baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034816-A1 (FR)
Title: Dispositif de concentration d'energie
Inventor: CHIU LIN-TU
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: Ce dispositif de concentration d'énergie comprend un vérin pneumatique (10) qui permet un contact avec de l'eau de mer en mouvements, de façon à ce qu'un dispositif (14) formant flotteur entraîne une tige de piston (132) à effectuer un mouvement de piston vers le haut et vers le bas, afin d'obtenir un effet de mise sous pression de l'air situé à l'intérieur le vérin pneumatique (10). De cette façon, il est obtenu une d'augmentation du niveau de pression de l'air par une mise en pression en plusieurs étapes, et une accumulation d'air stocké dans un dispositif de stockage d'air à haute pression, à des fins de production d'énergie électrique avec l'air sous pression et de fourniture d'énergie pneumatique requise par d'autres applications, telles que des automobiles, des motocyclettes, des autobus et des usines, ainsi que pour la fourniture d'énergie pneumatique à des dispositifs ménagers, tels que des appareils ménagers et des portes à fonctionnement pneumatique.
Patent FR-3035598-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'injection directe de biomethane issu de biogaz au sein d'un reseau de distribution.
Inventor: DE GHAISNE DE BOURMONT FREDERIC
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-04-29
Abstract: Installation d'injection de gaz issu d'une source renouvelable au sein d'un poste d'injection dans un réseau de distribution et/ou de transport de gaz naturel, comprenant un circuit principal incluant : - une unité de collecte en continu du gaz issu de la source renouvelable, - un épurateur de gaz monté en aval de l'unité de collecte du gaz - un instrument de contrôle de la qualité du gaz épuré monté en sortie de l'épurateur pour vérifier sa conformité avec des exigences prédéterminées, - un poste d'injection au sein du réseau de distribution et/ou de transport, du gaz contrôlé conforme, monté en aval de l'épurateur et de l'instrument de contrôle, une électrovanne pilotée en fonction des mesures délivrées par l'instrument de contrôle empêchant l'introduction de gaz non conforme dans le poste d'injection, l'installation comprenant, en amont du poste d'injection, un circuit de déviation primaire du gaz non conforme au sein du circuit principal afin de stocker le gaz provenant en continu de l'unité de collecte, au sein du circuit principal ou afin de retraiter ce gaz au sein du circuit principal.
Patent FR-3042908-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique organique a microstructures
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/28
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique organique (10) comprenant un substrat (11), au moins un composant électronique (12) disposé sur le substrat (11), une couche d'encapsulation organique (13) recouvrant le au moins un composant électronique (12). Selon l'invention, le substrat (11) comprend à sa surface au moins une microstructure (14) destinée à augmenter la surface de contact entre le substrat (11) et la couche d'encapsulation organique (13).
Patent FR-3042690-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'encapsulation d'echantillons de parfum ou d'autres liquides
Inventor: MPIERRE AGNION
IPC: A45D37/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'encapsulation d'échantillons de parfum ou d'autres liquides, comprenant - une capsule (20) apte à contenir un échantillon de parfum ou d'autre liquide, - une enveloppe (10) comportant une cavité et comprenant une pluralité de capillaires traversants reliant la cavité (11) à la surface de l'enveloppe (10), ladite capsule (20) étant entièrement insérée en force dans la cavité (11), - un moyen de fermeture de la cavité, apte à la rendre hermétique et étanche. Selon l'invention, ladite capsule (20) présente un corps tubulaire constitué d'un matériau cassant, tel que du verre ou du PMMA, et l'enveloppe (10) est constituée d'un matériau souple et étanche, tel que de la mousse EVA, de sorte que, par pression manuelle appliquée sur le dispositif entre deux doigts d'un utilisateur, le corps tubulaire de la capsule (20) se brise, le parfum ou liquide se trouvant libéré dans la cavité (11) et la fragrance du parfum ou autre liquide se dégageant par les capillaires qui permettent à l'utilisateur de sentir ladite fragrance.
