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Patent FR-3094210-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration mettant en oeuvre des sels peroxygénés et un substrat comprenant des colorants d’oxydation
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, comprenant la mise en œuvre successive sur lesdites fibres (i) d’une composition (A) contenant au moins un sel peroxygéné et (ii) d’un substrat comportant une surface revêtue totalement ou partiellement par au moins une couche contenant un ou plusieurs colorants d’oxydation ; ledit procédé ne met pas en œuvre de peroxyde d’hydrogène lors de l’application du substrat sur les fibres.
Patent FR-3098528-B1 (FR)
Title: Unité mobile et procédé de confection et/ou réparation d’un revêtement routier sur une chaussée
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une unité (1) dont un calculateur (CAL) comporte une base (BA) de sections (S1) d’image de fissure (F’) de chaussée dans une classe (C1) et de sections (S2) d’image sans fissure dans une classe (C2), le calculateur (CAL) étant programmé pour automatiquement : - identifier et classifier, par un algorithme d’apprentissage automatique basé sur les sections (S1, S2), des régions (bj) de l’image dans la classe (C1) ou (C2), - diviser chaque image en cellules (ck) et calculer une densité (dk) de fissure à partir des régions (bj) de classe (C1), - déterminer si la densité (dk) est supérieure à un seuil (Sd), - si oui, générer la consigne (200) d’épandage dans cette cellule (ck), - sauf annulation, faire éxécuter la consigne (200) par les ensembles (7, 8) pour épandre du liant et des gravillons dans cette cellule (ck). Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3102008-B1 (FR)
Title: Procede de recyclage des batteries li-ion
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de recyclage d’une batterie comportant les étapes suivantes :a) dissolution d’un déchet de batterie, par exemple une électrode, comportant du lithium et un métal choisi parmi le cobalt et le manganèse, moyennant quoi on forme une solution à traiter contenant des ions lithium et des ions du métal,b) ajout d’un sel de peroxomonosulfate à la solution à traiter, la solution à traiter étant régulée à un pH allant de 1 à 4 lorsque le métal est le cobalt ou à un pH allant de 0,1 à 2,5 lorsque le métal est le manganèse, moyennant quoi on fait précipiter sélectivement les ions du métal sous forme d’oxyhydroxyde de métal,c) séparation des ions lithium de la solution à traiter. Avantageusement, la solution comprend, en outre, des ions nickel. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3090248-B1 (FR)
Title: Appareil de commande de courant alternatif triphasé et système de commande de courant alternatif triphasé
Inventor: OGAWA TAKASHI
IPC: H03K17/08
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-11-11
Abstract: Appareil de commande de courant alternatif triphasé et système de commande de courant alternatif triphasé L’invention concerne un appareil de commande de courant alternatif triphasé comprenant : un circuit de détection de service égal ; et un circuit de commande de signal PWM. Le circuit de détection de service égal détecte si deux quelconques d’une phase U, d’une phase V et d’une phase W d’un courant alternatif triphasé présentent une valeur de service égal. Le circuit de commande de signal PWM délivre en sortie, lorsqu’il est détecté que deux quelconques d’une phase U, d’une phase V et d’une phase W du courant alternatif triphasé présentent la valeur de service égal, un signal de commande qui décale un cadencement de démarrage et un cadencement d’arrêt de l’une des deux phases présentant la valeur de service égal.  Figure 1
Patent FR-3104462-B1 (FR)
Title: Catalyseur pour l’hydrogenation de composes aromatiques obtenu a partir de sels fondus et d’un additif organique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J23/755
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-10
Abstract: Catalyseur d’hydrogénation de composés aromatiques susceptible d’être obtenu par le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :a) on met en contact le support d’alumine avec au moins un additif organique b) on met en contact le support d’alumine avec au moins un sel métallique de nickel, dont la température de fusion dudit sel métallique est comprise entre 20°C et 150°C ; c) on chauffe sous agitation le mélange solide obtenu à l’issue des étapes a) et b) ;d) on sèche le précurseur de catalyseur à l’issue de l’étape c) ;e) on réalise une étape de traitement thermique du précurseur de catalyseur séché obtenu à l’issue de l’étape d).
