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Patent FR-3058331-B1 (FR)
Title: Ensemble de projection pneumatique, restricteur pour un tel ensemble et installation de projection de produit de revetement comprenant un tel ensemble ou un tel restricteur
Inventor: LE CARDINAL JOHAN
IPC: B05B1/32
Filed: 2016-11-04
Granted: 2023-05-19
Abstract: Cet ensemble de projection pneumatique de produit de revêtement comprend un projecteur pneumatique (8) de produit de revêtement et une ligne (14) d'alimentation de ce projecteur pneumatique à partir d'une source de produit de revêtement sous pression à laquelle la ligne d'alimentation est raccordée par son extrémité amont. Le projecteur pneumatique comprend un corps de projecteur (82) et une vanne de contrôle de l'écoulement du produit de revêtement vers une zone de pulvérisation (Z8) de ce produit, cette vanne comprenant un pointeau (96) d'obturation sélective d'un orifice de sortie (982) d'un volume interne (V82) du corps du projecteur et l'ensemble de projection définissant un chemin d'écoulement (C) du produit de revêtement, de l'extrémité amont de la ligne d'alimentation (14) jusqu'à l'orifice de sortie (982) du volume interne (82). Un restricteur (120) d'écoulement du produit de revêtement est monté sur le chemin d'écoulement du produit de revêtement pour créer une perte de charge en amont de l'orifice de sortie (982).
Patent FR-3063042-B1 (FR)
Title: Procede de ventilation d'un canal d'air dynamique et dispositif de controle environnemental et vehicule mettant en œuvre ce procede
Inventor: BOMBLED CECILE
IPC: B60H1/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de ventilation d'un canal (25) d'air dynamique de véhicule -notamment d'aéronef- comprenant au moins un échangeur (20) de chaleur. On équipe le canal d'air dynamique d'une trompe (29) d'injection comprenant une pluralité d'entrées (34, 38) d'air comprimé reliées à une pluralité de sources (13, 17) distinctes d'air comprimé du véhicule, et une pluralité de buses (44, 48) de sortie d'air comprimé. Au moins deux buses sont reliées indépendamment à au moins deux sources distinctes d'air comprimé du véhicule.
Patent FR-3063665-B1 (FR)
Title: Outil pour l’assemblage d’un siege dans un vehicule.
Inventor: RAULT JEAN PIERRE
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-03-29
Abstract: Outil (10) pour l'assemblage d'un siège dans un véhicule comprenant au moins un moyen d'arrimage pour fixer ledit siège au véhicule, ledit outil (10) comprenant : • au moins une butée (13) agencée pour coopérer avec ledit moyen d'arrimage afin d'immobiliser ledit outil (10) dans une position d'assemblage, • au moins une surface longitudinale (11) agencée pour accueillir ledit siège dans une position intermédiaire, la surface longitudinale (11) de l'outil en position d'assemblage étant agencée pour former une rampe et pour guider le siège depuis la position intermédiaire vers une position d'accostage du siège avec ledit moyen d'arrimage, l'outil (10) étant configuré de telle sorte à permettre l'arrimage dudit siège en position d'accostage avec ledit moyen d'arrimage lorsque ledit outil (10) est dégagé de l'espace entre le siège et le moyen d'arrimage.
Patent FR-3063796-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un faisceau lumineux avec une zone centrale assombrie
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V5/04
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (600), notamment pour véhicule automobile comprenant : une lentille de projection (604; 603.1-603.3) comprenant une surface d'entrée et une surface de sortie ; au moins deux sources lumineuses (602.1 ; 602.2 ; 601) apte à émettre de la lumière au moins dans des directions principales d'émission respectives, les sources lumineuses étant positionnées de manière à ce que la surface d'entrée de la lentille de projection reçoive de la lumière issue des sources lumineuses, les directions principales d'émission des sources lumineuses formant chacune un angle (606) d'au moins 15° par rapport à un axe optique (607) et les sources lumineuses étant positionnées de part et d'autre de l'axe optique; la lentille de projection étant conformée pour diriger la lumière reçue par la surface d'entrée vers la surface de sortie de manière à former un faisceau lumineux, le faisceau lumineux comprenant une zone centrale sensiblement dans l'axe optique dont une intensité lumineuse est inférieure à des intensités lumineuses respectives de zones de part et d'autre de la zone centrale.
