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Patent WO-2017194848-A1 (WO)
Title: Procede d'hydrosilylation mettant en oeuvre un catalyseur organique derive de germylene
Inventor: BOUSQUIE MAGALI
IPC: C07F7/30
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrosilylation d'un composé insaturé comprenant au moins une fonction cétone, une fonction aldéhyde, une fonction alcène et/ou une fonction alcyne, avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle mettant un œuvre un catalyseur organique de germanium.
Patent WO-2017212168-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur
Inventor: MATHIVET THOMAS
IPC: B01J31/04
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'un carboxylate de molybdène en tant que précurseur d'un catalyseur à base de sulfure de molybdène ainsi qu'au procédé de préparation d'un tel catalyseur. L'invention est aussi relative à certains carboxylates de molybdène.
Patent WO-2017216497-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'irrégularités de combustion d'une unité de type moteur à combustion interne couplée à une unité de propulsion électrique, d'un véhicule automobile hybride
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: B60K6/42
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'irrégularités de combustion d'une unité (Mth) de type moteur à combustion interne couplée à une unité de propulsion électrique (Me) d'un véhicule automobile hybride (V) comportant une unité de pilotage (9), consistant à mesurer ponctuellement un couple de valeurs P, θ respectivement représentatives de la valeur P de la puissance consommée par le moteur électrique (Me) et de la valeur θ du régime du moteur thermique (Mth), à comparer chaque couple de valeurs mesurées P, θ avec un couple de valeurs théoriques Pth, θth correspondant aux données de consignes délivrées par l'unité de pilotage (9), et lors d'un défaut de correspondance entre au moins une des valeurs mesurées P, θ et la valeur théorique Pth, θth associée, à déclencher une procédure de synchronisation destinée à déterminer le phasage du moteur à combustion interne (Mth).
Patent WO-2018167400-A1 (WO)
Title: Equipement pour le transfert de bio-encre
Inventor: VIELLEROBE BERTRAND
IPC: B33Y80/00
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour 5 le transfert de bio-encre sur une cible comportant une lame transparente dans le domaine spectral de l'imagerie et du laser (5) définissant une zone de réception d'un film (3) de fluide contenant des hétérogénéités, une source laser (5) associée à un moyen de déviation piloté et un bloc optique 10 (10) de focalisation dans un plan du film (3) de fluide pour appliquer une impulsion localisée caractérisé en ce que ledit équipement comporte en outre un moyen d'imagerie et des moyens d'analyse des images pour reconnaître les positions géométriques des inhomogénéités dans le film, et une 15 caractéristique observable de chacune des inhomogénéités reconnues (taille, facteur de forme, type de particules, âge de la particule, densité, type de biomatériau, molécule …) par des moyens d'analyse appropriés, l'équipement comprenant en outre des moyens de sélection d'au moins une des zones 20 inhomogènes ainsi localisée et caractérisée, et de commande du moyen de déviation pour diriger le faisceau laser vers la position de la dite zone inhomogène et déclencher le tir laser. L'invention concerne aussi un procédé pour la mise 25 en œuvre de l'invention.
Patent WO-2018172702-A1 (WO)
Title: Systeme de traction d'un vehicule
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: B60K16/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention porte sur un système de traction (1) d'un véhicule (2) de préférence aquatique et/ou terrestre, le système de traction (1) comprenant des moyens de production (3) électrique qui alimentent des générateurs de gaz (4) de combustion, les gaz de combustion étant stockés dans une unité de stockage (5) pressurisée qui alimente un moteur thermique (7). Selon l'invention, les moyens de production électrique (3) comportent des panneaux photovoltaïques (30), un générateur éolien et/ou une génératrice hydrolienne.
Patent WO-2019008287-A1 (WO)
Title: Fluxing agents for hydrocarbon binders
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: C08L95/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: The invention relates to the use of a compound of formula (I) as a fluxing agent for bituminous compositions, in which formula: each of R1 and R2, identical or different, is a linear or branched hydrocarbon chain that does not carry an unsaturated covalent bond, optionally interrupted by one or more oxygen atoms and optionally carrying one or more hydroxyl functions.
Patent WO-2020094961-A1 (WO)
Title: Method for enhanced oil recovery by means of injection of an aqueous polymer composition
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F2/32
Filed: 2019-11-04
Abstract: The present invention relates to a method for enhanced oil recovery by scanning an underground formation, comprising injecting an injection fluid into the underground formation, said injection fluid containing at least one water-soluble polymer with LCST macromonomers.
