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Patent FR-3067265-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides a partir d'un melange d'au moins une poudre de malachite et une poudre d'oxyde et utilisation de ces solides
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: B01J23/72
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un procédé de préparation d un solide comprenant le mélange d un ensemble comprenant au moins une poudre de Cu2(OH)2CO3, une poudre d un oxyde d un métal choisi dans le groupe constitué par le cuivre, le zinc, le fer, le manganèse et leur mélange, et au moins un liant ainsi que l utilisation du solide préparé par ce procédé.
Patent FR-3054213-A1 (FR)
Title: Engin de manutention, notamment chariot elevateur
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention concerne un engin de manutention (1), notamment un chariot élévateur, pouvant être entraîné au choix en mode conducteur accompagnant et en mode conducteur embarqué avec un module de poste de conducteur (8) comprenant une plateforme pour conducteur debout (9), notamment une plateforme pour conducteur debout rabattable et au moins un étrier latéral (10a; 10b) pivotable, l'étrier latéral (10a ; 10b) étant disposé au niveau d'un corps de véhicule (2) de l'engin de manutention (1) de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement pour l'essentiel horizontal (11) entre une position prévue pour le mode conducteur accompagnant et une position prévue pour le mode conducteur embarqué et l'étrier latéral (10a, 10b) pouvant être arrêté au moyen d'un dispositif d'arrêt libérable (20) dans au moins deux positions prévues pour le mode conducteur embarqué dans lesquelles l'étrier latéral (10a; 10b) comporte différentes positions en hauteur, l'étrier latéral (10a; 10b) comportant un arbre de pivotement (21) disposé au niveau du corps de véhicule (2) de l'engin de manutention (1) de façon à pouvoir pivoter autour de l'axe de pivotement pour l'essentiel horizontal (11), le dispositif d'arrêt (20) comportant plusieurs éléments d'encliquetage (25a ; 25b ; 25c) comportant respectivement une ouverture (26a ; 26b ; 26c) et plusieurs becs d'encliquetage (27a ; 27b ; 27c) disposés au niveau de l'arbre de pivotement (21), chaque bec d'encliquetage (27a; 27b; 27c) étant réalisé pour s'engrener dans une ouverture (26a ; 26b ; 26c), pour fixer l'étrier latéral (10a; 10b) dans une position en hauteur. Les becs d'encliquetage (27a ; 27b ; 27c) sont disposés dans la même position angulaire au niveau de l'arbre de pivotement (21) et les ouvertures (26a ; 26b ; 26c) des éléments d'encliquetage (25a ; 25b ; 25c) comportent une longueur (L1 ; L2 ; L3) différente.
Patent FR-3067965-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece injectee
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C45/14
Filed: 2017-06-21
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - dépôt d'un revêtement (1) sur une première face (3) d'une couche transparente (5) ; - cuisson partielle du revêtement (1) ; - injection d'une partie (17) en une matière plastique sur une seconde face (19) de la couche transparente (5) opposée à la première ; - cuisson complète du revêtement (1). Le film de protection (11) est placé sur le revêtement (1) avant l'étape d'injection, l'étape d'injection étant réalisée avec le film de protection (11) sur le revêtement (1).
Patent FR-3070264-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris de 5,8 a 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: CHARVET RICHARD
IPC: A61K9/08
Filed: 2017-08-24
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris de 6,0 à 8,0, comprenant au moins : c) une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris de 5,8 à 8,5 ; d) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : [0002] Dans un mode de réalisation, la composition selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend de 40 à 500 U/mL d'insuline basale dont le point isoélectrique est compris de 5,8 à 8,5.
Patent FR-3071196-A1 (FR)
Title: Profile lecheur de vitre avec montage facilite
Inventor: HASNAOUI FARID
IPC: B60J10/75
Filed: 2017-09-15
Abstract: Profilé d'étanchéité (9) destiné à être monté sur un bord supérieur (3A) d'un panneau extérieur (3) de porte pourvue d'une vitre (5), comprenant : un corps (11) formant une fente (13) avec deux faces opposées (15, 17), apte à chausser le bord supérieur (3A) ; une lèvre (19) s'étendant le long du corps (11), destinée à contacter la vitre (5) ; et qu'au moins une des deux faces opposées (15, 17) de la fente (13) comprend des arêtes (25) s'étendant transversalement au profilé (9) et présentant, chacune, une face d'extrémité extérieure (25A) à la fente (13), avec un profil formant un angle moyen (a, ß) compris entre 10° et 30° avec une direction principale de ladite fente (13) de manière à favoriser l'insertion du bord (3A) dans la fente (13).
