baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050783-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (9) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (10) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (9), le diaphragme (10) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (30) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (10) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (10). La rondelle d'assistance (30) comporte des moyens d'emboîtement (33) sur le couvercle (2).
Patent FR-3051214-B1 (FR)
Title: Dispositif de liberation de fluides en cascade
Inventor: LAMURE ALEXANDRE
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-05-13
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de libération rapide comportant un réservoir amont (2) contenant un premier fluide et comportant un corps (21) tubulaire muni au moins d'un orifice de sortie, des premiers moyens d'obturation de ce dernier et des moyens de propulsion, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un réservoir aval (3) en relation avec le réservoir amont (2), contenant un deuxième fluide et comportant un corps (31) tubulaire muni au moins d'un orifice de sortie, - des deuxièmes moyens d'obturation de ce dernier autorisant la libération conditionnée d'au moins le deuxième fluide hors du dispositif (1) par ledit orifice de sortie, et en ce que les premiers moyens d'obturation permettent une libération conditionnée du premier fluide au travers dudit orifice de sortie et le passage de ce dernier dans le réservoir aval (3) grâce aux moyens de propulsion.
Patent FR-3054192-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de vehicule ferroviaire
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B23K37/04
Filed: 2016-07-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une caisse (10) de véhicule ferroviaire, comprenant les étapes de :         - fourniture de deux faces latérales (14) et d'une structure transverse choisie parmi un pavillon supérieur (16) et un bas de caisse (12) ;         - application d'au moins un revêtement de surface extérieur définitif sur les deux faces latérales (14) et la structure transverse (12, 16) ;         - soudage de la structure transverse (12, 16) aux deux faces latérales (14) ; caractérisé en ce que l'étape d'application du revêtement de surface extérieur définitif sur les deux faces latérales (14) et la structure transverse (12, 16) isolées est effectuée avant l'étape de soudage.
Patent FR-3055266-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: B60Q1/10
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un dispositif lumineux (100) de véhicule automobile comprend un support (110) et deux modules lumineux distincts (120,140), chaque module lumineux étant monté sur le support (110) par l'intermédiaire d'éléments de pivotement (121, 122, 133, 134) définissant un axe de rotation (AA', BB') propre à chacun des modules. Des éléments d'entraînement reliant les deux modules lumineux sont prévus pour entraîner en pivotement un premier module lumineux (120) en fonction du pivotement d'un deuxième module lumineux (140). Selon l'invention, un dispositif d'actionnement (170) est configuré pour exercer une première force (F1), selon une première direction, sur le deuxième module lumineux (140), les éléments d'entraînement (130, 150) étant configurés pour transformer la première force (F1) en une deuxième force (F2) exercée, selon une deuxième direction distincte de la première direction de la première force, sur le premier module lumineux (120).
Patent FR-3058964-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un element de garniture
Inventor: BARCELOS FRANCOIS
IPC: B60R21/216
Filed: 2016-11-18
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'ensemble de fixation d'un élément de garniture (2) à un élément de structure (3) d'un véhicule entre lesquels est interposé un coussin gonflable (27) de sécurité pouvant présenter une position repliée d'attente, une position déployée de protection et une position dégonflée de post déploiement, l'ensemble de fixation comprenant des moyens de fixation primaire permettant de retenir l'élément de garniture (2) contre l'élément de structure (3) le coussin gonflable (27) étant en position d'attente et des moyens de fixation secondaires permettant de retenir l'élément de garniture (2) lorsque le coussin gonflable (27) étant en position de protection comprend, de plus, des moyens de ramenée de l'élément de garniture (2) vers l'élément de structure (3) lorsque le coussin gonflable (27) est en position de post déploiement.
Patent FR-3059825-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a semi-conducteur et dispositif a semi-conducteur
Inventor: DRAHI ETIENNE
IPC: H01L31/20
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteur comprenant les étapes suivantes : a) positionnement d'une plaque (1) de matériau semi-conducteur cristallin à l'intérieur d'une enceinte à vide d'un réacteur de traitement par plasma à couplage capacitif, la plaque (1) ayant une première face (11) et une deuxième face (12), la plaque (1) ayant des défauts de surface produits par sciage; k) traitement de gravure par plasma de la première face (11), de manière à générer une zone gravée (111, 112) à sec sur la première face (11); d) traitement assisté par plasma pour générer une zone nano-texturée (113); e) traitement de passivation à sec pour générer une zone nano-texturée passivée (114) sur la première face (11). L'invention concerne aussi un dispositif à semi-conducteur ainsi obtenu.
