baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043672-A1 (FR)
Title: Materiaux monolithiques poreux pour la production et le piegeage de fluor
Inventor: CALLEJA GERARD
IPC: C01B9/08
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un matériau monolithique, dont au moins une partie est constituée d'au moins un fluorure métallique MFn, dans lequel soit n =3 et M est un métal, éventuellement dopé, dans un degré d'oxydation 3 ou un mélange de métaux, éventuellement dopés, dans un degré d'oxydation 3, soit n =4 et M est un métal, éventuellement dopé, dans un degré d'oxydation 4 ou un mélange de métaux, éventuellement dopés, dans un degré d'oxydation 4, le ou lesdits métaux ayant la capacité de passer d'un degré d'oxydation 3 à un degré d'oxydation 4 et inversement, caractérisé en ce que le matériau monolithique a une porosité appartenant à la gamme allant de 9 à 99%, de préférence appartenant à la gamme allant de 30 à 80% et en ce que le matériau monolithique présente au moins une dimension supérieure ou égale à 100 µm, et, de préférence, présente au moins une dimension supérieure ou égale à 500 µm. Ce matériau est apte à générer de manière réversible du fluor moléculaire et peut être utilisé dans un dispositif de production et de piégeage de fluor moléculaire.
Patent FR-3044625-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60W30/165
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule pour le suivi d'une cible comportant : Détecter une condition d'entrée du procédé d'assistance à la conduite, - fournir une consigne d'accélération en fonction de conditions de roulage, - calculer une consigne de vitesse véhicule (41, 43, 95), - calculer une consigne de couple de roues (50, 54, 56), - calculer une consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse (57) en fonction du rapport de boîte de vitesse engagé et de la consigne de couple de roues, - réguler le régime moteur en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse, - calculer une consigne de couple d'embrayage en fonction de la consigne de couple d'entrée de boîte de vitesse et de l'état d'ouverture de l'embrayage, - réguler l'ouverture de l'embrayage en fonction de la consigne de couple d'embrayage.
Patent FR-3046351-A1 (FR)
Title: Chariot- portoir pour brancard.
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: A61G1/06
Filed: 2016-01-06
Abstract: Ce chariot-portoir comporte un châssis comprenant une partie avant (10) et une partie arrière ; des première et seconde béquilles (4a, 4b) mobiles entre une position dépliée et une position repliée ; des premiers et seconds moyens de verrouillage des première et seconde béquilles (4a, 4b) ; deux galets de roulement (5), une unité de commande des premiers et seconds moyens de verrouillage; remarquable en ce qu'il comporte des premiers moyens de détection reliés à l'unité de commande, et agencés pour détecter une rotation avant d'au moins un galet de roulement (5) lorsqu'il repose sur un plancher de chargement, et en ce que l'unité de commande est configurée pour déverrouiller la première béquille (4a) si la rotation avant du galet de roulement (5) est détectée.
Patent FR-3048103-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un amincissement du substrat semi-conducteur d'un circuit integre depuis sa face arriere et circuit integre correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: G06F21/70
Filed: 2016-02-22
Abstract: Procédé de détection d'un amincissement du substrat semi-conducteur d'un circuit intégré depuis sa face arrière, comprenant une mesure d'une grandeur physique représentative de la résistance entre les extrémités (EX11, EX21) de deux contacts électriquement conducteurs (C1, C2) situées à l'interface entre une région isolante (RIS) et une région de substrat sous-jacente (CS), les deux contacts électriquement conducteurs (C1, C2) s'au moins partiellement dans ladite région isolante (RIS).
Patent FR-3050515-A1 (FR)
Title: Caisson extracteur de fumees
Inventor: GAMISSANS MARIUS
IPC: F23J15/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un caisson extracteur de fumée et de chaleur. Le caisson extracteur de fumées et de chaleur selon l'invention comprend une paroi de toit (12) comprenant une pièce d'étanchéité (15) solidaire de la face interne (13) de la paroi de toit (12) en faisant saillie de cette face (13) et en étant en contact permanent avec la cloison (2) séparant la deuxième zone technique (z2) de la première zone de refoulement (z1) même en cas de déformation par dilatation thermique de la paroi de toit (12), pour protéger le moteur électrique (10b) d'une surchauffe. L'invention trouve son application dans la sécurisation des lieux publics et des habitations collectives.
