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Patent FR-3111145-A1 (FR)
Title: Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage
Inventor: PRIMAUX FRANÇOIS
IPC: C23C8/28
Filed: 2020-06-05
Abstract: TITRE. Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage.      L’invention concerne un alliage à base de cuivre, caractérisé en ce qu’il comporte, à sa surface, une couche de contact active qui permet de maintenir dans le temps la capacité du cuivre à détruire de nombreux microorganismes, tels que des bactéries, ou virus, ledit alliage étant constitué :      - de zinc (Zn) dans une proportion comprise entre 2 et 10%,      - d’un élément choisi parmi le fer (Fe) dans une proportion comprise entre 0,5 et 3%, le cobalt (Co) dans une proportion comprise entre 0,5 et 3%, le nickel (Ni) dans une proportion comprise entre 0,5 et 3%, le manganèse (Mn) dans une proportion comprise entre 0,2 et 2%, l’étain (Sn) dans une proportion comprise entre 0,1 et 1% , ou d’une combinaison de plusieurs éléments choisis parmi le fer (Fe) dans une proportion inférieure à 3%, le cobalt (Co) dans une proportion inférieure à 3%, le nickel (Ni) dans une proportion inférieure à 3%, le manganèse (Mn) dans une proportion inférieure ou égale à 2%, l’étain (Sn) dans une proportion inférieure ou égale à 1%, la proportion totale de la combinaison étant comprise entre 0,5 et 3%,     - de silicium (Si) dans une proportion comprise entre 0,2 et 4%,       le reste de l’alliage étant du cuivre (Cu) dans une proportion supérieure à 85%, les pourcentages étant en masse par rapport à la masse totale de l’alliage, ladite couche de contact active ayant une épaisseur comprise entre 5 et 50 nm et étant constituée d’au moins trois éléments choisis parmi le carbone (C), l’oxygène (O), l’azote (N), le chlore (Cl) et le soufre (S), la proportion de cette combinaison étant d’au moins 25% en masse, le reste de la couche consistant en des éléments constitutifs dudit alliage.
Patent FR-3117541-A1 (FR)
Title: Procédé et système de diagnostic d’une distribution variable d’un moteur à combustion variable équipant un véhicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F01L13/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Procédé de diagnostic d’une distribution variable d’un moteur à combustion variable équipant un véhicule automobile, comprenant une sonde de richesse à l’échappement et une unité de commande électronique de la richesse à l’échappement en fonction de l’écart de richesse entre une consigne et une mesure de richesse à l’échappement, comprenant les étapes suivantes :  on détermine l’existence d’une requête de changement de la loi de commande de la distribution variable d’une première loi vers une deuxième loi,  on détermine une première durée égale à la durée écoulée depuis l’émission de la requête de changement de la loi de commande,   lorsque la première durée est égale ou supérieure à une première durée prédéfinie, on détermine si la valeur absolue de l’écart de richesse est inférieure à un seuil,   si tel est le cas, on considère que la distribution variable fonctionne correctement,  si tel n’est pas le cas, on détermine une deuxième durée égale à la durée écoulée depuis l’émission de la requête de changement de la loi de commande jusqu’au moment où la valeur absolue de l’écart de richesse devient inférieure à un seuil prédéterminé, puis on détermine si la deuxième durée écoulée est inférieure à une deuxième durée prédéterminée,  si tel est le cas, on conclut que la distribution variable est trop lente,  si tel n’est pas le cas ou si la valeur absolue de l’écart de richesse reste supérieure ou égale au seuil prédéterminé, on conclut que la distribution variable est bloquée.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3118878-A1 (FR)
Title: Combinaison d’amidon modifié/acide gras en c13-c15/argile avec un tensioactif amphotère
Inventor: ENDO KOJI
IPC: A61K8/73
Filed: 2021-01-20
Abstract: COMBINAISON D’AMIDON MODIFIÉ/ACIDE GRAS EN C 13        -C 15        /ARGILE AVEC UN TENSIOACTIF AMPHOTÈRE La présente invention concerne une composition, comprenant (a) au moins un amidon modifié ; (b) au moins un acide gras en C13-C15 ; (c) au moins une argile ; et (d) au moins un tensioactif amphotère, dans laquelle le rapport en poids de la quantité du (d) tensioactif amphotère sur la quantité du (b) acide gras en C13-C15 est de 0,5 ou plus, de préférence de 0,6 ou plus, et plus préférablement de 0,7 ou plus. La composition selon la présente invention peut être rincée d’une substance kératineuse telle que la peau et peut laisser un dépôt accru d’argile sur la substance kératineuse après rinçage de la composition depuis la peau.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3119458-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination en temps réel et en continu d’un taux de particules d’un matériau donné
