baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952711-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice, boite collectrice comprenant une telle plaque et echangeur de chaleur equipe d'une telle boite
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: L'invention concerne une plaque collectrice (18), comprenant un fond (40), muni d'ouvertures (17) pour la réception des tubes (10) d'un faisceau de tubes (8) d'un échangeur de chaleur, et un rebord périphérique (21) relevé, issu dudit fond (18), ladite plaque présentant en outre une pluralité de nervures (30) de renforcement. Selon l'invention, lesdites nervures s'étendent du rebord périphérique relevé (21) audit fond (40) et présentent, selon un plan orienté orthogonalement audit bord relevé (21) et audit fond (40), un profil rectiligne et/ou convexe.
Patent FR-2942482-A1 (FR)
Title: Cross piece for e.g. railway track, has longitudinal median groove for fixation of attachments of rails, rail bearing-plates, insulators or support-stops, where piece is made of pultruded composite material
Inventor: MUGG PHILIPPE
IPC: E01B3/44
Filed: 2009-02-24
Abstract: The piece (1) has a longitudinal median groove (2) for fixation of attachments of rails, rail bearing-plates, insulators or support-stops, where the piece is made of pultruded composite material. The composite material is constituted by a resin matrix surrounding an armature composed of fibers, where the resin matrix is of polyester, epoxy, phenolic or thermosetting type, and the fibers are glass, mineral, vegetable or aramid fibers.
Patent FR-2942851-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la position d'arret d'un moteur a combustion
Inventor: FONTAINE DAVID
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-03-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la position d'arrêt d'un moteur à combustion muni d'un capteur de régime, dans lequel, lors d'une phase d'arrêt dudit moteur, on observe les fronts électriques issus du capteur et, pour toute période n observée correspondant à la période écoulée entre la détection de deux fronts successifs du capteur de régime, on calcule deux vitesses de rotations (V , V ) selon qu'on suppose que le vilebrequin a connu ou non un changement de sens, et on définit la vitesse de rotation dans la période n (V ) comme la plus proche d'une vitesse de rotation estimée (V ) en fonction des vitesses de rotation calculées dans les périodes précédentes (V , V ), et on détermine l'angle d'arrêt du moteur par cumul des angles parcourus au cours des périodes n, selon la vitesse de rotation retenue pour chaque période.
Patent FR-2950191-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie, notamment pour un systeme micro-hybride de vehicule automobile
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H01G9/022
Filed: 2009-09-15
Abstract: L'invention concerne un module de stockage d'énergie (1) comportant: - un boîtier (2), - au moins une cellule de stockage d'énergie (5) enfermée dans le boîtier (2) et comprenant un électrolyte (6), le module comportant au moins un dispositif d'absorption d'électrolyte (10), ce dispositif étant disposé dans le boîtier et agencé pour absorber de l'électrolyte sous forme gazeuse et/ou liquide pouvant être rejeté par la cellule
Patent FR-2951236-A1 (FR)
Title: Vilebrequin pour moteur a combustion interne
Inventor: BECHU LAURENT
IPC: F16C3/06
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'invention concerne un vilebrequin (1) pour moteur à combustion interne, et consiste en ce que ledit vilebrequin (1) présente une enveloppe externe métallique (2) entourant une âme (4) constituée d'une matière plastique. Application aux vilebrequins pour moteur.
Patent FR-2953105-A1 (FR)
Title: Dispositif d'egreneur
Inventor: FERRANDEZ JOSEPH
IPC: A23N15/02
Filed: 2009-11-30
Abstract: Dispositif d'égreneur pour égrener les grappes de raisins (G) après la vendange, ou autres fruits récoltés en grappes, c'est-à-dire détacher les baies (B) des rafles (R) . Il comporte d'une part deux ensembles de secouage (2A, 2B) , disposés côte à côte, délimitant un espace vertical (3) dans lequel la vendange est destinée à être amenée par gravité, et d'autre part des moyens (4) de réception des baies (B) et des rafles (R) disposés sous lesdits ensembles de secouage.
