baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970313-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un flux de gaz et reservoir de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2011-01-12
Abstract: Dispositif de contrôle d'un flux de gaz comprenant un robinet (1) définissant un circuit interne de gaz entre une première extrémité (11) destinée à être reliée à l'ouverture d'un réservoir (5) de gaz sous pression et une seconde extrémité (12) destinée à être raccordée à un organe utilisateur ou à un bloc (6) fonctionnel de contrôle du flux de gaz, le robinet (1) comprenant un clapet (2) d'obturation sélective du circuit de gaz et un organe (3) de manœuvre monté pivotant sur le robinet (1) pour commander sélectivement l'ouverture du clapet (2) d'obturation, le dispositif comprenant un bloc (6) fonctionnel sélectivement connectable à la seconde extrémité (12) du robinet (1), le bloc (6) fonctionnel comprenant un passage (23) de gaz interne comprenant une extrémité (13) amont destinée à être raccordée fluidiquement avec la seconde extrémité (12) du circuit de gaz, caractérisé en ce que, lorsque le bloc (6) fonctionnel est connecté à la seconde extrémité (12) du robinet (1), l'organe (3) de manœuvre peut être pivoté manuellement entre une première position dite « de repos » dans laquelle l'organe (3) de manoeuvre ne coopère pas en accrochage avec le bloc (6) fonctionnel et une seconde position dite « de verrouillage fermé » dans laquelle l'organe (3) de manoeuvre coopère mécaniquement en accrochage avec le bloc (6) fonctionnel.
Patent FR-2955899-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un refroidissement par effusion ou transpiration et dispositif dote d'un refroidissement par effusion ou transpiration
Inventor: KUHN MARKUS
IPC: B64G1/58
Filed: 2011-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'un refroidissement par effusion ou transpiration, dans lequel un élément de refroidissement (12) poreux est traversé par un fluide de refroidissement (22), la pression du fluide de refroidissement (22) étant mesurée avant et après le passage à travers l'élément de refroidissement (12), et l'épaisseur de l'élément de refroidissement (12) dans le sens d'écoulement du fluide de refroidissement (22)étant calculée à l'aide de la pression différentielle.
Patent FR-2970913-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l'energie d'un engin ferroviaire.
Inventor: JEUNESSE ALAIN
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-02-01
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un engin ferroviaire (2) comprenant une pluralité de sources (12,14) d'énergie embarquées et de consommateurs (4,20) d'énergie électrique, ledit procédé comprenant, pour chaque source, les étapes de : - définition d'une consigne d'énergie électrique devant être fournie par ladite source; - acquisition d'informations relatives à au moins une caractéristique fonctionnelle de ladite source ; - détermination d'une quantité d'énergie électrique devant être fournie par ladite source en fonction de la caractéristique fonctionnelle de ladite source ; et - si la consigne est supérieure à la quantité d'énergie déterminée, - sélection d'une autre source ; et - commande à l'autre source de fournir la différence d'énergie entre la consigne et la quantité d'énergie déterminée.
Patent FR-2973175-A1 (FR)
Title: Electrical connection case for public lighting and road signs, has skirts arranged with mounting system for mounting skirt on housing, and tightening system for tightening skirt around cables extending into housing through openings
Inventor: STEMPEL MARIANNE
IPC: H01R13/52
Filed: 2011-03-24
Abstract: The case (1) has a housing (4) and a set of openings (13) for passing cables (30) arranged in the housing. Flexible skirts (40) are provided near one of the set of openings or each opening. Each skirt is arranged with a mounting system (60) for mounting the skirt on the housing, and a tightening system (50) for tightening the skirt around the cables extending into the housing through the openings. The skirt is deformable between a set of different configurations.
