baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2868140-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire pour vehicule et biellette comportant un tel dispositif
Inventor: AAZIZOU KHALID
IPC: F16F1/44
Filed: 2004-03-29
Abstract: Dispositif antivibratoire comportant une armature tubulaire externe (12) et une armature interne (14), disposée dans l'armature externe (12), deux corps en élastomère (16, 18) disposés de part et d'autre de l'armature interne (14), dans l'armature externe (12), les corps en élastomère (16, 18) étant solidarisés à une première armature. Le corps élastomère (16, 18) est solidarisé en outre à une armature intermédiaire (26) qui est adjacente à la deuxième armature et qui est adapté pour être en appui contre ladite deuxième armature lorsque les premières et deuxièmes armatures se déplacent l'une contre l'autre dans un sens correspondant à une compression dudit corps en élastomère (16, 18), chaque armature intermédiaire (26) étant libre par rapport à la deuxième armature.
Patent FR-2868870-A1 (FR)
Title: Electromagnetic actuator for e.g. relay, has secondary magnets perpendicular to main magnet, to channel magnetic field lines of main magnet towards center of inner space of magnetic assemblies, where lines are concentrated in zone of space
Inventor: BATAILLE CHRISTIAN
IPC: H01F7/08
Filed: 2004-04-08
Abstract: The actuator has a magnetic circuit with two magnetic assemblies having main and two secondary magnets (21-23), where magnetic field of the circuit crosses a trip coil. The magnets (22, 23) are perpendicularly arranged with respect to the main magnet, to channel magnetic field lines of the main magnet towards center of inner space of the assemblies. The lines are concentrated in a zone of the space to strengthen magnetic flux in the zone. Independent claims are also included for the following: (A) an electric switching apparatus including an electromagnetic actuator (B) a method of fabricating a magnetic assembly for an electromagnetic actuator.
Patent FR-2869990-A1 (FR)
Title: Controleur de forces de tension d'organes allonges, notamment de ceintures de securite, et procede de controle
Inventor: GIBERT FRANCIS
IPC: G01L5/10
Filed: 2004-05-04
Abstract: L'invention concerne un contrôleur de forces.Elle se rapporte à un contrôleur qui comprend un corps délimitant un trajet non rectiligne de passage de sangle (18) entre deux organes d'appui (14) placés d'un premier côté et un organe d'appui (16) placé du second côté, et muni d'un capteur de forces subies au cours d'un essai de collision, chaque organe d'appui (14) étant séparable du corps. Un organe d'appui supplémentaire géométriquement interchangeable avec un organe d'appui séparable (14) est muni d'un second capteur de forces ayant une plage de mesure couvrant les forces de tension préalable de la sangle, le contrôleur ayant deux configurations différentes selon qu'un organe séparable comporte le second capteur de forces ou non.Application aux essais de collision des ceintures de sécurité.
Patent FR-2870518-A1 (FR)
Title: Indicateur de pilotage pour un aeronef
Inventor: ARTINI FRANCK
IPC: B64D43/00
Filed: 2004-05-18
Abstract: - Indicateur de pilotage pour un aéronef.- L'indicateur de pilotage (1) comporte une unité centrale (3) susceptible de déterminer tout changement de trajectoire correspondant à un changement vertical qui représente un changement de segment vertical ou un changement latéral qui représente un changement de branche latérale, et des moyens d'affichage (5) qui sont susceptibles de présenter, sur un écran de visualisation (7), un premier moyen d'indication indiquant un prochain changement vertical et un second moyen d'indication indiquant un prochain changement latéral, et qui sont formés de manière à présenter au moins l'un desdits premier et second moyens d'indication, à savoir celui indiquant le changement de trajectoire le plus rapproché, à partir de la position actuelle de l'aéronef.
Patent FR-2877048-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine e.g. direct injection diesel engine, control method for vehicle, involves controlling closing of exhaust valve before piston reaches top dead center, and opening inlet valve after reaching center
Inventor: GUEZET JACKY
IPC: F02D13/08
Filed: 2004-10-25
Abstract: The method involves controlling a closing of an exhaust valve such that the closing is completed before that a piston associated to the valve reaches a top dead center. An inlet valve associated to the piston is started to open after reaching the top dead center. The closing and opening are controlled only when a motor load is less than a predetermined load. An independent claim is also included for an engine of a vehicle.
