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Patent WO-2004042770-A3 (WO)
Title: Filtre d'energie generateur d'images pour particules chargees electriquement et utilisation de ce filtre
Inventor: FUNNEMANN DIETMAR
IPC: H01J37/295
Filed: 2003-11-04
Abstract: L'invention concerne un filtre d'énergie générateur d'images destiné à filtrer des particules chargées électriquement. Ce filtre d'énergie comprend au moins deux analyseurs d'énergie (30, 40) toroïdaux disposés l'un derrière l'autre. Un dispositif à lentilles de transfert (20) est disposé entre le plan d'émergence (5) du premier analyseur d'énergie (30) et le plan d'incidence (6) du second analyseur d'énergie (40), ce qui permet d'obtenir sur le détecteur (10) une reproduction parfaite filtrée en énergie de la surface (1') de l'échantillon (1).
Patent WO-9528558-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de fonctionnement d'un moteur diesel
Inventor: KESSLER ALFRED
IPC: F02M26/19
Filed: 1995-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système qui permettent de faire fonctionner un moteur diesel auquel on achemine une émulsion eau dans diesel, dont la proportion d'eau varie en fonction du régime du moteur et de la sollicitation auquel il est soumis. Afin de réduire davantage la proportion d'oxyde d'azote contenue dans les gaz d'échappement, des gaz d'échappement émanant dudit moteur diesel sont renvoyés dans le tuyau d'aspiration d'air du moteur diesel et le volume de gaz d'échappement ainsi renvoyé est modifié de manière régulée, proportionnellement à la proportion d'eau et/ou d'oxygène contenue dans les gaz d'échappement.
Patent WO-9614274-A3 (WO)
Inventor: JENSEN SOREN LUND
IPC: D03D13/00
Filed: 1995-11-08
Abstract: Man-made vitreous fibres have a solubility at pH 4.5 of at least 20 nm per day and a melt viscosity of 10-70 poise at 1,400 °C. A composition which will provide these properties is selected for their manufacture and contains at least 10 % by weight A12O3. Novel fibres contain at least 6 % by weight Na2O + K2O.
Patent WO-9848585-A3 (WO)
Title: Procede de connexion d'un terminal multimode au reseau d'un systeme de communication mobile
Inventor: KONTIO ARI
IPC: H04W36/14
Filed: 1998-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert, ainsi qu'un procédé de sélection d'une station de base permettant de connecter un terminal multimode (PP/MS) à un système de communication mobile, constitué d'au moins une première station de base (BTS), d'au moins une seconde station de base (RFP), ces stations étant commandées par un central du service mobile (MSC), et de terminaux multimode (PP/MS). Ce procédé de transfert comprend les étapes consistant: à identifier une mauvaise connexion radio entre la seconde station de base de desserte (RFP), et le terminal multimode (PP/MS); à choisir l'une des premières stations de base (BTS) en tant que cellule cible pour le transfert, en fonction des mesures effectuées dans ledit terminal multimode (PP/MS); et enfin à réaliser ce transfert. Selon cette invention, ce procédé de transfert se caractérise par la transmission d'une description de la cellule au terminal multimode (PP/MS), par l'intermédiaire de la seconde station de base (RFP), cette description de la cellule comprenant des informations relatives à la fréquence d'au moins une des premières stations de base (BTS). Ce procédé se caractérise également par la mesure du signal de la station de base dans le terminal multimode (PP/MS), aux fréquences susmentionnées, lorsque l'on estime que la connexion radio en cours est mauvaise.
Patent WO-03068712-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de biopuces a adn et leurs applications
Inventor: NASSOY PIERRE
IPC: G01N33/547
Filed: 2003-02-13
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'une biopuce activée pour la fixation covalente de sondes oligonucléotidiques sur un support solide par l'intermédiaire d'un composé espaceur de type NHS-PEG-VS, ainsi que les biopuces susceptibles d'être obtenues par un tel procédé. L'invention comprend également des méthodes de détection d'acides nucléiques dans un échantillon ou des méthodes de criblage de composés capables de se fixer spécifiquement sur des sondes oligonucléotidiques dans lesquelles sont mises en oeuvre les biopuces selon l'invention. La présente invention a aussi pour objet des kits de détection, d'analyse quantitative ou qualitative d'acides nucléiques dans un échantillon, comprenant de telles biopuces ainsi que l'utilisation de ces dernières comme matrice d'affinité pour la purification d'acide nucléique, pour le séquençage d'acide nucléique, pour l'analyse qualitative ou quantitative de l'expression de gènes ou encore pour l'étude et la détection de polymorphisme génétique.
