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Patent FR-3053107-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage thermique par mcp et comprenant un dispositif de mesure d'un parametre representatif du taux de charge
Inventor: REVIL-BAUDARD LEO
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention porte sur un système de stockage thermique (SST) par matériau à changement de phase (MCP). L'invention porte plus particulièrement sur l'intégration dans un SST 100 d'un dispositif de mesure de son état de charge. Les SST présentant au moins en partie une séparation 203 selon un axe principal des phases liquide et solide du MCP 200 sont susceptibles de pouvoir intégrer l'invention. L'invention trouve son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels, ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention trouve également des applications dans l'habitat ou encore le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...). Le dispositif de mesure comprend un organe vibratoire 300 agencé dans le réservoir 101 contenant le MCP de sorte que ses fréquences propres de vibrations soient révélatrices d'une certaine hauteur de MCP en phase liquide 201 dans le réservoir et donc du taux de charge du SST.
Patent FR-3057689-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fourniture de jeton dans un systeme d'emulation de carte hote comportant un premier et un second dispositifs
Inventor: BAK NAAMA
IPC: G06Q20/40
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de fourniture de jeton dans un système d'émulation de carte hôte comportant un premier et un second dispositifs et une plateforme de paiement sécurisé, caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes de : - transfert par le second dispositif (20) au premier dispositif (10) d'un identifiant du second dispositif, - réception par le second dispositif (20), d'un premier jeton et d'un identifiant du second dispositif (20), le premier jeton étant une dérivation symétrique d'un second jeton du premier dispositif (10) avec l'identifiant du second dispositif (20), - transfert par le second dispositif (20) d'un message comprenant un cryptogramme signé avec le premier jeton, l'identifiant du premier dispositif (10) et une information prédéterminée indiquant que le premier jeton a été transféré par un tiers.
Patent FR-3060025-A1 (FR)
Title: Procede de metallisation d'une surface d'un support solide
Inventor: VIEL PASCAL
IPC: H05K3/10
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour métalliser au moins une surface d'un support solide, ledit procédé comprenant les étapes de : i) mise en contact de ladite surface avec une solution comprenant : - au moins un polymère de vinyl pyridine ; et - un solvant ; ii) élimination du solvant de la solution en contact avec ladite surface ; iii) fixation du polymère sur ladite surface par traitement radiatif avec une source lumineuse en exposant ladite surface à une énergie d'exposition comprise de 0,1 à 100 J.cm-2, pour obtenir un support solide dont la surface est fonctionnalisée avec au moins une couche dudit polymère ; et iv) métallisation de la surface fonctionnalisée dudit support solide pour obtenir un support solide dont la surface est métallisée.
Patent FR-3062996-A1 (FR)
Title: Station d'encaissement d'articles de marchandise configuree pour equiper un magasin de vente au detail
Inventor: DAHAN WILLIAM
IPC: A47F9/04
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne une station d'encaissement (1) d'articles de marchandise, comportant une zone de dépose (3), une zone de scannage (4) et une zone de retrait (5) présentant une première partie (37) et une deuxième partie (38) distincte de la première partie, la zone de dépose présentant une première plateforme (21) pourvue d'un premier convoyeur (22) et une deuxième plateforme (23) pourvue d'un deuxième convoyeur (24) et disctincte de la première plateforme, lesquelles première plateforme et deuxième plateforme débouchent chacune sur la zone de scannage, la station d'encaissement comportant en outre au moins un dispositif d'actionnement (50, 51) configuré pour être déclenché volontairement par un client utilisateur de la station d'encaissement pour permettre le passage des articles de marchandise déposés sur le premier convoyeur ou sur le deuxième convoyeur vers la zone de scannage puis vers la première partie ou la deuxième partie de la zone de retrait.
Patent FR-3063688-A1 (FR)
Title: Banquette fractionnable de vehicule automobile
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N2/42
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne une banquette (1) pour véhicule automobile, comportant une structure porteuse (40), un dossier (20), et une assise (10) qui est fractionnable en deux parties, dont : - une première partie (10A) qui délimite une surface d'assise pour un passager et qui est montée sur la structure porteuse avec une mobilité de basculement entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - une seconde partie (10B) qui délimite une surface d'assise pour un autre passager. Selon l'invention, la banquette comporte en outre un élément de protection (50) qui est monté mobile par rapport à la seconde partie de l'assise, entre une position escamotée dans laquelle il s'étend sous la surface d'assise de cette seconde partie de l'assise, et une position déployée dans laquelle il s'étend en saillie de la surface d'assise de cette seconde partie de l'assise.
