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Patent FR-2972374-A1 (FR)
Title: Insert de coupe pourvu d'une tete de coupe discrete et d'une structure de controle des copeaux
Inventor: CHEN SHI
IPC: B23B27/14
Filed: 2012-03-06
Abstract: L'invention concerne un insert de coupe (10) qui incorpore une tête de coupe (26) discrète préformée qui enveloppe un coin de coupe (20) courbe de l'insert (10). La tête de coupe (26) comprend une couche supérieure (30) et une couche inférieure (28) qui est constituée d'un matériau relativement plus dur que la couche supérieure. Dans un mode de réalisation, la couche inférieure (28) est constituée d'un matériau à base de diamant polycristallin (PCD) ou de nitrure de bore cubique polycristallin (CBN), et la couche supérieure (30) est constituée de carbure cémenté. L'insert de coupe (10) peut en outre incorporer une structure de contrôle des copeaux (32) qui est formée dans la tête de coupe (26), comprenant une pluralité de facettes (32a, 32b, 32c, 32d) formées sur chaque côté d'un axe médian (X-X) pour réaliser un contrôle des copeaux pendant une opération de coupe. La structure de contrôle des copeaux (32) peut être formée par un procédé en deux étapes afin d'exposer une partie de la couche inférieure (28). La tête de coupe discrète (24) peut être brasée sur l'insert de coupe (10) avant de former la structure de contrôle des copeaux (32).
Patent FR-2989683-A1 (FR)
Title: Composes fluores utilisables comme solvant organique pour sels de lithium
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: C07C21/18
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention a trait à des composés fluorés de formule (I) suivante : dans laquelle : *X correspond à un motif de formule (II) suivante : ou à un enchaînement dudit motif de formule (II), dans laquelle R , R , R et R représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'halogène, un atome d'hydrogène, un groupe perfluoroalcoxy, un groupe perfluoroalkyle à condition que l'un au moins desdits R , R , R et R représente un atome de fluor, un groupe perfluoroalcoxy ou un groupe perfluoroalkyle ; *R et R représentent, indépendamment l'un de l'autre, un groupe alkyle. Utilisation de ces composés comme solvant organique d'au moins un sel de lithium.
Patent FR-2993572-A1 (FR)
Title: Circuit pour liquide biologique comportant une vanne a pincement
Inventor: TUCCELLI RONALD
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un circuit comportant une poche (11) comportant deux films flexibles (45, 46) et une presse (10) comportant une première (14) et une deuxième (13) coquilles enserrant la poche pour former des conduites présentant un canal et des bords (41) ; la première coquille comportant une vanne (20) qui comporte un organe mobile (24) et un tampon (31), lequel admet une configuration de repos où une seconde face (33) du tampon est concave et délimite localement une gorge (18) et une configuration de pincement où la seconde face (33) est convexe ; ledit organe mobile et ledit tampon étant configurés pour que, lorsque ladite vanne est en position fermée et ledit tampon en configuration de pincement, ledit canal est pincé par ledit organe mobile contre ladite gorge de deuxième coquille et lesdits bords (41) sont pincés à plat par ledit organe mobile contre ladite deuxième coquille (13).
Patent FR-2993797-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche mince solide minerale transparente et birefringente et composant optique a couche mince solide minerale transparente et birefringente
Inventor: GACOIN THIERRY
IPC: B05D1/42
Filed: 2012-07-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une couche mince solide minérale transparente et biréfringente comprenant les étapes suivantes : a. préparation d'une solution colloïdale constituée de nanoparticules minérales anisotropes en suspension dans un liquide de dispersion; b. dépôt de la solution colloïdale sur une surface d'un substrat par étalement en couche mince tout en appliquant une contrainte de cisaillement directionnelle tangentiellement à la surface du substrat de manière à déposer la solution colloïdale en couche mince liquide sur la surface du substrat, la valeur de la contrainte de cisaillement et la concentration des nanoparticules minérales dans la solution colloïdale étant déterminées de manière à aligner les nanoparticules minérales anisotropes le long de la direction de la contrainte de cisaillement tangentielle à la surface du substrat ; et c. séchage de la couche mince liquide par évaporation du liquide de dispersion.
