baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979289-A1 (FR)
Title: Adjustment device for adjusting position of movable window on side door of car, has wiper connected to window by screw cooperating with tapping extending in longitudinal direction, and another wiper connected to window by unit of window
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: B60J1/17
Filed: 2011-08-23
Abstract: The device has two parallel vertical rails (6, 7), where wipers (4, 5) are mounted slidingly on the rails. One of the wipers is connected to a movable window (1) by an adjustable screw (8) i.e. micrometric screw, cooperating with a tapping extending in a longitudinal direction (D) from the window while the other wiper is connected to the window by a unit of the window to move freely in the direction according to a predetermined travel. The window includes a base plate (2) fixed close to a lower edge (1a) of the window.
Patent FR-2981623-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage et station de lavage ainsi equipee.
Inventor: DARVES BORNOZ THIERRY
IPC: B05B7/24
Filed: 2011-10-19
Abstract: Dispositif (3) de lavage comprenant une lance (9) équipée d'une poignée pour sa manutention, une alimentation en eau pour la lance (9) et caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'alimentation électrique de la lance (9), particulièrement un collecteur électrique permettant une rotation à 360° autour de son support (6). Un tel dispositif est particulièrement adapté à être utilisé dans une station de lavage ou sur un véhicule pour le nettoyage des rues par jet sous pression. Il présente notamment l'avantage de pouvoir alimenter un sélecteur de programme de lavage disposé sur la poignée de la lance, ainsi que des témoins lumineux ou sonores.
Patent FR-2981777-A1 (FR)
Title: Appareil de diffusion audio et son utilisation pour informer et/ou guider et/ou aider une personne a se reperer
Inventor: VERSCHAEVE PIERRE
IPC: G08G1/005
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'appareil de diffusion audio comportant un premier (4) et un deuxième (5) modules de diffusion audio ; le premier module de diffusion audio (4) comporte des moyens (40,41,42,43,44) de diffusion audio d'une ou plusieurs informations audio préenregistrées, et est conçu pour être commandé à distance au moyen d'une télécommande sans fil (T). Le deuxième module de diffusion audio (5) comporte un microphone (51) couplé à une boucle magnétique (50).
Patent FR-2985229-A1 (FR)
Title: Apparatus for maintaining and extending charge of batteries of electric vehicle, has electronic distribution system including coil, sliding ferrous core and balls housed in cavities, where coil is controlled by spring capacity detectors
Inventor: BADANJAK CLAUDE
IPC: B60L50/10
Filed: 2012-01-04
Abstract: The apparatus has a force reducer (3), and power springs (5, 11) placed in housings (6, 12) that are provided with crowns (6a, 12a) mounted on hubs (4, 4a) on a same axis of the apparatus. Internal gears (7, 14) are provided with lock pins (7a, 14a), where the internal gears engage with gears (8, 13) to rotate a rotor (9). An electronic distribution system includes a coil (15), a sliding ferrous core (16) and balls (17) that are housed in cavities (18), where the coil is controlled by spring capacity detectors (19, 19a).
Patent FR-2998301-A1 (FR)
Title: Methode de recuperation de chaleur a basse temperature et application de la methode au complexe aromatique
Inventor: DUNET ALAIN
IPC: C07C15/08
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention décrit une méthode de récupération de chaleur disponible à basse température dans un procédé et son utilisation pour réduire la consommation énergétique dudit procédé. Application de la méthode à un complexe aromatiques dans lequel la chaleur basse température est récupérée en tête de colonnes de distillation sous forme de vapeur basse pression et réutilisée pour rebouillir d'autres colonnes de distillation dont la pression opératoire a éventuellement été abaissée.
Patent FR-3000465-A1 (FR)
Title: Procede d'entrainement en rotation d'un rotor principal de giravion, selon une consigne de vitesse de rotation a valeur variable
Inventor: DEQUIN ANDRE MICHEL
IPC: B64C27/12
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'entraînement en rotation d'un rotor principal (2) d'un giravion (1). Une consigne de régulation (C) d'un groupe de motorisation (3) provoquant un entraînement du rotor principal (2) à vitesse de rotation variable est générée par une unité de commande (4) et est transmise à une unité de régulation (5) du fonctionnement du groupe de motorisation (3). La valeur d'une consigne initiale (NRini) est générée progressivement en continu selon la variation de la valeur courante de la densité (D) de l'air extérieur ambiant du giravion (1). La valeur de la consigne initiale (NRini) est potentiellement corrigée selon des conditions de vol du giravion (1) prédéfinies. Préalablement à sa transmission à l'unité de régulation (5), la valeur de la consigne de régulation (C) est de préférence limitée dans une plage de vitesses tolérées d'entraînement en rotation du rotor principal (2).
