baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923077-A1 (FR)
Title: Unite de liaison fusible
Inventor: OHASHI NORIHIRO
IPC: H01H85/56
Filed: 2008-10-28
Abstract: Une unité de liaison fusible comprend un corps principal de liaison fusible (12) qui comprend une barre de bus pour le raccordement à une cosse de batterie (30), et une batterie qui a une borne de batterie (38) pour le raccordement à la cosse de batterie (30). Le corps principal de liaison fusible (12) comprend un boîtier en forme de L (16) ayant une première face (42) et une deuxième face (44) qui font face aux deux surfaces latérales formant une partie de coin de la batterie (46). La barre de bus est reliée à une partie de fusible et s'étend depuis la première face du boîtier. Des parties de butée destinées à buter contre les surfaces latérales de la batterie sont prévues sur les première et deuxième faces du boîtier respectivement.
Patent FR-2939632-A1 (FR)
Title: Surgical suture braid, has four ends formed with threads of needles, where strands of braid are made of PTFE
Inventor: TOUATI GILLES
IPC: A61B17/04
Filed: 2008-12-12
Abstract: The braid has four braid ends formed with threads (2a, 2b, 3a, 3b) of needles (20a, 20b, 30a, 30b), where strands of the braid are made of PTFE.
Patent FR-2943468-A1 (FR)
Title: Female type electrical power socket for uninterruptible power supply, has identification units providing control signal representing data associated to electrical apparatus, and auxiliary supply switching units connected to detection units
Inventor: RICAUD CLAUDE
IPC: H01R13/70
Filed: 2009-03-23
Abstract: The socket (1) has identification units (20) for providing a control signal (25) representing data associated to an electrical apparatus, phase, neutral and ground lines (4, 5, 7) for powering the electrical apparatus, and an auxiliary power supply (28) provided for the identification units. Detection units (31) detect engagement of a male type plug (2) of the electrical apparatus in the socket, and switching units (33) are connected to the detection units and switch the auxiliary power supply.
Patent FR-2949762-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour un systeme de distribution d'un produit sous pression.
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE
IPC: B05B1/34
Filed: 2009-09-10
Abstract: L'invention concerne un bouton poussoir pour un système de distribution d'un produit sous pression, comprenant un corps (1) présentant un puits (3) de montage sur un tube (4) d'amenée du produit sous pression et un logement (10) pourvu d'un chemin de distribution du produit entre ledit puits et un ensemble tourbillonnaire comprenant une chambre tourbillonnaire (11) pourvue d'un orifice (12) de distribution ainsi que d'au moins un canal (13) d'alimentation de ladite chambre, ledit bouton poussoir comprenant en outre un pointeau (21) qui est monté mobile dans le logement (10) entre une position de fermeture de l'alimentation de l'orifice de distribution (12) et une position d'ouverture de ladite alimentation, ledit pointeau présentant une portée d'actionnement (22) qui est en communication avec le chemin de distribution pour permettre le déplacement dudit pointeau en position d'ouverture, le pointeau (21) présentant une paroi distale (21a) disposée en regard de l'orifice de distribution (12) pour former le fond de la chambre tourbillonnaire (11) lorsque ledit pointeau est en position d'ouverture, ladite paroi distale présentant un évidement (33).
Patent FR-2951330-A1 (FR)
Title: Reseau de pilotage pour actionneurs mono ou multimoteurs, particulierement adapte a des applications aeronautiques telles que l'alimentation de moteurs de boitiers d'accrochage
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: H02J3/00
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'invention est relative à un réseau de puissance de secours pour aéronef, destiné à alimenter des moteurs d'actionneurs (4) reliés à ce réseau, le réseau comportant un bus de puissance (11) adapté à convoyer une puissance triphasée alternative générée par un convertisseur continu/alternatif (12) alimenté par une source de tension continue de l'aéronef, le convertisseur étant équipé de moyens de modulation de la tension et/ou de la fréquence de la puissance triphasée ainsi générée.
