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Patent FR-3025929-A1 (FR)
Title: Gaines de combustible nucleaire, procedes de fabrication et utilisation contre l'oxydation.
Inventor: BRACHET JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G21C3/07
Filed: 2014-09-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une gaine de combustible nucléaire comprenant i) un substrat contenant une couche interne à base de zirconium revêtue ou non d'au moins une couche intercalaire placée sur la couche interne, et ii) au moins une couche externe protectrice placée sur le substrat, le procédé comprenant une étape a) de décapage ionique de la surface du substrat et b) de dépôt de la couche externe sur le substrat avec un procédé de pulvérisation cathodique magnétron par impulsions de forte puissance (HiPIMS). La gaine de combustible nucléaire fabriquée par le procédé de l'invention présente une résistance à l'oxydation qui est améliorée en atmosphère aqueuse. L'invention concerne également une gaine de combustible nucléaire obtenue par le procédé de fabrication, une gaine de combustible nucléaire composite et son procédé de fabrication, ainsi que l'utilisation des gaines pour lutter contre l'oxydation.
Patent FR-3026414-A1 (FR)
Title: Creuset pour la cristallisation de silicium multi-cristallin ou quasi-monocristallin par reprise sur germe
Inventor: JOUINI ANIS
IPC: C30B35/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention vise un creuset pour la solidification directionnelle d'un lingot de silicium, ledit creuset comportant un moule destiné à recevoir du silicium en fusion, et un élément amovible formant barrière de diffusion aux impuretés métalliques et disposé sur le fond de la face interne dudit moule, l'élément amovible étant formé en tout ou partie d'une couche barrière formée par au moins un matériau choisi dans le groupe constitué par la silice SiO2, le nitrure de silicium Si3N4, le carbure de silicium SiC, le carbonitrure de silicium, l'oxynitrure de silicium, le graphite et leurs mélanges et présentant une pureté d'au moins 99,95 % en masse, la couche barrière présentant une épaisseur propice à la rétention des impuretés susceptibles de diffuser hors du fond pendant la solidification directionnelle et le refroidissement du silicium.
Patent FR-3027354-A1 (FR)
Title: Roue a aubes comprenant des percages entre l'intrados et l'extrados de l'aube et moteur associe
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un moteur (1) comprenant une roue (30, 40) à aubes (42), dans lequel chaque aube (42) présente une paroi d'intrados (44) et une paroi d'extrados (46) qui relient le bord d'attaque (BA) et le bord de fuite (BF) de l'aube (42), dans lequel tout ou partie des aubes (42) comprend des passages (9) traversants pour les gaz, s'étendant depuis la paroi d'intrados (44) et débouchant dans la paroi d'extrados (46), lesdits passages (9) étant formés dans une zone d'instabilité (Z) de l'écoulement des gaz susceptible de décollement.
Patent FR-3027487-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la realisation d'un habitat marin artificiel securise dans des parties immergees de constructions
Inventor: LECAILLON GILLES
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrage (1) de l'entrée d'une anfractuosité d'une construction au moins en partie immergée pour la réalisation d'un habitat artificiel sécurisé pour des poissons de tailles données, et notamment des alevins, ledit dispositif comprenant une plaque (10), un premier réseau (3) d'éléments de barrage formés de tiges (6) fixées sur la plaque (10) et s'étendant dans une direction opposée à ladite plaque (10), un deuxième réseau (4) d'éléments de barrage formés d'au moins un brin (7, 8) reliant des tiges (6) du premier réseau (3) entre elles et des moyens de fixation (5) de la plaque (10) sur un enrochement délimitant en tout ou partie l'anfractuosité.
Patent FR-3013422-A1 (FR)
Title: Poele a granules et son procede de fonctionnement
Inventor: BLANK MAX
IPC: F24B1/195
Filed: 2014-10-31
Abstract: Le poêle à granulés comprend un boîtier avec un orifice et une chambre de combustion contenue par le boîtier, la chambre de combustion présentant une chambre de flambage et une chambre de stockage pour les granulés, la chambre de stockage présentant au moins une paroi latérale et un fond, dans lequel la chambre de stockage présente un couvercle qui délimite la chambre de stockage sur une face frontale opposée au fond et la chambre de stockage dépasse dans la chambre de flambage avec une section de bord supérieure présentant le couvercle, dans lequel, au niveau de la zone de transition entre au moins une paroi latérale et le couvercle et/ou sur le couvercle lui-même, un espace d'ouverture annulaire ou linéaire est configuré pour le passage des gaz de combustion et/ou des flammes de la chambre de stockage jusque dans la chambre de flambage.
