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Patent FR-3033342-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation des eaux sanitaires de type bonde de sol, comprenant un godet mobile a l'interieur d'une cavite
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/294
Filed: 2015-03-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de récupération des eaux sanitaires de type bonde de sol, comprenant :  - une cavité (2) comprise entre une paroi supérieure (30, 31, 32) fixe et une paroi inférieure (4), la cavité présentant une ouverture (20) située sur la paroi supérieure, une sortie d'eau (5) s'étendant à partir de la cavité ;  - un élément mobile à l'intérieur de la cavité entre une position d'obturation et une position de libération, le dispositif comprenant des moyens de rappel (6) de l'élément mobile en position d'obturation, caractérisé en ce que l'ouverture (20) est bordée en périphérie par un repli (300), et en ce que l'élément mobile est un godet (7) présentant un rebord (71) périphérique destiné à être en contact étanche avec la paroi supérieure en position d'obturation.
Patent FR-3037055-B1 (FR)
Title: Reacteur de carbonisation hydrothermale a melange optimise de boue et vapeur
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/18
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un réacteur de traitement, notamment par carbonisation hydrothermale, de boues chargées en matières organiques, comportant : - une enceinte (100) comprenant une chambre intérieure agencée pour recevoir les boues et pour constituer un chemin de circulation des boues apte à permettre une circulation des boues, - une entrée de boues (1) agencée pour introduire les boues dans une zone d'introduction de boues de la chambre intérieure, - une sortie de boues (11) agencée pour évacuer au moins une partie des boues contenues dans la chambre intérieure, et - une entrée de vapeur (3) agencée pour injecter de la vapeur dans une zone d'injection de vapeur de la chambre intérieure suivant un sens d'injection de vapeur, le sens d'injection de vapeur étant différent d'un sens de circulation des boues dans la zone d'injection de vapeur le long du chemin de circulation, la zone d'injection de vapeur étant séparée de la zone d'introduction de boues.
Patent FR-3040387-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration de liquides de rincage
Inventor: JONAS MICHEL
IPC: C02F1/66
Filed: 2015-08-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération de liquides de rinçage usés contenant des résidus de peinture, dans lequel a) on injecte du CO2 sous pression dans le liquide de rinçage usés pour abaisser le pH au point isoélectrique de façon à faire coaguler au moins une partie des résidus de peinture ; b) on sépare les résidus de peintures coagulés du liquide ; c) on récupère le liquide de rinçage débarrassé des résidus de peintures coagulés.
Patent FR-3041192-B1 (FR)
Title: Filtre electrique
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H03H1/02
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un filtre électrique (10) est adapté pour présenter une efficacité supérieure de réduction du courant de mode commun que peut produire un appareil électrique (30) en direction d'une source de tension (20) qui est utilisée pour alimenter cet appareil. Un tel filtre peut être utile pour satisfaire les exigences de compatibilité électromagnétique imposées par la norme BMW Group Standard GS 95002-2 : "Electromagnetic Compatibility (EMC) - requirements and tests on components up to 60 V nominal voltage".
Patent FR-3029044-B1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de signaux d'information d'un dispositif maitre et d'un dispositif esclave vers un dispositif d'emission
Inventor: ATTIG JOACHIM
IPC: H04L12/931
Filed: 2015-11-19
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif de commutation de signaux d'information (32, 43) d'un dispositif maître (14) et d'un dispositif esclave (20) vers un dispositif d'émission (26), ayant pour fonction de :         - diviser le signal maître (16) reçu du dispositif maître (14) par une première unité de réception (30) en un premier signal d'information (32), un signal de requête (34) et un signal de commande (36), fournir le signal esclave (22) reçu du dispositif esclave (20) par une seconde unité de réception (40) comme second signal d'information (42) ou de le diviser en un second signal d'information (42) et un signal de réponse (44),         - fournir le premier signal d'information (32) et le second signal d'information (42) en fonction du signal de commande (36) de la première unité de réception (30) comme signal d'émission (28) au dispositif d'émission (26),         - fournir le signal de requête (34) de la première unité de réception (30) au dispositif d'émission (26) et au dispositif esclave (30), et         - fournir le signal de réponse (44') au dispositif d'émission (26) ou au dispositif esclave (20).
