baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119342-A1 (FR)
Title: Organe de fixation d'une roue en application axiale contre le moyeu d'un essieu de vehicule automobile
Inventor: PEREIRA ALEXANDRE
IPC: F16B39/00
Filed: 2021-02-02
Abstract: L'organe de fixation (3) comprend une vis (4) de serrage d'une jante (1) de la roue contre le moyeu (2). La vis (4) comporte une tête (12) de prise d'appui axial contre une bague (11) qui est enfilée autour de la vis (4) et qui prend axialement appui contre la jante (1). La tête (12) de vis (4) comporte une calotte sphérique (10a) qui coopère avec une calotte sphérique (10b) que comporte la bague (11). La bague (11) comporte une face de conformation conique (11a) logée à l'intérieur d'une alvéole (11b) de la jante (1) qui présente une conformation conique de forme complémentaire à celle de la bague (11).  Figure 1
Patent FR-3119803-A1 (FR)
Title: Module de contrôle de recharge d’une batterie électrique de véhicule et procédé de recharge
Inventor: EL CHAMMAS RODY
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: Titre de l'invention : Module de contrôle de recharge d’une batterie électrique de véhicule et procédé de recharge La présente invention concerne un module de contrôle (9) d’une recharge d’une batterie électrique (7) rechargeable d’un véhicule (5) par une borne de recharge (3) de batterie électrique comprenant au moins un organe de communication (11,13) configuré pour communiquer avec la borne de recharge (3) et/ou le véhicule (5), au moins un module de calcul (15) configuré pour déterminer un instant de début (I0) de recharge de la batterie électrique (7) par la borne de recharge (3) en fonction d’une durée estimée de l’opération de recharge entre cet instant de début (I0) de recharge et un instant de fin de recharge (IF) et en fonction d’une durée de régulation de température (DRT) de la batterie entre l’instant de fin de recharge (IF) de la batterie électrique (7) et un instant de démarrage (ID) du véhicule (5), la durée de régulation de température (DRT) étant fonction d’au moins une température cible (TMC) de la batterie électrique (7) à l’instant de démarrage (ID) du véhicule (5).   (figure 1)
Patent FR-3122012-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de validation de generation graphique de symboles a afficher
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: G06T7/90
Filed: 2021-04-16
Abstract: Procédé et système de validation de génération graphique de symboles à afficher L’invention concerne un procédé et un système de validation de génération graphique de symboles à afficher, comportant une génération graphique de symboles à afficher pour former un flux vidéo comportant une pluralité de trames, comportant une génération de pixels, avec, pour chaque pixel contribuant à un desdits symboles, l’attribution d’au moins un attribut de symbole associé. Le procédé comporte, pour au moins une trame dudit flux vidéo : l’obtention (44) d’au moins un attribut de symbole de référence associé à au moins un symbole à surveiller ; l’identification (48) de pixels ayant le(s) attribut(s) de symbole de référence, pendant un parcours des pixels de ladite trame dans un sens de parcours prédéterminé, ces pixels contribuant audit au moins un symbole à surveiller, et calcul (50) d’informations caractéristiques associées ; la validation (56, 58) d’affichage du (des) symbole(s) à surveiller en fonction des informations caractéristiques calculées et d’informations sources associées auxdits symboles à afficher.   Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3122535-A1 (FR)
Title: Gestion de la polarisation d'une batterie électrique rechargeable pour véhicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d’une consigne de polarisation (50) d’une batterie électrique rechargeable de véhicule automobile, le procédé comportant une étape (100) de définition d’un état de charge cible (10) de la batterie électrique rechargeable, une étape (200) de détermination d’une tension de polarisation cible (13) de la batterie électrique rechargeable en fonction de l’état de charge cible (10), une étape (300) de sécurisation de la tension de polarisation de la batterie électrique, conduisant à définir une tension de polarisation sécurisée (17), une étape (400) de définition d'une consigne de polarisation (50) de la batterie électrique rechargeable.  Fig. 2
