baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116149-A1 (FR)
Title: Ensemble motoréducteur de commande d’appareil de coupure à élément de sécurité retirable
Inventor: EPAILLY PHILIPPE
IPC: H01H31/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: Ensemble motoréducteur (2) comprenant un moteur (4) et un réducteur (6), le réducteur (6) comportant une entrée (12), une sortie (14), une chaîne cinématique avec un entraîneur (18) et un actionneur (20) pour manœuvrer l’entraîneur (18), un support (16a, 16b) auquel l’actionneur (20) est lié, et un élément de sécurité (22) dont fait partie l’entraîneur (18) et qui est retirable de la chaîne cinématique, l’élément de sécurité (22) pouvant être amené d’un état enfiché, dans lequel il est intégré dans la chaîne cinématique, à un état retiré, dans lequel la chaîne cinématique est interrompue.Lorsque l’élément de sécurité (22) est enfiché, son entraîneur (18) est en prise avec l’actionneur (20) lié au support (16a, 16b), et, lorsque l’élément de sécurité (22) est retiré, son entraîneur (18) est séparé de l’actionneur (20) lié au support.     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116997-A1 (FR)
Title: Dispositif avec capteur 3-dimensions fixé sur un bracelet
Inventor: GUTIERREZ ORTIZ BLANCA
IPC: A44C5/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) comprenant un bracelet (12) formant ressort et un capteur 3-dimensions (14) fixé au bracelet (12). L’invention permet de positionner de manière plus fixe le capteur sur le membre de l’utilisateur portant le dispositif.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117625-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte de machines
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-12-15
Abstract: Système et procédé pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte de machines Un aspect de l’invention concerne un système (100) pour la planification optimisée d’une opération de maintenance d’une flotte (200) de machines (201-1, 201-2, 201-3) comprenant chacune au moins un élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) associé à un groupe d’éléments identiques, le système (100) comportant :      pour chaque élément (2010-1, 2010-2, 2010-3), un module réducteur (101) embarqué configuré pour collecter les données sur l’élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) acquises par un capteur (2011) et calculer un ensemble d’indicateurs à partir des données ;  un module central (102) configuré pour, pour chaque groupe d’éléments, calculer une distance statistique entre l’ensemble d’indicateurs de chaque élément et l’ensemble d’indicateurs (Ind1, Ind2) d’un élément idéal et affecter un rang à chaque élément (2010-1, 2010-2, 2010-3) par distance décroissante, l’opération de maintenance étant réalisée par rang croissant.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118894-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube de turbomachine par fabrication additive, le bord de fuite de l’aube présentant un méplat
Inventor: GOOSSENS ERIC JOSEPH
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-01-15
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube (10) de turbomachine par fabrication additive, dans lequel on fabrique un support provisoire d’aube (14), on fabrique un corps d’aube (12) comprenant un bord de fuite (12A) présentant un méplat (M), en commençant par le bord de fuite (12A), le méplat (M) reposant sur le support provisoire d’aube (14), et on retire le support provisoire d’aube (14) après avoir fabriqué le corps d’aube (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3121472-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece de turbomachine comprenant des portions arrondies optimisees et piece de turbomachine correspondante
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine comprenant une bride festonnée, la bride festonnée comprenant une alternance de parties pleines et de parties creuses délimitées par une portion de périphérie (12), deux portions latérales et deux portions arrondies reliant la portion de périphérie aux deux portions latérales, le procédé comprenant une étape d’optimisation des portions arrondies théoriques, dans un modèle numérique, de sorte à présenter un rayon variable, les portions arrondies théoriques étant configurées chacune de manière à être reliée, au niveau d’un premier point de liaison (14), à un premier segment (15) d’une première droite qui est tangente à une portion latérale théorique et, au niveau d’un deuxième point de liaison (16) à un deuxième segment (17) d’une deuxième droite qui est tangente à la portion de périphérie théorique, les premier et deuxième segments étant sécants en un point d’intersection (18, 18’) et présentant respectivement une première et une deuxième longueurs déterminées.  Figure  d’abrégé : Figure  5
