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Patent FR-3049195-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de type filtre biologique
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: B01D39/02
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de type filtre biologique en particulier d'un effluent peu chargé en matières en suspension et/ou en particules. Selon l'invention, ce dispositif comporte, au moins une cuve (310), contenant une pluralité de milieux filtrants ladite cuve regroupant, un moyen d'admission et de distribution de l'effluent (200), un moyen de collecte de l'effluent traité en partie basse (312) et de rejet dudit effluent, un moyen de ventilation, un moyen de filtration avec au moins deux types de milieux filtrants organisés de façon à constituer des niveaux de filtration avec au moins un niveau (NBC ou NE), dit de transition, avec un ou plusieurs matériaux filtrants. Cette association de niveaux simples de milieux filtrants ou de couches composites de transition forme des modèles morphologiques spécifiques.
Patent FR-3049435-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection interne pour casque et casque ainsi equipe
Inventor: AHAROUNI CHARLES
IPC: A42B3/12
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection interne pour casque (2) comprenant une coque externe dure (4), une calotte interne souple (6) disposée à l'intérieur de la coque (4) et une chaîne de coussins d'air (8) destinée à être placée à l'intérieur du casque (2) entre la tête à protéger et la calotte interne souple (6). La calotte interne souple (6) comprend une couche d'épaisseur (E) à l'intérieur de laquelle est ménagée une pluralité de cavités (100-n) dont la forme, le nombre, la profondeur respective (P) et l'agencement sont choisis, dimensionnés et conjugués avec les coussins d'air (10-n) de sorte à améliorer les propriétés d'amortissement du casque et recouvrir les parties de la tête à protéger de l'utilisateur lorsque les cousins d'air (8) sont remplis d'air tout en permettant une extraction simple du casque lorsque les cousins d'air sont dégonflés.
Patent FR-3051912-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de caracterisation d'une fissure generee dans un substrat soumis a une sollicitation mecanique
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: G01N27/20
Filed: 2016-05-31
Abstract: Le système de caractérisation comprend un substrat (1) portant, sur au moins une première face (FA), des lignes conductrices (4A) non sécantes entre elles, un dispositif d'acquisition de mesures destiné à alimenter électriquement chacune des lignes conductrices, l'une après l'autre et en boucle, et à mesurer une grandeur électrique pour chacune des lignes conductrices successivement alimentées avec une fréquence d'acquisition suffisante pour détecter la propagation d'une fissure d'une ligne à l'autre, et un module de traitement (6) destiné à déterminer au moins une information de caractérisation de la fissure à partir des mesures, du groupe comportant une origine de la fissure, une vitesse de propagation de la fissure et un trajet de propagation de la fissure.
Patent FR-3052328-A1 (FR)
Title: Machine agricole, notamment faucheuse ou broyeur d'accotement, comportant un groupe de travail repliable et un ensemble d'entrainement a poulies
Inventor: WALCH MARTIN
IPC: A01D34/24
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole comportant : - une structure de liaison (2) destinée à être montée latéralement à un tracteur, la structure de liaison (2) comportant un support d'attelage (3), une poutre porteuse (5) et un ensemble de transmission (11), - l'ensemble de transmission (11) comportant une poulie menante (21), une poulie menée (22), un organe de transmission (51) monté à entraînement sur les poulies menante et menée, - un groupe de travail (12) articulé à la poutre porteuse (5) via au moins un axe de repliage (180), le groupe de travail (12) étant pourvu d'au moins un outil de travail (15) configuré pour être entraîné en rotation depuis l'ensemble de transmission (11). Dans cette machine, l'axe de repliage (180) et l'axe de rotation (26) de la poulie menée (22) sont distincts l'un de l'autre.
Patent FR-3055641-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage ajustable d'une banche
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de lestage (2) ajustable d'une banche (1) formée par un panneau (3) monté sur un châssis (4), caractérisé en ce que ce dispositif (2) comprend : - au moins un élément massique (5) adapté pour réaliser un lestage d'une banche (1), - au moins une interface de montage (6) de l'élément massique (5) sur au moins une partie de la banche (1), l'interface de montage (6) étant adaptée pour permettre un déplacement de l'élément massique (5) par rapport à la banche (1).
