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Patent FR-3107141-B1 (FR)
Title: « Câble blindé à isolant minéral pour ultra haute températures, élément chauffant et câble de transmission, application et procédé de fabrication »
Inventor: BRODIN ALEXIS
IPC: H01B17/54
Filed: 2020-02-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: L'invention se rapporte à un câble blindé à isolant minéral ultra haute température sous forme de poudre compactée non frittée, où conducteurs centraux et/ou gaine sont réalisés d'un matériau conducteur choisi parmi tantale, tungstène, rhodium, rhénium, carbone, et un mélange d’au moins deux desdits matériaux.   L'isolant minéral est réalisé d'un matériau isolant choisi parmi nitrure de bore, oxyde d’yttrium, nitrure de silicium, nitrure d’aluminium, et un mélange desdits matériaux.   Selon des particularités, le conducteur est du tantale et l'isolant est choisi parmi hafnie, nitrure de bore, nitrure de silicium, et un mélange desdits matériaux, en particulier pour utilisation à température inférieure à 1630°C ou 1600°C ; ou nitrure d'aluminium, en particulier à température inférieure à 1530°C ou 1500°C.  L'invention propose un dispositif comprenant ce câble utilisé en dessous de 1800°C, particulièrement sous 1600°C, en particulier sous vide, comme élément chauffant ou câble de transmission. En particulier, comme câble chauffant à 1600°C sur 180cycles et à 1500°C sur au moins 500cycles, pour une cathode de propulseur ionique.  voir Figure : Fig.1
Patent FR-3107958-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prélèvement de polluant atmosphérique
Inventor: ALBERT OLIVIER
IPC: G01N1/22
Filed: 2020-03-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT DE POLLUANT ATMOSPHÉRIQUE Le dispositif comporte :- une pompe (13),- un premier ensemble (25, 30, 130) comportant au moins un filtre d’analyse placé dans une première cassette (38) sur un chemin de l’air pompé en amont de la pompe,- un deuxième ensemble (40, 55, 140) comportant au moins un filtre témoin placé dans une deuxième cassette (48) sur le chemin de l’air pompé en amont de la pompe,- une première électrovanne (31) commandant le passage d’air à travers la première cassette, - un premier débitmètre (35) mesurant le débit à travers la première cassette, - une deuxième électrovanne (41) commandant le passage d’air à travers la deuxième cassette,- un deuxième débitmètre (45) mesurant le débit à travers la deuxième cassette et- un moyen de commande (14) du fonctionnement de la pompe configuré pour commander chaque électrovanne en fonction des débits mesurés par le premier débitmètre et le deuxième débitmètre.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108112-B1 (FR)
Title: Procédé d'exfoliation et/ou de fonctionnalisation d'objets lamellaires et dispositif associé.
Inventor: CUYNET STÉPHANE
IPC: C01B32/19
Filed: 2020-03-12
Granted: 2023-09-15
Abstract: « Procédé d'exfoliation et/ou de fonctionnalisation d'objets lamellaires et dispositif associé »  L’invention se rapporte à un procédé d'exfoliation et/ou de fonctionnalisation d'objets lamellaires comprenant les étapes consistant à: - immerger au moins une partie d’une première électrode dans un liquide contenant les objets lamellaires à exfolier et/ou à fonctionnaliser, - disposer une seconde électrode hors du liquide ; au moins une partie de la seconde électrode étant en regard d’une surface du liquide ; - générer un plasma entre l’au moins une partie de la seconde électrode en regard de la surface du liquide et ladite surface du liquide en appliquant une différence de tension entre la première et la seconde électrode.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108131-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de mur aérothermique
Inventor: FOURCAUD CHRISTOPHE
IPC: E04C2/32
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire (1) de mur aérothermique qui organise une circulation d’air le long d’un canal (13) de circulation d’air délimité par une paroi de ventilation (11) par une paroi d’appui (12). La paroi de ventilation (11) est fixée solidairement à la paroi d’appui (12) afin de former un ensemble de canaux (13) de circulation d’air interconnectés les uns aux autres, créant ainsi un échangeur thermique pouvant être adossé à un mur de bâtiment (3). La paroi de ventilation (11) et/ou la paroi d’appui (12) prend la forme d’une tôle ondulée ; et deux canaux (13) adjacents sont reliés entre eux par un organe (14) de connexion fluidique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109300-B1 (FR)
Title: Composition d’hydrogel assimilable par voie orale, kit et utilisation
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: A61P3/04
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-11-25
