baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084667-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'une piece ceramique refractaire
Inventor: BORIES OLIVIER
IPC: C04B41/91
Filed: 2018-08-01
Abstract: Procédé de marquage d'une surface d'une pièce céramique réfractaire, dite « surface à marquer », ladite pièce présentant - une microstructure constituée de grains comportant plus de 50% en masse de ZrO2, liés par une phase liante silicatée, - une porosité totale inférieure à 5% en volume, ledit procédé comportant une irradiation de ladite surface par un faisceau laser, le faisceau étant émis par un dispositif laser réglé pour respecter la relation (1) suivante : a.V2 + b.F2 + c.VF + d.V + e. F + f < 0, dans laquelle : a =104 . D + 2.106 b =0,5.106. D - 150.106 c = 0,5.106 . D - 300.106 d = 5.103 . D - 2,5.106 e = -5.103 . D + 2,0.106 f = -5.109 . D + 1,8.1012 V étant exprimé en mm/seconde, D étant exprimé en mm et F étant exprimé en KHz.
Patent FR-3078116-A1 (FR)
Title: Pompe a doigt
Inventor: PETIT NICOLAS
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-02-22
Abstract: Dans cette pompe, l'angle (Y) entre le plan (P) imaginaire tangent au bec (10) et passant par l'axe (X, X') et une droite (D) imaginaire, perpendiculaire à l'axe (X, X') et passant par le point, le plus éloigné de l'axe (X, X') de l'intersection de la surface (8) supérieure d'un doigt (4) avec la surface (14) latérale d'attaque de ce doigt (4), est compris entre 100 et 140°.
Patent FR-3089982-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un copolymère à blocs contenant du silicium
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08F297/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un copolymère à blocs dont au moins un des blocs contient un hétéroatome de silicium, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il consiste à : - synthétiser un copolymère à blocs, au moins un des blocs dudit copolymère à blocs étant un bloc acrylique ou méthacrylique, comprenant en tout ou partie des monomères ou co-monomères de type acrylate ou méthacrylate, - introduire, dans une solution dudit copolymère à blocs préalablement synthétisé, un précurseur silylé qui réagit avec les groupements fonctionnels des chaines polymères dudit bloc acrylique ou méthacrylique,- chauffer ledit copolymère à blocs à une température d’assemblage pour provoquer une séparation de phase des nano-domaines et nano-structurer ledit copolymère à blocs. Figure à publier avec l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3094130-A1 (FR)
Title: Blindage tressé d’un harnais plat
Inventor: GENOULAZ JÉRÔME
IPC: H01B13/26
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention concerne un harnais plat destiné à transmettre des signaux électriques, comportant un blindage tressé (3) délimité par des faces quasi aplaties (31, 33) comportant deux faces plates (31) de largeur prédéterminée et deux tranches (33) d’épaisseur prédéterminée, chacune desdites faces (31, 33) comportant un motif de tressage (35, 37) différent de ceux des deux faces adjacentes, le motif de tressage (35) sur chaque face plate (31) étant défini par un premier angle de tressage et un premier coefficient de remplissage, le motif de tressage (37) sur chaque tranche (33) étant défini par un deuxième angle de tressage et un deuxième coefficient de remplissage, et en ce que les premier et deuxième angles de tressage ainsi que les premier et deuxième coefficients de remplissage sont configurés pour que les impédances de transfert partielles relatives aux faces plates (31) du blindage tressé (3) soient au moins partiellement en opposition de phase par rapport aux impédances de transfert partielles relatives aux tranches (33) du blindage tressé (3). Figure pour l'abrégé: Fig. 1A
Patent FR-3097272-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de debit de fluide
Inventor: DUPEU FRANCK ALBERT ROBERT
IPC: F02C9/28
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (14) de contrôle de débit de fluide, tel que du carburant, pour une turbomachine comprenant une première partie (14a) de génération de débit ou pompage de fluide, une deuxième partie (14b) de filtrage du fluide et une troisième partie (14c et 15) de dosage du fluide, dans lequel la première partie (14a), la deuxième partie (14b) et la troisième partie (14c et 15) sont réalisées d’une seule pièce. Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097543-A1 (FR)
Title: Feuille de verre coloré
Inventor: CINTORA GONZALEZ OCTAVIO
IPC: C03C4/02
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne une feuille de verre dont la composition chimique est exempte de sélénium et comprend les constituants suivants, dans les limites ci-après définies exprimées en pourcentages pondéraux : SiO2 64-75%Al2O3 0-4%CaO 5-15%MgO 0-5%Na2O 9-18%K2O 0-4%Fe2O3 (fer total) 0,09-0,17%CoO 20-40 ppmNiO 110-230 ppmavec un rapport NiO/CoO allant de 4,5 à 8,0, le verre présentant un rédox, défini comme le rapport entre la teneur en fer ferreux, exprimée sous la forme FeO, et la teneur en fer total, exprimée sous la forme Fe2O3, compris entre 0,24 et 0,46, ladite composition étant telle que la feuille de verre présente, pour une épaisseur de 6 mm, des coordonnées colorimétriques en transmission a* et b* telles que (a*²+b*²)1/2 < 5,0.
