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Patent FR-3058685-B1 (FR)
Title: Structure de securite amovible, reutilisable et ajustable offrant une securite augmentee et une capacite d'extraction du conducteur d'un vehicule
Inventor: FIGULS FRANK
IPC: B60N2/24
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Structure de sécurité amovible, réutilisable et ajustable offrant une sécurité augmentée et une capacité d'extraction du conducteur d'un véhicule La présente invention concerne une structure de sécurité destinée à accueillir le conducteur d'un véhicule de type automobile ou camion, et à assurer sa sécurité sans altération dudit véhicule.         Le siège (1), le carénage de pieds (2), le carénage de tunnel (3), l'arête de jonction (4), l'oreille de siège (5), l'entretoise arrière de siège (6) ou (9), l'entretoise arrière d'arête (7) ou (10) et la barre transversale (8) confèrent à l'invention une stabilité transversale accrue et des contraintes unitaires diminuées sur les points de fixation au véhicule, permettent son installation par utilisation de points de fixation préexistants après démontage des sièges et ceintures de sécurité du véhicule, la rendent réutilisable sans altération de ses caractéristiques techniques et ajustable à la taille du conducteur, assurent la protection de la tête et du tronc du conducteur en cas de choc venant du dessus du véhicule, permettent l'extraction du conducteur et la mise en œuvre aisée d'un système d'extinction d'incendie.
Patent FR-3047133-B1 (FR)
Title: Procedes de determination de parametres de filtres de kalman, de parametres de modele arma et dispositifs associes
Inventor: PUY JEAN-PHILIPPE
IPC: H03H17/02
Filed: 2016-01-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé et dispositif de détermination des paramètres d'un filtre de Kalman adaptatif à partir d'un modèle ARMA de données d'une série temporelle et procédé et dispositif de détermination d'un modèle ARMA approchant une série temporelle.
Patent FR-3050197-B1 (FR)
Title: Produit fritte a haute teneur en oxyde de fer
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: C01G49/06
Filed: 2016-04-19
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un matériau fritté présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques : - oxyde(s) de fer, exprimé sous la forme Fe2O3 ≥ 85% - CaO : 0,1% -6%, et - SiO2 : 0,1% -6%, et - 0,05 % ≤ TiO2, et - 0 ≤ Al2O3, et - TiO2 + Al2O3 ≤ 3%, et - constituants autres que les oxydes de fer, CaO, SiO2, TiO2 et Al2O3 : ≤ 5%, le rapport massique CaO/SiO2 étant compris entre 0,2 et 7, le rapport massique TiO2/CaO étant compris entre 0,2 et 1,5, et son application à une unité de stockage thermique.
Patent FR-3054709-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un flux de personnes entrant dans une zone specifique a controler
Inventor: ROUX JEAN LUC
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: Le procédé de détection permettant de repérer une personne ou un groupe de personnes dans un flux de personnes entrant dans une zone spécifique consiste : • A identifier la ou le groupe de personnes portant ou non un support ou une étiquette (2) auquel est associé un code ou un identifiant par l'intermédiaire d'un système de lecture (3) disposé dans une zone ne bloquant pas individuellement la ou les personnes dans ledit flux de personnes ; • A compter le nombre de personnes entrant dans la zone spécifique par l'intermédiaire d'un appareil de comptage (5) situé soit à proximité du système de lecture (3), soit dans une zone qui est différente et éloignée; • Et à comparer le nombre de codes ou d'identifiants valident repérés par le système de lecture (3) avec le nombre de personnes comptées par l'appareil de comptage (5) au moyen d'un système d'exploitation (7) permettant d'une part de vérifier les personnes qui ont accès ou non à la zone spécifique, d'une autre part d'informer le personnel de surveillance pour interpeller les personnes n'ayant pas de support ou d'étiquette (2) ou de support ou d'étiquette (2) valide.
