baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958005-A1 (FR)
Title: Device for fixing plasma or LCD type flat slim screen of e.g. TV on wall, has curved arm supported on bottom edge of support arch when hook is withdrawn from notch to allow removal of arch from securing unit of support plate
Inventor: BONNEMERE PATRICK
IPC: F16M13/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device has a pawl (25) positioned between a front face of a support plate (1) and a securing unit i.e. slide forming piece (19), of the plate. The pawl pivots around a rotation axle (26) secured to the front face of the plate. An end of the pawl is provided with a hook (27) cooperating with a notch (6) of a support arch (3). Another end of the pawl comprises a curved arm (28) extending perpendicular to the hook. The arm is supported on a bottom edge of the arch when the hook is withdrawn from the notch to allow removal of the arch from the securing unit.
Patent FR-2958442-A1 (FR)
Title: Structure de cendrier de reception d'un coeur en fusion de reacteur nucleaire
Inventor: KOLMAYER ANDRE
IPC: G21C9/016
Filed: 2010-03-30
Abstract: Cette structure de cendrier (1), est caractérisée en ce qu'elle comporte un treillis (6) en forme de berceau mécano-soudé de poutres, destiné à recevoir des éléments modulaires en forme de plaques de garnissage (7), pour former le cendrier et des moyens élastiquement déformables de suspension du treillis dans un logement en creux du génie civil d'une centrale.
Patent FR-2960167-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de couches minces
Inventor: POPA GABRIELA
IPC: B05D1/02
Filed: 2010-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé général pour préparer des couches minces organiques, semi-organiques, minérales, inorganiques, hybrides et contenant des nanoparticules par pulvérisation simultanée ou alternée de solutions de partenaires réactionnels (c'est-à-dire polymère/polymère interagissant par liaison hydrogènes, polyélectrolyte/petit oligo-ion, composés inorganiques, etc.) sur la surface d'un substrat solide.
Patent FR-2964504-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour caracteriser un faisceau pulse
Inventor: RIKKEN GEERT
IPC: H01S5/06
Filed: 2010-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant de caractériser un faisceau laser pulsé traversant un milieu actif (10) lorsque ledit milieu actif présente un effet Cotton-Mouton Inverse caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les éléments suivants : • un milieu actif (10) dans lequel se propage ledit faisceau laser pulsé à caractériser, • un moyen de production (11, 12) d'un champ magnétique transverse B , par rapport au milieu actif (10), • un dispositif de mesure (2) du signal électrique traduisant l'aimantation générée au sein dudit milieu actif (10) et caractérisant le faisceau laser pulsé par au moins un des paramètres suivants : la puissance instantanée d'une impulsion dudit faisceau laser, la puissance intégrale d'une impulsion dudit faisceau laser, la polarisation dudit faisceau laser.
Patent FR-2965782-A1 (FR)
Title: Method for managing kinematics of motor vehicle, involves determining authorized zones for displacement in translation of column along axis of steering axle, and positioning displacement limitation units of end of authorized zones on axle
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: B62D3/12
Filed: 2010-10-08
Abstract: The method involves estimating parameters e.g. speed, of a wheel (14), based on dynamics of a vehicle, where the wheel in integrated in a steering column (16), and a steering axle (17) i.e. directing axle, is arranged along an axis (18) and connected to two steering wheels (12) i.e. nose gear wheels, of the vehicle. Authorized zones (41, 42) for displacement are determined in translation of the steering column along the axis of the steering axle based on the parameters. Displacement limitation units (23, 24) of an end of the authorized zones are positioned on the steering axle. Independent claims are also included for the following: (1) a device for managing kinematics of a vehicle, comprising a wheel (2) a vehicle equipped with a device.
