baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083934-B1 (FR)
Title: Procede de declenchement de la mise a l'etat passant d'un transistor
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: H03K17/13
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de déclenchement de la mise à l'état passant d'un transistor de commutation d'un convertisseur de tension continu-continu quasi-résonant. Le procédé comprend les étapes de déphasage (E1) de la tension de drain du transistor d'une valeur de déphasage temporelle prédéterminée correspondant à la différence entre la durée d'un quart de période de l'oscillation sinusoïdale amortie générée à la coupure du transistor et la durée s'écoulant entre la commande de mise à l'état passant du transistor et la conduction effective dudit transistor, et, lorsque la tension déphasée est égale à la tension de référence, déclenchement (E2) de la commande de mise à l'état passant du transistor de sorte que le transistor commence à conduire au moment où la valeur de la tension de drain est minimum.
Patent FR-3083727-B1 (FR)
Title: Procede de nanostructuration de la surface d'un materiau par laser
Inventor: PIGEON FLORENT
IPC: B82Y40/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de nanostructuration de la surface d'un matériau solide présentant une structure cristalline pour former un motif régulier de nanostructures sur ladite surface, comprenant : - l'irradiation de la surface par une pluralité de trains d'impulsions (20) d'un faisceau laser femtoseconde : • chaque train d'impulsions (20) comprend au moins deux impulsions (21, 22), • chaque impulsion présente une fluence crête, et une somme des fluences crêtes des impulsions d'un train d'impulsions est comprise entre 10% et 70 % d'une fluence seuil correspondant à un seuil d'ablation de matière pour une impulsion pour ledit matériau, • deux impulsions consécutives d'un train d'impulsions sont séparées par une durée AT crête-à-crête comprise entre 500 fs et 150 ps, • deux trains d'impulsions consécutifs sont séparés par une durée supérieure à 10 AT, - l'obtention d'un motif régulier de nanostructures sur ladite partie de surface, présentant une périodicité spatiale inférieure à 100 nm.
Patent FR-3085287-B1 (FR)
Title: Outillage pour l'usinage de festons et de trous de fixation d'une bride de disque par pecm et procede utilisant cet outillage
Inventor: LECOMTE JANVIER FRANCOIS
IPC: B23B41/00
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: Outillage pour réaliser des festons et des trous de fixation d'une bride d'un disque (10) par usinage électrochimique utilisant un électrolyte, l'outillage comprenant : un plateau support annulaire (52) pour recevoir le disque ; des protecteurs inférieur (54) et supérieur (56) configurés pour protéger le disque de projections de l'électrolyte ; un verrou de bridage (58A, 58B) pour maintenir le disque en position durant l'usinage ; et un outil d'enfonçage (40) comprenant dans un corps isolant (42) sensiblement cylindrique une première (44) et une deuxième (46) cathodes conductrices coaxiales, les première et deuxième cathodes étant fixées de manière rigide l'une à l'autre, la première cathode de forme annulaire comportant à une périphérie extérieure une pluralité de saillies radiales d'usinage de forme complémentaire à celle des festons à usiner et la deuxième cathode comporte, sur une même circonférence extérieure à la première cathode par rapport à l'axe central du disque, une pluralité de buses axiales d'usinage de forme semblable à celle des trous de fixation à usiner.
