baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9001995-A1 (WO)
Inventor: NIINIVAARA ENSI KYOESTI JUHANI
IPC: B05B17/00
Filed: 1989-08-29
Abstract: Cette invention concerne un revêtement, ainsi qu'un procédé et un appareil d'application d'un revêtement sur un objet immergé, de préférence une peinture constituée d'un mélange d'élément ou une matière de revêtement telle qu'une matière de revêtement en polyuréthane pouvant être pulvérisée. D'après l'invention on place sur l'objet (2) un couvercle (1) de protection ouvert, puis tout d'abord on sèche la surface de l'objet (2) se trouvant sous le couvercle de protection (1) à l'aide d'un arc créé par un moyen d'électrode (5) adapté à l'intérieur dudit couvercle de protection (1), après quoi on pulvérise sur la surface de l'objet (2) la matière de revêtement à l'aide d'un pulvérisateur (8) adapté à l'intérieur du couvercle de protection (1), et enfin on solidifie ladite matière de revêtement avant de l'exposer à l'influence de l'eau.
Patent WO-9720942-A1 (WO)
Title: Promoteur, activateur et ralentisseur de hsd17b1, ainsi que leur utilisation
Inventor: PIAO YUN-SHANG
IPC: C12N15/85
Filed: 1996-12-04
Abstract: Cette invention concerne la régulation de gène de 17β-hydroxystéroïde déshydrogénase de type 1 (HSD17B1) chez l'homme, et plus particulièrement la régulation de la transcription d'ARNm de 1,3 kb 17HSD de type 1. Cette invention concerne plus précisément des régions de promotion, d'activation et de ralentissement de HSD17B1, ainsi que leur utilisation dans l'identification d'agents ayant une activité trans et capables de réguler de manière positive ou négative la production d'oestrogènes.
Patent WO-9911860-A1 (WO)
Title: Introduction de mousse sans fibres dans la caisse de tete ou a proximite de celle-ci pendant un procede de fabrication de papier a la mousse
Inventor: JANSSON JUHANI
IPC: D21F1/02
Filed: 1998-09-03
Abstract: Dans un procédé de fabrication à la mousse servant à fabriquer une bande de non-tissé en matériau fibreux (tel qu'un matériau en fibres synthétiques ou cellulosiques), on introduit de la mousse sensiblement exempte de fibres à différents emplacements d'une caisse de tête, ou en position contiguë à cette dernière, afin de produire des résultats améliorés. L'introduction de mousse pure dans le mélange constitué par de la mousse et des fibres à proximité (par exemple, immédiatement avant) du point d'introduction dudit mélange dans la caisse de tête, permet d'atteindre un profil plus uniforme du poids de base de la bande de non-tissé fabriquée (par exemple, une variation du poids de base égale ou inférieure à 0,5%). L'introduction d'une autre quantité de mousse sensiblement exempte de fibres dans la caisse de tête au niveau d'une surface située à distance de l'élément foraminé, afin que ladite quantité s'écoule le long de la surface (normalement parallèle à l'écoulement du mélange de fibres et de mousse), permet de limiter le cisaillement des fibres dans la caisse de tête, de sorte que les fibres ne se trouvent pas dirigées dans un seul sens, au sens de déplacement de l'élément foraminé et de conserver la propreté de la surface. Cette surface se présente sous la forme de la couverture d'une caisse de tête inclinée.
Patent WO-9929138-A1 (WO)
Title: Dispositif de multiplexage d'abonnes
Inventor: NORDSTROEM CAJ
IPC: H04L29/08
Filed: 1998-11-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de multiplexage d'abonnés comportant un bus de données (33) utilisateur à répartition dans le temps et une voie (34) de signalisation fonctionnant sur la base de messages et reliant une unité de multiplexage (31) et des unités interfaces d'abonnés (32), ladite voie de signalisation étant commune à toutes les unités interfaces d'abonnés. La signalisation à base de messages consiste en un transfert d'unités de données de protocole (PDU) distinctes, ou messages, comprenant au moins une adresse de destination et les données de signalisation proprement dites. Chaque unité reliée à la voie de signalisation reçoit le message et compare l'adresse de destination du message à sa propre adresse. Lorsque les adresses concordent, l'unité concernée identifie le message comme lui étant adressé. Dans le cas contraire, l'unité rejette le message. Chaque unité envoie un message de signalisation uniquement lorsque cela est nécessaire, en fonction des événements, en réponse à un changement interne d'état ou à un message reçu d'une autre unité, par exemple. En d'autres termes, les informations relatives aux changements ne font l'objet d'une transmission de signalisation que sur la voie de signalisation (34).
