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Patent EP-3400341-A1 (EP)
Title: Appareil de collecte d'eau de pluie et d'énergie solaire modulaire
Inventor: THOMSON WENDY
IPC: E03B3/03
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de collecte d'eau de pluie et d'énergie solaire modulaire (10) comprenant : un montant de collecteur (12) adapté pour être fixé à un bâtiment et à un support à réglage angulaire (110) ; une pluralité de collecteurs d'eau de pluie (14) pouvant être supportée par le montant de collecteur (12), chaque collecteur d'eau de pluie (14) ayant une base (18), et au moins une unité de retenue de cellule solaire (20) pour fixer au moins une cellule solaire (22) par rapport à la base (18) dudit au moins collecteur d'eau de pluie (14); et des moyens de connexion (16), pour le raccordement rigide d'une pluralité de collecteurs d'eau de pluie (14) similaires de manière à ce que les bases (18) soient en communication liquide par butée les unes avec les autres, formant ainsi une zone de collecte d'eau de pluie modulaire (36).
Patent EP-3429464-A1 (EP)
Title: Dispositif de mesure optique destiné à des diagnostics cardiovasculaires
Inventor: BAEK DAVID BOETTCHER
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention décrit un détecteur optique et un procédé d'utilisation du détecteur optique dans un dispositif de mesure optique qui mesure les propriétés cardiovasculaires et compense les artéfacts de mouvement en dirigeant une feuille de lumière vers une artère. Le détecteur optique peut comprendre une ou plusieurs sources de lumière, un ou plusieurs guides de lumière de transmission couplés à une ou plusieurs sources de lumière et configuré pour diriger la lumière depuis la ou plusieurs sources de lumière sous la forme d'une feuille de lumière vers une artère, de sorte que le profil transversal de la feuille de lumière peut présenter une longueur transversale à un sens longitudinal de l'artère qui est plus longue que le diamètre de l'artère. Le détecteur optique peut comprendre un ou plusieurs détecteurs de lumière configurés pour recevoir la lumière dispersée et générer un résultat sur la base de la lumière dispersée reçue qui est un reflet de la feuille de lumière depuis l'artère et les tissus environnants.
Patent EP-3452311-A1 (EP)
Inventor: BORMANN DIRK
IPC: B60G11/27
Filed: 2017-03-10
Abstract: Die Erfindung betrifft eine elektronische Niveauregelungsvorrichtung für ein luftgefedertes Fahrzeug, beispielsweise für ein luftgefedertes Anhängefahrzeug, welches ein Fahrgestell (1) mit wenigstens einer Achse (2) aufweist, wobei an der Achse (2) wenigstens zwei Räder (14) angeordnet sind, wobei zwischen der Achse (2) und dem Fahrgestell (1) für zumindest eines der Räder (14) eine Luftfeder (3) angeordnet ist, wobei eine elektronische Steuereinheit (6) eine Niveauregelung durch Ansteuern eines Magnetventils (4) bewirken kann, wobei zur Niveauregelung das Magnetventil (4) der wenigstens einen Luftfeder (3) Druckluft aus einem Druckluftspeicher (5) zuführen oder aus der Luftfeder (3) in die Atmosphäre ablassen kann, und bei der wenigstens ein kapazitiver Höhensensor für die wenigstens eine Achse (2) vorhanden ist, mittels dem der Abstand (D) zwischen dem Fahrgestell (1) und der wenigstens einen Achse (2) feststellbar ist. Zur Vereinfachung der Abstandsmessung ist vorgesehen, dass der kapazitive Höhensensor eine veränderliche Kapazität (C2) aufweist, welche das Fahrgestell (1) zusammen mit der wenigstens einen Achse (2) bildet.
Patent EP-3440402-A1 (EP)
Title: Beleuchtungsvorrichtung für ein fahrzeug
Inventor: ISELE ROBERT
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: Die Erfindung beschreibt eine Beleuchtungsvorrichtung für ein Fahrzeug, umfassend eine Lichtquelle (1) sowie ein linienförmiges Lichtemissionselement (2) zum Emittieren von Licht, das von der Lichtquelle (1) über eine Einkopplungsfläche (2e) des Lichtemissionselements (2) in das Lichtemissionselement (2) gespeist wird. Ferner ist ein Lichtleiterelement (3) zur Verteilung und/oder Richtung von Lichtumfasst, das von dem Lichtemissionselement (2) in das Lichtleiterelement (3) gespeist wird. Die Lichtquelle (1) ist linienförmig ausgebildet und parallel zu dem Lichtemissionselement (2) verlaufend angeordnet, so dass Licht von der Lichtquelle (1) an einer Längsseite des Lichtemissionselements (2) in die Einkopplungsfläche (2e) in das Lichtemissionselement (2) einkoppelbar ist. Das Lichtemissionselement (2) ist zumindest teilweise in einer einseitig offenen Kavität des Lichtleiterelements (3) angeordnet und kraft- und/oder formschlüssig gehalten sowie zerstörungsfrei von dem Lichtleiterelement (3) lösbar.
