baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960096-A1 (FR)
Title: Time-delay-integration image sensor has control circuit which is configured to organize read of pixels on column busses and write of outputs of converters for storing accumulated brightness levels in row of memory cell matrixes
Inventor: CAZAUX YVON
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-05-17
Abstract: The image sensor has matrix of photosensitive pixels (10) which are organized in rows and columns. The analog-to-digital converters are provided for each column and receiving outputs of pixels of column through column bus. A control circuit is configured to organize read of pixels on column busses and write of outputs of converters respectively in memory cell matrices so as to store accumulated brightness levels of rows of pixel matrix portions in row of memory cell matrixes. An adder is connected to sum levels accumulated in row of memory cell matrixes. An independent claim is included for method for managing time-delay-integration image sensor.
Patent FR-2960464-A1 (FR)
Title: Procede et outillage de manutention d'un insert pour son implantation dans un panneau alveolaire et son retrait hors de ce panneau
Inventor: DENANTE MARC
IPC: B25B31/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: Un outillage est organisé d'une part pour implanter un insert (1) dans un panneau alvéolaire (2) au moyen d'un matériau de scellement (3) thermiquement réactif, d'autre part pour le retrait de l'insert hors de ce panneau alvéolaire (2). L'outillage comprend un instrument (9) muni d'un embout chauffant (10) qui est en relation avec des moyens de chauffage (11), et qui est agencé en doigt logeable à l'intérieur d'une cavité (6) que comporte l'insert (1), pour élever en température le matériau de scellement (3). L'instrument (9) est équipé de moyens de saisie (12) de l'insert (1) qui sont ménagés sur l'embout chauffant (10), et de moyens de positionnement (13) relatif entre l'instrument (9) et le panneau alvéolaire (2).
Patent FR-2955326-A1 (FR)
Title: Nouveau compose lipo-phosphate ou lipo-sulfate, compositions le contenant et utilisations cosmetiques et dermopharmaceutiques
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/46
Filed: 2010-01-18
Abstract: Le composé selon l'invention présente la formule développée I suivante : Ri est une chaine lipophile X = PO(OH)2 ou SO2(OH) n = 1 à 4. Il est de préférence phosphaté, obtenu à partir de l'acide malique et présentant la formule développée suivante : Une composition cosmétique contenant ce composé permet d'améliorer l'état général de la peau, notamment en termes d'hydratation, de propriétés mécaniques et de luminosité.
Patent FR-2964011-A1 (FR)
Title: Installation for perennial vegetation of terrace or roof in building, has control unit controlling irrigation device, so that vegetation substrate has moisture included in range of values
Inventor: AVENAS DANIEL
IPC: A01G9/00
Filed: 2010-08-30
Abstract: The installation has a vegetation substrate (17) comprising a puzzalona layer (19), where sedum type plants (21) are planted in the vegetation substrate. A control unit controls an irrigation device and a fertilizer supplying device, so that the vegetation substrate has moisture included in a range of values, and salinity comprised in an interval of values. The irrigation device and the fertilizer supplying device are connected to a moisture measuring system. The salinity of the vegetable substrate is evaluated using a sensor marketed under the name of TRISCAN(RTM: salinity sensor).
Patent FR-2964652-A1 (FR)
Title: Dispositif resonant, a detection piezoresistive et a resonateur relie de facon elastique au support du dispositif, et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: HENTZ SEBASTIEN
IPC: B81B7/02
Filed: 2010-09-13
Abstract: Dispositif résonant, à détection piézorésistive et à résonateur relié de façon élastique au support du dispositif, et procédé de fabrication de celui-ci Le dispositif comprend : un support (14) ; un résonateur suspendu (16), se déplaçant parallèlement au plan du support ; des moyens (17) d'actionnement du résonateur ; et des moyens (18) de détection du déplacement, comprenant au moins une jauge piézorésistive (20). Selon l'invention, le résonateur est ancré au support par l'intermédiaire d'au moins un élément élastique (22), pour permettre de repousser le seuil d'apparition d'un régime non linéaire du déplacement. Le dispositif peut être fabriqué par une technologie de surface et s'applique notamment aux capteurs de masse résonants.
