baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997481-A1 (FR)
Title: Cooling device for cooling ice water used in bakery for preparation of bread dough in food industry, has refrigerating circuit for cooling heat transfer fluid circulating in another refrigerating circuit by transfer of heat with refrigerant
Inventor: LE PRIELLEC YANNICK
IPC: F25B7/00
Filed: 2012-10-25
Abstract: The device (1) has a tank (2) to receive water to be cooled, and a cold production group to cool the water contained in the tank. The group comprises first refrigerating circuit (3) including first heat exchanger (31) i.e. serpentine, in contact with the water of the tank and in which heat transfer fluid i.e. food grade fluid, circulates in loop. The group includes second refrigerating circuit (4) in which refrigerant circulates in loop. The second refrigerating circuit cools the heat transfer fluid circulating in the first refrigerating circuit by transfer of heat with the refrigerant.
Patent FR-2998045-A1 (FR)
Title: Thermal treatment device for use in enclosure for thermal treatment of e.g. solid material, in field of vapor phase deposition of layer, has crucible formed by wall extended partially into fluid circulation chamber of regulation unit
Inventor: SAVIDAND GREGORY
IPC: F27B14/14
Filed: 2012-11-12
Abstract: The device (1) has a crucible (2) formed by a wall (3) that delimits interior volume (4) to receive a material to be treated. A regulation unit (6) regulates temperature of the crucible, where the unit is in contact with the wall of the crucible. The regulation unit includes a fluid circulation chamber (7) and a fluid temperature regulation unit. The wall of the crucible is extended partially into the circulation chamber. The chamber includes an inlet (12) and an outlet (13), and the fluid circulates continuously into the chamber between the inlet and the outlet. An independent claim is also included for an enclosure for thermal treatment of material.
Patent FR-3000066-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de mthf et de lactones a partir d'acide tricarboxylique
Inventor: ESSAYEM NADINE
IPC: B01J23/80
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de MTHF ou de gammabutyrolactone ou de leurs dérivés, à partir d'acide tricarboxylique, d'anhydride d'acide tricarboxylique ou d'ester d'acide tricarboxylique, dans un alcool et en présence d'hydrogène et d'un catalyseur hétérogène comprenant du cuivre et au moins un élément ayant des propriétés acide de Lewis.
Patent FR-3008453-A1 (FR)
Title: Dispositif immerge, pour donner a un moment voulu ou differe dans le temps, une acceleration lineaire cyclique a un fluide au repos dans un cylindre vertical, de facon autonome
Inventor: DUPLESSY HERVE
IPC: F04B9/123
Filed: 2013-07-11
Abstract: Dispositif immergé pour donner à un moment voulu ou différé dans le temps, une accélération linéaire cyclique à un fluide liquide au repos dans un cylindre vertical, de façon autonome. L'invention concerne un dispositif permettant de donner, à un moment voulu ou différé dans le temps, une accélération linéaire et cyclique à un fluide liquide au repos dans un cylindre, pour entraîner un mécanisme ou une turbine hydraumotrice, de façon autonome. Il est constitué d'un réservoir cylindrique 1 d'un puit d'énergie totalement immergé, comportant une cloche 7 circulant librement comme un piston, équipé en son sommet d'une valve 8, composée d'un clapet 10 coulissant verticalement pour fermer une trappe de vidange d'air 9. La cloche 7, immobilisée au fond du réservoir cylindrique vertical emmagasine de l'air 24 pour remonter, selon le principe d'Archimède, une fois libérée en mettant en mouvement le fluide liquide dans lequel elle baigne. En montant, la cloche 7 pousse le fluide liquide 21, au-dessus d'elle, pour l'expulser 5 par une tubulure de transfert 6 et aspire le fluide liquide 30, en dessous d'elle, qui arrive par une tubulure d'aspiration 5 en entraînant par exemple une turbine hydro-motrice (31).
Patent FR-3003046-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique de regulation de fluide chaud et froid a melanger
Inventor: DRABER MATTHIEU
IPC: F16K11/06
Filed: 2013-03-07
Abstract: Cette cartouche comprend une embase (10), une pièce rapportée (20) fixe, un tiroir (30) de régulation de la température du mélange des fluides froid et chaud, et un élément thermostatique permettant de déplacer le tiroir selon un axe. L'embase délimite à la fois un orifice de sortie (16) pour le mélange, un orifice d'entrée (14) pour le fluide froid qui alimente, via un premier canal (F4) de distribution du fluide froid autour du tiroir, un passage (F3), délimité axialement entre le tiroir et l'embase, ainsi qu'un orifice d'entrée (15) pour le fluide chaud qui alimente, via un second canal (C4) de distribution du fluide chaud autour du tiroir, un passage (C3) délimité axialement entre le tiroir et la pièce rapportée. Afin que l'embase reste simple et économique à fabriquer, tout en favorisant l'écoulement de forts débits de fluide à travers elle, l'invention propose de fermer, axialement vers l'orifice de sortie, le premier canal de distribution par le tiroir et le second canal de distribution par la pièce rapportée.
