baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2912124-B1 (FR)
Title: Conditionnement pour la preparation de boissons muni d'etiquette rfid
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2007-02-01
Granted: 2012-10-05
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement (1) pour la préparation de boissons comportant une étiquette (5) du type RFID pour une lecture sans contact caractérisé par le fait que le conditionnement (1) comporte : deux couches de matière souple (3) solidarisées à leur portion périphérique (9) de sorte à délimiter un volume de réception de la matière de préparation de boissons (2), ladite portion périphérique (9) recevant l'étiquette (5) du type RFID ; et un renfort (4) dans la portion périphérique (9).L'autre objet de la présente invention est un dispositif (6) pour l'utilisation de ce conditionnement comportant des moyens de lecture (7) à distance de l'étiquette (5) du type RFID.L'invention s'applique notamment au conditionnement de matières à infuser telles que du café moulu ou du thé ou encore de matières solubles telles que du lait ou du chocolat, utilisable avec des machines utilisant des doses du type préemballées.
Patent FR-2939147-B1 (FR)
Title: Utilisation d'acide alcane sulfonique comme nettoyant de ciments, mortiers et betons
Inventor: LAFFITTE JEAN ALEX
IPC: C11D7/34
Filed: 2008-12-01
Granted: 2010-11-19
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un acide alcane-sulfonique de formule R-SO H, où R représente une chaîne hydrocarbonée saturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 4 atomes de carbone, comme nettoyant du ciment, mortier, béton, chaux, laitances et autres produits dérivés. L'invention concerne également un procédé de nettoyage des ciments, mortiers, bétons, chaux, laitances et autres produits dérivés, à l'aide d'au moins un acide alcane-sulfonique.
Patent FR-2945397-B1 (FR)
Inventor: SFAR SAFOUANE
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-05-06
Granted: 2011-05-06
Abstract: A method for processing packets of the IP type within equipment of a wireless communications network comprising an encapsulation of the packets within frames carried over a communications channel of the wireless network. The said encapsulation comprises a first encapsulation of the signalling packets of the IP type within a frame of a first type containing an indication associated with this type of packet, then an additional encapsulation of the said frame of the first type within a frame of a second type different from the first type, and a second encapsulation of the packets transporting the user data of the IP type within a frame of a third type then an additional encapsulation of the said frame of the third type within a frame of the second type.
Patent FR-2933453-B1 (FR)
Inventor: SCHUERG STEFAN
IPC: F02M47/02
Filed: 2009-07-01
Granted: 2013-12-06
Abstract: The fuel injection valve (1) has an actuator (19) and a nozzle needle (4), where the nozzle needle is actuated by a control valve (15) of the actuator. A control valve body (26) is provided, which is balancing force by control of the connection of a valve chamber (32) with a fuel recirculation unit (16). The control valve body is balancing force by control of the connection of the valve chamber with a high pressure intake (8) over a bypass channel (21).
Patent FR-2985098-B1 (FR)
Inventor: LE MEINS CYRILLE
IPC: H01Q1/36
Filed: 2011-12-27
Granted: 2014-01-24
Abstract: The antenna (2) has dipoles (16A, 16B) orthogonal between each other, where each dipole includes radiating elements (4). The radiating elements are planar. The dipoles are included in a same plane. A cylindrical absorbing structure (6) is interposed between a metal plate (8) and one of the dipoles and arranged in contact with the metal plate. Each radiating element presents a general form of disk sector. The plane is at a distance from the structure ranging between 1 mm and 2 mm. The metal plate includes a sole, and an impedance matching circuit is arranged in the sole.
Patent FR-2983027-B1 (FR)
Inventor: LEDRU PHILIPPE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2011-11-17
Granted: 2014-01-03
Abstract: The method involves acquiring location information by an acquisition module (MACQ) of a terminal (TRM), where the module is external to a secure module (MSEC) i.e. subscriber identity module card. The information is stored in the secure module. The location information of the terminal is obtained from a memory (MEM) e.g. RAM(102), of the secure module by reading a temporary mobile subscriber identity (TMSI) or location area identification (LAI) field of a localization file. An application e.g. payment application (API), is selected from the location information. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a computer program comprising instructions for executing a method for selecting an application partially executable by a secure module when the computer program is executed by a processor (3) a recording medium readable by a computer for recording a computer program comprising instructions for execution of steps of a method for selecting an application partially executable by a secure module (4) a secure module comprising a microcircuit.
