baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078828-A1 (FR)
Title: Batterie electrique pour vehicule
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: H01M50/503
Filed: 2018-03-08
Abstract: La batterie (1) électrique comprend au moins un ensemble (3) de stockage d'énergie ayant: - deux modules (5), chaque module (5) comprenant une pluralité de cellules (7) de stockage d'énergie, les surfaces frontales (13) des deux modules (5) définissant entre elles un interstice (25); - un circuit de refroidissement (27), comprenant un canal (29) de circulation d'un fluide caloporteur placé dans l'interstice (25) ; - pour chaque module (5), une plaque conductrice (31) en un matériau conducteur électriquement et conducteur thermiquement disposée dans l'interstice (25), ladite plaque conductrice (31) étant connectée électriquement aux électrodes de connexion électrique (11) des cellules de manière à raccorder les cellules de stockage d'énergie (7) dudit module (5) en série et/ou en parallèle, ladite plaque conductrice (31) étant directement en contact avec le canal de circulation (29) de manière à transmettre par conduction la chaleur dégagée par les cellules de stockage d'énergie (7) au canal de circulation (29).
Patent FR-3080695-A1 (FR)
Title: Procede pour appliquer un film de detection sur une lentille transparente
Inventor: DUCASSE ALEXANDRE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-25
Abstract: Procédé pour appliquer un film de détection sur une lentille transparente, ledit procédé comprenant : a) disposer un film de détection (11) en appui sur un support (40), le film de détection (11) étant souple, b) appliquer un poinçon (30) contre le film de détection (11) et exercer une pression croissante entre le support (40) et le poinçon (30) avec le film de détection (11) disposé entre le support (40) et le poinçon (30), le poinçon (30) comportant un élément flexible (34) élastiquement déformable, c) maintenir le film de détection (11) sur l'élément flexible (34) et écarter le film de détection (11) du support (40), d) disposer une lentille transparente (20) dans une matrice (50), e) presser le film de détection (11) entre la lentille transparente (20) et l'élément flexible (34), et faire adhérer le film de détection (11) à la lentille transparente.
Patent FR-3082162-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise au point d'une boucle fermee d'un dispositif d'aide a la conduite avance
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: G01M17/06
Filed: 2018-06-11
Abstract: Selon ce procédé de mise au point d'une boucle fermée d'un dispositif d'aide à la conduite avancé pour la commande latérale d'un véhicule automobile, on synthétise (P02) un contrôleur de la boucle fermée par résolution d'un problème d'optimisation sur la base d'un modèle bicyclette du véhicule. L'on établit (E01) une famille d'au moins deux modèles bicyclette du véhicule présentant l'un par rapport à l'autre au moins une dispersion choisie parmi une dispersion de masse du véhicule, une dispersion de rigidité de dérive sur un train du véhicule, une dispersion de position du centre de gravité du véhicule et une dispersion de la matrice d'inertie du véhicule, le problème d'optimisation étant résolu sur la base de tous les modèles de la famille.
Patent FR-3088531-A1 (FR)
Title: Microsonde pour analyse par resonance magnetique nucleaire
Inventor: PINAUD NOEL
IPC: A61B5/055
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne une microsonde (10) de taille submillimétrique comprenant un capillaire (1), ledit capillaire comprenant une extrémité distale (2) et une extrémité proximale (3), un microballon expansible (4) solidaire de l'extrémité proximale du capillaire et en communication fluidique avec le capillaire (1) et un circuit de résonnance magnétique (5), notamment sous forme expansible, solidaire au microballon expansible (4), notamment par des points de fixation (6), ledit ballon présentant une position dégonflée, ou gonflée après injection d'un liquide ou d'un gaz dans le capillaire (1) par son extrémité distale (2). La microsonde (10) selon l'invention peut être comprise dans une microaiguille creuse (8), pour former un kit d'insertion (20) permettant la mise en place de la microsonde (10) dans un échantillon à analyser. L'invention concerne ainsi également un dispositif d'imagerie ou de spectroscopie par résonance magnétique comprenant une microsonde ainsi qu'un procédé d'analyse métabolique ou d'imagerie d'un échantillon biologique à l'aide de la microsonde.
