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Patent FR-2951636-B1 (FR)
Title: Table de soins composee de rouleaux permettant une adaptation de celle-ci aux courbes du corps et/ou permettant un mouvement d'ondulation
Inventor: RACINE JEAN JACQUES
IPC: A61H1/00
Filed: 2009-10-23
Granted: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne une table de massage composée de rouleaux indépendamment motorisés dont la course verticale est commandée par le patient/praticien, et peut être modifiable durant le traitement/les séances. La recherche de la position optimale initiale n'est plus assurée par des éléments extérieurs (coussins et praticien) mais par des éléments intérieurs : la table constituée de douze blocs indépendants vient s'adapter aux courbes morphologiques du patient. Cette table selon l'invention est destinée à la réalisation de soins, de techniques manuelles ou mécaniques sur un patient/client. Les différents éléments de la table selon un programme défini peuvent aussi réaliser leurs mouvements de montée et descente, offrant un mouvement d'ondulation tel une vague, permettant au patient/client de ressentir ces effets (relaxation, détente, étirements doux corporels).
Patent FR-2966702-B1 (FR)
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/05
Filed: 2010-11-03
Granted: 2013-11-22
Abstract: A device for protecting an area of the human body including a joint, includes a semi-rigid outer shell (10) made of an elastically deformable material and an inner shock-absorbing protective element (20), intended to be placed facing the body. The device is able to be deformed laterally so as to match the shape of the body in the area including the joint. It also includes elements capable of maintaining it in each given lateral deformation position, in the form of deformable rigid transverse inserts, and elements (105, 205) for folding the device along a transverse axis.
Patent FR-2972501-B1 (FR)
Inventor: MASSIEUX MICHAEL
IPC: F02B37/00
Filed: 2011-03-09
Granted: 2013-04-05
Abstract: The conduit (10) has a cylindrical manifold (11) including an air inlet (12) intaking air from a turbocharger and an air outlet placed on a cylinder head of an engine. The manifold extends along a curved axis (X) so as to be folded on itself. A vertical protective wall (15) is projected from an upper outer surface of the manifold, and assures a support function and shock resistant function of a fuel filter (20). The manifold is provided with a redirected exhaust gas recirculation inlet (19). The wall and the manifold are made of aluminum.
Patent FR-2973502-B1 (FR)
Inventor: WACHENHEIM MAXIME
IPC: G01C21/10
Filed: 2011-03-29
Granted: 2014-01-10
Abstract: Method and device for checking that an aircraft fulfils successive time constraints. The device comprises means for comparing, for waypoints (Pi-1, Pi), a comparison value depending on the required time of arrival (Ti-1A, Ti-1B) with minimum and maximum times of arrival based on constant speeds of the aircraft (AC).
Patent FR-2983520-B1 (FR)
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01M5/00
Filed: 2011-12-05
Granted: 2014-01-24
Abstract: The module has an enclosure (1) intended to be immersed in oil, where a heating unit (2) is placed in the enclosure. The enclosure includes a lower opening (3) for entry of oil in the enclosure, and a quilted pipe (4) in an upper part of the enclosure. The pipe is connected to a gas processing circuit of a casing (7). An upper opening (5) of the enclosure for output of the oil of the enclosure is equipped with a obturation unit (6) that is adapted to open at determined internal temperature of the enclosure. The temperature is between 80 and 90 degrees Celsius. The heating unit is an electrical resistor and a thermal recovery unit.
Patent FR-2985750-B1 (FR)
Title: Element de construction modulaire prefabrique pour la realisation de mur
Inventor: FARJOT ERIC
IPC: E04C2/38
Filed: 2012-01-16
Granted: 2014-11-21
Abstract: Elément de construction (1) modulaire préfabriqué pour la réalisation de mur, du type comprenant : - une ossature (2) pourvue de montants verticaux (20b) et horizontaux (21a, 21b) formant les arêtes dudit élément de construction, dont au moins un montant vertical et/ou horizontal de bordure s'étendant sur un rebord vertical et/ou horizontal dudit élément de construction ; et - un panneau de façade (3) présentant une face interne plaquée sur l'ossature pour former une paroi et présentant au moins une bordure verticale et/ou horizontale (32) dépassant du montant vertical et/ou horizontal de bordure concerné pour délimiter au moins une encoche verticale et/ou horizontale (33) s'étendant sur toute la hauteur et/ou largeur dudit élément de construction afin de définir au moins partiellement un coffrage pour couler au moins un poteau vertical et/ou au moins une rive de dalle horizontale ; où le panneau de façade comporte une cloison de revêtement (4) extérieur en béton fixée sur l'ossature (2) au moyen de dispositifs de jonction (6) fixés à la fois sur la cloison de revêtement (4) et sur les montants verticaux et/ou horizontaux de l'ossature. La présente invention trouve une application dans le domaine de la construction modulaire de bâtiments sur un ou plusieurs étages.
