baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076575-A1 (FR)
Title: Silencieux pour ligne d’echappement de gaz de moteur thermique
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-01-10
Abstract: Le silencieux (2) selon l'invention est destiné à un montage transversal dans un véhicule, le silencieux comprenant un boîtier (20) dans lequel se prolongent longitudinalement des tubes internes cylindriques de circulation de gaz (21, 22, 23A, 23C). Conformément à l'invention, au moins un des tubes internes cylindriques de circulation de gaz comprend deux rangées de perforations (210, 220, 230B, 230C) se prolongeant sur toute sa longueur, et, en considérant le silencieux dans son positionnement spatial de montage dans le véhicule et le véhicule ayant un repère spatial orthogonal XYZ dans lequel les axes X, Y et Z correspondent respectivement à un axe horizontal longitudinal, un axe horizontal transversal et un axe vertical du véhicule, les positions des rangées de perforations dans une section circulaire de plan XZ du tube interne cylindrique de circulation de gaz sont définies par au moins une droite radiale inclinée dans le plan XZ.
Patent FR-3082881-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant : - des tubes (3) alignés pour former au moins une rangée de tubes, les tubes s'étendant le long d'une première direction, dite direction longitudinale des tubes (V) ; et - des moyens de pivotement (20) d'au moins plusieurs desdits tubes (3) autour d'un axe de pivotement (P) disposé parallèlement à ladite direction longitudinale des tubes (V), les moyens de pivotement (20) étant configurés pour faire pivoter indépendamment au moins deux tubes dont au moins un est muni d'une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7).
Patent FR-3086022-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (7) selon un axe (X) du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction (4), un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés axialement entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), lesdits moyens de rattrapage comportant des moyens à rampe (21, 23) coopérant avec des moyens à contre-rampe (3, 24) de façon à ce que la rotation des moyens à rampe (21, 23) par rapport aux moyens à contre-rampe (3, 24) modifie la distance entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), et des moyens d'entraînement en rotation des moyens à rampe (21, 23).
Patent FR-3086254-A1 (FR)
Title: Equipement de commande de direction pour vehicule automobile
Inventor: GUINGAND FREDERIC
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-09-26
Abstract: Équipement de commande de direction pour véhicule automobile comprenant une colonne (50) avec à une première extrémité de la colonne (50) un volant de direction (V) du véhicule automobile couplé en rotation et à une deuxième extrémité de la colonne (50) un moteur électrique (40) couplé en rotation à la colonne (50), l'équipement comprenant un montage télescopique (C20) de la colonne (50) vis-à-vis du moteur (40).
Patent FR-3081441-A1 (FR)
Title: Ejecteur de parachute de secours pour parapente ou aeronef leger
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D17/72
Filed: 2018-05-23
Abstract: Le dispositif d'invention est un système de sécurité destiné à assurer une éjection rapide du parachute de secours dont est équipée la grande majorité des parapentes ou aéronefs ultra légers. Le dispositif assure une éjection rapide d'un parachute par l'expansion d'un airbag poussant un pod protégeant le parachute. Un pliage et une forme particuliers de l'airbag ainsi que la présence de joncs assure une cinétique fluide tout en évitant un coincement lors de l'éjection. Le dispositif déclenche, avant l'éjection du parachute, l'ouverture de volets empêchant une extraction accidentelle du parachute. L'airbag est gonflé par l'expansion un gaz comprimé contenu dans une cartouche. Le dispositif décline plusieurs types d'air bag permettant une extraction fiable et rapide du pod. Le dispositif peut faire partie intégrante de l'aéronef ou être installé indépendamment de toute transformation et conserve opérationnel le dispositif d'éjection de secours préinstallé.
Patent FR-3078800-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’authenticite d’un document et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: GARCIA COTTE HUGO
IPC: G07D7/202
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité apposé sur un document ou objet sous forme de marquage en impression directe ou sous forme d'étiquette en papier ou autre matériau, avec ou sans identifiant, que l'utilisateur est amené à prendre en photo avec un smartphone, puis à l'envoyer à un dispositif composé d'un logiciel muni d'un algorithme de reconnaissance incluant des réseaux neuronaux qui visualise l'empreinte digitale de l'étiquette ou du marquage, permettant de détecter l'authenticité dudit document ou objet. Pour établir l'authenticité du produit protégé par ce dispositif, on compare l'image de l'étiquette faite après son impression ou du marquage, stockée dans une base de données « cloud » ou « blockchain » avec une nouvelle description.
