baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113720-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage équipé d’un dispositif de fixation murale réglable en hauteur
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24D19/02
Filed: 2020-08-25
Abstract: L’invention concerne un appareil de chauffage (1) comportant au moins un montant vertical pourvu d'un dispositif de fixation, ledit dispositif comprend :- une glissière (4) installée sur une paroi arrière (21) du montant (2),- un élément de fixation (5) adapté pour se déplacer le long de la glissière, - un moyen (7) de blocage de l’élément de fixation dans la glissière,
            et dans lequel
             :
            - la glissière présente deux parois latérales (41, 42) définissant une gorge (G), une desdites parois latérales présentant un retour (410),- l’élément de fixation coopère avec un crochet (6) en prise avec le retour, et qui s’engage frontalement dans la gorge,- le moyen de blocage est une vis (7) en prise avec l’élément de fixation et avec le crochet de sorte qu’un vissage de ladite vis assure un contact de blocage entre ledit crochet et le retour.
    Figure à publier avec l’abrégé = figure 6
Patent FR-3113958-A1 (FR)
Title: Dispositif électrochrome
Inventor: ROUGIER ALINE
IPC: G02F1/155
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrochrome (50). Selon l’invention, il comprend :- au moins un substrat (51) ;- une première électrode (53) comportant une première ouverture (52) et une deuxième électrode (54) comportant une seconde ouverture (55) ;- les deux électrodes étant positionnées de sorte que les deux ouvertures soient en regard;- une couche de matériau électrochrome (56) adaptée pour être agencée par rapport à la première ouverture (52) de la première électrode de manière à former au moins une zone de contact électrique entre la couche de matériau électrochrome et la première électrode, ladite couche de matériau électrochrome et ladite première électrode formant ainsi ensemble une électrode de travail et la seconde électrode formant une contre-électrode  ;- une couche d’électrolyte (57) prise en sandwich entre l’électrode de travail et la contre-électrode ;- un moyen d’alimentation électrique configuré pour appliquer une tension électrique aux deux électrodes.   Fig. 3
Patent FR-3114591-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un caoutchouc naturel
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08L7/02
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’alimentation dans une machine à vis sans fin d’un caoutchouc naturel sous la forme d’un coagulum humide, la machine à vis sans fin étant une extrudeuse qui comprend un fourreau et qui est équipée d’un dispositif d’injection qui comprend un ou plusieurs orifices débouchant dans le fourreau, dits points d’injection, et d’une filière à trous en bout de vis, puis l’injection d’un peptisant dans le caoutchouc naturel par l’intermédiaire du dispositif d’injection, ensuite la compression du caoutchouc naturel dans le fourreau à une température allant de 130°C à 210°C, suivie d’une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars. Le procédé conduit à l’obtention de caoutchoucs naturels qui présentent un compromis amélioré entre leur résistance au vieillissement par thermooxydation et leur aptitude à être travaillés dans des outils de mélangeage ou de calandrage.
Patent FR-3117333-A1 (FR)
Title: Système implantable comprenant un réservoir à volume variable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention décrit un système implantable dans un corps humain ou animal, comprenant :    - un circuit fluidique comprenant :        - un élément gonflable (3) contenant un volume variable d’un fluide ;        - un réservoir (5) de fluide à volume variable, comprenant une première partie (10) fixe et une deuxième partie (20) mobile ; et    - un actionneur (8) couplé mécaniquement à la deuxième partie (20) ; dans lequel la deuxième partie (20) est en outre déformable élastiquement, de sorte que lorsque la deuxième partie (20) est fixe par rapport à la première partie (10), la deuxième partie (20) est adaptée pour être déformée mécaniquement en réponse à une variation de pression dans le circuit fluidique, de sorte à ajuster le volume du réservoir (5) pour compenser ladite variation de pression dans le circuit fluidique. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119026-A1 (FR)
Title: Contrôle du déplacement d’un boîtier mobile vers un objet par analyse de signaux radio et acoustiques