Patent FR-2861808-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a allumage par compression
Inventor: SASAKI SATORU
IPC: F02M25/07
Filed: 2004-11-03
Abstract: Moteur à allumage par compression injectant du carburant par l'intermédiaire de trous d'injection (831a, 832a, 833a, 831b, 832b) d'un injecteur (11) à un débit d'injection sensiblement constant pour atomiser le carburant de façon que le carburant puisse être facilement vaporisé et pour amener le carburant à pénétrer dans une atmosphère à l'intérieur d'un cylindre. Ainsi, le moteur réalise une répartition spatiale du carburant injecté, au cours de laquelle le mélange du carburant et de l'air progresse à mesure que le carburant s'éloigne du trou d'injection (831a, 832a, 833a, 831b, 832b) et que le carburant atteint un espace de prémélange dans lequel le carburant est prémélangé avec l'air. Le moteur régule la concentration d'oxygène à l'intérieur du cylindre et un retard d'allumage de façon qu'un rapport d'une quantité de carburant injectée avant un début d'allumage à une quantité totale de carburant injectée se situe dans un intervalle de 25% à 50% et de façon que le prémélange gazeux formé dans l'espace de prémélange soit brûlé en séquence ou successivement.
Patent FR-2877949-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'une solution de matiere plastique
Inventor: VANDENHENDE BERNARD
IPC: C08J11/08
Filed: 2004-11-15
Abstract: Procédé d'épuration d'une solution d'au moins une matière plastique dans un solvant, ladite solution comprenant des insolubles, selon lequel on filtre la solution à l'aide d'un décanteur centrifuge.
Patent FR-2871161-A1 (FR)
Title: Dispersion (solid particles), useful as e.g. make-up product, comprises ethylinic polymer comprising a structure (insoluble and partly soluble in the medium) containing lateral chains in covalent manner
Inventor: LUUKAS TIMO
IPC: A61Q1/06
Filed: 2004-06-08
Abstract: Dispersion (solid particles) (Z), in organic or non aqueous medium, comprises ethylinic polymer comprising a structure (insoluble and partly soluble in the medium) containing lateral chains in covalent manner, where the ethylinic polymer is obtained by radical polymerization of isoquinoline-1,3-dione monomer (I) (having optical effect to form insoluble structure) and a macromonomer (having polymerizable terminal group) to form lateral chains. Dispersion (solid particles) (Z), in an organic or non aqueous medium, comprises an ethylinic polymer comprising a structure (insoluble and partly soluble in the medium) containing lateral chains in a covalent manner, where the ethylinic polymer is obtained by radical polymerization of a benzo isoquinoline-1,3-dione monomer of formula (I) with an optical effect to form the insoluble structure and a macromonomer (having a polymerizable terminal group) to form the lateral chains. R 2, R 3H, halo or a group (II) of formula -X-G-P; X : -O-, -S-, -SO-, -SO 2-, -NH- or -NR-; R : 1-30C radical (optionally substituted with O, OH, NH 2or halo and/or optionally interrupted by heteroatoms (O, N, P, Si or S)); G : 1-32C divalent radical (optionally substituted by O, OH, NH 2or halo and/or optionally interrupted by heteroatoms (O, N, P, Si or S)); P : polymerizable group of formulae (H 2C=C(Rb)-C(=O)-(X1) m-), (H 2C=C(Rb)-(CH 2) n-(X1) m-) or vinyl-benzene (substituted with (CH 2) p-(X1) m-); Rb : H or 1-6C hydrocarbon; X1 : O (preferred), NH or NRc; Rc : 1-6C alkyl, 6-10C aryl, (6-10C aryl)(1-6C alkyl) or (1-6C alkyl)(6-10C aryl) (where the alkyl and/or aryl groups are substituted by OH, halo, 1-6C alkoxy or 6-10C aryloxy); m, n : 0-1; p : 0-2; B : aromatic divalent of formula (IIIa-IIId); R 11-32C radical (optionally substituted with O, OH, NH 2or halo and/or optionally interrupted with heteroatoms of O, N, P, Si or S); R 22H, 1-32C radical (optionally substituted with O, OH, NH 2or halo and/or optionally interrupted with of O, N, P, Si or S); and R 20, R 21H, 1-8C alkyl, cyclopentyl, cyclohexyl, cyclooctyl, cyclodecyl, cyclododecyl, benzyl, naphtyl or phenyl. An independent claim is also included for a cosmetic or pharmaceutical composition comprising (Z) in a medium. [Image] [Image].
