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Patent FR-3013630-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete destine a etre utilise comme ecran de systeme de visualisation tete haute
Inventor: PAYEN CORINNE
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-11-27
Granted: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté destiné à être utilisé comme écran de système de visualisation tête haute, comprenant :         - deux feuilles de verre (1, 2),         - un intercalaire (3) plastique viscoélastique disposé entre les deux feuilles de verre (1, 2), l'intercalaire comprenant au moins une couche (3) en matériau plastique viscoélastique aux propriétés d'amortissement vibro-acoustique et l'intercalaire ayant une section transversale diminuant en forme en coin du haut vers le bas du vitrage feuilleté,         dans lequel l'intercalaire est tel que la fréquence de résonance f du deuxième mode de résonance d'un barreau de vitrage feuilleté de surface 25 mm x 300 mm composé de deux feuilles de verre d'épaisseur 2,1 mm chacune entre lesquelles est incorporé l'intercalaire, déterminée par un mesurage de l'impédance mécanique (MIM) à 20°C selon la norme ISO 16940, est comprise entre 760 Hz et 1000 Hz et le facteur de perte η du deuxième mode de résonance du même barreau, déterminé par MIM dans les mêmes conditions, est supérieur ou égal à 0,25.         L'invention permet de fournir des propriétés d'amortissement vibro-acoustique à un vitrage feuilleté destiné à être utilisé comme écran de système de visualisation tête haute et permet une diminution de l'épaisseur des feuilles de verre sans dégradation des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques.
Patent FR-3038348-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique a pistons radiaux a distribution en harmonique
Inventor: BOZIC ANTE
IPC: F03C1/34
Filed: 2015-07-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: La machine hydraulique comprend une came (4) et un bloc-cylindres avec des pistons (14) coopérant avec les lobes de la came, lesquels ont chacun deux rampes (50A, 50B) s'étendant entre des arcs de point mort haut et bas (PH, PB). Les cylindres sont alternativement reliés à une alimentation et à un échappement, selon les séquences séparées par des phases de commutation comprenant une phase d'isolement par rapport aux conduits principaux d'alimentation et d'échappement. La position angulaire de début ou de fin d'au moins une première phase d'isolement par rapport à l'arc de point mort correspondant est différente de la position angulaire de début ou de fin d'au moins une deuxième phase d'isolement par rapport à son arc de point mort correspondant, ces arcs de point mort étant tous les deux des arcs de point mort haut ou bas.
Patent FR-3041021-B1 (FR)
Title: Obturateur destinee a masquer une surface d'un espace clos pourvu d'un systeme de fixation a depression
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: B64D47/00
Filed: 2015-09-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: Les obturateurs tels que les bâches présentent un encombrement tel qu'il en découle de nombreux inconvénients. La présente invention se rapporte à un obturateur (1) permettant de masquer une surface (2) qui laisse passer au moins partiellement un rayonnement et par exemple un rayonnement lumineux. L'obturateur (1) comprend un panneau (6) et une jupe (7) formant avec le panneau (6) une enceinte qui appliquée sur la surface (2) empêche le passage d'au moins un rayonnement déterminé, l'obturateur étant pourvu d'au moins un système de fixation (14) par dépression permettant la fixation temporaire de l'enceinte sur ladite surface (2) sur laquelle il est destiné à s'appliquer. L'obturateur est de ce fait peu encombrant et facilement maniable.
Patent FR-3047172-B1 (FR)
Title: Agent cosmetique tenseur et/ou filmogene constitue par des galactomannanes et/ou des galactanes sulfates
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'objet de l'invention est un agent cosmétique ou dermocosmétique constitué par : - des galactomannanes de masses molaires comprises entre 5 et 630kDa, et/ou - des galactanes sulfatés de masses molaires comprises entre 7 et 3000kDa. L'invention vise aussi les utilisations de cet agent en particulier pour son effet tenseur et filmogène.
