baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036464-A1 (FR)
Title: Tremie de distribution automatique de buches de bois compactees cylindriques
Inventor: BOUVIER JEAN LUC
IPC: F24B1/00
Filed: 2015-05-18
Abstract: Trémie de distribution automatique de buches de bois compactées cylindriques L'invention comporte un dispositif permettant d'alimenter durant l'absence du résidant un poêle à bois ou une chaudière bois en buches compactées cylindriques Elle est constituée d'une rampe (2) à deux niveaux qui stocke des buches de bois compactées cylindriques. Lorsque la température de l'eau dans la chaudière descend au dessous d'un seuil (par ex 55°) détecté par une sonde et analysé par l'automatisme, un moteur (3) actionne le sélecteur (4) qui en pivotant va lâcher la buche (A), et dans le même temps par l'intermédiaire du bras (5) va ouvrir la porte (6) et faire glisser la buche (A) dans un sas, puis le sélecteur (4) pivote dans l'autre sens, sélectionne la buche suivante (B) et en pivotant referme le sas. Puis un moteur (10) va ouvrir par l'intermédiaire du bras (8) la porte de remplissage (7) et faire tomber la buche (A) dans la chaudière (1) puis le moteur (10) entraine le bras (8) en sens inverse, la porte de remplissage (6) se referme le chargement est terminé
Patent FR-3021485-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile et methode de controle associee
Inventor: LEE CHULHEE
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile (100, 200, 250) incluant un écran tactile ayant une première zone d'affichage disposée sur une partie avant d'un corps de terminal et une seconde zone d'affichage disposée sur un côté du corps du terminal ; et un contrôleur (180) configuré pour afficher un écran de fonctionnement sur la première zone d'affichage, afficher, sur la seconde zone d'affichage, des informations relatives à l'écran de fonctionnement affiché sur la première zone d'affichage en réponse à la rotation du corps du terminal d'une première position à une seconde position, et contrôler les informations affichées sur la seconde zone d'affichage en réponse à une entrée reçue par le biais de la première zone d'affichage.
Patent FR-3036389-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage de reservoir.
Inventor: DESRUES STEPHANE
IPC: B67C3/16
Filed: 2015-05-18
Abstract: Procédé de remplissage d'un réservoir de produit fluide (R) de volume variable comprenant une cloison mobile (2) entre un espace de stockage de produit fluide (Es) et un espace mort (Em), l'espace de stockage (Es) et l'espace mort (Em) communiquant avec l'extérieur à travers des ouvertures respectives haute (17) et basse (13), le procédé de remplissage comprenant les étapes suivantes : a) immobiliser la cloison mobile (2) de manière à ce que l'espace de stockage (Es) et l'espace mort (Em) présentent chacun un volume déterminé, b) raccorder l'ouverture haute (17) de l'espace de stockage (Es) à une première source de dépression (4) et à une réserve de produit fluide (5), c) actionner la première source de dépression (4) avec la cloison mobile (2) immobilisée pour créer une dépression dans l'espace de stockage (Es) afin d'aspirer du produit fluide dans l'espace de stockage (Es) à partir de la réserve de produit fluide (5).
Patent FR-3036806-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif analogique de mesure d’une phase d’un signal sinusoidal
Inventor: PHAM VAN LAURENT
IPC: G01R25/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de mesure d'un déphasage φ induit par un système analogique déphaseur (DP) fonctionnant à une fréquence fo et délivrant un signal d'amplitude A connue et quasi constante, comportant les étapes suivantes : a) générer un premier signal de référence analogique de forme cos(2π.fo.t), puis : - envoyer ledit premier signal de référence analogique au système déphaseur - recevoir du système déphaseur un signal d'entrée analogique de forme A.cos(2π.fo.t+φ), où A est un facteur de proportionnalité connu et quasi constant multiplier le premier signal de référence analogique et le signal d'entrée analogique, pour fournir un premier signal produit analogique intégrer le premier signal produit analogique entre un temps t et un temps t+1/fo, afin d'obtenir une première somme S1 de forme (π.A/ω).cos(φ) b) à la fin de l'étape d'intégration du § a), envoyer un signal de déclenchement de l'étape c), c) calculer la valeur du déphasage φ au moyen d'au moins la première somme S1 d) dès que les moyens de calcul ont acquis l'information à traiter, et en parallèle avec ce traitement, envoyer un signal de remise à zéro d'au moins la première somme S1. Elle concerne aussi le dispositif en faisant application.
