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Patent FR-3022077-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique, module thermoelectrique comprenant un tel dispositif thermoelectrique et procede de fabrication d'un tel dispositif thermoelectrique.
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: H01L37/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermoélectrique comprenant au moins deux éléments thermoélectriques (10, 20), dits premier (10) et deuxième éléments (20), susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites première et seconde faces actives, les premières faces actives étant destinées à échanger thermiquement avec une source chaude du gradient de température, et les deuxièmes faces actives étant destinées à échanger thermiquement avec une source froide du gradient de température, ledit dispositif comprenant un premier connecteur électrique (31) connectant les deux éléments (10, 20), ledit premier connecteur (31) recouvrant une première partie (11, 21) de chaque première, respectivement chaque seconde, face active desdits premier (10) et deuxième éléments (20), une seconde partie (13, 23) desdites premières, respectivement secondes, faces actives étant laissée libre. L'invention concerne aussi un module thermoélectrique comprenant un tel dispositif et un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3023500-A1 (FR)
Title: Outil pneumatique autolubrifiant
Inventor: KUO CHAO-MING
IPC: B23Q11/12
Filed: 2014-07-11
Abstract: Un outil pneumatique autolubrifiant comprend un ensemble formant outil pneumatique (1), dans lequel une unité d'entraînement est montée. L'ensemble formant outil pneumatique (1) comporte une extrémité formant une prise de connexion pour l'air (12). Une unité de lubrification (2) est disposée entre l'unité d'entraînement et la prise de connexion pour l'air (12) ; elle est située dans l'ensemble formant outil pneumatique (1) et comprend un tube externe (21) entourant hermétiquement un tube interne (22) de sorte qu'un espace (23) de préservation d'huile soit formé entre ceux-ci. Le tube interne (22) comporte une paroi circonférentielle dans laquelle une deuxième ouverture (225) d'alimentation en huile est formée et est en communication avec un passage de tube interne (22) qui est en communication avec l'unité d'entraînement. Lorsque de l'air extérieur est alimenté à travers le tube interne (22) de l'unité d'entraînement (11), de l'huile stockée dans l'espace (23) de préservation d'huile peut s'écouler à travers la deuxième ouverture (225) d'alimentation en huile puis dans le passage que forme le tube interne (22), et s'écouler ensuite vers l'unité d'entraînement pour réaliser l'autolubrification.
Patent FR-3009478-A1 (FR)
Title: Module electronique avec couvercle et joint d'etancheite annulaire injectable, en particulier pour un appareil de commande de boite de vitesses de vehicule automobile et son procede de fabrication
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K13/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: Module électronique comportant : une plaque de circuit imprimé (3) comportant au moins un composant électronique (25), un couvercle (5). La plaque (3) et le couvercle (5) reposent l'un sur l'autre le long d'une ligne annulaire fermée et enveloppent une cavité centrale (7) recevant les composants (25). Une microstructuration (15, 17) est réalisée aussi bien sur une surface dirigée vers l'extérieur du couvercle (5) que sur une surface dirigée vers l'extérieur de la plaque du circuit imprimé (3) autour de la périphérie extérieure du couvercle (5). Un joint d'étanchéité annulaire (13) réalisé le long de la périphérie extérieure du couvercle (5), lié par la forme, avec la microstructuration (17) et celle (15) du circuit imprimé (3).
Patent FR-3025554-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine avec segment de retention axiale des aubes
Inventor: BORIES SYLVAIN
IPC: F01D5/32
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention porte sur un rotor de turbomachine comportant un disque (2) avec une jante (3), des alvéoles axiaux sur la jante et des aubes (4) logées par leur pied dans les alvéoles axiaux, les aubes étant bloquées dans une direction axiale par un segment (15) annulaire de rétention axiale disposé contre la jante (3), caractérisé par le fait que ledit segment (15) de rétention axiale comprend au moins deux anneaux, les anneaux présentant chacun une fente radiale.
