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Patent FR-2997659-A1 (FR)
Title: Seat bench arrangement for use in loading space integrated car, has displacement unit for displacing position of fixing unit into another position of another fixing unit to pass from reduced loading volume to increased loading volume
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-11-06
Abstract: The arrangement has seat benches (1, 1') comprising backrests (3, 3') that are mounted on a flat floor (10). Fixing units (25, 25') fix on a wheel housing (5) of a vehicle. The seat benches comprise a displacement unit (26) that displaces a position of one of the fixing units behind the wheel housing into another position of the other fixing unit in front of the wheel housing to pass from a reduced loading volume to an increased loading volume. The fixing units are placed on a horizontal axis (13), and the displacement unit comprises rods (14, 14').
Patent FR-2999244-A1 (FR)
Title: Generateur hydraulique a convoyeurs, notamment generateur d'electricite, a haute densite energetique, pour eaux libres ou a faible pente.
Inventor: BASSET ALAIN
IPC: F03B9/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: L'invention concerne un système de récupération de l'énergie hydraulique au fil de l'eau entrainant un convoyeur en un circuit sans fin autour d'au moins deux arbres horizontaux. Selon l'invention, ce système est implanté dans une position où l'axe de traction est incliné par rapport au courant, voire lui est perpendiculaire. Le système présente ainsi directement au flux d'eau au moins une partie de la largeur de tous les éléments récepteurs situés dans la partie motrice du circuit. Grâce à l'invention, les pales ont l'avantage de pouvoir être très rapprochées les unes des autres. Chaque pale comprend au moins deux palettes rigides semi-rigides ou souples articulées chacune autour d'un axe de pivotement. En particulier, ces palettes sont agencées de façon à se déployer à la verticale dans la partie motrice du courant, et contourner les arbres horizontaux du convoyeur soit en se repliant l'une sur l'autre soit en s'effaçant devant les arbres. Selon l'invention, les pales peuvent aussi être fixées en diagonale entre les convoyeurs, l'angle de la machine pouvant alors s'éloigner encore de l'axe du courant, par exemple jusqu'à lui être perpendiculaire, et capter une plus grande largeur de flux.
Patent FR-3000439-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: B60K37/02
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage (1) pour véhicule automobile pour une façade (3) d'habitacle comportant - d'une part un module d'affichage (5) comprenant - un écran plat (7), et - un cadre de support (9) dudit écran plat, et - d'autre part un boîtier de fixation (11) par l'arrière du module d'affichage (5) contre une butée de référence (13) au niveau d'une zone d'affichage (15) de la façade (3), caractérisé en ce que le cadre de support (9) de l'écran plat (7) est fixé sur le fond du boîtier de fixation (11) par l'intermédiaire d'éléments de liaison (19) qui sont chacun en appui d'une part contre le boitier de fixation (11) et d'autre part contre le cadre de support (9).
Patent FR-3014904-A1 (FR)
Title: Produits files pour planchers d'avion en alliage cuivre lithium
Inventor: PIGNATEL JEROME
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne notamment un produit filé brut pour la fabrication d'un produit filé usiné pour l'industrie aéronautique, en alliage de composition en % en poids, Cu : 2,0 - 6,0 ; Li : 0,5 - 2,0 ; Mg : 0- 1,0 ; Ag : 0 - 0,7 ; Zn 0 - 1,0 ; et au moins un élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant de 0,05 à 0,20 % en poids pour Zr, 0,05 à 0,8 % en poids pour Mn, 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, Si ≤ 0,1 ; Fe ≤ 0,1; autres ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, présentant une âme brute (21) dont l'aspect ratio est au moins 5 et au moins un flanc brut (22) dont l'aspect ratio est inférieur à 4 et dont la direction de la longueur est sensiblement perpendiculaire à la direction de la longueur de l'âme caractérisé en ce que une portion du flanc brut (22) connectant le flanc brut à l'âme brute a une épaisseur décroissante et en ce que le rapport entre l'épaisseur dudit flanc brut (22) pour l'extrémité dudit flanc brut connectée à l'âme (E221) et pour son extrémité opposée à l'âme (E222), soit E221/E222, est inférieur à 0,8 définissant ainsi deux zones concaves sensiblement symétriques. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un produit filés usiné, et le produit filés usiné correspondant. Les produits selon l'invention sont notamment utiles pour la fabrication de poutre et traverses de plancher.
