baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049468-A1 (FR)
Title: Machine poste de travail pour operatrice en esthetique destinee au raffermissement des tissus
Inventor: LANDON MARTINE
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-04-04
Abstract: La présente invention concerne une machine de traitement des tissus adipeux des zones abdominales, cuisses et genoux, et autre zone du corps présentant des surcharges adipeuses comprenant des moyens de pénétration de principes actifs sous le derme par électrostimulation (11) haute fréquence, des moyens de cryo fixation (12) des principes actifs, des moyens de photo bio stimulation (13) pour activation des principes actifs qui coopère en liaison sans fil avec une couverture de traitement qui comprend des moyens de pressothérapie pour drainage.
Patent FR-3046622-A1 (FR)
Title: Echafaudage comportant un garde-corps abaissable.
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G7/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: Un système d'échafaudage (1) comportant un support d'un ensemble de plateau (30) et d'un ensemble de garde-corps (20), comprenant deux ensembles d'échelle (10, 11) en regard l'un de l'autre, et l'ensemble de garde-corps (20), ledit ensemble comprenant au moins un montant de garde-corps (270, 271, 272, 273) et au moins un élément de type tige (272, 273) rigidement solidarisé a un montant de garde-corps correspondant (270, 271), et formant avec ledit montant de garde-corps un cadre de garde-corps, dans lequel l'ensemble de garde-corps passe d'une position abaissée à une position relevée, et réciproquement, par une rotation du cadre de garde-corps autour d'un axe ((D1), (D2)) ayant une parallèle à la fois dans un plan défini par ledit cadre de garde-corps et dans un plan défini par l'ensemble de plateau.
Patent FR-3048983-A1 (FR)
Title: Systeme de traverse a coque ameliore et troncon de voie ferree integrant un tel systeme
Inventor: PESQUEUX LISE
IPC: E01B19/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Ce système de traverse à coque (10) pour une voie ferrée, destiné à être calée dans un radier de la voie ferrée, du type comprenant un traverse (12) présentant une face inférieure (20), et une face supérieure (22), destinée à recevoir un système de fixation de rail (14), et une coque, caractérisé en ce que la coque enveloppe substantiellement intégralement la traverse de manière à délimiter un volume intérieur de réception de la traverse qui soit étanche aux agressions extérieures
Patent FR-3053620-A1 (FR)
Title: Substitut de carrelage, procede de fabrication, et cellule prefabriquee integrant un tel substitut de carrelage
Inventor: BARBIER ANTHONY
IPC: E04F13/18
Filed: 2016-07-05
Abstract: Procédé de fabrication d'un substitut (1) de carrelage, ledit procédé comprenant une étape de fabrication d'une plaque (2) au moins partiellement en matière plastique avec l'une des faces, dite avant, de la plaque (2) présentant au moins deux surfaces matérialisant chacune un carreau (3) de carrelage, chaque carreau (3) étant délimité sur au moins une partie de son pourtour par une rainure (4). Ledit procédé comprend une étape de remplissage des rainures (4) de délimitation d'au moins un carreau (3) avec un matériau (5) de remplissage à la manière d'un joint de carrelage.
Patent FR-3042627-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour determiner avec precision et rapidement, en temps reel, les gisements vrais d'etiquettes d'identification radiofrequence (rfid) associees a des articles dans une zone controlee
Inventor: KOCH MICHAEL J
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-10-19
Abstract: Un système (10) de lecture d'étiquette d'identification radiofréquence (RFID) et un procédé de détermination avec précision et rapidement, en temps réel, des gisements vrais d'étiquettes RFID associées à des articles dans une zone contrôlée. Les faisceaux d'émission et de réception principaux sont orientés sur la zone, et de multiples faisceaux de réception secondaires sont orientés sensiblement simultanément vers une pluralité de gisements dans la zone. L'intensité de signal la plus élevée des signaux de réception secondaires provenant des faisceaux de réception secondaires détermine un gisement d'étiquette approximatif de chaque étiquette. Deux faisceaux de réception secondaires des côtés opposés du gisement d'étiquette approximatif en élévation sont sélectionnés pour obtenir une paire de signaux décalés d'élévation, et deux faisceaux de réception secondaires des côtés opposés du gisement d'étiquette approximatif en azimut sont sélectionnés pour obtenir une paire de signaux décalés d'azimut. Les signaux décalés d'élévation et les signaux décalés d'azimut sont traités pour déterminer un gisement vrai pour chaque étiquette en temps réel.
