baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091133-B1 (FR)
Title: Installation de réseau mobile privé de radiocommunication, procédé de formation d’une telle installation et programme d’ordinateur associé
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W88/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cette installation (500) comporte plusieurs dispositifs (S1, S2, S3) comportant chacun : une infrastructure locale de réseau mobile privé de radiocommunication comportant un module de cœur de réseau (204), un serveur d’abonnés (216) et un module de station de base (218) ; un système de gestion (224) ; et une interface réseau (138). Les dispositifs (S1, S2, S3) sont connectés entre eux par leurs interfaces réseaux (138), et les systèmes de gestion (224) sont conçus pour : élire un (S1) des dispositifs (S1, S2, S3) ; et connecter le module de station de base (218) de chaque dispositif (S1, S2, S3) au module de cœur de réseau (204) du dispositif élu (S1) pour former une infrastructure distribuée de réseau mobile privé de radiocommunication. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091941-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une authentification biométrique
Inventor: ADJAZ AGHILES
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-01-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention propose un procédé de traitement de données biométriques mis en œuvre par une entité de preuve (1) et une entité de vérification (2) connectées ;  l’entité de preuve (1) disposant d’une donnée biométrique candidate, d’une donnée biométrique de référence, d’une empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence, d’une empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate ; l’entité de vérification (2) disposant seulement d’un ensemble d’empreintes cryptographiques de données biométriques de référence d’utilisateurs autorisés ;  le procédé comprenant des étapes de :  génération par des moyens de traitement de données (11) de l’entité de preuve (1) d’une preuve à divulgation nulle de connaissances du fait que la donnée biométrique candidate et la donnée biométrique de référence coïncident ;transmission à l’entité de vérification (2) de ladite preuve à divulgation nulle de connaissance, de l’empreinte cryptographique de la donnée biométrique candidate, et de l’empreinte cryptographique de la donnée biométrique de référence ;vérification par des moyens de traitement de données (21) de l’entité de vérification (2) que :la preuve à divulgation nulle de connaissance est valide, etl’empreinte cryptographique reçue de la donnée biométrique de référence appartient audit ensemble d’empreintes cryptographiques de données biométriques de référence dont dispose l’entité de vérification (2)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093700-B1 (FR)
Title: Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé de remorquage associés
Inventor: BARRAUX DIDIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: Titre  : Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé de remorquage associés L’invention concerne un flotteur (14) d’éolienne comprenant : - au moins trois colonnes (24, 26) ; - au moins trois pontons (20) ; - au moins un système de remorquage (22) disposé sur l’une des colonnes (24, 26) propre à coopérer avec une ligne de remorquage (40). Le système de remorquage (22) comprend : + un dispositif de verrouillage (44) propre à fixer de manière libérable la ligne de remorquage (40) sur la partie haute (36) du flotteur (14) ; + un chaumard (46) définissant une ouverture propre à recevoir la ligne de remorquage (40) de telle sorte que la ligne de remorquage (40) s’étende généralement selon l’axe de la colonne (24, 26) correspondante entre le chaumard (46) et le dispositif de verrouillage (44) lorsque la ligne de remorquage (40) coopère avec le système de remorquage (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094725-B1 (FR)
Title: Biellette de liaison et mécanique Jacquard comprenant une telle biellette
Inventor: PRZYTARSKI PATRICE
IPC: D03C3/32
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: Biellette de liaison et mécanique Jacquard comprenant une telle biellette Biellette (20) de liaison entre une lame (124) de supports de crochets mobiles et une barre d’entraînement (74) d’une mécanique Jacquard (2), la biellette comprenant un corps (22) pourvu d’au moins un logement traversant (222, 224) pour la réception d’un arbre de palier (30), avec possibilité de pivotement relatif autour d’un axe central (B222, B224) du logement traversant. Le corps (22) de la biellette porte un joint d’étanchéité (24) au niveau de chacune des deux extrémités axiales (222C, 222D, 224C, 224D) du logement traversant (222, 224). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094840-B1 (FR)
Title: Cavité électromagnétique à modes de Tamm
Inventor: MANGENEY JULIETTE
IPC: H01L33/60
