baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930475-A1 (FR)
Title: Procede de soudure de col et de corps de reservoir d'un recipient en matiere plastique et recipient comportant au moins un reservoir soude selon ce procede
Inventor: MATHIEZ JEAN LOUIS
IPC: B29C65/02
Filed: 2008-04-23
Abstract: L'invention vise à obtenir toute forme de récipients de haute qualité et faciles à fabriquer en grande quantité, utilisables par exemple en cosmétique ou en pharmacie. Pour ce faire, la présente invention propose la réalisation de récipient par une soudure de pièces à bords amincis en épaisseur et présentant des angles d'attaque différents.Un récipient selon l'invention comporte des parois de contact (401, 402) du col (41) et/ou de corps (42) à souder partiellement amincies linéairement en épaisseur. Les parois de contact (401, 402) des éléments (41, 42) à assembler présentent alors des portions (Sa, Sa') des surfaces de contact (Sc, Sc') inclinées par rapport à l'axe principal (X'X) pour former entre elles un écart angulaire d'au moins sensiblement 3 à 5 degres sur une portion (Sa, Sa') de ces parois de contact. Les dimensions des parois de contact (401, 402) sont telles que la paroi de contact d'un élément (41, 42) est introduit en contact. Les paroi amincies possèdent une structure radialement déformable lors de la progression de la paroi. L'opération de soudure réalisée entre les surfaces de contact (Sc, Sc'), après arrêt de la progression lorsque les surfaces de contact sont en regard, permet d'assembler les surfaces de contact par fusion de la matière plastique en des zones locales (Zc, Zc') creusées dans ces surfaces formant un espace de fusion (E).
Patent FR-2935073-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique auxiliaire, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DOFFIN HUGUES
IPC: H02J9/06
Filed: 2008-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique auxiliaire (1) destiné à être associé, d'une part, à une source d'énergie principale, notamment une batterie (2), d'un véhicule automobile, cette source d'énergie principale étant agencée pour fournir une alimentation électrique à un réseau de bord du véhicule, et d'autre part, à une machine électrique tournante (3) du véhicule, notamment un alterno-démarreur ou démarreur, ce dispositif électrique auxiliaire comportant : - une source d'énergie auxiliaire (6), comportant notamment un ensemble de cellules de stockage d'énergie (Ci) connectées en série, - une unité électronique de puissance (7) comportant au moins un premier interrupteur (K1) actionnable lorsque l'unité électronique de puissance est connectée électriquement à la source d'énergie principale, pour commander, lorsque la machine électrique tournante fonctionne en démarreur, un apport, à la machine électrique tournante, d'un supplément d'énergie électrique provenant de la source d'énergie auxiliaire, notamment en vue de pallier une chute de tension sur le réseau de bord du véhicule lors du démarrage.
Patent FR-2938368-A1 (FR)
Title: Cable electrique resistant au feu
Inventor: GOUTILLE YANNICK
IPC: H01B3/30
Filed: 2008-11-13
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant : - un ensemble de conducteurs électriques isolés, chaque conducteur électrique isolé comportant un conducteur électrique (1) entouré par une couche isolante apte à se convertir au moins superficiellement en l'état de céramique à des hautes températures correspondant à des conditions d'incendie, et - une gaine extérieure (3) entourant l'ensemble des conducteurs électriques isolés, des espaces vides (4) étant prévus entre ladite gaine (3) et l'ensemble des conducteurs électriques isolés, caractérisé en ce que ladite couche isolante comprend une première couche (2a) réticulée entourant le conducteur électrique (1), et une deuxième couche (2b) réticulée entourant ladite première couche, la première couche (2a) étant obtenue à partir d'une première composition comprenant une matrice polymère à base de polyorganosiloxane, et la deuxième couche (2b) étant obtenue à partir d'une deuxième composition comprenant une matrice polymère à base de polyoléfine.
Patent FR-2939343-A1 (FR)
Title: Door i.e. front side door, manufacturing method for motor vehicle, involves adjusting position of interfacing pieces on casing, and integrally fixing interfacing pieces and frame on casing to congeal frame in required position
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B23P15/00
Filed: 2008-12-04
Abstract: The method involves manufacturing a frame (3) independent of a casing, under the form of arch presenting two free ends (31), and placing the free ends on the casing. Two interfacing pieces (41) i.e. front and rear cleats, are arranged on the casing and on the free ends. The position of the pieces is adjusted on the casing such that the pieces exert effort on the free ends of the frame until attaining a required position of the frame opposite of the casing. The interfacing pieces and the frame are integrally fixed on the casing to congeal the frame in the required position. An independent claim is also included for a device for adjusting a position of a frame of a door on a casing of the door.