Patent FR-3011248-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'oligosaccharides bioactifs clives, micro-organisme pour sa mise en œuvre, oligosaccharides obtenus et leur utilisation cosmetique
Inventor: DE BAENE FREDERIC
IPC: C12P19/00
Filed: 2013-09-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: Le procédé consiste à fournir un micro-organisme apte à produire au moins une enzyme lyase de clivage osidique, à mettre en contact des polysaccharides d'algue verte, de préférence du genre Ulva, avec ladite enzyme de manière à provoquer ledit clivage, et à récupérer lesdits oligosaccharides bioactifs clivés. Selon l'invention, le micro-organisme est choisi parmi le groupe de bactéries de la famille des Flavobacteriaceae comprenant la souche Jejuia pallidilutea, la souche Flavobacteriaceae bacterium, la souche Gaetbulibacter marinus et la souche référencée CNCM I-4797. Le mélange d'oligosaccharides clivés obtenus présente une activité cosmétique sur les cellules de la peau, notamment des effets anti-inflammatoires, anti-radicalaires, dé-pigmentant, sur des molécules de la matrice extracellulaire dermique (comme le collagène 1, collagène 4 et la fibronectine), sur des molécules de la matrice extracellulaire épidermique (l'acide hyaluronique).
Patent FR-3019462-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide aqueuse comprenant de l'alkylcellulose, des huiles non volatiles et au moins un tensioactif
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2015-04-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique liquide de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - au moins 20% d'eau ; de préférence au moins 30% d'eau ; au moins de l'éthylcellulose ; - au moins de l'octyldodécanol à titre de première huile non volatile hydrocarbonée ; - au moins une huile siliconée phénylée à titre de seconde huile non volatile liquide à température ambiante, i.e. 25°C, et pression atmosphérique, i.e. 760 mm de Hg ; - au moins une troisième huile liquide à température ambiante, i.e. 25°C, et pression atmosphérique, i.e. 760 mm de Hg, ladite troisième huile étant choisie parmi les huiles hydrocarbonées différentes de ladite première huile ; - au moins un agent tensioactif, de préférence non ionique.
Patent FR-3057639-B1 (FR)
Title: Etrier de frein electromecanique comprenant un organe d'entrainement portant un joint comportant plusieurs bourrelets d'etancheite
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/08
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier de frein électromécanique comprenant un corps d'étrier comportant un logement renfermant un piston et un organe d'entraînement d'un mécanisme de déplacement de ce piston, cet organe d'entraînement comprenant une extrémité d'accouplement (19) à un actionneur électromécanique. Cette extrémité d'accouplement (19) traverse un trou (26) formé dans une paroi (24) du corps d'étrier, et porte un joint circulaire (27) assurant une étanchéité entre l'extrémité d'accouplement (19) et le trou (26), et ce joint comporte au moins deux bourrelets d'étanchéité.
Patent FR-3061109-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un systeme de refroidissement pour un vehicule hybride comportant un circuit de transfert de liquide de refroidissement
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: B60K11/02
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage du système de refroidissement comporte, lors d'un démarrage du véhicule, au moins : - une première étape (E1) consistant à vérifier si le liquide de refroidissement présent dans un circuit de refroidissement basse température est à une température inférieure à une température d'utilisation d'une batterie haute tension d'un moteur électrique ; - lorsque la température du liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement basse température est inférieure à la température d'utilisation de la batterie, une deuxième étape (E2) consistant à démarrer un moteur thermique ; - une troisième étape (E3) consistant à commander en position ouverte des moyens de régulation d'un circuit de transfert pour, en établissant une circulation de liquide de refroidissement entre un circuit de refroidissement haute température et le circuit de refroidissement basse température, accélérer une montée en température du liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement basse température afin de réchauffer la batterie jusqu'à atteindre au moins ladite température d'utilisation.
