baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093595-B1 (FR)
Title: Systeme de calibration depuis le sol d'une charge utile d'un satellite
Inventor: OSTER YANN
IPC: H01Q3/22
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-03-11
Abstract: Système de calibration d’une charge utile d’un satellite, la charge utile (CU) comprenant un émetteur ou un récepteur multi-voies comprenant une antenne (ANT), une chaine de traitement analogique (RF1,RF2) par voie et un ensemble de circuits intégrés numériques (PN), le système comprenant un dispositif de calibration (DCAL) configuré pour :       Acquérir pour toutes les voies de l’émetteur ou du récepteur, un signal de calibration numérisé,   Fixer une voie de référence et, pour chacune des autres voies,  déterminer un gain complexe relatif entre la voie et la voie de référence, pour une pluralité de fréquences du signal de calibration,  corriger le gain complexe relatif d’un gain relatif de l’antenne (ANT) du satellite entre la voie et la voie de référence,  estimer un retard relatif,  estimer un écart de phase relatif pour l’ensemble de fréquences,  fournir une correction de gain, d’écart de phase et de retard relatifs de la voie par rapport à la voie de référence pour un ensemble de fréquences.          Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3093931-B1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage de cochonnet et de boule de pétanque
Inventor: PROCUREUR CHRISTIAN
IPC: A63D5/02
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de ramassage de cochonnet et de boule de pétanque (1) comprenant :- un organe de préhension (2) comportant un corps de préhension (6) s’étendant selon un axe longitudinal (X),- une ouverture (7) circulaire étant prévue sur un côté de l’organe de préhension (2) ; le corps de préhension (6) comportant- une cavité (4) adaptée pour coopérer avec un cochonnet, la paroi interne étant définie par une surface de révolution autour de l’axe longitudinal (X),le dispositif de ramassage (1) comportant en outre une tige (8) munie à une de ses extrémités (8a) d’un aimant (9),la tige (8) étant montée coulissante dans l’organe de préhension (2) à travers un orifice (3) prévu sur un côté opposé à ladite ouverture (7), l’aimant (9) étant adapté pour coulisser entre une position rétractée et une position étendue dans laquelle l’aimant est adapté pour coopérer avec une boule de pétanque.Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095202-B1 (FR)
Title: Douille en oxyde pour matériaux composites oxyde/oxyde
Inventor: CONETE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-03-19
Abstract: Douille en oxyde pour matériaux composites oxyde/oxyde La présente invention concerne une préforme fibreuse d’un matériau composite à matrice céramique de type oxyde/oxyde comprenant au moins une douille (100) monolithique composée d’un oxyde, caractérisée en ce que la surface de la douille au contact de la préforme fibreuse (S1) comporte au moins un épaulement (14) pris en sandwich entre des fibres (15) de la préforme fibreuse (101). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095664-B1 (FR)
Title: Module de jonction pour platelage suspendu
Inventor: MARIN-MAZET PHILIPPE
IPC: E04G3/28
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-06-18
Abstract: Module de jonction (1a, 1b, 1c) pour platelage suspendu et platelage équipé d’un tel module. Le module comporte un fût tubulaire vertical (10) de diamètre adapté à l’accrochage de suspentes (40), ledit fût étant relié à au moins deux montants tubulaires verticaux (11) équidistants du fût, deux montants directement consécutifs étant disposés à 90° l’un de l’autre, chacun des montants comportant deux extrémités, chacune de ces extrémités étant pourvue de moyens (12) de connexion destinés à recevoir des terminaisons de connexion complémentaires de poutres en treillis (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3100019-B1 (FR)
Title: Renfort pour corps creux
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-07-23
