baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034218-A1 (FR)
Title: Procede d'acces rapide a des fonctionnalites d'application
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès rapide à des fonctionnalités d'application sur un terminal comprenant un écran tactile caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de détection d'un geste réalisé par le déplacement d'un point de contact sur l'écran du terminal, dont l'origine est située à un emplacement sur l'écran où est affichée une icône de lancement d'une application ; d'affichage d'un ensemble d'éléments d'accès rapide à des fonctions de l'application selon un critère de sélection prédéfini ; et d'activation de la fonction correspondante lorsqu'un élément d'accès rapide est sélectionné. L'invention concerne également un dispositif et un terminal mettant en œuvre le procédé d'accès rapide.
Patent FR-3036247-A1 (FR)
Title: Circuit de lecture d'un capteur a matrice de pixels avec conversion analogique - numerique a haute cadence d'acquisition, et capteur d'images comprenant un tel circuit
Inventor: LIABEUF CHRISTIAN
IPC: H04N5/378
Filed: 2015-05-12
Abstract: Circuit de lecture (CL) d'une matrice de pixels (MPA) comprenant, pour chaque colonne de pixels de ladite matrice : - une pluralité de circuits convertisseurs tension - retard, recevant en entrée (E1) une valeur de tension représentative de la tension d'un conducteur de lecture (LC, LC1 - LC3) d'une colonne (C1 - C3) de pixels (PX) respective de ladite matrice et fournissant en sortie un signal binaire dit de comparaison (SBC), présentant une commutation à un instant fonction de la valeur de tension en entrée ; - une pluralité de circuits multiplicateurs de fréquence (CMF1 - CMF3), un pour chaque dit circuit convertisseur tension - retard, recevant en entrée un signal d'horloge dit primaire (HP) et fournissant en sortie des signaux d'horloge dits secondaires (HS, HS1 - HS3) de fréquence multiple ; et - une pluralité de compteurs binaires (CBN, CBN1 - CBN3), recevant sur une première entrée (D) un dit signal d'horloge secondaire et sur une seconde entrée (CLK) un dit signal binaire de comparaison, et effectuant comptant à une cadence dictée par ledit signal d'horloge secondaire jusqu'à une commutation dudit signal binaire de comparaison. Capteur d'images comprenant une matrice de pixels, notamment actifs, et un tel circuit de lecture.
Patent FR-3036598-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application et de massage
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'application (100) de produit cosmétique comprenant au moins un élément de massage (60) monté dans un support (21) relié à un organe de préhension (50). Selon l'invention, le support entoure l'élément de massage sur un périmètre complet et l'élément de massage dépasse de part et d'autre du support.
Patent FR-3038044-A1 (FR)
Title: Bague de controle
Inventor: BERTHOU ALEXANDRE
IPC: G01D21/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne une bague de contrôle pour contrôler une fixation comprenant une tête élargie et un fût cylindrique s'étendant suivant un axe, le fût comportant au moins une bande (22) de revêtement parallèle à l'axe (A), la bande (22) s'étendant sur une largeur circonférentielle. La bague comprend un corps tubulaire cylindrique (110, 11 0B, 11 0C, 11 0D) s'étendant selon un axe de révolution (B) et deux extrémités opposées (120, 140 ; 120B, 140B ; 120C, 140C ; 120D, 140D), une première extrémité (120, 120B, 120C, 120D) comprenant deux segments d'arc adjacents (122, 124 ; 122C, 124C), chaque segment d'arc présentant une paroi d'extrémité (126, 128 ; 126C, 128C) s'étendant dans un plan perpendiculaire à l'axe de révolution (B) de la bague, les plans des deux parois étant non confondus et décalés axialement de la première extrémité. Chaque segment d'arc comprend au moins une paroi latérale (130, 132, 134 ; 130C, 132C, 134C) s'étendant dans un plan radial passant par l'axe de révolution (B) de la bague. La largeur d'un segment d'arc permet de contrôler une largeur minimale de bande, et la largeur des deux segments d'arc permet de contrôler une largeur maximale de bande. L'invention concerne également une méthode de contrôle d'une fixation avec ladite bague de contrôle.
