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Patent FR-3069299-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage/desserrage rapide pour cordons et rubans
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer le serrage et le desserrage d'accessoires ou parties d'accessoires mettant en œuvre des cordes, cordons et rubans. il comporte une base (1) de forme quelconque, doté d'une cavité (2), et d'un massif vertical (3) bordé d'un palier périphérique (4) permettant leur couplage ou d'un socle (10) sur lequel se développe une base (1) de forme quelconque chemisée d'un voile périphérique (11) sur la moitié de son périmètre et dotée d'une cavité (2) et d'un massif vertical (3) bordé d'un palier périphérique (4) permettant leur couplage, le mouvement de translation de l'une par rapport à l'autre est conditionné par l'action d'un ressort (7) qui s'intègre au milieu du dispositif permettant l'alignement ou le non alignement de percements (5) et (6) équipant chaque pièce et canalisant un cordon afin d'assurer son serrage ou son desserrage.
Patent FR-3064410-B1 (FR)
Title: Boitier capacitif pour groupe motopropulseur electrique, et vehicule automobile equipe d'un tel boitier
Inventor: TEXIER ROSELYNE
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-03-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un boîtier capacitif (10) pour un groupe motopropulseur électrique, ledit boîtier comportant : - une pluralité de bornes de sortie (BP2, BP2', BP3, BP4) et une borne d'entrée (BP1) positives formées dans une première plaque (11) métallique d'un seul tenant, - une pluralité de bornes de sortie (BN2, BN2', BN3, BN4) et une borne d'entrée (BN1) négatives formées dans une deuxième plaque (12) métallique d'un seul tenant, et - un condensateur électrique de lissage connecté entre la première plaque et la deuxième plaque, la première plaque se superposant à la deuxième plaque sur au moins un quart de la surface de la deuxième plaque. L'invention concerne également un véhicule automobile dont le groupe motopropulseur comprend un tel boîtier capacitif.
Patent FR-3064664-B1 (FR)
Title: Element de marche d'un dispositif d'acces de type escabeau ou analogue
Inventor: PINEAU JULIEN
IPC: E06C7/16
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un élément de marche pour un dispositif d'accès comprenant au moins deux montants entre lesquels sont montées des marches présentant des bords longitudinaux et transversaux, disposées espacées successivement les unes au-dessus des autres et fixées par leurs bords transversaux aux montants, et dont au moins un bord longitudinal présente un rebord, ledit élément comportant une partie distale et une partie proximale, la partie distale formant un plateau repose-pied (10) et la partie proximale comprenant des moyens de solidarisation démontables aptes à s'emboîter autour du rebord du bord longitudinal d'une marche (M).
Patent FR-3064878-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de chaleur d'un dispositif electronique
Inventor: RIEKE MATTHIAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un dispositif électronique (10) pour véhicule automobile comprend un boîtier tubulaire (12) métallique s'étendant longitudinalement et débouchant à ses deux extrémités (24, 26); le boitier tubulaire (12) comprenant une paroi (31) ayant un profil incurvé comportant des ailettes de refroidissement (34) sur sa surface extérieure (32). Le dispositif électronique (10) comprend également un ensemble de cartes à circuit imprimé (18) comportant une première pluralité (74) de cartes à circuit imprimé (74, 76) comprenant des composants électroniques (19) générant de la chaleur, les cartes à circuit imprimés (74, 76) de l'ensemble étant reliées entre elles par des éléments conducteurs flexible (92, 94). Le dispositif comprend également un premier dissipateur de chaleur (14) agencé à l'intérieur du boîtier tubulaire (12) comprenant une paroi (108) incurvée s'étendant globalement parallèlement à la paroi (31) incurvée du boîtier tubulaire (12). La première pluralité (74) de cartes à circuit imprimé (74, 76) est intercalée entre la surface intérieure (48) incurvée de la paroi (31) du boîtier (12) et la paroi (108) incurvée du premier dissipateur de chaleur (14) de sorte à pouvoir dissiper la chaleur au travers du premier dissipateur de chaleur (14) et de la paroi (31) incurvée équipée d'ailettes de refroidissement (34) du boîtier tubulaire (12).
