baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066587-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement et installation de gestion thermique equipee d'un tel module
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/007
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un module de gestion thermique d'un dispositif de stockage d'énergie électrique, notamment pour véhicule automobile, définissant un réseau dans lequel est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, ledit module comportant une pompe (11) pour faire circuler ledit premier fluide caloporteur dans ledit réseau, un vase (14) d'expansion et un échangeur (13) thermique. Selon l'invention, ledit module est un élément pré-assemblé, prêt à être connecté à un autre réseau dans lequel circule un second fluide réfrigérant, ledit échangeur (13) thermique assurant un transfert thermique entre lesdits premier et second fluides, lorsque ledit module est connecté audit autre réseau.
Patent FR-3070894-B1 (FR)
Title: Moule pour recipient, comprenant un fond de moule muni d'un puits central, et une tige d'etirage a extremite hemispherique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D23/10
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: Moule pour un récipient (1), qui comprend : Un fond (19) de moule ayant : ? une face (21) périphérique, ? un dôme (23) central, et ? un puits (24) central creusé dans le dôme (23) et qui s'étend suivant un flanc (25) tronconique depuis un bord (26) sommital du dôme (23) ayant un diamètre haut, jusqu'à un fond (27) ayant un diamètre bas inférieur au diamètre haut ; Une tige (29) d'étirage qui se termine par une extrémité (31) distale hémisphérique ayant un rayon (R) de valeur comprise entre celle du rayon bas et celle du rayon haut du puits (24) central et qui, en position basse, de la tige (31), est séparée du flanc (25) du puits (24) central d'une distance (E1) inférieure à la distance (E2) qui la sépare du fond (27) du puits.
Patent FR-3072148-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'auto-maintenance
Inventor: CLAPIT BASTIEN
IPC: F16H61/4192
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'auto-maintenance (E) d'un dispositif d'assistance hydraulique (2) d'un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant : • une machine hydraulique (21, 23), • un réservoir (12), • un filtre (101, 103), • une pompe de gavage (10) le procédé (E) comprenant les étapes consistant à : • mettre en service (E1) la machine hydraulique (23) durant une durée déterminée, et • désactiver (E2) la machine hydraulique (23), à l'issu de l'étape de mise en service (E1), de sorte à faire circuler du fluide hydraulique à travers le filtre (101, 103) successivement dans deux sens de circulation opposés, les étapes de mise en service (E1) et de désactivation (E2) étant mises en œuvre indépendamment d'une commande d'engagement et/ou de désengagement de l'assistance.
Patent FR-3072284-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique caracterisee en ce qu'elle comprend au moins un lipoaminoacide, ainsi qu'au moins un ester de pca
Inventor: PIRON ESTELLE
IPC: A61K8/37
Filed: 2017-10-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: [0001] La présente invention se rapporte au domaine de la cosmétique, et plus précisément au domaine des formulations cosmétiques externe, et plus particulièrement des formulations destinées à être appliquées sur la peau, elle concerne un actif cosmétique caractérisée en ce qu'il comprend au moins un lipoaminoacide et au moins un ester de PCA, ainsi qu'une formulation cosmétique comprenant un tel actif cosmétique.
Patent FR-3073406-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules photoniques, un filtre uv et un polymere acrylique
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique photoprotectrice, comprenant au moins : - des particules photoniques ayant une taille moyenne comprise de 0,5 µm à 100 µm, comportant chacune un arrangement ordonné périodique de nanoparticules monodisperses ou de vides, conduisant à une atténuation du rayonnement dans la plage de longueurs d'ondes allant de 250 nm à 1800 nm, de préférence de 250 nm à 400 nm, b) au moins un filtre UV, et au moins un polymère acrylique particulier
Patent FR-3076228-B1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter un magasin de depilage en articles de courrier sur chant
Inventor: HUGUES DAMIEN
IPC: B65H1/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour alimenter un magasin de dépilage (2) en articles de courrier (3) sur chant. Le dispositif comprend une sole de convoyage (4) conçue pour convoyer les articles de courrier sur chant jusqu'au magasin de dépilage selon une première direction de convoyage, un convoyeur d'alimentation (5) conçu pour convoyer des bacs (6) chargés en articles de courrier jusqu'à la sole de convoyage selon une seconde direction de convoyage (F2) et un moyen de renversement (7) de bac (6) interposé entre ledit convoyeur d'alimentation et ladite sole de convoyage conçu pour coucher un bac depuis le convoyeur d'alimentation sur la sole de convoyage de sorte à amener les articles de courrier sur chant depuis le bac sur le magasin de dépilage.
