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Patent FR-3078700-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes : i) dans un premier réacteur, mise en contact d'un courant A comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène avec de l'acide fluorhydrique en phase gazeuse en présence d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, HF et 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène n'ayant pas réagi ; et ii) dans un second réacteur, mise en contact en phase gazeuse en présence ou non d'un catalyseur d'acide fluorhydrique avec un courant comprenant au moins un composé chloré sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane , 2,3,3,3-tétrachloropropène et 1,1,2,3-tétrachloropropène pour produire un courant C comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène, caractérisé en ce que le courant B obtenu à l'étape i) alimente ledit second réacteur utilisé pour l'étape ii) ; et en ce que la conductivité électrique dudit courant A fourni à l'étape i) est inférieure à 15 mS/cm.
Patent FR-3083410-B1 (FR)
Title: Systeme d'isolation galvanique entre un emetteur et un recepteur relies par une paire torsadee.
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: H04L25/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un système d'isolation galvanique entre un émetteur (EM) et un récepteur (RE) reliés par une paire torsadée (PT), l'émetteur étant relié à la paire torsadée par l'intermédiaire d'un premier module d'isolation (MI1), le récepteur étant relié à la paire torsadée par l'intermédiaire d'un second module d'isolation (MI2). Selon la présente invention, le câblage des premier et second modules d'isolation (MI1, MI2) est inversé.
Patent FR-3085848-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique a usage topique comprenant au moins une substance anesthesiante locale
Inventor: BULCOURT CATHERINE
IPC: A61P29/00
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: Composition pharmaceutique à usage topique se présentant sous la forme d'une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse : - de 0,3% à 5% massique d'au moins une substance anesthésiante locale; - de 60 à 90% massique d'une phase aqueuse gélifiée (A1) - de 9,7 % à 35% massique d'une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S1) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d'alkylpolyglycosides, les compositions d'alkylpolyglycosides et d'alcools gras, et d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S2) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.
Patent FR-3091553-B1 (FR)
Title: Aube destinée à être montée sur un disque de rotor d’une turbomachine
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de turbomachine, comportant un pied (4) destiné à être monté dans un alvéole (2) d’un disque (1) de rotor apte à pivoter autour d’un axe, le pied (4) comportant au moins deux portées (7) situées de part et d’autre d’un plan radial médian (P), chaque portée comportant une surface d’appui (7) destinée à coopérer avec une surface d’appui complémentaire (8) du disque (1), caractérisée en ce que le pied (4) comporte pour chaque portée (7), un ressaut radialement interne (7a) et un ressaut radialement externe (7b), situés de part et d’autre de la surface d’appui (7), chaque ressaut (7a, 7b) délimitant une surface concave.
Patent FR-3092448-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression d’un fluide entraîné par une machine électrique avec rotor équipé d’un aimant cylindrique plein
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K7/14
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression entraîné par une machine électrique, pour lequel le rotor (4) comprend un aimant cylindrique (5) et une frette (6), de préférence amagnétique. Selon l’invention, l’aimant cylindrique (5) est plein, et l’aimant cylindrique (5) est fixé sur une pièce support (7) au moyen de la frette (6), la pièce de support (7) étant fixée sur une extrémité de l’arbre de compression (3). Figure 1 à publier
Patent FR-3092660-B1 (FR)
Title: Fusee pour un projectile destine a etre tire par un canon
Inventor: PERON JEAN LUC
IPC: F42C15/40
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention a pour objet une fusée (11) pour un projectile destiné à être tiré par un canon par l’allumage d’une charge propulsive par un inflammateur électrique (6). Cette fusée (11) pouvant passer d’une position de sécurité à une position armée consécutivement au tir par la levée d’au moins deux sécurités différentes. Cette fusée (11) est caractérisée en ce qu’elle comporte un condensateur (20) qui est destiné à être raccordé à l’inflammateur électrique (6) et qui se charge lors de l’allumage de la charge propulsive, la charge du condensateur (20) constituant une première sécurité de tir.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093283-B1 (FR)