Patent FR-3121430-A1 (FR)
Title: Système d’affichage de données d’un aéronef
Inventor: LARMINIER HERVÉ
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système d’aide au pilotage (1) d’un véhicule (100), le système d’aide au pilotage (1) comprenant au moins un afficheur (30) et une pluralité de senseurs (10) pour mesurer chacun une valeur d’un même paramètre, ledit au moins un afficheur (30) étant configuré pour afficher un symbole (80) porteur de ladite valeur, ladite pluralité de senseurs (10) comprenant des senseurs redondés avec une redondance d’ordre trois ou plus. Le système d’aide au pilotage (1) comporte un contrôleur d’affichage (70) configuré pour sélectionner selon une logique mémorisée un senseur sélectionné parmi ladite pluralité de senseurs (10), le ou les afficheurs (30) utilisant la valeur dudit paramètre mesurée avec ledit senseur sélectionné pour afficher ledit symbole (80).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3121460-A1 (FR)
Title: Element de construction cornier prefabrique
Inventor: GILET NICOLAS
IPC: E04C3/04
Filed: 2021-04-02
Abstract: Élément de construction cornier préfabriqué présentant une forme de cornière avec deux ailes, de largeur égales ou inégales, formant entre elles un angle non nul, prêt à poser au niveau des angles soit rentrants soit saillants, de préférence à l’intérieur de l’enveloppe du bâtiment, à l’horizontale ou à la verticale, soit entre deux murs, soit entre un mur et le plancher ou le plafond ou la toiture, soit dans la toiture, ledit élément de construction étant constitué d’au moins un isolant et un parement liés entre eux.  De tels éléments corniers préfabriqués sont destinés à être posés au niveau des angles en complément de panneaux complexes d’isolation de sorte à coopérer avec les dits panneaux constitués des mêmes matériaux en particulier d’isolation et de parement et présentant les mêmes caractéristiques dimensionnelles et de performances en particulier mécaniques et thermiques de sorte à former un doublage homogène.  FIGURE POUR L’ABREGE  [Fig 1]
Patent FR-3110298-A1 (FR)
Title: Système de distribution de puissance électrique et procédé d'allocation de distribution de puissance électrique
Inventor: DONNIG UWE
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-05-03
Abstract: Un système de distribution de puissance électrique comporte au moins un module convertisseur de courant et un dispositif de gestion de profil de puissance conçu pour négocier, avec des consommateurs électriques des profils de puissance individuels conformément auxquels une puissance électrique allant jusqu'à une valeur maximale de puissance négociée est fournie aux consommateurs par le convertisseur de courant. Le dispositif de gestion de profil de puissance est configuré pour détecter la consommation de puissance réelle instantanée des consommateurs pour calculer, pour chaque profil de puissance négocié individuellement, une valeur de réserve de puissance du convertisseur de courant, et pour négocier, avec un ou plusieurs des consommateurs électriques dont la valeur de réserve de puissance est supérieure à une valeur de seuil de réserve réglable, un nouveau profil de puissance.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124526-A1 (FR)
Title: Panneau conformable comprenant deux faces reliées par une structure de liaison uniforme
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: D03D15/513
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un panneau comprenant un premier tissu, un deuxième tissu, une structure de liaison comprenant des haubans reliant le premier tissu au deuxième tissu, chaque hauban présentant une longueur au repos sensiblement égale à la moyenne des longueurs au repos des haubans, le premier tissu étant déformable de manière plastique selon au moins une de ses directions principales.