Patent FR-3078182-B1 (FR)
Title: Systeme et procede informatique d'analyse de performance d'une application realisant des appels de fonction de communication entre plusieurs processus.
Inventor: PETIT ENGUERRAND
IPC: G06F9/44
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé informatique d'analyse de performance d'une application réalisant des appels de fonction de communication entre plusieurs processus, trouvant notamment une application pour l'analyse de performance et la schématisation des communication inter-processus dans une application informatique en environnement de cacul parallèle et distribué.     Le procédé comprend une étape de collecte d'informations relatives aux appels de fonction, un appel ou une succession d'au moins deux appels formant un motif 7 à 11, et une étape de compression des informations collectées/     L'étape de compression comprend :     - une étape de détection, à partir des informations collectées, de motifs 7 à 11 et de successions de motifs 7 à 11, pour former une grammaire dans laquelle chaque motif 7 à 11 et chaque succession de motifs 7 à 11 sont identifiés par un identifiant unique,     - une étape de détection, dans la grammaire, de la répétition de motifs 7 à 11 et de successions de motifs 7 à 11,     - une étape de génération d'un fichier trace compressé dans lequel sont stockés les motifs 7 à 11 et les successions de motifs 7 à 11, ainsi que leurs nombres respectifs de répétition 12 à 15.
Patent FR-3079616-B1 (FR)
Title: Micro-capteur pour detecter des especes chimiques et procede de fabrication associe
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: G01N27/414
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un micro-capteur (100) pour la détection d'ions dans un fluide, comprenant : • un transistor (5) à effet de champ présentant une source (51), un drain (52), une région active (54) entre la source (51) et le drain (52), et une grille (53) disposée au-dessus de la région active (54), • une couche active (4) dans laquelle est formée la région active (54), • une couche diélectrique (3) disposée sous la couche active (4), • un substrat support (1), disposé sous la couche diélectrique (3) et comportant au moins une cavité (2) enterrée, localisée à l'aplomb de la grille (53) du transistor (5), pour accueillir le fluide.
Patent FR-3082968-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un fpga contre des radiations naturelles
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: G06F21/77
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé de protection d'un FPGA contre des radiations naturelles, comprenant les étapes de : - définir au moins une catégorie de signaux contraignants (H, Rst) définie pour qu'un outil de placement routage prédéterminé ne puisse router plus d'un nombre maximal déterminé de signaux contraignants différents (H1, H2, H3, Rst1, Rst2, Rst3) vers chaque zone de la surface du FPGA ; - répliquer un module logique initial pour obtenir une pluralité de modules logiques répliqués formant une cellule logique répliquée ; - associer des signaux contraignants aux modules logiques répliqués, de sorte que le nombre de signaux contraignants associés à la cellule logique répliquée soit supérieur au nombre maximal déterminé pour forcer l'outil de placement routage à placer les modules logiques répliqués de la cellule logique répliquée dans des zones distinctes de la surface du FPGA.
