baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002778-A1 (FR)
Title: Salle, en particulier salle de spectacle polyvalente
Inventor: BEHAGUE JULIEN
IPC: E04H3/30
Filed: 2013-03-04
Abstract: Salle polyvalente équipée d'un ensemble de poutres supports de sièges (1) portant des blocs porteurs indépendants (3) équipés d'un groupe de sièges (4) et pouvant être agencée selon une configuration en gradins ou selon une configuration plane, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de basculement des groupes de sièges (4) constitués, pour chacun des blocs porteurs (3) par au moins un mécanisme de pantographe (9) comportant un support fixe (10) solidaire de la poutre porteuse (1) et un support mobile (11) solidaire du bloc porteur (3) et du groupe de sièges, ainsi qu'une tringlerie de commande permettant de déplacer le groupe de sièges (4) entre une position déployée et une position escamotée par rotation autour du support fixe (10).
Patent FR-2993571-A1 (FR)
Title: Procede de desulfuration d'une essence
Inventor: TOUZALIN OLIVIER
IPC: B01J23/882
Filed: 2013-03-14
Abstract: La présente invention concerne une procédé de traitement d'une essence comprenant des dioléfines, des oléfines et des composés soufrés incluant des mercaptans. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on effectue une étape de démercaptisation par addition d'au moins une partie des mercaptans sur les oléfines par mise en contact de l'essence avec au moins un premier catalyseur ; b) on effectue une séparation de l'essence issue de l'étape a) en une coupe d'essence légère intermédiaire et une coupe d'essence lourde intermédiaire c) on introduit un flux d'hydrogène et au moins la seconde coupe d'essence lourde intermédiaire issue de l'étape b) dans une colonne de distillation catalytique comprenant au moins une zone réactionnelle incluant au moins un second catalyseur sous forme sulfure comprenant un second support, au moins un métal du groupe VIII et un métal du groupe Vlb, afin de réaliser la décomposition des composés soufrés en H S, d) on évacue de la colonne de distillation catalytique au moins une fraction d'essence légère finale comprenant de l'H S et une fraction d'essence lourde désulfurée, la fraction d'essence légère finale étant évacué en un point situé au dessus de la zone réactionnelle et la fraction d'essence lourde désulfurée étant évacuée en un point situé en dessous de la zone réactionnelle.
Patent FR-3005762-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de lecture de l'etat de variables de contact d'un vehicule automobile
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: G06F1/32
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de lecture de l'état d'une pluralité de variables de contact (Var-1, Var-i, Var-n) d'un véhicule automobile, le dispositif de lecture comprenant un module de lecture (MOD) comportant une pluralité de ports de lecture (P1, Pi, Pn) reliée par un circuit électronique (CE) à ladite pluralité de variables de contact (Var-1, Var-i, Var-n), le circuit électronique (CE) comportant un point d'alimentation (A) connecté à une source d'alimentation (SGEN) par l'intermédiaire d'un moyen de connexion (INT) adapté pour être commandé par le module de lecture (MOD) selon un état de lecture et un état de veille, le moyen de connexion (INT) étant configuré pour relier électriquement le point d'alimentation (A) du circuit électronique (CE) à la source d'alimentation (SGEN) pour un état de lecture et pour relier électriquement le point d'alimentation (A) du circuit électronique (CE) à une masse électrique (MGEN) pour un état de veille.
Patent FR-3006390-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la construction d'une ossature de pose de plaques de parement
Inventor: MILARD ERIC
IPC: F16B7/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la connexion de deux profilés (110) en Cé s'étendant selon un axe dit longitudinal, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une première (100, 1001, 1002) cale apte à s'insérer à l'intérieur de la section du premier (110) profilé et comportant des moyens (101, 102, 103, 105) de support pour prévenir le gauchissement de ladite section ; b. une deuxième (200) cale apte à s'insérer à l'intérieur de la section du deuxième (110) profilé et comportant des moyens (201, 202, 203, 205) de support pour prévenir gauchissement de ladite section ; c. des moyens (321, 322, 320) de connexion aptes à lier les deux (100, 200) cales selon une liaison, dite de connexion, comprenant l'arrêt de trois degrés de liberté.
