baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9220972-A1 (WO)
Inventor: SALMELIN PENTTI
IPC: F24H7/04
Filed: 1992-05-05
Abstract: On décrit un système de décharge pour une installation de chauffage par accumulation à noyau massif (1) dans lequel l'écoulement d'eau à travers l'élément chauffant (1) et le condenseur (4) est commandé de manière que la vitesse de recirculation d'eau (4) ne dépende que de l'énergie thermique extraite par le condenseur (4). L'invention est basée sur la recirculation en circuit fermé d'eau dans le système et sur la régulation de la recirculation d'eau par un ballon de dilatation à diaphragme (7). L'installation de chauffage par accumulation (1) est déchargée par un condenseur (4) relié à un ou plusieurs canaux d'évaporation (2) et le circuit de recirculation d'eau de système comprend: un ballon de dilatation à diaphragme (7) présentant un volume d'eau variable (8), un raccord de tuyauterie d'eau (6) qui relie le volume d'eau (8) du ballon de dilatation (7) au canal d'évaporation (2), et une canalisation de condensat (5) adaptée au condenseur (4) pour relier ensemble le volume d'eau (8), le raccord (6), le canal d'évaporation (2) et le condensat (4) en circuit fermé.
Patent WO-9410393-A1 (WO)
Inventor: LEHTONEN JORMA
IPC: B62D21/18
Filed: 1993-10-28
Abstract: L'invention concerne une machine d'entretien de patinoires comprenant un vehicule orientable (2), un réservoir d'eau (15, 16), une plate-forme (4) pour la glace à demi-fondue, un ensemble d'entretien de la glace (11) propulsé par le vehicule et un ensemble de transport (3) servant à transporter la glace à demi-fondue depuis l'ensemble de traitement de glace (1) vers la plate-forme (4). Le vehicule (2) comprend un châssis (5), des essieux avant et arrière (8, 11) pourvus de roues (27, 28), un moteur (24) et des dispositifs de transmission accouplés aux essieux, y compris un arbre de cardan (22) entre lesdits essieux et une boîte de distribution (23). Une structure basse est réalisée quand le châssis (5) est constitué par une structure en forme de boîte qui constitue elle-même le réservoir d'eau (15, 16), le centre du châssis comprenant un canal longitudinal (7) pour l'arbre de cardan (22) et la boîte de distribution (23).
Patent WO-9411678-A1 (WO)
Inventor: PELTOLA HEIKKI
IPC: F24F1/0073
Filed: 1993-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif associé à un ensemble de conditionnement d'air et comprenant au moins un ventilateur (4) situé à l'intérieur d'une structure de boîtier, des moyens servant à véhiculer l'air intérieur et extérieur non traité, vers l'intérieur de ladite structure de boîtier, ainsi que des moyens de distribution (9) servant à distribuer l'air dans l'espace intérieur du bâtiment dont l'air doit être conditionné. Afin de rendre plus économique l'ensemble de conditionnement d'air, le dispositif est conçu en tant qu'ensemble monté sur paroi et les moyens de distribution (9, 19) servant à distribuer l'air dans l'espace intérieur sont incorporés dans le même ensemble avec les autres éléments dudit dispositif.
Patent WO-9520135-A1 (WO)
Title: Procede et transfert d'energie de chauffage et/ou de refroidissement
Inventor: LESKINEN SEPPO
IPC: F24D10/00
Filed: 1995-01-23
Abstract: Procédé et système de transfert d'énergie de chauffage et/ou de refroidissement entre des réseaux de distribution et les réseaux de chauffage ou de refroidissement (21, 22) d'un immeuble, au moyen d'un ou plusieurs échangeurs de chaleur (11, 12). Afin de réduire les frais, on utilise le(s) même(s) échangeur(s) de chaleur (10, 11) dans la transmission de l'énergie de chauffage pendant la période de chauffage, et dans la transmission de l'énergie de refroidissement pendant la période de refroidissement.
