baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001601-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de plasma avec reduction de la surtension aux bornes du transistor de commutation, et procede de commande correspondant
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: H01T13/40
Filed: 2013-01-29
Abstract: Le dispositif de génération de plasma comprend une bougie de génération de plasma contenant un résonateur inductif capacitif (RS2) apte à produire une haute tension, des moyens de génération (MGN) configurés pour délivrer des trains successifs d'impulsions de commande à une fréquence de pilotage, et un générateur de tension (GENI) comprenant un transistor de commutation (M1) dont l'électrode de commande est reliée à la sortie des moyens de génération et une sortie apte à délivrer un train d'impulsions de tension au résonateur en réponse au train d'impulsions de commande reçues sur l'électrode de commande du transistor de commutation. Sur la partie finale (PFi) de chaque train (TRi), les moyens de génération sont configurés pour délivrer les impulsions de commande à une fréquence de pilotage différente de la fréquence de résonance du résonateur.
Patent FR-3004436-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne une structure (7) de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, comprenant au moins un matériau de stockage dans lequel l'ammoniac peut être stocké, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties de stockage distinctes, chaque partie de stockage contenant un matériau de stockage, les matériaux de stockage des différentes parties de stockage n'étant pas tous identiques. Elle concerne également un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage, comprenant une telle structure de stockage. Elle concerne également un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne, comprenant un tel système de stockage d'ammoniac et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3009386-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyses biologiques
Inventor: RENARD NATHALIE
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif, procédé et utilisation destinés au contrôle biologique des partenaires de liaison d'un analyte dans le cadre d'une analyse biologique.
Patent FR-3009300-A1 (FR)
Title: Zeolithes a porosite hierarchisee
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/22
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne des zéolithes à porosité hiérarchisée de rapport molaire Si/Al compris entre 1 et 1,4, bornes incluses, dont le diamètre moyen en nombre est compris entre 0,1 µm et 20 µm, de cristallinité contrôlée et optimale, et présentant une mésoporosité telle que la surface externe mésoporeuse est comprise entre 40 m2.g-1 et 400m2.g-1. La présente invention concerne également le procédé de préparation des dites zéolithes à porosité améliorée.
Patent FR-3011800-A1 (FR)
Title: Structure de chassis pour vehicule automobile thermique ou electrique
Inventor: CAILLARD JEROME
IPC: B62D21/06
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne une structure de châssis (10) de véhicule automobile (1) en métal comprenant deux longerons (11, 12) reliés par des traverses (14, 15), caractérisée en ce qu'elle comprend une croix rigide (20) métallique reliant deux traverses adjacentes (14, 15), ladite croix rigide comportant deux branches rectilignes croisées (21, 22) et quatre extrémités libres, deux des extrémités libres étant fixées rigidement sur l'une (14) desdites traverses adjacentes, les deux autres extrémités libres (23c, 23d) étant fixées rigidement sur l'autre (15) desdites traverses adjacentes.
Patent FR-3012327-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale foisonnee comprenant une base d'oxydation particuliere et un gaz
Inventor: GABIN GERARD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne une composition tinctoriale foisonnée comprenant : - une ou plusieurs base(s) d'oxydation choisie(s) parmi les composés de formule (I), leurs sels d'addition ou leurs solvates: et - un ou plusieurs gaz. Elle concerne aussi un procédé de coloration des fibres kératiniques, mettant en œuvre cette composition tinctoriale foisonnée (A) et une composition oxydante (B).
Patent FR-3012591-A1 (FR)
Inventor: WANG GUOQING
IPC: F28F13/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne un tube de transfert de chaleur (10) et un four de craquage utilisant le tube de transfert de chaleur (10). Le tube de transfert de chaleur (10) comprend une chicane torse (11) agencée dans une paroi intérieure du tube (10), ladite chicane torse (11) s'étendant en spirale le long d'un sens axial du tube de transfert de chaleur (10). La chicane torse (11) est pourvue d'un espace non débouchant (12) s'étendant le long d'un sens axial du tube de transfert de chaleur (10) d'une extrémité à l'autre extrémité de la chicane torse (11). Le tube de transfert de chaleur (10) et le four de craquage selon la présente invention présentent des effets de transfert de chaleur satisfaisants et une faible perte de pression.
