baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102977-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de pieces d’un moteur d’aeronef et son procede d’utilisation
Inventor: CROCHEMORE YVES ROLAND
IPC: B64D31/14
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement de pièces d’un moteur d’aéronef. Le dispositif de raccordement comprend des connecteurs adaptés pour raccorder une première et une seconde pièces de manière à établir une liaison de transfert physique entre ces pièces et des moyens qui lui permettent de surveiller l’état du raccordement notamment grâce à une mesure d’impédance réalisée dans un circuit formé par des composants intégrés auxdits connecteurs. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102934-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/02
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: Distributeur, comportant un réservoir (10) contenant du produit fluide, une tête (20) pourvue d’un orifice (21), un piston (50) pour distribuer au moins une partie dudit produit fluide à travers ledit orifice (21), ledit réservoir (10) étant, avant actionnement, obturé de manière étanche par ledit piston (50), ledit dispositif comportant un insert (60) creux inséré et fixé dans ladite tête (20), ledit insert (60) supportant une canule (40) pour percer ledit piston (50) et ainsi relier ledit réservoir (10) audit orifice (21) lors de l’actionnement, dans lequel:- ladite tête (20) comporte une partie d'extrémité proximale (220) de diamètre réduit dont la longueur axiale est supérieure à 5 mm, avantageusement supérieure à 6 mm, dont le diamètre extérieur maximal est inférieur à 8 mm, avantageusement inférieur à 7 mm, et dont l'épaisseur de paroi est inférieure à 1,1 mm, avantageusement comprise entre 0,7 et 1,0 mm;- ladite tête (20) comporte une paroi latérale interne comportant une première section cylindrique proximale (25) et une seconde section cylindrique distale (26) de diamètre supérieur à celui de ladite première section cylindrique proximale (25), ledit insert (60) comportant sur sa paroi externe une première projection radiale proximale (65) s'étendant sur toute la périphérie, ladite première projection radiale proximale (65) coopérant de manière serrante et étanche avec ladite première section cylindrique proximale (25), pour assurer la fixation étanche dudit insert (60) dans ladite tête de distribution (20).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3104956-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques mettant en œuvre une composition de terre rare et une composition alcaline
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01F17/253
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau ou les cheveux, comprenant une étape d’application d’une composition comprenant un composé de métal appartenant au groupe des terres rares, suivie d’une étape d’application d’une composition alcaline.
Patent FR-3092002-B1 (FR)
Title: Élément de liaison pour table de ping–pong
Inventor: HELM DENIS
IPC: A63B67/04
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un élément de liaison pour des pièces de bâti d’une table de ping–pong transportable qui présente une surface de jeu et un bâti avec des roulettes agencées de manière pivotante dans un bras pivotant.  L’invention a pour objet d’améliorer un élément de liaison du type précité.  L’objet est mené à bien selon l’invention grâce à un élément de liaison qui contient un corps principal (6) contre lequel le bras pivotant (3) est agencé en rotation autour d’un axe vertical et contre lequel sont agencées deux pièces latérales (7, 8) qui sont en rotation autour d’un axe horizontal, dans lequel contre les pièces latérales (7, 8) sont fixées des entretoises (5.1, 5.2) qui relient le corps principal (6) à la surface de jeu de la table de ping–pong et à des pieds de la table de ping–pong, et en ce que contre le corps principal (6) est agencée une traverse (5.3) pour une liaison avec un élément de liaison avoisinant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110149-B1 (FR)
Title: Boîte de conserve métallique comprenant un corps de boîte métallique et un couvercle métallique, assemblés par une languette pelable
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B65D53/08
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: La présente invention concerne une boîte de conserve métallique comprenant :  - un corps de boîte métallique (2),  - un couvercle métallique (3), et  - une languette pelable (4) qui est scellée, par un matériau thermocollant, sur la circonférence d’une jupe périphérique (31) du couvercle métallique (3) et d’une seconde extrémité (212) de la paroi latérale (21) du corps de boîte métallique (2).  Le roulé (25) de ladite seconde extrémité (212) de la paroi latérale (21) est orienté vers l’extérieur, à l’opposé d’une ouverture d’accès (23) ; et ladite languette pelable (4) comporte une bande (41, 411) qui recouvre partiellement ledit roulé (25), de manière étanche, pour assurer l’étanchéité de ladite boîte de conserve métallique (1).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3113001-B1 (FR)
