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Patent WO-0203058-A3 (WO)
Title: Dispositif et procede pour mettre en contact electrique des cellules biologiques en suspension dans un liquide
Inventor: STETT ALFRED
IPC: G01N27/30
Filed: 2001-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mettre en contact électrique des cellules biologiques (11) en suspension dans un liquide (14). Ce dispositif présente un substrat, comportant au moins une ouverture, ainsi que des moyens pour immobiliser une cellule (11) sur cette ouverture. Il comprend en outre une électrode pour la mise en contact électrique de la cellule immobilisée (11). Une unité de contact présentant une pointe de contact (23) est placée au niveau de l'ouverture. L'extrémité supérieure de la pointe de contact (23) fait saillie dans l'ouverture de sorte que la pointe de contact prend appui sur une membrane d'une cellule immobilisée (11). La pointe de contact (23) présente un canal de contact débouchant au niveau de son extrémité supérieure, ledit canal permettant d'exercer une dépression hydrodynamique sur la membrane cellulaire. L'électrode est en contact électrique avec ce canal de contact. L'invention concerne également un procédé pour mettre en contact électrique des cellules biologiques en suspension dans un liquide. Selon ce procédé, une cellule est immobilisée au-dessus d'une ouverture prévue dans un substrat, puis est mise en contact par l'intermédiaire d'au moins une électrode. Pour mettre en contact la cellule immobilisée (11), une dépression hydrodynamique est exercée sur la membrane de la cellule (11) par l'intermédiaire d'un pointe de contact (23) faisant saillie dans l'ouverture. L'électrode est en contact électrique avec la cellule (11) par l'intermédiaire de la pointe de contact (23).
Patent WO-03015024-A3 (WO)
Title: Determination selective de solutions pour systeme a parametres multiples
Inventor: GSCHWENDER PETER
IPC: G06F17/12
Filed: 2002-02-26
Abstract: L'invention concerne la détermination d'une ou de plusieurs solutions pour un système à paramètres multiples. Une entrée (10) de valeurs et/ou de plages de valeurs est effectuée pour plusieurs paramètres devant permettre de trouver la ou les solutions. Par ailleurs, une entrée (20) d'une définition d'une ou de plusieurs relations entre les paramètres et/ou d'un ou de plusieurs critères d'exclusion, devant servir à exclure certaines solutions possibles, est effectuée. Les solutions dans un espace de recherche de possibilités (30) qui sont exclues par les relations entrées et/ou par les critères d'exclusion sont rejetées, l'espace de recherche de possibilités comportant les solutions possibles d'après les valeurs de paramètres entrées. Les solutions (50) qui ne sont pas rejetées de l'espace de recherche de possibilités sont remises p. ex. à un utilisateur.
Patent WO-02083912-A3 (WO)
Title: Apomixie inductible
Inventor: RUSSINOVA EVGENIYA
IPC: C07K14/415
Filed: 2002-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à la reproduction végétative de plantes, aussi appelée apomixie. Elle concerne en particulier un procédé de production de graines, consistant (a) à exprimer par transgénèse, à proximité du sac embryonnaire d'une première plante parente, un gène codant pour ou interagissant avec une kinase de récepteur d'embryogénèse somatique, (b) à croiser la première plante parente de l'étape (a) avec une seconde plante parente à polymorphisme génétique et à appliquer de l'auxine aux plantes croisées avant l'anthèse, (c) à faire croître des plantes de descendance F1 à partir de graines obtenues des plantes traitées à l'auxine, (d) à autoféconder les plantes de descendance F1 obtenues dans l'étape (c) afin d'obtenir des plantes de descendance F2 et (e) à sélectionner une plante de descendance F2 possédant un génome nucléaire dont le profil marqueur est identique à celui du génome nucléaire de la plante de descendance F1 autofécondée dans l'étape (d).
