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Patent FR-3005141-B1 (FR)
Title: Luminaire, installation equipee de tels luminaires et procede de gestion de la consommation electrique au sein d'une population equipee de telles installations
Inventor: ROBERT JEAN-YVES
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-04-24
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un luminaire (1) qui comprend une base (2) configurée pour être fixée sur un support, une source lumineuse (4) et des moyens de raccordement électrique au réseau de distribution électrique. La base comprend une carte électronique de gestion configurée pour recevoir des données d'entrée et restituer des données de sortie, une interface de type courant porteur en ligne, dit CPL, raccordée entre la carte électronique de gestion et les moyens de raccordement électrique, un transformateur de tension raccordé entre la carte électronique de gestion et les moyens de raccordement électrique et, au moins un équipement périphérique raccordé à la carte électronique et configuré pour transmettre des données à la carte électronique de gestion ou recevoir des données de cette carte électronique de gestion. L'invention concerne également une installation équipée de tels luminaires (1) et d'un modem internet. La présente invention trouve notamment son application pour la télésurveillance, la sécurité incendie ou intrusion, l'assistance de personnes âgées, le multimédia, la gestion domotique dans un logement. L'invention concerne également un procédé de gestion de la consommation d'énergie électrique au sein d'une population équipée de telles installations.
Patent FR-3020548-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure pour carte a puce et structure de carte a puce obtenue par ce procede
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K3/30
Filed: 2014-04-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise tout d'abord une structure avec un substrat (7) supportant des contacts (3), d'une part, et une antenne (5) d'autre part. Une puce électronique est également connectée électriquement à au moins certains des contacts (3) et à l'antenne (5), puis encapsulée. Eventuellement un composant passif tel qu'un condensateur est connecté électriquement à l'antenne (5). Cette structure est ensuite colaminée avec au moins une couche d'absorption (17) des couches imprimées (23, 27) et éventuellement des couches de protection (25, 29). Des découpes sont réalisées dans les couches (23, 25) placées au-dessus du substrat (7), du côté de sa face (11) comportant les contacts (3), afin que ceux-ci affleurent essentiellement à la surface de la carte après lamination à chaud de l'ensemble des couches.
Patent FR-3028895-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie de type eolienne.
Inventor: GIRAULT PHILIPPE
IPC: F03D1/02
Filed: 2014-11-20
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une éolienne 1 comprenant :         - un mât 2 ;         - au moins une nacelle 6 ; et,         - au moins un rotor 4 porté par chaque nacelle ;         la nacelle étant montée mobile le long du mât, entre une position haute et une position basse. L'éolienne comprenant avantageusement des moyens 11, 12 pour faire basculer horizontalement le rotor.
Patent FR-3034930-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'auto-calibration de circuits multi-grilles
Inventor: JACQUEMOD GILLES FERNAND
IPC: H03K19/003
Filed: 2015-04-10
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention propose un circuit en logique complémentaire qui comprend une première cellule logique composée de transistors à grille arrière, la première cellule ayant au moins une première entrée pour recevoir au moins un premier signal d'entrée et ayant une sortie pour délivrer un premier signal de sortie, et une deuxième cellule logique complémentaire de la première cellule, composée de transistors à grille arrière, la deuxième cellule ayant autant d'entrées que la première cellule, chaque entrée pouvant recevoir un signal d'entrée complémentaire du signal d'entrée respectif de la première cellule, la deuxième cellule ayant une sortie pour délivrer un deuxième signal de sortie complémentaire du premier signal de sortie de la première cellule. Le circuit est agencé de manière à ce que le premier signal de sortie de la première cellule soit appliqué sur la grille arrière de chaque transistor de la deuxième cellule, et que le deuxième signal de sortie de la deuxième cellule soit appliqué sur la grille arrière de chaque transistor de la première cellule.
Patent FR-3022819-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes de rainurage de placage
Inventor: CHAPMAN CHRISTOPHER L
IPC: B27F1/02
Filed: 2015-06-25
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention divulgue des systèmes et procédés de rainurage de placages (100;200;300) au laser. Un laser peut être utilisé pour produire des traits de rainurage (130;230-236;310,320) dans de minces placages (100;200;300). Les réglages du laser peuvent être ajustés pour ajuster la largeur (W) et la profondeur (D1, D2,D3) des traits de rainurage (130;230-236;310,320). La largeur (W) et la profondeur (D1, D2,D3) des traits de rainurage (130;230-236;310,320) peuvent être sélectionnées afin de fournir une résistance suffisante au placage (100;200;300) tout en réduisant la transparence.
