baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062784-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sandwich
Inventor: BARDE JACQUES
IPC: A21D13/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de sandwich consistant à découper partiellement un pain selon une première direction en préservant une zone non découpée formant une première charnière (10) reliant deux parties (3, 4) selon un premier bord dudit pain, et à découper l'une desdites parties selon une seconde direction opposée en préservant une zone non découpée formant une deuxième charnière (11) reliant deux sous-parties (4, 5) selon un second bord opposé audit premier bord, à déposer un fourrage sur la partie (4) délimitée par les deux charnières (10, 11) et à rabattre sur la partie revêtue du fourrage (6) la sous-partie s'étendant (5) le long de ladite deuxième charnière (11), puis à rabattre sur cette sous-partie la première partie (3) s'étendant le long de ladite première charnière (10).
Patent FR-3069511-A1 (FR)
Title: Procede de limitation de la vitesse d’un motocycle
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention proposée offre une solution pour utiliser un limiteur de vitesse dans un motocycle ayant une forte capacité d'accélération. L'invention propose un procédé de limitation de la vitesse d'un motocycle utilisant des paramètres précis de vitesse, d'accélération et de couple moteur requis et un bouton de commande unique pour gérer l'activation (12a) et la désactivation (14) du limiteur intelligemment et pour saisir de nouvelles limites de vitesse Vlim simplement. Elle permet ainsi l'utilisation d'un système de limitation de vitesse dans un motocycle présentant un rapport puissance/poids élevé en évitant les sources de perturbation de la conduite et les effets susceptibles de porter atteinte à sa stabilité.
Patent FR-3071569-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'ecrou et ensemble de montage associe
Inventor: BOLEIS GILDAS
IPC: F16B39/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) pour dispositif de blocage, comportant : un écrou (12) comprenant un premier (18) et un deuxième (20) taraudages coaxiaux et de sens opposé ; et une bague (13) ; ladite bague comportant un troisième taraudage (38) ; les premier (18) et troisième (38) taraudages étant aptes à coopérer avec un même premier filetage (22) ; ladite bague comportant un deuxième filetage (40) apte à coopérer avec le deuxième taraudage (20) de l'écrou. Une portion (33) de la bague, en saillie par rapport au deuxième filetage (40), comporte une lumière (60) traversante; et une surface (16) de l'écrou comporte un marquage visuel, configuré pour être en vis-à-vis de la lumière (60) lorsque l'écrou et la bague sont dans une position d'installation, et à l'écart de ladite lumière lorsque l'écrou et la bague sont hors de ladite position d'installation.
Patent FR-3076158-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de debit
Inventor: OMNES YANNICK
IPC: H04W88/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de régulation de débit lors d'une transmission de données audio/vidéo, sur un lien réseau entre un émetteur et un récepteur. Le procédé est mis en œuvre par l'émetteur et comprend : une pluralité de modes de régulation de débit comprenant un premier mode de régulation de débit n'utilisant pas d'information de retour du récepteur, exécuté au démarrage de la transmission, dans lequel la seule modification possible du débit de transmission par l'émetteur est une augmentation, et au moins un second mode de régulation mis en œuvre à la suite du premier mode utilisant au moins une information de retour du récepteur, un passage du premier mode vers un second mode se faisant lorsqu'une information de retour indique que ledit débit de transmission a atteint un débit maximum disponible sur le lien réseau ; ledit débit de transmission étant partagé entre un budget de débit de données utiles comprenant les données audio/vidéo, dit budget utile, et un budget de débit de données secondaires, dit budget secondaire, non nécessaires au décodage des données audio/vidéo, le budget secondaire est utilisé pour explorer les capacités d'un lien réseau.
Patent FR-3079415-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique resistante a l'eau
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique sous la forme d'une émulsion qui est résistante à l'eau grâce à l'utilisation d'un polymère émulsionnant. Ce polymère est préparé par polymérisation d'un monomère anionique et d'un ester en C1-C7 d'un acide carboxylique insaturé. La composition cosmétique selon l'invention est exempte d'agent filmogène et de composé tensio-actif. L'invention concerne également la préparation et l'utilisation de cette composition cosmétique.
