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Patent FR-3100996-A1 (FR)
Title: Sac-à-dos distributeur de liquide amélioré
Inventor: SEUX PIERRE
IPC: B67D7/84
Filed: 2019-09-24
Abstract: Sac à dos distributeur de fluide (1) convenant à distribuer un fluide stocké dans un réservoir de fluide (8), comprenant : une alimentation électrique, un dispositif de pompage, la pompe étant apte à être raccordée de manière fluidique au réservoir au niveau d’une extrémité d’un tuyau d’amenée de fluide, la pompe ayant une entrée et une sortie, le fluide pouvant être pompé du réservoir dans le dispositif de pompage via le tuyau d’amenée et l’entrée et pouvant être pompé hors du dispositif de pompage via la sortie ; un tube de distribution en connexion fluidique avec la sortie du dispositif de pompage et pouvant être utilisé pour faire passer du fluide à travers celui-ci. Le tuyau d’amenée est doté au niveau de son autre extrémité d’un premier élément, mâle ou femelle, d’une connexion de type raccord rapide pour fluide.
    Figure pour l’abrégé :  Fig.   1
Patent FR-3101833-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’association à un groupement de véhicules par peloton
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: B60W30/165
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’association à un groupement de véhicules (11 à 13) par peloton. A cet effet, des informations représentatives d’association d’un deuxième véhicule (10) au groupement de véhicules (11 à 13) sont transmises par un premier véhicule (11) au deuxième véhicule (10) selon une liaison sans fil de type véhicule à véhicule, dite V2V. Un premier contenu graphique est alors affiché sur des moyens d’affichage du premier véhicule (11) pour confirmer l’association du deuxième véhicule (10) au groupement de véhicules. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104156-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un caoutchouc naturel
Inventor: ARTHEMISE ALEXANDRE
IPC: C08L7/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’extrusion d’un mélange d’un coagulum humide de caoutchouc naturel et d’un peptisant dans une machine à vis sans fin équipée d’un fourreau, dans lequel tourne la vis, et d’une filière à trous en bout de vis, procédé dans lequel a) le mélange est comprimé à une température supérieure ou égale à 130°C et inférieure ou égale à 210°C dans le fourreau, b) une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars est réalisée en sortie de filière. Un tel procédé permet de préparer un caoutchouc naturel qui présente un compromis amélioré entre sa résistance au vieillissement par thermooxydation et sa viscosité.
Patent FR-3104033-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de kigélia et d’orchidée
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable un extrait de kigélia et un extrait d’orchidée.
Patent FR-3105621-A1 (FR)
Title: Boîte électrique munie d’un joint d’étanchéité
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique (10) pourvue d’un corps comprenant, d’une part, une partie arrière (12) comportant une paroi de fond (11) pourvue de moyens de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, et, d’autre part, une partie avant (17) comprenant une paroi latérale (18) rapportée sur ladite partie arrière de manière que la paroi latérale de la partie avant s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de la partie arrière pour former avec cette dernière la paroi latérale du corps qui délimite un logement adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique.
