baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106213-A1 (FR)
Title: Diagnostic d’état d’une batterie de servitude d’un véhicule par impulsions de courant
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: G01R31/388
Filed: 2020-01-09
Abstract: Un véhicule (V) comprend : - une batterie de servitude (BS) alimentant électriquement un réseau de bord (RB) via des connexions, et - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, lorsqu’un diagnostic de la batterie de servitude (BS) et de ses connexions est demandé, pour effectuer les opérations consistant à contrôler la génération d’au moins deux impulsions de courant successives et ayant un profil choisi pour que la batterie de servitude (BS) consomme un courant, et pendant chaque impulsion à déclencher au moins une mesure d’un courant consommé par la batterie de servitude (BS) et de la tension aux bornes de la batterie de servitude (BS), puis à déterminer une résistance interne réelle à partir de ces courants consommés et tensions mesurés, puis à déclencher la délivrance d’un premier signal d’alerte lorsque cette résistance interne réelle est inférieure à un premier seuil choisi. Figure 1
Patent FR-3107038-A1 (FR)
Title: Cartouche d’etancheite selective
Inventor: CHENG WENZHEN
IPC: B65D83/20
Filed: 2020-02-11
Abstract: Cartouche d’étanchéité sélective Des cartouches sont configurables entre un état fermé et un état ouvert. Les cartouches incluent un corps de cartouche et un réservoir disposé dans le corps de cartouche. Le corps de cartouche comporte un élément de verrouillage externe, et le réservoir comporte un élément de verrouillage en rotation. Dans l’état fermé, l’élément de verrouillage externe enclenche l’élément de verrouillage en rotation de telle sorte que le réservoir ne peut pas être tourné hors d’une première position de rotation par rapport au corps de cartouche dans laquelle un refoulement de fluide du réservoir n’est pas en communication fluidique avec un refoulement de fluide du corps de cartouche. Dans l’état ouvert, l’élément de verrouillage externe du corps de cartouche n’enclenche pas l’élément de verrouillage en rotation du réservoir, et le réservoir est dans une seconde position de rotation par rapport au corps de cartouche de telle sorte que le refoulement de fluide du réservoir est en communication fluidique avec le refoulement de fluide du corps de cartouche. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3107909-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire, procédé de commande d’un ensemble modulaire et bâtiment comprenant un ensemble modulaire
Inventor: TREY GILLES
IPC: E04C1/39
Filed: 2020-03-05
Abstract: L’invention porte sur un ensemble modulaire (1), de préférence en bois, comportant un module parallélépipédique formé à partir de panneaux (10, 10’, 20, 20’, 30, 30’) parallèles deux à deux, lesdits panneaux formant un angle sensiblement droit avec les panneaux adjacents, ledit ensemble modulaire étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre : une membrure (50) destinée à entrer en contact avec un premier panneau (10’) dudit module parallélépipédique, un élément de maintien (40) agencé pour être accueilli au sein d’un évidement (21) idoine d’un deuxième panneau (20) dudit module parallélépipédique, ledit élément de maintien comprenant au moins une ouverture traversante (401) agencée pour accueillir un élément de fixation et pour que ledit élément de fixation puisse établir une liaison mécanique entre l’élément de maintien (40), le premier panneau (10’) et la membrure (50). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3111865-A1 (FR)
Title: Structure de tablier de véhicule automobile
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne une structure de tablier de véhicule automobile comprenant : une traverse haute (10) et au moins deux supports d’appui (12, 14) sensiblement parallèles l’un à l’autre et s’étendant sensiblement perpendiculairement de ladite traverse haute (10), et ; une goulotte de passage de câbles (36) adaptée à être installée en appui sur lesdits au moins deux supports d’appui (12, 14) le long de ladite traverse (10). Lesdits au moins deux supports d’appui (12, 14) comportent chacun une patte d’ancrage (16, 18), tandis que ladite goulotte (36) comprend au moins deux glissières d’ancrage (42, 44) situées en sous-face de ladite goulotte (36),     et ladite goulotte (36) est adaptée à être montée en position fixe le long de ladite traverse (10) en entraînant ladite goulotte (36) vers ladite traverse, tandis que lesdites pattes d’ancrage (16, 18) s’engagent en translation à l’intérieur desdites glissières d’ancrage (42, 44).       Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3114085-A1 (FR)
Title: Appareil rechargeable destine a distribuer du liquide, et systeme et procede de rechargement d’un tel appareil
