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Patent FR-3001432-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. tramway for transporting passengers, has fixing unit detachable to detach vehicle from suspension unit, and rolling unit configured to allow displacement of vehicle on ground when fixing unit is detached
Inventor: MICHEL DANIEL
IPC: B60L13/03
Filed: 2013-01-28
Abstract: The vehicle has a detachable fixing unit (4) configured to attach the vehicle to a suspension unit (5) that is coupled with an overhead traction cable (6) of a cable car (7) in order to allow traction of the vehicle by the overhead cable. The fixing unit is detachable to detach the vehicle from the suspension unit. A rolling unit (11) is configured to allow displacement of the vehicle on ground (12) when the fixing unit is detached from the suspension unit. A cabin (2), and a structure (3) supports the cabin. The fixing unit and the bearing unit are mounted on the structure. An independent claim is also included for a set of vehicles.
Patent FR-3004959-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour sport de glisse
Inventor: CLAUSTRE FANNY
IPC: A63B22/16
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'entraînement pour un sport de glisse impliquant l'utilisation d'une planche qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première et une seconde lignes principales de soutien de la planche (2,3) s'étendant au dessus de la planche (6) depuis au moins une fixation supérieure (4,5) jusqu'à respectivement un premier (13) et un second (14) éléments de soutien de la planche (6) s'étendant chacun transversalement sous la planche (6) et comportant chacun une partie d'appui (15,16) sur laquelle repose la face inférieure (15) de la dite planche (6).
Patent FR-3002663-A1 (FR)
Title: Surveillance distribuee de mesure de performance d'une architecture informatique
Inventor: ALVAREZ-MARCOS JOSE-IGNACIO
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-02-22
Abstract: Procédé de surveillance de mesure de performance d'architecture informatique, comportant les étapes suivantes: - d'installation d'au moins un programme informatique d'alerte sur au moins un dispositif de ladite architecture informatique, - de lancement d'une mesure de performance de ladite architecture informatique, - de vérification de présence d'au moins un fichier d'alerte, généré par un programme informatique d'alerte, auprès d'au moins un desdits au moins un dispositif, - de premier calcul d'une tendance de comportement de ladite architecture informatique, en fonction d'au moins un desdits fichiers d'alerte, et de génération d'un message d'alerte en fonction de ladite tendance déterminée.
Patent FR-3004678-A1 (FR)
Title: Pommeau pour levier de changement de vitesse, comprenant une masse metallique surmoulee
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: G05G1/06
Filed: 2013-04-23
Abstract: Pommeau prévu pour être fixé sur une tige (42) d'un levier de changement de vitesse d'une transmission de véhicule automobile, comprenant une forme extérieure en matière plastique contenant une masse métallique (40), caractérisé en ce que la forme extérieure est donnée directement par le surmoulage (46) d'une épaisseur de matière plastique, sur la masse (40) qui est réalisée dans un alliage ferreux.
Patent FR-3005416-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de prevention du vieillissement cutane et de reparation cutanee, a action acceleree
Inventor: SIROP JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-05-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de prévention du vieillissement cutané et de réparation cutanée. Selon l'invention, la composition comprend un premier composé apte à augmenter la contractilité d'un fibroblaste après un temps d'action donné, et un deuxième composé apte à diminuer le temps d'action du premier composé sur le fibroblaste. L'invention trouve application dans le domaine de la cosmétique.
Patent FR-3007813-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique avec collier et protection.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/30
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de connexion fluidique pour raccorder une première paroi délimitant un premier espace fluidique (71), en forme de tube souple (11), à une seconde paroi délimitant un second espace fluidique (72), en forme de tube ou d'enceinte souple ou rigide à usage unique, dans un ensemble biopharmaceutique, comprenant un premier connecteur (1) en communication fluidique avec le premier espace, le premier connecteur comprenant un embout tubulaire (9) pour recevoir le tube par insertion selon l'axe A, un collier de serrage (3) disposé autour de l'extrémité du tube (11) pour serrer ledit tube sur l'embout tubulaire du premier connecteur, un capot de protection (5) formant une pièce distincte, apte à être clipsé dans une position active où le capot se trouve au moins partiellement autour du premier connecteur et de son collier de serrage, moyennant quoi le collier de serrage ne peut pas entrer en contact directement avec des éléments externes (90).
