baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981308-A1 (FR)
Title: Kit for assembling range of headrests of seat of car, has adjustment system adjusting longitudinal position of support cushion intended to be mounted between case and another support cushion to carry out headrest model
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-10-17
Abstract: The kit has a connecting structure (1) for a backrest of a seat, and a case (2) intended to be mounted in vertical sliding motion on the structure. The case is equipped with a blocking device (3) reversible in sliding motion. A support cushion (6) is intended to be mounted on the case so as to carry out a headrest model (7). An adjustment system adjusts a longitudinal position of the cushion intended to be mounted between the case and another support cushion so as to carry out another headrest model. The former cushion is in form of a cap to be fitted on the case.
Patent FR-2983617-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'une entite d'alimentation et de communication et d'un actionneur destines a faire partie d'un systeme domotique
Inventor: DESBIOLLES CLAUDE
IPC: G08C19/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une entité d'alimentation et de communication destinée à faire partie d'un système avec au moins un actionneur domotique comprenant un moteur électrique d'entraînement d'un élément mobile dans un bâtiment, l'entité d'alimentation et de communication comprenant deux bornes électriques de liaison à l'actionneur, permettant d'alimenter l'actionneur et permettant la communication entre l'actionneur et l'entité d'alimentation et de communication , le procédé comprenant deux modes de fonctionnement mutuellement exclusifs, un mode d'exécution de commande et un mode de communication, à chaque mode de fonctionnement correspondant un signal d'alimentation spécifique, le procédé comprenant les étapes : - choix d'un mode de fonctionnement, - génération entre les bornes d'un signal d'alimentation spécifique au mode de fonctionnement choisi.
Patent FR-2984289-A1 (FR)
Title: Element de protection permettant le stockage, la manutention et le transport d'element vitre pour vehicule automobile tel qu'un pare-brise, une lunette arriere
Inventor: RAGONNET XAVIER
IPC: B65D81/113
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément de protection (1, 1') se présentant sous la forme d'un profilé présentant une face interne conformée pour être appliquée sur au moins deux faces contigües d'éléments à maintenir espacés les uns des autres et à protéger lors de leur stockage, manutention et transport contre les chocs, ledit profilé étant réalisé en un matériau synthétique absorbant les chocs. L'invention consiste en ce que ledit profilé est conformé pour présenter sur sa face externe au moins une protubérance (5) ménagée en saillie de ladite face externe.
Patent FR-2998876-A1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement et de reploiement d'une structure flexible, structure deployable flexible et satellite munis d'un tel dispositif
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/44
Filed: 2012-12-05
Abstract: Le dispositif de déploiement et de reploiement comportant au moins un mètre-ruban (10, 31a, 31b, 31c) ayant un axe de déploiement et de reploiement parallèle à un axe X et un rotor (15, 33) mobile en rotation autour d'un axe Y perpendiculaire à l'axe X, le mètre-ruban (10, 31a, 31b, 31c) étant apte à passer, de façon autonome, d'un état enroulé autour du rotor (33) à un état déroulé. Le mètre-ruban (10, 31a, 31b, 31c) est monté plié en deux en forme de U et comporte une première extrémité (16) fixée rigidement à un premier ancrage (5, 36) pouvant être solidaire d'un stator (14, 32) ou du rotor (15, 33) et une deuxième extrémité (17) fixée rigidement sur le rotor (15, 33).
Patent FR-2991818-A1 (FR)
Title: Universal plug adapter for receiving male plug used by persons traveling among different countries, has elastic element prolonged forward by limiting part for locking sliding element when sliding element is pressed on side
Inventor: LEE CHIU-SAN
IPC: H01R31/06
Filed: 2012-06-06
Abstract: The adapter (1) has a housing (11) assembled to a front plate (10) and comprising a track forming element (110) inside the housing. A contact terminal forming assembly (12) is installed inside the housing, and plate shaped elements (13) are located in the housing, where each being at lateral side of track forming element. A sliding element (14) is stressed by elastic elements (141), where each elastic element has a partially curved indentation (140). The elastic element is prolonged forward by a limiting part (131) for locking the sliding element when the sliding element is pressed on a side.
