baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079966-A1 (FR)
Title: Circuit 3d sram avec transistors double-grille a agencement ameliore
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L27/11
Filed: 2018-04-10
Abstract: La demande concerne un circuit intégré à mémoire SRAM et doté de plusieurs niveaux superposés de transistors, le circuit intégré comprenant des cellules SRAM dotées d'un premier transistor et d'un deuxième transistor appartenant à un niveau supérieur de transistors et ayant chacun une double-grille composée d'une électrode supérieure et d'une électrode inférieure agencée de part et d'autre d'une couche semi-conductrice (110), une électrode de grille inférieure du premier transistor étant reliée à une électrode de grille inférieure du deuxième transistor.
Patent FR-3081192-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de transfert de fluide pour engin spatial
Inventor: LOISEAU CYRIL BERNARD
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-05-18
Abstract: Dispositif de transfert de fluide comprenant une pompe configurée pour comprimer un fluide, la pompe comportant un corps de pompe (12) et au moins une roue à aubes à l'intérieur du corps de pompe (12), agencée autour d'un axe central, un diffuseur (34) pour recevoir et rediriger le fluide refoulé par la roue à aubes, et un collecteur de fluide (36) agencé autour du corps de pompe (12) et du diffuseur (34) et configuré pour collecter le fluide comprimé sortant du diffuseur (34), dans lequel, dans une section passant par l'axe central, le collecteur (36) présente deux extrémités reliées chacune au corps de pompe (12), et entre celles-ci, une partie centrale (363) présentant une surface interne de forme sensiblement ovale, une première partie de jonction (361) et une deuxième partie de jonction (362), la première et la deuxième parties de jonction (361, 362) raccordant la partie centrale (363) aux extrémités du collecteur (36), la partie centrale (363) et les parties de jonction (361, 362) présentant, entre les extrémités, une capacité à se déformer telle que, pendant un fonctionnement nominal du dispositif, une contrainte mécanique maximale dans le diffuseur (34) soit inférieure à une contrainte mécanique maximale dans le collecteur (36).
Patent FR-3081826-A1 (FR)
Title: Dispositif immerge/emerge d'observation en milieu marin ou en eaux interieures
Inventor: KASARHEROU JOEL
IPC: B63G8/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif immergé/émergé d'observation du milieu marin ou en eaux intérieures, comprenant une tête (10), un corps (12) et des moyens d'amarrage (14) sur le fond du milieu FM, ledit corps (12) comportant des moyens de ballastage (12-1) permettant de positionner ledit dispositif entre une position émergée et au moins une position immergée.
Patent FR-3082308-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la resistance mecanique d'un corps creux
Inventor: COURTEMANCHE BENOIT
IPC: G01N3/08
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure (10) de la résistance mécanique d'un corps creux (12), ledit corps creux présentant une surface interne (18) et deux extrémités opposées ouvertes (14, 16) présentant chacune une bordure (19). Ledit appareil de mesure (10) comprend: un corps déformable (36) situé à l'intérieur dudit corps creux (12) ; un dispositif de production d'effort (38) pour comprimer ledit corps déformable (36), de façon à ce qu'il exerce une pression sur ladite surface interne (18); et, une jauge de contrainte (42) montée sur ledit dispositif de production d'effort (38). L'appareil comprend en outre au moins une bague rigide (32) présentant une paroi interne, l'une (14) desdites extrémités dudit corps creux (12) étant engagée à l'intérieur de ladite bague rigide (32) ; et ladite bordure (19) dudit corps creux (12) vient prendre appui contre ladite paroi interne lorsque ledit corps creux (12) se déforme radialement.
Patent FR-3084456-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un capteur d'acceleration radiale d'une roue d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: G01L17/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Procédé de détermination de la position d'un capteur (14) d'accélération radiale d'une roue (10) d'un véhicule automobile, ledit procédé comportant les étapes suivantes : • une étape (100) d'acquisition par le capteur de signaux Si acquis pendant une fenêtre temporelle Wi prédéterminée lorsque le véhicule est en mouvement, les fenêtres Wi étant différentes entre elles, • une étape (200) de détection, pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'extrema locaux du signal Si, • une étape (300) de détermination, pour chaque fenêtre temporelle Wi, d'une fréquence Fi de la rotation de la roue du véhicule en fonction des valeurs de phase et des instants de détection des extrema locaux détectés, • une étape (400) de filtrage des signaux Si, de sorte à obtenir pour chaque fenêtre temporelle Wi une valeur filtrée Zi, • une étape (500) de détermination de la distance radiale Rc entre le capteur d'accélération radiale et l'axe de rotation de la roue.
