baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081864-B1 (FR)
Title: Obtention de cristaux de dinitroamidure d'ammmonium (adn) ; cristaux d'adn et les composites energetiques en contenant
Inventor: MAZUBERT ALEX
IPC: C06D5/04
Filed: 2018-05-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention a pour objets un procédé d'obtention de cristaux de dinitroamidure d'ammonium (ADN), les cristaux susceptibles d'être obtenus par ledit procédé et les composites énergétiques renfermant de tels cristaux. Ledit procédé comprend :  - la mise à disposition, à une température (TS) comprise entre la température ambiante et 65°C, d'une solution d'ADN (S) dans un solvant polaire (S1) de l'ADN ; ladite solution d'ADN (S), constituée essentiellement dudit ADN, dudit solvant polaire (S1) de l'ADN et éventuellement d'au moins un tensio-actif non ionique, renfermant l'ADN en un rapport massique, ADN/solvant polaire (S1), d'au moins 15 % ;  - la mise à disposition, à une température (TS2) inférieure à ladite température (TS) de ladite solution d'ADN (S), d'un solvant apolaire (S2) non solvant de l'ADN, miscible avec ledit solvant polaire (S1) solvant de l'ADN et éventuellement additionné d'au moins un tensio-actif non ionique ;  - la constitution d'une émulsion éphémère de gouttelettes de ladite solution d'ADN (S) dans ledit solvant apolaire (S2) éventuellement additionné d'au moins un tensio-actif non ionique ; lesdites gouttelettes, de par l'inter-diffusion des solvants polaire et apolaire (S1 et S2) miscibles, se transformant en les cristaux d'ADN attendus ;  - la récupération desdits cristaux, et généralement  - le séchage desdits cristaux récupérés.
Patent FR-3076908-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une cellule defaillante dans une batterie electrique
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une cellule défectueuse dans un pack de batterie électrique, comprenant les étapes suivantes : - Une étape de mesure de la tension à vide aux bornes de chaque cellule du pack de batterie, - Une étape de calcul de l'écart entre la tension à vide mesurée aux bornes de ladite cellule et une tension à vide moyenne connue en fonction du nombre de jours de non utilisation du pack de batterie, - Une étape de calcul de la différence entre ledit écart calculé et une grandeur n.σ où n est un nombre entier supérieur ou égal à un, et σ est un écart-type connu qui est fonction du nombre de jours de non utilisation du pack de batterie, - Une étape de détection d'une cellule défectueuse si ladite différence est supérieure à zéro.
Patent FR-3082000-B1 (FR)
Title: Machine de test en traction
Inventor: ADER GILLES
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne une machine de test en traction (10), la machine comprenant une éprouvette d'essai dont un allongement est à mesurer, suivant un axe (X1) de traction, des plaques coulissante (44,50), une plaque intermédiaire (48), et des première et seconde barre de guidage (49a,49b) parallèles qui guident librement axialement les plaques coulissantes, en passant à leur niveau.
Patent FR-3087260-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique comportant un element de detection suspendu
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique comportant des étapes suivantes de réalisation d'un élément de détection (80 ; 60) suspendu par un pilier de maintien (50) comportant une ouverture latérale traversante (54a) formée par une rupture locale de continuité d'une couche d'intérêt (52), du fait de la présence d'un ergot (2a) dans un orifice vertical (51).