Patent EP-3433602-A1 (EP)
Title: Surveillance de la dissolution d'une forme galénique en cours pendant la dissolution par interférométrie à faible cohérence
Inventor: BRESCIANI MASSIMO
IPC: G01N33/15
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une propriété d'une dissolution d'une forme galénique au moins partiellement solide (103) pendant un processus de dissolution, le procédé consistant à dissoudre au moins partiellement la forme galénique (103) et, pendant la dissolution de la forme galénique (103), à surveiller simultanément la propriété de dissolution de la forme galénique (103) en cours à l'aide d'un appareil de surveillance (101) sur la base d'une interférométrie à faible cohérence.
Patent EP-3448967-A1 (EP)
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G31/09
Filed: 2017-04-11
Abstract: The invention relates to a process for treating a hydrocarbon feedstock that makes it possible to obtain a heavy hydrocarbon fraction with a low sulfur content, said process comprising the following steps: a) a step of hydrodemetallization in permutable reactors, b) a step of hydrotreating the effluent from step a) in a fixed bed, c) a step of hydrocracking the effluent from step b) in permutable reactors, d) a step of separating the effluent from step c), e) a step of precipitating the sediments, f) a step of physically separating said sediments from the heavy liquid fraction from step d), g) a step of recovering the distillate cut used in step e).
Patent EP-3443023-A1 (EP)
Title: Aérogels de copolymère à base de benzoxazine
Inventor: TORRES CANO ELISABET
IPC: C08G73/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: La présente invention concerne un aérogel de copolymère à base de benzoxazine obtenu par réaction d'un monomère ou d'un oligomère de benzoxazine et d'un comonomère choisi parmi le groupe constitué d'un composé isocyanate, d'un composé éther cyclique et d'un composé anhydride d'acide en présence d'un catalyseur et d'un solvant, ledit catalyseur étant un ingrédient facultatif lorsque ledit comonomère est un composé anhydride d'acide ou un composé isocyanate. L'aérogel de copolymère à base de benzoxazine, selon la présente invention, permet l'obtention d'un matériau d'isolation thermique élevé, tout en conservant de bonnes propriétés et performances mécaniques.
Patent EP-3440345-A1 (EP)
Title: Système et procédé de commande d'orientation optimale
Inventor: BRORSEN MARTIN
IPC: F03D7/02
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de commande d'orientation optimale d'une éolienne, comprenant une tour portant une nacelle rotative entraînée en rotation par un moteur d'orientation, ladite nacelle comprenant au moins un générateur relié par un arbre à un rotor, comprenant une ou plusieurs pales, ladite nacelle comprenant en outre des moyens pour détecter la direction du vent et la vitesse du vent, ledit système effectuant une mesure et enregistrant des données relatives à la production d'énergie, à la vitesse du vent et à la direction du vent. L'objectif de la présente invention est d'optimiser la position d'orientation d'une nacelle par rapport à la direction du vent. L'objectif peut être atteint de la façon suivante : la production d'énergie mesurée dans une direction positive par rapport à une position d'orientation réelle est accumulée dans une première mémoire associée à la direction du vent mesurée et la production d'énergie mesurée dans une direction négative par rapport à la position d'orientation réelle est accumulée dans une seconde mémoire associée à la direction du vent mesurée. Grâce à ce système, la production d'énergie de l'éolienne est optimisée par l'auto-étalonnage de la commande d'orientation.
Patent EP-3455801-A1 (EP)
Inventor: THIND MANDIP
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-05-08
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de bouteille de gaz (10) comprenant une bouteille de gaz (15) permettant de recevoir et distribuer du gaz qu'elle contient, un premier système de surveillance (16) associé à la bouteille de gaz et servant à surveiller des données associées à la bouteille de (15) et possédant un émetteur (22) servant à diffuser les données à un temps et/ou un intervalle de temps commandés dans un ensemble d'annonces (AP) discret et un second système de surveillance (18a-f) associé à un ou plusieurs emplacements (A-F) dans lesquels le premier système de surveillance (16) peut être situé et possédant un récepteur (19) servant dans un premier mode à recevoir l'ensemble d'annonces diffusé en provenance du premier système de surveillance (16) lorsque le second système de surveillance (18) se trouve à portée du premier système de surveillance (16).
