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Patent FR-3001550-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de collecte de donnees pour la localisation d’une source d’interference
Inventor: LE PERA ALESSANDRO
IPC: G01S3/02
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif embarqué sur un satellite et permettant de localiser une source d'interférence, sans utiliser de satellites voisins. Pour ce faire, est proposé un dispositif (1) de collecte de données comportant : - des moyens de réception (5) aptes à recevoir la fréquence au sol de l'interférence ; - au moins trois points antenne (2, 3, 4) disposés sur le satellite de façon à pouvoir recevoir un signal radiofréquence issu de la surface cible; - des moyens de traitement (6) aptes à déterminer l'amplitude du signal d'interférence au niveau de chacun des points antennes (2, 3, 4); - des moyens de connexion (7) aptes à connecter successivement chacun des points antennes (2, 3, 4) aux moyens de traitement (6).
Patent FR-3003410-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de reseaux electriques
Inventor: OLIVAS MARC
IPC: H02H3/08
Filed: 2013-03-18
Abstract: Le dispositif comporte au moins une première partie (1) destinée à détecter un défaut électrique survenant dans un réseau et une deuxième partie (2) comportant au moins un interrupteur (5) reliant ledit réseau à une source d'alimentation électrique (4), la première partie (1) comportant au moins un système de détection par réflectométrie apte à être couplé au réseau, ledit système détectant et analysant les modifications d'impédances survenant dans le réseau, un signal étant envoyé par ledit système pour déclencher l'ouverture de l'interrupteur (5) lorsqu'une modification d'impédance détectée est considérée par ledit système comme un défaut électrique.
Patent FR-3003483-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de surfaces immergees
Inventor: FONTAINE SEBASTIEN
IPC: B08B1/04
Filed: 2013-03-22
Abstract: Ce dispositif de nettoyage (D) de surfaces immergées, comporte au moins une brosse rotative de nettoyage entrainée par un moteur (M) autour d'un axe de rotation, la brosse rotative étant de forme annulaire centrée autour de son axe de rotation et sensiblement parallèle à la surface à nettoyer. Le dispositif de nettoyage (D) comporte un réservoir (18) de déchets de nettoyage. Le dispositif comprend également une hélice d'aspiration de déchets détachés de la surface à nettoyer dans un flux d'eau aspiré sur le pourtour externe de la brosse rotative, et des moyens (27, 25) de direction du flux d'eau selon une direction hélicoïdale s'enroulant autour d'une partie centrale du dispositif de nettoyage (D) vers le réservoir (18) de déchets de nettoyage, la brosse rotative et le moteur (M) étant logés dans la partie centrale du dispositif (D).
Patent FR-3003834-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du risque de basculement d'un vehicule automoteur equipe d'un systeme de suspension pilotable
Inventor: LENAIN ROLAND
IPC: B60W30/04
Filed: 2013-03-26
Abstract: Ce procédé comporte : - une première étape de calcul, à partir d'une pluralité de signaux délivrés par des capteurs (28, 29) du système de suspension pilotable, d'une grandeur mesurée (TCm) en tant que valeur courante (TC) d'un transfert de charge ; - une seconde étape de calcul d'une grandeur estimée (TCe), à partir des signaux délivrés par des capteurs cinématiques (50-58) placés à bord du véhicule et d'un modèle dynamique du véhicule, ladite grandeur estimée étant prise en tant que valeur courante du transfert de charge lorsque la grandeur mesurée n'est pas disponible ; - une étape d'évaluation du risque de basculement à partir de la valeur courante (TC) du transfert de charge ; et, en cas de risque de basculement élevé, - une étape d'émission d'un signal de sécurité (S).
Patent FR-3003868-A1 (FR)
Title: Traitement anti-depot des formations souterraines par injection d'inhibiteur de depot
Inventor: BUCHART DAVID
IPC: C09K8/528
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement anti-dépôts minéraux de formation souterraine par injection d'inhibiteur de dépôts en solution aqueuse associé à un agent polymérique, dans lequel la masse molaire de l'inhibiteur de dépôt est inférieure à celle de l'agent polymérique. Dans le procédé selon l'invention, l'injection de l'inhibiteur et de l'agent polymérique est simultanée ou séquentielle, dans ce dernier cas l'inhibiteur étant injecté avant l'agent polymérique. La présente invention permet ainsi, tout en conservant la productivité de la zone à traiter, de limiter les interventions sur la zone à traiter.
