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Patent FR-2909283-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison contenant de la n-desmethylsertraline, ou un de ses sels, et un agent antineoplasique pour le traitement du cancer
Inventor: REVAH FREDERIC
IPC: A61K33/243
Filed: 2006-11-30
Abstract: L'invention concerne un produit comprenant la N-desméthylsertraline ((1S,4S)-4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthylamine), ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, et au moins un agent antinéoplasique, en tant que produit de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps en thérapie anti-cancéreuse.
Patent FR-2909516-A1 (FR)
Title: Hand held fruit e.g. olive, picking apparatus for agricultural field, has movement transmission including rod integrated to oscillating element and lever at point distant from axis of shaft and immobilized in oblong hole by stops
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01D46/26
Filed: 2006-12-11
Abstract: The apparatus has a head oscillating element (5) carried by a ball joint (7) and integrated to a head body (4). A movement transmission (11) has a lever (12) fixed to a drive shaft (9), which is extended in a radial manner with respect to the lever. A rigid transmission rod (13) provided in the transmission has an end integrated to the oscillating element and another end connected to the lever at a point distant from a geometrical rotation axis of the shaft. The rod is immobilized in an oblong hole (15) by two stops (16) engaged in the oblong hole at both sides of the rod.
Patent FR-2910684-A1 (FR)
Title: Procede d'adressage d'un afficheur a cristaux liquides en mode sequentiel couleur.
Inventor: VAILLANT MAXIME
IPC: G09G3/36
Filed: 2006-12-22
Abstract: Dans un procédé d'adressage d'un afficheur LCD en mode séquentiel couleur, les trames colorées fRk, fGk, fBk d'une séquence vidéo SV reçue sont réarrangées pour former une séquence d'affichage SV appliquée sur l'afficheur LCD 1. L'arrangement des trames colorées dans la séquence d'affichage SD est tel que la succession des couleurs des trames colorées et/ou la durée des trames colorées est aléatoire.Application aux écrans à vision directe
Patent FR-2887613-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule
Inventor: TAJIMA KEIICHI
IPC: F21W107/10
Filed: 2006-06-23
Abstract: Un phare de véhicule (10) est doté d'une seule unité de phare (60) destinée à rayonner de la lumière d'une source de lumière dans une direction souhaitée en tant que rayonnement de lumière, et d'un dispositif de commande de rayonnement de lumière (80) constitué en assemblant en un seul bloc un dispositif d'entraînement à l'horizontale destiné à faire pivoter l'unité de phare selon une direction horizontale, un dispositif d'entraînement à la verticale (200) destiné à faire pivoter l'unité de phare selon une direction verticale et une partie de commande de commutation d'un dispositif de variation d'intensité de lumière destiné à modifier une intensité de rayonnement de lumière de la lumière rayonnante dans un seul boîtier (81).
Patent FR-2906192-A1 (FR)
Title: Sport mode and normal mode controlling device for motor vehicle, has gear lever traveling through selection positions of different automatic modes, where control of sport/normal mode is actuated by lateral impulse on lever
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: B60K20/04
Filed: 2006-09-21
Abstract: The device has a gear lever (10) traveling through selection positions of different automatic modes, where the control of sport/normal mode is actuated by a lateral double impulse (I) on the gear lever placed in a position of a normal driving automatic mode (D). A contactor is placed at the base of the gear lever for receiving the impulse that actuates the control in the sport/normal mode. The pulse on the gear lever is input against the action of an elastic return unit i.e. spring.
Patent FR-2914371-A1 (FR)
Title: Static low pressure zone generating device for self-directional propeller wind turbine type aerogenerator, has fairing extended according to needs responding to imperative of wind turbine such that fairing makes form to allow outlet of flow
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: F03D1/04
Filed: 2007-04-02
Abstract: The device has a polymorphous fairing (1) enclosing a self-directional propeller wind turbine type aerogenerator (0) and allowing an inlet of an air flow towards the aerogenerator. The fairing is extended towards the downstream or the rear of a rotation plane of blades (3) of the aerogenerator according to the needs responding to discretion imperative of a propeller wind turbine or to the design need of a static low pressure zone (5) such that the fairing makes a appropriate form for allowing the outlet of the air flow by vents (4, 9).
