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Patent FR-2933472-A1 (FR)
Title: Rotary fastener for fixing wiring in motor vehicle, has upper fastening unit including toothed wheel penetrating with variable angular orientation in perforated profile of lower fastening unit, and fixed on lower unit by fixation units
Inventor: JAMMY ABDESLAM
IPC: H02G3/32
Filed: 2008-07-02
Abstract: The fastener has a lower fastening unit (4) comprising a square outer profile (34) fixed in a square hole of a sheet metal part of a motor vehicle. The unit has a circular hole provided with a perforated profile. An upper fastening unit (2) has a toothed wheel (16) penetrating with a variable angular orientation in the perforated profile. Fixation units fix the upper fastening unit on the lower fastening unit, and are formed by a spherical end (22) provided at the center of the toothed wheel.
Patent FR-2936886-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et gestion des communications sans contact concurrentes d'un tel dispositif et d'un equipement hote
Inventor: LIBOTTE FABRICE
IPC: G06K19/077
Filed: 2008-10-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique muni de moyens de communication sans contact, type RFID ou NFC de courte portée, et un procédé de gestion de tels moyens. Le dispositif électronique (1) comprend notamment un module (2) pourvu d'une unité de traitement (24) et de premiers moyens de communication sans contact (25) permettant à ladite unité de traitement de communiquer avec un premier équipement externe, et comprend en particulier : - un moyen de connexion (C6) apte à être connecté à un deuxième équipement externe (6), et - des moyens d'inhibition (27, 72) desdits premiers moyens de communication sans contact lorsque ledit moyen de connexion interagit avec des moyens externes de communication sans contact (62) dudit deuxième équipement. L'invention s'applique à des cartes à puce sans contact utilisées dans les téléphones portables.
Patent FR-2938620-A1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation adapte a synchroniser un premier element tournant avec un deuxieme element pour ajuster la vitesse de rotation du premier element tournant a un regime cible
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F16H3/12
Filed: 2008-11-18
Abstract: Système de synchronisation à un régime cible d'un premier élément tournant (18) avec un deuxième élément (36), comportant un organe tournant de synchronisation (34) et deux dispositifs coaxiaux d'accouplement (40, 42) ayant chacun d'une part, une partie axialement fixe (40A, 42A) dont l'une (40A) peut tourner solidairement avec le premier élément (18) et l'autre (42A) est reliée au deuxième élément (36), et d'autre part une partie axialement mobile (40B, 42B) solidaire de l'organe (34). Ces parties mobiles (40B, 42B) sont accouplées alternativement avec ces parties fixes (40A, 42A) par déplacement axial commandé de l'organe (34) afin d'ajuster alternativement le régime des parties fixes (40A, 42A) et de l'organe (34). Application à la synchronisation d'engrenages (16) et de baladeurs (20) de boîte de vitesses.
Patent FR-2940545-A1 (FR)
Title: Goulotte pour amenee de cables de donnees principaux et cassette associee pour raccordement de cables de donnees d'abonnes.
Inventor: MONATLIK JEAN CHRISTOPHE
IPC: G02B6/44
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention concerne une goulotte (1) d'amenée de câbles de données principaux (CP) comportant un profilé (1A) parallélépipédique fermé par un couvercle (1B) sur une de ces faces dite face d'ouverture. Selon l'invention, ledit profilé (1A) comporte à proximité de ladite face d'ouverture des moyens d'accrochage d'une cassette de gestion (2) d'au moins un dit câble de données principal (CP).
Patent FR-2940602-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson sous pression avec des organes de commande interdependants
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2008-12-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comprenant une cuve, un couvercle, un premier organe (6) permettant à un utilisateur de commander le verrouillage / déverrouillage du couvercle relativement à la cuve et un deuxième organe (9) permettant à un utilisateur d'agir sur le niveau de pression dans l'appareil, lesdits premier et deuxième organes (6, 9) étant mobiles l'un relativement à l'autre, caractérisé en ce que les premier et deuxième organes (6, 9) interagissent l'un avec l'autre pour que leur faculté de mobilité relative dépende au moins en partie de leur position l'un par rapport à l'autre. Appareils de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-2945459-A1 (FR)
Title: Glass bottle breaking device for compacting cullets in e.g. residence, has bottomless introduction chamber traversed by maintaining support on which neck of glass bottle is positioned
Inventor: SOLTI
IPC: B02C1/00
Filed: 2009-05-13
Abstract: The device has a bottomless introduction chamber (1) traversed by a maintaining support (2) on which a neck (6) of a glass bottle is positioned. A pestle (4) strikes the glass bottle in center of a base (5) before breaking the glass bottle. The pestle is knocked relative to the base of the glass bottle. Shape of the pestle produces initial impact in the center of the base of the glass bottle on a pointed part. Edges push pieces of the glass bottle at the bottom of the chamber.
