baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105372-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile, comprenant au moins une première et une deuxième turbomachines tangentielles (30-1, 30-2), chacune des première et deuxième turbomachines tangentielles (30-1, 30-2) comprenant un ensemble des pales montées pivotantes autour d’un arbre (36-1, 36-2) à une vitesse de rotation (V1, V2), le dispositif (24) étant configuré pour que la vitesse de rotation de la première turbomachine (V1) diffère de la vitesse de rotation de la deuxième turbomachine (V2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105598-A1 (FR)
Title: Boîtier pour une batterie et procédé d’introduction d’un fluide d’extinction dans un tel boîtier.
Inventor: D-HERLINCOURT PAULINE
IPC: A62C3/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: Boîtier pour une batterie et procédé d’introduction d’un fluide d’extinction dans un tel boîtier. Boîtier (1) pour une batterie, comprenant une enveloppe (2) et au moins un dispositif d’obturation (4) muni d’un opercule (5) fixé sur l’enveloppe à l’emplacement d’une ouverture (3) ménagée dans l’enveloppe, l’opercule (5) étant collé sur l’enveloppe par un adhésif (6), l’adhésif étant configuré pour perdre ses propriétés de tenue mécanique avec l’augmentation de température interne et pour permettre le détachement de l’opercule lorsqu’une force s’exerce sur sa surface externe située du côté extérieur du boîtier,le dispositif d’obturation (4) comprenant en outre un moyen d’étanchéité (7) disposé à l’intérieur du boîtier (1) sous l’opercule (5). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105763-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour véhicule et ensemble pour véhicule comprenant deux groupes motopropulseur
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B60K6/52
Filed: 2019-12-31
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule comprenant : - un moteur électrique comprenant un stator et un rotor, - un arbre de sortie relié au moteur électrique, - un réducteur relié au moteur électrique et adapté pour réduire la puissance issue dudit moteur électrique, le réducteur comprenant un carter présentant un espace intérieur adapté pour loger les composants dudit réducteur, caractérisé en ce que le carter comprend un axe de symétrie. Figure pour l’abrégé : Figure
Patent FR-3108013-A1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C5/06
Filed: 2020-03-13
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné, dans une position de service, à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (A), le semoir comportant :- un disque d’ouverture (14) monté à rotation, sur le support, autour d’un pivot de disque d’ouverture d’axe O, de manière à ménager une fente dans le sol ;- une descente de semoir (18) rigidement fixée sur le support et configurée pour, en position de service, déposer un composé dans la fente ;- une roue de fermeture (20) montée à rotation, sur le support, autour d’un pivot de roue de fermeture d’axe F, de manière à fermer, au moins partiellement, la fente dans laquelle le composé a été déposé,le semoir étant caractérisé en ce que le support comporte - une embase de fixation (22) à l’engin agricole, et - une bascule (24) montée à rotation sur l’embase (22) autour d’un pivot de bascule d’axe B,les axes O, F et B 1 dans des plans transversaux respectifs perpendiculaires à la direction d’avancement (A) du semoir,le plan transversal P dans lequel s’étend l’axe B séparant le pivot de disque d'ouverture et le pivot de roue de fermeture. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110263-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour authentifier une application informatique, ou une fonction de l’application, exécutée par un récepteur multimédia
Inventor: SOULIER JULIEN
IPC: G06T1/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour authentifier une application informatique, ou une fonction de ladite application, exécutée par un récepteur multimédia, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :- connecter un module d’accès au récepteur multimédia, lequel module d’accès est adapté pour vérifier des droits d’accès à un flux multimédia à accès contrôlé réceptionné dans ledit récepteur numérique,- enregistrer des données d’application dans le module d’accès,- transmettre de manière sécurisée, depuis le module d’accès et vers le récepteur multimédia, les données d’application,- installer, dans le récepteur multimédia, les données d'application sous la forme de l’application,- l’exécution de l’application, ou d’une fonction de ladite application, dans le récepteur multimédia, entraîne une transmission sécurisée, depuis ledit récepteur et vers le module d’accès, d’au moins une donnée d’authentification identifiable par ledit module d’accès,- authentifier l’application exécutée par le récepteur multimédia, laquelle authentification est basée sur l’identification, dans le module d’accès, de la donnée d’authentification transmise par ledit récepteur multimédia.