Patent FR-3030897-A1 (FR)
Title: Module de cellules elementaires et dispositif de stockage d'energie electrique
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M8/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un module (5) de cellules élémentaires (8a, 9a, 9b, 8b) de stockage d'énergie électrique comprenant un premier ensemble de cellules élémentaires interconnectées de manière à délivrer une première tension dans un premier domaine de tension et un deuxième ensemble de cellules élémentaires interconnectées de manière à délivrer une deuxième tension dans un deuxième domaine de tension, ladite au moins une cellule (8b) élémentaire du deuxième ensemble étant agencée entre deux cellules (8a, 9a, 9b) élémentaires du premier ensemble.
Patent FR-3030716-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle d'un element filete exterieurement
Inventor: LOZES PIERRE
IPC: G01B3/40
Filed: 2014-12-22
Abstract: Dispositif de contrôle (1) d'un élément fileté extérieurement (2) tel qu'une vis, comportant une pluralité de mors (3, 4) déplaçables entre une position de fermeture et une position d'ouverture. En position de fermeture, les mors (3, 4) sont disposés de façon à former entre eux, par complémentarité de portions angulaires (3c, 4c) d'empreinte filetée respectives, un logement débouchant fileté intérieurement sensiblement cylindrique. En position d'ouverture, les mors (3, 4) sont disposés de façon à permettre l'introduction entre leurs portions angulaires (3c, 4c) d'empreinte filetée respectives, par un simple mouvement de translation, d'un élément fileté extérieurement (2) à contrôler.
Patent FR-3038883-A1 (FR)
Title: Ejection de parachute pour drone
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-07-17
Abstract: Dans un nombre croissant de pays, la législation impose aux opérateurs de drone d'équiper le drone utiliser d'un parachute assurant un retour à terre avec une énergie définie. Le présent dispositif assure une éjection rapide et sécurisée d'un parachute selon le principe suivant : Un piston d'éjection (2) est comprimé dans un container (1) dans lequel les trouve le parachute. La compression préalable à l'éjection est assurée par un ressort (3). Le maintien de la compression est assurée par une suspente de Kevlar (4) tendue entre une goupille solidaire de la base et une goupille solidaire du piston. L'éjection du parachute est déclenchée par le sectionnement de la suspente par un cutter pyrotechnique (5). Le cutter pyrotechnique, de consommation très faible, peut être relié à un dispositif radiocommandé ou sur une carte analysant les conditions de vol.
Patent FR-3039419-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements modulables a jongler comportant un dispositif facilitant l'accrochage amovible ou inamovible au cours du jonglage
Inventor: VILLALBA JORIS
IPC: A63J7/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: Un module de jonglage (1) destiné à être associé à une ou plusieurs poignées cohésives (3) reliées à des liens (6) dans le but de réaliser un ensemble de jonglage complexe, caractérisé en ce que ledit module (1) comporte au moins un système de fixation (10-1, 10-2, 10-3) qui est amovible ou inamovible pour l'attache ou la fixation de chacune desdites poignée(s). Le lien est composé d'un ou plusieurs segments de nature rigide, élastique ou flexibles. Le système de fixation (10-1, 10-2 , 10-3) établi entre les modules et les poignées cohésives est constitué d'un système de fixation magnétique ou auto-adhésif amovible ou encore mécanique. Alternativement, le système de fixation est un système de fixation magnétique commandable électriquement, et le module comporte en outre une unité de commande électronique embarquée (82) permettant de commander ledit système de fixation magnétique (10-1, 10-2, 10-3) et des fonctionnalités annexes divers[N3]es.
Patent FR-3034157-A1 (FR)
Title: Boite a engrenages comportant un reducteur ameliore
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne une boîte à engrenages pour une turbomachine d'aéronef qui comporte un arbre d'entrainement (12), un arbre d'entrainement secondaire (24) qui est accouplé à l'arbre d'entrainement (12) par l'intermédiaire d'un mécanisme de réduction (26) et des arbres de sortie dont chacun est accouplé avec l'arbre d'entrainement (12) ou avec l'arbre d'entrainement secondaire (24) par un ensemble à engrenages à couple conique, caractérisée en ce que le mécanisme de réduction (26) comporte un arbre intermédiaire (28) dont une première extrémité (28a) est accouplée avec l'arbre d'entrainement (12) par un premier étage d'engrenages (30) et dont la deuxième extrémité (28b) est accouplée avec l'arbre d'entrainement secondaire (24) par un deuxième étage d'engrenages (32), et en ce que l'arbre intermédiaire (28) est monté en rotation dans la boîte à engrenages autour de son axe principal (B) orienté sensiblement perpendiculairement à l'axe principal (A) de l'arbre d'entrainement (12).