Patent FR-3093743-B1 (FR)
Title: Ebauche de poutre en béton pré-coffrée comportant un fond et des panneaux latéraux
Inventor: KERMARREC YVES
IPC: E04B1/20
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: Ébauche de poutre pour une poutre en béton pré-coffrée s’étendant suivant une direction longitudinale, cette ébauche comportant un fond en béton (32) reliant des panneaux latéraux (4) formant des plans rigides, qui est pris sur des nervures inférieures (6) de ces panneaux (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097186-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse maximale autorisée pour un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/105
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la vitesse maximale autorisée applicable à un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte (1), le procédé comportant les étapes de  : - déterminer une première vitesse limite, basée sur les données cartographiques provenant d’un système de navigation équipant le véhicule hôte (1) ; - déterminer une deuxième vitesse limite, basée sur la détection de panneaux de limitation de vitesse sur les images fournies par une caméra équipant le véhicule hôte (1) ; - déterminer une troisième vitesse limite, basée sur la mesure de la vitesse des véhicules situés dans l’environnement du véhicule hôte (1) ; - déterminer la vitesse maximale autorisée applicable au véhicule hôte (1), celle-ci étant égale à la première vitesse limite ou à la deuxième vitesse limite, la troisième vitesse limite étant utilisée pour choisir entre la première et la deuxième vitesses limites lorsque ces deux vitesses sont différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100515-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système de régulation d’une distance inter-véhicules
Inventor: CAYOL OLIVIER
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de commande d’un système de régulation d’une distance entre un véhicule cible (10) et un véhicule suiveur (20), le système de régulation étant embarqué sur le véhicule suiveur, le procédé comprenant la mise en œuvre d’une loi de commande (cmd) de régulation de la distance qui calcule pour une pluralité de combinaisons possibles de vitesses de déplacement du véhicule suiveur et du véhicule cible, des distances de consigne potentielles et, pour une combinaison donnée de vitesses de déplacement des véhicules suiveur et cible parmi la pluralité de combinaisons possibles, la détermination d’une distance de consigne finale parmi lesdites distances de consigne potentielles calculées précédemment par ladite loi de commande. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107269-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un composé iodofluoroalcane
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C19/16
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluoroalcane comprenant les étapes de : a) mise en contact d’une fluorooléfine avec de l’iodure d’hydrogène pour former un flux A comprenant ledit composé iodofluoroalcane et de l’iodure d’hydrogène n’ayant pas réagi, b) séparation dudit flux A en un premier flux B1 comprenant ledit composé iodofluoroalcane et un flux B2 comprenant l’iodure d’hydrogène n’ayant pas réagi, c) recyclage du flux B2 à l’étape a).
Patent FR-3110537-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la correction de la mise en géométrie par indexage d’une pièce montée sur un élément de caisse d’un véhicule automobile
Inventor: NOIZET ANTHONY
IPC: B62D65/06
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour la correction de la mise en géométrie par indexage d’une pièce montée sur un élément de caisse ou sur un ouvrant d’un véhicule automobile, l’élément de caisse comprenant un alésage d’indexage. L’ensemble (10) comprend une réplique (16) de la pièce comprenant au moins un logement (32), au moins une plaquette de réglage (18) destinée à être insérée dans un des logements, la ou chacune des plaquettes de réglage (18) comprenant une base (38) de laquelle fait saillie un pion (42) d’indexage, ledit pion (42) d’indexage étant décentré par rapport au centre de la base selon une direction donnée Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113939-B1 (FR)
Title: Feutrine lumineuse permettant un jeu de lumière en rythme
Inventor: LAFIF KARIM
IPC: G11B19/00
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant la diffusion de lumière colorée aléatoire en rythme lors d’un spectacle de DJ utilisant des disques vinyles encodés transparents à l’aide d’une feutrine améliorée.  Elle est constituée d’une feutrine inférieure sur laquelle est collée une couche de fond blanc puis un anneau circulaire comprenant un guide de lumière avec une carte électronique et une batterie, puis une feutrine supérieure découpée avec un motif laissant passer la lumière.  Lorsque le Dj jouera un son la feutrine s’éclairera grâce au micro et au potentiomètre de sensibilité reliés à la carte électronique.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la diffusion de lumière en rythme pendant les spectacles des Djs.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3115766-B1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une bielle de sécurité formant renfort structural
Inventor: REBOUL PIERRE-ALAIN
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention se rapporte à une nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef comprenant au moins une bielle de sécurité (55) apte à maintenir un capot (50) ouvert lorsque la bielle (55) est placée dans une position de maintenance. La bielle (55) est configurée pour pouvoir être disposée, par déplacement de l’une au moins de ses extrémités, dans une position de vol de manière à remplir une fonction de renfort structural lorsque le capot (50) est fermé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3117652-B1 (FR)