Title: Système amortisseur d’un siège de véhicule automobile
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N2/52
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un système amortisseur (3) comportant un impacteur (5) destiné à être solidaire d’un siège (2) d’un véhicule automobile (1). Le système amortisseur (3) comporte une poche à air (6) délimitée par une membrane (7) fermée, une plaque d’appui (41) solidaire de la membrane (7) et situé en regard de l’impacteur (5), et un chemisage (8) logeant la membrane (7). L’impacteur (5) est configuré pour être animé d’un mouvement de piston relativement au chemisage (8) et mobile en translation relativement à la membrane (7) de sorte à pouvoir comprimer la poche à air (6) durant sa translation.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113878-B1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un amplificateur radio extérieur
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: B60S1/04
Filed: 2020-09-08
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention se rapporte à un Véhicule (1) comprenant au moins une vitre (7) et un dispositif d’essuyage (9) associé à ladite vitre (7), ledit dispositif (9) comprenant un moteur électrique (10), un axe (11) apte à être mis en rotation par ledit moteur (10), et un bras (8) doté d’un patin (12) et solidarisé audit axe (11).  Selon l’invention, le bras (8) présente une zone creuse (20) délimitée par une paroi, et en ce qu’un amplificateur (4) de radio est logé dans ladite zone creuse (20) en étant fixé à ladite paroi.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115969-B1 (FR)
Title: Table à rallonge centrale
Inventor: PERNET JEAN-NOËL
IPC: A47B1/05
Filed: 2020-11-10
Granted: 2023-03-17
Abstract: Table à rallonge centrale La présente invention concerne une table à rallonge centrale (1), comprenant un châssis (2), deux plateaux mobiles (3,4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes à être rapprochés l’un de l’autre de manière à constituer à eux seuls une surface continue, ou à être écartés symétriquement l’un de l’autre, ou l’un indépendamment de l’autre de manière à permettre la mise en place d’une ou plusieurs rallonges (5) dites centrales entre lesdits plateaux mobiles (3,4) ; ladite table est remarquable en ce que les champs (11) des plateaux mobiles (3,4) et de la ou lesdites rallonges (5) comportent au moins une languette (12) s’étendant sur une moitié dudit champs (11) et une rainure (13) s’étendant sur la seconde moitié dudit champs (11), ladite languette (12) présentant une hauteur croissante depuis son bord distal jusqu’à sa partie centrale et décroissante depuis sa partie centrale jusqu’à son bord proximal, et la profondeur de la rainure (13) étant supérieure à la hauteur de la languette (12), permettant un assemblage par embrèvement même si les plateaux (3,4) et/ou la rallonge (5) sont déformés.    Figure 1
Patent FR-3118548-B1 (FR)
Title: Centrale photovoltaïque, a difference de potentiel limitee dans chaque module photovoltaïque
Inventor: MARTIN JÉRÉMY
IPC: H02S10/00
Filed: 2020-12-29
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une centrale photovoltaïque comportant N modules photovoltaïques ou N chaines (20, 22, 24) de modules photovoltaïques ou N groupes (40, 42, 44, 46) de modules photovoltaïques, avec N >1, connectés en série, chaque module comportant un cadre (20c, 22c, 24c) ou châssis, des moyens (23, 25, 27, 29, 434, 454, 474) de connexion connectant le cadre ou châssis d’au moins un module à un point de connexion d’un module ou d’une chaîne ou d’un groupe de la centrale photovoltaïque, ledit point de connexion étant un point de potentiel haut ou de potentiel bas de ce module ou de cette chaîne ou de ce groupe, ou de potentiel intermédiaire entre ce potentiel haut et ce potentiel bas.  Figure 4
Patent FR-3120915-B1 (FR)
Title: Module de soufflante equipe d’un dispositif de transfert d’huile
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F01D25/16
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Module de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, ce module comportant une soufflante (12) comportant des aubes (12a) à calage variable et un dispositif (174) de transfert d’huile configuré pour assurer un transfert d’huile entre un stator et un rotor, ce dispositif comportant :  - un anneau de stator (180) des canalisations internes (180b) d’huile,   - un arbre (182) engagé dans ledit anneau (180) et comportant des canalisations internes (182b) d’huile, et  - un support annulaire (250) de l’anneau (180) configuré pour se déformer élastiquement de façon à autoriser des déplacements de l’anneau (180) en direction radiale,  - un palier lisse (P) situé entre l’anneau (180) et l’arbre (182), et  - des paliers à rouleaux (220, 230) montés entre l’anneau (180) et l’arbre (182), de part et d’autre du palier lisse (P).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3121188-B1 (FR)