Patent FR-3005387-A1 (FR)
Title: Procede pour maintenir un flux de donnees en provenance d'un site cellule au sein d'un reseau de communication mobile vers un equipement coeur distant, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04W88/16
Filed: 2013-05-03
Abstract: « Procédé pour maintenir un flux de données en provenance d'un site cellule au sein d'un réseau de communication mobile vers un équipement cœur distant, système et programme d'ordinateur associés » Procédé pour maintenir un flux de données en provenance d'un site cellule au sein d'un réseau de communication mobile vers un équipement cœur distant (EPC High) en cas de défaillance d'une connexion prévue entre ledit site cellule et ledit équipement cœur distant selon un premier protocole (S5), caractérisé en ce qu'il comprend une redirection, selon un second protocole (X2), dudit flux de données vers ledit équipement cœur distant (EPC High) via un équipement cœur local (EPC Low) relié audit équipement cœur distant (EPC High).
Patent FR-2990550-A1 (FR)
Title: Appareil ayant un dispositif de reduction de bruit
Inventor: JE BYOUNGSOO
IPC: A47L15/42
Filed: 2013-05-03
Abstract: Un appareil (100) qui comprend un dispositif de réduction de bruit (500) pour réduire le bruit généré à l'intérieur d'un corps principal de l'appareil (100), le dispositif de réduction de bruit (500) comprend une plaque d'insonorisation (510) qui comporte une pluralité de trous d'insonorisation (515) et un élément à résonance (530), dont un côté comporte une partie d'ouverture (531), alors qu'il est formé intérieurement avec une partie creuse (533), pour que le bruit généré par une unité d'entraînement (50) de l'appareil (100) passe à travers le dispositif de réduction de bruit (500), afin de réduire efficacement le bruit dans l'appareil (100) et obtenir une augmentation de capacité interne, une réduction de poids, et une réduction de coûts de fabrication dans l'appareil.
Patent FR-3006790-A1 (FR)
Title: Procede d'identification biometrique
Inventor: BOUATOU VINCENT
IPC: G06F21/34
Filed: 2013-06-10
Abstract: Procédé d'identification d'une personne à identifier (1) possédant un support certifié de données mettant en relation un identifiant principal et une première caractéristique biométrique d'un titulaire du support de données , comprenant les étapes suivantes : - acquérir, sur la personne à identifier (1), lors d'une unique opération, la première caractéristique biométrique et une deuxième caractéristique biométrique distincte ; - vérifier que la personne à identifier (1) correspond au titulaire du support de données par comparaison de la première caractéristique biométrique acquise avec celle du support de données ; - mémoriser la deuxième caractéristique biométrique acquise et y associer un identifiant secondaire ; - lors d'une identification ultérieure, acquérir sur la personne à identifier (1) la deuxième caractéristique biométrique et la comparer à la deuxième caractéristique biométrique mémorisée.
Patent FR-3001489-A1 (FR)
Title: Ensemble pour verrouiller et deverrouiller un ouvrant articule a un dormant
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: B60K15/05
Filed: 2013-07-10
Abstract: Cet ensemble de verrouillage (110) comporte, un organe de réception (120) définissant un logement, un membre de verrouillage (140) pénétrant dans le logement et des moyens d'entraînement pour tourner le membre de verrouillage (140) autour d'un axe de rotation entre des positions de verrouillage, où le membre de verrouillage (140) retient l'organe de réception (120), et de déverrouillage, où le membre de verrouillage (140) libère l'organe de réception (120). Le membre de verrouillage (140) peut tourner dans le logement entre les positions de verrouillage. Le logement présente un passage qui débouche hors de l'organe de réception (120), pour que le membre de verrouillage (140) en position de déverrouillage traverse le passage et quitte le logement.
Patent FR-3008683-A1 (FR)
Title: Boite repas monobloc formant plateau
Inventor: REYNIER VANESSA
IPC: B65D5/46
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement une boîte d'emballage, de transport et de support de consommation d'aliments, comportant un réceptacle, un couvercle et un moyen de préhension, ladite boite étant obtenue par pliage d'un patron (1) monobloc, le patron présentant : - une base (2) de forme rectangulaire s'étendant suivant un plan de référence ; - des première, deuxième, troisième et quatrième parois (31, 32, 33, 34) aptes à former, avec la base (2), un réceptacle pour le transport d'aliments ; - des première, deuxième, troisième et quatrième languettes (51, 52, 53, 54) respectivement solidaires des première, deuxième, troisième et quatrième parois (31, 32, 33, 34) et aptes à former un couvercle et un moyen de préhension de la boîte ; la boîte comportant quatre éléments de jonction (41, 42, 43, 44), chaque élément de jonction reliant deux parois consécutives parmi les première, deuxième, troisième et quatrième parois (31, 32, 33, 34).