Patent WO-9625994-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour laver le tissu filtrant d'un filtre-presse
Inventor: VARTIAINEN TIMO
IPC: B01D25/127
Filed: 1996-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil utilisés pour laver le tissu filtrant d'un filtre-presse. Le procédé consiste en une séquence de filtration dans laquelle le matériau en cours de filtrage, tel qu'une boue, est envoyé dans une cellule filtrante (20), les solides en suspension dans la boue restant à la surface du tissu filtrant (3) et formant ainsi un gâteau de filtrage (18) à mesure que le véhicule liquide de la boue passe avec le filtrat à travers le tissu filtrant. Après l'étape de filtration, le gâteau de filtrage est évacué depuis le dessus du tissu filtrant, seulement vers un côté du filtre-presse, après quoi ledit tissu est envoyé dans une cellule de lavage (12) pour être lavé.
Patent WO-9806405-A1 (WO)
Title: Composition de stanol et son utilisation
Inventor: WESTER INGMAR
IPC: A61P3/06
Filed: 1996-09-02
Abstract: On a découvert qu'une composition de stanol contenant en plus du sitostanol comme ingrédient principal également une quantité substantielle d'au moins 10 % de campestanol a le pouvoir d'abaisser les niveaux de cholestérol sérique, lorsqu'elle est incorporée à des substances alimentaires. Après estérification, cette composition est particulièrement utile dans des graisses et des huiles alimentaires et dans des aliments contenant des graisses.
Patent WO-9823825-A1 (WO)
Title: Element de construction autoporteur de type rondin
Inventor: REPO JOUNI TAPIO
IPC: E04C3/29
Filed: 1997-11-26
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (10) de type rondin présentant une surface latérale extérieure (7), une surface latérale intérieure (8), une partie d'isolation intermédiaire (1) et des éléments (5, 6) reliant la partie d'isolation et les surfaces latérales. Selon l'invention, la partie d'isolation (1) de l'élément de construction (10) sert de structure porteuse. Entre la partie d'isolation et les surfaces latérales se trouve un vide (14) qui, par l'intermédiaire d'ouvertures dans les éléments d'interconnexion (5, 6), se trouve en liaison de passage d'air avec les vides situés dans les éléments de construction supérieur et inférieur. Les éléments de construction peuvent être empilés de manière à se placer automatiquement l'un sur l'autre afin de former une structure porteuse de bâtiment. Tout le cablage et la tuyauterie nécessaires du bâtiment peuvent être installés en usine dans les vides (14) se trouvant dans lesdits éléments, et on peut appliquer un apprêt de revêtement sur les surfaces latérales (7, 8) en usine. Un bâtiment complètement prêt à être utilisé peut être construit très rapidement à partir des éléments de construction de l'invention.
Patent WO-9848582-A1 (WO)
Title: Procedure permettant d'etablir un appel d'urgence sur une ligne d'abonne sans fil
Inventor: PENTTINEN SIMO
IPC: H04W4/90
Filed: 1998-04-08
Abstract: Procédure permettant d'établir un appel d'urgence sur une ligne d'abonné sans fil. Selon ladite procédure, des unités (TU) de terminal d'abonné sont connectées par liaison sans fil et par l'intermédiaire d'une station de base (BS) à un noeud d'accès (AN) et ensuite dudit noeud d'accès à un central local (LE) par l'intermédiaire d'une interface V5.2 standard. Lorsque l'interface est encombrée et qu'un abonné (TU) connecté au noeud d'accès (AN) essaie d'établir un appel d'urgence à destination d'un numéro d'urgence public, le système de commande d'appels du central local (LE) ne peut d'emblée trouver un créneau temporel libre pour l'établissement dudit appel d'urgence. Selon la procédure de la présente invention, les demandes d'établissement d'appels, autres que les appels d'urgence, passant par l'interface V5.2 sont invalidées pendant une durée prédéterminée t2 et les essais pour allouer à l'appel d'urgence un créneau temporel au sein de l'interface V5.2 sont répétés pendant le laps de temps t2 prédéterminé.