Patent FR-3088570-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme fibreuse
Inventor: TARDIF XAVIER
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-11-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme fibreuse (10) comportant un nombre de plis prédéterminé supérieur ou égal à deux, comportant les étapes suivantes : a) chauffer au moins un pli (6), b) déposer ledit au moins un pli (6) sur un moule de préformage (M), c) réaliser une opération de formage dudit au moins un pli (6), ledit au moins un pli (6) formant alors une préforme intermédiaire (5), d) chauffer au moins un nouveau pli (6), e) déposer ledit au moins un nouveau pli chauffé sur la préforme intermédiaire (5), f) réaliser une opération de formage dudit au moins un nouveau pli (6) de manière à former une nouvelle préforme intermédiaire (5'), g) éventuellement renouveler au moins une fois les étapes d) à f), la préforme intermédiaire (5) étant remplacée dans ces étapes par la nouvelle préforme intermédiaire (5'), de manière à réaliser la préforme fibreuse (10) avec ledit nombre de plis prédéterminé.
Patent FR-3080748-A1 (FR)
Title: Bague joailliere ajustable comportant des plaquettes d'ajustement
Inventor: POULARD JEAN LUC
IPC: A44C9/02
Filed: 2018-05-03
Abstract: La présente invention concerne une bague joaillière (1) configurée pour pouvoir s'accommoder sur des doigts de différentes tailles, comprenant: un corps de bague (10) ayant une ouverture (16) sensiblement annulaire et destinée à recevoir le doigt, le corps de bague (10) comportant au moins un logement (12) communiquant avec l'ouverture (16); au moins une plaquette d'ajustement (21) montée mobile dans le logement (12) et s'étendant sur un segment angulaire le long du corps de bague (10); un dispositif ressort (20) configuré pour exercer une force élastique sur la plaquette d'ajustement (21) de sorte que cette dernière peut être déplacée le long d'un axe (11) sensiblement radial par rapport au corps de bague (10), la bague (1) étant configurable entre une première configuration dans laquelle un diamètre interne de l'ouverture (16) de la bague (1) est maximal et sensiblement égal au diamètre de la face intérieure (17) du corps du bague (10) et au moins une seconde configuration dans laquelle le diamètre interne de l'ouverture (16) est réduit et défini, au moins en partie, par la plaquette d'ajustement (21) qui fait saillie de la face intérieure (17) du corps du bague (10) ; le dispositif ressort (20) étant monté à la plaquette d'ajustement (21) de manière amovible par des moyens de sertissage (24).
Patent FR-3088973-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de membrane souple
Inventor: LALLEMAND ABEL
IPC: F16B5/06
Filed: 2018-11-23
Abstract: Dispositif de blocage de membrane souple. L’invention concerne un dispositif de blocage (1) en position d’au moins une membrane souple (2), comprenant un premier et un second élément de blocage (4, 5) pourvus respectivement d’une partie mâle (6) pourvue d’une première protubérance externe (11) et d’une partie femelle (7) pourvue d’une première protubérance interne (12), où ladite partie mâle (6) est conçue pour être disposée dans ladite partie femelle (7) et pour évoluer au sein de cette dernière par rotation relative desdits premier et second éléments de blocage (4, 5) entre : une position de blocage, où lesdites premières protubérances externe (11) et interne (12) se trouvent en regard l’une de l’autre pour coincer ladite membrane (2) entre elles, et une position de libération, où lesdites premières protubérances externe (11) et interne (12) ne sont pas en regard l’une de l’autre, autorisant la séparation de la membrane (2) et du dispositif (1). Blocage en position de membrane. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3092991-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration et de prélèvement de liquide à visée nasale.
Inventor: CHARROIN LAURENT
IPC: A61H35/04
Filed: 2019-02-26
Abstract: Dispositif d'administration et de prélèvement de liquide à visée nasale comprenant : - un circuit d’administration 100 raccordé à une narine d’un patient, apte à contenir un liquide 103 et à l’administrer dans le nez sous l’effet d’une pression manuelle, - un circuit de prélèvement 200, raccordé d'une part, à la seconde narine du patient et d'autre part, à une source d’aspiration, Selon l’invention, il comporte aussi un moyen de liaison 300 apte à réunir les deux circuits 100 et 200 ensemble afin que l’utilisateur soit à même, avec une seule main d’administrer le liquide 103 dans une narine, et le prélever par l’autre, l’administration de liquide ayant lieu séparément ou de façon simultanée à l’aspiration. Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3096869-A1 (FR)
Title: Rayonnage de culture hors sol, unité particulièrement destinée à être comprise dans un tel rayonnage, module de culture hors sol comprenant une telle unité et système de culture hors sol comprenant aux moins deux tels rayonnages.
