baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110321-B1 (FR)
Title: Procédé de culture de plantes permettant de réduire la percolation des bioagresseurs des plantes cultivées sur une parcelle
Inventor: FEUGIER FRANÇOIS
IPC: A01N25/00
Filed: 2020-05-21
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de culture de plantes permettant de réduire la percolation des bioagresseurs des plantes cultivées sur une parcelle, consistant à introduire une hétérogénéité spatiale dans la parcelle cultivée de façon à créer au sein de celle-ci une pluralité de variétés d’habitats, avec des tailles, des géométries et des répartition définies, lesdits variétés d’habitats comprenant des habitats, dit favorables, présentent des conditions propices pour la croissance et la dispersion des bioagresseurs et des habitats, dit défavorables, présentent des conditions non propices à la croissance et à la dispersion des bioagresseurs, les habitats favorables et défavorables étant répartis au sein de la parcelle cultivée de manière à ce que les habitats favorables soient séparés les uns des autres par au moins un habitat défavorable.
Patent FR-3116830-B1 (FR)
Title: Procédé d’hydrodésulfuration d’une coupe essence mettant en œuvre un catalyseur contenant un matériau graphitique caractérisé par son rapport H/C
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C10G45/08
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d'hydrodésulfuration d'une coupe essence dans lequel on met en contact ladite coupe essence, de l'hydrogène et un catalyseur, ledit catalyseur comprend un support d’oxyde, du soufre et une phase active comprenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII, ledit catalyseur contenant entre outre un matériau graphitique contenant du carbone et de l’hydrogène, la teneur en carbone, exprimée en élément carbone, étant comprise entre 5 et 20 % pds par rapport au poids du catalyseur et le rapport atomique H/C est inférieur à 1,4, ledit matériau graphitique ne contenant pas d’oxygène.
Patent FR-3117074-B1 (FR)
Title: Dispositif de support a tablette mobile multi positions et module de rangement equipe d’un tel dispositif
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-05-26
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT A TABLETTE MOBILE MULTI POSITIONS ET MODULE DE RANGEMENT EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF L'invention concerne un dispositif de support (10) à tablette mobile, notamment pour module de rangement (1), comprenant une paire de rails (101) coopérant en translation avec des tiges de support (103) et une tablette (105) montée articulée aux premières extrémités (103) des tiges de support par un de ses bords. La tablette est montée mobile au moins entre :  - une position escamotée dans laquelle elle s’étend entre les tiges de support et les rails dans un plan parallèle aux rails,   - au moins une position dressée dans laquelle elle s’étend au dessus du plan des rails et forme avec la position escamotée un angle non nul inférieur ou égal à 90°,  - une position dépliée dans laquelle elle forme un angle de 180° avec la position escamotée.  Ainsi, en combinaison avec la translation des tiges de support relativement aux rails, la tablette peut occuper de nombreuses positions différentes par rapport aux rails.   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117170-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour un aeronef et son procede de montage
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-12-07
Granted: 2022-11-04
Abstract: Ensemble propulsif (100) pour un aéronef, cet ensemble propulsif comportant :  - un générateur de gaz (102),  - une entrée d’air (110), et  - un système d’étanchéité (112) intercalé axialement entre l’entrée d’air et le générateur de gaz,   caractérisé en ce que le système d’étanchéité (112) comprend au moins :  - un anneau de compression (114) qui comprend une première extrémité axiale (114a) de liaison mécanique à un premier des éléments choisis parmi le générateur de gaz et l’entrée d’air, et une seconde extrémité axiale (114b) opposée destinée à être séparée axialement du second des éléments par un espace annulaire (116), et  - un joint annulaire (118) monté dans ledit espace (116) et configuré pour être comprimé axialement par réduction de la dimension axiale dudit espace.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3121476-B1 (FR)
Title: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-04-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant Un aspect de l’invention concerne un clinquant (300) pour aube mobile (10) de turbomachine, configuré pour être monté sur un pied (20) de ladite aube mobile et comprenant au moins une languette oblique (305), partiellement découpée dans une surface inférieure (301) du clinquant et formant, par rapport à ladite surface inférieure (301) du clinquant, une protubérance en plan incliné apte à s’insérer dans un logement (25) formé dans une face inférieure (21) du pied d’aube.  Un autre aspect de l’invention concerne un ensemble pour rotor de turbomachine, comportant une aube mobile (10), comprenant une pale (12) s’étendant radialement entre un talon (13) et un pied d’aube (20), et un clinquant (300) monté autour du pied d’aube et dont la face inférieure (21) comporte un renfoncement (25) formant logement pour la languette oblique (305) du clinquant.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3122433-B1 (FR)
Title: Procédé de purification de charge hydrocarbonée et utilisation
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: C10G19/073
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de purification d’une composition comprenant une huile de pyrolyse de plastique comprenant un traitement par une base forte à l’état solide et un lavage à l’eau. Le procédé est utile pour abattre la concentration en hétéro-éléments dans ladite composition en vue de la rendre compatible pour introduction comme charge dans des procédés de conversion tels que le vapocraquage, le craquage catalytique en lit fluidisé, l’hydrogénation catalytique ou l’hydrocraquage.