Patent FR-2869955-A3 (FR)
Title: Perfectionnement de la filtration du combustible dans les circuits haute pression des systemes d'injection pour moteurs a combustion interne
Inventor: FARRE VALERIE DANIELLE
IPC: F02M37/34
Filed: 2004-05-04
Abstract: Perfectionnement de la filtration du combustible dans les circuits haute pression des systèmes d'injection pour moteurs à combustion interne.L'invention consiste à insérer dans le circuit haute pression des systèmes d'injection, un agglomérat de particules solides dont les interstices laisseront passer librement le combustible et arrêteront toutes les particules solides dont la plus grande dimension sera supérieure à celle desdits interstices alors que les systèmes connus n'arrêtent que les particules dont la plus petite dimension est supérieure à une certaine valeur.Cette invention est directement applicable à tous les équipements d'injection pour moteurs Diesel existants et notamment dans les injecteurs dont les aiguilles sont immobilisées par les particules métalliques présentes dans le carburant ou dans les différents circuits des matériels d'injection et conduisent à un disfonctionnement bien connu des spécialistes.
Patent FR-2870528-A3 (FR)
Title: Roller or reel for conveyor, has outer rolling tube in which cartridge is inserted, and motor-reducer group mounted on driving shaft of cartridge to receive motor, reducer and brake inside cylindrical protection envelope of cartridge
Inventor: DAVID PATRICK
IPC: B65G13/06
Filed: 2004-05-18
Abstract: The roller/reel has an outer rolling tube in which a cartridge (C) is inserted. The cartridge has a cylindrical protection envelope (2) integrated in the tube and a driving shaft (3) with an end (3a) mounted on a bearing (7) placed at an end of the envelope. A motor-reducer group is mounted on the shaft for receiving a motor (4), a reducer (5) and a brake (6) inside the envelope. A chamber of the cartridge is filled with a lubricant.
Patent FR-2910799-A3 (FR)
Title: Floor cleaning apparatus i.e. sweeper, has handle comprising inner end connected to floor cleaning head by pivoting joint, and handle extension connected to outer end of handle, where handle is paced at ninety degrees to handle
Inventor: PANG KWOK FUNG
IPC: A47L9/32
Filed: 2007-12-18
Abstract: The apparatus has an elongated handle (1) comprising an inner end connected to a floor cleaning head (6) by a pivoting joint (5). An elongated handle extension (3) is connected to an outer end of the handle by a resilient hinge (2). The extension is placed at 90 degrees to the handle for being used under low furniture. The hinge is pivoted between the handle and the handle extension. A locking mechanism has a lock fixed to the handle and the extension. A button is actuated to release the lock and allows the handle and the extension to pivot around the hinge.
Patent FR-2934012-A3 (FR)
Title: Exhaust gas enthalpy enhancing arrangement for e.g. diesel engine, of motor vehicle, has reducing agent injecting unit fixed in exhaust duct downstream of engine and upstream of depollution device to oxidize reducing agent
Inventor: ROLLET BERNARD
IPC: F01N3/36
Filed: 2008-07-15
Abstract: The arrangement has an exhaust duct (36) connected to combustion chambers (12) of an internal combustion engine (10) e.g. diesel engine. Turbines (42, 44) are interposed in the exhaust duct in downstream of an oxidation catalytic depollution device (38). A reducing agent injecting unit (52) is arranged in the exhaust duct downstream of the engine and upstream of the oxidation catalytic depollution device so that a reducing agent e.g. hydrocarbon, injected directly in the duct is oxidized by the depollution device, during exothermic oxidation reaction for heating exhaust gas (G). An independent claim is also included for a method for enhancing an exhaust gas enthalpy supplied to a turbine in an exhaust circuit of an internal combustion engine of a motor vehicle.
Patent FR-2966715-A3 (FR)
Title: Shower integrated portable jerrican device for e.g. showering application after bathing in sea water, has plastic or metal can, and manual pump provided with non-return valves, PVC tube, crimping units and stopper
Inventor: GUECHI KHEMISSI
IPC: A47K3/28
Filed: 2010-10-28
Abstract: The device has a plastic or metal can (1), and a manual pump (4) provided with non-return valves (6, 7), a PVC tube (12), crimping units (11, 14) and a stopper (13). A threaded hose connector (8) connects a flexible shower (9) of the device. A sealing joint (2) seals the device.