Patent FR-3032984-B1 (FR)
Title: Procede servant a fabriquer un corps de base de puisard comprenant une arrivee et une evacuation coudees l'une par rapport a l'autre
Inventor: ZIER MARTIN
IPC: E03F5/02
Filed: 2016-02-09
Granted: 2022-04-29
Abstract: Pour un procédé servant à fabriquer un corps de base de puisard (17) pour un puisard d'évacuation, on utilise deux corps de base de puisard de départ identiques, dont le raccord est isolé pour une rallonge de puisard. Puis les deux corps de base de puisard de départ sont sectionnés verticalement, à savoir respectivement à l'opposé d'un plan médian. Puis les parties de corps de base de puisard (2b' et 2a'') ainsi obtenues sont assemblées les unes aux autres au moyen de soudures (15), puis le raccord (5a ou 5b) pour une rallonge de puisard est soudé au moyen d'une soudure (16). Deux corps de base de puisard (17) identiques sont produits dont les raccords d'arrivée (3b, 4a) sont disposés les uns par rapport aux autres de manière à former un angle prédéfini.
Patent FR-3058812-B1 (FR)
Title: Methode de prediction de la reconnaissance croisee de cibles par des anticorps differents
Inventor: BOURQUARD THOMAS
IPC: G01N33/53
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention est relative à une méthode in silico permettant de prédire la capacité d'un anticorps à reconnaître l'épitope d'un autre anticorps, basée sur une mesure de similitude de séquence et de structure des anticorps.
Patent FR-3062042-B1 (FR)
Title: Ensemble contenant des brochettes alimentaires
Inventor: WINDYS WILLIAM
IPC: A47J43/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: La brochette (10) de présentation de produit alimentaire (16) présente au moins une facette d'extrémité (12) et comprend au moins un plot cylindrique (14) s'étendant en saillie de la facette.
Patent FR-3048091-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour signaler la circulation sans conducteur d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-02-17
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé pour signaler la circulation sans conducteur d'un véhicule dans un parking (401), selon lequel pendant la circulation sans conducteur du véhicule (405) dans le parking (401), on commande une installation d'éclairage (407) comportant plusieurs moyens d'éclairage (409) en fonction de la circulation sans conducteur du véhicule (405), pour signaler cette conduite de manière optique à l'aide d'un ou plusieurs moyens d'éclairage (409) de l'installation d'éclairage (407).
Patent FR-3065233-B1 (FR)
Title: Receptacle pour transferer du linge
Inventor: BOTTA STEPHANE
IPC: D06F95/00
Filed: 2017-04-13
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un réceptacle pour transférer du linge d'une ou vers une machine à laver et/ou sécher le linge. Le réceptacle comprend une partie de fixation (1) destinée à être fixée à la paroi frontale (2) comprenant l'ouverture frontale (3) de la machine, la partie de fixation (1) comprenant un bord supérieur (5) opposé au fond du réceptacle et comprenant une découpe (6) dont la forme épouse au moins celle du bord inférieur de l'ouverture frontale (3) lorsque la partie de fixation (1) du réceptacle est fixée par les moyens de fixation (4) au niveau de ce bord inférieur, de manière à faciliter le transfert de ce linge de la machine vers le réceptacle ou inversement. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie des biens de consommation courants.
Patent FR-3067943-B1 (FR)
Title: Descendeur ameliore
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2017-06-26
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le descendeur (1) comporte un premier anneau (2) destiné à être fixé à un harnais par l'intermédiaire d'un connecteur (C) et un deuxième anneau (3) distinct du premier anneau (2), le deuxième anneau (3) étant défini au moyen d'un périmètre fermé. Le descendeur comporte une échancrure (4) disposée hors du deuxième anneau (3) et du premier anneau (2) et à l'extérieur du périmètre fermé. L'échancrure (4) possède deux parois latérales dont la distance de séparation est variable selon une direction d'insertion d'un brin de corde. La direction d'insertion est orientée depuis une extrémité sommitale du deuxième anneau vers une extrémité opposée du premier anneau (2). L'échancrure (4) est configurée pour autoriser l'insertion d'un brin de corde sans passer dans le deuxième anneau (3) et bloquer le brin de corde inséré dans l'échancrure (4) selon une direction perpendiculaire à la direction d'insertion.
Patent FR-3068317-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse comprenant un systeme d’affichage escamotable
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un système d'affichage (20) comportant : - un module d'affichage (21), configuré pour assurer une réflexion diffuse orthotrope de la lumière, ledit module d'affichage (21) étant configuré pour évoluer entre une position déployée (PD) et une position rétractée (PR), et - un module de motorisation (22), configuré pour entrainer en rotation, autour d'un axe de rotation (A), le module d'affichage (21) entre ladite position déployée (PD) et ladite position rétractée (PR).