Patent FR-2941411-A1 (FR)
Title: Dispositif de support retractable pour une face avant d'un tableau de bord de vehicule
Inventor: BOBOEUF MARC
IPC: B60K37/04
Filed: 2009-01-29
Abstract: Un dispositif de support rétractable (D) est destiné à être solidarisé à une face avant (FV) d'un tableau de bord (TB) de véhicule. Ce dispositif (D) comprend i) un élément de support (TR) comprenant une face dite supérieure (FS) et, en au moins une partie latérale d'une partie arrière (PR), un élément de couplage (EC), ii) des moyens de guidage (MG) solidarisés en au moins une zone choisie du tableau de bord et chargés de guider l'élément de couplage (EC) pour permettre un déplacement guidé de la partie arrière (PR) de l'élément de support (TR) entre des positions dites inférieure et supérieure, et iii) des moyens d'entraînement (ME) solidarisés au tableau de bord et à une autre partie latérale de la partie arrière (PR) de l'élément de support (TR) ainsi qu'à une autre portion de cette autre partie latérale de manière à entraîner ce dernier (TR) entre une position rétractée dans laquelle sa partie arrière (PR) est dans la position inférieure et sa face supérieure (FS) est en regard d'une partie de la face avant (FV) et une position déployée dans laquelle sa partie arrière (PR) est dans la position supérieure et sa face supérieure (FS) est orientée vers le haut en vue d'une utilisation de l'élément de support (TR).
Patent FR-2943350-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite thermoducissable a haute teneur en nanotubes
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: B29C70/12
Filed: 2009-03-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un matériau composite renfermant de 5 à 60% en poids de nanotubes, comprenant . (a) l'introduction, dans un dispositif de compoundage, d'une composition polymérique liquide renfermant de préférence au moins une résine thermodurcissable, et de nanotubes, (b) le mélange de la composition polymérique et des nanotubes au sein dudit dispositif, pour former un matériau composite, (c) la récupération du matériau composite, éventuellement après transformation en une forme physique solide agglomérée telle que des granulés. Elle se rapporte également au matériau composite ainsi obtenu, ainsi qu'à son utilisation pour la fabrication d'un produit composite.
Patent FR-2945020-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation en position verticale d'une motocyclette
Inventor: GRECO PABLO ANDRES
IPC: B60P3/07
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'immobilisation d'une motocyclette (8) en position verticale, pour son transport sur une surface de chargement (3), comportant des moyens de blocage (6) en translation et des moyens de fixation (7) de la motocyclette, solidaires de ladite surface de chargement (3), dans lequel lesdits moyens de fixation (7) sont aptes à coopérer avec des moyens d'ancrage (83) solidaires de la motocyclette (8) et, dans lequel lesdits moyens de blocage (6) sont aptes à prendre appui sur l'avant d'une roue arrière (81 ) de la motocyclette (8).
Patent FR-2945386-A1 (FR)
Title: Ensemble formant chemin de cables et procede de fabrication et de montage de cet ensemble.
Inventor: GUZZETTA CARMELINO
IPC: H02G1/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: Cet ensemble comprend un corps métallique (14) fermé par au moins des premier et second éléments (28, 30) de couvercle métalliques munis d'extrémités longitudinales adjacentes (28A, 30A). L'extrémité adjacente (28A) du premier élément de couvercle recouvre l'extrémité adjacente (30A) du second élément de couvercle, de façon que les extrémités adjacentes (28A, 30A) sont munies de surfaces de recouvrement formant surfaces (SF, SM) créant un effet de chicane atténuant la pénétration d'un champ électromagnétique dans le corps (14). Cet ensemble comprend également au moins une agrafe métallique formant pince de serrage d'un élément de couvercle (26) sur le corps (14). Cette agrafe participe à la limitation de l'écartement des surfaces de recouvrement (SF, SM) en s'opposant au cintrage de l'élément de couvercle (26). Au moins une extrémité de l'agrafe comporte des moyens à griffe destinés à rayer et percer un éventuel revêtement du corps (14) pour assurer un contact électrique entre l'agrafe et le corps.
Patent FR-2936930-A1 (FR)
Title: Accessoire sanitaire pour des soucoupes de pots de fleurs, de jardinieres et similaires
Inventor: VENTURA VILAGRAN JORDI
IPC: A01G9/04
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention porte sur un accessoire sanitaire (1), spécialement conçu pour les soucoupes ou plateaux (2) qui se trouvent sous les pots de fleurs (3), divers types de jardinières, etc., dont la fonction est d'éviter la stagnation de l'eau dans lesdites soucoupes, et plus concrètement d'éviter la prolifération de larves d'insectes dans celles-ci. Ledit accessoire sanitaire est constitué d'un morceau de mousse, de forme et de dimensions coïncidant avec l'intérieur de la soucoupe ou du plateau à laquelle/auquel il est destiné, obtenu à base d'un matériau avec une grande capacité d'absorption et de drainage de l'eau et avec une basse densité, ledit matériau étant de préférence de la mousse phénolique ou de la mousse hydrophile de polyuréthane, et en tout cas un matériau dont la densité ne permet pas la déformation de celui-ci par le poids du pot de fleurs ou de la jardinière avec la plante pour la bonne stabilité de ce dernier/de cette dernière.
