baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2880713-A1 (FR)
Title: Chip card`s circuits communication paths switching method for e.g. mobile telephone, involves emitting communication paths switching control signal on electrical contact situated in inserted part of card and not on card`s connection button
Inventor: WILL PATRICK
IPC: G06K7/08
Filed: 2005-01-10
Abstract: The method involves applying a supply voltage on a chip card (1) by electrical contacts disposed on a connection button (3) of the card. Communication paths switching control signal is emitted by a reader on an electrical contact situated in an inserted part of the card and not on the button. A communication path of a circuit of the card is switched in order to permit communication through the button. Independent claims are also included for the following: (A) a portable electronic device inserted in a chip card reader (B) a chip card reading apparatus.
Patent FR-2896876-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection et siege comportant un tel dispositif
Inventor: NIGUET LUDOVIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2006-01-30
Abstract: Dispositif de détection comporte un boîtier (1) constitué d'au moins une première et une seconde partie (2, 3) pouvant se déplacer l'une par rapport à l'autre entre une première et une seconde position de fonctionnement. Ledit dispositif comporte un contact électrique (4) comportant au moins deux états électriques, fermé ou ouvert, chaque état électrique étant associé à une des positions de fonctionnement des première et seconde parties (2, 3) et des moyens d'accrochage (5) destinés à fixer ledit boîtier sur un support externe (6). Lesdits moyens d'accrochage (5) comportent des moyens de verrouillage (7) destinés à opérer un maintien des deux parties (2, 3) du boîtier dans une des deux positions de fonctionnement, la fixation du boîtier (1) sur le support (6) par les moyens d'accrochage (5) rendant inopérant les moyens de verrouillage (7).
Patent FR-2901723-A1 (FR)
Inventor: KOPP CHRISTOPHE
IPC: B23K1/19
Filed: 2006-06-06
Abstract: The assembly of an optical or optoelectronic object (401) and a support (402) e.g. microelectronic platform, comprises wetted regions formed on the object and the support. The object and the support are assembled by solder balls (403) that provide electrical contact and mechanical fixing of one part with the regions and other part with the support. Melting temperature of the solder balls is lower than a melting temperature of the wetted regions. Each wetted region of the object and the support forms an angle of 90[deg] . Lower part of the object is received in a cavity produced in the support. The assembly of an optical or optoelectronic object (401) and a support (402) e.g. microelectronic platform, comprises wetted regions formed on the object and the support. The object and the support are assembled by solder balls (403) that provide electrical contact and mechanical fixing of one part with the regions and other part with the support. Melting temperature of the solder balls is lower than a melting temperature of the wetted regions. Each wetted region of the object and the support forms an angle of 90[deg] . Lower part of the object is received in a cavity produced in the support. The lower edge of the object is distant from the bottom of the cavity. The solder balls have different dimensions. The wetted region has a stack of layers made of materials. An independent claim is included for a process for assembling an object on a support using a soldering material.
Patent FR-2901677-A1 (FR)
Title: Oral hygiene device for e.g. brushing tooth of user, has rigid support and brush that is pre-impregnated with tooth paste, and handle provided in form of funnel that is open at its end and with secondary rinsing product
Inventor: BADENS GERARD GUY ALFRED
IPC: A46B15/00
Filed: 2006-06-06
Abstract: The device has a rigid support (5) and a brush (1) pre-impregnated with a tooth paste . A handle (2) is provided in the form of a funnel that is open at its end (4) and with a secondary rinsing product (3).
Patent FR-2902969-A1 (FR)
Title: Dispositif de tuteurage pour plantes grimpantes
Inventor: MASSAGUER AGULLO MIQUEL
IPC: B65H59/20
Filed: 2006-06-29
Abstract: Un dispositif de tuteurage pour plantes grimpantes, au moyen d'un fil support souple sensiblement vertical, comprend un dévidoir avec des moyens d'accrochage rapide à un câble porteur. Une bobine d'enroulement du fil support est montée à rotation. Le dévidoir comporte :- un levier de blocage (33) monté à pivotement autour d'un axe de pivotement entre une position de serrage du fil support et une position de libération, le fil support étant disposé en position de serrage entre une première mâchoire (39) solidaire du levier de blocage (33) et une deuxième mâchoire (27) fixe opposée à la première mâchoire (39),- et des moyens automatiques de rappel (36) du levier de blocage (33) vers la position de serrage.