Patent EP-3455505-A1 (EP)
Inventor: FORD GARY B
IPC: F16F9/084
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un récipient sous pression expansible élastique conçu pour fonctionner comme un ressort. Le récipient sous pression expansible élastique comprend une partie de corps, une cavité définie au sein de la partie de corps et au moins un orifice en communication avec la cavité définie dans la partie de corps. L'au moins un orifice est conçu pour recevoir un fluide dans la cavité et décharger le fluide à partir de la cavité. Le récipient sous pression expansible élastique possède une capacité d'expansion prédéfinie à travers une plage de pression de fonctionnement du fluide dans la cavité. La plage est d'au moins 200 psi.
Patent EP-3454779-A1 (EP)
Inventor: INO TAKASHI H
IPC: A61F2/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne une cuve pour le stockage et le rinçage d'un implant médical accouplé à un système de mise en place possédant une enveloppe externe qui peut comprendre un élément creux possédant une paroi, une extrémité proximale, une extrémité distale et une lumière se prolongeant entre l'extrémité proximale et l'extrémité distale, la lumière de l'élément creux étant conçue et appropriée pour contenir un implant médical dans une configuration partiellement déployée pendant le stockage et le rinçage de l'implant médical et un capuchon d'extrémité proximale comprenant un capuchon d'extrémité proximale secondaire fixé de manière amovible au capuchon d'extrémité proximale et conçu pour raccorder de manière étanche et réversible le capuchon d'extrémité proximale à l'enveloppe externe, établissant ainsi une liaison fluidique fermée entre la lumière de l'élément creux et une lumière de l'enveloppe externe. Le capuchon d'extrémité proximale peut comprendre un guide pour enveloppe conçu et approprié pour diriger l'implant médical dans la lumière de l'enveloppe externe.
Patent EP-3471948-A1 (EP)
Title: Method for producing a composite material part, steering column support member and lower space cross member produced by such a method
Inventor: KNEVELER MATTHIEU
IPC: B62D1/16
Filed: 2017-06-20
Abstract: A method for producing a part made of a composite material having an organic matrix and a fibrous reinforcement, the method comprising the following steps: a) automatically draping, either in a planar arrangement or shaped over a three-dimensional cavity, at least one lamination (30, 31) comprising at least a first and second different dry plies, at least partially stacked to form a dry, planar or three-dimensional preform, each ply being fibrous and the plies mutually differing in terms of their structure, their positioning on the preform, the fibres composing them and/or the geometry of the ply, wherein at least one ply is laid in a non-woven form and has a plurality of unidirectional fibre layers laid on top of each other with a different angular orientation of the fibres, and/or at least one ply is woven; b) thermoforming the preform, the thermoforming step taking place, when the preform has been draped in a planar arrangement in step a), in a three-dimensional cavity of a first mould to impart a three-dimensional shape thereto; and c) impregnating, with at least one polymer, the preform thus thermoformed inside a mould, the preform being moved, if it is draped in a planar arrangement in step a), from the first thermoforming mould to a second mould for the impregnation step.
Patent EP-3455146-A1 (EP)
Inventor: DESCHAMPS OLIVIER
IPC: B65D83/54
Filed: 2017-05-11
Abstract: A ring (10) designed to be arranged around a valve body (21) of a fluid product dispensing valve (20), mounted by means of an attachment capsule (50) such as a crimpable capsule onto a reservoir containing product to be dispensed, said ring (10) comprising: – a one-piece part (15) comprising at least an internal portion (100, 110) that engages with said valve body (21), a radial flange (11) forming a neck seal which extends between the neck of the reservoir and the attachment capsule (50), and at least one axial recess (120) extending at least partially around the periphery of said ring (10), radially inside said radial flange (11), said one-piece part (15) being made of a first substantially deformable material, and – at least one filler insert (16) at least partially filling said at least one axial recess (120), said at least one filler insert (16) being made of a second material that is more rigid than said first material, said at least one filler insert (16) being overmolded onto said one-piece part (15).
Patent EP-3475228-A1 (EP)
Inventor: LORGOUILLOUX MARION
IPC: C01F11/02
Filed: 2017-06-23
Abstract: The present invention relates to a powdered slaked lime composition having an Alpine fluidity of greater than 50 % and comprising a first fraction of particles with a size less than 32 μm and a second fraction of particles with a size greater than 32 μm, the second fraction being less than 10% by weight in relation to the total weight of the composition. The invention also relates to a method for producing same.
