baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111194-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de présence pour véhicule automobile
Inventor: SERVEL ERIC
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif (1) de détection de la présence d’un utilisateur à proximité d’un véhicule automobile, apte à activer un élément piézoélectrique (230) pendant un intervalle de temps dit « de réveil » (R) afin de stabiliser ledit élément piézoélectrique (230), une fois l’élément piézoélectrique (230) stabilisé, commander l’alimentation en tension d’un oscillateur (120) à partir d’une consigne de tension prédéterminée afin que le circuit émetteur-récepteur (10) émette un signal pendant un intervalle de temps dit « d’émission » (E), pendant ledit intervalle de temps d’émission (E), mesurer la fréquence d’un signal réfléchi issu du signal émis, mesurer la fréquence du signal émis, déterminer une nouvelle consigne de tension en fonction de la mesure de la fréquence du signal émis, permettant à l’oscillateur (120) du circuit émetteur-récepteur (10) de fonctionner à la valeur de fréquence cible du signal, et détecter la présence d’un utilisateur au droit du dispositif (1) lorsque la fréquence du signal réfléchi est différente de la fréquence du signal émis.  Figure 1
Patent FR-3113290-B1 (FR)
Title: Colorant thermorésistant, procédé de préparation, utilisation et objets le contenant
Inventor: HOSTEQUIN ANNE-CLAIRE
IPC: C09B67/08
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention consiste en un colorant thermorésistant pouvant comprendre au moins un pigment, naturel ou synthétique, organique ou non, pur ou non, ou pouvant être compris au sein des individus d'une masse, ledit pigment ou lesdits individus de ladite masse pouvant comprendre ledit pigment en leur sein, pouvant être enrobés d'au moins une couche de polysaccharide.  L'invention consiste également en l'utilisation dudit colorant thermorésistant selon l'invention, particulièrement dans la fabrication de produits colorés, particulièrement de produits colorés thermo-fabriqués. L'invention vise également un procédé de fabrication dudit colorant thermorésistant selon l'invention ainsi que des objets comprenant ledit colorant.
Patent FR-3114464-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de détection d’un signal et d’estimation de canal, et programme d’ordinateur associé
Inventor: ROY MATTHIEU
IPC: H04J11/00
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-01-27
Abstract: On propose un procédé de détection (Det) d’un signal dans un système de communication comprenant une pluralité de canaux de communication, à partir d’une pluralité de valeurs bruitées respectivement représentatives de la transmission à travers lesdits canaux de communication. La propagation dans lesdits canaux de communication est caractérisée par au moins une variable. L’ensemble des valeurs pouvant être prises par ladite variable est découpé en une pluralité d’intervalles.   Ce procédé de détection comprend les étapes de :- réception (E4) des signaux respectivement transmis dans la pluralité des canaux de communication, et - détection (E20) d’un signal correspondant à une valeur de ladite variable comprise dans un intervalle parmi la pluralité d’intervalles par comparaison, à un seuil prédéterminé, d’une valeur prise par un corrélateur lié à l’intervalle concerné et calculée en fonction des valeurs bruitées.  Un procédé d’estimation de canal, un dispositif de détection, un dispositif d’estimation de canal et un programme d’ordinateur sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3104339-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: YAHARA HIROYUKI
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante (100) pouvant accroître sa capacité de refroidissement, tout en empêchant le montage d’un module de puissance et d’un organe de rayonnement de chaleur d’agrandir son diamètre externe et comportant deux modules de puissance (160a, 160b) agencés de telle sorte que leurs surfaces de fixation d’organe de rayonnement de chaleur (16) respectives se font face dans une direction circonférentielle (X) ; dans un espace de direction circonférentielle entre les deux modules de puissance (160a, 160b), un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b) sont agencés et un chemin d’écoulement d’organe de rayonnement de chaleur (180) pour un fluide frigorigène est formé ; un organe de fixation de puissance (113) est disposé entre un support (2) et une partie constituée des deux modules de puissance (160a, 160b) et des un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b) dans une direction axiale (Z) ; un chemin d’écoulement d’organe de fixation  (182) pour le fluide frigorigène est formé dans un espace de direction axiale entre l’organe de fixation de puissance (113) et les un ou plusieurs organes de rayonnement de chaleur d’unité de puissance (110a, 110b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3117955-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement et système de gestion thermique pour un véhicule automobile.
