baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081462-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un polybutadiene fonctionnalise
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08L15/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polybutadiène fonctionnalisé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) homopolymériser du butadiène avec un système catalytique à base d'au moins un diène conjugué de préformation, d'un sel d'un ou plusieurs métaux de terre rare d'un acide phosphorique organique, d'un agent d'alkylation comprenant de l'aluminium, d'un halogénure d'alkylaluminium ; b) Ajouter à l'élastomère pseudo-vivant formé à l'étape (a) un composé polyfonctionnel; c) Ajouter au mélange formé à l'étape (b) un agent de fonctionnalisation ; et en ce que dans le milieu de polymérisation, la quantité molaire totale d'aluminium est telle que le rapport molaire (aluminium / sel de terre rare) présente une valeur comprise entre 1 et 5 et en ce que la polymérisation est conduite à une température comprise entre 40°C et 90°C. La présente invention concerne un polybutadiène fonctionnalisé susceptible d'être obtenu par ce procédé et une composition de caoutchouc le comprenant.
Patent FR-3086985-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec reglage automatique suivant une acceleration radiale
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/504
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-12-18
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un corps cylindrique (2) disposé suivant un axe principal, un piston fixée (4) fixé à l'extrémité d'une tige axiale (6), coulissant dans le corps (2) en séparant une chambre de détente (10) du côté de la tige (6) d'une chambre de compression (8) du côté opposé à cette tige (6), ce piston (4) comprenant un passage principal avec restriction (12) d'une chambre à l'autre, un passage secondaire d'une chambre à l'autre (8, 10), comprenant un orifice réglable (16), et un système de masselottes pressé par des ressorts, qui se déplace par inertie dans une direction radiale sous l'effet d'accélérations radiales de l'amortisseur, en modifiant la section de l'orifice réglable (16).
Patent FR-3088863-B1 (FR)
Title: Système d’affichage électronique d’images pour poste de pilotage de véhicule avec surface d’affichage tridimensionnelle
Inventor: BECOUARN LOÏC
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: Système d’affichage électronique d’image s pour poste de pilotage de véhicule avec surface d’affichage tridimensionnelle Le système d’affichage possède une surface d’affichage (8) tridimensionnelle et courbe formée d’un seul écran d’affichage (10) électronique ou de plusieurs écrans d’affichage (10) électroniques jointifs, la surface d’affichage (8) possédant au moins une zone principale (12) dédiée à un pilote et destinée à être située devant ce pilote, la zone principale (12) étant sensiblement plane ou concave, et au moins une zone latérale (14) associée à chaque zone principale (12), chaque zone latérale (14) étant concave et prolongeant latéralement la zone principale (12) associée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3088919-B1 (FR)
Title: Système et procédé automatisés de transfert de pièces
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: Système et procédé automatisés de transfert de pièces La présente invention a pour objet un système (1) de transfert de pièces (2) comprenant au moins une unité (3) de transport autonome et des stations (4, 5) de chargement et de déchargement d'unités de transport autonomes (3) et d’alimentation d’au moins un poste de travail ou de prélèvement (6). Système (1) caractérisé en ce que la ou chaque unité de transport autonome (3) consiste en un véhicule à guidage automatique, en ce qu'il comprend des modules (7) de stockage temporaire de pièces (2) dans lesquels ces dernières sont disposées à plusieurs, durant leur transfert entre les deux types de stations (4 et 5), en ce que chaque module (7) constitue une boîte de transport pouvant être embarqué seul ou à plusieurs sur une unité de transport autonome (3), et en ce que ledit système (1) comprend, en outre, au niveau de la station (5) de déchargement et d'alimentation, des moyens d'acheminement final et individuel, vers le poste (6) concerné, de chacun des modules (7) chargés en pièces (2) et livrés par les unités de transport autonomes (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3089770-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un bâton de produit, notamment un produit cosmétique, procédé d’insertion et d’extraction dudit bâton et kit de réalisation d’un ensemble comprenant ledit dispositif