Patent FR-3046765-B1 (FR)
Title: Organe pour balai d’essuie-glace comprenant au moins un canal de distribution de liquide lave-glace
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-04-12
Abstract: Organe (14) pour balai d'essuie-glace, comprenant au moins un canal (45a, 45b) de distribution de liquide lave-glace, caractérisé en ce que ledit organe (14) comprend dans ledit au moins un canal (45a,45b) des moyens d'étalement (49) dudit liquide.
Patent FR-3039673-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: SONG YOOMEE
IPC: H04M1/72439
Filed: 2016-02-26
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un terminal mobile (100) incluant un appareil de capture de vues (121) ; un écran d'affichage (151) configuré pour afficher une image capturée par l'appareil de capture de vues (121) en temps réel ; et un appareil de contrôle (180) configuré pour afficher une pluralité de vues générées en utilisant des images capturées en continu depuis un début de la capture d'image, et exécuter une fonction sur le terminal mobile (100) associée à l'un ou à plusieurs parmi les vues générées alors que l'appareil de capture de vues (121) capture l'image.
Patent FR-3053881-B1 (FR)
Title: Dispositif de rincage
Inventor: DELANGUE FABIEN
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de rinçage permettant d'augmenter la qualité du rinçage d'un dispositif de nettoyage afin de faciliter et d'améliorer la propreté d'un nettoyage de surface, le dispositif de rinçage comprenant un premier réservoir (41) prévu pour recueillir de l'eau sale issue du dispositif de nettoyage, un deuxième réservoir (42) prévu pour stocker de l'eau propre, et un dispositif de pompage (15, 50), mécanique, configuré pour pomper de l'eau propre issue du deuxième réservoir (42) afin d'humidifier le dispositif de nettoyage.
Patent FR-3060512-B1 (FR)
Title: Deflecteur aerodynamique retractable
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: Déflecteur aérodynamique disposé à l'avant d'un véhicule automobile (3) caractérisé en ce qu'il comprend une peau déformable (4) dont une lisière supérieure est rendue solidaire de la partie inférieure d'un pare-chocs avant (31), et dont une lisière inférieure est reliée à un bord avant (21) d'un arceau rigide mobile sous l'action d'un dispositif de manœuvre entre une position basse dans laquelle la peau déformable (4) est déployée de manière à dévier le flux d'air se présentant sous le véhicule lorsque le véhicule avance, et une position haute dans laquelle la peau déformable (4) est repliée dans un logement disposé à l'arrière du pare-chocs.
Patent FR-3061361-B1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a pile a combustible comportant un dispositif de regulation de pression a detendeur
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04089
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique (1), comportant : - une pile à combustible (2) ; - un réservoir (4) d'un fluide d'alimentation ; - une boucle de recirculation ; - un dispositif de régulation d'une pression dite d'entrée (P2) du fluide d'alimentation représentative d'une pression dudit fluide d'alimentation à l'intérieur de la pile à combustible (2), comportant un détendeur (9).
Patent FR-3062677-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux comprenant un distributeur precedant deux etages de turbines basse pression qui sont ventiles par de l'air de refroidissement du distributeur
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-02-07
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) comprenant une enveloppe intérieure (2) entourée par une enveloppe intermédiaire (3) délimitant conjointement une veine primaire qui est entourée par une veine secondaire, - ce turboréacteur (1) comprenant dans la veine primaire une turbine basse pression (4) comprenant un distributeur (6) ainsi qu'un premier et un second étage rotatif (7, 9) ; - le distributeur comprenant des aubes fixes (11) traversées par de l'air de refroidissement collecté au niveau d'un compresseur haute pression ; - le premier étage rotatif (7) comprenant un premier disque (14) portant des premières aubes (13) et le second étage rotatif (9) comprenant un second disque (17) portant des secondes aubes (16), ces disques (14, 17) étant portés par un tourillon basse pression (22) ; - les aubes (13) du premier étage rotatif (7) et les aubes (16) du second étage rotatif (9) étant refroidies par de l'air de refroidissement ayant traversé les aubes fixes (11) du distributeur (6).
