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Patent FR-2957925-B1 (FR)
Inventor: ABEL MATHIEU
IPC: B32B27/06
Filed: 2010-03-29
Granted: 2012-04-13
Abstract: Method for synthesizing a single-layer polymer on a surface, comprising steps of depositing onto a surface an organic precursor having the "tetracyano" functionality and a metallic precursor, the organic and metallic precursors being deposited in the vapour phase under a pressure of less than 10-6 Pa, the surface being at a temperature below the sublimation temperature of the organic precursor at this pressure.
Patent FR-2968008-B1 (FR)
Inventor: JAFFRENNOU BORIS
IPC: C03C25/32
Filed: 2010-11-30
Granted: 2014-01-31
Abstract: A formaldehyde-free sizing composition for products based on fibers, in particular mineral fibers, such as fibers of glass or of rock, includes at least one non-reducing sugar, and at least one inorganic acid ammonium salt, preferably chosen from ammonium sulfates, phosphates, nitrates and carbonates. Another subject matter of the present invention is the products thus obtained, in particular thermal and/or acoustic insulators based on mineral wool and veils of nonwoven mineral fibers, and their process of manufacture.
Patent FR-2976771-B1 (FR)
Inventor: HAMELIN CHARLES
IPC: A01G25/02
Filed: 2011-06-27
Granted: 2013-07-05
Abstract: The support part (1) has a water supply tube (7) for supplying water to a fixed tube (8). A wall (4) fixes the support part on a lawn area. A plate (3) is placed at ground level and dimensioned according to maximum height of grass and minimum vertical angle of water ejection by the fixed tube when the fixed tube is fixed at the plate. A cover (2) is fixed to the plate and top of the fixed tube. A protection wall of the cover is formed between the fixed tube and a plane formed by the lawn area. A reinforcement part (6) is provided between the wall and the supply tube.
Patent FR-2980594-B1 (FR)
Title: Couches de photorecepteur a film organique structure fluore
Inventor: HEUFT MATTHEW A
IPC: G03G5/043
Filed: 2012-09-13
Granted: 2017-02-10
Abstract: Elément d'imagerie, tel qu'un photorécepteur, ayant une couche la plus à l'extérieur qui est un film organique structuré (SOF) comprenant une pluralité de segments et une pluralité de coupleurs comprenant un premier segment fluoré et un second segment électroactif.
Patent FR-2997986-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a cle pour portes de vehicules
Inventor: NAUDET JAMES
IPC: E05C1/04
Filed: 2012-11-12
Granted: 2015-05-01
Abstract: Un dispositif (1) de verrouillage à clé pour portes de véhicule est du type comprenant une première et une deuxième base (2,3) et un coulisseau (4). Selon l'invention, les première et deuxième bases (2, 3) comprennent des agencements permettant la réception d'un coulisseau (4) et autorisant uniquement son coulissement entre une position de non verrouillage, et une position de verrouillage. Le coulisseau (4) comprend des moyens de verrouillage (13) de sa position de verrouillage. La première base (2) et le coulisseau (4) comprennent, des agencements complémentaires (6a, 10) destinés à coopérer entre eux pour la réalisation d'une butée pour la position de non verrouillage du coulisseau (4), et des agencements complémentaires (6a, 9b) destinés à coopérer entre eux pour la réalisation d'une butée pour la position de verrouillage du coulisseau (4).
Patent FR-3002793-B1 (FR)
Title: Optique pour appareillage electrique eclairant
Inventor: CLIQUENNOIS PATRICK
IPC: F21V5/00
Filed: 2013-03-01
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne une optique (1) pour appareillage électrique éclairant muni de sources lumineuses (3), caractérisé en ce qu'il comprend une lentille (4) pour permettre le passage d'un flux de lumière polychromatique d'un premier côté (5) vers un deuxième côté (6), l'optique (1) présentant des moyens d'homogénéisation (7) du flux agencés pour mélanger le spectre colorimétrique dudit flux de lumière, ces moyens d'homogénéisation (7) comprenant un arrangement surfacique (8) de micro-cavités.
