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Patent FR-2956109-A1 (FR)
Title: Procede de preparation par voie stober de particules de silice contenant un derive de phtalocyanine, lesdites particules et leurs utilisations.
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: B01J14/00
Filed: 2010-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une particule de silice incorporant au moins un dérivé de phtalocyanine, ladite particule étant préparée à partir d'au moins un dérivé siliconé de phtalocyanine par hydrolyse dudit dérivé dans une solution alcoolique. La présente invention concerne également les particules de silice ainsi préparées et leurs utilisations.
Patent FR-2956522-A1 (FR)
Title: Fuel cell plate e.g. monopolar plate, assembly, has plates integrated with common frame that is provided with folding line for folding frame to stack two of plates to form part of fuel cell
Inventor: CERCEAU ARNAUD
IPC: H01M2/12
Filed: 2010-02-16
Abstract: The assembly has plates (1, 2, 11, 12) provided with reactive faces equipped with guiding channels, where the guiding channels circulate oxidant and fuel comprising hydrogen. The plates are integrated with a common frame (4) that is provided with a folding line (5) for folding the frame to stack the two of the plates to form a part of a fuel cell. Another folding line folds the frame. The guiding channels are connected with two ducts (6) that are equipped within the frame. A collector opening (7) supplies the oxidant or the fuel to evacuate effluent. Independent claims are also included for the following: (1) a cell stacking for a fuel cell (2) a fuel cell.
Patent FR-2959857-A1 (FR)
Title: Electrical cable for electrical coupling between e.g. sensors, in automobile, has core with readable mark representative of signal function, and sheath provided with mark representative of coupling type of core
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: H01B7/36
Filed: 2010-05-04
Abstract: The cable (C1) has a core (AM) surrounded by a sheath (GA) with color to define the type of a mass signal such that the core is intended to convey and provided with readable alphanumeric mark (M1) representative of function of the signal. The sheath is provided with alphanumeric character and code type mark (M2) representative of coupling type of the core. The coupling type is chosen from direct coupling between elements of same type and different types and indirect coupling between an element of predetermined type and another element of different type/same type. The color of the sheath is black or combination of yellow and green.
Patent FR-2960817-A1 (FR)
Title: Installation pour l'etirage d’un film en matiere synthetique
Inventor: DARLET JEAN PIERRE
IPC: B29C55/14
Filed: 2010-06-02
Abstract: Cette installation (3) comprend des moyens d'étirage longitudinal (11) et des moyens d'étirage transversal (15) comportant une enceinte d'étirage (16), une ouverture de sortie d'air (17) débouchant dans l'enceinte et une ouverture d'entrée d'air (18) débouchant dans l'enceinte. Les moyens d'étirage transversal comportent en outre un circuit de recirculation d'air (19) reliant les ouvertures d'entrée et de sortie d'air (18, 17) et agencé pour rediriger l'air provenant de l'ouverture de sortie d'air vers l'ouverture d'entrée d'air. Le circuit de recirculation d'air (19) comporte un dispositif de séparation à cyclone (21) comprenant un corps (22) délimitant une chambre de séparation (23), un orifice d'entrée (24) débouchant dans la chambre de séparation et relié à l'ouverture de sortie d'air (17) de l'enceinte de manière à permettre l'introduction d'un mélange air-additifs dans la chambre de séparation, un orifice de sortie d'air (25) débouchant dans la chambre de séparation et relié à l'ouverture d'entrée d'air (18) de l'enceinte, et un orifice de sortie d'additifs (26) débouchant dans la chambre de séparation.
Patent FR-2964341-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece electriquement et ou thermiquement conductrice en materiau composite et piece obtenue
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: B29C70/08
Filed: 2010-09-07
Abstract: Pour fabriquer une pièce en matériau composite conducteur sur au moins une de ses faces, le procédé consiste à réaliser un sur-piquage conducteur d'une préforme de la pièce au moyens de fils électriquement ou thermiquement conducteur avec des lignes de coutures sensiblement parallèles orientées suivant au moins deux directions sécantes. Les pièces obtenues sont adaptées à la réalisation de structures d'aéronefs susceptibles d'être soumises à des impacts de foudre et permettent d'assurer des retours de courant d'équipements électriques ou électroniques de l'aéronef et ou d'évacuer la chaleur par conduction.
Patent FR-2967056-A1 (FR)
Title: Composition solaire fluide aqueuse a base d'un polymere superabsorbant et d'un copolymere reticule d'acide methacrylique et d'acrylate d'alkyle en c1-c4.