Patent FR-3110214-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l’éclairage et/ou la signalisation d’un véhicule automobile comprenant un guide de lumière vrillé apte à afficher un motif lumineux
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21S43/241
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un module lumineux pour l’éclairage et/ou la signalisation d’un véhicule automobile comprenant un guide de lumière vrillé apte à afficher un motif lumineux.     Le module lumineux (2A) comprend un premier guide de lumière (4). Une première source lumineuse (6) est agencée en vis d’une extrémité proximale (8) du premier guide de lumière (4), de manière à propager un faisceau lumineux entre ses grandes faces, le long d’une direction de propagation (18). Le guide de lumière (4) comprend des éléments diffusants pour dévier la lumière en direction des grandes faces. L’invention est remarquable en ce que le long de la direction de propagation (18), les éléments diffusants forment un motif lumineux (23), lorsque la première source lumineuse (6) éclaire le premier guide de lumière (4), et en ce que les grandes faces (16) du premier guide de lumière (4) sont vrillées le long de la direction de propagation (18).     (Figure 1)
Patent FR-3112437-A1 (FR)
Title: Moteur couple à gain variable
Inventor: OZZELLO GUYLAIN
IPC: H02K7/00
Filed: 2020-07-07
Abstract: MOTEUR COUPLE À GAIN VARIABLE L’invention concerne un moteur couple configuré pour permettre le positionnement d’un mobile, comprenant une armature (16) configurée pour pouvoir être entrainée en rotation autour d’une direction (18) axiale en cas d’alimentation d’au moins une bobine (22a, 22b) par un courant électrique par application d’un couple électro-magnétique, ladite armature (16) s’étendant selon une direction sensiblement perpendiculaire à la direction axiale et étant agencée entre deux masses (14a, 14b) polaires reliées par un aimant (12a, 12b) permanent, l’armature (16) étant reliée à un tube de torsion permettant l’application d’un couple résistant principal à l’armature (16) s’opposant au couple électro-magnétique, caractérisé en ce que le moteur couple comprend en outre au moins un ressort (24a, 24b) configuré pour appliquer un couple résistant supplémentaire à l’armature (16) s’opposant au couple électro-magnétique lorsque l’angle de rotation de l’armature (16) par rapport à une position neutre est supérieur à un premier angle de rotation prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : figure 1b
Patent FR-3112858-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts dans une couche de poudre de fabrication additive déposée sur une zone de travail »
Inventor: VERNET RAPHAËL
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de défauts dans une couche de poudre de fabrication additive déposée sur une zone de travail, comprenant des étapes de :  i. acquisition d’une image d’une couche de poudre de fabrication additive,  ii. détermination d’une représentation spectrale discrète de l’image acquise,  iii. filtrage en fréquence de la représentation spectrale discrète de l’image acquise,  iv. détermination d’une image filtrée à partir de la représentation spectrale discrète filtrée de l’image acquise,  v. analyse de l’image filtrée de manière à détecter les défauts.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113816-A1 (FR)
Title: Article chaussant
Inventor: MOUZIN OLIVIER
IPC: A43B23/02
Filed: 2020-09-10
Abstract: Article chaussant (1) comprenant
    un semelage (3), réalisé essentiellement avec un premier type de matériau, le semelage comprenant un semelage externe (32) présentant une surface supérieure d’accueil (32U) destinée à faire face à la plante du pied, etun élément (25) couvrant au moins une partie du pied, l’élément couvrant étant destiné à être raccordé à un élément (31, 321) du semelage ou solidaire de celui-ci, par un moyen de liaison dégradable (5) lorsque l’article chaussant est exposé à au moins une onde électromagnétique et/ou à une température supérieure à 80°C et/ou à la présence de molécules d’eau.
    L’élément du semelage ou solidaire de celui-ci comprend une paroi de liaison (261) sur laquelle est fixée une partie de l’élément couvrant par l’intermédiaire du moyen de liaison dégradable, la paroi de liaison étant dimensionnée de sorte à positionner le moyen de liaison à distance de la surface supérieure d’accueil du semelage externe, au-dessus de celle-ci.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115244-A1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière.