Patent FR-2920218-A1 (FR)
Title: Scoop and conduit sealing joint for cold air distribution circuit in nacelle of two-flow turbojet of airplane, has support surface provided with reinforcement plate radially and partially extending above flexible central part
Inventor: BUNEL SERGE
IPC: F16L27/10
Filed: 2007-08-20
Abstract: The joint (101) has a flexible central part (103) with a cylindrical shape adapted to a shape of a conduit i.e. scoop (100) and another conduit and made of fluid sealing material e.g. silicone, glass fiber, ceramic fiber, aramid fiber or woven fiber. A mounting surface (102) fixes the joint to the scoop, and a support surface (104) contacts with the latter conduit to form a flexible connection between the scoop and the latter conduit. The support surface has a reinforcement plate (110) radially and partially extending above the central part, where the plate has a vented surface.
Patent FR-2920598-A1 (FR)
Title: Electric connection for electrically connecting metallic parts of rotorcraft, has metallic inserts arranged in openings provided in metallic parts and integrated with each other by tightening unit so as to be in electrical contact
Inventor: CARLAVAN CEDRIC
IPC: H01R4/38
Filed: 2007-09-03
Abstract: The connection (1) has a tightening unit (30) e.g. threaded screw, and two metallic inserts (10, 20) arranged in openings (4, 5) provided in metallic parts (2, 3), respectively. The inserts (10, 20) are integrated with each other by the tightening unit so as to be in electrical contact. The insert (10) comprises a projecting periphery (11) with a maximum diameter (D1) greater than an internal diameter (D11') of the opening (4). The inserts are fixed in the metallic parts by force.
Patent FR-2913949-A1 (FR)
Title: Perfectionnements a la detection de la reprise d'effort de la voie secondaire d'un actionneur de commande de vol.
Inventor: MOALIC JEAN-MARC
IPC: B64C13/28
Filed: 2007-03-23
Abstract: Dispositif pour la détection de la reprise d'effort par une voie secondaire d'un actionneur de commande de vol présentant une voie primaire et une voie secondaire apte à reprendre l'effort de la voie primaire en cas de défaillance de celle-ci, la voie primaire comportant une vis, la vis se terminant par une pièce d'attache de la voie primaire, la voie secondaire comportant une tige de sécurité de reprise d'effort traversant la vis, cette tige se terminant par une forme mâle reçue - avec jeu lorsque la voie primaire porte l'effort - dans une forme femelle d'une pièce d'attache de la voie secondaire, la forme mâle qui termine la tige et la forme femelle de la pièce d'attache étant sphériques ou de révolution, l'attache haute de la voie secondaire étant assurée par cette pièce d'attache, une chape de fixation de l'aéronef et des moyens de type vis/boulon, caractérisé en ce que des moyens de détection de la mise sous charge de la voie secondaire sont disposés sur une ou plusieurs des pièces assurant la fixation de l'attache haute de la voie secondaire.
Patent FR-2907457-A1 (FR)
Title: Succinimides ramifies servant de dispersants, procede pour leur preparation et composition les contenant
Inventor: LOPER JOHN T
IPC: C09K23/16
Filed: 2007-10-09
Abstract: L'invention concerne un composé dispersant comprenant le produit de réaction d'un composé d'hydrocarbylcarbonyle, d'un composé de polycarbonyle ayant au moins trois fonctions acylantes carbonyle et d'un groupe amine primaire d'une polyamine.Elle concerne également un procédé pour sa préparation et une composition de lubrifiant ou de carburant le contenant.Domaine d'application : Utilisation du composé ou de la composition pour réduire les dépôts dans le système de distribution d'un moteur à combustion interne.
Patent FR-2924560-A1 (FR)
Title: Procede de suivi stereoscopique d'un objet texture.
Inventor: REMAZEILLES ANTHONY
IPC: H04N5/232
Filed: 2007-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi stéréoscopique d'un objet texturé (16) comprenant les étapes suivantes :- au cours d'une phase d'initialisation :a) amener l'objet dans le champ de vision de deux caméras,b) saisir deux images et visualiser la première de ces deux images,c) saisir une boite englobant l'objet dans cette première image,d) rechercher cette boite dans la seconde image,e) extraire des points d'intérêt dans la première image,f) rechercher les points d'intérêt correspondants dans la seconde image,g) éliminer les mauvais appariements,h) estimer les coordonnées des points appariés,i) estimer la position trois dimensions de la boite,- au cours d'une phase de traitement :a') acquérir un couple de nouvelles images,b') réaliser le suivi des points caractéristiques,c') déduire la position recherchée.
