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Patent FR-3041972-A1 (FR)
Title: Adhesif comprenant des copolymeres a blocs, pour l'encapsulation de dispositifs electroniques flexibles, ameliorant la protection contre la permeabilite aux gaz
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H05B33/20
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un dispositif électronique flexible monté sur un substrat, avec au moins une feuille de protection contre la perméation orthogonale aux gaz, par l'intermédiaire d'un adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, le procédé comprenant : - une étape d'application d'un précurseur d'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, sur la surface du dispositif et/ou du substrat et/ou sur la surface de la feuille flexible de protection aux gaz, le précurseur d'adhésif comprenant au moins un copolymère à blocs sensible à la pression dilué dans un solvant, - une étape d'évaporation du solvant, - une étape de laminage du précurseur d'adhésif interposé entre le substrat et la feuille de protection par laquelle est obtenu l'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz.
Patent FR-3027860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'essuie-glace
Inventor: HAUSER FLORIAN
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-10-27
Abstract: Dispositif d'entraînement d'essuie-glace comportant une unité motrice (10) et une unité de support (12) servant à fixer l'unité motrice (10) à un composant (38) du véhicule, notamment à une partie de carrosserie. L'unité de support (12) comporte une unité de couplage rapide (14) pour fixer l'unité motrice (10) sans nécessiter d'outil.
Patent FR-3043544-A1 (FR)
Title: Cartouche a lampe flash pour dispositif ipl, a declenchement par couplage capacitif avec une piste de circuit imprime
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: Cartouche (70) de lampe flash pour pièce à main d'appareil de traitement par émission de flashs lumineux, comportant : - Une lampe flash (500) disposée dans une enceinte étanche (800) définie au moins partiellement par une paroi isolante électriquement (810), - un contact (305) de connexion électrique à un générateur d'impulsion d'allumage de la lampe, et une plage conductrice (610) reliée audit contact et venant à proximité de la lampe pour induire à travers la paroi isolante (810), par couplage capacitif, l'ionisation du gaz contenu dans la lampe, conduisant à l'allumage de la lampe.
Patent FR-3050987-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'immobilisation de vehicules motorises dans leur configuration roulante afin d'en permettre le levage et l'entreposage en hauteur
Inventor: DUMONTIEL SERGE
IPC: B66F9/12
Filed: 2016-05-09
Abstract: Dispositif permettant l'immobilisation d'un véhicule motorisé dans sa configuration roulante en vue d pouvoir être stocké en hauteur sur rayonnages en toute sécurité via un engin de levage. L'invention consiste en une plateforme (1) sur laquelle est positionné le véhicule motorisé amené via une rampe (2). Le véhicule immobilisé sur la plateforme (1) pourra être manipulé par un engin de levage. Le dispositif se caractérise par deux poutres (3) et (4) permettant le positionnement des fourches d'engin de levage. Deux poutres supplémentaires (5) et (6) reçoivent la charge du véhicule. 12 tubes (9) à (20) permettent d'y passer des sangles reliées au véhicule motorisé, en assurant ainsi son immobilisation transversale. Une cale (23) assure l'immobilisation longitudinale du véhicule. Réglable sur ses 2 crémaillères (24) & (25), elle calera le véhicule motorisé par l'avant de sa roue avant.
Patent FR-3048911-A1 (FR)
Title: Couteau a lame repliable
Inventor: LEPAGE FRANCIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: Ce couteau à lame repliable, comprend un manche (2) définissant un évidement au sein duquel une lame (1), articulée au voisinage de l'une des extrémités du manche, est susceptible d'être escamotée. Le manche (2) intègre : - un premier moyen apte à verrouiller la lame (1) en position repliée, afin d'éviter la sortie intempestive de ladite lame hors du manche (2) ; - au voisinage de la zone d'articulation de la lame sur le manche, ▪ un second moyen (6, 22) apte à déverrouiller ledit premier moyen de verrouillage, ledit second moyen étant actionnable par l'utilisateur, ▪ un troisième moyen apte à induire la rotation de la lame autour de son axe d'articulation après son déverrouillage.
