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Patent WO-2018015639-A1 (WO)
Title: Emballage de conditionnement d'un produit, tel qu'une composition cosmétique
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: Emballage  de conditionnement d'un produit, tel qu'une composition cosmétique Emballage (100) de conditionnement d'un produit comprenant un récipient (1) muni d'une ouverture (10), un couvercle (3) mobile entre une position fermée dans laquelle il ferme l'ouverture (10) du récipient (2) et une position ouverte, et une unité de stockage (2). L'unité de stockage (2) comprend : - une cuve (21) délimitant un réservoir (20) recevant le produit et mobile selon une direction axiale verticale (Z), - un système de compensation de différence de pression (22) élastiquement déformable et formant une liaison étanche entre la cuve (21) et le couvercle (3). L'unité de stockage (2) délimite, en combinaison avec le couvercle (3) dans la position fermée, un compartiment (8) étanche présentant un volume variable.
Patent WO-2018060629-A1 (WO)
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-09-28
Abstract: The invention relates to a method for controlling an action. According to the invention, the method is adapted to receive an authorisation request relating to at least one action for which a first user (U) has execution rights, and for which a command has been formulated by a second user (Y), the request containing data relating to the action and a delegation token certifying a delegation of the action by the first user (U) to the second user (Y), to determine a first result, to send, to a terminal (MU) of said first user, an agreement request if it is determined that a user agreement must be requested and to send a response to the authorisation request signalling a refusal or an agreement for said action, said response being obtained according to a response to the agreement request or being the first result. The invention also relates to a control device (SC) implementing the method of control.
Patent WO-2018078241-A1 (WO)
Title: Elément d'usinage tangentiel
Inventor: BOISSON RICHARD
IPC: B23B27/16
Filed: 2017-10-17
Abstract: Cet élément d'usinage tangentiel (2) comporte une face avant (4); une face arrière (5); une face d'usinage (11) reliant la face avant (4) à la face arrière (5), la face d'usinage (11) comportant une première partie d'usinage (14) comportant des nervures d'usinage (14.2) sensiblement parallèles les unes aux autres, et une deuxième partie d'usinage (15) comportant une surface d'usinage (15.1) qui est sensiblement plane; une première face latérale (16) et une deuxième face latérale (17), l'intersection entre la première face latérale (16) et la face d'usinage (11) définissant une arrête d'usinage (18) comportant une première partie d'arête (18.2) définie les nervures d'usinage (14.2) et configurée pour ménager un filetage sur une pièce à usiner et pour déplacer la pièce à usiner par rapport à l'élément d'usinage tangentiel (2) selon une direction de déplacement, et une deuxième partie d'arête (18.3) définie par la surface d'usinage (15.1) et configurée pour araser le filetage ménagé par la première partie d'arête (18.2) et pour réduire le diamètre extérieur d'au moins une portion de la pièce à usiner.
Patent WO-2018104624-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de gestion des fonctions logicielles virtualisées dans un réseau
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F9/44
Filed: 2017-11-30
Abstract: Ce procédé de gestion des fonctions logicielles virtualisées dans un réseau de communication comporte : - une étape (F1) de réception d'un modèle de données (M) décrivant la fonctionnalité d'une fonction logicielle virtualisée (VNF); - une étape (F2) de génération d'une interface de configuration définissant ladite fonctionnalité, ladite interface étant destinée à être utilisée (F10) pour invoquer ladite fonction logicielle virtualisée (VNF); - une étape (F3) de génération et d'installation d'un premier agent logiciel (VNF-LP) qui implémente ladite interface de configuration, ledit premier agent étant configuré pour permettre, lorsqu'il est invoqué, l'appel d'une machine virtuelle (VFNC) mettant en œuvre ladite fonction logicielle virtualisée (VNF).
Patent WO-2018115683-A1 (WO)
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: G05B19/042
Filed: 2017-12-18
Abstract: The present invention relates to a method for matching a diagnostic module of an assembly line for automotive vehicle wheels to a measurement module mounted in a wheel assembled on said assembly line. The method notably comprises a step of encryption (E4), using the identifier of an assembly line as an encryption key, of at least a part of the response message, and a step of decryption (E7) of the encrypted response message, using the identifier of its assembly line as a decryption key so as to ensure that the measurement module is matched to the assembly line.