Patent FR-2804069-A1 (FR)
Title: Fitting, for obscuring and protecting windows on caravans and mobile homes, comprises upper and lower rollers fitted externally which support spring loaded glazed blind actuated by drawstring
Inventor: LEMIERE PHILIPPE
IPC: B60J1/20
Filed: 2000-01-25
Abstract: A caravan window (17) is protected by a blind (6) made from a thin glazed non-tearable material. The blind is wound on an upper spring loaded roller (7) and has a reinforced edge (5) which is attached to braids (4) wound on a lower roller (2). The blind is operated from inside the caravan by a drawstring (1) attached to the lower roller. The rollers are protected by shields (16).
Patent WO-0101578-A1 (WO)
Title: Method for compensating non-linearity of a sigma-delta analog-to-digital converter
Inventor: MORCHE DOMINIQUE
IPC: H03M3/04
Filed: 2000-06-23
Abstract: The invention concerns a method for compensating the non-linearity of a sigma-delta analog-to-digital converter (A2) with quantization at N levels comprising a digital-to-analog converter (24). The method comprises a calibrating step which consists in transforming the multibit sigma-delta analog-to-digital converter (A2) into a sigma-delta analog-to-digital converter with quantization at three levels, then at two levels. The correction values of each level to be corrected are accurately measured. The method also comprises a normal functioning phase which consists, when the sigma-delta analog-to-digital converter (A2) is operating with quantization at N levels, in producing an instantaneous correction of errors of the analog-to-digital converter (24) using said correction values.
Patent WO-0102126-A1 (WO)
Title: Heat diffusing and dissipating device for welding torch
Inventor: HEUZE ALBAN
IPC: B23K9/32
Filed: 2000-06-30
Abstract: The invention concerns a device for diffusing and dissipating heat passing through the head or goose neck (1) of a welding torch, in particular of the MIG or MAG type, consisting of at least a metal element (5, 7) spirally wound around the head or neck (1), and extending all along said head or neck.
Patent WO-0110336-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for the photopolymerization of a mass for reconstructing a dental prosthesis
Inventor: DELAHAYE ARNAUD
IPC: A61C13/15
Filed: 2000-08-04
Abstract: The invention concerns composite materials. It concerns an apparatus for polymerising a dental prosthesis comprising a support and a reconstruction mass attached to the support and formed, for the major part, of a composite material containing a polymeric binder wherein is dispersed a mineral filler. The apparatus comprises a first device for irradiating the composite material with polymerising light whereof the major part of the spectral energy ranges between 460 and 520 nm and which provides a polymerising index between 50 and 60 %, and a second device irradiating with polymerising, particularly thermal, light which increases the polymerisation rate by about 10 %. The material is then annealed. The invention is useful for making dental prostheses.
Patent FR-2809450-A1 (FR)
Title: Procede d'additivation de carburant
IPC: F02D19/12
Filed: 2000-05-26
Abstract: Procédé d'additivation directe du carburant consommé par un moteur à combustion interne associé à une ligne d'échappement munie d'un filtre à particules, reposant sur le suivi du niveau de carburant dans son réservoir (1) et sur l'actionnement d'une pompe (4) injectant l'additif en direction du réservoir (1) carburant, caractérisé en ce que la pompe (4) est actionnée lorsque un remplissage significatif de carburant est détecté par comparaison d'un ancien niveau conservé en mémoire avec un nouveau de carburant évalué en sortie de ralenti.
Patent FR-2812161-A1 (FR)
Title: Digital television favourites service list function having principal television services storage zone and user favourites selection list with associated access rights output.
Inventor: TORCHE FABIEN
IPC: H04N7/173
Filed: 2000-07-19
Abstract: The TV unit (100) has a display mechanism (120) and receiver module (101) with a tuner (104). A list of TV services transmitted by the operator is stored (160). The user can select (140,141,142,145) a set of services forming a favourites list. A unit (143,144,162) provides information on the rights of access to each service.
Patent FR-2797021-A1 (FR)
Title: Lame d'etancheite dont le corps est divise en direction longitudinale
Inventor: FORSTER ANDREAS
IPC: F01C19/04
Filed: 2000-07-26
Abstract: Lame d'étanchéité (41) à l'intérieur d'une rainure limitée à ses extrémités, comprenant une pièce de remplissage qui, en direction longitudinale de la rainure, porte un corps d'étanchéité sous précontrainte, la pièce de remplissage (71) étant divisée en direction longitudinale et par conséquent réalisée sous forme de pièces individuelles parallèles et mobiles en longueur, au moins un élément à ressort (77) étant agencé entre les pièces individuelles (71) de remplissage, lequel serre les pièces de remplissage individuelles respectives conjointement avec leurs corps d'étanchéité (67) en direction longitudinale de la rainure, un élément de séparation (73) étant agencé entre les lames d'étanchéité (41) au moins au bord de la pièce de remplissage vers le corps d'étanchéité.
