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Patent WO-2005089936-A1 (WO)
Title: Gold and reducible oxide-based composition, method for the preparation and the use thereof in the form of a catalyst, in particular for carbon monoxide oxidation
Inventor: FAJARDIE FRANCK
IPC: B01J35/00
Filed: 2005-02-17
Abstract: The invention relates to a gold-based composition on a reducible oxide-based support characterised in that the halogen content thereof with respect to a molar halogen/gold ratio is equal to or less than 0.05, wherein the gold is embodied in the form of particles whose size is equal to or less than 10 nm and the composition is exposed to reduction treatment. Said composition is obtainable by a method consisting in bringing a reducible oxide-based compound into contact with a gold halide-based compound, thereby forming the suspension thereof, the thus obtained medium pH being fixed to a value of at least 8, subsequently, in separating a solid from a reaction medium and in washing said solid with a basic solution. Said method also involves a reduction treatment which is carried out prior to washing or thereafter. The inventive composition can be used in the form of a catalyst in carbon monoxide oxidation methods, for treating tobacco smoke and air.
Patent WO-2007034078-A1 (WO)
Inventor: DEBRAUX LAURENT
IPC: G08B13/10
Filed: 2006-09-21
Abstract: The invention concerns a device for acquiring measurement of walking pressure of persons on a specific surface to determine presence or passage in a specific physical zone without measuring connectors or connecting cables beneath or in the monitored zone.
Patent WO-2007028924-A1 (WO)
Title: Method and installation for detecting foreign bodies inside a container
Inventor: LECLERC THOMAS
IPC: G01N21/13
Filed: 2006-09-05
Abstract: The invention concerns an installation for detecting inside a container the presence of a foreign body (3). The installation comprises: means (4) for moving the container (2) so that it occupies a characteristic position wherein the foreign body (3) present is placed outside a confinement zone (5) of the container; means for moving the container so that it occupies another characteristic position wherein a foreign body present is placed inside said confinement zone (5) of the container; first and second imaging systems (10) adapted to produce at least one image of the confinement zone (5) of the container when the latter occupies its characteristic positions; and a unit for processing and analyzing the images produced by the imaging systems (10) to determine the presence or not of a foreign body.
Patent WO-2008001016-A1 (WO)
Title: Use of a carbonic anhydrase inhibitor for preparation of a drug for treating skeletal muscle degeneration
Inventor: SEGALAT LAURENT
IPC: A61P21/00
Filed: 2007-06-28
Abstract: The present invention concerns the use of a carbonic anhydrase inhibitor compound for the preparation of a drug for treating or preventing diseases corresponding to muscular degeneration of the skeletal muscles, such as muscular dystrophies of genetic origin, and in particular, Duchenne's MD or cachexias.
Patent WO-2009053647-A1 (WO)
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: G01F23/14
Filed: 2008-10-16
Abstract: Procédé d'estimation de paramètres caractéristiques d'un réservoir (1) cryogénique et notamment de paramètres géométriques comprenant : une étape de mesure du différentiel de pression entre les parties haute et basse du réservoir avant un remplissage DP mes_before, une étape de mesure du différentiel de pression entre les parties haute et basse du réservoir après ledit remplissage DP mes_after, une étape de détermination de la masse de liquide livrée (m delivered) au cours dudit remplissage, une étape de calcul d'un premier paramètre géométrique (R) du réservoir constitué par le rayon (R) étant calculé selon l'équation (I) dans laquelle g est l'accélération de la pesanteur terrestre et MAVO est un coefficient de masse volumique fonction de la masse volumique du liquide et du gaz dans le réservoir et éventuellement dans des conduits (11) de mesure de pression lorsque la mesure du différentiel de pression est réalisée par au moins un capteur de pression déporté relié aux parties haute et basse du réservoir via des tuyaux (11) de mesure respectifs.