Patent FR-2876516-A1 (FR)
Title: Amplificateur destine a generer un signal de tension rectangulaire a commutations douces sur une charge capacitive
Inventor: PLOQUIN DIDIER
IPC: G09G3/288
Filed: 2004-10-11
Abstract: La présente invention concerne un amplificateur destiné à générer un signal de tension rectangulaire à commutations douces sur une charge capacitive (Cp), comportant une structure demi-pont à deux interrupteurs (M1,M2) connectée entre une borne d'alimentation (Vs) et une borne de référence (GND), le point milieu de ladite structure étant connecté à ladite charge capacitive, et un circuit de réalisation des commutations douces avec récupération d'énergie. Pour limiter les pertes de conduction dans l'amplificateur, le circuit de réalisation des commutations douces avec récupération d'énergie ne comporte aucun composant actif tel que diode ou transistor. Selon l'invention, il est constitué uniquement d'un élément inducteur (L2) monté en série avec un élément capacitif (C2) entre les bornes de ladite charge capacitive. Avantageusement, l'élément inducteur comprend une inductance saturable pour limiter les pertes de conduction de l'amplificateur.
Patent FR-2883296-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant d'isoler les microorganismes
Inventor: BARA NICOLAS
IPC: C12Q1/04
Filed: 2005-03-15
Abstract: L'invention a pour objet une nouvelle méthode d'isolement de microorganisme basée sur la capacité desdits microorganisme à adhérer à la surface de particules.
Patent FR-2883414-A1 (FR)
Title: Capacitive structure for e.g. analog to digital converter, has branches of one level selectively connected to respective branches of adjacent level by electrical connection feedthroughs so as to constitute armatures
Inventor: BOULEMNAKHER MOUNIR
IPC: H01L21/02
Filed: 2005-03-21
Abstract: The structure (1) has parallel branches (2, 3) remote from each other, disposed in respective levels and formed such that branches of one level are inclined with respect to branches of an adjacent level. Branches (2a, 2b) of one of the levels are selectively connected to the respective branches (3a, 3b) of the adjacent level by electrical connection feedthroughs (4, 5) so as to constitute armatures (6, 7).
Patent FR-2867987-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de concentration d'une solution
Inventor: MATSUURA KAZUO
IPC: C12H6/00
Filed: 2005-03-25
Abstract: L'invention concerne la concentration d'une solution.Elle se rapporte à un procédé de concentration d'une solution qui comprend les étapes suivantes : l'atomisation d'une solution contenant une substance voulue sous forme d'un brouillard, par oscillation ultrasonique dans une chambre d'atomisation par ultrasons (4), et la collecte de la substance voulue par agrégation du brouillard atomisé dans une chambre de collecte (5) afin que la substance voulue soit séparée de la solution. La pression de la phase gazeuse dans la chambre de collecte (5) est maintenue à une valeur supérieure à la pression atmosphérique, si bien que la pression de vapeur à saturation de la substance voulue en phase gazeuse est rendue inférieure à sa pression de vapeur à saturation à la pression atmosphérique.L'invention trouve application, en particulier, pour la concentration du saké.
Patent FR-2886060-A1 (FR)
Inventor: GILLOT FREDERIC
IPC: H01M4/66
Filed: 2005-05-18
Abstract: The invention relates to a method for producing an anode for a lithium-ion battery, said anode comprising a current collector formed from a transition metal M in the form of a foam and an active material comprising a binary phosphide of said metal M, said active material corresponding to the formula MPx in which 1≰x≰4. The method consists in subjecting the metal M foam to the action of phosphorus vapor at a temperature between 300° C. and 600° C., the phosphorus being present in a proportion which differs by at most 10% from the stoichiometric proportion relative to the metal M. The invention also relates to an anode for a lithium-ion battery, and to a lithium-ion battery comprising such an anode.
Patent FR-2888575-A1 (FR)
Title: Procede de depollution de milieux aqueux contenant des polluants organiques
Inventor: KARPEL VEL LEITNER NATHALIE
IPC: C02F1/30
Filed: 2005-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépollution de milieux aqueux contenant des polluants organiques.Le procédé vise à diminuer la DCO et/ou le COT d'un milieu aqueux contenant des molécules organiques. Il consiste à soumettre le milieu aqueux à un faisceau d'électrons généré par un accélérateur d'électrons, en présence d'un catalyseur, puis à éliminer de la solution traitée les précipités formés, ledit catalyseur comprenant un persulfate d'ion métallique, et éventuellement un sel de Fe (II) ou un sel de Fe(III).
