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Patent FR-2953860-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de superaillages de nickel de type inconel 718
Inventor: FRANCHET JEAN MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C22F1/10
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de superalliages de nickel de type Inconel 718. La dernière étape de forgeage que subit ce superalliage de nickel est telle qu'elle s'effectue à une température T inférieure à la température δ-solvus, qu'en tout point M de ce superalliage de nickel le taux de déformation local D est au moins égal à une valeur minimale Dm, et en ce que ce superalliage de nickel ne subit pas de traitement thermique à une température supérieure à une température seuil Ts égale à 750°C après cette trempe.
Patent FR-2954326-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M11/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un dispositif de distribution de produit fluide, ledit procédé comprenant l'étape de former par greffage chimique un film mince sur au moins une surface de support d'au moins une partie dudit dispositif qui est déplaçable lors de l'actionnement dudit dispositif, ledit film mince ayant des propriétés anti-frottements.
Patent FR-2961588-A1 (FR)
Title: Montage support pour dispositif de visee sur arme de tir et de chasse dit "points rouges" permettant un montage et demontage rapides sans outils et ayant des reglages pour sa mise en place sur l'arme.
Inventor: DORBEC BERTRAND ALBERT RENE
IPC: F41G1/17
Filed: 2010-06-16
Abstract: Montage support pour dispositifs de visée optique constitue un perfectionnement aux système de visée sur arme de tir, dits « point rouge », permettant un montage et démontage rapides, caractérisé en ce qu'il est composé d'une embase (A), pourvue de moyens de fixation sur l'arme, disposant, dans sa partie supérieure, d'un rail (ou glissière) sur lequel vient coulisser une platine (B) équipée de moyens de fixation de l'optique de visée et pourvue d'un évidement (ou rainure) dans sa partie inférieure, de forme inversée par rapport au rail de l'embase, permettant à ces deux éléments de coulisser l'un sur l'autre. La platine étant en outre pourvue d'une butée en limitant la course et d'un système de verrouillage assurant la fixation liaison fixe entre l'embase (A) et la platine (B). Cette platine pouvant accueillir plusieurs marques ou modèles de point rouges
Patent FR-2962006-A1 (FR)
Title: Dispositif repulsif naturel rongeur
Inventor: WINKLER CONSTANZE
IPC: A01M13/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif Répulsif Naturel Rongeur Un dispositif, naturel et biodégradable, fonctionnant en deux temps, est composé d'un compartiment à combustion destinée à un relargage rapide (1) ainsi qu'un compartiment à relargage prolongé (2) contenu dans une enveloppe poreuse et biodégradable. Le déclenchement instantané est provoqué par une flamme entraînant un dégagement de fumée, la chaleur obtenue permettant alors une dispersion rapide de l'agent répulsif. Les fibres végétales compressées, contenant les répulsifs naturels, sont entièrement brûlées. La chambre à déclenchement rapide est détruite, la consumation s'arrêtant à un point prédéterminé (3). La partie restante du dispositif permet la libération prolongée de l'agent répulsif naturel afin d'éloigner les rongeurs. L'utilisation de ce produit convient en particulier à repousser les espèces de rongeurs vivant en milieux souterrains, dans des terriers et autres cavités, comme les taupes, souris, rats, campagnols, marmottes, écureuils terrestres, chiens de prairies etc. ainsi que d'autres espèces nuisibles des terriers telles que les lapins réputés pour les dommages et les dégâts qu'ils infligent aux structures en bois ou en pierre autour des maisons, des locaux, et des sentiers ou bien aux récoltes, pelouses et gazons, arbres et autres terrains cultivés. L'invention ci dessous présentée fonctionne sur une certaine durée en tant que répulsif naturel contre les rongeurs, ne tuant pas les animaux ciblés et ne comportant aucun risque pour les utilisateurs et les animaux domestiques.
Patent FR-2954923-A1 (FR)
Title: Dispositif diffractif de signalisation pour retroviseur avec affichage 2d/3d
Inventor: MOUSSA HASSAN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2010-01-06
Abstract: Dispositif de signalisation (24) prévu pour être agencé sur l'élément réflectif (16) formant miroir d'un dispositif de rétrovision (12) comprenant au moins un module d'illumination (26, 28) et au moins un dispositif optique (30), caractérisé en ce que le dispositif optique (30) comporte un module générateur de symboles (30) qui est pourvu d'au moins un réseau diffractif (38) prévu pour former une image lumineuse correspondant à un premier symbole lumineux (A), ledit module générateur de symboles (30) étant globalement transparent et ledit réseau diffractif (38) étant réalisé à la surface dudit module générateur de symboles (30) sans en affecter sa transparence.
