baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094278-A1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituée de deux couches de sommet de travail
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/22
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un pneumatique de type poids lourd, destiné à être monté sur une jante creuse de type 15° drop centre. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 40% de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 4°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 20+164*exp(-L/100) < α < 23+164*exp(-L/100), et les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096334-A1 (FR)
Title: Traverse pour véhicule électrique
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant deux brancards avant (1) et une traverse de support (3) sur laquelle est fixée un moteur électrique et éventuellement un ou plusieurs dispositifs électriques, ladite traverse de support (3) montrant un corps (11) longitudinal avec deux extrémités ; ledit corps (11) s’étendant entre lesdits deux brancards (1) selon la direction transversale du véhicule et étant fixé auxdits brancards (1) par ses extrémités, le véhicule est caractérisé en ce que la traverse de support (3) présente en outre au moins un bras de renfort (5) relié au corps (11) de la traverse par une de ses extrémités et configuré pour s’étendre en direction de l’avant ou de l’arrière du véhicule tel que pris selon sa direction longitudinale, jusqu’à fixer son autre extrémité à un des brancards avant (1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097305-A1 (FR)
Title: Dispositif thermodynamique haut rendement hybride solaire et couple hydrogène-oxygène produisant une pluralité d’énergies
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S20/40
Filed: 2019-06-13
Abstract: Système de production d’énergie comportant un moyen de collecte de l’énergie solaire et des moyens de production d’électricité caractérisé en ce que la génératrice d’électricité comporte un absorbeur (5) recevant l’énergie solaire pour chauffer un dispositif thermodynamique, ledit absorbeur (5) étant disposé dans une zone de chauffage optionnel par un bruleur (8).
Patent FR-3098470-A1 (FR)
Title: Appel d’urgence pour un occupant d’un véhicule en situation d’hypoacousie ou d’aphasie
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé étant à mettre en œuvre un appel d’urgence pour un occupant du véhicule en situation d’hypoacousie. FIG. 1
Patent FR-3103716-A1 (FR)
Title: Kit pour pistolet pulvérisateur, procédé d’utilisation et pistolet associé
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: B05B15/20
Filed: 2019-11-29
Abstract: Kit pour pistolet pulvérisateur, procédé d’utilisation et pistolet associé L’invention concerne un kit pour pistolet pulvérisateur (10) comprenant :     - une chemise délimitant un volume interne prévu pour contenir un fluide sous pression, la chemise étant configurée pour être raccordée à un corps principal (12) d’un pistolet pulvérisateur (10),     la chemise présentant une périphérie radiale délimitant une sortie de fluide de la chemise et au moins un orifice débouchant sur la périphérie radiale et reliant fluidiquement le volume interne et la périphérie radiale,     - un raccord (66) présentant une extrémité de prélèvement reliée à la sortie de fluide et une extrémité de raccordement adaptée pour être reliée à un godet (14) de manière à relier fluidiquement le godet (14) au volume interne de la chemise,     - une bague entourant la chemise et recouvrant la sortie de fluide en dehors de l’extrémité de prélèvement du raccord.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103904-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de localisation par rétrodiffusion ambiante
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé et dispositif de localisation par rétrodiffusion ambiante L’invention concerne un procédé de localisation d’un dispositif transmetteur (D_TX) appartenant à un système (10) de rétrodiffusion ambiante comportant une source (SO) et un dispositif récepteur (D_RX), et comportant également une surface (11) apte à réfléchir des signaux vers le dispositif récepteur. Ledit procédé comporte  des étapes de :- détermination (E30) d’un écart, dit « écart mesuré » (E_MES), entre des mesures d’une puissance reçue par le dispositif récepteur lorsque le dispositif transmetteur est respectivement dans un état de rétrodiffusion et dans un état de non rétrodiffusion,- détermination (E40) d’au moins une position, dite « position candidate » (T_i), du dispositif transmetteur pour laquelle une fonction, évaluant l’écart (E_P) de puissance reçue par le dispositif récepteur selon l’état de rétrodiffusion ou de non-rétrodiffusion, est égale audit écart mesuré,- détermination (E50) d’une position, dite « position finale » (T_FIN), en fonction de ladite au moins une position candidate.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106197-A1 (FR)
Title: Chauffage avec récupération d’énergie.
