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Patent FR-3065316-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de gaz de coupure pour un appareil de coupure d'un courant electrique et appareil de coupure d'un courant electrique comportant ce dispositif de filtrage
Inventor: PAVAGEAU VINCENT
IPC: H01H9/34
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce dispositif de filtrage de gaz de coupure pour un appareil de coupure d'un courant électrique comporte : - un corps central poreux incluant des canaux longitudinaux (44, 44') et des canaux transversaux (46, 46') qui mettent en communication fluidique les canaux longitudinaux entre eux, les canaux longitudinaux présentant une forme recourbée ; et - une peau extérieure étanche qui entoure le corps central et qui comporte des orifices d'entrée (40) et des orifices de sortie (42), chaque canal longitudinal (44, 44') s'étendant entre un orifice d'entrée (40) et un orifice de sortie (42), la peau extérieure et le corps central formant une pièce rigide d'un seul tenant réalisée en matière métallique.
Patent FR-3070448-B1 (FR)
Title: Aube de redresseur de soufflante de turbomachine, ensemble de turbomachine comprenant une telle aube et turbomachine equipee de ladite aube ou dudit ensemble
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F04D29/24
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un aube (1) redresseur de turbomachine (100) double flux d'axe longitudinal (X), l'aube (1) comprenant une pluralité de section d'aube (2) empilées radialement vis-à-vis de l'axe (X) le long d'une ligne d'empilement (L) entre une extrémité de pied (3) et une extrémité de tête (4), chaque section d'aube (2) comprenant une surface intrados (7) et une surface extrados (8) s'étendant axialement entre un bord d'attaque (5) amont et un bord de fuite (6) aval et étant opposées tangentiellement. Selon l'invention, entre les bords d'attaque (5) et de fuite (6) de chaque section d'aube (2) est formée une corde de profil (CA) de longueur sensiblement constante entre l'extrémité de tête (4) et l'extrémité de pied (3), et en ce que la ligne d'empilement (L) présente une courbure, dans un plan passant sensiblement par l'axe (X) et par la ligne d'empilement (L), située au voisinage de l'extrémité de tête (4) et orientée de l'aval vers l'amont.
Patent FR-3071711-B1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant un dispositif de securite
Inventor: GERARD EMMANUEL
IPC: A47J36/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant (10) comportant une base motorisée (1) comprenant un moteur électrique (14), un récipient de travail (2), un outil de travail rotatif (3), un couvercle (4) pouvant occuper une position fermée sur le récipient de travail (2), un dispositif de chauffage électrique (5) pour chauffer le récipient de travail (2), un dispositif de commande (6) pour sélectionner un niveau de température parmi plusieurs niveaux de température prédéterminés, un dispositif de contrôle de température utilisant le niveau de température sélectionné pour contrôler l'alimentation du dispositif de chauffage électrique (5), et un dispositif de sécurité (8) interdisant l'alimentation du moteur électrique (14) si le couvercle (4) n'occupe pas la position fermée sur le récipient de travail (2). Conformément à l'invention, les niveaux de température prédéterminés comprennent un ou plusieurs premier(s) niveau(x) de température prédéterminé(s) pour le(s)quel(s) le dispositif de sécurité (8) autorise l'alimentation du dispositif de chauffage électrique (5) si le couvercle (4) n'occupe pas la position fermée sur le récipient de travail (2).
Patent FR-3073216-B1 (FR)
Title: Engin de travail en hauteur et methode de stabilisation d'un tel engin
Inventor: RATEAU PATRICK
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: Un engin de travail en hauteur comprenant un châssis, au moins un organe de déplacement au sol relié audit châssis et au moins un organe de travail (4), comprenant une extrémité proximale (40) reliée audit châssis et une extrémité distale adaptée pour s'étendre en hauteur à distance dudit châssis, le châssis comportant au moins un dispositif de stabilisation (5) comportant un cadre principal (50) définissant un plan horizontal (PH), un lest (52), des moyens de déplacement (6, 7) dudit lest (52) dans ledit plan horizontal (PH) et des moyens de commande configurés pour déplacer le lest (52) dans ledit plan horizontal (PH) en fonction de la position de l'extrémité distale de l'organe de travail afin d'augmenter la stabilité de l'engin de travail.
