baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106741-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance ou de rééducation
Inventor: BONNAURE PIERRE
IPC: A61J11/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE SURVEILLANCE OU DE RÉÉDUCATION Le dispositif de surveillance d’un enfant comporte :- Une tétine intra-orale,- Un écran extra buccal, contre les lèvres de l’utilisateur. Préférentiellement, une échancrure sous le nez ne permet qu’une seule position du DM en bouche,- Un capteur d’estimation de la valeur d’au moins une grandeur physiologique de l’utilisateur. Dans des modes de réalisation, au moins un capteur est configuré pour estimer l’une des gradeurs suivantes : - La température de l’utilisateur, préférentiellement captée au niveau de la tétine intra-orale,- La position de la tétine intra-orale dans la bouche de l’utilisateur,- L’oxymétrie du sang de l’utilisateur,- Le débit ventilatoire (préférentiellement mesuré au niveau de l’écran de la tétine),- La température du flux ventilatoire (thermistance intégrée à l’écran de la tétine, mesurant préférentiellement la différence de température entre l’inspiration et l’expiration),- Le rythme respiratoire (capté préférentiellement au niveau de l’écran de la tétine),- Le rythme cardiaque (soit intégré à la tétine soit objet d’un capteur cutané),- L’acidité buccale pour mettre en évidence des reflux gastro-oesophagiens (« RGO »), par exemple sous forme d’un ph-mètre intégré à la tétine).
Patent FR-3107389-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d’un media associe a un support physique
Inventor: ELHAIK ANTONY
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-02-17
Abstract: PROCEDE DE  TRANSFERT D’UN MEDIA ASSOCIE A UN SUPPORT PHYSIQUE
    Procédé pour transférer un média numérique d’une première mémoire (M1) vers une seconde mémoire (M2), ledit premier média (F1) étant associé à une donnée inscrite sur un support physique (SP1), caractérisé en ce qu’il comporte :
    Génération (GEN) d’un premier ensemble (ENS1) de codes graphiques (∑QRCi) comportant chacun un encodage d’une adresse numérique donnée (URLi) unique ;Sélection (SEL1) d’un premier code graphique (QRC1) parmi le premier ensemble (ENS1) ;Impression (IMPR) dudit premier code graphique (QRC1) sur un support physique (SP1) ;Inscription d’une donnée sur le support physique (SP1) ;Lecture (LEC1) du premier code graphique (QRC1) à partir d’un lecteur optique ;Identification (IDEN1) d’un premier utilisateur (U1) auprès d’un serveur d’authentification pour rendre accessible la mémoire (M0) en écriture ; Sélection (SEL2) d’un premier média (F1) enregistré dans une première mémoire (M1) et téléchargement (TELE1) dudit premier média (F1).
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107614-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau composite particulaire pour électrode organique
Inventor: MERCHAT LÉO
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-02-21
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau composite particulaire pour électrode organique La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau composite particulaire, électro-actif et conducteur électronique, comprenant au moins les étapes consistant à :(i) disposer d’une formulation d’au moins un matériau organique rédox, à l’état gonflé ou solubilisé dans un milieu solvant dans lequel est dispersé au moins un matériau nanostructuré conducteur électronique, en particulier au moins un matériau nanostructuré carboné ;(ii) éliminer le ou les solvants du milieu solvant ; et(iii) broyer le matériau solide obtenu à l’issue de l’étape (ii) sous la forme d’une poudre pour former ledit matériau composite particulaire.     Elle concerne également un matériau composite particulaire obtenu par ce procédé, ainsi que sa mise en œuvre à titre de matériau actif d’électrode.