Patent FR-3060834-B1 (FR)
Title: Court-circuiteur pyrotechnique
Inventor: LEGLIZE LUDOVIC
IPC: H01H79/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un court-circuiteur pyrotechnique (100) comprenant : une première chambre (121) de mise sous pression en communication avec un initiateur pyrotechnique (110) ; une deuxième chambre (122) abritant un support (140) sur lequel sont présentes deux portions conductrices (131, 132) séparées l'une de l'autre, le support définissant un logement ; un piston (150) comprenant un élément conducteur (157) et comprenant un relief (153) faisant saillie sur le piston, et un élément de blocage déformable (155) situé sur ledit relief et/ou sur une paroi interne (143) du logement, l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le piston d'une première position dans laquelle l'élément conducteur est dégagé des portions conductrices, vers une deuxième position dans laquelle l'élément conducteur est au contact de chaque portion conductrice et le relief est inséré dans le logement, l'élément de blocage étant déformé et exerçant un effort de maintien pour bloquer en position ledit relief.
Patent FR-3064455-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion d'au moins deux elements d'un article de bijouterie
Inventor: RISCH YANNICK
IPC: A44C13/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un système de connexion (1) d'au moins deux éléments (2, 3) d'un article de bijouterie, dont un premier élément (2) comprend une fente (4), et dont un deuxième élément comprend une partie en forme de « U » définissant deux ailes (3a) espacées et reliées entre elles par une aile transversale (3b) dont l'épaisseur est plus fine que la fente (4) pour pouvoir traverser ladite fente (4) et connecter les deux éléments (2, 3) entre eux. Selon l'invention, le système de connexion (1) comprend des moyens de blocage, après connexion, du deuxième élément (3) dans une position dans laquelle une aile du deuxième élément (3) masque la fente (4).
Patent FR-3067560-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de baies avioniques a liquide caloporteur
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de refroidissement (100) d'un module électronique (81, 82) placé dans une baie avionique (80) d'un aéronef (1) comprenant une cabine ventilée (31), le dispositif de refroidissement (100) comprenant : un circuit fermé (10) de circulation d'un liquide caloporteur (11) ;des premiers moyens de circulation du liquide caloporteur (12) dans le circuit fermé (10) ; un premier échangeur thermique (50) comprenant un circuit froid (51) qui est pourvu de premiers moyens de liaison (89, 90) au circuit fermé (10) de liquide caloporteur (11) et qui est thermiquement relié à une source chaude de la baie d'aéronef (80) ; un deuxième échangeur thermique (60) comprenant un circuit chaud (61) pourvu de deuxièmes moyens de liaison (20, 21) au circuit fermé (10) de liquide caloporteur (11) et un circuit froid (62) thermiquement relié à une évacuation d'air (30) de la cabine ventilée (31). 		Baie avionique et aéronef comprenant une telle baie.
Patent FR-3068537-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante ayant une configuration hybride de bobinage amelioree
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator de machine électrique tournante comportant un bobinage ayant: - un premier système triphasé (a, b, c) et un deuxième système triphasé (d, e, f) d'un premier type, - un troisième système triphasé (A, B, C) et un quatrième système triphasé (D, E, F) d'un deuxième type, - le premier système triphasé (abc) étant connecté en série avec le quatrième système triphasé (D, E, F), - le deuxième système triphasé (d, e, f) étant connecté en série avec le troisième système triphasé (A, B, C), caractérisé en ce que - au moins une phase du premier système triphasé (a, b, c) et au moins une phase du troisième système triphasé (A, B, C) sont situées à l'intérieur d'une même série d'encoches, et - au moins une phase du deuxième système triphasé (d, e, f) et au moins une phase du quatrième système triphasé (D, E, F) sont situées à l'intérieur d'une même série d'encoches.