Patent FR-2955204-A1 (FR)
Title: Cellule memoire dram disposant d'un injecteur bipolaire vertical
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect une cellule mémoire comprenant : - un transistor FET disposant d'une source (S), d'un drain (D) et d'un corps flottant (FB) entre la source et le drain, - un injecteur apte à être commandé pour injecter une charge dans le corps flottant du transistor FET, l'injecteur étant constitué par un transistor bipolaire disposant d'un émetteur, d'une base et d'un collecteur formé par le corps du transistor FET, la cellule étant caractérisée en ce que l'émetteur du transistor bipolaire est agencé de manière à ce que la source du transistor FET serve de base du transistor bipolaire. L'invention s'étend également à une matrice mémoire comprenant une pluralité de cellules mémoires selon le premier aspect de l'invention ainsi qu'à un procédé de commande d'une telle cellule mémoire.
Patent FR-2957078-A1 (FR)
Title: Acides paraconiques comme activateurs de pigmentation
Inventor: BOUSTIE JOEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à un mélange comprenant de l'acide protolichestérinique ou l'un de ses sels ou l'un de ses diastéréoisomères ou l'un de ses dérivés, et de l'acide lichestérinique ou l'un de ses sels ou l'un de ses énantiomères ou l'un de ses dérivés, pour son utilisation pour stimuler la pigmentation de la peau et/ou des phanères. L'invention se rapporte également à des dérivés d'acide lichestérinique de formule (A).
Patent FR-2957807-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure allongee souple a extremite orientable
Inventor: SZEWCZYK JEROME
IPC: A61B1/005
Filed: 2010-03-24
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure allongée à extrémité orientable comportant un corps longitudinal (2) souple associé à au moins organe d'actionnement comportant au moins un fil en matériau à mémoire de forme ou FAMF (4) s'étendant le long du corps en étant ancré sur celui-ci à ses extrémités, et associé à des moyens de son chauffage commandé, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - insertion d'au moins les extrémités du FAMF dans des tubes (5a...5d) ; - sertissage des tubes sur les extrémités du FAMF ; - solidarisation des tubes au corps de sorte que le fil s'étende le long du corps.
Patent FR-2957986-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en drapeau des pales de souffante d'un turbopropulseur
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F04D29/32
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en drapeau des pales de soufflante d'un turbopropulseur à hélice comprenant au moins un ensemble de pales (14) de soufflante à orientation réglable. L'ensemble est solidaire en rotation d'un carter tournant (16) lié à un rotor de turbine (18). Chaque pale est couplée, pour le réglage de son orientation, à un anneau de commande déplaçable entre deux positions extrêmes dont l'une d'entre elles correspond à une mise en drapeau des pales. Des organes mécaniques (32) peuvent s'allonger élastiquement sous l'effet d'une élévation de leur température, ces organes mécaniques étant disposés en regard de l'anneau de commande de façon à pouvoir exercer un effort de poussée sur l'anneau pour le mettre en position de mise en drapeau des pales lorsqu'ils se détendent. Des moyens sont prévus pour provoquer une élévation de la température des organes mécaniques de façon à les détendre.
Patent FR-2958188-A1 (FR)
Title: Aerographe
Inventor: NUZZO STEFANIA
IPC: B05B15/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de jonction (30) pour système de pulvérisation, agencé pour relier au moins un récipient amovible (11) contenant un produit à pulvériser à un aérographe, ce dispositif comportant au moins un premier orifice de sortie de produit (35) permettant au produit de quitter le récipient pour être pulvérisé via l'aérographe et au moins un second orifice d'entrée d'air (81) permettant une reprise d'air par le récipient, le dispositif comportant un canal de reprise d'air (80) relié à l'orifice d'entrée d'air (81) et ledit canal se terminant par un orifice d' arrivée d'air (82) situé au dessus de l' orifice d'entrée d'air (81) et de l'orifice de sortie de produit (35).
