baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990265-A1 (FR)
Title: Collecteur solaire a paroi en materiau reflecteur
Inventor: DURAND AUDREY
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif collecteur de rayonnement solaire comprenant un receveur de rayonnement solaire et une paroi comprenant une surface placée en regard du receveur, la surface étant en un matériau céramique réflecteur comprenant des particules de diamètre compris entre 100nm et 100µm ou des pores de diamètre compris entre 100nm et 100µm. Le matériau céramique réflecteur permet de récupérer de la chaleur non reçue directement par le receveur ou s'échappant du receveur pour la renvoyer vers celui-ci.
Patent FR-2979347-A1 (FR)
Title: Composition of polysaccharide derivative, useful e.g. in an emulsified product in cosmetics, pharmaceuticals, agrochemicals, adhesives, resins and paints, comprises polysaccharide derivative having a specified average molecular weight
Inventor: KURAMOTO MASAYUKI
IPC: C09K23/52
Filed: 2012-08-21
Abstract: Composition of polysaccharide derivative comprises at least one polysaccharide derivative having an average molecular weight of 1100000-10000000. Composition of polysaccharide derivative comprises at least one polysaccharide derivative of formula (A-(C(=O)-X-NH-R) n) having an average molecular weight of 1100000-10000000. A : polysaccharide residue; R : acyl group derived from optionally saturated 1-22C, preferably 8-22C fatty acid; -CO-X-NH- : amino acid residue, preferably aspartic acid, alanine, arginine, ornithine, glycine, glutamic acid, threonine, serine or lysine; and n : 50-20000. An independent claim is included for producing the composition of the polysaccharide derivative, comprising reacting an N-acylamino acid or its salt and an anhydride or its ester with a polysaccharide or a modified polysaccharide.
Patent FR-2994714-A1 (FR)
Title: Method for managing preparation to start internal combustion engine i.e. petrol engine, of full-hybrid type vehicle, involves giving starting instruction according to standby time and criticality of starting request
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02D28/00
Filed: 2012-08-21
Abstract: The method involves providing a preparation manager (1) that performs preparation for starting an internal combustion engine i.e. petrol engine, of a hybrid vehicle. A set of strategies such as arbitration strategy (3) is provided for starting the petrol engine, and duration of starting of the engine is reduced according to the set of strategies. The manger is allowed to receive a set of parameters such as fuel type, representative of operation of the engine. A starting instruction is given according to standby time (Tatt dem MTH) and criticality of starting request (Ri redem MTH). An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2995101-A1 (FR)
Title: Pedal i.e. brake pedal, for use in car, has base plate comprising barrel section, and pedal part whose lever comprises two branches that forms cover, where cover is articulated around pivot axis outside wall of barrel section
Inventor: HEMMEGE VENKATAPPA PAVAN
IPC: G05G1/30
Filed: 2012-08-31
Abstract: The pedal (1) has a base plate (2) provided with a fastening element (3) for fixing the base plate on a reception support. A lever (7) of a pedal part (6) is articulated on the base plate around a pivot axis (XX'). The base plate comprises a barrel section (11) between the fastening element and the pivot axis. A wall (12) of the barrel section forms a closed contour around a directing axis (ZZ'). The lever of the pedal part comprises two branches (14) that form a cover (16), where the cover is articulated around the pivot axis outside the wall of the barrel section. The pedal is made of thermoplastic polymer or a composite material with a plastic matrix that is reinforced by woven or non-woven fibers.
Patent FR-2994812-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient de travail recevant un outil de broyage
Inventor: LE GRAND OLIVIER
IPC: A47J19/04
Filed: 2012-09-06
Abstract: Appareil électroménager de préparation de culinaire comportant un récipient de travail (2) recevant des aliments à broyer pour en extraire du jus, ledit récipient de travail (2) comportant un fond comprenant un outil de broyage (5) entrainé en rotation autour d'un axe X, ledit outil de broyage (5) comportant une surface supérieure abrasive venant au contact des aliments, caractérisé en ce que ladite surface supérieure de l'outil de broyage (5) comprend un obstacle transversal (51 ; 51 A; 51 B; 51 C; 51 D) en saillie s'étendant au moins en partie à proximité de la périphérie de l'outil de broyage (5), ledit obstacle transversal (51; 51 A; 51 B; 51 C; 51 D) comprenant une face latérale (52; 52A; 52B; 52C; 52D) ne présentant pas une forme de révolution autour de l'axe X et venant heurter les aliments lors de la rotation de l'outil de broyage (5) autour de l'axe X.
