baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048437-B1 (FR)
Title: Puits gps : puits composite multifonctions : structure, pluvial, rejet en nappe, geothermie, geo-solaire. gestion de l'energie et de l'eau et mise en reseau
Inventor: VASSAL GERARD
IPC: E02D17/06
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif intégrant en un seul élément des fonctions telles que « structure de fondation », « récupération et gestion de l'eau pluviale », « infiltration en nappe d'eau pluviale », « production et stockage d'énergie renouvelable géothermique et géo-solaire », «suivi des consommations en eau et en énergie, et pilotage du système ». Elle est constituée d'un puits (1) de fondation de faible à moyenne profondeur comprenant une semelle (3) et un poteau (5) en béton, une cuve (6), un drain vertical (11), cet ensemble étant surmonté par un regard (12) dont la couverture (14) peut comporter un tapis géo-solaire (15). Le puits est destiné à fonctionner en réseau fermé dédié à une construction ou en réseau ouvert sur l'extérieur en partage de ressources, l'ensemble remplissant différentes fonctions telles que « récupération et gestion de l'eau pluviale » par une amenée d'eau verticale (17), ou par une extraction d'eau (30), « infiltration en nappe des débits de fuite d'eau pluviale » par rejet dans un drain vertical (11), « production et stockage d'énergie renouvelable » par un réseau géothermique (25), « production et stockage d'énergie renouvelable » par un réseau géo-solaire (27), le tout bénéficiant d'un pilotage du suivi des caractéristiques et des consommations en eau et en énergie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la conception de bâtiments passifs et à la gestion ou au partage de ressources en eau et en énergie.
Patent FR-3053836-B1 (FR)
Title: Detecteur de rayonnement et omageur associe
Inventor: EVIRGEN AXEL
IPC: H01L31/0248
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention a pour objet un détecteur (15) de rayonnement comprenant un empilement (20) de couches comprenant successivement: - une couche absorbante (C1) configurée pour absorber le rayonnement et réalisée en un matériau semiconducteur, - une couche de charges écran (C2) réalisée en un matériau semiconducteur présentant une deuxième valeur de gap, - une couche de transition (C3) réalisée en un matériau semiconducteur présentant une troisième valeur de gap, et - une première couche fenêtre (C4) réalisée en un matériau semiconducteur présentant une quatrième valeur de gap, la couche absorbante (C1) et la couche de charges écran (C2) présentant un dopage d'un premier type, la première couche fenêtre (C4) présentant un dopage d'un deuxième type, une densité volumique de dopants de la couche fenêtre (C4) étant supérieure à une densité volumique de dopants de la couche de transition (C3).
Patent FR-3049239-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une structure de vehicule automobile et un reservoir de fluide consommable
Inventor: BOUVROT FREDERIC
IPC: B60K15/067
Filed: 2016-03-25
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant une structure de véhicule automobile et un réservoir de fluide consommable, caractérisé en ce que ledit ensemble comprend également une cale (7) disposée entre le réservoir et la structure, ladite cale présentant une face orientée (7b) vers le réservoir et une face (7a) orientée vers la structure, chacune desdites faces de la cale comprenant au moins une zone localement saillante, respectivement en creux, complémentaire d'une zone localement en creux, respectivement saillante, sur le réservoir et la structure.
Patent FR-3051312-B1 (FR)
Title: Commande et supervision a distance d’au moins une unite de luminaire
Inventor: DENIEL OLIVIER
IPC: H05B39/02
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système de communication pour la commande et la supervision à distance d'au moins une unité de luminaire comprenant une antenne, caractérisé en que ladite antenne est une antenne active (4) et en ce que ledit système de communication comporte : - un boîtier de contrôle (1) contenant de l'électronique embarquée ; et - un moyen de connexion qui relie ledit boîtier de contrôle à la susdite antenne.