Patent FR-2990126-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un materiel medical, necessaire de traitement et procede de preparation associe
Inventor: COSTARGENT ALAIN PIERRE JEAN
IPC: A61M25/01
Filed: 2012-05-02
Granted: 2015-04-10
Abstract: Ce dispositif comprend une gouttière (20) délimitant un espace intérieur (22) de réception d'un matériel médical , la gouttière (20) étant déformable réversiblement entre une première conformation spatiale stable et au moins une deuxième conformation spatiale stable. Il comporte une pluralité de supports (24A à 24E) de maintien de la gouttière (20), destinés à maintenir la gouttière (20) sur une surface d'appui portant le dispositif (14). Il comprend une paroi distale (26) et une paroi proximale (28) obturant longitudinalement l'espace intérieur (22).
Patent FR-2996034-B1 (FR)
Title: Procede pour creer des images a gamme dynamique etendue en imagerie fixe et video, et dispositif d'imagerie implementant le procede.
Inventor: JOFFRE JACQUES
IPC: G06T5/50
Filed: 2012-09-24
Granted: 2015-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour générer une image à gamme dynamique étendue apte à représenter une scène présentant un contraste de luminosité élevé, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes (i) d'obtention d'une pluralité d'images d'acquisition de la scène exposées de telle sorte qu'aucune zone d'intérêt de la scène ne soit surexposée, (ii) de génération d'au moins une image composite avec un rapport signal sur bruit amélioré par superposition d'au moins une partie des images d'acquisition, et (iii) de génération d'une image à gamme dynamique étendue de la scène en utilisant ladite ou lesdites image(s) composite(s). L'invention concerne aussi un dispositif d'imagerie implémentant le procédé.
Patent FR-2997892-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece plastique munie d'au moins une empreinte coloree
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B60R13/00
Filed: 2012-11-14
Granted: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matière plastique comportant, au niveau de sa face apparente, au moins une empreinte colorée. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à fournir un moule en deux parties complémentaires (5 et 5') dont l'une (5) est équipée, sur sa face active (6) dirigée vers l'autre partie (5'), d'au moins une pièce rapportée (7) formant tampon encreur et modeleur, et à réaliser, pour chaque nouvelle pièce à fabriquer les opérations suivantes : application d'au moins une substance colorante sur ledit tampon (7) ; mise en place d'une feuille (4') en un matériau polymère thermoplastique entre les deux parties (5 et 5') du moule à l'état ouvert ; fermeture du moule avec application contrôlée de chaleur et de pression, au moins au niveau de la région de cette dernière destinée à venir en contact avec le tampon (7) ; et enlèvement de la pièce pourvue d'au moins une empreinte colorée.
Patent FR-3005075-B1 (FR)
Title: Reservoir a economie d'eau pour un toilette
Inventor: VAN DER SPUY DAVID GRANT
IPC: E03D1/36
Filed: 2013-11-21
Granted: 2018-03-02
Abstract: Un mécanisme d'actionnement (10) est prévu pour un réservoir (12) qui est normalement maintenu vide. Lorsque cela est nécessaire, un bouton de remplissage (42) est enfoncé, ce qui ouvre un robinet pilote (30) et un robinet d'entrée (28) et le bouton de remplissage est maintenu en place par un verrou (54) jusqu'à ce que l'eau de rinçage dans le réservoir lève un flotteur (50), qui libère le verrou et permet au robinet d'entrée de se fermer. La chasse d'eau du toilette est tirée en poussant un bouton de chasse d'eau (56) qui ouvre un robinet de chasse d'eau (20) classique.
