baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972171-A1 (FR)
Title: Support for handling toboggan utilized to handle side-sill of car body transported from station towards production line, has portion including cylindrical bearing surface whose axis is perpendicular to driving part formed by another portion
Inventor: CARPENTIER SOPHIE
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-03-03
Abstract: The support has a portion (10) forming a driving part for engagement with an opening (11) that is formed in a side-sill (12) of a body of a vehicle. The portion projects with respect to another portion (13) for providing support under the body in an area located at periphery of the opening. The latter portion comprises a cylindrical bearing surface whose axis is perpendicular to the driving part. The bearing surface is provided with two cylindrical ends (13a, 13b). A locking pin is engaged in an oblique boring relative to the axis of the former portion.
Patent FR-2976113-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a couplage d'echange
Inventor: MORITZ JEROME
IPC: G11C11/02
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif magnétique (24, 240) comportant une couche magnétique (5), dite couche libre, présentant une direction d'aimantation variable et une première couche antiferromagnétique (6) au contact de ladite couche libre (5), ladite première couche antiferromagnétique (6) étant apte à piéger la direction d'aimantation de ladite couche libre (5). Le dispositif magnétique (24, 240) comporte en outre une couche réalisée dans un matériau ferromagnétique (7), dite couche de stabilisation, au contact de la première couche antiferromagnétique (6) par sa face opposée à la couche libre (5), les directions d'aimantation desdites couches libre (5) et de stabilisation (7) étant sensiblement perpendiculaires. Une première couche (5) parmi lesdites couches libre (5) et de stabilisation (7) présente une aimantation dont la direction est orientée dans le plan de ladite première couche (5) tandis que la deuxième (7) des deux couches parmi lesdites couches libre (5) et de stabilisation (7) présente une aimantation dont la direction est orientée hors du plan de ladite deuxième couche (7).
Patent FR-2977286-A1 (FR)
Title: Entretoise ajustable en longueur
Inventor: MILLET GERARD
IPC: F16B13/00
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'objet de l'invention est une entretoise comprenant deux faces terminales (22.1, 22.2) et un conduit (24) avec un axe longitudinal (26) sensiblement perpendiculaire aux faces terminales (22.1, 22.2), caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties (40.1, 40.2), chacune comportant une face terminale (22.1, 22.2), une première partie (40.1) comprenant au moins un chant (48) sécant à la direction de l'axe longitudinal (26) susceptible d'être plaqué contre un chant (48) de l'autre partie (40.2), les chants ayant des formes qui immobilisent les deux parties selon la direction de l'axe longitudinal (26).
Patent FR-2962606-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante améliorée pour assurer une protection contre les coupures d'alimentation électrique
Inventor: HORIHATA HARUMI
IPC: H02J7/14
Filed: 2011-07-07
Abstract: Une unité de redressement redresse une tension alternative induite aux bornes de chacun des enroulements statoriques au moins diphasés. Une unité de mise à l'état passant surveille une tension de sortie de l'unité de redressement, et met à l'état passant un élément de commutation en tant qu'élément de redressement de côté bas pour au moins l'un des enroulements statoriques au moins diphasés lorsque la tension de sortie dépasse une tension de premier seuil du fait d'une coupure de l'alimentation électrique. Après que la tension de sortie, qui a précédemment dépassé la tension de premier seuil, a chuté au dessous d'une tension de second seuil, une unité de mise à l'état bloqué attend pour la mise à l'état bloqué de l'élément de commutation qu'un temps de mise à l'état bloqué propre à empêcher l'apparition d'une pointe de tension aux bornes dudit au moins un des enroulements statoriques au moins diphasés apparaisse. La tension de second seuil est réglée pour être inférieure à la tension de premier seuil. L'unité de mise à l'état bloqué met à l'état bloqué, à l'apparition du temps de mise à l'état bloqué, l'élément de commutation.