Patent FR-2904647-A1 (FR)
Title: Fence-post for e.g. motorway, has baseplate embedded in ground, where lower end of plate is crushed so that its two flanges are folded up on themselves and each one of its returns are in contact with part of core and/or with part of flange
Inventor: BENOIST MICHEL
IPC: E04H12/22
Filed: 2006-08-01
Abstract: The post has a baseplate (1) embedded vertically in a ground, and a tubular picket (2) inserted inside the baseplate. A lower end (16) of the plate is crushed so that its two flanges are folded up on themselves and each one of its two returns are in contact with a part of the core and/or with a part of the flange of the C-shaped crushed end and/or with a part of the other return. A width of a free edge (28) of the end has a value ranging between a width of the core increased from one-third of the width of the flange and a width of the core increased from 4/3 of the width of the flange.
Patent FR-2900900-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une caisse de vehicule automobile et dispositif d'assemblage d'une caisse de vehicule automobile
Inventor: DELARUE PASCAL
IPC: B62D65/02
Filed: 2006-05-12
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un procédé d'assemblage d'une caisse de véhicule automobile, en particulier d'un pavillon de toit (2) avec un côté de caisse (6), formant à l'endroit de leur raccordement une gouge (4).Le procédé comporte les étapes :- d'appliquer un effort sur le pavillon en direction d'un fond (8) de la gouge (4), cet effort étant appliqué à l'extérieur de la gouge, et- de souder le pavillon de toit (2) et le côté de caisse (6) au niveau de la zone d'application de l'effort, par exemple simultanément à l'application de l'effort.La présente invention a également pour objet un dispositif d'assemblage d'un pavillon de toit (2) avec un côté de caisse (6) pour former une gouge (4) à leur raccord, comportant des moyens (10), par exemple une roue (11) pour appliquer un effort sur le pavillon de toit (2) en direction du fond (8) de la gouge (4) à l'extérieur de la gouge (4) .
Patent FR-2907163-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation de l'efficacite instantanee de stockage d'oxydes d'azote d'un systeme de piegeage catalytique d'oxydes d'azote
Inventor: BARRILLON PASCAL
IPC: F01N3/20
Filed: 2006-10-12
Abstract: Le dispositif (1) estime l'efficacité instantanée de stockage d'oxydes d'azote d'un système de piégeage catalytique d'oxydes d'azote comprenant une phase catalytique et traversé par les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile. Le dispositif d'estimation (1) comprend des moyens d'estimation (15) de l'efficacité instantanée de stockage d'oxydes d'azote dudit système de piégeage catalytique à partir d'une somme, précédemment calculée, de la masse d'oxydes d'azote adsorbés par ladite phase catalytique et d'une masse équivalente d'oxydes d'azote correspondant à une masse d'oxydes de soufre bloquant des sites d'adsorption de ladite phase catalytique.
Patent FR-2910303-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un compose x et un compose y dont l'un au moins est silicone et un colorant direct hydrophobe
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61K8/19
Filed: 2006-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant :- au moins un composé X et au moins un composé Y, l'un au moins des composés X et Y étant un composé siliconé, lesdits composés X et Y étant susceptibles de réagir ensemble par une réaction d'hydrosilylation, de condensation, ou de réticulation en présence de peroxyde, lorsqu'ils sont mis en contact l'un avec l'autre ;- au moins un colorant direct hydrophobe dont le logP est supérieur à 2 ; et- éventuellement au moins un solvant organique.La composition de l'invention permet d'obtenir des nuances variées et des colorations intenses. De plus, la coloration obtenue est très résistante aux agents extérieurs, notamment aux lavages répétés.
Patent FR-2911169-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension d'un panneau souple et panneau souple correspondant
Inventor: GARCIA REYNALD
IPC: F16B2/18
Filed: 2007-01-09
Abstract: Dispositif de mise en tension comprenant un excentrique monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation par rapport à un support, ledit excentrique étant mobile entre au moins deux positions :- une position de repos dans laquelle un élément d'ancrage solidarisé à la périphérie dudit panneau souple peut être associé ou dissocié dudit excentrique ;- une position de tension dudit panneau souple dans laquelle ledit excentrique est pivoté autour dudit axe de rotation et ledit élément d'ancrage est maintenu par ledit excentrique.