Patent FR-3026818-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux double fonction pour vehicule automobile, et feu, notamment antibrouillard, muni d'un tel dispositif lumineux.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21V14/04
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux à balayage d'un faisceau de lumière, notamment pour véhicule automobile (30), comprenant une face de transmission (3) apte à transmettre des rayons lumineux et au moins une source de lumière apte à émettre des rayons lumineux pour former le faisceau de lumière vers la face de transmission (3). Le dispositif comprend en outre des moyens de balayage configurés pour opérer un balayage de la face de transmission (3) par le faisceau de lumière selon une première direction, les moyens de balayage étant aptes, d'une part, à balayer la face de transmission (3) avec une première amplitude de balayage correspondant à une première zone (10) de la face de transmission (3), et d'autre part à balayer la face de transmission (3) avec au moins une deuxième amplitude de balayage correspondant à une deuxième zone (11) de la face de transmission (3).
Patent FR-3027983-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne d'absorption de l'energie d'un choc, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: F16F7/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: Le dispositif d'absorption comporte une traverse s'étendant dans une direction transversale, et au moins un élément tubulaire d'absorption (14) s'étendant dans une direction longitudinale (X) perpendiculaire à la direction transversale, entre deux extrémités dont l'une coopère avec la traverse. Il comporte, pour chaque élément tubulaire (14), un organe (24) de liaison entre la traverse et l'élément tubulaire d'absorption, comportant une platine (26) solidarisée à la traverse, et une partie de guidage (28), solidaire de la platine (26), logée dans l'élément tubulaire d'absorption (14), et comportant des moyens (30) de fixation à l'élément tubulaire d'absorption (14).
Patent FR-3027793-A1 (FR)
Title: Dispositif veterinaire
Inventor: ANTOINE ALBERT
IPC: A61D7/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'administration de produit, à usage vétérinaire, de type pistolet, comportant : un corps (1), un élément d'administration (2), et une poignée. De manière caractéristique, il comprend, en outre, un logement (4) pour la réception amovible d'un outil de marquage (9), par exemple un crayon marqueur.
Patent FR-3029876-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une transmission en phase de reprise de couple du moteur thermique
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: B60W30/19
Filed: 2014-12-12
Abstract: Procédé de contrôle d'une transmission de véhicule en phase de reprise de couple du moteur thermique sur un rapport visé, caractérisé en ce qu'on impose à la transmission des changements de rapports spécifiques imposant au moteur une remontée de régime (ωm) vers son régime de synchronisation (ωpa) avec l'arbre primaire de la transmission sur le rapport visé en deux phases : - une première phase déclenchée à partir de la demande de reprise de couple, imposant temporairement à la transmission un ou plusieurs rapports plus longs que le rapport visé, et - une deuxième phase de synchronisation sur le rapport visé, déclenchée en engageant le rapport visé, pour amener le régime du moteur (ωm) sur le régime primaire (ωpa) de la transmission sur le rapport visé.
Patent FR-3030086-A1 (FR)
Title: Controle de l'affichage d'une image representative d'un objet capture par un dispositif d'acquisition d'images
Inventor: MIT FREDERIC
IPC: G06T5/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'affichage d'une image représentative d'un objet (O) capturé par un dispositif d'acquisition d'images, ledit procédé mettant en œuvre: - la détection (E6) de la réception d'une requête en affichage d'un plan image (Pln) encadrant une nième zone d'intérêt (Zln) de l'objet, ladite nième zone d'intérêt faisant partie d'une pluralité de K zones d'intérêt prédéterminées partitionnant l'objet et se succédant le long d'un axe passant par ledit objet, tel que 1≤n≤K, - le calcul (E7) dudit plan image requis à partir d'un plan image de référence (PI1) encadrant une zone d'intérêt (ZI1 ) de l'objet sélectionnée parmi la pluralité de K zones d'intérêt, ledit plan image de référence passant par l'axe dudit objet et ayant une hauteur prédéterminée de valeur h, ledit plan image requis calculé passant également par l'axe dudit objet et ayant une hauteur de valeur hxn, - le déclenchement (E8) de l'affichage du plan image calculé encadrant ladite nième zone d'intérêt de l'objet.
Patent FR-3030664-A1 (FR)
Title: Frein a compensation thermique
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le frein à disque pour véhicule comporte un disque, au moins une plaquette (22), au moins un piston (20) apte à déplacer la plaquette contre le disque et au moins un organe (10) apte à solliciter la plaquette (22) et le piston (20) l'un par rapport à l'autre, et ayant une dimension selon un premier axe parallèle à un axe longitudinal (XX') du piston (20) qui diminue lorsqu'une température de l'organe (10) augmente.