Patent FR-3014803-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l’energie d’un vehicule hybride
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60L50/13
Filed: 2013-12-16
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un véhicule hybride comportant un moteur thermique (1), une ou plusieurs machines électriques de traction (2), au moins une batterie de traction haute tension (4), une batterie de bord (6) à basse tension pour les accessoires (8) du véhicule, un onduleur de courant (3) apte à transformer les courants continus fournis par la batterie de traction (2) et par la batterie de bord (6) en courants alternatifs pour la machine électrique (2), et un transformateur de courant (7) apte à convertir le courant à haute tension de la batterie de traction (4) en courant basse tension de la batterie de bord (6), caractérisé en ce que le transformateur (7) a un fonctionnement réversible permettant de profiter du stock d'énergie disponible dans la batterie basse tension (6) pour ne pas soutirer d'énergie à la batterie haute tension (4) lorsque celle-ci a un niveau de charge (SOC) relativement faible.
Patent FR-3015443-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produits fluides, liquides ou pateux
Inventor: TABERLET JEAN PHILIPPE
IPC: B65D83/76
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif distributeur de produits fluides pourvu d'un embout prolongateur (4), connecté par une première extrémité à une buse (3) associée à une pompe doseuse montée sur un flacon contenant le produit à distribuer et comportant à sa seconde extrémité distale un orifice d'évacuation. Selon l'invention, ledit embout prolongateur (4) porte un obturateur (5) dont une première extrémité (5A) est disposée sur ledit orifice d'évacuation, cet obturateur (5) étant destiné à s'ouvrir à sa seconde extrémité distale (5B) sous la pression du produit lors de l'actionnement de ladite pompe, et ledit obturateur (5) comporte une partie externe (6) tubulaire, déformable élastiquement en flexion longitudinale, dont une première extrémité (5A) est disposée sur l'orifice d'évacuation et dont la section externe de forme affinée diminue régulièrement vers sa seconde extrémité distale (5B), au moins sur une partie de sa longueur.
Patent FR-3015442-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage articule avec indicateur de premiere ouverture
Inventor: PELLERIN PHILIPPE
IPC: B65D47/08
Filed: 2013-12-24
Abstract: Un dispositif de bouchage (10) comporte une première pièce (12) formant une embase de fixation (16) au col de récipient et présentant au moins une gorge périphérique de fixation (20) et une deuxième pièce (14) formant un capuchon (32), un anneau de fixation (34) définissant un axe géométrique de référence (200), et une charnière (36) reliant l'anneau de fixation (34) au capuchon (32) pour guider le capuchon (32) par rapport à l'anneau de fixation (34) entre une position fermée et une position ouverte, l'anneau de fixation (34) étant engagé par encliquetage dans la gorge de fixation (20) de la première pièce. La deuxième pièce (14) forme en outre un témoin de première ouverture (50) et une liaison sécable (52) entre le témoin de première ouverture (50) et un rebord périphérique (42) du capuchon, un espace libre (54) étant préservé en sens axial entre l'anneau de fixation (34) et le témoin de première ouverture (50) en position fermée avant première ouverture, le témoin de première ouverture (50) étant retenu par au moins une zone d'accrochage (30) de la première pièce de manière à être séparé du capuchon (32) et tomber dans l'espace libre (54) lors de la première ouverture.
Patent FR-3021105-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz pyrotechnique
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: F42B3/04
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz pyrotechnique (10) comprenant un chargement pyrotechnique (30) comprenant un bloc en matériau pyrotechnique (32) traversé par un canal central (34), une chambre de combustion (20) abritant le chargement pyrotechnique (32), la chambre de combustion (20) étant délimitée par une paroi support (22) dans laquelle est formé un orifice de sortie (24) traversant pour le passage des gaz depuis la chambre de combustion (20) vers l'extérieur, et des moyens d'allumage (40) du chargement pyrotechnique. Selon l'invention, la chambre de combustion 20 abrite un filtre tubulaire (50) s'étendant selon une direction axiale (X1) et délimitant un conduit central (54) communiquant avec l'orifice de sortie (24). Le filtre (50) est ouvert radialement pour le passage des gaz, et le bloc en matériau pyrotechnique (32) est agencé pour entourer le filtre (50) de sorte qu'au moins une partie du filtre (50) est disposée dans le canal central (34) du bloc (32).
