baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941090-A1 (FR)
Title: Solar panel i.e. photovoltaic panel, device for capturing solar energy to produce electric energy in residential dwelling, has panel support that is movable in translation and rotated along respective position of rod of cylinders
Inventor: NOGLOTTE THIERRY
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-01-15
Abstract: The device has a movable panel support (20) carrying solar panels (30, 31). Three cylinders (40, 41, 42) are provided with a cylinder body secured to a fixed anchoring support (10), and a movable rod is moved in translation in the body. Knuckles (50, 51, 52) are secured to the panel support and to the rod of the cylinders. The panel support is movable in translation and is rotated along a respective position of the rod of the cylinders.
Patent FR-2953698-A1 (FR)
Title: Procede de conception de postes de travail assis
Inventor: DE MUNAIN JEAN CHARLES
IPC: A47B83/02
Filed: 2009-12-16
Abstract: Procédé de conception de postes de travail assis (siège, surface de travail, dessertes, servantes, table d'échange ou de communication et rangements). Les postes de travail assis réalisés selon l'invention permettent de travailler dans une position de confort particulière où l'utilisateur ne se fatigue pas le dos pendant qu'il travaille. Ils sont conçus à partir d'une position de référence particulière qui est le fruit de la prise charge orthopédique du siège et la table de travail. Ils sont constitués d'un siège et d'une table combinés ensemble dont l'assise et les points d'appui du dossier sont en angle droit. La table réduite à l'aire de travail se dégage pour libérer l'utilisateur sans modification de son inclinaison. Les autres équipements sont accessibles latéralement depuis la position de référence. Ces postes de travail sont particulièrement destinés aux utilisateurs assis pendant de longues heures.
Patent FR-2941564-A1 (FR)
Title: Photodiode et detecteur de rayonnement electromagnetique
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/0352
Filed: 2009-01-29
Abstract: Cette photodiode apte à interagir avec des photons incidents, comprend au moins : - un empilement de trois couches comprenant une couche intermédiaire (2) interposée entre une première et une deuxième couches (1, 3) de semi-conducteurs d'un premier type de conductivité ; et - une région (4) en contact avec au moins la couche intermédiaire (2) et la deuxième couche (3) et s'étendant transversalement par rapport aux plans des trois couches (1, 2, 3), ladite région (4) présentant un type de conductivité opposé au premier type de conductivité. La couche intermédiaire (2) est réalisée en un matériau semi-conducteur d'un deuxième type de conductivité, et est apte à présenter un type de conductivité opposé au deuxième type de conductivité, de façon à former une jonction P-N avec ladite région (4), l'inversion du type de conductivité de la couche intermédiaire (2) étant induite par les dopants de premier type de conductivité présents dans les première et deuxième couches (1, 3).
Patent FR-2944022-A1 (FR)
Title: Fluidifiants pour suspensions aqueuses de particules minerales et pates de liant hydraulique
Inventor: MAITRASSE PHILIPPE
IPC: C04B24/28
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) suivante : son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-2948584-A1 (FR)
Title: Embout d'application
Inventor: MAURAT VINCENT
IPC: A61C5/82
Filed: 2009-07-30
Abstract: Embout d'application (100) pour produit visqueux ou pâteux comprenant un corps (101) comportant une extrémité proximale (102) apte à être fixée sur un dispositif de distribution dudit produit et une extrémité distale (103) munie d'un orifice de sortie (104), un conduit interne (110) s'étendant entre les extrémités proximale et distale dudit corps. Le conduit interne (110) comprend au moins une portion (112) de forme aplatie débouchant au niveau de l'orifice de sortie (104) et qui comporte des gorges adjacentes (113) sur au moins un de ses côtés.
Patent FR-2950606-A1 (FR)
Title: Sky diving harness for use with pilot harness bag to form tandem harness for supporting e.g. sky diver, has rear straps extended between transverse and leg straps, where harness passes to sitting position in which user rests on rear strap
Inventor: FRADET ERIC
IPC: B64D17/30
Filed: 2009-09-29
Abstract: The harness has side transverse straps (53A, 53B) extended along a side fixation strap (55A). Rear straps extend between a dorsal transverse strap (53) and a leg strap (14A). The harness passes from a vertical position in which the harness is held tightly on body of a user without the user being supported on the rear straps by fastening a fastening unit to a complementary fastening unit to a sitting position in which the user is rested on the rear straps, where the sitting position is obtained after opening an aerofoil by disengaging the fastening unit from the complementary fastening unit.