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: B65D77/04
Filed: 2020-09-15
Abstract: Appareil rechargeable destiné à distribuer du liquide, et système et procédé de rechargement d’un tel appareil
    La présente invention concerne un appareil rechargeable (1) destiné à distribuer un liquide (F). L’appareil (1) comprend : (i) un contenant (10) qui contient le liquide (F) à l’intérieur ; (ii) une tête distributrice de liquide (20) destinée à distribuer le liquide (F) contenu dans le contenant (10) à l’extérieur, dans lequel la tête distributrice de liquide (20) est raccordée au haut du contenant (10) ; (iii) une coque externe (30) qui loge le contenant (10) dans un espace intérieur (32) de celui-ci, dans lequel la coque externe (30) comprend : une ouverture basse (34) à travers laquelle le contenant (10) peut être chargé dans l’espace intérieur (32) ; une paroi latérale annulaire (36) qui définit l’ouverture basse (34) ; et une paroi haute (38), dans lequel la paroi latérale annulaire (36) et la paroi haute (38) coopèrent pour définir l’espace intérieur (32), et dans lequel la paroi haute (38) inclut un orifice (38a) à travers lequel la tête distributrice de liquide (20) peut dépasser vers l’extérieur ; et (iv) une bague de blocage (40) qui s’engage de façon amovible avec au moins la portion inférieure de la tête distributrice de liquide (20) dépassant à travers l’orifice (38a) de telle sorte qu’un ensemble (R), incluant le contenant (10) et la tête distributrice de liquide (20) raccordés l’un à l’autre soit fixé à la coque externe (30). L’appareil (1) est configuré pour être rechargeable par remplacement, par le biais de l’opération de désengagement/engagement de la bague de blocage (40) de/avec la tête distributrice de liquide (20), l’ensemble (R) dans lequel le liquide (F) dans le contenant (10) a été consommé par un autre ensemble (R) dans lequel le contenant (10) est chargé avec le liquide (F). La présente invention concerne également un système et un procédé destinés à recharger un tel appareil.
    Figure pour abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116961-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: LAUPA JOACHIM
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-11-30
Abstract: Machine électrique tournante (7), comprenant :  - un stator (10),  - un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X) et au contact d’un liquide, et  - un dispositif de contrôle de la machine électrique, comprenant un circuit de régulation   (29) de la vitesse du rotor, ce circuit de régulation (29) comprenant un correcteur proportionnel-intégral (30),  l’un au moins des paramètres (KP, KI) de ce correcteur proportionnel intégral (30)   variant en fonction d’au moins une grandeur caractéristique du liquide.  Figure d’abrégé: Fig 3
Patent FR-3116872-A1 (FR)
Title: Disque de frein comportant au moins en partie obtenu par moulage et vehicule comportant un tel disque de frein
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne un disque de frein (1) comportant deux parties, une première partie centrale (2) qui forme un bol adapté pour solidariser le disque de frein (1) sur un véhicule et une seconde partie (3) positionnée en périphérie dudit bol (2) et qui comporte au moins une piste de freinage (31), au moins ladite seconde partie (3) étant obtenue par un procédé de fabrication par moulage entre au moins deux moules, un plan de joint (32) des deux moules étant formé le long d’un bord périphérique (33) de la seconde partie (3), ledit plan de joint (32) étant excentré par rapport à une ligne médiane du bord périphérique (33).  Fig. 1
Patent FR-3118259-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alerte anticollision et véhicule automobile comprenant un tel dispositif
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alerte anticollision et véhicule automobile comprenant ledit dispositif Le dispositif d’alerte anticollision (2) comprend: - des moyens de mesure (12) de la distance entre le premier véhicule automobile (20) et un deuxième véhicule automobile (30) ; - des moyens d’identification (4) de la position d'au moins un feu (32) du deuxième véhicule automobile (30) ; - des moyens d’affichage (16) d’une image virtuelle dans le champ de vision du conducteur du premier véhicule automobile (20) ; et - des moyens d’alerte générant une image virtuelle (26) se superposant audit feu (32) du deuxième véhicule automobile (30), visible à travers les moyens d’affichage (16), lorsque le deuxième véhicule automobile (30) se rapproche du premier véhicule automobile (20), de manière à simuler un freinage du deuxième véhicule automobile (30).  Figure 2
Patent FR-3120227-A1 (FR)
Title: Hovers
IPC: B64C29/00
Filed: 2021-03-01
Abstract: ¤
Patent FR-3122645-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission amélioré pour aéronef hybridé