Patent FR-3034478-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (6, 7a, 7b), un élément de sortie de couple (36, 8), des organes élastiques montés entre l'élément d'entrée de couple (6, 7a, 7b) et l'élément de sortie de couple (8). L'élément de sortie de couple (36, 8) comporte un moyeu (8) comprenant une première portion cylindrique (9) et une seconde portion cylindrique (10) de plus grand diamètre que la première portion cylindrique (9) l'élément d'entrée de couple (6, 7a, 7b) comportant un organe annulaire (6) comprenant une première portion cylindrique (20) montée autour de la première portion cylindrique (9) du moyeu (8) et une seconde portion cylindrique (21) montée autour de la seconde portion cylindrique (10) du moyeu (8).
Patent FR-3035204-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28F9/24
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention se rapport à un dispositif de chauffage additionnel (6) pour échangeur de chaleur, ledit dispositif (6) comprenant au moins un moyen de fixation permettant de monter ledit dispositif (6) sur un échangeur de chaleur ; au moins un moyen de chauffage de fluide (12) ; au moins un conduit (10) qui définit, lorsque le dispositif (6) est monté sur l'échangeur de chaleur, une partie d'un chemin d'écoulement de fluide ; ledit au moins un moyen de chauffage (12) étant apte à chauffer le fluide circulant dans ledit au moins un conduit (10).
Patent FR-3035772-A1 (FR)
Title: Accessoire d’assemblage pour bacs de plante et ensemble de bacs associe
Inventor: BIANCHI JOSIANE
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention porte sur un accessoire d'assemblage (1) pour un ensemble de bacs (10) de plante d'au moins deux bacs (11a, 11d), ledit accessoire d'assemblage (1) comprenant au moins un plot (2) configuré pour coopérer par complémentarité de forme avec une déformation (15d) ménagée dans un fond (14d) d'un premier bac (11d), au moins un organe de connexion (3) s'étendant depuis le plot (2), le au moins un organe de connexion (3) comprenant une portion de réception (3a) conformée pour s'accoupler à au moins un premier bord (13a) d'au moins un deuxième bac (11a) destiné à être positionné sous le premier bac (11d).
Patent FR-3035855-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un bouclier fixe a un projecteur
Inventor: PERROTTO BRICE
IPC: B62D65/16
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un bouclier (3) et un projecteur (2). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que ledit bouclier (3) comprend une extension (13) apte à se placer contre ledit projecteur (2), et en ce que ladite extension (13) est fixée audit projecteur (2) avec des moyens d'accroche réversibles (11), ne nécessitant pas l'utilisation d'un outil.
Patent FR-3044337-A1 (FR)
Title: Banche comprenant un dispositif de confirmation en rive, ensemble de deux banches et procede d'assemblage
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G17/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: Une banche de coffrage (100) comportant une face avant coffrante (102) et une face arrière opposée à la face avant (102) et un dispositif de confirmation (3), monté sur la face arrière de la banche de coffrage (100), qui comprend un organe supérieur de centrage (4H), un organe inférieur de centrage (4B) et des moyens de commande centralisée (5) configurés, d'une part, pour déplacer l'organe supérieur de centrage (4H) dans une ouverture haute d'introduction (104) et, d'autre part, pour déplacer l'organe inférieur de centrage (4B) dans une ouverture basse d'introduction (105), chaque organe de centrage (4H, 4B) comportant au moins une partie de serrage (42) adaptée pour exercer un effort mécanique de traction dirigé de l'extérieur vers l'intérieur lors du déplacement dudit organe de centrage (4H, 4B) de sa position de stockage à sa position déployée.
Patent FR-3044450-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une scene par calcul d'orientation 3d
Inventor: CHAOUCH MOHAMED
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'une scène par calcul d'orientation 3D d'éléments observés qui comporte un calcul de points 3D de la scène (B1). Il comporte en outre des étapes de : - quantification des points 3D dans une grille 3D de voxels prédéterminée (B2), - pour chaque voxel non vide de la grille 3D, calcul de N caractéristiques et pour chacune des caractéristiques, définition d'une grille 3D associée à ladite caractéristique, (C) - pour chaque grille 3D associée à une caractéristique, calcul d'une grille 3D intégrale (D), - pour chaque voxel non vide de la grille 3D de voxels : ○ Définition d'un voisinage parallélépipédique rectangle 3D centré sur ledit voxel, et des huit sommets dudit voisinage, ○ Calcul de chacune des N caractéristiques à partir des huits sommets considérés dans la grille 3D intégrale associée à ladite caractéristique, ○ Calcul de l'orientation dudit voxel à partir de l'ensemble de ses N caractéristiques, (E).