Patent FR-2960914-A1 (FR)
Title: Method for regulating flow of fuel to be injected into combustion chamber of turbomachine of aeroplane, involves correcting setpoint position of metering valve based on difference between measurement value and set point
Inventor: CROIXMARIE MARC
IPC: F02C9/26
Filed: 2010-06-04
Abstract: The method involves adjusting flow of fuel by controlling a position of a metering valve to a function set point position (pdc) of desired fuel mass flow (dmc). The setpoint position of the metering valve is corrected based on difference between a measurement value (dmm) representing effective fuel mass flow and a setpoint (dmc') representing the desired fuel mass flow. The measurement value is provided by a mass flowmeter. The setpoint is determined from the value of the desired fuel mass flow. An independent claim is also included for a device for regulating flow of fuel to be injected into a combustion chamber of a turbomachine, comprising a metering valve.
Patent FR-2962585-A1 (FR)
Title: Scelle de securite, organes de positionnement et de maintien pour un tel scelle et procede de fabrication de tels organes
Inventor: DUBLY FREDERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-07-07
Abstract: Cet organe de positionnement (1) comprend un corps (10) et un membre (30) comprenant une partie proximale (31) fixée au corps (10) et une partie distale (32) qui s'étend à l'extérieur du corps (10) jusqu'à une extrémité libre (40) conçue pour coopérer avec un organe de maintien (50) du dispositif de scellement de sécurité (2). L'organe de positionnement (1 ; 101) comporte un circuit intégré (15) et une antenne (35) qui sont reliés de façon à former une radio-étiquette. Le circuit intégré (15) et/ou l'antenne (35) s'étend(ent) à l'intérieur d'une partie substantielle de la partie distale (32).
Patent FR-2963908-A1 (FR)
Title: Foldable seat for motor vehicle, has driving units displacing movable receiving element besides locking position during movement of seat from usage position toward folded position so as to assure unlocking of rods in sliding motion
Inventor: FRANKINET GILLES
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-08-20
Abstract: The seat (1) has locking units for locking rods (3) in sliding motion to assure positioning of a headrest (2) in a raised position, when a movable receiving element (7) of the locking units is in a locking position. Driving units i.e. constant length cables (12), displace the movable element besides the locking position during movement of the seat from a usage position toward a folded position to assure unlocking of the rods in the sliding motion. An elastic unit (14) i.e. spring, connects the movable element with a stop (13), and is compressed under effect of folding movement of the seat.
Patent FR-2964979-A1 (FR)
Title: Unite de moulage et de percage, par frappe, pressage ou estampage, pour la fabrication de pains a partir de bondons de shampoing et procede de percage dans une telle unite.
Inventor: BERNARD ALAIN CLAIR IGNACE
IPC: C11D13/14
Filed: 2010-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de moulage et de perçage, par frappe, pressage ou estampage, pour la fabrication de pains à partir de barres ou de bondons (2) de shampoing ou autre détergent cou produit d'hygiène tel que du savon, comprenant au moins un ensemble de moulage (3) et (4) composé d'une première matrice de moulage (3) et d'une seconde matrice de moulage (4) et des moyens de préhension permettant de saisir, après ouverture desdites matrices (3) et (4) le ou chaque pain de shampoing réalisés chacun dans une empreinte de moulage et de finition (5) et (6) formé par la fermeture du moule. Elle comporte en outre des moyens de perçage (8, 9) aptes à réaliser, simultanément au moulage, dans le bondon (2) remplissant la ou chaque empreinte de moulage et de finition (5) et (6), au moins un perçage, ce en vue de pratiquer dans le ou chaque pain ainsi réalisé au moins un trou traversant.
Patent FR-2965246-A1 (FR)
Title: Anti-return device for rotary system e.g. pulley, intended to drive winder or furler of web around main axis in sailing ship, has rotation units allowing ulterior opposite rotation of rotary system when rotary system is blocked
Inventor: CLAUSIN MARIN
IPC: B63H9/10
Filed: 2010-09-23
Abstract: The device (1) has tracks (11) allowing free rotation of a rotary system e.g. pulley (4), along privileged direction around a main axis (X4), and connection units (14-16) automatically blocking rotation of the rotary system along direction reversed to the privileged direction. Rotation units are provided to allow an ulterior opposite rotation of the rotary system when the rotary system is blocked. A connection (13) is turned toward the tracks according to relative direction of rotation of a cursor (2) around the main axis.
