baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9515243-A1 (WO)
Title: Procede pour proteger le bois et produit ainsi protege
Inventor: SJOELUND UNTO
IPC: B27K3/02
Filed: 1994-11-28
Abstract: Cette invention se rapporte à la fois à un procédé pour protéger le bois contre le pourrissement et au produit en bois ainsi protégé qui en résulte. Selon cette invention, on utilise pour la protection du bois des substances qu'on a extraites en chauffant le bois généralement à une température supérieure à 230 °C et en condensant les gaz extraits ou en utilisant ces gaz directement dans le traitement du bois.
Patent WO-9729320-A1 (WO)
Title: Feu d'obstacle pour la navigation aerienne
Inventor: SIPINEN JYRKI
IPC: H05B45/50
Filed: 1997-02-10
Abstract: L'invention se rapporte à un feu d'obstacle pour la navigation aérienne destiné à avertir les pilotes de la présence d'obstacles pendant le vol. Ce feu comprend une base (2), une source lumineuse et un couvercle (5). La source lumineuse est pourvue de diodes luminescentes (DEL) (4) qui sont reliées très près les unes des autres et au moins en une rangée sur une section (3) de carte imprimée afin d'obtenir la configuration lumineuse et l'intensité requises. La présente invention permet d'utiliser des basses tensions à l'entrée, telles que des tensions de 48 V, ce qui rend le fonctionnement du feu extrêmement sûr. En outre, le feu met en ÷uvre des tensions de courant continu et peut donc facilement être utilisé, même sur des lieux éloignés. De plus, sa consommation de courant est remarquablement faible et sa durée de vie est de plusieurs fois celle des lampes à incandescence. Ceci limite les besoins en entretien et réduit les coûts de maintenance. Cette invention a l'avantage d'être petite et légère.
Patent WO-9831938-A1 (WO)
Inventor: HULKKONEN RAULI TAPANI
IPC: F04D29/02
Filed: 1998-01-16
Abstract: The invention relates to an evaporating fan and its blade wheel. The evaporating fan comprises a blade wheel (3) and an electric motor (1) to operate the blade wheel. The blade wheel (3) at least mainly consists of carbon-fibre-based composite material and is mounted directly on the shaft (2) of the blade wheel (3), and the tips of the blades (9) of the blade wheel (3) are provided with an erosion shield (10).
Patent WO-9833237-A1 (WO)
Title: Boitier pour connecteurs coaxiaux
Inventor: NENONEN VILLE
IPC: H01R13/646
Filed: 1998-01-23
Abstract: Un boîtier destiné aux connecteurs coaxiaux SMB (310) d'un câble coaxial est constitué d'un corps (31), d'une partie manche (32) et d'un ressort (33). Le corps est creusé d'orifices traversants allant de la surface supérieure à la surface inférieure, qui reçoivent les connecteurs SMB disposés aux extrémités des câbles, et d'une rainure de glissement en forme de T (35), qui longe les orifices mais dont la partie transversale est située à une certaine distance de la surface du corps et traverse en partie les orifices. Un bord d'un rebord transversal (52) de la partie manche est ondulé en forme de vague, de façon que, dans une première position de la partie manche, le creux de la vague se trouve partiellement à l'intérieur de l'orifice et maintienne en place le connecteur SMB, et que, dans une seconde position, la crête de la vague se trouve au niveau de l'orifice, ce qui laisse libre l'espace interne de ce dernier et permet d'enlever et de replacer le connecteur. Le ressort (33) disposé à l'intérieur du boîtier maintient la partie manche dans la première position, depuis laquelle on peut, sous l'effet d'une force extérieure, faire glisser ladite partie vers une seconde position. Quand l'effet de la force extérieure cesse, le ressort fait revenir la partie manche à la première position.
Patent WO-9961804-A1 (WO)
Title: Procede servant a regler une pression d'alimentation
Inventor: PAAKKUNAINEN MARKO
IPC: F15B11/16
Filed: 1998-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à régler une pression d'alimentation (ps) dans un système hydraulique. Ce procédé est basé sur une pompe d'alimentation (23) servant à produire la pression d'alimentation (ps), au moins deux organes de commande hydraulique (8a, 8b, 8c), des moyens de mesure servant à mesurer les niveaux de pression des organes de commande (8a, 8b, 8c) et un système de conduits d'écoulement du milieu sous pression. Selon ce procédé, les organes de commande (8a, 8b, 8c) provoquent une pression de charge par déplacement d'une charge (pression positive). On sélectionne le niveau de pression le plus élevé parmi les niveaux de pression des organes de commande (8a, 8b, 8c) effectuant le déplacement de la charge et on règle la pression d'alimentation (ps) en fonction du niveau de pression sélectionné.
