baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098892-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: G01S17/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: Dispositif lumineux (1) de véhicule automobile comportant un logement (10), au moins une source d’éclairage (2) agencée dans le logement, et au moins un système de détection (3) agencé dans le logement et comprenant un émetteur et/ou un récepteur agencés pour émettre et recevoir des ondes électromagnétiques dans une plage de longueurs d’onde prédéterminée, caractérisé en ce qu’il comporte un enjoliveur (4) disposé dans le logement (10) et derrière lequel sont agencés l’émetteur et/ou le récepteur du système de détection (3), et en ce que l’enjoliveur (4) comporte un filtre interférentiel qui est transparent en transmission aux longueurs d’onde dans la plage de longueurs d’onde prédéterminée et est réfléchissant pour les longueurs d’onde émises dans le visible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101032-A1 (FR)
Title: Armature d’assise de siège pour véhicule automobile
Inventor: DENIS SANDRINE
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne une armature d’assise (20) de siège pour véhicule automobile comprenant : - deux glissières (21) longitudinales équipées de moyens de fixation à un plancher du véhicule automobile, et - un cadre de soubassement (22) qui est adapté à recevoir une garniture d’assise et qui est monté sur les deux glissières. Selon l’invention, l’armature d’assise comporte un élément de butée (23) qui est fixé au cadre de soubassement et qui est adapté à venir au contact de l’une des glissières en cas de choc latéral sur le véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101861-A1 (FR)
Title: Méthode de fabrication d’une boîte de conserve
Inventor: AUGÉ JÉRÉMIE
IPC: B65D8/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à des récipients type boîtes de conserve, fermés à l’une de leurs extrémités par un fond attaché à la boîte par l’intermédiaire d’un anneau de sertissage qui est un anneau soudé.
Patent FR-3102732-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à l'encontre de sa dégradation d'un déflecteur inférieur avant d'un véhicule automobile, en cas d'un choc avant sous caisse subi par le véhicule
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/26
Filed: 2019-10-31
Abstract: Dispositif de protection à l'encontre de sa dégradation d'un déflecteur inférieur avant d'un véhicule automobile, en cas d'un choc avant sous caisse subi par le véhicule. Le déflecteur (2) est fixé à son extrémité arrière (2b) sous une traverse (4) constitutive d'un soubassement de la caisse et à son extrémité avant (2a) à un parechoc (1) fixé à la caisse. Le déflecteur (2) est monté flexible à son extrémité arrière (2b) sur la traverse (4) via un organe élastiquement déformable (9) interfacé entre eux. Le déflecteur (2) est mobile en basculement (B1) à son extrémité arrière (2b) via ledit organe élastiquement déformable (9), sous l'effet d'un effort (E1) exercé à la face inférieure de son extrémité avant (2a) qui provoque une mise sous contrainte dudit organe élastiquement déformable (9) autorisant un soulèvement (S1) vers le haut de l'extrémité avant (2a) du déflecteur (2) inférieur avant. Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104222-A1 (FR)
Title: SYSTÈME D’ACCOUPLEMENT monostable ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16D21/04
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un système d’accouplement (6) pour un dispositif de transmission de couple (10) de véhicule automobile comporte un baladeur (63) destiné à accoupler deux interfaces de crabotage (61, 62), en passant par translation parallèle un axe de révolution d’une position de retrait à une position d’accouplement. Un actionneur (65) comportant un organe mobile (651) entre une position de repos et une position activée est lié au baladeur (63) par une liaison cinématique rotative (67) et par un organe de rappel élastique (66) fixe en rotation autour de l’axe de révolution (100), l’organe mobile (651) étant apte, par l’intermédiaire de la liaison cinématique (67), à entraîner le baladeur (63) de la position de retrait à la position d’accouplement et à charger l’organe de rappel élastique (66) en passant de la position de repos à la position activée, l’organe de rappel élastique (66) étant apte, en se déchargeant, par l’intermédiaire de la liaison cinématique (67), à ramener l’organe de mobile (651) de la position activée à la position de repos et le baladeur (63) de la position d’accouplement à la position de retrait. (Fig.2)
Patent FR-3103444-A1 (FR)
Title: Système de réglage d’un effort résistant s’opposant à un mouvement relatif de translation entre deux éléments télescopiques
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/185
Filed: 2019-12-10
