baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954284-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement et de pointage d'elements structurants dans un environnement spatial
Inventor: CHAIX RODOLPHE
IPC: B64G1/64
Filed: 2009-12-18
Abstract: Le dispositif de déploiement et de pointage d'éléments structurants destinés à être mis en orbite terrestre comprend : ▪ Au moins un dispositif de verrouillage/déverrouillage permettant de désactiver le premier mode de conjugaison et d'activer un second mode de conjugaison permettant le pointage d'une partie du dispositif vers une cible. Le dispositif utilise : ▪ une pluralité d'éléments structurants reliés entre eux par des articulations, l'ensemble formant un bras articulé relié à une charge utile par une emplanture ; ▪ les articulations comprenant une liaison pivot permettant de faire pivoter deux éléments structurants consécutifs l'un par rapport à l'autre ; ▪ un moteur permettant d'activer au moins une liaison pivot d'une articulation ; ▪ un système de conjugaison des articulations permettant de lier le pivotement de l'ensemble des éléments structurants comprenant un premier mode de conjugaison.
Patent FR-2943617-A1 (FR)
Title: Tete de mat telescopique multifonctions pour engin sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/38
Filed: 2009-03-30
Abstract: Cette tête de mât télescopique multifonctions pour engin sous-marin, est caractérisée en ce qu'elle présente la forme générale d'un T, dont la face avant de la branche transversale, comporte une antenne radar, dont au moins l'une des branches latérales comporte des détecteurs (4, 5) notamment de radars et dont la face arrière est munie de senseurs optroniques (6).
Patent FR-2945395-A1 (FR)
Title: Data e.g. video data, transmitting method for allowing interaction between persons in building site and office, involves transmitting frame including header with information comprising specific bits indicating data types of respective bytes
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: H04L1/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: The method involves generating data frames by a transmission device, where each data frame (1) comprises a header (2) and a load (3). The data frames are transmitted from the transmission device to another transmission device. The load comprises Nx 8 bytes, where N is an integer number. The header comprises identification information constituted of Nx 8 bits, where each of the bits indicates data type of one of the respective bytes. An independent claim is also included for a transmission apparatus comprising transmission devices.
Patent FR-2949553-A1 (FR)
Title: Procede de production d'au moins un gaz pauvre en co2 et d'un ou plusieurs fluides riches en co2
Inventor: LOCKWOOD FREDERICK
IPC: C01B32/50
Filed: 2009-09-02
Abstract: Procédé de production d'au moins un gaz pauvre en CO2 et d'un ou plusieurs fluides riches en CO2 à partir d'un fluide à traiter contenant du CO2 et au moins un composé plus volatil que le CO2, mettant en oeuvre au moins les étapes suivantes : a) refroidissement dudit fluide à traiter et b) séparation à basse température dudit fluide refroidi à l'étape a) en ledit gaz pauvre en CO2 et un ou plusieurs fluides riches en CO2; caractérisé en ce qu'au moins une partie du refroidissement opéré à ladite étape a) est réalisé par échange de chaleur avec au moins une fraction dudit gaz pauvre en CO2 dans un ou plusieurs échangeurs régénératifs.
Patent FR-2959750-A1 (FR)
Title: Procede de production de kerosene a partir de bio-ethanol.
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C07C1/24
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de production de bases hydrocarbonées distillats moyens à partir d'une charge issue de la biomasse, ledit procédé comprenant une étape de purification de ladite charge, une étape de déshydratation de ladite charge purifiée en un effluent majoritairement éthylènique comprenant de l'eau, ladite étape opérant en présence d'un catalyseur acide amorphe ou zéolithique, au moins une étape de séparation de l'eau et/ou purification, une première étape d'oligomérisation en au moins un effluent oléfinique léger comprenant au moins 50% poids d'oléfines ayant un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 4, en présence d'un catalyseur comprenant au moins un élément du groupe VIII et un support réfractaire oxyde poreux, une deuxième étape d'oligomérisation produisant des bases hydrocarbonées distillats moyens en présence d'un catalyseur amorphe ou zéolithique ayant au moins des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygène et une étape de fractionnement de l'effluent issu de l'étape d'oligomérisation.
