baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915175-B1 (FR)
Inventor: COMBES STEPHANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2007-04-20
Granted: 2009-07-17
Abstract: An engine attachment pylon for an aircraft including an intermediate piece interposed between a crossbar support and a rigid caisson, a first shear slug passing through a first interface fixing plane between the piece and the caisson, and a second shear slug passing through a second interface fixing plane between the piece and the support. Also, in side elevation, the intersection point between an axis of the pin and the plane, as well as the intersection point between an axis of the pin and the plane, are located on the common axis of two lateral thrust force collection connecting rods articulated on the crossbar.
Patent FR-2938344-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une variation de la capacitance d'une structure capacitive variable
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: G01R27/26
Filed: 2008-11-07
Granted: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'une variation (ΔC ) de la capacitance d'une structure capacitive variable (C ), comprenant : • une tension d'alimentation (V ), • une capacité de référence (C ) • des moyens pour mesurer une tension aux bornes de la capacité de référence (V ), • une structure capacitive de mesure (C ) • des moyens pour détecter un seuil de tension (V ) aux bornes de la capacité de référence (C ). Le dispositif réalise la décharge de la structure capacitive de mesure (C ), en un nombre de décharges variable (n), dans la capacité de référence (C ) après que la structure capacitive variable (C ) ait été déchargée en un nombre de décharges fixe (x) dans la capacité de référence (C ) et jusqu'à ce que la tension aux bornes de la capacité de référence (V ) ait atteint le seuil de tension (V ) La variation du nombre de décharges variable (n) par rapport à un nombre de décharges précédemment obtenu permet d'estimer la variation (ΔC ) de la capacité de la structure capacitive variable (C ).
Patent FR-2961568-B1 (FR)
Inventor: PRADIER PHILIPPE
IPC: B60K20/00
Filed: 2010-06-17
Granted: 2012-08-03
Abstract: The guide element has two opposed hooks in alignment, one of which is intended to be positioned angularly so as to bear and butt in a recess formed in the support mount, while the other hook is designed to bear on an elastic member belonging to said mount so as to trigger the pivoting movement of a tilting latch which engages with said other hook, under a tilting effect of said guide element that corresponds to a position of coupling with the support mount.
Patent FR-2967221-B1 (FR)
Title: Pompe a vide d'air a dispositif attenuateur de bruit, notamment pour assistance au freinage automobile
Inventor: FACCHIN SYLVAIN
IPC: F04C29/06
Filed: 2010-11-10
Granted: 2016-05-27
Abstract: Cette pompe à vide pour véhicule automobile comprend un carter cylindrique (2) renfermant un rotor à palettes tournant dans une chambre dont l'air s'échappe par un orifice (5) et est amené dans une chambre d'insonorisation (8) attenante au carter (2) ; la chambre d'insonorisation (8) est sous forme d'une chambre torique disposée autour du carter (2).
Patent FR-2980688-B1 (FR)
Inventor: DORI MAXIME
IPC: A61G12/00
Filed: 2011-09-30
Granted: 2013-11-01
Abstract: The trolley (1) has a base plate (2) with a bottom surface and a set of wheels, where the base plate is surmounted on a peripheral wall (4) that projects itself upward and delimits an internal volume that is dimensioned to form a housing. Two arm-carriers project itself on the top of the trolley. The arm-carriers are fixed by a set of ends at one of set of side faces of the peripheral wall and by another set of ends at a plate structure surmounting the trolley.
Patent FR-2973496-B1 (FR)
Title: Tete chercheuse pour engin volant
Inventor: RUGER RODERICH
IPC: F41G7/22
Filed: 2012-03-29
Granted: 2017-07-14
Abstract: Montage d'une tête chercheuse équipée d'un système de détecteur en mode dual comportant un dispositif avec un détecteur (IR-D, Q) et une optique (L), coopérant avec un châssis (T) en arc de cercle guidé par un moyen de guidage (G) solidaire de la structure (STR) de l'engin volant. Le châssis (T) entraîné par un moyen d'entraînement (A) est guidé dans un moyen de guidage (G). Le dispositif (V) effectue un mouvement d'inclinaison avec son détecteur (IR-D, Q) dans le plan sous tendu par le châssis (T) et un mouvement de rotation autour d'un axe (D) contenu dans le plan.
