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Patent FR-3085509-A1 (FR)
Title: Systeme et procede securises de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et un utilisateur destinataire, avec creation distante d'un conteneur et horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et un utilisateur (B) destinataire qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, à l'initiative de l'utilisateur (A) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à l'utilisateur (A) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker le conteneur (6B) crypté dans un serveur (5) de fichiers ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3086653-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture d'elements de bouchage
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/256
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de fourniture d'éléments (1) de bouchage, comprenant un moyen d'élévation (3) pour réaliser un tri desdits éléments (1) ; un moyen de référencement (5) à l'unité desdits éléments (1) de bouchage en un flux régulier ; un convoyeur (6) pour amener les éléments (1) référencés, un par un, vers un poste aval ; un moyen de vision (7) pour contrôler la conformité desdits éléments (1) lorsqu'ils arrivent au niveau d'une zone de contrôle s'étendant au niveau du moyen de référencement (5) et/ou du convoyeur (6) ; en aval un moyen d'expulsion des éléments (1) non conformes ; caractérisé par le fait qu'au moins la zone de contrôle comprend au moins une section (8) pourvue d'au moins une caractéristique visuelle modifiable. L'invention concerne aussi un procédé correspondant.
Patent FR-3087009-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres d'une particule
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-10-09
Abstract: Procédé de détermination d'un paramètre d'une particule présente (10i) dans un échantillon (10), le procédé comportant les étapes suivantes : a) illumination de l'échantillon par la source de lumière, la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant selon un axe de propagation (Z) ; b) acquisition d'une image de l'échantillon (I0) par le capteur d'image (16), le capteur d'image étant exposé à une onde lumineuse d'exposition (14); c) détermination d'une position (xi,yi) de la particule dans le plan de détection; d) à partir de l'image acquise (I0), application d'un opérateur de propagation (h), selon une pluralité de distances (z) d'un plan de détection, de façon à estimer, à chaque distance, une amplitude complexe de l'onde lumineuse d'exposition ; e) à partir de l'amplitude complexe estimée, en différentes distances (z), obtention d'un profil (Fxi, yi) représentant une évolution d'une propriété de l'onde lumineuse d'exposition selon un axe parallèle à l'axe de propagation (Z) et passant par la position (xi, yi) de la particule ; La particule peut être associée à un ensemble de paramètres, comportant au moins une taille de la particule et un indice de réfraction de la particule.
Patent FR-3072541-A1 (FR)
Title: Hache litiere de maniabilite amelioree
Inventor: GEMIN OLIVIER
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne une machine d'épandage de litière hachée, pourvue : d'une cuve de stockage de litière pour animaux (1), - de moyens de coupe de ladite litière contenue dans la cuve, d'une ouverture de distribution vers le sol de la litière coupée, - d'un châssis comprenant une plateforme de support de la cuve, et délimité à l'avant par un bord d'extrémité, - d'au moins trois roues dont une roue avant, caractérisée en ce que la roue avant (8) est disposée en avant du bord d'extrémité du châssis, et montée sur ce châssis par l'intermédiaire d'une embase (14), la machine comprenant une barre de guidage (16) de ses déplacements montée sur ladite embase et saisissable manuellement par un opérateur en vue de guider les déplacements de la machine, les roues de la machine présentant en outre une bande de roulement apte à diminuer l'adhérence au et l'enfoncement dans le sol sur lequel évolue la machine.
Patent FR-3087859-A1 (FR)
Title: Attache et ensemble de fixation comprenant une telle attache
Inventor: DUCHET DOMINIQUE
IPC: F16B2/20
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'attache possède deux branches (20) s'étendant de part et d'autre d'un plan médian (P), chaque branche (20) portant une languette (44), les languettes (44) définissant entre elles un étranglement (46) entre les deux branches (20).
    Lorsque l'attache est retournée par rapport à une autre attache (112) identique, leurs plans médians (P, P') respectifs faisant un angle non-nul entre eux, une branche (20) de l'attache (12) ayant sa portion distale (28) en contact avec au moins une des deux languettes (144) de ladite autre attache (112) et sa face externe (20B) en contact avec une face interne (120A) d'une branche (120) de ladite autre attache (112), la portion distale (28) de l'autre branche (20) de l'attache est sensiblement en contact avec la portion distale (128) de l'autre branche (20) de ladite autre attache (112).
