baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058861-B1 (FR)
Title: Satellite de communication pour une constellation de satellites
Inventor: AUER ERICH
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un satellite de communication (100) pour une utilisation dans une constellation de satellites (10). Le satellite (100) comporte une interface côté utilisateur (105) pour recevoir et transmettre des données sans fil, une interface côté réseau (110) pour recevoir et transmettre des données sans fil, une première interface inter-satellites (115) pour recevoir et transmettre des données sans fil avec une première direction d'émission (116) d'ondes électromagnétiques, une seconde interface inter-satellites (120) pour recevoir et transmettre des données sans fil avec une seconde direction d'émission (121) d'ondes électromagnétiques . La première direction (116) a un premier angle d'émission (117) par rapport à une direction de déplacement (125) du satellite (100). La seconde direction (121) a un second angle d'émission (122) par rapport à la direction (125) du satellite. Une valeur du premier angle (117) correspond à une valeur du second angle (122).
Patent FR-3074814-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'impuretes metalliques d'une plaquette de silicium cristallin
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: C30B33/04
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'extraction d'impuretés métalliques d'une plaquette de silicium cristallin (10) comportant au moins une étape d'application, pendant une durée supérieure ou égale à 1 seconde, et de préférence pendant une durée entre 1 seconde et 200 secondes, une différence de potentiel électrique entre une première électrode (22) disposée du côté d'une première face (20) de la plaquette (10) et une deuxième électrode (32) disposée du côté de la deuxième face (30) de la plaquette (10) pour faire migrer les impuretés métalliques vers une des première ou deuxième faces (20, 30) de la plaquette (10), la différence de potentiel électrique étant, en valeur absolue, comprise entre 1V et 10kV, et de préférence comprise entre 3V et 5kV, la première électrode (22) comportant au moins deux pistes (24) et la deuxième électrode (32) comportant au moins une piste (34) dont la projection sur la première face (20) de la plaquette (10) selon une normale à cette dernière est intercalée entre les deux pistes (24) adjacentes de la première électrode (22).
Patent FR-3072563-B1 (FR)
Title: Ensemble d'implantation dentaire endo-osseux
Inventor: BADIH LAURENT
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un ensemble d'implantation dentaire comprenant 1) un implant dentaire endo-osseux comprenant au moins un pied d'ancrage (3) adapté à une installation dans un os de mâchoire (1) d'un patient de manière endo-osseuse et des moyens anti-rotationnels ; et 2) un dispositif de stabilisation prenant la forme d'une plateforme substantiellement rigide (5) comprenant : • au moins deux prolongations longilignes latérales d'ancrage flexibles, de part et d'autre de la plateforme centrale, de manière à pouvoir être placées à cheval sur l'os de la mâchoire, plaquées de part et d'autre de celui-ci, chaque prolongation comprenant au moins un orifice pour positionner au moins une vis de fixation ; • une connexion prothétique (10), sur sa face opposée à l'os de la mâchoire (1), destinée à accueillir une couronne, • un pilier externe (4) destiné à être fixé dans le pied d'ancrage (3), sur sa face reposant sur l'os de la mâchoire (1), lequel pilier externe (4) comprend des moyens anti-rotationnels permettant, par leur association aux moyens anti-rotationnels de l'implant dentaire endo-osseux, d'inhiber les mouvements relatifs du pilier externe (4) par rapport au pied d'ancrage (3) une fois le pilier externe (4) placé dans le pied d'ancrage (3), et dans lequel la plateforme substantiellement rigide forme un composant unique avec le pilier externe (4) et/ou la connexion prothétique (10).
Patent FR-3059928-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un produit moule par extrusion pour des automobiles
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B29C48/13
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé de production d'un produit moulé par extrusion caractérisé en ce qu'il comprend les stades suivants : On extrude une résine synthétique injectée dans une première machine (21) de moulage par extrusion dans une première filière (20) de moule comme matière de noyau ; la matière de noyau passe dans une première cuve (25) de refroidissement, puis est cintrée par des rouleaux (22) de cintrage ; la matière de noyau est allongée linéairement avant d'aller dans une deuxième filière (23) de moule, tandis qu'un élastomère thermoplastique injecté dans une deuxième machine (24) de moulage par extrusion forme des parties (2) de joint à la périphérie de la matière de noyau.