Patent FR-2994833-A1 (FR)
Title: Nouvelle bande elastique aux proprietes de contention optimisees
Inventor: PERNOT JEAN-MARC HENRI MAURICE
IPC: A61F13/08
Filed: 2012-09-03
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle bande de contention, constituée par l'assemblage d'un non tissé autoadhérent à base de fibres courtes conjuguées qui ont été frisées et d'un matériau élastique, dont l'efficacité augmente au cours du temps. L'invention concerne également l'utilisation de cette bande, seule ou dans un système de contention bicouches, notamment pour la prévention ou le traitement des pathologies veineuses ou des lymphoedèmes.
Patent FR-2995532-A1 (FR)
Title: Topical composition, used as antibacterial product to inhibit biofilm formation and/or destroy already formed biofilms on skin, comprises monofloral- thyme honey, buckwheat honey, miellat honey, and manuka honey
Inventor: QUERO FABIEN
IPC: A61K35/63
Filed: 2012-09-18
Abstract: Topical composition comprises monofloral thyme honey, monofloral buckwheat honey, monofloral miellat honey, and monofloral manuka honey. ACTIVITY : Dermatological; Vulnerary; Antiulcer. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2997638-A1 (FR)
Title: Crystallizer for accommodating e.g. pharmaceutical vials, has parallelepiped-shaped container comprising two sides that are connected to bottom by using thin bars, where fixing unit holds crystallizer in container shape
Inventor: DEREMAUX STEPHANE
IPC: B01L3/06
Filed: 2012-11-05
Abstract: The crystallizer has a parallelepiped-shaped container comprising two rectangular opposite sides (10, 12) that are connected to a square or rectangular bottom (1) by using thin bars (5) forming hinges, which are provided female locking systems at respective ends. A fixing unit holds the crystallizer in a container shape. The sides are extended at each end by multiple male locking systems (6) that are pivotable perpendicular to other two sides (11, 13). The bottom has an edge (2) comprising multiple rectangular openings (3) on a circumference for evacuation of liquid.
Patent FR-3014837-A1 (FR)
Title: Giravion equipe d'un rotor arriere anticouple participant a la sustentation du giravion par variation cyclique du pas des pales dudit rotor arriere
Inventor: BISTUER OLIVIER
IPC: B64C27/82
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un giravion (1) équipé d'un rotor arrière (3) anticouple dont l'orientation de l'axe d'entraînement (6) en rotation est constante et dont le disque rotor est principalement disposé latéralement au giravion (1). Un mécanisme de manœuvre des pales (8) du rotor arrière (3) comporte un plateau de commande (27) tournant placé en prise avec les pales (8) et manœuvrable par un couple de tiges de commande (21,22) coaxiales orientées suivant l'axe d'entraînement (6) du rotor arrière (3). Une manœuvre individuelle en translation des tiges de commande (21,22) conjointement suivant une même course provoque une variation collective du pas des pales (8). Un déplacement relatif en translation des tiges de commande (21,22) provoque une inclinaison du plateau de commande (27) et par suite une variation cyclique du pas des pales (8) procurant un apport en sustentation et/ou subsidiairement un apport de propulsion en translation du giravion par le rotor arrière (3) par pivotement des tiges de commande autour de l'axe d'entraînement (6) du rotor arrière (3).
Patent FR-3001334-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de diodes blanches monolithiques
Inventor: NATAF GILLES
IPC: H01L33/04
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une diode électroluminescente, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'élaboration d'une couche émettrice de lumière (20) sur une face avant d'un support (10), ladite couche émettrice comprenant au moins deux puits quantiques adjacents (21, 22, 23) émettant à des longueurs d'ondes différentes, lesdits puits quantiques (21, 22, 23) étant en contact avec la face avant du support.