Patent FR-3044017-A1 (FR)
Title: Procede de transfection transitoire pour la production retrovirale
Inventor: JOHNSON SABINE
IPC: C12N15/87
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne des chromosomes artificiels bactériens (BAC) comprenant des séquences d'acide nucléique rétroviral codant pour : les protéines gag et pol et une protéine env ou un substitut fonctionnel de celle-ci, dans lesquels chacune des séquences d'acide nucléique rétroviral sont disposées sous la forme d'hybrides d'expression individuels à l'intérieur du BAC. L'invention concerne aussi des utilisations et des procédés de transfection transitoire utilisant lesdits BAC.
Patent FR-3060530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'un parachute propulse par la rupture d'un recipient rempli de gaz sous pression et equipant un aeronef sans pilote
Inventor: PARMENTIER ERIC
IPC: B64D17/80
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éjection d'un parachute équipant un aéronef sans pilote, comportant un logement doté d'une ouverture orientée vers le haut, et un dispositif de contrôle détectant un événement provoquant l'éjection d'un parachute contenu dans la partie haute du logement. Le dispositif d'éjection comporte en outre un récipient rempli de gaz sous pression placé sous le parachute et doté d'une enveloppe destinée à être rompue, et un dispositif de rupture de ladite enveloppe activé par le dispositif de contrôle pour rompre ladite enveloppe. Selon un perfectionnement, le dispositif de rupture comporte un élément chauffant qui est plaqué sur ladite enveloppe afin de la rompre en chauffant. Selon une autre caractéristique, l'élément chauffant est une résistance électrique plaquée contre une partie au moins du pourtour de l'enveloppe du récipient.
Patent FR-3049676-A1 (FR)
Title: Mat support de camera antivandale
Inventor: PELARDY JEAN-MARC
IPC: G03B17/56
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un mât (1) support de caméra comportant un corps creux métallique, de forme allongée, et une gaine (8) de protection thermique s'étendant à l'intérieur et le long du corps du mât, qui est fixée à l'intérieur du corps du mât, et qui est agencée pour entourer des câbles, fils, ou fïbre(s) optiques s'étendant à l'intérieur du mât et servant à alimenter la caméra et/ou à transmettre des images délivrées par la caméra.
Patent FR-3076156-A1 (FR)
Title: Dispositif video configure pour etre fixe sur un support souple, ensemble comprenant un support souple et un tel dispositif video, systeme video associe
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: H04N5/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Ce dispositif vidéo (16) est configuré pour être fixé sur un support souple (14), tel qu'un support textile, notamment un vêtement. Le dispositif vidéo (16) comprend N capteurs d'images (20) et un module d'acquisition (40) configuré pour acquérir un flux vidéo de la part de chacun des capteurs d'images (20). N est un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque capteur d'images (20) est configuré pour être fixé sur le support (14), et les positions des capteurs (20) sont variables les unes par rapport aux autres en fonction d'un mouvement du support (14).
Patent FR-3067431-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2017-06-07
Abstract: Dispositif d amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l une par rapport à l autre et mobiles par rapport au support (2), et - au moins un organe de roulement guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend également un moyen de serrage axial (35) disposé axialement entre les première et deuxième masses pendulaires (5), partiellement logé dans une ouverture (36) ménagée dans le support et apte à frotter sur les première et deuxième masses pendulaires (5) pour certains déplacements relatifs du corps pendulaire et du support.
Patent FR-3068259-A1 (FR)
Title: Procede de suppression, en tout ou partie, de la mousse contenue dans un milieu aqueux comprenant un ou plusieurs agents tensioactifs ou de prevention de formation d'une telle mousse dans un tel milieu aqueux
Inventor: LEPEYTRE CELIA
IPC: C02F1/74
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de suppression, en ou partie, de la mousse contenue dans un milieu aqueux comprenant un ou plusieurs agents tensioactifs ou de prévention de formation d'une telle mousse dans un tel milieu comprenant une étape consistant à soumettre ledit milieu aqueux à l'action combinée d'une irradiation ultraviolette, de peroxyde d'hydrogène et d'un bullage d'air.
Patent FR-3069006-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de supervision de porte, et systeme de supervision incluant un tel dispositif.
