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Patent WO-0035812-A3 (WO)
Title: Procede et reacteur pour la decontamination d'eaux souterraines
Inventor: WEISS HOLGER
IPC: B09C1/00
Filed: 1999-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un réacteur pour la décontamination d'eaux souterraines. Selon l'invention on fait appel à la technologie des puits verticaux, issue de la technique de forage de puits, on réalise des puits filtrants horizontaux et on utilise des agents de réaction. L'objectif de l'invention est de développer un procédé et un réacteur du type susmentionné, avec lesquels on puisse effectuer de façon sûre un prélèvement bon marché et sélectif d'eaux souterraines, de toutes origines, pour leur faire subir un traitement (décontamination) sélectif et fiable. Cet objectif est atteint par le fait que les eaux souterraines contaminées (5) sont amenées, à une hauteur quelconque inférieure à celle de la surface (9) des eaux, dans un réacteur (1, 2) et conduites à travers une chambre de réaction (1) comprenant au moins un agent de réaction (2), conformément au temps de séjour souhaité, et en ce que les eaux souterraines purifiées (4) sont évacuées du réacteur (1, 2) à une hauteur souhaitée, la hauteur d'introduction des eaux souterraines dans le réacteur (1, 2) étant sélectionnée en fonction du type et de la position du contaminant.
Patent WO-2004054428-A3 (WO)
Title: Nor-1 (recepteur nucleaire orphelin-1), nouvelle cible diagnostique et therapeutique de maladies cardio-vasculaires
Inventor: BADIMON MAESTRO LINA
IPC: C12Q1/68
Filed: 2003-12-17
Abstract: La présente invention concerne un NOR-1 (récepteur nucléaire orphelin-)1 utilisé comme nouvelle cible chez des être humains pour le diagnostic et le suivi de maladies cardio-vasculaires associées à l'activation de NOR-1, ou pour le contrôle, le suivi ou l'évaluation de l'efficacité de traitements pharmacologiques desdites maladies. Ledit récepteur est également utilisé comme cible thérapeutique afin d'identifier de nouveaux composés thérapeutiques pour le traitement de ces maladies et de concevoir de nouveaux protocoles de thérapie génique.
Patent WO-9617485-A3 (WO)
Title: Procede d'attribution de bandes de frequence a differentes cellules, et systeme de radiocommunications cellulaire amrt
Inventor: RANTA PEKKA
IPC: H04W16/02
Filed: 1995-11-27
Abstract: L'invention se rapporte à un système de radiocommunications cellulaire à accès multiple à répartition dans le temps (AMRT), ainsi qu'à un procédé d'attribution de bandes de fréquence disponibles à différentes cellules dans un système de radiocommunications cellulaire AMRT, au moins certains des récepteurs du système faisant appel à des procédés de suppression de brouillage pour annuler les effets du brouillage dans un même canal dans un signal voulu. Afin de permettre une utilisation efficace des procédés de suppression de brouillage et l'augmentation de capacité qui en résulte, on attribue à différentes cellules les bandes de fréquence à la disposition du système de radiocommunications cellulaires, selon le procédé décrit, de sorte que des groupes (50 - 55) de zones de desserte adjacentes soient formés dans le système, chaque groupe faisant appel à la même bande de fréquence dans lesdites zones de desserte, et de sorte qu'au moins un signal qui perturbe le signal requis dans un même canal soit sensiblement plus puissant que d'autres signaux de brouillage dans un même canal.
Patent WO-0244824-A3 (WO)
Title: Ensemble robinet-detendeur de fluide a pression fixe prereglee et non modifiable par l'utilisateur
Inventor: ARZENTON MARCO
IPC: G05D16/06
Filed: 2001-11-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble robinet-détendeur de fluide à détente préréglée comprenant un corps principal (1), des moyens de détente de fluide adaptés pour assurer une détente du fluide depuis une première valeur de pression jusqu'à une valeur de pression préfixée, et un raccord de sortie (12) apte à délivrer ledit fluide après détente à la valeur de pression fixe préréglée et comprenant, aménagé sur ledit premier passage interne de fluide, au moins un clapet (30) de raccord mobile en translation dans ledit premier passage interne. Procédé de raccordement d'une prise (100) utilisateur à un tel ensemble et système de transfert de fluide comprenant une prise (100) utilisateur et un tel ensemble.
