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Patent WO-2008090275-A2 (WO)
Title: Method for calibrating a scale factor in an axisymmetrical vibrating gyrometer
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/5691
Filed: 2007-12-12
Abstract: The invention relates to a method for calibrating the scale factor of an axisymmetrical vibrating gyrometer actuated by the application of an amplitude control signal (CA) and of precession control signal (CP) to a resonating member (1) vibrated at a given frequency, that comprises: a pre-calibration step of calculating a gain reference ratio between a motor gain (Gmx) in a first direction and a motor gain (Gmy) in a second direction in modal quadrature relative to the first direction, and of memorising the gain reference ratio; and a calibration step of calculating a measurable magnitude value related to the scale factor according to a proportionality relation including the gain reference ratio, and of calculating a corrected scale factor from said measurable magnitude value and from the memorised gain reference ratio.
Patent WO-2009053579-A2 (WO)
Title: Foodstuff display stand, especially for sales areas
Inventor: RICHARD FREDERIC
IPC: B05B17/06
Filed: 2008-10-01
Abstract: Foodstuff display stand (10) comprising a display space (12) designed to hold foodstuffs, at least one member (19) for diffusing fine droplets of liquid towards the display space, and a generator (14) of fine droplets, connected upstream of the diffusion member, the generator of fine droplets comprising a tank for holding the liquid to be diffused, an ultrasound emitter housed inside the tank to emit ultrasounds into the liquid in the tank, and, housed inside the tank, a nozzle for focussing the emitted ultrasounds in order to focus the ultrasounds at a point in the liquid.
Patent WO-2009092969-A2 (WO)
Title: Internal combustion engine and vehicle equipped with such engine
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: F01N5/02
Filed: 2009-01-15
Abstract: The invention relates to an internal combustion engine (1) that includes an inlet circuit (3) for oxidant air, an exhaust circuit (6), a compressor (4) having an input shaft (41), capable of increasing the air pressure in the inlet circuit when the input shaft thereof is rotated, an engine output shaft (21), a means for selective coupling (42) between the engine output shaft and the compressor input shaft, a Rankine cycle circuit (7) with an evaporator (71) in thermal contact with the exhaust circuit and provided with an expansion member (72) driven by the gas from the evaporator, characterised in that it further comprises a means for selective coupling (44) between the expansion member (72) and the input shaft (41) of the compressor.
Patent WO-2011042673-A2 (WO)
Title: Systeme de detection optique a substrat actif, procede de fabrication d'un tel systeme
Inventor: LERONDEL GILLES
IPC: G01N21/64
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne un système de détection optique (1) comprenant des moyens d'émission d'un faisceau de pompe (5), ainsi qu'un substrat (2) sur lequel est déposée une couche luminescente (4) apte à émettre par luminescence des photons sous l'effet de ce faisceau (5). Ce système comprend également une couche support (3) disposée entre le substrat (2) et la couche luminescente (4), cette couche support (3) étant apte à absorber le faisceau (5), à confiner ce faisceau (5) ou les photons émis et à transmettre une partie de l'énergie correspondante à ladite couche luminescente (4). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel système de détection optique (1).
Patent WO-2011114056-A2 (WO)
Title: Method of producing an iridescent printed polychromatic transparent image
Inventor: TRANTOUL FRANCOIS
IPC: B44F1/14
Filed: 2011-03-16
Abstract: The invention relates to a method of producing an iridescent printed polychromatic transparent image (8), at least two colours of which change simultaneously upon changing the viewing angle of said image under illumination by at least one visible light source.