Patent FR-2948371-A1 (FR)
Title: Composes utiles comme ligands des actinides, leur synthese et leurs utilisations
Inventor: MARIE CECILE
IPC: C07D213/22
Filed: 2009-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux composés qui sont utiles comme ligands des actinides, à la synthèse de ces composés et à leurs utilisations. Ces composés répondent à la formule générale (I) ci-après : dans laquelle R et R , identiques ou différents, représentent H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , un groupe phényle, benzyle, biphényle ou tolyle ; R représente H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , un groupe phényle, tolyle ou alcoxy, linéaire ou ramifié, en C à C ; tandis que R représente H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , un groupe phényle ou tolyle. Domaine d'applications . traitement des combustibles nucléaires usés par voie hydrométal-lurgique.
Patent FR-2948321-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique avec couche auto-obturante integree.
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B29C48/52
Filed: 2009-07-22
Abstract: Bandage pneumatique avec couche auto-obturante incorporée comportant une bande de roulement caoutchouteuse extérieure, un renfort de carcasse, une couche étanche aux gaz disposée intérieurement relativement au renfort de carcasse, une couche de protection séparable disposée le plus intérieurement et une couche auto-obturante adjacente à la couche de protection séparable et disposée intérieurement relativement à la couche étanche aux gaz, caractérisé en ce que ladite couche de protection séparable est un film thermoplastique comportant au moins un polymère fluoré.
Patent FR-2950037-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D47/24
Filed: 2009-09-11
Abstract: Le dispositif de distribution de liquide comprend : - un réservoir (12) pour le stockage du liquide à distribuer, - un embout (10) de distribution monté sur le réservoir, muni d'un support (14) et d'une valve (16) de distribution de liquide, cette valve pouvant prendre une configuration de blocage et une configuration de passage de liquide, par coopération avec le support (14), - un organe (20) dit de réduction de débit, comprenant une forme (74) de déviation de liquide délimitant un canal (76) de réduction de débit, cet organe (20) de réduction de débit étant une pièce distincte du support (14) et distincte de la valve (16).
Patent FR-2950649-A1 (FR)
Title: Sealing device for opening frame e.g. window, in building, has fixation units fixing device on sash of opening frame and comprising clipping branches formed on mounting base of sealing units, where sealing units are placed on casement
Inventor: VEYSSEYRE MICHEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2009-09-25
Abstract: The device (7) has fixation units for fixing the device on a sash of an opening frame, and sealing units placed on a sliding aluminum casement. The fixation units comprise clipping branches that are formed on a mounting base (9) of the sealing units. The sealing units comprise sealing strips that are formed on a sole plate (10), where the sole plate is made of flexible plastic material. The base has a central clipping branch inserted between two adjacent sealing strips, where the central branch and the adjacent strips form an injection volume for injecting a sealing material. Independent claims are also included for the following: (1) an opening frame such as window or door, with a sliding casement (2) a method for mounting an opening frame.
Patent FR-2951352-A1 (FR)
Title: Machine destinee a destructurer et a distribuer une matiere.
Inventor: RUNGOAT DAVID
IPC: A01F29/00
Filed: 2009-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine (100) destinée à déstructurer et à distribuer une matière, comprenant un caisson de chargement de ladite matière, un moyen de déstructuration, d'expulsion et un moyen de déplacement de la matière vers ledit moyen de déstructuration/d'expulsion. Selon l'invention le moyen de déplacement (200-200"') comprend au moins un fond mobile (230), de structure monobloc, susceptible de se mouvoir suivant un mouvement cyclique, de manière à déplacer la matière vers ledit moyen de déstructuration/d'expulsion. La machine de l'invention est pourvue d'un fond mobile d'un seul tenant, à mouvement cyclique, plus fiable qu'une machine équipée d'un tapis roulant comprenant des tasseaux qui frottent contre le fond en s'usant. Elle est par ailleurs plus efficace puisque le fond de la machine peut être complètement fermé aux abords du moyen de déstructuration/d'expulsion contrairement à une machine équipée d'un tapis roulant monté en boucle autour de son fond.