Patent FR-3061888-B1 (FR)
Title: Equipement sanitaire pour vehicule ferroviaire comportant un reservoir de liquide et vehicule ferroviaire correspondant
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un équipement sanitaire pour véhicule ferroviaire, du type comprenant un réservoir (15) de liquide comprenant : - un corps (20) délimitant une cavité (25) et une ouverture (30) de remplissage de la cavité (25), et - un clapet (35) articulé sur le corps (20) et mobile par pivotement entre une position de libération de l'ouverture (30) du réservoir (15) de liquide et une position d'obturation de l'ouverture (30). L'équipement sanitaire est caractérisé en ce que le corps (20) comprend au moins un premier déflecteur (40) disposé dans la cavité (25) en regard de l'ouverture (30).
Patent FR-3066563-B1 (FR)
Title: Jeu de cages de retention des corps roulants dans un palier a roulement
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C19/14
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un jeu comprenant deux cages (1, 2) destinées à être disposées coaxialement en regard axial pour la rétention de respectivement une rangée de corps roulants (3), chaque cage (1, 2) comprenant un corps annulaire présentant un talon (5) ayant une paroi avant (5a) et une paroi arrière (5b) dans laquelle débouche un évidement (9), les parois arrière (5b) présentant respectivement un premier et un deuxième motifs angulaires formant chacun une gorge (14a, 14b) et une couronne (15a, 15b), lesdits motifs étant complémentaires et agencés pour que la première couronne (15a) - respectivement la deuxième couronne (15b) - vienne s'imbriquer axialement dans la deuxième gorge (14b) - respectivement la première gorge (14a) - lorsque les cages (1, 2) sont disposées coaxialement avec leurs parois arrière (5b) en regard axial.
Patent FR-3068031-B1 (FR)
Title: Vitrage a proprietes antisolaires comprenant une couche d'oxynitrure de titane
Inventor: SINGH LAURA
IPC: C03C17/38
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un article verrier à fonction antisolaire comprenant au moins un substrat verrier et un empilement de couches déposé sur au moins une face dudit substrat, ledit empilement de couches comprenant une couche d'oxynitrure de titane de formule générale TiNxOy, dans laquelle 1,00 < x < 1,20 et dans laquelle 0,01 < y < 0,10, ledit empilement de couches étant constitué en outre de couches de matériaux diélectriques et éventuellement de couches métalliques ou nitrurées à base de chrome, de nickel, de titane, de niobium ou d'un mélange d'au moins deux de ces éléments.
Patent FR-3070560-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse quantitative d'une installation comprenant un module electroluminescent
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: G01N21/66
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'une installation électrique comprenant au moins un module électroluminescent, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant au moins une source d'alimentation électrique, une caméra et un calculateur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition par la caméra d'une première image d'électroluminescence de l'installation, pour une première alimentation électrique fournie à l'installation par la source, - acquisition par la caméra d'une seconde image d'électroluminescence de l'installation, pour une seconde alimentation électrique fournie à l'installation par la source, dans lequel les alimentations électriques fournies à l'installation sont déterminées de sorte que les tensions V1 et V2 d'un terminal d'entrée de l'installation lors de l'acquisition respectivement de la première et de la deuxième image sont liées par la relation : V1 & lg; V2 = 1.2 V1 et, - à partir des images d'électroluminescence acquises, établissement par le calculateur d'une cartographie d'une fonction de l'efficacité du transport des charges électriques au sein de l'installation, ladite fonction étant une combinaison d'au moins une fonction de la qualité de l'acheminement des charges électriques par l'installation, et d'une fonction de la qualité du transport des charges électriques dans le module électroluminescent.
