baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087937-B1 (FR)
Title: Personnalisation d'un circuit integre lors de sa realisation
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un circuit intégré lors de sa réalisation, comportant les étapes suivantes : -délimitation dudit circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en une deuxième zone dite zone de sécurité (5b), -formation d'un ensemble de trous d'interconnexion (17b) dans ladite zone de sécurité (5b), et -introduction d'une couche chargée en particules contaminantes (19) configurées pour obstruer aléatoirement une partie desdits trous d'interconnexion (17b), formant ainsi une structure d'interconnexion aléatoire (7b) dans ladite zone de sécurité (5b), ladite structure d'interconnexion aléatoire créant une fonction physique non-clonable .
Patent FR-3092057-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de maintenance prédictive de composants d’un véhicule routier
Inventor: MARTINEAU DOMINIQUE
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention a pour objet des procédés 100 et dispositifs de maintenance prédictive d’au moins un composant 11 d’un véhicule routier 10. Le principe général de l’invention est basé sur la combinaison des plages de valeurs des paramètres qui sont représentatifs de l’usure d’un composant d’un véhicule routier. L’invention propose d’observer la durée d’utilisation des combinaisons de plages de valeurs pour en déduire un profil d’usure que l’on compare à un profil d’usure prédéterminé. Ce mécanisme permet de réduire la quantité d’information à stocker. Figure 1
Patent FR-3092374-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion avec dispositif de fin de course ameliore et systeme de transmission comprenant un tel dispositif
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE TORSION AVEC DISPOSITIF DE FIN DE COURSE AMELIORE Dispositif d’amortissement de comprenant : - un disque intermédiaire (7) apte à tourner autour d’un axe X,- une première rondelle latérale (9a) et une deuxième rondelle latérale (9b) agencées de part et d’autre du disque intermédiaire (7) et solidaires l’une de l’autre en rotation autour de l’axe X, - au moins un ressort (131, 132) interposé entre les deux rondelles latérales (9a, 9b) et le disque intermédiaire (7),- un premier dispositif de fin de course (100) comprenant une première butée (101) portée par la première rondelle latérale (9a), une deuxième butée (102) portée par la deuxième rondelle latérale (9b), une troisième butée (103) portée par le disque intermédiaire (7), une quatrième butée (104) portée par le disque intermédiaire (7), dans lequel le disque intermédiaire (7) comprend une première patte (111) et une deuxième patte (112) formées dans le disque intermédiaire (7) ; la première patte (111) étant orientée en direction de la première rondelle latérale (9a) et la deuxième patte (112) étant orientée en direction de la deuxième rondelle latérale (9b), la première patte (111) portant la troisième butée (103) et la deuxième patte (112) portant la quatrième butée (104). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093186-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection sur carte de défauts éventuels dans un système fixé sur ladite carte
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: G01R31/3187
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de détection sur carte de défauts éventuels dans un système fixé sur ladite carte, le système comportant un circuit d’adaptation d’impédance (MTC) couplé à un composant sans contact (CTLR), ladite détection comportant une première partie effectuée par le composant sans contact lui-même.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3093344-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE
IPC: F01D11/08
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine de turbomachine, comportant un carter (1) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe X, des secteurs (2) destinés à former un anneau apte à délimiter une veine d’écoulement de gaz, chaque secteur (2) comportant un premier flanc (17) et un second flanc (18) s’étendant radialement et circonférentiellement autour dudit axe X et écartés axialement l’un de l’autre, chaque flanc (17, 18) du secteur (2) comportant au moins une surface d’appui radial apte à coopérer avec des moyens d’appui radial (13, 14) du carter (1), l’un au moins des flancs (17, 18) comportant des moyens de positionnement circonférentiel (23) du secteur (2) par rapport au carter (1), caractérisé en ce que chaque surface d’appui radial est cylindrique d’axe X et est apte à venir en appui sur une surface cylindrique d’axe X complémentaire, solidaire du carter (1). Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093811-B1 (FR)
Title: Détection d’arc par reflectometrie
Inventor: BUSSY EMMANUEL
IPC: G01R31/11
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection et de localisation de défaut par réflectométrie dans un circuit électrique, un tel procédé comportant les étapes de :- Emission (S1) d’un signal de réflectométrie dans une ligne du circuit à étudier ;- Acquisition (S2) d’une grandeur électrique du signal réfléchi transitant dans le réseau ;- filtrage (S3) du signal acquis de manière à supprimer des signaux présentant une fréquence inférieure à une fréquence de coupure (N), la fréquence de coupure (N) présentant une valeur comprise entre 100kHz et 1GHz ;- Analyse (S4) d’un signal acquis de manière à détecter un défaut.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093933-B1 (FR)
Title: Adjuvant de filtration
Inventor: AUDENAERT MARC
IPC: B01D37/02
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: ADJUVANT DE FILTRATION La présente invention concerne un adjuvant de filtration constitué de particules de polymère ayant un rapport granulométrique d80/d10 compris entre 5,5 et 10.