Patent FR-3123591-B1 (FR)
Title: Equipement pour pousser un train suiveur d’un tunnelier
Inventor: RIQUIER LUCAS
IPC: B60D1/173
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-06-23
Abstract: Equipement pour pousser un train suiveur (9) d’un tunnelier dont la paroi est recouverte de voussoirs (2), le train suiveur comportant des rouleaux (4) sur lesquels peut rouler le train suiveur, l’équipement comprenant un châssis d’ancrage (1), avec des pieds d’ancrage (7) escamotables via des vérins d’ancrage (17), par rapport à des trous dans les voussoirs, deux vérins de poussée (5,6) à double effet reliés au châssis d’ancrage et au train suiveur, un dispositif de freinage (3) avec des patins (14) pour bloquer sélectivement les rouleaux via des vérins de freinage (13), un système de commande hydraulique (10) pour diriger de l’huile sous pression sélectivement dans les chambres hydrauliques des vérins, l’équipement permettant de provoquer une extension des vérins de poussée pour éloigner le train suiveur du châssis d’ancrage, puis provoquer la rétraction des vérins de poussée pour rapprocher le châssis d’ancrage du train suiveur, et ainsi de suite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126476-B1 (FR)
Title: Dispositif de balisage lumineux
Inventor: ROYER ALBAN
IPC: F21V17/12
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de balisage lumineux 1 comportant au moins un corps de support 2 sur lequel sont régulièrement réparties, autour d’un axe vertical Z, au moins trois modules d’éclairage 3, les modules d’éclairage 3 étant fixés au corps de support 2 par l’intermédiaire d’éléments de fixation 4, chaque module d’éclairage 3 comportant au moins une LED 5, de préférence fixée à une plaque de support 6 elle-même fixée au corps de support 2, et une lentille 7 positionnée devant la LED 5 de sorte à collimater les rayons lumineux irradiant de ladite LED 5, chaque élément de fixation 4 comportant une portion de fixation centrale 8 fixée au corps de support 2 entre deux modules d’éclairage adjacents 3 et deux lamelles élastiques 9 faisant saillie depuis la portion de fixation centrale 8, chaque lamelle élastique 9 comportant une extrémité repliée 10, l'extrémité repliée 10 de l’une et l’autre des deux lamelles élastiques 9 de chaque élément de fixation 4 étant respectivement engagée en butée contre la face avant 25 de la lentille 7 de l’un et l’autre des deux modules d’éclairage adjacents 3.  Figure à publier   : 3
Patent FR-3130393-B1 (FR)
Title: Agencement d'antennes TTC pour satellite plat
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: G01S1/00
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à un satellite comprenant une plateforme (PF), au moins un panneau solaire (PS) destiné à alimenter le satellite en énergie électrique, le panneau solaire (PS) étant fixé le long d’un côté de la plateforme (PF), le satellite comprenant un système antennaire (Rx+Z, Tx+Z) comprenant deux antennes (Rx+Z) de télécommande, et deux antennes (Tx+Z) de télémesure, dans lequel :  - les deux antennes (Rx+Z) de télécommande sont disposées dos à dos de part et d’autre de la plateforme, et espacées l’une de l’autre d’une distance inférieure ou égale à λ, où λ correspond à la longueur d’onde du signal de télécommande ou de télémesure,   - les deux antennes (Tx+Z) de télémesure sont disposées dos à dos, de part et d’autre de la plateforme, et espacées l’une de l’autre d’une distance inférieure ou égale à λ,  - le système antennaire est disposé au niveau de l’une des deux extrémités du côté de la plateforme (PF) sur lequel est fixé le panneau solaire (PS).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2456727-B1 (FR)
IPC: C07C41/16
Filed: 1979-05-18
Granted: 1981-07-03
Abstract: The Ullman reaction for the preparation of diaryl ethers by coupling aryl halides with metal phenolates is conducted in the presence of at least one tertiary amine sequestering agent having the formula: N-CHR1-CHR2-O-CHR3-CHR4-O-nR5]3
Patent FR-2462171-B1 (FR)
IPC: A61M25/00
Filed: 1979-07-26
Granted: 1984-04-13