Patent FR-3008511-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la veracite d'un doigt ou d'une paume
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification (200) de la véracité d'un doigt ou d'une paume par un dispositif de vérification comportant un dispositif de capture et une unité de traitement, le procédé comportant: - une étape de capture (202) au cours de laquelle le dispositif de capture capture une image du doigt ou de la paume, - une étape de calcul de matrice de co-occurrence (204) au cours de laquelle l'unité de traitement calcule la matrice de co-occurrence de l'image ainsi capturée, - une étape de calcul d'entropie (206) au cours de laquelle l'unité de traitement calcule l'entropie de l'image ainsi capturée, - une étape de calcul de contraste (208) au cours de laquelle l'unité de traitement calcule le contraste de l'image ainsi capturée, - une étape de calcul de moyenne (210) au cours de laquelle l'unité de traitement calcule la moyenne de l'image ainsi capturée, - une étape de comparaison (212) au cours de laquelle l'unité de traitement compare les caractéristiques ainsi calculées avec des valeurs de référence de ces caractéristiques, et - une étape de prise de décision (214) au cours de laquelle l'unité de traitement prend une décision concernant la véracité du doigt ou de la paume à partir du résultat de l'étape de comparaison (212).
Patent FR-3009201-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interception et de collecte d'elements solides utilises pour le nettoyage d'un echangeur de chaleur
Inventor: FILLON MANUEL LOUIS RENE
IPC: F28G15/04
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (17) d'interception et de collecte de corps nettoyants pour échangeur de chaleur, caractérisé en ce que le dispositif comprend : - au moins un élément filtrant (23) qui est apte à intercepter des corps nettoyants (15) sur sa surface filtrante, - au moins un élément de balayage mécanique (30) de la surface filtrante dudit au moins un élément filtrant, ledit au moins un élément de balayage mécanique étant apte à balayer mécaniquement ladite surface filtrante afin de déplacer les corps nettoyants (15) interceptés par celle-ci vers un ensemble collecteur (C) du dispositif, lesdits au moins un élément filtrant et au moins un élément de balayage étant dans un mouvement relatif l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3009576-A1 (FR)
Title: Armature pour corps de coffre de volet
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet un corps (2) de coffre de volet caractérisée en ce qu'il comprend au moins une équerre (3) disposée dans des plans perpendiculaires à l'axe du corps (2) du coffre et comportant un coté positionné au niveau de la face supérieure et au moins un coté positionné au niveau d'une face latérale, cette équerre (3) étant intégrée dans une composition polymérisante qui la maintient en position.
Patent FR-3013332-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'appontage d'un aeronef pilote a voilure tournante sur une plateforme navale
Inventor: LE VERGOS PHILIPPE
IPC: B64F1/18
Filed: 2013-11-18
Abstract: Ce système comporte des moyens (10) de détermination de la position de l'aéronef par rapport à la zone d'appontage, des moyens (11) d'analyse des mouvements de la plateforme, des moyens d'affichage d'informations (13), placés à proximité de la zone d'appontage et visibles par l'équipage de l'aéronef et adaptés pour afficher au moins une croix (14) matérialisant les axes (15, 16) longitudinal et transversal de la plateforme et au moins un point lumineux (17) matérialisant la position de l'aéronef par rapport à ces axes, et des moyens (12) de contrôle de ces moyens d'affichage (13) pour déclencher l'affichage de la croix : - dans une première couleur, lorsque l'aéronef n'est pas au-dessus de la zone d'appontage, - dans une deuxième couleur, lorsque l'aéronef est au-dessus de la zone d'appontage mais que les conditions d'appontage ne sont pas réunies, et - dans une troisième couleur, lorsque l'aéronef est au-dessus de la zone d'appontage et que les conditions d'appontage sont réunies.
Patent FR-3016899-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium et usine d'electrolyse comprenant cette cuve.
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/16
Filed: 2014-01-27
Abstract: Cette cuve (1) comprend un caisson (2) présentant deux côtés (18) longitudinaux symétriques par rapport à un plan (P) médian longitudinal de la cuve (1) d'électrolyse, un ensemble anodique mobile uniquement en translation verticale par rapport au caisson (2), l'ensemble anodique comprenant un bloc (100) anodique et un support (200) anodique transversal s'étendant de façon orthogonale aux côtés (18) longitudinaux du caisson (2) et auquel est suspendu le bloc (100) anodique. Le support (200) anodique comprend deux portions (202) de connexion à partir desquelles est alimenté le support (200) anodique en courant d'électrolyse, et la cuve (1) comprend des conducteurs (20) électriques de connexion connectés électriquement aux deux portions (202) de connexion du support (200) anodique, les deux portions (202) de connexion étant agencées de part et d'autre du plan (P).