Patent FR-3001604-A1 (FR)
Title: Machine de jardinage
Inventor: RIFFET XAVIER
IPC: A01B1/00
Filed: 2013-02-01
Abstract: L'invention propose une machine de jardinage maniable, et pouvant convenir aux petites surfaces à désherber. Ainsi, la machine de jardinage comprend un châssis (1) muni : • d'un moyen de fixation (2) pour un outil de jardinage (3) ; • d'un premier organe de déplacement (4) sur le sol (S) agencé à l'avant du châssis par rapport au moyen de fixation pour un outil de jardinage, en référence à la position d'utilisation ; et • d'au moins une poignée de préhension (5) ; La machine est caractérisée en ce qu'elle comprend : • un second organe de déplacement (6) sur le sol, agencé en arrière du premier organe de déplacement (4) ; • au moins un moyen de positionnement (7) du moyen de fixation d'un outil de jardinage par rapport au sol, agencé sur le châssis de telle sorte que lorsque les deux organes de déplacement sont maintenus au contact du sol pendant l'utilisation, une force (F) exercée sur au moins une partie du châssis permet une translation (T) du moyen de fixation d'un outil de jardinage vers le sol par rapport aux organes de déplacement.
Patent FR-3006789-A1 (FR)
Title: Protection contre des injections de fautes dans un generateur de nombres aleatoires
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: H04L9/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'une génération d'un nombre aléatoire contre des attaques par injection de fautes, dans lequel un mot (N26) fourni par un algorithme cryptographique (244) de traitement d'un train de bits fourni par une source de bruit (221) est soumis à une fonction résiliente (40) pour fournir le nombre aléatoire (RN).
Patent FR-3007610-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une invitation a participer a une conference impliquant une pluralite de dispositifs de traitement de donnees
Inventor: GESTRAUD YANN
IPC: H04M3/56
Filed: 2013-06-20
Abstract: Procédé de gestion d'une invitation à participer à une conférence impliquant plusieurs dispositifs de traitement de données (D1,D21) communiquant entre eux via un réseau de communication (RES), les dispositifs étant aptes à requérir la création d'une conférence auprès de modules de création de conférence respectifs (MConf1,MConf2), les modules de création étant aptes à transmettre des invitations respectives à participer à la conférence, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'ajout, par les modules de création, de codes alphanumériques dans les invitations, respectivement, et en ce qu'un dispositif recevant au moins deux invitations relatives à une même conférence réalise les étapes suivantes : - une étape de réception (ET31) de la pluralité d'invitations à participer à une même conférence, les invitations incluant des codes alphanumériques respectifs, - une étape de comparaison (ET34) des codes reçus et - une étape de sélection (ET35) de l'invitation à prendre en considération en fonction du résultat de l'étape de comparaison.
Patent FR-3008149-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour dispositif de butee de debrayage
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16D23/14
Filed: 2013-07-03
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 12, une bague extérieure 14, au moins une rangée d'éléments roulants 16 montés entre lesdites bagues, un manchon 20 d'auto-centrage monté dans l'alésage de la bague intérieure et comprenant au moins une lèvre 20c d'étanchéité coopérant avec la bague extérieure 14, et un joint d'étanchéité 22 disposé axialement du côté opposé à ladite lèvre d'étanchéité par rapport aux éléments roulants 16 et fixé sur l'une des bagues. Le joint d'étanchéité 22 comprend au moins une lèvre d'étanchéité 26b interne orientée vers L'intérieur du palier à roulement et coopérant avec l'autre bague et au moins une lèvre déflectrice 26d externe orientée vers l'extérieur dudit palier et décalée axialement vers l'extérieur par rapport à la lèvre d'étanchéité 26b interne.