Patent FR-2959727-A1 (FR)
Title: Device for compaction of branches of e.g. shrubs to make faggots in form of bundles of sticks as combustible material in e.g. chimney, has faggot transformed into sticks to be used in fireplace by sawing to right of passage
Inventor: MERRER CHRISTIAN
IPC: A01G23/00
Filed: 2010-05-10
Abstract: The device has fixed and movable jaws (1, 2) with articulation whose length and number correspond to length and number of bundles of sticks such that the sticks authorize a passage of a saw blade in ends of an axle (5). The articulation of the jaws allows interpenetration of multiple teeth to transform by a setting progressive rotation of the movable jaw by compression over an entire length. A faggot is transformed into the sticks intended to be used as combustible material in a fireplace by sawing to right of the passage.
Patent FR-2954933-A1 (FR)
Title: Boat e.g. freight barge, for transporting changing containers, has hollow box with upper part formed as running bridge, and plates supported by partition walls and/or stiffeners that are provided in form of pressure chamber joists
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: B63B3/26
Filed: 2010-01-05
Abstract: The boat has two cargos arranged between a front wall and a rear wall, where the cargos extend in a longitudinal direction and are limited by plates (6) of small thickness and a t-shaped structure. The structure forms a main framework that co-operates with a bottom (5) of the boat, and a centre wall is formed as a hollow box (7), where an upper part of the box is formed as a running bridge (8). The plates are supported by partition walls and/or stiffeners that are provided in the form of pressure chamber joists, and thickness of the box corresponds to width of the bridge.
Patent FR-2959450-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de suspension
Inventor: KONDRATOFF AXEL
IPC: B60B35/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: Dispositif de support de suspension pour les deux roues d'un train roulant de véhicule, comportant deux bras de suspension (12), un berceau (14) auquel sont fixés latéralement lesdits bras par l'intermédiaire de deux points de fixation (20) et une barre (40) de renfort du berceau, cette barre étant prévue pour s'étendre transversalement au véhicule. La barre de renfort (40) est reliée au berceau (14) par ses extrémités (40A) fixées respectivement aux points de fixation (20) desdits bras au berceau. Véhicule, notamment automobile, équipé d'un tel dispositif par exemple à son train avant.
Patent FR-2966057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transformation chimique par reaction equilibree entre des reactifs, ainsi que procede de determination d'au moins un parametre d'une telle transformation chimique
Inventor: GUILLOT PIERRE
IPC: B01D17/00
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention propose un procédé de transformation chimique qui permet, notamment au sein d'un système millifluidique, de « forcer » de manière contrôlée l'avancement d'une réaction chimique équilibrée entre des réactifs. Selon ce procédé, on dispose d'un écoulement réactionnel monophasique liquide contenant les réactifs, puis on segmente l'écoulement monophasique liquide pour former un écoulement diphasique gaz-liquide , de manière à extraire de la phase liquide de cet écoulement diphasique un coproduit de la réaction dans la phase gazeuse de l'écoulement diphasique, puis on sépare de l'écoulement diphasique au moins une fraction de sa phase gazeuse, par perméation gazeuse du coproduit.
Patent FR-2967688-A1 (FR)
Title: Mold release composition, useful for manufacturing molding piece in hydraulic setting material which is a hydraulic cement based material including a concrete, comprises surfactant
Inventor: CHEN JEFFREY
IPC: B28B7/38
Filed: 2010-11-18
Abstract: Mold release composition comprises at least one surfactant (at least 50 wt.%), having a solidification temperature of 20[deg] C. Independent claims are included for: (1) preparing a molded material having a hydraulic jack, comprising (a) coating walls of a mold with the mold release composition, (b) introducing the material in fresh mold state, and (c) removing the mold piece after hardening of the material; and (2) the molded material obtained by the method.
Patent FR-2968142-A1 (FR)
Title: Adaptateur rj45 multi-acces
Inventor: LE COZIC HERVE
IPC: H01R31/06
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention concerne un adaptateur RJ45 multi-accès comportant une fiche RJ45 et au moins deux prises RJ45 (4, 6), caractérisé en ce qu'il comporte une pièce mobile (PM) entre lesdites au moins deux prises RJ45, la pièce mobile étant adaptée pour permettre l'insertion d'une fiche RJ45 dans l'une quelconque des prises RJ45 et simultanément empêcher l'insertion d'une autre fiche RJ45 dans l'autre des prises RJ45.
