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Patent WO-2014202766-A1 (WO)
Title: Dispositif comprenant au moins un premier accumulateur de charges chargé et au moins un deuxième accumulateur de charges chargé, et unité d'entraînement équipée d'au moins un tel dispositif
Inventor: TAJMAR MARTIN
IPC: H01G7/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant au moins un premier accumulateur de charges (12) chargé et au moins un deuxième accumulateur de charges (14) chargé. Un des accumulateurs de charge (12) est chargé négativement et au moins un autre (14) des accumulateurs de charge est chargé positivement. Le premier accumulateur de charges (12) présente une densité de charge dont la valeur est inférieure à celle du deuxième accumulateur de chargess (14) et les premier et deuxième accumulateurs de charge (12, 14) sont espacés d'une distance qui est inférieure à une dimension latérale de l'accumulateur de charges (12, 14) de sorte qu'une énergie électrostatique d'une partie au moins des porteurs de charge du premier accumulateur de charges (12) est négative et présente une valeur qui est supérieure à un équivalent énergie de la masse des porteurs de charge du premier accumulateur de charges (12).
Patent WO-2015022116-A1 (WO)
Title: Silicate de magnésium dopé au zinc
Inventor: REINSCH BENEDIKT
IPC: H01M8/12
Filed: 2014-07-02
Abstract: La présente invention concerne un silicate de magnésium. Pour préparer un silicate de magnésium qui soit frittable à une température ≤ 1200 °C, le silicate de magnésium est basé sur la formule chimique générale : Mg x Zn y Xz[SiO 4 ], 1,00 ≤ x ≤ 1,99, 0,01 ≤ y ≤ 0,32, 0 ≤ z ≤ 0,10, et X représentant du calcium et/ou du mangane et/ou du fer. L'invention concerne également un matériau céramique correspondant, un élément moulé par injection correspondant, un procédé de production correspondant ainsi qu'une cellule haute température et un système d'énergie, notamment une installation de cogénération.
Patent WO-2015032832-A1 (WO)
Title: Antivol pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: DELLA FIORENTINA ALIX
IPC: B60R25/021
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un verrou pour antivol de colonne de direction de véhicule automobile comportant un rotor (5), une tête de stator (4), un ergot (13) et un profil complémentaire (14), l'un porté par le rotor (5) et l'autre par la tête de stator (4), le profil complémentaire (14) étant conformé pour que sa coopération avec l'ergot (13) bloque la rotation du rotor (5) dans un sens de rotation prédéterminé (AR) à partir d'une position angulaire prédéterminée (PIA) et autorise la rotation du rotor (5) par enfoncement préalable du rotor (5). Le profil complémentaire (14) est également conformé pour que la coopération entre le profil complémentaire (14) et l'ergot (13) guide le montage du rotor (5) dans la tête de stator (4) selon un assemblage du type poussé-tourné dans lequel le rotor (5) est axialement retenu dans la tête de stator (4).
Patent WO-2015051999-A1 (WO)
Title: Dispositif pour couper les cheveux
Inventor: MOESKOPS BASTIAAN WILHELMUS MARIA
IPC: A61B18/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour couper les cheveux (1). Le dispositif comprend une face de contact de peau (3) qui est conçue pour être placée contre une surface de la peau (6) d'un utilisateur pendant l'utilisation, et un système optique configuré pour diriger un faisceau laser de coupe (8) à travers une zone de coupe (5) parallèle à ladite face de contact de peau (3) et espacée de cette dernière pour couper les cheveux s'étendant dans la zone de coupe (5). Le dispositif comprend également un capteur de peau (18) configuré pour détecter une ou plusieurs caractéristiques optiques de la surface de la peau (6), et une unité de commande (20) configurée pour ajuster une ou plusieurs caractéristiques du système optique en fonction de la ou des caractéristiques optiques de la peau (6), détectées par le capteur de peau (18). La présente invention concerne également un système pour couper les cheveux, comprenant un dispositif pour couper les cheveux et une unité de base pour recevoir le dispositif.