Patent FR-2991996-A1 (FR)
Title: Methode de production d'allergenes recombinants de haute qualite par expression transitoire chez nicotiana benthamiana
Inventor: GOMORD VERONIQUE
IPC: A61K38/16
Filed: 2012-06-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production d'une protéine recombinante dans une plante, notamment une plante de tabac, de préférence Nicotiana benthamiana, comprenant les étapes suivantes : a) la culture de la plante en aéroponie ou en hydroponie, de préférence sur flotteurs mobiles, et sous éclairage LEDs, puis b) l'agroinfiltration de la plante obtenue en a), sous vide, par des agrobactéries comprenant un fragment d'ADN codant pour la protéine recombinante, puis c) la remise en culture des plantes après l'étape b), dans les mêmes conditions que pour l'étape a), puis d) l'extraction et la purification de la protéine recombinante à partir des parties aériennes des plantes produites à l'étape c).
Patent FR-2997304-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de lin, en tant qu’agent actif activateur de la synthese de peptides antimicrobiens
Inventor: DOMLOGE NOUHA
IPC: A61K8/99
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine cosmétique et pharmaceutique, et plus particulièrement dans le domaine de la dermatologie. La présente invention concerne un extrait de lin pour son utilisation pour la protection de la peau et des phanères des agressions microbiennes. L'invention concerne encore un extrait de lin pour son utilisation pour augmenter le taux d'expression de peptides antimicrobiens.
Patent FR-3003402-A1 (FR)
Title: Dispositif monolithique emetteur de lumiere.
Inventor: DAMILANO BENJAMIN
IPC: H01L33/06
Filed: 2013-03-14
Abstract: Dispositif émetteur de lumière comprenant une matrice monolithique de nitrures d'éléments III, ladite matrice comportant au moins un premier empilement (4) de puits quantiques ou de plans de boîtes quantiques apte à émettre des photons à au moins une première longueur d'onde par injection électrique, un deuxième empilement (2) de puits quantiques ou de plans de boîtes quantiques apte à émettre des photons à au moins une seconde longueur d'onde par pompage optique par lesdits photons émis par ledit premier empilement, et une région (3) séparant les deux dits empilements, ainsi qu'une première (8) et une deuxième (9) électrode agencées pour permettre le passage d'un courant électrique à travers lesdits empilements de puits quantiques ou de plans de boîtes quantiques. Procédé de fabrication d'un dispositif selon l'une des revendications précédentes comportant la réalisation de ladite matrice monolithique de nitrures d'éléments III par croissance épitaxiale entièrement réalisée en phase vapeur aux organométalliques. Les couches au-dessus du deuxième empilement (2) sont réalisées à une température inférieure ou égale à 1000 °C et de préférence inférieure ou égale à 950 °C.
Patent FR-3004154-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps de colonne de direction de vehicule, et corps de colonne de direction de vehicule obtenu par un tel procede
Inventor: ROUET JULIEN
IPC: B21C23/08
Filed: 2013-04-04
Abstract: Pour fabriquer un corps de colonne de direction de véhicule, qui comprend un tube sensiblement cylindrique (12) et un collier (13) du système de réglage de la colonne s'étendant sur une partie seulement de la longueur axiale du tube (12) : - on réalise par extrusion un profilé tubulaire dont la section est formée par l'addition des sections du tube et du collier, - on tronçonne le profilé à une longueur prédéterminée qui est la longueur axiale du tube (12) du corps de colonne de direction souhaité, - on supprime par usinage la partie de section correspondant au collier dans les zones axiales du corps de colonne obtenu qui sont hors de la partie de la longueur axiale du tube (12) sur laquelle est destiné à s'étendre le collier (13), et - on réalise les différents usinages permettant d'assurer la liaison fonctionnelle du corps de colonne avec les pièces mécaniques qui lui sont liées.
Patent FR-3004265-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en forme temporelle en amplitude et en phase d'impulsions lumineuses ultra-breves.
Inventor: TOURNOIS PIERRE
IPC: G02F1/133
Filed: 2013-04-05
Abstract: Dispositif pour la mise en forme temporelle en amplitude et en phase d'impulsions ultra-brèves, comprenant : - un guide d'onde biréfringent 1 d'axe principal Δ constitué d'un cristal liquide nématique 2 situé entre un matériau photoconducteur 3 et un substrat 4, - deux électrodes transparentes situées l'une 5 entre ledit cristal liquide nématique 2 et ledit substrat 4, et l'autre 6 de sorte que ledit matériau photoconducteur 3 est situé entre cet autre 6 et ledit cristal liquide nématique 2, et - d'une optique de projection 7 d'un masque optique programmable 8 sur ledit matériau photoconducteur 3.
Patent FR-3005377-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de puissance electrique pour un avion
Inventor: ROQUES SERGE THIERRY
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: Ensemble de distribution de puissance électrique pour un avion comprenant un dispositif de commutation électrique (620) à placer dans un carénage de Karman (K) de l'avion.
