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Patent FR-3024925-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'au moins un organe de puissance, notamment pour aeronef
Inventor: PRADIER JEAN-CLAIR
IPC: H02J9/06
Filed: 2014-08-14
Abstract: Système de commande, notamment pour aéronef, d'au moins un organe de puissance (5, 5b, 5n) apte à ouvrir ou fermer la connexion entre au moins une source d'énergie électrique et au moins un organe alimenté, et des moyens de mesure de l'état de la voie d'alimentation électrique. Le système comprend au moins deux microcontrôleurs (la, lb) aptes chacun à émettre une commande à destination de chaque organe de puissance (5, 5b, 5n), et connectés à au moins une partie des moyens de mesure de l'état de la voie d'alimentation électrique, et un moyen de détermination de la commande à transmettre (14, 14b, 14n) apte à déterminer la commande à transmettre à chaque organe de puissance (5, 5b, 5n) parmi les commandes émises par chaque microcontrôleur (la, lb) à destination dudit organe de commande.
Patent FR-3025861-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant une diode electroluminescente organique
Inventor: JIN HUI
IPC: H01L51/50
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10 ; 110 ; 200) pour un véhicule automobile comprenant : - un support (11 ; 111 ; 211) comportant au moins un orifice de montage (13 ; 213); - au moins une diode électroluminescente organique (1 ; 101 ; 201) comportant une première partie émettrice de lumière (2) et une partie de montage (3) destinée à être insérée dans l'orifice de montage, caractérisé en ce que la diode électroluminescente organique comporte au moins un premier moyen de fixation (41 ; 141) de la diode destiné à coopérer avec au moins un premier moyen de fixation complémentaire (51) du support, ledit moyen de fixation de la diode étant disposé sur au moins une paroi (31 ; 131) de la partie de montage.
Patent FR-3028872-A1 (FR)
Title: Procede de fractionnement
Inventor: CALVET MARC
IPC: D07B1/06
Filed: 2014-11-25
Abstract: Le procédé permet la fabrication d'au moins des premier et deuxième assemblages (26, 28) de M1 élément(s) filaire(s) et M2 élément(s) filaire(s), au moins l'un des premier et deuxième assemblages (26, 28) comprenant plusieurs des éléments filaires (14) enroulés ensemble en hélice. Le procédé comprend une étape d'assemblage de M éléments filaires (14) ensemble en une couche des M éléments filaires (14) autour d'un noyau transitoire (16) pour former un assemblage transitoire (22), et une étape de fractionnement de l'assemblage transitoire (22) en au moins les premier et deuxième assemblages (26, 28) de M1 élément(s) filaire(s) et M2 élément(s) filaire(s).
Patent FR-3029043-A1 (FR)
Title: Procede de notification de messages
Inventor: DRIES NICOLAS
IPC: H04W8/18
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification de messages à des dispositifs abonnés par un dispositif notifiant par l'intermédiaire d'un serveur tiers et d'un serveur de vérification et de transmission, Le procédé comporte les étapes de : - obtention (E400) du serveur tiers, par les dispositifs notifiants et abonnés, d'une application comportant au moins un module de génération d'un identifiant unique et un identifiant de notification, - génération (E401), par les dispositifs notifiants et abonnés, d'un identifiant unique à partir du module de génération d'un identifiant, - transfert (E402) au serveur de vérification et de transmission, de l'identifiant unique et de l'identifiant de notification, - identification, authentification, et transfert d'informations par le dispositif notifiant au serveur de vérification et de transmission, - transfert par le serveur de vérification et de transmission au serveur tiers d'un message comprenant les informations, l'identification de notification de chaque dispositif abonné, - transfert par le serveur tiers des informations à chaque dispositif abonné.
Patent FR-3032687-A1 (FR)
Title: Aerodyne vtol a soufflante(s) axiale(s) porteuse(s)
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: B64C39/06
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'aérodyne comprend une structure porteuse (4), à laquelle sont reliés au moins une soufflante porteuse (1) axiale, fixe par rapport à la structure porteuse (4), au moins un moteur d'entraînement principal (2) de la soufflante porteuse (1), au moins trois soufflantes d'attitude (3), pour commander l'attitude de l'aérodyne en roulis et tangage, chacune étant à motorisation électrique, et fixée à l'un respectivement de bras (5) allongés, répartis en saillie latérale externe autour de la structure porteuse (4), à laquelle chaque bras (5) est relié par une partie d'extrémité interne, l'axe de rotation de chaque soufflante d'attitude (3) étant fixe par rapport à la structure porteuse (4), et toutes les soufflantes d'attitude (3) étant situées à l'extérieur du volume occupé centralement par la soufflante porteuse (1), au moins une batterie d'alimentation des motorisations électriques des soufflantes d'attitude (3), un train d'atterrissage (4a), fixé sous la structure porteuse (4), et une nacelle pour supporter la batterie et une charge utile.