Title: Procédé de recalage pour le contrôle non destructif d’une pièce aéronautique
Inventor: HUCK ALEXIS REYNALD PAUL
IPC: G06T7/30
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage d’un modèle 3D d’une pièce, ledit modèle 3D étant un nuage de points 3D qui constituent un échantillonnage de la surface 3D de la pièce ; de préférence associé à une triangulation de Delaunay, par rapport à une image radiographique 2D de ladite pièce, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans une unité de traitement :a) acquisition (E0) d’une image radiographique d’une pièce (1) ;  b) détermination (E11), à partir de l’image radiographique d’une image , dite image d’épaisseur, dont les valeurs des pixels correspondent à une fonction linéaire de l’épaisseur de matière traversée par les rayons X visant le pixel ;  c) détermination (E12) d’une image 2D des bordures de l’image 2D radiographique de la pièce à partir de l’image d’épaisseur ;  d) détermination (E4) d’une position 3D de la pièce pour laquelle l’image 2D a été acquise, ladite position étant celle pour laquelle l’image 2D des bordures et des points silhouette projetés 2D de la pièce pour cette position diverge le moins.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118707-B1 (FR)
Title: Composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres kératineuses
Inventor: DELORI AMIT
IPC: A61K8/36
Filed: 2021-01-08
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres kératineuses La présente invention concerne une composition solide pour la teinture et/ou l’éclaircissement des fibres kératineuses comprenant un composé générateur de dioxyde de carbone, un acide organique ou minéral, un agent oxydant chimique et un agent de teinture oxydante et/ou un agent alcalinisant.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3120298-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au cintrage de tiges de chirurgie
Inventor: GERMANEAU ARNAUD
IPC: A61B17/70
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé d’aide au cintrage d’une tiges implantables dans un patient, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - acquisition d’une ou plusieurs mesures de distance et/ou d’angle entre des éléments d’une colonne vertébrale du patient;  - à partir desdites mesures détermination d’un type de la colonne vertébrale du patient selon une classification;  - identification d’un ou plusieurs paramètres invariants correspondant au type de colonne vertébrale déterminé;  - calcul (200, 200’) d’un ou plusieurs rayons de courbure de cintrage d’une tige en fonction des paramètres invariants précédemment identifiés et du type de colonne vertébrale déterminé;  - obtention d’une représentation de la tige cintrée selon lesdits un ou plusieurs rayons de courbure; et  - affichage de la représentation.  Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3127791-B1 (FR)
Title: Ressort de patin pour le rappel du patin, le montage et le guidage du patin
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2021-10-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un frein (1) à disque de véhicule. Le frein (1) disque comporte un ressort de patin (5) pour le rappel d’un patin (7) de frein, le montage et le guidage de l’oreille (72) de patin. Le ressort de patin (5) est configuré pour solliciter élastiquement le patin (7) vers une position de retrait. Le ressort de patin (5) est configuré pour être déformé plastiquement pour solliciter le patin (7) vers une position de freinage lorsqu’un jeu d’usure de la garniture de freinage (71) est supérieur à un jeu déterminé. Le ressort de patin (5) est configuré pour solliciter élastiquement l’oreille (72) de patin dans un logement pour l’oreille (72) de patin. Le ressort de patin (5) est configuré pour guider axialement l’oreille (72) de patin dans le logement de l’oreille (72) de patin.   Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-2293296-B1 (FR)
IPC: B29C65/06
Filed: 1975-11-24
Granted: 1978-05-12
Abstract: A welding method for joining self-supporting structures made of thermoplastics by assembling said structures to form an area of mutual overlap, generating heat in said area to produce a welding zone having an elevated temperature and containing said thermoplastics in an at least plastic state for mutual coalescence of said structures in said area; an expanding agent is provided in the welding zone to generate a gas pressure therein for promoting coalescence of the weld. The invention is particularly suitable for welding tubes and other pipeline elements, such as fittings or sleeves, of thermoplastics and produces a tumescent weld which fills any macroscopic voids while including a plurality of minute closed cell voids.
Patent FR-2430939-B1 (FR)
IPC: A61P1/04
Filed: 1979-07-09
Granted: 1981-08-14
Abstract: Novel 16-phenoxy and 16-(o, m or p)-substituted phenoxy derivatives of (dl)-9-keto-11 alpha ,15 alpha -dihydroxy-17,18,19,20-tetranorprosta-4,5,13-trans-trienoic acid, the pharmaceutically acceptable, non-toxic lower alkyl esters and salts thereof and processes for the production of such compounds. These compounds possess prostaglandin-like activities and thus are useful in the treatment of mammals where prostaglandins are indicated. They are particularly useful as inhibitors of gastric acid secretion; and as agents for the control of asthmatic attack, because of their bronchodilating activity.