Patent FR-3064669-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite d'une turbomachine a revetement abradable
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: Est concerné un dispositif d'étanchéité d'un étage mobile de rotor de turbomachine, comprenant un revêtement (46) en matière abradable qui est adapté à coopérer avec des léchettes (40) d'aubes et qui comprend des feuillards (60a,60b) s'étendant suivant des directions d'allongement parallèles le long desquelles les feuillards présentent chacun des créneaux (62) et des redans (64) successifs ayant des faces (56,58) s'étendant parallèlement à ladite direction d'allongement. Deux feuillards adjacents sont fixés entre eux par des brasures à l'endroit de dites faces (56,58) en regard deux à deux de créneaux et redans respectifs. Entre certaines au moins desdites faces en regard les brasures (54) s'étendent sur une partie seulement de la hauteur (H) des feuillards.
Patent FR-3069707-B1 (FR)
Title: Dispositif infrarouge
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif infrarouge comprenant un élément résistif en suspension dans une cavité formée dans un élément principal, et susceptible d'émettre un rayonnement infrarouge lorsqu'il est parcouru par un courant électrique. En particulier, l'élément principal est recouvert, au moins en partie, sur sa surface externe et/ou sa surface interne par un revêtement réfléchissant. La mise en œuvre du revêtement réfléchissant permet de confiner, au moins en partie, un rayonnement infrarouge émis par l'élément résistif dans la cavité.
Patent FR-3070785-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un aeronef
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-09-06
Abstract: Système de surveillance comprenant des équipements de mesure (2) et une borne de réception LPWAN, chaque équipement de mesure comprenant : - un capteur (15 ; 20 ; 24 ; 27) agencé pour mesurer un paramètre de l'aéronef ; - une antenne LPWAN (7) et un émetteur LPWAN (9) ; - une source d'alimentation autonome (5) qui alimente l'équipement de mesure ; - un organe de coupure principal (10) monté entre la source d'alimentation autonome et l'émetteur LPWAN ; - un composant de gestion principal (6) agencé pour surveiller des paramètres de fonctionnement de l'émetteur LPWAN (9) et pour ouvrir et fermer sélectivement l'organe de coupure principal (10) en fonction des paramètres de fonctionnement.
Patent FR-3070882-B1 (FR)
Title: Deconditionneur a nettoyage ameliore
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: B08B1/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2022-02-04
Abstract: Appareil de traitement (1) pour collecter de la matière adhérant à une surface d'emballages (13) à traiter comme déchets, l'appareil de traitement (1) comportant un tambour cylindrique (4) rotatif autour d'un axe longitudinal (Ox) et pourvu d'orifices (6) pour former un crible retenant les emballages (13) et laissant passer la matière à collecter ; et des moyens motorisés (12) pour entraîner en rotation le tambour rotatif (4), l'appareil de traitement (1) comprenant également des moyens de dégoujonnage (60) pour désobstruer au moins partiellement des orifices (6) lors de la rotation du tambour cylindrique (4).
Patent FR-3071361-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur lithium-soufre utilisant du li2s comme materiau actif
Inventor: ROBBA ALICE
IPC: H01M4/1393
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode positive pour batterie lithium-soufre comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d'un premier mélange par mise en contact d'un additif carboné du type noir de carbone et/ou carbone activé, d'un liant organique carboné et d'un solvant ; b) une étape de carbonisation dudit premier mélange, moyennant quoi il résulte une poudre comprenant des agglomérats de noir de carbone et/ou de carbone activé ; c) une étape de mise en contact de la poudre obtenue en b) avec une poudre de Li2S formant ainsi un deuxième mélange ; d) une étape de fusion de la poudre de Li2S du deuxième mélange, moyennant quoi il résulte une poudre composite comprenant des agglomérats de noir de carbone et/ou de carbone activé et des particules de Li2S ; e) une étape de mise en dispersion de la poudre obtenue en d) dans un liant organique ; et f) une étape de dépôt de la dispersion obtenue en e) sur un substrat, qui est un matériau comprenant des fibres de carbone ou un feuillard métallique; g) une étape de séchage de ladite dispersion ainsi déposée.