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: Cavité électromagnétique (10, 20, 30, 40, 60) à modes de Tamm possédant une fréquence de résonance dans le domaine THz, comportant : - un miroir interférentiel réfléchissant dans le domaine THz constitué d’un empilement de couches diélectriques (7) comprenant une alternance, selon une direction z, de deux couches différentes, une couche dite d’indice de réfraction élevé (2) et un couche dite d’indice de réfraction faible (4), l’indice de la couche de réfraction faible étant inférieure à celle de la couche d’indice de réfraction élevée, fabriqué par empilement mécanique de couches ou par assemblage de couches diélectrique les unes sur les autres.- une couche supérieure métallique (5) déposée ou reportée sur une couche supérieure de diélectrique dudit miroir interférentiel de manière à former une structure supportant au moins un mode de Tamm dans le domaine THz. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3095132-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit de revêtement, installation d’application comprenant un tel applicateur et procédé d’application au moyen d’un tel applicateur
Inventor: CHOUAN NICOLAS
IPC: B41J2/145
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Applicateur de produit de revêtement, installation d’application comprenant un tel applicateur et procédé d’application au moyen d’un tel applicateur Cet applicateur (10) de produit de revêtement comprend des buses d’impression (12) comportant chacune un canal de sortie (126) débouchant vers l’aval par un orifice (127) d’éjection de produit de revêtement. Les buses d’impression (12) sont réparties sur au moins deux faces (142, 147) d’un corps (14) de l’applicateur (10) et les orifices d’éjection (127) de de ces buses s’étendent selon au moins deux plans non parallèles (π127, π’127).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096519-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de masse dans une architecture bi-réseau
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02H3/16
Filed: 2019-05-22
Granted: 2022-08-05
Abstract: Circuit électrique (CE) d’une architecture bi-réseau de véhicule comprenant- un premier réseau de puissance comprenant une masse de puissance (MP),- un deuxième réseau de consommation comprenant une masse de signal (MS), - un dispositif de gestion de masse (GM) connecté en série entre le réseau de puissance et le réseau de consommation,caractérisé en ce que le dispositif de gestion de masse est un circuit électronique comprenant un couple de transistors (M1, M2) connectés tête-bêche, ledit circuit électronique étant agencé, en cas de détection d’une perte de masse, pour faire circuler un courant entre la masse de puissance et la masse de signal pendant une durée prédéterminée suffisante pour diagnostiquer la perte de masse et, en cas de maintien de la perte de masse après l’expiration de cette durée prédéterminée, d’arrêter la conversion d’énergie entre le réseau de puissance et le réseau de consommation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101033-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux tiges (2) et un boitier (3) présentant deux conduits (4) de réception en coulissement de chacune desdites tiges, chacun desdits conduits étant pourvu d’au moins un palier (5) de guidage enserrant la tige (2) correspondante, ledit palier étant issu de moulage dudit boitier, au moins un palier (5) étant pourvu contre sa face interne d’une bande (8) de matériau fibreux sensiblement élastiquement compressible, ladite bande présentant une zone de rattrapage de jeu (17) s’étendant selon un secteur angulaire de ladite face, de manière absorber les dispersions de positionnement de ladite tige par rapport audit palier. Figure 1
Patent FR-3101159-B1 (FR)
Title: Estimation de la surface foliaire au moyen d'un radar mobile au sein d'une parcelle cultivée
Inventor: HENRY DOMINIQUE
IPC: G01S13/89
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la surface foliaire d’une parcelle cultivée, au moyen d’une unité radar (1) mobile positionnée à la hauteur des cultures de la parcelle, ladite unité radar étant en communication avec une unité de traitement configurée pour mettre en œuvre des étapes de : - E1) émission d’ondes continues modulées en fréquence en direction de la parcelle au moyen de l’unité radar, l’unité radar (1) éclairant une zone (z) déterminée de la parcelle ; - E2) obtention d’au moins une image radar de la parcelle (20) cultivée au moyen de l’unité radar (1), ladite image étant constituée de voxels ou pixels chacun comprenant un niveau quantifiant une quantité d’ondes réfléchies par les cultures (5) de la parcelle ; - E3) traitement de l’image acquise pour obtenir au moins un paramètre indicatif de la surface foliaire de la parcelle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102411-B1 (FR)