Patent FR-3032678-A1 (FR)
Title: Direction assistee electrique de vehicule, a cremaillere translatee par une piece a galets
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B62D3/12
Filed: 2015-02-17
Abstract: Une direction assistée électrique (DA) équipe un véhicule ayant au moins un train comportant des roues orientables, et comprend une crémaillère (CD), munie de dents (DC) espacées périodiquement et propre à orienter les roues lorsqu'elle est translatée, et une pièce (PD), propre à induire une translation de la crémaillère (CD) lorsqu'elle est entraînée en rotation. Chaque dent (DC) présente au moins une face externe orientée vers une dent voisine et comportant une première partie (P1) concave et une deuxième partie (P2) convexe en forme de portion de cycloïde. La pièce (PD) comprend des galets (GP) placés en cercle en étant espacés d'un même secteur angulaire les uns par rapport aux autres, de forme générale cylindrique circulaire, et propres à engrener les dents (DC) pour translater la crémaillère (CD) lorsqu'ils sont entraînés en rotation.
Patent FR-3033817-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une arete de menuiserie
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04F13/074
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (1) d'une arête d'une menuiserie, comportant un tube (2) disposé au niveau de ladite arête, et au moins une pattes d'accroche (3) munie d'une aile (8) destinée à être déportée le long d'une face de la menuiserie au-delà du tube (2) en vue de la fixer à la menuiserie, et d'un appendice configuré pour sa fixation audit tube (2). La présente invention concerne encore un procédé de montage d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3034401-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de degivrage d'un cone d'entree de turbomachine
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: B64D15/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un système de dégivrage (10) d'un cône d'entrée (1) de turbomachine aéronautique comportant un fourreau (30) placé à l'intérieur d'un espace intérieur délimité à l'amont par le cône d'entrée, ledit fourreau comprenant un premier conduit (38) ayant au moins un orifice d'admission d'air chaud (42), ledit premier conduit étant configuré pour acheminer de l'air chaud issu d'une enceinte-palier (22) de la turbomachine vers une paroi du cône d'entrée afin de réchauffer celui-ci par l'intérieur, le fourreau comportant en outre un deuxième conduit (40) ayant au moins une sortie située en aval de l'orifice d'admission du premier conduit, ledit deuxième conduit étant configuré pour évacuer l'air issu du premier conduit vers l'aval de la turbomachine. L'invention vise aussi un procédé de dégivrage d'un cône d'entrée de turbomachine.
Patent FR-3034491-A1 (FR)
Title: Reservoir de gaz incline dans un boitier
Inventor: SAURINE XAVIER
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne une bouteille de gaz comprenant un boitier et un réservoir de gaz disposé à l'intérieur du boitier, dans lequel le boîtier comprend une surface inférieure destinée à reposer sur une surface de positionnement horizontale lorsque la bouteille est en position d'utilisation, et le réservoir comprend une face inférieure, en contact avec la surface inférieure du boitier, une face supérieure, sensiblement parallèle à la face inférieure, une embouchure située sur ou près d'un bord de la face supérieure, configuré pour recevoir une valve, dans laquelle la face supérieure du réservoir est inclinée d'un angle non nul, l'embouchure de la face supérieure du réservoir étant située dans une région de ladite face supérieure qui est la plus éloignée de la surface inférieure du boîtier, de sorte qu'une zone de collecte de la phase gazeuse du gaz est constituée autour de l'embouchure pour permettre la création d'un ciel gazeux.