Patent FR-3036938-A1 (FR)
Title: Autocuiseur equipe d'un support et d'un couvercle mobile relativement audit support
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (3), ainsi qu'un système de verrouillage, ledit appareil étant caractérisé en ce qu'il comprend un sous-ensemble de couvercle qui inclut à la fois ledit couvercle (3) et un support (10) attaché de façon amovible audit couvercle (3), ledit sous-ensemble de couvercle comprenant un premier dispositif (22) ainsi qu'un deuxième dispositif (23) qui est capable, à la condition que lesdits premier et deuxième dispositifs (22, 23) soient séparés d'une distance (D) n'excédant pas une valeur prédéterminée, d'exercer une influence sur le premier dispositif (22). Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3040781-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de decharges partielles dans un appareillage electrique, systeme de localisation de decharges partielles et boitier de couplage
Inventor: PENNING JEAN-FRANCOIS
IPC: G01B11/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'une décharge partielle dans un appareillage électrique haute tension (10) isolé par un fluide diélectrique comportant au moins un première et une deuxième capteur UHF (11, 12). Le procédé comporte les étapes suivantes : E1 récupération d'un premier et d'un deuxième signal, séparation de chacun du premier et du deuxième signal en au moins deux signaux représentatifs, combinaison des signaux représentatifs, calcul d'une fonction d'interférence a partir des signaux représentatifs dans le domaine fréquentielle, et détermination de la localisation de la décharge partielle a partir de la fonction d'interférence calculée. L'invention concerne en outre un système de localisation de décharge partielle et un boîtier de couplage occupant un tel système
Patent FR-3041837-A1 (FR)
Title: Procede de sommation d'impulsions electriques et dispositif associe
Inventor: MOMPLOT ALAIN
IPC: H03K5/22
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sommation d'impulsions électriques d'un premier et d'un second signal d'entrée comportant des étapes de : - génération immédiate d'une impulsion d'une durée prédéterminée (D2), lorsque l'un des signaux d'entrée présente une impulsion décalée de la dernière impulsion générée d'un délai supérieur à un délai prédéterminé (D2-D1 ); - génération retardée d'une impulsion de durée prédéterminée (D2), lorsque l'un des signaux d'entrée présente une impulsion décalée de la dernière impulsion générée d'un délai inférieur au délai prédéterminé (D2-D1) de sorte que la nouvelle impulsion générée en sortie soit décalée de la dernière impulsion générée en sortie d'un délai égal au délai prédéterminé (D2-D1).
Patent FR-3046355-A1 (FR)
Title: Fragments du facteur h pour son utilisation comme agent anti-angiogenique
Inventor: DINET Virginie
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un fragment du facteur H du complément pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une pathologie impliquant une néovascularisation.
Patent FR-3049297-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition de liquide sur une surface de filtration
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: E03F7/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de répartition de liquide, en particulier d'un effluent peu chargé en matières en suspension et/ou en particules. Selon l'invention, ce dispositif comporte un moyen d'alimentation (A), un auget basculant (AS), se déversant vers des plans de répartitions superposés ayant une fonction de transfert et de distribution finale par des ouvertures (21, 31), les débits de sorties dépendant des réglages de l'auget, du nombre de compartiments et des ouvertures, suivant leur géométrie, leur nombre et leur position. Le dispositif selon l'invention est destiné aux petites installations d'épuration et plus particulièrement à l'assainissement non collectif.
Patent FR-3056388-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la marche
Inventor: CHAKIR ABDERRAHIM
IPC: A63H17/38
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aide à la marche pour enfant. Plus particulièrement, il s'agit d'un jouet constitué d'un châssis comportant des moyens de fixation d'éléments accessoires modulables, représentant une voiture et destiné à être poussé par un enfant. Le dispositif comprend une structure mobile associée à une carrosserie par des moyens de fixation réversibles, ladite structure mobile comprenant un châssis monté sur deux roues directionnelles et deux roues stabilisatrices et une colonne de direction comprenant un volant, un tube télescopique et un mécanisme de transmission du mouvement de rotation du volant aux roues, lesdits moyens de fixation réversibles comprenant un moyen de fixation central autonome constituant un moyen d'enserrage de la colonne de direction et deux moyens de fixation latéraux compris dans le châssis associés à deux moyens de fixation complémentaires compris dans la carrosserie.