Patent FR-3107938-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse equipe d’une machine electrique
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-03-09
Abstract: REDUCTEUR DE VITESSE EQUIPE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE L’invention concerne un réducteur (21) à train épicycloïdal pour une turbomachine (1) d’aéronef, le réducteur (21) comprenant un solaire (30) et une couronne (33) qui sont centrés sur un axe longitudinal X et un porte satellites (32) qui porte au moins un satellite (31) monté mobile en rotation autour d’un axe de satellite A parallèle à l’axe longitudinal X, le solaire (30) étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal, le satellite (31) engrenant à la fois avec le solaire (30) et la couronne (33), le porte-satellites (32) étant mobile autour de l’axe longitudinal et la couronne (33) étant fixe en rotation. Selon l’invention, le réducteur (21) comprend une machine électrique (50) intégrée à celle-ci et qui comprend un rotor (51) monté sur le porte-satellites (32) de manière à être entrainé en rotation autour de l’axe longitudinal X et un stator (52) monté sur la couronne (33). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109253-A1 (FR)
Title: Procéde d’ordonnancement de communications et Dispositif de communication pour objets connectes
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L29/08
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d’ordonnancement de communications d’applications (14) au sein d’une infrastructure comprenant une pluralité d’objets connectés (IoT1,IoT2,IoT3) au travers d’un réseau de communication (12,13), ladite infrastructure d’objets connectés comprenant au moins un dispositif de communication (10) et au moins un objet connecté sur lequel est installé un logiciel embarqué (11) configuré pour communiquer avec l’au moins un dispositif de communication (10), ledit procédé d’ordonnancement de communications d’applications d’objets connectés comprenant : - une étape de surveillance réseau (200), - une étape de surveillance usage (300), - une étape de réception (400), d’un message de requête de communication, - une étape de réception (500), d’un message d’ordonnancement de communications d’application - une étape de sélection (600), d’au moins un créneau horaire, - une étape de transmission (700), dudit au moins un créneau horaire à ladite application de l’objet connecté. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 3.
Patent FR-3111421-A1 (FR)
Title: Capteur de cartes de profondeur
Inventor: DENEUVILLE FRANÇOIS
IPC: G02B5/28
Filed: 2020-06-11
Abstract: Capteur de cartes de profondeur La présente description concerne un détecteur optique monolithique, comprenant des pixels (132), un filtre interférentiel (260) passe-bande infrarouge recouvrant les pixels, et des lentilles (250) situées entre les pixels et le filtre interférentiel.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111532-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle d’accès massif utilisant des indicateurs de pathologies
Inventor: MIFSUD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B10/80
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle d’accès physique par des individus potentiellement porteurs de pathologies transmissibles à une zone sensible, comportant des moyens pour délimiter une zone de passage d’individus et au moins un moyen de test d’un paramètre physiologique d’un individu, caractérisé en ce que ledit moyen de test comporte d’une part un dispositif d’émission-réception d’un faisceau optique, par exemple un Lidar Raman, pour envoyer un faisceau optique à travers l’air expiré par un individu lors de sa présence dans la zone de passage, et des moyens de traitement analogiques et numériques aptes à analyser par spectroscopie le faisceau optique retour et à autoriser ou refuser l’accès d’un individu à la zone sensible en fonction du résultat du traitement.
    Figure pour l’Abrégé : figure 3
Patent FR-3111744-A1 (FR)
Title: Boîtier de protection et de raccordement et méthode d’assemblage et de désassemblage d’un tel boîtier
Inventor: THION GUILLAUME
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-06-23
Abstract: Boîtier de protection et de raccordement et méthode d’assemblage et de désassemblage d’un tel boîtier Ce boîtier de protection et de raccordement (1) intègre une platine (3) équipée de rails (331, 35) et au moins un support (5, 7), rapporté sur cette platine et démontable. La platine (3) comporte deux rails d’accrochage (331) disposés de façon longitudinale et un rail central d’indexation (35) comportant des encoches. Le support (5, 7) comporte au moins deux crochets d’accrochage (55, 75) et au moins un plot d’indexation, ces crochets d’accrochage et ce plot d’indexation permettant le montage à la main du support sur la platine par encliquetage des crochets d’accrochage sur les rails d’accrochage et engagement du plot d’indexation dans une des encoches du rail central d’indexation. Les rails d’accrochage s’étendent sur au moins 30% de la longueur utile (L3) de la platine. Le rail central d’indexation s’étend sur au moins 25% de cette longueur utile. Les rails d’accrochage et le rail central d’indexation permettent de fixer le support (5, 7) sur la platine.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111144-A1 (FR)
Title: Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec formation et stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage
Inventor: PRIMAUX FRANÇOIS