Patent FR-2952229-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et/ou d'information a distance de l'etat de produits de type domotique, comprenant un panneau photovoltaique annulaire
Inventor: GERINIERE PIERRE
IPC: H01H9/54
Filed: 2009-11-04
Abstract: Dispositif (1) de contrôle de produits de type domotique, comprenant un composant fonctionnel (5) de contrôle d'un ou plusieurs produits domotiques, un émetteur (2) et/ou un récepteur d'informations de contrôle et un élément photovoltaïque (7) alimentant l'émetteur et/ou récepteur, caractérisé en ce que l'élément photovoltaïque, notamment en forme d'anneau, entoure, au moins partiellement, une partie du composant fonctionnel.
Patent FR-2952531-A1 (FR)
Title: Composition parfumante aqueuse comprenant au moins un alcane lineaire volatil ; procede de parfumage
Inventor: GRANDJON VINCENT
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention concerne donc une composition parfumante anhydre sans alcanol en C1-C5 comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable a) au moins 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition ; b) au moins 2% en poids d'une substance parfumante c) au moins un alcane linéaire liquide volatil ou un mélange d'alcanes linéaires volatils. La présente invention concerne également un procédé de parfumage des matières kératiniques humaines ou d'un vêtement qui consiste à appliquer sur lesdites matières kératiniques ou ledit vêtement une composition parfumante aqueuse telle que définie précédemment.
Patent FR-2954503-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de mesure du degre de glissance d'un sol
Inventor: MARTIN JEAN
IPC: G01L5/28
Filed: 2009-12-18
Abstract: Dispositif perfectionné de mesure du degré de glissance d'un sol, équipé d'une roue de mesure (12) et d'une roue de référence, reposant sur le sol et montés toutes deux dans un châssis oscillant (8) articulé par une liaison pivot sur un châssis support (1) équipé de roues porteuses, dont les axes sont horizontaux et parallèles et qui entrent en rotation lorsque le dispositif est animé d'un mouvement de progression, la roue de référence tournant librement de façon à rouler sans glissement sur le sol, tandis que la roue de mesure est freinée à l'aide d'un organe ralentisseur hydraulique de telle manière qu'elle roule avec un taux de glissement constant, le degré de glissance du sol étant déduit de la mesure de l'effort de freinage appliqué à la roue de mesure, dispositif comportant en outre, de part et d'autre du châssis oscillant, à l'intersection d'un plan horizontal P1 contenant l'axe de la roue de mesure et d'un plan vertical P2 contenant deux axes superposés (10-1, 12-2) de la liaison pivot, deux capteurs de force (54) pour mesurer une réaction longitudinale s'appliquant sur cette roue de mesure.
Patent FR-2959678-A1 (FR)
Title: Puce microfluidique, support, systeme et procede de mise en oeuvre pour une regulation thermique spatialement controlee et rapide d'un echantillon
Inventor: CHEN YONG
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention propose un dispositif permettant une régulation rapide, spatialement contrôlée et reproductible de la température d'un échantillon visqueux ou liquide, utilisable en routine, selon une cadence rapide et dans des conditions économiques satisfaisantes, avec une fiabilité améliorée et permettant une logistique fiable au sein d'un laboratoire. A cette fin, l'invention a pour objet une puce microfluidique de régulation thermique d'un échantillon, caractérisé en ce qu'elle comprend une couche de matériau d'épaisseur, sur une face de laquelle est disposé au moins un réseau de micro-canaux dans lequel : • chaque micro-canal présente une largeur supérieure ou égale à 10 µm et inférieure ou égale à 5 mm, • chaque micro-canal présente une hauteur supérieure ou égale à 10 µm et inférieure ou égale à 500 µm, • la distance entre deux micro-canaux étant inférieure ou égale à 200 µm, et en ce que la couche de matériau portant les micro-canaux présente soit une capacité thermique par unité de surface, à 20°C inférieure à 0,3 J.K-1.cm-2, soit une conductivité thermique, à 20°C, inférieure ou égale à 0,5 W.m-1.K-1 si elle présente une capacité thermique par unité de surface, à 20°C supérieure ou égale à 0,3 J.K-1.cm-2.
