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Patent FR-3023154-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson et procede de fabrication d'un recipient de cuisson
Inventor: ROSSEL PHILIPPE
IPC: A47J36/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un récipient de cuisson (1) comportant une paroi latérale (2) reliée à un fond (3) constitué d'au moins trois couches de matériaux dont une couche supérieure (4), une couche inférieure (5) et une couche intermédiaire (6), ledit fond (3) comportant un espace vide (8) s'étendant autour de sa périphérie et délimité entre la couche inférieure (5), la couche supérieure (4) et le bord périphérique (11) de la couche intermédiaire (6), ledit récipient de cuisson (1). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un élément de remplissage (9) apte à combler ledit espace vide (8).
Patent FR-3025981-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inhalation d’un gaz tel qu’une cigarette electronique
Inventor: MIXTUR TERRY
IPC: A24F40/40
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inhalation par voie orale d'un gaz, tel qu'une cigarette électronique, comprenant : - une cartouche (103) renfermant une pluralité de réservoirs destinés à contenir une ou plusieurs substances liquides de compositions éventuellement distinctes les unes des autres, - une source d'alimentation électrique, - un dispositif d'atomisation, apte à être alimenté en courant électrique par ladite source d'alimentation et adapté pour vaporiser les substances liquides contenues dans les réservoirs. Le dispositif d'inhalation selon l'invention est remarquable en ce que le dispositif d'atomisation comprend au moins deux zones d'atomisation et en ce qu'il comprend des moyens d'activation sélectifs desdites au moins deux zones d'atomisation.
Patent FR-3027442-A1 (FR)
Title: Cellule memoire a transistors tfet de memorisation polarises en inverse
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G11C11/40
Filed: 2014-10-17
Abstract: Cellule mémoire (100) de type SRAM comportant : - des premier (106) et deuxième (108) transistors TFET de mémorisation (106, 108) reliés en série l'un à l'autre tels qu'une liaison entre une première électrode du premier transistor et une première électrode du deuxième transistor forme un point mémoire (110) d'un bit à mémoriser ; - des moyens de polarisation des deux transistors aptes à appliquer sur une deuxième électrode du deuxième transistor et sur une deuxième électrode du premier transistor des potentiels électriques différents et tels que quelle que soit la valeur d'un potentiel électrique du point mémoire, l'un des premier et deuxième transistors TFET de mémorisation soit polarisé en inverse et l'autre des premier et deuxième transistors TFET de mémorisation soit polarisé avec une tension VDS sensiblement nulle.
Patent FR-3027633-A1 (FR)
Inventor: CLAUDIN INGRID
IPC: F04C29/04
Filed: 2014-10-27
Abstract: Ce compresseur à spirales comporte une unité de compression à volutes comportant une première volute fixe comportant une première plaque de base fixe et un premier enroulement en spirale fixe, un agencement de volute orbitant (7) comportant un premier enroulement en spirale orbitant (14), le premier enroulement en spirale fixe et le premier enroulement en spirale orbitant (14) formant une pluralité de premières chambres de compression. Le compresseur à spirales comporte en outre une partie d'aspiration de fluide frigorigène adaptée pour alimenter en fluide frigorigène à comprimer l'unité de compression à volutes. L'agencement de volute orbitant (7) comporte en outre une première partie de guidage orbitante (21) s'étendant à partir d'une partie d'extrémité extérieure du premier enroulement en spirale orbitant (14) et configurée pour guider, en conditions d'utilisation, au moins une partie du fluide frigorigène fourni à l'unité de compression à volutes vers les premières chambres de compression.
Patent FR-3030267-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere, une huile hydrocarbonee et un compose pateux, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant une dispersion de particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins un composé pâteux à 23°C. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3037555-A1 (FR)
Title: Structure de bannette pour navire tel que par exemple un sous-marin
Inventor: DESANNAUX MATTHIEU
IPC: B63B29/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: Cette structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22), divisés en au moins deux parties (23, 24) dans le sens de la longueur des moyens de couchage et déplaçables entre une position de fermeture des moyens de couchage (21), dans laquelle les bords en regard des deux parties des moyens formant couvre-lit (22) sont accrochés l'un à l'autre et une position d'ouverture de ces moyens de couchage (21), dans laquelle les deux parties des moyens formant couvre-lit sont placés en position de dégagement des moyens de couchage.
