baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104495-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide réfrigérant pour véhicule adapté à une charge rapide d’un dispositif de stockage
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Circuit de fluide réfrigérant pour véhicule adapté à une charge rapide d’un dispositif de stockage La présente invention a pour objet un circuit (1) pour véhicule configuré pour être parcouru par un fluide réfrigérant (FR). Le circuit (1) comprend une branche principale (2) comprenant un échangeur de chaleur principal (3) comportant au moins une entrée (100 ; 101, 102) de fluide réfrigérant (FR). Le circuit (1) comprend une première branche (4) et une deuxième branche (5) qui s’étendent entre un point de divergence (6) et un point de convergence (7). La première branche (4) comprend un premier dispositif de compression (9), un premier organe de détente (8) et un premier échangeur thermique (10) configuré pour traiter thermiquement un dispositif de stockage électrique (11) du véhicule. La deuxième branche (5) comprend un deuxième dispositif de compression (13), un deuxième organe de détente (12) et un deuxième échangeur thermique (14) configuré pour traiter thermiquement un habitacle du véhicule. Le circuit (1) comporte une ligne haute pression (200) qui comprend une première portion (201) s’étendant entre une sortie du premier dispositif de compression (31) et l’entrée (100 ; 101, 102). La ligne haute pression (200) comprend une deuxième portion (202) s’étendant entre une sortie du deuxième dispositif de compression (38) et l’entrée (100 ; 101, 102). La première portion (201) est d’une première longueur (X1) et la deuxième portion (202) est d’une deuxième longueur (X2). Une première distance (Y1) sépare la sortie du premier dispositif de compression (31) du point de convergence (7) et une deuxième distance (Y2) sépare la sortie du deuxième dispositif de compression (38) du point de convergence (7). La première distance (Y1) est supérieure à la moitié de la première longueur (X1) et la deuxième distance (Y2) est supérieure à la moitié de la deuxième longueur (X2).     Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104646-A1 (FR)
Title: Protection thermique auto-adhérente pour structure métallique
Inventor: FUNKE CHARLES
IPC: F02K9/34
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la protection thermique et concerne une protection thermique 20, caractérisée en ce qu’elle comprend une matrice élastomère adhésive comprenant :                                   un élastomère ;                 un agent d’adhésion métallique ;                 une pluralité de charges ;                 un agent vulcanisant.                           L’invention concerne aussi un procédé de réalisation d’une telle protection thermique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104899-A1 (FR)
Title: Chambre optimisée de traitement d'air d'une serre de culture, et serre correspondante.
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Abstract: TITRE : Chambre optimisée de traitement d'air d'une serre de culture, et serre correspondante.              L'invention concerne une chambre (12) de traitement d'air d'une serre de culture, comprenant au moins une entrée (110) d'air de recyclage, délivrant de l'air issu d'au moins une zone de culture de ladite serre, au moins une entrée (13) d'air neuf, délivrant de l'air issu de l'extérieur de ladite serre, et au moins une sortie d'air destinée à alimenter ladite au moins un zone de culture, ladite entrée (13) d'air neuf étant formée dans une partie inférieure (PB) de ladite chambre (12), et en ce qu'une partie supérieure (PH) de ladite chambre (12), s'étendant au-dessus de ladite entrée (13) d'air, est équipée d'éléments permettant le passage de la lumière vers l'intérieur de ladite serre.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    fig. 1
Patent FR-3093147-A1 (FR)
Title: Pièce de réglage orientable pour un dispositif de rattrapage
Inventor: WAGNER EDUARD
IPC: F16D13/75
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention concerne une pièce de réglage (44) avec une base (45) et une ou plusieurs ailettes (60) présentant respectivement une section d’ailette inférieure (61) limitrophe de la base (45) et une section d’ailette supérieure (62) espacée de la base (45) et inclinée par rapport à la section d’ailette inférieure (61), dans lequel la section d’ailette supérieure (62) comprend un angle d’inclinaison dans la plage de 5° à 85° avec au moins une direction perpendiculaire (70) à la base (45) ou la section d’ailette inférieure (61), et en ce que les ailettes (60) présentent respectivement une région de déformation (63) plastique entre la section d’ailette inférieure (61) et la section d’ailette supérieure (62).     Figure de l’abrégé : 5
Patent FR-3109162-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un structure textile non tissée
