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Patent FR-3008781-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre dispose dans l'atre d'une cheminee a foyer ouvert pour transformer ledit foyer en un foyer ferme ou partiellement ouvert
Inventor: DESCAMPS MARC
IPC: F24C15/12
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) destiné à être disposé dans l'âtre d'une cheminée à foyer ouvert pour transformer ledit foyer en un foyer fermé ou partiellement ouvert, comprenant une enceinte (2) destinée à faire office de foyer de combustion ayant une ouverture principale, et un élément de cloisonnement amovible en forme générale de U (12), destiné à être logé dans ladite enceinte (2) en appui sur l'âtre ou sur la paroi inférieure (11) de ladite enceinte et dimensionné en sorte que, lorsque ledit élément de cloisonnement (12) est placé dans ladite enceinte (2), les cloisons (13, 14, 15) de l'élément de cloisonnement 12 sont espacées des parois (4, 5) de l'enceinte pour ménager un espace (16) pour la circulation d'un flux d'air dans lequel débouche une arrivée d'air (7). Le dispositif comprend également une porte amovible, comprenant éventuellement une partie évidée, pour la fermeture totale ou partielle de ladite ouverture principale.
Patent FR-3009803-A1 (FR)
Title: Visseuse electrique a serrage asservi
Inventor: LE DU NICOLAS
IPC: B25B23/14
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention concerne une visseuse électrique à serrage asservi comprenant un carter (10), un organe terminal (14) susceptible d'être entraîné en rotation et destiné à coopérer avec un assemblage à serrer, des moyens moteurs (13) ayant un couple maximal à vitesse constante Cmax, lesdits moyens moteurs comprenant un rotor, des moyens de pilotage (16) desdits moyens moteurs (13), des moyens de transmission (15) incluant une réduction (17) ayant ratio R et un rendement µ couplée auxdits moyens moteurs (13) et audit organe terminal (14), au moins un capteur de couple (18) destiné à mesurer une information représentative du couple de serrage dudit assemblage, un organe de préhension comprenant une zone de préhension distante de l'axe de rotation dudit organe terminal d'une distance B, ladite réduction (17) étant configurée de telle sorte que R. µ Cmax ≤ B. 100 et B. 100 ≤ Cobj/2, Cobj étant le couple objectif auquel ledit assemblage doit être serré.
Patent FR-3010626-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour une pince telle qu'un porte-aiguille
Inventor: LANDANGER BENOIT
IPC: A61B17/28
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention concerne une pince (50) comprenant deux branches (51, 52) montées ensemble par une liaison pivot (53), entre une position ouverte et une position fermée, et un dispositif de verrouillage/déverrouillage (100) apte à maintenir verrouillée ladite pince, ledit dispositif de verrouillage comprenant une pièce de verrouillage femelle (110) et une pièce de verrouillage mâle (120), caractérisée en ce que ladite pièce de verrouillage femelle (110) comprend en outre une butée (170) comprenant une surface formant came (180) apte à déplacer latéralement, dans ladite première direction, ledit ergot (130) lorsque ladite pince passe d'une position ouverte à une position fermée et apte à déplacer latéralement, dans la direction opposée à ladite première direction, ledit ergot (130) vers ladite cavité (160), ladite butée (171) évitant un retour intempestif de l'ergot (130) dans ladite direction opposée lorsque ladite pince passe d'une position ouverte à une position fermée.
Patent FR-2996293-A1 (FR)
Title: Panneau de chauffage et procede de fabrication du meme
Inventor: HULDEN MATS
IPC: F24H9/02
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un panneau de chauffage, qui comporte un élément de base (2), sous forme de plaque, à l'intérieur duquel ont été encastrés les moyens de chauffage électriques, et, en outre, au moins une plaque de convection (3) profilée est montée à la surface de l'élément de base (2).
Patent FR-3013674-A1 (FR)
Title: Barre a roue de bateau comprenant un anneau rotatif sans moyeu
Inventor: OLLIVE LOIC
IPC: B63H25/10
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne une barre à roue (1) pour la manœuvre directionnelle d'un bateau, comprenant un anneau rotatif (10), caractérisée en ce que l'anneau rotatif (10) délimite un évidement central (100) et est porté par des moyens de guidage (2) en rotation dépourvus de moyeu centré à l'intérieur de l'anneau rotatif (10).
