baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943524-A1 (FR)
Title: Accessoire permettant d'obtenir par echographie une vision directe globale en 4d d'un sous-ensemble en mouvement de l'appareil locomoteur du corps humain
Inventor: PERRARD FRANCOIS
IPC: A61B8/00
Filed: 2009-03-30
Abstract: Accessoire destiné à l'obtention sur un écran d'échographe de la vision directe globale en 4D d'un sous-ensemble locomoteur, en mouvement, du corps humain et, constitué d'un bloc de matière type silicone, comportant une couche inférieure souple niveleuse (2), une couche supérieure semi-rigide (1), placé entre la sonde(6) et la peau(7), comportant deux conduits non débouchant vers la surface interne pour rehausser et supporter la sonde pour l'un (4), pour guider et maintenir un doigt de main pour l'autre (5). Méthode d'autostimulation corticale d'un sous-ensemble locomoteur, en mouvement, du corps humain, via les sens de la vue et du toucher, utilisant l'accessoire pour échographe ci-dessus, destinée à compléter certains traitements paramédicaux notamment kinésithérapiques.
Patent FR-2946621-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une protection thermique sur une structure interne fixe de nacelle de turboreacteur
Inventor: LEMAINS LAURENCE
IPC: B64D29/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: Procédé d'assemblage d'une protection thermique (31), comprenant un matelas thermique (33) recouvert d'un pli (35a) constitué d'un matériau structural, sur une structure interne fixe (29) de nacelle de turboréacteur, comprenant les étapes successives suivantes : - enduire d'une colle (43) prévue pour assurer une bonne tenue mécanique à haute température, au moins l'un des éléments sélectionnés parmi ledit pli (35a) et une peau interne (39) de la structure interne fixe ; - appliquer ledit pli (35a) sur ladite peau interne (39) ; et - provoquer si nécessaire la prise de ladite colle (43).
Patent FR-2947696-A1 (FR)
Title: Germinator for food seed, has tube and double ventilation part arranged at ends to accelerate germination process and reduce molds and rotting risks, and mural fixation part improving internal ventilation by air displacements
Inventor: HELAINE PHILIPPE LUCIEN
IPC: A01G31/02
Filed: 2009-07-10
Abstract: The germinator has a tube (1) and double ventilation part arranged at ends to accelerate a germination process and reduce molds and rotting risks. A mural fixation part improves internal ventilation by air displacements. The double ventilation part is protected by strainers (3) inserted in stoppers (2) at two ends of the tube. The stoppers allow direct suspension without an intermediate support, and are provided with two small invisible nails planted in a wall and a plate by own weight. The germinator is made of Plexiglas(RTM: acrylic sheet) or altuglas(RTM: cast sheet).
Patent FR-2947919-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de detection de position de casque a grande dynamique
Inventor: PERBET JEAN NOEL
IPC: G01S5/16
Filed: 2009-07-10
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs optiques de position/orientation d'un casque. Le dispositif selon l'invention comprend une source de lumière fixe optionnelle (6), une caméra fixe (2) associée à un système de traitement d'images et un casque (1). Le casque possède un revêtement diffusant et comporte au moins un ensemble de mires (3), chaque mire comportant au moins un premier élément optique (31) ayant de très faibles coefficients de réflexion et de diffusion et un très fort coefficient d'absorption dans le domaine visible et dans celui de la source de lumière. Dans une variante de réalisation, chaque mire peut également comporter un premier élément optique (31 ) ayant un très fort coefficient de rétro-réflexion et un très faible coefficient de diffusion dans le domaine visible. La mire (3) peut également comporter un second élément optique (32) ayant un fort coefficient de diffusion ou de phosphorescence dans le domaine d'émission de la source de lumière.
