baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936923-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la reception d'une commande de changement de services dans un decodeur de television numerique
Inventor: THEA ERIC
IPC: H04N21/438
Filed: 2008-10-02
Abstract: Dans l'invention, on propose un procédé de gestion, dans un décodeur de télévision numérique recevant un flux de signaux comportant un ensemble de composantes, de la réception (100) d'une commande de changement de services ; caractérisé en ce que le procédé comporte les différentes étapes consistant à : - transmettre simultanément le flux de signaux reçu par le décodeur à un démultiplexeur et à une mémoire tampon du décodeur de télévision numérique, les composantes du flux de signaux étant alors mémorisées dans ladite mémoire tampon ; - au moyen du démultiplexeur, extraire (103 ; 104 ; 105) du flux de signaux transmis un ensemble de composantes de fonctionnement du décodeur; - aux composantes mémorisées dans la mémoire tampon, appliquer (201) un système de correction de données reçues pour obtenir des composantes corrigées ; - procéder (106) au décodage audio/vidéo des composantes corrigées.
Patent FR-2933548-A1 (FR)
Title: Moteur/generateur pour un vehicule et procede de commande du susdit.
Inventor: MAEDA NAOHIDE
IPC: H02P25/02
Filed: 2008-12-08
Abstract: Un moteur/générateur de véhicule comporte un moteur/générateur (1) qui est relié à un moteur à combustion interne et plusieurs ensembles d'enroulements triphasés (5a, 5b), plusieurs ensembles de parties d'onduleur (10a, 10b) connectés aux ensembles respectifs des enroulements triphasés, et une partie de circuit de commande (11) pour commander les parties d'onduleur en fonction de l'état de fonctionnement du moteur/générateur. Lorsque le moteur/générateur fonctionne en tant que moteur et qu'une valeur de variation d'un couple de sortie ou qu'une quantité de génération d'énergie de celui-ci dépasse une valeur prédéterminée, la partie de circuit de commande commande les parties d'onduleur de manière à couper un courant d'induit circulant dans au moins un ensemble parmi plusieurs ensembles d'enroulements triphasés.
Patent FR-2940773-A1 (FR)
Title: Transmission device for self-propelled rolling machine i.e. mowing tractor, has output semi-shafts braked by controlled braking device assembled on forward gear/reverse gear intermediate shaft
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: A01D69/00
Filed: 2009-01-07
Abstract: The device has a movement transmission unit arranged with an intermediate shaft (10) between another intermediate shaft (6) and output semi-shafts (5A, 5B), where forward and reverse movement of the latter intermediate shaft is transmitted to the semi-shafts. The latter intermediate shaft includes a differential gear (11). The semi-shafts are freely rotated with respect to each other and maintained by a connection unit (12) coupled to the semi-shafts by encasing. The semi-shafts are braked by a controlled braking device (13) assembled on a forward gear/reverse gear intermediate shaft (2).
Patent FR-2941478-A1 (FR)
Title: Installation de panneaux photovoltaiques
Inventor: JANOT PASCAL
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-01-26
Abstract: L'invention a pour objet un panneau photovoltaïque quadrangulaire comprenant une surface ( 100) de réception de la lumière portée par un cadre (2) pourvu de moyens (3A, 3B) de recouvrement par emboitement avec un autre panneau caractérisé en ce que, d'une part, seuls les bords haut et bas du panneau sont pourvus de moyens de recouvrement et, d'autre part, les bords latéraux droit et gauche du panneau sont pourvus d'un profilé (4)latéral comprenant une âme orthogonale (4A) à la surface de réception et une patte (4B) d'appui destinée à prendre appui sur un profilé (5) fixé préalablement sur la charpente avec lequel il va former une gouttière (50).
Patent FR-2944312-A1 (FR)
Title: Joinery assembly i.e. hung window for bay of building, has sash whose interior face has lower surface is horizontally displaced to exterior of building relative to upper surface of face to install interior cover covering lower surface
Inventor: RINEAU CLAUDE
IPC: E06B3/44
Filed: 2009-04-09
Abstract: The assembly (1) has a sash (2) with an interior face that is placed an interior face of a building. The interior face includes an upper surface (15a) formed by an interior face of an upper frame (10) of the sash, and a lower surface (15b) extended under an intermediate crossbar (8). The lower surface is horizontally displaced towards an exterior of the building with respect to the upper surface to install, after placement of the assembly in a bay (B), an interior cover (A) covering the lower surface while conserving the upper frame apparent on the interior face of the building.
