baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010076457-A1 (WO)
Title: Automobile provided with a power supply battery which is removable by a vertical movement, and device for installing and removing such a battery
Inventor: FERNANDEZ-MATEO JOSE
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-12-10
Abstract: The invention relates to an automobile comprising a structure (1) comprising a bottom and which bears a motor powered by a removable power supply battery (3), said structure (1) further comprising an element (2) for receiving said battery (3) and a means for attaching said battery (3) onto said receiving element (2). According to the invention, the structure (1), the receiving element (2) and the attachment means are adapted so as to enable the installation of said battery (3) in said receiving element (2) from the underside of said structure (1) by an upward movement towards said structure, and the removal of said battery (3) under said structure (1) by a downward movement in a direction opposite to said structure (1).
Patent WO-2012056129-A1 (WO)
Title: Water clarification method and device
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/147
Filed: 2011-10-28
Abstract: The invention relates to a method and device for clarifying water by means treatment of the colloidal structures contained in a liquid and/or a sludge supplied in a continuous flow at a flow rate of Q EB  = V EB /hour. The flow is sprayed into a chamber (2) under overpressure conditions in relation to atmospheric pressure, said chamber (2) having a volume v < V EB /20, and air (10) being injected simultaneously therein at a flow rate d.
Patent WO-2011098738-A1 (WO)
Title: Porte-outil à couple de glissement réglable
Inventor: SERRIS MICHEL
IPC: B23B29/04
Filed: 2011-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif porte outil pour le maintien en position et l'entraînement d'un outil coupant sur une machine outil. Ledit porte outil est utilisé comme dispositif de surveillance d'usinage fiable, apte à préserver la pièce, la machine et le porte outil en cas d'aléa et peut être mis en œuvre sur n'importe quelle machine quelque soit l'outil et quelque soit la puissance de ladite machine. A cette fin le porte outil de l'invention comprend : un accouplement (20) par friction à couple de glissement réglable entre l'attachement de broche (11) et l'attachement d'outil (12); des moyens (5) de détection pour détecter un glissement relatif entre l'attachement de broche (11) et l'attachement d'outil (12). Ainsi l'effort de coupe, qui se traduit par le couple d'entraînement de l'outil ne peut dépasser une valeur prédéterminée par le couple de glissement réglable. La possibilité de détection de ce glissement permet de déclencher des actions appropriées.
Patent WO-2012072901-A1 (WO)
Title: Procede de construction de voie ferree
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: E01B29/17
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'une voie de chemin de fer (VI) sur une plateforme (5), comportant les étapes suivantes : - extraire au moins un rail (R12) dans l'axe d'un train de stockage et de pose de rails et en avant de celui-ci, ledit train étant à l'arrêt sur une première portion déjà construite de ladite voie en construction (VI), en utilisant des moyens d'extraction solidaires dudit train, - déplacer l'au moins un rail (R12) au moins indirectement sur des traverses de ladite voie en construction, de façon à construire une deuxième portion de ladite voie dans le prolongement de la première portion. L'invention concerne également un procédé de construction d'une première (VI) et d'une seconde voie de chemin de fer sur une plateforme et un procédé selon lequel on construit alternativement une portion de première voie (VI) puis une portion de seconde voie à l'aide du même train de stockage et de pose de rails progressant sur une portion de première voie (VI) déjà construite.
Patent WO-2011157925-A1 (WO)
Title: Device for coupling a guide element secured to at least one cable sheath, in a support mount
Inventor: PRADIER PHILIPPE
IPC: F16H61/36
Filed: 2011-06-09
Abstract: The guide element (1) has two opposed hooks (1a) and (1b) in alignment, one (1a) of which is intended to be positioned angularly so as to bear and butt in a recess (2a) formed in the support mount (2), while the other hook (1b) is designed to bear on an elastic member (4) belonging to said mount (2) so as to trigger the pivoting movement of a tilting latch (5) which engages with said other hook (1b), under a tilting effect of said guide element (1) that corresponds to a position of coupling with the support mount (2).
Patent WO-2012140334-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'ethanol et de solvants à partir de biomasse lignocellulosique avec recyclage d'un vin butylique obtenu par fermentation des pentoses.