Patent FR-3035015-A1 (FR)
Title: Outil portatif
Inventor: VALLON EMMANUEL
IPC: B25F5/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: Outil (30) portatif pour la réalisation de travaux dans ou sur une paroi, comportant une poignée (32) principale de préhension de l'outil, une gâchette d'actionnement d'au moins une fonction de l'outil, et un organe (110) de forme allongée destiné à former un trou dans la paroi ou à être inséré dans un trou de la paroi, ledit outil étant équipé d'un palpeur (140) destiné à prendre appui sur la paroi, caractérisé en ce que ledit palpeur est situé à une extrémité longitudinale libre d'une tige de piston (60b) d'un actionneur linéaire (60) de l'outil, et en ce que l'outil comprend en outre des moyens de commande de l'actionneur, qui sont configurés pour faire varier la longueur de sortie de ladite tige de piston pendant le fonctionnement de l'outil.
Patent FR-3037587-A1 (FR)
Title: Copolymere elastomere thermoplastique a base de polyethylene et polypropylene, compositions le comprenant et procede de preparation
Inventor: DRONET SEVERIN
IPC: C08L51/06
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne des copolymères à bloc en peigne associant un squelette élastomère et des blocs pendants rigides et présentant ainsi des propriétés d'élastomère thermoplastique. L'invention vise en particulier des copolymères à blocs en peignes qui peuvent être utilisés comme matériau en tant que tel. Selon l'invention, le copolymère à bloc en peigne est un copolymère élastomère thermoplastique polyéthylène/polypropylène, constitué d'un tronc comprenant des unités issues du monomère éthylène, en une quantité d'au moins 50% en poids par rapport au poids total du tronc, et comprenant 5 à 50% en poids, par rapport au poids total du copolymère, de groupes polypropylène semi-cristallins pendants répartis le long du tronc, greffés sur le tronc, le tronc comprenant, outre les unités issues du monomère éthylène, des unités fonctionnalisées permettant le greffage sur le tronc de polypropylène comprenant un groupement terminal apte à réagir avec les fonctions présentes sur les unités fonctionnalisées du tronc. L'invention a également pour objet leur procédé de préparation et les compositions les comprenant. L'invention a enfin pour objet un pneumatique dont un de ses éléments constitutifs comprend une telle composition.
Patent FR-3040779-A1 (FR)
Title: Support de fusil destine a maintenir un fusil dans une position dans lequel le canon est dirige vers le haut
Inventor: CATROUX PAUL
IPC: F41A23/18
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un support de fusil destiné à maintenir un fusil dans une position dans laquelle le canon est dirigé vers le haut, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de deux pièces (1), (2) séparées, à savoir : - une première pièce (1) présentant : - des moyens de retenue (10) d'un canon de fusil ; - des premiers moyens de fixation (11), (12), (13) destinés à permettre la fixation de la première pièce (1) à un élément externe au support ; - une deuxième pièce (2) présentant : - un logement (20) apte à accueillir une crosse de fusil ; - des deuxièmes moyens de fixation (21) destinés à permettre la fixation de la deuxième pièce (2) à un élément externe au support.
Patent FR-3043407-A1 (FR)
Title: Procede de collage
Inventor: HEUCLIN HADRIEN
IPC: C09J5/08
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de collage comprenant : - le traitement d'au moins une zone de la surface d'une pièce en silicone de manière à augmenter l'énergie de surface de la zone traitée à une valeur supérieure à 30 mJ/m2, - la mise à disposition d'un ruban adhésif double face comprenant un ruban support, une première couche d'un adhésif sensible à la pression (PSA) sur une première face du ruban support, et une deuxième couche d'un PSA, sur la deuxième face du ruban support, - l'application d'un adhésif structural non-siliconé sur la zone traitée de la surface de la pièce en silicone et/ou sur la première couche de PSA, - la mise en contact de la zone traitée de la surface de la pièce en silicone avec la première couche de PSA, et - le durcissement de l'adhésif structural non-siliconé. Elle concerne également un assemblage susceptible d'être obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3043669-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation de mouvement pour une charge accrochee a une installation mobile comprenant des moyens d'amortissement hybrides
Inventor: LEPREUX OLIVIER
IPC: E21B19/09
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un système de compensation d'un mouvement (pilonnement) pour une charge accrochée à une installation mobile (1), le système comprenant deux moufles (3, 4), et des moyens d'amortissement hybrides. Selon l'invention, les moyens d'amortissement comprennent un système amortisseur oléopneumatique (6) et un système d'entraînement électrique (9, 10). L'invention concerne en outre l'utilisation d'un tel système de compensation pour la compensation de pilonnement pour le support d'outils de forage.
