baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014062-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie sur un vehicule hybride comportant une transmission a rapports discrets
Inventor: MIRO PADOVANI THOMAS
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-12-03
Granted: 2015-12-11
Abstract: Procédé de gestion de l'énergie d'un groupe motopropulseur de véhicule hybride comportant au moins un moteur thermique et une machine électrique d'entraînement couplés aux roues du véhicule par une transmission à rapports discrets, par minimisation sur chaque point de fonctionnement du moteur d'un critère énergétique (H) lié à la somme de la consommation du moteur thermique (Conso_thermique) et de la consommation électrique de la machine électrique (Conso batt) multipliée par un facteur d'équivalence (s) pondérant l'apport d'énergie d'origine thermique et l'apport d'énergie d'origine électrique, caractérisé en ce que le critère minimisé est un critère mixte (H ), somme du critère énergétique (H) et d'un critère de désagrément (D), lié à la gestion des modes cinématiques de la transmission.
Patent FR-3018098-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation de l'alimentation de carburant dans une turbomachine d'helicoptere
Inventor: HARRIET PIERRE
IPC: F02C9/46
Filed: 2014-02-28
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne essentiellement un système de régulation (100) de l'alimentation de carburant dans une turbomachine d'hélicoptère, comportant : • un calculateur (110) pilotant un dispositif de dosage principal (120) comportant un dispositif actionneur (122) agissant sur des moyens de dosage principaux (124), • un dispositif de dosage auxiliaire (140) comportant un dispositif actionneur (142) agissant sur des moyens de dosage auxiliaires (144), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : • un circuit de commande (160) du dispositif de dosage auxiliaire (140), • des moyens de détection (118) d'une panne du dispositif de dosage principal (120), • des moyens de pilotage (114) pour piloter, via le circuit de commande (160), le dispositif de dosage auxiliaire (140), en réponse à une détection d'une panne du dispositif de dosage principal (120).
Patent FR-3026965-B1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur composite.
Inventor: LOFFICIAL DINA
IPC: B01J23/54
Filed: 2014-10-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur contenant un premier semi-conducteur SC1, des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, et un deuxième semi-conducteur SC2, ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis on irradie le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3039647-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'impuretes organiques presentes a la surface d'un substrat, et dispositif de collecte des impuretes organiques a la surface d'un substrat
Inventor: LIGNIER HELENE
IPC: G01N21/3563
Filed: 2015-07-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une méthode d'analyse d'impuretés organiques (3) à la surface d'un substrat, comprenant les étapes suivantes : • fournir un substrat comportant une première face principale, • fournir un film polymère (2) ayant un module d'Young inférieur à 3GPa, • appliquer le film polymère (2) contre la première face principale du substrat pour récupérer des impuretés organiques (3) présentes sur la première face principale, • analyser le film polymère par Spectroscopie Infrarouge à Transformée de Fourier, de sorte à obtenir un spectre de Fourier, • déterminer la composition chimique des impuretés organiques (3) présentes à la surface du film polymère (2) à partir de la comparaison entre le spectre de Fourier et un spectre de Fourier de référence. L'invention concerne également un dispositif de collecte (10) d'impuretés organiques (3) à la surface d'un substrat.