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12P7/28
Filed: 2012-04-04
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'alcools et/ou de solvants à partir de biomasse cellulosique ou lignocellulosique comprenant au moins: a) une étape de prétraitement thermo-chimique d'un substrat cellulosique ou lignocellulosique; b) éventuellement une étape de lavage du substrat prétraité, et de mise au pH; c) une étape d'hydrolyse enzymatique du substrat prétraité, éventuellement lavé, mettant en oeuvre des enzymes cellulolytiques et/ou hémicellulolytiques produisant un hydrolysat et un résidu insoluble dans l'eau; d) une étape de fermentation éthylique des hexoses contenus dans l'hydrolysat issu de l'étape c) en éthanol par un microorganisme alcooligène et obtention d'un vin éthylique; e) une étape d'extraction comprenant: e1) la séparation et la purification de l'éthanol et/ou des solvants issus de l'étape d); et e2) la séparation d'un gâteau solide contenant le résidu insoluble et obtention de vinasses; f) une étape de fermentation butylique des pentoses contenus dans les vinasses obtenues à l'étape e2) -par un microorganisme solvantogène et obtention d'un vin butylique; dans lequel au moins une partie du vin butylique est recyclée en amont d'au moins une des étapes d'hydrolyse enzymatique et/ou de fermentation éthylique.
Patent WO-2012150415-A1 (WO)
Title: Ensemble compose d'un instrument d'ecriture plat et d'un element de maintien de l'instrument d'ecriture a l'interieur d'un cahier ou carnet
Inventor: PEYRIDIEU PHILIPPE
IPC: B43K29/12
Filed: 2012-05-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble composé d'un instrument d'écriture plat (1) et d'un élément (2) de maintien de l'instrument d'écriture (1) contre une surface de support d'un cahier ou carnet, destiné à bloquer l'instrument (1) dans une position de rangement où il s'étend parallèlement à la surface de support, caractérisé par le fait que l'élément (2) est formé par un corps (21) présentant une première face de fixation (211) destinée à être appliquée contre la surface de support, et une seconde face (221) opposée à la face de fixation (211) et portant un moyen de blocage de l'instrument (1), la face de fixation (211) portant un moyen de fixation de l'élément (2) à la surface de support de telle sorte que l'élément (2) est apte à être fixé sur la surface de support sans faire saillie hors du carnet ou cahier.
Patent WO-2013050676-A1 (WO)
Title: Procede et une installation de traitement par oxydation hydrothermale de produits contenant au moins des matieres organiques dites humides
Inventor: ZALOUK SOFIANE
IPC: B01J4/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: Installation de traitement par oxydation hydrothermale de produits comprenant au moins un réacteur (1 ) délimitant une enceinte équipée au moins; d'une entrée (11) et une sortie (12) obturables des produits à traiter, d'un évent (13) et, d 'une entrée (1 4) obturable de gaz sous pression raccordable à un compresseur (2). L'installation comporte deux réacteurs (1, 10) du type précité, chaque réacteur (1; 10) comporte en outre un échangeur (1 5; 1 05) de chaleur délimitant au moins un circuit (16; 106) de circulation de fluide caloporteur, disposé au niveau de la paroi de délimitation de l'enceinte ou à l'intérieur du réacteur (1, 10), et comportant une entrée (17; 107) et une sortie (18; 108) de fluide, ce circuit (16; 106) de circulation de l'échangeur (15; 105) de chaque réacteur (1; 10) étant relié en entrée (17; 107) par une liaison (6, 5) obturable à l'évent (103, 13) de l'autre réacteur (10; 1 ) et raccordable en sortie à des moyens (3) de séparation liquide/gaz.
Patent WO-2013104844-A1 (WO)
Title: Device for installing and uninstalling a vehicle battery
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60S5/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: The invention relates to a device for installing and uninstalling a battery (10') on the underside of an electric or hybrid vehicle (19), the underside of the vehicle lying within a first substantially horizontal plane, wherein the device comprises a lift table (11) that vertically moves an engaging member capable of engaging with the underside of the vehicle. Said member is moved by the table (11) so as to mechanically engage with the underside of the vehicle, the underside of the member then being arranged in a second substantially horizontal plane in a state in which, due to a relative inclination (∆X, ∆Y) between the first and second plane, said member cannot engage with the underside of the vehicle. The lift table is raised using at least two cables (16, 16'), the elasticity of which makes it possible to compensate for the relative inclination of the two planes so as to enable the member to engage with the underside of the vehicle.