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: D04H3/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure textile non tissée de fibres de polycaprolactone PCL par spunbond, comprenant une étape d’extrusion, une étape de filage et une étape de dépôt sur un collecteur.                  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3109820-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour assurer la mise au point simultanée de systèmes optiques en fonction du diamètre des récipients
Inventor: BROSSE ARNAUD
IPC: G01N21/90
Filed: 2020-04-30
Abstract: Installation et procédé pour assurer la mise au point simultanée de systèmes optiques en fonction du diamètre des récipients Contenu de l’abrégé :     L’invention concerne une installation pour observer ou éclairer une tranche de récipients (2) défilant en translation et présentant chacun un axe de révolution (S), l’installation comportant des systèmes optiques (61) guidés en translation selon une direction parallèle une portion de réglage de leurs chemins optiques respectifs, et qui ont, pour des récipients présentant une tranche avec un premier diamètre, leurs volumes de travail respectifs en coïncidence chacun avec une partie de ladite tranche de récipient présentant le premier diamètre, l’installation comportant au moins un dispositif d’entraînement (15) assurant, lorsque les récipients présentent une tranche avec un deuxième diamètre différent par rapport au premier diamètre, le déplacement en translation synchrone des systèmes optiques selon une direction parallèle à la portion de réglage de leurs chemins optiques respectifs et en fonction de la différence entre le premier et le deuxième diamètre.     Figure pour l’abrégé : Fig ure 2
Patent FR-3110858-A1 (FR)
Title: Raquette de sport et procédé de fabrication
Inventor: RICHARD JEAN-PHILIPPE
IPC: A63B49/02
Filed: 2020-05-29
Abstract: Raquette de sport et procédé de fabrication L’invention concerne une raquette de sport (1), notamment pour jeu de balle ou de volant, présentant un manche et une tête, la raquette comprenant :     - un cadre (2) présentant un manche avec un ou plusieurs logements (16), par exemple des rainures longitudinales,     - un ou plusieurs moyens d’ajustage (18), notamment en masse et/ou en équilibre, par exemple sous forme de poids ou lest, disposés dans le ou lesdits logements du manche du cadre, et     - un moyen de maintien des moyens d’ajustage (18) dans le ou lesdits logements (16), le moyen de maintien recouvrant le manche du cadre avec les moyens d’ajustage (18) disposés dans le ou lesdits logements (16),     dans laquelle le moyen de maintien comprend, par exemple est formé par, une gaine thermo-rétractée.     L’invention concerne également le procédé de fabrication d’une telle raquette de sport.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116392-A1 (FR)
Title: Appareillage de protection à coupure électronique
Inventor: PIDANCIER BENJAMIN
IPC: H02H7/26
Filed: 2020-11-18
Abstract: Appareillage de protection à coupure électronique L’invention concerne un appareillage de protection à coupure électronique comprenant une ligne de courant de phase (L) et une ligne de courant de neutre (N),   un capteur de courant (1),  un déclencheur électronique de protection (2),   une unité de coupure électronique (3),  un déclencheur analogique de protection (4) pour recevoir un signal représentatif de la tension aux bornes (30, 31) de l’unité de coupure électronique (3) pour comparer le signal représentatif de la tension aux bornes (30, 31) à une valeur seuil prédéterminée, en cas de dépassement de ladite valeur seuil émettre un deuxième signal de commande (D2) représentatif de l’apparition d’un défaut de type onde de choc, et ayant un temps de réponse compris entre 1 et 10 millisecondes,  ladite unité de coupure électronique (3) est configurée pour être pilotée en déclenchement par ledit deuxième signal de commande (D2).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118146-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-22
Abstract: Titre : Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique 
    Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, on envoie au moins une partie du premier liquide enrichi en oxygène (15) d’une première colonne (K01) à un premier vaporiseur-condenseur (E10) où il se vaporise partiellement sous forme de film à une pression supérieure à la deuxième pression formant un deuxième liquide (38) enrichi en oxygène constituant au moins 30% du liquide enrichi en oxygène envoyé au premier vaporiseur-condenseur et un troisième gaz (43) enrichi en oxygène, on envoie un fluide enrichi en argon (19) d’une deuxième colonne (K02) à une troisième colonne (K10) et le fluide se sépare dans la colonne formant un débit riche en argon (45) en tête de colonne et un débit riche en oxygène (41) en cuve de colonne et le troisième gaz enrichi en oxygène est détendu dans une turbine (D07) avec production de travail. 