Patent FR-3010106-A1 (FR)
Title: Rampe d'acces pour la jonction de revetements de sol
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F19/02
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention concerne une rampe d'accès pour la jonction de revêtements de sol ou analogues d'une première zone du sol avec une seconde zone du sol présentant une hauteur inférieure à ladite première zone ; ladite rampe est remarquable en ce qu'elle est constituée au moins d'une embase (1) de section transversale sensiblement triangulaire comportant une paroi inférieure (2) sensiblement horizontale et une paroi supérieure inclinée (3) et des moyens de liaison (4) du profilé avec le revêtement de sol, lesdits moyens de liaison (4) étant constitués d'un mors dit supérieur (5) s'étendant sensiblement dans le prolongement de la paroi inclinée (3) de l'embase (1) et d'un mors dit inférieur (6) s'étendant sensiblement dans le prolongement de la paroi inférieure (2) de l'embase (1) de sorte que, le profilé étant posé sur le sol et le revêtement de sol étant préalablement introduit entre les mors supérieur (5) et inférieur (6) des moyens de liaison (4), l'application d'une force sur la paroi supérieure inclinée (3) de l'embase (1) à proximité du mors supérieur (5) des moyens de liaison (4) et/ou sur le mors inférieur (6) procure le pivotement du mors inférieur (6) vers le mors supérieur (5) et/ou le pivotement du mors supérieur (5) vers le mors inférieur (6) afin d'assurer un pincement du revêtement de sol entre lesdits mors (5,6).
Patent FR-3007838-A1 (FR)
Title: Compositions de farine de microalgues de qualite sensorielle optimisee
Inventor: DRUON AMANDINE
IPC: G01N33/02
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention est relative à une méthode pour déterminer la qualité organoleptique d'une composition de farine de microalgues comprenant la détermination de la teneur totale en 13 composés organiques volatils, les 13 composés organiques volatils étant l'heptanal, le 3-octène-2-one, le 2,4-heptadiénal, la 3,5-octadiène-2-one, le 2,4-nonadiénal, le 2,4-décadiénal , l'acide hexanoïque, l'acide 2-éthylhexanoïque, l'acide heptanoïque, le myristate-1, le laurate-1, le myristate-2 et la géranyl-acétone.
Patent FR-3011111-A1 (FR)
Title: Securisation d'une transmission de donnees d'identification
Inventor: KETELERS HERVE
IPC: G06F21/32
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'objet de la présente invention concerne la sécurisation d'une transmission de données d'identification (DATA ID) associées à une carte de paiement (CP) et préalablement enregistrées sur un dispositif électronique d'authentification (100) appartenant au porteur (P) de la carte de paiement (CP), ledit dispositif électronique d'authentification (100) comprenant des moyens de lecture biométrique (10) et des moyens de mémorisation (20) d'une signature biométrique (BIO_REF) caractéristique du porteur (P), ledit procédé comprenant : - une lecture (S3_1) d'une empreinte biométrique (BIO) dudit porteur (P) par lesdits moyens de lecture biométrique (10), et une comparaison (S3_2) de l'empreinte biométrique lue (BIO) avec la signature biométrique (BIO REF) caractéristique du porteur (P) enregistrée sur les moyens de mémorisation (20).
Patent FR-3011374-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une sequence de mots acquise par reconnaissance vocale
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G10L15/22
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une séquence de mots acquise par une fonction de reconnaissance vocale, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la détermination (21) d'un indicateur (I) représentatif de la longueur de la séquence de mots reconnus, et si (22) l'indicateur (I) est supérieur à un seuil (Se) prédéterminé : - la segmentation (23) de la séquence en une pluralité de sous-séquence (S1,... Sn), - l'affichage (24) à l'utilisateur des mots d'une sous-séquence (S), - en réponse à l'acquisition (25) d'une commande de correction, l'application (26) de ladite commande de correction à la sous-séquence (S) affichée et l'affichage de la sous-séquence corrigée (S'), - en réponse à l'acquisition (27) d'une commande de validation l'affichage d'une sous-séquence suivante.