Patent FR-2894633-A1 (FR)
Title: Pompe a chemise coulissante
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: F04B9/14
Filed: 2005-12-14
Abstract: L'invention concerne une pompe pour distributeur de produit cosmétique liquide comprenant un corps (1) délimitant une chambre de dosage pourvue en partie basse d'un orifice d'admission (10) et présentant, en partie haute, une ouverture dans laquelle est introduit un manchon (21) porté par une tête d'actionnement (2) à déplacement axial pourvue d'un conduit d'éjection (20) et d'un élément d'obturation (4) et coopérant avec un ressort de rappel (R) monté à l'extérieur dudit corps caractérisée en ce que le corps renferme une chemise (3) déplaçable axialement dans ladite chambre et au moins partiellement à l'intérieur du manchon (21) et portant un clapet inférieur (30) susceptible de fermer l'orifice d'admission (10).
Patent FR-2882464-A1 (FR)
Title: Dispositif a fusible forme d'une matrice polymere a faible valeur resistive et procede pour sa fabrication.
Inventor: BENDER JOAN LESLIE WINNETT
IPC: H01H85/046
Filed: 2006-02-24
Abstract: Un dispositif de fusible (10) à faible valeur résistive et des procédés de fabrication comprennent une première couche isolante intermédiaire (22), une seconde couche isolante intermédiaire (24), et une couche d'élément fusible autonome (20) formée indépendamment et fabriquée à partir de chacune de la première couche isolante intermédiaire (22) et de la seconde couche isolante intermédiaire (24). La couche d'élément fusible (20) comprend un premier plot de contact (32) et un second plot de contact (34) et une liaison fusible s'étendant entre ceux-ci. La première couche isolante intermédiaire (22) et la seconde couche isolante intermédiaire (24) s'étendent sur des côtés opposés de la couche d'élément fusible autonome (20) et sont superposées l'une sur l'autre avec la couche d'élément fusible (20) entre celles-ci.
Patent FR-2905957-A1 (FR)
Title: Discharge spout for swimming pool, has hooking device that is positioned on wall and integrated with discharge device, where hooking and discharge devices are placed longitudinally and parallel to each other
Inventor: HUAUME PHILIPPE
IPC: A01G9/28
Filed: 2006-09-15
Abstract: The spout has a hooking device (1) that is positioned on a wall and integrated with a discharge device (2). The devices (1, 2) are placed longitudinally and parallel to each other. The device (1) forms a longitudinal hook that is placed along the device (2). The device (2) has longitudinal walls (21) whose upper ends are bordered by flat platforms (22). A gutter (20) is defined between the walls and has a U shaped section. The walls are parallel to each other and have same height such that the platforms are placed in a same plane. An independent claim is also included for an assembly for evacuation along a wall and comprising a discharge spout.
Patent FR-2909520-A1 (FR)
Title: Tomato plant climbing device for use in garden, has twisted stake with base that includes diameter proportional to internal base of container, where stake is provided with handle that is served as base to provide gripping to stake
Inventor: ASSANI HUGUES
IPC: A01G9/12
Filed: 2006-12-11
Abstract: The device has a twisted stake (1) with a ring shaped base (4) that includes a diameter proportional to an internal base of a container (3). The stake includes a hook (2) fixed in the container, where the stake supports a tomato of a plant. Intermediate rings (5-7) and a height of the stake is proportional to an internal diameter of the container. The stake is provided with a handle (8) having diameter lesser than that of the rings, where the handle is served as the base to provide gripping to the stake and to delimit the height of the stake.
Patent FR-2900908-A1 (FR)
Title: Plastic cap for e.g. container neck, has part, with terminal inclined face, whose, in axial section, curved shape has concave side turned towards axis of cap and has convex side turned towards external skirt
Inventor: NUSBAUM PHILIPPE
IPC: B65D51/24
Filed: 2006-05-10
Abstract: The cap has a conical part (17) connected to a transverse wall (3) and splaying from the wall towards a free end of a sealed internal skirt. A part (18) having a terminal inclined face (19) extends from the conical part towards the free end and has, in an axial section, a curved shape with a concave side (18A) turned towards an axis of the cap and with a convex side (18B) turned towards an external skirt. The convex side cooperates with an inner side of a container neck. The free end has an external diameter slightly larger than an internal diameter of an edge of the neck. An independent claim is also included for an assembly comprising a container.