Patent FR-3049799-A1 (FR)
Title: Compression d'images, de sequences d'images et de videos a l'aide de la transformation de fourier rapide et de methodes unidimensionnelles
Inventor: SAMAKE GEORGES
IPC: H04N19/60
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de méthodes de compression unidimensionnelles pour compresser efficacement certaines images et vidéos, en utilisant la transformation de Fourier rapide (FFT) bidimensionnelle (2D) ou unidimensionnelle (1D). Les méthodes les plus répandues actuellement pour compresser les images utilisent des méthodes bidimensionnelles et des transformations en deux dimensions, notamment la transformée en cosinus discrète (DCT), la transformée en ondelettes discrète (DWT), le codage vidéo à haute efficacité (HEVC), ou même plus rarement la transformation de Fourier rapide en 2D. Les algorithmes de réduction des redondances temporelles utilisent la prédiction compensée de mouvement (ou compensation de mouvement). Pour compresser les images, nous utilisons la transformée de Fourier rapide en 2D (espace k) ou en 1D (espace intermédiaire) et nous appliquons des méthodes déjà connues (notamment dans la compression audio) aux lignes dans le domaine des fréquences. Pour les vidéos, nous appliquons des algorithmes de génération de résidus adaptés aux lignes et des compressions additionnelles sans pertes efficaces et compatibles avec les traitements en parallèle. Une utilisation adéquate de la précision des phases permet d'augmenter fortement les taux de compression. Ces méthodes sont destinées à compresser les images et les vidéos pour le stockage ou la transmission, notamment celles qui sont issues de l'imagerie médicale, comme l'imagerie par résonance magnétique (IRM) ou la tomodensitométrie (TDM), ainsi que celles qui sont utilisées en stéréoscopie ou en multi-vue.
Patent FR-3051984-A1 (FR)
Title: Reseau de lasers a cascade quantique a antiguidage enterre dans un materiau type iv et a emission monolobe
Inventor: FERRE SIMON
IPC: H01S5/40
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un laser comportant un réseau de micro rubans de lasers à cascade quantiques de longueur d'onde d'émission prédéterminée, les micro rubans de largeurs prédéterminées formant des zones actives d'indice de réfraction nza et espacées entre elles par un matériau inter rubans d'indice de réfraction ne, avec nza<ne. Il est caractérisé en ce que le matériau inter rubans est de type IV et chaque espacement entre zones actives est déterminé à partir de la longueur d'onde, de la largeur de tous les micro rubans et des indices de réfraction nza et ne, pour obtenir un super mode d'émission antiguidé symétrique.
Patent FR-3059893-A1 (FR)
Title: Visiere amovible destinee aux porteurs de lunettes
Inventor: ERHARD FRANCOIS DIDIER OLIVIER
IPC: A61F9/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention permet de réduire sensiblement les éblouissements divers et variés et supprime toute luminosité entre le front et la paire de lunettes. Cette visière monobloc en polypropylène se pose sur une paire de lunettes. Réduite à sa plus simple expression, elle est légère et confortable, cette invention peut être portée toute une journée à l'extérieur comme à l'intérieur sans aucune fatigue. Cette visière très compacte est constituée à sa base la plus longue de deux pattes de fixation (A) qui se placent à l'intérieur des branches de la monture. Les caractéristiques de la matière permettent d'épouser les différentes formes de montures classiques sans aucun problème, sa base est incurvée et courbée de telles sortes que le contact du front avec la visière est à peine ressenti. Sa rigidité permet une bonne tenue sur la paire de lunettes. Contrairement aux casquettes et visières classiques cette invention ne tient pas chaud, ne fait pas transpirer, facile d'entretien, ne craint pas la pluie, et se range facilement un peu partout. L'utilisateur pourra à tout moment retirer cette visière en soulevant d'une main la coiffe vers le haut avec un mouvement sec de gauche à droite ou de droite à gauche. Cette visière s'adapte sur une majorité de paires de lunettes, cependant certaines paires de lunettes plus petites ou plus sophistiquées ne pourront pas fixer cette visière malgré le découpage des volets supérieurs et inférieurs. L'invention est exclusivement destinée aux porteurs de lunettes (correctrices ou non). Aux personnes qui ont les yeux fragiles, aux personnes opérées des yeux, à certains employés qui n'ont pas l'autorisation de porter une casquette ou une visière classique sur leur lieu de travail, à certains sportifs comme les golfeurs, les joueurs de tennis, à certains mal voyants et à toutes personnes qui ne supportent plus les lumières de plus en plus blanches et de plus en plus nombreuses.