Patent FR-2978290-A1 (FR)
Title: Sectionneur pour une installation a isolation gazeuse comportant une ampoule a vide
Inventor: VINSON PAUL
IPC: H01H33/12
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention propose un sectionneur (10) pour une installation à isolation gazeuse qui comporte une première et une deuxième paires de contacts (12, 14), dont chacune comporte un contact permanent (16, 20) et un contact d'arc (18, 22), la deuxième paire de contacts (14) étant mobile en translation par rapport à la première paire de contacts (12) entre une position déconnectée et une position amont de fermeture, le sectionneur (10) comportant une ampoule à vide (24) qui est associée à l'une des deux paires de contacts (12, 14), caractérisé en ce que le contact d'arc (18, 22) de chaque paire de contacts (12, 14) est monté mobile en translation longitudinalement par rapport au contact permanent (16, 20) associé, entre une position rapprochée du contact permanent (16, 20) associé et une position éloignée du contact permanent (16, 20) associé.
Patent FR-2978622-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un redresseur de courant destine a charger une batterie d'un vehicule automobile electrique
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02H7/125
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'un redresseur (RED) destiné à être relié à un réseau électrique polyphasé (RTR) pour charger une batterie électrique (BAT) d'un véhicule automobile, ledit redresseur (RED) comprenant des moyens de commutation (MSWI) pour redresser le courant du réseau électrique (RTR) lors de la charge de la batterie et un ensemble de circuits de commande (COM) pour contrôler la commutation des moyens de commutation (MSWI). Le système de contrôle comprend un module de mesure (MTE) pour mesurer la tension en sortie du redresseur (VSR) lors de la charge de la batterie, des moyens de traitement (MTT) de ladite tension mesurée (VSR) pour détecter un défaut des moyens de commutation (MSWI) et des moyens de contrôle (SYS) capables d'envoyer des ordres de commutation à destination des circuits de commande (COM) si au moins un défaut des moyens de commutation (MSWI) est détecté.
Patent FR-2981759-A1 (FR)
Inventor: RUET LAURENT
IPC: G01V1/38
Filed: 2011-10-19
Abstract: Un contrôleur et un procédé pour déterminer un signal de commande d'un élément de source vibro-acoustique qui est configuré pour générer des ondes acoustiques dans l'eau. Le procédé consiste à estimer au moins une contrainte physique de l'élément de source vibro-acoustique ; modéliser une fonction fantôme déterminée par une surface de l'eau ; établir une densité spectrale d'énergie cible à émettre par l'élément de source vibro-acoustique pendant le signal de commande ; et déterminer le signal de commande dans un contrôleur sur la base d'au moins une contrainte physique, de la fonction fantôme et de la densité spectrale d'énergie cible.
Patent FR-2982007-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la composition d'un melange air/gaz combustible alimentant le bruleur d'une chaudiere a gaz ainsi que dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: VUILLAUME FRANCOIS
IPC: F23N1/02
Filed: 2011-11-02
Abstract: Procédé de régulation de la composition d'un mélange air/gaz combustible alimentant le brûleur d'une chaudière à gaz, caractérisé en ce que - lorsque la température du mélange gazeux fourni au brûleur de la chaudière est inférieure à une valeur de seuil prédéfinie, on asservit le débit de gaz combustible ajouté à l'air alimentant ce brûleur aux variations d'une première pression ou pression élevée (P ) de préférence prélevée en un premier point d'un ventilateur (1), et - lorsque la température de ce mélange gazeux atteint la valeur de seuil, on asservit ce débit de gaz combustible à une seconde pression ou pression basse (P ) inférieure à la première pression (P ).
Patent FR-2982013-A1 (FR)
Title: Ferme solaire, table solaire equipant une telle ferme solaire, systeme et procede de construction d'une telle ferme solaire.
Inventor: SPOLDERS ERWIN
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-11-02
Abstract: La présente invention concerne une ferme solaire, comprenant au moins un onduleur et au moins une table solaire (10) reliée par des câbles électriques (70) à l'onduleur ou à l'un des onduleurs. La table solaire (10) est adaptée pour reposer sur au moins deux jambes (90) d'appui au sol (2). La table solaire (10) inclut un cadre parallélépipédique comportant quatre poutres allongées (31, 32, 41) deux à deux opposées, au moins un module photovoltaïque (60) fixé au cadre, et des câbles (70) de transport d'énergie électrique générée par le ou les modules photovoltaïques (60) à destination de l'onduleur. Les câbles (70) sont attachés sur l'essentiel de leur longueur à au moins l'une des poutres du premier type (31, 32) et/ou logés sur l'essentiel de leur longueur dans un volume libre délimité à l'intérieur d'au moins l'une des poutres du premier type (31, 32). Le nombre, la longueur, le diamètre et/ou le matériau des câbles (70) intégrés à la table solaire (10) sont fonction de sa position prédéterminée dans la ferme solaire. L'invention concerne également une table solaire (10) destinée à équiper une telle ferme solaire, ainsi qu'un système et un procédé de construction d'une telle ferme solaire.
