baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962317-A1 (FR)
Title: Chariot de rideau motorise et installation d'occultation comprenant un tel chariot
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: A47H5/02
Filed: 2010-07-06
Abstract: Ce chariot motorisé (100b) d'ouverture/fermeture d'un écran se déplace le long d'un rail (50) grâce à une roue de friction (140b) entraînée en rotation par un moteur et qui est en contact avec au moins une surface de roulement (53, 54) du rail. L'effort de contact (F ) entre la roue de friction (140b) et la surface de roulement est réglable par un moyen presseur (164b) qui permet de faire varier l'effort de contact (F ) en fonction d'un effort résistant (R ) qui est fonction de la charge tractée ou poussée par le chariot (100b) lors de son déplacement (F ).
Patent FR-2963583-A1 (FR)
Title: Support for heat engine assembly of motor vehicle, has bearing supporting anti-roll bar and placed in housing, where support and bearing are made of different materials and have parallelepiped shape
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: B60G21/055
Filed: 2010-08-04
Abstract: The support (11) has a base (12) plated on a chassis and comprising a bore that receives set of fixing units e.g. screws. A cross bar (13) extends perpendicularly to the base. The cross bar encloses an end (8) of an engine assembly (3) using another set of fixing units (10). A bearing (7) for supporting an anti-roll bar (6) is placed in a housing (40), where the support and the bearing are made of different materials and have parallelepiped shape. The material of the bearing are highly elastic than that of the support. An independent claim is also included for a method for fixing an engine assembly of a vehicle on a support.
Patent FR-2959889-A1 (FR)
Title: Dispositif a electroaimant pour demarreur
Inventor: MORIMOTO YOSHIHIRO
IPC: H02K1/06
Filed: 2010-09-03
Abstract: Dispositif à électroaimant pour démarreur, comprenant : une fourche (1) formant une partie circonférentielle externe ; une bobine d'excitation (2) dans la fourche (1) ; un noyau mobile (4) dans la bobine d'excitation (2) ; et un noyau fixe (5) monté sur la fourche (1) face au noyau mobile (4). Ce dispositif comporte une partie convexe (21) sur un premier côté des surfaces en vis-à-vis des noyaux mobile (4) et fixe (5) et une partie concave (22) sur l'autre côté, la partie concave (22) ayant une forme sensiblement similaire à la partie convexe (21) et comportant un trou traversant (23) au centre, et la partie concave (22) étant fixée à un élément amortisseur (24) composé d'une partie amortissement sur la partie concave (22) et d'une partie retenue passant à travers le trou traversant (23) et prévue à l'opposé de la partie amortissement de choc.
Patent FR-2964612-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection thermique d'un organe electrique de vehicule automobile
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L15/20
Filed: 2010-09-09
Abstract: Dispositif de protection thermique d'au moins un organe électrique (2,3,4) d'un véhicule automobile équipé d'un moteur électrique (3), comprenant des moyens (5,6) pour mesurer une température limite dudit organe électrique (2) et une vitesse de rotation du moteur électrique (3) et un moyen de limitation de couple (7) qui est apte à élaborer une limite de couple pour le moteur électrique (3), et qui comprend un moyen de détermination de puissance (9) pour déterminer une puissance mécanique maximum en fonction de la température limite, ladite limite de couple étant élaborée en fonction de la vitesse de rotation du moteur électrique (3) et de ladite puissance mécanique maximum déterminée.
Patent FR-2967016-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une pièce contenant un motif enfoui dont les dimensions sont au plus micrométriques, et pièce ainsi obtenue
Inventor: DRAGIN FABIENNE
IPC: A44C17/00
Filed: 2010-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce contenant un motif enfoui dont les dimensions sont au plus micrométriques, selon lequel - on prépare des premier et second substrats dont l'un au moins est transparent, au moins une tranchée étant ménagée dans l'un au moins de ces substrats à partir d'une surface destinée à être collée à l'autre substrat, - on assemble les premier et second substrats par collage par adhésion moléculaire, ladite au moins une tranchée délimitant un volume creux (36) dont la configuration définit le motif enfoui, ce volume creux communiquant avec l'extérieur de l'assemblage des premier et second substrats, puis - on fait circuler au moins temporairement un fluide colorant dans ce creux pour en colorer au moins certaines parois.
