baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953584-A1 (FR)
Title: Construction element i.e. window, for edifice, has LED for emitting light to main direction locally non-perpendicular to plane of pane, so that light beam of LED is penetrated into main face of pane
Inventor: ELI GUSTAVO
IPC: F21S10/02
Filed: 2009-12-08
Abstract: The element i.e. window (8), has an LED (18) for emitting light to a main transmission direction (42) locally non-perpendicular to a plane of a pane, so that light beam (40) of the LED is penetrated into a main face (32) of the pane. The pane includes an outer pane, an inner pane (12) and an intermediate pane (10) located between the outer and inner panes. The intermediate and inner panes form a chamber (15), where the LED is extended in the chamber or opposite to the chamber. An independent claim is also included for a method for illuminating an edifice.
Patent FR-2957427-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement par pseudolites fonctionnant en mode assiste
Inventor: MONNERAT MICHEL
IPC: G01S19/11
Filed: 2010-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un système de positionnement d'un objet équipé d'un récepteur, comprenant un ensemble de pseudolites émettant des signaux de positionnement, et répartis dans une zone contrainte, et des moyens d'assistance aptes à communiquer avec ledit récepteur et à calculer la position de l'objet, et un serveur apte à configurer de façon dynamique l'ensemble de pseudolites, lesdits pseudolites présentant par ailleurs chacun un code d'étalement correspondant à celui d'un satellite appartenant à une constellation de satellites d'un système de navigation par satellites, la configuration dynamique des pseudolites par le serveur étant telle que les codes d'étalement desdits pseudolites correspondent à des codes d'étalement de satellites de la constellation de satellites non visibles (SN) par le récepteur de l'objet, les moyens d'assistance diffusant audit récepteur une liste de codes d'étalement censés être ceux de satellites visibles par ledit récepteur mais correspondant en réalité aux codes d'étalement de l'ensemble de pseudolites, de manière à leurrer le récepteur qui peut acquérir les signaux de positionnement émis par des pseudolites et communiquer avec les moyens d'assistance afin que ceux-ci calculent la position de l'objet.
Patent FR-2965555-A1 (FR)
Title: Muselet d'inviolabilite en plastique
Inventor: DESVEAUX GERARD CHARLES GERMAIN
IPC: B65D55/02
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif visible non réutilisable permettant de garantir jusqu'au premier emploi l'inviolabilité d'emballages primaires. Le muselet est constitué d'une sangle verticale (1) à 4 bras (11) comportant chacun à l'extérieur une crémaillère crantée anti-retour pour le réglage en hauteur (3), sur laquelle est pré positionnée horizontalement à 90° un collier (2) avec à l'intérieur une crémaillère de serrage anti-retour male (4) et femelle ( 6&8 ) pour le verrouillage. Sous le seul effet d'un serrage complet du collier (2) qui s'enroule sous lui même, l'ensemble du muselet se rétracte et se plaque tangentiellement à l'emballage primaire irréversiblement. L'ouverture définitive se fait par la destruction du muselet en tirant sur la languette détachable (5&7). Ce principe de double crémaillère réglable permet au muselet de s'adapter aux variations dimensionnelles et aux formes variées des emballages primaires. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'inviolabilité des bouteilles, carafes, flacons et boites dont la restitution complète de l'esthétique initiale de l'emballage primaire après premier emploi est indispensable.
Patent FR-2968568-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a rompre au moins un element de fermeture dispose a l'interieur d'un tube souple
Inventor: DEVERRE FREDERIC
IPC: A61M1/02
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à rompre au moins un élément de fermeture (20) disposé à l'intérieur d'un tube souple (21), ledit élément de fermeture (20) comportant une première partie (22) et une deuxième partie (23) séparées par une zone de fragilité (24), ladite zone de fragilité (24) pouvant être rompue pour permettre l'écoulement de fluide à l'intérieur dudit tube souple (21), ledit dispositif comprenant un ensemble de réception (26) dudit tube souple (21), ledit ensemble (26) comprenant un élément fixe (27) pourvu d'un premier logement (28) destiné à recevoir une première portion dudit tube souple, et un élément mobile (29) pourvu d'un deuxième logement (30) destiné à recevoir une deuxième portion dudit tube souple, les deux logements (28,30) étant alignés suivant un axe médian (31) définissant une position neutre de l'élément mobile (29), ledit dispositif comprenant un organe (36) d'entraînement en déplacement de l'élément mobile (29) de part et d'autre de sa position neutre, de sorte à pouvoir provoquer la rupture de la zone de fragilité (24) de l'élément de fermeture (20).