Patent FR-2918888-A1 (FR)
Title: Systeme a liberation controlee d'un principe actif et procede de preparation
Inventor: VERT MICHEL
IPC: A61K9/00
Filed: 2007-07-18
Abstract: La présente invention concerne un système à libération contrôlée d'un principe actif comportant au moins (a) une matrice polymère dégradable génératrice de composés acides et (b) au moins un complexe acido-sensible entre un principe actif doté d'au moins une charge électrostatique et un partenaire polyélectrolyte complexant le principe actif, de charge opposée. Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel système. La libération du principe actif (7P) est prolongée sur 18 jours (système ternaire PMLA/7P/PLAGA) par rapport aux systèmes binaires (7P/PLAGA) et (PMLA/7P).
Patent FR-2896348-A1 (FR)
Title: Machine dynamoelectrique a dispositif de commande integre
Inventor: SONODA ISAO
IPC: H02K11/00
Filed: 2007-01-15
Abstract: Afin d'améliorer une fiabilité, des performances en termes de coût et une propriété de refroidissement, une machine dynamoélectrique à dispositif de commande intégré, montée sur une machine dynamoélectrique (1), comporte un pont inverseur (40) configuré avec une pluralité d'éléments de commutation à semi-conducteurs (41a, 41b), et une pluralité de dissipateurs thermiques (50, 51) prévus pour des bras (46, 47) respectifs du pont inverseur (40) et ayant les éléments de commutation à semi-conducteurs (41a, 41b) des bras(46, 47) correspondants montés sur ces derniers pour refroidir les éléments de commutation à semi-conducteurs (41a, 41b), caractérisée en ce que l'élément de commutation à semi-conducteurs (41a, 41b) comporte une pluralité de dispositifs de commutation à semi-conducteurs (41a1-41an, 41b1-41bn), agencés en parallèle, la pluralité des dispositifs de commutation à semi-conducteurs (41a1-41an, 41b1-41bn), agencés en parallèle, étant montée sur les dissipateurs thermiques (50, 51) communs.
Patent FR-2918513-A1 (FR)
Title: Alternateur d'automobile.
Inventor: ITO SHINICHI
IPC: B60L50/13
Filed: 2007-01-22
Abstract: Une portion de guide d'introduction de courant d'air de refroidissement est disposée sur une portion d'un connecteur qui fait face à des ailettes d'un dissipateur thermique de régulateur de tension de sorte à s'étendre dans une direction de réseau des ailettes de manière à assurer un jeu prédéterminé par rapport aux ailettes. Une ouverture de prise d'air est disposée à travers une portion du support arrière qui fait face au dissipateur thermique de régulateur de tension.
Patent FR-2917021-A1 (FR)
Title: Sliding infant e.g. baby, seat for e.g. car, has sliding slide integrated to base and sliding on rail such that major part of sliding slide is removed from rail in same direction as that of rail removed from fixed slide
Inventor: BLAISE VINCENT
IPC: B60N2/06
Filed: 2007-06-05
Abstract: The seat has a sub plate (2) supporting a base (1) of the seat. A fixed slide (4) is fixed on the plate and extends transversely to a longitudinal axis of a vehicle. A rail (5) slides in the slide in a cross direction between a rolling position where the rail is in a major part of the slide and a sliding position where the major part of the rail is removed from the slide of a side of the plate. A sliding slide (7) is integrated to the base and slides on the rail such that a major part of the slide (7) is removed from the rail in a same direction as that of the rail removed from the slide (4).
Patent FR-2935800-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de fuites dans une conduite de liquide souterraine, notamment une conduite d'eau
Inventor: LUCENTE DIEGO
IPC: G01M3/00
Filed: 2008-09-09
Abstract: Procédé de détection de fuites dans une conduite de liquide souterraine (T), en particulier une conduite d'eau, selon lequel on injecte, par un diffuseur (8), un gaz dans le liquide de la conduite, gaz dont la teneur dans l'atmosphère est faible ; et on parcourt en surface le trajet de la conduite avec un système de détection pour mesurer en des points successifs la teneur de l'air en gaz injecté, une teneur anormalement élevée constituant un indice de fuite. On choisit un diffuseur (8) ayant des pores de sortie pour le gaz dont le diamètre moyen est inférieur à 50 µm pour donner des bulles de gaz dont le diamètre est réduit.
Patent FR-2929111-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in the form of compact powder, useful e.g. as eye shadow, comprises lamellar and/or plate type filler having surface treated by surface treating agent e.g. fatty acids, and polar liquid binder of vegetable origin
Inventor: DUMOUSSEAUX CHRISTOPHE
IPC: A61K8/19
Filed: 2008-04-01
Abstract: Cosmetic composition in the form of compact powder comprises at least one lamellar and/or plate type filler having surface treated by at least one surface treating agent and at least one polar liquid binder of vegetable origin.
