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Patent FR-2974505-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises fatty substance, surfactant, oxidation base, quinoline coupler and chemical oxidizing agent
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/38
Filed: 2011-04-29
Abstract: Composition comprises at least one fatty substance, surfactant, oxidation base, quinoline coupler and optionally chemical oxidizing agent, where the amount of fatty substance is at least 25 wt.%. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as the hair, comprising applying the composition to the fibers in the presence of chemical oxidizing agent; and (2) a multi-compartment device comprising a first compartment containing the anhydrous composition, at least one second compartment containing the first aqueous composition and at least a third compartment containing the second aqueous composition, where the compositions of the compartments are intended to be mixed together before application to give a composition after mixing the anhydrous composition and the first and the second aqueous composition.
Patent FR-2976114-A1 (FR)
Title: Double port RAM for use in integrated circuit, has memory cell associated with four bit lines, and connection units connecting first line with second line and third line with fourth line, respectively during reading and writing in cell
Inventor: CLERC SYLVAIN
IPC: G11C8/16
Filed: 2011-06-01
Abstract: The RAM has an elementary memory cell associated with four bit lines (BLFa, BLFb, BLTa, BLTb) and two word lines (WLa, WLb). Connection units connect the first line with the second line and the third line with the fourth line, respectively during reading and writing in the memory cell. The connection unit comprises a metal oxide semiconductor (MOS) transistor (34) placed between the third and fourth lines, and a second MOS transistor (36) placed between the first and second lines. Gates of the transistors are connected to simultaneous read/write signal generating unit (40). An independent claim is also included for a method for performing a step of simultaneously writing and reading in an elementary memory cell of a dual port RAM.
Patent FR-2979397-A1 (FR)
Title: Drive system for driving water pump, has revolving ring and pulley rotatably connected to driving shaft, and support with external tubular part extending along rotation axis from water pump over width of bearing
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F04B53/00
Filed: 2011-08-29
Abstract: The system (S) has a bearing (10) with a fixed ring (102) relative to a metal casing (4). A revolving ring and a pulley are rotatably connected to a driving shaft (2). A support (14) comprises an internal tubular part (140) and an external tubular part (144) fixed at an end (21) of the driving shaft. A drive belt (8) is mounted on the pulley. The external tubular part extends along a rotation axis from a water pump (P) over a width of the bearing. A central radial part (142) connects the internal and external tubular parts.
Patent FR-2980300-A1 (FR)
Title: Disjoncteur comportant un conduit de decharge
Inventor: MANIN PHILIPPE
IPC: H01H33/53
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne un disjoncteur (10) de ligne de transport de courant comprenant un dispositif de soufflage (11) d'un arc électrique se produisant entre deux contacts (12, 14), le dispositif de soufflage (11) comportant un espace de coupure (18), une chambre de soufflage thermique (24), une chambre de compression (26) et au moins un canal d'évacuation (34) du gaz présent dans la chambre de soufflage (24) lorsque la pression du gaz dans la chambre de soufflage (24) est supérieure à une pression prédéterminée, caractérisé en ce que ledit au moins un canal d'évacuation (34) traverse axialement la chambre de compression (26) et débouche dans un espace d'évacuation (36) situé axialement en aval de la chambre de compression (26) .
Patent FR-2981057-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel d'application par ruban d'un revetement sur un support a embout ameliore
Inventor: MALINVERNI SAMUEL
IPC: B43M99/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: Dispositif manuel d'application par ruban d'un revêtement sur un support, comprenant un embout applicateur (14) assemblé à un carter en faisant saillie dudit carter, l'embout présentant une lame s'étendant selon une direction longitudinale (X) et une direction latérale (Y), une portion d'application (144) étant formée à l'extrémité distale de la lame, la portion d'application comprenant un bord d'application (144b), et un ruban disposé longitudinalement autour de l'embout en enveloppement de la lame de manière à contourner la portion d'application, la largeur (Lpa) de la portion d'application étant supérieure à la largeur (Lr) du ruban. La largeur (Lba) du bord d'application est supérieure ou égale à la largeur du ruban et inférieure à la largeur (Lpa) de la portion d'application, des retraits (145) étant ménagés dans la portion d'application au voisinage des extrémités latérales du bord d'application, une largeur étant mesurée selon la direction latérale.