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2021-05-06
Abstract: Dispositif de transmission amélioré pour aéronef hybridé Dispositif de transmission (1) pour aéronef hybridé comprenant un turbomoteur comportant un générateur de gaz (12), une turbine libre (14), et un rotor principal (52), le dispositif comprenant une première machine électrique réversible (30) couplée à un arbre (16) de la turbine libre (14) par l’intermédiaire d’un premier moyen de couplage désactivable (32), et au rotor principal (52), et une deuxième machine électrique réversible (40) couplée à un arbre (18) du générateur de gaz (12) par l’intermédiaire d’un deuxième moyen de couplage désactivable (44), et couplée au rotor principal (52) par l’intermédiaire d’un troisième moyen de couplage désactivable (42), le deuxième moyen de couplage désactivable (44) pouvant être activé lorsque la deuxième machine électrique (40) tourne dans un premier sens de rotation, et le troisième moyen de couplage désactivable (42) pouvant être activé lorsque la deuxième machine électrique (40) tourne dans un deuxième sens de rotation opposé au premier sens de rotation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3124735-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution nasale de produit fluide
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant une dose de produit fluide, un réservoir de gaz comprimé (20) adapté à distribuer une dose de gaz comprimé pour expulser la dose de produit fluide, et une partie intermédiaire (30) comportant un corps (31) et des moyens de liaison (40, 50, 60) pour relier ledit réservoir (10) audit réservoir de gaz comprimé (20), et des moyens d'actionnement (35, 36) pour actionner ledit dispositif, lesdits moyens de liaison comportant un premier organe de support (40) et un second organe de support (50) et un tube déformable (60) fixé d'une part audit premier organe de support (40) et d'autre part audit second organe de support (50), ledit premier organe de support (40) comportant des premiers moyens d'ouverture (45) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir (10) et ledit second organe de support (50) comportant des seconds moyens d'ouverture (55) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir de gaz comprimé (20), un ressort (70) chargé étant disposé entre lesdits premier et second organes de support (40, 50), lesdits moyens d'actionnement comportant un bouton d'actionnement (35) solidaire d'une cage creuse (36) qui, en position de repos, bloque axialement lesdits organes de support (40, 50) dans leurs positions de repos respectives, et lorsque ledit bouton d'actionnement (35) est déplacé radialement vers sa position d'actionnement, lesdits organes de support (40, 50) sont axialement débloqués et ledit ressort (70) déplace lesdits deux organes de support (40, 50) vers leurs positions d'actionnement respectives.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3125632-A1 (FR)
Title: Empilement de matériaux à effet d’antenne et dispositif optoélectronique comprenant un tel empilement
Inventor: LINCHENEAU CHRISTOPHE
IPC: H01L51/54
Filed: 2021-07-22
Abstract: Empilement de matériaux à effet d’antenne et dispositif optoélectronique comprenant un tel empilement L’invention concerne un empilement de matériaux à effet d’antenne (23a, 23b) qui comprend une superposition de couches de terre rare (4a, 4b, 6a, 6b) sur des couches de chromophore (3a, 3b, 5a, 5b). L’invention a aussi pour objet un dispositif optoélectronique dont les sous-pixels (7a, 7b, 7c) peuvent comprendre : - un module de conversion lumineuse (23’’a, 23’’b) comprenant un plot de conversion (23’a, 23’b) et/ou - un filtre, ledit plot de conversion (23’a, 23’b) et/ou le filtre comprenant l’empilement de matériaux à effet d’antenne (23a, 23b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125440-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute via impregnation d’heptanol
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/36
Filed: 2021-07-22
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel et un support d’alumine, ledit catalyseur comprenant entre 1 et 50% en poids de nickel élémentaire par rapport au poids total du catalyseur, le nickel étant réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, lequel procédé comprend les étapes suivantes :  a) on imprègne ledit support avec un volume V1 d’une solution d’heptanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total VPT dudit support pour obtenir un support imprégné ;  b) on imprègne le support imprégné obtenu à l’issue de l’étape a) avec une solution comprenant un précurseur de la phase active de nickel pour obtenir un précurseur de catalyseur ;  c) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape b) à une température inférieure à 250°C.
