baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052569-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de la luminosite
Inventor: DIALLO ALPHA-OUMAR
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement de la luminosité dans une zone (ZN) comportant un écran (ECR), ce procédé comportant : - une étape (E10) de détermination d'au moins une caractéristique (CHA) d'un contenu (CNT) à afficher sur l'écran (ECR) ; - une étape (E30) d'élaboration, en fonction de la caractéristique (CHA), d'au moins une commande (C1, C2, C3) d'ajustement de la luminosité dans la zone (ZN) et destinée à au moins un appareil (A1, A2, A3) apte à ajuster la luminosité dans la zone (ZN) ; - une étape (E40) d'envoi de la commande (C1, C2, C3) à l'appareil (A1, A2, A3).
Patent FR-3054182-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un element decoratif sur un element de garniture et un element structurel
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'un élément décoratif (12) sur un élément de garniture (14) et un élément structurel (16), dans lequel un élément décoratif (12) recouvrant partiellement un élément de garniture (14) comporte au moins un organe de fixation (30B) lequel peut être inséré : - soit entre des première et deuxième zones de bordure (20, 22) faisant partie de l'élément de garniture (14) et de l'élément structurel (16) respectivement et se recouvrant, entre deux points de fixation de ces première et deuxième zones de bordure, - soit au travers de la première zone de bordure (20). L'élément de garniture (14) est suffisamment souple pour subir une déformation autorisant l'insertion dudit organe de fixation (30B). Ce dernier coopère alors avec au moins un organe de maintien (32B) pour former une fixation définitive.
Patent FR-3056305-A1 (FR)
Title: Vol en formation de vehicules aerospatiaux
Inventor: MARMET FRANCOIS- XAVIER
IPC: G01S19/42
Filed: 2016-09-19
Abstract: Vol en formation de véhicules aérospatiaux Un véhicule aérospatial primaire (SM), apte à communiquer avec un ou plusieurs véhicules aérospatiaux secondaires (SE1, SE2,..., SEi,..., SEN) d'une formation de véhicules aérospatiaux (10), comprenant une antenne configurée pour réceptionner des signaux GNSS, un numériseur configuré pour numériser les signaux GNSS réceptionnés par l'antenne, un système de communication configuré pour réceptionner des données comprenant des signaux GNSS numérisés par les un ou plusieurs véhicules aérospatiaux secondaires et pour transmettre des données comprenant des instructions de vol pour les un ou plusieurs véhicules aérospatiaux secondaires et un processeur de signaux GNSS embarqué configuré pour déterminer un état de navigation de la formation sur base des signaux GNSS numérisés provenant du numériseur ainsi que de ceux provenant, via le système de communication, de l'un ou des plusieurs véhicules aérospatiaux de la formation. L'invention sera d'intérêt pour tous les acteurs intéressés par les vols en formation de véhicules aérospatiaux.
Patent FR-3058843-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion de cable electrique de struture coulissante et procede d’installation
Inventor: GUILLON JEAN-LOUIS
IPC: H02G11/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un système de connexion à double fonction (1) d'un câble électrique de liaison (2) entre un encadrement (10) de panneau coulissant (20) et un encadrement fixe (30) équipé d'un profilé (31) pour l'encadrement coulissant (10). Ce système comporte un logement (4) formé dans un longeron (3) d'encadrement supérieur fixe (30s) et dans le profilé (31), et un connecteur (5) présentant une avancée (5a) intégrée dans ledit logement (4). Le connecteur (5) présente également une embase (5b) s'étendant parallèlement au longeron (3), l'embase (5b) étant emboîtée dans le profilé (31) et fixée au longeron (3). La connexion électrique est réalisée par des conducteurs (2c, 6c) alignés dans un plan principal (PV) des encadrements (10, 30) et provenant du câble de liaison (2) fixée par une portion d'extrémité (2a) et d'un câble d'alimentation électrique via la découpe (32). Des extrémités dénudées de chaque conducteur (6c, 2c) du câble d'alimentation (6) et du câble de liaison (2) s'étendent dans chacun des alésages conducteurs (50) traversant le connecteur (5).