Patent FR-3037839-A1 (FR)
Title: Outil electroportatif a reducteur epicycloidal
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F16H1/28
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un outil éiectroportatif comprenant, dans un carter (2,4) : - un moteur électrique (10) avec un arbre d'entrainement (12), - un réducteur épicycloïdal (20) à pignons satellites (25) en prise sur un pignon central (26) de l'arbre d'entrainement (&é) du moteur électrique (10), le réducteur étant pourvu d'un arbre de sortie (32) rigidement solidaire d'une vis à billes (34) d'un mécanisme de vis-écrou à billes (30) et coaxial à la vis à billes (34), - un palier de support (PS1) reliant l'arbre de sortie (32) au carter (2,4). Conformément à l'invention l'outil comprend au moins un palier de stabilisation (PS2, PS2a, PS2b, PS2c), axialement décalé par rapport au palier de support (PS1), le palier de stabilisation (PS2, PS2a, PS2b, PS2c) reliant l'arbre de sortie (32) du réducteur épicycloïdal (20) au carter (2, 4) par au moins une pièce intermédiaire choisie parmi : l'arbre d'entrainement (12) du moteur électrique (10), des axes porte-satellites (24) du réducteur épicycloïdal (20) et des pignons satellites (25) du réducteur épicycloïdal (20). Application aux sécateurs et aux cisailles à tôle notamment.
Patent FR-3037899-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'essuie-glace
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention vise un organe 24 pour un système de connexion d'un balai d'essuyage à un bras d'essuie-glace, comprenant des moyens d'articulation 80 autour d'un axe de pivotement Y et configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires d'un second organe du système de connexion, caractérisé en ce que les moyens d'articulation comprennent au moins un orifice 80 comprenant au moins deux portions 80a, 80b de cylindre de rayons R1, R2 constants et différents, chaque cylindre formant un palier de rotation.
Patent FR-3039273-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etancheite de produits scelles et installation de detection de fuites
Inventor: PERRISSOUD ALAIN
IPC: G01M3/02
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'étanchéité de produits scellés (100) comprenant une étape de chargement (101) au cours de laquelle on place au moins un produit scellé (3) contenant un gaz traceur dans une enceinte (2 ; 2a, 2b) sous pression atmosphérique, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de prévidage (102) au cours de laquelle on met l'enceinte (2 ; 2a, 2b) contenant le au moins un produit scellé (3) en communication avec un volume tampon (VT ; VTa, VTb) sous une pression subatmosphérique pendant une durée de prévidage inférieure à 0,5 secondes, - puis on met l'enceinte (2 ; 2a, 2b) en communication avec une ligne d'analyse agencée en dérivation du volume tampon (VT ; VTa, VTb) pour mesurer la concentration en gaz traceur dans l'enceinte (2 ; 2a, 2b) de manière à détecter une fuite dudit au moins un produit scellé (3). L'invention concerne également une installation de détection de fuites (1 ; 1') pour la mise en œuvre d'un procédé de contrôle de l'étanchéité de produits scellés (100).
Patent FR-3025062-A1 (FR)
Title: Unite de commande electronique, moule et procede pour sa realisation
Inventor: RUF FRANCISCO
IPC: H05K3/28
Filed: 2015-08-13
Abstract: Unité de commande électronique (10) comportant un support de circuit (11) muni de composants électroniques (12), ayant une zone de branchement (13) avec des zones de contact pour l'unité de commande (10) ainsi qu'une masse moulée (21) en forme d'enveloppe entourant le support de circuit (11), sur son côté supérieur et son côté inférieur ainsi que sur ses surfaces latérales (18, 20) à l'exception de la zone des surfaces de contact (14). Dans la région d'une surface latérale (18, 19) de préférence, des deux surfaces latérales (18, 19) opposées de la zone de contact (13), le support de circuit (11) est déformable élastiquement en direction du support de circuit (11).
Patent FR-3040925-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile dote d'un hayon mobile
Inventor: Jayapandiyan Raja
IPC: B60J5/12
Filed: 2015-09-16
Abstract: Véhicule automobile comprenant une carrosserie (1), un hayon (2) mobile dirigé par un élément stabilisateur (5). Un rail de guidage (3) est monté sur un côté de la partie supérieure (101) de la carrosserie (1), ledit rail (3) s'étendant sur la partie arrière (102) de la carrosserie (1), au moins un support (4) étant attaché de manière fixe au hayon (2), ledit support (4) étant adapté pour coulisser le long dudit rail (3), ledit élément stabilisateur (5) étant monté à pivotement sur ladite carrosserie (1) et étant connecté directement au hayon (2).
