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Patent FR-3085645-B1 (FR)
Title: Ensemble formant une gaine d’habillage de colonne de direction et vehicule presentant une telle gaine
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B62D1/187
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble (13) formant une gaine d'habillage de colonne de direction d'un véhicule automobile, l'ensemble (13) comprenant une demi-gaine supérieure (15), une pièce de finition (19) et une pièce de garniture (17) agencée pour s'étendre entre la demi-gaine supérieure (15) et la pièce de finition (19), et configurée pour être reliée à la demi-gaine supérieure (15) par des moyens de fixation (27) fusibles aptes à se rompre ou à se détacher sous l'application d'une force supérieure à un seuil donné.
Patent FR-3089700-B1 (FR)
Title: Système d’aide et de contrôle du raccordement d’un conducteur à un connecteur et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: MOLLET QUENTIN
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aide au raccordement (20) d’un conducteur à un connecteur d’aéronef, ledit conducteur étant destiné à être inséré dans ledit connecteur, ledit dispositif comprenant une embase (22) ayant une surface (S) délimitée par des bordures (46), ledit dispositif étant caractérisé en ce que chaque bordure (46) comporte des portions droites et courbes, et pour des portions distantes l’une de l’autre d’une distance inférieure ou égale à 10 mm, les prolongements desdites portions sont sécants. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3092918-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à l’installation et/ou à la maintenance d’un actionneur dans une installation domotique
Inventor: DELAUNAY ERIC
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-02-15
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé pour configurer un actionneur (110) dans une installation domotique (1) dont les équipements (11,12) communiquent en utilisant un protocole de radiocommunication commun, comprenant:  fournir une application logicielle mobile s’exécutant sur un terminal mobile de communication (40), supportant un protocole de radiocommunication à courte distance, distinct dudit protocole de radiocommunication commun,   fournir une passerelle d’interconnexion (50) entre ledit terminal mobile de communication (40) et ledit actionneur (110),   commander, au moyen de ladite application, l’établissement d’un premier lien de communication entre ledit terminal mobile et ladite passerelle selon ledit protocole de radiocommunication à courte distance,   de façon à commander l’ouverture d’une session de communication de type point à point entre ledit terminal mobile et ledit actionneur par l’intermédiaire de ladite passerelle, lors de laquelle ladite application permet d’interagir avec ledit actionneur selon ledit protocole de radiocommunication à courte distance lors de phases d’installation et/ou de maintenance dudit actionneur.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093053-B1 (FR)
Title: Pilotage d’un groupe moto-propulseur de véhicule automobile lors d’une décélération sous contrôle assisté
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-01-14
Abstract: Procédé de pilotage d’un groupe moto-propulseur (GMP) de véhicule automobile lors d’une décélération sous contrôle assisté, comprenant une détermination (E21) d’une valeur maximale de couple de freinage (123) pouvant être délivrée par le groupe moto-propulseur, puis, en tenant compte de ladite valeur maximale (123), une détermination (E8) d’une commande (301) à délivrer au groupe moto-propulseur (GMP) et une application de ladite commande (301) audit groupe moto-propulseur, ladite valeur maximale de couple de freinage (123) étant déterminée en fonction de la valeur courante de couple de rampage du groupe moto-propulseur (GMP).  Figure pour abrégé :Fig. 3B
Patent FR-3093756-B1 (FR)
Title: redresseur de flux secondaire a Tuyère intégréE
Inventor: NOBELEN FLORENT MATTHIEU JACQUES
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbomachine s’étendant selon un axe (X) et comprenant : - une virole (32) configurée pour délimiter une veine de soufflante (5) d’un flux de gaz de ladite turbomachine, - un carter de soufflante (2), entourant radialement la virole (32) et délimitant avec la virole (32) la veine de soufflante (5), - un redresseur (6) comprenant une pluralité d’aubes (7) comprenant une première aube (7a) et une deuxième aube (7b) adjacente à la première aube (7a) délimitant entre elles un canal d’écoulement (13) convergent configuré pour redresser et accélérer le flux au moyen d’une section d’entrée (14a) comprise dans un plan non perpendiculaire à l’axe de la turbomachine et une section de sortie comprise dans un plan (14b) perpendiculaire à l’axe (X) de la turbomachine, la première aube (7a) et la deuxième aube (7b) présentant chacune une partie aval non carénée formant un bord de fuite. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097057-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de connexion électrique défaillante dans un système électrique