Patent FR-3126061-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une pièce en silicium sur un support
Inventor: CÔTE THIERRY
IPC: H01L23/12
Filed: 2021-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’assemblage d’une pièce (1) en silicium sur un support (2), le support (2) comprenant une portion déformable, le procédé comprenant des étapes de :mise en contact d’un outil (4) avec la portion déformable du support ;déformation plastique de la portion déformable par sollicitation mécanique à l’aide de l’outil (4), de sorte qu’une fois déformée, la portion déformable s’étend contre la pièce (1) en formant une butée maintenant la pièce (1) en position sur le support (2). Le support (2) et la pièce (1) en silicium assemblée fixement sur le support (2) peuvent faire partie d’un microsystème électromécanique, aussi dit MEMS.  Figure pour l’abrégé : Figure 2b
Patent FR-3126833-A1 (FR)
Title: Procédé et passerelle de redistribution automatique d’au moins un flux multidiffusion à débit adaptatif
Inventor: GRAVE PHILIPPE
IPC: H04W4/06
Filed: 2021-09-09
Abstract: Procédé de redistribution automatique d’au moins un flux multidiffusion à débit adaptatif à partir d’une passerelle (1), la passerelle domestique (1) étant connectée à un réseau local, au moins un dispositif (2,3,4,5) étant connecté à ladite passerelle (1) via le réseau local, et étant apte à recevoir au moins un flux multidiffusion, ce procédé comprenant les étapes suivantes :   - identification des paramètres suivants :   la topologie du réseau local, la qualité dudit réseau local, cette qualité du réseau local étant fonction de la bande passante estimée, la capacité de redistribution d’un flux de la passerelle domestique (1), et la capacité à recevoir un flux de l’au moins un dispositif (2,3,4,5) connecté à ladite passerelle (1),  - redistribution de l’au moins un flux reçu par la passerelle (1) vers l’au moins un dispositif (2,3,4,5) connecté sous forme de flux multidiffusion à débit adaptatif ou monodiffusion en fonction des paramètres identifiés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114606-A1 (FR)
Title: Tête de forage contrôlable
Inventor: GRASS PETER
IPC: E21B7/06
Filed: 2021-09-15
Abstract: Tête de forage contrôlable L’invention concerne une tête de forage contrôlable pour une colonne de forage pour le forage du sol avec une pointe de tête de forage et une tige de logement, qui supporte la pointe de tête de forage, dans laquelle la pointe de tête de forage présente un alésage s’étendant de manière oblique par rapport à l’axe longitudinal et la tige de logement présente une inclinaison par rapport à l’axe longitudinal et dans laquelle la pointe de tête de forage peut être mise en rotation sur la tige de logement et la pointe de tête de forage et la tige de logement sont disposées, pour un forage en ligne droite, dans une première position angulaire l’une par rapport à l’autre et la pointe de tête de forage et la tige de logement sont disposées, pour un forage s’écartant du forage en ligne droite, dans une deuxième position angulaire l’une par rapport à l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127473-A1 (FR)
Title: Procédé de vol stationnaire d'un aéronef au regard d'un axe avec un angle de tangage pilotable.
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G05D1/08
Filed: 2021-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en vol stationnaire d’un aéronef (1) ayant au moins une aile (3) ainsi qu’au moins une voilure tournante (10) et au moins une hélice (15), l’aéronef (1) comprenant un système de pilotage automatique (20). Le procédé comporte un maintien de l’aéronef (1) en vol stationnaire, avec le système de pilotage automatique (20), dans ladite position de consigne, ledit maintien comprenant une régulation avec le système de pilotage automatique d’un pas de pales de ladite au moins une hélice (15) indépendamment de l’angle de tangage de consigne (TANG*) et une régulation avec le système de pilotage automatique (20) d’un pas de pales de ladite au moins une voilure tournante (10) en fonction au moins de l’angle de tangage de consigne (TANG*).  Figure d’abrégé : figure 6
Patent FR-3127692-A1 (FR)
Title: Composition COSMETIQUE solide
Inventor: RUBERTI PASCALE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-10-01
Abstract: Composition COSMETIQUE solide L’invention concerne une composition solide destinée au nettoyage de la peau ou des phanères comprenant plus de 50% de tensioactifs choisis dans le groupe des acylglutamates sous forme de sels de sodium.
Patent FR-3128461-A1 (FR)
Title: Polymères hydrosolubles polymérisés par voie gel
Inventor: DUCHADEAU AURÉLIEN
IPC: C08J3/12
Filed: 2021-10-27
Abstract: La présente invention concerne un polymère hydrosoluble P1 de poids moléculaire moyen inférieur à 2 millions de daltons sous forme de poudre préparé par un procédé de polymérisation par voie gel comprenant les étapes successives suivantes :  a) Former une solution S1 en ajoutant, et mélangeant, dans un réacteur de polymérisation entre 25 et 150 % en poids de monomères hydrosolubles, à une solution S2 contenant entre 1 et 25 % en poids d’un polymère P2, en poids par rapport au poids de la solution S2,  le polymère P2 contenant au moins 1 % en poids de monomères hydrophobes,  b) Ajouter un régulateur de pH dans la solution S1,  c) Dégazer la solution S1,  d) Ajouter au moins un initiateur de polymérisation dans la solution S1, la solution S1 étant à une température comprise entre -5°C et 30°C,  e) Former un gel de polymère P1 en polymérisant la solution S1 issue de l’étape d) et laisser le gel de polymère P1 vieillir à une température finale de polymérisation comprise entre 80 et 150°C, pendant au moins 60 minutes sans chauffage,   f) Décharger le gel de polymère P1 ainsi obtenu dans un granulateur,  g) Sécher le gel de polymère P1,  h) Broyer et tamiser le polymère P1 sous forme de poudre.