Patent FR-3065440-B1 (FR)
Title: Aeronef a voilure rhomboedrique a atterrissage vertical
Inventor: VARIGAS FRANCOIS
IPC: B64C29/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'aéronef (10) comporte un fuselage (11) et une voilure rhomboédrique (12) comportant des ailes avant (13, 14) montées sur un support d'emplanture avant (17) et des ailes arrière (15, 16) montées sur un support d'emplanture arrière (18).         Au moins deux ailes (13, 14) portent un moteur (24, 26) muni d'une hélice (25, 27). L'extrémité arrière du fuselage porte un moteur (21) muni d'une hélice (22).         L'aéronef comporte des moyens (28 à 35) de basculement de ces moteurs, l'arbre de rotation de chacune des hélices basculant entre une orientation parallèle à l'axe principal du fuselage et une orientation perpendiculaire à l'axe principal du fuselage et à un axe passant par les extrémités des ailes avant.
Patent FR-3067385-B1 (FR)
Title: Machine de detente et procedes d'utilisation d'une telle machine
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01K7/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente (0) comportant une zone d'admission (22) présentant un orifice d'admission d'un fluide de travail sous pression, ledit fluide étant constitué par un composant principal en phase gazeuse en régime de fonctionnement nominal chargé avec un composant lubrifiant en phase liquide. 		La zone de haute pression est constituée par la zone d'admission (22) alimentée directement par le fluide de travail sous pression. Le circuit de dérivation étant en contact avec la zone d'expansion (25) pour assurer un transfert thermique entre le fluide de travail circulant dans ledit circuit de dérivation et le fluide de travail contenu dans ladite zone d'expansion (25), pour former un moyen de préchauffe (15). La zone d'admission (22) présente : 		? au moins une première ouverture interne débouchant dans une zone d'expansion (25) et 		? une seconde ouverture interne débouchant dans ledit circuit de dérivation, commandée par ladite vanne (9).
Patent FR-3069296-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un premier élément de sortie de couple (5), apte à être couplé en rotation à un premier arbre d'entrée (6) d'une boîte de vitesses, - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) disposé au sens de la transmission de couple, entre l'élément d'entrée (2) et le premier élément de sortie (5), le rotor étant relié sélectivement à l'élément d'entrée par un embrayage d'entrée (15) de type multidisque, le rotor étant relié sélectivement au premier élément de sortie par un premier embrayage de sortie (16) de type multidisque, - un premier étage de ressorts (31) entre l'élément d'entrée et le rotor, caractérisé en ce que le dispositif comprend un support de rotor (35) comportant une cloison (36) sensiblement transversale disposée axialement entre l'embrayage d'entrée (15) et le premier embrayage de sortie (16).
Patent FR-3069461-B1 (FR)
Title: Materiau nanostructure et son procede de preparation
Inventor: BURCHAK OLGA
IPC: B82Y30/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau comprenant au moins des particules de silicium et des nanofils de silicium, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (1) l'introduction dans une enceinte d'un réacteur d'au moins : - des particules de silicium, et - un catalyseur, (2) l'introduction dans l'enceinte du réacteur d'une composition précurseur des nanofils de silicium, (3) la diminution de la teneur en dioxygène dans l'enceinte du réacteur, (4) l'application d'un traitement thermique, et (5) la récupération du produit. L'invention concerne également un matériau à base de particules de silicium et de nanofils de silicium et son utilisation pour fabriquer des électrodes, notamment des anodes, utilisables dans un dispositif de stockage d'énergie.