Patent FR-3092209-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de l’alimentation d’un reseau de bord d’un vehicule automobile
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02P101/45
Filed: 2019-01-29
Abstract: Procédé de gestion de l’alimentation d’un réseau (200) de bord d’un véhicule automobile, le procédé de gestion comprenant une génération d’un courant électrique alternatif par une machine (111) électrique synchrone à excitation indépendante couplée à la chaine de traction du véhicule automobile, un redressement dudit courant alternatif par un redresseur (112) pour l’obtention d’un courant électrique continu pour alimenter le réseau de bord, une alimentation d’un consommateur (220) dudit réseau de bord, le courant d’excitation (cons_Iexc, cons_Vexc) de la machine électrique régulant le courant alternatif généré par ladite machine électrique en fonction de besoins du consommateur et d’un état (Estk) d’un stockeur (210) du réseau de bord, une consigne (cons_I) d’intensité et une consigne (cons_V) de tension régulant le courant continu redressé par le redresseur, le courant d’excitation de la machine électrique étant également fonction de ladite consigne d’intensité de sortie du redresseur. FIGURE 1
Patent FR-3092518-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement amélioré pour un ruban présentant des éléments agrippant.
Inventor: BOSSER DAMIEN PIERRE JEAN
IPC: B29C59/14
Filed: 2019-02-07
Abstract: Procédé de traitement amélioré pour un ruban présentant des éléments agrippant. Procédé de formation d’un dispositif de retenue à crochets, dans lequel on fournit un dispositif de moulage (1, 61) comprenant une pluralité de cavités (13, 64) définissant des éléments agrippant, on distribue un matériau de moulage sur une face externe du dispositif de moulage (1, 61) par un moyen de distribution de la matière (3) disposé en regard dudit dispositif de moulage (1), l’étape de distribution du matériau de moulage étant réalisée de manière à remplir les cavités (13) de matériau de moulage afin de former un ruban (100) comprenant une base (51) et des éléments ou préformes faisant saillie d’une première face de ladite base (51), on applique un traitement de surface, par exemple un traitement plasma, plus particulièrement plasma à pression atmosphérique sur une seconde face de la base (51) opposée à la première face de la base (51), lesdits éléments étant maintenus dans les cavités (13, 64). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093552-A1 (FR)
Title: Membrane d’étanchéité, spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige d’une vanne à clapet et vanne à clapet comprenant une telle membrane
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: F16K41/10
Filed: 2019-03-07
Abstract: Membrane d’étanchéité, spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige d’une vanne à clapet et vanne à clapet comprenant une telle membrane Cette membrane d’étanchéité (20), spécifiquement configurée pour être positionnée autour de la tige (6) d’une vanne à clapet (2), est principalement fabriquée en élastomère. Une vanne à clapet (2), comprenant un corps de vanne (4) et une tige (6) qui est mobile en translation à travers le corps de vanne et qui comprend à l’une de ses extrémités un organe obturateur (8), comprend une telle membrane (20). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095620-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant une zone de rétro éclairée
Inventor: JACQUEMET THIERRY
IPC: B62D65/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie en plastique peinte comprenant une première zone constituée au moins partiellement d’une première matière et comprenant au moins une seconde zone transparente ou translucide constituée d’une seconde matière, le procédé comprenant une étape de moulage consistant à injecter dans un moule la première matière pour former la première zone et une seconde matière pour former la seconde zone et une étape de peinture au moins sur la première zone.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101980-A1 (FR)
Title: Processeur
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Processeur La présente description concerne un procédé de traitement de données masquées (Data_M, Data_S) par un processeur (100) comprenant une unité (104) arithmétique et logique, dans lequel lesdites données masquées (Data_M, Data_S) restent masquées pendant leur traitement dans ladite unité arithmétique et logique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103910-A1 (FR)
Title: Procédé d'estimation d'un débit de dose à partir d'une image spectrale
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/38
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé d'estimation d'un débit de dose, à partir de mesures effectuées par une gamma caméra (2), la gamma caméra définissant un champ d'observation (Ω),                                    le débit de dose estimé provenant de sources d'irradiation (10a, 10b) situées dans le champ d'observation, les sources d'irradiation émettant un rayonnement électromagnétique ionisant ;                 le champ d'observation faisant l'objet d'une discrétisation selon un maillage ;                   la gamma caméra (2) comportant des pixels (2j), chaque pixel étant configuré pour détecter le rayonnement électromagnétique ionisant, durant une durée d'acquisition, et pour en former un spectre en énergie, chaque pixel étant associé à au moins un point du maillage, de telle sorte que l'ensemble des pixels permet d'obtenir une position des des sources d'irradiation dans le champ d'observation, dans une bande d'énergie (                     ) ou dans plusieurs bandes d'énergies ;                           le procédé comportant une estimation d'un débit de dose généré, au niveau de la gamma caméra, par des points du maillage.
