baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926887-A1 (FR)
Title: Sample e.g. lubricant, analyzing method for e.g. uninterrupted fabrication process, involves analyzing part of fractions of sample by near-infrared spectroscopy by using near-infrared spectrometer operating in near infrared field
Inventor: LAMBERT DIDIER
IPC: G01N21/35
Filed: 2008-01-30
Abstract: The method involves fractionating a sample by chromatography using a chromatograph (2) to obtain different fractions of the sample in a gaseous phase when the sample contains lightweight chemical compound and low molecular weight, where the sample is constituted of a petroleum product such as fuel. A part of the fractions of the sample is analyzed by near-infrared spectroscopy by using a near-infrared spectrometer (3) operating in a near infrared field. Independent claims are also included for the following: (1) a method for determining a characteristic specification such as cloud point and flash point, of a petroleum product (2) a device for analyzing a sample containing a set of chemical compounds and presenting an extended distribution of molecular weight.
Patent FR-2932208-A1 (FR)
Title: Absorptive form device for forming basin of swimming pool, has spacers comprising wall placed in contact with surface of one of form panels, where wall integrates panels using integration unit formed by screw and nut
Inventor: BOISSEAU JEAN LOUIS
IPC: E04H4/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device has form panels (1, 2) made of plastic material, and spacers (12) for maintaining the panels, where the panel (2) comprises flat surfaces (20, 21). The spacers are regularly distributed on the panel (1) and comprise a flat end wall (13) at the top. The flat wall is extended parallel to a general panel of the panel (1). The wall is placed in contact with the surface (20) of the panel (2) and integrates the panels using an integration unit. The integration unit is formed by a screw (22) and a nut (24), and passes through the panel (2) and the wall.
Patent FR-2940168-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une bande support avec une matiere adhesive et installation de mise en oeuvre du procede
Inventor: BACHELARD PIERRE
IPC: B29C43/28
Filed: 2008-12-19
Abstract: Le procédé d'assemblage met en oeuvre les phases suivantes : a) dépose préalable de matériau, ayant des propriétés d'adhésion et de tenue sur un corps support récepteur, sur un cylindre chauffant susceptible d'être mis en rotation. b) présentation d'une bande support en matériau textile, plastique, papier et similaires et acheminement vers ledit cylindre en aval du point de dépose dudit matériau. c) positionnement de ladite bande support sur ledit matériau autour du cylindre avec action de pressage simultanée de ladite bande support sur ledit cylindre chauffant créant une liaison avec ledit matériau. d) rotation du cylindre selon une amplitude de rotation déterminée en fonction de l'application à partir de la zone d'application dudit matériau sur le cylindre. e) Evacuation de ladite bande support avec ledit matériau intégré en vue d'un traitement ultérieur de l'ensemble obtenu. L'installation de mise en oeuvre comprend un cylindre (1) tournant, ledit cylindre chauffant à une température suffisante pour autoriser la polymérisation dudit matériau (3) sur la bande support (4) rapportée dessus, un moyen (2) de distribution dudit matériau disposé sur toute ou partie de la largeur du cylindre, en aval un mécanisme d'amenée de la bande support réceptrice dudit matériau, un rouleau presseur (5) et de renvoi en contact avec le cylindre chauffant pour guider l'arrivée de la bande support vers le cylindre et le presser sur ledit matériau, et en ce qu'elle comprend un rouleau de renvoi (6) et d'évacuation de la bande support avec le matériau associé, vers un autre poste de traitement.
Patent FR-2942171-A1 (FR)
Title: Article de tracage avec graduation et/ou motifs imprimes
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B29C65/48
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'article de traçage, essentiellement réalisé en matière synthétique, comporte des éléments imprimés tels que graduation (4) et/ou motifs (5). Ces éléments sont imprimés sur une face (8) d'une feuille (3) en matière synthétique, rapportée sur une face (6) d'une plaque de base (2) en matière synthétique. En particulier, la graduation (4) et/ou les motifs (5) sont imprimés sur la face interne (8) de la feuille (3), en contact avec la face supérieure (6) ou la face intérieure (7) de la plaque (2). Application : règles, équerres, rapporteurs.
