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Patent FR-2979036-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique, ensemble comprenant un tel dispositif et une carte electronique et procede de connexion electrique d'une carte electronique
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: H01R12/58
Filed: 2011-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (20) électrique d'une carte électronique (22) comprenant au moins un conducteur électrique (23) pour conduire un courant vers et/ou depuis ladite carte électronique (22), un corps (24) maintenant ledit conducteur électrique (23) au niveau d'une portion dudit conducteur, et au moins une excroissance (28) s'étendant depuis ledit corps (24), ladite excroissance (28) comprenant au moins un organe d'assemblage (30) du dispositif de connexion (20) avec ladite carte électronique (22).
Patent FR-2979945-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission du mouvement d'au moins deux cames a au moins une soupape
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/14
Filed: 2011-09-12
Abstract: Système (7) de transmission du mouvement d'au moins deux cames (5) à au moins une soupape (2), le système comprenant : - un premier poussoir (8) configuré pour être en regard d'une première came (5), - un deuxième poussoir (9) configuré pour être en regard d'une deuxième came (5), la deuxième came ayant un profil différent du profil de la première came, - un organe de verrouillage (15), déplaçable entre une position dans laquelle il solidarise le premier (8) et le deuxième poussoir (9) et une position dans laquelle le premier (8) et le deuxième (9) poussoir ne sont pas solidaires, et - un actionneur électromagnétique (30) configuré pour déplacer l'organe de verrouillage (15) de l'une à l'autre desdites positions.
Patent FR-2981239-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement securise de cles d'acces au moyen d'un dispositif mobile
Inventor: BETIRAC MICHEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-10-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de communication mettant en oeuvre un dispositif mobile (10), une carte sans contact (11) et un serveur distant (12), permettant de télécharger de façon sécurisée et à distance des clés d'accès dans ladite carte sans contact (11) au moyen dudit dispositif mobile (10).
Patent FR-2981292-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing composite material completed blade of turbojet of aircraft, involves manufacturing outline of termination element forming leading edge, and carrying out profile of leading edge on assembly of material and outline
Inventor: FONTAINE DAVID
IPC: B29C65/48
Filed: 2011-10-18
Abstract: The method involves manufacturing an outline (204) of a termination element (202) forming a leading edge. A composite material blade (201) and the outline of the termination element are assembled. A profile (208) of the leading edge is carried out on an assembly of a composite material and the outline of the termination element. A part with extra peripheral thickness (205) is produced with respect to the profile of the leading edge during manufacturing the outline, where the thickness lies between 1 mm and 5 mm. The leading edge of the termination element is made of titanium.
Patent FR-2982714-A1 (FR)
Title: Machine electrique a commutation de flux
Inventor: MANFE PHILIPPE
IPC: H02K1/16
Filed: 2011-11-10
Abstract: Machine électrique (1) à commutation de flux à simple excitation, comportant des bobinages d'excitation (E) et des bobinages de phases (A, B, C), les bobinages d'excitation et les bobinages de phases étant logés dans des encoches respectives (3, 5) du stator, de formes inégales, de telle sorte que les bobinages d'excitation et de phases soient décalés radialement.
Patent FR-2968056-A1 (FR)
Title: Garniture a manchettes d'etancheite a section en toit
Inventor: DUPUIS LEO
IPC: F16J15/16
Filed: 2011-11-24
Abstract: Garniture à manchettes d'étanchéité en forme de toit installée entre deux pièces mobiles l'une par rapport à l'autre dans la direction axiale (A). La manchette (4) a deux branches (14, 16) s'écartant l'une de l'autre en forme de V, une branche comporte une lèvre d'étanchéité (13). Partant de la lèvre d'étanchéité (13), une première surface d'étanchéité (11) côté basse pression fait un premier angle (al) par rapport à l'axe (A) de la manchette et une seconde surface d'étanchéité (12) fait un second angle (α2) par rapport à l'axe (A). Le premier et le seconde angle sont chacun supérieur à 0° et inférieur à 90° ; le premier angle (α1) est inférieur au second angle (α2).
Patent FR-2989851-A1 (FR)
Title: Galette pour generateur de tension et generateur de tension associe
Inventor: DUPEROUX JEAN PIERRE
IPC: H03K3/01
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des générateurs de tension et a plus particulièrement pour objet une galette pour générateur de tension comportant au moins un condensateur et deux résistances de charge ou deux inductances de charge connectés électriquement et caractérisée en ce qu'elle comporte une enveloppe rigide (101) et en ce que au moins quatre borniers de connexion affleurent ou dépassent de cette enveloppe. L'invention concerne aussi un générateur de tension comportant au moins une telle galette.
