baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078689-A1 (FR)
Title: Protection isotherme a 3 niveaux
Inventor: MOULY FRANCOIS
IPC: B65D23/08
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de 3 niveaux permettant de protéger physiquement et thermiquement une bouteille. L'invention est constituée de 3 éléments (1,2, 3) de matière dite « isotherme », qui se superposent en 3 étages pour entourer une bouteille. La forme des niveaux change en fonction des formes de bouteille. Les protections isothermes de bouteille du marché sont actuellement constituées soit de 1 ou de 2 niveaux, offrant moins de flexibilité d'utilisation que l'invention qui permet 3 modes de protection distincts. L'invention est particulièrement destinée au marché des bouteilles de vin et de bière, et par conséquent en restauration, bar mais aussi pour une utilisation privée.
Patent FR-3088945-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage/déverrouillage pour clapet limiteur de débit
Inventor: CURINIER EMMANUEL
IPC: F16C3/22
Filed: 2018-11-27
Abstract: Dispositif pour verrouiller et déverrouiller le système de fermeture forcé du clapet limiteur de débit à vérin pneumatique qui a fait l’objet du brevet N°1104056. L’invention concerne un dispositif permettant de mettre en compression le ou les vérins actionnant la fermeture forcée du « clapet limiteur de débit » grâce à un outil spécifique (5). L’invention permet également, à l’inverse, de détendre le ou les vérins afin de déverrouiller le dispositif de fermeture forcée. Il est constitué d’une clenche en forme d’étoile à trois branches (1) fixée par un axe central (2) entre deux supports de vérins (3) et d’une came (4), également fixé grâce à un axe entre les deux supports de vérin, permettant de maintenir la clenche dans une position fermée ou ouverte en fonction du besoin. Un outil spécifique (5) de forme complémentaire à l’une des trois branches de la clenche (1) permet de forcer la rotation de la clenche afin de comprimer le ou les vérins et de verrouiller ainsi le système de fermeture forcée. Son déverrouillage se fait en tirant sur le levier de la came (4), qui, grâce à un mouvement de rotation autour de son axe, libère la clenche et donc le ou les vérins. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090418-A1 (FR)
Title: Pompe distribuant un produit cosmétique comprenant de multiples clapets
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: Pompe 1 pour flacon destiné à contenir un produit cosmétique, comportant une chambre de dosage 25 à volume variable défini au moins en partie par un élément déformable 3 ayant une membrane 33 flexible. La pompe 1 comprend une tige 6 de guidage traversant l’élément déformable 3, l’élément déformable 3 glissant le long de la tige 6 lorsque la membrane 33 subit ladite déformation. L’élément déformable 3 comporte : - une lèvre d’entrée 18 appartenant à un clapet d’entrée de produit ; - une lèvre de sortie 11 appartenant à un clapet de sortie de produit ; - une lèvre de reprise d’air 20 appartenant à un clapet de reprise d’air ; - la membrane 33. Figure 6
Patent FR-3091543-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enrobage de granulats, son procédé de mise en œuvre et ses utilisations
Inventor: LOUBIER MARTIN
IPC: H04B10/50
Filed: 2019-01-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’enrobage apte à fabriquer des enrobés bitumineux comprenant au moins un moyen d’amenée d’au moins un granulat, tel qu’un agrégat recyclé, vers un malaxeur et/ou un tambour sécheur, ledit moyen d’amenée présentant une face supérieure apte à recevoir le granulat, caractérisé en ce qu’est disposé au droit de ladite face supérieure dudit moyen d’amenée, au moins un émetteur infrarouge apte à émettre une longueur d’onde qui correspond sensiblement à la longueur d’onde maximale dans le spectre d’absorption déterminé dudit au moins granulat à une température voulue, .ledit moyen d’amenée étant apte à et/ou configuré pour résister aux radiations électromagnétiques émises par ledit au moins un émetteur infrarouge. L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre du dispositif susmentionné, ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3091834-A1 (FR)
Title: Couvre-flanc aérodynamique pour pneu de roue de véhicule
Inventor: LAFORGE STEPHANE
IPC: B60B7/06
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention porte sur un couvre-flanc (5) aérodynamique pour pneu de roue de véhicule destiné à couvrir un flanc (40) d’un pneu (4) caractérisé en ce que le couvre-flanc (5) comporte des moyens de fixation aptes à fixer de manière amovible ledit couvre-flanc (5) à une roue (1). Figure pour l’abrégé : figure 2a.
