baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942634-A1 (FR)
Title: Organe espaceur de carreaux et procede de carrelage correspondant
Inventor: HUGUENIN GASTON
IPC: E04F13/08
Filed: 2009-02-27
Abstract: Organe espaceur de carreaux (9) disposés sur un même support en rangées adjacentes parallèles à deux axes perpendiculaires (11, 12), ledit organe comportant une partie arrière interposée entre les carreaux et le support et une partie avant, remarquable en ce que la partie arrière supporte quatre languettes (6), constituant la partie avant et positionnés sur l'anneau (1) de façon à définir, deux à deux, quatre secteurs angulaires adjacents (8a, 8b) centrés sur la zone centrale de l'anneau (1), les ouvertures angulaires desdits secteurs étant voisines de 90° mais étant respectivement plus petites ou plus grandes que 90° quand on passe d'un secteur au secteur adjacent, de sorte que les deux languettes (6) d'un secteur angulaire (8b) à petite ouverture forment chacune des butées pour deux côtés successifs d'un carreau (9) positionné dans ledit secteur angulaire et poussé vers la zone centrale de l'anneau. Procédé de carrelage utilisant ledit organe espaceur.
Patent FR-2943203-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reordonner des donnees d'image ayant une repartition du type du motif de bayer
Inventor: CHOTARD LUDOVIC
IPC: H04N9/64
Filed: 2009-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réordonner des données organisées suivant une configuration matricielle, comprenant des étapes de lecture ligne par ligne de données d'entrée (Ciai, Cibi) ayant une configuration matricielle (3) pour obtenir un flux de données d'entrée (PXS), de traitement d'une ligne (4n+1, n) des données d'entrée (Ciai, Cibi, ai, bi) consistant à : transférer dans un flux de sortie (CST) une donnée (C1bi) du flux d'entrée, appartenant à la ligne traitée, et transférer dans le flux de sortie au moins une donnée (Ciai) du flux d'entrée préalablement mémorisée, appartenant à une ligne précédente et ayant un même rang dans la configuration matricielle que la donnée transférée de la ligne traitée, et mémoriser une donnée du flux d'entrée (C2ai) appartenant à la ligne traitée et non transférée dans le flux de sortie, en remplacement de la donnée transférée, appartenant à une ligne précédente.
Patent FR-2944375-A1 (FR)
Title: Dispositif electroacoustique destine notamment a une salle de concert
Inventor: MAILLARD JULIEN
IPC: G10K15/10
Filed: 2009-05-27
Abstract: Le dispositif de l'invention comporte des moyens pour compenser les effets de la température pour des cellules (C1, C2, C3, C4) utilisées pour procurer des effets de réverbération dans une salle de spectacle 1. On limite ainsi les effets désagréables de l'effet « Larsen » qui pourrait survenir lorsque la température de la salle devient élevée, par exemple. Application a la sonorisation de salle de concert.
Patent FR-2946015-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion automatique de modes de controle de moteurs d'un aeronef multimoteur.
Inventor: FERNANDEZ BRICE
IPC: B64D31/00
Filed: 2009-06-02
Abstract: Le système (1) comporte des moyens (5, 7, 8, 9, 10) pour commuter automatiquement toutes les unités de contrôle (2) des moteurs de l'aéronef dans un mode de contrôle alternatif, dès que l'une de ces unités de contrôle (2) est amenée dans un tel mode de contrôle alternatif.
Patent FR-2946985-A1 (FR)
Title: Levure, procede de fabrication, composition, installation
Inventor: HIOLLE AMELIE
IPC: A21D6/00
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'invention se rapporte à une levure, un procédé de préparation de la levure, une composition alimentaire comprenant la levure, une installation destinée à mettre en oeuvre le procédé et à une utilisation de la levure dans une pâte boulangère. Plus précisément, la levure se caractérise en ce qu'elle ne comprend pas d'additif chimique, et en ce qu'elle se présente sous forme de sphérule.