Patent WO-2009077702-A1 (WO)
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2008-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet une traverse (10) de planche de bord pour véhicule automobile. La traverse de planche de bord de l'invention est apte à être utilisé dans des véhicules ayant des carrosseries différentes. Pour ce faire, la traverse comporte deux tronçons (11,12), un tronçon (12) commun à tous les véhicules et un tronçon (11 ) spécifique à chaque véhicule. La traverse (10) comporte un organe (19) de liaison de ces deux tronçons. Cet organe de liaison comporte une jonction (22) dans laquelle s'engage et se fixe le tronçon commun de la traverse et une autre jonction (24) dans laquelle s'engage et se fixe le tronçon spécifique de la traverse. Ce qui permet une adaptation facile à des hauteurs différentes des planches de bord selon le modèle du véhicule ou autres spécificités qui varient d'un modèle à l'autre.
Patent WO-2010040906-A1 (WO)
Inventor: LEBEAU BERNARD
IPC: H01R9/26
Filed: 2009-01-22
Abstract: Pour l'assemblage entre un bloc déclencheur différentiel (10) et un disjoncteur (2) disposés côte à côte sur un rail (4), de préférence, une première étape concerne la connexion électrique d'un ensemble (50) de connexion dans les cages (7), et un mouvement de translation (d) de l'ensemble de connexion (50) permet la deuxième étape de raccordement mécanique. A cette fin a été développé un dispositif (20) permettant la connexion rapide, par embrochage, comprenant une partie de conducteur (22) plane munie de protubérances (42) sollicitée par un ressort (26) vers une plage de raccordement (8) d'une borne à cage (6). Cette configuration permet d'éviter la répulsion occasionnée par un courant de court-circuit dans un disjoncteur (2) et assure le maintien du contact entre les conducteurs (8) du disjoncteur (2) et les conducteurs (22, 52) reliés au bloc de protection différentielle (10) sans vissage.
Patent WO-2010049659-A1 (WO)
Inventor: HEDARCHET STEPHANE
IPC: H04W64/00
Filed: 2009-10-30
Abstract: Un procédé est dédié à la localisation de terminaux de communication radio (T1- T4) en mode de veille dans un réseau de communication radio cellulaire (RC) subdivisé en zones de localisation (ZL1-ZL2) associées à des identifiants de zone et comportant au moins une cellule (C11-C23). Ce procédé comprend, lorsqu'un terminal de communication radio (T1) en mode de veille pénètre dans une zone de couverture radio d'un point d'accès radio local (FB112), implanté dans une cellule (C11) d'une zone de localisation (ZL1) ayant une zone de couverture radio de surface supérieure à la sienne, et associé à un identifiant de zone différent de celui de la zone de localisation (ZL1) dont fait partie sa cellule (C11), i) une étape de récupération de l'identifiant de zone de ce point d'accès radio local (FB112), H) une étape de connexion de ce terminal (T1) à ce point d'accès radio local (FB112), et iii) une étape d'initiation, par ce terminal (TU d'une procédure de mise à jour de zone de localisation auprès du réseau (RC) avec l'identifiant de zone récupéré, de sorte que te réseau associe au terminal (T1) l'identifiant de zone récupéré.
Patent WO-2010125299-A1 (WO)
Title: Tailgate shell and vehicle tailgate provided with safety elements
Inventor: AMORIN GUILHERME
IPC: B60R21/20
Filed: 2010-04-27
Abstract: The invention relates to a shell (12) for a vehicle tailgate, including a wall having an inner surface provided so as to be facing the inside of the vehicle when the shell is mounted on the vehicle. A cavity (26) sized so as to receive an airbag (28) is formed in the shell, the cavity being delimited by the inner surface of the shell. The tailgate (10) including such a shell can also include an airbag arranged in the cavity in order to ensure the safety of the rear passengers of the vehicle.
