baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969760-A1 (FR)
Title: Appareil de recherche des effets de surface sur une eprouvette.
Inventor: HERMS EMMANUEL
IPC: G01N13/00
Filed: 2010-12-24
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de recherche des effets de surface sur une éprouvette (1) placée à l'intérieur d'une enceinte (4), en milieu aqueux sous pression et porté à température. L'éprouvette (1) est soumise à des frottements exercés par un pion rotatif (2), contre lequel elle est appliquée selon un effort déterminé au moyen d'un châssis (14) mobile en translation. Le pion rotatif (2) est entraîné par un organe moteur (10) extérieur en prise sur un arbre d'entraînement (9), qui s'étend vers l'intérieur de l'enceinte (4) et sur lequel le pion rotatif (2) est monté amovible. La manœuvre du châssis (14) en translation est placée sous la dépendance de moyens de tarage (23, 24) des efforts axiaux supportés par le châssis (14). Le pion rotatif (2) et l'éprouvette (1) sont électriquement isolés pour permettre une mesure électrochimique précise des variations de potentiel de l'éprouvette (1).
Patent FR-2969932-A1 (FR)
Title: Vapor phase osmosis module useful in e.g. system to dry humid biomass, comprises double envelope of which internal envelope is constituted of polymer film and external envelope, which is impermeable to water that is in gaseous/liquid state
Inventor: BEHAR ISAAC
IPC: C02F11/13
Filed: 2011-01-03
Abstract: The vapor phase osmosis module comprises a double envelope of which an internal envelope is constituted of a polymer film, which is semi-permeable to water vapor and impermeable to water having a liquid state and an external envelope, which is impermeable to water that is in a gaseous state or a liquid state. An atmosphere between the envelopes is rapidly renewed by adding a blow of a gaseous fluid between walls of envelopes and by extracting the gaseous fluid from envelopes using an extractor. A surface of semi-permeable wall is corrugated that increases a surface of the semi-permeable film. Independent claims are included for: (1) a system for drying biomass by vapor phase osmosis; (2) a system for purifying waste water by vapor phase osmosis; (3) a system for desalinating water by vapor phase osmosis; (4) a process for drying biomass by vapor phase osmosis; (5) a process for depolluting the polluted water; and (6) a process for desalinating water by vapor phase osmosis.
Patent FR-2976459-A1 (FR)
Title: Article vestimentaire porte-recipient
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A41D19/00
Filed: 2011-06-14
Abstract: Article vestimentaire (1) destiné à recouvrir une partie d'une main (2) d'un utilisateur comprenant une première portion (11) entourant une partie de la main en reliant la paume (21) au dos (22) de la main (2), la première portion (11) passant par une zone de jonction (23) du pouce (25) et de l'index (26) de la main et par le tranchant (24) de la main, une deuxième portion (12) reliée à la première portion (11) de manière à former une ouverture (14) pour le passage du pouce et des moyens de fixation (15, 16, 17, 18, 19) d'un récipient (31, 32, 33, 34) sur la première portion (11). Les moyens de fixations comprennent un premier moyen de fixation (15, 17) disposé au niveau de la zone de jonction (23) et un deuxième moyen de fixation (16, 18) relié au moins à une portion (11, 12) de manière que le deuxième moyen de fixation (16, 18) soit apte à entourer partiellement le récipient (31, 32, 33, 34) afin de plaquer une partie (31b, 32b, 34b) du récipient contre la première portion (11).
Patent FR-2977866-A1 (FR)
Title: Systeme pour lancer des projectiles notament de contre-mesure a partir d'un aeronef
Inventor: RAFIN VINCENT
IPC: B64D1/02
Filed: 2011-07-12
Abstract: - Le système comporte au moins un tube (5) lié à l'aéronef, pour la réception en série des projectiles (6), et un mécanisme de commande (7) pour l'avance et la sortie successive desdits projectiles hors du tube. Selon l'invention, ledit tube de réception (5) des projectiles est approximativement parallèle à l'axe longitudinal de l'aéronef et le système (2) comprend, de plus, un module d'éjection (8) des projectiles, rapporté dans le prolongement du tube à l'opposé du mécanisme de commande, et apte à recevoir successivement, dans un passage axial, par l'action du mécanisme de commande, un projectile issu du tube, ledit module d'éjection (8) présentant une ouverture latérale (11) en communication avec le passage et à travers laquelle est éjecté le projectile par un dispositif d'éjection commandable (25) prévu entre le module et le projectile.