Patent FR-3005822-A1 (FR)
Title: Procede de communication en temps reel entre navigateurs web
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04N7/14
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un proc?d? de communication en temps r?el selon une technologie de type WebRTC, entre navigateurs web sur un r?seau de communication de type Internet, comprenant : le chargement (S20) pr?alable par un premier navigateur web d'un premier terminal associ? ? un premier utilisateur, d'une application web fournie par un serveur d'application, l'application web fournissant des fonctionnalit?s de communication temps r?el entre navigateurs web ; l'envoi (S21) par le premier navigateur, via cette application web, ? destination du serveur d'application, d'une demande d'?tablissement d'appel incluant un identifiant d'un utilisateur destinataire de l'appel, dit second utilisateur ;         Ce proc?d? est remarquable en ce qu'il comporte en outre des ?tapes de :         - d?termination (S22, S23, S24) d'un ?tat de disponibilit? du second utilisateur pour r?pondre ? la demande d'?tablissement d'appel ;         - redirection automatique (S25) vers une adresse web d'un service de messagerie associ? au second utilisateur, lorsque le second utilisateur est dans l'?tat indisponible.
Patent FR-3011548-A1 (FR)
Title: Compose organique photoactif
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: H01L51/46
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention concerne un composé organique photo-actif destiné à être utilisé dans un dispositif photo-actif, tel qu'une cellule photovoltaïque par exemple. Le composé est dérivé de thienyl triarylamines et caractérisé en ce qu'il se présente sous la formule générale (III) suivante :
Patent FR-3011871-A1 (FR)
Title: Porte a element de decor interchangeable
Inventor: ROZIERE SERGE
IPC: E06B7/28
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne une porte comprenant un panneau principal (21) présentant un logement d'encastrement (22), une applique (20) pour être encastrée dans ledit logement d'encastrement, une fixation réversible entre l'applique et le logement d'encastrement, caractérisée en ce que l'applique et le logement d'encastrement forment une cavité de démontage (24) libre permettant un basculement de l'applique pour détacher la fixation de l'applique au logement d'encastrement.
Patent FR-3013174-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'un module photovoltaique a concentration
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: H02S50/15
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test d'un module photovoltaïque à concentration (1) comprenant au moins un ensemble d'une cellule photovoltaïque et d'un concentrateur, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une source lumineuse (2), - un miroir parabolique (4) couplé à ladite source (2) de manière à renvoyer la lumière issue de ladite source dans un faisceau lumineux quasi collimaté vers le module (1) à tester, dans une direction perpendiculaire à la surface dudit module, et - un filtre d'intensité (11) interposé sur le trajet du faisceau quasi collimaté en amont du module (1) à tester, ledit filtre (11) comprenant des régions au moins partiellement absorbantes à densité spectrale neutre vis-à-vis du faisceau lumineux, lesdites régions au moins partiellement absorbantes étant agencées en vis-à-vis des zones de plus forte intensité du faisceau, de sorte à atténuer les différences d'intensité du faisceau.
Patent FR-3017962-A1 (FR)
Title: Outil de detection de rayonnement photonique particulierement adapte a des rayonnements a fort flux
Inventor: GLASSER FRANCIS
IPC: G01T1/24
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un outil de détection d'un rayonnement comprenant : un matériau détecteur semi-conducteur (10) apte à interagir avec un rayonnement ionisant ; une électrode (100) pour collecter des porteurs de charges générées dans le matériau détecteur sous l'effet d'une interaction avec le rayonnement ionisant ; un circuit de mise en forme (11) pour former une impulsion électrique ayant une forme qui dépend de la quantité de charges collectées ; un circuit de comptage (15, 16, 17, 22) pour compter le nombre d'impulsions formées, comprenant un compteur et un élément d'incrémentation, caractérisé en ce qu'il comprend un élément de mesure de durée (17) pour mesurer une durée d'impulsion (t) pour chaque impulsion formée, un élément de détection de pic, (15) pour déterminer une amplitude maximale (H) de chaque impulsion formée, un élément de combinaison (16) pour combiner ladite amplitude maximale H et ladite durée d'impulsion (t), pour établir ledit paramètre de comparaison. De préférence, le paramètre de comparaison est le produit (H xt) d'une amplitude maximale mesurée pour l'impulsion par la durée d'impulsion correspondante, le seuil de comptage ayant une valeur prédéterminée fixe.