Patent FR-3068838-B1 (FR)
Title: Regulation du rendement electrique et du couple de freinage associe d'une machine electrique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention proposée offre une solution pour le contrôle du rendement électrique et du couple de freinage associé pour une machine électrique (12). L'invention se rapporte à un procédé de commande d'une machine électrique (12) ayant un rotor (20) dont l'axe est couplé au vilebrequin d'un moteur (15) de véhicule et adapté pour, en mode générateur de courant, produire de l'énergie électrique à partir de la rotation du moteur. Par la modification de paramètres de commande de la machine électrique (12), le procédé de l'invention permet d'obtenir un ensemble rendement/couple souhaité.
Patent FR-3071441-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de charge d'une batterie de traction
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M7/217
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de charge d'une batterie de traction comportant un étage d'entrée redresseur connecté en sortie à deux capacités reliées par un point milieu, un convertisseur courant continu - courant continu (DCDCH) étant connecté en entrée aux bornes d'une des capacités et un autre convertisseur courant continu - courant continu (DCDCL) étant connecté en entrée aux bornes de l'autre des capacités, les sorties des convertisseurs courant continu - courant continu (DCDCH, DCDCL) étant connectées en parallèle aux bornes de la batterie de traction, le procédé de commande comportant les étapes de : - augmentation (E7) de la puissance transmise par le convertisseur de meilleur rendement (DCDCH) parmi les convertisseurs, et diminution (E7) de la puissance transmise par l'autre des convertisseurs (DCDCL), par rapport à un fonctionnement initial du système de charge.
Patent FR-3073629-B1 (FR)
Title: Procede de compensation d'un localisateur magnetique, localisateur et programme d'ordinateur
Inventor: HUGUEL LOIC
IPC: G01V3/08
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de compensation d'un localisateur magnétique en présence d'un matériau perturbateur de champ magnétique, comprenant : - un émetteur (10) comprenant au moins une bobine émettrice d'un champ magnétique d'émission, - un récepteur (20) comprenant au moins une bobine réceptrice et un dispositif fournissant plusieurs mesures Ipi d'un champ magnétique de réception induit par le champ d'émission dans chaque bobine réceptrice, - une unité (25) de traitement comportant un modèle de champ permettant de calculer une position (P) et/ou une orientation (Q) du récepteur par calcul d'une prédiction Hi des mesures en fonction d'un critère (C) calculé en fonction d'une erreur Ei, elle-même calculée par rapport aux mesures Ipi, L'invention est caractérisée en ce que l'erreur Ei est calculée par itérations successives depuis des valeurs initiales prescrites de la prédiction Hi comme étant la différence entre les mesures Ipi et un modèle perturbé Hpi, selon l'équation Ei = Ipi - Hpi, le modèle perturbé Hpi vérifiant Hpi= Hi+Pi, αi = -arctan(β. ωi), Pi = ρi jHi/|Hi| ejαi, le paramètre β étant identique pour toutes les mesures Ipi, le calcul étant effectué de manière à minimiser le critère C.
Patent FR-3080829-B1 (FR)
Title: Procede de depose d’un berceau et d’une direction assistee electrique et vehicule automobile associe
Inventor: HADDI-DEBLOOS AURELIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: Procédé de dépose d'un berceau (1) et d'une direction assistée électrique (DAE) montés sur un véhicule automobile, le véhicule comprenant en outre un ensemble de faisceaux de signalisation (FSC) et de conduits (TUY) solidaire de la direction assistée électrique au moyen d'une fixation (3) présentant une accroche (50) maintenant l'ensemble de faisceaux de signalisation et de conduits, et un support (60) monté sur un composant de la direction assistée électrique, couplés de manière amovible, le procédé comprenant une étape au cours de laquelle l'accroche et le support sont découplés l'un de l'autre, de sorte que le berceau et la direction assistée peuvent être extraits du véhicule sans modifier les connexions des faisceaux de signalisation et des faisceaux électriques, ni les branchements des conduits.