Inventor: GAUDRY ANNE-LAURE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-11-05
Abstract: La présente invention concerne une composition fluide, caractérisée par le fait qu'elle comprend, dans un support aqueux cosmétiquement acceptable : (a) au moins une phase grasse (b) un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV ; (c) au moins un polymère superabsorbant ; (d) au moins un copolymère réticulé d'acide méthacrylique et d'acrylate d'alkyle en C -C . La présente invention concerne également l'utilisation de l'association d'un polymère superabsorbant et d'un copolymère réticulé d'acide méthacrylique et d'acrylate d'alkyle telle que définie ci-dessus dans une composition fluide comprenant dans un support aqueux cosmétiquement acceptable au moins un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV, comme agent de fraîcheur et/ou comme agent stabilisant de la composition.
Patent FR-2982270-A1 (FR)
Title: Production de carburants paraffiniques a partir de matieres renouvelables par un procede d'hydrotraitement en continu comprenant une etape de pretraitement
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: C10G3/00
Filed: 2011-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement d'une charge issue de sources renouvelables telle que les huiles végétales pour produire des hydrocarbures paraffiniques comprenant une étape de prétraitement par cristallisation et/ou précipitation permettant l'élimination des impuretés inorganiques non solubles dans les conditions d'hydrotraitement. Le flux de la charge totale est divisé en un certain nombre de différents flux partiels égal au nombre de zones catalytiques dans le réacteur, les différents flux partiels sont injectés dans les zones catalytiques successives dans des proportions croissantes pour produire un effluent comprenant des hydrocarbures paraffiniques . L'effluent est soumis à une étape de séparation permettant de séparer une fraction gazeuse et une fraction liquide contenant les hydrocarbures paraffiniques. Au moins une partie de ladite fraction liquide est recyclée soit vers l'étape de prétraitement soit vers au moins une zone catalytique de telle sorte que le rapport massique entre ce recycle et le flux partiel introduit dans la première zone catalytique soit supérieur ou égal à 10.
Patent FR-2982681-A1 (FR)
Title: Control system for controlling generator that generates sensory signals to animate space, has controller controlling generation of sensory signals associated with subspaces when detected movement of users corresponds to subspaces
Inventor: DELASSUS DAVID
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-11-10
Abstract: The system (200) has lasers (208a, 208b) for detecting movement of users (206a-206d), where the laser is connected to a controller (210) for controlling a sensory signal generator (202) in accordance with the detected motion of the users. The lasers and the controller establish a mapping of an animated space (204), and locate subspaces in the mapping. The controller controls the generation of sensory signals associated with subspaces when the detected movement of the users corresponds to the subspaces. An independent claim is also included for a method for controlling a generator that generates sensory signals to animate a space where users perform movements.
Patent FR-2971006-A1 (FR)
Title: Module for dispensing urea based additive to be injected into exhaust line for depollution of diesel engine of motor vehicle, has central dispensing part comprising cavities to receive heating elements in vicinity of mounting interfaces
Inventor: LEBLANC NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-01-31
Abstract: The module has a central dispensing part (9) comprising pump, electro valve and accumulator mounting interfaces (10, 14, 11) on which a pump (2) for pressurizing an additive, an electro valve (3) and an accumulator (4) are arranged, respectively. The dispensing part has a liquid inlet channel, a liquid outlet channel (6) and an internal channel (7) connecting the pump, the electro valve and the accumulator. The part has cavities (16, 17) that receive electric heating elements (18, 19) e.g. fixed value power resistors, in the vicinity of the interfaces and is filled with polymerizable resin. The central dispensing part is molded from thermoplastic material, metal or light alloy.
Patent FR-2973977-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation du routage d'un flux
Inventor: BOC MICHAEL
IPC: H04L12/24
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du routage d'un flux échangé entre deux nœuds dans un réseau de télécommunications d'un opérateur. Ce procédé comporte une étape consistant à re-router ledit flux via au moins un serveur intermédiaire agencé entre lesdits nœuds apte à appliquer audit flux au moins un traitement prédéfini par l'opérateur.