Patent FR-3055322-B1 (FR)
Title: Module comprenant des produits isolants et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: UNRUH ANDREAS
IPC: B65B27/12
Filed: 2016-08-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: Ce module (5) comprend des produits isolants (1) compressibles, chaque produit isolant (1) ayant un axe longitudinal (X1), une surface périphérique et des première et deuxième extrémités (12, 14). Selon l'invention, le module (5) comprend : - une rangée (3) de produits isolants (1) disposés les uns à côté des autres selon une première direction (D1) perpendiculaire aux axes longitudinaux (X1) des produits isolants, - un premier film (2) qui enveloppe chaque produit isolant (1) de la rangée (3) dans un état comprimé, en couvrant la surface périphérique du produit isolant, - un deuxième film (4) qui enveloppe la rangée (3) de produits isolants en couvrant une partie de la surface périphérique des produits isolants de la rangée (3), - un troisième film (6) qui enveloppe la rangée (3) de produits isolants en couvrant les première et deuxième extrémités (12, 14) de chaque produit isolant (1) de la rangée.
Patent FR-3057391-B1 (FR)
Title: Equipement de traitement thermique avec dispositif collecteur
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/70
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un équipement de traitement thermique (100) comprenant une enceinte (2) apte à recevoir une pluralité de substrats (10), une voie d'entrée (5) d'un gaz dans une partie distale de l'enceinte (2) et une voie de sortie (6) du gaz et d'espèces volatiles générées au cours du traitement thermique, dans une partie proximale de l'enceinte (2). L'équipement de traitement thermique (100) est remarquable en ce qu'il comprend un dispositif collecteur (200), dans la partie proximale de l'enceinte (2), définissant un compartiment en communication avec la voie de sortie (6) et dans lequel le gaz et les espèces volatiles sont destinés à circuler, afin de favoriser le dépôt (7) des espèces volatiles sur des surfaces internes du dispositif collecteur (200).
Patent FR-3065174-B1 (FR)
Title: Procede de transformation d'alcool par des catalyseurs metalliques solides a base de cuivre de cerium et de barium
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: C07C31/08
Filed: 2017-04-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant du cuivre, du cérium et du barium sur un support silice, le rapport molaire Ce/Cu étant compris entre 0,1 et 2, le rapport molaire Ba/Cu étant compris entre 0,1 et 1,1 et le rapport molaire (Ce+Ba)/Cu étant compris entre 0,2 et 2,0, le procédé de préparation de ce catalyseur, ainsi qu'un procédé de production de carbonyles mettant en œuvre ce catalyseur.
Patent FR-3065688-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G09G3/34
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de garnissage pour un habitacle de véhicule comprenant un panneau d'habillage (2) comprenant au moins une couche de décor (20) caractérisé en ce que le panneau d'habillage (2) comprend, en outre, au moins une couche à aspect modifiable (22) au moins par modification du taux de transmission de la lumière, présentant une pluralité de zones (30) dont le taux de transmission de lumière est contrôlable, et en ce que l'ensemble de garnissage comprend un dispositif de contrôle apte à modifier le taux de transmission de la lumière d'au moins une zone (30) de la pluralité des zones (30), les zones (30) de la couche à aspect modifiable (22) présentant différents taux de transmission de lumière, et la couche de décor (20) étant plus ou moins visible à travers les zones (30) présentant différents taux de transmission de lumière.
Patent FR-3065973-B1 (FR)
Title: Excavatrice aspiratrice equipee de turbines en serie
Inventor: DUPIRE MARC
IPC: E02F3/88
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un système d'aspiration (2) d'une excavatrice aspiratrice (1), comprenant deux turbines (23, 24) disposées l'une à la suite de l'autre, chaque turbine comprenant un carter et des aubes, chaque carter comprenant une entrée centrale et une sortie excentrée, des moyens d'entraînement en rotation des aubes pour la circulation de l'air de l'entrée centrale vers la sortie excentrée en générant une dépression en entrée, un caisson intermédiaire (25) agencé entre les carters de deux turbines, le caisson intermédiaire comprenant une entrée excentrée qui communique avec la sortie excentrée de la turbine amont (23), une sortie centrale qui communique avec l'entrée centrale de la turbine aval (24) et un déflecteur en forme de spirale permettant la circulation de l'air dans ledit caisson intermédiaire de l'entrée excentrée vers la sortie centrale.
Patent FR-3066894-B1 (FR)
Title: Article cosmetique comprenant des faux-cils
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D44/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'article cosmétique (1) comprend : - plusieurs faux-cils (4), - un support mince (2) portant les faux-cils, et - un applicateur (6) adhérant au support et présentant au moins une partie de préhension (22) permettant de saisir l'applicateur directement par deux faces opposées de la partie de préhension lorsque l'applicateur adhère au support.