Patent FR-3073183-B1 (FR)
Title: Vehicule a equipement comprenant un sac gonflable de protection des genoux d’un passager assis sur un siege desoriente
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/206
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un véhicule (V) comprend un siège (S1) pouvant être placé sélectivement dans une position axiale ou dans une position désorientée, un équipement (CC) au moins partiellement installé sur un côté du siège (S1), comprenant un logement (L1) accessible via une ouverture masquée par une paroi détachable et dans lequel est installé un boîtier (B1) logeant un sac (SG1) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (DP1), et des moyens de contrôle (MC1) générant une commande destinée à activer le déclencheur pyrotechnique (DP1), en cas de réception d'un signal d'alerte pendant que le siège (S1) est placé dans la position désorientée, pour qu'il gonfle le sac (SG1) et provoque la sortie d'une partie de ce dernier (SG1) entre l'équipement (CC) et le siège (S1) afin de protéger les genoux du passager assis sur ce dernier (S1).
Patent FR-3084207-B1 (FR)
Title: Systeme optique et son procede de fabrication
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un système optique (5) comprenant une couche (24) comprenant des trous traversants ou partiellement traversants (26) et recouverte d'une matrice d'éléments optiques de taille micrométrique (14). Le système optique comprend une face (22) destinée à recevoir un premier rayonnement. Le procédé comprend l'exposition d'un film (24), du même matériau que la couche ou d'un matériau différent de celui de la couche, à un deuxième rayonnement au travers de la matrice d'éléments optiques de taille micrométrique (14), ledit matériau étant photosensible au deuxième rayonnement ou usinable par le deuxième rayonnement et le retrait des parties du film exposées ou non exposées au deuxième rayonnement pour délimiter les trous (26) traversant totalement ou partiellement ladite couche.
Patent FR-3085206-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la quantite de metal alcalin ou alcalino-terreux contenu dans un materiau
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: G01N31/22
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de détermination de la quantité de métal alcalin ou métal alcalino-terreux présent dans un matériau comprenant les étapes suivantes : a) une étape de réaction quantitative du métal alcalin ou métal alcalino-terreux par mise en contact de celui-ci avec un milieu liquide comprenant un réactif porteur d'au moins une fonction -OH, moyennant quoi il se forme du dihydrogène et un hydroxyde ou oxyde de métal alcalin ou alcalino-terreux ; b) une étape de récolte de la quantité de dihydrogène émise lors de l'étape a) ; c) une étape de détermination de la quantité de métal alcalin ou métal alcalino-terreux à partir de la quantité d'hydrogène récoltée lors de l'étape b).
Patent FR-3085820-B1 (FR)
Title: Element modulaire de bras de rampe de pulverisation
Inventor: LASNE FREDERIC
IPC: A01M7/00
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un élément modulaire (1) pour la fabrication d'un bras ou d'un segment de bras d'une rampe de pulvérisation munie de buses de pulvérisation, remarquable en ce qu'il comporte au moins: - un premier profilé (4) déterminant un logement (5) longitudinal ouvert vers le bas et à chacune de ses extrémités longitudinales, - un renfort (6) disposé au-dessus du premier profilé (4) de manière à ce que les axes longitudinaux respectifs du renfort (6) et du premier profilé (4) appartiennent au plan P vertical de symétrie longitudinale dudit élément modulaire (1), - une pluralité de raidisseurs (7) reliant longitudinalement entre eux au moins le premier profilé (4) et le renfort (6), et - deux platines (8,9) disposées chacune à une des extrémités longitudinales dudit premier profilé (4) et reliant latéralement entre elles au moins les extrémités longitudinales du premier profilé (4) et du renfort (6).
Patent FR-3086827-B1 (FR)
Title: Systeme modulaire sur bus can a adressage, dispositif d'irradiation transcutanee comprenant un tel systeme
Inventor: COCHARD ETIENNE
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un système modulaire comprenant : - au moins un répartiteur (HUB1, HUB2) ; - au moins deux voies de communication (v11, v12, v13, v14) connectées en parallèle au répartiteur par l'intermédiaire d'au moins un commutateur (Cx1, Cx2, Cx3, Cx4), - au moins un module connecté sur une voie de communication ; chaque voie comprenant un bus CAN ; chaque module comprenant un microcontrôleur possédant un identifiant universel qui lui est propre et est configuré pour recevoir d'une unité de commande (COM) via le répartiteur (HUB1, HUB2) des messages au format CAN comprenant un numéro unique dépendant de l'architecture du système modulaire, ledit numéro unique étant fonction dudit identifiant, le numéro unique permettant d'identifier ; - un répartiteur (HUB1, HUB2) ; - un module (m111, m112, m113, m114) connecté à une voie de communication connecté à un répartiteur.