Patent FR-3029072-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de grains porosifies actifs a masse volumique apparente controlee
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A23K10/30
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention pour objet un procédé d'obtention de grain porosifié ayant une masse volumique apparente contrôlée chargé en au moins une composition active liquide à partir d'un grain natif entier de masse volumique apparente comprise entre 500 g/L et 950 g/L, ledit grain porosifié présentant un aspect morphologique sensiblement similaire à l'aspect originel du grain natif entier. Ledit procédé consiste à gélatiniser ledit grain, puis à le déshydrater progressivement par un cycle de « chauffage/refroidissement » afin de le porosifier pour que sa masse volumique apparente soit comprise entre 300 et 890 g/L, et d'incorporer au moins une composition active liquide à cœur du grain porosifié. L'invention concerne également les grains porosifiés actifs obtenus.
Patent FR-3031510-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de sequencement pour au moins un poste de preparation
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G1/137
Filed: 2015-01-13
Abstract: Il est proposé un système de séquencement configuré pour séquencer des charges provenant d'au moins une unité externe, via au moins un convoyeur aller d'entrée, et fournir à au moins un poste de préparation, via au moins un convoyeur aller de sortie, au moins une séquence comprenant des charges dans un ordre voulu. Le système comprend un paternoster, au moins un emplacement tampon et une unité de pilotage configurée pour traiter chaque charge se présentant en entrée du paternoster selon un des modes suivants (sélectionné en fonction de la place souhaitée pour la charge dans la au moins une séquence) : (a) après introduction dans le paternoster, la charge subit un transfert raccourci entre deux nacelles positionnées face à face, puis est présentée à ce au moins un convoyeur aller de sortie ; (b) après introduction dans le paternoster, la charge subit au moins un transfert tampon vers un emplacement tampon donné, puis est ultérieurement replacée dans le paternoster et enfin présentée à ce au moins un convoyeur aller de sortie ; (c) après introduction dans le paternoster, la charge y est transportée sans transfert raccourci ni transfert tampon, puis présentée à ce au moins un convoyeur aller de sortie.
Patent FR-3016846-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduite d'eau de lavage
Inventor: MILDENBERGER SEBASTIAN
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-01-29
Abstract: Dispositif de conduite d'eau » comportant un tuyau d'eau de lavage (10) et un élément de palier (12) pour recevoir le tuyau d'eau (10) dans un évidement (14) d'un élément de couverture (16) du véhicule . L'élément de palier (12) comporte une unité de guidage pour guider l'élément de palier (12) au moins au montage le long de l'élément de couverture (16) dans l'évidement (14) jusqu'à la position de montage.
Patent FR-3032387-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique et conduit de circulation d'air dans une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Un conduit de circulation d'air d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation, est apte à recevoir un dispositif de chauffage additionnel électrique (4) logé en travers d'un flux d'air dans le conduit. Le conduit (6) comporte un élément d'indexage mâle (22) qui est disposé en saillie d'une face interne (18) d'une portion de paroi (16) du conduit en regard de l'ouverture et qui est apte à être en prise avec un élément d'indexage femelle disposé sur une interface de connexion du dispositif de chauffage additionnel. L'invention concerne également le dispositif associé au conduit et l'installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation qu'ils forment.
Patent FR-3035362-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: COFFIN BENOIT
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - un composant électrique (2) agencé pour être alimenté suivant une première tension, - deux dispositifs de stockage d'énergie électrique (3, 4) connectés en série, l'un de ces dispositifs de stockage présentant à ses bornes la première tension (U1) et agencé pour alimenter le composant.