Inventor: SOULHIARD LUDOVINE
IPC: E05F15/41
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé de supervision pour détecter un état d'une porte (2) pourvue d'un système de verrouillage (2c). Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape de mesure au cours de laquelle un capteur (7) d'ondes mécaniques mesure un signal correspondant à une onde mécanique propagée dans la porte (2), - une étape de comparaison entre un signal de référence stocké dans la mémoire (8) et le signal d'onde mécanique afin de détecter un état de la porte (2). Le signal de référence est mesuré par le capteur (7) d'ondes mécaniques pendant que le système de verrouillage (2c) de la porte (2) est actionné.
Patent FR-3070136-A1 (FR)
Title: Outillage d'assemblage de deux conduits
Inventor: ALQUIER BRUNO
IPC: B25B27/10
Filed: 2017-08-17
Abstract: L'invention a pour objet un outillage d'assemblage d'un premier conduit (10) qui comprend à une de ses extrémités un logement et d'un deuxième conduit (14) qui comprend à une de ses extrémités une tête configurée pour se loger dans le logement du premier conduit (10), caractérisé en ce que l'outillage comprend une première bague (44) configurée pour recevoir de manière centrée le premier conduit (10) et le pousser en direction du deuxième conduit (14) en fonctionnement, une deuxième bague (46) configurée pour recevoir de manière centrée le deuxième conduit (14) et le pousser en direction du premier conduit (10) en fonctionnement, les première et deuxième bagues (44, 46) étant configurées pour se visser l'une dans l'autre et provoquer en se vissant une insertion de la tête du deuxième conduit (14) dans le logement du premier conduit (10). Cet outillage permet un assemblage des conduits (10, 14) en les déplaçant uniquement selon la direction axiale sans mouvement de rotule.
Patent FR-3081788-A1 (FR)
Title: Dispositif de crantage d'une molette
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: B60K37/06
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de crantage d'une molette 3, comprenant : - un élément de positionnement 2, fixe en rotation, comprenant un arbre 8 d'axe X, et au moins une lame 12 flexible se développant autour et à distance de l'arbre 8 parallèlement à l'axe X ; - une molette 3 creuse, disposée coaxialement autour de l'ensemble composé de l'arbre 8 et de la (des) lame(s) 12, et dont la surface intérieure définit un chemin de crantage 22 radial contre lequel chaque lame 12 vient en contact, ladite molette 3 étant mobile en rotation autour de l'axe X de manière à ce que chaque lame 12 passe d'un cran à l'autre sur le chemin de crantage 22 lorsque la molette 3 tourne. Le dispositif de crantage se caractérise en ce qu'il comprend également une bague 1 souple intercalée coaxialement entre l'arbre 8 et la (les) lame(s) 12, et montée fixe en rotation autour de l'arbre 8, ladite bague 1 comprenant des moyens d'absorption de la flexion de chaque lame 12 au passage d'un cran.
Patent FR-3063452-A1 (FR)
Title: Raccord en composite
Inventor: FAN JIYING
IPC: F16B7/04
Filed: 2018-02-19
Abstract: Cette invention porte sur un raccord pour assembler un premier et un deuxième composants qui sont généralement disposés à angle droit l'un par rapport à l'autre, ce raccord comprenant une partie bride (212) qui a au moins un premier trou d'assemblage formé par un alésage d'une première pièce rapportée (213', 213''), et une partie base (215) qui a au moins un deuxième trou d'assemblage formé par un alésage d'une deuxième pièce rapportée (216', 216''). La première pièce rapportée (213', 213'') est reliée à la deuxième pièce rapportée (216', 216'') par une ou plusieurs boucles d'un câble de fibres continu (230) qui est enroulé autour d'une partie d'une surface radialement extérieure de la première pièce rapportée et autour d'une partie d'une surface radialement extérieure de la deuxième pièce rapportée, le câble de fibres continu s'étendant généralement dans la première direction (x) à l'intérieur de la partie bride (212) du raccord et s'étendant généralement dans la deuxième direction (y) à l'intérieur de la partie base (215) et suivant un chemin incurvé à l'intérieur d'une zone de transition (218) entre la partie bride et la partie base.