Patent FR-3071876-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation comprenant des conduits (8) destinés à être alimenté en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction dudit échangeur de chaleur (1), le dispositif de ventilation comprenant en outre des moyens adaptés pour sélectivement interrompre une communication de fluide entre au moins certaines ouvertures d'éjection (16 ; 40) et ledit dispositif de propulsion d'air.
Patent FR-3081316-A1 (FR)
Title: <p>SYSTEME AUTOMATISE DE CONTROLE DE LA GLYCEMIE D'UN PATIENT</p>
Inventor: BLANC ROMAIN
IPC: A61B5/145
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de contrôle de la glycémie d'un patient, comportant un capteur de glycémie (101), un dispositif (107) de mesure d'une activité physique du patient, et une unité de traitement et de contrôle (105), dans lequel : l'unité de traitement et de contrôle (105) est configurée pour générer, par convolution d'un signal PA fourni par le dispositif de mesure d'une activité physique du patient avec une fonction mathématique décroissante H, un signal IPA représentatif de l'influence de l'activité physique du patient sur sa sensibilité à l'insuline ; et l'unité de traitement et de contrôle (105) est configurée pour calculer, à partir d'un premier modèle mathématique fCR spécifique au patient et en tenant compte du signal IPA et d'une unique valeur de glycémie Gr mesurée par le capteur (101), un coefficient CR représentatif de la sensibilité à l'insuline du patient.
Patent FR-3083807-A1 (FR)
Title: Amelioration de l'essai pressiometrique menard par utilisation d'une nouvelle sonde tricellulaire nommee type h
Inventor: FAY ARNAUD PAUL CHRISTOPHE
IPC: E21B49/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'essai pressiométrique Ménard, très utilisé en France dans le domaine de la géotechnique, donne souvent des résultats des paramètres (module E, pression limite PI et pression de fluage Pf) très inférieurs à ce qu'ils devraient être si l'essai était confiné. Le confinement de l'essai permettra d'obtenir des résultats plus représentatifs des caractéristiques mécaniques intrinsèques du massif de sol. Ce confinement est amélioré par l'emploi d'une nouvelle sonde tricellulaire, l'invention, caractérisée par un dispositif de serrage et d'étanchéité des gaines en caoutchouc de ces trois cellules. Ce dispositif original est situé à l'intérieur. Il permet que la cellule centrale de mesure de la déformation du sol soit encadrée par deux cellules de confinement gonflées à la même pression que la cellule centrale et séparées de celle-ci par un anneau métallique d'environ un centimètre de diamètre. L'ensemble des trois cellules équipées par des gaines en caoutchouc sera protégé, pour l'introduction de la sonde dans un forage, par une cellule de garde gonflée à l'azote et munie d'une gaine renforcée. Cette sonde reste à fabriquer et à tester. Dans une première phase de tests, les modalités d'essai seront similaires à celles de l'essai pressiométrique normal Ménard afin de comparer les résultats.
Patent FR-3076978-A1 (FR)
Title: Matelas pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-01-22
Abstract: L'invention concerne un matelas pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'élevage, lequel matelas de confort (2) comprend au moins une couche élastique (3) comportant - au moins une chambre étanche (4), destinée à contenir un premier fluide caloporteur, et - au moins un conduit étanche (5), destiné à contenir un second fluide caloporteur, dont au moins un premier tronçon (51) traverse ladite au moins une chambre étanche (4) entre ses surfaces supérieure (41) et inférieure (42) de sorte que ledit au moins un premier tronçon (51) soit destiné à baigner dans ledit premier fluide caloporteur. Ledit au moins un conduit étanche (5) comporte au moins deux orifices débouchants (55), pour générer une circulation dudit second fluide caloporteur au sein dudit au moins un conduit étanche (5), entre ses orifices débouchants (55) (55).