Patent FR-3050692-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un flux d'air circulant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H1/22
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif de chauffage (2) électrique pour chauffer un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, comprenant un bloc de chauffe (4) traversé par le flux d'air et comprenant au moins un élément chauffant (6) alimenté par au moins un terminal électrique (12), un boîtier (16) dans lequel est disposé un module de commande (18). Le module de commande (18) comprend un conducteur électrique (22) en contact avec le terminal électrique (12), au moins un logement (28) dans lequel s'étend le terminal électrique (12) et le conducteur électrique (22), le logement (28) est délimité par une première fenêtre (35) et par une deuxième fenêtre (36), caractérisé en ce que la deuxième fenêtre (36) est fermée.
Patent FR-3053057-B1 (FR)
Title: Unite de reparation d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C19/18
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne une unité (1) de réparation d'une chaussée, comportant un récipient de gravillons et une cuve de stockage de liant. Suivant l'invention, l'unité (1) comporte un ensemble (4) d'épandage, permettant d'épandre d'une manière ciblée des gravillons et du liant dans une zone de la chaussée, située devant le côté avant et/ou située latéralement par rapport au côté avant et au côté arrière, et comportant un organe (5) de déploiement vers l'extérieur, apte à occuper une première position d'extension par rapport au châssis, dans laquelle la deuxième partie (52) d'extrémité est située au-dessus de la zone, et un organe (6) de support servant à supporter une tête (7) de sortie des gravillons et du liant, un conduit (8) et des moyens de convoyage dans le conduit (8) pour amener des gravillons du récipient à la tête (7), une canalisation allant de la cuve à la tête (7) et un dispositif pour amener le liant dans la canalisation de la cuve à la tête (7), un système (12) de verrouillage débrayable entre la deuxième partie (52) d'extrémité de l'organe (5) et la troisième partie (61) d'extrémité de l'organe (6).
Patent FR-3053853-B1 (FR)
Title: Equipement electrique
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: H02K7/18
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (100, 200, 300, 400, 500) agencée pour pouvoir coopérer avec un turbocompresseur pour moteur thermique, l'équipement électrique comprenant (i) un arbre (160) logé dans une chambre (146) d'un boitier (144), l'arbre (160) étant maintenu radialement par au moins un premier (170) et un deuxième (172) palier, (ii) une machine électrique (140) logé dans la chambre (146) du boîtier (144), la machine électrique (140) comprenant un stator (150) et un rotor couplé à l'arbre (160), (iii) un module électrique de commande (180) configuré pour générer un champs magnétique au niveau du stator (150) et provoquer une rotation du rotor, le deuxième palier (172) étant situé axialement entre le module électrique de commande (180) et le stator (150).
Patent FR-3058886-B1 (FR)
Title: Structure de renfort pour reconstitution dentaire corono-radiculaire, procede de realisation d’une reconstitution dentaire corono-radiculaire, reconstitution dentaire corono-radiculaire.
Inventor: MANEUF BERNARD
IPC: A61C13/30
Filed: 2016-11-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: Structure de renfort (1) pour reconstitution dentaire corono-radiculaire comprenant :  - une pluralité de tiges de renfort (2) ayant des diamètres allant de 0,1mm à 0,5mm,  - un canal de gravure (6) facilitant l'accès à un apex infecté, dans la reconstitution corono-radiculaire,  - un élément d'assemblage (5) configuré pour grouper la pluralité de tiges de renfort (2) de manière à former un faisceau de tiges, ledit élément d'assemblage (5) recouvrant partiellement la longueur des tiges de renfort (2).
