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Patent FR-2936021-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'admission et de l'echappement d'un moteur a combustion interne du type a fonctionnement degrade d'au moins un cylindre et moteur utilisant un tel procede
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02B75/02
Filed: 2008-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'admission ainsi que de l'échappement d'au moins un cylindre (10, 12, 14, 16) d'un moteur à combustion interne avec un cycle de fonctionnement durant lequel se réalise une phase d'admission (A), de compression (CP), de combustion (CB) d'un mélange carburé présent dans ce cylindre, et d'échappement (E) des gaz brûlés. Selon l'invention, le procédé consiste, pour les faibles ou moyennes charges du moteur, à faire fonctionner au moins un cylindre avec un cycle (C') comportant au moins deux phases supplémentaires (D, RC).
Patent FR-2930152-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. to treat/prevent pigmentary disorders, comprises nucleic acid comprising sequence capable of hybridizing specifically with a gene/messenger RNA encoding for kinesin interacting with adaptor protein complex
Inventor: RAPOSO GRACA
IPC: A61K8/60
Filed: 2008-04-22
Abstract: Pharmaceutical or cosmetic composition comprises at least one nucleic acid comprising a sequence capable of hybridizing specifically with a gene or messenger RNA (mRNA) encoding for a kinesin interacting with adaptor protein complex 1 (AP-1) and to decrease or suppress the expression of the protein. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2933408-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique, compose et procede de traitement cosmetique
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: C07D239/47
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, employant des composés de formule : g id="ID2933408-5" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : -n = 1, 2, 3 ou 4; - R1, R'1, R2 et R'2 représentent H, -OH, -NRR' ou un groupe carboné en C1-C18, pouvant contenir un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N; - p et q sont des entiers compris entre 1 et 16; -X et X' sont O ou NH; - Z est un radical multivalent carboné, pouvant éventuellement être substitué et/ou interrompu par des groupements particuliers, étant entendu que ledit radical Z porte au moins un groupement -OH, -COOH,-COOR, CONRR', -N+RR'R"; -S-, -NH- (ou =NH), g id="ID2933408-6" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> >
Patent FR-2938143-A1 (FR)
Title: Controle de configuration de securite dans un reseau de telecommunications
Inventor: PAPILLON SERGE
IPC: G06F21/57
Filed: 2008-10-30
Abstract: Pour contrôler la configuration d'équipements dans un réseau de télécommunications, un serveur (GES) transmet au moins une requête (ReqC) contenant une partie d'un profil de sécurité (PS) à au moins un agent (AG) dédié à un équipement de réseau. L'agent interprète ladite partie du profil de sécurité pour vérifier au moins une configuration d'un équipement de réseau et produit un résultat (ResB) de cette vérification, avant de transmettre une réponse (Rep) contenant le résultat (ResB) au serveur. Si le résultat (ResB) diffère d'une référence (Ref) incluse dans ladite partie du profil de sécurité, le serveur transmet une autre requête (ReqM) contenant une autre partie du profil de sécurité (PS) à l'agent qui interprète ladite autre partie du profil de sécurité pour modifier des paramètres de la configuration de l'équipement du réseau.
Patent FR-2939091-A1 (FR)
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60N2/26
Filed: 2008-11-28
Abstract: The seat (102) has a bypassing unit (105) for bypassing a strap (101) of a safety belt, and guiding and receiving unit for guiding and receiving the strap. The bypassing unit is movable between bypassing position and releasing position. The strap is maintained in a drifted position facilitating placement of a child in the bypassing position. The strap is not maintained in the releasing position by the bypassing unit. The drifted position and the releasing position are separated by an angle.