Patent WO-2018162823-A1 (WO)
Inventor: DELGRANGE GUILLAUME
IPC: C22F1/05
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un élément de chambre à vide obtenu par usinage et traitement de surface d'une tôle d'épaisseur au moins égale à 10 mm en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,4 –0,7; Mg : 0,4 –1,0; le rapport en % en poids Mg/Si étant inférieur à 1,8; Ti: 0,01 -0,15, Fe 0,08 - 0,25; Cu < 0,35; Mn < 0,4; Cr: < 0,25; Zn < 0,04; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, caractérisée en ce que la taille de grain de ladite tôle est telle que la longueur moyenne d'interception linéaire ĺ mesurée dans le plan L/TC selon la norme ASTM E112, est au moins égale à 350 µm entre surface et ½ épaisseur. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel élément de chambre à vide. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux en particulier en termes de résistance à la déformation par fluage à haute température, tout ayant des propriétés élevées de résistance à la corrosion, d'homogénéité des propriétés dans l'épaisseur et d'aptitude à l'usinage.
Patent WO-2018185421-A1 (WO)
Title: Rotor pour machine électrique à aimants permanents internes
Inventor: TAVERNIER STÉPHANE
IPC: H02K7/14
Filed: 2018-04-03
Abstract: La présente invention concerne un rotor pour machine électrique à aimants permanents internes comprenant une culasse réalisée par un empilement de tôles définissant une pluralité de logements (1 à 8) pour recevoir des aimants permanents parallélépipédiques (51 à 58), lesdits logements (1 à 8) étant entourés par des isthmes transversaux extérieurs (11, 12) saturés magnétiquement, par des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40), des isthmes latéraux (15, 16) et des isthmes obliques (13, 14) caractérisé en ce que lesdits aimants (51 à 58) sont assemblés par couples d'aimants (51, 52) aimantés dans la même direction et perpendiculairement à la direction radiale des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) disposés entre lesdits aimants accouplés, lesdits isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) présentant une épaisseur inférieure à 5% du diamètre du rotor, et en ce que la périphérie de la section transversale du rotor est formée d'une succession de profils curvilignes, entre deux couples d'aimants consécutifs, et de profils linéaires à direction tangente, au niveau des isthmes transversaux extérieurs (11, 12). L'invention concerne aussi l'application d'un tel rotor pour la réalisation d'un moteur, notamment d'un moteur pour turbocompresseur, ou une génératrice électrique.
Patent WO-2021074514-A1 (WO)
Title: Propulsion system for an aircraft
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C11/00
Filed: 2020-10-12
Abstract: The invention relates to a propulsion system (1, 1') for an aircraft, in particular a vertical take-off and landing (VTOL) aircraft, comprising a rotor (2) and a nacelle fairing (3) that extends around said rotor in relation to an axis (X) and includes an upstream portion forming an inlet section of the nacelle fairing as well as a downstream portion (20), a downstream end (21) of which forms an outlet section (BF) of the nacelle fairing (3); and characterized in that the downstream portion (20) has a radially inner wall (20a) and a radially outer wall (20b), at least one part of one of said walls being made of a deformable shape memory material, said wall being provided with heating elements (23a, 23c) extending in different consecutive angular sectors about said axis (X), each heating element being independently actuatable and being designed to deform said wall in a direction that extends radially in relation to said axis (X) and is angularly centered in relation to its angular sector, under the effect of a predetermined voltage command.
Patent WO-2021123667-A1 (WO)
Title: Composition cosmétique aux propriétés de brillance et de tenue
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61K8/891
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase huileuse et au moins a) une huile siliconée phénylée de formule (I) [Chem 1] (I) dans laquelle - Me est méthyle et Ph est phényle, OR' représente un groupe - OSiMe3, - y varie entre 1 et 1000, et - z varie entre 1 et 1000, b) un alcool gras en C8-C30, c) un ester ramifié de dextrine, et d) avantageusement un polymère liposoluble, choisi dans le groupe constitué par : (i) les polymères acrylates choisis dans le groupe constitué par les polymères acrylates siliconés, les polymères acrylates comprenant une chaîne alkyle d'au moins 10 atomes de carbone et les copolymères d'acrylates et d'acrylamide, (ii) les copolymères de la vinylpyrrolidone (VP) et d'alcène comprenant au moins 18 atomes de carbone, et (iii) leurs mélanges, et son utilisation en particulier sur les lèvres pour un résultat maquillage avec une brillance et tenue de la brillance et la couleur améliorées. De préférence, la composition est sous une forme semi-solide ou solide.