Patent FR-2943271-A1 (FR)
Title: Clamping faces sealing system for mold in aeronautic field, has flexible trough fixed on molding face by double face adhesive ribbon, where trough is passed at level of joint for realizing sealed molding cavity
Inventor: MORET MARC
IPC: B29C70/44
Filed: 2009-03-18
Abstract: The system has joints (4) inserted into grooves (5) located in clamping faces of a mold. A metallic separator (6) is located opposite to joining zones between the grooves and an exterior joint plane (7). A glue joint (8) ensures sealing assembly of the joint at an end of the separator at the level of a molding face. A flexible trough is fixed on the molding face by a double face adhesive ribbon covering a periphery of the plane and upper faces of the separator. The trough is passed at the level of the joint for realizing a sealed molding cavity.
Patent FR-2949664-A1 (FR)
Title: Dental implant device for use in jawbone to replacing natural tooth by synthetic elements, has cylindrical element integrated to helical spiral and including fine step blocking cylindrical element in cylindrical bore of jawbone
Inventor: VILLARD GERARD ROBERT MARIE
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: The device (1) has an ascending helical spiral (7) with a perpendicular section constituted top and bottom vertical projections (10, 11) and a third projection (12) placed opposite and outside the vertical projections. The vertical projections reinforce and stretching a section of the helical spiral and maintain vertical and lateral regularity of bottom translation of the device along a vertical axis (24). A cylindrical element (5) is integrated to the spiral and has a fine step (M) for blocking the cylindrical element in a cylindrical bore of a jawbone.
Patent FR-2944605-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'objets, notamment portes par un individu
Inventor: CHEKROUN CLAUDE
IPC: G01S7/42
Filed: 2009-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'objets. Elle s'applique notamment pour la détection d'armes ou d'explosifs portés par des personnes. Le dispositif placé sur un individu, comporte au moins un émetteur (2) d'un signal hyperfréquence et au moins deux récepteurs (1, 1') chacun en rotation autour d'un axe donné, lesdits récepteurs (1, 1') étant isolés entre eux et aptes à recevoir un signal réfléchi par ledit objet (35), une séquence d'émission et de réception comprenant l'émission d'un signal (370, 371) en direction du porteur pour plusieurs positions (j) d'un des récepteurs (1, 1') sur son cercle de rotation (30), une image radar étant formée pour chaque séquence d'émission et de réception à partir des signaux reçus (361, 371) par le récepteur.
Patent FR-2932059-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement par plasma d'un fluide ou melange de fluides
Inventor: GUILLIN MICHAEL
IPC: H05H1/46
Filed: 2009-04-30
Abstract: Le système selon l'invention comporte : - au moins une source de fluide ou mélange de fluides à traiter. - des moyens de traitement de fluide par plasma permettant de créer un plasma à partir du fluide ou mélange de fluides à traiter en provoquant la rupture d'au moins certaines des liaisons chimiques des molécules de fluide ou mélange de fluides, - au moins une vanne multivoie disposée entre au moins une source de fluides à traiter et les moyens de traitement par plasma, - des moyens de commande de vanne multivoie permettant de placer chaque vanne multivoie dans une première position de communication directe de la source de fluide avec les moyens de traitement plasma ou dans une seconde position permettant de relier directement la source à la sortie des moyens de traitement par plasma; - au moins un dispositif limiteur de débit de fluide disposé soit entre la première sortie d'une vanne multivoie et l'entrée et/ou la sortie des moyens de traitement par plasma, soit entre la seconde sortie d'une vanne multivoie et la sortie des moyens de traitement par plasma.
Patent FR-2946089-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de fluides pour propulseur a turbomachine
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F02C7/06
Filed: 2009-05-27
Abstract: Le dispositif de refroidissement de fluides (1) pour propulseur d'aéronef de type dit "propfan", comporte une prise d'air compressé (11) au niveau du compresseur d'air de la turbomachine (8), une veine d'air (13) apte à conduire l'air compressé prélevé vers un refroidisseur (14), des moyens de conduire la chaleur du fluide de lubrification vers le refroidisseur, ledit refroidisseur (14) comportant d'une part, un corps matriciel (15) équipé d'une pluralité de conduits (20) pour agent de refroidissement, lesquels conduits (20) s'étendent d'une première surface (17), dite interne, jusqu'à une seconde surface (16), dite externe, du corps matriciel (15), de telle sorte que le corps matriciel (15) puisse être traversé par l'air compressé prélevé agissant comme un agent de refroidissement, le corps matriciel (15) du refroidisseur (14) formant une partie du revêtement externe (6) du propulseur, et, d'autre part, un ensemble d'ailettes (18) s'étendant à partir de sa surface externe (16) vers l'extérieur du propulseur, et orientées principalement parallèlement au sens d'écoulement de l'air (X) lorsque l'aéronef est en vol.
