baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067147-A1 (FR)
Title: Partagez vos experience
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-06-03
Abstract: Plate-forme informatique permettant de mettre en relation des particuliers et/ou Professionnels pour partager leurs expériences dans n'importe quel domaine d'activité (Sport, Éducation, services, mode...). L'invention concerne un système informatique (présenté sous forme d'un site Internet et d'une application mobile) permettant à un utilisateur (particulier ou professionnel) de partager ou bénéficier d'un retour d'expérience en utilisant un système de réservation de rendez-vous et de partage d'expérience lors d'une session d'échange direct (En vidéo, téléphonique, messagerie...). Le partage d'expérience peut être gratuit ou payant selon le souhait de celui ou celle qui partage son expérience. Dans le cas d'un partage payant, la transaction s'opère en ligne à la fin de l'échange. Il sera également possible de partager une expérience en contrepartie d'un retour sur une autre expérience (par échange équivalent : Système « donnant/donnant ») La personne ayant bénéficié d'un retour d'expérience peut noter et commenter la qualité de cet échange sur la plate-forme. La plate-forme selon l'invention est destinée au partage des expériences entre particuliers, ou entre professionnels (partage d'expérience entre collaborateurs d'une même entreprise, entre plusieurs entreprises) ou entre les deux (Partage d'expérience entre particuliers et professionnels).
Patent FR-3076554-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/48
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 5-hydroxyméthylfurfural à partir d'une charge contenant du fructose en présence d'au moins un solvant polaire aprotique et d'au moins un catalyseur de déshydratation, procédé dans lequel la concentration instantanée en fructose est inférieure ou égale à 5,0%pds.
Patent FR-3077051-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ecrou forme par un manchon et un fil metallique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16B35/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'écrou pour un mécanisme vis-écrou destiné à appliquer un effort axial de serrage sur un piston de frein (50) à partir d'un entraînement rotatif, au sein d'un d'actionneur motorisé. Le dispositif d'écrou comprend un fil métallique (20) comprenant une portion enroulée (21) de sorte qu'elle forme un enroulement hélicoïdal apte à être enroulé autour d'un arbre fileté d'actionnement (40). Le fil métallique comprend une portion d'arrêt en rotation (25) du fil qui dépasse radialement autour dudit enroulement (21) de façon à coopérer par engagement de formes avec un logement (52) du piston pour arrêter la rotation dudit enroulement. Le dispositif d'écrou comprend un manchon d'actionnement (30) entourant la portion enroulée (21) qui est insérée dans une rainure hélicoïdale dudit manchon. Le manchon comprend une face d'appui axial pour appuyer au moins en fonctionnement sur une face arrière d'appui du piston de frein. Le domaine de l'invention est celui des systèmes de freinage pour automobiles.
Patent FR-3078110-A1 (FR)
Title: Assemblage de maintien d'un train d'engrenages dans une turbomachine
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F16H57/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un assemblage de maintien (42) d'un train d'engrenages épicycloïdal dans une turbomachine comprenant un carter annulaire (50) dans lequel est engagé une première pièce annulaire (44) et une seconde pièce annulaire (46) bloquées en rotation en rotation dans le carter (50) par des premiers moyens de crabotage annulaire et des seconds moyens de crabotage circonférentiel, respectivement, dans lequel : - les premiers moyens de crabotage annulaire sont configurés pour autoriser un premier jeu circonférentiel entre la première pièce (44) annulaire et le carter (50) ; - les seconds moyens de crabotage annulaire sont configurés pour autoriser un second jeu circonférentiel entre la seconde pièce annulaire (48) et le carter (50) ; -le premier jeu circonférentiel est inférieur strictement au second jeu circonférentiel.
Patent FR-3080688-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de mouvement
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: G01V9/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de mouvements d'une main, comprenant un unique capteur (10) de données représentatives de la distance moyenne entre le capteur et la main.
