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Patent EP-3272002-A1 (EP)
Title: Agencement de moteur
Inventor: ROBERTS PAUL CHRISTOPHER
IPC: H02P3/24
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un agencement de moteur comprenant : un moteur comportant un rotor, un stator, et une pluralité de spires montées sur un élément parmi le rotor et le stator afin d'agir sur l'autre élément parmi le rotor et le stator, et une pluralité d'entrées couplées aux spires ; et un circuit de commande configuré pour fonctionner en un mode d'entraînement dans lequel il excite dynamiquement les spires par les entrées du moteur afin de faire tourner le rotor par rapport au stator, le circuit de commande étant en outre configuré pour fonctionner en un mode de freinage dans lequel il connecte en continu au moins une première et une seconde des spires à un rail commun pour former un chemin de courant fermé pour induire le freinage du rotor par rapport au stator, le circuit de commande étant configuré pour entrer en mode de freinage en réponse à un déclencheur exogène au moteur indicatif d'une condition de défaut.
Patent EP-3108204-A1 (EP)
Title: Verfahren zur temporären arretierung eines mikrostruktur- und/oder rauheitsmessgeräts, mikrostruktur- und/oder rauheitsmessgerät zur durchführung des verfahrens sowie anordnung eines mikrostruktur- und/oder rauheitsmessgeräts und eines messobjekts
Inventor: BREITMEIER ULRICH
IPC: G01B5/28
Filed: 2016-03-10
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur temporären Arretierung eines einen Messsensor enthaltenden Messgeräteteils eines Mikrostruktur- und/oder Rauheitsmessgeräts in einer von einer Bohrungswand (1) begrenzten Bohrung eines Messobjekts. Die Erfindung betrifft auch ein Mikrostruktur- und/oder Rauheitsmessgerät zur Durchführung des erfindungsgemäßen Verfahrens. Die Erfindung betrifft auch eine Anordnung eines erfindungsgemäßen Mikrostruktur- und/oder Rauheitsmessgeräts und eines Messobjekts, das eine mit einer Bohrungswand (1) begrenzte Bohrung aufweist.
Patent EP-3314295-A1 (EP)
Inventor: TREPTOW THOMAS
IPC: G01S7/521
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour chauffer un transducteur ultrasonore (10) selon lequel un espace intérieur (16) du transducteur ultrasonore est chauffé avec un élément membrane (12) par émission de chaleur d'un composant, la température de l'élément membrane (12) étant augmentée à une température supérieure au point de congélation. Selon l'invention, le chauffage est réalisé au moyen d'un composant qui, dans un premier mode de fonctionnement, sert à exécuter un fonctionnement d'émission et/ou de réception du transducteur ultrasonore (10), et, dans un deuxième mode de fonctionnement, est utilisé de telle manière que le composant présente une puissance de fuite électrique augmentée par rapport au premier mode de fonctionnement.
Patent EP-3305045-A1 (EP)
Inventor: GÖBEL JENS
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-05-14
Abstract: Electronic devices are surrounded by a housing (10) for protection from external influences. Screws (20), for example, are used as connecting means for the housing parts (12). When the housing parts (12) are screwed together, shavings or other particles are produced which can fall on the electronic device, in particular on a circuit board (14) or sealing means (18) in the interior of the housing (10). These shavings or pieces can then lead to malfunctions of the device. The invention creates a housing (10) for an electronic device which can be easily and reliably screwed together. This is achieved by providing a hole (21) in a base (11) with a protective cylinder (22).
Patent EP-3283070-A1 (EP)
Title: Méthodes de traitement du cancer
Inventor: LI CHIANG J
IPC: A61K31/343
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne des procédés comprenant l'administration d'au moins un composé de formule (I) et des kits le comprenant; et au moins une autre thérapie anti-cancer choisie parmi le cetuximab, le panitumumab, la capécitabine, le CAPOX, le régorafénib, et le FOLFOX.
