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Patent FR-3058193-B1 (FR)
Title: Procede d'expansion radiale d'un trou combine a un montage avec interference d'une fixation dans ledit trou et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: TUERY JEAN-BAPTISTE
IPC: F16B13/02
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'expansion radiale d'un trou (16) réalisé dans au moins une pièce (10) et de montage avec interférence d'une fixation (20) dans le trou (16), le procédé consistant à faire passer un outil d'expansion (32) à travers le trou (16), pour obtenir une expansion radiale et à introduire la fixation (20) dans le trou (16) en étant accolée à l'outil d'expansion (32).
Patent FR-3058365-B1 (FR)
Title: Support pour batterie multifonction
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-11-08
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, le support (1) comprenant un cadre (2) destiné à être fixé à deux profilés structurels (15.1, 15.2) du véhicule, s'étendant longitudinalement à l'arrière d'un plancher dudit véhicule. Le cadre (2) comprend au moins deux poutres longitudinales (3.1, 3.2) et au moins deux poutres transversales (5.1, 5.2) rigidement fixées auxdites poutres longitudinales (3.1, 3.2), ledit cadre (2) étant apte à être logé entre les deux profilés longitudinaux (15.1, 15.2) du véhicule, avec deux des poutres longitudinales (3.1, 3.2) disposées latéralement auxdits profilés (15.1, 15.2), respectivement.
Patent FR-3069292-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pyrotechnique et vanne et verrou comprenant un tel dispositif d'actionnement
Inventor: RENAUD LAURENT
IPC: F15B15/19
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce dispositif d'actionnement pyrotechnique (20) comprend un corps (22) définissant au moins une chambre interne (32) et, pour au moins une chambre interne (32): - une étoupille pyrotechnique (70) pour produire une surpression dans la chambre interne (32), et - un organe (44) monté mobile à l'intérieur de ladite chambre interne (32) entre une position initiale et une position finale et étant apte à passer de sa position angulaire initiale à sa position angulaire finale sous l'effet de la surpression produite par l'étoupille pyrotechnique (70). Le ou chaque organe mobile (44) appartient à une pièce rotative (26) montée mobile en rotation relativement au corps (22) autour d'un axe de rotation (A-A') entre une position angulaire initiale, dans laquelle le ou chaque organe mobile (44) est dans sa position initiale, et une position angulaire finale, dans laquelle le ou chaque organe mobile (44) est dans sa position finale, le ou chaque organe mobile (44).
Patent FR-3075987-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'harmonisation duale d'un systeme d'affichage tete haute avec un dispositif inertiel d'attitude amovible dans le cockpit
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-13
Abstract: Un procédé d'harmonisation duale d'un système d'affichage tête haute porté pour rendre conforme l'affichage d'informations de pilotage d'un aéronef sur un afficheur avec le monde réel extérieur comprend :     - une étape (206) d'acquisition de N mesures Ki de détection de posture de tête par une série de visées Vi correspondant à des images orientées suivant des orientations Oi d'une même photographie prise par une caméra, solidaire et alignée avec le dispositif inertiel d'attitude D3, puis     - une étape (208) de calcul conjoint des matrices d'orientation relatives M01 et M23 comme solutions conjointes du système d'équations d'harmonisation duale Ûi = G . Ki . D, i variant de 1 à N, dans lequel Ûi est la transposée de la matrice M(image(i)/0) d'orientation relative de l'image(i) de rang i par rapport à l'afficheur D0, avec M01 et M23 égales respectivement aux matrices droite et gauche D et G.     Un système d'affichage tête haute porté est configuré pour mettre en œuvre ledit procédé d'harmonisation duale.
Patent FR-3063674-B1 (FR)
Title: Dispositif d'application de pression mecanique, procede d'impregnation et procede de collage
Inventor: PROVOST MAXIME DOMINIQUE THIERRY
IPC: F01D21/04
Filed: 2017-03-09
Granted: 2019-04-12
Abstract: Dispositif (100-1) pour l'application d'une pression mécanique sur au moins une pièce (1), le dispositif (100-1) comprenant - une première chambre (2-1) destinée à contenir ladite au moins une pièce (1), - une deuxième chambre (3-1) destinée à contenir un fluide de mise sous pression, - une membrane déformable (30-1) séparant la première chambre (2-1) de la deuxième chambre (3-1), - des moyens d'injection (5-1) du fluide dans la deuxième chambre (3-1), la membrane déformable (30-1) comprenant au moins une première portion (30b), une deuxième portion (30c) et une zone de transition (30e) définissant un coin (60-1) entre la première portion (30b) et la deuxième portion (30c), ce dispositif (100-1) étant caractérisé en ce que la membrane comprend une surépaisseur (70-1) présente sur le coin (60-1) de la zone de transition (30e).