Patent FR-3082399-A1 (FR)
Title: Chaussure therapeuthique
Inventor: DETERME PATRICE
IPC: A43C11/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne une chaussure thérapeutique (100) pourvue d'une tige (120) comprenant deux quartiers (121) opposés et de moyens de fermeture comportant au moins une première partie d'accroche (140) solidarisée fixement à l'un des quartiers et au moins une sangle (130) solidarisée à l'autre quartier opposé, dont une face interne (130B) est pourvue d'un revêtement d'accroche (134) pour s'accrocher à ladite première partie d'accroche. Selon l'invention, lesdits moyens de fermeture comprennent au moins une bride (150) fixée à un quartier, et chaque sangle comporte une seconde partie d'accroche (133) adaptée à s'accrocher audit revêtement d'accroche, ladite sangle étant enfilée dans ladite bride et repliée sur elle-même de sorte que ladite seconde partie d'accroche s'accroche audit revêtement d'accroche pour que ladite sangle forme une boucle détachable autour de ladite bride, avec une partie libre (L) dont la face interne, pourvue dudit revêtement d'accroche, est apte à s'accrocher à ladite première partie d'accroche.
Patent FR-3087219-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule automobile et procede de detection associe
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D', D") d'intention de verrouiller ou de déverrouiller une portière d'un véhicule automobile, ledit dispositif (D', D") comprenant au moins un capteur inductif (A2, A3), ledit capteur comprenant une cible (Cb, C2), et une bobine primaire (B1, B2), selon l'invention, l'une de la cible (Cb) ou de la bobine primaire (B2) est reliée à : • au moins une résistance (R3, R4) et au moins une capacité (C3, C4) en série afin de constituer un circuit résonant, ayant une fréquence de résonance (Fres), • et le dispositif comprend : • des moyens d'excitation (200, 201) dudit circuit à une fréquence prédéterminée (F) différente de la fréquence de résonance (Fres) dudit circuit, • des moyens de mesure (100, 101) de la tension aux bornes respectivement de la cible (Cb) ou de la bobine primaire (B2), • des moyens de comparaison (M3a, M3b) de ladite tension (VCb, VB2) à un seuil prédéterminé (Th, Th') afin de détecter l'intention de verrouiller ou de déverrouiller.
Patent FR-3089724-A1 (FR)
Title: Oscillateur verrouille par injection a impedance de charge variable
Inventor: BADETS FRANCK
IPC: H03L7/08
Filed: 2018-12-11
Abstract: Oscillateur (100) verrouillé par injection comprenant :- une entrée de commande recevant un signal de commande, la valeur de la fréquence propre de l’oscillateur étant fonction de l’amplitude du signal de commande ;- une entrée de synchronisation recevant un signal de synchronisation périodique, l’oscillateur délivrant un signal de sortie de fréquence égale à celle du signal de synchronisation et tel qu’un déphasage entre le signal de sortie et le signal de synchronisation soit fonction d’une différence entre la fréquence propre de l’oscillateur et la fréquence du signal de synchronisation ;- une première impédance de charge (108) sur laquelle un signal de charge est appliqué ;- une deuxième impédance de charge (114) ;- un premier composant de couplage (116) couplant périodiquement, à la fréquence de synchronisation la deuxième impédance de charge à la première impédance de charge. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3090088-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure des écarts géométriques entre les surfaces incurvées d'une pluralité de matériaux à évaluer et une surface incurvée d’un matériau de référence
Inventor: CARLU ADRIEN
IPC: G01B11/30
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présence invention concerne le domaine du contrôle des reliefs des surfaces incurvées des matériaux, en particulier des surfaces incurvées des vitrages adaptés aux moyens de transport, notamment pour l'industrie automobile. Elle a pour objet un procédé et un système de mesure des écarts géométriques entre les surfaces incurvées d'une pluralité de matériaux à évaluer et une surface incurvée d’un matériau de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093981-A1 (FR)
Title: Berceau modulaire avec pieces d’adaptation
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-20
Abstract: BERCEAU MODULAIRE AVEC PIECES D’ADAPTATION L’invention a trait à un berceau avant (4) pour véhicule automobile, comprenant un corps principal (18) destiné à être rigidement fixé à la structure (4) du véhicule ; des interfaces (20) de fixation de triangles de suspension du train avant du véhicule, lesdites interfaces étant disposées sur le corps principal (18), latéralement de part et d’autre dudit corps principal. Les interfaces (20) de fixation de triangles de suspension sont rapportées sur le corps principal (18). L’invention a trait également à une structure avant (2) de véhicule automobile comprenant le berceau avant (4). (fig. 1)
Patent FR-3095241-A1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant une conduite de circulation pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIRPIAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2019-04-17
Abstract: Une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef comprenant au moins une conduite de circulation (3) dans la cavité annulaire (20) débouchant, d’une part, au niveau de la lèvre d’entrée d’air (23) et, d’autre part, au niveau de la paroi intérieure (21) et/ou de la paroi extérieure (22) de manière à favoriser une phase d’inversion de poussée.