Patent FR-3067228-B1 (FR)
Title: Pot pour produit cosmetique
Inventor: SALCIARINI CHRISTIAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention porte sur pot pour produit cosmétique comportant une base (2) surmontée d'un col sensiblement cylindrique définissant une ouverture et un couvercle équipé d'un joint d'étanchéité (6) ayant une surface supérieure et une surface inférieure. 		Le col du pot possède un buvant (203) ayant une périphérie intérieure comportant un épaulement (204) qui forme une surface concave. Le joint d'étanchéité (6) comporte sur sa surface inférieure une lèvre (603) flexible annulaire présentant sur une paroi périphérique externe une forme convexe qui vient, lorsque le couvercle est serré sur la base (2), épouser ladite surface concave sur au moins une portion de la hauteur de l'épaulement (204) et se presser de manière étanche contre ledit buvant (203) sur toute sa périphérie intérieure de sorte à garantir une fermeture étanche du pot. 		La flexibilité du joint d'étanchéité (6) ainsi que la forme de sa lèvre (603), complémentaire avec celle du buvant (203), lui permettent de se déformer de manière à pouvoir compenser les dispersions dimensionnelles de fabrication et assurer une bonne étanchéité.
Patent FR-3067909-B1 (FR)
Title: Bijou, ensemble de bijoux et procede de fabrication d'un bijou
Inventor: COHEN-BARANES FLORENCE SOPHIE
IPC: A44C25/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un bijou (10) destiné à un porteur pour lequel il est défini une position de port, le bijou (10) comportant au moins une première pierre (32, 34) sertie, chaque première pierre sertie (32, 34) étant en contact avec la peau du porteur et étant invisible pour un observateur regardant le porteur lorsque le bijou (10) est dans la position de port.
Patent FR-3071978-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement avec liquide pour machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: un rotor (12) et un stator (15) formant des parties actives s'étendant suivant un axe (X), un carter (11) entourant les parties actives et comportant au moins deux flasques (16, 17), et un ensemble électronique (24) monté sur le carter (11) et comportant au moins un module de puissance (22) monté sur un dissipateur thermique (23). La machine (10) comporte, en outre, un circuit de refroidissement (37) permettant le passage d'un liquide, le circuit de refroidissement comportant une première chambre de refroidissement (39) formée dans le dissipateur thermique (23) et une seconde chambre de refroidissement (40) formée dans le carter (11).
Patent FR-3074165-B1 (FR)
Title: Enfourneuse mobile en translation
Inventor: GUILLET ANTOINE
IPC: C03B5/167
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention se rapporte également à une enfourneuse 1 comprenant : • un fourreau 4 définissant une direction d'enfournement X dans le four 3 d'une composition 2 de matières vitrifiables, et • un bloc mécanique 5 équipé : ○ d'un organe d'acheminement 6 de la composition 2 vers le four 3 selon la direction d'enfournement X, cet organe d'acheminement 6 étant au moins en partie agencé dans le fourreau 4, et ○ d'une unité motorisée d'entraînement 7 dudit organe d'acheminement 6. En particulier, une telle enfourneuse 1 comprend en particulier un bloc mécanique 5 mobile en translation par rapport au fourreau 4, selon la direction d'enfournement X. L'invention permet à un opérateur Homme et/ou machine d'adapter la position de l'organe d'acheminement dans le fourreau 4 en fonction des conditions d'enfournement.
Patent FR-3072208-B1 (FR)
Title: Accordeon, clavier, guitare accordeon et instruments incluant un systeme de commande similaire au clavier d'accordeon, a commandes etendues d'effets sonores, double fonctionnalites, electronique
Inventor: SZCZEPANSKI PATRICE
IPC: G10D11/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Accordéon, clavier, guitare accordéon et instruments incluant un système de commande d'accordéon étendue, double fonctionnalités, électronique (fig. 11a). L'invention permet d'augmenter les possibilités de commandes d'effets ou de changements sur les sons sur des systèmes de commande de type accordéon midi dont les zones d'appuis de commande de note ou d'accord, sont espacées ou non accolées, en utilisant ces zones intermédiaires aux appuis comme zones supplémentaires de commande. Le mode étendu est obtenu lorsqu'on dévie avec un doigt de la commande de note ou d'accord, sur les zones supplémentaires de commande. L'ensemble du système de commande configuré autrement permettra un deuxième mode de fonctionnement. Des capteurs, joysticks (15), potentiomètres, ruban tactile, infrarouge latéral permettront la détection du positionnement de doigt sur les nouvelles zones de commande. Les informations électroniques recueillis et traitées électroniquement, par programmation permettront des changements sur les sons.