Patent FR-2802160-A1 (FR)
Title: Enrouleur de ceinture de securite pour vehicule
Inventor: BAE KI YOUNG
IPC: B60R22/40
Filed: 2000-01-14
Abstract: L'invention concerne un enrouleur de ceinture.Elle se rapporte à un enrouleur qui comprend un châssis (10) qui comporte des ouvertures (14, 17) ayant une partie dentée de friction (15, 18) et une partie de gorge, une bobine (20) comprenant deux flasques (22, 23), un bloc de montage (24), et un pignon (25), un réceptacle qui comprend un premier carter et un second carter logeant un ressort, un dispositif de commande de sangle qui comprend un élément de blocage coopérant avec le pignon (25) de la bobine (20), un organe (50) de retenue monté près du premier pignon (25) et une roue (60) d'embrayage, couplée à un organe ayant une masse (70), et un dispositif à cliquet monté près de la roue (60) afin qu'il coopère avec une seconde partie dentée de la roue (60) dans un état anormal du véhicule.Application aux ceintures de sécurité des véhicules.
Patent WO-0102201-A1 (WO)
Title: Sealing device between a partition and a fitting set in front of an opening formed in the partition
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2000-06-30
Abstract: The invention concerns a sealing device between a element (1) partitioning two separate zones (A, B) and a specific fitting (2) set in front of an opening (3) provided in the partition (1) against one of its faces housing a soundproof lining (4) so as to communicate said zones (A, B) mutually through the fitting (2) via a sealing joint. The invention is characterised in that said sealing joint is formed by the extension (4a) of the soundproof lining (4) itself, extending towards the peripheral edges (3b) delimiting the opening (3) of the partition (1) and by such value as to enable an integral peripheral contact with a peripheral zone (2a) of the fitting (2) to be installed. The invention is useful for fixing an air treatment  unit on a firewall separating the engine compartment from the passenger compartment in a motor vehicle.
Patent WO-0119298-A1 (WO)
Title: Device for medical retention
Inventor: PASCO BRUNO
IPC: A61F5/30
Filed: 2000-09-07
Abstract: The invention concerns a device for medical retention comprising at least a rigid or semirigid supporting part (10) and at least a flexible part (20) made of foam whereof one side is attached to said support part (10) and the other side is designed to be urged in contact with the user. The invention is characterised in that said flexible part (20) made of foam comprises on its surface in contact with said supporting part (10) removable fixing means for easily setting and removing said flexible foam part (20) respectively before and after the device is used, and said surface of the flexible part (20) comprising removable fixing means is coated with a peelable film (25) before it is fixed on said supporting part (10).
Patent WO-0127566-A1 (WO)
Title: Doser for solid matter
Inventor: FAUGERON MICHEL
IPC: G01F13/00
Filed: 2000-10-13
Abstract: A simple and robust device for regular dosage and possible grinding of solid matter. The inventive device comprises a hopper with a dosing element (2) arranged at the base thereof, rotationally driven by a shaft (4) which can also drive blades or scrapers (8) which facilitate the removal of said product from inside the hopper. The unit can be controlled by a suspension pendulum (9) providing the product which is to be dosed and which is contained in the hopper (1) at any moment. An enclosure (11, 12) confines said device if necessary. The dosing rate depends upon the speed of rotation of the shaft (4). The inventive device is used to dose glass frits and calcination residues in vitrification processes.