Patent FR-2994761-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de bruit dans l'espace interne et externe d'un vehicule automobile
Inventor: GROSSE-BUDDE DANIEL
IPC: B60Q5/00
Filed: 2013-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour générer des bruits dans l'espace interne et externe d'un véhicule automobile, dans lequel on prévoit une unité de commande activable qui est en liaison fonctionnelle avec un générateur de bruit et le générateur de bruit est connecté à au moins un dispositif d'émission de bruit (3), le dispositif d'émission de bruit (3) étant monté sous un capot avant du véhicule automobile et étant en outre connecté, par le biais d'au moins une conduite tubulaire (5, 5_1, 5_2) pourvue d'au moins un élément de transmission du son, à l'habitacle, de sorte que par découplage des ondes sonores provenant du dispositif d'émission de bruit (3), ces ondes sonores découplées soient transmises dans l'habitacle. La présente invention concerne en outre un dispositif correspondant.
Patent FR-3010850-A1 (FR)
Title: Bridage d'un interconnecteur sur un stator
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K3/46
Filed: 2013-09-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un stator (1) d'une machine électrique tournante qui comporte des dents (20) issues d'une culasse autour desquelles est positionné un isolant (5) de bobine (4) et comprend un interconnecteur (3) de forme sensiblement plane, il est caractérisé en ce que l'interconnecteur (3) est fixé à au moins un isolant (5) de bobine (4). La fixation de l'interconnecteur (3) sur l'isolant (5) de bobine assure une certaine rigidité à l'ensemble qui permet d'éviter la rupture d'un fil (41, 42) ou d'une languette (33, 34) en cas de vibrations.
Patent FR-3013141-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation automatique de la texture d'une image numerique
Inventor: RICHARD FREDERIC JOSEPH PIERRE
IPC: G06T7/40
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation automatique de la texture d'une image numérique, comportant : - l'acquisition (30) d'une image numérique formée d'une pluralité de pixels ; - la définition (40), au sein de l'image numérique acquise, d'une pluralité de fenêtres d'analyse différentes, chaque fenêtre étant formée de pixels de l'image numérique ; - l'estimation (80), pour chaque fenêtre définie, d'un exposant de Hurst Hi à partir des seuls pixels de cette fenêtre, où l'indice i identifie de façon unique la fenêtre d'analyse utilisée pour estimer l'exposant Hi ; - le calcul (100, 100') d'une signature, sous la forme d'une seule valeur numérique, caractéristique de la texture de l'image numérique, en combinant les exposants Hi estimés pour chaque fenêtre de l'image numérique.
Patent FR-3014525-A1 (FR)
Title: Corps de vanne dote d'un logement optimise pour la reception d'un moteur
Inventor: COLLET THOMAS
IPC: F16K27/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un corps (2) de vanne (1) doté d'un logement (20) destiné à recevoir un moteur d'actionnement, ledit logement (20) présentant un axe longitudinal et étant délimité par une paroi latérale (24) possédant une surface interne destinée au guidage du moteur, la surface interne comportant au moins une première (26) et une deuxième (27) zones de guidage s'étendant sur au moins une portion de la hauteur du logement (20), la première zone (26) de guidage présentant, dans un plan comprenant l'axe longitudinal, un premier angle aigu d'inclinaison par rapport à l'axe longitudinal du logement (20) et la deuxième zone (27) de guidage présentant, dans un plan comprenant l'axe longitudinal, un deuxième angle d'inclinaison par rapport à l'axe longitudinal du logement (20), le premier angle d'inclinaison étant supérieur au deuxième angle d'inclinaison.
Patent FR-3015457-A1 (FR)
Title: Materiau et procede de preparation d'un materiau adsorbant sous forme d'extrudes en presence d'un liant organique et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C22B26/12
Filed: 2013-12-23
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'alumine et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), à une température comprise entre 20 et 80°C pendant une durée comprise entre 1h et 12h, d) une étape de mise en forme par malaxage - extrusion de ladite pâte séchée, en présence d'au moins un liant organique, et sans ajout d'acide ni de base à la pâte séchée introduite dans ladite étape d), pour obtenir des extrudés, et e) le séchage des extrudés obtenus à une température comprise entre 20 et 200°C pendant une durée comprise entre 1 heure et 20 heures, pour obtenir le matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi obtenu. L'invention se rapporte à un matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10 mis en forme. L'invention se rapporte également à un dispositif mettant en œuvre le procédé d'extraction de lithium.
