baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959062-B1 (FR)
Title: Appareil semiconducteur
Inventor: KATO MASAKI
IPC: H05K1/18
Filed: 2010-09-01
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention propose un appareil semi-conducteur configuré pour positionner un dispositif semi-conducteur (1) facilement et en toute fiabilité sans avoir de partie en saillie formée dans la surface inférieure du dispositif semi-conducteur (1) dans l'appareil semi-conducteur. Un appareil semi-conducteur est fabriqué en attachant un dispositif semi-conducteur (1) de type à boîtier de montage en surface et un élément de câblage (2) à un puits thermique (3). Une partie de fixation (22) dans laquelle le dispositif semi-conducteur (1) est fixé est prévue sur l'élément de câblage (2), de sorte que le dispositif semi-conducteur (1) soit positionné en fixant le dispositif semi-conducteur (1) dans la partie de fixation (22) prévue sur l'élément de câblage (2). Grâce à l'appareil semi-conducteur de l'invention, il devient possible de positionner le dispositif semi-conducteur (1) avec un degré élevé de précision.
Patent FR-2970256-B1 (FR)
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-30
Granted: 2013-01-11
Abstract: Radial tire having: a crown surmounted by a tread provided with at least one radially outer elastomer layer intended to come into contact with the road when the tire is rolling; two non-stretchable beads, two sidewalls connecting the beads to the tread, a carcass reinforcement passing into the two sidewalls and anchored in the beads; a crown reinforcement or belt positioned circumferentially between the carcass reinforcement and the tread; a radially inner elastomer layer, (tread "sublayer"), having a formulation different from the formulation of the radially outer elastomer layer, and positioned between the radially outer layer and the belt, wherein the sublayer comprises a rubber composition having at least from 30 to 100 phr of a nitrile/butadiene rubber having a content of butadiene units of between 40% and 90% by weight and more than 30 phr of a reinforcing filler. This sublayer limits the migration of plasticizers in the elastomer layer of the tread towards the inner elastomer compositions of the crown.
Patent FR-2969301-B1 (FR)
Title: Compteur electrique a implementation optimisee
Inventor: WEBER PATRICK
IPC: G01R22/00
Filed: 2010-12-15
Granted: 2012-12-28
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un compteur électrique (21) comportant : - une première ligne conductrice (22) reliant une unité métrologique (1) du compteur (21 à un premier connecteur (2) dudit compteur (21 ; - une deuxième ligne conductrice (13) reliant une source d'alimentation électrique (9) du compteur (21) à un deuxième connecteur (3) dudit compteur (21), ladite deuxième ligne conductrice (13) comportant un dispositif d'isolement électrique (10) ; caractérisé en ce que le compteur (21) comporte également : -un dispositif d'isolement (23) pour signaux digitaux disposé sur la première ligne conductrice (22) ; - un dispositif de modulation (24) disposé sur la première ligne conductrice (22) entre le dispositif d'isolement de signaux digitaux (23) et le premier connecteur (2) ; - une liaison conductrice (25) reliant un nœud (N1) de la deuxième ligne conductrice (13) disposé entre le dispositif d'isolement électrique (10) et le deuxième connecteur (3), et le dispositif de modulation (24).
Patent FR-2983519-B1 (FR)
Title: Aube de turbine a pale creuse en materiau composite, turbine ou compresseur ayant un distributeur ou redresseur forme de telles aubes et turbomachine les comprenant
Inventor: FREMONT ELRIC
IPC: F04D29/54
Filed: 2011-12-01
Granted: 2015-07-24
Abstract: Une aube (10) de turbomachine en matériau composite comporte une pale creuse (12) avec un passage (11) interne s'étendant sur toute sa longueur, une plate-forme intérieure (14) et une plate-forme extérieure (16. La pale est prolongée du côté extérieur de la plate-forme extérieure par une partie d'accrochage amont et une partie d'accrochage aval pour le montage de l'aube dans un carter, les parties d'accrochage étant formées par des pattes d'accrochage (24, 26, 28) s'étendant à partir d'extrémités longitudinales extérieures de parois intrados (12a) et extrados (12b) de la pale avec continuité de texture fibreuse de renfort du matériau composite entre lesdites parois et les pattes d'accrochage.