Inventor: VERAN CYRIL
IPC: A01G31/06
Filed: 2019-06-04
Abstract: Rayonnage de culture hors sol, unité particulièrement destinée à être comprise dans un tel rayonnage, module de culture hors sol comprenant une telle unité et système de culture hors sol comprenant aux moins deux tels rayonnages. Rayonnage (200) de culture hors-sol comprenant au moins une première rangée (201) et une deuxième rangée (201), chaque rangée (201) comprenant au moins une unité (300) de culture, chaque unité (300) de culture comportant au moins un compartiment (307) de culture, le rayonnage comprenant en outre un dispositif (202) de déplacement des deux rangées (201) l’une par rapport à l’autre de sorte que le rayonnage (200) peut prendre deux configurations : une configuration ouverte, dans laquelle les supports (308) de croissances sont accessibles depuis un couloir (203) de circulation séparant les deux rangées (201) ; une configuration fermée, dans laquelle les compartiments (307) de culture forment au moins une chambre (204) de culture, le rayonnage (200) comprenant en outre un système (205) d’étanchéité limitant les échanges d’air entre la chambre (204) de culture du rayonnage (200) en configuration fermée et l’extérieur. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3099669-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’adaptation de la puissance émise par une antenne de véhicule
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: H04W4/40
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’ajustement de la puissance d’émission d’une ou plusieurs antennes V2X d’un premier véhicule (11). A cet effet, la position relative du premier véhicule (11) est déterminée dans un ensemble de véhicules (11 à 13). Les véhicules (11 à 13) de l’ensemble de véhicules sont adaptés pour communiquer dans le système V2X. Les véhicules (11 à 13) de l’ensemble circulent à une vitesse inférieure à une vitesse déterminée et forment une zone de congestion sur la voie de circulation. La puissance d’émission de l’antenne du premier véhicule (11) est avantageusement ajustée en fonction de la position relative du premier véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099776-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication pour rendre un papier ou carton biosourcé hydrophobe et/ou oléophobe biodégradable et compostable.
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: D21H25/04
Filed: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication et d'assemblage pour rendre un papier ou un carton biosourcé hydrophobe et/ou oléophobe biodégradable et compostable industriellement. L'invention permettra ensuite de façonnée des produits pour les métiers de bouche ou l'industrie agro-alimentaire, cosmétique, pharmaceutique , mais également pour l'industrie de l'emballage, ou l'industrie horticole et floricole. L'invention s'applique en premier lieu à la création de gobelet, barquette, récipient et touillette et agitateur-paille à partir de la feuille ou du carton selon l'invention. Procédé de fabrication pour rendre un papier ou carton biosourcé hydrophobe et/ou oléophobe biodégradable et compostable (1) est formé avec une feuille ou un carton issu de matériaux biosourcés vierges et/ou recyclés (2) plate et/ou cannelée et/ou structurée par les techniques du gaufrage ou de l'embossage ou du calandrage à chaud ou à froid (3) qui admettra sur au moins une de ces faces une peinture ou un vernis transparent ou coloré végétal (4) possédant une biodégradabilité à plus de 95 % et dont les ingrédients le constituant sont d'origine naturelle et n'affectant ou ne créant pas une toxicité sur les organismes vivants tels l'homme ou l'animal ou dans le sol et dans l'environnement en général et remplissant à minima les normes NF T51-800 et EN 13432. Figure pour l’abrégé : Fig.1 1/1
Patent FR-3101852-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'objets, équipement et procédé associé
Inventor: SERRE FRéDéRIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: Dispositif de transport d'objets, équipement et procédé associé
    La présente invention concerne un dispositif (1) de transport d'objets comprenant :- une première (3A) et une deuxième (3B) sangles d'arrimage du dispositif (1) sur l'objet à transporter,- une première (7A) et une deuxième (7B) sangles de raccordement,- une pluralité de couples moteur-hélice (17) configurés pour pouvoir communiquer avec une unité de commande (19) du dispositif (1), lesdits couples moteur-hélice (17) étant destinés à être fixés sur la première (7A) et la deuxième (7B) sangles de raccordement,- un premier ensemble de sangles de liaison (9) pour relier des premiers points de liaison (11) situés sur les sangles d'arrimage (3A, 3B) à des deuxièmes points de liaison (13) situés sur les sangles de raccordement, les premiers points de liaison (9) étant répartis sur au moins une portion des sangles d'arrimage (3A, 3B),l'unité de commande (19) étant configurée pour activer et commander un ou plusieurs couples moteur-hélice (17) pour permettre le déplacement de l'objet sur lequel est arrimé le dispositif (1).