Abstract: COMPOSITION D’HYDROGEL ASSIMILABLE PAR VOIE ORALE, KIT ET UTILISATION L'invention concerne une composition d’hydrogel assimilable par voie orale comprenant : un polymère d’alginate formant un gel en solution aqueuse, en présence d’un cation ; une solution aqueuse, en quantité suffisante ; un agent de dissolution dudit polymère d’alginate dans la solution aqueuse ; un agent retardateur de gélification ; et un agent de flottaison pour former des bulles de gaz dans la composition d’hydrogel, l’hydrogel formé au moyen de ladite composition d’hydrogel étant dissout au moyen d’un agent de dissolution assimilable par voie orale. L’invention s’applique, en particulier, à la réalisation d’implants gastriques.  Figure 1
Patent FR-3113131-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'inspection en transmission de récipients comportant au moins une source de lumière à diode électroluminescente
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-03-31
Abstract: D ispositif et procédé d'inspection en transmission de récipients comportant au moins une source de lumière à diode électroluminescente Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un dispositif d'inspection en transmission de récipients (2) à paroi en verre comportant au moins une source élémentaire pilotée (5) constituée par une diode électroluminescente (6) à au moins deux pavés (7) juxtaposés émettant des rayonnements lumineux dans des bandes spectrales d’émission différentes qui sont fonction des spectres de transmission de familles de teintes de récipients en verre, chaque bande spectrale d’émission d’un pavé étant limitée à une bande spectrale de transmission (Zt) adaptée à l’inspection en transmission pour au moins une famille de teintes de récipients en verre, en excluant les bandes spectrales d’absorption (Za) pour cette famille de teintes de récipients en verre et en ce que le dispositif comprend un dispositif électronique d'alimentation (15) commandant indépendamment chaque pavé (7) de chaque source élémentaire (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114647-B1 (FR)
Title: Capteur de couple pour véhicule automobile
Inventor: PINARD GUILLAUME
IPC: G01L3/10
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un capteur de couple (20) pour véhicule automobile, ledit capteur (20) étant destiné à être monté sur un élément dudit véhicule, ledit élément s’étendant selon un axe longitudinal de torsion (d10) et pouvant être soumis à des contraintes mécaniques autour dudit axe longitudinal de torsion (d10) afin d’en mesurer le couple, l’élément délimitant une surface externe dans laquelle est formée un évidement s’étendant selon l’axe longitudinal de torsion (d10), le capteur de couple (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  - un insert (21) encastré dans ledit évidement et qui est apte à être déformé lorsqu’un couple est appliqué à l’élément,  - un élément sensible (22) fixé sur l’insert (21) et configuré pour générer un signal électrique fonction du couple appliqué à l’élément.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116479-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un système de siège doté d’au moins un pied rétractable
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60N2/02
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un système de siège (3) possédant une assise (5) et un dossier (7), ladite assise (5) étant apte à passer par rotation autour d’un axe (14) d’une position fonctionnelle pour laquelle elle repose sur un plancher (10) au moyen d’au moins deux pieds avant (18, 19) sensiblement verticaux, à une position repliée pour laquelle elle s’étend parallèlement au dossier (7) en étant à son contact.  Selon l’invention, au moins l’un (19) des deux pieds avant est solidarisé à l’assise (5) de sorte que ledit pied avant (19) vienne se ranger contre ladite assise (5) en s’étendant parallèlement à celle-ci lorsque ladite assise (5) a atteint sa position repliée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118304-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche à base de matériaux III-N
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-06-23
Abstract: Titre  : Procédé de réalisation d’une couche à base de matériaux III-N L’invention concerne un procédé d’obtention d’au moins une couche (550) de nitrure à base d’un matériau III-N, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  - fournir un empilement comprenant un substrat de support (100) et une pluralité de plots (1000A1-1000B4), chaque plot (1000A1-1000B4) comprenant au moins :  - un tronçon basal (300),  - un tronçon de germination (500), porté par le tronçon basal (300),  - modifier le tronçon basal (300) de sorte à former un tronçon basal modifié (310) présentant une rigidité plus faible que le tronçon basal (300) avant modification,   - faire croître par épitaxie une cristallite (510A1-510B4) depuis le sommet (1010) de certains au moins desdits plots (1000A1-1000B4) de l’ensemble (1000A, 1000B) et poursuivre la croissance par épitaxie, de manière à former sur l’ensemble (1000A, 1000B) de plots (1000A1-1000B4) ladite couche (550) de nitrure.  Figure pour l’abrégé : Fig.1D