Patent FR-3122625-A1 (FR)
Title: Ensemble de rangement pour véhicule comprenant une tige et un système de maintien de la tige
Inventor: BUI THANH-TU
IPC: B60R7/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Ensemble de rangement pour véhicule comprenant une tige et un système de maintien de la tige L’invention concerne un ensemble de rangement (10) pour véhicule comprenant :  - un compartiment de rangement (14) comprenant un couvercle (26) et un dispositif de verrouillage (16) du couvercle (26). Le dispositif de verrouillage (16) comprend :  - au moins une tige (18) mobile en translation entre une première position déployée et une position rétractée, et  - un système de maintien (20) de la tige (18) configuré pour exercer une force de rappel sur la tige (18) selon une première direction de sorte à maintenir ladite tige (18) dans la position rétractée, et pour autoriser un déplacement de la tige (18) de la position rétractée vers la première position déployée lorsqu’une force exercée sur la tige (18), selon une deuxième direction, sensiblement opposée à la première direction, est supérieure à la force de rappel.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127955-A1 (FR)
Title: Composé spiro comme additif détergent dans des lubrifiants pour moteurs marins
Inventor: DOYEN VALÉRIE
IPC: C10M159/12
Filed: 2021-10-07
Abstract: Composé spiro comme additif détergent dans des lubrifiants pour moteurs marins La présente demande concerne l’utilisation, à titre d’additif détergent dans une composition lubrifiante destinée à un moteur marin, d’au moins un composé spiro de formule (I)  dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2 ; et R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone, en particulier de 5 à 20 atomes de carbone.  Elle concerne également l’utilisation dudit composé spiro à titre d’additif dans une composition lubrifiante destinée à un moteur marin, pour améliorer la stabilité à l’oxydation de ladite composition lubrifiante.  Elle concerne enfin une composition lubrifiante destinée à la lubrification d’un moteur marin, comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I), ainsi qu’un procédé de lubrification d’un moteur marin mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3133617-A1 (FR)
Title: Utilisation comme base émulsionnante dans une formulation cosmétique ou pharmaceutique, d’une composition comprenant du stéaroyl glutamate
Inventor: NOLLET MAXIME
IPC: C09K23/28
Filed: 2022-03-15
Abstract: Utilisation comme base émulsionnante dans une formulation cosmétique ou pharmaceutique, d’une composition comprenant un mélange de stéaroyl glutamate de métal alcalin et d'acide stéaroyl glutamique, caractérisée en ce que la composition présente un pH mesuré à 25°C à 5% dans une solution aqueuse entre 7,8 et 9.2.   Procédé de fabrication de la base émulsionnante et composition cosmétique ou pharmaceutique la contenant.
Patent FR-3135293-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage par coulissements croisés à code modifiable
Inventor: CHARLES XAVIER
IPC: E05B73/00
Filed: 2022-05-08
Abstract: Dispositif de verrouillage mécanique par coulissements croisés à code modifiableL'invention concerne un dispositif de verrouillage discret d'un contenant sans avoir recours à une clef ou un cadenas tout en ayant la possibilité pour l'utilisateur, de modifier le code de verrouillage.Il est constitué d'un boîtier en deux parties superposées dans lequel est constitué un réseau croisé de trous traversants afin d'y recevoir une série de pièces coulissantes , usinées de sorte que l'utilisateur puisse former un code en faisant coulisser les pièces (26,27,28,29) afin de pouvoir faire coulisser à son tour la pièce (32) libérant le pêne de la gâche, déverrouillant ainsi l'ouverture du contenant.Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au verrouillage de coffret personnel en bois ou matière dure.Figure pour l'abrégé [FIG 7]
Patent FR-3135515-A1 (FR)
Title: Panneau solaire photovoltaïque et thermique.