Patent FR-3007362-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-19
Granted: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une monture de support (10) pour balai d'essuie-glace, ladite monture (10) comprenant un corps présentant une direction d'extension longitudinale (X), ledit corps comprenant des premiers moyens destinés à recevoir une vertèbre de cintrage (20) et des seconds moyens définissant un logement inférieur ouvert (13) pour accueillir un talon supérieur de montage d'une lame d'essuyage du balai, caractérisé par le fait que lesdits seconds moyens comportent des évidements (52) facilitant le cintrage de ladite vertèbre (20).         L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle monture (10). L'invention concerne encore un système d'essuyage comprenant un tel balai.
Patent FR-3017399-B1 (FR)
Title: Procede procurant une economie d'eau et ameliorant le confort lors de l'utilisation de l'eau chaude, apres usage des wc
Inventor: BAUDON JEAN YVES
IPC: E03C1/01
Filed: 2014-02-07
Granted: 2022-01-07
Abstract: Le dispositif d'économie d'eau et d'amélioration du confort de l'usage d'eau chaude comprend 3 boîtiers distincts et 2 composants extérieurs aux dits boîtiers.  Le dispositif est constitué de:  1 boîtier comprenant l'alimentation secteur (ALS) qui est télécommandée par le second boîtier de Gestion Electronique (CGE) alimenté par sa batterie interne de 9v.   2eme boîtier de Gestion Electronique (CGE) contenant principalement un microcontrôleur programmé selon les fonctions principales décrites ci-après.  3eme et mini boîtier contenant le Bouton Poussoir (BP) pour transmission de l'ordre de demande d'eau froide provenant de la canalisation « chaude ». Ce même Bouton Poussoir (BP) contenant en son centre, deux lumières à éclairage LED bleu et rouge servant à renseigner l'utilisateur sur la température de l'eau.  Enfin, les deux composants extérieurs sont la sonde de température (SDT) fixée sur l'arrivée chaude, et l'électrovanne (EV) servant à permuter la voie chaude (A) ou la voie froide (B) via la sortie S, en direction de la cuve du réservoir de WC. La sonde (SDT) renseigne le contrôleur de gestion électronique (CGE) de la température de l'eau. Si il y a une demande et si cela est possible (fonction de la température de l'eau de la canalisation chaude), le contrôleur transmet un ordre de permutation des arrivées d'eau (B vers A) à l'électrovanne (EV). Dès l'arrivée de l'eau chaude, le contrôleur de gestion referme la voie chaude (A) et ouvre la voie froide (B). Le dispositif repasse en mode « fin de cycle ». Au repos, le contrôleur de gestion vérifie la tension de la batterie interne et met en fonction l'alimentation secteur (ALS) en cas de besoin de recharge.  Au repos, le dispositif fonctionne sur sa batterie interne et ne consomme qu'un courant infime.  Application à l'usage des WC (à proximité immédiate d'une salle de bains, salle d'eau), suivi de l'utilisation d'une douche, d'un lavabo. L'eau chaude est ainsi pratiquement disponible immédiatement.
Patent FR-3022019-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique de plateforme, plateforme et procede associe
Inventor: LOISON RENAUD
IPC: B64D13/00
Filed: 2014-06-06
Granted: 2019-05-31
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (10) d'échange thermique de plateforme comportant : - un compartiment (30) destiné à être disposé dans une plateforme (1), le compartiment (30) délimitant un volume utile (32) de refroidissement, et - au moins un élément à refroidir (12) reçu dans le volume utile (32). Ce dispositif (10) comporte : - une trappe (34) d'obturation du volume utile (32), et - un mécanisme de déplacement (36) propre à déplacer la trappe (34) entre une configuration rétractée d'obturation du compartiment (30) et au moins une configuration déployée à l'extérieur du compartiment (30), et propre à déplacer l'élément à refroidir (12) vers l'extérieur du compartiment, la trappe (34) dans la configuration déployée délimitant au moins partiellement un passage (52) de circulation d'air extérieur à l'aéronef autour de l'élément à refroidir (12).