Patent EP-3449162-A1 (EP)
Title: Tuyau flexible pouvant être agrandi
Inventor: MEZZALIRA ALESSANDRO
IPC: F16L11/12
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un tuyau flexible destiné à transporter du fluide, en particulier un tuyau de jardinage flexible pour transporter de l'eau. Le tuyau comprend : au moins une couche interne (10) constituée d'un premier matériau polymère élastique ; au moins une couche externe (20) constituée d'un second matériau polymère élastique ; au moins une couche de renfort textile (30) intercalée entre ladite au moins une couche interne (10) et au moins une couche externe (20). La au moins une couche interne (10) et la au moins une couche externe (20) sont couplées mutuellement pour former un élément tubulaire unitaire (50) à l'intérieur duquel est incorporée la au moins une couche de renfort textile (30). L'élément tubulaire unitaire (50) présente une élasticité telle qu'il s'agrandit automatiquement sous la pression de travail fournie par le liquide s'écoulant à travers celui-ci, de façon à accroître son diamètre original et à se rétablir automatiquement une fois que la pression de travail est interrompue pour reprendre son diamètre original. La au moins une couche de renfort textile (30) est susceptible de se déplacer d'une configuration de repos, qu'elle présente quand la pression de travail est interrompue, à une configuration de travail, qu'elle présente quand ledit élément tubulaire unitaire (50) s'agrandit sous la pression de travail et inversement.
Patent EP-3303412-A1 (EP)
Inventor: EMILSSON PER ERIK
IPC: C08B37/02
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de billes de polysaccharide, comprenant les étapes consistant à : i) fournir une phase aqueuse comprenant une solution aqueuse d'un polysaccharide ;ii) fournir une phase huileuse comprenant au moins un solvant organique non miscible dans l'eau et au moins un émulsifiant soluble dans l'huile ; iii) émulsifier la phase aqueuse dans la phase huileuse pour former une émulsion eau dans l'huile ; et iv) induire la solidification de la phase aqueuse dans l'émulsion eau dans l'huile, le solvant organique étant une cétone ou un éther aliphatique ou alicyclique.
Patent EP-3218036-A1 (EP)
Inventor: JACQUOT ERIC
IPC: G09B23/28
Filed: 2016-04-28
Abstract: A respiratory assistance apparatus (1) for delivering a flow of gas to a patient (P) comprises a gas delivery conduit (2) for conveying a flow of gas, measuring means (6) designed to measure at least one parameter representative of the flow of gas and to supply at least one signal corresponding to said parameter, signal-processing means (8) designed to process said signal coming from the measuring means and to deduce from said signal at least one item of information relating to performaace and/or discontinued performance of chest contractions (CT), calculating means designed to calculate at least one duration of discontinuation or absence of chest contractions (tNCT), and storage means (12) configured to register said duration of discontinuation or absence of chest contractions.
Patent EP-3307857-A1 (EP)
Inventor: CAPUZZI LUIGI
IPC: C10M129/74
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention concerne des esters de polyol qui sont particulièrement appropriés pour une utilisation en tant qu'huiles d'isolation dans un équipement électrique où une action de refroidissement efficace est requise, tel que des transformateurs électriques. En particulier, l'invention concerne des esters de ditriméthylopropane avec des acides monocarboxyliques de neuf et/ou dix atomes de carbone, les acides monocarboxyliques de neuf et/ou dix atomes de carbone comprenant 5 à 15 % en moles d'acides ramifiés, et 85 à 95 % en moles d'acides linéaires par rapport au nombre total de moles des acides monocarboxyliques.
Patent EP-3319878-A1 (EP)
Title: Machine d'emballage pour un produit unique ou des produits groupés et/ou empilés, dans des paquets de matériau thermoplastique obtenu à partir d'un film déroulé à partir d'un rouleau et procédé de fonctionnement associé
Inventor: CASSOLI STEFANO
IPC: B65B61/10
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne une machine pour emballer des produits dans des enveloppes tubulaires de matériau thermoplastique obtenu à partir d'un film continu déroulé à partir d'un rouleau, laquelle machine comporte un double ensemble de thermoscellage transversal et de coupe intermédiaire (13), qui, avec un mouvement de translation horizontal, accompagne le paquet dont l'ensemble (13) ferme l'extrémité arrière à décharger tout en fermant simultanément l'extrémité avant de l'enveloppement tubulaire du futur paquet que l'ensemble de thermoscellage et de coupe (13), également en raison de la présence sur celui-ci d'éléments presseurs et de contre-éléments presseurs (63, 163, 63', 163'), extrait à partir d'un mandrin de formation de tube et de thermoscellage (1), et que, par le même ensemble (13), il est séparé du paquet en amont par une coupe transversale. A la fin de son déplacement actif, l'ensemble de thermoscellage transversal et de coupe (13) s'ouvre, et, avec un déplacement horizontal dans la direction opposée à celle du précédent et à une vitesse supérieure à celle de celui-ci, retourne à la position de début de cycle, en amont d'un nouveau paquet déjà rempli et prêt à être thermoscellé à l'extrémité arrière et accompagné de façon à être déchargé, le cycle décrit étant répété. L'ensemble de thermoscellage transversal et de coupe (13) est assisté par un transporteur (41) qui supporte et qui fait avancer les paquets qui sont formés et ceux qui sont finis et séparés, et qui comporte un espace (40) à géométrie variable, qui s'ouvre pendant le déplacement horizontal actif de ce même ensemble (13) et qui se ferme pendant le déplacement horizontal en sens inverse de ce même ensemble (13).