    Selon l’invention, lesdites parois latérales des parties avant et arrière étant emboîtées l’une dans l’autre selon une direction d’emboîtement, il est prévu un joint d’étanchéité (41) interposé entre un bord arrière de la paroi latérale de la partie avant et un bord avant de la paroi latérale de la partie arrière, ledit joint d’étanchéité étant comprimé par l’emboîtement desdites parties avant et arrière, selon une direction de compression perpendiculaire à ladite direction d’emboîtement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106279-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique biologique comprenant du macérat huileux de spiruline et du sang du dragon
Inventor: BASSONI SYLVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: Composition cosmétique biologique comprenant du macérat huileux de spiruline et du sang du dragon La présente invention concerne la composition d’une gamme de produits cosmétiques biologiques comprenant du macérat huileux de spiruline et du sang du dragon. L'utilisation du macérat huileux de spiruline et du sang du dragon dans la composition cosmétique peut être comme ingrédient principal actif ou comme ingrédient additionnel. La composition cosmétique peut être naturelle, biologique, éco naturelle et/ou écologique et destinée à une utilisation faciale, corporelle ou capillaire. Figure pour l’abrégé : Visuel de la gamme de cosmétique en cours de développement. Fig. 1
Patent FR-3106775-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete coulissant a debord interieur lateral protege par une bande
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: B60J1/17
Filed: 2020-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage de véhicule, comportant une vitre (2) feuilletée, un chant (51) d’une feuille de verre intérieure (5) de ladite vitre (2) étant situé au-delà afin de former un débord intérieur (9) présentant une largeur (W), ladite vitre (2) comportant en outre près d’au moins un bord et au moins en partie plus à l’intérieur que ladite feuille de verre intérieure (5) une bande (100) comportant d’une part une couche d’adhésion (101) et d’autre part une couche de renfort (103) qui présente un module d’Young compris entre 0,5 et 500 GPa, voire compris entre 1,0 et 250 GPa. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107254-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure aérodynamique mobile d’aéronef et structure aérodynamique mobile d’aéronef ainsi obtenue
Inventor: ALBERT BRICE
IPC: B64F5/10
Filed: 2020-02-18
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure aérodynamique mobile d’aéronef et structure aérodynamique mobile d’aéronef ainsi obtenue L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure aérodynamique mobile (34) comportant un premier panneau (42) présentant une face aérodynamique (F34) ainsi qu’un deuxième panneau (44) renforcé, caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de conformation du deuxième panneau (44) pour obtenir au moins une forme en relief (46), en creux au niveau de la deuxième face (44.2), ainsi qu’une étape de jonction des premier et deuxième panneaux (42, 44) en les plaquant l’un contre l’autre en dehors de la (ou des) forme(s) en relief (46). L’invention a également pour objet une structure aérodynamique mobile obtenue à partir de ce procédé. Figure 4
Patent FR-3107869-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance de freinage mecatronique a commande de refroidissement, systeme et vehicule comportant un tel dispositif
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T5/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance de freinage mécatronique (3a) associé à une boucle de circulation de liquide de frein (7) locale au récepteur (6), d’un système de freinage (1-6, 6a) d’un véhicule, le dispositif (3a) comprenant des moyens d’application de commande de freinage via un mécanisme de pédale de frein (3), caractérisé en ce que les moyens d’application de commande de freinage sont configurés pour appliquer, lorsque le véhicule est à l’arrêt, une commande de freinage de refroidissement, via le mécanisme de pédale de frein (3), entraînant des cycles de pression pendant des temps de maintien de sorte à faire circuler le liquide de frein (7) dans la boucle locale de circulation et refroidir ainsi le liquide de frein (7). L’invention concerne en outre un procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif (3a), ainsi qu’un système de freinage et un véhicule comportant un tel dispositif (3a). Fig. 2
Patent FR-3109001-A1 (FR)
Title: Procédé sécurisé d’inhibition d’enregistrement des défauts d’équipements électroniques en vue d’une mise à jour d’un composant du véhicule par le client final
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F21/50
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de mise à jour, par réception d’un signal contenant un paquet de mise à jour sur un port de contrôleur d’interface (103), d’un calculateur (101) embarqué dans un véhicule automobile, le calculateur (101) à mettre à jour, au moins un calculateur connexe (102) et un ordinateur de bord du véhicule (104) étant connectés entre eux sur un réseau local, l’ordinateur de bord du véhicule (104) étant connecté au contrôleur d’interface (103) par l’intermédiaire d’une passerelle centrale du véhicule (105) configurée pour connecter de façon sécurisée le contrôleur d’interface (103) et l’ordinateur de bord du véhicule (104). L’ordinateur de bord (104) ou la passerelle centrale (105) vérifient des conditions relatives à la légitimité de mise en œuvre de la mise à jour (S4, S4’, S4’’). Si les conditions relatives à la légitimité de mise en œuvre de la mise à jour sont remplies, un message d’inhibition de défauts de diagnostic est transmis à destination d’au moins un calculateur connexe (102), et le calculateur (101) est mise à jour (S5, S5’, S5’’). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109785-A1 (FR)