Patent WO-9915559-A1 (WO)
Title: Nouveau gene sans apeced et ses utilisations
Inventor: KROHN KAI
IPC: C07K14/47
Filed: 1998-09-23
Abstract: L'invention porte sur un nouveau gène, une nouvelle protéine codée par ledit gène, un mutant dudit gène, les utilisations à des fins diagnostiques et thérapeutiques du gène ou d'un de ses mutants, et plus spécialement sur un nouveau gène auquel fait défaut le syndrome APS1 (autoimmune polyendocrinopathy type 1) également dit APECED (autoimmune polyendocrinopathy-candidiasis-ectodermal distrophy) (MIM N° 240,300).
Patent WO-0049697-A1 (WO)
Inventor: DELATOUCHE JEAN-LOUIS
IPC: H02G15/117
Filed: 2000-02-16
Abstract: Dispositif de protection d'épissures, caractérisé en ce qu'il comporte, d'une part, deux demi-coquilles identiques essentiellement hémicylindriques respectivement délimitées de part et d'autre par deux faces d'appui longitudinales (4) par lesquelles elles viennent s'appliquer l'une contre l'autre, de façon à définir à leur partie interne, un canal de réception (10) des câbles, au niveau des épissures et à assurer l'étanchéité longitudinale du dispositif autour des épissures et, d'autre part, deux rondelles de fermeture de diamètre correspondant à la section du canal de réception (10) équipées d'une série d'orifices médians (23) permettant le passage des câbles à raccorder et assurant l'étanchéité transversale du dispositif autour des épissures.
Patent WO-0122888-A1 (WO)
Title: Retaining structure for anatomical canal, in particular a vessel
Inventor: RICCI STEFANO
IPC: A61B17/122
Filed: 2000-09-27
Abstract: The invention concerns a structure comprising a retractable sleeve (10) designed to be set around the vessel (20), the sleeve being a slit tubular sleeve, with a slit (16), extending from one end of the sleeve to the other, and made of an elastically deformable material capable of stressing radially inwards the wall of the canal (20) in substantially uniform manner on the periphery of said wall, said material being further selected such that, when there is no stress, the sleeve recovers its original wound shape by mere effect of the intrinsic elasticity of said material. The sleeve material is a silicon elastomer such as an elastomer based on organosilicon/organosiloxane polymers.
Patent FR-2806451-A1 (FR)
Title: Equipment for fixing box type road sign to support post, comprises shoe with base to fit inside sign box and hoop strap which encircles post and may be tightened by a screw and non rotating nut
Inventor: GUEDON JEAN
IPC: E01F9/65
Filed: 2000-03-17
Abstract: A road sign (2) of hollow box construction has outer and inner walls (2a,2b) and an aperture (4) designed for a special matching post. The sign may be fixed to any post (1) by means of a shoe (5) which has an upper post contact (6), a screw and non rotating nut (16,15) to tighten a hoop strap (21) and a bearing section (5c) which occupies the position normally taken by the special matching post
Patent FR-2793003-A1 (FR)
Title: Structural assembly for a vehicle lighting unit, includes an aeration port for the provision of cooling air within the lighting unit
Inventor: NAKAJIMA HIROYUKI
IPC: F21W107/17
Filed: 2000-04-26
Abstract: The lighting unit (17) comprises of a light source (75), a reflector unit (51) and a base collar assembly (52). The base collar includes an orifice (80) that enables the passage of an air flux within the lighting unit such that the bulb/light source does not over heat. The unit is sealed such that the ingress of moisture into the electrics is prevented.
Patent FR-2808616-A1 (FR)
Title: Electroaimant rotatif
Inventor: HERTZOG NICOLAS
IPC: H01H51/22
Filed: 2000-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande électromagnétique d'un appareil interrupteur comprenant une armature mobile 20 en rotation dans un cadre fixe 10 entre deux positions repos et travail, au moins un aimant permanent 15, 15' monté dans le cadre fixe, au moins une bobine 24, 25 montée sur l'armature mobile et des moyens de contrôle 40 capables de délivrer un courant de commande 44 dans la bobine. L'armature mobile est monostable. En position repos, un levier 30 actionné par l'armature mobile entraîne la séparation entre les contacts fixes 31 et les contacts mobiles 32 de l'appareil. En position travail, le levier est dissocié de l'armature mobile et un ressort 35 applique les contacts mobiles sur les contacts fixes.