Patent FR-3042530-B1 (FR)
Title: Huisserie a multivitrage
Inventor: TRELOHAN NICOLAS
IPC: E06B3/677
Filed: 2015-10-14
Granted: 2020-05-15
Abstract: Une huisserie à multivitrage comporte un cadre extérieur (11) dans lequel sont maintenus un vitrage fixe interne (21) du côté d'une première face (INT) du cadre extérieure, un vitrage ouvrant externe (23) monté articulé sur une seconde face (EXT), pour pivoter dans une direction opposée à la première face, et au moins un vitrage médian (22) pivotant situé entre le vitrage fixe interne (21) et le vitrage ouvrant externe (23). L'huisserie comporte un cadre intérieur (12) articulé sur la seconde face du cadre extérieur 11, dans lequel cadre intérieur : - le vitrage ouvrant externe (23) est monté fixe ; - l'au moins un vitrage médian (22) est monté articulé par une charnière (30) comportant un élément fixe de charnière, fixé à un montant fiche de cadre intérieur (121) du cadre intérieur (12), et comportant un élément mobile de charnière fixé à un encadrement du vitrage médian
Patent FR-3038674-B1 (FR)
Title: Profil de disque de frein
Inventor: LOUBET MICHAEL
IPC: F16D65/12
Filed: 2015-12-31
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapport à un disque de frein 1 pour véhicule, comprenant une partie annulaire F1 entourant la partie centrale C1 et portant sur chacune de ses deux faces opposées une piste de frottement, et qui présente une surépaisseur Ef par rapport à l'épaisseur Ec de la partie centrale. Selon l'invention, la partie annulaire présente, dans une partie de raccordement entre ladite partie annulaire et ladite partie centrale, un profil PR1 qui présente au moins un retrait ou une rainure R s'étendant en direction de la périphérie du disque sur une profondeur déterminée sur au moins 80% de la périphérie de cette partie de raccordement. Selon une particularité, cette rainure (R) présente un profil en forme de "V".
Patent FR-3054756-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement du niveau des frequences basses musicales en fonction du niveau d'ecoute
Inventor: CARPENTIER CLAUDE
IPC: H03G1/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: Procédé d'ajustement du niveau des fréquences basses musicales en fonction du niveau d'écoute. Suivant ce procédé, on mesure le niveau de restitution de la musique que l'on compare à un niveau de référence et si le niveau de restitution est inférieur au niveau de référence on augmente le niveau des basses fréquences de manière sensiblement proportionnelle à la différence entre le niveau de référence et le niveau mesuré pour conserver l'équilibre tonal du morceau musical.
Patent FR-3047275-B1 (FR)
Title: Gestion des gouttes residuelles sur les injecteurs
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé pour corriger la quantité de carburant injectée lors de la première injection de la procédure de démarrage d'un moteur à combustion interne à injection directe, le procédé comprenant : a1- détecter et compter le déplacement en rotation du vilebrequin à partir de la mise en rotation du vilebrequin, a2- établir ou confirmer la synchronisation à savoir le calage du cycle moteur commandé à partir des signaux d'un capteur de position du vilebrequin, b- déterminer, pour chaque cylindre (C1-C4), une quantité résiduelle de carburant de carburant provenant d'un phénomène antérieur lié au cycle moteur antérieur, c- pour chaque cylindre, retrancher ladite quantité résiduelle de carburant de la quantité calculée à injecter à la première injection relative à ce cylindre.
Patent FR-3048442-B1 (FR)
Title: Pilier ou poteau adapte a recevoir des parois, panneaux ou similaires, par exemple pour des clotures, ou pour des meubles
Inventor: PARZY BENJAMIN
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-03-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un pilier ou poteau adapté à recevoir de 0 à N panneaux ou parois, comportant N profilés ouverts (2 ; 102) identiques adaptés à recevoir les panneaux ou parois, les profilés ouverts étant reliés deux par deux par N profilés de liaison (3 ; 103) identiques, tous les profilés s'étendant parallèlement à un axe central (X) du pilier en étant tous symétriques par rapport à un plan de symétrie principal respectif (P) passant par l'axe central du pilier. Selon l'invention, chaque profilé ouvert comporte deux branches parallèles (4 ; 104) au plan de symétrie principal réunis par un fond (5 ; 105) pour définir un réceptacle (6 ; 106) d'un panneau ou paroi, et quatre ailes externes (8 ; 108) s'étendant deux par deux de part et d'autre du réceptacle pour présenter des retours convergents (9 ; 109), les ailes étant également symétriques par rapport à un plan de symétrie secondaire (P') perpendiculaire au plan de symétrie principal et parallèle à l'axe central du pilier, et chaque profilé de liaison s'étend entre deux profilés ouverts en prenant appui contre la face externe de chaque branche en regard et en formant un obstacle entre les retours convergents.