Patent FR-2973000-A1 (FR)
Title: Installation pour le sechage, le melange et l'ensachage de produits mineraux
Inventor: BRUANT PHILIPPE
IPC: B28C5/00
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour le séchage, le mélange et l'ensachage de produits minéraux, comprenant : - une unité (10) de transfert et de mise en stock de produits minéraux humides, tels que des sables, ou des graviers, - une unité (20) de séchage, - une unité (30) de stockage et de transfert des au moins deux produits minéraux différents séchés, - une unité (40) de stockage de produits pulvérulents, - une unité (50) de mélange destinée pour le mélange des produits minéraux séchés et des produits pulvérulents, - une unité (60) d'emballage de produits.
Patent FR-2970153-A1 (FR)
Title: Paper for making cigarette with limited natural combustion, has areas provided with combustibility properties, and combustible zones, where porosity of each zone is controlled by microphone-perforation of paper
Inventor: PARCEVAUX PHILIPPE
IPC: A24D1/02
Filed: 2011-01-07
Abstract: The paper (10) has areas provided with different combustibility properties, and combustible zones (11), where porosity of each zone is controlled by microphone-perforation of the paper. The combustible zones and non-combustible zones (12) are circular in shape when a cigarette is formed while rolling the paper. The combustible and non-combustible zones are perpendicular to a large axis of the cigarette. The non-combustible zones have porosity lower than 5 coresta. Holes obtained by microphone-perforation have size ranging from 10-200 microns. The material used for reducing the porosity of paper consists of starch and its derivatives, cellulose and its derivatives, and natural gums such as xanthan, karaya, dammar, gellan, diutan, natural wax, fatty acids, fatty alcohols, pectins, alginates, agar-agar, carrageenans and dextrins. The microphone-perforation is designed as electrostatic, laser or mechanical type microphone-perforations. An independent claim is also included for a method for making a cigarette from a paper.
Patent FR-2974382-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B7/06
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément composé d'éléments de toiture présentant des pans inclinés (220, 230) dont la jonction a été améliorée pour faciliter notamment la fonction de drainage. Pour ce faire, les première (540) et deuxième (520) traverses qui assurent la jonction entre les pans inclinés sont emboîtées l'une dans l'autre sont préformées de façon à ce que - la première traverse (540) comporte une gorge latérale (541) ouverte vers la deuxième traverse d'angle (520) délimitée vers le bas par une paroi inférieure (542) et vers le haut par une paroi intermédiaire (543), - ladite deuxième traverse d'angle (520) comporte une partie (521) emboîtée dans ladite gorge latérale (541), - la première traverse d'angle (540) comporte une gorge de réception (545) de plaque de remplissage (420) ouverte vers le haut et comportant un fond percé d'un trou (546) qui débouche dans un passage libre ménagé au-dessus de ladite paroi intermédiaire (543). Applications : abri de piscine.
Patent FR-2978578-A1 (FR)
Title: Systeme d’optimisation de commandes de produits a distance
Inventor: BOURGEOIS OLIVIER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2011-07-26
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'optimisation (10) de préparation de commandes de produits à distance caractérisé en ce qu'il comprend une plate-forme (20) de commande en ligne comportant une base de données (21) comprenant une liste de produits ainsi qu'une liste de commandes de produits à préparer par l'utilisateur parmi la liste de produits, un terminal (31) à disposition d'un utilisateur, client ou préparateur de commande, dans un espace de stockage (30) déterminé, un serveur local (40) dédié à l'espace de stockage (3) relié à la plateforme (20) de commande en ligne par des premiers moyens de communication (1) et relié au terminal (31) par des deuxièmes moyens de communication (2), des moyens de traitement (43) agencés pour calculer un temps de parcours optimisé lors de la collecte des produits de la liste de commandes de produits à préparer de la base de données (41) en fonction de l'ensemble de données de géolocalisation des produits dans l'espace de stockage (30) déterminé de la base de données (41).
Patent FR-2979281-A1 (FR)
Title: Revetement mural pour confort thermique et acoustique
Inventor: BLANCHARD BENJAMIN
IPC: B32B5/18
Filed: 2011-08-25
Abstract: L'invention concerne un revêtement mural multi-couches, comprenant (a) une couche de support formée par - une mousse de polymère organique présentant une porosité ouverte comprise entre 0,50 et 0,995, ou par - un non-tissé en fibres de viscose ayant une masse surfacique comprise entre 150 g/m et 500 g/m , (b) une couche de surface formée par un textile de verre, présentant une résistance statique au passage de l'air, mesurée selon la norme ISO 9053, comprise entre 10 N.s.m et 10 N.s.m , (c) à l'interface entre la couche de support (a) et la couche de surface (b), une couche adhésive discontinue présentant une masse surfacique comprise entre 17 et 60 g/m . L'invention concerne également l'utilisation d'un tel revêtement pour améliorer à la fois le confort acoustique et thermique d'une pièce et deux procédés de fabrication d'un tel revêtement.
