baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116761-A1 (FR)
Title: Image personnalisée formée à partir d’une couche métallique et d’un réseau lenticulaire
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/45
Filed: 2020-11-30
Abstract: Image personnalisée formée à partir d’une couche métallique et d’un réseau lenticulaire L’invention vise notamment un document sécurisé (10) comprenant : une couche métallique (14) comportant un arrangement de nanostructures diffractives; un réseau lenticulaire (12) comprenant des lentilles convergentes (13) positionnées en regard de la couche métallique ; et une couche support (16) sur laquelle est disposée la couche métallique de sorte à ce que la couche métallique (14) soit intercalée entre le réseau lenticulaire (12) et la couche support (16). La couche métallique comprend des perforations (20) formées par focalisation d’un rayonnement laser (RY) au travers du réseau lenticulaire sur la couche métallique (14), les perforations comprenant au moins un groupe de perforations (RY) réalisées par focalisation du rayonnement laser (RY) suivant un angle d’incidence (θ) respectif de sorte à révéler une image personnalisée (IG) correspondante lorsque le document sécurisé est observé suivant ledit angle d’incidence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3115129-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-12-07
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SIGNATURE ET DE CERTIFICATION À DISTANCE DE DONNÉES D’IDENTIFICATION D’UNE PERSONNE Le procédé (10) de signature et de certification à distance de données d’identification d’une personne, comporte :par un terminal mobile communicant :- une étape (12, 14) de lecture d’une zone de lecture automatique, sur un document officiel, zone réservée à la lecture, à l'identification et à la validation de ce document, - une étape (16) de lecture, dans une mémoire de ce document officiel, d’une photographie et d’une signature de ladite photographie et- une étape (20, 22) de transmission, à un serveur distant, de la photographie et de la signature de la photographie ; etpar le serveur distant :- une étape (26) de calcul d’un gabarit de reconnaissance faciale à partir de la photographie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117461-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot verrouillé et déverrouillé par appui axial.
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit comprenant :- un récipient (10) et - un capot (40) monté de manière amovible sur le récipient (10) comprenant un premier ensemble (50, 60) et un deuxième ensemble (70, 80) mobiles axialement l’un par rapport à l’autre entre une position verrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est rapproché axialement du deuxième ensemble (70, 80) et une position déverrouillée dans laquelle le premier ensemble (50, 60) est écarté axialement du deuxième ensemble (70, 80).  Le deuxième ensemble (70, 80) comprend une membrane annulaire d’étanchéité (85) configurée pour se déformer élastiquement radialement et adopter une forme incurvée lors d’un appui axial du premier ensemble (50, 60) sur ladite membrane (85) lors de la sollicitation du capot dans la position verrouillée, ladite membrane d’étanchéité (85) étant en contact radial étanche avec le récipient (10) dans ladite position verrouillée du capot (40).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3115699-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour diffuser une substance odorante dans l’air
Inventor: CHILLET GILLES
IPC: A61L9/03
Filed: 2020-12-28
Abstract: Dispositif et procédé pour faire diffuser une substance odorante dans l’air Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) pour faire diffuser une substance odorante dans l’air, le dispositif comprenant : un récipient (2), destiné à contenir de l’eau chaude (5) de température au moins supérieure à 80 degrés Celsius et ouvert en partie supérieure, une coupelle (3) amovible qui, en position d’usage, repose au moins en partie sur un bord supérieur (21) du récipient et obture au moins partiellement l’ouverture (22) du récipient, et dans la coupelle, un ou plusieurs morceaux de cire ou de paraffine (4) dans lequel, ou dans lesquels est incorporée la substance odorante à diffuser.  L’invention concerne aussi un procédé associé pour faire diffuser une telle substance dans l’air.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118823-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte émettant une information sur la distance entre un utilisateur et une personne et procédé associé
Inventor: JAQUET RODOLPHE
IPC: G08B3/10
Filed: 2021-01-13