Patent FR-3087386-B1 (FR)
Title: Element de securite pour un document-valeur, son procede de fabrication et document-valeur qui le comporte
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: B42D25/425
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un élément de sécurité (1) pour un document-valeur, qui comprend un réseau (R) d'au moins deux lignes contiguës ou adjacentes (2, 2', 2"), au moins une de ces lignes (2) étant en relief et présentant deux flancs au moins en partie inclinés (20, 21) opposés qui prennent naissance chacun le long d'un desdits bords longitudinaux et opposés (200, 210) de ladite ligne (2), caractérisé par le fait que lesdits deux flancs (20, 21) inclinés opposés se rejoignent en une zone de jonction unique et ininterrompue (22), de forme sinueuse, qui s'étend selon la direction longitudinale de ladite ligne (2), lesdits flancs (20, 21) ne présentant aucune discontinuité ou interruption au moins dans ladite direction longitudinale
Patent FR-3088511-B1 (FR)
Title: Procede de decodage d’au moins une image, procede de codage, dispositifs, signal et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/182
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage ou de décodage d'au moins une image, une image étant découpée en blocs d'éléments, ledit procédé comprenant, pour au moins un bloc:     - le découpage (E1) du bloc en au moins deux zones ;     - le traitement (E2) d'au moins une dite zone, comprenant le parcours des éléments de la zone selon un ordre de parcours prédéterminé, et pour au moins un élément parcouru, dit élément courant :     ○ sélection (E21) d'au moins un élément prédicteur précédemment codé ou décodé selon une fonction de prédiction ;     ○ prédiction (E25) de l'élément courant :     ▪ à partir du au moins un élément prédicteur, si l'au moins un élément prédicteur voisin appartient à ladite zone;     ▪ à partir d'au moins une valeur de remplacement, sinon.
Patent FR-3090247-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la réduction du facteur crête multicanaux
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé pour éliminer des crêtes d’un signal caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :     Calculer un premier filtre multicanaux adaptatif (41) construit avec un nombre d’échantillons ayant FSE-a échantillons sur FSE-b échantillons nuls, avec FSE, le facteur de suréchantillonnage, a différent de b, et b<a,     Appliquer le premier filtre (41) sur le signal comprenant des crêtes, le signal filtré Sc             (             f+r             ) comprenant en sortie du premier filtre (41) une ou plusieurs réplique,     Appliquer un deuxième filtre de réponse impulsionnelle réelle et fixe (42) ayant des coefficients réels fixes et un nombre de coefficients égaux à zéro afin de filtrer les répliques générées au niveau du premier filtre (41), et générer un signal filtré Scf.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3093823-B1 (FR)
Title: Elément de blocage pour un coffret de raccordement optique
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: G02B6/36
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-12-15
Abstract: Elément de blocage pour un coffret de raccordement optique Elément de blocage (13) pour un coffret de raccordement optique (1), le coffret de raccordement optique (1) comprenant un fond (3) s’étendant selon un plan de base (5) et un ensemble de guidage et/ou de raccordement (7) pour câbles optiques et/ou fils optiques, l’ensemble de guidage et/ou de raccordement (7) étant rapporté sur et/ou ménagé dans le fond (3), l’élément de blocage (13) étant configuré pour, en une position montée, coopérer avec une partie mobile (11) de l’ensemble de guidage et/ou de raccordement (7) de sorte à maintenir la partie mobile (11) en une position escamotée, et/ou être disposé au moins en partie en regard d’une partie fixe (9) de l’ensemble de guidage et/ou de raccordement (7) transversalement au plan de base (5).    Figure 1
Patent FR-3094324-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’un organe de commande de trajectoire d’un appareil
Inventor: DO ANH LAM
IPC: B62D15/02
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un organe de commande de trajectoire d’un appareil (10) automobile, comportant des étapes de :- acquisition de paramètres relatifs à la trajectoire de l’appareil dans son environnement, et de - calcul d’une consigne de pilotage dudit organe de commande en fonction desdits paramètres. Selon l’invention, la consigne de pilotage est calculée au moyen de deux contrôleurs différents, lesdits contrôleurs étant adaptés chacun à réduire une variable d’erreur de trajectoire dudit appareil à des distances de visée distinctes à l’avant de l’appareil. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101305-B1 (FR)
Title: Procede de selection de la consigne d’etat d’une chaine cinematique de vehicule