Patent FR-2967178-A1 (FR)
Title: Volet de desenfumage a portillon
Inventor: VANDENHEEDE PASCAL
IPC: E04D13/035
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne un volet de désenfumage (1) à installer dans un conduit de désenfumage (2), qui présente une meilleure étanchéité à l'air lorsqu'il se trouve dans sa position fermée, comprenant un cadre (5) présentant des profilés en aluminium (6) servant à fixer le volet (1) dans le conduit (2), comprenant au moins un vantail (3) qui est monté dans le cadre (5) et qui, une fois installé, peut se déplacer dans le conduit de désenfumage (2) entre une position fermée et une position ouverte, comprenant une plaque en matériau réfractaire (4) qui s'étend essentiellement sur la totalité de la surface du vantail (3), et qui comprend des profilés en aluminium (7) qui s'étendent essentiellement sur le contour de ladite plaque (4), et le volet (1) comprenant un ou plusieurs joint(s) (8) qui, lorsque le vantail (3) se trouve dans la position fermée, est (sont) positionné(s) entre les profilés en aluminium (6) du cadre (5) et les profilés en aluminium (7) du vantail (3), de manière à assurer l'étanchéité à l'air du volet (1) lorsque ce dernier se trouve dans cette position fermée.
Patent FR-2956430-A1 (FR)
Title: Arret de porte pour vehicule automobile, avec boitier moule
Inventor: GRIESMAR RENE
IPC: B60J5/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Le dispositif comprend un boîtier pouvant être fixé à la portière du véhicule, et une came allongée (2) qui, par l'intermédiaire d'une chape (4), peut être liée la caisse du véhicule. La came (2) coopère avec deux galets serrés de part et d'autre de cette came, avec un premier galet fixe dont l'axe est directement lié au boîtier, et un galet mobile (11) dont l'axe (12) est porté par un ressort de torsion (13). Ce ressort possède deux séries de spires (14) coaxiales et symétriques, reliées par une partie intermédiaire (15) qui porte l'axe (12) du galet mobile. Le boîtier de configuration préférentiellement fermée, est réalisé en matière plastique moulée. La configuration interne de ce boîtier définit des zones d'appui et de guidage (24) pour les deux séries de spires (14) du ressort (13).
Patent FR-2957647-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une boite de vitesses
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H61/18
Filed: 2010-03-19
Abstract: Système de commande pour une boîte de vitesses de véhicule, comprenant des noix de commande (22, 23) de fourchettes (16, 17) de ladite boîte et un système de désengagement sécurisé (40) du rapport de marche avant le plus élevé. Le système de désengagement comprend d'une part une noix de désengagement (42) montée pivotante sur la noix de commande (22) de la fourchette dudit rapport élevé et d'autre part un organe de butée (82) et un bras escamotable (80) qui commandent la noix de désengagement. Le bras, au repos et au contact de l'organe de butée, permet à la noix de désengagement d'occuper une position de sélection dudit rapport élevé ou de marche arrière. Le bras, escamoté et au contact de l'organe de butée, permet à la noix de désengagement d'occuper une position de désengagement dudit rapport élevé et d'interdire un engagement de marche arrière.
Patent FR-2962600-A1 (FR)
Title: Electrical connection device for use in panel i.e. cage, of electronic assembly e.g. junction box, to connect two conductors, has penetrating pin comprising endpiece that is fixed on stripped free end of conductor
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H01R4/48
Filed: 2010-07-12
Abstract: The device (100) has a cage (102) made of electrically insulating material. A passage (104) for two conductors (106, 112) traverses the cage with an opening allowing installation of one of the conductors. A fixation unit (110) directly acts on the conductors. The fixation unit maintains the conductors in electrical contact and fixes the conductors in the passage. A penetrating pin (108) comprises an endpiece (118) that is fixed on a stripped free end of the conductor. The fixation unit is made of electrically insulating material. An independent claim is also included for a panel of an electrical assembly, comprising a wall.
Patent FR-2965300-A1 (FR)
Title: Method for controlling turbomachine of engine i.e. turboshaft engine, of helicopter by electronic control unit, involves realizing maintenance test by one of two application software modules when aircraft is in ground
Inventor: BENITAH JONATHAN
IPC: F02C9/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: The method involves regulating a turbomachine implemented by an application software module executed by an electronic control unit when an aircraft is not in a ground, where the software module is developed in accordance with an assurance standard under development. A maintenance test is realized by another application software module when the aircraft is in the ground. The latter software module developed in accordance with another assurance standard under development is executed (E3) when input conditions are verified. Independent claims are also included for the following: (1) a control program comprising a set of instructions to perform a control method (2) an electronic control unit comprising a memory (3) an engine for an aircraft, comprising a turbomachine.