Patent FR-3055033-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'au moins un cable dans un aeronef ou moteur d'aeronef ou pour application spatiale
Inventor: THOMASSE DAVID
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: Dispositif (10) de fixation d'au moins un câble électrique dans un aéronef ou moteur d'aéronef ou pour application spatiale, caractérisé en ce qu'il comprend : - une embase de fixation (12) configurée pour être fixée sur un élément dudit aéronef ou moteur, et comprenant des premiers moyens (22) d'encliquetage élastique et une première couronne dentée (24), - un support de câble (14) configuré pour supporter ledit au moins un câble, et comprenant des seconds moyens d'encliquetage élastique (42) configurés pour coopérer avec lesdits premiers moyens, afin de solidariser de manière amovible le support à l'embase, et une deuxième couronne dentée (44) qui est complémentaire de ladite première couronne et est configurée pour coopérer par engagement avec cette première couronne, afin de centrer le support dans l'embase et le bloquer en rotation autour d'un axe (A, C) de révolution des couronnes.
Patent FR-3057818-B1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement retractable pour vehicule automobile
Inventor: PALAKKA VALAPPIL PRASAD
IPC: B60J7/06
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recouvrement rétractable pour véhicule, comportant des arceaux (10) mobiles montés à coulissement le long de rails longitudinaux (20) de guidage par l'intermédiaire de chariots (30), les arceaux (10) mobiles étant reliés par paire au moyen d'un dispositif de liaison articulée (40) maintenant les arceaux (10) mobiles parallèles entre eux, chaque dispositif de liaison articulée (40) reliant par paire des arceaux (10) mobiles adjacents comprend des bras (41, 42) croisés et montés à rotation l'un par rapport à l'autre en leur partie médiane, chaque bras (41, 42) étant en outre monté à rotation sur l'un des arceaux (10) mobiles par l'une des extrémités, l'autre des extrémités du bras (41, 42) étant montée à coulissement vertical sur l'autre des arceaux mobiles. Chaque arceau mobile (10) comprend des poutres principales (11) latérales, des poutres secondaires (12) latérales et une traverse (13) de liaison des poutres secondaires (12) entre elles, chacune des poutres secondaires (12) latérales est montée à coulissement vertical sur l'une des poutres principales (11) latérales. L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif de recouvrement rétractable.
Patent FR-3063294-B1 (FR)
Title: Machine tractee destinee notamment a la reparation et l'entretien des sols, et en particulier de chaussees
Inventor: LOCHARD GERARD
IPC: E01C23/06
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une machine (1) tractée pour la réparation et/ou l'entretien des sols, comprenant un châssis (10) reposant sur le sol par des roues (11) et une lame de raclage (15) destinée notamment à répartir un matériau sur le sol et à le niveler, ladite machine (1) comprenant des premiers moyens de déplacement (102, 103, 104, 150) de ladite lame de raclage (15) latéralement par rapport au châssis (10).
Patent FR-3048342-B1 (FR)
Title: Dispositif de rincage de peau a ecoulement de liquide structure
Inventor: ZHANG LI
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré appartient au domaine technique d'un appareil qui simule un écoulement de liquide dans une condition particulière pour rincer la peau d'un organisme, qui en particulier, concerne un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré. La présente invention propose un dispositif de rinçage de peau à écoulement de liquide structuré standardisé qui est commode à utiliser et qui permet qu'un écoulement de liquide simulé vienne en contact avec une surface de peau. La présente invention comprend un logement vertical (6), dans lequel, en termes de sa structure, une extrémité supérieure du logement est pourvue d'une entrée d'eau verticale (5), une partie supérieure d'une paroi latérale du logement est pourvue d'orifices de transmission d'effluent horizontaux (3), l'orifice de transmission d'effluent est raccordé, par l'intermédiaire d'un premier tuyau de récupération vertical (2), à un deuxième tuyau de récupération (8) qui est disposé autour du logement vertical (6) sur un côté externe d'une partie inférieure du logement vertical (6), le deuxième tuyau de récupération (8) est pourvu d'un orifice de récupération d'effluent (10), et une partie de raccordement est disposée sur une périphérie de l'extrémité inférieure du logement vertical (6).