Patent FR-2951291-A1 (FR)
Title: Direct memory access controller for transferring data to e.g. peripheral, has blocking unit to block reading or writing work pointer if pointer points outside memory space reserved for reading or free memory space reserved for writing
Inventor: DURAND YVES
IPC: G06F13/28
Filed: 2009-10-08
Abstract: The controller (10) has an updation unit formed of management modules (24, 30) and firmware (40) for updating a reading or writing work pointer according to preset update logic. The logic has forward or backward movements of the pointer inside a circular buffer memory (16). A blocking unit formed of the modules and the firmware blocks the work pointer if the reading work pointer points outside a memory space reserved for reading or if the writing work pointer points outside a free memory space for writing defined from a writing pointer to an address preceding a reading pointer. Independent claims are also included for the following: (1) a method of transfer of data from a data source towards a recipient of the data by a direct memory access controller (2) a computer program downloadable from a communication network and/or recorded on a medium readable by a computer and/or executable by a direct memory access controller comprising a set of program code instructions for executing a method of transfer of data from a data source towards a recipient of the data.
Patent FR-2951692-A1 (FR)
Title: Hull for wooden boat, has base comprising outline portion formed on its lower surface that is contacted with water, where outline portion forms rib extending on assembly of outline of base till to come perpendicular to edges of hull
Inventor: GABORIAU CAMILLE
IPC: B63B1/04
Filed: 2009-10-23
Abstract: The hull has a bottom formed with a flat base i.e. sole (22). The base has an outline portion formed on its lower surface that is contacted with water. The outline portion is projected towards the exterior of the hull perpendicular to a plane of the base. The outline portion forms a rib (32) extending on an assembly of outline of the base till to come perpendicular to edges of the hull. A transversal monoblock stiffening element (23) extends on the base and a portion of the edges of the hull. An independent claim is also included for a boat comprising a hull.
Patent FR-2954507-A1 (FR)
Title: Module de mesure de courant de phase pour compteur electrique, dote d'une fonction de coupure de courant
Inventor: GUILLON JEAN-LOUIS
IPC: G01R11/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un module de mesure de courant de phase pour compteur électrique, comportant au moins un capteur de mesure (C1) de courant comprenant un conducteur (1) destiné à être parcouru par le courant de phase à mesurer entre une entrée (E) et une sortie (S) du compteur, doté selon l'invention, de moyens (2-4) interrupteurs du courant de phase en série entre le conducteur métallique (1) et la sortie (S), comprenant un organe (2) de commande électromécanique bistable avec un bobinage (20), un stator (21, 22), un rotor (23) mobile en rotation autour d'un axe, et un actuateur (25) lié à rotation avec l'axe, l'actuateur (25) pouvant être déplacé entre deux positions angulaires extrêmes stables correspondant une position respectivement ouverte et fermée des moyens interrupteurs (2-4); et un ensemble de deux lames (3, 4) métalliques élastiques parallèles, fixées symétriquement de part et d'autre d'une première portion plane (10) connectée électriquement au conducteur métallique (1), chaque extrémité libre des deux lames (3, 4) portant un contact métallique destiné chacun, sous l'action dudit organe (2) de commande pour basculer entre la position ouverte et la position fermée des moyens interrupteurs, à venir simultanément en contact avec ou à s'écarter simultanément de deux plots de contact disposés symétriquement de part et d'autre d'une deuxième portion plane (5) connectée électriquement à sortie (S) du compteur et disposée dans le même plan que la première portion plane (10). L'axe du rotor s'étend orthogonalement par rapport aux deux lames (3, 4), et l'actuateur (25) est agencé entre les deux lames (3, 4) de sorte à provoquer, selon la position angulaire occupée par l'actuateur (25), l'écartement ou le resserrement des extrémités libres des deux lames (3, 4).
Patent FR-2956508-A1 (FR)
Title: Procede de production d'images en temps reel
Inventor: PEI XING DONGMEI
IPC: G06T15/10
Filed: 2010-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'images en deux dimensions (62), en temps réel. Le procédé selon l'invention est notamment mis en œuvre par une application de simulation (60) utilisant une carte graphique (61) pour générer lesdites images (62) en temps réel. Des objets générés par l'application de simulation (60), composant une scène à afficher, comportent des objets standards et des objets d'intérêt pour la simulation. Les objets standards sont traités directement par la carte graphique (61). Les objets d'intérêts sont traités de manière plus fine en utilisant des moyens de calculs de la carte graphique (61), gérés par l'application (60).