Patent FR-3081390-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d’une motorisation pour un vehicule automobile
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: B60K6/50
Filed: 2018-05-22
Abstract: Procédé de mise en place d'une motorisation comprenant une première machine électrique (50) formée par un premier (5b) et un deuxième (50a) bobinages et une deuxième machine électrique (60) formée par un troisième (60b) et un quatrième (6a) bobinages, un support (200) des deuxième et troisième bobinages les couplant en rotation, et le quatrième bobinage constituant un stator, le procédé comprenant l'alimentation électrique de la première machine (50) en électricité par le premier bobinage (5b) et l'alimentation de la deuxième machine (60) par le quatrième bobinage (6a), et le couplage en rotation du support (200) à un train de roues motrices (8), le procédé étant tel que pour une motorisation électrique on active un moyen de blocage en rotation (21) du premier bobinage (51), et, pour une motorisation hybride, on couple le premier bobinage (5b) en rotation avec un moteur thermique (1) et on l'alimente par un collecteur tournant (50c).
Patent FR-3067626-A1 (FR)
Title: Procede de polissage cmp uniforme
Inventor: NGUYEN JOHN VU
IPC: B24B37/26
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention met à disposition un procédé pour polir ou planariser une galette d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le procédé comprend la rotation d'un tampon de polissage (10) ayant des rainures d'alimentation radiales (20-34) dans une couche de polissage (12) séparant la couche de polissage (12) en régions de polissage (40-54). Les rainures d'alimentation radiales (20-34) s'étendent au moins depuis un emplacement adjacent au centre (16) jusqu'à un emplacement adjacent au bord extérieur (18). Chaque région de polissage (40-54) comprend une série de rainures obliques connectant une paire de rainures d'alimentation radiales adjacentes. La série de rainures obliques sépare une surface d'appui et elles ont des parois intérieures plus proches du centre (16) et des parois extérieures plus proches du bord extérieur (18). Le pressage et la rotation de la galette contre le tampon de polissage (10) en rotation pour de multiples rotations polissent ou planarisent la galette avec des surfaces d'appui mouillées par le fluide de polissage qui déborde.
Patent FR-3085416-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie recomposant une plateforme et une virole de carter intermediaire
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D25/28
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention décrit une aube directrice de sortie (1) pour un module de soufflante d'une turbomachine, comprenant : - une pale (10), - une plateforme (20) s'étendant transversalement par rapport à la pale (10) et connectée à une tête (12) de la pale (10), - une bride amont (31) et une bride aval (32) s'étendant radialement par rapport à la plateforme (20), les brides amont (31) et aval (32) étant connectées à la plateforme (20) et étant configurées pour être fixées à une couronne externe de la turbomachine, l'aube directrice de sortie (1) étant caractérisée en ce que la pale (10), la plateforme (20), la bride amont (31) et la bride aval (32) sont monolithiques. L'invention porte également sur une roue de redresseur (2) et sur un module de soufflante comprenant une telle aube (1).
Patent FR-3085802-A1 (FR)
Title: Support d’appareillage electrique formant un gabarit pour le formage d’un fil electrique de repiquage electrique
Inventor: THINET JEAN-MARC
IPC: H01R13/73
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un support (100) d'appareillage électrique comprenant un cadre (110) présentant une largeur externe prise entre deux côtés opposés (101B, 101D) d'un bord périphérique extérieur (101) dudit cadre et une largeur interne prise entre deux côtés opposés d'un bord périphérique intérieur dudit cadre. Selon l'invention, le cadre intègre, à deux endroits différents, des moyens de courbure (150) adaptés à courber un fil électrique isolé immobilisé contre le cadre, à deux endroits différents dudit fil électrique isolé, ces deux endroits étant espacés d'une distance (d) comprise entre les largeurs interne et externe dudit cadre.
Patent FR-3086584-A1 (FR)
Title: Ensemble de ventilation et equipement pour un vehicule
Inventor: LAFFERAYRIE JEAN-DAVID
IPC: B60K37/06
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de ventilation d'un habitacle de véhicule comprenant un dispositif d'affichage (12), un dispositif d'aération (18), un élément de pilotage dudit dispositif d'aération (18) et une unité de commande, ledit dispositif d'aération (18) comprenant un conduit d'air (20), ledit conduit d'air (20) comprenant à une extrémité un orifice d'aération (25). Selon l'invention, ledit dispositif d'affichage (12) est interposé entre une partie au moins du conduit d'air (20) et ledit habitacle et l'unité de commande est conçue pour déterminer une instruction de pilotage en fonction d'une sélection sur ledit dispositif d'affichage (12) et pour transmettre ladite instruction de pilotage audit élément de pilotage de le dispositif d'aération (18). Un équipement pour un véhicule est également décrit.