Patent FR-3041667-A1 (FR)
Title: Profile alveolaire a accumulation de chaleur et son procede de preparation
Inventor: GLE DAVID
IPC: E06B3/263
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un profilé alvéolaire dont au moins une des chambres comprend au moins un matériau à changement de phase (MCP) éventuellement dispersé dans un liant. L'invention concerne également un procédé de préparation de ce profilé ainsi que les objets comprenant au moins un de ces profilés.
Patent FR-3041933-A1 (FR)
Title: Aeronef avec un ensemble propulsif comprenant un doublet d'helices a l'arriere du fuselage
Inventor: REIGNER PIERRE-ALAIN JEAN PHILIPPE
IPC: B64D27/20
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comportant un fuselage (1) Aéronef comportant un fuselage (1), un propulseur (7) en pointe arrière du fuselage et au moins deux moteurs (3, 5) entraînant chacun un arbre moteur (32, 52), le propulseur comprenant au moins une hélice (71, 73) entraînée mécaniquement par les arbres moteurs (32, 52), caractérisé par le fait que le propulseur (7) comprend deux hélices (71, 73), chacune des hélices étant entrainée par un arbre d'hélice (72,74), les deux arbres d'hélice étant entraînées par les arbres moteurs (32, 52) par l'intermédiaire d'un premier train d'engrenages épicycloïdal différentiel (40). Plus particulièrement l'entrée du premier train d'engrenages différentiel (40) est reliée à la sortie d'un second train d'engrenages épicycloïdal différentiel (60), le second train d'engrenages différentiel (60) comprenant deux entrées (61 c2, 62c2), chacune desdites deux entrées étant reliée mécaniquement à un desdits arbres moteurs (32, 52).
Patent FR-3042439-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une bande de roulement reticulee par bombardement electronique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: LL'invention concerne un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (3) à base d'un ou plusieurs élastomères thermoplastiques, un sommet avec une armature de sommet (2), deux flancs (5), deux bourrelets (4), une armature de carcasse (6) ancrée aux deux bourrelets (4) et s'étendant d'un flanc (5) à l'autre, le ou les élastomères thermoplastiques comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, caractérisé en ce que la bande de roulement (3) est réticulée au moyen d'un bombardement électronique après la cuisson du pneumatique à un niveau d'exposition de x kGy tel que cette réticulation forme majoritairement des liaisons carbone-carbone, x pouvant prendre toutes les valeurs permettant au rapport d'être supérieur ou égal à 1,10. LL'invention concerne également un procédé de préparation du pneumatique.
Patent FR-3043728-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport (QTCHP) entre une température en sortie du compresseur haute pression (34) en condition de fonctionnement de sommet de montée (TCHP(ToC)) et une température en sortie du compresseur haute pression (34) en condition de fonctionnement de décollage (TCHP(Tkoff)), est compris entre 0.90 et 1.10, par exemple entre 0.95 et 1.05, et - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3044164-A1 (FR)
Title: Support perfectionne de cellule photovoltaique, pour tester ladite cellule
Inventor: ORY DANIEL
IPC: H02S50/10
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention concerne un support de cellule photovoltaïque pour tester une telle cellule par des mesures optiques et/ou électriques. Le support comporte en particulier une surface d'accueil (10) de la cellule, comprenant : - des zones de contact mécanique (12) avec une face arrière de la cellule, maintenant la cellule parallèle à la surface d'accueil, et - des zones de contact électrique (11) formant des pistes électriques sur la surface d'accueil, connectables à la cellule.
Patent FR-3044888-A1 (FR)
Title: Distracteur a plaques et ensemble d'un tel distracteur a plaques et d'un outil d'activation
Inventor: STROZYK HERVE
IPC: A61C7/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention se rapporte à un distracteur à plaques, notamment un distracteur maxillo-facial à plaques, comportant une première (12) et une deuxième (14) plaques de fixation, une tige filetée (24), montée libre en rotation et solidaire en translation par rapport à la première plaque de fixation (14), un tube taraudé (26) fixé sur la deuxième plaque de fixation (12), un aimant (20) permanent s'étendant selon une direction principale et aimanté selon une direction transversale à la direction principale, monté dans le distracteur à plaques (10 ; 100 ; 200) de telle sorte que la rotation de l'aimant (20) sur lui-même , autour d'un axe de rotation (D ; D1) parallèle à l'axe principal, provoque une rotation relative de la tige filetée (24) par rapport au tube taraudé (26), l'aimant (20) étant situé à proximité d'une des extrémités (22) du distracteur à plaques (10).