Patent FR-2946151-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la determination de la direction d'arrivee d'une onde electromagnetique de polarisation quelconque
Inventor: MESNAGE JEAN CHRISTOPHE
IPC: G01S3/46
Filed: 2009-05-26
Abstract: Procédé de détermination de la direction d'arrivée d'une onde électromagnétique incidente de gisement θ , d'élévation h , de fréquence F et de polarisation quelconque P , caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : o concevoir un unique réseau d'antennes à partir d'un ensemble d'éléments rayonnants dont les réponses vectorielles à deux signaux de polarisations distinctes POL1 et POL2 ne sont pas colinéaires, o déterminer une première table de calibration dudit réseau d'antennes contenant les réponses vectorielles a (F ,X ) et a (F ,X ) o interpoler à ladite fréquence F les réponses vectorielles a (F ,X ) et a (F ,X ) du réseau pour chaque valeur X dudit intervalle [X ,X ], o orthonormaliser lesdites réponses vectorielles a (F ,X ) et a (F ,X ) afin de produire les réponses vectorielles du réseau b (Fo, X ) et b (F , X ) orthonormalisées, o acquérir sur ledit réseau d'antennes le signal reçu issu de ladite onde électromagnétique de gisement θ ou d'élévation h et de fréquence F et appliquer audit signal une méthode de goniométrie
Patent FR-2948721-A1 (FR)
Title: Bay for mobile vehicle i.e. camping car, has glass pane sliding along vertical uprights of frame and motorized by motor, and fixing plate comprising two recesses realized in transversal direction perpendicular to plane to place motors
Inventor: CHARAMEL FRANCIS
IPC: B60J1/17
Filed: 2009-07-28
Abstract: The bay has a glass pane sliding along vertical uprights (2a, 2b) of a frame and motorized by a motor (7). A shutter sliding along the uprights of the frame, and is provided parallel to the glass pane and motorized by another motor (9). A fixing plate (10) fixes the motors integrated at the top part of the frame to the uprights so as to be parallel to a plane formed by side and longitudinal directions (d2, d1). The fixing plate comprises two recesses realized in a transversal direction perpendicular to the plane to respectively place the motors.
Patent FR-2948833-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un systeme de commutation, une machine synchrone et un variateur
Inventor: CONDAMIN DOMINIQUE
IPC: H02P27/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comportant : - un variateur de fréquence (3), - une machine électrique synchrone (2) comportant un rotor et un stator, et - un système de commutation (4) configuré pour relier électriquement la machine électrique synchrone (2) à un réseau électrique (100), le stator comportant un enroulement électrique principal (16) relié au système de commutation de façon à être alimenté par le réseau (100) et un enroulement électrique auxiliaire (17) relié à un variateur de fréquence (3), le système de commutation (4) étant agencé pour connecter l'enroulement électrique principal (16) au réseau (100) lorsque ledit enroulement a une tension, une fréquence et/ou une phase proche(s) de la tension, de la fréquence et/ou de la phase du réseau (100).
Patent FR-2950627-A1 (FR)
Title: Dispersion d'un polymere hydrosoluble dans un milieu liquide
Inventor: BALASTRE MARC
IPC: A01N25/04
Filed: 2009-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet une dispersion d'un polymère hydrosoluble dans un milieu liquide non aqueux. Le milieu non aqueux comprend une quantité importante de tensioactif.
Patent FR-2953862-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a collecter des debris solides dans une cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium
Inventor: WATTEL ARNAUD
IPC: C25C3/06
Filed: 2009-12-11
Abstract: Unité de collecte (100), de type pelle à godets, utilisée dans une cellule de production d'aluminium, comprenant: a) un moyen de fixation sur un support mobile (5'); b) une liaison (52, 52') actionnée par un premier actionneur (50) se déplaçant par rapport audit support mobile suivant la direction verticale; c) un châssis (110) solidaire de ladite liaison; d) au moins un godet (120a, 120b) articulé, pivotant autour d'un axe (115a, 115b) monté sur ledit châssis, présentant une lame (128a, 128b) et pivotant autour dudit axe sensiblement horizontal, Ledit premier actionneur (50) est relié à un système de pilotage programmable apte à déterminer l'altitude dudit axe et la différence d'altitude entre ladite lame et ledit axe, définir le déplacement vertical à imposer à ladite unité de collecte, définir et transmettre audit premier actionneur le flux de commande approprié pour imposer ledit déplacement vertical. Le flux de commande peut être un courant de commande transmis par un variateur de vitesse à un moteur électrique ou un débit d'huile alimentant la chambre d'un vérin hydraulique, contrôlé par un servo-distributeur.
Patent FR-2941042-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'au moins une caracteristique geometrique d'une section plane a mesurer sur une piece
Inventor: LECHAPTOIS PATRICK
IPC: G01B11/00
Filed: 2009-01-09
Abstract: Ce procédé comprend la fourniture d'une pièce (12) présentant une section plane (10) à mesurer, la disposition de la pièce (12) sur une surface de référence (70) d'un support de mesure (42), le relevé de la section plane (10) à mesurer à l'aide d'une optique (112) d'un appareil de mesure optique (44) et le calcul de la caractéristique géométrique sur la base de la section relevée par l'appareil de mesure optique (44). L'étape de disposition comprend l'application de la section plane (10) à mesurer sur la surface de référence (70), pour disposer la surface de référence (70) entre la section plane (10) à mesurer et l'optique (112). Le relevé de la section est effectué à travers le support de mesure (42).