Patent FR-2982815-B1 (FR)
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/02
Filed: 2011-11-22
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device (20) has three parts connected rigidly with each other, where each part includes an upright (22) integrated in a vertical box of a front pillar. An upper node (24) includes a front extension (30), an upper transverse extension (32), an upper extension (34), a rear extension (40) and a lower transverse extension (42), and is received at each end of the part. The extensions are introduced into tubular elements of a passenger compartment. A set of profiles made of light alloy is used to produce the upright and the extensions.
Patent FR-2984692-B1 (FR)
Inventor: RAPO BRUNET SOFIA
IPC: A43B13/04
Filed: 2011-12-23
Granted: 2014-01-17
Abstract: The present invention relates to shoe soles comprising a rubber composition that comprises at least: 60 to 100 phr of a nitrile-butadiene rubber; - between 10 and 50 phr of a reinforcing filler; - a plasticizing system comprising: - a hydrocarbon-based resin having a Tg of greater than 20°C; - a plasticizer that is liquid at 20°C, the Tg of which is less than -20°C; - a crosslinking system. The use of an elastomer composition based on a nitrile-butadiene rubber and a mixture of two plasticizers, one liquid plasticizer and one resin, at specific contents, in a shoe sole according to the invention, makes it possible to obtain shoe soles having good grip on various floors, while retaining a good wear resistance and a low hydrocarbon absorption.
Patent FR-2985376-B1 (FR)
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: H01L31/052
Filed: 2012-01-03
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention relates to a system intended to generate at least electrical energy from luminous radiation, the system comprising at least one photovoltaic module (1) comprising a plurality of photovoltaic cells and having a first external face (2) intended to be exposed to solar radiation and a second external face (3) opposite the first external face (2), the system comprising for each photovoltaic module (1) at least one cooling device (10) for cooling the second external face (3), each cooling device (10) comprising forced convection means configured to force the air located near the second external face (3) to flow, characterised in that each cooling device (10) has a frame (11) placed in contact with the second external face (3), lying mainly in a plane substantially perpendicular to the second external face (3) and inside of which the forced convection means are inserted. The invention also provides a method of assembling such a system.
Patent FR-3018789-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement de produits
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G47/26
Filed: 2014-03-24
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement (1) pour positionner des produits (2) simultanément à leur convoyage les uns derrière les autres dans un plan de convoyage (3) et le long d'une direction de convoyage (4). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'orientation (5), comprenant lui-même au moins un poussoir (6) mobile le long d'un mouvement d'action entre une position inactive et une position active, ledit mouvement d'action ayant pour effet d'agir sur un produit (2) en le poussant pour le faire pivoter d'un angle prédéterminé autour d'un axe perpendiculaire au plan de convoyage (3), le au moins un poussoir (6) étant mobile aussi dans la direction de convoyage (4). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3007370-B1 (FR)
Title: Assistant de manoeuvre d'evitement de vehicule automobile
Inventor: HAEUSSLER THOMAS
IPC: B60W30/09
Filed: 2014-06-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: Assistant d'évitement pour un véhicule automobile comportant un système de capteurs (10) pour saisir l'environnement de circulation du véhicule (20) et une installation de commande électronique (14) qui implémente une fonction d'évitement de secours (16) vérifiant les données fournies par le système de capteur (10) pour déterminer si une manœuvre d'évitement de secours est nécessaire et ensuite agir par un système d'actionneurs (12) avec une force d'intervention (F) variant dans des limites prédéfinies (30) sur la dynamique du véhicule (20). L'installation de commande (14) implémente une fonction de limitation (18) qui fait varier les limites (30) de la force d'intervention (F) en fonction de l'écart entre une dynamique réelle (28) définie par les actions du conducteur et une dynamique de consigne (26) définie par la fonction d'évitement de secours (16).