Patent FR-2947190-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un injecteur de brumisation
Inventor: GOESSENS FREDERIC
IPC: B05B7/04
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et de contrôle d'un injecteur à fractionnement, notamment pour dispositif de brumisation par effet venturi, du type comportant au moins une veine principale successivement constituée d'une veine axiale convergente (3), d'une veine cylindrique (5), et d'une veine axiale divergente (7), l'axe (zz') de la veine cylindrique (5) étant décalé angulairement par rapport à l'axe longitudinal (xx') des veines convergente (3) et divergente (5). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape de contrôle de la veine cylindrique consistant à : - introduire dans ladite veine cylindrique (5) une broche calibrée au diamètre de celle-ci, - positionner la broche longitudinalement dans la veine cylindrique de façon qu'au moins une extrémité de celle-ci dépasse de l'injecteur, - contrôler le positionnement de la dite extrémité.(Figure 3)
Patent FR-2948163-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing distinct elements i.e. electric or hydraulic cables, on rigid structures e.g. frames, of aircraft, has clips whose thickness is less than thickness of cable
Inventor: KHAU FLORENCE
IPC: F16B2/06
Filed: 2009-07-16
Abstract: The device (6) has two clips (602, 612) provided with two fixed bits (604, 614) and two mobile bits (606, 616), where the device is made of flexible material. Each fixed bits and the mobile bits are articulated around articulation axes (606, 608). Space is formed between the fixed bits and the mobile bits to form tightening zones (610, 618). Thickness (d) of one of the clips is less than the thickness of a cable (4), where the cable is fixed on a rigid structure of an aircraft. One of the fixed bits is longer than one of the mobile bits that are longer than a sole of a frame. The flexible material is plastic or metal core.
Patent FR-2945235-A1 (FR)
Title: Kit pour une machine de moulage par injection de pieces moulees.
Inventor: MOULIN JACKY
IPC: B29C45/16
Filed: 2009-05-11
Abstract: L'invention concerne un kit (100) pour une machine de moulage par injection de pièces moulées, le kit comportant: - une première plaque support (104), - une deuxième plaque support (154), - pour au moins une desdites plaques support (104, 154), au moins un barillet (106, 108), chacun étant, d'une part, monté mobile en rotation sur ladite plaque support (104, 154) autour d'un axe (110, 112) perpendiculaire au plan de ladite plaque support (104, 154), et, d'autre part, portant au moins deux empreintes (114), - pour chacune desdites empreintes (114), une contre-empreinte (164) disposée sur l'autre plaque support (104, 154), - des moyens d'entraînement destinés à déplacer en rotation le ou chaque barillet (106, 108) pour permettre le positionnement successif de chaque empreinte (114) en vis-à-vis d'au moins deux contre-empreintes (164) différentes.
Patent FR-2945644-A1 (FR)
Title: Systeme de sauvegarde de donnees
Inventor: PINAULT FRANCIS
IPC: H04L69/40
Filed: 2009-05-18
Abstract: Pour sauvegarder un ensemble de données (Ens) d'un utilisateur à travers un réseau de télécommunications (RT), un terminal (TC) récupère depuis un serveur d'application (SA) une table (Tab) contenant des ensembles de facteurs de risque (Fr ) respectivement associés à des serveurs de sauvegarde (SV ), attribue un niveau de confiance (K ) à chaque serveur de sauvegarde (SV ) identifié dans la table (Tab) en fonction de l'ensemble de facteurs de risque (Fr ) associé au serveur de sauvegarde (SV ), sélectionner au moins trois serveurs de sauvegarde en fonction des niveaux de confiance (K ) attribués respectivement aux serveurs de sauvegarde (SV ), et transmet l'ensemble de données (Ens) à chaque serveur de sauvegarde sélectionné (SV ) qui mémorise l'ensemble de données.
Patent FR-2947087-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d'un article en vue de son identification
Inventor: LODI TAMAS
IPC: G09F3/00
Filed: 2009-08-27
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (10; 20) de marquage d'un article, en vue de son identification, comprenant : - une pointe (14; 24) destinée à traverser l'article à marquer ou un emballage contenant cet article, - une tête (12; 22) ayant deux faces opposées, la pointe s'étendant à partir d'une première des deux faces, caractérisé en ce que la tête présente du côté de la deuxième face opposée une zone imprimée qui est protégée par un capot de protection transparent (16; 30).