Patent FR-3102308-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de pile à combustible
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire (70) de pile à combustible, la plaque (70) s’étendant dans un plan vertical lorsque la pile est en position d’utilisation, en position verticale d’utilisation, la plaque (70) comportant un premier bord transversal (22), un deuxième bord transversal (24) opposé au premier bord transversal (22), un bord longitudinal supérieur (20), un bord longitudinal inférieur (26), une zone centrale (30) disposée entre les bords (20, 22, 24, 26), une première ouverture (61) d’entrée d’un fluide caloporteur, une deuxième ouverture (62) de collecte du fluide caloporteur, une troisième ouverture (63) d’entrée d’un comburant, notamment d’air, une quatrième ouverture (64) de collecte du comburant, une cinquième ouverture (65) d’entrée d’un carburant, notamment de dihydrogène, une sixième ouverture (66) de collecte du carburant, les première (61), troisième (63) et sixième (66) ouvertures étant disposées dans le premier bord transversal (22) et étant disposées axialement les unes par rapport aux autres, les deuxième (62), quatrième (64) et cinquième (65) ouvertures étant disposées dans le deuxième bord transversal (24) et étant disposées axialement les unes par rapport aux autres, en position verticale d’utilisation de la plaque : la sixième ouverture (66) étant disposée au-dessous des première (61) et troisième (63) ouvertures, la quatrième ouverture (64) étant disposée au-dessous des deuxième (62) et cinquième (65) ouvertures, et la deuxième ouverture (62) étant disposée au-dessus des quatrième (64) et cinquième (65) ouvertures. Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088565-A1 (FR)
Title: Couteau (OTF) à sortie vers l'avant
Inventor: DELPLANCHE MARK
IPC: B26B1/08
Filed: 2019-11-15
Abstract: Couteau (OTF) à sortie vers l'avant Couteau (OTF) à sortie vers l'avant caractérisé en ce qu'il comporte une poignée (12), comportant une gaine (30) ayant un canal (31) central longitudinal et une première surface extérieure et une deuxième surface extérieure en face de la première surface ; une lame (14), comportant une partie formant fût (25) configurée pour s'étendre le long de la première surface extérieure et un coulisseau (24) couplé au fût (25) et ayant une partie configurée pour se déplacer dans le canal (31) central de la gaine (30) et une ou plusieurs parties configurées pour s'étendre le long de la deuxième surface extérieure, et dans lequel la gaine (30) est capturée de manière coulissante entre le fût (25) et le coulisseau (24).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103595-A1 (FR)
Title: Simulateur rapide d'un calculateur et d'un logiciel mis en œuvre par ce calculateur
Inventor: CHARIF MOHAMED-EL AMIR
IPC: G06F9/455
Filed: 2019-11-27
Abstract: Simulateur rapide d'un calculateur et d'un logiciel mis en œuvre par ce calculateur, le calculateur comprenant au moins un processeur, une hiérarchie mémoire comprenant plusieurs niveaux de mémoires caches, des mémoires externes et un réseau d'interconnexions assurant la communication entre les mémoires caches et les mémoires externes ;      le simulateur comprenant une pluralité de co-simulateurs respectivement associés à une tâche, et étant configuré pour fonctionner par quantum d'instructions, un co-simulateur dit fonctionnel (CSF) étant configuré pour faire fonctionner le logiciel simulé en faisant abstraction de l'architecture du calculateur, au moins un autre co-simulateur dit architectural (CSAi) étant configuré pour simuler, en parallèle, le comportement architectural lié à l'architecture du calculateur et déterminer les valeurs de paramètres extra-fonctionnels du calculateur, et un module de transfert (MT) configuré pour transférer un événement signalé par le co-simulateur fonctionnel (CSF) à un co-simulateur architectural (CSAi) souscrit à cet événement.      Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104869-A1 (FR)
Title: Plateforme sécurisée, décentralisée, automatisée et multi-acteurs de gestion d’identités d’objets au travers de l’utilisation d’une technologie de chaîne de blocs.