Patent FR-2974496-A1 (FR)
Title: Dispositif medical muni d'un systeme innovant de marquage, permettant une identification rapide, multiple et a distance
Inventor: SERGEANT MARC ANTOINE
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-04-26
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'identification à distance de matériel médical réutilisable (201), en proposant un système d'intégration d'un tag d'identification (203), dans une protubérance en résine (202), sur un instrument de chirurgie (201). Le dispositif médical, comportant un instrument de chirurgie (201) muni d'une protubérance (202), avantageusement en résine, contenant un Tag (203). La protubérance de résine (202) est placée à l'extérieur de l'instrument (204) de telle sorte que les ondes électromagnétiques permettant la communication entre le dit Tag (203) et un système de lecture relié à une interface avec l'utilisateur, ne soient ni perturbées par la composition de l'instrument lui-même, ni par la présence d'éléments métalliques à proximité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une détection multiple et à distance d'instruments de chirurgie (201) au sein d'un établissement médical.
Patent FR-2974584-A1 (FR)
Title: Porte d'ecluse
Inventor: CARDIS MICHEL
IPC: E02B7/20
Filed: 2011-04-26
Abstract: Cette porte d'écluse (100) est destinée à supporter une pression exercée par un liquide et comprend une tôle de bordé (1) globalement plane, une pluralité d'âmes minces (2) s'étendant le long de la tôle de bordé (1) et sensiblement parallèlement entre elles. Chaque âme (2) est solidarisée à la tôle de bordé (1) et chaque âme (2) est percée de plusieurs évidements (201-207) disjoints. Selon l'invention, la porte d'écluse (100) comprend au moins un raidisseur (401-404) résultant de l'assemblage de plusieurs éléments qui sont alignés le long d'un axe longitudinal du raidisseur (401-404) et qui s'étendent chacun entre les âmes (2), sans traverser les âmes (2). Chaque élément est solidarisé à une face d'au moins une âme (2), autour de l'un des évidements (201-207).
Patent FR-2974724-A1 (FR)
Title: Dental device for unsealing e.g. dental crown sealed on stub of tooth, has axial spacing unit whose male and female elements are respectively supported on stub and crown and separated axially relative to each other to unseal crown from stub
Inventor: SIMEONI CHARLES
IPC: A61C3/16
Filed: 2011-05-03
Abstract: The device has an axial spacing unit arranged along a longitudinal axis (X) of a tooth (A) and including a male element (5) and a female element (6) placed at luting cement. The female element is supported on a dental prosthesis i.e. dental crown (2). The male element includes a threaded main body and a rectangular rod-shaped lower end supported on a main upper surface (3A) of a stub (3) of the tooth. The male and female elements are separated axially relative to each other to unseal the crown from the stub.
Patent FR-2975795-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie consommee par un systeme mobile, notamment un vehicule automobile, dispositif embarque mettant en œuvre un tel procede
Inventor: ABROUG NEIL
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-05-25
Abstract: Le procédé présente au moins un ensemble de trajectoires composé de la trajectoire d'une consigne pour commander l'organe moteur et de la trajectoire d'une consigne pour commander au moins un équipement auxiliaire, la trajectoire d'une consigne décrivant l'évolution de ladite consigne en fonction de la position du système mobile, lesdites trajectoires étant calculées par rapport à des objectifs donnés selon un algorithme d'optimisation dont les variables sont formées desdites consignes, ledit procédé comportant : - une étape préliminaire comportant elle-même : - une sous-étape (301, 302) de mémorisation d'un profil approximé dudit trajet sous formes de segments de droites, formant une suite de positions échantillonnées XL(k) le long du trajet, une position échantillonnée XL(k) correspondant au passage d'un segment au segment suivant ; - une sous-étape (304) d'échantillonnage dudit profil selon un pas spatial Xe, formant une suite de positions échantillonées Xe(j) le long du trajet ; les trajectoires étant mises à recalculées à chaque position échantillonnée XL(k) selon l'algorithme d'optimisation (35), les consignes étant constantes sur un segment donné, une simulation prédisant l'environnement énergétique du système mobile jusqu'au point d'arrivée B étant effectuée à chaque position échantillonnée Xe(j) en fonction desdites consignes et au moins du profil approximé du trajet restant, l'algorithme d'optimisation tenant compte du résultat de la simulation pour calculer les consignes des trajectoires.