Patent FR-2941732-A1 (FR)
Title: Collective door installation for collective letter box in building, has door including rotary flap provided with locking element i.e. locking tab, that cooperates with electrically controlled lock carried by support frame supporting door
Inventor: DECAYEUX ETIENNE
IPC: E05B47/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: The installation has a door (11) including a rotary flap (21) for accessing a compartment (9). The flap comprises a locking element i.e. locking tab (23), that cooperates with an electrically controlled lock (30) carried by a support frame (1) for supporting the door. The lock comprises an electrically controlled vent hole cooperating with a plate integrated to the flap. The locking element comprises a cam that cooperates with an electromagnet i.e. adjustable core type electromagnet, to lock the flap of the door.
Patent FR-2942929-A1 (FR)
Title: Functionality e.g. message service, activating method for computer terminal e.g. mobile telephone, involves displaying aggregate list on screen, and activating functionality by selecting functionality contacts in aggregate list
Inventor: COLON FRANCOIS
IPC: H04W4/16
Filed: 2009-03-03
Abstract: The method involves delivering an instant message service, emitting user contact lists (L), and transmitting the user contact lists by a gateway server (SP). Functionality contacts are added in the user contact lists, and an aggregate list (L') forming unique interface is transmitted to a computer terminal (T) by the gateway server, where the aggregate list comprises user contacts and functionality contacts. The aggregate list is displayed on a screen by the computer terminal. Functionality is activated by selecting the functionality contacts in the aggregate list. An independent claim is also included for a computer terminal equipped with a screen.
Patent FR-2943662-A1 (FR)
Title: Beton a faible teneur en clinker
Inventor: SCHWARTZENTRUBER ARNAUD
IPC: C04B7/48
Filed: 2009-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un pré-mélange liant sec comprenant, en proportions massiques : - du clinker Portland présentant une surface spécifique Blaine comprise de 4500 à 9500 cm /g, de préférence comprise de 5500 à 8000 cm /g, la quantité minimale dudit clinker en pourcentage massique par rapport à la masse totale du pré-mélange étant déterminée selon la formule (I) suivante : dans laquelle SSB est la surface spécifique Blaine du clinker exprimée en cm /g ; - des cendres volantes et/ou des pouzzolanes ; - au moins un sel alcalin, la quantité de sel alcalin étant telle que la quantité de Na O équivalent dans le pré-mélange est supérieure ou égale à 5 % en pourcentage massique par rapport à la masse de cendres volantes. - au moins une source de SO , en une quantité telle que la quantité de SO dans le pré-mélange est supérieure ou égale à 2 % en pourcentage massique par rapport à la masse de clinker Portland ; la quantité de clinker + la quantité de cendres volantes et/ou de pouzzolanes étant supérieure ou égale à 75 %, de préférence 78 %, en pourcentage massique par rapport à la masse totale du pré-mélange ; la quantité totale de clinker dans le pré-mélange étant strictement inférieure à 60 % en pourcentage massique par rapport à la masse totale du pré-mélange. L'invention a également pour objet un mélange liant sec obtenu par mélange du pré-mélange précédent avec des granulats, ainsi qu'une composition de béton humide obtenue par gâchage avec de l'eau.
Patent FR-2944405-A1 (FR)
Title: Microwave oven i.e. household microwave oven, for cooking or heating food, has push element placed under lower wall of cooking chamber, traversing opening in wall, and supported on sensor for transmitting force exerted by article to sensor
Inventor: PONT HERVE
IPC: F24C7/02
Filed: 2009-04-14
Abstract: The oven has a cooking chamber comprising a rotating plate arranged at a lower wall (1). The plate is rotatably mounted on a rotation axle (3) driven by a motor, and supported on rollers (4) assembled on respective bases (5). The base of one of the rollers is supported on a push element of a mass sensor i.e. strain gauge. The push element is supported on the sensor for transmitting force exerted by a to-be-heated article positioned on the plate, to the sensor. The push element is placed under the lower wall of the chamber, and traverses an opening formed in the lower wall of the chamber.