Patent FR-2949110-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de vidage d'un element tubulaire enfermant un fluide
Inventor: SCHMITT ERIC
Filed: 2009-08-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de vidage d'un élément tubulaire (1) enfermant un fluide (5), ledit élément tubulaire (1) étant au moins fermé à l'une de ses extrémités (4), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - insertion d'une aiguille (6) à travers les parois (2) de l'élément tubulaire (1) dans une direction transversale à l'axe longitudinal dudit élément tubulaire (1), ladite aiguille (6) comprenant une extrémité tronquée (7) avec une forme permettant de percer les parois (2) de l'élément tubulaire (1), l'aiguille (6) étant insérée de manière à traverser l'élément tubulaire (1) de part en part, et étant positionnée pour que l'extrémité tronquée (7) soit située au niveau d'une des parois (2) de manière à former un passage d'évacuation du fluide (5) entre l'extrémité tronquée (7) de l'aiguille (6) et la paroi (2) correspondante de l'élément tubulaire (1) ; - éjection du fluide (5) contenu dans l'élément tubulaire (1 ) en insérant un organe de poussée (8) dans l'élément tubulaire (1) depuis une extrémité opposée à l'extrémité fermée, et en déplaçant ledit organe de poussée (8) selon l'axe longitudinal de l'élément tubulaire (1) en direction de l'extrémité fermée pour pousser le fluide (5) à l'extérieur de l'élément tubulaire (1) selon l'axe de l'aiguille (6) à travers le passage d'évacuation du fluide. L'invention concerne également un dispositif de vidage pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2949514-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme micro-hybride
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: F02N11/04
Filed: 2009-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système micro-hybride (1) comportant une machine électrique tournante réversible (2) pouvant être reliée à un moteur thermique (9) d'un véhicule automobile, et un module de commande, le procédé comportant les étapes suivantes: - commander une étape de préfluxage d'un rotor de la machine électrique tournante réversible lorsque le module de commande reçoit un ordre de démarrer le moteur thermique via la machine électrique tournante réversible, - mesurer une vitesse (N ) du rotor de la machine électrique tournante réversible, - commander un arrêt de l'étape de préfluxage lorsque la vitesse du rotor est supérieure ou égale à une valeur de seuil de vitesse prédéterminée (N ).
Patent FR-2951197-A1 (FR)
Title: Homogeneisation d'aciers martensitiques inoxydables apres refusion sous laitier
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C21D1/22
Filed: 2009-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un acier martensitique inoxydable comportant une étape de refusion sous laitier d'un lingot de cet acier puis une étape de refroidissement de ce lingot. Le lingot issu de la refusion sous laitier est, avant que la température de peau de ce lingot soit inférieure à la température de transformation martensitique Ms de l'acier, placé dans un four dont la température initiale T est alors supérieure à la température de fin de transformation perlitique en refroidissement Ar1 de cet acier, le lingot étant soumis dans ce four à un traitement d'homogénéisation pendant au moins un temps de maintien t après que la température du point le plus froid du lingot a atteint une température d'homogénéisation T, ce temps de maintien t étant égal à au moins une heure, et la température d'homogénéisation T variant entre environ 900°C et la température de brûlure de l'acier.
Patent FR-2953613-A1 (FR)
Title: Systeme bureautique comprenant une application de telephonie
Inventor: OLIVIER FRANCOIS
IPC: G06F3/01
Filed: 2009-12-07
Abstract: Système bureautique comprenant un ordinateur portable (1) comprenant une unité de traitement (2) apte à exécuter au moins une application préférentielle (T), un moyen de sortie intégré (3) et un moyen d'entrée intégré (4), ledit système bureautique comprenant encore un moyen de sortie additionnel (5) pouvant être sélectivement connecté audit ordinateur portable (1) et un moyen d'entrée additionnel (6) pouvant être sélectivement connecté audit ordinateur portable (1), où soit lesdits moyens de sortie (3) et d'entrée (4) intégrés, soit lesdits moyens de sortie (5) et d'entrée (6) additionnels, sont réservés à l'application préférentielle (T) lorsque lesdits moyens de sortie (5) et d'entrée (6) additionnels sont connectés audit ordinateur portable (1).
