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Patent FR-2947156-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de tresser les cheveux de trois facons differentes
Inventor: EBELLE EBOUMBOU CALISTE RAISSA
IPC: A45D44/00
Filed: 2009-06-29
Granted: 2019-08-23
Abstract: Appareil à tresser les cheveux permettant de réaliser les différents types de tresses et notamment -et avec facilité- les tresses de haut en bas appelées communément nattes couchées, les tresses à trois faisceaux caractérisé en ce qu'il comprend : Sur sa partie extérieure : Deux peignes (C) et (D) qui vont être castrés sur l'appareil suivant le type de tresse que l'on souhaite effectuer, Une aiguille(R) qui contient un bout rond et un bout pointu, un système de ressort (N) situé de chaque côté de l'appareil. Les trous profonds situés sur le couvercle (E) qui sortent jusqu'au côté intérieur de l'appareil ; à leur intérieur se trouvent des leviers tendeurs de mèche ou des crochets (B) sur lesquels on accroche les mèches artificielles qui vont être attirées vers l'intérieur du trou puis vers les cheveux pour être ensuite mêlées aux cheveux par le tressage. Sur sa partie intérieure : la bobine à aiguille (A) où se trouve tout le mouvement des aiguilles, permettant de contrôler tout le tressage des cheveux._Le levier de la barre porte aiguille (Q) permettant d'activer les mouvements de fermeture et d'ouverture (va-et-vient) de la bobine (A). L'axe de la barre du levier porte-aiguille (M), permettant de fixer le levier de la barre porte aiguille (Q) dans l'axe pour effectuer le mouvement._le volant (L) relié à la courroie (O) permettant le fonctionnement du levier de la barre porte-aiguille (Q)._La partie (V) montrant le passage de la bobine (A) d'une tresse qui finit pour débuter une autre tresse._La partie (S) servant à castrer les différents peignes (C) et (D) et une bobine à aiguille (A). L'appareil comprend de plus un système de démêlage de cheveux l'aiguille (5). Le peigne (D) traçant un cercle qui va permettre de fixer une mèche (naturelle ou ajout), pour ensuite effectuer les tresses par deux et les tresses par trois, le peigne (C) permet de tracer les lignes en longueur et en largeur pour effectuer les tresses le long du crâne (nattes couchées). la bobine (A) et les aiguilles (I) effectuent deux cycles d'échange de mèche pour la réalisation du tressage des nattes couchées et les tresses à trois faisceaux. L'appareil comprend une poignée (F) qui est conforme pour que l'appareil puisse être tenu à la main. A gauche et à droite se trouvent deux systèmes (N) en forme d'aiguille à ressort qui permettent de tenir les cheveux pendant le tressage. Les deux boutons (J) permettent d'activer l'appareil pour faire fonctionner la dite bobine (A) qui va permettre de réaliser les tresses.
Patent FR-2948831-B1 (FR)
Title: Systeme universel pour recharger au moins un appareil portable
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J13/00
Filed: 2009-07-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: Système universel pour recharger au moins un appareil portable dont la vocation est de pouvoir, à partir d'un dispositif (4), convenir à tout modèle d'appareil portable par le biais d'au moins un adaptateur (6) pouvant être spécifique en tout ou partie de l'appareil portable considéré. L'invention, dans ses variantes de mise en oeuvre préférées, permet la recharge simultanée ou en séquence d'une pluralité d'appareils portables. L'invention permet en outre d'économiser de l'énergie électrique en veille et diminue de surcroît les risques d'incendie et d'électrocution en cas de dysfonctionnement par rapport aux solutions à l'état de l'art.
Patent FR-2935695-B1 (FR)
Inventor: BRUNEAU MICHEL
IPC: B66C13/12
Filed: 2009-12-03
Granted: 2013-11-01
Abstract: The device (10) has an intermediate part (19) interposed between an element (14) and a base (12). The element is mounted on the part pivoting along an inclination correcting axis (A2) to correct inclination of the element. The part is pivotingly mounted on the base along a raising axis (A3) to assure elevation of a free end (20) of the element with respect to the base. Two element lifting devices e.g. jacks such as single and double body jacks, are pivotingly mounted on the base and connected to the element on both sides of an axis (A1). A control device controls each of the lifting devices.
Patent FR-2960890-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'enrobes hydrocarbone a froid, enrobes hydrocarbones a froid a maniabilite controlee et leur utilisation pour la realisation de revetements routiers
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: E01C19/10
Filed: 2010-06-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'enrobés hydrocarbonés à froid, comprenant les étapes successives suivantes : a. dans un malaxeur, enrober à température ambiante la totalité des fractions solides minérales avec la totalité du liant en émulsion,et éventuellemennt une partie d'agent fluxant, pendant un intervalle de temps T suffisant pour observer un enrobage de l'enrobé ; puis b. à la fin de l'intervalle de temps T, ajouter la quantité restante de l'agent fluxant, pendant un intervalle de temps t, tel que le ratio T/t soit supérieur à 2, les autres conditions de mélange des étapes a) et b) étant par ailleurs sensiblement identiques. La présente invention concerne également des enrobés hydrocarbonés à froid, susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention et leur utilisation pour la fabrication de couches de roulement, la fabrication de graves émulsions ou la fabrication d'enrobés stockables.