Patent FR-3026847-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de l'etat d'un circuit de protection ou d'alimentation electrique dans un reseau ou circuit de distribution d'energie electrique, et reseau et circuit de distribution correspondants
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: G01R19/15
Filed: 2014-10-01
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de surveillance de l'état d'un circuit électrique alimenté en énergie électrique par une source d'énergie électrique, tel qu'un circuit de protection contre les surcharges électriques en sortie d'une source d'énergie électrique dans un réseau de distribution d'énergie électrique, ou un circuit électrique d'alimentation d'un appareil électronique en sortie de la source d'énergie électrique dans un circuit de distribution d'énergie électrique. Ce dispositif de surveillance comprend des moyens de mesure d'une grandeur électrique, telle que l'énergie électrique, associée au circuit électrique alimenté par la source d'énergie électrique, les moyens de mesure comportant un circuit d'alimentation 14 apte à générer un courant électrique d'alimentation et un circuit de mesure, par exemple de type Rogowski, apte à mesurer la grandeur électrique associée au circuit d'alimentation 14. Ce circuit d'alimentation 14 comprend des moyens de détection 20 aptes à détecter l'absence ou la présence de courant dans le circuit électrique par mesure de la tension aux bornes du circuit d'alimentation 14.
Patent FR-3028772-B1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation, notamment destine a un habitacle de vehicule, et dispositif d'aeration comprenant un tel dispositif
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B05B1/24
Filed: 2014-11-26
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation d'un liquide, notamment pour habitacle de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un nébuliseur (10), configuré pour former un nuage de microgouttes à partir dudit liquide, et une alimentation (20) en liquide dudit nébuliseur (10), ledit dispositif comprenant en outre un ou des éléments chauffants (30) du liquide.
Patent FR-3030765-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un court-circuit dans un thermocouple
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01R31/02
Filed: 2014-12-22
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé de détection d'un court-circuit dans un thermocouple d'un capteur de température, le procédé comportant les étapes suivantes: a)Sollicitation électrique du thermocouple, ladite sollicitation étant variable en fonction du temps ; b) Réception d'une réponse à ladite sollicitation électrique ; c) Comparaison de ladite réponse à une réponse-type ; d) Alerte si ladite comparaison correspond à la présence d'un court-circuit.
Patent FR-3032782-B1 (FR)
Title: Ventilation vortex mecanique a circuit court evolutive et autonome
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: F24F7/06
Filed: 2015-02-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Ventilation Vortex Mécanique à Circuit Court Evolutive et Autonome, dispositif destiné à renouveler l'air à l'intérieur de l'habitat sur vide sanitaire, ceci notamment afin de ventiler, chauffer, rafraîchir et réguler le taux d'humidité interne dudit habitat, mais aussi de lutter contre les pollutions internes. Le dispositif apporte une solution dans le domaine de la ventilation et du chauffage multi sources, en additionnant un préchauffage géothermique, l'inertie des murs et du plancher du bâtiment, le principe du double flux amélioré via des échangeurs thermiques modulables, réalisé sous la forme d'un caisson multi entrées/sorties d'air, équipé de ventilateurs électriques, de filtres, et d'éléments chauffants. Ledit dispositif VMC possède une capacité avantageuse de modularité et d'évolution, en simple flux uniquement, simple flux avec évacuation de l'air vicié, double flux avec évacuation de l'air vicié, double flux avec effet "Bi Face", avec ou sans chauffage électrique par éléments chauffants, et ceci par simple mise en version de fonctionnalités additionnelles en couche empilables d'échangeurs thermiques à plaques et serpentins de très grande surface, par simple superposition de 3 niveaux d'échangeurs, couplés à des cheminés permettant aux flux de traverser les niveaux. Ledit dispositif donne la possibilité de compléter le caisson, par ajout de fonctions techniques selon les capacités financières étalées dans le temps, ou de revenir en arrière, selon les changements climatiques, ou déplacement du dispositif vers un autre endroit du bâtiment. Dispositif VMC passif et autonome qui apporte une solution bioclimatique à rendement maximal, alimenté par une source électrique naturelle.