Patent FR-2954985-A1 (FR)
Title: Procede de protection de contenus et de services multimedia
Inventor: NEAU LOUIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un contenu (6) embrouillé par une clé de contenu CW transmise chiffrée par une clé K d'accès au contenu, ledit contenu étant fourni par un système d'émission à au moins un terminal (4) de réception au moyen d'un service configuré localement au niveau dudit terminal de réception selon un ensemble de propriétés Pi i = 1 à N connues du système d'émission, chacune desdites propriétés Pi étant représentées par une donnée xi mémorisée dans ledit système d'émission et par une donnée yi locale et accessible en lecture audit terminal, caractérisé en ce qu'il comporte à l'émission une étape consistant à sur-chiffrer ladite clé de contenu CW par au moins une fonction inversible de sur-chiffrement fi (xi) dépendante d'au moins une propriétés Pi i=1 à n.
Patent FR-2955051-A1 (FR)
Title: Film resistant a l'humidite a base de polymere fluore et d'oxyde inorganique pour application photovoltaique
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: B32B27/06
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention a pour objet une structure multicouche comprenant : • une couche d'une composition comprenant un polymère fluoré et d'un oxyde de zinc (ZnO), ledit ZnO étant présent dans ladite composition sous forme de particules dans une proportion massique inférieure à 1%, lesdites particules de ZnO ayant une taille allant de 10 à 100 nm ; • au moins une couche d'oxyde (MOx) choisi parmi l'oxyde de silicium et l'oxyde d'aluminium ayant une épaisseur de 20 à 200nm. Cette structure présente d'excellentes propriétés de transparence dans le domaine visible, d'opacité aux rayonnements UV ainsi qu'une bonne résistance mécanique et au vieillissement tout en ayant d'excellentes propriétés barrière à l'humidité. Cette structure peut ainsi être avantageusement utilisée en face avant de panneaux photovoltaïques ou pour la protection de diodes électroluminescentes organiques.
Patent FR-2958955-A1 (FR)
Title: Escalier helicoidal escamotable
Inventor: OGER PASCAL
IPC: E04F11/032
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne un escalier hélicoïdal escamotable (10) comprenant un mât central (2) destiné à être disposé verticalement et adapté pour supporter des marches (100,.., 119) s'étendant chacune dans un plan sensiblement horizontal, au moins une partie des marches (100,.., 119) étant montées mobiles en rotation par rapport au mât central (2), dans leurs plans sensiblement horizontaux respectifs. Selon l'invention, ledit mât central (2) est mobile, en restant vertical.
Patent FR-2947485-A1 (FR)
Title: Moteur pivotant hydraulique
Inventor: BECKER MICHAEL
IPC: B60G17/08
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement (5) pour un groupe hydraulique (1) d'un châssis d'un véhicule automobile, le dispositif d'amortissement (5) présentant au moins deux dispositifs de compensation pouvant être accouplés au groupe hydraulique (1), afin de provoquer une compensation de la pression, le dispositif d'amortissement (5) présentant un dispositif de fixation (18) qui peut être fixé au boîtier du groupe hydraulique (1), le dispositif d'amortissement (5) avec les dispositifs de compensation et le dispositif de fixation (18) formant une unité constructive compacte.
Patent FR-2964956-A1 (FR)
Title: Mechanized device for discharging waste e.g. paper waste, in waste compaction installation to form bales of waste, has lifting and pushing units that are arranged sequentially, where lifting units lift waste from bottom position
Inventor: LAURENT ALLART
IPC: B65F5/00
Filed: 2010-09-17
Abstract: The device has lifting units (4) designed to lift waste from a bottom position until a top position by vertical translation. Mobile pushing units (5) are designed to push the waste arrived in the top position in horizontal translation. The lifting units and the pushing units are arranged sequentially. The lifting units are arranged in a cage (8) with side walls (80, 84) and with closed facade equipped with a lower access door. The lifting units comprise a base plate (41) intended to accommodate a container carrying the waste.
Patent FR-2964988-A1 (FR)
Title: Machine de ramassage par aspiration de dechets, a desaccouplement de turbine
Inventor: COCHET LUDOVIC
IPC: E01H1/08
Filed: 2010-09-20
Abstract: Machine de ramassage par aspiration de déchets tels que des feuilles mortes, comprenant une turbine montée dans un carter (14) et permettant d'aspirer de l'air pour d'une part prélever les déchets à une entrée du carter de la turbine et d'autre part d'évacuer les déchets à une sortie du carter de la turbine, et un dispositif d'entraînement (20) de la turbine. Un système d'arrêt (50) de la turbine permet de désaccoupler la turbine de son dispositif d'entraînement (20) et arrêter sa rotation.