Patent FR-2990395-A1 (FR)
Title: Baffle for engine of car, has perforated plate presenting openings through which one layer of fibrous material and another layer of fibrous material come into contact with each other and are attached with each other
Inventor: NGHIEM GILLES
IPC: B32B7/02
Filed: 2012-05-11
Abstract: The baffle (20) has a layer (21) of fibrous material and another layer (22) of fibrous material. A perforated plate (23) is interposed between the former layer of fibrous material and the latter layer of fibrous material. The perforated plate presents openings (24) through which the former layer of fibrous material and the latter layer of fibrous material come into contact with each other and are attached with each other by utilizing an adhesive fixing unit. The layers of fibrous material are entirely impregnated. Independent claims are also included for the following: (1) an engine (2) a method for manufacturing a baffle.
Patent FR-2991318-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools courts en presence d'un catalyseur a base d'alumine tungstee
Inventor: VILCOCQ LEA
IPC: B01J21/04
Filed: 2012-05-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conversion en milieu aqueux d'une charge comprenant au moins un polyol de formule C H2 O avec 3 <= n <= 6 en alcool ou mélange d'alcools ayant un nombre d'atomes de carbone inférieur à celui du polyol de départ, dans lequel on met en contact la charge à une température comprise entre 180 et 350°C et à une pression comprise entre 0,5 et 20 MPa avec un catalyseur. Le catalyseur comprend au moins un métal choisi parmi les groupes 7 à 11 du tableau périodique des éléments déposé sur un support, ledit support comprenant de l'alumine sur lequel est déposé du tungstène avec une teneur en élément tungstène comprise entre 1 et 50% poids par rapport au poids total de catalyseur.
Patent FR-2973362-A1 (FR)
Title: Chariot transporteur equipe d'un toit de protection de conducteur
Inventor: JANDKE OLIVER
IPC: B66F9/06
Filed: 2012-03-29
Abstract: Chariot transporteur (1), notamment chariot élévateur comportant un toit de protection (3) de conducteur installé au-dessus du poste de travail (4) du conducteur. Le toit de protection (3) de conducteur est une pièce (K) en matière plastique.
Patent FR-2989133-A1 (FR)
Title: Bras de suspension pour appareil electrique, equipement electrique pour bloc operatoire
Inventor: RAVALITERA PIERRE
IPC: B25J18/02
Filed: 2012-04-10
Abstract: Un bras de suspension (1) comportant une tête multifonction (3) pourvue d'une glissière principale transversale apte à recevoir l'engagement d'une glissière secondaire d'un appareil électrique, et d'une fiche électrique principale (4) couplée à des moyens d'actionnement (41, 37, 50, 5) agencés pour la déplacer longitudinalement entre une position de retrait dans laquelle elle est escamotée et une position avancée dans laquelle elle est proéminente de sorte à pouvoir s'engager avec une fiche électrique secondaire dudit appareil électrique, et ainsi assurer la liaison mécanique et électrique entre la tête multifonction (3) et l'appareil électrique. Un équipement pour bloc opératoire comportant un bras de suspension (1) supportant un appareil électrique comportant une glissière secondaire et une fiche électrique secondaire.
Patent FR-2990852-A1 (FR)
Title: Colorant ou azurant anionique a contre ion ammonium ou phosphonium, composition de teinture les comprenant et procede de coloration des fibres keratiniques a partir de ces colorants
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne la coloration de fibres kératiniques humaines notamment des cheveux à l'aide de colorants directs anioniques, à contre ion ammonium ou phosphonium particulier de formule (la) et/ou d'azurants optiques de formule (Ib) formules (Ia) et (Ib) dans lesquelles : avec Azu/Col m, R , R , R , R , m, et n tels que définis dans la description. L'invention a pour objet une composition de teinture comprenant un composé anionique de formule (la) et/ou (Ib), un procédé de coloration de fibres kératiniques telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition. Elle a de même pour objet de nouveaux composés anioniques de formule (la) ou (Ib) et leurs utilisations pour la coloration des fibres kératiniques. Cette composition permet d'obtenir une coloration chromatique, puissante, et particulièrement tenace sur fibres kératiniques et particulièrement éclaircissante par effet optique sur les cheveux foncés.