Patent WO-03015161-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un produit semiconducteur comprenant une zone de memoire et une zone logique
Inventor: GRAF WERNER
IPC: H01L27/105
Filed: 2002-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'intégration de transistors à effet de champ pour applications logiques et de mémoire dans un substrat semiconducteur (22). Selon ce procédé, le diélectrique (2) de la grille et une couche semiconductrice (4) sont d'abord déposés, sur toute la surface, aussi bien dans une zone logique que dans une zone de mémoire (6) et (8). Les électrodes de grille (12) sont d'abord formées dans la zone de mémoire (8) à partir de ces couches. Les régions de source et de drain (56) sont implantées et la zone de mémoire (8) est recouverte d'une matière isolante (20) de façon planarisée. C'est seulement ensuite que les électrodes de grille (21) sont formées dans la zone logique à partir de la couche semiconductrice (4) et du diélectrique (2) de la grille.
Patent WO-03017969-A3 (WO)
Title: Carboxylates de polyethyleneglycol-7 et d'huile d'olive dans des formulations detergentes cosmetiques
Inventor: SUGAR MARTIN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2002-08-21
Abstract: L'invention concerne des formulations cosmétiques et/ou dermatologiques détergentes contenant du carboxylate de polyéthylèneglycol-7 et d'huile d'olive de sodium avec une teneur active de 0,01 à 1,8 % en poids par rapport au poids total de la formulation, et d'autres agents auxiliaires, agents actifs et adjuvants.
Patent WO-03093034-A3 (WO)
Title: Pneumatique avec bourrelet muni dune structure filaire repartie en deux zones
Inventor: AUXERRE PASCAL
IPC: B60C15/06
Filed: 2003-04-28
Abstract: Pneumatique pour roue de véhicule, comprenant deux flancs, des bourrelets comportant un siège et un rebord externe destinés à venir en contact avec une jante adaptée, une structure de renfort, au moins un desdits bourrelets comprenant - une structure filaire (30) sensiblement circonférentielle, répartie dans deux zones ; - une zone d'ancrage de la structure de renfort dans ledit bourrelet, comprenant un arrangement de fits circonférentiels (31) disposés de façon sensiblement adjacente à une portion de la structure de renfort (21) et comprenant au moins deux piles (13) réparties de part et d'autre de la structure de renfort, un mélange de liaison étant disposé entre les fils circonférentiels et la structure de renfort ; - une zone de serrage (32), radialement intérieure à la zone d'ancrage, comprenant un arrangement de fits circonférentiels sensiblement élastiques répartis dans un mélange caoutchoutique.
Patent WO-2004001420-A3 (WO)
Title: Procede et reactif destines a l'identification specifique et a la quantification d'au moins une proteine dans un echantillon
Inventor: KRAUSE MARTIN
IPC: G01N30/00
Filed: 2003-06-17
Abstract: La présente invention concerne le procédé MeCAT (étiquette d'affinité codée par un complexe chélatant métallifère) et un réactif approprié à la mise en oeuvre de ce procédé. Ce réactif comporte une caractérisation protéomique qualitative et quantitative systématique reproductible à l'aide de marqueurs codés par des métaux non isotopes, et notamment des plus récents procédés tandem de spectrométrie de masse.
Patent WO-2004020639-A3 (WO)
Title: Production de proteines de fusion multimeres utilisant un echafaudage c4bp
Inventor: GARNIER LAURENCE
IPC: A61K35/76
Filed: 2003-08-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une protéine de fusion recombinante comprenant un échafaudage d'une apoenzyme à terminaison C d'une chaîne alpha C4BP, ladite protéine de fusion recombinante étant capable de former des multimères sous forme soluble dans une cellule hôte procaryote, le procédé consistant à (i) apporter une cellule hôte procaryote portant un acide nucléique codant ladite protéine recombinante liée de manière opérationnelle à une promoteur fonctionnel dans ladite cellule procaryote ; (ii) cultiver la cellule hôte dans les conditions dans lesquelles ladite protéine recombinante est exprimée ; et (iii) récupérer la protéine recombinante sous forme multimère sans réaliser de repliage de protéine d'échafaudage.
