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Patent EP-3274297-A1 (EP)
Title: Production intégrée d'urée pour fluide d'échappement diesel et nitrate d'ammonium et d'urée
Inventor: DOBREE JOEY
IPC: C05C9/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production intégrée de deux produits d'urée différents. L'un est une solution aqueuse d'urée appropriée pour être utilisée dans la réduction des oxydes d'azote (NOx) (indiqué de manière générale comme Fluide d'Échappement Diesel – DEF). L'autre est une solution utilisée comme engrais, c'est-à-dire du nitrate d'ammonium et d'urée (UAN). La production de DEF et d'UAN est intégrée comme suit : l'ammoniac récupéré à partir de la production d'urée est utilisé comme charge dans la production de nitrate d'ammonium. Au moins une partie d'un flux d'urée aqueux issu de la production d'urée est mélangée avec du nitrate d'ammonium de manière à obtenir UAN.
Patent EP-3298187-A1 (EP)
Title: Stickmaschine und stickschiffchen
Inventor: GRABHER GUENTER
IPC: D05B57/28
Filed: 2016-05-19
Abstract: Stickschiffchen (1), umfassend einen Spulenträger (20) und eine Spule (10), wobei die Spule (10) zumindest zwei beabstandete Laufflächen (12, 14) aufweist und sich zwischen den Laufflächen (12, 14) ein Spulenkörper (16) erstreckt, auf welchen ein Hinterfaden (30) aufwickelbar ist, wobei der Spulenträger (20) Lagerflächen (22, 24) für die Laufflächen (12, 14) aufweist, sodass die Spule (10) im Stickschiffchen (1) um eine Drehachse (d) drehbar gelagert ist, wobei der Spulenträger (20) eine Relativbewegung der Spule (10) entlang der Drehachse (d) im Wesentlichen verhindert.
Patent EP-3307230-A1 (EP)
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/29
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes pour la coloration de fibres kératiniques, de fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par : i) au moins une étape i) de traitement desdites fibres au moyen d'une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sels de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; ii) au moins une étape de coloration avec une composition de colorant cosmétique Cii) comprenant c) un ou plusieurs colorants directs synthétiques, de préférence choisi parmi les colorants directs anioniques ; iii) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, ladite étape étant mise en œuvre entre l'étape i) et l'étape ii) ou entre l'étape ii) et l'étape i), en fonction de l'ordre dans lequel lesdites étapes i) et ii) sont effectuées.
Patent EP-3316842-A1 (EP)
Title: Attelle de patient configurable
Inventor: FALK THOMAS
IPC: A61G7/10
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne une attelle de patient (10) qui est formée d'une feuille en plastique ou de matériau textile ou de plastique moulé (16) et qui présente une partie de support dorsal (12) et une partie de support de siège de patient (14). Deux sangles (30, 32) sont couplées à des brides latérales respectives (18, 20) du support dorsal (12), alors que deux sangles (36, 38) sont couplées à des brides latérales respectives (22, 24) de la partie de support de siège (14) et sont reliées aux sangles (30, 32). Les sangles (36, 38) peuvent être ajustées en longueur et peuvent être également détachées des sangles supérieures (30, 32) pour ajuster la configuration de la partie de support de siège (14). La partie de support de siège (14) comprend une découpe (44) pour aider un patient à effectuer des fonctions naturelles, et des lignes de pliage (52, 54, 56) peuvent également permettre à la partie de support de siège (14) d'être partiellement repliée ou entièrement repliée de façon à aider un patient à s'habiller ou à se déshabiller, tout en étant retenu et soutenu par la partie de support dorsal (12).
Patent EP-3242746-A1 (EP)
Title: Dispositif ewod à matrice active et son procédé d'attaque
Inventor: HADWEN BENJAMIN JAMES
IPC: G01N35/08
Filed: 2016-01-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif AM-EWOD qui comprend : des premier et second substrats (72, 36) ; des première et seconde électrodes (38A, 38B) d'élément de matrice disposées sur le premier substrat (72) et définissant des premier et second éléments de matrice dans le dispositif AM-EWOD ; une électrode de référence (28) disposée sur le premier substrat (72) ; un capteur ; et un circuit d'attaque (50) d'électrode de référence. Le circuit d'attaque (50) d'électrode de référence est conçu de manière à attaquer l'électrode de référence avec une première forme d'onde de tension pour l'actionnement d'un élément de matrice ou avec une seconde forme d'onde de tension différente de la première forme d'onde de tension lors de l'exécution d'une opération de détection.