IPC: C23F15/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: TITRE. Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec formation et stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage.      L’invention concerne un alliage à base de cuivre comportant à sa surface, une couche de contact active, et constitué :      - de zinc entre 2 et 10%,      - d’un élément choisi parmi le fer (0,5 à 3%), le cobalt (0,5 à 3%), le nickel (0,5 à 3%), le manganèse (0,2 à 2%), l’étain (0,1 à 1%), ou d’une combinaison de plusieurs éléments choisis parmi Fe (<3%), Co (<3%), Ni (<3%), Mn (≤2%), Sn (≤1%), la proportion de la combinaison étant entre 0,5 et 3%,     - de silicium entre 0,2 et 4%,       le reste de l’alliage étant du cuivre (>85%), ladite couche ayant une épaisseur entre 5 et 50 nm et étant constituée d’au moins trois éléments choisis parmi le carbone, l’oxygène, l’azote, le chlore et le soufre, la proportion de cette combinaison étant d’au moins 25% en masse, le reste de la couche consistant en des éléments dudit alliage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115079-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite comprenant un bouclier de bord d’attaque, turbomachine comprenant l’aube
Inventor: SULLET CHARLES-HENRI CLAUDE JACKY
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-10-12
Abstract: Aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et un bouclier (20) de bord d’attaque en un matériau ayant une meilleure résistance aux impacts ponctuels que le matériau composite du corps d’aube, le bouclier (20) de bord d’attaque étant assemblé sur le corps d’aube (18) et comportant une ailette intrados (32) et une ailette extrados (30) reliées par une partie centrale (34) plus épaisse, l’aube (16) comportant une hauteur de veine aérodynamique et une longueur de corde, l’ailette extrados (30) présentant une première longueur (36) projetée sur la corde comprise entre 10 et 18% de la longueur de corde, la première longueur (36) étant disposée entre 70 et 80% de la hauteur de veine aérodynamique, une deuxième longueur projetée sur la corde comprise entre 18 et 26% de la longueur de corde, la deuxième longueur étant disposée entre 85 et 95% de la hauteur de veine aérodynamique, et une troisième longueur projetée sur la corde comprise entre la première longueur et la deuxième longueur, la troisième longueur étant disposée à 100% de la hauteur de veine aérodynamique.  Turbomachine comprenant l’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119259-A1 (FR)
Title: Détection d’anomalie dans des pièces mécaniques
Inventor: MENDOZA QUISPE ARTURO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-01-28
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans une pièce mécanique, comportant une phase de création de modèles de la pièce mécanique et une phase d’application des modèles à la pièce mécanique, le procédé étant caractérisé en ce que la phase de création de modèles de la pièce mécanique comporte une étape (E3) de corrélation d’images volumiques étendue, CIVe, des images volumiques d’une base de données d’images volumiques de pièces mécaniques, avec l’une des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques choisie comme image de référence, de manière à définir des données représentatives de champs de déplacement entre chacune des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques et l’image de référence.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119744-A1 (FR)
Title: Plaque support surélevée pour la suspension de supports de culture
Inventor: BALLARIN CHRISTOPHE
IPC: A47G7/02
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une plaque support (1) destinée à recevoir et à maintenir en suspension au moins un support de culture. Selon l’invention, la plaque support comporte au moins deux pieds (10) supportant un plateau (11) de forme sensiblement rectangulaire comprenant un ensemble de trous (110) aptes à recevoir chacun un support de culture.  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3118579-A1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin de matieres keratineuses
Inventor: WANG XIUXIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-02-15
Abstract: Composition pour prendre soin de matières kératineuses
    L’invention concerne une composition pour prendre soin de matières kératineuses, comprenant, essentiellement constituée, ou constituée de : A) au moins deux antioxydants bifonctionnels choisis parmi des composés contenant de l’hydroxyle acide, servant également au moins d’agents de blanchiment, et B) au moins deux polyols qui sont liquides à température ambiante, dans laquelle au moins un des polyols est un polyol en C2-C6 ayant 2 ou 3 groupes hydroxyle, dans laquelle la composition est anhydre.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121590-A1 (FR)
Title: Appareil cosmétique portatif avec capteur cinématique et optique pour la personnalisation des routines de traitement
Inventor: YEATES KYLE HARRIS
IPC: G01C21/16
Filed: 2021-04-07
Abstract: APPAREIL COSMÉTIQUE PORTATIF AVEC CAPTEUR CINÉMATIQUE ET OPTIQUE POUR LA PERSONNALISATION DES ROUTINES DE TRAITEMENT Un dispositif de soin de la peau comprend une tête de brosse ; un corps comprenant un ensemble moteur configuré pour faire osciller la tête de brosse et une unité de mesure inertielle (UMI) configurée pour déterminer des mesures cinématiques du dispositif ; un premier codeur optique comprenant une source de lumière et un capteur optique configuré pour capturer des images et des circuits de traitement configurés pour déterminer un emplacement de la tête de brosse par rapport à une partie du corps de l'utilisateur en fonction d'une combinaison de données mesurées à partir de l'UMI et du premier codeur optique.