Patent FR-3014883-A1 (FR)
Title: Composition liquide photopolymerisable
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liquide photopolymérisable comprenant au moins un pré-polymère polybutadiène époxydé, au moins un photo-amorceur cationique, et au moins un photo-sensibilisateur dérivé de la thioxanthone, pouvant par exemple se présenter sous la forme d'un pansement liquide. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention d'un film polymérisé à partir de ladite composition liquide photopolymérisable, caractérisé en qu'on applique ladite composition sur tissus tels que la peau, les phanères ou les muqueuses de manière à former un film liquide uniforme, et on soumet le film ainsi obtenu à un rayonnement ultraviolet, de préférence ultraviolet-visible de longueur d'onde comprise entre 380 et 405 nm, de préférence entre 385 et 395 nm.
Patent FR-3026613-A1 (FR)
Title: Dispositif en bois rechargeable, diffuseur d'huiles essentielles, portable au niveau de la poitrine
Inventor: ROSSARD PIERRE
IPC: A61L9/04
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif en bois, rechargeable, diffuseur d'huiles essentielles, qui permet d'être porté au niveau de la poitrine, actuellement les dispositifs diffuseurs d'huiles essentielles ne sont pas conçus pour satisfaire à ces critères. Il est constitué d'une partie appelée corps de diffusion (1) formé de deux pièces (2) et (3) assemblées par la visserie (7) et (8). Après ouverture l'utilisateur imprègne le bois d'huiles essentielles, à l'emplacement, selon les modèles, qui constitue une chambre d'imprégnation (4). Celle ci est aussitôt refermée pour permettre au bois soigneusement sélectionné, de filtrer de l'intérieur vers l'extérieur, de façon durable et confortable. Une des deux pièces du corps de diffusion est munie d'un épaulement (5) pour un cordon de portabilité. Le dispositif selon l'invention est destiné à être porté au niveau de la poitrine des utilisateurs d'huiles essentielles, en diffusant ces essences et en étant rechargeable.
Patent FR-3004990-A1 (FR)
Title: Pansement et materiau pour pansement a base de fibres hydrocolloides et de gel silicone
Inventor: ROLAND SOPHIE
IPC: C08J5/24
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne un matériau composite, notamment du type utilisé dans les dispositifs médicaux tels que des pansements, ce matériau comportant au moins une couche d'un non-tissé comprenant des fibres hydrocolloïdes et au moins une couche comprenant un silicone, ladite couche comprenant un silicone imprégnant partiellement ladite couche du non-tissé. L'invention concerne également de tels dispositifs médicaux ainsi qu'un procédé de fabrication du matériau composite.
Patent FR-3025407-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application comportant un tamis constitue d'un film
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: Dispositif de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient comportant un logement contenant un produit à appliquer, - un tamis (30) constitué d'un film (31) traversé par un ou plusieurs orifices de distribution (35), posé sur le produit dans le récipient et pouvant se déplacer dans le logement au fur et à mesure de l'épuisement du produit.
Patent FR-3027835-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication de piece en matiere plastique comportant un systeme d'etancheite optimise
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B29C70/46
Filed: 2014-10-31
Abstract: - Moule (1) pour la fabrication de pièce en matière plastique (MP), comportant un élément fixe (2) et un élément mobile (3) formant, en position fermée du moule (1) une cavité du moule (4), caractérisé en ce qu'au moins un des éléments comporte au moins un système de fermeture étanche (5) de la cavité du moule (4), ledit système de fermeture étanche (5) étant muni d'au moins une surface déformable (6) en matériau élastique permettant de réaliser un contact étanche avec une surface de fermeture de la cavité du moule (4), et ladite surface déformable (6) étant montée coulissante dans une paroi (7) du moule (1) de façon à ajuster le contact étanche.
Patent FR-3030712-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des moyens permettant d'ameliorer l'etancheite dudit echangeur de chaleur
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F28F21/08
Filed: 2014-12-18
Abstract: Echangeur de chaleur (1) adapté pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide, l'échangeur de chaleur (1) comprenant : - un boîtier formé d'au moins une paroi (3, 4), et adapté pour recevoir en son sein un faisceau d'échange (2), ledit faisceau d'échange (2) comprenant au moins un collecteur (7, 8) adapté pour être assemblé à au moins une extrémité (5, 6) du faisceau d'échange (2), ledit au moins un collecteur (7, 8) étant adapté pour être assemblé sur le boîtier, - ladite au moins une paroi (3, 4) comprenant, à au moins une de ses extrémités libres, un ergot de blocage (13, 14) adapté pour coopérer avec ledit au moins un collecteur (7, 8) afin d'assembler, sur le boitier, ledit au moins un collecteur (7, 8) selon une position déterminée par rapport à ladite au moins une paroi (3, 4).