Patent EP-3317468-A1 (EP)
Inventor: PAUGET THIERRY
IPC: E04C2/292
Filed: 2016-07-01
Abstract: The composite wall (10) comprises a rigid or semi-rigid insulation layer (13), which is inserted between two face panels (11, 12), essentially parallel and aligned. At least one structural carrier insert (16), which extends in length between the two opposite horizontal edges of the composite wall, is arranged in the insulation layer in such a way that the insert is joined to a first of the two face panels, without interposing the insulation layer, while the insulation layer is interposed between the second face panel and at least the current portion of the carrier insert. In addition, the or each carrier insert is provided, at each of the longitudinal ends thereof, with means (16A, 16B, 16C, 16D) for rigid connection to an attached wall tie element (31, 32), arranged respectively along one or other of the two horizontal edges of the composite wall.
Patent EP-3328548-A1 (EP)
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: B03C3/36
Filed: 2016-07-28
Abstract: The invention relates to a method and device for collecting particles which may be present in an aerosol. The invention consists in electrostatically collecting all the particles in an aerosol, but uncoupling mechanisms of particle charging by unipolar ion diffusion, for charging then collecting the finest particles, from particle charging by a corona effect electrical field, for charging then collecting the biggest particles in a different collection zone from the collection zone for the finest particles. The invention also relates to the use of such a device as ionisation chamber or for evaluating the exposure of workers or consumers to nanoparticles.
Patent EP-3255641-A1 (EP)
Inventor: ONO AKIRA
IPC: H01F7/16
Filed: 2016-01-26
Abstract: To provide a solenoid configured so that vibration and noise in energization can be reduced. 
     A solenoid 1 is configured to use magnetic action in energization of a coil 2 to drive, in an axial direction, a core 4 at least including a first magnetic resistor. The solenoid 1 includes a shaft 5 attached to the core 4, and bearings 6, 7 supporting both end portions of the core. The solenoid 1 further includes a second magnetic resistor 4b configured to generate force for moving at least the core 4 in a radial direction by the magnetic action.
Patent EP-3328672-A1 (EP)
Inventor: COING JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de véhicule destiné à recevoir un liquide comprenant une paroi constituée d'une matière plastique, le réservoir (1) comprenant un élément (3,5) fixé à la paroi, l'élément (3,5) comprenant une partie (10) incorporée dans la paroi, ladite partie incorporée (10) présentant une surface externe (21) dont une partie est chimiquement incompatible avec la matière plastique de la paroi, lequel réservoir (1) comprend également un élément de renforcement soudé à la paroi au-dessus de la partie incorporée (10) de l'élément (3,5).
Patent EP-3344395-A1 (EP)
Title: Fleischwolf mit gehäuse, mindestens einer fördereinrichtung und mindestens einem schneidsatzteil sowie schneidsatzteil für einen solchen fleischwolf
Inventor: GOETZE WOLF
IPC: B02C23/04
Filed: 2016-08-12
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Fleischwolf mit einem Gehäuse (12), einer Fördereinrichtung und mindestens einem Schneidsatzteil (22). Ein erfindungsgemäßer Fleischwolf umfasst ein Gehäuse (12), mindestens eine Fördereinrichtung zur Förderung von zu wolfendem Material von einer Eintrittsöffnung zu einer Austrittsöffnung und mindestens ein in dem Gehäuse (12) angeordnetes Schneidsatzteil (22). Dabei sind in oder an dem mindestens einen Schneidsatzteil (22) mindestens ein Transponder (42) und in oder an dem Gehäuse (12) mindestens eine Kommunikationsvorrichtung (36) zur Kommunikation mit dem Transponder (42) derart angeordnet, dass ein Datenaustausch zwischen Kommunikationsvorrichtung (36) und Transponder (42) ermöglicht ist.
Patent EP-3347421-A1 (EP)
Title: Combinaisons hydrofuges
Inventor: MOOKERJEE PRADIP KUMAR
IPC: D06M13/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention concerne des combinaisons d'un dimère d'alkylcétène hydrofuge en tant que composant (I) et un alcoolate métallique hydrofuge en tant que composant (II) qui sont fortement synergiques dans la répulsion de l'eau depuis des surfaces d'absorption d'eau, ce qui conduit à un temps d'absorption de gouttelette d'eau étonnamment long. Les combinaisons de l'invention peuvent être appliquées sur la surface d'un matériau quelconque qui a des propriétés d'absorption d'eau tel que, mais non limité à, du bois, des matériaux de revêtement tissés et non-tissés, du papier, des matériaux de construction, des plaques de plâtre et du cuir.