Inventor: MAREUGE LAURENT
IPC: G01N15/06
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention décrit un procédé de détermination en temps réel et en continu d’un taux de particules d’un matériau donné dans un échantillon, comprenant des étapes de :E1 : mesure optique d’une signature de l’échantillon grâce à un capteur optique (10) ;E2 : identification par une unité de traitement (20) d’un type de l’échantillon au moyen d’un modèle de classification entraîné sur une base de données d’apprentissage comprenant une pluralité de signatures de référence, chaque signature de référence étant associée à un type d’un échantillon de référence ; etE3 : détermination par l’unité de traitement (20) du taux de particules du matériau donné dans l’échantillon à partir du type de l’échantillon identifié et d’une table de correspondance associant à chacun d’une pluralité de types d’échantillons de référence un taux de particules de référence du matériau donné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119641-A1 (FR)
Title: Aube creuse, munie de pontets d’échange de chaleur traversant une cavité de refroidissement
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D9/02
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’aube refroidie et renfermant une cavité (4) parcourue par un fluide de refroidissement circulant entre deux parois principales (2, 3) est pourvue de pontets (11) joignant les parois (2, 3) afin de promouvoir des turbulences dans l’écoulement. Ces pontets sont munis de reliefs (13) à leur surface extérieure, qui augmentent leur efficacité en accroissant les échanges de chaleur entre le fluide et la matière de l’aube de diverses manières.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2C.
Patent FR-3121075-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2021-03-25
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement comportant un carénage (40) à l’intérieur duquel est disposé un échangeur de chaleur (24, 26, 28) s’étendant parallèlement à un premier plan (P1) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22) et un boîtier (41) configuré pour recevoir une turbomachine tangentielle (30) générant un flux d’air (F), la turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) délimitant une sortie (45) du flux d’air (F), le boîtier (41) comportant une paroi de guidage (46) du flux d’air (F) vers la sortie (45), ladite paroi de guidage (46) s’étendant dans une zone (Z1) comprise entre un deuxième plan d’inclinaison maximale (P2) ayant un angle d’inclinaison (β) avec le premier plan (P1) et un troisième plan médian (P3) partageant l’angle d’inclinaison (β) du deuxième plan d’inclinaison maximale (P2) en deux angles (γ, γ’) égaux au sein de la zone (Z1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121827-A1 (FR)
Title: Gant-douche à ceintures
Inventor: RATIN ALAIN GABIN
IPC: A47K7/04
Filed: 2021-04-15
Abstract: GANT-DOUCHE A CEINTURES: Ustensile de toilette de type gant-douche où la douchette est liée aux doigts de l'utilisateur par une ceinture digitale (4), et au poignet de celui-ci par une ceinture bracelet (10); les pommeaux sont munis d'une queue (16) qui passe sous le plateau (1) et qui vient se fixer au tuyau d'entrée du pommeau; l'ajustement de la hauteur des pommeaux par rapport au plan frotté par les doigts se fait à l'aide de joints (15) à insérer sur les tiges filetées des bagues, sous le plateau (1); les bagues sont assujetties totalement ou partiellement au plateau par des écrous (14) vissés sur les tiges filetées (6) au dessus du plateau.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3122178-A1 (FR)
Title: Composition de traitement des plantes contenant le microbiote provenant d’arbres millénaires de l’espèceOlea europaea L. pour son utilisation dans l’augmentation de bioactifs et de métabolites dans les plantes.
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: C05F11/08
Filed: 2021-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des plantes contenant le microbiote provenant d’arbres millénaires de l’espèce Olea europaea L. et des ARN extraits de ce même microbiote, des extraits de plantes riche en polyphénols pour son utilisation dans l’augmentation de vitamine, minéraux dans les plantes ainsi que pour son utilisation dans la prévention de la contamination par des bactéries pathogènes, caractérisée en ce que ladite composition contient au moins une bactérie de type Bacteroidetes. La vaporisation ou l’application de ladite composition sur les plantes augmente la croissance des plantes, augmente la concentration en polyphénols dans les feuilles et les fruits et permet l’apparition de nouvelles molécules issus de la transformation de molécules déjà présentes dans la plante par la présente composition.
Patent FR-3122799-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de transmission de données confidentielles entre véhicules.