Patent FR-3078050-A1 (FR)
Title: Procede de compensation d’un couple frein lors d’une defaillance de type court-circuit dans l’onduleur d’alimentation d’un moteur d’assistance
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D137/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: Procédé de pilotage d'un système de direction assistée d'un véhicule, comprenant un volant, et un onduleur (1) alimentant électriquement un moteur d'assistance (2), lorsqu'une défaillance de type court-circuit est détectée entre une phase (U, V, W) du moteur d'assistance et une ligne électrique (14, 15, 16) de l'onduleur (1), caractérisé en ce qu'il comprend: - une étape de configuration destinée à déterminer pour un champ magnétique du moteur d'assistance (2) une zone contrôlable (ZC) et une zone non contrôlable (ZNC), - une étape de compensation d'un couple frein moyen spatial dans la zone contrôlable.
Patent FR-3081160-A1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines monosubstituees en position 2 par une chaine oxy/thio-alkyle et son utilisation pour la coloration d'oxydation des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C211/51
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention a pour objet des composés paraphénylènediamine substitués en position 2 par une chaîne oxy/thioalkyle . La présente invention est utilisée dans le domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement la coloration des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3084403-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d’une dilution de carburant dans une huile de lubrification de moteur thermique
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01P7/14
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de limitation d'une dilution (Dil) de carburant dans une huile de lubrification de moteur thermique d'un véhicule automobile avec un élément de dépollution positionné dans une ligne d'échappement en sortie du moteur thermique et nécessitant de subir des régénérations régulières, le moteur thermique étant refroidi par un système de refroidissement par circulation d'un fluide caloporteur à l'intérieur du moteur avec une température de fluide caloporteur mesurée avec régulation de la température du fluide caloporteur par rapport à une température cible nominale, une dilution (Dil) de carburant dans l'huile de lubrification étant suivie et sommée depuis une dernière vidange d'huile effectuée, caractérisé en ce que la température cible du fluide caloporteur est augmentée d'au moins 5% par rapport à la température cible nominale au moins pendant les régénérations ou pendant les intervalles entre deux régénérations successives.
Patent FR-3080026-A1 (FR)
Title: Extraits de plantes contenant du polygodial, compositions comprenant de tels extraits et leurs utilisations cosmetiques et/ou dermatologiques
Inventor: GAILLARD EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper. L'invention se caractérise en ce que l'extrait est susceptible d'être obtenu par extraction au CO2 supercritique à une pression comprise entre 120 et 350 bars et à une température de 35 à 60°C et en ce qu'il contient du polygodial. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un tel extrait. L'invention concerne enfin une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace d'un extrait d'une plante choisie parmi Tasmannia lanceolata, Drimys winteri, Spilanthes acmella et Polygonum hydropiper, pour favoriser la cicatrisation et diminuer l'inflammation de désordres cutanés.
Patent FR-3076545-A1 (FR)
Title: « Emballage de balai d’essuie-glace et son procédé de mise en œuvre »
Inventor: BEELEN HANS
IPC: B65D85/20
Filed: 2018-12-18
Abstract: Titre : Emballage de balai d’essuie-glace et son procédé de mise en œuvre Emballage (10) comprenant un balai d’essuie-glace (14), une enveloppe (12) entourant le balai d’essuie-glace (14) et un élément de fixation (20) pour tenir axialement le balai d’essuie-glace (14) dans l’enveloppe (12).L’élément de fixation (20) est réalisé en une seule pièce avec l’enveloppe (12).     Figure.1
Patent FR-3090529-A1 (FR)
Title: Accostage entre deux garnitures de portes avant et arrière
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: ACCOSTAGE ENTRE DEUX GARNITURES DE PORTES AVANT ET ARRIÈRE Véhicule automobile comprenant : un montant central comprenant une feuillure de jonction (12) délimitant une ouverture destinée à recevoir un ouvrant ; un joint (14) chaussant la feuillure de jonction (12) ; une garniture (2, 4) disposée contre l’embouti (6), avec au moins un bord latéral (18) adjacent au joint (14) ; remarquable en ce que la garniture (2, 4) comprend au moins une nervure d’engagement (20) avec le joint (14), s’étendant transversalement à l’au moins un bord latéral (18) et depuis ledit bord (18), sur une face intérieure de ladite garniture (2, 4), et le joint (14) forme une encoche (24) recevant le bord latéral (18) et une portion d’extrémité (26) de l’au moins une nervure (20). (Fig. 2)
Patent FR-3090660-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-01-30