Patent WO-2021116600-A1 (WO)
Title: Turbomachine a turbine contrarotative pour un aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-12-08
Abstract: Turbomachine (10) à turbine contrarotative pour un aéronef, la turbomachine comportant une turbine contrarotative (22) dont un premier rotor (22a) est configuré pour tourner dans un premier sens de rotation et est relié à un premier arbre de turbine (36), et un second rotor (22b) est configuré pour tourner dans un sens opposé de rotation et est relié à un second arbre de turbine (38), le premier rotor comportant des roues de turbine intercalées entre des roues de turbine du second rotor, ledit premier arbre (36) étant guidé par au moins deux paliers de guidage (60, 62) montés entre ce premier arbre et un carter de stator, et ledit second arbre (38) étant guidé par au moins deux paliers de guidage (56, 58) monté entre ce second arbre et un autre carter de stator (28).
Patent WO-2021260281-A1 (WO)
Inventor: LAURENT SERGE
IPC: F02D41/40
Filed: 2021-05-03
Abstract: The invention relates to a method for controlling a diesel combustion engine with a turbocharger and controlled injection, comprising the following steps: monitoring a difference E F  between a set intake air flow and an actual intake air flow; correcting the injection timing C A  in accordance with the difference E F ; monitoring a difference E P  between a set intake air pressure and an actual intake air pressure; and wherein the correction C A  is in accordance with the difference E F  and the difference E P .
Patent WO-2022200695-A1 (WO)
Title: Pantograph hinge comprising a re-centring device
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: E05F5/02
Filed: 2022-02-01
Abstract: The invention relates to a pantograph hinge comprising a re-centring device. The pantograph hinge (2) comprises a stationary knuckle (4) and a movable knuckle (6). The knuckles are connected to two connecting rods (8, 8A) by means of pivot connections (10). The axes of rotation of the pivot connections are parallel to a single working axis (12). One connecting rod (8A) comprises a flange (20) extending in a direction parallel or substantially parallel to the working axis (12). The stationary knuckle (4) comprises a mechanical stop (16) that bears against the flange (20) of the connecting rod (8A) when the pantograph hinge (2) is closed. The mechanical stop (16) and the flange (20) of the connecting rod (8A) are complementary in shape, so as to fit together in a direction radial or substantially radial to the working axis (12) when the pantograph hinge (2) is closed again.
Patent WO-2023105131-A1 (WO)
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/14
Filed: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d'un premier véhicule (10). Le système ACC a comme cible un deuxième véhicule (11) circulant devant le premier véhicule (10). La vitesse et la décélération du deuxième véhicule (11) sont déterminées. Un paramètre de durée est déterminé en fonction de la décélération du deuxième véhicule (11). Une vitesse ajustée du deuxième véhicule (11) est déterminée en fonction de la vitesse, de la décélération et du paramètre de durée. Le système ACC du premier véhicule (10) est contrôlé en fonction de la vitesse ajustée du deuxième véhicule (11).
Patent WO-2006018654-A1 (WO)
Title: Régulation de la prolifération et de la mort de cellules
Inventor: HELIN KRISTIAN
Filed: 2005-08-19
Abstract: L’invention se rapporte à des matériaux et méthodes de production de protéines impliquées dans la prolifération et l’apoptose de cellules, en particulier de cellules tumorales. Des analyses pour identifier des inhibiteurs des protéines et des méthodes de production de ces inhibiteurs sont également prévues, ainsi que des méthodes de traitement utilisant ces inhibiteurs.
Patent WO-2006077360-A1 (WO)
Title: Radiateur ameliore
Inventor: LAMB LEO
IPC: F28D1/02
Filed: 2005-11-24
Abstract: Radiateur comprenant un récipient fermé hermétiquement (2) qui est au moins partiellement sous vide et contient une faible quantité de fluide de travail, le récipient comprenant une première chambre (4) et une seconde chambre (8) reliées par une pluralité de caloducs microbore verticaux (6) selon lequel des caloducs adjacents sont espacés les uns par rapport aux autres, la première chambre étant en contact avec des moyens de chauffage adéquats.
Patent WO-2006092576-A1 (WO)
Title: Outil de coupe ultrasonique
Inventor: YOUNG MICHAEL JOHN RADLEY
IPC: A61B17/00
Filed: 2006-02-28
Abstract: La présente invention concerne un outil chirurgical ultrasonique ayant un guide d’ondes allongé (1) relié ou pouvant être relié en fonctionnement au niveau d’une extrémité proximale à une source de vibrations ultrasoniques. Au niveau d’une extrémité distale, un élément fonctionnel comprend une arête (2) s’étendant dans le plan radial défini entre une paire essentiellement parallèle de rainures (4) s’étendant le long du guide d’ondes (1). L’élément d’actionnement est incurvé dans un plan transversal par rapport à celui de l’arête (2). Cet agencement a une meilleure ergonomie et permet à un chirurgien de travailler plus longtemps et avec un niveau de maîtrise accru. Il permet également de voir clairement les éléments fonctionnels de l’outil et le tissu visé.