Patent FR-3044002-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant par malaxage basique d'une poudre sechee en etuve ou four ou par atomisation et procede d'extraction de lithium
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B3/20
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des matériaux solides pour l'adsorption du lithium. En particulier, la présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé et mis en forme, de préférence sous forme d'extrudés, de formule LiXx.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, x étant égal à 1 quand X est un anion choisi parmi les anions chlorure, hydroxyde et nitrate, et x étant égal à 0,5 quand X est un anion choisi parmi les anions sulfate et carbonate, comprenant une étape a) de précipitation de boehmite dans des conditions de température et de pH spécifiques, une étape de séchage en étuve, en four ou par atomisation de manière à obtenir une poudre et au moins une étape de mise en forme de ladite poudre par extrusion basique, ledit procédé comprenant également une étape de traitement hydrothermal finale, le tout permettant d'augmenter la capacité d'adsorption du lithium ainsi que la cinétique d'adsorption des matériaux obtenus par rapport aux matériaux de l'art antérieur lorsque celui-ci est utilisé dans un procédé d'extraction du lithium de solutions salines.
Patent FR-3044263-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets (B), une jante (J), ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante (7), ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à être monté sur le siège de la jante (7) et comprenant un élément de renfort intérieur (16), une extrémité axial ement extérieure (15) destinée à être monté sur le siège de la jante (7) et comprenant un élément de renfort extérieur (15), un corps (11) connectant ladite extrémité extérieure (9) avec ladite extrémité intérieure (10) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur (15) et ledit renfort intérieur (16), un siège d'adaptateur (18) sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets (B), une face d'appui (21) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe. L'élément de renfort (15) de l'extrémité axialement extérieur (9) est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui (21). L'adaptateur se caractérise en ce que le corps (11) comprend au moins un matériau isotrope (23, 24).
Patent FR-3060403-A1 (FR)
Title: Ensemble baton/article vestimentaire
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A63C11/22
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) bâton / article vestimentaire comprenant : - un bâton (11) muni d'une poignée (2) et - un article vestimentaire (12) pour couvrir la main d'un utilisateur. L'article vestimentaire est muni d'un élément de fixation (123) avec la poignée qui comprend un corps (20), un élément de retenue (210) destiné à coopérer avec l'élément de fixation afin de solidariser l'élément de fixation avec l'élément de retenue selon au moins une direction et une bascule (22) coopérant avec l'élément de retenue. La bascule est montée mobile par rapport au corps entre : - une position de verrouillage dans laquelle la bascule positionne l'élément de fixation dans une configuration d'enclenchement avec l'élément de retenue, et - une position de déverrouillage dans laquelle la bascule positionne l'élément de fixation dans une configuration de déclenchement depuis l'élément de retenue. La poignée comprend en outre un dispositif de rappel (23) configuré pour tendre à ramener la bascule vers sa position de verrouillage.
Patent FR-3048094-A1 (FR)
Title: Interface pour aeronef et procede de commande d'une telle interface
Inventor: DE BOSSOREILLE ROMAIN
IPC: G06F3/14
Filed: 2016-02-22
Abstract: Cette interface pour aéronef comprend un ensemble d'au moins un dispositif d'affichage pour l'affichage de données, au moins un support (L) pour équipement informatique portable comprenant des moyens d'alimentation de l'équipement informatique, des moyens de transfert bidirectionnels de données vers l'équipement informatique et une passerelle (4) de communication entre le support et le dispositif d'affichage embarqué, comprenant des moyens de recopie de données d'image pour recopier les données d'image issues de l'équipement informatique sur une partie au moins de l'écran d'au moins l'un des dispositifs d'affichage et des moyens de transfert de données représentatives d'une gestuelle de commande entre le dispositif d'affichage et le support.
Patent FR-3048625-A1 (FR)
Title: Installation de lavage mettant en oeuvre l'effet lotus
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-03-09
Abstract: Cette installation de lavage (10) pour véhicule ferroviaire (12) comporte: un système de texturation d'eau (20), mélangeant à de l'eau, des particules adaptées pour produire de l'eau texturée présentant des propriétés de super-hydrophobies permettant la mise en œuvre d'un effet lotus de nettoyage de la surface sur laquelle l'eau texturée s'écoule ; un système de pulvérisation d'eau texturée (30), alimenté depuis le système de texturation d'eau (20) et projetant, au moyen d'au moins un dispositif de pulvérisation adapté, l'eau texturée sur une surface à nettoyer du véhicule ferroviaire (12).
