baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013004908-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour traiter les cendres
Inventor: HUIKARI OLAVI
IPC: B09B3/80
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui comprend un stade auquel des cendres formées lors de la combustion d'une matière carbonée et de l'eau sont dirigés vers un récipient de mélange (100) pour former un mélange cendres / eau, ledit mélange cendres / eau étant mélangé, le mélange étant laissé se reposer pour former une couche de surface (10), une couche intermédiaire (20) et une couche de fond (30) dans le récipient de mélange (100) ou dans au moins un récipient de sédimentation (200), la couche de surface (10) étant séparée et amenée à l'extérieur via au moins une sortie (40) afin de former une fraction en surface, la couche intermédiaire (20) étant séparée et amenée à l'extérieur via au moins une sortie (50) pour former une fraction liquide, et la couche de fond (30) étant séparée et amenée à l'extérieur via au moins une sortie (60) pour former une fraction de fond. L'invention concerne aussi un appareil pour fractionner les cendres, ledit appareil comprenant au moins un récipient de mélange (100), un moyen (70) pour amener les cendres dans ledit au moins un récipient de mélange (100), un moyen (80) pour amener de l'eau dans ledit au moins un récipient de mélange (100), un moyen (90) pour mélanger le mélange d'eau et de cendres dans ledit au moins un récipient de mélange (100), un moyen (45) pour séparer la fraction de surface dudit mélange, un moyen (50) pour séparer la fraction liquide dudit mélange et un moyen (60) pour séparer la fraction de fond dudit mélange.
Patent WO-2014174156-A1 (WO)
Title: Quick attach information element to be connected on a graphic surface
Inventor: SORVISTO MIKA
IPC: G09F17/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: A display device arrangement (2) according to the invention comprises a planar structure element (23) containing passive, graphic elements and support means (11, 14) for its use position. The display device arrangement (2) further comprises an active, electronic display device (31) and a counterpart (21) of the display device (31 ), which are configured to attach on opposite sides of the planar structure element (23) containing graphic elements by means of quick attachment means.
Patent WO-2017149197-A1 (WO)
Title: Agencement de meuble modulaire comprenant des parties de meuble modulaire pouvant être reliées électriquement et mécaniquement
Inventor: MORIMOTO TEPPEI
IPC: A47B87/00
Filed: 2017-02-26
Abstract: L'invention concerne un agencement de meuble modulaire comprenant des parties de meuble modulaire pouvant être fixées électriquement et mécaniquement (101). L'agencement de meuble modulaire comprend, pour fixer des parties de meuble modulaire (101) les unes aux autres et conduire l'électricité vers le ou les niveaux de surface de la partie de meuble modulaire, au moins deux parties de meuble modulaire (101) pouvant être fixées électriquement et mécaniquement l'une à l'autre, dans lesquelles sont formées au moins deux structures de support électroconductrices isolées électriquement l'une de l'autre (102), et au moins deux éléments de fixation (103) pour la fixation mécanique de structures de support (102) des parties de meuble modulaire (101) les unes aux autres et conduire l'électricité entre les parties de meuble modulaire (101), et pour la fixation aux éléments de fixation (103) des parties de meuble modulaire (101) et conduire l'électricité dans la direction de la surface de la partie de meuble modulaire, au moins deux éléments de serrage (104) pour fixer les structures de support (102) par l'intermédiaire de l'élément de fixation (103) les unes aux autres.
Patent WO-2017182704-A1 (WO)
Title: Réutilisation de pdcp sn au niveau de rlc dans un environnement à connectivité multiple
Inventor: TURTINEN SAMULI
IPC: H04L47/34
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer un numéro de séquence associé à chaque élément d'une pluralité d'unités de données de protocole du protocole de convergence de données par paquets (PDCP) ; de générer, sur la base au moins des numéros de séquence déterminés, une pluralité d'unités de données de protocole de la commande de liaison radio (RLC) correspondant à la pluralité d'unités de données de protocole PDCP, chaque élément de la pluralité d'unités de données de protocole RLC comprenant au moins : le numéro de séquence de l'unité de données de protocole PDCP correspondante, et une indication des unités de données de protocole PDCP dont la réception ne doit pas être attendue ; et de transmettre, par une entité de transmission, la pluralité d'unités de données de protocole RLC.
