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Patent WO-2012110750-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un melange gazeux pour le traitement d'atmospheres viciees, dispositif pour sa mise en oeuvre et utilisation
Inventor: WUEST ROBERT
IPC: F24F8/24
Filed: 2012-02-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un mélange gazeux pour le traitement d'atmosphères viciées, dispositif pour sa mise en œuvre et utilisation La présente invention concerne le domaine du traitement d'atmosphères chargées en substances nauséabondes et/ou nuisibles à la santé humaine ou animale, plus particulièrement celui la désodorisation, le parfumage et/ou l'assainissement de l'air présent sur des sites industriels ou privés. A cet effet, elle a pour objet un procédé pour enrichir, de préférence saturer, de l'air atmosphérique ordinaire en substances actives présentes en phase gazeuse, un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé et l'utilisation dudit procédé pour le traitement d'atmosphères viciées. Le procédé selon l'invention est notamment caractérisé en ce qu'il comprend avantageusement une étape de réinjection d'une portion de mélange gazeux (MG) enrichi dans une chambre d'enrichissement ou de saturation (7) afin d'augmenter le taux d'enrichissement dudit mélange gazeux (MG)ou de le maintenir à son niveau maximal de saturation.
Patent WO-2013004931-A1 (WO)
Title: Positionnement d'un véhicule automobile, et échange de batterie d'alimentation du véhicule
Inventor: BACHIR ALAIN
IPC: B60S13/00
Filed: 2012-06-05
Abstract: Le positionnement d'un véhicule automobile en l'absence d'action d'un moteur d'entraînement du véhicule automobile, comprend une première étape de centrage transversal du véhicule par rapport à un plan longitudinal -vertical de référence (X,Z) invariable dans le référentiel fixe jusqu'à faire coïncider ou sensiblement coïncider le centre d'un premier essieu du véhicule avec le plan de référence (X,Z) quelle que soit la voie du premier essieu du véhicule.
Patent WO-2013017771-A1 (WO)
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2012-07-17
Abstract: The invention relates to a nacelle for a dual-flow turbojet engine includes a cold airstream (16) having a non-constant cross-section over the periphery of the nacelle, such that at least one flap (34) is radially offset with respect to the central axis of the turbojet engine, relative to the adjacent flaps (34). The system for driving the radially offset flaps (34) is suitable for ensuring that the kinematics of said flaps (34) are offset relative to the kinematics of the flaps (34) mounted along the remainder of the periphery of the airstream.
Patent WO-2013088006-A1 (WO)
Title: Stackable container comprising an arched base having a wide area of contact
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D21/02
Filed: 2012-10-01
Abstract: The invention relates to a stackable container (1) provided with a body (2) and a base (3) comprising: an annular seat (10) defining a positioning plane (11) complementary to a peripheral surface (8) provided on a shoulder (4); a conical arch (14) which extends away from the seat (10). In this container: an external transverse extension Dext of the seat and a transverse extension D outside the entire body are such that: Dext/D≥0.8, the arch (14) has a peripheral section (17) complementary to a frustoconical bearing surface (7) of the shoulder (4), the positioning plane (11) and the peripheral supporting section (17) define an area of contact, the projection of which on the positioning plane (11) has a surface area S c  such that: S c/S ≥0.4, where S is the surface area of the area delimited by an outside perimeter (12) of the seat (10).
Patent WO-2013057410-A1 (WO)
Title: Support mobile pour l'examen d'une paroi
Inventor: CLEMONT ROMAIN
IPC: F17C13/12
Filed: 2012-10-05
Abstract: Support mobile pour un instrument (21) d'examen précis d'un élément fixe (22) comportant : une nacelle principale (11), qui supporte ledit instrument et qui est soumise a une force motrice verticale, une nacelle secondaire (12) à laquelle sont liés une pluralité de liens mécaniques souples (17) pour exercer une force de retenue maintenant le support en équilibre à l'encontre de la force motrice verticale, et une articulation (13) du type cardan ou pivot liant la nacelle principale (11) à la nacelle secondaire (12). Application à l'examen d'une paroi.