Patent WO-2013038106-A2 (WO)
Title: Agencement de refroidissement pour un véhicule automobile
Inventor: HELALI LOUNISSI
IPC: F01P11/00
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention propose un agencement (10) de refroidissement pour un véhicule automobile comportant un moyen (12) de support qui est destiné à être fixé à un élément de structure de caisse du véhicule, qui reçoit intérieurement au moins un organe (16) de refroidissement, et sur lequel peuvent être fixés au moins deux organes supplémentaires (14, 18) de refroidissement caractérisé en ce que tous les organes (14, 16, 18) de refroidissement sont reçus dans des cadres (20, 22, 24) de support associés similaires dont la réunion forme le moyen (12) de support, chacun des cadres (20, 22, 24) comportant des faces opposées (20a, 20b, 22a, 22b, 24a, 24b) qui comportent des moyens de fixation complémentaires de moyens de fixation des autres cadres (20, 22, 24), pour permettre l'assemblage des organes (14, 16, 18) de refroidissement en empilant les cadres (20, 22, 24) selon différents ordres d'empilement.
Patent WO-2005106601-A2 (WO)
Inventor: COMMANDER LAWRENCE GEORGE
IPC: G07D7/12
Filed: 2005-04-28
Abstract: A security device comprises a substrate (1) having an array of microlenses (3) on one side and one or more corresponding arrays of microimages (4) on the other side. The microimages (4) are located at a distance from the microlenses (3) substantially equal to the focal length of the microlenses. The substrate (1) is sufficiently transparent to enable light to pass through the microlenses (3) so as to reach the microimages (4). Each microimage (4) is defined by an anti-reflection structure (23, 45) on the substrate (1) formed by a periodic array of identical structural elements, light passing through the substrate and impinging on the microimages being reflected to a different extent than light which does not impinge on the microimages thereby rendering the microimages visible.
Patent WO-2006021783-A2 (WO)
Title: Reservoir
Inventor: EWEN ROBERT FORREST
IPC: B65D88/12
Filed: 2005-08-24
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de stockage de fluides, comprenant une cuve (50,150) et une structure de renfort s'étendant sur les côtés de cette cuve (50,150), cette cuve (50,150) possédant des côtés sensiblement plans. Cette cuve (50,150) peut-être sensiblement quadrilatérale. Au moins une partie du fond de la cuve (50,150) peut-être inclinée par rapport aux côtés de cette cuve. Cette invention concerne aussi un réservoir de stockage de fluides, comprenant une cuve (50,150) et une structures de renfort s'étendant sur les côtés de cette cuve (50,150, cette structure possédant une partie supérieure et une base, et cette cuve (50,150) étant retenue dans cette structure par des clés amovibles (37) qui connectent la partie supérieure de la structure à la base.
Patent WO-2007063269-A2 (WO)
Title: Phtalocyanines et leur utilisation dans l'impression par jet d'encre
Inventor: PATEL PRAKASH
Filed: 2006-10-30
Abstract: La présente invention a trait à des procédés de formule (1) et des sels de ceux-ci, dans laquelle: M est 2H, Si, un métal, un groupe oxymétal, un groupe hydroxymétal ou un groupe halométal; Pc représente un noyau de phtalocyanine de formule (2); R1 est alkyle éventuellement substitué autre que méthyle; R2 est H, alkyle substitué ou aryle éventuellement substitué; R3 est H, alkyle éventuellement substitué ou aryle éventuellement substitué; R4 est un groupe comportant un hétérocycle et un groupe ionisable; L est une liaison directe ou un groupe de liaison divalente; x est 0,1 à 3,8; y est 0,1 à 3,8; et z est 0,1 à 3,8;. L'invention a également trait à des compositions, des encres, du matériau imprimé et de processus en jet et des cartouches.
Patent WO-2008015431-A2 (WO)
Title: PIÈGES à CONDENSAT
Inventor: CARMICHAEL RICHARD QUENTIN
Filed: 2007-08-01
Abstract: La présente invention concerne un piège de condensats comportant un orifice d'entrée (6) et un orifice de sortie (8), et une soupape (14, 40) qui s'ouvre pour permettre l'évacuation de condensat mais se ferme pour empêcher l'évacuation de vapeur (telle que la vapeur). Le chemin d'écoulement entre l'orifice d'entrée (6) et l'orifice de sortie (8) comprend un conduit de turbulence (30). La fuite de vapeur dépassant la soupape (40) génère un tourbillon dans le conduit de turbulence (30) qui restreint l'écoulement de vapeur à travers un passage de sortie (36). Par conséquent, la fuite de vapeur est restreinte, même si la soupape (40) est défaillante dans une état ouvert.