Patent FR-3066806-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: TAKAHATA SHIGERU
IPC: F24F11/32
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un climatiseur qui nettoie en douceur la saleté collant à un échangeur de chaleur intérieur (102). Le climatiseur comporte un nettoyeur qui nettoie un échangeur de chaleur intérieur ; et une unité de commande qui commande le nettoyeur. L'unité de commande, dans un cas où le nettoyeur nettoie l'échangeur de chaleur intérieur après une fin d'une opération de refroidissement, d'une opération de déshumidification ou d'une opération d'insufflation d'air, commande le nettoyeur pour nettoyer l'échangeur de chaleur intérieur après qu'un second délai donné s'est écoulé depuis la fin de l'opération de refroidissement, de l'opération de déshumidification ou de l'opération d'insufflation d'air, et dans lequel l'unité de commande l'entraînement du ventilateur insufflateur (103) ou l'ouverture du déflecteur d'air dans l'intervalle du second délai.
Patent FR-3083399-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: H02P6/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le système de commande comporte : - un microcontrôleur (242) conçu pour recevoir une requête de mode (MR) et implémentant un dispositif d'établissement de commandes (244) conçu pour fournir des commandes (cmd) et pour transférer la requête de mode (MS) sur une broche de sortie du micro contrôleur (242), et un dispositif de détection de démarrage intempestif (258) ; - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) étant connecté à la broche de sortie pour recevoir la requête de mode transmise (MS). La broche de sortie est connectée à une broche d'entrée du microcontrôleur (242) pour recevoir la requête de mode transmise (MS), et en ce que le dispositif de détection de démarrage intempestif (258) est conçu pour détecter lorsque la requête de mode transmise (MS) reçue sur la broche d'entrée indique un mode moteur alors que la requête de mode (MR) reçue par le microcontrôleur (242) indique un mode alternateur et, dans ce cas, pour envoyer une commande d'inhibition (INHIB_P ; INHIB_T) au pilote (260).
Patent FR-3083402-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai et procede de commande associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02P6/16
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur électrique (1) à courant continu sans balai, ledit moteur électrique (1) comprenant : - un rotor (9) comprenant des éléments magnétiques répartis autour du rotor, - un stator (11) présentant des bobines d'excitation électromagnétique, - un capteur à effet Hall (17) configuré pour détecter des positions angulaires prédéterminées du rotor (9), le procédé comprenant : - une étape préliminaire (101) de détermination des signaux d'excitation à appliquer aux bobines en fonction de la position du rotor (9) pour entraîner le rotor (9) en rotation, - les étapes suivantes de démarrage du moteur électrique (1) : - on détermine (103) les positions possibles du rotor (9) en fonction du signal émis par le capteur à effet Hall (17) (102), - on applique (104) un signal d'excitation prédéterminé associé à l'une des positions possibles du rotor (9), - on applique (104) ensuite une séquence prédéterminée de signaux d'excitation à chaque changement d'état du capteur à effet Hall (17), - si on détecte un blocage (105) en rotation du rotor (9), on reprend les différentes étapes du démarrage (102-104) en choisissant un signal d'excitation prédéterminé différent.
Patent FR-3086471-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant au moins un élément piézoélectrique (4) dans une branche d'un pont d'interrupteurs (K2, K3, K4, K5), les interrupteurs étant commandés pour alterner des phases à tension sensiblement constante et à charge sensiblement constante aux bornes (42, 44) de l'élément piézoélectrique.
