baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113849-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une grille métallique pour dispositifs microélectroniques
Inventor: BARRAL GEOFFREY B
IPC: H01L21/768
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de fabrication additive d’une grille métallique pour dispositifs microélectroniques La présente invention se rapporte au domaine de la fabrication de grilles conductrices et trouve application notamment pour la fabrication de dispositifs électroniques flexibles et transparents. Le procédé utilise un polymère déposé en solution sur un substrat. Le polymère est ensuite greffé sur le substrat par un traitement radiatif, et métallisé à l’aide d’un bain métallique autocatalytique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3E.
Patent FR-3114682-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes a affichage couleur
Inventor: DAANOUNE MEHDI
IPC: H01L21/18
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A AFFICHAGE COULEUR La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant des premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes tridimensionnelles à configuration axiale. Chaque diode électroluminescente comprend un élément semiconducteur (20, 22, 24), et une région active reposant sur l'élément semiconducteur. Chaque élément semiconducteur correspond à un microfil, un nanofil, un élément conique ou tronconique de taille nanométrique ou micrométrique. Les premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes sont configurées pour émettre respectivement des premier, deuxième, et troisième rayonnements à des première, deuxième, et troisième longueurs d'onde. Les éléments semiconducteurs des premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes ont respectivement des premier, deuxième, et troisième diamètres (D1, D2, D3). Le premier diamètre (D1) est inférieur au deuxième diamètre (D2) et le deuxième diamètre (D2) est inférieur au troisième diamètre (D3), la première longueur d'onde étant supérieure à la troisième longueur d'onde et la deuxième longueur d'onde étant supérieure à la première longueur d'onde.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117840-B1 (FR)
Title: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné et un acide gras
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2020-12-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers, un ester d’acide gras et de sorbitane oxyéthyléné et un acide gras L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un ester d'acides gras en C8-C30 et de sorbitane oxyéthyléné, au moins un acide gras en C8-C30.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3120440-B1 (FR)
Title: Procédé et banc d’essai pour visualiser la trajectoire d’un projectile à l’intérieur d’une turbomachine
Inventor: RANDRIANARISOA JOAN DAVID
IPC: G01T1/00
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé et banc d’essai pour visualiser la trajectoire d’un projectile à l’intérieur d’une turbomachine Un procédé de visualisation de la trajectoire d’un projectile à l’intérieur d’une turbomachine sur un banc d’essai, le procédé comprenant une première étape (110) de mise en fonctionnement d’une turbomachine sur un banc d’essai, une deuxième étape (120) de lancement d’un projectile dans la turbomachine en fonctionnement, et une troisième étape (130) d’enregistrement de la trajectoire du projectile à l’intérieur de la turbomachine en fonctionnement.  Il comprend, préalablement à la première étape (110), une étape initiale (100) d’injection d’un isotope radioactif dans le projectile pour que le projectile lancé dans la deuxième étape soit un projectile radioactif émettant un rayonnement gamma, et en ce que la troisième étape (130) d’enregistrement de la trajectoire du projectile à l’intérieur de la turbomachine en fonctionnement est réalisée à l’aide d’au moins une caméra gamma.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122602-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce plastique revêtue
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B29C45/04
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce (1) plastique revêtue destinée à être intégrée dans un habitacle d’un véhicule automobile, la pièce plastique revêtue incluant une pièce de base comprenant un secteur (6) en relief,une feuille (3) comprenant une surface (11) utile, le procédé comprenant une étape de création (102, 201) d’au moins un volet (12) dans la surface utile, une étape de positionnement (103, 202) dans laquelle la feuille est positionnée face à un outil (15) de mise en forme comprenant un domaine (14) en relief de forme complémentaire au secteur (6) en relief, une étape de mise en forme (104, 203), dans laquelle la feuille est plaquée contre l’outil (15) de mise en forme, une étape de liaison (105, 204) dans laquelle la feuille et la pièce de base sont maintenues l’une contre l’autre de sorte à permettre la solidarisation de la feuille et la pièce de base.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3123704-B1 (FR)