Patent FR-2934015-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique et installation de conversion d'energie comprenant une telle machine
Inventor: BERTEA JEAN FRANCOIS
IPC: F03B3/02
Filed: 2008-07-15
Abstract: Cette machine hydraulique comprend une roue supportée par un arbre (5), la roue et l'arbre étant mobiles en rotation autour d'un axe vertical (X5), alors qu'un palier hydrostatique ou hydrodynamique radial (100) est formé entre, d'une part, une surface périphérique radiale (52) de l'arbre et, d'autre part, une surface radiale interne (102) d'un organe (101) fixe par rapport à l'axe vertical. Le palier (100) s'étend entre deux bords (121, 122). L'une au moins des surfaces (52, 102) entre lesquelles est défini le palier (100) est pourvue d'au moins une cavité (130) ménagée au voisinage d'un premier bord (122) du palier, parmi ses bords. La machine comprend des moyens (131, 132, 133) de mise en communication fluidique de la cavité (130) avec une zone (V1) située au voisinage du second bord (121 ) du palier (100). Ceci permet d'évacuer vers le second bord (121) une partie (E2) du film d'eau du palier (100) en cas d'obstruction du palier au voisinage du premier bord (122).
Patent FR-2936404-A1 (FR)
Title: Dispositif de douche de plain-pied avec le sol environnant
Inventor: VALDENAIRE JACQUES
IPC: A47K3/40
Filed: 2008-09-29
Abstract: Dispositif de douche de plain-pied avec le sol environnant (1") comprenant une surface de récupération des eaux usées associée à un moyen d' évacuation desdites eaux. La surface de récupération consiste en un bac ( 1 ) encastré dans le sol (1'), dont le rebord périphérique (2), sur tout ou partie de sa périphérie, affleure ledit sol environnant (1"), et en un élément de support amovible (2'), formant le plancher de la douche, sensiblement de niveau avec ledit sol environnant (1"), en position de service, de manière à former une continuité de surface entre ce dernier et l'élément de support amovible (2') et en des moyens d'étanchéité (8).
Patent FR-2946505-A1 (FR)
Title: Chaussure pour ski
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne une chaussure de ski comportant une semelle (11) et une barre transversale (16) solidarisée à ladite semelle (11), ladite barre transversale (16) étant destinée à être retenue par une fixation de ski (3), caractérisée en ce que ladite barre transversale (16) est disposée sous ladite semelle (11) et en ce que la semelle (11) présente un dégagement (25) comportant une surface de butée (18b) sous l'extrémité avant de la semelle, la surface de butée (18b) étant destinée à venir en butée avec un tampon élastique (17) d'une fixation de ski (3).
Patent FR-2947883-A1 (FR)
Title: Method for controlling reengagement of one-way clutch bearing e.g. rear speed ratio pinion of five or six forward gear box connected to engine of motor vehicle, involves realizing shading of engine torque by reducing acceleration of engine
Inventor: PLANCON SEBASTIEN
IPC: B60W10/06
Filed: 2009-07-10
Abstract: The method involves detecting an approach of reengagement of an one-way clutch along elevation of engine speed (omega-m). A shading of engine torque (Cest) is realized by reducing an acceleration of an engine in phase (omega-r1) of approach of reengagement of the one-way clutch, where level of shading of the torque is determined by calculating acceleration target from pre-established cartographies of the engine.
Patent FR-2952256-A1 (FR)
Title: Protection d'une cle de chiffrement contre des attaques unidirectionnelles
Inventor: LIARDET PIERRE-YVAN
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une clé (K) mise en oeuvre, par un circuit électronique, dans un algorithme symétrique (A) de chiffrement ou de déchiffrement d'un message (T), comportant les étapes de : sélectionner (71) de façon non déterministe une paire de masques différents (Mj, Mj' ) dans un ensemble d'au moins quatre masques différents, les masques ayant la propriété de représenter des combinaisons de bits différentes, au moins par paire de bits ; exécuter deux fois (I, II) l'algorithme en appliquant, à la clé ou au message, l'un des masque de la paire sélectionnée à chaque exécution ; et vérifier (75, 7 6) la cohérence entre les deux exécutions.