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: G01R31/327
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un système électrique (1) comprenant au moins une source de puissance électrique (10) et au moins un composant électrique (121 à 123) reliés électriquement à travers un commutateur électrique (11), et comprend les étapes de a) mesurer des première et deuxième tensions électriques (Ub ; Uc1 à Uc3) présentes entre des bornes de la source de puissance électrique et du composant électrique, b) calculer un écart de tension entre les première et deuxième tensions électriques, c) comparer l’écart de tension à un seuil de tension prédéterminé, d) diagnostiquer une connexion électrique défaillante entre la source de puissance électrique et la composant électrique en fonction du résultat de la comparaison, et e) commander (CDC) une ouverture du commutateur électrique et/ou l’émission d’un signal d’alerte dans le cas où une connexion électrique défaillante est diagnostiquée.  Figure 1
Patent FR-3098690-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article chaussant
Inventor: TATIBOUET CARLY
IPC: A43B23/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’un article chaussant comprenant la fourniture (i) d’une première partie tubulaire tricotée (20) comprenant au moins une portion thermofusible et un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) (60;70;75), puis la formation (ii) d’un ensemble chaussant (40) comprenant la première partie tubulaire tricoté (20), et un ou plusieurs composant(s) fonctionnel(s) (60;70;75), et enfin la transformation de l’ensemble chaussant (40), placé au préalable contre la surface extérieure (51) d’une préforme (50) à la forme d’un pied, en une tige, l’étape de transformation comprend le thermoformage de l’ensemble chaussant (40) selon la forme de pied de la préforme (50), et la préforme (50) comprend un volume intérieur (56) et des perforations (55) débouchant sur sa surface extérieure (51), ledit volume intérieur (56) et les perforations (55) sont en liaison fluidique. Fig.2
Patent FR-3099797-B1 (FR)
Title: Isolement d’un echangeur thermique d’aube de stator de turbomachine en cas de fuite
Inventor: MALLET THIBAULT MAXIME ADRIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un circuit de fluide (40) pour turbomachine (1). Le circuit de fluide (40) comprend une première branche de circulation (70a) de fluide et une deuxième branche de circulation (70b) de fluide qui est en parallèle de la première branche de circulation (70a) de fluide. La première branche de circulation (70a) de fluide comprend un premier échangeur thermique (20a) qui est situé dans un premier secteur aubagé de stator. La deuxième branche de circulation (70b) de fluide comprend un deuxième échangeur thermique (20b) qui est situé dans un deuxième secteur aubagé de stator. La première branche de circulation (70a) de fluide comprend une première vanne d’isolement (30a) et un premier dispositif anti-retour (72a) qui est situé en aval du premier échangeur (20a). La première vanne d’isolement (30a) est située en amont du premier échangeur (20a). La première vanne d’isolement (30a) est configurée pour être fermée lorsqu’une valeur absolue de différence de pression entre une pression en amont de la première vanne d’isolement (30a) et une pression en aval de la première vanne d’isolement (30a) est supérieure à une première valeur seuil. Figure pour l’abrégé :Figure 2
Patent FR-3100903-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification et d’authentification d’un profil utilisateur pour l’utilisation de service embarqué sur un véhicule automobile
Inventor: BECKER JONATHAN
IPC: G06F21/35
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification et d’authentification d’un profil utilisateur, permettant d’utiliser des services connectés sur un système multimédia embarqué sur un véhicule automobile (2), le système multimédia comprenant une mémoire (221) comprenant un profil d’utilisateur d’un appareil portatif (5), le véhicule comprenant un premier dispositif de communication vers un serveur distant (3), le serveur distant comprenant une mémoire (222) et un deuxième système de communication vers l’appareil portatif, l’appareil portatif (5) comprenant une mémoire, le procédé comprenant une étape de détection la présence d’un appareil portatif (5), si un appareil portatif (5) est détecté, le procédé comprend une étape de réception d’une information d’authentification de l’utilisateur, une étape d’émission de l’information d’authentification vers le serveur distant, une étape de vérification de l’information d’authentification, et une étape de réception) par le système multimédia d’une validation de l’utilisation du profil utilisateur si l’information d’authentification est conforme. Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3103674-B1 (FR)