Patent FR-3046909-A1 (FR)
Title: Equipement de protection corporelle avec sangle de retenue et coques
Inventor: HADDOUM MOHAND
IPC: A41D13/015
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un équipement de protection (1) d'une région du corps humain adapté pour être fixé à la région du corps humain, ledit équipement comprenant : - un renfort (2), et - une première coque (3) et une deuxième coque (4) fixées sur le renfort (2) au niveau de deux zones localisées (5) de manière à se chevaucher au moins partiellement, et - un organe de retenue (6), fixé d'une part sur la deuxième coque (4), à distance des zones localisées (5), et d'autre part sur la première coque (3) et/ou sur le renfort (2), ledit organe de retenue (6) étant configuré pour empêcher la deuxième coque (4) de passer par-dessus la première coque (3).
Patent FR-3036424-A1 (FR)
Inventor: MANDAL BATAKRISHNA
IPC: E21B47/005
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un outil (100) d'évaluation de ciment (104) et de tubage (102 ; 250) fourni à titre d'exemple de la présente invention peut comprendre un corps d'outil (120) et une partie rotative (108) couplée au corps d'outil (120). Un premier transducteur (106 ; 202 ; 402) peut être couplé à la partie rotative (108) à un décalage radial par rapport à un axe longitudinal de l'outil (100). Un second transducteur (107 ; 204 ; 404) peut être couplé à la partie rotative (108) à un décalage radial différent par rapport à l'axe longitudinal de l'outil (100).
Patent FR-3053610-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation d'un produit liquide
Inventor: DECOSTER Thomas
IPC: B05B17/06
Filed: 2016-07-11
Abstract: Dispositif de nébulisation, comprenant : - une tête ultrasonique (1) comprenant un transducteur (2) et une sonotrode (3) configurée pour transmettre les vibrations depuis le transducteur (2) vers une surface d'éjection (30) de particules, la sonotrode (3) comportant un canal d'amenée (31) du produit à pulvériser vers la surface d'éjection (30), - un système aéraulique configuré pour créer un flux d'air d'entraînement des particules pulvérisées par la tête ultrasonique, comprenant une tuyère (5) canalisant le flux d'air jusqu'à une sortie d'air (S), Selon l'invention, la tête ultrasonique (1) est agencée au niveau de la sortie (S) de manière à positionner dans le flux d'air d'entraînement la surface d'éjection (30) et une partie de longueur de la sonotrode (3) à partir de ladite surface d'éjection (30) tandis qu'une partie du corps de la tête ultrasonique fait saillie radialement extérieurement au-delà du diamètre de l'orifice de sortie de la tuyère (5) et de manière à ne pas être soumis audit flux d'air d'entrainement.
Patent FR-3055985-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un systeme par utilisation d'un temps de validite pour chaque signal de sortie
Inventor: ANTONIO RAPHAEL
IPC: G06F1/12
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'un système comportant une pluralité de modules d'entrée (22), le procédé comportant l'association d'une date d'entrée locale au signal d'entrée par le module d'entrée (22) ayant produit le signal, la transmission de chaque signal d'entrée depuis un module d'entrée (22) vers le calculateur (24), la génération de signaux de sortie à destination d'un ou plusieurs modules de sortie (26), le calcul d'une durée de fin de validité du signal de sortie par utilisation d'une deuxième fonction, la transmission de chaque signal de sortie depuis le calculateur (24) vers le module de sortie (26), et pour chaque durée de fin de validité du signal de sortie, une opération de changement de base de temps réalisée par le module de sortie (26).
Patent FR-3056877-A1 (FR)
Title: Boitier de calculateur automobile, calculateur et vehicule correspondant
Inventor: BARROIS DENIS
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier de calculateur (1) automobile destiné à recevoir plusieurs cartes électroniques de calculateur (2) caractérisé en ce qu'il comporte un premier compartiment (11) agencé pour recevoir plusieurs cartes électroniques de calculateur (2) montées parallèlement sur des rails de manière amovible, un deuxième compartiment (12) agencé pour recevoir des câbles (5) de connexion et comprenant des orifices traversant vers l'extérieur du boîtier pour permettre le passage des câbles (5) vers l'extérieur du boîtier, le premier compartiment (11) et le deuxième compartiment (12) ayant une première paroi (14) commune, ladite première paroi (14) comportant au moins un orifice traversant (140) agencé pour recevoir au moins un connecteur (3) pour connecter électriquement une carte électronique de calculateur (2) à un câble (5). L'invention concerne également un calculateur et un véhicule correspondant.