Patent FR-3105712-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques
Inventor: BRAVO YOLANDA
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Dispositif d’échange thermique pour des composants électriques et/ou électroniques La présente invention concerne un dispositif d’échange thermique (3) pour un composant (20) électrique et/ou électronique, le dispositif (3) comprenant au moins une poche (30) réalisée dans un matériau souple et un réseau (31) de microfibres (32), la poche (30) délimitant un volume interne (300) dans lequel sont reçus au moins un premier fluide caloporteur (FC1) et le réseau (31) de microfibres (32), le réseau (31) de microfibres (32) étant au moins en partie immergé dans le premier fluide caloporteur (FC1) et le réseau (31) de microfibres (32) étant configuré pour être relié à au moins un circuit (13) de deuxième fluide caloporteur (FC2) et pour assurer la circulation dudit deuxième fluide caloporteur dans le dispositif d’échange thermique (3).  Figure de l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3108413-B1 (FR)
Title: Procédé et système électronique de génération d'au moins une consigne de guidage pour une aéronef, programme d'ordinateur et aéronef associés
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé et système électronique de génération d’au moins une consigne de guidage pour un aéronef, program me d’ordinateur et aéronef associés Ce procédé de génération d’au moins une consigne de guidage pour aéronef est mis en œuvre par un système électronique de génération et comprend :  - acquisition (100) de données de la part d’au moins une source, chaque source respective étant choisie parmi un capteur équipant l’aéronef et une base de données ;  - détermination (110), pour chaque source respective, d’au moins une primitive de potentiel à partir des données acquises pour ladite source, chaque primitive de potentiel engendrant un champ de potentiel applicable à l’aéronef ;  - calcul (120), pour chaque source respective et à partir de la ou des primitives de potentiel déterminées pour ladite source, d’un vecteur résultant élémentaire appliqué à l’aéronef ;   - obtention (130) d’un vecteur résultant global à partir d’une somme du ou des vecteurs résultant élémentaires calculés ; et   - conversion (140) du vecteur résultant global en l’au moins une consigne de guidage.   Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3111688-B1 (FR)
Title: Aérateur compact à grande section aéraulique de sortie, et véhicule associé
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: F24F13/08
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un aérateur (1) équipe un système et comprend un corps creux (2) délimitant un conduit principal (3) entre des ouvertures d’entrée (6) et de sortie (7) et comprenant une paroi verticale (8) subdivisant le conduit principal (3) en canaux principaux droit (9) et gauche (10) et se subdivisant en amont de l’ouverture de sortie (7) en sous-parois convexes droite (11) et gauche (12) guidant l’air vers la gauche et la droite. Chacun des canaux principaux droit (9) et gauche (10) comprend en amont de l’ouverture de sortie (7) un mécanisme de guidage d’air (13) déformable pour diriger l’air dans un plan vertical. L’aérateur (1) comprend aussi deux conduites d’air auxiliaires supérieure (4) et inférieure (5) comportant deux extrémités opposées communiquant avec l’ouverture d’entrée (6) et une zone (15) du conduit principal (3) située en amont de l’ouverture de sortie (7) afin d’augmenter la section aéraulique en amont de cette dernière.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111144-B1 (FR)
Title: Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec formation et stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage
Inventor: PRIMAUX FRANÇOIS
IPC: C23F15/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE. Alliage antimicrobien riche en cuivre, pièce fabriquée à partir de cet alliage, et procédé de fabrication d’une telle pièce, avec formation et stabilisation d’une couche de contact active à la surface dudit alliage.   L’invention concerne un alliage à base de cuivre comportant à sa surface, une couche de contact active, et constitué :   - de zinc entre 2 et 10%,   - d’un élément choisi parmi le fer (0,5 à 3%), le cobalt (0,5 à 3%), le nickel (0,5 à 3%), le manganèse (0,2 à 2%), l’étain (0,1 à 1%), ou d’une combinaison de plusieurs éléments choisis parmi Fe (<3%), Co (<3%), Ni (<3%), Mn (≤2%), Sn (≤1%), la proportion de la combinaison étant entre 0,5 et 3%,  - de silicium entre 0,2 et 4%,   le reste de l’alliage étant du cuivre (>85%), ladite couche ayant une épaisseur entre 5 et 50 nm et étant constituée d’au moins trois éléments choisis parmi le carbone, l’oxygène, l’azote, le chlore et le soufre, la proportion de cette combinaison étant d’au moins 25% en masse, le reste de la couche consistant en des éléments dudit alliage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112571-B1 (FR)
Title: Capteur magnétique d’arbre d’entraînement pour véhicule
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01M15/06
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un capteur (25) pour véhicule (1) automobile, ledit véhicule (1) comprenant un moteur thermique (10) et un calculateur (20) de contrôle moteur, ledit moteur (10) comprenant au moins un arbre d’entrainement (15) apte à être entrainé en rotation, ledit au moins un arbre d’entrainement (15) comportant au moins un élément magnétique (150), ledit capteur (25) étant disposé en regard dudit au moins un élément magnétique (150), ledit calculateur (20) étant configuré pour déterminer la position angulaire de l’au moins un arbre d’entrainement (15) par rapport à une position angulaire de référence prédéfinie à partir d’un signal de sortie fourni par le capteur (25), le capteur (25) étant caractérisé en ce qu’il est apte à générer un signal de sortie en créneaux, dans lequel chaque créneau est caractérisé par un instant initial et une largeur temporelle, en associant chaque instant initial avec une position angulaire prédéfinie de l’arbre d’entrainement (15).  Figure 1
Patent FR-3112491-B1 (FR)
Title: Système d’aération pour visière ou tout autres supports de protection du visage.
