baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076433-B1 (FR)
Title: Collecteur de fruits comportant des ecailles a debattement limite et ecaille destinee a un tel collecteur
Inventor: DELRAN ROBERT
IPC: A01D46/28
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne une écaille et un collecteur de fruits (10) à rangées d'écailles conjuguées. Les rangées d'écailles s'étendant respectivement entre une entrée (14) du collecteur et une sortie (16) du collecteur parallèlement à un axe médian (18) de collecteur, et les rangées d'écailles comprenant respectivement une succession d'écailles (20), à chevauchement, montées pivotantes sur un support (60), avec un rappel dans une position de repos, dans lequel - chaque écaille présente un axe médian d'écaille, longitudinal, s'étendant de l'extrémité proximale à l'extrémité distale (26) de l'écaille et formant, dans la position de repos de l'écaille, un angle d'ouverture aigu avec l'axe médian de collecteur (18), par rapport à l'entrée du collecteur et - chaque écaille (20) présente une liberté de pivotement par rapport au support (60), entre la position de repos et au moins une position repliée vers la sortie (14) du collecteur, réduisant l'angle d'ouverture, Conformément à l'invention, le collecteur comprend au moins une entrave de limitation d'une amplitude de débattement divergeant, respectivement entre deux écailles (20) successives d'une rangée d'écailles. Application aux machines de récolte.
Patent FR-3094293-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de montage isostatique sur la caisse d'un véhicule automobile, d'un projecteur lumineux et d'un parechoc montés sur un support commun.
Inventor: BRIAND SEBASTIEN
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif et procédé de montage isostatique sur la caisse d'un véhicule automobile, d'un projecteur lumineux et d'un parechoc montés sur un support commun. Le dispositif de l'invention comprend un support (2) d'un projecteur (3) lumineux et d'un parechoc (4). Le support (2) est configuré en bras de levier basculant à l'une de ses extrémité longitudinale (2a) fixée à la caisse (1) en exerçant contre le projecteur (3) une poussée suivant une composante d'effort verticale (F1) via un organe de soutien (9) du projecteur (3) par le support (2). Le parechoc (4) est fixé à la caisse (1) et comporte une aile (7) interposée entre le projecteur (3) et le support (2) en étant logée à l'intérieur d'un passage (14) ménagé entre le projecteur (3) et le support (2) via ledit organe de soutien (9). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094848-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de protection électrique
Inventor: NEYRET YANNICK
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédés et systèmes de protection électrique Ce procédé comporte des étapes consistant à : - mesurer (102, 104) une tension électrique et un courant électrique dans une liaison électrique ; - calculer (106, 108), de façon répétée, à partir des valeurs de courant mesurées, une première moyenne mobile et une deuxième moyenne mobile, la deuxième moyenne mobile étant calculée pour une durée plus longue que la première moyenne mobile ; - comparer (120) la valeur de tension mesurée avec une valeur seuil de tension prédéfinie ; - comparer (132) la valeur courante de la première moyenne mobile avec la valeur courante de la deuxième moyenne mobile ; - identifier (134) une condition de déclenchement de l’appareil de protection lorsque la valeur de tension mesurée est inférieure à la valeur seuil de tension prédéfinie pendant une durée supérieure à un seuil de durée prédéfini et que la valeur courante de la première moyenne mobile est supérieure à la valeur courante de la deuxième moyenne mobile. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103190-B1 (FR)
Title: Article dentaire, poudre pour article dentaire et procede de fabrication d’un tel article
Inventor: ANGOT FANNY
IPC: C04B35/48
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-12-03
Abstract: Poudre destinée à la fabrication d’un article dentaire fritté, la poudre présentant - une analyse chimique telle que, en pourcentages en masse sur la base des oxydes :     - Al2O3 : ≤ 0,2%,           - oxydes autres que ZrO2, HfO2, Yb2O3, Y2O3 et Al2O3 : < 0,5%,            - ZrO2 + HfO2 + Yb2O3 + Y2O3 : complément à 100%, avec HfO2 < 2%,les teneurs en Yb2O3 et Y2O3, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, HfO2, Yb2O3 et Y2O3, étant telles que Yb2O3 ≥ 1%, 0,5% ≤ Y2O3 < 2%, et Yb2O3 + Y2O3 ≤ 5,5%,- une surface spécifique supérieure ou égale à 5 m2/g et inférieure ou égale à 16 m2/g, et- une taille médiane supérieure ou égale à 0,1 µm et inférieure ou égale à 0,7 µm.     Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3103323-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d'une batterie électrique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/44
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: Procédé et système de contrôle d'une batterie électrique La présente description concerne un procédé de contrôle d'une batterie électrique comprenant une ou plusieurs cellules élémentaires (Ci) de stockage d'énergie électrique, ce procédé comportant les étapes suivantes : mesurer, pour chaque cellule (Ci), une grandeur représentative de la température de la cellule ; et lorsque la température de la cellule dépasse un premier seuil prédéterminé, activer un circuit de décharge (403_i) de la cellule.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103699-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’au moins une zone du corps comprenant une orthèse et au moins un insert souple ayant au moins une fonction mécanique comprenant une matrice polymère silicone comprenant au moins un principe actif.
