baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067195-B1 (FR)
Title: Procede de selection automatique d'une bande de frequences
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/753
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne particulièrement un procédé exécuté par un dispositif de contrôle, pour un réseau de communication maillé, permettant une sélection d'une bande de fréquences optimale, le procédé comprenant les étapes de déterminer une information de qualité du réseau, si l'information de qualité est inférieure à un premier seuil, alors : émettre vers chaque dispositif du réseau un message comprenant une instruction de réalisation d'un test de qualité de bande de fréquences, collecter, à l'issue du test de qualité, pour chaque dispositif, des données de qualité pour chaque bande de fréquences, déterminer, pour chaque bande de fréquences, un indicateur de qualité, et, sélectionner une bande de fréquences dite optimale comme étant la bande de fréquences associée au meilleur indicateur, lorsque la bande de fréquences dite optimale est différente de la bande de fréquences utilisée, alors émettre à destination de chaque dispositif une instruction d'utilisation de la bande de fréquences dite optimale.
Patent FR-3069286-B1 (FR)
Title: Culasse a double noyau d’eau
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F02F1/40
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une culasse de moteur à combustion interne comportant une première partie qui s'étend au niveau haut des cylindres, dite partie interne, et une seconde partie qui s'étend entre la partie interne et l'extérieur de la culasse, dite partie externe, et un noyau d'eau (10) dans lequel un fluide de refroidissement comportant une entrée et une sortie de fluide de refroidissement couplées à des conduits d'alimentation et d'évacuation du fluide de refroidissement présentant une surface globale de section droite (S1) donnée à l'entrée et à la sortie du fluide. Le noyau d'eau (10) est partagé en deux noyaux secondaires (30, 40), un noyau interne (30) secondaire agencé dans ladite partie interne de culasse et un noyau externe (40), secondaire agencé dans la partie externe de culasse. De plus, les noyaux secondaires (30, 40) présentent des sections droites (S3, S4,) dans un même plan de découpe qui, additionnées entre elles, restent inférieures à chacune des surfaces globales de section droite à l'entrée (S1) et à la sortie du fluide.
Patent FR-3055042-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: KASABA YUSUKE
IPC: F21V9/00
Filed: 2017-08-11
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif d'éclairage devant être monté sur un véhicule comprend une source de lumière (14) ; un capteur (15) configuré pour acquérir de l'information à l'extérieur du véhicule sur la base d'une lumière invisible ; et un capot (12) comprenant une première partie (121) recouvrant la source de lumière (14) et une deuxième partie (122) recouvrant le capteur (15). La deuxième partie (122) a une capacité de transmission de la lumière visible plus faible que la première partie (121).
Patent FR-3057548-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement de denrees perissables tels des fruits et emballage ainsi obtenu
Inventor: JOYEUX BERTRAND
IPC: B65B25/04
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'emballage de denrées périssables, remarquable en ce qu'il consiste à appliquer un procédé de type « skin » à un emballage de petite taille dont la profondeur est supérieure à la largeur de son fond et qu'il comprend les opérations suivantes : - conditionnement des denrées, - fabrication d'un contenant (C) creux à rebord, - remplissage du contenant (C), - pose d'un film plastique sur le rebord du contenant (C), - les deux surfaces en contact ne contenant ni ne supportant une matière fusible, - fermeture du contenant (C) par mise sous vide, - cuisson du contenant rempli et fermé. L'invention concerne également l'emballage obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3073251-B1 (FR)
Title: Circuit d'admission d'air pour moteur a allumage commande avec plenum integre a la culasse
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-02-21
Abstract: Circuit d'admission d'air (5) pour un moteur (2) à allumage commandé, ledit circuit d'admission d'air (5) étant destiné à être positionné entre un élément de compression d'air et au moins une partie supérieure (8) de chambre de combustion creusée dans une culasse (3) du moteur (2), ledit circuit d'admission d'air (5) comprenant la culasse (3), un échangeur thermique (20), un répartiteur d'admission d'air, et au moins une conduite d'admission d'air (10), caractérisé en ce que le répartiteur d'admission d'air comprend un plenum (13) formé au moins partiellement par un évidement dans la culasse (3), l'évidement étant recouvert par une bouche de sortie (28) d'air de l'échangeur thermique (20).
