baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060254-B1 (FR)
Title: Procede d'integration de puces de puissance et modules electroniques de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K1/05
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le procédé comprend 1) une réalisation de première et deuxième ébauches (EB1, EB2) par stratification de couches internes isolantes et conductrices (PP, CP, E1) sur des plaques en cuivre formant base (MB1, MB2), au moins une puce électronique (MT, MD) étant implantée en sandwich entre les ébauches qui sont réalisées avec des profils complémentaires de leurs surfaces hautes de stratification, 2) un empilement et emboîtement des ébauches par leurs profils complémentaires, et 3) un assemblage à la presse des ébauches pour réaliser un sous-ensemble stratifié destiné à un dispositif électronique intégré de puissance. Le procédé fait appel à l'utilisation de techniques de type dit IMS.
Patent FR-3063048-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: B60Q3/50
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant :         - un boîtier (3) ;         - une carte à circuit imprimé (5) logée dans le boîtier (3) et comportant une première face (5A) et une seconde face (5B) ;         - une source lumineuse (7) disposée sur ladite première face (5A) de la carte à circuit imprimé (5) ;         - un module de pilotage (9) de la source lumineuse (7) ;         - un dissipateur thermique (13), ledit dissipateur thermique (13) étant en contact avec ladite seconde face (5B) de la carte à circuit imprimé (5) opposée à ladite première face (5A) de ladite carte à circuit imprimé (5) portant ladite source lumineuse (7).
Patent FR-3063944-B1 (FR)
Title: Garniture de seuil de panneau lateral de brisement d’un vehicule automobile
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne une garniture de seuil de panneau latéral de brisement (60) d'un véhicule automobile destinée à recouvrir un décrochement inférieur (D) s'étendant longitudinalement entre ledit panneau de brisement (60) et un bord latéral externe du plancher (70) dudit véhicule ; caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un renfoncement (83, 84) logé dans le volume interne dudit décrochement (D) et définissant au moins un compartiment de rangement à destination des usagers dudit véhicule. L'invention vise également un véhicule automobile de type utilitaire ou monospace comportant une telle garniture de seuil de panneau latéral de brisement.
Patent FR-3064645-B1 (FR)
Title: Methode de detection electrochimique de mycobacteries
Inventor: ROCHELET MURIELLE
IPC: C12Q1/48
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de détection biologique des mycobactéries via des méthodes d'analyse électrochimiques de l'activité catalytique de l'Antigène 85.
Patent FR-3068420-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif equipe d'une cible
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/121
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un élément rotatif (3) destiné à être monté en rotation autour d'un axe de rotation X, l'élément rotatif (3) comportant une jupe cylindrique (8) d'orientation axiale ; - une cible (2) destinée à être disposée en regard d'un capteur apte à délivrer un signal représentatif de la position angulaire et/ou de la vitesse de la cible (2), la cible (2) étant fixée sur l'élément rotatif (3) et comportant une couronne annulaire (17) qui s'étend axialement et est disposée circonférentiellement autour de la jupe cylindrique (8) de l'élément rotatif (3), la couronne annulaire (17) comportant des doigts (18) qui s'étendent parallèlement à l'axe X et séparent les unes des autres des fenêtres (19, 21) réparties autour de l'axe X, chaque doigt (18) comportant une extrémité distale (20) ; et - un anneau de protection (22) qui est fixé à l'élément rotatif (3), ledit anneau de protection (22) comportant une portion d'appui interne (23) positionnée radialement entre l'extrémité distale (20) des doigts (18) et la jupe cylindrique (8) de manière à ce que l'extrémité distale (20) de chaque doigt (20) soit apte à s'appuyer radialement vers l'intérieur sur ladite portion d'appui interne afin de limiter la déformation de la couronne annulaire (17).
Patent FR-3069234-B1 (FR)
Title: Systeme reutilisable d'emballage et de transport de barriques
Inventor: TEISSIER DU CROS REMI
IPC: B65D81/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) d'emballage et de transport de barrique (20), ladite barrique (20) étant constituée d'un corps arrondi (21), d'une partie inférieure (22) plane et d'une partie supérieure (23) plane, ledit système (10) comportant deux coiffes (11, 12) rigides et solides positionnées respectivement sur la partie inférieure (22) et sur la partie supérieure (23) de ladite barrique (20), lesdites coiffes (11, 12) étant maintenues par des moyens (13) de serrage.