    Figure de l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3118564-A1 (FR)
Title: Support d’outil équipé d’un système d’évitement d’obstacles combinant une articulation à parallélogramme déformable et une articulation pivotante
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01B73/02
Filed: 2021-01-05
Abstract: Support d’outil équipé d’un système d’évitement d’obstacles combinant une articulation à parallélogramme déformable et une articulation pivotante
    L'invention a pour objet un support d’outil (10) comportant une première partie (20) configurée pour être reliée, directement ou indirectement, à un engin motorisé, une deuxième partie (22) supportant un outil (24), une partie intermédiaire (26), une première articulation (28) reliant la première partie (20) et la partie intermédiaire (26), une deuxième articulation (30) reliant la deuxième partie (22) et la partie intermédiaire (26), l’une des première et deuxième articulations (28, 30) étant un parallélogramme déformable permettant à l’outil (24) de se déplacer dans un plan de déplacement entre des positions engagée et dégagée et l’autre étant une liaison pivotante permettant à l’outil (24) de pivoter autour d’un axe de pivotement) entre des positions dégagée et pivotée.
    Figure 5
Patent FR-3120597-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’une interface homme-machine d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, système et véhicule automobile associés
Inventor: POITEVIN THOMAS
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-03-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une interface homme-machine d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, ladite interface homme-machine comportant au moins un écran agencé au sein de l’habitacle du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120939-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d’un equipement portable par rapport a un vehicule automobile et equipement portable associe
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G01C21/18
Filed: 2021-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la position d’un équipement portable (SD) porté par un utilisateur (U) par rapport à un véhicule automobile (V), comprenant une centrale inertielle (20) constituée d’un accéléromètre (ACC), d’un gyroscope (G) et d’un magnétomètre (Ma) et générant des valeurs d’orientation représentatives d’une orientation (OR) dudit équipement, le procédé comprenant, lorsque l’utilisateur est en mouvement par rapport au sol :  -La détermination de la position (POSU) de l’équipement sur l’utilisateur, soit porté dans une main (M), soit porté au contact d’un membre inférieur (L), à partir des valeurs d’orientation,  -Si l’équipement portable est porté au contact d’un membre inférieur, la détermination de l’orientation (VOR), uniquement lorsqu’il est détecté que le membre inférieur touche le sol,  -La détermination de la position (POSV) de l’équipement par rapport au véhicule en fonction de la position dudit équipement sur l’utilisateur et en fonction de l’orientation dudit équipement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123404-A1 (FR)
Title: Vanne de régulation et dispositif de propulsion
Inventor: FENDLER YOAN
IPC: F16K31/64
Filed: 2021-05-31
Abstract: Vanne de régulation de débit de fluide comprenant un corps (2) tubulaire s’étendant selon une direction longitudinale avec une entrée de fluide et une sortie de fluide situées respectivement au niveau des deux extrémités longitudinales du corps (2), la vanne (1) comprenant une buse (3) et un piston (5) reliés au corps (2), le piston (5) étant logé dans le corps (2), la buse (3) étant composée d’une pièce munie d'un passage (4) de fluide de dimension calibrée, le passage (4) débouchant à une extrémité de la buse (3) et formant un siège, ledit siège tant situé contre une extrémité (15) terminale du piston (5) formant un obturateur empêchant l’écoulement de fluide en position fermée de la vanne, le piston (5) comprenant un corps délimitant un passage (6) pour le fluide dans le corps (2) pour l’écoulement du fluide entre l’entrée et la sortie, le corps (2) de la vanne étant constitué d’un matériau ayant un coefficient de dilatation diffèrent de celui du piston (5) ou de la buse (3), la vanne (1) comprenant un organe (7) de chauffage qui, selon la puissance de chauffage délivrée, permet d’écarter l’extrémité de la buse (3) et le piston (5) par dilatations différentielles, pour autoriser l’écoulement de fluide entre l’entrée et la sortie dans une position ouverte de la vanne, caractérisé en ce que l’extrémité terminale du piston (5) comprend une bille (15) qui est sertie dans le corps du piston (5).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113296-A1 (FR)