Patent WO-2014049221-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a part made of a cmc
Inventor: GOUJARD STEPHANE
IPC: C04B35/80
Filed: 2013-09-13
Abstract: The part made of a matrix composite at least mainly made of ceramic is manufactured by a method comprising: producing a fibrous preform from silicon carbide fibres containing less than 1 at% oxygen; depositing on the fibres of the preform a boron nitride interphase, the deposit being carried out by gaseous phase chemical infiltration with a deposition rate lower than 0.3 um/h; carrying out a heat treatment for stabilising the boron nitride of the interphase, after deposition of the interphase, without prior exposure of the latter to an oxidising atmosphere before depositing a matrix layer on the interphase, the heat treatment being carried out at a temperature above 1300°C and at least equal to the maximum temperature subsequently encountered until densification of the preform by the matrix is complete; and next, densification of the preform by a matrix at least mainly made of ceramic.
Patent WO-2016083686-A1 (WO)
Title: Differentiel de transmission comportant une coquille de friction perfectionnee
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H48/28
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un différentiel de transmission comportant des moyens de friction associés aux satellites et aux planétaires, caractérisé en ce que les moyens de friction du différentiel sont formés par une coquille (50) de friction qui est obtenue en reliant entre elles au moins trois des rondelles (46, 48) de friction constituant ladite coquille (50) par l'intermédiaire de moyens (60) de liaison par emboîtement élastique, lesdits moyens (60) comportant pour chaque liaison entre deux coquilles (46, 48) de friction une partie mâle (72) et une partie femelle (74) complémentaires et respectivement portées par un bras (70) de liaison.
Patent WO-2016071609-A1 (WO)
Title: Ensemble d'expression de lait maternel
Inventor: CHANTREL GILLES
IPC: A61M1/06
Filed: 2015-10-30
Abstract: Cet ensemble comprend une téterelle (2) vissée sur une portée filetée formée à l'extérieur d'un col (1a) que présente une ouverture d'un biberon (1), ladite téterelle (2) étant en communication avec le biberon (1) par l'intermédiaire d'un clapet anti-retour (3). Le clapet anti-retour (3) est rendu solidaire d'un organe de protection (4) présentant une portée circulaire (4a) apte à être emmanché à force dans l'ouverture du col (1a) du biberon, ladite portée (4a) étant formée coaxialement à un manchon cylindrique (4b) entourant le clapet anti-retour (3).
Patent WO-2017021670-A1 (WO)
Inventor: CHIAROTTO SÉBASTIEN
IPC: G02B1/111
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'un revêtement interférentiel multicouche comprenant au moins une couche ayant un indice de réfraction supérieur à 1,65 et au moins une couche ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,65, l'une au moins des couches du revêtement interférentiel étant une couche de nature organique-inorganique ayant été déposée sous vide et présentant une épaisseur supérieure ou égale à 30 nm, ledit revêtement interférentiel présentant une épaisseur supérieure ou égale à 450 nm et/ou un nombre de couches supérieur ou égal à 8.
Patent WO-2017109437-A1 (WO)
Inventor: KORTEBI ABDESSELEM
IPC: H04L12/851
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une classe d'application génératrice d'un flux de paquets émis ou reçu par un terminal, le flux étant identifié sur la base d'une consultation d'un entête d'un paquet du flux au niveau d'au moins une des couches inférieures ou égales à la couche 4 OSI, le procédé comprenant les étapes suivantes : obtention d'une information relative au type dudit terminal, dite information terminal, détermination de la classe d'application au moins en fonction de l'information terminal.
Patent WO-2017149215-A1 (WO)
Title: Véhicule avec fixation d'aile avant fusible en choc frontal
Inventor: GIGANDET NATHALIE
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins une aile avant (11) liée à la doublure (1) d'aile avant par au moins un système de liaison fusible configuré pour rompre ou se détacher sous l'application d'une force visant à écarter l'aile avant (11) et la doublure d'aile avant (1) l'une de l'autre selon l'axe transversal du véhicule.