Patent FR-3068217-B1 (FR)
Title: Agent de conservation comprenant de la 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)-2-butanone, et son utilisation dans des compositions cosmetiques
Inventor: FARHI GAELLE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un agent de conservation pour composition cosmétique comprenant de la 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )-2-butanone et un deuxième composé choisi parmi l'acide benzoïque, ses sels, ses esters avec un alcool contenant de 1 à 4 atomes de carbone, et leurs mélanges. La présente invention a également pour objet l'utilisation de l'agent de conservation pour la conservation des compositions cosmétiques, notamment capillaires, ainsi que les compositions cosmétiques comprenant l'agent de conservation ci-dessus. Enfin, la présente invention a pour objet l'utilisation de la composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3070282-B1 (FR)
Title: Procede de destruction et de valorisation de dechets amiantes
Inventor: TALBI GAEL
IPC: C04B14/40
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de destruction et de valorisation d'un déchet amianté comprenant les étapes : a) on détermine le groupe minéralogique d'amiante que contient le déchet, b) on effectue un traitement sur le déchet qui est : - un traitement acide lorsque le déchet comprend uniquement du chrysotile, - un traitement basique lorsque le déchet comprend uniquement de l'amphibole, - ledit traitement acide suivi dudit traitement basique lorsque le déchet amianté comprend un mélange de chrysotile et d'amphibole, c) on valorise au moins un des produits obtenus à l'issue de l'étape b) de traitement. L'invention concerne aussi un traitement d'un déchet de chrysotile par traitement acide suivi d'un traitement thermique.
Patent FR-3070483-B1 (FR)
Title: Carabine a culasse lineaire
Inventor: EBENBERGER PETER
IPC: F41A3/42
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une carabine à culasse linéaire, dans laquelle la culasse comprend une tête de culasse (6) adaptée pour être engagée à l'intérieur d'une extrémité du canon, la tête de culasse logeant intérieurement un percuteur chargé élastiquement par un ressort, une gâchette de maintien du percuteur, un mécanisme de verrouillage, pour verrouiller sélectivement la tête de culasse dans une configuration engagée à l'intérieur du canon, ce mécanisme comprenant un levier (14) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée. La course du levier (14) entre la position déverrouillée et la position verrouillée comprend un premier tronçon, le long duquel le levier s'oppose au relâchement du percuteur sous la force du ressort et pousse le percuteur dans une configuration où la gâchette ne coopère plus avec le percuteur, et un deuxième tronçon, le long duquel le percuteur est rappelé dans une configuration où il est apte à coopérer avec la gâchette et où le levier (14), alors en position verrouillée, ne s'oppose plus au relâchement du percuteur.
Patent FR-3055117-B1 (FR)
Title: Arrangement de sieges, notamment d'un avion
Inventor: HERAULT PATRICK
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-05-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention est relative à un arrangement de sièges, notamment destiné à être installé dans une cabine d'avion, comprenant:         - au moins une unité de siège (12) « avant » et au moins une unité de siège (12) « arrière » situées l'une derrière l'autre selon un axe longitudinal de la cabine d'avion (10) et comportant respectivement au moins un siège (13) apte à passer d'une position «assise» à une position «couchette»,         - un passage transversal (37) disposé entre l'unité de siège (12) «avant» et l'unité de siège (12) «arrière» pour permettre un accès à un couloir de circulation (21),         caractérisé en ce que l'arrangement de sièges comprend des moyens de fermeture (40) mobiles aptes à obturer au moins partiellement le passage transversal (37) lorsque les moyens de fermeture (40) sont déployés.
Patent FR-3076041-B1 (FR)
Title: Systeme et procede adaptatifs de suivi automatique d'au moins une cible dans au moins un flux video
Inventor: TROLAT FLORENT
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-01-24
Abstract: Ce système comporte : au moins un dispositif de suivi (141,...14n), recevant un flux vidéo et configurable dynamiquement, conçu pour la détection et le suivi automatique d'au moins une cible par analyse du flux vidéo ; un calculateur (20) de valeur métrique de performance du dispositif de suivi (141,...14n) ; un correcteur (26) de paramètre de configuration du dispositif de suivi (141,...14n) en fonction de la valeur métrique de performance; et un configurateur dynamique (161,...16n) du dispositif de suivi (141,...14n) par application du paramètre de configuration corrigé. Il comporte en outre au moins un dispositif de mesure (181,...18n) d'au moins une valeur représentative d'une sollicitation de ressources matérielles par le dispositif de suivi (141,... 14n), et le calculateur (20) est plus précisément conçu pour calculer la valeur métrique de performance à partir de la valeur mesurée.
