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Patent FR-3082957-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'additivation de carburant
Inventor: LAFOURCADE HERVE
IPC: B67D7/04
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) d'additivation de carburant comprenant : - un premier conduit (10) d'acheminement raccordé entre une source (2) de carburant et un réservoir (3) de stockage de carburant, - un deuxième conduit (20) d'acheminement raccordé entre un réservoir (30) d'additif(s) et le premier conduit (10) d'acheminement, - une pompe (24) d'additif(s), positionnée entre les deux extrémités (21, 22) du deuxième conduit (20) d'acheminement, apte à prélever une quantité prédéterminée d'additif(s) du réservoir (30) d'additif(s) pour l'acheminer jusqu'au premier conduit d'acheminement (10), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un volucompteur (15) mesurant, en temps réel, un volume (Vc1) de carburant le traversant, - une sonde de température (16) mesurant, en temps réel, la température (Tc) du flux de carburant circulant dans le premier conduit (10) d'acheminement, - une unité de commande (60) apte à actionner la pompe (24) d'additifs pour prélever ladite quantité prédéterminée, ladite unité de commande étant en outre connectée audit volucompteur (15) et à ladite sonde (16) de température, et configurée pour traiter, en temps réel, la valeur mesurée de volume et la valeur de température et déterminer une valeur du volume réel (Vr) de carburant acheminé vers le réservoir (3) de stockage et à générer une alerte dès lors que la différence entre le volume total réel (Vr) de carburant et le volume total mesuré (Vc) au volucompteur, en valeur absolue, est supérieure à un seuil (x) prédéterminé.
Patent FR-3083751-A1 (FR)
Title: Guide d'air en materiau polymere expanse equipe d'elements de maintien sur une traverse extreme avant
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un guide d'air (11) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse avant par des éléments compressibles et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération. Le guide d'air comporte : - un bord inférieur (11d) pourvu d'au moins deux éléments de fixation (40) à la face avant technique (1), - au moins deux éléments de maintien (50) sur la traverse distants du bord inférieur (11d), chaque élément de maintien présentant un bord sur lequel débouche une fente (52) de réception d'un axe. Les fentes (52) de chaque élément de maintien (50) débouchent d'un même côté pour recevoir un axe.
Patent FR-3084546-A1 (FR)
Title: Dispositif de decharge electrique impulsionnelle
Inventor: DOSTA FREDERIC
IPC: H03K3/01
Filed: 2018-07-24
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1 A, 1 B) de décharge électrique impulsionnelle dans un liquide, ledit dispositif (1A, 1B) comprenant au moins une paire d'électrodes (10) configurées pour être immergées dans ledit liquide et pour générer un arc électrique dans ledit liquide lorsqu'une tension prédéterminée est appliquée entre lesdites électrodes (10), au moins une unité de chauffage (20) configurée pour chauffer ledit liquide pendant une durée dite « de chauffage », au moins une unité de décharge (30) configurée pour appliquer une tension de décharge entre les électrodes (10) de l'au moins une paire d'électrodes (10), et au moins une unité de commande (40) configurée pour commander l'au moins une unité de chauffage (20) afin que ladite unité de chauffage (20) chauffe le liquide pendant la durée de chauffage et pour commander, au bout de ladite durée de chauffage, l'au moins une unité de décharge (30) afin que ladite au moins une unité de décharge (30) applique la tension prédéterminée entre les électrodes (10) de l'au moins une paire d'électrodes (10) et génère ainsi une décharge électrique dans le liquide.
Patent FR-3086343-A1 (FR)
Title: Turbomachine a reducteur pour un aeronef
Inventor: VERDIER MARION JEANNE PIERRETTE
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-09-24
Abstract: Turbomachine (1) comprenant une soufflante carénée (2) comportant un premier arbre (10) entraîné en rotation par un second arbre (16) via un réducteur de vitesse (11), ledit second arbre (16) étant entraîné en rotation par un troisième arbre (9) d'une turbine, ledit premier arbre (10) étant guidé en rotation par rapport à une structure fixe (12) via un premier palier (17) et un second palier (18) placés en amont dudit réducteur de vitesse (11), caractérisée en ce que le second arbre (16) est guidé en rotation par rapport au premier arbre (10) via un troisième palier à roulement (19) placé en amont dudit réducteur de vitesse (11), ledit troisième palier à roulement (19) comprenant une bague externe logée dans ledit premier arbre (10), une bague interne rapportée sur ledit second arbre (16) et des éléments roulants disposés entre lesdites bagues interne et externe.