Patent FR-3011117-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une memoire reram
Inventor: CANDELIER PHILIPPE
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une cellule mémoire ReRAM (cell1) comportant un élément de stockage (S) à résistance programmable, comprenant : pendant une période de veille (STDBY), appliquer une tension de veille (VSTDBY) non nulle entre deux électrodes de l'élément de stockage (S).
Patent FR-3014531-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour cable
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16L3/24
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) pour câbles, comportant au moins une pièce d'encliquetage d'arête (12) pour le montage du dispositif de fixation (10) sur une arête (K) d'une pièce de base, la pièce d'encliquetage d'arête (12) présentant une fente d'emboîtement (18) dans laquelle l'arête (K) est insérée lors de l'emboîtement de la pièce d'encliquetage d'arête (12) sur l'arête (K), au moins une patte de protection (24, 26) étant prévue, laquelle est articulée sur une paroi de limitation (28, 30) de la fente d'emboîtement (18) et s'étend vers une paroi de limitation (28, 30) opposée de la fente d'emboîtement (18).
Patent FR-3014526-A1 (FR)
Title: Corps de vanne dote d'un logement optimise pour la reception d'un moteur
Inventor: COLLET THOMAS
IPC: F16K31/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un corps (2) de vanne (1) doté d'un logement (20) destiné à recevoir un moteur d'actionnement, ledit logement (20) présentant un fond (22), le fond (22) s'étendant dans un plan et possédant une cavité (29) sensiblement cylindrique apte à recevoir un palier inférieur dudit moteur, ladite cavité (29) étant délimitée par un bord annulaire (33) chanfreiné émergeant dudit fond (22), la pente dudit bord (33) faisant un angle compris entre 30° et 45° avec le plan du fond (22) du logement (20).
Patent FR-3014948-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter le dysfonctionnement d'un element filtrant d'une ligne d'echappement
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un dispositif permettant de détecter un dysfonctionnement d'un élément filtrant de gaz d'échappement d'un véhicule automobile à motorisation hybride thermique/électrique, le dispositif comprenant un capteur de suie cumulatif (5) en aval de l'élément filtrant (4) et qui se charge de suie en un temps prédéterminé lorsque l'élément filtrant (4) fonctionne normalement, le temps entre une régénération du capteur et sa saturation étant mesuré et un signal étant engendré qui indique si la motorisation est tout électrique ou non, et, si la motorisation est tout électrique, la mesure de temps associée au capteur de suie cumulatif (5) étant interrompue jusqu'à ce que la motorisation ne soit plus tout électrique.
Patent FR-3015463-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau sur membranes integrant une adsorption sur materiau pulverulent adsorbant et des moyens permettant de limiter l'abrasion des membranes.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de traitement d'eau comprenant : une étape de mise en contact de ladite eau avec un matériau pulvérulent adsorbant à une concentration comprise entre 0,1 et 5 g/L dans un réacteur membranaire contenant au moins une membrane immergée de filtration ; une étape de filtration par membrane immergée de ladite eau contenant ledit matériau pulvérulent adsorbant dans ledit réacteur membranaire, ladite membrane étant au moins en partie constituée par un matériau organique ; caractérisé en ce qu'il inclut des étapes visant à limiter l'abrasion de ladite au moins une membrane immergée par ledit matériau pulvérulent adsorbant, lesdites étapes consistant en : la mise en contact dans ledit réacteur membranaire de ladite eau contenant ledit matériau pulvérulent adsorbant avec un matériau polymérique particulaire constitué de particules à une concentration comprise entre 1 g/L et 10 g/L, lesdites particules présentant un diamètre moyen compris entre 1 mm et 5 mm et une densité comprise entre 1,05 et 1,5 ; et, l'agitation dudit mélange constitué d'eau, de matériau pulvérulent adsorbant et de matériau polymérique particulaire au sein dudit réacteur membranaire contenant ladite au moins une membrane de filtration.
Patent FR-3015282-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'une huile essentielle de laserpitium siler l. pour les matieres keratiniques.
Inventor: PELLETIER PASCALE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une huile essentielle de Laserpitium siler L., à titre d'actif pour prévenir et/ou traiter les désordres cutanés ou kératiniques associés à la constriction de la microcirculation cutanée. Elle vise en outre l'utilisation cosmétique de ladite huile essentielle à titre d'actif pour améliorer l'apparence des lèvres en augmentant la taille et/ou le volume et/ou l'épaisseur des lèvres et/ou les (re)modeler et/ou les lisser, ainsi qu'un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin de la peau et/ou des fibres kératiniques.