Patent FR-3106609-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de limitation de débit de fuite pour turbines d’aéronef
Inventor: CHABAS VINCENT
IPC: F04D29/08
Filed: 2020-01-27
Abstract: Dispositif amélioré de limitation de débit de fuite pour turbines d’aéronef Turbine (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une veine annulaire d’écoulement d’air chaud, une cavité sous veine (68), un stator comprenant des distributeurs fixes (65, 70), un rotor comprenant des aubes mobiles (64) solidaires en rotation d’un arbre mobile (102), un dispositif d’injection (80) configuré pour injecter de l’air dans la cavité sous veine (68) à une première pression (P1), un joint d’étanchéité (69) disposé entre l’arbre mobile (102) et une bride de stator (90), le joint labyrinthe d’étanchéité (69) comprenant une piste abradable solidaire de la bride de stator (90), et des léchettes solidaires de l’arbre mobile (102), et un dispositif de contre pression (100) configuré pour injecter de l’air à une deuxième pression (P2) dans un espace entre les léchettes, la deuxième pression (P2) étant supérieure à la première pression (P1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3108347-A1 (FR)
Title: Cône motorise de signalisation
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: E01F9/70
Filed: 2020-03-19
Abstract: Support (10) prévu pour supporter une balise de signalisation (1), ledit support étant formé d’une embase (20) comportant un moyen motorisé agencé pour déplacer le support à partir de commandes de pilotage, un moyen de communication configuré pour recevoir des instructions, une unité de contrôle configurée pour générer les commandes de pilotage à partir desdites instructions, un moyen d’alimentation agencé pour alimenter en énergie le moyen motorisé, le moyen de communication et l’unité de contrôle. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3112583-A1 (FR)
Title: Système de protection d’un conduit de fluide
Inventor: JACQUOT MICHAEL
IPC: F16L58/18
Filed: 2020-07-16
Abstract: Système de protection d’un   conduit de fluide
    Le système de protection (1) d’une zone à protéger (2) d’au moins un conduit (3) de fluide comprend :
        -    une enveloppe (10) étanche à un fluide de remplissage (5), configurée pour former, à l’état monté, une enceinte fermée qui englobe la zone à protéger. L’enveloppe comporte une bande longitudinale (11) – dite « bande de crête » – agencée pour former au moins en partie la zone la plus haute de l’enveloppe, à l’état monté ;
        -    un orifice (20) ménagé dans la bande de crête (11), pour l’introduction du fluide de remplissage dans l’enceinte.
    L’enveloppe (10) comprend également une pluralité de trous (21) traversants ménagés dans la bande de crête (11), les trous ayant des dimensions calibrées pour autoriser le passage de l’air et sensiblement empêcher le passage de fluide de remplissage, de l’intérieur de l’enceinte vers l’extérieur.