Patent FR-3096264-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de compositions pharmaceutiques contenant des principes actifs amphiphiles
Inventor: FAURAN FRANÇOIS
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé de préparation de compositions pharmaceutiques contenant des principes actifs amphiphiles La présente invention concerne un procédé de granulation d’un principe actif amphiphile, ou d’un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, comprenant une étape d’enrobage du principe actif dans un solvant aprotique polaire en présence d’un liant polymérique, pour obtenir un granulé.
Patent FR-3083485-B1 (FR)
Title: Cadre en plusieurs pièces pour un toit coulissant de véhicule ou un toit coulissant/basculant de véhicule et procédé de montage d’un cadre en plusieurs pièces
Inventor: SCHMIDT JUERGEN
IPC: B60J7/053
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un cadre (10) en plusieurs pièces pour un toit coulissant de véhicule ou un toit coulissant/basculant de véhicule pour le guidage et la retenue d’un élément de recouvrement mobile associé à une ouverture de toit associée est fourni, comprenant un composant de support (12) qui est réalisé sous forme de pièce moulée par injection en matière plastique et dans lequel des canaux de câble (24) ouverts sont formés pour guider de manière déplaçable et résistante à la pression des câbles d’entraînement pour le déplacement de l’élément de recouvrement, lesquels sont en engagement d’entraînement avec un dispositif d’entraînement, les canaux de câble (24) étant aptes à être fermés par au moins un recouvrement (14) qui est également réalisé sous forme de pièce moulée par injection en matière plastique et qui est apte à être fixé sur le composant de support (12), et la fixation du recouvrement (14) sur le composant de support (12) étant réalisée de sorte qu’un sens de montage lors de la fixation du recouvrement (14) sur le composant de support (12) s’étend dans le sens horizontal. Un procédé de montage d’un cadre (10) en plusieurs pièces est en outre fourni.    Fig. 1
Patent FR-3098471-B1 (FR)
Title: Dispositif marchepied escamotable d’un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R3/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif marchepied (M) d’un véhicule automobile (V) apte à s’installer sous le soubassement d’un véhicule, ledit dispositif marchepied comprenant une plaque d’appui (1) se montant mobile par rapport au soubassement du véhicule entre une position escamotée et une position déployée, et un système de guidage de ladite plaque d’appui, ledit système de guidage comprenant deux éléments latéraux de guidage solidaires des bords latéraux de ladite plaque d’appui, chacun étant composé d’un flasque de guidage (6, 8) de ladite plaque d’appui, et d’une biellette (5, 7) articulée en un point de liaison en rotation (52, 72) avec ledit flasque et articulée en pivotement et en guidage rectiligne avec ladite plaque d’appui en un point de liaison pivot-glissant (51, 71) solidaire de ladite plaque d’appui, et de sorte que ladite plaque d’appui (1) soit maintenue en butée dans ladite biellette et dans ledit flasque au moins dans sa position déployée.  Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3099173-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: LOPEZ-GARCIA CLEMENTINA
IPC: C10G65/12
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés, des oléfines et des dioléfines comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration d’au moins une partie de l’effluent de l’étape a) à un rapport débit hydrogène/charge plus élevé et à une température plus élevés que ceux de l’étape a) sans élimination de l’H2S formé en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII, c) une étape de séparation de l'H2S formé dans l’effluent issu de l’étape b).