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: H04W12/72
Filed: 2021-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour diffuser de manière confidentielle une donnée personnelle dans un message conforme à un standard V2X, et un procédé et un dispositif de réception d’une telle donnée confidentielle par véhicule habilité. Le procédé de diffusion comprend notamment la diffusion (205), par une unité de communication du véhicule, d’un message conforme à un standard de communication V2X comprenant au moins une donnée chiffrée et une indication selon laquelle ladite donnée chiffrée est destinée à être traitée par un module d’identification d’abonné (SIM) du récepteur. Le procédé de réception correspondant comprend notamment une étape d’obtention d’une clef privée permettant de déchiffrer une donnée reçue (206) dans un message conforme à un standard de communication V2X, le message comprenant au moins la donnée chiffrée et une indication selon laquelle ladite donnée chiffrée est destinée à être traitée par un module d’identification d’abonné (SIM).  Figure 2.
Patent FR-3110916-A1 (FR)
Title: PRODUITS & PROCEDES
Inventor: VAN DER HELM ERIC
IPC: C12N15/90
Filed: 2021-05-27
Abstract: L'invention porte sur des procédés de modification de génomes cellulaires de manière synergique par utilisation de plusieurs systèmes CRISPR/Cas.  L'invention porte également sur des compositions, des ARNcr, des Cas et des vecteurs pour mettre en œuvre de tels procédés.    Fig. 2
Patent FR-3124414-A1 (FR)
Title: Installation de préparation d’un produit centrifugé, ainsi que procédé de préparation correspondant utilisant une telle installation
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: B01L1/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: Installation de préparation d’un produit centrifugé, ainsi que procédé de préparation correspondant utilisant une telle installation Cette installation comprend un portoir (10), pourvu d’aménagements (12) recevant de manière amovible et retenant de manière fixe un ou plusieurs tubes (1) contenant une substance (2) à centrifuger, et un conteneur (20), délimitant un volume (V20) clos et pourvu d’un dispositif d’accès (21) comprenant une bride (23) et une porte (24). Le conteneur est conçu pour loger fixement le portoir dans son volume lorsque sa porte est fermée et pour laisser le portoir être introduit dans son volume et en être retiré lorsque sa porte est ouverte. L’installation comprend également un isolateur, qui délimite un volume clos à l’intérieur duquel le portoir est déplaçable et à l’extérieur duquel une centrifugeuse est agencée, et qui est pourvu d’un dispositif d’accès comprenant une bride et une porte. Le dispositif d’accès du conteneur et le dispositif d’accès de l’isolateur sont assemblables de manière réversible de sorte que, dans un état assemblé, les volumes de conteneur et de l’isolateur sont reliés entre eux à travers leur bride lorsque leur porte sont ouvertes et, dans un état désassemblé, le conteneur est déplaçable entre l’isolateur et la centrifugeuse tout en maintenant fermées leur porte.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3125437-A1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrodésulfuration avec répartition en croûte de la phase active
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C10G45/30
Filed: 2021-07-22
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active contenant un élément du groupe VIB, un élément du groupe VIII et du phosphore, et un support contenant de l’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce qu’au moins 80 % en poids des éléments du groupe VIB, du groupe VIII et du phosphore soient répartis sur une croûte en périphérie dudit support, l’épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 100 et 1200 µm, la teneur en élément du groupe VIB étant comprise entre 1 et 8% en poids par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en élément du groupe VIII étant comprise entre 0,5 et 5% poids par rapport au poids total du catalyseur, et la teneur en phosphore étant comprise entre 0,2 et 3% poids par rapport au poids total du catalyseur, ledit support comprenant une surface spécifique comprise entre 100 m²/g et 250 m²/g.
Patent FR-3113779-A1 (FR)
Title: Condensateur métal/isolant/métal
Inventor: ITO TAKAYOSHI
IPC: H01L29/92
Filed: 2021-07-30
Abstract: Condensateur métal/isolant/métal (MIM)  L’invention concerne des condensateurs métal-isolant-métal. Dans un exemple, un condensateur comprend une première plaque d’électrode, et un premier diélectrique de condensateur sur la première plaque d’électrode. Une deuxième plaque d’électrode est sur le premier diélectrique de condensateur et est sur la première plaque d’électrode et parallèle à celle-ci, et un deuxième diélectrique de condensateur est sur la deuxième plaque d’électrode. Une troisième plaque d’électrode est sur le deuxième diélectrique de condensateur et est sur la deuxième plaque d’électrode et parallèle à celle-ci, et un troisième diélectrique de condensateur est sur la troisième plaque d’électrode. Une quatrième plaque d’électrode est sur le troisième diélectrique de condensateur et est sur la troisième plaque d’électrode et parallèle à celle-ci. Dans un autre exemple, un condensateur comprend une première électrode, un diélectrique de condensateur sur la première électrode, et une seconde électrode sur le diélectrique de condensateur. Le diélectrique de condensateur comprend une pluralité de premières couches diélectriques et de secondes couches diélectriques alternées.