Patent FR-2954004-A1 (FR)
Title: Coupleur electrique et appareil de communication comportant un tel coupleur electrique
Inventor: PRUVOST SEBASTIEN
IPC: H01P5/08
Filed: 2009-12-15
Abstract: Dispositif comprenant une première entrée (2) configurée pour recevoir un premier signal d'entrée (S1) de longueur d'onde donnée, plusieurs paires distinctes de sorties, les deux sorties de chaque paire de sorties étant configurées pour délivrer un signal de sortie différentiel, et un moyen de transmission (3) électriquement conducteur formant un circuit fermé et couplé entre la première entrée (2) et les sorties, au moins une longueur de la portion du moyen de transmission (3) couplée entre deux sorties d'une paire de sorties étant sensiblement égale à un multiple pair du quart de ladite longueur d'onde, les longueurs des portions du moyen de transmission (3) qui couplent deux sorties homologues (61,71) de deux paires de sorties (6,7) étant sensiblement égales, et au moins une longueur de la portion du moyen de transmission (3) couplée entre la première entrée (2) et la sortie la plus proche de ladite première entrée étant sensiblement égale au quart de ladite longueur d'onde.
Patent FR-2969490-A1 (FR)
Title: Sachet d'algues et ou d'argile avec support hydratant chauffable pour usage de soins medicaux ou cosmetiques
Inventor: GUETTA PATRICK
IPC: A61K8/19
Filed: 2010-12-28
Abstract: Dispositif à usage unique médical ou cosmétique comprenant dans un sachet (2) chauffable, hydrophile en non-tissé (3) ,ou une coque soudée fermée par un nouveau tissé hydrophile des substances actives d'algues (1) et ou argiles, sous forme de particules s'activant sur un support gélifiant, constitué d'un mélange de trois poudres (4) de polymères absorbantes ; de carbonate de soude ; et fine de pierre ponce contenant de la silice permettant une ionisation optimum des soins.
Patent FR-2954986-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'orientation de contours.
Inventor: VAN REETH ERIC
IPC: G06T5/00
Filed: 2010-01-05
Abstract: Procédé de détection d'orientation des contours dans une image, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une transformation initiale de l'image en utilisant une transformée multi-résolution non décimée, - une segmentation de l'image en une pluralité de blocs, - une détermination de la résolution optimale pour chaque bloc, - une détection de la direction de contour prépondérante pour chacun desdits blocs.
Patent FR-2956082-A1 (FR)
Title: Structure element i.e. rear-wing liner, for motor vehicle to form airtight partition wall, has maintaining unit arranged so as to control length of thread-like element passing through structure element and provided with abutment
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R13/07
Filed: 2010-02-09
Abstract: The element (16) has a maintaining unit maintaining a thread-like element e.g. water discharge hose or electric wire bundle, in a position, and arranged so as to control length of the thread-like element passing through the structure element. The thread-like element extends through an opening (22), where the opening axially retains the thread-like element such that the opening is arranged near the maintaining unit. The maintaining unit has an abutment (24) used as a support at an edge (8b) of the thread-like element that is made of natural rubber or synthetic material. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a sliding roof.
Patent FR-2957576-A1 (FR)
Title: Agencement pour la liaison amovible d'une batterie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: DELAINE CHRISTOPHE
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-03-18
Abstract: Embase (10) pour la liaison d'une batterie (2) sur un véhicule automobile (1), caractérisée en ce qu'elle comprend un connecteur électrique (11) adapté pour une connexion électrique dans une direction verticale et une entrée de ventilation (12) adaptée pour une connexion dans une direction verticale.
Patent FR-2958992-A1 (FR)
Title: Conduite pour le transport d'un fluide comprenant un hydrocarbure, et procede de fabrication d'une telle conduite.
Inventor: BIGEX THIBAUD
IPC: F16L53/35
Filed: 2010-04-14
Abstract: Conduite (1) pour le transport d'un hydrocarbure comprenant un tube interne (2) creux s'étendant selon une direction longitudinale (X) pour transporter le fluide dans le tube interne et ayant une surface externe (2b) électriquement isolante, une couche de chauffage (3) sur le tube interne comprenant des fibres de carbone noyées dans un matériau polymère, une couche d'isolation thermique (10) autour de la couche de chauffage (3), un tube externe (11) autour de la couche d'isolation thermique (10), le tube externe (11) étant adapté pour résister à une pression externe au moins supérieure à 100 bars, des moyens d'espacement (10a) pour maintenir fixement le tube externe (11) à distance du tube interne (2), et des moyens d'alimentation électrique (6) destinés à amener un courant électrique à la couche de chauffage (3) pour chauffer le tube interne.