Patent FR-3011173-B1 (FR)
Title: Recipient pour l'elimination des dechets medicaux
Inventor: MAURICE HATTON
IPC: B65F1/16
Filed: 2014-09-29
Granted: 2023-09-01
Abstract: Le récipient pour l'élimination de déchets médicaux comprend une partie creuse de récipient pour confiner les déchets médicaux et ayant un couvercle supérieur (14) munie d'une ouverture (16) à travers laquelle les déchets médicaux peuvent être insérés dans la partie du récipient. Le récipient pour l'élimination de déchets médicaux inclut également une fermeture pour fermer l'ouverture. La fermeture est coulissante en plan entre les positions dans lesquelles l'ouverture est ouverte et fermée. Le couvercle d'évidement (22) dans laquelle ladite ouverture est formée afin d'être espacée de lasurface principale où lorsque le récipient de déchets médicaux est en état inversé, l'ouverture est située au-dessus et espacée de la surface principale.
Patent FR-3030098-B1 (FR)
Title: Modele anatomique d'aide a l'entrainement de chirurgiens a la reparation d'un membre
Inventor: FLAHAUT SYLVIE
IPC: G09B23/34
Filed: 2014-12-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un modèle anatomique d'aide à l'entrainement de chirurgiens à la réparation d'un membre endommagé, le modèle comprenant une première structure configurée pour s'apparenter à la structure interne du membre à réparer et une deuxième structure se présentant sous la forme d'une enveloppe dans laquelle la première structure est disposée, ladite enveloppe, de forme complémentaire à la première structure, étant formée d'un matériau à base de silicone simulant la peau du membre à réparer.
Patent FR-3026096-B1 (FR)
Title: Conteneur amovible avec fond renove
Inventor: VANDEPUTTE PETER
IPC: B65D88/12
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un conteneur amovible (1) destiné au transport et au stockage de marchandises en vrac, comportant un fond (2) muni de deux longerons (14) permettant de charger le conteneur sur un camion ou une remorque et de l'en décharger, deux parois latérales (3) et une paroi avant (4) et une paroi arrière (5), dans lequel lesdits longerons sont réalisés en forme de profilés en T (14) et dans lequel le conteneur (1) est muni de plusieurs points d'ancrage (11) sous la forme d'ouvertures dans ledit profilé en T (14), afin de fixer et de bloquer le conteneur (1) sur un camion ou une remorque par l'intermédiaire de moyens de fixation, tels que des chaînes.
Patent FR-3017187-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-03
Granted: 2020-02-07
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte un dispositif de formation d'image 2D (14, 34) configuré pour former une image de luminosité en utilisant la lumière émise par une source de lumière, un système de projection optique (16) configuré pour projeter vers l'avant l'image de luminosité, et un élément de blocage de lumière (18, 22, 24, 52) disposé sur le trajet de la lumière émise par la source de lumière à travers le dispositif de formation d'image 2D puis vers le système de projection optique et configuré pour bloquer au moins une partie de la lumière.
Patent FR-3017820-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de fibres
Inventor: KROMBHOLZ CHRISTIAN
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-02-20
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pose de fibres (1) pour la pose d'un matériau à base de fibres, comprenant un rouleau presseur (3) segmenté, dans lequel les segments individuels (4) du rouleau presseur sont agencés sur un axe (5) continu les traversant, et interagissent mécaniquement avec cet axe de manière à engendrer, à l'aide d'un soufflet de compression (10) commun, un mouvement de débattement pour régler une force de compression.
Patent FR-3041672-B1 (FR)
Title: Coque de piscine en matiere plastique pourvue d'elements de renfort
Inventor: NECCO FLORENT
IPC: E04H4/04
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une coque de piscine en matière plastique, laquelle coque est délimitée par des parois latérales (10) et une paroi de fond, lesdites parois latérales présentant une face interne (10a), une face externe (10b) et une lèvre de margelle (11) aménagée au niveau de leur extrémité supérieure, des éléments de renfort (12a, 12b) étant aménagés sur la face externe desdites parois latérales, caractérisée en ce que des tiges de liaison rigides (2) sont fixées sur la face externe (10b) d'au moins une paroi latérale (10), à distance de la lèvre de margelle (11), lesquelles tiges sont, en usage, disposées en saillie sur ladite face externe et sont aménagées pour former un support d'appui d'une armature métallique (3).