Patent FR-3026092-B1 (FR)
Title: Dispositif tel une bouteille en plastique permettant un assemblage
Inventor: OLIVIER MARTIN
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-09-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une bouteille, en particulier une bouteille en plastique, destinée à contenir une boisson, et présentant un axe vertical, un corps (11) et un goulot (5) fileté, ladite bouteille (1) étant apte à être assemblée à au moins une autre bouteille (6) similaire, caractérisée en ce qu'elle présente sur son fond (2) un renfoncement (4), ledit renfoncement présentant de préférence une symétrie autour de l'axe vertical (3) et des dimensions correspondant essentiellement à celles dudit goulot (5), ledit renfoncement (4) étant apte à recevoir un clip de fixation (10) présentant un pas de vis (7) complémentaire au filetage du goulot (5) de manière à permettre une double fixation des bouteilles (1,6) l'une à l'autre par clipsage et vissage. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle bouteille, ainsi que différentes utilisations d'un assemblage de plusieurs de ces bouteilles, notamment pour construire des murs végétalisés.
Patent FR-3004445-B1 (FR)
Title: Surface de cuisson vitroceramique a transmission localement augmentee et procede de fabrication d'une telle surface de cuisson vitroceramique
Inventor: WEISS EVELIN
IPC: C03C10/00
Filed: 2014-04-14
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une surface de cuisson vitrocéramique monolithique colorée dans la masse, présentant une première zone (15) dans laquelle la coloration de la vitrocéramique est différente de celle d'une deuxième zone (16) contiguë, de telle manière que le coefficient d'absorption de la première zone (15) est inférieur au coefficient d'absorption d'une deuxième zone (16) contiguë et que la transmission lumineuse intégrée dans la plage spectrale visible de la première zone (15) est ainsi supérieure à la transmission lumineuse intégrée de la deuxième zone (16) contiguë, la diffusion lumineuse dans la vitrocéramique de la première zone (15) étant augmentée de 20 % dans l'absolu, préférentiellement au maximum de 5 % dans l'absolu par rapport à la diffusion lumineuse dans la vitrocéramique de la deuxième zone (16).
Patent FR-3027057-B1 (FR)
Title: Moteur thermique comportant une generatrice lineaire de courant electrique
Inventor: DA COSTA ANTHONY
IPC: B60K6/22
Filed: 2014-10-13
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un moteur thermique comportant un bloc moteur (1) ayant au moins deux cylindres, au moins un piston (2a, 2b) et un vilebrequin (4), caractérisé en ce qu'il comprend, dans au moins un cylindre (2b), un ensemble de génération électrique linéaire (G) mû par le vilebrequin (4) dudit bloc moteur.
Patent FR-3028882-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un revetement abradable multicouches avec structure tubulaire integree, et revetement abradable obtenu par un tel procede
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2014-11-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de réalisation d'un revêtement abradable (12) pour carter (10) de soufflante de turbomachine, comprenant les étapes suivantes : le dépôt d'au moins une première couche (16) de matériau abradable sur une piste d'abradable (14) d'un carter de soufflante, l'insertion d'au moins une structure à cellules tubulaires (18) dans la première couche de matériau abradable de sorte que le matériau abradable de la première couche remplisse au moins partiellement l'ensemble des cellules tubulaires de ladite structure à cellules tubulaires, le dépôt d'au moins une deuxième couche (20) de matériau abradable de sorte à immerger complètement la structure à cellules tubulaires dans le matériau abradable des première et deuxième couches, et la solidification des première et deuxième couches de matériau abradable. L'invention concerne également un revêtement abradable (12) obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3029107-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins un coupleur 2-aminoimidazole particulier et une base d'oxydation, procedes et dispositifs
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-11-27
Granted: 2018-02-02
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : i) au moins un coupleur imidazole de formule (I),         avec R1, R2, R3 et R4, tels que définis dans la description ; ii) au moins une base d'oxydation.         L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre les ingrédients i) et ii) ; un kit comprenant les ingrédients i) et ii) ; et l'utilisation de l'ingrédient i) associé à ii) pour colorer les fibres kératiniques et de nouveaux coupleurs.         La composition de l'invention conduit à des colorations particulièrement puissantes, chromatique et peu sélectives. De plus, la montée de la couleur des fibres kératiniques traitées avec la composition de l'invention est très satisfaisante.