Patent FR-2951317-A1 (FR)
Title: Electrode interne fixee par le bord et attachee mecaniquement d'un ensemble a electrode en pomme de douche
Inventor: DE LA LLERA ANTHONY
IPC: H01J37/32
Filed: 2010-10-12
Abstract: Un ensemble (100A) à électrode en pomme de douche utilisable pour la gravure au plasma comporte des éléments assurant une précision de positionnement améliorée et une diminution de la déformation, qui conduit à une meilleure uniformité de la vitesse de traitement au plasma. L'ensemble (100A) peut comporter un jeu de douilles thermiques et d'attaches comme des boulons ou des verrous à came (160A) situés sur un rayon correspondant à 1/4 à 1/2 du rayon de l'électrode intérieure (120A). L'invention concerne également un procédé d'assemblage de l'électrode intérieure (120A) et du jeu de douilles sur un élément de support (150A).
Patent FR-2972059-A1 (FR)
Title: Branche pour lunettes, lunettes comprenant au moins une telle branche et procede d’assemblage d’une telle branche
Inventor: GARDAZ FRANCOIS
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-02-24
Abstract: Cette branche (3) comporte une armature (5) destinée à être articulée sur une monture (2). La branche (3) comprend une première bande (11) pour recouvrir une première partie de l'armature (5), une deuxième bande (12) pour recouvrir une deuxième partie de l'armature (5), des premiers moyens de liaison (21) pour guider en translation la première bande (11) et la maintenir sur l'armature (5) et des deuxièmes moyens de liaison (22) pour guider en translation au moins la deuxième bande (12) et la maintenir sur l'armature (5).
Patent FR-2972132-A1 (FR)
Title: Device for assisting practitioner to handle echographic probe in three-dimensional mammography imaging assembly to e.g. analyze lesion in breast of patient, has motor unit that does not entirely satisfy constraint, independent from handling
Inventor: MARX ANJA
IPC: B25J9/00
Filed: 2011-03-02
Abstract: The device has a mechanical structure e.g. articulated arm, articulated on a support on which an instrument/tool i.e. echographic probe (S), is fixed. A motor unit (13) actuates the structure based on a number of degrees of freedom lower than a number of degrees of freedom provided by the structure to the probe. An automatic controller automatically controls the motor unit to facilitate the satisfaction of a constraint based on speed and/or position parameters of the probe. The motor unit does not entirely satisfy the constraint, independent from handling of the probe by an operator. The articulated arm is Phantom omni(RTM: haptic) robot. An independent claim is also included for an imaging assembly.
Patent FR-2973333-A1 (FR)
Title: Systeme pour changer le pas d'helices contrarotatives d'un turbomoteur
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN
IPC: B64C11/30
Filed: 2011-03-29
Abstract: Le système (25) comporte : - un vérin linéaire de commande (26) disposé axialement dans la première hélice (9) et solidaire en rotation de celle-ci, - un premier mécanisme de liaison (27) reliant la tige dudit vérin linéaire (26) à la seconde hélice (9) pour changer l'orientation de ses pales et comprenant un palier intermédiaire (35) entre les hélices qui est tel qu'il transmet la translation de la tige du vérin (26) et désolidarise la liaison en rotation avec la première hélice (8) pour permettre le changement d'orientation des pales de la seconde hélice (9) entraînée en rotation inverse de la première, et - un second mécanisme de liaison (28) associé aux pales de la première hélice (8) pour changer leur orientation.
Patent FR-2973634-A1 (FR)
Title: Method for selection of communication network e.g. worldwide interoperability for microwave access network, involves transmitting command of attachment of terminals when score is greater than predetermined switching threshold
Inventor: GUILLOUARD KARINE
IPC: H04W4/06
Filed: 2011-03-31
Abstract: The method involves determining a score for tilting a common communication network e.g. Wireless Fidelitynetwork based on a determined diffusion capacity of the communication network and a common quality of service associated with a multicast data stream. A command of attachment of terminals subscribing to the multicast data stream is transmitted to the communication network when the score is greater than a predetermined switching threshold. An information multicast flow meter is incremented (E3). Independent claims are also included for the following: (1) a communication equipment (2) a computer program comprising instructions for performing a method for selection of a communication network (3) a recording medium with instructions for performing a method for selection of the communication network.
Patent FR-2975252-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete de basculement d'une communication entre deux reseaux d'acces
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L12/46
Filed: 2011-05-09
Abstract: Conformément à l'invention, le traitement est mis en œuvre par une première entité (P-CSCFB) de raccordement d'un premier réseau à un cœur de réseau (CN) et comporte : - la réception d'une requête de basculement vers le premier réseau (ANB) d'une communication établie sur un deuxième réseau (ANA) comprenant un identifiant de la communication, des informations sur une session média associée à la communication sur le premier réseau, une information représentative d'un traitement à appliquer sur une session média associée à la communication sur le deuxième réseau ; - l'identification d'une deuxième entité de raccordement (P-CSCFA) du deuxième réseau au cœur de réseau par laquelle transite la communication sur le deuxième réseau ; - la transmission de l'identifiant de la communication et de l'information représentative du traitement à la deuxième entité ; - le transfert vers le cœur de réseau de la requête avec les informations relatives à la session média et un identifiant de la communication dans le cœur de réseau.