Patent WO-03079282-A3 (WO)
Title: Dispositif a carte a puce pour transmettre une information numerique par des moyens acoustiques
Inventor: FORTUNE JEAN-PIERRE
IPC: G06K7/00
Filed: 2003-03-14
Abstract: Dispositif pour transmettre des informations par des moyens acoustiques, ce dispositif étant constitué d'une carte à puce (10) au format normalisé incorporant au moins un microcircuit (M) pour générer des signaux d'excitation directe pour un transducteur sonore (T), et d'un boîtier complémentaire autonome (11), caractérisé en ce que ledit boîtier (11) incorpore au moins un connecteur pour carte à puce (10), une pile électrique (P) fournissant l'énergie électrique au microcircuit de la carte à puce, et le transducteur sonore (T) pour émettre lesdits signaux d'excitation transmis par ladite carte à puce (10).
Patent FR-3118649-A3 (FR)
Title: Pompe à vide rotative à palettes avec ensemble à lest de gaz
Inventor: OUYANG LI
IPC: F04C29/12
Filed: 2022-01-04
Abstract: La présente divulgation concerne une pompe à vide rotative à palettes 300 (300') comprenant un ensemble à lest de gaz 330. L'ensemble à lest de gaz 330 comprend un passage de lest de gaz connecté de manière fluidique à une chambre de stator 212 de la pompe 300, une vanne de lest de gaz 334 configurée pour ouvrir et fermer sélectivement le passage de lest de gaz en fonction de la pression de gaz relative de part et d’autre de la vanne 334, et une chambre tampon de lest de gaz 360 connectée de manière fluidique au passage de lest de gaz en amont de la vanne de lest de gaz 343, qui est en communication sélective de fluide avec l'extérieur de la pompe 300 (300’). La présente divulgation prévoit également un procédé associé de communication de gaz de lest à une pompe à vide rotative à palettes 300 (300').  Fig. 3A
Patent FR-2456227-A3 (FR)
Title: Starter motor for small motor-cycle engine - is powered from batteries and drives engine through centrifugal clutch
IPC: F02N15/08
Filed: 1980-05-06
Abstract: The electric starter motor is for a small motor-cycle or moped engine and has permanent magnets (17)(18) forming the poles with an armature (26) mounted on a shaft (24). The shaft (24) is fitted with a flywheel (14) which drives a disc (29) through resilient bushes (12). This disc carries pins (9) which support two diametrically opposite swinging arms (33) fitted with friction pads (31). When the motor is connected to the batteries (39) it rotates at a sufficient speed to cause the arms (33) to swing outwards under the effect of centrifugal force and drive the engine flywheel (8) through the friction pads (31).
Patent FR-2624186-A3 (FR)
Title: Up-and-over door, especially intended for garages
IPC: E05F15/684
Filed: 1988-08-18
Abstract: An up-and-over garage door comprises a leaf 14 mounted so as to be capable of pivoting. In order to operate the leaf, there is provision for using a transmission mechanism equipped with a stop 34 which comes into engagement with a bearing element placed level with the upper edge of the leaf. To provide an emergency release, the bearing element is designed so as to be capable of being displaced, in such a way that its displacement allows it to disengage from the stop of the transmission mechanism.