Patent FR-3053907-B1 (FR)
Title: Procede de reglage initial d'une machine de formage d'une installation de production de recipients
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/78
Filed: 2016-12-23
Granted: 2018-08-17
Abstract: Procédé de réglage initial d'une installation de production (1) d'une succession de récipients (2) d'un modèle de récipient donné à partir d'une succession de préformes (4) en matière plastique d'un modèle de préforme donné, ladite installation comprenant au moins une machine de formage (16), comprenant au moins une station de formage (54) dans laquelle une préforme de la succession de préformes (4) est formée en un récipient, le procédé de réglage initial comprenant les étapes suivantes :         - déterminer au moins un paramètre de préforme relatif au modèle de préforme introduit dans l'installation et au moins un paramètre de récipient relatif au modèle de récipient à produire à partir dudit modèle de préforme,         - déterminer au moins un paramètre de réglage de la machine de formage (16) permettant de réaliser un récipient (2) conforme audit modèle de récipient à partir d'une préforme (4) conforme audit modèle de préforme,         - régler ladite machine de formage (16) selon lesdits paramètres de préforme, de récipient et de réglage,         caractérisé en ce que l'étape de détermination d'au moins un paramètre de réglage de la machine de formage (16) se fait par calcul à partir de formules préenregistrées, lesdites formules utilisant le paramètre de préforme et le paramètre de récipient.
Patent FR-3071322-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de cible comprenant un photodetecteur a quadrants
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi (2) d'une cible, le dispositif comprenant un système optique (4) et un photodétecteur (6) à quadrants (Q1 -Q4), dans lequel le système optique (4) est configuré pour projeter un faisceau lumineux en provenance de la cible en une tache sur au moins un des quadrants (Q1 -Q4), et le photodétecteur (6) est configuré pour estimer une position courante de la tache par pondération d'énergies lumineuses reçues par les quadrants (Q1-Q4). Le système optique (4) comprend un dispositif optique (10) configuré pour, lorsque la tache est entièrement contenue dans un seul des quadrants (Q1-Q4), agrandir la tache. L'invention concerne également un procédé de suivi susceptible d'être mis en uvre par ce dispositif de suivi.
Patent FR-3062460-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21V29/70
Filed: 2017-02-01
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) générateur d'au moins un faisceau lumineux suivant un axe optique (A) pour véhicule, le module lumineux (1) comprenant au moins une source de lumière (13, 13a, 13b), au moins une lentille de projection (2) agencée pour être traversée par des rayons lumineux émis par la source de lumière (13, 13a, 13b) et au moins un dissipateur de chaleur (3) configuré pour dissiper des calories générées par la source de lumière (13, 13a, 13b), le dissipateur de chaleur (3) comprenant au moins une base (4) agencée pour capter les calories générées par la source de lumière (13, 13a, 13b) et au moins un organe de dissipation (5) agencé pour dissiper les calories captées par la base (4), caractérisé en ce que l'organe de dissipation (5) s'étend entre la base (4) et la lentille de projection (2).
Patent FR-3062692-B1 (FR)
Title: Roulement a rotule sur rouleaux presentant une evacuation de lubrifiant amelioree, de preference pour reducteur de vitesse de turbopropulseur d'aeronef
Inventor: HERT XAVIER PAUL LUCIEN
IPC: F02C3/00
Filed: 2017-02-09
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un roulement à rotule (40) sur rouleaux (42) comportant une bague extérieure tournante présentant un chemin de roulement sphérique, le roulement comprenant des première et seconde rangées annulaires de rouleaux (54a, 54b), respectivement associées à des première et seconde cages tournantes (56a, 56b) de maintien des rouleaux. Selon l'invention, la première cage (56a) présente une surface extérieure équipée d'au moins un déflecteur (62) pour l'évacuation de lubrifiant vers un premier côté (64a) du roulement, dans un premier sens axial (60a) allant de la seconde cage (56b) vers la première cage (56a), ce déflecteur (62) s'étendant au-delà des rouleaux (42) associés à la première cage (56a), dans un second sens axial (60b) opposé au premier.