Abstract: L'invention concerne un fourreau (103) d’une colonne de direction comportant deux éléments constitués par un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102), et un système de réglage (100) d’un effort résistant s’opposant à un mouvement relatif de translation entre les deux éléments (101, 102), le système de réglage (100) comportant : au moins un patin de friction (20), supporté par un premier (101) des deux éléments (101, 102) ; une surface de serrage (30) solidaire d’un deuxième (102) des deux éléments (101, 102), le patin de friction (20) étant configuré pour être en contact et en appui contre la surface de serrage (30) ; un mécanisme de réglage (10) comportant une came (11) en appui direct ou indirect sur un appui pour générer une variation de pression du patin de friction (20) par rapport à la surface de serrage (30) parallèlement à un axe de référence (X) fixe par rapport au premier (101) des deux éléments (101, 102), de sorte à faire varier l’effort de pression du patin de friction (20) contre la surface de serrage (30) du deuxième (102) des deux éléments (101, 102), entre : une position d’utilisation et une position de réglage, le fourreau de la colonne de direction (103) étant caractérisé en ce que le mécanisme de réglage (10) du système de réglage (100) est configuré pour engendrer un mouvement de rotation relative entre la came (11) et l’appui (12) autour de l’axe de référence (X). (Fig. 8)
Patent FR-3105749-A1 (FR)
Title: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: B23K26/40
Filed: 2019-12-26
Abstract: Dispositif pour traitement par laser et procédé de traitement au laser La présente description concerne un dispositif (40) configuré pour un traitement par un laser (18), comprenant un support (22) et des objets (30) fixés chacun au support par l'intermédiaire d'une région absorbante (28) pour le laser, le support (22) comprenant un système de guidage optique (42, 44, 50, 52) du laser vers au moins une pluralité desdites régions absorbantes. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105999-A1 (FR)
Title: Robinet d’alimentation de gaz ameliore pour bruleur d’un appareil de cuisson a gaz
Inventor: TROCHOU CHRISTOPHE
IPC: F24C3/12
Filed: 2020-01-03
Abstract: ROBINET D’ALIMENTATION DE GAZ AMELIORE POUR BRULEUR D’UN APPAREIL DE CUISSON A GAZ L’invention concerne un robinet (1) d’alimentation de gaz comprenant :- un corps pourvu d’une entrée de gaz, d’une sortie de gaz (4) entre lesquelles circule un gaz, le corps comprenant en outre un premier canal (17), un deuxième canal (18), une première cavité (10), et une deuxième cavité (20) par lesquelles peut circuler le gaz de l’entrée de gaz à la sortie de gaz (4), le premier canal (17) débouchant d’une part dans la première cavité (10) et d’autre part dans la sortie de gaz (4), le deuxième canal (18) débouchant d’une part dans la deuxième cavité (20) et d’autre part dans la première cavité (10), - un cône de régulation (21) logé dans la première cavité (10) du corps et de manière rotative autour d’un axe longitudinal X pour réguler le débit de gaz entre une position minimale et une position maximale, l’entrée de gaz étant en communication fluidique avec la première cavité (10), et - un organe régulateur (65) agencé dans la deuxième cavité (20) et comprenant un passage interne (72) avec une première entrée (73) et une première sortie (74). Selon l’invention, le corps comprend un couloir (104) qui débouche d’une part dans la première cavité (10) et d’autre part dans la deuxième cavité (20) et en ce que l’organe régulateur (65) est agencé de manière rotative autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal entre une première position dans laquelle l’organe régulateur (65) libère une sortie du couloir (104) et une deuxième position dans laquelle l’organe régulateur (65) obture la sortie du couloir (104). Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3109211-A1 (FR)
Title: Boite de circulation de fluide et echangeur de chaleur, notamment pour vehicule automobile, comprenant une telle boite
Inventor: SEYNAT YVES
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Boîte de circulation de fluide pour échangeur de chaleur, notamment échangeur de chaleur pour véhicule automobile, ladite boîte (10) comprenant une plaque collectrice (12), destinée à recevoir des tubes dudit échangeur, ladite boîte (10) comprenant en outre un couvercle (18), ladite boîte collectrice (10) présentant un orifice débouchant (32), formé sur l’un des deux parmi le couvercle (18) et la plaque collectrice (12), et un relief de fixation (34), réalisé par une déformation borgne de matière, sur l’autre des deux parmi le couvercle (18) et la plaque collectrice (12), ledit relief de fixation (34) permettant un accrochage du couvercle (18) et de la plaque collectrice (12) en étant logé à l’intérieur dudit orifice (32), ledit orifice (32) ou ledit relief (34) étant réalisé en regard d’une chambre (20) de circulation du fluide définie au moins en partie par ladite plaque collectrice (12) et ledit couvercle (18).     Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3110418-A1 (FR)
Title: Extrait vegetal comprenant du quercitol