Patent FR-3031036-A1 (FR)
Title: Orthese podologique biactive
Inventor: SPARACCA GUY
IPC: A61F5/14
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'orthèse comprend une semelle(1) sur laquelle sont fixés des éléments façonnés : talonnettes (supérieure(2) inférieure5), anneau talonnier(3), hémicoupole interne(4). Elle est revêtue de tissu néoprène. L'orthèse podologique modifie le déroulement naturel coordonnant les actions des éléments constitutifs (os, ligaments, muscles) du pied: lors de la déformation statique elle diminue l'écrasement et l'allongement excessif des arches, lors de la déformation dynamique, elle évite la contraction excessive et douloureuse des tendeurs plantaires. Ce conditionnement permanent des positions du pied détourne les points d'application des tendeurs et faisceaux musculaires vers des zones moins vulnérables à la survenue du phénomène inflammatoire cause de l'apparition puis de la pousse de l'épine calcanéenne. Ces aspects purement mécaniques sont complétés par l'imprégnation du revêtement néoprène par un anti-inflammatoire dont les effets, de nature thérapeutique, lui confère un caractère biactif.
Patent FR-3002043-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure de la concentration d’isotopes de l’eau dans un gaz echantillon charge de vapeur d’eau
Inventor: CATTANI OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un instrument (10) de mesure de la concentration d'isotopes de l'eau dans un gaz échantillon chargé de vapeur d'eau, comportant : - un analyseur comportant un circuit de connexion (C1) en fonctionnement normal de mesure connectant son entrée (I1) à sa sortie (O1) via desdits moyens d'analyse ; - un vaporiseur comportant un circuit de connexion avec l'analyseur (C2) pour transmettre un liquide d'étalonnage vaporisé vers l'analyseur et un circuit de sortie (C3) pour évacuer le trop plein dudit liquide d'étalonnage vaporisé, ledit circuit de sortie étant agencé de sorte que le trop plein soit évacué sans traverser l'analyseur (12) et un circuit de purge (C4) connecté à l'entrée du vaporiseur pour aspirer ledit fluide de purge vaporisé à travers le vaporiseur lors d'une opération de purge, ledit circuit de purge étant agencé de sorte que ledit fluide de purge vaporisé ne traverse pas l'analyseur (12) ; - des moyens pour établir sélectivement un premier état d'étalonnage (S1) établissant la circulation du liquide d'étalonnage à travers le circuit de connexion (C2) et la circulation du trop-plein à travers le circuit de sortie (C3) et un deuxième état (S2) de fonctionnement en purge établissant la circulation du liquide de purge à travers le circuit de purge (C4).
Patent FR-3020379-A1 (FR)
Title: Procede de production de methane par co-culture aerobie de microorganismes anaerobies
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12R1/01
Filed: 2014-04-23
Abstract: La présente invention concerne la production biologique de méthane (Biogaz) par co-culture en atmosphère aérobie d'une bactérie méthanogène et d'une bactérie anaérobie apte à produire de l'hydrogène, dans un milieu de culture comprenant ou étant complémenté en composé(s) hydrocarboné(s), notamment de l'amidon et/ou des sucres, et complémenté en composé(s) antioxydant(s).
Patent FR-3024846-A1 (FR)
Title: Structure de porte de vehicule automobile a caisson structurel et cadre de porte delimitant un corps creux formant renfort de bandeau de porte
Inventor: VALENTIN ANTHONY
IPC: B60J5/04
Filed: 2014-08-13
Abstract: Une structure de porte de véhicule automobile comprend une partie inférieure constituée par un caisson structurel de porte (10) et une partie supérieure constituée par un cadre de porte (11) délimitant une ouverture (12) destinée à recevoir une vitre (13). Le cadre de porte (11) et le caisson structurel (10) sont deux éléments distincts assemblés l'un avec l'autre. Le cadre de porte (11) et le caisson structurel (10) sont conformés et fixés l'un sur l'autre de sorte à délimiter entre eux, au niveau de l'interface entre le cadre de porte (11) et le caisson structurel (10), un corps creux structurel (14) de forme tubulaire allongé suivant une direction (X) correspondant à la largeur de la porte et formant un renfort de bandeau de porte.