Title: Procédé de commande par un superviseur d'au moins un robot agricole autonome comportant des moyens de géolocalisation
Inventor: APPERT HENRI
IPC: A01B69/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention présente un procédé de commande par un superviseur d’au moins un robot agricole autonome comportant des moyens de géolocalisation, le superviseur transmettant audit au moins un robot agricole autonome des messages périodiques d’allocation de rang, chacun desdits robots agricoles comportant un calculateur pour commander le déplacement du robot correspondant en fonction d’une part de la trajectoire allouée et d’autre part des données de géolocalisation, ainsi que pour le calcul d’une trajectoire de changement de rang en fonction des messages transmis par le superviseur.  Figure de l’abrégé :1
Patent FR-3105269-B1 (FR)
Title: Lisse pour métier à tisser et harnais équipé d’une telle lisse
Inventor: HERRMANN MICHEL
IPC: D03C9/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-31
Abstract: Lisse pour métier à tisser et harnais équipé d’une telle lisse Cette lisse s’étendant en longueur selon un axe longitudinal (X1) et comprend un maillon (2), un corps de lisse, avec au moins un brin (4) et au moins un organe d’assemblage 82, 84) en résine solidifiée, disposé dans un couple de logements formé par un logement ménagé dans le maillon et un logement ménagé dans le brin, qui sont en vis-à-vis et disposés de part et d’autre d’une interface de recouvrement (IR). Un logement du couple de logements traverse de part en part, selon l’axe transversal, le brin (2) ou le maillon (4), dans lequel ce logement est ménagé. Le logement traversant est disposé, par rapport à l’interface de recouvrement (IR), sur un premier côté transversal (CT1). Une première pièce (2) est pourvue d’au moins un orifice de contour fermé (323, 325) traversant la première pièce de part en part, alors qu’au moins une portion (323) du contour fermé est définie en dehors du vis-à-vis, selon l’axe transversal, avec une partie pleine (48) de la deuxième pièce (4) parmi le maillon et le brin et en dehors du vis-à-vis, également selon l’axe transversal, avec un logement de la deuxième pièce qui appartient à un couple de logements. Une zone de passage (ZP) est délimitée par au moins la portion (323) du contour de l’orifice traversant de la première pièce (2) et par une portion (482) du bord périphérique de la deuxième pièce (4). Le bord périphérique de la deuxième pièce est disposé, par rapport à l’interface de recouvrement (IR), sur un deuxième côté transversal (CT2). La zone de passage (ZP) est traversée par de la résine solidifiée qui s’étend contre la portion (482) du bord périphérique délimitant la zone de passage (ZP).     Figure pour l'abrégé : 9
Patent FR-3105224-B1 (FR)
Title: Procédé d’oxydation catalytique de pâte cellulosique
Inventor: LUCAS DOLLIE
IPC: B01J19/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé d’oxydation catalytique de pâte cellulosique.  L’invention concerne un procédé d’oxydation catalytique d’une pâte cellulosique, comprenant les étapes suivantes : fournir dans un réacteur une pâte cellulosique écrue ; fournir un radical nitroxyle hétérocyclique ; fournir du dioxyde de chlore, en excès molaire par rapport au radical nitroxyle hétérocyclique, de façon à induire une activation du radical nitroxyle hétérocyclique par le dioxyde de chlore, et une délignification au moins partielle de la pâte cellulosique écrue par réaction entre la lignine et le dioxyde de chlore ; fournir un hypochlorite de façon à induire une oxydation catalytique des fibres de cellulose ; récupérer, à l’issue de l’oxydation catalytique des fibres de cellulose, les fibres de cellulose oxydées et au moins partiellement délignifiées. Le procédé selon ces caractéristiques allie avantageusement la délignification d’une pâte cellulosique écrue et l’oxydation catalytique des fibres de cellulose.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106751-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous forme de gel aqueux contenant en suspension des billes lipidiques gélifiées dans lesquelles sont incorporées des filtres solaires.