Title: Ensemble d’ostéosynthèse pour fracture d’un humérus
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/72
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’ensemble d’ostéosynthèse (2) comprend un clou intramédullaire huméral (3) comportant une portion proximale (4), une portion distale, et une pluralité de trous de fixation (6) qui sont traversants, qui sont ménagés dans la portion proximale (4) et qui s’étendent transversalement à un axe longitudinal du clou intramédullaire huméral (3) ; une vis de fixation (14) configurée pour être engagée dans un trou de fixation (6) de la pluralité de trous de fixation et pour être vissée dans l’humérus de manière à fixer la portion proximale (4) du clou intramédullaire huméral (3) à l’humérus ; et une rondelle d’appui (15) configurée pour s’étendre autour de la vis de fixation (14) et contre laquelle est destinée à prendre appui une tête (16) de la vis de fixation (14), la rondelle d’appui (15) étant configurée pour prendre appui contre la corticale osseuse d’une portion de l’humérus et comportant au moins une ouverture de passage (17) destinée au passage d’un fil de suture. Figure 5
Patent FR-3094243-B1 (FR)
Title: Dispositif de lavage permettant de nettoyer toute la partie inférieure des tondeuses à gazon « lames et carrosserie » pour tout type de tondeuse ou appareil similaire
Inventor: NAHHAL LARBI
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-03-31
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif pour nettoyer les lames et les bas des tondeuses à gazon.  L’invention concerne un dispositif permettant de laver les lames et les bas des tondeuses à gazon ou autre appareil similaire.   En glissant ce dispositif sous la tondeuse et en le branchant à un tuyau d’arrosage, en ouvrant le robinet, le liquide de nettoyage se projette par puissance dans tout le bas de la tondeuse grâce à la rotation des lames de la tondeuse, en nettoyant en même temps les lames et le carter de la tondeuse sans risque et sans effort.  Il est constitué par un embout (1), fixé sur un répartiteur (2), prolongé d’une manière à repartir le liquide sur tous les circuits circulaires (3), (4) et (5) ou spiralés grâce à des trous (6) situés sur toute la partie supérieure du dispositif, en respectant le cercle de sécurité du système central des lames , d’un un système d’immobilisation du dispositif par rapport à la tondeuse (7).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à laver les lames et le bas des tondeuses à gazon Figure 1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095685-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression avec dispositif indicateur de pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G01L7/16
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un récipient de fluide sous pression comprenant un dispositif indicateur de pression, ledit dispositif comprenant un piston sensible à la pression régnant dans le récipient, le piston pouvant se déplacer, selon la valeur de la pression dans le récipient, entre au moins une position rétractée et une position déployée, un organe d’indication destiné à coopérer avec le piston, l’organe d’indication pouvant se déplacer, selon la position du piston, entre au moins une première position représentative d’une première valeur de pression et une deuxième position représentative d’une deuxième valeur de pression. Selon l’invention, le dispositif comprend un capteur de la position de l’organe d’indication, au moins un circuit électrique relié ou intégré audit capteur et configuré pour occuper au moins un premier état électrique ou un deuxième état électrique selon la position de l’organe d’indication, une logique électronique reliée au circuit électrique et configurée pour produire un signal électrique représentatif de la position de l’organe d’indication, et un organe de communication relié à la logique électronique configuré pour convertir ledit signal électrique en un signal de communication à distance sans fil représentatif de la position de l’organe d’indication. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095701-B1 (FR)
Title: Système d'émission-réception d'ondes radio
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-05-07