Inventor: BROTTIER LAETITIA
IPC: F28F3/02
Filed: 2022-05-12
Abstract: L’invention concerne un panneau solaire hybride (P) comportant au moins un profilé (30) monobloc issu d’extrusion, ledit profilé (30) comprenant une paroi formant les susdites faces inférieure et supérieure de l’échangeur thermique, et en ce que ledit profilé (30) comporte :  - une pluralité d’ailettes (32) longitudinales s’étendant sensiblement perpendiculairement à partir de la face inférieure de l’échangeur thermique ou de la susdite paroi, et  - au moins une portion du conduit de circulation (31) reliée directement à la face inférieure de l’échangeur thermique ou de la susdite paroi, la portion du conduit de circulation (31) s’étendant sensiblement parallèlement aux ailettes (32) longitudinales.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3138430-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: C04B41/85
Filed: 2022-07-26
Abstract: Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone L’invention concerne un procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone, comprenant :- l’imprégnation d’une porosité interne de la pièce par une composition d’imprégnation comprenant en pourcentages massiques (i) entre 1% et 60% de silice colloïdale, (ii) entre 0,5% et 20% d’un précurseur de fondant comprenant au moins un nitrate de métal alcalin M1, (iii) entre 0,5% et 20% d’un précurseur de modificateur de réseau comprenant au moins un nitrate ou un oxynitrate d’un élément M2 qui est choisi parmi les métaux ou les lanthanides, et (iv) entre 20% et 88% d’eau, et- la réalisation d’un traitement thermique de vitrification sur la pièce imprégnée par la composition d’imprégnation de sorte à obtenir un verre de protection contre l’oxydation comprenant au moins de la silice, un oxyde de M1 et un oxyde de M2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3128019-A1 (FR)
Title: Capteur d’exposition aux températures semi-irréversible personnalisable par imprimante thermique
Inventor: HOFER GENE A
IPC: G01K11/12
Filed: 2022-10-11
Abstract: L’invention concerne un indicateur d’exposition aux températures personnalisable et des procédés de fabrication de celui-ci. L’indicateur d’exposition aux températures comporte un substrat, une région d’impression du substrat formant un support sensible à la chaleur qui est configuré pour s’assombrir lorsqu’il est chauffé par une tête d’impression thermique, l’assombrissement étant permanent par rapport au refroidissement ultérieur du support ; au moins une composition thermochromique à mémoire étant prévue sur une région d’indication du substrat, la composition thermochromique est configurée pour avoir un état de couleur de température élevée lorsqu’elle est chauffée au-dessus d’un seuil de température élevée, et pour rester dans l’état de couleur de température élevée jusqu’à ce qu’elle soit refroidie en dessous d’un seuil de basse température, la composition thermochromique est configurée pour avoir un état de couleur de basse température lorsqu’elle est refroidie en dessous du seuil de basse température et pour maintenir le seuil de basse température jusqu’à ce qu’elle soit chauffée au-dessus du seuil de température élevée.  Figure : 1
Patent FR-3134888-A1 (FR)
Title: Capteur rotatif
Inventor: FALK JAMES C
IPC: G01B7/30
Filed: 2023-04-26
Abstract: Un ensemble capteur pour un capteur rotatif est fourni. L’ensemble capteur (102) comprend un boîtier de capteur, un blindage de capteur (210), et un capteur. Le boîtier de capteur définit une cavité. Le blindage de capteur est disposé dans la cavité du boîtier de capteur et définit une fente le long d’une longueur du blindage de capteur. Le blindage de capteur est composé d’un matériau hautement perméable. Le capteur est disposé dans la cavité et au moins une partie du capteur est positionnée dans la fente (502) du blindage de capteur (210). Le capteur comprend une carte de circuit imprimé (602) ayant une pluralité d’éléments de capteur disposés le long d’une circonférence interne de la carte de circuit imprimé (602) dans une direction radialement vers l’extérieur, et chaque élément de capteur est positionné à une distance égale l’un de l’autre.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-2003140-A1 (FR)
Title: Diaryl ureas herbicides
IPC: C07C313/34
Filed: 1969-02-25
Abstract: N-Aryl-N'-alkyl-N'-arylthio-ureas where R=C1-4 alkyl pref. Me or Et Y=F, Cl, Br or C1-4 alkyl or alkoxy Z=F, Cl, Br or C1-4 alkyl n=0-3 when Y=Hal or 1 when Y=alkyl or alkoxy; Pref. 1 with Y=Cl, Br, Me or MeO, or 2 with Y=Cl or Br a=0-5 when Z=Hal or 1 when alkyl and pref. 0 or 1 when Z=Me or Cl; or 5 when Z=Cl. Y and Z, pref. the same. Pre-and post-emergent herbicides.