Patent FR-3085101-B1 (FR)
Title: Charrue de labour
Inventor: CHARLIER FREDERIC
IPC: A01B17/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: Charrue de labour (1) destinée à être attelée à un engin tracteur et comportant : - un châssis (2) qui comporte des moyens d’attelage (3) pour atteler la charrue (1) à l’engin tracteur ; - au moins un moyen de labour (4) pour labourer le sol ainsi qu’au moins un moyen primaire de montage (5) pour monter ledit au moins un moyen de labour (4), chacun, sur le châssis (2); - au moins un moyen de roulement (6) pour rouler sur le sol ainsi qu’au moins un moyen secondaire de montage (7) pour monter ledit au moins un moyen de roulement (6), chacun, sur le châssis (2); - au moins un moyen de reprise (8) pour reprendre le labour ainsi qu’au moins un moyen tertiaire de montage (9) pour monter ledit au moins un moyen de reprise (8), chacun, sur ledit au moins un moyen secondaire de montage (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085356-B1 (FR)
Title: Procede d’integration d’equipements dans une soute technique d’un aeronef a l’aide d’un module d’integration et aeronef comprenant au moins un module d’integration
Inventor: HAUDRECHY SEBASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-09-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention a pour objet procédé d'intégration et d'assemblage d'au moins un équipement (38) et/ou d'au moins une route (40) dans une soute technique d'un aéronef comprend les étapes qui consistent à les fixer le (ou les) équipement(s) (38) et/ou le (ou les) route(s) (40) sur un module d'intégration (42) en dehors du fuselage de l'aéronef, à introduire le module d'intégration dans le fuselage de l'aéronef via une ouverture d'une soute à bagages et à solidariser le module d'intégration (42) à une structure de l'aéronef. L'invention a également pour objet un module d'intégration (42) qui comprend un châssis (44) délimitant un volume dans lequel sont positionnés et fixés au moins un équipement (38) et/ou au moins une route (40) et présentant une section transversale approximativement identique à celle d'un conteneur à bagages et une longueur inférieure ou égale à celle d'un conteneur à bagages. Enfin, l'invention a également pour objet un aéronef comprend au moins un module d'intégration.
Patent FR-3087607-B1 (FR)
Title: Dispositif imageur a obturation globale
Inventor: MALINGE PIERRE
IPC: H04N5/372
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif imageur (DIS) comportant une matrice (MAT) de pixels dans laquelle chaque pixel (PX) comprend : - une zone photosensible (PH) configurée pour intégrer un signal lumineux (SL) ; - une borne (VRTPIX) configurée pour délivrer un signal de référence ; - un premier nœud de stockage capacitif (VST1) configuré pour recevoir un signal représentatif du nombre de charges générées par ladite zone photosensible (PH) ; - un deuxième nœud de stockage capacitif (VST2) configuré pour recevoir ledit signal de référence ; - un premier transistor de transfert (M5) couplé entre le premier nœud de stockage capacitif (VST1) et la zone photosensible (PH), et un deuxième transistor de transfert (M8) couplé entre le deuxième nœud de stockage capacitif (VST2) et la borne (VRTPIX), les deux transistors de transfert (M5, M8) ayant une électrode de conduction commune et un substrat commun (SUB), ledit substrat commun (SUB) étant couplé au premier nœud de stockage capacitif (VST1).
Patent FR-3088258-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système (1) comprenant une unité de traitement (2) agencée pour :     - acquérir une donnée représentative d'un niveau de stress thermique (TSL) sur au moins une zone du corps d'un passager du véhicule,     - déterminer, en fonction de cette donnée représentative d'un niveau de stress thermique (TSL), une consigne d'indice de confort thermique (TCIc),     - commander un ou plusieurs actionneurs thermiques du véhicule en fonction de cette consigne d'indice de confort thermique (TCIc).
Patent FR-3077262-B1 (FR)
Title: Poussette modulaire pliable
Inventor: MARLIEN RENE
IPC: B62B9/00
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne une poussette (100, 800), comprenant un cadre supportant au moins une roue avant (151) et une base (140) supportant deux roues arrières (152), ladite poussette comportant au moins trois roues, une assise (121) articulée par rapport au cadre, ladite poussette étant pliante par rapprochement des roues avant et des roues arrières et pivotement de l'assise caractérisée en ce que les axes des roues arrières sont encliquetés dans la base de sorte à pouvoir changer les roues arrières. L'invention concerne également un dispositif permettant d'accoupler en juxtaposition deux poussettes (100, 800) de ce type, lequel dispositif met en oeuvre une roue double (700).