Patent FR-3077250-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Inventor: MAUDEMAIN AURELIEN
IPC: H04N9/12
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif d'aide à la manœuvre d'un véhicule, comprenant : • une unité de détection d'un environnement du véhicule, • une unité de calcul configurée pour calculer une vue aérienne du véhicule dans son environnement selon une information fournie par l'unité de détection, • une unité d'affichage (1) adaptée pour délivrer ladite vue aérienne à un conducteur du véhicule, l'unité de calcul étant de plus configurée pour calculer la présence d'un obstacle (30, 40) dans l'environnement à partir d'une information de l'unité de détection et pour afficher cet obstacle (30, 40) sur la vue aérienne délivrée par l'unité d'affichage, caractérisé en ce que l'unité de calcul est configurée pour afficher le véhicule sur la vue aérienne sous forme d'une icône transparente uniquement quand l'obstacle (40) est présent sous le véhicule ou suivant une commande reçue de l'utilisateur ou d'une autre unité de calcul du véhicule.
Patent FR-3079849-B1 (FR)
Title: Procede de preconisation de l'utilisation d'un appareil electromenager de lavage
Inventor: TISSOT-COHEN CARENE
IPC: D06F34/05
Filed: 2018-04-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un procédé de préconisation d'utilisation d'un appareil électroménager de lavage comportant des moyens de détection d'une anomalie survenue pendant un cycle de fonctionnement de l'appareil électroménager de lavage comporte des étapes de : - détection (E2) d'un état d'anomalie au cours d'un cycle de fonctionnement de l'appareil électroménager de lavage, ledit état d'anomalie correspondant à la présence d'une anomalie ou à l'absence d'une anomalie ; - mémorisation (E3) d'un paramètre représentatif dudit état d'anomalie détecté ; et - affichage (E5) lors d'une mise en fonctionnement (E0) d'un programme de gestion de l'appareil électroménager de lavage (1 ; 1'), d'une information indicative de la présence d'une anomalie, lorsqu'un état d'anomalie correspondant à la présence d'une anomalie a été préalablement détecté. Utilisation du procédé dans un appareil à laver le linge, un appareil à laver et sécher le linge ou dans un appareil lave-vaisselle.
Patent FR-3081025-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour outillage de platrerie
Inventor: LIARD SYLVAIN
IPC: E04F21/16
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (1) pour outillage de plâtrerie, comprenant un embout de forme sphérique (11) présentant un rayon compris entre 11 et 13mm, comprenant en outre : -un manchon (12) solidaire de l'embout sphérique (11), le manchon comportant un alésage (120) ayant une ouverture au niveau d'une extrémité (123) du manchon (12) opposée à l'embout sphérique (11), ledit alésage (120) étant délimité au moins en partie par une face interne de guidage (121) ayant une forme troncônique de révolution : -s'étendant sur une longueur d'au moins 25 mm ; -présentant un demi angle au sommet compris entre 0,5 et 5° ; et -présentant un rayon d'au moins 11,5mm au niveau de son extrémité la plus proche de ladite extrémité (123) du manchon (12).
Patent FR-3087389-B1 (FR)
Title: Coupelle inferieure monobloc de butee de suspension pourvue d’un renfort de rigidification differentiee, butee de suspension et jambe de suspension associees
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C19/10
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Une coupelle inférieure monobloc (14) de butée de suspension (10), destinée à être interposée entre une extrémité supérieure d'un ressort hélicoïdal et un appui supérieur (12), présente une face inférieure (40) formant un épaulement d'appui axial (42) pour l'extrémité supérieure du ressort hélicoïdal, qui comporte une butée d'indexation (46) s'étendant dans un plan axial, pour une indexation angulaire de l'extrémité supérieure du ressort hélicoïdal par rapport à la coupelle inférieure monobloc (14) d'un axe de révolution (100) de la butée de suspension. La coupelle inférieure monobloc (14) comporte un renfort de rigidification différentiée (50, 150, 250) conférant à la coupelle inférieure monobloc (14) une raideur en compression axiale dont la valeur est supérieure à un seuil donné en tout point de l'épaulement d'appui axial (42) situé dans une première zone angulaire (A) autour de l'axe de révolution (100) englobant la butée d'indexation (46), et est inférieure audit seuil donné en tout point de l'épaulement d'appui axial (42) situé dans une deuxième zone angulaire autour de l'axe de révolution (100).
