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Patent FR-2962804-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure polarimetrique a resolution microscopique, accessoire de polarimetrie pour microscope, ellipso-microscope et microscope a contraste ellipsometrique
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01J4/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure polarimétrique à résolution microscopique comprenant en particulier des moyens de conversion de polarisation aptes à modifier la polarisation d'un faisceau pour passer d'une distribution spatialement uniforme à une distribution de symétrie cylindrique autour de l'axe optique et réciproquement, lesdits moyens de conversion étant disposés sur l'axe d'un objectif de focalisation (7) pour focaliser ledit faisceau polarisé de symétrie cylindrique sur la surface d'un échantillon à mesurer. L'invention concerne également un micro-ellipsomètre, un microscope à contraste interférométrique, un accessoire polarimétrique pour microscope, et un procédé de mesure polérimétrique.
Patent FR-2964919-A1 (FR)
Title: Method for covering interior wall of goods loading space of vehicle, involves covering wall of rigid bubble cellular panel, where basic weight of cellular panel is between specific range of values
Inventor: MAILLOT GUILLAUME
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-09-20
Abstract: The method involves covering a wall of a rigid bubble cellular panel (106), where the basic weight of the cellular panel is comprised between 800 and 4000 gram per square meter, and thickness of the panel is comprised between 3 and 15 mm. The panel is fixed to the wall by detachable fixation units e.g. screw or clip (161). A caisson (107) is formed by folding of the cellular panel and welding the edges of the cellular panel. A lower layer comprises a layer connected to a central layer. An independent claim is also included for an assembly for covering an interior wall of a goods loading space of a vehicle.
Patent FR-2965648-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection, terminal de paiement electronique et tete de lecture magnetique correspondants.
Inventor: DELORME JEAN-JACQUES
IPC: G06F21/75
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection incluant des moyens de détection d'un court-circuit entre au moins deux branches de sortie d'une tête de lecture magnétique.
Patent FR-2966672-A1 (FR)
Title: Connexion dynamique d'un terminal mobile a un reseau local.
Inventor: DE LA FOREST DIVONNE AYMERIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention vise un procédé de connexion d'un terminal à un réseau de télécommunication via un point d'accès, dans lequel, suite à une requête de connexion d'un terminal (TER) à un premier point d'accès, le premier point d'accès (GW1) détermine s'il dispose de ressource pour servir le terminal et, le cas échéant, sert le terminal. Sinon : - le premier point d'accès (GW1) demande à au moins un deuxième point d'accès (GW2) auquel il est relié, une ressource pour servir le terminal, et - en cas de disponibilité de ressource auprès du deuxième point d'accès, le premier point d'accès transfère au terminal des données pour se connecter au deuxième point d'accès.
Patent FR-2968472-A1 (FR)
Title: Goulotte de reception d'elements allonges, son procede de montage et ensemble comprenant un support et une telle goulotte
Inventor: ALBARAN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16L3/00
Filed: 2010-12-06
Abstract: Cette goulotte (1), qui est destinée à être montée sur un support (101), notamment sur un bâti de moteur de véhicule automobile, comprend un corps (2) définissant une zone de réception (3) pour des éléments allongés, notamment des câbles, un premier organe de blocage (20) sur le support, fixe par rapport au corps, ainsi qu'un second organe de blocage (30) sur le support, mobile par rapport au corps. Cet organe de blocage mobile est propre à adopter une position intermédiaire, dans laquelle il définit avec le corps un espace de maintien préalable du support, la goulotte comportant des moyens de verrouillage (34, 65) propres à déplacer l'organe de blocage mobile de sa position intermédiaire à sa position de blocage
Patent FR-2968482-A1 (FR)
Title: Conversion system for converting direct electric current into another direct electric current in power supply network, has inverters connected between input terminals, where laws of switching of inverters are out of phase from each other
Inventor: AUGUSTE JEROME ROBERT JEAN-MARIE
IPC: H02M1/12
Filed: 2010-12-07
Abstract: The system (14) has two input terminals (16) and two output terminals (18), where voltage inverters (20) are connected between the input terminals. Each inverter includes two input terminals (28), electronic switches (30) and an output terminal (32). A controller (21) controls the electronic switches of the inverters. Each inverter includes a voltage transformer (22) connected to the output of each inverter, and a voltage rectifier (24) connected to the output of the transformer, where laws of switching of the inverters are out of phase from each other. An independent claim is also included for a power supply network comprising a direct current (DC) voltage generator.
