baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075913-A1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de selection d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte un organe de commande de sélection (10, 22) qui est monté rotatif, entre une première et une deuxième positions angulaires de sélection, un actionneur commandé (28) qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation entre ses deux positions angulaires de sélection ; et un moyen de rappel en rotation de l'organe de commande (10) vers sa première position angulaire, caractérisé en ce que l'actionneur commandé (28) est un actionneur commandé à double effet dont l'organe de sortie (29) est relié à l'organe de commande (10, 22). L'actionneur (28) commandé à double effet est un par exemple un vérin électrique ou électromagnétique à double effet.
Patent FR-3087003-A1 (FR)
Title: Boîtier themo-regule autonome
Inventor: RIFFARD OLIVIER
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention propose un boîtier de stockage d'un produit thermosensible (P) économe en énergie, simple et autonome. Le boîtier (200) comprend : • Une chambre de stockage (201), recouverte d'une couche de matériau isolant thermique, et munie d'un support pour un produit (P) à stocker ; • Une chambre de régulation (210), séparée de la chambre de stockage (201) par une cloison (111) munie de deux orifices de passage d'air (213a-213b), et comprenant : - une paroi de canalisation (114) fixée entre les deux orifices de passage d'air (213a-213b), délimitant un circuit de circulation d'air avec deux colonnes de circulation d'air et un passage entre ces deux colonnes ; - un volume déterminé d'un matériau à changement de phase (115) ; • Un moyen de chauffage (117, 118-221) du matériau à changement de phase (115).
Patent FR-3078265-A1 (FR)
Title: Appareil lanceur de ballon, notamment de rugby
Inventor: SIMONIGH BRUNO
IPC: A63B69/40
Filed: 2018-02-27
Abstract: Cet appareil lanceur de ballon, notamment d'un ballon de rugby, comprend un bâti (B), et un socle (3) recevant un ballon à lancer monté sur le bâti, une jambe de frappe (5) montée de manière pivotante sur le bâti, un actionneur (14) agissant sur la jambe de frappe pour la propulser vers le socle à partir d'une position armée et un dispositif d'armement (9) apte à armer la jambe de frappe, ledit actionneur comprenant un élément (15) de stockage et de libération d'énergie mécanique. Il comprend un organe (7) de verrouillage amovible de la jambe de frappe en position armée, le dispositif d'armement comprenant un élément (30) de libération de l'organe de verrouillage de la jambe de frappe
Patent FR-3085192-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif de fixation et un embout de vissage
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: F16B13/00
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un embout de vissage (51) et un dispositif de fixation (29). Le dispositif de fixation (29) est destiné à coopérer avec un écrou (19) et comprend une vis d'assemblage (31) et un manchon (41) monté autour de la tige de la vis (31) et de longueur inférieure à celle-ci, le manchon (41) est apte à coulisser le long de ladite tige entre une position haute dans laquelle il se place en appui contre la tête (33) de la vis et une position basse dans laquelle il est écarté de ladite tête (33), et en ce que l'ensemble comprend en outre un moyen de pression élastique configuré pour ramener le manchon (41) en position basse.
Patent FR-3088300-A1 (FR)
Title: Installation photovoltaique flottante avec passerelles de maintenance amovibles
Inventor: SCOLIEGE ANTOINE
IPC: H02S20/30
Filed: 2018-11-08
Abstract: Installation photovoltaïque flottante (1) comprenant : - un réseau modulaire flottant comprenant: - une pluralité de dispositifs flottants support (10) de panneaux photovoltaïques (PV), - des éléments d'entretoisement (2) reliant lesdits dispositifs support (10) et configurés de manière à former deux colonnes (C1, C2) de dispositifs support (10), séparées par un inter-espace d'écartement (e). Ladite installation (1) comprend un système de passerelles amovibles (3), indépendant du réseau modulaire flottant, comprenant au moins une passerelle amovible (3), destinée à être disposée de façon amovible en une pluralité de positions d'utilisation (P1, P2, P3, P4) distinctes sur l'installation photovoltaïque flottante (1), dans chacune desquelles ladite au moins une passerelle amovible (3) est disposée entre au moins deux colonnes (C1, C2) de sorte à les relier, ladite au moins une passerelle amovible (3) étant de longueur (L31) strictement supérieure à l'écartement (e) entre deux colonnes (C1, C2).