Title: Matelas isolant thermique souple
Inventor: BIOCHE BAPTISTE
IPC: F16L59/16
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Matelas isolant thermique souple L’invention concerne un matelas isolant thermique souple (1) dont l’enveloppe (2) est rectangulaire, ledit matelas (1) étant rendu isolant par disposition dans l’enveloppe (2) d’un matériau isolant, une fente longitudinale (5) étant formée dans l’enveloppe (2) et débouchant sur l’un (4a) des deux côtés courts (4a, 4b) de l’enveloppe (2), les deux côtés courts (4a) de l’enveloppe (2) possédant chacun des moyens de fixation complémentaires, caractérisé par le fait que la fente longitudinale (5) s’étend sur au moins la moitié de la longueur de l’enveloppe (2) et possède, à l’opposé de son embouchure, au moins une paire de fourreaux (8) disposés en regard dans chacun desquels est inséré un lacet de serrage (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123702-B1 (FR)
Title: Systeme d’etancheite hydraulique a alimentation par levre
Inventor: PAJARD JEAN-PIERRE
IPC: F16J15/42
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système d'étanchéité (38) entre des premier et second arbres (34, 36) coaxiaux comportant un dispositif d’étanchéité hydraulique (44) comprenant une cuvette annulaire (46) de section en U portée par le second arbre (36), une lèvre annulaire externe (48) portée par le premier arbre (34) et dont un bord périphérique est logé dans ladite cuvette (46), et un circuit d’alimentation (58) en huile de la lèvre, caractérisé en ce que ledit circuit (58) comprend au moins une canalisation d’huile radiale (64) qui est formée dans la lèvre annulaire (48) et qui débouche sur son bord périphérique (50), et un conduit d’alimentation (66), qui est formé dans le premier arbre (34), et qui communique avec ladite canalisation (64).  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3128533-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de la pression d’un pneumatique d’aéronef
Inventor: NEBA ERIC CARIN
IPC: G01L17/00
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de détermination de la température dans un pneumatique d’aéronef monté. Le système est caractérisé en ce qu’il comporte deux capteurs de température installés à l’intérieur du pneumatique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129092-B1 (FR)
Title: Installation destinée à séparer dans un champ électrique les composants d’un mélange de fibres et de granules à l’aide d’un tribochargeur pourvu d’une grille de confinement sélectif desdits composants
Inventor: DASCALESCU LUCIEN
IPC: B03C3/30
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une installation destinée à séparer les composants d’un mélange contenant des fibres 2) et des granules (3), ladite installation comprenant un tribochargeur (4) pour conférer aux composants (2, 3) une charge électrostatique, au moins une paire d’électrodes (5, 6) pour générer un champ électrique séparateur qui achemine les composants chargés, selon leur polarité, jusqu’à des collecteurs (10, 11), ladite installation étant caractérisée en ce que le tribochargeur (4) possède une grille (14) de confinement agencée pour retenir les composants dans le tribochargeur (4) jusqu’à ce que lesdits composants (2, 3) aient atteint une charge suffisante, puis pour laisser passer lesdits composants, une fois chargés, dans l’entrefer (7) d’où lesdits composants (2, 3) gagnent leur collecteur (10, 11), sous l’action du champ électrique séparateur.  Figure 1
Patent FR-2324043-B1 (FR)
IPC: G04D7/12
Filed: 1974-01-10
Granted: 1979-06-29
Abstract: The operating speed of an electronic timepiece, whose electro-optical indicator is excited by an oscillator with a frequency harmonically related to its stepping rate, is determined by an electrostatic sensor including a monitoring plate capacitively coupled to an electrode of the indicator. The output of the sensor is a bipolar pulse train developed across a resistor defining a differentiation circuit of small time constant with the condenser formed by the monitoring plate and the electrode, the capacitance of this condenser being on the order of 1 pf or less so that the controlling oscillator is not significantly loaded by the presence of the sensor.
Patent FR-2513122-B1 (FR)
IPC: A61K36/02
Filed: 1981-09-23
Granted: 1984-04-13
Abstract: The present invention relates to new drugs based on extracts of algae. Said extracts consist in "protoexoplasma" obtained by a special method, and which has been found to increase the level of antibodies and to have an antivirus action.