Patent FR-3019501-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile
Inventor: RICHEZ EMMANUEL
IPC: B60N2/07
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un siège (1) pour véhicule automobile, comportant : - une structure porteuse (10), - au moins une biellette (41) qui, d'un côté, est articulée sur ladite structure porteuse (10), et qui, de l'autre côté, est articulée sur une partie de châssis (100) du véhicule automobile, et - des moyens de verrouillage (50) de la position desdits moyens de montage mobile, qui comportent au moins une attache (51) adaptée à s'accrocher à un élément d'attache (151) prévu sur ladite partie de châssis du véhicule automobile.
Patent FR-3020098-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation par cramponnage
Inventor: MASCHAT KEVIN
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-04-22
Abstract: Un dispositif de fixation par cramponnage pour assembler une pièce (7) à une partie de support (18), comprend une agrafe de fixation incluant un élément d'accrochage déformable qui définit une face de cramponnage (12), cet élément d'accrochage étant destiné à être poussé à travers la pièce et la partie de support et étant conçu avec une face de cramponnage rétractable élastiquement vers l'intérieur de l'agrafe. Il comprend en outre un témoin de contrôle de bon montage (4) de l'agrafe en position de cramponnage en forme de tige qui est contraint à se rétracter sous l'effet de la rétraction de la face de cramponnage pour pouvoir commencer à être enfoncé dans l'agrafe.
Patent FR-3021527-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique coulee a chaud
Inventor: DE ROCCO ANTHONY
IPC: A61Q1/12
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition coulée à chaud, de préférence cosmétique, préférentiellement de maquillage et / ou de soin, plus préférentiellement se présentant sous la forme d'une gomme apte à se transformer en un produit de fini poudré lors d'une application sur la peau, comprenant : - une phase pulvérulente comprenant : - des particules de faible prise au sébum présentes en une teneur allant de 30% à 60 % en poids, en particulier de 35 à 55% en poids, par rapport au poids total de la composition, et - des particules de forte prise au sébum présentes en une teneur allant de 3% à 8% en poids, en particulier de 4 à 7% en poids, par rapport au poids total de la composition, - une phase grasse destinée à lier la phase pulvérulente. La présente invention concerne également un procédé de revêtement de la peau par ladite composition.
Patent FR-3023300-A1 (FR)
Title: Procede de fermentation ibe
Inventor: LOPES FERREIRA NICOLAS
IPC: C12P7/08
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un mélange aqueux comprenant de l'isopropanol, du n-butanol et de l'éthanol comprenant une étape dans laquelle on fermente en stricte anaérobiose une solution aqueuse contenant des sucres en C5 et/ou C6 et de l'acétate en présence d'un microorganisme fermentaire du genre Clostridium et dans lequel ladite solution aqueuse a une concentration en acétate comprise entre 0,5 et 10 g/L et un rapport massique (acétate) / (la somme des sucres en C5 et/ou C6) compris entre 0,005 et 0,35 g/g.
Patent FR-3028090-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et contacteur electrique comprenant un tel actionneur
Inventor: ORBAN REMY
IPC: H01H33/666
Filed: 2014-11-05
Abstract: Cet actionneur électromagnétique (3) pour un contacteur électrique (2) comprend un noyau magnétique (4) comportant des première et deuxième surfaces de butée (422A, 422B) et deux branches latérales (42A, 42B) ; une bobine (6) générant un flux bobine à travers le noyau ; et un organe aimanté (8) générant un flux aimant et comportant des première et deuxième surfaces de contact (802A, 802B). L'organe aimanté est mobile par rapport au noyau entre des première et deuxième positions. L'espacement (32A) entre la première surface de contact et la première surface de butée forme un premier entrefer, et l'espacement (32B) entre la deuxième surface de contact et la deuxième surface de butée forme un deuxième entrefer, l'organe aimanté étant dans l'une des première et deuxième positions en l'absence de flux bobine. L'organe aimanté est, en dehors des surfaces de contact et de butée, séparé de chaque branche latérale par un écartement latéral respectif (34A, 34B).
Patent FR-3030308-A1 (FR)
Title: Distillation reactive photocatalytique.