Patent FR-2991428-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'emmanchement de deux raccords au bout de deux conduits, notamment dans un aeronef
Inventor: FRAYSSE DAMIEN
IPC: F16L39/04
Filed: 2012-06-01
Abstract: Dispositif (30) pour l'emmanchement de deux raccords (18) au bout de deux conduits, notamment dans un aéronef, en vue d'un raccordement mutuel ultérieur desdits raccords au moyen d'un tuyau de liaison, comprenant : - un corps (32) ; - un premier support (34) comprenant des moyens (62a, 62b) de retenue provisoire de raccord qui définissent un axe de raccord (51) associé ; - un deuxième support (38) opposé comprenant des moyens (62a, 62b) de retenue provisoire de raccord qui définissent un axe de raccord (51) associé ; - des moyens de déplacement en translation dudit premier support (34) par rapport audit corps (32), parallèlement à l'axe de raccord (51) associé, entre une position rétractée et une position déployée. Procédé de mise en communication fluidique de deux conduits dans un aéronef, comprenant l'emmanchement de deux raccords au bout des deux conduits au moyen d'un tel dispositif.
Patent FR-2994032-A1 (FR)
Title: Connecteur pour cables a assemblage rapide
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R12/65
Filed: 2012-07-26
Abstract: Un ensemble de connexion (3) servant au raccordement de câbles, comprend un premier sous ensemble de connexion (51) apte à entourer l'extrémité d'au moins un premier faisceau de câbles (4) et comprend un second sous ensemble de connexion (52) apte à entourer l'extrémité d'au moins un second faisceau de câbles (5). Le premier (51) et le second (52) sous ensemble de connexion comprennent des moyens de guidage aptes à guider l'un par rapport à l'autre deux éléments de verrouillage. L'ensemble comprend un élément de rampe (7), mobile suivant une direction de verrouillage (y) et apte à transmettre lors d'un tel mouvement un effort de verrouillage permettant de rapprocher axialement les deux sous ensembles de connexion jusqu'à ce que leur distance axiale corresponde à la position verrouillée de l'ensemble de connexion.
Patent FR-2995787-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un diffuseur de fragrance dans l’habitacle d’un vehicule automobile.
Inventor: MARCATEL MATTHIEU
IPC: A61L9/00
Filed: 2012-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'un diffuseur de fragrance dans l'habitacle d'un véhicule automobile, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte successivement les étapes suivantes : - identification du niveau d'intensité olfactive de la fragrance à diffuser dans l'habitacle ; et - détermination automatique d'un ou plusieurs paramètres de diffusion de ladite fragrance en fonction du niveau d'intensité olfactive de ladite fragrance.
Patent FR-2998474-A1 (FR)
Title: Intraocular implant for treatment of e.g. congenital cataract in eyes of patient by surgery, has shoulder adapted to prevent passage of handles through trans-iris incision with length of specific value
Inventor: MURAINE MARC
IPC: A61F2/14
Filed: 2012-11-26
Abstract: The implant (2) has two handles for attaching an optical portion (20) e.g. optical lens, in a posterior chamber of eyes (O). The optical portion defines an optical plane (PO). Each handle includes an arm connected to the optical portion, terminal portions (22) provided remotely from the optical plane, and shoulder (24) attaching the arm to the terminal portions. The shoulder is adapted to prevent passage of the handles through a trans-iris incision with a length of 0.5 mm. Each handle is made of a foldable biomaterial. An independent claim is also included for an operational kit.
Patent FR-2998612-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la surveillance d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: COTTET JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D19/00
Filed: 2012-11-28
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à la surveillance d'une turbomachine d'aéronef. - Le dispositif présente sur un même indicateur (11) d'un moyen d'affichage (7) des éléments d'indication (14, 16, 17, 33) qui illustrent, en pourcentage l'état d'avancement du démarrage ou l'état courant de la turbomachine sous le ralenti, une marge par rapport à un possible dépassement à venir d'une température limite de la turbomachine, une marge par rapport à un possible dépassement à venir d'une température maximale de la turbomachine et une marge par rapport à un possible échec de démarrage causé par une montée en vitesse trop lente de la turbomachine.