Patent FR-3055448-B1 (FR)
Title: Systeme de lecture de capteurs de surveillance de vehicules automobiles
Inventor: MARCINKOWSKI JEAN-LUC
IPC: G08C19/32
Filed: 2016-08-31
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un banc de lecture (100) d'au moins une donnée de surveillance configuré pour accueillir au moins un véhicule (200) comportant au moins une roue (210) comprenant au moins un pneu (220) et au moins un capteur de surveillance (230) étant configuré pour transmettre ladite au moins une donnée de surveillance par ondes radio, ledit banc de lecture (100) comprenant : ○ au moins un capteur optique (120) ; ○ au moins une unité de communication radio (140) comportant au moins une antenne radio (150) ; ○ au moins un module électronique (110) en communication avec au moins une base de données (130), avec ledit au moins un capteur optique (120), et avec ladite au moins une unité de communication radio (140).
Patent FR-3040156-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'actionneur de frein automatise et vehicule ou frein de vehicule mettant en œuvre ce procede
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T8/172
Filed: 2016-10-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un actionneur d'un frein de véhicule, comprenant une itération des étapes suivantes : à partir d'une valeur de l'effort de serrage recherché, détermination d'une valeur de consigne y*(t0) visée pour une grandeur de sortie ; application d'une grandeur de commande de valeur u(t0) à un instant t0 ; mesure d'une valeur constatée y(t0) de la grandeur de sortie, produite au sein de l'actionneur sous l'effet de ladite application, et tant qu'une condition d'ajustement est vraie, calcul d'une nouvelle valeur u(t1) pour la grandeur de commande, à un nouvel instant t1, de façon à réaliser une commande sans modélisation de l'actionneur par correction Proportionnelle-Intégrale de type « Intelligent », dite « commande sans modèle ». L'invention concerne aussi un véhicule ou frein de véhicule mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3059115-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de consommation electrique dans un appareil
Inventor: NEGELE JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F1/32
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Certains appareils, normalement alimentés par une alimentation secteur, comprennent aussi une alimentation de secours par batteries aptes à prendre le relai de l'alimentation secteur. Les batteries utilisées par l'alimentation de secours sont en général protégées par un fusible. Ces appareils sont susceptibles de consommer une énergie supérieure à ce que pourraient fournir les batteries de l'alimentation de secours. Lors d'une coupure de l'alimentation électrique secteur, il est alors préférable de limiter le courant consommé par l'appareil pour ne pas endommager le fusible protégeant lesdites batteries. Or, les fusibles sont des modules matériels ayant un temps de réaction de quelques centaines de millisecondes. Si on souhaite ne pas endommager un fusible, il est donc impératif de réduire la consommation de courant de l'appareil dans un temps inférieur au temps de réaction du fusible. L'invention concerne un système et un procédé permettant de réduire instantanément la consommation électrique d'un appareil en cas de coupure d'alimentation secteur.
Patent FR-3060009-B1 (FR)
Title: Mousses organiques thermodurcies et procede de fabrication
Inventor: CHENAL MARION
IPC: C08J9/02
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse polyester solide, comprenant les étapes successives suivantes : (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant - au moins un acide dicarboxylique α-hydroxylé de formule (I) HOOC-(CHR1)n-CHOH-COOH où n est un entier allant de 1 - 4, de préférence de 1 - 3, en particulier 1 ou 2, et de manière tout particulièrement préférée 1, et chaque R1 représente indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe hydroxyle (-OH) ou un groupe alkyle, de préférence un groupe alkyle en C1-4, , et - un agent tensioactif, et - un catalyseur d'estérification, (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support, (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 140 °C, de préférence comprise entre 160 et 190 °C, jusqu'à formation d'un bloc de mousse solide.
Patent FR-3065024-B1 (FR)
Title: Anneau de turbine de turbomachine et procede de fabrication d'un tel anneau
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-04-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un anneau (50) de turbine de turbomachine, comprenant une paroi annulaire (52) une première bride (60) et une seconde bride (62) annulaires, les brides (60, 62) s'étendant radialement vers l'extérieur et étant espacées axialement l'une de l'autre, caractérisé en ce que l'anneau (50) comprend au moins une partie annulaire intercalaire (70) formée longitudinalement entre les deux brides (60, 62) et s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la paroi annulaire (52).