Patent FR-3100018-B1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: PORTIER ALEXANDRE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-07-23
Abstract: Volant de véhicule comprenant : une portion de préhension à saisir par un utilisateur, un dispositif capacitif de détection d’un contact entre un membre de l’utilisateur et la portion de préhension, comprenant au moins une électrode de détection (41, 42) agencée sous une surface externe de la portion de préhension, dans lequel l’électrode de détection (41, 42) définit sur la surface externe: une zone de détection (ZD1, ZD2), et une zone morte (ZM1, ZM2) complémentaire de la zone de détection (ZD1, ZD2), caractérisé en ce que le dispositif de détection comprend au moins une bande conductrice rapportée (44, 45) sur l'électrode de détection (41, 42), comprenant au moins une portion de recouvrement (PR1, PR2) agencée en regard de la zone de détection (ZD1, ZD2) et au moins une portion d'extension (PE1, PE2) agencée en regard de la zone morte (ZM1, ZM2). Figure pour l'abrégé : figure 4.
Patent FR-3103940-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’images
Inventor: FOURT OLIVIER
IPC: G06T5/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de traitement d’image comportant les étapes suivantes :                                   on acquiert une image initiale (A) ;                           c1) à l’aide d’au moins un ordinateur, pour chaque valeur d’un indice j dans une plage de lignes allant de N1 à N2 de l’image initiale A, on détermine un facteur F1(j) tel que :     Emoyen              (G1(j) ; IA,i,j * F1(j) ; IA,i,j+s) ≤  Emoyen              (G1(j) ; IA,i,j ; IA,i,j+s)         où G1(j) est un premier groupe de colonnes de la ligne j considérée ;     IA             ,i,j est une intensité d’un pixel de l’image initiale A situé sur la colonne i et la ligne j ;     Emoyen (G1(j) ; x(i,j) ; y(i,j)) est l’écart moyen en valeur absolue entre des valeurs x(i,j) et y(i,j), pour les valeurs de i du groupe de colonnes G1(j) ;      s=+1 ou -1 ; et d1) on calcule une première image améliorée (B1) dans laquelle chaque ligne Lj de ladite plage de lignes allant de N1 à N2, est remplacée par une ligne L’ j obtenue en multipliant chaque pixel de la ligne Lj par un coefficient multiplicateur (M1(j)) égal au produit des facteurs F1(k), pour k allant de N1 à j.     Dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3092549-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-22
Granted: 2021-10-15
Abstract: Pour prévenir une manœuvre excessive pendant un processus de transition vers un contrôle de secours d’ACC et de LKA au moment d’un écart au domaine de conception opérationnelle du système, il est proposé un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule ayant une fonction ACC, une fonction LKA, une fonction de neutralisation pour arrêter la fonction ACC et la fonction LKA, et une fonction de secours pour effectuer un contrôle de secours de telle(s) fonction(s), avec information du conducteur de l'arrêt de la fonction ACC et/ou de la fonction LKA et de la prise de contrôle de la manœuvre, audit moment d’écart au domaine de la fonction ACC et/ou de la fonction LKA. Des valeurs seuils de neutralisation des fonctions sont modifiées (103) jusqu’à une valeur supérieure à celle prise pendant le fonctionnement normal lorsque les fonctions se trouvent dans un domaine de conception opérationnelle du système. Fig. 4
Patent FR-3108859-B1 (FR)
Title: Procédé d’absorption de dioxyde de carbone atmosphérique par traitement d’un minerai phosphaté
Inventor: MENARD YANNICK
IPC: C01B25/32
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-07-15
Abstract: Un procédé d’absorption de CO2 atmosphérique et de production de monohydrate de phosphate monocalcique comprenant :   - une étape de dissociation ionique d’une solution de Na2SO4 produisant de l’eau dessalée, une solution de soude et une solution d’acide sulfurique ;   - une étape d’absorption de CO2 par sa mise en contact avec ladite solution de soude ce qui résulte en la formation d’une solution de carbonate de sodium ;   - une étape de production de phosphogypse et de monohydrate de phosphate monocalcique à partir d’un minerai de phosphate comprenant une apatite ;  - une étape de traitement du Na2CO3 par ledit phosphogypse produisant une solution aqueuse de Na2SO4 et du CaCO3    ;  où ladite solution de sulfate de sodium ainsi produite est utilisée pour ladite étape de dissociation ionique et où ladite solution d'acide sulfurique produite lors de ladite étape de dissociation ionique est utilisée dans l’étape de production de phopshogypse et de de monohydrate de phosphate monocalcique.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096454-B1 (FR)