Patent FR-3007754-A1 (FR)
Title: Systeme de purification et de regeneration de l'eau, par le brassage fluide de vortex et de lemniscates en depression
Inventor: HERROU JOEL
IPC: C02F1/00
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention permet de mixer et d'aérer l'eau, en respectant son processus naturel de purification, d'apaiser l'entourage par ionisation négative, et de tester l'effet de la pensée positive sur une eau rendue labile. Il est constitué d'un conteneur (2) contenant l'eau à traiter mise en rotation par une turbine (6), ainsi qu'un corps de brassage (4), immergé, admettant l'eau par des ouïes (4.3) débouchant tangentiellement dans des puits (4.1) dans lesquels l'eau inverse sa rotation. Ces puits (4.1) communiquent tangentiellement avec un puits central (4.2) où l'eau inverse encore sa rotation. L'eau, en dépression dans le corps de brassage (2), en est chassée par la turbine (6). La dépollution terminée, le corps de brassage (4) est retiré, et l'eau, riche en molécules trimères, labiles, s'écoule en s'enroulant autour d'un puit de vortex tandis qu'elle se restructure à la vue et dans le champs de pensée de l'opérateur. L'invention est particulièrement destinée à la régénération de l'eau.
Patent FR-3014905-A1 (FR)
Title: Produits en alliage d'aluminium-cuivre-lithium a proprietes en fatigue ameliorees
Inventor: DANIELOU ARMELLE
IPC: C22F1/057
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un produit corroyé dont l'épaisseur est au moins 80 mm en alliage d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 2,0 - 6,0 ; Li : 0,5 - 2,0 ; Mg : 0- 1,0 ; Ag : 0 - 0,7 ; Zn 0 - 1,0 ; et au moins un élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité dudit élément, s'il est choisi, étant de 0,05 à 0,20 % en poids pour Zr, 0,05 à 0,8 % en poids pour Mn, 0,05 à 0,3 % en poids pour Cr et pour Sc, 0,05 à 0,5 % en poids pour Hf et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti, Si ≤ 0,1 ; Fe ≤ 0,1; autres ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, caractérisé en ce que à l'état revenu sa moyenne logarithmique de fatigue mesurée à mi-épaisseur dans la direction TL sur éprouvettes lisses à une contrainte d'amplitude maximale de 242 MPa, une fréquence de 50 Hz, un rapport de contrainte R = 0,1 est au moins 250 000 cycles. Le produit selon l'invention est obtenu par un procédé dans lequel notamment les conditions de coulées sont spécifiques. L'utilisation d'un produit selon une l'invention pour réaliser un élément de structure d'avion, de préférence un longeron, une nervures ou un cadre est avantageuse.
Patent FR-3001506-A1 (FR)
Title: Rolling bearing for mounting non-driving wheel of car, has cover including rigid frame mounted on bearing surface of fixed element, where sealing joint is molded on frame to extend around front and rear walls of frame
Inventor: MOTOT JEAN-NOEL
IPC: F16C19/08
Filed: 2013-01-28
Abstract: The bearing has an inner rotary element (3), an outer fixed element (1), and rolling balls (6) arranged in a bearing space (5) between the inner and outer elements to allow relative rotation. A cover (13) is secured to the fixed element to laterally cover the bearing space. The cover includes a disk (15) having a rigid peripheral frame (19) mounted on a bearing surface (20) of the fixed element. The frame includes passages between a front wall (19a) and a rear wall (19b) of the frame, where a sealing joint (21) is molded on the frame to extend around the front and rear walls. The disk and the rigid peripheral frame are made of plastic or metal.
Patent FR-3003607-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de redemmarrage automatique de moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de redémarrage automatique de moteur thermique de véhicule automobile en cas de calage, le dispositif de commande de redémarrage étant configuré pour réduire (1,2,3) un nombre maximal autorisé de redémarrages automatiques avant atteinte d'un tel nombre maximal autorisé réduit, en réponse à une détection (3) d'un dysfonctionnement du moteur occasionnant une instabilité permanente d'état tournant du moteur.
Patent FR-3005696-A1 (FR)
Title: Tuyere d'ejection de gaz chauds pour un turboreacteur, comportant sur l'exterieur un deflecteur de ces gaz
Inventor: ANDRE VIJAY
IPC: F02K1/52
Filed: 2013-05-17
Abstract: Tuyère d'éjection de gaz chauds pour un turboréacteur d'aéronef, prévue pour être installée dans une nacelle supportée par un pylône comprenant un carénage (8) disposé à proximité de la surface extérieure de cette tuyère (12), l'espace entre ce carénage et cette tuyère formant un canal (10) sensiblement longitudinal, caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa paroi extérieure (12) un déflecteur (20) disposé dans un plan transversal, couvrant un secteur angulaire se trouvant dans le canal (10), qui est prévu pour venir à proximité du carénage (8) sans le toucher.