Patent FR-3023328-B1 (FR)
Title: Plaque d'un compresseur electrique et compresseur electrique comprenant une telle plaque
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C29/04
Filed: 2014-07-07
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une plaque (4) d'un compresseur électrique de fluide réfrigérant, destinée à séparer un moteur électrique du compresseur électrique d'un dispositif de commande électrique dudit moteur électrique, ladite plaque (4) comprenant une paroi de fond (5) et un moyen de réception (13) d'un arbre de transmission du moteur prenant naissance depuis ladite paroi de fond (5) de la plaque (4), caractérisé par le fait que ladite plaque (4) définit un canal (40) de circulation dudit fluide réfrigérant destiné à guider le fluide réfrigérant sur moins d'un tour autour du moyen de réception (13) et selon un unique sens (D).         L'invention concerne aussi un compresseur électrique comprenant une telle plaque.
Patent FR-3024994-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de ferrure de verrouillage de type cremone ou cremone-serrure
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05C9/10
Filed: 2014-09-18
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de commande de ferrure de verrouillage de type crémone ou crémone-serrure, comportant une poignée (7) mobile entre une position de verrouillage (8) et au moins une position déverrouillée pour repousser au moins un organe de transmission (11) depuis une position verrouillée (12) vers au moins une position déverrouillée, lequel organe de transmission (11) étant apte à agir sur au moins un organe de verrouillage, telle une tringle de manœuvre T de ladite ferrure de verrouillage. Il comporte des moyens de blocage définis à même de s'opposer à la commande de déplacement par l'intermédiaire de la poignée (7) de l'organe de transmission (11) depuis une position déverrouillée dans la position de verrouillage (12), le dispositif de commande comportant encore des moyens complémentaires, aptes à agir sur l'organe de transmission (11) pour repousser celui-ci depuis une position déverrouillée dans la position verrouillée (12).
Patent FR-3037725-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un faisceau electrochimique d'accumulateur au lithium avec mousse metallique aux extremites de feuillards
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/528
Filed: 2015-06-22
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un faisceau électrochimique d'un accumulateur au lithium, en vue de son raccordement électrique aux bornes de sortie de l'accumulateur, qui se caractérise par l'adjonction d'une bande de mousse métallique sur les rives en vue de la soudure avec un collecteur de courant..
Patent FR-3030107-B1 (FR)
Title: Machine electrique notamment moteur de demarreur pour un dispositif de demarreur
Inventor: DEPONTE RENE
IPC: H01K1/18
Filed: 2015-12-09
Granted: 2019-07-12
Abstract: Machine électrique, notamment moteur de démarreur pour un dispositif de démarreur d'un moteur à combustion interne comportant un stator dont la paroi intérieure porte des pièces polaires (31) fixées à l'aide d'un anneau de support, machine électrique caractérisée en ce que les pièces polaires (31) ont, sur au moins un côté frontal, un contour de liaison par la forme (209) axialement en creux ou en relief, et l'anneau de support a un contour de liaison par la forme axialement en relief ou en creux, - les contours de liaison par la forme (209) de la face frontale des pièces polaires (31) et de l'anneau de support s'interpénètrent et réalisent une liaison par la forme, au moins dans la direction axiale.
Patent FR-3045040-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du flocoumafène, ledit énantiomère E1 présentant, par analyse chromatographique du flocoumafène effectuée dans des conditions particulières, un temps de rétention ti de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2, t3 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E1, ladite analyse étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3048294-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de fiabilite
Inventor: TAMISIER DAMIEN
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-02-29
Granted: 2018-11-02
Abstract: Procédé de suivi de fiabilité de composants automobiles, comprenant les étapes consistant à :         - constater des défaillances desdits composants automobiles lors d'une utilisation dudit véhicule automobile,         - recenser les défaillances desdits composants automobiles dans une base de données,         - réaliser un arrangement des défaillances dudit composant par catégories selon le taux d'utilisation du véhicule automobile défini par son kilométrage mensuel moyen à la date de défaillance (E3),         - faire au moins un calcul de prévision de fiabilité sur chaque catégorie,         - envoyer une alerte à un opérateur qualité.