Patent FR-2988312-A1 (FR)
Title: Lame de coupe, procede de realisation d'une telle lame de coupe, installation de mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: RONZE FABIEN
IPC: A47J43/07
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne une lame de coupe (100) qui comporte sur un bord courbe (112) une denture crantée (118) comprenant une seule série de dents. Selon l'invention, les dents (120, 121, 122, 123 ; 220, 221, 222, 223) se succèdent suivant un pas qui varie le long du bord courbe.
Patent FR-2997309-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de fixation de ski avec cales de montee separees
Inventor: SZAFRANSKI PIERRE
IPC: A63C9/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: Dispositif de retenue arrière (1) d'une fixation d'une chaussure sur un engin de glisse, comprenant une mâchoire (20) de retenue d'un talon de la chaussure ; un levier d'actionnement (30) de la mâchoire ; et une première cale de montée de pente (41). La première cale de montée est apte à basculer entre une première position active (PA1), dans laquelle la première cale (41) forme une butée inférieure située à une première hauteur (H1) pour ledit talon et une première position passive (PP1), dans laquelle la première cale (41) n'interfère pas avec le déplacement vertical dudit talon ; Le dispositif de retenue arrière est caractérisé en ce que la première cale (41) est distincte du levier d'actionnement (30).
Patent FR-2985542-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules
Inventor: QUECHON NICOLAS
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-01-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régénération d'un filtre à particules d'un moteur de véhicule à deux temps, ledit moteur comprenant au moins une chambre (1) de combustion comportant au moins un organe d'admission (2) et au moins un organe d'échappement (3), le cycle de fonctionnement du moteur comportant une première étape d'injection de carburant (10) pour assurer la phase de combustion dans chaque chambre (1), suivie d'une étape de balayage au cours de laquelle chaque organe d'admission (2) et chaque organe d'échappement (3) est en position d'ouverture. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend une étape d'injection de carburant (10) durant l'étape de balayage.
Patent FR-2987702-A1 (FR)
Title: Ventilation shaft for battery module for traction of e.g. hybrid vehicle, has support for connecting intermediate section to module exit by connections allowing limited displacements of intermediate section with respect to exit of module
Inventor: CAMPANELLA THIERRY
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-03-02
Abstract: The shaft (12) has elastic bellows (16) connected to an air outlet of a module. An intermediate section (14) is connected with the bellows. A main section (24) is fixed on a case of a vehicle and connected to the intermediate section by a cabling system (22). A support connects the intermediate section to an exit of the module by connections i.e. connection stems, allowing small limited displacements of the intermediate section with respect to the exit of the module. An end of each connection stem crosses a drilling of an embossing of the exit of the module or the intermediate section.
Patent FR-2990552-A1 (FR)
Title: Traitement d'amelioration de la qualite des signaux audiofrequences
Inventor: DANIEL JEROME
IPC: G10L21/02
Filed: 2012-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un signal audiofréquence comportant les étapes suivantes: - détermination (det.g(k)) d'un gain spectral de mise en forme du signal à appliquer au signal audiofréquence; - régularisation (reg. g(k)) non linéaire du gain spectral par contrôle des variations de sa courbe fréquentielle à partir d'un motif fréquentiel (W (k) ou W (delta)) prédéterminé; - filtrage (606) du signal audiofréquence par utilisation du gain spectral ainsi régularisé. Elle se rapporte également à un dispositif de traitement mettant en oeuvre le procédé tel que décrit.
Patent FR-2994581-A1 (FR)
Title: Element de structure porteur d'un plancher pour une installation a ossature metallique de stationnement de vehicules evolutive et sans contreventement
Inventor: OHNHEISER OLIVIER
IPC: E04H6/10
Filed: 2012-08-20
Abstract: Elément de structure porteur (2) d'un plancher (10) pour une installation (1) à ossature métallique du type comprenant : - un poteau (4) métallique ; - une embase (5) fixée sur une extrémité inférieure du poteau (4) ; - une tête (6) pour le support d'un plancher (10) fixée sur une extrémité supérieure du poteau (4), cette tête étant de préférence pourvue de moyens de liaison avec des poutres de charpente ; - une pièce d'attente (7) fixée sur la tête (6) de support et pourvue de moyens de fixation d'un élément de structure porteur supérieur (20) pour permettre le montage d'un plancher supérieur (22) ; et - une pièce de réservation (8) amovible recouvrant au moins partiellement la pièce d'attente (7). La présente invention permet de réaliser un parc de stationnement évolutif, sans contreventement avec la possibilité de rajouter un étage après une période d'utilisation initiale de l'installation.