Inventor: FIGUEIREDO JEAN-PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d’application d’un produit pâteux, notamment cosmétique comprenant :un étui (14) ;une enveloppe de protection externe (30) montée sur l’étui (14) et pourvue sur sa surface intérieure d’au moins une rainure hélicoïdale (36) ;un élément tubulaire (40) monté libre en rotation dans ladite enveloppe de protection externe (30) tout en étant maintenue axialement par rapport à ladite enveloppe et pourvu d’au moins une rainure longitudinale (42) ; etune cupule (20) de support d’un bâton (12) de produit montée coulissante dans ledit élément tubulaire (40).     La cupule (20) comprend une cupule inférieure (22) portant l’ergot (23) et une cupule supérieure (24) portant le bâton (12) de produit et comprenant une saillie axiale (24c) s’étendant axialement vers le fond de l’étui (14) à travers un orifice (22d) prévu sur la cupule inférieure (22), lesdites cupules inférieure et supérieure (22, 24) étant solidaires par des moyens réversibles de montage (26) montés sur au moins l’une des cupules et configurés pour être désengagés par un effort axial de la saillie axiale (24c) sur le fond de l’étui (14).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3091593-B1 (FR)
Title: Accessoire de vision de tres grand angle pour detecteur infrarouge
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-01-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: ACCESSOIRE DE VISION DE TRES GRAND ANGLE POUR DETECTEUR INFRAROUGE L’invention concerne un dispositif optique, destiné à être agencé sur un détecteur muni d’un capteur infrarouge pour augmenter l’angle du champ de vision du détecteur, comportant deux miroirs en regard l’un de l’autre, le miroir primaire recueillant le rayonnement infrarouge en provenance d’un champ de vision de grand angle pour le renvoyer sur le miroir secondaire, qui à son tour le réfléchit vers le capteur du détecteur infrarouge.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3091875-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement pour le dépôt d’un revêtement à effet barrière
Inventor: BELDI NASSER
IPC: H05H1/18
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement dans une enceinte (3) d’une surface (2) interne d’un récipient (20) en matériau polymère pour y déposer un revêtement à effet barrière, comprenant : - l’introduction du récipient (20) dans l’enceinte,- l’introduction dans le récipient (20) d’un gaz dit précurseur destiné, une fois transformé en l’état de plasma, à être déposé au moins en partie sur la surface interne du récipient pour constituer le revêtement, le procédé comportant en outre : - la transformation en l’état de plasma du gaz précurseur par une combinaison d’excitations comprenant une excitation principale au moyen d’ondes électromagnétiques de type micro-ondes, et une excitation secondaire au moyen d’une décharge électrique de tension alternative ayant une fréquence comprise entre 1 kHz et 15 MHz. L’invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé de l’invention. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099412-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un miroir décoratif ou d'un accessoire d'habitation incluant un tel miroir décoratif
Inventor: GIMAZANE ERIC
IPC: B44C5/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un miroir décoratif ou d'un accessoire d'habitation incluant un tel miroir décoratif La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un miroir décoratif (Md), consistant à : - utiliser une plaque support (Pq) plane fabriquée en bois reconstitué, - encoller une feuille de stratifié miroir (Mr) sur une face principale de ladite plaque, - usiner la plaque (Pq) en retirant localement la feuille de stratifié miroir (Mr) de sorte à créer au moins un passage (Ps) au travers de ces deux composants ou - usiner la plaque (Pq) en retirant localement la feuille de stratifié miroir (Mr) de sorte à créer au moins une rainure (Rn) creusant la face principale (Fp) de la plaque (Pq). Il est ainsi possible de fabriquer facilement des miroirs décoratifs susceptibles de présenter une grande variété d'apparences pour leur procurer un aspect esthétique valorisant. Fig. 7
Patent FR-3100279-B1 (FR)
Title: Surveillance de l’usure d’une bougie d’allumage de turbomachine par détermination d’une durée d’amorçage
Inventor: STIFANIC DAVID GINO
IPC: F02P17/12
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un appareil de surveillance (5) d’un système générateur d’étincelles (1) pour l’allumage du combustible dans une chambre de combustion de turbomachine, le système générateur d’étincelles (1) comprenant une bougie d’allumage (4). L’appareil de surveillance (5) est configuré pour déterminer une durée d’amorçage d’une première étincelle par la bougie d’allumage (4).   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100265-B1 (FR)
Title: Tampon à butée auto-ajustable
Inventor: SICOT MIKAEL
IPC: E05F5/06