Patent WO-9112377-A3 (WO)
Title: Perfectionnement aux mecanismes de man×uvre de plate-formes marines, procede de gestion de ces mecanismes et installation pour la mise en ×uvre du procede
Inventor: DESPREZ FRANCOIS
IPC: G01L3/10
Filed: 1991-02-12
Abstract: Le mécanisme de man÷uvre comporte un pignon de sortie en forme de fourreau allongé susceptible de torsion et équipé d'un dispositif de mesure du couple supporté par le pignon. Le dispositif de mesure du couple est constitué d'une barre (12) qui s'étend à l'intérieur du fourreau, fixée à l'une de ses extrémités et munie à l'autre extrémité d'un levier (15) en contact avec au moins un capteur (17) de déplacement linéaire du type à couplage inductif. L'ensemble des mécanismes de man÷uvres est géré au moyen d'une installation qui comporte une unité centrale de collecte de toutes les données recueillies auprès de chaque pignon de sortie (7), - un calculateur permettant d'établir une valeur moyenne du couple et éventuellement le poids de la plate-forme, - des moyens de commande automatique des différents mécanismes élévateurs.
Patent FR-2671419-A3 (FR)
Title: Anti-theft miniature unit which can be fitted to an electrical panel
Inventor: ALESSANDRO BELLI
IPC: G08B25/14
Filed: 1992-01-09
Abstract: The invention relates to a miniature anti-theft unit which can be installed in a mass-produced box. The miniature unit comprises a set of circuits for connection to an electrical power supply with energy backup (15a), to peripheral (P) and/or volumetric (V) sensors, to a source of illumination (L), to an alarm siren with self-contained power supply (S), to a remote or centralised addition/withdrawal point (MID), by virtue of a coded electronic key (20). Moreover, it is equipped with optical signalling (11) indicating the state of addition/withdrawal of the internal alarm circuit, with optical signalling indicating a memorised alarm state, possibly with a pair of contacts for addition control by contact with the coded electronic key, and with a pushbutton slider for manually stopping the miniature unit.
Patent FR-2688477-A3 (FR)
Title: Dispositif de fixation irreversible d'un accessoire sur le col d'une bouteille.
IPC: B65D21/02
Filed: 1992-03-10
Abstract: Ce dispositif comprend une bague (6) en matière synthétique, dont une extrémité, considérée en direction axiale, est prolongée du côté de l'accessoire par des pattes (10) solidaires de ce dernier, qui ménage lui aussi un passage sur le col de la bouteille.
Patent FR-2716820-A3 (FR)
Title: Appts. for heat treatment, in partic. of surfaces of workpieces with rotational symmetry
Inventor: HEINZ AUTENRIETH
IPC: B23K9/095
Filed: 1995-02-06
Abstract: The appts. for heat treatment in partic. of surfaces of workpieces with rotational symmetry, includes a heat source and a radiation pyrometer. The latter serves for determining the temp. of the workpiece, and is coupled to a light guide (30) whose other extremity (32) is positioned in the vicinity of the outer surface of the workpiece subjected to heat treatment.  The light guide extremity (32) receiving radiation from the workpiece surface is kept free from dirt by means of an air or gas stream.
Patent WO-0122075-A3 (WO)
Title: Appareil et procede permettant de detecter des fissures dans des articles metalliques
Inventor: HUGHES STEVEN
IPC: G01N27/90
Filed: 2000-09-22
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à être utilisé pour détecter des fissures et autres discontinuités dans des articles métalliques. Ledit appareil comprend une pluralité de sondes (4) à courant de Foucault espacées, montées dans un boîtier (6) commun, chaque sonde étant pourvue d'une extrémité (9) destinée à venir au contact de l'article. Des ressorts hélicoïdaux de compression poussent chaque sonde (4) vers une position déployée, où toutes les extrémités (9) des sondes dépassent du boîtier (6), et où chaque extrémité (9) de sonde peut se déplacer, indépendamment des autres, vers le boîtier (6), contre l'action exercée par les ressorts (50). Chaque sonde (4) à courant de Foucault constitue une partie au moins de la charge inductive (84) d'un circuit auto-oscillant (80) indépendant, lequel circuit (80) fournit une tension de sortie (Vout) variant avec l'état oscillatoire du circuit auto-oscillant (80) réglable par une tension d'entrée (Vin). Cet appareil est tout indiqué pour la vérification rapide et efficace de grandes zones de métal formant les grandes cuves alimentaires de traitement typiques, telles que les chambreurs à lait et analogues.
