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Patent FR-3060314-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un bicarbonate, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agents oxydants chimiques choisis parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène différent(s) des sels peroxygénés; (b) un ou plusieurs bicarbonate(s) et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de bicarbonate(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3057882-B1 (FR)
Title: Clapet mecanique automatique prevu pour fermer un passage d'eau encadre par deux parois
Inventor: NOMBALLAIS PHILIPPE
IPC: E02B7/50
Filed: 2016-10-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Clapet mécanique automatique, prévu pour fermer un passage d'eau encadré par deux parois (6) longitudinales parallèles, comportant un caisson (20) comprenant des volumes intérieurs de flottaison fermés, caractérisé en ce que le caisson (20) comporte sur chaque face supérieure et inférieure une plaque de bordée, ces plaques de bordée étant reliées entre elles par une série de raidisseurs longitudinaux disposés dans un plan vertical, ce caisson (20) comprenant de plus sur un côté transversal un pivot (22) prévu pour être relié au sol.
Patent FR-3061945-B1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression
Inventor: BEOLOR FLORIAN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-10-16
Abstract: Bouteille de fluide sous pression dont une extrémité est munie d'un robinet (1), la bouteille comprenant un capteur (3) de chute et étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif (4) de sac gonflable déployable pour la protection contre les chocs, ledit dispositif (4) de sac gonflable étant relié au capteur (3) de chute et configuré pour déployer automatiquement le sac gonflable sur la bouteille en réponse à un signal généré par le capteur (3) de chute
Patent FR-3069444-B1 (FR)
Title: Systeme de signalisation de touches pour la pratique de l'escrime et procede d'utilisation associe
Inventor: GAJEWSKI LAURENT
IPC: A63B69/02
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un système de signalisation de touches, et un procédé d'utilisation associé, entre au moins deux escrimeurs portant chacun un module de signalisation comprenant : Un premier dispositif émetteur-récepteur associé à des connecteurs prévus pour une connexion filaire avec un circuit électrique d'une arme portée par l'escrimeur correspondant, afin de permettre un échange filaire de signaux à travers le circuit électrique associé à l'arme ; Un deuxième dispositif émetteur-récepteur prévu pour une connexion sans-fil entre les modules de signalisation, afin de permettre un échange sans-fil de signaux entre les modules de signalisation ; Un processeur prévu pour traiter des signaux issus de la connexion filaire et de la connexion sans-fil afin de générer une commande de signalisation ; Un dispositif de signalisation couplé au processeur et prévu pour émettre une information de signalisation en fonction de la commande de signalisation ; où le premier dispositif émetteur-récepteur est configuré pour échanger des signaux selon un protocole de communication de type série, et pour émettre un signal numérique modulé sur au moins une partie métallique connectée électriquement audit module de signalisation.
Patent FR-3072858-B1 (FR)
Title: Procede de culture de plantes dans un sol maitrise
Inventor: BESIERS JEROME
IPC: A01G24/20
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention vise un procédé de culture de plantes 24 comportant les étapes suivantes : - une étape d'apport sur le sol 22 ou dans un trou 21 creusé dans le sol 22, d'au moins une plante 24 dans un substrat 20 racinaire comportant soit majoritairement du broyat de noix de coco soit de l'humus forestier, de la tourbe baltique et du broyat de noix de coco ; - au moins une étape d'irrigation en eaux du substrat 20 ; - au moins une étape d'apport au substrat 20 d'une solution organique comportant des acides aminés et un engrais organique azoté ; - au moins une étape d'apport au substrat 20 d'une solution nutritive comportant des matières humiques, des sucres, des acides aminés et des bétaïnes.
Patent FR-3076005-B1 (FR)
Title: Commande de la consommation energetique d'une grappe de serveurs
Inventor: STOFFEL MATHIEU
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Dans ce procédé de commande d'une grappe de serveurs (4), la grappe (4) comprenant plusieurs nœuds (6),     - des agents automatisés (14) mesurent l'évolution d'au moins une métrique quantifiant l'utilisation des nœuds (6) pour l'exécution d'une application,     - les agents (14) déterminent pour chaque nœud (6) si un changement de phase a eu lieu dans l'application exécutée au moyen de la mesure de la métrique et le cas échéant commandent un changement de fonctionnement du nœud (6),     - un coordinateur automatisé (16) agrège, à intervalles réguliers, les mesures de métrique et les changements de fonctionnement des nœuds (6) qui ont eu lieu, et     - en fonction des mesures agrégées, le coordinateur (16) envoie des instructions à au moins un des agents (14).