Patent FR-2965757-A1 (FR)
Title: Reservoir a carburant en matiere plastique
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: B60K15/073
Filed: 2010-10-08
Abstract: Réservoir à carburant en matière plastique, ou accessoire pour un tel réservoir, comprenant une couche de matière plastique de base, une couche barrière vis-à-vis des hydrocarbures et entre ces deux couches, une couche comprenant au moins une matière plastique adhésive, caractérisé en ce que la couche comprenant la matière plastique adhésive présente une structure nanoscopique.
Patent FR-2966203-A1 (FR)
Title: Stirling type thermodynamic device for autonomous heat pump, has chambers arranged on working liquid circuits, and shifter connected to lower parts of chambers so that each chamber is entirely filled with fluid when shifter is put in motion
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F02G1/043
Filed: 2010-10-15
Abstract: The device has two chambers (12a, 12b) arranged on working liquid circuits (13a, 13b) at high and low temperature levels, respectively. A shifter (14c) allows simultaneous variation of volumes of the chambers to a constant cumulated volume, where lower parts (121a, 121b) of the chambers are occupied by the working liquid, and top parts (122a, 122b) of the chambers are occupied by a working gas that moves between the chambers via a duct (11). The shifter is connected to the lower parts of the chambers, so that each chamber is entirely filled with the fluid when the shifter is put in motion. An independent claim is also included for a thermal transfer method.
Patent FR-2968648-A1 (FR)
Title: Solutions comprenant un complexe de bore, procede de preparation desdites solutions, leurs utilisations
Inventor: JAMOIS FRANK
IPC: C01B35/10
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention concerne des solutions comprenant au moins un complexe de bore obtenu par réaction entre au moins un sel de bore constitué d'un anion borate choisi dans le groupe constitué par l'anion métaborate, l'anion tétraborate, l'anion pentaborate, l'anion octaborate, l'anion décaborate et leurs mélanges et d'un cation choisi dans le groupe comprenant le cation sodium, le cation potassium, le cation ammonium et leurs mélanges ; avec au moins un polyol et éventuellement un composé amine; la concentration en bore élémentaire étant supérieure à 2% en poids du poids total de la solution, un procédé de préparation desdites solutions, ainsi que leurs utilisations, notamment dans le domaine agricole.
Patent FR-2971675-A1 (FR)
Title: Coque de chaussure flexible au niveau de l'articulation metatarso-phalangienne
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-02-21
Abstract: Cette coque est plus particulièrement destinée aux chaussures de ski de fond de ski de montagne ou de montagne. La difficulté est de réaliser une coque confortable, légère et rigide en torsion tout en ayant une souplesse en flexion au niveau de l'articulation métatarsophalangienne . La chaussure selon l'invention possède une coque (1) composée de deux berceaux (2), (3) et d'une zone de flexion (4). La construction en forme de berceau confère une bonne rigidité à la coque dans ces zones. Les parois des berceaux seront fines pour garantir un certain confort et un bon serrage et la zone de flexion (4) sera fine et dépourvue de parties verticales afin de permettre la flexion. Cette zone de flexion (4) pourra être rigidifiée à l'aide d'une lame (9) qui selon une première configuration ne contribue pas ou peu a la rigidité de la chaussure et selon une deuxième configuration lorsqu'elle est fixée a l'aide du levier (10) a la partie postérieure de la chaussure contribue à rigidifier la chaussure.
Patent FR-2972604-A1 (FR)
Title: Pot for plant to be planted, has detachable upper part provided with raised rim, and strip drawn from pot for detaching upper part from lower part of pot, where detached upper part or bottomless pot forms bowl
Inventor: FAUCANIE JEAN SEBASTIEN
IPC: A01G9/10
Filed: 2011-03-16
Abstract: The pot has a detachable upper part provided with a raised rim. A strip is drawn from the pot for detaching the upper part from a lower part of the pot, where the detached upper part or the bottomless pot forms a bowl.