Patent FR-2897861-A1 (FR)
Title: Molten and cast refractory product with a high zircon content and improved electrical resistivity suitable for use in glass melting furnaces producing high quality glass for LCD flat screens
Inventor: BOUSSANT ROUX YVES
IPC: C03B5/43
Filed: 2006-10-16
Abstract: Molten and cast refractory product with a high zircon content, contains (by wt.% on an oxide base and a total of more than 98.5%) : (a) zircon (ZrO2) + hafnium oxide (Hf2O) greater than 85; (b) Silica (SiO2) : 2 to 10; (c) Alumina (Al2O3) : 0.1 to 2.4; (d) Boron oxide (B2O3) less than 1; (e) a doping agent chosen from vanadium oxide (V2O3), chromium oxide (CrO3), niobium oxide (Nb2O5), molybdenum oxide (MoO3), tantalum oxide (Ta2O5), tungsten oxide (WO3) and their mixtures to a given overall quantity and relationship. An independent claim is also included for a glass melting furnace incorporating this refractory product.
Patent FR-2909123-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement des gaz pour moteur a combustion interne equipee de systemes de depolution.
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: F01N13/02
Filed: 2006-11-27
Abstract: Ligne d'échappement des gaz pour moteur à combustion interne 1 de véhicule automobile équipée d'un premier catalyseur d'oxydation ou pré-catalyseur 4 placé à proximité de la sortie des gaz du moteur, et d'un filtre à particules 9 associé à un second catalyseur d'oxydation 8 placés en aval du pré-catalyseur,Elle comporte des premiers moyens pour générer une élévation de la température des gaz en sortie du moteur 1 , des deuxièmes moyens pour provoquer une réaction exothermique dans le pré-catalyseur 4 et des troisièmes moyens 5 pour provoquer une réaction exothermique dans le catalyseur 8 de façon à répartir la génération de l'élévation de température des gaz d'échappement, nécessitée par la régénération du filtre à particules 9, entre le moteur, le pré-catalyseur et le catalyseur.
Patent FR-2909799-A1 (FR)
Title: Procede et fabrication d'elements de combustible nucleaire et contenant pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: BROLI JEROME
IPC: G21C3/62
Filed: 2006-12-12
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un procédé de fabrication d'éléments de combustible nucléaire comportant les étapes de mise en place de billes de combustible nucléaire dans le contenant en matériau ultra-poreux, d'application d'une CVI au contenant et de retrait du contenant.La présente invention a également pour objet un contenant pour fabriquer des éléments de combustible nucléaire comportant des billes, le contenant étant réalisé en au moins un matériau ultra-poreux, par exemple en mousse de carbone.
Patent FR-2910058-A1 (FR)
Inventor: DER MATHEOSSIAN JEAN YVES
IPC: F01N3/023
Filed: 2006-12-14
Abstract: A control method for an internal combustion engine including an exhaust gases post-processing system and a system for recirculating the exhaust gases towards the intake, wherein the engine can be switched from a regeneration operation mode with throttling to a nominal mode without throttling. At the end of the engine operation in the regeneration mode, the engine is temporarily operated in an intermediate mode with partial throttling for limiting the contrast of the intake noise.
Patent FR-2910182-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux antennes planaires a fente rayonnante
Inventor: PINTOS JEAN FRANCOIS
IPC: H01Q1/38
Filed: 2006-12-18
Abstract: La présente invention concerne une antenne planaire compacte comportant sur un substrat muni d'au moins un plan de masse (11) une fente rayonnante (10) formant au moins un brin plié (10a, 10b) avec des parties de brin parallèles. L'antenne comporte au moins un moyen d'inversion de phase (13 ) entre deux parties de brin successives, le moyen d'inversion de phase étant positionné sur le brin de sorte que les composantes de champ des parties de brin parallèles s'additionnent. L'utilisation de moyen d'inversion de phase permet de diminuer les dimensions de l'antenne, facilitant son intégration sur une carte.
Patent FR-2911152-A1 (FR)
Title: Functionalizing textile substrate, for use e.g. in clothing with temperature regulating effect, by crosslinking active agent-containing microcapsules with substrate using ionizing radiation
Inventor: COLIN CLAUDINE
IPC: A41D13/005
Filed: 2007-01-10
Abstract: Functionalization of a textile substrate (A) with an active composition (I) involves: (i) preparing a formulation containing microcapsules (MC's), comprising (I) in a shell of material (II) with groups reacting under ionizing radiation (IZR), and a crosslinker (III) with two types of groups reacting under IZR; (ii) impregnating (A) with the formulation; and (iii) irradiating with IZR to crosslink the MC's on (A) via the reactive groups. Independent claims are included for: (1) the textile substrates (A) functionalized by the process, in which (A) incorporate the (I)-containing MC's in an amount of more than 10 g/m 2> and the shells of the MC's are crosslinked with the fibers of (A); and (2) textile articles formed from the functionalized substrate (A), having an inner textile layer on one side of (A) and an outer textile layer, designed to trap a volume of air, on the other side of (A).