Patent WO-2004017361-A3 (WO)
Title: Procede pour enlevement selectif de materiau de la surface d'un substrat, materiau de masquage pour une plaquette de silicium et plaquette a materiau de masquage
Inventor: HAUSNER MARTIN
IPC: H01L21/3065
Filed: 2003-08-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enlèvement sélectif de matériau de la surface d'un substrat, permettant de former un creux. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : application d'un masque sur la surface du substrat en fonction de l'élimination sélective souhaitée, et gravure à sec du substrat, un métal, de préférence l'aluminium , étant utilisé en tant que matériau de masquage. Une énergie inductive peut être injectée dans un plasma.
Patent WO-9424464-A3 (WO)
Title: Procede de commande d'une boite de vitesses automatique
Inventor: GRUHLE WOLF-DIETER
IPC: F16H61/02
Filed: 1994-04-18
Abstract: Selon un procédé de commande d'une boîte de vitesses automatique (3), au moins une des valeurs pondérées de l'activité du levier de sélection, du couple excédentaire du moteur, du rayon du virage à négocier et de l'activité des freins détermine un premier paramètre (K1), l'activité de conduite. Un deuxième paramètre (K2), en plus du premier paramètre (K1), détermine la sélection d'un champ caractéristique de changement de vitesse (31) parmi une pluralité de champs caractéristiques de changement de vitesse. Le deuxième paramètre (K2) est déterminé selon les conditions de conduite: circulation en ville (27), remorquage (28), conduite en montagne (29).
Patent WO-9731840-A3 (WO)
Title: Cartouche et systeme de cartouche
Inventor: FORSTMANN FRANK
IPC: B65D83/00
Filed: 1997-02-28
Abstract: L'objet de l'invention est l'obtention d'une cartouche (1) qui soit économique à produire et également à remplir, qui ne comporte qu'une petite quantité de matière plastique et qui, lorsqu'elle est jetée, est très peu polluante. En outre, ladite cartouche devrait se prêter au plus grand nombre d'utilisations possibles, être vidée au maximum de sa substance résiduelle et garantir un grand volume de transport. A cet effet, on obtient, selon l'invention, une cartouche (1) pour substance coulante pourvue d'une enveloppe (2) en matière souple délimitant un volume. Ladite cartouche comporte, à une extrémité, un élément d'expression en forme de piston (4) et, à une autre extrémité, un élément de sortie (3). Dans la région de la sortie, se trouve une ouverture de distribution dont le diamètre, compte tenu des forces qui peuvent être appliquées sur l'élément d'expression, de la viscosité de la substance coulante et de la souplesse de l'enveloppe, garantit, dans le volume délimité par l'enveloppe, une pression interne qui peut agir à l'encontre d'un pliage du matériau de l'enveloppe à l'intérieur du volume.
Patent WO-9813579-A3 (WO)
Title: Separation d'huile et systeme de pompage
Inventor: SHAW CHRISTOPHER K
IPC: B04C5/24
Filed: 1997-09-26
Abstract: L'invention concerne un système pour produire un flux riche en hydrocarbures à partir d'un puits comportant une zone (24) de production d'hydrocarbures proche d'une zone d'évacuation (26) et rejetant un flux riche en eau sans le transporter jusqu'à la surface. Ce système comprend un puits de forage pénétrant dans la zone de production d'hydrocarbures et la zone d'évacuation dans la terre; une garniture d'étanchéité (102) placée dans le puits de forage entre la zone de production et la zone d'évacuation. Une colonne de production (36) s'étend à partir de la surface, et un ensemble (86) est couplé à cette colonne. L'ensemble comprend un moteur (98), une pompe (92) couplée au moteur et un séparateur (91) en communication par le fluide avec la pompe. Ce séparateur est placé du côté de la zone d'évacuation de la garniture d'étanchéité et comporte une entrée en communication par le fluide avec la zone de production, une sortie (104) de flux riche en hydrocarbures en communication par le fluide avec la colonne de production et une sortie (100) de flux riche en eau en communication par le fluide avec la zone d'évacuation. En outre, la pompe est placée de manière à diriger le flux de liquide depuis la zone de production en contact avec le moteur et à travers le séparateur.