Patent FR-2806561-A1 (FR)
Inventor: PROVOST HERVE
IPC: G16H30/20
Filed: 2000-03-16
Abstract: A system for providing a patient with remote medical assistance at home a patient station ( 100 ) includes at least a remotely controllable patient video camera ( 101 ) and a patient computer ( 110 ) provided with means ( 111 ) for acquiring data from medical assistance appliances ( 11, 12 ), with relay means ( 112 ) for forwarding commands to the appliances, and with means ( 113 ) for connection to a telecommunications network ( 3 ). A carer station ( 200 ) includes, at least a display screen ( 202 ) suitable for receiving images from the patient video camera ( 101 ), and a carer computer ( 200 ) provided with means ( 213 ) for connection to the telecommunications network ( 3 ) in order to set up a call with the patient station ( 100 ), means ( 211 ) for remotely controlling the patient station, suitable for remotely controlling the patient video camera ( 101 ) and for sending the commands to the patient computer ( 110 ), and means ( 212 ) for use after remote control for monitoring and feedback purposes by displaying on the display screen ( 202 ) images supplied by the patient camera ( 101 ) and by transferring to the carer computer ( 210 ) data that has been transmitted from the acquisition means ( 111 ) of the patient computer via the telecommunications network ( 3 ). The system is applicable to enabling patients to be cared for at home.
Patent FR-2808792-A1 (FR)
Title: Treatment of effluents containing nitrogen and-or phosphorus and-or organic matter and-or heavy metals, comprises treatment with base, precipitation, electroflocculation and separation
Inventor: TIERNY JEAN BENOIT
IPC: C02F1/463
Filed: 2000-05-12
Abstract: The process, comprising treatment of effluent with base to volatilize ammonia and/or precipitate at least part of phosphorus and/or organic matters, electroflocculation and separation of flocks and sludge, is new.  The process of treatment of effluent (A) comprising nitrogen and/or phosphorus and/or organic matters and/or heavy metals comprises: (a) addition of base (B), to volatilize part of ammonia nitrogen into gaseous ammonia and/or precipitate at least part of phosphorus and/or precipitate at least part of organic matter;  (b) electroflocculation of thus obtained mixture of effluent and base (A + B); and (c) separation of flocks (F) formed during electroflocculation and sludge (E) present in liquid phase (D) which constitutes purified effluent.  An Independent claim is also included for equipment for purification of effluent (A), comprising mixer (1) for mixing effluent (A) and base (B), electroflocculation cell (5) and a system of separation of liquid phase (D) (purified effluent) from sludge (E) and flocks (F) formed during electroflocculation.
Patent FR-2808969-A1 (FR)
Title: Cationic lignosulfonates useful as plant growth stimulants, comprises chelating and auxin-protecting action
Inventor: CASSAN HENRI
IPC: A01N41/04
Filed: 2000-05-18
Abstract: Plant growth activator acting on rhizogenesis, flowering, and plant development, derived from cationic lignosulfonates, especially (I), have an auxin-protecting activity independent of the nature of the accompanying cation.  Plant growth activator acting on rhizogenesis, flowering, and plant development, derived from cationic lignosulfonates, especially of formula (I) have an auxin-protecting activity independent of the nature of the accompanying cation.
Patent FR-2809619-A1 (FR)
Title: Storage-stable formulation of oxidation-sensitive phenolic drug, especially paracetamol, comprises aqueous drug solution deoxygenated by inert gas or vacuum and stored in closed container
Inventor: DIETLIN FRANCOIS
IPC: A61K45/06
Filed: 2000-06-06
Abstract: Formulation (A) of oxidation-sensitive phenolic active agent (I) is obtained by: (i) reducing the oxygen content of aqueous solution of (I) to less than 2 ppm by bubbling in inert gas and/or applying vacuum and (ii) storing the obtained solution (optionally under a blanket of inert gas) in a closed container in which the prevailing pressure is upto 65000, the oxygen content of the solution being upto 2 ppm. An Independent claim is included for the production of (A).