Patent FR-3044769-A1 (FR)
Inventor: DUTTA PRABIR K
IPC: G01N33/497
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection servant à détecter le NH3 dans un échantillon gazeux, le dispositif de détection comprenant un élément de détection comprenant : une première région comprenant un matériau à structure métal/oxyde/semi-conducteur (MOS) de type p comprenant du NiO ; et une seconde région comprenant un matériau MOS de type n comprenant de l'In2O3 ; la première région étant adjacente à et en contact avec la seconde région.
Patent FR-3037268-A1 (FR)
Title: Meule abrasive
Inventor: OSHIMA RYUJI
IPC: B24D3/28
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une meule abrasive qui comprend des grains abrasifs de diamant et un composé de bore et qui est destinée à meuler une pièce, dans laquelle le diamètre moyen de particule X des grains abrasifs de diamant est dans la plage de 3 µm ≤ X ≤ 10 µm, et le rapport de diamètre moyen de particule Z du composé de bore sur les grains abrasifs de diamant est de 0,8 ≤ Z ≤ 3,0. De préférence, la pièce est une rondelle de SiC, et le rapport de diamètre moyen de particule Z est dans la plage de 1,2 ≤ Z ≤ 2,0.
Patent FR-3055798-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au deplacement d'un utilisateur
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: A61H3/04
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d aide au déplacement d un utilisateur (11) le dispositif (10) comprenant :         • un châssis (12),         • au moins trois roues (13) mobiles en rotation par rapport au châssis (12), et configurées pour permettre au châssis (12) de se déplacer de façon stable,         • une assise (14) liée au châssis (12) et configurée pour permettre à l'utilisateur (11) de s'assoir,         • un premier ancrage (22) lié au châssis (12) et configuré pour maintenir l'utilisateur (11) au niveau de ses hanches,         • un premier mécanisme (24) configuré pour déplacer le premier ancrage (22) de façon à ce que l'utilisateur (11) puisse passer d'une position assise à une position debout,         • un deuxième et un troisième ancrages (23) liés au châssis (12) et configurés pour maintenir l'utilisateur (11) chacun au niveau d'une de ses chevilles,         • un second mécanisme (30) configuré pour déplacer les deuxième et troisième ancrages (23) de façon à simuler un mouvement de marche pour l'utilisateur (11).
Patent FR-3057421-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte et de maintenance d'equipements reseau, et procede de mise en oeuvre
Inventor: CORREIA MANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention propose un dispositif d'alerte et de maintenance (100) d'équipements réseau (21-22-23) d'une infrastructure réseau (20) d'un professionnel connectée à des équipements réseau (10) d'un client (1c) pour transmettre un signal réseau Selon l'invention, le dispositif comprend un module d'alerte et de maintenance (120) et un bouton d'alerte (110), le module comprenant : • Une alimentation électrique (121); • Un microcontrôleur (125) ; • Un premier émetteur/récepteur sans fil (132), relié au microcontrôleur (125), et capable d'émettre et de recevoir des données sur un réseau sans fil à faible consommation énergétique LPWAN/LPLAN ; le bouton d'alerte (110) étant programmé pour commander l'émission d'un message d'alerte adressé automatiquement au service client (31 b) via un réseau LPWAN.
Patent FR-3058933-A1 (FR)
Title: Boucle de circulation d'un fluide refrigerant pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne une boucle (1) de circulation d'un fluide réfrigérant (7) pour le conditionnement d'air d'habitacle d'un véhicule, ladite boucle étant apte à assurer au moins un des modes de fonctionnement de climatisation, de chauffage, de déshumidification et de récupération de chaleur, ladite boucle comprenant les éléments suivants: un compresseur (2), un échangeur thermique extérieur (3), un premier échangeur thermique intérieur (4), un deuxième échangeur thermique intérieur (5), un échangeur thermique IHX (6), et des actionneurs. La boucle (1) comprend deux voies de passage pour le fluide entre la sortie du premier échangeur (4) et un point d'aspiration du compresseur (2), lesdites deux voies de passage étant contrôlées individuellement par un des actionneurs, une voie de passage (VP2) traversant l'échangeur (6) et une voie de passage (VP1) arrivant au point d'aspiration du compresseur (2) sans traverser l'échangeur (6).
Patent FR-3061035-A1 (FR)
Title: Procedes de fabrication d'un materiau et d'une unite de stockage d'un gaz
Inventor: BAVEREL CHRISTOPHE
IPC: C01C1/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: Le procédé de fabrication d'un matériau de stockage de gaz comprend les étapes suivantes : obtention de particules (3) d'un matériau brut solide prévu pour ab- et/ou adsorber et désorber le gaz ; et mélange d'un matériau poreux (5) avec les particules de matériau brut (3), le matériau poreux (5) ayant une porosité supérieure à 20 %.