Patent FR-3057704-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un semi-conducteur dope n avec du phosphore ou de l'arsenic permettant des resistances carrees optimisees
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un matériau semi-conducteur dopé N avec du phosphore ou de l'arsenic comprenant : - une étape d'implantation d'atomes de phosphore ou de l'arsenic à la surface d'un matériau semi-conducteur, le niveau de concentration d'atomes implantés en surface étant supérieur au niveau de solubilité du phosphore ou de l'arsenic dans ledit matériau semi-conducteur ; - l'enchaînement de l'étape d'implantation avec une étape de recuit d'activation, ledit enchaînement étant effectué dans une très courte durée inférieure à environ quelques heures ; - ladite étape d'implantation est suivie d'un recuit d'activation réalisé dans une ambiance de gaz neutre comprenant un taux d'oxygène compris entre environ 0,1% et 10%.
Patent FR-3059698-A1 (FR)
Title: Fenetre oscillo-battante pour un batiment, installation domotique comprenant une telle fenetre et procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une telle fenetre
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B3/50
Filed: 2016-12-07
Abstract: Une fenêtre oscillo-battante (2) pour un bâtiment comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4), un système de ferrure (31) de type tournant-basculant et un dispositif d'entraînement motorisé (5). Le système de ferrure (31) comprend des éléments de verrouillage configurés pour prendre un état verrouillé, pour maintenir l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4) dans une position de fermeture verrouillée, un premier état déverrouillé, pour le pivotement de l'ouvrant (3) autour d'un premier axe de rotation, et un deuxième état déverrouillé, pour le basculement de l'ouvrant (3) autour d'un deuxième axe de rotation. Le dispositif d'entraînement motorisé (5) est configuré pour déplacer par basculement l'ouvrant (3) et comprend un actionneur électromécanique, ainsi qu'au moins un élément flexible (9) configuré pour être entraîné en déplacement par l'actionneur et, en outre, relié à un élément mobile (27) du système de ferrure (31). Suite au déplacement de l'élément mobile (27) dans une position correspondant à l'un des états précités des éléments de verrouillage au moyen du dispositif d'entraînement motorisé (5), l'actionneur est configuré pour être actionné électriquement, de sorte à entraîner un arbre de sortie de l'actionneur jusqu'à une position neutre, dans laquelle au moins un brin de l'élément flexible (9) est détendu.
Patent FR-3062551-A1 (FR)
Title: Objet decoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un element decoratif fixe de maniere reversible au corps
Inventor: MANDON LAURENT
IPC: A44C15/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention propose un objet décoratif, tel qu'un bijou, comprenant un corps et un élément décoratif fixé de manière réversible au corps, de manière à pouvoir changer facilement d'élément décoratif Selon l'invention, l'objet décoratif comprenant un système de fixation réversible de l'élément décoratif sur le corps comprenant : • Sur l'élément décoratif (200) : ○ Un premier plot de blocage (210) sur lequel est montée pivotante une tige rigide (211) ; ○ Un second plot de blocage (220) muni d'un moyen de blocage réversible (221) de la tige (211) en position de fixation; • Sur le corps: ○ Un premier orifice de blocage destiné à recevoir le premier plot de blocage (210) de l'élément décoratif; ○ Un second orifice de blocage destiné à recevoir le second plot de blocage (220) de l'élément décoratif; Une surface d'appui (230) étant agencée, en position de fixation, entre les deux plots de blocage (210-220), et sur laquelle la tige (211) est destinée à prendre appui en force lorsque celle-ci est bloquée en position de fixation par le moyen de blocage réversible (221) du second plot de blocage (220).