Patent FR-2944245-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un vehicule et dispositif pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: BRICKWEDE JOCHEN
IPC: B60W30/18
Filed: 2010-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fonctionnement d'un véhicule, pour lequel en fonction de l'identité du conducteur, un étage de puissance mémorisé pour un moteur de commande du véhicule est sélectionné. Ainsi, la puissance et la vitesse maximales peuvent être limitées si le véhicule est commandé par un conducteur débutant. Si toutefois le véhicule est commandé par un conducteur reconnu comme expérimenté, la pleine puissance et la pleine vitesse sont libérées.
Patent FR-2958978-A1 (FR)
Title: Agencement de bielles de volets d'inversion de poussee sur la structure interne fixe d'une nacelle de turboreacteur
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2010-04-20
Abstract: Dans cet agencement d'au moins une bielle (15) de volet d'inversion de poussée (13) sur la structure interne fixe d'une nacelle de turboréacteur, ladite bielle (15) est reliée à la structure interne fixe par des moyens élastiques (17).
Patent FR-2959724-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-incendie pour helicoptere
Inventor: DE LASSUS REGIS
IPC: B64D1/16
Filed: 2010-06-07
Abstract: Dispositif de lutte anti-incendie (1) adapté pour être fixé sous un hélicoptère (50), ledit hélicoptère ayant des atterrisseurs (51) et une prise de charge externe (58), ledit dispositif de lutte anti-incendie comprenant une armature (2), un réservoir de fluide (4), un moyen de projection (3) de fluide orientable, des logements (5) adaptés pour recevoir respectivement des portions d'atterrisseur, un moyen d'accrochage (6) adapté pour être relié à la prise de charge externe (58) au moyen d'un câble de traction (20) et d'un treuil (21), de sorte que le dispositif de lutte anti-incendie (1) peut être immobilisé sous les atterrisseurs de l'hélicoptère, moyennant quoi ledit dispositif de lutte anti-incendie (1) peut être installé rigidement sous un hélicoptère quelconque sans modification de celui-ci.
Patent FR-2946581-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'un siege de vehicule automobile et procede de montage du dispositif de reglage
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B60N2/22
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage d'un siège de véhicule automobile ainsi qu'un procédé pour la fabrication d'un tel dispositif de réglage. Le dispositif de réglage est caractérisé en ce qu'il présente deux plaques de retenue (4, 5) et une plaque segmentée (6) disposée entre celles-ci. La plaque segmentée (6) et le pignon (9) sont montés dans les deux plaques de retenue (4, 5). Un module de transfert (14) est formé au moins par les deux plaques de retenue (4, 5) et la plaque segmentée (6), le module de transfert (14) pouvant être connecté à une première partie structurelle (15) et à une deuxième partie structurelle (16) du siège. Dans le cadre du procédé selon l'invention, il est prévu que le module de transfert (14) prémonté soit fixé sur l'une des parties structurelles et que le pignon (9) soit ensuite enfoncé et monté dans le module de transfert (14) à travers une ouverture dans celui-ci.
Patent FR-2963322-A1 (FR)
Title: Automatic leak-proof sealing device for plastic food product tray, has guiding units cooperating with complementary guiding units of parts to guide displacement of plate in translation, with edges during positioning and withdrawal of plate
Inventor: JEGOUZO MICHEL
IPC: B65B31/02
Filed: 2010-08-02
Abstract: The device has a support plate (6) comprising parallel longitudinal edges (61) provided with guiding units such as guiding plate (64) and cylindrical contact plate (65). The units cooperate with complementary guiding units e.g. outer surface (221b) and longitudinal guiding groove (24), of plane longitudinal parts (221) of a tubular lateral wall (22) of a parallelepiped lower cover (2) to guide displacement of the plate in longitudinal translation, with the edges during positioning and withdrawal of the plate on and from a side of a plane front transversal part (222a) of the cover.