Patent FR-2598104-B1 (FR)
IPC: B23K25/00
Filed: 1986-05-05
Granted: 1991-11-22
Abstract: The web comprises at least two layers of different compositions, one of which forms the basic metal and the other a coating. A composite slab is prepared by surfacing a basic-metal slab, over at least one of its large faces, using a deposition of a filler metal having the composition of the coating, by an electroslag remelting process, and the composite slab is subjected to a hot-rolling processing on a strip mill. The rolling process is continued until a web of the desired thickness is obtained, optionally by means of cold rolling. The invention relates, in particular, to the manufacture of carbon-steel webs coated with stainless steel, which can be used for manufacturing cooking vessels or chambers which have to withstand hot or cold corrosive atmospheres.
Patent FR-2617863-B1 (FR)
IPC: C12G3/08
Filed: 1987-12-01
Granted: 1991-12-13
Abstract: A wine with a reduced alcohol content is produced from a mixture of a wine with a greatly reduced alcohol content and 10 to 70 % by volume of wine with a normal alcohol content, which improves the flavour quality without increasing the alcohol content too much.
Patent FR-2630732-B1 (FR)
Inventor: COSTANTINI MICHEL
IPC: C07C29/04
Filed: 1988-05-02
Granted: 1990-07-20
Abstract: Process for the preparation of potentially available cyclohexanol by reaction of cyclohexene and water, in the presence of a zeolite H-ZSM-5 as catalyst, the said reaction being also conducted in the presence of a carboxylic acid which is liquid under the conditions of reaction. A potentially available cyclohexanol means a mixture containing free cyclohexanol and cyclohexanol combined in the form of the carboxylate corresponding to the carboxylic acid present in the reaction mixture.
Patent FR-2636716-B1 (FR)
Inventor: TRUCHET GASTON
IPC: F16L37/00
Filed: 1988-09-21
Granted: 1990-12-07
Abstract: The device comprises a shaft (23) driven in rotation by a motor (13) and provided with a first threaded part (10b) which interacts with the internal screw thread (11a) of a fixed frame (11) in order to ensure the forward movement of a second threaded part (8b), the latter then screwing into the nut (18) of the plate (4) intended to cooperate with the plate (3). Elastic means (25-26) make it possible to interrupt the forward movement until the threads coincide angularly.
Patent FR-2645522-B1 (FR)
Inventor: AUBIN CLAUDE
IPC: G01F1/08
Filed: 1989-04-06
Granted: 1991-06-14
Abstract: The invention concerns a loading station of petroleum products for vehicles (1) comprising a vertical loading pipe (9) connected at one of its ends to a duct (7) fitted with an isolation valve (6) and at its other end, fitted with an enabling valve (20), to a mobile loading rod (10), characterised in that the said vertical pipe (9) comprises in its interior a turbine flow meter (11) followed at some distance downstream by a gas-liquid detecting probe (12) associated with a lateral bleeding electrovalve (19) and in that a computer (18) receives data signals from the said flow meter (11) and from the said probe (12) and provides control signals to the said enabling valve (20) and to the said bleeding electrovalve (19). Application to petroleum products loading stations.
Patent FR-2648442-B1 (FR)
Inventor: COURVOISIER MICHEL
IPC: B65D75/58
Filed: 1989-05-29
Granted: 1991-09-20
Abstract: The invention relates to a bag for packaging, in particular vacuum packaging, which bag is folded in such a way that it has essentially the shape of a parallelepiped. It has an upper rectangular end region (4) which consists of two surfaces projecting upwards from the upper side of the bag and in which the bag is sealed by a welded seam which extends parallel to the longitudinal sides of the rectangular region, said rectangular region having essentially in the centre a continuous cutout (8) which has an edge (9) which is essentially parallel to the longitudinal sides (5, 6) of the rectangular region, whereas its upper end is situated between the welded seam (7) and the upper longitudinal side (5), and the edge (9) continuing essentially at a right angle to its lower end in an edge (10) which is arranged essentially parallel to the longitudinal sides (5, 6) between the welded seam (7) and the lower longitudinal side (6).