Patent FR-3027927-A1 (FR)
Title: Dispositif creant artificiellement une zone d'air ascendant exploitable par un aeronef pour pratiquer le vol dynamique
Inventor: PEUGEOT JACQUES
IPC: E01C9/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Obstacle artificiel créant une zone d'air ascendant. L'invention concerne un dispositif (3) créant une zone d'air ascendant exploitable par un aéronef pour pratiquer le vol dynamique. Il est caractérisé en ce que sa hauteur (18) est supérieure à 1 mètre, la pente moyenne (17) du profil de l'obstacle, mesurée hors plate forme, dans le plan définit par la verticale et la direction du flux d'air (1) créant l'ascendance, étant supérieure à 3 degrés. Plusieurs modes de réalisations sont possibles pour la construction de cet obstacle : superposition de matériaux (terre, sable, etc.), construction rigide, construction souple, élément ou combinaison d'éléments gonflables. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au domaine technique des Planeurs Ultra Légers (PUL).
Patent FR-3040253-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de filtres phrtf d'un auditeur, cabine pour la mise en oeuvre du procede, et procedes permettant d'aboutir a la restitution d'une bande sonore multicanal personnalisee
Inventor: SEMERIA SACHA
IPC: H04S1/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention réside dans la mise au point d'un procédé de mesure de filtres PHRTF (« Personalized Head Response Transfert Function »), d'un auditeur et son application dans un dispositif nomade ou pas permettant la restitution de bande son multicanal dans un casque. Le procédé de mesure est mis en œuvre dans un volume clos, traité acoustiquement et isolé phoniquement, et comportant au moins 5 haut-parleurs, diffusant un signal acoustique, tous dirigés exactement vers la tête de l'auditeur qui est muni d'un transducteur electro-acoustique (de type microphone) par oreille, et en ce que l'on enregistre par ces microphones les paramètres permettant de calculer les filtres PHRTF. Le procédé est caractérisé en ce qu'il est purement et uniquement acoustique. Les filtres PHRTF sont implémentés et utilisés dans une application, soit dans un serveur, un terminal, un dongle ou directement dans un casque de l'auditeur par application de l'algorithme de convolution. Le résultat est une bande son individualisée restituant un effet de spatialisation à 360°.
Patent FR-3031315-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'electrostimulation et/ou l'iontophorese comprenant un support et un boitier
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N1/36
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'électrostimulation et/ou l'iontophorèse comprenant un boitier (8) comprenant un module électronique (3) et un support amovible (1) présentant une première face (2a) destinée à être placée au regard de la peau d'un utilisateur et portant des électrodes (4) configurées pour être au contact de la peau et une deuxième face (2b) opposée à la première, le support est destiné à être connecté électriquement au boitier (8), caractérisé en ce que le boitier (8) comprend des moyens de connexion électriques comprenant au moins un connecteur à ressort (9) agencé sur une première face (11a) du boitier (8) et destiné à assurer la connexion électrique avec le support (1). L'invention concerne les techniques consistant à soumettre des cellules dermiques à un champ électrique pour augmenter leur activité et/ou à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse.
Patent FR-3026465-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur adapte pour etre fixe en position horizontale au niveau d'une ouverture de batiment
Inventor: HERVE ALEXI
IPC: F21V7/05
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif réflecteur destiné à être fixé en position horizontale au niveau d'une ouverture de bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend : - une plaque formant réflecteur (100), - un caisson support (200) comprenant des moyens de fixation (220, 230) adaptés pour recevoir la plaque formant réflecteur (100) et permettre de fixer des plaques réflectrices (100) de tailles différentes sur le caisson support (200), le caisson comprenant des moyens de raidissement (214, 216) adaptés pour supporter la plaque (100) en l'état plan sans flèche sur toute sa longueur, - des moyens (300) supports du caisson (200) sur un élément lié au gros œuvre d'un bâtiment et - des moyens (400) intégrés au caisson (200), de réglage angulaire de l'inclinaison du caisson (200) autour d'un axe horizontal (O-O) qui coïncide avec un grand axe de la plaque formant réflecteur (100), par rapport aux moyens supports (300), pour permettre d'optimiser la capture et le renvoi vers l'intérieur du bâtiment de la clarté du jour.