Patent FR-2969873-A1 (FR)
Title: Analysis device for e.g. element function control assembly in steering column of car, has filtering unit allowing assembly to only communicate messages obtained from communication network and intended to determined address, to control unit
Inventor: MEREY MARZAT MATTHIEU
IPC: B60R16/023
Filed: 2010-12-22
Abstract: The device (D) has an analysis unit (MA) that interrogates a control unit (O1) via a communication network for determining a communication address with which the control unit is connectable. A filtering unit (MF) allows a control assembly (EC) to only communicate messages that are obtained from the communication network and intended to the determined communication address, to the control unit. The analysis unit carries out the interrogation twice for obtaining a confirmed interrogation result.
Patent FR-2973168-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour reflecteur d'antenne a surface reflechissante deformable
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: H01Q3/20
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des réflecteurs d'antenne à surface réfléchissante déformable. Elle concerne un système d'actionnement (23) pouvant équiper un tel réflecteur (20). Le réflecteur (20) comporte un châssis , une membrane flexible (12) fixée au châssis , et un système d'actionnement (23) comprenant : ▪ un support (231) fixé au châssis ▪ un ensemble de dispositifs de déformation (234), chaque dispositif de déformation comportant un élément poussoir (2345) apte à être entraîné en translation par rapport au support (231) selon un axe (X ), l'élément poussoir (2345) comportant une partie apte à venir au contact de la membrane flexible (12) en un point (121) pour la déformer, ▪ un dispositif d'actionnement (233) apte à entraîner en translation l'élément poussoir (2345) de l'un des dispositifs de déformation (234) à la fois, et ▪ un dispositif de sélection (232) apte à déplacer le dispositif d'actionnement (233) vers chacun des dispositifs de déformation (234).
Patent FR-2958833-A1 (FR)
Title: Preparation alimentaire a base de cereales, principalement de son d'avoine, pour la fabrication industrielle de produits alimentaires
Inventor: DUKAN PIERRE
IPC: A23L29/20
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne une préparation alimentaire à base de céréales pour la fabrication industrielle de produits alimentaires. L'invention consiste en ce que les céréales comportent du son d'avoine dans une teneur d'au moins 85% de la teneur globale en céréales, et sont mélangées à au moins un composant fluide dont la teneur et le temps d'imprégnation desdites céréales sont choisis pour provoquer une demi-saturation en fluide des fibres du son d'avoine, et comportant en outre au moins un agent favorisant la prise en masse de la préparation lors de la cuisson. Application aux produits alimentaires tels que galettes, crêpes, blinis et similaires.
Patent FR-2963495-A1 (FR)
Title: Couvre fil, procede de cablage de fil et connecteur electrique
Inventor: YOSHIFUMI SUEMITSU
IPC: H01R9/22
Filed: 2011-07-22
Abstract: La présente invention a pour but de fournir un couvre fil, un procédé de câblage de fil et un connecteur électrique qui permettent le cheminement de fils même dans un espace limité. Dans un connecteur à levier, une partie formant capot 25 d'un couvre fil 20 est formée de manière à faire saillie en direction oblique. Le câble 100 est extrait en direction oblique d'une sortie ménagée dans le couvre fil 20 conformément à une direction d'inclinaison de la partie formant capot 25, et est fixé à la partie formant capot 25 par un élément d'attache 200. Le câble 100 peut donc être acheminé de manière optimale en fonction de l'espace l'entourant, cela augmentant la souplesse de cheminement du câble 100 à l'intérieur d'un espace limité.
Patent FR-2972192-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique destinee a la prevention ou au traitement des cancers
Inventor: VERLEYE MARC
IPC: A61K31/4985
Filed: 2011-03-04
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des cancers.
Patent FR-2972476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a l'ouverture d'un element de recouvrement monte pivotant relativement a un bord d'un cadre
Inventor: PIERMEE ALEXANDRE
IPC: E02D29/14
Filed: 2011-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assistance à l'ouverture d'un élément de recouvrement monté pivotant relativement à un bord d'un cadre. Selon l'invention, le vérin d'assistance (6) comprend un fourreau (7), une tige de guidage (10) logée dans le fourreau (7) et comportant à son extrémité opposée la paroi d'extrémité (8) du fourreau (7) une chape (11), un ressort (13) logé dans le fourreau (7) entourant la tige de guidage (10) et monté précontraint à l'état libre entre la paroi d'extrémité (4) du fourreau (7) et la chape (11) de la tige de guidage (10), et un moyen (14) solidaire de l'extrémité de la tige de guidage (10) et en appui sur la paroi d'extrémité (8) du fourreau (7) pour retenir le ressort (13) précontraint à l'état détendu. L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.
