baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954510-A1 (FR)
Title: Appareil comprenant des moyens de connexion a un ou des haut parleurs externes ainsi que des moyens de detection d'une telle connexion
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: G01R31/04
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un appareil audio (1) comprenant deux bornes externes pour connexion à des haut parleurs externes (11g, 11d), et comprenant des moyens pour établir entre les bornes externes un signal électrique représentatif d'une source audio pour injecter dans chaque haut parleur externe (11g, 11d) un courant électrique d'excitation. Selon l'invention, on prévoit des moyens pour intégrer au signal électrique établi entre les bornes externes une composante ayant une fréquence dite de détection qui est située hors du spectre audible, ainsi que des moyens (13g, 13d) pour détecter un courant électrique circulant entre les bornes externes et ayant une fréquence correspondant à la fréquence de détection. L'invention s'applique notamment aux systèmes comprenant un appareil mobile et une station d'accueil fixe intégrant un caisson de basse et destinée à recevoir l'appareil mobile.
Patent FR-2930921-A1 (FR)
Title: Systeme de frein electromecanique a architecture distribuee
Inventor: SUMMERS PAUL L
IPC: F16D65/22
Filed: 2009-05-05
Abstract: Un système de frein d'un véhicule comprend une pluralité d'actionneurs de frein électromécaniques (EBA) à proximité des roues du véhicule. Chaque EBA comprend un dispositif de puissance pour effectuer un freinage d'une roue associée, et des circuits électroniques pour générer un signal d'actionnement pour le dispositif de puissance. Le système de frein peut comprendre en outre au moins une unité de commande de frein (BCU) pour convertir un signal de commande de frein en un signal de commande pour chaque EBA. Les circuits électroniques pour chaque EBA peuvent être configurés pour convertir le signal de commande correspondant en le signal d'actionnement qui est appliqué au dispositif de puissance pour provoquer un mouvement du dispositif de puissance et effectuer un freinage du véhicule.
Patent FR-2945450-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'air.
Inventor: KERTING THOMAS
IPC: A61L9/16
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de purification d'air (10) comprenant une entrée d'air (12) pour le passage d'un air pollué, un média filtrant (30) destiné à être traversé par l'air pollué pour le purifier et une sortie d'air (14) pour le passage de l'air purifié caractérisé en ce qu'il est conformé pour recevoir directement un flux d'air A sortant d'un système de conditionnement d'air (20) de sorte que la circulation d'air de l'entrée d'air (12) vers le média filtrant (30) puis vers la sortie d'air (14) est assurée.
Patent FR-2945668-A1 (FR)
Title: Capteur d'image pour imagerie a tres bas niveau de lumiere.
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: H01L27/148
Filed: 2009-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif élémentaire d'un capteur d'image, comprenant une région d'accumulation de charges photogénérées formée en surface d'un substrat semiconducteur d'un premier type de conductivité (30) polarisé à une tension de référence, la région d'accumulation étant associée à un dispositif de transfert (36), de multiplication (38, 40, 42) et d'isolement (44) de charges. La région d'accumulation est surmontée d'une grille isolée (32) polarisée alternativement à une première tension et à une seconde tension.
Patent FR-2947091-A1 (FR)
Title: Remote operator intervention device for pressurized water nuclear reactor, has removable rail comprising control screen, support unit that supports cables, and visualizing and illumination unit visualizing and illuminating interior of pit
Inventor: LE GALL LIONEL
IPC: G21C17/003
Filed: 2009-06-19
Abstract: The device has a removable rail (21) for surrounding an opening of a pit, and comprising a control screen (80) and a centering and fixation unit (30). The centering and fixation unit centers and fixes the rail on the opening of the pit. A drive unit (40) drives an endless screw in rotation for displacing a neutron flux detector between lower and upper positions. An anchoring and displacing unit (50) anchors and displaces a connection plate. A support unit (60) supports cables. A visualizing and illumination unit (70) visualizes and illuminates interior of the pit. The rail is formed by a metal framework. An independent claim is also included for a method for remote intervention in a pit containing a neutron flux detector of a tank of a nuclear reactor.