Title: Support de pompe pour une architecture de vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: AIT BAGHDAD MOUHSINE
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-10-29
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comportant:  - un élément structurel (11),  - une pompe de liquide de refroidissement (10), et  - un support de pompe (12) sur lequel est fixée la pompe de liquide de refroidissement (10),  - le support de pompe (12) comportant deux bras de fixation (14, 15) disposés de part et d'autre de l'élément structurel (11),  - les deux bras de fixation (14, 15) comportant chacun un trou de fixation disposé en regard d'un trou de fixation (19) correspondant ménagé dans l'élément structurel (11),  - ledit ensemble comportant un organe de fixation (21) inséré dans les trous de fixation des bras de fixation (14, 15) du support de pompe (12) ainsi que dans le trou de fixation (19) de l'élément structurel (11) pour permettre la fixation du support de pompe (12) sur l'élément structurel (11).    Figure 2
Patent FR-3102949-B1 (FR)
Title: Tube plongeur ornementé pour flacon de dispense de fluide
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B44C1/20
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-10-22
Abstract: Tube plongeur ornementé (100) destiné à un flacon de dispense de fluide (200), le tube plongeur ornementé (100) comprenant : un tube plongeur (1), un ornement (2) surmoulé sur une portion de la surface extérieure du tube plongeur (1). Figure 2
Patent FR-3108156-B1 (FR)
Title: Système de fixation et collier de prise en charge comportant un tel système de fixation
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-02-18
Abstract: Système de fixation et collier de prise en charge comportant un tel système de fixation La présente invention concerne un système de fixation comprenant au moins une vis (23) de type tire-fond, ladite vis (23) comprenant une partie filetée (23a) et, à son extrémité supérieure, une tête (23b) dont face inférieure comporte des dents (35), une rondelle élastique (36) et une partie complémentaire (24) comportant un trou (37) pour le passage de la partie filetée (23a) et des indentations (39) aptes à coopérer avec les dents (35) de la tête (23a) de la vis (23), la rondelle élastique (36) étant positionnée entre la tête (23a) et la partie complémentaire (24) ; ledit système est remarquable en ce que la tête (23a) de vis (23) comporte une première partie cylindrique (33) lisse et une seconde partie tronconique (34) s’étendant sous la première partie cylindrique (33), ladite partie tronconique (34) portant des dents (35) uniformément réparties et en ce que la partie dite complémentaire (24) comporte un creux tronconique (38) munis d’indentations (39) apte à recevoir au moins la seconde partie tronconique (34) de la tête (23a) de vis (23) de telle sorte que les dents (35) de la partie tronconique (34) coopèrent avec les indentations (39) lors de la rotation de la vis (23) pour procurer un engagement à verrouillage réciproque et empêcher une rotation ultérieure de la vis (23).        Figure 1
Patent FR-3109240-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucleaire, presentant une conception a couts reduits
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/012
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement (1) pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire (2), destiné à être logé dans la cavité d’un emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire, et comportant des logements adjacents (4, 4’), le dispositif comprenant une pluralité de structures transversales (11) espacées à l’aide d’entretoises (16), et des chemises (9) traversant chacune une ouverture (13) d’au moins l’une des structures transversales (11), chaque chemise (9) étant réalisée par des plats (14a, 14b).  Selon l’invention, dans au moins un plan transversal du dispositif traversant les chemises, au moins l’une de ces chemises, présente une surface intérieure de délimitation de logement (10) formée en partie par :  - une surface intérieure (14a’) d’un premier plat (14a) réalisé avec du bore ; et  - une surface intérieure (14b’) d’un second plat (14b) réalisé sans bore.  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3109859-B1 (FR)
Title: Utilisation de pheromones ultra pures pour la fabrication de dispositifs diffuseurs
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: A01P7/04
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’objet de la présente invention réside dans l’utilisation de phéromones présentant un haut taux de pureté pour fabriquer des diffuseurs plastiques contenant une charge phéromone d’insecte et présentant des propriétés de rigidité et de résistance à la rupture suffisantes pour des applications dans les champs en traction ou en compression.  Un autre objet de l’invention réside dans le procédé de fabrication de ces objets par injection.