Patent FR-2975406-A1 (FR)
Title: Cordon composite caoutchouteux pour bande de roulement de bandage pneumatique
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29C48/08
Filed: 2011-05-18
Abstract: Cordon composite comportant un cœur caoutchouteux et une gaine caoutchouteuse entourant, au moins en partie, le cœur, les formulations du cœur et de la gaine étant différentes, caractérisé en ce que le cœur caoutchouteux est à base d'au moins un élastomère diénique et plus de 30 pce d'une charge notée A dont les particules sont des nanoparticules dont la taille moyenne en masse est inférieure à 500 nm, et en ce que la gaine caoutchouteuse est à base d'au moins un élastomère diénique, de 0 à moins de 30 pce de charge A' dont les particules sont des nanoparticules dont la taille moyenne en masse est inférieure à 500 nm et plus de 70 pce d'une charge notée B dont les particules sont des microparticules dont la taille médiane en masse est supérieure à 1 µm.
Patent FR-2978736-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'un etat de piste, aeronef comprenant un tel dispositif et systeme d'aide au pilotage exploitant cet etat de piste
Inventor: JONES LOGAN
IPC: B60W40/02
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif et un procédé de détermination d'un état de piste (12) d'aéroport, ainsi qu'à l'exploitation d'une telle donnée. Le procédé comprend: - l'acquisition (A1) de données de mesure relatives à au moins une grandeur physique d'un aéronef (10), pendant une phase de roulage de l'aéronef sur ladite piste; - l'obtention (A2), à l'aide des données acquises, d'une pluralité de valeurs estimées d'adhérence "µ" de la piste, correspondant à une pluralité respective d'instants de roulage de l'aéronef; - l'obtention (A3), à l'aide des données acquises, d'une valeur de rapport de glissement "s" d'au moins une roue de l'aéronef pour chaque dit instant de roulage, de sorte à obtenir (A4) une pluralité de couples [s,µ]; et - la détermination d'un état de piste par comparaison (A5.2) du profil des couples [s,µ] avec au moins un profil prédéterminé.
Patent FR-2979317-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un capot de toit amovible et procede d'amenagement interieur d'un vehicule ferroviaire
Inventor: PONS FABIEN
IPC: B61D17/16
Filed: 2011-08-25
Abstract: Un véhicule ferroviaire (1) pour le transport de voyageurs, le véhicule comportant un corps longitudinal (10) destiné à recevoir des équipements intérieurs montés solidairement audit corps (10), véhicule caractérisé en ce que le corps (10) comprend un toit (14) comprenant une ouverture d'accès (2) adaptée pour permettre le passage desdits équipements intérieurs à l'intérieur dudit corps (10), ladite ouverture d'accès (2) étant fermée de manière amovible par un capot de toit.
Patent FR-2996965-A1 (FR)
Title: Structure pour la modulation de tension d'une batterie et son equilibrage actif
Inventor: GAGNEUR LAURENT
IPC: H01M50/574
Filed: 2012-10-11
Abstract: L'invention concerne une batterie d'accumulateurs (1) comportant une pluralité de cellules (11, 12, 21, 22, 31, 32) de stockage d'énergie électrique et un réseau électrique (5) qui connecte lesdites cellules les unes aux autres. Selon l'invention, lesdites cellules étant regroupées par cellules-composites (10, 20, 30) comportant deux branches identiques composées chacune d'au minimum une cellule et lesdites cellules-composites étant connectées en série les unes avec les autres, le réseau électrique comporte : - des moyens de connexion (52) des cellules de chaque cellule-composite en parallèle ou en série, et - des moyens de pilotage (57) desdits moyens de connexion, qui sont adaptés à connecter les cellules de chaque cellule-composite en parallèle ou en série pour adapter la tension en sortie de la batterie d'accumulateurs à la valeur souhaitée et pour équilibrer les états de charge des cellules.