Patent FR-3065208-B1 (FR)
Title: Chariot a guidage automatique pour le transport et/ou la manutention d'une charge
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/137
Filed: 2017-04-14
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un chariot à guidage automatique (10) pour le transport et/ou la manutention d'une charge. comprenant un châssis principal (11) destiné à recevoir ladite charge et un châssis porteur (12) comprenant deux balanciers s'étendant respectivement vers l'avant et l'arrière dudit chariot Selon l'invention, lesdits balanciers sont montés pivotants par rapport au châssis principal respectivement autour d'un premier axe et d'un deuxième axe et un tel comprend des moyens de solidarisation d'un bras d'un balancier avec un bras de l'autre balancier comprenant des moyens d'appui du premier de ces bras sur l'autre bras.
Patent FR-3069391-B1 (FR)
Title: Rotor a aimants permanents pour moteur electrique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-24
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un rotor (100) à aimants permanents pour moteur électrique comprend une cloche (110) comportant une paroi annulaire (112) et au moins un aimant permanent (120) fixé sur la paroi annulaire par l'intermédiaire de moyens adhésifs (126) disposés entre une face arrière (124) et la paroi annulaire (112). La face arrière (124) de l'aimant permanent (120) présente une zone de réception (134) desdits moyens adhésifs (126) définie par un rayon de courbure (R', R2) qui est supérieur au rayon de courbure (R) de la paroi annulaire (112).
Patent FR-3075235-B1 (FR)
Title: Element de chainage et assemblage d'elements de chainage
Inventor: PAQUET ELODIE
IPC: E04C3/20
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un élément de chainage (1) comprenant au moins trois barres d'armature (11) en acier s'étendant sensiblement parallèlement, sur au moins une grande partie de leur longueur, selon un axe longitudinal (L) et assemblées entre elles selon ledit axe longitudinal de manière à former un volume entre lesdites barres d'armature. Les barres d'armature (11) sont sensiblement de même longueur et le volume comporte des première et deuxième portions d'extrémité (P1, P3) et une portion intermédiaire (P2) entre lesdites première et deuxième portions d'extrémité. Selon l'invention, dans la première portion d'extrémité (P1) de longueur non nulle, les barres d'armature (11) sont pliées vers l'intérieur selon un angle non nul de sorte que la section transversale de la première portion d'extrémité (P1) soit inférieure à celle de la deuxième portion d'extrémité (P3).
Patent FR-3075209-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de mousses polyester thermodurcies a base de sucres hydrogenes
Inventor: SALOMON PIERRE
IPC: B29C35/02
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse polyester thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes : (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant - un composant polyol comprenant au moins 40 % en poids d'un sucre hydrogéné de formule CnH2n+2On où n vaut 4, 5 ou 6, - un composant polyacide comprenant un polyacide porogène choisi de préférence parmi l'acide citrique et les acides dicarboxyliques α-hydroxylés de formule (I) HOOC-(CHR1)n-CHOH-COOH où n est un entier allant de 1 - 4, et chaque R1 représente indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe hydroxyle (-OH) ou un groupe alkyle en C1-4, - un agent tensioactif, et - un catalyseur, (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support, (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 135 °C, de préférence au moins égale à 150 °C, de manière à faire réagir le composant polyol avec le composant polyacide et à former un bloc de mousse polyester thermodurcie.
Patent FR-3087425-B1 (FR)
Title: Dispositif deployable a metre-rubans
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-10-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant :  • plusieurs rouleaux de stockage mobiles en rotation chacun autour d'un premier axe Zi,  • plusieurs mètre-rubans (11, 12), chacun étant apte à passer d'une configuration enroulée dans un des rouleaux de stockage à une configuration déployée selon un deuxième axe Xi sensiblement perpendiculaire au premier axe Zi du rouleau de stockage associé et présentant une face sensiblement concave, les faces concaves des mètre-rubans étant en vis-à-vis, les mètres-rubans étant au moins partiellement superposés deux à deux sur une surface de contact. Selon l'invention, le dispositif déployable (10) comprend une liaison adhérente réversible sur la surface de contact entre au moins deux des mètre-rubans en configuration déployée.