Inventor: DAVID FLORIAN
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif de traitement d’au moins une zone du corps La présente invention a pour un dispositif de traitement (1) d’au moins une zone du corps comprenant une orthèse (10) configurée pour traiter ladite au moins une zone du corps, ledit dispositif comprenant au moins un insert souple (20) ayant au moins une fonction mécanique, associé à ladite orthèse (10), ledit dispositif de traitement est configuré pour que, en fonctionnement, l’insert (20) transmette la pression exercée par l’orthèse (10) sur au moins ladite zone du corps. L’insert (20) est en outre formé au moins en partie d’une matrice polymère silicone comprenant un ou plusieurs principe(s) actif(s) à délivrer au moins à ladite zone du corps choisi(s) dans la liste constituée par : les huiles essentielles, les huiles végétales, ou un mélange de ces dernières.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3089439-B1 (FR)
Title: Outil de tournage, procede de fabrication de piston et piston
Inventor: MASUHARA SHINYA
IPC: B23B27/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-10-13
Abstract: Un outil de tournage comprend une partie de montage (21) attachée à une machine de tournage et s’étendant de manière à croiser la direction axiale d'un piston et une partie formant bord de coupe (23) prévue en une extrémité distale de la partie de montage (21). L'extrémité distale de la partie formant bord de coupe (23) comprend une partie formant bord de coupe en forme d’arc (24) qui usine une partie formant rainure concave d'une partie de jupe du piston, et une partie formant bord de coupe linéaire (25) qui est située entre une partie formant rainure concave et une partie formant rainure concave et usine une section de plateau. La partie formant bord de coupe en forme d'arc (24) et la partie formant bord de coupe linéaire 25 sont disposées côte à côte parallèlement à la direction axiale.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104561-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de bandelettes
Inventor: JANUEL DENIS
IPC: G01N33/487
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de stockage (1) et de distribution de bandelettes (13) comprenant au moins une cassette (10) comprenant une cavité (12) avec un fond (103), conformée pour recevoir au moins une bandelette (13),  caractérisé en ce que le dispositif de stockage (1) comprend en outre au moins un organe de distribution (12) comprenant une partie saillante (121) présentant une surface de contact (122) conformée pour recouvrir au moins une première extrémité (131) de chaque bandelette (13), ledit organe de distribution (12) étant configuré pour être mobile en rotation entre :  une position de repos, dans laquelle la partie saillante (121) s’étend à distance de la portion intermédiaire inclinée (102c),  une position de fonctionnement, dans laquelle la partie saillante (121) converge vers la portion intermédiaire inclinée (102c) de sorte à au moins plaquer la première extrémité (131) de chaque bandelette (13) contre la portion intermédiaire inclinée (102c).