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de tampon (100) à butée auto-ajustable, comprenant une tête de tampon (60), une embase (20) comportant un profilé de guidage, et un corps central (40) comportant une rainure coopérant avec ledit profilé, le corps central étant monté sur l’embase par un mouvement de translation, suivant une direction X, le corps central recevant partiellement la tête de tampon. La tête de tampon peut se déplacer par rapport au corps central suivant une direction Z, le dispositif comprend en outre un élément de verrouillage (80) inséré dans le corps central, suivant une direction Y, et actionnable en translation pour bloquer dans la direction Z la tête de tampon dans le corps central et bloquer dans la direction X le corps central sur l’embase. L’élément de verrouillage et la tête de tampon comportent, respectivement, au moins une rampe de poussée (86) et au moins un logement (66) apte à recevoir ladite rampe, ladite rampe et ledit logement étant aptes à, lorsque l’élément de verrouillage est actionné en translation, produire un effet de came et permettre le rehaussement de la tête de tampon. L’élément de verrouillage a une position ouverte, dans le corps central, dans laquelle ladite rampe de poussée est reçue par ledit logement et l’élément de verrouillage peut être enfoncé suivant la direction Y et une position verrouillée, dans laquelle la tête de tampon est bloquée dans la direction Z. L’élément de verrouillage et l’embase comportent des moyens de verrouillage coopérant uniquement dans la position verrouillée pour bloquer le corps central dans la direction X.     Figure d’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3100940-B1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation et de compensation des courants de fuite d’un chargeur de batterie, véhicule équipé d’un tel dispositif et mise en œuvre du dispositif
Inventor: GARCIA ITURRICHA AITOR
IPC: H02J7/16
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-08-13
Abstract: Le dispositif d’estimation et de compensation des courants de fuite d’un chargeur de batterie pour véhicule automobile électrique ou hybride, comporte des moyens de mesure d’un courant configurés pour mesurer, lors d’une charge, un courant résiduel différentiel entre le chargeur et un réseau d’alimentation du chargeur, des premiers moyens de comparaison (15) configurés pour comparer le courant résiduel mesuré à un seuil de déclenchement, et des moyens de traitement (16) configurés pour déterminer une consigne de charge à partir d’un profil de charge prédéterminé. Les moyens de traitement sont configurés pour déterminer, lorsque le courant résiduel est supérieur au seuil de déclenchement, une consigne de charge comprenant une consigne de charge sécuritaire configurée pour limiter la valeur des courants de fuite à une valeur admissible des courants de fuite de manière à ne pas interrompre la charge. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3101659-B1 (FR)
Title: Joint filete avec portee d’etancheite realisee par fabrication additive
Inventor: VERGER ERIC
IPC: F16L15/06
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention porte sur un joint fileté tubulaire pour le forage, l’exploitation des puits d’hydrocarbures ou le transport de pétrole et de gaz comprenant un élément tubulaire fileté mâle et un élément tubulaire fileté femelle, l’élément tubulaire fileté femelle comprenant une partie filetée intérieure femelle et une partie non filetée femelle, l’élément tubulaire fileté mâle comprenant une partie filetée extérieure mâle et une partie non filetée mâle, caractérisé en ce que au moins l’élément tubulaire mâle ou femelle comprend un corps et une partie ajoutée par fabrication additive qui comprend au moins une première surface de butée.  Fig. 1
Patent FR-3103616-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination de trajectoires d'elements mobiles
Inventor: PURICA ANDREI
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé pour la détermination de trajectoire d’au moins un élément mobile à partir de données de position, caractérisé en ce qu’il comprend une étape initiale (201) consistant à classifier un ensemble de positions relatives à au moins un élément mobile détecté en appliquant un premier algorithme de classification de données audit ensemble de positions, ce qui fournit une trajectoire initiale relative à chaque élément mobile détecté. Le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre à chaque fenêtre d’observation courante:- classifier (203) chaque nouvelle position détectée dans au moins une trajectoire en appliquant un second algorithme de classification de données;- identifier (205), pour chaque élément mobile détecté, les positions relatives audit élément mobile détecté;- déterminer (207) une trajectoire complète intermédiaire pour chaque élément mobile détecté;- déterminer (209) une trajectoire complète finale pour chaque élément mobile détecté.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103790-B1 (FR)
Title: Agencement de robot pour travailler sur une structure d’aeronef
Inventor: LEBAHAR OLIVIER