Patent EP-3250373-A1 (EP)
Title: Récipient de collecte souterrain
Inventor: JOKINEN HANNU
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne un compacteur hydraulique conçu pour être fixé à la structure de couvercle d'un récipient de collecte souterrain, destiné à compacter des déchets. Le compacteur hydraulique comprend une ouverture de remplissage pourvue d'une trappe, par l'intermédiaire de laquelle les déchets peuvent être introduits dans un espace de compression à l'intérieur du compacteur, un élément de pression étant placé au-dessus de l'espace de compression et étant mobile dans la direction verticale à l'intérieur du compacteur. L'élément de pression presse les déchets placés dans l'espace de compression contre la plaque de fond du compacteur. La plaque de fond du compacteur est une plaque de fond hydraulique s'ouvrant dans la direction horizontale, par l'intermédiaire de laquelle les déchets comprimés dans l'espace de compression sont lâchés dans le récipient de collecte souterrain. L'invention concerne également un récipient de collecte souterrain comprenant un compacteur.
Patent EP-3251580-A1 (EP)
Title: Endoscope
Inventor: HOSHINO YUKI
IPC: A61B1/00
Filed: 2016-01-15
Abstract: An endoscope includes a universal cord which is connected to an operation section at one end thereof and which is configured to connect an external device to the operation section; a first switch which is disposed at about the same position as a connecting position to the universal cord along a longitudinal axis of the operation section; and a second switch which is disposed on a side opposite to the insertion section via the first switch along the longitudinal axis of the operation section, and which is formed to be higher than the first switch in a direction perpendicular to the longitudinal axis.
Patent EP-3253161-A1 (EP)
Inventor: SHIMEZAWA KAZUYUKI
IPC: H04W16/14
Filed: 2016-01-19
Abstract: A cell using an unallocated frequency band or a shared frequency band is efficiently controlled. A terminal device includes a reception unit configured to monitor a physical downlink control channel (PDCCH) in a secondary cell having a frame structure type 3. In the secondary cell having the frame structure type 3, upon a first possible starting position of a downlink transmission and a second possible starting position of the downlink transmission being indicated by a higher layer, the terminal device monitors both a first set of candidates for the PDCCH and a second set of candidates for the PDCCH in a predetermined subframe. The first set of candidates is assumed to start on the basis of the first possible starting position, and the second set of candidates is assumed to start on the basis of the second possible starting position.
Patent EP-3320353-A1 (EP)
Inventor: LAVIELLE DENIS
IPC: G01R31/28
Filed: 2016-07-08
Abstract: The invention relates to a device which is intended for operating in a hostile environment affecting the operational integrity thereof, said device including a first electronic module comprising at least one first electronic apparatus capable of providing a function to said first module. Moreover, said first module comprises at least one second electronic apparatus capable of providing the device with the same function as the first electronic apparatus, said second electronic apparatus not being powered while the first electronic apparatus is powered. Said device also includes: means for iterative measurement of at least one operating parameter of the device, means for monitoring the integrity of the device by comparing a value calculated on the basis of said at least one parameter with at least one predetermined threshold value, electric switching means capable of switching the second electronic apparatus on and switching the first electronic apparatus off if the calculated value is higher than the predetermined threshold value.
Patent EP-3254307-A1 (EP)
Title: Conception de tampon radialement extérieur pour surface de mandrin électrostatique
Inventor: RAJ GOVINDA
IPC: H01L21/683
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble mandrin électrostatique et une chambre de traitement le comprenant. Dans un mode de réalisation, un ensemble mandrin électrostatique est décrit qui comprend un corps ayant un bord extérieur reliant une surface avant et une surface arrière. Le corps comporte des électrodes de serrage disposées en son sein. Un masque d'espacement de tranche est formé sur la surface avant du corps. Le masque d'espacement de tranche comporte une pluralité d'éléments allongés. Les éléments allongés ont des grands axes qui sont alignés radialement, du centre vers le bord extérieur. Le masque d'espacement de tranche comporte une pluralité de passages de gaz alignés radialement, délimités entre les éléments allongés.