Patent FR-3094401-B1 (FR)
Title: Système modulaire pour dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement, adaptateur tubulaire pour système modulaire, et véhicule
Inventor: SAURAT DAVID
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système modulaire pour dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement, adaptateur tubulaire pour système modulaire, et véhicule Un système modulaire pour des dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement présente des échangeurs de chaleur (34) qui se distinguent les uns des autres par des dimensions extérieures différentes, en particulier par des sections transversales différentes, des boîtiers (12) qui sont réalisés de manière identique, qui conduisent les gaz d’échappement et dans chacun desquels l’un des échangeurs de chaleur (34) peut être inséré, et différents adaptateurs tubulaires (36) qui sont adaptés aux dimensions extérieures des échangeurs de chaleur (34) et au moyen desquels l'échangeur de chaleur associé (34) est fixé à ses extrémités de raccordement (44) sur le boîtier (12). Un adaptateur tubulaire (36) pour un système modulaire correspondant ainsi qu’un véhicule comportant un dispositif de récupération de chaleur de gaz d’échappement (14) correspondant sont en outre proposés.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108549-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une nappe de maintien d’un couvercle d’un dispositif de coussin gonflable
Inventor: OLMEDO HERNANDEZ MIGUEL
IPC: B60R21/216
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de réalisation d’une nappe de maintien d’un couvercle d’un dispositif de coussin gonflable Le procédé de réalisation comprend les étapes suivantes :  - fourniture d’une partie d’une bande (14) de matériau d’une nappe de maintien plane et tendue à un dispositif de mise en forme (20), ladite partie de bande s’étendant dans un plan principal (P),  - découpe de la partie de bande (14) s’étendant dans le dispositif de mise en forme (20) à la dimension de la nappe de maintien (1) à réaliser au moyen d’un dispositif de découpe (18) pour obtenir une nappe de maintien sensiblement plane et tendue dans le dispositif de mise en forme (20),  - déformation au moyen du dispositif de mise en forme (20) d’une partie centrale de ladite nappe de sorte à former une zone charnière (6) comprenant au moins deux panneaux (8) s’étendant dans des plans différents du plan principal (P).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109284-B1 (FR)
Title: Mécanisme pour un réceptacle d’application d’un produit cosmétique, réceptacle comportant un tel mécanisme et procédé d’obtention d’un tel mécanisme
Inventor: LECHEVILLIER ERWAN
IPC: A45D40/06
Filed: 2020-04-17
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention propose un mécanisme (20) pour un réceptacle (10) d’application d’un produit cosmétique, le mécanisme (20) étant conçu pour faire sortir le produit cosmétique par au moins un mouvement de rotation, ledit mécanisme (20) comportant au moins une gaine (24) en matière plastique et une enveloppe (28) en matière plastique extérieure à la gaine (24), l’enveloppe (28) et la gaine (24) étant fusionnées en au moins un point, dit point d’assemblage (40), de manière à être solidaires en rotation et en translation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110543-B1 (FR)
Title: Atterrisseur escamotable d’aéronef équipé d’une contrefiche à actionneur intégré
Inventor: KOANE-YANE THOMAS
IPC: B64C25/26
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur (100) d’aéronef comportant une jambe (1) destinée à être montée mobile sur une structure de l’aéronef entre une position déployée et une position escamotée, l’atterrisseur étant équipé d’une contrefiche briseuse (2) comportant deux éléments articulés (2A,2B) entre eux au niveau d’un genou, avec un premier élément (2A) destiné à être attelé à la structure de l’aéronef et un deuxième élément (2B) destiné à être attelé à l’atterrisseur, un organe de rappel (12) étant disposé entre les deux éléments rappelant ceux-ci vers une position sensiblement alignée définie par des butées respectives(11A,11B). Selon l’invention, l’un des éléments de la contrefiche intègre un actionneur linéaire (4) comportant une tige coulissante (7) qui est attelée à l’autre élément de la contrefiche par l’intermédiaire d’une biellette (9), le tout étant agencé de sorte que le déplacement de la tige coulissante de l’actionneur dans un seul et même sens provoque successivement le désalignement des éléments de la contrefiche et le déplacement de l’atterrisseur de la position déployée à la position escamotée.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3115013-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aéronef équipé d'un dispositif de verrouillage à ressort à lame
Inventor: CASTELLAN CLÉMENT
IPC: B64C25/30
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-12-29