Patent FR-3018358-A1 (FR)
Title: Methode d'initialisation et de controle d'une installation robotisee
Inventor: FAURE-VIDAL ANAIS
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-03-10
Abstract: Méthode d'initialisation et de contrôle d'une installation robotisée comprenant un premier robot (70) à quatre degrés de liberté minimum et un deuxième robot (30) de type cartésien, la méthode comprenant les étapes suivantes: - on recueille à l'aide du premier robot (70) des informations de localisation relatives à au moins un élément situé dans un espace de travail commun aux premier et deuxième robots; et - on utilise les informations de localisation recueillies pour déplacer le deuxième robot (30) dans ou autour de cet élément.
Patent FR-3021880-A1 (FR)
Title: Buse de pulverisation a cone plein
Inventor: FOUBERT HERVE
IPC: B05B1/34
Filed: 2014-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une buse de pulvérisation (1) qui comprend une chambre d'agitation (3) qui possède une paroi périphérique (32) sensiblement cylindrique, avec une paroi amont (42) et une paroi aval (31), la paroi aval possédant un orifice d'éjection (30) adjacent à l'orifice de sortie de la buse, la paroi amont étant traversée par au moins un canal d'entrée (41) de fluide qui débouche selon une direction sensiblement axiale dans la chambre d'agitation, et la paroi périphérique étant traversée par au moins un autre canal d'entrée (33) de fluide, qui débouche dans ladite chambre d'agitation selon une direction essentiellement tangentielle, ladite buse de pulvérisation étant caractérisée en ce que la paroi amont comprend au moins une cavité (43) borgne ménagée à distance dudit canal d'entrée axial et ouverte sur une face orientée vers l'intérieur de la chambre.
Patent FR-3022329-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V14/06
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation notamment pour véhicule automobile, dans lequel un module comporte un système optique de déviation de rayons lumineux émis par une source de lumière pour la réalisation d'une fonction d'éclairage et/ou de signalisation, ledit système optique étant monté mobile en rotation par l'intermédiaire de moyens d'entraînement en rotation propres audit module. Selon l'invention, le module comporte un dispositif de déclenchement d'une séquence d'accueil et un dispositif de commande apte à élaborer, sous condition de réception d'information reçue par ledit dispositif de déclenchement, des instructions de commande en rotation du système optique et des instructions de commande d'allumage de la source de lumière associée. L'invention concerne également un procédé de commande de tels modules, notamment dans le cas d'un véhicule automobile comportant deux projecteurs, gauche et droit, avec chaque projecteur qui comporte le même nombre de modules.
Patent FR-3010262-A1 (FR)
Inventor: LUO SIFEN
IPC: H03H1/02
Filed: 2014-08-13
Abstract: Circuit de polarisation (104) pour un amplificateur de puissance de radiofréquence (102) destiné à fournir une tension de polarisation de courant continu (CC), avec une amplification de polarisation, à l'amplificateur (102), comprenant : un transistor de polarisation (128) constituant un miroir de courant avec un transistor d'amplificateur (116) de l'amplificateur (102); une première résistance (132) couplée entre la borne de grille et la borne de drain du transistor de polarisation (128) pour bloquer des signaux RF provenant de la borne de grille du transistor de polarisation ; et une deuxième résistance (136) couplée entre la borne de drain du transistor de polarisation et l'amplificateur. Une quantité d'amplification de polarisation de la tension de polarisation CC fournie par le circuit de polarisation (104) peut être basée sur une valeur d'impédance de la deuxième résistance (136).
Patent FR-3025872-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation d'un local et procede de regulation de l'installation en fonction de la qualite de l'air dans le local
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F11/02
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention propose un procédé de régulation d'une installation de ventilation d'un local, le local définissant au moins M espaces distincts, où M est un entier naturel supérieur ou égal à 2, l'installation de ventilation comprenant: - un réseau d'extraction d'air depuis le local, - n entrées d'air pilotables dans le local, disposées dans les espaces distincts, n étant égal à M ou différent de M, - au moins un capteur de la qualité de l'air extrait, disposé dans le réseau d'extraction, le procédé de régulation comprenant les étapes consistant à: a) commander l'ouverture au moins partielle ou la fermeture au moins partielle des entrées d'air pilotables selon un nombre de combinaisons supérieur ou égal à celui des entrées d'air, et pour chaque combinaison d'ouvertures des entrées d'air pilotables, déterminer au moins une qualité de l'air extrait du local au moyen du au moins un capteur de la qualité de l'air extrait, b) déduire de l'étape a), - soit une valeur corrélée ou représentative de la qualité de l'air dans chacun des espace distincts - soit l'impact de chacun des espaces distincts sur la qualité de l'air global du logement, c) définir à partir de la déduction de l'étape b), des consignes d'ouverture ou de fermeture des entrées d'air pilotables, et d) commander si nécessaire les entrées d'air selon les consignes définies en c).