Patent FR-2970430-A1 (FR)
Title: Drill cutting insert for use with trigonal form in drilling tool, has upper side and lower side, which are parallel to each other, where mounting hole is provided in center of drill cutting insert
Inventor: RAMESH KARTHIC
IPC: B23B51/02
Filed: 2012-01-13
Abstract: The drill cutting insert (1) has an upper side and a lower side, which are parallel to each other. A mounting hole (1a) is provided in the center of the drill cutting insert, and multiple cutting edges (H2,H4,H6) are provided on each side of the drill cutting insert. The upper side and the lower side have three cutting edges in each case. Independent claims are also included for the following: (1) a drilling tool with a drill body; and (2) a method for assembling the drilling tool.
Patent FR-2985934-A1 (FR)
Title: Distribution device for distributing injection resin during injection molding in molding installation unit in drying oven, has body comprising inlet orifice arranged at wall center, and outlet orifices distributed around inlet orifice
Inventor: PLANTE ROMAIN
IPC: B29C45/27
Filed: 2012-01-24
Abstract: The device (34) has a hollow body (42) including an inlet orifice (38) and multiple outlet orifices (40). The hollow body includes a cylindrical revolution body at an axial end wall (44), where the inlet- and the outlet orifices are arranged such that the inlet orifice is arranged at the center of the end wall, and the outlet orifices are evenly distributed around the inlet orifice. The outlet orifices are arranged on a circle centered on the inlet orifice, where the radius of the circle is less than the radius of the axial end wall. An independent claim is also included for a molding installation unit.
Patent FR-2986517-A1 (FR)
Title: Actionneur pour distributeur de contenant de cosmetiques
Inventor: PLATEL FREDERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement pour dispositif de distribution de produit fluide, le dispositif de distribution comprenant un récipient présentant une ouverture au niveau de son extrémité supérieure, un organe de distribution (1) étant monté dans ladite ouverture, l'organe de distribution (1) comprenant un poussoir (3) cylindrique d'axe vertical (3a) dont l'extrémité supérieure s'étend verticalement vers le haut, une pression exercée sur l'extrémité supérieure du poussoir (3) déclenchant la sortie du produit fluide hors du récipient par l'intermédiaire de l'organe de distribution (1).
Patent FR-2987475-A1 (FR)
Title: Recharge d'un dispositif nfc
Inventor: RIZZO PIERRE
IPC: G06K17/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile comportant : une batterie (16) ; un élément (18) de charge de la batterie ; un circuit (12) de communication en champ proche ; et une connexion (123, 129) entre le circuit de communication en champ proche et l'élément de charge de la batterie.
Patent FR-2988046-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un nez d'assise
Inventor: CHABERT LAURENT
IPC: B60N2/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: Siège pour véhicule automobile comprenant une assise (9) comportant une armature d'assise (29), un nez d'assise (1) ajustable en position, le nez d'assise comprenant un plateau de nez d'assise (6) monté coulissant par rapport à l'armature selon une direction de coulissement sensiblement longitudinale (X1), dans lequel l'armature d'assise (29) comprend des formes de guidage (4) pour guider en coulissement le plateau de nez d'assise, un premier organe d'engagement (5) coopérant avec un second organe d'engagement (8) embarqué sur le plateau de nez d'assise afin de maintenir ou déplacer le plateau de nez d'assise par rapport à l'armature d'assise, caractérisé en ce que l'armature d'assise (2) est constituée par une pièce monobloc en matière plastique intégrant au moins lesdites formes de guidage et le premier organe d'engagement.