Patent FR-3035483-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de corpuscules de grandes masses contenus dans l’air exterieur alimentant une installation de chauffage/climatisation d’un systeme
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: F24F13/28
Filed: 2015-04-27
Abstract: Un dispositif d'extraction (DE) équipe une installation de chauffage/ climatisation (IC) ayant une entrée d'air extérieur (EA) et alimentant en air traité une enceinte (H) d'un système (V). Ce dispositif (DE) comprend une turbine tangentielle (TT) comprenant une paroi (PT) définissant un espace central (EC) et comportant une première ouverture (O1) traversée par de l'air extérieur contenant des corpuscules, une deuxième ouverture (O2) couplée à l'entrée d'air extérieur (EA), et une troisième ouverture (03), et un rotor (RT) logé dans l'espace central (EC) et propre à transférer l'air extérieur qu'il aspire par la première ouverture (01) dans une zone périphérique (ZP) située entre lui et une face interne de la paroi (PT) tout en séparant par effet centrifuge les corpuscules en fonction de leurs masses respectives. Ainsi, les corpuscules présentant des grandes masses sont plaqués contre la face interne et évacués par la troisième ouverture (03).
Patent FR-3035821-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant un bloc presentant une pluralite de decoupures
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) allongé en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L>>W. Ce bloc allongé s'étend selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique, le bloc allongé (3) comportant une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc allongé (3) comporte une pluralité de découpures obliques (11a, 11b) débouchant alternativement sur la première paroi latérale (7) ou sur la seconde paroi latérale (9) et s'étendant jusqu'à des extrémités (13a, 13b) de découpures qui ne débouchent pas sur lesdites parois latérales (7, 9). Les découpures de la pluralité de découpures (11a, 11b) sont réparties sur la surface de contact (5) du bloc de sorte que lorsqu'une découpure (11a) atteint son extrémité de découpure (13a) une autre découpure (11b) débute à partir d'une paroi latérale (9), à un même niveau (N) circonférentiel sur le bloc allongé (3).
Patent FR-3037914-A1 (FR)
Title: Essieu comportant au moins deux dispositifs de protection
Inventor: ZANGHELLI PATRICK
IPC: B61F5/50
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un essieu (5) pour véhicule, l'essieu (5) comprenant un arbre (10) s'étendant selon un axe principal (X), un premier dispositif (25) de protection et au moins un deuxième dispositif de protection (25), chaque dispositif (25) comprenant un corps (30) entourant au moins partiellement l'arbre (10) dans un plan perpendiculaire à l'axe principal (X), le corps (30) présentant une première portion d'extrémité (40) et une deuxième portion d'extrémité (45), les portions d'extrémités (40, 45) étant opposées selon l'axe principal (X). La première portion d'extrémité (40) du premier dispositif (25) entoure au moins partiellement la deuxième portion d'extrémité (45) du deuxième dispositif (25) dans un plan perpendiculaire à l'axe principal (X).
Patent FR-3024945-A1 (FR)
Inventor: WASSON MATTHEW HOWARD
IPC: A61F13/84
Filed: 2015-08-20
Abstract: La présente demande concerne des articles absorbants, y compris des dispositifs cataméniaux, tels que des tampons et des serviettes hygiéniques, pour l'absorption des règles. Plus particulièrement, la présente invention concerne des dispositifs cataméniaux comprenant un ou plusieurs éléments graphiques, les éléments graphiques mettant en évidence la zone fonctionnelle de l'article absorbant.
Patent FR-3041607-A1 (FR)
Title: Unite d'alimentation en air sous pression pour aeronef
Inventor: MOREAU MIKAEL
IPC: B64D41/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: Une unité d'alimentation (1 ; 1') en air sous pression (3) pour aéronef comprend : un compresseur de charge (30 ; 30') configuré pour fournir de l'air sous pression (3) à un premier équipement de l'aéronef, et une partie motrice (10) avec un arbre de sortie (22) couplé en permanence au compresseur de charge (30 ; 30') ; l'unité d'alimentation étant caractérisée en ce que ladite partie motrice (10) comprend une première turbine (21) couplée en permanence audit arbre de sortie (22), un deuxième compresseur (11), une chambre de combustion (12) configurée pour être alimentée en carburant (4), et une deuxième turbine (13) couplée au deuxième compresseur (11) via un arbre principal (4) distinct de l'arbre de sortie (22), et en ce qu'elle comprend un moteur électrique (40) également couplé en permanence audit arbre de sortie (22) et relié électriquement à un connecteur électrique d'alimentation (41) configuré pour recevoir de l'électricité (6') depuis une source extérieure d'électricité.