Abstract: RENFORT POUR CORPS CREUX L’invention concerne un renfort (11) destiné à être logé dans un profilé (9) de section en U avec deux parois latérales (9.1, 9.2) et une paroi de fond (9.3). Ledit renfort (11) forme en fait une structure cloisonnée qui s’étend suivant une direction principale et qui comprend deux faces latérales (11.1, 11.2) opposées destinées à être en vis-à-vis des parois latérales (9.1, 9.2) du profilé (9) et une face de fond (11.3) destinée à être en vis-à-vis de la paroi de fond (9.3) de ce même profilé (9), laquelle face de fond (11.3) présente deux nervures (17) délimitant avec la paroi de fond (9.3) du profilé (9) un canal de ventilation (19). La structure cloisonnée de ce renfort (11) comprend en outre, sur la face de fond (11.3), entre les deux nervures (17) et sur au moins un tronçon de ladite structure, une paroi de fond (21) pourvue d’orifices de ventilation (23). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3101511-B1 (FR)
Title: Appareillage de commande d’une installation domotique
Inventor: MISSLER JEAN-LUC
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: Appareillage de commande d’une installation domotique La présente invention a pour objet un appareillage de commande d’une installation domotique, comprenant un boîtier (22) et un dispositif de commande (30) agencé dans le boîtier (22). Le dispositif de commande (30) comporte un circuit imprimé (32) pourvu d’un plan de masse, un premier module électronique, à savoir un module de communication radiofréquence (34), agencé sur le circuit imprimé (32) et comprenant une sortie d’antenne, un deuxième module électronique agencé sur le circuit imprimé (32) et une armature métallique (50) de blindage du deuxième module électronique, l’armature métallique (50) comportant un premier élément d’armature (52) relié électriquement au plan de masse, caractérisé en ce que le premier élément d’armature (52) est en outre relié électriquement à la sortie d’antenne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101932-B1 (FR)
Title: Système optique
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B3/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-04-08
Abstract: Titre : Dispositif optique pour module lumineux L’invention concerne un dispositif optique et un module lumineux comprenant une source lumineuse dotée d’une pluralité d’éléments émissifs et de ce dispositif optique. Une face d’une lentille du dispositif comporte un réseau de motifs en creux organisé chacun avec un profil déterminé de sorte à produire un étalement de lumière optimisé. Ce profil comporte notamment une symétrie de révolution.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103856-B1 (FR)
Title: Décanteur d’huile comprenant une chambre d’air frais.
Inventor: CARDINAL JEAN-PHILIPPE
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Décanteur d’huile comprenant une chambre d’air frais.    L’invention porte sur un décanteur d’huile (10) pour moteur à combustion interne (2) destiné à être agencé sur un carter cylindres (3), le décanteur d’huile (10) comprenant une chambre (20), une entrée (21) ménagée dans la chambre (20) destinée à admettre de l’air frais (F), et une sortie (22) ménagée dans la chambre (20) destinée à envoyer de l’air frais (F) au sein d’un carter cylindres (3), notamment en partie inférieure d’une chambre de bielles (4), de sorte à chasser des gaz blow-by et/ou des vapeurs d’huile (BB) d’un tel carter cylindres (3).  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3104379-B1 (FR)
Title: Table support pour des poches contenant des coquillages, ladite table comportant des supports centraux
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: TABLE SUPPORT POUR DES POCHES CONTENANT DES COQUILLAGES, LADITE TABLE COMPORTANT DES SUPPORTS CENTRAUX L’invention concerne une table support (100) comportant un plateau (102) horizontal et constitué de deux barres (104a-b) parallèles entre elles et où le plateau (102) comporte un plan de symétrie (P) vertical, au moins deux supports (106a-c), chacun comportant un mât (108) qui s’étend verticalement dans le plan de symétrie (P) et, pour chaque barre (104a-b), un bras (110a-b) dont une extrémité est solidaire du sommet du mât (108) et dont l’autre extrémité est solidaire de la barre (104a-b), et pour chaque mât (108), un système d’ancrage (150) solidaire de la base dudit mât (108) et destiné à assurer l’ancrage au sol de la table support (100).  Une telle table support libère l’espace sous les poches et permet donc le passage d’un outil tracté.  Fig. 1
Patent FR-3096752-B1 (FR)
Title: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines.