Patent FR-3060872-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique
Inventor: AUMAITRE MARTIN
IPC: H01M50/502
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion (1 ; 2) pour une prise électrique, comportant un corps (100 ; 300) et une lame ressort (200 ; 400) logé dans ce corps, ladite lame ressort comprenant, à une première extrémité libre (201 ; 401), deux branches (211, 212 ; 411, 412) adaptées à serrer entre elles une broche de connexion d'un appareillage électrique introduite dans cet élément de connexion et, à une deuxième extrémité libre (202 ; 402), au moins une autre branche (221, 222 ; 421, 422) adaptée à serrer, contre ledit corps de l'élément de connexion, un fil électrique introduit dans cet élément de connexion. Selon l'invention, ladite lame ressort est formée d'une seule pièce, par un ruban métallique dont une partie (210 ; 410) située à sa première extrémité libre comporte une fente longitudinale (21 0A ; 41 0A) séparant lesdites deux branches adaptées à serrer entre elles la broche de connexion.
Patent FR-3063589-A1 (FR)
Title: Solution de transport de donnees hybride notamment pour liaisons par satellite
Inventor: ARNAL FABRICE
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour réaliser l'échange de flots de données entre deux terminaux (41, 42), via une liaison multivoies (44) formée d'une pluralité de canaux de transmission (441, 442) dont au moins un des canaux (442) est un canal monodirectionnel. Le procédé met en œuvre deux modules d'interface (43b, 43a) fonctionnant respectivement en mode émission ou en mode réception. En mode émission un module d'interface réalise la séparation du flot de données transmis en une pluralité de flots de données secondaires et les fait transiter via ladite pluralité de canaux de transmission (441, 442). En mode réception, il réalise le réassemblage des flots de données secondaires reçus, en un flot de données unique. Les modules d'interface (43a, 43b) assurent le routage des informations d'acquittement des paquets de données transitant par un canal monodirectionnel (442) via la voie de retour d'un canal bidirectionnel (441).
Patent FR-3054111-A1 (FR)
Title: Applicateur pour materiau cosmetique ayant la forme d'une tige et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SOGA KENICHI
IPC: A45D40/20
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention porte sur un applicateur configuré pour appliquer un contenu (M) logé à l'intérieur de l'applicateur, l'applicateur comprenant un tube de guidage (3) qui comprend une pluralité de saillies (3k) faites en un matériau souple, la pluralité de saillies (3k) s'élevant sur une surface extérieure à l'arrière par rapport à la surface d'extrémité supérieure (3c), une partie latérale de surface extérieure (3m), faite en le matériau souple, la pluralité de saillies (3k) s'élevant sur la partie latérale de surface extérieure (3m) à l'arrière par rapport à la surface d'extrémité supérieure (3c), une partie formant le trou de tube (3q) faite en un matériau dur, plus dur que le matériau souple, la partie formant le trou de tube (3q) étant positionnée à l'intérieur de la partie latérale de surface extérieure (3m), et une partie d'interposition (3r) faite en un matériau dur, plus dur que le matériau souple, la partie d'interposition (3r) enfermant la partie formant le trou de tube (3q) et la partie latérale de surface extérieure (3m) de l'avant et de l'arrière dans une direction axiale, le tube de guidage (3) étant constitué des deux types de matériau.
Patent FR-3064107-A1 (FR)
Title: Interrupteur pyrotechnique avec moyens fusibles
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-03-17
Abstract: Interrupteur pyrotechnique (1) comprenant : - au moins une première portion de circuit (10) avec deux bornes de connexion (11a, 11 b), agencée pour faire partie d'un circuit électrique, - un corps mobile (20), agencé pour passer d'une première position à une deuxième position, et provoquer ainsi une ouverture de la première portion de circuit (10), - un actionneur pyrotechnique, agencé pour commander un déplacement du corps mobile (20) de la première à la deuxième position, - des moyens fusibles (30) tels qu'un fusible, agencés pour interrompre un courant électrique passant entre les bornes de la première portion de circuit (11a, 11b), caractérisé en ce que les moyens fusibles (30) sont isolés d'au moins une des bornes de la première portion de circuit (11a, 11b) lorsque le corps mobile (20) est dans la première position.
Patent FR-3064460-A1 (FR)
Title: Accessoire pour peindre
Inventor: FOESSEL EP DUPRAZ-ROGET ODILE
IPC: B44D3/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: Cet accessoire (1) comprend un corps (2) de montage sur le manche (101) d'un pinceau (100) et un volet latéral (3), ce volet étant mobile par rapport à ce corps (2) entre une position active, de masquage, dans laquelle le volet (3) se situe à proximité des soies (102) du pinceau (100), et une position inactive, de retrait, dans laquelle le volet (3) est éloigné des soies (102) du pinceau (100) et permet le rechargement de celles-ci en peinture. Selon l'invention, - le corps de montage (2) forme deux charnons coaxiaux présentant une capacité de déformation radiale, chaque charnon présentant un bossage interne faisant saillie dans le logement de pivotement qu'il délimite ; et - l'accessoire (1) comprend des parties de pivotement solidaires en rotation du volet (3), qui sont destinées à être reçues dans les logements de pivotement formés par les charnons, chaque partie de pivotement présentant deux cavités aptes à coopérer avec le bossage du charnon correspondant, l'une des deux cavités recevant ce bossage dans ladite position active et l'autre cavité recevant ce bossage dans ladite position inactive.