Patent WO-2010149908-A1 (WO)
Title: Structure de filtration d'un gaz a canaux hexagonaux irregulier
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: B01D46/24
Filed: 2010-06-18
Abstract: Structure de filtration (1) de gaz chargés en particules, du type en nid d'abeilles et comprenant un ensemble de canaux (2, 3) adjacents longitudinaux d'axes parallèles entre eux séparés par des parois poreuses filtrantes (5), lesdits canaux étant alternativement bouchés à l'une ou l'autre des extrémités de la structure, ladite structure se caractérisant en ce que chaque canal de sortie (2) présente une paroi (5) commune avec six canaux d'entrée (3), chaque paroi commune constituant un coté dudit canal de sortie, au moins une partie des canaux de sortie (3) présente une section hexagonale irrégulière constituée de six cotés, au moins deux cotés adjacents (9, 8) présentant des largeurs a et a', deux canaux d'entrée (3) contigus, partageant chacun une paroi (9) de largeur a avec un même canal de sortie (2) de section hexagonale irrégulière, partagent entre eux une paroi commune (10) de largeur b', deux canaux d'entrée (3) contigus, partageant chacun avec ledit canal de sortie (2) respectivement des parois (9, 8) de largeur a et a', partagent entre eux une paroi commune (11) de largeur b, le rapport des largeurs b' / b étant compris entre 0,5 et 2.
Patent WO-2011039458-A1 (WO)
Title: Habillage intérieur de véhicule automobile muni d'une poignée
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B60N3/02
Filed: 2010-09-27
Abstract: Habillage intérieur de véhicule automobile muni d'une poignée Cet habillage intérieur est du comprenant un panneau d'habillage, une poignée et un passage traversant s'étendant sous la poignée pour permettre de la saisir en l'entourant. Selon un aspect de l'invention, le panneau comprend deux ouvertures adjacentes et une bande de matière s'étendant entre les deux ouvertures et formant au moins une partie de la poignée, l'habillage comprenant un insert creux monobloc rapporté sur le panneau et inséré sous la bande de matière de sorte que l'insert s'étend entre les deux ouvertures du panneau en délimitant le passage entre les deux ouvertures.
Patent WO-2011114011-A1 (WO)
Title: Palier de mecanisme d'essuie-vitre
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/34
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un palier de mécanisme d'essuie-vitre remarquable en ce qu'il comporte sur sa surface extérieure au moins un relief formant une gouttière destinée à recueillir l'eau qui ruisselé sur la surface dudit palier et à la diriger vers un emplacement défini sur ledit palier en vue de son évacuation.
Patent WO-2012004466-A1 (WO)
Title: Colonne avec distribution de gaz et méthode de caractérisation d'un élément de mise en contact entre gaz et liquide
Inventor: ALIX PASCAL
IPC: B01D53/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention a pour objet une colonne de mise en contact entre un gaz et un liquide, comportant un conduit d'alimentation de gaz (2), un conduit d'alimentation de liquide (4), au moins une zone fonctionnelle (6) comportant au moins un élément de mise en contact entre un gaz et un liquide, la zone fonctionnelle (6) étant disposée entre le conduit d'alimentation de gaz (2) et le conduit d'alimentation de liquide (4). Le conduit d'alimentation de gaz (2) coopère avec une zone de distribution (8) disposée entre le conduit d'alimentation de gaz et la zone fonctionnelle, la zone de distribution (8) consistant en un garnissage dont la hauteur est choisie de manière à ce que le gaz issu de la zone de distribution circule selon une vitesse locale sur la section d'entrée de lit de la zone fonctionnelle comprise entre -50 % et +50 % de la vitesse moyenne du gaz circulant dans la colonne.
Patent WO-2013030512-A1 (WO)
Title: Utilisation de compositions a faible teneur en polyamines dans la prevention ou le traitement des effets indesirables lies a un traitement anti-cancereux
Inventor: CIPOLLA BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant par gramme de composition moins de 600, notamment moins de 400 picomoles de polyamines biologiquement actives, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement chez un patient, notamment un être humain ou un animal, de pathologies de la peau ou des muqueuses induites par la radiothérapie.
