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Patent FR-3077817-A1 (FR)
Title: Procede de synthese industrielle en continu d'acide alcane-sulfonique
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C309/04
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation industriel en continu d'un acide alcane-sulfonique, à partir de l'alcane correspondant et de trioxyde de soufre, ledit procédé étant réalisé dans un solvant qui est ledit acide alcane sulfonique.
Patent FR-3065421-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: HAYAKAWA SHINICHIRO
IPC: B60L50/16
Filed: 2018-04-20
Abstract: Véhicule hybride comprenant un moteur à combustion et un groupe convertisseur servant de source motrice transmettant une force motrice à une roue motrice, une transmission automatique pour adapter une rotation sortant du moteur et la transmettre à la roue motrice, la transmission automatique comportant un embrayage débrayant ou embrayant une voie de transmission de puissance entre la transmission automatique et le moteur, et une unité de commande hybride, HCU, pour commander un couple d'assistance délivré par le groupe convertisseur dans une période d'enclenchement incomplet de l'embrayage selon un premier mode de déplacement ou un deuxième mode de déplacement, une commande de changement de vitesse étant automatiquement effectuée indépendamment d'une opération par un occupant dans le premier mode de déplacement, une commande de changement de vitesse étant effectuée en fonction d'une opération par l'occupant dans le deuxième mode de déplacement.
Patent FR-3083366-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle pour un inverseur de source manoeuvre a distance
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01H3/30
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un dispositif (3) de commande de la commutation des contacts dans un appareil électrique (1) comprenant un boîtier (4) à l'intérieur duquel sont montés un levier de commande (10) en liaison pivot avec le boîtier (4) entre deux positions, un élément de rotation (11) raccordé au levier (10), et un arbre (13) d'actionnement raccordé entre l'élément de rotation (11) et des contacts électriques. Il comprend en outre un ressort de torsion (20) monté entre le levier de commande (10) et l'élément de rotation (11), et un premier et un second cliquets (21, 22) montés en ciseaux via un ressort de torsion (23), le premier cliquet (21) coopérant avec un premier chemin de came (100) du levier (10) pour dégager le premier cliquet (21) d'une première butée (11a) et libérer l'élément de rotation (11), et le second cliquet (22) coopérant avec un second chemin de came (105) du levier (10) pour dégager le second cliquet (21) d'une seconde butée (11b) et libérer l'élément de rotation (11).
Patent FR-3084786-A1 (FR)
Title: Machine electrique a aimants permanents pour turbomachine
Inventor: GIMENO ANTHONY
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à aimants permanents pour turbomachine comprenant : - un rotor mobile en rotation selon un premier axe (X) sur lequel au moins deux aimants (24) sont montés ; - un stator, s'étendant autour du rotor selon le premier axe (X), sur lequel un bobinage est monté ; caractérisée en ce que lesdits aimants (24), agencés entre le rotor et le stator (4), comprennent chacun au moins une surface (20) en vis-à-vis radial avec au moins une partie dudit bobinage, ladite surface (20) comprenant au moins une rainure (26).
Patent FR-3085641-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de support d’appareil electronique portable dans un habitacle de vehicule
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: F16M13/02
Filed: 2018-09-10
Abstract: Système de fixation de support d'un appareil électronique portable pour un habitacle, notamment une planche de bord, d'un véhicule (1), notamment d'un véhicule automobile, comprenant un support d'appareil électronique portable, des zones de fixation creuses (8) sur des éléments de garniture de l'habitacle, notamment la planche de bord, comprenant au moins deux éléments de réception (9) pour coopérer avec des moyens d'insertion complémentaires du support afin d'assurer le maintien dudit support d'appareil électronique portable (4), des éléments d'insertion (3) sur le support d'appareil électronique portable (4), ledit système comprend : - des moyens de fixation adaptés pour retenir l'appareil électronique portable sur le support d'appareil électronique portable (4), - des moyens d'orientation du support pour incliner le support d'appareil électronique portable (4), - des moyens de blocage pour verrouiller le support d'appareil électronique portable (4) sur les éléments de garniture.