Patent FR-2994942-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif lateral pour aeronef comprenant un arceau de support d'un turbomoteur.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D27/26
Filed: 2012-09-06
Abstract: Ensemble propulsif pour aéronef, comprenant un turbomoteur ainsi qu'un dispositif (14) d'accrochage du turbomoteur destiné à être rapporté latéralement sur une structure d'aéronef et comprenant une structure rigide d'accrochage (18) portant des moyens de liaison (28) du turbomoteur (12) et agencée d'un côté d'un plan longitudinal (V) passant par un axe longitudinal (17) du turbomoteur et destiné à s'étendre verticalement lorsque l'ensemble propulsif équipe un aéronef stationné au sol. Selon l'invention, les moyens de liaison comportent au moins un arceau (62, 64) à concavité orientée vers l'axe longitudinal (17) et présentant une extrémité distale (66b) agencée de l'autre côté du plan longitudinal (V), à une distance angulaire (theta1), comprise entre 45 et 120 degrés, du plan longitudinal (V).
Patent FR-2999542-A1 (FR)
Title: Valve doseuse de distribution d'un aerosol
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: B65D83/54
Filed: 2012-12-17
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol comporte une chambre de dosage (10) et une tige de valve (13). La tige de valve (13) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir et d'une extrémité de distribution (12) et montée coulissante dans la chambre de dosage (10) sous l'effet d'un ressort (11), entre une première position haute, dite position de repos, une deuxième position, dite position intermédiaire de remplissage de la chambre de dosage. La position basse finale est définie par une mise en butée de l'extrémité intérieure de la tige de valve contre le fond du corps de valve, le fond du corps de valve présentant une forme de centrage axial de la tige de valve
Patent FR-3005226-A1 (FR)
Title: Saisie d'image avec addition de signaux d'accumulation pour des photodetecteurs adjacents
Inventor: LUQUET PHILIPPE
IPC: H04N5/341
Filed: 2013-04-25
Abstract: Un instrument de saisie d'image met en œuvre une addition de signaux d'accumulation pour des photodétecteurs (10) qui sont adjacents au sein d'une rangée (1) de photodétecteurs. Des segments (S1, S2, S3,...) sont définis dans la rangée avec une même longueur de segment commune (L), en étant décalés progressivement d'une longueur de décalage (M) qui est constante. Les signaux d'accumulation sont additionnés pour des photodétecteurs qui appartiennent à un même segment. La longueur de décalage est inférieure à la longueur de segment, et supérieure à la moitié de ladite longueur de segment. Des artéfacts dans l'image saisie, qui sont dus au repliement de spectre, sont ainsi diminués. Le rapport signal-sur-bruit de l'image est augmenté.
Patent FR-3010782-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation securise et precis pour tubes elastiques de lance-bille
Inventor: GOULESQUE HUGUES
IPC: F41B3/02
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien des tubes élastiques (3) d'un lance-bille (10) tel que leur fixation soit précise et sécurisée, et qu'elle permette des conceptions innovantes dudit lance-bille (10). L'invention consiste à maintenir les tubes élastiques (3) par leur diamètre intérieur et par leur diamètre extérieur en insérant une pièce rigide, un insert (1), à l'intérieur du tube (3) et en glissant le tube (3) dans un logement (2). La forme de l'insert (1) et celle du logement (2) sont telles que en tirant sur le tube élastique, le logement (2) et l'insert (1) viennent pincer la paroi du tube élastique et assure ainsi un parfait maintien, contrairement au montage des élastiques sur les deux extrémités d'une fourche métallique par déformation du tube autour de l'extérieur de la tige de la fourche. Selon ce dispositif de fixation, il est possible de déterminer une forme du logement (2), et une forme d'insert (1), telle que le pincement soit efficace et aussi telle que la longueur du tube élastique entre la fixation et la poche de maintien de la bille soit très précisément décidée et respectée lors de l'utilisation du lance-bille (10). Le dispositif est donc particulièrement adapté aux lances-billes de sport, précis, obtenus par injection plastique.