Patent FR-2451291-B1 (FR)
IPC: A47C3/025
Filed: 1980-03-12
Granted: 1987-03-20
Abstract: This invention relates to vehicle seats. The vehicle seat comprises a back rest (11) mounted for substantially vertical movement relative to a base part (1), and a seat rest (10) movable simultaneously with the back rest but also arranged to tilt relative to the back rest as the seat rest rises and falls. Such tilting is about horizontal transverse axes such that the seat occupant's ankles remain stationary whereas his knees swing about an axis through his ankles. The invention is applicable to heavy duty vehicles and more particularly to vehicles designed to move over rough terrain.
Patent FR-2507097-B1 (FR)
Inventor: SUSSMEYER ROBERT
IPC: B01D1/14
Filed: 1981-06-04
Granted: 1986-05-09
Abstract: The invention relates to a vaporization and condensation process for the fractionation of mixtures by continuously heating, in a circulation circuit, a clean heat transfer gas which is subsequently injected into a mixture to be fractionated (16), of which at least one liquid fraction, which has separated off by vaporization, is condensed and collected while the heat transfer gas returns to the circulation circuit.
Patent FR-2529392-B1 (FR)
IPC: H01P1/161
Filed: 1982-06-25
Granted: 1985-06-28
Abstract: A multiplexing device for a multiband antenna. It essentially comprises, in series from the coupling input to the antenna: a common guide permitting the passage of a high frequency band and a low frequency band, into which issue by means of two coupling holes staggered with respect to one another along the common guide, two orthogonal guides which constitute the inputs for the two orthogonal polarizations of the lower band; a junction; and a polarization duplexer for the higher band. The coupling holes contain resonators forming a short-circuit for the higher band frequencies. The common guide contains, viewed from the antenna coupling input, between the first and second coupling holes, a first filter which reflects towards the first coupling holes the waves in the lower band and having the polarization of the wave passing through the first hole and, between the second coupling hole and the junction, a second filter which reflects towards the second coupling hole the waves located in the lower band and having the polarization of the wave to pass through the second hole.
Patent FR-2535520-B1 (FR)
IPC: H01H83/20
Filed: 1982-11-03
Granted: 1985-01-18
Abstract: A low voltage circuit breaker in a moulded case comprises a breaker unit (10) and a remote control unit coupled to it that controls the swing of a bistable movable contact (22) housed in the breaker unit. A trip mechanism (50) cooperates with movable contact (22) in the case of a fault to swing movable contact (22) into open circuit position independently of the remote control mechanism (48). A resetting handle (88) must be actuated in order to render the circuit breaker reoperative.
Patent FR-2556602-B1 (FR)
Inventor: DIMIER JEAN-PIERRE
IPC: A63C9/085
Filed: 1983-12-20
Granted: 1986-10-24
Abstract: A ski binding adapted to releasably hold the front of a ski boot on a ski. The front of the boot includes front-end zone spaced from the lateral edges of the boot. The binding includes a jaw, a support, and a support zone means on the jaw. The jaw is adapted to hold the front of the boot and adapted to laterally pivot in response to pivoting of the boot. The support, which is positioned on the ski, includes two upwardly converging lines of support. The jaw is adapted to laterally pivot around either one of these upwardly converging jaw lines of support. The support zone means which is positioned on the jaw supports the front-end zone of the boot when the boot is held by the jaw. As a result, when the boot experiences a torsional force and a frontward force on the boot, the boot laterally pivots and the front of the boot is pressed downward against the ski and against the support zone means. Friction is generated by the pressing of the sole of the boot on the ski which would normally increase the resistance of the boot to lateral pivoting. However, the pressure of the front of the boot on the support zone means increases the torque of the boot in the direction in which the boot is already pivoting due to the torsional force, to compensate for the friction of the sole of the boot on the ski.
Patent FR-2597098-B1 (FR)
Inventor: COGNION JEAN-MARIE
IPC: C07D301/10
Filed: 1986-04-11
Granted: 1989-01-13
Abstract: A process for manufacturing silver catalysts deposited on a porous refractory support, comprising impregnating a refractory support with a portion of the silver required for the catalyst by immersing the support in a practically anhydrous solution of an organic carboxylic acid salt of silver in an organic liquid which complexes the silver ions, removing excess organic liquid from the support without causing the deposition of metallic silver thereon; depositing the remainder of the silver and at least one promoter selected from cesium, rubidium, or potassium on the support modified by the first silver deposit by immersing said modified support in a practically anhydrous solution of an organic carboxylic acid salt of silver in an organic liquid which complexes the silver ions, said organic liquid containing in the solubilized state, a salt of at least one of the promoters, before transformation of the silver deposited into metallic silver.