Abstract: 1. A device for the endocavitary introduction of a flexible cardiac probe or electrode consisting of a bundle of carbon fibres and for positioning the active free end portion (2) thereof in the heart (3) of a patient, characterized in that the device comprises in combination firstly a holding and anchoring member (4) rigidly connected to the active portion (2) situated at the end of the probe, and secondly a detachable introduction and positioning tool (5), to which the active portion (2) of the probe or electrode (1) is temporarily connected during the introduction and positioning thereof, said tool comprising in combination means (6) for receiving said member (4), manipulation and guiding means (7) associated with the receiving means (6) and constituted by a flexible tube having its front end rigidly connected to said receiving means (6), actuating means (8) in the form of a spindle which is slideable in the flexible tube, associated with the receiving means (6) and adapted to permit disconnection of said member (4) from the receiving means (6), and means (9) for remote-controlling the actuating means (8) and which prevents the disconnection of said member (4) from the receiving means (6) during the introduction.
Patent FR-2510393-B1 (FR)
IPC: A61D19/04
Filed: 1981-07-31
Granted: 1983-12-30
Abstract: 1. An apparatus for transferring animal reproduction elements, by mechanical ejection, of the type comprising a hollow and rigid main body (2) which is generally cylindrical and at one end of which there is secured a flexible tube (4) which extends the said body (2) towards the exterior, this tube having to serve as a reservoir for the reproduction elements, whilst this main body (2) receives internally, at its other end, a piston rod (3, 5) with which there is associated a sliding piston (7), the free end of the reservoir tube (4) further comprising an ejection terminal (6) having an axial passage, this rigid main body (2) being surrounded by a second rigid body (1), characterized in that the main body (2) is capable of sliding inside the said second body which is approximately the same length as the latter, whilst the piston rod (3, 5) comprises a front section (5) which is flexible and whose length is at least equal to that of the reservoir tube (4).
Patent FR-2528325-B1 (FR)
IPC: B02C25/00
Filed: 1982-06-14
Granted: 1984-11-30
Abstract: 1. A bow mill with vertical axis, the bowl rotating relative to means (4) pressing the material against the surface of the bowl (1) and being controlled by hydraulic cylinders (9), with a control and adjusting circuit depending on the material to be ground, comprising a means (20) for indicating the rate at which materials is being fed into the mill and a means (24) for indicating the pressure of the hydraulic fluid in the cylinders, characterized in that it further comprises a means (22) for indicating the power absorbed by the mill, a means (21) for indicating the height of the layer of material between the pressing means and the bowl, and (19, 17) for sensing the data of the indicating means in order to maintain a variation of the height of the layer of material according to the throughput rate of the mill according to a predetermined linear law between 30 % and 100 % of the maximum throughput rate.
Patent FR-2550463-B1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHE THEOPHILE JEAN
IPC: B01D35/12
Filed: 1983-08-08
Granted: 1985-12-06
Abstract: The present invention related to a filter consisting of a stack 4 of elements 5 comprising one cylindrical side and each element consisting of several isolated sections 23-24 and provided with orifices 35 for communication of its sections with the circumferences of the element and with a rotary distribution valve 37 mounted to rotate coaxially with the cylindrical side and comprising a chamber 22a for the isolation of a first section 23 from any element of the other sections, communicating with this first section through a port of the distribution valve. The form of the port 22a and the layout of the orifices 35 are such that the first sections 23 of only one part of the elements are in communication with the chamber 22a. One application is the manufacture of a filter of small size and high efficiency.
