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Patent FR-2955460-A1 (FR)
Title: Ravioli type food comprises stuff, flour based dough enclosing the filling and coating covering at least a portion of the periphery of the dough, where the coating comprises an oil based emulsion and water
Inventor: VARLET MANUELLE
IPC: A23L35/00
Filed: 2010-01-22
Abstract: Ravioli type food (100) comprises: a stuff in a proportion of 21.5-26.5 wt.%; a flour based dough, enclosing the filling, where the dough is present in an amount of 69-75 wt.% and has a thickness of 0.9- 1.1 mm; and a coating covering at least a portion of the periphery of the dough, where the coating is present at 2-5 wt.% and the coating comprises an oil based emulsion and water. Independent claims are included for: (1) preparing the food (100) comprising: forming a base product comprising dough and stuff in the raw state; pre-cooking the product in water to induce a weight of the product of 15-35%, preferably 20-30%; rinsing the pre-cooked intermediate product; forming the coating at the periphery of the rinsed intermediate product; and cooling the coated intermediate product; and (2) food product for consumption including packaging and the food.
Patent FR-2959406-A1 (FR)
Title: Appareil a raclette
Inventor: BOUVIER PIERRE
IPC: A47J36/10
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne un appareil à raclette (1) comprenant une sole (4) adaptée à recevoir des récipients de cuisson, une résistance électrique (5) située de façon à être au-dessus des récipients quand ils reposent sur la sole (4), une structure d'appui (6) qui s'étend verticalement au-delà de la résistance électrique (5), et un capot (3) amovible adapté à reposer sur la structure d'appui (6) et à envelopper la résistance électrique (5) de façon à en empêcher l'accès à un utilisateur. Selon l'invention, l'appareil à raclette (1) comprend un dispositif de verrouillage libérable (26) permettant d'immobiliser le capot (3) à la structure d'appui (6).
Patent FR-2985383-A1 (FR)
Title: System for generating high power electromagnetic waves, has dispersive medium traversed by electromagnetic waves that are emitted from cavity, such that distance covered by electromagnetic waves in medium is in specific range
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: F41H13/00
Filed: 2011-12-30
Abstract: The system (10) has a reverberating cavity (12) i.e. chaotic cavity, comprising ergodic properties with respect to propagation of electromagnetic waves inside the cavity. The cavity includes an opening (14) emitting electromagnetic waves that circulate inside the cavity. A primary source (16) transmits primary electromagnetic waves into the cavity. A dispersive medium (50) i.e. dispersive waveguide, is traversed by the electromagnetic waves emitted from the cavity such that distance covered by the electromagnetic waves in the dispersive medium is greater than 2 cm, preferably 10cm. An independent claim is also included for a high power electromagnetic wave generation method.
Patent FR-2976063-A1 (FR)
Title: Systeme de lancement d'un engin sous-marin
Inventor: GEIGER VINCENT
IPC: F41F3/07
Filed: 2011-05-31
Abstract: Ce système de lancement est caractérisé en ce que l'engin (2) est logé dans un tube interne (3), déplaçable à coulissement dans un tube externe (4) entre une position escamotée et une position déployée à partir de ce tube externe, et en ce qu'il comporte des moyens à anti-retour (5) d'admission d'eau à l'arrière du tube externe, des moyens (6) de mise en communication fluidique de la partie du tube interne à l'arrière de l'engin avec la partie correspondante du tube externe, des moyens d'étanchéité (7) portés par le tube interne et adaptés pour coulisser contre la paroi interne du tube externe lors des déplacements du tube interne dans ce tube externe et des moyens (8) de déplacement du tube interne dans le tube externe, selon une première course de déplacement lente de sa position escamotée vers sa position déployée et selon une seconde course de déplacement rapide de sa position déployée vers sa position escamotée pour provoquer un reflux d'eau sous pression du tube externe (4) dans le tube interne (3), à l'arrière de l'engin (2) à travers les moyens (6) de mise en communication fluidique, pour pousser l'engin sous-marin (2) et provoquer son éjection.