Patent FR-3066316-B1 (FR)
Title: Procede de formation d'une structure de planarisation
Inventor: GABEN LOIC
IPC: H01L21/461
Filed: 2017-05-15
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure de planarisation à face supérieure plane entourant un relief (1) faisant saillie à partir d'un substrat (3) à face supérieure plane, comprenant les étapes suivantes : a) déposer une couche (15) d'un premier matériau ; b) former une couche (19) à face supérieure plane en un deuxième matériau gravable sélectivement par rapport au premier matériau ; c) graver sélectivement de façon isotrope une partie seulement de l'épaisseur de la couche (19) du deuxième matériau pour découvrir des protubérances (17) du premier matériau ; et d) planariser le premier matériau jusqu'à la couche (19) du deuxième matériau par polissage mécano-chimique sélectif par rapport au deuxième matériau.
Patent FR-3067811-B1 (FR)
Title: Procede de mesure du coefficient de diffusion de l'eau au sein d'un milieu poreux par une methode de resonance magnetique nucleaire
Inventor: FLEURY MARC
IPC: G21F1/04
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de coefficient de diffusion de l'eau au sein d'un milieu poreux, pour lequel on mesure le coefficient par une technique de résonance magnétique nucléaire RMN (2, 3, 4), et pour lequel l'échantillon (1) a une forme d'un cylindre creux.
Patent FR-3068098-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’usure des disques de freins d’un aeronef
Inventor: ARRIBE BAPTISTE
IPC: F16D66/02
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'usure des disques (2) d'un frein (1) d'aéronef muni d'un témoin d'usure (6) monté mobile sur une partie fixe du frein (1) et se déplaçant au fur et à mesure de l'usure des disques. Le procédé comprend l'utilisation d'un appareil de prise de vues (8) pour prendre au moins une photographie du témoin d'usure, et l'analyse de la photographie pour estimer une position du témoin d'usure et en déduire une usure des disques.
Patent FR-3068326-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a proximite du plafond d'un vehicule de transport
Inventor: OPIGEZ JEROME
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif de rangement (1) destiné à être monté à proximité du plafond d'un véhicule de transport, le dispositif de rangement (1) comprenant au moins une partie principale (2), adaptée pour être fixée à une paroi d'un véhicule de transport, et au moins une partie auxiliaire (3), adaptée pour supporter un effet personnel, la partie auxiliaire (3) étant reliée à ladite partie principale (2) par des moyens de déplacement de manière à permettre à la partie auxiliaire (3) de se déplacer entre une position rentrée dans laquelle la partie auxiliaire (3) s'étend à proximité de la paroi du véhicule afin de permettre le rangement d'un effet personnel de taille réduite et une position sortie (M2) dans laquelle la partie auxiliaire (3) s'étend à distance de la paroi du véhicule afin de permettre le rangement d'un effet personnel de taille importante.
Patent FR-3070286-B1 (FR)
Title: Arbre de coulee pour procede de fabrication par fonderie a modele perdu et procede de fabrication
Inventor: METTOUX CAMILLE
IPC: B22D27/04
Filed: 2017-08-31
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un arbre de coulée (10) pour fonderie à modèle perdu pour la fabrication d'un élément aubagé profilé de turbomachine par solidification dirigée comprenant un modèle (18) en matériau éliminable. Le modèle (18) en matériau éliminable comprend une première partie (20) formant un modèle de l'aube, une deuxième partie (22) comprenant un modèle de germe monocristallin (26), le modèle de germe monocristallin (26) présentant une forme allongée selon une direction principale (X), la deuxième partie (22) étant reliée à la première partie (20) par un conduit de raccordement (24). Le modèle (18) en matériau éliminable comprend un support (16) en matériau éliminable comportant un plan principal (P16) et au moins une embase de réception de la deuxième partie (22), un plan perpendiculaire à la direction principale (X) et le plan principal (P16) du support (16) présentant un angle d'inclinaison prédéterminé, le modèle (18) en matériau éliminable étant positionné sur l'embase. L'invention concerne également un procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu et par solidification dirigée d'un élément aubagé profilé de turbomachine, dans lequel on réalise un arbre de coulée (10).