Patent FR-2976755-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a l'installation d'un systeme domotique et boitier pilote d'installation associe
Inventor: HEINTZ BRUNO
IPC: H02J13/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'assistance à l'installation d'un système domotique comprenant une pluralité de boîtiers communiquant aptes à échanger entre eux des informations via un réseau domotique local, l'un au moins des boîtiers communiquant étant un boîtier pilote apte à échanger des informations avec une plateforme centrale du réseau Internet via une connexion sans fil de type téléphonie par paquet. Selon l'invention, le procédé comporte au moins : une étape de branchement (120) d'un boîtier pilote d'installation portatif dans ledit réseau domotique local ; une étape de recherche (130) automatique in situ du meilleur opérateur mobile pour établir ladite connexion sans fil à partir du boîtier pilote d'installation parmi une liste prédéfinie d'opérateurs mobiles possibles ; une étape d'appairage (160) automatique, à partir dudit boîtier pilote d'installation, de chaque boîtier communiquant avec un boîtier pilote dudit réseau domotique local ; et différentes étapes de tests (142-145, 150, 171, 172) de fonctionnement de chaque boîtier communiquant du système et du système complet à partir dudit boîtier pilote d'installation.
Patent FR-2977198-A1 (FR)
Title: Architecture electrique de vehicule hybride, vehicule hybride et procede de commande
Inventor: FREMAU NICOLAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-06-28
Abstract: Architecture électrique de véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (19) entraînant un alternateur de recharge (21) d'une batterie de bord basse tension (22) reliée au démarreur (24) du moteur thermique et au réseau de bord (24) du véhicule, une machine électrique de traction (7) alimentée par une batterie de traction haute tension (18) , et une transmission hybride (17) disposant de moyens de couplage (5) qui peuvent occuper au moins une première position dans lesquelles le moteur thermique (19) est découplé de la chaîne cinématique reliant la machine électrique (7) aux roues, une deuxième position dans laquelle les roues sont entraînées par le moteur thermique (19) avec ou sans l'appoint de la machine électrique (7), et une troisième position dans laquelle le moteur thermique (19) et la machine électrique (7) sont couplés de manière à additionner leurs couples respectifs, en direction des roues. Cette architecture est caractérisée en ce que le moteur thermique (19) et l'alternateur (21) constituent un groupe électrogène capable d'assurer les besoins énergétiques de la machine électrique de traction (7) en mode électrique.
Patent FR-2986358-A1 (FR)
Title: Procede de calibration des caracteristiques extrinseques d'une camera solidaire d'un pare-brise de vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration des caractéristiques extrinsèques d'une caméra (4) solidaire d'un pare-brise (3) de véhicule automobile (1) en vue de saisir, dans un plan image, des scènes se déroulant au niveau du sol à l'avant du dit véhicule. Ce procédé de calibration consiste, en premier lieu, à disposer devant le véhicule (1) une mire (5) sur laquelle sont matérialisés et repérés des points cibles (6-8) positionnés, chacun, à une hauteur prédéterminée par rapport au sol (S) et alignés le long d'un axe (d), et à fixer la caméra (4) sur le pare-brise (3) de façon qu'elle présente un centre optique s'étendant à une hauteur (hc) déterminée par rapport au sol (S). Ce procédé de calibration consiste, en outre, à calculer, par la résolution d'un système d'équations non linéaires, les relations permettant de calculer le positionnement à l'avant du véhicule (1) d'un point de coordonnées données dans le plan image de la caméra (4), en déterminant, en vue de cette résolution, une des composantes de translation à partir de la valeur de la hauteur de chaque point cible (6-8) et de la hauteur (hc) de la caméra (4).
Patent FR-2987984-A1 (FR)
Title: Etui de protection d'appareil electronique portable
Inventor: LEDESMA CRISTINA
IPC: A45C11/24
Filed: 2012-03-15
Abstract: Etui de protection pour appareil électronique portable, l'étui comprenant : - une face arrière ; - une face avant ; - une tranche ; - des moyens de fixation agencés pour fixer l'appareil portable sur la face arrière ; - des moyens élastiques pour maintenir la face avant rabattue et, caractérisé - en ce que la face arrière est formée en une première et une deuxième parties reliées par une deuxième articulation, - en ce que les moyens de fixation sont agencés sur la première partie de la face arrière, - en ce que la première partie de la face arrière et les moyens de fixation peuvent pivoter vers l'arrière, pour amener l'étui dans une troisième position dite de stand, - et en ce que les moyens élastiques sont agencés pour maintenir l'étui en position de stand.
