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Patent FR-3104962-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un monoalcool aliphatique, un mélange de polyols et au moins un actif hydrophile
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un monoalcool aliphatique, un mélange de polyols et au moins un actif hydrophile La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant :      de 30% à 89% en poids d’au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition;     de 6% à 45% en poids d’au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 par rapport au poids total de la composition;     de 4% à 30% en poids d’hexylène glycol par rapport au poids total de la composition;     de 8% à 40% en poids de dipropylène glycol par rapport au poids total de la composition; et au moins un actif hydrophile,     ladite composition comprenant moins de 15% en poids d’eau par rapport au poids total de la composition.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3105907-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un reseau de communication et dispositifs associes
Inventor: KESSAB ACHRAF
IPC: H04L45/85
Filed: 2019-12-30
Abstract: Procédé d’optimisation d’un réseau de communication et dispositifs associés Procédé d’optimisation d’un réseau de communication (40) pour obtenir un réseau de communication optimisé, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé comportant : - une phase d’obtention, la phase d’obtention comportant une étape d’obtention d’un ensemble de réseaux de communication candidats (40), chaque réseau de communication candidat (40) comprenant une pluralité de nœuds (N1, … N6) et une pluralité de segments (S1, … S15) de transmission reliant les nœuds (N1, … N6), chaque segment (S1, … S15) étant propre à être utilisé par un protocole et pour fournir une capacité de transmission de données, au moins deux protocoles distincts étant utilisés par le réseau de communication candidat (40), - une phase d’évaluation, et une phase de sélection d’un réseau de communication optimisé parmi l’ensemble des réseaux de communication candidats (40) à l’aide de scores d’évaluation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106902-A1 (FR)
Title: Système radioélectrique à réseaux d’antennes multiples et à formes d’onde adaptatives.
Inventor: BALDENSPERGER PIERRE
IPC: H04B1/7073
Filed: 2020-01-30
Abstract: - Système radioélectrique à réseaux d’antennes multiples et à formes d’onde adaptatives. - Le système radioélectrique (10) comporte un générateur de forme d’onde (1) générant, alternativement, une onde FMCW représentant une onde continue modulée linéairement en fréquence pour une imagerie radar et une onde CW représentant une onde entretenue à une fréquence donnée pour une mesure de vecteur vitesse, une chaîne d’amplification (2), un ensemble (4) d’antennes d’émission (41, 42, 43), un ensemble (5) d’antennes de réception (51, 52, 531, 532), un ensemble (7) de récepteurs (71-2, 731, 732), et un processeur de signal (9) mettant en œuvre des traitements de signaux FMCW reçus de la ou des antennes latérales (51, 52) de l’ensemble (5) d’antennes de réception (51, 52, 531, 532) et une analyse spectrale de signaux CW reçus de la ou des antennes latérales (51, 52) et de la ou des antennes ventrales (531, 532) de l’ensemble (5) d’antennes réception (51, 52, 531, 532) de manière à fournir des images SAR et des composantes du vecteur vitesse dudit véhicule volant (20). Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3094379-A1 (FR)
Title: Matériau de carbone plaqué de métal et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: HANDA YUTAKA
IPC: D06M13/50
Filed: 2020-03-20
Abstract: Matériau de carbone plaqué de métal et procédé de fabrication de celui-ci Un matériau de carbone plaqué de métal 1 inclut : un matériau de carbone ; et une couche de métal couvrant une surface du matériau de carbone, dans lequel, dans la couche de métal, des grains de cristaux formant la couche de métal présentent une taille moyenne de grain de cristal de 110 nm ou inférieure. Un procédé de fabrication d'un matériau de carbone plaqué de métal, inclut : une étape de fixation de complexe de métal immergeant un matériau de carbone dans un fluide supercritique ou fluide sous-critique contenant un complexe organométallique d'un premier métal ; et une première étape de dépôt électrolytique électrolysant le matériau de carbone à complexe de métal fixé 10 dans une solution de placage sans courant contenant un second métal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109263-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une émulsion d’argile et produit de traitement des végétaux comprenant une telle émulsion d’argile