Patent FR-2965202-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece et piece massive composite obtenue par ce procede
Inventor: DAMBRINE BRUNO
IPC: B21D53/78
Filed: 2010-09-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce, notamment d'un bord de renforcement (20) d'aube de turbomachine, comprenant les étapes suivantes: - on réalise au moins une structure fibreuse par tissage tridimensionnel de fils métalliques; - on soumet la structure fibreuse à un pressage isostatique à chaud provoquant l'agglomération des fils métalliques, de manière à obtenir une pièce massive. Pièce massive composite, notamment un bord de renforcement (20) d'aube de turbomachine, comprenant une structure de renfort (40) en fibres de céramique (32, 39) tissées en trois dimensions, et une matrice (41) en métal ou en alliage métallique.
Patent FR-2975750-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'une lampe portative
Inventor: BOUFFAY BORIS
IPC: H01M50/209
Filed: 2011-05-26
Abstract: Ce dispositif comprend une enveloppe (4, 7), ainsi que des connexions électriques (9, 10, 11) de raccordement, dans un circuit d'alimentation, de l'une, au choix, de deux sources interchangeables d'énergie électrique. L'enveloppe délimite un logement (3) d'accueil soit de deux piles (P) ensemble soit d'un accumulateur. Un contact (11) de raccordement d'une borne (B-) d'une des piles (P) à une borne (B+) de l'autre pile (P) est déformable entre une première configuration, dans laquelle chacune de deux branches en regard (21, 22) du contact (11) est positionnée pour connecter l'une desdites bornes (B-, B+) en pénétrant dans un volume de réception de l'accumulateur, et une deuxième configuration, dans laquelle les deux branches (21, 22) sont placées hors dudit volume de réception laissé libre.
Patent FR-2983458-A1 (FR)
Title: Method for continuous packaging of e.g. objects, involves arranging buffer packing zone with cells, and continuously transferring objects by intermediate conveyor between buffer packing zone and filling zone
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65B5/10
Filed: 2011-12-06
Abstract: The method involves providing a food conveyor and a packing conveyor (16), where objects e.g. apple, delivered by the food conveyor are transferred to a transfer device (19). The transfer device is arranged with a packing filling zone (20) that is filled by a robot (21). An intermediate conveyor (26) is arranged between the transfer device and the packing filling zone. A buffer packing zone (28) is arranged with a set of cells. The objects are transferred continuously by another intermediate conveyor (27) between the buffer packing zone and the packing filling zone. An independent claim is also included for a device for continuous packaging of articles such as fruits or vegetables.
Patent FR-2984510-A1 (FR)
Title: Installation for analysis and determination of carbon dioxide flow to discriminate carbon dioxide flow of major origin, has water saturation measuring unit that is utilized for measuring water saturation at different depths on ground
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: E21B41/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: The installation has a meteorological station surface (1) that is equipped with a gas collection chamber. Three collection probes (2-4) are arranged at different depths on the ground. A measuring unit is utilized for measuring carbon monoxide, nitrogen, and oxygen at the different depths on the ground. A carbon monoxide concentration measuring unit is utilized for measurement of carbon monoxide concentration in content collected in the chamber. A water saturation measuring unit is utilized for measuring water saturation at different depths on the ground. An independent claim is also included for a method for application of an installation for analysis and determination of carbon dioxide flow.
Patent FR-2957972-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un capteur de gaz d'echappement
Inventor: BAARS ENNO
IPC: F02B77/08
Filed: 2011-03-17
Abstract: Procédé de surveillance d'un capteur de gaz d'échappement installé dans un conduit de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne selon lequel, le capteur de gaz d'échappement détermine à l'aide d'un élément de capteur, au moins un composant des gaz d'échappement et à l'aide d'un capteur de température, intégré, on détermine la température mesurée par le capteur de gaz d'échappement. A l'aide d'un programme de calcul ou d'au moins un champ de caractéristiques, on détermine une température modélisée du capteur de gaz d'échappement, et on compare la température mesurée par le capteur de température intégré et la température modélisée. En cas d'écart entre la température mesurée et la température modélisée, au-delà d'une plage de tolérance déterminée, on conclut qu'un capteur de température, intégré, est défectueux ou qu'un capteur de gaz d'échappement est mal installé ou encore qu'il y a des fuites dans le conduit des gaz d'échappement.