Patent WO-0176730-A1 (WO)
Title: Grille for maintaining a catalyst in an array of plates of a catalytic reactor
Inventor: BENEZECH SYLVAIN
IPC: F28D9/00
Filed: 2001-02-28
Abstract: The invention concerns a grille (20) for maintaining a catalyst in an array of plates (1) of a catalytic reactor, said array of plates (1) being formed by a stack of heat-exchanging plates (2) defining between them fluid flow circuits (10,A, 10B) and one of which at least is filled with the catalyst (5) maintained at each end of the circuit by said grille (20). Said grille (20) is formed by at least a flexible plate with greater width than the space between two adjacent plates of the circuit (10A) containing said catalyst and bent along a radius of curvature substantially equal or greater than half of said space between two adjacent plates (2).
Patent WO-0181810-A1 (WO)
Title: Flexible metal tube with closed section and flexible pipe comprising same
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: F16L11/08
Filed: 2001-04-18
Abstract: The invention concerns a flexible metal tube with closed section and a flexible pipe comprising such a metal tube, comprising a strip (1) with substantially constant thickness and wound helically around said axis, said strip including at least a closed section (2) whereof the walls are formed by portions of a common turn of the strip, said closed section including an upper wall (3) and a lower wall (4) and being arranged at one end of said strip and whereof the other end terminates in a free edge (8). The invention is characterised in that the closed section (2) is trapezoidal in cross-section and a bulge (9) radially oriented towards the upper wall (3) of the closed section (2) is provided between said closed section (2) and the free edge (8) of said stirrup. The invention is in particular applicable to flexible tubular pipes.
Patent FR-2821049-A1 (FR)
Title: Rear light and brake light for bicycle, uses arms on brake cable sheath and brake cable which move to close electrical contacts as soon as the brake control is operated
Inventor: MUSSAU IVAN
IPC: B62J6/04
Filed: 2001-02-22
Abstract: The rear light and brake light are actuated by a switch formed by two contacts (11) attached to arms (9,13), one arm attached to the brake cable sheath and the other to the brake cable. Conductive wires connect the contacts to the rear/stop light. The mechanism is set so the light connected immediately the brake control is activated, to give warning when the bicycle is braking gently or fully.
Patent FR-2808134-A1 (FR)
Title: Moteur pour programmateur-temporisateur d'appareil electromenager
Inventor: LOMBARDO EUGENIO
IPC: D06F37/30
Filed: 2001-02-22
Abstract: L'invention concerne un moteur (10) pour programmateur-temporisateur d'appareil électroménager.Le moteur comprend au moins une enveloppe (11) contenant un enroulement (12) et une paire de bornes (15) associées audit enroulement (12), lesdites bornes (15) étant disposées dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe (19) dudit moteur (10) et présentant une portion qui fait saillie à l'extérieur de ladite enveloppe (11) et sur laquelle peuvent être branchés des conducteurs respectifs d'alimentation (14). Lesdites bornes (15) sont sensiblement plates et associées à au moins un élément d'enclenchement (20) définissant au moins deux logements de fixation pour au moins un connecteur combiné (18) à fixation rapide, destiné à brancher lesdits conducteurs (14) auxdites branches (15).
Patent FR-2821237-A1 (FR)
Title: Fixing collar for training plant stems at different levels comprises flexible rod with closed loop at one end and sloping fasteners at other end
Inventor: JOSUAN GILLES
IPC: A01G9/12
Filed: 2001-02-26
Abstract: The fixing collar consists of a fastener composed of a flexible rod (1) which has a closed loop (2) at one end and sloping fasteners (3) at the other end. Once the end fasteners are passed through the loop they cannot be dismantled. The rod is extended (4) to allow easy gripping during its placing.
Patent FR-2822807-A1 (FR)
Title: Retainer for gherkins in jar during draining comprises plate with flexible arms on either side which are shaped to fit against sides of jar, both when fully inserted and when raised
Inventor: DARMON PIERRE
IPC: B65D83/00
Filed: 2001-03-30
Abstract: The retainer for gherkins in a jar during draining comprises a plate (5) with flexible arms (6, 7) on either side. These are shaped to fit against the sides of the jar, both when fully inserted and when raised.