Patent FR-3024935-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour cartes de protection d'un systeme de distribution et rack integrant ledit systeme
Inventor: PRADIER JEAN CLAIR
IPC: H05K7/14
Filed: 2014-08-14
Abstract: Système de connexion disposé dans un rack, pour connecter au moins une carte de protection (13a, 13b) d'un système de distribution électrique d'un aéronef à une alimentation primaire, à au moins un équipement alimenté (8a, 8b) et à une carte mère disposée dans le rack. Le système de connexion comprend au moins un connecteur modulaire sur chaque carte de protection et, pour chaque carte de protection pouvant être insérée dans le rack, au moins un connecteur modulaire complémentaire fixé au moins en partie sur le rack et au moins un connecteur complémentaire connecté à la carte mère.
Patent FR-3025561-A1 (FR)
Title: Structure de tour pour rotor d'eolienne a axe vertical.
Inventor: MENARD RAPHAEL
IPC: F03D13/20
Filed: 2014-09-05
Abstract: Une structure de tour à plusieurs niveaux d'étages (NE) superposés permet de supporter un ou plusieurs rotors (32) d'éolienne à axe verticale, avec une surface balayée par chaque rotor qui est agrandie, afin d'augmenter la puissance mécanique qui est récupérée par l'éolienne. En outre, la structure de tour est résistante par rapport à des efforts mécaniques qui sont générés par la rotation des rotors superposés sur une hauteur importante.
Patent FR-3025810-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure fibreuse
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D04H3/105
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure fibreuse, comportant les étapes suivantes : a) formation d'au moins une fibre céramique essentiellement amorphe par traitement thermique d'au moins une fibre précurseur de fibre céramique à une température comprise entre 900°C et 1200°C, et b) réalisation d'une ou plusieurs opérations textiles mettant en œuvre au moins une fibre céramique essentiellement amorphe formée lors de l'étape a) pour former une structure fibreuse comportant ladite au moins une fibre céramique essentiellement amorphe.
Patent FR-3030173-A1 (FR)
Title: Casque audio, notamment pour la pratique sportive
Inventor: FARGEAU KARIM
IPC: H04R5/033
Filed: 2014-12-10
Abstract: Ce casque (10) comprend deux écouteurs (12) aptes à être introduits à l'intérieur ou à proximité du conduit auditif (O) de l'utilisateur. Les écouteurs (12) sont reliés par un élément de liaison comprenant un arceau central (14) reposant sur le sommet (S) de la tête de l'utilisateur du casque , et deux branches latérales (16) prolongeant l'arceau. Chacune des branches comprend à une extrémité proximale (18) une liaison articulée (20) avec l'extrémité de l'arceau central, à une extrémité distale (22) une liaison déformable (24) avec l'écouteur respectif, et dans une région médiane (36) un boitier (40) logeant des composants électriques ou électroniques (50, 52) et pourvu sur un côté interne du casque, tourné vers la tête de l'utilisateur, d'une face d'appui (48) apte à venir en contact avec une région temporale (T) de l'utilisateur du casque.
Patent FR-3030192-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'accrochage a une barre de produits alimentaires, notamment des saucissons
Inventor: PAYA DENIS LAURENT
IPC: A22C15/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le dispositif de mise en barre de produits alimentaires, possédant, soit un système de préhension souple, du type boucle, soit un lien entre les deux extrémités d'un même produit, soit un lien entre les deux extrémités de deux produits, comprend, montés sur un bâti support : • un ensemble préhenseur mobile (E1) présentant des agencements (9) et (10) pour l'accrochage d'un produit alimentaire, par l'intermédiaire de la boucle (F), et pour l'engagement de la boucle autour de la section de la barre, ledit ensemble (E1) étant monté avec capacité de déplacement linéaire guidé le long de la barre, • un ensemble fixe (E2) de maintien de la barre présentant des agencements (20-21) pour le passage et l'engagement de la boucle d'accrochage du produit autour de la section transversale de la barre, sous l'effet de déplacement de l'ensemble préhenseur (E1) qui, au moment de l'accrochage du produit, est positionné en amont dudit ensemble fixe (E2).