Inventor: GARRE ROLAND
IPC: F24H1/20
Filed: 2020-01-13
Abstract: Production de chaleur avec récupération d’électricité. Ce système pourra être utilisé pour le chauffage ou la production d’eau chaude
Patent FR-3107970-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication entre un véhicule et un réseau mobile terrestre public
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: H04W52/02
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication entre un système de communication d’un véhicule (10) et un réseau mobile terrestre public (100). A cet effet, une première information représentative de la consommation électrique courante du véhicule (10) est reçue ; une deuxième information représentative d’une quantité d’électricité disponible dans le véhicule (10), par exemple dans la batterie du véhicule (10), est reçue ; et une troisième information représentative de l’objectif de durée pendant laquelle le véhicule (10) souhaite rester en connexion avec le réseau (100) est reçue. Sur la base de la première information, deuxième information et troisième information, le réseau (100) détermine quel mode d’économie d’énergie doit être alloué au système de communication du véhicule (10) pour que ce dernier puisse conserver une connexion avec le réseau (10) pendant la durée souhaitée. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103044-A1 (FR)
Title: Etiquette electronique d’identification comprenant un dispositif electronique d’identification filaire, procede de fabrication d’une telle etiquette.
Inventor: CARTEAUX NICOLAS
IPC: G06K19/02
Filed: 2020-03-23
Abstract: L’invention porte sur une étiquette électronique (1) incorporant au moins un dispositif électronique filaire (3) disposé entre deux portions de rubans scellés l’un à l’autre. Elle porte également sur un procédé de fabrication d’une telle étiquette. ( Figure 4 )
Patent FR-3109881-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer le systeme immun pour acquerir la pan-immunite
Inventor: HARTI SAADA
IPC: A61P37/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Composition pour améliorer le système immunitaire pour acquérir la pan–immunité pour la prévention et les traitements des maladies infectieuses et autres maladies à composantes immunologiques, y compris éliminer les cellules cancéreuses. La composition comprend l’administration par des voies orales, parentérales, l’injection locale, l’application topique, ou en combinaison de celles–ci, ou l’administration comme adjuvant potentiateur dans diverses thérapies/divers traitements utilisant les voies précitées, d’une composition contenant comme ingrédient actif un extrait de l’espèce Allium, un extrait de l’espèce Citrus, et un extrait de l’espèce Paullinia et un extrait de l’espèce Theobroma.
Patent FR-3096627-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de camera embarquee dans un vehicule
Inventor: ONO HIROYUKI
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-05-29
Abstract: Structure de fixation de caméra embarquée dans le véhicule pour fixer, dans l’habitacle d'un véhicule, une caméra embarquée dans le véhicule (130) comprenant une unité de capture d'images configurée pour capturer des images vers l'avant du véhicule et un chauffage (140) pour empêcher l’embuage de la lentille de l'unité de capture d'images, comprenant : une partie de montage au pare-brise (112) inclinée le long d'un pare-brise du côté avant de la caméra embarquée, et configurée pour être fixée au pare-brise ; une partie support (114) formée de corps avec la partie de montage au pare-brise, supportant la caméra embarquée; une ouverture (120) formée au-dessus de l'extrémité inférieure de la partie de montage au pare-brise, et exposant l'unité de capture d'images de la caméra embarquée; et une partie de fixation de chauffage (116) s'étendant depuis le bord inférieur de l'ouverture vers l'extrémité inférieure de l'unité de capture d'images de la caméra.Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111058-A1 (FR)
Title: Recipient de preparation culinaire muni d’une poignee facilitant le deversement et le raclage de la preparation culinaire
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne un récipient de préparation culinaire (3) comprenant un contenant (8) muni d’une ouverture principale (11) pour l’introduction d’aliments dans le contenant et le retrait dudit contenant (8) de la préparation culinaire obtenue. Le récipient de préparation culinaire (3) comprend au moins une première poignée (19, 20) configurée pour manipuler le contenant (8) en le conservant dans une position normale avec l’ouverture principale (11) placée en haut du contenant (8). Le récipient de préparation culinaire (3) comprend une seconde poignée (22) comportant un corps (32) muni d’une face inférieure qui présente une cavité (53) s’étendant en profondeur dans ledit corps (32), ladite cavité (53) étant configurée pour y loger au moins les phalanges distales d’au moins les trois doigts médians d’une main et permettre un maintien en suspension dudit contenant (8) au moyen desdites phalanges distales, dans une position inclinée de déversement ou de raclage de la préparation culinaire. L’invention concerne également un appareil de préparation culinaire équipé d’un tel récipient de préparation culinaire (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3111248-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage électrique hydraulique par ondes à la surface d’un liquide.