Patent FR-3124737-A3 (FR)
Title: Dispositif verrier de separation et de protection sanitaire
Inventor: ABBAD AHMED
IPC: E06B9/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: Dispositif de séparation et de protection sanitaire (1) comportant une surface de protection sanitaire (2), un piètement (4) qui porte la surface de protection sanitaire (2), caractérisé en ce que la surface de protection sanitaire comporte un vitrage (3) verrier, et en ce que le dispositif (1), dit premier dispositif; comporte au moins un premier chant vertical (10) qui est doté de premiers moyens de couplage direct (5) aptes à un assemblage ou un accolement jointif avec des premiers autres moyens de couplage direct d’un premier autre chant vertical d’un deuxième dispositif de séparation et de protection sanitaire, de préférence le premier dispositif (1) comporte un deuxième chant vertical (10) opposé au premier chant vertical et doté de deuxièmes moyens de couplage direct (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2581975-A3 (FR)
Title: Combined cap-support-dropper assembly for bottles.
Inventor: FABBRO ORESTE
IPC: B65D47/18
Filed: 1986-05-15
Abstract: This assembly is composed of a dropper made of rubber 3, a ring 2, a rigid cap 1 and a rigid support 4. The lower internal peripheral surface of the cap 1 is provided with a rib 6 which is inserted in the groove 6 with which the support 4 is provided and the lower external peripheral part 8 of the cap is connected to the internal central part by stalks 7 which constitute the guarantee closure in cooperation with the ring.
Patent FR-2654323-A3 (FR)
Title: Compact hanger for bra and panties with space for label
Inventor: ARNALDO MAZZUCCHELLI
IPC: A47G25/50
Filed: 1990-11-12
Abstract: Hanger for coordinated bra and panties of the type having a space (22) for a label (23), which label (23) carries an illustration showing how said articles are worn and/or information relating to said articles suspended from the hanger. According to the invention, the space (22) for the label (23) is located above the arms (12, 14) of the hanger on one side of a hanging hook (10), and the height of such a label space (22) is at most equal to that of the hook (10).
Patent FR-2740736-A3 (FR)
Title: Motorised blind for screening part of motor vehicle interior when only driver is travelling
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-11-02
Abstract: The motorised blind includes a mounting plate (2) which is attached to the inside ceiling of the vehicle. This supports two reversible DC motors (11,12) mounted under the plate, one at either end. The roller (31) is mounted between two motors, mounted on their common axis. A blind (3) is attached to the roller, with one edge of the blind being securely fastened to the roller whilst the opposing edge is fastened to a rod (32). A switch controlling the motors is mounted in series with the two motors and the electrical supply, deriving power from the vehicle battery. The switch is also arranged to provide the reverse action for the motors, and thus has positions marked forward, reverse and stop.
Patent FR-2783862-A3 (FR)
Title: Glass door or window frame made from extrusions with T-section channels to receive glass edges, seals and connectors
Inventor: HOUDOUX FRANCIS
IPC: E06B3/964
Filed: 1998-09-30
Abstract: A surrounding frame for a glass door or window is made from hollow extrusions with T-section edge channels (1, 2) in which the glass if fixed with a suitable adhesive, such as that used for sticking car windscreens to bodywork. The lateral recesses (11, 11') in the channels are used for lengthwise seals to retain the adhesive and also for fitting the heads of metal or plastic connectors (3) for fixinf extrusions at right angles to one another. The connectors are also fitted with a suitable adhesive.
Patent WO-0236816-A3 (WO)
Title: Methode permettant de determiner la receptivite a certaines maladies
Inventor: DOWELL SIMON JEREMY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-11-02
Abstract: La présente invention concerne des polymorphismes dans le gène humain récepteur de l'adénosine 2a (A2a) et l'utilisation desdits polymorphismes dans le pronostic, le diagnostic et le traitement de maladies associées audit récepteur, p. ex. l'asthme, la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), la dyskinésie (telle que la maladie de Parkinson) ou de maladies associées à la dérégulation du système immunitaire.
Patent WO-0236064-A3 (WO)
Title: Aide a la marche
Inventor: MCGRATH THOMAS FRANCIS
IPC: A45B9/00
Filed: 2001-11-06
Abstract: L'invention concerne un appareil d'aide à la marche, qui comprend un manche et une tige munie d'un embout de contact avec le sol. La tige comprend de éléments d'arbre et de manchon cylindriques téléscopiques et un moyen à ressort fonctionnant de manière élastique entre des sièges desdits éléments d'arbre et de manchon afin de limiter un mouvement coulissant axial relatif. L'appareil comprend un moyen coulissant de réduction du frottement entre au moins une extrémité du moyen à ressort et du siège associé, si bien que le manche et l'embout peuvent pivoter axialement pour permettre un mouvement de torsion entre l'usager et le sol, pendant l'utilisation. Le moyen de réduction du frottement permet une rotation contrôlée entre le moyen à ressort et les éléments d'arbre et/ou de manchon, d'où un confort considérable pour l'usager qui lui évite une charge de torsion dans les articulations du poignet, du coude et/ou de l'épaule, laquelle torsion peut être particulièrement pénible pour les personnes souffrant d'arthrite.