Patent FR-3063903-B1 (FR)
Title: Nouveaux composes, compositions et methodes pour le traitement de la resistance a l’insuline
Inventor: MITEVA MARIA
IPC: A61K31/513
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention porte sur un composé inhibiteur de l'interaction entre une protéine Grb14 et un récepteur de l'insuline de formule (I) ou de formule (II), leurs sels, solvates et/ou diastéréoisomères, pour une utilisation à des fins thérapeutiques, en particulier pour le traitement de l'insulinorésistance, et des compositions pharmaceutiques contenant de tels composés.
Patent FR-3069563-B1 (FR)
Title: Structure d'abri et abri l'utilisant
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04H6/00
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-30
Abstract: La structure d'abri (100), comporte des montants verticaux (102, 104, 106, 108) montés sur des platines basses (116). Au moins un montant vertical est monté sur une platine basse par l'intermédiaire : - de tenons (118) du montant pénétrant dans des ouvertures (120) de la platine basse, - une contre-platine (122) basse parallèle à la platine basse, disposée dans des ouvertures (124) du montant et comportant un taraudage (126) formant un écrou et - une vis (128) dont la tête prend appui sur un fraisage (134) d'une ouverture traversante de la platine basse et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine basse. Dans des modes de réalisation, au moins un montant vertical se termine, à son sommet, par une platine haute, au moins une platine haute étant montée sur un montant vertical par l'intermédiaire : - de tenons du montant pénétrant dans des ouvertures de la platine haute, - une contre-platine haute parallèle à la platine haute, disposée dans des ouvertures du montant et comportant un taraudage formant un écrou et - une vis dont la tête prend appui sur un fraisage d'une ouverture traversante de la platine haute et dont le filetage est vissé dans le taraudage de la contre-platine haute.
Patent FR-3063982-B1 (FR)
Title: Installation de transport de preformes equipee d'un dispositif d'indexage angulaire de tournettes
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B65G17/42
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: Installation de transport de préformes (2), qui comprend :         Une crémaillère ;         Une chaîne (9) de transport comprenant une pluralité de maillons (11) portant chacun au moins une tournette (17) pourvue : o d'un mandrin (18),         ○ d'un pignon (19) solidaire en rotation du mandrin (18) et engrenant la crémaillère sur une section active du parcours,         ○ d'un nez (20) de tournette fixé sur le mandrin (18) de manière démontable par l'intermédiaire d'une baïonnette,         ○ d'un suiveur (34) de came solidaire du mandrin (18) ; un dispositif (33) d'indexage angulaire des tournettes (17), qui inclut une came (33), avec laquelle coopère le suiveur (34) de came dans une section inactive du parcours pour y placer le mandrin (18) dans une position angulaire fixe prédéterminée pour permettre le retrait du nez (20) de tournette au moyen d'un outil (32) porté par un manipulateur (31) automatisé.
Patent FR-3075449-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une valeur limite d'au moins un parametre de fonctionnement d'un reacteur nucleaire, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: ANDRE POYAUD GILLES
IPC: G21D3/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce procédé (90) de détermination d'au moins une valeur limite d'au moins un paramètre de fonctionnement d'un réacteur nucléaire est mis en œuvre par un système électronique de détermination et comprend les étapes suivantes : - déterminer (100) une première valeur limite d'un paramètre de fonctionnement respectif pour un fonctionnement à une première puissance du réacteur ; - déterminer (110) une deuxième valeur limite dudit paramètre pour un fonctionnement à une deuxième puissance du réacteur ; le fonctionnement à la puissance la plus faible parmi la première et la deuxième puissances étant un fonctionnement prolongé pour une durée supérieure ou égale à 8 heures sur une plage glissante de 24 heures. Il comprend en outre l'étape suivante : - déterminer (120) une troisième valeur limite dudit paramètre pour un fonctionnement à une troisième puissance du réacteur, comprise entre la première puissance et la deuxième puissance.