Patent FR-3063175-A1 (FR)
Title: Appareil auxiliaire pour appareillage de protection electrique et ensemble electrique comprenant ledit appareil auxiliaire
Inventor: GABREAUX MAXIME
IPC: H01H71/46
Filed: 2017-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil auxiliaire (2) apte et destiné à être associé à au moins un appareillage de protection électrique (1) comprenant un boîtier (3) comprenant au moins une première paroi (4) de laquelle est saillante un organe d'actionnement (5) mobile entre une première position (P1) prédéterminée et une seconde position prédéterminée, l'appareil auxiliaire (2) comprenant des moyens de détection (11) pour acquérir une information sur l'état de fonctionnement dudit au moins un appareillage de protection électrique (1) et/ou pour interagir avec ledit au moins un appareillage de protection électrique (1), appareil auxiliaire (2) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une interface de positionnement apte et destinée à venir en appui contre la première paroi (4) du boîtier (3) dudit au moins un appareillage de protection électrique (1). -
Patent FR-3068083-A1 (FR)
Title: Module d'admission d'air pour moteur a combustion
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02B37/04
Filed: 2017-06-27
Abstract: Module d'admission d'air (1) pour moteur à combustion (2), caractérisé en ce qu'il comprend : - un compresseur électrique d'air (10), - une première conduite d'air (11), - une deuxième conduite d'air (12), - un premier papillon des gaz (21) apte à modifier le débit d'air dans la première conduite d'air (11), - un deuxième papillon des gaz (22) apte à modifier le débit d'air dans la deuxième conduite d'air (12), - et un carter (30) monobloc comprenant la première conduite d'air (11) et la deuxième conduite d'air (12), le carter étant muni d'une première portion cylindrique (31) coopérant avec le premier papillon des gaz (21) et muni d'une deuxième portion cylindrique (32) coopérant avec le deuxième papillon des gaz (22).
Patent FR-3068700-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une piece en materiau polymere ayant des proprietes anti-feux
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C08J7/05
Filed: 2017-07-05
Abstract: Procédé d'élaboration d'une pièce en matériau polymère, ayant des propriétés anti-feux, comprenant au moins les étapes suivantes : a) Fourniture d'une pièce en matériau polymère, puis b) Mise en contact de la pièce avec des complexes organométalliques de formule MmRn, avec : - M un métal choisi parmi l'aluminium, le magnésium, le zinc, le manganèse, le césium, et le strontium ; - m et n des nombres entiers supérieurs à 0 ; - R choisi parmi les alkyles en C1-C4, linéaires ou ramifiés, et les groupes Si R' où R' est un alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié, et avec un premier fluide à l'état supercritique, de manière à incorporer les complexes organométalliques dans la pièce, puis c) Mise en contact de la pièce avec un second fluide à l'état supercritique, le second fluide étant du dioxyde de carbone, de manière à transformer les complexes organométalliques en carbonates métalliques de formule Mm(CO3)n.
Patent FR-3069634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un cap determine a partir de la mesure du champ magnetique
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C21/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de cap par des Procédé de détermination de cap, dans lequel un champ magnétique est mesuré par au moins un magnétomètre et un cap magnétique est déterminé à partir de ladite mesure et dans lequel des moyens de calcul mettent en uvre un traitement calculant, pour chaque mesure de cap magnétique, une valeur de caractérisation du cap ainsi déterminé, caractérisé en ce que ladite valeur de caractérisation est fonction du gradient du champ magnétique mesuré, ladite valeur étant utilisée dans la détermination du cap.
Patent FR-3072416-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur de vehicule hybride a sonde aval en position optimisee
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur de vÃ©hicule hybride Ã©quipÃ© d'un catalyseur (110) et d'une boÃ®te de vitesse Ã©lectrifiÃ©e. Le catalyseur (110) comporte un corps central (110c) s'Ã©tendant le long d'un axe (XX') entre une partie amont et une partie d'extrÃ©mitÃ© aval (110a). Des prises de connexion de sondes amont et aval agencÃ©es sur lesdites parties amont et aval (110a). Le catalyseur (110) comporte au moins deux prises de connexion (P01, P02) de sonde aval.
Patent FR-3074871-A1 (FR)
Title: Train planetaire
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un train planétaire (1) comportant un premier planétaire (2), un second planétaire (3), des satellites (4) engrenant avec le premier planétaire (2) et avec le second planétaire (3), chaque satellite (4) étant monté pivotant autour d'un arbre (5), un porte-satellites (6) supportant chaque arbre (5), caractérisé en ce que chaque arbre (5) s'étend suivant un axe (B) et comporte une partie cylindrique radialement interne (18) montée sur le porte-satellites (6), une partie cylindrique radialement externe (19) autour de laquelle le satellite (4) est monté pivotant et un flasque (20) s'étendant radialement depuis la partie cylindrique radialement externe (19), la périphérie radialement externe du flasque (20) étant montée sur le porte-satellites (6), la partie cylindrique radialement externe (19) et la partie cylindrique radialement interne (18) étant reliées l'une à l'autre par une zone de liaison (24) s'étendant radialement.
