baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093301-B1 (FR)
Title: Articles auto-adhesifs avec hmpsa incorporant un plastifiant en matiere premiere renouvelable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: G09F3/10
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-10-01
Abstract: 1) Système multicouche comprenant : - une couche adhésive (A) constituée d'une composition HMPSA (a) qui comprend de 7 à 25 % en poids d'un plastifiant constitué par une huile végétale choisie parmi l'huile de tournesol, de colza, de lin et de soja ; - une couche support (B) adjacente à la couche adhésive (A) ; et - une couche protectrice anti-adhérente (C), adjacente à la couche adhésive (A). 2) Utilisation dudit système pour la fabrication d'articles auto-adhésifs
Patent FR-3095332-B1 (FR)
Title: Méthode de planification d’une ablation de tissus basée sur l’apprentissage profond
Inventor: OUBEL ESTANISLAO
IPC: A61B34/10
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) et un dispositif de planification d’une intervention chirurgicale visant à ablater un tissu (32) dans une anatomie d’intérêt (31) d’un patient (30). A partir d’une image préopératoire (50) de l’anatomie d'intérêt et d'un ensemble de paramètres (P) de planification, une image simulée (51) est générée par un réseau de neurones ayant été préalablement entraîné avec des éléments d’apprentissage correspondant respectivement à une intervention chirurgicale similaire d'ablation d'un tissu dans une anatomie d'intérêt pour un autre patient. Chaque élément d’apprentissage comporte une image préopératoire (50) de l'anatomie d'intérêt d’un patient, des paramètres (P) de planification utilisés pour l’intervention chirurgicale sur ce patient, et une image postopératoire (52) de l'anatomie d'intérêt de ce patient après l'intervention chirurgicale. Une région d'ablation estimée (34) peut être segmentée sur l'image simulée (51) afin d’être comparée avec une région à traiter (33) segmentée sur l’image préopératoire (50).     Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3098743-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure statorique a abradable instrumente
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B22F5/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’une structure statorique de turbomachine, le procédé comprenant les étapes de :  a) fourniture d’une pièce statorique délimitée par une surface proximale destinée à s’étendre en vis-à-vis d’une pièce rotorique de turbomachine, cette pièce statorique comprenant un logement qui débouche sur la surface proximale ;  b) fixation sur la pièce statorique, au sein du logement, d’au moins un instrument de mesure ; et c) remplissage du logement par dépôt et agglomération d’une poudre pour former un bloc de matériau abradable.  L'invention concerne également une turbomachine incluant :   - un ensemble comprenant une pièce rotorique et une structure statorique qui inclut une pièce statorique délimitée par une surface proximale s’étendant en vis-à-vis de la pièce rotorique, cette pièce statorique étant pourvu d’un logement débouchant sur la surface proximale, la structure statorique comprenant au moins un instrument de mesure disposé dans le logement en étant fixé sur la pièce statorique, et un bloc de matériau abradable remplissant le logement en emprisonnant ledit au moins un instrument de mesure, ce bloc de matériau abradable étant constitué d’une agglomération de poudre ; et  - un calculateur configuré pour recevoir et traiter des données d’acquisition dudit au moins un instrument de mesure.