Patent FR-3088487-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une batterie a materiau actif polyviologene
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation d'une batterie disposant d'une électrode fonctionnant selon un mécanisme de complexation d'anions et au sein de laquelle le matériau actif d'électrode est un polyviologène caractérisé en ce que ledit polyviologène est un matériau insoluble dans l'électrolyte de ladite batterie et en ce que les conditions électrochimiques d'usage de ladite batterie sont ajustées pour que son processus de cycle de charge/décharge, soit établi sur la réaction redox à 1 électron entre la forme oxydée à 1 électron des motifs viologènes dudit polyviologène, dites radical cation, et leur forme totalement réduite, dites, forme neutre de polyviologène.
Patent FR-3081441-B1 (FR)
Title: Ejecteur de parachute de secours pour parapente ou aeronef leger
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D17/72
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-22
Abstract: Le dispositif d'invention est un système de sécurité destiné à assurer une éjection rapide du parachute de secours dont est équipée la grande majorité des parapentes ou aéronefs ultra légers. Le dispositif assure une éjection rapide d'un parachute par l'expansion d'un airbag poussant un pod protégeant le parachute. Un pliage et une forme particuliers de l'airbag ainsi que la présence de joncs assure une cinétique fluide tout en évitant un coincement lors de l'éjection. Le dispositif déclenche, avant l'éjection du parachute, l'ouverture de volets empêchant une extraction accidentelle du parachute. L'airbag est gonflé par l'expansion un gaz comprimé contenu dans une cartouche. Le dispositif décline plusieurs types d'air bag permettant une extraction fiable et rapide du pod. Le dispositif peut faire partie intégrante de l'aéronef ou être installé indépendamment de toute transformation et conserve opérationnel le dispositif d'éjection de secours préinstallé.
Patent FR-3089143-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension à têtes magnétiques orientables
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de préhension à têtes magnétiques orientables Il est divulgué un dispositif de préhension (101) à têtes magnétiques orientables qui comprend une pluralité de têtes magnétiques (105a, 105b, 105c), logées dans des orifices (106a, 106b, 106c) d’une platine de support (102), et qui peuvent chacune pivoter autour d’axes de rotation (107a, 107b, 107c) non parallèles entre eux. Les têtes magnétiques peuvent générer sur commande une force d’attraction permettant de saisir une pièce métallique. Et leur capacité à tourner autour d’axes de rotation permet au dispositif d’être adaptable à un grand nombre de forme ou d’orientation de la surface de la pièce métallique à saisir.                    F igure pour l’abrégé :              f ig ure 1
Patent FR-3097259-B1 (FR)
Title: Piece annulaire de support d’un palier pour une turbomachine
Inventor: JOSSE ALBERT
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: Une pièce (1, 2) de support d’au moins un palier (3), pour une turbomachine (10) comprenant :- deux parois coaxiales, respectivement interne (4) et externe (5), délimitant entre elles une veine d’écoulement de gaz (6) et étant reliées entre elles par une rangée de bras (7) ;- une virole externe (50) comportant un bord périphérique interne (51) reliée à la paroi externe (5) et un bord périphérique externe (52) reliée à une bride externe de fixation (53) ;- une virole interne (40) comportant un bord périphérique externe (41) relié à la paroi interne (4) et un bord périphérique interne (42) comportant une bride interne de fixation (43) ;- au moins l’une des viroles (4, 5) qui à son bord périphérique (41, 51) relié à la paroi correspondante (4, 5), a une forme générale ondulée autour d’un axe (X-X) de la pièce (1, 2). Figure pour l'abrégé : Figure 1