Patent FR-2976612-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'ouvrants, et installation d'isolation thermique et de protection solaire equipee d'un tel systeme
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne un système (40) d'ouverture et de fermeture d'ouvrants (20, 30), comprenant au moins deux actionneurs (50, 60) qui comportent chacun un moteur (52, 62) d'entraînement d'un bras articulé (56, 66) coopérant avec un ouvrant (20, 30), caractérisé en ce que le système (40) comprend un caisson creux (42) dans lequel sont logés les moteurs (52, 62) des actionneurs (50, 60), et une carte électronique de commande (48) communiquant avec les actionneurs (50, 60) et configurée pour piloter soit dépendamment soit indépendamment les actionneurs (50, 60). L'invention concerne également une installation (3) d'isolation thermique et de protection solaire, comprenant au moins deux ouvrants (20, 30) montés sur un bâtiment (1), caractérisée en ce que l'installation (3) est équipée d'un unique système (40) d'ouverture et de fermeture d'ouvrants tel que mentionné ci-dessus, ce système (40) coopérant avec les ouvrants (20, 30), lesquels sont de préférence d'au moins deux types différents.
Patent FR-2962583-A1 (FR)
Inventor: SEITER MICHAEL
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-07-05
Abstract: The method involves detecting surroundings of a motor car (1), and optically presenting a set of objects (11), detected during detection of the surroundings, in a two- or three-dimensional view with respect to the car. Another set of objects or parts of objects, which are not detected by sensors (7), are presented according to its position with respect to the car while all or parts of the objects are provided within a preset distance to the car. The non-detected objects or non-detected parts of the objects are presented different to the detected objects or detected parts of the objects. The sensors are ultrasonic sensors, infrared sensors, radar detectors, light detection and ranging (LIDAR) sensors or optical sensors. An INDEPENDENT CLAIM is also included for a device for assisting a driver of a motor car during a driving maneuver.
Patent FR-2980457-A1 (FR)
Title: Retractable armchair for cabin of aircraft, has telescopic element with lower part that swivels with regard to floor to place armchair in retracted position between reinforcements, and base connected to upper part in swiveling manner
Inventor: LOUPIAS THIERRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-09-27
Abstract: The armchair (10) has a frame (12) and a base (14) that swivels with regard to the frame. The frame includes a telescopic element with an upper part and a lower part (42) that are arranged to slide with regard to each other between a wide position and a retracted position. The lower part swivels with regard to a floor (26) of an aircraft to place the armchair in the floor in the retracted position between reinforcements e.g. rails (32). The base is connected to the upper part in a swiveling manner.
Patent FR-2981072-A1 (FR)
Title: Compose sensible au ph, utilisation, composition et procede de traitement le mettant en oeuvre
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/44
Filed: 2011-10-06
Abstract: La présente invention a pour objet un composé de formule (I) suivante, ses sels d'addition, son dimère et aussi ses sels d'acide organique ou minéral, ses isomères optiques, ses isomères géométriques, et ses solvates tels que hydrates : Ces composés sont sensibles au pH et utiles pour le traitement des fibres kératiniques, telles que des fibres kératiniques humaines et notamment les cheveux.
Patent FR-2966192-A1 (FR)
Title: Carenage d'extremite d'ailette de turbine fixe et procede correspondant
Inventor: LIOTTA GARY CHARLES
IPC: F01D5/28
Filed: 2011-10-12
Abstract: Ailette de turbine comprenant une partie formant pale profilée (112) et un carénage d'extrémité (110) à une extrémité radialement extérieure de la pale. Le carénage d'extrémité comprend une première pièce radialement intérieure (116A) de carénage d'extrémité faisant corps avec la pale et composée d'une première matière métallique, et une seconde pièce radialement extérieure (116B), de construction de carénage d'extrémité, composée d'une seconde matière métallique fixée à la première pièce radialement intérieure de carénage d'extrémité.