Patent FR-2986035-A1 (FR)
Title: Method for managing diesel engine of power train of car, involves controlling temperature of trap on basis of measurement or estimate of temperature of exhaust gases, and applying alternation to rich and weak mixture combustion periods
Inventor: LE MORVAN PIERRE YVES
IPC: F01N9/00
Filed: 2012-01-19
Abstract: The method involves desulphurizing a mono-nitrogen trap (14) for alternating rich and weak mixture combustion periods. Temperature of the trap is controlled on basis of measurement or estimate of temperature of exhaust gases flowing downstream from the trap. Temperature of a set point is determined, and the controlled temperature around the set point temperature is determined to be lower or equal to 50 degrees Celsius. Alternation is applied to multiple rich and weak mixture combustion periods for a duration of lower than 3 seconds, or lower or equal to 2 seconds. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program having a set of instructions for managing a power train (2) a power train.
Patent FR-2987269-A1 (FR)
Title: Formulation gelifiante a base de gluconate de calcium
Inventor: BOUDY VINCENT
IPC: A61K9/00
Filed: 2012-02-27
Abstract: L'invention concerne une formulation gélifiante comprenant du gluconate de calcium en solution dans l'eau et un poloxamer, ainsi que son utilisation dans le traitement des brûlures provoquées par l'acide fluorhydrique.
Patent FR-2987954-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un pont de puissance, dispositif de pilotage, pont de puissance et systeme de machine electrique tournante correspondants
Inventor: CHEMIN MICHAEL
IPC: H02P27/12
Filed: 2012-03-07
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en oeuvre dans un pont de puissance (3) comprenant plusieurs bras (B , B , B , B ). Chaque bras comporte en série des commutateurs à semi-conducteur supérieur et inférieur (4) qui sont reliés en parallèle à des première et seconde bornes (B , B ) d'une source de tension (2) commune. Le point milieu du bras est relié à une phase d'une charge électrique (1). Les commutateurs sont commandés complémentairement par des impulsions présentant un rapport cyclique de consigne (RC , RC , RC , RC ) qui est déterminé en fonction d'une première tension de phase de consigne (V , V , V , V ), par rapport à une borne de référence de la charge électrique (1), et d'une tension de mode commun (V ), par rapport à l'une des première ou seconde bornes, de manière à contrôler des pertes par commutation des commutateurs. Conformément à l'invention, la tension de mode commun (V ) est déterminée de manière à obtenir un équilibrage desdites pertes par commutation et de pertes par conduction entre les commutateurs.
Patent FR-2988307-A1 (FR)
Title: Separateur a cyclone
Inventor: GUERRY PASCAL
IPC: B04C5/081
Filed: 2012-03-26
Abstract: Le séparateur comporte un corps extérieur (11) de forme globalement cylindrique, à fond plat, avec une entrée supérieure tangentielle (3) des gaz et une sortie axiale (6) des gaz, ainsi qu'une zone cylindrique (4) de captage et une zone inférieure (8) de stockage de la phase séparée. Dans le corps extérieur (11) est monté mobile verticalement un corps intérieur (12) évidé à symétrie de révolution, qui coopère avec le débouché de l'entrée supérieure tangentielle (3) des gaz et/ou avec le départ de la sortie axiale (6) des gaz, de manière à rendre la section de passage des gaz variable selon la position en hauteur du corps intérieur (12). Application à la séparation huile-gaz, en particulier pour la récupération des particules d'huile contenues dans les gaz de carter recyclés d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile.
Patent FR-2991701-A1 (FR)
Title: Brique de construction avec conduction thermique limitee
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: C04B28/18
Filed: 2012-06-11
Abstract: Elément de construction de forme générale parallélépipédique comprenant au moins deux alvéoles 1 délimitées par des tessons intérieurs 2 et des tessons périphériques 3, débouchant sur une première face et une deuxième face opposées du parallélépipède et comprenant une matière poreuse silico-calcaire 4, la première et la deuxième face du parallélépipède comprenant deux arêtes 5 orientées dans une première direction 1 et deux arêtes 6 orientées dans une deuxième direction 2, dans lequel au moins 70% du volume du parallélépipède est caractérisé par l'absence de passage continu entre les tessons orientés dans la direction 2.
Patent FR-2991857-A1 (FR)
Title: Dispositif nomade diffusant un parfum
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A44C25/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif nomade comportant : - un réservoir (103) comportant au moins un orifice (2), -un matériau solide (4) apte à diffuser un parfum et disposé dans le réservoir (103), - un moyen d'accroche (50) sur le corps ou les vêtements d'une personne, - des moyens de réglage pour faire varier la dimension des orifices entre une position d'obturation totale et une position d'ouverture totale, caractérisé par le fait que, lors de l'utilisation du dispositif, en position d'ouverture totale des orifices (2), la section de passage (S ) à la sortie de chaque orifice (2) est comprise entre 0,1 mm et 1cm .