Patent FR-2809976-A1 (FR)
Title: Press brake tool holder has cam able to adopt third angular position relative to clamp
Inventor: GASCOIN CLAUDE P
IPC: B21D5/02
Filed: 2000-06-09
Abstract: The tool holder consists of a support (3), a clamp (4) and a cam (6) interacting with the clamp via a pusher (18) to lock or release the tool (5). The cam is able to adopt a third angular position in which a third face (63) is separated from the end of the pusher (18), while clamp springs (11, 12) limit the angular movement of the clamp, allowing the tool to be extracted horizontally.
Patent FR-2799187-A1 (FR)
Title: Container for transporting small objects comprises cellular wall bent into cylindrical shape with articles fitted into cells
Inventor: BLIVET PHILIPPE
IPC: B65D77/26
Filed: 2000-07-17
Abstract: The container (1) consists of a cellular wall (2) which is curved into a cylindrical or at least partially cylindrical shape, with the small articles (10) to be transported inserted into the channels (3) between the wall's inner and outer surfaces. By curving the wall into a cylinder all the channels can be closed by a single end cap (5). A variant of the design uses a cellular wall made from a number of separate components which fit together to make a wall of the required size.
Patent FR-2797665-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide destine en particulier a un liquide de pression d'une installation hydraulique
Inventor: RAMMHOFER THOMAS
IPC: F15B1/02
Filed: 2000-08-11
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de liquide destiné en particulier à un liquide de pression (2) d'une installation hydraulique et comprenant un premier élément (4) d'équilibrage de pression entre la pression atmosphérique et la pression du réservoir de liquide ainsi qu'un deuxième élément (3) d'équilibrage de pression pour adapter le volume du réservoir à des volumes variables du liquide de pression. Selon des aspects plus spécifiques, l'invention réalise un réservoir pour liquide de pression qui se compose d'au moins un réservoir (la), un soufflet (3) connecté à l'atmosphère et séparant corporellement de celle-ci le liquide et une membrane (4) perméable au gaz, sensiblement imperméable au liquide et agencée sur le soufflet (3) et/ ou connectée de façon fixe à celui-ci. L'invention concerne aussi une installation hydraulique comprenant un tel réservoir.
Patent FR-2814279-A1 (FR)
Title: Substrat pour circuit electronique et module electronique utilisant un tel substrat
Inventor: BOURSAT BENOIT
IPC: H01L23/538
Filed: 2000-09-15
Abstract: Substrat pour circuit électronique, caractérisé en ce qu'il comporte une tranche (1) en silicium Si dont la face supérieure est recouverte d'une couche électriquement isolante (3) en nitrure de silicium SiN, ladite couche électriquement isolante (3) en nitrure de silicium supportant une ou plusieurs pistes conductrices (4) obtenues par métallisation de la face supérieure de ladite couche électriquement isolante (3) et destinées à permettre la connexion d'un ou plusieurs composants électroniques (5).
Patent FR-2814093-A1 (FR)
Title: Foam seat covering material, especially for motor vehicle, has a foam backing flock-coated with polymer fibres
Inventor: BARDY MICHEL
IPC: D04H11/00
Filed: 2000-09-20
Abstract: A covering material (1) has its foam backing (2) flock-coated with polymer fibres, using an electrostatic, air-driven or gravity system. An Independent claim is also included for a process for manufacturing the covering material comprising covering a cover with a foam, and flock-coating the foam on its side opposite to the cover with polymeric fibers.
Patent FR-2815643-A1 (FR)
Title: Apparatus for simultaneous production of hydrogen/oxygen gas mixture from water for use in internal combustion engine, with partial recycling using cooling system
Inventor: HOUDRY MARC GILLES
IPC: F02M25/12
Filed: 2000-10-20
Abstract: The system comprises an electrolysis chamber (A) , a detachable sparking plug (B) at the base, a water level detector (N) at the top of the vessel, a system for progressive distribution of sodium hydroxide and water, a gas mixer (M) of the hydrogen/oxygen produced coupled with a pump (Pg), which directs the mixture to the engine and a system for recovery and recycling of the exhaust vapors.
Patent FR-2802194-A1 (FR)
Title: Dispositif pour porte d'ascenseur
Inventor: ITOH HIDEKI
IPC: B66B13/12
Filed: 2000-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour porte d'ascenseur à came de cabine et rouleaux de blocage destiné à ouvrir et fermer les portes d'un ascenseur de manière que le coulissement latéral de la cabine n'affectera pas l'ouverture des portes.Le dispositif sert à initier l'opération d'ouverture et de fermeture de la porte de cabine et de la porte de palier. Ce dispositif comprend une came de cabine montée sur la porte de cabine et qui comporte une extrémité (4a) qui peut être déplacée pour venir entre un premier et un second rouleaux de blocage (14a, 14b) montés sur la porte de palier, de façon que ladite came de cabine touche presque le premier rouleau de blocage (14a), tout en déplaçant au même instant le second rouleau de blocage (14b) pour qu'il saisisse la came de cabine. Une partie étagée (40) est formée dans un desdits rouleaux de blocage (14b) et une portion de prise (50) servant à saisir la partie étagée (40) est formée dans ladite came de cabine.