Patent FR-3098952-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d’un calculateur d’un vehicule et calculateur securise de vehicule
Inventor: HUBERT THIERRY
IPC: G06F21/71
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation d’une fonction (111) mise en œuvre par un calculateur de véhicule. A cet effet, des paramètres de contrôle du véhicule sont obtenus par l’exécution de la fonction (111) dans une première couche (11) du calculateur. Les paramètres de contrôle sont vérifiés par un composant logiciel SWC exécuté dans une deuxième couche (12). Ce composant logiciel comprend une ou plusieurs unités d’exécution, chacune comprenant une première opération correspondant à une requête d’un client pour réaliser un premier contrôle d’exécution sur un serveur avant mise en œuvre de la vérification du paramètre de contrôle obtenu via l’exécution de la fonction, et une deuxième opération correspondant à une requête du client pour réaliser un deuxième contrôle d’exécution sur le serveur après mise en œuvre de la vérification. Figure 1
Patent FR-3101162-A1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule automobile
Inventor: RAAMIYA-HARIKRISHNAN Sasikumar
IPC: G05G1/38
Filed: 2019-09-20
Abstract: Système de commande pour véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une pédale d’embrayage munie d’un capteur de pédale d’embrayage et une pédale d’accélérateur munie d’un capteur de pédale d’accélérateur, le capteur de pédale d’embrayage étant configuré pour émettre un signal logique d’embrayage ayant une première valeur logique si la pédale d’embrayage est actionnée, le capteur de pédale d’accélérateur étant configuré pour émettre un signal d’accélérateur dépendant de la course de la pédale, caractérisé par le fait que ledit système de commande comprend : - un comparateur relié par son entrée au capteur de pédale d’accélérateur, configuré pour émettre un signal logique d’accélérateur ayant une première valeur logique si le signal d’accélérateur reçu est supérieur à un seuil de pédale d’accélérateur, - une porte logique reliée par ses entrées au capteur de pédale d’embrayage et au comparateur, configurée pour émettre un signal logique de porte basé sur la valeur logique reçue sur ses entrées, - un moyen de logique temporisée relié par son entrée à la porte logique, configuré pour émettre un signal logique temporisé ayant une valeur logique qui correspond à la valeur logique du signal logique de porte reçu sur son entrée si la valeur logique reçue reste la même pendant une durée préétablie, et - un système d’alerte de conducteur relié à la sortie du moyen de logique temporisée, configuré pour alerter le conducteur de la nécessité de relâcher la pédale d’embrayage, après réception d’un signal logique temporisé ayant une valeur logique préétablie. Référence pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3101502-A1 (FR)
Title: Serveur multimédia pour un système de divertissement embarqué,système de divertissement embarqué comprenant un tel serveur, procédé de contrôle de stockage dans un tel serveur et programme d'ordinateur associé
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04N21/231
Filed: 2019-09-27
Abstract: Serveur multimédia  pour   un système de divertissement embarqué, système de divertissement embarqué comprenant un tel serveur, procédé de contrôle de stockage dans un tel serveur et programme d’ordinateur associé 
    Serveur multimédia (20) pour un système de divertissement (16) embarqué comprenant des terminaux, le serveur comprenant :
    - une mémoire (24) pour stocker des contenus multimédias ;
    - un module de distribution (40) configuré pour distribuer aux terminaux des contenus multimédias stockés ;
    - un contrôleur (30) pour contrôler le stockage des contenus multimédias dans le module de stockage ;
    dans lequel que le contrôleur est configuré pour collecter les nombres d’accès via les terminaux aux contenus multimédias, pour calculer la valeur d’un paramètre de conservation relatif à chacun de contenu multimédia en fonction dudit nombre d’accès, et pour déclencher automatiquement la poursuite de la conservation dudit contenu multimédia dans la mémoire ou sa suppression en fonction d’au moins ladite valeur calculée.