Patent WO-2021023911-A1 (WO)
Inventor: RUUSUNEN JARI
IPC: B65D17/28
Filed: 2020-05-25
Abstract: A beverage can (1) or an equivalent openable beverage container which comprises a bottom part, a cylindrical side part and an annular cover structure (3), whereby said side part is attached to the cover structure (3) either via a reducing collar (2) formed at the upper end of the side part or without a reducing collar and said cover structure (3) includes an openable hole (6) for pouring the contents out of the can or for drinking the contents from said can directly. An inwards-directed impression (7) has been formed in the reducing collar (2) or the top edge of the cylindrical part of the beverage can (1) immediately at the point of the hole (6) in the cover structure (3) without substantially damaging the cover structure (3) to form in the beverage can (1) both a pouring spout and a shape improving the drinking event.
Patent WO-2023079214-A1 (WO)
Inventor: HAAVIKKO OLLI
IPC: B62M27/02
Filed: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne une structure de châssis multifonctionnelle particulièrement appropriée pour des motoneiges électriques (1). La motoneige électrique (1) comprend un châssis (9), un corps d'encapsulation (2), un siège conducteur (3) au-dessus de celui-ci, un boîtier de batterie (11), des absorbeurs de chocs avant (4), des triangles de suspension supérieurs (5), des triangles de suspension inférieurs (6), une fusée d'essieu gauche et droite (7) fixée aux skis respectifs, et des isolateurs de vibrations (10) entre le boîtier de batterie (11) et le châssis (9). La structure de châssis est spécifiquement conçue pour une structure de véhicule dans laquelle un boîtier de batterie en forme d'hexaèdre (11) occupe un volume relativement important. L'isolation des vibrations et des chocs a également été pensée, afin de permettre au véhicule d'être utilisé dans des conditions extérieures difficiles.
Patent WO-2005015005-A1 (WO)
Inventor: BOHNENKAMP CARSTEN
IPC: F02N15/02
Filed: 2004-07-26
Abstract: L'invention propose un système ou démarreur (10) du type dans lequel la poulie (80) est liée en rotation à un mécanisme d'accouplement (32, 118) par crabotage et à une roue libre (30) caractérisé en ce que la poulie (80) est coaxiale (X1) à l'arbre du moteur électrique (16).
Patent WO-2006085016-A1 (WO)
Inventor: BIARD DENIS
IPC: C12N15/869
Filed: 2006-02-14
Abstract: Vecteur d'expression d'un siRNA, capable d'inhiber ou d'éteindre l'expression d'un gène cible dans une cellule de mammifère, qui comprend : une cassette bactérienne comprenant une origine de réplication bactérienne et un marqueur de sélection bactérienne M1, une cassette de sélection dans les cellules eucaryotes comprenant un marqueur de sélection M2 de cellules eucaryotes sous le contrôle d'un promoteur approprié, une cassette EBV comprenant au moins un fragment de l'antigène EBNA-1, au moins un fragment FR et au moins un fragment de la région DYAD et une cassette de transcription d'un siRNA comprenant au moins une région codant pour un siRNA correspondant au gène cible à inhiber ou à éteindre, sous le contrôle d'éléments régulateurs de transcription dans des cellules de mammifère, lesquels éléments régulateurs incluent au moins un promoteur capable de transcrire un siRNA dans des cellules de mammifère et un terminateur de transcription, et ses applications.
Patent WO-2007057545-A1 (WO)
Inventor: ARNAUD PHILIPPE
IPC: E05G1/00
Filed: 2006-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation du type conteneur (1) sécurisé pour la collecte des recettes des commerçants, lesdites recettes étant disposées préalablement dans des cassettes (9, 11) pour permettre leur préparation à l'avance, ledit conteneur (1) se composant d'une enceinte (3) et d'un tiroir (5) monté en glissière (19, 21) sur ladite enceinte (3), chaque nouvelle cassette (9) étant insérée dans l'enceinte (3) en ouvrant le tiroir (5), en disposant la cassette (9) dans celui-ci, puis en fermant le tiroir (5), ladite cassette (9) étant alors escamotée dans l'enceinte (3), remarquable en ce que le conteneur (1) comprend des moyens (13, 15, 17) pour emmagasiner successivement, en les maintenant, les cassettes (11) situées à l'intérieur de l'enceinte (3) lors de l'insertion d'une nouvelle cassette (9) et pour interdire l'extraction des cassettes collectées (11) , ledit conteneur (1) restant actif durant toute la collecte.