Inventor: TIMON MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-10-15
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants verrouillables par un verrou de glissière (25) qui comporte plusieurs organes de verrouillage adaptés pour pénétrer dans des trous (12) ménagés dans une zone de verrouillage (10a) appartenant au premier élément de glissière. Le premier élément de glissière comporte en outre une zone de dissipation d’énergie (10b) adaptée pour retenir le verrou tant que le deuxième élément de glissière ne subit pas une force supérieure à un seuil prédéterminé, et pour laisser le verrou se déplacer en dissipant de l’énergie lorsque le deuxième élément de glissière subit une force supérieure au seuil prédéterminé.  Fig. 4
Patent FR-3115591-A1 (FR)
Title: Gilet de protection à taille réglable
Inventor: LESIEUR OLIVIER
IPC: F41H1/02
Filed: 2020-10-23
Abstract: Gilet de protection à taille réglable Gilet de protection, qui comporte une face 2A avant, une face 1 arrière, deux flancs, respectivement gauche et droit, s'étendant chacun entre la face avant et la face arrière et deux parties d'épaule, respectivement gauche et droite, qui définissent entre eux un trou pour la tête et deux trous latéraux pour le passage des bras, est caractérisé en ce qu'une ou chaque partie d'épaule est constituée d'une bande 6A arrière issue de la face arrière et d'une bande 7A avant issue de la bande avant, une languette 5 étant issue de la bande arrière et comportant, de préférence à son extrémité libre, un champ 17 de crochets, la languette traversant par le dessous un passant 13 fixé à la face intérieure de la bande avant et étant repliée autour du passant pour faire coopérer le champ de crochets ou de boucles avec un champ de boucles ou de crochets disposé sur la face extérieure de la bande arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122400-A1 (FR)
Title: Navire roulier comprenant une cuve pour le stockage de gaz liquéfié
Inventor: MAATTANEN JOONAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un navire roulier (1) comprenant : - une coque (3) comportant un fond (4) à double paroi, - une pluralité de ponts intermédiaires comporte un pont principal de chargement/déchargement (8), - au moins une rampe de chargement/déchargement, - des piliers porteurs (11) s’étendant dans la direction de hauteur (H), - une salle des machines, - une cuve (2) étanche et thermiquement isolante à membranes pour le stockage d’un gaz combustible liquéfié destinée à fournir le gaz combustible au système de propulsion,dans lequel la cuve (2) est située dans la direction de hauteur sous le pont principal de chargement/déchargement (8) et contre la paroi interne (5) du fond, et dans lequel la cuve (2) est située dans une direction transversale (T) du navire entre la première rangée de piliers (12) et la deuxième rangée de piliers (13).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   5
Patent FR-3123168-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d’appareils de coupure
Inventor: KRAYNOV VLADISLAV
IPC: H02P6/15
Filed: 2021-05-21
Abstract: Procédé de surveillance d’un appareil de coupure, pourvu d’un mécanisme de commutation, comportant :  - une surveillance (300) d’un signal d’alimentation électrique d’un actuateur électromagnétique du mécanisme de commutation pour réaliser une détection du début d’alimentation électrique (101a, 201a) dudit actuateur,  - une surveillance (330) d’une mesure d’intensité de choc au niveau dudit appareil de coupure pour réaliser une détection de la mise en mouvement dudit mécanisme de commutation,  - une surveillance (360) d’un paramètre représentatif de l’état ouvert ou fermé dudit appareil de coupure pour détecter (370) un changement d’état dudit paramètre, représentatif d’une fin de séquence d’ouverture ou de fermeture dudit appareil de coupure,  et comportant :  - un calcul (390) d’un temps TACT écoulé entre la détection du début d’alimentation électrique dudit actuateur et la détection de la mise en mouvement du mécanisme de commutation dudit appareil de coupure,  - un calcul (395) d’un temps TM écoulé entre ladite mise en mouvement du mécanisme de commutation et ladite fin de séquence.  Figure 4
Patent FR-3124228-A1 (FR)
Title: Bride de liaison pour le raccordement d’un carter d’échappement et d’un cône d’éjection de gaz d’échappement d’un turboréacteur d’aéronef
Inventor: BOUILLON FLORENT GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: F02K1/80
Filed: 2021-06-18