Patent FR-3077599-A1 (FR)
Title: Roue mobile de turbine pour turbomachine d'aeronef, comprenant un anneau de retention axiale fixe aux pieds des aubes
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne une roue mobile de turbine (20) pour turbomachine d'aéronef, la roue comprenant un disque de turbine (21) pourvu de rainures (58) de logement d'aubes, et un premier anneau (16) de rétention axiale des aubes. Selon l'invention, le pied (24) d'au moins certaines des aubes de turbine est solidaire d'un premier organe fileté (82) traversant le premier anneau (16) et coopérant avec un écrou (84) en appui sur cet anneau.
Patent FR-3079129-A1 (FR)
Title: Methode de generation d’un indicateur d’etat d’une personne dans le coma
Inventor: HOLCMAN DAVID
IPC: A61B5/0484
Filed: 2018-03-22
Abstract: Méthode de génération d'un indicateur d'état d'un patient donné (H) dans le coma, comprenant : la génération d'au moins une stimulation auditive par la génération d'une séquence de stimuli auditifs (GSA), ladite séquence produisant des potentiels évoqués chez le patient donné (H) ; l'acquisition d'un premier signal électroencéphalographique (Si) produit par ledit patient donné (H) à partir d'au moins une électrode ; l'estimation d'au moins un couple de valeurs correspondant à un premier paramètre et un deuxième paramètre extraits du premier signal (Si) acquis, le calcul du premier paramètre comprenant une estimation de la variance de l'amplitude du premier signal (Si) dans une fenêtre temporelle prédéfinie, le calcul du deuxième paramètre comportant une estimation de la corrélation de deux segments du premier signal (Si) ; la génération d'un indicateur d'état défini par le couple de valeurs des premier et deuxième paramètres, lesdites valeurs définissant des coordonnées d'un point dans une base de référence.
Patent FR-3079107-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour batiment d'elevage, notamment d'elevage avicole, comprenant un echangeur de chaleur et des moyens de chauffage de l'air
Inventor: GOBIN ANTHONY
IPC: F24F12/00
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (10), destiné à équiper un bâtiment d'élevage (90, 91), comprenant un carter (1) et au moins un bloc échangeur (4) de chaleur, le carter (1) étant muni d'une prise d'air extérieur (2), d'une sortie d'air réchauffé (2a), d'une prise d'air intérieur (3) et d'une sortie d'air refroidi (3a), ledit au moins un bloc échangeur (4) de chaleur étant apte à mettre en contact thermique un premier flux (A) d'air provenant de la prise d'air extérieur (2) avec un deuxième flux (B) d'air provenant de ladite prise d'air intérieur (3). Selon l'invention, le dispositif de ventilation (10) comprend en outre une sortie d'air annexe (5) disposée sur ledit carter (1), des moyens de chauffage (8) de l'air et des moyens de déviation aptes à diriger ledit deuxième flux d'air (B) entrant à l'endroit de ladite prise d'air intérieur (3) : - à travers ledit au moins un bloc échangeur (4) vers ladite sortie d'air refroidi (3a) selon un premier circuit d'air (C1), - à travers les moyens de chauffage (8) vers ladite sortie d'air réchauffé (2a) selon un deuxième circuit d'air (C2), ou - directement vers ladite sortie d'air annexe (5) selon un troisième circuit d'air (C3).
Patent FR-3082927-A1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5) pour échangeur thermique (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un couvercle (9) muni d'un pied de couvercle périphérique (91), et - une plaque collectrice (7) comprenant une pluralité de pattes de sertissage (75) rabattues sur le pied de couvercle (95) à l'état assemblé de la boite collectrice (5). Selon l'invention, la boite collectrice (5) comporte au moins un organe de maintien (13) agencé en appui contre au moins une patte de sertissage (75) rabattue sur le pied de couvercle (95), et le couvercle (9) comporte au moins une butée (97) agencée en appui contre ledit au moins un organe de maintien (13). L'invention concerne encore un échangeur thermique (1) comprenant une telle boite collectrice (5).