Patent FR-2977026-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner l'aptitude d'un trajet
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G01C21/34
Filed: 2012-06-21
Abstract: Procédé (300) pour déterminer l'aptitude d'un trajet (210, 220, 230) composé d'un ensemble de segments à être parcouru par le conducteur d'un véhicule (100). Le procédé (300) : - détermine (330) une valeur prévisionnelle de fatigue qui évalue la fatigue du conducteur du véhicule (100) pour au moins un segment du trajet (210, 220, 230), - compare (340) la valeur prévisionnelle de fatigue à une valeur maximale de fatigue associée à au moins un segment du trajet (210, 230, 230), et - pondère (350) le trajet (210, 220, 230) avec un coefficient de fatigue dépendant de la comparaison pour déterminer l'aptitude du trajet (210, 220, 230) à être parcouru par le conducteur.
Patent FR-2979402-A1 (FR)
Title: Palier d'arbre de direction notamment pour une colonne de direction de hauteur reglage
Inventor: ERHARDT HERBERT
IPC: B62D1/18
Filed: 2012-08-29
Abstract: Palier d'arbre de direction comprenant : - une bague-boîtier (12) ayant une enveloppe externe (12a) ainsi qu'une première couronne frontale (12b) et une seconde couronne frontale (12c), - une bague-manchon interne (13) avec une enveloppe interne (13a) et un segment de couronne d'appui (13b) venant radialement en saillie vers l'extérieur, ayant une première et une seconde surface de circulation annulaire (S1,S2), - le segment de couronne d'appui (13b) ayant un diamètre extérieur inférieur au diamètre intérieur de l'enveloppe extérieure (12a) de la bague-boîtier (12) et, - une installation de palier (11) avec une première couronne de palier (14a) venant sur la première surface de circulation (S1) du segment de couronne d'appui (13b), une seconde couronne de palier (14b) venant sur la seconde surface de circulation (S2) du segment de couronne d'appui (13b) et un anneau de compression (16) pour assurer la mise en tension axiale des deux couronnes de palier (14a, 14b) contre le segment de couronne d'appui (13b) pour que ce segment de couronne d'appui (13b) puisse se déplacer radialement dans la bague-boîtier (12)
Patent FR-2979676-A1 (FR)
Title: Prolongateur d'autonomie pour vehicules electriques
Inventor: DIETER FRERS KLAUS
IPC: B60L50/15
Filed: 2012-08-30
Abstract: Un prolongateur d'autonomie (1) pour véhicules électriques comporte un moteur à combustion interne (2), un générateur (3), qui peut être connecté à une batterie (7) côté véhicule électrique, et un premier embrayage (4) qui est disposé entre le moteur à combustion interne (2) et le générateur (3). Pour obtenir dans certaines situations un fonctionnement plus économique et plus avantageux sur le plan énergétique d'un véhicule électrique, en évitant la production de gaz d'échappement, l'invention propose que le prolongateur d'autonomie (1) présente un compresseur de climatisation (5) en tant qu'unité modulaire ou unité de construction, qu'un deuxième embrayage (6) soit disposé entre le générateur (3) et le compresseur de climatisation (6) et que, lorsque l'état de charge de la batterie (7) côté véhicule électrique est suffisant et le premier embrayage (4) n'est pas activé, le compresseur de climatisation (5), lorsque le deuxième embrayage (6) est activé, puisse être entraîné à partir de la batterie (7) du véhicule électrique, par l'intermédiaire du générateur (3) agissant alors comme moteur électrique dans cet état de fonctionnement.
Patent FR-2996627-A1 (FR)
Title: Device for filling gas bottle with e.g. butane, has draining devices sucking quantity of residual gas preserved in working end of filling head after filling of gas bottle, where filling head is connected with valve of gas bottle
Inventor: BATISE ERIC
IPC: F16K51/02
Filed: 2012-10-04
Abstract: The device has a filling head (10) connected to a main power network (16) and connected with a valve (6) of a to-be-filled gas bottle (5) at a working end in a watertight manner. An opening protection and centering bell surrounds the valve in a non-gas-tight manner. Draining devices (12, 14, 15) suck a quantity of residual gas preserved in the working end of the filling head after filling of the gas bottle. The filling head is adapted to open the valve in an advanced position by exerting a compressive force and to close the valve in a moved back position by slackening the compressive force. Independent claims are also included for the following: (1) a machine for filling a gas bottle with domestic gas (2) a method for filling a gas bottle with domestic gas.