Patent FR-3022890-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un moyen de decouplage d'une soufflante
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur comportant un arbre de soufflante (12) entraîné par un arbre de turbine (16) par l'intermédiaire d'un dispositif (20) de réduction de la vitesse de rotation, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen (28) de découplage du dispositif (20) de réduction et de l'arbre (16) de turbine en réponse au dépassement d'un couple résistant déterminé exercé par le dispositif (20) de réduction sur l'arbre (16) de turbine.
Patent FR-3023286-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tetrafluoropropene
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: B01J8/02
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de tétrafluoropropène, comprenant, de manière alternée : - au moins une étape de réaction d'un composé chloré avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse, en présence d'un catalyseur de fluoration, la proportion d'oxygène éventuellement présent étant inférieure à 0,05 mol. % par rapport au composé chloré ; - une étape de régénération du catalyseur de fluoration par mise en contact du catalyseur de fluoration avec un flux de régénération comprenant un agent oxydant. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3023755-A1 (FR)
Title: Element de rangement mobile suivant une distance angulaire sous le pavillon d'un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un élément de rangement (1) installé sous un pavillon (3) comprenant un contenant (2) et éventuellement un couvercle, au-dessus du plancher de chargement (8) de l'habitacle (5) d'un véhicule, et pour l'accès au dit contenant (2) au moins une face par lequel un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit contenant (2), caractérisé en ce que l'élément de rangement (1) comporte des moyens de soutien (21) intégrant des moyens mécaniques (20) agencés pour déplacer le contenant (2) suivant une distance angulaire (66).
Patent FR-3024106-A1 (FR)
Title: Connecteur d'essuie-glace comportant un moyen de liaison electrique
Inventor: MARQUET CHANTAL
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (18) pour un balai (20) d'essuie-glace de véhicule notamment automobile, comportant au moins un moyen de fixation à au moins un élément (22) dudit balai (20), et au moins un moyen (32) de liaison électrique qui comporte au moins un élément (34) électriquement conducteur et élastiquement déformable destiné à être en appui contre au moins une piste électrique (30) dudit balai, caractérisé en ce que ledit élément conducteur (34) comprend au moins un ressort (38) électriquement conducteur comportant une section (S) de révolution.
Patent FR-3026046-A1 (FR)
Title: Ecran sous-toiture
Inventor: LEUCK HERVE
IPC: E04D12/00
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un écran sous-toiture (50) comprenant successivement: - une première couche (102) réalisée en un premier matériau métallique ou métallisé formant une barrière de réflexion thermique, - une deuxième couche (106) réalisée en un troisième matériau isolant, et - une troisième couche (108) réalisée en un quatrième matériau métallique ou métallisé formant une barrière de réflexion thermique, l'écran de sous-toiture (50) comportant en outre au moins une quatrième couche (114) réalisée en un quatrième matériau contenant des matériaux à changement de phase (MCP) disposés contre l'une et/ou l'autre des faces de la deuxième couche (106).
Patent FR-3028463-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage, procede pour monter un dispositif de reglage, et siege de vehicule comportant un dispositif de reglage
Inventor: SEILLE SEBASTIEN
IPC: B60N2/16
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif de réglage (22), en particulier pour le réglage en hauteur d'un siège de véhicule (1), comportant un flasque (26), un secteur denté (40) monté pivotant sur le flasque (26), et un pignon (32) monté pivotant sur le flasque (26), le pignon (32) engrenant avec le secteur denté (40). Le secteur denté (40) comprend une première portion dentée (46) et une deuxième portion dentée (48), la première portion dentée (46) comportant un profil de denture réduit par rapport au profil de denture de la deuxième portion dentée (48), de sorte que la première portion dentée (46) permette l'engagement du pignon (32) avec le secteur denté (40). Procédé pour monter un tel dispositif de réglage et siège de véhicule comportant un tel dispositif de réglage.
