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Patent FR-2907690-A1 (FR)
Title: Mixer for producing heavy crude oil-in-water emulsions, comprises cylindrical tank containing cylindrical bar of which axis of revolution is parallel, and unit for adjusting position of bar in tank for obtaining maximum shear position
Inventor: DEJEAN JEAN PASCAL
IPC: B01F29/87
Filed: 2006-10-25
Abstract: The mixer for producing heavy crude oil-in-water emulsions, comprises a cylindrical tank (1) containing a cylindrical bar (2) of which axis of revolution is parallel, and a unit for adjusting a position of the bar in the tank for obtaining maximum shear position of 200-1200 s->1>. A lower end of the bar is disposed at a distance adjustable to the bottom of the tank. A speed of rotation of the tank and the bar is 60-90 tours/min, where a diameter of the bar is 1/2 to 2/3 of an internal diameter of the tank. An independent claim is included for a mixing method to produce heavy crude oil-in-water emulsions.
Patent FR-2909036-A1 (FR)
Title: Roue a proprietes amortissantes
Inventor: GERARD GREGOIRE
IPC: A45C5/14
Filed: 2006-11-24
Abstract: Une roue pouvant absorber les vibrations de hautes fréquences et faibles amplitudes ainsi que celles de basses fréquences et fortes amplitudes ou de moyennes fréquences et moyennes amplitudes comporte une bande de roulement (1) en matériau tendre portée par une jante (2) creuse, déformable élastiquement, l'ensemble bande de roulement (1)-jante creuse (2) étant relié à son support en un point décentré par rapport au centre de rotation (0) dudit ensemble (1-2).
Patent FR-2909628-A1 (FR)
Title: Rolling stock for circulating freight, has tractor supporting and towing semi-trailer and replaced based on demands by motorized carriage i.e. steering bogie, adapted to site, where stock realizes piggyback function and based on maxi-code
Inventor: GUIMBRETIERE PIERRE LOUIS MARI
IPC: B61C13/00
Filed: 2006-12-12
Abstract: The stock has a tractor for supporting and towing a semi-trailer and replaced based on the demands by a motorized carriage i.e. steering bogie, adapted to a site, where the stock realizes a piggyback function and based on a maxi-code. A fifth wheel permits hitching of the semi-trailer to the carriage, which circulates on rails, railways or tramway. The carriage captures an electrical energy into air, sideways or to the ground, and has a motorized axle, and provided with an auxiliary device e.g. radio transceiver, air compressor or distance radar, required for automatic displacement.
Patent FR-2901728-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau resistant aux attaques des insectes xylophages
Inventor: EL KASMI SILHAM
IPC: B27K3/02
Filed: 2006-06-05
Abstract: Utilisation d'un matériau à base de matières lignocellulosiques, notamment une pièce de bois ou de la sciure de bois, soumis à un procédé de traitement chimique desdites matières lignocellulosiques consistant à soumettre lesdites matières à un traitement par un agent chimique comportant des chaînes hydrocarbonées, cet agent étant choisi parmi les anhydrides carboxyliques mixtes, ledit agent étant adapté pour assurer un greffage par liaison covalente d'une pluralité de chaînes hydrocarbonées sur lesdites matières, comme matériau résistant aux insectes xylophages.
Patent FR-2902830-A1 (FR)
Title: Turboreacteur pour aeronef
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F01D25/12
Filed: 2006-06-27
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (100) pour aéronef comportant un moteur (103) logé dans une nacelle (101) et un échangeur thermique (107) destiné à refroidir un fluide participant au système propulsif du moteur, caractérisé en ce que l'échangeur thermique est disposé au niveau de la paroi externe (105) du moteur, un espace interstitiel dans lequel de l'air peut circuler étant ménagé entre la paroi externe du moteur et une paroi inférieure (112) de l'échangeur thermique. L'invention concerne également un aéronef muni d'au moins un tel turboréacteur.