Patent FR-2948947-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un tissu metallise et tissu obtenu
Inventor: BRUNSWICK JEAN CLAUDE
IPC: A41D13/002
Filed: 2009-08-07
Abstract: Procédé d'élaboration d'un tissu métallisé, comprenant une étape de lavage d'un substrat tissé, le procédé comprenant, après l'étape de lavage, les étapes suivantes : - calandrage du substrat par l'application d'un effort de compression sur le substrat, - métallisation sous vide du substrat, par dépôt de particules métalliques de manière à former une couche de métal sur le substrat, sous une atmosphère raréfiée.
Patent FR-2931040-A1 (FR)
Title: Vetement de securite
Inventor: BARTEN STEFAN
IPC: A41D1/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: Vêtement de sécurité (1 ) destiné à des personnes en situation de danger, comprenant au moins un dispositif (3) de production de lumière et/ou au moins un dispositif de production de bruit et/ou au moins un dispositif mécanique de production d'un stimulus d'avertissement perceptible par la personne, une interface (5) d'échange de données ou de signaux avec un appareil de mesure de gaz (12) et un dispositif (9) d'alimentation en énergie destiné à alimenter en énergie le dispositif (3) au nombre minimum d'un et/ou l'interface, qui agissent conjointement pour avertir la personne par un moyen optique et/ou acoustique et/ou mécanique lorsqu'est dépassée au moins une valeur limite relative à au moins un gaz nocif ou lorsqu'est trouvée au moins une valeur de mesure non plausible dans l'air capté par l'appareil de mesure de gaz (12).
Patent FR-2945839-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique pour l'insonorisation de moteurs a combustion interne.
Inventor: FOULBOEUF GWENAEL
IPC: F02M35/12
Filed: 2009-05-20
Abstract: Dispositif acoustique pour l'insonorisation de moteurs à combustion interne formé par un élément tubulaire en matière plastique moulé destiné à être branché entre une tubulure d'entrée et une tubulure de sortie par ses extrémités, notamment sur le circuit d'admission d'air du moteur à insonoriser, caractérisé en ce que l'élément tubulaire (1) est constitué par deux tronçons de résonateur (2, 3) disposés tête bêche et reliés par des lignes de soudure périphériques à la partie médiane de cet élément de façon à définir un conduit acoustique central (6) entouré par une chambre annulaire (7), le cas échéant subdivisée par au moins deux cloisons radiales (8) en au moins deux compartiments d'amortissement (9 , 9 , 9 ) qui communiquent avec le conduit acoustique central (6) par une série d'orifices d'amortissement (10) ayant une géométrie adaptée pour permettre un amortissement efficace des émissions sonores.
Patent FR-2948767-A1 (FR)
Title: Electrochemical cell for measurement assembly, has support comprising window and mounted opposite to side opening, so that liquid is in contact with element through side opening and window
Inventor: POINARD ANDRE
IPC: G01N27/26
Filed: 2009-07-28
Abstract: The cell (44) has a flat part (50) formed on a lower part of an outer surface of a side wall (48). A side opening is formed in the flat part and crosses the side wall. The flat part forms a bearing for a support (S) of a thin element. The support comprises a window for the element, and is mounted opposite to the side opening, so that liquid contained in the cell is in contact with the element through the side opening and the window. A fixing unit comprises a set of two locking clamps (54.1, 54.2) that are connected by a threaded rod (55). The cell is made of Teflon(RTM: PTFE). An independent claim is also included for a measurement assembly comprising an electrochemical cell.