Patent FR-2988606-A1 (FR)
Title: Composition topique comprenant des oligosaccharides sulfates bioactifs et utilisations cosmetiques
Inventor: GRIZAUD CLAIRE-MARIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention propose une composition topique comprenant : - un mélange d'oligosaccharides sulfatés bioactifs présentant un degré de polymérisation (DP) compris entre 2 et 10 ; et - un milieu physiologiquement acceptable ; lesdits oligosaccharides ayant été obtenus selon un procédé de clivage enzymatique selon une réaction de beta-élimination de polysaccharides extraits d'algue verte du genre ulva comprenant des séquences aldobiuroniques et des séquences glucuronanes à l'aide d'une enzyme ulvane-lyase adaptée à cliver la liaison osidique entre les unités GlcpA et Rhap3 sulfate et entre IdopA et Rhap3, et à l'aide d'une enzyme glucuronane lyase adaptée à cliver la liaison osidique reliant deux unites GlcpA. Une telle composition présente une activité cosmétique particulièrement intéressante sur les cellules de la peau, notamment des effets anti-inflammatoires, anti-radicalaires, dé-pigmentant, sur des molécules de la matrice extracellulaire dermique (comme le collagène 1, collagène 4 et la fibronectine), sur des molécules de la matrice extracellulaire épidermique (l'acide hyaluronique). Applications anti-âge et hydratant notamment.
Patent FR-2988908-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cellule photovoltaique a contacts interdigites en face arriere
Inventor: GALL SAMUEL
IPC: H01L21/428
Filed: 2012-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une cellule photovoltaïque à contacts interdigités en face arrière, comprenant : - la fourniture d'un substrat (1) de silicium dopé, - la formation, sur la face arrière (B) dudit substrat (1), d'une couche semi-conductrice dopée (10) avec une première espèce de dopants, - la formation, sur ladite couche (10), d'une couche dopante (11) comprenant une seconde espèce de dopants, de type électrique opposé à celui de la première espèce (10), - la formation, dans la couche dopée (10), d'au moins une région (10a) dopée de type opposé à celui de la première espèce, par irradiation d'au moins une région (11a) de la couche dopante (11) par un flux lumineux de fluence supérieure à un seuil au-delà duquel les dopants de la région irradiée (11a) de la couche dopante (11) diffusent dans la région (10a) sous-jacente de la couche dopée (10) de sorte à excéder la concentration de la première espèce de dopants.
Patent FR-2994458-A1 (FR)
Title: Combustion engine e.g. direct injection petrol or diesel engine, for car, has pipe system placed between circuit and injector, where mixture in chamber presents proportion when circuit, evaporator and valve provide fuel in entry
Inventor: VANYSACKER BERTRAND
IPC: F02D19/06
Filed: 2012-08-08
Abstract: The engine has a grout pipe system (60) placed between a fuel circuit (50) and an injector (30). The circuit, a sealing branch (51), an evaporator (52), a derivation branch (55) and a three-way valve (56) provide a liquid fuel not mixed with an air or a partial gas fuel not mixed with the air in an entry of a combustion chamber (10) and an inlet manifold (20) according to operating conditions of the engine such that a mixture in the chamber and the manifold presents a decreased air proportion when the circuit, the branches, the evaporator and the valve provide the gas fuel in the entry.
Patent FR-2995622-A1 (FR)
Title: Cam for transformation of movement of bolt of lock of door of car, has set of actuation surfaces of set of sensors for determining state of opening or closing lock of door, where surfaces are provided radial transmission slopes
Inventor: BARTH MATHIAS
IPC: E05B77/00
Filed: 2012-09-17
Abstract: The cam (100) has a set of actuation surfaces (102, 110) of a set of sensors (38, 40) i.e. mechanical contactors, for determining a state of opening or closing of a lock of a door. The set of actuation surfaces is designed to cooperate with the set of sensors respectively for determining the state of opening or state of closing of the lock of the door. The set of actuation surfaces is provided with respective radial transmission slopes, where the slopes are directed according to opposite rotation directions. The sensors are aligned according to a rotation axis (28) of the cam. Independent claims are also included for the following: (1) a device for determination of an opening or closing state of a door lock (2) a door lock system (3) a lock.
Patent FR-2995969-A1 (FR)
Title: Optical system for indirect interior lighting equipment to illuminate area of passenger compartment of car, has redirection surface placed to direct light beam in direction different from another direction of total propagation
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W106/00
Filed: 2012-09-26
Abstract: The system has a light emission device comprising a light source i.e. LED, and adapted to emit light rays that are propagated in a guide sheet (2) according to a direction of total propagation from an input edge (220) toward an output edge (221). Optical decoupling elements are arranged such that a light beam exits the sheet by one of guide faces and another light beam exits the sheet through the output edge along the direction. A light redirection surface (3) is placed to direct the latter light beam in another direction different from the former direction.