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102577-A1 (FR)
Title: Systeme horloger a entraînement direct
Inventor: AUBLANC LOÏC
IPC: H02N1/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente invention concerne un système d’horlogerie comprenant un moyeu s’étendant selon un premier axe de rotation, adapté pour recevoir une aiguille s’étendant selon un premier sens perpendiculaire au premier axe, une roue microdentée montée coaxialement au moyeu et solidaire du moyeu, le système étant caractérisé en ce que le moyeu présente une (des) asymétrie(s) de rotation par rapport au premier axe adaptée(s) à ce que le centre d’inertie du système soit distinct du premier axe et éloigné du premier axe selon un deuxième sens opposé au premier sens.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103892-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de calibration d'un capteur de gaz
Inventor: HERVÉ YVINEC
IPC: G01L27/00
Filed: 2019-12-01
Abstract: Dispositif de calibration (1) destiné à recevoir des capteurs de gaz (40), chaque capteur de gaz comportant une paroi d'admission (41), la paroi d'admission permettant une admission de gaz dans le capteur de gaz, le dispositif comportant :                                    un canal d'admission (2a) de gaz et un canal d'évacuation (2b) de gaz ;                  des supports élémentaires (24), chaque support élémentaire étant configuré pour maintenir un capteur de gaz et pour permettre une connexion électrique du capteur de gaz ;                  un compartiment fluidique (10), comportant :                          un canal fluidique (10c), s'étendant entre le canal d'admission (2a) et le canal d'évacuation (2b) ;                          des ouvertures (10o), s'étendant à partir du canal fluidique (10c);                         une portion d'appui (14) souple, s'étendant entre chaque ouverture du compartiment fluidique (10o) ;                                                                 le compartiment fluidique (10) étant mobile par rapport à chaque support élémentaire (24), de telle sorte qu'après une disposition de capteurs de gaz (40) sur chaque support élémentaire, sous l'effet d'un rapprochement du compartiment fluidique (10) par rapport aux supports élémentaires, le compartiment fluidique exerce une pression contre chaque capteur de gaz, la portion d'appui (14) entourant chaque ouverture (10o) du compartiment fluidique formant alors un joint autour de ladite ouverture.
Patent FR-3104448-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable dans un être vivant
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne Module (M) à stimulation optique à intégrer dans une sonde implantable dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit module comportant : - Un boîtier (2) au moins en partie transparent, - Un bloc (3) électronique hermétique placé dans ledit boîtier et comportant un volume interne logeant deux sources lumineuses (D1, D2), une unité de commande et de traitement (UC) et un premier photodétecteur (PhD1), - Un dispositif de connexion pour raccorder ledit module à une unité centrale d'alimentation et de commande. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105647-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'energie
Inventor: BEL FRANÇOIS
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transformation d’énergie comprenant :- un ensemble de gicleurs (52, 53, 54, 55) traversant le corps (50) d’un arbre (5) et étant configuré pour former un brouillard d’huile dans la cavité (3) sous l’effet de la rotation de l’arbre (5) dans une plage de vitesse de rotation, à partir d’une partie d’une huile injectée dans l’arbre (5), pour refroidir un module rotor (6) et un module stator (7),-un conduit (21) solidaire de l’arbre (5) et comprenant une entrée communiquant avec le volume interne (51) de sorte à recevoir, sous l’effet de la rotation de l’arbre (5), de l’huile injectée dans le volume interne (51), le conduit (21) conduisant l’autre partie de l’huile jusqu’à une sortie du conduit (21),- un dispositif d’évacuation pour évacuer de l’huile sortant du conduit (21) dans un réservoir d’huile (9) sans contribuer au brouillard d’huile. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3105141-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une ouverture d'un embrayage d'une chaine de traction de vehicule hybride lors d'un changement de rapport de vitesse
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-12-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) d'un véhicule automobile comportant:     - un moteur thermique (11),     - un moteur électrique de traction (12),     - une boîte de vitesses (15) automatique ayant plusieurs rapports de vitesses,     - un embrayage (16), dit embrayage d'interconnexion moteur, interposé entre le moteur thermique (11) et le moteur électrique de traction (12),     - le procédé comportant, alors que l'embrayage d'interconnexion moteur (16) est dans un état fermé:     - une étape (101) de demande d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur,     - une étape (102) de vérification d'au moins une condition d'autorisation d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) suivant laquelle aucun changement de rapport de vitesse n'est en cours, et     - une étape (103) d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) si la condition d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) est vérifiée.     Figure 2
Patent FR-3106556-A1 (FR)
Title: Motrice ferroviaire avec dispositif de fixation d’équipement technique