Patent FR-3071383-B1 (FR)
Title: Mangeoire pour canards
Inventor: AZAM PASCAL
IPC: A01K39/01
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur une mangeoire pour canard comprenant un plateau d'alimentation (10) et une trémie (20) caractérisée en ce que : - le plateau d'alimentation (10) présente une périphérie (13) de forme sensiblement oblongue, une protubérance centrale (14) et des guides de maintien (11), et - la trémie (20) comporte des parois (27, 28) définissant un volume interne (29) supérieur à 10 000 cm3, ladite trémie possédant des logements (24) aptes à recevoir lesdits guides de maintien (11) du plateau d'alimentation (10).
Patent FR-3072307-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de broyage cryogenique a jets confluents
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de broyage (1) cryogénique de poudres, caractérisé en ce qu'il comporte : une cuve de broyage (2) calorifugée, comprenant n buses de distribution de jets de suspensions (JS) poudres/gaz liquéfié disposées de telle sorte à être confluents en une zone de proche voisinage du centre de la cuve de broyage (2), un dispositif d'analyse granulométrique laser (3) associé à un dispositif de contre éclairage (4) ; un système de génération et d'alimentation (5) en suspensions poudres/gaz liquéfié ; un système de traitement de données et de pilotage (6) du dispositif de broyage (1), le dispositif d'analyse granulométrique laser (3) étant relié audit système de traitement et de pilotage (6).
Patent FR-3076320-B1 (FR)
Title: Procede de commande de l'alimentation en carburant d'une chambre de combustion d'une turbomachine, systeme d'alimentation en carburant et turbomachine
Inventor: BOUTALEB MOHAMMED-LAMINE
IPC: F23R3/34
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'injection de carburant d'une turbomachine au moyen d'un circuit d'alimentation (100) en carburant. Ledit circuit d'alimentation (100) comprend une ligne d'injection pilote (141) et une ligne d'injection principale (142). Le procédé comporte, lors d'une transition de la répartition de l'alimentation entre la ligne d'injection pilote (141) et la ligne d'alimentation principale (142), les étapes suivantes : a) déterminer au moins une valeur minimale à maintenir d'une grandeur de pression; b) détermination d'au moins une grandeur hydraulique du circuit d'alimentation ; c) calcul, à partir de la grandeur hydraulique du circuit d'alimentation déterminée, d'une valeur calculée de répartition de l'alimentation en carburant correspondant à la valeur minimale à maintenir; passage de la répartition de l'alimentation en carburant à la valeur calculée de répartition de l'alimentation.
Patent FR-3081431-B1 (FR)
Title: Dispositif mecanique d'avertissement pour vehicule, notamment pour velocipede
Inventor: ROUBY ERIC
IPC: B62J3/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique d'avertissement (1) pour véhicule, notamment pour vélocipède, comportant un corps (2), une cloche (3) montée sur ledit corps, un marteau (4) monté mobile sur ledit corps et par rapport à ladite cloche, et un mécanisme à aimants (5) qui est configuré pour, lorsque ledit marteau est déplacé depuis une position stable vers une position intermédiaire dans laquelle il est écarté de ladite cloche, entrainer ledit marteau depuis ladite position intermédiaire pour venir frapper ladite cloche puis ramener ledit marteau dans ladite position stable.
Patent FR-3083454-B1 (FR)
Title: Fixation pour ski, notamment ski de telemark, et ski equipe d'une telle fixation
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/02
Filed: 2018-07-04
Granted: 2021-05-14
Abstract: Cette fixation comprend une platine avant (2), destinée à être solidarisée au ski, un ensemble avant (3) d'immobilisation de la chaussure, apte à coopérer avec la semelle de la chaussure un ensemble arrière de retenue de la chaussure, apte à coopérer avec un ergot de retenue de la partie arrière de la semelle avant et/ou avec la semelle arrière, cet ensemble arrière étant mobile par rapport à ladite platine avant dans le plan vertical, et des moyens de mise en tension qui agissent entre l'ensemble arrière de retenue et le ski et/ou la platine avant (2), qui sont aptes à assurer la mise en tension de la chaussure sur la fixation et à permettre au talon d'être librement soulevé. Selon l'invention l'ensemble avant d'immobilisation est monté flottant sur la platine avant, autour d'un axe transversal de pivotement situé, en vue longitudinale, devant un point dit d'appui appartenant à l'ensemble avant, ce point d'appui permettant l'appui de l'extrémité avant de la semelle de la chaussure. Ce caractère flottant permet de réduire substantiellement les contraintes exercées sur la fixation conforme à l'invention, ainsi que sur la chaussure immobilisée par cette fixation.