Patent FR-2949364-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de devidage d'au moins un fil de soudage
Inventor: GADREY SEBASTIEN
IPC: B23K3/06
Filed: 2009-08-27
Abstract: Dispositif de dévidage d'au moins un fil de soudage comprenant au moins deux galets d'entraînement, un moteur d'entraînement en rotation d'au moins un desdits galets et un système d'embrayage/débrayage apte et conçu pour agir sur au moins l'un desdits galets d'entraînement de manière à rapprocher/écarter lesdits galets d'entraînement relativement l'un par rapport à l'autre, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un actionneur apte et conçu pour actionner ledit système d'embrayage/débrayage de manière répétitive et des moyens de pilotage dudit actionneur aptes et conçus pour agir sur ledit actionneur à une fréquence supérieure à 1 Hz.
Patent FR-2952618-A1 (FR)
Title: Bouchon doseur pour recipient apte a contenir un fluide sous pression, et recipient muni d'un tel bouchon
Inventor: GANDY SERGE
IPC: B65D83/14
Filed: 2009-11-17
Abstract: Bouchon doseur (1) pour récipient (2) sous pression, comprenant : - un corps (8) ayant un passage axial de fluide (12), conformé pour être introduit dans le récipient (2) par le col (5), - un premier joint d'étanchéité (15) qui est conformé pour porter sur une partie du corps (8), - une bague d'assemblage (16) pour solidariser de façon amovible le bouchon doseur (1) sur le récipient (2) qui est amovible, et - un organe d'obturation (17) apte à obturer et ouvrir sélectivement le passage de sortie de fluide (12).
Patent FR-2959004-A1 (FR)
Title: Dispositif de detente thermoplastique et boucle de climatisation comprenant un tel dispositif de detente thermoplastique
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détente (5) d'un fluide réfrigérant comprenant, d'une part, une première entrée du dispositif de détente (8) et une première sortie du dispositif de détente (9) reliées par un premier canal de circulation du fluide réfrigérant (11), le premier canal de circulation du fluide réfrigérant (11) comprenant une partie amont (22) et une partie aval (25) mises en communication par un premier conduit de communication (18), et, d'autre part, une deuxième entrée du dispositif de détente (12) et une deuxième sortie du dispositif de détente (13) reliées par un deuxième canal de circulation du fluide réfrigérant (14). Le dispositif de détente (5) comporte un moyen de régulation (15) d'une détente du fluide réfrigérant comprenant un premier pointeau (16) logé à l'intérieur de la partie amont (22) du premier canal de circulation du fluide réfrigérant (11), le premier pointeau (16) étant relié par l'intermédiaire d'une première tige de liaison (19) à un capteur thermostatique (17) en relation avec le deuxième canal de circulation du fluide réfrigérant (14), le premier pointeau (16) étant apte à autoriser ou interdire une circulation du fluide réfrigérant à l'intérieur du premier conduit de communication (18). Le moyen de régulation (15) comprend un moyen de mesure (23) d'une pression de fluide réfrigérant en entrée d'évaporateur (Pse) prise au niveau de la première sortie du dispositif de détente (9).
Patent FR-2964420-A1 (FR)
Title: Wind driven device for use on roof of building to produce heat energy, cold energy or water, has main turbomachine element comprising turbines for capturing wind energy, where each turbine's axis is parallel to axis of air inlet element
Inventor: CHARRON YVES
IPC: F03D1/02
Filed: 2010-09-03
Abstract: The device has an air inlet element (1) with axial symmetry comprising a flexion unit for changing direction of wind from a direction orthogonal to an axis of the element toward an axial direction. A main turbomachine element (5) has a set of turbines for capturing wind energy, where each of the turbine's axis is parallel to the axis of the air inlet element. The turbines are assembled in the element by assembling units such that the air from upstream passes into the turbines. The machine element has square, rectangular or circular section.
Patent FR-2957661-A1 (FR)
Title: Installation for ventilating room in flats of building, has air flow modulating unit modulating flow of air in air injection system based on determination of occurrence of operating divergence in air injection system
Inventor: PETIT FREDERIC
IPC: F24F7/08
Filed: 2010-02-05
Abstract: The installation (100) has a determination unit determining occurrence of an operating divergence in an air injection system (14). An air flow modulating unit i.e. electrically driven fan (16), modulates the flow of air in an air extraction system (18) based on determination of the occurrence of the operating divergence in the injection system. The determination unit is provided with a flow rate sensor, a comparator and a damper. The injection system is opened in a room through a flow modulating device. The modulating device is selected from a hygro-adjustable nozzle and a damper (180). The damper is controlled based on the rate of carbon dioxide or rate of volatile organic compound in the room. An independent claim is also included for a method for regulating ventilation installation.