Patent WO-2009090409-A2 (WO)
Title: Système de communication sécurisé
Inventor: BENTAL MARK
IPC: H04L12/22
Filed: 2009-01-19
Abstract: L'invention porte sur un système de communications (40) qui comprend une première entité (42), un premier dispositif de cryptage (48) et un réseau (46). Le premier dispositif de cryptage (48) est conçu pour décrypter, à l'aide d'un premier algorithme de décryptage, des données envoyées d'une première destination à ladite première entité par l'intermédiaire dudit réseau (46). Le premier dispositif de cryptage (48) est conçu pour faire passer des données de métrique de réseau concernant au moins une route entre ladite première entité et ladite première destination vers ladite première entité, sans soumettre lesdites données de métrique de réseau audit premier algorithme de décryptage.
Patent WO-2010020751-A2 (WO)
Title: Aides visuelles à l’atterrissage
Inventor: PAINES JUSTIN DAVID BILLOT
IPC: B64F1/20
Filed: 2009-08-07
Abstract: L’invention concerne une aide visuelle destinée au pilote d’un aéronef en approche pour atterrir sur un porte-avions, comprenant une série de lumières (9) incorporées le long de la plate-forme d’atterrissage et commandées en réponse au tangage et au pilonnement du bâtiment de sorte que la ou les lumières éclairées à tout moment indiquent un point de cible visuel stabilisé par rapport à un alignement de descente déterminé (5) sur le bâtiment indépendamment de telles excursions verticales du bâtiment. L’aide visuelle est utilisée conjointement avec une balise sur un viseur tête haute ou un viseur de casque, par exemple, de sorte que l’alignement de la balise avec la lumière éclairée à tout moment indique que l’aéronef est sur l’alignement de descente correct.
Patent WO-2010004305-A2 (WO)
Title: Connecteur pour un pistolet vaporisateur à alimentation par gravité, pistolet vaporisateur à alimentation par gravité, et procédé de préparation d’une peinture vaporisée
Inventor: JULIEN CHARLES
IPC: B05B7/24
Filed: 2009-06-17
Abstract: La présente invention concerne un connecteur pour connecter un récipient de peinture (1) doté d’une ouverture, à un pistolet vaporisateur de peinture à alimentation par gravité. Le connecteur comprend un accouplement (7) permettant une connexion à l’ouverture du récipient et permettant, en cours d’utilisation, de monter le récipient au-dessus du pistolet vaporisateur ; un canal d’alimentation de peinture (10) pour amener la peinture du récipient dans le pistolet vaporisateur ; et un canal d’alimentation en air (13) pour alimenter le récipient en air, quand la peinture est amenée dans le pistolet vaporisateur.