Patent FR-3123614-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et ensemble d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-06-03
Abstract: Dispositif de connexion et ensemble d'essuyage pour véhicule automobile L'invention concerne un dispositif de connexion d'un balai d'essuie-glace à un bras d'entraînement, comprenant un connecteur configuré pour être solidaire du balai d'essuie-glace et un adaptateur (4) configuré, d'une part, pour être relié au connecteur par une liaison pivotante autour d'un axe de pivotement transversal, et, d'autre part, pour être relié à une partie terminale du bras d'entraînement, l'adaptateur (4) comportant un logement (400) d'accueil du connecteur et une portion d'accroche (41) de la partie terminale du bras d'entraînement, caractérisé en ce que la portion d'accroche (41) comporte une cavité (412) de réception du bras d’entraînement délimitée par deux parois latérales sensiblement parallèles parmi lesquelles une paroi latérale de séparation (403) commune à la portion d’accroche et au logement et une paroi latérale extérieure (410), la cavité (412) étant agencée transversalement à côté du logement (400).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3124637-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de l’effet d’un traitement appliqué sur des voies respiratoires d’un individu, produit programme d’ordinateur et médium de stockage correspondants
Inventor: BEAULIEU ANNE
IPC: G06F30/23
Filed: 2021-06-25
Abstract: Il est proposé un procédé pour caractériser de l’effet d’un traitement appliqué à destination des voies respiratoires d’un individu, basé sur les étapes suivantes :   - simulation (S2) de l’écoulement d’un fluide dans les voies respiratoires modélisées avant traitement, pour acquérir des données de pré-traitement ;  - simulation (S5) de l’écoulement du fluide dans les voies respiratoires modélisées après traitement, pour acquérir des données de post-traitement ;  - comparaison (S6) des données de pré-traitement et de post-traitement acquises sur une durée représentative d’au moins un cycle respiratoire complet pour déterminer au moins une information caractéristique de l’effet procuré par le traitement.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130322-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de carburant pour turbomachine
Inventor: LOVAL SÉBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-12-09
Abstract: Ensemble de distribution de carburant pour turbomachine Ensemble de distribution (11) de carburant pour turbomachine, l’ensemble de distribution (11) s’étendant entre un premier plan d’interface (P1) et un deuxième plan d’interface (P2) sensiblement parallèle au premier plan d’interface (P1), l’ensemble de distribution (11) comprenant une pluralité de conduits (13) de distribution, chaque conduit (13) comprenant :  - au moins une portion d’entrée (15) débouchant dans le premier plan d’interface (P1) ou dans le deuxième plan d’interface (P2),   - au moins une portion de sortie (19) débouchant dans le premier plan d’interface (P1) ou dans le deuxième plan d’interface (P2), et   - une portion médiane (17) reliant fluidiquement chaque portion d’entrée (15) du conduit (13) et chaque portion de sortie (19) du conduit (13).  La portion médiane (17) de chaque conduit (13) présente une section interne (S) de forme sensiblement elliptique.  Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3133197-A1 (FR)
Title: Hydroconversion en lit bouillonnant ou hybride bouillonnant-entraîné d’une charge comportant une fraction d’huile végétale ou animale
Inventor: BARBÉ JEAN-PATRICK
IPC: C10G45/44
Filed: 2022-03-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydroconversion d’une charge comportant une fraction d’huile végétale et/ou animale (102), notamment usagée, et une fraction lourde d’hydrocarbures (101) contenant une partie d’au moins 50% en poids possédant un point d’ébullition d’au moins 300°C, et contenant du soufre et de l’azote, la somme de la fraction d’huile végétale et/ou animale (102) et de la fraction lourde d’hydrocarbures (101) formant 100% poids de ladite charge. L’hydroconversion met en œuvre un ou plusieurs réacteurs à lit bouillonnant ou à lit hybride bouillonnant-entrainé (20), et de préférence deux étapes d'hydroconversion successives, en vue de produire des matières de plus haute qualité, à point d’ébullition plus bas, par exemple à des fins de production de carburants, ou de produits chimiques, tout en permettant la valorisation de ladite fraction d’huile végétale et/ou animale.  Figure 1 à publier
Patent FR-3133885-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de santé de turbomachine d’aéronef
Inventor: RAZAKARIVONY SÉBASTIEN PHILIPPE
IPC: F01D21/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de santé de turbomachine d’aéronef pour un vol d'intérêt VI, à partir d'un vecteur consigne XSC de paramètres d'entrée relatifs à la turbomachine d'intérêt en régime stabilisé, le procédé utilisant base de données de valeurs de paramètres d'entrée et de sortie en régime transitoire pour une pluralité de vols dont le vol d'intérêt, et des valeurs de paramètres d'entrées et de sortie en régime stabilisé pour une pluralité de vols à l'exception du vol d'intérêt. Les données transitoires sont utilisées pour estimer un modèle de prédiction transitoire f, au moins une partie du modèle de prédiction transitoire f étant ensuite utilisé , associé aux données stabilisées, afin d'estimer un modèle de prédiction stabilisée H de la turbomachine d'intérêt pour le vol d'intérêt et de déterminer le comportement en régime stabilisé de la turbomachine pour le vol d'intérêt.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1 [Fig. 1].