Inventor: L-HUILLIER JEAN-MARIE
IPC: B60H1/14
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système de refroidissement et système de gestion thermique pour un véhicule automobile.  Système de refroidissement (1), destiné à contrôler de façon indépendante une température d’une batterie et une température de l’habitacle d’un véhicule automobile, le système comprenant au moins un élément de refroidissement (11) d’au moins un module batterie, ledit élément de refroidissement (11) étant monté en parallèle avec un évaporateur (7) d’un circuit de climatisation (2) destiné au refroidissement de l’habitacle, le circuit de climatisation (2) comprenant en outre au moins un compresseur (3) et au moins un condenseur (5), le système comprenant une vanne de régulation de pression (13) à ouverture variable, ladite vanne de régulation de pression (13) étant disposée en aval dudit élément de refroidissement (11).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3118640-B1 (FR)
Title: Dispositif d’hébergement provisoire et transportable
Inventor: CERULUS PIERRE
IPC: E04H15/32
Filed: 2021-01-04
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif d’hébergement (1) temporaire et transportable comprenant une caisse rigide (11) reposant au sol (20), ouverte sur sa face supérieure (110), et deux volets articulée (12,13) sur deux bords supérieurs (112, 113) opposés de la caisse (11) aptes à passer d’une position fermée, dans laquelle ils reposent sur les bords supérieurs (112-115) de la caisse, refermant l’ouverture de la face supérieure (110), à une position ouverte où ils s’étendent en porte-à-faux à l’extérieur de la caisse (11) ; ledit dispositif (1) comprenant une armature (30) adaptée pour supporter une toile de protection (40), ladite armature (30) étant fixée au voisinage d’extrémités distales (121, 131) des volets (12, 13) lorsqu’il sont en position ouverte.  Figure 1
Patent FR-3118814-B1 (FR)
Title: Optimisation topologique de propriétés physiques et/ou géométriques d’une structure par variations itératives de paramètres de forme
Inventor: EDEE KOFI
IPC: G06F30/20
Filed: 2021-01-13
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un procédé optimise topologiquement une structure comportant P sous-structures séparées entre elles par S espaces et comprenant chacune au moins une couche d’un matériau, afin que cette structure présente une réponse choisie à une excitation électromagnétique choisie. Ce procédé comprend une étape d’optimisation (110-230) dans laquelle on calcule une figure de mérite représentative d’une sensibilité de la réponse choisie à des variations de première séquence de premières variables de conception et deuxième séquence de deuxièmes variables de conception des espaces et sous-structures, puis on calcule un gradient de la figure de mérite, puis on modifie des premières ou deuxièmes variables de conception de l’une au moins des premières et deuxièmes séquences en fonction de ce gradient afin d’améliorer la figure de mérite, et l’on réitère l’étape d’optimisation tant que la figure de mérite ne représente pas un objectif fixé et/ou est inférieure à une valeur choisie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119262-B1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement de données d'affichage de tracés en mode cavalier fournies par un boîtier générateur de symboles.