    
            Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096317-A1 (FR)
Title: Procede de contrôle d’un dispositif lumineux pour l’emission d’un faisceau lumineux pixelise
Inventor: PRAT CONSTANTIN
IPC: G05D25/02
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile comprenant une unité de calcul et un module lumineux comportant une pluralité de sources lumineuses et un contrôleur , le procédé comportant les étapes suivantes : l’unité de calcul génère une image numérique destinée à contrôler le module lumineux pour l’émission d’un faisceau lumineux pixélisé, chaque pixel de l’image numérique présentant une valeur correspondant à une intensité lumineuse d’un pixel du faisceau lumineux pixélisé à émettre par le module lumineux, la correspondance entre les intensités lumineuses des pixels du faisceau lumineux à émettre et les valeurs des pixels de l’image numérique étant réalisée selon une fonction de correspondance non affine ; l’unité de calcul transmet l’image numérique générée au contrôleur; le contrôleur contrôle chacune des sources lumineuses au moyen de l’image numérique reçue pour l’émission du faisceau lumineux pixélisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097555-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage
Inventor: DESPRES JEAN-LUC
IPC: G05D21/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention se rapport à un procédé de production d’un biocombustible par vapocraquage continu ou discontinu de biomasse ligno-cellulosique caractérisé en ce que : On enregistre un modèle numérique des paramètres de vapocraquage optimaux en fonction de la typologie des constituants végétaux de la biomasse On alimente le réacteur de vapocraquage avec de la biomasse hétérogène On mesure au moins une fois pendant le traitement la typologie des constituants végétaux de la biomasse On commande l’ajustement des paramètres du vapocraquage en fonction de la typologie des constituants végétaux de la biomasse mesurée et dudit modèle numérique.
Patent FR-3096541-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique diffusé en temps réel, gestionnaire, terminal lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6587
Filed: 2019-06-24
Abstract: Procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique diffusé en temps réel, gestionnaire, lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants. L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique (C1) diffusé en temps réel, au sein d’un terminal lecteur de flux multimédia (9), comprenant :- une obtention d’un fichier de description du contenu numérique (C1), comprenant une liste de segments temporels à télécharger du contenu (C1) associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu (C1),- une détermination d’un débit d’encodage des segments temporels à télécharger pour une restitution en temps réel du contenu (C1), en fonction d’une contrainte de ressource du terminal (9). Selon l’invention, si le débit d’encodage déterminé est inférieur à un débit d’encodage maximum proposé dans le fichier de description, le procédé met en œuvre une sélection d’une option :- de téléchargement des segments temporels au débit d’encodage déterminé et de restitution du contenu (C1) en temps réel ; ou- de téléchargement des segments temporels à un débit d’encodage supérieur au débit d’encodage déterminé et de restitution du contenu (C1) en différé. Figure 3A
Patent FR-3104756-A1 (FR)
Title: Bus monofil ou « One-Wire »
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: G06F13/40
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne une architecture de bus « One-Wire » bidirectionnel implémenté sur un composant programmable, ledit bus étant disposé entre un premier élément C1 et un deuxième élément C2 ayant une ligne commune LT de transmission des informations entre le premier élément C1 et le deuxième élément C2.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3104837-A1 (FR)
Title: Armoire électrique avec une isolation thermique et procédé de gestion d’une telle armoire
Inventor: PERRIN ALAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-17