Patent WO-2013079830-A1 (WO)
Title: Pale d'hydrolienne
Inventor: RUER JACQUES
IPC: F03B17/06
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne une pale d'hydrolienne présentant un profil symétrique et comportant un bord d'attaque (12) et un bord de fuite (14), ladite pale est remarquable en ce que l'intrados (16) et l'extrados (18) sont symétriques par rapport au point milieu de la ligne centrale (22), le bord de fuite (14) et le bord d'attaque (12) sont symétriques par rapport au point milieu de la ligne centrale (22), la ligne centrale (22) présente un profil courbe sensiblement en S, un point d'inflexion situé en son point milieu, et est symétrique par rapport à son point milieu, chaque point de l'extrados (18) est défini par un couple de valeur d'abscisse et d'ordonnée, l'ordonnée étant égale à la somme de l'ordonnée correspondante d'un profil elliptique et de l'ordonnée correspondante d'un profil effilé, affectées respectivement des fonctions a(x) et (1-a(x)).
Patent WO-2015033064-A1 (WO)
Title: Capot de protection pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention concerne un capot de protection (400) adapté pour recouvrir des blocs de puissance, de filtrage et de contrôle d'un ensemble électronique pour machine électrique tournante pour véhicule automobile. Ledit capot de protection (400) se caractérise en ce qu'il comporte: - des ouvertures (401, 402, 403, 404) adaptées pour générer des flux d'air de refroidissement (F1, F2, F3, F4) différents pour des besoins de dissipation thermique de chacun des blocs de puissance, de contrôle et de filtrage; - les ouvertures du capot de protection (400) étant réparties en : un premier ensemble d'ouvertures (401 ) adaptées pour être positionnées en regard des ailettes d'un premier dissipateur couplé au bloc de puissance; un deuxième ensemble d'ouvertures (402) adaptées pour être positionnées en regard du bloc de contrôle; les deux ensembles d'ouvertures (401, 402) étant séparés par un muret de séparation (405) de sorte à créer un premier flux d'air de refroidissement radial (F1 ) pour ledit bloc de puissance et un deuxième flux d'air de refroidissement radial (F2) pour ledit bloc de contrôle; et un troisième ensemble d'ouvertures (403) adapté pour être positionné en regard des ailettes d'un deuxième dissipateur couplé à des condensateurs du bloc de filtrage de sorte à créer un troisième flux d'air de refroidissement radial (F3) pour ledit bloc de filtrage.
Patent WO-2015033069-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en place de moyens de sécurité dans un dispositif électronique à mémoire, et dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: SERE AHMADOU
IPC: G06F21/55
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place de moyens de sécurité dans un dispositif électronique à mémoire, suite à la réception d'une commande spécifiant un processus qui doit être lancé par ledit dispositif. Le procédé comporte les étapes de: lecture de la valeur d'un indice de confiance stocké dans un compteur gardant la dernière valeur stockée même si l'alimentation a été coupée;mise en place de moyens de sécurité spécifiques selon la valeur de l'indice de confiance lue;modification de la valeur de l'indice de confiance d'une valeur initiale à une valeur modifiée correspondant à une confiance accordée par la carte à son environnement inférieure à celle de la valeur initiale;lancement dudit processus, et, si le processus s'est déroulé complètement sans interruption: modification de la valeur de l'indice de confiance qui, selon le processus qui a été mis en œuvre, résulte en une valeur de l'indice de confiance égale à ladite valeur initiale ou à un gain de confiance par rapport à la valeur initiale.