Inventor: MAIRE ALAIN
IPC: G01M3/28
Filed: 2020-03-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: TITRE. Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines. L'invention concerne un racleur instrumenté dans lequel est installé un dispositif de mesures permettant de détecter et de localiser une fuite, ou un soutirage clandestin de produit (actif ou à l'arrêt) dans un pipeline. Ce dispositif est agencé pour ménager dans le racleur, une chambre de mesure étanche appelée volume référent, délimité d’une part, aux extrémités du racleur, par deux coupelles d’étanchéité et, d’autre part, par la paroi interne de la canalisation, et le corps central du racleur dans lequel la pression est mesurée et comparée à la pression de référence correspondant à la pression à laquelle circule le fluide à l’intérieur de la canalisation ; une variation négative de pression dans ce volume référent signe la présence d’une perte de produit par fuite ou soutirage clandestin. D’autres variations de pression, enregistrées et corrélées aux documents de profil de la ligne (carnet de soudures et autres), permettent en outre sa localisation rapide. En outre, une pompe volumétrique, entrainée et motorisée par l'avancement du racleur injecte et retire à une cadence étudiée un volume calibré de produit pris dans le tube induisant une hausse et une baisse de pression dans le volume référent. Cette opération consiste à suivre la mesure de la compressibilité du volume référent. Lorsque le racleur arrive au niveau d'un piquage clandestin non actif, le delta de pression sera plus faible. En effet le volume référent a, au droit du piquage, augmenté de volume par l'apport du volume pirate et de ce fait augmenté la compressibilité du volume référent. Ce dispositif permet de répondre aux problématiques de vol de produit en ligne auxquelles les exploitants de pipeline sont aujourd’hui confrontés.
Patent FR-3108902-B1 (FR)
Title: Vitrage de contrôle solaire
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: G02B1/111
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu :- d’un revêtement fonctionnel pouvant agir sur le rayonnement solaire et/ou le rayonnement infrarouge comprenant une couche fonctionnelle à base de métaux choisis parmi le niobium, le chrome, le nickel, le zirconium, le titane et les mélanges de ces métaux, sous forme métallique ou nitrurée, et- d’un film polymérique de protection solaire.
Patent FR-3112309-B1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d’endurance et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L25/10
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) comprenant une armature de sommet (3) formée d'au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels (32).  Conformément à l’invention, la conductivité thermique de la couche de mélange polymérique formant la surface de roulement (5) est strictement inférieure à 0.270 W/(m.K) et ladite couche de mélange polymérique formant la surface de roulement est formée d’une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C et d’au moins une charge renforçante comprenant à titre majoritaire une charge inorganique renforçante.    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113846-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’une installation pour le traitement par perméation membranaire de biogaz
Inventor: CERCEAU ARNAUD
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-09-08
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif de régulation d’une installation I pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, ledit dispositif comprenant :      Au moins un moyen A de mesure du pouvoir calorifique supérieur (PCS) du flux gazeux d’alimentation,  Au moins un moyen B de comparaison du pouvoir calorifique supérieur avec une valeur consigne E,  Au moins un moyen C d’élaboration d’un signal de commande en fonction de la comparaison du pouvoir calorifique supérieur avec la valeur consigne E, et Au moins un moyen D de transmission de ce signal de commande à un moyen de régulation de ladite l’installation I.
Patent FR-3113986-B1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité d’un boîtier d’épissurage pour câble
Inventor: ANFRAY CHRISTOPHE
IPC: H02G15/013
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Joint (1) d’étanchéité pour dispositif d’épissurage, le joint (1) d’étanchéité comprenant une première paroi (12) définissant une première gorge (34), et une deuxième paroi (12’) définissant une deuxième gorge (34’), dans lequel : la première paroi (12) et la deuxième paroi (12’) sont adaptées pour être positionnées l’une contre l’autre dans une position jointive dans laquelle la première gorge (34) et la deuxième gorge (34’) forment ensemble un orifice s’étendant autour d’un axe de passage (X), la première paroi (12) comprend deux bossages (38, 40) déformables délimitant entre eux la première gorge (34), les deux bossages étant adaptés pour se rapprocher d’un câble engagé à travers l’orifice sous l’effet d’un effort de compression exercé sur les bossages (38, 40) par la deuxième paroi (12’) dans une direction de compression (Y) perpendiculaire à l’axe de passage (X), lorsque que les deux parois (12, 12’) sont dans la position jointive.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3116668-B1 (FR)