Patent WO-2021205132-A1 (WO)
Title: Manufacturing method for a preform for a turbomachine component made from composite material and corresopnding component
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: B29C70/44
Filed: 2021-04-09
Abstract: The invention relates to a manufacturing method for a component (12) made from composite material, in particular of a turbomachine (1), the method comprising the following steps: producing a preform (20) with a fibrous reinforcement comprising a first fibrous portion (21) and a second fibrous portion (22), injecting a pressurised matrix into an injection chamber (41) of an injection mould (40), in which the preform (20) is arranged, and polymerising the preform (20). According to the invention, the method comprises a step of positioning a flexible pocket (30) that encloses a fluid and that is arranged between the first fibrous portion (21) and the second fibrous portion (22) before the injection step, the fluid being intended to apply an additional pressure to the preform (20) of the fluid during the polymerisation step.
Patent WO-2004087231-A1 (WO)
Inventor: PHILLIPS JAMES
IPC: A61L27/38
Filed: 2004-04-02
Abstract: The present invention relates to artificial tissue growth guides comprising a core and an outer sleeve, which facilitates the regeneration of damaged tissues, such as nerves. The core is fixed to the sleeve at two attachment sites so that cells seeded within the core produce mechanical tension between the attachment sites. This tension aligns the cells and the fibres of the core and provides an improved substrate for tissue regeneration. Growth guides may be surgically implanted into an individual.
Patent WO-2005029107-A1 (WO)
Title: Dispositif a magnetometre resonant
Inventor: KING DAVID OURY
IPC: G01R33/028
Filed: 2004-09-21
Abstract: Un magnétomètre résonant (20) comprend un substrat possédant un élément oscillant (26) et un moyen pour faire circuler un courant alternatif (AC) via cet élément oscillant (26). Le magnétomètre est caractérisé en ce qu'il possède des moyens d'entraînement (46,48) qui communiquent un effort d'oscillation audit élément oscillant (26). L'invention décrit un mode de réalisation du magnétomètre sous forme de systèmes micro-éléctromécaniques (MEMS).
Patent WO-2005118519-A1 (WO)
Title: Alcoxycarbonylation d'esters vinyliques
Inventor: EASTHAM GRAHAM
IPC: C07C51/09
Filed: 2005-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alcoxycarbonylation d'ester vinylique, ce procédé consistant à mettre à réagir un ester vinylique avec du monoxyde de carbone en présence d'un alcanol et d'un système catalyseur. Le système catalyseur utilisé dans ce procédé est obtenu en combinant un métal du groupe VIII B ou un composé de celui-ci avec un ligand bidenté de formule (I), (I), dans laquelle R est un groupe de pontage covalent; R1 avec Q2, auquel il est lié, forment un groupe 2-Q2-tricyclo[3.3.1.1 {3,7}]decyle éventuellement substitué ou un dérivé de celui-ci (2-PA); R2 et R3 représentent indépendamment des radicaux monovalents contenant jusqu'à 20 atomes ou forment ensemble un radical bivalent ayant jusqu'à 20 atomes; Q1 et Q2 désignent indépendamment phosphore, arsenic ou antimoine. Ce procédé permet de produire un ester propanoate 3-hydroxy ou un acide propanoate 3-hydroxy de formule (II) CH2 (OH)CH2 C(O) OR28. Ledit procédé peut également servir à la production d'un ester lactique ou d'un acide lactique de formule (III).
Patent WO-2006003402-A1 (WO)
Inventor: NEWBERRY NIGEL
IPC: A63F9/00
Filed: 2005-06-30
Abstract: The present invention provides apparatus for playing a game. The apparatus comprises one or more multi-faceted playing pieces, each playing piece comprising six game sides arranged in a substantially cube-like orientation relative to one another. Each playing piece comprises two like game indicia only, and the two like game indicia are arranged or formed so as to be visible on or through two game sides which are substantially perpendicular to one another. The present invention also provides electrical and/or electronic means for simulating and manipulating one or more playing pieces according to the present invention.
Patent WO-2006043059-A1 (WO)
Title: Préparation adoucissante pour tissu solide
Inventor: BINNS VIKKI LOUISE
IPC: C11D3/00
Filed: 2005-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet une préparation adoucissante solide pour tissu qui peut être ajoutée dans un sèche-linge chauffé en même temps que des articles en tissu. Ladite préparation comprend un agent adoucissant cationique, une substance sublimable jouant le rôle de vecteur, un régulateur de température à base de silicone et une fragrance. Ladite préparation se désintègre pour donner un effet adoucissant, et garde une substantivité satisfaisante du point de vue de la fragrance.