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un agencement de robot (30) pour réaliser des travaux sur une structure d’aéronef (10), l’agencement de robot (30) comprenant un robot (40) avec un bras de robot articulé (41) et un bâti (50) pour accrocher l’agencement de robot (30) à la structure d’aéronef (10). Le robot (40) peut être doté d'outils pour effectuer l'usinage, par ex. perçage, meulage, coupe, fraisage, etc., sur la structure de l'aéronef (10). Un tel agencement est particulièrement avantageux pour effectuer des opérations de maintenance ou de réparation sur une structure d'aéronef dont l'accès n'est pas facile. De préférence, un carter (non représenté) est prévu pour renfermer le robot (40). Idéalement, l'agencement de robot (30) est retiré une fois les travaux terminés.  Figure 1
Patent FR-3105344-B1 (FR)
Title: Poste de régulation de la circulation d’un gaz entre deux réseaux de gaz
Inventor: SESMAT ALBAN
IPC: F17D1/075
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un poste de régulation de la circulation d’un gaz depuis un réseau dit « amont » transportant le gaz à une pression Pa vers un réseau de gaz dit « aval » transportant le gaz à une pression Pb telle que Pa est strictement supérieure à Pb, qui comporte :- un dispositif de compression comportant un piston actionné par la détente de gaz fourni par le réseau amont et configuré pour comprimer un gaz dit « gaz moteur »,- une évacuation vers le réseau aval du gaz du réseau amont détendu dans le dispositif de compression et- une vanne pneumatique, configurée pour contrôler le débit de gaz du réseau amont circulant vers le réseau aval, actionnée par le gaz moteur. L’invention concerne également un procédé de régulation de la circulation d’un gaz entre un réseau amont et un réseau aval. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106112-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction adaptatif d’une caractéristique météo de surface d’un segment routier
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G06N5/00
Filed: 2020-01-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction adaptatif d’une caractéristique météo de surface d’un segment d’un réseau routier. Le procédé comprend des étapes d’obtention d’une localisation et de mesures d’une caractéristique météo de surface de la chaussée d’un segment routier sur lequel circule un véhicule de mesure, de prédiction d’une caractéristique météo de surface sur le segment routier à partir d’un historique d’observations météo et d’un premier modèle de prédiction associé au segment routier, d’association d’un second modèle de prédiction au segment routier lorsqu’un écart entre la caractéristique mesurée et la caractéristique prédite est supérieure à un seuil, et de transmission vers un véhicule d’une prédiction réalisée par l’application du modèle associé à l’historique d’observations météo. Figure 2
Patent FR-3107275-B1 (FR)
Title: Agents fluxants insatures pour liants hydrocarbones
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/18
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente demande de brevet concerne l’utilisation d’au moins un composé de formule (I) : R1-O-C(O) -R2 (I)  dans laquelle :  R1 est un groupement alkyle, linéaire ou ramifié, en C1-C6, et R2 est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, comprenant de 2 à 13 atomes de carbones et une ou plusieurs insaturations, la ou lesdites insaturations étant une ou des doubles liaison carbone-carbone,   à titre d’agent fluxant pour liant hydrocarboné.
Patent FR-3112346-B1 (FR)
Title: Système catalytique pour la polymérisation stéréospécifique de diènes et leur utilisation en procédé de synthèse de polymères diéniques
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/04
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système catalytique bimétallique constitué des composants métalliques de formules RMta et Mtb(AR’y)2 (L)xdans lesquelles - R représente un radical aliphatique en C1-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non,ou radical hétéroaliphatique en C1-C10, substitué ou non,- Mta représente un métal alcalin choisi parmi K, Na et Li, - Mtb représente un métal alcalino-terreux choisi parmi Be, Mg, Ba et Sr, - A désigne un atome d’azote N ou un atome de carbone C,- y dépend de la valence de A, y vaut 2 lorsque A est N et y vaut 3 lorsque A est C,- chaque R’ représente, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène, un radical aliphatique en C5-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non, un radical silyle, substitué ou non, un radical aliphatique en C1-C10, substitué par au moins un radical silyle, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué au moins un radical silyle substitué ou non,- L représente un ligand - x est un nombre allant de 0 à 4 L’utilisation de ce système catalytique bimétallique pour la polymérisation anionique de diènes conjugués permet l’obtention de polymères diéniques à fort taux d’enchainement 1,4- trans.