Patent FR-2988288-A1 (FR)
Title: Armature de bridge dentaire haubane implo-porte en materiau composite et procede de fabrication de l'armature
Inventor: CLUNET COSTE BRUNO
IPC: A61C13/003
Filed: 2012-03-23
Abstract: Armature de bridge dentaire destiné à être vissé sur des implants dentaires, et comportant des éléments de renfort de fibres longues préimprégnées de résine photo polymérisable tissées ou en faisceaux. Les éléments de renfort sont conformés selon un squelette fibreux, comprenant un hauban principal 9 et des éléments de renfort de base 10, 11 enroulés autour d'une série de piliers d'implant 16 vissés sur les implants 15. Des haubans secondaires sont aussi enroulés autour du hauban principal 9, et des éléments de renfort de base 10, 11. Les haubans 9 font un angle compris entre 15° et 85° avec les éléments de renfort de base. L'armature est ensuite incluse dans une résine d'enrobage PMMA par une technique de pressée ou d'injection.
Patent FR-2990488-A1 (FR)
Title: Industrial valve operating device, has casing in which pinion allows transformation of translatory movement into rotation movement with variable torque, stoppers provided towards grooves and toothed rack that is hollow in central part
Inventor: MOLINARO NARCISO LORIS
IPC: F16H19/04
Filed: 2012-05-10
Abstract: The device has a casing in which an elliptic pinion (1) allows transformation of translatory movement into rotation movement with variable torque. The pinion exhibits two primitive radii having a specific ratio, and teeth are placed so as to receive cylindrical axes of a toothed rack (2). The toothed rack is hollow in its central part and equipped with a set of axes (3). A central sleeve is cut with grooved teeth for receiving the elliptic pinion. End stoppers (5) are provided towards grooves of the sleeve.
Patent FR-2997382-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une panne moteur sur un aeronef multimoteur muni d'une installation motrice hybride
Inventor: DYRLA NADINE
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'une panne moteur sur un aéronef (1) à voilure tournante comportant une installation motrice hybride (5) munie d'au moins deux moteurs thermiques (13,13'), d'au moins une machine électrique (12) et d'une boîte de transmission principale de puissance (11). Ledit aéronef (1) comporte également un moyen de stockage (14) d'énergie électrique et un rotor principal (2) lié mécaniquement à ladite installation motrice hybride (5). Selon ledit procédé, on surveille pendant chaque vol le fonctionnement desdits moteurs thermiques (13,13') afin de détecter une panne de l'un d'entre eux, puis lorsqu'une panne d'un desdits moteurs thermiques (13,13') est détectée, on commande ladite machine électrique (12) pour fournir si nécessaire une puissance auxiliaire We afin d'éviter l'apparition d'un déficit de la puissance totale WT de ladite installation motrice hybride (5), permettant ainsi au pilote dudit aéronef (1) de manœuvrer en sécurité ledit aéronef (1) sans dégrader ladite installation motrice hybride (5).
Patent FR-2987685-A1 (FR)
Title: Method for controlling robot for displacement of object i.e. nut, placed on support in three-dimensional space, involves researching position and spatial three dimensional orientation of each object, and carrying out displacement of object
Inventor: MOREL STEPHANE
IPC: G06V10/44
Filed: 2012-03-02
Abstract: The method involves acquiring two dimensional images from a three-dimensional space, and enabling segmentation of each of two dimensional images for extracting a two dimensional geometrical primitive (15) for each image. A set of correspondences between the two dimensional primitives is extracted from the distinct two dimensional images. A position and spatial three dimensional orientation of each object (1) i.e. nut, associated with a three dimensional geometrical primitive is researched, and displacement of one of objects placed in three dimensional space is carried out by a robot (101). Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising instructions for performing a method for controlling a robot (2) a data storage medium with instructions for performing the method for controlling the robot (3) a control device.
Patent FR-2969914-A1 (FR)
Title: Dispositif pour laver les vitres
Inventor: BRINCAT DANIEL
IPC: A47L1/06
Filed: 2012-03-30
Abstract: Dispositif pour faciliter le lavage des vitres grâce à une articulation flexible où l'angle entre la raclette (1) et le manche (5) peut atteindre 90° par la pression sur le manche. La manoeuvre réalisée en une seule fois, du glissage de la raclette (1), grâce à cette flexibilité, évite des traces qui se réaliseraient sur une reprise d'essuyage. La pratique du nettoyage de vitres avec un manche rigide, fatigue énormément et souvent ne peut se conclure en une seule fois par passage de la raclette de haut en bas ou de gauche à droite. L'articulation flexible dans le manche permet une adhérence sur la vitre, d'où une manipulation simplifiée. Cette articulation peut se réaliser notamment par un tuyau en caoutchouc, ou par un ressort en fer.
