baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041559-A1 (FR)
Title: Presse de vulcanisation de forme demi-cylindrique, procede de fabrication et procede de production d'une bande d'un convoyeur a bande associes
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B29K21/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: Le tronçon de presse de vulcanisation (10) comprend : - une matrice inférieure (12) comprenant une première surface (22) concave ayant des sections en C, - un couvercle supérieur (14) lié à la matrice inférieure, - un poinçon mobile (16) comprenant une deuxième surface (36) convexe ayant des sections C, la première surface (22) et la deuxième surface (36) délimitant une cavité (38) de réception d'une portion de bande (46), - des moyens de mise en pression (48) reliant le poinçon (16) au couvercle supérieur (14) et propres à déplacer le poinçon (16) par rapport à la matrice inférieure (12) pour appliquer une pression prédéterminée sur la portion de bande (46) disposée à l'intérieur de la cavité (38), et - des moyens de chauffage permettant de porter la portion de bande (46) disposée à l'intérieur de la cavité (38) à une température prédéterminée.
Patent FR-3044704-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F04D29/52
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un carter de turbomachine s'étendant suivant un axe longitudinal et comprenant deux viroles annulaires coaxiales radialement interne (12) et externe (14) par rapport à l'axe longitudinal entre lesquelles s'étendent des bras sensiblement radiaux (20), au moins un harnais électrique étant agencé à l'intérieur d'un bras (20) et débouchant radialement à l'intérieur de la virole interne (12) et radialement à l'extérieur de la virole externe (14). Selon l'invention, le harnais électrique (18) comprend un conduit de passage de câbles électriques monté avec jeu dans une gaine (30) de manière à délimiter un espace annulaire (32) entre la gaine (30) et le conduit (18), l'extrémité radialement externe de du harnais (30) étant reliée à des moyens (58) d'alimentation en air de refroidissement dudit espace annulaire (32).
Patent FR-3050304-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evitement de collision pour un aeronef suiveur d'une formation d'aeronefs par rapport a un aeronef intrus.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: - Procédé et système d'évitement de collision pour un aéronef suiveur d'une formation d'aéronefs par rapport à un aéronef intrus. - Le système d'évitement de collision (1) est embarqué dans un aéronef suiveur (AC2) d'une formation d'aéronefs (F) et il est destiné à éviter une collision par rapport à au moins un aéronef (ACO) externe à la formation d'aéronefs (F), dit aéronef intrus, la formation d'aéronefs (F) comprenant un aéronef meneur (AC1) et ledit au moins un aéronef suiveur (AC2), le système d'évitement de collision (1) étant configuré pour amener l'aéronef suiveur (AC2) à un point de sécurité (Ps) dépendant d'une zone de sécurité (Z1), préalablement à la mise en œuvre d'une manœuvre d'évitement, la zone de sécurité (Z1) correspondant à une zone localisée à l'arrière de l'aéronef meneur (AC1) et dépourvue de turbulence de sillage (C1, C2) générée par l'aéronef meneur (AC1).
Patent FR-3054297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V29/50
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (100) comprenant : - une source lumineuse à semi-conducteur (120) apte à émettre des rayons lumineux, ladite source lumineuse (120) comprenant une face d'émission (121) au travers de laquelle les rayons lumineux émergent et au moins un dispositif de liaison électrique (122), - un dispositif électronique (130) couplé électriquement avec le dispositif de liaison électrique (122) et apte à commander la source lumineuse (120), et - un dissipateur thermique (110) couplé thermiquement à la face d émission (121) de la source lumineuse (120) et agencé pour que les rayons lumineux émis par la source lumineuse (120) le traversent entre au moins une face d'entrée et au moins une face de sortie. L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile mettant en œuvre un tel module lumineux (100).
Patent FR-3056647-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile a performances mecaniques ameliorees
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un pignon (21) de démarreur de moteur thermique de véhicule automobile muni de dents (212), caractérisé en ce que ledit pignon (21) est réalisé dans un matériau à base d'acier fritté ayant une densité apparente comprise entre 7.4 et 7.65 g/cm3. Par rapport aux pignons frittés ayant une densité apparente moins élevée, une telle plage de densité minimise la porosité du pignon et donc améliore sa tenue à l'usure.