Patent FR-2959303-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amorcage a initiation electrique pour projectile
Inventor: PAVEC PIERRE
IPC: F42C15/196
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'amorçage (1) d'un projectile comportant un dispositif de sécurité et d'armement (3) ainsi qu'un premier détonateur (5) à initiation électrique qui est actionné par un module de mise à feu électronique (4). Ce dispositif d'amorçage est caractérisé en ce qu'il comporte un deuxième détonateur (7) qui est solidaire d'un rotor (6) ou volet du dispositif de sécurité et d'armement (3), le deuxième détonateur (7) étant actionné par un percuteur mobile (15), percuteur qui est disposé en regard du premier détonateur (5) de façon à être projeté par les gaz résultant de l'initiation de ce dernier.
Patent FR-2961019-A1 (FR)
Title: Capteur d'image lineaire en technologie cmos
Inventor: GIFFARD BENOIT
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-06-03
Abstract: Un capteur d'image à retard temporel et intégration comprend une matrice de pixels (Px) organisés en rangées et colonnes. Chaque pixel comprend un premier élément photosensible (D1), un nœud de stockage (A, C2) et un premier élément de transfert (TGM) connecté entre le premier élément photosensible (D1) et le nœud de stockage (A). Chaque pixel (Px) comprend en outre un second élément photosensible (D1'), un deuxième élément de transfert (TGH) connecté entre le second élément photosensible (D1') et le nœud de stockage (A), et un troisième élément de transfert (TGB) connecté entre le nœud de stockage (A) et le second élément photosensible (D1') d'un pixel adjacent de la colonne.
Patent FR-2963711-A1 (FR)
Title: Systeme d'entree passive pour vehicule
Inventor: DEROUBAIX NICOLAS
IPC: E05B65/12
Filed: 2010-08-06
Abstract: L'invention concerne un système d'entrée passive pour véhicule comprenant une étiquette d'identification (14) d'un utilisateur externe au véhicule et une poignée de porte du véhicule équipée de moyens de communication sans fil (10) avec l'étiquette et d'un détecteur de proximité de l'étiquette, caractérisé en ce que le détecteur de proximité est formé par les moyens de communication sans fil agencés pour détecter la présence ou non d'une inductance mutuelle entre eux et une étiquette et pour anticiper une communication avec l'étiquette dont la présence est détectée.
Patent FR-2964236-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de generation d'images multifenetres a priorite variable
Inventor: VERBEQUE JEAN RENE
IPC: G01C21/32
Filed: 2010-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'images comportant des fenêtres d'information ayant des priorités d'affichages variables. Le dispositif comporte des moyens de sélections (SELECT) des pixels des fenêtres actives à une zone donnée de l'image et des moyens pour reconstituer (ASSEMBLE, MIX) une image à partir des pixels des fenêtres sélectionnées. L'invention concerne également le procédé de génération d'images. L'invention assure le mélange des pixels et la transparence entre les fenêtres. L'invention s'applique plus particulièrement aux afficheurs de vol pour aéronef mais s'applique également à tout dispositif de génération d'images.
Patent FR-2967082-A1 (FR)
Title: Procede de separation par chromatographie continue a haut debit
Inventor: FAUQUET NICOLAS SEBASTIEN
IPC: B01D15/14
Filed: 2010-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation des fractions d'un mélange par chromatographie continue à haut débit. L'invention a pour but d'obtenir un procédé simple de séparation de fractions d'un mélange. A cette fin il est proposé un procédé comprenant les étapes de : Injections multiples du mélange à séparer : les injections se succèdent après des intervalles de temps A dans une colonne de chromatographie, - soutirages multiples : le soutirage des fractions de cette colonne se succèdent après des intervalles de temps A, générant un éluat, - injections multiples de l'éluat recueilli précédemment : les injections se succèdent après des intervalles de temps B dans une seconde colonne de chromatographie, - soutirages multiples : les soutirages des fractions de cette seconde colonne se succèdent après des intervalles de temps B. L'efficacité de la séparation est assurée par le changement de protocole fixant les variations de A et/ou de B au cours du procédé. Un des principaux intérêts de ce procédé est qu'il permet d'injecter plusieurs fois le mélange à séparer dans la même colonne avant même que les fractions d'intérêts ne commencent à être éluées. Par ailleurs, contrairement à d'autres procédés, cette invention tolère que les injections interviennent sans qu'une séparation ne soit obtenue avec les chromatogrammes issus d'injections précédentes. Les sites d'injections et de soutirages ne sont pas nécessairement déplacés au cours du procédé.