Patent FR-2045667-A1 (FR)
Title: Heat sealing plastic cartridge cases
IPC: B29C65/78
Filed: 1969-06-20
Abstract: Heat-sealing tool with a spring-loaded sealing probe for welding the flaps over the top of a plastic cartridge case, where the spring loading allows the probe to stay in contact with the case long enough to form the seal although the tool head may be rising and falling in the (shorter) cycle required to introduce and compress the contents of the cartridge. The weld contact period may be adjusted by interchangeable springs.
Patent FR-2060391-A1 (FR)
Title: Open-end spinner fibre feed
Inventor: BOEHME KLAUS
IPC: D01H4/32
Filed: 1970-05-21
Abstract: The open-end spinning feed roller is engaged by a clutch controlled by a solenoid, which stops its run when yarn is broken. Simultaneously, another solenoid actuates a pawl and indexes a ratchet connected to the feed roller. This turns the latter backwards to ensure that fibres presented to the opener roller are withdrawn.
Patent FR-2070104-A1 (FR)
IPC: A61K31/665
Filed: 1970-10-01
Abstract: 1311956 Potentiated phosphonomycins MERCK & CO Inc 28 Sept 1970 [2 Oct 1969 11 Sept 1970] 46063/70 Heading A5B The antibacterial activity of phosphonomycin antibiotics in non-human animals is potentiated by bringing bacteria into contact with an inducer selected from phosphatides, sugar phosphates and salts thereof, and polyhydric alcohols, whereby an existing phosphonomycin transport pathway in the bacteria is enhanced or a new such pathway is created, and subsequently or simultaneously bringing the bacteria into contact with a phosphonomycin antibiotic. The invention includes compositions comprising a phosphonomycin antibiotic and an inducer as indicated above.
Patent FR-2134121-A1 (FR)
Title: Piperazino ethyl phloroglucates prepn - useful as vasodilators
IPC: C07D295/088
Filed: 1971-04-20
Abstract: Title cpds. are of formula:- (where R1-3 are H, or 1-5C alkyl; R4 is H or where R5 is H or 1-5C alkyl and n is 1, 2 or 3), and their acid addn. salts.
Patent FR-2489013-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le positionnement et la stabilisation de la position d'une masse inerte disposee de maniere mobile sur un support
IPC: G05D3/14
Filed: 1973-04-13
Abstract: DISPOSITIF POUR LE POSITIONNEMENT ET LA STABILISATION DE LA POSITION D'UNE MASSE INERTE DISPOSEE DE MANIERE MOBILE SUR UN SUPPORT, SUIVANT AU MOINS UN DEGRE DE LIBERTE. CE DISPOSITIF EST POURVU D'UNE INSTALLATION REGULATRICE TRANSMETTANT DES GRANDEURS REGLANTES DONT LE NOMBRE CORRESPOND A CELUI DES DEGRES DE LIBERTE; CHAQUE GRANDEUR REGLANTE EST PRODUITE SOUS FORME DE FORCES OU DE MOMENTS DE FRICTION EN AMENANT AU MOINS UNE PREMIERE PARTIE 10, 11 DISPOSEE SUR LA MASSE 1 A FAIRE PRESSION CONTRE AU MOINS UNE DEUXIEME PARTIE 12, 13 MOBILE PAR RAPPORT A LA PREMIERE PARTIE, DISPOSEE SUR LE SUPPORT. LA PRESENTE INVENTION EST PARTICULIEREMENT APPLICABLE A LA STABILISATION ET A L'ALIGNEMENT SUR UN BUT FIXE OU MOBILE D'UNE ARME A TUBE, QUI EST DISPOSEE, EN SON CENTRE DE GRAVITE, SUR UN VEHICULE CHENILLE.