Patent FR-3070120-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 20 interne pour le stockage dudit produit, un tamis 14 solidaire du récipient et comprenant une paroi 36 pourvue d'au moins un orifice 38 de distribution traversant en communication fluidique directe avec le réservoir 20 interne du récipient, et un organe de fermeture 16 mobile entre une position d'ouverture et au moins une position de fermeture dudit orifice de distribution et du réservoir interne du récipient. Une chambre de dosage 18 dudit produit est délimitée axialement entre la paroi 36 du tamis pourvue dudit orifice de distribution et une paroi 54 de l'organe de fermeture dans ladite position de fermeture. Au moins l'une desdites parois 36, 54 du tamis et de l'organe de fermeture comprend une pluralité de reliefs 58 s'étendant en saillie dans la chambre de dosage 18.
Patent FR-3073566-B1 (FR)
Title: Procede de distribution d'un fluide dans un moteur a combustion interne et dispositif de pompage pour sa mise en œuvre
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P5/10
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'un fluide (F), notamment un fluide caloporteur, dans un circuit fermé (CP) prévu à cet effet dans un moteur à combustion interne. Ce procédé consiste à faire circuler ledit fluide dans ledit circuit au moyen d'un dispositif de pompage (1) comportant n turbines (21, 22,..., 2n) agencées mobile en rotation autour d'un même axe de rotation X-X', n étant un nombre entier supérieur à 1, alimentée individuellement par n entrées d'admission (31, 32,..., 3n) de fluide dudit dispositif de pompage. L'invention concerne également un dispositif de pompage (1) pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3074735-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion automatique de l'energie embarquee par un vehicule electrique
Inventor: MAUNOURY PATRICE
IPC: B60L15/20
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-03-20
Abstract: Ce procédé de gestion automatique de l'énergie embarquée par un véhicule électrique pour une mission sur une interstation entre des stations de départ et d'arrivée, consiste à : fournir des caractéristiques de la mission, qui comprennent un profil de vitesses de référence sur des tronçons subdivisant l'interstation ; évaluer une position et une vitesse courantes du véhicule ; estimer une vitesse de croisière du véhicule sur les tronçons restant à parcourir, en fonction du profil de vitesses de référence, de la vitesse et de la position courantes ; calculer une énergie prévisionnelle totale (Emis.prev) en tant qu'estimation de l'énergie à consommer pour atteindre la station d'arrivée, en fonction de la position courante, des vitesses de croisière estimées et d'une puissance auxiliaire fournie à des dispositifs de confort des passagers ; déterminer une énergie embarquée disponible (Eemb.dis) en tant qu'énergie stockée par le véhicule à la position courante ; et afficher l'énergie prévisionnelle totale et l'énergie embarquée disponible.
Patent FR-3075784-B1 (FR)
Title: Miroir
Inventor: PARNEIX CAROLINE
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un miroir comprenant un substrat de verre revêtu d'une couche d'argent, ladite couche d'argent étant elle-même revêtue d'une unique couche à base de résine ladite couche à base de résine étant une couche de peinture comprenant au moins une résine, au moins une charge minérale, dont au moins un pigment, ladite couche de peinture présentant une élongation à la rupture d'au moins 150% et un module de rupture en élongation d'au moins 10 MPa.
Patent FR-3079501-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: HODGES COLIN
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-20
Abstract: Le procédé d'aide au pilotage d'un aéronef susceptible d'atterrir sur une piste d'atterrissage comprend les étapes suivantes :     a) détermination de conditions de vol courantes de l'aéronef ;     b) détermination, au moins à l'aide desdites conditions de vol courantes, d'une première distance d'approche ;     c1) détermination d'une position courante de l'aéronef et sélection d'un premier point (P1), sur un écran (26) du cockpit de l'aéronef, fonction de la position courante de l'aéronef ;     c2) sélection d'un deuxième point (P2) à proximité de la piste d'atterrissage ; et c3) commande de l'affichage, sur l'écran du cockpit, d'un premier arc de cercle (C1) centré sur le deuxième point (P2) et dont le rayon est fonction de la première distance d'approche, ce premier arc de cercle étant tel que d'une part il coupe, en un troisième point (P3), une droite (14) passant par le premier point (P1) et par le deuxième point (P2) et, d'autre part, la longueur (w) affichée sur l'écran d'une partie du premier arc de cercle (C1) située entre le troisième point (P3) et une première extrémité (E1) du premier arc de cercle correspond à une longueur prédéterminée.