Patent FR-3007355-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: F16H53/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol (1) pour colonne de direction notamment de véhicule automobile, ledit dispositif antivol (1) ayant une forme générale en « Y », une première branche comportant un verrou avec un rotor (3) monté rotatif et comprenant une première extrémité (31) orientée vers l'extérieur du « Y », une seconde branche comprenant un arbre à cames (5) monté rotatif et présentant une première extrémité (51) orientée vers l'extérieur du « Y », une troisième branche comprenant un pêne (7), le rotor (3) comportant à une seconde extrémité (33), orientée vers l'intérieur du «Y», une denture (35) en prise avec une denture complémentaire (55) portée, sur une portion de sa périphérie, par une seconde extrémité (53) de l'arbre à cames (5), orientée vers l'intérieur du «Y», ladite seconde extrémité (53) de l'arbre à cames (5) étant prolongée par une came radiale (57) coopérant avec un organe de liaison (73) porté par le pêne (7).
Patent FR-3002129-A1 (FR)
Title: Couvercle pour un recipient de cuisson.
Inventor: BOUNIF KEVIN
IPC: A47J36/06
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne un couvercle (100) pour un récipient de cuisson, comprenant au moins un premier (10) et un second (20) éléments de couvercle, ledit premier élément de couvercle comportant une partie pleine (12) prévue pour reposer sur le bord dudit récipient de cuisson et au moins une ouverture (11) ménagée dans ladite partie pleine, le second élément de couvercle étant rigidement fixé à la face supérieure en utilisation du premier élément de couvercle, le second élément de couvercle recouvrant totalement ladite au moins une ouverture et au moins partiellement ladite partie pleine, de façon à ménager entre lesdits premier et second éléments de couvercle une chicane pour piéger les projections émanant du récipient de cuisson.
Patent FR-3012687-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'extremite(s) de cable(s) electrique(s) par cooperation d'une piece de support et d'une cosse de formes arrondies
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H01R11/12
Filed: 2013-10-29
Abstract: Un dispositif (D) sert à fixer l'extrémité (EC) d'un câble électrique (CE) en un endroit choisi, et comprend i) une pièce de support (PS) solidarisée à l'endroit choisi, comportant une face de support (FS), présentant une première forme générale arrondie dans un plan choisi et par laquelle saille une tige de couplage (TC1), ii) une cosse électrique (CO) solidarisée à l'extrémité (EC) et comportant une partie de couplage (PC) présentant une deuxième forme générale arrondie contenue dans le plan choisi, propre à contacter étroitement la face de support (FS), et comprenant un trou (TP) traversé par la tige de couplage (TC1) et s'étendant dans le plan choisi, et iii) des moyens de couplage (MC) coopérant avec la tige de couplage (TC1) pour solidariser étroitement la cosse électrique (CO) à la pièce de support (PS) dans une position choisie.
Patent FR-3013334-A1 (FR)
Title: Machine pour la pose automatique d'etiquettes rfid
Inventor: LAPEYRE FRANCOIS
IPC: B65C9/46
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une machine pour la pose automatique d'étiquettes RFID sur un objet (O), comprenant : - une unité (30) de distribution d'étiquettes RFID comprenant au moins une sortie (31) d'étiquettes RFID, - une unité (35) d'encodage d'étiquettes RFID comprenant à distance de l'unité de distribution d'étiquettes RFID au moins une antenne (36) adaptée pour une communication à faible distance avec une étiquette RFID, - un bras robotisé (R) à au moins six degrés de liberté portant au niveau de sa tête de travail (T) des moyens de préhension (25) d'au moins une étiquette RFID, - une unité de commande (U) qui pilote au moins l'unité d'encodage (35), le bras robotisé (R) et les moyens de préhension (25) et qui est adaptée pour commander au moins un cycle de pose d'une étiquette RFID comprenant au moins les étapes suivantes : - prise en charge d'une étiquette RFID au niveau de la sortie (31) de l'unité de distribution (31) par les moyens de préhension (25), - placement des moyens de préhension (25) portant l'étiquette RFID à proximité immédiate de l'antenne d'encodage (36), - encodage de l'étiquette RFID, - pose de l'étiquette RFID sur l'objet (O).
Patent FR-3014663-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments a la vapeur
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J39/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments à la vapeur, comportant un réservoir d'eau (1), un dispositif de production de vapeur (2), et une enceinte (3) pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, le dispositif de production de vapeur (2) comportant un générateur de vapeur (20) comprenant des moyens électriques de chauffe (21), une pompe (30) alimentant en eau le générateur de vapeur (20) à partir du réservoir d'eau (1), une sortie de vapeur (35) alimentée en vapeur par le générateur de vapeur (20), l'enceinte (3) étant alimentée en vapeur par la sortie de vapeur (35). Selon l'invention, le dispositif de production de vapeur (2) est agencé entre le réservoir d'eau (1) et l'enceinte (3). L'invention concerne également un procédé de pilotage d'un dispositif de production de vapeur (2) d'un appareil électrique de chauffage et/ou de cuisson d'aliments à la vapeur.