Patent FR-2992352-A1 (FR)
Title: Moteur hybride thermique/pneumatique
Inventor: PETERS GERALD
IPC: F02B33/06
Filed: 2012-06-20
Abstract: Moteur hybride thermique / pneumatique comprenant plusieurs cylindres (2-5) comprenant chacun une bielle synchronisée par un vilebrequin commun et une unité de commande (6), l'unité de commande (6) étant apte à faire fonctionner simultanément au moins un cylindre (2-5) en mode thermique et au moins un cylindre (2-5) en mode pneumatique. Procédé de commande d'un tel moteur.
Patent FR-2992668-A1 (FR)
Title: Charpente et procede de montage
Inventor: GERMAIN SANDRINE
IPC: E04B7/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une charpente comprenant une sablière (11, 12) pour le support de la charpente sur les murs (10) d'un édifice (1), des chevrons (7) pour le support d'une couverture, et un faîtage (4) fermant la charpente à son sommet, caractérisée en ce que, d'une part, elle comporte des moyens suspension (2) et des moyens (3) de stabilisation de la charpente et, d'autre part, que la sablière est double par le fait qu'elle comporte un pivot (11) ancré sur au moins un mur (10) de l'édifice (1) et un balancier (12) suspendu de manière articulée par rapport au pivot (11) par les moyens de suspension (2) ; les moyens (3) de stabilisation comportant une pluralité de paires d'axes (30) montés de manière articulée entre sur la charpente et les murs (10), pour une portion de pan de toiture, au moins deux arbalétriers (30) croisés mais libres l'un par rapport à l'autre et montés de manière articulée par rapport au faîtage (4) et aux murs (10) de l'édifice.
Patent FR-2992838-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique a composer soi-meme
Inventor: KADRA SORAYA
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire de montage d'un applicateur cosmétique comportant : - au moins 1 première portion d'applicateur, - au moins 2 deuxième portions d'applicateur, - des moyens d'assemblage réversibles de chaque première portion avec chaque deuxième portion, afin de réaliser l'applicateur.
Patent FR-3000496-A1 (FR)
Title: Composition pour surface exterieure
Inventor: PINTAT BENOIT
IPC: C09K3/18
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition (1) pour surface extérieure destinée à limiter voire à empêcher cette surface de geler lors de températures inférieures à 0°Celsius, caractérisée en ce que cette composition (1) comprend au moins un mélange d'un minéral microporeux de type zéolithe (2) et d'un sel (3).
Patent FR-3001622-A1 (FR)
Title: Machine pour rechauffer et/ou toaster un produit, et procede correspondant.
Inventor: SOULAS MAXIME
IPC: A47J37/06
Filed: 2013-02-04
Abstract: Machine (1) pour réchauffer et/ou toaster un produit (16), comprenant : une enceinte de chauffe (24) possédant au moins un élément chauffant supérieur (23) ; au moins un élément de fermeture (19), mobile entre des positions ouverte et fermée, pour ouvrir ou fermer respectivement un passage d'accès inférieur à l'enceinte de chauffe ; un premier élément de support (17), mobile horizontalement entre des positions externe et interne, dans lesquelles il est ou non, respectivement, au moins partiellement accessible depuis l'extérieur de la machine ; un deuxième élément de support (25), adapté pour passer à travers le premier élément de support et le passage d'accès inférieur, et mobile verticalement entre une position basse, dans laquelle il est au-dessous du premier élément de support en position interne, et une position haute, dans laquelle il est au-dessus du premier élément de support en position interne et dans l'enceinte de chauffe (au-dessous du au moins un élément chauffant supérieur et au-dessus du au moins un élément de fermeture en position fermée).
Patent FR-3006182-A1 (FR)
Title: Colorants directs azomethiniques a deux groupes aniline encombres en ortho, composition tinctoriale comprenant au moins un tel colorant, procede de mise en œuvre et utilisation
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention porte sur des colorants directs azométhiniques à groupe aniline encombré de formule (I) et leurs formes leucos de formule (II) ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux : Formule (I) ou (II) dans lesquelles R1, W, X et Z sont tels que définis dans la description Les composés de formule (I) selon l'invention permettent de conduire à des colorations puissantes, chromatiques, peu sélectives et qui sont résistantes aux diverses agressions que peuvent subir les fibres kératiniques tels que les intempéries, la lumière, les lavages et la transpiration.