Patent WO-0175700-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de gestion de logistique et de suivi
Inventor: MCGLADE MARK
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-04-04
Abstract: La présente invention concerne un système permettant de suivre des conteneurs destinés aux expéditions de clients qui utilisent les services de fournisseurs de services tiers, comprenant un système de gestion hôte. Ce système de gestion hôte permet à des fournisseurs de services tiers et à des clients d'entrer dans des comptes contenant des informations comprenant des préférences d'expéditions et/ou de services. Le client s'inscrit dans ce système de gestion hôte par l'intermédiaire d'une interface de réseau en vue d'entrer dans une commande d'expédition. Ce système de gestion hôte permet au client de fournir des informations relatives à l'expédition de façon à faire en sorte que cette expédition puisse être réalisée et à vérifier si des services spéciaux quelconques de fournisseurs de services tiers sont nécessaires. Le client peut soit choisir ses propres fournisseurs de services tiers, soit demander les tarifs de fournisseurs de services tiers ayant des relations préétablies avec ce système de gestion hôte. Ce système de gestion hôte reçoit le suivi et d'autres informations relatives à l'expédition et avertit automatiquement le client et les fournisseurs de services tiers de l'expédition de ce client de la position de cette expédition de sorte que toutes actions appropriées requises puissent être signalées et/ou prises.
Patent WO-0180178-A3 (WO)
Title: Systemes et procedes permettant de generer des representations visuelles du traitement de donnees graphiques et de documents numeriques
Inventor: ANWAR MAJID
IPC: G06F9/44
Filed: 2001-04-17
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés permettant de générer des représentations visuelles du traitement de données graphiques et de documents numériques, comprenant : un procédé permettant de refaire un affichage visuel de données graphiques, au cours duquel l'affichage courant est remplacé par un affichage mis à jour, consistant à remplacer immédiatement, en réponse à une demande «  refaire », l'affichage courant par une première représentation approximative de l'affichage mis à jour, à produire un affichage mis à jour final et à remplacer la représentation approximative par cet affichage mis à jour final ; un procédé permettant de générer des représentations visuelles variables de données graphiques, consistant à diviser les données graphiques en une pluralité de pavés en mode point, de dimension fixe prédéterminée, à mémoriser ces pavés dans un tableau indexé, et à construire la représentation visuelle requise desdites données graphiques au moyen d'un ensemble sélectionné de ces pavés ; un procédé de traitement d'un document numérique, ce dernier comprenant une pluralité d'objets graphiques disposés sur au moins une page, consistant à diviser ce document en une pluralité de zones et à générer pour chaque zone une liste d'objets contenus dans cette zone et chevauchant cette zone. L'invention concerne en outre des systèmes de traitement de documents numériques conçus pour la mise en oeuvre de ces procédés.
Patent WO-02056254-A3 (WO)
Title: Systeme de surveillance
Inventor: ORWELL JAMES MATTHEW
IPC: G06T7/20
Filed: 2002-01-10
Abstract: Pour obtenir un enregistrement des caractéristiques de jeu et des résultats d'un ou de plusieurs joueurs, on peut réaliser un enregistrement vidéo au moyen de caméras disposées à l'écart les unes des autres, traiter les images obtenues au moyen d'un système de reconnaissance visuelle pour réaliser un enregistrement portant sur une ou plusieurs des caractéristiques de jeu ou résultats d'un quelconque joueur ou groupe de joueurs. L'enregistrement obtenu peut être utilisé à des fins didactiques, de programmation d'un joueur virtuel dans un jeu informatique, ou bien de retransmission.