Patent FR-3028240-A1 (FR)
Title: Propulseur sous marin individuel a moteur pneumatique
Inventor: NOUR EL ALAOUI OMAR
IPC: B63C11/46
Filed: 2014-11-12
Abstract: La présente invention se situe dans le secteur technique des engins nautiques légers et motorisés. Elle comprend deux demi-coques (1,5) qui renferment le groupe de propulsion. Il est constitué des réservoirs (10,17), du détendeur (16), du moteur (12) et de la turbine (15). Le moteur entraine la turbine qui aspire l'eau par l'orifice d'aspiration d'eau (6) et l'expulse à travers les orifices d'éjection d'eau (7). Par contre-réaction, le propulseur est projeté vers l'avant. Le plongeur oriente le propulseur à l'aide des poignées (4), commande le moteur à l'aide des gâchettes (3) et surveille la pression des réservoirs avec les manomètres (2). Cette invention est destinée principalement aux amateurs de plongée qui veulent pratiquer leur activité en apnée ou en eau profonde.
Patent FR-3028515-A1 (FR)
Title: Structure composite comportant une resine chargee avec des feuillets plans de graphene a conductivite thermique et conductivite electrique renforcees, notamment pour satellite
Inventor: LUTZ MARTINE
IPC: H02S40/42
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention a pour objet une structure composite comprenant une résine organique et des fibres de carbone, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des nanofeuillets de structure plane de graphène noyés dans ladite résine. Cette structure combinant de bonnes propriétés en termes de tenue mécanique, de conductivité thermique et de conductivité électrique peut avantageusement être utilisée pour des dispositifs de dissipation thermique, comme substrat de générateur solaire ou bien encore comme boîtier de composants électroniques, embarqués dans des satellites.
Patent FR-3016462-A1 (FR)
Title: Procede d'ordonnancement de taches dans un reseau a courants porteurs en ligne
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C19/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: Des compteurs électriques sont rattachés via un réseau à courants porteurs en ligne à un dispositif concentrateur recevant des requêtes d'intervention décrivant au moins une tâche à réaliser par au moins un compteur électrique dans un intervalle de temps précisé. Le dispositif concentrateur tente (503) de faire exécuter en priorité des tâches qui n'ont pas encore été tentées d'être exécutées, lorsque l'intervalle temporel relatif à chacune desdites tâches a débuté mais n'est pas encore écoulé. Le dispositif concentrateur place (505) en file d'attente de récupération des exécutions de tâches respectives qui ont été requises, mais pour lesquelles le dispositif concentrateur n'a pas reçu de résultat d'exécution. Le dispositif concentrateur tente (507) de faire exécuter des tâches placées en file d'attente de récupération, lorsque l'intervalle temporel relatif à chacune desdites tâches a débuté mais n'est pas encore écoulé et qu'il ne reste aucune tâche qui n'ait pas encore été tentée d'être exécutée.
Patent FR-3017162-A1 (FR)
Title: Procede et module de surveillance du cliquetis d'un moteur thermique
Inventor: HOU JEROME
IPC: F02P11/06
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de surveillance du cliquetis d'un moteur thermique au moyen d'un calculateur comportant un module de surveillance (10) relié à un capteur de cliquetis (15), le procédé comportant : • une étape d'ouverture d'une première fenêtre de mesure (F1) en fonction de la position angulaire d'un arbre du moteur, • une étape d'enregistrement dans une mémoire (14) du module de surveillance (10) de mesures cliquetis réalisées au cours de l'ouverture de la première fenêtre de mesure (F1) par le capteur de cliquetis (15), • une étape de fermeture de la première fenêtre de mesure (F1) en fonction de la position angulaire de l'arbre du moteur ou de la durée d'ouverture de ladite première fenêtre de mesure (F1), et • une étape d'enregistrement de l'adresse de la dernière mesure cliquetis enregistrée dans ladite mémoire (14).
Patent FR-3018278-A1 (FR)
Title: Traitement de diffusion forcee d'une piece isolante en mousse synthetique expansee
Inventor: HAQUIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2014-03-04
Abstract: Un procédé de traitement de diffusion forcée d'une pièce thermiquement isolante (40) en mousse synthétique expansée, comporte : pendant une étape d'évacuation, chauffer la pièce isolante à une température d'évacuation supérieure à la température ambiante et exposer simultanément la pièce isolante à une atmosphère gazeuse présentant des pressions partielles basses pour le diazote, le dioxygène, le dioxyde de carbone et les gaz possédant un coefficient de diffusion dans la mousse synthétique expansée supérieur ou égal à celui du diazote, terminer l'étape d'évacuation lorsqu'un cumul des pressions partielles du diazote, du dioxygène, du dioxyde de carbone et des gaz possédant un coefficient de diffusion dans la mousse synthétique expansée supérieur ou égal à celui du diazote dans la pièce isolante est inférieur à un seuil déterminé.