Patent FR-2951721-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'analogues de l'epicocconone
Inventor: FRANCK XAVIER
IPC: C07D307/58
Filed: 2009-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse totale d'analogues de l'épicocconone de formule (I) : Elle concerne également de nouveaux analogues de l'épicocconone.
Patent FR-2959753-A1 (FR)
Title: Liquid detergent composition, useful for washing laundry in machine or by hand, or cleaning the dishes or surfaces such as bathtubs, showers and sinks, comprises soap, water, and alkali salt of natural fatty acids
Inventor: SANCHEZ JEAN-MARC
IPC: C11D9/26
Filed: 2010-05-07
Abstract: Liquid detergent composition comprises soap and water, where the composition contains an alkali salt of natural fatty acids (greater than 15 wt.%) and remains stable at rest over time. An independent claim is included for a preparation of the composition comprising: preparation of the mixture of fatty acid esters of plant origin comprising 10-18 parts by weight of olive oil and 1-4 parts by weight of oil of bay laurel, brought to a temperature of 40-80[deg] C; preparation of the aqueous alkaline solution of potassium hydroxide comprising 5-8 parts by weight of potassium hydroxide at a fraction of 7-20 parts of water (10-50 total water); incorporation of the mixture of esters of fatty acids to the aqueous solution of potassium hydroxide with stirring, until the appearance of a thick trace of soap; addition of at least another portion of water, still stirring for several hours until complete dissolution of the dough pieces of soap, if necessary by increasing the temperature to boiling; incorporation of additives, fragrance(s), preservative(s), amphoteric, non-ionic and/or anionic surfactant; and setting rest of the clear solution of soap produced, stored in a closed bottle.
Patent FR-2963419-A1 (FR)
Title: Cible destinee a etre lancee dans l'air pour l'entrainement au tir a l'arc
Inventor: FOUQUES JEAN MARC
IPC: F41J3/00
Filed: 2010-07-28
Abstract: La présente invention concerne une cible pour l'entraînement au tir à l'arc, cette cible (1) pour le tir à l'arc destinée à être lancée en l'air et apte à être impactée par une flèche comprenant aux moins deux faces opposées l'une à l'autre dont au moins l'une forme une surface de réception des flèches, caractérisée en ce qu'au moins une surface de réception présente au moins une forme en relief (3a, 3b). L'invention concerne aussi un appareil de lancement d'une telle cible. La présente invention concerne aussi un procédé de fabrication d'une telle cible avec les formes en relief se faisant avantageusement par marquage à chaud. Application pour le tir de tout projectile, notamment pour le tir à l'arc, particulièrement quand la cible est mobile, par exemple en étant lancée en l'air.
Patent FR-2965599-A1 (FR)
Title: Clutch bearing device for use in clutch control device of motor vehicle, has fixing ring including fixing strips, where fixing strips are axially located at side of retaining strips with respect to support portion of non-revolving ring
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D23/14
Filed: 2010-10-01
Abstract: The device (10) has an axial integration unit (16) integrating a rolling bearing (12) on an operating element (17) equipped with an elastic element (42) e.g. Belleville washer, axially placed against a radial support portion (32) of a non-revolving outer ring (20). A fixing ring (40) is assembled on the operating element, where the fixing ring includes an axial retaining strip (62) and fixing strips (56, 58) cooperating with the operating element. The fixing strips are axially located at a side of the retaining strips with respect to the portion of the non-revolving ring. Independent claims are also included for the following: (1) a clutch control device comprising a clutch diaphragm mechanism (2) a method for assembling a clutch bearing device.
Patent FR-2962243-A1 (FR)
Title: Distributeur d'articles destine a contenir, presenter et distribuer une succession d'articles et presentoir pour articles
Inventor: SAUNIER FRANCK
IPC: A47F1/04
Filed: 2010-10-19
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'articles (10) destiné à contenir, présenter et distribuer une succession d'articles disposés les uns derrière les autres, comportant un support (13) destiné à contenir dans une plus grande dimension (I) la succession d'articles, lesdits articles devant avancer successivement à un emplacement d'enlèvement situé à une extrémité de présentation (11) de ladite plus grande dimension dudit support, d'où ils peuvent être individuellement et successivement retirés du support, un élément de retenu (12) pour maintenir la succession d'articles sur le support et présenter l'article situé à l'emplacement d'enlèvement, caractérisé en ce que l'élément de retenu est apte à avoir au moins deux orientations différentes par rapport à l'axe longitudinal du support, de manière à pouvoir présenter l'article situé à l'emplacement d'enlèvement selon au moins deux plans différents. L'invention concerne également un présentoir (1) muni d'au moins un tel distributeur.