Patent FR-3075086-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurelle pour vehicule automobile et piece structurelle issue d'un tel procede
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce structurelle pour véhicule automobile comprenant les étapes suivantes :
 - empilement dans un moule (26) d'au moins un premier mat (12) et d'un écarteur (16) en mousse, le premier mat (12) comportant au moins un voile de fibres et une résine contenant un liquide imprégnant les fibres, et
 - chauffage de l'empilement pour solidifier la résine.
 Avant le chauffage de l'empilement, le moule (26) est fermé de manière hermétique. Au moins une partie de la résine s'évapore pour engendrer une pression au sein de l'écarteur (16) en mousse lorsque le moule (26) est fermé de manière hermétique.
Patent FR-3075160-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de la pression expiratoire d'un plongeur pour un equipement de ventilation de plongee
Inventor: COULANGE MATHIEU
IPC: B63C11/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: Système de contrôle de la pression expiratoire d'un plongeur pour un équipement de plongée ayant un circuit ventilatoire, comprenant une valve unidirectionnelle agissant sur une sortie expiratoire du circuit ventilatoire, et un frein configuré pour exercer une contrainte réglable sur la valve unidirectionnelle afin de contrôler la pression du gaz issu de la sortie expiratoire de manière à générer une pression positive expiratoire dans le circuit ventilatoire de l'équipement et ainsi prévenir ou traiter les œdèmes pulmonaires d'immersion.
Patent FR-3076493-A1 (FR)
Title: Boitier de rail central de porte coulissante de vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B60J5/06
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention concerne un boîtier de rail (7) pour porte coulissante (3) de véhicule automobile, le boîtier (7) comprenant une partie arrière (9) et une partie avant (11), la partie arrière (9) étant reliée par une de ses extrémités à la partie avant (11), la partie avant (11) présentant une courbure, le boîtier (7) étant caractérisé en en ce que la partie avant (11) comprend un embouti métallique (21) dont la section a un profil en forme de « L » de telle sorte à présenter une paroi inférieure (23) et une paroi latérale (25) formant le fond dudit boîtier (7).
Patent FR-3078033-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation compact a affichage de pictogramme
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W103/15
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention a trait à un module de signalisation lumineuse pour véhicule, comprenant un imageur (10) ; un panneau de rétroéclairage (12) de l'imageur (10), avec une platine (12.1) et des sources lumineuses (12.2) disposées sur la platine (12.1); l'imageur (10) étant configuré pour former au moins une image lumineuse suivant un axe optique (22) correspondant à l'axe longitudinal du véhicule. Au moins un de l'imageur (10) et du panneau de rétroéclairage (12) est incliné (α, β) par rapport à une direction perpendiculaire à l'axe optique ; et le panneau de rétroéclairage (12) est configuré pour éclairer l'imageur (10) avec une luminance non homogène apte à compenser au moins en partie une non-homogénéité de luminance de l'image lumineuse produite résultant de l'inclinaison de l'imageur (10) et/ou du panneau de rétroéclairage (12).
Patent FR-3079736-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un appareil dentaire
Inventor: ATTALIN REMY
IPC: A61C13/34
Filed: 2018-04-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une prothèse (2) amovible destinée à être ajustée à une première mâchoire édentée d'une bouche d'un individu, le procédé comprenant une étape (100) de prise d'empreinte (12), une étape (101) de coulage d'un matériau durcissant dans l'empreinte, une étape (104) de thermoformage d'une plaque (19) sur un premier modèle (13), une étape (105) de réalisation d'un moulage (20) d'une portion (15) gingivale et d'une portion (16) palatine, une étape (106) de coulée au sein du moulage (20), une étape de collage de la partie de liaison sélectionnée sur la partie (4) dentée sélectionnée, une étape (108) de repositionnement de la prothèse sur la première mâchoire (5).