Patent EP-3274130-A1 (EP)
Title: Outils abrasifs et leurs procédés de formation
Inventor: PARAMBAN UDAYAN
IPC: B24D3/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne un outil abrasif comprenant un abrasif lié comprenant un corps comprenant des particules abrasives contenues à l'intérieur d'une matrice tridimensionnelle de matériau de liaison, le matériau de liaison comprenant un matériau organique, l'outil abrasif comprenant en outre une premier agent de remplissage contenu à l'intérieur de la matrice tridimensionnelle du matériau de liaison comprenant un silicate dans un premier contenu et un second agent de remplissage contenu à l'intérieur de la matrice tridimensionnelle du matériau de liaison comprenant un sulfate dans un second contenu, et le premier contenu étant plus grand que le second contenu.
Patent EP-3275159-A1 (EP)
Title: Technologies d'accès à un serveur sûr au moyen d'un agent de licences sécurisé
Inventor: LENZ ORON
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne des technologies d'accès à un serveur sûr qui incluent un dispositif informatique client qui charge un agent de licence dans une enclave sûre établie par un processeur du dispositif informatique client. L'agent de licence reçoit une requête d'une application pour accéder à un dispositif de serveur distant. L'agent de licence ouvre une connexion sûre avec le dispositif serveur et procède à une attestation à distance de l'enclave sûre. L'agent de licence authentifie l'utilisateur et transmet un identifiant de machine et un identifiant d'utilisateur au dispositif serveur. L'identifiant de machine peut être basé sur une clé de scellement d'enclave du dispositif informatique client. Le dispositif de serveur vérifie que l'identifiant de machine et l'identifiant d'utilisateur sont liés à une licence d'application valide. Si la vérification de l'identifiant de machine et l'identifiant d'utilisateur est réussie, l'application communique avec le dispositif de serveur au moyen de la connexion sûre. L'invention concerne et revendique d'autres modes de réalisation.
Patent EP-3267718-A1 (EP)
Inventor: LIU KUNPENG
IPC: H04W24/10
Filed: 2016-04-01
Abstract: Embodiments of the present invention relate to the field of communications technologies, and disclose a CSI measurement and feedback method and a device, so as to resolve a prior-art problem that flexibility is poor when the UE measures a measurement pilot and provides a feedback. In a specific solution, a first network device sends a first signal to a second network device. The first signal is used for the second network device to determine a first measurement pilot according to the first signal, and send the first measurement pilot to the first network device. The first network device receives the first measurement pilot sent by the second network device, and measures the first measurement pilot to obtain first CSI. The first CSI includes at least one of a CQI, a PMI, an RI, or port selection information, and the port selection information is used to indicate a port number of a port selected by the first network device from ports in the first measurement pilot. The first network device sends the first CSI to the second network device.
Patent EP-3280876-A1 (EP)
Title: Ensemble trépan pour tête de coupe
Inventor: FREDERICK JOHN R
IPC: E21C25/10
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble trépan pour un tambour de coupe comprenant un manchon et un trépan. Le manchon comprend une partie tige, un rebord positionné, et un alésage s'étendant à travers le rebord et la partie tige. Le rebord comprend une première surface d'extrémité, une deuxième surface d'extrémité, une surface extérieure de manchon s'étendant entre la première surface d'extrémité et la deuxième surface d'extrémité. Une partie de la surface extérieure du manchon positionnée de manière adjacente par rapport à la première surface d'extrémité définit un profil de manchon. Le trépan comprend une extrémité de coupe, une tige, et un épaulement positionné entre l'extrémité de coupe et la tige. La tige est positionnée à l'intérieur de l'alésage, et l'épaulement est positionné de manière adjacente par rapport à la première surface d'extrémité du manchon. Une surface extérieure du trépan s'étend entre l'extrémité de coupe et l'épaulement. Une partie de la surface extérieure du trépan positionnée de manière adjacente par rapport à l'épaulement définit un profil de trépan qui correspond au profil du manchon.
Patent EP-3510805-A1 (EP)
Inventor: PATEROMICHELAKIS EMMANOUIL
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: The present invention provides a Radio-resource management (RRM) configuration device 100, and corresponding method, for a network 200 comprising a plurality of access nodes. The device 100 is configured to divide the plurality of access nodes of the network 200 into clusters 201, and to select at least one access node of each cluster 201 as RRM controller 202. Further, the device 100 is configured to determine the non- selected access nodes of each cluster 201 as slave nodes 203, and to select, for each cluster 201, a RRM split between each slave node 203 and the at least one RRM controller 202 of the respective cluster 201. The device 100 is also configured to transmit, to each access node, information about its cluster 201, the at least one RRM controller 202 of the cluster 201, and the selected RRM split.