Patent FR-2826516-A1 (FR)
Inventor: JOLLIVET FRANCK
IPC: H01R12/79
Filed: 2001-06-21
Abstract: The modular connector assembly has a first connector mounted on a printed circuit board (1) and a second connector (4) connected to the first connector by a flexible printed circuit (3). The first printed circuit has a first section (11) with contact contacting printed circuit board contacts, and a second part carrying holes contacting pins (23) on the second connector.
Patent FR-2827740-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson de crustaces et/ou coquillages et emballage mis en oeuvre dans ce procede
Inventor: NGUYEN FRANCK
IPC: A23L17/50
Filed: 2001-07-24
Abstract: Dans ce procédé les crustacés et/ou coquillages sont pêchés, conditionnés et surgelés puis ultérieurement décongelés, cuits et rincés.Les crustacés et/ou coquillages sont conditionnés dans un emballage ou similaire résistant à la fois aux basses températures et aux hautes températures subies par les crustacés et/ou coquillages et les crustacés et/ou coquillages restent dans leur emballage au cours de leur cuisson et de leur distribution.Cet emballage se présente par exemple sous la forme d'une barquette comportant un fond et une paroi latérale s'étendant à la périphérie de celui-ci. Le fond est muni de reliefs de telle sorte que le fond présente des zones en relief et des zones en creux, et des trous sont réalisés dans la majorité des zones en creux du fond.
Patent FR-2827871-A1 (FR)
Title: Treatment of hydrocarbon waste in paste or solid form, useful for production of fuel, involves using emulsification technique
Inventor: DEUTSCH RICHARD
IPC: C10L1/32
Filed: 2001-07-26
Abstract: Process for the emulsification of hydrocarbon waste products in a paste or solid form involves heating to above 60 deg C to obtain a pumpable mixture then mixing with an emulsifying solution of surfactants, dispersants, bactericides, complexants, stabilizers, pH correctors and water. A stable liquid fuel can be obtained.
Patent FR-2829966-A1 (FR)
Title: Decorative accessories for clothing and footwear are made from shapes cut out of transparent plastic bottles
Inventor: DU FAYET DE LA TOUR CLAIRE MARIE
IPC: B44C1/18
Filed: 2001-09-25
Abstract: The accessories are made from shapes cut out of transparent plastic bottles, such as those used to contain water, Coca Cola (RTM) or fruit juice, using straight-edges scissors or pinking shears. The shapes are heated by holding them over a flame with tweezers, pierced so they can be attached to a garment, footwear or to other shapes, and decorated with a glass or ceramic paint and varnished before assembling with gold or copper wire or embroidery silk. The assembled shapes can be decorated with other materials before sewing to a garment, footwear or other suitable article.
Patent FR-2830664-A1 (FR)
Title: Automatic music generation whereby pointers are used to allow non-sequential reading of note sequences, so that music can be generated in real-time
Inventor: BARON RENE LOUIS
IPC: G10H1/00
Filed: 2001-10-05
Abstract: Automatic music generation method whereby at least one sequence of musical notes is created. Pointers are used to allow non-sequential reading of note sequences. The note sequences are preferably generated using tones close to each other.  The invention also relates to a corresponding device and computer program product.
Patent FR-2832914-A1 (FR)
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: A47J37/08
Filed: 2001-12-05
Abstract: The invention concerns an electric toaster, comprising a cooking chamber provided with an inserting slot, a bread-holder carriage mobile inside the cooking chamber, locking means for maintaining the carriage in a low position corresponding to a cooking position, return means for moving the carriage to a high position for removing the toast, when the locking means are inactive, a mechanism regulating the rising speed of the carriage when the latter moves under the effect of the return means, said mechanism including a rotary decelerating component (25) designed to be driven in rotation by the displacement of the carriage relative to the cooking chamber. The invention is characterized in that the rotary component (25) comprises at least a projecting and/or indented peripheral portion forming an air brake, about the rotation shaft (36) of said rotary component (25), so that when it rotates, the frictions in the air of said peripheral portion(s) (39) dissipate part of the kinetic energy of the carriage.