Patent FR-2981391-A1 (FR)
Title: Device i.e. Basque passage device, for allowing farmers to pass through fence to meadows, has Y shaped post inserted on fence, where wires of fence are attached to post through rings and secured on rings fixed on post
Inventor: GARRA JEAN JACQUES
IPC: E06B11/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: The device has a Y shaped post inserted on a fence, where the post is made of galvanized iron. The fence is provided with wires attached to the post through rings and secured on rings fixed on the post. The post is fixed on a ground by a pointed stake buried in the ground ranging from 50 to 80 cm from a ground surface. A ground striking plate has width ranging from 20 to 30 cm to allow a man to pass from a section.
Patent FR-2984072-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique d'un ensemble de composants electroniques ou de recuperation de l'energie thermique dissipee par un ensemble de composants electroniques
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: H01L23/34
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un système de régulation thermique de circuits imprimés. Il comprend un premier ensemble d'au moins un élément Peltier, pour une régulation thermique d'un second ensemble d'au moins un composant électronique ou pour une récupération d'énergie thermique dissipée par ledit deuxième ensemble. Au moins un élément Peltier du premier ensemble est couplé à des premiers moyens de drain thermique couplés à au moins un composant électronique du second ensemble, et des deuxièmes moyens de drain thermique permettant de dissiper l'énergie thermique dégagée par au moins un élément Peltier du premier ensemble.
Patent FR-2970712-A1 (FR)
Title: Resines et composites thermodurs epoxy anhydrides pouvant etre faconnes a chaud et recycles
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: B29B17/04
Filed: 2011-01-24
Abstract: Résines et des composites thermodurs les comprenant, ces matériaux pouvant être façonnés à chaud. Ces compositions résultant de la mise en contact d'au moins un précurseur de résine thermodurcissable, ce précurseur de résine thermodurcissable comportant des fonctions hydroxyle et/ou des groupements époxy, et éventuellement des fonctions ester, avec au moins un durcisseur choisi parmi les anhydrides d'acide, en présence d'au moins un catalyseur de transestérification dont la quantité totale en mole est entre 5 et 25% de la quantité molaire totale d'hydroxyle et d'époxy contenus dans le précurseur de résine thermodurcissable. Procédé de fabrication de ces matériaux, procédé de transformation et procédé de recyclage de ces matériaux. Nouvelles formes solides de résines et de composites thermodurcis qui peuvent être utilisées dans la mise en œuvre de ces procédés.
Patent FR-2972008-A1 (FR)
Title: Entretoise et sous-ensemble de separation des leviers d'une machine de formation de la foule, machine comprenant un tel sous-ensemble et procede de montage
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: D03C1/14
Filed: 2011-02-25
Abstract: Cette entretoise (32) sert à la séparation des leviers de sortie d'une machine de formation de la foule de type ratière rotative pour un métier à tisser, ces leviers étant actionnés par une bielle interne et montés rotatifs autour d'un arbre commun. L'entretoise est pourvue d'un orifice central (322) de passage de l'arbre commun, cet orifice étant centré sur un axe (X32) confondu avec un axe longitudinal de l'arbre commun lorsque celui-ci est en place dans cet orifice. L'entretoise comprend un premier logement (329) qui borde l'orifice central (322), pour la réception et le maintien de composants d'une butée axiale, au moins un deuxième logement (337) de réception d'un joint. L'entretoise comprend également un premier organe (326) d'appui contre une partie d'un bâti d'une machine de formation de la foule et au moins un deuxième organe (327, 324A) de contact avec une partie fixe de la machine de formation de la foule. Un bandeau (338) s'étend au moins entre les premier (326) et deuxième (327) organes avec une largeur, mesurée parallèlement à l'axe central (X32) de l'orifice central (32), constante.
Patent FR-2964498-A1 (FR)
Title: Semiconductor light-emitting plate for use in e.g. computer screen, has first and second light-emitting layers that are connected together by molecular bonding without requiring any adhesive
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H05B44/00
Filed: 2011-03-21
Abstract: The plate (1) has first and second light-emitting layers (3, 4) and a third light-emitting layer formed of semiconductor materials that emit red, green and blue lights, in wavelengths when the light-emitting layers are supplied electrically, respectively. The first and second light-emitting layers are connected together by molecular bonding without requiring any adhesive. Electrically conductive or light transparent oxide/polymer layers are arranged between two of the light-emitting layers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for fabricating a semiconductor light-emitting plate (2) a method for controlling emission of light in a semiconductor light-emitting device.