Patent WO-2015132498-A1 (WO)
Title: Cuve étanche et isolante comportant un élément de déflexion permettant l'écoulement de gaz au niveau d'un angle
Inventor: DUBOIS YANNICK
IPC: F17C3/02
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comprenant une barrière thermiquement isolante comportant: une pluralité d'éléments calorifuges disposés le long des parois de la cuve, agencés pour permettre un écoulement de fluide, tel qu'un gaz, au sein de ladite barrière thermiquement isolante; et un arrangement d'angle, disposé à l'intersection entre une première et une deuxième parois (3, 4) de la cuve, l'arrangement d'angle comportant: un élément de déflexion (19) comportant une première face (20a) opposée à la structure porteuse de la deuxième paroi (4), une deuxième face (20b) opposée à la structure porteuse de la première paroi (3) et une pluralité de canaux coudés (21 ) s'étendant entre la première face (20a) et la deuxième face (20b) de l'élément de déflexion (19) pour permettre l'écoulement de fluide, tel qu'un gaz, au travers de l'arrangement d'angle, la pluralité de canaux coudés (21 ) comportant au moins une série de canaux coudés espacés les uns des autres dans la direction d'épaisseur des parois (3, 4) de la cuve.
Patent WO-2015177476-A1 (WO)
Title: Filtre tangentiel avec un élément support comprenant un ensemble de canaux
Inventor: RODRIGUES FABIANO
IPC: B01D71/02
Filed: 2015-05-21
Abstract: Filtre tangentiel pour la filtration d'un fluide tel qu'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support dans lequel, selon un plan transversal P perpendiculaire à l'axe central dudit support tubulaire: a) ledit support ne comprend dans sa partie centrale que des canaux internes C i  ne partageant pas de paroi commune avec sa surface externe, lesdits canaux internes présentant un diamètre hydraulique sensiblement équivalent, b) ledit support comprend en outre des canaux périphériques Cp, dont au moins deux canaux périphériques adjacents A et B, chacun desdits deux canaux A et B partageant une paroi commune (6, 7) avec ladite surface externe (2), c) le rapport D h  entre : - le diamètre hydraulique D hA  du premier canal A sur - le diamètre hydraulique D hB  du second canal B, est supérieur ou égal à 1,1, d) le nombre de canaux périphériques B est supérieur ou égal au nombre de canaux périphériques A, e) le canal B présente un diamètre hydraulique DhB sensiblement identique au diamètre hydraulique des canaux internes (C i ).
Patent WO-2017115021-A1 (WO)
Title: Mecanisme equilibre pour economie d'energie, machine tournante et procede de mise en oeuvre
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: F03G3/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme (1), comprenant un support (2) et deux roues dentées (12; 22) mobiles en rotation (R1; R2) autour de leurs axes respectifs (A1; A2). Les axes (A1; A2) sont parallèles dans un plan de référence (P0) horizontal ou vertical. Les roues dentées (12; 22) engrènent l'une avec l'autre avec un rapport de transmission unitaire et sont mobiles en rotation (R1; R2) dans des sens contraires. Le mécanisme (1) est caractérisé en ce qu'il comprend des éléments excentriques(14; 24) solidaires en rotation (R1; R2) des roues dentées(12; 22) et générant des moments (M1; M2) de force de pesanteur (P1; P2) autour des axes (A1; A2) respectifs;en ce que les moments (M1; M2) ont une même valeur et un même sens, variables selon leur position angulaire autour des axes (A1; A2);et en ce que pour chaque position angulaire des roues dentées (12; 22) et des éléments excentriques (14; 24) autour des axes (A1; A2), le mécanisme (1) présente une configuration d'équilibre au repos. L'invention concerne également une machine tournante comprenant au moins un tel mécanisme (1). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'un tel mécanisme (1).