Patent FR-3087139-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une distribution de poudre mobile et regulee
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y40/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive comprenant un plan de travail (18) comprenant une zone de travail (20) permettant de recevoir une superposition de différentes couches de poudre, un dispositif de distribution de poudre (32) comprenant une arrivée de poudre (36) permettant de délivrer de la poudre au-dessus du plan de travail. Le dispositif de distribution de poudre (32) comprend un réservoir (44) de poudre monté mobile au-dessus du plan de travail (18) et pouvant se déplacer jusque sous l'arrivée de poudre (36), la partie basse (45) du réservoir (44) comprend un point de distribution de poudre (P1), et le dispositif de distribution de poudre (32) comprend un dispositif de commande (48) de l'écoulement de poudre via le point de distribution de poudre pendant un déplacement du réservoir. Selon l'invention, le réservoir (44) est monté sur un capteur de pesage (68).
Patent FR-3088130-A1 (FR)
Title: Procede d'agregation de flexibilites, programme d'ordinateur, support d'enregistrement et systeme informatique correspondants
Inventor: CHAZOTTES BENOIT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé d'agrégation de flexibilités de consommation d'énergie électrique d'une pluralité de sites, lequel est mis en œuvre par des moyens informatiques et qui comporte les étapes suivantes : a) envoi d'une demande de flexibilités de consommation par un gestionnaire d'un réseau électrique (GESR) à un agrégateur (AGR) ; b) agrégation par ledit agrégateur (AGR) des flexibilités individuelles des sites disponibles, ces flexibilités individuelles étant constituées d'autant de modèles individuels de flexibilité que de sites disponibles ; c) activation desdites flexibilités disponibles, caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes : d) mesure des courbes réelles de puissance desdits sites pendant l'activation de l'étape c) ; e) calcul a posteriori, c'est à dire après la fin de l'activation de l'étape c), de la flexibilité réelle réalisée pour chacun desdits sites ; d) à chaque réitération desdites étapes b) à e), adaptation desdits modèles individuels de flexibilité par apprentissage automatique.
Patent FR-3088717-A1 (FR)
Title: Systeme de detection pour direction d'un vehicule permettant la mesure du couple et de l'angle volant absolu multi tours
Inventor: LE NY MATHIEU
IPC: G01L5/22
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de détection pour direction comportant : - un premier capteur de position angulaire (11) mesurant l'angle du moteur électrique (3) et délivrant un premier signal ; - un deuxième capteur de position angulaire (12) mesurant l'angle de la direction située entre le réducteur (4) et un premier côté de la barre de torsion (7), et délivrant un deuxième signal ; - un troisième capteur de position angulaire (13) mesurant l'angle de la direction situé d'un deuxième côté de la barre de torsion (7) et délivrant un troisième signal ; - et une unité de traitement (15) effectuant d'une part, un calcul de Vernier sur la base du premier et du deuxième signal pour produire un premier signal calculé (θ 2) proportionnel à l'angle volant absolu sur plus d'un tour mécanique (θ 2) et d'autre part, une somme pondérée angulaire du troisième signal et de l'un des signaux pris parmi, le premier signal, le deuxième signal et le premier signal calculé (θ 2), pour produire un deuxième signal calculé (T) proportionnel au couple (T).
Patent FR-3073372-A1 (FR)
Title: Arret destine a une fermeture eclair, et procede de fabrication de la fermeture eclair
Inventor: BRUNI PIETRO
IPC: A44B19/60
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'arrêt d'extrémité destiné à une fermeture éclair comprend une plaque supérieure (21), présentant une surface supérieure (22) et une surface inférieure (23), un montant (24), s'étendant vers le bas à partir de la surface inférieure (23) de la plaque supérieure, et deux parties formant branches (26, 27) qui bifurquent et s'étendent dans des directions divergentes opposées et font saillie dans ces directions, à partir d'une extrémité distale du montant. Un espace (28, 29) respectif est défini entre chacune des parties formant branches (26, 27) et la surface inférieure (23) de la plaque supérieure, en vue de recevoir une partie respective d'un cordon attaché à une bande de fermeture éclair. La plaque supérieure (21) comporte au moins une ouverture traversante ou un trou (33, 34) qui s'étend à partir de la surface supérieure (22) jusqu'à la surface inférieure (23) de la plaque supérieure (21) et qui est entouré(e) par la plaque supérieure (21) dans au moins deux directions, dans un plan dans lequel s'étend la plaque supérieure.