Patent FR-3076709-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication d'informations sonores a un utilisateur en realite augmentee
Inventor: LENGLET ARNAUD
IPC: G10K15/04
Filed: 2018-01-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif (1) porté par un utilisateur pour indiquer des informations sonores en réalité augmentée, comportant : une centrale inertielle (2) de tête, pour être portée par la tête de l'utilisateur et générer des données d'orientation (8) relatives à la direction de la tête; un dispositif de capture d'image (201) pour générer une image capturée (202) ; une unité centrale de traitement (4) pour : recevoir l'image capturée, l'analyser au moyen d'un réseau de neurones (204) pour reconnaître un ou plusieurs objets (10) y apparaissant, générer un espace virtuel et y placer plusieurs sources sonores virtuelles pour chacun des objets reconnus, recevoir les données d'orientation, et déterminer un signal binaural (11) reçu au niveau des oreilles de l'utilisateur résultant d'une émission sonore par les sources virtuelles placées dans l'espace virtuel orienté à partir des données d'orientation reçues, générer un signal audio (12), comportant le signal binaural déterminé; une unité d'écoute (5) pour restituer le signal audio généré et être portée au moins en partie par ladite tête.
Patent FR-3077565-B1 (FR)
Title: Etrier de securite pour l'equitation
Inventor: MALOIGNE PHILIPPE
IPC: B68C3/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un étrier (1) pour la pratique de l'équitation, comprenant un plancher (11) dont une première extrémité est reliée, par une première branche latérale (13), à une portion supérieure (12) apte à recevoir une étrivière, l'étrier (1) comprenant une seconde branche latérale (2) mobile entre une position d'utilisation, dans laquelle elle relie une seconde extrémité (112) du plancher (11) à la portion supérieure (12), et des positions ouvertes, dans lesquelles elle est éloignée de la seconde extrémité (112) du plancher (11). Selon l'invention, la seconde branche latérale (2) est liée à la portion supérieure (12) par une liaison rotule et, dans la position d'utilisation, la seconde branche latérale (2) est solidarisée à la seconde extrémité (112) du plancher (2) par attraction magnétique.
Patent FR-3081463-B1 (FR)
Title: Materiau composite a base de matiere naturelle lignocellulosique
Inventor: REIN CAMILLE
IPC: C08L97/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un matériau composite à base de particules d'une matière naturelle lignocellulosique, notamment de bois. Ces particules sont dispersées dans une matrice d'un polymère thermoplastique choisi parmi les polyamides et les copolymères à blocs comprenant au moins un bloc polyamide. Un procédé de préparation de ce matériau composite comprend le mélange desdites particules et dudit polymère thermoplastique et la mise en forme de ce mélange.
Patent FR-3082358-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite lto/carbone utilise comme materiau d'electrode negative pour batterie li-ion
Inventor: MUTIN HUBERT
IPC: H01M4/1393
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau composite Li4Ti5012/carbone.
Patent FR-3082845-B1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant trois initiateurs, son procede de polymerisation, son utilisation et materiau obtenu apres polymerisation de la composition
Inventor: ZOLLER ALEXANDER
IPC: D06M15/263
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins trois initiateurs. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins trois initiateurs qui ont des temps de demi-vie différents. Cette composition liquide peut être utilisée sous la forme d'un sirop et, en particulier, sous la forme d'un sirop pour l'imprégnation de fibres ou de matériau fibreux. L'invention concerne en outre un matériau thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide. L'invention concerne en outre un substrat fibreux imprégné avec ladite composition liquide qui est utile pour fabriquer des pièces en composite. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et de pièces mécaniques ou éléments structuraux constitués de matériau composite obtenu par un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3084323-B1 (FR)
Title: Plancher topographique de vehicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a trait à un plancher (100) de véhicule automobile, comprenant une tôle (102) avec des zones embouties (104, 106). Les zones embouties (104, 106) comprennent des zones (104, 104.1, 104.2, 104.3, 104.4) de faible profondeur comprise entre 3 et 6 mm, et adjacentes. L'ensemble des zones embouties (104, 104.1, 104.2, 104.3, 104.4) de faible profondeur s'étendant sur au moins 30% de la surface totale du plancher. L'invention a également trait à un véhicule automobile.
