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Patent FR-3013881-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'une mission d'un aeronef.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: - Système et procédé de gestion d'une mission d'un aéronef. - Le système de gestion d'une mission (1) comporte un système de gestion de vol (2) présentant une architecture à deux modules (10, 20) distincts et il comprend une unité de gestion de vol (3) pour définir et gérer un plan de vol et une trajectoire de vol associée pour une phase de vol d'une mission, une unité de navigation aéroportuaire (4) pour définir et gérer un plan de roulage au sol sur un aéroport et une trajectoire de roulage associée pour une phase au sol de la mission, et une unité de gestion d'un plan de mission (5) pour gérer une continuité entre les phases au sol et de vol de la mission et des calculs de prédictions.
Patent FR-3023213-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre lumineux.
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un ensemble lumineux vitré comportant un premier vitrage (1) avec une première source de lumière (4), couplée au premier vitrage pour émettre à l'instant t0 à λ1, des premiers moyens d'extraction de lumière (5) en contact optique avec le premier vitrage, un deuxième vitrage (1') avec une deuxième source de lumière (4'), couplée optiquement au deuxième vitrage, pour émettre audit t0 à λ3 distincte de λ1, des deuxièmes moyens d'extraction de lumière (5') décalés des premiers moyens d'extraction, un premier isolateur optique (2), feuilleté par un premier intercalaire de feuilletage (3) au premier vitrage, feuilleté au deuxième vitrage au moyen d'un deuxième intercalaire de feuilletage (3').
Patent FR-3023638-A1 (FR)
Title: Etiquette de radio-identification dans la gamme des ultra-hautes frequences pour environnement contraignant
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: G06K19/067
Filed: 2014-07-11
Abstract: Etiquette (1) de radio-identification dans la gamme des ultra-hautes fréquences pour environnement contraignant, comprenant : - un substrat (2) diélectrique mince et non élastiquement déformable, présentant deux faces opposées comprenant une première face (23) couverte d'une couche conductrice (3) formant une antenne rayonnante sur laquelle est prévu un motif conducteur définissant deux éléments rayonnants (33, 34) et une seconde face couverte d'une couche conductrice formant un plan de masse connecté aux deux éléments rayonnants ; et - une puce électronique (5) de radio-identification connectée aux éléments rayonnants ; le substrat présentant une forme parallépipédique avec des faces rectangulaires délimitées par des bords longitudinaux (21) et latéraux (22), et le motif conducteur présente : - une première fente latérale (32) s'étendant à partir d'un premier bord longitudinal sans atteindre le second bord longitudinal opposé ; - une seconde fente latérale (32) s'étendant à partir du second bord longitudinal sans atteindre le premier bord longitudinal ; - une fente longitudinale (31) reliant les fentes latérales entre elles.
Patent FR-3024305-A1 (FR)
Title: Etage d'entree d'un amplificateur et amplificateur correspondant
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H03F1/30
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'étage d'entrée (16) d'un amplificateur (10) haute fidélité à haute linéarité et faible taux de distorsion comporte : - une entrée (12) pour le signal numérique à convertir ; - une sortie en tension (26) pour la tension convertie ; - un convertisseur numérique-analogique (20) dont l'entrée forme l'entrée (12) pour le signal numérique à convertir, le convertisseur numérique-analogique (20) disposant d'une borne de signal (24) ; - une résistance (36) de conversion du courant en tension agencée entre la sortie en tension (26) et un potentiel de référence ; et - un convertisseur courant-tension (22) à sortie en tension, agencé entre la borne de signal (24) et la sortie en tension (26), le convertisseur courant-tension (22) comportant un transistor (46). La source du transistor (46) est reliée uniquement à la borne de signal (24) du convertisseur numérique-analogique (20).
Patent FR-3012574-A1 (FR)
Title: Liseuse a installer dans un element d'habillage d'habitacle d'un vehicule
Inventor: HARTMANN MATTHIAS
IPC: F21V21/14
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne une liseuse à installer dans un élément d'habillage d'habitacle d'un véhicule, en particulier d'un aéronef, comprenant un cadre de montage (1) doté d'un élément annulaire (2) présentant une surface d'appui pour soutenir en engagement positif un boîtier de lampe (7) réalisé au moins partiellement sphérique, un boîtier de lampe (7) doté d'une surface de contre-appui, et d'une première surface de glissement, une bague de serrage (9) dotée d'une deuxième surface de glissement correspondant à la première surface de glissement. Liseuse caractérisée en ce que la bague de serrage (9) est reliée au cadre de montage (1) au moyen d'éléments formant ressort de traction (10), de telle sorte que le boîtier de lampe (7) est forcé contre la surface d'appui au moyen de la bague de serrage (9) et est mobile par rapport au cadre de montage (1) à la manière d'une articulation sphérique.