Patent WO-9926182-A3 (WO)
Title: Systeme d'authentification de fichiers electroniques
Inventor: WOLTER WILHELM
IPC: G06F21/86
Filed: 1998-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à l'authentification de fichiers électroniques. Ce dispositif comprend au moins une mémoire, un processeur, un dispositif d'alimentation en courant et au moins une entrée et une sortie destinées aux données. Un récepteur est prévu pour les signaux de satellites de navigation.
Patent WO-02066355-A3 (WO)
Title: Procede de commande d'un ensemble d'ascenseurs
Inventor: TYNI TAPIO
IPC: B66B1/06
Filed: 2002-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un ensemble d'ascenseurs permettant d'attribuer des appels d'arrivées et des appels de cabine à des ascenseurs, de telle manière que les objectifs fixés sont satisfaits. Selon ce procédé, un fichier de consommation d'énergie spécifique de cabines est engendré afin de décrire la consommation d'énergie au cours de chaque trajet de l'ascenseur qui s'effectue à partir de chaque étage en direction d'un autre étage avec des charges différentes, et les appels sont attribués de telle manière que la consommation d'énergie résultant du fonctionnement de tous les appels actifs est minimisée.
Patent WO-02100369-A3 (WO)
Title: Composition pour la teinture des fibres keratiniques comprenant un colorant diazoique dicationique particulier
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61K8/00
Filed: 2002-06-11
Abstract: L'invention a pour objet une nouvelle composition tinctoriale pour la teinture des fibres kératiniques humaines, en particulier des cheveux, comprenant un colorant diazoïque dicationique de formule (I) ainsi que le procédé de teinture la mettant en oeuvre et certains composés nouveaux de formule (I).
Patent WO-03070818-A3 (WO)
Inventor: DUPUY CAROLE
IPC: C08K3/32
Filed: 2003-02-21
Abstract: The invention concerns materials with high barrier properties, particularly materials comprising a thermoplastic matrix and a filler and still more particularly materials with high barrier property hereafter called barrier materials, comprising a thermoplastic matrix and a filler dispersed in the form of nanoparticles with high aspect ratio. More particularly, the invention concerns the use of zirconium or titanium phosphate as nanoparticulate filler.
Patent WO-2004044458-A3 (WO)
Title: Cycle pedal
Inventor: GARNIER MICHEL
IPC: G05G1/30
Filed: 2003-11-06
Abstract: The invention concerns a pedal body (1) consisting of a globally rectangular horizontal plate (2) provided on its upper surface with means for locking (5, 6, 33) a cyclist's shoe (8) and on one of its longitudinal edges with a case (3) containing a pedal pin designed to be fixed to the free end of a crank (41) of a bottom bracket The invention is characterized in that the plate (1) is secured to the case (3) such that its upper surface extends beneath the pedal pin (4) along a distance a and the support axis (7) of the shoe on the pedal plate (1) which merges with the front plane passing through the metatarsus of the cyclist's big toe when the latter is pedalling, extends in front of the pedal (14) along a distance b.
Patent FR-2885238-A3 (FR)
Title: Heat dissipating device has locking device for locking cap to housing to attach and secure housing to object
Inventor: YU PO YUAN
IPC: G06F1/20
Filed: 2005-04-29
Abstract: A driving device (30) in chamber (21) of housing (20) includes a spindle extending out of the housing. A fan (32) attached to spindle of the driving device is rotated and driven by the driving device. A locking device is used for locking a cap (40) to housing to attach and secure the housing to an object (11).