Inventor: BOINAUD CHARLES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: EXTRAIT VEGETAL COMPRENANT DU QUERCITOL La présente invention concerne un extrait d’au moins une plante caractérisé en ce qu’il comprend :                                   au moins 5% en masse de quercitol par rapport à la masse totale dudit extrait.                           La présente invention concerne également un procédé d’obtention dudit extrait selon l’invention.     La présente invention concerne également différentes utilisations du quercitol ou d’un extrait selon l’invention.     La présente invention concerne également une composition cosmétique comprenant du quercitol comme principe actif ou un extrait selon l’invention.     La présente invention concerne également une composition alimentaire fonctionnelle comprenant du quercitol comme principe actif ou un extrait selon l’invention.
Patent FR-3111016-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
Inventor: NAPIERALA JÉRÔME
IPC: H01L33/24
Filed: 2020-06-01
Abstract: Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication.     L’invention concerne une structure tridimensionnelle (3D) pour l’optoélectronique comprenant une pyramide 21 en un premier matériau à base d’InGaN formée à partir d’un substrat 2, 2a, 2b, caractérisée en ce que ladite structure 3D 1 comprend un fil 24 en un deuxième matériau à base de GaN, différent du premier matériau, ledit fil 24 s’étendant selon une direction longitudinale perpendiculaire au plan du substrat 2, 2a, 2b entre ledit substrat 2, 2a, 2b et une embase 210 de la pyramide 21 à base d’InGaN, de sorte que la structure 3D présente une forme générale de crayon.     L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle structure 3D, et un dispositif optoélectronique à base d’une pluralité de ces structures 3D.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3113390-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la posture d’un conducteur
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B60R21/015
Filed: 2020-08-14
Abstract: Procédé de détermination de la posture d’un conducteur de véhicule, ledit véhicule comprenant une caméra apte à générer une séquence d’image de la place du conducteur dudit véhicule et une unité de contrôle électronique comprenant une zone mémoire dans laquelle est enregistrée une pluralité de masques de traitement d’image, chaque masque étant associé à une posture prédéterminée du conducteur dans son siège, ledit procédé comprenant la génération (E1) d’une séquence d’images de la place du conducteur par la caméra et envoi de ladite séquence d’images à l’unité de contrôle électronique, le calcul (E2), par l’unité de contrôle électronique, pour chaque masque de la pluralité de masques, du produit de convolution dudit masque à au moins une image de la séquence d’images reçue de la caméra afin d’obtenir un coefficient de corrélation, et la détermination (E3) de la posture du conducteur à partir du masque dont le coefficient de corrélation est le plus élevé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115743-A1 (FR)
Title: Pièce de revêtement pour véhicule automobile comprenant un capteur de pression
Inventor: JEUNEHOMME FRANCK LUC
IPC: G01L1/18
Filed: 2020-11-04
Abstract: Pièce de revêtement pour véhicule automobile comprenant un capteur de pression Pièce de revêtement (10) pour véhicule automobile comprenant une couche d’envers (12), un capteur de pression (14) et une couche d’aspect (16) empilés successivement selon une direction d’épaisseur (E), le capteur de pression (14) comprenant au moins deux électrodes (26A, 26B), et une couche de matériau (24) formant une résistance électrique entre les deux électrodes, la résistance électrique étant variable en fonction d’une déformation de la couche de matériau consécutive à une pression (P) exercée sur la couche d’aspect dans la direction d’épaisseur. Les deux électrodes sont situées contre une même surface (42) de la couche de matériau située d’un même côté de la couche matériau selon la direction d’épaisseur. Chacune des deux électrodes est répartie sur cette surface sans toucher l’autre.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3115929-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche composite pérovskite/matériau de type P ou N
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-11-05
Abstract: Dispositif photovoltaïque tandem combinant une sous-cellule à base de silicium et une sous-cellule à base de pérovskite comportant une couche composite pérovskite/matériau de type P ou N
    La présente invention se rapporte à un dispositif photovoltaïque tandem, comprenant, dans cet ordre de superposition :
    A/ une sous-cellule A à base de silicium, en particulier à hétérojonction de silicium ou encore d’architecture TOPCon ;
    et B/ une sous-cellule B à base de pérovskite, comprenant au moins :
    - une couche conductrice ou semi-conductrice de type N dans le cas d’une structure NIP, ou de type P dans le cas d’une structure PIN, et
    - une couche composite, superposée à ladite couche conductrice ou semi-conductrice inférieure, comprenant au moins un matériau pérovskite et au moins un matériau de type P dans le cas d’une structure NIP ou de type N dans le cas d’une structure PIN, et présentant un gradient du ratio massique matériau pérovskite/matériau P dans le cas d’une structure NIP ou matériau pérovskite/matériau N dans le cas d’une structure PIN, décroissant dans le sens de l’interface entre ladite couche composite et ladite couche conductrice ou semi-conductrice inférieure vers la face opposée de ladite couche composite.