Patent FR-3092765-A1 (FR)
Title: Extincteur d’incendie ou douche portative de sécurité toutes positions
Inventor: BOUTROY MARCEL
IPC: A62C13/68
Filed: 2019-02-19
Abstract: Extincteur d’incendie ou douche portative de sécurité toutes positions comportant : - une membrane (105) disposée à l’intérieur d’un récipient (101) et y délimitant deux espaces isolés l’un de l’autre, à savoir un espace de produit contenant un agent extincteur (102) et dans lequel débouche une ouverture (106) du récipient et un espace de pression apte à être mis sous pression par du gaz contenu dans un organe de mise sous pression (103) pour déplacer ladite membrane et, partant, expulser ledit agent extincteur hors dudit récipient par ladite ouverture ; - un organe de percussion (104) dudit organe de mise sous pression pour libérer ledit gaz dans ledit récipient ; et - un organe de pulvérisation dudit agent extincteur, raccordé à ladite ouverture pour être en communication fluidique avec ledit agent extincteur.
Patent FR-3093251-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse utilisable en atmosphère explosive
Inventor: ARNAUD FRÉDÉRIC
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-02-22
Abstract: Variateur de vitesse utilisable en atmosphère explosive Variateur de vitesse (1) destiné à une utilisation dans un environnement susceptible de contenir au moins un composé gazeux inflammable, comportant au moins une armoire électrique surpressée, au moins un module de variateur à l’intérieur de l’armoire, au moins un composant électronique de puissance relié thermiquement à un radiateur (26) disposé à l’extérieur de l’armoire, le composant et/ou le radiateur étant relié au module de variateur avec au moins une traversée étanche d’une paroi (25) de l’armoire, et au moins un boîter antidéflagrant (8, 9), disposé à l’extérieur de l’armoire, contenant au moins un relais coupe-circuit pour isoler électriquement, lorsqu’actionné, le variateur d’une alimentation électrique et/ou de l’équipement auquel il est connecté. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095397-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec espace de rangement pivotable dans le plancher
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60R11/06
Filed: 2019-04-29
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE AVEC ESPACE DE RANGEMENT PIVOTABLE DANS LE PLANCHER L’invention a trait à un véhicule automobile comprenant un plancher (2) ; un espace de rangement (4) aménagé dans le plancher (2) et pourvu d’une trappe (6) pivotante d’accès audit espace. La trappe (6) forme une poche (8) délimitant l’espace de rangement (4) et pourvue d’une ouverture (10) apte à être découverte lors d’une ouverture de la trappe (6). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3096259-A1 (FR)
Title: conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie
Inventor: BALTUS CHRISTINE
IPC: C12N7/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: Conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie L’invention concerne des conjugués cytotoxiques et des conjugués anticorps-médicament, et leur utilisation en thérapie, notamment pour traiter les cancers HER2+.
Patent FR-3096856-A1 (FR)
Title: Capteur d'image et son procédé de commande
Inventor: SIMONY LAURENT
IPC: H04N5/3745
Filed: 2019-06-03
Abstract: Capteur d'image et son procédé de commande La présente description concerne un capteur comprenant des pixels (1) comportant chacun :un premier transistor (118) et un premier interrupteur (120) en série entre un premier noeud (124) et un noeud (122) interne du pixel, une grille du premier transistor (118) étant couplée à un deuxième noeud (106) ;un élément capacitif (110) dont une première borne est connectée au deuxième noeud ; et plusieurs ensembles (A, B) comprenant chacun une capacité (128) en série avec un deuxième interrupteur (130) connecté au noeud interne, le capteur comprenant un circuit (150) configuré pour, lors de chaque mémorisation d'une tension dans un des ensembles (A, B), commander l'interruption d'un courant entre le premier noeud (124) et le noeud interne (122) :en commutant un premier potentiel (Vech) appliqué à une deuxième borne (112) de l'élément capacitif ; ou en ouvrant le premier interrupteur (120). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102297-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective d’un ensemble de puces électroniques.