Patent FR-3006056-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de forts courants electriques par effet magnetique et dispositif de mesure correspondant
Inventor: LANDRE FREDERIC
IPC: G01R19/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention propose un procédé de mesure des courants forts avec un capteur magnétique prévu pour des courants faibles, grâce à un montage électrique adapté utilisant une division de courant. Selon un mode de réalisation, un dispositif de mesure (1) d'un courant électrique dit fort comporte un capteur magnétique de courant électrique dit faible (4), situé dans une gamme de courants faibles connue, et une unité de gestion (30). Un conducteur d'électricité (12) est divisé sur une longueur donnée pour former un conducteur principal (12p) et une dérivation (16) présentant des sections (14, 17) dans un rapport déterminé de sorte que circule dans la dérivation (16) traversant le capteur magnétique (4) une fraction du courant électrique total (It) d'intensité (i) compatible avec la gamme de courants faibles pouvant être mesurée par ledit capteur magnétique (4). La dérivation (16) forme une portion d'entrée (16e) et une portion de sortie (16s) respectivement solidarisées à des broches de liaison d'entrée (20e) et de sortie (20s) dudit capteur magnétique (4) via des connexions fixes (26). Le capteur magnétique (4) communique l'intensité de courant mesuré (i) à l'unité de gestion (30) apte à déterminer, par proportion et sommation, l'intensité du courant total (It).
Patent FR-3011566-A1 (FR)
Title: Echafaudage, garde-corps equipant cet echafaudage et procede de mise en place dudit garde-corps sur l'echafaudage
Inventor: LEFEUVRE PATRICE
IPC: E04G5/14
Filed: 2013-10-09
Abstract: Echafaudage (1) du type comprenant une première et une deuxième échelle (2, 3) en vis-à-vis, un plancher (4) et un garde-corps (5) comprenant : - un cadre (6) formé de montants et de lisses et avec une face (61) intérieure apte à être tournée vers l'espace laissé libre entre lesdites échelles (2, 3), - un bras (9) de manœuvre pivotant et s'étendant en position d'utilisation, à l'état dressé du cadre (6), sensiblement verticalement et orthogonalement à la lisse (8) supérieure, - des moyens (11, 12) d'accrochage du garde-corps (5) à chacune des échelles (2, 3), les moyens (12) d'accrochage du garde-corps (5) à la deuxième échelle (3), comprennent, portés par un même montant (7) du cadre (6), de manière décalée axialement, au moins deux crochets (13) en U couché ouverts côté face (62) extérieure du cadre (6), et bras (9) de manœuvre est équipé de moyens (14) de maintien du U des crochets (13) autour du montant (31) de la deuxième échelle (3) activables/désactivables par simple déplacement à pivotement du bras (9), la position d'utilisation du bras (9) étant une position verrouillable.
Patent FR-3015698-A1 (FR)
Title: Endoscope et procede pour son utilisation
Inventor: SEGURA FREDERIC
IPC: G02B23/24
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne le domaine du contrôle de pièces mécaniques, et en particulier un endoscope (1) apte à être utilisé pour un contrôle fréquentiel d'une pièce difficilement accessible, ainsi qu'un procédé d'utilisation de cet endoscope (1), qui comprend une tête endoscopique (2), un dispositif (3) d'affichage d'images captées à travers ladite tête endoscopique (2), et un organe allongé (4) reliant la tête endoscopique (2) au dispositif d'affichage (3), et dans lequel la tête endoscopique (2) comprend aussi un dispositif (7) de contrôle fréquentiel comprenant au moins un capteur de vibrations (10) destiné à capter une réponse vibratoire d'un sujet de contrôle fréquentiel.
Patent FR-3020059-A1 (FR)
Title: Pot de composition fumigene
Inventor: REGIS MURIEL
IPC: F42B12/48
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un pot (1) de composition fumigène qui est destiné à être mis en place dans un étui de munition. Ce pot (1) comprend une enveloppe (2) renfermant au moins un tronçon (6a, 6b) d'une composition fumigène comprimée génératrice de gouttelettes ainsi qu'au moins un moyen d'allumage (7) de la composition fumigène. Ce pot est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux couches (8a, 8b) d'une composition pyrotechnique renforçatrice (8) qui sont disposés de part et d'autre du ou de l'ensemble des tronçons (6a, 6b) de composition fumigène.
Patent FR-3016233-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et mobilier urbain comportant un tel dispositif d'affichage
Inventor: TAVERNIER PATRICK
IPC: G09F9/33
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (4) comportant un panneau d'affichage (5) à diodes électroluminescentes commandé par un module de commande, lesdites diodes électroluminescentes présentant chacune une puissance nominale de fonctionnement (WO). Le dispositif est remarquable en ce que le module de commande est adapté pour faire fonctionner les diodes électroluminescentes sur une plage de puissances délimitée par une valeur maximale de puissance autorisée (Wm) inférieure à 50% de ladite puissance nominale de fonctionnement (WO), le dispositif d'affichage comportant au moins une batterie alimentant électriquement lesdites diodes électroluminescentes. L'invention concerne également un mobilier urbain (1) comportant un tel dispositif (4).