Patent FR-3080015-A1 (FR)
Title: Charniere rotative a liberation rapide et siege de toilette equipe de la charniere
Inventor: CHEN GUOBIN
IPC: A47K13/12
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne une charnière rotative à libération rapide et un siège de toilette présentant la charnière. La charnière comprend un siège de support (10) fixé à une cuvette en céramique de toilette et comporte une tige d'insertion (11) et un arbre rotatif (20) composé d'un arbre de fixation (21) et d'un amortisseur (22) reliés de manière coaxiale pour faire pivoter un siège de toilette. Une partie inférieure de l'arbre de fixation (21) comporte un montant vertical (211). Le montant vertical (211) présente un trou pour tige (212) se prolongeant depuis une partie inférieure du montant vertical (211) dans l'arbre de fixation (21). La tige d'insertion (11) présente une hauteur inférieure à une profondeur du trou pour tige (212). Lorsque la tige d'insertion (11) est complètement insérée dans le trou pour tige (212) pour y être positionnée, le montant vertical (211) est pressé contre le siège de support (10). L'arbre rotatif (20) comprend en outre un dispositif de verrouillage (23) disposé sur l'arbre de fixation (21) et situé entre l'amortisseur (22) et le trou pour tige (212). Le dispositif de verrouillage (23) est configuré pour verrouiller la tige d'insertion (11) et relié au siège de toilette. Lorsque le siège de toilette est tourné sur un angle prédéterminé, le dispositif de verrouillage (23) est désengagé d'une rainure de verrouillage (12) disposée sur la tige d'insertion (11) de sorte que la tige d'insertion (11) peut être retirée du trou pour tige (212).
Patent FR-3089644-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête haute pour véhicule
Inventor: MAUNIER BRUNO
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-07
Abstract: Ce dispositif comporte : - des moyens de projection, agencés pour projeter des première et seconde images virtuelles (I1, I2), la seconde image virtuelle (I2) étant projetée à l’arrière de la première image virtuelle (I1) dans le champ de vision du conducteur du véhicule, et à l’extérieur du pare-brise (1) ; - des moyens de commande, configurés pour commander des informations à afficher sur les première et seconde images virtuelles (I1, I2), les moyens de commande étant configurés pour afficher une barre (B) de statuts sur la première image virtuelle (I1) ; remarquable en ce que les moyens de commande sont configurés pour afficher des pictogrammes (P) sur la seconde image virtuelle (I2), les pictogrammes (P) étant conformés pour être coplanaires avec la chaussée (2) et associés à la barre (B) de statuts. Figure 3
Patent FR-3091254-A1 (FR)
Title: Becquet mobile pour véhicule automobile comprenant un actionneur de verrouillage
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un becquet arrière (10) de véhicule automobile comprenant au moins un élément aérodynamique mobile (50) en rotation entre une position rétractée et une position déployée par rapport à une ligne de carrosserie du véhicule automobile. L’élément aérodynamique mobile (50) possède une surface supérieure (52) sensiblement convexe permettant de passer de la position rétractée à la position déployée sous l’action d’une dépression d’air, et le becquet arrière (10) comporte un actionneur (60) apte à verrouiller ledit élément aérodynamique mobile via des éléments de liaison (64, 66) dans une des deux positions rétractée et déployée.
Patent FR-3096134-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des hautes températures adapté à un environnement corrosif métallique et oxyde à l’état liquide
Inventor: MONERRIS JOSÉ
IPC: G21C17/112
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de température pour la mesure de hautes températures dans un milieu corrosif, par exemple un bain constitué d’un mélange d’alliages métalliques et d’oxydes fondus à haute température, ledit dispositif comprenant :- un premier fil métallique ;- un deuxième fil métallique ;les premier et deuxième fils métalliques étant réunis en leurs premières extrémités par une première jonction adaptée pour être disposée dans le milieu dont la température est à mesurer ; les deuxièmes extrémités des premier et deuxième fils métalliques étant reliés à des moyens de mesure de la tension entre lesdits fils ; et- une gaine extérieure destinée à être en contact avec le milieu corrosif à mesurer et disposée autour de la première jonction et autour de tout ou partie des premier et deuxième fils métalliques, ladite gaine extérieure étant en nitrure de bore. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096466-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un circuit de démarrage
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G01R17/02
Filed: 2019-05-20
Abstract: Dispositif comprenant un circuit de démarrage La présente description concerne un dispositif électronique comprenant un circuit de démarrage (10) configuré pour comparer une valeur représentative (IRs) de la tension d'alimentation (VDD) à un seuil (Iptat), le circuit comprenant un générateur de courant proportionnel à la température (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098511-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’eaux destiné à abattre leur teneur en silice dissoute
Inventor: RIVIERE Bastien
IPC: C02F1/60
Filed: 2019-07-12
Abstract: Procédé de traitement d’eaux en vue d’en abattre la teneur en silice dissoute caractérisé en ce qu’il comprend au moins une étape d’adsorption de ladite silice dissoute consistant à faire transiter lesdites eaux dans un réacteur accueillant un matériau granulaire adsorbant constitué de grains d’hydroxyde de fer (III) et/ou d’oxyhydroxyde de fer (III) et au moins une étape de régénération du pouvoir adsorbant dudit matériau granulaire consistant à mettre en contact ledit matériau granulaire avec une base et au moins un chlorure.