Abstract: Système d'émission-réception d'ondes radio La présente description concerne un système d'émission-réception d'ondes radio, comportant : - au moins un guide d'onde (107T, 107R) en un matériau diélectrique ; - un circuit d'émission-réception (103) couplé à une première extrémité dudit au moins un guide d'onde, adapté à émettre et/ou recevoir des ondes radio se propageant dans ledit au moins un guide d'onde ; et - au moins une antenne (105T, 105R) couplée à une deuxième extrémité dudit au moins un guide d'onde, adaptée à émettre et/ou recevoir lesdites ondes vers/depuis un milieu extérieur non guidé. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096378-B1 (FR)
Title: Système de mobilier urbain comportant des fontaines multifonction
Inventor: PONCET PASCAL
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-05-23
Granted: 2022-09-02
Abstract: Système de mobilier urbain (1) comportant des distributeurs d’eau (7) et des brumisateurs (8) intégrés dans un carter (6) de fontaines multifonction (2, 3) reliées à un réseau de distribution d’eau (4) et connectées par une liaison par radiofréquences (9, 11) à un centre de contrôle (10) via des fontaines multifonction maître (3). Ces fontaines multifonction (2, 3) supportent un paravent (23) rigide ou souple limitant une dispersion d’un brouillard produit par les brumisateurs (8). Le fonctionnement des brumisateurs (8) est contrôlé en fonction de conditions météorologiques propres au lieu d’installation des fontaines multifonction (2, 3). Pour ce faire elles peuvent comporter une sonde de température, un capteur de pluie, un débitmètre, et un anémomètre. Alimentées par un capteur solaire, elles sont autonomes en électricité. Le carter (6) est conçu pour permettre l’accès aux fontaines multifonction (2,3) à tous les usagers, y compris aux personnes à mobilité réduite.
Patent FR-3096808-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification, élément tubulaire et procédé correspondants
Inventor: FERNANDES JOSE
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif d’identification, élément tubulaire et procédé correspondant s Ce dispositif d’identification (40), comporte une puce électronique (42), un élément de communication (48) adapté pour relier la puce électronique à un dispositif de lecture (8), et une enveloppe (50) entourant la puce électronique et l’élément de communication. L’enveloppe comprend un réceptacle (52) qui est en un matériau métallique ayant un point de fusion supérieur à 150°C, notamment supérieur à 200°C et de préférence supérieur à 250°C. Application aux dispositifs d’identification d’éléments tubulaires en fonte. Figure pour l'abrégé :4
Patent FR-3099693-B1 (FR)
Title: Appareil de séchage
Inventor: GUALLARANO JEAN-PIETTE
IPC: A47K10/48
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) pour le séchage d'un pied d'une personne, qui comprend une base (10) creuse, une semelle (40) logée au moins partiellement dans la base (10) et présentant des orifices de passage d'air, une partie supérieure (20) creuse, appelée tige et un système de ventilation logé au moins en partie dans la tige (20). Ledit système de ventilation comprend un moteur électrique situé dans la tige (20) à une hauteur supérieure à la hauteur de la paroi de fond de la semelle (40) par référence à la face d’appui au sol de la base (10). Ledit système de ventilation comprend une sortie de ventilation communiquant directement ou indirectement avec les orifices de passage d'air ménagés dans ladite semelle (40).   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3084725-B1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: KITAZAWA TATSUMA
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-12-10
Abstract: Lampe de véhicule Une lampe de véhicule (100) comprend : un organe de commande de distribution de lumière (140) configuré pour générer un motif de distribution de lumière comprenant une partie ombrée dans laquelle une région marginale est ajoutée autour d’une particule de neige ; et une lampe de distribution de lumière variable (110) capable de générer un faisceau ayant une distribution d’intensité correspondant au motif de distribution de lumière. Et au moins l’une parmi une taille et une forme de la région marginale est variable.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099924-B1 (FR)
Title: Maillon d’une chaîne comprenant un dispositif de mesure d’une déformation
Inventor: BRIN ANTHONY
IPC: B65G17/38
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-09-17
Abstract: Maillon (1) destiné à être intégré dans une chaîne, le maillon (1) comprenant : - un corps (2) déformable, et - un dispositif (3) de mesure d’au moins un paramètre d’une déformation du corps (2) déformable. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105578-B1 (FR)
Title: Mémoire 3D et procédé de fabrication
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: G11C13/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-24