Patent FR-3042851-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique
Inventor: MATHE PHILIPPE
IPC: F24H9/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Le radiateur électrique (10) comporte : - un châssis muni d'une résistance électrique (14), - une façade (18) en pierre reconstituée supportée par le châssis et - un joint souple (19) positionné sur le bord (12) du châssis au contact de la pierre reconstituée. Dans des modes de réalisation : - le joint souple court le long du tour du châssis, depuis une partie basse du châssis jusqu'au retour à cette partie basse du châssis, - le joint souple est en silicone, - le joint souple présente une section en « U » entourant le bord du châssis et/ou - le joint souple est de la même couleur que l'extérieur du châssis.
Patent FR-3049464-A1 (FR)
Title: Preparations coliques
Inventor: GIRARD MARC
IPC: A61P1/10
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne une composition déshydratée (A), à reconstituer avec de l'eau, comprenant : (a) au moins un composé susceptible de générer des contractions de l'intestin choisi parmi les sels de sodium, notamment sulfate de sodium, chlorure de sodium, picosulfates de sodium, phosphates de sodium ; les sulfates de magnésium ; les sulfates de potassium ; les polyethylene glycol (PEG), seuls ou en mélange ; (b) au moins un agent osmotique favorisant la rétention d'eau et la pression osmotique dans le côlon, par exemple chlorure de sodium, chlorure de potassium, bicarbonate de sodium, citrate de magnésium, seuls ou en mélange ; (c) citrate de sodium ; (d) diméticone ou siméticone, de préférence diméticone ; (e) agents de saveurs choisis parmi des légumes, pomme de terre, fruits, épices, substitut de sucre, arômes, bouillon de viande (notamment de volaille), extraits de plantes (notamment extrait de menthe, camomille, verveine, oranger et/ou tilleul), seuls ou en mélange.
Patent FR-3050408-A1 (FR)
Title: Appui-tete pour siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un appui-tête comprenant : une armature ; une coque montée coulissante verticalement sur ladite armature ; un dispositif de verrouillage de ladite coque par rapport à ladite armature, ledit dispositif de verrouillage comprenant : une tige (4) cylindrique crantée montée en partie médiane de ladite armature, ladite tige s'étendant sensiblement verticalement, les crans (5) de ladite tige définissant deux secteurs crantés (6) diamétralement opposés ; deux mors (7a,7b) montés sur ladite coque, chacun desdits mors étant pourvu d'au moins un cran réciproque (8) et étant destiné à coopérer respectivement avec chacun desdits secteurs, lesdits mors étant montés de manière à pouvoir être déplacés réversiblement entre une position rapprochée de verrouillage et une position écartée de déverrouillage ; un moyen de rappel desdits mors vers leur position de verrouillage ; un dispositif d'actionnement desdits mors en position de déverrouillage.
Patent FR-3059367-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux equipee d'un systeme de decharge
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F02C9/18
Filed: 2016-11-25
Abstract: Turbomachine (30) à double flux, comprenant un système de décharge comportant moins une porte (52) mobile en coulissement entre la première position dans laquelle la porte obture l'extrémité interne du conduit et s'étend sensiblement au niveau et dans le prolongement dudit carter externe, jusqu'à la seconde position dans laquelle la porte laisse libre l'extrémité interne du conduit et des moyens d'appui (57) de la porte prennent appui sur une paroi interne (58) dudit conduit, un actionneur (50) de la porte étant situé entre lesdites carters interne et externe en dehors de la veine de décharge (D) définie par ledit conduit.
Patent FR-3060557-A1 (FR)
Title: Composition energetique comprenant un materiau nanostructure de bore amorphe
Inventor: PORTEHAULT DAVID
IPC: C06B47/10
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une composition énergétique solide comprenant au moins une charge oxydante et au moins un matériau nanostructuré essentiellement constitué de bore, ledit matériau étant sous forme amorphe et comprenant des agrégats de nanoparticules de bore, son procédé de préparation, un propergol comprenant une telle composition énergétique solide ainsi que les utilisations de ladite composition et dudit propergol, notamment dans le domaine de la propulsion spatiale, dans le domaine de l'automobile, notamment dans les systèmes de gonflement d'airbags ou tout autre système générateur de gaz, y compris de protection, ou dans le domaine de la génération de hautes pressions pour la fabrication de matériaux, par exemple pour la fabrication du diamant.
