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Patent FR-3063762-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'une lame amont et d'une lame aval d'un tablier d'un systeme d'occultation pour une construction
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/24
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (4) d'une lame amont (2) et d'une lame aval (3) d'un tablier (1) d'un système d'occultation pour une construction. Ce dispositif (4) comporte :         - un embout amont (5) pour coopérer avec la lame amont (2) ;         - un embout aval (6) pour coopérer avec la lame aval (3) ;         - des moyens de raccordement (7) pour raccorder l'embout amont (5) et l'embout aval (6).         Ce dispositif de raccordement (4) est caractérisé en ce que :         - les moyens de raccordement (7) comportent une agrafe (70), adoptant la forme d'un cavalier, et comportant au moins une branche supérieure (71) et une branche inférieure (72) ;         - l'embout amont (5) comporte un premier moyen de réception amont (50) pour recevoir la branche supérieure (71) de l'agrafe (70) ainsi qu'un deuxième moyen de réception amont (51) pour recevoir une partie (720) de la branche inférieure (72) de l'agrafe (70) ;         - l'embout aval (6) comporte un moyen de réception aval (60) pour recevoir une autre partie (721) de la branche inférieure (72) de l'agrafe (70).
Patent FR-3064918-A1 (FR)
Title: Procede de validation du cycle de traitement d'un porte instrument dynamique
Inventor: SLUPECKI PATRICE
IPC: A61L2/28
Filed: 2017-04-10
Abstract: Procédé de validation du cycle de traitement, comprenant des opérations de lavage et de désinfection, d'instruments chirurgicaux de type porte instruments dynamiques dit PID au sein d'un automate, caractérisé en ce que : a) On dépose, sur la surface interne et la surface externe de la paroi, préalablement souillée d'un PID test en matériau transparent, un réactif modifiant visuellement les propriétés de transparence dudit matériau dudit PID test, b) On intègre dans l'automate ledit PID test, c) On réalise l'intégralité du cycle de traitement au sein de l'automate, d) On observe, en fin de cycle de traitement, la paroi dudit PID test, e) on compare les propriétés de transparence de la paroi du PID test avec celles avant souillure et ajout du réactif, f) On valide la réalisation du cycle de traitement lorsque l'intégralité de la paroi dudit PID test présente des propriétés de transparence du matériau identiques à celles avant souillure et ajout du réactif.
Patent FR-3065554-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme informatique en nuage
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F21/62
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un système informatique en nuage (2), apte à allouer à une pluralité de clients (CL1,...,CLN) des ressources informatiques et réseaux (RESS), chaque client étant associé à au moins un utilisateur susceptible d'accéder aux ressources informatiques et réseaux allouées au client par le système informatique en nuage. Ce procédé comprend, pour au moins un client du système informatique en nuage : - une étape de fourniture au client d'un méta-modèle (META) comprenant une pluralité d'éléments permettant de définir un modèle de contrôle d'accès et une politique de contrôle d'accès pour le client ; - une étape de réception d'une instance du méta-modèle fournie par le client, cette instance définissant pour ledit client un modèle de contrôle d'accès et une politique de contrôle d'accès basée sur ce modèle de contrôle d'accès ; et - une étape d'application de ladite politique de contrôle d'accès pour contrôler un accès d'un utilisateur du client à au moins une ressource allouée au client par le système informatique en nuage.
Patent FR-3073064-A1 (FR)
Title: Systeme de paiement multifonctionnel
Inventor: NIEUWBORG JAN
IPC: G06Q20/32
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un support pour coopérer avec un terminal de paiement comprenant au moins une face supérieure plane comprenant un écran pour afficher des informations, un lecteur de carte à puce dans une fente située à une première extrémité de la face plane, une face de lecteur de carte sans contact à l'autre extrémité de la face supérieure plane et formant un angle θ2 entre 30 et 50° avec la face plane pour recevoir un dispositif de lecture sans contact, ledit support orientant le terminal d'une première manière correspondant à une première position dans laquelle la face supérieure plane du terminal est orientée de sorte que l'orientation du lecteur de carte à puce est telle que, lorsqu'une carte est insérée, elle forme un angle α1 compris entre 60 et 100° par rapport à l'horizontale et la face de lecteur de carte sans contact forme également un angle α2 compris entre 60 et 100° par rapport à l'horizontale lorsque le terminal est disposé dans le support conformément à ladite première position, et d'une deuxième manière correspondant à une deuxième position dans laquelle la face de lecteur de carte sans contact du terminal est disposée au niveau de la partie supérieure et orientée pour former un angle α2 entre 0 et 10° par rapport à l'horizontale et le lecteur de carte à puce est disposé à proximité du bas du support de sorte que, lorsqu'une carte est insérée, elle forme un angle ai compris entre 0 et 10° par rapport à l'horizontale lorsque ledit terminal est disposé dans le support conformément à la deuxième position.
