baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093033-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un véhicule
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-08-26
Abstract: Dispositif d’aération pour un véhicule L’invention concerne un dispositif d’aération (8) pour un véhicule comprenant un cadre (12) définissant une ouverture (11) et un dispositif d’obturation (10) comprenant au moins un volet d’obturation (14) s’étendant dans l’ouverture, le dispositif d’obturation (10) étant mobile entre des positions ouverte et d’obturation telle qu’une surface de passage de l’air au travers du dispositif d’aération (8) est inférieure à la surface de passage de l’air lorsque le dispositif d’obturation (10) est dans la position ouverte, le volet (14) étant mobile entre des positions ouverte et d’obturation et étant monté pivotant sur le cadre (12) pour le faire pivoter entre les positions ouverte et d’obturation.  Selon l’invention, le dispositif d’obturation (10) comprend un système de guidage (16) du volet agencé entre les deux extrémités du volet et comprenant une rainure de guidage (24) et un pion (26) se déplaçant dans la rainure de guidage entre les positions ouverte et d’obturation.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093794-B1 (FR)
Title: Systeme passif d'amortissement de chocs pour un appareil de visee
Inventor: CREPY BRUNO
IPC: F41G11/00
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: « Système passif d’amortissement de chocs pour un appareil de visée, dispositif correspondant » L’invention concerne un système (1) passif d’amortissement de chocs pour un appareil de visée (2) installé sur un dispositif (3, 30) comportant un équipement (31) générant lesdits chocs, le système (1) comportant deux plaques (10, 11) rigides sensiblement parallèles entre elles, dont une première plaque (11) solidaire de la partie du dispositif (3, 30) comportant l’équipement et une seconde plaque (10) solidaire de l’appareil de visée (2), les plaques (10, 11) étant reliées entre elles par un moyen de rappel en position permettant de ramener les plaques (10, 11) dans une position relative de repos déterminée après amortissement d’un choc. Le système est caractérisé en ce que le moyen de rappel en position comporte un moyen de positionnement trait-point-plan à billes (13, 14, 15) entre les deux plaques (10, 11) et un ensemble d’organes élastiques de rappel (12, 16) reliant les deux plaques (10, 11) entre elles. Un dispositif correspondant complète l’invention. Figure 1
Patent FR-3091770-B1 (FR)
Title: Procédé de déploiement d’une tâche dans un supercalculateur, procédé de mise en œuvre d’une tâche dans un supercalculateur, programme d’ordinateur correspondant et supercalculateur
Inventor: QUINTIN JEAN-NOËL
IPC: H04W84/00
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: Ce procédé de déploiement d’une tâche comporte : l’allocation de nœuds (1…16) à la tâche ; la détermination, dans le réseau (110), d’un sous-réseau, d’interconnexion des nœuds alloués, satisfaisant un ou plusieurs critères de détermination prédéfinis comportant un premier critère selon lequel le sous-réseau déterminé est celui, parmi au moins deux sous-réseaux satisfaisant le ou les critères autres que le premier critère, utilisant le plus de commutateurs déjà alloués chacun à au moins une tâche déjà déployée ; l’allocation du sous-réseau, et en particulier des liens appartenant à ce sous-réseau, à la tâche ; et l’implémentation de routes de communication inter-nœuds dans le sous-réseau alloué Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097739-B1 (FR)
Title: Bactéries du microbiote intestinal et composition en contenant pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies caractérisées par l’excès de 2-hydroxyglutarate
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention a pour objet une bactérie du microbiote intestinal humain choisie parmi les bactéries de la famille des Christensenellacées, les bactéries du genre Negativibacillus et les bactéries genre Massiliomicrobiota, ou d’une composition en contenant, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de maladies caractérisées par l’excès de 2-hydroxyglutarate chez l’être humain ou l’animal.
Patent FR-3097797-B1 (FR)
Title: Procede et machine d’automatisation de fabrication d’un objet selon un procede de fabrication additive de type solide/solide, couche par couche.