Abstract: Bride de liaison pour le raccordement des extrémités annulaires (5, 4) d’un cône d’éjection de gaz d’échappement (3) et d’un carter d’échappement (2) d’un turboréacteur d’aéronef, comprenant des premier et deuxième éléments (7, 8) aptes à coopérer pour se déplacer l’un par rapport à l’autre selon une liaison mécanique de type rotule, et des moyens de fixation de la bride de liaison (6) sur le cône d’éjection de gaz d’échappement (3) et sur le carter d’échappement (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3124574-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec une lentille de projection commune pour deux ensembles optiques
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/25
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (200) comprenant deux sources lumineuses (211 ;212) et deux ensembles de réflexions (212 ; 222) respectifs, pour recevoir des rayons lumineux et les réfléchir vers une unique lentille de projection (230) définissant un plan focal objet (F). Les deux ensembles de projections sont agencés de manière à ce que leurs sorties soient respectivement en amont et en aval du plan focal objet de la lentille de projection.  FIG. 2
Patent FR-3125465-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension avec insert de rigidification
Inventor: BLANCHARD XAVIER
IPC: F16J15/16
Filed: 2021-07-23
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Le dispositif comprend en outre au moins un insert de rigidification 28 pourvu d’une pluralité de trous axiaux traversants 36a, 36b, à travers lesquels des sections de raccordement 38a, 38b, d’un capot plastique 26 sont logés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125674-A1 (FR)
Title: Machine de ramassage d’andains de tiges végétales ayant une roue de ramassage à doigts convexes
Inventor: DEPOORTERE RIK
IPC: A01D89/00
Filed: 2021-08-02
Abstract: L’invention porte sur une machine de ramassage (10) d’andains de tiges végétales (T) comprenant une roue de ramassage (16) ayant une pluralité de doigts (30) pour prélever l’andain au sol sous la forme d’une nappe (N).  L’invention se caractérise par le fait que considéré selon le second sens de rotation et dans un plan perpendiculaire au premier axe de rotation, chaque doigt présente un profil de doigt ayant :  un profil avant (32) s’étendant entre l’extrémité proximale (30a) et l’extrémité distale (30b), un profil arrière (34) s’étendant entre l’extrémité proximale (30a) et l’extrémité distale (30b),  et le profil avant (32) présente une portion convexe (36), de façon à éviter le prélèvement de morceaux de sol.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126297-A1 (FR)
Title: Système d'imagerie médical comprenant un écran tactile pliable
Inventor: ROUSSEAU ETIENNE
IPC: G09G5/00
Filed: 2021-08-27
Abstract: Système d'imagerie médical comprenant un écran tactile pliable La présente divulgation concerne un système d'imagerie médical, le système comprenant:   un module de pilotage configuré pour piloter le système comportant un écran tactile pliable avec au moins une première section d'écran tactile et une deuxième section d'écran tactile s'étendant depuis ladite première section et étant inclinable par rapport ladite première section, dans lequel l'appareil de pilotage a une surface étanche et résistante aux liquides configurée pour être nettoyable par un liquide désinfectant sur la première et deuxième section, et entre les deux sections.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3126298-A1 (FR)
Title: Implant zygomatique et methode chirurgicale correspondante
Inventor: BEZIAT JEAN-LUC
IPC: A61C8/00
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un implant zygomatique destiné à être fixé sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, cet implant comprenant :  Une partie zygomatique (10) de fixation agencée pour être fixée sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, formant une plaque, dans laquelle est définie au moins une ouverture de fixation (100, 101,102) qui traverse la plaque et qui est configurée pour recevoir un élément de fixation de façon à fixer la plaque sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, Une partie maxillaire (11) comportant au moins un élément allongé agencé pour s’étendre en regard de la face jugale de l’os maxillaire du patient et dont une extrémité est reliée à la partie zygomatique et dont l’autre extrémité est destinée à être reliée à une interface de connexion avec une prothèse dentaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3128332-A1 (FR)
Title: Rotor bobiné pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K5/20