Patent FR-2953838-A1 (FR)
Title: Derives de 9h-beta-carboline (ou 9h-pyridino[3,4-b]indole) trisubstitues, leur preparation et leur utilisation therapeutique
Inventor: BABIN DIDIER
IPC: A61K31/4439
Filed: 2009-12-10
Abstract: Produits de formule générale (I): dans laquelle R3 représente hétéroaryle de 5 ou 6 chaînons avec 1 à 4 hétéroatomes choisis parmi N, S ou O, éventuellement substitué ; R5 représente notamment Hal ; OH ; alkoxy ; -Y-alkyle (Y = S, SO, SO2) ;-X-aryle ou -X-heteroaryle (X = O, S, SO, SO2); -NH2, -NH(alkyle), -N(alkyle)2 ; -NH(aryl) ; - NH(heteroaryl) ; -N(alkyl)(aryl) ; -N(alkyl)(heteroaryl) ; -C(O)OH ; -C(O)Oalkyle linéaire ; -C(O)Oaryl; -C(O)Oheteroaryl ; -CONH2; -CONH(alkyle), CON(alkyle)2 ; - CO-hétérocycloalkyl ; -CON(alkyle)(aryle) ; -CON(alkyle)(heteroaryle) ; -C1-C10 alkyle linéaire, ramifié ou cyclique ; aryle ; hétéroaryle ; hétérocycloalkyle ; -C2-C6 alkenyle ; -C2-C6 alkynyle ; R6 représente notamment H ; Hal; -OH ; alkoxy ; O-cycloalkyle ; -Y-alkyle (Y = S, SO, SO2) ; -NH2 ; -NH(alkyle) ; -N(alkyle)2 ; -C(O)OH ; -C(O)Oalkyle ; -CONH2 ; - CONH(alkyle) ; CON(alkyle)2 ; C1-C10 alkyle linéaire, ramifié ou cyclique comportant éventuellement un hétéroatome ; aryle; tous éventuellement mono ou poly substitué ; ainsi que les isomères et sels desdits produits de formule (I) et leur application en thérapeutique pour le traitement du cancer.
Patent FR-2946084-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. diesel engine, for motor vehicle, has control devices controlling measurement of cooling agent circulating in loop and passing into branches of loop
Inventor: MELHEM BASHAR
IPC: F01N3/02
Filed: 2010-05-25
Abstract: The engine (10) has an intake system (16) for sending air towards cylinders (14) of the engine to support combustion of fuel. An exhaust gas recirculation system (36) recirculates a portion of gas from an exhaust system (20) in succession in heat exchangers (38, 40) in a direction of the intake system. A coolant circuit circulates a liquid coolant in a loop (80). Another loop (82) comprises the exchanger by which the exhaust gas is recirculated. Control devices control measurement of a cooling agent circulating in the latter loop and pass into branches (84, 86) of the latter loop. An independent claim is also included for a method for cooling exhaust gas created by combustion.
Patent FR-2960813-A1 (FR)
Title: Robotized device for use in robotized surgery field, has haptic sensor adapted to measure effort of type translation torque and/or force exerted by cutting tool and fixed with tool fixation unit, and comprising another fixation unit
Inventor: LOMBARD BERTRAND
IPC: B25J9/16
Filed: 2010-06-04
Abstract: The device has a robot (2) whose arm (3) is oriented along a degree of freedom. A tool fixation unit (4) is fixed at the level of one of its ends. A control unit (5) controls the position of the end of the arm and a trajectory (7) of the arm. An automatic generation or programming unit (8) automatically generates or programs the trajectory. A haptic sensor (10) is adapted to measure the effort of type translation torque and/or force exerted by a cutting tool (9). The haptic sensor is fixed with the tool fixation unit, and comprises another fixation unit (11). An independent claim is also included for a method for setting of a trajectory of a tool fixed with a robotized device.
Patent FR-2961535-A1 (FR)
Title: Timber frame house, has connection piece compressed and interconnected on upper ends of half closures, and holding unit provided with peripheral cable devices that are encircled with columns
Inventor: LAMBERT MAXIME
IPC: E04B1/19
Filed: 2010-06-17
Abstract: The house has a supporting structure provided with columns (1-6) in a regular polygonal geometry. A floor structure is supported with the columns. A roof structure is provided on half closures (7-12) that are connected to the columns. A connection piece (13) is compressed and interconnected on upper ends of the half closures that are provided on a top part of a frame. A holding unit is provided with peripheral cable devices (14, 15) that are encircled with the columns. Beams (22-27) are supported on the floor structure. Rollers are made in contact with the cable devices. An independent claim is also included for a method for realizing a framework of a house.