Patent FR-3087324-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un produit cosmetique, dispositif et procede de conditionnement et de distribution associes
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D47/04
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution (14) d'un produit cosmétique propre à coopérer avec un dispositif de prélèvement et comprenant :
    - une coiffe (30) propre à être raccordée à un réservoir (12) du produit cosmétique et comprenant au moins un conduit de distribution (44) du produit cosmétique, et
    - une casquette (32) articulée sur la coiffe (30), montée mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture.
    Le conduit de distribution (44) est propre à recevoir la casquette (32) dans la position de fermeture en définissant une première surface d'étanchéité. Le conduit de distribution (44) est propre à recevoir le dispositif de prélèvement (20) dans la position d'ouverture en définissant une deuxième surface d'étanchéité (62). La première surface d'étanchéité et la deuxième surface d'étanchéité (62) sont séparées axialement.
Patent FR-3093222-A1 (FR)
Title: Affiche double à structure compacte
Inventor: RUBINSTEIN PATRICK
IPC: G09F1/04
Filed: 2019-02-21
Abstract: Affiche double à structure compacte Dispositif formant affiche double comporte une plaque (1), sur la face avant de laquelle ont été apposées, dessinées ou formées de manière analogue des images (g, d) sous forme de bandelettes, la plaque étant en un matériau ayant une première dureté, la plaque étant pliée de manière à être ondulée dans la direction horizontale, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre une succession de nervures (4g, 4d) de section transversale de forme trapézoïdale, les nervures s'étendant sur la face arrière de la plaque, les nervures étant en un matériau d'une deuxième dureté, la deuxième dureté étant inférieure à la première dureté. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094088-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection et d’identification de vibrations d’un aéronef.
Inventor: VO HOANG THIEN PHU
IPC: G01H9/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: - Système de détection et d’identification de vibrations d’un aéronef. - Le système (1) comprend au moins un module de réception (3) d’un signal (10) représentatif de vibrations présentes à bord de l’aéronef, un module de filtrage (4) du signal mesuré en supprimant des composantes du signal (10) correspondant à des vibrations présentant une fréquence de vibration extérieure à une bande de fréquence caractéristique d’une partie considérée de l’aéronef, un module de filtrage (5) du signal filtré (13) par le module de filtrage (4) pour conserver des composantes du signal (13) correspondant à des vibrations présentant une amplitude de vibration supérieure à un seuil d’amplitude caractéristique de la partie considérée pendant une durée supérieure à une durée caractéristique de la partie considérée et un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) d’un rapport indiquant la détection de vibrations présentes dans la partie considérée. Le système (1) permet ainsi de déterminer l’origine de vibrations présentes à bord de l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080995-A1 (FR)
Title: Dispositif d'écrouissage par laser et procédé d'écrouissage par laser
Inventor: UENO SOUICHI
IPC: B23K26/53
Filed: 2019-05-10
Abstract: Un dispositif d'écrouissage par laser d'un mode de réalisation comprend : un oscillateur laser (13) ; un injecteur de rayonnement (12) destiné à appliquer un faisceau laser (30) sur une cible de rayonnement (100) ; une unité de transmission optique (14) ; un obturateur (18) lié à l'unité de transmission optique (14) ; un élément d'alimentation de liquide (15) destiné à délivrer à l'injecteur de rayonnement (12) un liquide de manière à provoquer l'écoulement du liquide le long d'un trajet optique du faisceau laser (30) s'étendant de l'injecteur de rayonnement (12) à la cible de rayonnement (100) ; un capteur de rayonnement courant (35) destiné à obtenir des informations sur le rayonnement de faisceau laser courant indiquant si le faisceau laser (30) est appliqué correctement afin d'assurer l'exécution de l'opération d'écrouissage par laser courante sur la cible de rayonnement (100) ; et une unité de commande (16) destinée à commander l'obturateur (18) en fonction des informations sur le rayonnement de faisceau laser courant obtenues par le capteur de rayonnement courant (35). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096930-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de sommet constituee de deux couches de sommet de travail et des flancs optimises
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C15/06