Patent FR-3092467-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une carte micromodules haute densité
Inventor: DUSSAUBY MARIE-PIERRE
IPC: H05K3/36
Filed: 2019-01-31
Abstract: Procédé de fabrication d’une carte électronique et sa carte électronique comprenant une carte mère sur laquelle on dépose une ou plusieurs cartes filles (MHD1) caractérisé en ce que l’on utilise une matrice de billes Bi disposée sur une surface Sm donnée et située entre la carte mère (1) et au moins une carte fille (MHD1), la géométrie, la disposition et le matériau des billes étant choisis en fonction des fonctionnalités de la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095937-A1 (FR)
Title: Elément de verrouillage d’un capot de distributeur de consommable et distributeur de consommable comportant un tel élément de verrouillage
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: E05B65/52
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un élément de verrouillage (11) d’un capot de distributeur de consommable du type savon liquide, solution hydro-alcoolique ou papier hygiénique, le distributeur comportant un carter comportant un bâti et un capot mobile sur le bâti entre une position de fermeture et une position d’ouverture, ledit élément de verrouillage verrouillant le capot sur le bâti et étant remarquable en ce qu’il comporte : - une embase (24), coopérant avec une platine de fixation s’étendant dans le carter, - une patte de verrouillage (13) élastique, - un premier organe de verrouillage (12), de forme complémentaire à celle d’un organe de verrouillage porté par le capot, engageant ledit organe de verrouillage pour une position de fermeture du capot et le dégageant lorsqu’une pression est exercée depuis un orifice de manipulation pratiqué dans le capot, et - un deuxième organe de verrouillage (14), porté par ladite patte de verrouillage, s’étendant dans un sens opposé audit premier organe de verrouillage, engageant un moyen élastique solidaire d’un bouton de manipulation du capot lorsque ledit bouton est en position de repos et autorisant son dégagement lorsque ledit bouton est en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099630-A1 (FR)
Title: Cable de puissance equipe d’un dispositif electronique d’identification par radiofrequence
Inventor: ROUSSELET NICOLAS
IPC: H01B7/36
Filed: 2019-08-02
Abstract: Ce câble (10) de puissance comporte au moins un conducteur électrique (12) et au moins un interstice (14) au voisinage du conducteur électrique (12). Le câble (10) comporte en outre au moins un dispositif électronique (18) d’identification par radiofréquence et au moins un tube (16) disposé dans l’au moins un interstice (14) et contenant le dispositif électronique (18) d’identification par radiofréquence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099722-A1 (FR)
Title: Roue transformable avec structure renforcee
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60B25/02
Filed: 2019-08-07
Abstract: Roue transformable avec structure renforcée L’invention concerne le domaine des roues transformables usuellement par pliage. La roue transformable (1) selon l’invention comporte un ensemble de secteurs (S) qui dans la configuration compacte dispose les secteurs de façon à être compatible des rayons de courbure et de contrecourbure de la circonférence flexible (C). La roue transformable comporte un ensemble de barres de liaisons (B) à pivots entre deux éléments mobiles (R1) et (R2) et les secteurs mobiles(SM) pour renforcer la structure. En termes d’utilisation, elle peut être utilisée comme roue escamotable. En termes d’application, la roue transformable concerne de nombreux équipements transformables ou non. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 18.