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C07C5/333
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une unité de conversion photocatalytique d'une charge d'hydrocarbures comprenant une colonne de distillation et au moins une section réactionnelle photocatalytique contenant un photocatalyseur hétérogène, ladite section réactionnelle photocatalytique étant en communication avec ladite colonne de distillation, l'unité de conversion étant configurée pour réaliser de façon concomitante la conversion catalytique d'une fraction de la charge d'hydrocarbures et séparer les produits de conversion formés dans la section réactionnelle.
Patent FR-3039596-A1 (FR)
Title: Pompe et dispositifs et installations comprenant une telle pompe
Inventor: PICARD PATRICK
IPC: F04B17/06
Filed: 2015-07-27
Abstract: Cette pompe comprend un conduit (12) permettant par la gravité la communication de fluide entre un point d'eau situé en altitude, créant une colonne manométrique, vers un point situé en contrebas où se trouvent les autres éléments de la pompe. Un dispositif (20) permettant d'inverser le sens de circulation du fluide sous pression est admis par le conduit (14) et s'évacue à l'échappement à pression moindre par le conduit (16).un dispositif comprenant un cylindre moteur (28) et un piston moteur(22) relié cinématiquement à des cylindres de plus petites sections symétriquement opposés (70,72)multiplicateurs de pression destinés à obtenir un refoulement haute pression par les orifices (90,92) Cette pompe peut être mise en œuvre dans de nombreux dispositifs et installations.
Patent FR-3034956-A1 (FR)
Title: Resistance a heterodera carotae et methodes d'utilisation
Inventor: BARROT LAURE
IPC: A01P5/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente demande concerne l'utilisation de plantes Daucus carota qui n'appartiennent pas à la sous-espèce des carottes cultivées Daucus carota sp. Sativus, pour désinfecter un milieu de culture infesté par des nématodes Heterodera carotae, grâce au pouvoir nématicide des plantes. La présente demande a aussi trait à des plantes Daucus carota résistantes au nématode Heterodera carotae, et à des méthodes de culture de telles plantes permettant de réduire la population de nématodes Heterodera carotae présent dans un milieu de culture.
Patent FR-3031768-A1 (FR)
Title: Equipement de commande de moteur
Inventor: TAKAHASHI KIYONORI
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-07-10
Abstract: Équipement de commande pour un moteur incluant une unité de commande, le moteur incluant un capteur, l'unité de commande déterminant si une anomalie s'est ou non produite dans une fonction de calcul de l'unité de commande sur la base d'un résultat de comparaison entre une quantité injectée voulue de commande (Q1) et une quantité injectée voulue de surveillance (Q2), l'unité de commande déterminant si une anomalie s'est ou non produite dans la fonction de calcul de l'unité de commande sans utiliser le résultat de comparaison lorsque le résultat de comparaison est calculé durant une période prédéterminée, la période prédéterminée étant une période de retard qui apparaît entre la mise à jour de l'une des valeurs respectives d'une vitesse de rotation de commande (NE1) et d'une vitesse de rotation de surveillance (NE2) et la mise à jour de l'autre valeur en raison de la différence entre un premier instant et un second instant.
Patent FR-3039354-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment convertisseur dc/dc de vehicule automobile, de fabrication simplifiee
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (1), notamment pour véhicule automobile, ce dispositif comportant : - une carte électronique, - une borne de connexion électrique (2) montée sur la carte, - un couvercle (4) comportant une ouverture (5) pour le passage de la borne, - une étanchéité entre l'ouverture et la borne.
Patent FR-3039520-A1 (FR)
Title: Vehicule de traction pour manœuvrer un aeronef et pour fournir de l'air pressurise a un aeronef durant la phase de taxi avant decollage
Inventor: GENDRE DIDIER
IPC: B64F1/34
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule mobile (10) pour fournir de l'air pressurisé à un aéronef (A), ledit véhicule étant configuré pour tracter l'aéronef durant ses déplacements au sol et comprenant des moyens pneumatiques (20) adaptés à fournir de l'air sous pression à l'aéronef, lesdits moyens pneumatiques étant connectables manuellement à un connecteur haute pression (A2) de l'aéronef et déconnectables à distance dudit connecteur. L'invention permet à un aéronef d'être déplacé par le véhicule jusqu'au seuil de piste sans que ses moteurs ne soient démarrés. L'invention permet ainsi aux compagnies aériennes de réaliser des économies substantielles de carburant. Durant le déplacement de l'aéronef, les moyens pneumatiques du véhicule fournissent l'alimentation pneumatique nécessaire au bon fonctionnement des systèmes de l'aéronef. La déconnection à distance des moyens pneumatiques répond aux exigences de sécurité aéroportuaires en ce qu'elle permet d'éviter qu'un opérateur ne sorte du véhicule sur les voies de circulation pour déconnecter les moyens pneumatiques de l'aéronef.