Patent FR-2980941-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de modification d'un message vocal compose
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04M3/533
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification d'un message vocal composé comprenant au moins une première composante vocale. Le procédé comprend une étape d'obtention (11) d'au moins une seconde composante vocale, une étape de mise à jour (12) d'au moins une information appartenant à un groupe d'informations associé au message vocal composé en fonction de la au moins une seconde composante vocale et une étape de mise à disposition (14) du message vocal composé comprenant les au moins une première et seconde composantes vocales, et le groupe d'informations associé au message vocal composé. Le message vocal composé est destiné à être consulté par au moins un utilisateur destinataire. L'invention concerne également un dispositif mettant en oeuvre le procédé de modification d'un message vocal composé.
Patent FR-2981558-A1 (FR)
Title: Assistance device i.e. head rest for assisting to positioning of head of patient suffering from Amyotrophic Lateral Sclerosis in wheelchair, has support in shape of dome, where curve of shape follows curve of neck and upper back
Inventor: REBOURS GWENAELLE
IPC: A47C7/38
Filed: 2011-10-21
Abstract: The device (20) has a support (50) in shape of dome, where a curve of the shape of support is adapted to follow a curve of neck and an upper back of an occupant of armchair. The support has slats (22) positioned to engage the shape of the support. The slats are connected with each other by a connection unit (24) i.e. flexible rubber band, to assure a flexible connection between the slats. The support is fixed to a semi-circle shaped bar (21). A separation unit (25) separates entire/portion of the support against the bar to assure adjustment of position of the support relative to the bar.
Patent FR-2982762-A1 (FR)
Title: Appareil de brossage de dents a multiples systemes rotatifs de brossage
Inventor: ARNOUX PATRICK
IPC: A61C17/26
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil de brossage de dents à multiples systèmes rotatifs de brossage, comprenant un corps sur lequel est fixée une tête (1) pourvue de brosses contra rotatives (2, 2'), adjacentes, de forme extérieure globalement cylindrique, d'axe longitudinal parallèles entre eux, chaque brosse (2, 2') étant entrainée en rotation par un arbre (4, 4') et étant supportée à chacune de ses extrémités par un palier (3, 3', 5, 5') faisant partie d'un support (6) qui détermine l'écartement entre les axes longitudinaux desdites brosses, ledit support (6) comprenant au moins deux branches flexibles (6a, 6b, 6c, 6d) orientées sensiblement perpendiculairement auxdits axes longitudinaux, de telle sorte que leurs extrémités respectives constituent lesdits paliers, lesdites branches flexibles étant liées à une embase (6 e) apte à assurer la fixation dudit support (6) sur la tête (1). Selon l'invention, l'appareil comprend en outre un élément souple (9, 9') entourant partiellement l'une au moins desdites brosses (2), réalisé en une seule pièce avec ledit support (6).
Patent FR-2986286-A1 (FR)
Title: Device for positioning of blade in its sleeve for fixing of wooden blades between fixed supports, has set of springs for allowing intrinsic positioning of blade, and sleeve that is inserted in support, where sleeve has shape acting as stop
Inventor: LESLE JEAN MARC
IPC: F16B12/02
Filed: 2012-01-27
Abstract: The device has a set of springs for allowing intrinsic positioning of a blade (3), and a sleeve (1) that is inserted in a support (5). The sleeve has a shape acting as a stop (2) to allow supporting of the sleeve, where the blade is inserted into the sleeve. The springs are utilized for compressing of the blade, and for removing play generated by differences in longitudinal length of the blade and another blade. The stop forms an integral part of the sleeve. The blade defines a set of leaf springs (4a, 4b).
Patent FR-2988111-A1 (FR)
Title: External wall for allowing ventilation through roof in wooden frame house, has frames including two or three uprights and upper and lower cross-pieces, where length of each cross-piece is slightly lower than spacing between two uprights
Inventor: LAMBERTON BERNARD
IPC: E04B2/88
Filed: 2012-03-16
Abstract: The wall has modules including frames assembled with respect to each other, where the frames include two or three uprights (B) and upper and lower cross-pieces (A). Each cross-piece includes a notch (O) along the thickness of the cross-piece, where the length (L) of the cross-piece is slightly lower than spacing between two uprights, and the depth of the notch is 30 mm. A valve (E) is articulated on the lower cross-piece, so as to limit the entry of fresh air by closing the notch of the lower cross-piece by lowering of the valve.