Patent FR-3085342-B1 (FR)
Title: Procede de modularisation de l'assemblage mecanique des pieces d'habillage qui composent une carrosserie avec un renforcement de sa structure
Inventor: LECAL ROGER
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne plus spécialement la carrosserie (3) des automobiles de type Ponton. A la structure spécifique des châssis-coques (4) fig. 2 à quatre portes qui comprend des zones de déformation avec pour l'habitacle une cellule de protection mais avec une faiblesse latérale, l'invention apporte pour la rigidifier un renfort (8) qui s'ajuste à l'intérieur entre les deux pieds milieu (5) fig. 2 pour les solidariser. A l'extérieur sont configurés dans deux groupes quatre « modèles » pour six éléments d'habillage symétriques (A,B,C,D) singulièrement identiques dans chacun d'eux à la place d'un total de « douze modèles » éléments tous distinctifs. Réversibles, coté gauche ou droit, ils habillent la structure avec un nombre réduit de pièces interchangeables. Le procédé peut contribuer à améliorer la productivité grâce aussi à des modèles standards adaptables à plusieurs types de carrosseries.
Patent FR-3086274-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un giravion hydride muni d'un rotor de sustentation et d'au moins un rotor propulsif generant une poussee
Inventor: CERQUEIRA STEPHANE
IPC: G01D7/04
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faciliter le pilotage d'un giravion hybride qui comprend un rotor de sustentation (5) et au moins un rotor propulsif (8) ainsi qu'au moins un moteur (10) fonctionnant selon au moins un régime. Pour au moins un régime, un calculateur embarqué (20) détermine une première marge de puissance de l'installation motrice disponible pour le rotor de sustentation et au moins une deuxième marge de puissance disponible pour ledit au moins un rotor propulsif. Un unique indicateur affiche une ligne (65) ainsi qu'un premier index (70) pointant sur ladite ligne (65) pour illustrer un point de fonctionnement courant du rotor de sustentation (5) et un deuxième index (75) pointant sur ladite ligne (65) pour illustrer un point de fonctionnement courant dudit au moins un rotor propulsif (8). Pour chaque régime surveillé, un premier symbole (80) est séparé du premier index (70) par une première distance (D1) illustrant la première marge de puissance. Un deuxième symbole (85) est séparé du deuxième index (75) par une deuxième distance (D2) illustrant la deuxième marge de puissance.
Patent FR-3079088-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de commande electrique d'une charge inductive.
Inventor: LE CURIEUX-BELFOND LUCIEN
IPC: H02P6/00
Filed: 2018-01-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif électronique de commande électrique d'une charge inductive, comprenant : - un transistor de puissance (M1), - un circuit de pilotage (DRV) et - une interface (AI1) reliant le transistor de puissance (M1) au circuit de pilotage (DRV) afin de le piloter, l'interface (AI1) comprenant deux transistors (Q1, Q2) et trois résistances (R1, R2, R3).
Patent FR-3064739-B1 (FR)
Title: Gestion de vol par optimisation iterative basee sur un modele
Inventor: WESTERVELT ERIC RICHARD
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un système, support lisible informatiquement, et un procédé incluant d'obtenir des données de vol pour un aéronef spécifique pour un vol prescrit ; d'obtenir des mesures d'échantillons courantes d'au moins un état ou sortie de l'aéronef spécifique ; de réaliser en fonction des données de vol obtenues, des mesures courante ou sorties, et d'un modèle mathématique représentant précisément une performance opérationnelle réelle de l'aéronef spécifique et fournissant une indication prévisionnelle d'une performance future de l'aéronef spécifique, une optimisation de contrôle pour déterminer une entrée de contrôle optimale du point de vue coût pour le vol prescrit ; de régler, en réponse à une considération des caractéristiques opérationnelles réelles de l'aéronef spécifique, l'entrée de contrôle optimisée ; et de transmettre l'entrée de contrôle optimisée réglée à l'aéronef spécifique pour faire fonctionner l'aéronef spécifique pour minimiser le coût de fonctionnement direct pour le vol prescrit.