Abstract: Dispositif d’alerte émettant une information sur la distance entre un utilisateur et une personne et procédé associé L’invention concerne un dispositif d’alerte (10) destiné à être porté par un utilisateur (12). Le dispositif (10) comprend :  - un système optique configuré pour émettre au moins un signal électromagnétique (43), recevoir au moins un signal électromagnétique réfléchi (45) par une personne (34) ayant reçue le signal électromagnétique émis (43), mesurer au moins une durée entre l’émission du signal électromagnétique émis (43) et la réception du signal électromagnétique réfléchi (45), et fournir au moins une information représentative d’une distance (d) entre le système optique et la personne (34) en utilisant la durée mesurée, et  - un système d’alerte configuré pour émettre, sur la base de l’information représentative de la distance (d), au moins un premier signal d’alerte lorsque la distance (d) est inférieure ou égale à une première valeur prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120086-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique, dispositif d’entraînement motorisé comprenant un tel actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: H02K7/00
Filed: 2021-02-22
Abstract: Actionneur électromécanique, dispositif d’entraînement motorisé comprenant un tel actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif d’entraînement motorisé Un actionneur électromécanique (11) comprend un carter (17), un support de couple (21), un câble d’alimentation électrique (18), un moteur électrique et un dispositif de décharge de charges électrostatiques (45). Le dispositif de décharge de charges électrostatiques (45) comprend un élément de liaison électrique (48). L’élément de liaison électrique (48) est configuré pour être en contact électrique avec un tube d’enroulement (4) d’un dispositif d’entraînement motorisé (5). L’élément de liaison électrique (48) est configuré pour relier électriquement un blindage (46) du câble d’alimentation électrique (18) ou un conducteur électrique de terre (38) du câble d’alimentation électrique (18) au tube d’enroulement (4). Le support de couple (21) reçoit en partie l’élément de liaison électrique (48). L’élément de liaison électrique (48) est fixe par rapport au support de couple (21). En outre, l’élément de liaison électrique (48) dépasse en partie à l’extérieur du support de couple (21).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3123580-A1 (FR)
Title: Méthodes et installation de fabrication additive de pièce métallique en trois dimensions
Inventor: FAYOLLE MAXIME
IPC: B29C64/194
Filed: 2021-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode et à une installation pour la fabrication additive de pièce métallique. La méthode comprend les étapes suivantes : on fournit un réservoir (22) de matériau métallique pulvérulent (32) ; on fournit une plateforme (18) ; on fournit un organe d’entraînement et de compactage (34) mobile horizontalement pour entraîner une pluralité de quantités données Q dudit matériau métallique de façon à former une pluralité de couches (46), et pour compacter chacune desdites couches ; on imprime un liant à la surface de chacune des couches. Aussi, on entraîne ledit organe d’entraînement et de compactage (34), dans un sens aller en translation de manière à former une couche dudit matériau métallique (46), et dans un sens retour en translation pour compacter ladite couche formée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123561-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la dispersion de cendres funeraires a partir d’un aeronef pilote a distance
Inventor: SIGUIER FRANCK
IPC: B64D1/16
Filed: 2021-06-07
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (100) pour la dispersion de cendres (101) funéraires à partir d’un aéronef (102) piloté à distance.   A cet effet, le dispositif (100) comprend :   une urne funéraire (103) adaptée pour contenir, de manière hermétique et éventuellement scellée des cendres (101), l’urne (103) étant fermé par un premier moyen de fermeture, un couvercle d’urne (108) avec un mécanisme de trappe (109) à ouverture commandée qui constitue un second moyen de fermeture qui remplace le premier moyen de fermeture, des moyens de réception de l’urne funéraire (103), pour recevoir ladite urne une fois fermée après retournement de-bas-en-haut de l’ensemble formé par l’urne funéraire (103) et du second moyen de fermeture mis en place sur ladite urne, de telle sorte que ledit ensemble est agencé dans lesdits moyens de réception avec le second moyen de fermeture disposé en-dessous de l’urne (103).  L’invention se rapporte également à un procédé et un aéronef pour la dispersion de cendres.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125221-A1 (FR)
Title: Démaquillant biphasique à base d’eau et résistant au maculage
Inventor: LI ZHI
IPC: A61K8/20
Filed: 2021-07-13