Patent FR-3073604-B1 (FR)
Title: Procede de masquage selectif de zones de guides diffuseurs de lumiere avec une encre d'impression
Inventor: SCHOLZ PATRICK
IPC: F21S41/24
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: - L'objet de l'invention est un procédé de masquage sélectif d'un guide de lumière en matière polymère transparente pourvu de parties de diffusion de lumière consistant à déposer de l'encre sur une ou plusieurs zones localisées du guide de lumière pour masquer lesdites une ou plusieurs zones et les rendre inaptes à diffuser de la lumière. L'invention concerne en outre un guide de lumière pourvu de parties de diffusion qui comporte des zones masquées au moyen du procédé de l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3074815-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'impuretes metalliques d'une plaquette de silicium cristallin
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/326
Filed: 2017-12-12
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé d'extraction d'impuretés métalliques d'une plaquette de silicium cristallin (10) comportant au moins une étape d'application, pendant une durée supérieure à 1 s, de préférence comprise entre 1 s et 30 min, une différence de potentiel électrique entre une première électrode et une deuxième électrode disposées du côté d'une même face (30) de la plaquette (10) pour faire migrer les impuretés métalliques vers une des première ou deuxième électrodes, la différence de potentiel électrique étant, en valeur absolue, comprise entre 1V et 10kV.
Patent FR-3076655-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour rayons x
Inventor: RIVET ALAIN
IPC: G21K1/06
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention a pour objet une optique pour la focalisation et la monochromatisation d'un faisceau de rayons X, comportant : • un support (7) dans lequel est usinée une surface (U) à double courbure concave sagittale et méridionale, • une lame (5) de substrat diffracteur à réseau cristallin ou pseudo-cristallin à plans réticulaires rectilignes en l'absence de contraintes, plaqué et fixé sur la surface à double courbure du support (7), caractérisée en ce que la lame (5) comporte au moins une découpe (9) en forme de « V », formée par deux lignes de découpe tangentes ou sécantes, définissant une pointe dirigée vers une portion centrale de la lame (5) et une base évasée en direction d'un bord de la lame (5).
Patent FR-3077364-B1 (FR)
Title: Piece de vehicule a surface generatrice de caustique controlee formant un motif a partir des rayons solaires
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce de véhicule, formant une pièce collectrice (10) de rayons solaires et présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à former un motif à partir des rayons solaires (r) et à le propager sur un intervalle utile, la pièce collectrice étant agencée de manière à ce qu'une fois montée dans le véhicule, le motif propagé soit projeté sur une surface cible (19) située dans l'intervalle utile. Dispositif lumineux de véhicule, rétroviseur et véhicule comprenant une telle pièce collectrice.
Patent FR-3079929-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essai vibratoire pour aubes de turbine de turbomachine
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'essai vibratoire (500) pour aubes (1 0a, 1 0b, 10c) de turbine de turbomachine, lesdites aubes (10a, 10b, 10c) de turbine présentant une pale (1 1) s'étendant entre un pied (1 4) et un talon (26), ledit dispositif (500) d'essai étant caractérisé en ce qu'il comporte : une base (51) présentant au moins deux emplacements (52, 53, 54), chacun des emplacements (52, 53, 54) étant configuré pour recevoir un pied (14) d'aube (10a, 10b, 10c), un dispositif d'excitation (70) configuré pour transmettre une vibration à ladite base (51) ; un moyen de serrage (60) des talons (26) configuré pour générer une pression de contact prédéterminée entre chaque talon (26) des aubes (10) positionnées dans deux emplacements (52, 53, 54) consécutifs de ladite base (51).