Patent FR-3039860-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur a combustion interne
Inventor: STOECKL RAINER
IPC: F02N15/06
Filed: 2016-08-02
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur à combustion interne comportant un pignon de démarreur (2) mobile axialement sur un arbre d'entraînement entre une position hors de prise et une position en prise avec la couronne dentée (3) du moteur à combustion interne (4) en étant entraîné par un moteur (11), et une liaison arbre-bague de butée dans le chemin de transition entre l'arbre du moteur d'entraînement (11) et un arbre (14) portant le pignon de démarreur (2). La bague de butée (13) forme un anneau fermé et elle est réalisée en un matériau à mémoire de forme ; la bague de butée (13) dans sa position de consigne, axiale, sur l'arbre (14) correspond à la phase stable de son matériau.
Patent FR-3056298-A1 (FR)
Title: Test de remanence saline
Inventor: GOUX JEROME
IPC: G01N31/22
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne le domaine du traitement des chaussées. Plus particulièrement, la présente invention concerne notamment des compositions, des ensembles de parties, des procédés et des utilisations pour la mesure de la quantité d'ions chlorure à la surface d'une chaussée. La présente invention concerne notamment, une composition pour la détection d'ions chlorure à la surface d'une chaussée caractérisée en ce qu'elle comprend un ratio eau/alcool compris entre 2 et 3, entre 20 et 40 % de glycérol, entre 10 et 50 mg/ml de nitrate d'argent et plus de 20mg/ml de 2', 7'-Dichlorofluoreceine.
Patent FR-3058090-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc allonge presentant une pluralite de decoupures
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/11
Filed: 2016-11-03
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique comportant un bloc (3) allongé s'étendant selon une direction circonférentielle et comportant une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol, une première et une second paroi latérales délimitant cette surface de contact (5), le bloc allongé comportant une pluralité de découpures ayant chacune une première et une deuxième extrémité Les découpures (n, n+1) se succèdent longitudinalement sur la surface de contact (5) de manière qu'au moins l'une des extrémités de l'une des découpures (n) est située à un même niveau circonférentiel x sur le bloc allongé (3) qu'une extrémité d'une autre découpure (n+1). En outre, au moins une découpure (n, n+1) présente un angle d'inclinaison a non nul dans la profondeur de la bande de roulement par rapport à une normale à ladite surface de la bande de roulement.
Patent FR-3060476-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de puissance pour vehicule automobile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60K6/40
Filed: 2016-12-15
Abstract: Système de transmission de puissance comprenant une boîte à rapport discrets et à deux arbres d'entrée, l'un des pignons d'un deuxième couple de pignons (150, 66) étant monté fou sur le premier arbre d'entrée (30), l'autre des pignons du deuxième couple (150, 66) étant en engrènement avec un pignon (181) de la boite de vitesse monté fixe sur l'arbre d'entrée d'une machine électrique (180), de sorte que la machine électrique (180) soit découplée du premier arbre d'entrée (30) lorsque le véhicule est propulsé par le moteur thermique (10) quand le rapport de vitesse bas (1) est engagé.
Patent FR-3053928-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec couche de reperage
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-07-15
Abstract: Pneumatique (1) comportant au moins une couche de renfort de carcasse (2), constituée d'une pluralité de fils (7) de renfort enrobés entre une première (8) et une seconde (9) couches de composition élastomère de carcasse, ladite seconde couche (9) étant disposée axialement à l'extérieure de ladite première couche (8), ladite couche de renfort de carcasse (2) étant agencée entre une couche interne (10) et une couche externe (11) de composition élastomère, une couche de composition élastomère de couleur (12) différente du noir étant disposée au choix : - à la place de la gomme de calandrage (8, 9) enrobant les renforts (7) de la nappe de carcasse, ou - entre la composition élastomère (10) constituant le flanc et la seconde couche (9) de composition élastomère de ladite nappe de carcasse ou - à la place de la seconde couche (9) de de composition élastomère de ladite nappe de carcasse.
Patent FR-3064334-A1 (FR)
Title: Presse-etoupe de traversee etanche d'un orifice d'une cloison
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: F16L5/10
Filed: 2017-03-24
Abstract: Ce presse-étoupe de traversée étanche d'un orifice d'une cloison par un composant filiforme tel que notamment un câble électrique (2), du type comportant : - un corps (3) de presse-étoupe de passage du composant filiforme, fixé de manière étanche sur la cloison à traverser en regard de l'orifice, - des moyens (9) d'étanchéité en forme de manchon déformable, placés dans un logement correspondant (8) du corps de presse-étoupe (3), autour du composant (2), et - un composant (10) formant refouloir pour comprimer les moyens d'étanchéité en forme de manchon déformable (9) et les déformer dans le logement (8) du corps de presse-étoupe contre le composant filiforme (2), afin d'assurer l'étanchéité entre le corps de presse-étoupe et le composant filiforme, est caractérisé en ce que les moyens d'étanchéité en forme de manchon déformable (9) se présentent sous la forme d'un empilement de joints annulaires (15).