Patent FR-2968264-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe de pare-prise
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60J1/02
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe de pare-brise (200) collé sur une carrosserie, comportant un enrouleur (210) pour une corde à piano (1) apte à être insérée en un point de passage dans le joint de colle dudit pare-brise, une ventouse de référence (240) et une ventouse de renvoi (230) aptes à être fixées sur ledit pare-brise, ladite ventouse de renvoi (230) étant couplée à deux zones de renvoi (233) par ladite corde à piano (1) pour un premier brin (10) et un second brin (11) angulairement distincts, remarquable en ce qu'il comporte des moyens de liaison mécanique (220) reliant ladite ventouse de référence (240) à ladite ventouse de renvoi (230) selon une droite de liaison (D) passant par les axes de ladite ventouse de renvoi (230) et dudit enrouleur (210).
Patent FR-2969092-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au freinage et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T8/17
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance au freinage pour véhicule automobile, comportant un servomoteur (1), - le servomoteur (1) comportant un piston plongeur (12), un équipage mobile (8) et un moyen pour caler en position cet équipage mobile (8) par rapport à ce piston plongeur (12), - le servomoteur (1) étant actionné par une tige de commande (15), la tige de commande (15) comportant une première extrémité (14) pour appuyer sur le piston plongeur (12) et une deuxième extrémité (22) pour recevoir un effort exercé par une pédale de frein destinée à être déplacée par un conducteur du véhicule, - le servomoteur (1) comportant un palpeur interposé dans un espace de contact entre le piston plongeur (12) et l'équipage mobile (8), et un ressort (31) comprimé entre le piston plongeur (12) et l'équipage mobile (8), - le servomoteur (1) comportant des moyens de déplacement du piston plongeur (12) dans l'espace de contact en fonction d'un mode de conduite, caractérisé en ce que, - le ressort (31) possède une raideur suffisamment élevée pour ne provoquer un début de freinage que pour un effort d'attaque significativement plus élevé pour un mode de conduite réactif que pour un mode de conduite calme.
Patent FR-2957985-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de vide avec detection et pilotage automatique des remontees en pression
Inventor: PITTET FRANCOIS
IPC: A61M1/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention porte sur une installation de distribution de vide comprenant une ligne principale de vide (11) comprenant un orifice d'entrée (11a) et un orifice de sortie (11b) ; au moins une pompe à vide (4) ; une ligne annexe de soutirage de vide (12) raccordée fluidiquement, via une extrémité amont (12a), à la ligne principale de vide (11) et via une extrémité aval (12b), à la pompe à vide (4); un capteur de pression (10) comportant une prise de pression gazeuse raccordée fluidiquement à la ligne principale de vide (11); et un système de pilotage (5) raccordé au capteur de pression (10) et commandant ladite une pompe à vide (4) en réponse à au moins une mesure de pression opérée par le capteur de pression (10) au sein de la ligne principale de vide (11).
Patent FR-2958537-A1 (FR)
Title: Composition dentaire
Inventor: RICHARD GILLES
IPC: A61K6/027
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant de 5 à 65%, en poids par rapport au poids total de la composition, de cristaux de silicate calcique ; de 1 à 20%, en poids par rapport au poids total de la composition, de cristaux de carbonate de calcium ; de plus de 0 à 50%, de préférence de 1 à 40% en poids par rapport au poids total de la composition, d'un composé de formule générale mCaO • nSiO2 • pH2O dans laquelle m et n, chacun indépendamment varient de 1 à 3 et p varie de 3 à 6 ; le rapport entre la granulométrie d50 des cristaux de silicate calcique et la granulométrie d50 des cristaux de carbonate de calcium étant inférieur à 10; l'invention a également pour objet un procédé de préparation de ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine dentaire.
Patent FR-2947533-A1 (FR)
Title: Emballage tactile pour biens de consommation
Inventor: WEISS JACQUES
IPC: B65D5/62
Filed: 2010-07-01
Abstract: L'invention concerne un emballage (10) pour biens de consommation ayant un revêtement tactile discontinu (16), Le revêtement tactile discontinu (16) est réalisé en appliquant un ou plusieurs vernis (18) sur la surface externe de l'emballage (10) sous forme d'un motif comprenant une pluralité d'éléments en relief ayant une hauteur d'au moins environ 10 microns et une séparation d'au moins environ 20 microns. Dans un mode de réalisation préféré, le revêtement tactile discontinu est réalisé en appliquant un ou plusieurs vernis teintés sur la surface externe de l'emballage.