Patent FR-3057872-A1 (FR)
Title: Polybenzoxazine utilisable pour le revetement de metal et son collage a du caoutchouc
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J181/02
Filed: 2016-10-26
Abstract: Polybenzoxazine dont les unités récurrentes comportent au moins un motif répondant aux formules (I) ou (II) : dans lesquelles Z1 et Z2, identiques ou différents, représentent un groupement de liaison au moins divalent, aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, comportant au moins un atome de carbone et optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi O, S, N et P. Utilisation d'une telle polybenzoxazine comme couche adhésive au métal, en particulier pour le collage d'un substrat métallique, en particulier en acier au carbone, à un caoutchouc.
Patent FR-3058383-A1 (FR)
Title: Engin nautique pour se deplacer sur l'eau
Inventor: SILVY LIONEL
IPC: B63B34/56
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne notamment un ski (10) flottant de forme allongée (13), comportant une coque (11), un pont (12), une cavité (14) de réception d'un pied d'un utilisateur qui s'étend à partir du - et sous le - pont, dans lequel la coque comporte un puits (34, 35) de vidange qui débouche sous la coque et dans la cavité de réception d'un pied.
Patent FR-3058407-A1 (FR)
Title: Base mobile et procede de transport d'un equipement
Inventor: DUPEYRON NICOLAS
IPC: B66F9/06
Filed: 2016-11-09
Abstract: Une base mobile (2) pour le transport d'un équipement au sol, en particulier, un équipement aéronautique, la base mobile (2) comporte une ossature (120) comprenant deux branches latérales (122) adaptées pour se déplacer parallèlement l'une par rapport à l'autre et des moyens de roulement (21) au sol reliés à ladite ossature (120), chaque branche latérale (122) comportant des moyens de levage (103) configurés pour déplacer verticalement et incliner un équipement situé entre lesdites branches latérales (122).
Patent FR-3059558-A1 (FR)
Title: Systeme implantable
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61N1/378
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un système implantable (10) comprenant un premier dispositif (20), appelé dispositif de centralisation, propre à être fixé dans une position de fixation à une paroi de l'estomac d'un patient, le dispositif de centralisation (20) étant accueilli dans l'estomac lorsque le dispositif de centralisation (20) est dans la position de fixation, et au moins un deuxième dispositif (25). Le système implantable (10) est caractérisé en ce que le dispositif de centralisation (20) comprend un contrôleur (45), une alimentation électrique (55) et un émetteur/récepteur (60) propre à permettre la communication entre le dispositif de centralisation (20) et le deuxième dispositif (25) lorsque le deuxième dispositif (25) est dans une position de fonctionnement, le deuxième dispositif (25) étant situé en-dehors du corps du patient lorsque le deuxième dispositif (25) est dans la position de fonctionnement.
Patent FR-3061117-A1 (FR)
Title: Chassis pour habitacle d'un vehicule de transport
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D21/20
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour habitacle d'un véhicule de transport, comprenant : une pluralité de montants (1), chaque montant (1) comprenant un profilé allongé (2) comprenant une première extrémité (3) et une seconde extrémité (4) opposée à la première extrémité (3), châssis caractérisé en ce que la première extrémité (3) et/ou la seconde extrémité (4) intègrent au moins un organe de contreventement (5).
Patent FR-3059498-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de commande d'un dispositif de commutation d'un circuit de puissance
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H03K17/06
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un dispositif de commutation (1), le dispositif de commutation comprenant deux bornes de commutation (2a, 2b), un transistor haute tension en mode déplétion (5) et un transistor basse tension en mode enrichissement (6) disposés en série entre les deux bornes de commutation (2a, 2b), un circuit de commande (8) présentant une première entrée pour recevoir un signal de commutation et une seconde entrée pour recevoir un signal d'activation du dispositif. Le procédé place de manière contrôlée le dispositif de commutation (1) dans un état inactif, lorsque le signal d'activation présente un premier niveau, dans lequel le transistor basse tension (6) et le transistor haute tension (5) sont chacun commandé bloqué ; et dans un état actif, lorsque le signal d'activation présente un second niveau différent du premier, dans lequel le transistor basse tension (6) est commandé passant et le signal de commutation appliqué à la grille du transistor haute tension (5). L'invention porte également sur dispositif de commande mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3063285-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant deux supports
Inventor: THELLIER HERVE
IPC: B65G49/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour supporter un objet, comprenant un premier support et un deuxième support, chacun de ces supports comprenant un châssis et un moyen de soutien de l'objet relié au châssis, le moyen de soutien de chaque support comprenant une surface de soutien de l'objet, les deux supports étant aptes à être animés d'un mouvement vertical relatif de transfert permettant à la surface de soutien de l'un de passer au-dessus ou au-dessous de la surface de soutien de l'autre afin de réaliser le transfert de l'objet d'un support à l'autre, le moyen de soutien du premier support comprenant un passage apte à laisser passer un bras relié au deuxième support lors du mouvement vertical relatif.