Title: équipement pour l’étaiement de planchers préfabriqués
Inventor: LE TALLEC XAVIER
IPC: E04G25/04
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention a pour objet un équipement pour l’étaiement d’un élément de construction, tel qu’un plancher préfabriqué, comportant au moins un chariot d’étaiement (1) présentant au moins un module porteur (3) pourvu d’au moins une face horizontale (4) d’appui contre ledit élément de construction et relié, par des moyens de montage en translation verticale, à une embase roulante (2). Il est caractérisé en ce que ladite embase roulante (2) est formée de deux cadres (7) s’étendant l’un en face de l’autre dans des plans parallèles verticaux et reliés entre eux par un longeron (8) supportant des moyens de roulement (9), tandis que lesdits moyens de montage en translation verticale comportent au moins deux poteaux télescopiques (12) solidaires chacun d’un des cadres (7) et du module porteur (3)     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110285-A1 (FR)
Title: Electrode positive poreuse multicouche à sécurité et durée de vie élevées
Inventor: PETRISSANS XAVIER
IPC: H01M4/62
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne une électrode positive poreuse multicouche (1) comprenant :
    ▪     une première couche poreuse (11) comprenant un matériau électroactif sous forme de microparticules dispersées dans un premier liant polymère et un premier additif carboné, conducteur électronique, ledit matériau électroactif de ladite première couche poreuse (11) comporte du LiNixMnyCozO2 avec 0,3<x<1 ; 0<y<0,3 ; 0<z<0,3, de manière à ce que ladite électrode (1) constitue une électrode positive de type NMC,et
    ▪     une deuxième couche (12) disposée sur ladite première couche (11) et comprenant un composé à faible conductivité électronique 
    apte à libérer des cations d’un métal parmi le lithium, le sodium, le magnésium, le calcium et leurs mélanges, ledit composé à faible conductivité électronique étant choisi parmi les silicates, les silicates vitreux, les alumines beta de type NaAl11O7 chargées en lithium, et/ou sodium, et/ou magnésium, et/ou calcium, les alumines, les aluminosilicates, et les aluminosilicates intégrant des borates.
    Figure pour l’abrégé : Fig1
Patent FR-3110530-A1 (FR)
Title: Véhicule routier et procédé de conduite autonome avec surveillance de la personne transportée pour améliorer l’acceptation de manœuvres autonomes
Inventor: BELLET THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-05-20
Abstract: Véhicule routier et procédé de conduite autonome avec surveillance de la personne transportée pour améliorer l’acc eptation de manœuvres autonomes Ce véhicule routier (1), comprenant un automate de conduite (6), vise à améliorer l’acceptation d’une manœuvre autonome par une personne (2, 3), en comprenant en outre un calculateur d’acceptabilité (9), déterminant un index d’acceptabilité d’une nouvelle manœuvre autonome, un calculateur d’acceptation, déterminant un index d’acceptation attribué à la personne (2, 3), en fonction de l’index d’acceptabilité et d’un niveau d’attention de la personne (2, 3) et/ou d’un niveau d’implication de la personne (2, 3), et un avertisseur (12), pour émettre un signal à l’attention de ladite personne (2, 3) en fonction de la valeur de l’index d’acceptation, en particulier seulement si l’index d’acceptation atteint un seuil de déclenchement.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110554-A1 (FR)
Title: Boîte modulable et rechargeable pour produits en particulier chimiques
Inventor: CORRE ROMAIN
IPC: B65D21/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, en particulier pour produit chimique, comprenant au moins deux éléments empilables dans lequel les éléments se fixent de manière amovible les uns aux autres, caractérisé en ce que :     au moins un des éléments comprend une zone de contact (9) avec un autre élément, ladite zone de contact comprend au moins un orifice traversant (10) conçu pour le passage d’un produit fluide, l’un au moins des deux éléments en contact comprend préférentiellement au moins une protubérance (14, 15A) mâle permettant de maintenir les deux éléments en position et/ou éviter que le dispositif ne se désolidarise ;     les au moins deux éléments se fixent les uns aux autres par vissage, le vissage étant obtenu par un vissage inférieur à un tour et chacun des au moins deux éléments comprend au moins un produit et/ou au moins un ustensile (12), l’un au moins des deux éléments comprend optionnellement au moins une protubérance (14, 15A) mâle permettant de maintenir les deux éléments en position et/ou éviter que le dispositif ne se désolidarise ; et/ou au moins l’un des au moins deux éléments comprend une recharge de produit, l’autre au moins un des deux éléments étant conçu pour comprendre une cavité de stockage de produit(s) et/ou d’ustensile(s) ;     ainsi qu’un compartiment amovible encastrable dans un des éléments de ce dispositif, et un kit comprenant tous ces éléments.     .