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: G01S13/04
Filed: 2021-01-18
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un boîtier mobile (BM) comprenant des récepteurs de signaux radio (R11-R12) et récepteurs de signaux acoustiques (R21-R22) et devant se déplacer jusqu’à un endroit cible défini par rapport à un objet (V) émettant des signaux radio et des signaux acoustiques. Ce dispositif (DC) détermine périodiquement les distance et direction séparant un endroit prédéfini du boîtier mobile (BM) de l’endroit cible par analyse des signaux radio reçus, puis des commandes propres à déplacer le boîtier mobile (BM) jusqu’à une distance prédéfinie de l’endroit cible en fonction de ces distance et direction, puis détermine périodiquement les distance et direction par analyse des signaux acoustiques reçus, puis des commandes propres à déplacer le boîtier mobile (BM) vers l’endroit cible en fonction de ces distance et direction, jusqu’à ce que l’endroit prédéfini soit placé à l’endroit cible.  Fig. 1
Patent FR-3108138-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-02-25
Abstract: La présente invention concerne une commande d’ouverture d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant un boitier (1) destiné à être monté sur l’ouvrant, une poignée (2) montée mobile à rotation par rapport au boitier (1) entre au moins une position affleurante dans laquelle la poignée (2) est logée totalement ou partiellement dans le boitier (1) et une position éjectée dans laquelle la poignée (2) est au moins partiellement sortie du boitier (1), ladite poignée (2) étant configurée pour actionner une serrure de porte, un cylindre (3) de serrure adjacent à la poignée (2) de porte pour verrouiller et déverrouiller la serrure de porte, et un volet (4) articulé au boitier (1) et configuré pour recouvrir le cylindre (3) de serrure en étant affleurant à la poignée (2), et, lorsque volet (4) est actionné à la main, expose le cylindre (3) de serrure ; ladite commande d’ouverture est remarquable en ce que le volet (4) est articulé autour d’un axe de rotation (5) s’étendant par rapport au bord latéral de la poignée (2) à une distance supérieure ou égale à 10 mm et en ce que le bord latéral de la poignée (2) comporte un moyen de préhension (6) apte à recevoir un organe introduit entre le volet (4) ouvert et le bord latéral de la poignée (2) afin de permettre l’actionnement manuel de ladite poignée (2) depuis sa position affleurante jusqu’à sa position éjectée après ouverture du volet (4).
    Abrégé : Figure 2
Patent FR-3112270-A1 (FR)
Title: Masque ayant des fonctions antibacteriennes et antivirales et son procédé de fabrication
Inventor: CHEN CHENG
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-04-09
Abstract: La présente demande fournit un masque ayant des fonctions antibactériennes et antivirales et un procédé de fabrication de celui-ci. Le masque comprend un corps de masque, où le corps de masque comprend une couche de couverture extérieure, une couche de couverture intérieure et au moins deux sangles, la couche de revêtement intérieure est constitué des matériaux suivants: coton, chanvre et fibres antibactériennes, où, une résistance du corps de masque est ≥300 CN, un allongement à la rupture du corps de masque est ≥6%, une torsion du fil retors du corps de masque est de 10 torsions/pouce, une direction de torsion du fil retors du corps de masque est une torsion en S. Par rapport à l’art antérieur, en adoptant la structure, le masque de la présente demande a une fonction d’inactivation du nouveau coronavirus et un effet antiviral, et est pratique à utiliser; le masque a également une fonction de masque chirurgical; en plus de la prévention du sang synthétique, le masque a une fonction supplémentaire par rapport à un masque médical ordinaire, c’est-à-dire que l’efficacité de filtration des particules est supérieure à 50%; et en plus, le masque peut éliminer une odeur particulière, et peut être lavable et réutilisable pendant 10 jours.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124241-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion à protubérance de retenue pour l’interconnexion d’un équipement à un conduit
Inventor: ARFAOUI AMER
IPC: F16L3/237
Filed: 2021-06-21
Abstract: Un dispositif d’interconnexion (DI) comprend un premier conduit (C1) comportant des première et seconde (E2) extrémités opposées et propres à être connectées respectivement à un équipement, faisant l’objet d’un débattement en fonctionnement, et à un second conduit (C2). Cette seconde extrémité (E2) comprend sur une face externe (FE1) une protubérance (PR) propre à empêcher au moins un câble (CE) passant à proximité du premier conduit (C1) de rejoindre le second conduit (C2) en présence du débattement.  Fig. 1