    Figure  2
Patent FR-3113157-A1 (FR)
Title: Prédiction d’étiquettes pour images numériques notamment médicales et fourniture d’explications associées auxdites étiquettes
Inventor: QUELLEC GWENOLÉ
IPC: G06T7/194
Filed: 2020-07-28
Abstract: Procédé pour la prédiction d’étiquettes associées à une image numérique, comportant une phase de prédiction consistant 
    à fournir l’image (I) à un réseau de neurones de segmentation (SN) configuré pour prédire une classification des pixels de l’image dans un premier ensemble de classes ; et,à fournir au moins une partie de cette classification à un réseau de neurones de classification (CN), configuré pour prédire un ensemble d’étiquettes pour ladite image à partir de la classification P des pixels ;
    lesdits réseaux de neurones de segmentation et de classification étant déterminés par une phase d’apprentissage comportant, pour chaque image d’un ensemble d’apprentissage, les première et deuxième étapes ; et la détermination d’une localisation de l’arrière-plan de ladite image, à partir de la classification des pixels, et l’optimisation des poids des réseaux de neurones, selon un ensemble de fonctions de coût configuré pour, par itération, maximiser la qualité de l’ensemble d’étiquettes en fonction d’étiquettes préalablement établies et associé à l’image, et maximiser la probabilité de ne prédire aucune étiquette pour l’arrière-plan.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114338-A1 (FR)
Title: Caveau funéraire et procédé de montage d’un caveau funéraire
Inventor: VUITTON ROLAND
IPC: E05D5/00
Filed: 2020-09-18
Abstract: Caveau funéraire et procédé de montage d’un caveau funéraire.  Dispositif (1) de caveau funéraire comprenant un élément parallélépipédique (2), d'une part, défini par au moins une case annulaire (8) résultant de l'assemblage de panneaux verticaux longitudinaux (9) et latéraux (10), lesdits panneaux (9, 10) étant définis par des profilés (13) alvéolaires présentant une première face principale (FP1) comportant un rebord et une seconde face principale (FP2) opposée dite plane, et d'autre part comportant un plancher (3) et apte à être recouvert par une coiffe (5), ladite case annulaire (8) comportant des organes d’assemblage (14) par emboîtement d'au moins un panneau longitudinal (9) avec au moins un panneau latéral (10), la case annulaire (8) présentant une première ou une seconde configuration d’assemblage dans laquelle les respectivement premières ou secondes faces principales des panneaux (9,10) sont en regard les unes des autres.  Procédés de montage d’un dispositif (1) de caveau funéraire sur le sol ou dans une fosse.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114599-A1 (FR)
Title: Système et procédé de production de biogaz désulfurisé
Inventor: OF JULIEN
IPC: C12M1/36
Filed: 2020-09-28
Abstract: Système (1) de méthanisation pour la transformation de la fraction fermentescible de matières organiques (M) en biogaz, ledit système (1) comprenant notamment une cuve (10), un module de couverture (20) et un module de contrôle (80) apte à mesurer la concentration en dioxygène du flux de biogaz en sortie dudit module de couverture (20), à déterminer, en fonction de ladite concentration mesurée, le débit du flux de gaz dioxygéné à faire circuler dans un conduit d’injection (50) pour atteindre une concentration cible en dioxygène prédéterminée dans la cuve (10), et à contrôler l’ouverture d’une vanne de réglage (51) en fonction du débit calculé.  Figure 1
Patent FR-3116618-A1 (FR)
Title: Détecteur de rayons X
Inventor: GASIOT GILLES
IPC: G01T1/17
Filed: 2020-11-20
Abstract: Détecteur de rayons X
    La présente description concerne un détecteur de rayons X (20) comprenant :         
    - un premier circuit électronique (22) comprenant un premier transistor bipolaire de type NPN (23) ; et     
    - un deuxième circuit (26) configuré pour comparer une tension (SG) du circuit électronique à une valeur de référence (Sref) sensiblement égale à la valeur de ladite tension (SG) lorsque le premier circuit (22) a reçu une quantité seuil de rayons X.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118048-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins 50 à 100 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, 0,1 à 9% en masse de poudrette de caoutchouc, une charge renforçante, et un système de réticulation.