Patent FR-2249859-A1 (FR)
Title: Isoindoline nitroxide radicals - useful as spin markers of biological molecules and in magnetometry
IPC: C07D209/44
Filed: 1973-10-31
Abstract: Isoindoline nitroxide radicals of formula (I) (where R=alkyl; Y=NH2, -NHCO- CH2X, X=halogen, R1R2R3R4=alkyl groups) are useful in biology and magnetometry. In particular, (I; R=C2H5, Y=-NHCOCH2Br) may be used as spin marker of biological molecules; it reacts with proteins in biological molecules and allows the active sites of these molecules to be determined. (I; R=R1=R2=R3=R4=C2H5) may be used in a nuclear resonance magnetometer.
Patent FR-2250065-A1 (FR)
Title: Non-polluting fuel system - uses hydrogen or methane gas stored in high pressure bottles heated if necessary
IPC: F23K5/00
Filed: 1973-11-06
Abstract: The system is for supplying domestic and industrial plant e.g. internal and external combustion engines, and utilises a gas of small or non-existant polluting characteristics. The gas may be stored in the liquid or gaseous state in sealed high-pressure bottles, and can be either used directly or may be heated to cause gasification evaporate it before mixing it with air. Service pressure of the bottles can be 800 bars, and the fuel can be hydrogen, with which there is mixed or combined a highly odoriferous compound, to aid in the detection of leaks. The smell is preferably destroyed by combustion. Alternatively, methane can be used as the fuel.
Patent FR-2257831-A1 (FR)
Title: Sealing assembly for a ball valve - has seals cut from sheet of carbon fibres and expanded graphite
IPC: F16K5/06
Filed: 1973-11-06
Abstract: The sealing material is suitable for operating temperatures of the order of 600 to 700 deg.C. In a ball valve the sealing material is packed between the metal rings around the spindle and between the ball valve flanges and the pipe. The material may be packed tightly and the joints made tighter by pulling on the bolts or the gland screw. The material is a carbon fibre mixed with graphite and is compacted along the plane giving the greater strength to the material. The compaction is typically enough to reduce the thickness of the sheets of sealing material by about 20%.
Patent FR-2255222-A1 (FR)
Title: Pallet with laminated wood base - has two pairs of intersecting channels for forks formed by folding parts of base
IPC: B65D19/00
Filed: 1973-12-19
Abstract: The pallet base has a laminated construction, being composed of thin sheets of wood, glued together to form a whole, having the wood grains in different directions. Several slits are cut in the sheet, diagonally in from the corners and V shaped along the sides. The centre also has diagonal slits. The tabs formed are folded up at right angles and have their corners bent over to provide flat areas, all in the same plane and parallel to the base. Two pairs of channels (3, 4, ; 5, 6) are formed. A second flat wooden sheet (7) is fixed onto the flat areas to form the top of the pallet.
Patent FR-2213972-A1 (FR)
Title: Alkaline stripping solns. contg. amine accelerators - for stripping protective and/or decorative organic coatings from surfaces
IPC: C09D9/00
Filed: 1974-01-04
Abstract: The accelerators are (A) alkanolamines of formula (I) R1R2N-R'-OH (I) (where R' is alkyl with up to 4C atoms; R1 and R2 are H, alkyl, aryl or hydroxyalkyl) e.g. phenyldiethanol, associated with (B) a synergic amt. of a different amine selected from mono-, di. or tri-ethanolamine, melamine, 2-(2-aminoethoxy)-ethanol, o-phenylene diamine 3-methoxypropylamine, phenyldiethanolamine, ethoxyethoxy propylamine, N-aminoethyl piperazine, 2-amino-2-ethyl-1:3-propanediol, mono- di- and tri-isopropanolamine. The mol. ratio of (A) to (B) is 0.3-3 and the concn. compsn. contains 3-50% of the accelerator and 50-97% alkaline material, esp. a major proportion of alkali hydroxides.