Patent FR-3030888-A1 (FR)
Title: Plaquette de silicium monolithique type p/type n
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne une plaquette de silicium (10) monolithique type p / type n, présentant, dans un plan vertical de coupe, une alternance de zones (110) dopées n et de zones (120) dopées p, caractérisée en ce que : - chacune des zones (110) et (120) s'étend sur toute l'épaisseur (e) de la plaquette, - deux zones dopées n (110) sont séparées l'une de l'autre dans un plan vertical de coupe par une zone dopée p (120), et - les zones dopées n (110) présentent une concentration en donneurs thermiques à base d'oxygène et une densité de dislocations moyenne supérieures à celles des zones dopées p (120). Elle concerne encore des procédés de fabrication d'une telle plaquette.
Patent FR-3031354-A1 (FR)
Title: Logement mobile medicalise
Inventor: CHARIER ALAIN BERNARD JEAN MARIE
IPC: E04H1/02
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un logement médicalisé permettant l'accueil et l'accompagnement de personnes en perte d'automnomie ou vieillissantes. Le dit logement est constitué est constitué d'un logement mobile, composé d'une structure legere et de zones d'ancrages, équipé de toutes les connexions necessaires permettant un raccordement aux réseaux et l'installation d'élements mobiliers d'accompagnement de la personne et équipé ou préequipé d'equipement permettant de répondre au probleme de de handicap ou de perte d'automnomie tels que : caméra de surveillance, lit médicalisé, capteur de température et de rythme cardiaque, leve patient verticalisateur, wc et douche aux normes handicapés, climatisation réversible, détecteur de chute, téléassistance, ..... Ces equipements bien sur évoluerons en fonction de la technologie existante,
Patent FR-3036611-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable destine a augmenter la longueur et le diametre de la verge
Inventor: COSTINI BERNARD ANDRE NOEL
IPC: A61F2/26
Filed: 2015-05-29
Abstract: Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à augmenter simultanément la longueur et le diamètre de la verge et d'accentuer les sensations perçues par les partenaires sexuels lors des rapports sexuels. Il est caractérisé par sa constitution d'une pièce principale et de pièces complémentaires en silicone médical moulé réalisant des prothèses péniennes à mettre en place chirurgicalement La pièce principale est composée d'une base à section triangulaire en vue de profil destinée à maintenir l'allongement de la verge par un effet de cale, ladite pièce principale se prolongeant par une lame à coupe semi-circulaire en vue de face destinée à augmenter le diamètre de la verge et de pièces complémentaires semi-circulaires en vue de face destinées à augmenter le diamètre des parties médiane et antérieure de la verge.
Patent FR-3032568-A1 (FR)
Title: Moteur electrique avec radiateur exterieur et deux circuits de refroidissement separes
Inventor: RANDRIA ANDRY
IPC: H02K5/20
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ce moteur (10) comprend : - un bâti (12) définissant un volume interne dans lequel est logé un rotor (14) et un stator (16), - au moins un circuit (30) de refroidissement, comprenant une entrée (32) primaire et une sortie (34) primaire en communication fluidique avec l'extérieur du bâti (12), - au moins un dispositif (20) de refroidissement extérieur au bâti (12) comprenant une entrée d'air (22) secondaire et une sortie d'air (24) secondaire, une conduite (26), - au moins un circuit (40) de refroidissement secondaire, séparé du circuit (30) primaire, traversant le rotor (14) et en communication fluidique avec l'entrée secondaire et la sortie secondaire du dispositif (20) de refroidissement. Le circuit (40) de refroidissement secondaire est traversé par un canal (36) du circuit (30) de refroidissement primaire alimentant le stator (16) avec le fluide gazeux provenant de l'extérieur du bâti (12).
