baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041319-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage entre deux elements en tole metallique.
Inventor: FEINER DAVID
IPC: F16B11/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage entre deux éléments en tôle métallique, le bord du premier élément étant conformé pour venir en appui contre le second élément, formant une zone d'assemblage délimitée au moins par l'extrémité libre du bord du premier élément, tandis que, du côté de la zone d'assemblage opposé à l'extrémité libre dudit bord du premier élément, les premier et second éléments s'étendent tous deux au-delà de cette zone d'assemblage. L'invention consiste en ce que ledit procédé comprend : la dépose d'un cordon de colle sur l'un des éléments, de sorte que, lors de l'assemblage des deux éléments, la ligne d'encollage se positionne entre les deux éléments, au niveau de la zone d'assemblage, de préférence le long de l'extrémité libre du bord du premier élément, puis la réalisation d'au moins une soudure entre les deux éléments le long du bord de la zone d'assemblage, opposé au bord de la zone d'assemblage constitué par l'extrémité libre du bord du premier élément, cette fixation par soudure permettant de maintenir les deux éléments immobiles l'un par rapport à l'autre jusqu'à une étape de durcissement de la colle finalisant l'assemblage.
Patent FR-3042857-A1 (FR)
Title: Chaudiere thermodynamique a compresseur thermique
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F25B1/10
Filed: 2015-10-23
Abstract: Chaudière thermodynamique pour échanger (fournir ou prélever) des calories avec un circuit de chauffage (30), la chaudière comprenant un compresseur thermique (1), le compresseur thermique agissant sur une fluide compressible et comprenant au moins un étage de compression avec piston (71) à déplacement alternatif, séparant une première chambre (81) et une deuxième chambre (82), et un premier brûleur (11) de combustible formant source chaude couplée à la première chambre, et utilisant le circuit de chauffage comme source froide couplée à la deuxième chambre, le compresseur thermique formant la fonction compression d'une boucle de type pompe à chaleur réversible (31, 34).
Patent FR-3043321-A1 (FR)
Title: Bande de contention ou de maintien d’une articulation
Inventor: MILLET DAMIEN
IPC: A61F13/06
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien ou de contention conformé pour entourer un membre ou une articulation d'un utilisateur, comprenant une bande élastique (1) comprenant deux tronçons de bande (10, 20) présentant des raideurs différentes, la bande élastique comportant une face interne (15) en contact avec une zone couverte par le dispositif et une face externe (14) opposée à la face interne, la face interne de la bande présentant, en présence d'une pression de contention exercée lorsque le dispositif est disposé sous tension autour d'un membre ou d'une articulation, une adhérence avec la zone couverte, telle que les deux tronçons de bande puissent conserver des étirements résultant de forces d'étirement différentes, après disparition de ces forces d'étirement.
Patent FR-3044579-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une preforme pour materiaux composites comportant des geometries non developpables
Inventor: LERETOUR DIDIER
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de mise en forme d'une préforme fibreuse de tissus et/ou fibres unidirectionnelles, qui une fois conformée à sa géométrie finale présente des zones non développables. Le procédé consiste à exercer une traction sur des fibres, lors du conformage de la préforme, afin de consommer la sur-matière générée par les formes non développables.
Patent FR-3044770-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un objet par ultrasons
Inventor: STOPPIGLIA HERVE
IPC: G10K11/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un objet par ultrasons, en appliquant une sonde ultrasonore multiéléments, comportant une pluralité de transducteurs élémentaires, contre l'objet. Le procédé comporte : l'activation successive de transducteurs élémentaires, de telle sorte que lors de son activation, chaque transducteur émette une onde ultrasonore incidente vers ledit objet ; - suite à chaque activation d'un transducteur élémentaire, l'acquisition, par une pluralité de transducteurs élémentaires, d'un signal de détection représentatif d'une onde réfléchie par l'objet au cours de la propagation de ladite onde ultrasonore dans ce dernier. L'objet est divisé en points, dits points de maillage. Chaque signal de détection acquis est ensuite utilisé pour calculer, en chaque point du maillage, un paramètre représentatif de l'objet à réfléchir une onde ultrasonore incidente. Le procédé comporte, lors de ce calcul, une sélection d'un groupe de transducteurs parmi les transducteurs élémentaires de la sonde.