Title: Installation d’éclairage optique d’un échantillon et installation de l’analyse de l’échantillon et procédé de gestion de l’installation d’analyse optique
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02F1/35
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: Titre : Installation d’éclairage optique d’un échantillon et installation de l’analyse de l’échantillon et procédé de gestion de l’installation d’analyse optique Installation d’éclairage optique (1) pour éclairer un échantillon (4) comprenant une source de lumière laser (2) éclairant un miroir de renvoi (3) pivotant autour d’au moins un axe, un élément de focalisation optique (FE) entre la source (2) et le miroir (3), un support (5) comportant une couche de conversion de longueur d’onde (6).  Le support (5) est transparent pour la lumière laser (L) et/ou pour la lumière (LK) convertie par la couche de conversion (6).  La lumière laser est focalisée par l’élément de focalisation optique (FE), en passant par le miroir de renvoi (3) sur la couche de conversion de longueur d’onde (6).  Une optique de projection (7) regroupe la lumière convertie (LK) sur l’échantillon (4) au foyer (FP) de l’optique de projection (7).  Figure 1
Patent FR-3112008-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un trait biométrique visible sur une image d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06K9/62
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’au moins un trait biométrique visible sur une image d’entrée, au moyen d’un réseau de neurones à convolution, CNN, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d’un client (2), d’étapes de :  (a) Génération, au moyen d’un bloc d’extraction de caractéristiques dudit CNN, d’une pluralité de vecteurs de représentation chacun définissant une région d’intérêt candidate de ladite image d’entrée contenant potentiellement un trait biométrique, le vecteur de représentation d’une région d’intérêt candidate comprenant au moins une valeur de position de la région d’intérêt candidate, au moins une valeur de taille de la région d’intérêt candidate, une valeur d’orientation de la région d’intérêt candidate, et un score d’objectivité région d’intérêt candidate ;  (b) Sélection, au moyen d’un bloc de filtrage dudit CNN, d’au moins une région d’intérêt parmi lesdites régions candidates en fonction de leurs vecteurs de représentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114277-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: B60Q3/50
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-08-19
Abstract: Un dispositif d’affichage (2) comprend un afficheur (8), une plaque (4) au moins partiellement transparente et une pièce de structure (6) comprenant une partie arrière (10) et une partie avant (12) s’étendant vers la plaque (4) à partir de la partie arrière (10) en encadrant l’afficheur (8).  La partie avant (12) présente une face avant (30) s’étendant à une distance constante d’une face arrière (32) de la plaque (4) de manière à former une surface d’appui pour la plaque (4).  La partie avant (12) présente au moins un évidement (28) agencé pour former un passage entre la partie arrière (10) et la plaque (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118436-B1 (FR)
Title: Systeme de controle non destructif d’une piece a inspecter
Inventor: BRISSET JULIEN
IPC: B25J9/06
Filed: 2020-12-29
Granted: 2024-01-12
Abstract: SYSTEME DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D’UNE PIECE A INSPECTER Ce système de contrôle non destructif d’une pièce à inspecter, est caractérisé en ce qu’il comporte un robot (1) muni d’un bras (2) à au moins six degrés de liberté, dont une extrémité porte-outil (3) est équipée de moyens (4) de contrôle non-destructif de la pièce et en ce que le robot (1) est associé en outre à des moyens de pilotage des déplacements de ce bras et donc des moyens de contrôle selon une trajectoire de contrôle pour cartographier la pièce et notamment ses éventuels défauts.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123469-B1 (FR)