Patent FR-3126136-A1 (FR)
Title: Dispositif de démontage d’un volet roulant et coffre de volet roulant comprenant un tel dispositif
Inventor: WINTER DAMIEN YVES
IPC: E06B9/56
Filed: 2021-08-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de démontage d’un volet roulant comprenant :   - un volet roulant (2) constitué de lames (4) articulées guidé dans au moins une coulisse (30),  - un coffre situé à une extrémité de chaque coulisse (30) comprenant un arbre (5) libre en rotation, le volet roulant (2) étant apte à s’enrouler autour de l’arbre (5),   - une tulipe de guidage (40) située dans le coffre étant apte à guider le volet roulant (2) hors de ou dans la coulisse (30) lors de la montée et de la descente du volet roulant (2), la tulipe de guidage (40) comprenant un élément de butée (41) apte à collaborer avec un élément de butée complémentaire (11) situé sur le volet roulant (2), de manière à ce qu’une partie du volet roulant (2) reste dans la coulisse (30).  Selon l’invention, la tulipe de guidage (40) comprend des moyens de maintien amovibles indépendant de la position du volet roulant (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126204-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’isolation électrique du réseau électrique haute tension de traction d’un véhicule électrifié
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L58/10
Filed: 2021-08-20
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un véhicule électrifié rechargeable du type ayant un réseau électrique haute tension. Le véhicule comprend un stockeur d’énergie électrique haute tension et un dispositif de commutation électrique associé au stockeur d’énergie. Le procédé assure une surveillance (BF1, S1, S2) de l’isolation électrique du réseau et une déconnexion (BF2) du stockeur d’énergie du réseau lorsqu’un défaut d’isolation électrique est détecté dans le réseau. Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes, exécutées lorsqu’est détecté un défaut d’isolation électrique (BF1, S2), de a) vérifier (BF1, S3) un raccordement électrique éventuel (IPT) du véhicule à une borne de recharge électrique, et b) lorsqu’un raccordement électrique du véhicule est détecté à l’étape a), exécuter une phase de confirmation (BF3) du défaut avec le véhicule étant débranché de la borne de recharge et ne déconnecter le stockeur d’énergie que si le défaut est confirmé.  Fig.2
Patent FR-3127917-A1 (FR)
Title: Système de manutention pour véhicule
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B66C11/00
Filed: 2021-10-13
Abstract: L’invention concerne un système de manutention (1) pour véhicule comportant un intérieur et deux portes pivotantes. Le système de manutention (1) comprend une poutre (2) rigide, ayant une première extrémité intérieure (6) et une seconde extrémité extérieure (7), un dispositif de fixation (8) relié à la poutre (2) pour fixation détachable de la poutre (2) à une paroi de l’intérieur du véhicule, un ensemble rigide d’appui (22) solidaire de la poutre (2) dans la région de l’extrémité extérieure (7), et s’étendant latéralement à partir de celle-ci, l’ensemble rigide d’appui (22) étant destiné, en utilisation, à prendre appui sur chacune des portes (C) lorsque celles-ci sont ouvertes, la poutre (2) traversant alors l’ouverture (D) du véhicule et ayant la région de son extrémité extérieure (7) à l’extérieur du véhicule, et un dispositif de levage (23) configuré pour manœuvrer une charge (G) et monté mobile le long de la poutre (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129801-A1 (FR)
Title: procédé de traitement de preuve numérique, système et programme correspondant
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement d’une preuve numérique de validation d’une transaction électronique, procédé mis en œuvre au sein d’un système comprenant un dispositif électronique de construction de la preuve numérique, appelé composeur, ladite preuve numérique étant destinée à être transmise à un dispositif électronique de traitement de la preuve numérique, appelé destinataire appartenant à un ensemble de destinataires, le destinataire de traitement de la preuve numérique étant sélectionné par une entité tierce nommée convoyeur, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - Une étape de construction de la preuve numérique, par le composeur, à l’issue d’une étape d’exécution de la transaction électronique par le composeur, ladite preuve numérique comprenant au moins un certificat numérique qui comprend une liste d’identifiants d’au moins un sous ensemble de l’ensemble de destinataires ;  - Une étape de transmission, au convoyeur, de ladite preuve numérique ;  - Une étape de sélection, par le convoyeur, d’un destinataire courant dont l’identifiant appartient à la liste d’identifiants dudit au moins un sous ensemble de l’ensemble de destinataires ; et  - Une étape de validation, par le destinataire courant, de la preuve numérique remise par le convoyeur.  Fig. 1
Patent FR-3131055-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage comprenant des pixels d'affichage à diodes électroluminescentes
Inventor: MERCIER FRÉDÉRIC
IPC: H05B45/00
Filed: 2021-12-22
Abstract: Ecran d'affichage comprenant des pixels d'affichage à diodes électroluminescentes La présente description concerne un écran d'affichage (10) comprenant   - des circuits d'affichage (12i,j) comprenant chacun une diode électroluminescente, une source de courant commandable alimentant la diode électroluminescente et un circuit de pilotage adapté à fournir un signal, modulé en largeur d'impulsions, de commande de la source de courant ;  - des premières, deuxièmes, et troisièmes électrodes (18i, 20i, 16i) reliées aux circuits de pilotage ;  - un circuit (22) de fourniture d'un signal de sélection (Comi) sur chaque première électrode ;  - un circuit (24) de fourniture de signaux analogiques de données (Dataj) sur les deuxièmes électrodes ;  - un circuit de fourniture d'une tension d'alimentation (Vcc, Gnd) des diodes électroluminescentes sur les troisièmes électrodes,  dans lequel chaque signal de sélection ou la tension d'alimentation comprend des phases espacées contenant chacune un signal analogique périodique par intervalle utilisé pour la commande de la source de courant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131393-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une image gamma, par combinaison entre modalité d’imagerie compton et masque codé .