Patent FR-3077443-B1 (FR)
Title: Moteur piezoelectrique a onde progressive avec capteur de couple integre
Inventor: SAUZADE JEAN DENIS
IPC: H02N2/16
Filed: 2018-02-01
Granted: 2020-09-11
Abstract: Moteur piézoélectrique ou ultrasonore à onde progressive comportant un capteur de couple et un capteur de vitesse et de position permettant de contrôler le fonctionnement du moteur de manière simple, souple et bon marché. La présente invention décrit la structure d'un moteur piézoélectrique à onde progressive de flexion comportant un capteur de couple intégré dans le support mécanique du moteur. La présente invention décrit un moteur piézoélectrique à onde progressive de flexion dans un stator vibrant (1) constitué d'un élément piézoélectrique annulaire (2), d'un rotor (3) ainsi que d'un support mécanique (11) comportant un corps d'épreuve (12) dans lequel est intégré un capteur d'effort mécanique (7) permettant de mesurer le couple résistant du dit moteur piézoélectrique. Le moteur piézoélectrique à onde progressive de flexion suivant l'invention est particulièrement destiné aux applications de robotique et d'interfaces haptiques utilisant l'information par retour d'effort.
Patent FR-3079082-B1 (FR)
Title: Ensemble pour recouvrir a enserrement un element allonge avec un manchon elastique de protection
Inventor: DELOGER OLIVIER LOIC
IPC: H02G15/18
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-04-10
Abstract: Un ensemble comportant en outre du manchon (111), un noyau tubulaire (112) de maintien en expansion du manchon, un film de glissement (113) interposé entre le manchon (111) et le noyau (112), une adjonction (150) du film de glissement liée mécaniquement audit film de glissement (113) ; l'ensemble (110) comporte en outre une attache (170) pourvue d'un organe mâle de verrouillage (172-174) tandis que ledit noyau (112) présente un organe femelle de verrouillage (156-158), l'organe femelle et l'organe mâle étant dans une position relative prédéterminée de verrouillage où l'organe mâle est verrouillé au noyau (112) avec l'adjonction (150) du film qui est fixée au noyau (112) par pincement entre l'organe mâle et l'organe femelle.
Patent FR-3081620-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une caracteristique d'un recepteur dans un milieu, et systeme mettant en oeuvre ce procede
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q15/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de détermination d'une caractéristique de détection et/ou une information d'identité et/ou une information de localisation d'un récepteur (20), dans lequel : a) fait émettre une onde primaire par une antenne, b) on contrôle des éléments réglables avec une pluralité de jeux de paramètres, afin de modifier la propagation d'une onde primaire et/ou de d'une onde secondaire en provenance du récepteur, et c) on enregistre des signaux reçus par l'antenne, et d) on détermine la caractéristique du récepteur dans le milieu à partir des signaux reçus pour chaque jeu de paramètres.
Patent FR-3081360-B1 (FR)
Title: Poudre de grenaillage
Inventor: CABRERO JULIEN
IPC: C04B35/48
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-07-24
Abstract: Poudre de grenaillage constituée de particules en céramique, comportant plus de 95% en masse de billes, présentant une taille médiane D50 supérieure à 50 µm et inférieure à 1200 µm, et présentant une valeur (D90-D10)/D50, ou « S », telle que S < -0,126.ln(D50) + 0,980 (1).