Patent WO-0248922-A3 (WO)
Title: Procede et logiciel d'acces a des applications logicielles complexes par une interface d'utilisateur client
Inventor: DEWHURST SEBASTIAN JOHN
IPC: G06F17/50
Filed: 2001-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration et d'exécution d'une application logicielle au moyen d'une interface d'utilisateur client. Ce procédé comprend les étapes consistant à accéder à un fichier de configuration maître contenant une multiplicité de variables de configuration qui commandent l'exécution de l'application logicielle, un sous-ensemble de variables de configuration ayant été présélectionné, à créer une interface d'utilisateur client pour permettre à un client de modifier seulement le sous-ensemble de variables de configuration, à transmettre l'interface d'utilisateur client à un ordinateur client, à recevoir le sous-ensemble de variables de configuration tel qu'il est modifié sur l'ordinateur client, à appliquer le sous-ensemble de variables de configuration contre le fichier de configuration maître, à exécuter l'application logicielle conformément au fichier de configuration maître sur un serveur de calcul, l'exécution de l'application logicielle produisant un résultat de sortie, et à transmettre ce résultat de sortie à l'ordinateur client.
Patent WO-02059153-A3 (WO)
Title: Anticoagulants et leurs utilisations
Inventor: VON SICARD NILS
IPC: C07K14/81
Filed: 2002-01-21
Abstract: L'invention concerne l'identification d'un inhibiteur spécifique de la voie de coagulation extrinsèque de triatomes, appelée TEPI (triatomine extrinsic pathway inhibitor). Dans un mode de réalisation, l'inhibiteur ou le fragment polypeptidique comprend une séquence N-terminale: A-Met-Val-Thr-Asn-X-Asn-Met-Pro-Asn-Pro-Met-Thr-Gly-Phe-Glu-Lys-Ser-X-Phe-Phe-Thr-X-Met-Trp-Tyr-Val-, dans laquelle X représente n'importe quel résidu de séquence d'acide aminé ou son sel pharmaceutiquement acceptable et A représente Ser, Asp ou Glu, mais de préférence Ser.
Patent WO-03023375-A3 (WO)
Title: Surveillance de la toxicite
Inventor: FIELDEN PETER ROBERT
IPC: G01N21/53
Filed: 2002-08-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de surveillance de la toxicité comprenant une diode électroluminescente permettant d'éclairer un échantillon, un premier détecteur conçu pour dévier la lumière fluorescente émise par l'échantillon et un second détecteur conçu pour détecter la lumière diffusée par l'échantillon, de façon à déterminer la densité cellulaire de l'échantillon et à normaliser la fluorescence mesurée.
Patent WO-9857184-A3 (WO)
Title: Ameliorations concernant les compteurs d'electricite
Inventor: JONES ALAN JOHN
IPC: G01R11/04
Filed: 1998-06-10
Abstract: On décrit un compteur (1) d'électricité électroméchanique du type constitué d'un boîtier (2) scellé et inviolable. Le compteur (1) est prévu pour comprendre un élément rotatif (11) qu'on peut voir à travers une partie (23) du boîtier (2) scellé, et dont la vitesse de rotation est liée au débit de la consommation électrique. L'élément (11) comporte au moins un repère (15) qui est situé sur une surface de ce dernier et qui permet de déterminer la vitesse de rotation de l'élément à l'aide d'un ensemble (24) de surveillance situé à l'extérieur du boîtier (2), sans qu'il soit nécessaire d'accèder à l'intérieur du compteur (1). Le ou les repères (15) comprennent chacun une limite nettement visible située entre deux zones (15, 16) de surface de l'élément rotatif, cette limite se situant transversalement par rapport au sens de déplacement de l'élément. Dans une autre forme de réalisation, un élément existant (11) est conçu pour comporter des repères (15) sur sa surface. Dans une forme de réalisation plus particulièrement préférée, l'élément rotatif comprend une partie (11) du dispositif de suspension de l'aimant de l'ensemble rotor (6).