Patent FR-3063696-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un carenage sous la caisse d'un vehicule
Inventor: LEGER GUILLAUME
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation sous la caisse d'un véhicule d'un carénage (109), et d'au moins une agrafe (107) comprenant au moins une voie (106) de réception d'un câble (4) et/ou au moins un tuyau (5) de fluide, destinée à arrimer ces derniers sous ladite caisse. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de solidarisation de chaque agrafe (107) au carénage (109), une étape de fixation de l'ensemble constitué par ledit carénage (109) et chaque agrafe (107) à un élément de structure (1, 3) situé sous la caisse du véhicule.
Patent FR-3064366-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur de la mise en continuite electrique de deux points d'un dispositif electrique
Inventor: GORDO JULIEN
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: Un dispositif comprenant un circuit électrique de détection de la mise en continuité électrique de deux points du dispositif, lequel circuit électrique de détection comprend: - une alimentation électrique (S), - un avertisseur (L), - au moins deux points de connexion (M1, P1, M2, P2) au circuit électrique avertisseur, dans lequel circuit électrique de détection, la mise en continuité électrique de deux points de connexion entraine le passage de courant dans l'avertisseur.
Patent FR-3065576-A1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une couche a base de sin
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/311
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé microélectronique de gravure d'une couche (700) à base de nitrure de silicium comprenant les étapes suivantes: - modification de la couche (700) à base de nitrure de silicium (SiN) de manière à former au moins une zone modifiée (710), la modification comprenant au moins une implantation (1000) de préférence par plasma d'ions à base d'hydrogène (H) dans la couche (700) à base de SiN; - retrait de l'au moins une zone modifiée (710) ; caractérisé en ce que le retrait de l'au moins une zone modifiée (710) comprend au moins une étape de gravure de préférence par plasma de l'au moins une zone modifiée (710) utilisant une chimie comprenant au moins: ○ au moins un composé pris parmi les composés fluorocarbonés (CxFz) ou les composés hydrofluorocarbonés (CxHyFz), et ○ au moins un composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2).
Patent FR-3067070-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe d'un bouchon obturant un orifice de fixation d'un pied d'aube assemblage et procede de decoupe associes
Inventor: CRETIN FABRICE MICHEL FRANCOIS RENE
IPC: F04D29/64
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un système de découpe (100) d'un bouchon (101) obturant un orifice de fixation (102) d'un pied d'aube (103) de redresseur, le système de découpe (100) comportant : - un bâti (108) comportant une cavité (110) cylindrique ménagée dans une surface inférieure (109) dudit bâti (108) et adaptée pour enserrer une portion en saillie (104) du bouchon (101), - des moyens de découpe (111) montés de manière coulissante sur la surface inférieure (109) du bâti (108) pour la découpe de la portion en saillie (104) du bouchon (101). la cavité (110) s'étendant selon un axe (X) formant un angle (α) inférieur à 90° avec la surface inférieure (109) du bâti (108).
Patent FR-3067222-A1 (FR)
Title: Tasse comestible 2
Inventor: RICHARDOT NICOLAS
IPC: A21D13/40
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention porte sur un biscuit (1) comestible en forme de récipient comprenant au moins une paroi périphérique (3) remarquable en ce qu il comporte une pluralité de stries (4) et/ou bourrelets aménagés au moins le long de la face intérieure et/ou extérieure de ladite paroi périphérique (3) selon sensiblement des plans globalement perpendiculaires à l axe longitudinal (5) dudit biscuit (1) en forme de récipient. L invention concerne également un procédé de fabrication dudit biscuit (1) en forme de récipient.
Patent FR-3069395-A1 (FR)
Title: Generateur piezoelectrique
Inventor: BADEL ADRIEN
IPC: H02N2/18
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un générateur piézoélectrique comportant : un élément piézoélectrique (1) ; un circuit (3) de mise en court-circuit et en circuit ouvert de l'élément piézoélectrique ; et un convertisseur inductif (4).