Inventor: ROLS OLIVIER
IPC: G09G3/36
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de traitement de données d'affichage de tracés en mode cavalier fournies par un boîtier générateur de symboles (BGS), prévues pour un écran à tube cathodique, à destination d'un écran LCD, comprenant les étapes consistant, pour chaque tracé, à :  - échantillonner (1) des données d'affichage de tracés en mode cavalier consistant en la modulation lumineuse du spot V(t), l'abscisse X(t) et l'ordonnée Y(t) en mode cavalier ;  - appliquer (2), aux données échantillonnées, une loi de modulation lumineuse L(t) par modèle de tube cathodique parfait au moyen de la relation dans laquelle représente le facteur de puissance du tube cathodique simulé ;  - déterminer (3) l'éclairement élémentaire L((X,Y),t) du pixel correspondant à la position du spot X(t), Y(t) et de pixels voisins ; et  -sommer (4) les éclairements élémentaires L((X,Y),t) sur un échantillon correspondant à la durée de tracé d'une image d'écran LCD et multiplier par un facteur dans lequel représente la période de l'échantillonnage et le temps moyen d'éclairement d'un pixel de l'image.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120797-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance par compression cardiaque directe
Inventor: TRAN NGUYEN
IPC: A61M60/191
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable d’assistance cardiaque par compression directe caractérisé en ce qu’il comporte :   - une base (1) formant un réceptacle apte à accueillir la partie inférieure d’un cœur (9),   - un support (2) pour fixer la partie inférieure du cœur à la base,  - au moins un doigt (3) s’étendant longitudinalement entre une première extrémité (35) libre supérieure et une seconde extrémité (36) inférieure recourbée à l’intérieur de la base, ledit doigt étant monté sur ladite base selon une première liaison pivot (12),  - une interface de contact (4) montée de façon réglable et amovible sur ladite extrémité libre,  - des moyens (5, 6) pour actionner le mouvement de bascule dudit doigt autour de ladite liaison pivot,  - une unité de pilotage (10) desdits moyens d’actionnement.  Figure 1
Patent FR-2359272-B1 (FR)
IPC: E05D15/06
Filed: 1977-07-21
Granted: 1981-04-17
Abstract: 1529984 Dental porcelain NATIONAL RESEARCH DEVELOPMENT CORP 13 Oct 1977 [14 July 1976] 29361/76 Heading C1J A dental porcelain composition includes as fluorescing agents 0À05-2 wt. per cent of CeO 2  and 0À1-0À5 wt. per cent of Tb 2 O 3 . Additionally one or more of the following oxides may be included: up to 0À1 wt. per cent Dy 2 O 3 ; up to 0À1 wt. per cent V 2 0 5 ; up to 0À2 wt. per cent Sm 2 O 3 ; and up to 0À2 wt. per cent Eu 2 O 3 .
Patent FR-2381356-B1 (FR)
IPC: G06F12/12
Filed: 1978-02-17
Granted: 1986-05-30
Abstract: A memory system includes a cache store and a backing store.  The cache store provides fast access to blocks of information previously fetched from the backing store in response to commands.  The backing store includes error detection and correction apparatus for detecting and correcting errors in the information read from backing store during a backing store cycle of operation.  The cache store includes parity generation circuits which generate check bits for the addresses to be written into a director associated therewith.  Additionally, the cache store includes parity check circuits for detecting errors in the addresses and information read from the cache store during a read cycle of operation.  The memory system further includes control apparatus for enabling for operation, the backing store and cache store in response to the commands.  The control apparatus includes circuits which couples to the parity check circuits.  Such circuits are operative upon detecting an error in either an address or information read from the cache store to simulate a condition that the information requested was not stored in cache store.  This causes the control apparatus to initiate a backing store cycle of operation for read out of a correct version of the requested information thereby eliminating the necessity of including in cache store more complex detection and correction circuits.
Patent FR-2433544-B1 (FR)
IPC: C08F4/02
Filed: 1979-08-17
Granted: 1985-05-10
Abstract: Soluble catalysts for polymerizations are provided which are formed from an organic polymeric material containing at least one functional group bound to a metal, metal ion or metal complex. These catalysts can be used to promote all types of polymerizations, such as of vinyl compounds, etc. These catalysts are produced by reacting the basic polymer with a metal salt or metal complex, particularly of a metal of the third through the eighth subgroups of the periodic table or of the third and fourth main groups of the periodic table, the catalyst being formed by exchange with the metal or metal ion being bound to the polymer.
Patent FR-2511812-B1 (FR)
IPC: H01P1/15
Filed: 1981-08-21
Granted: 1984-11-30
Abstract: An electromagnetic wave switch is provided formed from a profiled wave-guide associated with a PIN diode, filling completely the profiled part of said guide, having a high breakdown voltage and a low thermal resistance.
Patent FR-2540533-B1 (FR)
Inventor: DURAND ROBERT
IPC: E01F7/06
Filed: 1983-02-04
Granted: 1987-08-14
Abstract: 1. Protection and visibility increasing device intended to be fitted onto concrete lane separators situated on a road or motorway, which separators are of the type formed by sliding shuttering machines, the apparatus being characterized in that it is formed of at least one protection and visibility-increasing channel (2) fitting on to the upper part (3) of the separator (4), the cross-section of the profile of the channel (2) being of a shape corresponding to the shape of the upper ridge of the concrete lane separator (4).