Patent FR-3044636-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'un echangeur de chaleur surfacique air-huile
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: B64D33/08
Filed: 2015-12-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: Turbomachine (110) d'aéronef, comportant un échangeur de chaleur surfacique (50) comportant un circuit d'huile et au moins une surface d'échange thermique avec l'huile et destinée à être balayée par un flux d'air, un conduit (52) de circulation dudit flux d'air dans lequel est monté ledit échangeur et comportant une entrée d'air (54) et une sortie d'air (56), des moyens (44) de décharge d'air d'une veine de compresseur, caractérisée en ce que lesdits moyens de décharge comprennent une sortie d'air raccordée audit conduit afin que de l'air de décharge puisse être délivré audit échangeur.
Patent FR-3046755-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-01-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de flux d'air d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une région traitée en surface (10) de sorte à en réduire la mouillabilité.
Patent FR-3059868-B1 (FR)
Title: Systeme compact d'electronique de puissance pour groupe motopropulseur electrique
Inventor: MARIOTTE YANN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un système d'électronique de puissance pour groupe motopropulseur électrique, comportant : - un premier module (OND) d'électronique de puissance - un deuxième module (CONV) d'électronique de puissance, - un troisième module (CAPA) d'électronique de puissance, - un ensemble (ENS) de barres bus (BP, BN) connectant ledit premier module (OND) audit deuxième module (CONV), ledit système étant caractérisé en ce que ledit ensemble (ENS) de barres bus (BP, BN) comporte une déviation en forme de U prise en sandwich entre le carter dudit troisième module (CAPA) et une agrafe (AG) fixée audit carter, seul un bloc de mousse composite isolante (MC3) séparant ledit carter dudit ensemble de barres bus.
Patent FR-3060140-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: GACHE STEPHANE
IPC: G02B30/26
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un afficheur tête haute comprend un dispositif de génération d'image conçu pour générer un faisceau lumineux et un système de projection agencé pour projeter ledit faisceau lumineux en direction d'une lame partiellement transparente. Le dispositif de génération d'image comprend une matrice (14) de modulateurs optiques rétroéclairés par une plaque d'illumination (12). La plaque d'illumination (12) comprend au moins une première structure diffractive (13A) agencée pour transmettre la lumière dans une première direction (D1) et une seconde structure diffractive (13B) agencée pour transmettre la lumière dans une seconde direction (D2), différente de la première direction (D1)
Patent FR-3060345-B1 (FR)
Title: Composition acide comprenant des thiolactones et procede de traitement des matieres keratiniques la mettant en œuvre
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne i) un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines, comprenant l'application d'une composition aqueuse acide comprenant au moins une thiolactone particulière, en particulier pour la mise en forme des fibres kératiniques et/ou lissage/défrisage, ii) une composition aqueuse acide comprenant la ou les thiolactones particulières, iii) et de nouvelles thiolactones, iv) un procédé de préparation des nouvelles thiolactones, v) l'utilisation desdites thiolactones pour le traitement des fibres kératiniques.
Patent FR-3048887-B1 (FR)
Title: Eclairage inertiel peripherique
Inventor: JEANNIN HUBERT
IPC: A61M21/00
Filed: 2016-03-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: Système de production de repères lumineux périphériques inertiels, dédiés au sens du mouvement ou à l'équilibre visuel, par le champ visuel périphérique, notamment pour environnement visuel confiné et mobile ou apparemment mobile afin d'éviter les troubles liés au mal des transports ou cinétose et permettre une vigilance accrue. Le système est constitué d'un capteur inertiel et d'un système de production d'éclairage ou d'image(s) rapporté ou intégré à un support destiné au champ visuel essentiellement périphérique d'un ou deux yeux.