Patent FR-3083604-B1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B17/00
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface portant un organe de mesure et une poignée (301) permettant à un opérateur de pointer l'organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer, caractérisé en ce que la poignée est de forme tubulaire avec une surface extérieure préhensible (302) et une surface intérieure (303) définissant un logement dans lequel est engagée une portion de renfort (601) d'une embase de fixation (600) ayant une portion d'extrémité (602) qui est en saillie de la poignée et qui est fixée au corps d'interface.
Patent FR-3087881-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une serie d'au moins un premier et un deuxieme echangeurs de chaleur
Inventor: CHANTANT NICOLAS
IPC: F28F3/08
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dans un procédé pour la fabrication d'une série d'au moins un premier et un deuxième échangeurs (10) de chaleur à plaques et à ailettes, on installe plusieurs boîtes (42) de répartition allongée de fluide sur la matrice, chacune chapeautant une partie seulement des ouvertures (20) assignées au premier fluide (A) et au deuxième fluide (B), chacune ayant son axe dans le sens de l'empilement, chacune reliée à un conduit (30,40) de sorte que le nombre d'ouvertures assignées au premier fluide est différent du nombre d'ouvertures assignées au premier fluide, et de préférence le nombre d'ouvertures assignées au deuxième fluide est différent du nombre d'ouvertures assignées au deuxième fluide, pour les au moins premier et deuxième échangeurs de la série.
Patent FR-3088265-B1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile equipe d'un organe de prehension facilitant le changement d'un dispositif de reglage de l'inclinaison du faisceau lumineux
Inventor: BAILLARGUET GILLES
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-11-14
Granted: 2022-10-21
Abstract: L'invention concerne un projecteur (10) de véhicule automobile comprenant un boîtier (12) fermé par une glace (14) définissant une enceinte (13), un dispositif d’éclairage (18) monté pivotant autour d’un axe de rotation (X) à l’intérieur de l’enceinte (13) et un dispositif de réglage (24) de l’inclinaison du dispositif d’éclairage (18) disposé à l’extérieur de l’enceinte (13) et connecté à un organe de liaison (26) du dispositif d’éclairage au travers d’une paroi (16) du boîtier (12) lorsque le dispositif d’éclairage (18) est dans une position de connexion dans laquelle son organe de liaison (26) est proche de la paroi (16) du boîtier. Le projecteur (10) comprend un organe de préhension (30) du dispositif d’éclairage (18) solidaire de ce dernier et situé entre le dispositif d’éclairage (18) et la paroi (16) du boîtier (12), cette dernière comportant une trappe d’accès à l’organe de préhension, une partie au moins de l’organe de préhension étant située à proximité et/ou en regard de la trappe d’accès.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089685-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un detecteur infrarouge et detecteur infrarouge associe
Inventor: CORTIAL SÉBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: PROCEDE DE REALISATION D’UN DETECTEUR INFRAROUGE ET DETECTEUR INFRAROUGE ASSOCIE L’invention concerne un procédé de réalisation d’un détecteur infrarouge (9) comportant les étapes suivantes :- collage mixte d’une puce de détection (10) sur une seconde puce (13) ; ladite étape de collage mixte étant réalisée par adhésion de contacts (17, 23) et de couches d’isolant (11, 46) des deux puces (10, 13) ;- suppression d’un substrat (80) de ladite puce de détection (10) jusqu’à atteindre une couche d’oxyde profond (45) ;- réalisation de plots conducteurs (50) à travers ladite couche d’oxyde profond (45) pour atteindre des transistors (40) présents dans une couche semi-conductrice (42) ; et- réalisation de micro-bolomètres (41) en suspension sur ladite couche d’oxyde profond (45) et connectés électriquement aux plots conducteurs (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3090145-B1 (FR)
Title: Limiteur de débit
Inventor: AIMARD FABRICE
IPC: G05D7/01