Patent WO-2015044313-A1 (WO)
Title: Électrode expansible refroidie
Inventor: WILLFROTH DANA
IPC: A61M25/10
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un cathéter à ballonnet (10), comprenant une tige (12) et au moins un ballonnet (14 ; 14.1, 14.2), disposé le long de la tige (12) et expansible à l'aide d'un moyen d'expansion, qui entoure un espace intérieur de ballonnet (18 ; 18.1, 18.2). La tige (12) comporte une première lumière (20) qui est entourée par une paroi intérieure (19) de la tige et qui est configurée et disposée de façon à guider le moyen d'expansion le long de la tige (12) en direction d'une extrémité distale (36) du cathéter. Une deuxième lumière (22) de la tige (12), entourée d'une paroi extérieure (23) de la tige et configurée et disposée de façon à guider le moyen d'expansion le long de la tige (12) en direction d'une extrémité proximale (28) du cathéter et à travers le ballonnet (14 ; 14.1, 14.2), sert à provoquer l'expansion du ballonnet (14 ; 14.1, 14.2), à l'aide du moyen d'expansion, pour le faire passer d'un état contracté à l'état expansé. La première lumière (20) est disposée à l'intérieur de la deuxième lumière (22) et elle parvient dans un débouché (21) au niveau duquel du liquide peut sortir de la première lumière (20) et pénétrer dans la deuxième lumière (22). La deuxième lumière (22) est en communication fluide par le biais d'au moins deux orifices (25.1, 25.2) ménagés dans la paroi extérieure (23) de la tige avec un espace intérieur (18 ; 18.1, 18.2) du ballonnet. Un premier orifice (25.1) est plus proche d'une partie d'extrémité distale (24) du ballonnet qu'un deuxième orifice (25.2).
Patent WO-2016058646-A1 (WO)
Title: Fonction d'économie de coût d'étiquettes cartonnées
Inventor: PETTERSSON BENGT
IPC: G06F3/12
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système mis en œuvre par ordinateur pour modifier des données de disposition données sur la base de paramètres prédéterminés pour réduire les zones blanches non utilisées conformément à une disposition d'impression donnée. L'invention est particulièrement applicable à la structure d'imprimantes d'étiquettes cartonnées et d'étiquettes adhésives employant un support continu. D'une part, la réduction des zones blanches non utilisées peut conduire à une réduction globale de la taille de papier, rendant ainsi les étiquettes cartonnées plus respectueuses de l'environnement. D'autre part, la disposition peut également être améliorée, conduisant à une meilleure utilisation de l'espace disponible pour imprimer des données sur ce dernier.
Patent WO-2015075038-A1 (WO)
Title: Système modulaire d'entraînement à la chirurgie
Inventor: ANDRACK BEN
IPC: G09B23/30
Filed: 2014-11-18
Abstract: Système modulaire d'entraînement (1) à la chirurgie permettant de s'entraîner à la pratique d'interventions chirurgicales à l'aide d'instruments chirurgicaux réels. Ledit système comporte un module de base (12, 13) fournissant de l'énergie et réutilisable, un module d'entraînement (2) régénérable imitant ou comprenant des structures anatomiques (3) et pouvant contenir au moins un consommable (par exemple des liquides corporels), ledit module d'entraînement et ledit module de base étant reliés l'un à l'autre de manière amovible par l'intermédiaire d'une interface de combinaison, et ladite interface de combinaison permettant la transmission d'énergie pneumatique et/ou mécanique et/ou électrique du module de base au module d'entraînement et/ou de signaux électriques entre le module de base et le module d'entraînement. Le module de base et le module d'entraînement comportent des moyens d'acheminement reliés de manière amovible par l'intermédiaire de l'interface de combinaison, et au moins un consommable peut être introduit dans les structures anatomiques (3) par les moyens d'acheminement. Ledit système d'entraînement peut être rapidement mis en marche et remis en fonction par un utilisateur, sans l'aide de personnel formé, sans que l'utilisateur se trouve en contact avec des liquides consommables ou d'autres liquides. Ledit système demande peu d'entretien et l'étalonnage par l'utilisateur est superflu.
Patent WO-2015091898-A1 (WO)
Title: Compostions d'isoxazoline et leur utilisation dans la prévention ou le traitement d'infestations parasitaires chez des animaux
Inventor: LEHAY ANNE
IPC: A61K31/42
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cette invention concerne une composition pharmaceutique d'adjonction à l'eau potable, qui comprend des composés d'isoxazoline de formule (I) et un tensioactif (polysorbate), et de l'éther monoéthylique de diéthylène glycol (transcutol). Elle concerne l'utilisation de la composition pour traiter ou prévenir des infestations parasitaires chez des animaux.