Patent FR-2951883-A1 (FR)
Title: Electric motor for actuator or drive of windscreen wiper of motor vehicle, has armature shaft whose free end is supported against housing by using shim element when free end is shifted, where shim element is in shape of barrel or cap
Inventor: MOENCH JOCHEN
IPC: B60S1/06
Filed: 2010-10-26
Abstract: The motor has an armature shaft (1) whose end is rotatably housed in a gearbox (2). A free end (3) of the armature shaft carries a screw (4) to drive a worm wheel installed in the gearbox. The free end is arranged in a housing (5) formed in the gearbox to support displacements. The armature shaft and/or the housing include a shim element (7) arranged at the free end or in the housing. The free end is supported against the housing by using the shim element when the free end is shifted, where the shim element is in a shape of barrel or cap.
Patent FR-2969964-A1 (FR)
Title: Roller blind for covering e.g. bay or surface of motor vehicle, has fabric mounted on roller tube, and spring attachment connected on one of ends of roller tube and secured to support or fixed case relative to structure of vehicle
Inventor: JINCHELEAU MICHEL
IPC: B60J3/02
Filed: 2010-12-30
Abstract: The blind has a fabric (2) mounted on a roller tube (1). A spring attachment (8) e.g. helicoid or conical helicoid spring attachment, is connected on one of ends of the roller tube, and is secured to a support or a fixed case relative to a structure (7) of a vehicle. The spring attachment includes an end (81) extending parallel to an axis of the roller tube and designed to cooperate with a slit formed in a receiving unit, so as to prevent rotation of a spring relative to the support or the fixed case.
Patent FR-2975233-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage equipe de griffes deployables et retractables
Inventor: VERGNE RAPHAEL
IPC: H02G3/12
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'invention concerne un support d'appareillage (1) comprenant : - un cadre (10), - une vis (50) engagée au travers d'une ouverture (11) prévue dans le cadre, - un écrou (90), - une griffe (30) comprenant une paroi principale (31) qui est engagée sur ladite vis, entre ledit écrou et ledit cadre, et qui est solidarisée au cadre une première charnière (18, 32) pour permettre à la griffe de pivoter depuis une position escamotée jusqu'à une position déployée lors du vissage de ladite vis, et - des moyens de rappel (70) de ladite griffe en position escamotée. Selon l'invention, le cadre comporte, à l'arrière dudit écrou, au moins un retour (17) qui présente une seconde ouverture (12) au travers de laquelle est engagée ladite vis, et lesdits moyens de rappel comportent une partie de montage (71) qui est montée mobile par rapport audit cadre, entre ledit écrou et ledit retour, et une partie d'actionnement (72) qui coopère avec ladite griffe pour la ramener en position escamotée lors du dévissage de ladite vis.
Patent FR-2970327-A1 (FR)
Title: Detector for detecting low liquid level in brake fluid reservoir of motor vehicle, has reliefs co-operating with each other such that float is retained vertically when float is displaced under effect of force for creating movement of liquid
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: G01F23/30
Filed: 2011-01-10
Abstract: The detector has a float (35) arranged in a cylindrical gauge well (33) and floating on liquid (5). The float is displaced in the gauge well along height of the gauge well based on level of liquid contained in a liquid reservoir (31). The gauge well has an inner face provided with a relief (39) complementary to a relief (37) of the float. The reliefs co-operate with each other such that the float is retained vertically when the float is displaced towards an inner wall of the gauge well under the effect of adequate external force for creating movement of liquid in the reservoir. The external force is accelerating force, decelerating force or centrifugal effect.
Patent FR-2971581-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur thermique a materiau a changement de phase
Inventor: GAVILLET JEROME
IPC: F28D20/02
Filed: 2011-02-11
Abstract: Dispositif d'absorption thermique comportant une structure (S1) comprenant une pluralité de cellules individuelles (102, 202) délimitées par une enveloppe en un matériau présentant une bonne conductivité thermique et contenant au moins un matériau à changement de phase, lesdites cellules (102, 202) étant empilées les unes sur les autres à partir de ladite surface d'extrémité de sorte que la structure (S1) s'étende le long de la direction du flux thermique (FT), ledit flux étant composé de deux événements thermiques périodiques remarquables, ladite structure (S1) comprenant deux tailles de cellules différentes (102, 202). Les tailles des cellules (102, 202) sont déterminées en fonction de la fréquence des événements thermiques du flux thermique et la répartition du nombre de cellules de chaque taille (102, 202) est déterminée en fonction des amplitudes de chaque événement.