Patent FR-3028958-A1 (FR)
Title: Lidar pulse a amplificateur optique a semi-conducteur
Inventor: PUREUR VINCENT
IPC: H01S5/04
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'observation de l'atmosphère par un lidar. Elle concerne un lidar pulsé agencé pour la détermination d'une propriété de l'atmosphère, telle qu'une vitesse du vent. Le lidar comprend : ▪ un laser maître (11) apte à générer un faisceau laser maître (Fm), ▪ un amplificateur optique (13) agencé pour amplifier le faisceau laser maître (Fm) en fonction d'un signal de pompage (Sp), ▪ un générateur d'impulsions (14) agencé pour générer le signal de pompage (Sp), et ▪ un capteur (18) agencé pour recevoir une partie du faisceau laser de mesure rétrodiffusé par le volume de mesure, appelée faisceau laser de retour (Fret), et générer un signal de mesure (Smes) comprenant une information représentative d'une caractéristique du faisceau laser de retour (Fret). Selon l'invention, l'amplificateur optique est un amplificateur optique à semi-conducteur (13), et le signal de pompage (Sp) est déterminé de sorte que l'amplificateur optique à semi-conducteur génère un faisceau laser de mesure (Fmes) impulsionnel.
Patent FR-3031727-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inversion de poussee a grilles mobiles et berceau pour nacelle pour mat du type corps
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'inversion de poussée pour nacelle (12) de turboréacteur d'aéronef, le dispositif (10) comprenant au moins un capot (28) qui est monté mobile en translation longitudinale d'avant en arrière selon une direction sensiblement parallèle à l'axe (A) de la nacelle (12), au moins une grille (32) coulissante d'inversion de poussée qui est entraînée par le capot (28) mobile, caractérisé en ce qu'il est équipé d'un berceau (34) qui est fixé sur le mât (22) et qui comporte un premier longeron (36a) et un second longeron (36b) s'étendant globalement longitudinalement de part et d'autre du mât (22), lesdits longerons portant chacun des moyens de guidage (40a, 40b, 44a, 44b) en coulissement du capot (28) mobile et de la grille (32) coulissante.
Patent FR-3032779-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cables dans un mat ou similaire, notamment destine a la protection d'au moins un cable dans un mat d'eclairage, procede de mise en œuvre du dispositif de protection et ensemble comportant au moins deux mats equipes dudit dispositif.
Inventor: THIEBAUT HERVE
IPC: F21V15/01
Filed: 2015-02-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de câbles dans un mât ou similaire, notamment destiné à la protection d'au moins un câble dans un mât d'éclairage, de manière caractéristique, selon l'invention, ledit dispositif de protection comprend un boitier (4) avec une première partie arrière (2), formant le fond du boitier (4) et comportant des moyens d'assujettissement (6) aptes à permettre sa fixation audit mât, et une partie avant (3) formant couvercle et comportant des moyens de verrouillage (10) sur ladite première partie (2), ledit boîtier (4) comportant un passage (25) apte à permettre le passage des câbles et un profil apte à limiter l'espace (22) entre la partie avant (3) et la paroi interne du mât
Patent FR-3039124-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite d’un vehicule precede par un obstacle, par affichage d’un message d’alerte en fonction d’un seuil adaptatif
Inventor: BLAISE PHILIPPE
IPC: B60W50/16
Filed: 2015-07-23
Abstract: Un dispositif d'aide (DA) est destiné à aider à conduire un premier véhicule (V1). Ce dispositif (DA) est agencé pour déterminer un premier temps qui sépare le premier véhicule (V1) d'un obstacle (V2), puis pour déterminer une première valeur en cours d'un premier paramètre représentatif de l'évolution temporelle de ce premier temps et une deuxième valeur en cours d'un second paramètre représentatif d'un rapport entre un écart de vitesse, entre la première vitesse du premier véhicule (V1) et la seconde vitesse de l'obstacle (V2), et cette première vitesse, puis pour déterminer un seuil en fonction au moins de ces première et deuxième valeurs en cours, et pour générer une alerte visuelle lorsque le premier temps est inférieur à ce seuil.