Patent FR-3124673-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'une image dans un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H04N19/48
Filed: 2021-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un premier motif d'image (1) comprenant une pluralité de pixels (11), à sélectionner une partie pertinente de la valeur de chaque pixel et à préparer des données compressées liées aux valeurs pertinentes, ainsi que des données liées à la position du pixel ayant une valeur égale à zéro.Figure pour résumé : figure 7a
Patent FR-3128814-A1 (FR)
Title: Cable de puissance equipe d’une pluralite de dispositifs electroniques d’identification par radiofrequence et procede de fabrication associe
Inventor: ANDRE AYMERIC
IPC: H01Q1/22
Filed: 2021-10-28
Abstract: Ce câble (10) de puissance comporte au moins un conducteur électrique (12), qui comporte une gaine extérieure (14) et une pluralité de dispositifs électroniques (16) d’identification par radiofréquence. La pluralité de dispositifs électroniques (16) est noyée dans un fil (18) continu disposé sous ou dans la gaine extérieure (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128770-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2) comprenant un générateur de lumière (10) transparent avec une face avant (10.1) et configuré pour générer un faisceau lumineux (Lx), caractérisé en ce qu’il  comprend en outre :- une pièce opaque (11) disposée directement en regard de la face arrière (10.2) dudit générateur de lumière (10) de sorte à être visible à travers lui, la pièce opaque (11) présentant sur une face (11.1) orientée vers ledit générateur de lumière (10) une première couleur (c1), et- une pièce extérieure (12) comprenant une portion transparente (12.a) disposée en regard de ladite pièce opaque (11) et configurée pour laisser sortir du dispositif lumineux (1) ledit faisceau lumineux (Lx) généré par ledit générateur de lumière (10), et comprenant une autre portion (12.b) différente de ladite portion transparente (12.a) et présentant une deuxième couleur (c2) similaire à ladite première couleur (c1).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3128819-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de surface
Inventor: DUPRE LUDOVIC
IPC: H01L21/32
Filed: 2021-11-02
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir un substrat (1) comportant une surface (10) présentant :   - des zones d’épitaxie sélective d’un premier matériau,  - des amas de matière (101) du premier matériau ;  b) former une couche de protection (2), réalisée dans un deuxième matériau, sur la surface (10) du substrat (1) ;  c) former une couche d’aplanissement (3) sur la couche de protection (2) ;  d’) retirer des zones (3a) de la couche d’aplanissement (3) faisant face aux amas de matière (101) ainsi que des zones supérieures (2a) de la couche de protection (2) de manière à exposer les amas de matière (101) ;  e') graver, par une gravure chimique humide sélective, des zones latérales (2b) de la couche de protection (2) ;  f) retirer la couche d’aplanissement (3) ;  g) graver les amas de matière (101), la couche de protection (2) formant un masque de gravure ;  h) retirer la couche de protection (2).  Figure 3a-3f
Patent FR-3123923-A1 (FR)
Title: Alliages à entropie variable à gradient fonctionnel résistant à la fissuration induite par l’hydrogène
Inventor: SHUKLA SHASHWAT
IPC: C23C30/00
Filed: 2022-03-24
Abstract: L’invention concerne un métal en couches résistant à la fissuration induite par l’hydrogène et son procédé de production, comprenant un alliage métallique principal et un alliage métallique de revêtement. L’alliage métallique principal comprend des limites jumelées. L’alliage métallique principal a subi une déformation plastique et un traitement thermique. L’alliage métallique principal comprend du nickel et du cobalt. L’alliage métallique de revêtement est disposé sur l’alliage métallique principal, l’alliage métallique de revêtement comprenant une entropie supérieure à celle de l’alliage métallique principal. L’alliage métallique principal comprend une plus grande densité de limites jumelées que l’alliage métallique de revêtement. L’alliage métallique de revêtement comprend une énergie de défaut d’empilement d’au moins environ 50 mJ/m2, et l’alliage métallique de revêtement comprend du fer, de l’aluminium et du bore.