Patent WO-2010103259-A2 (WO)
Title: Séparation de dioxyde de carbone et d'hydrogène
Inventor: BOUGH MATTHEW
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de dioxyde de carbone d'un courant d'alimentation de gaz de synthèse dans une installation de séparation cryogénique. Selon un exemple, le courant d'alimentation de gaz de synthèse comprend 40 à 65 % en moles d'hydrogène et est introduit dans une étape individuelle ou une première étape d'une série d'étapes de séparation à une pression dans la plage allant de 46 à 90 bars absolus. L'étape individuelle ou une étape de la série est réalisée à une température dans la plage allant de -53 à -48 °C et à une pression dans la plage allant de 44 à 90 bars absolus. Selon certains exemples, l'étape individuelle ou les étapes combinées de la série éliminent 70 à 80 % du nombre total de moles de dioxyde de carbone dans le courant d'alimentation de gaz de synthèse. Un ou plusieurs courants de produits de CO 2  liquéfié déchargés de la ou des étapes de l'installation de séparation cryogénique peuvent être séquestrés et/ou utilisés dans un procédé chimique. L'invention concerne également un procédé de séparation d'un courant de gaz de synthèse en un courant de vapeur riche en hydrogène et un courant riche en dioxyde de carbone. Selon un exemple, le procédé comprend les étapes de refroidissement d'un courant de gaz de synthèse à une température à laquelle un mélange biphasé se forme, de passage du courant refroidi formé à l'étape (a) directement ou indirectement dans une cuve de séparation gaz-liquide, l'alimentation de la cuve de séparation gaz-liquide ayant une pression inférieure à 150 barg, de soutirage d'un courant de vapeur riche en hydrogène de la cuve de séparation et d'un courant de CO 2  liquide de la cuve de séparation ; et d'introduction d'un courant de vapeur riche en hydrogène séparé dans un système d'expansion comprenant une pluralité de dispositifs d'expansion disposés en série, le courant de vapeur riche en hydrogène étant soumis à une expansion dans chacun des dispositifs d'expansion de la série de manière à ce qu'un courant de vapeur riche en hydrogène expansé soit soutiré de chacun des dispositifs d'expansion à une température réduite et à des pressions successivement réduites ; et d'utilisation d'au moins un courant de vapeur riche en hydrogène expansé en tant qu'agent de refroidissement.
Patent WO-2010149945-A2 (WO)
Title: A method of manufacturing a flexible, impact-resistant material
Inventor: TAYLOR DAVID STIRLING
IPC: B32B38/00
Filed: 2010-06-02
Abstract: A method of manufacturing a flexible, impact-resistant material (i) comprises the steps of providing a sheet of a closed-cell foam material (20) and cutting the sheet (20) into a plurality of spaced elements (2). These elements (2) are substantially separated except for connecting portions (7) that connect the elements to neighbouring elements such that the elements (2) are joined to define a lattice (6). A first flexible substrate (3; 25) is bonded to one face of the lattice. The connecting portions (7) that connect the elements (2) to neighbouring elements are then removed, either with or without removing those portions of the substrate (3) bonded to the connecting portions (7), for example by punching, cutting or laser ablation. A second flexible substrate (27) may be bonded to the opposite face of the lattice either before or after removal of the connecting portions.
Patent WO-2011083326-A2 (WO)
Inventor: FINN JON DEAN
IPC: A63B69/00
Filed: 2011-01-05
Abstract: La présente invention porte sur une aide à l'entraînement de compétences. En particulier, mais de manière non exclusive, la présente invention porte sur une aide à l'entraînement sportif destinée à aider un utilisateur à se préparer mentalement pour une activité sportive. L'invention s'utilise également comme aide à l'entraînement destinée à aider un utilisateur à se préparer pour une vaste gamme d'autres activités non sportives, appartenant aux domaines musical et éducatif. Une aide à l'entraînement sportif (10) décrite présentement comprend une structure (12) possédant une pluralité de cellules (14) dans lesquelles peut se tenir un utilisateur de l'aide à l'entraînement. Chaque cellule comprend au moins une zone (16) configurée pour recevoir et conserver un panneau d'informations (17, 18, 20) destiné à transmettre des informations d'entraînement à l'utilisateur de l'aide à l'entraînement se trouvant à l'intérieur de la cellule. La pluralité des cellules peuvent être couplées les unes aux autres de façon à former une structure de forme, d'apparence et/ou de dimensions souhaitées.
Patent WO-2022053818-A2 (WO)
Title: Driver circuitry
Inventor: MORGAN ROSS CRAWFORD
Filed: 2021-09-10
Abstract: The present disclosure relates to circuitry comprising: digital circuitry configured to generate a digital output signal; and monitoring circuitry configured to monitor a supply voltage to the digital circuitry and to output a control signal for controlling operation of the digital circuitry, wherein the control signal is based on the supply voltage.