Patent FR-3026686-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant, a element de protection laterale, et element de protection correspondant
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-10-07
Abstract: Siège auto pour enfant, comprenant un dossier (111) présentant des extensions latérales (113, 114) et/ou une têtière (115) comprenant des joues latérales (32), s'étendant vers l'avant dudit siège, depuis une portion arrière dudit dossier, et au moins un élément de protection (13) d'une desdites extensions latérales et/ou d'une desdites joues latérales, dont : - une première extrémité est montée sur ou à proximité de ladite portion arrière du dossier ; et - une seconde extrémité se projette vers l'avant dudit siège, sensiblement parallèlement à ladite extension latérale (113, 114) et/ou de ladite joue latérale (32), ladite seconde extrémité présentant une surface de contact (31) destinée à prendre appui contre une portière de véhicule, en cas de choc appliqué sur celle-ci.
Patent FR-3027458-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode de formule life1-xcoxbo3, et son procede de preparation
Inventor: LE ROUX BARBARA
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne le matériau d'électrode de formule LiFe1-xCoxBO3, dans laquelle 0<x<l, et son procédé de préparation consistant à préparer indépendamment un borate de fer et un borate de cobalt puis à les traiter thermiquement et simultanément, sous atmosphère inerte, en présence d'un précurseur de lithium et d'acide borique.
Patent FR-3028458-A1 (FR)
Title: Procede pour alimenter en fluide hydraulique un moteur hydraulique de roue motrice, suspension a verin s'y rapportant et vehicule ainsi equipe
Inventor: ALBERT LAURENT EUGENE
IPC: F15B15/19
Filed: 2014-11-18
Abstract: L'invention propose un procédé pour alimenter en fluide hydraulique un moteur hydraulique (2) de roue motrice supportant un véhicule par l'intermédiaire d'une suspension à vérin (1). Le fluide hydraulique passe par un canal d'alimentation (25) s'étendant longitudinalement à travers un vérin (3) de la suspension à vérin (1). Utilisation pour supprimer les flexibles.
Patent FR-3028903-A1 (FR)
Title: Palier lisse auto-centrant
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F16C32/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble mécanique de deux pièces mécaniques tournant l'une par rapport à l'autre permettant d'obtenir un palier fluide auto-centrant ; il comprend une première pièce munie d'une cavité cylindrique, une deuxième pièce (34) comprenant au moins une portion cylindrique engagée dans la cavité cylindrique de la première pièce, un interstice séparant la portion cylindrique et la paroi de la cavité cylindrique afin de permettre un mouvement relatif de rotation entre la première et la deuxième pièce (34), et un réseau de distribution de lubrifiant (37, 38) configuré pour alimenter ledit interstice avec un lubrifiant fluide de manière à former un palier fluide ; une première surface (34s) parmi la surface intérieure de la cavité cylindrique de la première pièce et la surface extérieure de la portion cylindrique de la deuxième pièce est munie d'au moins deux orifices d'arrivée de lubrifiant (39a, 39b) distants de plus de 120° l'un de l'autre autour de l'axe principal (F) de la première surface (34s), et la première surface (34s) présente en outre au moins une rainure circonférentielle (40a) s'étendant circonférentiellement, dans le sens de la rotation relative de la seconde desdites surfaces par rapport à la première surface (34s), depuis le voisinage d'un premier orifice d'arrivée de lubrifiant (39a) sur au moins 100°.
Patent FR-3044494-A1 (FR)
Title: Circuit de commutation, etage et appareil d'amplification et/ou de division associes
Inventor: GIRARD DIMITRI
IPC: H03K17/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un circuit de commutation (52) pour combineur à cavité radiofréquence, le circuit de commutation (52) étant destiné à relier un amplificateur au combineur à cavité, le circuit de commutation (52) étant adapté pour des ondes radiofréquences de moyenne puissance.