Patent FR-3042748-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule ayant un mecanisme de limitation de coulissement
Inventor: DECOMBE FRANCOIS
IPC: B60N2/06
Filed: 2015-10-27
Abstract: Ce siège (1) comprend un dossier (4) mobile relativement à une assise (2) entre une position d'utilisation et une position escamotée une assise (2), et un rail (6) le long duquel l'assise (2) est mobile en translation. De plus, le siège (1) comprend un mécanisme (10) de limitation de coulissement comprenant deux surfaces (72) de butée et un organe (100) de butée mobile entre une position d'engagement et une position de dégagement, des premiers moyens de blocage pour empêcher un déplacement de l'organe (100) de butée en position de dégagement quand le dossier (4) est en position d'utilisation, des deuxièmes moyens de blocage pour empêcher un retour du dossier (4) en position d'utilisation quand l'organe (100) de butée est en position de dégagement, et des troisièmes moyens de blocage pour bloquer l'organe (100) de butée en position de dégagement quand l'assise (2) est hors d'une zone de coulissement prédéterminée.
Patent FR-3031010-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire avec un fourrage et procede pour son obtention
Inventor: COBREROS GIL RODRIGO
IPC: A23P30/25
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne un produit alimentaire avec un fourrage (1) et le procédé pour son obtention. Particulièrement, l'invention propose un produit alimentaire réalisé à partir de lait caillé avec un fourrage qui se singularise en ce qu'il comprend un corps principal (2) de forme sphérique ou semi-sphérique, ledit corps principal étant fait au moins partiellement de lait caillé et le corps principal (2) comprenant un fourrage (3).
Patent FR-3044321-A1 (FR)
Title: Composition pour limiter la formation et/ou l'agglomeration d'hydrates de gaz
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C09K8/52
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant -un ou plusieurs aminoacides carboxyliques de formule (I), ainsi que ses sels : -un ou plusieurs tensioactifs non ioniques. La présente invention concerne également un procédé pour limiter, voire empêcher la formation et/ou l'agglomération d'hydrates de gaz, mettant en œuvre une composition telle que définie précédemment. Enfin la présente invention a également pour objet l'utilisation d'une composition, telle que définie précédemment, pour limiter, voire empêcher la formation et/ou l'agglomération d'hydrates de gaz.
Patent FR-3048886-A1 (FR)
Title: Gel silicone adhesif a la peau
Inventor: MOINE CAROLINE
IPC: A61L27/14
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le domaine de l'invention est de celui des gels silicones adhésifs à la peau et utile notamment dans les articles adhésifs à la peau pour un usage médical ou paramédical.
Patent FR-3047076-A1 (FR)
Title: Dispositif distribue de detection d'une substance
Inventor: CINA SALVATORE
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif distribué de détection d'une substance, comportant : une source d'excitation optique distribuée (21) comportant une première fibre optique (22) munie d'une pluralité de régions d'extraction (24), chaque région d'extraction (24) étant adaptée à extraire de la première fibre optique (22) une partie de la lumière véhiculée par cette fibre ; et un détecteur acoustique distribué (25) comportant une deuxième fibre optique (26).
Patent FR-3047586-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'anonymisation de donnees stockees dans une base de donnees
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-02-09
Abstract: Le procédé selon l'invention permet d'anonymiser des données dites initiales stockées dans une base de données d'un système informatique et résultant d'une agrégation de données personnelles relatives à une pluralité d'individus. Il comprend : - une étape d'identification (E20) parmi les données initiales d'un ensemble de données sensibles susceptibles d'être affectées par l'ajout ou le retrait dans la base de données de données personnelles relatives à un individu ; - une étape de partitionnement (E30) de l'ensemble de données sensibles en une pluralité de sous-ensembles en fonction d'un niveau de sensibilité des données sensibles ; - une étape de détermination (E40) d'un niveau de sensibilité pour chaque sous-ensemble ; et - une étape d'anonymisation (E50, E80) des données initiales comprenant, pour chaque sous-ensemble , un bruitage des données sensibles de ce sous-ensemble selon un niveau de bruit dépendant du niveau de sensibilité déterminé pour le sous-ensemble.