Patent FR-3134177-A1 (FR)
Title: Système et procédé interférométrique à atomes froids et à impulsions de lumière, pour mesure embarquée d’accélération ou de rotation
Inventor: D'ARMAGNAC DE CASTANET QUENTIN
IPC: G01J7/00
Filed: 2022-04-04
Abstract: L’invention concerne un système interférométrique (100) à atomes froids et à impulsions de lumière, comprenant une chambre à vide (7) contenant un nuage d’atomes froids (8), un composant optique (5) rétro-réflecteur plan, une source laser (6) adaptée pour générer une séquence d’impulsions laser et un système de détection (17) apte à effectuer une mesure inertielle par interférométrie atomique.  Selon l’invention, le système interférométrique (100) comporte un dispositif d’actionnement (13) reliant mécaniquement le composant optique (5) à une platine (4) et un capteur de rotation (1, 2) adapté pour fournir une mesure de rotation de la chambre à vide (7) autour d’un axe transverse à l’axe du laser à chaque temps d’interrogation de ladite séquence, le dispositif d’actionnement (13) étant apte à incliner angulairement le composant optique (5) par rapport à ladite platine (4) pendant chaque temps d’interrogation de ladite séquence en fonction de ladite mesure de rotation.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137063-A1 (FR)
Title: train d’atterrissage à patins et roulettes
Inventor: PRUD`HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/34
Filed: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un train d’atterrissage (1) muni d’au moins deux premières roulettes (36, 37) montées sur deux premières roues libres (51, 52) respectives connectées à un premier patin (11) et configurées durant une phase d’atterrissage pour se bloquer dans le sens du retour élastique lors d’un déplacement du premier patin (11) selon un premier sens (401) allant du premier patin (11) vers un deuxième patin (12) et pour être libres dans le sens de l’enfoncement lors d’un déplacement selon un deuxième sens (402), au moins deux deuxièmes roulettes (41, 42) étant montées sur deux deuxièmes roues libres (53, 54) respectives connectées à un deuxième patin (12) et configurées durant une phase d’atterrissage pour se bloquer lors d’un déplacement du deuxième patin (12) selon le deuxième sens (402) et pour être libres lors d’un déplacement selon le premier sens (401).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3137535-A1 (FR)
Title: Bande de protection d’arbres contre les insectes
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: A01M29/28
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif barrière anti-insectes rampants pour tronc d’arbre (100) ou branche, comportant :- un corps allongé (7) et déformable, configuré pour entourer, à l’état installé, un tronc d’arbre (100),- une face extérieure recouverte d’électrodes (3) imbriquées, de sorte que lorsqu’un insecte (11) marche sur ladite face extérieure, il soit en contact avec les deux électrodes (3),- une alimentation électrique (5), avec un pôle positif et un pôle négatif reliés respectivement à une des électrodes (3) de la face extérieure,caractérisé en ce que le corps allongé (7) comporte au moins une lame ressort (73) bistable, avec deux états stables, dont un état courbé transversalement, la lame ressort (73) étant alors droite selon un axe longitudinal, correspondant à un état de stockage du dispositif (1), et un état courbé longitudinalement, la lame ressort (73) étant alors courbée autour d’un axe transverse et correspondant à un état installé du dispositif (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3138127-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire démontable après usage pour être lavé et restitué dans son état d’origine et son procédé de nettoyage en machine ou équipement industriel automatisé
Inventor: BERTHELOT PHILIPPE
IPC: B65D8/14
Filed: 2022-07-20
Abstract: Titre: Emballage alimentaire démontable après usage pour être lavé et restitué dans son état d’origine et son procédé de nettoyage en machine ou équipement industriel automatisé.  La présente invention concerne un emballage de consommation réutilisable pour produits alimentaires, caractérisé en ce qu’il est mis en forme par pliage à partir d’une feuille plate découpée et rainée en matériau naturel ou synthétique, rigide, souple ou semi rigide, lavable et/ou nettoyable dite feuille à plat et maintenu formé au moyen d’un dispositif de liaison mécanique démontable, de telle manière qu’une fois utilisé il est démonté pour retrouver son état de feuille à plat d’origine, être lavé, nettoyé, désinfecté, contrôlé par un équipement industriel et restitué par ce dernier pour un nouvel usage. L’emballage dans lequel les produits sont assaisonnés et consommés est ouvert en deux parties (200c) (200d) par basculement d’au moins un de ses coins et libère l’accès à un compartiment de consommation (EC) offrant un volume (V2) et un compartiment pour condiments (EE) proposant deux volumes (V3) (V4), chacun pour recevoir un condiment différent.  La figure de l’abrégé est la Fig 17
Patent FR-2070858-A1 (FR)
Title: Catechol determination with reagent contg - ferrous salt
IPC: G01N33/52
Filed: 1970-12-14
Abstract: Test reagent for diagnosis and determination of catechols in body fluids, such as urine and serum, particularly useful for controlling treatment of Parkinson's disease with L-Dopa, where metabolites found in urine consist of L-Dopa and derivs. with o-dihydroxyphenyl groups, contains a water-soluble ferrous salt, pref. FeSO4. 7H2O, in an acid aqs. solution, a complexing agent for the Fe2+ ions, pref. Na citrate, an anti-oxidant, pref. Na bisulphite, and a buffer consisting of an alkanolamine or alkanediolamine pref. tris-(hydroxymethyl)-aminomethane.