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 75 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 8°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 20+164*exp(-L/100), les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles et, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d’armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097699-A1 (FR)
Title: Procédé d’inhibition d’un onduleur d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimants permanents
Inventor: SAIZ JOSE
IPC: H02H7/122
Filed: 2019-06-18
Abstract: Pro cédé d’inhibition d’un onduleur d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimant s permanent s Ce procédé d’inhibition d’un onduleur (10) d’une chaîne d’alimentation en puissance électrique d’un moteur à aimants permanents (20) dans un système de traction d’un véhicule, notamment un bus, l’onduleur intégrant une pluralité de branches (11, 12, 13), chaque branche comportant un interrupteur bas (11B, 12B, 13B) et un interrupteur haut (11H, 12H, 13H), les interrupteurs étant commandés en ouverture ou en fermeture par un dispositif de commande (60), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’inhibition dans laquelle le dispositif de commande (60) inhibe l’onduleur en commandant chaque interrupteur pour que l’onduleur adopte un état de repli prédéfini dans lequel un interrupteur parmi les interrupteurs bas et haut de chaque branche de la pluralité de branche est ouvert et l’autre interrupteur de la même branche est fermé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099256-A1 (FR)
Title: Passerelle cloud
Inventor: LAURENTI JEAN-MICHEL
IPC: G06F15/177
Filed: 2019-07-26
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés pour gérer des dispositifs locaux (hérités). Une passerelle cloud locale comprend une pluralité de connecteurs d’interface de types différents pour connecter physiquement une pluralité de ces dispositifs hérités au cloud, comprenant une pluralité de serveurs distants. Les développements décrivent l’étape d’extraction de messages fonctionnels des messages émergeant de dispositifs locaux hérités (p. ex. des convertisseurs de protocole), des communications sécurisées, des représentations logiques de dispositifs hérités dans le cloud (« jumeaux ») des options d’administration, diverses d’interfaces d’utilisateur (p. ex. un vibreur) pour une utilisation et une configuration transparentes, l’utilisation d’un ou de plusieurs actionneurs (rétroactions sur le monde physique), etc. Des modes de réalisation logiciels et/ou matériels sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100282-A1 (FR)
Title: Couple volet convergent-volet divergent pour tuyère de turboréacteur à géométrie variable dont les volets comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement raccordés par emmanchement
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02K1/12
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dans un couple volet convergent-volet divergent (52B) pour tuyère (28) de turboréacteur de type convergente-divergente à géométrie variable, le volet convergent (40B) et le volet divergent (42B) comprennent des conduits de circulation d’air de refroidissement (70, 78) respectifs raccordés l’un à l’autre par emmanchement pour permettre un refroidissement de chacun des volets. Figure 5A
Patent FR-3101126-A1 (FR)
Title: Agrafe pour le montage d’un faisceau de câbles électriques de gros diamètres sur un véhicule automobile
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne, d’une part, une agrafe (1) pour le montage de faisceaux de câbles de différents diamètres sur un véhicule automobile, comprenant, d’une part, une embase (11) pourvue d’un orifice (10) de réception d’un organe (2) de fixation sur le véhicule et d’un logement pour des tronçons de câbles et, d’autre part, au moins un collier de serrage (12) des câbles sur ladite embase, caractérisé en ce que lesdits logements sont formés de berceaux (10a, 10b) de profil au moins partiellement cylindrique dont au moins l’un des bords est pourvu d’une nervure (12a, 12b) faisant saillie vers l’intérieur du berceau. Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3090270-A1 (FR)
Title: Procédé de distribution d’un produit, dispositif de commande et dispositif de pulvérisateur
Inventor: GLASBRENNER JOCHEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé (100) pour distribuer à l’aide d’une unité de buse (16) portée par un bras (14) consistant à saisir (102) une première bande de terrain (34) ayant une structure (46) à un premier instant (t1) l’aide d’une unité optique (18) pour obtenir une première information d’image (32), saisir (104) une seconde bande (38) avec la même structure (46) à un second instant (t2) pour obtenir une seconde information d’image (36), comparer (106) la seconde information (36) à la première à l’aide d’une unité de calcul (30) pour identifier une bande commune (40), déterminer (108) un premier nombre caractéristique de plantes dans une plage d’exploitation (43) différente de la bande commune (40) dans la seconde information (36) à l’aide de l’unité de calcul (30), et distribuer (110) le produit à pulvériser (20) en fonction du nombre caractéristique de plantes. Figure 3a