Patent FR-2973862-A1 (FR)
Title: Cremation furnace for use in cremation installation, has combustion regulation device including connecting unit for connecting tank to post-combustion and/or combustion chambers to allow controlled injection of inert gas in chambers
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: F23G1/00
Filed: 2011-04-06
Abstract: The furnace (1) has a combustion chamber (2) and a post-combustion chamber (3) equipped with an emergency chimney (8). A combustion regulation device includes a pressurized inert gas tank (4) and connecting units for connecting the tank to the post-combustion and/or combustion chambers so as to allow controlled injection of inert gas e.g. carbon dioxide, in the chambers. The connecting units include a burner (5) having an assembly comprising conduits (15-1, 15-2), valves (19-1, 19-2) and injecting ramps (17-1, 17-2) connected to the combustion chamber. An independent claim is also included for a cremation installation.
Patent FR-2974272-A1 (FR)
Title: Tying device for tying plant on structure for e.g. viticulture, has wire intended to be fixed to plant and stretched between supports, where wire includes reinforcing fibers covered by sheath made of synthetic material
Inventor: MONAVON CEDRIC
IPC: A01G17/06
Filed: 2011-04-21
Abstract: The device (1) has a wire (42) intended to be fixed to a plant and stretched between supports (21, 22). The wire includes reinforcing fibers covered by a sheath, where the sheath is formed by a matrix of synthetic material in which the reinforcing fibers are embedded. The reinforcing fibers are made of material different from the material of the sheath, where modulus of elasticity of the material of the reinforcing fibers is twice the modulus of elasticity of the material of the sheath. A radio frequency identification (RFID) chip is secured to the wire.
Patent FR-2974779-A1 (FR)
Title: Cleaning system for rim of car in e.g. application area, has tube for spraying cleaning liquid, and drive roller and motor reducer provided for relative rotation of cradle unit, tube and wheel projection unit with each other
Inventor: HEURTAUX BERTRAND MATHIEU BERNARD
IPC: B60S3/00
Filed: 2011-05-03
Abstract: The system has a frame (1) comprising an outer casing (2) that is provided with an access door (3) and a set of rollers (4, 5). A cradle unit (12) is arranged for receiving a vehicle wheel that is to be cleaned. A tube (13) is used for spraying cleaning liquid. A drive roller (14) and a motor reducer (15) are provided for relative rotation of the cradle unit, the tube and a wheel projection unit with each other. A pump is provided at the bottom of the frame for raising waste water.
Patent FR-2977689-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour l'annotation de document
Inventor: HARPER ROSS
IPC: G06F40/143
Filed: 2011-07-06
Abstract: Le dispositif électronique (12) comporte des moyens d'injection dans un document d'une application (22) d'annotation pour étendre le document. L'application (22) d'annotation est propre à être exécutée depuis le document étendu seulement dans un contexte d'exécution d'un module (60) de gestion de rendu de document d'une application (56) de navigation sur des données source et traitées du module (60) de gestion de rendu de document et en utilisant les mêmes fonctions que le module (60) de gestion de rendu de document et en ce que le document traité par l'application (56) de navigation comprend des éléments graphiques, l'application (22) d'annotation étant adaptée pour ancrer une annotation (78) à un point d'un élément graphique du document indépendamment des coordonnées de l'élément graphique dans le document.
Patent FR-2982384-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation d'une lame virtuelle
Inventor: LE NAOUR GILLES
IPC: G02B21/34
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention un dispositif de visualisation d'une lame virtuelle comportant des moyens de visualisation (2) d'au moins une partie de la lame virtuelle. Selon l'invention, les moyens de visualisation comprennent un masque de visualisation (2) tenu par un support (3) de sorte que le masque de visualisation soit en service à hauteur des yeux d'un utilisateur pour que celui-ci puisse approcher ses yeux du masque de visualisation pour examiner la partie de la lame virtuelle visualisée, le masque de visualisation comportant des extensions latérales (6g, 6d) pour isoler l'utilisateur de perturbations visuelles externes, et en ce que le dispositif de visualisation comprend en outre au moins un organe de manipulation de déplacement (7, 200) opérable par l'utilisateur pour commander un déplacement virtuel de la lame virtuelle de façon que l'utilisateur puisse visualiser une autre partie de la lame virtuelle.