Patent FR-2817337-A1 (FR)
Title: Projectile weapon has stepped bolt and fragmentation hammer weight in cylindrical shell matching diameter of gun barrel
Inventor: DENIS JEAN PIERRE
IPC: F42B14/06
Filed: 2000-11-24
Abstract: The projectile weapon, comprising a bolt (1) inside a fragmentation hammer weight (2) in a cylindrical shell (4), has the body of the bolt made from a series of sections (11a - 11c) of increasing diameter from the rear to the front, forming support shoulders (12a, 12b) between them. The hammer weight has a cavity corresponding in shape to the body of the bolt, i.e. with sections (21a - 21c) of increasing diameter, with thrust shoulders (22a, 22b) where they adjoin. The hammer weight is made from a relatively ductile material such as annealed brass or copper so that on impact it thrusts against the bolt and splays progressively.
Patent WO-0195600-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de gestion de mise en relation sans divulgation de numero de telephone
Inventor: GUILLOT YVON
IPC: H04M3/16
Filed: 2001-06-06
Abstract: Il est proposé un procédé de mise en relation d'un appelé (1) auquel est associé au moins un numéro de téléphone avec un appelant (10) qui ne connaît pas ledit ou lesdits numéros de téléphone. Selon la présente invention, ledit procédé comprend, dans un premier stade préalable, une étape (1) d'enregistrement, auprès d'un serveur (30) accessible au moins par le réseau de communication public dudit ou desdits numéros de téléphone et par ledit appelé (11), d'une référence associée, au sein dudit serveur (30), à au moins un numéro de téléphone auquel ledit appelé (11) peut être appelé, ladite référence étant imposée audit serveur (30) par ledit appelé (11) ainsi qu'une étape (2) de diffusion de ladite référence sur un support d'information accessible au public et, dans un second stade, une étape (4) d'accès par ledit appelant (11) audit serveur (30) auquel ledit appelant (11) donne ladite référence, puis une étape (7) de mise en relation par ledit serveur (30) dudit appelant (10) et dudit appelé (11).
Patent FR-2821030-A1 (FR)
Title: Agencement d'habillage de plancher d'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: CHARPENTIER LOUIS
IPC: B60N3/04
Filed: 2001-02-22
Abstract: L'invention concerne un agencement d'habillage de plancher d'habitacle d'un véhicule automobile comportant une couche insonorisante côté plancher, une couche de moquette côté habitacle et des éléments de maintien d'au moins ladite couche de moquette contre le plancher, caractérisé en ce que la couche de moquette (42, 44, 46) comporte au moins une pièce avant (42, 44) qui s'étend longitudinalement à partir d'une limite avant (34) située au niveau de l'extrémité avant du plancher jusqu'à une limite arrière située au niveau de la base avant d'au moins un habillage (52, 54) de support (22, 24) de siège avant (12, 14) présentant au moins un des éléments de maintien de ladite couche de moquette et qui s'étend transversalement entre la base de deux éléments d'habillage latéraux (62, 64; 62, 72, 64, 74) présentant chacun au moins un autre des éléments de maintien de ladite couche de moquette.
Patent FR-2821784-A1 (FR)
Title: Fixing device for orienteering course card punch comprises plate, fixed to support post, having tongue, inserted into post cavity, on which one punch branch is fixed
Inventor: CROZET CHRISTIAN
IPC: E01F9/619
Filed: 2001-03-09
Abstract: The card punch (3) which comprises two articulated branches is fixed to a support post (5). A plate (2), fixed to the post, comprises a longitudinal tongue (6) on which one of the punch branches is fixed. The tongue can be partially inserted in a cavity in the post.
Patent FR-2809035-A1 (FR)
Title: Fabrication of light metal castings by vacuum casting in a pressure tight closed system with molten metal dosing and differential gas pressure provision of protective gas
Inventor: KERN BERNHARD
IPC: B22D21/04
Filed: 2001-05-22
Abstract: A method for the fabrication of light metal castings consists of firstly conveying the molten metal into a dosing chamber and introducing a gas to press the molten metal into the moulding cavity (19) which is under a vacuum. The fabrication is carried out in a pressure tight closed system.  The heating of the molten metal is carried out in the part of the melting installation adjacent to the casting system (4). The molten metal is cooled from a temperature of about 630 deg C to the solidified state, from the side of the tool, as far as the lower zone of the valve seat and the feed and recuperation of the protective gas is carried out by means of a differential pressure system.  An Independent claim is included for a device to put this method of fabrication into service.