Patent WO-2006120425-A1 (WO)
Title: Procede de production d'heparine a faible masse moleculaire
Inventor: FLENGSRUD RAGNAR
IPC: C08B37/10
Filed: 2006-05-09
Abstract: La présente invention propose un procédé de production d'une composition d'héparine à très faible masse moléculaire (Very Low Molecular Weight Heparin ; VLMWH) ayant une teneur en VLMWH d'au moins 10 % en masse par rapport à la teneur totale en héparine. Ledit procédé comprend la réduction, par des moyens chromatographiques ou chimiques ou par filtration, de la proportion relative de l'héparine de masse moléculaire supérieure à 8000 Da dans une composition d'héparine extraite d'un animal marin vascularisé non mammalien.
Patent WO-2007010216-A1 (WO)
Title: Formulations de lycopene pour le traitement de maladies atherosclereuses
Inventor: PETYAEV IVAN
IPC: A61P9/10
Filed: 2006-07-14
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de formulations comprenant un anti-oxydant amphipathique ou lipophile, tel que le lycopène, et un agent solubilisant, tel que la protéine lactosérique, dans le traitement des maladies athéroscléreuses. L’invention concerne des procédés et matériaux destinés au traitement des maladies athéroscléreuses au moyen de ces formulations.
Patent WO-2007028960-A1 (WO)
Title: Circuit de mesure de courant et procede de diagnostic d'un defaut s'y produisant
Inventor: CROZIER STEPHEN EDWIN
IPC: G01R15/14
Filed: 2006-09-01
Abstract: L'invention porte sur un circuit de mesure de courant comprenant: un premier et un deuxième noeud d'entrée (1a, 1b) recevant leurs tensions respectives des deux côtés d'un élément résistant (1) traversé par le courant électrique; un amplificateur différentiel (6) dont le signal de sortie reflète la différence de tension entre des bornes d'entrée; une source réglable de tension appliquant sélectivement une tension de décalage à au moins l'une des entrées de l'amplificateur différentiel (6) en réponse à un signal de commande; un générateur de signaux de commande appliqués à la source de tension de manière à ce que la tension de décalage appliquée pendant à un premier instant soit supérieure à celle appliquée pendant à un deuxième instant; et un moyen de diagnostic identifiant les défauts de la trajectoire électrique reliant le premier noeud d'entrée à l'entrée correspondante de l'amplificateur, en comparant la sortie de l'amplificateur à un premier instant au moment de l'application de la tension de décalage, et à un deuxième instant en l'absence de tension de décalage.
Patent WO-2007071893-A1 (WO)
Title: Derivation de cles de chiffrement
Inventor: FORREST SIMON
IPC: H04L9/08
Filed: 2006-09-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de dériver une clé de chiffrement à partir d'un jeton d'authentification. Le procédé selon l'invention consiste : à identifier un attribut d'une émission issue du jeton ; à traiter l'attribut afin de générer un noyau ; et à dériver une clé de chiffrement à partir du noyau. L'attribut peut se présenter sous la forme de valeurs d'intensité de luminescence d'un jeton. Le procédé selon l'invention peut être mis en oeuvre par un terminal en libre-service, tel qu'un guichet automatique bancaire.
Patent WO-2007054723-A1 (WO)
Title: Distributeur capillaire
Inventor: ERICKSON GREGORY ALAN
IPC: A45D34/04
Filed: 2006-11-13
Abstract: L'invention concerne des distributeurs de fluide qui comprennent: a) un réservoir de fluide, b) un conduit d'alimentation en fluide, c) une zone de transfert de fluide, d) une surverse à capillaires, e) une soupape de commande de capillaires et f) une tête poreuse d'applicateur. Selon l'invention, i) le conduit d'alimentation en fluide communique avec le réservoir de fluide et avec la zone de transfert de fluide, ii) la zone de transfert de fluide est située en position intermédiaire entre la tête poreuse d'applicateur et la surverse à capillaires, iii) la surverse à capillaires communique avec la zone de transfert et/ou avec le conduit d'alimentation en fluide, iv) le fluide est aspiré par la tête poreuse d'applicateur au moyen d'un effet capillaire et v) la soupape de commande de capillaires régule l'écoulement du fluide qui pénètre et qui sort de la surverse à capillaires.