Patent FR-2984129-A1 (FR)
Title: Utilisation de la proteine mmp-12 dans la prevention et/ou le traitement des etats pelliculaires du cuir chevelu
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/64
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un actif consistant en un polypeptide ayant au moins 80 % d'identité en acides aminés avec une métalloprotéinase MMP-12 de séquence choisie parmi SEQ ID NO: 1, SEQ ID NO: 2 et SEQ ID NO: 3, ou un fragment C-terminal dudit polypeptide, pour prévenir et/ou traiter les états pelliculaires du cuir chevelu, ledit polypeptide ou ledit fragment comprenant la séquence KDXK, dans laquelle X représente l'acide aspartique ou l'acide glutamique
Patent FR-2984539-A1 (FR)
Title: Circuit for forming power inductance in e.g. inductive generator, has control circuit adapted to control operation state of toroic-shaped inductor according to digital signals of series of digital control signals
Inventor: BABIGEON JEAN-LUC
IPC: G05F1/32
Filed: 2011-12-15
Abstract: The circuit has a toroic-shaped inductor (10) adapted to be in distinct operation states e.g. high inductance blocked state and a low inductance saturated state. A control circuit controls the operation states of the inductor. A monitoring circuit (30) monitors the control circuit to define a series of digital control signals from a series of target values of average inductance. The control circuit is adapted to control the operation state of inductor according to each of digital signals of the series of digital control signals. The inductor includes a rectangular round magnetic material such as amorphous or nanocrystalline material.
Patent FR-2988160-A1 (FR)
Title: Lampe electrique portative a boitier compact monte angulairement deplacable
Inventor: FLORES NICOLAS
IPC: F21L4/04
Filed: 2012-03-14
Abstract: Lampe électrique portative à boîtier (2) compact renfermant un module d'éclairage (3), comprenant un support (4) sur lequel le boîtier (2) est monté angulairement déplaçable autour d'un axe de rotation (5), et au moins une pièce (10, 11) ayant une forme globalement filaire et comprenant une partie (12, 13) en forme de collier entourant le boîtier (2) autour de l'axe de rotation (5), ladite pièce (10, 11) étant déformable par élasticité pour maintenir par frottement le boîtier (2) contre le support (4) dans une position angulaire déterminée.
Patent FR-3000325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion pour circuits electroniques, notamment des circuits electroniques hyperfrequence
Inventor: DENIS STEPHANE
IPC: H03H7/01
Filed: 2012-12-21
Abstract: Dispositif d'interconnexion (100) d'éléments (110, 120) à interconnecter tels que des modules ou circuits électroniques, comprenant au moins une ligne de transmission (103) couplée à une ligne de masse (104), les deux lignes (103, 104) étant réalisées sur une face d'un substrat diélectrique (101), l'interconnexion se réalisant sensiblement aux extrémités de la ligne de transmission (103) et de la ligne de masse (104), caractérisé en ce que ledit dispositif d'interconnexion (100) est flexible sur au moins une partie de sa longueur (100A) située sensiblement entre les éléments (110, 120) à interconnecter.
Patent FR-2986703-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit a usage ophtalmique
Inventor: CLARET MARTINE
IPC: A61J1/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution de gouttes d'un produit à usage ophtalmique, généralement fluide, semi-fluide ou en suspension, émulsion ou solution huileuse, comprenant un accessoire de distribution (7) comprenant un premier clapet (5) en un matériau élastomère permettant le passage du produit lorsque l'accessoire de distribution (7) est sollicité sans permettre à un air extérieur de passer dans le sens inverse lorsque l'accessoire de distribution (7) est relâché, caractérisé en ce que le premier clapet (5) est recouvert d'une couche de parylène.
Patent FR-2986793-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de dinitrile, de diamine et de polymere a partir de di-sel d'acide
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C209/48
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de dinitrile, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape de réaction entre un di-sel de sodium de diacide et une source d'ammoniac, dans les conditions suivantes : - le ratio molaire source d'ammoniac/di-sel est compris dans la gamme de 1 à 20, - la température de réaction est comprise dans la gamme de 200 à 350°C, - la pression de réaction est comprise dans la gamme allant de 0,1 à 20 MPa. Ce procédé comprend une étape d'ammoniation des fonctions di-sel d'acide et ne nécessite pas d'étape(s) d'hydrolyse intermédiaire du di-sel en acide. La présente invention a également pour objet la fabrication de diamine, ledit procédé comprenant en outre une étape d'hydrogénation des fonctions nitriles en fonctions amines primaires.