Patent FR-2974741-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de mousse
Inventor: POIZOT FRANCIS
IPC: B05B7/24
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de mousse par émulsion d'une substance liquide (9) placée dans un réservoir (1+2) constitué d'un récipient (1) étanche, élastique et déformable, et d'un embout (2), le dispositif tenant en main et produisant de la mousse lors d'une pression manuelle exerçant une déformation sur le récipient (1). Le dispositif selon l'invention comprend un magasin (5) qui comporte deux orifices (51, 52) permettant des échanges d'air et de substance liquide entre le réservoir et le magasin ; un clapet anti-retour (54) étant associé au deuxième orifice, de façon à maintenir en permanence une quantité de substance liquide dans le magasin. Le dispositif selon l'invention permet d'obtenir, de façon très réactive et en quantité maîtrisée, une mousse de qualité, quasi-indépendamment de la force ou de la durée de la pression manuelle. Le dimensionnement du magasin (5) permet une respiration optimale du réservoir entre deux pressions manuelles.
Patent FR-2977116-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture de service d'execution de logiciel a la demande
Inventor: ORVEILLON LAURENT
IPC: H04L12/16
Filed: 2011-06-27
Abstract: Procédé de fourniture de service d'exécution de logiciel à la demande comportant les étapes suivantes: - recevoir, de la part d'au moins un terminal (216), au moins une requête (300) d'exécution d'au moins un logiciel, par une machine virtuelle lancée sur un serveur de lancement de machines virtuelles à partir de fichiers d'un ensemble de fichiers de lancement de machines virtuelles, et - sélectionner (301), parmi un ensemble de serveurs (200, 206), au moins un serveur vers lequel diriger la requête, selon une règle de répartition de charge d'exécution de machines virtuelles par les serveurs dudit ensemble de serveurs.
Patent FR-2977918-A1 (FR)
Title: Hydraulic control system for actuating e.g. braking system of rear wheel of e.g. cycle, has boring formed in body of operating element, and piston slidably mounted in boring, where axis of boring is noncoaxial with fulcrum pin
Inventor: MARIE THIERRY
IPC: B60T7/02
Filed: 2011-07-13
Abstract: The system (100) has an operating element e.g. pedal (200), operated by foot, or another operating element e.g. lever, operated by hand. The former element is equipped with a fulcrum pin (300). A boring (212) is formed in a body (210) of the former element, and emerges from the body. An axis of the boring is noncoaxial with the fulcrum pin. A piston (270) is slidably mounted in the boring and maintained in support against a thrust (410) interdependent of a support (400) on which the fulcrum pin is fixed, where the support takes shape of a drum and a casserole.
Patent FR-2979536-A1 (FR)
Title: Instrument for positioning shoulder prosthesis of scapula implant on scapula, has guide barrel including axis located at distance of bent palpation portion corresponding to distance separating implant's lower edge and axis of insertion pipe
Inventor: NOVE JOSSERAND LAURENT
IPC: A61B17/17
Filed: 2011-09-06
Abstract: The instrument has a feeler (2) comprising bent palpation portions (9a) supported against top of a pillar (101) of a scapula (100) and immediately below a glenoid cavity of the scapula. A barrel guides a pin (50), and includes an axis located at a given distance of the bent palpation portion, where the distance corresponds to the distance separating lower edge of the implant and an axis of an insertion pipe of a scapula implant on the pin. The feeler is split to allow lateral disengagement of the feeler with respect to the pin.
Patent FR-2981570-A1 (FR)
Title: Coloring keratin fibers, preferably hair, comprises treating fibers with cyclodextrins, orthodiphenol derivatives, optionally metal salts, optionally hydrogen peroxide or its generating system and optionally alkalizing agents
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-10-21
Abstract: Coloring keratin fibers comprises treating the fibers with (a) one or more cyclodextrins, (b) one or more orthodiphenol derivatives (I), (c) optionally one or more metal salts, (d) optionally hydrogen peroxide or its generating system and (e) optionally one or more alkalizing agents. Coloring keratin fibers comprises treating the fibers with (a) one or more cyclodextrins, (b) one or more orthodiphenol derivatives of formula (I), (c) optionally one or more metal salts, (d) optionally hydrogen peroxide or its generating system and (e) optionally one or more alkalizing agents. Rx : H or OH; A : ring; Rxa : OH or a monovalent group of formula (a), where (a) has at least two hydroxy groups in ortho position of a phenyl radical; Y2 : divalent, trivalent or tetravalent group comprising 1-6C alkylene such as methylene, carbonyl, -C(O)-, -CH= or C, where then the Rx, Y2 and Rxa are together with carbon atoms which carry them a condensed heterocyclic group to ring A of formula (b)-(d); Rs, Rt, Rv : H, OH or 1-6C alkoxy such as methoxy; Rw : H, OH or -O-glycoside; R35 : H, OH or -O-glycoside; R36-R40 : H (preferred) or OH; R37-R39 : H or OH; and Z1 : H or [2-[2,3-dihydroxy-4-(3,4,5-trihydroxybenzoyl)oxy-benzoyl]oxy-3,5-bis[[3,4-dihydroxy-5-(3,4,5-trihydroxybenzoyl)oxy-benzoyl]oxy]-6-[[3,4-dihydroxy-5-(3,4,5-trihydroxybenzoyl)oxy-benzoyl]oxymethyl]tetrahydropyran-4-yl]. Independent claims are included for: (1) a composition comprising the components (a)-(f); and (2) a multicompartment device containing 2-5 compartments comprising 2-5 compositions of (a)-(f), where the compositions are aqueous or pulverulent, and at least one of the compositions are aqueous. [Image].