Patent FR-2974149-A1 (FR)
Title: Circuit de carburant comportant des moyens de controle d'une pompe
Inventor: POTEL NICOLAS
IPC: F02C7/236
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention propose un circuit de carburant (10) d'une turbomachine qui comporte - une pompe (12) alimentant le circuit de carburant (10) en carburant sous pression, - au moins un conduit (22, 26) alimenté en carburant par ladite pompe (12), dans lequel un composant (20) de la turbomachine est agencé, caractérisé en ce qu'il comporte un clapet (34) apte à obturer un tronçon (30, 32) du conduit (26) lorsque la pression de carburant en sortie de la pompe (12) est inférieure à une valeur de seuil prédéterminée, et en ce que les dits moyens de contrôle sont aptes à détecter que le clapet (34) obture au moins en partie le tronçon (30, 32).
Patent FR-2977267-A1 (FR)
Title: Ornamental or floating relaxation basin e.g. hot tub, for use in e.g. dwelling, has side and bottom walls painted by black color to collect solar energy, and shell including air reservoir for floating shell on water
Inventor: MONETTA PIERRE
IPC: E04H4/04
Filed: 2011-06-29
Abstract: The basin (1) has tubes (100) connected to a injection circuit (3) for injecting pressurized fluid to create bubbling relaxants and / or to massage parts of a body of a user when the user is entered into the pool, where the basin is bound by side walls (10) and a bottom wall (11).The side walls and the bottom wall or part of the walls are painted by black or dark color to collect solar energy and restore the solar energy into the water contained in the pool. A shell is immersed in volume of water, where the shell includes an air reservoir (5) for floating the shell on the water.
Patent FR-2963792-A1 (FR)
Title: Compositions de carbure cemente a liant a base d'alliage cobalt-silicium
Inventor: KELKAR RAJENDRA MADHUKAR
IPC: C22C29/08
Filed: 2011-08-10
Abstract: L'invention concerne des compositions de carbure cémenté essentiellement composées de particules de carbure de tungstène et d'un liant à base d'alliage cobalt - silicium L'invention concerne également des procédés de fabrication des compositions de carbure cémenté et d'articles qui intègrent les compositions de carbure cémenté. Des pastilles renfermant les compositions de carbure cémenté peuvent être utilisées sous forme non concassée ou concassée. Les compositions de carbure cémenté peuvent également être utilisées comme inserts d'outils de coupe des métaux, inserts d'outils de construction de routes, inserts d'outils de forage pétrolier ou gazier, inserts d'outils d'exploitation minière, et comme substrats (6) pour matériaux ultradurs (4) tels que le PCD, le PCBN et le TSP.
Patent FR-2984015-A1 (FR)
Title: Procede pour evacuer des gouttelettes presentes a l'interieur de canaux d'une pile a combustible et dispositif de mise en oeuvre du procede.
Inventor: FOUQUET NICOLAS
IPC: H01M8/04
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'évacuation d'un reliquat eau (14) qui est contenu à l'intérieur de canaux de circulation (9') d'une pile à combustible. Le procédé d'évacuation comprend au moins une étape de formation au cours de laquelle un bouchon d'eau (16) est formé à au moins une entrée respective (11) que comporte chaque canal de circulation (9').
Patent FR-2984098-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un degrade sur les cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D19/02
Filed: 2011-12-20
Abstract: Procédé de réalisation d'un dégradé sur les cheveux, comportant l'étape consistant à : - soumettre une quantité d'une composition (100) apte à présenter une variation de son pouvoir colorant ou décolorant des cheveux sous l'effet d'un stimulus chimique et/ou énergétique audit stimulus, de façon à obtenir au moins deux fractions (1000; 2000) de ladite quantité ayant chacune un pouvoir colorant ou décolorant des cheveux distinct de celui de l'autre fraction, la composition (100) étant soumise au stimulus avant ou après sa mise en contact avec les cheveux et la composition produisant, après exposition audit stimulus et mise en contact avec les cheveux, une coloration ou décoloration en dégradé.