Patent FR-3080677-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure topographique
Inventor: VERNHES PIERRE
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-04-27
Granted: 2020-05-29
Abstract: Le dispositif de mesure (1) de topographie de la surface d'un échantillon comporte un projecteur (3) qui projette une image structurée sur la surface de l'échantillon. Une caméra (4) observe l'image projetée à la surface de l'échantillon. Un dispositif de chauffage (6) applique une rampe de température sur l'échantillon. Un premier dispositif optique (8a) disposé selon l'axe optique du projecteur (3) vient modifier l'image émise par le projecteur (3) et l'appliquer sur l'échantillon. Le premier dispositif optique (8a) comportant plusieurs lentilles distinctes définissant des grossissements différents. Les lentilles sont montées mobiles entre elles. Un deuxième dispositif optique (8b) est disposé selon l'axe optique de la caméra (4) pour modifier la dimension de la zone d'observation sur la surface de l'échantillon. Le deuxième dispositif optique comporte plusieurs lentilles distinctes qui présentent des grossissements différents. Les lentilles sont montées mobiles pour définir plusieurs zones d'observation de tailles différentes.
Patent FR-3082976-B1 (FR)
Title: Detection de nerfs dans une serie d'images echographiques par la determination de regions d'interets definies par la detection d'arteres
Inventor: HAFIANE ADEL
IPC: G06T7/149
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un nerf dans une série d'images échographiques, comportant, pour chaque image de ladite série, - une étape de détermination (E1, E3) d'un ensemble de régions d'intérêts par la détection d'artères, cette détection consistant à appliquer une classification automatique sur une fenêtre glissante sur ladite image générant un ensemble de zones candidates, puis à sélectionner (E32, E33) des régions d'intérêts parmi les zones candidates en recherchant des contours caractéristiques d'une artère au sein de celles-ci; - une étape de détermination (E4) des nerfs en fonction de l'agencement relatif par rapport aux artères détectés en fonction desdites régions d'intérêts.
Patent FR-3085549-B1 (FR)
Title: Guide d'onde
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: H01P3/08
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente description concerne un guide d'onde (1) comprenant un premier ruban (101) et deux bandes latérales (103, 105) de part et d'autre du premier ruban, les deux bandes étant moins épaisses ou interrompues le long d'une portion intermédiaire (101A) du ruban.
Patent FR-3087814-B1 (FR)
Title: Element de fenetre ou de porte muni de plots de connexion
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B7/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un élément de fenêtre ou de porte comprenant un cadre (2) et un vitrage isolant (1) disposé dans le cadre (2) de façon amovible, le vitrage isolant (1) comportant au moins un, de préférence deux, premier(s) plot(s) de connexion électrique (8) et le cadre (2) comportant au moins un, de préférence deux, second(s) plot(s) de connexion électrique (28), au moins un, de préférence deux, des premiers plots de connexion électrique (8) du vitrage isolant (1) étant en contact électrique avec au moins un, de préférence deux, des seconds plots de connexion électrique (28) du cadre (2) lorsque le vitrage isolant (1) est inséré dans le cadre (2). L'invention permet de changer un vitrage isolant d'une fenêtre ou d'une porte, devant être connecté électriquement, sans avoir à changer tout l'ensemble.
Patent FR-3076438-B1 (FR)
Title: Preparation de microalgues marines agglomerees et utilisations comme produit alimentaire
Inventor: CALLEJA PIERRE CHARLES
IPC: A23L29/256
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'objet de l'invention est un aliment constitué au moins par une préparation de microalgues marines agglomérées ladite préparation représentant 5 à 100% en poids de l'aliment. L'invention a également pour objet l'utilisation de cet aliment comme produit alimentaire cru, à cuire ou cuit, comme aide culinaire, préparation à cuisiner ou aliment à manger en tant que tel.