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de contrôle de débit L’invention concerne un dispositif de contrôle du débit des eaux pluviales en particulier d’eau de ruissellement comportant un réservoir caractérisé en ce que ledit moyen de contrôle principalement tubulaire, en forme de T inversé rassemble :     une platine ou support (20) et son bras d’extraction (22), mobile sur au moins un rail de guidage articulé (15, 16), ladite platine (20) comprenant un cône de connexion (30) pour la sortie étanche, ledit cône (30) servant de chambre à un clapet (32) préférentiellement souple et sur support rigide (33) à grande section de passage,     un diaphragme (50) à ajutage amovible (51) préférentiellement équipé d’un noyau (53) dont la mobilité est facilitée par son dispositif de fixation (52), ledit diaphragme (50) à ajutage (51) étant bloqué dans sa position horizontale par l’emboîtement coulissant d’une crépine (61) préférentiellement à fentes,     un tube de surverse (42) également avec crépine (62), ledit tube (42) pouvant maintenir en place un support de noyau (52) avec axe pivotant en position haute.     Figure 5
Patent FR-3091118-B1 (FR)
Title: Fond de panier optique reconfigurable
Inventor: REBIERE YOANN
IPC: H04Q1/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un fond de panier optique (50) pour une architecture (20) de réseau de communication optique distribuant des données vers des équipements (70), comportant : - un démultiplexeur optique (51) couplé en entrée à une fibre optique (40) dédiée au transport d’au moins deux canaux de longueurs d’onde différentes multiplexés, un canal (λ3) de contrôle et de gestion du réseau de communication optique et au moins un canal (λ1, λ2) dédié à un service, et en sortie à au moins deux ports de sortie configurés pour délivrer chacun, respectivement le canal de contrôle et de gestion et le au moins canal (λ1, λ2) dédié à un service, - un multiplexeur optique (57) en longueur d’onde, - un premier coupleur (52) configuré pour recevoir le canal (λ3) et transmettre une partie dudit canal vers un boîtier d’interface (60) couplé à un équipement (70), et une autre partie dudit canal vers le multiplexeur optique (57) en longueur d’onde, - un dispositif d’aiguillage (53) pour chaque port de sortie du démultiplexeur optique (51), ledit dispositif étant configuré pour recevoir un canal (λ1, λ2), et transmettre soit lorsqu’il est dans une première position, ledit canal (λ1, λ2) vers le multiplexeur optique, soit lorsqu’il est dans une deuxième position, une partie dudit canal (λ1, λ2) vers le boîtier d’interface couplé à un équipement, et une autre partie dudit canal (λ1, λ2) vers le multiplexeur optique,  ledit multiplexeur optique en longueur d’onde étant configuré pour combiner le canal (λ3) et le au moins un canal (λ1, λ2) reçus et les multiplexer en longueur d’onde sur la fibre optique (40).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091438-B1 (FR)
Title: Module elementaire d’un systeme de distribution d’un contenu audiovisuel
Inventor: VIERON JÉRÔME
IPC: H04L12/70
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Module élémentaire pour une chaîne de traitement d’un système de distribution de contenus audiovisuels Module élémentaire d’une chaîne de traitement d’un système de distribution des contenus audiovisuels stockés ou produits en direct par des sources vers des terminaux d’affichage, chaque contenu étant reçu par un terminal sous forme d’une succession de segments, chaque segment étant distribué à un terminal suite à une transmission d’une requête par ledit terminal et étant obtenu par une application d’une chaîne de traitement à une portion d’un contenu. Le module élémentaire exécute un traitement d’un type prédéfini de la chaîne de traitement et comprend :     une pluralité variable d’unités de traitement disponibles pour exécuter le traitement du type prédéfini, le module élémentaire obtenant régulièrement une information représentative de chaque unité de traitement ajoutée ou supprimée de la pluralité ,      un module d’allocation, apte à gérer des allocations et désallocations d’unités de traitement de la pluralité en fonction de demandes de premières données reçues ; et,     un module de gestion de charge apte à choisir pour chaque demande reçue au moins une unité de traitement parmi des unités de traitement allouées pour traiter des secondes données afin d’obtenir des premières données demandées.     Fig. 3
Patent FR-3091989-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de bio-impedance du tractus digestif
Inventor: DOPIERALA CINDY
IPC: A61B5/053
Filed: 2019-01-24