Patent FR-3105125-A1 (FR)
Title: Véhicule à sac gonflable se déployant depuis le toit entre un siège et une planche de bord
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R21/232
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un véhicule comprend :     - un toit (2),     - une planche de bord (3) installée devant au moins un siège,     - un dispositif de protection (5) comportant un sac (6) gonflable solidarisé au toit (2) en étant initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (10) chargé de gonfler le sac (6) en cas de réception d’un signal d’alerte pour qu’il se déploie vers le bas et entre le siège et la planche de bord (3), et     - un dispositif de blocage (9) solidarisé à la planche de bord (3) et se redressant partiellement au-dessus de la planche de bord (3) et devant le siège en cas de réception du signal d’alerte pour bloquer la translation du sac (6) lorsqu’un passager assis sur le siège vient le percuter lors d’une translation vers l’avant.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105990-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes formant en position ouverte une ouverture de déflexion asymétrique
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (40) comprenant une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47) définissant, en configuration d’inversion de poussée, une ouverture de déflexion asymétrique par laquelle une partie du fluide ne servant pas à produire la contre-poussée de freinage de l’aéronef peut sortir de l’inverseur (40) vers l’aval de manière à produire un écoulement asymétrique à l’arrière de l’inverseur (40). Lorsque l’ensemble propulsif est monté en partie arrière du fuselage de l’aéronef, un tel écoulement asymétrique permet notamment d’améliorer l’alimentation de la gouverne de symétrie de l’aéronef en phase d’atterrissage, en particulier par vent de travers. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3107721-A1 (FR)
Title: Pale de redresseur de turbomachine, secteur de redresseur et un procédé de fabrication
Inventor: GOUSPY ROMAIN MIKEL ERWAN
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-02-27
Abstract: La présente invention concerne notamment de redresseur de turbomachine, de hauteur H s'étendant entre un pied de pale (40) et une tête de pale (41), caractérisée par le fait qu'elle présente un évidement interne (42) qui est délimité par deux parois (43, 44) lesquelles se rejoignent respectivement au bord d'attaque et au bord de fuite de ladite pale (4) pour y former des régions pleines opposées et en regard l'une de l'autre (45, 46), et que l'épaisseur desdites régions pleines (45, 46), mesurée parallèlement audit pied de pale (40), entre ledit évidement (42) et le bord d'attaque, respectivement le bord de fuite, est variable entre lesdits pied (40) et tête de pale (41), cette variation d'épaisseur se faisant uniquement du côté de l'évidement (la revendication 1 sera recopiée ici). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108594-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de film à une fardeleuse, avec au moins deux dévidoirs pourvus chacun d’un carter de recouvrement
Inventor: MIZZI DANIEL
IPC: B65H19/10
Filed: 2020-03-24
Abstract: Titre :              Dispositif de fourniture de film à une fardeleuse, avec au moins deux dévidoirs pourvus chacun d’un carter de recouvrement L’invention concerne un dispositif de fourniture (1) de film (F) à une fardeleuse (2), comprenant au moins deux dévidoirs (10) destinés chacun à accueillir une bobine (B) de film, les dévidoirs (10) étant côte-à-côte et disposés de façon à accueillir les bobines (B) de film parallèles entre elles, chaque dévidoir (10) comprenant un châssis (11) portant des moyens d’entraînement (12) en rotation autour d’un axe A d’une bobine (B) de film,     caractérisé en ce que chaque dévidoir (10) comprend un carter (100) de recouvrement délimitant un volume interne (V) apte à recouvrir les moyens d’entraînement (12) et une bobine (B) de film présente sur le dévidoir (10), le carter (100) étant monté mobile en translation sur le châssis selon l’axe A entre une position de recouvrement de la bobine (B) de film et une position dégagée procurant un accès à la bobine (B) de film.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110050-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en boîte d’un produit alimentaire croustillant et boîte de conserve contenant un tel produit.