Patent FR-3057758-A1 (FR)
Title: Systeme pour extraire la substance thromboembolique presente dans un vaisseau sanguin
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61L31/14
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour extraire la substance thromboembolique St présente dans un vaisseau sanguin Vs.         Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte un stent 30 formé d'au moins un fil 35 agencé en spirale formant un manchon Mn apte à prendre une forme repliée instable Fr dans laquelle il a une dimension transversale d'une première valeur donnée et une forme dépliée stable Fd dans laquelle il a une dimension transversale d'une seconde valeur donnée supérieure à la première, des moyens pour introduire le stent dans le vaisseau sanguin et commander son passage de sa forme repliée à sa forme dépliée, et une couche 40 d'un produit adhérant à la fois à la surface latérale du fil 35 et à la substance thromboembolique St, la couche étant déposée sur une partie 36 de la surface latérale d'au moins une partie de la longueur du fil 35.
Patent FR-3063312-A1 (FR)
Title: Eolienne horizontale a flux radial
Inventor: POUGET DANIIEL
IPC: F03D1/06
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne une éolienne silencieuse et discrète. Grâce à l'utilisation d'un dispositif d'orientation du vent capté, une turbine disposée latéralement est entraînée en rotation. Aucune pièce mobile n'entraîne une gêne visuelle ou sonore grâce au placement latéral des pales et à leur nombre, ce qui donne une impression d'immobilité de l'ensemble. Une génératrice à aimants permanents associée à un multiplicateur de vitesse, située à l'arrière de la turbine convertit alors l'énergie mécanique en énergie électrique. L'éolienne est conçue pour pouvoir fonctionner avec des vents irréguliers est ne nécessite donc pas d'être placée haut en hauteur. Par ailleurs elle s'oriente naturellement face au vent sans avoir besoin d'une dérive arrière. Ce type de dispositif est particulièrement bien adapté pour la production individuelle d'électricité et s'intègre facilement en ville sur des toits ou des terrasses.
Patent FR-3076363-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification a l'aide d'un terminal mobile utilisant une cle et un certificat stockes sur un support externe
Inventor: LION STEPHANIE
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification auprès d'une application WEB sécurisée d'un utilisateur pourvu d'un smartphone préalablement chargé avec un navigateur internet et une application mobile d'authentification, ce procédé utilisant un navigateur internet standard dans le smartphone, et un support externe sécurisé de type carte à puce pour calculer un cryptogramme qui est soumis par le smartphone à un serveur d'authentification.
Patent FR-3063374-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une carte de profondeurs d'une scene
Inventor: ALIBAY MANU
IPC: H04N13/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: Le procédé de détermination d'une carte de profondeurs (100) d'une scène (10) comprend une élaboration d'une carte de distances (400) de la scène (10) obtenues par mesures de temps de vol, une acquisition de deux images de la scène (201, 202) à partir de deux points de vues différents, et un traitement stéréoscopique (300) entre lesdites deux images (201, 202) prenant en compte ladite carte de distances (400). L'élaboration de ladite carte de distance (400) comporte une élaboration d'histogrammes de distances (410) par zones d'acquisition (420) de la scène, et ledit traitement stéréoscopique (300) comporte, pour chaque région (120) de la carte de profondeurs (100) correspondant à une zone d'acquisition (420), un traitement élémentaire (310) prenant en compte l'histogramme (410) correspondant.