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/29
Filed: 2021-12-29
Abstract: Procédé de reconstruction de la position d’une source en utilisant une gamma caméra. La gamma caméra combine deux modalités d’imagerie : une modalité d’imagerie par masque codé et une modalité d’imagerie Compton. Le procédé comporte une sélection d’au moins un isotope, la reconstruction étant effectuée selon une approche probabiliste bayésienne, en prenant en compte chaque isotope sélectionné.
Patent FR-3132470-A1 (FR)
Title: Détermination du couple demandé à une machine motrice électrique d’un véhicule dans un mode de déplacement dégradé
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L15/20
Filed: 2022-02-07
Abstract: Un procédé est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur, comportant une machine motrice électrique fournissant ou récupérant un couple demandé, et un mode de déplacement dégradé à au moins une vitesse cible. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsque le mode est instauré, on contrôle le couple demandé en fonction de la vitesse réelle du véhicule terrestre et d’une première valeur représentative d’un écart entre les vitesse cible et vitesse réelle.  Figure 3
Patent FR-3133637-A1 (FR)
Title: Serrure d’urgence a plastron
Inventor: DEQUEVAUVILLER HUGO
IPC: E05B65/10
Filed: 2022-03-18
Abstract: SERRURE D’URGENCE Serrure d'urgence adaptée pour être ouverte de l'intérieur, comprenant un coffre 2, un pêne 3 adapté pour être déplacé par rapport au coffre 2, entre une position fermée et une position ouverte selon un axe de translation, un coulisseau 4 porte-pêne, formé en tôle, comprenant deux longerons 42 parallèles et des entretoises 43, 44, 45 entre les longerons 42, les longerons 42 étant orientés selon ledit axe, chaque longeron 42 étant pourvu de deux renfoncements, l’un proximal, l’autre distal par rapport au pêne 3, les renfoncements proximaux 46 étant mutuellement en regard, les renfoncements distaux 47 étant mutuellement en regard, les renfoncements étant de profondeur supérieure à une fois l’épaisseur dudit longeron 42, un ressort 5 poussant le pêne 3 en position fermée, un organe d’ouverture d’urgence 8 pour recevoir une effort d’ouverture d’urgence, et au moins un ressort de maintien 90 de l’organe d’ouverture d’urgence 8 logé dans le coffre 2, le ressort de maintien 90 étant disposé selon un axe perpendiculaire audit axe de translation.
Patent FR-3134153-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d'une extrémité d'un organe de transmission mécanique équipant un véhicule automobile
Inventor: MARME PHILIPPE
IPC: F16B2/22
Filed: 2022-04-01
Abstract: Agrafe de fixation d'une extrémité d'un organe de transmission mécanique équipant un véhicule automobile La présente invention a pour objet une agrafe (1) configurée pour la fixation d'un embout équipant l'une quelconque au moins des extrémités (3a, 3b) d'un organe de transmission mécanique (4) reliant un organe de manœuvre et un organe à manœuvrer constitutifs d’un équipement d'un véhicule automobile. L’agrafe (1) est agencée pour maintenir l’embout qui comporte un coude interposé entre une première branche de l’embout et une deuxième branche (2b) de l’embout. La première branche et la deuxième branche (2b) s'étendent suivant des directions concourantes. L'agrafe (1) comporte une bague (5) qui est ménagée autour d’un axe de révolution (B) et qui est pourvue d’au moins deux dents (13a, 13b, 13c) délimitant une gorge (15a, 15b, 15c) constitutive d’un moyen de verrouillage (20b) agencé pour immobiliser la première branche de l'embout, et en ce que l’agrafe (1) comporte un fût (7) qui est ménagé autour de l’axe de révolution (B) et qui délimite un évidement intérieur (9) configuré pour loger la deuxième branche (2b) de l'embout.  Figure de l'abrégé : Fig.2
Patent FR-3135915-A1 (FR)
Title: Méthode de contrôle dimensionnel d’une pièce au cours de sa fabrication par fabrication additive
Inventor: DANIS YANN BERNARD
IPC: B29C64/393
Filed: 2022-05-25
Abstract: Méthode de contrôle dimensionnel d’une pièce au cours de sa fabrication par fabrication additive Un aspect de l’invention concerne une méthode de contrôle dimensionnel d’au moins une pièce fabriquée au moyen d’une machine de fabrication additive, la fabrication additive étant réalisée par dépôts successifs d’un lit de poudre et par fusion du lit de poudre après chaque dépôt, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :  Acquisition d’une image de la pièce en cours de fabrication après au moins une étape de dépôt et de fusion d’un lit de poudre ;Comparaison de ladite image avec une image d’un gabarit de référence ;Vérification de la conformité dimensionnelle de la pièce en fonction de la comparaison.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3137558-A1 (FR)