Patent FR-3077409-A1 (FR)
Title: Detection de rupture des habitudes de vie d'une personne necessitant surveillance
Inventor: NAPPERT MARTIN
IPC: G08B25/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système de détection de rupture des habitudes de vie de personnes ayant besoin de surveillance. Le procédé consiste à compter les détections de présence par pièce de vie et par tranche horaire; à stocker ces informations dans une base de données de détections de présence (1), à créer par auto-apprentissage un schéma de normalité des habitudes de vie (2) sur la base des moyennes de détections de mouvement des jours précédents, à stocker ces informations dans la base de données de moyennes des présences (3), à appliquer le calcul de la loi normale cumulée pour la tranche horaire terminée utilisant en paramètres d'entrée le nombre de détections de présence, la moyennes de détections de présence, un écart type, et à comparer le résultat à des seuils supérieurs et inférieurs pour établir s'il y a rupture des habitudes de vie nécessitant le déclenchement d'alerte ou d'avertissement.
Patent FR-3091517-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance électrique pour vélo
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16D1/10
Filed: 2019-01-08
Abstract: Dispositif d’assistance pour un vélo comportant un moteur (3), un réducteur (5), une roue libre (6) et un arbre (4) solidaire en rotation avec une manivelle droite (16, 161) et une manivelle gauche (16’); ledit dispositif étant prévu pour être logé à l’intérieur d’un boîtier de pédalier (2) ; ledit arbre étant monté rotatif relativement audit boîtier grâce à deux roulements à billes (224, 234) ; ladite roue-libre (6) étant constituée de plusieurs pièces (63, 61, 65) placées entre le moteur (3) et l’arbre (4) ; le dispositif comprenant en outre une bague de transmission de couple (44, 44’, 44’’,44’’’) permettant de solidariser l’une des pièces de la roue libre (61, 65) à l’arbre (4) ou à l’une des manivelle (16, 16’, 161) ; ladite bague de transmission (44, 44’, 44’’) étant au moins partiellement placée sous l’un des deux roulements à billes (224, 234). La bague de transmission de couple (44, 44’, 44’’, 44’’’) comporte réalise une première liaison mécanique avec l’une des pièces de la roue-libre et une deuxième liaison mécanique avec l’arbre (4) ou avec l’une des manivelles (16, 16’, 161) ; au moins une de ces deux liaisons mécaniques est désolidarisable de façon à retirer l’arbre (4). La bague de transmission peut être placée à proximité de la manivelle droite (16, 161), ou à proximité de la manivelle gauche (16’). La liaison mécanique désolidarisable peut être celle qui se trouve entre la bague (44, 44’) et l’une des pièces (65) de la roue libre ou celle qui se trouve entre la bague (44’’, 44’’’) et l’arbre (4) ou la manivelle gauche (16’). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093919-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage de roue de système de propulsion électrique amovible pour un objet roulant
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B66F5/04
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion électrique (1) pour un objet roulant, comprenant un châssis (2) avec au moins une roue motorisée (3), et au moins une roue non motorisée (4), un guidon (6), et des moyens d’attelage (5). Les moyens d’attelage sont prévus pour réaliser la préhension, l’orientation, l’immobilisation et le levage d’au moins une roue (14) de l’objet roulant (13). Les moyens d’orientation de la roue de l’objet roulant orientent la roue selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (x) du châssis. Les moyens de levage comprennent une structure articulée en partie centrale du châssis entre l’au moins une roue motorisée (3) et l’au moins une roue non motorisée (4). La présente demande concerne également un attelage comprenant le système de propulsion électrique et une méthode d’utilisation du système de propulsion électrique. Figure 13A à publier
Patent FR-3094389-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture et de fermeture de porte avec contrôle d’accès, système intégrant un tel dispositif, et procédé correspondant
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: H04L9/18
Filed: 2019-03-29