Patent FR-3049699-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et procede de fabrication d'un echangeur thermique
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur thermique comportant un faisceau de canaux d'échange thermique dans lesquels circule un fluide de refroidissement, cet échangeur étant relié à au moins une tubulure, notamment une tubulure en aluminium, agencée pour l'alimentation ou le refoulement du fluide de refroidissement, le procédé comportant les étapes suivantes : - fournir un connecteur (10) agencé pour être en communication fluidique avec la tubulure, ce connecteur pouvant être un composant de l'échangeur ou être un composant déporté monté à une extrémité de la tubulure opposée à l'échangeur, - disposer une tubulure de raccordement (7 ;9) sur le connecteur en vue de permettre une liaison fluidique entre eux, - disposer un insert amplificateur de brasure (11, 30, 40) en contact avec l'un au moins du connecteur et de la tubulure, cet insert amplificateur étant électriquement plus résistif que le connecteur et la tubulure, - braser ensemble la tubulure et le connecteur en appliquant une induction magnétique au moins à l'insert amplificateur, l'insert amplificateur restant en contact avec le connecteur lors de cette étape.
Patent FR-3052595-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module photovoltaique
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-06-10
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un empilement (1) comprenant successivement : - une première couche (10), transparente dans le domaine visible, et réalisée dans un premier matériau pré-imprégné possédant une première température de cuisson, - un ensemble de cellules (2) photovoltaïques encapsulées dans un matériau d'encapsulation (3), - une deuxième couche (11), réalisée dans un deuxième matériau pré-imprégné possédant une deuxième température de cuisson, - une structure de support (4), agencée pour supporter l'ensemble de cellules (2) photovoltaïques, - une troisième couche (12), réalisée dans un troisième matériau pré-imprégné possédant une troisième température de cuisson, les premier, deuxième et troisième matériaux pré-imprégnés étant sélectionnés de sorte que, pour un temps de cuisson, les première, deuxième et troisième températures de cuisson sont inférieures à une température de laminage ; b) laminer l'empilement (1) à la température de laminage pendant une durée de laminage supérieure ou égale ou temps de cuisson ; la structure de support (4) et les deuxième et troisième couches (11, 12) n'ayant pas été laminées avant l'étape b).
Patent FR-3053203-A1 (FR)
Title: Technique de telechargement d'un profil d'acces a un reseau
Inventor: GHAROUT SAID
IPC: H04W48/00
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne une technique de téléchargement d'un profil d'accès à un réseau de communication par un module de sécurité (20, 21). Ce profil d'accès a été préparé par un opérateur de réseau et est disponible auprès d'un serveur (30) configuré pour fournir par téléchargement au module de sécurité ce profil d'accès. Le module de sécurité obtient une première donnée de vérification préparée par l'opérateur de réseau. Une session sécurisée de téléchargement est ensuite établie. Lors de l'établissement, des clés de session sont générées de manière conjointe entre le serveur et le module de sécurité et le serveur est authentifié par le module de sécurité au moyen d'une clé publique de téléchargement. Le module de sécurité vérifie l'authenticité de la clé publique de téléchargement au moyen de la première donnée de vérification et lorsque la clé publique de téléchargement n'est pas vérifiée authentique, interrompt le téléchargement du profil d'accès.
Patent FR-3054462-A1 (FR)
Title: Procede d'atomisation de gouttes metalliques en vue de l'obtention d'une poudre metallique
Inventor: CORNU DANIEL
IPC: B22F9/08
Filed: 2016-07-29
Abstract: Procédé d'atomisation de gouttes métalliques en vue de l'obtention d'une poudre métallique, comprenant les étapes de : b1) apport d'une électrode métallique de forme allongée, cl) fusion d'une extrémité longitudinale de ladite électrode pour l'obtention de gouttes métalliques, d1) atomisation desdites gouttes métalliques pour l'obtention d'une poudre métallique, dans lequel l'étape b1) est précédée d'une étape préliminaire a1) consistant à préparer ladite électrode métallique, par la fixation bout à bout d'au moins deux tronçons longitudinaux (20A, 20B) d'électrode.