Patent FR-3018624-A1 (FR)
Title: Entretoise de positionnement pour fixation des "ball marker" et full range marker sur canalisation acier 0>200 mm
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: G09F7/18
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de rendre solidaire les marqueurs boules et les marqueurs plats des canalisations en acier de diamètres supérieurs à 200 mm permettant d'obtenir un écart de classe A suivant l'arrêté d'application DT-DICT. Ce dispositif est constitué d'une pièce de liaison en forme de barrette, d'une entretoise et d'un sangle de maintien. Cet ensemble lorsqu'il est mis en place et verrouillé sur la canalisation acier, assure un maintien fixe du marqueur boule et du marqueur plat sur la canalisation acier permettant ainsi un repérage fiable dans le temps.
Patent FR-3016697-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'un essieu ferroviaire
Inventor: DAHOMAY MIKE
IPC: G01M17/10
Filed: 2014-01-21
Abstract: Un dispositif de surveillance (5) d'un essieu ferroviaire (1) comportant un arbre longitudinal (10) sur lequel sont montées des roues (11) et au moins une boite de roulement (12) dans laquelle est guidé l'arbre longitudinal, le dispositif de surveillance (5) comportant un module d'entraînement (6) apte à entraîner en rotation ledit arbre longitudinal.
Patent FR-3018569-A1 (FR)
Title: Roulement instrumente et procede de fabrication d'un tel roulement instrumente
Inventor: VERBE OLIVIER
IPC: F16C19/52
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention concerne un roulement instrumenté (1), comprenant : une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3) entre lesquelles est délimitée une chambre de roulement (4) ; des corps roulants (5) disposés dans la chambre de roulement (4) en étant maintenus par une cage de roulement (6) ; et un dispositif de mesure (10) incluant au moins un capteur (11) adapté pour mesurer au moins un paramètre de fonctionnement du roulement instrumenté (1). Le roulement instrumenté (1) est caractérisé en ce que le dispositif de mesure (10) est au moins partiellement intégré à la cage de roulement (6). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel roulement instrumenté (1).
Patent FR-3018921-A1 (FR)
Title: Procede pour estimer l'autonomie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: LUCEA MARC
IPC: H01M10/48
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour estimer l'autonomie d'un véhicule électrique ou hybride sur un trajet prédéterminé, le procédé incluant une étape d'estimation de l'énergie disponible dans la batterie de traction du véhicule en fonction de la température de ladite batterie. Le procédé selon l'invention inclut une étape de calcul d'une valeur représentative de l'évolution de la température de la batterie durant le trajet, ladite valeur étant utilisée pour estimer l'énergie disponible. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3020719-A1 (FR)
Title: Dispositif muni d'une paire d'electrodes et d'au moins une particule a transition d'etat de spin au contact des electrodes, procede de fabrication associe et differentes utilisations de ce dispositif.
Inventor: DOUDIN BERNARD
IPC: H01L31/04
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comprenant : - au moins deux électrodes (20, 21), chaque électrode comportant au moins un matériau ferromagnétique susceptible de présenter une couche de couverture en matériau non-ferromagnétique d'épaisseur inférieure à 40nm, les extrémités (201, 211) de ces électrodes (20, 21) étant disposées face à face de sorte que la distance (DF) entre les matériaux ferromagnétiques (200, 210) des électrodes est comprise entre 1nm et 1 micron ; - un moyen pour appliquer un champ magnétique externe (H0) afin de magnétiser lesdites électrodes (20, 21) ; - au moins une particule à transition d'état électronique de spin au contact des deux électrodes, l'état électronique de spin de ladite au moins une particule étant commandable par un stimulus, par exemple un stimulus de température et ladite au moins une particule étant par ailleurs dépourvue de matériau ferromagnétique. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif et différentes utilisation de celui-ci.