Patent FR-3068269-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de la chevelure
Inventor: ROBINAULT JEAN-LUC
IPC: B08B3/08
Filed: 2017-06-30
Abstract: Système de traitement de la chevelure (1) comportant : - une canalisation (28) de circulation d'un liquide, - un dispositif d'alimentation (24) en eau de la canalisation (28), - au moins une source de produit (21), le produit (P1) comportant un ou plusieurs tensioactifs, - un dispositif d'injection (29) du produit dans la canalisation (28) pour former une solution de traitement comprenant un ou plusieurs tensioactif(s) dans une teneur allant de 0,35% à 1,5% en poids en tensioactif(s) par rapport au poids total de la solution de traitement, - un dispositif dispensateur (11) pour envoyer la solution de traitement sur la chevelure (B) avec un débit compris entre 0,5 et 5 L/min, mieux entre 0,8 et 3 L/min.
Patent FR-3068414-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un mecanisme d'embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un mécanisme d'embrayage (1) pour une transmission (10) de véhicule, le mécanisme d'embrayage (1) comprenant une interface de connexion hydraulique (4) comprenant une première partie (41) et une deuxième partie (42) distinctes l'une de l'autre, la première partie (41) étant formée conjointement avec une cloche d'embrayage (2) et la deuxième partie (42) fermant la première partie (41), au moins une pompe hydraulique (6, 7) destinée à être logée entre la première partie (41) et la deuxième partie (42), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : dans une étape d'assemblage de la pompe hydraulique (6, 7), la pompe hydraulique (6, 7) est montée dans la première partie (41), dans une étape d'assemblage de l'interface de connexion hydraulique (4), la première partie (41) et la deuxième partie (42) sont solidarisées l'une à l'autre par une série de premiers moyens de fixation.
Patent FR-3070019-A1 (FR)
Title: Machine d'usinage de barres en aluminium, en alliages legers, en pvc ou similaires.
Inventor: LATTANZI LORENZO
IPC: B23C3/00
Filed: 2017-08-08
Abstract: La présente invention concerne une machine d'usinage de barres (2) en aluminium, en alliages légers, en PVC ou similaires, caractérisée en ce qu'elle présente un premier dispositif de prise (21) pour faire avancer au moins une barre (2) le long d'un bâti (3) allongé, un groupe de fraisage (22) pour effectuer un usinage par enlèvement de matière de la barre (2), un dispositif de coupe (30) configuré de façon à couper la barre (2) en deux tronçons (2a, 2b) et monté sur un pont roulant (26) mobile le long du bâti (3) et au moins un groupe de fonctionnement (31, 32) monté sur le pont roulant (26) pour effectuer un usinage par enlèvement de matière des extrémités adjacentes des deux tronçons (2a, 2b).
Patent FR-3071099-A1 (FR)
Title: Substrat structure pour la fabrication de composants de puissance
Inventor: CIBIE ANTHONY
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: La présente invention présente un substrat structuré destiné à la fabrication d'un composant de puissance par hétéroépitaxie, le substrat comprenant une face avant et une face arrière opposée à la face avant, la face avant étant destinée à recevoir au moins un composant de puissance et la face arrière étant structurée, caractérisé en ce que la face arrière comprend : - une garde périphérique non évidée définissant une zone intérieure structurée, - ladite zone intérieure comprenant des champs de forme carrée définie par une bordure non évidée, - chaque champ comprenant des motifs élémentaires évidés répartis périodiquement, - chaque motif élémentaire est déconnecté des motifs élémentaires adjacents, - chaque motif élémentaire s'inscrit dans une cellule élémentaire de forme carrée de longueur de côtés « a » configurée pour être de dimension inférieure à la taille d'un champ, - chaque motif élémentaire est espacé d'un motif adjacent par un espacement non évidé.