Inventor: SEPVAL OLIVIER
IPC: A01P21/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) de préparation d’une émulsion d’argile destinée à une application foliaire comprenant les étapes suivantes : une étape (20) d’obtention d’une argile ; une étape (30) de mélange de ladite argile dans une quantité d’eau osmosée suffisante pour obtenir une argile dispersée par brassage rotatif ; une étape (50) de repos de ladite argile dispersée permettant de récupérer une phase argileuse avec un rapport massique argile/eau compris entre 0,2 et 1, de préférence compris entre 0,5 et 1 ; et une étape (60) d’agitation de ladite phase argileuse de manière à obtenir ladite émulsion d’argile destinée à une application foliaire. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111946-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur de vehicule equipe d’un turbocompresseur
Inventor: COTTE ANTHONY
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-06-29
Abstract: Procédé de pilotage d'un moteur de véhicule automobile équipé d'un turbocompresseur (20) comprenant une turbine (21) et un compresseur (22), la turbine (21) présentant un ratio de détente prédéterminé, le procédé de pilotage comprenant les étapes consistant à :- estimer une pression aval turbine (P4) en sortie de turbine (21),- calculer une pression amont turbine (P3) en entrée de turbine (21), en multipliant la pression aval turbine (P4) par le ratio de détente prédéterminé,- piloter le fonctionnement du turbocompresseur (20) en fonction de la pression amont turbine (P3) calculée.     Fig. 2
Patent FR-3113389-A1 (FR)
Title: Convergent inférieur d’un bouclier avant d’un véhicule automobile
Inventor: LANGLOIS SÉBASTIEN-JACQUES
IPC: B60R21/34
Filed: 2020-08-11
Abstract: Convergent inférieur (A, 1) d’un ensemble bouclier avant d’un véhicule automobile, comprenant un insert (10) à structure ajourée et un matériau polymère expansé (2) formant une partie pleine dudit convergent, ledit insert étant au moins partiellement intégré dans ledit matériau polymère expansé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115516-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de typage du mode de conduite d’un véhicule autonome
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W50/10
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de typage du mode de conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule comportant un régulateur de vitesse véhicule fondé sur une vitesse cible. Ledit procédé comporte les étapes de :      Sélection d’un paramètre, J max  , représentant un jerk maximum que le véhicule ne doit pas dépasser en valeur absolue ;  Acquisition d’une vitesse cible représentant la vitesse que doit atteindre le véhicule ;  Acquisition d’une vitesse initiale du véhicule représentant une vitesse du véhicule à l’instant courant ;   Acquisition d’une accélération initiale du véhicule représentant une accélération du véhicule à l’instant courant ;  Détermination d’un profil de vitesse cible fonction dudit paramètre, de la vitesse du véhicule initiale, de la vitesse de consigne, et de l’accélération initiale, ledit profil de vitesse cible présentant une accélération constante.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116624-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication entre un dispositif de commande et un terminal de lecture.
Inventor: MARCHAND HERVÉ
IPC: H04N1/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: Procédé de gestion d’une communication entre un dispositif de commande et un terminal de lecture L’invention a trait à un procédé de gestion d’une communication entre un dispositif de commande (TCD1), dit premier dispositif de commande, et un terminal de lecture (STB) aptes à communiquer ensemble via un premier lien de communication, le premier dispositif de commande (TCD1) étant apte à communiquer avec le terminal de lecture (STB) lorsqu’une session de communication est active sur le premier lien de communication, le terminal de lecture (STB) étant relié via un deuxième lien de communication à un dispositif de restitution (TV) ayant plusieurs états de fonctionnement et apte à restituer un contenu en fonction de son état de fonctionnement, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans le terminal de lecture:  Une étape d’obtention d’une donnée représentative d’une modification de l’état de fonctionnement du dispositif de restitution,   Une étape de demande de modification de l’état de la session entre le dispositif de lecture (STB) et le premier dispositif de commande (TCD1) en fonction de l’état de fonctionnement détecté du dispositif de restitution.   Figure 1.