Patent FR-3073448-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d'un profile composite
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B29C73/10
Filed: 2017-11-16
Granted: 2022-02-04
Abstract: Le procédé de réparation d'un profilé en composite comportant un défaut, comprend les étapes consistant à réaliser une pièce de réparation composite (3) en disposant une composition de réparation composite molle dans un moule (4) présentant une configuration (5) identique à une configuration correspondante du profilé à réparer, ou sur une zone identique du profilé à réparer, à durcir la composition de réparation, et à fixer la pièce de réparation (3) obtenue sur le profilé comportant un défaut.
Patent FR-3074167-B1 (FR)
Title: Feuille de verre revetue d'un empilement de couches minces et d'une couche d'email.
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/34
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention a pour objet un matériau comprenant une feuille de verre revêtue sur au moins une partie d'une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche à base d'un nitrure, ledit empilement étant revêtu sur au moins une partie de sa surface d'une couche d'émail comprenant du bismuth, ledit empilement comprenant en outre, en contact avec la couche d'émail, une couche, dite couche de contact, qui est à base d'un oxyde.
Patent FR-3078172-B1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie et d'information spectroscopique
Inventor: PRIMOT JEROME
IPC: G02B13/14
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un dispositif d'imagerie et d'information spectroscopique comprend un objectif (1), un capteur d'image (2) et un composant optique (3) à fonction de différenciation spectrale. Le composant optique à fonction de différenciation spectrale modifie l'image d'un point de façons différentes pour au moins deux couleurs, si bien qu'une forme de l'image du point fournit une information spectroscopique qui apparaît directement dans l'image telle que saisie par le capteur d'image. Un tel dispositif peut être utilisé dans un système de détection et/ou de surveillance, qui possède alors une valeur réduite de probabilité de fausse alarme.
Patent FR-3080551-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage pour un train d'engrenages epicycloidal ou planetaire
Inventor: NIEPCERON CLEMENT PAUL RENE
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-04-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage pour un train d'engrenages épicycloïdal ou planétaire d'un porte-satellites comprenant un ou plusieurs alésages, chacun des alésages étant destiné à recevoir un pivot (18), le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) fabriquer au moins un pivot (18) comprenant un axe réel (46) distinct d'un axe théorique ;  b) mesurer la position d'un axe réel de chacun desdits un ou plusieurs alésages du porte-satellites ;)  c) pour chaque alésage du porte-satellites, monter un pivot (18) dans ledit alésage et l'orienter angulairement de manière à ce que l'excentricité du pivot (18) compense au moins en partie l'excentricité dudit alésage.
Patent FR-3083567-B1 (FR)
Title: Turbine a gaz renforcee pour moteur de vehicule
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une turbine à gaz (10) renforcée pour moteur de véhicule comprenant un aubage rotatif (A) présent à l'intérieur d'un carter (22), le carter ayant une surface interne (23) située du côté de l'aubage et une surface externe (24) opposée à la surface interne, la turbine étant caractérisée en ce que la surface externe du carter est revêtue par un premier revêtement (26) interne d'isolation thermique, et par un deuxième revêtement (28) externe situé autour du premier revêtement et comprenant un renfort fibreux comprenant des fibres d'aramide densifié par une matrice élastomérique.