Patent FR-3122960-A1 (FR)
Title: Optimisation de la géolocalisation d’un terminal à partir d’un ou plusieurs identifiants de dispositifs émetteurs voisins
Inventor: MARTY RENAUD
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-05-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de géolocalisation d’un terminal (20) d’un système (10) de communication sans fil. Le terminal détecte, pour au moins un dispositif émetteur (40), un identifiant (ID3) du dispositif émetteur. Le terminal effectue une compression avec perte de l’identifiant du dispositif émetteur pour obtenir un identifiant réduit (CID1), puis il envoie cet identifiant réduit au réseau d’accès dans un message. Le réseau d’accès est capable de déterminer l’identifiant du dispositif émetteur à partir de l’identifiant réduit, d’une information de discrimination (Info3) déterminée à partir du message reçu, et d’une base de données (33) de résolution d’ambiguïté permettant de construire plusieurs listes d’identifiants de dispositifs émetteurs associées chacune respectivement à une valeur différente de l’information de discrimination. La position géographique du terminal peut ensuite être estimée à partir de l’identifiant du dispositif émetteur et à l’aide d’une base de données (51) de géolocalisation mémorisant une liste d’identifiants de dispositifs émetteurs et les positions géographiques respectives desdits dispositifs émetteurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123487-A1 (FR)
Title: Procédé pour la prédiction automatique de l’effet émotionnel produit par une séquence de jeu vidéo
Inventor: FRACHI YANN
IPC: H04N21/84
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention présente un procédé pour la prédiction automatique de l’effet émotionnel produit par une séquence de jeu vidéo comprenant une étape d’étiquetage de séquences dudit jeu par la génération automatique de descripteurs à des séquences temporelles dudit jeu, caractérisé en ce que 
    ladite étape d’étiquetage consiste à appliquer un traitement numérique, au flux audio, par une architecture de réseau neuronal [par exemple convolutif (CNN) (notamment pour l’audio et l’image) et une couche de codage NLP pour la tâche d'identification du langage, pour extraire une première série de descripteurs horodatés et à appliquer un traitement numérique au flux vidéo pour fournir une deuxième série de descripteurs horodatés par une architecture de réseau neuronal pour la tâche de caractérisation des scènes de chaque image dudit flux vidéo [reconnaissance de caractères sur les sous-titres, l’histogramme colorimétrique, et pour fournir une troisième série de descripteurs par un classificateur de composantes graphiques], et la transmission sous forme de M-uplets à un réseau de neuronele procédé comportant en outre un traitement de biosignaux générés par un moyen d’acquisition de l’état émotionnel d’au moins un joueur pour extraire des signaux horodatés valeur Sarousal(t) et valeur Svalence (t) et leur transmission sous forme de N-uplets à un réseau de neurones le procédé comportant en outre le traitement desdits M-uplets correspondant auxdits descripteurs horodatés du premier et du deuxième type et lesdits N-uplets par un réseau de neurones pour fournir au moins un indicateur prédictif de l’état émotionnel induit par un type de séquence audiovisuelle.
Patent FR-3125968-A1 (FR)
Title: Autre application cosmétique de la viniférine
Inventor: THOMAS MATHILDE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-08-03
Abstract: L’invention concerne l’utilisation cosmétique de la viniférine pour prévenir, réduire ou effacer les dommages causés par une exposition à la lumière bleue sur la peau ou les phanères.
Patent FR-3126628-A1 (FR)
Title: Bâton magique
Inventor: AIMAR ANNE
IPC: A63F11/00
Filed: 2021-08-25
Abstract: Ce dispositif est un outil qui sert à gratter des jeux de loterie, grâce ses deux embouts de différentes largeurs ( un embout de précision et un large embout ), ce dispositif offre une solution adaptée aux joueurs selon les différents type de jeux.
Patent FR-3127949-A1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses modifiées par incorporation d’hydroxyde alcalin et piégeant du CO2, procédés et utilisations associés
Inventor: ZHU JEANNE
IPC: E01C7/18
Filed: 2021-10-08
Abstract: Compositions bitumineuses modifiées par incorporation d’hydroxyde alcalin et piégeant du CO2, procédés et utilisations associés Contenu de l’abrégé.  La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant une base bitume modifiée par incorporation d’un hydroxyde alcalin caractérisée en ce que du CO2 est piégé dans ladite composition bitumineuse et représente de 0,5 à 5% en masse, de préférence 0,5 à 4% en masse, et préférentiellement de 0,5 à 3% en masse, et de manière encore plus préférée de 0,5 à 2% ou encore de 0,5 à 1,5% ou encore de 0,7 à 2 % en masse, de la masse de base bitume et la masse de la composition bitumineuse est stable à 25°C et sous 1013,25 hPa, sur une période Ps d’au moins 10 heures, de préférence d’au moins 15 heures.  L’invention concerne également un procédé de préparation de telles compositions et leurs utilisations, notamment pour la fabrication d’enrobés ou d’asphaltes.  Figure pour l’abrégé : néant.