Patent WO-2015121016-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un rotor de turbine
Inventor: GRIFFIN GARY F
IPC: F01D5/06
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un rotor de turbine, en particulier d'un rotor de turbine à vapeur. Un rotor de turbine à vapeur existant forgé et usiné (2) présentant des dimensions partiellement supérieures aux dimensions d'un rotor souhaité (1) est fourni. La forme du rotor existant est comparée à la forme du rotor souhaité et une position du rotor souhaité est choisie à l'intérieur du rotor existant. Un matériau est appliqué par soudage par rechargement sur des parties (A, B) du rotor existant au niveau desquelles trop peu de matériau est présent pour l'usinage du rotor souhaité au niveau de la position choisie. Le rotor souhaité est produit au niveau de la position choisie par l'usinage du rotor existant.
Patent WO-2015150418-A1 (WO)
Title: Système d'entraînement équipé d'un moteur électrique et d'un mécanisme de transmission
Inventor: JENNINGS STEVEN
IPC: B65G23/08
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement, destiné en particulier à des applications dans l'industrie alimentaire et la technologie du convoyage, comprenant un arbre fixe (1), un moteur électrique (2) qui comporte un rotor (3) rotatif autour de l'arbre (1) et un stator (6), un mécanisme de transmission (16) servant réduire la vitesse de rotation du rotor (3) et un tambour (13) rotatif concentriquement autour de l'arbre et pouvant être entraîné par le mécanisme de transmission (16) à une vitesse de rotation réduite, le rotor (3) et le mécanisme de transmission (16) étant disposés à l'intérieur du tambour (13), et le stator (6) du moteur électrique (2) étant disposé à l'extérieur du tambour (13). De préférence, le stator (6) entoure le tambour (13) complètement ou partiellement, c'est-à-dire sensiblement dans la zone (B), dans laquelle le rotor (3) est disposé à l'intérieur du tambour (13). Il peut également être avantageux que le stator (6) entoure le tambour (13) seulement partiellement, en particulier sous la forme d'une demi-coque (25) sur seulement 180° ou moins de la circonférence extérieure (15) du tambour (13). L'invention permet de transmettre à un tambour rotatif, en dépit du faible encombrement, des couples importants à une vitesse de rotation relativement faible et ne nécessite pas d'amener des lignes électriques à des pièces rotatives ou de ménager des traversées électriques dans des espaces comportant des lubrifiants. Cela permet d'appliquer l'invention notamment à des systèmes de convoyage, et tout particulièrement dans l'industrie alimentaire, en présence d'une demande accrue en matière d'hygiène et de propreté.
Patent WO-2016165759-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: SILANDER EINO
IPC: H02K16/02
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention porte sur une machine électrique tournante comprenant un noyau magnétique, qui comprend une jambe centrale (1) portant un enroulement (6) pour aimanter le noyau magnétique, et de multiple jambes latérales (2) portant chacune un enroulement (7) enroulé sur les jambes latérales, les jambes latérales étant reliées à la jambe centrale pour fournir des chemins de flux magnétique pour l'aimantation produite par l'enroulement enroulé sur la jambe centrale, un rotor étant agencé dans chacun des chemins de flux pour conférer une réluctance magnétique variable aux chemins de flux.
Patent WO-2015162291-A1 (WO)
Inventor: RILATT IAN
IPC: A61K47/48
Filed: 2015-04-27
Abstract: The present invention relates to an antibody-drug-conjugate capable of binding IGF-1R. From one aspect, the invention relates to an antibody-drug-conjugate comprising an antibody capable of binding to IGF-1R, said antibody being conjugated to at least one drug selected from derivatives of dolastatin 10 and auristatins. The invention also comprises method of treatment and the use of said antibody-drug- conjugate for the treatment of cancer.
Patent WO-2016202357-A1 (WO)
Inventor: MERGET FLORIAN
IPC: G02B6/42
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un appareil (1), comprenant un dispositif photonique (100, 300) comprenant au moins un premier guide d'ondes (100a, 300a) comportant un cœur conducteur de lumière (101, 301) délimité par au moins une couche de gaine (102, 103, 104, 302, 303), comprenant en outre au moins un second guide d'ondes (200a, 400a) comportant un cœur conducteur de lumière (201) délimité par au moins une couche de gaine (202, 203, 204, 402, 403), le premier guide d'ondes (100a) étant aligné pour se coupler avec le second guide d'ondes (200a), l'alignement du premier guide d'ondes (100a) avec le second guide d'ondes (200a) par rapport à au moins un axe C coïncidant avec au moins une zone de butée (121, 321) du dispositif photonique (100) reposant sur une surface de butée (221, 421) d'une structure de support correspondante (223, 423) sur un substrat (200, 400), la zone de butée étant une butée dans un évidement (123) à partir d'une surface (120) du dispositif photonique (100). L'invention concerne également un procédé pour fabriquer un appareil (1) selon l'invention, dans lequel l'évidement (123) est formé par gravure (111) du dispositif photonique (100), et/ou la structure de support (223) est formée par gravure (211, 212) du substrat (200), le processus de gravure (111, 211, 212) étant sélectif par rapport à au moins une interface entre deux matériaux dans le dispositif photonique (100) et/ou dans le substrat (200).