Inventor: SEJOURNE NATHALIE
IPC: A62B18/00
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-10-21
Abstract: Système d’aération adaptable sur une visière filtrante caractérisé en ce qu’il comporte un ventilateur (5), qui assure l’aération de la visière en apportant de l’air frais au travers d’un tissu filtrant (1) fixé sur la visière et sur une vitre (2), et qui extrait l’air vers une sortie d’air (10), ledit ventilateur (5) est logé dans un serre-tête (3) à l’aide de 4 éléments amortisseurs souples (14).  La figure 2 désigne la figure de l’abrégé.
Patent FR-3112888-B1 (FR)
Title: Coupe circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANÇOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Coupe circuit pyrotechnique comprenant :  - un boîtier (10),  - au moins deux bornes de connexion (21, 22),  - un circuit électrique interne reliant les deux bornes de connexion (21, 22) et formé par exemple par un conducteur électrique (31),  - un organe d'ouverture (40), mobile et agencé pour ouvrir une partie à ouvrir du circuit électrique interne lors d'un déplacement entre une position initiale et une position finale, de sorte à former au moins deux portions de conducteur distinctes (32, 33) après ouverture,  - un actionneur pyrotechnique (50) agencé pour déplacer l'organe d'ouverture (40) de la position initiale à la position finale,  - une chambre interne (60) recevant la partie à ouvrir,   caractérisé en ce que la chambre interne comprend ou contient au moins une surface interne formée par une paroi formée avec une matière plastique comprenant un retardateur de flamme.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114101-B1 (FR)
Title: Composition d’adhésif acrylique avec un copolymère d’éthylène/acide
Inventor: BINDER JOSEPH B
IPC: C09J133/06
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression. Dans un mode de réalisation, la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend (A) une dispersion acrylique composée de particules (i) d’un polymère acrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à -20 °C, et (ii) d’un tensioactif. La composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression comprend également (B) une dispersion d’éthylène-acide composée (i) de particules d’un copolymère d’éthylène-acide présentant de 3 % en poids à moins de 50 % en poids d’un comonomère acide et un indice de fluidité à chaud de 1 g/10 min à 100 g/10 min, et (ii) d’un dispersant et/ou d’un agent de neutralisation. L’invention concerne en outre des articles avec la composition aqueuse d’adhésif sensible à la pression.