Inventor: Hébert Guillaume
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de communication pour la gestion sécurisée de clés et d’identités d’un Objet fabriqué par un Fabricant possédant une bi-clé de Fabricant (Ksman, Kpman) et un client possédant une bi-clé Client (Ksclient, Kpclient), caractérisé en ce que la gestion se fait au moins partiellement sur une base de données décentralisée de chaines de blocs, et que le procédé comprend les étapes suivantes : a) Génération par le Fabricant d’une bi-clé de fabrication (Ksfab,Kpfab). b) Publication et enregistrement dans la chaine de blocs de l’identifiant décentralisé (decentralized Identifier, DID) de l’objet et préférentiellement du diversifiant (DIV) utilisé pour obtenir la clé publique Kpfab de l’objet : association DID-DIV. Et, lorsqu’un Client achète l’objet audit Fabricant, le procédé comprend les étapes d’initialisation suivantes : c) Fourniture par le Fabricant de l’objet, de l’identifiant de l’objet DID, et de la clé publique de fabrication Kpfab au client d) Mise à jour de la chaine de blocs Et, lorsque l’objet est allumé pour la première fois, l’objet s’enrôle selon les étapes suivantes : e) Génération d’une bi-clé d’utilisation (Ksutil, Kputil) f) Auto-enrôlement grâce à la Bi-clé de fabrication g) Remplacement dans la chaine de blocs de la clé publique de fabrication associée au DID de l’objet par la clé publique d’utilisation associée au DID de l’objet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105959-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement modulable
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2020-01-03
Abstract: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement modulable L’élément de garnissage (1) comprend un panneau (2), définissant une zone de rangement (4), et un dispositif de rangement (6) s’étendant dans ladite zone de rangement (4), le dispositif de rangement (6) comprenant un premier corps (32) et un deuxième corps (34) définissant entre eux un premier volume de rangement (36). Le premier corps (32) et le deuxième corps (34) sont mobiles en translation l’un par rapport à l’autre selon des directions opposées et par rapport au panneau (2), entre une position fermée dans laquelle le premier volume de rangement (36) est fermé et au moins une position ouverte, dans laquelle premier corps (32) et le deuxième corps (34) sont écartés l’un de l’autre et libèrent un accès au premier volume de rangement (36). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3092048-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage lumineux linéaire
Inventor: SCHABACKER STEPHAN
IPC: F21V8/00
Filed: 2020-01-28
Abstract: Vitrage lumineux comprenant un panneau ayant deux faces opposées (5, 7) et au moins un guide de lumière (9) allongé comprenant un cœur (92) entouré d'une gaine (91) ayant un indice de réfraction plus élevé que la gaine (91) et capable de guider la lumière le long de la dimension longitudinale dudit guide (9). Ledit guide (9) comprend au moins un élément de diffusion de la lumière (94) adapté diffuser la lumière guidée dans le cœur (92), de façon distribuée le long de sa dimension longitudinale, et agir comme guide de lumière à émission latérale lorsque la lumière est injectée dans l'une de ses faces d'extrémité. Le guide de lumière (9) s'étend le long des faces (5, 7) et est disposé sur une face (5). La zone de diffusion de la lumière (94) est espacée de ladite face (5) et la lumière guidée dans le cœur (92) et diffusée sur l'élément de diffusion de la lumière (94) et sortant latéralement du guide de lumière (9) entre dans le panneau transparent à travers cette face (5) et puisse être transmise à travers le panneau vers la face opposée (7).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109197-A1 (FR)
Title: Système de surveillance de lubrifiant et procédé pour son utilisation
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F16N29/04
Filed: 2020-04-08
Abstract: Système de surveillance de lubrifiant et procédé pour son utilisation Un système (100) de surveillance de lubrifiant comporte un ou plusieurs dispositifs d’analyse (130,140), un ou plusieurs raccords d’admission (101,102,103), et un ou plusieurs raccords de sortie (111,112,113). Chacun des raccords d’admission (101,102,103) est apte à être raccordé, de manière libérable, à un circuit de lubrifiant (1), de manière à permettre l’admission de lubrifiant, à partir du circuit de lubrifiant (1), dans les dispositifs d’analyse (130,140), chacun desquels comprend chacun un ou plusieurs capteurs, tandis que chacun des raccords de sortie (111,112,113) est apte à être raccordé, de manière libérable, au circuit de lubrifiant (1), de manière à permettre le retour du lubrifiant, à travers les dispositifs d’analyse (130, 140), vers le circuit de lubrifiant (1). Un procédé d’utilisation du système (100) de surveillance de lubrifiant comporte une étape de installation du système (100) de surveillance de lubrifiant dans laquelle les raccords d’admission (101,102,103) et les raccords de sortie (111,112,113) sont raccordés à un circuit de lubrifiant (1), et une étape de surveillance, dans laquelle les dispositifs d’analyse (130,140) procèdent à une analyse du lubrifiant avec leurs capteurs.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.