Patent FR-3062642-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une installation de traitement d'une succession de recipients et installation associee
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G37/00
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de réglage d'une installation de traitement d'une succession de récipients (4) comprenant : une phase de fonctionnement au cours de laquelle on entraine en rotation une première machine (8) de traitement de récipients (4) équipée d'une pluralité de premières stations (28A, 28B, 28C, 28D) et on entraine en rotation une deuxième machine (10) de traitement de récipients (4) équipée d'une pluralité de deuxièmes stations (36A, 36B, 36C, 36D, 36E, 36F, 36G, 36H), l'installation présentant un point de transfert de chacun des récipients de la première à la deuxième machine de traitement la phase de fonctionnement comprend une étape de fonctionnement synchronisé et appairé dans laquelle la rotation synchronisée des première et deuxième machines s'accompagne d'une succession répétitive de binômes d'appairage au point de transfert, chaque binôme d'appairage comprenant une première station (28i) arrivant au point de transfert au même instant qu'une deuxième station (36j) de manière à permettre le transfert d'un récipient de la première station du binôme d'appairage vers la deuxième station du binôme d'appairage, le procédé de réglage étant caractérisé en ce que l'entrainement en rotation de la première machine de traitement se fait au moyen d'un premier moteur d'entrainement, l'entrainement de la deuxième machine de traitement se fait au moyen d'un deuxième moteur d'entrainement distinct du premier moteur, le procédé de réglage comprenant une étape d'appairage désynchronisé au cours de laquelle on entraine en rotation la première machine de traitement et/ou la deuxième machine de traitement dans un fonctionnement désynchronisé entre elles de manière à amener en coïncidence au même moment au point de transfert une première station et une deuxième station d'un des binômes d'appairage.
Patent FR-3071805-B1 (FR)
Title: Chariot sur roulettes, notamment pour la boulangerie
Inventor: DUBOIS GUILLAUME
IPC: B62B3/00
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-02-14
Abstract: Chariot sur roulettes (1) comportant : - au moins deux échelles verticales (2), comprenant chacune deux montants verticaux (21), assemblés par des traverses horizontales (22), - au moins deux entretoises inférieures (3), disposées en partie basse des échelles verticales (2) et reliant lesdites échelles verticales (2), - au moins deux entretoises supérieures (5), disposées en partie haute des échelles verticales (2) et reliant lesdites échelles verticales (2), - une pluralité de roulettes (41), fixées au niveau des entretoises inférieures, dans lequel au moins une desdites entretoises est reliée aux échelles verticales (2) par l'intermédiaire d'au moins une équerre de fixation (6), comprenant une première branche (61) pénétrant dans une section tubulaire (ST1) d'un montant vertical (21), ou d'une entretoise, et une deuxième branche (62) de fixation par effet de coin, engageant dans une section tubulaire (ST1) ménagée sur une entretoise, ou un montant vertical (21).
Patent FR-3058601-B1 (FR)
Title: Installation photovoltaique de site industriel avec dispositif de stockage de l’energie sur des chariots de manutention
Inventor: ROSSINI LUCA
IPC: H02S40/38
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une installation photovoltaïque (1) d'un site industriel (8) comprenant des panneaux photovoltaïques (2), un convertisseur continu/alternatif (4) dont le primaire (4a) est raccordé aux panneaux photovoltaïques, un dispositif de comptage d'énergie bidirectionnel (9) raccordé, d'une part, au secondaire (4b) du convertisseur continu/alternatif et, d'autre part, au réseau d'un fournisseur d'électricité (7), au moins un convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11) dont le primaire (11a) est raccordé au secondaire (4b) du convertisseur continu/alternatif, au moins un dispositif de commande (16) configuré pour piloter l'au moins un convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11) en fonction de données de comptage fournies par le dispositif de comptage d'énergie bidirectionnel (9) et au moins un chariot de manutention comprenant une batterie (19) rechargeable raccordée au secondaire (1 lb) du convertisseur alternatif/continu bidirectionnel (11).
Patent FR-3073132-B1 (FR)
Title: Pinceau pour produit cosmetique fluide ou visqueux
Inventor: RECHENMANN JUSTINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un applicateur de produit cosmétique du type pinceau. Cet applicateur comprend une touffe de poils (1) formant une surface d'application (S1) concave et un doigt (2) doté d'une surface de réception (S2) qui communique avec la surface d'application (S1) de sorte que du produit cosmétique fluide reçu sur la surface de réception (S2) puisse s'écouler de la surface de réception (S2) à la surface d'application (S1).
Patent FR-3075085-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication a haute temperature d'une composition de caoutchouc
Inventor: MONOD ANTHONY
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante et un agent de couplage de ladite charge inorganique avec l'élastomère diénique, ledit agent de couplage répondant à la formule générale (OR1)3-a(R2)a Si-Z1-Sx-Z2-Si (R4)b(OR3)3-b (I) définie dans les revendications, ledit procédé comprenant des étapes: (A) d'introduction, dans un mélangeur, dudit élastomère, de ladite charge inorganique, dudit agent de couplage de formule générale (I), (B) de mélangeage en s'assurant que la température du mélange demeure inférieure ou égale à 170°C, (C) de régulation de la vitesse de rotation des rotors de manière à porter la température du mélange de l'étape (B) dans un domaine allant de 180°C à 240°C, (D) de refroidissement du mélange obtenu à l'étape précédente.