Patent FR-3063141-B1 (FR)
Title: Systeme et procede hybride de mesure inertielle base sur un interferometre a atomes froids et a impulsions lumineuses
Inventor: BARRETT BRYNLE
IPC: G01C19/56
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système hybride de mesure inertielle comprenant un capteur inertiel interférométrique à atomes froids (50) comprenant une source laser (20) générant une séquence d'impulsions laser (21, 22, 23, 29) en direction d'une bouffée d'atomes froids (10) et un capteur inertiel conventionnel (4, 100) fixé au cadre de référence inertiel du capteur inertiel interférométrique.         Selon l'invention, le système hybride comporte un système de traitement du signal (40, 41, 42) adapté pour recevoir un signal de mesure inertielle (14, 141, 148) du capteur inertiel conventionnel (4, 100) et pour générer en temps réel un signal de modulation de fréquence (140, 420) non-linéaire, le système électronique à boucle de contre-réaction étant configuré pour moduler en temps réel la fréquence optique centrale du laser (20) en fonction du signal de modulation (140, 420), de manière à ce que le capteur inertiel interférométrique à atomes froids (50) génère un premier signal hybride (151) de mesure inertielle par interférométrie atomique corrigé des mouvements relatifs du cadre de référence inertiel.
Patent FR-3063608-B1 (FR)
Title: Tete de distribution et d'application de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A45D33/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Tête de distribution et d'application (T) destinée à être associée à une unité de distribution (P) et définissant un axe longitudinal X, ainsi qu'une face avant (f1) et une face arrière (f2) de part et d'autre de l'axe longitudinal X, la tête de distribution et d'application (T) comprenant un organe de distribution (1) et un patin d'application (4), l'organe de distribution (1) définissant un chemin d'alimentation (C) destinée à raccordée l'unité de distribution (2) à un orifice de distribution (O), le patin d'application (4) étant monté sur l'organe de distribution (1) de manière adjacente à l'orifice de distribution (O), caractérisée en ce que l'orifice de distribution (O) est disposé axialement selon l'axe longitudinal X au-dessus du patin d'application (4) qui s'étend principalement sur la face avant (f1).
Patent FR-3064670-B1 (FR)
Title: Installation de production electrique avec turbine libre
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: F02C9/28
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une installation de production électrique (10) pour aéronef comportant un générateur de gaz (12), une turbine libre (20) entraînée en rotation par le flux de gaz généré par le générateur de gaz et une génératrice électrique (14) couplée à la turbine libre. L'invention comporte, en outre, un capteur de vitesse (34) pour mesurer la vitesse de rotation de la turbine libre, un module électrique (38) d'ajustement du couple résistif appliqué par le stator (18) sur le rotor (16) de la génératrice électrique (14) et un dispositif de commande (36) du module électrique configuré pour commander le module électrique en fonction de la vitesse de rotation de la turbine libre.
Patent FR-3065155-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et de distribution d'un produit fluide avec reprise d'air
Inventor: JACOB JORIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (10) de conditionnement et de distribution d'un produit fluide, du type comportant : un organe de stockage (22), comprenant un réservoir tubulaire (40) apte à recevoir une première composition fluide ; une chambre fermée (130) en communication avec le réservoir tubulaire ; et un organe de pressurisation (24), apte à se déplacer de sorte à diminuer un volume de ladite chambre fermée. La chambre fermée est étanche à l'air dans une configuration déployée des organes de stockage et de pressurisation, correspondant à un volume maximal de ladite chambre.         L'organe de stockage (22) et l'organe de pressurisation (24) comprennent des moyens (76) de rupture d'étanchéité de la chambre fermée dans une configuration compacte desdits organes de stockage de pressurisation, ladite configuration compacte correspondant à un volume minimal de la chambre fermée.
Patent FR-3068178-B1 (FR)
Title: Antenne miniature a bande-passante elargie
Inventor: PIAU GERARD-PASCAL
IPC: H01Q5/314
Filed: 2017-06-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une antenne (1) à bande-passante élargie comprenant : - une antenne primaire (10) ; - au moins un résonateur principal (11a) en couplage électromagnétique avec ladite antenne primaire. L'antenne à bande-passante élargie comporte au moins un résonateur secondaire (11b) en couplage électromagnétique avec l'antenne primaire (10) et l'au moins un résonateur principal (11a). Les résonateurs comportent chacun au moins une fréquence de résonance proche d'une fréquence de fonctionnement de ladite antenne à bande-passante élargie. L'invention permet de diminuer l'encombrement d'une antenne tout en assurant une bande-passante de largeur relative pouvant aller jusqu'aux environs de 10%.