Patent EP-3328861-A1 (EP)
Inventor: HARIKRISHNAN LALGUDI S
IPC: A61K31/519
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne de manière générale des composés qui modulent l'activité de TGFβR-1 et de TGFβR-2, des compositions pharmaceutiques contenant lesdits composés et des méthodes de traitement de troubles prolifératifs et de troubles liés à l'apoptose dérégulée, tels que le cancer, à l'aide des composés de l'invention. Formule (I)
Patent EP-3322707-A1 (EP)
Title: Nouveaux composés d'imagerie
Inventor: KROTH HEIKO
IPC: C07D471/04
Filed: 2016-07-15
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés qui peuvent être utilisés dans la détection sélective de Tau dans les troubles et les anomalies associés à des agrégats de Tau comme la maladie d'Alzheimer et autres tauopathies, à l'aide d'une technique d'imagerie de type tomographie par émission de positrons (PET).
Patent EP-3268714-A1 (EP)
Title: Procédé permettant un échantillonnage actif ou passif de particules et de composants organiques et non organiques en phase gazeuse dans un écoulement de fluide
Inventor: SKARPING GUNNAR
IPC: G01N1/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant un échantillonnage actif ou passif de particules et de composants organiques et non organiques en phase gazeuse dans un écoulement de fluide (4), ledit procédé comprenant l'étape au cours de laquelle un dispositif d'échantillonnage comprenant un premier dispositif dénudeur (1), un dispositif filtrant (3) et un second dispositif dénudeur (2), agencés en série dans la direction axiale dans ledit ordre, est disposé au niveau d'un point de mesure, le premier dispositif dénudeur (1) et le second dispositif dénudeur (2) étant chacun creux et contenant des surfaces comportant un sorbant hydrophobe et/ou un sorbant hydrophile, ou ledit second dispositif dénudeur (2) contenant un ensemble de particules de sorbant hydrophobe et/ou hydrophile, ainsi que sur un dispositif d'échantillonnage utilisé dans ledit procédé.
Patent EP-3269712-A1 (EP)
Inventor: OKADA KANA
IPC: C07D405/04
Filed: 2016-03-09
Abstract: A compound represented by the following formula (1).
     
(in formula (1), each X independently represents an oxygen atom, a sulfur atom, or non-crosslinking, each R 1  is independently selected from the group consisting of a hydrogen atom, a halogen group, a nitro group, an amino group, a hydroxyl group, an alkyl group having 1 to 30 carbon atoms, an alkenyl group having 2 to 30 carbon atoms, an aryl group having 6 to 40 carbon atoms and combinations thereof, in which the alkyl group, the alkenyl group and the aryl group may have an ether bond, a ketone bond or an ester bond, each R 2  independently represents a linear, branched or cyclic alkyl group having 1 to 30 carbon atoms, an aryl group having 6 to 40 carbon atoms, an alkenyl group having 2 to 30 carbon atoms, a thiol group or a hydroxyl group, in which at least one R 2  represents a group having a hydroxyl group or a thiol group, each m is independently an integer of 1 to 7, each p is independently 0 or 1, each q is independently an integer of 0 to 4, and n is 0 or 1.)
Patent EP-3347763-A1 (EP)
Title: Linsenanordnung, insbesondere brillenglasanordnung und verfahren zum herstellen einer linsenanordnung
Inventor: PUETZ JOERG
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Linsenanordnung (12), insbesondere eine Brillenglasanordnung, mit einem Basislinsenelement (36), wobei das Basislinsenelement (36) eine erste Oberfläche (44) aufweist, und wobei die erste Oberfläche (44) einen ersten optischen Wirkbereich (46) aufweist, wobei die erste Oberfläche (44) eine langgestreckte Ausnehmung (48) aufweist, und wobei die langgestreckte Ausnehmung (48) angrenzend an den ersten optischen Wirkbereich (46) verläuft und den ersten optischen Wirkbereich (46) zumindest teilweise umgibt. Des Weiteren werden Verfahren zum Herstellen einer Linsenanordnung vorgeschlagen.