Patent FR-3120904-B1 (FR)
Title: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16C19/00
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aéronef, ce dispositif comportant :  - une bague externe (12) d’un palier à roulement, cette bague s’étendant autour d’un axe (X),  - un support annulaire (16) de palier s’étendant autour de l’axe (X) et au moins en partie autour de la bague (12),  - au moins une série d’éléments (40) de liaison de la bague au support, ces éléments étant répartis autour de l’axe (X) et comportant chacun une première extrémité (40a) de liaison au support et une seconde extrémité (40b) de liaison à la bague,  caractérisé en ce que la bague, le support et les éléments de liaison sont formés d’une seule pièce.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121209-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un support et un capteur monte dans un logement du support
Inventor: HURION PIERCE
IPC: G01P1/02
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comportant un porte-fusée (100, 102) de véhicule automobile (100, 102) et un sous-ensemble de capteur (10) de la vitesse de rotation d’un élément tournant qui est monté dans un logement (104) du porte-fusée, dans lequel :- un porte-capteur (14) est reçu dans le logement (104) et est fixé à l’organe support ;- un boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10), est rapporté sur le porte-capteur (14) auquel il est fixé par emboîtement élastique ; et- le porte-capteur (14) comporte une zone (24) d’accrochage, par emboîtement élastique, du boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10) sur le porte-capteur (14),caractérisé en ce que le boîtier (12) du sous-ensemble de capteur (10) comporte une languette latérale (44) d’accrochage qui est déformable élastiquement, qui s’étend axialement, qui est orientée radialement vers l’extérieur, et qui comporte au moins un cran d’accrochage (50) qui coopère avec au moins un ergot complémentaire d’accrochage(30).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121525-B1 (FR)
Title: Authentification d’un dispositif par un traitement cryptographique
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: H04W12/06
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-06-23
Abstract: Authentification d’un dispositif par un traitement cryptographique L’invention concerne un procédé de traitement dans un premier dispositif (DV1), ledit procédé comprenant : réception de premières données comprenant une donnée de défi ; obtention de données de clé (CEC) comprenant une clé cryptographique chiffrée (DEC) qui est masquée par exécution d’une fonction cryptographique de masquage (F1) ; réception d’une clé de démasquage ; détermination de la clé cryptographique chiffrée (DEC) en exécutant une fonction cryptographique de démasquage (F2) à partir de la clé de démasquage ; détermination d’une clé cryptographique déchiffrée (KEC) par un déchiffrement en exécutant un algorithme de déchiffrement (pdec) implémenté en boîte blanche à partir de la clé cryptographique chiffrée (DEC) ; détermination d’une donnée de réponse par une opération cryptographique en exécutant un algorithme cryptographique prédéterminé (ALp) à partir de la clé cryptographique déchiffrée (KEC) et de la donnée de défi (CH1) ; et envoi de la donnée de réponse pour authentifier le premier dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2125210-B1 (FR)
IPC: B03D1/16
Filed: 1971-02-19
Granted: 1975-11-21
Abstract: The efficiency of the agitator shown in French Pat. No. 1,200,365 is improved by enveloping the outer bars defining two coaxial and oppositely disposed frustums of cones with a sheet of perforated material.
Patent FR-2542350-B1 (FR)
IPC: E04F13/00
Filed: 1983-03-07
Granted: 1985-10-31
Abstract: 1. A cladding element comprising a panel (1) of thermally insulating and rigid material, one of the faces of which carries evenly spaced-apart bosses and a facing plate (2) of rigid and strong material, such as asbestos cement or polyester concrete, which is adhered to the bosses (4, 40) and defines with the panel (1) a layer of air, characterized in that the panel (1) only comprises a few bosses (4, 6, 40) which are spaced from one another in the two directions of the insulating panel (1) and which occupy only about 20 % of the area of this panel, and the facing plate (2) is shorter than the insulating panel (1) so that is cannot come into contact with the facing plate of a juxtaposed element and the vertical joint (14) between these elements remains open, which permits the ventilation and the equalization of the air pressures on each side of the facing plate.