Patent FR-2949670-A1 (FR)
Inventor: TIRMARCHE ESTELLE
IPC: A61F13/475
Filed: 2009-09-09
Abstract: The article (1) has a main panties body (2) including a front portion and a rear portion that are connected together by a crotch portion, and provided with an impermeable outer layer and an inner layer. A protective band (3) i.e. hammock, is extended longitudinally between belt opening edges of the front and rear portions of the body. The band is integrated to the body by longitudinal sewing lines (4) extended along longitudinal edges (31) of the band. Each line is spaced from one of the longitudinal edges to form a wing (33) that forms a sealing barrier. The inner layer is made of permeable material i.e. cotton fiber.
Patent FR-2950162-A1 (FR)
Inventor: BITON JEREMIE
IPC: B24B9/14
Filed: 2009-09-14
Abstract: The method involves correcting shape of a projected longitudinal profile (52) so as to equalize perimeter length of the profile with perimeter length of an acquired longitudinal profile (50). A trimming instruction is deducted from a corrected longitudinal profile (53). The correction step is performed by stretching the longitudinal profile according to a given mathematical function, the projected profile along an ordinate axis (Y2) transverse to a horizontal axis (X2) and by compressing the stretched longitudinal profile along the horizontal axis orthogonal to the ordinate axis.
Patent FR-2941232-A1 (FR)
Title: Nouveaux peptides, compositions les comprenant et utilisations cosmetiques et dermo-pharmaceutiques.
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61P17/00
Filed: 2009-01-16
Abstract: L'invention vise un peptide de formule R -K-AA-K-R , AA étant un acide aminé possédant un cycle dont deux atomes au moins font partie du squelette peptidique, R étant soit H, soit une chaîne lipophile, et R étant soit OH, soit une chaîne lipophile. AA peut notamment représenter la proline, la β-proline ou un dérivé de la proline. Le cycle azoté peut être muni d'au moins un substituant choisi notamment parmi un groupement NH , un groupement OH ou une imine. L'invention vise aussi une composition comprenant ce peptide dans un milieu dermatologiquement favorable, notamment pour le domaine des cosmétiques ou de la dermo-pharmacie. Une amélioration de l'état général de la peau peut être constatée, notamment en termes d'hydratation, de souplesse et d'élasticité, de texture, d'apparence, d'amincissement et sur la chute des cheveux.
Patent FR-2933241-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier
Inventor: SUGIYAMA OSAMU
IPC: H01R13/629
Filed: 2009-06-16
Abstract: Un connecteur du type à levier comprend un premier boîtier de connecteur (20), un second boîtier de connecteur (30) incluant une projection (31) ; et un levier (10) en prise de façon pivotante avec le premier boîtier de connecteur (20) et incluant deux plaques de bras (12) et une barre d'interconnexion (11) qui relie les deux plaques de bras (12). Chaque plaque de bras (12) comprend une projection de maintien provisoire (16) faisant saillie depuis la plaque de bras (12) vers l'autre plaque de bras (12), venant en butée sur la projection (31) et provoquant la déformation de la plaque de bras (12) de façon que la plaque de bras (12) se retire vers l'autre plaque de bras (12) lorsque la projection (31) est insérée dans la gorge de came (15) ; et un levier d'annulation (18) s'étendant depuis un bord de la plaque de bras (12) et positionné sur un côté opposé de l'entrée par rapport au support de pivotement (13), provoquant la déformation de la plaque de bras (12) de sorte que la plaque de bras (12) se retire vers l'autre plaque de bras (12) lorsqu'on appuie sur le levier d'annulation (18) pour le rapprocher de l'autre levier d'annulation (18).
Patent FR-2951223-A1 (FR)
Title: Part e.g. blade, for turbo machine of aircraft, has piezoelectric transducer coupled to switched semi-active electronic circuit, where frequency of switching of electronic circuit is synchronized with frequency of vibration of structure
Inventor: FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE
IPC: F01D5/10
Filed: 2009-10-09
Abstract: The part has a piezoelectric transducer (10) partially inserted into a structure (12) and coupled to a switched semi-active electronic circuit e.g. synchronized switch damping (SSD) circuit, to convert mechanical energy generated by vibrations of the structure into electric energy and to transmit the electric energy into the switched semi-active electronic circuit, where frequency of switching of the switched semi-active electronic circuit is synchronized with a frequency of vibration of the structure that includes a composite material. The composite material includes a perform made of fibers. An independent claim is also included for a method for manufacturing a part of a turbo machine of an aircraft.