Patent FR-3067520-A1 (FR)
Title: Panneau solaire comportant une structure, au moins deux cellules photovoltaiques et une barriere
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-06-08
Abstract: Ce panneau solaire (12) comporte une structure (14) et au moins deux cellules photovoltaïques (16A, 16B) définissant chacune une face latérale de contact (30A, 30B) et comportant un élément de base (20A, 20B), une grille de conducteurs électriques (24A, 24B) et un élément protecteur (22A, 22B) en matériau transparent, la grille (24A, 24B) comportant au moins un fil conducteur longeant la face latérale de contact (30A, 30B). Les cellules (16A, 16B) sont disposées sur la structure (14) de sorte qu au moins une partie de chacune des faces latérales de contact (30A, 30B) soit disposée en regard de l autre partie. Le panneau solaire (12) comporte en outre une barrière (18A) en matériau diélectrique disposée sur la structure (14) entre les faces latérales de contact et s étendant suivant les parties en regard de ces faces (30A, 30B).
Patent FR-3067426-A1 (FR)
Title: Frein a tambour comportant un dispositif d'entrainement electrique d'un actionneur de frein de parking a montage ameliore
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D51/20
Filed: 2017-06-12
Abstract: Frein à tambour comportant : - un plateau (4) comportant un passage (15), - un actionneur de frein de parking monté sur le plateau (4) et comportant un boîtier, ledit boîtier comportant une ouverture latérale et étant monté sur le plateau (4) de sorte que l ouverture latérale du boîtier soit alignée avec le passage (15) du plateau (4), - un dispositif d entraînement de l actionneur (10) de frein de parking, - un élément de montage (16) du dispositif d entraînement sur le plateau, l élément de montage (16) comportant un logement (18) recevant le dispositif d entraînement et une ouverture (22), l élément de montage (16) étant solidarisé au plateau (4) par des moyens de solidarisation à baïonnette de sorte que l ouverture (22) soit alignée avec le passage (15) du plateau (4), - deux segments de freinage, - un tambour.
Patent FR-3067633-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension pour une piece de turbomachine
Inventor: CASTILLO JORGE
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de préhension (200) pour une pièce (100) de turbomachine caractérisé en ce qu'il comporte : - une première plaque (1) dite « plaque de base » munie d'éléments de fixation (4) destinés à fixer le dispositif de préhension (200) à la pièce (100) ; - une deuxième plaque (2) dite « plaque mobile » montée mobile en translation par rapport à la plaque de base (1) ; - des moyens de préhension ; le dispositif de préhension (200) présentant deux positions : - une première position dite « position déverrouillée » dans laquelle les éléments de fixation (4) sont destinés à être insérés dans un logement (103) de la pièce (100) ; - une deuxième position dite « position verrouillée » dans laquelle les éléments de fixation (4) sont destinés à être bloqués dans le logement (103) de la pièce (100); le dispositif de préhension (200) passant d'une position à l'autre par un mouvement de translation de la plaque mobile (2) par rapport à la plaque de base (1).
Patent FR-3070873-A1 (FR)
Title: Procede de production de biomethane mettant en œuvre un systeme d'absorption et une pompe a chaleur
Inventor: TRUBEA ANTONIO
IPC: B01D53/14
Filed: 2017-09-14
Abstract: Procédé de production de biométhane (1) à partir de biogaz (2) mettant en œuvre un système d'absorption, et un système de pompe à chaleur comprenant les étapes successives suivantes : a) refroidissement de la solution absorbante (5) à une température inférieure à 45°C par mise en contact avec le fluide frigorigène (6) à la pression basse de son cycle thermodynamique qui se vaporise, b) introduction dans l'absorbeur (3) du biogaz à une température comprise entre 0°C et 50°C et une pression comprise entre 0 et 15 bar abs et de la solution absorbante (5) refroidie à l'étape a), c) récupération en tête de l'absorbeur de biométhane (1) et au fond de l'absorbeur (3) d'une solution absorbante (5) enrichie au moins en CO2 d) compression du fluide frigorigène (6) à la pression haute de son cycle thermodynamique, e) réchauffement de la solution absorbante (5) enrichie en CO2 récupérée à l'étape c) à une température supérieure à 50°C par mise en contact avec le fluide frigorigène (6) issu de l'étape d) qui se condense, f) désorption de la solution absorbante (5) enrichie en CO2 dans le désorbeur(4), g) récupération au fond du désorbeur (4) de la solution absorbante régénérée (7) de manière à pouvoir être utilisée à nouveau dans l'étape a), h) détente du fluide frigorigène (6) à la pression basse de son cycle thermodynamique de manière à pouvoir être utilisée à nouveau dans l'étape a).