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Motrice ferroviaire avec dispositif de fixation d’équipement technique La présente invention concerne une motrice ferroviaire comprenant : une caisse (12) s’étendant dans une direction longitudinale (X) et définissant un local technique (22) ; et des armoires (15) reçues dans le local technique.     La motrice comporte au moins deux rails (28) disposés sur le plancher, chacun desdits rails s’étendant dans la direction longitudinale, une partie supérieure (42) de chacun desdits rails formant un premier moyen d’assemblage avec une armoire ;     chaque armoire comporte au moins un pied (56), ledit ou chacun desdits pied comprenant un deuxième moyen d’assemblage (60, 62) apte à coopérer avec le premier moyen d’assemblage de l’un desdits rails,     chaque premier moyen d’assemblage et chaque deuxième moyen d’assemblage étant configurés de sorte que chaque armoire puisse être fixée audit rail correspondant selon une infinité de positions le long dudit rail.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107128-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'évaluation de correspondance d'ensembles de données structurées protégées par le chiffrement
Inventor: GRIEDER BRUNO
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-02-06
Abstract: L'invention concerne une manière sûre et fiable de vérifier et de combiner des données provenant de sources de données différentes. En particulier, l'invention concerne la restriction des opérations d'évaluation de correspondance d'ensembles de données structurées et de combinaison de ces ensembles de données structurées à des clients spécifiques, et la protection des identifiants utilisés pour les opérations d'évaluation de correspondance et de combinaison de sorte que les clients ne puissent accéder aux identifiants en clair.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108400-A1 (FR)
Title: procédé de planification d’un trajet pour un véhicule automobile
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: G05D1/00
Filed: 2020-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification d’un trajet pour un véhicule automobile, dans lequel il est prévu des étapes de : - détermination d’une position de départ du véhicule automobile, - sélection d’au moins un type d’évènement routier (CI, POI, DR), - acquisition d’au moins une première contrainte relative à la longueur du trajet, et- calcul d’un trajet qui part de la position de départ, qui respecte chaque première contrainte et qui maximise le nombre et/ou la durée et/ou la longueur des évènements routiers de chaque type sélectionné situés le long du trajet. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109305-A1 (FR)
Title: Procede de densification des fibres keratiniques a base de silicone, d’un alcoxysilane et d’un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2020-04-21
Abstract: PROCEDE DE DENSIFICATION DES FIBRES KERATINIQUES A BASE DE SILICONE, D’UN ALCOXYSILANE ET D’UN AGENT COLORANT La présente demande se rapporte à un procédé de coloration d’une zone de peau supportant des fibres kératiniques, consistant à appliquer sur ladite zone de peau, et éventuellement sur lesdites fibres kératiniques, une composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II) et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3109984-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de purification de l’air intérieur et système utilisant ce dispositif
Inventor: DESEURE JONATHAN
IPC: F24F13/28
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de filtration (1) apte à filtrer un fluide comprenant :                                   un élément d’humidification (7) configuré pour augmenter localement l’humidité du fluide de manière à générer un fluide humidifié à partir du fluide ;                 un élément de filtration (9) comprenant un filtre à particules (11) configuré pour filtrer le fluide humidifié, un système d’émission de rayons ultraviolets (13) configuré pour assurer un traitement du fluide humidifié ;                 une colonne de saturation (17) reliant l’élément d’humidification (7) à l’élément de filtration (9), dans laquelle le fluide humidifié s’écoule depuis une extrémité d’entrée (23) de la colonne de saturation (17) alimentée par l’élément d’humidification (7) vers une extrémité de sortie (25) de la colonne de saturation (17) alimentant l’élément de filtration (9).                           L’invention concerne également un système de filtration (2) comprenant un tel dispositif de filtration (1).                  Figure 1
Patent FR-3114428-A1 (FR)
Title: Systeme pour generer un modele de corps humain et un avatar numerique dans un afficheur d’un casque de realite virtuelle, procede associe
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-09-23
Abstract: SYSTEME POUR GENERER UN MODELE DE CORPS HUMAIN ET UN AVATAR NUMERIQUE DANS UN AFFICHEUR D’UN CASQUE DE REALITE VIRTUELLE, PROCEDE ASSOCIE
    Système (1) pour générer un avatar numérique (AV1) comportant :
    un système d’acquisition d’images (3’) comportant aux moins un dispositif optique (3) configuré pour acquérir une image 3D (IM1), une unité de calcul (K1) pour générer en temps réel un modèle 3D (MOD1) dudit individu à partir desdites images 3D acquises ;une première interface de communication (INT1) pour émettre en temps réel des premières données (DATA1) comportant au moins ledit modèle 3D généré à une seconde interface de communication ;un casque de réalité virtuelle (6) comportant la seconde interface de communication (INT2) pour recevoir les premières données émises (DATA1) depuis l’interface de communication (INT1), ledit casque de réalité virtuelle (6) comportant un calculateur (K2) pour générer en temps réel une image virtuelle 3D (IM2) comprenant un avatar numérique (AV1) généré à partir des données (DATA1) du modèle 3D.
