting a burst of exothermic reactions in the particulate filter during the regenerative operation. A control unit (21) controls a water injector (10) based on the detection of the burst. The detection unit (19) comprises a comparison unit for comparing functioning parameters such as engine rotation speed, of an internal combustion engine with stored threshold values. An independent claim is also included for a method for controlling a water injector situated in upstream of a particulate filter that is mounted on an exhaust line of an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2963732-A1 (FR)
Title: Procede de controle de stimuli appliques a un sujet animal ou humain
Inventor: BERNERT FREDERIC
IPC: A61B3/11
Filed: 2010-08-12
Abstract: La présente invention a pour but de contrôler un stimuli appliqué à une personne ou un animal en fonction des modifications d'une ou plusieurs caractéristiques de sa pupille. Le dispositif permet ainsi de mesurer le niveau de stimuli générant une modification significative de la pupille du sujet. Cette invention s'applique notamment mais pas exclusivement à la détermination du seuil douloureux entrainant une modification de la taille de la pupille d'un sujet soumis à un stimuli douloureux.
Patent FR-2964436-A1 (FR)
Title: Hypocycloid displacement mechanical system i.e. linear-displacement crankshaft, for converting reciprocating movement into rotary movement for expansion engine, has pinions for allowing distribution of motivity and stability on rims
Inventor: POUILLE GERARD
IPC: F16C3/06
Filed: 2010-09-08
Abstract: The system has a pinion on which a crank pin is fixed to allow linear displacement of the crank pin and to allow rotative displacement of a plate. The pinion and another pinion allow distribution of motivity and stability on rims via a central pinion on a lower rolling band of a fixed cylindrical lower frame. The two pinions do not travel in the same plane.
Patent FR-2969542-A1 (FR)
Title: Assembly for seat structure on floor of motor vehicle, has leg with part extending to bottom and inserted between stops interdependent of floor, and fastening unit arranged at rear part and associating seat structure to floor
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/015
Filed: 2010-12-22
Abstract: The assembly (1) has a leg (4) with a part (5) extending to bottom and inserted between stops (6, 7) interdependent of a floor (3), so as to lock forward and backward displacement of the part. Another part (8) of the leg is inserted under one of the stops, so as to block upward displacement of the latter horizontal part. A fastening unit (9) e.g. screw, is arranged at a rear part, and associates a seat structure (2) to the floor. The stops are in the form of transverse axes, and the structure includes side flanges (17) connected to each other by a transverse cross-piece.
Patent FR-2966966-A1 (FR)
Title: Tool for positioning model at interior of motor vehicle for frontal and lateral crash test, has fixation element with hole for passage of screw that is screwed in recess to maintain surfaces to maintain test pattern above head of model
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: G01B11/00
Filed: 2010-10-28
Abstract: The tool (5) has a surface (6a) fixed to a test pattern (7) that is engaged with infra-red cameras to determine position of a model. A fixing unit fixes the tool to head (10) of the model. The fixing unit includes an elongated fixation element (8) e.g. plate, connected to the tool or to the model, and a complementary recess (9) connected to the head of the model or the tool. The elongated fixation element includes a hole for passage of a screw (12) that is screwed in the recess to maintain the surface to form the test pattern above the head of the model. An independent claim is also included for a model comprising a positioning tool fixed on top of head of the model.
Patent FR-2968007-A1 (FR)
Title: Nouvel epaississant polymerique exempt de tout fragment acrylamido, procede pour leur preparation et composition en contenant.
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-11-30
Abstract: Composition comprenant une phase huile, une phase aqueuse, au moins un système émulsionnant de type eau-dans huile, sous forme d'un latex inverse, caractérisée en ce qu'elle comprend un polyélectrolyte anionique linéaire, branché ou réticulé, comprenant : a) une proportion molaire non nulle, d'unités monomériques issues de l'acide acrylique sous forme libre ou partiellement salifié, et b) une proportion molaire non nulle d'unités monomériques issues de l'acide de formule (I) : CH =CH-C(=O)-O-[CH -CH -C(=O)-O] -H (I), dans laquelle n représente un nombre supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 5, sous forme libre ou partiellement salifiée ; procédé pour sa préparation, poudre de polymères et utilisation comme épaississant de compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2968219-A1 (FR)
Title: Utilisation de sels alcalins de carbonate pour reduire la dose de polymere acrylique dans un procede de broyage de carbonate de calcium dans l'eau.
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C09K23/52
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de sels alcalins de carbonate dans un procédé de fabrication d'une suspension aqueuse de carbonate de calcium par broyage. Ces sels permettent de réduire la quantité d'agents d'aide au broyage mis en œuvre, qui sont des homopolymères ou des copolymères hydrosolubles de l'acide acrylique. Ces derniers contribuent largement à enrichir l'atmosphère en dioxyde de carbone et sont issus de matières premières originaires d'une énergie fossile : en limitant leur quantité, on préserve l'environnement de même que nos ressources naturelles. Ces sels alcalins de carbonate sont mis en œuvre directement par mélange avec le polyacrylate (c'est-à-dire préalablement à l'opération de broyage) et/ou introduits pendant le broyage, en parallèle avec le polyacrylate.
Patent FR-2968730-A1 (FR)
Title: Device for pumping e.g. load lock chamber, has reservoir including inlet that communicates with conduit, and outlet that communicates with another conduit, where conduits carry respective solenoid valves
Inventor: ROUSSEAU CLAUDE
IPC: F04B37/14
Filed: 2010-12-14
Abstract: The device has a vacuum pump (3) with an inlet (3a) that communicates with a vacuum chamber (1) by a first conduit (2), and an outlet (3b) that communicates with a second conduit (4). A third conduit (7) is connected to the second conduit at a point between the vacuum pump and a non-return valve (6) to carry a solenoid valve (8). A fourth conduit (10) is connected to the first conduit at another point between the pump and the chamber to carry another solenoid valve (11). A reservoir (9) includes an inlet communicating with the third conduit, and an outlet communicating with the fourth conduit. The vacuum pump is designed as a multistage roots-type dry vacuum pump. An independent claim is also included for a method for pumping a vacuum chamber.