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L33/20
Filed: 2019-10-17
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir des puces électroniques (P), préalablement découpées, comportant chacune un empilement comprenant : - une matrice de pixels (2), - une couche d’interconnexions (3), - une première couche (1), b) assembler les puces électroniques (P) à un substrat support (SS), de manière à laisser une zone d’espacement (ZE) entre elles ; c) former une couche de redistribution (4) présentant des extrémités latérales (400) s’étendant dans chaque zone d’espacement (ZE) ; d) former des piliers métalliques (PM) sur les extrémités latérales (400) ; e) mouler un matériau (5) comportant : - des premières portions (50), faisant face aux premières couches (1), - des deuxièmes portions (51), séparées des premières portions (50), et s’étendant autour des piliers métalliques (PM) ; les premières et deuxièmes portions (50, 51) étant coplanaires ; f) appliquer un traitement thermique, le matériau (5) formé étant adapté de sorte que l’empilement est incurvé selon une forme convexe ; les deuxièmes portions (51) demeurant coplanaires à l’issue de l’étape f). Figure s 4a-4j
Patent FR-3102283-A1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé pour fournir des objets de fournisseur à partir d’une antémémoire
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-18
Abstract: Un dispositif, un système et un procédé pour fournir des objets de fournisseur à partir d'une antémémoire sont fournis. Les objets de fournisseur reçus représentent les éléments fournis par les systèmes de fournisseur. Les objets de fournisseur sont catégorisés en fonction de leurs caractéristiques de réutilisabilité et/ou de contexte et sont stockés tels que catégorisés. Une requête est reçue pour un ou plusieurs éléments fournis par ledit ou plusieurs systèmes de fournisseur. Un objet de fournisseur stocké et catégorisé est déterminé pour répondre aux critères associés à la requête, incluant une ou plusieurs caractéristiques de réutilisabilité et de contexte respectives de l'objet de fournisseur. En réponse à la détermination selon laquelle l’objet de fournisseur, qui satisfait les critères, est estimé être actuellement valide, une réponse correspondant à l'objet de fournisseur est fournie.
Patent FR-3103733-A1 (FR)
Title: Assemblage comprenant une structure porteuse adaptable
Inventor: BROUSSEAU MAGALY
IPC: B60C9/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un assemblage pour un pneumatique comprenant un premier tissu, un deuxième tissu et une structure porteuse comprenant des éléments filaires porteurs en matériau textile thermorétractable reliant le premier tissu au deuxième tissu, l’assemblage étant revêtu d’une composition adhésive réticulée, les éléments filaires porteurs présentant une contraction thermique CT2, mesurée après 2 min à 185°C sous une tension de 0,1 cN/tex, supérieure ou égale à la contraction thermique CT1 des éléments filaires porteurs mesurée préalablement au procédé de fabrication d’assemblage.
Patent FR-3104426-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un polymère cellulosique cationique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-16
Abstract: Composition aqueuse comprenant un polymère cellulosique cationique, un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique, une phase grasse et un pigment La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cationique (PC) cellulosique; etc. au moins un polymère anionique (PA) choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide méthacrylique ; etd. au moins un tensioactif anionique comprenant au moins un contre-ion cationique ; ete. une phase grasse ; etf. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 40 à 70% ; de préférence de 60 à 70% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s)/quantité d’eau allant de 5 à 20%.     L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3108616-A1 (FR)
Title: Composition d'un materiau pour la fabrication en 3d, notamment pour la fabrication de lunettes
Inventor: MENETREY LUC EMILE GEORGES
IPC: G02C1/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: Composition d'un matériau biosourcé, recyclable et durable notamment pour la fabrication de fil pour l'impression en 3D, caractérisée en ce qu’elle comprend :- une base constituée de polyamide 11, PA11, grade extrusion, - de la farine d'origine végétale avec des fibres comprises entre 20 et 40µm, et- au moins une charge d'origine minérale
Patent FR-3109109-A1 (FR)
Title: Systeme d’aide au centrage d’un arbre de rotor et d’un arbre primaire complementaire de transmission d’un groupe motopropulseur electrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60K17/24