Patent FR-2980415-A1 (FR)
Title: Foldable seat for commercial car, has retraction mechanism guiding folding-up of backrest frame relative to seat frame from use position to folded position to permit passage of retraction mechanism between use and folded positions
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-09-27
Abstract: The seat has two inter-locking units arranged between a hinge mechanism (4) and a retraction mechanism (5) for securing the hinge mechanism with the retraction mechanism. The retraction mechanism guides folding-up of a backrest frame relative to a seat frame from a use position to a folded position and to disengage the retraction mechanism from the hinge mechanism so as to authorize pivoting of the backrest frame relative to the seat frame between the use position and a deployed position and to permit passage of the retraction mechanism between the use and folded positions.
Patent FR-2981806-A1 (FR)
Title: Alimentation continue basse tension pour dispositifs electroniques de communication
Inventor: WEBER HERVE
IPC: H02J1/00
Filed: 2011-10-19
Abstract: La présente invention concerne un système (100) d'alimentation en basse tension continue d'au moins un dispositif (3 ; 6) électronique de communication dans un système de communication à courant porteur en ligne comportant en outre un coupleur à courant porteur en ligne comprenant un condensateur (10) de couplage relié électriquement à une ligne moyenne tension (8) d'un réseau électrique de distribution. Selon l'invention, le système (100) comprend des moyens (15) de génération d'une première valeur de basse tension continue à partir d'une conversion courant-tension du courant de fuite relatif audit condensateur (10) de couplage, ladite première valeur de basse tension continue étant apte à servir d'alimentation à au moins un composant (13) électronique actif dudit au moins un dispositif (3 ; 6) électronique de communication.
Patent FR-2967356-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable et procede de moulage
Inventor: SHERVA TODD GARFIELD
IPC: A61N1/375
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical implantable qui comprend une première partie moulée et une deuxième partie moulée liée par fusion à la première partie moulée au niveau d'une interface. Les parties moulées sont toutes constituées d'un matériau plastique moulable. Un composant, par exemple un composant électrique, du dispositif implantable présente au moins une section disposée au niveau de l'interface liée par fusion de la première partie moulée et de la deuxième partie moulée de sorte que le composant électronique soit lié par fusion à une partie ou aux deux parties au niveau de l'interface.
Patent FR-2984997-A1 (FR)
Title: Installation for treatment of air in building e.g. office, has thermodynamic water-heater, where calorific energy is extracted from air, and water-heater is connected to storage balloon for providing pre-heated water to building
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2011-12-27
Abstract: The installation (4) has a ventilator (8) for extraction of foul air in an independent building e.g. residential building. A distribution box (30) comprises a register unit (301) that is adapted to authorize or prevent passage of air flow (FA) extracted towards outside of the building. The register unit is placed downstream of the ventilator. The air flow is directed towards a thermodynamic water-heater (100), and calorific energy is extracted from air. The water-heater is connected to a storage balloon for providing pre-heated water to the building. An independent claim is also included for a method for checking an installation for treatment of air in a building.
Patent FR-2986841-A1 (FR)
Title: Tambour de frein perfectionne pour vehicule
Inventor: GRANDIDIER MICHAEL
IPC: B22D19/02
Filed: 2012-02-10
Abstract: La présente invention concerne un tambour de frein comporte un bol, cylindrique, comprenant une partie radiale de liaison (11) entourée par une bande axiale circulaire (12), un insert métallique comprenant une bande circulaire (21) assemblée à force sur la surface externe de la bande axiale circulaire (12) du bol et une couronne (30) métallique surmoulée sur la surface périphérique externe de l'assemblage formé par l'insert métallique (20) et le bol. Elle concerne aussi un procédé de réalisation d'un tel tambour de frein et un véhicule automobile comportant au moins un tel tambour de frein.
Patent FR-2989374-A1 (FR)
Title: Preparing hydrofluoropropene/hydrofluorobutene in form of isomer E, involves subjecting mixture of isomer E and Z and hydrofluoropropene/hydrofluorobutene to thermal treatment or isomerizing the mixture at temperature of specified range
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: C07C17/358
Filed: 2012-04-11
Abstract: Preparing hydrofluoropropene or hydrofluorobutene in the form of isomer E, comprising subjecting a mixture of isomers E and Z of hydrofluoropropene or hydrofluorobutene to a thermal treatment or isomerizing a mixture of isomers of hydrofluoropropene or hydrofluorobutene at a temperature of 100-500[deg] C, preferably 150-450[deg] C.