Patent FR-3065178-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/16
Filed: 2017-04-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques (201...20n) successives, superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (15, 25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis, à une pression supérieure à 0.5 fois la pression atmosphérique, à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport est un alliage d'aluminium de la série 2xxx, comprenant les éléments d'alliage suivant :  Cu, selon une fraction massique comprise entre 3 % et 7 % ;  Mg, selon une fraction massique comprise entre 0.1 % et 0.8 %.
Patent FR-3066167-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur d'un vehicule hybride pour le demarrage de ce vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W30/192
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile pour son démarrage, comportant un moteur thermique (2) entraînant par un embrayage (4) recevant une consigne de couple d'embrayage, un arbre primaire (16) d'une transmission (6) contenant des rapports de vitesse (10) reliés à des roues motrices du véhicule (12), ce procédé réalisant lors des démarrages du véhicule demandant un couple sur les roues motrices (12) supérieur à un seuil, une détermination d'une consigne de vitesse optimale du moteur thermique répondant à des prestations de fonctionnement, ce procédé étant remarquable en ce qu'il détermine la consigne de couple d'embrayage en prenant en compte le couple maximum délivrable par le moteur thermique suivant sa vitesse de rotation réelle, auquel il soustrait un couple inertiel permettant une accélération de sa vitesse de rotation réelle pour rejoindre sa consigne de vitesse.
Patent FR-3070641-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance laterale et arriere d'un vehicule automobile, et vehicule equipe d'un tel systeme
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: Système de surveillance latérale et arrière pour un véhicule automobile (8) comprenant des moyens d'acquisition d'image pour acquérir une image d'une vue arrière et latérale de l'environnement du véhicule. Les moyens d'acquisition d'image sont capables de pivoter entre au moins une position latérale correspondante à un premier mode de surveillance (CMS) et une position arrière correspondante à un second mode de surveillance (AVM). Véhicule automobile équipé d'un tel système de surveillance latérale et arrière.
Patent FR-3071330-B1 (FR)
Title: Procede de commande de l'intensite lumineuse d'une installation, et systeme associe
Inventor: MOLLET CELINE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - détermination de données météorologiques prédictives dans une région (42) située autour de l'installation (10) ; - interrogation d'une base de données de présence de volatiles (22) dans la région (42) située autour de l'installation (10) ; - calcul par une unité de prédiction d'une probabilité de passage de volatiles (22) en regard de l'installation (10) en fonction du temps, sur la base des données météorologiques prédictives, et des données de présence de volatiles (22) dans la région (42) située autour de l'installation (10) ; - commande par une unité de commande d'au moins une source lumineuse (26) de l'installation (10), sur la base de la probabilité de passage calculée par l'unité de prédiction.
Patent FR-3072121-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre rotor et stator de turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-06
Granted: 2021-07-30
Abstract: Est concernée une turbine comprenant un dispositif d'étanchéité entre un stator et un rotor (11) apte à tourner par rapport au stator autour d'un axe (X) de la turbine. Le dispositif d'étanchéité comprend : - au moins un élément en matériau abradable disposé fixement par rapport au stator, - au moins une léchette (36) dont est pourvue une portion du rotor (11) et qui est adaptée à coopérer avec ledit élément en matériau abradable, pour l'étanchéité. La léchette (36) présente en extrémité libre, sur au moins un tronçon (363) de circonférence, un profil irrégulier, avec radialement au moins une excroissance (367).
Patent FR-3072107-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour le batiment, comprenant un conduit et un organe de liaison
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04D13/14
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour le bâtiment et procédé de fabrication, dans lesquels un conduit (2) comprend une portion axiale principale (3), une portion annulaire intermédiaire (4) en vis-à-vis de la portion axiale principale, une portion annulaire terminale (5) en vis-à-vis de la portion annulaire intermédiaire ; dans lesquels un organe de liaison (10) comprend un plateau radial (11) et, autour d'une ouverture traversante, une portion annulaire axiale de montage (12) ; et dans lesquels la portion annulaire axiale de montage de l'organe de liaison est engagée et prise de façon étanche entre la portion annulaire intermédiaire (4) et la portion annulaire terminale (5) du conduit (2).