Patent FR-3112899-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement par balayage continu d’une cellule photovoltaïque a hétérojonction
Inventor: CHATELAIN MARC
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT PAR BALAYAGE CONTINU D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE A HÉTÉROJONCTION L’invention concerne un procédé de traitement d’un empilement (10’) comprenant un substrat (11) en silicium cristallin et une couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné disposée sur le substrat (11), ledit procédé comprenant une étape d’exposition d’une face de l’empilement (10’) à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement (40), le rayonnement électromagnétique (20) étant appliqué à la face de l’empilement (10’) selon une ligne (50), l’empilement (10’) et la source de rayonnement (40) étant animés d’un mouvement relatif de translation dans une direction de déplacement (D) telle que la ligne (50) balaye une partie au moins de la face de l’empilement (10’).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3114092-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif micro-fluidique et dispositif fabriqué par ledit procédé
Inventor: CONSTANTIN OLIVIER
IPC: B81B1/00
Filed: 2020-09-17
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif micro-fluidique, ledit dispositif comprenant un substrat (1) en polymère thermoplastique présentant une face dite supérieure (10) et un premier circuit micro-fluidique qui comporte au moins une ouverture (12, 122) débouchant sur ladite face supérieure (10), et un composant (2) portant des plots (24) agencés pour venir s'ancrer dans ledit substrat (1) en périphérie de ladite ouverture (12), ledit procédé comportant les étapes suivantes :      Chauffage pour que les plots d'ancrage (24) du composant (2) atteignent une température au moins égale à la température de transition vitreuse du substrat (1) ;  Fixation du composant sur le substrat (1) par enfoncement puis ancrage de ses plots (24) dans le substrat (1) ;        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115373-B1 (FR)
Title: Gestion de la supervision d’un composant électronique d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: LI XIAOTING
IPC: G06F9/44
Filed: 2020-10-20
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne la gestion d’un arrêt temporaire programmé d’un composant électronique (ECU) supervisé par un dispositif de supervision (VSM), le composant et le dispositif étant compris dans un véhicule terrestre à moteur.  FIG. 1
Patent FR-3117504-B1 (FR)
Title: Procédé d'hydrogénation sélective de la coupe C2 en présence d’un catalyseur sous forme de monolithe
Inventor: ALLAIN FLORENT
IPC: C10G45/34
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d’hydrogénation sélective d’une coupe C2 de vapocraquage comprenant de l’acétylène, en présence d’un catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII et un support se présentant sous la forme d’un monolithe céramique ou métallique, caractérisé en ce que ledit support comprend un nombre de canaux par unité de longueur CPSI compris entre 300 et 1200, et en ce que la phase active se présente sous la forme d’une couche sur les parois dudit support, l’épaisseur de ladite couche de phase active étant compris entre 30 µm et 150 µm.
Patent FR-3119378-B1 (FR)
Title: Boîte de conserve avec ouverture de vidange de liquide
Inventor: MANNAI THOMAS
IPC: B65D47/36
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: Boîte de conserve comprenant un corps tubulaire présentant deux extrémités opposées fermées respectivement par un couvercle inférieur (4) et un couvercle supérieur (3), le couvercle supérieur présentant une partie supérieure amovible présentant une superficie au moins supérieure à 90% d’une superficie du couvercle supérieur pour pouvoir vider la boîte de conserve de denrées alimentaires, et le couvercle inférieur présentant une partie inférieure amovible (42) délimitée par une ligne inférieure d’amorce de rupture (43) et équipée d’un organe inférieur d’ouverture (44), ladite partie inférieure amovible présentant au moins une section principale longiligne (45) présentant une largeur de valeur inférieure ou égale à 3 millimètres et une longueur de valeur supérieure ou égale à 10 millimètres, pour pouvoir vidanger la boîte de conserve d’un jus liquide en préalable de la vider des denrées alimentaires.    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124103-B1 (FR)
Title: Couteau comprenant une lame rétractable.