Patent FR-3110852-A1 (FR)
Title: Emulsions pour liberation controlee de medicaments
Inventor: DESGRANGES STÉPHANE
IPC: A61K47/44
Filed: 2020-05-27
Abstract: Une émulsion pour une utilisation thérapeutique par libération contrôlée de médicament, comprend une phase discontinue comprenant des gouttelettes incluant un mélange de composés lipophiles, au moins un tensioactif et au moins un médicament; et une phase aqueuse continue. Le mélange de composés lipophiles comprend un premier composé lipophile ayant une première solubilité massique dans l’eau et un second composé lipophile ayant une seconde solubilité massique dans l’eau inférieure à la première solubilité massique, dans un ratio volumique du premier composé lipophile au second composé lipophile supérieur à 70 : 30. Fig. 1
Patent FR-3111767-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition organo-minérale par application foliaire pour stimuler le développement des plantes en présence d’au moins un stress abiotique ou d’un stress biotique
Inventor: DARIDON BRUNO
IPC: A01N65/03
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition organo-minérale par application foliaire pour stimuler le développement des plantes en présence d’au moins un stress abiotique, ladite composition comprenant les composés suivants :     -  extrait d’algues 5 à 50%     - silice soluble exprimé en SiO2 0,5 à 2,5%     - sels minéraux nutritifs 0 à 30%     - oligoéléments 0 à 12%     - acides organiques 0 à 30%,     les pourcentages étant exprimés en poids de matière sèche de chacun desdits composés par rapport au poids total de matière sèche de ladite composition organo-minérale.
Patent FR-3112396-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’obtention d’une position géographique d’un véhicule situé dans une zone non couverte par un système de positionnement par satellite.
Inventor: FERNANDEZ ANTONIO EDUARDO
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’une position géographique d’un véhicule situé dans une zone non couverte par un système de positionnement par satellite, comportant des étapes de :- obtention (31) d’une première estimée de la position géographique du véhicule par triangulation de signaux émis par au moins trois antennes relais d’un réseau de communication terrestre ;- obtention (32) d’une seconde estimée de la position géographique du véhicule à partir de mesures prises par au moins un capteur LIDAR ;- obtention (33) de la position géographique du véhicule par combinaison linéaire pondérée de la première et de la seconde estimées de la position géographique du véhicule Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3116834-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération sélective des terres rares et de l’uranium(VI) d’une solution aqueuse d’acide phosphorique
Inventor: MOSSAND GUILLAUME
IPC: C22B60/02
Filed: 2020-12-02
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de récupération des terres rares et de l’uranium(VI) présents dans une solution aqueuse d’acide phosphorique par extraction liquide-liquide qui permet, non seulement de co-extraire très efficacement les terres rares et l’uranium(VI) de cette solution aqueuse, mais aussi de récupérer ensuite sélectivement les terres rares d’une part, et l’uranium(VI) d’autre part.  Applications : traitement de solutions aqueuses issues de la lixiviation de phosphates naturels par l’acide sulfurique en vue de valoriser les terres rares et l’uranium(VI) présents dans ces solutions aqueuses.