Patent FR-3089316-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance d’application(s) logicielle(s) avec période temporelle tampon précédant une section réservée pour un ensemble de ressource(s) partagée(s), programme d’ordinateur et système avionique associés
Inventor: RENARD BENOIT
IPC: G06F21/57
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d’ application (s) logicielle (s) avec période temporelle tampon précédant une section réservée pour un ensemble de ressource(s) partagée(s) , programme d’ordinateur et système avionique associés Ce procédé de surveillance d’au moins une application logicielle apte à être exécutée sur une plateforme comportant des ressources auxquelles chaque application logicielle est susceptible d’accéder lors de son exécution, est mis en œuvre par un dispositif électronique de surveillance. Il comprend les étapes suivantes : - surveiller chaque requête d’accès émise par une application logicielle non-critique (14NC) pour accéder à un ensemble de ressource(s) partagée(s) entre ladite application logicielle non-critique et au moins une application logicielle critique (14C) ; et - mettre en attente la requête d’accès émise par l’application logicielle non-critique si elle est émise pendant une période temporelle tampon (44) précédant l’exécution de la prochaine application logicielle critique comportant une section réservée (46) pour ledit ensemble de ressource(s) partagée(s), la section réservée étant une période temporelle au cours de laquelle l’une de l’au moins une application logicielle critique requiert un accès exclusif audit ensemble de ressource(s) partagée(s). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3089128-B1 (FR)
Title: Fenetre acoustique pour l’imagerie et/ou le traitement d’un tissu cerebral
Inventor: BOUCHOUX GUILLAUME
IPC: A61N7/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne une fenêtre acoustique (1) apte à être implantée au niveau d’une ouverture ménagée dans la boîte crânienne (4) d’un patient, ladite fenêtre acoustique (1) étant destinée à coopérer avec une sonde ultrasonore externe (2) pour l’émission d’ondes ultrasonores à travers la fenêtre acoustique (1), remarquable en ce que la fenêtre acoustique comprend une plaque (11) incluant une pluralité d’ouvertures traversantes (12), la distance (P) des ouvertures traversantes (12) étant inférieures au double de la longueur d’onde des ondes ultrasonores émises par la sonde ultrasonore externe (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089191-B1 (FR)
Title: Optimisation de la jonction entre le pied avant et le longeron de bas de caisse
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: Optimisation de la jonction entre le pied avant et le longeron de bas de caisse Véhicule automobile comprenant, de chaque côté : un renfort de pied avant (11) présentant un profil avec une portion coudée (15) entre des portions verticale (13) et horizontale (17), et une section transversale en U avec des pattes (21A, 21B) formant avec un profilé intérieur vertical et un longeron intérieur des feuillures de jonction ; et un renfort de longeron (23), généralement rectiligne et présentant une section transversale en U avec des pattes (25A, 25B) formant avec le longeron intérieur des feuillures de jonction ; la portion horizontale (17) du renfort de pied avant (11) présentant, sur une moitié inférieure (17A), un évidement de matière, le renfort de longeron (23) occupant ledit évidement et formant avec le longeron intérieur la feuillure de jonction inférieure jusqu’à la portion coudée (15) dudit renfort (11). (Fig. 2)
Patent FR-3090105-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de fuites sur un réseau de distribution d’une ressource
Inventor: JORAND ALEXIS
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fuite dans un circuit de distribution d’une ressource, ressource dont une consommation est matérialisée sous la forme d’un train d’horodates H(x), x étant un nombre entier, chaque horodate étant associée à la consommation d’une unité de la ressource, procédé au cours duquel : * ET1 : dans le train d’horodates, on détermine au moins une période creuse PC(y) correspondant à une consommation inférieure à une consommation minimale prédéfinie Cm au cours d’une période de durée prédéfinie T, * ET2 : on détermine un risque de fuite en fonction d’une différence entre un temps moyen écoulé entre la consommation de deux unités de ressources successives consommées pendant la période creuse PC(y) et un temps écoulé entre la consommation de deux unités de ressources successives pendant la période creuse PC(y). Application à la détection de microfuite dans un circuit de distribution d’une ressource, par exemple de l’eau, de l’électricité ou du gaz. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097718-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant pour plants végétaux
Inventor: JOUBERT FRÉDÉRIC
IPC: A01G13/06
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de chauffage radiant (10) pour plants végétaux (12), le dispositif de chauffage radiant (10) comprenant un corps de chauffe (16) configuré pour être raccordé à une source d’alimentation électrique (11) et pour émettre un rayonnement de chauffe (162) au moins en partie dans le domaine infrarouge lorsque le corps de chauffe (16) est alimenté en électricité par la source d’alimentation électrique (11), l’émission du rayonnement de chauffe (162) se pratiquant selon un champ sensiblement directionnel dirigé selon une direction principale, le rayonnement de chauffe (162) ayant la faculté de chauffer l’intérieur d’un plant végétal (12) au moins en partie positionné dans le champ du rayonnement de chauffe (162).  Figure 2