Patent FR-3028860-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un flanc externe qui comporte un polymere incompatible
Inventor: VACHERAND JEAN-MICHEL
IPC: C08L23/20
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition élastomérique à base de : a) une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique, b) un système de réticulation, c) au moins un polymère incompatible avec la matrice élastomérique. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une composition élastomérique pour flanc externe.
Patent FR-3029521-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de composes alpha- et beta-silanes
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: C07F7/10
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - n, identique ou différent, de préférence identique, est 1 ou 2 ; - R', identique ou différent, de préférence identique, est H ou une chaîne alkyle, linéaire ou ramifiée, de 1 à 6 atomes de carbone ; et - R est notamment choisi dans le groupe constitué : . des chaînes hydrocarbonées acycliques, saturées ou insaturées, linéaires ou ramifiées, comprenant de 1 à 20 atomes de carbone, et . des chaînes hydrocarbonées cycliques comprenant de 3 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-3031812-A1 (FR)
Title: Detecteur pour un conducteur d'un reseau electrique
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: H02G1/02
Filed: 2015-01-20
Abstract: Ce détecteur pour un conducteur électrique (100) comprend un bâti (2) sur lequel est monté un mécanisme incluant un tore magnétique, divisé en une première et une deuxième branches (16, 18) et au moins deux mâchoires (14) d'ancrage du détecteur sur le conducteur électrique, chaque mâchoire étant mobile en rotation entre une position ouverte et une position verrouillée. La première branche (16) du tore est solidaire du bâti et sa deuxième branche (18) est mobile en rotation par rapport à la première branche, sous l'action d'un organe de rappel élastique, entre une position d'ouverture, une position de pré-fermeture et une position de fermeture du tore magnétique. Le mécanisme également comprend un organe (12) d'appui, solidaire de la deuxième branche et définissant au moins un volume concave de réception partielle du conducteur électrique. L'organe d'appui est apte à transmettre à la deuxième branche un couple (C) de préfermeture vers une position de pré-fermeture. Les mâchoires (14) sont configurées pour appliquer sur le conducteur électrique un effort de serrage et l'organe d'appui est apte à transmettre cet effort de serrage à la deuxième branche et à déplacer cette branche de la position de pré-fermeture vers la position de fermeture.
Patent FR-3032094-A1 (FR)
Title: Bagage a roulettes ergonomique
Inventor: ROSSI ERIC
IPC: A45C13/22
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un bagage comprenant un corps (1) de bagage délimitant un volume fermé, une pluralité de roulettes (2), et un bras de transport (3), ledit corps (1) comportant deux faces latérales (10a, 10b), et une face supérieure (12), le bras (3) de transport comprenant une portion supérieure (30) reliant deux portions latérales (31a, 31b), chacune desdites portions latérales (31a, 31b) s'étendant par une extrémité à une face latérale (10a, 10b) respective et étant reliée par l'autre extrémité à la portion supérieure (30), lesdites deux portions latérales (31a, 31b) définissant un premier plan (P), lesdites deux portions latérales (31a, 31b) formant un angle non nul avec ladite portion supérieure (30) dans un plan perpendiculaire au premier plan (P).
Patent FR-3032120-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de menthe poivree
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique, d'un extrait de menthe poivrée, en tant qu'agent destiné à maintenir ou réguler le renouvellement des cellules de l'épiderme, en particulier pour les peaux matures et/ou présentant des signes de sécheresse et de perte de fermeté. Cet effet est obtenu par stimulation de l'expression de la protéine NOTCH dans les kératinocytes, en particulier dans les kératinocytes à fort potentiel de clonogénicité. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique destinée aux peaux matures et/ou sèches.
Patent FR-3036164-A1 (FR)
Title: Glace pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation comprenant un corps transparent multifacettes et dispositif equipe d’une telle glace
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-05-12
Abstract: Glace (220) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, notamment de véhicule automobile du type comportant au moins une source lumineuse (30), ladite glace (220) comprenant au moins un corps transparent (31-33) comprenant une pluralité de facettes adjacentes (300) et dont au moins une première facette plane (301), définissant la base du corps transparent (31-33) est agencée pour être apte à recevoir la lumière émise par la source lumineuse (50), les autres facettes étant agencées par rapport à la première facette (301) pour être aptes à diriger la lumière traversant le corps transparent (31-33) selon une pluralité de directions à partir de la glace (220).