Patent FR-2947475-A1 (FR)
Title: Piston de positionnement d'un decor de pot alimentaire dans un moule, dispositif et procede associes
Inventor: BONNIER CHRISTOPHE
IPC: B29C51/16
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'invention concerne un piston (1) de positionnement d'un décor de pot alimentaire dans un moule, un dispositif de positionnement comprenant ce piston, et un procédé de positionnement associé. Le piston (1) comprend au moins un moyen (10) pour pré-plier ou plier le décor sur toute sa hauteur.
Patent FR-2949106-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour le bateau a voile pour gite moins et avoir plus de surface de voile
Inventor: FONTES JOAO ANTONIO CRESPO
IPC: B63B41/00
Filed: 2009-08-12
Abstract: Le bateaux ou catamaran ou trimaran ou canot à voile ont une caisse pour la dérive latéral (31 ), ou un orifice ou un dispositif extérieur pour assemblé une dérive latérale, profilée en aile d'avion. Le skipper ci veut navigue au prés il doive avant de la manoeuvre de faire sortir la dérive latéral (31). Si les vagues sont gros, le skipper manoeuvre pour gîte pour l'outre côte du bateau (32) et depuis fait sortir la dérive latéral (31) et ensuite le skipper manoeuvre pour l'outre côte ( 30 ). Si le skipper est navigue au prés et avant de change de côte de gîte, le skipper fait sortir la dérive, de la caisse (31).
Patent FR-2953005-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage de matieres pateuses, en particulier de boues de stations d'epuration
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: F26B3/04
Filed: 2009-11-23
Abstract: Procédé de séchage de matières pâteuses, en particulier de boues de stations d'épuration, comprenant deux étages de séchage, à savoir : un premier étage de séchage (2) de type indirect, alimenté en fluide chaud, qui reçoit des boues ayant une siccité Se à l'entrée, et délivre en sortie des boues ayant une siccité intermédiaire Si et de la vapeur d'eau qui est dirigée vers un condenseur (8) pour y réchauffer un fluide de chauffage, notamment de l'eau, qui va lui-même chauffer un gaz de chauffage pour un deuxième étage de séchage (6) ; une étape (5) de formage des boues en cordons à la sortie du premier étage ; le deuxième étage de séchage (6) des cordons de boues à l'aide du gaz chauffé, au moins en partie, par la chaleur extraite du condenseur, ce deuxième étage donnant en sortie une pâte ayant une siccité finale Sf ; la siccité intermédiaire Si est pilotée en fonction de la siccité d'entrée mesurée Se et de la siccité de sortie Sf voulue, pour une consommation minimale de l'énergie globale utilisée pour le séchage, le débit, la pression et/ou la température du fluide chaud (3) alimentant le premier étage de séchage (2) étant ajusté en conséquence.
Patent FR-2941177-A1 (FR)
Title: Front door for motor vehicle, has frame including upper element with blade for creating aerodynamic force tending to push upper element of frame towards inside vehicle during movement of vehicle
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-01-19
Abstract: The door has a frame (1) fixed at an upper part of the door and including an upper element (2) and two lateral elements supported tightly against corresponding edges of an opening of a vehicle body. The upper element of the frame includes a plastic blade (9) to create aerodynamic force tending to push the upper element of the frame towards inside a vehicle during movement of the vehicle. A vane has length between 50 and 100 mm and width between 20 and 50 mm.