Patent FR-2966479-A1 (FR)
Title: Autonomous toilet for use as public toilet in natural site, has user compartment including toilet bowl connected with flush tank fed by water tank, where outlet of toilet bowl is connected to storage tank placed under removable staircase
Inventor: DEVOUASSOUX MICHEL
IPC: E03D7/00
Filed: 2010-10-21
Abstract: The toilet has a frame (1) resting on a ground. A roof (3), side walls (4, 5), a rear wall (6), and a front wall (8) define an enclosed cabin. A vertical wall (10) and a floor (11) define and separate a user compartment and a utility compartment, where the user compartment includes a toilet bowl (13) connected with a flush tank (16) fed by a water tank (15). An outlet (13a) of the toilet bowl is connected to a storage tank (17) provided with a drain mouth (18) having a stop valve (18b) placed under a removable staircase (19) that is connected to the frame by a screw (19b).
Patent FR-2968127-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique d'un système de solidification et/ou de cristallisation d'un matériau semi-conducteur
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: C30B9/04
Filed: 2010-11-29
Abstract: Echangeur thermique (1), notamment échangeur thermique d'un système de solidification et/ou de cristallisation d'un matériau semi-conducteur, comprenant une première pièce (2) et une deuxième pièce (3), les première et deuxième pièces étant déplaçables l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce que la première pièce comprend des premiers reliefs (21) et la deuxième pièce comprend des deuxièmes reliefs (31), les premiers reliefs étant destinés à coopérer avec les deuxièmes reliefs.
Patent FR-2969398-A1 (FR)
Title: Emetteur-recepteur integre en ondes millimetriques
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q15/14
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un émetteur/récepteur à ondes millimétriques comprenant une plaque formant interposeur (3) dont la face supérieure porte un réseau d'interconnexions (4) et dont la face inférieure est destinée à être montée sur une carte de circuit imprimé (25) par des billes (21) ; une puce de circuit intégré (1) montée sur la face supérieure de l interposeur ; des antennes (30) constituées de pistes formées sur la face supérieure de l'interposeur ; et des réflecteurs (32) sur la face supérieure de la carte de circuit imprimé en regard de chacune des antennes, la distance effective entre chaque antenne et la plaque de réflecteur étant de l'ordre du quart de la longueur d'onde (λ/4), en tenant compte des constantes diélectriques des matériaux interposés.
Patent FR-2976119-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'imagerie a illumination face arriere, et dispositif correspondant
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L21/20
Filed: 2011-06-06
Abstract: Dispositif intégré d'imagerie à illumination face arrière, et procédé de fabrication correspondant, caractérisé en ce qu'il comprend un empilement diélectrique (ISO) comportant une couche supérieure de dioxyde de silicium (OXS), une couche intermédiaire de nitrure de silicium (NI) et une couche inférieure de dioxyde de silicium (OXI), et une couche de silicium (SIS) au dessus de l'empilement diélectrique et ayant une face avant (F1), ledit dispositif comprenant au moins une tranchée d'isolation (TIS) s'étendant depuis la face avant (F1) jusque dans la couche intermédiaire de nitrure de silicium (NI).
Patent FR-2977839-A1 (FR)
Title: Device for fixing driveshaft of automobile, has fixing plate whose screws are introduced into secondary holes via back face opposite to front face of support part and two clamp holes of fixing plate to cooperate with screwing unit
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: B60K17/00
Filed: 2011-07-12
Abstract: The device (D) has a half-moon shaped fixing plate (PF) attached with a support part (PS) by screwing to maintain a shaft (AT) in a chosen position with respect to the support part. The fixing plate is attached against a front face (FV) of the support part, where the support part is formed with a main hole (TP). Two screws (V) of the fixing plate are introduced into two secondary holes (TS) of the support part via a back face (FR) of the support part opposite to the front face and two clamp holes (TF) of the fixing plate to cooperate with a screwing unit (MV) i.e. cage type nut.