Patent FR-3072391-A1 (FR)
Title: Composition extemporanee comprenant un melange de deux produits pour la destruction de polluants organophosphores et/ou organosoufres
Inventor: MAZOYER STEPHANE
IPC: C11D3/39
Filed: 2018-10-09
Abstract: La prÃ©sente invention concerne la dÃ©contamination, la dÃ©sinfection et le nettoyage de surfaces souillÃ©es par des agents toxiques, et plus particuliÃšrement une composition extemporanÃ©e perfectionnÃ©e comprenant un mÃ©lange de deux produits, permettant d'assurer la dÃ©contamination, la dÃ©sinfection et le nettoyage de surfaces souillÃ©es par des substances toxiques contenant des composÃ©s organophosphorÃ©s ou organosoufrÃ©s, sans dÃ©grader les surfaces ou l'environnement.
Patent FR-3091338-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement à cycle Stirling inversé avec support monobloc
Inventor: LE BORDAYS JULIEN
IPC: F25B9/14
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement mettant en œuvre un cycle thermodynamique de type Stirling inversé. Le dispositif (10) comprend un compresseur (12) à piston alternatif (16) entrainé par un moteur rotatif (14) autour d’un axe (24) par l’intermédiaire d’un vilebrequin (46). Le dispositif (10) comprend en outre un support monobloc (32) formant un cylindre (18) dans lequel se déplace le piston (16) du compresseur (12) et formant un logement (38) dans lequel se situe un palier (40) unique supportant le vilebrequin (46). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094628-A1 (FR)
Title: Gilet de plethysmographie par inductance pour un petit mammifere et procede de fabrication d’un tel gilet
Inventor: EYNARD CHARLES
IPC: A61B5/113
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un gilet de pléthysmographie par inductance pour un petit mammifère, comprenant :- un tube (10) en textile élastique configuré pour entourer le tronc dudit mammifère ;- au moins une spire inductive formée d’un brin (20) de fil électriquement conducteur agencé sous forme de vaguelettes selon la circonférence dudit tube (10) ;ledit gilet étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une lanière (11) en textile élastique, agencée le long de la circonférence du tube, définissant une pluralité de passants (111) longitudinaux, chaque vaguelette étant formée par le passage du brin (20) de fil conducteur successivement dans chaque passant (111).     Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3095885-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique amovible, système de surveillance et de détection comportant un tel dispositif, et méthode de surveillance et de détection correspondante
Inventor: VETRO ROMUALD
IPC: G08B19/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Dispositif électronique amovible, système de surveillance 
            et de détection 
            comportant un tel dispositif, et méthode de surveillance
             et de détection correspondante.
        
    L’invention concerne un dispositif électronique amovible apte à être couplé à un terminal de traitement (3), le dispositif (2) comportant 
    -    un module de détection (6),
    -    au moins un capteur de surveillance (4) couplé au module de détection (6) et configuré pour générer un premier signal de surveillance (40) et envoyer ledit premier signal de surveillance (40) au module de détection (6),
    -    une mémoire (5) comportant une suite d’instructions (50) d’installation d’un logiciel de traitement de signaux de surveillance sur le terminal de traitement (3) apte à s’exécuter lors d’un couplage du dispositif (2) au module de traitement, 
    -    un premier port d’entrée-sortie (20) couplé au module de détection (6) et configuré pour délivrer les signaux et une partie de la suite d’instructions (50) au terminal de traitement en cas de couplage de la du dispositif (2) au terminal de traitement (6).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096206-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de donnees masquees et procede associe
Inventor: JOURNET FABIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: Le circuit intégré (CI) d’un module sécurisé (2) comprend un premier registre (6) contenant un premier masque (B), un deuxième registre (7) contenant des données masquées (A), le premier masque et lesdites données masquées formant une clé secrète, et des moyens de traitement (9, 10, 11, OP1, OP2) configurés pour générer un deuxième masque (M) et à masquer la clé secrète lorsque la clé secrète n’est pas utilisée pour une opération de chiffrement et lors de la réception d’un signal de validation (VALID), les premier et deuxième registres étant disposés dans le module sécurisé de sorte que les sorties de ces registres ne soient pas optiquement visualisables simultanément. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097995-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de vérification d'un caractère à afficher sur un écran par rapport à un caractère de référence, produit programme d'ordinateur, et processeur graphique associé