Patent FR-3075571-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit alimentaire marque
Inventor: SICART GILLES
IPC: A21D13/40
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un produit alimentaire (10) comprenant une étape de fermentation d'une pâte (13), et une étape de marquage du produit (10) au moyen d'un élément souple (17) muni d'un contour de marquage. Le marquage du produit (10) est réalisé en plaçant l'élément souple (17) en contact avec la pâte (13) lors de l'étape de fermentation.
Patent FR-3073709-B1 (FR)
Title: Installation d’experimentation et d’evaluation en nutrition animale d’un produit destine a l’alimentation d’un animal
Inventor: GARRES PATRICK
IPC: A01K1/03
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d'expérimentation et d'évaluation d'un produit destiné à l'alimentation d'un animal, comprenant : - une première zone (100) comprenant des moyens adaptés au stockage et à la fabrication d'aliments contenant ledit produit, - une seconde zone (200) comprenant des moyens d'hébergement des animaux (204, 205, 206, 207, 260), la seconde zone (200) étant divisée en au moins deux espaces (201, 202), non communiquants, séparés par une cloison (203), chaque espace (201, 202) comprenant au moins une rangée (R1 à R14) d'au moins un moyen d'hébergement des animaux (204, 205, 206, 207, 260), chaque moyen d'hébergement (205) comportant : - un plancher (210) amovible, - des montants (213, 214, 215, 216), - deux premières parois (211, 212) dites principales, en vis-à-vis l'une de l'autre, chaque paroi principale (211) étant montée pivotante entre un premier montant (214) et un second montant (215), - deux secondes parois dites secondaires (221, 222) en vis-à-vis l'une de l'autre, perpendiculaires aux premières parois (211, 212), chacune (221) (222) montée par une liaison glissière sur deux montants (213, 214) (215, 216), chaque paroi secondaire (221, 222) présentant un support (223, 224) sur chacune de ses faces pour monter par une liaison glissière une troisième paroi dite paroi tertiaire (225) entre deux parois secondaires (221, 222), - deux moyens d'hébergement adjacents dans une même rangée présentant une paroi secondaire commune.
Patent FR-3081561-B1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie binaire pour l'analyse de defauts dans une ligne de transmission
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G01R31/08
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: Système de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission, un signal de référence étant préalablement généré et injecté dans la ligne de transmission, le système comprenant : • Un dispositif de mesure (CPL) dudit signal analogique rétro-propagé dans la ligne de transmission, • Un dispositif de binarisation (B) pour convertir ledit signal analogique rétro-propagé en un signal numérisé sur deux niveaux de quantification, • Un corrélateur (COR) configuré pour corréler le signal numérisé avec le signal de référence afin de produire un réflectogramme temporel, • Un module d'analyse du réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3084151-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la navigation d'une flotte de vehicules a l'aide d'un filtre de kalman invariant
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/26
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'une flotte de véhicules comprenant un véhicule principal (1) et un véhicule secondaire (2) mobile par rapport au véhicule principal (1), l comprenant des étapes de : • réception de données (Y1, Y2) cinématiques relatives entre le véhicule principal (1) et le véhicule secondaire (2), acquises par au moins un capteur (2, 12), • estimation (100, 200) d'un état de navigation de la flotte de véhicules par un filtre de Kalman invariant utilisant les données reçues (Y1, Y2) comme observations, l'état de navigation comprenant ○ des premières variables représentatives d'une première transformation rigide liant un repère attaché au véhicule principal (1) à un repère de référence et ○ des deuxièmes variables représentatives d'une deuxième transformation rigide liant un repère attaché au véhicule principal (1) à un repère attaché au véhicule secondaire (2), le filtre de Kalman invariant utilisant comme loi de composition interne une loi comprenant une composition terme à terme de la première transformation rigide et de la deuxième transformation rigide.
Patent FR-3085323-B1 (FR)
Title: Systeme d'absorption d'energie pour vehicule et element de structure associe
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-08-07
Abstract: Ce système d'absorption d'énergie (18) pour véhicule lors d'un choc comprend : - un support (20), - une membrane (22) flexible convexe fixée sur le support (20), présentant une surface interne (24) définissant avec le support (20) un volume interne (26) et une surface externe (28) opposée à la surface interne (24), et - une pluralité d'éléments d'absorption (30) s'étendant vers l'extérieur à partir de la surface externe (28) de la membrane (22).