Title: Serrure de portière latérale
Inventor: NEY DANIEL ALEXANDER
IPC: E05B81/16
Filed: 2021-08-05
Abstract: Un actionneur de verrouillage à distance (40), qui comporte un moteur intégré (14) dans lequel sa rotation entraînera le système d’engrenages d’entraînement à deux étages (44, 46), qui sont couplés à un levier de câble (42). Ce levier de câble (42) est fixé mécaniquement à un levier de verrouillage (26) à l’intérieur de la serrure de portière latérale (10) par un câble. Ledit levier (26) tournera sur son pivot et déplacera la liaison d’entraînement de verrouillage (28). Un palier (54) fixé à la liaison d’entraînement de verrouillage (28) se déplacera pendant l’opération de verrouillage, parcourant le canal du levier de neutralisation de verrouillage (36), pour maintenir le parcours de déplacement de la liaison d’entraînement de verrouillage et, ainsi, permettant l’interaction entre ladite liaison et une griffe (30) pour faire tourner cette dernière jusqu’à sa position fermée/primaire. Une serrure de portière latérale de véhicule (10), comportant un moteur intégré (14) et un engrenage de déverrouillage électrique (12) pour effectuer la fonction de déverrouillage électrique de la serrure, où la rotation du moteur (14) dans la direction de déverrouillage électrique entraînera l’engrenage de déverrouillage électrique (12) qui à son tour frappera le levier de déverrouillage électrique (16) pour déplacer le levier de déverrouillage de cliquet (16), de sorte que le premier puisse interagir avec l’élévateur de cliquet (38), couplé au cliquet de serrure (32), permettant ainsi à la griffe (30) de tourner jusqu’à sa position ouverte. La serrure de portière latérale (10) se compose également d’un levier de neutralisation de verrouillage (36) qui permet l’annulation de la fonction de verrouillage à tout moment du parcours de verrouillage en interagissant avec le levier d’embrayage de neutralisation de verrouillage (34), et à son tour avec la liaison d’embrayage de neutralisation de verrouillage (20) qui est fixée à la fois au levier de déverrouillage de cliquet et au levier d’embrayage de neutralisation de verrouillage (22, 34). Ces interactions à l’intérieur de la serrure permettront le désengagement de la liaison d’entraînement de verrouillage (28) de la griffe de serrure (30).
Patent FR-3134990-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmetique transparente pour l’hygiene et le soin de la peau et des cheveux
Inventor: LEMERCIER LAETITIA
IPC: A61K8/44
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique transparente comtenant un mélange de tensioactifs comprenant au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alaninates, les acides acyl glutamiques et leurs sels cosmétiquement acceptables, le tensioactif non-ionique lauryl glucoside seul ou accompagné d’au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les alkyl glucosides dans lesquels le radical alkyle comprend de 8 à 16 atomes de carbones et au moins un tensioactif amphotère différent des amidopropyl bétaïnes, et au moins un excipient cosmétiquement acceptable. Cette composition est dépourvue de tensioactif amphotère de la classe des amidopropyl bétaïnes et de tensioactif comprenant au moins un groupement sulfate. Elle est particulièrement adaptée pour l’hygiène et le soin de la peau et des cheveux
Patent FR-3135779-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure confocale chromatique comprenant une caméra
Inventor: GAILLARD-GROLEAS JÉRÔME
IPC: G01B9/04
Filed: 2022-05-19
Abstract: La présente demande concerne un dispositif de mesure (1) confocale chromatique comprenant : - crayon optique (4) comprenant un objectif à chromatisme axial (5) configuré pour appliquer un faisceau lumineux (3) sur une surface (6), le crayon optique (4) présentant une extrémité d’entrée (10) raccordée à une source lumineuse (2) et une extrémité de sortie (11) configurée pour être placée à proximité de la surface (6) ; et - une caméra (7) fixée à proximité de l’extrémité de sortie (11) du crayon optique (4) de sorte qu’une partie du faisceau lumineux (3) provenant de la source lumineuse (2) et sortant de l’objectif à chromatisme axial (5) est obturée par la caméra (7) au niveau de l’extrémité de sortie (11) du crayon optique (4) et qu’une autre partie du faisceau lumineux (3) contourne la caméra (7) et atteint la surface (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135875-A1 (FR)
Title: Proteines de legumineuses texturees
Inventor: DLUBAK CHARLOTTE
IPC: A23J3/14
Filed: 2022-05-31
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées par voie sèche, son procédé de production ainsi que son utilisation.