Patent FR-3039066-A1 (FR)
Title: Jo.k. (senteurs des jardins de l'ouest kreol) g.r.c. "geranium rosae citronnelle"
Inventor: BEGUE ERNEST
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: Invention 100 % naturelle utilisée en application locale en usage externe aidant à lutter contre les maladies de la peau, la fatigue, le stress, les douleurs musculaires et articulaires. L'invention est également un répulsif. L'invention peut être utilisée en inhalation, en parfum d'ambiance, dans le bain, dans les huiles massage bio, lors du shampoing et/ou en après shampoing, dans la composition des produits pharmaceutique, des parfums et eau de toilette. Son utilisation se fait également dans la préparation des pâtisseries, plats cuisinés... Cette invention est destinée à apporter également bien-être, apaisement et soulagement. Cette invention est destiné aux industries cosmétiques et médicinales.
Patent FR-3040881-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un concentre de mineraux marins
Inventor: BOYER FREDERIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un concentré de minéraux à partir de l'algue Lithothamnium calcareum. Le procédé consiste en l'extraction des minéraux et la stabilisation du concentré de minéraux. L'intérêt de la présente invention est l'obtention de minéraux sous formes ioniques libres donc facilement assimilables par l'organisme. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné aux compléments alimentaires sous forme de liquide.
Patent FR-3031985-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un isolat peptidique issu de la biomasse de microalgues enrichies en proteines
Inventor: GUILLEMANT MARILYNE
IPC: C12R1/89
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention se rapporte à un isolat peptidique isolé à partir d'une biomasse de microalgues riches en protéines, caractérisé en ce qu'il comprend : - des peptides solubles d'un poids moléculaire compris entre 1 et 20 kDa, - une teneur en protéines exprimée en N.6,25 de plus de 95 %, - essentiellement de l'arginine et de l'acide glutamique.
Patent FR-3033733-A1 (FR)
Title: Element thermoforme de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B32B5/26
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un élément (1) comprenant deux couches fibreuses poreuses d'endroit (2) et d'envers (3) présentant en vue de face : une zone lourde (4), de haute protection acoustique, comprenant une première couche intermédiaire (5) à base de broyat de matériau recyclé disposée entre lesdites couches fibreuses ; au moins une zone légère (6a,6b) de faible protection acoustique, ladite zone légère : comprenant une deuxième couche intermédiaire (7) à base de broyat de matériau recyclé disposée entre lesdites couches fibreuses, ladite deuxième couche présentant une masse surfacique inférieure à celle de ladite première couche, de manière à former une zone légère de premier type (6a), ou bien étant dépourvue de couche intermédiaire, lesdites couches fibreuses étant disposées l'une au contact de l'autre, de manière à former une zone légère de deuxième type (6b).
Patent FR-3034709-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'un dispositif electronique
Inventor: BRUNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques munis d'un dispositif électronique. Cet objectif est atteint par un pneumatique de largeur maximale LT, comprenant une bande de roulement (1) asymétrique selon le plan équatorial, dont l'un des côtés est destiné à être positionné côté extérieur au véhicule, une gomme intérieure sommet, la plus radialement intérieure au sommet, et un dispositif électronique ayant au moins un capteur de mesure permettant de mesurer au moins un paramètre. Ce dispositif électronique est installé dans le pneumatique sous le sommet, radialement intérieurement à la gomme intérieure sommet, du côté de la bande de roulement destinée à être positionné du côté extérieur au véhicule par rapport au plan équatorial et tel que la distance axiale du centre de gravité du dispositif électronique au plan équatorial est au moins égale à 5% et au plus égale à 25% de la largeur axiale maximale du pneumatique LT.
Patent FR-3035365-A1 (FR)
Title: Systeme de conduite automatisee d’un vehicule automobile comprenant un organe de commande multi-directionnel.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W50/10
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un système de conduite automatisée d'un véhicule automobile comportant une unité de pilotage (30) apte à gérer de manière autonome le déplacement longitudinal et transversal dudit véhicule sur une route de circulation, ledit système comportant en outre une interface de commande centralisée (50) comprenant un organe de commande pivotant multi-directionnel (51) permettant au conducteur de transmette à ladite unité de pilotage (30) une pluralité de consignes demandant l'ajustement de certains paramètres de la conduite automatisée ou la réalisation de manœuvres prédéfinies par ledit véhicule ; le pivotement dudit organe de commande multi-directionnel (51) dans une direction est apte à transmettre plusieurs consignes différentes à ladite unité de pilotage (30) en fonction de l'effort appliqué sur cet organe (51) et/ou de la durée de son déplacement dans ladite direction.