Patent FR-3081753-B1 (FR)
Title: Systeme de depot matiere et procede associe
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B29C64/20
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à un système de dépôt (1) comprenant :     - un contenant (2) agencé pour contenir de la matière à déposer (3) et comprenant une entrée (4) et une sortie (5),     - un système pneumatique (6) agencé pour injecter, par l'entrée, du gaz dans le contenant de sorte que ce gaz exerce une pression sur la matière à déposer. Le système de dépôt comprenant des moyens de commande (611, 612, 613, 614, 615) du système pneumatique agencés pour commander au moins une injection, par l'entrée, de gaz à une pression de réglage (PM), de sorte qu'un ménisque convexe (7) de matière à déposer fasse saillie du contenant au niveau de la sortie, puis au moins une injection, par l'entrée, de gaz à respectivement au moins une pression de dépôt (PD, PDi) supérieure à la pression de réglage, de sorte que la matière à déposer s'écoule hors du contenant par la sortie.
Patent FR-3082615-B1 (FR)
Title: Methode de determination d'une position angulaire relative entre deux pieces
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention propose une méthode de détermination d'une position angulaire entre deux pièces (14, 16) comprenant : - un corps aimanté (10) cylindrique de révolution et présentant une aimantation diamétrale ; - deux cellules de mesure en dans des positions écartées d'un angle fixe non nul et strictement inférieur à 90 degrés d'angle autour de l'axe de rotation (A) ; caractérisée en ce que : - la première et la deuxième cellule de mesure (11, 12) sont agencées sur la seconde pièce de telle sorte que leurs axes de mesure primaires (x) respectifs sont parallèles entre eux, et que leurs axes de mesure secondaires (y) respectifs sont parallèles entre eux ; - la méthode détermine une valeur représentative (θ ) de la position angulaire relative en fonction d'un rapport entre d'une part la différence des composantes secondaires et d'autre part la différence des composantes primaires, mesurées par les deux cellules (11, 12).
Patent FR-3083278-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme d'embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme d'embrayage humide, comportant:     - un moyeu cylindrique (41) d'axe de rotation (O) dont le bord radialement extérieur (42) comprend :     ○ une première partie axiale (80), o une deuxième partie axiale (82) et     ○ une partie (81) reliant les deux parties axiales (80, 82) et présentant une zone de contact avec ladite première partie axiale (80),     - un moyeu principal (7),     - un support de disques (23),     - un palier axial (53) axialement situé entre le support de disques (23) et le moyeu principal (7) et en contact avec la première partie axiale (80) du bord extérieur (42) du moyeu cylindrique (41),     dans lequel ladite partie (81) s'étend depuis la zone de contact et se rapproche de l'axe (O) lorsqu'on se déplace le long de ladite partie (81) depuis ladite zone de contact.
Patent FR-3071403-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un extrait d'alginates, produit correspondant obtenu, et utilisations associees.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-02-21
Abstract: Procédé amélioré d'obtention d'un produit à partir d'alginate, ainsi que le produit obtenu à partir de ce procédé. Ledit produit présente des propriétés physicochimiques et biologiques améliorées. Ledit produit est destiné notamment à préserver l'activité énergétique des fibroblastes du derme et/ou à stimuler leur synthèse de protéines de la matrice extracellulaire, et/ou à améliorer l'hydratation de la peau.
Patent FR-3089596-B1 (FR)
Title: Dispositif de support et conteneur de stockage de gaz liquéfié
Inventor: FOURNEL JEAN-LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: Dispositif de support d’un premier équipement (2) cryogénique dans un second équipement (3), le premier (2) équipement étant destiné à être maintenu à une température cryogénique tandis que le second équipement (3) est destiné à être maintenu à une température supérieure à la température du premier (2) équipement, le dispositif (15) de support comprenant une liaison fixe et rigide s’étendant selon une direction longitudinale (A) entre d’une part, une extrémité du second équipement (3) et, d’autre part, une extrémité adjacente du premier équipement (2), la liaison fixe et rigide comprenant un ensemble de parois (4, 5, 6, 7) formant des aller-retours selon la direction longitudinale (A) pour constituer un chemin thermique d’isolation entre d’une part, le second équipement (3) et, d’autre part, le premier (2) équipement, caractérisé en ce que l’ensemble de parois formant des aller-retours selon la direction longitudinale (A) de la liaison fixe et rigide comprend au moins une paroi (6) constituée de titane. Réservoir comprenant un tel dispositif. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091331-B1 (FR)