Patent FR-2956951-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique de saucisses du type saucisses co-extrudees
Inventor: CADORET BERNARD
IPC: A23L5/10
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (100), en particulier pour des saucisses (S) du type saucisses co-extrudées, ledit dispositif de traitement thermique (100) comportant en série: - un dispositif de pré-cuisson (104) destiné à pré-cuire les saucisses (S) déposées par un dispositif (102) et consistant en un premier bain d'eau chaude, - un dispositif de cuisson (108) destiné à cuire les saucisses (S) ainsi pré-cuites et consistant en un deuxième bain d'eau chaude, et - un dispositif d'évacuation (112) destiné à évacuer les saucisses (S) ainsi traitées.
Patent FR-2960491-A1 (FR)
Title: Seat e.g. front driver seat, for e.g. boot of motor vehicle, has backrest whose edge forms flange that is projected with respect to average plane of rear face of backrest and oriented toward top of vehicle when backrest is folded
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60N2/36
Filed: 2010-05-27
Abstract: The seat has a backrest (17) movable in rotation on a base around an axis located at an intersection of an edge of the backrest and the base between a raised position and a folded position. The edge of the backrest opposite to the axis of rotation forms a flange (31) that is projected with respect to an average plane of a rear face (21) of the backrest. The flange is oriented toward the top of the vehicle when the backrest is folded, where the flange includes a slot. The slot is formed with an opening (35) of trapezoid shape. Independent claims are also included for the following: (1) an arrangement for seats of a motor vehicle, comprising two rows of seats (2) a motor vehicle comprising a shelf.
Patent FR-2961480-A1 (FR)
Title: Atterrisseur principal d'aeronef a deux balanciers articules sur la structure de l'aeronef.
Inventor: DUCOS DOMINIQUE
IPC: B64C25/18
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef comportant deux balanciers (1,2) portant des roues et montés pour pivoter sur un pivot commun (Y1), l'atterrisseur comportant un dispositif d'amortissement comportant deux bielles (5,6) attelées respectivement à l'un des balanciers, au moins l'une des bielles étant télescopique et formant amortisseur, les deux bielles étant par ailleurs attelées à un basculeur (7) monté pivotant sur un pivot central (8). Selon l'invention, le pivot commun des balanciers est solidaire de la structure de l'aéronef et monté fixe sur celle-ci, tandis que le pivot central du basculeur est mobile entre une première position dans laquelle les balanciers sont en position d'atterrissage, et une deuxième position dans laquelle le basculeur a tiré sur les bielles pour faire pivoter les balanciers vers une position rétractée.
Patent FR-2966518-A1 (FR)
Title: Commande d'un dispositif de dosage de carburant pour turbomachine
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F02C9/28
Filed: 2010-10-25
Abstract: Selon l'invention, la commande d'un dispositif de dosage (3) de carburant pour turbomachine en fonction d'une consigne de débit massique (Wf32) comprend la sélection, en fonction d'au moins un critère de validité, d'un débit massique parmi : - un débit massique calculé en fonction d'un signal de position, - un débit massique calculé en fonction du signal de position et d'au moins un signal de mesure de température, - un débit massique calculé en fonction du signal de position et d'au moins un signal de mesure de permittivité, - un débit massique calculé en fonction du signal de position, d'au moins un signal de mesure de température et d'au moins un signal de mesure de permittivité, et - un débit massique calculé en fonction d'un signal de mesure de température, d'un signal de mesure de permittivité, et d'un signal de mesure de débit volumique.
Patent FR-2968638-A1 (FR)
Title: Folding pallet box for storing and carrying goods, has stiffening iron angle adapted to be intercalated between first box element and second box element, and third box element including central panel adapted to close opposite side
Inventor: MONCEL FLAVIEN
IPC: B65D19/16
Filed: 2010-12-08
Abstract: The box has a first box element (20) placed internal to a corrugated cardboard box (4), where the first box element is used to reinforce the box and includes a central panel and a contiguous side panel (23) in deployed position. A stiffening iron angle (60) is adapted to be intercalated between a second box element (10) and the first box element such that the first box element maintains the stiffening iron angle in driving position when the box is unfolded. A third box element has another central panel adapted to close an opposite side.