Patent WO-02071380-A3 (WO)
Title: Systeme de visualisation d'images
Inventor: KOHDA TAKENORI
IPC: G09G3/20
Filed: 2002-03-05
Abstract: La présente invention concerne un système de visualisation d'images comprenant: un dispositif de transmission (PC) (10) conçu pour transmettre des données d'image à réception d'une commande de dessin provenant d'un système d'exploitation ou d'une application; et un moniteur récepteur (40) conçu pour visualiser, sur un écran haute résolution (41), des données d'image reçues par l'intermédiaire d'un câble (39) du moniteur. Le dispositif de transmission (10) comprend un dispositif (20) d'analyse de commande de dessin, conçu pour détecter une zone sur un écran dans laquelle le contenu est modifié par la commande de dessin, et pour utiliser cette zone détectée pour calculer une zone devant être transmise; et une carte graphique (12) conçue pour transmettre un paquet comprenant la zone calculée devant être transmise, et des données de commande fournies sous la forme de données d'en-tête destinée à la zone devant être transmise. Le moniteur récepteur (40) comprend un dispositif (50) de réception de paquets, conçu pour analyser les données d'en-tête contenues dans le paquet et, en fonction de ces données d'en-tête, pour restituer les données d'image dans une mémoire d'image intégrée.
Patent WO-02097832-A3 (WO)
Title: Fabrication de composants electroniques a semi-conducteurs
Inventor: HUNTINGTON DAVID
IPC: H01G13/00
Filed: 2002-05-24
Abstract: L'invention a trait à la fabrication de composants à semi-conducteurs, et se réfère, dans des modes de réalisation préférés, à des condensateurs. Le procédé concerne notamment des procédés de production en série destinés à la fabrication de composants à semi-conducteurs tels que des condensateurs. Un aspect de l'invention concerne un procédé de fabrication de multiples composants électroniques à semi-conducteurs, qui comporte les étapes consistant à : 1) prévoir un premier substrat sur une surface duquel sont formés une pluralité de premiers éléments de composants électroniques à semi-conducteurs ; 2) prévoir un deuxième substrat sur une surface duquel sont formés une pluralité de deuxièmes éléments de composants électroniques à semi-conducteurs ; 3) aligner les premier et deuxième substrats de façon à aligner entre eux les premiers et deuxièmes éléments de composants respectifs ; 4) fixer les premier et deuxième substrats entre eux de façon à connecter de manière exploitable les uns aux autres les premiers et deuxièmes éléments, afin de former un sandwich de substrats ; 5) diviser le sandwich de substrats de manière à former une pluralité de composants individuels, chacun de ceux-ci comprenant un premier élément de composant connecté exploitable à un deuxième élément de composant. Le procédé permet de fabriquer notamment, mais pas exclusivement, des composants tels que condensateurs, diodes et résistances.
Patent WO-9817324-A3 (WO)
Title: Ameliorations apportees ou relatives a des agents de contraste
Inventor: OESTENSEN JONNY
IPC: A61K49/22
Filed: 1997-10-21
Abstract: L'invention concerne la visualisation ultrasonique d'un sujet, particulièrement d'une perfusion dans le myocarde et d'autres tissus, réalisée au moyen de nouvelles préparations d'agents de contraste renfermant des gaz, ces préparations favorisant une dilatation régulable et temporaire de la phase gazeuse in vivo après leur administration, et pouvant donc agir comme des traceurs de perfusions rémanents. Ces préparations comprennent une composition administrable simultanément, comportant un composant diffusible capable de se diffuser à l'intérieur de la phase gazeuse dispersée pour favoriser une dilatation temporaire de ladite phase gazeuse. Dans une scintigraphie de perfusion cardiaque, lesdites préparations peuvent, pour un meilleur résultat, être administrées en même temps que des médicaments vasodilatateurs tels que l'adénosine.