Patent FR-2963836-A1 (FR)
Title: Light box i.e. parallelepiped light caisson, for image processing and capturing device to e.g. capture animated photo of object, has lighting and backlighting units whose light intensities are mutually adapted with respect to one another
Inventor: GRAS PHILIPPE
IPC: G03B15/06
Filed: 2010-08-11
Abstract: The box has a lighting system comprising a backlighting unit (8), and a direct lighting unit (7) producing direct lighting inside the box. The lighting and backlighting units possess respective light intensities that are mutually adapted with respect to one another. The backlighting unit is formed of an illuminating and diffusing substrate that is associated with a lighting source e.g. fluorescent tube and/or LED and/or flash lamp and/or organic LED device. A support on which a real object (4) to be treated is arranged, forms a floor plate (10) of the box. An independent claim is also included for a method for capturing an image of an object to be visualized in a fixed or animated manner.
Patent FR-2967515-A1 (FR)
Title: Microcircuit card, has small body for receiving microcircuit, intermediate body, and larger body, where intermediate body is detached from small body by dissociation into multiple parts by fracture along notches
Inventor: AMIOT LUCIEN
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-11-15
Abstract: The card has a rectangular small body (10) for receiving a microcircuit. An intermediate body (20) and a larger body (30) are provided in the card. An outer contour of the small body is formed by rectilinear notches (11-14). Each of the notches opens into an outer contour of the intermediate body. The intermediate body is detached from the small body by dissociation into multiple parts by fracture along the notches. The outer contour of the intermediate body is defined by slots (21-24).
Patent FR-2977994-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion ac/dc
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M7/04
Filed: 2011-07-13
Abstract: Dispositif (10) de conversion de tension, comportant deux bras (15) configurés pour redresser une tension alternative monophasée délivrée par un réseau (2) en une tension continue, chaque bras (15) comportant un point médian (17) et deux cellules de commutation (16), l'un des points médians (17) étant relié à une borne d'entrée (20) du dispositif (10) apte à être connectée à la phase (L) du réseau (2) et l'autre des points médians (17) étant relié à une autre borne d'entrée (20) du dispositif apte à être connectée au neutre (N) du réseau (2), le dispositif (10) comportant une unité de contrôle (30) commandant la commutation d'au moins une partie des cellules de commutation (16) et l'unité de contrôle (30) et/ou les cellules de commutation (16) étant configurées pour que seule la commutation des cellules (16) d'un même bras (15) soit commandée par l'unité de contrôle (30).
Patent FR-2961648-A1 (FR)
Title: Demodulateur et procede de demodulation d'un signal module d'une porteuse
Inventor: EHRLICH EDMUND
IPC: H04L27/22
Filed: 2011-07-29
Abstract: Démodulateur, qui comprend un échantillonneur (11) configuré pour échantillonner une pluralité de premières valeurs (120) d'amplitude d'un signal (RF ) modulé de porteuse en utilisant une fréquence constante d'échantillonnage et une pluralité de deuxièmes valeurs (130) d'amplitude du signal (RF ) modulé de porteuse à des instants différents en utilisant la même fréquence constante d'échantillonnage, dans lequel un instant où une première valeur de premières valeurs (120) d'amplitude est déterminée et un instant où une deuxième valeur d'amplitude suivant directement dans le temps de la pluralité de deuxièmes valeurs présentent une différence dans le temps, de sorte que, pour chaque paire de premières et deuxièmes valeurs d'amplitude, une valeur absolue de la première valeur (122) d'amplitude est supérieure ou égale à 50% d'une valeur absolue maximum d'une amplitude du signal (RF ) modulé de la porteuse entre la première valeur (122) d'amplitude et une première valeur (124) d'amplitude suivant directement dans le temps.
Patent FR-2955785-A1 (FR)
Title: Extraction liquide / liquide
Inventor: SAUNOIS ALEX
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction d'une fraction insaponifiable contenue dans une huile végétale, une huile provenant d'un micro-organisme ou un beurre végétal ou dans un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales, tel que les échappées de désodorisation, comprenant au moins : A) une étape de transformation de lesdites huiles, dudit beurre ou dudit co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales ou des huiles provenant de micro-organismes en solution hydroalcoolique , notamment via une étape choisie parmi les saponifications et les estérifications, B) une étape d'extraction de la solution hydro-alcoolique dans laquelle la fraction grasse est séparée de la fraction insaponifiable par une extraction liquide / liquide, C) éventuellement, une étape de purification de l'insaponifiable choisie dans le groupe constitué par les cristallisations et les extractions liquide / liquide, ledit procédé comprenant au moins une étape parmi les extractions liquide / liquide de l'étape B, les cristallisations de l'étape C et les extractions liquide / liquide de l'étape C est effectuée en utilisant un premier système de solvants comprenant une teneur en solvant choisi parmi les solvants aromatiques fluorés, notamment le trifluorotoluène (BTF) et l'hexafluorobenzène (BHF), les tert-butyl éthers, notamment le 2-éthoxy-2-méthylpropane, encore appelé éthyl-tert-butyl-éther (ETBE), les solvants comprenant au moins un atome de silicium, notamment l'hexaméthyldisiloxane (HMDS) et le tétraméthylsilane (TMS), le méthyl-tétrahydrofurane (MeTHF), et leurs mélanges d'au moins 50% en volume par rapport au volume total du système de solvants, des fractions obtenues par ledit procédé et des compositions comprenant lesdites fractions.