Patent FR-2969212-A1 (FR)
Title: Procede d'arret automatique d'un moteur a combustion interne par un systeme d'arret et de redemarrage automatique
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F02D29/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système (10) d'arrêt et de redémarrage automatique implémenté dans un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne, ledit système autorise des arrêts du moteur lorsqu'un ensemble de conditions extérieures et intérieures (11 - 13) au véhicule sont remplies, des démarrages du moteur lorsque au moins une condition de sollicitation du moteur (20, 21) est remplie, caractérisé en ce que le système comporte au moins une condition interne au système (14), susceptible de modifier le fonctionnement dudit système.
Patent FR-2969650-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charge hydrocarbonee comprenant une huile de schiste par hydroconversion en lit bouillonnant, fractionnement par distillation atmospherique et extraction liquide/liquide de la fraction lourde
Inventor: HALAIS CHRISTOPHE
IPC: C10G1/00
Filed: 2010-12-24
Abstract: Procédé de conversion de charge hydrocarbonée comprenant une huile de schiste comportant une étape d'hydroconversion en lit bouillonnant, une étape de fractionnement par distillation atmosphérique en fraction légère, en fraction naphta, en fraction gazole et en fraction plus lourde que la fraction gazole, un étape d'extraction liquide/liquide de la fraction plus lourde que la fraction gazole, et un hydrotraitement dédié à chacune des fractions naphta et gazole. Le procédé vise à maximiser le rendement en bases carburants.
Patent FR-2974649-A1 (FR)
Title: Device for certification of payment unit presented by individual in supermarket, has reader for reading identifier contained within identity document, and restoring unit for restoring data, where payment is certified with identifier
Inventor: MAITRE LAURENT
IPC: G06K7/00
Filed: 2011-04-26
Abstract: The device has an identity document (TI) e.g. national identity card, a reader (LTI) that reads an identifier (ID) contained within the identity document, and a restoring unit i.e. i.e. printer (IMP), that restores data. A payment unit (TP) i.e. bank bill, is certified with the identifier of the identity document. The identity document is allowed to perform communication based on a channel radio frequency.
Patent FR-2979977-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de chauffage d'une eau de bassin
Inventor: DELOCHE REMI
IPC: E04H4/14
Filed: 2011-09-14
Abstract: Dispositif de chauffage d'une eau (3) de bassin (2) comprenant un circuit (1) hydraulique adapté pour assurer une circulation de liquide entre une bouche (7) d'aspiration et une bouche (8) de refoulement, un dispositif (4) de pompage électrique, une pompe à chaleur (5) comprenant un connecteur (20) d'alimentation électrique et un circuit (6) de commande électronique, caractérisé en ce que la pompe à chaleur (5) comporte une coque (11) périphérique, en ce qu'il comporte un câble (9) électrique de liaison reliant électriquement le dispositif (4) de pompage à la pompe à chaleur (5), et en ce que le circuit (6) de commande de la pompe à chaleur (5) est adapté pour pouvoir faire varier l'alimentation en puissance électrique du dispositif (4) de pompage, dont au moins la mise en marche et l'arrêt du dispositif (4) de pompage.
Patent FR-2980281-A1 (FR)
Title: Flow control installation for controlling water flow in water supply network in residential building, has control unit evaluating operating condition based on consumption data, and transmitting control signals to solenoid valve
Inventor: HEINTZ BRUNO
IPC: E03B1/04
Filed: 2011-09-19
Abstract: The installation has a water meter (1) to transmit flow data, a remotely controllable solenoid valve (2), and a control unit (3). The control unit is arranged to calculate consumption data from flow data, evaluate an operating condition based on the consumption data, and transmit control signals to the solenoid valve according to the operating condition. A relay (5) transmits the flow data and control signals between the water meter and/or solenoid valve and the control unit. A water temperature sensor (6) transmits complementary data to the control unit for evaluating the operating condition.
Patent FR-2984373-A1 (FR)
Title: Heart-shaped embroidery object for embroidering machine, has two identical wooden plates provided with respective identical openings, where fabric to be embroidered is stretched and adhered on two wooden plates
Inventor: LENTINI NICOLAS
IPC: D05C1/02
Filed: 2011-12-15
Abstract: The object has two identical wooden plates (A, A') provided with respective identical openings (O) of about 3 mm. A fabric (T) to be embroidered is stretched and adhered on the two wooden plates, where the two wooden plates are bonded to each other. The fabric is attached to the wooden plates such that the fabric to be embroidered is visible at the openings of the wooden plates, where the object is coated and painted in its periphery, and the thickness of the object does not exceed 6 mm.