Patent WO-2017207908-A1 (WO)
Title: Article de bijouterie et/ou de joaillerie présentant au moins deux pièces mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre
Inventor: CLUSEAU DAVID
IPC: A44C9/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un article de bijouterie et/ou de joaillerie comportant au moins une première pièce (3) présentant une première face interne cylindrique (10) dans laquelle est ménagée au moins une gorge (16, 17), au moins une deuxième pièce (2, 4) présentant une deuxième face interne cylindrique (40) pourvue, dans son prolongement, d'au moins un rebord (47), ledit au moins un rebord étant disposé en regard de ladite au moins une gorge, et au moins un organe de fixation (6) assujetti mécaniquement audit au moins un rebord de ladite au moins une deuxième pièce et s'étendant dans ladite au moins une gorge de ladite au moins une première pièce; ladite au moins une gorge, ledit au moins un rebord et ledit au moins un organe de fixation étant configurés pour permettre la libre rotation de ladite au moins une première pièce et de ladite au moins une deuxième pièce l'une par rapport à l'autre.
Patent WO-2018185385-A1 (WO)
Title: Procede de commande d un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J3/14
Filed: 2018-02-16
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de charge (10) de batterie (20), comprenant un étage redresseur (11) avec deux bus continu d'alimentation en sortie sur chacun desquels est connecté un condensateur (C1,C2), chaque condensateur étant couplé à un circuit convertisseur résonant LLC (14,16) d'un étage convertisseur continu-continu (12), chaque circuit LLC comprenant un ensemble d'interrupteurs (140,160) connecté en entrée à l'un des condensateurs de sortie et en sortie en série à un circuit résonant et au premier enroulement d'un transformateur, le deuxième enroulement du transformateur étant relié à un pont de diodes (141,161) relié à la batterie (20). Selon le procédé, pour chaque circuit LLC: - on compare une mesure de tension aux bornes du condensateur à une tension de consigne, - on fixe la fréquence de commutation dudit ensemble d'interrupteurs en fonction du signe de la différence entre la tension aux bornes du condensateur et la tension de consigne.
Patent WO-2018234657-A1 (WO)
Title: Apparatus for producing a personalised cosmetic product
Inventor: DEFFRENNES LOWIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2018-06-12
Abstract: An apparatus (2) for producing a personalised cosmetic product comprises a first capsule containing a predetermined quantity of a first formulation and a second capsule containing a predetermined quantity of a second formulation, the first and second capsules differing from each other; a holding device (5) for holding the first and second capsules; and a mixer (6) for receiving the holding device (5) fitted with the first and second capsules and for mixing the first and second formulations contained in the first and second capsules so as to produce the cosmetic product.
Patent WO-2019030444-A1 (WO)
Title: Retractable hose based on a dual-material textile
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: F16L11/02
Filed: 2018-07-29
Abstract: The invention relates to a retractable hose the wall of which is formed from at least one flexible tape impermeable to gases and/or to liquids, welded by its selvedges into the form of a cylindrical helix, and of at least one metal wire in the form of a cylindrical helix of pitch identical to that formed by the said tape, characterized in that the said tape is a dual-material textile comprising at least two regions in which the two materials work together to delimit between them at least one inflatable zone, the said textile being covered with a coat of a coating material impermeable to gases and/or to liquids.
Patent WO-2019102086-A1 (WO)
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B3/10
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant un moyeu tournant, et une roue (2) avec un axe de rotation (4), une jante aluminium (6) et un voile acier (8) fixé au moyeu par frettage et par soudage. Les deux matériaux confèrent un caractère hybride à la roue (2). Cette dernière comprend un jeu radial séparant le voile (8) de la jante (6). La jante comprend une soudure disposée angulairement au niveau du jeu radial. La soudure est placée entre deux branches (18) consécutives du voile (8), c'est-à-dire au niveau d'un évidement du voile (8). L'invention propose également un procédé de fabrication d'une roue hybride (2).
Patent WO-2019211545-A1 (WO)
Title: Motor vehicle structure with rear floor extension support for frontal impact
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-04-19
Abstract: The invention concerns a motor vehicle body structure (2) comprising a passenger compartment floor (4) with a central tunnel (6); a rear loading floor (8), which is raised relative to the passenger compartment floor; a rear floor extension (10) that extends towards the front from said floor (8) and above the passenger compartment floor (4); a rear floor extension support (12), arranged between said extension (10) and the central tunnel (6). The rear floor extension (10) support (12) is configured to undergo vertical deformation in the event of a frontal impact on the vehicle.