Patent FR-3013744-A1 (FR)
Title: Saigneuse a fosse hydraulique caracterisee par un bras telescopique lineaire a debattement de 2000 mm reglable en rotation a plus ou moins 45° de la route
Inventor: GREFFET BRUCE
IPC: E02F5/28
Filed: 2013-11-26
Abstract: Machine hydraulique semi-automatique de saigneuse à fossé caractérisée par un seul élément intégrant un bras télescopique rétractable linéaire offrant un débattement constant jusque 2000 mm sans modifier le degré et l'angle de fraisage programmés, la bras est composé d'au moins trois éléments structurels (a) en coulissement reposant sur une flasque (b) destinée à être fixée au véhicule (tracteur...) et d'un élément de fraisage (g) avec carter de protection (f) qui réalise la saignée et d'un sabot de positionnement du bras (d), permettant un fraisage régulier sans butte ou cuvette provocateurs de ruptures de circulation d'eau. Un système de réglage du bras (a) sur la flasque (e) offre un réglage en rotation de plus ou moins 45° perpendiculairement à la route aux fins de réaliser des saignées en épis pour améliorer l'écoulement des eaux dans le fossé lorsque les routes ont des déclivités. Le bras télescopique (a) étant relevable hydrauliquement de la cabine de pilotage du véhicule entre deux saignées, limite l'encombrement de la machine sur le réseau routier entre deux opérations de saignée. Enfin le carter de protection (f) de la fraiseuse évacue simultanément des gravats.
Patent FR-3000532-A1 (FR)
Title: Mechanism for angular adjustment of position of back with regard to base in passenger compartment of car, has coaxial cam presenting angular play of displacement with regard to another coaxial cam such that each coaxial cam is movable
Inventor: GAGNAIRE ERIC
IPC: B60N2/20
Filed: 2013-01-02
Abstract: The mechanism (1) has a frame (2), and a set of functional units (4) that is intended for fulfilling a technical function. A set of coaxial cams (6) is piled up radially. A main cam (8) and a secondary cam (10) are provided, where the secondary cam are driven in rotation by the main cam. Each of the coaxial cams presents an angular play of displacement with regard to another coaxial cam such that each coaxial cam is movable in rotation from a nominal position in a direction of rotation independent of other cams.
Patent FR-3011611-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection, capuchon et bouteille de fluide correspondants
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-10-07
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant un corps dont une première extrémité (2) est destinée à être montée sur une bouteille (3) et dont une autre extrémité comporte un pommeau (4) de préhension manuelle, caractérisé en ce qu'il comporte un capuchon (5) fixé de façon amovible sur le pommeau (4), en position fixée ledit capuchon (5) étant solidaire en translation du pommeau (4) mais libre en rotation sur ce dernier.
Patent FR-3014146-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee de nacelle de turboreacteur comprenant deux volets pivotants qui ferment la veine annulaire
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-12-03
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur à double flux, comprenant un capot mobile (4) qui recule par rapport à une structure avant fixe (2) pour dégager des ouvertures radialement vers l'extérieur, ainsi que des grilles (6) disposées dans ces ouvertures pour dévier le flux les traversant vers l'avant, qui sont solidaires du capot mobile, caractérisé en ce qu'il comporte deux volets pivotants (12) disposés sensiblement symétriquement par rapport à un plan axial (P), qui sont reliés à la structure avant fixe par des biellettes (16), chaque volet comprenant des points pivots (18) reliés au capot (4) de manière à ce que lors du recul du capot, ces volets pivotent en fermant en majeure partie le passage du flux direct.
Patent FR-3005362-A1 (FR)
Title: Deplacement de visualisations entre affichages et contextes
Inventor: JAIN VIVEK
IPC: G09G5/14
Filed: 2014-02-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé pour afficher une visualisation d'un objet à l'intérieur d'une zone de bordure d'un premier affichage sur la base de ses premières caractéristiques d'affichage, déterminer les secondes caractéristiques d'affichage d'un second affichage, formater la visualisation sur la base des secondes caractéristiques d'affichage et assurer la visualisation vers le second affichage sans au moins une partie de la zone de bordure. La visualisation peut être affichée avec un contexte de visualisation sur le premier affichage et une autre visualisation peut être affichée avec un contexte de visualisation sur le second affichage.