Patent FR-2558373-B1 (FR)
IPC: A61P35/00
Filed: 1984-01-20
Granted: 1987-07-03
Abstract: PCT No. PCT/EP84/00436 Sec. 371 Date Sep. 13, 1985 Sec. 102(e) Date Sep. 13, 1985 PCT Filed Dec. 21, 1984 PCT Pub. No. WO85/03228 PCT Pub. Date Aug. 1, 1985.Anti-estrogen drug of which the active product is comprised of 1 (p-dimethylaminoethoxyphenyl) trans-1-(p-hy-droxyphenyl)-2-phenylbut-1-ene, and present as a gel of the hydroalcoholic type which is percutaneously administrable. The above-mentioned active product may be associated to the progesterone. It is used for the treatment of breast affections, particularly benign cancerous affections of the breast.
Patent FR-2625193-B1 (FR)
Inventor: STEPHAN MARC
IPC: C01B17/94
Filed: 1987-12-23
Granted: 1991-10-11
Abstract: A continuous process for the degradation of nitroglycerine in the residual aclds from glycerol nitration comprises adding water or dilute sulphuric acid to the residual acids to improve the solubilisation of the nitroglycerine and then passing the residual acids to a plant comprising a circulating loop which comprises successively, in the direction of circulation of the acids, an inlet for the acids after addition of water or dilute sulphuric acid, an external microwave heating system for the acids, an outlet for the mixture thus treated, and an outlet for nitrous fumes. The invention also provides plant for carrying out this process.
Patent FR-2654445-B1 (FR)
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: D21H21/46
Filed: 1989-11-14
Granted: 1995-04-28
Abstract: A printable security sheet. It comprises at least one security member arranged at least partially between the faces of the sheet, the said member being coloured in transmitted light, characterised in that the security member consists of a substrate at least partially coated with a layer consisting of at least one binder which is degradable in basic medium and at least one base-sensitive dye, the binder being a means for protecting the dye in a nonalkaline medium. Application as banknote paper.
Patent FR-2668146-B1 (FR)
IPC: F42B39/14
Filed: 1990-10-17
Granted: 1993-10-22
Abstract: A relatively insensitive component of explosive ammunition consisting of a casing containing a multicomposition explosive charge in which the innermost layer is a composite explosive consisting of a filled polyurethane or polyester polymeric matrix in which the filler contains more than 40 % by weight of organic nitro explosive and in which the peripheral layer is a pyrotechnic composition of the class of composite solid propellants, consisting of a filled polyurethane or polyester polymeric matrix in which the filler contains at least one inorganic oxidiser and less than 10 % by weight of organic nitro explosives. The blast and/or bubble effect produced is close to that produced by the much more sensitive charge of a single-composition composite explosive of equivalent mass. 
<??>The invention also relates to a process for obtaining a blast and/or bubble effect by release of gas in the casing of an abovementioned component of ammunition according to the invention followed by a rupture of the casing. The gas release is obtained by detonation of the innermost layer followed by a detonation-free reaction of the peripheral layer.
Patent FR-2691432-B1 (FR)
Inventor: JAFFRENOU GILBERT
IPC: B65D5/42
Filed: 1992-05-20
Granted: 1997-10-10
Abstract: - Box from sheet material and blank for manufacturing it. - According to the invention: . the lateral edges (17) of the said outer lid flaps (11.1, 11.3) include notches (21), a part (22) of the contour of which is rectilinear and at least approximately coincident with the third corresponding fold line (13.1, 13.3); and . the lateral edges (17) of the said inner lid flaps (11.2, 11.4) include lateral protuberances (23), corresponding to the said notches (21) and penetrating into the latter in order to bear on the said rectilinear part (22) of the contour of the said notches (21). - Production of a lid which is resistant to being pushed in.
Patent FR-2710495-B1 (FR)
Inventor: KARG JORN E
IPC: A61L9/12
Filed: 1993-09-28
Granted: 1995-10-27
Abstract: Device according to the following figure which can be used to combat insects, characterised in that it comprises: * a container (1) made from transparent plastic in the shape of a dish, the open face of which has a flat edge, * a sheet (3) of plastic which is impermeable to liquids and permeable to the vapours of essential oils at room temperature, this sheet being fastened to the flat edge of the transparent container and adhering to this transparent container so that it cannot be seized in the hand and/or be detached from the flat edge by pulling with the hand, * a protective covering sheet (or film) (4) of adhesive plastic also arranged on that face of the transparent container which is equipped with flat edges, this sheet adhering to the previous permeable sheet by gluing and being capable of being seized in the hand and/or detached from the flat edge by pulling with the hand, * an insecticidal composition (2), and/or a composition which repels insects, this composition comprising an essential oil mixed with a diffusion adjuvant.