Patent FR-2974954-A1 (FR)
Title: Electric machine i.e. motor, for e.g. electric-thermal car, has cooler comprising cavities formed in rotor or stator and filled with phase-change material, where phase of material is changed during preset temperature variation of machine
Inventor: MOYNOT VICTOR
IPC: H02K9/19
Filed: 2011-05-06
Abstract: The machine has a cooler comprising cavities (100) formed in a rotor (110) or a stator and filled with a phase-change material that forms a heat transfer unit, where phase of the material is changed during preset temperature variation of the machine. The cavities are positioned and dimensioned within the machine to minimize influence of the cavities on torque variations and magnetic flux in the machine. The cavities are provided close to magnets (140), and traverse the entire length of the machine.
Patent FR-2978550-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de la teneur en chlore libre d'une eau
Inventor: BERIET CARINE
IPC: G01N27/49
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la mesure de la teneur en chlore libre d'une eau, ledit dispositif comprenant au moins un capteur ampérométrique de chlore actif comprenant une électrode de référence (11), une contre électrode (12), une première (131) et une deuxième (132) électrodes de travail, lesdites électrode de référence (11) et première électrode de travail (131) étant susceptibles d'être reliées à des premiers de génération d'une différence de potentiel électrique, lesdites contre électrode (12) et première électrode de travail (131) étant susceptibles d'être reliées à des moyens de mesure de courant, lesdites contre électrode (12) et deuxième électrode de travail (132) étant susceptibles d'être reliées à des moyens de génération d'un courant électrique, ledit dispositif comprenant une membrane (17) recouvrant lesdites première (131) et deuxième (132) électrodes de travail, ladite membrane (17) étant en contact avec lesdites électrodes de travail (131, 132) et comprenant un gel susceptible de laisser passer l'acide hypochloreux (HOC1) et les ions hypochlorites (OC1-).
Patent FR-2979597-A1 (FR)
Title: Modular assembly for use in rear arrangement of e.g. motor vehicle, has mechanical connection element designed such that position of rear window is varied relative to shelf for varying assembly between closed boot and pick-up configurations
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B60J7/08
Filed: 2011-09-07
Abstract: The assembly has a mechanical connection element (23) placed between a rear window (16) and a shelf (20) that closes an upper part of a storage area behind a passenger compartment. The connection element is designed such that a position of the window is varied relative to the shelf for varying the assembly between closed boot and pick-up configurations. The shelf occupies a position to close the upper part in the closed boot configuration. The shelf and the window form a partition between the compartment and the storage area and permit opening of the upper part in the pick-up configuration. An independent claim is also included for a rear arrangement for a motor vehicle.
Patent FR-2971695-A1 (FR)
Title: Mesure de viscoelasticite en utilisant une onde a ultrason modulee par amplitude de phase
Inventor: MALEKE CAROLINE
IPC: A61B8/00
Filed: 2012-02-16
Abstract: Une propriété de viscoélasticité du tissu est mesurée (32) in vivo. Pour récupérer plus d'information et/ou estimer la viscosité, le module de cisaillement, et/ou d'autres caractéristiques de cisaillement, une forme d'onde modulée en amplitude et en phase est transmise (30) au tissu. Le déplacement créé par la forme d'onde au cours du temps comporte des déplacements associés à la réponse à différentes fréquences. En examinant le déplacement dans le domaine de fréquence, une ou plusieurs propriétés de viscoélasticité peut être calculée (40) pour différentes fréquences. La réponse en fréquence peut indiquer le caractère fin du tissu.
Patent FR-2997272-A1 (FR)
Title: Balai pour vehicule automoteur
Inventor: GREGOIRE JIMMY
IPC: A46B9/02
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un balai pour un véhicule automoteur comprenant un corps allongé (1) qui est équipé de moyens d'adaptation (2) sur le véhicule et qui comprend, au niveau d'une face inférieure, une série (SO) de rangées (100) longitudinales de poils de brosse s'étendant dans une direction sensiblement normale à la face inférieure, les rangées (100) de ladite série (SO) présentant chacune, vue depuis la face inférieure dudit corps, une forme rectiligne ou une forme incurvée ou en Cé ou en Vé, se caractérisant par le fait que : - ladite série (SO) est associée à des déflecteurs (120) orientés vers l'avant du corps (1), - vue depuis la face inférieure du corps (1), lesdits déflecteurs (120) dépassent les bords latéraux (11) dudit corps.