Patent FR-2973081-A1 (FR)
Title: Pressure regulation device for supply system of e.g. ion propulsion engine of geostationary telecommunication satellite, has unit controlling valves to increase energy dissipated by valves when measured temperature is less than threshold
Inventor: MARCHANDISE FREDERIC
IPC: B64G1/40
Filed: 2011-03-22
Abstract: The device (PRG) has electromagnetic actuator valves (5, 6) and a relaxation unit (7) arranged between a high pressure ionizable gas container (1) and a low pressure container (2). A measuring unit measures temperature at the relaxation unit. A control unit (53) controls the valves to increase energy dissipated by the valves when the temperature is lower than threshold temperature, where the threshold temperature is greater than critical temperature of ionizable gas. An insulating enclosure (102) encloses the valves and the relaxation unit. An independent claim is also included for a method for controlling an electromagnetic actuator valve.
Patent FR-2976987-A1 (FR)
Title: Assembling device for fixing seat belt return strap on lining part of passenger compartment of vehicle, has screw whose surface exerts constraint on retaining unit to maintain unit in locking position when device is in service configuration
Inventor: GUENET MATHIEU
IPC: F16B43/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: The device has an annular assembling ring (20) whose elastic retaining unit (23) allows a passing position in which a hole of a mechanical element (1) is slidably engaged along an external face of the ring, and a locking position in which the element engaged on the ring is locked in translation along an axis of the ring. The retaining unit occupies the passage position during absence of constraint. A bearing surface of a screw (10) exerts the constraint on the retaining unit to maintain the retaining unit in the locking position when the device is in a service configuration. The ring is made of a plastic material by molding or roto-molding.
Patent FR-2977604-A1 (FR)
Title: Module pour la construction d'un batiment, assemblage de module et procede de fabrication du module
Inventor: HAYDADI ALI
IPC: E04C1/41
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention concerne un module pour la construction d'un bâtiment caractérisé par le fait qu'il comprend : - une première paroi (2) - un treillis (4) disposé sensiblement parallèle à la première paroi (2) - un isolant (6) s'étendant entre la première paroi (2) et le treillis (4) - au moins un poteau creux (7) disposé sensiblement vertical entre la première paroi (2) et le treillis (4) de sorte à être au moins partiellement recouvert d'isolant (6) et apte à être rempli de béton armé. L'invention trouvera son application dans le domaine du bâtiment pour la construction de logement individuel ou de bâtiment collectif.
Patent FR-2977937-A1 (FR)
Title: Detecteur bolometrique a performances ameliorees
Inventor: KOECHLIN CHARLIE
IPC: G01J5/20
Filed: 2011-07-15
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un détecteur bolométrique pour la détection thermique d'un rayonnement lumineux dans une bande spectrale donnée, comprenant un substrat de support et un ensemble de microbolomètres (300) de dimensions données, agencés sous forme d'une matrice. Chacun desdits microbolomètres comprend une membrane (301) suspendue au dessus dudit substrat de support, ladite membrane étant constituée d'un élément absorbeur (305) de la radiation incidente et d'un élément thermométrique (304) en contact thermique avec l'absorbeur, isolé électriquement dudit élément absorbeur. L'élément absorbeur comprend au moins une première structure métal - diélectrique - métal (MIM) comprenant un empilement de trois couches superposées, d'épaisseur submicronique, dont une première couche métallique (311), une couche en matériau diélectrique (310) et une deuxième couche métallique (309), ladite structure MIM étant apte à générer avec ledit rayonnement incident une résonance plasmonique à au moins une longueur d'onde de ladite bande spectrale. La surface du microbolomètre recouverte par ladite membrane (301) est inférieure à la moitié de la surface totale du microbolomètre.