Patent FR-2971416-A1 (FR)
Title: Glenoid implant for use in shoulder prosthesis to reproduce articular surface of scapula, has frame whose peripheral contour edge is arranged in immediate vicinity of peripheral edge of support plate, when frame is assembled with base
Inventor: LASCAR TRISTAN
IPC: A61F2/40
Filed: 2011-02-15
Abstract: The implant has a metal base (2) comprising a set of anchoring pegs (6) for securing the base to scapula, and a frame (3) placed against a support surface of the base. The support surface is formed by a support plate (5) having thickness of about 0.5 to 2 mm. The frame forms a peripheral contour edge adapted to shape of the plate. The peripheral contour edge of the frame is arranged in immediate vicinity of a peripheral edge of the plate, when the frame is assembled with the base. The pegs and the plate are made from porous material.
Patent FR-2973516-A1 (FR)
Title: Device for determining predictive information from energy storage cell of lithium-ion battery in e.g. electric automobile, has prediction unit to determine information related to future use of cell by utilizing electrical model equivalent
Inventor: GUILLEMARD FRANCK
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-04-04
Abstract: The device (D) has an estimating unit (ME) that is utilized to determine estimates of voltage (Ue-k) at terminals of an energy storage cell (C) of a multi-cellular battery (BA). A prediction unit (MP) is arranged to determine information related to future use of the cell by utilizing an electrical model equivalent of cell derived from an adaptation of another electrical model to a biasing power (Pcell-k) and using estimated voltage, state variables (Xs-k) and (Xa-k) and the biasing power as input parameters.
Patent FR-2974907-A1 (FR)
Title: Procede pour la detection et le serotypage precoce du virus de la dengue
Inventor: BEDIN FREDERIC
IPC: G01N27/62
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour mettre en évidence in vitro une infection par un virus de la dengue chez un individu qui comprend les étapes de : mettre en contact un échantillon sanguin de l'individu avec un ligand spécifique de la protéine NS1 dudit virus de la dengue pour capturer la protéine NS1, si elle est présente dans l'échantillon sanguin, ledit ligand étant immobilisé sur un support solide, mettre en évidence la présence de la protéine NS1 par une lecture par spectrométrie de masse, et si la protéine NS1 est mise en évidence conclure que l'individu a été infecté par le virus de la dengue.
Patent FR-2984370-A1 (FR)
Title: Implantable knitting for use in implant for treatment of prolapses of pelvic statics to cure e.g. hysterocele, has thread knitted in chain mesh, and another thread, where threads are arranged in biocompatible polymeric material
Inventor: SOLECKI GILLES
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-12-20
Abstract: The knitting has a column of meshes (3) and a set of mesh lines (4) that respectively define a set of chains (C) and a directional weaving unit (T). The directional weaving unit is arranged with an elasticity that is higher than elasticity of the chains. A thread is knitted in the chain mesh (5). Another thread is arranged along a mesh column (6). A third thread is knitted along the mesh column. The former thread, the latter thread, and the third thread are arranged as monofilaments in a biocompatible polymeric material. An independent claim is also included for an implant.
Patent FR-2985122-A1 (FR)
Title: Optical transmitter, has electro-optical device to provide reference optical carrier of frequency different from that of continuous light carrier, using continuous light carrier, and summer to sum optical signal and reference carrier
Inventor: BENINCA DE FARIAS GIOVANNI
IPC: G02F1/01
Filed: 2011-12-22
Abstract: The transmitter (100) has a laser (116) to provide a continuous light optical carrier (Ea) at a frequency. A main electro-optical modulator (118) modulates the optical carrier based on electrical signals (U-i, U-q) to provide an optical signal (Ed). An electro-optical device (120) provides a reference optical carrier (Ee) of another frequency that is different from the former frequency, using the continuous light optical carrier. An optical summer (130) sums the optical signal and the reference optical carrier to provide another optical signal (Ef) to be emitted by the transmitter. An independent claim is also included for an optical transmission method.
Patent FR-2990081-A1 (FR)
Title: Systeme electrique d'aeronef et procede de gestion associe
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D47/00
Filed: 2012-04-27
Abstract: Ce système comprend : un réseau électrique (20), et un ensemble de régulation (24). L'ensemble de régulation (24) comporte une source secondaire (58) de puissance électrique, un ensemble (60) de conversion d'une puissance électrique additionnelle injectée sur le réseau électrique (20), l'ensemble de conversion (60) étant propre, dans une première configuration, à consommer la puissance électrique additionnelle présente sur le réseau (20) pour engendrer un fluide d'alimentation de la source secondaire (58). L'ensemble (60) comporte un réservoir (62A, 62B) pour chaque fluide d'alimentation, pour recueillir le fluide d'alimentation produit par l'ensemble de conversion (60).