Patent FR-2967431-A1 (FR)
Title: Structure poussante d'une nappe souple
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/22
Filed: 2010-11-17
Abstract: La présente invention concerne une structure poussante (5) apte à mettre en relief une nappe souple (7) et destinée à être intégrée à tout ou partie d'une fausse paroi, notamment un faux plafond, remarquable en ce qu'elle comporte un premier châssis (6), au moins une première nappe souple (7), dite externe, comprenant une toile extensible (71) et un moyen d'accrochage (8) fixé à la périphérie de ladite toile (71) et permettant la fixation de ladite première nappe souple (7) sur ledit premier châssis (6) et au moins un élément entretoise (10) pour permettre la mise en relief de la toile (71) de la première nappe souple (7).
Patent FR-2955240-A1 (FR)
Title: Device for collecting excrements of human being e.g. child, old person or reduced mobility person, has pot fitted on another pot such that central cavity is arranged opposite to hollow cavity, and bag interposed between pots
Inventor: PIERRON FRANCOIS
IPC: A47K11/00
Filed: 2010-01-15
Abstract: The device (10) has a bag (16) i.e. disposable bag, arranged on a pot (12) so as to cover a cylinder-shaped central hollow cavity, and fabricated from plastic and bio-degradable materials. A central cavity (56) is formed in another pot (14) that is fitted on the former pot such that the central cavity of the latter pot is arranged opposite to the central hollow cavity of the former pot. The bag is interposed between the pots. The bag comprises an opening defined by an edge. The latter pot comprises a shape virtually identical to that of the former pot. The pot comprises a peripheral edge that is in the shape of a saddle horse.
Patent FR-2941509-A1 (FR)
Title: Power gear box i.e. industrial gear box, has input shaft that is slid axially between switching positions, and drive pinions in engagement with output pinions of intermediate shaft device, in switching positions
Inventor: DR PINNEKAMP BURKHARD
IPC: F16H3/26
Filed: 2010-01-25
Abstract: The gear box has an output shaft (3) connected in rotation to an intermediate shaft device, and drive pinions (1.1, 1.2) rotatively connecting the intermediate shaft device to an input shaft. The input shaft is slid axially between switching positions, and one of the drive pinions is in engagement with output pinions (2A.1, 2B.1) of the intermediate shaft device, in one of the positions. The other drive pinion is in engagement with other output pinions (2A.2, 2B.2) of the intermediate shaft device, in the other position.
Patent FR-2957532-A1 (FR)
Title: Agitateur d'un echantillon liquide
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: B01F11/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: Un agitateur par vibrations comprend un résonateur annulaire (12) auquel est appliquée une sollicitation vibratoire par des transducteurs piézoélectriques (15, 16). La forme préférée de sollicitation est une flexion de l'anneau (12) perpendiculairement à son plan afin d'exciter des modes propres à fréquences assez basses. L'emploi d'un transmetteur annulaire solide permet de bien maîtriser les vibrations afin de maintenir une bonne transmission à l'échantillon (7) à agiter, et de les focaliser vers lui. Les fréquences d'excitation sont des fréquences propres de l'anneau ou du réservoir (6).
Patent FR-2959607-A1 (FR)
Title: Ensemble accumulateur pour batterie de vehicule electrique ou hybride muni d'une entretoise de connexion.
Inventor: JOYE OLIVIER
IPC: B60L50/64
Filed: 2010-04-28
Abstract: L'ensemble accumulateur comprend une pluralité d'éléments accumulateurs 12 d'énergie électrique superposés selon un axe d'empilage et comprenant chacun des électrodes 18, 20 de connexion, au moins une entretoise 22 électriquement conductrice disposée axialement entre les électrodes de connexion de deux éléments accumulateurs adjacents et reliée électriquement à au moins un desdits éléments, et au moins une fiche de connexion montée à l'intérieur d'un évidement 30 de l'entretoise conductrice et reliée à un câble électrique 31 pour une mesure de tension.