Patent FR-3086979-A1 (FR)
Title: Auget destine a equiper la roue a augets d'une machine hydrolienne
Inventor: ROUILLE EUGENE
IPC: F03B1/02
Filed: 2018-10-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble auget (100) et aube (200), conçu pour équiper la roue à augets (Rg) d'une machine hydraulique (Mh) destinée à être utilisée pour faire fonctionner un accessoire, en utilisant l'écoulement gravitaire d'un flux d'eau (Fx), l'auget (100) comprenant une paroi concave (Pc) formant un contenant (T) destiné à être rempli au moins partiellement par de l'eau pendant le fonctionnement de ladite machine hydraulique, la paroi concave (Cv) étant délimitée par un bord frontal (Bf) rectiligne destiné à être tourné vers l'extérieur de la roue à augets (Rg), à chaque auget (100) est associé une aube (200), ladite aube comprenant une plaque (P) délimitée par un bord arrière (Ba), ladite aube comprenant une articulation (N) disposée de sorte que le bord arrière (Ba) puisse être pratiquement jointif avec le bord frontal (Bf) de l'auget (100), dans la position d'utilisation de l'ensemble, ladite aube pouvant, d'une part, être orientée de sorte à pouvoir adopter sous l'effet de la gravité, une position d'ouverture maximum où elle s'expose au flux d'eau (Fx) et d'autre part, servir à remplir au moins partiellement d'eau ledit auget. Cet auget associé à une telle aube est en mesure d'accroître l'efficacité de la roue à augets d'une machine hydraulique et qui est équipée d'une pluralité de tels ensembles. L'aube sert, d'une part, à être impactée par le flux d'eau pour produit une force motrice et, d'autre part, à remplir l'auget auquel elle est associée.
Patent FR-3087389-A1 (FR)
Title: Coupelle inferieure monobloc de butee de suspension pourvue d’un renfort de rigidification differentiee, butee de suspension et jambe de suspension associees
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C19/10
Filed: 2018-10-23
Abstract: Une coupelle inférieure monobloc (14) de butée de suspension (10), destinée à être interposée entre une extrémité supérieure d'un ressort hélicoïdal et un appui supérieur (12), présente une face inférieure (40) formant un épaulement d'appui axial (42) pour l'extrémité supérieure du ressort hélicoïdal, qui comporte une butée d'indexation (46) s'étendant dans un plan axial, pour une indexation angulaire de l'extrémité supérieure du ressort hélicoïdal par rapport à la coupelle inférieure monobloc (14) d'un axe de révolution (100) de la butée de suspension. La coupelle inférieure monobloc (14) comporte un renfort de rigidification différentiée (50, 150, 250) conférant à la coupelle inférieure monobloc (14) une raideur en compression axiale dont la valeur est supérieure à un seuil donné en tout point de l'épaulement d'appui axial (42) situé dans une première zone angulaire (A) autour de l'axe de révolution (100) englobant la butée d'indexation (46), et est inférieure audit seuil donné en tout point de l'épaulement d'appui axial (42) situé dans une deuxième zone angulaire autour de l'axe de révolution (100).
Patent FR-3090446-A1 (FR)
Title: Appareil à moteur pour le traitement des aliments
Inventor: FEVRE LOÏC
IPC: B26D3/22
Filed: 2018-12-21
Abstract: APPAREIL À MOTEUR POUR LE TRAITEMENT DES ALIMENTS L’appareil (100) à moteur pour le traitement des aliments comporte : - un carter (101) contenant un moteur d’entraînement (102) d’un arbre (103) en rotation autour d'un axe de rotation (115), - au moins un couteau (104) mis en rotation par le moteur autour de l'axe, - un couvercle (106) muni d’un conduit (107) d'alimentation pour la denrée, - un orifice (110) de sortie de la denrée découpée, - un plateau de guidage (109) de la denrée découpée à l’orifice de sortie (110) comportant au moins une arête de guidage (111), - un outil de sortie (112) situé sur le parcours de la denrée en direction de l'orifice de sortie et - au moins un organe d'entraînement (114) pour entraîner à travers l’outil de sortie. L'outil de sortie comporte une série de lames (113) dans laquelle, pour tout couple de lames adjacentes, les parties de ces deux lames adjacentes ne présentent aucune intersection de leurs projections sur un plan parallèle à l'axe de rotation (115) et parallèle au segment formé par l’intersection de l'une de ces deux lames avec un plan perpendiculaire à l'axe de rotation. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3091283-A1 (FR)
Title: Purification d’hydroperoxyde d’alkyle par distillation en presence de methanol et d’eau
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C07C407/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: PURIFICATION D’HYDROPEROXYDE D’ALKYLE PAR DISTILLATION EN PRESENCE DE METHANOL ET D’EAU L’invention concerne un procédé de purification d’un hydroperoxyde d’alkyle de son peroxyde de dialkyle, comprenant une étape de distillation en présence de méthanol et d’eau.