Patent WO-2016203133-A1 (WO)
Inventor: SANCHEZ AYMERICK
IPC: A63H37/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de débouchage d'une bouteille (2) d'un liquide sous pression telle qu'une bouteille (2) de champagne, de manière caractéristique, selon l'invention, ledit dispositif comprend un corps principal creux (4) de section sensiblement cylindrique avec : une partie inférieure (5) comportant une ouverture (6) permettant le passage du goulot de la bouteille (2) et un profil (7) apte au clipsage de la partie inférieure (5) sur la bague de la bouteille (2), une partie intermédiaire (8) permettant la préhension du dispositif et le guidage du bouchon (3) éjecté dans le corps principal (4) et, une partie supérieure (9) comportant des moyens d'amortissement (10) du bouchon (3) éjecté de manière à permettre l'amortissement et la retenue du bouchon (3) après son extraction.
Patent WO-2017081381-A1 (WO)
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-10-24
Abstract: The invention relates to a light illuminating device (1) for a motor vehicle, the illuminating device (1) comprising at least one diode (2) capable of emitting light and a reflector (3) capable of reflecting the light emitted by said diode (2), the illuminating device (1) being remarkable in that it comprises a protection member (4) having a shape similar to the reflector (3), the reflector (3) and the protection member (4) being separated from each other.
Patent WO-2017109308-A1 (WO)
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60K15/05
Filed: 2016-11-17
Abstract: Ensemble (2) comprenant : un boîtier (3) comprenant une paroi (7); un volet mobile; un actionneur (15) comprenant : • une boîte (17) comprenant un doigt (18); • une tête (19) mobile située dans le boîtier; un dispositif (16) de fixation de l'actionneur au boîtier, ce dispositif comprenant : • au moins deux protubérances (23, 24); • une découpe (25); • un épaulement (28); l'actionneur pivotant entre une position alignée et une position désalignée; le dispositif de fixation présentant les caractéristiques suivantes : la découpe est pratiquée dans une cloison (8) du boîtier; l'épaisseur de la cloison est égale à la dimension axiale définie entre l'épaulement et les protubérances; le doigt est dans un trou (29) pratiqué dans la paroi.
Patent WO-2017109324-A1 (WO)
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60J10/244
Filed: 2016-12-08
Abstract: Panneau (1000) étanche mobile pour une paroi (1) d'un véhicule automobile, comprenant : - une plaque (100) adaptée à obturer au moins partiellement une ouverture (2) ménagée dans ladite paroi (1), - un dispositif de montage (200) de ladite plaque (100) sur ladite paroi (1), de manière mobile entre une position d'obturation au moins partielle de ladite ouverture (2) et une position de libération au moins partielle de cette ouverture (2), - un joint d'étanchéité (300) gonflable et dégonflable, adapté à être disposé entre la plaque (100) et la paroi (1), ainsi que des moyens de gonflage et de dégonflage (400) de ce joint d'étanchéité (300), - un dispositif de couplage (500) mécanique entre le dispositif de montage (200) de la plaque (100) et les moyens de gonflage et de dégonflage (400) du joint d'étanchéité (300).
Patent WO-2017174915-A1 (WO)
Title: Procédé d'acquisition et de formation d'une image de spectrométrie par un échantillonnage spatial adapté
Inventor: RICHARD SIMON
IPC: G01N21/65
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition et de formation d'une image de spectrométrie (Pict) comprenant les étapes : a) acquisition d'une image structurelle initiale (IM0) d'une zone (4) d'un échantillon (1); b) décomposition de l'image structurelle initiale (IM0) de manière à déterminer un échantillonnage spatial multi-échelle de ladite zone (4) de l'échantillon (1); c) détermination d'une pluralité de positions de mesure de spectrométrie (Xi, Yj) sur ladite zone (4) de l'échantillon, en fonction de l'échantillonnage spatial multi-échelle déterminé à l'étape b); d) successivement, pour chaque position de mesure de spectrométrie (Xi, Yj) déterminée à l'étape c), positionnement du faisceau d'excitation et acquisition d'une mesure de spectrométrie; e) reconstruction point par point d'une image de spectrométrie (Pict) à partir des mesures de spectrométrie acquises à l'étape d).