Patent FR-2977648-B1 (FR)
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60J5/04
Filed: 2011-07-06
Granted: 2013-08-16
Abstract: Device for absorbing energy in a side impact for a motor vehicle door, comprising a cladding panel (P) from the surface of which there extend hollow absorbers (20) in the shape of truncated cones having a small base (22) borne by the cladding panel (P), a large base (24) opposite the small base (22), and a peripheral wall (26) connecting the small (22) and large (24) bases and able to deform under the effect of the side impact, characterized in that the peripheral wall (26) of each cone has a thickness that varies between the small (22) and the large (24) base so that when it deforms under the effect of the impact, the peripheral wall (26) crumples, forming three pleats contained in planes that are orthogonal to a height (H) of the truncated cone.
Patent FR-2982316-B1 (FR)
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: B60W20/00
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-01-10
Abstract: The invention relates to a method for regenerating a particle filter, said particle filter being found in a gas exhaust circuit in relation to a combustion engine installed in a hybrid motor vehicle, according to said method, if regeneration is underway, the input temperature of the particle filter is measured continuously and the power train coordinator managing the traction modes of the vehicle will inhibit a first instance of stopping of the combustion engine at least if the measured temperature is lower than the first set point temperature (Tfirst stop), and if a first stop has not been inhibited, the power train coordinator will authorise the stopping of the heat engine as long as the temperature upstream of the particle filter is higher than a second set point temperature (Tupstream PF) depending on the load of the particle filter at the moment when the engine stop request is made.
Patent FR-2986459-B1 (FR)
Title: Procede et machine pour reduire la hauteur de boite a section carree ou rectangulaire
Inventor: DURAND CLAUDE
IPC: B65D5/355
Filed: 2012-02-08
Granted: 2015-12-18
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et une machine pour réduire la hauteur d'une boîte (1), composée d'un fond (le) et d'au moins quatre parois latérales (la, lb, le et 1d), jusqu'au niveau du sommet de la pile d'objets (2, 3, 4, 5 et 6) préalablement disposés dans ladite boîte, en repliant les parties hautes des parois latérales de ladite boîte, de telle manière que la réduction de hauteur ainsi obtenue puisse être supérieure à la demi-largeur de ladite boîte. Selon l'invention : - on réalise sur chacune desdites parois latérales un rainage (ou rainurage) horizontal (7a, 7b, 7c et 7d), à une altitude sensiblement égale à celle du sommet de ladite pile d'objets; - on réalise sur la partie haute de chacune des deux parois latérales (la, 1c) parallèles à la longueur de la boîte deux rainages (ou rainurages) obliques (8aa, 8ab, 8ca, 8cb); - on replie la partie haute de chacune desdites parois latérales vers le centre de la boîte, autour dudit rainage horizontal de telle manière que l'une des deux d'entre elles qui sont parallèles à la longueur de la boîte passe au dessus de l'autre pendant la phase de repliement dans le cas où la réduction de hauteur est supérieure à la demi-largeur de ladite boîte. Le domaine technique de l'invention est celui des machines de conditionnement, de découpe, de fabrication ou de fermeture d'emballages ou de fabrication et mise en oeuvre de matériaux de calage pour de tels emballages.
Patent FR-2999007-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la distance relative et le mouvement relatif de plusieurs sujets a la circulation
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: G08G1/04
Filed: 2013-12-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé pour déterminer la distance relative et/ou le mouvement relatif entre au moins deux sujets (T1, T2) notamment entre au moins deux véhicules. A la réception de signaux acoustiques (51) provenant d'émissions d'initialisation sous la forme de signaux acoustiques (11) émis par un premier sujet (T1), un second sujet (T2) les déclenche comme émission de réaction sous la forme de signaux acoustiques (71) reçus et exploités par le premier sujet (T1). Les émissions de réaction du second sujet (T2), sont faites à la fin d'au moins une durée de temporisation (TD) connue d'au moins l'un des sujets (T1, T2). Cette durée de temporisation est réglée pour que les signaux acoustiques reçus par le premier sujet (T1), provenant de réflexions passives des émissions d'initialisation du premier sujet (T1) par des objets de l'environnement, n'ont pas d'influence sur l'exploitation faite par le premier sujet (T1) des émissions de réaction (71) reçues par au moins un récepteur (30) et provenant du second sujet (T2).