Title: Conducteurs électriques et ensemble de raccordement électrique comportant un tel conducteur électrique
Inventor: LEPRETRE PASCAL
IPC: H02B1/20
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-12-30
Abstract: Conducteurs électriques et ensemble de raccordement électrique comportant un tel conducteur électrique Un conducteur électrique (2) hybride comporte:   - un corps (20) métallique en aluminium ayant une forme de barreau et s’étendant selon un axe longitudinal (X2),   - une pluralité de rainures de fixation (24) ménagées sur une face principale (23) du corps métallique, les rainures de fixation (24) s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal, l’une des rainures de fixation étant disposée au centre de ladite face principale, les autres rainures de fixation étant disposées symétriquement de part et d’autre de la rainure de fixation centrale,   - des pistes de contact électrique (28) réalisées dans un matériau électriquement conducteur différent du corps métallique, et disposées par paire sur le corps métallique parallèlement aux bords latéraux de chaque rainure de fixation (24) sur ladite face principale.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118926-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un premier véhicule suivant un deuxième véhicule sur une portion de route comprenant un virage
Inventor: ABOULISSANE BADREDDINE
IPC: B60W40/109
Filed: 2021-01-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation de vitesse adaptatif d’un premier véhicule (10) suivant un deuxième véhicule (11) sur une portion de route (1000) comprenant un virage (1001). A cet effet, le premier véhicule (11) détecte ledit virage (1001) à partir d’une première donnée représentative de ladite portion de route (1000) et détermine une vitesse maximale à l’intérieur dudit virage (1001). Le premier véhicule (10) détecte l’entrée dudit deuxième véhicule (11) dans ledit virage (1001) et régule sa vitesse selon une consigne d’accélération réduisant la distance inter-véhicules selon ladite vitesse maximale et une distance inter-véhicules minimale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2149531-B1 (FR)
IPC: A01N47/30
Filed: 1972-08-17
Granted: 1974-07-12
Abstract: Process for the imparting of a permanent insectproof finish to natural keratin-containing material, the said process comprising the finishing of these materials in a solution of at least one salt of an anti-insect agent protecting against keratin-consuming insects, said salt consisting of the anionic radical of an insecticide and an inorganic and/or organic cation capable of salt formation, and, optionally, further additives, in a solvent mixture consisting of A. 66 TO 99 PER CENT BY WEIGHT OF AN OPTIONALLY HALOGENATED HYDROCARBON BOILING BETWEEN 40 DEG  AND 150 DEG C, and B. 40 TO 1 PER CENT BY WEIGHT OF A LIQUID, WATER-SOLUBLE ORGANIC SOLVENT BOILING BELOW 220 DEG C, as well as the treatment liquor suitable for and the material permanently finished by this process.
Patent FR-2385797-B1 (FR)
IPC: C12N1/00
Filed: 1978-03-28
Granted: 1981-02-13
Abstract: A fermentation apparatus of the loop flow type includes tubular member forming a continuous or substantially continuous loop flow path defined by the interior surface of the tubular member. A heat exchanger surrounds a portion of the tubular member and is in heat transfer relation thereto and inside the tubular member at the point where the heat exchange means surrounds the tubular member mixing vanes or fins are secured to the tubular member to effect mixing of medium flowing through the tubular member. A spray nozzle is provided just upstream of the mixing vanes and is operable for discharge of medium into the flow path adjacent the heat exchange means. A pump is connected to the nozzle and pressurizes medium taken from the flow path and discharges same through the nozzle. Injectors open into the flow path adjacent the heat exchange means and are operable for introducing an oxygen-containing gas into the medium contained in the flow path. A phase separator has an inlet and outlet communicating with the flow path and is operable for receiving a portion of the medium for separating same into a gas phase and liquid phase and returning a portion of the liquid phase to the flow path.
Patent FR-2479831-B1 (FR)
IPC: C07D513/04
Filed: 1980-04-08
Granted: 1983-08-05
Abstract: Thiazole derivatives of the general formula: wherein n represents 1 or 2 and each of X and Y independently of one another represents one or more substituents selected from hydrogen and halogen atoms, the trifluoromethyl radical and straight- or branched-chain alkyl and alkoxy radicals of 1 to 4 carbon atoms, are new therapeutically useful compounds, especially of interest in the treatment of depression.