Patent EP-3473049-A1 (EP)
Inventor: LI QING
IPC: H04W74/00
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne les approches actuelles pour transmettre des données de liaison montante dans un réseau qui nécessitent souvent que des ressources soient accordées. Dans un exemple, un nœud ou un appareil peut configurer une pluralité de dispositifs pour fonctionner dans un mode sans accord conformément à une attribution d'accès sans accord correspondante. Les opérations sans accord peuvent être gérées, par exemple, pour satisfaire aux exigences de fiabilité et de latence et aux exigences d'autonomie de batterie pour différents types de dispositifs. La transition d'état entre sans accord et avec accord, par exemple, peut être gérée.
Patent EP-3400352-A1 (EP)
Title: Une butée de porte
Inventor: SELLAR MARK ANDREW
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-01-05
Abstract: Cette invention concerne un procédé d'installation d'une partie supportée par la porte (2) pour une butée de porte (1) à supporter par une porte. La partie supportée par la porte comprend un aimant et un élément de retenue (7). Ledit procédé consiste à percer un trou dans une partie inférieure de la porte ; disposer l'aimant dans le trou ; et fixer l'élément de retenue à la partie inférieure de la porte de sorte à recouvrir au moins partiellement l'ouverture afin de retenir l'aimant.
Patent EP-3649791-A1 (EP)
Title: Methods for personalized 360 video delivery
Inventor: EL ESSAILI ALI
IPC: H04N21/4728
Filed: 2017-07-03
Abstract: A method for personalizing a video stream for a user, wherein the video stream comprises a sequence of video frames having a format such that a user with a viewport is not able to view the whole content present in the video frames but only a part of the content present in the video frames, the method comprising: -determining user preference information which indicates which spatial part of content present in the video frames is of higher relevance than other parts of the content present in the video frames, -selecting a spatially more relevant part in the video frames having a higher viewing relevance compared to a remaining part in the video frames based on the determined user preferences, -indicating the spatially more relevant part in the video frames to a video providing entity from where the video stream is delivered to the user.
Patent EP-3378099-A1 (EP)
Inventor: BEILEY ZACHARY MICHAEL
IPC: H01L31/0224
Filed: 2017-01-14
Abstract: La présente invention porte, dans divers modes de réalisation, sur un dispositif électronique qui comprend, par exemple, au moins une couche photosensible et au moins une couche de sélection de support. Dans une plage de polarisations sur le dispositif, la couche photosensible produit un courant photoélectrique pendant qu'elle est éclairée. Dans une autre plage de polarisations sur le dispositif, la couche photosensible ne produit pas de courant photoélectrique pendant qu'elle est éclairée. Une couche de sélection de support étend la plage de polarisation sur laquelle la couche photosensible ne produit pas de courant photoélectrique pendant qu'elle est éclairée. Selon divers modes de réalisation, un dispositif électronique comprend, par exemple, au moins une couche photosensible et au moins une couche de sélection de support. Dans une première plage de polarisations sur le dispositif, la couche photosensible est configurée de sorte à collecter un courant photoélectrique pendant qu'elle est éclairée. Dans une seconde plage de polarisations sur le dispositif, la couche photosensible est configurée de sorte à collecter au moins M fois un courant photoélectrique plus faible pendant qu'elle est éclairée, par rapport à la première plage de polarisations.
Patent EP-3475590-A1 (EP)
Title: Bossage à palier interne
Inventor: Moutray Brad James
IPC: F16C23/04
Filed: 2017-06-07
Abstract: L'invention concerne un bossage (12) conçu pour être fixé à un récipient sous pression et qui comprend un premier alésage (26) en son sein et un palier (18) disposé au moins partiellement à l'intérieur du premier alésage. Un système de support d'un récipient sous pression sur un support de récipient comprend un bossage, un palier et un élément de fixation. Le bossage est fixé au récipient sous pression et comporte un premier alésage en son sein. Le palier est disposé au moins partiellement à l'intérieur du premier alésage et comporte un second alésage (56) à travers celui-ci. L'élément de fixation est conçu pour être fixé au support de récipient, une partie de l'élément de fixation s'étendant à travers le second alésage et pouvant coulisser à l'intérieur des premier et second alésages sensiblement le long d'un axe longitudinal (24) du récipient sous pression. L'invention porte également sur un procédé de support d'un récipient sous pression sur un support de récipient.