Patent FR-3086982-B1 (FR)
Title: Roue monobloc pour un turbocompresseur
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: La roue monobloc (5) comporte un moyeu de roue (6) configuré pour être relié à un arbre d'entraînement du turbocompresseur ; un flasque interne (11) entourant le moyeu de roue (6), le moyeu de roue (6) et le fiasque interne (11) définissant un passage d'écoulement interne (12) ayant une première entrée d'écoulement axiale (13) et une première sortie d'écoulement (14) ; une pluralité d'aubes internes (15) situées dans le passage d'écoulement interne (12) ; un flasque externe (16) entourant le fiasque interne (11), le flasque interne (11) et le flasque externe (16) définissant un passage d'écoulement externe (17) ayant une deuxième entrée d'écoulement axiale (18) et une deuxième sortie d'écoulement (19), les passages d'écoulement interne et externe (12, 17) étant configurés pour être reliés fluidiquement à deux différents étages de compression du turbocompresseur ; et une pluralité d'aubes externes (21) situées dans le passage d'écoulement externe (17),
Patent FR-3075278-B1 (FR)
Title: Regulation de pompe hydraulique
Inventor: GALLOWAY PHILLIP WAYNE
IPC: F04B1/29
Filed: 2018-11-13
Granted: 2022-09-23
Abstract: Un système de pompe (12) inclut un compensateur de pression (134) et un compensateur de vitesse (148) pour commander la cylindrée d'une pompe à cylindrée variable (102) ayant une entrée (126) et une sortie (128). La pompe à cylindrée variable (102) est entraînée par un arbre d'entraînement (106) alimenté par un moteur électrique (146). Le compensateur de pression (134) ajuste la cylindrée de la pompe à cylindrée variable (102) en fonction d'une pression de pompe à la sortie de pompe (128). Le compensateur de vitesse (148) ajuste une amplitude maximale de la cylindrée de la pompe à cylindrée variable (102) en fonction d'un régime de moteur électrique (146).  Figure pour l’abrégé: Fig. 4
Patent FR-3089586-B1 (FR)
Title: Corps d’amortisseur pour amortisseur de train avant de véhicule
Inventor: PILASTRE GUILLAUME
IPC: F16F9/54
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: Corps d’amortisseur (1) comprenant :- une partie interne (2) comprenant une section tubulaire (T2), réalisée en matériau métallique,- une partie tubulaire externe (3) réalisée en matériau composite, surmoulée sur la section tubulaire de ladite partie interne (2),ladite partie tubulaire externe (3) comportant une chape (31), comportant deux ailes (33) sensiblement parallèles, une coupelle (4) définissant une surface d’appui pour un ressort de suspension étant positionnée sur ladite partie tubulaire externe (3),caractérisé en ce que : - ladite coupelle (4) est réalisée en matériau métallique, et/ou- ladite partie interne (2) comporte une portion de rigidification (22), réalisée en matériau métallique, configurée de sorte à être recouverte par le matériau composite de ladite partie tubulaire externe (3), au niveau de la chape (31) et s’étendant en insert dans le composite des deux ailes (33) de la chape (31).Figure N°4
Patent FR-3090762-B1 (FR)
Title: Dispositif pour arrimer un élément sur un conduit, système d’arrimage, installation et procédé de mise en œuvre
Inventor: COURBIS HERVE GUY CLAUDE
IPC: F16L3/137
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif pour arrimer un élément sur un conduit, système d’arrimage, installation et procédé de mise en œuvre La présente invention concerne un dispositif (1) pour arrimer un élément (2) sur un conduit (4), le dispositif (1) comprenant : un organe compensateur (10) en matériau élastique, extensible lorsque le dispositif (1) est mis sous tension autour du conduit (4) avec une sangle (6), et rétractable progressivement au cours du temps pour maintenir le dispositif (1) et la sangle (6) en tension lorsque le conduit (4) se rétracte ; deux boucles de serrage (20, 30) conçues pour recevoir chacune une extrémité libre (62, 63) de la sangle (6) ; et deux brins (40, 50) réalisés en matériau moins élastique que l’organe compensateur (10), et s’étendant chacun entre une première extrémité (41, 51) solidaire de l’organe compensateur (10) et une deuxième extrémité (42, 52) solidaire d’une des boucles de serrage (20, 30). L’invention concerne également un système (1, 6) comprenant un tel dispositif (1) et une sangle (6) ; une installation (1, 2, 3, 4, 6) comprenant un tel système (1, 6) ; et un procédé de mise en œuvre d’un tel système (1). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3090441-B1 (FR)
Title: Dispositif de decollement de joint