Patent FR-2942615-A1 (FR)
Title: Dispositif a helices contrarotatives ayant un moyen de changement de pas des helices
Inventor: BALK WOUTER
IPC: B64C11/30
Filed: 2009-02-27
Abstract: Le dispositif comprend une paire d'hélices contrarotatives à pas variable pouvant être modifiées par un actionneur (31) situé dans une cavité centrale des arbres. Le système d'acheminement de l'énergie à l'actionneur (31) comprend un conduit (34) passant dans un carter statique (5) à proximité d'un train épicycloïdal (17), puis des conduits de commande (38) menant à l'actionneur (31) et traversant le porte-satellites (14) d'un train épicycloïdal (17). La jonction s'effectue par un joint dynamique à collecteur. Cet acheminement évite la turbine à haute température.
Patent FR-2947515-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. car, has maintain unit maintaining bonnet in open position and cooperating with antenna arranged at level of roof of vehicle, where antenna is equipped with protrusion
Inventor: GROENINCK FRANCOIS
IPC: B62D25/12
Filed: 2009-07-02
Abstract: The vehicle has a front bonnet that is displaceable between a closed position and an open position and mounted in an upstream part of a bumper and in a downstream part of a windscreen. The bonnet partially receives a power train of a vehicle in the closed position. A maintain unit maintains the bonnet in the open position and cooperates with an antenna (23) arranged at a level of a roof of the vehicle. The antenna is equipped with a protrusion (29).
Patent FR-2949192-A1 (FR)
Title: Anti-snoring device for use during sleeping, has cushion maintained perpendicular to vertebral column of person by thoracic strap of harness, where cushion is constituted of flexible envelope i.e. sock, containing dense foam cylinder
Inventor: DUCHESNE LAURENT
IPC: A61F5/56
Filed: 2009-08-19
Abstract: The device has a cylindrical semi-rigid cushion maintained perpendicular to a vertebral column of a person by a thoracic strap of a harness and by shoulder straps (2). The cushion is constituted of a flexible envelope i.e. sock (5), containing a dense foam cylinder. The straps are made of elastic material, and are equipped with length adjusting systems for adjusting length of the straps, respectively.
Patent FR-2952357-A1 (FR)
Title: Contenant pour fluide comportant une poche destinee a contenir ledit fluide, et fut associe
Inventor: GOURLET JEAN MARC
IPC: B65D77/06
Filed: 2009-11-12
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un contenant (10) pour fluide, notamment pour liquide tel que de la bière, comportant une poche (1) destinée à contenir un fluide (F) et présentant une ouverture (4) sur sa partie supérieure, ladite ouverture (4) étant apte à permettre l'introduction dans ladite poche (1) d'un plongeur (P) longiligne de remplissage et/ou de vidange, une embase (2) fixée à l'intérieur de la poche (1) au niveau de l'ouverture (4) et apte à permettre le maintien dudit plongeur (P) dans ladite ouverture (4) ; ledit contenant comportant en outre une contre-embase (3) fixée à l'intérieur de la poche (1) au niveau de sa partie inférieure, et apte à être assemblée de façon temporaire avec l'embase (2).
Patent FR-2950732-A1 (FR)
Title: Method for filling cavity in e.g. conductor substrate with nickel to form microsystem, involves partially removing masking layer from zone to partially or completely uncover cavity, and depositing metallic material in cavity
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L21/027
Filed: 2009-11-27
Abstract: The method involves forming a masking layer (106) on a support (100) e.g. conductor substrate, in which a cavity is formed, where the masking layer covers the support, cavity walls and cavity bottom and comprises a zone whose thickness is less than or equal to a given thickness on sides and the bottom of the cavity. The masking layer is partially removed from the zone to partially or completely uncover the cavity. A metallic material (108) is deposited in the cavity.