Patent HU-9900070-A3 (HU)
Title: Flue gas scrubbing and waste heat recovery system
IPC: B01D53/34
Filed: 1996-05-29
Abstract: A system and method for the reduction of NOx in a flue gas are disclosed. A P4 in water liquid/liquid emulsion is injected into a flue gas having a temperature of about 180 DEG  C. to about 280 DEG  C. to induce phosphorus-accelerated oxidation of the NO in the flue gas. NO2 and phosphorus oxides are subsequently removed from the flue gas stream at a location sufficiently downstream of the injection site that the oxidation of NO in the flue gas is substantially complete prior to the removal of NO2. This significantly improves the NOx recovery rate of the present system and method over those of the prior art. The system can be retrofitted to the waste gas stream of any stationary combustion source regardless of the fuel burned. The system is advantageously used in connection with a wet scrubber for the removal of NO2 and other water soluble flue gas components. Injection of the emulsion results in the creation of ozone by means of the controlled oxidation of white phosphorus. The ozone reacts with nitrogen oxide (NO), which generally accounts for 90% of flue gas NOx, to produce nitrogen dioxide (NO2). The reaction products (NO2 and the P4O10,) can be removed from the flue gas together with SO2 and particulates in the wet scrubber wherein they are efficiently transferred from the gaseous phase to the buffered scrubbing liquid. In the scrubber, the temperature gradient is preferably set through the dew point, so that it recovers both latent as well as sensible heat energy from the flue gas which energy can be sold to commercial or residential consumers to recover at least a part of the capital costs (purchase and operation) associated with the system.
Patent HU-9902164-A3 (HU)
Title: Apparatus for determining the content of a predetermined substance in a fluid
IPC: G01N33/497
Filed: 1997-02-14
Abstract: This invention relates to an apparatus for determining a given substance content of a fluid comprising a means for monitoring the fluid volume passing through the tube, and a heat sensitive indicator for indicating that the reactant mass has reached a critical heating temperature corresponding to a fluid volume flowing through the mass equal to a predetermined calibrated volume.
Patent WO-03009020-A3 (WO)
Inventor: DOORNKAMP CISKA
IPC: G02F1/1335
Filed: 2002-06-25
Abstract: La présente invention concerne un filtre coloré cholestérique doté d'un revêtement qui empêche l'entrée d'oxygène, et un procédé de fabrication d'un tel filtre coloré cholestérique. Cette invention a également trait à un dispositif, tel qu'un affichage à cristaux liquides (LCD) comprenant un substrat pourvu d'un tel filtre coloré cholestérique. Le revêtement supérieur est, de préférence, réticulable par rayonnement électromagnétique.
Patent WO-03018102-A3 (WO)
Title: Dispositif d'administration topique
Inventor: TOBYN MICHAEL JOHN
IPC: B65D83/00
Filed: 2002-08-28
Abstract: L'invention concerne un doseur destiné à administrer de façon topique une formulation pharmaceutique à la peau d'un mammifère. Ce dispositif comprend un logement capable de contenir au moins une dose unitaire d'une formulation pharmaceutique renfermant un médicament et un support. Le dispositif de l'invention comprend également un applicateur permettant d'administrer de façon topique une dose unitaire de la formulation pharmaceutique directement dans la peau, et un actionneur, qui permet lorsqu'il est actionné de mesurer une dose unitaire de la formulation pharmaceutique hors du dispositif, entre le logement et l'applicateur. L'invention concerne enfin des procédés correspondants.
Patent WO-2004024904-A3 (WO)
Title: Pseudo-particules d'hepacivirus infectieuses renfermant des proteines fonctionnelles d'enveloppe e1, e2
Inventor: BARTOSCH BIRKE
IPC: A61K39/00
Filed: 2003-09-12
Abstract: L'invention concerne l'élaboration et l'utilisation de pseudo-particules d'hépacivirus renfermant des glycoprotéines fonctionnelles naturelles d'enveloppe E1, E2 assemblées sur des particules-coeurs rétrovirales. Ces particules sont hautement infectieuses et constituent un modèle valide de virion d'hépacivirus.