Patent FR-3080322-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et procede de fabrication associe
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: B29C70/48
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure en matériau composite (17) comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux, la structure en matériau composite (17) comprenant une partie de pale (21) à profil aérodynamique et une partie de pied d'aube (22), la partie de pied d'aube (22) comprenant deux portions (23) reliées chacune à la partie de pale (21), - une pièce d'attache de pied d'aube (9) comprenant une paroi (25) délimitant une cavité (28) et une ouverture (29) formée dans la paroi (25), la structure en matériau composite (17) s'étendant à travers l'ouverture (29) de telle sorte que la partie de pale (21) est située à l'extérieur de la pièce d'attache (9) et la partie de pied d'aube (22) est située à l'intérieur de la cavité (28), et - une pièce de blocage (19) disposée dans la cavité (28), entre les deux portions (23) de la partie de pied d'aube (22), pour maintenir les deux portions (23) écartées l'une de l'autre de manière à s'opposer à un retrait de la partie de pied d'aube (22) de la cavité (28) via l'ouverture (29).
Patent FR-3083439-B1 (FR)
Title: Pilier et dispositif de cicatrisation pour implant dentaire
Inventor: FINELLE GARY
IPC: A61C13/225
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un pilier intermédiaire (2) dentaire, destiné à être inséré dans un implant (1) dentaire, le pilier intermédiaire (2) comprenant : - une partie inférieure (20), destinée à être insérée dans un implant (1); - une partie intermédiaire (28), comportant un dispositif externe de connexion (29) d'un élément de fermeture (4) de forme anatomique ; une partie supérieure (24), comportant un dispositif de fixation (304) d'un organe (9, 100), tel qu'un pilier d'empreinte (9) ou un pilier prothétique (100).
Patent FR-3085922-B1 (FR)
Title: Detection de neige sur une surface vitree d'un vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: G05B19/21
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de neige sur une surface vitrée (400) d'un véhicule automobile (500).     Le dispositif de détection (100) comporte au moins une première électrode (1) et une deuxième électrode (2) agencées à distance l'une de l'autre au voisinage de la surface vitrée (400), ainsi qu'un organe (3) configuré pour mesurer une grandeur électrique (300) entre la première électrode (1) et la deuxième électrode (2).
Patent FR-3091268-B1 (FR)
Title: Caisse de transport avec paroi interne repliable
Inventor: PECHAMBERT PIERRICK
IPC: B65D6/22
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne une caisse de transport (10) s’étendant selon une direction longitudinale X et comportant un sol (15), un plafond (16), un premier mur latéral (11) longitudinal et un second mur latéral (12) longitudinal, une porte arrière (13), et un mur avant (14) transversal qui définissent l’espace intérieur de la caisse (10), la caisse (10) comportant au moins une paroi (20) interne repliable apte à compartimenter l’espace intérieur en au moins deux compartiments. La au moins une paroi (20) comporte une portion supérieure (30), une portion inférieure (40), une première articulation (50) entre la portion supérieure (30) et la portion inférieure (40), une articulation supérieure (60) entre la portion supérieure (30) et le plafond (16), ladite paroi (20) présentant une position dépliée dans laquelle la portion inférieure (40) prolonge la portion supérieure (30) dans un même plan, et présentant une position repliée dans laquelle la portion supérieure (30) est repliée au niveau de l’articulation supérieure (60) contre le plafond (16) et la portion inférieure (40) est repliée au niveau de la première articulation (50) contre un des murs latéraux (11, 12) ou le mur avant (14).