Patent FR-2992337-A1 (FR)
Title: Insulating device for manufacturing joist floor of building on crawl space, has insulating slab assembled with lower face of insulating interjoist by assembly unit that includes male and female parts connected to interjoist and slab
Inventor: BERMOND FABIEN
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-06-21
Abstract: The device (1) has an insulating interjoist (2) equipped with an upper face (20), a lower face (21) and longitudinal support spoilers (22) that are arranged for being supported on heel of adjacent parallel beams during manufacture of floor. An insulating slab (3) is assembled with the lower face by a reversible assembly unit (4). The slab is made of material having a thermal conductivity coefficient lower than that of the interjoist. The assembly unit has a male part (40) and a female part (42), where the parts are distinct and connected to the interjoist and the slab.
Patent FR-2994928-A1 (FR)
Title: Montage avec orientation d'une articulation elastique sur un bras de suspension de vehicule automobile
Inventor: DORE THOMAS
IPC: B60G7/02
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention a trait à un procédé et à un dispositif de montage avec orientation d'une pièce circulaire telle qu'une articulation (10) sur un bras ou triangle de suspension de véhicule automobile. L'articulation (10) comporte deux nervures s'étendant diamétralement et opposées l'une à l'autre. Le dispositif de montage comporte un élément (36) mobile en translation pourvu d'une encoche de réception de l'articulation et d'un capteur optique (42) de présence d'une des nervures dans un faisceau. L'articulation (10) est amenée par l'élément mobile (36) dans l'axe de la tête mobile (24). Lorsque le capteur détecte la présence d'une nervure, la tête subit une rotation avant de descendre vers l'articulation, de manière à ce que ses doigts (30) n'entrent pas en collision avec les nervures. Ces derniers peuvent ensuite entrainer l'articulation en rotation en vue de son orientation.
Patent FR-2995543-A1 (FR)
Title: Heat treating thin machine element e.g. blade, by heating to-be treated part under vacuum or in inert gas atmosphere by radiation emitted by laser, and measuring first temperature of to-be treated part to control power provided by laser
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B23K26/12
Filed: 2012-09-18
Abstract: The method comprises: heating a to-be treated part (14) under vacuum or in an inert gas atmosphere by an radiation (6) emitted by a laser (4); measuring a first temperature of the to-be treated part using a pyrometer (24) to control the power provided by the laser; and measuring a second temperature of the part using a thermocouple (28), and correcting the first measurements by the second measurements. An independent claim is included for a device for heat treating a thin machine element i.e. thin aeronautical part.
Patent FR-2995917-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un ancrage dans un sol
Inventor: VIARGUES DANIEL
IPC: E02D5/30
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un ancrage dans un sol dans lequel : on fournit un outil de forage comprenant un tube de forage (12) qui présente une extrémité distale ouverte (14), et des moyens (20) pour faire vibrer le tube de forage ; on réalise un forage (F) dans le sol (S) à l'aide de l'outil de forage (10) en faisant vibrer le tube de forage (12), le tube de forage étant amené à une profondeur prédéterminée; lorsque le tube de forage (12) a atteint la profondeur prédéterminée, on introduit une armature (30) dans le tube de forage (12) et on injecte un coulis de scellement dans le forage (F) via le tube de forage avant ou après avoir introduit l'armature dans le tube de forage.
Patent FR-2997408-A1 (FR)
Title: Pneumatique a adherence sur glace amelioree
Inventor: FUKASAWA HIROKO
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 30 pce d'un agent plastifiant liquide, entre 50 et 150 pce d'une charge renforçante non-noire telle que de la silice, optionnellement du noir de carbone à un taux inférieur à 3 pce, entre 5 et 50 pce d'une résine polymère liquide photoréticulable telle qu'une résine poly(butadiène-acrylate ) ou poly(butadiène-méthacrylate), et entre 2 et 60 pce de microparticules de sel métallique hydrosoluble tel que sulfate de magnésium ou de potassium. Une telle composition de caoutchouc offre une excellente adhérence au pneumatique à la fois sur glace froide et sur glace fondante.
Patent FR-2999594-A1 (FR)
Title: Peinture chauffante amelioree.
Inventor: HENRION JACQUES
IPC: C09D5/24
Filed: 2012-12-13
Abstract: La présente invention concerne une peinture chauffante destinée à être déposée sur un substrat (6) en vue d'y appliquer une tension électrique de sorte à obtenir une augmentation de sa température. Elle comprend une résine en phase aqueuse et du graphite. La présente invention concerne encore un élément chauffant (1) utilisant une telle peinture, ainsi qu'un procédé de mise en œuvre de la peinture selon l'invention.