Inventor: FINE ALEXANDRE
IPC: G06V30/10
Filed: 2019-06-25
Abstract: Procédé et dispositif électronique de vérification d’un caractère à afficher sur un écran par rapport à un caractère de référence , produit programme d’ordinateur, et processeur graphique associé L’invention concerne un procédé de vérification d’un caractère à afficher (24) sur un écran (20), par rapport à un caractère de référence (34). Les caractères à afficher (24) et de référence (34) comprenant chacun au moins plusieurs points caractéristiques (28,38). Le procédé comprend : a) la détermination (210) d’un barycentre (G1) des points caractéristiques (28) du caractère à afficher (24), b) le calcul (220) de coordonnées géométriques de chaque point caractéristique (28) du caractère à afficher (24) dans un repère (29) centré sur le barycentre (G1) déterminé, et c) le calcul (230) d’un écart (E) entre le caractère à afficher (24) et le caractère de référence (34), en fonction des coordonnées géométriques calculées pour le caractère à afficher (24) et de coordonnées géométriques prédéterminées pour le caractère de référence (34). Le caractère à afficher (24) est considéré correct seulement si l’écart (E) calculé est inférieur à un seuil (S) prédéterminé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098525-A1 (FR)
Title: Plaque multi-puits et son procédé de préparation
Inventor: NICOLAS ALICE
IPC: C12M1/32
Filed: 2019-07-12
Abstract: Plaque multi-puits et son procédé de préparation La demande concerne une plaque multi-puits comprenant un support dont la surface supérieure est recouverte au moins partiellement d’une couche continue d’un hydrogel en contact avec la surface inférieure d’une plaque multi-puits sans fond, ledit support, ladite couche continue et ladite plaque multi-puits sans fond étant collés par l’intermédiaire d’une colle qui s’étend d’au moins certaines parties de la surface inférieure de la plaque multi-puits sans fond jusqu’à certaines parties de la surface supérieure du support en traversant la couche continue, chaque puits de la plaque multi-puits sans fond étant totalement entouré par les au moins certaines parties de la surface inférieure, un procédé de préparation de plaque multi-puits et leur utilisation pour la culture cellulaire in vitro. Figure pour l'abrégé :3
Patent FR-3101408-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’un gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et gazeux
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: Titre : Système de traitement d’un gaz contenu dans une cuve de stockage et/ou de transport de gaz à l’état liquide et gazeux L’invention concerne un système de traitement (100) d’un gaz contenu dans une cuve (200) comprenant au moins un appareil consommateur de gaz (300), au moins une installation d’alimentation (110) de l’appareil (300) et au moins un circuit fermé (120) de fluide réfrigérant (FR), l’installation d’alimentation (110) comprenant : un premier échangeur thermique (130) configuré pour refroidir le fluide réfrigérant (FR), un dispositif de compression (140) configuré pour comprimer le gaz issu du premier échangeur thermique (130), un moyen de refroidissement (160) de gaz liquide issu de la cuve (200), un deuxième échangeur thermique (170) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le gaz prélevé à l’état liquide dans la cuve (200) et une partie du gaz gazeux issu du dispositif de compression (140), caractérisé en ce que le moyen de refroidissement (160) et le deuxième échangeur thermique (170) sont distincts. Figure 1
Patent FR-3101600-A1 (FR)
Title: Absorbeur de choc latéral pour véhicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne un absorbeur de choc latéral 13, 14 dont la conformation permet d’absorber un effort mécanique dû à un choc en déformant ledit absorbeur de choc latéral 13, 14 par compression au niveau d’une zone de compression 20, 21 et par flexion au niveau d’une zone de flexion 22, 23. L’absorbeur de choc latéral 13, 14 comprend une coque intérieure 18 collaborant avec une coque extérieure 19. Chaque coque 18, 19 comprend une aile 181, 182, une patte de fixation 182, 192 et une plateforme d’impact 183, 193, la plateforme d’impact 183, 193 et l’aile 181, 182 formant avec la patte de fixation 182, 192 une surface concave 180, 190. Les deux coques 18, 19 sont fixées solidairement l’une à l’autre au niveau de leurs pattes de fixation 182, 192 respectives afin de former une cavité fermée selon quatre côtés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102861-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour radar mimo coherent traitant des formes d'ondes ddma