Patent FR-3023429-A1 (FR)
Title: Equipement modulaire de tele-conduite
Inventor: GRUJOVSKI PECO
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: Un équipement de télé-conduite (10) est adapté pour surveiller le réseau MT (3) au niveau d'un poste de transformation et éventuellement en commander des éléments (5) en cas de défaut. Selon l'invention, l'équipement (10) comprend des moyens (400) pour également surveiller le réseau BT (4). De préférence, l'équipement (10) comprend un module de surveillance BT (400), un module d'alimentation (100), un module de communication (200) et un module de surveillance MT (300i) par voie à surveiller. Les différents composants des modules sont optimisés pour s'adapter aux réseaux (3, 4) sur lequel l'équipement (100) est mis en place, et pour permettre des mises à jour.
Patent FR-3024941-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique a embout oscillant ajoure
Inventor: KADRA SORAYA
IPC: A46B13/02
Filed: 2014-08-19
Abstract: La présente invention concerne un embout destiné à être mis en mouvement par un dispositif cosmétique comprenant : - un support fixe (2) comportant au moins un picot (22), - un support oscillant (1) comportant au moins un picot (11) et un ajour (111), - quand l'embout est au repos, le picot (22) du support fixe (2) traverse l'ajour (111), - quand l'embout est en mouvement, le picot (11) du support oscillant (1) se rapproche périodiquement du picot (22) du support fixe (2).
Patent FR-3010751-A1 (FR)
Title: Ressort de levier servant a deplacer un plateau de pression d'un embrayage a friction
Inventor: ROLL MARCEL
IPC: F16D13/71
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un ressort de levier (14) servant à déplacer un plateau de pression (12) d'un embrayage à friction (10), comprenant un corps de ressort (16), pouvant être fabriqué à partir d'une tôle, s'étendant essentiellement dans un plan commun conique depuis un axe de rotation jusqu'à un bord externe (44) radialement extérieur. Au moins une came (32) faisant saillie du plan conique, venant en appui contre le plateau de pression (12), présente une surface de contact (42) venant en appui sur le plateau de pression (12), ladite surface de contact (42) s'étendant essentiellement dans la direction périphérique sur une plage angulaire périphérique délimitée. La came (32) ne doit pas être prévue sur le côté du plateau de pression (12), mais constitue une partie du ressort de levier (14). Ainsi, le plateau de pression (12) peut présenter une forme géométrique plus simple permettant une fabrication et un usinage à moindres coûts.
Patent FR-3026374-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour une voie ferroviaire, systeme de mise au rail, et installation ferroviaire mettant en œuvre un tel dispositif et/ou un tel systeme
Inventor: LE GALL GUILLAUME
IPC: G01R31/50
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (100) pour une installation ferroviaire comprenant au moins une caténaire (205) et au moins un rail (206), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un moyen de détection et/ou de mesure d'une tension (110) dans ladite caténaire, - un moyen de détection d'une liaison électrique entre la caténaire et le rail (101). L'invention concerne par ailleurs des systèmes de mise au rail mettant en œuvre ledit dispositif, ainsi qu'une installation ferroviaire mettant en œuvre les dispositifs et systèmes selon l'invention.
Patent FR-3014666-A1 (FR)
Title: Accessoire de production de vapeur pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans un recipient
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un accessoire de production de vapeur (1) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, comportant un couvercle (2) présentant une face inférieure (3) prévue pour être disposée sur un récipient, le couvercle (2) portant un réservoir d'eau (4), un générateur de vapeur (5) et une pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant alimenté en eau depuis le réservoir d'eau (4) par la pompe (6), le générateur de vapeur (5) étant relié à une sortie de vapeur (7) débouchant dans la face inférieure (3) du couvercle (2). Selon l'invention, le réservoir d'eau (4), le générateur de vapeur (5) et la pompe (6) appartiennent à un dispositif de production de vapeur (20) rapporté sur le couvercle (2), et le dispositif de production de vapeur (20) est amovible par rapport au couvercle (2). L'invention concerne également un appareil pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments, comportant un récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, et un couvercle (2) appartenant à un accessoire de production de vapeur (1) selon les caractéristiques précitées.