Patent FR-3098914-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’humidite dans un circuit integre et circuit integre associe
Inventor: VIDAL-DHO MATTHIAS
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-07-19
Abstract: Une détection d’humidité éventuelle dans un circuit intégré (CI) est effectuée de façon autonome par le circuit intégré lui-même. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099324-A1 (FR)
Title: Communication robot industriel intergénérationnelle et inter-fournisseur
Inventor: ROLLOT DAVID
IPC: H04L12/40
Filed: 2019-07-25
Abstract: Dispositif permettant la communication robotique de différentes générations et de différentes marques. En général, lorsque nous voulons faire communiquer deux robots dans une même application, nous achetons des robots d’une même marque et de même génération pour faciliter les dialogues. Chaque marque impose son langage de programmation. Cela peut nous limiter dans nos choix technologiques et dans nos applications. De plus, nous sommes à l’aube d’une nouvelle révolution industrielle : l’industrie 4.0. C’est pourquoi il nous est important et intéressant de pouvoir paramétrer, programmer ces différents robots ensemble. Le dispositif et l’invention permet de remédier à cet inconvénient. Il comporte en effet selon une première caractéristique, un automate connecté par protocole de communication PROFIBUS. Celui-ci fonctionne en rôle de maître et permet de faire des échanges jusque-là impossibles. Pour faciliter le paramétrage et la communication, une interface homme-machine a été développée. Elle est utilisée sur les lignes comprenant les différences évoquées auparavant. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à des applications industrielles. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101787-A1 (FR)
Title: Materiau de type structural uov ayant une bonne resistance structurale en presence d’eau
Inventor: BATS NICOLAS
IPC: B01J23/14
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un matériau zéolithique de type structural UOV, ayant un rapport molaire Si/Ge supérieur strictement à 20, Si étant la quantité molaire de l’élément silicium présent dans le matériau zéolithique de type UOV et Ge étant la quantité molaire de l’élément germanium présent dans le matériau zéolithique de type UOV, et sa méthode de préparation, comprenant une étape de traitement au SiCl4.
Patent FR-3102882-A1 (FR)
Title: Panneau d’atténuation acoustique et ses procédés de fabrication
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-10-31
Abstract: Panneau d’atténuation acoustique et ses procédés de fabrication La présente invention se rapporte à un panneau d’atténuation acoustique (1) comprenant : - une structure alvéolaire (10) comportant une pluralité de cellules acoustiques (100) séparées entre elles par des cloisons périphériques (102), - une structure acoustique perforée (20), la structure acoustique perforée (20) et la structure alvéolaire (10) étant formée en une pièce unique dans un premier matériau, et - une couche acoustique poreuse (30) formée d’un deuxième matériau, fixée à une surface de la structure acoustique perforée (20) par intrication d’au moins l’un des matériaux dans un deuxième matériau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103662-A1 (FR)
Title: Architecture d'echanges de donnees d'interet comprenant une pluralite d'objets connectes a ressources contraintes
Inventor: BEN JABALLAH WAFA
IPC: H04W12/12
Filed: 2019-11-27
Abstract: Architecture d’échanges de données d’intérêt comprenant une pluralité d’objets connectés à ressources contrainte s La présente invention concerne une architecture d’échanges (10) de données d’intérêt comprenant une pluralité d’objets connectés (12-1,…,12-3) à ressources contraintes et un système de sécurité (40). Chaque objet connecté (12-1,…,12-3) comprend un microcontrôleur de contrôle d’accès, une mémoire, un processeur et un module de communication. Le système de sécurité (40) est apte à vérifier le microcontrôleur de contrôle d’accès et l’intégrité de la mémoire de chaque objet (12-1,…,12-3) lors d’une phase de fabrication de cet objet (12-1,…,12-3), à découvrir, à identifier et à enregistrer chaque nouvel objet (12-1,…,12-3), à mettre à jour des ressources logicielles de chaque objet connecté lors d’une phase de fonctionnement de cet objet, et à actionner des moyens de désactivation de chaque objet connecté (12-1,…,12-3) pour désactiver son fonctionnement lors d’une phase de démantèlement de cet objet (12-1,…,12-3). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107546-A1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage d’un compartiment d’un véhicule automobile à l’aide d’une notification sur smartphone