Patent FR-2931517-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission de gaz
Inventor: LEROUX SAMUEL
IPC: F02M31/20
Filed: 2008-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'admission de gaz, pour l'introduction desdits gaz dans un volume d'entrée d'une culasse d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le dispositif comporte une vanne (10) d'alimentation en gaz de la culasse, communiquant avec le volume d'entrée de la culasse directement et indirectement par l'intermédiaire d'un échangeur de chaleur (14). La vanne (10) et l'échangeur de chaleur (14) sont fixés sur une plaque (21) destinée à être fixée directement sur la culasse. Grâce à l'invention, le dispositif est compact et peu sensible aux vibrations.
Patent FR-2927592-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat, has protection system comprising airbags that are placed at respective lateral sides of seat and integrated to each other using hook and loop fastener during deployment of airbags to form shield for occupant of seat
Inventor: COSSAIS MICHELE
IPC: B60R21/207
Filed: 2008-02-14
Abstract: The seat (1) has a protection system comprising two airbags (9) placed at the level of lateral sides (A, B) of the seat, respectively. The airbags are deployed towards front of the seat in order to surround an occupant (13) of the seat. The airbags are integrated to each other using Velcro(RTM: hook and loop fastener) during deployment of the airbags to form a shield for the occupant of the seat. The airbags have a U-shape in a horizontal section of the seat in the deployed position. An independent claim is also included for a method for deploying airbags for protecting an occupant of a seat of a vehicle.
Patent FR-2927525-A1 (FR)
Title: Dispositif de radiographie dentaire et capteur de rayons x.
Inventor: AUGAIS THIERRY
IPC: A61B6/14
Filed: 2008-02-19
Abstract: Le dispositif de radiographie dentaire comprend un capteur (12) de rayons X, comprenant une surface sensible (22), apte à détecter des rayons X d'un faisceau de rayons X, la surface sensible (22) étant orientée vers une face avant (16) du capteur, et un dispositif de positionnement du capteur comprenant un receveur (32) pour recevoir le capteur de rayons X (12), et un bras oblong (34) comprenant une extrémité (35) fixée au receveur (32), et une portion sortante (34B) située à l'avant du capteur (12) et destinée à sortir de la bouche du patient.Le receveur (32) est circonscrit dans un espace cylindrique arrière (33B) s'étendant à l'arrière d'une face arrière (18) du capteur (12), opposée à la face avant (16), l'espace cylindrique arrière (33B) étant défini par le déplacement, le long d'un bord latéral du capteur (12), d'une droite génératrice perpendiculaire à la surface sensible (22).
Patent FR-2929134-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un garnissage ondule-croise
Inventor: ALFONSI JULIEN
IPC: B01D3/26
Filed: 2008-03-28
Abstract: Dans un procédé de traitement d'un module de transfert de matière et/ou de chaleur, le module comprenant un empilage de lamelles ondulées croisées, on réduit le mouillage de la surface des lamelles dans au moins une zone (B,B') du module.
Patent FR-2929356-A1 (FR)
Title: Nuts support i.e. bar, for assembling e.g. suspension pivot arm, on front axle of motor vehicle, has nuts partially molded with material by extending outer surfaces to prolong holes and provide braking unit for fastening screw
Inventor: TOURTIER LAURENT
IPC: B62D65/12
Filed: 2008-03-28
Abstract: The support has Nylstop type nuts (40, 50) with bases (43, 53) comprising threaded through holes (41, 51), where the support has a parallelepiped shape with rectangular section whose corners are softened for defining a gripping member. The nuts are made of a material (60) e.g. thermoplastic polymer such as polyamide. The material is partially molded on the nuts by extending outer surfaces (42, 52) of the nuts for prolonging the through holes of the nuts and providing a braking unit for a fastening screw. An independent claim is also included for a secured mechanical connection between a lower support of a damper and a suspension pivot arm.
Patent FR-2930158-A1 (FR)
Title: Use of acrylate and acrylamide copolymers for absorption of a physiological liquid from human or animal body, where the liquid is vomit, spit up, urine, blood, saliva, amniotic fluid, sweat, pus, stool and/or draining liquid
Inventor: SZARZYNSKI STEPHAN
IPC: A61L11/00
Filed: 2008-04-17
Abstract: Use of acrylate and acrylamide copolymers for absorption of a physiological liquid from human or animal body, is claimed.