Patent WO-2013153324-A1 (WO)
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: F02M69/46
Filed: 2013-04-10
Abstract: This injection rail (1) is suitable for dampening pressure variations. To this end, it is produced with a plug (8) of variable thickness (e) constituting a deformation zone, at at least one of the ends (4) of same, and/or with an oblong section, or indeed with a section divided into two volumes by a longitudinal inner rib. Application in the motor vehicle industry.
Patent WO-2013186461-A1 (WO)
Title: Method for allocating temporary authentication data for accessing ims services
Inventor: PETESCH FABRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-04
Abstract: A method for allocating temporary authentication data for accessing IMS services. The invention concerns a method for allocating temporary authentication data by an entity of an IMS network in order to allow access by a third-party application to an IMS service subscribed to by a user, said method comprising the following steps: receiving (200) an access request from the third-party application; checking (201) that the third-party application is authorised by the subscriber to access the IMS service; generating (202) temporary authentication data different from the authentication data initially allocated to the subscriber; transmitting (203) temporary authentication data to the third-party application and to a database of the IMS network.
Patent WO-2014202920-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une composition comprenant des particules silico/germano-métalliques fonctionnalisées et composition obtenue
Inventor: LE ROUX CHRISTOPHE
IPC: C01B33/44
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant des particules minérales silico/germano-métalliques fonctionnalisées par au moins un groupement organique dans lequel : - on réalise un traitement hydrothermal d'un hydrogel précurseur desdites particules minérales silico/germano-métalliques, caractérisé en ce que : - on prépare un hydrogel comprenant des particules silico/germano-métalliques présentant au moins un groupement organique par une co-précipitation en milieu aqueux. L'invention concerne également une composition comprenant des particules minérales silico/germano-métalliques fonctionnalisées dont 1 % à 75 % des atomes de silicium et/ou des atomes de germanium sont liés de façon covalente à au moins un groupement organique.
Patent WO-2016012661-A1 (WO)
Inventor: VITRY BERNARD
IPC: B60R19/18
Filed: 2014-07-24
Abstract: The invention relates to a motor vehicle low area device comprising two impact absorption elements, which are a front (4) element and a rear element. Said device is characterized in that it includes an intermediate housing (5) that is open towards the front, partially fits into the front impact absorption element, and comprises a back wall, assembled with the rear impact absorption element. Said housing (5) is suitable for forming a cavity for receiving the front impact absorption element (2) in a compressed form.
Patent WO-2015015131-A1 (WO)
Title: Procede de formage de garniture pour siege automobile
Inventor: THOMAS JULIE
IPC: B29C63/02
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un élément de couverture d'une garniture d'un élément de siège pour véhicule automobile, comportant au moins une épaisseur de mousse (4) et une coiffe (3) au moins en un matériau de recouvrement, dans lequel la formation de l'élément de couverture comporte les étapes de : placer ladite coiffe contre une matrice (62) définissant la forme apparente de l'élément de couverture, matériau de recouvrement côté matrice; maintenir la coiffe (3) plaquée contre la matrice par aspiration; rapporter ladite couche en mousse (4) contre l'envers dudit matériau de revêtement; et appliquer un poinçon (64) de formage définissant une face arrière de l'élément de couverture.
Patent WO-2015162346-A1 (WO)
Title: Véhicule automobile comportant une chaîne de traction hybride à moteur thermique et dispositif de stockage d'énergie, et procédé d'utilisation pour le démarrage du moteur thermique
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2015-03-24
Abstract: Le véhicule automobile comporte un moteur thermique (1) associé à des roues (5) dans une chaîne de traction hybride comprenant en outre : un embrayage moteur (3) monté entre le moteur thermique et un dispositif de transmission à rapport de transmission continûment variable (2), un pont (4) interposé entre le dispositif de transmission à rapport de transmission continûment variable et les roues, et un dispositif de stockage d'énergie (6) relié en entrée du dispositif de transmission à rapport de transmission continûment variable par l'intermédiaire d'un embrayage stockage (7), et au moteur thermique (1) par l'intermédiaire de l'embrayage moteur (3) assurant un accouplement avec possibilité de glissement entre le moteur thermique 1 et le dispositif de stockage d'énergie (6).