Inventor: LEFEVRE AURÉLIEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de sélection de la consigne d’état d’une chaîne cinématique de véhicule reliant plusieurs organes de traction incluant un moteur thermique et au moins une machine électrique aux roues du véhicule par l’intermédiaire d’une transmission, parmi un ensemble d’états présents dans la transmission définis par différentes combinaisons de coupleurs et de réducteurs de celle-ci pour assurer le transfert du couple du moteur thermique et /ou de la machine électrique en direction des roues sur un ou plusieurs rapports de démultiplication, caractérisé en ce que la sélection de la consigne d’état inclut une étape de détermination des vitesses minimales et maximales de déplacement du véhicule (DLS_MIN_RELIA_VH_SPD) et (DLS_MAX_RELIA_VH_SPD) permettant de garantir la fiabilité mécanique des organes de traction sur chacun des états disponibles de la chaîne cinématique.  Figure pour l’abrégé : figure : 1
Patent FR-3101996-B1 (FR)
Title: Support de capteur pour un véhicule
Inventor: HESSE FRANK
IPC: G12B9/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un support de capteur (10) pour un véhicule, destiné en particulier à être agencé derrière un pare-chocs (12) du véhicule. Le support de capteur (10) comprend au moins une zone de réception (14) pour recevoir un capteur (16) et au moins une zone de fixation (18), avec laquelle le support de capteur (10) peut être fixé avec un élément supplémentaire, en particulier avec un pare-chocs (12). Une zone de raccordement (20) destinée à être fixée à l’élément supplémentaire est incluse au niveau d’au moins une partie de l’au moins une zone de fixation (18). Il est proposé qu’au moins une partie de suspension (22) résistante aux chocs et réversible en position soit disposée sur au moins une zone de fixation (18), entre la zone de raccordement (20) et la zone de réception (14). L’invention concerne également un agencement d’un tel support de capteur (10) sur un pare-chocs (12). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103064-B1 (FR)
Title: Kit de raccordement électrique amélioré
Inventor: ROULAND HERVÉ
IPC: H01R9/16
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un kit de raccordement (18) électrique d’un premier conducteur (11) électrique à un deuxième conducteur (12) électrique. Il comprend :- un boîtier de connexion (20) comprenant un corps central (22) dans lequel est ménagée une cavité de raccordement (24) accessible par une ouverture, un premier manchon (26) de réception du premier conducteur (11) communiquant avec la cavité de raccordement (24), et un deuxième manchon (28) de réception du deuxième conducteur (12) communiquant avec la cavité de raccordement (24) et le premier manchon de réception (26), et- un élément de raccordement (32) destiné à être introduit dans la cavité de raccordement par l’ouverture apte à relier le premier conducteur (11) au deuxième conducteur (12).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3088456-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé d’établissement d’une liaison de communication bidirectionnelle entre un lecteur de symboles et un socle de lecteur de symboles en utilisant des composants de charge sans fil
Inventor: DIGIOVANNA ROBERT W
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-31
Abstract: Appareil et procédé d’établissement d’             une liaison de communication bidirectionnelle entre un lecteur de symboles et un socle de lecteur de symboles en utilisant des composants de charge sans fil Un procédé et un appareil d’établissement d’une liaison de communication bidirectionnelle entre un lecteur et une station de base (18) en utilisant des composants de charge sans fil comportent le positionnement du lecteur à l’intérieur la station de base (18), et le fait de charger électriquement une source de puissance rechargeable du lecteur par un courant induit transporté par une bobine d’induction en réponse à un champ électromagnétique généré par une bobine d’induction de la station de base (18). Le lecteur reçoit un paramètre de communication qui identifie uniquement un émetteur–récepteur de communication à courte portée de la station de base (18) en détectant une modulation dans le courant induit. En réponse, un émetteur–récepteur de communication à courte portée du lecteur transmet un signal RF qui comporte les données d’identification et une demande d’établissement de liaison de communication bidirectionnelle avec un émetteur–récepteur de communication à courte portée de la station de base (18). En réponse à la réception des données d’identification et de la demande, la station de base (18) et le lecteur établissent une liaison de communication bidirectionnelle via un protocole de communication sans fil à courte portée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106821-B1 (FR)
Title: Plaque de muselet, muselet comprenant ladite plaque, ensemble comprenant ledit muselet et un bouchon de bouteille
Inventor: GUERIN SAMUEL
IPC: B65D55/06