Abstract: Mémoire 3D et procédé de fabrication.     L’invention prévoit un dispositif microélectronique comprenant au moins deux cellules mémoire comprenant chacune un transistor dit de sélection et un élément mémoire associé audit transistor de sélection, chaque transistor comprenant un canal sous forme de fil s’étendant selon une première direction (x), une grille bordant ledit canal, une source s’étendant selon une deuxième direction (y), et un drain connecté à l’élément mémoire, lesdits transistors étant empilés selon une troisième direction (z) et occupant chacun un niveau (n1, n2, n3, n4) d’altitude donnée selon la troisième direction (z), le dispositif microélectronique étant caractérisé en ce que la source et le drain sont entièrement couverts par des espaceurs en projection selon la troisième direction (z) dans un plan (xy). L’invention prévoit également un procédé de fabrication d’un tel dispositif.     Figure 18
Patent FR-3097676-B1 (FR)
Title: Dispositif de notification d’approche de véhicule
Inventor: TAKI WATARU
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un dispositif de notification d’approche (10) de véhicule (1) comprend : une unité de radar (11) détectant un obstacle situé dans un rayon de détection (D) dans une direction latérale vers l’arrière par rapport à un véhicule (1) ; une unité de commande (12) modifiant la taille de rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) ; une unité de notification (13) notifiant la présence de l’obstacle à un conducteur lorsque l’unité de radar (11) détecte l’obstacle ; et une unité d’acquisition d’informations (14) acquérant des informations sur une section de conduite du véhicule (1), l’unité de commande (12) modifiant la taille des rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) en fonction des informations sur la section de conduite. L’unité de commande (12) exécute un programme d’établissement de rayon de détection (D) servant à modifier la taille des rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) en fonction des informations sur la section de conduite.  Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098819-B1 (FR)
Title: Bande de Roulement
Inventor: ZHANG PING
IPC: C08L25/10
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-05-05
Abstract: Une bande de roulement et un pneu sont fournis, plus particulièrement, un pneu ayant une bande de roulement ou autre composant élastomère avec des propriétés de matériau composite améliorées, le pneu, la bande de roulement ou autre composant élastomère comprenant des composites caractérisés par une charge de renforcement bien dispersée.
Patent FR-3112422-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche diélectrique sur une structure en matériaux III-V
Inventor: LEGALLAIS MAXIME
IPC: H01L21/316
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-08-12
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une couche diélectrique sur une structure à base de matériaux III-V L’invention concerne un procédé de réalisation, sur une structure (70) à base d’un matériau III-V, d’une couche diélectrique (71), le procédé comprenant les séquences suivantes effectuées:  réaliser un premier film diélectrique (71A) par ALD en effectuant une pluralité de premiers cycles (1A) comprenant chacun au moins:  une injection (10A) dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’un premier matériau,une injection (30A) dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’eau (H2O) ou d’ozone (O3),réaliser, sur le premier film diélectrique (71A), un deuxième film diélectrique (71B) par ALD assisté par plasma en effectuant une pluralité de deuxièmes cycles (1B) comprenant chacun au moins:une injection (10B) dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’un deuxième matériau,une injection (30B) dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’oxygène (O) ou d’azote (N).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3114258-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une pièce par fabrication additive par dépôt de fil fondu
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B22F10/50