Patent FR-2819605-A1 (FR)
Title: Device for calculating currency conversions between any of the constituent currencies in the Euro zone and the Euro comprises an easy to use keypad and identical displays that can be seen by customer and shop assistant
Inventor: CHEMLA ALAIN HENRI BERNARD
IPC: G06F15/02
Filed: 2001-01-16
Abstract: Device for calculating conversions between all the currencies of the Euro zone has two digital liquid crystal display screens (4) of two lines each, each able to display eight figures and means for inputting amounts that provide a clear conversion between currencies. The input means comprise a keypad (3) with numerical and arithmetical operator keys and in addition a current key (e.g. Franc-Euro), pay and change. The display element (5) is a concave or circular section with display screens on either end that can be seen by a customer and shop assistant stood on either side of a counter.
Patent FR-2820395-A1 (FR)
Title: Adjustable keel for sailboats is fixed to hull and keel movable part slides inside or outside hull activated by actuator and guided by rods
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: B63B41/00
Filed: 2001-02-06
Abstract: The keel (1) is fixed to the hull (2) outside or inside which a movable part (4) of the keel slides. The movable part is displaced by an actuator (16) and guided by rods (5,6). The assembly does not encroach upon the hull space and does not hamper the passage to the center of the sailboat. The mast pillar (14) can be used.
Patent FR-2821384-A1 (FR)
Inventor: GUMBAU RENE
IPC: E05D15/30
Filed: 2001-02-27
Abstract: The invention relates to a device for  pulling or pushing  a door leaf (F) comprising: - a connecting rod (G2) positioned at the lower end of the door, said connecting rod (G2) being fixed in rotation with one end fixed to the lower part of the leaf (F) and the other end fixed to a post (A1) of the door jamb; - a connecting rod (G1) positioned at the upper end of the door, said connecting rod (G1) being fixed in rotation with one end fixed to the upper part of the leaf (F) and the other end fixed to the post (A1); - a carriage (D) is guided in translation inside a rail (C) which is embedded in the door lintel and which is fixed to the upper part of the leaf (F) by an axle (E).
Patent FR-2821562-A1 (FR)
Title: Medical syringe has safety sleeve with lengthwise slots and plunger rod that can be broken off to prevent re-use
Inventor: BARRELLE LAURENT
IPC: A61M5/31
Filed: 2001-03-05
Abstract: A medical instrument and especially a syringe with a needle (11) or cutting tip, and a safety sleeve (5) that can be deployed to prevent contact with the needle after use, has the sleeve made with one or more lengthwise slots (32) forming projections (26) that can be held between the thumb and forefinger, and a plunger rod (4) with breakable sections that prevent its re-use. A medical instrument and especially a syringe with a needle (11) or cutting tip, and a safety sleeve (5) that can be deployed to prevent contact with the needle after use, has the sleeve made with one or more lengthwise slots (32) forming projections (26) that can be held between the thumb and forefinger, and a plunger rod (4) with breakable sections that prevent its re-use. After the syringe has been used the sharp action of breaking the plunger rod is sufficient to pull the syringe barrel inside the safety sleeve.
Patent WO-0245403-A1 (WO)
Title: Method and systems for controlling document reproduction
Inventor: COLE PETER
IPC: H04N1/00
Filed: 2001-12-03
Abstract: The invention concerns a method for controlling reproduction by reproduction means of documents subjected to copyright. The invention is characterised in that the method consists in associating with each document (1), an information concerning rights of reproduction of said document, the reproduction means (2) operating a verification of said information before authorising reproduction of said document.
Patent FR-2823661-A1 (FR)
Title: Computer based method for obtaining the optimum color of a dental prosthesis in which a digital image of the patient's mouth and a color chart is taken and used by a computer to determine a color match for a selected tooth
Inventor: OUAKNINE GILBERT
IPC: G01J3/52
Filed: 2001-04-24
Abstract: Method comprises the steps of digitally imaging the teeth and a color chart placed in their vicinity and transmission of the resulting image to a computer (22). Chromatic analysis of the image identifies the colors on the color chart with the color distribution being memorized and chromatic analysis of a part of the image (24) selected by a user enables a pixel by pixel comparison of the parts of this image with the color chart to see which color of the chart provides the closest match. Results are then displayed. The invention also relates to a corresponding color chart for use with the inventive method.