Patent FR-2651229-B1 (FR)
Inventor: BERNARD ROQUES
IPC: A61K31/00
Filed: 1989-08-24
Granted: 1991-12-13
Abstract: Compounds having the properties of morphinic substances, particularly analgesia, with beneficial effects on behaviour and with peripheral effects without their major drawbacks (tolerence, addiction), the blood-brain barrier and having the following formula : H2N-CH(R1)-CH(R2)-S-S-CH(R3)-CH(R4)-A-B-Z wherein: AB preferably represents a CO amide bond, R2 et R3 preferably represent a hydrogen atom, R1 et R4 preferably represent, independently of each other, a benzyl grouping, -CH2CH2SCH3, -CH2-CH2-S(O)-CH3 or -CH2-CH(CH3) 2, Z may represent a -CH(R5)[CH(R6)]n-COO(R7) grouping wherein: R5 may represent a hydrogen atom, a methyl grouping, a benzyl grouping or a phenyl grouping, R6 may represent a hydrogen atom and may also form a hydrocarbon cycle with R5, or Z may represent a heterocyclic grouping, and preferably a morpholinyl grouping. No drawings.
Patent FR-2654335-B1 (FR)
Inventor: JUNINO ALEX
IPC: A61K8/49
Filed: 1989-11-10
Granted: 1995-01-20
Abstract: Dyeing composition for keratinous fibres, especially for human hair, which contains, in a medium suitable for dyeing these fibres, at least one para oxidation dye precursor or at least one ortho oxidation dye precursor in combination with at least one heterocyclic coupler corresponding to the formula: in which R1 denotes a hydrogen atom, a C1-C4 alkyl radical; R2 denotes a hydrogen atom, a C1-C4 lower alkyl radical, a carboxyl radical or an alkoxycarbonyl radical; R3 denotes a hydrogen or halogen atom, a C1-C4 lower alkyl radical, a carboxyl radical, an alkoxycarbonyl radical or a formyl radical; X denotes a hydrogen atom, a C1-C4 alkyl radical, a halogen atom, a C1-C4 alkoxy radical, an acetylamino or di(C1-C4 alkyl)aminomethyl group; at least one of the groups X, R1, R2 and R3 being other than hydrogen; as well as their salts.
Patent FR-2672895-B1 (FR)
Inventor: KOLBE HANNO
IPC: C07K1/00
Filed: 1991-02-15
Granted: 1995-05-12
Abstract: The invention proposes a process for purifying a highly glycosylated protein from a crude preparation which comprises the action (i) of adding to said preparation a divalent metal ion in a sufficient amount in order to form a mixture which precipitates and (ii) after precipitation, of harvesting said protein from the mixture supernatant.
Patent FR-2676123-B1 (FR)
Inventor: MICHEL PERNELLE
IPC: G01N33/53
Filed: 1991-05-02
Granted: 1994-06-17
Abstract: The subject of the invention is an agglutination complex useful for the detection of the antigens present on erythrocytes, characterised in that it results from affinity couplings between a nonagglutinant IgG-type antibody specific for the antigen to be identified, a protein capable of binding via at least two sites to the Fc portion of antibodies and an antiimmunoglobulin antibody or its fragments.
Patent FR-2689761-B1 (FR)
Inventor: JEAN COTTERET
IPC: A61K8/40
Filed: 1992-04-09
Granted: 1995-06-23
Abstract: A method for dyeing keratin fibres by applying at least one para-aminophenol of formula (I), wherein Y is oxygen or sulphur, and R is alkyl, monohydroxyalkyl or polyhydroxyalkyl, and acid addition salts thereof, as well as 6-hydroxyindole and/or 7-hydroxyindole, the colour being revealed at alkaline pH by means of an oxidizing agent.
Patent FR-2711185-B1 (FR)
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: F02D41/34
Filed: 1993-10-12
Granted: 1996-01-05
Abstract: The control system according to the invention is associated with an engine provided with means for measuring one or more parameters: pressures (in the cylinder, at intake, at exhaust) for each cylinder, accelerator, injector needle lift, detecting pinking or knocking, engine torque, etc., and with means for angular encoding of the crankshaft position. It includes a synchronisation assembly (7) interacting with means for angular discrimination, so as to reset automatically at every moment the angular encoding data with respect to the combustion cycles. An acquisition assembly digitises, at a high frequency, various data items measured and especially the values of the pressure taken during each cycle, simultaneously in all the cylinders. A processing assembly (18) especially comprising a fast digital processor suitable for determining in real time complex physical parameters such as indicated MEP (mean effective pressure) over each cycle or engine revolution, factors of stability of these parameters over time etc. The results obtained are applied to a control computer (19) designed to determine and optimise various parameters of the engine: fuel injection, ignition advance, etc. - Application to optimising two-stroke or four-stroke petrol or diesel engines.