Patent FR-3085779-B1 (FR)
Title: Systeme, procede et dispositif de communication de donnees de mesures d’un parc de pieces deplacables.
Inventor: BENARD CLEMENT
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de communication de données de mesures d'un parc de pièces déplaçables, à partir de modules fixables de façon amovible sur les pièces. Chaque module comprend une batterie, un accéléromètre, des moyens de communication par ondes électromagnétiques basses fréquences à au moins un poste client distant, des moyens capteur d'une grandeur physique et/ou de positionnement, et des moyens de calculs agencés pour transmettre des messages au fil de leur génération, à une fréquence déterminée au poste client distant, en fonction de l'état de déplacement de la pièce et/ou d'un profil d'envois. Un message de rappel au poste distant comprenant une demande d'acquittement des messages reçus par le poste distant est émis et en fonction du résultat les moyens de calcul du module transmettent au moins une partie des données de mesures correspondant aux messages non reçus.
Patent FR-3089547-B1 (FR)
Title: Support de palier amélioré
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: Support de palier amélioré Ensemble comprenant un support de palier (3) d’un arbre de turbomachine, comprenant une surface support de palier adaptée pour recevoir un élément de roulement, un segment d’étanchéité intérieur (4) et un segment d’étanchéité extérieur (5), adaptés pour coopérer avec des surfaces de contact d’un arbre de turbomachine de manière à définir des zones d’étanchéité en aval du support de palier (3), caractérisé en ce que le support de palier (3) comprend une extrémité libre intérieure (31) et une extrémité libre extérieure (32), le segment d’étanchéité intérieur (4) étant monté fretté dans l’extrémité libre intérieure (31) du support de palier (3), le segment d’étanchéité extérieur (5) étant monté fretté dans l’extrémité libre extérieure (32) du support de palier (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3090812-B1 (FR)
Title: Poste de détente d’un gaz
Inventor: ONFROY YANNICK
IPC: G05D16/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : POSTE DE DÉTENTE D’UN GAZ Le poste (100) de détente d’un flux d’un gaz, présentant en entrée une température Ta et une pression Pa, comporte :- une turbine (105) de détente configurée pour abaisser la pression du flux de gaz à une pression Pb et à une température Tb telles que Pb < Pa et Tb < Ta, un compresseur (110) d’un flux d’un fluide, présentant en entrée une température Tc et une pression Pc, entraîné par l’actionnement de la turbine de détente et configurée pour augmenter la pression du flux du fluide à une pression Pd et à une température Td telles que Pd > Pc et Td > Tc et- un échangeur (115) de chaleur entre le flux de gaz en sortie ou en entrée de la turbine de détente et le flux du fluide en sortie ou en entrée du compresseur pour réchauffer le gaz et pour refroidir le fluide.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092793-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: B60K17/16
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule automobile comprenant au moins un moteur (2), comprenant :-    un premier arbre de sortie (14) couplé en rotation à un élément de sortie (12) d’un premier embrayage (E1) et à un élément de sortie (13) d’un deuxième embrayage (E2), le premier arbre de sortie (14) étant destiné à entrainer une première roue du véhicule,-    un deuxième arbre de sortie (17) couplé en rotation à un élément de sortie (15) d’un troisième embrayage (E3) et à un élément de sortie (16) d’un quatrième embrayage (E4), le deuxième arbre de sortie (17) étant destiné à entrainer une deuxième roue du véhicule, opposée à la première roue,-    un mécanisme de transfert de couple (5, R1, R2, R3, 7, R5, R6, R7, R8, R9, R10) agencé pour transmettre le couple du moteur (2) à un élément d’entrée (9) du premier embrayage (E1) et à un élément d’entrée (10) du quatrième embrayage (E4) selon un premier rapport de vitesses, et pour transmettre le couple du moteur (2) à un élément d’entrée (11) du deuxième embrayage (E2) et à un élément d’entrée (11) du troisième embrayage (E3) selon un deuxième rapport de vitesses.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3