Patent FR-2975479-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaporation/condensation
Inventor: TREMEL LAURENT
IPC: C02F1/12
Filed: 2011-05-16
Abstract: Dispositif (10) d'évaporation/condensation comprenant : un condenseur (12) ; des moyens d'alimentation (14) en gaz du condenseur (12) adaptés pour alimenter le condenseur (12) avec un gaz (G1) à une première température (T1) ; et des moyens d'alimentation (16) en liquide du condenseur (12) adaptés pour alimenter le condenseur (12) avec un liquide (L1) à une deuxième température (T2) inférieure à la première température (T1), le condenseur (12) étant adapté pour mettre en contact direct le gaz (G1) et le liquide (L1) de manière à condenser le gaz (G1), caractérisé en ce qu'il comprend : un évaporateur (42) ; des moyens d'alimentation (44) en gaz de l'évaporateur (42) adaptés pour alimenter l'évaporateur (42) avec un gaz (G2) à une troisième température (T3) ; et des moyens d'alimentation (46) en liquide de l'évaporateur (42) adaptés pour alimenter l'évaporateur (42) avec un liquide (L2) à une quatrième température (T4) supérieure à la troisième température (T3), l'évaporateur (42) étant adapté pour mettre en contact direct le gaz (G2) et le liquide (L2) de manière à évaporer le liquide (L2), et les moyens d'alimentation (14) en gaz du condenseur (12) étant formés par l'évaporateur (42).
Patent FR-2978044-A1 (FR)
Title: Use of Echinacea meristematic cells for stimulating and improving cell renewal, in cosmetic composition, which is useful to prevent and/or fight against effects of UV, and improving radiance of the skin and skin tone
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-07-18
Abstract: Use of Echinaceameristematic cells for stimulating and improving cell renewal, is claimed. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : Cyclin D1 stimulator; Cell therapy.
Patent FR-2978737-A1 (FR)
Title: Bouchon anti-goutte a capuchon mobile automatique et a haute etancheite
Inventor: DE ROSA DANIEL
IPC: B65D47/40
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention propose un bouchon (10) dit "anti-goutte" pour un flacon (12) déformable, comportant une embase (16) sensiblement tubulaire, un capuchon (26) sensiblement tubulaire, qui coiffe de manière étanche l'embase (16), et qui comportent au moins un orifice (30) dit supérieur de sortie du produit, des premier et deuxième tronçons tubulaires (22, 23) de l'embase et du capuchon étant montés coulissants l'un dans l'autre et déterminant de manière étanche une chambre (32) de passage du produit, caractérisé en ce que l'extrémité (33) du tronçon tubulaire interne agencée à l'intérieur de la chambre (32) de passage comporte au moins une première lèvre (35) sensiblement tronconique qui lèche un alésage intérieur du tronçon tubulaire externe.
Patent FR-2968747-A1 (FR)
Title: Prechambre de melange passif d'air et de combustible
Inventor: HERBON JOHN THOMAS
IPC: F23R3/04
Filed: 2011-09-21
Abstract: Préchambre (10) de mélange passif d'air et de combustible d'un système de combustion de turbine à gaz, comprenant un ou plusieurs passages (20) de combustible. Chaque passage (20) de combustible comporte au moins un orifice aval (22) d'injection de combustible. Un ou plusieurs conduits (14) de fluide relient une partie amont d'au moins un passage de combustible à un ou plusieurs passages (18) d'air de façon que des chutes de pression dans chaque orifice d'injection (22) de combustible s'auto-égalisent sensiblement d'une manière passive avec des chutes de pression dans des passages d'air correspondants, sur une large gamme de pouvoir calorifique inférieur (PCI) du combustible, d'environ 150 Btu/scf à environ 35443 kJ/Nm (900 Btu/scf) de combustible passant par le passage de combustible tout en se mélangeant à de l'air passant par un ou plusieurs conduits de fluide reliés (14). La section efficace de chaque conduit (14) de fluide par rapport aux passages de combustible et d'air correspondants (20), (18) dépend de la gamme voulue de PCI du combustible durant le fonctionnement.