Inventor: GRAFFAND PATRICE RENÉ RAYMOND
IPC: B26B1/10
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: C outeau comprenant une lame rétractable .  Couteau (1), notamment couteau (1) de cuisine, comprenant une lame (2) rétractable et un moyen de préhension (3) comprenant, dans sa dimension principale d’extension, une première portion (31) et une deuxième portion (32) mobiles l’une par rapport à l’autre, la première portion (31) et la deuxième portion (32) étant configurées pour être positionnées dans une première configuration «d’utilisation» dans laquelle elles s'étendent au contact l'une de l'autre ou dans une deuxième configuration de « rangement», dans laquelle la deuxième portion est déplacée relativement à la première portion (31) de sorte à former un étui de rangement apte à recevoir la lame (2) lorsque celle-ci est rétractée.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126778-B1 (FR)
Title: Capteur de force presentant une plage de fonctionnement augmentee
Inventor: MIANI THÉO
IPC: G01L5/00
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-09-08
Abstract: Accéléromètre microélectromécanique comportant un support (2), au moins une masse suspendue (4) par des moyens de suspension par rapport au support et apte à se déplacer le plan de l’accéléromètre, des moyens de mesure (8) du déplacement de la masse sismique comportant au moins une première poutre vibrante (10) de section nanométrique et des premiers moyens de couplage électrostatique (C1) entre la masse sismique (4) et ladite au moins une première poutre vibrante (10) configurés pour assurer un découplage mécanique entre ladite première poutre vibrante (10) et la masse sismique (4), pour qu’au repos, lesdits premiers moyens de couplage électrostatique (C1) génèrent une traction sur la première poutre vibrante (10), et pour que sous l’effet d’une accélération modifient l’état de contrainte de la première poutre vibrante (10).  Figure pour l’abrégé : 1A.
Patent FR-2142106-B1 (FR)
IPC: B05B11/00
Filed: 1972-06-30
Granted: 1973-07-13
Abstract: A glass container is molded with a recessed outlet end having a sharp outer edge and an enlarged lip. The outside surfaces of the lip of the container from a point adjacent the recessed opening are straight in part and convexly shaped in another part and terminate in a portion of reduced diameter at the neck of the container. A closure assembly centrally housing an aerosol "or pump-type" valve is formed with a depending flange, an annular stepped portion adjoining the central housing, and a concave surface portion connecting the stepped portion and the depending flange. A liquid elastomeric resin lining is flowed onto the concave surface and depending flange portions and cured to form a resilient liner. The closure assembly is then mounted upon the recessed open end of the glass container forming an inwardly diverging channel between the recessed outlet and enlarged lip of the container on the one hand and the stepped and concave portions of the closure assembly on the other hand. The closure assembly is then secured to the container by the crimping or rolling of the depending flange. This action causes the sharp edge to bite into the elastomeric lining, compresses the resilient lining, causing it to flow in the diverging channel toward the recessed opening of the container and fill the channel, and seals the container. The closure assembly can also be used with a metal bottle and will form a continuous structure with the top edge thereof permitting a simple container structure whose edges will not be deformed when crimped.
Patent FR-2514060-B1 (FR)
IPC: E05C3/14
Filed: 1981-10-06
Granted: 1984-01-13
Abstract: A self-locking lock assembly for a cabinet or locker door includes a rotary operating member (25) having a head (26) adapted to be operated from the exterior of the door, and an inner bolt (31) provided with a rib (36) inclined with respect to the axis of said operating member so that its cooperation with a flange (14) of a door opening (3) causes it to rotate while compressing a return spring (41) whenever the door is manually pushed. The lock assembly can advantageously be used in cabinets or lockers the doors of which must be opened only by safety personnel, but may be closed by maintenance personnel.