Patent FR-2919663-A3 (FR)
Title: Engine head device for transforming four-stroke engine into two-stroke engine, has inlet and exhaust valves that remain opened for scanning of engine size and closed one after another when engine size begins to reduce
Inventor: MAZILLE MARIE THERESE
IPC: F01L1/28
Filed: 2007-07-30
Abstract: The device has an inlet valve (4) and an exhaust valve (12) that are opened and closed with an interval, before engine size (2) is maximum. The valves remain opened for permitting scanning of the engine size, and are closed one after another when the engine size begins to reduce. Fixed segments (13) are inserted in an engine head body (3) and in a connected part (36) to ensure sealing between the engine size and inlet of diesel oil.
Patent FR-2901373-A3 (FR)
Title: Cartouche toner
Inventor: SATO TSUTOMU
IPC: G03G15/08
Filed: 2007-05-16
Abstract: Une cartouche de toner (501) comprend un corps principal de cartouche de toner (501a) qui contient du toner, une ouverture d'évacuation qui délivre à un appareil de formation d'image le toner contenu dans le corps principal de cartouche (501a), un volet (501h) qui ouvre l'ouverture d'évacuation lorsque le corps principal de cartouche (501a) est inséré dans l'appareil de formation d'image et ferme l'ouverture d'évacuation lorsque le corps principal de cartouche (501a) est enlevé de l'appareil de formation d'image et un élément d'indication qui comprend une première saillie prévue dans le corps principal de cartouche (501a), afin de montrer que le corps principal de cartouche (501a) est placé dans l'appareil de formation d'image en engageant temporairement une deuxième saillie prévue dans l'appareil de formation d'image en même temps que le volet (501h) termine l'ouverture de l'ouverture d'évacuation, lorsque le corps principal de cartouche (501a) est inséré dans l'appareil de formation d'image.
Patent FR-2969989-A3 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise ou non pour table circulaire de manutention et de travail a rotation manuelle ou motorisee par tous moyens et/ou procedes
Inventor: GREBOT THIERRY
IPC: B65G47/82
Filed: 2011-03-01
Abstract: DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MOTORISE OU NON POUR TABLE CIRCULAIRE DE MANUTENTION ET DE TRAVAIL A ROTATION MANUELLE OU MOTORISEE PAR TOUS MOYENS ET/OU PROCEDES
Patent FR-2556198-A3 (FR)
Title: Bed with open (free access) bedding surface (plane)
Inventor: LENOIR GILLES
IPC: A61G7/002
Filed: 1983-12-09
Abstract: Bed comprising an element 10 intended to support the back of a bedridden person capable of carrying out a partial rotation about articulations A mounted on the frame of the said bed and, optionally, elements 11, 12, 13 intended to enable the legs of the bedridden person to be folded by a partial rotation of each of these elements about the articulations A mounted on the frame C of the said bed, as well as optionally at least one jack placed at each end of the bed in order to make it possible to modify the height of the bedding surface (plane) with respect to the ground, noteworthy in that distinct and independent devices 201, 202 are provided in order to actuate the rotation of the said back support element 10, for the elements 11, 12, 13 capable of ensuring the folding of the legs and for the modification of the height of the bedding surface (plane), the said devices being placed outside the said elements constituting the support of the underframe in order to permit the creation of an open (free access) bedding surface (plane) which allows the free passage of radiation.
Patent FR-2558039-A3 (FR)
Title: Trap cage
IPC: A01M23/18
Filed: 1984-01-13
Abstract: The invention relates to a trap making it possible to catch animals without injuring them. It consists of a frame 1 in the form of a tunnel, of two movable doors 6 and of a pedal 2 for triggering the doors 6. Pressure on the pedal 2 modifies the position of the rod 3 which releases the rod 5 firmly attached to the bent rod 4 supporting the doors 6. The doors 6, which are movable about an axis, fall through the effect of gravity. An appended device locks them in the closed position.