Patent FR-3099429-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’un occupant d’un siège de véhicule et siège de véhicule muni d’un tel dispositif de ventilation
Inventor: LETEVE LIONEL
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-27
Abstract: Le dispositif (30) de ventilation pour siège de véhicule (10) comporte une tête de ventilation (38) avec au moins deux branches latérales (44) jointes par une branche centrale (46). La tête de ventilation (38) comporte au moins trois sorties d’air (50, 52) aptes à éjecter un flux d’air provenant d’au moins un ventilateur (32). Deux des sorties d’air (50) sont disposées au voisinage des extrémités libres des branches latérales (44) de la tête de ventilation (38) et une sortie d’air (52) étant située sur la branche centrale (46). La tête de ventilation (38) comprend en outre un dispositif (56) d’obturation sélective de la sortie d’air (52) de la branche centrale (46) de la tête de ventilation (38). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102694-B1 (FR)
Title: Procede de compactage d’un revetement anti-corrosion
Inventor: GANI LÉA REBECCA
IPC: B24C1/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-06-03
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de compactage (100) d’un revêtement anticorrosion (110) caractérisé en ce qu’il comporte une étape (101) de projection de particules hydrosolubles (130).  Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3106738-B1 (FR)
Title: Groupe d’infusion à genouillère
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: A47J31/40
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: Groupe d’infusion à genouillère.  L’invention concerne un groupe d’infusion 1, le groupe 1 comprenant un bâti 10 de support ; une chambre 11 d’infusion définie par au moins une première portion 110 et une deuxième portion 111 de chambre, la deuxième portion 111 de chambre étant mobile relativement au bâti 10 par un mouvement principal de translation, de façon à s'éloigner ou se rapprocher de la première portion 110 afin d’amener la chambre d'infusion 11 dans une configuration respectivement ouverte ou fermée ; un mécanisme à genouillère 120 agencé pour commander en partie au moins le déplacement de la deuxième portion 111. Le groupe 1 comprend un dispositif de réglage 13 disposé sur le bâti 10, et configuré pour régler la distance entre les première portion 110 et deuxième portion 111 portions de chambre lorsque la chambre d'infusion 11 est dans la configuration fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108216-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de mobilite comprenant une machine electrique et une transmission
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: H02K7/00
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1,100) pour un dispositif de mobilité, notamment pour un véhicule automobile, comprenant une machine électrique (2,102), une boîte de vitesses (3,103) et un premier moyen de liaison (4,104) reliant la machine électrique au réducteur de vitesses, le premier moyen de liaison étant élastique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108312-B1 (FR)
Title: procédé de commande d’hélices d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/57
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’au moins un premier pas d’une première hélice (10) et d’un deuxième pas d’une deuxième hélice (15) d’un hélicoptère hybride (1), ledit hélicoptère hybride (1) ayant une commande de poussée (50) et une commande de lacet (55) configurées pour générer un ordre de modification respectivement d’une composante de pas moyen et d’une composante de pas différentiel du premier pas et du deuxième pas, ledit hélicoptère hybride (1) ayant une commande de pas collectif (45) pour modifier une composante de pas collectif de pales principales (3) du rotor de sustentation (2). Le procédé comporte une étape de: maintien par un système de commande (40) du premier pas et du deuxième pas dans un domaine de commande (90) qui varie en fonction d’une information relative à ladite composante de pas collectif.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112991-B1 (FR)
Title: Dispositif de shuntage électrique pour une roue de véhicule ferroviaire
Inventor: MAHLA ADBELKADER
IPC: B61L1/18
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de shuntage électrique pour une roue de véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de shuntage électrique (26) pour une roue (10) de véhicule ferroviaire comprenant :  - un organe de contact (28) conducteur électriquement et destiné à être solidaire de l’un du bandage (14) ou de l’élément de support (12) de la roue,  - un corps principal (32) destiné à être fixé sur l’autre du bandage (14) ou de l’élément de support (12), le corps principal (32) définissant un volume de réception (46),   - un pion (36) conducteur mobile en translation selon une première direction (D1) par rapport au corps principal (32), le pion (36) étant disposé en regard de l’organe de contact (28),  - un élément de contrainte (52) reçu dans le volume de réception (46), ledit élément de contrainte (52) contraignant le pion (36) vers l’extérieur du volume de réception (46) selon la première direction (D1) de sorte que le pion (36) soit maintenu en contact électriquement avec l’organe de contact (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116191-B1 (FR)
Title: Dispositif de preouverture d’huitre et procede de traitement d’huitre
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A47G21/06
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de préouverture d’huître et procédé de traitement d’huître Procédé de traitement d’huître ladite huître comprenant une charnière à une extrémité proximale opposée à une extrémité distale, comprenant:   Déformer plastiquement ou rompre la charnière par un couteau entrant dans ladite huître par l’extrémité proximale et se déplaçant par rapport à l’huître vers l’extrémité distale, tout en laissant intact les autres parties de l’huître, puis Conditionner ladite huître sous vide alimentaire ou sous gaz neutre,  Distribuer ladite huître dans le commerce.