Patent FR-3032626-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la captation du so2 issu des gaz de cuves d'electrolyse par un ensemble de modules filtrants
Inventor: CLOUTIER BERNARD
IPC: C25C3/22
Filed: 2015-02-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et un dispositif de captation du SO2 présent dans des gaz qui proviennent de cuves pour la production industrielle d'aluminium par électrolyse ignée mis en oeuvre sur un groupe d'au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) alimentés en un agent de sorption (4) du type matière pulvérulente apte à adsorber des effluents présents dans le flux gazeux par la mise en contact de l'agent de sorption avec le flux gazeux, lesdits au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) présentant des moyens de collecte (10) dudit agent de sorption après mise en contact avec ledit flux gazeux (3), au moins l'un desdits deux réacteurs (21, 22, 2n,) présente des moyens d'évacuation (11) dudit agent de sorption après mise en contact avec ledit flux gazeux (3) vers des moyens d'injection (16) dans au moins un autre desdits au moins deux réacteurs (21, 22, 2n,) et, à la sortie du ou des derniers modules filtrants, le flux de gaz est dirigé (20n-1, 20n) vers un système de traitement du SO2 (21).
Patent FR-3044231-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'assemblage pour structure d'exercice sportif, systeme d'exercice sportif et procede de montage afferents
Inventor: RISACHER STEPHANE REMY DANIEL SYLVERE JOSEPH
IPC: A63B17/04
Filed: 2015-11-26
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage (5) destiné à assembler un accessoire à une structure d'exercice sportif (1), ladite structure comportant au moins un trou (10), ledit dispositif (5) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un corps principal creux qui est pourvu d'au moins une première ouverture et qui est destiné d'une part à être inséré dans ledit trou (10) et d'autre part à recevoir de façon amovible un connecteur mâle destiné à être inséré au sein dudit corps principal creux par la première ouverture afin de relier lesdits accessoire et corps principal creux, et en ce que le dispositif comprend en outre un premier bouchon amovible destiné à obturer ladite première ouverture lorsque le connecteur mâle n'est pas inséré au sein dudit corps principal creux.         Dispositifs et systèmes d'assemblage pour structure d'exercice sportif.
Patent FR-3052102-B1 (FR)
Title: Element de roue d’un vehicule
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un élément de roue (1) d'un véhicule (II) destiné à être positionné sur une roue (I) comprenant une jante sur laquelle est reçu un pneu et un voile, la roue (I) définissant un plan (VI) passant par un flanc externe du pneu. L'élément de roue (1) comprend (i) un corps (2) configuré pour être positionné sur le voile de la roue (I) et (ii) au moins un volet (4) mobile en rotation par rapport au corps (2) entre une position de fermeture dans laquelle le volet (4) est positionné sensiblement dans le plan (VI) de la roue (I) et une position d'ouverture dans laquelle le volet (4) est positionné dans un plan incliné par rapport au plan (VI) de la roue (I). L'élément de roue (1) comprend des moyens d'actionnement du, ou de chaque, volet (4) qui permettent de pivoter le volet (4) en position d'ouverture ou en position de fermeture.
Patent FR-3054054-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification par circuits confus
Inventor: CHABANNE HERVE
IPC: G06F21/31
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-07-19
Abstract: Abrégé : l'invention propose un procédé et un système associé pour authentifier un utilisateur, à l'aide de la redondance présente entre plusieurs images d'une vidéo, le procédé utilisant des circuits confus (garbled circuits) dit variants, associés aux bits variants entre les images de la vidéo et un circuit confus dit invariant, associé aux bits invariant entre les images de la vidéo, de sorte que le circuit confus invariant n'a besoin d'être évalué qu'une seule fois.
Patent FR-3043831-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conducteur muni d'un motif et conducteur ainsi obtenu
Inventor: DIKIC TAMARA
IPC: H01B13/00
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un conducteur muni d'un motif comprenant: la fourniture d'un substrat comprenant: un matériau de base avec une couche électriquement conductrice disposée sur lui; la fourniture d'un agent de gravure de couche électriquement conductrice; la fourniture d'un matériau de filage, comprenant: un véhicule; et un matériau de masquage photosensible; la fourniture d'un agent de développement; la formation d'une pluralité de fibres de masquage et leur dépôt sur la couche électriquement conductrice pour former une pluralité de fibres déposées; la formation d'un motif dans la pluralité de fibres déposées pour fournir une partie de fibres traitée et une partie de fibres non traitée; le développement de la pluralité de fibres déposées, où la partie de fibres traitée ou la partie de fibres non traitée est retirée, en laissant un ensemble de fibres muni d'un motif; la mise en contact de la couche électriquement conductrice avec l'agent de gravure de couche électriquement conductrice, où la couche électriquement conductrice qui n'est pas couverte par l'ensemble de fibres muni d'un motif est retirée, en laissant un réseau conducteur muni d'un motif sur le substrat, ainsi qu'un conducteur muni d'un motif obtenu par ce procédé.