Patent FR-3044452-B1 (FR)
Title: Dispositif autonome pour disposer et conserver en securite differents objets
Inventor: CRENN DIDIER
IPC: G07F5/26
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome (1) pour disposer et conserver en sécurité différents objets sans intervention. Le dispositif comprend un ensemble d'enceintes (2) numérotées et munies chacune d'un système de fermeture (4), chaque enceinte étant solidaire d'un support (3), chaque enceinte étant associée à une serrure (8) fixée sur le support (3), chaque système de fermeture (4) comportant une clé (6) en correspondance avec la serrure (8), un moyen d'identification (9) de l'enceinte et de déverrouillage de la clé (6) et un boîtier de commande permettant d'introduire un code d'accès pour autoriser ou interdire l'accès dans une enceinte.
Patent FR-3017194-B1 (FR)
Title: Structure de retenue de tuyau souple pour un module d'echange de chaleur, et module d'echange de chaleur equipe de ladite structure
Inventor: GEHRING MATTHIAS
IPC: F24H9/18
Filed: 2015-02-03
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne une structure de retenue de tuyau souple pour un module d'échange de chaleur, et module d'échange de chaleur équipé de ladite structure. Ladite structure (3) comprend une carcasse de support à montants verticaux de support (4) solidarisés au moins par paires ; des pièces profilées (7) dont chacune est implantée sur l'un desdits montants (4), et qui sont ouvertes vers l'extérieur par rapport à ladite carcasse ; et des barrettes intérieures (8) retenant un tuyau souple métallique (2) d'échange thermique d'un module (1) d'échange de chaleur, dont chacune est implantée sur une pièce (7), et qui sont dotées d'évidements (9) adaptés à un profil extérieur respectif dudit tuyau (2) pénétrant, depuis l'extérieur, dans au moins quelques-uns desdits évidements (9). Au moins l'une desdites barrettes (8), de préférence toutes lesdites barrettes (8), comporte(nt) plusieurs segments (12) se succédant verticalement sur la pièce (7) considérée, de préférence sans discontinuités.
Patent FR-3032343-B1 (FR)
Title: Brosse pour l'abrasion de la plevre parietale
Inventor: CHOUX CHRISTIAN
IPC: A61B17/94
Filed: 2015-02-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention à pour but de fournir une brosse à usage unique aménagée pour assurer l'abrasion de la plèvre par « pleuroscopie », sans nécessiter des opérations préparatoires mettant en œuvre des moyens d'abrasion à stérilité imparfaite. Selon l'invention elle comprend un corps longitudinal 2 portant à l'une de ses extrémités des brins rigides 7 formant l'organe de grattage, un corps tubulaire 3 entourant le corps longitudinal 2, un manche 5a-5b solidaire de l'un des deux corps 2 ou 3 et un coulisseau 4 apte à déplacer l'autre corps 3 ou 2, entre au moins une position de travail, dans laquelle les brins 7 forme un éventail hors de l'extrémité libre du corps tubulaire 3, et une position de rangement, dans laquelle ces brins 7 sont entièrement escamotés dans le corps tubulaire 3.
Patent FR-3019143-B1 (FR)
Title: Ensembles de matelas de recouvrement de cadre et procedes d'installation dans des ensembles de fuselage
Inventor: LUCAS MIKE
IPC: B64C1/40
Filed: 2015-03-25
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne des ensembles de fuselage (100), des ensembles de matelas de recouvrement de cadre (124) et des procédés d'installation d'ensembles (124). Un ensemble (100) pour avion comprend un revêtement de fuselage (110), une doublure de cabine (128) et un ensemble (124). La doublure (128) a une face extérieure dirigée vers le revêtement (110). L'ensemble (124) est disposé entre le revêtement (110) et la doublure (128) et a une première pièce de matelas (144). La pièce (144) comprend une première couche de barrière sonore (161) qui définit une première surface extérieure (141) de l'ensemble (124) et une première couche d'absorption sonore (162) qui définit une seconde surface extérieure (143) de l'ensemble (124) dirigée vers le revêtement (110). Un procédé d'installation de l'ensemble (124) comprend le positionnement de la pièce (144) dans une orientation telle que la couche (161) est directement adjacente à la doublure (128).
Patent FR-3039211-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression pour ameliorer l'etancheite entre un couvercle de turbomachine et une piece de support de palier
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2015-07-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compression (40) d'un joint (31) maintenu entre une première bride (19) et une deuxième bride (20), une première vis de fixation (15-1) et une deuxième vis de fixation (15-2) contribuant à la fixation de la première bride (19) et de la deuxième bride (20), le dispositif de compression (40) comportant : Une première partie extrémale (51-1) comportant un premier élément de solidarisation (52-1) à la première vis de fixation (15-1) Une deuxième partie extrémale (51-2) comportant un deuxième élément de solidarisation (52-2) à la deuxième vis de fixation (15-2) Une partie intermédiaire située entre la première partie extrémale (51-1) et la deuxième partie extrémale (51-2), comprenant des moyens d'appui sur la première bride (19) de sorte à exercer une pression sur le joint (31).
