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Patent FR-3000288-A1 (FR)
Title: Commutateur electromagnetique pour demarreur
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: F02N11/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Un commutateur électromagnétique (8) pour un démarreur (1). Le commutateur électromagnétique (8) comporte un élément coulissant cylindrique (32) qui est séparé d'un piston (29), qui entoure de manière lâche une périphérie circonférentielle externe d'une tige de piston (30), et qui peut se déplacer axialement en un seul tenant avec le piston (29). L'élément coulissant (32) est au moins partiellement inséré de manière axiale dans une périphérie circonférentielle interne d'un alésage cylindrique (28a). L'élément coulissant (32) présente une surface de glissement (32c) de sorte que, lorsque le solénoïde (SL) est dans son état inactif, la surface de glissement (32c) soit en contact coulissant de manière entièrement circonférentielle avec la périphérie circonférentielle interne de l'alésage cylindrique (28a), et présente une rainure de ventilation (32b) s'étendant axialement sur la périphérie circonférentielle externe de l'élément coulissant (32) de sorte que, lorsque le solénoïde (SL) est dans son état actif, un compartiment de piston (46) et le compartiment de contact (35) soient en communication fluidique l'un avec l'autre par l'intermédiaire de la rainure de ventilation (32b).
Patent FR-3030206-A1 (FR)
Title: Structure demontable et enveloppe permettant d'isoler un lit ou tout autre espace des bruits exterieurs
Inventor: ADRIEN JOHN
IPC: A47C21/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif démontable permettant d'isoler un espace des bruits extérieurs. Il est constitué d'une enveloppe souple (2) supportée par une structure démontable (1). L'enveloppe qui entoure complètement l'espace à isoler est constituée d'un agencement spécifique de matériau(x) acoustiques de type mousse ou fibre absorbant les ondes sonores (3) et de matériau(x) de masse surfacique lourde limitant la transmission du bruit (4). Des ouvertures sous forme de fentes (5) dont les bords se recouvrent pour éviter toute fuite acoustique permettent à l'utilisateur d'accéder facilement au lit ou de relever les côtés latéraux de l'enveloppe. L'aération est assurée par des boîtes (6) contenant un système de chicanes (7) pour bloquer le bruit. L'invention vise à créer un meuble qui permet à un utilisateur de disposer d'un lieu silencieux dans son logement.
Patent FR-3030729-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'obtenir a distance une estimation du poids de plusieurs ruches d'un meme rucher
Inventor: HUGUES GUILLAUME PIERRE DOMINIQUE
IPC: G01G19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'obtenir une estimation fiable du poids d'un grand nombre de ruches d'un même rucher pour un cout réduit. Le dispositif est constitué d'un ensemble de balances et d'une station relai. Chaque balance effectue l'estimation de poids d'une ruche en utilisant un seul capteur. La station relai collecte l'estimation de poids fourni par chacune des balances par un moyen radio courte portée permettant un réseau maillé et transmet ces informations à une base de données via une connexion GPRS, 3G, 4G ou satellite. La base de données est consultable par l'exploitant du rucher via internet. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper des ruchers professionnels de grande taille.
Patent FR-3017143-A1 (FR)
Title: Paroi composite pour la construction, ainsi qu'ensembles de construction comprenant au moins une telle paroi composite
Inventor: PAUGET THIERRY
IPC: E04C2/288
Filed: 2014-02-03
Abstract: Cette paroi composite (10) comporte une couche d'isolation rigide ou semi-rigide (13), qui est intercalée entre deux panneaux de parement (11, 12), sensiblement parallèles et alignés. Afin d'améliorer les performances de résistance mécanique et d'assemblage de cette paroi composite, l'invention prévoit que la paroi comporte en outre au moins un insert structurel (16), qui s'étend en longueur entre les deux chants horizontaux opposés (10A, 10C) de la paroi composite et qui est agencé dans la couche d'isolation de manière qu'une partie de la couche d'isolation est interposée entre chacun des deux panneaux de parement et au moins la partie courante de l'insert.
Patent FR-3017790-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle automatique de la qualite d'une serie rr obtenue a partir d'un signal cardiaque
Inventor: LOGIER REGIS
IPC: A61B5/024
Filed: 2014-02-25
Abstract: Le procédé permet le contrôle de la qualité d'une série RR initiale constituée d'une pluralité d'échantillons (RRi) qui sont fonction respectivement des intervalles de temps (δti) qui séparent deux battements cardiaques successifs. Au cours de ce procédé, on rééchantillonne la série RR de manière à obtenir une série RR ré-échantillonnée , et on contrôle automatiquement la qualité de la série RR, en calculant automatiquement au moins la norme mathématique (NORME), dans une fenêtre glissante, de la série RR ré-échantillonnée, ladite norme mathématique étant donnée par la formule suivante : où N est le nombre d'échantillons RRi dans ladite fenêtre.
