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Patent FR-3034004-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour la mise en oeuvre d'une osteotomie
Inventor: HUET PIERRE-YVES
IPC: A61B90/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un système de guidage pour la mise en œuvre d'une ostéotomie sur un os (B), afin de le couper en un premier segment (B1) et un second segment (B2), caractérisé en ce qu'il comprend : - une unité de calcul (1) comprenant une mémoire (10) dans laquelle est enregistré un programme de calcul et une unité de traitement (11) adaptée pour exécuter ledit programme, - un support d'acquisition d'un référentiel anatomique, configuré pour pouvoir être positionné sur l'os (B), - au moins deux centrales inertielles (21, 22), une (21) configurée pour pouvoir être mise en place sur ledit premier segment d'os (B1), et au moins une autre (22, 23), configurée pour pouvoir être mise en place soit sur le second segment d'os (B2), soit sur ledit support (3), l'orientation relative dans l'espace desdites centrales inertielles (21, 22) étant détectable par ladite unité de calcul (1), - une unité d'affichage (13) sur laquelle sont représentés les variations des angles de rotation de la matrice de passage entre lesdites centrales inertielles positionnées sur les segments d'os (B1) et (B2) et exprimées dans ledit référentiel anatomique, relativement à la position initiale desdites centrales avant l'ostéotomie.
Patent FR-3037549-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de propulsion hybride minimisant les emissions polluantes, et prenant en compte l'etat de charge de la batterie
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de propulsion hybride, dans lequel on définit la trajectoire de couple qui minimise les émissions du moteur thermique. Pour ce procédé, on modifie la répartition entre la consigne de couple de la machine électrique TSPmot et la consigne de couple du moteur thermique TSPeng. La machine électrique assure la compensation du couple afin de satisfaire la demande à la roue TSPpwt. Pour cela, selon l'invention, on modélise les émissions de NOx du moteur thermique et on utilise ce modèle pour définir les consignes de couple des composants du système de propulsion hybride. Les modèles prennent en compte l'état de charge SOC de la batterie alimentant la machine électrique.
Patent FR-3038730-A1 (FR)
Title: Magnetometre tout optique et isotrope
Inventor: MORALES SOPHIE
IPC: G01R33/26
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un magnétomètre à pompage optique et à mesure isotrope. Le magnétomètre est tout optique au sens où la résonance entre les sous-niveaux Zeeman est induite en modulant l'intensité ou la fréquence du faisceau de pompe. La résonance est détectée soit au moyen du faisceau de pompe lui-même, soit au moyen d'un faisceau sonde non modulé. Le faisceau de pompe est polarisé rectilignement et sa direction de polarisation est maintenue constante par rapport à la direction du champ magnétique à mesurer, de manière à permettre une mesure indépendante de l'orientation du champ.
Patent FR-3042078-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H02K11/04
Filed: 2015-10-05
Abstract: Le module électronique de puissance (1) est du type de ceux comprenant des bornes de raccordement de puissance (10, 11, 12, 15) destinées à être connectées à un dispositif d'entrée (20) et à un dispositif de sortie (19), des puces électroniques (2, 7, 8, 9) et des traces de puissance (4, 5, 6, 13, 14) reliées électriquement aux puces et aux bornes. Conformément à l'invention, les puces sont montées directement sur les traces de puissance (4, 5, 6) formées au moins en partie de segments de profilés métalliques creux (4, 5, 6, 13, 14) présentant au moins partiellement une surface extérieure plane. Selon une autre caractéristique, un premier ensemble de traces (4, 5, 6) est isolé électriquement d'un second ensemble de traces (13, 14) par au moins un premier substrat (16) formé d'un stratifié comprenant un premier matériau électriquement isolant et un second matériau électriquement conducteur.
Patent FR-3046420-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de substituts cutanes par depot additif
IPC: C12N11/04
Filed: 2015-12-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une bio-encre pour dépôt additif, dans lequel on approvisionne - une première solution comprenant entre 5% et 40% massiques de gélatine, - une seconde solution comprenant entre 15% et 35% massiques d'alginate, - une troisième solution comprenant entre 1% et 15% massiques de fibrinogène, et optionnellement des cellules vivantes en suspension ; et on crée un mélange comprenant : environ 35% à 65% volumiques de la première solution ; environ 15% à 35% volumiques de la seconde solution ; environ 15% à 35% volumiques de la troisième solution ; ces proportions étant choisies de manière à s'additionner à 100%. Cette bio-encre permet le dépôt additif d'objets qui peuvent être polymérisés à l'aide d'une solution comprenant des ions de calcium et de la thrombine. Ces objets peuvent être incubés et peuvent servir comme substitut de tissu corporel, par exemple (avec des fibroblastes incorporés) comme substitut cutané.