Patent FR-2546174-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: C10G9/38
Filed: 1983-05-20
Granted: 1986-09-19
Abstract: The steam and thermal cracking of hydrocarbons is facilely carried out by in situ generating a stream of hot combustion gases including steam, advantageously in the configuration of a downstream axially extending, axially symmetrical helical flowstream, by combustion of steam-producing reactants in a combustion first reaction zone, and serially directly contacting and intimately admixing a liquid hydrocarbon feedstock with said gas of combustion in a downstream isodistribution, non-multi-tubular second reaction zone, advantageously first at a zone of reduced pressure thereof, the momentum of said gas of combustion at the point of direct contact being such as to provide all of the thermal and mechanical energy and heat transfer required to autogenously vaporize, entrain and effect cracking therein of said liquid hydrocarbon feedstock.
Patent FR-2541136-B1 (FR)
Inventor: HOLIK HERBERT
IPC: B03D1/14
Filed: 1984-02-16
Granted: 1990-03-23
Abstract: The flotation apparatus has a vessel or container into which vortex or turbulence channels lead. These vortex channels supply the fiber suspension or stock to the vessel and are provided with at least one stepped enlargement. An air conduit supplying flotation air opens into the vortex channel. The vessel is substantially cylindrical about a vertical axis and is provided in its upper region with a central conduit or pipe for extracting the flotation foam. In the lower region of the vessel a conduit for extracting the recovered good stock is disposed tangentially.
Patent FR-2562925-B1 (FR)
IPC: E04D3/35
Filed: 1984-04-17
Granted: 1987-06-26
Abstract: 1. Roof with a double shaped wall (1, 2) and insulating substance (3) inserted between both walls (1, 2) the wall elements having in transvere section a shape such that each of them clings to the next element by interlocking of one of its longitudinal edge with the longitudinal edge of said next element, each element (1) of the outer wall having a clinging longitudinal edge (A-B-C) and on opposite longitudinal edge (E-F) having such a shape that it can be engaged with the profile of the clinging edge of the next element and being associated with an element (2) of the inner wall, both associated elements (1, 2) being disposed one underneath the other, in order that the clinging edges (ABC-A'-B'-C') of both associated elements project with respect to the double element (H) constituted by both elements (1, 2), characterized in that the inner elements is of the same shape as the outer element and is disposed underneath the latter after having been submitted to a rotation of 180 degrees about a vertical axis.
Patent FR-2574037-B1 (FR)
Inventor: DRABOWITCH SERGE
IPC: B61L3/12
Filed: 1984-11-30
Granted: 1993-09-10
Abstract: The apparatus according to the invention relates to a guided vehicle control process and apparatus which comprises passive beacons, as well as radars permitting the detection thereof. The presence or absence of a beacon permits the automatic control of a train, e.g. with a view to automating the driving thereof. The apparatus according to the invention uses retrodirectional beacons and/or beacons inducing a polarization rotation of the radiation received. The use of retrodirectional beacons induces a change of frequency by Doppler effect of the reflected radiation. The change of the Doppler frequency and/or the polarization rotation of the radiation improves the signal-clutter ratio and/or the separation of the transmission and reception channels.
Patent FR-2582223-B1 (FR)
IPC: A63B29/02
Filed: 1985-05-24
Granted: 1987-10-16
Abstract: Snap hook for use in climbing, pot holing or similar activities, comprising a main section (1) in the general shape of a C and an arm (2) mounted pivotally about a pin (3) carried by the main section. The end of the main section (1) and of the arm (2) are shaped to complement each other, male and female respectively, the male part being T-shaped in transverse section, the female part (9) being of a corresponding shape; the two parts, male and female, are within the volume of revolution of the sections comprising the snap hook, and there is a peripheral clearance not only laterally, but also longitudinally between the two parts.
Patent FR-2674041-B1 (FR)
IPC: G05G9/02
Filed: 1991-03-15
Granted: 1993-12-10
Abstract: The device for return to the central point for a function control lever is capable of being moved by pivoting around a pivoting centre through two substantially orthogonal directions. It consists of two springs 17, 18 with two elongate arms, substantially parallel, 17a, 17b; 18a, 18b which are arranged crossed close to one another, each being oriented along one of the separate orthogonal directions of movement of the lever 1 and the two arms surround the stem 1 of the lever by clamping it at least in central position. Application to a gearbox electronic control with cruciform movement.