Patent FR-2564446-B1 (FR)
Inventor: BERGER JEAN-CLAUDE
IPC: G03G15/00
Filed: 1984-05-16
Granted: 1986-11-07
Abstract: 1. Storing, feeding and printing device for copying apparatus comprising a magazine (7) adapted to contain a strak (40) of paper sheets, an extraction roller (12), a couple of driving rollers (19, 20) followed by a printing unit (24, 27), said magazine (7), said extraction roller (12) and said couple of driving rollers (19, 20) being mounted on a common removable slide (2), characterized in that said magazine (7) is inclined in a curved or oblique manner so as to be adapted to be loaded from above with paper sheets without requiring the removal of said slide (2), in such a way that the separation of the sheets from said stack (40) is facilitated.
Patent FR-2583580-B1 (FR)
Inventor: VIGNAUD RENE GEORGES
IPC: H01M4/12
Filed: 1985-06-18
Granted: 1987-08-07
Abstract: The invention provides a method of stabilizing a primary electrochemical cell which includes at least one reactive anode made of a metal selected from the group constituted by zinc, aluminum, and magnesium, the method consisting in adding a stabilizer to said electrode, the stabilizer concentration lying in the range 0.001% to 1% by weight of electrode metal, and the stabilizer comprising at least one alkyl and polyethoxylalcohol sulfide satisfying the following formula: R-S-(CH2)2-(O-CH2-CH2-)n-OH (1) in which: R is an alkyl radical which may optionally be branched, an aryl radical, or an alkylaryl radical; and n lies in the range 2 to 100. The invention also provides an anode obtained by the above method, and a primary electrochemical cell having an alkaline or a saline electrolyte and including such an anode.
Patent FR-2588072-B1 (FR)
Inventor: CHAUVET CLAUDE
IPC: H01L23/427
Filed: 1985-09-30
Granted: 1987-12-11
Abstract: A power semiconductor column has power semiconductor elements arranged in alternation with thermally and electrically conductive evaporation blocks. Each evaporation block is connected in a separate heat-dissipating fluid circuit. Each fluid circuit has a heat exchanger connected to the corresponding evaporation block by way of a pair of flexible, electrically insulating fluid connections. Heat-carrying dielectric fluid circulates within each circuit between the evaporation block and the heat exchanger, cooling of the semiconductor elements being effected by evaporation of the fluid in the evaporation block and condensation of the fluid in the heat exchanger.
Patent FR-2597524-B1 (FR)
IPC: A47K17/00
Filed: 1986-04-17
Granted: 1988-07-29
Abstract: The invention relates to a sanitary unit having an automatic cleansing cycle. The unit comprises a lockable enclosure in which a partition defines a usage zone and a maintenance zone. A bowl is mounted for rotation between a utilization position in which it projects horizontally from the partition in said usage zone and a cleaning position in which it is tipped up into an opening in the partition so as to empty it into the maintenance zone. The upwards opening of the bowl is separated into two sections by a partition wall which extends upwardly to cooperate with the front walls of the bowl to form a rim surrounding the utilization section of the bowl. The bottom of the partition wall stops short of the base of the bowl to define an orifice and the rear section of the bowl forms an evacuation passage from the evacuation orifice rearwards to the maintenance zone when the bowl is tipped up.
Patent FR-2611719-B1 (FR)
Inventor: BAULE PIERRE
IPC: C07F7/08
Filed: 1987-03-05
Granted: 1989-06-09
Abstract: Process characterised in that a) the following are injected continuously and simultaneously into a reactor fitted with a stirring system: - an organic solvent, - ammonia gas, - a halosilane of formula R4-nSiXn, - a ketoxime of formula R'R''C=N-OH, b) the reaction mass leaving the reactor continuously is collected by virtue of an overspill device, c) the XNH4 precipitate obtained is removed from this reaction mass and the organic liquid phase is distilled to collect therefrom the oximinosilane formed.