Patent FR-3051342-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’evaluation de capacites d’action d’un individu.
Inventor: PAPAIX BENOIT
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: - Le système d'évaluation des capacités d'action d'un individu comprend au moins un module de mesure (2), chaque module de mesure (2) étant configuré pour réaliser au moins un point de mesure d'un paramètre physiologique de l'individu ; un module de calcul (4) configuré pour déterminer au moins un ensemble de points de mesure représentatif d'une loi de distribution du ou des points de mesure, dit ensemble mesuré ; un module de calcul (5) configuré pour calculer au moins une probabilité conditionnelle d'avoir un ou des états de santé ; un troisième module de calcul (6) configuré pour calculer une moyenne de la ou des probabilités conditionnelles calculées ; un quatrième module de calcul (7) configuré pour déterminer au moins un taux de capacité d'action de l'individu ; un module de transmission (8) configuré pour transmettre un signal représentatif du ou des taux de capacité d'action de l'individu à un dispositif utilisateur (9).
Patent FR-3051652-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension amovible pour anse, en forme d'oreille, d'ustensile de cuisine
IPC: A47J45/07
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension amovible pour anse 2 en forme d'oreille d'ustensile de cuisine 3, comportant un boitier 6 comprenant un logement 7 sous forme d'une fente de largeur 9 adaptée à l'épaisseur 4 de l'anse 2 pour accueillir au moins en partie cette dernière par emboitement et avec un jeu fonctionnel, ce boitier 6 étant encore pourvu de moyens d'accrochage 10, pour, selon le cas, verrouillé ou déverrouillé ledit dispositif 1 sur cette anse 2.         Selon l'invention, sur le boitier 6 est monté un cache de protection 25, 26 en matériau isolant comportant au moins un patin de retenue 27, 28 venant s'étendre partiellement, au travers d'au moins une ouverture adaptée dans le boitier, dans le logement 7 en forme de fente de manière à définir dans ce dernier au moins une section de passage 31, 32 ajustée, avec une tolérance négative, à l'épaisseur 4 de l'anse 2, au moins ce patin 27, 28, dans sa partie au moins venant s'étendre dans ledit logement 7, étant réalisé en un matériau élastiquement déformable pour s'effacer sous contrainte au passage de l'anse 2 lors de l'engagement dudit dispositif 1 sur cette dernière.
Patent FR-3052081-A1 (FR)
Title: Structure pour exercices physiques des membres inferieurs en milieu liquide
Inventor: CARTA JEAN-PAUL
IPC: A63B35/10
Filed: 2016-06-01
Abstract: Structure destinée à réaliser des exercices physiques dans un milieu liquide (piscine, rivières, océans), du type comportant : - au moins un élément apte à assurer la flottaison au moins partielle de l'utilisateur/utilisatrice ; -des moyens de propulsion hydraulique, tel qu'une hélice ou roue à aube, reliés à des moyens d'entraînement mécanique susceptibles d'être actionnés par les jambes de l'utilisateur/utilisatrice ; - des moyens de support ou d'appui d'au moins une partie du corps de l'utilisateur/utilisatrice ; caractérisée en ce que ledit élément flottant sert de support ou d'appui à au moins une partie du dos de l'utilisateur/utilisatrice, et en ce que les des moyens de propulsion hydraulique et les moyens d'entraînement mécanique d'une part sont liés de manière amovible à l'élément de flottaison.
Patent FR-3038093-A1 (FR)
Inventor: KRIAA SIWAR
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-06-22
Abstract: Il est divulgué une méthode mise en œuvre par ordinateur et un dispositif informatique (2) pour évaluer des risques de sécurité d'une architecture industrielle. Ils sont conçus pour délivrer des données d'une liste classée de scores d'évaluation de risques associés à des scénarios d'attaque à l'intérieur de procédés industriels d'exploitation de l'architecture industrielle, en utilisant une base de connaissances.