Patent FR-2907167-A1 (FR)
Title: Arbre d'entrainement de boitier a engrenages de machines auxiliaires d'un turboreacteur; machine auxiliaire supplementaire modulaire
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN
IPC: F02C7/32
Filed: 2006-10-13
Abstract: La présente invention porte sur un arbre (125) d'entraînement de boîtier à engrenages des machines auxiliaires dans un turboréacteur avec carter intermédiaire (119), agencé pour être monté dans un bras radial (119c) du carter intermédiaire (119), ledit arbre étant relié à une première extrémité à un moyen de transmission mécanique (126) avec un arbre moteur du turboréacteur, à une deuxième extrémité à un moyen de transmission mécanique avec ledit boîtier et comprenant un pignon conique (125a1) entre les deux extrémités permettant d'assurer une transmission mécanique avec un équipement auxiliaire supplémentaire (128). Cet arbre est caractérisé par le fait qu'ensemble avec ledit pignon (125a1) il est contenu dans une enveloppe (131) ménageant un circuit d'huile étanche par rapport audit bras (119c). L'invention porte aussi sur un équipement auxiliaire (128) comprenant un axe d'entraînement (128a) coopérant avec le pignon (125a1) de l'arbre de transmission (125) et formant avec celui-ci un ensemble modulaire (130).
Patent FR-2921684-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une porte a panneaux dite sectionnelle, notamment de garage, et porte ainsi obtenue
Inventor: JAVEY MICHEL
IPC: E06B3/48
Filed: 2007-09-28
Abstract: Procédé de réalisation d'une porte sectionnelle constituée d'une pluralité de panneaux, chacun d'eux étant formé par deux peaux métalliques, interne (4) et externe (5), dont les chants supérieur et inférieur présentent respectivement un profil convexe (7) et un profil concave (8) destinés à s'articuler entre eux, caractérisé en ce que, quelles que soient la hauteur et la largeur de porte souhaitées, en fonction des dimensions du tableau de la baie à fermer, chaque panneau a une hauteur identique et correspondant à un dividende exact de la hauteur de la porte et une largeur correspondant à la largeur de celle-ci, chacun desdits panneaux étant préalablement constitué par une boîte métallique rigide, close de tous côtés, formant à la fois les peaux avant (5) et arrière (4), les chants profilés supérieur (7) et inférieur (8), ainsi que des extrémités latérales rigides (9,10), laquelle boîte est destinée à recevoir ensuite un matériau isolant par injection.
Patent FR-2921935-A1 (FR)
Title: Use of screening process to identify candidate molecules for treating respiratory disorders in mammal, where the screening process comprises determining whether the functional activity of TASK-2 ion-channel polypeptide is reduced/eliminated
IPC: C12Q1/02
Filed: 2007-10-05
Abstract: Use of a screening process for identifying candidate molecules for treating respiratory disorders in a mammal, where the screening process comprises determining whether the functional activity of TASK-2 ion-channel polypeptide in the presence of test molecule is reduced or eliminated with respect to the functional activity of the TASK-2 ion-channel in the absence of the test molecule, then the test molecule is considered as a candidate molecule when it removes or reduces the functional activity, is claimed. ACTIVITY : Respiratory-Gen.; CNS-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2917031-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. minivan, has storage module mounted pivotingly around axis with respect to dome from storage inactive and usage active positions in which storage module is located above rear seat and located near rear seat respectively
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R7/04
Filed: 2007-06-08
Abstract: The vehicle has a passenger compartment (PL) with a front seat (13) and a rear seat (12) surmounted by a dome (PA). A storage module (1) is mounted pivotingly around a pivoting axis (R1) with respect to the dome from a storage inactive position (A) in which the storage module is above the rear seat upto usage active positions (B, C) in which the storage module is located near the rear seat accessible to an occupant of the rear seat. The storage module is connected to the dome by an intermedian of connecting rods (2, 3).
Patent FR-2925889-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif micromecanique et/ou nanomecanique a butees anti-collage
Inventor: CAPLET STEPHANE
IPC: B81B3/00
Filed: 2007-12-27
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif micromécanique et/ou nanomécanique (100) comportant les étapes de :- gravure partielle d'au moins une couche sacrificielle (104) disposée entre une première couche (106) et un substrat (102), formant au moins une cavité (110) dans laquelle est disposée au moins une portion (112) de la couche sacrificielle en contact avec la première couche et/ou le substrat,- transformation chimique d'au moins une paroi de la première couche et/ou du substrat dans la cavité, délimitant au moins une butée (116, 118) dans la première couche et/ou le substrat au niveau de la portion de la couche sacrificielle,- élimination de ladite portion de la couche sacrificielle et de la paroi transformée chimiquement de la première couche et/ou du substrat.