Patent FR-2984959-A1 (FR)
Title: Roof element for acoustics enclosure of gas turbine, has joint mounted on support surface and in abutment on bearing surface from adjacent roof element under effect of weight of roof element or adjacent roof element
Inventor: DUPONT DENIS
IPC: F02C7/24
Filed: 2011-12-22
Abstract: The element (100) has a support unit (151) mounted along a longitudinal side (171) of a rectangular roof plate (110), and a bearing unit mounted along another longitudinal side of the plate and comprising a bearing surface that is parallel to a support surface. A joint (300) is mounted on the support surface with a joint face and in abutment on the bearing surface with another joint face from an adjacent roof element (200) under effect of weight of the roof element or the adjacent roof element. A metal beam (141) having a U-shaped profile is mounted under sides of the plate.
Patent FR-2986467-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a manchon protecteur de pointe retractable
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K23/12
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'instrument d'écriture (1) comporte un corps (2) tubulaire, une pointe d'écriture (4c), un manchon protecteur (3) coulissant axialement dans le corps, le manchon protecteur étant mobile entre une position de protection de la pointe d'écriture et une position rétractée permettant l'écriture. Le corps présente sur sa face interne une came fixe incluant des premières et deuxièmes butées. Une came rotative (10) raccordée au manchon protecteur (3) comporte au moins un organe de verrouillage et se déplace entre : - une position reculée en prise avec les première butées pour verrouiller la position rétractée, et - une position avancée en prise avec les deuxièmes butées pour verrouiller la position de protection. Le manchon protecteur (3) est sollicité vers l'avant par un élément de rappel élastique (22) et forme un poussoir actionnant un déplacement de la came rotative (10) alternativement vers l'une et l'autre des positions avancée et reculée.
Patent FR-2990453-A1 (FR)
Title: Panneau d'isolation multicouche
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E04B1/62
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un panneau d'isolation multicouche, comprenant au moins une couche creuse constituée d'éléments calibrés espacés entre eux de sorte que la somme des volumes des éléments calibrés de ladite couche constitue moins de la moitié du volume de ladite couche. L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un panneau selon l'invention.
Patent FR-2992093-A1 (FR)
Title: Disconnection device for disconnecting electronic power supply card of defect processing circuit in e.g. differential switch, has button moved between positions and protruding from outside to prevent closure of cap in one position
Inventor: ZELLER CLEMENT
IPC: H01H3/16
Filed: 2012-06-19
Abstract: The device has a movable button (19) for moving a rod supporting contact elements (22, 23) to establish or interrupt an electrical contact between upstream terminals of a power supply unit of a defect processing circuit and corresponding connection terminals. The button is moved between a position in which a contact is established and the button is retracted relative to outside (20a) of a wall (20) to authorize closure of a transparent sealing cap (29), and another position in which the contact is interrupted and the button protrudes from the outside so as to prevent closure of the cap. An independent claim is also included for an electrical protection device.
Patent FR-3007127-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de diametre
Inventor: OUTAHYON Alex
IPC: G01B21/14
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la mesure du diamètre d'un trou (2) ou d'un arbre Ce dispositif comprend notamment : - un organe d'approche (4) de la paroi interne du trou (2) ou de la paroi externe de l'arbre, - des butées (5) mobiles par rapport à l'organe d'approche (4) et destinées à venir contre la paroi interne du trou (2) ou contre la paroi externe de l'arbre et - un organe (6) de capture d'une image (7). Les butées (5) comprennent chacune une portion visible par l'organe (6) de capture, lorsque les butées (5) sont disposées contre la paroi interne du trou (2) ou contre la paroi externe de l'arbre, chaque portion visible délimitant un profil déterminé de façon à ce que l'image soit représentative du diamètre.
Patent FR-3006931-A1 (FR)
Title: Douille munie d'un systeme rfid pour cles dynamometriques
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: G06K19/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: « Douille » « traversante » du type comportant un corps (2) définissant un « passage » ou cavité (12), ménagée dans ledit corps, caractérisée en ce que un « moyen de transmission / réception pour système RFID », ci-après « moyen RFID » (400), est disposé dans ledit passage ou cavité (12).
Patent FR-3012746-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de selenium elementaire et procede de preparation
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: C01B19/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de sélénium élémentaire, en particulier, un produit contenant des nanoparticules de sélénium, susceptible d'être obtenu à partir : - d'au moins un composé organique et - d'au moins une source de sélénium, en mettant en œuvre une étape de séchage par atomisation. L'invention a également trait à un procédé pour la préparation d'un tel produit et un procédé pour l'enrichissement en nanoparticules de sélénium élémentaire d'un produit comprenant déjà des nanoparticules de sélénium élémentaire.