Patent FR-2729959-B1 (FR)
Inventor: RICO LATTES ISABELLE
IPC: C07H15/04
Filed: 1995-01-30
Granted: 1997-03-21
Abstract: N-alkyl-lactylamine HIV envelope external glycoprotein gp. 120 analogues of formula (I) are new. R1 = -(CH2)n-CH3 or -(CH2)n-COO<->X<+>; n = 5-15; X<+> = H<+>, Na<+>, K<+>, NH4<+>, Li<+> or Mg<2+>; R2 = H or -CO-(CH2)m-CH3; m = 5-16. Also claimed are: (i) Cpds. (I) excluding (I: R1 = -(CH2)nCH3, R2 = H); (ii) use of (I) or its salts as a medicament; (iii) use of (I) or its salts in conjunction with an active agent in a therapeutic or prophylactic compsn.
Patent FR-2763184-B1 (FR)
Inventor: DEMARAIS GERARD
IPC: H03K5/26
Filed: 1997-05-07
Granted: 1999-07-23
Abstract: The fail safe validation technique controls the identity of two digital signals. One digital signal (A) is applied to one side of a Wheatstone bridge (2), whilst an inverted signal B is applied to the opposite side of the diode bridge. The output passes through a static relay (5) and an amplifier (6) to provide a secure "all or nothing" output signal S.
Patent FR-2781036-B1 (FR)
Inventor: DHELLEMMES JACQUES
IPC: B63B25/16
Filed: 1998-07-10
Granted: 2000-09-08
Abstract: Watertight and thermally insulating tank built into the bearing structure (1) of a ship, the said tank comprising two successive watertightness barriers, one of them a primary one (17) in contact with the product contained in the tank, and the other a secondary one (13) located between the primary watertightness barrier and the bearing structure, a thermally insulating secondary barrier (4) being located between the secondary watertightness barrier and the walls of the bearing structure, characterized in that it comprises an impact-resistant mechanical protecting shield (16) located between the two watertightness barriers, the shield being held elastically pressed against the secondary watertightness barrier by metal fastening means mechanically connected to the secondary insulating barrier, thermal insulation being afforded only by the secondary insulating barrier.
Patent FR-2797345-B1 (FR)
Inventor: VENET PASCAL
IPC: G01R31/40
Filed: 1999-08-04
Granted: 2002-03-29
Abstract: The invention concerns a device for determining the ageing condition of a capacitor (2) comprising: means (4) for determining ripple voltage; means (5) for determining the current flowing in the capacitor, means for determining the value of the equivalent series resistance of the operating conditions of the capacitor (2) by calculating the measured ratio of the ripple voltage values over the measured current, means for measuring (9) the capacitor temperature (2), means (11) for determining the measured temperature, and using a law providing variations of the equivalent series resistance based on the temperature, the value of the so-called theoretical equivalent series resistance corresponding to a capacitor in good working condition, and means (12) for comparing the value of the equivalent resistance series of the operating conditions with the value of the theoretical equivalent resistance series enabling to determine the ageing condition of the capacitor.
Patent FR-2798048-B1 (FR)
Inventor: WINLING DAMIEN
IPC: E05D15/06
Filed: 1999-09-06
Granted: 2001-10-19
Abstract: A sliding panel (16) such as a door, window or similar, moving relative to a fixed frame with a guide track (9), has at least one cavity (19) in its lower edge (20) to receive a friction slide block (22). The slide block is made from a material with a low friction coefficient, and especially a synthetic material and it projects beyond the edge of the panel to interact with the guide track via a contact surface (23) of reduced area. The panel can incorporate a mechanism for regulating and fixing the slide block in a predetermined position in the cavity, and a means of assembling and dismantling it.
Patent FR-2802552-B1 (FR)
Inventor: PASQUINET CATHERINE
IPC: C21D9/573
Filed: 1999-12-17
Granted: 2002-03-29
Abstract: Cooling of a metal band on a treatment line uses cooling zones having containers filled with a cooling gas. Each zone progressively modifies the intensity of cooling. An Independent claim is included for an apparatus for performing the above where the band passing the containers while moving between inlet and outlet rollers. A treatment zone is located between adjacent containers, between the inlet roller and the first container and the last container and the outlet roller. Preferred Features: The distance between gas outlets in the containers is variable. The distance of the outlets from the band is adjustable. The size of the orifices is adjustable.