Patent FR-3036324-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie
Inventor: DIVRY ERIC
IPC: B60F3/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention a pour objet véhicule amphibie comprenant une coque (1), au moins une roue (7), ladite au moins une roue (7) étant configurée pour permettre au véhicule de se mouvoir sur une surface solide. Un système de propulsion hydrojet intégré dans un moyeu (8) de la au moins une roue (7) afin de permettre le maintien de coordonnées de localisation du véhicule amphibie lors de son arrêt sur l'eau. Ainsi, le véhicule peut conserver une position déterminée sans l'aide d'une ancre.
Patent FR-3022002-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'injections multiples notamment dans un systeme d'injection de carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: LANG HEIKE
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-06-03
Abstract: Procédé de commande d'injections multiples par un système d'injection, notamment un système d'injection à rampe commune pour injecter du carburant dans un moteur à combustion interne. L'injection se fait au moins sous la forme de deux injections partielles successives dans le temps à l'aide d'un injecteur comportant une aiguille . Selon le procédé on saisit (300) l'instant de fermeture d'au moins une aiguille d'injecteur et en fonction de l'instant de fermeture saisi de l'aiguille d'injecteur on reconnaît (310) l'existence d'un état de fonctionnement pour lequel il y a un passage de carburant entre au moins deux injections partielles.
Patent FR-3037854-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un carter de soufflante en materiau composite a panneau abradable integre pour moteur a turbine a gaz et carter ainsi obtenu
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: B29C70/08
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un carter de soufflante en matériau composite pour moteur à turbine à gaz, comprenant une étape d'enroulement d'une texture fibreuse (32) réalisée par tissage tridimensionnel en plusieurs couches superposées sur un mandrin (20) de profil extérieur correspondant au profil du carter à fabriquer afin d'obtenir une préforme fibreuse de carter, et une étape de densification de la préforme fibreuse par une matrice. Préalablement à l'étape d'enroulement de la texture fibreuse, le procédé comprend une étape de remplissage d'une rainure annulaire (24) débouchant à la surface extérieure (21) du mandrin (20) par une structure alvéolaire (30, 31) destinée à former, après les étapes d'imprégnation et de polymérisation, un panneau de support de matériau abradable (12) intégré au carter. L'invention concerne également un carter obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3038361-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un ecran de protection thermique d’une portion d’un conduit
Inventor: MOITRON JEAN FRANCOIS
IPC: F16L59/14
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant un écran de protection thermique d'une portion d'un conduit (3,3a), ladite portion de conduit, et des moyens de fixation pour solidariser l'écran à la portion de conduit, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comprennent au moins une patte ou nervure saillante depuis la circonférence du conduit et coopérant avec un élément de fixation solidaire de l'écran thermique.
Patent FR-3042642-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif comprenant une micro-batterie
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L23/48
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un système électrique comprenant un support (1) portant sur une première face au moins un dispositif ; le dispositif comprenant au moins un composant électronique (2) doté d'au moins un connecteur électrique (21, 22), le procédé comprenant : une étape de mise en place d'un capot (6) positionné au-dessus du composant ; ledit capot (6) comportant au moins un passage (61, 62) suivant une dimension en épaisseur du capot (6) de sorte à former un espace accès à l'au moins un connecteur électrique (21, 22), une étape de formation d'un cordon de scellement (71) de sorte que le composant soit encapsulé dans une cavité étanche (9) délimitée par la première face du support (1), la première face du capot (6) et le cordon de scellement (7). Le procédé comprend une étape de remplissage par un matériau conducteur de l'au moins un passage (61, 62) du capot (6) de sorte à établir une continuité électrique entre le matériau conducteur et l'au moins un connecteur électrique (21,22), formant une reprise de contact (81, 82) et en ce que le cordon de scellement (7) comprend un matériau diélectrique.