Inventor: BARLIER CLAUDE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé et machine permettant l’automatisation de fabrication d’un objet selon un procédé de fabrication additive de type solide/solide, couche par couche, la machine (1) comprenant une table à dépression (2) et au moins un outil d’usinage monté mobile en déplacement au-dessus de la table (2). Elle comporte en outre, un poste de retournement (4) comprenant d’une part une traverse (42), mobile longitudinalement au-dessus de la table (2) et mobile verticalement, portant un moyen (43) préhenseur d’une plaque (M) monté mobile en rotation selon un axe parallèle à la traverse (42), et d’autre part un moyen (45) support d’une plaque, (M) conçu apte à autoriser la préhension de celle-ci par l’une ou l’autre de ses deux faces, au travers du moyen préhenseur (43). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098847-B1 (FR)
Title: Reducteur a train epicycloïdal pour une turbomachine
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F01D15/10
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: Réducteur à train épicycloïdal (15) pour une turbomachine comprenant : - un solaire (16) mobile en rotation autour d’un premier axe (A) ; - une couronne (17) entourant le solaire (16) et mobile en rotation autour du premier axe (A) ; - au moins un satellite (18) mobile en rotation autour d’un second axe (B), le satellite (18) étant engrené avec le solaire (16) et la couronne (17) ; - un porte-satellite (19) immobile, le satellite (18) étant guidé en rotation autour du second axe (B) par rapport à un palier (29) du porte-satellite (19) ; - un équipement (21) comprenant un rotor (22) ; caractérisé en ce que l’équipement (21) est rapporté sur le palier (29) du porte-satellite (19) et le rotor (22) de l’équipement (21) est entraîné en rotation par le satellite (18). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099801-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), l’au moins un tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4
Patent FR-3100476-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite renforcee par des nanotubes
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une pièce composite renforcée par des nanotubes (10), ledit procédé comportant une étape d’empilement (103) consistant à empiler une pluralité de plis composites de pré-imprégné (220) et au moins un pli composite intégrant des nanotubes (230), ledit au moins un pli composite intégrant des nanotubes étant positionné dans un espace inter-plis (221) entre deux plis composites de pré-imprégné (220), ledit procédé de fabrication (200) étant caractérisé en ce que ledit au moins un pli composite intégrant des nanotubes (210) est un pli présentant une composante thermoplastique, lesdits nanotubes étant intégrés dans ladite composante thermoplastique.  Figure de l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3102176-B1 (FR)
Title: Corn steep soluble
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: C12N1/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une solution de corn-steep permettant d’obtenir une solution de corn steep pouvant être facilement atomisée et restant soluble après stérilisation. La présente invention concerne également le corn steep pulvérulent susceptible d’être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3103501-B1 (FR)
Title: Cable de levage hybride, procede pour sa realisation et treuil a cabestan mettant en œuvre un tel cable
Inventor: CAUQUELIN ADRIEN
IPC: D07B1/08
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-10-29
Abstract: Ce câble de levage (1) est constitué d’une âme en acier (2) revêtue à sa périphérie d’une gaine textile (3), dans laquelle ladite gaine textile (3) est une gaine tressée directement sur l’âme en acier (2), et réalisée en un matériau synthétique résistant à l’abrasion.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104757-B1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’une base de données d’administration d’une grappe de serveurs, procédé d’initialisation d’une grappe de serveurs, programme d’ordinateur correspondant et installation informatique
Inventor: MISSIMILLY THIERRY
IPC: G06F16/21
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce procédé comporte l’obtention d’une description (112) de la grappe de serveurs (106) et la fourniture de la base de données (108) à partir de la description (112). Il comporte en outre : – la création d’un sous-réseau supérieur comportant la recherche de nœuds de commutation supérieurs, et le regroupement de nœuds d’administration supérieurs et des nœuds de commutation supérieur dans le sous-réseau supérieur (GS) ; - la recherche de nœuds de commutation inférieurs ; – la création de sous-réseaux inférieurs (GI1, GI2, GI3), comportant, pour chaque sous-réseau inférieur, la recherche de nœuds d’administration inférieurs n’appartenant pas encore à un sous-réseau inférieur et interconnectés par des nœuds de commutation inférieurs, et le regroupement des nœuds d’administrations inférieurs trouvés dans le sous-réseau inférieur (GI1, GI2, GI3). La base de données (108) indique en outre, pour chaque nœud, le groupe (GS, GI1, GI2, GI3) auquel ce nœud appartient. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105889-B1 (FR)