Patent FR-2949977-A1 (FR)
Title: Device for extracting active substances contained in solid or liquid substrates, has coupler permitting circulation of supercritical fluid between extractor and receiver and creating pressure modulations of supercritical fluid in extractor
Inventor: NGUYEN PHU XUAN
IPC: B01D11/02
Filed: 2009-09-16
Abstract: The device has a coupler connecting a high pressure autoclave i.e. extractor, and a high pressure autoclave i.e. receiver. The coupler is formed by a high pressure pump i.e. supercritical fluid pump (FSC21), supplying a supercritical fluid i.e. supercritical carbon dioxide, and sectional valves (V6, V7). The coupler permits the circulation of the supercritical fluid between the extractor and the receiver, and creates pressure modulations of the supercritical fluid in the extractor.
Patent FR-2952890-A1 (FR)
Title: Device for handling loads, has carriage comprising frame that is placed to slide around axis parallel to rotation axis of wheels of carriage for passing vat from suspended position at carriage to support position on ground
Inventor: MAURY PHILIPPE
IPC: B62B1/04
Filed: 2009-11-20
Abstract: The device has sack trolley type handling carriage (1) with two wheels (2) and a reception vat (11) for reception of couplable loads in a removable manner at the carriage via connection units (15, 16). The carriage is composed of a splash plate type tubular frame (3) that is formed of rails (4). The frame of the carriage is placed to slide around an axis parallel to a rotation axis of the wheels of the carriage for passing the reception vat from a suspended position at the carriage to a support position on a ground.
Patent FR-2942151-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour le vaporeformage d'hydrocarbures
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01J21/06
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support comprenant un oxyde mixte de cérium et de zirconium, une phase active, déposée sur ledit support, comprenant d'une part du ruthénium et / ou du rhodium, et d'autre part du cobalt et / ou du nickel et / ou du fer. Ce catalyseur est en particulier approprié pour mettre en oeuvre une réaction de vaporeformage des hydrocarbures avec une efficacité améliorée, notamment au sein d'un dispositif de recirculation des gaz d'échappement.
Patent FR-2944919-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique implantable dans le corps humain
Inventor: SABIN PIERRE
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (1) destiné à être implanté à l'intérieur du corps d'un animal pour permettre une connexion électrique entre une pluralité de fils électriques, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier (10) comprenant au moins un orifice (11) formé à la surface dudit boîtier (10) à l'extrémité d'au moins une cavité ménagée à l'intérieur du boîtier (10), ladite cavité étant destinée à recevoir un premier fil électrique à travers l'orifice (11) ; - des moyens d'interconnexion électrique (8) pour établir une connexion électrique entre ledit premier fil électrique et au moins un deuxième fil électrique ; - un moyen de maintien en position du premier fil électrique dans la cavité correspondante, ledit moyen de maintien en position comprenant une came (13) montée en rotation dans le boîtier pour comprimer ledit premier fil électrique contre les parois intérieures de la cavité lors d'une rotation de la came (13) dans un sens tendant à insérer ledit premier fil électrique vers l'intérieur de la cavité correspondante.
Patent FR-2945608-A1 (FR)
Title: Method for controlling cooking temperature of cooking utensil, involves controlling heating device based on heat command so that temperature at interior of cooking utensil converges towards setpoint temperature
Inventor: GUILLET MICHEL
IPC: F24C7/08
Filed: 2009-05-15
Abstract: The method involves predefining setpoint temperature, and measuring temperature at an interior of a cooking utensil. A heating command is generated based on the measured temperature and setpoint temperature. One of measured temperature and heat command is transmitted to an embarked module e.g. personal computer, and a heating device. The heating device is controlled based on the heat command so that temperature at the interior of the cooking utensil converges towards the setpoint temperature. An independent claim is also included for a system for controlling cooking temperature of a cooking utensil.