Patent FR-3019601-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un objet sur un rail d'un support
Inventor: BOUCHENOIRE MARC
IPC: F16B39/22
Filed: 2014-04-07
Abstract: Ce système de fixation d'un objet sur un rail d'un support du type comportant une embase (1) destinée à être en appui sur le rail et comportant des moyens (3) à vis/écrou de serrage de celle-ci sur le rail, comportant à une extrémité des moyens en forme de talon (6) de serrage destinés à être placés sous le rail pour serrer celui-ci entre ce talon et l'embase et à une autre extrémité des moyens de manœuvre (8, 9, 10) par un opérateur pour serrer/desserrer le système, est caractérisé en ce que les moyens à vis/écrou sont en outre associés à des moyens débrayables d'anti-retour (13, 14, 15) pour empêcher tout desserrage involontaire du système.
Patent FR-3020268-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement orthopedique
Inventor: JUSZKIEWICZ RICHARD
IPC: A61G5/12
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif de positionnement orthopédique notamment pour fauteuil roulant comportant différentes cales, notamment cales pelviennes (1,2), cales d'adduction (3,4), cales d'abduction (5), empilables, positionnées sur des emplacements prédéfinis sur une assise ou embase (6), l'ensemble étant positionné sur un plateau (7) de fixation réglable d'avant en arrière, caractérisé par le fait que ces éléments empilables favorisent une bonne stabilité et permettent une meilleure distribution des pressions à l'interface séant-siège.
Patent FR-3020564-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique d'information du fonctionnement d'appareils electromenagers
Inventor: CARTIGNY MICHEL PIERRE
IPC: A47J27/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble électronique d'information (1) du fonctionnement d'appareils électroménagers, destiné à fournir à l'utilisateur une information sur le fonctionnement d'au moins deux modèles différents d'appareils électroménagers et formant ainsi au moins un premier modèle (2A) et au moins un second modèle (2B), ledit ensemble comportant : - une base universelle de connexion (10) destinée à être montée indifféremment sur ledit au moins un premier modèle (2A) ou ledit au moins un second modèle (2B), ladite base comportant : • au moins un premier capteur destiné à donner une information de fonctionnement dudit premier modèle (2A) • et au moins un second capteur destiné à donner une information de fonctionnement dudit second modèle (2B), • un ensemble électronique de traitement de signaux susceptibles de venir des premier et second capteurs, - au moins deux modules adaptateurs. Appareils électroménagers domestiques.
Patent FR-3022078-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de debit destine a etre utilise dans un generateur thermoelectrique et generateur thermoelectrique comprenant un tel dispositif.
Inventor: SIMONIN MICHEL
IPC: G05D7/06
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de débit destiné à être utilisé dans un générateur thermoélectrique (10), ledit générateur (10) permettant la création d'un gradient de température entre une source froide et une source chaude en au moins deux zones (A, B), caractérisé par le fait qu'il comprend une vanne (30), ladite vanne (30) comprenant un corps de vanne (32) et un clapet (34), ledit clapet (34) étant articulé par rapport au corps de vanne (32) et étant apte à occuper une position ouverte et une position fermée, ladite vanne (30) étant configurée pour être positionnée à l'intérieur dudit générateur (10), entre lesdites deux zones (A, B), de manière à moduler la quantité d'un premier fluide circulant à travers ledit générateur thermoélectrique (10). L'invention concerne encore un générateur thermoélectrique (10), comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3022517-A1 (FR)
Title: Structure de la partie avant de la caisse d'un vehicule automobile comprenant deux brancards portant chacun un appui facade
Inventor: COIFFIER FREDERIC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-06-20
Abstract: Structure de la partie avant de la caisse d'un véhicule automobile comprenant deux brancards (1), chaque brancard comportant une partie avant (1 a) et une partie arrière (1 b), la partie avant (1 a) étant déformable en cas de choc frontal, et une partie arrière (1b) rigide portant un appui façade (5) destiné à maintenir au moins un échangeur thermique (3) du véhicule, chaque appui façade (5) comportant une branche supérieure (5a) et une branche inférieure (5b), caractérisé en ce que lesdites branches supérieure et inférieure (5a, 5b) de l'appui façade (5) forment ensemble sensiblement un V ou un C ouvert vers l'avant en se plaçant dans le référentiel du véhicule, et dont le sommet situé à l'intersection desdites branches (5a, 5b) est positionné sensiblement sur l'axe du brancard (1) et est distant de l'extrémité avant de la partie avant (1a).