Patent WO-2006046044-A1 (WO)
Title: Robot autonome pour le nettoyage d'une surface de revetement de sol
Inventor: BURT DIANE JOYCE
IPC: A47L11/40
Filed: 2005-10-27
Abstract: Robot autonome (10) pour le nettoyage d'une surface de revêtement de sol, en particulier pour le lavage d'une surface de sol, qui comprend: un châssis (12) portant une paire de roues motrices (14, 16) que l'on peut faire fonctionner indépendamment, ledit châssis ayant une partie (18) en avant des roues motrices et une partie (20) en arrière du logement (28) des deux roues motrices, une source d'énergie (30), une interface (42) de dispositif de commande ayant un ou plusieurs éléments d'interface réglables par l'utilisateur pour modifier les caractéristiques de fonctionnement du robot, un moyen de commande (32) pour commander les caractéristiques de fonctionnement du robot et une cartouche (48), remplaçable par l'utilisateur, que l'on peut introduire dans une partie du robot, laquelle cartouche comprend un réservoir à fluide et un moyen de traitement du sol.
Patent WO-2006106286-A1 (WO)
Title: Outil d'installation de fixations incluant un moyen de desactivation de l'outil
Inventor: DEAR AIDEN
IPC: B21J15/28
Filed: 2006-03-07
Abstract: Dans un outil de fixation, un débit d'air comprimé constant est fourni. Toutefois, lorsque l'outil n'est pas utilisé, ce débit d'air ne sert à rien. L'outil faisant l'objet de cette invention comprend donc une gâchette (10) conçue pour permettre dans une première position l'arrêt du débit d'air comprimé à travers l'outil afin de le désactiver, et dans une seconde position la mise en marche d'un moyen d'installation.
Patent WO-2008065454-A1 (WO)
Title: Film
Inventor: KONKEL CHRISTOPHER STEWART
IPC: C08J5/18
Filed: 2007-11-30
Abstract: The present invention concerns a cavitated polymeric film comprising hollow glass microspheres therein in an amount of not more than about 40% by weight of the film.
Patent WO-2009144470-A1 (WO)
Title: Système d'incorporation de données
Inventor: KELLY PETER JOHN
IPC: G10L19/018
Filed: 2009-05-29
Abstract: L'invention porte sur un système de masquage de données pour masquer les données dans un signal audio. Le système peut être utilisé pour un filigranage, des communications de données, une étude d'audience, entre autres. Le système masque des données dans un signal audio par addition d'échos artificiels dont la polarité varie avec les données devant être masquées. Dans un mode de réalisation, chaque valeur de données est représentée par un écho positif et un écho négatif dont les retards sont différents. Un récepteur peut ensuite éliminer les effets d'échos naturels et/ou de périodicités naturelles dans le signal audio par différenciation de mesures obtenues aux différents retards.
Patent WO-2010020790-A1 (WO)
Title: Dispositifs électroniques organiques et leurs procédés de fabrication utilisant des techniques de traitement de solution
Inventor: MCCONNELL ANGELA
IPC: H01L51/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif électronique organique, le procédé comprenant : la préparation d'un substrat ; la formation d'une structure définissant des puits sur le substrat et le dépôt d'une solution de matériau semi-conducteur organique et/ou de matériau conducteur organique dans des puits définis par la structure définissant des puits, la structure définissant des puits étant formée par dépôt d'une solution comprenant un mélange d'un premier matériau isolant et d'un second matériau isolant, le second matériau isolant ayant une plus faible mouillabilité que le premier matériau isolant, et permettant aux premier et second matériaux isolants de subir une séparation de phase partielle, le second matériau isolant se séparant en phase dans un sens d'éloignement du substrat.
Patent WO-2010055353-A1 (WO)
Inventor: HRYNACZ STEVE
IPC: G11B33/04
Filed: 2009-11-16
Abstract: A storage case (4) comprising a base layer (12), a storing portion (10) for receiving an article to be stored, and a sliding portion (8) configured for sliding movement from a securing position for securing an article to be stored in the storing portion (10) to a release position to release an article from the storing portion (10).