Title: Brûleur a flamme ajustable
Inventor: LE PIVER GAËL
IPC: F23D14/70
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un brûleur (1) comprenant un circuit annulaire (2) de transport de combustible délimité par un tube interne (3) et un tube externe (4) sensiblement concentriques selon un axe longitudinal (X), ledit circuit présentant :- une partie amont (2A) et une partie avale (2B) dans le sens d’écoulement du combustible se terminant par une extrémité ouverte (2C),- une distance (S) entre le tube interne (3) et le tube externe (4) variable entre la partie amont (2A) et la partie avale (2B) dudit circuit annulaire (2),le brûleur (1) comprenant en outre un élément de déviation (5) configuré pour conférer une composante radiale à un combustible se déplaçant dans ledit circuit annulaire (2) de la partie amont (2A) vers l’extrémité ouverte (2C).Selon l’invention, ledit élément de déviation (5) est mobile en translation entre la partie amont (2A) et la partie avale (2B).     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3092907-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour un convoyeur de munition et tourelle comportant un tel dispositif
Inventor: MARTINEZ YVES
IPC: F42B39/22
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de calage pour un convoyeur (104) de munition et une tourelle comportant un tel convoyeur avec un berceau (2) destiné à contenir une munition (200), en la bloquant avec des cales (3) réparties autour. Les cales (3) peuvent coulisser radialement entre une position engagée dans le berceau (2) et une position dégagée du berceau (2) contre l’action d’un moyen élastique (4) ramenant les cales (3) en position engagée. Chaque cale (3) peut être verrouillée en position engagée par l’action d’au moins une came (8) solidaire du convoyeur (104) et présentant une surface inclinée (6) coopérant avec au moins un plan (5) incliné porté par la cale (3). Les surfaces (6) et plans (5) inclinés sont disposés de manière à ce qu’une translation de la came (8) commandée par un actionneur (10) provoque une translation radiale de la cale (3). Chaque cale (3) se trouve alors coincée entre la came (8) et la munition (200) et assure l’immobilisation de la munition (200) par rapport au berceau (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098807-B1 (FR)
Title: Accessoire pour le portage et la manipulation d’un câble de charge d’une batterie de véhicule automobile
Inventor: DREUMONT THOMAS
IPC: B65H49/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Accessoire portatif pour le portage et la manipulation d’au moins un câble de charge d’une batterie de véhicule automobile, comprenant un corps (2) comportant une zone de stockage (3) du câble et un moyen de préhension (6) de l’accessoire portatif (1). En outre, l’accessoire (1) comprend une zone de stockage (3) fixe et une ouverture (5) sur la zone de stockage pour le passage de spires (4) du câble de charge vers ladite zone de stockage (3) et la manipulation du câble de charge lors du portage de l’accessoire (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101213-B1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de phase et/ou d’amplitude
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSÉ-LUIS
IPC: H03C1/02
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif (100) de modulation de phase et/ou d’amplitude, comprenant  un générateur (112) d’un signal TORP,  et comportant en outre, lors d’une modulation de phase ou d’une modulation de phase et d’amplitude, un générateur d’un signal périodique de fréquence FPRP modulé en phase appliqué sur une entrée de commande du circuit d’alimentation (116) du générateur TORP,  et/ou comportant, lors d’une modulation d’amplitude ou d’une modulation de phase et d’amplitude :  - 2P générateurs TORP,  - un générateur (102) de code thermométrique sur 2P bits codant une modulation d’amplitude,  - un circuit de commande (108) des générateurs TORP, appliquant ou non, sur l’entrée de commande de l’alimentation des générateurs TORP, le signal périodique de fréquence FPRP en fonction des bits du signal de code thermométrique, et  - un circuit de traitement (118) couplé aux sorties des générateurs TORP, et configuré pour réaliser une combinaison linéaire de signaux délivrés par les générateurs TORP.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3102988-B1 (FR)
Title: Résine biosourcée pour une composition cosmétique et son procédé de fabrication
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08L67/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne une résine polyester biosourcée comprenant un mélange de diols et de polyacides, son procédé de préparation ainsi qu’une composition filmogène et un vernis à ongles comprenant ladite résine. La résine polyester peut notamment être utile en tant que liant dans un vernis à ongles.