Patent FR-3056510-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour la connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (100) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, l'adaptateur (100) comportant une tête (1) et un corps (2) qui s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre selon une direction longitudinale (Ox) de l'adaptateur (100), l'adaptateur (100) comprenant un moyen de liaison (6) en rotation avec un connecteur (8) solidaire du balai d'essuyage, la tête (1) et le corps (2) de l'adaptateur (100) étant chacun formé au moins d'une paroi supérieure (10, 20) de laquelle sont issus au moins deux flancs latéraux (11a, 11b, 21a, 21b) de sorte à délimiter un volume interne (101) dans lequel le connecteur (8) est apte à s'étendre, le corps (2) de l'adaptateur (100) comprenant au moins un moyen d'accrochage (3) pour accrocher l'adaptateur (100) avec une chape (500) du bras d'entraînement (5), caractérisé en ce que la tête (1) de l'adaptateur (100) comporte un deuxième moyen d'accrochage (4) délimitant au moins un logement (400) apte à accueillir à la fois une paroi supérieure (50) de la chape (500) et une nervure (9) du corps (2) de l'adaptateur (100)
Patent FR-3059663-A1 (FR)
Title: Procede pour la siliciuration surfacique de graphite
Inventor: DREVET BEATRICE
IPC: C30B35/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour la siliciuration surfacique d'un matériau carboné comprenant au moins les étapes consistant à mettre en contact ladite surface à traiter avec une quantité efficace de particules de silicium ; imposer, au moins à ladite surface revêtue desdites particules de silicium, un traitement thermique propice à la fusion du silicium et à son interaction à l'état fondu avec le carbone de ladite surface pour former du SiC en quantité suffisante pour former, en surface, une couche superficielle de SiC imperméable et en contact direct avec le carbone de ladite surface externe et éliminer le silicium libre en excès notamment par évaporation sous vide.
Patent FR-3073643-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une identite numerique de niveau de securite eleve
Inventor: LION STEPHANIE
IPC: G06F21/36
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de création et de mise à disposition d'un citoyen d'une identité numérique, ledit citoyen ayant préalablement transmis des informations personnelles d'identité à un service régalien apte à vérifier ces informations personnelles et à les transmettre de façon sécurisée à un site de production industriel agréé par un Etat pour la production de titres d'identité physiques, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes consistant à: - créer un double numérique du titre régalien physique, comprenant au moins une photographie numérique dudit titre; - coder ledit double numérique dans au moins un QR Code; - transmettre au citoyen un lien url vers une application de gestion d'identités numériques, ainsi qu'un code d'activation de son identité numérique auprès de ladite application de gestion; - pour le citoyen, télécharger ladite application sur un téléphone pourvu d'un écran apte à afficher des QR Codes, et activer son identité numérique à l'aide du code d'activation reçu, de sorte que le citoyen peut afficher les QR Codes contenant son identité numérique sous forme codée.
Patent FR-3074829-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de porte a positions de maintien infinies
Inventor: PRIEUR ANDRE ROLAND
IPC: E05F5/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt de porte, comportant un bras de liaison (1) et un mécanisme de verrouillage (2), l'un étant rendu solidaire de l'ouvrant de la porte, l'autre du dormant, ledit bras de liaison (1) comportant au moins une face (11) destinée à coopérer avec un élément de freinage (21) venant en appui sur ladite face (11) du bras de liaison (1), ledit élément de freinage (21) étant commandé par un élément de blocage (23) venant en appui dans une encoche (211) prévue sur l'élément de freinage (21), ledit élément de blocage (23) coopérant avec des moyens de rappel élastique (24) destinés à exercer une pression de l'élément de blocage (23) sur l'élément de freinage (21), permettant ainsi le maintien relatif de la porte en position ouverte dans une position quelconque entre la position fermée et la pleine ouverture. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux portes des véhicules automobiles.