Patent FR-2126935-A1 (FR)
Title: Dough handling machine - for the weighing and volumetric division of kneaded dough
IPC: G01F11/02
Filed: 1971-02-01
Abstract: Machine is intended for delivering dough, kneaded by the baker, in pieces of equal vol. The machine is simple, strong and its height is the same as that of the work table. An open hopper receives the dough from the kneading trough without any prepn. A cylinder operates below the hopper and is bored out to receive a piston; the latter is moved rapidly from the top dead-centre point to the suction position by a link rod and an eccentric. Another rod, also connected to an eccentric, gives the cylinder a backwards and forwards motion of 90 degrees around its vertical position. The links co-operate, during the rotation of the cylinder, with a first and second articulate cam surface. The absence of compression in the system allows the machine to be used without interfering with the final fermentation of the dough. The piston draws dough into the cylinder at one position and expels it when moved to another position. The expelled pieces are picked up by a cup elevator and carried to a height sufficient for feeding the following machines.
Patent FR-2187489-A1 (FR)
Title: Moving mobile plate of resistance butt welder - ensuring impulse melting of workpiece ends
IPC: B23K11/04
Filed: 1972-06-12
Abstract: Mobile plate (I) is moved by an hydraulic drive transmitting a progressive translative movement to it for continuously melting the workpiece ends, comprising a jack and a slide mounted on a fixed part of the machine. (I) is fixed to the jack rod and a reduction motor mounted on (I) has a screw transmitting a translative movement to the slide plunger, and a spring for withdrawing the plunger. A mechanism oscillates (I) to ensure impulsive melting of the workpiece ends and comprises a drive rotating a shaft on which is mounted an axially mobile cam carrying the armature of an electromagnet disposed on a fixed part of the machine and acting on the slide plunger rod through a roller and an adjusting screw fixed to a spring loaded lever articulated at a fixed part of the machine.
Patent FR-2228646-A1 (FR)
Title: Motor vehicle double circuit braking system - has tandem master cylinder and two identical displacement pistons
IPC: B60T8/26
Filed: 1973-05-07
Abstract: The master cylinder has two pistons. These are usually proportioned so that whereas their areas differ, displacements of fluid are identical. The primary piston is connected with the control system and the master cylinder. The secondary piston communicates with the primary braking circuit. Devices of this type are difficult to machine and the patent seeks to remedy this. It uses pistons of different areas but these do not have to operate in a main cylinder of differing diameters. This is done by inserting a sleeve in the main cylinder bore. One piston slides within the sleeve, the other within the bore.
Patent FR-2231542-A1 (FR)
Title: Vehicle expansible safety bag in steering wheel boss - is expanded by wheel spokes pivoting to rupture gas cartridge
IPC: B60R21/268
Filed: 1973-06-04
Abstract: The wheel has a rim and four spokes, and the axes of the spokes are inclined to the axis of the steering column. Excess pressure of the hands on the rim tends to move it along the axis of the steering column. This movement pivots the spokes which push a cartridge to release compressed air or gas into the bag which inflates to a spherical shape and shields the driver from movement towards the windscreen. The compressed gas reservoir has a valve enabling it to be refilled easily. The balloon expands to at least ten times its volume when stowed normally. A flexible connection is used between the reservoir and the balloon.
Patent FR-2329526-A1 (FR)
Title: Material handling pallet made from moulded material - consisting of two plates separated by pillars
IPC: B65D19/00
Filed: 1973-06-26
Abstract: The composite pallet consists of two plates (2 and 3) which are separated by equally spaced pillars. The plates are re-inforced by means of diagonal ribbing and also circumferential ribbing. The pillars are placed at each of the ribbing intersections, are integral with the plate and formed from the material. The pillars are hollow and one pillar cap is concave. The matching pillar cap on the opposite plate is convex so that the pillars are stable. The containers on the pallets may rest on the pillars and the load is transmitted to stacked pallets.