Patent FR-3088812-B1 (FR)
Title: Bretelle de portage comprenant une armature de conformation
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Bretelle de portage (8) agencée pour permettre à un individu (2) de porter un objet sur son dos, comportant une armature de conformation (18) comprenant une portion d’armature supérieure agencée de sorte que la bretelle de portage s’étende au-dessus d’une épaule de l’individu, et une portion d’armature avant agencée de sorte que la bretelle de portage s’étende vers le bas contre une face avant du thorax (13) de l’individu, la portion d’armature avant comprenant une portion d’appui agencée pour que la bretelle de portage vienne en appui contre une surface d’appui (24) de l’individu située sur une face avant ou sur une face latérale du thorax ou de l’abdomen de l’individu, de manière à appliquer au moins une partie de la charge de l’objet contre ladite surface d’appui de l’individu, la portion d’appui a une section transversale différente d’un tronçon de la portion d’armature avant s’étendant entre la portion d’appui et la portion d’armature supérieure. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3092916-B1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation comportant un expanseur de pupille a deux miroirs
Inventor: DAMAMME NATACHA
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des dispositifs de visualisation comportant un ensemble optique comprenant un afficheur (1), un système optique formant de cet afficheur une image à l’infini et un guide de lumière à expansion de pupille. Le guide selon l’invention comporte un miroir plan (20) et une lame semi-réfléchissante (21) parallèle au miroir plan, l’axe optique de l’ensemble optique étant incliné par rapport à la surface du miroir plan d’un angle différent de zéro et strictement inférieur à 90 degrés, les faisceaux lumineux issus de l’ensemble optique se propageant à l’intérieur du guide de lumière par réflexions successives sur le miroir plan et la lame semi-réfléchissante, la transmission des faisceaux lumineux issus de l’ensemble optique vers l’extérieur du guide de lumière se faisant par transmissions successives par la lame semi-réfléchissante. Ce guide peut étendre la pupille de sortie dans les deux dimensions de l’espace.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3092994-B1 (FR)
Title: Utilisation de peptides cycliques fongiques de type destruxine comme agents antibactériens actifs contre Clostridium perfringens
Inventor: MARESCA MARC
IPC: A61P31/04
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: Utilisation de peptides cycliques fongiques de type d estruxine comme agents antibactériens actifs contre Clostridium perfringens La présente invention concerne l’utilisation d’une destruxine ou leurs dérivés pour prévenir ou lutter contre Clostridium perfringens, en thérapie humaine ou vétérinaire, ou en nutrition animale. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3093722-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine
Inventor: TAVERNIER ROMAIN
IPC: C08G73/06
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un monomère polybenzoxazine, la réticulation de ce dernier et l’emploi du produit réticulé pour former une protection thermique ablative de tuyère de propulseur ou de corps de rentrée atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094796-B1 (FR)
Title: Procédé d’initialisation de l’état de charge d’une batterie
Inventor: DRIEMEYER FRANCO ANA-LUCIA
IPC: G01R31/387
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé d’estimation de l’état de charge d’une batterie (2) comprenant une phase d’initialisation de l’état de charge incluant d’estimer une valeur initiale d’état de charge et comprenant des étapes de : réception d’une valeur mémorisée d’état de charge à un instant d’endormissement de la batterie, calcul d’une valeur d’état de charge à partir d’une mesure de la tension à vide aux bornes de la batterie à un instant de réveil de la batterie, ladite phase d’initialisation comprenant une étape de calcul d’une erreur sur la mesure de la tension à vide due à la relaxation de la batterie, ladite erreur étant calculée en fonction de la température courante de la batterie et d’une durée de relaxation cible modélisée pour chaque température, la valeur initiale dudit état de charge étant calculée sur la base d’une comparaison entre lesdites valeurs mémorisée et calculées d’état de charge et en fonction de ladite erreur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095099-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d’une modification des conditions d’attachement d’un terminal à un réseau cellulaire
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: H04W72/08
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de prédiction, pour un véhicule connecté à un point d’accès cellulaire courant circulant sur un réseau routier, d’au moins une caractéristique associée à une modification des conditions d’attachement du véhicule audit réseau cellulaire, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : une étape d’entrainement d’un premier modèle de prédiction associé au point d’accès courant à partir de données participatives collectées auprès d’au moins un véhicule d’entrainement, les données comprenant au moins pour une localisation d’un véhicule d’entrainement connecté à un point d’accès cellulaire courant une première localisation, une vitesse et une direction du véhicule d’entrainement, et une seconde localisation du véhicule d’entrainement, collectée lorsqu’une déconnexion du point d’accès courant est détectée ; une étape de prédiction d’une troisième localisation à laquelle un second véhicule sera déconnecté du point d’accès courant lors de son déplacement sur ledit réseau routier par application du modèle de prédiction à une localisation, une vitesse et une direction du second véhicule.