Patent WO-2008041029-A1 (WO)
Title: Chiral phosphorus compound
Inventor: LEITNER WALTER
IPC: C07F9/6571
Filed: 2007-10-01
Abstract: The present invention relates to novel chiral phosphorus compounds which can be readily prepared from quinoline derivatives as inexpensive starting compounds and have the general formula (I) wherein R1, R2, R3, R4, R5 are chiral or achiral organic residues which are derived from substituted or unsubstituted straight or branched chain or cyclic aliphatic or aromatic groups and which, in the case of the pairs R1 /R2 and R4 /R5, may be interconnected. Further, the invention relates to methods for the synthesis of chiral phosphorus compounds of general formula (I) and their use as catalyst components in processes for the preparation of optically active products.
Patent WO-2009004369-A1 (WO)
Title: Silencer for vacuum system of a wound drainage apparatus
Inventor: MIDDLETON MAX
IPC: A61M27/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: Apparatus (10, 200) for the provision of TNP therapy to a wound is described, the apparatus (10, 200) including: a waste canister (22, 204) into which fluid is aspirated from a wound by aspiration pump means (44, 248) and a fluid flow path (420, 422) for at least a part of said aspirated fluid on an outlet side of said aspiration pump means (44) wherein said fluid flow path (420, 422) on the outlet side comprises a silencing system (400) having a plurality of silencing elements (402, 404, 406) therein.
Patent WO-2009016404-A1 (WO)
Title: Appareil optique pour mesurer une propriété physiologique d'une partie de corps et procédé apparenté
Inventor: HOLLEY RICHARD
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: L'invention porte sur un appareil de mesure optique qui comprend un système optique (100). Le système optique (100) comprend une source (102) et un détecteur (112). La source, lorsqu'elle est en utilisation, émet un faisceau de sonde (116) et le système optique est agencé pour diriger le faisceau de sonde (116) vers un emplacement devant être mesuré (114). Le détecteur (112) est agencé pour recevoir un faisceau réfléchi (120) provenant de l'emplacement devant être mesuré (114). Le système optique (100) a une ouverture numérique de réception associée à celui-ci et est également agencé de telle sorte que le faisceau de sonde (116) a un angle de cône de sonde correspondant à une ouverture numérique de sonde. L'ouverture numérique de réception est supérieure à l'ouverture numérique de sonde. En variante ou de plus, le système optique (100) est agencé pour appliquer un rapport d'agrandissement entre le détecteur (112) et l'emplacement devant être mesuré (114) de façon à rendre minimale la déviation du faisceau réfléchi à partir d'un axe de réception (119) du système optique (100).
Patent WO-2010046625-A1 (WO)
Title: Procédé et système de diagnostic ou de pronostic du cancer reposant sur trois marqueurs d'expression ou plus
Inventor: LANCASHIRE LEE
IPC: G16B40/20
Filed: 2009-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic ou de pronostic destiné à la prévision du cancer comprenant la détection et le contrôle de trois produits d'expression ou plus, choisis parmi l'anhydrase carbonique IX (CA9), Contig52778_RC, Contig35076_RC, FLJ 13409, LCHN, TMEFF2, HEC/KNTC2, HSPC333 et Contig33475 ou des variantes ou des fragments de ceux-ci.
Patent WO-2010035028-A1 (WO)
Title: Plaque de capteur de systeme de surveillance de pression de pneu
Inventor: DIXON BRYN JAMES
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble de montage de capteur servant à immobiliser un capteur à l'intérieur d'une chambre pressurisée définie entre une roue et un pneu. Cet ensemble comprend : une plaque (2) pourvue d'une surface de fixation (2a) servant à fixer la plaque, en fonctionnement, sur la surface intérieure d'un pneu ou d'une roue ; une plaquette (5) comportant une ouverture filetée (4), incorporée dans la plaque (2) ; et un logement de capteur (1) pourvu d'un arbre fileté (3) s'étendant à partir du logement et complémentaire du filet formé dans la plaquette (5), de sorte que l'arbre (3) puisse être vissé dans l'ouverture (4) pour immobiliser le logement sur l'extérieur de la plaque.