Patent FR-3035713-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de la pression regnant dans un cylindre d'un vehicule automobile
Inventor: JOLY MATTHIEU
IPC: G01L23/10
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de mesure (10) de la pression régnant dans un cylindre d'un véhicule automobile, ledit capteur (10) comprenant un corps tubulaire (20) et un élément sensible (30) aux variations de ladite pression, monté dans ledit corps tubulaire (20). L'élément sensible (30) comprend une bride (30C) comportant une portion de fixation (30C-3) de la bride (30C) sur le corps tubulaire (20), une portion tubulaire (30C-1) et une membrane (30C-2) fixée sur ladite portion tubulaire (30C-1) au niveau d'une zone de liaison (30C-12). Le capteur (10) est remarquable en ce que la zone de liaison (30C-12) et la portion de fixation (30C-3) sont séparées d'une distance non nulle selon l'axe longitudinal (X10) et en ce que la bride (30C) comprend, entre la zone de liaison (30C-12) et la portion de fixation (30C-3), une portion d'absorption d'une déformation mécanique.
Patent FR-3038029-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’au moins un faisceau electrique sur un carter
Inventor: CARBON ALAIN
IPC: F16L5/10
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'au moins un faisceau électrique (11) sur un carter, le faisceau électrique (11) étant destiné à la connexion électrique à travers le carter entre un organe fonctionnel (12) situé dans un milieu intérieur (18) délimité par le carter et un câblage électrique agencé dans un milieu extérieur (19) au carter, le dispositif comprenant un joint d'étanchéité (10), notamment sous la forme d'un joint plat, destiné à assurer une étanchéité pour un fluide à l'interface entre des première et deuxième pièces (16, 17) d'un carter lorsque les première et deuxième pièces (16, 17) sont fixées l'une à l'autre, le joint d'étanchéité (10) comprenant, sur tout ou partie de sa longueur, des éléments de maintien (20) configurés de sorte à pouvoir assurer le maintien de tout ou partie du faisceau électrique (11) dans un logement de réception (21) formé dans l'une au moins desdites première et deuxième pièces (16, 17).
Patent FR-3039264-A1 (FR)
Title: Boitier pour un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant ledit boitier
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: Boitier adapté pour un premier fluide, destiné à circuler au sein d'un faisceau d'échange d'un échangeur de chaleur pour échanger une quantité déterminée de chaleur avec un deuxième fluide circulant au sein dudit faisceau d'échange, ledit boitier comprenant un boitier d'entrée pour guider ledit premier fluide vers l'intérieur de l'échangeur de chaleur, et un boitier de sortie pour guider ledit premier fluide vers l'extérieur de l'échangeur de chaleur, le faisceau d'échange comprenant une première extrémité latérale et une deuxième extrémité latérale, ledit boitier d'entrée comprenant au moins une paroi, le boitier de sortie comprenant au moins une paroi, de sorte que la paroi du boîtier d'entrée et la paroi du boîtier de sortie coopèrent le long d'une ligne de jonction pour recouvrir la première extrémité latérale du faisceau d'échange.
Patent FR-3040125-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une grille de tailles
Inventor: BASSEZ SOPHIE
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une grille de tailles pour un modèle d'orthèse de compression veineuse élastique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) détermination de N paramètres morphologiques, N étant supérieur ou égal à 2 ; b) acquisition d'un ensemble de valeurs desdits paramètres pour un échantillon d'une population visée d'individus, chaque individu de l'échantillon étant associé à un point individuel fournissant, pour chaque paramètre, une valeur dudit paramètre ; c) indépendamment des étapes a) et b), détermination d'un taux de couverture dudit échantillon à couvrir par ladite grille, ou "taux de couverture souhaité" ; d) détermination d'un ensemble de zones de couverture, chaque zone de couverture étant un ensemble de points individuels relatifs à un ensemble d'individus pour lesquels une même orthèse selon ledit modèle est adaptée et correspondant ainsi à une taille adaptée audit ensemble d'individus ; le nombre de zones de couverture étant déterminé de manière que le pourcentage de points individuels inclus dans au moins une zone de couverture soit supérieur ou égal audit taux de couverture souhaité, l'ensemble des tailles correspondant auxdites zones de couverture définissant ladite grille de tailles.