Patent FR-2969953-A1 (FR)
Title: Device for gripping spherical body e.g. piglet, positioned on e.g. plane surface, has base including opening with dimension higher than that of diametrical section of body, and control unit moving bearing point between two positions
Inventor: LEDEVIN JEAN CLAUDE
IPC: B25J15/00
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device has a bell-shaped base (20) defining an interior open space (22). The base comprises an opening (23) with dimension higher than that of a diametrical section (35) of a spherical body (1). A control unit moves a bearing point (40) between a position in which the bearing point is located on a determined circular cross-section defining a spherical volume (42) equal to that of the spherical body with respect to another two bearing points (31, 32), and another position defining another circular section greater than that of the determined cross-section.
Patent FR-2955890-A1 (FR)
Title: Ring sector for use in ring of turbine in e.g. turbo-prop engine of airplane, has plate that is corrugated such that size of gap is increased and decreased successively, where perforations of plate are provided at level of gap
Inventor: BACHA JEAN LUC
IPC: F01D11/24
Filed: 2010-02-02
Abstract: The sector (16) has a wall (15) defining an axially oriented aerodynamic vein in which gas is flown. A multi-perforated plate (11) is located opposite to the vein with respect to the wall. The plate comprises bottom (12) and sidewalls (13). A space between the wall and the bottom of the plate defines an air gap (E). The plate is corrugated such that size of the gap is increased and decreased successively along axial direction (X) and/or circumferential direction. Perforations (14) of the plate are provided at the level of the gap.
Patent FR-2956999-A1 (FR)
Title: Percussion tool device i.e. air hammer, has damper system including sliding elements fixedly connecting head and maintaining units directly or indirectly, and elastic damping units inserted directly or indirectly between sliding elements
Inventor: BIDAUX OLIVIER
IPC: B25D9/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The device has a head containing a chamber and a piston or counterweight. A chipping chisel type tool is integrated to the head. Maintaining units e.g. handles, are fixed to the head via a damper system. The damper system has sliding elements e.g. tubes (10, 20), sliding on one another in a direction parallel to that of action of the tool. The sliding elements fixedly connect the head and the maintaining units directly or indirectly. The damper system has elastic damping units e.g. springs (13), inserted directly or indirectly between the sliding elements.
Patent FR-2943287-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: KRUGER MATHIAS
IPC: B60N2/42
Filed: 2010-03-05
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (1), notamment pour des banquettes de sièges arrière de véhicules de transport de personnes, comprenant un support de rembourrage (2) réalisé sous forme de cadre en treillis métallique, et un coussin de siège reposant sur celui-ci. Conformément à l'invention, dans ce cas, on prévoit une structure de coussin de siège (3) connectée au support de rembourrage (2) et absorbant l'énergie par déformation dans le cas de l'apparition de forces élevées.
Patent FR-2957654-A1 (FR)
Title: Douille pour lampe, systeme d'eclairage, contact electrique et bande de contacts pour une telle douille
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F21V19/00
Filed: 2010-03-17
Abstract: La présente invention concerne une douille de lampe (8) du type ampoule présentant un culot prolongé par au moins une languette de connection électrique (6, 7) orientée selon l'axe longitudinal, ladite douille présentant un corps isolant (1) supportant au moins contact métallique (3) caractérisé en ce que ledit contact métallique (3) est constitué par une pièce unique formée par formage d'une découpe métallique présentant une première partie (11) apte à assurer la connection électrique avec ladite languette (6, 7), une deuxième partie s'étendant radialement pour former un ergot élastique (23) coopérant avec une zone de retenue (26) du réceptacle de la douille, et une partie d'accrochage sur ledit corps isolant (1). L'invention concerne également un système comprenant une telle douille, un contact pour la réalisation d'une telle douille et une bande d'alimentation pour système automatique de coupe-sertissage.
Patent FR-2958003-A1 (FR)
Title: Conduit de circulation de fluide, et procede de fabrication d'un tel conduit et un vehicule automobile integrant au moins un conduit de circulation de fluide.
Inventor: MEROUR SYLVAIN
IPC: F16L11/02
Filed: 2010-03-26
Abstract: L'invention concerne un conduit (1) de circulation de fluide, notamment pour véhicule automobile, du type dont au moins une partie de la surface externe est susceptible de venir en contact de manière permanente ou intermittente, avec un élément (5) dit de friction. Ledit conduit (1) est caractérisé en ce qu'il est un conduit multicouches présentant au moins une couche (2) formée d'un renfort textile pris en sandwich entre au moins deux autres couches (3, 4), la couche (3) la plus externe dudit conduit (1), susceptible de venir en contact de manière permanente ou intermittente, avec un élément (5) dit de friction étant formée au moins d'un élastomère incorporant des fibres. Application : véhicule automobile