Abstract: Dispositif d’ouverture et de fermeture de porte avec contrôle d’accès, système intégrant un tel dispositif, et procédé correspondant L’invention concerne un dispositif d’ouverture et de fermeture d’une porte comprenant des moyens de fermeture aptes à être activés dans une première position dans laquelle la porte est fermée et verrouillée et dans une deuxième position dans laquelle la porte est ouverte, lequel dispositif comprend des moyens électroniques de commande (4) comportant des moyens de communication (5) configurés pour réceptionner par voie non filaire un code d’ouverture (12) et comprend des moyens de validation (6) configurés pour déterminer si un code de d’ouverture (12) reçu par voie non filaire par les moyens de communication (5) est valide et pour activer les moyens de fermeture dans la deuxième position en cas de validation par les moyens de validation (6) d’un code d’ouverture (12) reçu par les moyens de communication (5). figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3082462-A1 (FR)
Title: Structure de plancher de carrosserie pour un véhicule automobile avec une batterie de traction
Inventor: KOBER PASCAL
IPC: B60K1/04
Filed: 2019-05-21
Abstract: Structure de plancher de carrosserie pour un véhicule automobile avec une batterie de traction L'invention concerne une structure de plancher de carrosserie (1) pour un véhicule automobile avec une batterie de traction (2), comprenant     –    un premier longeron (3) et un deuxième longeron (4),     –    une tôle de plancher (5) qui s'étend entre les deux longerons (3, 4) ainsi     –    qu'un tunnel central (6) qui s'étend dans la direction longitudinale du véhicule et qui présente une cavité (60) prévue pour recevoir des composants du véhicule automobile,     la batterie de traction (2) étant disposée au niveau d'un côté inférieur de la structure de plancher de carrosserie (1),     et la cavité (60) du tunnel central (6) étant réalisée sous forme ouverte dans la direction d'un habitacle du véhicule (7).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102532-A1 (FR)
Title: Cuve de gaz naturel à l’état liquide d’un navire
Inventor: ALEXANDRE TOCATLIAN
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-10-25
Abstract: Cuve de gaz naturel à l’état liquide d’un navire
    La présente invention concerne une cuve étanche (26) et thermiquement isolante, destinée au stockage d’un fluide et apte à reposer sur une structure porteuse (6) d’un navire, la cuve étanche (26) comportant une pluralité de parois de cuve dont une première paroi de cuve (30) et au moins une deuxième paroi de cuve (32), la première paroi de cuve (30) s’étendant principalement dans un premier plan et la deuxième paroi de cuve (32) s’étendant principalement dans un deuxième plan, le premier plan et le deuxième plan étant perpendiculaires l’un par rapport à l’autre, la première paroi de cuve (30) et la deuxième paroi de cuve (32) étant liées par une pièce de jonction angulaire (34), caractérisé en ce que la pièce de jonction angulaire (34) présente une première portion (56) s’étendant principalement dans le premier plan, un deuxième portion (58) s’étendant principalement dans le deuxième plan et au moins une portion intermédiaire (60) s’étendant principalement dans un plan sécant au premier plan et au deuxième plan.
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3103972-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique avec matériau étanche
Inventor: DALL'ACQUA CLÉMENT
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-12-03
Abstract: Dispositif de connexion (1’) adapté pour connecter électriquement de manière étanche une première unité électrique et une deuxième unité électrique, ledit dispositif de connexion (1’) comportant un boîtier de connexion (2’) définissant un espace intérieur (21’) dans lequel sont disposés : - au moins un fil électrique (4’), adapté pour être relié à ladite première unité électrique et comportant une âme conductrice (5’) ceinte d’une gaine isolante (6’) jusqu’à une extrémité dénudée (51’) de ladite âme conductrice (5’), et - une languette conductrice (3’), adaptée pour être reliée à ladite deuxième unité électrique et solidarisée mécaniquement avec l’extrémité dénudée (51’) de ladite âme conductrice (5’), de manière à réaliser un contact électrique entre ladite languette conductrice et ladite âme conductrice, ladite languette conductrice (3’), ladite extrémité dénudée (51’) et ladite gaine isolante (6’) étant immergées dans un matériau étanche (7’) remplissant l’espace intérieur (21’) du boîtier de connexion (2’) et assurant l’étanchéité de la connexion électrique entre ladite languette conductrice (3’) et ladite extrémité dénudée (51’) , ledit matériau étanche (7’) étant collé sur ladite gaine isolante (6’) et sur ledit boîtier de connexion (2’), ledit dispositif de connexion (1’) étant caractérisé en ce qu’il comporte une enveloppe intermédiaire (8’) enrobant partiellement ladite gaine isolante (6’), de manière que ladite gaine isolante (6’) n’est en contact avec ledit matériau étanche (7’) que sur une portion réduite (62’) de la gaine isolante (6’), où ladite gaine isolante (6’) est en contact glissant avec le matériau étanche (7’) et/ou avec la gaine isolante (6’). Figure 5