Patent WO-2016016027-A1 (WO)
Inventor: SEIBT CHRISTIAN
IPC: B64D11/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: A seating arrangement (27) in a cabin (4) of an aircraft comprises a floor with a first surface area (26), a furnishing item (8, 16, 18, 20, 22, 24)with a respective boundary surface, which extends in a vertical direction from the cabin floor, and toward which is directed a first surface area (26), at least two folding seats (30, 36, 48), and optionally a partitioning system (34). The folding seats (30, 36, 48) are arranged on the boundary surface of the furnishing item (8, 16, 18, 20, 22, 24), and set up to be swiveled into a neutral position and use position, wherein an individual located in the first surface area can sit on the at least two folding seats (30, 36, 48) in the use position. At least one of the at least two folding seats (30, 36, 48) is not designed as a flight attendant seat.
Patent WO-2016026636-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande hydraulique pour transmission automatique
Inventor: HERRMANN MARKUS
IPC: F16H61/02
Filed: 2015-07-21
Abstract: Dispositif de commande hydraulique (100) pour transmission automatique de véhicule à moteur, pourvu de plusieurs éléments de passage de vitesse (106) destinés au transfert commutable d'un couple de rotation, ledit dispositif de commande hydraulique comprenant au moins un premier dispositif de réglage de pression (103) et au moins une valve de barrage (101), les éléments de passage de vitesse (106) présentant respectivement un cylindre (107) aux fins de commande. La valve de barrage (101) est disposée entre le premier dispositif de réglage de pression (103) et le cylindre (107) respectif et est hydrauliquement commutable dans deux modes de couplage par la modification d'une pression de commande (p_S). Dans un premier mode de couplage, le premier dispositif de réglage de pression (103) est relié hydrauliquement au cylindre (107) par la valve de barrage (101) et, dans un deuxième mode de couplage, le cylindre (107) peut, par l'intermédiaire de la valve de barrage (101), être fermé de manière hermétique vis-à-vis du dispositif de commande hydraulique restant et donc aussi du premier dispositif de réglage de pression (103). Selon l'invention, la valve de barrage (101) est conçue comme un clapet antiretour déverrouillable et comprend un clapet antiretour (120) et un dispositif de déverrouillage (110) qui est actionnable par la pression de commande (p_S) issue d'un deuxième dispositif de réglage de pression (104).
Patent WO-2016012472-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un copolymère zwitterionique
Inventor: MILLICHAMP IAN STUART
IPC: C09D5/16
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère zwitterionique comprenant les étapes consistant à : a) fournir une solution d'au moins un monomère zwitterionique polymérisable éthyléniquement insaturé dissous dans un solvant; b) combiner ladite solution de monomère zwitterionique avec au moins un comonomère étant sélectionné parmi les monomères cationiques, anioniques et non-ioniques éthyléniquement insaturés; c) polymériser le monomère zwitterionique et ledit au moins un co-monomère en la présence dudit solvant pour former une solution ou une dispersion du copolymère; et, d) remplacer au moins une partie dudit solvant par un solvant supplémentaire où ledit copolymère présente une solubilité suffisante pour former une solution dudit copolymère dans ce solvant supplémentaire. L'étape b) et l'étape c) de ce procédé peuvent être mises en œuvre séquentiellement ou simultanément.
Patent WO-2016055474-A1 (WO)
Title: Système de connecteur électrique enfichable
Inventor: SCHERER THOMAS
IPC: H01R13/703
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de connecteur électrique enfichable muni d'une première et d'une deuxième partie de connecteur enfichable pouvant être assemblées l'une à l'autre, lesquelles présentent un premier et un deuxième élément de contact enfichable, et d'un dispositif électrique d'identification de connexion qui, lorsque les parties de connecteur enfichable sont assemblées, établit une connexion électrique entre au moins un ressort de contact et une bande de contact. Au moins un ressort de contact muni d'un contact à ressort formé fait partie du dispositif d'identification de connexion au niveau de la première partie de connecteur enfichable, et au moins une bande de contact fait partie du dispositif d'identification de connexion au niveau de la deuxième partie de connecteur enfichable et est introduite à travers une paroi de la deuxième partie de connecteur enfichable. La deuxième partie de connecteur enfichable présente une partie saillante électriquement isolante, qui présente une inclinaison de guidage augmentant dans le sens de l'assemblage des parties de connecteur enfichable, le ou les contacts à ressort étant guidés par l'intermédiaire de l'inclinaison lors de l'assemblage des parties de connecteur enfichable, et se trouvant derrière la partie saillante au niveau de la ou des bandes de contact à la fin de l'opération d'assemblage.