Patent FR-3100524-A1 (FR)
Title: Deflecteur pour vehicule automobile et vehicule dote d’un tel deflecteur
Inventor: LAFFITE PASCAL
IPC: B62D43/04
Filed: 2019-09-11
Abstract: Le déflecteur (12) est destiné à être situé sous le plancher (5) d’un véhicule automobile (1), entre une roue de secours (7) fixée sous le plancher du véhicule et un réservoir (9) de carburant du véhicule fixé sous le plancher du véhicule, le déflecteur étant configuré pour que, lors d’un choc subi par le véhicule, le déflecteur dévie la roue de secours, projetée sous l’effet du choc, vers la chaussée sur laquelle évolue le véhicule de manière à éviter que la roue de secours perfore le réservoir de carburant. Le déflecteur comprend un tube cintré (13). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103220-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une inversion de branchement de l’actionneur de calage admission et de l’actionneur de calage échappement
Inventor: OBERTI NICOLAS
IPC: F02B77/08
Filed: 2019-11-19
Abstract: Procédé de détection, pour un moteur à combustion interne comprenant un arbre à cames admission équipé d’un dispositif de distribution variable admission comportant un actionneur de calage admission (AA) et un arbre à cames échappement équipé d’un dispositif de distribution variable échappement comportant un actionneur de calage échappement (AE), d’une inversion de branchement entre l’actionneur de calage admission et l’actionneur de calage échappement, comprenant les étapes suivantes : mesurer la position angulaire (PA1) de l’arbre à cames admission et la position angulaire (PE1) de l’arbre à cames échappement ; commander un des deux actionneurs de calage selon une consigne (SPA, SPE) et maintenir l’autre des deux actionneurs de calage (AA, AE) immobile ; mesurer les positions angulaires (PA2, PE2) de l’arbre à cames admission et de l’arbre à cames échappement ; et comparer : si la position angulaire de l’arbre à cames correspondant à l’actionneur de calage commandé n’a pas été modifiée, et si la position angulaire de l’arbre à cames correspondant à l’actionneur de calage immobile a été modifiée, il peut être diagnostiqué une inversion de branchement. Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103990-A1 (FR)
Title: Procédés et applications de contrôle d’accès distribué à un réseau de télécommunications
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédés et applications de contrôle d’accès distribué à un réseau de télécommunications L’invention vise un procédé d’accès et un procédé de contrôle d’accès mis en œuvre par des applications d’accès (PEP) et de contrôle d’accès (PDP) inscrits à une chaîne de blocs (CBK). L'application de contrôle d’accès (PDP) est abonnée aux événements publiés par l'application d’accès (PEP). Sur réception (E40) d’une requête d’accès (RAC), l'application d’accès (PEP) publie (E50) dans ladite chaîne de blocs (CBK), une demande de vérification d’un droit (DVD(RAC)) pour ledit accès. Il reçoit (E70) une réponse à ladite demande de vérification, une réponse déterminée par le application de contrôle d’accès en fonction d’une politique de contrôle d’accès définie par ce application de contrôle d’accès (PDP) et traite la requête d’accès en fonction de cette réponse. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109193-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant des moyens de connexion à des moyens de nettoyage
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de frein à tambour pour véhicule comprenant :      - un tambour (3),     - un plateau (2) définissant avec le tambour un espace interne (7) du dispositif, et     - des moyens de friction aptes à venir en contact avec une face interne du tambour.     Le plateau et/ou le tambour comprennent des moyens de connexion aptes à être connectés à des moyens de nettoyage aptes à évacuer hors de l’espace interne des résidus résultant d’une friction entre le tambour et les moyens de friction, les moyens de connexion comprenant au moins un orifice traversant.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110765-A1 (FR)
Title: câble présentant une résistance à la corrosion améliorée
Inventor: SALAME BASIL
IPC: H01B7/28
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé contenant une pluralité de brins électriquement conducteurs et au moins une couche polymère fluorée entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ledit câble comprenant en outre une couche métallique comprenant du nickel interposée entre l’élément électriquement conducteur allongé et la couche polymère fluorée, et un procédé de fabrication dudit câble.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097067-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire
Inventor: LOEFFLER SVEN
IPC: G06F21/78
Filed: 2020-06-04
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire Procédé de traitement de données enregistrées dans une installation de mémoire (204) comprenant les étapes suivantes consistant à : - diviser (100) une plage de mémoire (SB) de l’installation de mémoire (204) en plusieurs zones partielles (TB_1, TB_2, ..., TB_N), pour au moins l’une des zones partielles (TB_1, TB_2, ..., TB_N), - former (110) une somme de contrôle (PS_1) caractérisant le contenu de données d’au moins une zone partielle (TB_1), - signer (120) la somme de contrôle (PS) notamment à l’aide d’un procédé cryptographique, selon lequel on obtient une somme de contrôle signée (PS_1s), - enregistrer au moins provisoirement (130) la somme de contrôle signée (PS_1s). Figure 1A
Patent FR-3111166-A1 (FR)
Title: Actionneur pneumatique pour dispositif d’actionnement spatial
Inventor: MOREAU NICOLAS
IPC: F15B15/19
Filed: 2020-06-05
Abstract: Actionneur pneumatique pour dispositif d’actionnement spatial Un actionneur pneumatique (100) comprend :     -    une cartouche (130) renfermant un gaz sous pression (G), la cartouche comprenant un port de sortie (131) obturé par un opercule (132),-    un piston perforateur (120) comprenant un corps (121) prolongé par une tête (122), le piston perforateur étant mobile entre une première position dans laquelle la tête (122) est maintenue en vis-à-vis de l’opercule (132) et une deuxième position dans laquelle la tête traverse l’opercule, le corps comprenant un canal de circulation de gaz (123) comportant une entrée (1230) présente au niveau de la tête (122) et une sortie (1232) en communication avec une sortie de pression (112) de l’actionneur pneumatique destinée à être reliée à un dispositif d’actionnement, et     -    un générateur de gaz pyrotechnique (140) apte à déplacer le piston perforateur (120) de la première position à la deuxième position.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111300-A1 (FR)
Title: Conduit de dégivrage agencé pour recevoir un récepteur de signal satellite.