Patent FR-3042023-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion annulaire pour turbomachine
Inventor: PASCAUD STEPHANE
IPC: F23R3/06
Filed: 2015-10-06
Abstract: Chambre de combustion annulaire (10) comportant une première paroi annulaire (12) et une deuxième paroi annulaire (13) coaxiales autour d'un axe (X), un fond de chambre (14) reliant les première et deuxième parois (12, 13), et une pluralité d'injecteurs (16), la première paroi (12) comportant des premiers trous (18) d'alimentation en air en aval des injecteurs (16), la chambre de combustion (10) étant caractérisée en ce que pour au moins un premier desdits injecteurs (16), au moins quatre des premiers trous (18) ayant en commun le premier injecteur comme injecteur le plus proche sont situés le long d'une courbe (C) strictement convexe, en vue radiale, la concavité de la courbe étant tournée vers le premier injecteur (16).
Patent FR-3042494-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique presentant une resistance a la carbonatation amelioree
Inventor: JACQUEMIN ALEXANDRE
IPC: C04B28/04
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un polyacrylamide réticulé, sous la forme d'une poudre de particules ayant une taille moyenne comprise de 300 µm à 2 000 µm, ledit polyacrylamide réticulé ayant un taux d'azote supérieur ou égal à 4 % en masse par rapport à la masse dudit polyacrylamide, en association avec au moins un liant hydraulique dans une composition hydraulique, pour réduire et/ou prévenir la carbonatation au sein de ladite composition hydraulique, ledit ou lesdits polyacrylamide(s) réticulé(s) étant présent(s) dans ladite composition hydraulique selon un rapport pondéral polyacrylamide(s) réticulé(s)/liant compris de 0,01 % à 5,0 %.
Patent FR-3044718-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef comprenant un equipement externe monte coulissant pour faciliter son acces en maintenance
Inventor: ANCUTA CARMEN GINA
IPC: F02K1/70
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de propulsion d'aéronef comprenant : - une nacelle portée par un moteur ; - un équipement (1) monté coulissant le long de la circonférence du moteur entre une position haute de service et une position basse de maintenance ; - un connecteur électrique reliant l'équipement (1) au moteur pour toute position depuis la position de service jusqu'à sa position de maintenance ; - un rail (9) solidarisé à l'équipement (1) et s'étendant le long de la circonférence du moteur pour être saisi au niveau d'une partie inférieure du moteur afin de tirer l'équipement (1) de sa position de service à sa position de maintenance ; - des moyens de blocage de l'équipement en position de service.
Patent FR-3045453-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d’un element multicouche pour pneumatique
Inventor: FABRE THOMAS
IPC: B60C5/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément multicouche (1) pour pneumatique sous forme d'un ensemble stratifié formé de deux couches (12,13) de bandelettes (2,3) de forme aplatie séparées entre elles par une couche de gomme de découplage (4), dans lequel on dispose les bandelettes de chaque couche côte à côte selon une direction principale de pose en espaçant les bandelettes (2) de la première couche (12) entre elles d'une distance inférieure à la largeur des bandelettes (3) de la deuxième couche (13), dans lequel les bords des bandelettes (2) de la première couche (12) se chevauchent avec les bords des bandelettes (3) de la deuxième couche (13) et dans lequel lesdites bandelettes (2,3) sont prédécoupées en largeur.
Patent FR-3060808-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'acheminement d'un courrier electronique et serveur de courrier electronique associe
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: Pour l'acheminement d'un courrier entre un serveur émetteur (10) et un serveur destinataire (30), connectés par un réseau IP (20) qui comporte au moins des premier et second sous-réseaux (21 ; 22) ayant des niveaux de sécurité différents, un paquet de données étant transmis entre deux noeuds du premier sous-réseau (21), respectivement du second sous-réseau (22), en garantissant qu'en chaque point du chemin de routage entre lesdits deux noeuds, le paquet de données sera traité selon un premier niveau de sécurité, respectivement un second niveau de sécurité, ce procédé consiste à : analyser le contenu d'un courrier à envoyer pour déterminer une valeur d'un indicateur de niveau de sécurité correspondant au niveau de sécurité avec lequel acheminer le courrier ; sélectionner, en fonction de la valeur de l'indicateur de niveau de sécurité et des premier et second niveaux de sécurité, un premier point d'accès (23) au premier sous-réseau ou un second point d'accès (24) au second sous-réseau en tant que point d'accès au réseau IP (20) ; et transmettre le courrier au point d'accès sélectionné.