Patent FR-3050932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emballage de medicaments solides, dispositif de stockage et de distribution de tels medicaments et procede de distribution
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J7/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) emballage d'au moins une prise unitaire de médicaments sous forme galénique solide divisée formant au moins une cellule de stockage et de distribution d'une telle prise unitaire, chaque cellule comprenant :         - une cuvette (11) délimitant un volume (15) de stockage d'une telle prise unitaire ;         - un couvercle (12) adapté pour clore le volume de stockage ;         - un cloisonnement (13) adapté pour pouvoir s'étendre dans le volume de stockage de la cuvette et y délimiter une pluralité de compartiments (20) permettant de maintenir des médicaments de la prise unitaire séparés les uns des autres ;         caractérisé en ce que le cloisonnement (13) s'étendant dans la cuvette (11) est amovible par rapport à la cuvette (11). L'invention concerne également un procédé d'emballage, un dispositif de stockage et de distribution de tels médicaments et un procédé de distribution de tels médicaments à un patient.
Patent FR-3067690-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’une console centrale contenant des boitiers electroniques
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: B62D27/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comportant une console centrale fixée sur un plancher (2) de l'habitacle, équipée d'alvéoles (20) de rangement de contenants de boissons présentant à la base des perçages d'évacuation de liquide (22), comportant des boîtiers électroniques (10) disposés dans la console sous les perçages d'évacuation (22), et comportant une platine présentant une face principale (30) fixée sur le plancher (2) supportant des faisceaux de fils électriques (12), ce véhicule étant remarquable en ce que la face principale de la platine (30) comporte sur le dessus des dispositifs d'accrochage (14) des faisceaux de fils électriques (12), et comporte sur un côté un prolongement formant un capot (42) recouvrant les boîtiers électroniques (10).
Patent FR-3068284-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces composites thermodurcissables par formage de preformes fibreuses injectees ou infusees
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réalisation d'une pièce structurale (20) en matériau composite par injection-infusion d'une résine dans un renfort fibreux, comportant dans l'ordre les étapes suivantes : - une étape (200) d'injection de la résine dans une préforme textiles plane (10) ; - une étape (300) de cuisson partielle de la préforme injectée-infusée jusqu'à un taux de réticulation de la résine en dessous d'un point de gélification de ladite résine ; - une étape (400) de formage de la préforme injectée-infusée précuite jusqu'à obtention d'une forme finale de la pièce structurale ; - une étape (600) de cuisson complète hors autoclave de la pièce structurale formée pour obtenir un taux de polymérisation déterminé de la résine. L'invention porte également sur une pièce structurale (20) réalisée par le procédé.
Patent FR-3068842-A1 (FR)
Title: Convertisseur muni d'un module de gestion de l'energie en partie alternative
Inventor: SHINODA KOSEI
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un convertisseur modulaire multi-niveaux (10) muni d'un module de contrôle (20) comprenant calculateur (22) d'une consigne de commande interne du convertisseur et un module de gestion de l'énergie (24) permettant de déterminer une consigne de puissance à transmettre au réseau d'alimentation électrique alternatif (110), le module de contrôle étant configuré pour réguler la tension au point de connexion du convertisseur au réseau d'alimentation électrique continu (120) et la tension aux bornes de chaque condensateur modélisé en fonction de la consigne de commande interne et de la consigne de puissance à transmettre au réseau d'alimentation électrique alternatif.