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de radar MIMO cohérent traitant des formes d’ondes DDMA et comprenant NTX voies d’émission et NRX voies de réception, comprenant les étapes de a) génération de formes d’ondes sur au plus NTX voies d’émission, les formes d’ondes, modulo la fréquence Fr de répétition des impulsions radar, étant identiques d’un émetteur à l’autre, à une rampe de phase près propre à chaque voie d’émission ; b) génération, pour au moins une voie de réception, d’une représentation distance-Doppler des échos des formes d’ondes émises, où, pour chaque voie de réception, les échos d’une voie d’émission sur une pluralité de cases distance occupent au moins une case fréquence dans le spectre Doppler, appelée bande de signal, chaque bande de signal étant propre à une des voies d’émission, l’emplacement des bandes de signal dans le spectre Doppler étant déterminé en fonction de la rampe de phase appliquée à chaque voie d’émission, les formes d’ondes étant générées de façon à laisser non occupée une partie du spectre Doppler entre deux bandes de signal ; c) identification de la voie d’émission correspondant à chaque bande de signal, à partir de la représentation distance-Doppler des échos des formes d’ondes émises. Le procédé selon l’invention est particulièrement adapté à la bande millimétrique (bande W), pour des applications de radars automobiles ou encore de radars embarqués sur avions ou drones, sur cible fixe ou mobiles relativement au porteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102685-A1 (FR)
Title: Procédé d’oligomérisation d’oléfines dans un réacteur d’oligomérisation
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: C07C11/02
Filed: 2019-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’oligomérisation d’oléfine(s) en C2 à C4 dans un réacteur (c) d’oligomérisation gaz/liquide ou tout liquide à partir d’un solvant, d’un catalyseur d’oligomérisation et d’oléfines, où l’on réalise une compression et un prémélange entre une phase liquide comprenant le solvant et une phase gazeuse comprenant ladite ou lesdites oléfine(s) gazeuse(s) par une pompe polyphasique (b), avec dissolution partielle ou totale de la ou des oléfine(s) de la phase gazeuse dans la phase liquide et/ou prémélange entre les deux phases, avant introduction du prémélange obtenu dans ledit réacteur. Figure 2 à publier
Patent FR-3102668-A1 (FR)
Title: Dispositif d’emboîture pour appareillage orthopédique de type prothèse
Inventor: BOUCHER FRANÇOIS
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’emboîture (100) pour prothèse d’un membre inférieur ou supérieur d’un patient amputé, ledit dispositif (100) comportant : - un corps principal (10) formant un chausson dimensionné pour recevoir au moins partiellement un moignon dudit membre inférieur ou supérieur, et - des moyens d’assujettissement (20) dudit dispositif d’emboîture (100) audit moignon actionnables manuellement par actionnement d’un actionneur (21) ; dans lequel ledit corps principal (10) comprend une zone de réception (11) préformée ménagée dans le fond (10b) dudit chausson et une gouttière (12) préformée traversant ladite paroi latérale (10a) en partie inférieure (10_2) dudit corps principal (10) pour déboucher dans ladite zone de réception (11), et dans lequel une portion proximale (21a) dudit actionneur (21) est fixée solidairement dans ladite gouttière (12) et une portion distale (21b) dudit actionneur (21) reste accessible audit patient lorsque ledit moignon est en position dans ledit chausson. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3105040-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: B22F3/15
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil (10) formée par au moins une partie utile (1) et au moins une partie support (21, 22, 23, 24) scellées entre elles, le procédé comprenant les étapes suivantes :a) assembler l’au moins une partie utile (1) avec l’au moins une partie support (21, 22, 23, 24) ;b) fournir un conteneur pourvu d’un réceptacle et d’un couvercle ;c) placer l’assemblage formé lors de l’étape a) dans le réceptacle et positionner le couvercle sur le réceptacle de manière à fermer de manière hermétique le conteneur ;d) soumettre le conteneur fermé de manière hermétique à un traitement thermique, et à un environnement d’une pression comprise entre 500 bar et 2000 bar, de manière à sceller les parties utile et support entre elles. Figure pour l’abrégé : figure 12.