Patent WO-2007060337-A1 (WO)
Inventor: OTT RENAUD
IPC: E04B2/86
Filed: 2006-11-27
Abstract: Dispositif d'assemblage de panneaux (24) destiné à former un coffrage perdu, comprenant un ensemble de panneaux (24) comportant des rainures (25) présentant une forme en contre dépouille débouchant latéralement sur une face intérieure du panneau (24) et longitudinalement sur un champ supérieur et inférieur du panneau (24), au moins un écarteur de panneau (5, 13) comprenant de part et d'autre un organe de coulissement présentant une forme au moins partiellement complémentaire à celle d'une rainure, destiné à être glissé verticalement dans une rainure par le champ supérieur d'un panneau (24). Chaque écarteur (5, 13) comprend des moyens de fixation sur un autre écarteur (5, 13) adjacent dans le sens vertical pour former une succession de parallélogrammes indéformables. Le dispositif d'assemblage comprend de plus un support fixé sur le sol dans l'axe du mur à construire, sur lequel est fixé un écarteur de base (5) de façon à déterminer l'orientation relative de l'écarteur de base (5) par rapport au support. Les organes de coulissement de l'écarteur de base (5) sont destinés à être reçus dans une rainure des panneaux de la rangée inférieure de l'assemblage lors du positionnement de cette rangée inférieure.
Patent WO-2009098416-A1 (WO)
Title: Method for pulling strands of a cable into a conduit and associated system
Inventor: DEGASNE JOEL
IPC: H02G1/08
Filed: 2008-12-05
Abstract: The invention provides a method for pulling strands or sub-groups of strands of a multi-strand cable into a conduit (3). In accordance with this method, a strand or sub-group of strands (2) to be pulled into the conduit is conveyed from one end of the conduit to the other by the movement of a drive element (1) in tension, to which the strand or sub-group of strands is temporarily coupled. In addition, the drive element in tension is designed not to enter a bundle of previously installed strands.
Patent WO-2009125152-A1 (WO)
Title: Method of managing a data transmission service
Inventor: BOUGUEN YANNICK
IPC: H04W76/02
Filed: 2009-03-30
Abstract: Method of managing a service for transmitting data, between a communicating entity operating according to a first mode and a core network of a second mode, through an access node of an access network, the method comprising beforehand a step of converting a request for activation of service in said first mode emitted by the communicating entity, into a request for activation of service in the second mode destined for the core network, a step of selecting a radio support of the first mode between said access node and the communicating entity and establishing of a resource of the second mode between said access node and the core network, a step of notification destined for the core network of an allocation of a radio access support of the second mode comprising a radio support and a resource of the second mode, a step of notification destined for the communicating entity of an allocation of a radio access support of the first mode comprising a radio support and a resource of the first mode.
Patent WO-2009136066-A1 (WO)
Title: Prediction of images by prior determination of a family of reference pixels, coding and decoding using such a prediction
Inventor: JUNG JOEL
IPC: H04N19/593
Filed: 2009-04-07
Abstract: The invention relates to a method of predicting partitions of at least one group of pixels in an image (IE) to be coded, with respect to a group of reference pixels. According to the invention, the group of reference pixels is obtained by calculating a function characteristic of a predetermined mode of prediction, the reference pixels of the group obtained being liable to vary from one partition to another.
Patent WO-2011036363-A1 (WO)
Inventor: BENEZECH PHILIPPE JEAN RENE MARIE
IPC: F02C7/232
Filed: 2010-08-26
Abstract: A fuel flowmeter (110) comprising: a metering valve (114) arranged downstream from the outlet of a feed pump; a delivery circuit (122) connecting the inlets of the valve and of the pump; and a pressure control device (116) comprising a movable flap capable of closing and opening the delivery circuit, wherein a differential pressure detection surface (118) attached to the flap (124) axially defines a first chamber (126) in communication with the delivery circuit and a second chamber (130) in communication with the metering valve outlet, a piston (150) axially defining the second chamber (130) of a third chamber (152) connected to the metering valve outlet, said piston comprising a coupling member (170) capable of engaging with the flap. A second spring (164), provided in the third chamber, maintains the piston uncoupled from the flap. In addition, the control device comprises a channel (154) connecting the second chamber (130) to the third chamber (152).