Patent FR-3116977-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel, systèmes et procédés associés
Inventor: BOUVIER MAXENCE
IPC: H04N19/43
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel, systèmes et procédés associé s L’invention concerne un dispositif de compensation (16) du mouvement d’un capteur événementiel (12) dans un flux d’événements généré par le capteur événementiel (12) lors d’une observation d’un environnement dans un intervalle de temps, le dispositif de compensation (16) comprenant :  - une unité de compensation (34), l’unité de compensation (34) étant propre à recevoir des données relatives au mouvement du capteur événementiel (12) pendant l’intervalle de temps et propre à appliquer une technique de compensation au flux d’événements générés par le capteur événementiel (12) en fonction des données reçues pour obtenir un flux d’événements compensé dans l’intervalle de temps, et  - une unité de contrôle (40) de l’unité de compensation (34), l’unité de contrôle (40) étant propre à contrôler l’unité de compensation (34) par envoi de données relatives au mouvement du capteur événementiel (12).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3118351-A1 (FR)
Title: Bobine destinée à être insérée dans des encoches d’un stator d’une machine électrique tournante
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K15/04
Filed: 2020-12-17
Abstract: Bobine destinée à être insérée dans des encoches d’un stator d’une machine électrique tournante  .      L’invention concerne une bobine (20) pour être insérée dans des d’un stator, la bobine (20) étant enroulée selon plusieurs spires successives comportant chacune :  - une première demi-spire (32a) comportant une première portion d’encoche (34a),  - une seconde demi-spire (32b) comportant une seconde portion d’encoche (34b),   les première et seconde portions d’encoche (34a, 34b) les plus intérieures de la bobine (20) ayant leurs surfaces les plus intérieures s’étendant selon un même plan médian (P) de la bobine (20), la bobine (20) étant entièrement comprise entre deux plans externes définis par les surfaces des premières et secondes portions d’encoche (34a, 34b) les plus extérieures de la bobine (20) les plus éloignées du plan médian (P) de la bobine (20),  les premières portions d’encoche (34a) et les secondes portions d’encoche (34b) étant empilées selon un ordre identique du plan médian (P) de la bobine (20) vers les plans externes (V, R).   Figure pour l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3118022-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position du régime totalement isolé d’un qubit de spin et procédé de manipulation d’au moins un qubits de spin
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé de détermination de la position du régime totalement isolé d’un qubit et Procédé de manipulation d’au moins un qubits de spin Un aspect de l’invention concerne un procédé de manipulation d’au moins un groupe de boites quantiques d’une matrice de boites quantiques, dit groupe cible, chaque groupe cible comprenant au moins une boite quantique et contenant au moins une particule chargée (PC), la matrice de boites quantiques étant configurée pour être connectée à au moins un réservoir de particules chargées (PC), chaque groupe cible étant défini par une barrière de potentiel, chaque particule chargée (PC) étant porteuse d’une charge et d’un spin, le procédé comprenant, pour chaque groupe cible : au moins une étape d’isolement total du groupe cible relativement aux autres boites quantiques de la matrice, la barrière de potentiel séparant le groupe cible des boites quantiques de la matrice adjacentes audit groupe cible étant configurée de sorte que la ou les particules chargées (PC) contenues dans le groupe cible ne peuvent pas traverser la barrière de potentiel pour se déplacer vers les boites quantiques adjacentes au groupe cible ou au réservoir de particules chargées même lorsqu’une telle transition est autorisée d’un point de vue énergétique, dit régime totalement isolé ; une étape de manipulation durant laquelle le groupe cible est maintenu dans le régime totalement isolé.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 4B]
Patent FR-3118960-A1 (FR)
Title: Raccord pour récipients
Inventor: FIGUEREO PAULE
IPC: B67D7/06
Filed: 2021-01-20
Abstract: Raccord (R) destiné à raccorder deux récipients (B1, B2) ayant chacun une ouverture (B10, B20), le raccord (R) comprenant deux logements de réception (11) destinés à recevoir chacun une ouverture (B10, B20), le raccord (R) définissant un conduit de passage (10) qui relie les deux logements de réception (11), de sorte que le contenu d’un récipient (B1) peut être transvasé dans l’autre récipient (B2) à travers le conduit de passage (10),
    caractérisé en ce qu’il comprend au moins un élément magnétique (2) disposé au niveau du conduit de passage (10).
    « Figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3120128-A1 (FR)
Title: Unité de détection et de mesure pour la détection de perturbations électromagnétiques, système de détection comprenant une telle unité d’analyse et procédé d’analyse
Inventor: ALBUISSON NICOLAS
IPC: H03K21/38
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne une unité de détection et de mesure (30) pour la détection de perturbation électromagnétique, l’unité de détection et de mesure (30) étant configurée pour recevoir un signal numérique représentatif (501) dans lequel est susceptible d’apparaître une perturbation électromagnétique. L’unité de détection et de mesure (30) comprend une sous-unité de détection (310) configurée pour comparer l’amplitude du signal numérique représentatif (501) avec un premier seuil de déclenchement (S1) et à un deuxième seuil d’arrêt (S2). Le deuxième seuil d’arrêt (S2) correspond à une amplitude inférieure à celle du premier seuil de déclenchement (S1). La sous-unité de détection (310) est en outre configurée pour détecter une impulsion électromagnétique à chaque détection du passage de l’amplitude du signal numérique représentatif par le deuxième seuil d’arrêt (S2) en front descendant après que l’amplitude du signal numérique représentatif Figure pour l’abrégé : figure 2