Abstract: DÉMAQUILLANT BIPHASIQUE À BASE D’EAU ET RÉSISTANT AU MACULAGE Une composition nettoyante inclut au moins deux couches de phase visuellement distinctes qui incluent une première couche de phase visuellement distincte incluant au moins un tensioactif cationique à base d’acide aminé, et au moins un sel inorganique, et une deuxième couche de phase visuellement distincte incluant au moins un alcane dérivé de plante ou alkyléther dérivé de plante. Le au moins un tensioactif cationique est un tensioactif cationique à base d’acide aminé qui peut être choisi parmi un dérivé arginate d’éthyl lauroyle ou un sel de celui-ci, et arginate d’éthyl cocoyle ou un sel de celui-ci (arginate d’éthyl cocoyle PCA). La première couche de phase visuellement distincte peut être présente à hauteur d’environ 50 % à environ 95 % et la deuxième couche de phase visuellement distincte peut être présente à hauteur d’environ 5 % à environ 50 %, en poids, sur la base du poids total de la composition nettoyante Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3125266-A1 (FR)
Title: Bague d’étanchéité avec blocage en translation
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B61H11/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble à friction (1) comprenant un porte-semelle (3) comprenant un conduit secondaire (38), une semelle (2) de friction comprenant un conduit primaire (28) et qui est apte à être fixée sur le porte-semelle (3), et une bague de jonction (8) agencée dans le conduit secondaire (38) et établissant une jonction avec le conduit primaire (28) lorsque le conduit primaire (28) est aligné avec le conduit secondaire (38), l’ensemble à friction (1) comprenant en outre un bloc (50) avec une cavité (55) reliée à un dispositif d’aspiration et faisant partie intégrante du porte-semelle (3). Le bloc (50) présente un trou (58) reliant la cavité (55) au conduit secondaire (38), et l’ensemble à friction (1) comporte un mécanisme de solidarisation (70) de la bague (8) avec le bloc (50) lorsque la bague (8) est agencée dans le trou (58) et dans le conduit secondaire (38).  Figure 1
Patent FR-3132411-A1 (FR)
Title: Torche de coupage plasma munie d'un empilement de consommables
Inventor: CAMY-PEYRET FRÉDÉRIC
IPC: H05H1/34
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une torche de coupage plasma (10) comportant un empilement axial de pièces d'usure de la torche (10) formé par une tuyère aval (13), un diffuseur de gaz aval (51) apte à assurer une diffusion de gaz vers ladite tuyère aval (13), une tuyère amont (12), un diffuseur de gaz amont (47) apte à assurer une diffusion de gaz vers ladite tuyère amont (12), et une électrode (15) destinée à être plaquée contre une face d'extrémité du porte-électrode (36), de sorte qu'un vissage de la portion filetée de la coiffe (52) engendre la création d'un effort de compression sur l'empilement de pièces d'usure enserré entre la coiffe (52) et le porte-électrode (36), de façon à assurer un centrage des différents composants de l'empilement d'éléments ayant chacun au moins une face de forme tronconique en appui contre une face tronconique d'un élément adjacent correspondant de l'empilement.  Figure 7
Patent FR-3132304-A1 (FR)
Title: Composition de fluxant, son procédé d’obtention et son utilisation
Inventor: DESROCHES MYRIAM
IPC: C21B3/00
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention se réfère à une composition de fluxant destinée à la fabrication de liant pour masse de bouchage comprenant au moins, en masse, par rapport à sa masse totale :   (i) de 20 à 70% d’un liant hydrocarboné,   (ii) de 22 à 70% d’un composé à base de matières grasses d’origine naturelle comprenant des chaînes grasses hydrocarbonées, et   (iii) de 8 à 20% d’un asphaltite,  ledit fluxant présentant une viscosité à 25°C comprise entre 500 mPa.s et 5000 mPa.  La présente invention concerne également le procédé d’obtention, ainsi que l’utilisation de ladite composition de fluxant.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3135820-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d'une couche depuis un substrat source vers un substrat destination
Inventor: WIDIEZ JULIE
IPC: H01L21/324
Filed: 2022-05-18
Abstract: Procédé de transfert d'une couche depuis un substrat source vers un substrat destination La présente description concerne un procédé de transfert d'une couche (15) depuis un substrat source (13) vers un substrat destination (17), comprenant les étapes suivantes :   a) activer une surface de collage de ladite couche (15) et une surface de collage du substrat destination (17), par gravure ionique desdites surfaces, ou par pulvérisation d’un matériau de collage sur lesdites surfaces ; et b) après l’étape a), mettre en contact la surface de collage de ladite couche (15) avec la surface de collage du substrat destination (17),   dans lequel, lors de l’étape a), un anneau de masquage (21) recouvre une partie périphérique de la surface de collage de ladite couche (15), et/ou, un anneau de masquage (23) recouvre une partie périphérique de la surface de collage du substrat destination ; et dans lequel les étapes a) et b) sont réalisées sous vide et sans rupture de vide entre les deux étapes.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3136897-A1 (FR)