Patent FR-3120640-B1 (FR)
Title: Système de chaînage avec rupteur thermique
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04B1/41
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Système de chaînage (1) destiné à permettre une liaison entre des premier et second éléments d’ouvrage moulés (10, 20), le système de chaînage (1) comprenant une pluralité de tiges d’armature (11a, 11b) chacune destinée à relier entre eux ces premier et second éléments d’ouvrage moulés (10, 20).  Système de chaînage (1) comprend :  - une couche de matériau isolant thermique (12) destinée à s’étendre entre lesdits premier et second éléments d’ouvrage (10, 20) ; et  - chacune desdites tiges d’armature (11a, 11b) passe au travers de ladite couche (12) et présente une première portion de tige (P1) en regard d’un premier côté (C1) de la couche (12) pour venir en prise mécanique avec ledit premier élément d’ouvrage (10) et une seconde portion de tige (P2) en regard d’un second côté (C2) de la couche (12) pour venir en prise mécanique avec ledit second élément d’ouvrage (20).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3e
Patent FR-3123540-B1 (FR)
Title: Nouveau procede antigerminatif des bulbes et tubercules au moyen de mono- et/ou diglyceride d’acides gras
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01P21/00
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: NOUVEAU PROCEDE ANTIGERMINATIF DES BULBES ET TUBERCULES AU MOYEN DE MONO- ET/OU DIGLYCERIDE D’ACIDES GRAS La présente invention concerne un traitement antigerminatif des bulbes et tubercules, avec un ou plusieurs mono- et diglycérides d'acides gras alimentaires.   Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3124526-B1 (FR)
Title: Panneau conformable comprenant deux faces reliées par une structure de liaison uniforme
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: D03D25/00
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un panneau comprenant un premier tissu, un deuxième tissu, une structure de liaison comprenant des haubans reliant le premier tissu au deuxième tissu, chaque hauban présentant une longueur au repos sensiblement égale à la moyenne des longueurs au repos des haubans, le premier tissu étant déformable de manière plastique selon au moins une de ses directions principales.
Patent FR-3124739-B1 (FR)
Title: Installation de grande roue comportant une structure de guidage de nacelles présentant des liaisons à rotule glissante
Inventor: MUGNIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: A63G27/00
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Une nacelle (14) d’installation de grande roue (10) est liée à une structure de jante (12) de la grande roue (10) par l’intermédiaire d’une structure de guidage (16) comportant au moins un roulement (20) lié à la structure de jante (12) par deux liaisons à rotule glissante (42) ayant des axes de glissement (200) parallèles et distants l’un de l’autre.  Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3130774-B1 (FR)
Title: dispositif de déchargement de silo et silo incorporant un tel dispositif
Inventor: RINSANT NICOLAS
IPC: B65G65/40
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de déchargement (1) de silo de stockage de matériaux granulaires, composé d’une enceinte, dénommée boîtard, constituée d’une part d’une partie inférieure collectrice en forme de trémie (4) connectée à un conduit d’évacuation (20) configuré pour loger un transporteur à vis, et d’autre part d’une partie supérieure portant une canalisation (13) apte à être reliée à la trappe de vidange du silo, caractérisé en ce que la partie supérieure du boîtard est formée de deux parois superposées en forme de demi-cylindres (3, 12) coaxiaux, disposés selon un axe (X) horizontal, lesdites parois étant munies d’ouvertures communicantes entre elles, ladite paroi supérieure portant la canalisation (13) apte à être reliée à la trappe de vidange du silo, et la paroi inférieure étant solidaire de la trémie, les dites parois étant orientables l’une par rapport à l’autre, par rotation angulaire autour dudit axe (X) horizontal, de manière à permettre le déchargement des matériaux selon différents angles du conduit d’évacuation (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2446725-B1 (FR)
IPC: B42F17/00
Filed: 1979-01-22
Granted: 1981-12-04
Abstract: 1. Pouch for documentary, touristic, advertising use or all others uses made by a box an open face of which is able to be obturated by a lid that can be folded back, the box receiving a rest mean for acoustic or visual recording or any device and/or cards or any flat disposed documents characterized in that the inside of the pouch is divisible in two housing by one angular piece (5) a first wing of which is perpendicular to the bottom of the pouch and enlarging from one side to the other of the pouch, being fastened in a removable way in two various places of the inside of the pouch, one of the two places being located at the base of the pouch while the other wing (11) of the angular piece making with the first wing (10) an angle lower to than 90 degrees is bent to inside of the pouch and thus acting as a spring press against the documents (6A) piled up in one of the two housing of the pouch.