Patent FR-3060628-A1 (FR)
Title: Ferrure pour la pose de lames de terrasse
Inventor: WILBS THOMAS
IPC: E04F15/04
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne une ferrure (1) pour la liaison et la pose de planches, lames (13) ou madriers sur un élément porteur (14), présentant un élément de base (2) et un élément d'espacement (9), dans laquelle l'élément de base (2) présente au moins deux dispositifs de fixation (3,4) pour relier la ferrure (1) et la lame (13) et pour relier la ferrure (1) et la surface porteuse, dans laquelle l'élément d'espacement (9) et l'élément de base (2) sont disposés, à l'état monté, essentiellement à angle droit l'un par rapport à l'autre, caractérisée en ce que l'élément de base (2) et l'élément d'espacement (9) peuvent être reliés l'un à l'autre de manière amovible au moyen d'un troisième dispositif de fixation (5).
Patent FR-3074736-A1 (FR)
Title: Methode pour estimer l'etat de sante d'une pile a combustible a partir de mesures en usage reel
Inventor: GRANDJACQUES MATHILDE
IPC: B60L58/30
Filed: 2017-12-11
Abstract: Méthode pour estimer l'état de santé d'une pile à combustible embarquée dans un véhicule en fonctionnement comprenant les étapes de : - Recevoir (401) un ensemble de groupes de mesures comprenant au moins une mesure de la tension aux bornes d'au moins une cellule de la pile à combustible, une mesure du courant ou de la densité de courant traversant au moins une cellule de la pile à combustible et une mesure d'au moins une grandeur physique parmi la température, le débit d'air, la pression d'air dans au moins une cellule de la pile à combustible, - pour chaque ensemble de groupes de mesures reçues, • déterminer (404) une répartition des valeurs des couples de mesures (tension, courant) ou (tension, densité de courant), • calculer (405) au moins une distance entre ladite répartition et au moins une répartition de valeurs de référence ou entre ladite répartition et au moins une répartition déterminée pour un autre intervalle temporel, - déterminer (406) un indicateur de l'état de santé de la pile à combustible à partir d'au moins une distance calculée.
Patent FR-3075576-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de la chevelure a l'etancheite amelioree
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D1/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: Appareil (1) de traitement de la chevelure, comportant : - des premier et deuxième bras (4, 5) mobiles l'un par rapport à l'autre, pouvant prendre une configuration écartée d'introduction d'une mèche de cheveux entre eux et une configuration rapprochée de traitement de la mèche de cheveux, des première et deuxième surfaces de contact (12, 13) portées respectivement par les premier et deuxième bras (4, 5), disposées en vis-à-vis, l'une au moins desdites surfaces de contact (12, 13) étant chauffante, - au moins une sortie de vapeur (20) portée par l'un des bras (4) à distance de la surface de contact (13) située sur le même bras, pour exposer à la vapeur les cheveux engagés entre les bras (4, 5), - au moins le premier bras (4) comportant au moins une première pièce (40) de support de la première surface de contact (12)et au moins une deuxième pièce (41) distincte de la première et séparée de celle-ci, - un élément d'étanchéité (50), élastiquement déformable, comportant une portion proximale (51) s'étendant au moins partiellement autour de la première surface de contact (12) entre cette dernière et la première pièce (40) de support et une portion distale (52) s'étendant au contact de la deuxième pièce (41), les portions proximale (51) et distale (52) étant reliées par une portion intermédiaire (53) s'étendant entre les première (40) et deuxième (41) pièces et configurée pour former écran à la vapeur.
Patent FR-3075966-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de la qualite de l’eau d’une piscine situe dans le puits du caisson d’un ecumeur de surface d’eau d’une piscine (appele egalement skimmer).