Patent FR-2978580-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat physique d'un document
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: G07D7/182
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'état physique, notamment du niveau de salissure et/ou d'usure, d'un document de valeur (1) dans lequel est incorporé un ruban fibreux (2), le procédé comportant les étapes consistant à : - effectuer au moins une mesure de contrôle sur au moins une zone (9 ; 9a) du document (1) superposée au ruban fibreux (2), - comparer le résultat de la mesure de contrôle à des données de référence, - conclure sur l'état physique du document de valeur (1) au moins en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-2979189-A1 (FR)
Title: Couvercle de machine a pain
Inventor: FEDERICO DOMINIQUE
IPC: A21B7/00
Filed: 2011-08-26
Abstract: Couvercle (100) de machine à pain (200) comprenant une paroi extérieure (110) apte à fermer une partie supérieure d'un espace de cuisson (250) de la machine à pain (200), caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième paroi intérieure (120) qui comporte une surface interne de cuisson (121) qui recouvre au moins partiellement une cuve de cuisson (220) située dans l'espace de cuisson (250), la surface interne de cuisson (121) étant agencée pour réfléchir et focaliser vers une partie supérieure de la cuve de cuisson (220) au moins un rayonnement thermique généré par des éléments chauffants de la machine à pain (200).
Patent FR-2964039-A1 (FR)
Title: Systeme de remplissage pour un doseur d'anesthesiant
Inventor: REICHERT DIRK-STEFAN
IPC: A61M16/18
Filed: 2011-08-29
Abstract: Ce système comprend : - un adaptateur de flacon (1), qui comporte un collet (5) et un embout de sortie (8) avec au moins une fente (9) orientée dans la direction radiale, et un orifice central (29) communiquant avec ladite fente (9), - un dispositif de remplissage au niveau de l'évaporateur d'anesthésiant avec un manchon de remplissage, destiné à recevoir le collet (5), - au moins une barrette, fixée au manchon de remplissage, orientée radialement vers le centre et s'engageant dans la fente (9) et l'orifice (29).
Patent FR-2980795-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de galactomannanes cationiques
Inventor: LE THIESSE JEAN CLAUDE
IPC: C08B37/00
Filed: 2011-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de galactomannane cationique, comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'imprégnation de galactomannane par un agent alcalin ; b) une étape d'imprégnation par un agent cationique du mélange formé à l'issue de l'étape a) ; et c) une étape de séchage du mélange formé à l'issue de l'étape b).
Patent FR-2983045-A1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils ou les sourcils qui comprend des poils moules par injection
Inventor: MILESI FREDERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'applicateur comprend des poils (6) moulés pour former ensemble une seule pièce et formant des rangées rectilignes (5) parallèles à un axe longitudinal (10) de l'applicateur. Le nombre de rangées dans lesquelles tous les poils de la rangée sont espacés par un pas constant dans la rangée et identique entre les rangées est inférieur au nombre total des rangées de poils de l'applicateur.
Patent FR-2996241-A1 (FR)
Title: Dispositif flottant de recuperation de liquide
Inventor: MOIRAND PASCAL
IPC: B01D29/11
Filed: 2012-10-01
Abstract: Dispositif flottant de récupération de liquide de la surface d'un bassin comprenant • un déversoir (1) comportant une entrée (2) à travers laquelle le liquide entre, et une sortie à travers laquelle le liquide s'écoule, • des moyens d'écoulement (8) du liquide destinés à être montés sur un bâti (10), et comprenant une première extrémité connectée à la sortie du déversoir (1), et une seconde extrémité destinée à être reliée à un système de pompage, • au moins un flotteur (4) solidaire du déversoir (1), positionné de façon telle qu'au moins une partie de l'entrée du déversoir (1) est maintenue sous la surface du liquide, • un organe de déplacement (11) du déversoir (1) configuré de telle sorte que le déversoir (1) a une trajectoire circulaire dans un plan sécant à la surface du liquide.
Patent FR-2998105-A1 (FR)
Title: Device for installing compact flat trim for e.g. wires, has empty cavity in interior part of flexible section, and chute that is provided with slotted cavity in its length so as allow sliding screw to be fixed at installation support
Inventor: BORG ANDRE
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-11-12
Abstract: The device has a rigid or flexible section (1) that comprises a closed chute (2) in its external part. The closed chute is provided with a cable and pre-installed wire such that the wire is able to be introduced in an empty cavity of the closed chute. The empty cavity is provided in an interior part of the flexible section. The chute is provided with a slotted cavity (3) in its length so as allow a sliding screw (4) to be fixed at an installation support. The chute is provided with two interdependent zones.