Patent FR-3078190-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de champs de deplacements et de deformations avec marquage de type damier et traitement par methode spectrale
Inventor: GREDIAC MICHEL
IPC: G06T7/262
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé spectral de traitement d'images de marquage pour en extraire des champs de déplacements et de déformations en surface d'objets, ledit marquage étant de type damier et en ce ledit procédé étant mis en œuvre dans l'espace de Fourier, en estimant un changement de phases entre une image de référence et une image déformée, ledit changement de phases en tout point du marquage de type damier étant proportionnel au premier ordre au déplacement recherché, lesdites phases étant obtenues directement en chaque pixel dudit marquage de type damier. Cette estimation du déplacement est ensuite affinée avec un algorithme de type point fixe. La présente invention se rapporte également à un système de traitement d'images de marquage pour en extraire des champs de déplacements et de déformations en surface d'objets.
Patent FR-3086789-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire a sel fondu
Inventor: ALLEGRE PIERRE
IPC: G21C13/08
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un réacteur nucléaire à sel combustible fondu comprenant : - une cuve apte à contenir un sel combustible ; - des premiers moyens de circulation du sel combustible entre l'extérieur et l'intérieur de la cuve ; - une enceinte autour de la cuve ; - un tambour entre la cuve et l'enceinte, apte à tourner par rapport à ladite cuve et à ladite enceinte ; - des seconds moyens de circulation du fluide caloporteur entre l'extérieur et l'intérieur du volume contenu entre le tambour et la cuve, comprenant des moyens de pulvérisation dudit fluide caloporteur dans ledit volume en direction de ladite cuve de manière à vaporiser le fluide caloporteur pulvérisé ; - le tambour comprenant des ouvertures calibrées pour autoriser une surpression dans le volume par rapport à l'extérieur du tambour tout en permettant l'échappement du fluide caloporteur vaporisé vers l'extérieur dudit tambour de manière à entrainer ledit tambour en rotation ; - un élément réflecteur neutronique autour de l'enceinte, comprenant une ouverture et un obturateur en matériau réflecteur neutronique apte à se déplacer de manière à obturer plus ou moins l'ouverture.
Patent FR-3089490-B1 (FR)
Title: Systeme et ensemble de nautisme, procede de fabrication et de desassemblage
Inventor: BARDON PATRICK
IPC: B63B35/66
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: SYSTEME ET ENSEMBLE DE NAUTISME, PROCEDE DE FABRICATION ET DE DESASSEMBLAGE Le système de nautisme comprend un ensemble de nautisme (12) flottant, non motorisé, doté d’une interface (30) d’assemblage étanche amovible à une motomarine. Le premier ensemble de nautisme (12) flottant comprend une interface d’assemblage (39) à un deuxième ensemble de nautisme flottant. Le système de nautisme comprend un deuxième ensemble de nautisme (14) flottant, comprenant une interface (37) d’assemblage au premier ensemble de nautisme flottant. Un assemblage du premier ensemble de nautisme (12) flottant et du deuxième ensemble de nautisme (14) flottant forme une deuxième embarcation (1) flottante navigable propulsée par un moteur (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093210-B1 (FR)
Title: Système de détection de récepteurs
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q3/00
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système de détection de récepteurs Système de détection de récepteurs comprenant au moins un récepteur (30), un contenant (20) ayant un volume pour contenir le récepteur, une antenne (42) adaptée pour émettre une onde primaire dans le volume et pour recevoir une onde secondaire émise par le récepteur dans le volume en réponse de la réception de l’onde primaire, et un contrôleur (41) adapté pour commander l’émission de l’onde primaire et pour détecter le récepteur par l’onde secondaire reçue. Le système comprend en outre des éléments réglables (21) pilotés par une onde de contrôle, fixés au contenant et ayant une impédance qui peut être modifiée. Chaque élément réglable comprend un dispositif de récupération d’énergie (23) de l’onde primaire et/ou de l’onde de contrôle pour l’alimenter en énergie, et un dispositif de réception (24) de l’onde de contrôle qui décode un paramètre de réglage pour que l’élément réglable pilote son impédance.                  Figure pour l’abrégé :                           FIGURE              1 1/2