Patent FR-3022051-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'une partition musicale et procede de modelisation associe
Inventor: COLAFRANCESCO JULIEN
IPC: G09B15/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de suivi d'une partition musicale (10) comportant les étapes suivantes effectuées en temps réel : enregistrement (23) d'au moins un son (12) émis par un interprète, estimation (24) d'au moins un vecteur chromatique (Vx), comparaison (26) dudit vecteur chromatique (Vx) avec des vecteurs chromatiques théoriques de ladite partition musicale (10), comparaison (27) d'une transition (Tx) entre ledit vecteur chromatique (Vx) et un précédent vecteur chromatique (Vx-1) avec des transitions théoriques de ladite partition musicale (10), et estimation (28) d'une position de travail (Px) de l'interprète en fonction d'une position de travail précédente (Px-1), de la comparaison (26) dudit vecteur chromatique (Vx) et de la comparaison (27) de ladite transition (Tx), l'étape d'enregistrement (23) étant réalisée sur une durée (Di) adaptée en fonction du rapport entre une durée (Dx) de ladite transition (Tx) et une durée de référence (Dref).
Patent FR-3022647-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif de commande permettant de modifier une representation graphique affichee en fonction d'un parametre selectionne
Inventor: DUCHENE ISABELLE
IPC: G06F3/0481
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le procédé de fonctionnement est relatif à un dispositif de commande (102) configuré pour piloter des équipements domotiques (101a, 101b, 101c) d'une installation domotique (100) associée à un bâtiment. Le dispositif de commande (102) comprend un élément d'affichage muni d'un écran (103) de représentation graphique dont au moins une partie est affectée à la restitution d'une première représentation graphique (104) symbolisant au moins un des équipements domotiques et un état souhaité dudit au moins un des équipements domotiques. Une étape d'interaction (E1) avec le dispositif de commande (102) comprend : - au moins une étape de sélection (E1-1) d'une valeur d'un paramètre conditionnel associé audit état souhaité, - une étape de modification (E1-2) de la première représentation graphique de telle sorte à y intégrer un élément graphique fonction de la valeur sélectionnée du paramètre conditionnel, - une étape d'affichage (E1-3) restituant la première représentation graphique modifiée sur ladite au moins une partie de l'écran (103).
Patent FR-3022703-A1 (FR)
Title: Contact pour connecteur de puissance et son procede de fabrication
Inventor: ELMANFALOUTI ABDELAAZIZ
IPC: H01R43/16
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un contact femelle (40) de puissance pour connecteur de câble (20,30). Ce type de contact (40) est généralement robuste, de relativement grandes dimensions et relativement difficilement déformable, ce qui nécessite donc une force d'accouplement relativement importante. L'invention vise à faciliter l'accouplement de connecteurs comprenant de tels contacts (40) de puissance. A cette fin, on prévoit un contact femelle (40) ayant au moins une languette (45) de contact pouvant être fléchie successivement avec deux bras de levier distincts: un premier bras de levier relativement important correspondant donc à une force d'insertion relativement faible sur une première portion de la course d'insertion du contact mâle(50) dans le contact femelle (40), et un deuxième bras de levier plus faible que le premier, et correspondant donc à une force d'insertion relativement plus élevée, sur une deuxième portion de la course d'insertion du contact mâle (50) dans le contact femelle (40). L'invention concerne également un ensemble comprenant un contact mâle (50) et un contact femelle (40) tel celui mentionné ci-dessus.
Patent FR-3009989-A1 (FR)
Title: Procede de polissage chimique mecanique d'un substrat
Inventor: JENSEN MICHELLE K
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-08-29
Abstract: Il est mis à disposition un procédé de polissage chimique mécanique d'un substrat, comprenant les opérations consistant à : disposer d'un substrat ; disposer d'un tampon de polissage chimique mécanique comprenant : une couche de polissage ayant une composition et une surface de polissage, la composition de la couche de polissage étant choisie de façon qu'elle présente une stabilité hydrolytique initiale ; couplée à une instabilité hydrolytique dans le temps ; une couche rigide ayant une surface supérieure et une surface inférieure ; un adhésif thermofusible interposé entre la surface de base de la couche de polissage et la surface supérieure de la couche rigide ; l'adhésif thermofusible collant la couche de polissage à la couche rigide ; une couche d'adhésif sensible à la pression pour disque ayant un côté empilement et un côté disque ; le côté empilement de la couche d'adhésif sensible à la pression pour disque étant adjacent à la surface inférieure de la couche rigide ; et créer un contact dynamique entre la surface de polissage et le substrat pour polir une surface du substrat.