Patent FR-2954393-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de maintien de parallelisme entre les deux vitres d'un double vitrage d'aeronef
Inventor: CHAUMEL PASCAL
IPC: B64C1/14
Filed: 2009-12-21
Abstract: Le dispositif destiné à un double vitrage comportant au moins une vitre extérieure et une vitre intérieure séparées par un espace intermédiaire rempli d'un gaz, utilisé pour isoler un environnement intérieur d'un environnement extérieur, une variation de pression étant susceptible de survenir entre ces environnements, par exemple dans le cas d'un aéronef en vol, comporte des moyens de conserver la vitre extérieure et la vitre intérieure de ce double vitrage principalement parallèles, indépendamment de cette variation de pression. L'invention concerne également un double vitrage comprenant ce dispositif, le procédé de maintien de parallélisme et un logiciel mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2954773-A1 (FR)
Title: Polyamide semi-aromatique, son procede de preparation, composition comprenant un tel polyamide et leurs utilisations
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08G69/36
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à un polyamide semi-aromatique, à son procédé de préparation, à une composition comprenant un tel polyamide et à leurs utilisations. Ce polyamide est constitué de 70 à 95% en moles d'un premier motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d'au moins une première diamine aliphatique comprenant de 10 à 36 atomes de carbone et d'au moins un acide dicarboxylique aromatique, et de 5 à 30% en moles d'un second motif répétitif obtenu à partir d'au moins un lactame et/ou d'au moins un acide aminocarboxylique comprenant de 9 à 12 atomes de carbone.
Patent FR-2960643-A1 (FR)
Title: Device for assuring modular coupling between supercritical phase and two-dimensional gas phase to analyze oil samples, has bypass comprising restrictor to transfer split or not split effluents in supercritical phase toward separation
Inventor: DUTRIEZ THOMAS
IPC: G01N30/46
Filed: 2010-05-27
Abstract: The device has a coupling interface allowing division of effluents in a supercritical phase. The interface comprises a thermostated enclosure in which a sampling valve is arranged to sample the effluents in the supercritical phase resulting from dimension, where the sampling valve is provided with sampling loops (1-6). A transfer valve transfers split or not split effluents in the supercritical phase. A bypass comprises a restrictor to transfer the split or not split effluents in the supercritical phase toward separation by a two-dimensional gas chromatography. An independent claim is also included for a method for quantitative analyzing a hydrocarbon matrix.
Patent FR-2967339-A1 (FR)
Title: Beater-mixer for use in professional catering or food industry, has tool and bowl arranged such that envelope generated by tool path is at distance orthogonal with interior wall of annular groove
Inventor: BERNARD MARC
IPC: A47J43/044
Filed: 2010-11-12
Abstract: The beater-mixer has a base that receives a mixture bowl (16). A head is connected to the base. The bowl has a bottom (20) having the shape of a truncated torus. A tool (15) is provided for moving a planetary gear. The tool and the bowl are arranged such that an envelope generated by a tool path is at a distance orthogonal with an interior wall (26) of an annular groove (22), where the orthogonal distance is between 85 and 115 percent of a nominal value, and nominal value is between 2 and 4 mm.
Patent FR-2956277-A1 (FR)
Title: Printed circuit for use in electric box of automobile type vehicle, has joint that is in contact with solders and arranged so as to ensure thermal bridge between connection elements for distributing part of energy between elements
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: H05K1/18
Filed: 2010-02-09
Abstract: The circuit (CI) has a front face (FV) from which a set of electric connection elements (BC) is projected, and a rear face (FR) to which rear terminal parts of the electric connection elements are integrated by solders (BB). An electrically insulating heat-conducting joint (J) is placed on the rear face. The joint is in contact with the solders and arranged so as to ensure a thermal bridge between the electric connection elements for distributing a part of calorific energy between the connection elements when the bridge is subjected to heating. The joint is arranged in a shape of a conformable sheet that comprises a material e.g. HCS10 material(RTM: Thermally conductive gap filler material) and Gap Pad 2200SF(RTM: Silicone-free gap filling material). An independent claim is also included for an electronic box comprising a receptacle.
Patent FR-2956523-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une batterie monolithique par frittage sous courant pulse
Inventor: DOLLE MICHAEL
IPC: H01M50/109
Filed: 2010-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une batterie tout solide Li-ion à corps monolithique dans lequel l'assemblage de la batterie est réalisé en une seule étape par superposition d'au moins une couche d'un mélange pulvérulent comprenant un matériau actif d'électrode positive et un électrolyte solide, au moins une couche intermédiaire d'un électrolyte solide et au moins une couche d'un mélange pulvérulent comprenant un matériau actif d'électrode négative et un électrolyte solide, et frittage simultané des trois couches à une pression d'au moins 20 MPa, sous courant pulsé. L'invention a également pour objet la batterie Li-ion obtenue par un tel procédé.