Patent FR-3040684-A1 (FR)
Title: Nervure simplifiee pour caisson central de voilure d'aeronef.
Inventor: SOULA DENIS
IPC: B64C1/26
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un caisson central de voilure d'aéronef comportant un panneau supérieur, un panneau inférieur, un longeron avant, un longeron arrière, et au moins une nervure courante. Selon l'invention, une nervure courante comprend deux pièces de raidissement (410A, 410B), une première pièce de raidissement (410A) s'étendant adjacente au panneau supérieur et à l'un parmi le longeron avant et le longeron arrière, et une seconde pièce de raidissement (410B) s'étendant adjacente au panneau inférieur et à l'autre parmi le longeron avant et le longeron arrière. L'invention met en œuvre un nombre réduit de pièces, ce qui simplifie le montage du caisson central de voilure d'aéronef, en particulier l'installation des nervures courantes.
Patent FR-3040946-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour bras d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-09-11
Abstract: Un adaptateur (104) selon l'invention est notamment utilisé dans des ensembles d'essuyage de vitres de véhicule automobile. L'adaptateur comporte une languette flexible (212) s'étendant le long d'un premier axe (424), qui est articulée à une de ses extrémités sur l'adaptateur et qui porte à son extrémité libre opposée un bouton de verrouillage (210), apte à coopérer avec des moyens complémentaires de l'ensemble d'essuyage pour assurer le verrouillage de l'adaptateur dans cet ensemble. La languette et le bouton sont agencés de manière à ce que le bouton de verrouillage soit en regard d'une paroi de butée (406) configurée pour limiter un déplacement du bouton de verrouillage (210) le long dudit premier axe (424), et en ce que la languette flexible (212) comporte une jambe (408) qui s'étend depuis le bouton de verrouillage (210) le long d'au moins un deuxième axe (426).
Patent FR-3043109-A1 (FR)
Title: Marquise dotee d'une cassette montee sur un support coulissant et d'un eclairage.
Inventor: DURAND ANTHONY
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une marquise comportant une cassette constituée d'un châssis sur lequel est rapporté un habillage extérieur et un capot en partie supérieure. Le châssis comporte des logements se prolongeant dans l'épaisseur et débouchant à l'extérieur de la marquise au niveau du coté arrière. La marquise comporte en outre un support destiné à être fixé au mur d'un bâtiment à l'aide d'une plaque, le support est doté de deux tirants s'étendant perpendiculairement au plan formé par ladite plaque et s'insérant par coulissement à l'intérieur des logements. De cette manière, la marquise est livrée en au moins deux éléments, le support est léger et facilement installable par le poseur. Puis la cassette s'installe par simple coulissement, de cette manière le montage est rapide et évite au poseur de supporter le poids complet de la marquise. Selon un perfectionnement, la marquise peut être équipée d'un moyen d'éclairage permettant d'éclairer la zone en dessous.
Patent FR-3047775-A1 (FR)
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F04C27/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: Le dispositif de compression à spirales comporte un premier élément de volute (11) ayant une première plaque de base (13) et un premier enroulement en spirale (14) ; un deuxième élément de volute (12) ayant une deuxième plaque de base (15) et un deuxième enroulement en spirale (16), l'un des premier et deuxième éléments de volute (11, 12) étant configuré pour effectuer un mouvement orbital par rapport à l'autre élément des premier et deuxième éléments de volute, les premier et deuxième éléments de volute (11, 12) s'engrenant l'un avec l'autre et délimitant des chambres de compression (17) ; et un dispositif d'étanchéité (28) agencé dans une face d'extrémité (19) du premier enroulement en spirale (14) et ayant une surface d'étanchéité configurée pour coopérer avec la deuxième plaque de base (15). Le dispositif d'étanchéité (28) est configuré pour permettre un écoulement de fluide depuis une chambre de compression amont vers une chambre de compression aval à travers la surface d'étanchéité lorsque la pression régnant dans la chambre de compression amont dépasse la pression régnant dans la chambre de compression aval, et le dispositif d'étanchéité (28) est configuré pour empêcher un écoulement de fluide depuis une chambre de compression aval vers une chambre de compression amont à travers la surface d'étanchéité lorsque la pression régnant dans la chambre de compression aval dépasse la pression régnant dans la chambre de compression amont.