Patent FR-3105778-A1 (FR)
Title: Structure de plancher pour aéronef à élément de recouvrement de rail soutenu par une structure alvéolaire
Inventor: GODENZI CHRISTIAN
IPC: B64C1/18
Filed: 2019-12-27
Abstract: Une structure de plancher (14) pour aéronef comporte un rail (18) définissant un logement (24) présentant une ouverture (26) et un fond (28) et destiné à loger un ou plusieurs éléments de fixation ; un élément de recouvrement (66) agencé au-dessus d’un segment du logement de manière à procurer une surface portante complémentaire (22C) au-dessus de l’ouverture ; et une structure alvéolaire de support (60) présentant une première extrémité (62) reposant sur le fond du logement, et une deuxième extrémité (64) supportant l’élément de recouvrement. L’élément de recouvrement peut ainsi être suffisamment mince pour éviter ou limiter la formation de marches à la surface de la structure de plancher. Figure 3
Patent FR-3109570-A1 (FR)
Title: Véhicule aérien motorisé assisté par ordinateur
Inventor: BANCE NICOLAS
IPC: B64D35/04
Filed: 2020-04-27
Abstract: Vamao est un véhicule aérien motorisé assisté d’un ordinateur destiné au transport de personnes et de marchandises.     L’invention concerne un véhicule pouvant évoluer sur les voies terrestres en les survolant à une altitude inférieure à 10 mètres grâce à un système de propulsion composé de 4 hélices. Ainsi il peut éviter divers aléas des voies terrestres tel que les embouteillages, les routes fermées ce qui le rend plus pratique et efficace qu’une voiture.     Il est constitué d’un système de propulsion avant (16) composé de deux hélices ; une supérieure et une inférieure et d’un système de propulsion arrière (18) similaire ; il est également constitué d’un habitacle (1) composé d’un siège pour l’utilisateur, d’un guidon (3), d’une tablette de contrôle (5). L’ordinateur central (4) contrôle le véhicule en totalité et il veille grâce au capteur de distance (14) situé en dessous de l’appareil que le véhicule ne dépasse pas l’altitude de 10 mètres.     Le véhicule selon l’invention est particulièrement destiné au transport de personne et de marchandise mais peut également être utilisé à des fins militaires et de secours et autres.
Patent FR-3099600-A1 (FR)
Title: Méthode de jugement du degré de similarité entre deux systèmes techniques quelconques
Inventor: BAI JIE
IPC: G06Q/
Filed: 2020-07-23
Abstract: La présente demande fournit une méthode de jugement du degré de similarité entre deux systèmes techniques quelconques. Selon la méthode, les règles de classification technique avec des caractéristiques hiérarchiques sont utilisées pour effectuer une classification technique sur des points techniques sélectionnés parmi les deux systèmes techniques pour générer deux ensembles des numéros de classification. En fonction des codes de chaque niveau indiqué par les numéros de classification dans les deux ensembles des numéros de classification, les nombres de coïncidences des codes de chaque niveau dans les deux ensembles des numéros de classification sont obtenus. Et puis, ces nombres de coïncidences sont utilisés pour calculer l'indice de corrélation technique des deux ensembles des numéros de classification et la probabilité de similitude ou de conflit des deux systèmes techniques. Cette probabilité de similitude ou de conflit signifie le degré de similarité entre les deux systèmes techniques. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115917-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage à empilement technologique hybride
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: G09G3/3208
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’affichage d’images comprenant une pluralité de premiers pixels comportant chacun une diode électroluminescente inorganique. Ce dispositif comprend un premier étage (E1) dans lequel sont formés les premiers pixels et un circuit d’adressage des premiers pixels (CLED) et, superposé au premier étage (E1), un deuxième étage (E2) dans lequel est formé un circuit électronique organique. Le circuit électronique organique peut comprendre une pluralité de deuxièmes pixels comportant chacun une diode organique, par exemple une diode OLED, et un circuit d’adressage des deuxièmes pixels (COLED).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116174-A1 (FR)
Title: Dispositif attele, pour l'implantation au defile, notamment des piquets, avec compensation de declivite
Inventor: MANDRAFINA GEORGES
IPC: A01G17/16