Patent FR-2966322-A1 (FR)
Title: Machine de recolte avec un dispositif d'allegement
Inventor: WALTER RENE
IPC: A01B63/14
Filed: 2010-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine de récolte comportant un châssis (1) portant au moins un mécanisme de récolte (10) et un dispositif d'allégement (22) dudit mécanisme de récolte. Elle est remarquable en ce que le dispositif d'allégement (22) est constitué par des seconds vérins hydrauliques (23) qui sont articulés sur le châssis (1) et sur le mécanisme de récolte (10) et qui sont reliés par des circuits hydrauliques (24), d'une part, à des premiers vérins hydrauliques (7) de manière à pouvoir être actionnés par ces derniers et, d'autre part, à des accumulateurs hydropneumatiques
Patent FR-2966834-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse pigmentaire et ses utilisations cosmetiques
Inventor: CAPPON ALEXANDRE ROBERT
IPC: A61K8/04
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne une dispersion aqueuse comprenant au moins un pigment et de la polyvinylpyrrolidone de masse moléculaire moyenne en poids inférieure à 40 000 g/mol, son procédé de préparation et ses utilisations cosmétiques.
Patent FR-2955576-A1 (FR)
Title: Systeme d'utilisation efficace de scories d'eco-ressource
Inventor: TONEGAWA JIRO
IPC: B09B3/00
Filed: 2010-12-15
Abstract: Des scories, y compris les scories contenant des substances nocives, ne sont pas directement fondues mais sont neutralisées et transformées en matières d'éco-ressource , de telle sorte que les scories peuvent être efficacement utilisées pour purifier et restituer de vastes étendues d'eau polluée sans aucune charge sur l'environnement. Des proportions prédéterminées de scories inutilisées contenant des substances nocives non recyclables choisies parmi des scories de sous -produits produites pendant l'affinage d'un métal tel que le fer, le cuivre, ou l'aluminium à partir d'un minerai, d'une argile à porcelaine pour de la céramique, et d'une argile minérale pour de la céramique, telle qu'une poudre de quartz ou une poudre d'alumine, sont malaxées pour former une matière argileuse avec une taille appropriée. La matière argileuse est cuite dans un four de cuisson pour de la céramique à une température prédéterminée pendant une durée prédéterminée de telle sorte qu'une glaçure liquide peut suffisamment pénétrer dans la zone intérieure de la matière argileuse, en formant ainsi une matière argileuse du type biscuit. Une glaçure liquide produite en malaxant une poudre fabriquée à partir d'une pierre naturelle spéciale broyée avec une glaçure pour de la céramique dans un rapport prédéterminé suivi du vieillissement est appliquée, par exemple, sur la matière argileuse du type biscuit. Il en résulte que des scories inutilisées contenant des substances nocives sont neutralisées et utilisées comme milieu de filtrage d'éco-ressource.
Patent FR-2954737-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has mirror foot supported by five-point support at door pit reinforcement, where reinforcement is formed from light metal alloy and formed by extrusion profile part, hollow profile part or profiled sheet metal pressed part
Inventor: MULLER MARCUS
IPC: B60R1/06
Filed: 2010-12-23
Abstract: The vehicle (1) has an external rear view mirror (3) fixed at a vehicle door (2) by a mirror foot (6). The mirror foot includes a conical attachment piece (9) at a free end that engages when the mirror is assembled into an opening (4') i.e. slotted hole, of a door pit reinforcement (10) of the vehicle door, where the reinforcement is formed by an extrusion profile part, a hollow profile part or a profiled sheet metal pressed part. The mirror foot is supported by a five-point support at the door pit reinforcement, where the door pit reinforcement is formed from a light metal alloy.
Patent FR-2973752-A1 (FR)
Title: Method for triggering remote-starting function of engine of car, involves activating actuation elements when time lag is equal to or exceeds desired minimum duration of transmission of triggering signal after identification of data block
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R16/023
Filed: 2011-04-08
Abstract: The method involves programming a CPU for opening a temporal reception window of predetermined fixed duration after identification of a preliminary triggering signal. A short data block (D6) is identified during reception of the data block. Time lag separating flow of transmission of the triggering signal and flow of transmission of the data block is determined. Actuation elements are activated when the time lag is equal to or exceeds a desired minimum duration (t2) of transmission of the triggering signal after identification of the data block.
Patent FR-2976356-A1 (FR)
Title: Indicateur de pression.