Patent FR-3118880-A1 (FR)
Title: Systeme d’atomisation et d’ejection de liquide pour une administration transdermique
Inventor: PARK WOORAM
IPC: A61M11/02
Filed: 2021-01-20
Abstract: Système d’atomisation et d’éjection de liquide pour une administration transdermique
    Système (10) d’atomisation et d’éjection d’un liquide (L) pour une administration transdermique comprenant : un réservoir (100) ; un tube de Venturi (200) ; un cylindre (300) ; un piston (400) agencé dans le cylindre (300) ; une unité d’entraînement (500) pour déplacer le piston (400) dans une direction dans laquelle un volume de l’espace d’admission d’air (V) augmente ; et un organe élastique (600) qui est déformé en fonction du déplacement du piston (400) et stocke une énergie élastique en lui tandis que le piston (400) est déplacé dans la direction dans laquelle le volume de l’espace d’admission d’air (V) augmente, dans lequel l’unité d’entraînement (500) comprend un mécanisme de libération d’énergie élastique (M) qui libère l’énergie élastique stockée dans l’organe élastique (600), amenant ainsi le piston (400) à se précipiter dans une direction dans laquelle le volume de l’espace d’admission d’air (V) diminue.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122805-A1 (FR)
Title: Supports poreux à propriétés biocides
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H21/36
Filed: 2021-05-17
Abstract: Supports poreux à propriétés biocides La présente invention vise une composition biocide pour le traitement de surface d’un substrat poreux, comprenant au moins un liant hydrophile, au moins un composé biocide à base d’ammonium quaternaire et au moins un agent de collage cationique. Elle concerne en outre l’utilisation d’une telle composition pour conférer des propriétés biocides, notamment antivirales, à un substrat poreux.  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3125634-A1 (FR)
Title: Procédé vert de récupération de lithium et de fer de batteries au lithium
Inventor: BENREZKALLAH YASSINE
IPC: H01M10/54
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération de lithium (Li) et de fer (Fe) à partir d’un substrat (S) contenant du LiFePO4/C(s), le procédé comprenant les étapes de :  i.- Mise en contact du substrat (S) avec une solution aqueuse de lixiviation comprenant un agent réducteur et un acide organique choisi parmi les acides alkylsulfoniques, alkylarylsulfoniques, arylsulfoniques, l’éthylènediamine-N,N′-bis(acide 2-hydroxyphénylacétique) ou un mélange de ceux-ci, ce par quoi on récupère une phase liquide L1 riche en lithium et en fer ;  ii.- Précipitation du fer dans la phase liquide L1 obtenue à l’étape i), et récupération du précipité de fer ;  iii.- Précipitation du lithium dans la phase liquide L2 obtenue à l’étape ii) et récupération du précipité de lithium; et éventuellement iv.- Récupération de la phase liquide L3 obtenue l’étape à iii) et récupération du solvant organique mis en œuvre à l’étape i).  Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3127525-A1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire d’alimentation en huile pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif auxiliaire (14) d’alimentation en huile comprenant:   un réservoir auxiliaire (20) d’huile,   une pompe auxiliaire (22) comprenant une entrée (22a) reliée au réservoir auxiliaire (20) et une sortie (22b),  une vanne (21) comprenant un corps (21a) présentant une entrée (21b) reliée à la sortie (22b) de la pompe auxiliaire (22) et une première sortie (21c) reliée au réservoir auxiliaire (20), et une seconde sortie (21d) destinée à être reliée au système de commande (13), la vanne (21) comprenant en outre un organe mobile dans le corps (21a) et configuré pour se déplacer entre une première position dans laquelle l’entrée (21b) de la vanne (21) est en communication fluidique avec la première sortie (21c) de la vanne (21) et une seconde position dans laquelle l’entrée (21b) de la vanne (21) est en communication fluidique avec la seconde sortie (21d) de la vanne (21).  Figure d’abrégé : 4a
Patent FR-3137430-A1 (FR)
Title: Dispositif de vérification du fonctionnement d’une électrovanne solénoïde
Inventor: BENKIRANE AMINE
IPC: F16K37/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne une électrovanne à solénoïde (2) comprenant un plongeur métallique (14) mobile en translation dans un cylindre (22) entre deux positions extrêmes dans lesquelles le plongeur métallique (14) est en butée contre une première extrémité (30) ou une seconde extrémité (32) du cylindre (22), les positions extrêmes du plongeur métallique (14) correspondant à un état d’ouverture complet et de fermeture complet de l’électrovanne à solénoïde (2), l’électrovanne à solénoïde (2) comprenant un dispositif de détection de la position du plongeur (14) dans le cylindre (22), le dispositif de détection de la position du plongeur métallique (14) dans le cylindre comprenant au moins une paire d’électrodes (38, 40, 42, 44) disposée dans le cylindre (22) de sorte à être en contact avec le plongeur métallique (14) lorsque ce dernier occupe une position spécifique dans le cylindre (22), le dispositif de détection de la position du plongeur dans le cylindre (22) comprenant un organe de détection d’un signal électrique issu du contact entre le plongeur métallique (14) et la au moins une paire d’électrodes (38, 40, 42, 44).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3138256-A1 (FR)
Title: Procede d’echange d’un secret resistant aux attaques par ordinateur quantique, systeme informatique et programme d'ordinateur associes