Patent FR-2934589-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de clinker de ciment dans une installation, et installation de fabrication de clinker de ciment en tant que telle
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: C04B7/48
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication de clinker de ciment dans une installation comprenant un préchauffeur à cyclones, un réacteur de précalcination, un four rotatif, et un refroidisseur à clinker, et dans lequel les fumées du four sont conduites vers le réacteur de précalcination, voire le préchauffeur à cyclones. Selon l'invention, on alimente le réacteur de précalcination (4) avec un gaz (9) riche en oxygène dont la teneur en azote est inférieure à 30 %, constituant la seule source d'oxygène dudit réacteur et on recycle une partie (8a) des gaz sortant du préchauffeur à cyclones dans l'installation de manière à obtenir un flux adéquat nécessaire à la suspension des matières dans ledit préchauffeur tandis que l'autre partie (8b), riche en dioxyde de carbone est adaptée en vue d'un traitement permettant de limiter les rejets de dioxyde de carbone dans l'atmosphère, tel que notamment la séquestration.
Patent FR-2935932-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2008-09-16
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant une armature (2) de montage, la partie supérieure de ladite armature étant disposée entre une coque avant (3) d'appui et une coque arrière (4) de masquage, ladite coque avant étant associée par emboîtement à ladite armature, et ladite coque arrière étant associée à ladite coque avant, ladite coque arrière comprenant au moins un moyen de verrouillage (5) agencé de sorte à empêcher un déboîtement de ladite coque avant de ladite armature.
Patent FR-2940308-A1 (FR)
Title: Composition thermodurcissable pour pieces composites et revetements intumescents
Inventor: HERMAN SERGE
IPC: C08K5/01
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition thermodurcissable pour pièces composites résistantes au feu ou intumescentes, qui est exempte de tout additif halogéné et de toute structure halogénée dans ses composants et qui comprend : a) pour 100 parties en poids d'une résine, comprenant : a1) au moins un polyester insaturé, a2) au moins un vinyl ester b) 40 à 200 parties en poids d'au moins un diluant réactif sélectionné parmi les monomères éthyléniquement insaturés copolymérisables avec ladite résine, c) 20 à 110 parties en poids d'au moins un agent d'expansion, par décomposition thermique, agent sélectionné parmi : mélamine et dérivés de mélamine, guanidine, glycine, urée, triisocyanurates, azodicarbonamide d) 0 à 250 parties en poids de trihydrate d'Aluminium e) 10 à 80 parties en poids d'au moins un agent précurseur de carbonisation (« char source »), sélectionné parmi : les polyols multifonctionnels, y compris polyols multifonctionnels alkoxylés, sucres, amidon, fécule de pomme de terre f) 50 à 200 parties d'au moins un dérivé phosphoré sélectionné parmi les phosphonates et/ou phosphates et/ou polyphosphates et/ou acides et/ou sels correspondants ou le phosphore rouge, et/ou au moins un dérivé de l'acide borique, g) en option, au moins un oxyde métallique tel que le TiO2 h) en option, autres additifs et charges i) en option, des renforts à base de fibres naturelles ou synthétiques et tissus correspondants. Les applications de ces compositions sont dans le domaine du transport, du bâtiment, des travaux publics, du génie civil et des loisirs ou mobiliers urbains. Les pièces composites obtenues sont performantes en terme d'intumescence et remplissent au moins le critère HL2 et de préférence le critère HL3 selon exigence R1 de prCEN/TS 45545-2:2008.
Patent FR-2929738-A1 (FR)
Title: Document comportant un dispositif a microcircuit integre et procede de detection de l'atteinte a l'integrite physique du document
Inventor: RANCIEN SANDRINE
IPC: B42D15/10
Filed: 2008-04-04
Abstract: La présente invention concerne un document (1) comportant un dispositif à microcircuit intégré (2), notamment un dispositif RFID, le document (1) comportant au moins un détecteur (3) configuré pour détecter un changement d'au moins une grandeur physicochimique, cette détection pouvant s'effectuer hors du champ de lecture d'un lecteur externe capable d'obtenir du dispositif à microcircuit intégré (2) au moins une information relative audit changement,le dispositif à microcircuit intégré (2) étant configuré pour signaler au lecteur externe, lors d'une communication avec celui-ci, une tentative d'atteinte à l'intégrité physique du document (1) suite à la détection d'un changement correspondant de ladite au moins une grandeur physicochimique.