Patent FR-3045191-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une antenne solenoide et circuit imprime integrant ladite antenne
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H05K13/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une antenne solénoïde (5) implantée dans un circuit imprimé (2), selon lequel on réalise une pluralité de spires de longueur unitaire b formant une structure en dents de scie d'angle au sommet β, dont la longueur a de la base de chaque dent définit l'espace inter-spires, lesdites spires étant constituées de pistes rectilignes de largeur w (7a - 7n, 8a - 8n-1) reliées par des vias (9, 10) et ménagées sur les deux faces (2a, 2b) du circuit imprimé (2) de façon à former, vu en plan, la structure en dents de scie. Selon l'invention, on positionne l'antenne solénoïde (5) de façon que b/2 > c, avec c représentant la distance séparant les spires de la masse m du circuit imprimé (2), et on sélectionne une valeur a de l'espace inter-spires telle que a > w et β = 45°.
Patent FR-3046106-A1 (FR)
Title: Profile longitudinal de renforcement pour conduite tubulaire flexible
Inventor: LULL STEPHANE
IPC: F16L11/08
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un profilé longitudinal (50) de renforcement en composite fabriqué par pultrusion, comprenant des fibres longitudinales (52) de carbone noyées dans une matrice (54) résineuse polyépoxyde obtenue par polymérisation d'un mélange thermodurcissable comportant un pré-polymère époxyde avec au moins un agent durcisseur et optionnellement un catalyseur. Le pré-polymère époxyde est un DiGlycidyl Ether de Bisphénol A (DGEBA) ou un DiGlycidyl Ether de Bisphénol F (DGEBF) ou un TétraGlycidyl Méthylène DiAniline (TGMDA) et le au moins un agent durcisseur est une amine cyclo-aliphatique ou une amine aromatique ou un mélange d'une amine cyclo-aliphatique avec une amine aromatique.
Patent FR-3044667-A1 (FR)
Title: Copolyesters thermoplastiques aromatiques comprenant du 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol et divers diols cycliques
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: G02B1/04
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un polyester thermoplastique comprenant : - au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diol cyclique (B) autre que des motifs cyclohexanediméthanol et les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A) ; - au moins un motif diacide carboxylique aromatique (C) ; ledit polyester étant exempt de motifs éthylène glycol, sa fabrication et son utilisation.
Patent FR-3049076-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un aeronef suiveur par rapport a des tourbillons generes par un aeronef meneur
Inventor: BARBA MATTHIEU
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la trajectoire d'un aéronef suiveur (20) par rapport à la trajectoire d'un aéronef meneur (10) générant des tourbillons (14a-b), le procédé comportant les étapes consistant : - à recueillir des données relatives à l'aéronef meneur (10) et à l'aéronef suiveur (20), - à estimer, à partir des données ainsi recueillies, des coefficients des moments latéraux perturbateurs générés par les tourbillons (14a-b), - à calculer un écart entre une position actuelle de l'aéronef suiveur et une position à atteindre pour l'aéronef suiveur, la position à atteindre correspondant à une position où l'aéronef suiveur (20) utilise au mieux l'effet des tourbillons (14a-b), - à déterminer des commandes à appliquer à des gouvernes de l'aéronef suiveur (20) pour annuler l'écart ainsi calculé, - à commander les gouvernes de l'aéronef suiveur (20) selon les commandes ainsi déterminées, et - à boucler sur l'étape consistant à recueillir. Un tel procédé permet d'optimiser la position de l'aéronef suiveur par rapport aux tourbillons de l'aéronef meneur.
Patent FR-3056524-A1 (FR)
Title: Systeme de detection pour vehicule automobile
Inventor: PASSERIEUX THIBAUD
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) destiné à équiper un véhicule automobile. Ce système de détection (1) comprend au moins un capteur optique (2) délimité par au moins une surface optique (20) dont la forme et l'orientation définissent un champ de détection (21) du capteur optique (2), et au moins un dispositif de nettoyage (3) de cette surface optique (20). Le dispositif de nettoyage (3) comporte une rampe de distribution (4) d'au moins un fluide de nettoyage et/ou de séchage, ladite rampe de distribution (4) étant mobile, par rapport à la surface optique (20), entre une première position dite de repos dans laquelle elle ne distribue aucun fluide et une seconde position. Selon l'invention, en chaque position de son déplacement entre la première et la seconde position, la rampe de distribution (4) se situe à l'extérieur du champ de détection (21) du capteur optique (2).