Patent WO-2007060552-A2 (WO)
Title: Systeme de traitement d'images
Inventor: NESBIT STEVE
Filed: 2006-11-28
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de fournir des données multimédia à des dispositifs connectés à un réseau de communication. Le procédé consiste à stocker une pluralité d'objets multimédia, chaque objet multimédia comprenant des données d'image. Les objets multimédias peuvent être des images ou des clips vidéo. Une demande est reçue d'un dispositif connecté au réseau, laquelle demande comprend des données d'image d'entrée et spécifie un des différents objets multimédia stockés. Au moins une partie des données d'image d'entrée est composée de données d'image de l'objet multimédia spécifié afin qu'un objet multimédia composite soit produit, l'objet multimédia composite étant ensuite envoyé au dispositif. Le procédé peut être utilisé avec des réseaux de télécommunications mobiles ou sur l'Internet. Cette invention concerne également un système de traitement d'images.
Patent WO-2007060607-A2 (WO)
Title: Socle à dispositif de fixation
Inventor: ANTHES PETER
IPC: A45D20/14
Filed: 2006-11-21
Abstract: La présente invention vise un socle (1) avec un pied (2) et un tube de socle (3) qui est agencé à angle droit de celui-ci et qui, au niveau de son extrémité supérieure (4), possède un dispositif de fixation (5) qui peut être actionné manuellement pour fixer, au moyen d’une goupille de raccord (7), un appareil (6) qui est raccordé au tube de socle (3) afin d’éviter un déblocage involontaire. Le dispositif de fixation (5) est conçu comme un serre-fils formé sensiblement en U (8, 8.1) qui est plié en une seule partie et comporte deux membres élastiques (9, 10), une sous-zone (11, 12) des membres (9, 10) venant en prise élastique dans chaque cas dans une rainure correspondante (13, 14) de la goupille de raccord (7). Une zone courbée (15) du serre-fils (8, 8.1) est agencée à l’extérieur du tube de socle (3). Le serre-fils (8) ci-décrit est avantageux du fait qu’il est rentable à produire et qu’il permet d’installer l’appareil de coiffure spécifique (6) sans outil, d’immobiliser (en empêchant de monter/arracher involontairement) l’appareil de coiffure (6) au moyen du serre-fils (8), et de retirer l’appareil de coiffure (6), encore une fois sans outil.
Patent WO-2007113686-A2 (WO)
Title: Plaque de plâtre légère et composition de pâte de plâtre utilisée pour sa fabrication
Inventor: RIGAUDON MICHEL
Filed: 2007-03-27
Abstract: L'invention concerne une composition de pâte de plâtre comprenant du plâtre, de l'eau et de l'amidon, cet amidon possédant une viscosité Brookfield inférieure à 60 cp à une température en dessous de 600 C et une viscosité Brookfield supérieure à 10.000 cp à une température de 700C. L'invention concerne aussi une utilisation permettant de fabriquer des plaques de plâtre.
Patent WO-2008035170-A2 (WO)
Inventor: HU TAILAI
IPC: F23N5/00
Filed: 2007-09-18
Abstract: A method and apparatus for optimizing boilers with high flue gas recirculation rate based with laser based diagnostic technology. A tunable diode laser beam (203) is emitted from a launcher (202), is altered by the absorption spectra of the gas species that it intersects, and encounters a receiver (204). The.signal is processed, then the information is used to modulate the flowrate of hydrogen blended fuel or oxygen enriched air into the burner (110).
Patent WO-2008078284-A2 (WO)
Inventor: LUEDEKE KAI-MICHAEL
IPC: G01R33/34
Filed: 2007-12-18
Abstract: L'invention concerne une bobine RF destinée à être utilisée comme antenne RF pour un système d'imagerie par résonance magnétique, pour émettre des signaux d'excitation RF et pour recevoir des signaux de relaxation de résonance magnétique. La bobine RF de l'invention comprend un réseau de pièces (1) qui sont couplées de façon capacitive les unes aux autres. Le réseau de pièces forme une surface résonante sur laquelle des courants de surface peuvent être excités par résonance pour générer au moins un mode de champ.