Patent FR-2992430-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage de flûtes
Inventor: LE ROUX PIERRE
IPC: G01V1/20
Filed: 2013-06-10
Abstract: Procédé et dispositif de nettoyage (200) pour nettoyer une flûte sismique (202). Le dispositif de nettoyage (200) comprend un corps flexible (204) présentant une forme qui s'enroule autour d'un axe longitudinal ; un dispositif de génération de mouvement (206) attaché à une partie d'extrémité (208) du corps flexible (204) ; et des premiers éléments de nettoyage (242) prévus sur une première partie (240) du corps flexible (204) et configurés pour nettoyer la flûte sismique (202). Le corps flexible (204) est configuré pour s'enrouler autour de la flûte sismique (202).
Patent FR-3015341-A1 (FR)
Title: Extrudeuse comportant un organe homogeneisateur perfectionne
Inventor: VIGNON FABIEN
IPC: B29C48/395
Filed: 2013-12-20
Abstract: Extrudeuse destinée à la mise en forme d'un matériau visqueux tel qu'un mélange de caoutchouc, comprenant une vis entrainée en rotation autour d'un axe (XX') dans un fourreau (100) et portant un ou plusieurs filets hélicoïdaux (501) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis un arbre central (500) de la vis, l'extrudeuse comprenant une zone d'homogénéisation (H) du matériau à travers laquelle s'étend axialement une portion de vis comprenant des éléments de filets (505) interrompus formant des espaces annulaires libres(506), et une portion de fourreau délimitant ladite zone d'homogénéisation portant des éléments de filets (210) s'étendant radialement vers l'intérieur dans lesdits espaces annulaires libres (506). Selon l'invention, la portion de fourreau délimitant à la zone d'homogénéisation est elle-même entrainée en rotation autour de l'axe XX' pour former un fourreau rotatif.
Patent FR-3017170-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour mecanisme de direction assistee de vehicule automobile
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16C33/12
Filed: 2014-02-03
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés radialement entre les bagues, et au moins un moyen d'amortissement 22 de chocs monté axialement en appui contre une surface latérale 14c de l'une des bagues. Le moyen d'amortissement est pourvu d'un corps 26 souple comprenant une portion d'accrochage 32 pour la retenue axiale dudit moyen d'amortissement relativement à ladite bague, et d'un insert de renfort 28 rigide recouvert au moins en partie par le corps 26 souple et comprenant au moins une portion de rigidification 36 de la portion d'accrochage dudit corps.
Patent FR-3017029-A1 (FR)
Title: Principe actif nutritionnel obtenu a partir de vaccinium angustifolium, composition le contenant et utilisation
Inventor: GOSSELIN ANDRE
IPC: A23L33/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif nutritionnel obtenu à partir de Vaccinium angustifolium, contenant au moins des polyphénols et du chrome trivalent, les polyphénols étant présents à raison d'au moins 5g pour 100g de matières sèches de principe actif et le chrome trivalent étant présent à raison d'au moins 1mg par kg de matières sèches de principe actif. L'invention vise également les compositions nutritionnelles incluant un tel principe actif ainsi que leur utilisation.
Patent FR-3018782-A1 (FR)
Title: Flacon distributeur de fluide
Inventor: TARTAGLIONE ANDRE
IPC: B65D83/76
Filed: 2014-03-19
Abstract: Il comprend : - un corps délimitant un réservoir (1) destiné à contenir un fluide comportant une paroi de fond (9) et un logement (3) sensiblement hémisphérique adapté pour recevoir une bille distributrice (2) mobile en rotation, le logement (3) présentant à sa partie polaire un décrochement délimitant avec la bille distributrice (2) une chambre (5) pour le fluide, - un tube plongeur (6) comportant une première extrémité (7) débouchant dans la chambre (5) et une seconde extrémité (8) débouchant à proximité de la paroi de fond (9), et - un moyen de compression agencé pour mettre en pression le fluide contenu dans le réservoir (1) de sorte à alimenter la chambre (5) en fluide par l'intermédiaire du tube plongeur (6).