Patent EP-3472094-A1 (EP)
Inventor: BENANOU DAVID
IPC: G01N33/28
Filed: 2017-06-20
Abstract: Engineered barrier for ensuring the security of discharging operations and method of ensuring the security of discharging operations, whereby the nature of the material to be discharged can be verified so as to prevent a possible discharging accident, the engineered barrier comprising a barrier element (20) configured for blocking or allowing through a material to be discharged on the basis of a command which is sent to it, a measuring element (30) configured for measuring at least one parameter of the material to be discharged, a validation module (30-40) configured for comparing at least one parameter measured by said measuring element (30) with a pre-recorded theoretical parameter for the material expected for the discharging operation, and for determining, on the basis of this comparison, whether the material to be discharged corresponds to the material expected for the discharging operation and a control module (40) configured for controlling the barrier element (20) on the basis of the results of this determination.
Patent EP-3485255-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé de surveillance du flux de particules dans une pile
Inventor: UNITT DAVID CHRISTOPHER
IPC: G01N15/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil (1) de surveillance de particules circulant dans un empilement. Le procédé comprend l'émission de lumière depuis une source de lumière le long d'un trajet optique pour diffusion depuis les particules, la rotation d'un ensemble de surveillance rotatif (15) monté dans le trajet optique, et la détection de la lumière diffusée au moyen d'un détecteur. L'ensemble de surveillance rotatif (15) contient au moins deux ouvertures, et le procédé comprend en outre la rotation de l'ensemble de surveillance rotatif (15) dans une pluralité de configurations différentes. Dans une configuration de fonctionnement, la lumière passe à travers l'ensemble de surveillance rotatif (15) et dans la pile sans interférence. Dans une configuration de contrôle de zéro, l'ensemble de surveillance rotatif (15) empêche la lumière d'atteindre l'empilement. Dans une configuration de contrôle d'intervalle, une lumière d'intensité variable passe depuis la source de lumière, à travers l'ensemble de surveillance rotatif (15) et dans l'empilement. Dans une configuration de contrôle de contamination, la lumière est réfléchie par l'intermédiaire de l'ensemble de surveillance rotatif (15) sur le détecteur, sans pénétrer dans l'empilement. Dans la configuration d'obturateur de sécurité, l'ensemble de surveillance rotatif (15) protège les composants optiques de l'instrument contre l'entrée de particules dans l'empilement.
Patent EP-3414131-A1 (EP)
Title: Système de réduction d'angle mort pour un véhicule
Inventor: WIKSTRÖM FREDRIK
IPC: B60R1/02
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé (400) et une unité de commande (310) permettant de réduire un angle mort créé par un champ de réglage de vision d'un véhicule comprenant un dispositif de présentation (320-1, 320-2) destiné à afficher des objets (200) en dehors d'un champ de vision direct du conducteur. Le procédé (400) comprend : la détection (401) de l'angle mort du dispositif de présentation (320-1, 320-2) sur la base de signaux reçus d'un premier capteur (120-1, 120-2) associé au dispositif de présentation (320-1, 320-2) ; le réglage (402) d'un second capteur (110, 130) non associé au dispositif de présentation (320-1, 320-2) afin de couvrir au moins une partie de l'angle mort (401) détecté ; et l'émission (403) d'informations capturées par le second capteur (110, 130) réglé (402).
Patent EP-3500753-A1 (EP)
Title: Verfahren zum steuern einer windenergieanlage
Inventor: DR BROMBACH JOHANNES
IPC: F03D9/25
Filed: 2017-08-21
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Steuern wenigstens einer Windenergieanlage zum Erzeugen elektrischer Energie aus Wind zum Einspeisen in ein elektrisches Versor- gungsnetz (2), wobei die Windenergieanlage einen aerodynamischen Rotor (18) mit in ihrem Blattwinkel verstellbaren Rotorblättern aufweist, der Rotor (18) mit einer variablen Rotordrehzahl betreibbar ist, und die Windenergieanlage einen mit dem aerodynami- schen Rotor (18) gekoppelten Generator aufweist, zum Erzeugen einer Generatorleis- tung, wobei die Windenergieanlage in einem Normalmodus betrieben wird, in dem sie verfügbare Windleistung bis zu einer Nennleistung in das elektrische Versorgungsnetz (2) einspeist, wobei die verfügbare Windleistung eine Leistung bezeichnet, die abhängig vom Wind und technischer Grenzen von der Windenergieanlage aus dem Wind gewonnen und in das elektrische Versorgungsnetz (2) eingespeist werden kann, und die Windener- gieanlage in Abhängigkeit einer Betriebssituation wenigstens einer in dasselbe elektri- sche Versorgungsnetz (2) einspeisenden Solaranlage aus seinem Normalmodus in einen Stützmodus wechselt.