Patent FR-2992444-A1 (FR)
Title: Procede de determination et de correction d'erreurs doubles bits dans un mot de code pourvu d'une distance minimale de hamming egale a 3 ou 4
Inventor: EVAIN SAMUEL
IPC: G06F11/00
Filed: 2012-08-10
Abstract: Le procédé de détermination des bits erronés dans un mot binaire initial (101) affecté d'une erreur double et issu d'un code muni d'une distance minimale de Hamming égale à 3 ou 4 comprend la réception d'une donnée indicative (102) d'un niveau binaire de confiance, faible ou fort, attribué à chacun des bits d'au moins une partie du mot initial (101), le procédé comprenant une étape de génération du syndrome (103) à partir du mot initial (101) et une étape pour déterminer si ledit syndrome (103) est celui d'un mot de code affecté par une erreur double, dans lequel s'il identifie (230), à partir du syndrome (103), une erreur dans le mot initial (101) dont les deux bits affectés correspondent à des bits de confiance faible dans le mot initial (101), lesdits deux bits erronés sont sélectionnés afin d'être corrigés. Le procédé s'applique notamment aux domaines des codes correcteurs d'erreurs et des technologies nanométriques.
Patent FR-2986248-A1 (FR)
Title: Motorized control device for emptying flush tank of water closet, has push-button including face accessible to user for pressing, so as to causes displacement of push-button identical to displacement generated by electric motor
Inventor: RABESAOTRA PAUL
IPC: E03D5/10
Filed: 2012-01-26
Abstract: The device (1) has an electric motor (9) for translational movement of a push-button (4) towards a flushing mechanism to trigger the emptying of a flush tank (3). The electric motor is coupled with the push-button by a disk (13) and a rod (14), which exerts a force applied to an element located on a side of the push-button. The push-button includes a face (4b) accessible to a user for pressing, so as to causes a displacement of the push-button identical to the displacement generated by the electric motor.
Patent FR-2982444-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de lecture de multimedia sur un bureau virtuel, systeme en nuage pour la fourniture d'un bureau virtuel et support de stockage lisible par ordinateur appliquant le procede
Inventor: SUN JUI-HAO
IPC: G06F9/44
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de lecture de multimédia sur un bureau virtuel, lequel procédé comprend les étapes suivantes : un système en nuage reçoit (110), d'un client, une demande de bureau virtuel. Le système en nuage fournit (120) un bureau virtuel au client par l'intermédiaire d'une connexion de bureau virtuel pour un affichage par le client. Le système en nuage reçoit (130) une demande de diffusion en flux de multimédia par l'intermédiaire de la connexion de bureau virtuel pour l'obtention d'un fichier multimédia cible à afficher sur le bureau virtuel du client. Le système en nuage obtient (140) le fichier multimédia cible. Le système en nuage établit une connexion PUSH avec le client et transmet (150) le fichier multimédia cible au client par l'intermédiaire de la connexion PUSH pour une lecture (160) du fichier multimédia cible sur le bureau virtuel du client.
Patent FR-2989259-A1 (FR)
Title: Piece de toile munie de moyens d'accrochage compatibles avec un crochet ou un aimant.
Inventor: LUGGER ANTOINE
IPC: A47K10/02
Filed: 2012-04-13
Abstract: Pièce de toile munie de moyens d'accrochage du type torchon ou serviette apte à absorber de l'eau et dotée d'une forme comportant au moins un angle formant une extrémité de la pièce. Les moyens d'accrochage comportent un empiècement fixé dans ledit angle aux rebords de la toile de manière à former une poche principale d'allure triangulaire entre le coin de la toile et l'empiècement, présentant une ouverture principale formant la base du triangle et au niveau duquel l'empiècement comporte un repli sur une distance prédéterminée de sa hauteur, constituant une poche secondaire formée entre la portion repliée et la face extérieure de l'empiècement et munie d'une ouverture secondaire orientée à l'opposé de l'ouverture principale.