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif multifonctions, pour l'implantation au défilé d'accessoires pour la vigne, notamment des piquets et/ou marquants comprenant un châssis monté sur roues, montées chacune sur un bras de roulage, avec des moyens de correction de dévers, ledit dispositif étant destiné à être attelé à des moyens de traction, pour un déplacement suivant un sens de déplacement F, comprenant :- des moyens d'enfoncement avec au moins un marteau- des moyens de compensation à l’avance,- des moyens de compensation de la pente et du point d'implantation, durant l’enfoncement, selon la direction de déplacement F.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3119033-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer l’exposition des cheveux a une lumiere nuisible et recommander des produits capillaires personnalises
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2021-01-21
Abstract: DISPOSITIF POUR MESURER L’EXPOSITION DES CHEVEUX A UNE LUMIERE NUISIBLE ET RECOMMANDER DES PRODUITS CAPILLAIRES PERSONNALISES L’invention concerne un système informatique et le procédé mis en œuvre par ordinateur destiné à générer et fournir des recommandations de produits capillaires à un sujet. Le procédé comprenant la détermination, par un dispositif informatique, d’une quantité d’exposition à une lumière affectant les cheveux d’un sujet, la détermination, par le dispositif informatique, d’une évaluation d’endommagement des cheveux du sujet sur la base du type de lumière et de la quantité d’exposition lumineuse ; et la fourniture au sujet, par le dispositif informatique, d’au moins une recommandation de produit capillaire, dans lequel la recommandation est destinée à réparer un endommagement des cheveux prévu dans l’évaluation d’endommagement.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3119685-A1 (FR)
Title: Installation de câble optique aérien à effet de pistonnage réduit
Inventor: ALESSI LUIGI
IPC: G02B6/44
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’invention concerne une installation de câble optique comprenant au moins un boîtier de raccordement optique (20) et au moins un câble optique (28) raccordé audit au moins un boîtier de raccordement optique, ledit au moins câble optique (28) comprenant :  - un porteur central de renforcement mécanique (32),  - au moins un module de fibres optiques (34) disposé autour du porteur central de renforcement mécanique (32),  - au moins un fil de maintien (38) guipé autour dudit au moins un module de fibres optiques (34) pour maintenir ledit au moins un module de fibres optiques (34) contre le porteur central de renforcement mécanique (32), et dans lequel le porteur central de renforcement mécanique (32) est fixé audit au moins un boîtier de raccordement optique (20) pour limiter un déplacement longitudinal dudit au moins un module de fibres optiques (34) à l’intérieur le long d’une gaine de protection (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120274-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’une batterie evitant un emballement thermique
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-02-26
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie d’un véhicule comprenant :- la batterie (BR1),- un moyen de mesure et de surveillance d’une température de la batterie (BR1),- un  moyen de refroidissement (E1) de la batterie BR1, ce procédé exécutant : - une première étape contrôlant le moyen de refroidissement (E1) en régulation sur une consigne en température de la batterie (BR1) lorsque la température de la batterie (BR1) est inférieure à un premier seuil haut,- une deuxième étape actionnant le moyen de refroidissement (E1) à son maximum lorsque cette température dépasse le premier seuil haut,et  lorsque la température dépasse un deuxième seuil haut strictement supérieur au premier seuil haut, ce le procédé exécute une troisième étape qui simultanément: - limite la puissance sortante de la batterie principale (BR1), et- maintient le moyen de refroidissement (E1) au maximum de ses possibilités de refroidissement.
    Figure 1.
Patent FR-3120861-A1 (FR)
Title: Unité de production décarbonée de dihydrogène
Inventor: GATT GERARD
IPC: H05H1/46
Filed: 2021-03-22
Abstract: Titre : Unité de production décarbonée de dihydrogène La présente invention concerne une unité de production (100) de dihydrogène, comprenant au moins un dispositif d’alimentation (9) en hydrocarbure et au moins un réacteur (5) de plasmalyse de l’hydrocarbure par plasmas micro-ondes. Le réacteur (5) comporte une pluralité de générateurs (7) de rayonnement micro-ondes, une pluralité d’antennes micro-ondes (9) reliée à la pluralité de générateurs (7) par une pluralité de guides de transmission micro-ondes (11) de sorte à générer une pluralité de plasmas (16) réunis au sein d’une tuyère (17) commune du réacteur (5).  (figure 1)