Patent FR-3033050-A1 (FR)
Title: Support de capteur a ultrasons et systeme de detection comportant un tel support
Inventor: BEAUBIER DAVID
IPC: G01N29/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: Un support de capteur à ultrasons (5), en particulier pour un système manuel de détection de défauts dans une pièce à contrôler d'un véhicule ferroviaire, le support de capteur (5) comprend une enceinte (6), adaptée pour être remplie d'un liquide de propagation, comprenant une extrémité amont (61) comprenant une ouverture de montage (62) apte à recevoir un capteur à ultrasons et une extrémité aval ouverte (63), et un organe de contact (7) relié à l'extrémité aval (63) de ladite enceinte (6) et comprenant une ouverture d'accès (71) débouchant à l'intérieur de l'enceinte (6), les ouvertures de montage (62) et d'accès (71) étant alignées selon un axe de propagation (P), l'organe de contact (7) étant, au moins en partie, flexible de manière à assurer un contact étanche avec la pièce à contrôler afin de fermer l'enceinte (6).
Patent FR-3018393-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission de lumiere et unite de lampe
Inventor: ITO TORU
IPC: H01L51/50
Filed: 2015-03-09
Abstract: Un dispositif d'émission de lumière comporte un panneau électroluminescent organique (10) et une résine de moulage (24, 26). Dans le panneau électroluminescent organique (10), une portion d'émission de lumière électroluminescente organique est formée sur un substrat. Le panneau électroluminescent organique est flexible. La résine de moulage (24, 26) conforme le panneau électroluminescent organique (10) de sorte que le panneau électroluminescent organique (10) est dans un état incurvé.
Patent FR-3037263-A1 (FR)
Title: Outillage de mise a forme comprenant une cale mobile de reprise d’effort
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D22/30
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention consiste en un outillage de mise à forme (2) d'un bord en contre-dépouille (4) d'embouti (6), comprenant : un bâti (8) ; une contre-forme (10) montée mobile sur le bâti et comprenant une surface d'appui (22) du bord de l'embouti lorsqu'il est déformé par le déplacement d'une lame de renvoi (14) en direction de ladite surface (22) ; l'outillage comprend, en outre, une cale mobile (16) apte à être intercalée entre la contre-forme (10) et le bâti (8) de sorte à reprendre les efforts de la lame de renvoi (14) lors de la mise à forme du bord (4) de l'embouti (6). L'invention consiste également en un procédé de mise à forme d'un bord en contre-dépouille (4) d'embouti (6) mis en œuvre par un tel outillage de mise à forme (2).
Patent FR-3037488-A1 (FR)
Title: Cupule a levres flexibles inseree dans un recipient
Inventor: HAMEAU JULIEN
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une cupule (2) d'axe X destinée être insérée dans un récipient (1), caractérisée par le fait qu'elle comporte au moins une lèvre externe flexible (21) s'étendant autour de l'axe X et dans son état de repos, ladite lèvre (21) est inclinée relativement à l'axe X d'un angle (α1) compris entre 15° et 90°.
Patent FR-3024113-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-24
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (50) et un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10), et une partie inférieure (12) allongées, au moins partiellement flexibles. Des éléments de liaison (18) relient les parties (10) et (12), une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (20) est configurée pour que sa rotation par rapport à l'élément de fixation (50) réalise une prise reliant la pièce de fixation (20) à l'élément de fixation (50). Cette liaison peut être libérée par un mécanisme de déverrouillage (60) porté par la pièce de fixation.
Patent FR-3049204-A1 (FR)
Title: Installation de soudure par vibration et procede d'assemblage de pieces associe
Inventor: VAUPRE FRANCOIS
IPC: B23K20/10
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne une installation de soudure (1) par vibration pour l'assemblage d'une première, d'une deuxième et d'une troisième pièce (6, 8, 10), comprenant : une première partie vibrante (20) et une deuxième partie non vibrante (22). La première partie vibrante comprend un dispositif de retenue (32) propre à retenir un sous-ensemble (12) formé de la première pièce et de la deuxième pièce soudées. Cette installation comprend au moins un élément complémentaire (24) monté mobile sur la deuxième partie entre une position engagée, dans laquelle l'élément complémentaire et la deuxième partie définissent une première surface d'application (48) de la première pièce destinée à être soudée sur la deuxième pièce et une position écartée dans laquelle l'élément complémentaire et la deuxième partie définissent une deuxième surface d'application (50) de la troisième pièce destinée à être soudée sur le sous-ensemble .
Patent FR-3053195-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de flux de donnees transmis selon le protocole dns (domain name system).