Inventor: HEMERY GAUVIN
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-02-04
Granted: 2023-06-09
Abstract: Composition cosmétique sous forme de gel aqueux transparent contenant en suspension des billes lipidiques transparentes gélifiées dans lesquelles sont incorporées des filtres solaires. Cette composition cosmétique est caractérisée par une phase continue aqueuse épaissie par un gélifiant hydrophile, dans laquelle sont suspendues des billes lipidiques de diamètre moyen compris entre 200 et 10,000 µm. Ces billes sont composées d’une huile ou mélange d’huiles gélifiées par un ou plusieurs gélifiants lipophiles, dans lesquelles sont dissouts ou dispersés des filtres solaires de nature chimique. Cette nouvelle formule de protection solaire offre un aspect visuel attractif pour le consommateur, présente un sensoriel d’application surprenant pour le consommateur et l’homme du métier, et offre idéalement une amélioration de la tenue, notamment une résistante à l’eau ou à la transpiration, par l’absence de tensioactifs dans la formule. Les compositions selon la présente invention sont particulièrement destinées à protéger les utilisateurs des dommages liés à une exposition au soleil.
Patent FR-3107473-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande simplifie d’un groupe de ventilation et/ou chauffage dans l’habitacle d’un vehicule.
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande simplifié (1) d’un groupe de ventilation (7) et/ou chauffage (8) dans l’habitacle d’un véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de commande simplifié (1) du groupe de ventilation (7) et/ou chauffage (8) comporte uniquement deux boutons (3, 4) contigus.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111416-B1 (FR)
Title: Desurchauffeur de fluide frigorigene sous forme gazeuse et installation mettant en œuvre un cycle frigorifique associee
Inventor: DESNOS PASCAL
IPC: F25B40/04
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: Désurchauffeur (100) de fluide frigorigène sous forme gazeuse, comprenant:  des moyens d’échanges thermiques positionnés entre les moyens d’injection du fluide frigorigène sous forme gazeuse et les moyens d’injection du fluide frigorigène sous forme liquide, de sorte que le fluide frigorigène sous forme gazeuse traverse les moyens d’échanges thermiques selon un mouvement ascendant et que le fluide frigorigène sous forme liquide traverse les moyens d’échanges thermiques selon un mouvement descendant.
Patent FR-3114899-B1 (FR)
Title: Système de surveillance d’équipements, dispositifs et procédés associés
Inventor: AURENGE JULIEN JEAN JACQUES
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-05-12
Abstract: Système de surveillance d’équipements, dispositifs et procédés associés Un système (2) pour surveiller un ensemble d’équipements (4), notamment des équipements de sécurité dans un bâtiment, comporte une pluralité d’appareils de surveillance (6) ;   chaque appareil de surveillance (6) étant configuré pour être associé à un équipement (4) et comportant un capteur configuré pour mesurer une grandeur physique relative à l’état dudit équipement ;   dans lequel chaque appareil de surveillance est configuré pour :   - détecter un changement d’état de l’équipement surveillé lorsque le capteur mesure un changement de la grandeur physique ;   - en réponse à la détection d’un changement d’état, générer et envoyer un message à destination d’un serveur informatique par l’intermédiaire d’une liaison de communication sans fil, ledit message comprenant un indicateur d’état représentatif d’un changement de l’état fonctionnel de l’équipement associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117857-B1 (FR)
Title: Polymères alkyde biosourcé – polyuréthane en cosmétique
Inventor: BENARD AUDE
IPC: A61K8/87
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne l’utilisation, dans une composition notamment cosmétique, d’au moins un polymère polyuréthane à base d’alkyde, en particulier à l’état de dispersion aqueuse, obtenu à partir :(a) d’au moins un alkyde formé à partir (a1) d’au moins un polyol ; (a2) d’au moins un acide polycarboxylique ; et (a3) d’au moins un acide monocarboxylique, de préférence l’acide abiétique ou la colophane ; et(b) d’au moins un polyisocyanate, de préférence diisocyanate, en particulier aliphatique ou cycloaliphatique ; et (c) éventuellement, d’au moins un monomère hydrophile, en particulier dans le cas de la mise en œuvre dudit alkyde-polyuréthane à l’état de dispersion ;pour le traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peau, ou des fibres kératiniques humaines, notamment les cils.  Elle concerne encore un tel alkyde-polyuréthane dans lequel le taux en acide(s) monocarboxylique(s) (a3) est inférieur ou égal à 35 % massique, du poids total de l’alkyde-polyuréthane ; son procédé de préparation, ainsi qu’une composition cosmétique comprenant un tel alkyde-polyuréthane.