Inventor: LUCCHINA PASCAL
IPC: G01L19/08
Filed: 2011-06-11
Abstract: Indicateur de pression comprenant un socle (2), une membrane déformable (3) fixée au socle (2) de manière étanche aux fluides selon un contour fermé (6), et une cloche (4) fixée au socle (2), délimitant un volume creux recouvrant la membrane déformable (3) du côté opposé au socle (2), en englobant au moins le contour fermé (6), au moins une embouchure d'entrée (5) d'un fluide dont on veut mesurer la pression dans une plage de pression, où la membrane déformable (3) est telle que son expansion (E) pour ladite plage de pression soit suffisante pour être détectable à l'œil nu et permettre un affichage direct indicatif de la pression, en ce que le socle (2) est percé d'au moins un premier trou (7) dont une première extrémité débouche entre la membrane déformable (3) et le socle (2) dans le contour fermé (6), en ce que la cloche (4) est percée d'au moins un second trou (8) dont une première extrémité débouche dans ledit volume creux, en ce que l'autre extrémité du premier trou (7) est reliée à l'embouchure d'entrée (5), respectivement à l'air libre, en ce que l'autre extrémité du second trou (8) est reliée à l'air libre, respectivement à l'embouchure d'entrée (5), afin qu'une pression, respectivement dépression, de fluide à l'embouchure d'entrée (5) provoque une expansion de la membrane déformable (3) dans le volume creux délimité par la cloche (4). Application d'un tel indicateur à la surveillance du gonflage d'un coussinet d'appareil médical.
Patent FR-2983682-A1 (FR)
Title: Produit vegetal de substitution du yaourt
Inventor: MOUILLOT NATHALIE
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention concerne un produit à base de graines -à l'exclusion de la graine de soja- et d'eau , fermenté par des bactéries lactiques et dont l'aspect, le goût et la texture finale se rapprochent de très près de celle d'un yaourt brassé, ce qui en fait un substitut du yaourt laitier, entièrement naturel. Sa composition ne contient aucun additif exogène à la graine employée, en particulier aucun texturant, ce qui élimine les sources de contamination croisée d'allergènes. La présente invention concerne également le procédé qui conduit à ce produit. Le procédé permettant la fabrication d'un tel substitut de yaourt, se réalise par mélange de l'eau et de farine ou de graines et dans ce cas suivi d' un broyage des graines dans l'eau, suivi d'une gélatinisation partielle de l'amidon texturante par élévation de la température au point de gélatinisation, d'un ensemencement par des bactéries lactiques sélectionnées amylolytiques et ou productrice d'exopolysaccharides et d'une acidification et texturation par voie fermentaire. Grâce au grand choix de graines utilisé et à l'extrème simplicité de la formulation, l'invention est adaptée aux personnes allergiques à certaines substances végétales. Par exemple le substitut de yaourt au sarrasin est adapté aux personnes allergiques au gluten.
Patent FR-2970728-A1 (FR)
Title: Sliding shutter for installation at outside of bay window in frontage of building, has panels including sliding elements fixed by connection elements, where width of panel in translation direction is lower than width of window opening
Inventor: FOURNIER JEAN MARIE
IPC: E05D15/12
Filed: 2011-01-24
Abstract: The shutter (1) has a set of panels (1-1) attached with each other in a reversible way by male and female lateral profiles (3c, 3d). The panels co-operate with stiffening elements to prevent bending of the panels relative to a plane at a junction level between the panels. The panels include sliding elements fixed in a reversible way by connection elements. The connection elements and the profiles are separated from each other for allowing removal of the panels through a window opening (10a). Width of the panels in translation direction is lower than width of the window opening. An independent claim is also included for a method for installing a sliding shutter.
Patent FR-2976179-A1 (FR)
Title: Utilisation de la carpipramine dans le traitement de troubles psychiatriques et du developpement chez l'enfant et l'adolescent
Inventor: SOKOLOFF PIERRE
IPC: A61K31/55
Filed: 2011-06-09
Abstract: La présente invention concerne donc une sélection de patients et leur traitement par la carpipramine, suivant des critères en rapport avec la propriété de la carpipramine de bloquer préférentiellement le sous-type alpha2C, qui peut servir, d'une part à caractériser les patients qui peuvent bénéficier du traitement par la carpipramine, et d'autre part à exclure ceux qui présentent des troubles ne pouvant pas être améliorés par la carpipramine.