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04L9/08
Filed: 2022-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé (KEM) de transport d’un secret résistant aux attaques par ordinateur quantique. Un tel procédé de transport (KEM) conforme à l’invention consiste en des procédés respectivement de génération de paramètres généraux, de génération de clés secrètes et publiques, d’encapsulation et de décapsulation dudit secret à transporter. Un tel procédé de transport de secret est agencé pour être mis en œuvre par un système informatique (1) comportant une pluralité de dispositifs électroniques (10-1, 10-2, 10-g) cherchant à établir un canal de communication sécurisé exploitant ledit secret transporté pour établir une clé de session. L’invention concerne en outre un tel système informatique (1) et tout programme informatique dont les instructions de programme, une fois inscrites dans des mémoires (14) de la pluralité de dispositifs électroniques du système (1), provoquent la mise en œuvre d’un procédé (KEM) de transport d’un secret selon l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3138446-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’un traitement de stabilisation pour un alliage à base d’aluminium
Inventor: KUZMINA EVGENIIA
IPC: C22F1/04
Filed: 2022-08-01
Abstract: Procédé de sélection d’au moins un traitement de stabilisation adapté à un alliage à base d’aluminium, le procédé comprenant les étapes de :a) Fourniture d’au moins un échantillon de l’alliage à base d’aluminium sur lequel est formée une couche d’oxyde, chaque échantillon ayant subi un traitement de stabilisation de référence parmi un ensemble de traitements de stabilisation de référence différents ;b) Pour chaque échantillon, estimation d’au moins deux valeurs de l’épaisseur de la couche d’oxyde successives dans le temps ;c) Pour chaque échantillon, sélection ou non du traitement de stabilisation de référence subi par l’échantillon en tant que traitement de stabilisation adapté à l’alliage à base d’aluminium en fonction d’une variation des valeurs de l’épaisseur de la couche d’oxyde.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138485-A1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique améliorée.
Inventor: LEMAIRE GILLES
IPC: F16H61/4008
Filed: 2022-09-22
Abstract: Transmission hydrostatique améliorée.  Système pour l’entrainement d’un organe (10) au moyen d’un circuit hydraulique, comprenant : une source d’énergie hydraulique (100) adaptée pour délivrer une pression dans le circuit hydraulique, un organe d’entrainement (200), comprenant : un carter (210), présentant un premier orifice (212) et un deuxième orifice (214), une machine hydraulique primaire (230) logée dans le carter (210) et un élévateur de pression (300) intégré dans le carter (210), ledit élévateur de pression (300) étant adapté pour sélectivement élever la pression, de manière à ce que la différence de pression entre les deux orifices (232, 234) de la machine hydraulique primaire (230) soit supérieure à la différence de pression entre les deux orifices (212, 214) du carter (210).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132305-A1 (FR)
Title: Procédé pour élaborer un acier inoxydable austénitique résistant à la corrosion
Inventor: SAITO YUTA
IPC: C21D7/00
Filed: 2023-01-24
Abstract: Procédé pour élaborer un acier inoxydable austénitique résistant à la corrosion, comprenant : la préparation d'une pièce à usiner faite en acier inoxydable austénitique ; et l'application d'une contrainte résiduelle compressive à une couche de surface de la pièce à usiner sans soumettre la couche de surface à un usinage plastique.
Patent FR-2003428-A1 (FR)
Title: Injection moulding machine
IPC: B29C45/27
Filed: 1969-03-07
Abstract: Injection moulding machine.. G1-. Comprises mould and trough in which the raw material is brought into the plastic state. This specific type of extruder incorporates an injection duct fitted between the feed trough and the mould; the duct has a uniform cross section throughout; it is fitted with a plunger for the pressure feed of plastic material from the trough to the mould cavity.
Patent FR-2051758-A1 (FR)
Title: Hydrocracking using an antimary tiihalide catalysts
IPC: C10G1/08
Filed: 1970-07-15
Abstract: High temp., high pressure hydrocracking of hydrocarbons e.g. heavy petroleum fractions, using hydrogen in the presence of a catalyst contg. at least one of the following halides: zinc, antimony-chloride, bromide or iodide, bismuth, arsenic-chloride or bromide, tin bromide, titanium iodide, gallium bromide or mercury bromide or iodide. An inorganic acid e.g. halogen hydracid, pyrophosphoric, or sulphuric acid, may also be present. The hydrocracking is useful for the continuous production of petrol from heavy petroleum fractions.
Patent FR-2148186-A1 (FR)
Title: Controlling solidification front in continuous casting - using insulating zone immediately following metal container exit
IPC: C30B15/08
Filed: 1972-08-02
Abstract: Method comprises establishing, in the solidification front region, a marginal zone which surrounds the metal flowing from the casting vessel and extends transversely in the sense of the metal flow. The zone does not permit radial evacuation of heat from the casting metal and by placing a cooling zone immediately after this zone, a sharp temp. gradient can be obtained at the solidification front. A plane, convex or concave front can be obtained.