Patent FR-3127786-A1 (FR)
Title: Disque de rotor pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: JOUNIAUX MAXIME
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne disque de rotor (1) pour une turbomachine d’aéronef, présentant un axe (A) et comportant à sa périphérie externe des alvéoles (5), chaque alvéole présentant un plan médian de symétrie (PA) passant par ledit axe (A) et étant à au moins deux portées, chaque alvéole comportant :- un logement principal (6) comportant deux surfaces d’appui (62, 62’) situées de part et d’autre du plan (PA),- au moins un logement intermédiaire (7) comportant deux surfaces d’appui (72, 72’) situées de part et d’autre du plan (PA) et deux flancs (76, 76’) situés en regard des surfaces (62, 62’), les flancs (76, 76’) sont inclinés par rapport à un plan (T7) perpendiculaire audit axe (A) de sorte que ces flancs s’éloignent de la périphérie externe du disque à mesure qu’ils s’écartent du plan (PA).  La figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3130171-A1 (FR)
Title: Appareil portatif à usage domestique pour la production d’eau aromatique et/ou l’extraction par distillation d’huile essentielle
Inventor: GROS FRANÇOIS HENRI MAURICE ALBERT
IPC: C11B9/02
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) portatif à usage domestique pour la production d’eau aromatique et/ou l’extraction par distillation d’huile essentielle à partir de matière végétale, ledit appareil comportant au moins un boitier externe (10), un réservoir (20) de liquide, une cuve d’ébullition (30) pour produire de la vapeur, un réceptacle (40) de matière végétale disposée au-dessus de la cuve d’ébullition (30), un dôme (50) surmontant le réceptacle pour la récupération de la vapeur chargée en huile essentielle, un système (60) de refroidissement par condensation de la vapeur collectée afin d’en extraire l’huile essentielle, et un flacon (70) de récupération pour séparer l’huile essentielle contenue dans le distillat, caractérisé en ce que ledit système de refroidissement (60) comporte au moins un dispositif (61) d’extraction d’air chaud surplombant un échangeur thermique (62) à l’intérieur duquel circule la vapeur collectée, ledit échangeur thermique comprenant au moins un tube creux à ailettes radiales externes et/ou corrugué reliant la sortie du dôme (50) à un bec verseur (65) surplombant le flacon (70).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3135178-A1 (FR)
Title: Localisation d’un véhicule suspect à partir d’une communication V2X
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04W4/40
Filed: 2022-04-29
Abstract: Localisation d’un véhicule suspect (SV), mis en œuvre au sein d’une entité de détection (DE), tel qu’un autre véhicule, l’entité de détection étant distincte du véhicule suspect, à partir d’une communication V2X.  FIG. 1
Patent FR-3135685-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’un appareil automobile
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: B60W40/107
Filed: 2022-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’actionneurs d’un appareil automobile (10) qui sont adaptés à influer sur la trajectoire et la vitesse dudit appareil automobile, comportant des étapes de : - acquisition d’une trajectoire de référence que ledit appareil automobile doit suivre, - détermination d’une valeur nominale d’au moins un paramètre permettant à l’appareil automobile de suivre la trajectoire de référence, - détermination d’une valeur courante de chacun desdits paramètres lorsque ledit appareil automobile suit la trajectoire de référence, - détermination d’un écart de valeurs entre la valeur courante et la valeur nominale de chacun desdits paramètres, puis - calcul par un calculateur d’une consigne de pilotage pour chaque actionneur, en fonction de chaque écart de valeurs, au moyen d’un correcteur.  Selon l’invention, le correcteur permet de calculer conjointement une consigne de pilotage exclusivement latéral de l’appareil automobile et une consigne de pilotage exclusivement longitudinal de l’appareil automobile.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3127746-A1 (FR)
Title: Agencement de vitrage et agencement de fenêtre d’aéronef, équipés d’un dispositif d’éclairage perfectionné
Inventor: BERGELER SWEN
IPC: B64D47/02
Filed: 2022-09-28