Patent FR-3048764-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange d'enthalpie entre un gaz et un liquide
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'échange entre au moins un gaz A et un liquide B, comprenant une enceinte (2) divisée en au moins une première zone étanche (70) et une deuxième zone étanche (80) communiquant entre elles au niveau d'un passage haut (43) et d'un passage bas (53), chaque zone (70, 80) comprenant des particules solides indépendantes formant un média de transfert (2), remarquable en ce que ledit média de transfert baigne en partie dans ledit liquide B, dont le niveau supérieur est au-dessus dudit passage bas (53), et en partie dans ledit gaz A et en ce que ladite première zone (70) comprend un trop plein de liquide (52), définissant le niveau supérieur dudit liquide B, et une entrée dudit gaz A (41), et en ce que ladite deuxième zone (80) comprend une sortie dudit gaz A (42), disposée au-dessus du niveau supérieur dudit liquide B et en ce que ledit dispositif (1) comprend un moyen (20) apte à déplacer ledit média de transfert d'une zone (70, 80) à l'autre.
Patent FR-3054451-A1 (FR)
Title: Installation de repos et de relaxation
Inventor: CHANCEL FABIEN
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation de repos et de relaxation comprenant une enceinte (1) munie d'un accès (2) pour permettre à au moins un individu d'y pénétrer ; un système de purification d'air (3) adapté pour fournir à l'enceinte (1), de l'air purifié ; un système de régulation de température (4) conçu pour permettre un ajustement de la température au sein de l'enceinte (1) ; un système de création d'ambiance (5) conçu pour diffuser des images, de la lumière, des sons et une ou des odeurs dans enceinte ; un système de contrôle (6) conçu pour piloter au moins le système de création d'ambiance de manière à permettre la sélection par un opérateur des images, lumière, sons et odeurs à diffuser dans l'enceinte (1) de manière à créer un environnement favorisant la relaxation et le repos d'un individu ; et un système d'alimentation électrique pour alimenter en courant électrique le système de régulation de température, le système de création d'ambiance et le système de contrôle.
Patent FR-3054861-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une pompe a membrane ondulante, et systeme pilote de pompe a membrane ondulante
Inventor: DUMAS FLORIAN
IPC: F04B43/00
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une pompe à membrane ondulante (2) comprenant une membrane ondulante (7) et des moyens d'actionnement (9) de la membrane ondulante (7) alimentés électriquement selon une fréquence ou une tension donnée pour faire osciller et onduler la membrane ondulante (7). Selon l'invention, le procédé consiste à faire varier la fréquence et ou la tension d'alimentation électrique des moyens d'actionnement (9) en fonction d'au moins un paramètre de fonctionnement, préalablement déterminé, de la pompe à membrane ondulante (2).
Patent FR-3058032-A1 (FR)
Title: Meuble de presentation a tiroirs
Inventor: DEDECKER EMMANUEL
IPC: A47B46/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention concerne un meuble à tiroirs composé d'au moins deux panneaux verticaux et d'au moins un tiroir suspendu, dans lequel lesdits panneaux comprennent des faces intérieures, s'étendant sensiblement verticalement en regard l'une de l'autre, qui sont pourvues chacune d'une glissière, lesdites glissières s'étendant le long de plans transversaux distincts et, dans lequel ledit tiroir a des côtés agencés pour prendre appui respectivement sur chacune des glissières et au moins un des côtés dudit tiroir présente une découpe longitudinale s'étendant sur la quasi-totalité de la longueur dudit tiroir et dans laquelle vient se loger une butée fixée sur la face intérieure en regard.
Patent FR-3049194-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un ingredient cosmetique comprenant un materiel vegetal issu de marrubium vulgare pour un traitement cosmetique
Inventor: RINGENBACH CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention propose d utiliser un matériel végétal issu de Marrubium vulgare pour un traitement cosmétique non thérapeutique pour resserrer les pores de la peau, ledit matériel végétal comprenant une quantité efficace de Forsythoside B comme molécule active. Le matériel végétal est constitué préférentiellement d'un extrait cellulaire de cellules végétales dédifférenciées débarrassé des débris cellulaires. Ce traitement est particulièrement destiné aux peaux présentant un grain de peau disgracieux et une tendance grasse.