Patent FR-3062317-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'assembler des plaques en forme de polygone
Inventor: LOUIS PIERRE ANDRE
IPC: A63H33/08
Filed: 2017-02-01
Abstract: Un dispositif permettant d'assembler entre elles des plaques en forme de polygone pour construire des polyèdres dans l'espace. L'invention procède d'une excroissance (2) sur chacun des côtés de la plaque (3), dans le même plan, le même matériau et la même épaisseur que la plaque (4). Cette excroissance se positionne sur chacun des côtés à partir d'un pan coupé (6) ménagé à chaque angle du polygone. La forme de l'excroissance ménage un vide en forme de pointe avec un espacement (1) sur l'axe (5) du côté du polygone égal à l'épaisseur de la plaque. Le positionnement de l'excroissance sur chaque côté du polygone se répète par rotation à partir du centre du polygone. Des plaques équipées de ces excroissances sur leurs cotés peuvent ainsi être assemblées et coincées entre elles et constituer des polyèdres à condition qu'elles aient la même épaisseur. La dimension, l'épaisseur des plaques et leur matériau peuvent être très variés. Cette invention peut trouver son champ d'utilisation dans le domaine des jeux éducatifs et des objets de décoration.
Patent FR-3046953-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un composant notamment une piece de forme et un composant
Inventor: GOTZEN NICOLAAS
IPC: C08J7/046
Filed: 2017-01-20
Abstract: Procédé pour obtenir un composant, notamment une pièce de forme ayant au moins un élastomère et une surface extérieure texturée au moins par segments. Le procédé consiste à : a) former (3) le composant en utilisant un outil de formage, b) usiner au moins un segment de la surface extérieure du composant par un procédé de traitement ionique pour générer une surface extérieure texturée, c) revêtir (10) au moins une partie de la surface extérieure du composant d'un revêtement de surface, notamment réducteur de frottements. L'invention a également pour objet un composant, notamment en élastomère pour refouler un liquide.
Patent FR-3063970-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de mise a disposition de cycles
Inventor: DARRAS JACQUES
IPC: B62H5/02
Filed: 2017-03-20
Abstract: Système automatique de mise à disposition de cycles comprenant une pluralité de stations (BS) comportant chacune des postes de verrouillage (7) où peuvent se verrouiller les cycles (1) par des verrous commandés chacun par une unité centrale de commande de verrou reliée à un organe de commande local et à un dispositif de commande (S1, 2). Les utilisateurs disposent d'une application sur leur téléphone mobile (64) communiquant avec le dispositif de commande pour permettre de demander le déverrouillage d'un cycle sur un poste de verrouillage déterminé d'une station déterminée.
Patent FR-3064806-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle actif de l’isolation phonique dans l’habitacle d’un vehicule autonome
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G10K11/178
Filed: 2017-04-04
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (VA) pouvant être conduit par un conducteur pendant une phase de conduite manuelle et comprenant un habitacle (H) équipé d'un haut-parleur (HP) pouvant diffuser des signaux sonores et un dispositif d'assistance (DA) propre à le conduire de façon totalement autonome pendant une phase de conduite autonome. Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'acquisition (MA) propres à enregistrer des premiers signaux sonores présents dans l'environnement extérieur du véhicule (VA), et des moyens de contrôle (MC) propres, pendant une phase de conduite autonome, à générer des deuxièmes signaux sonores en opposition de phase avec les premiers signaux sonores enregistrés, afin de les fournir au haut-parleur (HP) pour que leur diffusion induise dans l'habitacle (H) une annulation des premiers signaux sonores.
Patent FR-3066855-A1 (FR)
Title: Module electronique de commande a induction electromagnetique d'un dispositf adapte a etre utilise dans un environnement hostile
Inventor: ALBECK PAUL
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un module électronique de commande (1a, 1b) à induction électromagnétique pour un dispositif (2a, 2b) adapté à être utilisé dans un environnement hostile notamment un dispositif d'éclairage portable (2a, 2b) comprenant un élément d'activation (3) et une carte électronique de contrôle (4) aptes à coopérer l'un avec l'autre de sorte à générer des signaux de commande susceptibles de définir différents modes de fonctionnement dudit dispositif (2a, 2b) notamment différents modes d'éclairage du dispositif d'éclairage (2a, 2b), la carte électronique de contrôle (4) comprenant une composante de décodage (5) d'une instruction codée notamment une instruction d'éclairage codée, à partir d'au moins un actionnement de l'élément d'activation (3) ladite instruction étant susceptible de contribuer à la génération de ces signaux de commande.
Patent FR-3069196-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un reservoir de liquide de vehicule equipe d'une membrane.