Patent FR-3065802-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise a jour de donnees de cartographie comportant une pluralite de zones elementaires
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour de données de cartographie stockées dans une unité de stockage embarquée dans un véhicule, avec des données de cartographie stockées dans une unité de stockage débarquée, les données de cartographies comportant une pluralité de zones élémentaires, ledit procédé comportant des étapes de : - Détermination (21) de coordonnées géographiques correspondant à une localisation du véhicule, - Détermination (22) d'au moins une zone élémentaire, à partir des coordonnées géographiques, - Détermination (23) d'une date de dernière mise à jour de la au moins une zone, - Si l'écart la date de dernière mise à jour avec une date actuelle est supérieur à un seuil prédéterminé alors l'émission d'une requête (24) de mise à jour pour la au moins une zone - Téléchargement (25) de données de cartographie dans une mémoire de l'unité de stockage embarquée, - Installation (26) des données de cartographie téléchargées.
Patent FR-3066270-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure autonome pour engin mobile.
Inventor: PLO AYMERIC
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: - Système de mesure autonome pour engin mobile. - Le système de mesure autonome permet d'alimenter des dispositifs de mesure (2) sans avoir à utiliser de câblage électrique qui nécessite le percement de cloisons. Le système de mesure (1) comprend au moins un dispositif de mesure (2) configuré pour effectuer des mesures, et un dispositif récepteur (3) configuré pour recevoir les mesures effectuées par le ou les dispositifs de mesure (2). Le ou les dispositifs de mesure (2) contiennent une unité génératrice (9) d'énergie électrique configurée pour produire une énergie électrique à partir d'énergie provenant de l'environnement de l'unité génératrice (9), au moins une unité de mesure (8) configurée pour effectuer au moins une mesure d'au moins un paramètre de mesure et une unité de gestion (7) configurée pour apporter une alimentation électrique adaptée à la ou aux unités de mesure (8) et transmettre au dispositif récepteur (3) au moins la ou les mesures d'au moins un paramètre de mesure effectuées par la ou les unités de mesure (8).
Patent FR-3067679-B1 (FR)
Title: Controle de la recharge a basse vitesse d’un stockeur d’un vehicule hybride a machine motrice non-thermique liee mecaniquement a un train
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W10/26
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-12
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un stockeur d'énergie (MS1), une première machine motrice (MM1) non-thermique et couplable à un train (T1) via des moyens de changement de rapport (BV) ayant un état ouvert et un état fermé, et une seconde machine motrice (MM2) thermique et couplable au train (T1) via des moyens de couplage (MCP), la première machine motrice (MM1) et les moyens de changement de rapport (BV). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) déclenchant le placement des moyens de changement de rapport (BV) dans l'état ouvert pour recharger le stockeur d'énergie (MS1) avec la première machine motrice (MM1) lorsque le véhicule (V) à une basse vitesse, et interdisent pendant une durée choisie la réactivation de la recharge en cas de bref arrêt représentatif d'un début de manuvre suivi d'un nouveau déplacement à basse vitesse entraînant une désactivation de la recharge.
Patent FR-3068797-B1 (FR)
Title: Procede de communication entre un dispositif maitre et n dispositifs esclaves connectes sur un bus de donnees synchrone du type spi et dispositif correspondant
Inventor: BINIGUER THIERRY
IPC: G06F13/42
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de communication entre un dispositif maître (MT) et N dispositifs esclaves (ES1-ESN) connectés consécutivement un-à-un sur un bus de données (SPI+), le bus comportant une ligne d'horloge (SCK), une ligne de sélection de mode (SS), un canal de sélection (MOSIs, MISOs) en série, et un canal de transmission (MOSIp, MISOp) en parallèle, le procédé comprenant : - une étape de sélection (614, 618) mise en uvre par le dispositif maître (MT) et les N dispositifs esclaves (ES1-ESN) sur le canal de sélection (MOSIs, MISOs), comprenant une sélection d'un dispositif esclave sélectionné parmi les N dispositifs esclaves (ES1-ESN ) ; et - une étape de transmission (620, 622 ; 714, 716) mise en uvre sur le canal de transmission (MOSIp, MISOp), comprenant une transmission de données entre le dispositif maître (MT) et le dispositif esclave sélectionné.