Patent FR-2608261-B1 (FR)
Inventor: MAUGEIN CHRISTIAN
IPC: H01M4/04
Filed: 1986-12-11
Granted: 1989-11-24
Abstract: An electrode composed of a mixture of electrochemically active particles and metal powder compressed onto a metal foil strip can be inductively sintered without localized overheating by passing the coated strip through a hairpin-shaped inductor provided with widened portions facing the edge regions of the strip, so as to locally increase the cross section of the hairpin in the portions of the hairpin that are opposed to the edge regions of the electrode strip. This arrangement counteracts the tendency of the edge regions to overheat and thermally damage the active material.
Patent FR-2646189-B1 (FR)
Inventor: CONCHE MICHEL
IPC: D04H1/58
Filed: 1989-04-24
Granted: 1991-07-05
Abstract: Method for removing oil contaminants spread on water, seas, lakes, rivers and the like, and a material intended for this use. 
<??>According to the invention the decontamination is carried out by means of particles of felts of hydrophobic inorganic fibres in which the felts employed, previously compressed for storage and transport, are subjected after a delumping operation to a sufficiently intense pneumatic transport to enable them to regain their original density, their pneumatic transport being simultaneously employed to disperse the particles on the surface of the water to be treated.
Patent FR-2648382-B1 (FR)
Inventor: CHANOINE MICHEL
IPC: B25H1/00
Filed: 1989-06-19
Granted: 1991-09-27
Abstract: Compact and ergonomic unit for the framing of pictures using mouldings comprising a counter (10) with a tray (12) in which are integrated means of cutting (42) mouldings, means of stapling (44) the portions of cut mouldings, means of cutting (46) glass, cardboard and mounts, means of displaying moulding specimens and means of trying out picture-mount-moulding coordinations, and a single external electrical connection (98).
Patent FR-2719772-B1 (FR)
Inventor: YVIN JEAN-CLAUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-05-11
Granted: 1996-08-02
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00618 Sec. 371 Date Nov. 7, 1996 Sec. 102(e) Date Nov. 7, 1996 PCT Filed May 11, 1995 PCT Pub. No. WO95/31177 PCT Pub. Date Nov. 23, 1995A cosmetic or pharmaceutical, particularly dermatological, composition including an effective amount of laminarin or laminarin-derived oligosaccharides as the active ingredient. It has been discovered that laminarin, oligosaccharides derived therefrom and compositions containing same have stimulating, regenerating, conditioning and energising effects on human dermis fibroblasts and human epidermis keratinocytes. Said composition is useful in cosmetics and pharmacology.
Patent FR-2723961-B1 (FR)
Inventor: DELECLUSE ARMELLE
IPC: A01N63/50
Filed: 1994-08-25
Granted: 1996-10-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01116 Sec. 371 Date May 13, 1997 Sec. 102(e) Date May 13, 1997 PCT Filed Aug. 24, 1995 PCT Pub. No. WO96/06171 PCT Pub. Date Feb. 29, 1996The invention relates to a sequence of nucleotides characterized in that it corresponds to the fragment HindIII of about 4.3 kb which can be obtained from the plasmid pJEG80.1 which has been deposited at the CNCM on Aug. 23, 1994 with the number I-1469 or capable of hybridizing in stringent conditions with said plasmid. It also relates to polypeptides resulting from the expression of said sequence and their utilization in toxic compositions against insects.
Patent FR-2745992-B1 (FR)
IPC: A45D26/00
Filed: 1996-03-13
Granted: 1998-08-28
Abstract: The hair remover comprises a hand held casing (1) containing hair removal tweezers on roller (3). A vibrating piece (10) is caused to have a periodic to and fro movement by a shaft (12), balance weight (13) and springs (15-17). The drives for the hair remover and the vibrating pieces are activated simultaneously. The roller, with an axis (18), is carried by the casing and extends through a casing opening (19). It is applied against the surface from which hair is to be removed.