Title: Systeme universel de pile a combustible
Inventor: LAMBEC MARC
IPC: H01M8/04298
Filed: 2022-06-20
Abstract: SYSTEME UNIVERSEL DE PILE A COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de pile à combustible comprenant : au moins une pile à combustible (60), au moins un circuit de carburant, au moins un circuit d’air, au moins un consommateur électrique (40), une pluralité d’organes de régulation dudit système, une pluralité de capteurs (53) d’environnement caractérisé en ce que qu’il comprend en outre un boitier électronique (50) de pilotage de la pile à combustible comprenant : un module de précharge (51) de la pile à combustible configuré pour pouvoir être relié électriquement à ladite pile à combustible par une ligne, dite ligne haute tension, et pour pouvoir alimenter ledit consommateur électrique en énergie électrique, et un module de commande (52) configuré pour pouvoir recevoir des données issues de ladite pluralité de capteurs et pour pouvoir en déduire des instructions de commande de ladite pluralité d’organes de régulation dudit système.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3137276-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel peroxygéné, un corps gras dans une teneur particulière, un polymère associatif et un polysaccharide non associatif.
Inventor: LUCET-LEVANNIER KARINE
IPC: A61K8/22
Filed: 2022-06-29
Abstract: Composition comprenant un sel peroxygéné, un corps gras dans une teneur particulière, un polymère associatif et un polysaccharide non associatif.  L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs corps gras dans une teneur supérieure ou égale à 20% en poids, un ou plusieurs polymère(s) associatif(s) et un ou plusieurs polysaccharide(s) non associatif(s).  L’invention concerne également un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques, de préférence humaines, notamment des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3138549-A1 (FR)
Title: Outil informatique d’assistance basé sur un portefeuille multi-cryptographique doté d’une intelligence artificielle
Inventor: FONGUE JACQUES
IPC: G06Q10/00
Filed: 2023-01-29
Abstract: Outil informatique d’assistance basé sur un portefeuille multi-cryptographique doté d’une intelligence artificielle L'outil informatique d’assistance selon l'invention est construit sur le principe d’un portefeuille multi-cryptographique offrant de ce fait, une plateforme sécurisée pour échanger des données ou des informations afin de faciliter la communication et la collaboration entre les parties prenantes pour une gestion plus efficace et efficiente des connaissances utilisées et/ou produites par leurs systèmes respectifs.   L'outil informatique d’assistance utilise une intelligence artificielle avancée pour analyser et comprendre les données relatives aux systèmes gouvernementaux, sociaux et écologiques, fournissant aux entités individuelles, collectives ou artificielles, de ce même système, des conseils et des recommandations précises et utiles sur les meilleures actions à entreprendre afin d’atteindre un objectif en tenant compte des contraintes directes, indirectes ou transversales établie par la structure multi-cryptographique de l’outil permettant de mettre en place des contrats intelligents rédigés par des gestionnaires.  L'outil informatique d’assistance est conçu pour être utilisé par des écoles, des entreprises, des organisations à but non lucratif, des gouvernements, des institutions, et des particuliers afin de gérer de manière cohérente et responsable les interdépendances entre les ressources, les données, les informations, les connaissances et les obligations contractuelles liées à ces différentes entités.
Patent FR-2020127-A1 (FR)
Title: 11-beta 21 dihydroxy-16-alpha, 17 alpha-isopropylidene - dioxy-9-alpha-halopren-4-en-20-ones and 21-esters having
IPC: A61K31/573
Filed: 1969-10-07
Abstract: 11-beta, 21-dihydroxy-16-alpha, 17-alpha-isopropylidene dioxy-9-alpha-halopregn-4-en-20-ones and 21-esters having anti-inflammatory and antirheumatic activity. M3A. Are new cpmds of formula (X = F, Cl, Br; R=H, lower acyl; A = H or Specific compounds include 11 beta, 21-dihydroxy -16 alpha, 17 alpha- isopropylidenedioxy-9 alpha-fluoropregn- 4-en-20-one and its 21-esters with acetic, propionic and hexanoic acids. Used as highly active topical anti-in flammatory agents; also antirheumatic agents about 16 times as active as prednisolone but with little or no catabolic activity, for oral or parenteral administration in usual formulations They are prepared as follows.