Patent FR-3106120-A1 (FR)
Title: Procédé conçu pour asservir une position d’une crémaillère d’un véhicule à une consigne de position en fonction de contraintes cinématiques imposées sur un mouvement du véhicule.
Inventor: GAUTHIER CHRISTOPHE
IPC: G05D13/66
Filed: 2020-01-13
Abstract: Procédé (1) de contrôle d’un moteur d’assistance (12) d’un système de direction assistée (100), ledit système de direction assistée (100) comprenant le moteur d’assistance (12) configuré pour appliquer un couple moteur (CM) sur une crémaillère (S), et au moins un calculateur de direction (20), ledit procédé (1) étant conçu pour asservir une position (XS) de la crémaillère (S) à une consigne de position (TX), ledit procédé (1) comprenant :
    
            
                une étape de manœuvre (3) dans laquelle le moteur d’assistance (12) exerce un couple moteur (CM) sur la crémaillère (S) en fonction d’une consigne de couple moteur (TCM) ;
            
        
    caractérisé en ce que le procédé (1) comprend également :
    
            
                une étape d’asservissement (2) dans laquelle le calculateur de direction (20) détermine une consigne de vitesse (TVS) de la crémaillère (S) en fonction de la consigne de position (TX) et de la position (XS) de la crémaillère (S) ;
                une étape de limitation (4) dans laquelle le calculateur de direction (20) émet une consigne de vitesse limitée (TVSL) qui est inférieure ou égale à un seuil de vitesse maximum (SVS) ;
                une étape de contrôle (5) dans laquelle le calculateur de direction (20) détermine la consigne de couple moteur (TCM) en fonction de la consigne de vitesse limitée (TVSL) et d’une vitesse (VS) de la crémaillère (S).
            
        
    
            Figure 2
Patent FR-3106260-A1 (FR)
Title: Consigne pour particuliers
Inventor: KITOKO ASSANI
IPC: A47G29/28
Filed: 2020-01-22
Abstract: L'invention concerne une consigne pour particuliers, du type comprenant au moins un compartiment (15) de réception d’articles, au moins une porte (7, 9) apte à fermer ce compartiment (15), et des moyens de déverrouillage de cette porte (7, 9) à la demande d’au moins un utilisateur, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un plateau sensiblement horizontal (17) divisant verticalement ledit compartiment (15) en au moins deux zones distinctes (19, 21) de réception d’articles, et des moyens (23) pour déplacer verticalement ledit plateau (17) en fonction des volumes des articles à placer respectivement dans lesdites zones de réception (19, 21). (Fig. 3)
Patent FR-3110412-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de soin pour les ongles sous la forme d’un vernis
Inventor: PAILOT ARNAUD
IPC: A61Q3/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de soin pour les ongles se présentant sous la forme d’un vernis à appliquer à la surface de l’ongle caractérisée en ce qu’elle renferme un extrait aqueux de châtaigne Castanea sativa.              L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition cosmétique pour améliorer l'état de surface de l'ongle, en particulier pour nourrir et hydrater l'ongle.
Patent FR-3112997-A1 (FR)
Title: Système de recharge multipoint partagé de véhicules électriques
Inventor: MARTIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B60L53/60
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un système de recharge multipoint mutualisé de véhicules électriques, ledit système comprenant une borne de recharge (210) alimentée par une source d’alimentation AC (200), et comprenant un module de contrôle de charge mode 3 (220) relié à un module de commutation de charge (260) par une voie de contrôle commune (CP). Le module de commutation de charge comporte une pluralité de voies de charge (240), chaque voie de charge étant destinée à recharger une batterie d’un véhicule électrique. Le module de commutation de charge comprend une pluralité de commutateurs ainsi qu’une même pluralité de circuits d’émulation de pause de charge, chacun associé à une voie de contrôle charge, les commutateurs étant contrôlés par un module d’ordonnancement. Chaque voie de contrôle de charge est connectée soit à la voie de contrôle commune soit au circuit d’émulation de pause de charge qui lui est associé, une seule voie de contrôle de charge de la pluralité de voies de contrôle de charge (240) pouvant être connectée à la voie de contrôle commune pendant un intervalle de charge.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.