Patent WO-2020115438-A1 (WO)
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61K8/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: The present invention relates to cosmetic compositions comprising at least one cyclodextrin which is at least partially present in the form of solid particles dispersed in a physiologically acceptable medium, characterized in that the cyclodextrin particles have a volume average size d(4,3), measured by laser particle size analysis, of less than or equal to 20 µm, more preferentially less than or equal to 12 µm, and most preferentially less than or equal to 8 µm, and a size distribution by volume, measured by laser diffraction particle size analysis, of which the characteristic diameters d(10), d(50) and d(90) are such that: a. the diameter d(10) is less than or equal to 5.0 µm, preferentially less than or equal to 2.5 µm, b. and the diameter d(50) is less than or equal to 15.0 µm, preferentially less than or equal to 10.0 µm, c. and the diameter d(90) is less than or equal to 30.0 µm, preferentially less than or equal to 25.0 µm. The invention also relates to the use of such a cyclodextrin for improving the sensory profile of cosmetic compositions, in particular for conferring ease of spreading, and/or a soft, powdery, non-greasy feel, and for preventing the formation of pilling.
Patent WO-2020240142-A1 (WO)
Title: Device for distributing clip-type components
Inventor: ADIBA LAURENT
IPC: B23P19/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: The invention relates to a device (100) for distributing clip-type components (A) intended particularly for assembling parts, the device comprising: - a main magazine (110) for bulk storage of the components, - a tray (130) for temporary storage of components (A) extracted from the main magazine (110), which tray is configured to temporarily store the components (A) waiting to be transferred out of the device (100), the tray (130) being mounted for reciprocating translation in at least one longitudinal direction (D) so as to be able to shake the temporarily stored components (A) and facilitate their positioning inside the tray (130) in at least one predetermined stable position (P1, P2) corresponding to their shape, - an optical detection system (140) configured to detect, from among the components (A) temporarily stored inside the temporary storage tray (130), the components having the predetermined stable position (P1, P2), - a transfer system (160) configured to transfer, individually or in groups, the components (A) having the predetermined stable position (P1, P2) to a downstream processing area (170) located outside the device (100), - an electronic control unit (150) electronically connected to the optical detection system (140) and the transfer system (160), the unit (150) being configured to control the transfer system (160), in particular depending on detection signals received from the optical detection system (140), the device being characterised in that the temporary storage tray (130) is equipped with a series of individual recesses (131), each of the recesses (131) being configured to receive a single component (A) in the predetermined stable position (P1, P2).
Patent WO-2021069824-A1 (WO)
Title: Apparatus, method and computer program for monitoring an aircraft engine
Inventor: GULIKERS LENNART
IPC: G05B23/02
Filed: 2020-10-05
Abstract: The invention relates to an apparatus for monitoring over time the state of an aircraft propulsion engine, characterised by a module (ACQ) for capturing flight (V i ) data (DV i ) from the engine, the data comprising input values ​​(E1 i ) during the flight (V i ), environmental variable values ​​(ENV1 i ) of the engine and output values ​​(S1 i ), a learning module (APPR) for computing, from the data (DV i ), an individual model (fi) of the flight (V i ), a module (MUT) which uses the models (f i ) to compute values ​​(S2 i =f i (E R , ENV R )) of the output variables, which values are obtained by applying the model (f i ) to input reference values ​​(E R ) of the engine (M) and to environmental (ENV) variable reference values (ENV R ) of the engine (M) and an error (εi) associated with the model (fi), the reference values ​​(E R , ENV R , S R ) belonging to a prescribed set of identical reference data (DR) for the models (f i ).
Patent WO-2021186115-A1 (WO)
Title: Towing device
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B60D1/145
Filed: 2021-03-11
Abstract: The invention relates to a towing device comprising at least one coupling head that comprises a vertical threaded rod (12) secured to a horizontal plate (11). Moreover, the coupling head also comprises: a stirrup (13) with a U-shaped cross-section, this stirrup being provided, in its base, with a threaded hole intended to cooperate with the threaded rod (12), the stirrup being provided at both of its top ends with two holes arranged opposite each other, a resilient support (17) sliding in the stirrup (13) to come to bear on the free end of the threaded rod (12), and a fastening member (14) fitted into the holes and secured to the stirrup (13).