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: H02N99/00
Filed: 2020-06-06
Abstract: Procédé de stockage électrique hydraulique par ondes à la surface d’un liquide.                           La présente description concerne un procédé de stockage hydraulique par ondes à la surface d’un liquide.     Une Barre de support mobile(C) est en mouvement autour de son axe (A) est qui a pour particularité d’être un axe (A) d’un engrenage d’un réducteur de vitesse (B). La Barre en mouvement rotative (c) à la particularité d’avoir une longueur plus grande à partir de son axe (A) qu’à l’opposer. Un premier corps pesant (E) contenant du liquide est fixé à l’extrémité la plus longue de la barre en mouvement (C). Un corps pesant (D) est fixé à l’extrémité la plus courte de la barre en mouvement rotative (c).     Figure pour l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3111305-A1 (FR)
Title: Ensemble de sièges pour véhicule, véhicule équipé de l’ensemble de sièges et procédé d’aménagement de l’ensemble de sièges
Inventor: PETIPHAR PIERRE-HENRI
IPC: B60N2/32
Filed: 2020-06-16
Abstract: Ensemble de sièges (10) pour véhicule automobile, l’ensemble de sièges (10) comprenant un premier siège (100) et un deuxième siège (200), le premier siège (100) étant muni d’un premier dossier (120) et d’une première assise (110), le deuxième siège (200) étant muni d’un deuxième dossier (220) et d’une deuxième assise (210), l’ensemble de sièges (10) est configuré pour présenter :     - une configuration route dans laquelle la première assise (110) s’étend sensiblement horizontalement et le premier dossier (120) s’étend sensiblement verticalement, et     - une configuration détente dans laquelle le deuxième siège (200) est dans une position table dans laquelle le deuxième dossier (220) s’étend sensiblement horizontalement et la deuxième assise (210) s’étend sensiblement verticalement, le deuxième dossier (220) et la deuxième assise (210) délimitant un espace genoux (290).     Figure d’abrégé : Figure 8
Patent FR-3111581-A1 (FR)
Title: Outil de manipulation à distance pour éviter une contamination
Inventor: PARRENIN CÉDRIC
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: L’invention concerne un outil (1) de manipulation à distance pour limiter une contamination. L’outil (1) comprend un tube (2) formant un manche, et un crochet (4) qui est mobile par rapport au tube (2) entre une position rentrée dans laquelle le crochet (4) est à l’intérieur du tube (2) et une position déployée dans laquelle le crochet (4) est situé à l’extérieur du tube (2). L’outil (1) comprend un moyen de guidage du crochet qui est configuré pour guider le déplacement du crochet (4) entre la position rentrée et la position déployée sans contact de l’utilisateur avec le crochet (4) et avec l’intérieur du tube (2). Le tube (2) est configuré pour être inséré autour d’une poignée lorsque le crochet (4) est en position rentrée, pour que l’utilisateur actionne la poignée au moyen du tube (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111647-A1 (FR)
Title: Voile non tissé de fibres, membrane et masque en dérivant, et procédés de fabrication et de nettoyage.