Patent FR-3118226-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l’accès à un service utilisant une chaîne de blocs
Inventor: ROGER THIERRY
IPC: H04L9/14
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: Un procédé contrôle l’accès à un premier service utilisant une chaîne de blocs mise en œuvre dans un réseau de communication. Ce procédé comprend une étape (100-140) dans laquelle un utilisateur accède à un second service chargé de générer des paires de clés cryptographiques, puis l’utilisateur utilise ce second service pour se connecter à un premier équipement de communication appartenant à un fournisseur d’identité afin d’être authentifié, puis, en cas d’authentification, le premier équipement de communication fournit à l’utilisateur, via le second service, un identifiant d’utilisateur, qui l’identifie de manière unique et stable dans le temps, puis le second service utilise cet identifiant d’utilisateur pour générer une paire de clés cryptographiques qu’il transmet à l’utilisateur, puis l’utilisateur exploite cette paire pour accéder au premier service.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118946-B1 (FR)
Title: Doseuse à trémie avec une pale mobile et une pale fixe
Inventor: LOUBOUTIN THIERRY
IPC: G01F13/00
Filed: 2021-01-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: DOSEUSE À TRÉMIE AVEC UNE PALE MOBILE ET UNE PALE FIXE L’invention concerne une doseuse (100) avec une trémie (104), un entonnoir (106) mobile en rotation, un nez d’évacuation (114), un piston, une valve doseuse comportant un boisseau, une valve mobile en rotation dans le boisseau, une hélice fixe (120) avec une extrémité haute (120a) fixée à la trémie (104) et une extrémité basse (120b), où l’hélice fixe (120) prend la forme d’une hélice conique dont le diamètre diminue entre l’extrémité haute (120a) et l’extrémité basse (120b), une hélice mobile (130) dans la trémie (104) avec une extrémité basse (130a) fixée à l’entonnoir (116) et une extrémité haute (130b), où l’hélice mobile (130) prend la forme d’une hélice conique dont le diamètre augmente entre l’extrémité basse (130a) et l’extrémité haute (130b) et où l’hélice mobile (130) est autour de l’hélice fixe (120).  Fig. 3
Patent FR-3121707-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC avec reprise d’effort et ajustement de position
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D9/04
Filed: 2021-04-12
Granted: 2024-01-05
Abstract: Turbine de turbomachine à distributeur en CMC à calage variable avec reprise d’effort Turbine comprenant un carter et un distributeur comportant une virole métallique externe (9) solidaire du carter, une virole métallique interne, et une pluralité de secteurs (20) distributeur en CMC formant une couronne s’étendant entre la virole externe (9) et la virole interne, chaque secteur comportant un mât (6), une plateforme intérieure, une plateforme extérieure et au moins une pale présentant un profil creux traversé par le mât (6).  Pour chaque pale (20), la plateforme extérieure (26) comprend une butée axiale (260) s’étendant en saillie radiale externe de la plateforme extérieure (26), et la virole métallique externe (9) comprend une butée axiale complémentaire (96) s’étendant en saillie radiale interne de la virole métallique externe (9), la butée axiale (260) étant en amont et en appui axial contre la butée axiale complémentaire (96), et usinée avec un angle d’usinage sélectionné pour ajuster l’orientation de ladite au moins une aube du secteur par rapport à la direction axiale (DA).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128134-B1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe avec ouvertures collectrices et distributrices décalées
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J8/02
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30), un insert creux (20) comprenant une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), une deuxième paroi (21) comprenant au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, caractérisé en ce que la deuxième paroi (21) de l’insert creux (20) comporte, sur au moins une première portion longitudinale de l’insert (20) définie selon l’axe longitudinal (XX’), au moins une ouverture distributrice décalée (42) et au moins une ouverture collectrice décalée (52), toute ouverture distributrice décalée (42) étant contenue dans un plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) différent de tout plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) contenant une ouverture collectrice décalée (52) de sorte que la direction du flux de gaz distribué et/ou admis entre une ouverture collectrice décalée (52) et une ouverture distributrice décalée (42) présente une composante axiale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1