Patent WO-2011023912-A1 (WO)
Title: Assemblage de structures aimantees coaxiales induisant en son centre un champ homogene longitudinal
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRIOS
IPC: H01F7/02
Filed: 2010-08-27
Abstract: La structure aimantée induisant dans une zone d'intérêt centrale un champ magnétique homogène orienté selon un axe longitudinal (z) de la structure, comprend des première et deuxième couronnes aimantées (111, 121) disposées de façon symétrique par rapport à un plan (P) qui est perpendiculaire à l'axe longitudinal (z) et contient la zone d'intérêt centrale, et une structure aimantée annulaire médiane (330) interposée entre les première et deuxième couronnes aimantées (111, 121) et également disposée de façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie. La première couronne aimantée (111) est aimantée radialement par rapport à l'axe longitudinal (z) avec une aimantation divergente, la deuxième couronne aimantée (121) est aimantée radialement par rapport à l'axe longitudinal (z) avec une aimantation convergente, et la structure aimantée annulaire médiane (330) est aimantée selon l'axe longitudinal (z). La structure aimantée annulaire médiane (330) est divisée en au moins deux tranches (331A, 331B, 332A, 332B) selon l'axe longitudinal (z) et les première et deuxième couronnes aimantées (111, 121) ainsi que les diverses tranches (331A, 331B, 332A, 332B) de la structure aimantée annulaire médiane (330) sont divisées chacune en éléments constitutifs en forme de secteurs régulièrement répartis.
Patent WO-2011073594-A1 (WO)
Title: Appareil nettoyeur de surface immergée à giration par au moins un organe roulant non moteur décalé latéralement
Inventor: MASTIO EMMANUEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un appareil nettoyeur de surface immergée dans un liquide comprenant un corps creux, des organes solidaires du corps creux et venant en contact avec la surface immergée, une chambre de filtration, au moins un moteur électrique porté par le corps creux, et une unité (4) de commande adaptée pour commander le moteur. Pour au moins une configuration de déplacement de l'appareil, au moins un organe (6) roulant non moteur non directionnel en contact avec la surface immergée est agencé, par rapport à la direction instantanée d'entraînement, pour exercer, de ce seul fait, un couple de giration de l'appareil.
Patent WO-2012052637-A1 (WO)
Title: Appareil de lecture d'etiquettes rfid.
Inventor: GENTELET FRANCK
IPC: G06K7/10
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de lecture d'étiquettes RFID, notamment en vue de réaliser un inventaire, comprenant; des premiers moyens (102, 106) de lecture d'une étiquette RFID, des deuxièmes moyens (104) de lecture et/ou de saisie de données par un utilisateur, un circuit (112) d'alimentation électrique desdits premiers et deuxièmes moyens (102, 104, 106), au moins une batterie (110), dite principale, prévue pour alimenter lesdits premiers et deuxièmes moyens (102, 104, 106); caractérisé en ce que ledit appareil (100) comprend en outre : une batterie (118), dite auxiliaire, prévue pour alimenter lesdits premiers et/ou deuxièmes moyens (102, 104, 106) lorsque ladite batterie principale (110) est déconnectée dudit circuit d'alimentation (112) et/ou déchargée, et un circuit de commutation (122) pour connecter ledit circuit d'alimentation (112) sur ladite batterie principale (110) ou sur ladite batterie auxiliaire (118).
Patent WO-2012020198-A1 (WO)
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: E06B1/60
Filed: 2011-08-09
Abstract: The invention relates to method for producing a laminated material having high thermomechanical strength, comprising assembly steps consisting in: obtaining an organic solution of monomers and/or oligomers, which, following cross-linking, can remain structurally stable up to a resin decomposition temperature (T 1 ); obtaining sheets of organic material that are structurally stable up to a material decomposition temperature (T 2 ); coating at least one upper surface of one of the sheets with the organic solution and stacking at least one of the other sheets thereon; and bringing the stacked sheets to a temperature (T 3 ) for cross-linking the monomers and/or oligomers of the organic solution. In particular, the method includes at least one mutation step at least consisting in subjecting a sheet to a stabilization temperature (T 4 ) above at least one of the decomposition temperatures (T 1 , T 2 ).