Patent FR-2257234-A1 (FR)
Title: Positioning machine for peduncles of fruit or vegetables - with roller pairs and upper walls cooperating for transporting and positioning before peduncle is cut
IPC: A23N3/00
Filed: 1974-01-10
Abstract: Appts. for placing fruits/vegetables having a peduncle, i.e. a stem or stalk, supporting a flower or fruit, in a correct position before supplying to a peduncles cutting machine, has an endless transporter formed by pairs of rollers which turn in the same direction, and have parallel axes, and upper walls oriented transversely relative to the displacement direction of the rollers. One of the rollers has peripheral channels, and a radial blade and the other has a hyperboloid shape, or is provided with channels on its surface. The fruit from the feed device becomes situated between two rollers of each pair, and is prevented from passing from one zone to the following by the walls which separate each pair of rollers from the following pair. Thus, the fruit deposited between two rollers turns in contact with the rollers, until the peduncle of the fruit is placed between the rollers and the blade of one of the rollers, becomes situated in a vertical position between the two rollers, the fruit finally resting on the exterior surface f the two rollers.
Patent FR-2259632-A1 (FR)
Title: Game similar to a jigsaw puzzle - is for several players using a board divided like a jigsaw
IPC: A63F9/10
Filed: 1974-02-06
Abstract: The squares on the board are valued according to the situation of each of the pieces of the puzzle. The value, for example, increasing from the edge towards the centre. There are also pieces of jigsaw which have exactly the same shape as the squares on the board and the design which is to shape as the squares on the board and the design which is to be reproduced. The pieces of jigsaw are mixed up and placed upside down on the table. The players take these in turn and try to fit them on to the board, the game being completed when the design is complete. There are forty nine pieces arranged in a seven by seven array when the puzzle is complete.
Patent FR-2264491-A1 (FR)
Title: Concentrating grape juice - by reverse osmosis pref using membrane having greater permeability for organic acids than for sugar
IPC: A23L2/08
Filed: 1974-03-22
Abstract: Grape juice for wine prodn. is concd. by reverse osmosis, pref. after pretreatment by filtration and/or centrifuging and opt. by pasteurising and/or treatment with pectase. Sugar concn. is increased without impairing grape juice quality, heat-caused irreversible changes are prevented, and quality can be improved by removing part of acid with the water.
Patent FR-2271961-A1 (FR)
Title: Automatic vehicle washing plant - uses compressed air to force washing and rinsing liquids through sprinklers
IPC: B60S3/04
Filed: 1974-05-21
Abstract: The power module (1) has a pipe seating (2) for a pipe (3) in which compressed air is passed by the power module. This air passes a one way valve (4), controlled by a cable (5). The compressed air reaches a seating (6) on the container of washing fluid (7). The air pressure forces liquid via a joint (8) and pipe (9) to a valve (11) which directs it to another pipe (12) to another valve (13) which directs fluid to a pipe (14) and sprinkler (15) or a pipe (16) and sprinkler (17). Movement of the valve can shut off washing fluid and introduce clean water via another pipe (18). Operation is automatic.
Patent FR-2276103-A1 (FR)
Title: Paint spray gun heater system - electrical resistance with adjacent air and paint chambers in gun
IPC: B05B7/16
Filed: 1974-06-26
Abstract: The heater raises the temperature both of the paint sprayed and the air adjacent to the nozzle, and the gun incorporates the necessary chambers for heating the air (A), the paint (C) and to house the electrical heating resistance (B). The cylindrical paint chamber can be enclosed by the resistance, while the air chamber in turn encloses the resistance so that this heats both. The advantage is that, apart from reducing spoiling of the painted surface by dust due to quicker drying there is virtually no heat loss between gun and surface.