Patent FR-3135615-A1 (FR)
Title: Dispositif combiné d’accès et de ventilation, destiné à équiper une zone à risques, et zone à risques ainsi équipée
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: A61G10/02
Filed: 2022-05-17
Abstract: Dispositif combiné d’accès et de ventilation, destiné à équiper une zone à risques, et zone à risques ainsi équipée Ce dispositif (I), destiné à équiper notamment une chambre (II) d’un établissement hospitalier, comprend un cadre (1) monté sur le dormant principal de la chambre, qui forment un dormant secondaire délimitant une ouverture secondaire (2), un ouvrant (3) permettant l’obturation de l’ouverture secondaire, une unité de ventilation (4) en partie supérieure du cadre, comprenant des moyens de filtration (53) de l’air à haute efficacité, ainsi qu’un système d’aspiration et de soufflage.  Ce dispositif délimite avec le dormant principal un passage intercalaire d’air (160), en communication avec l’orifice interne (60) de l’unité de ventilation. Ainsi, dans une première configuration, de l’air est extrait en dehors de la zone à risques via successivement le passage intercalaire (160), l’orifice interne (60) et l’orifice externe (62) et, dans une seconde configuration, de l’air est soufflé à l’intérieur de la zone à risques via successivement l’orifice externe, l’orifice interne et le passage intercalaire.  L’invention génère un impact minimal sur le génie civil, autorise un accès commode vers la zone à risques, et ne gêne pas la libre progression du personnel soignant et des équipements médicaux, à l’intérieur de la zone à risques proprement dite.   Figure 7
Patent FR-3136011-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/14
Filed: 2022-05-31
Abstract: L’invention concerne une aube comprenant :- une pale à profil aérodynamique (12) comprenant un premier renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et une première matrice dans laquelle est noyé le premier renfort fibreux, la partie de pale (12) comprenant une cavité formée par une déliaison du premier renfort fibreux,- un pied d’aube destinée à être relié à un mécanisme de calage variable de l’aube, et- un longeron (13) comprenant une âme en matériau composite (14) et deux coques métalliques (21a, 21b) fixées sur l’âme (14), de part et d’autre de l’âme (14), l’âme (14) comprenant une première partie s’étendant à l’intérieur de la cavité de la pale, et une deuxième partie formant le pied d’aube,les deux coques métalliques (21a,21b) fixées sur l’âme en matériau composite (14) s’étendant sur la deuxième partie et se prolongeant sur la première partie à l’intérieur de la cavité de la pale (12).  Figure pour l’abrégé : figure 3B
Patent FR-3137890-A1 (FR)
Title: Système anti-talonnage des appareils de voie
Inventor: BOCQUET JULIEN
IPC: B61L5/10
Filed: 2022-07-12
Abstract: L’invention concerne un système de sécurité (100) d’une zone (1) d’une voie ferroviaire comprenant une voie directe (2), un tronçon en talon (3) d’une voie déviée et un ADV (4), ladite voie directe (2) présentant un tronçon en pointe (5) et un tronçon en talon (6) placés de part et d’autre de l’ADV (4), l’ADV (4) étant destiné à n’occuper que deux positions distinctes permettant de diriger un mobile ferroviaire, soit vers le tronçon en talon (6) de la voie directe (2), soit vers le tronçon en talon (3) de la voie déviée.  Selon l’invention, le système de sécurité comprend un capteur de position (15) permettant de mesurer avec précision la position de l’ADV (4) et trois signaux d’alerte (20, 21, 22), associés chacun à un tronçon (3, 5, 6) de voie, et apte à être activé en fonction de la mesure du capteur de position (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 3