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D04H1/4318
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un voile non-tissé, poreux et chargé électrostatiquement, adapté pour la filtration d'aérosols nano et/ou sub-microniques, comprenant une multiplicité de fibres d’au moins une composition C1, ladite composition C1 étant à base d’au moins un polymère P1, essentiellement constitué de motifs de répétition issus du fluorure de vinylidène (VDF) et du trifluorure de vinylidène (TrFE),la proportion molaire des motifs issus du TrFE étant de 15% à 50% par rapport au nombre total de moles des motifs issus du VDF et du TrFE. L’invention concerne également un procédé de fabrication du voile, une membrane comprenant le voile et un procédé de lavage/stérilisation du voile ou de la membrane.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115064-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir de bâtiment
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: E06B9/04
Filed: 2020-10-13
Abstract: Dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir de bâtiment L’invention concerne un dispositif amovible et modulable de séparation d’un couloir (2) de bâtiment, pour la limitation et le contrôle des passages dans le couloir (2). Il comporte d’une part un châssis (10) constitué de l’assemblage de montants et de traverses, et qui comprend une traverse haute (3) conçue apte à être déployée horizontalement, transversalement entre les parois (20, 21) qui délimitent le couloir (2), et à être arc-boutée contre celles-ci, et deux montants verticaux (4), solidaires chacun de ladite traverse haute (3), déployés jusqu’au sol (S), et séparés d’un espace apte à constituer un passage (P) ; et d’autre part au moins un vantail (5) articulé sur l’un des montants verticaux (4), conçu apte à permettre la fermeture ou l’ouverture du passage (P).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116875-A1 (FR)
Title: Ensemble d'étanchéité circonférentiel
Inventor: LAVIN JEFFREY
IPC: F16J15/42
Filed: 2020-11-25
Abstract: Joint radial mécanique amélioré. Le joint inclut un rotor qui, lorsqu'il est en mouvement, pressurise l'air et le dirige vers l'interface entre le rotor et le stator pour donner une portance sur le stator. La pression de fluide générée par la rotation du rotor pousse le stator à l'écart du rotor, ce qui améliore les performances globales du joint.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121407-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement de véhicule comprenant un dispositif de verrouillage d’un couvercle
Inventor: LE BORGNE OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2021-04-01
Abstract: Dispositif de rangement de véhicule comprenant un dispositif de verrouillage d’un couvercle Le dispositif de rangement pour véhicule comprend :  - un corps (2) définissant un volume de rangement,  - un couvercle (4) mobile par rapport au corps (2) entre une position fermée et une position ouverte,  - un dispositif de verrouillage du couvercle (4) comprenant un élément de verrouillage (20), mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, et un actionneur (22) agencé pour déplacer l’élément de verrouillage (20) de la position verrouillée à la position déverrouillée.  L’élément de verrouillage (20) est monté mobile sur le corps (2) et l’actionneur (22) est monté sur le couvercle (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121327-A1 (FR)
Title: Abreuvoir pour animaux
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/02
Filed: 2021-04-01
Abstract: Abreuvoir pour animaux L’invention concerne un abreuvoir pour animaux, notamment d’élevage, comportant un bac (2) apte à contenir de l’eau et présentant en partie supérieure une ouverture (5) refermée par des moyens d’obturation escamotables (6) pour être repoussés par un animal pour accéder à l’eau contenue dans le bac (2).   Avantageusement, les moyens d’obturation escamotables (6) et/ou l’ouverture (5) qu’ils referment comportent au moins un ergot d’entretoisement (7) conçu pour préserver entre lesdits moyens d’obturation escamotables (6) et ladite ouverture (5) une distance (D) au moins supérieure à 1mm et inférieure à 10mm sur la plus grande partie de leur zone de recouvrement (8) en position de fermeture de ladite ouverture (5) par lesdits moyens d’obturation (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122983-A1 (FR)
Title: Dispositif portable permettant de caractériser avec précision et d’une façon synthétique l’état de forme physique d’individus en activité ainsi que de calculer et détecter en temps réel et avec précision leurs seuils ventilatoires
Inventor: DIB GABRIEL
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) portable permettant de mesurer et de caractériser l’état de forme physique d’un utilisateur en activité, comportant :  Au moins un capteur (110) mesurant la fréquence respiratoire et/ou au moins un second capteur (140) mesurant des paramètres de l’activité de l’utilisateur ;Des moyens (120) de calcul avec précision de paramètres synthétiques qui caractérisent la forme dont le VO2max et de calcul en temps réel du seuil ventilatoire ;Des moyens de caractérisation de l’activité de l’utilisateur ;Une interface interactive (130) avec ledit utilisateur ;  ledit dispositif (100) mettant en œuvre un algorithme permettant une analyse des paramètres de mesure et les calculs.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123501-A1 (FR)
Title: Capteur passif de décharges éléctrostatiques et procédé de détection de décharges électrostatiques.