Patent WO-2010070323-A1 (WO)
Title: Système d'identification de marques de scène de crime
Inventor: PAVLOU MARIA
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-12-10
Abstract: Un système permettant de traiter, stocker et comparer des images de marques de scène de crime comprend : a) un ordinateur ; b) un écran connecté à l'ordinateur pour afficher à un premier emplacement une image cible comprenant des caractéristiques d'image ; c) une base de données accessible par l'ordinateur, comprenant des images enregistrées ayant des caractéristiques de forme prédéterminées ; et d) l'ordinateur étant adapté pour exécuter les étapes consistant à : i. afficher des représentations iconiques à un deuxième emplacement de l'écran ; ii. sélectionner une représentation iconique et la positionner sur une caractéristique d'image de l'image cible ; iii. ajuster la représentation iconique de façon à accorder la représentation iconique avec la caractéristique d'image ; iv. enregistrer la représentation iconique manipulée comme une première caractéristique de forme de l'image cible ; v. rechercher dans la base de données des images enregistrées comprenant ladite première caractéristique de forme ; vi. afficher une partie ou la totalité des images enregistrées trouvées dans la recherche sur l'écran à un troisième emplacement de l'affichage ; et vii. sélectionner une dite image enregistrée affichée pour permettre une comparaison visuelle avec l'image cible.
Patent WO-2012066284-A1 (WO)
Title: Compositions désoxygénantes pour des saumures de complétion
Inventor: DEVILLE JAY PAUL
IPC: C09K8/06
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un désoxygénant pour des saumures de complétion, efficace et stable dans des formations souterraines à température élevée. Dans un mode de réalisation, le désoxygénant contient un érythorbate et une alkylhydroxylamine.
Patent WO-2012069826-A1 (WO)
Title: Produits à base de sulfate de calcium et leurs procédés de fabrication
Inventor: FISHER ROBIN DANIEL
IPC: C04B28/14
Filed: 2011-11-23
Abstract: L'invention concerne un produit à base de sulfate de calcium comprenant un additif phosphate pour une résistance accrue au feu. En particulier, des additifs phosphates privilégiés peuvent être ceux contenant des ions aluminium ou ammonium.
Patent WO-2012098349-A1 (WO)
Title: Lab on a chip device
Inventor: HOLLAND PAUL MICHAEL
IPC: G01Q30/02
Filed: 2012-01-16
Abstract: A LAB ON A CHIP Figure 1 shows the cross-sectional view of the microchip, which in this case is provided in the form of a silicon wafer. The microchip has an upper surface (2) and a lower surface (3). The upper surface (2) has at least one opening (4) which extends into the microchip and is filled with a dielectric such as silicon dioxide. In the bottom wall there is a channel (5) which is aligned with the opening (4) and provides an optical passage through the microchip.
Patent WO-2012101449-A1 (WO)
Title: Bornes obstacles
Inventor: BALL ROBERT NICHOLAS
IPC: E01F13/12
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de borne obstacle utilisé comme barrière de véhicule comprenant plusieurs éléments de délimitation (15), plusieurs éléments de socles séparés (3, 401) chacun adapté à un couplage au sol par placement sur un sol ou une surface de sol, à chacun desquels est fixé au moins un élément de borne obstacle dans son prolongement. Au moins une ligne de couplage souple (17, 404) passe entre au moins un élément de socle et l'autre ce qui permet de coupler des éléments de socle séparés de sorte que les forces d'impact induisant le mouvement dans un élément de socle couplé soit transmissible à un autre élément de socle par l'intermédiaire d'au moins une ligne de couplage souple.
Patent WO-2013108048-A1 (WO)
Title: Système de communication sans fil avec une porteuse subordonnée plus étroite
Inventor: YOUNG PHILIP
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de communication sans fil comprenant une station de base, au moins un dispositif formant terminal d'un premier type, et au moins un dispositif formant terminal d'un second type. La station de base est conçue de façon à communiquer avec les dispositifs formant terminaux du premier type au moyen d'une porteuse hôte qui comprend des segments de ressources radio distribués dans le temps, chaque segment de ressources radio fournissant des ressources radio sur une première bande de fréquences. La station de base est conçue, d'autre part, de façon à communiquer avec les dispositifs formant terminaux du second type au moyen d'une porteuse subordonnée qui comprend des ressources radio à l'intérieur d'une seconde bande de fréquences d'un sous-ensemble des segments de ressources radio de la porteuse hôte; la seconde bande de fréquences est plus étroite que la première bande de fréquences et est contenue à l'intérieur de ladite première bande de fréquences. De cette manière, il est possible de proposer un mécanisme efficace et souple qui permette de spécifier et de contrôler une quantité et un emplacement de ressources radio devant être dédiées à une porteuse subordonnée à utiliser par un type de dispositif particulier (à capacité réduite, par exemple).