Patent FR-2105119-A1 (FR)
Title: Analgesic piperidino ethanol deriv - 1-parabenzyloxyphenyl -2-4-benzylpiperidinoethanol
IPC: C07C45/63
Filed: 1970-09-29
Abstract: Title cpds is of formula (I): and may be prepd by reduction of 1-(p-benzyloxyphenyl)-2-(4-benzylpiperidino) acetophenone (II), itself prepd by the condensation of 4-benzyl piperidine with p-benzyloxy-alpha-bromoacetophenone.
Patent FR-2150270-A1 (FR)
Title: Thermoplastic non woven fabric prodn - by stretching and splitting film then opening into mesh structure
IPC: D04H13/02
Filed: 1971-11-17
Abstract: The plastic film is opened up into a mesh structure after stretching and splitting and the net elements superimposed on each other and then fixed into a felt. Pref. the plastic film is torn into staple lengths after the splitting process and thereby or thereafter opened into a mesh structure and the net elements carded before laminating and fixing.
Patent FR-2182810-A1 (FR)
Title: Portland cement clinker - by roasting mixt of unground blast furnace slag and finely ground remaining components
IPC: C04B7/147
Filed: 1973-01-17
Abstract: Portland cement clinker is produced by high temp. roasting of a mixt. of raw materials with the desired chemical compsn. including blast furnace slag and lime, or material forming lime when roasted, the blast furnace slag being introduced into the oven in the unground state as slag sand with a particle size of >=0.2mm together with the finely ground remaining components. Reduces costs by eliminating grinding of the blast furnace slag. The slag is easily and completely reacted with the remaining components to form good quality Portland cement clinker. Pref. the raw materials are mixed by a wet process, the slag sand being added to a finely ground slurry of the remaining components. The slag sand is introduced separately into the cement oven in which it is mixed with the other finely ground components, >=2 pref. 5 wt. % slag sand is used.
Patent FR-2246123-A1 (FR)
Title: Logical selective electronic filter - gives first logic output function when its input receives precise frequency
IPC: H03K19/20
Filed: 1973-07-04
Abstract: Impulse type electronic device, using logic circuits, presents an output state corresponding to binary 1 when its input receives a precise frequency. It comprises an input circuit, a calibrating circuit, a logic detecting circuit and utilization circuit. It has three outputs labelled (+e), (-e) and S, of which only the output S is in the state 1 at the tuned frequency. Output (+e) has state 1 for a frequency greater than the tuned frequency the other two outputs having the state O. Output (-e) has the state 1 when the frequency is lower than the tuned frequency the two other outputs have the state O.
Patent FR-2191998-A1 (FR)
Title: Push out blister packaging - with high density polyolefine core coated in vinylchloride and vinyl acetate
IPC: B65D65/40
Filed: 1973-07-09
Abstract: The high density polyolefin core layer is coated on >=1 side with >=1 layer of homo- or copolymerises of vinyl chloride and/or vinyl acetate. Pref. the polyolefin is polyethylene with a density >0.95 or polypropylene with a density >0.90.
Patent FR-2194380-A1 (FR)
Title: Stocking production line - sewing machine slides on rails along row of leg-part containers fed from individual knitting machines
IPC: D05B23/00
Filed: 1973-08-01
Abstract: The leg parts from each knitting machine are segregated in individual containers fed from the machine by suction tubs. The sewer selects matching leg parts from the same container for each pair of tights, and moves to a new container to have its contents conveniently close.
Patent FR-2239933-A1 (FR)
Title: Packaging procedure for mushroom compost - has polyethylene, cardboard or paper containers, compost bales and moulds
IPC: A01G1/04
Filed: 1973-08-09
Abstract: The invention relates to the growing of mushrooms in plastic containers on bales of compost which can be handled by lift trucs, and which have curved (1) (e.g. a quarter circle) or wavy (2) surface, thus increasing the area on which the mushrooms can be grown. The bales are arranged at the msot suitable level for manual or mechanical harvesting, on frame. The containers are formed from sheets of polyethylene etc. which maintain a high level of carbon dioxide in the compost. The containers are replaced after each crop and have a low cost.