Patent EP-3350607-A1 (EP)
Inventor: SCHNEIDER MICHAEL
IPC: G01R31/72
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure destiné à la détermination de pertes dans le cas de noyaux de fer (3) qui servent à la fabrication de circuits magnétiques destinés à des machines électriques. Afin de permettre une mesure précise et la plus rapide possible, l'invention propose la fabrication d'un couplage magnétique entre une bobine de mesure (21) reliée à un condensateur (22) et un noyau de fer (3) de mesure, puis l'alimentation de la bobine de mesure (21) en fréquence alternative pour mesurer la fréquence de résonance du circuit oscillant (2) résultant et/ou la qualité du circuit oscillant (2) résultant comme indication de perte du noyau de fer (3).
Patent EP-3367923-A1 (EP)
Title: Cartouche distributrice pour clous de solidarisation destinés à fixer des films de qualité médicale à des os
Inventor: SCHULTZ GERALDINE
IPC: A61B50/30
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne une cartouche distributrice (1) pour clous de solidarisation (100) destinés à fixer des films de qualité médicale à des os, en particulier des films membranaires destinés à recouvrir des défauts osseux sur des maxillaires. Chaque clou de solidarisation (100) présente une tête de clou large (102), une tige de clou (104) s'étendant à l'opposé de la tête de clou (102), et une zone en forme de tête de flèche élargie (106) adjacente à cette dernière, qui s'effile en une pointe (108), et qui joue le rôle d'un ardillon une fois que le clou (100) est enfoncé dans le film et à l'intérieur de l'os, comprenant un corps de base (2) dans lequel une ouverture fendue (4) est formée, à l'intérieur de laquelle les clous (100), y compris leur tige de clou (104), peuvent être insérés. L'invention est caractérisée en ce que le corps de base (2) présente une zone de préhension (2a) et une zone plateau (2b) adjacente à cette dernière, en ce que l'ouverture fendue (4) est formée dans la zone plateau (2b), et présente une largeur (b) qui est légèrement plus petite que le diamètre (d) d'une tige de clou (104), de sorte que la tige de clou (104) soit solidement fixée dans l'ouverture fendue (4), en ce qu'un creux rainuré (6) s'étendant sur chaque côté de l'ouverture fendue (4) est formé sur le côté supérieur de la zone plateau (2b), dont la profondeur (T), la hauteur (H) et la largeur (B) sont supérieures au diamètre (D) d'une tête de clou (102), et en ce qu'une zone support (8) est agencée en dessous de la zone plateau (2b), contre laquelle le corps de base (2) est maintenu lorsqu'une force de compression est appliquée sur la tête de clou (102) d'un clou de solidarisation (100) inséré à l'intérieur de l'ouverture fendue (4). L'invention concerne en outre un emballage permettant de loger une telle cartouche distributrice (1).
Patent EP-3341575-A1 (EP)
Title: Production d'énergie en utilisant des cycles de rankine organiques doubles indépendants à partir de systèmes de chaleur résiduelle dans des installations d'hydrocraquage et d'hydrotraitement de diesel et d'hydrocarbures aromatiques à craquage catalytique continu
Inventor: NOURELDIN MAHMOUD BAHY MAHMOUD
IPC: C10G59/00
Filed: 2016-08-23
Abstract: La présente invention concerne l'optimisation de production d'énergie à partir de chaleur résiduelle dans des installations industrielles, telles que des raffineries de pétrole, en utilisant un sous-ensemble de tous les flux source chaude disponibles sélectionnés en se basant, en partie, sur des considérations par exemple, le coût en capital, la facilité de fonctionnement, une économie d'échelle de production d'énergie, un certain nombre de machines à cycle de Rankine à fluide organique à actionner, des conditions de fonctionnement de chaque machine à cycle de Rankine à fluide organique, des combinaisons de ceux-ci, ou d'autres considérations. La présente invention concerne également des sous-ensembles de sources chaudes qui sont optimisés pour fournir de la chaleur résiduelle à une ou plusieurs machines à cycle de Rankine à fluide organique pour la production d'énergie. En outre, la reconnaissance que l'utilisation de la chaleur résiduelle à partir de toutes les sources chaudes disponibles dans une méga-site, tel qu'une raffinerie de pétrole, et de complexe d'hydrocarbures aromatiques n'est pas nécessairement ou toujours la meilleure option, des unités source chaude dans les raffineries de pétrole à partir de laquelle la chaleur résiduelle peut être consolidée pour alimenter la ou les machines à cycle de Rankine organique sont identifiées.