Patent FR-2834561-A1 (FR)
Title: Process for detecting water added to products, in particular liquids for consumption such as drinks containing at least one fermentable sugar and/or ethanol
Inventor: JAMIN ERIC
IPC: G01N33/14
Filed: 2002-01-09
Abstract: The ratio 18O/16O of water (Reau18O/16O) in the sample and the ratio 18O/16O (Reth18O/16O) of ethanol directly contained in the sample or obtained by complete fermentation of the sugars are determined using isotope ratio mass spectrometry. These ratios are compared or the isotopic deviations are calculated from the ratios to verify whether extra water has been added  The isotopic deviations deltaeau18O (o/oo) for water and deltaeth18O (o/oo) for ethanol are calculated from the ratios and one of the following equations is verified: a Reth18O/16O +b -SIGMA Reau18O/16O a Reth18O/16O +b + SIGMA' or a deltaeth18O (o/oo) +b' -SIGMA' deau18O (o/oo) a deltaeth18O (o/oo) +b' +SIGMA' a, b, b', SIGMA and SIGMA' are defined by calculation and using statistical criteria from authentic samples of the produce being analysed and really of the considered origin. If Reau18O/16O a Reth18O/16O +b -SIGMA or deau18O (o/oo) a deltaeth18O (o/oo) +b' -SIGMA', it can be concluded that extra water has been added. If there are fermentable sugars in the sample, they are transformed by fermentation into ethanol with the help of microorganisms, yeasts or enzymes. The ethanol is isolated using high yield distillation and the water is eliminated from the distillate using a molecular sieve before determining the ratio 18O/16O of the ethanol by mass spectrometry. The ratio Reau18O/16O is determined after preparing the sample by equilibration. To verify one of the equations, results are put on a graph with the isotopic ratio or isotopic deviation of ethanol on the abscissa and the isotopic ratio or isotopic deviation of water on the ordonate. The positions of the points are compared relative to a confidence zone established on the graph using statistical criteria on the authentic samples. If the point is below the zone extra water has been added. Alternatively the data from the authentic samples is recorded to give a database and the equations are used to determine whether a sample has had extra water added or not.
Patent WO-03009900-A1 (WO)
Title: Security system against fire for domestic and industrial chimney
Inventor: ALMANI HAKIM
IPC: A62C3/04
Filed: 2002-04-24
Abstract: The invention concerns a chimney security system, in particular a device for avoiding fire propagation in case of smoke explosion of a chimney pipe. The device is connected to a building water distribution network. When the internal tap (1) or the external tap (2) is opened, water is supplied to tubular rings (4) and (5) by a piping system (3). The tubular rings are provided with holes on their periphery so as to generate oblique water jets oriented towards the walls of the chimney pipe. The upper tubular ring (4) floods and cools the pipe internally. The tubular ring (5) cools the pipe externally at the building roof level. A tank (6) equipped with a discharge conduit recuperates the water to avoid flooding of the roof space. A system bleeding is provided to avoid freezing of the pipe system on parts of the network possibly external to the building.
Patent FR-2837462-A1 (FR)
Title: Rotor de giravion a entrainement homocinetique
Inventor: ZOPPITELLI ELIO
IPC: B64C27/41
Filed: 2002-03-20
Abstract: Le rotor comprend, entre le mât (7) et le moyeu (14), des moyens de basculement et d'entraînement homocinétique comprenant deux balanciers (10, 11), dont chacun est entraîné par le mât (7) et pivotant autour de l'un respectivement de deux axes diamétraux (X-X, Y-Y) par deux paliers diamétralement opposés (12a, 12b; 13a, 13b), et également articulé sur le moyeu (14) par des liaisons rotulées (15a, 15b; 16a, 16b) diamétralement opposées et centrées respectivement dans un plan radial passant par l'axe du mât (7) et par l'axe diamétral (Y-Y, X-X) autour duquel pivote l'autre balancier (11, 10). Les deux chaînes de transmission de couple entre le mât (7) et le moyeu (14) ont sensiblement la même rigidité torsionnelle, et l'un au moins des composants de chaque chaîne de transmission de couple présente une souplesse en déformation autour de l'axe de rotation du moyeu (14). Application aux rotors basculants d'aéronefs convertibles.
Patent FR-2839397-A1 (FR)
Title: Assemblage et procede d'assemblage d'une poulie d'alternateur de vehicule automobile et alternateur de vehicule automobile comportant un tel assemblage
Inventor: STOFLETH KARINE
IPC: F16D1/06
Filed: 2002-03-22
Abstract: L'invention propose un assemblage d'une poulie d'entraînement (30) avec le rotor d'une machine électrique tournante pour un véhicule automobile, notamment d'un alternateur ou un alterno-démarreur, comportant d'une part, un arbre (18) portant un rotor et un roulement à billes avant (26) et, d'autre part, une poulie (30) comportant une zone fonctionnelle périphérique (92) destinée à coopérer avec une courroie et un moyeu central comportant un trou axial pour le passage de l'arbre (18) du rotor, caractérisé en ce que la poulie (30) comporte un tronçon interne cannelé pour son emmanchement à force sur tronçon externe cannelé complémentaire de l'arbre (18) du rotor.