Patent FR-3116385-B1 (FR)
Title: Générateur électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs électriques et au moins un dispositif de dissipation thermique intégrant un matériau à changement de phase
Inventor: PENE PHILIPPE
IPC: H01M10/659
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-12-02
Abstract: Générateur électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs électriques et au moins un dispositif de dissipation thermique intégrant un matériau à changement de phase L'invention a pour objet un générateur électrique comprenant plusieurs accumulateurs électriques (22) ainsi qu’au moins un dispositif de dissipation thermique (30) utilisant un matériau à changement de phase (34) configuré pour capter l’énergie thermique excessive produite par un des accumulateurs électriques (22) et changer de phase afin d’absorber une grande quantité d’énergie thermique sous forme de chaleur latente.  Figure 5
Patent FR-3117545-B1 (FR)
Title: Systeme d'epuration des gaz d'echappement d'un moteur thermique a combustion interne, evitant une production de nox au sein desdits gaz
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système d'épuration des gaz d'échappement d'un moteur thermique à combustion interne, évitant une production de NOx au sein desdits gaz.  Le système de l'invention comprend une boucle thermique (4) configurée en circuit de Brayton comportant un premier circuit (4a) de circulation des gaz d'échappement (GT1) à travers une ligne d'échappement (2) vers un échangeur thermique (5) et un deuxième circuit (4b) de circulation d'air extérieur (AE) à travers ledit échangeur thermique (5). L'air extérieur (AE) est comprimé préalablement à sa circulation à travers l'échangeur thermique (5). Les gaz d'échappement (GT1) sont refroidis et l'air extérieur (AE) chauffé entraîne une turbine principale (7a) en sortie de l'échangeur thermique (5). Une conduite (9) achemine alors l'air extérieur (AE) vers un mélangeur (10) placé sur la ligne d'échappement (2), en aval de l'échangeur thermique (5) et en amont d'un catalyseur (3) à deux voies de réduction de CO et de HC. Une production de NOx est neutralisée à la source dans le moteur thermique (1) par réglage de la combustion enrichie en combustible (CB).  Fig. 1
Patent FR-3119206-B1 (FR)
Title: Tour éolienne verticale pivotante d’aide à la propulsion et à la navigation des navires de commerce
Inventor: LOIRAND CLAUDE
IPC: F03D3/04
Filed: 2021-01-24
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif éolien d’aide à la propulsion et à la navigation des navires de commerce.  L’invention concerne une tour verticale éolienne sur base pivotante sur 360° constituée d’un carénage renfermant une turbine dont la rotation permet en toutes circonstances la production d’électricité activant les moteurs de propulsion des navires de commerce.  Le carénage vertical (1) est pourvu de 3 déflecteurs (2) ayant pour rôle de détourner le souffle négatif du vent freinant la rotation de la turbine et de le transformer en flux d’air positif.  L’efficacité du dispositif repose sur la rotation de 360° de l’ensemble carénage-turbine gérée par les informations de la station météorologique transmises à l’unité de gestion électronique permettant l’orientation automatique face au vent du carénage, ce qui conserve à la turbine toute son efficacité, quelle que soit la direction du vent ou le changement de cap du navire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-2374158-B1 (FR)
IPC: B64C1/06
Filed: 1977-12-15
Granted: 1981-11-06
Abstract: The corner of a structural member has first, second, third and fourth surfaces which converge to form the corner with first, second and third layers of fiber reinforced material successively applied to the corner surfaces to form the walls of the corner. The first layer of fiber reinforced material completely covers the first and second surfaces and partially covers the third and fourth surfaces. The second layer completely covers the second and fourth surfaces and that part of the third surface which remained uncovered by the first layer, and the third layer completely covers the first and third surfaces and that part of the fourth surface which remained uncovered by the first layer. The three layers arranged in this manner therefore produces corner walls having a thickness corresponding to two of the layers. The fibers in the two layers forming the walls extend in directions transverse to each other and form patterns different from each other.
Patent FR-2439166-B1 (FR)
IPC: C03C17/34
Filed: 1978-10-18
Granted: 1982-04-23
Abstract: This invention relates to a process for coating glass or ceramic articles, typically glass bottles, pre-coated with a surface treating agent, of the type comprising applying on the articles a first or basic layer of a silane, and then a layer of a crosslinkable film-forming material comprising a levelling agent, and then crosslinking said layer of film-forming material, wherein the levelling agent is selected from nonionic fluoroalkyl esters, epoxidized fatty acids derivatives, silicone oils and mixtures thereof. This process provides a coating with good appearance and adhesion properties.
Patent FR-2420299-B1 (FR)
IPC: A01F7/06
Filed: 1979-03-20
Granted: 1983-09-23
Abstract: Material control elements carried by the rotor of an axial flow rotary combine separator include inclined blades as well as conventional rasp bars. The inclined blades take various forms but common features include their downstream inclination, (that is in the direction of the axial movement of crop material in the separator) and having a frontal working edge athwart the direction of rotation to engage crop material and deflect or urge it downstream. The orientation and configuration of the blades results in their working edges being their dominating material control feature while the inclined surfaces have a subordinate role in material control, the actual effect of the surfaces depending on the orientation of their line of slope with respect to the rotor axis.