Patent FR-3049466-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le nettoyage des fraises et autres outils dans le domaine de l'odontologie
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61L2/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le nettoyage des fraises et autres outils. Le dispositif selon l'invention comprend comprenant : ○ un boîtier (1) muni d'une ouverture (2) et relié à une source d'énergie (3) ; ○ un axe (4) muni d'une ou plusieurs brosses (5) disposées co-axialement par rapport audit axe (4) ; ○ un bouton de commande (8) dont l'actionnement vient appuyer sur le sommet (7) dudit axe (4), provoquant la translation dudit axe (4) jusqu'à ce que la base (6) dudit axe (4) touche un contact en relation avec ladite source d'énergie (3). Application au domaine de l'odontologie.
Patent FR-3051638-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un liquide, notamment cosmetique
Inventor: ROUSSEAU JEAN PIERRE
IPC: B05C17/01
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un liquide comprenant un flacon et un ensemble de dissimulation, le flacon comprenant un réservoir et un élément de distribution, l'élément de distribution étant conçu pour permettre la distribution du liquide depuis l'intérieur vers l'extérieur du réservoir, le réservoir étant conçu pour stocker le liquide, l'ensemble de dissimulation comprenant une base 26 et une couronne de dissimulation, la couronne de dissimulation étant conçue pour être déplacée le long d'un axe principal de déplacement d'une première position, dite position d'utilisation, à une deuxième position, dite position de blocage, le déplacement de la couronne de dissimulation se faisant par un mouvement hélicoïdal de la couronne de dissimulation relativement à la base 26 par rapport à l'axe principal de déplacement, le déplacement de la couronne de dissimulation de la position d'utilisation à la position de blocage permettant de dissimuler au moins une partie de l'élément de distribution, l'ensemble de dissimulation comprenant en outre un lest 28, le lest 28 étant solidaire de la couronne de dissimulation.
Patent FR-3051658-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression hemostatique
Inventor: LAMAS PATRICK
IPC: A61B17/132
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dispositif de compression hémostatique (1) artériel et veineux, comprenant un bracelet (2) en matériau semi-rigide présentant : - une arche supérieure (3) comprenant une branche supérieure droite (31) et une branche supérieure gauche (32) jointes par une branche supérieure avant (33); - une arche inférieure (4) comprenant une branche inférieure droite (41) et une branche inférieure gauche (42) jointes par une branche inférieure avant (43); - une branche arrière droite (51) joignant les branches supérieure et inférieure droite, et une branche arrière gauche joignant les branches supérieure et inférieure gauche, de sorte que les arches sont placées en regard l'une de l'autre ; ledit bracelet étant conformé pour : - se déformer élastiquement dans le sens d'un écartement entre les arches, sous l'effet d'un effort appliqué sur le bracelet, afin de permettre le positionnement d'un membre d'un patient entre ces arches, - retourner naturellement, par retour élastique, vers une configuration de repos dans le sens d'un rapprochement entre les arches, une fois ledit effort relâché.
Patent FR-3052190-A1 (FR)
Title: Procede d’autorisation de l’arret du moteur thermique d’un vehicule automobile
Inventor: BOUCLY BERNARD
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'autorisation de l'arrêt du moteur thermique d'un véhicule automobile préalablement à un mode de circulation dudit véhicule automobile avec le moteur thermique arrêté, ledit véhicule comprenant un organe de démarrage (AD) du moteur thermique et au moins une batterie (B) d'alimentation en énergie électrique dudit organe de démarrage (AD), le procédé comprenant une étape de test de la capacité de la batterie (B) à alimenter l'organe de démarrage (AD) et une étape d'autorisation de l'arrêt du moteur thermique si la batterie (B) est apte à alimenter l'organe de démarrage (AD) afin de démarrer le moteur thermique.
Patent FR-3052111-A1 (FR)
Title: Securite par commande thermique
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60R19/52
Filed: 2016-06-07
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif de sécurisation pour obturateur de face avant de véhicule automobile muni d'un volet débrayable. Le dispositif de sécurisation comprend un système mécanique (101, 201, 300) changeant d'état de façon réversible en fonction de sa température. Le système mécanique est agencé pour commander un débrayage (105) dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une élévation de sa température, et pour commander un embrayage dudit volet débrayable lorsqu'il change d'état en raison d'une baisse de sa température.