Patent FR-2983531-A1 (FR)
Title: Method managing fuel supply of internal combustion engine i.e. diesel engine, of power unit of car, involves determining temperature of air-fuel mixtures, and adjusting noise of combustion according to temperature of air-fuel mixtures
Inventor: LIVONNET SYLVAIN
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-12-01
Abstract: The method involves determining temperature of air-fuel mixtures (E3), and adjusting noise of combustion according to the temperature of the air-fuel mixtures. A phase in which the fuel is supplied to an internal combustion engine, is designed with a fuel injection mode in a dual pre-injection to reduce the noise in the internal combustion engine. The phase is activated when the given temperature is lower than a threshold calibrated value from the predetermined temperature, where the determined temperature ranges preferably between 20 degree Celsius and 80 degree Celsius. Independent claims are also included for the following: (1) a managing device for fuel supply of an internal combustion engine (2) a power unit of a car (3) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for managing fuel supply of an internal combustion engine of a power unit of a car.
Patent FR-2982526-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement de rouleau pour imprimante d'un terminal de paiement
Inventor: SAUVAGE MICKAEL
IPC: B41J15/04
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement d'un rouleau, comprenant - un boîtier comprenant une enceinte délimitant une cavité ouverte ; un support de rouleau. Selon l'invention, le support de rouleau est monté en rotation dans ladite cavité.
Patent FR-2987214-A1 (FR)
Title: Navigation deportee
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04N21/258
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un contenu numérique, mis en oeuvre dans un serveur (4) d'un réseau de communication. Le procédé comprend : - sur réception d'une requête d'un dispositif de navigation (2) comprenant un premier identifiant de contenu et un premier identifiant d'utilisateur, stocker dans une base de données (42) le premier identifiant de contenu en association avec le premier identifiant d'utilisateur ; - sur réception d'une requête d'interrogation issue d'un dispositif d'affichage (1) et comprenant un identifiant d'utilisateur, comparer l'identifiant d'utilisateur avec le premier identifiant d'utilisateur ; - si l'identifiant d'utilisateur correspond au premier identifiant d'utilisateur, transmettre au dispositif d'affichage le contenu numérique associé au premier identifiant de contenu, pour un affichage du contenu numérique par le dispositif d'affichage.
Patent FR-2987814-A1 (FR)
Title: Two-wheeled vehicle i.e. electric scooter, has articulation comprising ball joint for pivoting one of portions of arm with respect to other portion along another axis, which is perpendicular to former axis in storage position
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62K11/02
Filed: 2012-03-07
Abstract: The vehicle has a frame constituted by an arm (1) with a front portion (2) supporting a handlebar assembly (3), forks (4) and a front wheel (5), and a rear portion (6) supporting a saddle (7) and a rear wheel (8). The two portions are connected together by a hinge for folding the two portions of the arm. An articulation comprises a ball joint for pivoting a predetermined angle between the portions along an axis and for pivoting one of the portions of the arm with respect to the other portion along another axis, which is perpendicular to the former axis in a storage position.
Patent FR-2988638-A1 (FR)
Title: Tuyere pour le formage de recipients equipee d'un nez interchangeable dans lequel sont emprisonnes des elements adaptes au format du col du recipient
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C49/58
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne une tuyère (10) pour le formage de récipients en matériau thermoplastique par injection d'un fluide sous pression dans un col (14) d'une préforme (12), la tuyère (10) comportant : - un support (24) qui est muni d'une conduite (36) d'arrivée de fluide sous pression selon un axe (A) vertical ; - un nez (26) de tuyère qui prolonge axialement la conduite (36) d'arrivée et qui est susceptible d'être raccordé de manière étanche au col (14) de la préforme (12) par l'intermédiaire d'au moins un élément (42, 44) adapté au format du col (14) ; - des moyens de fixation amovible du nez (26) de tuyère sur le support (24) ; caractérisée en ce que les éléments (42, 44) adaptés sont emprisonnés dans le nez (26) de tuyère indépendamment de sa fixation sur le support (24).