Patent FR-2983947-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de refroidissement cryogenique.
Inventor: ROUSSET BERNARD
IPC: F25B9/10
Filed: 2011-12-12
Abstract: Procédé de régulation d'un système de refroidissement cryogénique comportant : - un bain cryogénique (BC) pourvu d'un conduit d'amenée (HP) d'un fluide cryogénique à l'état liquide, diphasique ou supercritique et d'un conduit d'évacuation (BP) d'un fluide cryogénique à l'état vapeur, lesdits conduits étant reliés à un refroidisseur cryogénique (RL) ; - un circuit fluidique dit primaire (CFP), dans lequel circule un fluide caloporteur, comprenant un premier échangeur (X1) pour extraire de la chaleur d'une source thermique (ST) présentant un fonctionnement cyclique, et un deuxième échangeur (X2) pour céder ladite chaleur audit bain cryogénique ; et - un moyen de chauffage (MCB) dudit bain cryogénique ; caractérisé en ce que ledit procédé de régulation comprend : l'asservissement du débit fluidique à travers ledit conduit d'évacuation du bain cryogénique à une valeur de consigne M2, ledit asservissement étant obtenu en agissant à la fois sur un moyen de régulation de débit et sur ledit moyen de chauffage du bain cryogénique ; et - l'ajustement de ladite consigne M2 pour maintenir la puissance moyenne dissipée par ledit moyen de chauffage à l'intérieur d'une plage prédéfinie. Système pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2992335-A1 (FR)
Title: Structure de soutenement, dispositif de soutenement associe et dispositif d'amenagement de bord de piste skiable utilisant ceux-ci
Inventor: LEGON MICHEL
IPC: E02D5/74
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à une structure de soutènement (1), comprenant : - une tige d'ancrage (3), destinée à être enfoncée dans le sol d'une pente pour former un ancrage, - deux barres métalliques entrecroisées, formant une croix centrale (5), - quatre poutrelles, formant une pointe pyramidale (7), disposées sur les branches de la croix centrale (5), le sommet de la pointe pyramidale (7) pointant dans la direction opposée à celle de l'extrémité de la vis autoforante (3) destinée à être enfoncée dans le sol et comportant un orifice (71) par lequel passe la vis autoforante (3), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre : - un cadre (9) formé de poutrelles, entourant la croix centrale (5) et attaché à celle-ci aux extrémités des branches de la croix centrale (9). L'invention se rapporte également au dispositif de soutènement (100) utilisant de elles structures (1) reliées entre elles, et à un dispositif d'aménagement de bord de piste le ski (200) utilisant un tel dispositif de soutènement (100).
Patent FR-2998155-A1 (FR)
Title: Hygienic device for protecting buttocks of person from bacteria on seat of toilet, is produced from paper and paper derivatives or fabric and fabric derivatives or plastic and plastic derivatives or rigid and biodegradable material
Inventor: DA COSTA LUIS
IPC: A47K13/14
Filed: 2012-11-20
Abstract: The device (1) is produced from paper and paper derivatives, or fabric and fabric derivatives, or plastic and plastic derivatives, or flexible or rigid and biodegradable material and derivatives or any other flexible material, where the device is in shape of universal or specific, oval, rectangular in shape and is sterilized, softened, humidified, impregnated, wet and soaked by disinfecting and/or scented products or lotions. The device is decorated, printed and embellished with patterns, where the device constitutes a surface holding unit e.g. electrostatic adhesive.
Patent FR-2985461-A1 (FR)
Title: Device for fastening seat slide on standing way during assembly of seat on floor of car, has wedge for blocking locking mechanism of slide on standing way, where seat element is moved during rectification of seat in use position
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/015
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a mechanical link i.e. plastic flexible band, located between a wedge (4) and a seat element, where the wedge blocks a locking mechanism (7) of a slide on a standing way. The seat element is moved during rectification of the seat in its use position with respect to the wedge by releasing the wedge from its blocking position. The seat element is formed as a seat web, and consists of plastic elements, where the wedge, the mechanical link and the seat web are integrally manufactured by plastic molding process. An independent claim is also included for a method for assembling a seat of a car.