Patent FR-3064653-B1 (FR)
Title: Systeme autoportant pour une dalle de carreaux de materiau mineral
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04B7/20
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention propose un système autoportant pour carreaux de matériaux minéral sûr, polyvalent, léger, facile à mettre en œuvre et rigide. Il comprend : • Une pluralité de plots (101); • Une pluralité de solives (102) destinées à être fixées sur les plots (101), • Une pluralité de lambourdes (103) destinées à être fixées aux solives (102) ; Selon l'invention, les lambourdes et les solives sont constituées de profilés métalliques à section transversale comprenant une âme centrale (10), deux ailes (11) sensiblement perpendiculaires à l'âme, et deux ailettes (12) agencées chacune perpendiculairement à une extrémité d'une aile, les solives et les lambourdes étant fixées les unes sur les autres de manière à ce que les ailettes des solives soient en contact avec les ailettes des lambourdes.
Patent FR-3064612-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a reservoir, et procede de fabrication associe
Inventor: MIFSUD MARC
IPC: B65D90/02
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant les éléments suivants : - une caisse montée sur des bogies munis de roues ; - un moteur thermique ; - un réservoir de carburant (14), relié au moteur thermique pour son alimentation en carburant, le réservoir (14) comprenant une coque (23) creuse fixée sous la caisse, laquelle coque (23) délimite un espace interne apte à contenir du carburant liquide ; caractérisé en ce que la coque (23) est faite en polymère thermoplastique réticulé.
Patent FR-3074428-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur a base d'izm-2 a partir d'une solution comprenant des precurseurs specifiques et utilisation pour l'isomerisation de charges paraffiniques
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: B01J29/74
Filed: 2017-12-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur bifonctionnel mettant en œuvre une zéolithe IZM-2, une fonction hydrogénante et une matrice. Le procédé de préparation selon l'invention permet à la fois une localisation préférentielle de ladite fonction hydrogénante sur la surface et/ou dans la microporosité de la zéolithe IZM-2 et une répartition homogène de la fonction hydrogénante dans le catalyseur et de préférence sur la zéolithe IZM-2 grâce à la mise en oeuvre d'une solution d'imprégnation comprenant des précurseurs de métaux nobles spécifiques combinés avec la présence de sels d'ammonium, avec un rapport sel d'ammonium sur métal noble bien précis.
Patent FR-3063009-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique et procede pour sa production
Inventor: TOGASHI SHUNSUKE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un produit cosmétique, et un procédé pour sa production, comprennent une couche de cosmétique en poudre et un support. La couche de cosmétique en poudre a une adhérence suffisante au support, d'excellentes propriétés de distribution, et une texture onctueuse durant l'application et, dans celle-ci, la génération d'une non uniformité de la couleur est suffisamment supprimée. La couche de cosmétique en poudre attachée au support contient un composant soluble dans l'eau qui a pour propriété physique à 25 °C d'être à l'état liquide ou d'être une pâte, un composant en poudre, et un épaississant soluble dans l'eau.
Patent FR-3076219-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme de nanoemulsion huile-dans-eau comprenant au moins 40 % de corps gras, au moins un tensioactif cationique et de l'eau
Inventor: DION AURORE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant (i) au moins 40 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs corps gras dont au moins une huile végétale, (ii) un ou plusieurs tensioactifs cationiques, et (iii) de l'eau.     L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition ci-dessus est appliquée sur lesdites fibres.     Enfin, l'invention porte sur l'utilisation de la composition ci-dessus pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3066686-B1 (FR)
Title: Dispositif d’appui assis-debout et poste de travail manuel equipe de celui-ci
Inventor: TOURGIS SAMUEL
IPC: B07C7/00
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appui assis-debout (2) pour un poste de travail manuel, comprenant un ensemble appui-fessier (8) configuré pour soutenir un opérateur dans une posture assis-debout, un ensemble bras (9) portant l'ensemble appui-fessier (8), un ensemble support fixe (10) configuré pour être fixé au poste de travail. Le dispositif (2) comprend en outre un support de bras (11) interposé entre l'ensemble bras (9) et l'ensemble support fixe (10), le support de bras (11) étant relié à l'ensemble support fixe (10) de façon à être apte à pivoter autour d'un axe de pivotement vertical, et l'ensemble bras (9) étant relié au support de bras (11) de façon à être apte à pivoter autour d'un axe de pivotement horizontal (15). L'invention concerne également un poste de travail manuel équipé dudit dispositif d'appui assis-debout (2).