Patent FR-2989454-A1 (FR)
Title: Installation de compression d'un flux gazeux humide
Inventor: DEFAYE CYRIL
IPC: F25J5/00
Filed: 2012-04-16
Abstract: Installation de compression d'un flux gazeux comprenant au moins 0,1% en volume d'eau, comprenant un compresseur à N étages de compression, caractérisée en ce que : - chaque étage de compression comprend un moyen de compression et un échangeur raccordé directement ou indirectement à un circuit d'eau de refroidissement (C) ; et - au moins un premier échangeur (IC2) et un deuxième échangeur (IC3) d'un premier et d'un deuxième étages de compression consécutifs ou non sont raccordés en série au circuit d'eau de refroidissement (C).
Patent FR-2989635-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage, ventilation, et/ou climatisation comportant un dispositif de regulation thermique d'une batterie et procede de mise en oeuvre correspondant.
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation, et/ou climatisation (1) comportant un dispositif de régulation thermique (9) d'une batterie (7) d'un véhicule automobile comprenant au moins un compresseur (11), un condenseur (13), un premier organe de détente (15), un échangeur de conditionnement thermique (17) pour un échange thermique entre un fluide réfrigérant et un fluide caloporteur (FC), et des moyens de commutation. Le dispositif de régulation thermique (9) comprend au moins une branche de contournement (9b) reliant une sortie du compresseur (11) à une entrée de l'échangeur de conditionnement thermique (17) en contournant le condenseur (13). L'invention concerne également un procédé de régulation thermique d'une batterie (7) d'un véhicule automobile mis en oeuvre par une telle installation de chauffage, ventilation, et/ou climatisation (1).
Patent FR-2990028-A1 (FR)
Title: Acquisition de donnees sismiques
Inventor: HAUMONTE LUC
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-04-25
Abstract: On propose un procédé d'acquisition de données sismiques relatives à une zone du sous-sol, dans lequel on déplace au moins une source sismique (107) et on émet des ondes sismiques en des positions de tir successives de la source de façon à illuminer ladite zone du sous-sol, et on capte les signaux résultant de ces émissions au moyen d'un ensemble (101) de câbles (110) présentant une flottabilité sensiblement nulle et munis de récepteurs (106). Les câbles (110) ont une vitesse dans le référentiel terrestre sensiblement nulle ou sensiblement inférieure à celle de la source (107). Et lesdites positions de tir successives sont déterminées en fonction de la position des récepteurs (106) par rapport au référentiel terrestre pour optimiser au moins un critère de qualité des signaux sismiques acquis par les récepteurs (106). Un tel procédé permet une acquisition de données sismiques améliorée.
Patent FR-2989986-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin avec plaques coulissantes
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément (B) formé d'un ou plusieurs modules de toiture (M1, M2, M3) mobiles dont au moins un module de toiture est préformé d'une ouverture commandé par un panneau formant trappe coulissant dans deux profilés remarquable en ce que les profilés (300a, 300b) formant la glissière sont ménagés, sur toute la largeur du bassin, de deux gorges (310a, 320a) superposées, - et la paroi de la couverture du module de toiture recevant ladite glissière est formée d'au moins deux panneaux coulissants (400, 500) guidés chacun dans une, inférieure ou supérieure, des deux gorges (310a, 320a) desdits profilés, de part et d'autre de l'abri (A), de sorte que l'ouverture dudit module de toiture (M1) découvrable puisse être effective de chaque côté dudit abri (A). Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-2974862-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage
Inventor: FLO SIAMEND
IPC: F02M59/12
Filed: 2012-05-03
Abstract: Pompe à engrenage comportant deux roues dentées (28, 30) engrenant l'une avec l'autre, une entrée basse pression (32) et une sortie haute pression (36), un boîtier (26, 26.1, 26.2, 26.3). Les roues dentées (28, 30) et le boîtier (26, 26.1, 26.2, 26.3) délimitent une chambre de pompe (48), et une plaque d'étanchéité (40, 40.1, 40.2) coulisse axialement en étant interposée entre une face frontale des roues dentées (28, 30) et le boîtier (26, 26.1, 26.2, 26.3) et elle est précontrainte en direction de la chambre de pompe (48).