Patent FR-3037915-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison, reprise et diffusion d’efforts d'une piece d'attelage en extremite de plancher de vehicule ferroviaire
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison et de reprise et diffusion d'efforts d'une liaison centrée telle qu'un dispositif d'attelage (11) 12) d'un véhicule (101, 102) qui comprend un élément de plancher raidi (41, 42) sur lequel est fixé un bâti (31, 32) support du dispositif de liaison, l'élément de plancher raidi étant réalisé en matériau sandwich borduré sur trois côtés par des profilés en matériaux composites réalisés par: - au moins un profilé transverse (51, 52) de fixation du support et - deux profilés latéraux (61, 62) de fixation du plancher sur des faces (110) du véhicule; le panneau sandwich comportant une âme (401) bordurée sur trois côtés par les profilés et des peaux (402, 403) recouvrant l'âme et les profilés. L'invention s'applique à un dispositif d'attelage d'un véhicule et au véhicule le comprenant.
Patent FR-3044053-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur
Inventor: VESSOT CHRISTIAN SYLVAIN
IPC: F04D29/38
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à une nacelle pour un turboréacteur destinée à entourer une soufflante à aubes démontables (340) du turboréacteur, la nacelle comportant une section d'entrée d'air (310) destinée à être disposée en amont de la soufflante, une paroi intérieure (311) de la section d'entrée d'air (310) de la nacelle comportant au moins un évidement (312) ainsi qu'un panneau mobile (313) associé à l'évidement (312), le panneau mobile (313) pouvant être placé dans deux positions : - une position fermée dans laquelle le panneau mobile (313) recouvre l'évidement (312) ; et - une position ouverte dans laquelle le panneau mobile (313) découvre l'évidement (312) ; l'évidement (312) présentant des dimensions prévues pour que, lorsque le panneau mobile (313) est en position ouverte, au moins une aube (340) de la soufflante puisse être déposée, l'aube (340) comportant une tête (342) amenée jusqu'à l'intérieur de l'évidement (312) pendant que l'aube (340) est dégagée.
Patent FR-3045345-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des cheveux comprenant une base d'oxydation de type para-phenylenediamine et un coupleur 2-amino 5-ethyl phenol
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant (a) au moins un coupleur 2-amino 5-éthyl phénol, ou l'un de ses sels d'addition ou solvates et (b) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'addition ou ses solvates. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition. L'invention concerne enfin l'utilisation d'une telle composition pour la coloration des fibres kératiniques, et notamment des cheveux.
Patent FR-3046437-A1 (FR)
Title: Dispositif multiplicateur d'energie combine en un mouvement perpetuel generateur createur d'energie perpetuel moteur
Inventor: GEOFFROY LAURENT
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-01-04
Abstract: Dispositif multiplicateur d'énergie combine en un dispositif a mouvement perpétuel générateur créateur d'énergie perpétuel moteur, régulateur Il comporte la circonférence du multiplicateur d'énergie par son rayon multiplicateur transformant une faible énergie en une énergie perpétuellement supérieur en son centre à l'axe central générateurs de toute énergie... quelle soit électrique, hydraulique / à air comprimé / fluidique, mécanique y comprit l'énergie de la gravité...ect. La masse d'inertie de la circonférence permet de démarrage par une fréquence d'une vitesse régulière exercé par une force physique d'entrainement manuel ou à gravité.
Patent FR-3047809-A1 (FR)
Title: Raccord union pour circuit de fibres optiques, procede de connexion d'un tel circuit a un tel raccord, et element d'etancheite correspondant
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: G02B6/44
Filed: 2016-02-16
Abstract: Raccord d'union (1) comprenant un corps tubulaire (20) comportant une première coquille (20.1) et une deuxième coquille (20.2), le corps tubulaire (20,) comprenant une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (23) respectivement pourvues de moyens d'accrochage des extrémités (1001, 2001) des tubes (1000,2000), et un élément d'étanchéité (55) pour définir un canal étanche de j onction entre le premier (1000) et le deuxième tube (2000), comprenant une première (58) et une deuxième demi-chemise (59). Procédés de connexion à un tel raccord (1).