Patent FR-3088728-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’au moins un parametre representatif d’un changement d’un fluide par spectroscopie proche infrarouge multipoints
Inventor: REY-BAYLE MAUD
IPC: G01N33/28
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins un paramètre représentatif d'un changement d'un fluide (F) dû à une variation de température du fiuide, pour lequel on dispose le fluide dans un milieu transparent (2) au domaine proche infrarouge et on réalise une mesure spectrale par spectroscopie proche infrarouge multi points (1) et multi températures. Ensuite, par analyse multivariée de la mesure on en déduit le paramètre recherché. En outre, l'invention concerne un procédé de surveillance et/ou de contrôle d'un écoulement d'un fluide dans une conduite en mettant en œuvre un tel procédé de détermination d'un paramètre représentatif d'un changement du fluide.
Patent FR-3076715-B1 (FR)
Title: Composition d’oxydation épaissie
Inventor: SCHÖPGENS JÜRGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’objet de l’invention est une composition oxydante (M2), une unité de conditionnement (kit of parts) comprenant un produit de coloration capillaire par oxydation (M1) (composant de coloration) et la composition oxydante (M2), un procédé de coloration capillaire par oxydation par utilisation de la composition oxydante (M2) et l’utilisation de la composition oxydante pour une coloration capillaire par oxydation, pour blondir ou éclaircir les cheveux par oxydation et comme agent de fixation dans un procédé de mise en forme permanente.
Patent FR-3093016-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de polissage de pièce métallique
Inventor: JAY MARTIN
IPC: B23H5/08
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé et installation de polissage de pièce métallique L’invention concerne un procédé et une installation de polissage de pièce métallique comprenant les étapes suivantes : on fournit une pièce métallique (26) présentant une surface à polir (25) ; on fournit une électrode (12) et un bain d’électrolyte (32) ; on porte en contact ladite électrode (12) et ledit bain d’électrolyte (32), tandis qu’on immerge ladite pièce métallique (26) dans ledit bain d’électrolyte (32) à distance de ladite électrode (12) ; et, on applique une différence de potentiel électrique entre ladite pièce métallique (26) et ladite électrode de manière à pouvoir polir ladite surface à polir. Selon le procédé, on fournit en outre des particules abrasives pour les disperser dans ledit bain d’électrolyte (32) ; et on entraîne en mouvement relatif ladite pièce métallique (26) et ledit bain d’électrolyte (32).  (Figure 2)
Patent FR-3094902-B1 (FR)
Title: Procede de mise au point d’un presseur d’embouti
Inventor: ALBINI DIEGO ALEJANDRO
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-05-27
Abstract: PROCEDE DE MISE AU POINT D’UN PRESSEUR D’EMBOUTI Procédé de mise au point d’un presseur d’embouti, ledit presseur comprenant un cadre, des lames de contact (8) avec l’embouti, faisant saillie du cadre, et des supports (10) des lames (8) fixés au cadre, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : (a) fermeture du presseur par rapport à une matrice (16) de réception du ou des emboutis ; (b) vérification et ajustement des jeux (h) entre une face frontale (18) de chacune des lames (8) et la matrice (16). A l’étape (a), les lames sont fixées aux supports sans serrage de manière à être mobiles par rapport auxdits supports, l’étape (b) comprend un serrage de la fixation des lames (8) aux supports, et le procédé comprend l’étape supplémentaire : (c) fixation sur chacun des supports d’une butée arrière (28) de la lame correspondante. L’invention a également trait à un presseur d’embouti.   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3095401-B1 (FR)
Title: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés
Inventor: NGUYEN KIEN CUONG
IPC: G08G9/02
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Plateforme et procédé de supervision d’une infrastructure pour véhicules de transport, véhicule, système de transport et programme d’ordinateur associés L’invention concerne une plateforme de supervision (14) d’une infrastructure pour véhicules (12A) de transport, notamment autonomes, la plateforme (14) comprenant un outil de synthèse (28) comprenant au moins : - un premier module de réception et de traitement (30) configuré pour recevoir et traiter au moins une information de surveillance par voirie, chaque information de surveillance par voirie étant déterminée à partir d’une liste de suivi par voirie comportant plusieurs éléments d’information associés à un élément de trafic détecté via un capteur installé en voirie de l’infrastructure, et - un deuxième module de réception et de traitement (32) configuré pour recevoir et traiter au moins une information de surveillance par véhicule, chaque information de surveillance par véhicule étant déterminée à partir d’une liste de suivi par véhicule comportant plusieurs éléments d’information associés à un élément de trafic détecté via un capteur installé à bord d’un véhicule circulant sur l’infrastructure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095534-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’identification.