Patent FR-3055115-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a moteur thermique comprenant un corps protecteur de goulotte
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: Véhicule automobile à moteur thermique comprenant une caisse, un train arrière de deux roues et un réservoir de carburant (210) placé sous la caisse à l'avant du train arrière, ainsi que, sur un côté du véhicule, un passage de roue arrière (10), un longeron latéral (100) correspondant et une goulotte (200) de remplissage du réservoir de carburant accessible depuis l'extérieur à proximité de la zone haute du passage de roue arrière (100), la goulotte (200) suivant un tracé, depuis son embouchure, à l'arrière de la roue correspondante le long de la surface extérieure du passage de roue arrière (10) en descendant puis après avoir contourné le longeron (100) à l'extérieur, sous la caisse vers le réservoir (210), le véhicule comprenant de plus un corps protecteur de goulotte (300) attaché à la surface extérieure du passage de roue arrière (10) pour protéger la goulotte (300) sur son tracé le long de ladite surface, contre les chocs mécaniques à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3055285-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation par entrainement d'un convoi de vehicules
Inventor: MICAELLI ALAIN
IPC: B62D53/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'un convoi de véhicules (11, 12) reliés deux à deux l'un derrière l'autre, comprenant un véhicule de tête (11) et au moins un deuxième véhicule (12) comprenant un train avant (14) à deux roues (17, 18) mobiles en rotation autour d'un axe avant, un train arrière (15) à deux roues (19, 20) mobiles en rotation autour d'un axe arrière, l'axe avant d'un deuxième véhicule (12) étant confondu avec l'axe arrière du véhicule (11, 12) qui le précède, une articulation (21) configurée pour rendre le train arrière (15) mobile en rotation autour d'un axe vertical sensiblement perpendiculaire au plan de référence par rapport au train avant (14), un capteur destiné à estimer une orientation du deuxième véhicule (12), un calculateur, le procédé comprenant les étapes suivantes: • estimation de la position et l'orientation des véhicules (11, 12), • détermination de l'écart entre la trajectoire réelle et la trajectoire de référence, • calcul d'un vecteur de commande à appliquer au train arrière (15), • application du vecteur de commande au train arrière (15) du véhicule (12).
Patent FR-3055681-A1 (FR)
Title: Piece a passage(s) interne(s) pour la solidarisation par vissage a une autre piece
Inventor: VILLER THIBAUT MICHEL LUCIEN
IPC: F16B29/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: Une pièce (P1) comprend au moins un premier trou (T1) propre à recevoir une tige (TV) d'une vis (VS) traversant un second trou (T2) d'une autre pièce (P2) destinée à être solidarisée par vissage à cette pièce (P1). Chaque premier trou (T1) comprend une première extrémité (E11) communiquant avec une première extrémité (E13) d'un passage interne (PI) communiquant avec l'extérieur via une seconde extrémité (E23) et adapté au déplacement jusqu'à sa première extrémité (E13) d'un écrou (EV) introduit via cette seconde extrémité (E23) et destiné à assurer le vissage d'une extrémité filetée (EF) de cette tige (TV).
Patent FR-3055749-A1 (FR)
Title: Installation d'acheminement d'energie electrique ou d'informations au sein d'un aeronef
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H02G15/007
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne une installation d'acheminement d'énergie électrique ou d'informations au sein d'un aéronef, tel par exemple qu'un avion, comportant au moins un harnais électrique reliant au moins une source à au moins un équipement, ledit harnais comportant au moins un câble électrique ou optique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un support (1) comportant au moins une première partie (2) et une seconde partie (3), chaque partie (2, 3) comportant une première extrémité (4) et une seconde extrémité (11), les premières extrémités (4) desdites parties (2, 3) étant articulées l'une par rapport à l'autre, des organes de fixation (12, 13) étant montés articulés sur les secondes extrémités (11) desdites parties (2, 3), l'un au moins desdits organes de fixation (12, 13) étant apte à coulisser par rapport à la seconde extrémité (11) de la partie correspondante (2, 3).