Patent FR-2966906-A1 (FR)
Title: Generateur de vapeur a recuperation de chaleur
Inventor: EMANI SATYANARAYANA VR
IPC: F02C6/18
Filed: 2011-10-25
Abstract: Générateur de vapeur à récupération de chaleur (GVRC) (116) couplé à un moteur (106) à turbine à gaz qui refoule un flux de rejets gazeux contenant des oxydes d'azote (NO ). Le GVRC (116) comprend un élément chauffant (306) à base de vapeur pour chauffer les rejets gazeux, et au moins un élément de réduction (312) des NO monté en aval dudit au moins un élément chauffant (306) à base de vapeur et conçu pour faciliter la réduction d'une quantité de NO dans les rejets gazeux qui sont canalisés jusque dans ledit au moins un élément de réduction (312) des NO
Patent FR-2994253-A1 (FR)
Title: Piece monobloc comprenant un materiau magnetocalorique comprenant un alliage comprenant du fer et du silicium et au moins un lanthanide, et procede de fabrication de ladite piece monobloc
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: B29C48/30
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention a pour objet une pièce monobloc à base d'au moins un matériau magnétocalorique comprenant un alliage comprenant du fer et du silicium et un lanthanide, caractérisée en ce que : - ladite pièce comporte une embase située dans un premier plan défini par une première direction (Dx) et par une seconde direction (Dy) et un ensemble de N lames unitaires (L ) solidaires de ladite embase ; - lesdites lames présentant une première dimension (D ) selon la première direction, une seconde dimension (D ) selon la seconde direction et une troisième dimension (D ) selon une troisième direction (Dz) perpendiculaire aux première et seconde dimensions ; - une ième lame étant séparée d'une (i+1) ème lame par une ième distance (d ) ; - le rapport entre la seconde dimension et la première dimension étant supérieur ou égal à 10 ; - le rapport entre la troisième dimension et la première dimension étant supérieur ou égal à 6 ; - la première dimension étant du même ordre de grandeur que ladite distance séparant une ième lame, d'une (i+1) ème lame. Le matériau magnétocalorique peut être un alliage à base de terre rare ou un matériau composite à base de liant polymère et d'alliage à base de terre rare. L'invention a aussi pour objet un procédé d'extrusion permettant de réaliser les pièces monobloc de l'invention.
Patent FR-2994401-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au pilotage d'un robot a fonction de detection d'intention d'un operateur
Inventor: DUMORA JULIE
IPC: B25J13/02
Filed: 2012-08-10
Abstract: Procédé d'assistance au pilotage d'un robot collaboratif comprenant un organe de préhension apte à tenir une pièce en un point de préhension, par un opérateur agissant sur des moyens de pilotage disposés sur la pièce en au moins un point de saisie, le procédé d'assistance permettant au robot d'exécuter une pluralité de types d'assistance, correspondant à une pluralité de mouvements caractéristiques déterminés de l'organe de préhension, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : . une première étape (401) de détection de l'intention de l'opérateur déterminant l'intention de l'opérateur d'exécuter un type d'assistance déterminé, à partir d'une analyse de données haptiques de l'opérateur ; . une seconde étape (403) de détermination des consignes que le robot doit exécuter en fonction de l'intention détectée pour fournir l'assistance adaptée.
Patent FR-2995644-A1 (FR)
Title: Device for deceleration of water flow in discharge pipe of sanitary crusher installation, has elbows arranged in flow direction of water flow, where each elbow is intended to convert laminar water flow into turbulent water flow
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: The device (30) has an inlet (34) and an outlet (36) for the flow of water, where the inlet and the outlet have the same internal diameter for the passage of the water flow. Four elbows (A-D) for deflection of the water flow are arranged one after another in a flow direction of the water flow, where each elbow is intended to convert a laminar flow into a turbulent water flow, without reduce the passage section offered to the water flow. The elbows are arranged in the same plane between the inlet and the outlet of the device. An independent claim is also included for a sanitary crusher installation.
Patent FR-2999981-A1 (FR)
Title: Device for cleaning of e.g. single pass inkjet printhead of printer, has support surface locally convex toward plate, on level of contact zone of longitudinal portion, so that portion includes two sides located outside of contact zone
Inventor: TRONCON DANIEL
IPC: B41J2/165
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device (7) has an assembly (33) for moving a plug (25) and each of inkjet printheads (13, 13') one with respect to another. Another assembly (31) tightens a longitudinal portion (29) of a band (23) on a support surface of the plug during cleaning, and moves the band in the direction along length diretion. The support surface is locally convex toward a plate (19), on a level of a contact zone of the longitudinal portion, so that the portion includes two longitudinal sides located outside of the contact zone. An independent claim is also included for a method for realizing a cleaning of an inkjet printhead.
Patent FR-3000632-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de donnees dans un reseau et dispositif mobile associe
Inventor: COLMAGRO JEAN-CLAUDE
IPC: G16B45/00
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'affichage de données dans un réseau. Le réseau comprend au moins un dispositif d'affichage et un dispositif mobile. Le procédé, dit de « follow-me », comprend une étape de détection d'un dispositif d'affichage par le dispositif mobile tel que la position du dispositif d'affichage est liée à la position du dispositif mobile ; une étape de sélection du dispositif d'affichage détecté par le dispositif mobile parmi les au moins un dispositif d'affichage ; et une étape d'affichage des données sur le dispositif d'affichage sélectionné. Selon, une variante le dispositif mobile comprend une caméra et dans l'étape de détection comprend la capture par le dispositif mobile d'une image du dispositif d'affichage. L'invention a également pour objet un dispositif mobile associé configuré pour afficher des données sur un dispositif d'affichage d'un réseau.