Patent FR-2932112-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe pour un film d'un systeme tubulaire sans fin et sas a film pour un dispositif isolateur comprenant un tel dispositif de coupe
Inventor: KUEHNLE ALBRECHT
IPC: B29C37/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: Selon l'invention, le dispositif de coupe pour un film d'un système tubulaire sans fin comprend : - au moins une lame (2) pour découper le film , - un porte-lame (3) pour recevoir et fixer la lame (2), - un anneau de base (4), sur lequel est agencé le porte-lame (3), et - un élément de bride , sur lequel l'anneau de base (4) est monté avec possibilité de rotation. La lame (2) est agencée dans le porte-lame (3) de telle façon que lors d'une rotation de l'anneau de base (4) il se produit une découpe du film (6) au moyen de la lame (2).
Patent FR-2950517-A1 (FR)
Title: Mural fixing accessory for fixing flat case i.e. display unit of digital images, on wall i.e. mural wall, has connection part whose disk is provided with degree of freedom in vertical adjustment on displacement to release indexing notches
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: A47G1/24
Filed: 2009-09-25
Abstract: The accessory has a mural part (22) provided with a plate (26), and a U-shaped receptacle (32) receiving a connection part (24) and provided with two parallel plane faces (34, 36), where the connection part is provided with respective indexing notches (64, 66). A disk (56) of the connection part is placed in the receptacle of the mural part, and is provided with a degree of freedom in vertical adjustment on a displacement to release the indexing notches with a blocking rib (50) in order to authorize rotation of a quarter turn for a passage from one position to another position of a flat case.
Patent FR-2954386-A1 (FR)
Title: Lock i.e. double retention lock, for bonnet in cockpit of motor vehicle, has support plate fixed on motor vehicle, and bolt formed as primary self-locking retaining hook, and safety hook designed as secondary self-locking retaining hook
Inventor: CASAL GOMEZ JAVIER
IPC: E05B15/04
Filed: 2009-12-22
Abstract: The lock has a support plate (1) on which a bolt and a safety hook are assembled in a pivot manner. The support plate is fixed on a motor vehicle when the bolt and the safety hook are arranged to cooperate with a strike plate. The bolt is movable between a strike plate retaining position and a strike plate releasing position. The safety hook is manually actuated to disengage the plate. An ejection spring (15) displaces the plate toward the top. The bolt is formed as a primary self-locking retaining hook (7). The safety hook is designed as a secondary self-locking retaining hook (8).
Patent FR-2954070-A1 (FR)
Title: Accessoire pour sac, adapte a la suspension d'un sac a une partie horizontale d'un meuble
Inventor: LEGAL ISABELLE
IPC: A45C13/18
Filed: 2009-12-22
Abstract: Accessoire pour sac, adapté à la suspension d'un sac (12) par au moins une anse (20) du sac à une partie horizontale (14) d'un meuble (16), telle qu'un plateau de table, comprenant un dispositif porteur (30, 32) pourvu d'un corps de support (30) adapté à être posé sur la partie horizontale du meuble et, raccordé au corps, un bras d'accrochage (32) permettant d'y suspendre le sac par son anse. Il comprend un lien antivol (34) pouvant être déployé à partir d'une position rangée dans le dispositif porteur (30, 32) et dont une extrémité libre (38A) peut être verrouillée au reste de l'accessoire pour déterminer une boucle fermée pouvant entourer une partie de structure (18) du meuble (16), telle qu'un pied de la table, de façon à empêcher le retrait de l'anse du sac par rapport à la partie de structure du meuble.
Patent FR-2958378-A1 (FR)
Title: Installation solaire destinee a etre posee sur une partie de la surface d'une structure support en pente
Inventor: PIERRE JEAN LUC
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-04-01
Abstract: L'installation solaire conforme à l'invention comporte des modules solaires (2) constitués chacun d'un panneau photovoltaïque ou thermique (6) en forme de plaque carrée ou rectangulaire, monté sur une embase métallique (7) comprenant une plaque support (9) découpée et pliée. Les bordures latérales, supérieure et inférieure des plaques supports (9) sont adaptées pour permettre le recouvrement de deux modules (2) adjacents dans le sens de la pente et perpendiculairement au sens de la pente, cela de manière étanche aux eaux pluviales. D'autre part, les bordures supérieure, inférieure et latérales desdites plaques supports (9), destinées à former une partie du contour périphérique de l'installation, comportent des découpes et/ou pliages adaptés au matériau de recouvrement destiné à leur être associé, pour obtenir une étanchéité aux eaux pluviales. En outre, la face de dessus de chacune desdites plaques supports (9) comporte des structures rapportées et soudées (13a, 13b) pour la fixation d'un panneau photovoltaïque ou thermique (6), et leur face de dessous comporte des moyens pour la fixation du module (2) sur la structure support en pente.