Abstract: Atterrisseur d’aéronef comprenant : une jambe montée mobile sur une structure d’aéronef entre une position déployée et une position rétractée ; un organe de contreventement pour maintenir la jambe dans la position déployée, comportant une première bielle articulée sur la structure d’aéronef et une deuxième bielle articulée sur la première biellette et sur la jambe ; un organe de stabilisation pour maintenir les première et deuxième bielles en position alignée, comportant une première biellette et une deuxième biellette articulées entre elles et dont l’une au moins est articulée sur l’organe de contreventement ; et un ressort pour rappeler élastiquement en position généralement alignée les articulations des première et deuxième biellettes.  Le ressort comprend au moins un ressort à lame agencé être soumis à un effort de compression axiale lorsque les première et deuxième biellettes quittent la position généralement alignée.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3117075-B1 (FR)
Title: Support de fixation d’un élément à un plancher de véhicule automobile et assemblage correspondant
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: Support de fixation d’un élément à un plancher de véhicule automobile et assemblage correspondant L'invention concerne un support de fixation d’un élément à une surface plane (1) d’un véhicule automobile comprenant :  - deux pattes inférieures (12a, 12b) situées dans un premier plan et espacées suivant une première direction,  - deux pattes supérieures (14a, 14b) situées dans un deuxième plan distinct du premier plan et parallèle ou sensiblement parallèle au premier plan, les pattes supérieures (14a, 14b) étant espacées suivant la première direction, chacune des pattes supérieures étant reliée à une patte inférieure et située entre les pattes inférieures (12a, 12b) suivant la première direction,  - une patte intermédiaire située dans un troisième plan parallèle ou sensiblement parallèle aux premier et deuxième plans, le troisième plan étant situé entre les premier et deuxième plans suivant une deuxième direction perpendiculaire auxdits plans, ladite patte intermédiaire étant reliée à chacune des pattes supérieures (14a, 14b) et située entre celles-ci suivant la première direction.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3120929-B1 (FR)
Title: procédé de rénovation de canalisation par l’intérieur
Inventor: HASSINE MOHSEN
IPC: G01N27/90
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de rénovation d’une canalisation de distribution d’eau permettant de rénover une canalisation existante en minimisant les travaux de voiries et les nuisances associées à ces derniers, comprenant les étapes suivantes : insertion d’un tube de rénovation (70) dans la canalisation (10) à partir d’un puit (11) et retubage de l’intérieur de la canalisation (10), parcours de la canalisation retubée par au moins un mobile (80), repérage d’au moins un report de branchement (20) connecté à la canalisation (10), perçage du tube de rénovation (70) au niveau dudit au moins un report de branchement (20), et mise en place d’un élément d’étanchéité (91) au niveau dudit au moins un report de branchement (20).   Fig. 4.
Patent FR-3129726-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection photoacoustique compact
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: G01N21/17
Filed: 2021-11-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection d’une espèce gazeuse par effet photoacoustique. Le dispositif comporte un substrat, à l’intérieur duquel une cavité est ménagée. Une source de lumière est disposée sur le substrat, de telle sorte qu’une partie du substrat s’étend entre la source de lumière et la cavité. Le dispositif est agencé de telle sorte que la lumière, émise par la source de lumière, se propage à travers le substrat, avant d’atteindre la cavité.
Patent FR-2228292-B1 (FR)
IPC: H03K21/18
Filed: 1974-05-02
Granted: 1978-03-31
Abstract: 1473828 Lamp failure alarms DRESSER EUROPE SA 3 May 1974 [3 May 1973] 21139/73 Heading G4N In a seven-segment display device of the type having a common anode 2 and a cathode 3 for each segment with a cathode driver 4 connected to each cathode, or vice versa, a respective circuit connection 6 including a series diode 7 is connected to each cathode (or anode) and a detector 8 is connected to each connection so as to draw current through the respective diode from the respective cathode driver (or anode driver) in the event of a segment failure, the output from the detector being arranged to give a warning indication. This indication may be given by a visible and/or audible warning device 10 and/or by causing all the cathodes to be energized. In the arrangement described with reference to Fig. 2 (not shown), thirteen display devices are provided respective cathodes being connected in common to the cathode drivers and to the circuit connections 6. This arrangement is activated in a time-division multiplex manner. The display device arrangement may be provided on the dispensing nozzle of a fuel pump as described with reference to Figs. 3 and 4 (not shown).