Title: Attache de panneau photovoltaïque et dispositif de montage de module de panneau photovoltaïque
Inventor: LE GALL ANTOINE
IPC: H02S40/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne une attache (60) de panneau photovoltaïque et un dispositif de montage du module de panneau. L’attache de panneau, apte à coopérer avec des attaches filetées pour attacher un cadre (10) d'assemblage du panneau à une structure (20) de support, comprend:   un corps principal (11);   un raccord fileté (62)s'étendant perpendiculairement au corps et ayant un passage pour recevoir l’attache filetée, et dont la paroi intérieure du passage est pourvue d'un taraudage ;   une paire d’éléments de serrage (63) s'étendant depuis la surface d'extrémité du corps et étant disposés le long de la première direction et symétriques par rapport à l'axe central du raccord fileté ; et une paire d’éléments de support (64) étant disposés le long de la seconde direction et symétriques par rapport à l'axe central. Chaque élément de support est relié à un élément de serrage et s'étend au-delà de l'extrémité libre de l’élément de serrage.  Figure d’abrégé : Fig. 4b
Patent FR-2506301-B1 (FR)
Inventor: JENKNER HERBERT
IPC: C07C41/16
Filed: 1982-05-17
Granted: 1986-05-02
Abstract: A process for the production of allyl ethers of brominated phenols is described, wherein technical-quality phenols are reacted with allyl chloride in the presence of alkali metal hydroxide or alkali metal carbonate in glycol ether(s) as the solvent, and wherein preferably the molar ratio in respect of phenol:allyl chloride is from 1:1.1 to 1.5 or in respect of diphenol:allyl chloride, from 1:2.2 to 3.0.
Patent FR-2555576-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: A61K31/135
Filed: 1983-11-25
Granted: 1986-06-13
Abstract: This invention relates to new N-(methoxyphenacyl)-amine derivatives selected from the group consisting of (i) the N-(methoxyphenacyl)-alkylamines of the general formula (I) wherein A is OCH3, and R is C3-C8-alkyl or C3-C8-hydroxyalkyl; and, (ii) addition salts thereof. These new derivatives are useful as pharmaceuticals, in particular as peripheral vasodilating agents. Their method of preparation is based upon the following reaction scheme +TR
Patent FR-2576602-B1 (FR)
Inventor: HILAIRE JEAN-CLAUDE
IPC: C08J3/12
Filed: 1985-01-30
Granted: 1987-02-13
Abstract: A process for the manufacture of a polyamide powder comprising polymerizing in solution a reaction mixture comprising a monomer lactam or lactams capable of generating said polyamide in the presence of an N,N'-alkylene bisamide.
Patent FR-2589393-B1 (FR)
Inventor: LECA JEAN-PAUL
IPC: B32B27/08
Filed: 1985-11-05
Granted: 1988-03-18
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00373 Sec. 371 Date Sep. 3, 1987 Sec. 102(e) Date Sep. 3, 1987 PCT Filed Nov. 4, 1986 PCT Pub. No. WO87/02622 PCT Pub. Date May 7, 1987.Article produced from a laminate comprising at least one thermoplastic resin layer (A), at least one fibre-reinforced heat-cured resin layer (B) and at least one adhesive layer (C) intermediate between layers (A) and (B). It is of complex shape and the ratio of the thickness of layer (B) to the thickness of layer (A) in the said article is at least equal to 1.5. The process of manufacture consists in that, in a first step, a thermoplastic resin layer (A) is coated hot with at least one adhesive layer (C) and then, in a second step, the said adhesive-coated layer (A) is subjected to a skeleton forming operation using a complex-shaped layer (B) of fibre-reinforced heat-cured resin as a forming mould, the skeleton forming conditions being such that the ratio of the thickness of layer (B) to the thickness of layer (A) in the complex-shaped article produced is at least equal to 1.5.
Patent FR-2590895-B1 (FR)
Inventor: LINA MARIE-JOSE
IPC: C14C11/00
Filed: 1985-12-03
Granted: 1988-01-15
Abstract: 1. Fluorine-containing acrylic monomers characterized in that they correspond to the general formula : (II)   see diagramm : EP0225826,P20,F1   in which RF denotes a perfluoroalkyl radical with a straight or branched chain containing from 2 to 20 carbon atoms, R denotes a hydrogen atom or a methyl radical, A denotes a divalent chain sequence of 2 to 9 carbon atoms, which may comprise one or more oxygen atoms, W-Q denotes a divalent chain sequence chosen from those of formulae : -(CH2 )p -O-   see diagramm : EP0225826,P20,F2     see diagramm : EP0225826,P20,F3   -(CH2 )p -O-(CH2 )q -O- -(CH2 )p -S-(CH2 )q -O- -(CH2 )p -(OCH2 CH2 )q -O- -(CH2 )p -SO2 -(CH2 )q -O-   see diagramm : EP0225826,P20,F4     see diagramm : EP0225826,P20,F5   -CH=CH-(CH2 )p -O- -(CH2 )p S- -(CH2 )p NH-   see diagramm : EP0225826,P20,F6     see diagramm : EP0225826,P20,F7   R' denotes a hydrogen atom or an alkyl radical containing 1 to 4 carbon atoms, each of p and q, which are identical or different, denotes an integer ranging from 1 to 20.