Patent FR-3074427-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echantillonnage de l'air et de capture de polluants diffus particulaires et gazeux de type pcb, dioxine et furane et procede associe
Inventor: MANCINI FLORENT
IPC: G01N1/22
Filed: 2017-12-05
Abstract: Dispositif d'échantillonnage de l'air et de capture de polluants diffus particulaires et gazeux de type polychlorobiphényle, dioxine et furane, comprenant : une conduite d'admission d'air (3) ; une conduite de sortie d'air (4) ; un support de cartouche (2) disposé entre la conduite d'admission d'air (3) et la conduite de sortie d'air (4), le support (2) étant amovible ; une cartouche (5) comprenant : une extrémité d'admission d'air (9) ; un corps (8) comportant au moins un moyen de capture de polluants configuré pour la capture de polluants diffus particulaires (13) et au moins un moyen de capture de polluants configuré pour la capture de polluants diffus gazeux (11, 12) ; et une extrémité de sortie d'air (10), disposée dans le support de cartouche (2), l'extrémité d'admission d'air (9) de la cartouche (5) étant disposée en regard de la conduite d'admission d'air (3) et l'extrémité de sortie (10) de la cartouche (5) étant disposée en regard de la conduite de sortie d'air (4) ; et des moyens d'aspiration (6) configurés pour permettre le passage d'air au travers de la cartouche (5).
Patent FR-3060364-A1 (FR)
Title: Agent et procede de nettoyage des cheveux
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: Composition cosmétique, contenant, par rapport à son poids total, a) 2,0 à 10 % en poids de particules d'amidon, comprenant, par rapport au poids des particules d'amidon a1) 65 à 98 % en poids d'amidon a2) 1,0 à 30 % en poids de pigment b) 2,0 à 10 % en poids d'éthanol c) 80 à 96 % en poids d'agent propulseur, utilisation de cette composition pour le nettoyage des cheveux et procédé recourant à ces agents.
Patent FR-3078037-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une surface externe deformable formee par une succession de lamelles
Inventor: DINANT BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention concerne un élément de garnissage (1) de véhicule comprenant un corps (2) définissant la surface externe (6) de l'élément de garnissage, ledit corps (2) comprenant une surface de guidage (22) déformable s'étendant selon une première direction, la surface de guidage (22) étant formée par une succession de lamelles, déformables par rapport au reste du corps (2), adjacentes les unes aux autres selon la première direction, l'élément de garnissage comprenant en outre au moins un élément d'actionnement (4) comprenant un tronçon d'actionnement s'étendant de façon non rectiligne selon la première direction, ledit tronçon d'actionnement coopérant avec la surface de guidage (22) dans une zone d'actionnement (34) comprenant au moins deux lamelles, la surface de guidage (22) adoptant la forme du tronçon d'actionnement (26) dans ladite zone d'actionnement (34), le tronçon d'actionnement étant mobile par rapport au corps (2) selon la première direction de sorte que la zone d'actionnement (34) est déplaçable selon la première direction, caractérisé en ce qu'au moins une des lamelles comprend au moins un enlèvement de matière traversant ladite lamelle.
Patent FR-3082122-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de bixa orellana
Inventor: BERTHELEMY NICOLAS
IPC: A61P17/08
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Bixa orellana pour prévenir et/ou réduire la sécrétion de sébum et/ou pour prévenir et/ou réduire les manifestations inesthétiques et/ou désagréables et/ou inconfortables de la sécrétion de sébum. Elle concerne également un procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu'il comprend l'application par voie topique sur au moins une zone de peau, avantageusement du cuir chevelu, d'un extrait de Bixa orellana pour prévenir et/ou réduire la sécrétion de sébum et/ou pour prévenir et/ou réduire les manifestations inesthétiques et/ou désagréables et/ou inconfortables de la sécrétion de sébum. Enfin elle concerne un extrait de Bixa orellana pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une pathologique associée à une hyperproduction de sébum, en particulier les hyperséborrhées pathologiques, l'eczéma séborrhéique et/ou l'hypersécrétion du nourrisson et/ou l'une quelconque de leurs combinaisons.