Patent FR-3071184-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de fibres de renfort avec des polyarylethercetones et semi-produits ainsi obtenus
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention propose principalement un procédé de préparation d'un semi-produit comprenant une résine à base de PAEK et des fibres de renfort, comprenant les étapes de : a. Préparation d'une dispersion comprenant une résine à base de PAEK sous forme pulvérulente dispersée dans une phase aqueuse comprenant au moins un composé organique volatil et optionnellement un tensioactif ; b. Mise en contact des fibres de renfort avec ladite dispersion aqueuse ; c. Séchage des fibres imprégnées de dispersion ; et d. Chauffage des fibres imprégnées à une température suffisante pour la fusion de la résine, de sorte à former un semi-produit, caractérisé en ce que la phase aqueuse de la dispersion présente une viscosité dynamique, mesurée à 25°C sous contrainte de cisaillement de 6,8 s-1 sur un viscosimètre Brookfield DV2T Extra, est inférieure à 25 Pa.s ; et que lorsque le tensioactif est présent, sa teneur est inférieure à 1 % en poids par rapport à la masse de résine dispersée. Elle vise par ailleurs une dispersion utile dans ledit procédé. Enfin, elle vise les semi-produits susceptibles d'être obtenus par ce procédé ainsi que leur utilisation pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3065977-A1 (FR)
Title: Ensemble d’elements de structure destines a former un parking aerien a etages, et parking aerien a etages correspondant
Inventor: BRIAND GIL
IPC: E04H6/10
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'éléments de structure (1, 7) destinés à être assemblés pour former un parking aérien à au moins un étage, lesdits éléments de structure (1, 7) comprenant des modules de tablier dits supportés (1) et des poteaux (7) pour les supporter en positon assemblée. L'ensemble d'éléments de structure (1, 7) est remarquable en ce que les modules supportés (1) comprennent au moins un logement (5) ouvert à une extrémité et apte à recevoir une tête d'un poteau (7), et des moyens d'appui aptes à venir en appui sur un poteau (7) respectif après par enfilage des logements (5) sur les têtes respectives de telle sorte que le module supporté (1) est supporté de manière stable.
Patent FR-3072605-A1 (FR)
Title: Procede de stratification d'une planche de surf avec une pate thermodurcissable
Inventor: CLAVIERES GAETAN
IPC: B63B35/79
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de stratification d'une planche de surf avec une pâte thermodurcissable et au moins une nappe unidirectionnelle de fibre de renfort dont l'épaisseur est inférieure ou égale à 100 µm de façon à ce qu'elle puisse être entièrement imprégnée manuellement. L'imprégnation est réalisée manuellement, successivement sur chacune des faces de la nappe de renfort.
Patent FR-3080881-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture a verrouillage mecanique
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05B63/04
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention propose un système de fermeture à verrouillage mécanique dans lequel il est prévu deux emplacements d'installation de serrure (A et B) qui sont indifféremment utilisables en réception de moyens entraîneurs tel un pignon (P) de sortie de cylindre à clé, pour servir à la commande de pênes dormants par l'intermédiaire d'une tringlerie. En forme de réalisation préférée, la tringlerie comportent deux tringles (T1, T2) qui se superposent au niveau de plaques de tringle (10, 20) dans lesquelles sont ménagées des crémaillères formant organes de couplage avec lesdits moyens entraîneurs (P). Dans une disposition relative à symétrie axiale, une crémaillère distale (17, 27) de l'une des plaques de tringle (10, 20) et une crémaillère proximale (26, 16) de l'autre (20, 10) enserrent entre elles ledit pignon (P) quand il se trouve dans l'emplacement de serrure correspondant (A, B).