Patent FR-3076014-B1 (FR)
Title: Controle d'integrite d'un dispositif electronique
Inventor: TOMAZ OLIVIER
IPC: G06Q20/34
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le procédé de contrôle d'intégrité d'un dispositif électronique (DE), notamment un terminal de paiement, comportant au moins un processeur (MPU), un élément sécurisé (SE) apte à stocker et gérer des données et dans lequel a été chargé une clé publique destinée à vérifier une signature électronique, et un moyen de stockage de données (MEM), dont le contenu a été préalablement authentifié et dont l'intégrité peut être vérifiée par la clé publique est tel qu'une commande de contrôle d'intégrité entraîne l'exécution des étapes successives suivantes : le processeur (MPU) du dispositif sollicite l'élément sécurisé (SE) ; en réponse, l'élément sécurisé (SE) adresse au moyen de stockage de données (MEM) une requête en vue de se faire adresser le contenu intégral de sa mémoire ; l'élément sécurisé exécute ensuite sur le contenu reçu de la mémoire du moyen de stockage de données (MEM) une vérification d'authenticité, afin de vérifier grâce à la clé publique (KP) que son contenu n'a pu être modifié depuis son authentification initiale ; lorsque la vérification d'authenticité a réussi, le dispositif est considéré comme intègre.
Patent FR-3080643-B1 (FR)
Title: Stores a lamelles
Inventor: BRILLOUT SEBASTIAN
IPC: F21S11/00
Filed: 2018-04-30
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un store vénitien constitué de lamelles présentant une face intérieure réfléchissante orientables montées sur un système de câbles relié à une commande pour décaler les câbles supportant l 'avant des lamelles par rapport aux câbles supportant l'arrière des lamelles (10 à 13).  Lesdites lamelles (10 à 13) sont orientables en assurant la réflexion de la lumière extérieure zénithale, le bord transversal intérieur desdites lamelles (10 à 13) étant prolongé par une bande opaque (30 à 32) d'une hauteur comprise entre 0,8 et 1,1 fois l'intervalle entre la projection, sur le plan arrière du store, du bord avant de la lamelle portant ladite bande opaque, et le bord arrière de la lamelle inférieure adjacente.
Patent FR-3076613-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: CHAN KA WAI CAROL CRUISER
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un capteur de température (10) comprenant un support (12) ayant une face (13), des première et deuxième pistes conductrices électriquement (14, 16) et une bande (18) connectée aux première et deuxième pistes conductrices, la bande ayant une résistance électrique qui varie avec la température, les première et deuxième pistes conductrices et la bande reposant sur la face du support, la bande comprenant une matrice d'un polymère conducteur dans laquelle sont dispersées des particules de graphite, la bande ayant, dans la direction perpendiculaire à la face, un section comprise dans un rectangle dont le grand côté est compris entre 10 µm et 200 µm.
Patent FR-3078638-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation electrostatique de materiaux granulaires
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B03C3/88
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de séparation électrostatique de mélanges granulaires de taille millimétrique ou sous-millimétrique composés des particules non-conductrices (11a, 11b) ou de particules non-conductrices (11) ou conductrices (12) utilisant simultanément le champ électrique E, la force aérodynamique et la pesanteur. Ces forces s'exercent sur des particules (11, 11a, 11b, 12) préalablement chargées dans un champ électrique E intense généré par une tension continue appliquée à deux cylindres coaxiaux 221, 222 constituant des électrodes. Un système de nettoyage mécanique détache les particules lia et 11b ou 11 et 12 de la surface des électrodes 221, 222, et facilite leur récupération dans un système collecteur 23, sous l'action d'aspirateurs de type cyclone, de manière que le nettoyage des électrodes et la collecte des particules séparées soient réalisés en continu.