Patent FR-2956903-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une information representative d'une fraction de phase d'un fluide dans un conduit
Inventor: CADALEN SEBASTIEN
IPC: G01N23/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: Ce procédé comprend l'estimation d'un nombre de comptes reçus dans chaque intervalle de mesure sur la base de chaque information représentative déterminée à une itération précédente, puis le calcul d'un résidu comprenant un premier critère calculé à partir des probabilités suivant une loi statistique donnée de mesurer pour chaque énergie le nombre de comptes mesurés à chaque intervalle, la loi statistique donnée étant paramétrée sur la base du nombre de comptes estimés. Le procédé comprend le calcul de la moyenne, pour chaque énergie, d'un nombre de comptes estimés pour chaque intervalle sur la base de l'information représentative déterminée à une itération précédente, le résidu calculé comprenant un deuxième critère calculé à partir des probabilités suivant une loi statistique donnée de mesurer pour chaque énergie un nombre moyen de comptes, la loi statistique donnée étant paramétrée sur la base de la moyenne calculée.
Patent FR-2960839-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. three-door type vehicle, has strap comprising auxiliary fixation bolt anchored at end of strap and engaged in and disengaged from auxiliary receiving jaw fixed at lateral side of vehicle
Inventor: BERNASCONI JEREMY
IPC: B60R22/18
Filed: 2010-06-02
Abstract: The vehicle (1) has a front seat (2) whose backrest (5) and base (4) are connected to each other by a pivot connector. A three-point safety belt system (9) comprises a strap (12) with an end (12a) fixed on a lateral side of the vehicle. A sliding fixation bolt (16) is engaged in and disengaged from a receiving jaw (18) fixed at a central side of the vehicle. The strap comprises an auxiliary fixation bolt (17) anchored at the end of the strap. The auxiliary fixation bolt is engaged in and disengaged from an auxiliary receiving jaw (19) fixed at the lateral side of the vehicle.
Patent FR-2961973-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'usure balais pour alterno-demarreur dans un vehicule
Inventor: GRANZIERA CYRIL
IPC: H02K15/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en œuvre dans un système à alterno-démarreur (1) couplé à un moteur thermique (2). Le système est apte à fonctionner en démarreur et en alternateur et l'alterno-démarreur (3) comporte un circuit d'excitation (10) alimentant en courant d'excitation à travers des balais (90) une bobine d'excitation (8) logée dans le rotor (5). Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes de calculer un rapport cyclique moyen du courant d'excitation lorsque le système fonctionne en alternateur, comparer ce rapport cyclique moyen à une valeur de seuil et détecter une fin de vie (FV) des balais (90) lorsque le rapport cyclique moyen devient supérieur à la valeur de seuil.
Patent FR-2963985-A1 (FR)
Title: Gallium nitride vertical Schottky diode, has heavily doped p-type and n-type gallium nitride guard rings respectively provided at peripheries of electrode and lightly doped layer, where electrode is arranged on lightly doped layer
Inventor: ALQUIER DANIEL
IPC: H01L29/06
Filed: 2010-08-18
Abstract: The diode has a heavily doped n-type gallium nitride layer (14), a lightly doped n-type gallium nitride layer (13) and a Schottky electrode (22) successively formed on a conductive substrate i.e. silicon wafer (20). The electrode is arranged on the lightly doped layer. The substrate is formed of a heavily doped silicon substrate covered with a metal layer (15). A heavily doped p-type gallium nitride guard ring (31) and a heavily doped n-type gallium nitride guard ring (32) are provided at peripheries of the electrode and the lightly doped layer, respectively. An independent claim is also included for a Schottky diode fabrication method.
Patent FR-2965291-A1 (FR)
Title: Unitary assembly for disks of rotor of low pressure turbine of turboshaft engine e.g. turbojet engine, of airplane, has collar comprising downstream part that is formed with air passage openings opened in annular space
Inventor: LE GOFF STEVAN
IPC: F01D5/06
Filed: 2010-09-27
Abstract: The assembly has two upstream and downstream rotor disks (1, 2) fixedly connected by a collar (3). The disks are formed with mounting cells (4, 5) of blade roots (6, 7). A set of ventilation units ventilates the cells. The collar comprises a median part (10) formed on its outer face with wipers (12) and a downstream part (9) extending from the median part until an upstream face (16) of the downstream disk. The downstream part of the collar is surrounded by a sectorized annular flange (20), where the downstream part is formed with air passage openings (17) opened in an annular space (21).