Patent FR-2583785-A3 (FR)
Title: Device for the thermal treatment of yarn
Inventor: CHELYSHEV ANATOLY MIKHAILOVICH
IPC: D02J13/00
Filed: 1985-06-25
Abstract: The invention relates to the textile industry. The device which is the subject of the invention is of the type comprising, arranged in series along the path of the yarns, a tank 1 containing the treatment solution, a yarn-centrifuging device 3, an oven 4 with an air-inlet connection 5, a thermal treatment channel 11 and thermal elements 17, and is characterised in that the thermal treatment channel 11 comprises a macro-relief inner surface and is equipped with a convergent part 13 at its entrance and with a divergent part 14 at its exit, the oven 4 comprising, arranged coaxially with the channel 11, an auxiliary air-preheating channel 12, of which the entrance communicates with the air-inlet connection 5 and the exit with the convergent part 13 of the thermal treatment channel 11. The invention is used particularly for the thermal treatment of sewing yarns consisting of synthetic or natural fibres or of mixtures of these.
Patent FR-2580569-A3 (FR)
Title: Heat exchanger for a windscreen jet
IPC: B60S1/48
Filed: 1985-07-23
Abstract: The invention relates to a heat exchanger 1 for the windscreen washer of a motor vehicle windscreen, for heating the washer fluid, comprising an essentially straight tube 5 with pieces 2 for connection to the cooling water circuit of the engine, the straight tube being surrounded by a helical tube 6 for the washer fluid, the windings of this tube being clamped against one another and in intimate contact with the straight tube 5.
Patent FR-2707661-A3 (FR)
Title: Inorganic additives in solutions or mixtures in any type of fuel producing coloured flames while burning or spontaneously by preheating
Inventor: PATRICK WITZIG
IPC: C10L3/00
Filed: 1989-09-11
Abstract: The present invention, additional to Patent 89-10249 of 28 July 1989 by the same authors, relates to an extension of the additives of the said patent, details concerning the nature of the additives and the method of mixing thereof, in order that the latter, added to solid, liquid, pasty or gaseous/liquefied fuels, may constitute a mixture or a solution which, on burning, will produce flames of chosen and varied colours. Emphasis will be placed in particular on the colours blue and white, reputed to be difficult to obtain in a clearly visible manner and not mixed with other associated colours. Fuel(s) and container(s) will be heated for a spontaneous appearance of the flame colouring, imperatively, chiefly in the case of the reds and the blues.
Patent FR-2670863-A3 (FR)
Title: Resonance-proof plinths for acoustic enclosures
Inventor: PAUL BINH
IPC: H04R1/02
Filed: 1990-04-09
Abstract: The present invention relates to a set of modulable blocks, which are resonance-proof and heavy allowing the response curve of acoustic enclosures to be improved. The modularity allows industrial manufacture to adapt itself to enclosures of all sizes, in terms of width, height and depth.
Patent FR-2682021-A3 (FR)
Title: Arrangement for increasing the area of a table
IPC: A47B13/08
Filed: 1991-10-02
Abstract: The invention relates to an arrangement designed to enable the area of a table to be increased, e.g. for a reception, and to store it in a small space after use. The arrangement consists of a preferably round table top comprising several identical elements in the form of sectors of a circle (1 to 8) which fit together one after the other to form said round table top. The arrangement to which the invention relates is particularly designed to be mounted on a table.
Patent FR-2730867-A3 (FR)
Title: Contact system for electrical actuators installed in housing block
Inventor: KRIMMER ERWIN
IPC: H01R4/28
Filed: 1996-01-16
Abstract: A cylindrical-shaped actuator element (10) is installed in a bore (12) in a housing block (14) of plastic. A key element (16) locates in a slot (18) to provide accurate alignment. Projecting at right angles from the actuator and parallel to each other are a pair of contact blades (20) that overlap with contact rails (14) embedded in the housing. A firm connection between the blades and the rails is provided by pins (30) that are pushed through holes in the elements to enter tapered holes. The end section of the pins are formed with claw elements that deform to engage the side of the hole.