Patent FR-2824294-A1 (FR)
Inventor: ASSAYAH PATRICK
IPC: B42F1/02
Filed: 2001-05-04
Abstract: Resilient holding sections (8, 10) comprise transverse, resilient flexible blades.
Patent FR-2825171-A1 (FR)
Inventor: CHAPENTIER DIDIER
IPC: G06V30/40
Filed: 2001-05-25
Abstract: The invention concerns a method for automatic reading of documents comprising a step which consists in reading an image of said document (210). Said method also comprises a step which consists in identifying the content of the document (220), during which fields of the document are identified. Said method further comprises a validation step (240) which consists in assigning at least a meaning to a read symbol, in accordance with logical rules observed by said document. The symbols of at least one field and of each said meaning associated with said symbol are provided by said method (250, 260).
Patent FR-2825473-A1 (FR)
Title: Controlled alteration of reflective properties of a multilayer used, e.g., as a mask for extreme ultraviolet lithography involves exposing desired regions to particle beam to shift reflectivity peak
Inventor: HOGHOJ PETER
IPC: G03F1/00
Filed: 2001-06-01
Abstract: Alteration of the reflective properties of desired regions of a multilayer structure (30) intended for exposure to and desired modification of radiation of a given wavelength involves exposure to a beam (20) of energetic particles. Control of exposure is performed in such a way that the reflectivity peak of each region is shifted in a desired manner within the wavelength spectrum. The multilayer structure (30) represents a reflective mask for lithography, and is intended for exposure to extreme ultraviolet (EUV) radiation. Preferably, the multilayer structure (30) comprises a diffractive pattern. Control of exposure of the structure (30) to the energy beam (20) is performed by adjusting the time of exposure of each individual region of the structure (30) to the beam (20), or by temporary and controlled modification of the energy beam (20). Alteration of the reflective properties of the region is achieved by modification of the period of the region, and constitutes treatment of the desired region to render it non-reflective or reflective. Independent claims are given for: (a) a reflective mask for lithography produced by the above process;  (b) a mirror produced by the above process; and  (c) use of the above process to adjust the optical properties of a multilayer structure comprising a mirror for EUV lithography. Preferred Use: The process is used for adjusting the optical properties of a multilayer structure.
Patent FR-2810276-A1 (FR)
Title: Air conditioning apparatus for a car has a controller, which measures temperature and humidity within the car's interior and determines the coolant target temperature then send a signal to the command units.
Inventor: KAMEI SATOSHI
IPC: B60H1/22
Filed: 2001-06-14
Abstract: Air conditioning assembly (1) uses a controller (26) for a compressor (12). The controller computes signal from temperature sensor (30) and a humidity sensor (41) within the car's interior. The calculation units (42-45) determine the coolant target temperature and the command signal (264) is then produced and sent to the command units.
Patent FR-2826386-A1 (FR)
Title: Panel for modular enclosure comprises two quadrangular principal faces and four peripheral sections, web, facing covering one principal face and profile on one of peripheral sections
Inventor: ROBIN GEORGES
IPC: E04B2/74
Filed: 2001-06-21
Abstract: The panel has two quadrangular principal faces and four peripheral sections (17) for making a modular enclosure. It has a web (14), a facing (16) covering one of the principal faces and a profile (18) positioned on one of its four peripheral sections. The profile comprises a first part (21) extending along the peripheral section projecting perpendicularly to it, flush with one of the principal faces and intended to receive a folded edge (23) of the facing. A second part (24) extends along the peripheral section projecting perpendicularly to it intended to be fixed by the clipping of an intermediate fixing element (27).
Patent FR-2826864-A1 (FR)
Title: Hip prosthesis sizing procedure has shank tip to shoulder measurement three times that of shoulder to end of femoral head
Inventor: CATON JACQUES
IPC: A61F2/34
Filed: 2001-07-04
Abstract: The procedure for establishing the optimal dimensions of a hip prosthesis comprising a shank (1), neck (2), femoral head (3) and shoulder (10), consists of making the distance (K) from the tip of the shank to the upper edge (S) of the shoulder equivalent to three times the distance (L) from the upper edge of the shoulder to the end (R) of the femoral head. A third measurement (M) corresponding to the width of the metaphysis section (6) of the shank where it joins the collar is equal to at least three times a fourth measurement (N) corresponding to the width of the shank in the frontal plane at a distance of 10 mm from its tip.