Patent FR-2613277-B1 (FR)
IPC: A01G25/02
Filed: 1988-03-30
Granted: 1993-12-10
Abstract: A construction method for a water sprinkler that comprises stages of moulding in an injection mould with, at least, either different active diameters or different parts of the sprinkler that are placed at a distance from each other along their axial direction, and at least the -I- of the parts are nearly ring shaped. The internal diameter of at least one of the ring shaped parts is a tight fitting of the external diameter of the next smaller of parts. The demoulding of the parts from the core of the matrix begins from the part with the largest external diameter, a result of which causes the parts to be tightly fitted one inside the other in a predefined axial and angular relation and thereby the fully assembled sprinkler is ejected from the mould. An injection mould is also available for the production of fully assembled sprinklers with several accessories.
Patent FR-2629725-B1 (FR)
IPC: A63B69/36
Filed: 1988-04-07
Granted: 1991-03-15
Abstract: The golf course simulator comprises a track (5) between a driving point (3) and a fronton (8). The track (5) comprises a multiplicity of holes (6) which can be covered. The fronton (8) marks the boundary of a virtual space where a target hole is located in the first phase of the game, where the shots are long range shots, and a real space, where the target hole is represented by the opening of a hole (7), when the player is sufficiently close to the target hole. A suitably programmed computer (11) controls the simulator. For long range shots, the driving point (3) comprises a ball detector, and the fronton (8) comprises an impact-detecting matrix. The measurement of the duration between the departure of the ball and the impact on the fronton (8) at a known distance and the location of the impact on the fronton provides information on the initial velocity, lift and deviation which allows the arrival of the ball in the virtual space to be determined, and target parameters to be deduced from these. When the target hole is in the real space, a hole (7) is open, and the driving length, detected by detectors (10) distributed along the track, results in the opening of another hole, corresponding to the remaining distance to be travelled.
Patent FR-2640643-B1 (FR)
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: C12M1/40
Filed: 1988-12-16
Granted: 1991-03-29
Abstract: This biosensor comprises a membrane (8) in which is immobilised an enzyme catalysing the transformation of a substrate involved in cutaneous metabolism, means for detecting and measuring a phenomenon caused by this transformation, representing the concentration of the substrate to be determined brought into contact with the membrane (8) and a measuring cell (13) in which a wall region consists of the membrane (8) and which is capable of being shut off, during the measurement, by a region of cutaneous coating (15), the cell (13) being used in combination with means for circulating therein a liquid for dissolving the substrate to be determined. For the measurement, the biosensor is applied onto the skin, buffer is injected into the cell and once the latter is filled the detection and the measurement are performed and then buffer is again circulated to remove the solubilised substrate. This measurement cycle may be repeated without withdrawing the electrode (1). Application to the determination of cutaneous L-lactate using a Clark electrode in combination with an L- lactate oxydase membrane.
Patent FR-2650204-B1 (FR)
Inventor: DEBLOCK ROGER
IPC: C03C25/00
Filed: 1989-07-26
Granted: 1993-07-16
Abstract: The process for the treatment of waste comprising a substrate of glass or of inorganic fibres in combination with organic matter consists in introducing the waste (7) on a conveyor (4) into the enclosure (1) of a furnace, in subjecting it to a gas heated to a temperature below the softening temperature of the substrate of the waste and consisting of inert gas and of 0 to 10% by volume of oxygen to pyrolyse the organic matter and in recovering the substrate from the waste. <??>Application to the recovery of vitreous matter forming the substrate of the waste with a view to its being recycled into a glass- melting furnace.
Patent FR-2667246-B1 (FR)
Inventor: TINOIS ESTELLE
IPC: A61K35/12
Filed: 1990-10-02
Granted: 1995-06-02
Abstract: The biomaterial based on collagen is comprised of the following intimately associated constitutive elements: a dermic substitute or support based on collagen of type IV and an epidermic epithelium with differentiated cells and which is obtained by culture of epidermic cells on said dermic substitute or support. Said biomaterial finds applications in in vitro tests in toxicology, pharmacology or cosmetics or as a protection for wounds and burns or as a healing agent.