Patent WO-2016001612-A1 (WO)
Inventor: BASKAR VENKATESH PRABU
IPC: B62D27/06
Filed: 2015-07-06
Abstract: Véhicule automobile comprenant un châssis (20), une carrosserie (30) et une pluralité de premiers dispositifs de fixation verticaux (40), s'étendant dans une direction verticale (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du véhicule, pour connecter la carrosserie (30) au châssis (20) sur les côtés du véhicule, une pluralité de deuxièmes dispositifs de fixation verticaux, s'étendant dans une direction verticale (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du véhicule, pour connecter la carrosserie (30) au châssis (20) à l'arrière du véhicule et une pluralité de dispositifs de fixation longitudinaux, s'étendant dans la direction longitudinale (X) du véhicule, pour connecter la carrosserie (30) au châssis(20) à l'avant du véhicule.
Patent WO-2016120577-A1 (WO)
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-02-01
Abstract: The invention relates to a method for modulating complex symbols, thus generating a signal with multiple carriers. According to the invention, such a method implements the following steps, for at least one basic block made up of NxK complex symbols, with N and K being integers such that N > 1 and K ≥ 1: - extending (11) said basic block, thus generating a block of Nx(2K— 1) elements, referred to as an "extended" block; - phase shifting (12) said extended block, thus generating a phase-shifted extended block; - filtering (13) said phase-shifted extended block, thus generating a block of Nx(2K— 1) filtered elements, referred to as a "filtered" block; - mapping (14) the Nx(2K— 1) filtered elements of said filtered block onto MK frequency samples, M being the total number of carriers and M ≥ N; and - converting (16) said MK frequency samples from the frequency domain to the time domain.
Patent WO-2016189258-A1 (WO)
Inventor: ROUSSET JEAN
IPC: H01L31/0749
Filed: 2016-05-26
Abstract: Fabrication d'une cellule photovoltaïque en couches minces à contacts métalliques perfectionnés L'invention concerne la fabrication d'une cellule photovoltaïque en couches minces à base de Silicium ou de CIGS. On prévoit une étape de dépôt d'au moins un contact métallique sur un empilement de couches minces que comporte une telle cellule. En particulier, le contact métallique est réalisé en zinc et en l'étape de dépôt précitée est réalisée par électrolyse, préférentiellement photo-assistée (7).
Patent WO-2017006055-A1 (WO)
Title: Procede de detection d'une presence ou d'une absence d'au moins une premiere zone d'inhibition
Inventor: DRAZEK LAURENT
IPC: C12Q1/04
Filed: 2016-07-06
Abstract: Procédé de détection d'une présence ou d'une absence d'au moins une première zone d'inhibition ledit procédé comportant une étape consistant à déposer un volume de l'échantillon sous forme liquide selon une zone de dépôt s'étendant selon un axe à la surface du milieu de culture gélosé et une étape consistant à effectuer un dépôt d'une quantité déterminée d'un agent chimique à la surface du milieu de culture gélosé, ledit dépôt définissant une zone potentielle d'inhibition, l'axe de la zone de dépôt de l'échantillon intersectant la zone potentielle d'inhibition.
Patent WO-2017098179-A1 (WO)
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08G69/26
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition réactive précurseur de matériau composite thermoplastique comprenant des fibres de renfort et une matrice à base de polymère thermoplastique polyamide semi-cristallin imprégnant lesdites fibres, ladite composition comprenant a1) au moins un prépolymère polyamide semi-cristallin aminé (porteur de -NH 2 ) dudit polymère thermoplastique de la matrice et a2) un allongeur de chaîne, non polymérique et porteur d'un groupement anhydride carboxylique cyclique, de préférence porté par un cycle aromatique, ayant comme substituant un groupement comprenant une insaturation éthylénique ou acétylénique, ledit groupement anhydride carboxylique pouvant être sous forme acide, ester, amide ou imide avec a2) étant présent à un taux correspondant à un rapport molaire a2)/(-NH 2 ) inférieur à 0,36 et ledit polymère thermoplastique de la matrice étant le produit de la réaction de polymérisation par allongement de a1) par a2). L'invention couvre également le matériau composite, polymère thermoplastique, la composition réactive à base de a1) et a2) sans fibres, un procédé de fabrication d'un matériau composite et une pièce mécanique ou de structure obtenue à partir de la composition selon l'invention.
Patent WO-2019030434-A1 (WO)
Title: Method for fermenting a juice containing sugars and apparatus for implementing same
Inventor: CHELLE RENÉ
IPC: C12M1/00
Filed: 2018-08-02
Abstract: The method comprises a step for culturing microorganisms and a fermentation step. The apparatus comprises two compartments (5 6), one for each step of the method, and the two are separated by a filtering barrier (8), which allows circulation of the medium to be fermented.