Patent WO-2009040716-A2 (WO)
Title: Appareil et procédé pour observer la surface d'un échantillon
Inventor: WADMAN SIPKE
Filed: 2008-09-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour observer l'aspect optique d'une surface (2) d'un échantillon (1) de matériau semi-transparent, en particulier la surface (2) d'une peau humaine, l'appareil comportant une source de lumière (11, 12, 13, 16, 17) pour éclairer au moins une région d'intérêt de la surface (2) de l'échantillon (1) dans une direction prédéterminée, une caméra (14) pour observer une réponse à l'éclairage de la région d'intérêt et un dispositif de focalisation optique (21, 31) pour déterminer si la caméra (14) est au point avec la surface (2) de la région d'intérêt. L'invention concerne également un procédé pour observer l'aspect optique de la surface (2) d'un échantillon (1) de matériau semi-transparent, en particulier la surface (2) d'une peau humaine.
Patent WO-2009074912-A2 (WO)
Inventor: WELCHEL DEBRA N
IPC: A62B18/02
Filed: 2008-12-01
Abstract: A disposable respirator made from a filter body having at least one stretch-panel incorporated therein. The stretch-panel allows the respirator to better conform to the wearer's face during movement due to talking, coughing, or general head or neck movement. There may be one or more stretch-panels located underneath the chin or over the cheeks of the wearer.
Patent WO-2009104092-A2 (WO)
Title: Immunogènes d'escherichia coli avec une solubilité améliorée
Inventor: SERINO LAURA
Filed: 2009-02-23
Abstract: L'invention identifie des variantes du « précurseur AcfD » d'E. coli pathogène avec une solubilité améliorée telle que comparée à la protéine AcfD native qui génère une réponse immunitaire essentiellement semblable chez un sujet à celle de la protéine AcfD native.
Patent WO-2009118697-A2 (WO)
Title: Cogénération d’hydrogène et d’énergie
Inventor: GROVER BHADRA S
IPC: F01K23/06
Filed: 2009-03-25
Abstract: L'invention concerne un processus destiné à intégrer la production d’énergie avec un reformeur SMR1 et comportant l'étape consistant à introduire un flux d’air de combustion dans un compresseur, produisant ainsi un flux d’air comprimé. Ledit flux d’air comprimé est alors introduit, en même temps qu’un flux de gaz de charge pour brûleur, dans un premier brûleur, produisant ainsi un premier flux de gaz d’échappement. Ledit premier flux de gaz d’échappement est alors introduit dans le côté virole d’un SMR, fournissant ainsi la chaleur nécessaire à la réaction de reformage et générant un flux de gaz de synthèse et un deuxième flux de gaz d’échappement. Ledit deuxième flux de gaz d’échappement est introduit, en même temps qu’un flux secondaire de combustible, dans un deuxième brûleur, produisant ainsi un troisième flux de gaz d’échappement. Ledit troisième flux de gaz d’échappement est alors introduit dans un détendeur, produisant ainsi une puissance de sortie et un quatrième flux de gaz d’échappement.
Patent WO-2010023568-A2 (WO)
Title: Système et procédé pour la création de cartes routières
Inventor: LEVINE URI
IPC: G01C21/34
Filed: 2009-07-20
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour la création d'une carte routière, le système comprenant une pluralité de dispositifs de navigation ; et un serveur d'application pour recevoir de la pluralité de dispositifs de navigation des séries temporelles de points de localisation, et créer une carte routière sur la base des séries temporelles de points de localisation. Le procédé comprend la réception des points de localisation provenant de la pluralité de dispositifs de navigation, ainsi que des horodatages respectifs indiquant le temps d'enregistrement de chacun des points de localisation ; l'identification d'au moins un itinéraire selon les points de localisation et les horodatages respectifs ; et la création d'une carte routière sur la base dudit itinéraire.