Inventor: HANEN HUGO
IPC: G06K19/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de déverrouillage d’un véhicule (1) automobile verrouillé, mettant en œuvre un dispositif portable de communication (2), le procédé comportant une étape a) comprenant l’établissement d’une communication entre le dispositif portable de communication (2) et ledit véhicule (1) pour authentifier le dispositif portable de communication (2) comme étant apparié avec le véhicule (1) et comme étant autorisé à déverrouiller un premier compartiment (4) du véhicule (1) en maintenant un deuxième compartiment (5) verrouillé, l’étape a) étant suivie d’une étape b) consistant à demander à l’utilisateur du dispositif portable de communication (2), via celui-ci, de valider le déverrouillage du premier compartiment (4), l’étape b) étant suivie d’une étape c) de déverrouillage du premier compartiment (4) lorsque l’utilisateur valide le déverrouillage. (Figure 1)
Patent FR-3107485-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec grille d’extraction d’air
Inventor: LORETTE FREDERIC
IPC: B60R13/01
Filed: 2020-02-26
Abstract: Véhicule automobile comprenant un coffre (10) arrière avec une garniture latérale (12) comprenant une paroi (14) avec au moins un orifice traversant la paroi; et au moins une grille (22) d’extraction d’air recouvrant le ou au moins un des orifices de la garniture. La grille (22) d’extraction d’air est fixée sur la garniture par des moyens de fixation (30) réversibles accessibles depuis l’intérieur du coffre, de manière à pouvoir retirer ladite grille (22) et dégager l’orifice. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108989-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un article optique miroité
Inventor: ESTEVEZ RODRIGUEZ VICENTE
IPC: G02C7/02
Filed: 2020-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un article optique miroité comprenant :- un substrat (10),- un empilement (21) de miroitage d’au moins deux couches interférentielles (M1 à M6) porté par le substrat (10) augmentant ainsi la réflexion et présentant :* une couche interférentielle éloignée (M1) du substrat (10), avec une première épaisseur initiale et un premier indice de réfraction et* au moins une couche interférentielle (M2) rapprochée disposée entre le substrat (10) et la couche interférentielle éloignée (M1), avec une seconde épaisseur et un second indice de réfraction différent du premier indice de réfraction, l’empilement de miroitage (21) donnant par un phénomène d’interférométrie une première coloration selon l’espace CIELAB à l’article optique miroité (1), le procédé comportant une étape (103) d’enlèvement par bombardement ionique au moins dans une première zone (Z1) prédéterminée d’une épaisseur de l’empilement miroité qui est inférieure à la somme des épaisseurs initiales concernées par l’étape d’enlèvement, l’article optique miroité présentant par un phénomène d’interférométrie une deuxième coloration selon l’espace CIELAB différente de la première coloration.
Patent FR-3118032-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de methylmercaptan avec traitement des rejets gazeux
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/04
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de méthylmercaptan comprenant les étapes suivantes : 
    on fait réagir du méthanol avec de l’hydrogène sulfuré pour former un flux (M), de préférence à l’état gazeux, comprenant du méthylmercaptan, de l’H2S n’ayant pas réagi et éventuellement des sous-produits soufrés ;éventuellement, on condense ledit flux (M) ;on effectue au moins une étape de purification dudit flux (M) pour obtenir un flux enrichi en méthylmercaptan ;on récupère les évents gazeux issus de ladite au moins une étape de purification, lesdits évents gazeux comprenant au moins un composé soufré, de préférence l’H2S ;on réalise une extraction gaz-liquide dudit au moins un composé soufré, de préférence l’H2S, par du méthanol liquide de façon à obtenir un méthanol liquide enrichi en composé(s) soufré(s), de préférence en H2S ; etéventuellement, on utilise ledit méthanol enrichi en tant que réactif pour la réaction de l’étape A).