Title: Implant et ensemble à usage médical pour l’introduction d’un tel implant dans une cavité de corps humain ou animal
Inventor: BAAS DAVID
IPC: A61B17/00
Filed: 2022-07-07
Abstract: Cet implant à usage médical (10) destiné à être introduit dans une cavité de corps humain ou animal, comporte au moins une paroi (12) formée d’une structure élastique destinée à entourer une protubérance biologique présente dans la cavité afin de fixer l’implant (10) autour de la protubérance biologique. Cette paroi (12) est de forme essentiellement cylindrique et formée sur toute une surface latérale cylindrique de l’implant sauf dans au moins une portion angulaire limitée (14) de sa circonférence, conférant ainsi une élasticité radiale à la surface latérale cylindrique de l’implant (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3137805-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d’électricité adapté à maintenir l’inertie d’un système électrique
Inventor: Pascal Jérôme
IPC: H02J3/30
Filed: 2022-07-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fourniture d’électricité comportant une source d’énergie électrique (1), une machine électrique (6) comportant un moteur électrique (7) et une génératrice (8), la machine électrique étant configurée de sorte que le moteur électrique (7) est adapté à entrainer la génératrice (8) en rotation, un dispositif d’alimentation permettant l’alimentation du moteur électrique (7) de la machine électrique (8) par la source d’énergie électrique (1). Le dispositif comporte aussi une interface (11) adaptée à connecter la génératrice à un réseau électrique (10) ou à la déconnecter de ce réseau. La machine électrique (6) présente en fonctionnement une énergie cinétique et une puissance maximale, lorsqu’elle est entrainée par la source d’énergie électrique (1), telles que ledit dispositif de fourniture d’électricité a une constante d’inertie comprise entre 2 secondes et 6 secondes, de préférence de l’ordre de 4 secondes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137981-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation de trajectoire laterale d’un aeronef
Inventor: CONSIGLIERI PEDROSO MENDES DIAS MIGUEL
IPC: G05D1/10
Filed: 2022-07-18
Abstract: Pour amener un aéronef en vol depuis une position initiale à une destination, un système de génération automatique de trajectoire : obtient des polygones représentatifs d’obstacles potentiellement rencontrés par l’aéronef ; et recherche une trajectoire latérale volable en effectuant des contournements de polygones par leurs sommets, en respectant un profil de trajectoire verticale préétabli. La trajectoire latérale étant recherchée en découvrant les polygones à effectivement prendre en compte pour effectuer les contournements, en identifiant au fur et à mesure les polygones qui font obstacle à la progression de la trajectoire latérale volable. Ainsi, la quantité de polygones à prendre en compte dans la recherche de la trajectoire latérale volable est réduite.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-2035958-A1 (FR)
IPC: E05D15/10
Filed: 1970-03-25
Abstract: 1301703 Sliding door suspension E BODE 17 March 1970 [28 March 1969] 12854/70 Headings B7B and B7J In a vehicle sliding door assembly, the door 1 is supported at its upper edge by two arms 13b, each arm bearing a roller with a horizontal axis of rotation 15, 16 and, mounted above, a roller with a vertical axis of rotation 18, 19, the rollers 18, 19 being received in guide rails 26, 27 mounted in a box 20 fixed to the vehicle, the lower surface 28 of which supports the rollers 15, 16; the door is further supported by a pivot arm 4, hinged at 7 to the vehicle and having rollers 10, 11 with vertical axes of rotation, the rollers 10, 11 being carried in a curved box rail 8 mounted on the vehicle door, the arrangement being such that the door may be pivoted outwardly of the vehicle during the sliding operation. When the door is in its closed position, the rollers 10 lie in the curved portion 12 of the rail 8 and a guide member 34 serves to locate and maintain the door in position.