Title: Module electronique pour machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02K11/04
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un module électronique (36) pour machine électrique tournante comprenant :  - un boitier (40) comprenant un fond (41) normal à un axe du module (X),  - un ensemble de modules de puissance, monté sur le fond (41) du boitier, apte à redresser un système de courant polyphasé en provenance des phases d’un stator de la machine électronique et éventuellement, apte à alimenter en un système de courant polyphasé les phases du stator,  - une borne positive (43) et une borne négative (44) et plusieurs connexions de phase (60) caractérisé en ce que, pour chacune des connexions de phase, une trace de phase (61) est montée sur le fond pour relier électriquement la connexion de phase et les modules de puissance associées à cette connexion de phase, chaque trace de phase étant disposé axialement entre le fond et une des connexions de phase Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110744-B1 (FR)
Title: Procédé et système de recalage d’images contenant des structures anatomiques
Inventor: LALYS FLORENT
IPC: G06T7/30
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé et système de recalage d’images contenant des structures anatomiques L’invention concerne un procédé de recalage entre une première image tridimensionnelle acquise selon un premier mode d’acquisition, et comprenant des structures anatomiques d’un patient et une deuxième image bidimensionnelle, acquise selon un deuxième mode d’acquisition par un dispositif d’acquisition d’images monté sur un arceau de scopie mobile en rotation et en translation, la deuxième image comprenant une partie des structures anatomiques dudit patient, le recalage mettant en œuvre une transformation spatiale rigide définie par des paramètres de rotation et de translation. Le procédé comporte une détection automatique (52) des structures anatomiques dans l’image bidimensionnelle par application d’un premier réseau de neurones de détection ; entraîné sur une base de données générique, une estimation (54-58), à partir des structures anatomiques détectées automatiquement dans ladite deuxième image bidimensionnelle, par application d’au moins un réseau de neurones de classification préalablement entraîné sur une base de données générique, des paramètres de rotation et de translation de ladite transformation spatiale rigide, et un recalage (64) iconique 3D/2D entre la première image tridimensionnelle et la deuxième image bidimensionnelle en partant d’une initialisation avec ladite transformation spatiale rigide.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3114480-B1 (FR)
Title: Machine agricole trainée ou semi-portée avec un dispositif d’essieu réglable
Inventor: HALTER CÉDRIC
IPC: A01B63/22
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: Machine agricole trainée ou semi-portée avec un dispositif d’essieu réglable La présente invention concerne une machine agricole (1) trainée ou semi-portée avec un châssis (2) sur lequel est monté un dispositif d’essieu (4) reliant deux roues (5, 5’) audit châssis (2), ce dispositif d’essieu (4) comportant au moins une partie mobile (6, 6’) et une partie fixe (7) de manière à pouvoir modifier l’écartement entre les roues (5, 5’), au moins une des roues (5, 5’) étant solidaire d’une partie mobile (6, 6’) qui est reliée de manière coulissante selon un axe longitudinal à la partie fixe (7) solidaire du châssis (2).  Cette machine (1) est caractérisée en ce que la ou chaque partie mobile (6, 6’) est en outre reliée mécaniquement au châssis (2) par un lien (8, 8’) respectif qui est articulé, d’une part, avec la partie mobile (6, 6’) par une première articulation et, d’autre part, avec le châssis (2) par une deuxième articulation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119524-B1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage avec structure de protection
Inventor: RENAULT FABRICE
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-01-20