Patent FR-3059820-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de temperature
Inventor: DUBOIS SEBASTIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention Procédé comportant au moins les étapes consistant à : a) disposer d'une plaquette de silicium cristallin, puis à b) réaliser un recuit thermique par chauffage d'une zone de ladite plaquette au moyen d'un dispositif de recuit thermique rapide, en particulier statique ou à passage, la température de consigne dudit dispositif étant fixée à une valeur T1, puis refroidissement ladite zone, puis à c) déterminer la température volumique à laquelle ladite zone a été chauffée à l'étape b) à partir d'au moins deux mesures d'une propriété électrique réalisées en ladite zone à deux instants distincts, lesdites mesures caractérisant la variation, au cours de l'étape b), de la concentration volumique et/ou de la taille d'au moins un défaut traceur contenu dans ladite zone, chacune desdites mesures étant réalisée à une température inférieure à la température de consigne T1.
Patent FR-3060687-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple a organe de phasage pourvu de butees
Inventor: POIRIER GAEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, pour un véhicule automobile, comportant un organe de phasage (30) pourvu de moyens de butée en rotation avec un voile annulaire (24), ainsi qu'une liaison en rotation avec un support annulaire (36) de dispositif (1) d'amortissement pendulaire comportant des masses pendulaires (35) montées de façon mobile vis-à-vis du support annulaire (36). En outre, l'un parmi le support annulaire (36) et l'organe de phasage (30) comprend des moyens de butée en rotation avec une rondelle de guidage (7a, 7b).
Patent FR-3061523-A1 (FR)
Title: Eolienne ou hydrolienne a effet vortex et sequence de compression-basculement-ejection laterale exterieure d'un fluide incident, face a l'helice
Inventor: SALOU ALAIN
IPC: F03D9/25
Filed: 2017-01-05
Abstract: Le dispositif s'oppose au flux du fluide incident par des pales de surface concaves, dont la perpendiculaire (ou l'orthogonale) érigée à la surface de la pale, est sensiblement sécante avec l'axe de rotation de l'hélice, pour chasser le fluide après compression, simultanément : verticalement,effet Vortex, puis latéralement après basculement par une éjection tangentielle du fluide vers l'extérieur de l'hélice. Contrairement aux éoliennes connues qui laissent transiter le fluide incident par leur centre de rotation pour agir sur la partie convexe des pales de l'intérieur vers l'extérieur ou sur le coefficient de traîné du profil (appelé ex) des pales de l'hélice. Le dispositif selon l'invention est particulièrement intéressant dans le domaine des énergies renouvelables en zone urbaine, de montagne là ou les flux sont turbulents.
Patent FR-3062328-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d’un porte-poincon sur un outil d’emboutissage par utilisation de goupilles deformables
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B23Q1/26
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage de la position d'un poinçon (5) porté par un porte-poinçon (3) sur un outil d'emboutissage, l'outil d'emboutissage comprenant un bâti supérieur (1), le procédé comprenant la mise en place du porte-poinçon sur le bâti supérieur au moyen de goupilles provisoires (11), la fixation du porte-poinçon (11) au moyen de vis, l'ajustement de la position du porte-poinçons (3) par déplacement latéral dudit porte-poinçon générant une déformation des goupilles provisoires (11), élargissement du diamètre du ou des trous de goupille par perçage au diamètre définitif ; et la mise en place d'au moins une goupille définitive pour le maintien de la position du porte-poinçon (3).
Patent FR-3067179-A1 (FR)
Title: Sous-station electrique, installation et procede de mise en place
Inventor: COULON ERIC
IPC: H02J3/04
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une sous-station électrique (1B) de champ éolien, qui est configurée pour élever ou abaisser la tension de l'électricité produite par des éoliennes dudit champ éolien afin d'assurer son transport jusqu'à un réseau électrique de distribution, caractérisée par le fait qu'elle comporte n modules (3), n étant un nombre entier au moins égal à 2, ces modules (3) présentant une forme et des dimensions extérieures identiques, chaque module (3) renfermant au moins un transformateur électrique (T) configuré pour élever ou abaisser ladite tension, ces modules (3) étant reliés les uns aux autres de manière à être en mesure de fournir audit réseau une puissance électrique globale égale à la somme des puissances de chaque transformateur (T).