Patent FR-3087582-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage jour et nuit
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-10-22
Abstract: Dispositif d'affichage comprenant un afficheur émissif et au moins un contrôleur configuré pour contrôler ledit afficheur émissif,
    ledit afficheur comprenant une matrice de pixels (100) électroluminescents déposés sur un substrat, chaque pixel (101) étant formé, au moins sur une partie dudit afficheur émissif, d'une pluralité de zones émettrice élémentaires Z,
    lesdites zones émettrices élémentaires Z compenant au moins une zone émettrice élémentaire ZA d'un premier groupe A et au moins une zone émettrice élémentaire ZB d'un deuxième groupe B,
    ledit dispositif étant caractérisé en ce que le rapport S de la somme SB des surfaces des zones émettrices élémentaires ZB du second groupe B et de la somme SA des surfaces des zones émettrices élémentaires ZA du premier groupe A, défini par S=SB/SA, est inférieur à 0,35, préférentiellement inférieur à 0,20, plus préférentiellement inférieur à 0,10, et encore plus préférentiellement inférieur à 0,05.
Patent FR-3077267-A1 (FR)
Title: Aerodyne sans pilote
Inventor: NICOLLE GUILLAUME EMMANUEL MARIE
IPC: B64C27/20
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention concerne un aérodyne sans pilote à décollage et atterrissage vertical, de type VTOL, comprenant au moins un corps central (1), au moins trois bras (2) solidaires dudit corps central (1) et uniformément répartis autour de l'axe central dudit corps central (1), une pluralité de blocs propulseurs (3), chaque bloc propulseur (3) étant solidaire de l'extrémité libre d'un bras (2), i.e. à l'extrémité distale d'un bras (2), et comprenant chacun au moins une hélice propulsive (4) et un moteur électrique (5) apte à entrainer ladite hélice (4), et une carte électronique solidaire du corps central (1) et apte à piloter au moins les moteurs électriques (5) des blocs propulseurs (3) ; ledit aérodyne est remarquable en ce que chaque bras (2) consiste en une pale réceptrice comprenant au moins trois zones distinctes, une zone dite de captation, une zone dite intermédiaire et une zone dite de motricité et en ce que le corps central (1) consiste en un corps vertical allongé comprenant, depuis sa partie supérieure vers sa partie inférieure, au moins une première section dite supérieure (la) recevant au moins un capteur (6) connecté à la carte électronique, une seconde section dite moyeu (lb) comprenant des moyens de solidarisation (7) de la partie de captation de chaque bras (2) et apte à recevoir la carte électronique, une troisième section dite de navigation (1c) comportant au moins des moyens de mesure à distance (8), une quatrième section dite d'alimentation (1d) comprenant au moins une batterie alimentant le ou les capteurs (6), les moyens de mesure à distance (8) et la carte électronique, et une cinquième section (1e) comprenant au moins un capteur (6) et/ou des moyens de solidarisation d'une nacelle..
Patent FR-3079900-A1 (FR)
Title: Pignon dente pour equipement de motoculture, procede de fabrication et equipement de motoculture correspondants.
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H55/30
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un pignon (9) denté pour boîte de transmission à chaîne d'un équipement de motoculture (1), comprenant :
- un premier disque (2) présentant une face externe (20), une face de contact (21) opposée à la face externe (20), une pluralité de dents ménagées sur le pourtour (22) du disque (2) et un évidement (23) central, et
- un deuxième disque (3) présentant une face externe (30), une face de contact (31) opposée à la face externe (30), une pluralité de dents ménagées sur le pourtour (32) du disque (3) et un évidement (33) central,
lesdits premier (2) et deuxième (3) disques étant solidarisés entre eux par leurs faces de contact (21, 31), le pignon (9) présentant sur sa périphérie des dents (4) destinées à coopérer avec la chaîne de la boîte de transmission et formées par la juxtaposition en vis-à-vis des dents du premier et du deuxième disque (2, 3), et une lumière centrale destinée à coopérer avec un arbre de la boîte de transmission obtenue par le positionnement en vis-à-vis des évidements (23, 33) de chacun des premier et deuxième disques (2, 3).
Patent FR-3080066-A1 (FR)
Title: Module d'entree d'air notamment pour vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un module d'entrée d'air notamment pour véhicule automobile comprenant :     - un panneau (6) de volets (9) pour entrée d'air (2, 3) de véhicule automobile (1) comprenant une pluralité de volets (9) montés mobiles en pivotement autour d'un axe longitudinal de pivotement (A) respectif, les axes longitudinaux de pivotement (A) s'étendant notamment parallèlement les uns aux autres,     - un support comportant au moins un palier pour recevoir un pivot de chaque volet (9), le support étant au moins partiellement ouvert de manière à permettre à un fluide venant s'écouler sur le pivot de s'évacuer du palier.