Patent FR-3002102-A1 (FR)
Title: Transmission d'un message multimedia doublee par emission d'un message textuel
Inventor: FERRAZ ANTONI
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-02-12
Abstract: L'invention concerne la gestion d'attente d'une notification d'accusé de réception M_AR, mis en œuvre par un premier terminal T1 ayant envoyé un message multimédia MM vers un deuxième terminal T2. Elle consiste en un procédé dans lequel le terminal T1 mesure un délai d'attente de la notification d'accusé de réception M_AR du message multimédia MM envoyé au terminal T2. Si le délai d'attente dépasse un seuil prédéterminé, le terminal T1 génère un message textuel M_SMS de notification de disponibilité du message multimédia MM à destination du terminal T2. Le procédé prévoit la suppression des messages textuels M_SMS reçus par le terminal T2, lorsqu'ils font doublons avec les messages multimédia MM. L'invention revendique également un système et un programme informatique pour la mise en œuvre du procédé. Elle s'applique notamment aux messageries instantanées.
Patent FR-3002121-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution d’un produit comprenant un boitier et une cassette
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution d'un produit comprenant un boîtier (1) et une cassette (2) qui présente une zone de distribution (7) du produit conditionné dans un réservoir de ladite cassette, ladite cassette étant destinée à être disposée dans un logement (3) formé dans un corps dudit boîtier en disposant ladite zone de distribution dans une fenêtre d'accès (8) qui est formée dans une paroi supérieure (4) dudit corps, ledit ensemble comprenant un mécanisme de verrouillage réversible de la cassette (2) dans le logement (3) qui présente un cadre (27) monté en translation horizontale dans ledit logement en étant maintenu verticalement, ledit cadre et ladite cassette étant équipés de moyens complémentaires qui sont agencés pour, dans une première position du cadre (27), permettre la disposition de la cassette (2) dans le logement (3) avec la zone de distribution (7) dans la fenêtre (8) et, dans une deuxième position dudit cadre, verrouiller la position de ladite cassette dans ledit logement.
Patent FR-3002484-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une surface de collage pour collage direct
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: B32B15/01
Filed: 2013-02-28
Abstract: Le procédé comprend - a) Fournir un substrat de base (1) fritté métallique présentant une surface de base (2) comportant une rugosité RMS inférieure 6 nanomètres et une rugosité PV inférieure à 100 nanomètres, - b) Bombarder d'espèces ioniques ladite surface de base (2), - c) Déposer une couche métallique (4) sur ladite surface de base (2), - d) Effectuer un polissage mécanique et/ou chimique d'une surface exposée de la couche métallique (4). L'invention concerne également une structure (800) comprenant un substrat de base (1) fritté métallique dont la surface de base (2) est formée au moins en partie d'un matériau métallique comprenant des espèces ioniques implantées par bombardement sur la surface de base (2), une couche métallique (4) de compostion chimique identique à celle du substrat de base (1) métallique et comportant une surface de collage (500) présentant une rugosité RMS inférieure 0,6 nanomètre et une rugosité PV inférieure à 10 nanomètres.
Patent FR-3005904-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission comportant une machine electrique et deux embrayages
Inventor: LEBEAU FABIEN
IPC: F16D3/14
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission pour véhicule automobile, destiné à être disposé entre un moteur à combustion et une boîte de vitesses et apte à transmettre un couple entre le vilebrequin du moteur à combustion et un arbre d'entrée de la boîte de vitesses, ledit ensemble comprenant : - une machine électrique (3) comportant un stator (8) externe et un rotor (9) interne séparés par un espace annulaire d'entrefer (300); et - deux embrayages (1, 2) à sec disposés axialement de part et d'autre de ladite machine électrique (3), respectivement côté moteur et côté boîte de vitesses ; l'embrayage (1), côté moteur, étant agencé pour, en position embrayée, transmettre un couple entre le vilebrequin du moteur à combustion et le rotor (9), et l'embrayage (2), côté boîte de vitesses, étant agencé pour, en position embrayée, transmettre un couple entre le rotor (9) et un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses ; dans lequel le rotor (9) est équipé d'aimants permanents, implantés en périphérie externe du rotor (9) et débouchant dans un espace annulaire d'entrefer (300).