Patent FR-2977307-A1 (FR)
Title: Boitier d'echangeur a plaques empilees et echangeur comprenant un tel boitier
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D1/03
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) d'échangeur à plaques empilées (1), ledit boîtier (10) définissant un volume destiné à recevoir une pluralité de plaques empilées (2) configurée pour la circulation d'un fluide à refroidir et d'un fluide de refroidissement, ledit boîtier (10) définissant une interface (53, 54) apte à recevoir une boite collectrice (75, 76, 80) du fluide à refroidir et comprenant une première partie (5), apte à se déplacer selon la direction d'empilement des plaques (2) lors d'un brasage des plaques empilées (2), et une deuxième partie (35) qui présente au moins un flanc (51, 52) définissant ladite interface (53, 54), lesdites première (5) et deuxième (35) parties étant aptes à être assemblées entre elle lors du brasage des plaques (2). L'invention concerne aussi échangeur de chaleur (1) comprenant un tel boîtier (10).
Patent FR-2978181-A1 (FR)
Title: Glass wall basin or swimming pool or aquarium, has lower part made of concrete or resin shell and including support provided with rabbet for receiving glass wall embedded in rabbet, where wall penetrates rabbet to retain water pressure
Inventor: CAPDESSUS JEAN FRANCOIS
IPC: E04H4/12
Filed: 2011-07-18
Abstract: The basin or swimming pool or aquarium has a lower part made of concrete or resin shell and including a support (1) that is provided with a rabbet (3) for receiving a glass wall (2) embedded in the rabbet. The glass wall penetrates the rabbet to retain water pressure and to ensure sealing of the basin at same time. The glass wall is maintained by rigid embedding of mortar resin that is applied directly to the rabbet. The glass wall is protected by a thin resilient material in order to avoid generation of hard and harmful contact between the glass wall and the mortar resin.
Patent FR-2978117-A1 (FR)
Title: Drive mechanism for producing periodic azimuth oscillations around vertical axle of flexible blade in flexible blade engine of boat, has blade-carrying shaft attached with horizontal bar by bracket and started by rotation of vertical crank
Inventor: BASTIAN CLAUDE
IPC: B63H1/37
Filed: 2011-07-20
Abstract: The mechanism has a turntable (3) comprising two horizontal bearings receiving a blade-carrying shaft (2) and a primary axle of a vertical crank (6), where a predetermined distance is maintained between vertical axles of the blade-carrying shaft and vertical crank under operation. The blade-carrying shaft is attached with a horizontal bar (4) by a bracket (5). A rod (7) is articulated on a secondary axle of the crank. A flexible blade (1) is immersed in an outer side of a boat at a lower end of the blade-carrying shaft that is started by rotation of the vertical crank.
Patent FR-2972194-A1 (FR)
Title: Emulsion of hydrocarbon binder, useful in field of road construction or civil engineering, comprises hydrocarbon binder, surfactant composition comprising e.g. mono- and/or di-fatty acid esters of glycerol, co-surfactant, and water
Inventor: DENEUVILLERS CHRISTINE
IPC: C08K5/103
Filed: 2011-03-01
Abstract: Emulsion of hydrocarbon binder comprising a dispersion of the hydrocarbon binder in an aqueous phase, comprises: hydrocarbon binder (20-80 (preferably 55-70) wt.%); a surfactant composition (0.01-15 wt.%) comprising at least 45 wt.% of a mono- and/or di-fatty acid esters of glycerol, and mono-, di- and/or tri-fatty acid ester of polyglycerol, non-functionalized with amino acid; a co-surfactant (0-10 wt.%); and water. An independent claim is included for a material for realizing a layers and/or road construction coatings and/or civil engineering, comprising the emulsion of hydrocarbon binder (3-15 wt.%) and a granulate (80-96 wt.%).
Patent FR-2972630-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful e.g. as care product for skin and face, comprises dispersion of ethylene polymer particles that are surface-stabilized with stabilizer, in nonaqueous medium, where stabilizer is ethylenic polymer block
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/81
Filed: 2011-03-18
Abstract: Cosmetic composition comprises, in a medium, a dispersion of ethylene polymer particles that are surface-stabilized with a stabilizer, in a nonaqueous medium, where the stabilized ethylene polymer is rigid, and the stabilizer is an ethylenic polymer block comprising at least one first block and at least one second block, the first and second blocks are linked together via an intermediate segment comprising at least one monomer constituent of the first block and at least one monomer constituent of the second block.