Patent FR-3083740-A1 (FR)
Title: Support pour brosses a rechampir / plates / professionnelles ou non, de peintures du batiment.
Inventor: CAPUANO LAURENT
IPC: B44D3/12
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un accessoire pour les peintres qui permet d'avoir un emplacement à l'intérieur du pot de peinture dédié à tous type de brosses de peintures. Il permet aussi d'approvisionner la brosse de peinture automatiquement si jamais le pot était rempli de moitié, ou au contraire permet l'écoulement du surplus de peinture via des trous se trouvant au fond du support. Il n'y a aucuns risques que la brosse sèche, puisqu'elle se situe à l'intérieur du pot.     Il est d'une seule pièce, (1) biseauté sur le haut, ayant les deux cotés repliés (2), le fond présentant 6 trous (4) et des encoches permettant la suspension du support à l'intérieur du pot (5).          Le support selon l'invention est un emplacement spécialement conçu pour des brosses de peintures du bâtiment.
Patent FR-3088868-A1 (FR)
Title: Tendeur d’amarre a cliquet ameliore
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P7/08
Filed: 2018-11-23
Abstract: TENDEUR D’AMARRE A CLIQUET AMELIORE Le tendeur d’amarre (14) à cliquet comprend une tête d’engrènement de cliquet (16) actionnée par une barre de mise en tension, une tête d’engrènement d’amarre (17) reliée à un axe d’enroulement d’amarre (15), un cliquet (12) engagé avec des dents inclinées (42) externes de la tête d’engrènement d’amarre et un mécanisme d’entraînement (18) à cliquet situé entre les deux têtes d’engrènement. Le mécanisme d’entraînement comprend une couronne auto-centreuse (43) montée flottante dans le corps (28) et un pignon (44) fixé sur la tête d’engrènement de cliquet et monté dans la couronne auto-centreuse. Ledit pignon présente une denture (49) sur son pourtour externe prévue pour s’engager avec la denture (48) interne de la couronne auto-centreuse, au moins une de ces dentures comportant des lames ressort incurvées (49’). Ce tendeur d’amarre permet d’effectuer des cycles de serrage en déplaçant la barre avec un mouvement de va-et-vient en avant et en arrière. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3089474-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’un mode de conduite assistée d’un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte, le mode de conduite assistée mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative, ci-après fonction ACC, le procédé comportant les étapes consistant à : déterminer (32), lorsque la désactivation de la fonction ACC est demandée (30) par le conducteur, si cette demande est faite par l’intermédiaire d’un bouton de commande ; déterminer (34) si un véhicule, ci-après véhicule cible, précède le véhicule hôte ; émettre (36) un message d’alerte à l’attention du conducteur si un véhicule cible est détecté et si l’écart entre le véhicule cible et le véhicule hôte est inférieur à une valeur seuil ; désactiver (38) la fonction ACC. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089913-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage interieur de véhicule
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-17
Abstract: ENSEMBLE DE GARNISSAGE INTERIEUR DE VÉHICULE. Ensemble de garnissage intérieur de véhicule, comprenant : un premier élément de garnissage (10) comprenant au moins une encoche traversante (11), un deuxième élément de garnissage (20) comprenant au moins une protrusion (21), des moyens d’indexation agencés pour indexer, selon une direction prédéterminée, le deuxième élément de garnissage (20) par rapport au premier élément de garnissage (10) lors d’un mouvement relatif d’assemblage du premier élément de garnissage (10) avec le deuxième élément de garnissage (20), caractérisé en ce que la protrusion (21) comprend une portion principale (21p) orientée selon la direction prédéterminée et agencée pour s’engager dans l’encoche traversante (21) lors du mouvement relatif d’assemblage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098559-A1 (FR)
Title: Assemblage pour roulement
Inventor: DUBOUCHET RÉMY
IPC: F16C19/16
Filed: 2019-07-09