Patent FR-3075830-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement sur des fibres courtes par calefaction
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C18/02
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur des fibres courtes (14) en carbone ou en carbure de silicium à partir d'un précurseur de revêtement, les fibres courtes présentant une longueur comprise entre 50 µm et 5 mm, le procédé comprenant au moins le chauffage des fibres courtes par placement d'un mélange (16) comprenant lesdites fibres et une phase liquide (12) du précurseur de revêtement dans un champ micro-ondes de façon à porter la surface des fibres à une température permettant la formation par caléfaction du revêtement sur les fibres à partir du précurseur de revêtement.
Patent FR-3076492-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un generateur et des moteurs electriques, pour un systeme de climatisation ou de refrigeration de vehicule
Inventor: NAY NICOLAS
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comportant un générateur et des moteurs électriques, pour un système de climatisation ou de réfrigération de véhicule, comportant :     - un compresseur (15) destiné à être entraîné par un moteur thermique (3),     - un moteur électrique d'appoint (16) pour l'entraînement du compresseur (15) lorsque ce dernier n'est pas ou ne peut pas être entraîné par le moteur thermique,     - un générateur (4) à aimants permanents ayant un arbre (25) qui peut être entraîné en rotation par le moteur thermique (3), le générateur (4) et le moteur électrique d'appoint (16) étant disposés sur cet arbre (25),     - un ou plusieurs moteurs électriques de condenseurs et/ou d'évaporateurs (8, 9) d'un système de climatisation ou de réfrigération de véhicule, lesdits moteurs électriques (8, 9) étant configurés pour être alimenté par un courant continu, le générateur alimentant le ou les moteurs électriques (8, 9) à travers un convertisseur configuré pour fournir un courant continu, notamment un contrôleur basse tension.
Patent FR-3077082-B1 (FR)
Title: Profile de cadre ameliore pour la realisation d’une fausse paroi a toile tendue depourvue de moyen d’accroche
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un profilé de cadre (1) pour la réalisation d'une fausse paroi à toile tendue, comprenant une aile de fixation (6) pour la fixation d'une toile tendue dépourvue de moyens d'accroche, ladite aile de fixation (6) présentant une face externe (7) apte à recevoir un méplat (11) de renfort de tension et une face interne (8), et une chambre de récupération (12) de copeaux de matière (14) provenant du méplat (11) placé sur la face externe (7) de l'aile de fixation (6) et de l'aile de fixation (6) lors de la fixation du méplat (11), ladite chambre de récupération (12) étant apposée à la face interne (8) de l'aile de fixation (6).
Patent FR-3078248-B1 (FR)
Title: Procede de comparaison de verres optiques, module de commande et systeme associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: A61B3/103
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de ce comparaison de premier et second verres optiques, module de commande et système associés tels que : - lorsque le module de commande reçoit une sélection d'une proposition du premier verre optique pour la première fois, une proposition du second verre optique est sélectionnable sur un écran de sélection et aucun symbole de validation n'est sélectionnable sur l'écran de sélection ; - lorsque le module de commande reçoit la sélection de la proposition du second verre optique, la proposition du premier verre optique est sélectionnable sur l'écran de sélection et des premier et deuxième symboles de validation sont sélectionnables sur l'écran de sélection, le premier symbole indiquant que les premier et second verres optiques sont pareils et le deuxième symbole indiquant que le second verre optique est mieux que le premier verre optique ; - lorsque le module de commande reçoit la sélection de la proposition du premier verre optique pour la deuxième fois ou plus, la proposition du second verre optique est sélectionnable sur l'écran de sélection et le premier symbole et un troisième symbole sont sélectionnables sur l'écran de sélection, le troisième symbole indiquant que le premier verre optique est mieux que le second verre optique.