Patent FR-3064246-B1 (FR)
Title: Systeme immerge de stockage et de maintien en condition operationnelle d'un engin sous-marin comme un drone
Inventor: PALABE LUC
IPC: B63G8/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2023-11-10
Abstract: Ce système immergé de maintien en condition opérationnelle et de stockage d'un engin sous-marin (2) tel qu'un drone, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens immergés (6) de réception de l'engin sous-marin (2) en position de stockage et en ce que ces moyens de réception et l'engin sous-marin comportent des moyens complémentaires (15, 16) d'accouplement par induction électromagnétique permettant de transférer de l'énergie électrique de ces moyens de réception (6) vers l'engin sous-marin (2) afin de recharger des moyens de stockage d'énergie de celui-ci.
Patent FR-3071363-B1 (FR)
Title: Joint tournant pour une antenne rotative et antenne rotative comportant un tel joint
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01P1/06
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ce joint tournant comporte un stator (51) destiné à être fixé sur une première partie de l'antenne et définissant une surface de transmission (61), et un rotor destiné à être fixé sur une deuxième partie de l'antenne et définissant une surface de transmission. L'une des surfaces de transmission (61) comprend des moyens principaux de délimitation des signaux et l'autre comprend des moyens complémentaires de délimitation (64) des signaux électromagnétiques. Le rotor est monté rotatif par rapport au stator (51) de sorte qu'au moins une partie de la surface de transmission du rotor soit disposée en regard d'au moins une partie de la surface de transmission (61) du stator (51). Les parties en regard forment entre elles au moins une voie de transmission des signaux électromagnétiques délimitée par les moyens principaux et complémentaires de délimitation (64).
Patent FR-3063285-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant deux supports
Inventor: THELLIER HERVE
IPC: B65G49/06
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour supporter un objet, comprenant un premier support et un deuxième support, chacun de ces supports comprenant un châssis et un moyen de soutien de l'objet relié au châssis, le moyen de soutien de chaque support comprenant une surface de soutien de l'objet, les deux supports étant aptes à être animés d'un mouvement vertical relatif de transfert permettant à la surface de soutien de l'un de passer au-dessus ou au-dessous de la surface de soutien de l'autre afin de réaliser le transfert de l'objet d'un support à l'autre, le moyen de soutien du premier support comprenant un passage apte à laisser passer un bras relié au deuxième support lors du mouvement vertical relatif.
Patent FR-3073483-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour vehicule, systemes embarques et systeme informatique associes
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G06F21/55
Filed: 2017-06-16
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un dispositif électronique (12) pour véhicule comprenant : - une unité de détection (20) d'une attaque informatique ; - un module de réception (28) d'une information de positionnement (P) d'une entité objet de l'attaque dans un référentiel ; - une unité de traitement (22) conçue pour commander la mémorisation, dans une unité de mémorisation (26), de données (A) indicatives de l'attaque informatique détectée en association avec l'information de positionnement (P) reçue. Des systèmes embarqués et un système informatique associés sont également décrits.
Patent FR-3071415-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique et dispositif de soin de la peau de la region bucco-labiale par photomodulation, chauffage et electrostimulation.
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique d'augmentation du volume, et de l'intensité de la couleur naturelle des lèvres, de soin anti-âge et de prévention anti-âge de la peau, plus particulièrement de la peau du contour des lèvres, en particulier de la peau ridée, et des lèvres, par photomodulation, chauffage et électrostimulation, ainsi qu'un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel soin cosmétique de la peau. En particulier, la présente invention concerne un procédé cosmétique et un dispositif permettant l'augmentation du volume et de l'intensité de la couleur naturelle des lèvres, ainsi qu'un soin anti-âge de la peau, en particulier du contour des lèvres et des lèvres, par photomodulation, chauffage et électrostimulation.