Patent FR-2990153-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de depot de matiere(s) pour systeme d'impression offset et procede de mise en oeuvre du dispositif
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41C1/10
Filed: 2012-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de dépôt de matière(s) pour système d'impression offset comportant au moins une plaque offset (2) destiné à recevoir au moins une matière pour reporter la ou les matières sur un substrat (4), au moins un moyen de dépôt contrôlé d'au moins une matière, le moyen de dépôt comprenant au moins un groupe de tête projetant au moins une solution de mouillage et au moins un groupe de tête projetant au moins une matière colorée, au moins un moyen (6) de nettoyage de la plaque (2) offset. Le revêtement de la plaque offset (2) comporte un maillage défini par une pluralité de surfaces unitaires hydrophiles et lipophiles susceptibles de recevoir un dépôt contrôlé de matière(s), chacune de ces surfaces unitaires hydrophiles et lipophiles étant séparée de ses voisines directes par au moins une surface périphérique hydrophobe et lipophobe. L'invention concerne également un système d'impression intégrant le dispositif et un procédé d'impression mettant en oeuvre le dispositif.
Patent FR-2990391-A1 (FR)
Title: Attachment unit for attachment of cable on reinforcement of seat of automobile, has set of fasteners comprising portion extending in internal zone, where portion is elastically deformed against interior face when cable is stressed
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-05-14
Abstract: The unit has a cable (20) comprising two ends (21), and a reinforcement comprising an interior face (31) defining an internal reinforcement zone (B). A fastening comprises a set of fasteners (101, 102) that is adapted to assemble the fastening to the reinforcement. Another set of fasteners is adapted to assemble the fastening to the cable. The former set of fasteners comprises a portion extending in the internal zone, where the portion is elastically deformed against the interior face when the cable is stressed. An independent claim is also included for a method for assembly of an attachment unit.
Patent FR-2991840-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees par un module de navigation
Inventor: GIRAUD JEROME
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données distribué dans un module de navigation, disposant d'une base de données locale permettant l'enregistrement et l'accès à des données enregistrées par un ou des modules adaptés à être chargés dans le module de navigation et appartenant à un même domaine de navigation commun. Le procédé de traitement de données comprend notamment les étapes de chargement (200, 201) par le module de navigation d'une première page Web, et d'un premier module de travail associé à la première page Web et appartenant au domaine de navigation commun, de traitement (203) par le premier module de travail, selon un ensemble d'instructions d'un ensemble de données à traiter. Lors d'une interruption, un résultat intermédiaire est stocké (207) dans la base de données locale. Suite au chargement (208) par le module de navigation d'une nouvelle page Web, un nouveau module de travail appartenant au domaine de navigation commun est chargé (209) dans le module de navigation et reprend le traitement des données à traiter selon les instructions restantes jusqu'à l'obtention (206) d'un résultat final envoyé (205) à un serveur appartenant au domaine de navigation commun.
Patent FR-2978419-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire pour bicyclette.
Inventor: CHEN SHIA LIN
IPC: B62K19/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: Dispositif auxiliaire pour bicyclette (1, 1', 1") comprenant une paire d'organes de poussée (8, 9 ; 8', 9' ; 8", 9") et un mécanisme d'entraînement couplé de manière pivotante entre la bicyclette et les organes de poussée des deux côtés de la bicyclette afin que l'un se trouve en haut et l'autre en bas, que les organes de poussée viennent en butée contre les muscles postérieurs des cuisses d'un cycliste, le mécanisme d'entraînement comprenant deux premiers pivots (82, 92 ; 82', 92' ; 82", 92"), un second pivot (84, 84', 84") et un système articulé afin que les organes de poussée exercent une poussée sur les muscles postérieurs des cuisses du cycliste lorsqu'il pédale, le dispositif auxiliaire réduisant ainsi la charge supportée par les muscles des mollets et ceux antérieurs des cuisses, et utilisant l'énergie cinétique des muscles postérieurs des cuisses du cycliste pour améliorer vitesse de déplacement et endurance.