Patent FR-3130409-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’image
Inventor: TALEB RABIH
IPC: G03B21/12
Filed: 2021-12-13
Abstract: DISPOSITIF DE PROJECTION D’IMAGE L’invention concerne un dispositif de projection d’image (2) au sol depuis un véhicule automobile (1), comprenant une source de lumière (60), une lentille (20), un moteur (4) avec un système d’entrainement, plusieurs images (70, 71) et un ensemble de projection comprenant au moins une lentille de projection (21), caractérisé en ce que les images (70, 71) sont disposées sur une courroie (7) entrainée par au moins une roue dentée (8) actionnée par le moteur (4) et que la courroie (7) comprend des dents (72) entre lesquelles sont disposées les images (70, 71). L’utilisation d’une courroie (7) dentée permet d’avoir une surface plus longue et plus large pour placer les images et les dents (72) permettent un positionnement précis des images, et un nombre élevé d’images.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3119264-A1 (FR)
Title: Unité de branchement, système de câbles sousmarins et procédé de commutation de câble déconnecté
Inventor: QI ZHENFEI
IPC: H01B11/22
Filed: 2022-01-13
Abstract: Unité de branchement comprenant : un premier dispositif de commutation (6), un premier circuit (7), un second circuit (8), un dispositif de mise à la terre (2) et un dispositif de limitation de courant (9). Ladite unité de branchement est connectée à plusieurs lignes de câble sous-marin par l’intermédiaire du premier circuit (7) et du second circuit (8) pour réaliser une alimentation électrique en courant constant aux composants tels que des répéteurs sur la ligne. Lorsqu’un défaut de déconnexion de câble sous-marin se produit, le premier dispositif de commutation (6) peut commuter le mode d’alimentation électrique pour maintenir l'état d'alimentation électrique en courant constant à la ligne. L’unité de branchement est pourvue en outre d’un dispositif de limitation de courant (9) en amont du dispositif de mise à la terre (2), lequel dispositif de limitation de courant (9) absorbe le courant de surcharge généré lors de la commutation du mode d'alimentation électrique à haute tension.
    Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3132361-A1 (FR)
Title: Procédé de cartographie pour le contrôle d’état et/ou la géolocalisation d’une structure enterrée, semi-enterrée ou immergée et procédé de géolocalisation associé
Inventor: LAÏCHOUBI MEHDI
IPC: G01V3/08
Filed: 2022-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cartographie pour le contrôle d’état et/ou la géolocalisation d’une structure enterrée, semi-enterrée ou immergée et procédé de géolocalisation associé tel que, selon l’invention, le procédé de cartographie comprend une étape de balayage d’une zone à contrôler, une étape de d’acquisition des données de champs magnétiques et de positions par les magnétomètres associés à des capteurs de positions, une étape de traitement des mesures de l’étape d’acquisition pour corriger les données en fonction de paramètres de l’environnement lors de l’acquisition des données et une étape de génération d’une carte interactive des données magnétiques permettant à un opérateur de supprimer d’ajouter et/ou de modifier une ou plusieurs surfaces directement sur la carte interactive des données magnétiques.
Patent FR-3133303-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’astigmatisme d’un individu
Inventor: PICHEREAU LAURE
IPC: A61B3/032
Filed: 2022-03-14
Abstract: Procédé d’évaluation de l’astigmatisme d’un individu Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’évaluation de l’astigmatisme d’un individu mis en œuvre postérieurement à une évaluation de l’acuité visuelle de chaque œil de l’individu et à une détermination d’une valeur de sphère pour chaque œil de l’individu, le procédé (100) étant réalisé à partir d’une correction optique antérieure de l’individu comportant une valeur de cylindre prescrite et une valeur d’axe prescrite pour chaque œil de l’individu, le procédé (100) comprenant des étapes réalisées pour chaque œil de l’individu.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1