Patent FR-2999485-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement horizontal en avant et en arriere et vertical en haut et en bas des selles de velos et de leur position horizontale a partir de commandes facilement accessibles manuellement
Inventor: JOSEPH MARTIN
IPC: B60J1/02
Filed: 2013-07-24
Abstract: Le dispositif selon l'invention doit autoriser, par un déplacement longitudinal horizontal en avant et en arrière et un déplacement vertical diagonal en bas et en haut de la selle dans le plan du cadre du vélo commandés manuellement, différentes positions d'une selle orthopédique (déplacements de un à quelques centimètres à chaque position correspondant à une déclivité de la route) qui ne permet pas de déplacer les fessiers lors de l'utilisation d'un vélo de la même manière que l'on déplace les fessiers sur les selles actuelles à « bec ». Ce dispositif permettrait d'utiliser avec la même efficacité voire meilleure les différents groupes de muscles d'avant et d'arrière des cuisses et des jambes pour différents régimes d'efforts suivant les pentes de la route. L'avantage en serait la possibilité d'utiliser avec la même efficacité voire supérieure des selles orthopédiques « sans bec » en lieu et place des selles actuelles « avec bec » ce qui diminuerait les risques de maladies professionnelles des cyclistes en évitant les frottements des zones péri-anales sur le « bec ». En outre, cette optimisation de la position des cyclistes sur leurs sièges lors de l'utilisation de leurs vélos pourrait améliorer sensiblement l'efficacité de pédalage et donc le rendement des vélos actuels en dépit du léger surpoids apporté. En outre, une commande manuelle de position précise horizontale de la selle viendrait parfaire cette optimisation de pédalage.
Patent FR-3001345-A1 (FR)
Title: Determination d'un taux de fuite d'un gaz d'isolation
Inventor: AIT ABDELMALEK FARID
IPC: G01M3/26
Filed: 2013-01-22
Abstract: Procédé de détermination d'un taux de fuite d'un gaz d'isolation d'un compartiment (C1, C2, C3) à isolation gazeuse d'une installation électrique comportant plusieurs compartiments similaires, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - Détermination périodique (E3) d'une masse volumique de gaz (D1, D2, D3) pour chacun des compartiments, - Détermination (E4) de droites respectives (DR1, DR2, DR3) à partir de suites de masses volumiques de gaz pour chacun des compartiments, - Comparaison (E6) des pentes des droites déterminées entre elles, - Détection (E7) d'une fuite si le résultat d'une comparaison pour l'une des pentes est supérieur à un seuil, et en cas de détection, - Détermination (E8) d'un taux de fuite pour le compartiment associé à la pente ayant conduit à une détection.
Patent FR-3002441-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fibers (hair), comprises applying dye composition including surfactants fatty substances and water, and oxidizing composition on fibers, where the compositions are present in form of oil-in-water nanoemulsion
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/33
Filed: 2013-02-28
Abstract: Dyeing keratin fibers, comprises applying a dye composition (A) and an oxidizing composition (B) on the fibers. (A) is in the form of oil-in-water nanoemulsion and comprises one or more dyes, one or more surfactants, one or more fatty substances and water. (B) is in the form of oil-in-water nanoemulsion and comprises oxidants, one or more surfactants, one or more fatty substances and water. An independent claim is included for a kit for the oxidation dyeing of keratin fibers, comprising at least two compartments comprising a first compartment containing (A) and a second compartment containing (B).
Patent FR-3004551-A1 (FR)
Title: Procede de detection capacitif multizone, dispositif et appareil mettant en oeuvre le procede
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection capacitif, mettant en œuvre une pluralité d'électrodes (5, 7) aptes à permettre la détection d'objets (1) dans leur voisinage par couplage capacitif, et comprenant une étape de polarisation de manière simultanée d'au moins une partie desdites électrodes (5, 7) avec des potentiels d'excitation différents, lesquels potentiels d'excitation étant générés par rapport à un potentiel de référence de telle sorte que le produit scalaire sur une durée prédéterminée d'au moins deux de ces potentiels d'excitation soit nul ou très inférieur au produit scalaire de l'un et/ou de l'autre de ces potentiel d'excitation avec lui-même sur ladite durée prédéterminée. L'invention concerne aussi un dispositif et un appareil mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3005633-A1 (FR)
Title: Drone haute altitude
Inventor: JONIOT JACQUES
IPC: B64C39/02
Filed: 2013-05-15
Abstract: Drone comportant : - deux hélices annulaires (2, 4) contrarotatives définissant entre elle un plan dit plan équatorial supposé horizontal, - des moyens d'entraînement des hélices, - une charge disposée en dessous du plan équatorial, et - des moyens (20) permettant déplacer la charge par rapport au plan équatorial, - une enceinte dite enceinte supérieure (6) remplie d'un gaz ou mélange gazeux de densité inférieure à 1 et disposée essentiellement au-dessus du plan équatorial, et - une enceinte dite enceinte inférieure (8) remplie d'un gaz ou mélange gazeux de densité inférieure à 1 et disposée essentiellement au-dessous du plan équatorial, la charge étant placée à l'intérieur de l'enceinte inférieure (8).