Patent FR-2955269-A1 (FR)
Title: Device for pulverizing and transporting volume of liquid using arm of man, has electric heat generating system that is permitted to increase temperature of liquid before pulverization when heat system is connected with electric sector
Inventor: LIONNET AXEL JOHN
IPC: B05B9/08
Filed: 2010-01-18
Abstract: The device has an isothermal portable tank that maintains a volume of liquid at a constant and high temperature using a Dewar vessel during transfer of the liquid from an electric heat generating system to a transport container. The electric heat generating system is permitted to increase the temperature of the liquid before pulverization when the electric heat generating system is connected with an electric sector.
Patent FR-2957429-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase a base de cristal liquide a structure helicoidale
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02F1/1333
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un modulateur de phase de faisceau lumineux non polarisé émettant dans une gamme de longueur d'onde donnée caractérisé en ce qu'il comporte au moins une cellule contenant un cristal liquide possédant une structure hélicoïdale et des moyens pour appliquer une tension à ladite cellule, ledit cristal liquide possédant une constante élastique de torsion (K22) supérieure à sa constante élastique de flexion (K33) de manière à assurer des comportements stables continus en tension, ladite cellule étant transparente dans ladite gamme de longueur d'onde.
Patent FR-2965151-A1 (FR)
Title: Textile, garment or wearable accessory e.g. T-shirt, for carrying e.g. objects, has upper part carried above bottom of lower part and including opening positioned on sides of upper part, where parts are connected to each other
Inventor: MOUTURAT FRANCK FRANCIS
IPC: A41B3/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: The accessory has a lower part intended to be worn on an upper part of a body. Pockets are sewn inside and positioned on a front face, under chest, on sleeves or on sides of the lower part. An upper part is carried above a bottom of the lower part and comprises an opening positioned on the sides of the upper part. The upper and lower parts are connected to each other by a common element. The lower part comprises elastic reinforcement bands that are sewn on the upper part. Slots (19) are provided for receiving the pockets.
Patent FR-2961243-A1 (FR)
Title: Lock cylinder arrangement for driver door of e.g. left-steering urban vehicle, has cylinder integrated in seal of junction zone provided between glazed upper part and box shaped lower part, where cylinder is covered by cover
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60J5/02
Filed: 2010-06-11
Abstract: The arrangement has a lock cylinder (2) arranged remote from a door lock (18) and integrated in a seal (16) of a junction zone (15) provided between a glazed upper part and a box shaped lower part (14). The upper part is provided with a movable glass pane (11) and a fixed glass pane (12), which are separated by a post (13). The door lock is controlled by the cylinder and housed in the lower part. The cylinder is covered by a cover, and arranged above a handle (17) i.e. pallet type handle, mounted on a door (1).
Patent FR-2961424-A1 (FR)
Title: Segment for variable length mechanical arm that is attached to natural arm of user, has motor connected to end of frame provided with two mutually mobile portions, where articulations are carried by mobile portions
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/06
Filed: 2010-06-21
Abstract: The segment has a bearing frame extended between two articulations (9, 10). Actuators (21, 31) and transmission units (22, 30) are extended between a motor and the articulations. The motor is connected to an end of the frame close to one of the articulations. The frame is provided with two mutually mobile portions (18, 19). The articulations are equipped with a stop part. The articulations are carried by the mobile portions. The transmission units are connected between the mobile portions of the frame by a sliding joint (36).
Patent FR-2963531-A1 (FR)
Title: Cartouche chauffante et element thermostatique comportant une telle cartouche
Inventor: MAS RENE
IPC: H05B1/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: La cartouche chauffante (C1) selon l'invention comprend : - un tube (33), qui est à la fois thermiquement et électriquement conducteur et dont une première partie terminale (331) est adaptée pour être plongée dans une matière thermodilatable (32) d'un élément thermostatique (30), - une tige (35), qui est électriquement conductrice et qui s'étend au moins en partie à l'intérieur du tube de manière sensiblement coaxiale, et - une résistance chauffante (34) comprenant un corps tubulaire qui est constitué d'un matériau électriquement résistif et qui est radialement interposé entre une première partie terminale (351) de la tige et la première partie terminale du tube, en formant un contact électrique avec chacune de ces premières parties terminales, le tube et la tige incluant respectivement, à l'opposé de leur première partie terminale, des secondes parties terminales (33 , 35 ) qui sont respectivement adaptées pour être connectées aux pôles d'une source de courant externe.