Patent EP-3356185-A1 (EP)
Inventor: TANASE GHEORGHE
IPC: B60Q1/20
Filed: 2016-10-03
Abstract: The invention relates to an arrangement for mounting a lighting module (10A, 10B, 10C, 10D) in a motor vehicle shield (32) allowing lighting modules (10A, 10B, 10C, 10D) to be adapted to different models, the arrangement comprising a sleeve (40) intended to receive a front section (26) of the lighting module (10A, 10B, 10C, 10D), the sleeve (40) comprising a rear opening (46) for passage of the lighting module (10A, 10B, 10C, 10D) and comprising attachment means for attaching the lighting module (10A,10B, 10C, 10D); characterised in that the peripheral rim of the opening (46) is capable of allowing the insertion of the front section (26) of each of the models of the lighting module (10A, 10B, 10C, 10D) having at least a minimum radial spacing (E1, E2, E3, E6, E7, E8, E9) with respect to the overall radial space requirement of the front section (26).
Patent EP-3365855-A1 (EP)
Inventor: LACOSS-ARNOLD JASON JAY
IPC: G06Q20/40
Filed: 2016-10-20
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés destinés à être utilisés pour identifier des comptes de paiement par rapport à des segments. Un procédé donné à titre d'exemple consiste à recevoir un premier indicateur pour un premier emplacement provenant d'un dispositif de communication, le dispositif de communication étant associé à un consommateur et le consommateur étant associé à un compte de paiement délivré au consommateur par un émetteur. Le procédé consiste également à ajouter, par un dispositif informatique, le compte de paiement à un premier segment en se basant sur le premier indicateur d'emplacement et amener au moins une règle associée au compte de paiement à être modifiée là où ladite règle se rapporte à l'autorisation de transactions dans une première région comprenant le premier emplacement.
Patent EP-3362352-A1 (EP)
Title: Système de propulsion en azimut naval électrique comprenant un moyen de protection magnétique pour protéger le champ magnétique généré par le moteur électrique
Inventor: STELLA VITTORIO
IPC: B63G13/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion en azimut naval (1) comprenant un moteur électrique (2), une hélice (4) reliée de manière fonctionnelle au moteur électrique (2) pour tourner autour d'un axe central relatif (M), une buse annulaire (12) positionnée coaxialement autour de l'hélice (4), des éléments (6) pour tenir le moteur (2) et l'hélice (4), ces éléments (6) pouvant être reliés à la coque d'un navire, un premier moyen de protection magnétique conçu pour protéger le champ magnétique généré par le moteur électrique (2) pendant son fonctionnement.
Patent EP-3374015-A1 (EP)
Inventor: RIESENBERGER HERMANN
IPC: A61M25/06
Filed: 2016-11-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à aiguille (100) comprenant un tube de cathéter (108) fixé à une embase de cathéter (106), une aiguille (104) fixée à une embase d'aiguille (102), et une protection d'aiguille (122). L'embase de cathéter (106) présente une cavité interne (120) et une saillie (136) s'étendant depuis une surface intérieure dans la cavité interne (120). L'aiguille (104) fait saillie à travers le tube de cathéter (108) et a une pointe d'aiguille (110) sortant d'une extrémité distale du tube du cathéter (108) dans une position d'attente, une extrémité proximale fixée à une embase d'aiguille (102), et une tige présentant une région de diamètre de tige (104a), une région à diamètre réduit (104b), et au moins une région de transition (104c) entre la région de diamètre de tige (104a) et la région à diamètre réduit (104b) . La protection d'aiguille (122) présente une paroi proximale (126) et deux bras (124a, 124b) s'étendant de manière distale par rapport à la paroi proximale (126). Les deux bras (124a, 124b) appuient contre la tige dans la position d'attente et fixent la pointe d'aiguille (110) dans la position de protection.
Patent EP-3374897-A1 (EP)
Inventor: D'AMATO CHARLES L
IPC: G16H20/13
Filed: 2016-11-11
Abstract: Un système de vérification d'administration de médicaments analyse les données de dossiers médicaux électroniques (eHR) et/ou les données d'un système de distribution de médicaments automatique (AMDS) afin d'identifier les variations indiquant des événements possibles de détournement de médicaments. Les résultats de l'analyse peuvent être utilisés pour la prévention du détournement de médicaments, la saisie des charges financières et/ou la conformité aux règlements, et peuvent également contribuer à améliorer la sécurité du patient.