Patent FR-2935268-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere a motif dendrimere carbosiloxane.
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/84
Filed: 2008-09-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le maquillage et/ou le soin de la peau comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant au moins un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane et au moins une microcire, le rapport pondéral entre ledit polymère vinylique et ladite microcire étant supérieur ou égal à 1.
Patent FR-2935970-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alpha-aminoacetals sous forme racemique.
Inventor: ALBALAT MURIEL
IPC: C07C213/02
Filed: 2008-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un a-aminoacétal, ou de ses sels d'addition, de formule (I) sous forme racémique g id="ID2935970-1" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > comprenant les étapes consistant à : - faire réagir un monoacétal du glyoxal de formule (II) avec une arylalkylamine de formule (III) de manière à obtenir une imine de formule (IV), - additionner un réactif de Grignard de formule R3-Mg-Hal sur ladite imine de formule (IV) pour obtenir une amine de formule (V), et - déprotéger l'amine de formule (V) de manière à obtenir le composé de formule (I) sous forme racémique, - et, le cas échéant, additionner un acide minéral ou organique afin d'obtenir un sel d'addition de l'a-aminoacétal de formule (I).
Patent FR-2937491-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de gestion de trames de voix, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et dispositifs correspondants.
Inventor: LEFEUVRE FLORIAN
IPC: H04W4/90
Filed: 2008-10-17
Abstract: Il est proposé un procédé de transmission de trames de voix, via un canal de transmission (150) réservé aux données voix, par un terminal émetteur (110) comprenant des moyens de génération (113) de trames de voix (10) à partir d'un signal voix (101). Un tel procédé comprend des étapes de : obtention de données non voix; sélection de données voix de la trame de voix (10) en fonction de données de configuration préalablement obtenues relatives à la transmission de données non voix sur le canal réservé (150); construction d'une trame de voix dégradée (10') par remplacement des données voix sélectionnées avec des données non voix; transmission de la trame de voix dégradée (10') via le canal réservé (150) vers un terminal récepteur (120). Côté terminal récepteur 120, il est proposé un procédé de gestion de trames de voix en provenance du terminal émetteur (110) comprenant des étapes de : détection d'un en-tête de données non voix compris dans la trame de voix (10'); extraction, depuis la trame de voix (10'), des données non voix, en fonction des données de configuration lues dans l'en-tête; transmission des données non voix extraites vers des moyens de traitement (122) de données non voix.
Patent FR-2940231-A1 (FR)
Title: Pressure balancing device for rack and pinion steering system of motor vehicle, has protective bellows covering end zones of rack, and breathing element integrated to pressure balancing circuit connecting end zones of rack and bellows
Inventor: VIGNE YANNICK
IPC: B62D3/12
Filed: 2008-12-22
Abstract: The device has protective bellows (2, 3) covering end zones of a rack, where the bellows are connected with each other by a pressure balancing circuit i.e. balancing pipe (5). A breathing element (8) is directly integrated to the pressure balancing circuit connecting the end zones of the rack and the bellows, where the breathing element is permeable to air and impermeable to water. The pressure balancing circuit is opened or interrupted at an intermediate point of its length.
Patent FR-2940972-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides anti-age et composition cosmetique et/ou pharmaceutique les contenant
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61P17/00
Filed: 2009-01-09
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés peptidiques de formule générale (I) En outre, la présente invention concerne, d'une part, une composition cosmétique ou pharmaceutique, comprenant au moins un peptide de formule générale (I), dans un milieu cosmétiquement ou dermatologiquement acceptable et, d'autre part, son utilisation pour prévenir ou traiter les signes cutanés du vieillissement et protéger la peau contre les agressions dues aux rayonnements UV. L'invention porte enfin sur un procédé de traitement cosmétique destiné à prévenir et/ou à lutter contre signes cutanés du vieillissement et protéger la peau contre les agressions dues aux rayonnements UV.