Patent FR-2714170-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS EMMANUEL
IPC: G01B7/31
Filed: 1993-12-17
Granted: 1996-03-08
Abstract: Method for checking and adjusting the geometry of the shaft line of a hydroelectric unit with vertical axis, the said unit being supported by a pivot, characterised in that: - the bearings of the shaft line (3, 4, 5) are removed so as to allow free rotation of the shaft line; - for each shaft (3, 4, 5), in two different horizontal planes, the position of the centre of the shaft in the plane in question is determined for several angular positions of the shaft, the respective angular positions of the shaft being all aligned in one and the same vertical plane for all the measurement planes; - the path followed in each plane by the centre of the shaft located in this plane is determined; - the envelope of the trajectories of the centre of the shaft over the entire length of the latter is determined by calculation; and - the defects of the shaft and, optionally, the adjustments to be made are calculated.
Patent FR-2751801-B1 (FR)
Inventor: LEITLOFF VOLKER
IPC: H02J3/26
Filed: 1996-07-26
Granted: 1998-08-28
Abstract: This method for maintaining electric power supply in an electric energy distribution network, in the event of a fault on one phase, consists in the following steps: detecting the fault and connecting it to earth to cancel the fault current; computing an asymmetric current (IKDD) comprising a first component representative of the balance error in the absence of fault and a second component representative of the fault current, computing the difference between the said asymmetric current (IKDD) and a threshold value based on the value of the asymmetric current in the absence of fault so as to verify the cancellation of the fault current and maintaining the electric energy supply if the computed value of the asymmetric current (IKDD) is less than the said threshold value.
Patent FR-2755641-B1 (FR)
Inventor: BERTHELOT FRANCIS
IPC: B41J15/04
Filed: 1996-11-12
Granted: 1998-12-24
Abstract: The invention concerns a device for printing a strip medium comprising a frame (1), a carriage (5) mobile in translation along a guide (2) integral with the frame (1) and carrying a pivoting printing head (7) and elastic means (9) arranged between the carriage (5) and the printing head (7), a cover bearing a console and connected pivoting to the frame (1) between a closed position in which the printing head (7) is urged to rest on the console by the elastic means (9) and an open position, a locking member borne by the frame (1) retractable between a first position where it co-operates with a stop integral with the cover and a second position in which it is released from this stop, the locking member (17) being integral with a lever (19) articulated to the frame (1), this lever (19) having an end co-operating with the printing head such that in the displacement of the locking member (17) between its first and second positions, the end of the lever (19) causes the printing head (7) to pivot against the action of the elastic means (9).
Patent FR-2756506-B1 (FR)
Inventor: LOEWERT CLAUDE
IPC: B25H1/08
Filed: 1996-11-29
Granted: 1999-01-15
Abstract: The invention concerns a mounting and/or assembling station, used by an operator for carrying out predetermined repetitive tasks during the manufacture of a product, and for improving the productivity and the comfort of the operator. The mounting and/or assembling station (1') is characterised in that it comprises a working area (2) of three-dimensional structure with several storing, supporting and transferring zones associated with working zones, said zones being defined by the skew surfaces delimiting variable integrated volumes enabling the operator to carry out various functional tasks, such as machining, controlling or the like. Said storing, supporting and transferring zones are optimally arranged relative to the working zones for reducing the distance to cover between the different zones and the time taken for carrying out the functional tasks.
Patent FR-2759863-B1 (FR)
Inventor: VOEGTLIN RENE
IPC: A21C1/14
Filed: 1997-02-25
Granted: 1999-05-07
Abstract: A kneading trough for the industrial production of dough for baking bread, Viennese bakery products, pastry or the like, designed to supply a processing unit, such as a dough divider (6) having one or several vats (2, 2A) provided with a kneading mechanism (3) and a mechanism for measuring out (4) ingredients to supply the vat(s) (2, 2A) at each kneading cycle. This kneading trough (1) includes the vat(s) (2, 2A) which are are mounted tilting on a supporting frame (10) located above the dough-processing unit (6), and, furthermore, the mechanism for measuring out (4) ingredients (I1, I2, I3, I4, I5) is mounted on the supporting frame (10) above the vat(s) (2, 2A).