Patent FR-2684901-B1 (FR)
IPC: B05B11/00
Filed: 1991-12-13
Granted: 1994-02-25
Abstract: Rechargeable device for spraying a fluid, which includes an actuation head (1) and a removable reservoir (100) containing the said fluid, in which the actuation head (1) includes a solenoid (13) and a core (12) sliding axially in the said solenoid between predetermined high and low positions, in which the removable reservoir (100) includes a neck (5) in which a pump (6) is engaged, in which a pusher (10) provided with a side exit nozzle (11) is fixed to a rod for actuating the pump, and the said pusher is fixed, in a removable manner, to the said core (12) by an axial fitting operation onto one end of the said core, and in which the neck (5) of the reservoir includes a removable plug (50) to which the pump (6) is fixed, the said head includes a spraying cavity (105), the device furthermore includes angular positioning members (106, 107) for positioning the said side nozzle opposite the side cavity and precise axial positioning members for positioning the pump (6) at a specified distance from the said solenoid (13), and the pump body (7) is fitted, in sealed contact, into the neck (5) of the reservoir in order to communicate with the said fluid contained in the reservoir.
Patent FR-2690681-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS THIERRY
IPC: B65H54/553
Filed: 1992-05-04
Granted: 1995-12-22
Abstract: The drum and assembly includes the drum itself (2), made of wood, metal or synthetic material. The drum includes an internal drum of diameter which may be varied, inserted between two end discs (4,5) of greater diameter. The drum is carried on a frame including a base and two side walls (8,9). The frame also supports a drive mechanism (15,17) for the shaft on which the drum is carried. This may include a hydraulic power unit and motor. Outside the drum there is an extended arm (43) supporting a measuring device (40) which controls the winding or unwinding of the cable on the drum according to the status of the cable.
Patent FR-2689583-B1 (FR)
Inventor: YONEYAMA MITSUHO
IPC: F16C32/04
Filed: 1992-05-26
Granted: 1995-02-24
Abstract: A control method and apparatus for suppressing the vibration components of a magnetic bearing. According to this invention, a vibration wave is sampled at pulses synchronized with the rotation of a rotor, the vibration waveform sampled values at each revolution are averaged, and only the frequency components synchronized with the rotation frequency of the rotor are extracted from the vibration waveform. In addition, the extracted components are subjected to Fourier transform, processed in a frequency region and subjected to Fourier reverse transform. The sequence of these signal processes produces a signal, and the vibration components are suppressed by this signal.
Patent FR-2692272-B1 (FR)
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C08L77/00
Filed: 1992-06-12
Granted: 1998-03-20
Abstract: Copolyamides intended to be used in the manufacture of objects, having, throughout the composition range, a high crystallinity with DELTA H > 3.5 cal/g and having a high melting point M.p. > 270 DEG C, characterised in that they consist, in mols, of: a) 1 to 99% of a unit A of formula: -(NH-R-NHCO-AR1-CO)- in which: R represents a carbon chain -(CH2)n- where n is between 4 and 20; AR1 represents the residue resulting from the condensation of terephthalic acid and/or of its diester form; and b) 99 to 1% of a unit B of formula: -(NH-R-NHCO-AR2-CO)- in which: R represents the same carbon chain as in the unit A; AR2 represents the residue resulting from the condensation of naphthalene-2,6-dicarboxylic acid and/or of its diester form.
Patent FR-2722652-B1 (FR)
Inventor: LATORSE MARIE PASCALE
IPC: A01N43/40
Filed: 1994-07-22
Granted: 1997-12-19
Abstract: A fungicidal composition comprising a compound A having the formula:  wherein M is an oxygen or sulphur atom, n is 0 or 1, and Y is a fluorine or chlorine atom or a methyl radical; and at least one fungicidal compound B. A method for preventing or controlling phytopathogenic fungi on crops by applying, an effective and non-plant-poisonous amount of said compound on the exposed parts of the plants is also disclosed.
Patent FR-2744983-B1 (FR)
Inventor: GROSJEAN MAURICE
IPC: B65B7/28
Filed: 1996-02-20
Granted: 1998-05-07
Abstract: The method involves closing a metal container (1) by a lid (10) which has a bottom (11), a side wall (12) and a rim (13). A sealing joint (17) is placed in the rim on periphery of the container opening (16). The lid is placed on the container by applying a pressure on it in order to crush the joint between the container and the rim. The joint is then locked by stamping the lid side wall onto the container. The lid is stamped onto the container on segments divided along the container perimeter. Stamping of the lid side wall is also made onto the large walls of the container.