Patent FR-2505832-B1 (FR)
IPC: C07D209/48
Filed: 1981-05-15
Granted: 1984-02-03
Abstract: The N-benzylimides having the structural formula: (I) wherein Ar comprises a benzene radical and R1 is an aliphatic or aromatic hydrocarbon, are prepared in good yield by reacting a compound having the structural formula: ArH (II) with a compound having the structural formula: (III) in the presence of hydrofluoric acid.
Patent FR-2540169-B1 (FR)
IPC: A01G17/14
Filed: 1983-02-02
Granted: 1985-04-12
Abstract: A wire fence has a hollow elongated stake for supporting a horizontal wire. The stake has vertical rows of perforations for receiving wire fasteners. The perforations are positioned between two vertical planes tangent to vertical extending edges of the stake, the planes being parallel to the wire. The fastener has a loop for insertion into the perforation, a wire support section extending outwardly through the vertical planes, and a free end at the end of the wire support section, which is bent back toward the loop portion so that the wire is held in place.
Patent FR-2599684-B1 (FR)
Inventor: PIPON YVES
IPC: F16C11/00
Filed: 1986-06-06
Granted: 1990-02-02
Abstract: The articulation member comprises asymetrically guided bearing plates. A fixed flange is shaped in order to support, by means of sectors, sliding bearing plates having an upper toothing pitch corresponding to pitch of a toothing of a movable flange. The bearing plates are normally pushed back from the toothing by elastic means and have positions which are angularly shifted for two of them and submitted to bias of control means such as a cam. An angular shift of two of the bearing plates is of 120 DEG - alpha /3 (=240 DEG -2/3 alpha ) with for complement 120 DEG +2/3 alpha ,  alpha being an angle forming a pitch for each tooth of the toothed ring and teeth of the bearing plates.
Patent FR-2603521-B1 (FR)
Inventor: POMMIER JEAN-CLAUDE
IPC: B27N1/00
Filed: 1986-09-04
Granted: 1989-01-13
Abstract: A composite material comprised of a thermoplastic resin matrix and a cellulosic fiber reinforcing material is prepared by reducing the water content of the fibers prior to exposure to the resin.
Patent FR-2618373-B1 (FR)
Inventor: GOGUELIN MICHEL
IPC: C08J5/00
Filed: 1987-07-23
Granted: 1990-03-23
Abstract: Fiber reinforced thermoplastics sheet is produced by a wet method from (a) an aqueous dispersion of reinforcing fibers and dispersing agent; and (b) an aqueous dispersion of thermoplastics polymer powder and an ionic polymer additive of opposite charge to the fiber dispersion. The dispersions are mixed, a high molecular weight ionic polymer flocculating agent is added, of charge opposite to that of the mixture, and the resulting suspension is drained and dried to form the sheet.
Patent FR-2619157-B1 (FR)
IPC: E21C37/22
Filed: 1987-08-06
Granted: 1991-11-22
Abstract: The present invention is a device for removing boulders loosened by an explosion, from the hanging roof of a mining gallery. The device is a pole which supports a pneumatic hammer and a striking head at one end thereof and a gripping handle at its opposite end. The handle has a trigger mechanism for remote control of the pneumatic hammer. The inner section of the striking head is a formation of hollow, honeycombed cells, for reducing the weight of the striking head.
Patent FR-2649035-B1 (FR)
Inventor: DENIS GERARD
IPC: B29C49/64
Filed: 1989-06-29
Granted: 1991-10-25
Abstract: In the process according to the invention a container is moulded by blow-drawing starting with a polyethylene terephthalate (PET) preform. <??>Only the body of the preform is heated to a temperature at which a lengthwise drawing and a transverse drawing do not induce any stress in the material forming the container. The preform is then transferred into a mould whose walls are heated and maintained at a temperature below that of the body of the preforms, where it is drawn lengthwise and blown. The biaxial drawing ratio used for changing from the preform to the container is between 7 and 9.
Patent FR-2685346-B1 (FR)
IPC: C12Q1/6865
Filed: 1991-12-18
Granted: 1994-02-11
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01209 Sec. 371 Date Jun. 17, 1994 Sec. 102(e) Date Jun. 17, 1994 PCT Filed Dec. 18, 1992 PCT Pub. No. WO93/12229 PCT Pub. Date Jun. 24, 1993A method for preparing double stranded RNA, wherein the simultaneous transcription of two complementary DNA sequence strands in a single reaction mixture is preformed, and the two resulting transcripts are immediately hybridized. The double stranded RNA fragments may be used for detecting and/or assaying nucleic acid target sequences in a biological sample.