Patent FR-3072099-B1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte comportant un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur (7) ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le circuit de distribution de vapeur (16) comporte une chambre interne (21) comprenant une première chambre de diffusion (23) ménagée entre la paroi frontale (10) et une paroi de séparation (24) s'étendant à l'intérieur de la chambre interne (21), et une deuxième chambre de diffusion (25) communiquant avec la première chambre de diffusion (23) et délimitée en partie par la paroi de séparation (24). La chambre interne (21) comporte des canaux d'expulsion de vapeur (29) traversant la première chambre de diffusion (23) et faisant saillie de la face interne (11) de la paroi frontale (10), les canaux d'expulsion de vapeur (29) débouchant dans la deuxième chambre de diffusion (25).
Patent FR-3074291-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees emises par des dispositifs de mesures de l'etat des pneus, et appareil portable associe
Inventor: BREBANT MORGAN
IPC: G01L17/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de données émises par des dispositifs de mesures de l'état des pneus, comportant notamment des capteurs de pression des pneus montés sur un véhicule, comportant un appareil portable (5) doté d'une interface utilisateur (10,11) apte à entrer en communication avec lesdits capteurs de pression. Le système comporte en outre un manomètre électronique (6) comportant un capteur de pression (7) destiné à venir manuellement en contact avec la valve à l'extérieur du pneu pour mesurer sa pression. Ce manomètre électronique (6) communique avec l'appareil portable (5) pour transmettre la valeur de pression mesurée. L'appareil portable corrèle alors les deux mesures de pression et émet un signal d'alarme lorsque ces valeurs s'écartent d'un certain seuil. De cette manière, l'utilisation d'un seul outil de contrôle permet de vérifier facilement que la mesure de la pression des pneus et la mesure du niveau d'usure sont cohérents et que les deux dispositifs sont opérationnels.
Patent FR-3075879-B1 (FR)
Title: Ensemble d'arbres pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: Ensemble d'arbres (22, 32) pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant un premier arbre externe (32) et un second arbre interne (22), le premier arbre externe étant destiné à être engagé axialement sur le second arbre et comportant des cannelures longitudinales internes (34) d'accouplement avec des cannelures longitudinales externes (24) du second arbre, caractérisé en ce que lorsque les premier et second arbres sont en position d'accouplement, les cannelures internes et externes sont engagées l'une dans l'autre et coopèrent entre elles dans une zone axiale (Z) d'accouplement, les dents internes et externes étant situées en dehors de cette zone d'accouplement.
Patent FR-3076493-B1 (FR)
Title: Boitier de rail central de porte coulissante de vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B60J5/06
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier de rail (7) pour porte coulissante (3) de véhicule automobile, le boîtier (7) comprenant une partie arrière (9) et une partie avant (11), la partie arrière (9) étant reliée par une de ses extrémités à la partie avant (11), la partie avant (11) présentant une courbure, le boîtier (7) étant caractérisé en en ce que la partie avant (11) comprend un embouti métallique (21) dont la section a un profil en forme de « L » de telle sorte à présenter une paroi inférieure (23) et une paroi latérale (25) formant le fond dudit boîtier (7).
Patent FR-3076751-B1 (FR)
Title: Electrode de soudage pour toles en aluminium ou acier et procede d'obtention de l'electrode
Inventor: PRIMAUX FRANCOIS
IPC: C22C9/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une électrode pour souder des tôles acier ou aluminium, de conductibilité supérieure ou égale à 90% IACS et fabriquée en un alliage constitué, en masse par rapport à la masse totale de l'alliage, de chrome dans une proportion supérieure ou égale à 0,1% et inférieure à 0,4%, entre 0,02 et 0,04% de zirconium, de moins de 0,015% de phosphore, le reste étant du cuivre et moins de 0,1% d'impuretés inévitables, la structure de l'électrode comportant avantageusement des précipités de chrome incohérents dont plus de 90% ont une surface projetée inférieure à 1µm2, lesdits précipités présentant des dimensions entre 10 et 50 nm, ladite électrode présentant une structure fibrée constituée de fibres radiales présentant une épaisseur inférieure à 1 mm et une zone sensiblement centrale sans fibrage de diamètre inférieur à 5 mm. L'invention est également relative à un procédé d'obtention de ladite électrode.