Patent FR-2966513-A1 (FR)
Title: Device for introducing fluid i.e. urea solution, into exhaust line of combustion engine in motor vehicle, has gas flow deflection unit arranged in exhaust conduit part and generating swirling gas flow around central axis of injection cone
Inventor: DEKERLE GAUTIER
IPC: F01N3/24
Filed: 2010-10-20
Abstract: The device has an exhaust conduit part (1) equipped with a fluid injector (2) and a straight cylindrical section that is arranged downstream the injector. A nose (21) of the injector is arranged coaxially with respect to the cylindrical section so as to inject fluid along an injection cone whose central axis is collinear with a central axis of the cylindrical section. An exhaust gas flow deflection unit (4) arranged in the exhaust conduit part generates a swirling gas flow (C) around the central axis of the injection cone.
Patent FR-2967478-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement des residus issus de la combustion d’un cercueil contenant le corps d’une personne decedee
Inventor: PIAZZA LOUIS
IPC: F23G1/00
Filed: 2010-11-15
Abstract: Les résidus, qui comprennent des calcius et des éléments métalliques, sont traités par le procédé qui comprend les étapes consistant à : a) trier les résidus de façon à séparer les éléments métalliques et les calcius ; b) après l'étape a), broyer la portion des résidus qui contient les calcius et est sensiblement exempte d'éléments métalliques ; c) collecter séparément les éléments métalliques, dans au moins un récipient (18), et les calcius broyés, dans une urne (23).
Patent FR-2953961-A1 (FR)
Title: Method for realizing interoperability of e.g. electronic longitudinal health record of patient by practitioner in hospital, involves recording correlated data in single document by using one hardware processor
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: G16H10/60
Filed: 2010-12-15
Abstract: The method involves receiving input data of laboratory tests i.e. blood tests, by making call to a first hardware processor. The input data of laboratory tests are stored in their native formats, and are converted into integrated formats to obtain integrated laboratory test data. The test data with integrated formats are correlated by a health identification code i.e. logical observation identifier name and code, to obtain the correlated data, by utilizing a second hardware processor. The correlated data are recorded in a single document e.g. spreadsheet, by using a third hardware processor. The integrated formats are supported on Java(RTM: programming language) script object notation.
Patent FR-2969094-A1 (FR)
Title: Valve de freinage amelioree
Inventor: COSTAZ DOMINIQUE
IPC: B60T7/20
Filed: 2010-12-20
Abstract: La présente invention concerne une valve de freinage (22) hydraulique comprenant : - un orifice d'entrée destiné à être relié à un moyen d'alimentation en pression (23), - un orifice de sortie destiné à être relié à un moyen de freinage (25), - un orifice de fuite destiné à être relié à un réservoir (24), - un distributeur d'alimentation (26) adapté pour relier l'orifice d'entrée à l'orifice de sortie dans une configuration de freinage, et l'orifice de fuite à l'orifice de sortie dans une configuration de repos, ladite valve de freinage (22) étant caractérisée en ce que le distributeur d'alimentation (26) est piloté par deux moyens de tarage pilotés indépendamment.
Patent FR-2969667-A1 (FR)
Title: Device i.e. dryer, for drying linen, has clothes lines assembled in inside furniture element, which includes movable wall for opening and closing purposes and exhibits dimension that is lower than that of each line in operating position
Inventor: JEUNEU PHILIPPE
IPC: A47B61/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: The device has clothes lines (8) assembled inside a furniture element i.e. flat box (1), which includes a movable wall for opening and closing the furniture element, where the clothes lines occupy a storage position and an operating position. Each clothes line comprises a minimum size in a determined direction at the storage position, where the minimum size is lesser than size of the individual clothes line in a position direction. The furniture element exhibits certain dimension, which is lower than that of the clothes line in the operating position. The movable wall is designed as a sliding door, a pivotable door i.e. mirror door (7), a roller blind and a door shade or curtain.