Patent FR-3055541-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre des derives d'ortho-dihydroxy-1,2-diphenylethylene, des (hydrogeno)carbonates et des sels metalliques particuliers
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres d'un ou plusieurs dérivés d'ortho-dihydroxy- 1,2-diphényléthylène, d'un ou plusieurs sels de manganèse et/ou d'un ou plusieurs sels de zinc, d'un ou plusieurs hydrogénocarbonates, et un ou plusieurs sels métalliques additionnels divalents ou trivalents différents des sels de manganèse et des sels de zinc. La présente invention concerne également un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3056522-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un systeme de detection d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un système de détection (1) destiné à équiper un véhicule automobile comprend au moins un capteur optique (2) délimité par au moins une surface optique (20) courbe. Il comprend également au moins un dispositif de nettoyage (3) de la surface optique (20) qui comporte une rampe de distribution (4) d'au moins un fluide de nettoyage et/ou de séchage. Selon l'invention, la rampe de distribution (4) présente une forme courbe dont la courbure (C') est sensiblement égale à la courbure (C) d'une portion au moins (201, 202) de la surface optique (20).
Patent FR-3056500-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule automobile autonome
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: B60Q3/74
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un système d'éclairage intérieur pour véhicule automobile autonome comporte au moins un module de conduite autonome (12) et un dispositif lumineux d'éclairage intérieur (14) comprenant une pluralité de sous-ensembles lumineux (16a, 16b), chaque sous-ensemble lumineux étant configuré en un mode statique d'éclairage intérieur ou en un mode dynamique d'éclairage intérieur. Au moins un ensemble lumineux est configuré pour passer du mode statique au mode dynamique, et inversement, en fonction d'au moins un paramètre de commande de conduite autonome en provenance dudit module de conduite.
Patent FR-3057411-A1 (FR)
Title: Rotor segmente pour machine asynchrone et machine asynchrone comportant un tel rotor segmente
Inventor: MULLER REMY
IPC: H02K17/16
Filed: 2016-10-06
Abstract: Rotor pour machine électrique asynchrone comprenant un anneau magnétique (20) comprenant une pluralité de couches de tôles ferromagnétiques empilées axialement et une cage d'écureuil (22) comportant une pluralité d'éléments conducteurs (24) régulièrement répartis sur la périphérie de l'anneau magnétique (20) et comportant chacun deux extrémités opposées s'étendant axialement au-delà de l'anneau magnétique (20) et reliées chacune à une couronne de court-circuit (26 ; 28), disposée axialement de part et d'autre de l'anneau magnétique (20) et destinée à relier électriquement les extrémités des éléments conducteurs (24). Le rotor est segmenté circonférentiellement en au moins deux segments de rotor (20a).
Patent FR-3060844-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique acoustique
Inventor: FANGET STEPHANE
IPC: H01L41/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique acoustique comprenant un support (1), un jeu d'au moins une membrane (3) suspendue sur une face (21) du support (1) au-dessus d'une cavité par une zone d'ancrage (31), et au moins une tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) d'isolation acoustique disposée de manière adjacente à la membrane (3), caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un pont (64) raccordant des portions de deux bords opposés de la tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) et situé en surplomb d'au moins une zone de la tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) de sorte à former dans ladite zone de la tranchée un caisson d'isolation (65) acoustique en-dessous du pont (64).
Patent FR-3074337-A1 (FR)
Title: Reseau neuromimetique et procede de fabrication associe
Inventor: BIBES MANUEL
IPC: H01L21/64
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un réseau neuromimétique (10) comprenant un ensemble de neurones (20) et un ensemble de synapses (25), au moins un neurone (20) comprenant un premier empilement (35) de couches superposées, le premier empilement (35) comprenant successivement: - une première électrode (40), - une première couche barrière (50) réalisée en un matériau électriquement isolant, et - une deuxième électrode (45), la première électrode (40), la première couche barrière (50) et la deuxième électrode (45) formant une première jonction tunnel ferroélectrique, au moins une synapse (25) comprenant un deuxième empilement (52) de couches superposées, le deuxième empilement (52) comprenant successivement: - une troisième électrode (55), - une deuxième couche barrière (65) réalisée en un matériau électriquement isolant, et - une quatrième électrode (60), la troisième électrode (55), la deuxième couche barrière (65) et la quatrième électrode (60) formant une deuxième jonction tunnel ferroélectrique.