Patent FR-2949512-A1 (FR)
Title: Fuel injecting system for diesel type internal combustion engine, of car, has leakage units allowing leakage of fuel from downstream circuit to upstream circuit and arranged with check valve in parallel manner
Inventor: CARRE BERTRAND
IPC: F02M63/02
Filed: 2009-09-02
Abstract: The system has a high pressure circuit (22) for connecting a pump (3) to an injector (7) via a common rail (2). An upstream low pressure circuit (13) connects another injector (1) to a check valve (12). A downstream low pressure circuit (14) connects the check valve to a fuel tank (4). The check valve opposes rise of the fuel tank to the latter injector. Leakage units i.e. nozzles (15), allow leakage of fuel from the downstream low pressure circuit to the upstream low pressure circuit, where the leakage units are arranged with the check valve in a parallel manner. An independent claim is also included for a method for injecting fuel to a common rail of an internal combustion engine.
Patent FR-2950758-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en courant continu d'un bobinage de rotor d'une machine tournante electrique synchrone, et systeme d'entrainement comportant un tel dispositif d'alimentation
Inventor: YOUMA HADO
IPC: H02K7/20
Filed: 2009-09-28
Abstract: Le dispositif (18) d'alimentation en courant continu d'un bobinage de rotor (16) d'une machine tournante électrique synchrone (12), comprend : - une excitatrice (20) comportant un stator (24) relié électriquement à une alimentation d'entrée (26) et un rotor (28) muni d'un bobinage (30), - un redresseur (22) relié électriquement en sortie du bobinage (30) du rotor (28) de l'excitatrice (20) pour l'alimentation du rotor (16) de la machine synchrone (12), l'excitatrice (20) étant une machine électrique asynchrone propre à délivrer au redresseur (22) un courant alternatif de sortie comportant q phases. Le nombre q de phases du courant de sortie de l'excitatrice (20) est strictement supérieur à 3.
Patent FR-2950584-A1 (FR)
Title: Beam i.e. upper beam, for use in assembly to absorb impacts of front bumper of motor vehicle, has main body provided with caisson that is provided with inner reinforcing ribs, and deflection unit deflecting flow of air
Inventor: DUQUESNOY DAVID
IPC: B60R19/02
Filed: 2009-09-29
Abstract: The beam (4) has a main body (12) provided with a caisson (20) for absorbing impacts, and a deflection unit e.g. air guide (14), deflecting flow of air, where the beam is obtained by a single molding operation by injection of plastic material. The caisson is provided with inner reinforcing ribs (30). The deflection unit is connected to the caisson by a hinge (16) i.e. film, so as to fold the deflection unit towards a closing position of the caisson. The main body, the hinge and the deflection unit are formed as a single piece.
Patent FR-2952709-A1 (FR)
Title: Procede pour conserver a basse temperature des produits dans un conteneur isole durant un transport
Inventor: JOLICLERC PRISCILLA
IPC: F25D3/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: Un procédé pour conserver à basse température des produits dans un conteneur isolé durant un transport, conteneur de type comprenant un volume de chargement des produits et un dispositif réceptacle apte à recevoir une quantité de glace ou neige carbonique, ce procédé comprenant le positionnement dans le réceptacle, à un moment situé dans le temps avant un séjour des produits dans le volume de chargement ou au début de ce séjour, d'une quantité déterminée de glace ou neige carbonique, se caractérisant en ce que la quantité déterminée de glace ou neige est calculée en tenant compte d'une température extérieure au conteneur moyenne, estimée pour la durée du séjour des produits dans le conteneur, ladite température moyenne estimée étant obtenue à partir de moyennes de températures extérieures mensuelles du mois considéré durant lequel intervient le séjour, sur une ou plusieurs régions, et sur une période de temps d'une ou plusieurs années précédant l'année où intervient le séjour.
Patent FR-2953246-A1 (FR)
Title: System for positioning end door of cupboard, has circular magnet placed on structure so that another circular magnet is attracted by former magnet so as to be moved from lower position to raised position and stuck with former magnet
Inventor: AFRIAT JACQUES
IPC: A47B96/00
Filed: 2009-11-30
Abstract: The system has a circular magnet (16) arranged on an upper part of a sliding door (2) and slidably movable with respect to the door along a direction perpendicular to a door movement direction. Another circular magnet (26) is placed on a structure, so that the former magnet is attracted by the latter magnet so as to be moved from a lower retraction position to a raised position and stuck with the latter magnet when a closing position of the door approaches, to define the closing position of the door. Washers are made of dampening material e.g. silicone, and arranged on the respective magnets. The structure defines an opening to be closed by the door.