Abstract: Appareil de nettoyage (1) des sols comprenant un corps principal (2) comportant un boitier (3) délimité au moins partiellement par une paroi extérieure (4), une entrée de fluide (5) servant à recevoir un écoulement de fluide depuis l’extérieur du boîtier (3), au moins un moyen, disposé dans le boîtier (3), servant à agir sur l’écoulement de fluide reçu à travers l’entrée de fluide (5).L’appareil de nettoyage (1) comprend au moins deux roues principales (10, 11) montées mobiles en rotation sur le corps principal (2). L’appareil de nettoyage (1) comprend en outre une structure de protection (20) configurée pour protéger les roues principales (10, 11), la structure de protection étant disposée à l’extérieur du boitier (3) et s’étendant à distance de la paroi extérieure (4), la structure de protection (20) couvrant une portion de la bande de roulement de chaque roue principale (10, 11).    Figure 1
Patent FR-3120069-B1 (FR)
Title: Cellule Automatisée pour Gestion des Caisses Réalisée pendant un Procédé de Dévracage des Pains de Gomme
Inventor: MARCET GRÉGORY
IPC: B65G65/30
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une cellule (100) automatisée pour gérer des caisses dans lesquelles des pains de gomme caoutchouteux sont arrangés. La cellule (100) comprend :- un bâti (102) qui permet l’installation fixée de la cellule ; - un système de centrage automatique comprenant des moyens de guidage qui permettent un positionnement précis d’une caisse chargée dans un espace de chargement (112) de la cellule; - un système de bridage comprenant des moyens de maintien qui maintiennent le positionnement de la caisse chargée dans l’espace de chargement de la cellule; et- un système de verrouillage comprenant des moyens de verrouillage qui assurent le maintien du positionnement de la caisse dans l’espace de chargement de la cellule.     Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3108376-B1 (FR)
Title: Frein de stationnement pour une transmission d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: GAISER BENJAMIN
IPC: F16H63/36
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: [L’invention concerne un frein de stationnement (1) pour une transmission comportant un dispositif de verrouillage (2), lequel comprend un élément d’actionnement (3) pouvant être actionné et un élément de réglage (4) déplaçable entre une position sortie et une position rentrée, réalisé de telle sorte que, par actionnement répété de l’élément d’actionnement (3), l’élément de réglage (4) est déplacé alternativement entre la position rentrée et la position sortie par le biais d’un mécanisme d’accouplement (5). En outre, le frein de stationnement (1) comporte un arbre à came (6) pouvant tourner autour d’un axe de rotation (D), arbre sur lequel est disposée une came (7) reliée par entraînement au dispositif de verrouillage (2), adaptée au dispositif de verrouillage (2) de telle sorte qu’en cas d’arbre à came (7) tournant, l’élément d’actionnement (3) est actionné par la came (7). De plus, le frein de stationnement (1) comporte une roue à cliquet (8) pouvant tourner autour d’un axe de roue (R) et comportant un cliquet de verrouillage (9), lequel est déplaçable entre une position d’entrée en prise dans laquelle il bloque une rotation de la roue à cliquet (8) autour de l’axe de roue (R) et une position de libération dans laquelle le blocage de la roue à cliquet (8) est supprimé. À cet effet, l’élément de réglage (3) est réalisé pour le déplacement du cliquet de verrouillage (9) entre les positions d’entrée en prise et de libération.]  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122598-B1 (FR)
Title: Automate pour application d’un patch sur une surface chauffée
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B25J15/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-10-13
Abstract: Cet automate pour application d’un patch sur une surface à draper (15) comprend un préhenseur (24) apte à saisir le patch et le déposer sur la surface à draper (15), et un système de chauffage (25) de la surface à draper (15) apte à chauffer directement ladite surface (15).  Figure pour l’abrégé : Fig 4a
Patent FR-2244968-B1 (FR)
IPC: F24H1/22
Filed: 1973-11-28
Granted: 1976-10-08
Abstract: A heat generator of the type condensing the combustion products of a liquid or gaseous hydrogen fuel suitable for the heating of a heat-bearing fluid, including a tank containing at the top a zone of direct contact between the heat-bearing fluid and the combustion products, a collector for the heat-bearing fluid coming from the zone of direct contact, a convection heat exchanger arranged in the path of the combustion products, a combustion zone at a pressure close to atmospheric pressure, and a conduit which connects the collector of the heat-bearing fluid to the convection heat exchanger and is provided with a pump for replacing under pressure the portion of the heat-bearing fluid coming from the collector and intended to pass through the convection heat exchanger.