Patent FR-3056947-A1 (FR)
Title: Element de fixation d’un panneau de porte de vehicule automobile
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un élément de fixation (30) d'un panneau de porte (10) sur une portière (1) de véhicule automobile. L'élément de fixation (30) comprend une première agrafe de fixation (30A) agencée pour être insérée à force dans un premier orifice (1A) formé dans une portière (1) de véhicule automobile et pour recevoir un moyen de fixation (40) d'un panneau de porte (10) sur ladite portière (1), une deuxième agrafe de fixation (30B) agencée pour être insérée à force dans un deuxième orifice (1 B) formé dans ladite portière (1) de véhicule automobile, et une portion de liaison (30C) reliant ladite première agrafe de fixation (30A) à ladite deuxième agrafe de fixation (30B).
Patent FR-3057503-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une fonction d'un vehicule, et manette de commande associee
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (1) d'au moins une fonction d'un véhicule comprenant : - une base (4) comprenant un dispositif d'affichage principal (8), et - une manette de commande (6) de ladite fonction de véhicule. La manette de commande comprend un dispositif d'affichage secondaire (18), la base définissant une zone de réception (10) de la manette de commande. La manette de commande présente une configuration montée et une configuration détachée. La base et la manette de commande sont aptes à communiquer avec un calculateur central commun quelle que soit la configuration de la manette de commande, le calculateur central étant apte à traiter les signaux de la manette de commande et à transmettre des signaux de commande au dispositif d'affichage principal et au dispositif d'affichage secondaire.
Patent FR-3058023-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage aupres d'une passerelle
Inventor: KORBER NICOLAS
IPC: H04W92/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: Une passerelle gère un premier réseau local sans-fil sécurisé et un second réseau local sans-fil sécurisé. La passerelle interconnecte le second réseau local sans-fil sécurisé et un réseau étendu, de sorte que chaque dispositif appairé avec le second réseau local sans-fil sécurisé peut accéder à des services offerts via le réseau étendu. La passerelle détecte (404) une tentative de premier appairage, avec le premier réseau local sans-fil sécurisé, utilisant des premières données d'authentification. La passerelle vérifie (405) auprès d'un serveur d'approvisionnement que le premier appairage est effectué par un dispositif associé à un même utilisateur que la passerelle, et vérifie que les premières données d'authentification correspondent à des données d'authentification attendues. En cas de vérification positive, la passerelle transmet (408) via le premier réseau local sans-fil sécurisé des secondes données d'authentification ainsi qu'un identifiant réseau du second réseau local sans-fil sécurisé, en vue d'un appairage (409) avec le second réseau local sans-fil sécurisé.
Patent FR-3058177-A1 (FR)
Title: Cloture a paroi epaisse
Inventor: GRESSIER THIERRY
IPC: E04H17/24
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention a pour objet une clôture formée de poteaux (2) régulièrement répartis présentant des moyens (3) d'accueils et de fixation des extrémités de panneaux, chaque panneau reliant deux poteaux cette clôture étant caractérisée en ce que les moyens (3) d'accueil présentés par chaque poteau sont agencés transversalement au plan médian de la clôture et pour former une clôture à N parois, N moyens d'accueil (3) sont répartis transversalement au plan médian de la clôture avec N étant égal ou supérieur à deux.
Patent FR-3060569-A1 (FR)
Title: Polypeptides pour favoriser la pigmentation des matieres keratiniques.
Inventor: COMMO STEPHANE
IPC: C07K7/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide et son utilisation dans des compositions destinées à favoriser la pigmentation des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou homogénéiser le teint.
Patent FR-3066065-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de distribution dans un reseau mixte point-a-multipoint et point-a-point (d2d)
Inventor: REBECCHI FILIPPO
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour allouer des ressources dans un réseau de communication supportant une communication point-à-multipoint entre au moins une station de base et plusieurs utilisateurs UEk et des communications point-à-point ou D2D entre plusieurs utilisateurs UEk caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première phase de création d'un groupe de réception en multicast MG comprenant l'ensemble des utilisateurs du réseau ayant la capacité à décoder/démoduler un message codé avec l'index de modulation et codage i* utilisé pour la transmission point-à-multipoint, une deuxième phase construisant une arborescence A contenant un ensemble des liens dispositif-à-dispositif (D2D) entre les utilisateurs UEk et une phase d'allocation de ressources Alloc_D2D(i*) sur les liens D2D.