Patent FR-3082908-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur pour un élément de transmission comprenant un roulement (3) et une poulie (2). La poulie (2) est pourvue de deux éléments de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Au moins un des éléments de poulie (21, 22) comprend une ouverture traversante (40, 41) axialement, l'autre élément de poulie (22, 21) comprenant une portion en protrusion (44, 45) axiale logée dans ladite ouverture (40, 41), une collerette (46, 47) étant formée par déformation de la portion en protrusion (44, 45) afin d'assurer une retenue axiale avec ladite ouverture (40, 41). L'au moins une ouverture traversante (40, 41) est pourvue à sa périphérie d'au moins une zone en creux (40a, 40b, 41a, 41b) formée en retrait essentiellement radialement par rapport à ladite protrusion (44, 45) qui traverse ladite ouverture (40, 41).
Patent FR-3084643-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour utilisateur de vehicule ouvert
Inventor: BADENE GREGORY
IPC: B62J6/00
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation, pour un utilisateur de véhicule ouvert, comprenant :     - un moyen d'affichage apte à afficher au moins un signal choisi parmi une pluralité de signaux et apte à être attachée à l'accessoire de l'utilisateur du véhicule ouvert,     - un moyen de commande en communication avec le moyen d'affichage apte à choisir au moins un signal à afficher à la fois.
Patent FR-3085303-B1 (FR)
Title: Panneau insonorisant avec une ame alveolaire et un systeme de degivrage
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un panneau insonorisant (28) comportant : - une peau intérieure (36) traversée de trous et destinée à être orientée vers une veine (26) dans laquelle s'écoule un fluide, - un matelas chauffant (48, 448) constitué de barrettes (50) qui sont fixées à la peau intérieure (36) du côté opposé à la veine (26) et qui sont orientées selon une première direction (52), où deux barrettes (50) voisines sont distantes l'une de l'autre afin de laisser une fente (51) entre elles, - une semelle (53) fixée aux barrettes (50) du côté opposé à la peau intérieure (36), où la semelle (53) comporte, du côté des barrettes (50), des rainures (54) qui s'étendent selon une deuxième direction (56) différente de la première direction (52) et où la semelle (53) présente entre deux rainures (54) successives, une nervure (58), - une âme alvéolaire (32) fixée à la semelle (53) du côté opposé aux barrettes (50), et - un panneau extérieur (40) fixé à l'âme alvéolaire (32) du côté opposé à la semelle (53). Un tel panneau insonorisant permet ainsi d'obtenir une surface dégivrée et une meilleure atténuation des bruits.
Patent FR-3071153-B1 (FR)
Title: Coloration capillaire a stabilite de viscosite amelioree
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente demande a pour objet un produit de coloration de fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, caractérisé en ce qu'il est obtenu par mélange : (A) d'un ou plusieurs précurseurs d'agents de coloration par oxydation sous forme de sels, et (B) d'un ou plusieurs sels hydrosolubles de baryum et/ou de calcium, dans lequel le rapport molaire de tous les précurseurs d'agents de coloration par oxydation sous forme de sels (A) utilisés dans le produit à tous les sels hydrosolubles de baryum et de calcium (B) utilisés dans le produit, soit le rapport molaire (A)/(B), a une valeur située dans la plage allant de 1,0 à 1,4.
Patent FR-3089304-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position angulaire d’un émetteur d’ondes radio, procédé de localisation et systèmes associés
Inventor: MENARD ERIC
IPC: H01Q1/32
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une position angulaire (α) d’un dispositif portatif (2), par rapport à une antenne (7) d’un véhicule (1) automobile, au cours duquel : - un vecteur d’inclinaison d’une onde radio (W) reçue par l’antenne est mesuré, plusieurs fois successivement, - un vecteur moyen d’inclinaison est estimé, en fonction des vecteurs d’inclinaison mesurés précédemment, - et ladite position angulaire est déterminée en fonction du vecteur moyen d’inclinaison. Lorsque le vecteur d’inclinaison est mesuré à nouveau, une nouvelle estimation du vecteur moyen d’inclinaison est déterminée, en fonction de cette nouvelle mesure et d’un degré de similitude entre cette mesure et une estimation précédente du vecteur moyen d’inclinaison. L’invention concerne aussi un procédé de localisation du dispositif portatif, un système de détermination (6) de position angulaire, et un système de localisation (5) associés.Figure pour l’abrégé : Fig.1