Inventor: LOPEZ DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de décollement (4) d’un joint torique disposé entre deux éléments tubulaires, comprenant : au moins deux disques (5), chacun présentant une première face, une deuxième face et un bord effilé (53) ; un support pour maintenir les disques (5) de sorte que leurs premières faces soient coplanaires et que chaque disque (5) soit libre de tourner librement autour de son axe de rotation ; les bords effilés (53) des disques (5) étant destinés à être insérés au moins en partie entre le joint et un élément tubulaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3090290-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de maquillage
Inventor: SABATHIER CHLOÉ
IPC: A46B7/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif d’application de maquillage La présente invention concerne un dispositif d’application de maquillage (10, 100, 1000) comportant une zone de préhension (14, 140), et une zone d’application (12), la zone de préhension et la zone d’application étant réalisées dans un même matériau.  Figure pour l’abrégé : Fig . 1
Patent FR-3092334-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de carburant à base d’hydrocarbures paraffiniques pour nettoyer les parties internes des moteurs diesels
Inventor: DELORME GÉRALDINE
IPC: C10L10/04
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour réduire les dépôts présents dans les parties internes d’un moteur à allumage par compression (ou moteur Diesel), d’une composition de carburant comprenant au moins 85% en poids d’une ou plusieurs coupes d’hydrocarbures ayant une gamme de distillation comprise dans la gamme allant de 100 à 400°C et ayant une teneur en paraffines supérieure ou égale à 90% en poids.  La présente invention porte également sur une méthode de nettoyage des dépôts présents dans les parties internes d’un moteur à allumage par compression, mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3092506-B1 (FR)
Title: Système d’expansion et bordage d’une virole
Inventor: PELLEGATTA JEAN LOUIS
IPC: B21D51/26
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: Système d’expansion et de bordage d’une extrémité (42) d’une virole (4) métallique destinée à former un corps de boite, comprenant un outil (6) de forme générale extérieure de révolution par rapport à un axe de travail (A), avec un premier élément (1) comprenant une première portion extérieure tronconique (11) de première hauteur (H1) et un deuxième élément (2) comprenant une deuxième portion extérieure tronconique (21) de deuxième hauteur (H2), une table (3) pour recevoir la virole à déformer, avec un premier mouvement relatif de l’outil par rapport à la table le long de l’axe de travail (A), un deuxième mouvement relatif du premier élément de l’outil par rapport au deuxième élément de l’outil le long de l’axe de travail (A) et, lorsque les premier et deuxième éléments d’outil sont rapprochés, à savoir l’un contre l’autre, les premier et deuxième portions extérieures tronconiques (11,21) se retrouvent en continuité de forme, et lorsque les premier et deuxième éléments d’outil sont écartés le long de l’axe de travail, on peut séparer la virole du premier élément d’outil.
Patent FR-3092870-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’une insuffisance de liquide de refroidissement dans un circuit de refroidissement de moteur thermique
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P11/18
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic d’une insuffisance de liquide de refroidissement dans un circuit de refroidissement de moteur thermique durant le fonctionnement de ce moteur dans lequel, a) on initialise une température maximum de liquide de refroidissement, une température minimum de liquide de refroidissement, b) on mesure la température de liquide de refroidissement (Tcal), caractérisé en ce que c) on actualise la température maximum et la température minimum en fonction de la température de liquide de refroidissement (Tcal), d) on calcule la différence entre la température maximum et la température minimum, on réitère au cours du temps de fonctionnement les étapes b) à d) et si cette différence a été supérieure à un seuil d’écart de température déterminé pendant une durée de fonctionnement déterminée, alors il est diagnostiqué une insuffisance de liquide de refroidissement dans le circuit de refroidissement. Figure 4
Patent FR-3094456-B1 (FR)
Title: Cassette à effet pour un dispositif lumineux et une roue à effet comprenant une telle cassette à effet
Inventor: PEARD YVAN
IPC: G02B26/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne une cassette à effet destinée à un dispositif lumineux et adaptée pour être positionnée dans l’axe optique d’une source lumineuse, entre ladite source lumineuse et une sortie pour un faisceau lumineux créé avec ledit dispositif lumineux, dans laquelle la cassette à effet comprend un ensemble optique d’un premier et d’un deuxième composant optique, ledit ensemble optique étant adapté pour permettre audits premier et deuxième composants optiques d’effectuer une rotation relative de l’un par rapport à l’autre Figure de l’abrégé : 1