Patent FR-2960144-A1 (FR)
Title: Champ operatoire sous-fessier pour accouchement
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention concerne un champ opératoire sous-fessier (1) pour accouchement, destiné à être disposé sur une table opératoire (T) comprenant au moins un étrier (E) adapté pour maintenir en hauteur une jambe de la parturiente et un passage (20) pour l'étrier (E).
Patent FR-2962360-A1 (FR)
Title: Moule muni de moyens de verrouillage
Inventor: ARZUR YOANN
IPC: B29C33/20
Filed: 2010-07-09
Abstract: L'invention a pour objet un moule (10) comprenant une partie fixe (12) et une partie mobile (14) délimitant une chambre de moulage, la partie fixe du moule comprenant une face d'interface (24) destinée à être placée en appui contre une face d'interface (26) complémentaire de la partie mobile lorsque le moule est en position fermée, le moule comportant des moyens de verrouillage (28) en position fermée comportant : - au moins un organe métallique (34) agencé sur une des parties du moule au voisinage de la face d'interface de cette partie, - au moins un aimant (30) agencé sur l'autre des parties du moule pour être placé en regard de l'organe métallique lorsque le moule se trouve en position fermée, - au moins un dispositif de réglage (36; 38) de la position d'au moins l'un des éléments parmi l'organe métallique et l'aimant.
Patent FR-2963135-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un contenu
Inventor: NEAU LOUIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un contenu à distribuer à un parc de terminaux de réceptions connecté à un réseau de distribution de contenu et ayant chacun un niveau de sécurité spécifique dépendant des moyens techniques de sécurisation utilisés, procédé comportant les étapes suivantes : à l'émission, - générer une clé d'embrouillage dudit contenu, - transformer ladite clé d'embrouillage par un premier module de calcul 26 agencé en tête dudit réseau de distribution de contenu, - embrouiller le contenu par la clé transformée, - transmettre le contenu embrouillé et la clé d'embrouillage aux terminaux, et, - à la réception dudit contenu et de la clé d'embrouillage par un terminal, - transformer ladite clé d'embrouillage par un deuxième module de calcul agencé dans ledit terminal - désembrouiller le contenu avec la clé d'embrouillage transformée, procédé caractérisé en outre par les étapes consistant à, à l'émission, -appliquer à ladite clé d'embrouillage, au moyen dudit premier module de calcul, une fonction F définie en fonction dudit niveau de sécurité spécifique, et à la réception, -appliquer à ladite clé d'embrouillage, au moyen dudit deuxième module de calcul, une fonction F définie en fonction dudit niveau de sécurité spécifique
Patent FR-2975278-A1 (FR)
Title: Mechanical device for positioning rodent for e.g. molecular imagery examination, has frame that conforms to shape of body of living animal, and electrical conductors arranged in spatial arrangement
Inventor: SANNIE SEBASTIEN BERNARD JEAN
IPC: A61B5/0402
Filed: 2011-05-20
Abstract: The device has a frame (1) that conforms to the shape of a body of a living animal i.e. rodent. A set of electrical conductors (2) is arranged in spatial arrangement, where the electrical conductors are symmetrical with respect to longitudinal axis of the frame. The conductors are connected to electrical contact zones (3) in the skin of the animal. The frame is arranged with strips (11) for clipping onto an examination support or a container (O) such that the frame is able to slide on an axis of the support.
Patent FR-2972915-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie medicale multiplan
Inventor: BOUVIER BERNARD
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: Ce système d'imagerie multiplan comprenant un premier appareil à rayons X (I) et un deuxième appareil à rayons X (II) comprenant chacun un tube à rayons X (2, 2') et un détecteur de rayons X (4, 4'). Les premier et deuxième appareils à rayons X comprennent chacun un dispositif automatique mobile (8, 8') sur lequel sont montés le tube à rayons X et le détecteur pour commander le déplacement automatique des premier et deuxième appareils.