Patent FR-3072826-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure electrique, procede et installation utilisant un tel appareil
Inventor: VINSON PAUL
IPC: H01H33/02
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention propose un appareil de coupure mécanique d'un circuit électrique (2) haute tension ou très haute tension du type : - comportant deux électrodes (20, 22) mobiles qui, pour une position de fermeture électrique complète, permettent le passage d'un courant électrique nominal au travers de l'appareil selon un chemin électrique principal (2P); - dans lequel les deux électrodes forment, pour une position intermédiaire, un chemin électrique secondaire (2S) au travers de l'appareil, le chemin électrique principal étant interrompu, caractérisé en ce que l'appareil comporte, dans le chemin électrique secondaire, un parasurtenseur (50) en série avec le couple de contacts secondaires, et un commutateur commandé (52) susceptible de commuter un courant circulant dans le chemin électrique secondaire soit au travers du parasurtenseur, soit dans un court-circuit (2S52) du parasurtenseur. L'invention propose aussi une installation électrique comportant un tel appareil un procédé de commande d'un tel appareil.
Patent FR-3073895-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des oxydes d'azote a l'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: TUNETIER CHRISTOPHE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des oxydes d'azote d'un moteur équipé d'un piège à oxydes d'azote suivi d'un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote. Le piège est purgé sur un seuil de masse d'oxydes d'azote stockée. Selon l'invention, on ajuste en permanence le type de seuil de masse autorisant la purge en fonction de la plage de température dans laquelle se trouve la température du catalyseur. A chaud, lorsque le catalyseur est totalement efficace, on règle le seuil de masse sur une valeur qui est bien inférieure à la capacité de stockage maximale en oxydes d'azote du piège. Ainsi, en cas de redémarrage à froid, lorsque le catalyseur est totalement inefficace, on dispose toujours d'une réserve de capacité de stockage du piège qui permet un traitement des oxydes d'azote par le seul piège, pendant la phase de mise en chauffe du catalyseur.
Patent FR-3074516-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-12-01
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un frein à ressort (15) comprenant un ressort hélicoïdal (22), un tambour (23), un organe d'entrée (24), un organe de sortie (25) et un capot (33). Le tambour (23) comprend un logement (26) comprenant une surface interne de frottement (27) configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort (22). L'organe d'entrée (24) comprend une dent d'entraînement (31) s'étendant entre l'organe d'entrée (24) et le capot (33). L'organe d'entrée (24) ou le capot (33) comprend une entretoise (34) s'étendant entre l'organe d'entrée (24) et le capot (33). L'organe d'entrée (24) comprend un premier élément de maintien radial (54) du ressort (22) s'étendant entre la dent (31) et l'entretoise (34), selon un premier côté (C1) du frein (15). En outre, le capot (33) comprend un deuxième élément de maintien radial du ressort (22) s'étendant entre la dent (31) et l'entretoise (34), selon un deuxième côté (C2) du frein (15).
Patent FR-3078103-A1 (FR)
Title: Moteur de vehicule automobile comportant un echangeur de chaleur pour reguler la temperature d'un fluide de lubrification
Inventor: TESSIER LUDOVIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne un moteur de véhicule automobile comportant : - un bloc-cylindres (10) qui est équipé d'un circuit de lubrification et qui est équipé d'un circuit de refroidissement ; - un échangeur (28) de chaleur pour réguler la température du fluide de lubrification au moyen du fluide caloporteur circulant dans le deuxième circuit de refroidissement, l'échangeur (28) de chaleur comportant un orifice (50) d'entrée du fluide caloporteur qui est raccordé à un orifice (40) de dérivation d'une conduite (38) du circuit de refroidissement ; caractérisé en ce que le moteur comporte un embouchoir (54) tubulaire coudé qui présente un tronçon (56) amont qui est introduit dans la conduite (38) par l'orifice (40) de dérivation et qui présente une ouverture (58) amont qui est tournée face au courant de fluide caloporteur, et un tronçon (62) aval qui débouche dans l'orifice (50) d'entrée du fluide caloporteur dans l'échangeur (28) de chaleur.
Patent FR-3080455-A1 (FR)
Title: Anemometre a ultrason
Inventor: EMERY JACQUES
IPC: G01S11/16
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de mesure d'une vitesse d'écoulement d'un fluide comprenant au moins deux transducteurs électroacoustiques adapté pour émettre et/ou recevoir des signaux acoustiques à travers l'écoulement du fluide, le dispositif électronique étant adapté pour déterminer une mesure de la vitesse d'écoulement du fluide à partir des caractéristiques d'un signal acoustique émis et d'un ou plusieurs signaux acoustiques reçus, ces signaux acoustiques reçus correspondant à des réflexions du signal acoustique émis.