Patent FR-3078745-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un moteur thermique
Inventor: SIMON ANTOINE
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-03-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique (10) comprenant les étapes consistant à : - estimer, à un instant t du fonctionnement du moteur thermique, une température de gaz d'échappement en une pluralité de points le long du catalyseur (21), - estimer à l'instant t une température de paroi du catalyseur en une pluralité de points le long du catalyseur, en prenant en compte au moins la température de gaz d'échappement le long du catalyseur, - mesurer avec la sonde aval de température (23) à l'instant t, une température de gaz d'échappement en aval du catalyseur, - corriger la température de paroi du catalyseur le long du catalyseur, en prenant en compte la mesure de température de gaz d'échappement en aval du catalyseur.
Patent FR-3080399-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’une serrure electrique permettant de diagnostiquer une defaillance de la commande d’ouverture associee, commande d’ouverture et vehicule mettant en œuvre un tel procede
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: E05B81/64
Filed: 2018-04-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une serrure électrique d'un ouvrant de véhicule automobile, la commande de la mise en position de libération de la serrure électrique étant initiée par l'actionnement d'un commutateur (3) d'une commande d'ouverture d'ouvrant, le commutateur (3) comprenant un circuit électronique avec une borne d'entrée et une borne de sortie; le procédé comprenant les étapes suivantes : a) mesure de la tension à la borne d'entrée ou à la borne de sortie du commutateur (3); b) comparaison de la tension mesurée avec une première et une seconde tension de référence prédéterminées et non-nulles ; et c) commande de la mise en position de libération de la serrure électrique si et seulement si la tension mesurée est comprise entre la première et la deuxième tension de référence.
Patent FR-3080901-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation d'un flux de fluide et systeme de prelevement d'air d'un aeronef equipe d'une telle vanne
Inventor: MANCHO JEAN-LUC
IPC: F16K11/08
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation d'un flux de fluide comprenant : un corps (11) de vanne comprenant une entrée (11a) de fluide, une sortie (11b) de fluide et un conduit (1 1c) de circulation de fluide agencé entre l'entrée de fluide et la sortie de fluide ; un organe d'obturation (121) monté pivotant dans ledit conduit de circulation de fluide entre une position ouverte dans laquelle le fluide peut librement circuler de ladite entrée de fluide vers ladite sortie de fluide, et une position fermée dans laquelle ledit organe d'obturation présente une face amont (121a) qui s'étend en travers dudit conduit de circulation de manière à empêcher toute circulation de fluide vers ladite sortie de fluide, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un canal (13) de décharge de fluide traversant ledit corps (11) de vanne et configuré pour pouvoir mettre spontanément en communication fluidique, lorsque ledit organe d'obturation est dans ladite position fermée, au moins un orifice (15) de décharge de fluide formé sur ladite face amont dudit organe d'obturation (121) et au moins un orifice d'évacuation (19) de fluide qui débouche à l'extérieur du conduit de circulation de fluide.
Patent FR-3083676-B1 (FR)
Title: Methode pour poser des faux-cils et procede de maquillage
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A45D40/30
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode pour poser des faux-cils , comprenant - une étape d'application, sur la racine des cils de la paupière d'une personne, d'une composition magnétique comprenant de fines particules magnétiques, et - une étape d'application, sur la composition déposée à l'étape précédente, d'un faux-cil aimanté.
Patent FR-3084920-B1 (FR)
Title: Aube pour soufflante de turbomachine d'aeronef comportant au moins un organe d'amortissement
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-05-21
Abstract: Une aube (4) pour soufflante (2) de turbomachine d'aéronef, l'aube (4) comprenant successivement un pied de montage (41) configuré pour être monté axialement selon un axe X, une plateforme (42) et une pale de déviation d'air (43) s'étendant radialement par rapport à l'axe X, la plateforme (42) comportant un premier bord latéral (5) et un deuxième bord latéral (6), l'aube (4) comportant au moins un organe d'amortissement (71) positionné dans le deuxième bord latéral (6) et configuré pour entrer en contact avec une plateforme d'une aube adjacente.