Patent FR-2975454-A1 (FR)
Title: Palier articule et turbocompresseur de gaz d'echappement equipe d'un tel palier
Inventor: BAEUERLE MICHAEL
IPC: F16C11/06
Filed: 2012-05-11
Abstract: Palier articulé (1) comprenant une tête de palier convexe (3), une première installation de raccordement (5) pour relier une première bielle (7) à la tête de palier (3), une coupelle de palier (4) comportant une première surface de palier concave (9) recevant la tête de palier (3), et une seconde installation de raccordement (6) reliée à la coupelle de palier (4), directement ou indirectement pour une seconde bielle (8). La coupelle de palier (4) comporte une seconde surface de palier (10) recevant la tête de palier (3).
Patent FR-2981326-A1 (FR)
Title: Rear structure for motorcycle, has fuel tank cover placed above fuel tank to cover top of fuel tank, where rear end of fuel tank cover is structured to be positioned above tail light to cover tail light
Inventor: NAMAI MASASHI
IPC: B62J6/04
Filed: 2012-10-02
Abstract: The rear structure has a storage case (34) and a fuel tank (25) arranged below a seat. A cover member (24) covers sides of the storage case and the fuel tank below the seat, where a tail light (80) is located rearwardly of the fuel tank. A fuel tank cover (70) is placed above the fuel tank to cover the top of the fuel tank, where a rear end of the fuel tank cover is structured to be positioned above the tail light to cover the tail light. A peripheral portion of a rear portion of the seat is formed as an arc, where a recess (73) is formed along the arc shape of the peripheral portion.
Patent FR-3000434-A1 (FR)
Title: Suspension de vehicule avec correction d'antiroulis
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60G17/015
Filed: 2012-12-27
Abstract: La présente invention concerne une Suspension d'un véhicule comportant au moins deux liaisons au sol reliant une masse non suspendue comprenant une roue à une masse suspendue comprenant une caisse, chaque liaison au sol comprenant un dispositif de suspension verticale autorisant un débattement de la roue par rapport à la caisse, ladite suspension comprenant : - des moyens pour déterminer une accélération transversale mesurée du véhicule, - des moyens pour calculer une accélération transversale du véhicule, indépendamment de l'accélération transversale mesurée, - des moyens pour commander un couple de correction de roulis déterminé en fonction de l'accélération transversale mesurée et/ou de l'accélération transversale calculée. L'invention concerne également un véhicule comprenant quatre roues motorisées, chaque roue étant munie d'une suspension selon l'invention.
Patent FR-3009871-A1 (FR)
Title: Grande lentille de fresnel et la methode de realisation
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: G02B3/08
Filed: 2013-08-20
Abstract: Problème posé: afin d'augmenter le taux de concentration solaire d'une lentille de Fresnel il est intéressant d'augmenter sa taille tout en évitant les problèmes de fabrication d'une grande lentille de Fresnel parmi lesquels : la fragilité, la dilatation thermique, le manque de précision, le coût d'une multitude de moules différents. La solution: la présente invention décrit une grande lentille de Fresnel (L) constituée d'une multitude de petites lentilles de Fresnel (L1, L2, L3, L4, L5) qui sont toutes identiques entre elles par leur forme et par leur structure optique, et qui sont disposées les unes par rapport aux autres de manière à ce qu'elles focalisent toutes sur une même focale (11).
Patent FR-2986960-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation d'information associee dans une imagerie par onde de cisaillement ultrasonore ainsi que support de stockage lisible par ordinateur
Inventor: BENSON JOHN
IPC: A61B8/00
Filed: 2013-02-15
Abstract: Une information associée avec un calcul de cisaillement est également affichée (44) dans une imagerie par onde de cisaillement ultrasonore (40). Plus d'informations que simplement une image d'onde de cisaillement sont proposées pour un diagnostic. Une information relative à la qualité ou à des variables utilisées pour déterminer un cisaillement est également affichée (44). L'information additionnelle peut aider l'utilisateur à déterminer si l'information de cisaillement indique des caractéristiques de tissu ou un calcul non fiable de cisaillement.
Patent FR-3005389-A1 (FR)
Title: Element de chauffage a distributeurs de courant, et appareil de cuisson.
IPC: H05B3/20
Filed: 2013-05-03
Abstract: Un élément de chauffage (10) pour un système de chauffage destiné à des appareils de cuisson comporte un support (12), une couche chauffante (14) déposée sur le support et formant une surface chauffante, et au moins un distributeur de courant (16) agencé à l'intérieur de la zone de la surface chauffante. Dans ce cas, le distributeur de courant (16) forme, ensemble avec la couche chauffante (14), une zone dans laquelle la résistance électrique est réduite par rapport à la résistance de la couche chauffante (14) en absence de distributeur de courant (16) appliqué.