Patent FR-2939564-A1 (FR)
Title: Capteur et son procede de fabrication
Inventor: REINMUTH JOCHEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-12-08
Abstract: Capteur comportant au moins un pixel de diodes (20) microstructuré ayant une diode (6) réalisé dans, sur ou sous une membrane (11). La membrane (11) est développée au-dessus d'une caverne (5). La diode (6) est branchée par des lignes d'alimentation (4a, 4d) réalisées au moins en partie dans, sur ou sous la membrane (11). La diode (6) est réalisée dans une couche semi-conductrice polycristalline (4). La diode (6) est réalisée par deux zones de diode (4b, 4c) à faible dopage ou par au moins une zone de diode à faible dopage et les lignes d'alimentation (4a, 4d) ou les parties des lignes d'alimentation sont réalisées par des zones de ligne d'alimentation (4a, 4d) fortement dopées de la couche semi-conductrice polycristalline commune (4). La réalisation d'un réseau de diodes composé de plusieurs pixels de diode (20) peut se faire selon des étapes de procédé en technique CMOS.
Patent FR-2955299-A1 (FR)
Title: Method for forming cover of headrest of motor vehicle, involves making extension from covering material by seam, and passing extension through opening for turning over long linear-shaped liner to obtain cover
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2010-01-21
Abstract: The method involves making a U-shaped tubular extension (4) from a covering material by a seam. The tubular extension is turned over to turn a side face of the extension toward an exterior of a motor vehicle. A long linear-shaped liner (3) is made from the covering material by the seam and provided with an opening. The tubular extension in turned over arrangement is arranged inside the liner. The extension is passed through the opening for turning over the liner to obtain a cover (2). An independent claim is also included for a headrest including a cover.
Patent FR-2963738-A1 (FR)
Title: Compose destine au traitement des douleurs abdominales fonctionnelles
Inventor: DUPONT CHRISTOPHE
IPC: A61K31/765
Filed: 2010-08-10
Abstract: La présente invention concerne le polyéthylène glycol (PEG) pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une douleur abdominale fonctionnelle chez un individu.
Patent FR-2953943-A1 (FR)
Title: Bande souple comprenant au moins une fibre optique pour effectuer des mesures de deformation et/ou de temperature
Inventor: FREITAG NICOLAS
IPC: G01K11/32
Filed: 2010-01-11
Abstract: Bande souple (1), susceptible de s'étendre longitudinalement selon un axe longitudinal, comprenant au moins une fibre optique (2 0) permettant d'effectuer des localisations et des mesures de déformation et/ou des mesures de température d'une structure où ladite fibre optique (20) est disposée sensiblement selon l'axe longitudinal et est entourée d'une matrice polymérique thermoplastique au moins partiellement renforcée, sensiblement selon l'axe longitudinal, de fibres continues de renforcement (30) et où la quantité massique de fibres continues de renforcement, s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal, MFC, est supérieure ou égale à dix fois la quantité massique de fibre(s) optique(s), MFO. Dispositifs de métrologie et procédés associés.
Patent FR-2955955-A1 (FR)
Title: Services i.e. public transport services, managing system, has instantiation module carrying out instantiation using data sets with periodicities appropriate for operations to periodically update operation plans for operations, respectively
Inventor: BRES GUILLAUME
IPC: G06Q10/06
Filed: 2010-02-04
Abstract: The system has an input database respectively storing two input data sets defining different schemes of services for operations realizing parts of the services. An instantiation module carries out an instantiation using one of the data sets with a periodicity appropriate for one operation to periodically update an operation plan (PL1) for the operation. The module carries out the instantiation using the other data set with a periodicity appropriate for the other operation to periodically update another operation plan (PL2) for the latter operation. A monitoring database stores the plans.