Patent FR-2530919-B1 (FR)
IPC: A01C7/04
Filed: 1982-07-29
Granted: 1985-10-04
Abstract: 1. Polyvalent sowing machine adapted to be used both for seeding large surfaces for corps and micro-plots of plantations for experimentation and comprising a mobile frame on which is mounted at least one sowing element of the type comprising a vertical sowing disc (8), perforated on its periphery and rotating inside an enclosure which it divides into two compartments of which one (7) constitutes a reserves of seeds to be sown and the other (15) is connected to a source of suction (16), so that said seeds are taken by suction one by one through the perforations (1) of the disc (8) to be transported to a location away from suction of the stroke of the disc (8) where they are released with a view to be sown, said sowing machine comprising a device for recovery by depression of excess seeds comprising a reservoir (18) for receiving the excess seeds capable of being placed in vacuo and connected by an extraction pipe (4) to said compartment (7) constituting the reserve of seeds to be sown and further comprising two mobile trap doors (5, 12) of which one (12) is interposed between a seed supply hopper (19) and said compartment (7) constituting reserve of seeds and serves to open or close said supply hopper (19), characterized in that the other mobile trap door (5) serves to open or close said seed extraction pipe (4) and in that this extraction pipe (4) connects to said reservoir (18) for receiving the excess seeds the lower part of that of said compartments (7) forming seed reserve.
Patent FR-2533210-B1 (FR)
IPC: C07K5/075
Filed: 1982-09-17
Granted: 1984-11-23
Abstract: Compounds of the formula: in which: X represents at least one lone-electron pair donor group; A represents an oxygen or a sulfur atom, or an optionally substituted imino or methylene group; R represents a hydrogen atom or an alkyl group of 1 to 4 carbon atoms; n represents a number equal to zero or to one; B represents a COOH or COOM group (M designating a cation); Y represents either a lone-electron pair donor group, or an alkyl group R' of 1 to 4 carbon atoms; Z represents either an optionally substituted hydrophobic group R'', R'' designating an alkyl, cycloalkyl or aryl group of 1 to 12 carbon atoms; or a lone-electron pair donor group on which a hydrophobic group R'' is fixed; are useful as sweetening agents.
Patent FR-2536352-B1 (FR)
IPC: B60P3/055
Filed: 1982-11-22
Granted: 1985-08-02
Abstract: 1. A device for securing cylindrical containers in a transport frame comprising a base and lateral uprights which are integral with the base and are distributed over the length thereof, said device comprising straps, in particular of flat iron, arranged on the top layer of containers over the width of the stack between two uprights and matching the shape of the containers in the top layer, and gripping means (19) provided on the uprights so as to rest on the straps in the direction of the base of the stack, characterised in that the gripping means (9) comprise cams (17) which are rotatably mounted on the uprights (4) of the transport frame and are capable of being brought to rest forcefully on said straps (6) in the vicinity of their ends, means (18, 21) for rotating said cams (17) relative to the uprights to the forceful resting position and means (16, 19, 20) for immobilising said cams relative to the uprights in the forceful resting position.
Patent FR-2549607-B1 (FR)
Inventor: CAPDEVIELLE JEAN-PIERRE GEORGE
IPC: G01N29/04
Filed: 1983-07-19
Granted: 1986-01-31
Abstract: 1. Method of detecting defaults on both sides of each parent metal/filler metal interface formed by the welding of a first metallic piece (1) on another metallic piece (2), in particular of T-shaped welded joints made of steel with an austenitic structure, comprising the emission of longitudinal ultrasonic waves (40) on the wall or surface of one of the said pieces, towards the interface (4, 6) to be checked, the detection of the echo return and the use of samples comprising discontinuities at predetermined locations for the evaluation of the echoes, characterized in that the echo return is detected substantially at the point of emission (PE) of the longitudinal ultrasonic waves (40), an echo return is compared with a pre-established reference echo with the aid of a standard joint (17, 18, 20) corresponding to the joint to be checked and comprising predetermined standard holes (22, 24, 26, 28, 30) near the said interface and useful for the production of reference echoes different from the echoes produced by the interface and in that the echo return is detected only during the lapse of time determined by the reference echo.
Patent FR-2592865-B1 (FR)
Inventor: RAVEZ PIERRE
IPC: B65G/
Filed: 1986-01-14
Granted: 1991-03-29
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00010 Sec. 371 Date Sep. 11, 1987 Sec. 102(e) Date Sep. 11, 1987 PCT Filed Jan. 13, 1987 PCT Pub. No. WO87/04140 PCT Pub. Date Jul. 16, 1987.A load transfer device for palletized loads including a superstructure supporting a movable assembly having a plurality of teeth, and a lifting assembly associated with the teeth to provide for rapid load transfer. The transfer device includes a sighting mechanism to control the alignment of the superstructure, lateral jacks to correct the alignment of the superstructure, and a central pivot which authorizes a transverse displacement of the superstructure and/or rotation in its plane.