Abstract: Armoire électrique avec une isolation thermique et procédé de gestion d’une telle armoire Armoire électrique (2), définissant une enceinte (4) pour recevoir au moins un appareil électrique et comprenant au moins une paroi thermiquement isolante (6) montée sur une face (22) de l’armoire électrique. La paroi isolante comprend une cavité interne (62) creuse, alors que l’armoire électrique comprend en outre un dispositif mécanique (10), tel qu’un compresseur ou une pompe, configuré pour modifier la pression à l’intérieur de ladite cavité, le dispositif mécanique étant fluidiquement connecté à ladite cavité (62). L’armoire électrique comprend au moins un dispositif de mesure (14), configuré pour déterminer une différence de température entre l’intérieur de l’armoire et l’extérieur de l’armoire. L’armoire électrique comprend aussi un dispositif électronique de commande (12), configuré pour piloter le dispositif mécanique de manière à modifier la pression à l’intérieur de ladite cavité en fonction de la différence de température mesurée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105932-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de recipients en verre comprenant un controle optique d’une quantite de substance de traitement distribuee et installation de traitement afferente
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: G06K9/82
Filed: 2020-01-08
Abstract: - Procédé de traitement de récipients en verre comprenant un contrôle optique d’une quantité de substance de traitement distribuée et installation de traitement afférente.     - L’invention concerne un procédé de traitement de la paroi d'un récipient (1) en verre, laquelle délimite une cavité (4) et une ouverture donnant accès à ladite cavité (4), le procédé comprenant :                                   une distribution d’une substance de traitement dans la cavité, à l’aide d’un moyen de distribution (12) dont un orifice de distribution (13) est disposé à distance de l’ouverture du récipient (1) et hors de ce dernier, le récipient (1) étant en mouvement relativement au moyen de distribution (12), et une capture par un dispositif de prise d’images (16), au cours de la distribution, d’au moins une image d’une zone spatiale incluant l’ouverture du récipient (1) et une détermination, par analyse de ladite image, de si une quantité prédéterminée de substance été introduite ou non dans la cavité (4) du récipient (1).                           - Procédé et installation de traitement de récipients en verre.     - Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3106483-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à l’implantation d’une vis osseuse dans le milieu osseux d’un être vivant.
Inventor: GRAZIANI NOËL
IPC: A61B17/68
Filed: 2020-01-25
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs d’aide à l’implantation d’une vis osseuse 10 dans un os Os. Le dispositif se caractérise essentiellement par le fait qu’il comporte un canon 20 ; une traversée 22 dans le canon 20 selon l’axe 21 ; un taraudage 23 de pas Pa ; des moyens 24 pour fixer le canon 20 au milieu osseux Os ; un mandrin 30 ; un filetage 33 sur la portion de surface du mandrin 30, de pas Pa, de façon que la tige mandrin 30 se visser dans le taraudage 23 ; des moyens 35 pour coupler l’extrémité 32 de la tige mandrin 30 avec la tête 16 de façon que l’axe 12 de la tige 11 soit confondu avec l’axe 21 ; et des moyens 140 pour commander la rotation de la tige mandrin 30 par rapport au canon 20.
Patent FR-3092087-A1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation du volume disponible de compartiments à bagages
Inventor: TSCHECHNE NICOLAS
IPC: G06T7/60
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’optimisation du volume disponible de compartiments à bagages dans une cabine d’avion pour un vol comportant les étapes suivantes :a) élaboration (23)à d’au moins un cliché numérique d’un bagage qui doit être transporté dans les compartiments à bagages pendant le vol, à l’aide d’un appareil photo par un passager du vol,b) détermination (25) des dimensions du bagage en utilisant l’au moins un cliché numérique,c) comparaison (23) des dimensions précédemment définies avec le volume disponible dans les compartiments à bagages dans la cabine d’avion pour le vol etd) prise en compte (35) du résultat de la comparaison pour le chargement des compartiments à bagages avant le début du vol. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107416-A1 (FR)
Title: Tokenisation aléatoire efficace dans un environnement dématérialisé
Inventor: BAYON ROMAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: Des systèmes et des procédés pour fournir une tokenisation décentralisée avec des données de mappage dénuées de données sensibles.  Un nœud reçoit un ensemble de paires index-clé générées par un service de randomisation extérieur au nœud.  Chaque paire index-clé dans l'ensemble de paires index-clé définit une valeur d'index particulière mappée sur une valeur de clé aléatoire particulière.  Le nœud crée une structure de mappage en utilisant l'ensemble de paires index-clé.  Des données en transit comprenant des données sensibles sont reçues.  Un service de tokenisation d'un nœud génère un token pour les données sensibles en utilisant la structure de mappage.