Patent FR-3007859-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance d'un geste instrumente, dispositif, terminal d'utilisateur et programme d'ordinateur associes
Inventor: LEFEBVRE GREGOIRE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'un geste instrumenté, exécuté par un utilisateur à l'aide de son terminal mobile, ledit terminal comprenant une pluralité de capteurs de mesures physiques parmi lesquels des capteurs de navigation inertielle, un module de détection d'un geste utile par analyse des mesures physiques collectées par les capteurs de navigation inertielle et un module de détection d'un contexte d'usage par analyse des mesures physiques collectées par lesdits capteurs. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - reconnaissance d'au moins un geste utile détecté par comparaison des mesures analysées à celles de modèles de gestes d'une base de gestes, - reconnaissance d'au moins un contexte d'usage, dit contexte courant, par similarité des mesures physiques analysées avec celles de contextes d'usage précédemment enregistrés dans une base de contextes, - en cas de reconnaissance d'au moins un geste utile et d'au moins un contexte d'usage précédemment enregistré, recherche d'au moins un enregistrement correspondant à un couple formé d'un desdits au moins un geste utile et d'un desdits au moins contexte d'usage reconnus ; - dans le cas où au moins un enregistrement a été trouvé, obtention d'une probabilité d'apparition par couple correspondant, ladite probabilité ayant été calculée en fonction d'un nombre d'occurrences de reconnaissance dudit couple sur une période de temps passée; - décision de validation d'un des au moins un couples au moins en fonction de la valeur de la probabilité d'apparition obtenue.
Patent FR-3012304-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage avec reglage en hauteur et inclinaison
Inventor: MATHOU MARCEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: Le dispositif d'assemblage de deux parties d'un élément de mobilier (1) comprend : un premier élément de panneau (9) associé à une première partie de l'élément de mobilier, le premier élément de panneau comportant deux organes de positionnement (13) fixes s'étendant en saillie par rapport à une surface du premier élément de panneau ; un second élément de panneau (4) associé à une seconde partie de l'élément de mobilier, le second élément de panneau comportant deux organes de guidage (14) présentant des profils distincts l'un de l'autre dans lesquels les organes de positionnement du premier élément de panneau sont adaptés à coulisser ; et un organe de verrouillage des éléments de panneau l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3014633-A1 (FR)
Title: Deploiement de reseaux ad hoc
Inventor: AMEYUGO GREGORIO
IPC: H04W84/18
Filed: 2013-12-11
Abstract: Système pour le déploiement d'un réseau ad hoc, comprenant au moins une plateforme mobile se déplaçant dans un environnement et transportant une pluralité d'objets communicants constitutifs d'au moins une partie du réseau mobile ad hoc; des moyens pour déployer ces objets communicants à certains emplacements dans l'environnement, les emplacements étant déterminés en fonction de paramètres prédéfinis. Chaque objet communicant peut comprendre au moins une source d'énergie et des moyens de communication sans fil. Selon certains développements, un objet communicant peut comprendre une couche physique protectrice et/ou des moyens de locomotion et/ou des capteurs, notamment de radioactivité. Sont décrits l'utilisation de robots mobiles terrestre ou aérien ou aquatique ou amphibie, ainsi que des modes de réalisation automatiques, semi-automatiques, distribués ou centralisés.
Patent FR-3014403-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un accessoire aerodynamique, qui est retractable et situe sous la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B62D37/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande d'un accessoire aérodynamique, qui est rétractable et situé sous la caisse d'un véhicule automobile (1), ledit accessoire aérodynamique rétractable pouvant être déplacé d'une position déployée à une position rétractée si les conditions de contact entre la route et l'accessoire aérodynamique sont jugées critiques. Le dispositif de commande selon l'invention comporte un moyen de lecture du profil de la route (20), qui est embarqué sur le véhicule (1) et qui balaye une zone située en amont de ce dernier, et un moyen électronique de commande, qui commande la rétractation de l'accessoire aérodynamique si un obstacle est détecté par le moyen de lecture (20) dans ladite zone en amont du véhicule. L'accessoire aérodynamique est ensuite ramené en position déployée si aucun obstacle n'est détecté pendant un temps donné prédéterminé ou « temporisation ».