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique Pneumatique ayant une bande de roulement séparée axialement en au moins trois parties, une partie centrale et deux parties latérales, dans lequel la composition caoutchouteuse des parties latérales comprend plus de 50 pce d'un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène, une charge renforçante et un système plastifiant, le 1,3-diène étant le 1,3-butadiène ou l’isoprène et les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50 % en mole de l’ensemble des unités monomères dudit copolymère. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093652-A1 (FR)
Title: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2019-03-13
Abstract: Installation d’épuration par voie humide de fumées d’échappement d’un moteur d’un navire marin Cette installation comprend un laveur (100) à la base duquel débouche un conduit (200) d’admission de fumées, un dispositif de distribution (300), agencé à l’intérieur du laveur et adapté pour distribuer de l’eau sous forme d’une pluie (P), et un dispositif de répartition (400), agencé à l’intérieur du laveur, en étant situé entre le débouché du conduit et le dispositif de distribution, et adapté pour répartir les fumées ascendantes de manière homogène sur la section transversale du laveur. Ce dispositif de répartition comporte un corps (401) pourvu d’une face supérieure (401A) inclinée, sur laquelle la pluie tombe, et d’une face inférieure (401B) qu’atteignent les fumées montant dans le laveur depuis le conduit. Le corps est aussi pourvu de perforations (402), reliant l’une à l’autre ses faces supérieure et inférieure et dimensionnées de façon que la vitesse des fumées dans les perforations est comprise entre 5 et 25 m/s lorsque la vitesse moyenne des fumées entre le conduit et le dispositif de répartition et entre le dispositif de répartition et le dispositif de distribution est comprise entre 3 et 7 m/s. Grâce à ces aménagements simples et économiques, l’invention permet d’améliorer les performances de lavage. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096373-A1 (FR)
Title: Outil genetique optimisé pour modifier les bacteries
Inventor: LOPES FERREIRA NICOLAS
IPC: C12N15/11
Filed: 2019-05-24
Abstract: OUTIL GENETIQUE OPTIMISÉ POUR MODIFIER LES BACTERIES La présente invention concerne la transformation et la modification génétique de bactéries appartenant au phylum des Firmicutes. Elle concerne ainsi des méthodes, outils et kits permettant une telle modification génétique, impliquant en particulier une séquence d’acide nucléique utilisée pour faciliter la transformation de la bactérie, ladite séquence comprenant i) tout ou partie de la séquence SEQ ID NO : 126 et ii) une séquence permettant la modification du matériel génétique d’une bactérie et/ou l’expression au sein de ladite bactérie d’une séquence d’ADN partiellement ou totalement absente du matériel génétique présent au sein de la version sauvage de ladite bactérie. La description vise aussi les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations, en particulier pour produire un solvant, de préférence à l’échelle industrielle.
Patent FR-3097301-A1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air double flux et à dessication adaptée aux bâtiments d’activité aquatique
Inventor: LAMOUCHE THIERRY
IPC: F24F12/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention porte sur une centrale de traitement d’air double flux (1) à dessication comportant, interposés sur une voie de reprise (20R) et une voie de soufflage (20S) entre l’extérieur (EXT) et la zone (ZO) à traiter, une roue dessicante (21), un échangeur thermique de récupération (22) et un échangeur thermique enthalpique (26) placé entre la roue dessicante et l’échangeur thermique de récupération et procurant un échange calorifique et d’humidité entre l’air vicié prélevé dans la zone et l’air neuf soufflé dans la zone. Cette centrale comporte aussi une batterie chauffante de régénération (24R) et optionnellement un humidificateur de reprise (25R) placés sur la voie de reprise, ainsi qu’une batterie chauffante de chauffage (24S) et un humidificateur de soufflage (25S) placés sur la voie de soufflage. La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement d’air d’un bâtiment d’activité aquatique. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098958-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur
Inventor: BARRET JOHAN
IPC: G06F9/451
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur Ce procédé comporte la production d'un automate, à l'aide d'un atelier de programmation en langage graphique FBD ("Function Block Diagram"), lors duquel les étapes suivantes sont exécutées : a) la sélection (230) dans une base de données d'une composante connexe fonctionnelle qui comporte une partie commune identique à une nouvelle composante connexe courante du code source du programme et qui est associée à un indice de priorité le plus élevé, puis b) l'affichage (232) sur l'écran : - de la composante connexe fonctionnelle sélectionnée, et en même temps - d'un bouton de validation, c) en réponse à la sélection par l'utilisateur du bouton de validation, le remplacement automatique (234), dans le code source du programme, de la nouvelle composante connexe courante par la composante connexe fonctionnelle affichée. Fig. 3