Patent FR-3084929-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur representative d’un parametre contextuel en regard d’une suggestion de destination fournie par un systeme de navigation pour un vehicule terrestre a moteur
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G01S19/42
Filed: 2018-08-13
Abstract: Un procédé et un système informatique (100) pour un système de navigation pour un véhicule terrestre à moteur dans lequel des indications contextuelles sont fournies conjointement aux prédictions de destination. Le système détermine, pour chaque prédiction, au moins une indication contextuelle en lien avec chaque suggestion, dans le but de fournir à l'utilisateur un élément de compréhension du raisonnement suivi par le système de navigation pour déterminer la suggestion.
Patent FR-3085398-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H03K17/965
Filed: 2018-09-03
Abstract: Dispositif de détection (4) d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'un ouvrant de véhicule automobile par un utilisateur, ce dispositif (4) étant intégré dans une poignée (1), comprenant : • un capteur inductif qui comporte un circuit LC résonnant (9) constitué au moins d'une bobine (7) et d'un condensateur principal (C1, C2) ; • une cible (8) de poignée ; • un microcontrôleur (6) muni de moyens de mesure (13) de la fréquence de résonance (FRM) du circuit LC résonant (9) ; • un dispositif d'ajustement de la valeur de la capacité totale (Ctotal) du circuit LC résonnant (9), ce dispositif d'ajustement procurant au moins deux valeurs différentes de capacité totale pour le circuit LC résonnant (9).
Patent FR-3090465-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine en materiau composite et piece de turbomachine correspondante
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C65/70
Filed: 2018-12-20
Abstract: procede de fabrication d’une picece de TURBOMACHINE EN MATERIAU COMPOSITE et piece de turbomachine correspondante L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de turbomachine (1) en matériau composite, le procédé comprenant les étapes suivantes : tissage d’une pluralité de fils pour la réalisation d’une préforme (10) avec un renfort fibreux, mise en forme de la préforme (10) de manière à obtenir une géométrie de la pièce de turbomachine souhaitée, et injection d’une matrice dans une enceinte d’injection dans laquelle est installée la préforme mise en forme. Selon l’invention, le procédé comprend en outre une étape d’application d’une feuille de tissu en matériau métallique sur un bord (12) de la préforme (10) destiné à former un bord d’attaque (5) avant l’étape d’injection de manière à obtenir une structure de renfort métallique intégrée au bord d’attaque (5) de la pièce de turbomachine. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3091685-A1 (FR)
Title: dispositif d’absorption d’énergie pour une colonne de direction de véhicule automobile et colonne de direction associée
Inventor: CUILLER DOMINIQUE
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-01-10
Abstract: Un dispositif d’absorption d’énergie (30) pour une colonne de direction (10) comporte une tôle (42) comportant une zone d’interférence (50) traversée par une lumière d’interférence (74) s’étendant parallèlement à une direction longitudinale (200) du dispositif d’absorption (30), et un curseur de déformation (84) apte à provoquer une déformation plastique de la tôle (42) par interférence de forme avec les parois de la lumière d’interférence (74) lors d’un mouvement relatif de translation parallèlement à la direction longitudinale (200). La tôle (42) comporte deux zones latérales (52) situées de part et d’autre de zone d’interférence (50) et reliées à la zone d’interférence (50) chacune par une zone de raccordement (56) plastiquement déformable comportant au moins deux plis (58). (Figure de l’abrégé : Fig. 2)
Patent FR-3093833-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation d’échanges de données dans une infrastructure d’objets connectés
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F16/24
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d’optimisation d’échanges de données dans une infrastructure d’objets connectés comportant une pluralité de passerelles (GW1,GW2,GW3,GW4) de connexion à des sous réseaux (11,12,13,14) de transport de données pouvant présenter des normes de communication différentes, ladite infrastructure d’objets connectés comprenant au moins un objet connecté source (IoT1) et un objet connecté destinataire (IoT2) ledit objet connecté source (IoT1) étant configuré pour accéder à au moins une passerelle de la pluralité de passerelles durant une plage horaire de connexion prédéterminée, chacune desdites passerelles (GW1,GW2,GW3,GW4) de connexion étant apte à transmettre une liste de stockage disponible, la liste de stockage disponible comportant des données de capacité de stockage en fonction de plage horaire de disponibilité de stockage. L’invention porte également sur un objet connecté et une passerelle de connexion pour l’optimisation d’échanges de données. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3094942-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte visuelle d’un franchissement involontaire d’une ligne de marquage de la voie de circulation d’un véhicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alerte visuelle d’un franchissement involontaire d’une ligne de marquage de la voie de circulation (2) d’un véhicule (4), comportant des moyens d’acquisition vidéo associés à des moyens de traitement et d’analyse pour détecter les lignes de marquage (5, 6) délimitant ladite voie, des moyens d’avertissement visuels aptes à projeter sur la route (1) une image (7) comprenant une signalétique d’alerte, ainsi qu’une unité de commande apte à estimer la trajectoire du véhicule et configurée pour déclencher l’émission de ladite signalétique d’alerte en cas de détection d’un franchissement imminent d’au moins l’une (5) desdites lignes de marquage lorsque l’indicateur de changement de direction correspondant n’est pas activé, lesdits moyens d’avertissement étant configurés pour projeter ladite image sur la portion de ladite route jouxtant latéralement ledit véhicule du côté correspondant à cette ligne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3081397-A1 (FR)
Title: Siège coque de véhicule, en particulier pour un véhicule de sport automobile
Inventor: KUTSCHEID CHRISTOPH
IPC: B60N2/885
Filed: 2019-05-06
Abstract: Siège coque de véhicule, en particulier pour un véhicule de sport automobile La présente invention concerne un siège coque de véhicule (1), en particulier pour un véhicule de sport automobile, comprenant une partie d'assise (2) et une partie de dossier (3). La partie de dossier (3) présente une partie de support pour les épaules (4) et une partie d'appuie-tête (5). La partie de support pour les épaules (4) comprend un appui pour les épaules (14) et deux flancs pour les épaules (24), à droite et à gauche au niveau de l'appui pour les épaules (14) étant à chaque fois disposé, saillant latéralement, un flanc pour les épaules (24). La partie d'appuie-tête (5) comprend un appui pour la tête (15) et deux flancs pour la tête (25), à droite et à gauche au niveau de l'appui pour la tête (15) étant à chaque fois disposé, saillant latéralement, un flanc pour la tête (25).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098073-A1 (FR)
Title: Procédé de codage et de décodage d’une image d’une séquence vidéo et dispositif associé
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2019-06-25
Abstract: On propose un procédé de codage d’une image d’une séquence vidéo, l’image comprenant au moins deux composantes, dont une composante représentative de la luminance et une composante représentative de la chrominance, chaque composante étant partitionnée en blocs, le procédé comportant un codage d’au moins un bloc de la composante de chrominance, à l’aide d’un mode dit BDPCM. Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3098013-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes de type axial
Inventor: DAUDIN BRUNO-JULES
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-06-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes de type axial La présente description concerne un procédé de fabrication de diodes électroluminescentes comprenant la formation d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (26), s'étendant selon des axes parallèles, en un composé III-V, comprenant chacun une portion inférieure (62) et une portion supérieure (64) évasée inscrite dans un tronc de cône de demi-angle au sommet. Le procédé comprend en outre, pour chaque élément semiconducteur, la formation d'une zone active (40) recouvrant le sommet de la portion supérieure et la formation d'au moins une couche semiconductrice (44) du composé III-V recouvrant la zone active par dépôt sous phase vapeur à une pression inférieure à 10 mPa, en utilisant un flux de l'élément du groupe III selon une direction inclinée d'un angle θIII et un flux de l'élément du groupe V selon une direction inclinée d'un angle θV par rapport à l’axe vertical, les angles θIII et θV étant inférieurs strictement à l'angle α. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3098719-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition de maquillage et/ou de soin des lèvres
Inventor: ACHOURI DJAMILA
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-07-19
Abstract: La présente invention appartient au domaine de la cosmétique, et a pour objet une composition comprenant du dipalmytoyl hydroxyproline, de l’acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés, du glucomannane, et un extrait de graine de sésame. La présente invention concerne par ailleurs un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des lèvres et l’utilisation d’une composition selon l’invention pour augmenter la taille et/ou le volume des lèvres et pour lisser la surface des lèvres.