Patent FR-2996798-A1 (FR)
Title: Element moulant d'un moule pour pneumatique comportant une pluralite de trous
Inventor: GUEUGNEAU ANTHONY
IPC: B22F3/10
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne un élément moulant pour un moule pour pneumatique fabriqué à partir d'une poudre métallique fusionnée couche par couche. L'élément moulant (1) comporte un corps (3), ce corps comprenant une première surface (5) destinée à mouler tout ou partie d'une surface de roulement du pneumatique et une seconde surface (7) opposée à la première surface et destinée à être en contact avec une autre partie du moule, l'épaisseur (E) du corps de l'élément moulant étant comprise entre 1 et 6 millimètres. L'élément moulant comprend au moins une cavité (9) débouchant sur la seconde surface de ce corps. L'élément moulant comprend également une plaque (11) disposée en travers de la cavité et venue de matière avec le corps de l'élément moulant, cette plaque étant au même niveau que la première surface (5) du corps. La plaque (11) comprend au moins un trou (13) permettant un passage d'air entre la première surface (5) de l'élément moulant et sa seconde surface (7).
Patent FR-2998578-A1 (FR)
Title: Composition polyvalente de depollution et son utilisation
Inventor: NEEL MATHILDE
IPC: B01J20/10
Filed: 2012-11-28
Abstract: La présente invention porte sur une composition de dépollution comprenant (a) au moins un gel de silice, et (b) au moins un agent absorbant dérivé du bois, caractérisée en ce que ledit gel de silice a une granulométrie de 60 à 500 µm, et une masse volumique de 150 à 400 kg/m3, et sur un procédé de dépollution mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-2984826-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement de bras d'essuie-glace de dispositif d'essuie-glace
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-12-21
Abstract: Installation d'entrainement (100) de bras d'essuie-glace (105) comprenant un arbre de sortie (125) pour entraîner le bras d'essuie-glace (105), pivotant dans une plage de pivotement (170) autour d'un axe de rotation (145), une manivelle (135) fixée à l'arbre de sortie (125) pour transmettre un couple à l'arbre de sortie 125), un élément de butée (185) pour limiter le mouvement de la manivelle (135) à une fin de course prédéfinie (175, 180) de la plage de pivotement (170). L'élément de butée (185) est installé dans la région de la manivelle (135) pour qu'une limite latérale de la manivelle (135) vienne s'appuyer contre l'élément de butée (185) si l'arbre de sortie (125) se trouve dans une position correspondant à une fin de course (175, 180) de la plage de pivotement (170).
Patent FR-3006859-A1 (FR)
Title: Chassis de suspension de pied de tabac
Inventor: BARRE ANDRE
IPC: A24B1/08
Filed: 2013-06-12
Abstract: Le châssis pour la suspension des pieds de tabac, comprend : - un cadre rigide, formé par des traverses parallèles (10) et des longerons (11) de suspension des pieds de tabac, - un piètement formé par des montants (20) pouvant occuper une position repliée et une position déployée d'appui au sol, selon laquelle en combinaison avec le cadre, ils déterminent un volume de stockage des pieds de tabac. Ce châssis comprend des éléments de recouvrement (12), rigides, fixés aux longerons (11), les dits éléments de recouvrement (12) en combinaison avec le cadre formant une toiture de protection étanche au-dessus du volume de stockage. Des orifices (3) d'évacuation de l'eau sont formés dans le prolongement des éléments de recouvrement (12). Le volume de stockage peut être entouré par une bâche de protection (4) apte à favoriser une ventilation naturelle au travers des pieds de tabac et ce du bas vers les longerons (11) et les orifices (3).
Patent FR-3001913-A1 (FR)
Title: "installation de formage de recipients par soufflage comportant un dispositif perfectionne de pilotage de vanne de distribution du fluide de soufflage"
Inventor: LEMBLE THIERRY
IPC: B29C49/58
Filed: 2013-02-14
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de formage équipée d'une vanne (22) de distribution comportant : - un piston (42) qui divise un cylindre (40) en une première chambre (44) de travail et une deuxième chambre (46) de travail ; - des premiers moyens commandés de mise en pression pour augmenter la pression d'un fluide dans la première chambre (44) de travail au-delà d'une pression (Pa) d'activation permettant de déplacer le piston (42) vers sa deuxième position de commutation; caractérisée en ce que la vanne (22) de distribution comporte des moyens de blocage qui sont commandés entre un premier état de blocage dans lequel le piston (42) est bloqué dans sa première position de commutation et un état de libération dans lequel le coulissement du piston (42) vers sa deuxième position de commutation est autorisé.