Patent FR-3088036-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de trames entre des reseaux de communication d'un vehicule automobile
Inventor: QUINTON DAMIEN
IPC: H04L47/31
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de transmission de trames de données mis en œuvre par une passerelle reliant un réseau de communication émetteur et un réseau de communication destinataire. Le procédé comprend une étape de réception (E1) d'une trame de données envoyée par le réseau de communication émetteur, ladite trame de données comprenant un identifiant source dudit réseau de communication émetteur, une étape de génération (E2) d'un index de priorité, représentatif du niveau de priorité de la transmission de la trame de données, à partir de l'identifiant source, une étape d'enregistrement (E3) de la donnée utile dans une table d'enregistrement en fonction de l'index de priorité de manière à classer la donnée utile selon son niveau de priorité, et une étape de fourniture (E5) de la donnée utile enregistrée au réseau de communication destinataire lorsque la donnée utile présente le niveau de priorité le plus élevé dans la table d'enregistrement.
Patent FR-3088184-B1 (FR)
Title: Siege avec dispositif de mise en tension d’assise
Inventor: PERNET JEAN-NOEL
IPC: A47C5/12
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention a pour objet un siège (1) comprenant un cadre d'assise (6) comprenant au moins une première traverse (61); une assise (7) en matériau étirable comprenant au moins un premier bord (71), positionné sur la première traverse (61) du cadre d'assise (6), caractérisé en ce que le siège (1) comprend au moins un dispositif de mise en tension comprenant au moins un organe de rigidification (81) agencé sur le premier bord (71) ; au moins un organe guide (82) allongé configuré pour coopérer avec l'organe de rigidification (81), l'organe guide comprenant un logement (83) longitudinal conformé pour loger au moins partiellement l'organe de rigidification (81), le premier bord (71) de l'assise (7) et au moins une portion de la première traverse du cadre d'assise, l'organe guide (82) étant configuré pour plaquer et bloquer le premier bord de l'assise et l'organe de rigidification contre la première traverse.
Patent FR-3090953-B1 (FR)
Title: Méthode de vérification de la robustesse d’un réseau neuronal
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de validation d’un système de réseau neuronal pour un système, notamment pour un véhicule, le réseau neuronal étant configuré pour prendre une décision de réalisation d’une action et recevant en entrée au moins un signal issu d’au moins un capteur du système, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la détermination (E1) d’au moins une sortie critique du réseau neuronal, engendrant la non-réalisation de l’action, la détermination (E2) d’au moins un signal d’entrée, dit critique, correspondant à ladite au moins une situation critique, la vérification (E3) que ledit au moins un signal d’entrée critique correspond à un signal d’entrée déterminé comme possible, autrement dit susceptible d’être généré par ledit au moins un capteur correspondant en situation réelle d’utilisation du système. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3076951-B1 (FR)
Title: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-05-22
Abstract: Module de batterie électrique et batterie comportant au moins un tel module L'invention concerne un module (1) de batterie électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs individuels (2) sous la forme d’éléments cylindriques montés dans un contenant (3).     Module de batterie (1) caractérisé en ce que ledit contenant (3) comprend :      - au moins un corps support (4) définissant une pluralité de logements allongés recevant chacun une rangée (Ri) d’éléments de batterie (2),     - des premiers éléments de calage (6) sous la forme de pièces ajourées en forme d’échelles ou de cadres comprenant des longerons et des barreaux, arrangées de telle manière que chaque élément de batterie (2) est assujetti en position au moins dans la direction longitudinale (DL) de son logement allongé par rapport auxdits premiers éléments de calage (6),     - au moins un second élément de calage (7) monté au-dessus des logements allongés et arrangé de manière à solliciter les premiers éléments de calage (6) vers les fonds desdits logements allongés et contre les éléments de batterie (2) qu’ils encadrent deux à deux.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1