Patent FR-3049169-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de peau de lait et formulation de produits alimentaires a base de peau de lait
Inventor: VIRET MARIE-LAURE
IPC: A23C19/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: Procédé (1) d'obtention de peau de lait, comprenant au moins une réitération des étapes suivantes: • une première étape (E1) dans laquelle on verse du lait cru, non homogénéisé, non pasteurisé et non stérilisé dans un récipient, de préférence une cuve ou une casserole; • une seconde étape (E2) de chauffage du lait de manière à ce qu'il atteigne une température comprise entre 50 et 70°C, de préférence à 60°C; • une troisième étape (E3) de maintient de la température du lait à une valeur constante, pendant quelques minutes, avant de le porter à ébullition; • une quatrième étape (E4) d'ébullition du lait; • une cinquième étape (E5) de repos du lait, après ébullition; • une sixième étape (E6) de récupération de la peau de lait ainsi formée à la surface du lait.
Patent FR-3051378-A1 (FR)
Title: Ensemble de poinconnage pour outillage de presse de decoupe adiabatique
Inventor: BOUCAUD BENOIT
IPC: B21D28/02
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poinçonnage comprenant, d'une part un pied de poinçon (10) présentant une tête (12) et une extrémité de pied (14), et d'autre part un outil de poinçonnage (52) présentant une extrémité d'outil (30) et une extrémité de travail (50), l'une desdites extrémités présentant un évidement (34) définissant un fond d'appui (36), tandis que l'autre desdites extrémités vient en prise à l'intérieur dudit évidement (34). Ladite une desdites extrémités (30) présente un rebord cylindrique (32) définissant ledit évidement (34), ledit rebord cylindrique (32) présentant une pluralité de nervures (40) définissant chacune une portée d'appui (46) orientée vers ledit fond d'appui (36), et ladite autre desdites extrémités (14) présente une bordure cylindrique (20) et une pluralité de plots de verrouillage (22) s'étendant radialement en saillie de ladite bordure cylindrique (20) pour pouvoir coopérer avec lesdites portées d'appui (46).
Patent FR-3052885-A1 (FR)
Title: Drone comprenant des ailes portantes
Inventor: MARI MARI MARC
IPC: G05D1/08
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle dynamique d'attitude d'un drone à voilure tournante comprenant un corps de drone (12) comprenant une carte électronique contrôlant le pilotage du drone, quatre bras de liaison  (16), chaque bras comprenant fixé solidairement un bloc propulseur (14). Les bras de liaison (16) forment des ailes portantes. Le drone vole en utilisant la portance des ailes, l'attitude du drone est contrôlée par l'envoi de commandes différenciées à un ou plusieurs desdits blocs propulseurs de manière à produire une rotation du drone autour de l'axe de roulis et/ou de tangage et/ou de lacet du drone depuis une position angulaire courante à une position angulaire finale, ces axes étant définis dans le repère du drone. L'invention concerne également un drone à voilure tournante (10) apte à mettre en œuvre le procédé de contrôle dynamique.
Patent FR-3057485-A1 (FR)
Title: Prehenseur polyvalent pour element de carrosserie
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B25J15/06
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un préhenseur polyvalent (11) pour la préhension d'une pièce de carrosserie (1, 55), le préhenseur polyvalent (11) comprenant une poutre (13) sur laquelle sont disposés au moins deux outils de préhension (17, 19) montés sur des bras s'étendant latéralement depuis ladite poutre (13) et de préférence une interface d'amarrage (15) avec une main de robot, ledit préhenseur polyvalent (11) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un système de centrage (21) configuré pour se placer à cheval sur une partie de ladite pièce de carrosserie en vue du positionnement dudit préhenseur polyvalent (11) sur ladite pièce de carrosserie (1, 55).
Patent FR-3058737-A1 (FR)
Title: Methode pour determiner l'etat de vie des electrodes d'un chlorateur salin et systeme de chloration saline incluant un chlorateur avec controle de l'etat de vie des electrodes base sur cette methode
Inventor: LOPEZ CHASARRA SERGE
IPC: C25B15/02
Filed: 2016-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer l'état de vie des électrodes utilisées dans un chlorateur salin afin de les remplacer avant leur désactivation, et un système qui comprend un chlorateur salin avec contrôle de l'état de vie des électrodes sur la base dudit procédé, ledit procédé comprenant les étapes qui consistent à couper l'alimentation électrique du chlorateur et à mesurer la valeur de la tension rémanente VRN au sein des électrodes au début de leur durée de vie utile, à récupérer ladite valeur, à mesurer de temps à autre ladite tension rémanente VR, et à comparer la valeur initiale conservée avec les valeurs obtenues par la suite de façon à générer un signal d'alarme qui indique la nécessité de remplacer les électrodes au moment où la relation entre les deux mesures présente une valeur déterminée.