Patent FR-3000795-A1 (FR)
Title: Measurement device for measuring consumption of gas e.g. oxygen, by patient in hospital, has electronic controller determining velocity of gas flow from number of revolutions of rotary element for given duration
Inventor: PAULES JEROME
IPC: G01F1/05
Filed: 2013-01-08
Abstract: The device has a compartment (1) including gas inlets (2a, 2b), a gas outlet (3), and a flow rate measuring unit for measuring flow rate of gas in the compartment. The measuring unit includes a rotary element e.g. rotary wheel, to be rotated by a gas stream passing through the compartment. A Hall effect sensor (6) cooperates with the rotary element for counting the number of revolutions of the rotary element for a given duration. An electronic controller (9) determines the velocity of the gas flow from the number of revolutions of the rotary element for the given duration. An independent claim is also included for a method for measuring consumption of gas e.g. air or oxygen, by a patient in a hospital.
Patent FR-3000917-A1 (FR)
Title: Procede de commande, pour commander une machine de transformation, machine de transformation et programme d'ordinateur pour realiser un tel procede de commande
Inventor: GAUVIN VALERIE
IPC: B41F5/24
Filed: 2013-01-11
Abstract: Ce procédé de commande comprend : - une étape où l'interface graphique de commande affiche un élément en plaque et des zones de commande superposées à cette image et symbolisant des grandeurs des transformations de chaque élément en plaque, par exemple le contraste d'une couleur ; - une étape où l'unité de traitement reçoit une commande entrée individuellement ; et - une étape où, en réponse à cette commande, l'unité de traitement génère des signaux de réglage corrélés par une loi de réglage prédéterminée de façon à régler des paramètres réglables, de façon à changer ladite grandeur.
Patent FR-3001977-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement contre la corrosion a partir d'une suspension
Inventor: RICHET NICOLAS
IPC: C23C24/10
Filed: 2013-02-13
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement sur un substrat présentant au moins une cavité, comprenant une étape de mélange des poudres broyées d'un agent activant et d'une poudre du métal ou de l'alliage à déposer sur le substrat broyées à l'étape a), et d'un liquide de manière à former une suspension, et une étape d'application de la suspension sur la partie du substrat à revêtir
Patent FR-2987629-A1 (FR)
Title: Concrete railway sleeper for receiving plate that assures transformation of e.g. rail vehicle speed, information to remote control center, has cavity provided in position between grooves to receive plate, and bush stably fixing plate
Inventor: LUCARINI STEFANO
IPC: E01B3/28
Filed: 2013-03-05
Abstract: The sleeper (1) has transverse grooves (T1, T2) provided on a side of ends of the sleeper for receiving and supporting rails. A rectangular cavity (2) is provided in position between the grooves to receive a plate. A fixing unit is formed by interiorly threaded bush (3) that stably fixes the plate. The cavity is placed in center of an upper face of the sleeper. The bush is placed at a bottom wall of the cavity to receive lower ends of a threaded rod. The rods are projected upward from bottom of the cavity when the rods are positioned in a functional way.
Patent FR-3003110-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de communications pour systeme sur puce
Inventor: LIU CELINE
IPC: G06F13/36
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de transactions dans un système sur puce comprenant au moins un module maître principal, au moins un module maître secondaire, au moins un module esclave et un bus connecté à chaque module, le bus comprenant des moyens d'interconnexion pour faire communiquer un module esclave commun avec au moins un module maître principal et avec au moins un module maître secondaire, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre au cours de chaque transaction entre un module maître et un module esclave commun : un démarrage d'un compteur lors d'une détection initiale d'un signal de début de transaction, une attente d'une détection finale d'un signal de fin de transaction dans un délai Tmax prédéterminé, une clôture de la transaction si le temps écoulé tc depuis le démarrage du compteur est supérieur au délai Tmax prédéterminé, et une réinitialisation du compteur.
Patent FR-3008525-A1 (FR)
Title: Securisation d'un dispositif de paiement electronique
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G07F19/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un système de sécurisation d'un composant d'un terminal. Selon l'invention, un tel système comprend une nappe flexible, ladite nappe flexible comprenant un orifice. Cet orifice est utilisé pour permettre l'application d'une pression, par un élément déformable de mise sous pression, sur un dôme métallique de contact. La nappe flexible forme une gangue autour d'au moins une portion dudit élément déformable de mise sous pression.