Patent FR-2942394-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de guider la seringue de l'utilisateur pour qu'il puisse injecter sa solution analgesique au plus pres du foramen mandibulaire
Inventor: CAILLIEUX NICOLAS
IPC: A61C19/08
Filed: 2009-02-26
Abstract: Dispositif permettant de guider la seringue de l'utilisateur pour qu'il puisse injecter sa solution analgésique au plus près du foramen mandibulaire lors de l'analgésie loco-régionale mandibulaire. Les éléments (1) (2) et (3) vont permettre d'enserrer la branche mandibulaire entre son bord antérieur (A) qui se confond avec l'extrémité de l'élément (2) et son bord postérieur (P) qui se confond avec l'élément (1) déterminant ainsi son orientation sagittale. D'après le rayon de courbure de l'élément (4) centré sur le point 0 situé à environ 1,5cm du point P et l'orientation de l'élément (5) coulissant perpendiculairement aux tangentes de l'élément (4), tous les axes indiqués par l'élément (5) se projettent sur le point foramen mandibulaire (0). L'utilisateur placera sa seringue dans la gouttière de l'élément (5) qu'il fera coulisser pour choisir l'axe permettant d'atteindre le foramen mandibulaire (0) situé le plus haut et le plus latéral possible dans la cavité orale, ceci afin d'éviter de buter contre la crête temporale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux Chirurgiens-Dentistes et aux Médecins Stomatologues réalisant des analgésies régionales mandibulaires.
Patent FR-2944158-A1 (FR)
Title: Reception antenna for receiving emissions from satellites, has grouped borosilicate spheres containing mercury under molecular vacuum, and receiving heads detecting distinct emissions from different satellites
Inventor: SASS GUY
IPC: H01Q23/00
Filed: 2009-04-06
Abstract: The antenna (7) has grouped spheres i.e. borosilicate sphere (1), numic sphere (2) and a sphere (8), where each sphere contains mercury under molecular vacuum. Receiving heads detect distinct emissions from different satellites. A supporting unit supports the heads in a position with respect to the spheres. A solenoid spring (4) is maintained with a cross shaped spacer, and a hexagonal spacer (9) maintains separation of the spheres. A cell in the form of disk assures a large contact surface between mercury and the antenna. An internal terminal performs transmission or emission.
Patent FR-2944835-A1 (FR)
Title: Wind energy capturing and regulating device i.e. wind turbine, for producing electricity, has orientation and transferring unit orienting nacelle and transferring captured energy from impeller to generator connected to electrical network
Inventor: ANTONOV ROUMEN
IPC: F03D1/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: The device has an impeller (1) mounted on a nacelle (2) located at a top of a pylon (3), and a vertical shaft for transferring rotation of a rotor to a variable speed drive installed at the level of the ground. An inertia wheel is placed at the level of foundations (8) of the device, and an output of the speed drive drives the inertia wheel to store an energy captured by the impeller. An orientation and transferring unit orients the nacelle and transfers the captured energy from the impeller to a main generator connected to an electrical network.
Patent FR-2945109-A1 (FR)
Title: Systeme a capteur solaire optique horizontal electro-thermo generateur
Inventor: HERZOG JEAN XAVIER MARIE
IPC: F24S23/30
Filed: 2009-05-04
Abstract: Système à capteur solaire optique horizontal electro-thermo générateur, permettant de capturer les rayons du soleil et de les concentrer dans une direction fixe vers une machine thermique en vue de produire de l'électricité et de l'eau chaude, à faible coût et proche de 100% de rendement. Le dispositif selon l'invention se compose d'une partie focalisante à facettes sphériques, ensuite d'une partie redresseuse à facettes sphériques plus petites, qui transforme le faisceau divergent en plusieurs faisceaux parallèles, puis de miroirs qui transforment ces faisceaux parallèles en un seul faisceau large, enfin une partie concentratrice qui transforme le faisceau large en un faisceau de petit diamètre et de direction fixe. Ces dispositifs sont ensuite reliés entre eux par des bus optiques formant un arbre optique et alimentant une machine thermique permettant de générer à la fois de l'électricité et de l'eau chaude. Ce dispositif est particulièrement bien adapté à la production écologique d'électricité et d'eau chaude sur les toits terrasses des immeubles collectifs.
Patent FR-2947553-A1 (FR)
Title: Esters gras de cellulose, procede de synthese et utilisations
Inventor: MAZZA MATHIEU
IPC: C08B1/02
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'objet de l'invention est un ester gras de cellulose, caractérisé en ce qu'il présente un degré de substitution inférieur à 0,3 et une température de transition vitreuse comprise inférieure à 180°C. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un ester gras de cellulose, par réaction de cellulose avec un acide gras dans un liquide ionique en présence d'un catalyseur non acide.