Patent FR-3090556-B1 (FR)
Title: Renfort arrière supérieur de custode
Inventor: VASSOS CELINE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-02-12
Abstract: Renfort arrière supérieur de custode L’invention porte sur un agencement (4) d’une structure supérieure arrière (3) d’une caisse (2) de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant un côté de caisse, notamment un côté de caisse comprenant une doublure de custode (6), un pavillon (7), notamment un pavillon (7) comprenant au moins une platine destinée à la fixation d’au moins une barre de toit (20), un anneau arrière (9), caractérisé en ce que l’agencement (4) comprend un renfort (10) s’étendant au niveau de l’anneau arrière (9) et au niveau du pavillon (7), notamment au niveau de la platine, et au niveau du coté de caisse, notamment au niveau de la doublure de custode (6). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091079-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de la dynamique d’une chaine haute fidelite et d’adaptation de la reponse spectrale d’une enceinte acoustique
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H03F1/56
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-11-26
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA DYNAMIQUE D’UNE CHAINE HAUTE FIDELITE ET D’ADAPTATION DE LA REPONSE SPECTRALE D’UNE ENCEINTE ACOUSTIQUE Le dispositif (30) de commande de la dynamique d’une chaîne haute-fidélité comporte un compresseur de dynamique multibande (38 à 65) comportant, pour chaque bande fréquentielle, un compresseur indépendant (60 à 62) et un moyen de mesure (38 à 40) de crête du signal audio dans ladite bande fréquentielle.     Il comporte, de plus, un moyen (66 à 69) d’asservissement dynamique de la valeur limite de déclenchement du compresseur d’au moins une bande fréquentielle, en fonction du niveau de crête détecté dans au moins une autre bande fréquentielle.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3084480-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un rayonnement lumineux comprenant un dispositif de conversion de lumière multiplan
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02F1/01
Filed: 2019-02-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de traitement (1) d’un rayonnement lumineux comprenant :- une entrée optique (2) pour recevoir un faisceau d’entrée issu d’une source optique (3) et pour propager dans le dispositif (1) un rayonnement d’entrée, une sortie optique (4) pour émettre un faisceau de sortie présentant des paramètre spatiaux prédéterminé, un dispositif de conversion MPLC (5) disposé entre l’entrée optique (2) et la sortie optique (4) et configuré pour spatialement séparer, dans un plan de séparation (7), le rayonnement d’entrée en un rayonnement utile, dans un mode cible, qui se propage vers la sortie optique (4) et en un rayonnement de perturbation. Le dispositif de traitement comprend également au moins un dispositif de blocage (8) du rayonnement de perturbation, disposé dans le plan de séparation (7) pour qu’il ne contribue pas au faisceau de sortie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094258-B1 (FR)
Title: Couteau à lame basculante et à manche/fourreau
Inventor: CLOEZ GAEL
IPC: B26B1/02
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention est un couteau s'inspirant des couteaux à lame fixe "pleine soie", dont la lame (2) bascule autour d'un axe central (3) permettant ainsi au manche (1), via un dispositif de blocage intégré (6), de remplir sa fonction de manche en accueillant entièrement la soie (2b) de manière temporairement fixe, mais aussi, alternativement, d'avoir fonction de fourreau en accueillant entièrement la lame (2a) de manière temporairement fixe. A cela vient s'ajouter un dispositif d'accroche à la ceinture (9). Le but de la présente invention est de remplacer les couteaux d'extérieur à lame fixe en rendant inutile le fourreau que leur utilisation impose.
Patent FR-3087321-B1 (FR)
Title: Poignée de valise à roulettes et valise à roulettes
Inventor: WANG XIANGJUN
IPC: A45C13/26
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: Poignée de valise à roulettes et valise à roulettes On décrit une poignée de valise à roulettes et une valise à roulettes. La poignée de valise à roulettes comprend un corps de poignée (1) et au moins un support (2). Le corps de poignée (1) a au moins une rainure (3) formée à l’intérieur de ce dernier pour loger le au moins un support (2). Chacun du au moins un support (2) est raccordé au corps de poignée (1) par le biais d’une tige de raccordement. La tige de raccordement sert également de tige de rotation autour de laquelle le support (2) peut tourner par rapport au corps de poignée (1). Chacun du au moins un support (2) est prévu avec une encoche en forme de U (5). De plus, un couvercle supérieur de poignée (6) est disposé sur une partie supérieure du corps de poignée (1). Lorsque le couvercle supérieur de poignée (6) est dans un état ouvert, la tige de raccordement est accessible et peut être détachée du corps de poignée (1).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102105-B1 (FR)
Title: Chaîne de transmission pour véhicule hybride ou électrique équipée d’un batteur inertiel