Patent FR-3062819-A1 (FR)
Title: Dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule, porte, vehicule automobile, procede de fabrication et dispositif d'etancheite monobloc correspondants
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré (11) destiné à être assemblé à un caisson de porte (10) pour former une porte (1) de véhicule automobile, comprenant un cadre présentant une traverse supérieure reliant deux montants formé chacun par un rail (112A, 112B) de guidage en coulissement d'au moins un panneau vitré mobile (110), entre une position d'obturation et au moins une position d'ouverture, ledit panneau vitré mobile (110) portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins un patin de guidage (116, 117, 118) monté coulissant par rapport à un desdits rails de guidage (112A, 112B). Selon l'invention, le dispositif vitré (11) comprend en outre au moins un dispositif d'étanchéité (115) comprenant une partie supérieure (115C) formant ladite traverse supérieure du cadre, ladite partie supérieure (115C) portant des premiers moyens d'étanchéité (115d) destinés à venir en contact avec la carrosserie (C) du véhicule lorsque la porte (1) est fermée, et des seconds moyens d'étanchéité (115e) destinés à venir en contact avec le panneau vitré mobile (110), ladite partie supérieure (115C), les premiers moyens d'étanchéité (115d) de porte et les seconds moyens d'étanchéité (115e) de vitre étant fabriqués en une seule pièce.
Patent FR-3066419-A1 (FR)
Title: Procede de realisation par fabrication additive d'une aube de turbomachine d'aeronef
Inventor: VOIRON MICKAEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-05-19
Abstract: Procédé de réalisation par fabrication additive d'au moins une aube de turbomachine d'aéronef, le procédé comprenant une étape de fabrication additive par fusion laser sur lits de poudre de ladite aube, la fabrication étant réalisée sur un plateau support (180) de sorte que des premiers ou seconds bords circonférentiels soient fabriquées en premier directement sur ledit plateau support, au moins un organe (26) de soutien provisoire étant réalisé simultanément auxdits premiers ou seconds bords, au niveau de ladite ou de chaque pale, et s'étendant entre un plateau de support et les bord d'attaque ou de fuite de la pale, et une étape de retrait dudit organe de soutien organe de soutien en rompant sa liaison avec le bord d'attaque ou de fuite associé, caractérisé en ce que le retrait est réalisé au moyen d'un outil (30) dont au moins une extrémité est engagée dans au moins un évidement (28) dudit organe de soutien, et qui est déplacé par pivotement dans un plan sensiblement perpendiculaire au bord d'attaque ou de fuite associé.
Patent FR-3053066-A1 (FR)
Title: Architecture d'habitat optimisee
Inventor: LATTANZIO JEAN
IPC: E04H1/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: Dans un bloc d'habitation (13), une pluralité d'unités d'habitation (21-24 ) sont distribuées selon une hélice à pas constant P autour d'un axe vertical de façon que des planchers (53, 53a, 53b) de référence de deux unités d'habitation successives suivant l'hélice sont décalés d'une hauteur h, correspondant au pas P séparant les planchers de référence de deux unités d'habitation superposées divisée par un nombre N d'unités d'habitation par tour d'hélice. En outre, l'axe vertical du bloc coïncide avec un axe d'une colonne centrale (25) creuse dimensionnée et agencée pour permettre à un opérateur de circuler verticalement à l'intérieur de ladite colonne centrale entre des plates-formes (71) déterminant des segments (72) de hauteur H telle que l'opérateur peut accéder à n'importe quel point de la paroi du segment (72) où il se trouve recours à un moyen de surélévation. Dans la colonne centrale sont agencées des servitudes distribuées directement à chaque unité d'habitation (21-24).
Patent FR-3069635-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour moteur de vehicule automobile
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: F01L1/047
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile,ledit moteur comportant au moins un arbre à cames (16), une cible (14) codée dentée associée à cet arbre à cames (16) et un capteur (10) de champ magnétique placé à proximité de la cible (14) pour détecter des variations de champs magnétiques induites par le passage des dents (D1, D2, D3) de la cible (14) à proximité du capteur (10), ledit capteur (10) délivrant un signal électrique représentatif de dents (D1, D2, D3) et de creux (S1, S2, S3) de la cible (14) en fonction d'un seuil de commutation prédéterminé (S) fonction de l'amplitude du champ magnétique (B), ledit procédé consistant à mesurer en continu la valeur du champ magnétique. L'invention propose un procédé de calcul des seuils de commutation des fronts montants des dents sur un nouveau tour de cible, en tenant compte de :  la comparaison entre une valeur minimale (Bmin (i-1, N)) du champ magnétique d'une dent (i-1) sur le nouveau tour de cible et la valeur minimale absolue du champ magnétique du tour précédent (Bmin(N-1 )),  la comparaison entre la valeur maximale du champ magnétique d'une dent sur un nouveau tour et la valeur maximale du champ magnétique du tour précédente pour la même dent (i-1),  la moyenne des valeurs maximales du nouveau tour, calculée en fonction des comparaisons précédentes,  la valeur minimale de la dent précédente (Bmin(i-1, N)), afn d'améliorer la précision de détection des fronts montants des dents.