Patent WO-2012072947-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille et dispositif associe
Inventor: LARROUS BERNARD
IPC: B31D5/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'objet de l' invention est un procédé de fabrication d'une capsule de surbouchage pour bouteille de vin tranquille, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: Réalisation d' une bande en aluminium portant au moins une impression avec au moins une encre polymérisable au rayonnement ultraviolet, Découpe de cette bande pour le façonnage d'un corps (50) de capsule, Dépose d'un trait de colle hotmelt sur un bord, Façonnage de ce corps (50) en cône avec prise de la colle suivant une génératrice, Repliage du bord (52) périphérique supérieur du corps (50) Apposition d' une pastille (54) par collage hotmelt.
Patent WO-2013001176-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de superposition en temps réel d'images issues d'au moins deux flux vidéo.
Inventor: GAUQUELIN XAVIER
IPC: H04N9/76
Filed: 2012-06-25
Abstract: Le dispositif (1 ) comporte des moyens (7) pour affecter, pour chaque pixel d'une seconde image, une partie des trois composantes (rouge, vert, bleu) définissant la couleur constituant le pixel, à une composante alpha contenant une information relative à la transparence et permettant sa gestion, de manière à obtenir une image codée, et des moyens (2) comprenant une carte d'électronique numérique (9) qui est formée de manière à décoder ladite image codée pour extraire l'information relative à la transparence, et à fusionner cette image ainsi décodée avec une première image, en tenant compte de ladite information relative à la transparence, l'image résultant de cette fusion étant affichée par des moyens (5) appropriés.
Patent WO-2012098318-A1 (WO)
Title: Pressurised fluid tank including a device for controlling a gas stream
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2012-01-05
Abstract: The invention relates to a pressurised fluid tank (15) comprising a gas-stream-controlling device which includes a tap (1) defining an internal gas circuit between a first end (11) to be connected to the opening of a pressurised gas tank (15) and a second end (12), the tap (1) including a control member (3) pivotably mounted on the tap (1) for selectively controlling the opening of a closure valve (2). Said device includes a functional block (6) which can be selectively connected to the second end (12) of the tap (1), the functional block (6) including an internal gas channel (23). The device is characterised in that, when the functional block (6) is connected to the second end (12) of the tap (1), the control member (3) can be manually pivoted between a first position, in which the control member (3) does not interlock with the functional block (6), and a second position, in which the control member (3) mechanically interlocks with the functional block (6) so as to prevent the block (6) from separating from the second end (12) of the tap (1).
Patent WO-2012153019-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de controle d'au moins un appareil par au moins un autre appareil, systeme mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: CARON FRANCOIS
IPC: G06F3/038
Filed: 2012-02-02
Abstract: Dispositif pour contrôler au moins un appareil, dit esclave, par au moins un appareil, dit maître, comprenant une interface utilisateur tactile, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des premiers moyens de transmission d'au moins une image, dite de contrôle, générée par l'au moins un appareil esclave audit au moins un appareil maître pour affichage de l'au moins une image de contrôle sur ledit au moins un appareil maître; des deuxièmes moyens de transmission, dudit au moins un appareil maître vers ledit au moins un appareil esclave, d'au moins une coordonnée d'au moins une sélection tactile réalisée sur ledit au moins un appareil maître par rapport audit au moins une image de contrôle; et des moyens de traitement pour interpréter ladite au moins une sélection tactile au niveau dudit au moins un appareil esclave en fonction de ladite au moins une coordonnée.
Patent WO-2014068221-A1 (WO)
Title: Ensemble pour châssis de vehicule automobile facilitant l'implantation d'une sonde
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B60K13/04
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (21) pour châssis de véhicule automobile comportant; un plancher de véhicule (22) destiné à s'étendre sensiblement le long du véhicule suivant un axe longitudinal (X), un tunnel (25) de passage d'une ligne d'échappement aménagé dans le plancher de véhicule (22) s'étendant suivant l'axe longitudinal (X), un écran (30) de protection thermique destiné à être positionné le long de la ligne d'échappement, et une sonde (31) de mesure d'oxydes d'azote. L'ensemble (21) comporte en outre un support (32) portant la sonde (31) positionné entre l'écran (30) de protection thermique et le tunnel (25), de sorte que l'écran (30) de protection thermique et le tunnel (25) délimitent un logement (33) pour la sonde (31) et son support (32).