Patent FR-2999714-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une piece en materiau composite
Inventor: CHATELLIER JEAN-YVES FRANCOIS ROGER
IPC: G01N29/07
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention consiste en un procédé de caractérisation d'une pièce en matériau composite (30), comprenant une étape de détermination d'une caractéristique d'une onde ultrasonore longitudinale (41) effectuant un parcours dans la pièce (30), caractérisé en ce qu'on mesure (E4) le temps de parcours d'une onde ultrasonore longitudinale transmise (42) par la pièce (30).
Patent FR-2999658-A1 (FR)
Title: Vanne haute pression
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F02M61/08
Filed: 2012-12-18
Abstract: Une vanne de régulation (10) de la pression du carburant dans la rampe commune (8) du système d'injection diesel (6) comprend un corps (12), un arbre (16), un actuateur (14) et une buse (20) comprenant elle-même un membre fixe (22) pourvu d'un siège (44) de buse au centre duquel débouche un orifice de décharge (46) reliant la rampe commune (8) à un canal d'évacuation (40). L'arbre (16)est agencé glissant dans le corps (12) est déplacé par l'actuateur (14) de sorte à faire commuter la buse (20) entre un état ouvert (EO) et un état fermé (EF) de l'orifice de décharge (46). La vanne (10) comprend en outre un membre obturateur (24) agencé entre l'arbre (16) et le siège (44) de sorte qu'en état fermé (EF) l'arbre (16) pousse le membre obturateur (24) en butée contre le siège (44) et, en état ouvert (EO) le carburant sous pression repousse le membre obturateur (24) et ouvre l'orifice de décharge (46), l'arbre (16) étant lui-même repoussé par le membre obturateur (24).
Patent FR-3004824-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile multicouches a detection capacitive multifrequence comportant des moyens de detection de panne
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G06F3/0484
Filed: 2013-04-19
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs à écran tactile (1) à détection capacitive projetée comprenant une dalle tactile (10) matricielle comportant une pluralité de lignes conductrices (11) et de colonnes conductrices (12), ladite dalle étant reliée à des moyens de commande électroniques (20). Les moyens de commande électroniques génèrent deux tensions d'émission périodique émises à deux fréquences différentes. L'analyse des tensions de réception permettent de déterminer les positions des appuis sur la dalle tactile, y compris lorsqu'une ligne ou une colonne est coupée. La détermination fine de l'appui sur une ligne ou une colonne coupée est effectuée essentiellement par le calcul des barycentres des creux « virtuels » des tensions de réception correspondant à cette ligne ou à cette colonne coupée.
Patent FR-3011133-A1 (FR)
Title: Structure segmentee, en particulier pour reflectur d'antenne de satellite
Inventor: GRANGERAT FRANCIS
IPC: H01Q19/10
Filed: 2013-09-26
Abstract: - Structure segmentée, en particulier pour réflecteur d'antenne de satellite. - La structure segmentée (1) comprend au moins deux panneaux (2, 3, 4), un premier panneau (2) dit principal et un second panneau (3, 4) dit secondaire, ainsi qu'au moins un dispositif de déploiement (5) apte à amener un panneau secondaire associé (3, 4) dans une position de stockage (P1) ou dans une position déployée (P2), ledit dispositif de déploiement (5) comportant un système de translation (6) comprenant un ensemble (7) à bras articulés, ledit système de translation (6) étant apte à générer un mouvement de translation du panneau secondaire (3) par rapport au panneau principal (2), et étant lié par une extrémité externe (6A) au panneau secondaire (3), et un système de rotation apte à générer une rotation du système de translation (6) et du panneau secondaire (3, 4) lié au système de translation (6), par rapport au panneau principal (2).
Patent FR-3014571-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour sensoriel
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à retour sensoriel (1) comportant : - un détecteur de gestes (11) de la main (9) d'un utilisateur (3), - une unité de retour sensoriel (15) reliée au détecteur de gestes (11) et délivrant un retour sensoriel à l'utilisateur (3) en fonction des gestes de sa main (9), caractérisé en ce que l'unité de retour sensoriel (15) comprend une unité (17) de soufflage d'un flux d'air en direction d'une zone de détection (19) des gestes de la main (9) de l'utilisateur (3).