Patent FR-2921724-A1 (FR)
Title: High-temperature sensor chip producing method, involves applying ceramic intermediate layer on electric resistive layer, and adhering self-supporting ceramic cover with glass-ceramic that is fixed on entire surface of intermediate layer
Inventor: WIENAND KARLHEINZ
IPC: G01K1/12
Filed: 2008-09-29
Abstract: The method involves applying a plated electric resistive layer (3) on a metallic oxide substrate e.g. sapphire (1). A ceramic intermediate layer i.e. diffusion barrier layer (7), is applied on the resistive layer, and a self-supporting ceramic cover is adhered with a glass-ceramic i.e. passivation layer (10), that is fixed on entire surface of the intermediate layer. The glass-ceramic is doped with metal that is applied in front of the intermediate layer to a cathode of the resistive layer, where the glass-ceramic is electrically conducted beyond 750 degree Celsius. An independent claim is also included for a high-temperature sensor chip comprising an electric resistive layer.
Patent FR-2938836-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de depot d'un melange de poudres pour la formation d'un objet a gradients de composition
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: B01F27/94
Filed: 2008-11-27
Abstract: L'invention se rapporte de façon générale à un dispositif (1) de dépôt d'un mélange de poudres pour la formation d'un objet à gradients de composition, comportant : - une pluralité de réservoirs (R1, R2) respectivement destinés à contenir des poudres différentes (A1, A2) ; - un mélangeur de poudres (30) placé sous les réservoirs et comportant un organe de mélange (32) monté à rotation ; - une pluralité de moyens (4, 6) de distribution de poudre coopérant respectivement avec les réservoirs, et chacun conçu pour réguler le débit de masse de la poudre s'échappant de celui-ci en direction du mélangeur ; - un collecteur de mélange de poudres (56) placé sous le mélangeur ; et - un distributeur de mélange de poudres (60) placé sous le collecteur.
Patent FR-2936502-A1 (FR)
Title: Prehenseur pour saisir un objet.
Inventor: NIGNON GILLES
IPC: B65G47/90
Filed: 2008-12-17
Abstract: Pour saisir un objet sur un plan de préhension, le préhenseur comprend : - un premier doigt intérieur (58) ; - un deuxième doigt intérieur (66) comprenant une première branche (57) qui longe le premier doigt intérieur (58) et une deuxième branche (59) recourbée au-delà d'une extrémité du premier doigt intérieur parallèlement au plan de préhension de façon à bloquer l'objet lorsqu'il est animé d'un mouvement relatif entre les deux doigts intérieurs en direction de la deuxième branche (59) ; - un mécanisme (65) agencé pour approcher le premier doigt intérieur (58) et la première branche (57) du deuxième doigt intérieur (66) de façon à positionner l'objet le long de ladite première branche (57) et bloqué par ladite deuxième branche (59) ; - des moyens de saisie de l'objet ainsi positionné.
Patent FR-2940867-A1 (FR)
Title: Rotors des machines tournantes electriques
Inventor: DUTAU ALEXIS
IPC: H02K3/24
Filed: 2009-01-07
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) pour machine électrique tournante, s'étendant selon un axe longitudinal (X), comportant : - au moins deux pôles définissant entre eux un espace interpolaire (E) et, - des enroulements (5) de conducteurs électriques (4) bobinés autour des pôles, ces enroulements (5) comportant une partie droite (6) s'étendant le long de l'axe longitudinal (X) du rotor, au moins un pôle du rotor, notamment chaque pôle du rotor, comportant une entretoise ( 10) disposée le long d'au moins une portion de la partie droite (6) entre au moins deux groupes de conducteurs des enroulements (5) pour ménager au moins un canal de refroidissement entre les deux groupes de conducteurs, permettant une circulation longitudinale et/ou transversale d'un fluide de refroidissement au sein des enroulements (5).
Patent FR-2954821-A1 (FR)
Title: Flame suppressant device for use on weapon to suppress side firing during displacement of helicopter, has compression chamber emerging from decompression chamber at proximity of front end of weapon barrel
Inventor: CAZALIERES JEAN FRANCOIS
IPC: F41A21/34
Filed: 2009-12-28
Abstract: The device (11) has an envelope integrated to a front end of a weapon barrel (10) and enclosing the weapon barrel. The envelope is equipped with holes (6) utilized for evacuation of firing gases. Side air intakes are associated with a channeling unit (2) that channelizes the air through the relative hole. A compression chamber emerges from a decompression chamber (5) at the proximity of front end of the barrel, where the decompression chamber encloses the front end of the barrel.
Patent FR-2941567-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a motorisation electrique ou hybride avec stockage electrochimique d'energie electrique et son procede de fonctionnement.