Patent FR-3056236-A1 (FR)
Title: Mur a coffrage integre prefabrique
Inventor: FEHR PIERRE
IPC: E04G21/14
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un mur à coffrage intégré préfabriqué (1) comportant : - une première peau (2) s'étendant selon un premier plan ; - une deuxième peau, s'étendant selon un deuxième plan parallèle au premier plan, et positionnée de manière espacée par rapport à la première peau (2) en sorte de définir un volume interne au mur (1) ; - des moyens de connexion (5) pour connecter la première (2) et la deuxième peau du mur (1) ; - au moins un moyen de raccordement (6 ; 6') pour raccorder le mur (1) à un engin de manutention, un tel moyen de raccordement (6 ; 6') comportant au moins, d'une part, une première portion (61 ; 61') s'étendant à l'intérieur du mur (1) ainsi qu'à l'intérieur de la première peau (2) de ce mur (1), d'autre part, une deuxième portion (62 ; 62') s'étendant dans le prolongement de la première portion (61 ; 61') de ce moyen de raccordement (6 ; 6'), à l'intérieur du mur (1) ainsi qu'à l'extérieur de la première peau (2) de ce mur (1) et, d'autre part encore, une troisième portion (63 ; 63') s'étendant dans le prolongement de la deuxième portion (62 ; 62') de ce moyen de raccordement (6 ; 6') ainsi qu'à l'extérieur du mur (1). Ce mur (1) est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen d'ancrage (7), positionné à l'intérieur du mur (1), et configuré pour ancrer au moins une partie de la deuxième portion (62 ; 62') du ou des moyens de raccordement (6 ; 6'), ceci à l'intérieur du mur (1), à l'extérieur des deux peaux (2) du mur (1) ainsi qu'entre ces deux peaux (2) de ce mur (1).
Patent FR-3057346-A1 (FR)
Title: Corps d'echange pour tour de refroidissement
Inventor: BEZAULT YVES
IPC: F28F3/04
Filed: 2016-10-11
Abstract: Le corps d'échange comprend une série de feuilles ondulées perforées (10, 10A, 10B) attachées entre elles présentant chacune une ou des zones perforées (100) s'étendant chacune sur plusieurs ondulations successives (20) avec des perforations (30) s'étendant partiellement dans une zone intermédiaire (23) et respectivement dans le sommet (22) ou le creux (21), les perforations (30) étant réalisées sur la feuille ondulée, de manière à ce que les feuilles ondulées perforées (10, 10A, 10B) ne présentent pas de fissures de plus de 1mm de longueur.
Patent FR-3057955-A1 (FR)
Title: Appareil pour tester un arbre et/ou une piece mecanique montee sur l'arbre et utilisation d'un tel appareil
Inventor: BRUNEL FLORENT
IPC: G01N3/20
Filed: 2016-10-21
Abstract: Cet appareil comprend un dispositif d'immobilisation d'une première portion (4A) de l'arbre, l'arbre (4) s'étendant suivant un premier axe (A1), et un dispositif de déplacement d'une deuxième portion (4B) de l'arbre de manière à solliciter l'arbre (4) en flexion. Le dispositif de déplacement comprend un premier vérin (10), un deuxième vérin (12), et un dispositif de liaison (14) configuré pour réaliser, entre l'arbre (4) et une extrémité du premier vérin (10), une première liaison (16) interdisant une translation perpendiculairement au premier axe (A1) et autorisant une rotation autour du premier axe (A1), et pour réaliser, entre l'arbre (4) ou l'extrémité du premier vérin (10) liée à l'arbre (4) et une extrémité du deuxième vérin (12), une deuxième liaison (18) interdisant une translation perpendiculairement au premier axe (A1) et autorisant une rotation autour d'un deuxième axe (A2) parallèle au premier axe (A1).
Patent FR-3058988-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de n propulseurs monodirectionnels d'un engin spatial, repartiteur de commandes et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: PEUS ALAIN
IPC: G05D1/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: Ce procédé comprend les étapes d'acquisition (110) d'un torseur de commande correspondant à un torseur nécessaire pour atteindre une attitude donnée de l'engin spatial, de détermination (120) d'un vecteur de commande composé des N commandes de pilotage des propulseurs et respectant un premier critère de répartition et une relation de répartition. L'étape de détermination (120) comporte les sous-étapes de détermination (121) d'un deuxième critère de répartition, de détermination (122) d'un vecteur optimal, de détermination (123) d'un vecteur correcteur, de détermination (125) d'un vecteur d'approche suivante égal à la somme du vecteur d'approche précédente et d'un vecteur de rattrapage colinéaire au vecteur correcteur projeté sur le sous-espace défini par le noyau d'une matrice d'influence, d'association (125) du vecteur d'approche précédente au vecteur d'approche suivante et d'association (126) du vecteur de commande au vecteur d'approche précédente.