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre :     DISPOSITIF DE MESURE DE BIO-IMPEDANCE DU TRACTUS DIGESTIF Un dispositif de mesure (1) de bio-impédance du tractus digestif comprend au moins un boîtier (2), un générateur de courant (30) et un moyen de mesure de différence de potentiel (31) logés dans ledit boîtier, et un jeu d’électrodes (3) comportant au moins deux électrodes raccordées électriquement, indépendamment l’une de l’autre, au générateur de courant (30) et/ou au moyen de mesure de différence de potentiel (31) aux bornes des électrodes, chaque électrode du jeu (3) d’électrodes étant configurée pour émettre un courant électrique et/ou permettre la mesure d’une différence de potentiel électrique.  Le jeu (3) d’électrodes est configuré pour générer au moins une boucle de circulation (13) du courant électrique circulant au moins au travers d’un tissu du tractus gastro-intestinal (14) de l’utilisateur et pour permettre la mesure d’une différence de potentiel électrique relatif au tissu du tractus gastro-intestinal, le dispositif de mesure (1) de bio-impédance du tractus digestif comprenant en outre un module de calcul (5) configuré pour recevoir la différence de potentiel électrique mesurée et pour calculer une valeur de bio-impédance du tractus digestif en fonction de cette mesure relative au tissu du tractus digestif .  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092068-B1 (FR)
Title: Véhicule à pièces de finition couplées à sa grille d’auvent et à ses ailes avant
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un véhicule comprend une partie avant (PV) délimitée en partie par deux ailes avant (AV) et un capot et comprenant, d’une part, une grille d’auvent (GA) ayant deux extrémités transversales (ET) opposées et installées chacune à côté d’une partie supérieure (PS) de l’une des ailes avant (AV) et d’un coin arrière du capot, et, d’autre part, deux pièces de finition (PF) couplées respectivement à ces extrémités transversales (ET) et à ces parties supérieures (PS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092112-B1 (FR)
Title: Huile de base lubrifiante synthetisee a partir d’esters de polyols et d’acides gras biosources
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C10M105/38
Filed: 2019-01-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne des esters d’au moins un polyol et d’un mélange d’acides gras comprenant au moins un acide gras saturé en C5-C12 et au moins un acide gras insaturé en C10-C12.
Patent FR-3093697-B1 (FR)
Title: Dispositif pour transporter des bouteilles ou bidons sur un vélocipède
Inventor: GILARDI PHILIPPE
IPC: B62J11/00
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant de porter à vélocipède des bouteilles ou bidons cylindriques ou légèrement coniques de différents diamètres et longueurs, souples et rigides, sans détériorer le matériau constituant leur contenant et en effectuer leur transport en toute sécurité sur une surface de roulage accidentée. Il est constitué d’un support amovible dont la forme géométrique représente un profilé en « U » (1), dont quatre de ses extrémités comportent des ailettes (2) sur les parties verticales que représente le « U » (1), dont leur angle d’ouverture forme géométriquement dans un sens longitudinal en perspective un « V » muni de silent blocs (4) , permettant un calage par étranglement progressif d’un objet cylindrique ou légèrement conique, sous son propre poids et selon ses mesures, lorsque il est positionné à l’intérieur du « V » que forme les ailettes (2) et par contact avec ces dernières. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au transport de bouteilles ou bidons sur un vélocipède. Figure pour l’abrégé : fig. 2
Patent FR-3084865-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicules automobiles
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicules automobiles Procédé pour surveiller une zone d’une infrastructure de véhicule automobile (401), cette infrastructure comportant un capteur d’environnement (407, 411) pour surveiller la zone (413), procédé caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes consistant à : générer (103) un signal de sortie en fonction de la détection (101) d’une fonction de défaut (415) du capteur de champ environnant (411) et émettre ce signal de mission qui représente une mission d’analyse manuelle d’une saisie auxiliaire de la zone (413), et après l’émission du signal de mission, recevoir (107) un signal de résultat d’analyse qui représente le résultat de l’analyse effectuée manuellement à la demande pour la saisie auxiliaire de la zone (413). L’invention a également pour objet un dispositif ainsi qu’un programme d’ordinateur et un support de mémoire pour l’enregistrement du programme représentant le procédé. Figure 5