Patent FR-3090075-B1 (FR)
Title: Module lumineux avec masque de style
Inventor: PRIME SYLVAIN
IPC: F21V13/10
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention a trait à un guide optique (16) en matériau transparent ou translucide, s’étendant suivant une direction principale, et comprenant une portion de guidage (18.1, 18.2) tubulaire et arrondie, formant avec l’environnement extérieur un dioptre tubulaire et arrondi, ladite portion étant apte à guider de la lumière le long de la direction principale par réflexions successives sur le dioptre ; et une nervure (22.1, 22.2) adjacente à la portion de guidage (18.1, 18.2), apte faire sortir de la lumière de ladite portion. La nervure (22.1, 22.2) présente une forme variable de long de la direction principale de manière à moduler la quantité de lumière sortante le long de ladite direction. L’invention a trait également à un module lumineux comprenant le guide optique (16) et un dispositif lumineux comprenant le module lumineux.Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3091087-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un signal incident, dispositif et plate-forme associés
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: H04B17/364
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé d’analyse d’un signal incident, dispositif et plate-forme associés La présente invention concerne un procédé d’analyse des propriétés d’un signal incident par un dispositif d’analyse comportant un réseau antennaire comportant N antennes linéairement espacées, le procédé comporte une étape de :  - réception du signal incident par les N antennes,  - décalage de chaque signal reçu d’une valeur de N fois le même incrément, pour obtenir des échantillons décalés,  - calcul de la sommation des échantillons décalés, pour obtenir un signal de sommation pour l’incrément considéré, le signal de sommation étant le produit de la valeur de l’enveloppe à la valeur de l’incrément et d’une modulation, et  - extraction de la valeur de l’enveloppe à la valeur de l’incrément,  les étapes de décalage, de calcul et d’extraction étant réitérées pour plusieurs incréments, et  - estimation d’une propriété du signal incident en utilisant les différentes valeurs de l’enveloppe extraites.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3090308-B1 (FR)
Title: décor d’habillage positionnable en façade d’un meuble présentoir
Inventor: JAMET DELPHINE
IPC: A47F1/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Décor (5) d’habillage positionnable en façade d’un meuble (1) présentoir et comprenant un fronton (6), deux potences (7), deux joues (8), et des crochets (11) de fixation des joues (8). Le fronton (6) est un panneau (61) avec deux ailes (62) conférant au fronton (6) un profil en U couché à l’état dressé du fronton (6), chaque aile (62) est munie d’au moins une perforation (621) en regard d’au moins une perforation (621) de l’autre aile (62) pour former au moins une paire de perforations (621), le fronton (6) est muni côté face arrière équipée des ailes (62) d’au moins une prédécoupe, les potences (7) en forme de L présentant une branche (71) horizontale de longueur ajustable munie à son extrémité libre d’une patte (13) de fixation et une branche dite verticale du L forme une broche insérable dans l'une des paires de perforations (621) du fronton (6) et chaque crochet (11) de fixation d’une joue (8) est positionnable à écartement ajustable du bord (92) de la joue (8) opposé au bord (91) longitudinal de la joue (8) duquel le crochet (11) de fixation fait au moins partiellement saillie. (Figure 1)
Patent FR-3093983-B1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un véhicule automobile
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ensemble de refroidissement disposé en partie avant d’un véhicule comprenant un échangeur thermique principal (1) et un cadre structurel (2) dudit échangeur principal, caractérisé en qu’il comprend un échangeur thermique additionnel (3) qui est disposé devant l’échangeur principal et qui est solidarisé audit cadre structurel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1