Patent FR-3083661-B1 (FR)
Title: Procede de generation synchrone d'alea en vue de traitements cryptographiques
Inventor: PORTERET CYRIL
IPC: H04L9/14
Filed: 2018-07-09
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée de données entre un dispositif informatique client et un dispositif informatique vérifieur, comprenant les étapes suivantes : (a) acquisition simultanée, par le dispositif vérifieur et le dispositif client, d'un signal analogique ambiant, (b) calcul, par un processeur du dispositif vérifieur, d'un premier aléa obtenu en appliquant une transformation au signal analogique ambiant, et calcul, par un processeur du dispositif client, d'un deuxième aléa obtenu en appliquant la transformation au signal analogique ambiant, le procédé comprenant les étapes ultérieures suivantes : (c) transmission par le dispositif client, au dispositif vérifieur, d'une première donnée cryptographique fonction du deuxième aléa, (d) traitement de la première donnée cryptographique par le dispositif vérifieur.
Patent FR-3084512-B1 (FR)
Title: Module de commande a touches basculantes
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H01H23/24
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande (100) à touches à bascule (T1, T2, TN), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, présentant au moins une touche (T), comportant un corps de touche (1), présentant une portion avant (la) destinée à être manipulée par un utilisateur selon deux directions de basculement opposées, le corps de touche (1) étant articulé en basculement autour d'un axe de basculement (B) perpendiculaire aux deux directions de basculement et présentant deux bras (11a, 11b) sur une portion arrière (lb), comportant en outre un levier (3), inclinable par rotation autour d'un axe de pivotement (P) perpendiculaire à l'axe de basculement (B) et aux directions de basculement, avec deux branches (3a, 3b) s'étendant à partir de l'axe de pivotement (P), et un commutateur électrique (5), disposé aligné avec la première branche (3a) du levier (3) selon la première direction d'actionnement, en vis-à-vis de ladite première branche (3a), et les bras (1la, 1lb) étant disposés en opposition diagonale autour du levier (3).
Patent FR-3084274-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble d'elements de garniture montrant un revetement decoratif
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble d'éléments de garniture présentant un revêtement décoratif et comprenant une partie fixe formant une façade et au moins une partie mobile formant un volet destiné à obturer un ajour de ladite façade, le procédé comprenant une étape de réalisation d'une ébauche de pièce (1) par surmoulage d'une couche (3) de résine thermoplastique ou thermodurcissable sur la face arrière d'une couche (5) d'un matériau de revêtement décoratif, le procédé étant remarquable en ce que l'étape de surmoulage se fait par injection et comprend la réalisation d'au moins une rainure (13) de prédécoupe sur tout ou partie du pourtour d'une portion de l'ébauche de pièce (1) destinée à former un volet ; et en ce que ladite ou au moins une des rainures (13) montre un profil évasé.
Patent FR-3086341-B1 (FR)
Title: Turbomachine a reducteur pour un aeronef
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-11-27
Abstract: Turbomachine (1) comprenant une soufflante (2) comportant un premier arbre (5) entraîné en rotation via un réducteur (6), ledit premier arbre (5) étant guidé en rotation par rapport à un support (14) d'une structure fixe (8) via un palier amont (15) et un palier aval (16), ledit palier aval (16) guidant en rotation ledit premier arbre (5) par rapport à une branche aval (18) dudit support (14), ledit premier arbre (5) et ledit support (14) définissant entre eux une enceinte (19), ledit réducteur (6) comprenant une couronne (20) fixée à ladite structure (8) via une enveloppe (21), ladite turbomachine (1) comprenant des moyens de lubrification comportant au moins une canalisation d'acheminement (22) d'un lubrifiant liquide, caractérisée en ce que ladite canalisation (22) est située dans ladite enceinte (19), ladite canalisation (22) traversant un orifice (23) pratiqué dans ladite enveloppe (21) et une ouverture (24) pratiquée dans ladite branche aval (18).