Patent FR-3060757-A1 (FR)
Title: Capteur de courant a vanne de flux
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01R33/04
Filed: 2016-12-19
Abstract: Capteur de courant à vanne de flux comprenant un bobinage d'excitation (13), un module d'excitation (20) destiné à générer une tension d'excitation (Ve), un bobinage de mesure (14) dans lequel circule un courant induit de mesure (Iim), un démodulateur synchrone de mesure (22) destiné à multiplier le courant induit de mesure par un signal de démodulation de fréquence 2.f0 pour obtenir une tension image du courant à mesurer. La tension d'excitation (Ve) est obtenue à partir d'une première tension de fréquence f0 et d'une deuxième tension de fréquence 3.f0, le capteur de courant à vanne de flux comporte un bobinage d'asservissement (15) dans lequel circule un courant induit d'asservissement, et un démodulateur synchrone d'asservissement (30) destiné à multiplier le courant induit d'asservissement par un signal de démodulation de fréquence 3.f0. Le démodulateur synchrone d'asservissement est relié au module d'excitation pour asservir la tension d'excitation de manière à annuler une composante de fréquence 3.f0 du courant induit d'asservissement.
Patent FR-3060896-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5), le moteur électrique (5) permettant la mise en rotation d'un arbre (6) du compresseur électrique via des roulements (7, 7'), et comportant au moins une partie d'un circuit de refroidissement (10), parcouru par un fluide refroidissement, disposée autour du moteur (5) électrique, le fluide parcourant le circuit (10) de refroidissement est de l'huile permettant de lubrifier les roulements (7, 7').
Patent FR-3060386-A1 (FR)
Title: Composition pour les levres sous forme d'une emulsion inverse liquide.
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant : - au moins 6% en poids par rapport au poids total de la composition, d'au moins une huile non volatile hydrocarbonée H1 choisie parmi les huiles végétales ou les triglycérides non volatiles de poids moléculaire supérieur à 400 Da, les huiles hydrocarbonées apolaires non volatiles de poids moléculaire supérieur à 350 Da, les huiles esters non volatiles de poids moléculaire supérieur à 350 Da et leurs mélanges ; - moins de 3% en poids par rapport au poids total de ladite composition d'huile(s) hydrocarbonée(s) non volatile(s) H2 choisies parmi les alcools en C10-C26, de préférence des monoalcools ; les triglycérides non volatiles de poids moléculaire inférieur ou égal à 400 Da ; les huiles esters non volatiles de poids moléculaire inférieur ou égal à 350 Da ; les huiles hydrocarbonées apolaires non volatiles de poids moléculaire inférieur ou égal à 350 Da ; les carbonates de di-alkyle ; et leurs mélanges ; - au moins 15% en poids d'eau par rapport au poids total de ladite composition ; - au moins un tensioactif hydrocarboné ou siliconé, non ionique ; et - au moins une cire hydrocarbonée polaire choisie parmi la cire d'abeille ; les cires d'abeille synthétiques ; les cires hydrocarbonées (poly)oxyalkylénées, le(s) motif(s) oxyalkykéné(s) étant en C2-C4 ou (poly)glycérolées ; les cires alcools, et leurs mélanges.
Patent FR-3060994-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre au moins un colorant azinium particulier et au moins un colorant fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre un ou plusieurs colorants azinium particuliers et un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3055546-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de fruit d'arbutus unedo.
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant un extrait de fruit d'Arbutus unedo. L'invention concerne aussi l'utilisation cosmétique d'un extrait de fruit d'Arbutus unedo comme agent mati fiant, comme agent régulateur des peaux grasses, et comme agent unifiant le grain de la peau et/ou réduisant la taille des pores. Elle concerne également l'utilisation d'un extrait de fruit d'Arbutus unedo dans une composition cosmétique matifiante ou dans une composition régulatrice des peaux grasses.