Title: Contremesures par infection améliorées
Inventor: CASTELNOVI LAURENT
IPC: G06F21/72
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention propose un nouveau type de contremesures par infection contre des attaques par injection de fautes. Au lieu de déterminer l’erreur injectée avant de l’amplifier, la nouvelle contremesure applique une même fonction de diffusion à deux chiffrés intermédiaires obtenus en exécutant une opération cryptographique sur une entrée. L’erreur est donc amplifiée au sein même des chiffrés intermédiaires, dénommés chiffrés infectants après diffusion. On peut désormais utiliser des fonctions de diffusion ne mappant pas le chiffré 0 en une sortie égale à 0. Un chiffré recomposé à partir des bits des chiffrés sans diffusion est également généré. Ces chiffrés infectants et recomposé sont XOR-combinés pour fournir un chiffré de sortie. Cette approche permet d’adapter, par simple duplication des paires et fonctions de diffusion spécifiques associées, la protection offerte par la contremesure à un nombre souhaité de fautes injectées.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-2384205-B1 (FR)
IPC: F23D11/10
Filed: 1978-03-15
Granted: 1984-02-24
Abstract: Atomized fuel is sprayed in the form of a cone with the apex of the cone in the aperture of the spray device. Oxygen gas is supplied centrally of the cone and the high temperature resulting from oxygen-supported combustion is generated in the internal portion of the cone. Air, or oxygen-enriched air, supports combustion at the outer surface of the cone thus generating lower temperatures at the outer surface. The extreme thermal stresses experienced by surrounding parts of a spray device used for oxygen-supported combustion are thus reduced.
Patent FR-2498594-B1 (FR)
IPC: C07C69/533
Filed: 1981-01-23
Granted: 1984-09-21
Abstract: Esters of  beta , gamma -unsaturated carboxylic acids, e.g., penten-3-oates, are prepared by carbonylating a necessarily conjugated diene, e.g., butadiene, with carbon monoxide, in the presence of (i) an alcohol corresponding to the desired ester, (ii) a halogen hydracid, (iii) a palladium catalyst which comprises palladium metal, a palladium oxide, or a salt of palladium, or ionic complex thereof, the anion coordinated with the palladium cation of which being a hard or intermediate base, and (iv) a quaternary onium salt of elemental nitrogen, phosphorus or arsenic, said elemental nitrogen, phosphorus or arsenic being tetracoordinated with carbon atoms and the anion of said salt comprising a hard or intermediate base.
Patent FR-2524670-B1 (FR)
IPC: G05G5/06
Filed: 1982-04-01
Granted: 1984-06-22
Abstract: 1. Mechanical remote control for anti-deflagrating motors of the type in which a motor (2) comprises a resilient returning on-off control crankshaft (1) connected by a movement transmission means (31) to a mobile means (21) to which can be manually imparted a reciprocating motion by acting on an handling button (22), characterized in that said mobile means has the shape of a slide (21) having a groove (30) and a thinned portion (21a) with a shoulder (29), said slide (21) being placed between a first (10) and a second (11) pivoting plates mounted on two rods which are parallel to each other and perpendicular to the sliding direction of the slide (21), said pivoting plates (10, 11), normally urged for tending to make them to pivot the one towards the other, able to be activated by an olive (23) mounted so that it can move in a longitudinal direction which is parallel to the direction of movement of the slide (21) and also placed between said two pivoting plates (10, 11), the first pivoting plate (10) being further able to be submitted through a bearing (17) to action of a cam (18) driven by a timer (3) ; the position of said olive (23) with respect to said pivoting plates (10, 11) permitting or not the activation of the slide (21) by means of an handling button (22) and as a consequence the on or off setting of the motor (2).