Patent FR-2619149-B1 (FR)
Inventor: DEBACKER FELIX
IPC: E05B19/06
Filed: 1987-08-05
Granted: 1993-09-03
Abstract: The key (1) for a safety cylinder, especially for operating a lock or a latch, comprises a body (3) intended for penetrating into a key receptacle provided in a cylinder rotor mounted in a stator, the key body being equipped with at least one slidable element (9) capable of moving in a movement of limited extent in a chamber (10) provided in the key. The element (9) is intended for interacting with a positioning member provided on the rotor, so as to project from its chamber (10) and push a moveable rotor pin into position allowing the rotor to rotate relative to the stator, the chamber (10) of the moveable element extending in a direction orthogonal relative to the longitudinal mid-axis (A) of the key body. The chamber (10) provided in the key body (3) has its axis located in the mid-plane of the key body and has a cross-section of a specially rectangular form such that, as a result of interaction with the matching cross-section of the element (9), it prevents any rotation of the element about its longitudinal axis (B) within the chamber (10).
Patent FR-2632946-B1 (FR)
Inventor: BAUER DENISE
IPC: C22B58/00
Filed: 1988-06-15
Granted: 1991-06-07
Abstract: The present invention relates to a process for recovering gallium by using a liquid/liquid extraction process. It relates more particularly to a liquid/liquid extraction process for gallium present in acidic aqueous solutions containing especially zinc, consisting in bringing the aqueous solution into contact with an organic phase containing chiefly an organic solvent and an extractant, characterised in that the extractant is a or a mixture of compounds belonging to the class of substituted hydroxyquinolines and in that the organic phase also contains a surface-active agent of ionic nature and a coagent for the said surfactant. The process permits an industrial extraction of the gallium in acidic solutions containing zinc.
Patent FR-2642423-B1 (FR)
Inventor: BOITEUX JEAN-PIERRE
IPC: C09K3/00
Filed: 1989-01-31
Granted: 1991-05-24
Abstract: Process for the preparation of fatty diethanolamides of low diethanolamine content, characterised in that the crude product obtained by a known reaction between diethanolamine and the said fatty acids or their derivatives is subjected to an acylation reaction. 
<??>The invention also relates to the products obtained by this process and the use of these products in formulations containing foaming agents.
Patent FR-2653289-B1 (FR)
Inventor: STEPHANE MANAC H
IPC: H04W88/02
Filed: 1989-10-18
Granted: 1995-07-07
Abstract: The radio telephone comprises a central unit (1) with microprocessor (10), a remote handset (4) and a customisation module. The unit (1) contains a management board (9) whose data and clock buses are open-sink serial buses whose component-exchange protocol is individual. The microprocessor (10) is connected to the components of the central unit by a semi-custom circuit (12). The customisation module is connected thereto by a line (25) with four ordinary wires, by way of an interface for matching in the handset and of an interface for matching (30) in the central unit (1). For the semi-custom circuit, the customisation memory is in parallel with the bus wires (19, 20) of the semi-custom circuit (12).
Patent FR-2664601-B1 (FR)
Inventor: MENTECH JULIO
IPC: C07H13/04
Filed: 1990-07-16
Granted: 1995-03-17
Abstract: Method for the preparation of monomers containing at least one polymerisable carbonyloxyvinyl group, of a saccharide chosen from mono-, di- and tri-saccharides, especially from non-reducing mono-, di- and trisaccharides, which consists in reacting the aforementioned saccharide in an aqueous medium with an esterifying reagent containing the aforementioned polymerisable carbonyloxyvinyl group in the presence of a base while the pH of the reaction medium is maintained at a value within the range from 7 to 11 throughout the reaction period. Saccharide monomers containing at least one polymerisable carbonyloxyvinyl group having a controlled degree of substitution.
Patent FR-2684823-B1 (FR)
IPC: G02B6/30
Filed: 1991-12-04
Granted: 1994-01-21
Abstract: A component such as a laser includes two superimposed light guides, one active (101), the other passive (102). The width of the active guide decreases in a rear part (TB) of a mode transition section (TB, TC) in order to couple a "narrow" optical mode (NA) which is amplified and guided by the active guide, to a "wide" mode (NC) which is guided by this passive guide and which has a larger girth than this narrow mode. The width of the passive guide (102) decreases subsequently in a forward part (TC) of this section in order to couple the wide mode to an even wider circularised mode (NE). <??>The invention applies in particular to the production of optical heads for fibre optic telecommunications networks.