Patent FR-2956871-A1 (FR)
Title: Procede et outillage pour la realisation in situ d'un mur sandwich comportant deux parois en beton separees par un panneau isolant
Inventor: BEAUMONT GILLES
IPC: E04B1/76
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un mur avec deux parois en béton entre lesquelles est emprisonné au moins un panneau isolant (4), les deux parois étant réalisées de façon simultanée par coulage de béton entre le panneau isolant (4) et deux banches interne (6) et externe (7). Le procédé consiste par la mise en place : - sur chaque panneau isolant (4) avant leur positionnement, de systèmes de positionnement (13) comportant chacun au moins un crochet orientable angulairement, - d'un ferraillage de structure interne (9) du côté de la face interne de la banche interne (6), - de chaque panneau isolant (4) avec passage à travers du ferraillage de structure interne (7), des systèmes de positionnement (13), - pour chaque dispositif d'assemblage (14), avant le positionnement de la banche externe (7), d'une entretoise tubulaire traversant le panneau isolant (4) et traversée par une tige de serrage (41) s'étendant à l'extérieur des banches pour recevoir à chaque extrémité un organe de serrage (42).
Patent FR-2943110-A1 (FR)
Title: Appareil de reglage de force motrice
Inventor: KATO TOMO
IPC: B60K23/04
Filed: 2010-03-12
Abstract: Appareil de réglage de force motrice comprenant un engrenage différentiel (1, 100), un moteur (5, 103), le premier mécanisme d'engrenage (3, 101) et le second mécanisme d'engrenage (4, 102). L'élément d'entrée (I), le premier élément de sortie (R), le second élément de sortie (L), l'élément d'entrée de moteur (M), l'élément fixe (F) et l'élément de liaison (C) sont exprimés par des points I, R, L, M, F, C sur un graphique, dont l'ordonnée représente le nombre de révolutions, l'abscisse les rapports relatifs du nombre de révolutions des éléments. La longueur L-I est égale à la longueur R-I, I étant situé entre L et R sur une droite L-R, C étant situé entre L et M sur une droite L-M, C étant situé entre F et I sur une droite F-I ; ou la longueur L-I est égale à la longueur R-I, I étant situé entre L et R sur une droite L-R, C étant situé entre R et M sur une droite R-M, C étant situé entre F et I sur une droite F-I.
Patent FR-2959510-A1 (FR)
Title: Derives de pyrido[3,2-d]pyrimidine, leurs procedes de preparation et leurs utilisations therapeutiques
Inventor: ROUTIER SYLVAIN
IPC: A61K31/519
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante : dans laquelle : - R1 est notamment H, un atome d'halogène, ou un groupe aryle, - R2 est notamment un atome d'halogène ou un groupe aryle, - R3 est notamment un atome d'halogène ou un groupe aryle ou hétéroaryle, ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates ou ses structures cristallines polymorphiques, ses racémates, diastéréoisomères ou énantiomères.
Patent FR-2949275-A1 (FR)
Title: Lampe possedant au moins un culot
Inventor: MURAKI SHINOBU
IPC: H01J61/36
Filed: 2010-08-17
Abstract: L'invention concerne une lampe munie d'au moins un culot (10). La lampe comprend un élément émetteur de lumière disposé dans un tube émetteur de lumière, des lignes externes (7) fournissant de l'énergie audit élément émetteur de lumière, une couche d'antioxydant (8) recouvrant lesdites lignes externes (7), des parties d'étanchéité (4) assurant l'étanchéité de feuilles métalliques reliées électriquement auxdites lignes externes et des culots fixés avec un adhésif (11) auxdites parties d'étanchéité (4), l'adhésif fixant ledit culot ne venant pas directement en contact avec ladite couche d'antioxydant.