Patent WO-2022018356-A1 (WO)
Title: Assembly comprising a blade and a blade pitch setting system
Inventor: Cottet Clément
IPC: F04D29/32
Filed: 2021-07-15
Abstract: The invention relates to an assembly for an aircraft turbine engine, including an unducted propeller blade (10) and a system (34) for setting the pitch of the blade (10) and further comprising: -	a blade (10) of which the root (14) has a bulbous portion (32); -	a system (34) for setting the pitch of the blade (10) about a pitch setting axis (A), the pitch setting system (34) comprising a cup (58), which is intended to be placed inside the outer casing (73), has a flared open top end for axial insertion of the root (14) and in which the root (14) of the blade (10) is axially affixed by a locking member (52); the assembly being characterised in that it further comprises at least one radial retention prong (77) in a radial space (E) reserved between the wall (58a) of the cup (58) and the root (14).
Patent WO-2022023667-A1 (WO)
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B60R22/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: A method for manufacturing a spinning reel (100) of a safety restraining means (130), the method comprising securing a spool (110) of the spinning reel (100) around which the restraining means is wound with a first anchor (20, 30) of a mechanical component (10) of the spinning reel, attaching a flange (120) of the spinning reel to a second anchor (30, 20) of the mechanical component, the mechanical component generating a torque resisting a relative movement of the spool and the flange by a relative rotation of the first anchor and the second anchor about an axis, the method comprising assembling the first anchor with the second anchor so as to create an interface at which the rotation is provided and where the resisting torque (Cr) is generated.
Patent WO-2022106790-A1 (WO)
Title: Aliment pour ameliorer le rendement d'un elevage de decapodes
Inventor: RAY CLÉMENT
IPC: A61K35/63
Filed: 2021-11-19
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de l'aquaculture. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation d'un aliment comprenant de la farine de Hermetia illucens pour améliorer le rendement en aquaculture d'un élevage de décapodes du fait d'une amélioration de la résistance aux infections 5 virales, en particulier chez la crevette.
Patent WO-2022184994-A1 (WO)
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08G18/38
Filed: 2022-02-21
Abstract: L'invention concerne des monomères qui contiennent un motif 4-thiazolidinone relié à un noyau benzénique et qui contiennent deux fonctions choisies parmi hydroxyle et carboxyle, ainsi que leur procédé de synthèse et leur utilisation dans la synthèse de polycondensats tels que des polyamides, des polyesters et des polyuréthanes. Grâce aux monomères selon l'invention, il n'est pas utilisé d'acide 2-mercaptopropionique dans la synthèse de polycondensats contenant des motifs 4- thiazolidinone.
Patent WO-2023180643-A1 (WO)
Inventor: LASSEIGNE OLIVIER
IPC: B62M6/55
Filed: 2023-02-22
Abstract: The invention relates to a powertrain for an electrically assisted bicycle comprising a bottom bracket shaft (A1) having an axis (X1), a first electric motor (M1), an epicyclic reduction gear (R), a second electric motor (M2), and a chainring(12), the epicyclic reduction gear (R) and the chainring (12) having a longitudinal axis (X2) parallel to and separate from the axis (X1). The reduction gear (R, R') comprises a sun gear driven by the bottom bracket shaft (A1) and the first motor (M1), a planet frame driving the chainring (12) and a ring gear (22) that is moveably mounted so as to rotate about the axis (X2) of the reduction gear (R), the second electric motor (M2) being mechanically connected to the ring gear (22) in order to rotate it. The powertrain is automatically controlled by a control unit (UC) which is configured to control the first electric motor (M1) and the second electric motor (M2), the control unit (UC) controlling the speed of rotation of the ring gear (22) in order to modify the transmission ratio of the powertrain.
Patent WO-2005028961-A1 (WO)
Inventor: NOCERA MARCELLO
IPC: F24C3/12
Filed: 2004-09-23
Abstract: A gas cooking apparatus comprises a hob (4) arranged to be supplied with gas for heating a cooking receptacle on the hob (4), a valve (14) via which the gas can be supplied to the hob (4), a mechanical detector (42) for detecting the presence of a cooking receptacle on the hob (4), and a mechanical transmission (28-34) operatively associated with the detector (42) and the valve (14) and whereby displacement of the receptacle onto the hob (4) results in opening of the valve (14) and removal of the receptacle from the hob (4) results in closing of the valve (14).