Patent FR-3061159-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de produits
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de produits (1) entre un convoyeur principal (2) configuré pour convoyer des produits dans un sens longitudinal, et une surface d'accumulation (3), caractérisé en ce qu'il se fait par le moyen d'un convoyeur intermédiaire (4) et d'un moyen de poussée (5), et en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - accélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert de produits (1) entre le convoyeur intermédiaire (4) et le convoyeur principal (2) par l'action dudit moyen de poussée (5), - décélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert de produits (1) entre le convoyeur intermédiaire (4) et la surface d'accumulation (3). La présente invention concerne aussi un dispositif de transfert de produits (1) entre un convoyeur principal (2), configuré pour convoyer des produits dans un sens longitudinal, et une surface d'accumulation (3), permettant en particulier de mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3050945-A1 (FR)
Title: Laboratoire mobile pour analyse genetique
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention a pour objet un laboratoire mobile (1) formé d'un conteneur mobile transportable définissant un local de base, l'espace intérieur dudit local étant isolé de l'extérieur par l'intermédiaire d'au moins un système de fermeture (8), ledit local comportant : ○ au moins deux espaces distincts l'un de l'autre i. Le premier espace (2) dit « pré-PCR » adapté à la réalisation d'une étape de pré-amplification et comportant : • Un mélange de réaction d'amplification par PCR d'acides nucléiques • Un récipient ii. un deuxième espace (3) dit « post -PCR » adapté à la réalisation d'une étape d'amplification d'acides nucléique par PCR, de séquençage et de genotypage comportant : • Un dispositif d'analyse PCR (22) • Un séquenceur (20) • Un mélange de réaction de séquençage • Un récipient ○ un système de sas à ouverture alternée (4a) entre l'extérieur et la zone pré-PCR (2) de taille adaptée pour le passage d'un échantillon, ledit système de sas à ouverture alternée (4) permettant la transmission d'échantillons entre l'extérieur et l'espace pré-PCR (2); ○ un système de fermeture (4b) entre les deux espaces (2) et (3) ledit système de fermeture (4b) rendant les deux espaces (2) et (3) étanches l'un de l'autre et permettant la transmission d'échantillons entre les deux espaces (2) et (3); ○ un dispositif garantissant une alimentation électrique autonome, continue et secourue ledit laboratoire mobile étant adapté à l'analyse génétique et l'identification d'un individu à partir d'un échantillon biologique directement sur le lieu de prélèvement dudit échantillon en particulier dans le domaine de la criminalistique.
Patent FR-3062210-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'homogeneite optique apparente de deux surfaces d'affichage
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G01N21/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'évaluation de l'homogénéité optique apparente de deux surfaces d'affichage (S) d'un module d'affichage ou de commande (100) pour habitacle de véhicule, comportant les étapes : ○ mesure d'une grandeur photométrique d'une portion de surface de fond (δS) d'une première surface d'affichage (S), ○ mesure d'une grandeur photométrique d'une portion de surface de fond (δS) d'une deuxième surface d'affichage (S), ○ comparaison des grandeurs photométriques des portions de surface de fond (δS) de la première et de la deuxième surface d'affichage (S).
Patent FR-3055013-A1 (FR)
Title: Composition azeotrope ou quasi-azeotrope comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/16
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et trans-1,3,3,3-tetrafluoropropene, utiles dans de nombreux domaines d'applications.
Patent FR-3062574-A1 (FR)
Title: Partie de combinaison de protection comprenant une unite de filtration
Inventor: CARRON GERARD
IPC: A62B17/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: Partie (100) d'une combinaison de protection comprenant : une portion de paroi (300) présentant un côté interne (3a) et un côté externe (3b) opposé au côté interne (3a), une unité de filtration (7) ménagée dans ladite portion de paroi (300), ladite unité de filtration (7) étant pourvue d'un élément de filtration (25) agencé pour qu'un fluide circule à travers depuis le côté externe (3b) vers la côté interne (3a), l'unité de filtration (7) comprenant en outre un boitier (19) présentant un emplacement de réception (27) de l'élément de filtration (25), ledit boitier (19) étant joint à la portion de paroi (300).