Patent FR-3063541-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'ecartement de deux corps portant des poulies d'un appareil tendeur a moufle d'une catenaire
Inventor: GASSELIN BENOIT
IPC: G01B5/14
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de l'écartement entre deux corps portant des poulies d'un appareil tendeur à moufle d'une caténaire, le dispositif de mesure comportant : - une règle (4) solidaire de l'un des corps ; - un organe de guidage et de mesure (5), complémentaire de la règle, solidaire de l'autre des corps, comportant une structure rigide (50) qui présente une ouverture (51) au travers de laquelle la règle coulisse, l'organe de guidage et de mesure étant destiné à pointer sur la règle une mesure d'écartement entre les deux corps ; caractérisé en ce que l'organe de guidage et de mesure comporte des moyens flexibles de guidage (52) de la règle, s'étendant à partir de la structure rigide et formant une interface entre la règle et l'ouverture
Patent FR-3064890-A1 (FR)
Title: Machine modulaire de cuisson de cornets alimentaires
Inventor: BRAS ANDRE
IPC: A21B5/02
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne une machine modulaire (1) de cuisson de cornets souples et étanches à partir d'une pâte alimentaire, comportant un bâti de base (11), dans lequel sont disposées des moules femelles coniques (20) d'axes parallèles à un axe vertical (Z'Z), et un support (5) de moules mâles coniques (30) d'axes parallèles à l'axe vertical (Z'Z). Le support (5) est mobile selon l'axe vertical (Z'Z) entre une position de cuisson, dans laquelle les moules mâles (20) sont insérés dans les moules femelles (30) avec un interstice prédéterminé, et une position de récupération de cornets dans laquelle les moules mâles (30) sont séparés des moules femelles (20). Dans cette machine, les moules femelles (20) sont intégrés dans un châssis métallique (2) posé contre des parois longitudinales d'accueil, au moins l'une de ces parois étant en contact avec un élément chauffant. Les moules mâles (30) sont couplés au support mobile (5) par des moyens de liaison libérables et présentent chacun un alésage dans lequel s'étend un crayon chauffant.
Patent FR-3052425-A1 (FR)
Inventor: ROEDER JOACHIM
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention se rapporte à un module de toit (10) pour un véhicule automobile, comportant un cadre RTM (12) et une couche de recouvrement (14) de classe A qui recouvre le cadre (12) au moins par tronçons et qui est en polyuréthane. L'Invention se rapporte en outre à un procédé de fabrication d'un module de toit au moyen des étapes suivantes : un mat de fibres est tout d'abord placé dans un premier moule. Un système de résine réactif est alors introduit dans le moule fermé, et la résine durcit de manière à former une ébauche. L'ébauche est placée dans un deuxième moule dans lequel du polyuréthane est ensuite introduit à l'état ouvert. Le polyuréthane se détend formant au moins par tronçons une surface de classe A.
Patent FR-3048052-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement, procede et outil pour la mise en place d'un tel dispositif
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/08
Filed: 2017-05-22
Abstract: l'invention concerne un dispositif de raccordement d'un tube comprenant un corps tubulaire délimitant un canal ayant un orifice d'entrée débouchant sur une extrémité du corps tubulaire, des moyens de retenue pour assujettir de manière étanche une portion d'extrémité du tube dans le canal, et une bague de cerclage destinée à être montée sur le tube. L'extrémité du corps tubulaire comporte un témoin d'enfoncement élastique de la portion d'extrémité du tube dans le canal. La bague de cerclage est destinée à être montée sur le tube en retrait de la portion d'extrémité du tube d'une distance telle que le témoin d'enfoncement élastique coopère avec la bague de cerclage que lorsque le tube est suffisamment engagé dans le canal pour que la portion d'extrémité du tube coopère avec les moyens de retenue.
Patent FR-3071113-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour machine electrique refroidie a l huile
Inventor: ASSAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement pour machine électrique, comportant un circuit de refroidissement apte à mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de ladite machine électrique, un réservoir (OT) apte à recevoir en aval desdites parties actives ledit liquide de refroidissement, et une pompe apte à réinjecter ledit liquide de refroidissement dans ledit circuit de refroidissement, les parois dudit réservoir (OT) comportant une couche d'isolation thermique (CIT) et le liquide de refroidissement contenu dans ledit réservoir (OT) étant en contact thermique avec un matériau à changement de phase.
Patent FR-3072887-A1 (FR)
Title: Procede de demercurisation d'effluents gazeux
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/79
Filed: 2017-10-26
Abstract: Afin d'éliminer de manière efficace, économique et simple du mercure dans des effluents gazeux, l'invention propose un procédé de démercurisation, dans lequel un réactif de captation du mercure (3), qui est constitué d'une solution d'un bicarbonate et d'un sulfure, est injecté sous forme liquide dans un flux gazeux (2) ayant une température supérieure à 140° C, de préférence comprise entre 170°C et 220 °C.