Patent FR-3091641-A1 (FR)
Title: Pantalon gonflable et costume intégrant un tel pantalon pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives
Inventor: THERON DIDIER
IPC: A41D1/06
Filed: 2019-01-15
Abstract: Pantalon gonflable et costume intégrant un tel pantalon pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives
        
    
            L’invention concerne un pantalon gonflable pour représentation théâtrale ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives, comprenant deux jambes 2, 3 reliées par une partie de taille et/ou de buste 4. Plus particulièrement, au moins en partie les deux jambes 2, 3 et/ou la partie de taille et/ou de buste 4 de ce pantalon comportent des double parois 5, 6 en un matériau imperméable à un fluide gazeux, plus particulièrement à de l’air, ces double-parois 5, 6 délimitant au moins une poche étanche 7 ; 7A, 7B, 7C gonflable au travers d’une valve de gonflage 8.
        
    
            L’invention concerne encore un costume, notamment en tissu extensible, pour représentation théâtrale et/ou chorégraphique et/ou pour pratiques sportives comportant intérieurement un tel pantalon gonflable.
        
    
            Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3093752-A1 (FR)
Title: Rideau métallique en particulier de protection anticyclonique
Inventor: COTILLON JEAN-LOUIS
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-03-14
Abstract: Rideau métallique (1) en particulier anticyclonique, comportant un tablier (10) destiné à être descendu ou remonté et formé de lames (11), de préférence pleines, assemblées et articulées les unes par rapport aux autres, et deux coulisses (3) opposées dotées chacune d’une ouverture longitudinale (31) continue de guidage et de coulissement et traversée par les extrémités distales des lames, l’ouverture (31) comprenant deux bords longitudinaux opposés (31A, 31B) dont le profil de chacun présente un profil à géométrie alternative de creux (33) destinés à accueillir en position fermée du tablier les zones d’articulation des lames dans leur état plié, les creux des deux bords étant disposés en quinconce, caractérisé en ce que les bords longitudinaux (31A, 31B) présentent un profil de ligne brisée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3079493-A1 (FR)
Title: Ensemble formant porte avec charnière à double action
Inventor: HELSLEY THOMAS J
IPC: E05D3/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: Ensemble formant porte avec charnière à double action Un ensemble formant porte comprend une charnière à double action (18) ayant un premier élément de liaison (22), un deuxième élément de liaison (24) couplé au premier élément de liaison (22) permettant un mouvement pivotant par rapport au premier élément de liaison (22), et un troisième élément de liaison (26) couplé au deuxième élément de liaison (24) pour un mouvement pivotant par rapport au deuxième élément de liaison (24).     Selon l’invention, la première, la deuxième et la troisième section de porte (22, 24, 26) sont alignées les unes avec les autres lorsque l'ensemble formant porte est en position fermée, et la première, la deuxième et la troisième section de porte sont rotatives l’une par rapport à l’autre pour déplacer l'ensemble formant porte à une position ouverte qui est déplacés de la position fermée.      Application à une porte d’accès dans un aéronef.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3094624-A1 (FR)
Title: Tête d'aspiration
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/04
Filed: 2019-04-05
Abstract: Tête d'aspiration (10) comprenant un carter (12) et une brosse rotative montée en rotation par l'intermédiaire d'un arbre, d'axe longitudinal (23), supporté par des paliers entre deux parois latérales (13) dudit carter (12), ladite brosse rotative étant rendue amovible suivant ledit axe longitudinal (23) au moyen d'un système de déverrouillage (30) réversible situé dans une des parois latérales (13) du carter (12). Le système de déverrouillage (30) comprenant au moins un ergot rétractable monté mobile sur un actionneur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094887-A1 (FR)
Title: Systeme pour la restauration en hauteur d’une vertebre affaissee
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: A61B17/70
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention concerne un système (1) pour la restauration en hauteur d’une vertèbre affaissée comprenant un élément de renfort (2) osseux pourvu à l’une de ses extrémités d’une tête de couplage apte à être couplée avec un ancillaire et/ou une partie d’implant, la tête de couplage étant pourvue d’une coiffe de protection (3) amovible. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1