Patent FR-2667926-B1 (FR)
Inventor: ALAIN BRINGOLF SERGE
IPC: F16G13/18
Filed: 1990-10-11
Granted: 1993-02-19
Abstract: The structural element is essentially composed of a link chain (10) and a flexible linkage element (11) which may be a chain having identical links which can be assembled to form a rigid beam as required. The link chain (10) includes opposed bearing points (4, 5), wherein the first bearing point (4) of a link n of the chain interacts with the second bearing point of a link n-1 so that, when the element becomes rigid, they lock in fastening elements (13) which are rigidly fixed to the flexible linkage element (11) and, in a preferred embodiment, form the hinge pins of the second chain (11). The structural element can be assembled or dismantled using a specific tool (23, 24, 25a, 25b).
Patent FR-2682236-B1 (FR)
Inventor: LAFON JEAN-LUC
IPC: H04L7/033
Filed: 1991-10-04
Granted: 1997-01-03
Abstract: A method for controlling the operating mode of a digital phase-locked loop including a counter controlling incrementing or decrementing of the frequency of a digital clock signal internal to the loop is such that, the input signal of the loop being present intermittently, with random phase from one appearance to the next, the control method comprises, in this order, the following steps: detecting the appearance of the input signal, selecting a relatively low capacity of the counter to enable relatively fast synchronization of the loop, detecting synchronization of the loop, selecting a relatively high capacity of the counter to filter relatively strongly any phase variations of the input signal occurring while it is present, this latter adjustment being retained until the next detection of the appearance of the input signal.
Patent FR-2685219-B1 (FR)
IPC: B01F7/02
Filed: 1991-12-23
Granted: 1994-04-15
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01211 Sec. 371 Date Aug. 23, 1993 Sec. 102(e) Date Aug. 23, 1993 PCT Filed Dec. 21, 1992 PCT Pub. No. WO93/12873 PCT Pub. Date Jul. 8, 1993.The invention relates to a method for producing an aqueous asphalt binder emulsion which makes it possible to control the viscosity and breaking properties of the emulsion.
Patent FR-2691746-B1 (FR)
Inventor: BERNARD GREHANT
IPC: E06B9/84
Filed: 1992-06-01
Granted: 1994-08-05
Abstract: The signal-generating device consists of a friction element (11) which is integral with the closure means, for example a roller shutter (2), this friction element rubbing on a fixed rigid element capable of being driven in vibration by the friction element and extending over at least the length of the travel of the closure means, and of a vibration sensor (7) mounted on the rigid element and delivering a signal characteristic of these vibrations. The vibrating rigid element can be made up of a blade (9) fixed in one of the slides of the roller shutter or of the slide itself (3). The signals delivered by the sensor can be used for checking the control of the closure means and for detecting attempts at entry.
Patent FR-2711053-B1 (FR)
Inventor: LE STRAT GEORGES
IPC: A47J37/06
Filed: 1993-10-15
Granted: 1996-01-05
Abstract: PCT No. PCT/EP94/03396 Sec. 371 Date Apr. 15, 1996 Sec. 102(e) Date Apr. 15, 1996 PCT Filed Oct. 13, 1994 PCT Pub. No. WO95/10214 PCT Pub. Date Apr. 20, 1995The barbecue comprises a gridiron (3) and cooking means (10,11,12) arranged laterally below said gridiron. These cooking means comprise a blue flame gas burner (10), as well as a radiant grille (12) and a deflector flap (11) which are movable with respect to the burner (10). Adjustment of the position of the flap (11) and the grille (12) with respect to the burner (10) allows the cooking mode (convection/radiation) to be varied.
Patent FR-2712287-B1 (FR)
Inventor: ERIC BOLLENS
IPC: C07C323/60
Filed: 1993-11-10
Granted: 1996-01-19
Abstract: New perfluorocarbon compounds of formula: in which: RF is a linear or branched C4-C10 perfluoroalkyl radical or a mixture of linear or branched C4-C10 perfluoroalkyl radicals; n is an integer between 0 and 4; p is an integer or statistical number between 1 and 10; and X is an aromatic group which can be Y representing an aromatic radical which absorbs in the 280-400 nm region, and their process of preparation. Use of these compounds as sunscreens (sunscreen agents) in the UV-A and UV-B region.