Patent WO-9957315-A3 (WO)
Title: Mmp-9 gene polymorphisms
Inventor: ZHANG BAI PING
IPC: C12Q1/6883
Filed: 1999-05-07
Abstract: A method of diagnosis or prognosis of a disease or characterisation of a genotype or genetic sequence which method comprises providing a nucleic acid sample and determining the nature of one or more genetic variants of an MMP-9 gene. Also described are oligonucleotides which hybridise to variants of a polymorphic sequence in the MMP-9 gene or its reverse complement. The method and oligonucleotides are of particular use for the diagnosis and prognosis of diseases characterised by metalloproteinase mediated remodelling, such as atherosclerosis, tumour invasion and metastasis, or inflammatory disease.
Patent WO-03035471-A3 (WO)
Title: Protection des avions contre des terroristes et des pirates de l'air
Inventor: GOEDE GABOR
IPC: F41A27/28
Filed: 2002-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un système de défense conçus pour protéger des avions contre des terroristes et des pirates de l'air et présentant les caractéristiques suivantes: complexes et cohérents, ils consistent en un recouvrement de plafond extrêmement dur et rigide fabriqué à partir de plastique ou de Kevlar renforcé par des fibres de carbone, ce faux plafond étant utilisé dans les corridors entre la cabine du pilote et la cabine passagers et d'autres zones et salles possédant une grande importance dans le système de défense. L'invention concerne également des lanceurs dissimulés destinés à tirer des balles anesthésiantes entraînant un état inconscient ou de paralysie, ces lanceurs étant placés sur des montures au-dessus du faux plafond et pouvant être déplacés du cockpit de façon synchronisée au moyen de mini-caméras cachées par le biais de moteurs électriques dans chaque direction et étant camouflées par des reliefs ou des décorations, et reliées à la cabine du pilote au moyen de câbles à prises multiples ou d'émetteurs distants sans fil à travers lesquelles un agent de sécurité vérifie de façon constante l'ordinateur central et ces moniteurs de manière à pouvoir dérouter tout danger à temps à l'aide des mini-caméras cachées et des lanceurs, si une attaque terroriste ou d'un pirate de l'air a lieu à bord.
Patent HU-9901699-A3 (HU)
Title: Process for producing of l-asparagine-acid
IPC: C07K5/072
Filed: 1999-05-21
Abstract: Production of L-aspartic acid (I) by aspartase-catalyzed reaction of fumaric acid with ammonia to give ammonium L-aspartate, followed by precipitation of (I) and purification. Production of L-aspartic acid (I) comprises: (a) reacting fumaric acid (II) with ammonia in an inert diluent in the presence of an aspartase or an aspartase-producing microorganism to form ammonium L-aspartate (b) optionally removing excess ammonia from the reaction mixture; (c) precipitating (I) by adding nitric acid and separating the precipitate from the reaction mixture, washing and drying; (d) separating residual (I) and (II) by nanofiltration of the filtrate from step (c) and recycling the retentate to step (c); and (e) concentrating the filtrate from step (d), recycling the resulting distillate to step (a) together with any excess ammonia separated in step (b), and optionally using the concentrate to make a nitrogen fertilizer.
Patent WO-0052205-A3 (WO)
Inventor: MCGILL UNIVERSITY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-02-28
Abstract: Provided herein is a heretofore unknown isolated nucleic acid molecule which encodes human methylenetetrahydrofolate reductase, along with an amino acid sequence of methylenetetrahydrofolate reductase, and a cDNA probe for human methylenetetrahydrofolate reductase. Also provided are a molecule description of mutations in humans resulting in a phenotype having reduced levels of methylenetetrahydrofolate reductase, and methods of diagnosing methylenetetrahydrofolate reductase deficiency in a human.
Patent WO-03094137-A3 (WO)
Title: Pilote ameliore pour affichages non lineaires comprenant une memoire a acces direct pour contenu statique
Inventor: NEGOI ANDY CATALIN
IPC: G09G3/32
Filed: 2003-04-29
Abstract: L'invention concerne un système pilote (10) destiné à être utilisé en connexion avec une matrice d'affichage non linéaire possédant des pixels NxM. Ce système pilote (10) comprend une entrée pour recevoir des données de colonne représentant  une image devant être affichée, et un pilote de rangée conçu pour recueillir séquentiellement les courants de tous les pixels M de chaque rangée d'électrode de rangée de pixels par électrode de rangée. Une unité de correction de gamma (17) permet une correction de gamma des données de colonne. Cette unité de correction de gamma (17) est située du côté entrée d'une mémoire de données d'affichage (14) destinée à stocker les données de colonne avec correction de gamma. Le système pilote (10) comprend également un pilote de colonne (24) conçu pour appliquer des signaux de colonne à toutes les électrodes de colonnes M en parallèle, ces signaux de colonne étant générés en accord avec les données de colonne avec correction de gamma.