Patent FR-3046801-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'un depot metallique dispose sur une surface dans une enceinte
Inventor: VITIELLO JULIEN
IPC: C23F4/00
Filed: 2016-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'un dépôt métallique (2) disposé sur une surface (5) dans une enceinte (1), ledit procédé comprenant la mise en œuvre répétée d'une séquence comprenant : a) une première phase d'injection d'espèces chimiques adaptées pour oxyder ledit dépôt métallique (2) ; b) une seconde phase d'injection d'espèces chimiques adaptées pour volatiliser le dépôt métallique oxydé, ladite seconde phase b) étant mise en œuvre après la première phase a).
Patent FR-3048282-A1 (FR)
Title: Systeme de spectroscopie et d'imagerie
Inventor: GOSSELIN RENAUD
IPC: G01J3/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un système de spectroscopie et d'imagerie d'un objet (500) qui comporte : - un boîtier (100) polygonal équilatéral à au moins quatre côtés (31) dont un côté avec une fente (32), dans lequel sont placés : ○ au moins un capteur d'imagerie (350), chaque capteur étant disposé devant une ouverture (35) pratiquée dans un côté, ○ un dispositif de diffraction (320) associé à la fente, ○ un capteur de spectroscopie (325) destiné à capter le spectre de diffraction de l'objet, issu du dispositif de diffraction associé à la fente, - un mécanisme (21, 210, 200) de rotation du boîtier apte à orienter chaque capteur d'imagerie vers l'objet, et apte à orienter la fente vers ledit objet.
Patent FR-3049382-A1 (FR)
Title: Tete d'aspiration de boue, utilisable notamment en milieu radioactif, comprenant des moyens de fragmentation de boue
Inventor: FERRET WILLIAM
IPC: G21F9/22
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne une tête d'aspiration (5) de boue, utilisable notamment en milieu radioactif, comprenant une crépine (52), des moyens de fragmentation (7) de boue, et des moyens de dilution (60) de boue.
Patent FR-3054924-A1 (FR)
Title: Partie mobile d'un actionneur electromagnetique pour un contacteur electrique, actionneur comprenant une telle partie et contacteur
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H51/22
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne une partie mobile (8) d'un actionneur électromagnétique pour un contacteur électrique (2). La partie mobile est constituée par une pièce plate (8), découpée à partir d'une tôle laminée. Cette pièce plate comprend un premier étage (80) destiné à être tourné vers une partie fixe (6) de l'actionneur et un deuxième étage (82) accolé au premier étage (80) selon un axe de déplacement de la partie mobile. Une section pleine du deuxième étage (82), mesurée dans un plan perpendiculaire à l'axe de déplacement de la partie mobile, est inférieure à une section pleine du premier étage (80).
Patent FR-3056334-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la contrainte dans une region semi-conductrice destinee a former un canal de transistor
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/72
Filed: 2016-09-22
Abstract: Réalisation d'un dispositif comprenant une structure semiconductrice contrainte de canal de transistor, comprenant : a) la formation sur une couche semi-conductrice contrainte d'un bloc de grille sacrificiel et de blocs de source et de drain de part et d'autre du bloc de grille sacrificiel, b) retrait du bloc de grille sacrificiel de manière à former une cavité, c) gravure dans la cavité d'une ou plusieurs portions de la région de manière à définir au moins un bloc semi-conducteur et des tranchées de part et d'autre du bloc semi-conducteur (figure 1D).
Patent FR-3060010-A1 (FR)
Title: Procede pour preparer des films expanses de polyetherimide
Inventor: LAGUITTON BRUNO
IPC: C08L79/08
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention vise un procédé de préparation d'un film de mousse de polyétherimide par expansion thermique d'un film de polyétherimide imprégné d'un solvant porogène caractérisé en ce que ledit solvant porogène consiste en de l'acétone et en ce que ledit film est imprégné de manière homogène à un taux d'imprégnation variant de 13,5 à 17% massique d'acétone par rapport à son poids total.