Patent FR-3102364-B1 (FR)
Title: Mousse gélifiée à base de polysaccharide
Inventor: ANDRIEUX SÉBASTIEN
IPC: C08L5/06
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la préparation d'une mousse gélifiée de polysaccharide comprenant les étapes suivantes:      la préparation d’un mélange comprenant:- au moins un polysaccharide solubilisé choisi parmi des alginates, substances pectiques, carraghénanes, et des mélanges de ceux-ci- au moins un solvant dudit polysaccharide,- au moins un agent de réticulation ionique dudit polysaccharide, ledit agent de réticulation étant non disponible - optionnellement un plastifiant soluble dans ledit solvant,- optionnellement un tensioactif, et - optionnellement un additif,   le moussage et la gélification dudit mélange préparé à l’étape a. par incorporation d’un gaz modificateur de pH, et optionnellement le séchage de la mousse gélifiée obtenue à l’étape b.      L’invention porte également sur la mousse gélifiée obtenue à partir d’un tel procédé ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3104645-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une consigne de regime d’un moteur a combustion interne
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: F02D41/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d’une consigne de régime (41, 42) pour un moteur à combustion interne constitutif d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile. Le moteur à combustion interne est contrôlé par un premier régulateur apte à délivrer une première consigne de régime (41) et par un deuxième régulateur apte à délivrer une deuxième consigne de régime (42). La deuxième consigne de régime (42) est fonction de la première consigne de régime (41).  Figure 2
Patent FR-3104900-B1 (FR)
Title: Chambre optimisée de traitement d’air d’une serre de culture, et serre correspondante
Inventor: SOURICE PHILIPPE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: Titre : Chambre optimisée de traitement d’air d’une serre de culture, et serre correspondante La présente invention concerne une chambre de traitement d’air de serre de culture, ladite chambre comprenant :  - au moins une entrée d’air de recyclage apte à coopérer avec une zone de culture de ladite serre, et au moins une entrée d’air neuf apte à coopérer avec l’extérieur de ladite serre ;  - au moins une sortie d’air destinée à être reliée à au moins une gaine de ventilation à paroi périphérique perforée prévue pour s’étirer dans ladite zone de culture ;  - au moins un ventilateur configuré pour mettre sous pression au moins une zone de ladite chambre et pour induire le passage de l’air contenu dans ladite zone sous pression vers ladite au moins une sortie d’air en direction de ladite au moins une gaine.  Fig. 1
Patent FR-3109033-B1 (FR)
Title: Unité de stator de machine électrique tournante comprenant un support avec moyens de fixation du capteur de température intégrés
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K5/00
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de stator de machine électrique tournante comprenant un stator, un capteur de température (1) relié à deux fils électriques (4, 5) et un support (6) sur lequel est fixé le capteur de température (1) par des moyens de fixation (7, 15) comprenant un logement (7) logeant le capteur de température (1). Le logement (7) est délimité par une paroi périphérique (8) de dimensions adaptées pour limiter le déplacement du capteur de température (1).  Selon l’invention, les moyens de fixation (7, 15) comprennent des moyens de blocage (9, 10) immobilisant au moins l’un des deux fils électriques du capteur de température pour bloquer le déplacement du capteur de température par rapport au support (6). Les moyens de fixation (7, 15) sont obtenus lors d’une opération de moulage du support (6) de façon à les intégrer au support (6) et former une pièce unique.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111396-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’énergie, générateur d’energie electrique, système
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: F03B13/06