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) pour roulement (20), comprenant une bague (30), un trou de remplissage (40), et un bouchon (50) pour obturer le trou de remplissage (40) et présentant une face (52) en continuité avec le chemin de roulement (32), la bague (30) et le bouchon (50) constituant deux pièces complémentaires de l’assemblage fixées l’une à l’autre de manière réversible par un organe de maintien (60) oblique par rapport au bouchon (50), le trou de remplissage (40) présentant une surface de centrage (41) et une surface d’arrêt (42) en translation axiale du bouchon (50), l’assemblage (10) présentant un jeu radial par rapport à l’axe de fixation (V) entre l’organe de maintien (60) et un trou de logement (70) de la première des deux pièces complémentaires (30, 50) recevant une tête de l’organe de maintien de sorte à permettre un degré de liberté radial entre l’organe de maintien (60) et la première des deux pièces complémentaire (30, 50). (Fig. 1)
Patent FR-3098626-A1 (FR)
Title: Système d’accès mains libres à un véhicule
Inventor: TESSIER JEAN MICHEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention concerne un système d’accès mains libres (1) à un véhicule (2), comprenant : - un dispositif d’accès mains libres (20) configuré pour :- émettre une trame de localisation (2a) comprenant un signal modulé (20a) et un signal porteuse pure (21a),- recevoir une mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) réalisée sur ledit signal porteuse pure (21a) par un identifiant mains libres (10),- recevoir une information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a),- en fonction de ladite mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) et de ladite information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a), autoriser ou interdire l’accès audit véhicule (2),- un identifiant mains libres (10) configuré pour :- recevoir ladite trame de localisation (2a),- réaliser une mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1) sur ledit signal porteuse pure (21a),- envoyer audit dispositif d’accès mains libres(20) ladite mesure de la puissance en réception d’un signal reçu primaire (RSSI1),- vérifier la présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a),- envoyer au dispositif d’accès mains libres (20) une information (1a) d’absence ou de présence de bruit (22a) dans ladite trame de localisation (2a).Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100807-A1 (FR)
Title: Procédé et système de dessalement avec une étape d’osmose retardée et une étape d’osmose inverse
Inventor: FOURNO ANDRÉ
IPC: C02F1/44
Filed: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dessalement d’un premier fluide (F1) au moyen d’un deuxième fluide (F2), le premier fluide (F1) ayant une salinité inférieure à celle du deuxième fluide (F2), les fluides (F1, F2) étant de préférence des eaux, le procédé comprenant une étape d’osmose retardée et une étape d’osmose inverse. Par ailleurs, dans ce procédé, on fait entrer les deux fluides (F1, F2) dans une unité d’osmose retardée (PRO), le deuxième fluide (F2) entrant alors sous pression dans l’unité d’osmose retardée (PRO) ; puis on pressurise le premier fluide (F1) au moyen d’un échange de pression avec le deuxième fluide sous pression (F2p) sortant de l’unité d’osmose retardée (PRO) et on fait entrer le premier fluide pressurisé (F1p) dans une unité d’osmose inverse (RO) pour récupérer un troisième fluide (F3), la salinité dudit troisième fluide (F3) étant inférieure à la salinité du premier fluide (F1). L’invention concerne aussi un système de dessalement est adapté à la mise en œuvre du procédé. Figure 1 à publier
Patent FR-3102821-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert étanche entre deux volumes clos à ouverture sécurisée
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de transfert étanche entre deux volumes clos, comprenant deux brides (10, 20) aptes à être solidarisées l'une à l'autre par une première liaison à baïonnettes, deux portes (11, 21) obturant les ouvertures de passage délimitées par les brides et étant aptes à être solidarisées l'une de l'autre par une deuxième liaison à baïonnettes ainsi qu’un mécanisme de commande comprenant un organe de commande (3) monté mobile sur la première bride (10) entre une position de fermeture et une position d'ouverture des portes (11, 21), caractérisé en ce que le mécanisme de commande comporte un organe de verrouillage (7) de la deuxième porte (21) sur la première porte (11) lorsque les première et deuxième portes sont en position d’ouverture, ledit organe de verrouillage (7) étant intégré dans la première porte (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1