Patent FR-3086814-B1 (FR)
Title: Actionneur electrique
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un actionneur électrique comprenant :     - un boitier,     - un moteur électrique comprenant un stator bobiné et un rotor monté sur un arbre de rotor,     - un circuit imprimé servant à l'alimentation dudit stator et au pilotage dudit moteur,     - une plaque intermédiaire,     - un réducteur mécanique entrainé par ledit rotor et formé de roues dentées montées sur des axes,     - un couvercle,     - deux pions de centrage.     Le boitier définit une première cavité dans laquelle le stator est monté solidaire, et sert au guidage de l'arbre de rotor sur une première extrémité. Le circuit imprimé est situé dans la première cavité au-dessus du stator et la plaque intermédiaire est située au-dessus du circuit imprimé, le couvercle définissant une seconde cavité dans laquelle sont montés et guidés sur l'une de leurs extrémités lesdits axes du réducteur mécanique et étant situé au-dessus de la plaque intermédiaire, ladite plaque intermédiaire servant au guidage de l'autre extrémité dudit arbre de rotor, et servant au guidage des autres extrémités desdits axes dudit réducteur mécanique.
Patent FR-3088471-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de surveillance d'un ensemble de vehicules automobiles autonomes, systeme de transport, procede de surveillance et programme d'ordinateur associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: G08G1/09
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique (20) de surveillance de véhicules automobiles autonomes (12) circulant le long de voie(s) de circulation (24), le dispositif comprenant : - un module de réception (46) configuré pour recevoir au moins une information de la part d'au moins un véhicule ; - un module de détection (48) configuré pour détecter, en fonction des informations reçues, une perturbation associée à une zone géographique (54), la perturbation étant une perturbation météorologique ou une perturbation des voie(s) des circulations ; - un module de calcul (50) configuré pour calculer une consigne de limitation du fonctionnement pour chaque véhicule se trouvant dans la zone géographique ; et - un module de transmission (52) configuré pour transmettre la consigne de limitation calculée à chaque véhicule.
Patent FR-3092521-B1 (FR)
Title: Système de mesure d’au moins une caractéristique physique pour un ensemble pneumatique
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60C29/02
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de mesure d’au moins une caractéristique physique pour un ensemble (21) pneumatique comportant un dispositif (9) de détection de la caractéristique physique, un dispositif (11) de transmission sans fil de valeurs représentatives des mesures obtenues par le dispositif (9) de détection et un dispositif (13) de passage antiretour de fluide permettant le gonflage de l’ensemble (21) pneumatique et une source (15) d’énergie électrique. Selon l’invention, le système (1) de mesure comporte un corps (3) métallique fermé par un couvercle (5) en matériau transparent aux ondes du dispositif (11) de transmission sans fil permettant au corps (3) d’être utilisé comme support des dispositifs (9, 11) du système (1) de mesure tout en permettant la transmission sans fil de valeurs représentatives des mesures obtenues par le dispositif (9) de détection. Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3098510-B1 (FR)
Title: Générateur de dihydrogène
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: C01B3/26
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: Générateur de dihydrogène Générateur de dihydrogène (5) comportant :- une enceinte (10) définissant un espace intérieur d’enceinte (15) pour contenir un liquide réactif (30) apte à générer du dihydrogène au contact d’un catalyseur,- un support de catalyse (20) poreux logé dans l’espace intérieur d’enceinte, le support de catalyse étant poreux et imprégnable par le liquide réactif et comportant un catalyseur de la réaction de génération de dihydrogène à partir du liquide réactif,- un moyen de chauffage (70),le support de catalyse étant configuré pour être chauffé par le moyen de chauffage autrement que le transfert thermique consistant en l’échange thermique convectif avec le liquide réactif et l’échange thermique conductif avec le liquide réactif et le rayonnement d’une source thermique distante du support de catalyse.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101706-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une masse volumique et d’une variation d’un niveau d’un liquide
Inventor: MALEPRADE PHILIPPE
IPC: G01N9/00
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de mesure d’une masse volumique et d’une variation du niveau d’un liquide (110), comprenant une sonde (140) suspendue à un capteur de force (120) unique, la sonde comprenant deux parties (160) ayant chacune une masse volumique supérieure à la masse volumique du liquide, la première partie (1601) ayant une forme longiligne destinée à mesurer une variation du niveau du liquide, la deuxième partie (1602) ayant une forme quelconque d’un volume supérieur au volume de la première partie, la deuxième partie étant apte à plonger intégralement dans le liquide afin de mesurer la masse volumique dudit liquide.     figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103409-B1 (FR)
Title: Structure tricotee pour renforcement de materiaux composites.