Patent FR-2495909-B1 (FR)
IPC: A46D9/02
Filed: 1980-12-11
Granted: 1984-09-21
Abstract: 1. Method of treating the free ends of natural bristles used for the making of tooth brushes, characterised in that it consists of applying the free ends of bristles to a wheel (10) according to a combined relative movement composed of a to-and-fro oscillation (14, 14') of the bristles above the wheel (10) in a plane perpendicular to the grinding plane, the said wheel (10) being rotated (N) about its axis (12), disposed parallel to the grinding plane, and in that the combined relative movement further comprises a simultaneous rotation (n) between the wheel (10) and the bristles, about an axis (13) substantially perpendicular to the grinding plane.
Patent FR-2540781-B1 (FR)
IPC: B29C37/00
Filed: 1983-02-10
Granted: 1985-07-12
Abstract: A process is described of coating the interior wall of a mould heated at a temperature of 130 DEG  to 180 DEG  C. with a dry powder of an aminoplast or phenoplast resin, in particular melamine-formaldehyde, having a grain size distribution of 10 to 100 mu , whose particles gel in contact with the walls without running, then introducing into the mould a moulding composition comprising a thermosetting resin, mineral fillers and a catalyst, hardening and polymerizing by heat and pressure the contents of the mould and releasing the article whose coating is solidly anchored in the moulding composition. Sanitary ware articles of polyester-based substrate and melamine-formaldehyde-based coating, and refrigerator boxes consisting of polyurethane foam substrate and melamine-formaldehyde coating can be produced.
Patent FR-2578325-B1 (FR)
Inventor: HEITZ GEORGES
IPC: G01N1/24
Filed: 1985-03-04
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. Line for the sampling and treatment of a gas for the purpose of its analysis, of the type comprising, on a sampling and treatment branch, a sampling probe (12), filters (13), a circulating pump (14), a transfer line (15) and a leakage device (16) and, on an analysing branch connected to the sampling and treatment branch, an analyser (18) and a leakage device (19), characterized in that, in the sampling and treatment branch, the pump (14) is located downstream of the probe (12), of the filters (13) and of the transfer line (15), and in that the analysing branch is connected between the transfer line (15) and the pump (14).
Patent FR-2605889-B1 (FR)
Inventor: SOULHIARD SERGE
IPC: A63C5/04
Filed: 1986-10-29
Granted: 1988-12-09
Abstract: 1. Cross-country ski equipped with a device for fixing the boot, this fixing device comprising means for indirect articulation of the boot, characterised - in that the upper part (2) of the body of the ski has two transverse recesses (19), which are symmetrical in relation of the medial longitudinal axis of the ski, extending along a defined section (L) of the ski starting under the point intended for the point of the boot and continuing in the direction of the tip, these two recesses (19) giving to this upper part (2) and this section (L) of the ski two vertical lateral sides (20) which between them allow the vertical passage of two first longitudinal arms (18), this vertical passage occurring by means of the rotation of these two arms around their higher ends, each of which is articulated to one of the two ends of a transverse shaft (6) which crosses these lateral sides approximately under the point intended for the point of the boot, - in that the lower ends of these two arms provide articulation for the lower ends (24, 25) of two second longitudinal arms (17), each placed above the first linked arm (18), in the same vertical plane and so as to form an acute angle (a) with this first arm (18), - and in that the higher sections of these two arms serve to attach the boot-fixing device (7) directly to them, the first arms being lowered when the back of the boot is lifted on striding, whilst at the same time the angle (a) between each first and second arm increases and the point of the boot moves forward, on the upper part (3) of the ski, the means (17, 16) being in addition provided on the rotating structure formed by the transverse shaft (6) and the four longitudinal arms (17, 18) to return automatically the back of the foot to its starting position after the stride.