Patent FR-2987412-A1 (FR)
Title: Method for adjustment of tension of belt of facade accessory of internal combustion engine of e.g. automobile, involves screwing tensioner with screwing unit for immobilizing screwing unit in final position with regard to accessory
Inventor: FESSELET PASCAL
IPC: F02B67/06
Filed: 2012-02-24
Abstract: The method involves attaching a facade accessory (FA) with a frame (CD), and coupling a lever (L) to a roller such that the roller is able to be operated with the lever to place a tensioner in an intermediary position for imposing an overpressure on a belt of the facade accessory. The belt is driven with a number of chosen revolutions, and the lever is disconnected from the roller. A screwing unit (MV) is coupled to the roller. The tensioner is screwed with the screwing unit for immobilizing the screwing unit in a final position with regard to the accessory. An independent claim is also included for a system for adjustment of tension of a belt of a facade accessory of an internal combustion engine of a vehicle.
Patent FR-2988422-A1 (FR)
Title: Method for transforming and/or restoration of doorway of e.g. commercial building, involves providing profiles on circumference of door leaves to retain fabric, covering doorway with fabric on front face, and hanging fabric by profiles
Inventor: REY JEAN FRANCOIS
IPC: E06B7/28
Filed: 2012-03-20
Abstract: The method involves providing profiles (2) on circumference of door leaves (10) of a doorway (1) for retaining a fabric by its peripheral edge, where the profiles include a part (20) fixedly attached to the door leaf and another movable part adapted to the former part while immobilizing the fabric. The doorway is covered with the fabric on front face (12) of the door leaves. The fabric is hung after tensioning the fabric by the profiles. The profiles are fixed on the circumference of door leaves on the external side and on edges of the door leaves.
Patent FR-2989703-A1 (FR)
Title: Systeme de supportage d'un equipement sur une dalle en beton.
Inventor: LAFFONT PATRICK
IPC: E04B1/35
Filed: 2012-04-19
Abstract: Un système de supportage d'un équipement (1) sur une dalle (2) en béton comporte au moins un plot (31, 32) en surélévation par rapport à la dalle (2) et d'un seul tenant avec la dalle (2). Le plot (31, 32) comporte une ceinture (310) métallique délimitant les parois verticales du plot (31, 32) et un support (35, 35') métallique fixé à la ceinture (310) et coiffant le plot pour recevoir un pied (11, 12) de l'équipement (1).
Patent FR-2991835-A1 (FR)
Title: Control circuit for controlling e.g. linear piezoelectric motor, used to displace e.g. seat on rails, of car, has switching mode direct current-direct current converter without galvanic insulation for receiving direct current voltage
Inventor: MARTY FABRICE
IPC: H02N2/14
Filed: 2012-06-08
Abstract: The circuit has a switching mode direct current (DC)-DC converter (42) e.g. buck circuit, without galvanic insulation to receive DC voltage (VIN1) and switching mode DC-alternating current (AC) converters (46, 48) with galvanic insulation. The voltage is provided by a battery (12) of a car. The DC-DC converter is connected to the DC-AC converter, where the DC-AC converter controls a piezoelectric motor (14). A regulation circuit (44) regulates DC voltage (VIN2) provided by the DC-AC converter.
Patent FR-2993982-A1 (FR)
Title: Method for fixing cable on blade disk of compressor of turboshaft engine, involves placing monopiece support on blade disk so as to partially cover cable and adhesive layer prior to heat treatment of blade disk of compressor
Inventor: JEZEQUEL LUC
IPC: G01L1/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: The method involves placing a cable (2) on a blade disk (1) of a compressor of a turboshaft engine, and applying an adhesive layer on the cable. A heat treatment is performed on the blade disk so as to polymerize the adhesive layer. A monopiece support (20) is placed on the blade disk so as to partially cover the cable and the adhesive layer prior to heat treatment of the blade disk. The adhesive layer is initially applied on a surface of the monopiece support. The monopiece support is placed on the blade disk. The monopiece support includes glass fibers, carbon fibers, fibers of polyphenylene terephthalamide (PPDT) and temperature resistant plastic film.