Patent FR-3025195-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de verre colore et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: KIMPE ARNAUD
IPC: C03B5/173
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre coloré, comprenant l'introduction en tête (18) d'un four de fusion (17) d'un mélange de matières vitrifiables sous forme solide (30), et d'une suspension aqueuse d'au moins un agent colorant. Un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé comporte des moyens (15) d'introduction du mélange de matières vitrifiables (30), et des moyens (31, 35) d'introduction de cette suspension aqueuse, en tête (18) dudit four de fusion (17).
Patent FR-3026077-A1 (FR)
Title: Boitier de direction pour vehicule automobile comportant un secteur dente entrainant les biellettes
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B62D5/02
Filed: 2014-09-24
Abstract: Boîtier de direction pour un véhicule automobile commandé par une colonne de direction (30), qui applique sur chaque roue avant (18) le mouvement par une biellette latérale (10) comportant une rotule extérieure (12) liée au porte-moyeu de cette roue (14), caractérisé en ce qu'il comporte un pignon menant (6) entraîné par la colonne de direction (30) qui engrène sur un secteur denté (22), ce secteur denté entraînant à son tour directement chaque biellette latérale (10) par un point d'action (26), et en ce que dans la position neutre de la direction, le centre de rotation du secteur (24) et le point d'action sont sensiblement alignés suivant la direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3026314-A1 (FR)
Title: Procede de concentration de composes fluores.
Inventor: BELLARD SIMON
IPC: B01D53/46
Filed: 2014-09-26
Abstract: Procédé de traitement d'au moins un effluent gazeux contenant au moins un gaz perfluoré PFC et/ou hydrofluorocarboné HFC et au moins un gaz vecteur, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) se procurer un courant d'alimentation dudit effluent gazeux à traiter ; b) mise en contact dudit courant d'alimentation de l'effluent gazeux avec une unité de séparation à membranes comprenant au moins trois membranes; c) injection du mélange gazeux issu de l'étape b) dans au moins un moyen d'élimination de PFC et/ou HFC, ledit mélange gazeux contenant plus de 5% vol de PFC et/ou HFC.
Patent FR-3027068-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: SAUVETRE LUDOVIC
IPC: F02M59/44
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention est relative à un injecteur comprenant un actionneur, une vanne (26) et une buse. Le corps de l'actionneur (22), le corps de vanne (50) et le corps de buse étant solidarisés en un empilement coaxial par un écrou d'injecteur. L'injecteur comprend de plus un dispositif de positionnement (92) coaxial du corps d'actionneur (22) et du corps de vanne (50). Le dispositif de positionnement (92) comprend un moyen de positionnement radial (94) interdisant au corps d'actionneur (22) et au corps de vanne (50) de se désaxer et, un moyen de positionnement angulaire (96) interdisant aux mêmes deux corps (20, 50) de tourner l'un relativement à l'autre, les deux moyens de positionnement (94, 96) étant distincts et indépendants.
Patent FR-3029922-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose polymerique soluble dans l'eau formant un film resistant a l'eau apres sechage chimique
Inventor: SONNATI MATTHIEU OLIVIER
IPC: C09D167/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant : un agent réticulant et un composé soluble en milieu aqueux comprenant de 1 à 100 % en masse d'un squelette polyester linéaire réticulable possédant une fonctionnalité effective inférieure à 2, un ratio oxygène/carbone supérieur à 1 :2, un indice d'hydroxyle supérieur à 100 ou un indice d'acide supérieur à 80, une quantité de groupement ester comprise entre 5 et 15 mmol par gramme de polyester et au moins une fonction réactive A destiné à réagir avec l'agent réticulant. L'invention concerne tous les domaines dans lesquels une dispersion stable de polymères en milieu aqueux est recherchée tout en nécessitant un produit résistant à l'eau après séchage. L'invention trouvera ainsi son application plus particulièrement pour les peintures, vernis, adhésifs, encres ou encore plastiques solubles.