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique ou céramique, comprenant :  - la réalisation par fabrication additive par dépôt de fil fondu d’une pièce verte (1) et d’au moins une structure de support (10) ayant une surface de contact avec la pièce verte, la pièce verte étant réalisée à partir d’un feedstock comprenant un liant et une poudre métallique ou céramique dont le taux de charge est compris entre 50 et 65% en volume ;  - l’élimination de chaque structure de support (10) ;  - l’élimination du liant de la pièce verte (1) pour obtenir une pièce brune ;  - la densification de la pièce brune par frittage.  Chaque structure de support est constituée d’un polymère thermoplastique qui est également présent comme composant majoritaire dans le liant de la pièce verte, l’élimination de chaque structure de support et l’élimination du liant de la pièce verte étant concomitantes.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3116342-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, programme d’ordinateur et système associés
Inventor: GREMBER FRANCK
IPC: G21C17/003
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé et dispositif électronique d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, programme d’ordinateur et système associés Ce procédé d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, mis en œuvre par un dispositif électronique, comprend les étapes :  - (120) entrainer un algorithme d'intelligence artificielle ;  - (140) acquérir une image de l’élément ;  - (150) estimer, à partir de l’image et via l’algorithme d'intelligence artificielle, une présence d’un défaut de l’élément ;   - (160) afficher l’image de l’élément ; et  - si au moins un défaut est estimé présent, (170) générer une alerte.  Lors de l’étape d’estimation, une entrée de l'algorithme d'intelligence artificielle est une image d’une zone comportant l’élément, et une sortie est un niveau de confiance quant à une absence de défaut de l’élément pour ladite zone. Si le niveau de confiance est inférieur à un seuil, alors un défaut est estimé présent.   Lors de l’étape d’entraînement, seules des images de l’élément sans défaut sont fournies à l’entrée de l'algorithme d'intelligence artificielle.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122898-B1 (FR)
Title: Installation pour contrôler la libération et réguler la fermeture d'un panneau mobile par un frein magnétique
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05F5/00
Filed: 2021-05-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: Installation pour contrôler la libération et réguler la fermeture d'un panneau mobile par un frein magnétique L’installation comporte :- un frein magnétique (11) monté pour agir sur un arbre de commande (12) afin de réguler la vitesse de fermeture du panneau ;- un système de verrouillage électromagnétique (13) adapté pour bloquer en rotation l’arbre de commande pour maintenir le panneau mobile en position d’ouverture ;- un système de transformation (25, 26) du mouvement de translation du panneau mobile (3) en un mouvement de rotation comportant un organe tournant (25) ;- un mécanisme (30) assurant l’accouplement en rotation entre l’organe tournant (25) et l’arbre de commande (12) selon un premier sens de rotation correspondant au mouvement de fermeture du panneau, ce mécanisme (30) assurant la libre rotation de l’organe tournant par rapport à l’arbre de commande selon un second sens de rotation correspondant au mouvement d’ouverture du panneau ;- un circuit de commande (30) piloté pour assurer l’activation du système de verrouillage électromagnétique pour maintenir le panneau dans la position occupée entre sa position de fermeture et sa position d’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3123128-B1 (FR)
Title: Procédé, système et dispositif de détermination d’une quantité de matière fissile dans une installation
Inventor: DUMERCQ BERNARD
IPC: G01T3/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention propose un procédé et un système de détermination d’une quantité de matière fissile présentant de bonnes performances, applicable dans des environnements très irradiants, non destructive, et permettant de disposer les équipements électroniques de mesure en dehors des zones irradiantes. Ce système comporte :  - un dispositif d’activation neutronique (3) adapté pour être placé dans une zone à caractériser (31) pendant une durée d’irradiation prédéterminée, le dispositif d’activation neutronique comprenant une matrice (9) en un matériau thermaliseur de neutrons, typiquement en polyéthylène haute densité, intégrant au moins une cible (11) d’activation neutronique,  - un dispositif de spectrométrie gamma (5) adapté pour mesurer l’activité de ladite au moins une cible hors de ladite zone à caractériser, et  - un dispositif informatique (7) configuré pour calculer un flux neutronique émis par la matière fissile à partir de la mesure de l’activité, et pour déterminer la quantité de matière fissile en fonction dudit flux neutronique en utilisant en outre des données prédéterminées relatives à la composition isotopique de ladite matière fissile.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1