Patent FR-2458273-B1 (FR)
IPC: A61C5/12
Filed: 1979-06-12
Granted: 1981-07-10
Abstract: An instrument for the clinical application of fillings for dental cavities comprises a matrix retainer and a proximal central matrix provided with a detachable element for ensuring that the tooth considered is in contact with the adjacent tooth after filling of the cavity. The detachable contact element is provided with an anchoring member and inserted in a cutout formed in the matrix. After setting of the filling material within the dental cavity, the detachable element remains incorporated in the material by means of the anchoring member.
Patent FR-2484065-B1 (FR)
IPC: F25D21/12
Filed: 1980-06-06
Granted: 1984-02-03
Abstract: 1. Heat pump comprisign : - two moto-compressor groups (1a, 1b) for liquefiable heat-transfer fluid, capable of being operated independently of each other ; - two evaporators (15a, 15b) respectively associated individually with the compressor (2a, 2b) of each group (1a, 1b) to form the cold source of a corresponding elementary heat pump ; - a channel (16) in which these two evaporators (15a, 15b) are arranched in series so as to be able to be traversed in heat exchange by a same current of an external reheating fluid such as air, capable of containing moisture ; - a motor-driven fan (17, 18) interposed in said channel to ensure the circulation therein of the reheating fluid ; - two condensers (7a, 7b) respectively associated individually with the compressor (2a, 2b) of each group (1a, 1b) to form the warm source of the corresponding elementary heat pump ; - heat exchange means for cooling these two condensers (7a, 7b) with the help of an external fluid so that heat may be taken up by the latter, characterized by the combination of the following features : - the motor-driven fan (17) is reversible ; - means (22a, 22b) are provided for detecting individually the icing-up of one or other of the two evaporators (15a, 15b) ; - command means (24, 4a, 4b) are also provided placed under the control of the icing up detecting means (22a, 22b) and which act in such a way that in normal running the two motor-compressor groups (1a, 1b) function simultaneously, but that when icing-up has been detected on the evaporator which is at that time situated downstream in the current of reheating fluid, they stop the corresponding motor-compressor group (1a, 1b), reverse the motor-driven fan (17, 18) and then, when the evaporator of the group thus stopped has been freed of ice, set this group in operation again without stopping the other and without reversing again the motor-driven fan (17, 18).
Patent FR-2485412-B1 (FR)
IPC: B22D11/128
Filed: 1980-06-27
Granted: 1983-11-10
Abstract: A roll for guiding a cast metal strand emanating from a continuous casting machine comprises a cylindrical envelop rotatable about its axis by contact with the cast metal strand. A pair of tubular spindles project from opposite ends of the envelop coaxially fixed thereto and rotably mounted in the region of the outer ends in ball bearings fixed to the machine frame. A central tubular arbor equiped in a central portion thereof with an inductor extends with radial clearance through the spindles and is supported at end portions thereof projecting beyond the spindles in cradles fixed to the machine frame. A key or the like is provided in one of the cradles engaging in a cutout of the central arbor to prevent rotation of the latter during rotation of the envelop and the spindles connected thereto.
Patent FR-2532380-B1 (FR)
IPC: B25B13/06
Filed: 1982-08-30
Granted: 1985-03-22
Abstract: The device has a screwthreaded collar 9 constituting a brake and trapped in a cavity 5 of a nut 2 with respect to which it is connected to rotate and axially movable in the cavity between an internally first position in which its screwthread 12 is in phase with the screwthread 3 of the nut and a second position in which the screwthreads are no longer in phase. The collar has splines 13 in its screwthread adapted to cooperate with splines in the screwthread 34 of a shaft 18 on which the nut is screwed so as to be immobilized in rotation on this shaft when the screwthreads of the collar 9 and the nut 2 are no longer in phase. For mounting the nut device, a tool is provided which comprises a hollow sleeve 20 defining a cavity adapted to receive the nut 2, an arrangement 29 for retaining the nut in a resilient manner and an arrangement 32 for maintaining the collar 9 in the first position at the inner end of the cavity 5 in opposition to the action of the second ring 15 when the nut is retained in the sleeve.