Patent FR-2958945-A1 (FR)
Title: New crystalline solid hybrid having organic-inorganic matrix of three-dimensional structure, having an inorganic network of iron-based metal centers connected by organic ligands, useful as e.g. catalyst or adsorbent
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: B01J23/745
Filed: 2010-04-16
Abstract: Crystalline solid hybrid (I) having organic-inorganic matrix (materials of Institut Lavoisier-101-iron-azide (MIL-101-Fe-N 3)) of three-dimensional structure, containing an inorganic network of iron-based metal centers connected by organic ligands constituted by deprotonated terephthalic ligand (-O 2C-C 6H 3-N 3-CO 2-) and 2-azido-terephthalate ligand (N 3-bdc ligand), where the solid has a diffraction pattern of X-rays as given in the table specification, is new. An independent claim is included for the preparation of (I).
Patent FR-2960156-A1 (FR)
Title: Implantable electrode for use in cardiac pacemaker, has piezoelectric effect metal layer covered with thin film, where electrode is made of materials generating piezoelectric effect as primary or secondary energy source
Inventor: BERNEMAN LAURENT
IPC: A61N1/05
Filed: 2010-05-19
Abstract: The electrode (15) has a piezoelectric effect metal layer (16) covered with a thin film (17) to avoid thrombosis or platelet aggregation reactions or allergic reactions of a tissue or organ of a human body or animal, where the electrode is made of materials generating piezoelectric effect as a primary or secondary energy source for assuring activity of muscle stimulation and collection of stimulated or spontaneous electrical potentials of the tissue or the organ. A stimulation module (29) allows inducing depolarization of muscle cells of the tissue or the organ. The electrode is connected to a case of a pacemaker by Wireless Fidelity (WiFi)type wireless communication. An independent claim is also included for an implantable muscle stimulation device comprising a case.
Patent FR-2962849-A1 (FR)
Title: Procede de dopage d'un materiau semi-conducteur
Inventor: FORSTER MAXIME
IPC: H01L21/225
Filed: 2010-07-16
Abstract: Une charge (4) en matériau semi-conducteur est placée dans un creuset (1). Un récipient sacrificiel (5) fermé contenant un matériau dopant (6) est placé dans le creuset (1). Le contenu du creuset (1) est fondu entraînant l'incorporation du dopant dans le bain de matériau fondu. La montée en température est réalisée sous une pression réduite.
Patent FR-2959699-A1 (FR)
Title: Flexible roof for e.g. drophead, has fabric fixed with movable structure by fixation points that are slidably movable in guided and controlled manner, along respective front lateral posts to stretch fabric to closed position
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B60J7/08
Filed: 2010-05-07
Abstract: The roof has a movable structure movable between open and closed positions of the roof, and including a movable rigid top element (2) connected to a body shell of a motor vehicle. A fabric is fixed with the body shell of the vehicle and with the structure. The structure is provided with front lateral posts (3), where one end of each post is pivotably mounted with the body shell of the vehicle. The fabric is fixed with the structure by fixation points that are slidably movable in a guided and controlled manner, along the respective posts to stretch the fabric to the closed position.
Patent FR-2964556-A1 (FR)
Title: Appareillage pour le traitement des fractures de clavicule
Inventor: WHITECHURCH PATRICK
IPC: A61F5/058
Filed: 2010-09-10
Abstract: Selon l'invention, cet appareillage (1) comprend : - un vêtement (2) apte à envelopper de manière ajustée les épaules et la partie supérieure des bras et du thorax du patient, comprenant des découpes (5) dans ses zones destinées à s'étendre au niveau des creux axillaires de ce patient ; - deux renforts antérieurs allongés (3), reliés au vêtement (2), destinés à s'étendre au niveau des sillons delto-pectoraux du patient lorsque l'appareillage (1) est porté, et - des moyens de serrage (4) situés au niveau de la partie dorsale du vêtement (2), aptes à opérer un serrage essentiellement transversal au niveau des omoplates du patient, sur au minimum l'ensemble de la hauteur de ces omoplates.