Patent FR-3017071-A1 (FR)
Title: Element de renfort metallique bronze adherise par une composition adhesive a base d'aldehyde aromatique et de polyphenol
Inventor: MICHOUD CLEMENT
IPC: C09J161/06
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'élément de renfort en acier comprend : - un ou plusieurs éléments de renfort filaires comprenant chacun une âme en acier ; - une couche d'un revêtement d'un alliage cuivre-étain revêtant au moins une partie de l'âme en acier du ou de chaque élément de renfort filaire ; et - une couche adhésive revêtant au moins une partie de la couche du revêtement d'alliage cuivre-étain du ou de chaque élément de renfort filaire. La couche adhésive comprend une composition adhésive comportant au moins une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : - un aldéhyde aromatique et - un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s).
Patent FR-3018241-A1 (FR)
Title: Piece d’habillage pour interieur de vehicule
Inventor: BACELOS FRANCOIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: Elle comprend un élément principal (1) présentant une ouverture traversante (8) au moins deux éléments secondaires (2) et un revêtement souple (3), l'élément principal (1) et les éléments secondaires (2) étant reliés par le revêtement souple (3), les éléments secondaires (2) présentant chacun une gorge (9) allongée, le revêtement souple (3) couvrant au moins une première face (4) de l'élément principal (1) et au moins la gorge (9) des éléments secondaires (2), les éléments secondaires (2) étant configurés pour être placés dans une première position dans laquelle les éléments secondaires (2) sont distants de l'élément principal (1) et dans une seconde position dans laquelle les éléments secondaires (2) sont solidarisés à une deuxième face (6) de l'élément principal (1) de façon sensiblement parallèle et de part et d'autre de l'ouverture traversante (8) de sorte que les deux gorges (9) forment deux glissières adaptées pour le coulissement d'un coulisseau (11) d'obturation de l'ouverture traversante (8). L'invention concerne également un procédé de fabrication par moulage de la pièce d'habillage (100).
Patent FR-3019448-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'au moins une lentille de contact a usage limite
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C7/04
Filed: 2014-04-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage (1) d'au moins une lentille de contact dans un liquide d' entretien et/ou de nettoyage comportant au moins un compartiment de réception (2,3) de ladite lentille de contact, ledit compartiment (2,3) étant également adapté pour recevoir un liquide d'entretien et/ou de nettoyage de la lentille de contact, et au moins un couvercle (5) apte à fermer hermétiquement ledit compartiment (2,3) ; ledit dispositif est remarquable en ce que ledit couvercle (5) comporte des moyens de verrouillage (10) coopérant avec des moyens de verrouillage complémentaires (11) solidaires du compartiment de réception (2,3) et aptes à permettre un verrouillage du couvercle (5) lors de la première fermeture du compartiment (2,3), puis une première ouverture du compartiment (2,3) et une seconde fermeture dudit compartiment (2,3), ledit couvercle (5) ne pouvant plus fermer le compartiment (2,3) après la seconde ouverture.
Patent FR-3022195-A1 (FR)
Title: Ensemble d'amenagement interieur d'un habitacle
Inventor: ROUSSEAU PIERRE
IPC: B60P3/32
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble d'aménagement intérieur d'un habitacle (1) comprenant au moins une paroi fixe (6, 7 ou 8), l'ensemble comprenant un ou plusieurs premiers éléments d'habitacle (2) et un ou plusieurs seconds éléments d'habitacle (3), les premiers et seconds éléments d'habitacle (2, 3) étant mobiles par rapport à la paroi fixe (6, 7 ou 8), les uns indépendamment des autres, dans des plans parallèles au plan formé par la paroi fixe (6, 7 ou 8), le ou les premiers éléments d'habitacle (2) étant mobiles par-dessous et/ou au-travers, du ou des seconds éléments d'habitacle. L'invention porte également sur une méthode d'aménagement de l'intérieur d'un habitacle (1) mettant en œuvre l'ensemble selon l'invention, sur un habitacle (1) comprenant l'ensemble selon l'invention et sur un véhicule automobile, ferroviaire, aéronautique ou spatial comprenant un ou plusieurs habitacles (1) selon l'invention.