Patent FR-3043137-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: ENJALBERT GUILLEM
IPC: F04D25/06
Filed: 2015-10-16
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), l'ensemble électronique (9) comportant un coté (902) orientée vers la roue (3) et une face arrière (901) orientée à l'opposé de la roue (3), selon un axe (X) d'un arbre (6) de compresseur (1), caractérisé en ce que le compresseur (1) comporte un circuit (10) de refroidissement disposé au niveau de la face arrière (901) de l'ensemble électronique (9).
Patent FR-3045756-B1 (FR)
Title: Frein a disque electromecanique comportant un etrier portant deux plaquettes basculantes
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D121/24
Filed: 2015-12-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (3) de frein de véhicule automobile, destiné à chevaucher un bord externe d'un disque de freinage (2), comprenant une première plaquette (7) et une seconde plaquette (8) destinées à être situées de part et d'autre du disque (2) pour être pressées contre celui-ci. Chaque plaquette (7, 8) a une extrémité libre (11, 21) dépassant du bord externe du disque (2) et une base (9, 19) par laquelle elle est montée pivotante sur l'étrier (3) de façon à être basculante pour permettre de rapprocher ou d'écarter les extrémités (11, 21) de plaquettes l'une de l'autre. Un actionneur entraîné par un moteur électrique (22) coopère avec les extrémités (11, 21) des plaquettes (7, 8) pour les écarter ou les rapprocher l'une de l'autre selon que le frein (1) est activé ou désactivé.
Patent FR-3046597-B1 (FR)
Title: Drone volant comprenant deux ailes portantes en tandem sur lesquelles sont couplees des cellules photovoltaiques
Inventor: DAVID BENJAMIN
IPC: B64C39/08
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un drone volant (1) comprenant : - un fuselage (2) ; - des moyens de propulsion alimentés au moins par des accumulateurs électriques et/ou des cellules photovoltaïques (3) ; - une première aile portante (4) définie par une envergure et par une superficie de face supérieure, la face supérieure de la première aile portante étant essentiellement recouverte de cellules photovoltaïques, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième aile portante (5) présentant une envergure et une superficie de face supérieure sensiblement identiques à celles de la première aile portante, la deuxième aile portante étant décalée le long du fuselage et en hauteur par rapport à la première aile portante, la face supérieure de la deuxième aile portante étant essentiellement recouverte de cellules photovoltaïques.
Patent FR-3037185-B1 (FR)
Title: Dispositif a commutation d'anisotropie magnetique commande en tension utilisant un film de polarisation ferromagnetique externe.
Inventor: KATINE JORDAN A
IPC: G11C11/15
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-10-25
Abstract: Certains aspects de la présente invention concernent un dispositif de commutation à anisotropie magnétique commandée en tension (VCMA) utilisant un film de polarisation ferromagnétique externe. Certains aspects de la présente invention fournissent un dispositif de mémoire vive magnétorésistive (MRAM). Le dispositif MRAM comporte de manière générale un substrat, au moins un empilement de jonctions tunnel magnétiques (MTJ) disposé sur le substrat, l'empilement MTJ comprenant une couche de barrière tunnel entre une première couche ferromagnétique ayant une magnétisation fixe et une seconde couche ferromagnétique ayant une magnétisation non fixe, et un aimant disposé de manière adjacente à la seconde couche ferromagnétique.
Patent FR-3053277-B1 (FR)
Title: Vitrage aeronautique comprenant une feuille de polymere acrylique a proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: B32B27/30
Filed: 2016-06-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne - un vitrage comprenant au moins une feuille d'acrylique modifié, caractérisé en ce que celle-ci y est associée à au moins une autre feuille d'acrylique modifié, et/ou au moins une feuille de poly(méthacrylate de méthyle) (PMMA) issu de coulée, et/ou au moins une feuille d'un autre polymère transparent tel que polycarbonate (PC), et/ou au moins une feuille de verre notamment renforcé chimiquement, en un vitrage feuilleté et/ou multiple ; - son application pour un véhicule de transport aérien.