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un flux de données transmis selon le protocole DNS. Sur réception (E32) d'une requête DNS émise par un terminal (TC) et destinée à un serveur de résolution DNS (RES), la requête DNS comprenant une question relative à un nom de domaine, il est vérifié (E34) si ladite requête DNS satisfait au moins un critère prédéterminé, et lorsque ladite requête DNS vérifie ledit au moins un critère prédéterminé, une réponse DNS est générée (E36), cette réponse DNS étant valide pour le serveur de résolution DNS et comprenant au moins un élément de réponse incorrect à ladite question comprise dans ladite requête DNS reçue. La réponse DNS est envoyée (E37) audit serveur de résolution DNS avant la réception (E39) par le serveur de résolution DNS d'une réponse reçue en provenance d'un serveur autoritaire en réponse à ladite requête DNS.
Patent FR-3055959-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d’au moins un parametre de rotation d’un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un système comprenant: un codeur (1) dont la piste magnétique (2) présente une alternance de pôles magnétiques Nord et Sud séparés par i transitions (3) en spirale d'Archimède ; un capteur de rotation apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen de plusieurs éléments sensibles (4), les éléments sensibles (4) étant répartis angulairement le long de la piste magnétique (2) en formant entre au moins deux éléments sensibles (4) un angle α qui est agencé pour que les signaux délivrés par lesdits éléments soient en quadrature.
Patent FR-3056282-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile a fonction de code releve.
Inventor: MARC OLIVIER
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: - Le projecteur (1) comporte une source de lumière (2) pour générer un faisceau lumineux (F), un moyen de déplacement (3) apte à déplacer le faisceau lumineux (F) et à l'amener au moins dans une position nominale (PO), un correcteur (4) électrique configuré pour agir sur le moyen de déplacement (3) afin au moins de relever le faisceau lumineux (F) par rapport à la position nominale (PO) et l'amener dans une position relevée (P1) conformément à un signal de commande électrique, un élément de détection (8) pour détecter une perte dudit signal de commande, et un élément de commande (9) pour commander le correcteur (4) afin qu'il amène le faisceau lumineux (F) dans une position dite abaissée (P2), qui est plus abaissée que la position relevée (P1), en cas de détection d'une perte du signal de commande, sans pour autant modifier le comportement du correcteur (4) en cas de court-circuit sur le signal de commande.
Patent FR-3056227-A1 (FR)
Title: Methode d'evaluation du potentiel d'irritation oculaire de produits chimiques
Inventor: GROUX HERVE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-09-19
Abstract: La présente invention concerne un test in vitro pour la détection du potentiel irritant de produits chimiques combinant un modèle cellulaire cornéal à une sélection de marqueurs moléculaires prédictifs et qualitatifs permettant de classifier les composés en 3 catégories, à savoir dommages non réversibles aux yeux 21 jours après application (catégorie 1), dommages réversibles aux yeux 21 jours après application (catégorie 2) et non irritation (no Catégorie). Les inventeurs ont ainsi mis en évidence que la réponse consécutive à l'action d'une substance irritante se fait directement sur un épithélium cornéal reconstruit in vitro, et que le degré d'irritation et la qualification de cette irritation d'une molécule peut être déterminé grâce à l'utilisation de biomarqueurs spécifiques de l'irritation oculaire.
Patent FR-3056597-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement utilisant un catalyseur a base d'un metal du groupe viiib et un metal du groupe vib prepare en milieu fluide supercritique
Inventor: UZIO DENIS
IPC: C10G45/50
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé d'hydrotraitement d'une charge d'hydrocarbures consistant en la mise en contact de ladite charge avec au moins un catalyseur contenant une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIIIB déposée sur un support comportant au moins un oxyde, ledit catalyseur étant préparé selon un procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) on imprègne le support avec au moins une solution aqueuse et/ou une solution organique, de préférence une solution d'alcool(s) et/ou de polyol(s), avec au moins un composé contenant au moins un métal du groupe VIB, et au moins un composé contenant au moins un métal du groupe VIIIB ; b) on met en contact ledit support imprégné avec du dioxyde de carbone (CO2) en conditions supercritiques ; c) on soumet le support imprégné à un traitement réducteur.