Patent FR-3019647-A1 (FR)
Title: Indicateur de niveau d'eau pour recipient, notamment pour bac a fleurs a reserve d'eau
Inventor: BOUILLARD VICTOR
IPC: G01F23/02
Filed: 2014-04-08
Abstract: La présente invention concerne un indicateur de niveau (10) d'eau contenue dans un récipient (1) permettant de notifier la présence ou l'absence d'eau à l'intérieur dudit récipient (1) et également de visualiser le niveau (9) d'eau, remarquable en ce que l'indicateur de niveau (10) a au moins une face intérieure en contact avec l'eau et une face extérieure en contact avec l'extérieur du récipient (1) et en ce qu'il est recouvert d'une couche de substance réactive au niveau de sa face intérieure ou réalisé à partir d'une matière comportant au moins ladite substance réactive, cette dernière étant apte à changer de façon réversible d'aspect et/ou de couleur lorsqu'elle est en contact avec de l'eau.
Patent FR-3020403-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en fluide de geometries variables sans pompe volumetrique et circuit d'alimentation de chambre de combustion avec pompe volumetrique electrique
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C9/42
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, le système d'alimentation (10) comprenant un bloc de pompage basse pression (101) destiné à augmenter la pression du fluide s'écoulant en direction d'un circuit aval (50, 60). Selon l'invention, le circuit aval (50, 60) se subdivise à un nœud d'entrée (E) en un circuit d'alimentation (60) d'un système d'injection (62) et en un circuit d'alimentation (50) de géométries variables. Le circuit d'alimentation (50) de géométries variables est configuré pour acheminer du fluide vers des géométries variables (54) depuis le nœud d'entrée (E) jusqu'à un nœud de sortie (S) raccordant le circuit d'alimentation (50) de géométries variables au circuit amont (100). Le circuit d'alimentation (60) du système d'injection comprend une pompe volumétrique électrique haute pression (102).
Patent FR-3022361-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'ecoulement d'un fluide a detection de seuil de pression integree
Inventor: TAUPEAU ANTHONY RAYMOND ARTHUR
IPC: G05D16/20
Filed: 2014-06-17
Abstract: Clapet à détection de seuil de pression intégrée monté dans un conduit d'un bloc-moteur, le clapet comportant un corps comportant un élément externe (16) isolant électrique et un élément interne (18) conducteur électrique portant le siège d'obturateur (14), un obturateur (12), le clapet comportant également une cosse électrique (34) connectée à un système de détection qui forme avec le bloc moteur (4) et l'élément interne (18) un circuit électrique, l'élément interne (18) étant en contact permanent avec la cosse électrique (34), l'élément intérieur (18) coulissant dans l'élément externe (16) de sorte que, pour une pression inférieure à la pression seuil, l'élément intérieur (18) est en contact électrique avec le bloc moteur, fermant le circuit électrique, et pour une pression supérieure ou égale à la pression seuil, l'élément intérieur (18) n'est pas en contact électrique avec le bloc moteur, ouvrant le circuit électrique est ouvert.
Patent FR-3023280-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des effluents liquides
Inventor: BENMOUSSA MOSTAFA
IPC: C02F1/28
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des effluents liquides, en particulier des lixiviats, par le couplage d'un processus physico-chimique à base d'un produit calcique et d'un processus de phytoremédiation et/ou d'évapotranspiration.
Patent FR-3030364-A1 (FR)
Title: Mine de crayon a papier
Inventor: CLAPTIEN FREDERIC
IPC: B43K19/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une mine de crayon à papier, extrudable, non expansée, comprenant, en poids par rapport au poids total de la mine - entre 40 et 60 %, avantageusement entre 44 et 50 %, de graphite ; - entre 15 et 40 %, avantageusement entre 20 et 35 %, d'une polyoléfine; - entre 5 et 15 %, avantageusement entre 6 et 10 %, d'une charge minérale incolore ; - entre 5 et 20 %, avantageusement entre 5 et 15 %, de noir de carbone enrobé par ou mélangé avec une cire de polyoléfine ou une polyoléfine; - entre 0 et 16 %, avantageusement entre 5 et 15 %, d'un additif. Elle concerne en outre le crayon à papier comprenant une mine selon l'invention.