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention a pour objet une plaque de muselet (1) définie par un corps métallique (2) en forme de calotte, présentant une face interne (3) et une face externe (4). Elle est caractérisée en ce que ladite face externe (4) comporte un renfoncement (5).  L’invention concerne également un muselet (13) comportant une telle plaque de muselet (1), ainsi qu’un ensemble comportant ce même muselet (13) et un bouchon de bouteille dont une face présente un évidement de forme complémentaire à celle du renfoncement (5) formé dans la face externe (4) de la plaque de muselet (1) que comporte ledit muselet 13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107286-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de la modification de l’environnement d’un câble
Inventor: RASOLOFONDRAIBE LANTO
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de détection de la modification de l’environnement d’un câble Procédé de détection d’une modification de l’environnement dans le voisinage d’une portion au moins d’un câble de levage, de traction, ou de délimitation, conductrice de l’électricité, cette modification de l’environnement étant liée au déplacement relatif d’au moins un individu, animal ou objet par rapport à ladite portion, comportant l’étape consistant à détecter une variation de la capacitance de ladite portion représentative dudit déplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110834-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore à adressage ligne-colonne
Inventor: BOULME AUDREN
IPC: B06B1/06
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif d'imagerie ultrasonore à adressage ligne-colonne La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore comportant une pluralité de transducteurs ultrasonores (101) agencés selon des lignes et des colonnes, chaque transducteur (101) comportant une électrode inférieure (E1) et une électrode supérieure (E2), dans lequel : - dans chaque ligne, deux transducteurs (101) voisins quelconques de la ligne ont respectivement leur électrode inférieure (E1) et leur électrode supérieure (E2) connectées l'une à l'autre, ou leur électrode supérieure (E2) et leur électrode inférieure (E1) connectées l'une à l'autre ; et - dans chaque colonne, deux transducteurs (101) voisins quelconques de la colonne ont respectivement leur électrode inférieure (E1) et leur électrode supérieure (E2) connectées l'une à l'autre, ou leur électrode supérieure (E2) et leur électrode inférieure (E1) connectées l'une à l'autre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3111632-B1 (FR)
Title: Vitrage monté sur une structure avec interposition d’un élément rigidifiant à surface d’appui localisée entre le vitrage et la structure
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: E06B3/54
Filed: 2020-06-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: Vitrage monté sur une structure avec interposition d’un élément rigidifiant à surface d’appui localisée entre le vitrage et la structure.  L’invention a pour objet un vitrage monolithique ou feuilleté (1), collé ou boulonné sur ou à travers une structure (3), directement ou par l’intermédiaire d’un cadre (4) qui pince le vitrage (1) et est lui-même collé ou boulonné sur ou à travers une structure (3), caractérisé en ce qu’au moins un boulon (2) ou une fraction de la colle (7) utilisé(e) coopère avec un élément rigidifiant (8) à surface d’appui localisée sur le vitrage (1) et/ou sur le cadre (4); un procédé de montage de ce vitrage ; et l’application de ce vitrage (1) comme vitrage soumis à des chargements et dont on souhaite limiter le flambement et la masse, en particulier comme vitrage aéronautique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3111952-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à trois portes
Inventor: GARDEL ROMAIN
IPC: F02K1/62
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d’aéronef. L’inverseur de l’invention comprend trois portes (31, 32, 33) pouvant être déployées en aval d’une section de sortie de l’ensemble propulsif. L’invention permet d’augmenter les possibilités d’implantation de l’inverseur, notamment lorsqu’un empennage (8) s’étend au droit de l’ensemble propulsif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113107-B1 (FR)
Title: Boîtier aval pour module optique destiné à équiper un véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V17/16
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un boîtier aval pour module optique destiné à équiper un véhicule automobile.  Le boîtier (6) aval comprend une ouverture (14) de manière à permettre à une source lumineuse (8) extérieure d’éclairer une optique (12) présente dans le boîtier aval (6). Le boîtier aval (6) comprend des ergots (34) agencés autour de l’ouverture (14), et les ergots (34) s’étendent perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement à l’ouverture (14), et les extrémités libres (36) des ergots (34) sont fendues de sorte à former deux branches distinctes.   (Figure 2)
Patent FR-3113003-B1 (FR)
Title: S ystème de montage d’un appui-tête de véhicule automobile sur un dossier de siège