Patent FR-3027282-A1 (FR)
Title: Engin maritime dote d'une motorisation electrique
Inventor: LAVAL JEANTET REMI
IPC: B63H21/17
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un engin maritime (1) doté d'un dispositif de propulsion (41) comprenant un moteur (42) et une hélice (43), ledit engin (1) comprenant une coque principale (2) dotée d'un tunnel inférieur (9) définissant un espace destiné à loger l'hélice (43). La principale caractéristique d'un engin maritime selon l'invention, est que le moteur (42) est placé dans un caisson étanche (45), qui est implanté dans ledit tunnel (9) de sorte que le moteur (42) soit directement relié à l'hélice (43).
Patent FR-3027899-A1 (FR)
Title: Produits ether-esters acryles multifonctionnels modifies par anhydride carboxilique ou sa forme polyacide, procede de preparation et compositions reticulables liees.
Inventor: MONNIER GUILLAUME
IPC: C09J4/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un produit acrylé multifonctionnel de fonctionnalité moyenne en nombre f, en groupements acrylates supérieure à 2,1, produit de réaction par estérification et par éthérification par réaction d'addition de Michael, entre a) un polyol ou mélange de polyols R(OH)m de fonctionnalité m d'au moins 3 pour un polyol seul ou de fonctionnalité moyenne supérieure à 2,1 pour un mélange de polyols et b) l'acide acrylique (R1OH) en présence de c) au moins un anhydride polycarboxylique cyclique ou de sa forme polyacide de fonctionnalité z en carboxy, d'au moins 2 et jusqu'à 4, le rapport ri en nombre de groupements carboxy dudit anhydride ou polyacide c) par rapport à ceux de l'acide acrylique b) r1 = CO2Hc/CO2Hb étant de 0,01 à 0,4 avec globalement r = CO2H/OH < 1, ledit produit acrylé comprenant dans sa composition à la fois : des unités A) d'oligoéther-ester acrylate issues de a) et b) et des unités B) oligoester acrylate issues de c) ledit produit acrylé étant un mélange de produits acrylés comprenant au moins un produit acrylé p1 associant chimiquement dans sa structure moléculaire les deux types d'unités A) et B) comme définies ci-dessus. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit produit, des compositions réticulables le comprenant et son utilisation dans les revêtements, compositions d'étanchéité, de moulage, de composite, de scellement chimique d'impression 3D ou d'objets 3D couche par couche. Un avantage particulier de ces compositions est leur faible retrait malgré leur fonctionnalité élevée.
Patent FR-3028468-A1 (FR)
Title: Chariot utilisable pour le traitement de commandes dans un magasin
Inventor: FABRIES JEAN-MICHEL
IPC: B60P1/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: Le chariot (1) motorisé, utilisable pour le déplacement dans le magasin d'un site de vente en ligne, d'un préparateur affecté au traitement de commandes, comprend : - un châssis, monté sur plusieurs roues avant (3) et arrière (4) dont une est motrice et directrice, - un poste de pilotage (8) prévu pour recevoir le préparateur, - un groupe de propulsion en relation d'accouplement avec la roue motrice et directrice, - un mécanisme de direction connecté mécaniquement à la roue motrice et directrice, - une manette de commande (7) par action sur laquelle le préparateur assure la conduite dudit chariot, - des moyens de liaison entre la manette de commande (7) et le groupe de propulsion et le mécanisme de direction, aptes à relayer vers lesdits groupe de propulsion et mécanisme de direction, les signaux de démarrage, d'arrêt, de changement de direction, et ajustement de vitesse, - un magasin (9) attenant au poste de pilotage (8), apte à accueillir au moins deux réceptacles amovibles (10) prévus pour recevoir respectivement les articles d'au moins deux commandes à traiter par le préparateur.
Patent FR-3038915-A1 (FR)
Title: Procede de determination du degre de sensibilite d'une souche de champignon vis-a-vis d'un antifongique
Inventor: MORIN ALDEBERT DELPHINE PAULE RENEE
IPC: G01N21/64
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du degré de sensibilité d'une souche de champignon vis-à-vis d'un antifongique.
Patent FR-3042953-A1 (FR)
Title: Support de maintien de chaussette de sport
Inventor: TOUQUET SYLVAIN
IPC: A41F11/16
Filed: 2015-11-04
Abstract: Support (1) de chaussette (2) installé en position haute lors du port par l'utilisateur, de forme cylindrique ouvert aux deux extrémités afin d'être mis en place par le pied, et constitué d'un matériau transparent et élastique.