Patent FR-3122025-B1 (FR)
Title: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à disques pleins et tige pleine reliant les disques selon l’axe central, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).
Inventor: FABREGUETTES VINCENT
IPC: G21C3/62
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-03-31
Abstract: Pastille de combustible nucléaire intégrant un insert métallique ou alliage métallique conducteur thermique à section transversale en croix, Crayon et Assemblage de combustible nucléaire associés, utilisation en Réacteur à Eau sous Pression (REP).  L’invention concerne une pastille (6) de combustible nucléaire, comprenant :  un cylindre droit (60) de matière fissile d’axe central (X) dont la longueur et le diamètre définissent respectivement la longueur (H) et le diamètre () de la pastille;un insert (8) métallique ou en alliage métallique conducteur thermique, l’insert s’étendant sur la longueur de la pastille et comprenant au moins un disque plein centré sur l’axe central et une tige pleine s’étendant selon l’axe central et solidaire du disque plein, le rapport R entre le diamètre du disque () et le diamètre de la pastille () étant inférieur à 0,8.  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-2183091-B1 (FR)
IPC: F28F9/06
Filed: 1973-04-27
Granted: 1976-05-07
Abstract: A heat exchanger in which the tube sheet is secured against primary liquid pressure, but which allows for easy removal of the tube section. The tube section is supported by a flange which is secured by a number of shear blocks, each of which extends into a slot which is immovable with respect to the outer shell of the heat exchanger.
Patent FR-2238179-B1 (FR)
IPC: H02P8/02
Filed: 1974-07-09
Granted: 1977-10-07
Abstract: A step motor particularly suited for use in electronic timepieces wherein the induced current generated by the stepping of the rotor is utilized to minimize the power consumption thereof. The step motor includes a permanent magnet rotor adapted to be stepped through a specific angle, at least two stator poles surrounding same, and an electromagnetic core coupled to the stator poles for providing at least first and second magnetic orientation to said stator poles in order to step said rotor through the specific angle. Coupled to the electromagnetic core is a circuit for applying driving pulses to the stator pole to effect said orientations thereof, and a second circuit coupled to said first mentioned circuit for terminating each drive pulse applied to said electromagnetic core at a time coincident with completion of the stepping of the rotor through the specific angle.
Patent FR-2478076-B1 (FR)
IPC: C07C37/07
Filed: 1980-03-17
Granted: 1984-11-16
Abstract: Chlorophenols are prepared by thermally dehydrochlorinating a corresponding chlorocyclohexanone in the presence of a catalyst having the formula: wherein A is phosphorus or arsenic, R1 and R2, which are identical or different, are each hydrogen, an alkyl radical having from 1 to 12 carbon atoms, a phenyl radical or a radical -NR4R5, in which R4 and R5, which are identical or different, are each H or an alkyl radical having from about 1 to 5 carbon atoms, R3 is an alkyl radical having from 1 to 12 carbon atoms, a phenyl radical or a radical -NR4R5, in which R4 and R5 are as defined above, and n is equal to 0 or 1.
Patent FR-2493854-B1 (FR)
IPC: C08L23/00
Filed: 1980-11-13
Granted: 1985-10-11
Abstract: The invention concerns polyethylene compositions particularly adapted for the manufacture of film and hollow bodies by blow-moulding, characterized in that they contain (a) from 50 to 98% by weight of polyethylene of high density, of at least 0.940 (b) from 2 to 50% by weight of a linear, low density polyethylene, with a density below 0.930.
Patent FR-2515035-B1 (FR)
IPC: A61K9/00
Filed: 1981-10-26
Granted: 1984-04-27
Abstract: New solid galenical form for oral administration, consisting of a mixture of one or more active products and two or more excipients which can be liquefied at a temperature compatible with the active product or products, and which are solid at ambient temperature.