Inventor: MICHOT GÉRARD
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE D’IDENTIFICATION. L’invention porte notamment sur un système qui comprend une médaille 1 pour un animal de compagnie 2 portant une puce d’indentification sous-cutanée 3, la médaille émettant par un procédé Bluetooth® et à intervalle régulier des données d’identification, notamment le code porté par la puce 3. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3095887-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication assistee par ordinateur d’une maquette sur-mesure d’un os
Inventor: KERISIT ANDRÉ
IPC: G09B23/30
Filed: 2019-05-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: [La présente invention concerne un procédé de fabrication assistée par ordinateur d’une maquette sur-mesure d’au moins un os d’un sujet, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la récupération d’une image volumique, obtenue par imagerie médicale, dudit au moins un os du sujet ; le traitement informatique de ladite image volumique de sorte à définir une coque représentative de la partie cortical dudit au moins un os ; la réalisation par fabrication additive de la coque ; le retrait du matériau non mis en forme lors de la fabrication additive ; et le remplissage de la coque par une mousse expansible représentative de la partie spongieuse dudit au moins un os. La présente invention concerne également une maquette sur-mesure d’au moins un os d’un sujet.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096583-B1 (FR)
Title: Dispositif de décomposition du N2O présent dans le gaz expiré par un patient
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: B01D53/86
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne une unité de décomposition (1) de protoxyde d’azote (N2O) comprenant un conduit principal de gaz (100) pour convoyer un gaz contenant du N2O expiré par un patient, une pompe (120) comprenant une entrée de gaz (120a) et une sortie de gaz (120b), l’entrée de gaz (120a) de la pompe (120) étant en communication fluidique avec le conduit principal de gaz (100), un réacteur catalytique (130) en communication fluidique avec la sortie de gaz (120b) de la pompe (120), et un premier capteur de débit (101) agencé dans le conduit principal de gaz (100). Elle comprend par ailleurs un réservoir de gaz (103) à volume variable en communication fluidique avec le conduit principal de gaz (100) entre le premier capteur de débit (101) et la pompe (120), et un deuxième capteur de débit (104) agencé dans le conduit principal de gaz (100) entre le réservoir (103) et la pompe (120). Installation de fourniture d’un mélange gazeux N2O/O2 comprenant une source de gaz (3) de protoxyde d’azote (N2O), un circuit patient (23), un réservoir de gaz (24), une interface respiratoire (21) et une unité de décomposition (1) du N2O selon l'invention. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098490-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’urgence d’une porte d’aéronef à fil de retenue
Inventor: DEVILLEZ SÉBASTIEN
IPC: E05B65/10
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef, comprenant : - un organe d’actionnement tubulaire (2) ; - des moyens élastiques de compression (11) ; - un organe de retenue de l’organe d’actionnement (2), comportant un fil de retenue (12) qui, lorsque l’organe d’actionnement (2) est en position rétractée, est maintenu tendu entre une première fixation (19) et une deuxième fixation (20,21,28) ; - des moyens de déclenchement qui comportent un organe de sectionnement transversal (22) du fil de retenue (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087678-B1 (FR)
Title: Assemblage de carreaux pour centrifugeuse
Inventor: J DAVISON ROBERT
IPC: F16B5/08
Filed: 2019-07-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne des assemblages de carreaux de centrifugeuse résistant à l'usure qui incluent une partie support et un carreau résistant à l'usure. Des assemblages de carreaux de centrifugeuse résistant à l'usure sont pourvus de caractéristiques d'autofixation pour fournir une position de montage souhaitée et pour limiter un mouvement du carreau résistant à l'usure par rapport à la plaque de support pendant la liaison. Les caractéristiques d'autofixation offrent la possibilité d'effectuer une liaison répétitive et constante du carreau résistant à l'usure à la plaque de support.  Figure de l’abrégé : Figure 1