Patent FR-2826816-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'une sequence d'echantillons numeriques
Inventor: LENEZ THIERRY
IPC: H04L25/17
Filed: 2001-06-29
Abstract: Dispositif de conversion automatique d'une séquence d'échantillons numérique X (n) arrivant à une première cadence fe , et convertie en une séquence d'échantillons numérique Y (m) sortant à une seconde cadence fs inférieure à fe . Un ensemble interpolateur-décimateur présentant un taux de décimation égal à gamma choisi de manière à correspondre au décalage de fréquence fe /fs est basé sur un filtre polyphasé présentant p tables de q éléments chacun, ledit filtre étant conçu de manière à ce que les échantillons X (n) rentrent à la cadence e f et de manière à ce que les éléments des tables sont activées au rythme d'une seconde horloge dérivée de l'horloge fe , et dont l'un des pulses est manquant.
Patent FR-2826587-A1 (FR)
Title: Snowshoe allowing rapid boot assembly and disassembly comprises lateral sections with crampons and thimble clevises allowing self-gripping band to pass for adjusting snowshoe
Inventor: GOTTOT XAVIER
IPC: A63C13/00
Filed: 2001-06-28
Abstract: The snowshoe comprises lateral sections with dismantleable crampons which are assembled by end caps (1) and sleeves locked by a lug. Thimble clevises (3) allow self -gripping band with press buttons (4) for changing or adjusting the snowshoe to pass.
Patent FR-2831647-A1 (FR)
Title: Indicator light for use on vehicle includes source mounted inside cover glass, ensuring all light emerges after reflection within casing
Inventor: JAUX THIERRY
IPC: F21S8/10
Filed: 2001-10-26
Abstract: The indicator light includes a sealed box, housing the light source. This source is mounted on the inside of the front cover glass, and produces light, all of which passes via a rear reflector before emerging through the outer regions of the cover glass. The lamp is not seen directly from outside, producing a more uniform distribution of light.  The indicator light unit for a vehicle includes a box (6) mounted in a recess in the vehicle bodywork (9). The box comprises a reflective surface (12) which forms part of the closed box together with a transparent front glass (7). The light emitting source (1) is mounted on the inside surface of the front glass, in a support (15). Light emerging from the source is directed towards the reflective surface (6), and then reflected out through the front glass. A back-reflecting region on the front glass ensures that the portion of glass immediately surrounding the light source serves as an external reflector.
Patent FR-2832056-A1 (FR)
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61P17/00
Filed: 2001-11-09
Abstract: The invention concerns a cosmetic or dermatological composition comprising at least a lipophilic amino acid derivative and at least a polymer with average molecular weight less than 100000 and preferably ranging between 1000 and 30000, comprising: a) a polymeric backbone, having repeating hydrocarbon units provided with at least a heteroatom and b) optionally at least a pendant fatty chain and/or at least a terminal fatty chain, optionally functionalized, having 12 to 120 carbon atoms, bound to said units, the fatty chains representing 40 to 98 % of the total number of the heteroatom units and of the fatty chains
Patent FR-2832538-A1 (FR)
Title: Impulse generator for a plasma display panel for generation of image maintenance pulses has an array of parallel switching and recuperation modules that enable the recuperation of capacitive energy
Inventor: GAGNOT DOMINIUE
IPC: G09G3/296
Filed: 2001-11-22
Abstract: Impulse generator for a plasma panel in which the supply and discharge currents to the panel are spread out over a half-period and maintained due to the use of several parallel switching and recuperation modules (30E2-1, 30E2-N) and a command device for said modules. Certain Higgins type modules are solely comprises of two circuit breakers (8, 9).  The invention also relates to a corresponding plasma panel.