Patent WO-2016096273-A1 (WO)
Inventor: JULIEN RENAUD
IPC: B60R25/021
Filed: 2015-11-13
Abstract: The invention relates to an anti-theft system for a steering column, which includes: an anti-theft body (2) which includes a recess (20) defining a longitudinal recess axis (Y); a switch (1) which includes a switch body (10) configured to be inserted into the recess (20), the switch having a longitudinal switch axis (X), in which the switch body (10) includes at least one first fastening means (13), and in which the anti-theft body (2) includes at least one second fastening means (23) provided at the recess (20), the first and second attachment means (13, 23) being configured to engage with one another by snap-fitting in order to attach the switch (1) to the anti-theft body (2).
Patent WO-2016173683-A1 (WO)
Title: Gazon artificiel et son procédé de production
Inventor: SCHMITZ DIRK
IPC: D01F1/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de gazon artificiel (1400). Le procédé comprend l'étape de création (100) d'un mélange polymère (400, 500, 600), le mélange polymère comprenant un polymère stabilisateur (402), un polymère en masse (404), une combinaison de polymère ignifuge, et un agent de compatibilité (406). Le polymère de stabilisation et le polymère en masse sont non miscibles. Le polymère de stabilisation comprend des fibres entourées par l'agent de compatibilité à l'intérieur du polymère en masse. Le polymère de stabilisation est aramide. La combinaison de polymère ignifuge est un mélange de triazine et de mélamine. Le procédé comprend en outre l'étape d'extrusion (102) du mélange polymère en un monofilament (706). Le procédé comprend en outre l'étape de trempe (104) du monofilament. Le procédé comprend en outre l'étape de réchauffage (106) du monofilament. Le procédé comprend en outre l'étape d'étirage (108) du monofilament réchauffé (706') afin d'aligner les fibres les unes par rapport aux autres et pour façonner le monofilament en une fibre de gazon artificiel. Le procédé comprend en outre l'étape d'incorporation (110) de la fibre de gazon artificiel dans un support de gazon artificiel (1406).
Patent WO-2016091729-A1 (WO)
Title: Composition de semi-conducteur organique
Inventor: MAUNOURY JONATHAN
IPC: H01L51/05
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition de semi-conducteur organique qui comprend un matériau semi-conducteur organique (OSC) et un liant qui est un composé spirobifluorène qui comprend 1 à 4 fragments spirobifluorène substitués ou non substitués de formule 26.
Patent WO-2016097039-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de copolymères de méthacrylates d'alkyle et d'anhydride maléique
Inventor: GOKHALE RHISHIKESH
IPC: C08F220/18
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'un copolymère exempt de soufre comprenant au moins un méthacrylate d'alkyle et de l'anhydride maléique ayant un poids moléculaire moyen en nombre de 3000 à 9000 g/mol par polymérisation en solution en présence d'un initiateur radicalaire.
Patent WO-2016116466-A1 (WO)
Title: Système de freinage muni d'un ralentisseur et procédé de régulation dudit ralentisseur
Inventor: WASSERMANN MIRCO
IPC: B60T1/087
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage muni d'un ralentisseur hydrodynamique, comprenant au moins une roue à aubes de rotor et une roue à aubes de stator (2, 3) qui sont agencées dans un carter commun et forment ensemble un espace de travail toroïdal (4) qui peut être rempli par un fluide de travail dans un mode freinage du ralentisseur et à nouveau vidé dans un mode sans freinage du ralentisseur, et une conduite (15) de circuit de refroidissement conduisant de l'espace de travail (4) vers un dispositif de refroidissement (19) et inversement. L'invention vise à améliorer la puissance de freinage. À cet effet, on utilise par intermittence pour réguler le ralentisseur hydrodynamique une mesure de température T Kreislauf  provenant d'un capteur thermique qui est positionné de telle manière qu'il permet de mesurer une température dans l'espace de travail (5).