Patent FR-3068046-B1 (FR)
Title: Methodes de prediction du risque de developper un cancer radio-induit
Inventor: MAINGON PHILIPPE
IPC: G01N33/574
Filed: 2017-06-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne des méthodes de prédiction du risque de développer un sarcome après un traitement par radiothérapie.
Patent FR-3073911-B1 (FR)
Title: Moyeu d'un palier a roulement
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) d'un palier à roulement présentant un fût (3) dont la périphérie extérieure est pourvue d'au moins une piste de roulement (4i, 4e) permettant la rotation dudit moyeu (1) autour d'un axe (X), le fût (3) présentant au moins un évidement (22, 23) annulaire de révolution autour de l'axe de rotation (X), la distance minimale entre la paroi dudit évidement et la périphérie extérieure du fût (3) étant supérieure à 10% du diamètre D du fond de la piste de roulement (4i, 4e).
Patent FR-3073809-B1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile de vehicule a panneau translatant
Inventor: UTTER JEROME
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Pièce de carrosserie de véhicule automobile qui comprend un diffuseur arrière (10) comprenant au moins un panneau primaire (20) et au moins un panneau secondaire (30), chacun de ces panneaux (20, 30) étant mobile entre une position déployée et une position rétractée. Lorsque la pièce de carrosserie est fixée sur un véhicule automobile, le panneau secondaire (30) est complètement non visible de l'extérieur en position rétractée et obstrue une ouverture (50) entre la pièce de carrosserie et le panneau primaire (20) en position déployée, le panneau secondaire (30) étant lié mécaniquement à une partie supérieure (42) de la pièce de carrosserie.
Patent FR-3073677-B1 (FR)
Title: Dispositif de contact adapte pour faciliter la reparation des connexions electriques boulonnees
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R13/03
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dispositif de contact (10, 20, 30, 40, 50) adapté pour être intercalé entre les deux surfaces de contact de deux conducteurs (32 et 34) d'une connexion électrique pourvu d'au moins un boulon (37, 38, 39), le dispositif étant constitué d'une plaque de mousse métallique (11) afin de réduire la résistance électrique de la connexion. Selon les caractéristiques principales de l'invention, - la surface de la plaque de mousse métallique est au moins égale à la surface en contact des deux conducteurs, son épaisseur de l'ordre de 1 à 2 mm, - et la plaque de mousse métallique comporte au moins une ouverture circulaire (12) destinée à contenir le boulon et au moins une première prédécoupe (18, 28) située entre l'ouverture et un bord extérieur du dispositif de contact, la prédécoupe étant réalisée par découpage de la plaque de mousse sur une partie de son épaisseur de façon à la rendre sécable facilement le long de la prédécoupe, la prédécoupe permettant le passage du boulon lors de la mise en place du dispositif de contact.
Patent FR-3078234-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un tamis mobile avec une partie metallique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D33/34
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) cosmétique de conditionnement et d'application, comportant : - Un récipient (10), - Un tamis (17) suiveur comportant une partie centrale (31) en matériau métallique et une partie périphérique (32) en matériau polymérique.
Patent FR-3078519-B1 (FR)
Title: Renfort de passage roue multifonctions
Inventor: PODVIN CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un renfort de passage de roue (1), un panneau arrière et un passage de roue arrière interne, remarquable en ce ledit renfort (1) est agencé pour s'étendre entre ledit panneau arrière et ledit passage de roue arrière interne. L'invention concerne également un tel renfort de passage de roue (1).
Patent FR-3064673-B1 (FR)
Title: Procede et installation de commande pour surveiller le fonctionnement d'un filtre a particules diesel
Inventor: EITEL MARKUS
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de surveillance du fonctionnement d'un filtre à particules diesel du conduit de gaz d'échappement selon lequel on détermine l'émission de noir de fumée en aval du filtre à l'aide d'un capteur de particules , on modélise l'émission prévisible de particules en aval d'un filtre à particules diesel limite à l'emplacement du capteur de particules, et on estime que le filtre est en ordre si l'émission de noir de fumée mesurée est inférieure à l'émission de noir de fumée modélisée et que le filtre est défectueux dans le cas contraire. On prend comme émission de noir de fumée modélisée, la concentration modélisée de particules à l'emplacement de montage du capteur.