Patent FR-3030152-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de regulation d'un alternateur de vehicule automobile, dispositif de regulation et alternateur correspondants
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H03K17/08
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le procédé de contrôle selon l'invention asservit une tension continue (B+A) générée par l'alternateur à une valeur de consigne prédéterminée en contrôlant un courant d'excitation (ID) circulant dans un circuit d'excitation (3, 6) comportant un enroulement d'excitation (6) d'un rotor de l'alternateur. Le courant d'excitation (ID) est contrôlé au moyen d'un commutateur à semi-conducteur (3) commandé par un signal de commande (VGS) ayant une période prédéterminée. Le procédé est du type de ceux comprenant une détection d'une défaillance du circuit d'excitation. Conformément à l'invention, l'on détecte (Th_HEXCCD) au moins un court-circuit de l'enroulement d'excitation. Selon une autre caractéristique du procédé, l'on génère le signal de commande à partir d'une combinaison (EXC_DR) d'un signal de consigne (EXC) formé par des impulsions de la période prédéterminée présentant un rapport cyclique représentatif de la valeur de consigne et d'un signal de détection (Th_HEXCCD) indicatif du court-circuit.
Patent FR-3032979-A1 (FR)
Title: Composition de couchage comprenant des proteines de ble hydrolysees
Inventor: PERALBA MAGALIE
IPC: D21H19/54
Filed: 2015-02-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de couchage de papier ou de carton ayant une matière sèche comprise entre 45 et 80%, comprenant i) des liants parmi lesquels au moins un amidon modifié et un adhésif ii) une protéine de blé hydrolysée ayant une masse moléculaire moyenne comprise entre 7 et 1000kDa, et iii) une charge minérale ainsi que le procédé d'obtention d'une telle composition. L'invention concerne également un procédé de revêtement ou d'azurage de papier ou de carton comprenant les étapes consistant en i) la fourniture d'une composition selon l'invention, et au ii) dépôt ladite composition sur un substrat en papier ou en carton et le papier ou carton couché ainsi obtenu. L'invention concerne enfin l'utilisation d'une protéine de blé hydrolysée dans le remplacement du latex dans une composition de couchage de papier ou de carton.
Patent FR-3037219-A1 (FR)
Title: Bracelet montre polyvalent
Inventor: PERRIN YANN JEAN GEORGES
IPC: A44C5/00
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne une âme en caoutchouc gainable en cuir. Il est constitué d'une âme en caoutchouc souple qui peut être gainable en cuir, et cousue dans les rainures qui bordent l'âme en caoutchouc dans sa longueur. La courbe souple s'insère au plus près du boitier de la montre, le bec sur le dessous empêche le bracelet de plier à l'entrecorne, les épaisseurs et découpes à la boucle permettent son intégration en simulant les contours du bracelet métallique d'origine. Son design esthétique permet une utilisation sans cuir. Les rainures sur les côtés du bracelet permettent d'y poser une couture parfaitement droite et intégrée. Son épaisseur et sa largeur permettent d'y gainer une multitude de cuir, et notamment de l'alligator, cuir du luxe par excellence. Le repli du cuir à ses extrémités, coincées entre le métal de la montre et de la boucle, et l'âme de caoutchouc, empêche son décollement, et lui procure une grande longévité. Les sillons sur l'envers d'un des éléments du bracelet permettent une mise à taille sure et rapide. Il est utilisable pour la totalité des montres de marque Rolex d'entrecorne 20mm équipées des boucles déployantes des bracelets de modèle Oyster.
Patent FR-3032501-A1 (FR)
Title: Cage monobloc pour roulement a rouleaux cylindrique
Inventor: BIANCHIN JEREMY
IPC: F16C33/46
Filed: 2015-02-05
Abstract: Cage (10) pour roulement (90) à corps roulants (9), comprenant deux anneaux (1,2), destinés à encadrer les extrémités axiales de corps roulants (9) cylindriques, des ponts de cage (3), chacun reliant les anneaux, chaque corps roulant étant encadré par deux ponts selon la direction circonférentielle (T), chaque corps roulant pouvant être logé dans une alvéole (5) formée par deux ponts de cage adjacents et les anneaux, les anneaux et les ponts étant formés en une seule pièce en alliage métallique ou en matière plastique, les anneaux étant délimités côté extérieur par une bordure extérieure (15) circulaire située à un premier rayon R1, chaque pont de cage comprenant une projection radiale (4) dirigée vers l'extérieur et s'étendant jusqu'à un deuxième rayon R2, avec R2 > R1, de sorte que chaque projection radiale est adaptée pour contacter un corps roulant à une distance la plus éloignée possible par rapport à l'axe, ce qui est favorable pour la maîtrise du jeu radial concernant la position de la cage.