Patent FR-2461002-B1 (FR)
IPC: A61K35/36
Filed: 1979-07-13
Granted: 1983-07-18
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00118 Sec. 371 Date Feb. 18, 1981 Sec. 102(e) Date Feb. 18, 1981 PCT Filed Jul. 10, 1980 PCT Pub. No. WO81/00260 PCT Pub. Date Feb. 5, 1981.A process for stimulating the growth of human epidermal cells, applications of said process and products applying the said process. A process for stimulating the growth of epidermis cells. The epidermis cells are contacted with an aqueous saline extract (RE) of ocular tissues. The process is especially applied for human epidermis cells. Application to the study of chromosomes of the human epidermis cell, particularly for the detection of natural or induced chromosome anomalies, and to the production of grafts, and especially autografts, usable on man, for example in the treatment of burns, cosmetic and diagnostic products.
Patent FR-2501184-B1 (FR)
IPC: C02F1/48
Filed: 1981-03-06
Granted: 1985-03-08
Abstract: 1. An apparatus for the treatment of a liquid, such as mains water, of the type comprising : - a treatment chamber (120) through which the liquid passes and which is provided with a central electrode (150) and a peripheral electrode (140), - at least one capacitor (400), - a charging circuit (500) able to apply a charging voltage of predetermined positive or negative sign to the terminals of this capacitor, - a discharge circuit (600) able to discharge the capacitor between the central electrode and the peripheral electrode, in order to subject the mass of liquids located in the treatment chamber to a discharge of electrical energy in pulses, the charging circuit and the discharge circuit operating alternately and repetitively at a predetermined recurrence frequency, characterised in that it also comprises : - means (160, 200) for measuring the rate of flow of water passing through the treatment chamber, - means (300) able to govern the power of the discharge pulses provided by the discharge circuit by the measured value of the rate of flow.
Patent FR-2512015-B1 (FR)
IPC: A61K31/19
Filed: 1981-08-26
Granted: 1983-11-10
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, GB, IT, LI, LU, NL, SE Calcium salt of 2-oxo-1,5-pentanedioic acid, characterized in that it has the formula :  see diagramm : EP0073711,P6,F1  where x is a whole number comprised between 0 and 4. 1. Claims for the Contracting State : AT Method of manufacture of an acid calcium or lithium salt of 2-oxo-1,5-pentanedioic acid, characterized in that calcium or lithium ions are adsorbed on an ion-exchanges resin by means of a solution of a calcium or lithium salt, whereupon an aqueous solution of 2-oxo-1,5-pentanedioic acid is passed through this resin, the effluent is collected and concentrated until crystallization, whereupon the crystals obtained are filtered, washed and dried.
Patent FR-2520399-B1 (FR)
IPC: B07B1/12
Filed: 1982-01-22
Granted: 1985-07-26
Abstract: 1. Bars for an enrockment station in the form of a box girder (1) of large-dimension sheet metal having a trapezoidal longitudinal section, and inclined with respect to the horizontal from the large side towards the small side, their cross-section being of roof-shape, characterized in that they are each provided with one and preferably with two motor-driven vibrator units (2) imparting to them a vibratory movement with vertical acceleration, and in that they are mounted on resilient elements (3) in the form of rubber blocks mounted on pillars (4) for fixing to the structure of the enrockment station and fixed to the interior of the upper portion of the box girder (1) by means of crossbars (5).
Patent FR-2563511-B1 (FR)
Inventor: BONCOEUR MARCEL
IPC: C01B35/04
Filed: 1984-04-26
Granted: 1986-06-20
Abstract: The invention relates to a process for the production of porous products of boron or boron compounds. This process comprises the following stages: (1) suspending the boron powder in a solution of an alkali metal salt, hydroxide and/or oxide, (2) then separating the powder from the suspension liquid by settling, (3) drying the thus separated powder to obtain an agglomerated powder, and (4) subjecting the thus obtained agglomerated powder to at least two heat treatments performed at different temperatures, the final stage of the heat treatment being performed at a temperature of 1500 DEG  to 2200 DEG C. and the first stage being performed at a temperature below that of the final stage. The heat treatment can be performed in three stages, as shown in the attached graph.