Patent FR-3119654-A1 (FR)
Title: Support antivibratoire et véhicule comportant un tel support antivibratoire.
Inventor: BRISTOT PIERRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2021-02-09
Abstract: Support antivibratoire (1) comportant une première armature (2), une deuxième armature (3), un corps principal (4) en élastomère reliant la première armature et la deuxième armature, le corps principal en élastomère permettant des débattements relatifs de la deuxième armature par rapport à la première armature selon une première direction de vibration (Z) et selon une deuxième direction de vibration (X) perpendiculaire à la première direction de vibration, le corps principal en élastomère étant également adapté pour supporter un poids selon la première direction de vibration (Z). Un corps d’inertie (15) est relié à la première armature par une suspension élastique (19) interposée entre le corps d’inertie et la première armature selon la deuxième direction de vibration. Un corps de butée latéral (20) en élastomère est interposé entre la première armature et le corps d’inertie pour limiter les débattements relatifs de la deuxième armature par rapport à la première armature selon la deuxième direction de vibration. Le corps d’inertie a une fréquence propre inférieure à 800 Hz.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122876-A1 (FR)
Title: Procédé de co-production d’alkylmercaptan et de dialkyldisulfure à partir d’alcool
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C319/26
Filed: 2021-05-11
Abstract: Procédé de co-production d’alkylmercaptan et de dialkyldisulfure à partir d’alcool L’invention porte sur un procédé de co-production d’alkylmercaptan et de dialkyldisulfure comprenant les étapes successives suivantes :a) réaction d’un alcool en C1-C4 en présence de sulfure d’hydrogène (H2S) pour former un flux (M) comprenant un alkylmercaptan, de l’eau, et éventuellement du sulfure d’hydrogène n’ayant pas réagi,b) purification du flux (M) pour obtenir un flux (N) enrichi en alkylmercaptan, c) récupération d’une première partie du flux (N) comportant de l’alkylmercaptan purifié à l’étape b),d) oxydation par du soufre de la seconde partie du flux (N) d’alkylmercaptan, pour former un flux (O) comprenant un dialkyldisulfure, du sulfure d’hydrogène, et éventuellement de l’alkylmercaptan n’ayant pas réagi,e) purification du flux (O) pour séparer d’une part le dialkyldisulfure enrichi et d’autre part le sulfure d’hydrogène et éventuellement l’alkylmercaptan n’ayant pas réagi à l’étape d),f) recyclage du sulfure d’hydrogène et éventuellement de l’alkylmercaptan isolés lors de l’étape e) vers le flux (M) issu de l’étape a),g) récupération du dialkyldisulfure isolé à l’étape e).  Figure pour abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3127534-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une pièce sur une structure porteuse
Inventor: SOLGADI THIERRY
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fixation d’une pièce sur une structure porteuse. A cet effet, le dispositif (1) comprend un goujon (100) configuré pour son assemblage avec une première paroi (31) de la structure porteuse et présentant une tête (101). Le dispositif (1) comprend également un clip (110) configuré pour son assemblage avec une deuxième paroi (21) de la pièce. Le clip (110) présente une première face munie d’une ouverture (111) dimensionnée pour recevoir la tête (101) et l’ouverture (111) est munie de moyens d’encliquetage de la tête (101). Le clip (110) présente en outre une deuxième face munie d’un élément d’actionnement configuré pour passer entre une première position de repos et une deuxième position permettant le dégagement de la tête (101).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3133056-A1 (FR)
Title: Vitrage à propriétés hydrophobes par libération par voie gazeuse de composés hydrophobes contenus dans un émetteur
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: C03C17/28
Filed: 2022-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage comprenant un substrat transparent, caractérisé en ce qu’il comprend, en la périphérie du substrat, au moins un émetteur de composés hydrophobes par voie gazeuse.  La présente invention concerne également l’utilisation d’un vitrage tel que décrit ci-dessus comme vitrage anti-pluie, ledit vitrage anti-pluie pouvant être utilisé comme vitrage de bâtiment, de véhicule terrestre, aérien ou aquatique, ou de mobilier urbain, de préférence comme vitrage de cockpit de véhicule aérien.