Patent FR-3033938-A1 (FR)
Title: Diode zener a tension de claquage ajustable
Inventor: Simola Roberto
IPC: H01L29/866
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne une diode Zener comprenant : une jonction de diode Zener formée dans un substrat semi-conducteur (SUB) parallèlement à la surface du substrat entre une région de cathode (CD1) et une région d'anode (AD1), des régions conductrices (BDC, EDC, ED1, NW) configurées pour générer un premier champ électrique perpendiculaire à la jonction de diode Zener, lorsqu'elles sont soumises à des tensions adéquates, et des régions conductrices (GT1, GTC) configurées pour générer un second champ électrique dans le plan de la jonction de diode Zener, lorsqu'elles sont soumises à des tensions adéquates.
Patent FR-3034353-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure de renfort pour pneumatique
Inventor: FABRE THOMAS
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-03-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure de renfort (20) pour pneumatique sous forme d'un ensemble stratifié formé de deux couches de bandelettes (24, 26) de renfort de section transversale totalement connexe, de forme aplatie séparées entre elles par une couche de gomme de découplage (30), dans lequel on dispose les bandelettes de chaque couche côte à côte selon une direction principale de pose et en espaçant les bandelettes (22) de la première couche (24) entre elles d'une distance inférieure à la largeur des bandelettes (22) de la deuxième couche (26) et dans lequel les bords des bandelettes (22) de la première couche (24) se chevauchent avec les bords des bandelettes (22) de la deuxième couche (26).
Patent FR-3034795-A1 (FR)
Title: Procede de production de blocs isoles pour la construction de mur.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C1/41
Filed: 2015-04-10
Abstract: Procédé de production de blocs isolés (1) pour la construction de mur, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - la fabrication de blocs (1), chaque bloc ainsi fabriqué comportant des parois (la, lb) entre lesquelles se trouve au moins un évidement interne (2) au bloc (1); l'introduction d'une mousse isolante expansive (3) dans certains au moins des évidements internes (2) des blocs (1) ; l'aspiration de gaz se trouvant à l'intérieur desdits évidements internes (2) aux blocs (1) où se trouve la mousse isolante expansive (3) afin de favoriser l'expansion de la mousse isolante (3) dans les évidements internes (2) aux blocs (1) où se trouve la mousse isolante.
Patent FR-3039156-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique de liant de coextrusion versatile et structure multicouche incluant cette composition
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L37/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention a pour objet une composition thermoplastique transparente de scellage, consistant en un mélange de deux composants : - le premier composant, présent à hauteur de 70% à 90% en masse dudit mélange, consistant en un ou plusieurs copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle représentant entre 15% et 40% en masse d'acétate de vinyle et présentant un indice de fluidité (MFI) compris entre 1 et 35 g/1 0min (190°C, 2,16kg, ASTM D 1238), et - le second composant, présent à hauteur de 10% à 30% en masse dudit mélange, consistant en un ou plusieurs terpolymères d'éthylène - d'acrylate d'éthyle/méthyle ou d'acétate de vinyle - d'anhydride maléique. L'invention également pour objet une structure multicouche comprenant, en couche centrale, une couche comprenant la susdite composition.
Patent FR-3044061-A1 (FR)
Title: "dispositif pour l'actionnement en rotation d'un organe de selection d'une boite de vitesses de vehicule automobile"
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/20
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention propose un dispositif pour l'actionnement en rotation d'un organe de sélection d'une boîte de vitesses de véhicule automobile comportant un actionneur (22) dont une tige d'actionnement (26) est montée mobile dans un plan orthogonal à l'axe (B) de rotation de l'organe de sélection et dont l'extrémité libre est apte à coopérer avec une partie de l'organe de sélection, caractérisé en ce qu'il comporte une platine support (32) sur laquelle est fixé l'actionneur (22), et un basculeur (34) qui : - est monté pivotant sur la platine support (32) autour d'un axe de pivotement (C) orthogonal à l'axe (A) de la tige d'actionnement (26) ; - comporte un premier bras radial d'entrée (54) sur lequel agit l'extrémité libre de la tige d'actionnement (30) ; - et comporte un bras radial de sortie (56) dont une portion (60) est apte à coopérer avec ladite partie de l'organe de sélection.