Patent FR-3074455-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule escamotable et vehicule muni d'un tel siege
Inventor: DE MANEVILLE GAEL
IPC: B60N2/856
Filed: 2017-12-04
Abstract: Siège de véhicule comportant : - une structure porteuse (100), - une assise (200) montée mobile sur ladite structure porteuse (100) entre une position d'utilisation et une position déportée, - un dossier monté mobile sur ladite structure porteuse (100), entre une position d'utilisation et une position rabattue, et - un appui-tête (400) pivotant entre une position d'utilisation et une position de rabattement contre le dossier, le dossier comportant une partie structurelle (310) et une partie escamotable (321) mobile par rapport à la partie structurelle (310) de façon à libérer une cavité (330) dans laquelle une partie au moins dudit appui-tête (400) se loge lorsque l'appui tête est en position de rabattement contre le dossier et le dossier en position rabattue
Patent FR-3075333-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28D1/04
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) destiné à être utilisé comme évaporateur et/ou comme radiateur de chauffage dans un véhicule, l'échangeur de chaleur (1) comprenant un premier circuit configuré pour être parcouru par un fluide réfrigérant (FR) et un deuxième circuit configuré pour être parcouru par un autre fluide (FA), l'échangeur de chaleur (1) comprenant une première rangée (7) de tubes (6) et une deuxième rangée (8) de tubes (6), où les tubes (6) délimitent le premier circuit et le deuxième circuit, la première rangée (7) de tubes (6) présentant une première face (4) et une deuxième face (5), le deuxième circuit s'étendant entre la première face (4) et la deuxième face (5), caractérisé en ce qu'au moins l'une des rangées (7, 8) de tubes (6) comprend au moins un dispositif de chauffage (10) disposé au moins en partie entre la première face (4) et la deuxième face (5).
Patent FR-3075976-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une quantite d'un radio-isotope
Inventor: JEHANNO JACKY
IPC: G01T1/167
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une quantité d'un premier radio-isotope dans un terme source, et se désintégrant en un second radioisotope , les radio-isotopes émettant, respectivement, une première et une seconde raies gamma écrantées par le terme source, le procédé comprenant : a) la détermination du rapport théorique des comptages entre la première et la seconde raies émises en l'absence d'écrantage ; b) une étape de mesure des comptages nets associés aux première et seconde raies émises par les premier et second radio-isotopes ; c) une étape de détermination des taux d'écrantage des première et secondes raies par le terme source à partir du rapport obtenu à l'étape a) et des comptages obtenus à l'étape b) ; d) une étape de détermination, à partir du taux d'écrantage de l'une ou l'autre des première et seconde raies déterminé à l'étape c), de la quantité, de premier radio-isotope.
Patent FR-3067959-A1 (FR)
Title: Nouvelle approche au procede de l'extrusion
Inventor: ZINEDDIN HASSAN
IPC: B28B21/56
Filed: 2017-06-23
Abstract: Il s'agit d'un nouvelle approche à l'extrusion qui couvre - à l'exception des poutres à couler sur place - toutes les autres composants de superstructure (dalles, poteaux, escaliers) à côté des murs légers Cela à travers des mesures qui n'ont que des très légères répercutions sur les existantes unités d'extrusion et peuvent garder les mîmes infrastructures et équipements Problème Au lieu de parler en terme de problème je préfère parler sur ambition qui parait irréalisable qu'est de pré-fabriquer des éléments en béton armé avant et indépendamment de la commande Solution La solution se trouve en passer du mode actuel d'extrusion à celui de sous-produits en forme de constituant à composer sur place et de module à disposer selon les exigences structurales et architecturales
Patent FR-3082965-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un systeme electronique de controle du trafic aerien, dispositif electronique et plate-forme associes
Inventor: PESQUET POPESCU BEATRICE
IPC: G06N3/06
Filed: 2018-06-21
Abstract: Procédé de test d'un système électronique de contrôle du trafic aérien (2), comprenant les étapes de :     - réception par ledit système (2) de données d'entrée représentatives de l'état d'un trafic aérien ;     - par ledit système : établissement d'informations relatives au trafic aérien en fonction desdites données d'entrée et délivrance desdites informations à un dispositif électronique (6) de test du système ;     - détermination par ledit dispositif électronique (6) de test, en fonction des informations délivrées, d'instructions de contrôle de trafic aérien et fourniture audit système desdites instructions ;     - réception et traitement desdites instructions par ledit système ;     selon lequel ledit dispositif électronique (6) comprend un modèle algorithmique (63) de détermination automatique d'instructions en fonction des informations relatives au trafic aérien, ledit modèle ayant été obtenu lors d'une phase d'apprentissage, mise en oeuvre par ordinateur, d'un réseau de neurones d'apprentissage profond, en fonction d'un ensemble d'instructions précédemment fournies par au moins un contrôleur aérien au système et des informations relatives au trafic aérien associées audites instructions.