Patent WO-2011061510-A1 (WO)
Title: Gas barrier coatings
Inventor: ILLSEY DEREK RONALD
IPC: C08J7/048
Filed: 2010-11-19
Abstract: Water-dilutable coating compositions comprising polyvinyl alcohol) and/or ethylene- vinyl alcohol copolymer, dispersed clay and polycarboxylic acid polymer that can be prepared using convention apparatus and that provide exceptional oxygen barrier along with good laminate bond strengths at high relative humidity when incorporated into adhesively formed laminates, particularly PET-PE laminate structures.
Patent WO-2011010133-A1 (WO)
Title: Circuit intégré pour acheminer des signaux audio
Inventor: HATFIELD ROBERT
IPC: H04M1/60
Filed: 2010-07-20
Abstract: Le circuit intégré (39) objet de cette invention permet de transférer des signaux audio entre des transducteurs et circuits audio qui envoient ou reçoivent des signaux audionumériques, pouvant par exemple être utilisés dans un dispositif de télécommunications portatif alimenté par batterie tel quun téléphone mobile, un téléphone intelligent ou un assistant numérique portatif qui peut établir des communications téléphoniques, et il comprend au moins deux ensembles de connecteurs dinterface (40a, 40b, 40c) qui se connectent à des bus ou des liaisons audionumériques (38a, 38b, 38c) pour échanger des signaux audionumériques avec les circuits externes (31, 33, 37), et au moins un circuit dinterface audionumérique (43, 45) servant à convertir les signaux audio entre le format utilisé par la liaison de données (38a, 38b, 38c) et le format utilisé dans le circuit intégré (39) (par exemple la conversion de plusieurs canaux de données entre série et parallèle et multiplexage/démultiplexage, ces canaux étant multiplexés par répartition dans le temps sur la liaison de données). Un système dacheminement (74) est connecté entre les connecteurs dinterface (40a, 40b, 40c) et le ou les circuits dinterface audionumériques (43, 45). Ce système dacheminement (74) permet dacheminer des signaux passant par un premier ensemble de connecteurs dinterface (40b) de manière à ce quils passent par un premier circuit dinterface audionumérique (45), et il permet également dacheminer des signaux passant par un second ensemble de connecteurs dinterface (40c) de manière à ce quils passent par le premier circuit dinterface audionumérique (45). Sinon, ce système dacheminement (74) permet dacheminer des signaux passant par le second ensemble de connecteurs dinterface (40c) de manière à ce quils passent par le premier ensemble de connecteurs dinterface (40b) sans passer par un circuit dinterface audionumérique tandis quils passent entre le premier et le second ensemble de connecteurs dinterface (40b, 40c). Par ailleurs, ce système dacheminement (74) peut aussi permettre deffectuer les deux acheminements susmentionnés.
Patent WO-2011135340-A1 (WO)
Inventor: COLLINS TIM
IPC: F26B17/02
Filed: 2011-04-21
Abstract: A cigarette pack (100) comprises a box having a top face, a bottom face, and a plurality of longitudinal faces connecting the top face to the bottom face. The longitudinal faces include a front face (103), a first bevel (106) situated on one side of the front face (103) and being attached to the front face by a first longitudinal fold line (106a) and a second bevel (106) situated on the other side of the front face and being attached to the front face by a second longitudinal fold line (106b). The first and second fold lines are curved away from the centre of the front face such that the front face is at least partially concavely bowed in a longitudinal direction. The circumference of the top face of the pack comprises at least one concavely curved segment situated along the edge of the top face and at least one of the front face and rear face, the at least one concavely curved segment being arranged to cause the at least one of the front face and rear face to bow inwardly towards the top of the pack.
Patent WO-2012046015-A1 (WO)
Title: Appareil d'entraînement aux arts martiaux
Inventor: VINCE RICHARD
IPC: A63B69/34
Filed: 2011-09-14
Abstract: La présente invention a trait à un appareil (10) destiné à être utilisé dans le cadre d'un entraînement aux arts martiaux ou d'un entraînement physique, lequel appareil comprend une surface de frappe qui est conçue de manière à être frappée du pied ou du poing par un utilisateur au cours d'un entraînement, et des moyens de montage (12) qui sont conçus de manière à fixer de façon amovible la surface de frappe (11) à un élément structurel, tel qu'un cadre de porte. Les moyens de montage (12) sont pourvus d'une forme et d'une dimension leur permettant de recevoir l'élément structurel, et comprennent au moins une vessie gonflable (16) qui est conçue de manière à faire en sorte que, lorsqu'elle est gonflée, les moyens de montage (12) saisissent l'élément structurel.