Patent FR-3055069-A1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: KAWAI RYUJI
IPC: H01R24/20
Filed: 2017-08-09
Abstract: Un connecteur inclut un boîtier qui est configuré de manière à être supporté par un objet d’attache et une borne qui est configurée de manière à être supportée par le boîtier, et la borne est configurée de manière à être connectée électriquement à une borne de contrepartie d’un connecteur de contrepartie lorsque le connecteur de contrepartie est emboîté sur le connecteur. Le boîtier inclut une partie de corps qui comporte une partie de cylindre interne sur laquelle la borne est assemblée et sur laquelle un boîtier de contrepartie du connecteur de contrepartie peut être emboîté et une partie d’attache qui comporte une partie de cylindre externe qui est configurée de manière à être fixée sur l’objet d’attache et sur laquelle la partie de cylindre interne est emboîtée. La partie de corps est assemblée sur la partie d’attache dans un état dans lequel la partie de cylindre interne qui est emboîtée sur la partie de cylindre externe pénètre à l’intérieur de la partie de cylindre externe.
Patent FR-3070196-A1 (FR)
Title: Poignee de securite bimanuelle
Inventor: PERRETIN DENIS
IPC: F16P3/20
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une poignée de sécurité bimanuelle constituée par un corps (1) présentant au moins deux boutons de commande (2, 5) actionnables manuellement commandant chacun un interrupteur, caractérisé en ce que - lesdits boutons (2, 5) sont disposés en deux zones éloignées dudit corps (1) pour rendre impossible l'accès par les doigts d'une seule main - chacun desdits boutons (2, 5) est logé dans une cavité s'ouvrant par un accès par le doigt d'un opérateur - lesdits interrupteurs présentent trois états E1, E2, E3 activés consécutivement en fonction du déplacement du bouton (2, 5) correspondant.
Patent FR-3070398-A1 (FR)
Title: Materiel et methode pour le stockage, le transfert et la delivrance de cellules souches mesenchymateuses immediatement disponibles et fonctionnelles dans un contexte d'infarctus du myocarde
Inventor: SCHUSSLER OLIVIER
IPC: A61L27/44
Filed: 2017-08-25
Abstract: La demande décrit un biomatériau cellulaire contractile qui est particulièrement adapté à la thérapie régénérative du tissu myocardique infarci. Le biomatériau comprend un tissu contractile qui est contenu dans un support solide optionnellement poreux. Le tissu contractile est formé par différenciation de cellules souches, notamment de cellules souches mésenchymateuses. En sus d'être contractile, le biomatériau peut présenter une activité paracrine inductible. Le biomatériau présente notamment l'avantage de ne pas requérir d'être congelé pour être conservé.
Patent FR-3071436-A1 (FR)
Title: Agencement de montage d'une traverse d'attelage sur une caisse de vehicule automobile.
Inventor: FRIJ BOGDAN
IPC: B60D1/48
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un agencement de montage d'une traverse d'attelage (20) sur une caisse (10) d'un véhicule automobile, comprenant deux tirants de liaison (30) aptes à être fixés entre ladite traverse et un longeron (11), ladite traverse comprenant à chacune de ses extrémités une platine de fixation (40) comportant une aile intérieure (41) solidaire de ladite traverse. Chaque tirant de liaison comporte une première partie de liaison (31) formant un premier plan d'appui parallèle au plan longitudinal transversal XY du véhicule apte à être fixée audit longeron, et chaque platine de fixation comporte une aile extérieure (42) s'étendant transversalement depuis ladite aile intérieure de manière à former un second plan d'appui parallèle au plan longitudinal transversal XY du véhicule, ledit second plan d'appui étant destiné à être rapporté contre ledit premier plan d'appui lors du montage de ladite traverse pour assurer un pré-maintien de ladite traverse sur lesdits tirants de liaison.