Patent FR-2957540-A1 (FR)
Title: Procede pour actionner une presse
Inventor: SCHWARZ FRANK
IPC: B21D28/02
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé pour actionner une presse de découpe destinée à une ferrure de fenêtre, la presse de découpe présentant au moins deux poinçons de découpe dont les directions de déplacement durant une course de travail sont opposées et dirigées l'une vers l'autre, les deux poinçons de découpe présentant chacun une contre-matrice ou un contre-tranchant, ces deux contre-matrices ou contre-tranchants étant formés par les faces opposées d'une plaque intermédiaire, l'un au moins des poinçons de découpe présentant un élément d'appui pour la plaque intermédiaire, chacun des deux contre-tranchants ou contre-matrices de la plaque intermédiaire formant avec le poinçon de découpe correspondant un conduit d'insertion pour un élément en forme de tige, le poinçon de découpe muni d'un élément d'appui restant dans sa position de travail soumis à une pression aussi longtemps que l'autre poinçon de découpe exerce encore une fonction de découpe. Conformément à l'invention, la presse de découpe présente un mode de travail dans lequel le mouvement de travail du poinçon de découpe muni de l'élément d'appui est en avance par rapport à l'autre poinçon de découpe, le conduit d'insertion situé en regard du poinçon de découpe muni d'un élément d'appui étant dimensionné de telle sorte que deux éléments en forme de tige peuvent être introduits l'un au-dessus de l'autre dans ce conduit d'insertion.
Patent FR-2975341-A1 (FR)
Title: Method for removing wheel from axle of railway vehicle, involves carrying out cutting from piercing transverse to hub to relieve stresses at level of hub, and applying axial force to interior of wheel to remove wheel from axle
Inventor: OLCZAK THIERRY
IPC: B60B17/00
Filed: 2011-05-18
Abstract: The method involves piercing a sheet (18) of a wheel (15) near a hub (16), where the wheel is mounted on a wheel seat of an axle (10) of a railway vehicle. A cutting (30) is carried out from piercing transverse to the hub to relieve stresses at a level of the hub, where overall length of the cutting is 400 mm and distance between the cutting and the wheel seat ranges between 10 to 20 mm. An axial force is applied to interior of the wheel to remove the wheel from the axle. An independent claim is also included for a system for removing a wheel from an axle of a railway vehicle.
Patent FR-2977051-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing authentication labels and associating signature to labels affixed to e.g. vine bottle, involves storing information representative of positions of characteristic elements of holograms/diffracting elements
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: B31D1/02
Filed: 2011-06-21
Abstract: The method involves forming a set of holograms or diffracting elements on labels (110), and capturing an image of the set of holograms or diffracting elements (160) carried by each label. A position of a characteristic element e.g. surface's center of gravity, of the set of holograms or diffracting elements carried by the label is determined (165). Information representative of the respective positions of the characteristic elements of the holograms or diffracting elements is stored (170), where each hologram or diffracting element is in the form of disk. An independent claim is also included for a device for manufacturing authentication labels and associating a signature to each of the labels affixed to products.
Patent FR-2978717-A1 (FR)
Title: Structure de stockage de batteries de vehicule automobile avec mecanisme de verrouillage des batteries dans les cellules de stockage
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60S5/06
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'installation et/ou le retrait d'une batterie (11) d'alimentation d'un moteur électrique d'entraînement d'un véhicule automobile de type électrique ou hybride dans/hors d'une cellule de stockage (12) d'une structure de stockage (10) de batteries, comprend une étape d'actionnement d'un mécanisme de verrouillage (13) équipant la cellule de stockage pour le faire varier entre un état verrouillé immobilisant spatialement à l'intérieur de la cellule de stockage la batterie avec laquelle il coopère dans une position de stockage et un état déverrouillé libérant spatialement la batterie de sa position de stockage.
Patent FR-2967456-A1 (FR)
Title: Turbomachine avec des aubes fixes refroidies
Inventor: BRITTINGHAM ROBERT A
IPC: F01D9/02
Filed: 2011-11-10
Abstract: Turbomachine (2) comprenant une enveloppe (4), et au moins une aube fixe (11) de turbine disposée dans l'enveloppe (4). L'aube fixe de turbine comprend une partie formant plate-forme coopérant avec la partie formant pale. Une cavité de refroidissement est formée dans la partie formant plate-forme. La cavité de refroidissement comporte une première paroi, une deuxième paroi disposée en regard de la première paroi, une troisième paroi reliant les première et deuxième parois, et une quatrième paroi reliant les première et deuxième parois et placée à l'opposé de la troisième paroi. Une plaque de refroidissement par impact s'étend jusque dans la cavité de refroidissement et définit une partie intérieure de cavité et une partie extérieure de cavité. La plaque de refroidissement par impact comporte au moins un passage de refroidissement par impact conçu et disposé de manière à guider un flux de refroidissement par impact jusque sur au moins une des première, deuxième, troisième et quatrième parois de la cavité de refroidissement.