Patent FR-3117552-A1 (FR)
Title: Moteur hydraulique à balancier et procédé de fonctionnement associé
Inventor: GAVELLE PHILIPPE
IPC: F03C1/007
Filed: 2020-12-16
Abstract: Moteur hydraulique à balancier (1) comprenant un réservoir supérieur (2) ayant deux évacuations à clapet, un mécanisme à balancier (4) comprenant un balancier pivotant sur un axe fixe et muni de deux bras supportant deux fûts et une roue solidaire en rotation du balancier qui oscille avec les fûts qui sont alternativement en position haute sous une évacuation à clapet pour être rempli en eau et une position basse pour déverser dans un réservoir inférieur (3), un vérin hydraulique de refoulement (5) dans le réservoir inférieur et muni d’un piston séparant des chambres en communication avec une conduite de refoulement (6) remontant jusqu’au réservoir supérieur, un mécanisme de transmission (7) reliant la roue au piston pour convertir des oscillations du balancier en des mouvements de va-et-vient du piston pour refouler de l’eau jusqu’au réservoir supérieur, un arbre moteur (8) accouplé à la roue via un système mécanique de conversion (9) convertissant des oscillations du balancier en des rotations selon un sens unique de rotation.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118223-A1 (FR)
Title: Methode d’association d’un programme logiciel executable avec une plateforme informatique
Inventor: SANTINELLI GIANNI
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: METHODE D’ASSOCIATION D’UN PROGRAMME LOGICIEL EXECUTABLE AVEC UNE PLATEFORME INFORMATIQUE L’invention concerne une méthode d’association d’un programme logiciel exécutable avec une plateforme informatique. La méthode selon l’invention comprend les étapes suivantes : on fournit un programme logiciel initial, la plateforme informatique dans laquelle le programme logiciel exécutable s’exécute, ladite plateforme informatique comprenant un environnement d’exécution de confiance, des moyens de génération d’une clé d’association du programme logiciel avec la plateforme informatique, des moyens de modification du programme logiciel initial ; les moyens de génération de la clé d’association génèrent la clé d’association ; la clé d’association est transmise dans l’environnement d’exécution de confiance ; les moyens de modification du programme logiciel initial modifient le programme logiciel initial en utilisant la clé d’association ; et on obtient un programme logiciel modifié ; on exécute le programme logiciel modifié ; un composant au moins dudit programme logiciel modifié ou fourni de manière séparée s’exécute dans l’environnement d’exécution de confiance et nécessite, pour son exécution, la clé d’association.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3118017-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique
    L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant au moins deux transducteurs électromécaniques 11a et 11b, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. Les transducteurs électromécaniques sont configurés de sorte que leur mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement, et de sorte que deux d’entre eux aient des mouvements antagonistes l’un de l’autre. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique est ainsi apte à déplacer l’organe externe et/ou à capter un mouvement de cet organe alternativement vers l’intérieur et vers l’extérieur de la cavité.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3119216-A1 (FR)
Title: Montage d’une butée d’embrayage autour d’un arbre d’une boîte de vitesses
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention concerne un montage d’une butée d’embrayage autour d’un arbre d’une boîte de vitesses d’un véhicule automobile, ledit montage comprenant une butée et un support annulaire (12) d’association de la butée sur l’arbre, présentant une couronne d’appui (15) sur laquelle une couronne de montage (16) de la butée est disposée de sorte à mettre en contrainte axiale une paroi arrière (16a) d’interface de la couronne de montage (16) sur une paroi avant (15a) d’interface de la couronne d’appui (15), les parois d’interface (15a, 16a) présentant des sections intérieures (25b, 26b) en appui axial et des sections extérieures (25a, 26a) espacées axialement d’un jeu e non nul.   Figure 1
Patent FR-3119151-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16F1/12
Filed: 2021-01-28
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Un espace axial 21 subsiste entre la surface supérieure 32 du capot de support inférieur et la surface inférieure 17 du capot d’appui supérieur.
     Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 fixe relativement à l’un des capots de support inférieur et d’appui supérieur et comprenant au moins une portion d’étanchéité 19b s’étendant en direction dudit autre capot.
    Ladite portion d’étanchéité 19b obture l’espace axial 21 et est pourvue d’une partie d’extrémité libre 19d située au moins en partie à l’intérieur d’au moins une rainure 34 qui est délimitée au moins en partie par ledit autre capot et qui est décalée radialement par rapport au palier 18.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120335-A1 (FR)
Title: Absorbeur de chocs en matière plastique pour système d’absorption de chocs hybride.
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/02
Filed: 2021-03-02
Abstract: L’invention concerne un absorbeur (1) de chocs pour véhicule automobile, réalisé au moins en partie en matière plastique et destiné à être fixé par une extrémité (3) à une traverse (4) de pare-chocs et par une autre extrémité (5) à une platine de fixation (6) à un châssis de véhicule, l’absorbeur (1) de chocs étant caractérisé en ce que au moins une de ses extrémités (3, 5) présente une interface de fixation (7) en matière plastique permettant de fixer l’absorbeur (1), par emboîtement, à une surface métallique (8) d’une traverse (4) et/ou d’une platine de fixation (6).  (Figure 1)
Patent FR-3120338-A1 (FR)
Title: Système de freinage pour véhicule automobile
Inventor: AKOURTAM SAMY
IPC: B60T17/18
Filed: 2021-03-03
Abstract: L’invention se rapporte à un système de freinage (3) pour véhicule automobile, comprenant :  - un circuit principal de freinage (5),  - un circuit électrique auxiliaire de freinage (7) configuré pour assurer un freinage de stationnement,  - un premier dispositif électronique de commande (9), lequel commande i) le circuit principal de freinage (5) pour actionner un premier organe de freinage (F1) et un deuxième organe de freinage (F2), et ii) dans le circuit électrique auxiliaire de freinage (7), un premier actionneur électrique (13) du premier organe de freinage (F1), et  - un deuxième dispositif électronique de commande (11), lequel commande, dans le circuit électrique auxiliaire de freinage (7), un deuxième actionneur électrique (15) du deuxième organe de freinage (F2).  L’invention se rapporte également à un véhicule automobile comprenant un tel système de freinage (3), ainsi qu’à des procédés de commande d’un tel système de freinage (3).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3121500-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un véhicule automobile apte à créer un effet optique connu sous le nom de moiré.
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S41/686
Filed: 2021-03-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux pour un véhicule automobile apte à créer un effet optique connu sous le nom de moiré.  Selon l’invention, le dispositif lumineux (2) comprend un guide de lumière (4) transparent, délimité par une première grande face (6) parallèle à une seconde grande face (8), les grandes faces étant reliées par une face d’entrée (12) agencée en vis-à-vis d’une source de lumière (36), le guide de lumière comportant des éléments diffusants (18) aptes à diffuser le faisceau lumineux émis par la source de lumière (36) éclairant sa face d’entrée (12). L’invention est remarquable en ce qu’une lame (22) transparente est positionnée en regard de la seconde grande face (8) du guide de lumière et comporte des éléments diffusants (18) diffusant les faisceaux lumineux émis par la source de lumière (36), de manière à créer un effet optique de type moiré lorsque la source de lumière est allumée.  Figure 1