Patent FR-2195428-A1 (FR)
Title: Monophthalyl piperazine prepn - long lasting anthelmintic used in small doses
IPC: C07D295/192
Filed: 1972-08-11
Abstract: The compound of formula (I) and its pharmacologically acceptable acid addition salts are new, (I) and its salts are anthelmintics. They are less rapidly adsorbed by the blood than known piperazine-type anthelmintics, so give a longer lasting effect at lower doses. By reacting about equimolar quantities of phthalic anhydride and piperazine, at 0-50 degrees C, esp. 20-25 degrees C in an inert solvent in which both reactants are soluble but (I) is insoluble, esp. acetone. Salts are formed by conventional neutralization using e.g. water as solvent. (I) is administered in conventional forms for oral use e.g. at 100 mg./0.454 kg. for large animals or 50 mg/0.454 kg. for small animals. A dose of 10 g/kg. of (I) in albino mice caused no deaths. A solution of piperazine (8.6g) in acetone (200 ml.) was treated, with stirring at 25 degrees C, with a soln. of phthalic anhydride (14.8g) in acetone (300 ml.). Mixt. was allowed to stand overnight, then solids recovered and recrystallised from aq. acetone to give (I), 12g. (51%), m.pt. 300 degrees C (decomp).
Patent FR-2201288-A1 (FR)
Title: 5-Halo-2-benzofuryl acrylic acids - monomers for prepn of polyacrylates and interms for medicaments
IPC: C07D307/79
Filed: 1972-10-04
Abstract: Title cpds. are of formula (I):- (wher X = halogen, Y = H or halogen, and R = H or lower alkyl). The acids are prepd. by the condensation of a 2-formyl halogenobenzofuran with malonic acid or with an alkanoic acid anhydride. In an example, 120 parts 2-formyl-5-chloro benzofuran, 74.4 parts malonic acid and 450 parts pyridine were heated together at 100 degrees C. for 1 hr. to give 132 parts (I; X = Cl, Y = H, R = H), with m.pt. 260 degrees C.
Patent FR-2160552-A1 (FR)
Title: Cement for accumulator electrodes - based on epoxide resin
IPC: H01M12/08
Filed: 1972-11-16
Abstract: An epoxide cement, used to bond 2-interconnected sides of an accumulator electrode with a duct allowing through-flow of metal halide electrolyte. Is stable towards the halide (e.g. ZnCl2) soln. The electrode may be bipolar, the first side being permeable to the electrolyte and the second nonporous and impermeable. The cement is filled with graphite or C (1 pt./10-0.1 pts. epoxide) or metal particles (1 pt./0.05-10 pts. epoxide), esp. Co, Ni, Fe, Cu Zn, Al and/or Ag. The epoxide pref. is an acid- catalysed epichlorhydrin/bisphenol a reaction prod.
Patent FR-2167883-A1 (FR)
Title: 2-phenylbutyramidoxime prepn - in crystalline form
IPC: C07C239/00
Filed: 1973-01-10
Abstract: Crystalline2-phenylbutyramidoxime nI) is prepd. by (a) reacting 2-phenylbutyronitrile with an excess of hydroxylamine base, (b) purifying the resulting (I) by salt-formation (pref. by forming the hydrochloride salt), (c) extracting the base, and (d) crystallizing the base (pref. from cyclohexane). Purificn of (I) via its salts in advantageous because the free base is low-melting; extraction of the base is advantageous because the base becomes discoloured in contact with aq. solns. (I) is an inter. for the known gastric secretion inhibiting and parasympatholytic agent 3-(1-phenylpropyl)-5-(2-diethylaminoethyl)-1,2,4-oxadiazole (proxazole).
Patent FR-2179237-A1 (FR)
Title: Rail track - for coke quench cars of coke oven battery
IPC: E01C9/06
Filed: 1973-04-06
Abstract: Track is situated in front of and parallel to the battery and has rails placed on transverse wooden sleepers, comprising a sub-construction for the latter consisting of a bend-resistant reinforced concrete side plate with recesses corresponding to the dimensions of wooden sleepers placed therein, and resting at one end on concrete brackets of the angle support wall of the coke oven battery and at the other end on a continuous strip foundation. More esp. the rails each rest on separate short sleepers, and are only carried jointly on each fifth sleeper which is long.