Patent FR-3093928-B1 (FR)
Title: Clamp pour remettre en forme un tube souple faisant partie d’un dispositif médical
Inventor: CHAVATTE ARNAUD
IPC: A61M39/28
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: Clamp pour remettre en forme un tube souple faisant partie d’un dispositif médical. L’invention a pour objet un clamp (1) pour fermer un tube souple (9), comprenant un premier bras (2) ayant sur son extrémité libre un premier élément d’ancrage (6), un deuxième bras (3) relié audit premier bras (1) par une première portion de liaison (4), une deuxième portion de liaison (5) reliée au deuxième bras (3) et ayant sur son extrémité libre un deuxième élément d’ancrage (8), une première saillie (10) solidaire du premier bras, une deuxième saillie (11) solidaire du deuxième bras entre lesquelles le tube souple (9) est interposé, un premier élément de compression (13) et un deuxième élément de compression (14) étant agencés au niveau d’au moins un bras du clamp (1), de sorte à compresser latéralement le tube souple (9) lorsque le clamp (1) est dans la position ouverte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095240-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant des aubes de redresseur
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: B64D33/02
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: Une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef, l’entrée d’air (2) comprenant une pluralité d’aubes de redresseur (3), chaque aube de redresseur (3) étant montée mobile entre une position escamotée pour favoriser la phase de poussée et une position déployée (B) dans laquelle l’aube de redresseur (3) s’étend en saillie de la paroi intérieure (21) selon une direction radialement intérieure afin de redresser le flux d’air inverse (F-INV) de la paroi intérieure (21) pour favoriser une phase d’inversion de poussée.                   Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096637-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un chemin pour un véhicule autonome
Inventor: MOREAU JULIEN
IPC: B60W30/095
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de de détermination d’un chemin pour véhicule autonome (10). Des premiers paramètres d’un premier chemin (101) sont reçus. Des données d’un obstacle (11) détecté le long du premier chemin (101) sont également reçues. Des deuxièmes paramètres du premier chemin (101) sont déterminés dans le repère de l’obstacle. La présence d’un conflit entre l’obstacle (11) et le premier chemin (101) est déterminé. Deux points d’un deuxième chemin (102) contournant l’obstacle (11) sont déterminés. Un point de départ du deuxième chemin (102) contournant l’obstacle (11) est déterminé. Des troisièmes paramètres du deuxième chemin (102) sont déterminés à partir de plusieurs courbes paramétriques polynomiales de 3ème ordre ou plus. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103594-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour la création assistée par ordinateur de code informatique
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: G06F8/33
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé pour la création assistée par ordinateur de code informatique.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104520-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un profil de vitesse d’un véhicule automobile à accélération non prédéterminée
Inventor: BORDELAIS FRANÇOIS
IPC: B60W40/107
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de détermination d’un profil de vitesse à suive d’un véhicule, comprenant des étapes d’acquisition de données d’évènement comprenant une distance à un évènement et une vitesse cible (V3) à cet évènement pour ledit véhicule, de détermination d’un profil de vitesse à suivre en fonction du temps, entre une vitesse initiale (V0) et la vitesse cible en trois phases distinctes successives, respectivement une première phase (Phase_1) où on fixe constant le jerk à une valeur de jerk maximale prédéterminée pour atteindre une valeur d’accélération cible optimale, une deuxième phase (Phase_2) où on maintient constante ladite valeur d’accélération cible optimale et une troisième phase (Phase_3) où on fixe à nouveau constant le jerk pour atteindre une valeur d’accélération nulle à la fin de la troisième phase, ladite valeur d’accélération cible optimale étant telle que la distance nécessaire pour réaliser les trois phases dudit profil soit égale à ladite distance à l’évènement.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117015-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou diététique contenant de l’extrait aqueux deDesmodium adscendens associé à l’extrait aqueux de Securidaca longipedunculata utilisable comme agent antimitotique pour lutter contre le cancer
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61K36/48
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-09-22
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique contenant un mélange de l’extrait aqueux ou éthanol-eau de Desmodium adscendens associé à un extrait de Securidaca longipedunculata et utilisable comme agent antimitotique pour lutter contre le cancer. Selon l’invention, la composition peut aussi être utilisée comme conservateur alimentaire.