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention propose un système d'aide au centrage d’un tronçon d’extrémité libre avant (42) d’un premier arbre (40) à l’intérieur d’un second tronçon d’extrémité libre arrière (44) d’un second arbre creux (20) complémentaire, qui appartiennent notamment à un groupe motopropulseur (10), caractérisé en ce que le système comporte une tête amovible de centrage (62) qui est rapportée sur le premier tronçon d’extrémité libre avant (42) du premier arbre (40). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3116510-A1 (FR)
Title: Systeme de controle sonore pour un siege
Inventor: COTTA GÉRALD
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-26
Abstract: La présente invention porte sur un siège de passager (10), notamment pour une cabine d'avion, comportant:  - un appui-tête (11),  - un dossier (12),  - une assise (13), et  - au moins un haut-parleur (18) destiné à diffuser un signal sonore à destination d'un passager,  - ledit siège passager (10) comportant en outre:  - au moins un moyen de détection (20) d'une présence du passager ou d'une partie du corps du passager, et  - une unité de contrôle (24) configurée pour commander sélectivement une activation ou une désactivation du haut-parleur (18) et/ou une modification d’une caractéristique d'un signal sonore diffusé par le haut-parleur (18) en fonction d'au moins une information parmi:  - une information relative à une présence du passager ou d'une partie du corps du passager déterminée à l'aide du moyen de détection (20), ou  - une information d'état de la cabine d'avion ou de l'avion.  Figure 1
Patent FR-3119084-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de traitement des cheveux et du cuir chevelu dote de poils conducteurs
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: A45D24/30
Filed: 2021-01-28
Abstract: Dispositif  portatif  de traitement des cheveux et du cuir chevelu doté de poils conducteurs
    L’invention concerne des portions de brosse configurées pour être utilisées avec un dispositif portable. La portion de brosse comporte au moins un poil disposé sur une base de poil, le poil ayant une première électrode allongée, une seconde électrode allongée contiguë à la première électrode, et un isolant disposé entre la première électrode et la seconde électrode. La première électrode et la seconde électrode peuvent être connectées électriquement à une première source de tension et une seconde source de tension du dispositif, respectivement.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3126971-A1 (FR)
Title: Armature de selle de cheval
Inventor: FLACELIERE DAMIEN
IPC: B68C1/02
Filed: 2021-06-01
Abstract: ARMATURE DE SELLE DE CHEVAL Un aspect de l’invention concerne une armature (10) de selle de cheval comportant une partie pommeau (11), une partie centrale (12), et une partie troussequin (13).  5 L’armature (10) est caractérisée en ce que deux lames mobiles (14) sont formées dans la partie centrale (12), chacune des lames mobiles (12) étant disposée de part et d’autre d’un plan de symétrie (15) de ladite armature (10) et comportant :  - Une première extrémité (16) fixe par rapport à ladite armature (10), ladite première extrémité (16) étant disposée du côté de ladite partie 10 troussequin (13), et  - Une deuxième extrémité (17) mobile par rapport à ladite armature (10), ladite deuxième extrémité (17) mobile étant disposée du côté de ladite partie pommeau (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2 15
Patent FR-3124437-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule muni d’au moins une suspension commandée par apprentissage.
Inventor: DUBRAY EDOUARD
IPC: B60G17/015
Filed: 2021-06-25
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile comprenant une suspension à amortissement commandable, comprenant les étapes (1,2,3,4) suivantes :  • lorsque la position et la direction de circulation du véhicule correspondent à une position et à une direction associées à une perturbation à amortir mémorisées dans une cartographie, on réalise un apprentissage en déterminant un nouveau jeu de paramètres fonction d’un jeu de paramètres optimal mémorisé et on commande la suspension selon le nouveau jeu de paramètres,  • on détermine un score associé au nouveau jeu de paramètres,  • on détermine si le score associé au nouveau jeu de paramètres est supérieur au score du jeu de paramètres optimal mémorisé,  • si tel est le cas, on enregistre le jeu de paramètres optimal comme jeu de paramètres supérieur ou inférieur en fonction du signe de la variation des paramètres, puis on mémorise le nouveau jeu de paramètres comme jeu de paramètres optimal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126517-A1 (FR)
Title: Système d'aide à la prise en compte de rétroactions concernant une action antérieure d'un utilisateur ; procédé et produit programme d'ordinateur assosiciés
Inventor: OUMABADY ANITHA
IPC: G06F3/14
Filed: 2021-08-31
Abstract: Système d’aide à la prise en compte de rétroactions concernant une action antérieure d’un utilisateur ;  P rocédé et produit programme d’ordinateur associés.