Patent EP-3259639-A1 (EP)
Title: Unité de rétroéclairage
Inventor: CHA KYUNG-HOON
IPC: G02F1/1335
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne une unité de rétroéclairage. L'unité de rétroéclairage comprend : un premier réseau de sources de lumière de surface ; un second réseau de sources de lumière de surface disposé sur une partie supérieure du premier réseau de sources de lumière de surface et agencé de telle sorte qu'une surface d'émission de lumière du second réseau de sources de lumière de surface est parallèle à une surface d'émission de lumière du premier réseau de sources de lumière de surface ; et une plaque de réflexion disposée sur une partie inférieure du premier réseau de source de lumière de surface et agencée de telle sorte qu'une surface réfléchissante de la plaque de réflexion est parallèle à la surface d'émission de lumière du premier réseau de sources de lumière de surface, le second réseau de sources de lumière de surface étant empilé sur le premier réseau de sources de lumière de surface de telle sorte que les premier et second réseaux de sources de lumière de surface sont décalés l'un par rapport à l'autre dans un plan parallèle aux surfaces d'émission de lumière.
Patent EP-3383564-A1 (EP)
Inventor: DRAHT TORSTEN
IPC: B21D39/03
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la qualité d'un raccordement par assemblage, qui est produit dans une pluralité de tôles (14) à l'aide d'un dispositif d'assemblage, ainsi qu'un procédé de commande pour un dispositif d'assemblage de ce type. Le procédé de commande consiste à capturer une courbe force-distance (L1, Sl, L2, NL, E1, E2) et à comparer une partie de dégagement linéaire (E1) dans la courbe force-distance capturée à une courbe de référence (LR) du dispositif d'assemblage, qui peut être déterminée comme une courbe force-distance de référence lors du déplacement du poinçon (9) et du serre-flanc (13) par l'intermédiaire de l'élément d'entraînement en s'approchant et en s'éloignant d'un contre-palier (15) sans tôles intercalées et sans un élément d'assemblage, la comparaison garantissant une évaluation d'un position finale de la tête d'un élément d'assemblage (11) ou une épaisseur de fond résiduelle dans la pluralité de tôles (14).
Patent EP-3307724-A1 (EP)
Inventor: LEE SANG HYUN
IPC: C07D405/14
Filed: 2016-06-10
Abstract: A compound of formula I, wherein the compound of formula I has the structure: wherein R 1  to R 5 , Y, L, Z and X 1  to X 7  have meanings given in the description, said compounds having utility in the treatment of hyperproliferative disease.
Patent EP-3397919-A1 (EP)
Inventor: CLERMONT BERNARD
IPC: F41G3/26
Filed: 2016-12-16
Abstract: The invention relates to a turret simulation method and device. The invention presents an immersive simulation method for training a crew in the use of an armoured vehicle turret. The turret comprises a control computer, as well as acquisition and rendering interfaces. The computer and the interfaces are connected to one another by a computer bus. According to the method, the control computer is connected to a simulation computer, to which it communicates the status of the turret; the simulation computer produces a virtual environment which is presented at least partially to the crew by means of rendering interfaces; one or more motorised devices of the turret are found in operational state; and the commands entered by the crew via the acquisition interfaces towards the motorised devices in operational state are transmitted thereto, so that the movements of these devices caused by said commands produce optical, auditory and/or acceleration sensations for the crew.
Patent EP-3394550-A1 (EP)
Title: Échangeur de chaleur à enveloppe et tube, tubes à ailettes pour un tel échangeur de chaleur et procédé correspondant
Inventor: ROTTOLI MARCO
IPC: B21C37/20
Filed: 2016-11-25
Abstract: Échangeur de chaleur à écoulement longitudinal à enveloppe et tube comprenant un boîtier de confinement 101 dans lequel un premier fluide peut s'écouler sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal dudit boîtier 101, ledit boîtier de confinement 101 accueillant dans son intérieur un faisceau de tubes 2 sensiblement parallèles les uns aux autres et parallèles à l'axe longitudinal dudit boîtier 101 et une pluralité de déflecteurs en forme de grille 102 sensiblement transversaux à l'axe longitudinal dudit boîtier 101 supportant les tubes 2, un second fluide s'écoulant dans ledit faisceau de tubes 2. Lesdits tubes 2 sont pourvus, sur au moins une partie de leur surface extérieure, d'une pluralité d'ailettes faibles 21, qui sont agencées de façon hélicoïdale sur la surface extérieure desdits tubes 2 selon un premier angle d'avancement α et ayant un profil interrompu par des rainures hélicoïdales 22 ayant un second angle d'avancement ß, α ≠ ß.