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-06-16
Abstract: Conduit de dégivrage (10) pour un véhicule, le conduit de dégivrage (10) définissant une portion d’accroche (20), caractérisé en ce que la portion d’accroche (20) comprend une surface de réception (23) agencée pour recevoir directement un récepteur de signal satellite (30).     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3111541-A1 (FR)
Title: Extrait d'un champignon de la famille des BOLETUS FUNGI pour son utilisation notamment dans la prévention de la maladie Covid 19
Inventor: VAN ELSLANDE AUDE
IPC: A61P31/12
Filed: 2020-06-23
Abstract: Extrait de champignon de la famille des BOLETUS FUNGI pour son utilisation notamment dans la prévention de la maladie Covid 19 et des maladies à coronavirus à usage thérapeutique et non thérapeutique et à application vétérinaire et humaine.
Patent FR-3111875-A1 (FR)
Title: Organe d’obturation pour ensemble de conditionnement et de distribution de produit, et ensemble comprenant un tel organe d’obturation
Inventor: MAELSTAF LUC
IPC: B65D39/14
Filed: 2020-06-29
Abstract: Ensemble (1) de conditionnement et de distribution d’un produit, notamment d’un produit cosmétique, comprenant un réservoir (10) délimitant un volume interne (14) destiné à contenir un produit et comprenant une ouverture (16a) d’accès audit volume interne (14) pourvue d’au moins un épaulement intérieur (18c), et un organe (20) d’obturation de l’ouverture (16a) du réservoir comprenant une jupe de montage (22) s’étendant selon un axe d’élévation (Z-Z’), montée dans le réservoir, et obturant l’ouverture (16a) dudit réservoir (10).     L’organe (20) d’obturation comprend une lèvre de fixation (28) délimitée axialement par une extrémité proximale (28a) reliée à la jupe de montage (22) et une extrémité distale (28b) libre, opposée à l’extrémité proximale (28a), la lèvre de fixation (28) étant repliée et entourant radialement la jupe de montage et l’extrémité distale (28b) de ladite lèvre de fixation (28) venant buter axialement contre l’épaulement (18c) du réservoir (10)     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112893-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-07-22
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
    L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’une puce microélectronique comprenant un premier (10A) et un deuxième (20A) niveaux de pistes électriques (10, 20), et un niveau (30A) d’interconnexions comportant des vias (30), le procédé comprenant les étapes suivantes :
    fournir le premier niveau (10A) et une couche diélectrique (200, 201, 202),réaliser sur la couche diélectrique (200, 201, 202) un masque dur métallique (300),graver la couche diélectrique (200, 201, 202) au travers des ouvertures de masque (301) par une gravure à base d’une chimie fluorée,oxyder de préférence par hydrolyse le masque dur métallique (300) de façon à former des résidus (31) aléatoirement répartis au niveau de certaines ouvertures (320R), remplir les ouvertures (320, 320R) de sorte à former les vias (30) du niveau (30A) d’interconnexions, lesdits vias (30) comprenant des vias fonctionnels (30OK) au niveau des ouvertures sans résidus (320) et des vias inactifs (30KO) au niveau des ouvertures avec résidus (320R).
    Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3112992-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d’un voile de roue et d’au moins un insert comportant des moyens de retenu contre les gravillons
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/04
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble constitué d’un voile (2) de roue et d’au moins un insert (3), le voile (2) comportant au moins une ouverture (20), ladite ouverture (20) étant au moins partiellement recouverte par l’insert (3), ledit insert (3) comportant au moins une partie de recouvrement qui se prolonge de ladite ouverture (20) en recouvrant une partie de recouvrement du voile (2), au moins un espacement étant présent entre lesdites parties de recouvrement de l’insert (3) et du voile (2), caractérisé en ce que le long desdites parties de recouvrement de l’insert (3) et du voile (2) sont interposés des moyens de retenu, les moyens de retenu étant positionnés et dimensionnés de sorte à fermer au moins en partie l’accès de gravillons depuis ladite ouverture (20) vers lesdites parties de recouvrement.  Fig.1
Patent FR-3113420-A1 (FR)
Title: Aube composite de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-08-17
Abstract: Aube de soufflante (1) pour une turbomachine d’aéronef, l’aube comportant une pale (13) reliée à un pied (11), l’aube étant réalisée en matériau composite à base de fibres tissées et noyées dans une résine polymérique, l’aube comprenant en outre un support (2) d’identification de l’aube, qui est du type radio-identification, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une première portion (30, 32) dont les fibres sont uniquement des fibres électroconductrices et au moins une seconde portion (34) dont les fibres sont formées par un mélange de fibres électroconductrices et de fibres non électroconductrices, et en ce que le support d’identification est situé dans ou sur ladite seconde portion (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112225-A1 (FR)
Title: Equipement d’une installation à vide
Inventor: CUMONT SYLVAIN
IPC: H04B5/02
Filed: 2020-09-08
Abstract: Equipement (10) d’une installation à vide caractérisé en ce qu’il comporte un module électronique (1) de communication, ledit module électronique (1) comprenant :- une mémoire non volatile (3),- une unité de traitement (9) associée à la mémoire non volatile (3) et configurée pour permettre la lecture et la sauvegarde de valeurs de paramètres associés à l’équipement (10) dans la mémoire non volatile (3) lorsque l’équipement (10) est alimenté par une alimentation générale de l’équipement (10),- un module passif de communication sans fil (5) associé à la mémoire non volatile (3) et configuré pour recevoir un signal d’alimentation d’un lecteur externe (7) à l’équipement (10) et pour renvoyer vers ledit lecteur (7) un signal d’information comprenant les valeurs des paramètres sauvegardés dans la mémoire non volatile (3), le module passif de communication sans fil (5) étant alimenté par le signal d’alimentation du lecteur externe (7).
Patent FR-3114418-A1 (FR)
Title: Masquage dynamique de zones privatives dans une caméra PTZ.
Inventor: MONTALANT THIERRY EUGÈNE ROBERT
IPC: H04N5/272
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de masquage statique de zones d’intérêts dans des images d’une zone de surveillance, ce procédé comprenant les étapes suivantes :  - lors d’une phase de détection statique :  - balayage de la zone de surveillance et acquisition d’une pluralité d’images au moyen d’une caméra de surveillance de type PTZ,  - envoi de la pluralité d’images vers une unité de traitement,  - détection automatique, au sein de l’unité de traitement, de zones d’intérêt visibles dans chaque image de la pluralité d’images,  - lors d’une phase de regroupement statique, détermination automatique d’un ou plusieurs masques, chaque masque regroupant au moins une zone d’intérêt parmi l’ensemble des zones d’intérêts détectées sur la pluralité d’images,  - envoi du ou des masques vers la caméra de surveillance,   - lors d’une phase d’exploitation, lorsqu’au moins une zone d’intérêt est visible sur une image destinée à être transmise vers un écran de visualisation, application au sein de la caméra d’au moins un masque recouvrant cette zone d’intérêt de sorte que cette zone d’intérêt est floutée dans l’image transmise vers l’écran de visualisation.  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115356-A1 (FR)
Title: Procédé de lancement d'un projectile et dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: GUYON FREDERIK
IPC: F41F1/00
Filed: 2020-10-20
Abstract: Un procédé de lancement d'un projectile (24) comprend l’injection d’un matériau (26) sous forme liquide dans un espace annulaire défini entre une surface extérieure du projectile et une surface intérieure d’un tube de lancement (14) ; puis la solidification du matériau de sorte que ce dernier constitue une structure annulaire (38) solidarisant le projectile au tube de lancement et divisant de manière étanche le tube de lancement en un espace amont (S1) en amont du projectile et un espace aval (S2) en aval du projectile ; puis la mise en fonctionnement d’un générateur de pression de gaz (16) de manière à accroître une pression de gaz dans l’espace amont, jusqu’à un seuil auquel la pression de gaz provoque la rupture de la structure annulaire constituée par le matériau solidifié, libérant ainsi le projectile qui, propulsé par la pression de gaz, est propulsé dans le tube de lancement.  Figure pour l’abrégé :Figure 6