    Ce système d’aide (1) à la prise en compte par un utilisateur (2) de rétroactions concernant une de ses action antérieure comporte un calculateur central (60) exécutant : un programme de synthèse de rétroaction (82) pour synthétiser une pluralité de rétroactions élémentaires sous forme d’une rétroaction globale ; un programme de représentation de rétroaction (84) pour définir une représentation à associer à la rétroaction globale; un terminal utilisateur (20) comportant une interface (22, 24) pour présenter à l’utilisateur la représentation associée à la rétroaction globale ; et, un dispositif de mesure (26, 28) d’ une grandeur physiologique de l’utilisateur au moment où il prend connaissance de la rétroaction globale présentée par l’interface, chaque mesure de la grandeur physiologique étant prise en compte par le calculateur central pour synthétiser la pluralité de rétroactions élémentaires et/ou pour définir la représentation à associer à la rétroaction globale. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126602-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des cheveux diffusant de la vapeur sur ceux-ci
Inventor: CHAMPEAUX MÉLISSA
IPC: A46B15/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de traitement des cheveux diffusant de la vapeur sur ceux-ci
    L’invention concerne un dispositif de traitement des cheveux (10), comportant     -    au moins une sortie de vapeur (30) pour émettre de la vapeur sur les cheveux,     -    un système d’alimentation en vapeur (40) de ladite au moins une sortie de vapeur (30),    -    au moins un détecteur (50) de contact ou de proximité du dispositif avec les cheveux,     -    une unité de commande (59) de la vapeur configurée pour autoriser l’alimentation et/ou alimenter automatiquement en vapeur la sortie de vapeur (30) par le système d’alimentation en vapeur (40) lorsqu’au moins une condition prédéfinie est remplie, cette condition étant une condition de contact ou de proximité des cheveux vérifiée à partir d’informations générées par le détecteur de contact ou de proximité (50).
    Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3128729-A1 (FR)
Title: Système de charnière invisible et ensemble comprenant un tel système et un dormant et un ouvrant.
Inventor: LAURIDANT MARTIN
IPC: E05D3/06
Filed: 2021-11-02
Abstract: L’invention concerne un système de charnière invisible (10) configuré de manière à ce que :-une première aile (14) et une pièce centrale du système puissent tourner l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation pour passer d’une première position de repos à une deuxième position tournée sous l’action d’un premier effort d’un utilisateur,-une deuxième aile (16) du système et la pièce centrale puissent tourner l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation pour passer de la première position de repos à une deuxième position tournée sous l’action d’un deuxième effort d’un utilisateur qui tend à contrer un effort élastique de maintien en position exercé par un dispositif de maintien en position monté sur la deuxième aile (16) et la pièce centrale, l'une des ailes étant portée par un ouvrant (O) tandis que l'autre aile est portée par un dormant (D).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3133105-A1 (FR)
Title: Module thermoélectrique et échangeur thermique associé
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H01L35/02
Filed: 2022-02-02
Abstract: Module thermoélectrique et échangeur thermique associé La présente invention concerne un module thermoélectrique (1) comprenant :- une première (3a) et une deuxième (3b) couches supports en matériau polymère,- un premier (5a) et un deuxième (5b) ensembles de pistes métalliques conductrices disposées respectivement sur la première (3a) et la deuxième (3b) couches supports,- un ensemble de plots thermoélectriques (7) en matériau semi-conducteur de type P et de type N disposés entre le premier (5a) et le deuxième (5b) ensembles de pistes métalliques conductrices,dans lequel les ensembles de pistes métalliques (5a, 5b) sont configurés pour relier en série l’ensemble de plots thermoélectriques (7) avec une alternance de plots de type P et de type N,  et dans lequel au moins une des première (3a) et deuxième (3b) couches supports est réalisée dans un matériau ayant une température de fusion supérieure à 220°C et présente une épaisseur inférieure à 200μm, notamment comprise entre 100μm et 150μm.