Patent FR-3020495-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un orifice au fond d'une piscine destinee a contenir du combustible irradie
Inventor: LEGAIGNOUX HERVE
IPC: G21C19/32
Filed: 2014-04-28
Granted: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ouverture et de fermeture d'un orifice au fond d'une piscine destinée à contenir du combustible irradié Selon l'invention, un bâti (6) du dispositif est monté à pivotement commandé suivant un axe vertical (Y-Y') à une paroi (7) de la piscine (1) et supporte un mât vertical (40) portant à son extrémité inférieure un couvercle (5), lequel mât (40) peut être commandé à déplacement verticalement guidé relativement au bâti (6), lorsque ce dernier occupe une position à laquelle le mât vertical (40) est sensiblement coaxial à l'orifice (3) au-dessus de celui-ci, entre une position basse à laquelle le couvercle (5) obture l'orifice (3) et une position haute à laquelle le couvercle (5) est soulevé à une position dégagée d'au-dessus de l'orifice (3).         L'invention trouve application dans le domaine du nucléaire.
Patent FR-3021670-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage permanent de deux elements par interdiffusion en phase liquide transitoire
Inventor: MORELLE JEAN-MICHEL
IPC: C23C10/28
Filed: 2014-06-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: Le procédé selon l'invention pour assembler un premier élément (8) et un second élément (11) par interdiffusion d'un premier métal et d'un second métal comprend les étapes successives de déposer au moins une couche (14) du premier métal sur des surfaces à assembler des premier et second éléments, disposer en sandwich une couche (15) du second métal entre les surfaces à assembler revêtues du premier métal, exercer une pression (18) sur les éléments de manière à rapprocher au plus près les surfaces à assembler, et chauffer l'ensemble ainsi constitué de manière à provoquer une fusion de la couche de second métal et une production par germination et croissance d'une couche d'intermétallique premier métal - second métal assurant l'assemblage des éléments. Conformément à l'invention, la couche de premier métal (14) a une structure lacunaire facilitant une pénétration du second métal dans cette couche de premier métal.
Patent FR-3023554-B1 (FR)
Title: Lait de compose calco-magnesien pour materiau routier bitumineux
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: C04B26/26
Filed: 2015-07-10
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A) : nCa(OH)2.mCaCO3.aMgO.bMg(OH)2.cMgCO3.I en tant qu'agent pour réguler la rupture d'une émulsion de bitume. L'invention a également pour objet un matériau routier bitumineux obtenu par mélange d'une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, de type liant dans l'eau, caractérisé en ce que l'on ajoute à la fraction minérale une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A). L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un matériau selon l'invention et son utilisation pour la fabrication de couches de roulement, de couche d'accrochage ou de couche de roulement provisoire. L'invention a enfin pour objet un procédé d'obtention d'une couche d'accrochage par répandage d'une émulsion cationique de bitume, comprenant une étape d'application d'une suspension aqueuse de particules solides d'un composé calco-magnésien de formule (A).
Patent FR-3044373-B1 (FR)
Title: Double embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D21/06
Filed: 2015-11-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un double embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3044363-B1 (FR)
Title: Systeme moteur avec circuit de recirculation des gaz brules
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: F02M26/34
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un système moteur (10) à circuit (21) de recirculation basse pression des gaz brulés, comportant un moteur thermique équipé d'un circuit (18) d'échappement disposé en sortie du moteur thermique (17), un turbocompresseur comportant une turbine de turbocompresseur (19) disposée sur le circuit d'échappement (18), dans lequel le circuit (21) de recirculation comporte une turbine (30) de récupération d'énergie recevant les gaz d'échappement à basse pression en aval du turbocompresseur, la turbine (30) de récupération d'énergie étant couplée à la turbine (19) du turbocompresseur.
Patent FR-3047173-B1 (FR)
Title: Agent cosmetique constitue par des galactomannanes obtenus a partir de caesalpinia spinosa et des galactanes sulfates obtenus a partir de kappaphycus alvarezii
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-29
Granted: 2018-02-09
Abstract: L'objet de l'invention est un agent cosmétique ou dermocosmétique constitué de galactomannanes obtenus à partir de Caesalpinia spinosa et de galactanes sulfatés réticulés de Kappaphycus alvarezii, de masses molaires comprises entre 1 et 150kDa. L'invention vise aussi les utilisations de cet agent en particulier pour son effet tenseur et filmogène.