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: H01M10/50
Filed: 2009-01-23
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) électrique (3.1) ou hybride (3.2) thermique-électrique comportant un dispositif de stockage (2) d'énergie électrique, refroidi par un dispositif (4.1) de ventilation primaire, caractérisé en ce qu'il comporte un ventilateur (11) de refroidissement et des moyens (19) pour activer ce ventilateur (11) de refroidissement, lorsque le véhicule (1 ) est en mode de parking.
Patent FR-2943111-A1 (FR)
Title: Tensioner for belt of dispensing device to dispense transmission of rotational movement in engine of vehicle, has rollers assembled in rotation on respective drives, where drives are connected to lever with adjustable spacing
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F02B67/06
Filed: 2009-03-10
Abstract: The tensioner (16) has two rollers (26) assembled in rotation on respective eccentric drives (28), where the eccentric drives are connected to a lever (24) with an adjustable spacing by arms (34). The spacing between the eccentric drives is adjusted by adjusting the arms with respect to the lever in a position by rotating the arms with respect to one another. The arms are assembled in rotation with the lever around a screw, where the arms have grooves around the screw on opposite faces. An independent claim is also included for a vehicle comprising a dispensing device.
Patent FR-2944633-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au developpement ou a l'utilisation d'un systeme complexe.
Inventor: LANQUE MICHEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-04-15
Abstract: La présente invention concerne un Procédé d'assistance au développement ou à l'utilisation d'un système complexe comprenant une pluralité d'éléments dont des états et/ou des opérations sont interdépendants, une documentation (10) du système identifiant ces états et/ou ces opérations, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - L'étape d'identifier des cas d'utilisation (24) du système dans la documentation (10) par une recherche automatique de symboles relatifs à une utilisation du système, - L'étape de générer à partir de ces symboles des procédures, telles qu'une procédure décrit une opération effectuée par le système en une ou plusieurs étapes au moyen de ses éléments, et - L'étape d'assister l'utilisateur en utilisant une programmation objet de ces procédures selon un standard UML pour « Uniform Modelling Language » en anglais.
Patent FR-2946642-A1 (FR)
Title: Produit refractaire a matrice de siaion, d'alumine et de silicium.
Inventor: ROULET FREDERIC
IPC: C04B35/101
Filed: 2009-06-10
Abstract: Produit fritté comportant un granulat réfractaire lié par une matrice, la matrice comportant, en pourcentages massiques sur la base de la matrice et pour un total de 100% : - plus de 30% et moins de 80% d'alumine ; - plus de 10% et moins de 50% de silicium métallique ; - plus de 5% et moins de 60% d'une phase ou d'un ensemble de phases SiAlON de formule Si AlyO N , dans laquelle les indices stoechiométriques x, y, u et v sont tels que - x est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - y est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - u est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - v est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - moins de 55% d'un ou plusieurs oxydes et/ou nitrures, et/ou carbures et/ou composés intermétalliques d'un ou plusieurs éléments choisis parmi Ti, Zr, Fe, Cr, W, Mo, Si et B ; - moins de 20% d'autres constituants. Application notamment à des revêtements de fours métallurgiques
Patent FR-2946875-A1 (FR)
Title: Composition, useful to lighten and/or color human keratin fibers e.g. hair, comprises fatty substances, alkaline agent having ammonia and optionally organic/inorganic bases, surfactants, oxidizing agents, water and optionally dyes
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-06-23
Abstract: Composition comprises: (a) at least 25 wt.% of one or more fatty substances; (b) an alkaline agent consisting of ammonia and optionally one or more organic or inorganic bases, where the ratio of the molar amount of ammonia to the total molar amount of organic or mineral bases other than ammonia is >= 0.65; (c) one or more surfactants; (d) one or more oxidizing agents; (e) 30-70% of water; and (f) and optionally one or more dyes, in a medium. Independent claims are included for: (1) a two compartment device comprising a first aqueous composition containing one or more fatty substances, alkaline agent consisting of ammonia and optionally one or more organic or mineral bases, in a first compartment, where the first composition optionally comprises one or more dyes and optionally one or more surfactants, and a second composition comprising one or more oxidizing agents, in another compartment, where the compositions of two compartments are intended to be mixed to prepare the composition; and (2) a three compartment device a first composition containing one or more fatty substances, one or more surfactants, in a first compartment, a second composition containing alkaline agent consisting of ammonia and optionally one or more organic or mineral bases, in a second compartment, where the second composition optionally comprises one or more dyes, and a third composition comprising one or more oxidizing agents, in third compartment, where the compositions of the three compartments are to be mixed to prepare the composition.