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/809
Filed: 2020-07-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un appui-tête de véhicule automobile sur un dossier de siège, ledit système comprenant : une tige (4) métallique, une gaine (5) à base d’un premier matériau plastique moulé de réception en coulissement de ladite tige, ladite gaine présentant un conduit (6) pourvu d’une face interne (7) de guidage de ladite tige ; au moins un patin (8) de contact associé à ladite face interne, ledit patin : étant saillant vers l’intérieur de ladite gaine par rapport à la zone contigüe (9) de ladite face interne s’étendant autour de lui, de manière à prendre appui par une face d’appui (10) sur ladite tige ; étant à base d’un deuxième matériau plastique non poreux présentant un coefficient de frottement sur ladite tige moindre que celui dudit premier matériau.  Figure 2
Patent FR-3113768-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un dispositif optoélectronique
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de traitement d'un dispositif optoélectronique La présente description concerne un procédé de traitement d'une région (75) d'un dispositif optoélectronique (Pix) comprenant en outre un substrat (76) adjacent à la région à traiter (75). Le dispositif optoélectronique comprend, dans la région à traiter, des éléments programmables configurés pour être modifiés lorsqu'ils sont exposés à un faisceau laser. Le procédé comprend l'exposition d'au moins l'un des éléments programmables au faisceau laser focalisé au travers du substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3114318-B1 (FR)
Title: Poudre de particules pour un procédé de fabrication directe d’un matériau composite.
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/63
Filed: 2020-09-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: Poudre de particules pour un procédé de fabrication directe d’un matériau composite L’invention concerne une poudre de particules pour la fabrication directe comprenant des particules de structure cœur-coquille comprenant un cœur comprenant du carbure de silicium et une couche coquille comprenant un métal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114532-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en CMC
Inventor: LORRIAUX AMANDINE
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en CMC L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC creuse utilisant un noyau hybride (1) comprenant une âme (10) et un revêtement en carbone (12), ou en silicium ou alliage de silicium.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115041-B1 (FR)
Title: Composition comprising at least one organic peroxide and at least one sulfur-containing compound for crosslinking polymers in the presence of oxygen
Inventor: DEFRANCISCI ALFREDO
IPC: C08L9/00
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: TITRE : Composition comprenant au moins un peroxyde organique et au moins un composé contenant du soufre pour la réticulation de polymères en présence d’oxygène atmosphérique La présente invention concerne une composition comprenant au moins un peroxyde organique, au moins un composé contenant du soufre choisi dans le groupe constitué par un acide dialkylphosphorodithioïque et des sels correspondants, et éventuellement du soufre sous sa forme libre.
Patent FR-3116125-B1 (FR)
Title: Capteur de courant et système d’assemblage de transducteurs d’un capteur de courant
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01R15/18
Filed: 2020-11-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: Capteur de courant et système d’assemblage de transducteurs d’un capteur de courant Système d’assemblage (100) d’un premier (110) et d’un deuxième (120) transducteurs identiques, chaque transducteur comprenant au moins un noyau bobiné, une première (E11, E21) et une deuxième (E12, E22) extrémités de bobinage, le système d’assemblage étant configuré de manière à relier entre elles les extrémités de bobinage des transducteurs et étant caractérisé en ce que la distance entre la première extrémité (E11) du premier transducteur et la deuxième extrémité (E12) du premier transducteur (110) est égale à la distance entre la deuxième extrémité (E22) du deuxième transducteur (120) et la première extrémité (E21) du deuxième transducteur (120) et en ce que la distance entre la première extrémité (E11) du premier transducteur et la deuxième extrémité (E22) du deuxième transducteur est égale à la distance entre la deuxième extrémité (E12) du premier transducteur et la première extrémité (E21) du deuxième transducteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3116269-B1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION DE PHOSPHATE DE ZINC (Zn3(PO4)2)
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01G9/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de préparation de phosphate de zinc sous l’action d’ultrasons dont la fréquence est supérieure à 100 kHz.