Patent FR-3002551-A1 (FR)
Title: Procede de tricotage d'un element chaussant et element chaussant obtenu par un tel procede.
Inventor: SPIELMANN ANTON PERCY
IPC: A43B9/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: Procédé de tricotage en continu d'un élément chaussant (101), notamment un élément de chaussure (100), incluant : une tige tricotée (110), et une languette tricotée (111), et une semelle tricotée (112).
Patent FR-3004019-A1 (FR)
Title: Composant de protection contre des surtensions
Inventor: HEURTIER JEROME
IPC: H02H9/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un composant de protection contre des surtensions adapté à la protection d'une ligne d'alimentation comprenant en parallèle une diode à retournement (D), un commutateur commandé (SW), et un circuit de commande (CONTROL) du commutateur.
Patent FR-3005686-A1 (FR)
Title: Pivot pour pale d'helice de soufflante non carenee
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: F02K3/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un pivot (107) pour pale d'hélice d'une soufflante non carénée (100) comportant un premier bras (110) et un deuxième bras (111) s'étendant de part et d'autre d'un axe formant l'axe de rotation dudit pivot (107), ledit pivot étant caractérisé en ce qu'il est formé en matériau composite et en ce qu'il comporte: une première masselotte métallique (112) et une deuxième masselotte métallique (113) ; des moyens de liaisons aptes à solidariser ladite première masselotte métallique (112) et ladite deuxième masselotte métallique (113) aux extrémités du premier bras (110) et du deuxième bras (111) du pivot (107) en matériau composite.
Patent FR-2991601-A1 (FR)
Title: Machine centrifuge
Inventor: TOI HIROATSU
IPC: B04B13/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: Une machine centrifuge comprend un rotor (103) configuré pour recevoir un échantillon ; une partie d'entraînement (104) configurée pour faire tourner le rotor (103) ; une partie de commande (201) configurée pour commander la partie d'entraînement (104) ; une partie de fonctionnement (205) ; et une partie d'enregistrement, la partie de fonctionnement (205) étant pourvue d'un écran d'ouverture de session (log in) dans lequel une information de premier utilisateur est configurée pour être entrée au début d'une opération, et d'un écran de changement d'utilisateur dans lequel une information de deuxième utilisateur différente de l'information de premier utilisateur entrée dans l'écran de connexion est configurée pour être entrée, et la partie d'enregistrement étant configurée pour enregistrer l'information de premier utilisateur, l'information de deuxième utilisateur, une heure de changement à laquelle l'information d'utilisateur est changée, et une vitesse de rotation du rotor (103).
Patent FR-3006677-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour conteneur et flacon muni d'un tel systeme de protection.
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: B65D83/40
Filed: 2013-06-07
Abstract: Système (1) de protection pour dispositif (2) de distribution d'un produit, notamment cosmétique, contenu dans un conteneur (3), le système (1) comprenant : - des moyens de fixation sur le conteneur (3); - un couvercle (11) comprenant au moins deux portions (12, 13) de protection, au moins une des portions de protection (12, 13) dite mobile étant montée en rotation, le couvercle (11) pouvant prendre deux positions extrêmes : ○ une position fermée ; o une position ouverte ; des moyens (14) d'actionnement du couvercle (11) entre les deux positions extrêmes ; les moyens (14) d'actionnement comprenant une bague (15) montée en rotation sur les moyens de fixation et des moyens (16) de transmission de la rotation de la bague (15) et à la portion (12, 13) mobile du couvercle (11).
Patent FR-3007926-A1 (FR)
Title: Transducteur a ultrasons
Inventor: SARTRE BERNARD
IPC: H04R17/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: Le transducteur à ultrasons (1) comprend au moins un émetteur (3) en un matériau piézoélectrique, ayant des première et seconde surfaces émettrices (7, 9) opposées l'une à l'autre prévues pour émettre des premier et second faisceaux d'ultrasons (F1, F2). Le transducteur comporte au moins des premiers et second miroirs (11, 13) placés en regard respectivement des première et seconde surfaces émettrices (7, 9) et conformés de manière à renvoyer les premier et second faisceaux d'ultrasons (F1, F2) en formant un faisceau réfléchi (FR) de forme prédéterminée.