Patent FR-3002823-A1 (FR)
Title: Procede de fiabilisation de la generation de messages d’alerte sur un reseau synchronise de donnees.
Inventor: ROSSIGNEUX VALERIAN
IPC: G06F21/55
Filed: 2013-03-01
Abstract: Le procédé de fiabilisation de la supervision d'un réseau, comprend : • une acquisition d'un ensemble d'évènements, lesdits évènements comprenant un horodatage correspondant à l'heure d'émission dudit évènement ; • un stockage des évènements reçus ; • un stockage d'au moins un scénario (SC) comprenant une première séquence (S1) d'évènements à recevoir dans un seuil d'intervalle de temps (ΔTs) et une première condition (CD1) à respecter ; • une détection d'au moins une partie (pS2) d'une seconde séquence (S2) d'évènements reçus vraisemblable à la première séquence (S1); • une détermination d'un second intervalle (ΔT3) de temps d'émission de la deuxième séquence (S2); • une vérification du respect de la première condition (CD1) du scénario (SC) en fonction de l'intervalle de temps d'émission (ΔT3) déterminé, du seuil d'intervalle de temps (ΔTs) du scénario (SC), de la première (S1) séquence (S1) et de la seconde séquence (S2) reçus, et • une génération d'un second message d'état (M2ET).
Patent FR-3003024-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur d'une turbomachine
Inventor: POUYAU GUILLAUME
IPC: F01D25/08
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (12) d'une veine de circulation d'air d'une turbomachine, la veine étant délimitée entre une structure fixe externe annulaire (14) et une structure fixe interne annulaire, l'échangeur de chaleur (12) étant adapté pour être traversé par un fluide à refroidir et comprenant des ailettes (20) faisant saillie par rapport à une surface d'une des structures fixes et s'étendant en hauteur dans la veine de circulation d'air, chaque ailette (20) s'étendant axialement, dans le sens de la circulation d'air, entre un bord d'attaque (30) et un bord de fuite (32). Selon l'invention, le profil de chaque ailette (20) dans un plan médian passant par le bord d'attaque (30) et le bord de fuite (32) est tel qu'un premier angle formé entre le bord d'attaque (30) et la surface de la structure fixe (14) est inférieur à un deuxième angle formé entre le bord de fuite (32) et la surface de la structure fixe (14), et tel que la hauteur du bord d'attaque (30) est inférieure ou égale à la hauteur du bord de fuite (32).
Patent FR-3007812-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique avec collier et protection.
Inventor: BLAKE FLORIAN
IPC: F16L47/04
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de connexion fluidique (10) apte et destiné à raccorder un tube souple (11), à un tube ou enceinte souple ou rigide, dans un ensemble biopharmaceutique, pour assurer une communication fluidique entre deux espaces fluidiques, comprenant un premier connecteur (1) en communication fluidique avec le premier espace fluidique, un second connecteur (2) en communication fluidique avec le second espace fluidique, le premier connecteur et le second connecteur pouvant être couplés mutuellement dans une position de couplage, le premier connecteur comprenant un embout tubulaire (9) pouvant être inséré dans une extrémité du tube, un collier de serrage (3) étant disposé autour de l'extrémité du tube pour serrer le tube sur l'embout tubulaire du premier connecteur, le second connecteur comprenant des éléments de protection (4) qui, dans la position de couplage, viennent se positionner au moins partiellement en vis-à-vis radialement du collier de serrage, moyennant quoi le collier de serrage ne peut pas entrer en contact directement avec des éléments externes.
Patent FR-3008705-A1 (FR)
Title: Revetements composites de cuivre oxyde et/ou phosphore
Inventor: PENARI STEPHANE
IPC: C09D5/16
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un revêtement synthétique contenant du cuivre oxydé et/ou phosphoré, le procédé d'obtention du revêtement, les utilisations dudit revêtement. En outre, la présente invention concerne une poudre de cuivre oxydée et/ou phosphorée permettant d'obtenir le revêtement d'intérêt, son procédé de fabrication et ses utilisations.