Patent FR-2989760-A1 (FR)
Title: Heat exchanger system for e.g. heating wall, has pipe extending from inside of groove, and plates presenting connection zone that is perpendicular to undulations, where zone comprises complementary element
Inventor: TRIBOUT TRISTAN
IPC: F24D3/14
Filed: 2012-04-23
Abstract: The system has a set of plates (1, 2) that is made of a thermally conducting material. A series of undulations extends from one side of the plates to another side of the plates. Each of the series of undulations delimits a groove (5, 6) of a passage. A thermally conducting pipe has a section that is approximately equal to a section of the groove of the passage. The pipe connects a coolant circuit and extends from inside of the groove. The plates present a connection zone that is perpendicular to the undulations, where the zone comprises a complementary shoulder (8).
Patent FR-2991469-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de pannes oscillatoires dans une chaine d'asservissement en position d'une gouverne d'aeronef.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: B64C13/50
Filed: 2012-05-30
Abstract: - Procédé et dispositif de détection de pannes oscillatoires dans une chaîne d'asservissement en position d'une gouverne d'aéronef. - Le dispositif de détection (1) comporte des moyens (19) pour estimer une position de référence de la gouverne, à l'aide d'un modèle dans lequel on injecte à chaque itération une valeur résiduelle de l'itération précédente, multipliée par un gain dynamique, et des moyens (21, 23) pour détecter une panne oscillatoire à l'aide de cette position de référence.
Patent FR-2992549-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les rayonnements optiques et les projections solides ou liquides
Inventor: PIOMBINI HERVE
IPC: A61F9/02
Filed: 2012-06-27
Abstract: Dispositif de protection contre les rayonnements optiques et les projections solides ou liquides. Ce dispositif comprend par exemple deux écrans (20, 22) opaques aux rayonnements et résistants aux projections, et adaptés pour empêcher les rayonnements et les projections d'atteindre les yeux (4, 6) d'un utilisateur, et un dispositif (24) pour acquérir une image d'une scène (8) et restituer l'image à l'utilisateur.
Patent FR-2993835-A1 (FR)
Title: Storage device i.e. center console, for receiving e.g. smaller objects in vehicle, has secondary walls defining secondary storage volume with main wall in deployed positions, where secondary volume extends in primary storage volume
Inventor: LESERRE DOMINIQUE
IPC: B60R7/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: The device (1) has a secondary wall (12) rotatably mounted on a main wall (4) between retracted and deployed positions. Another secondary wall (38) comprises an end portion (40) that is mounted on the main wall between retracted and deployed positions. The latter secondary wall is pressed against the main wall in the retracted position and extends between the main wall and the former secondary wall in the deployed position. The secondary walls define a secondary storage volume (10) with the main wall in the deployed positions, where the secondary volume extends in a primary storage volume (2).
Patent FR-2995978-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec effet 3d pour vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21W107/10
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicules automobiles, comprenant un réflecteur (4) avec une surface réfléchissante (5), un écran (6) disposé en face du réflecteur (4), l'écran (6) comprenant une zone semi-réfléchissante (8), et un guide de lumière (12) s'étendant longitudinalement le long de l'écran (6) et du réflecteur (4). Le guide (12) comprend une face de sortie diffusante (20) s'étendant transversalement depuis la zone semi-réfléchissante (8) de l'écran (6) jusqu'au réflecteur (4). Une partie des rayons sortant de la face de sortie (20) traverse la zone semi-transparente (8), l'autre partie étant également réfléchie vers la surface réfléchissante (5) pour former des images successives avec un effet de profondeur du type 3D, sans zones sombres entre ces images.
Patent FR-2996118-A1 (FR)
Title: Cupule pour implant cotyloidien destine a etre implante dans une cavite acetabulaire
Inventor: DENJEAN STEPHANE
IPC: A61F2/34
Filed: 2012-10-03
Abstract: Cette cupule (1) présente une cavité interne (2), pour loger un insert, et une surface externe (4) à solidariser à l'acetabulum. La surface externe (4) est un demi-sphèroïde qui présente une lèvre équatoriale (10), une région équatoriale (20) saillante et une région polaire (30). La région équatoriale (20) a une hauteur (H20) parallèlement à l'axe central (X4) et elle présente des cannelures circulaires (21, 22, 23) et des cannelures obliques transversales aux cannelures circulaires (21, 22, 23) et comprenant des cannelures obliques primaires (25.1) orientées à droite et des cannelures obliques secondaires (25.2) orientées à gauche.