Patent FR-3105659-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage binaire de signaux pour implémenter des opérations MAC numériques à précision dynamique
Inventor: THIELE JOHANNES CHRISTIAN
IPC: G06N3/063
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé, mis en œuvre par ordinateur, de codage d’un signal numérique destiné à être traité par un système de calcul numérique, le procédé comprenant les étapes de :      Recevoir (101) un échantillon du signal numérique quantifié sur un nombre Nd de bits,  Décomposer (102) l’échantillon en une pluralité de mots binaires de taille Np bits paramétrable,  Coder (103) l’échantillon par une pluralité de couples de valeurs, chaque couple comprenant l’un des mots binaires et une adresse correspondant à la position du mot binaire dans l’échantillon,  Transmettre (104) les couples de valeurs à une unité d’intégration pour réaliser une opération MAC entre l’échantillon et un coefficient de pondération.      Figure 1
Patent FR-3106329-B1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’un canal d’airbag au travers un panneau support
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-01-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Système d’assemblage d’un canal d’airbag au travers un panneau support L’invention se rapporte à un système d’assemblage d’un canal d’airbag (2) dans un orifice de panneau (3) d’habillage intérieur de véhicule, le canal (2) présentant un conduit axial, caractérisé en ce que le système comprend au moins :      au niveau du canal d’airbag (2) :          un rebord (11) positionné en pourtour de l’orifice extérieur du canal d’airbag pour recouvrir la surface du panneau (3) d’habillage située au niveau du bord de l’orifice du panneau (3),  au moins un élément en saillie (12) positionné sur la face extérieure du conduit,          au niveau du bord de l’orifice du panneau (3) d’habillage du véhicule, au moins une portion (12) du bord positionnée en vis-à-vis de la face extérieure du conduit et entre le rebord (11) et l’élément en saillie (12) du conduit du canal d’airbag (2).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3111022-B1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification comprenant un élément de jonction
Inventor: ROUMET FANNY
IPC: H01Q1/22
Filed: 2020-05-28
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de radio-identification comprenant un élément de jonction.    Dispositif de radio-identification (10) comprenant un support (12), une antenne (14) ayant des première et seconde portions d’extrémité (14a,14b), un élément de jonction (20) configuré pour s’étendre entre les première et seconde portions d’extrémité et comprenant un circuit électrique (30) ayant un premier terminal électrique (32), un second terminal électrique (34) et une piste conductrice (36), le dispositif comprenant une couche isolante (42) électriquement configurée pour être disposée entre l’élément de jonction et ladite antenne, et une puce de radio-identification (40) connectée électriquement à l’antenne ou au circuit électrique, le dispositif de radio identification étant configuré pour prendre au moins une position active dans laquelle le premier terminal électrique est en contact avec la première portion d’extrémité de l’antenne tandis que le second terminal électrique est en contact avec la seconde portion d’extrémité de l’antenne.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118520-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images volumiques par analyse en composantes principales
Inventor: SCHNEIDER JULIEN PAUL
IPC: G01N23/046
Filed: 2020-12-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de traitement d’images volumiques par analyse en composantes principales Procédé de traitement d’une pluralité d’images volumiques (I_1, …, I_N) de tomographie aux rayons X chacune associées à une pièce, la pluralité d’images volumiques comprenant une image volumique de référence, comportant :      une étape (P_CIV) de corrélation d’images volumiques pour obtenir un champ de déplacement entre chaque image et l’image de référence, pour obtenir une pluralité de champs de déplacement minimisant la différence entre les images volumiques,  un traitement par une méthode de réduction de la dimensionnalité (P_PCA) de la pluralité des champs de déplacement d’images pour les exprimer selon des modes propres,  une analyse statistique des champs exprimés selon les modes propres.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119391-B1 (FR)
Title: Amidons thermiquement modifiés
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention est relative à un amidon thermiquement modifié produit par voie acide, caractérisé en ce qu’il présente un taux de citrate libre inférieur à 0,05 % et un taux de citrate fixé compris entre 0,05 et 0,15 %, une température au maximum de gonflement des grains d’amidon, analysée au RVA entre 2 et 17 minutes, supérieure à 140°C et/ou un volume de sédimentation compris entre 25 et 40 ml.