Patent FR-3107285-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un revêtement à aspect amélioré, notamment d’un revêtement de sol de véhicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2020-02-18
Abstract: Procédé de fabrication d’un revêtement à aspect amélioré, notamment d’un revêtement de sol de véhicule automobile Le procédé comporte : une étape de fourniture d’une nappe (20) de premières fibres (15), - une étape de bouclage des premières fibres (15), une étape d’accumulation des boucles formées par le bouclage, une étape de dépôt d’une nappe de renfort (38), formée de fibres de renfort (17), sur les boucles accumulées, une étape d’aiguilletage de la nappe de renfort (38) et des boucles, afin de les solidariser, et une étape de tonte des boucles. Il comporte, conjointement à l’étape de fourniture de la nappe (20), la fourniture d’au moins une couche (21) de secondes fibres (17) différentes des premières fibres (15), et la superposition de la nappe (20) et de la couche (21) l’une sur l’autre, la nappe (20) et la couche (21) passant ensemble dans le dispositif de bouclage (28). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107669-A1 (FR)
Title: Système de gestion du confort thermique d’un passager
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G06F17/18
Filed: 2020-02-28
Abstract: Système de gestion du confort thermique d’une personne La présente invention concerne un système de gestion de confort thermique (1) d’un passager, notamment à bord d’un véhicule automobile, ce système étant agencé pour: acquérir, notamment à l’aide d’un capteur, une valeur d’un marqueur relatif au passager et/ou à son environnement thermique, sélectionner une classe d’habillement dans un ensemble de classes d’habillement, cette classe d’habillement sélectionnée étant à utiliser dans la gestion du confort thermique du passager, cette sélection étant faite en fonction d’au moins une valeur de probabilité, cette valeur de probabilité retenue étant fonction de la valeur acquise du marqueur, cette valeur de probabilité étant notamment choisie dans une table de valeurs de probabilité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108900-A1 (FR)
Title: Procédé de prétraitement de résidus graisseux d’origine animale et/ou végétale
Inventor: TROTOUX ERWAN
IPC: C02F103/22
Filed: 2020-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de prétraitement de résidus graisseux d’origine animale et/ou végétale, par exemple de déchets issus des eaux usées industrielles, urbaines ou issus de procédés industriels, en particulier pour une station d’épuration, comportant au moins les étapes suivantes :a) séparation physique des résidus graisseux par dégraissage statique ou aéré ou par flottation, b) pompage des résidus graisseux séparés,c) acheminement des résidus graisseux pompés vers une cuve principale de réaction/un réacteur,d) mise en contact des résidus graisseux dans la cuve principale de réaction/le réacteur avec une base forte pour obtenir une hydrolyse en milieu basique par saponification, et agitation du mélange hydrolysé pendant la réaction jusqu’à obtention d’une solution liquide homogène saponifiée,e) stockage des résidus graisseux saponifiés ainsi obtenus, etf) récupération desdits résidus saponifiés vers une unité de valorisation.
Patent FR-3109033-A1 (FR)
Title: Unité de stator de machine électrique tournante comprenant un support avec moyens de fixation du capteur de température intégrés
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K5/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de stator de machine électrique tournante comprenant un stator, un capteur de température (1) relié à deux fils électriques (4, 5) et un support (6) sur lequel est fixé le capteur de température (1) par des moyens de fixation (7, 15) comprenant un logement (7) logeant le capteur de température (1). Le logement (7) est délimité par une paroi périphérique (8) de dimensions adaptées pour limiter le déplacement du capteur de température (1). Selon l’invention, les moyens de fixation (7, 15) comprennent des moyens de blocage (9, 10) immobilisant au moins l’un des deux fils électriques du capteur de température pour bloquer le déplacement du capteur de température par rapport au support (6). Les moyens de fixation (7, 15) sont obtenus lors d’une opération de moulage du support (6) de façon à les intégrer au support (6) et former une pièce unique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2