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: G01N33/18
Filed: 2017-12-25
Abstract: L'invention a pour dispositif destiné à être positionné dans le puits d'un écumeur de surface d'une piscine permettant de mesurer et éventuellement de réguler les paramètres de l'eau d'une piscine. Cette invention présente l'avantage de simplifier la maintenance des capteurs : le dispositif et ses capteurs peuvent être introduits ou extraits simplement de la même façon qu'un écumeur de surface. Le dispositif vient se positionner soit sous le panier de l'écumeur de surface, soit en remplacement de celui-ci. Ce dispositif intègre un certain nombre de capteurs permettant d'évaluer les paramètres de l'eau d'une piscine. L'invention est particulièrement adaptée pour intégrer de façon simple et durable un système de mesure et de régulation des paramètres de l'eau d'une piscine.
Patent FR-3081362-A1 (FR)
Title: Robot motorise de transport de charges
Inventor: MAC-VEIGH THOMAS
IPC: B25J5/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne un robot motorisé (1) comprenant un corps (2), un moyen de déplacement (3), et un moyen de chargement (4) configuré pour supporter une charge (5), caractérisé en ce que ledit moyen de chargement (4) comporte un transporteur motorisé (6) configuré pour déplacer ladite charge (5) dans une direction perpendiculaire à la trajectoire du robot (1) dans les deux sens, un détecteur de centrage de la charge (5), et un moyen de transmission d'un ordre de marche au transporteur (6). La présente invention concerne également un procédé de recentrage d'une charge (5) sur un moyen de chargement (4) d'un robot (1) selon l'invention.
Patent FR-3087272-A1 (FR)
Title: Dispositif de chambre d'analyse pour capteur olfactif
Inventor: JOST DIDIER
IPC: G01N33/28
Filed: 2018-10-10
Abstract: Dispositif de chambre d'analyse d'odeur pour capteur olfactif ayant une forme d'entonnoir pourvu d'un couvercle, ayant une entrée du liquide à analyser qui se fait dans la partie la plus haute juste sous le couvercle de l'entonnoir, entrée du liquide parallèle à la chambre et venant épouser la forme circulaire de la partie supérieure de l'entonnoir, chambre équipée d'un agitateur de forme diverse, équipée d'une ouverture à son sommet qui se ferme par un clapet et qui donne l'accès à un double conduit qui mène d'un coté au nez électronique et de l'autre à l'air extérieur à la chambre
Patent FR-3061983-A1 (FR)
Title: Procede d'avertissement d'un participant a la circulation se trouvant dans un parking
Inventor: AURACHER JUERGEN
IPC: G08G1/097
Filed: 2018-01-16
Abstract: Procédé pour avertir un participant à la circulation (415, 421) qui se trouve dans un parking équipé d'un système de surveillance, consistant à : - surveiller (101) le parking avec le système de surveillance, - déterminer (103) si le participant (415, 421) doit être averti d'un risque dans le parking, en se fondant sur la surveillance, et - avertir (105) le participant (415, 421) si l'opération de détermination a montré qu'il faut l'avertir d'un risque.
Patent FR-3077482-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour dispositif ophtalmique de distribution de produit liquide
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61F9/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: Dispositif d'affichage (390) pour dispositif ophtalmique de distribution (70) de produit liquide, ledit dispositif d'affichage (390) comprenant des moyens d'indication visuelle (410) pourvus d'au moins une zone lumineuse (420) et aptes à créer une séquence lumineuse par allumage de cette zone lumineuse (420).
Patent FR-3080169-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement et/ou de chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un vehicule automobile
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B7/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement et/ou de chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile, au moyen d'un système comprenant un circuit de compression de vapeur dans lequel circule une première composition de transfert de chaleur et un circuit secondaire dans lequel circule une deuxième composition de transfert de chaleur. L'invention concerne également une installation pour le refroidissement et/ou le chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile ainsi qu'une utilisation pour le refroidissement et/ou le chauffage d'un corps ou d'un fluide dans un véhicule automobile, d'une composition de transfert de chaleur comprenant un ou plusieurs composés de transfert de chaleur ayant une température d'ébullition de 0 à 40°C, choisis parmi les hydrochlorofluorooléfines, les hydrofluorooléfines et les combinaisons de celles-ci.