Patent FR-3081921-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de moteur thermique comprenant un element de chauffage amont
Inventor: GENIES JEAN FLORENT
IPC: F01N13/00
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention porte sur une ligne (6) d'échappement des gaz issus d'une combustion dans un moteur (4) thermique, la ligne (6) d'échappement présentant une extrémité amont destinée à être raccordée à un collecteur d'échappement du moteur (4) thermique et une extrémité aval débouchant à l'air ambiant, la ligne (6) portant au moins un élément de dépollution (5, 1, 2, 7) d'un polluant présent dans les gaz traversant la ligne (6) d'échappement, caractérisée en ce que la ligne (6) intègre un élément de chauffage (8) des gaz, l'élément de chauffage (8) étant disposé, d'une part, en aval de l'extrémité amont et, d'autre part, en amont dudit au moins un élément de dépollution (5, 1, 2, 7) ou intégré dans une portion amont dudit au moins un élément de dépollution (5) la plus proche de l'extrémité amont.
Patent FR-3082857-A1 (FR)
Title: Protection d'angle.
Inventor: DANOY YVES
IPC: E04F13/22
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention porte sur un profilé 1 pour protéger un angle, notamment l'angle d'un mur 4, comprenant deux plaques 2 destinées à venir en appui sur le mur et formant un angle A2 entre elles, et, un bouclier 3 s'étendant depuis un bord distal 2A d'une plaque 2 jusqu'au bord distal 2A de l'autre plaque 2, les plaques comprenant des bords proximaux 2B distants l'un de l'autre, et, entre les bords, des moyens d'articulation des plaques entre elles.
Patent FR-3068777-A1 (FR)
Title: Procede de planification de trajet d'un vehicule automobile equipe d'un systeme de conduite automatisee et vehicule mettant en œuvre le procede
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: Procédé de planification de trajet consistant à : sélectionner un trajet à examiner entre le point de départ et le point de destination, - déterminer les conditions d'environnement indépendantes du véhicule sur le trajet choisi, - déterminer un taux prévisible de détection de repères terrestres pour une localisation du véhicule sur le trajet sélectionné, - déterminer une précision prévisible de localisation, et - déterminer si la précision de localisation prévisible est suffisante.
Patent FR-3086015-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage simplifie
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: F16B2/06
Filed: 2018-09-19
Abstract: Système de bridage comportant deux lanières souples (2, 3), une première (2) et une deuxième lanière (3), la première lanière (2) comportant un moyen de fixation permettant de se fixer sur une autre partie de ladite première lanière (2) de sorte à former un collier de serrage, un moyen d'assemblage (4) des deux lanières (2, 3) entre elles agencées de sorte à maintenir lesdites lanières (2, 3) entre elles, remarquable en ce que le moyen de fixation de la première lanière (2) est une couche adhésive disposée sur une partie de l'une des faces de ladite première lanière (2), de sorte à permettre à une partie de la première lanière (2) de se fixer par collage sur ladite couche adhésive pour former le collier de serrage.
Patent FR-3086178-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation energetique pourvu d'un transmetteur de stimulation
Inventor: BRICOT BERNARD
IPC: A61N1/32
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation énergétique (10) comportant au moins un générateur de stimulation (20) pourvu d'au moins un premier corps métalllque et d'au moins un deuxième corps métallique en contact avec le premier corps métallique, le premier corps métallique t le deuxième corps métallique comprenant des métaux différents. Conformément à l'invention, le dispositif comporte en outre au moins un transmetteur (30) de stimulation, le transmetteur de stimulation comprenant un support rigide (32) distinct du générateur de stimulation, et le générateur de stimulation (20) étant fixé sur le support rigide (30). Application à la bio-stimulation à visée thérapeutique et non-thérapeutique.
Patent FR-3086622-A1 (FR)
Title: Dispositif de planification d'un chemin et/ou d'une trajectoire d'un vehicule automobile
Inventor: AUBERT SEBASTIEN
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-09-28
Abstract: Ce dispositif de planification (2) d'un chemin et/ou d'une trajectoire d'un véhicule automobile (4) comprend un module de réception (6) d'une séquence de variables d'entrée et des moyens matériels et logiciels pour déterminer une loi de commande correspondant au chemin et/ou à la trajectoire en fonction de la séquence de variables d'entrée reçue.     Le dispositif (2) comprend un moyen de classification temporelle (8) dans un ensemble de représentations compactées.