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) bobiné pour moteur électrique (1) comprenant :  - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X) ;  - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) présentant une alternance de pôles et d’espaces interpolaires ;  - des isolants de paquet de tôles (17) disposés de manière à recouvrir au moins partiellement des surfaces externes du paquet de tôles (14) définissant les espaces interpolaires ;  - un flasque de bobinage avant (15) et un flasque de bobinage arrière (15’) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) ;   - des bobinages (16) entourant partiellement les pôles (141) du paquet de tôles (14) et les flasques de bobinage avant et arrière (15, 15’) ;  dans lequel le flasque de bobinage avant (15), respectivement arrière (15’), le paquet de tôles (14) et/ou les isolants de paquet de tôles (17) sont traversés par des canaux de circulation de fluide à l’intérieur desquels peut circuler un fluide de refroidissement.   Figure 3
Patent FR-3128121-A1 (FR)
Title: Structure photonique pour l’expression dynamique de couleurs et d’effets
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: A61Q1/02
Filed: 2021-10-18
Abstract: STRUCTURE PHOTONIQUE POUR L’EXPRESSION DYNAMIQUE DE COULEURS ET D ’ EFFETS Une formulation photochromique comporte un matériau de noyau et une couche photochromique recouvrant le matériau de noyau et formant une particule. La couche photochromique peut comporter une pluralité de matériaux photochromiques, notamment un premier pigment photoréactif caractérisé par une réflectance diffuse réversible à une première longueur d’onde centrale en réponse à une irradiation par des photons d’une première longueur d’onde caractéristique, un deuxième pigment photoréactif caractérisé par une réflectance diffuse réversible à une deuxième longueur d’onde centrale en réponse à une irradiation par des photons d’une deuxième longueur d’onde caractéristique, et un troisième pigment photoréactif caractérisé par une réflectance diffuse réversible à une troisième longueur d’onde centrale et une quatrième longueur d’onde centrale en réponse à une irradiation par des photons d’une troisième longueur d’onde caractéristique.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3128378-A1 (FR)
Title: Ensemble amovible pour un appareil diffuseur, et appareil diffuseur
Inventor: JOURDAN ARNAUD
IPC: A61L9/02
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble amovible (50 ; 250) pour un appareil diffuseur, l’ensemble amovible comprenant : - un récipient de stockage (60 ; 260) présentant un orifice de vidange (61 ; 261) ; et - un organe distributeur positionné en sortie de l’orifice de vidange (61 ; 261) et relié à l’orifice de vidange l’organe distributeur comprenant un corps poreux (70 ; 270) présentant une surface d’évaporation située à l’extérieur du récipient de stockage (60 ; 260).  Le récipient de stockage (60 ; 260) présente une forme extérieure concave entourant au moins partiellement un espace libre central (62 ; 262) de façon à découvrir une surface de contact que présente le corps poreux (70 ; 270) du côté opposé à la surface d’évaporation, la surface de contact étant accessible à travers l’espace libre central (62 ; 262).  L’invention se rapporte en outre à un appareil diffuseur (10 ; 710 ; 810 ; 910 ; 1910) apte à recevoir l’ensemble amovible (50 ; 250) dans un logement (31).  Fig. 1
Patent FR-3128828-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la temperature d’au moins une barre de distribution de courant agencee au sein d’une batterie electrique
Inventor: LI HAI
IPC: H01M50/50
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé (40), mis en œuvre dans un système de gestion d’une batterie électrique d’un véhicule ou dans une unité de commande électronique du véhicule, d’estimation de la température d’au moins une barre de distribution de courant agencée au sein d’un boîtier de la batterie électrique, la batterie électrique comprenant plusieurs modules de stockage d’énergie électrique, ledit système de gestion ou ladite unité de commande électronique stockant un réseau de neurones à apprentissage supervisé avec propagation avant, le procédé comportant les étapes suivantes :  une mesure (42) de la température d’un des modules, ladite température mesurée étant fournie en entrée du réseau de neurones ;une détermination (50), par le réseau de neurones, d’un gradient de température de la barre de distribution de courant ; etun calcul (52) d’une valeur de température estimée de la barre de distribution de courant.  Fig. 3