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une chaîne de transmission (1) pour véhicule automobile comportant un moteur électrique (2) et un mécanisme de réduction (3) agencé pour transmettre le couple moteur vers des roues du véhicule automobile ; le moteur électrique (2) comportant un rotor équipé d’un arbre de rotor (4), ledit arbre de rotor (4) étant accouplé en rotation à un arbre primaire (5) du mécanisme de réduction (3), la chaîne de transmission (1) comportant en outre un batteur inertiel (13), ledit batteur inertiel (13) comportant un élément de support (14), une masse d’inertie (15) qui est montée mobile en rotation autour d’un axe X par rapport à l’élément de support (14) et des organes élastiques (16) qui s’opposent à la rotation relative de la masse d’inertie (15) par rapport à l’élément de support (14) autour dudit axe X.                  Figure à publier :              1
Patent FR-3090167-B1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de la précision d’un ensemble de données d’images d’apprentissage d’un réseau neuronal à convolution pour des applications de prévention des pertes
Inventor: PANG ROBERT JAMES
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé d  ’  amélioration de la précision d  ’  un ensemble de données d  ’  images d  ’  apprentissage d  ’  un réseau neuronal à convolution pour des applications de prévention des pertes Des techniques d’amélioration de la précision d’un réseau neuronal formé pour des applications de prévention des pertes comportent l’identification des caractéristiques physiques d’un objet (108) dans des données de numérisation d’image, le rognage de repères des données de numérisation d’image, et l’examen des caractéristiques physiques dans les données de numérisation d’image à repères supprimés en utilisant un réseau neuronal pour identifier l’objet (108) sur la base d’une comparaison de données d’identification en fonction des caractéristiques physiques et une autre identification, comme en fonction des repères. En réponse à une prédiction de correspondance, une indication est faite d’une correspondance et un signal d’authentification est généré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104392-B1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmétique, destinée à être montée de manière amovible dans une frette d’habillage, ensemble de chargement, nécessaire, dispositif et procédé de montage associé
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Recharge de produit cosmétique, destinée à être montée de manière amovible dans une frette d’habillage, ensemble de chargement, nécessaire, dispositif et procédé de montage associé La recharge (14) comporte :     - une cuve (20) ;     - un applicateur (22) monté à une extrémité proximale de la cuve (20) ;     - un piston monté coulissant dans la cuve (20) pour pousser le produit cosmétique vers l’applicateur (22) ;     - une vis d’actionnement du piston, présentant une extrémité proximale raccordée au piston et une tige filetée distale ;     - un mécanisme de distribution (12) à cliquet, engagé sur la tige filetée distale.     La recharge (14) comprend :     - une butée radiale (25) externe de calage dans la frette d’habillage (16), disposée à l’écart d’une extrémité distale de la recharge (14) ;     - un ensemble d’accrochage (27) dans la frette d’habillage (16), disposé entre la butée de calage (25) et une extrémité distale de la recharge (14).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105460-B1 (FR)
Title: Système optique avec dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables et revêtement de contrôle chromatique en réflexion, procédés associés.
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/15
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un système optique (40) comprenant :- un ensemble optique (50) comprenant un substrat (1) à fonction verrière muni de deux faces principales (11, 12) opposées et un dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables formé sur l’une (11) de ces deux faces principales, cet ensemble optique (50) présentant un état chromatique initial avec une valeur initiale de chromaticité (L*ui ; a*ui ; b*ui) en réflexion selon un premier angle de réflexion (u) du côté du substrat (1), - un revêtement (3) de contrôle chromatique en réflexion formé sur l’autre face principale (12) du substrat, et formant une face externe (41) dudit système optique (40), adapté pour que le système optique (40) présente un état chromatique final avec une valeur finale de chromaticité (L*uf ; a*uf ; b*uf) en réflexion selon ce premier angle de réflexion (u), cet état chromatique final étant plus proche que l’état chromatique initial d’un état chromatique de référence présentant une valeur de référence de chromaticité (L*uref ; a*uref ; b*uref) audit premier angle de réflexion (u), ce qui correspond à une variation ΔCu de distance chromatique (Cui, Cuf) entre la valeur initiale de chromaticité et la valeur de référence d’une part et entre la valeur finale de chromaticité et la valeur de référence d’autre part inférieure à 0 audit premier angle de réflexion (u). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106259-B1 (FR)
Title: Presentoir et son procede de fabrication
Inventor: BLANC YANECK
IPC: A47F5/00
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: PRESENTOIR ET SON PROCEDE DE FABRICATION Le présentoir comprend un dispositif de présentation inférieur (1) et un dispositif de présentation supérieur (16).  Le dispositif de présentation inférieur (1) comprend un plateau (2) supporté par des pieds (8).  Le dispositif de présentation supérieur (16) est fixé au dispositif de présentation inférieur (1) par emboîtement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6