Patent FR-2964960-A1 (FR)
Title: Mast assembly for use in building sites e.g. to dig well, has suspending beam assembled horizontally above well, and secondary module configured to form vertical translation tower adapted to receive lift
Inventor: LOMBARD XAVIER
IPC: B66C23/20
Filed: 2010-09-22
Abstract: The assembly has a suspending beam assembled horizontally above a well. The beam comprises a part suspended above the well and another part supported on a parapet of the well. The suspending beam receives a primary module. The primary module receives a secondary module (107a). The secondary module is integrated with the primary module that precedes the secondary module. The secondary module is configured to form a vertical translation tower adapted to receive a lift (112).
Patent FR-2965581-A1 (FR)
Title: Moteur a chambre active incluse mono et/ou bi energie a air comprime et/ou a energie additionnelle
Inventor: NEGRE GUY
IPC: F24S90/00
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention propose un moteur à chambre active incluse, comportant au moins un piston (2) monté coulissant dans un cylindre (1) et entraînant un vilebrequin (5) au moyen d'un dispositif bielle-manivelle (3,4) et fonctionnant selon un cycle thermodynamique à quatre phases comportant : une détente isotherme sans travail, un transfert - légère détente avec travail dit quasi-isotherme, une détente polytropique avec travail, un échappement à pression ambiante, qui est alimenté préférentiellement par de l'air comprimé contenu dans un réservoir de stockage à haute pression (12), à travers une capacité tampon dite capacité de travail (11), qui est détendu à une pression moyenne dite pression de travail dans une capacité de travail (11), préférentiellement à travers un dispositif de détendeur dynamique (13), caractérisé en ce que la chambre active (CA) est incluse dans le cylindre moteur, le volume du cylindre (1) étant balayé par le piston et divisé en deux parties distinctes dont une première partie constituant la chambre active (CA) et une deuxième partie constituant la chambre de détente (CD).
Patent FR-2965667-A1 (FR)
Title: Installation de refroidissement de batteries pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60K6/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: Installation de refroidissement de batteries pour un véhicule électrique ou hybride (24) garé à une place de parking (22), utilisant un flux d'air de refroidissement qui réalise un échange thermique avec ces batteries au moyen d'un échangeur, caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit d'air comprenant au moins une canalisation (4) de refroidissement d'air prélevé dans le milieu ambiant, qui est enterrée dans le sol (2) à une certaine profondeur, et une bouche de sortie (14) du flux d'air comprenant un moyen de raccordement sur le véhicule (24), pour conduire ce flux vers l'échangeur thermique des batteries.
Patent FR-2978624-A1 (FR)
Title: Installation et procede de charge pour batterie electrique
Inventor: STEMPIN ERIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de charge de batterie électrique pour véhicule électrique, ledit véhicule électrique comprenant un ordinateur de bord, ladite installation comprenant une source principale (3) d'alimentation en énergie apte à délivrer une puissance de charge Pc . Selon ce procédé de charge, on réalise les étapes suivantes: - on détermine la puissance de charge Pc à délivrer à la batterie électrique dudit véhicule par rapport à une consigne en courant et/ou en tension de charge, demandée à un instant t par ledit ordinateur de bord, - on compare cette puissance de charge par rapport à la puissance de charge Pc susceptible d'être délivrée par une source principale (3) d'alimentation en énergie, - si Pc > Pc , on met en œuvre en plus de ladite source principale (3), au moins une source auxiliaire (8) d'alimentation en énergie apte à délivrer une puissance de charge Pc de sorte que la somme des puissances de charge délivrée par lesdites sources soit égale à la puissance de charge Pc requise.
Patent FR-2980719-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour la distribution d'un melange polyphasique avec cheminees tronquees en peripherie.
Inventor: BAZER BACHI FREDERIC
IPC: B01J4/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un plateau permettant la distribution d'un mélange polyphasique dans un réacteur fonctionnant en régime ruisselant constitué d'au moins une phase gazeuse et au moins une phase liquide, le plateau (10) étant situé au-dessus d'un lit de particules catalytiques, comportant une pluralité de cheminées (3), caractérisé en ce que une partie des cheminées du plateau, situées en proche paroi de l'enceinte du réacteur, dites cheminées périphériques, sont tronquées. L'invention concerne également l'utilisation du plateau dans un réacteur en vue d'effectuer des réactions d'hydrotraitement, d'hydrogénation ou d'oxydation.