Patent FR-2974418-A1 (FR)
Title: Detecteur d'oscillations
Inventor: QUINSAT MICHAEL
IPC: B82Y25/00
Filed: 2011-04-20
Abstract: Ce détecteur d'oscillations comporte : - un oscillateur radiofréquence (22) configuré pour se synchroniser sur une fréquence ft, et - un comparateur électronique (28) apte : • à discriminer automatiquement l'état synchronisé de l'état non synchronisé de l'oscillateur radiofréquence à partir d'un signal oscillant produit par cet oscillateur radiofréquence, et • à indiquer la présence d'oscillations, dans une bande de fréquences autour de la fréquence f , dans le signal e(t), en réponse à l'état synchronisé et, en alternance, à indiquer l'absence d'oscillation dans cette bande de fréquences dans le signal e(t) dans le cas contraire.
Patent FR-2986628-A1 (FR)
Title: Wireless mouse for controlling three-dimensional software application i.e. CAD application in computer, has housing body and sole body including respective accelerometers operated to determine inclination of housing relative to sole
Inventor: DELATTRE ERIC
IPC: G06F3/033
Filed: 2011-06-09
Abstract: The mouse (1) has a sole and a housing (3) connected to each other by a connecting element that allows the housing to tilt relative to the sole. A printed circuit board includes a track forming an antenna connected to a wireless communicating component carried by the printed circuit board. The housing includes a housing body (5) carrying an accelerometer rigidly secured to the housing body. The sole include a sole body with another accelerometer rigidly secured to the sole body, where the accelerometers are operated to determine the inclination of the housing relative to the sole. The accelerometers are microelectromechanical system (MEMS) type accelerometers.
Patent FR-2977206-A1 (FR)
Title: Device for fixing secondary controls located under wheel emerging from casing of steering column of car, has screw jacks diving and inserting levers into corresponding openings and driven by bevel gear system, and gear rotated by shaft
Inventor: HENRI REGIS
IPC: B60K20/06
Filed: 2011-06-29
Abstract: The device has screw jacks diving and inserting levers (4) into corresponding openings. The screw jacks are driven by a bevel gear system, and comprise threaded pins and a nut. The nut is screwed on the threaded pin, and closes an end of a central hole of each lever. The bevel gear system comprises a gear and toothed pinions. The toothed pinions are fixed at free ends of the threaded pins by taper pins. The gear is rotated by a control shaft (11). Movement of the levers in the corresponding openings is limited by a limit clip.
Patent FR-2967457-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour piece de transition
Inventor: DEMIROGLU MEHMET
IPC: F01D11/00
Filed: 2011-09-06
Abstract: Ensemble d'étanchéité (100) destiné à servir avec une pièce de transition et une tuyère de premier étage d'un moteur à turbine à gaz. L'ensemble d'étanchéité (100) peut comprendre un élément de support (110) positionnée entre la pièce de transition et la tuyère de premier étage ; et un élément élastique primaire (160) positionné sur l'élément de support (110) et au contact avec la tuyère de premier étage. L'élément élastique primaire comprend un seul coude (180).
Patent FR-2967595-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de poussiere pour machine a decouper le beton
Inventor: NAGASAWA KENICHI
IPC: B08B5/04
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte de poussière, et plus particulièrement un dispositif de collecte de poussière pour une machine à découper le béton, qui est utilisé pour récupérer la poussière telle que des copeaux de découpe générés lors de la découpe d'une chaussée ou similaire avec une machine à découper le béton. En particulier, l'invention concerne un dispositif de collecte de poussière pour une machine à découper le béton qui permet de séparer et de récupérer efficacement la poussière même très fine.