Abstract: Agencement de vitrage et agencement de fenêtre d’aéronef, équipés d’un dispositif d’éclairage perfectionné L’invention concerne un agencement de vitrage (2), dévolu à une fenêtre (8) s’étendant dans un plan (10) et logée dans la paroi extérieure (4) d’un aéronef (6), comprend une vitre transparente de recouvrement (12) dans un plan de recouvrement (14) ; un film (16) commutable électriquement, s’étendant dans un plan de dispersion (18) ; et un film luminescent (20) s’étendant, à une distance (D), dans un plan de luminescence (22) parallèle audit plan (18). Plusieurs diodes électroluminescentes (24) sont implantées sur ledit film (20), un espacement mutuel (A), entre lesdites diodes (24), représentant au moins le quintuple de leur étendue transversale (Q). Ledit agencement (2) est conçu pour être disposé devant la fenêtre (8), dans la direction d’une ligne de vision (26) perpendiculaire au plan (10) de celle-ci, en pointant vers un habitacle (42) de l’aéronef (6). Les plans (18, 22,10) s’étendent avec parallélisme mutuel, le film (20) étant interposé entre la fenêtre (8) et le film (16). Ladite fenêtre (8) et lesdits films (16, 20) sont placés en succession alignée sur ladite ligne (26). Un agencement de fenêtre inclut ladite fenêtre (8) et l’agencement de vitrage (2) précité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137699-A1 (FR)
Title: Panneau de coffrage composite, comprenant une âme non métallique et une feuille métallique magnétique
Inventor: DE KALBERMATTEN ROGER
IPC: E04G9/06
Filed: 2023-06-20
Abstract: Panneau de coffrage composite, destiné à être rapporté sur un cadre (9, 11) de banche (5, 7) pour servir de face de coffrage et soutenir des cales (15), aptes à maintenir un mannequin (17, 19), une réservation ou ancrage, dans une position déterminée par rapport au cadre, ledit panneau comprenant une âme non métallique (1) et une feuille métallique (2).   Selon l’invention, la feuille métallique (2) est magnétique et les cales (15) sont aimantées pour interagir avec ladite feuille (2). La feuille métallique (2) est de préférence en acier magnétique et possède une épaisseur comprise entre 0,1 mm et 1,0 mm, de préférence encore, une épaisseur comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm.
Patent FR-2038079-A1 (FR)
Title: Machine for breaking eggs and separating - white from yolks
IPC: A47J43/14
Filed: 1969-03-28
Abstract: Egg breaking machine comprises a horizontal endless chain, egg breaking heads mounted on the chain, an egg separation vessel placed beneath each head for displacement with the head, the separation vessels comprising means for separating the white from the yolk.
Patent FR-2012230-A1 (FR)
Title: Lightweight practice round and firing - device
IPC: F42B8/16
Filed: 1969-07-02
Abstract: Practice round has a socket at the rear end which disengages after the round leaves the gun. Preferably, the socket is synthetic, filled with matal powder, or Pb chips, granules of powder.
Patent FR-2017251-A1 (FR)
Title: Sustained release foot and mouth disease vaccines in the - form of low viscosity water in oil emulsions
IPC: A61K39/135
Filed: 1969-08-29
Abstract: Foot and mouth disease killed virus vaccine is in form of a water-in-oil emulsion (virus in aqs. phase) contng 2-25% (pref. ca 10%) water and a water-in-oil emulsifier (pref. mannide or sorbide monooleate) in such an amount that the emulsion is stable (i.e. not more than 10% breakdown occurs) for >1 year at 4 degrees C but at 37 degrees C has a stability which is low enough for the antigens to be released after injection at a rate and in an amount which is sufficient to maintain immunity. The pref. oil for use in the emulsions is refined mineral oil. Advantages of the vaccine is that it gives sustained release of antigen (over a period of 1 year or more in favourable circumstances) and has low viscosity (thus permitting relatively rapid injection).
Patent FR-2018570-A1 (FR)
Title: Organic photoconductive material of high sensitivity - for electrophotography
IPC: G03G5/07
Filed: 1969-09-22
Abstract: A free radical generator responsive to radiation is used in conjunction with an organic photoconductive substance and preferably sensitised by a Lewis acid and/or a sensitising dye. The photoconductors is specifically a vinylcarbazole, esp. poly- -vinylcarbazole, in combination with an aromatic amine derivative, a di- and/or a triphenylmethane compound (lenco-methane dye). The light-sensitivity can be made higher than that of electrostatic photographic material based on selenium or xincoxide and the instability of known free radical system is overcome.