Patent FR-3071834-A1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines a chaine aliphatique et groupe trialkylammonium et leur utilisation pour la teinture d’oxydation des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C211/62
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet des composés paraphénylènediamine primaire substitué par une chaîne aliphatique comportant un groupement trialkylammonium selon la formule (I) : Formule (I) dans laquelle :  ALK représente une chaîne alkylène comportant de 3 à 8 atomes de carbone, linéaire ou ramifiée, éventuellement substituée ;  R1, R2 et R3, identiques ou différents, représentent un groupe (C1-C8)alkyle linéaire ou ramifié, éventuellement substitué, un groupe (hétéro)aryle éventuellement substitué en particulier aryle tel que phényle; et  An-, présent ou absent, représente un contre ion anionique, minéral ou organique, assurant l'électroneutralité de la molécule. La présente invention a également pour objet une composition comprenant un ou plusieurs de ces composés tels que définis précédemment dans un milieu approprié pour la teinture. La présente invention concerne également un dispositif de teinture composé d'un premier compartiment contenant ladite composition ainsi que second compartiment renfermant un ou plusieurs agents oxydants.
Patent FR-3071981-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission reception d'un signal radio sans fil, procede et programme correspondant
Inventor: MEGE LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'émission réception d'un signal radio sans fil. Un tel dispositif comprend : - une première interface d'émission réception (11) de signal radio selon une première technologie de transmission ; - une deuxième interface d'émission réception (12) de signal radio selon une deuxième technologie de transmission ; - un étage d'adaptation (ADAPT) comprenant des moyens d'extraction de données de signaux (chip) en provenance de la première interface et/ou de la deuxième interface.
Patent FR-3072117-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire, installation domotique comprenant un tel actionneur et procede d'assemblage d'un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire (11) comprend un moteur électrique, un carter (17), un élément d'obturation (21) et une couronne (28). Le carter (17) comprend une première extrémité et une deuxième extrémité (17b). L'élément d'obturation (21) est configuré pour obturer la deuxième extrémité (17b) du carter (17) et comprend des crans (41) configurés pour coopérer avec des échancrures (42) du carter (17). La couronne (28) est disposée au moins autour du carter (17) et au niveau de la deuxième extrémité (17b) du carter (17). La couronne (28) est une pièce monobloc et comprend des dégagements (57) et une butée (58). Les dégagements (57) de la couronne (28) sont configurés pour coopérer avec les crans (41) de l'élément d'obturation (21). La butée (58) est configurée pour coopérer avec les crans (41) de l'élément d'obturation (21), suite à l'assemblage de la couronne (28) avec l'élément d'obturation (21) et à un mouvement de rotation (R) de la couronne (28) par rapport à l'élément d'obturation (21), de sorte à bloquer en translation la couronne (28) par rapport à l'élément d'obturation (21).
Patent FR-3072408-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnostic de fonctionnement d'un dispositif automatique ou semi-automatique d'acces a un vehicule de transport
Inventor: THEVENET QUENTIN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de diagnostic de fonctionnement d'un dispositif automatique ou semi-automatique d'accÃšs Ã  un vÃ©hicule de transport comprenant au moins un ouvrant adaptÃ© Ã  Ãªtre actionnÃ© par une chaÃ®ne cinÃ©matique comportant au moins un moteur alimentÃ© Ã©lectriquement et ayant un codeur de position angulaire et/ou de vitesse de rotation associÃ© et au moins un interrupteur. Ce procÃ©dÃ© comporte des Ã©tapes, pour au moins un cycle d'actionnement de la chaÃ®ne cinÃ©matique entre une premiÃšre et une deuxiÃšme position parmi les positions d'ouverture et de fermeture et une deuxiÃšme position, consistant Ã : - durant un dit cycle, acquÃ©rir (52) des informations relatives Ã  la chaÃ®ne cinÃ©matique comprenant au moins une information reprÃ©sentative de l'Ã©nergie Ã©lectrique consommÃ©e par le moteur, et/ou des informations de position et/ou de vitesse fournies par ledit codeur et/ou des informations binaires indiquant des positions d'interrupteurs, - dÃ©couper (54) ledit cycle en une pluralitÃ© de segments fonctionnels en fonction desdites informations acquises, - calculer (56) au moins une valeur de descripteur par segment fonctionnel, - Ã©tablir (58, 60) un diagnostic de fonctionnement comprenant une dÃ©tection de dÃ©gradation en fonction d'au moins une partie desdites valeurs de descripteurs calculÃ©es.