Patent WO-2018142058-A1 (WO)
Inventor: MABIRE SIMON
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-01-30
Abstract: Clevis (100), particularly for a turbomachine, comprising a body (102) comprising means (104) of attachment to a casing (105) and at least one aperture (106) for fitting a hinge pin, characterised in that said body is formed in one piece and comprises, about said at least one aperture, a honeycomb-type annular portion (108) forming a vibration filter and having a compressive and/or flexural strain capacity greater than that of the rest of said body.
Patent WO-2018206882-A1 (WO)
Title: Bloc rampe et rampe d'acces pour vehicule militaire
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: F41H5/26
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention porte sur un bloc rampe (50) et sur une rampe d'accès (1) pour véhicule militaire comportant au moins une charnière horizontale permettant de faire pivoter la rampe (1) d'une position fermée obturant une ouverture du véhicule à une position ouverte permettant l'accès au véhicule au moyen d'au moins une marche située sur une face interne de la rampe (1) en position fermée et formant un escalier, rampe (1) caractérisée en ce que la marche (3) comporte au moins une contremarche comportant au moins un moyen d'observation et/ou au moins un moyen d'accès à l'environnement externe du véhicule.
Patent WO-2018234659-A1 (WO)
Title: Decorative layer, method for manufacturing a decorative layer, coating comprising a decorative layer and method for manufacturing a coating
Inventor: BOTTET RICHARD
IPC: E04F15/10
Filed: 2018-06-13
Abstract: The invention concerns a method for the continuous manufacture of a decorative layer for floor and wall covering comprising at least the following steps consisting of: - feeding out a coating support; - coating said coating support with a matrix comprising non-spherical, magnetic pearlescent agents; -orienting the magnetic pearlescent agents according to a pattern defined using a magnetic orientation means arranged in contact with or next to the coating support; - fixing said matrix in order to set the orientation of the magnetic pearlescent agents and form said decorative layer of a floor or wall covering.
Patent WO-2019202222-A1 (WO)
Title: Optical smoke detector with scattered radiation
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08B17/107
Filed: 2019-03-06
Abstract: The invention relates to an optical smoke detector with scattered radation, comprising a housing containing a measuring volume accessible to the smoke particles in a measuring chamber comprising a high part (51), said measuring volume being defined by an intersection volume between an emission cone of at least one first radiation emitter (7) having a first predefined emission wavelength, and a receiving cone of a radiation receiver that can receive radiation scattered over smoke particles. According to the invention, any portion of inner surface of the high part (51) of the measuring chamber which directly obstructs the radiation emitted in the emission cone has a roughness that can generate a diffuse reflection of said radiation.
Patent WO-2020161416-A1 (WO)
Title: Heating body for a device for electrically heating and circulating a liquid
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F24H1/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Heating element (3) for a device (2) for electrically heating a heat-transfer liquid which comprises a first wound portion (4), comprising at least one turn, and a second wound portion (5), formed of at least one turn, characterized in that at least one turn of the second wound portion (5) is interwoven, in a direction defined by a winding axis (100), with a turn of the first wound portion (4). In particular, the first and second wound portions (4, 5) may be arranged such that their trajectories contribute to confining and minimizing the magnetic fields generated by the electric currents flowing through each wound portion of the heating element.
Patent WO-2021099707-A1 (WO)
Title: Dispositif pour mettre en œuvre un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile avec contrôle par la voix d'un utilisateur, et véhicule automobile l'incorporant
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: H03G3/02
Filed: 2020-10-26
Abstract: Il est divulgué un dispositif et un procédé mis en œuvre dans un calculateur de véhicule automobile pour activer un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile par la voix d'un utilisateur. Les modes de réalisations permettent de calibrer un ou plusieurs dispositifs de commande automatique de gain (130 i ) respectifs de modules (10 i ) de détection d'un mot-clé d'activation de l'assistant personnel virtuel, avec des valeurs respectives de paramètres de fonctionnement de ces dispositifs qui sont fonction de l'utilisateur détecté. Cela permet d'adapter la sensibilité de la reconnaissance du mot-clé d'activation en fonction d'un paramétrage lié à l'utilisateur identifié, et ainsi d'améliorer les performances de la détection du mot-clé d'activation prononcé par un utilisateur quelconque du véhicule.