Patent FR-3042293-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de caracterisation de fronts d'ondes optiques
Inventor: BAHK SEUNG-WHAN
IPC: G01J9/02
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de mesure de caractéristiques d'un front d'onde d'un faisceau incident, comportant l'obtention d'un interférogramme associé au faisceau incident traversant un masque de transmission comportant un revêtement anti-réflexion et l'exécution d'une transformation de Fourier sur l'interférogramme pour produire un interférogramme dans le domaine fréquence. Le procédé comporte également la sélection d'un sous-ensemble d'harmoniques de l'interférogramme dans le domaine fréquence, l'exécution d'une transformation de Fourier inverse individuelle sur chacune du sous-ensemble d'harmoniques pour produire un ensemble d'harmoniques de domaine spatial, et l'extraction d'un profil de phase à partir de chacune de l'ensemble d'harmoniques de domaine spatial. Le procédé comporte en outre l'élimination des discontinuités de phase dans le profil de phase, la rotation du profil de phase, et la reconstruction d'un front de phase du front d'onde du faisceau incident.
Patent FR-3059064-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile, et dispositif d'embrayage
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/70
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un plateau de réaction destiné à être couplé en rotation à un arbre menant, autour d'un axe de rotation (X), - un disque de friction, destiné à être couplé à un arbre mené, - un mécanisme d'embrayage (1) à rattrapage d'usure comprenant un plateau de pression (2) actionné par un diaphragme (8), de façon à serrer ou libérer le disque de friction sur le plateau de réaction, et des moyens de détection et de rattrapage d'usure, aptes à rattraper l'usure du disque de friction, les moyens de détection et de rattrapage d'usure étant intercalés entre une partie fixe par rapport au plateau de réaction, par exemple un couvercle (3), et le plateau de pression (2),
Patent FR-3060517-B1 (FR)
Title: Element automobile en materiau thermodurcissable comprenant au moins un clip
Inventor: SAGER MUSTAFA
IPC: B29K67/00
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un élément (2) de véhicule automobile réalisé en matériau thermodurcissable, caractérisé en ce que l'élément (2) comprend au moins un clip (8) de fixation de l'élément (2) à un autre élément (16) de véhicule automobile, le clip (8) étant réalisé dans un matériau thermodurcissable comprenant une charge élastomère.
Patent FR-3065752-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a doubles ejecteurs pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) générant un flux d'air vers échangeur de chaleur (1) de véhicule, comprend des conduits (8). Les conduits ont une section avec un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), opposé au bord d'attaque (38), un premier profil (42) et un deuxième profil (44), entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). Une première ouverture (40) sur le premier profil (42), est configurée pour qu'un flux d'air sortant de la première ouverture (40) s'écoule le long d'une partie du premier profil (42). Une deuxième ouverture (40) sur le deuxième profil (44), est configurée pour qu'un flux d'air sortant de la deuxième ouverture (40) s'écoule le long d'une partie du deuxième profil (44). Les premier et deuxième profils (42 ; 44) peuvent être symétriques par rapport à la corde reliant le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38).
Patent FR-3066457-B1 (FR)
Title: Adaptateur destine a relier un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (9) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, l'adaptateur (9) s'étendant principalement selon un axe longitudinal (X) et comprenant au moins : - un corps (24) comprenant deux flancs (26) reliés entre eux, au moins en partie, par un pont de matière (27), - une tête (23) formant une première extrémité longitudinale de l'adaptateur (9), - une partie arrière (25) formant une deuxième extrémité longitudinale de l'adaptateur (9) opposée à la première extrémité longitudinale par rapport au corps (24), - une languette flexible (34) issue du corps (24) de l'adaptateur (9) et un bouton (16) émergeant de la languette flexible (34), ce bouton (16) étant configuré pour bloquer l'adaptateur (9) dans une partie terminale du bras d'entrainement du système d'essuyage. Selon la présente invention, le bouton (16) présente au moins un organe de retenue (17) configuré pour limiter un mouvement de l'adaptateur (9) le long d'une direction perpendiculaire à un plan dans lequel s'inscrit le pont de matière (27), et en ce que l'adaptateur (9) comprend un dispositif (35) de limitation d'une rotation de la languette flexible (34) par rapport à la partie arrière (25) de l'adaptateur.
Patent FR-3068884-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un aminohydroxyalcane et un acide
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins (i) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'un ou plusieurs aminohydroxyalcanes, un ou plusieurs acides, et un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention concerne également une composition destinée au traitement des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs aminohydroxyalcanes, un ou plusieurs acides, et un ou plusieurs agents oxydants chimiques, ainsi que l'utilisation de cette composition pour la décoloration et/ou coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3075453-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un cable ou un accessoire pour cable contenant une couche composite resistante au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B3/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour câble comportant au moins une couche composite obtenue à partir d'une composition composite à base d'au moins un dérivé de la cellulose, d'au moins un composé organique ayant une température d'ébullition ou de décomposition supérieure à 100°C environ et d'au moins une composition cimentaire choisie parmi une composition géopolymère aluminosilicate et une composition à base de magnésium, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel dispositif.