    Figure d’Abrégé : FIG.2
Patent FR-3117215-A1 (FR)
Title: Imagerie de guides d’ondes élastiques interconnectés par une jonction
Inventor: RECOQUILLAY ARNAUD
IPC: G01N29/52
Filed: 2020-12-08
Abstract: Méthode d’imagerie d’une structure composée d’au moins un guide d’onde connecté à une jonction, la structure supportant des modes de propagation guidée d’ondes élastiques, la méthode comprenant les étapes suivantes :      Pour au moins une fréquence de fonctionnement, acquérir (400) plusieurs mesures de signaux se propageant dans la structure au moyen d’une pluralité de couples de capteurs d’ondes élastiques non-colocalisés,   Déterminer (401) une pluralité de modes de propagation guidée par la structure,  Corriger (402) les mesures à partir de signaux ultrasonores mesurés ou simulés pour la même structure en l’absence de défaut,  Convertir (403,404) la matrice de mesures en une matrice de diffraction de champs d’ondes U,  Déterminer en chaque point d’une grille d’échantillonnage (405) un vecteur de test F caractéristique de la structure sans défaut,   Appliquer (406) une méthode d’inversion numérique pour déterminer un vecteur H de composantes modales tel que U.H=F en chaque point d’une grille d’échantillonnage,  Déterminer (407) une image de la structure à partir du vecteur H.      Figure 4
Patent FR-3118365-A1 (FR)
Title: Procédé pour estimer et corriger des variations d’amplitude et de phase d’un signal radioélectrique reçu par une antenne immergée en présence de houle et son récepteur.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: H04L27/14
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un récepteur qui vont corriger les variations d’amplitude et de phase d’un signal reçu par une antenne immergée, en présence de houle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119196-A1 (FR)
Title: Rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes
Inventor: TANG BA-PHUC
IPC: F01D11/00
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne une rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes pour un distributeur destiné à être monté dans une turbine basse pression d’une turbomachine, la rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes comprenant des secteurs (1) d’aubes arrangées circonférentiellement bout à bout, chaque secteur (1) comprenant au moins une plate-forme radialement interne (2) qui porte une ou plusieurs pales (4) s’étendant radialement vers l’extérieur, au moins un support d’abradable (5) relié à la plate-forme interne (2) par une paroi de liaison (7) s’étendant radialement entre ladite plate-forme interne (2) et ledit support d’abradable (5), caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un organe d’étanchéité (10) intercalé entre un premier et un second secteurs (1) d’aubes adjacents, ledit organe d’étanchéité (10) comportant une première zone en creux (11) et une seconde zone en creux, l’extrémité circonférentielle correspondante du premier secteur (1) étant engagée dans la première zone en creux (11), l’extrémité circonférentielle correspondante du second secteur (1) étant engagée dans la seconde zone en creux, ledit organe d’étanchéité (10) recouvrant et entourant, au moins partiellement, l’extrémité circonférentielle correspondante de la plate-forme radialement interne (2) et de la paroi de liaison (7) de chacun des premier et second secteurs (1) de distributeur.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3