Patent FR-3077880-B1 (FR)
Title: Capteur de couple integrant un capteur de position angulaire d'un element en rotation
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) de couple monté sur un élément en rotation (2) dans un véhicule automobile en comportant au moins une jauge de contrainte et émettant un signal électrique en fonction de la torsion que subit l'élément en rotation (2), le capteur (1) de couple présentant une partie mobile destinée à être entraînée en rotation avec l'élément en rotation (2) en comportant la jauge de contrainte et une partie fixe comprenant une première carte de circuit imprimé. Le capteur (1) de couple remplit aussi une fonction de capteur (1) de position angulaire, la partie mobile portant des cibles (4) réparties angulairement et passant consécutivement en vis-à-vis d'un premier secteur annulaire porté par la première carte comprenant un enroulement récepteur secondaire générant un signal sinus, un enroulement récepteur secondaire générant un signal cosinus, et un enroulement émetteur primaire induisant une tension dans lesdits enroulements récepteurs.
Patent FR-3078883-B1 (FR)
Title: Implant intervertebral de type dit "tlif" et ensemble comprenant cet implant et un instrument de pose de cet implant
Inventor: ROUX LEO
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-03-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'implant intervertébral (1) comprend une partie de saisie (5), circulaire ou essentiellement circulaire, et deux ou trois logements (10, 11, 12) aménagés radialement dans cette partie de saisie (5) ; les logements (10, 11, 12) sont décalés angulairement les uns par rapport aux autres dans un plan perpendiculaire à l'axe de ladite partie de saisie (5). L'instrument comprend une pince de saisie de ladite partie de saisie (5) que comprend l'implant et une tige de commande ayant, à sa partie distale, une extension longitudinale de section transversale identique à celle des différents logements (10, 11, 12).
Patent FR-3081765-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un marquage colore et d'une texture sur un flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le pneumatique en matériau caoutchoutique comprend une bande de roulement 12 et deux flancs 14 délimitant ladite bande de roulement. Au moins un des flancs comprend au moins un marquage 18 au moins en partie coloré, et au moins une texture 20 venue de matière avec ledit flanc et faisant contraste avec ledit marquage et avec le reste dudit flanc non texturé et non marqué, ledit marquage étant adjacent à ladite texture.
Patent FR-3083051-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un circuit optimise pour etre protege contre des radiations
Inventor: AUTIE CEDRIC
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé de production d'un circuit optimisé pour être protégé contre des radiations, comportant une phase de caractérisation préliminaire mise en œuvre sur un circuit de référence, la phase de caractérisation préliminaire comprenant les étapes de : - irradier à plusieurs reprises le circuit de référence ; - après chaque irradiation, si un ou plusieurs éléments de référence (5) du circuit de référence sont défaillants, localiser ledit ou lesdits éléments de référence ; - cartographier un impact des irradiations sur la surface de référence du circuit de référence ; le procédé de production comportant de plus une phase d'optimisation comprenant l'étape d'adapter une position sur au moins une surface optimisée du circuit optimisé d'au moins un élément optimisé sensible aux radiations en fonction de la cartographie mise en œuvre sur le circuit de référence.
Patent FR-3083276-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant :     - un élément d'entrée de couple (2) en rotation autour d'un axe (O) comprenant une partie d'orientation axiale formée par un moyeu (4), ledit élément étant apte à être couplé en rotation à arbre menant,     - un moyeu cylindrique (41)     - un premier embrayage humide (E1) de type multidisque, commandé pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et un bouchon (80) destiné à rendre étanche ledit dispositif (1), dans lequel ledit bouchon (80) est indépendant de l'élément d'entrée de couple (2) et comprend :     - une partie annulaire radialement interne (81) destinée à l'appui d'une pièce liée au moteur, et     - une partie annulaire radialement externe (83) en contact avec le moyeu (4).