Patent FR-3065188-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un panneau sur un vehicule pour le transport dudit panneau
Inventor: JALISSE SAID
IPC: B60P1/64
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (1) d'un panneau (2) sur un véhicule, comprenant au moins un premier élément primaire (3a) allongé, ainsi que des premiers moyens primaires de fixation (4a) pour fixer ledit premier élément primaire (3a) à un support de toit (5), caractérisé en ce qu'il comprend : ○ un premier élément secondaire (17) allongé, lesdits premiers éléments primaire (3a) et secondaire (17) s'étendant selon des directions sécantes, ○ un premier moyen secondaire de fixation (18a) pour fixer ledit premier élément secondaire (17) audit premier élément primaire (3a), ○ au moins des premiers moyens de retenue horizontale primaire (31a) et secondaire (32a) dudit panneau (2), montés à coulissement de façon à venir en butée contre respectivement des bords primaire (33a) et secondaire (33b) dudit panneau (2), et ○ des premiers organes primaire (34a) et secondaire (34b) de blocage en position desdits premiers moyens de retenue horizontale. Dispositif de maintien.
Patent FR-3067967-A1 (FR)
Title: Installation et procede de coextrusion
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/49
Filed: 2017-06-22
Abstract: Installation (1) de coextrusion pour produire un profilé complexe pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de compositions différentes comportant au moins une première extrudeuse (10) comportant une vis (12) ayant un axe longitudinal (13) et au moins une deuxième extrudeuse (20) comportant une vis (22) ayant un axe longitudinal (23) et une tête d'extrusion (2) reliée à chacune desdites extrudeuses (10, 20) par des canaux (11, 21) appropriés. Selon l'invention, la vis (12, 22) de chaque extrudeuse (10, 20) constitue l'élément de gavage d'une pompe à pistons (30, 40).
Patent FR-3067911-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’un produit cosmetique
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'appareil de fabrication comprend une première capsule (3) contenant une quantité prédéterminée d'une première formulation, la première capsule (3) comportant une première partie de connexion (3.2) et un passage de sortie (3.5) pourvu d'un orifice de sortie (3.6) ; une deuxième capsule (4) contenant une quantité prédéterminée d'une deuxième formulation, et comportant une deuxième partie de connexion (4.2) configurée pour être connectée à la première partie de connexion (3.2) ; et une machine de mélange configurée pour recevoir les première et deuxième capsules (3, 4), et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules (3, 4) de manière à obtenir le produit cosmétique. L'appareil de fabrication est configuré pour automatiquement obturer le passage de sortie (3.5) lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont reçues dans la machine de mélange, et pour automatiquement libérer le passage de sortie (3.5) lorsque les première et deuxième capsules (3, 4) sont retirées hors de la machine de mélange.
Patent FR-3068009-A1 (FR)
Title: Systeme d'inertage d'au moins un volume dans un aeronef via au moins une pile a combustible
Inventor: GIROUD NELLY
IPC: A62C3/08
Filed: 2017-06-23
Abstract: Système d'inertage (1) d'au moins un volume (3) dans un aéronef, ledit système comprenant au moins un générateur de gaz d'inertage (2), alimenté avec de l'air comprimé provenant d'une cabine de passagers, et des moyens de distribution (11) du gaz d'inertage (2) dans le volume (3) à rendre inerte, reliés au générateur de gaz d'inertage (2). Selon l'invention, le générateur de gaz d'inertage (2) comprend une pile à combustible (4) comportant une sortie de gaz (6) appauvri en oxygène reliée à des moyens de séchage (7) dudit gaz.
Patent FR-3071313-A1 (FR)
Title: Collier amovible pour identifier un balourd d'un arbre rotatif
Inventor: HENRY CYPRIEN GEORGES ERIC
IPC: G01M1/38
Filed: 2017-09-20
Abstract: L'invention concerne un collier d'équilibrage amovible (3) destiné à enserrer un cordon d'équilibrage d'un arbre rotatif pour identifier un balourd de cet arbre en vue d'usiner localement le cordon d'équilibrage afin d'annuler ce balourd, ce collier (3) comprenant deux demi-colliers (4, 6) se serrant l'un à l'autre par leurs extrémités (7, 9, 8, 11). Ces deux demi-colliers (4, 6) comportent des faces internes (20, 22) pourvues de portions d'appui (21, 23, 24) qui sont distinctes et agencées pour assurer un appui isostatique du collier (3) sur le cordon d'équilibrage (2).