Patent FR-3008631-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal comportant des poulies a jante bombee reglable en hauteur
Inventor: DUCLOT CHRISTIAN
IPC: B07C3/06
Filed: 2013-07-22
Abstract: Une machine de tri postal pour trier des articles de courrier comprend un convoyeur de tri (2) à bandes 8,10, 12) pour déplacer sur chant par pincement les articles de courrier vers des sorties de tri (4) de la machine, les bandes du convoyeur de tri étant engagées sur des poulies fixées à un bâti de la machine. Les poulies comprennent des poulies à jante bombée réglable en hauteur (9a, 9b, 11a), chaque poulie à jante bombée réglable en hauteur comprenant un système de réglage de la position axiale de la jante bombée sur l'axe de la poulie.
Patent FR-3009367-A1 (FR)
Title: Dispositif optique et systeme de signalisation et/ou d'eclairage
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention présente un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicules automobiles, comportant au moins une source lumineuse (4) configurée pour émettre un flux lumineux primaire, un réflecteur (2) configuré pour former un flux lumineux réfléchi à partir du flux lumineux primaire et un élément optique comprenant un dioptre d'entrée (8) et un dioptre de sortie (9), l'élément optique étant configurée pour permettre l'émission d'un faisceau lumineux de sortie par le dioptre de sortie (9) à réception par le dioptre d'entrée (8) du flux lumineux réfléchi, caractérisé en ce que l'élément optique comprend une première et une deuxième zone, la première zone et la deuxième zone étant configurées pour produire un étalement différent du faisceau de sortie. Une application préférentielle est le domaine de l'équipement d'éclairage pour véhicules automobiles.
Patent FR-3010230-A1 (FR)
Title: Dispositif photodetecteur a regions de semi-conducteurs separees par une barriere de potentiel
Inventor: GIDON PIERRE
IPC: H01L27/148
Filed: 2013-09-04
Abstract: Dispositif photodétecteur (102) comprenant : - une couche de semi-conducteur (104) dopé selon un premier type de conductivité ; - deux premières portions (106a, 106b) de semi-conducteur dopé selon un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité, distinctes et espacées l'une de l'autre, et disposées dans la couche de semi-conducteur l'une à côté de l'autre ; - une deuxième portion (108) de semi-conducteur dopé selon le premier type de conductivité avec un niveau de dopage supérieur à celui de la couche de semi-conducteur et délimitant, avec la couche de semi-conducteur, les premières portions en formant des jonctions p-n, dans lequel une partie (110) de la couche de semi-conducteur sépare les premières portions tel que des zones de charge d'espace entre les premières portions forment une barrière de potentiel dont le niveau est inférieur au potentiel de la deuxième portion et de la couche de semi-conducteur.
Patent FR-3012034-A1 (FR)
Title: Appareil de massage avec au moins une tete de massage a rotation excentree
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A61H15/02
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage pour le visage comprenant : - une tête de massage (1) qui comprend : - un élément d'appui (20) qui est destiné à venir contre le visage et qui forme une couronne d'appui (21) définissant, d'une part, une surface d'appui (S) s'inscrivant dans un plan d'appui (P) et, d'autre part, une zone de travail (Z) située à l'intérieur de la couronne d'appui, - à l'intérieur de la couronne d'appui et dans la zone de travail (Z), au moins une tête de travail (22) qui possède une surface de travail s'étendant en saillie du plan d'appui (P), - des moyens de manœuvre (25) adaptés pour déplacer en rotation chaque tête de travail (22) selon au moins un axe de rotation (A,A') décalé par rapport au centre de la surface de travail (T) correspondante, - et un boitier d'entraînement qui porte la tête de massage (1) et qui comprend un moteur électrique (6) actionnant des moyens d'entrainement (7) adaptés pour transmettre le mouvement du moteur électrique aux moyens de manœuvre (25).
Patent FR-3012085-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation pour vehicule automobile
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: B60K6/46
Filed: 2013-10-18
Abstract: Un dispositif de motorisation (3) pour véhicule automobile de transport (1) comportant au moins un module de motorisation hydraulique (M1) et un module de motorisation électrique principal (M3), une boîte de couplage (4) et un arbre de sortie (5) adapté pour être entraîné par le module de motorisation hydraulique (M1) et/ou le module de motorisation électrique principal (M3) via ladite boîte de couplage (4), le module de motorisation hydraulique (M1) et le module de motorisation électrique principal (M3) étant reliés directement à ladite boîte de couplage (4). Le dispositif de motorisation (3) comporte en outre un module d'apport en énergie (M2) relié directement au module de motorisation hydraulique (M1).