Patent FR-3119225-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de fourniture de secours d'un gaz
Inventor: FARA BAPTISTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre : Procédé et installation de fourniture de secours d'un gaz sous pression Dans un procédé de fourniture d’un gaz de secours, en fonctionnement normal, un premier appareil de séparation (ASU 1) sépare de l’air par distillation cryogénique pour produire un gaz (1) comme produit gazeux et un liquide (3), ayant le même composant principal que le gaz, qui est stocké dans un stockage (T) et en cas de réduction de production de l’appareil de séparation, du liquide est soutiré du stockage et vaporisé dans un échangeur de chaleur (E) contre un fluide calorigène (15) pour former un gaz d’appoint (13), le fluide calorigène étant un débit d’azote gazeux ou d’oxygène gazeux qui se liquéfie dans l’échangeur de chaleur et qui constitue le seul fluide calorigène envoyé à l’échangeur de chaleur.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120601-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de conditions aerauliques au-dessus d'une zone d'atterrissage ou d'appontage
Inventor: GALLAS QUENTIN
IPC: B64F1/36
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un système de contrôle de conditions aérauliques qui sont présentes au-dessus d’une zone d’arrivée aérienne (Z) comprend des moyens anémométriques et des moyens aérauliques. Les moyens anémométriques fournissent des valeurs de vitesse et de gisement qui caractérisent une vitesse relative de vent par rapport à la zone d’arrivée aérienne et à une superstructure (1) située près de ladite zone d’arrivée aérienne. Les moyens aérauliques sont capables de modifier des déplacements d’air au-dessus de la zone d’arrivée aérienne, et sont contrôlés en fonction des valeurs de vitesse et de gisement du vent. Un tel système est particulièrement adapté pour être utilisé à bord d’un navire (10) porte-hélicoptère (20), notamment de type à pont arrière.Figure d’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3128316-B1 (FR)
Title: Prédiction de l’état de santé d’un dispositif électrochimique par mesure de sa chute de capacité
Inventor: FUHRMANN MARION
IPC: H01M10/48
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction d’une accélération de dégradation de la capacité d’un dispositif électrochimique, le procédé comportant :  - Une obtention de données de mesure de points d’une fonction liant une tension aux bornes du dispositif électrochimique à un état de charge du dispositif électrochimique, et d’une mesure de capacité (Qt) du dispositif électrochimique,  - Un calcul de la dérivée de ladite fonction et une identification d’un pic de variation de ladite dérivée, dû à une inflexion de variation de ladite fonction et caractérisant une grandeur représentative d’une capacité d’anode du dispositif électrochimique (Qa/2),   - Une estimation d’une largeur du pic (σ) et une comparaison d’une combinaison de la largeur de pic et de la grandeur représentative de la capacité d’anode, à la mesure de capacité (Qt) du dispositif électrochimique, et  - Si ladite combinaison est inférieure à la capacité du dispositif électrochimique, une prédiction d’accélération de la dégradation de la capacité du dispositif électrochimique.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-2112310-B1 (FR)
IPC: H01Q5/00
Filed: 1971-10-15
Granted: 1976-07-23
Abstract: A branching filter using dielectric elements is disposed on the side of one of a pair of reflectors for reflecting emitted or incident waves, the branching filter being capable of reflecting one of the two frequency group components and of transmitting the other frequency group component to branch and converge the two components at different points.
Patent FR-2456081-B1 (FR)
IPC: C07C51/64
Filed: 1979-07-17
Granted: 1982-10-22
Abstract: The subject of the invention is a process for resolving mixtures of (+)- and (-)-6-methoxy- alpha -methyl-2-naphthaleneacetic acid into the enantiomers thereof, characterized in that N-methyl-D-glucamine [=1-deoxy-1-(methylamino)-D-glucitol] is used as the resolving agent, so that the 6-methoxy- alpha -methyl-2-naphthaleneacetic acid is converted into the corresponding diastereoisomeric N-methyl-D-glucamine salt pair which, because of very different solubilities, can be separated easily and completely with high yield.
Patent FR-2499537-B1 (FR)
IPC: F17C13/06
Filed: 1981-02-09
Granted: 1983-04-29
Abstract: 1. Capping machine for gas cylinders or similar container which have a valve provided with a square (3) and with an outlet (8) having an external screwthread, and which have first been so oriented in an apparatus disposed upstream that their outlets are always directed in a determined direction, which machine comprises a support and vertical guidance device (PA) on which is mounted a capping device (TC), characterised in that : - the capping device (TC) comprises means (PS) effecting its centering on the axis (y-y) of the outlet (8) of the valve by acting on the square (3) of the latter, and - the support and vertical guidance device (PA) comprises means (10, 11, 12, 15) for adapting the height of the line of action of this device to that of the axis (y-y) of the valve outlet, taking as reference a lower generatrix of the surface (9) circumscribing the external screwthread of said outlet (8).