Patent FR-3006968-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'une vitre d'un vehicule
IPC: B60S1/50
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de lavage d'un pare-brise de véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage comprenant des réservoirs de premier et deuxième fluides, une canalisation reliant les réservoirs à des orifices d'éjection des fluides sur le pare-brise, au moins une pompe destinée à faire circuler les fluides dans la canalisation, et au moins un balai d'essuyage, procédé caractérisé en ce qu'il comprend par exemple une étape d'entraînement du balai d'essuyage depuis une position basse jusqu'à une position haute, et d'activation du système de pompe de sorte que du premier fluide soit éjecté sur le pare-brise uniquement entre le moment où le balai est dans sa position basse et le moment où le balai est dans une position intermédiaire, ou uniquement entre le moment où le balai est dans une position intermédiaire et le moment où le balai est dans sa position haute, ou uniquement entre le moment où le balai est dans une position intermédiaire et le moment où le balai est dans une autre position intermédiaire.
Patent FR-3007497-A1 (FR)
Title: Verin roto-lineaire de bridage
Inventor: LE GAL GUY
IPC: F16L37/12
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un vérin de bridage (100) comprenant un corps (110) et un ensemble mobile (102) contenu dans une chambre de réception (112) du corps, mobile en rotation et en translation relativement au corps selon un axe de déplacement prédéterminé (V), le vérin comportant des moyens de guidage (142 ; 150) afin de guider l'ensemble mobile entre une position de bridage et une position de dégagement. Les moyens de guidage comprennent : - au moins un rouleau cylindrique (150A-150D) ménagé sur le corps du vérin de sorte que l'axe du rouleau soit essentiellement perpendiculaire à l'axe de déplacement (V), - une tige (104) de l'ensemble mobile s'étendant selon l'axe de déplacement et étant conformée de façon à comprendre au moins une portion de déplacement (142) présentant une section prédéterminée selon un plan normal à l'axe de déplacement, la section comportant au moins un bord rectiligne, la portion de déplacement (142) étant conformée de sorte que ladite section suive une directrice essentiellement hélicoïdale autour de l'axe de déplacement sur au moins une fraction (143) de la portion, la tige (104) et le ou les rouleaux (150A-150D) étant positionnés de sorte que le ou chacun des rouleaux est en regard du ou d'au moins un des bords rectilignes.
Patent FR-3014691-A1 (FR)
Title: Capsules contenant des cellules a potentialite hematopoietique
Inventor: GIARRATANA MARIA CATALINA
IPC: A61K35/14
Filed: 2013-12-13
Abstract: La présente invention concerne une capsule comprenant au moins une cellule à potentialité hématopoïétique, ladite capsule étant formée d'un cœur liquide et d'au moins une enveloppe gélifiée encapsulant totalement le cœur liquide à sa périphérie, l'utilisation d'une telle capsule pour la production ex vivo de cellules érythroïdes énucléées ainsi qu'une méthode ex vivo de production de cellules érythroïdes énucléées utilisant ladite capsule.
Patent FR-3017096-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une manoeuvre de deplacement automatique d'un vehicule automobile
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
IPC: B60W30/06
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une manœuvre de déplacement automatique d'un véhicule automobile (30) entre une position initiale et une position finale, comprenant des étapes consistant à : - (100) établir une trajectoire entre la position initiale et la position finale du véhicule, et enregistrer la trajectoire dans une mémoire, - (110) déclencher le déplacement automatique du véhicule depuis la position initiale, - (120) déplacer automatiquement le véhicule le long de la trajectoire, et - (130) stopper automatiquement le véhicule en position finale. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - (140) émettre un signal de commande répétitif depuis un terminal mobile (10), et - (150) asservir le déplacement automatique du véhicule le long de la trajectoire à la réception dudit signal de commande répétitif par le véhicule.
Patent FR-3022708-A1 (FR)
Title: Moteur electromagnetique lineaire a entrainement direct et a double entrefer avec reduction de la force de detente dans le moteur electromagnetique
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K41/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne un moteur linéaire (1) comprenant un actuateur (2) comportant une série d'aimants (4) s'étendant en longueur, le stator (3) comprenant un passage central longitudinal pour l'actuateur (2) et une série de bobines (5) disposées respectivement sur un premier et un second côté du passage sur des moyens de support (7, 7a, 8, 8a, 9) respectifs. Le moyen de support (7) du premier côté du passage à une des extrémités longitudinales du stator (3) présente une dissymétrie par rapport aux autres moyens de support du premier côté et au moyen de support (7a) du second côté à cette extrémité tandis que le moyen de support (8) du second côté à l'autre extrémité du stator (3) présente une dissymétrie par rapport aux autres moyens de support du second côté et au moyen de support (8a) du premier côté à cette autre extrémité. Applications pour moteurs ou génératrices électromagnétiques.