Patent FR-3006513-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de controle d'une batterie
Inventor: GARNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: Système électronique de contrôle d'une batterie (2) rechargeable formée d'au moins une cellule électrochimique, ledit système électronique comprenant au moins : - une borne de potentiel haut (10) et une borne de potentiel bas (11) destinées à être connectées aux bornes d'une charge ou d'un chargeur ; - une borne positive (12) connectée à la borne de potentiel haut (10) et destinée à être connectée à une anode (20) de la batterie (2), et une borne négative (13) destinée à être connectée à une cathode (21) de la batterie (2) ; - un transistor de décharge (5) dont le drain (51) est connectée à la borne de potentiel bas (11) et dont la source (52) est connecté à la source (42) d'un transistor de charge (4) ayant son drain (41) connectée à la borne négative (13) ; - un module de contrôle (3) comprenant au moins : - une borne de référence (30) connectée à un potentiel commun de référence (GND) et aux sources (42, 52) des transistors de charge et de décharge (4, 5) ; - une borne de commande de décharge (32) connectée à la grille (50) du transistor de décharge (5) ; - une borne de commande de charge (31) connectée à la grille (40) du transistor de charge (4) ; - des moyens pour contrôler l'état de ladite batterie lorsque cette batterie (2) est connectée aux bornes positive et négative (12, 13), et pour commander les transistors de charge (4) et de décharge (5) en fonction dudit état de ladite batterie.
Patent FR-3007393-A1 (FR)
Title: Benne de stockage munie d'une cuve associee a des moyens pour son verrouillage dans une configuration relevee de stockage
Inventor: BIGEARD BENOIT
IPC: B65D90/66
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne une benne de stockage (1) comprenant une cuve (5) dont au moins une partie (5) est mobile entre des configurations relevée/basculée et coopère avec des moyens de verrouillage manœuvrables entre des positions active/inactive. Les moyens de verrouillage comprennent des moyens de verrouillage bistables (11), adaptés à être manœuvrés manuellement par un opérateur de leur position active à leur position inactive. La benne de stockage (1) comporte également des moyens (15) pour la manœuvre desdits moyens de verrouillage bistables (11) depuis leur position inactive jusqu'à leur position active, qui sont adaptés à être mis en œuvre par le déplacement de ladite partie mobile (5) de la cuve (5) entre ses configurations relevée/basculée, de sorte à assurer le retour automatique desdits moyens de verrouillage bistables (11) dans leur position active, et le verrouillage automatique de ladite partie mobile (5) dans ladite configuration relevée.
Patent FR-3009542-A1 (FR)
Title: Assemblage pour aeronef comprenant un panneau d'acces aux articulations d'un capot de nacelle monte pivotant sur un dispositif d'accrochage de moteur d'aeronef
Inventor: GUIGON FREDERIC
IPC: B64D29/08
Filed: 2013-08-07
Abstract: Lors de l'ouverture d'un capot de nacelle (33) pour moteur d'aéronef, une extrémité articulée du capot peut entrer en contact avec un dispositif d'accrochage (4) de moteur d'aéronef et engendrer des contraintes mécaniques indésirables. Ce contact peut en particulier concerner un panneau d'accès (40b) agencé entre le capot de nacelle et le dispositif d'accrochage et dont le démontage permet d'accéder aux articulations (46b) du capot. L'invention propose une solution innovante à ce problème, qui se révèle mécaniquement simple et fiable et qui offre un montage/démontage aisé du panneau d'accès (40b). L'invention repose sur le caractère déplaçable du panneau d'accès (40b) et sur un montage de ce panneau d'accès pivotant autour d'un axe d'articulation (54) fixe par rapport au dispositif d'accrochage (4).