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2021-05-25
Abstract: Le circuit intégré comprend une partie semiconductrice (FEOL) comportant un substrat semiconducteur (B), une partie d’interconnexion (BEOL) comportant des niveaux de métaux (M1, M2), et un capteur de décharges électrostatiques (SNS) comportant une structure semiconductrice (SSM) dans la partie semiconductrice (FEOL) et un réseau d’antennes métalliques (RANT) dans la partie d’interconnexion (BEOL). Le capteur comporte au moins un couple de deux nœuds (ND1, NS1, NG1, NB1, ND2, NS2, NG2, NB2) ayant une liaison résistive ou une liaison capacitive ou une liaison de jonction PN dans la structure semiconductrice (SSM), et des antennes (AD1, AS1, AG1, AB1, AD2, AS2, AG2, AB2) du réseau d’antennes (RANT) présentant une asymétrie de forme et/ou de taille, respectivement connectées auxdits nœuds de chaque couple.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3124022-A1 (FR)
Title: Circuit de commutation compact dote de transistors a heterojonction
Inventor: ESCOFFIER RENÉ
IPC: H01L29/872
Filed: 2021-06-14
Abstract: Circuit de commutation formant interrupteur bidirectionnel entre un premier nœud (NA) et un deuxième nœud (NB) et reposant sur un substrat, le circuit comprenant°:- une première branche (47A) avec une première diode (41) en série avec un premier transistor (T1) à hétérojonction à effet de champ,- une deuxième branche (47B) avec un deuxième transistor à hétérojonction à effet de champ (T2) en série avec une deuxième diode (42), la première branche (47A) et la deuxième branche (47B) étant montées en parallèle l’une de l’autre et de sorte que la première diode (41) et la deuxième diode (42) sont agencées en antiparallèle ou en anti-série l’une par rapport à l’autre, le premier transistor (T1), le deuxième transistor (T2) étant pourvus chacun d’une grille de commande (G1, G2) en regard d’une bande d’hétérojonction formant une zone active (40) dans laquelle un gaz d’électrons est apte à être formé, la première diode (41) étant une diode Schottky avec une électrode métallique (43) en contact avec la bande d’hétérojonction, la deuxième diode (42) étant une diode Schottky avec une électrode métallique (45) en contact avec la bande d’hétérojonction, la première diode (41), le premier transistor (T1), la deuxième diode (42), le deuxième transistor (T2) partageant la même zone active (figure 5).
Patent FR-3124469-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation du contrôle dynamique du châssis d’un vehicule
Inventor: GELIN RODOLPHE
IPC: B60W40/064
Filed: 2021-06-25
Abstract: Ce procédé de détermination de la composante extrinsèque (µext) au véhicule du taux de glissement d’une portion de route (2) située à l’avant d’un véhicule automobile (1) en mouvement vers ladite portion de route (2) comprend l’acquisition (101) de données d’état relatives à la portion de route (2), puis la détermination (102) d’une valeur de composante extrinsèque (µext) au véhicule du taux de glissement de ladite portion de route (2) au moyen d’un algorithme d’apprentissage automatique appliqué aux données d’état de la portion de route (2) acquises.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3125263-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace caréné
Inventor: LALOI NATHALIE
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-07-13
Abstract: Essuie-glace caréné (100) comprenant un carénage longitudinal caréné comprenant un montage central (105) et au moins un capot d'extrémité (110), au moins un élément adaptateur (200) fixé au montage central (105) et comprenant une âme centrale (205) et deux pattes (210) s'étendant sensiblement perpendiculairement à partir de bords opposés de ladite âme centrale (205), l'un desdits au moins un capot d'extrémité (105) étant articulé audit élément adaptateur (200), et un moyen de rétention (240) comprenant au moins une nervure (250) s'étendant depuis une surface inférieure (215) du montage central et orientée sensiblement perpendiculairement à l'âme centrale (205) de l'élément adaptateur (200), et une fenêtre (245) prévue dans l'âme centrale (205) de l'élément adaptateur (200), la fenêtre (245) étant engagée par la au moins une nervure (250)  Figure pour l'abrégé : Figure 2