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: D04B1/14
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'objet de l'invention est une structure tricotée pour le renforcement de produits composites, qui présente au moins deux peaux, reliées par des fibres de liaisons; la densité des fibres de liaison étant comprise entre 1 liaison pour 40 mailles et une liaison pour 10.000 mailles. L’invention concerne également le produit composite obtenu comportant entre 55 et 85% en volume de matière polymérique et entre 15 et 45% en volume de fibres de renfort. L’invention concerne également le procédé de fabrication d’un produit composite.
Patent FR-3104631-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire d’un element ouvrant sur un element de support
Inventor: GAGNON BARTHÉLÉMY
IPC: E05C21/00
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fermeture provisoire (1) d’un élément ouvrant sur un élément de support comprenant un premier alésage et un deuxième alésage. Ledit dispositif (1) comprend un corps de butée (3) et une platine de fixation (2) comprenant un premier organe d’accrochage (21) destiné à être engagé dans le premier alésage et un deuxième organe d’accrochage (22) destiné être engagé dans le deuxième alésage.  Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un verrou (24) relié à la platine de fixation (2) par une charnière élastique à effet ressort d’axe (I) et mobile en rotation entre :  - une position de repos verrouillée dans laquelle l’organe de butée (240) est adossé contre le deuxième organe d’accrochage (22) de manière à former un bloc (26) destiné à être engagé dans le deuxième alésage, et- une position sous contrainte déverrouillée.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108921-B1 (FR)
Title: Systeme et procede regenerable de filtration de microfibres d'un liquide de vidange
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: D06F39/10
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres contenues dans un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles. Le système comprend au moins une enceinte (10) dans laquelle est disposé un milieu granulaire (30), des moyens pour le passage par percolation de l'effluent liquide au travers du milieu granulaire (100), des moyens d'évacuation (110) de l'effluent liquide sous le milieu granulaire (30), et des moyens de connexion (120) à des moyens de régénération par fluidisation du milieu granulaire (30).  Figure 1 à publier.
Patent FR-3109548-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le prélèvement d’un objet à sensibilité magnétique
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: B25J15/06
Filed: 2020-04-28
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le dispositif de prélèvement (1) d’un seul objet parmi une pluralité d’objets (10) à sensibilité magnétique, disposés en vrac (10), comprend un support (3), un premier actionneur (5), et un dispositif magnétique (6) variant entre des premier et deuxième états magnétiques, un deuxième actionneur (7), et un mécanisme de serrage (4) variant entre un état fermé et un état ouvert. Le dispositif de prélèvement (1) prend alternativement un premier état dans lequel le mécanisme (4) est dans l’état ouvert et le dispositif magnétique (6) est dans le premier état magnétique, un deuxième état dans lequel le mécanisme (4) est dans l’état fermé et le dispositif magnétique (6) est dans le premier état magnétique, et un troisième état dans lequel le mécanisme (4) est dans l’état fermé et le dispositif magnétique (6) est dans le deuxième état magnétique.    Figure 1
Patent FR-3111811-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un tensioactif
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-24
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un tensioactif La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de préférence consistant en, au moins deux unités polymériques différentes répétitives choisies parmi les unités (A) et (B) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)    -[-O-CH(R2)-CH2-C(O)-]- unité (B)    unités polymériques (A) et (B) dans lesquelles :        R 1 représente une chaine hydrocarbonée choisi parmi i) (C5-C28)alkyle, linéaire ou ramifié, ii) (C6-C28)alkényle, linéaire ou ramifié, iii) (C6-C28)alkynyle, linéaire ou ramifié, iii) de préférence le groupe hydrocarboné est linéaire ;      ladite chaine hydrocarbonée étant éventuellement substituée et/ou interrompue par des atomes ou groupes tels que décrit dans la description ;        R 2 représente un groupe hydrocarboné, cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, comprenant de 3 à 30 atomes de carbone ; et b) un ou plusieurs tensioactifs ;  étant entendu que (A) est différent de (B).