Patent FR-3016730-A1 (FR)
Title: Appareil de protection contre les surtensions provisoires et ensemble electrique auto-protege comprenant un tel appareil de protection assemble a un disjoncteur
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H05K7/02
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de protection (300) contre les surtensions transitoires, en particulier d'origine atmosphérique, comportant un boîtier (310) logeant au moins une varistance associée à un dispositif de déconnexion thermique, un éclateur ainsi que des fils électriques (F1, F2, F3, FN) respectivement connectés à chaque varistance et à l'éclateur, une partie desdits fils électriques émergeant à l'extérieur du boîtier en vue d'être raccordée aux bornes d'un disjoncteur. Selon l'invention, l'appareil de protection comporte, à l'extérieur du boîtier, un socle (410) en matière électriquement isolante disjoint dudit boîtier et pourvu, d'une part, de moyens de maintien coopérant avec lesdits fils électriques pour maintenir chaque fil électrique dans une position déterminée, et, d'autre part, de moyens de montage (415, 41 5A, 417, 41 7A) pour la fixation dudit socle au disjoncteur. L'invention concerne également un ensemble électrique auto-protégé comprenant un appareil de protection tel que précité et un disjoncteur assemblés l'un avec l'autre par une de leurs faces latérales principales.
Patent FR-3017425-A1 (FR)
Title: Systeme de pompage et procede de descente en pression dans un sas de chargement et de dechargement
Inventor: BECOURT NICOLAS
IPC: F04B41/06
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un système de pompage destiné à être raccordé à une enceinte (2) de sas de chargement et de déchargement d'un substrat (5), comportant au moins un premier et un deuxième dispositifs de pompage en vide primaire (9a, 9b, 10a, 10b) montés en parallèle et configurés pour pomper simultanément l'enceinte (2) du sas de chargement et de déchargement du substrat, caractérisé en ce que les deux dispositifs de pompage en vide primaire (9a, 9b, 10a, 10b) présentent des caractéristiques de pompage distinctes, la pression correspondant à la vitesse de pompage maximum du premier dispositif de pompage en vide primaire (9a, 9b) étant distincte de la pression correspondant à la vitesse de pompage maximum du deuxième dispositif de pompage en vide primaire (10a, 10b). L'invention concerne également un procédé de descente en pression dans une enceinte (2) de sas de chargement et de déchargement.
Patent FR-3019788-A1 (FR)
Title: Procede de controle du deplacement d'un element de commande d'embrayage
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16D28/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: Procédé de contrôle du déplacement d'un élément de commande d'embrayage par un système d'actionnement irréversible composé d'un moteur électrique d'actionnement relié par des moyens de transmission mécaniques à l'élément de commande d'embrayage, par envoi au moteur électrique d'une tension de référence (Uref) qui dépend d'une tension (Ucalc) calculée pour minimiser l'écart (σ) entre la position (x) de l'élément de commande et une position de référence (xref) que doit rejoindre l'élément de commande, caractérisé en ce que le signal de tension calculé (Ucalc) est limité en amplitude lorsque l'écart de régime (σ) est supérieur en valeur absolue à la précision souhaitée (εx) sur la position de référence (xref) en fin de déplacement.
Patent FR-3029529-A1 (FR)
Title: Encre sol-gel luminescente pour marquer un substrat, procede de realisation d'une encre sol-gel luminescente et procede de marquage d'un substrat par une encre sol-gel luminescente.
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: C09K11/06
Filed: 2014-12-03
Abstract: Encre sol-gel luminescente pour marquer un substrat comprenant : - au moins un alcoxyde métallique, - un agent régulateur de viscosité, - au moins un marqueur luminescent, - de l'eau. L'agent régulateur de viscosité est sous la forme de nanoparticules de silice.
Patent FR-3030262-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymeres, une huile hydrocarbonee et un elastomere de silicone, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LI HONG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins un élastomère de silicone véhiculé dans au moins une deuxième huile Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.