Patent FR-3082127-A1 (FR)
Title: Installation de selection d'objets defilant sur une ligne de transfert
Inventor: VANDEVOORDE DEREK
IPC: B65G15/30
Filed: 2018-06-12
Abstract: Installation de sélection d'objets défilant sur une ligne de transfert constituée par une bande sans fin (1) entre une entrée (11) d'objets (Ni) et une sortie d'objets (12), acceptés, avec rejet d'objets (N'i) non conformes dans la zone d'éjection (35). Un capteur (2) installé sur la ligne de défilement (LD) génère un signal d'identification (SID-Ni) et un signal de qualité (SQ-Ni) de l'objet (Ni) résultant de l'analyse de l'objet (Ni). Une unité de commande (4) recevant les signaux (SID-Ni) génère un signal de commande (SCN'i) si le signal de qualité (SQ-Ni) de l'objet (Ni) n'est pas conforme à la qualité imposée. Un dispositif éjecteur (3) comprend un bras (31) pivotant recevant le signal de commande (SCN'i) de l'objet (N'i) à éjecter pour l'impacter et l'évacuer de la ligne de défilement (LD).
Patent FR-3082587-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide, en particulier pour aeronef, comprenant une premiere canalisation, une deuxieme canalisation et un raccord de liaison
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L21/06
Filed: 2018-06-19
Abstract: Un circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3, 3'), chaque canalisation (1, 2) comportant une extrémité de connexion (1A, 2B), s'étendant selon un axe X et définissant une surface intérieure et une surface extérieure, le raccord de liaison (3, 3') comprenant un manchon extérieur (4) et un organe d'étanchéité (8), le manchon extérieur (4) comportant une première mâchoire (40A) et une deuxième mâchoire (40B) qui sont configurées pour coopérer à la périphérie extérieure des deux extrémités de connexion (1A, 2B) des canalisations (1, 2) de manière à serrer radialement l'organe d'étanchéité (8), chaque mâchoire (40A, 40B) comportant au moins un premier organe de serrage (6, 7) configuré pour coopérer de manière crantée à un deuxième organe de serrage (6, 7) du raccord de liaison (3) afin de permettre un serrage radial tout en interdisant un desserrage radial.
Patent FR-3083025-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation ameliore pour une machine electrique tournante
Inventor: CHASSARD PIERRE
IPC: H02K11/33
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de régulation (10) pour une machine électrique tournante (11), notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une première boucle (14) destinée à générer une consigne de courant de sortie (ldc_sel), - une deuxième boucle de régulation (B_ldc) d'un courant de sortie (Idc) de la machine électrique tournante (11) destinée à générer une consigne de courant d'excitation (lrot_cons) du rotor (13), et - une troisième boucle de régulation (B_Irot) du courant d'excitation (Irot) du rotor (13) destinée à générer une consigne de tension d'excitation (Vrot_cons) à appliquer au rotor (13).
Patent FR-3069967-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie a plusieurs cordons de batterie et procede de coupure d'au moins l'un des cordons
Inventor: KRIEG BERENGAR
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-08-06
Abstract: Système de batteries (10) comprenant plusieurs cordons (21, 22, 23) branchés en parallèle se composant de plusieurs cellules de batterie (35, 36, 37), et - un dispositif pour déterminer un courant d'équilibrage entre les cordons (21, 22, 23) branchés en parallèle. Chaque cordon (21, 22, 23) comporte au moins un élément de commutation (50, 51, 52), qui, à l'état de coupure, coupe le cordon (21, 22, 23) respectif. Le système de batterie (10) comporte un appareil de commutation pour commuter l'élément de commutation (50, 51, 52) à son état de coupure si le courant d'équilibrage déterminé dans le cordon (21, 22, 23) respectif dépasse un seuil.
Patent FR-3085981-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un poteau sur un grillage
Inventor: BROILLIARD XAVIER
IPC: E04H17/10
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un poteau (7) sur un grillage (3), tel qu'un poteau d'un panneau de signalisation ou d'un garde-corps (2), remarquable en ce qu'il comprend une pièce (4) comprenant des moyens (5) de fixation à une partie inférieure du poteau (7), et au moins une première pince (10) de serrage destinée à venir enserrer et se fixer autour d'un brin (11) du grillage (3), ladite pince (10) de serrage étant assujettie à des moyens (12) d'actionnement pour sa fermeture.
Patent FR-3087493-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage d'un injecteur de carburant
Inventor: BIELLMANN CEDRICK
IPC: F02D41/20
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une batterie d'alimentation et ledit convertisseur comprenant une bobine et un interrupteur. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1) de la valeur de la tension délivrée par la batterie, de détermination (E2) d'une valeur seuil du courant traversant la bobine à partir de la valeur mesurée de la tension et d'une courbe prédéterminée du courant en fonction de la tension, et de commande (E3) de l'ouverture de l'interrupteur lorsque le courant traversant la bobine atteint la valeur seuil déterminée du courant afin de régler la puissance du convertisseur.