Patent FR-3081096-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le maintien et la liberation d'un d'objet, tel qu'un implant medical, ensemble et procede de liberation correspondant
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: A61F2/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Il est proposé un dispositif pour le maintien et la libération d'un d'objet (2), tel qu'un implant médical. Le dispositif comprend deux systèmes (11, 12) de crochet avec lesquels ledit objet (2) est apte à être couplé pour son maintien. Lesdits systèmes (11, 12) de crochet sont configurés de telle sorte que, à l'état couplé dudit objet (2) auxdits systèmes (11, 12) de crochet, au moins l'un des systèmes (11, 12) de crochet est soumis à une force (F11, F12) de rappel permettant de maintenir l'objet couplé auxdits systèmes de crochet. Il est proposé également un ensemble et procédé de libération correspondant.
Patent FR-3084194-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement de systeme d'alarme pour batiment, systeme d'alarme pour batiment et installation d'alarme
Inventor: MORGAN RUSSELL
IPC: G08B21/22
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mise en œuvre d'un système d'alarme pour un bâtiment, le procédé comprenant les étapes suivantes : - lors de la réception d'un signal provenant d'un dispositif de détection d'intrusion, une unité de commande déclenche un laps de temps en l'espace duquel un utilisateur est invité à désactiver le système d'alarme, - lors de l'écoulement du laps de temps prédéfini, l'unité de commande choisit une réaction parmi une pluralité de réactions prédéfinies basées sur le contexte. L'invention se rapporte en outre à un système d'alarme pour un bâtiment, et à une installation d'alarme qui présente un tel système et un centre opérationnel à distance, l'unité de commande du système d'alarme étant connectée au centre opérationnel.
Patent FR-3085925-A1 (FR)
Title: Pedalier pour vehicule automobile comportant un contacteur de freinage
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: B60T7/04
Filed: 2018-09-19
Abstract: Pédalier de véhicule automobile comportant un support fixe (2), une pédale de frein équipée d'un pivot transversal de liaison avec ce support (2), et un contacteur électrique (4) fixé au support (2), disposant d'une tige de contact réalisant un mouvement rectiligne suivant un axe principal (A) vers une direction avant lors d'un appui sur la pédale de frein, ce pédalier comportant un guidage linéaire (20) fixé au support (2), comprenant à l'intérieur un poussoir (30) guidé suivant l'axe principal (A), en appui du côté avant sur la pédale de frein et du côté arrière sur la tige de contact, et comprenant vers l'avant un arrêt axial de ce poussoir (30).
Patent FR-3086741-A1 (FR)
Title: Systemes de stockage thermique (sst) par materiaux a changement de phase (mcp), comprenant un dispositif d'evaluation de la charge du sst
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase comprenant une cuve (1) destinée à recevoir un MCP (2), et un dispositif d'évaluation du niveau de charge du SST caractérisé en ce que le dispositif d'évaluation du niveau de charge du SST comprend - un système de circulation d'un gaz au travers du MCP (2) comprenant : ○ un dispositif d'injection du gaz (6) dans la cuve (1) au contact du MCP (2) au niveau d'une borne inférieure (21), ○ un dispositif de sortie du gaz (7) hors de la cuve (1) au niveau d'une borne supérieure (20), et - un capteur (9) configuré pour délivrer une mesure représentative de l'évolution de la perte de charge du gaz injecté traversant le MCP (2) entre la borne inférieure (21) et la borne supérieure (20) et fonction de l'état de cristallisation du MCP (2). La présente invention trouvera son application dans les réseaux de chaleur et/ou de froid, urbains, ruraux ou industriels ainsi que dans le stockage de l'énergie solaire. L'invention pourra également trouver des applications dans l'habitat, le transport thermique hors réseaux (camions, bateaux...) et le management thermique de systèmes embarqués.
Patent FR-3087148-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps composite, en particulier un element pour suspension de vehicule, ayant une forme donnee
Inventor: GRONIER ANTOINE G
IPC: B60G11/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: Procédé (1) de fabrication d'un corps composite (60), en particulier un élément pour suspension de véhicule, le corps composite (60) ayant une forme donnée, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture (2) d'une corde composite imprégnée (51) ; - installation (3), autour de la corde (51), d'une gaine (52) comprenant un matériau de gainage élastique ; - mise en forme (4) de l'ensemble (40) comprenant la corde (51) et la gaine (52), de façon à obtenir ladite forme donnée ; et - cuisson (5) de l'ensemble (40) ainsi mis en forme, de façon à durcir la résine de la corde (51) et ainsi obtenir le corps composite (60).