Patent FR-3136409-A1 (FR)
Title: Toit ouvrant souple et repliable pour véhicule automobile
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: B60J7/10
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention concerne un toit ouvrant souple et repliable pour véhicule automobile.  Le toit ouvrant comprend une partie rigide (6) traversée par une ouverture et une capote (14) repliable, apte à obturer l’ouverture. La partie rigide (6) comporte des premiers moyens d’attache (18) situés en vis-à-vis de bords (10B) de l’ouverture, et des seconds moyens d’attache liés audits bords par l’intermédiaire de moyens souples (24). La capote (14) comporte des premiers moyens de liaison (28) situés au niveau des bords de la capote (14) pour permettre le maintien de la capote (14) aux premiers moyens d’attache (18). La capote comporte des seconds moyens de liaison (34), liés par l’intermédiaire de moyens souples, afin que les seconds moyens de liaison (34) soient agencés entre les premiers moyens de liaison (28) et la capote (14) et maintenir la capote (14) aux seconds moyens d’attache.  Figure 3
Patent FR-3137872-A1 (FR)
Title: Méthode de centrage de roue de véhicule automobile et ensemble de roue centrée
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: B60B30/06
Filed: 2022-07-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de centrage de roue et un ensemble de roue centrée de véhicule automobile obtenu selon ladite méthode. Elle comprend les étapes suivantes : on fournit un élément de structure comprenant un moyeu (10) présentant une partie d’appui (14) et une partie de centrage (16) présentant un diamètre externe d et s’étendant en saillie de ladite partie d’appui (14) ; on fournit une roue comprenant une jante en aluminium (22) présentant un alésage axial (24) de diamètre D, de manière à pouvoir ajuster ladite jante (22) contre ladite partie circulaire d’appui (14), tandis que ladite partie de centrage (16) s’étend à travers ledit alésage (24). On fournit en outre une bague en acier (30) présentant un diamètre interne Di compris entre ledit diamètre d’alésage D et ledit diamètre externe d, Di < D ; et on insère ladite bague en acier (30) à l’intérieur dudit alésage (24).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3138523-A1 (FR)
Title: procédé d’analyse physico-chimique en phase gazeuse
Inventor: MOUFLIH RACHID
IPC: G01N21/77
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse physico-chimique d’un échantillon gazeux comprenant un gaz porteur dans lequel est dilué du dichlore gazeux, le procédé d’analyse physico-chimique comprenant :  a) une étape de conversion du dichlore de l’échantillon gazeux en dioxyde de chlore dans une ampoule de conversion ;  b) une étape d’acquisition d’un spectre d’absorption de l’échantillon gazeux après exécution de l’étape a) dans une cellule de mesure reliée fluidiquement à l’ampoule de conversion ;  c) une étape de traitement mathématique du spectre d’absorption en vue d’en déduire la concentration de dioxyde de chlore dans l’échantillon gazeux.  Figure 1
Patent FR-3137639-A1 (FR)
Title: Lame d’essuyage chauffée de balai d'essuie-glace
Inventor: ELSEN WIM
IPC: B60S1/04
Filed: 2023-06-30
Abstract: TITRE : Lame d’essuyage chauffée de balai d'essuie-glace Lame d’essuyage (12) de balai d'essuyage (10) notamment d’essuie-glace comprenant une lèvre d’essuyage (32) pour nettoyer une surface (14).  Un fil électrique chauffant (50) est intégré dans le corps de la lame d’essuyage (12).  La lèvre d’essuyage (32) et une entretoise de basculement (30) sont reliées à la tête (28).  Le fil électrique chauffant (50) est intégré dans le corps de la lame d’essuyage (12) dans la région de sa lèvre d’essuyage (32).  Figure 1
Patent FR-2017479-A1 (FR)
Title: D1-or tri-olefinic hydrocarbon to control molecular - weight during polymerisation of a conjugated diolefine
IPC: C08F36/04
Filed: 1969-08-25
Abstract: Rubber polymers of controlled mol. wt. are made from a conjugated diolefins (I) with an 'Alfin' catalyst (II) using a non-conjugated di- or tri-olefinic C 5-10 hydrocarbon (III) to influence the mol. wt. of the polymer. (I) is butadiene-1,3 or isoprene or both. (II) is 0.5-3.0 pts/100 monomers and is formed from an alkali metal halide, a sodium alcoholate and a sodium alkene. (III) is used in proportion 0.5-7.0 pts/100 pts. monomers. It is pref. cishexadiene-1,4 or 3-methyl pentadiene-1,4.