Patent FR-2998499-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par friction d'une pale sur un disque de rotor d'une turbomachine
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B23K20/12
Filed: 2012-11-28
Abstract: Procédé de soudage par friction d'une pale (32) sur un disque de rotor d'une turbomachine, ce disque comportant à sa périphérie externe un plot (18) en saillie sur laquelle la pale est destinée à être soudée, le procédé comprenant une étape consistant à monter des taquets (24) sur des bords d'attaque et de fuite du plot, caractérisé en ce que, avant le soudage par friction, les taquets sont solidarisés au plot par soudage, et en ce que, pendant l'opération de soudage par friction, les cordons de soudure (28) entre les taquets et le plot sont au moins en partie expulsés dans des bourrelets de matière (34) qui se forment autour de la zone de liaison de la pale au plot et qui sont par la suite destinés à être retirés ou supprimés, par exemple par usinage.
Patent FR-3003582-A1 (FR)
Title: Passe a poissons flottante.
Inventor: JACQUEMIN CHRISTIAN
IPC: E02B8/08
Filed: 2013-03-21
Abstract: La présente invention concerne une passe à poissons flottante destinée à l'équipement des ouvrages hydrauliques sur les cours d'eau. Elle est constituée d'un canal incliné autoporté (1) équipé de ralentisseurs réglables (9) et supporté en aval et en amont par un système de flotteurs (2) et (3) lui permettant de toujours être fonctionnel malgré les variations du niveau d'eau en amont et ou aval. Un système de guidages (5) sert à maintenir l'invention sur l'ouvrage d'amont. Un système muni d'une bavette permet l'étanchéité entre la passe à poissons et l'ouvrage d'amont (4). Le dispositif est plus particulièrement destiné à faciliter la montaison et la dévalaison des poissons migrateurs.
Patent FR-3002750-A1 (FR)
Title: Moule d'injection pour la fabrication d'une piece de revolution en materiau composite ayant des brides externes, et notamment d'un carter de turbine a gaz
Inventor: CHAUVIN THIERRY
IPC: B29C45/26
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention concerne un moule d'injection (4) pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite ayant des brides externes, comprenant un mandrin (2) sur lequel est destiné à être maintenu un renfort fibreux (9) et comportant une paroi centrale (6) dont le profil correspond à celui de la pièce à fabriquer et deux flasques latéraux (8), des cales de moulage (12) destinées à venir en appui contre une surface non recouverte du renfort fibreux, et deux cloches externes (14) destinées à venir recouvrir les cales de moulage et les flasques du mandrin avec interposition de joints d'étanchéité toriques (24) entre les cloches et les flasques du mandrin, les cloches étant munies chacune d'une bride de fixation (20) destinée à venir en appui l'une contre l'autre avec interposition d'au moins un joint d'étanchéité torique (26), les brides de fixation des cloches étant serrées l'une contre l'autre.
Patent FR-3004258-A1 (FR)
Title: Systeme de pipetage a commande et reglage de volume ameliores
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de commande de pipetage et de réglage d'un volume à prélever, comprenant : - un organe de commande de pipetage (10) ; - des moyens d'actionnement rotatifs (32) couplés à l'organe de commande ; - un organe de liaison (42) monté coulissant sur les moyens d'actionnement, l'organe de liaison étant raccordé à un piston (50) ; - des moyens de réglage (54) du volume ; - des moyens rotatifs (62) définissant, pour l'organe de liaison (42), un chemin de guidage (64) en forme de spirale, les moyens (62) étant couplés aux moyens de réglage (54) pour que leur actionnement provoque une rotation des moyens (62) selon un second axe (66) sur lequel est centré le chemin (64), cette rotation conduisant à un déplacement de l'organe de liaison (42) le long du chemin (34) et à un coulissement de l'organe (42) relativement aux moyens d'actionnement (32).
Patent FR-3004106-A1 (FR)
Title: Composition contenant des particules composites filtrant les radiations uv de taille moyenne superieure a 0,1μm et des particules d'aerogel de silice hydrophobes
Inventor: NAGAMATSU YASUKO
IPC: A61K8/25
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) des particules composites de taille moyenne supérieure à 0,1 µm contenant une matrice comprenant i) au moins un matériau organique et/ou au moins un matériau inorganique et ii) au moins un filtre UV inorganique ; et b) des particules d'aérogel de silice hydrophobes. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage de des matières kératiniques humaines notamment la peau du corps ou du visage, les cheveux comprenant au moins l'application sur la surface de la matière kératinique d'une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'une composition telle que définie précédemment.