Patent FR-2619188-B1 (FR)
Inventor: BONIFACE JEAN-CLAUDE
IPC: F16K27/00
Filed: 1987-08-06
Granted: 1989-11-17
Abstract: Distributor of the slide type, characterised in that it consists in the alignment, the assembly and the locking one after the other of identical modules (10), each comprising passageways (16) for the control fluid and at least one orifice (11) which is positioned over the base connected to the device controlled by the distributor, and a central bore (12) through which can slide the distribution slide (14), seals (22) being placed in between the said modules thus assembled, the latter being protected by an outer casing (30), forming a reinforcement, and the ends of the distributor body thus formed being closed off with the aid of covers (40, 42) respectively receiving the control member (32) for the slide (14) and the return member (36) for the latter.
Patent FR-2631197-B1 (FR)
IPC: G05D23/275
Filed: 1988-05-05
Granted: 1991-03-15
Abstract: The control module for an electric plotter consists mainly of a board (1) forming a printed circuit on which are mounted a low thermostat relay (2), a high thermostat relay (3), a plotter fault relay (4), a general fault relay (5), a plotter continuity relay (6), an auxiliary contactor relay (7) and a switch (8) with three fixed positions. There is also an assembly (9) for indicating the operational states of the control units fitted with indicator lamps arranged on a front panel (10) extending at right angles to the board (1) constituting the printed circuit and connected to the board (1). Lastly, there is a connector (11) for the wiring of the board (1) constituting the printed circuit.
Patent FR-2638442-B1 (FR)
IPC: A23G9/20
Filed: 1988-10-28
Granted: 1994-04-08
Abstract: Method and installation for preserving and/or dispensing a liquid product or one having a viscous consistency, which is enclosed in a deformable flexible bag from which it may be withdrawn by actuating a suitable extraction means and which is set in movement by a pump, for as long as the sack is not completely empty, along a closed loop circuit which is partly outside the said sack, the said circuit being set up during the positioning of the said bag in a preserving and/or dispensing apparatus. <??>The withdrawal is effected from a tube (51) which is closed for as long as the said bag is not positioned in the said preserving and/or dispensing apparatus.
Patent FR-2664127-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01B73/04
Filed: 1990-07-05
Granted: 1994-05-27
Abstract: The present invention relates to an agricultural machine, especially a windrower of crops laid on the ground, comprising a carrier structure, at least one telescopic arm articulated on the carrier structure and at least one working member, such as a windrowing rotor, articulated on a sliding part of said arm. According to the invention, each telescopic arm (8, 9) comprises a linkage device (41) which automatically causes it to be lengthened or shortened when it is displaced, each linkage device (41) being located between the carrier structure (1) and the sliding part (13, 15) of the corresponding arm (8, 9), whilst the position of the device (41) on the carrier structure (1) can be modified.
Patent FR-2669017-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS DELPRATO
IPC: C11D3/12
Filed: 1990-11-09
Granted: 1993-09-10
Abstract: Process for continuous preparation of crystalline zeolite 4A by direct mixing in an unstirred reactor of aqueous solutions of sodium silicate and aluminate, bringing the hydrogel formed into contact with a base stock of sodium aluminate, crystallisation, washing, filtration and optionally drying.
Patent FR-2681814-B1 (FR)
IPC: A01G17/08
Filed: 1991-10-01
Granted: 1993-12-31
Abstract: Process for producing fastenings (1) or ties capable of becoming brittle with time by starting with a tape comprising one or a number of wires (2) of oxidisable metal which are arranged lengthwise inside a matrix (3) in particular made of heat-meltable matter such as a thermoplastic, characterised in that it consists in producing, in the matrix, orifices (4) bringing the wires into communication with the atmosphere. The fastenings obtained by this process find their application especially in vine-growing.
Patent FR-2691332-B1 (FR)
IPC: A43B5/04
Filed: 1992-05-25
Granted: 1994-07-13
Abstract: An alpine ski boot (1) including a lower shell part (2) surmounted by an upper (4) which is at least partially articulated (5) on the shell part, and at least one device (6) for controlling the active flexion (flex) of the said upper in the rear/front direction, consisting of a slide whose position can be adjusted transversely in order to define a movable rigid bearing point, at least partially between the lower front border (8) of the articulated upper (4) and a fixed part (9) of the lower shell part (2). It is characterised in that the bearing slide (7) of the flexion-control device (6) of the upper (4) consists of a sliding member capable of being displaced in translation on a guide rail (10) integral with the lower shell part and extending substantially parallel to a part at least of the said lower front border (8) of the upper (4).