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: DISPOSITIF DE CONVERSION D’ÉNERGIE, GÉNÉRATEUR D’ENERGIE ELECTRIQUE, SYSTÈME Dispositif de conversion (10) d’une quantité d’énergie hydraulique en une quantité d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend un premier équipement d’accès (32, 34) à un réseau de distribution d’eau (300) pour prélever une quantité d’eau sous pression, un module hydraulique (3) comportant au moins une microturbine (31), un dispositif de régulation (35) du volume d’eau sous pression afin de limiter la pression maximale admissible par le module hydraulique (3), un second équipement d’accès (32’,34') au réseau de distribution d’eau (300) pour redistribuer tout ou partie dudit volume prélevée.  Figure d’abrégé : FIG.5
Patent FR-3112213-B1 (FR)
Title: Méthode de test(s) d’un ou d’une pluralité de dispositifs microbatteries et système mettant en œuvre la méthode de test(s)
Inventor: TOFFOLI ALAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention a pour objet une méthode de test d’au moins un dispositif de micro-stockage d’énergie comprenant une anode en lithium métallique formée par électro-dépôt d’ions sur un métal inerte vis-à-vis d’ions lithium, la méthode comportant une succession d’étapes en cours de fabrication de ladite anode :  une étape de mesure de la tension initiale OCV du dispositif de micro-stockage d’énergie;une étape de première charge comprenant l’application d’un courant, la mesure de la tension et de la résistance interne du dispositif pour vérifier la conformité des mesures sur une très faible épaisseur de couche de lithium formée en anode ;une étape de stabilisation de seconde charge comprenant l’application d’un courant et la mesure de la tension du dispositif pour vérifier la conformité des mesures sur une faible épaisseur de couche de lithium formée en anode; une étape de rétention à courant nul appliqué et mesure de tension pour confirmer la conformité du dispositif de micro-stockage d’énergie.  L’invention a aussi pour objet un système pour mettre en œuvre la méthode Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3113235-B1 (FR)
Title: Système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant - préhension et levage des roues simultanés et combinés dans la direction longitudinale
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B66F5/00
Filed: 2020-08-04
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique amovible (1) pour un objet roulant, le système de propulsion (1) comprenant un châssis (2) muni d’au moins une roue entrainée (3) par une machine électrique, au moins une roue non entraînée (4) et au moins un moyen d’attelage du système de propulsion électrique (1) à l’objet roulant. Le moyen d’attelage comprend au moins un moyen de préhension et de levage combinés et simultanés d’au moins une roue de l’objet roulant, et en ce que le moyen de préhension et de levage combinés et simultanés comprend un bâti (23), au moins un bras extensible (24) dans une direction longitudinale (x) connecté au bâti (23), au moins un élément basculant (22) et au moins un dispositif de poussée (20), l’élément basculant (22) et le dispositif de poussée (20) étant pour l’un connecté audit bras extensible (24) et pour l’autre connecté au châssis (2), ledit dispositif de poussée (20) étant apte à pousser au moins une roue de l’objet roulant selon ladite direction longitudinale (x) dans ledit au moins un élément basculant (22), ledit élément basculant (22) étant apte à basculer autour d’un axe de direction sensiblement transversale (21).  L’invention concerne également un procédé d’attelage et un attelage d’un système de propulsion à l’objet roulant.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116789-B1 (FR)
Title: Chariot de transport sécurisé et procédé d’utilisation
Inventor: MATA FRANCK
IPC: B62B1/26
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: CHARIOT DE TRANSPORT SÉCURISÉ ET PROCÉDÉ D’UTILISATION Le chariot de transport comprend un châssis (1) muni d’une poignée (5), d’une paire de roues (2) et d’un support (3). Le chariot de transport comporte un anneau (6) fixé au châssis (1). L’anneau (6) définit une première valeur de diamètre interne. Une vis de fixation (7) possède un diamètre externe supérieur au diamètre interne de l’anneau (7). La vis de fixation (7) passe à travers l’anneau (6) pour fixer le chariot de transport au sol en se vissant dans le sol.  Figure pour l’abrégé : f igure 2