Patent FR-2964603-A1 (FR)
Title: Pneumatique et moule comprenant un passage fluidique
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29C33/42
Filed: 2010-09-14
Abstract: Le pneumatique (10A) comprend une bande de roulement (12) comprenant une couche de roulage (14) destinée à être en contact avec le sol lors du roulage du pneumatique (10A) sur le sol et une sous-couche (16) située radialement de façon interne par rapport à la couche de roulage (14). La bande de roulement (12) comprend au moins un passage fluidique (22) entre la sous-couche (16) et l'air environnant le pneumatique (10A). La sous-couche (16) comprend un matériau alvéolaire.
Patent FR-2951273-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur sensible aux gaz
Inventor: KUNZ DENIS
IPC: G01N27/414
Filed: 2010-10-06
Abstract: Dispositif semi-conducteur sensible aux gaz comportant un canal semi-conducteur (10) délimité par une première électrode de canal (12) et une seconde électrode de canal (14) ainsi qu'une électrode de porte (16) associée au canal et coopérant avec le canal de façon qu'en réaction, l'effet des gaz modifie la conductivité du canal (10). L'électrode de porte (16) comporte deux segments de surface (22, 24) du canal isolés par une couche d'isolation de porte (20) et/ou une couche de pile de porte (18) entre l'électrode de porte et le canal, les deux segments de surface ayant une sensibilité différente vis-à-vis des gaz.
Patent FR-2969247-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'une vanne, et installation de chauffage d'un batiment comportant un collecteur pourvu d'une telle vanne
Inventor: GRAND PIERRE STEPHANE
IPC: F16K31/64
Filed: 2010-12-20
Abstract: Ce système de commande comporte un boîtier (30) dans lequel est agencé un élément thermostatique (40) contenant une matière thermodilatable et incluant une partie fixe (41), qui est supportée fixement par le boîtier, et une partie mobile (42) qui est déplaçable en translation suivant un axe (X-X) par rapport à la partie fixe sous l'action de la dilatation de la matière thermodilatable. Ce système vise à commander une vanne (3) incluant un poussoir (5) qui est actionné, à l'encontre d'un ressort de rappel (6) appartenant à la vanne, par un déplacement axial de la partie mobile de l'élément thermostatique lorsque le boîtier est monté sur la vanne par l'intermédiaire d'un anneau (10) du système de commande, cet anneau étant adapté pour être rapporté sur la vanne indépendamment du boîtier, notamment par vissage. Afin de rendre le système de commande plus facile et plus pratique à installer, il comporte en outre une bague (20) de liaison mécanique entre le boîtier et l'anneau : cette bague est à la fois adaptée pour être fixée à l'anneau de manière réversible, par exemple par une liaison à baïonnette, et assemblée à demeure au boîtier de manière déplaçable suivant l'axe entre une configuration de montage-démontage, dans laquelle la bague est liée au boîtier en rotation autour de l'axe, et une configuration de service, dans laquelle la bague et le boîtier sont libres de tourner autour de l'axe l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2972218-A1 (FR)
Title: Tubular component i.e. drill pipe, for drill string for drilling well, has sleeve including bolt for locking sheath in axial direction relative to male end region, where bolt is maintained radially in housing
Inventor: MILLET FRANCOIS
IPC: E21B17/00
Filed: 2011-03-01
Abstract: The component i.e. drill pipe (1), has a sheath (4) extending between a male end region (2) and a female end region (3), where a sleeve (20) is placed in a bore of the male end region. The sleeve includes an elongate channel for the sheath, and a bolt (5) for locking the sheath in axial direction relative to the male end region. The bolt is detachably installed in a housing (6), where the bolt is maintained radially in the housing. The housing is formed in the male end region, and the bolt is held in the housing through the sleeve. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembly of a sheath in a tubular component (2) a method for disassembly of a tubular component.