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: B60K15/035
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le dispositif de ventilation (4) pour un réservoir de liquide de véhicule, comprend : - une membrane (20) imperméable à un liquide prédéterminé et perméable à une vapeur susceptible d'être produite par ce liquide, et - au moins un conduit (52) apte à évacuer hors du dispositif du liquide se trouvant sur la membrane. Le ou chaque conduit a une extrémité contiguë à la membrane, le reste du ou de chaque conduit s'étendant à une altitude inférieure à cette extrémité lorsqu'un axe principal du dispositif est vertical.
Patent FR-3072084-A1 (FR)
Title: Grue a fleche relevable avec dispositif de verrouillage de la fleche en configuration relevee
Inventor: LISSANDRE MICHEL
IPC: B66C23/88
Filed: 2017-10-09
Abstract: Grue comprenant une flèche (2) relevable et un vérin de relevage (3) ayant un corps de vérin (30) et une tige mobile (31) articulée sur la flèche pour déplacer la flèche en élévation et en abaissement, et un dispositif de verrouillage (4) propre à coopérer avec le vérin de relevage pour verrouiller mécaniquement la tige dans une position déployée de sécurité et bloquer la flèche dans une configuration relevée de sécurité, et comprenant une entretoise (5) articulée sur la flèche et supportant une butée (6), cette entretoise étant pivotante entre : - une position de libération dans laquelle l'entretoise est déportée, autorisant la tige mobile à être déplacée librement ; et - une position de verrouillage dans laquelle l'entretoise est rabattue afin que la butée soit apte à venir en appui sur le corps de vérin pour maintenir fixement la tige mobile dans la position déployée de sécurité.
Patent FR-3074219-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine avec une aube de stator a plateforme integree et moyens de maintien.
Inventor: ACQUAVIVA JEROME LOUIS ANDRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbomachine (1) d'axe longitudinal X comprenant une veine (8) annulaire dans laquelle circule un flux aérodynamique, délimitée radialement par une première paroi (12) annulaire externe et une deuxième paroi (13) annulaire interne centrées sur l'axe longitudinal X, au moins une aube de stator (11) s'étendant radialement entre les première et deuxième parois (12, 13) annulaires, l'aube de stator (11) comprenant une pale (14), une tête formée d'une plateforme (17), solidaire de la pale (14), qui est montée sur la première paroi (12) annulaire et un pied formé à une extrémité libre (16) de la pale (14) opposée à la tête, le pied étantinséré avec un joint d'étanchéité (35) dans une gorge (30) ménagée dans la deuxième paroi (13). Selon l'invention, la gorge (30) présente une paroi de fond (33) et une ouverture débouchant sur une face radialement externe (13a) de la deuxième paroi (13), le joint d'étanchéité (35) comprenant une cavité (45) qui chausse le pied de l'aube de stator (11) et présentant une paroi périphérique externe complémentaire au moins en partie avec une paroi périphérique interne (34) de la gorge (30), le joint d'étanchéité (35) comprenant une surface radialement externe (39) affleurante avec la face radialement externe (13a) de la deuxième paroi (13).
Patent FR-3068740-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique dans des reserves sous-marins
Inventor: COHEN LAURENT
IPC: F03B13/06
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention concerne un réservoir base au fond de l'océan qui permet, moyennant une ou plusieurs pompes, de stocker de l'énergie en faisant le vide. L'énergie est restituée par le flux d'eau entrant dans le réservoir après ouverture des vannes. Il est constitué d'un réservoir (1) résistant à la pression hydrostatique, d'une pompe (2), d'une turbine couplé à un alternateur(3) et de diverses vannes.
Patent FR-3080188-A1 (FR)
Title: Dispositif, procede et produit programme d'ordinateur de validation de donnees fournies par une sonde pluviometrique
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: G01W1/14
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de valider en temps-réel des données fournies par une sonde pluviométrique. Le procédé comprenant des étapes consistant à : - recevoir sur une fenêtre de temps déterminée, des données pluviométriques d'une sonde et des données météorologiques d'au moins un radar météorologique ; - calculer un coefficient de similitude sonde/radar entre les données pluviométriques reçues de ladite sonde et les données météorologiques reçues dudit au moins un radar météorologique ; - comparer la valeur du coefficient de similitude sonde/radar obtenue à une valeur seuil sonde/radar ; et - valider les données pluviométriques de ladite sonde si la valeur du coefficient de similitude sonde/radar est supérieure ou égale à la valeur seuil sonde/radar.