Patent FR-3088628-A1 (FR)
Title: Dispositif convoyeur pour le transport d'un produit a transporter
Inventor: BOURSIER MARCEL
IPC: B65G21/02
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif convoyeur pour le transport d'un produit à transporter, lequel dispositif convoyeur comprend un châssis de convoyeur (2) et une structure de convoyage pour ledit produit à transporter portée par ledit châssis de convoyeur (2), lequel châssis de convoyeur (2) comprend au moins un profilé de structure (21, 22, 23), lequel au moins un profilé de structure (21, 22, 23) est en forme de profilé métallique creux allongé, d'axe longitudinal L et dont la section transversale audit axe longitudinal L est de forme polygonale comprenant au moins trois côtés, chacun desdits côtés correspondant à une face de périphérie dudit au moins un profilé de structure (21, 22, 23), chacune desdites faces de périphérie comportant deux bordures latérales solidarisées chacune avec une bordure latérale d'une face de périphérie adjacente, au moins l'une desdites faces de périphérie du profilé de structure (21, 22, 23) étant constituée d'une tôle métallique (10), et au moins l'une desdites faces de périphérie de ce profilé de structure (21, 22, 23) consistant en une structure en treillis triangulée (11) comprenant des barres métalliques (11a) juxtaposées en Vé.
Patent FR-3090829-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance, Procédé de pilotage d’une pluralité de chauffe-eaux et dispositif associé
Inventor: HA DUY LONG
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance, Procédé de pilotage d’une pluralité de chauffe-eaux et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance par un consommateur , ledit consommateur comprenant un chauffe-eau électrique, ledit procédé comprenant : une étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur  à un instant  ; une étape (1E2) de détermination d’une consigne minimale de puissance à l’instant en fonction de l’état du consommateur déterminé lors de l’étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur  à un instant  ; une étape (1E3) de détermination d’une consigne minimale de puissance aux instants à en fonction d’un état du consommateur prévisionnel estimé à partir de l’état du consommateur déterminé lors de l’étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur  à un instant  ; une étape (1E4) de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance en fonction de la consigne minimale de puissance à l’instant et de la consigne minimale de puissance aux instants à . Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091916-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement mécanique et motocompresseur associé
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K7/116
Filed: 2019-01-18
Abstract: Le système d’entraînement mécanique (20) comprend un châssis (21), au moins une machine électrique tournante (22) comprenant un rotor à arbre non traversant (25) disposée sur le châssis, et au moins une boîte de transfert (23) comportant au moins une roue dentée motrice (37). La roue dentée motrice est solidaire d’un arbre rotorique de la machine électrique tournante, la boîte de transfert étant disposée sur le châssis. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3094381-A1 (FR)
Title: Section de voie sans ballast pour véhicule ferroviaire
Inventor: VIAN DAVID
IPC: E01B29/40
Filed: 2019-03-28
Abstract: SECTION DE VOIE SANS BALLAST POUR V É HICULE FERROVIAIRE L’invention concerne une section de voie sans ballast pour véhicule ferroviaire destinée à être fixée sur une plateforme (10) comprenant : une dalle (20, 120) de voie préfabriquée en béton comprenant deux longrines (21, 22) ; un appui arrondi (21c, 22c) porté par une face inférieure de chaque longrine à chaque extrémité longitudinale qui présente une courbure dont le centre de courbure est le sommet d’un rail (21b, 22b) porté par la longrine ; un plot (30, 130) de support préfabriqué de chaque extrémité longitudinale de la dalle (20, 120) comprenant au moins deux embases (33, 34) de support des deux longrines de cette extrémité longitudinale de la dalle, chaque embase (33, 34) comprenant au moins une cale (33a, 34a) d’épaisseur prédéterminée supportant ledit appui arrondi (21c, 22c) de la longrine de ladite dalle en regard de cette embase. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094830-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation d'une mémoire volatile
Inventor: AHSSINI YOUSSEF
IPC: G11C5/14
Filed: 2019-04-08
Abstract: Circuit d'alimentation d'une mémoire volatile La présente description concerne un procédé et un circuit d'alimentation (104) d'une mémoire volatile (102) dans lequel des impulsions d'alimentation sont envoyées à la mémoire, la durée entre deux impulsions étant inférieure à un temps de rémanence de ladite mémoire volatile (102). Figure pour l'abrégé : Fig. 1