Patent FR-3059901-A1 (FR)
Title: Procede de decoloration de fibres keratiniques colorees
Inventor: GEBERT-SCHWARWALDER ANTJE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé, utilisation et kit-of-parts pour la décoloration de fibres kératiniques humaines, qui ont été colorées avec des colorants par oxydation et/ou des colorants à action directe, comprenant l'application d'un agent sur les fibres kératiniques colorées, qui contient au moins un composé de la formule (I) dans un support cosmétique dans lequel, X représente un résidu organique bivalent de formule (II), ou alors une liaison directe
Patent FR-3076599-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique domestique en particulier une rampe immersible fonctionne a tres basse tension de 12 volts
Inventor: SAADI AZZOUZ
IPC: F24C13/00
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique domestique à très basse tension de 12 volts respectueux à l'environnement et extrêmement économique avec une grande sécurité grâce à une rampe (15) immersible constitué en céramique (25) est en autre équipé par des connecteurs femelle (24) présente sur la surface appropriée pour accueillir les petites résistances (19) ladite rampe équipé de six broches (17) adaptées pour être connectées à une source d'alimentation électrique ladite rampe adapté pour être fixé dans un corps de chauffe par des vis (22) mise en place dans les trous correspondants (26), présente sur le bouchon (27) à l'aide d'un joint d'étanchéité (21) résistant à la chaleur, ladite rampe particulièrement un réchauffeur électrique à immersion pour radiateur à huile à eau ou à fluide colaporteur aux fonctions similaires. Le dispositif de chauffage électrique à très basse tension de 12 volts selon l'invention est particulièrement destiné à chauffé des locaux d'habitation et des locaux professionnels.
Patent FR-3080097-A1 (FR)
Title: Methode de detection d'evenement affectant un aeronef
Inventor: ROUGET VINCENT
IPC: G01S13/04
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection d'évènement affectant un aéronef (10) comprenant deux ailes (18) s'étendant à partir d'un fuselage (16) et des capteurs embarqués, la méthode comprenant : - une phase interne de détection d'évènement comprenant : - acquisition d'un premier signal représentatif d'une mesure d'un capteur ; - transmission du premier signal à une unité de traitement interne (32) disposée à l'intérieur de l'aéronef (10) ; et, - information de la détection d'un évènement à un pilote ; et, - une phase externe de détection d'évènement comprenant : - transmission d'un deuxième signal, représentatif d'une mesure desdits capteurs, vers une unité de traitement externe disposée à l'extérieur de l'aéronef (10); et, - information de la détection d'un évènement à une personne extérieure à l'aéronef (10). Au moins un des capteurs embarqués sur l'aéronef est situé à l'écart des ailes (18).
Patent FR-3078252-A1 (FR)
Title: Phytoecdysones pour leur utilisation dans la prevention de la perte de force musculaire lors d’une immobilisation
Inventor: DILDA PIERRE
IPC: C07J9/00
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition comportant au moins une phytoecdysone ou au moins un dérivé hémi-synthétique d'une phytoecdysone, pour son utilisation chez le mammifère pour la prévention de la perte de force musculaire lors de l'immobilisation. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition pour son utilisation, qui comporte de la 20-hydroxyecdysone ou un dérivé hémi-synthétique de la 20-hydroxyecdysone. Plus particulièrement, l'invention concerne une composition pour son utilisation, qui comporte un composé de formule générale (I) :
Patent FR-3079574-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a amortisseur principal et amortisseur additionnel
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/12
Filed: 2018-03-30
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comprenant: - un premier élément tournant (7) de transmission d'un couple; - un deuxième élément tournant (9a, 9b) de transmission du couple; - au moins un module d'amortissement (M1, M2) comportant un amortisseur principal agencé entre le premier élément tournant et le deuxième élément tournant, chaque amortisseur principal comportant un groupe de ressorts comprenant un premier ressort (13-1) et un deuxième ressort (13-2) agencés en série par l'intermédiaire d'un organe de phasage (15), le premier ressort et le deuxième ressort étant agencés respectivement entre le premier élément tournant et l'organe de phasage et entre l'organe de phasage et le deuxième élément tournant, le premier ressort et le deuxième ressort autorisant, lorsqu'ils se déforment, une rotation relative autour d'un axe de rotation (X) entre le premier élément tournant et le deuxième élément tournant.