Inventor: CAILLAUD LIONEL
IPC: A23P20/10
Filed: 2020-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en boîte d’un produit alimentaire croustillant comprenant les étapes suivantes :    a) le produit alimentaire est broyé et mis en forme pour former une matrice (bloc 1) ;    b) la matrice de produit alimentaire est précuite (bloc 2) ;    c) la matrice précuite est enrobée, d’abord avec une colle alimentaire, puis avec au moins un ingrédient croustillant (bloc 5) ; et,    d) la matrice enrobée est mise en boîte (bloc 7).    La présente invention concerne aussi une boîte de conserve enfermant une matrice de produit alimentaire précuite, enrobée de colle et d’un ingrédient croustillant, ladite matrice de produit alimentaire étant adaptée à devenir croustillante par chauffage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112208-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: VACHOT LAURENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-07-06
Abstract: PROCEDE POUR DETERMINER LE RISQUE DE SURVENUE D’UNE INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS CHEZ UN PATIENT La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient, comprenant une étape de mesure de l’expression de CIITA, dans un échantillon biologique dudit patient.
Patent FR-3114059-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un élément de support
Inventor: CARLE LAURENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2020-09-15
Abstract: Siège de véhicule comprenant un       élément de support et un diffuseur olfactif L’invention concerne un siège (10) de véhicule comprenant :      au moins un élément de support (22) définissant une cavité,   une pompe à air (24), et au moins un diffuseur olfactif (26) disposé dans la cavité et relié fluidiquement à la pompe à air (24), le diffuseur olfactif (26) comprenant une enveloppe externe définissant un volume interne, l’enveloppe externe définissant une entrée d’air et une sortie d’air, le diffuseur olfactif (26) comprenant en outre au moins un support à substance odoriférante disposé dans le volume interne défini par l’enveloppe externe,      La pompe à air (24) entraine la circulation d’un flux d’air traversant le volume interne depuis l’entrée d’air vers la sortie d’air, en direction de l’extérieur de la cavité.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114615-A1 (FR)
Title: Manche d’entree d’air filtrant la distorsion pour une nacelle d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: ANTON PIERRE GRÉGOIRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne une manche d’entrée d’air (30) pour une nacelle (3) d’un ensemble propulsif d’aéronef (1), cette manche (30) comportant un corps s’étendant autour d’un axe de révolution (X), et une lèvre (40) d’entrée d’air comprenant :- au moins un secteur angulaire dépourvu (S0) de panneau de redirection de flux d’air (60), et- au moins un secteur angulaire (SI, SL1, SL2) pourvu de plusieurs panneaux de redirection de flux d’air (60) adjacents, chaque panneau (60) étant relié à un système de commande et étant configuré pour être mobile entre une position rétractée dans laquelle chaque panneau (60) s’étend le long ou dans le corps, et une position déployée dans laquelle chaque panneau (60) est en saillie sur la lèvre (40) et destiné à guider et/ou à être traversé par un flux d’air entrant dans la manche (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 4a