Patent FR-3012649-A1 (FR)
Title: Detection de changement d'etat d'un actionneur
Inventor: BOUESSAY ISABELLE
IPC: G01R31/72
Filed: 2013-10-24
Abstract: Procédé de détection de changement d'état d'un actionneur électrique, comprenant les étapes consistant à : - enregistrer une vibration mécanique lors d'une commande de changement d'état de l'actionneur; - comparer la vibration mécanique enregistrée avec au moins une vibration étalon de changement d'état ; - déterminer si la vibration mécanique enregistrée correspond à ladite au moins une vibration étalon ; - envoyer un signal d'alerte si la vibration mécanique enregistrée ne correspond pas à ladite au moins une vibration étalon, ou - envoyer un signal confirmant le changement d'état si la vibration mécanique enregistrée correspond à ladite au moins une vibration étalon.
Patent FR-3012464-A1 (FR)
Title: Mousse adhesive sensible a la pression thermofusible
Inventor: RAPENNE EMMANUEL
IPC: C09J193/04
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne une mousse adhésive thermofusible sensible à la pression remarquable en ce qu'elle comprend au moins : i) de 10 à 70% en poids d'au moins un élastomère, ii) de 30 à 80% en poids d'un agent tackifiant polaire présentant un point de ramollissement inférieur ou égal à 110°C et un indice d'acide mg/g de KOH supérieur ou égal à 7, afin de permettre une adhésion sur une surface polluée.
Patent FR-3014086-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’un produit fluide contenu dans un recipient
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de distribution dont la tête comprend un pointeau fixe (7) autour duquel est disposé un embout (17) en formant entre eux un chemin (18) de distribution, ledit pointeau ayant une paroi distale (22) présentant un téton (23) et ledit embout étant réalisé en matériau rigide en présentant une paroi extérieure (20) et une paroi intérieure (19), un orifice (21) de distribution formé dans ladite paroi extérieure étant agencé pour recevoir ledit téton en formant entre les parois intérieure (19) et distale (22) une interface (24) de distribution, ladite tête comprenant un dispositif d'actionnement réversible du déplacement dudit embout, ledit système comprenant un joint annulaire (34) d'étanchéité qui est réalisé en matériau plus souple que celui de l'embout (17), ledit joint délimitant dans l'interface (24) rétractée une portion amont (24a) et une portion aval (24b), le matériau formant l'embout (17) présentant, au moins au niveau d'une partie des parois extérieure (20) et intérieure (19), des propriétés antimicrobiennes pour le produit à distribuer.
Patent FR-3015175-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a diodes electroluminescentes et luminaire distant
Inventor: BAUSSAN GHISLAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un système (1000) d'éclairage à diodes électroluminescentes comprenant un détecteur de présence (113) commandant au moins deux luminaires (100, 200) dont l'un au moins est distant du détecteur de présence (113), alimenté par deux fils d'alimentation de puissance (I, II) et commandé par un fil de commande (III) relié au détecteur de présence (113). Le luminaire (200) comprend un circuit de contrôle relié aux trois fils (I, II, III) et apte à commander un interrupteur de puissance en réponse à la détection d'une tension prédéfinie entre l'un des deux fils d'alimentation de puissance (II) et le fil de commande (III). Un circuit d'alimentation étant disposé entre l'interrupteur de puissance et la source de lumière (115). La source de lumière (115) étant alimentée par le circuit d'alimentation de façon que l'ouverture de l'interrupteur de puissance interrompe la fourniture d'énergie à la source de lumière (115).
Patent FR-3020820-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un appareil de voie
Inventor: ZANATO JOEL
IPC: E01B29/02
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention une mise en place d'un appareil de voie comprenant des rails fixés à des traverses espacées deux à deux suivant un écartement prédéterminé (d1) et s'étendant ensemble sur la longueur (L) du tronçon. Il est proposé :         - a) d'apporter plusieurs modules que l'on aligne dans le sens de la voie (3), chaque module comprenant:         -- un groupe de traverses définitives dont le nombre est inférieur au nombre de traverses nécessaires à la mise en place de l'appareil de voie,         -- et des moyens de maintien temporaire des traverses, pour maintenir lesdites traverses, ensemble, les modules apportés étant dépourvus d'une partie au moins des rails définitifs,         - b) puis de fixer audites traverses de ces modules les rails définitifs de l'appareil de voie.