Patent FR-2977388-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de faisceaux de conducteurs pour connecteur de raccordement
Inventor: MONTET DAVY
IPC: H01R13/56
Filed: 2011-06-28
Abstract: Ce dispositif de blocage d'un ensemble d'au moins un faisceau d'au moins un conducteur pour connecteur (C) de raccordement dudit faisceau comprend un corps (2) venant se fixer sur le connecteur et, pour chaque faisceau, un organe guide-câble (8). Il comporte en outre, pour chaque faisceau, un élément de verrouillage (12) du faisceau dans l'organe guide-câble.
Patent FR-2978720-A1 (FR)
Title: Flexible device for partitioning interior space of commercial vehicle, has movable panel used as partitioning unit in interior space to define use space and loading space that is in communication with main loading space through opening
Inventor: MOUSSET JENNIFER
IPC: B60P1/00
Filed: 2011-08-05
Abstract: The device has a fixed panel for separating an interior space into a passenger compartment for transporting a user, and a main loading space. The fixed panel comprises an opening (9) for providing communication between the main loading space and the compartment. A movable panel (13) is slidably mounted against the fixed panel so as to place the movable panel in closed position or in release position. The movable panel is used as a partitioning unit in the interior space to define a use space and a loading space that is in communication with a main loading space through the opening.
Patent FR-2980045-A1 (FR)
Title: Dispositif multi-dephaseur pour la protection des personnes contre les ondes electromagnetiques
Inventor: FRANCO GARCIA ABEL
IPC: H01Q17/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un dispositif multi-déphaseur 100 pour la protection des personnes contre les ondes électromagnétiques comprenant au moins une paire P1 et P2 d'antennes A11, A12 ; A21, A22 sensiblement identiques ou homothétiques l'une à l'autre, et reliées électriquement entre elles au niveau de leurs extrémités par deux éléments de connexion inter-antennes distincts IA11, IA12 ; IA21, IA22 , ces dites antennes comprenant chacune au moins une boucle sensiblement en forme de spirale et étant électriquement isolées l'une de l'autre à l'exception desdits éléments de connexion inter-antennes IA11, IA12 ; IA21, IA22 en sorte de former au moins un module de déphasage 10 permettant de réduire l'effet thermique des ondes électromagnétiques.
Patent FR-2982534-A1 (FR)
Title: Screening device for car, has occulter body occupying winding position under action of mechanical stopping unit, in which occulter body is not entirely stored in receptacle after deploying and retracting occulter body in inactive position
Inventor: LEMAINE JULIEN
IPC: B60J1/20
Filed: 2011-11-16
Abstract: The device (1) has a carriage (5) moved on slides (8), and fixed at an end of an occulter body (4), where a receptacle (3) of the occulter body is partially deployed to an opening or panoramic roof. The occulter body occupies a winding position, in which the occulter body is completely stored in the receptacle before the usage. The occulter body occupies another winding position under the action of a mechanical stopping unit, in which the occulter body is not entirely stored in the receptacle after deploying and retracting the occulter body in an inactive position. An independent claim is also included for a method for implementing a screening device.
Patent FR-2983749-A1 (FR)
Title: Device for checking positioning of elements that is cut by cutting tool in cutting station of parts manufacturing installation, has driving unit moving support unit between receiving and processing positions by utilizing stamping tool
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device (D) has a support unit (MS) that is located in a cutting station (PD), where the support unit is arranged to receive and support a punched element (ED). A driving unit (ME) is arranged for moving the support unit between a receiving position in which a cut element is received, and a processing position in which the cut element is processed. The driving unit moves the support unit between the receiving position and the processing position by utilizing a stamping tool that receives the punched element. An independent claim is also included for an installation for manufacturing of parts.
Patent FR-2987844-A1 (FR)
Title: Reactor, useful for depositing thin layers or etching layers, comprises enclosure provided with pumping unit, and substrate holder including opening facing heating unit so that substrate holder is not in contact with rear face of substrate
Inventor: POUCH FRANCK
IPC: C23C14/50
Filed: 2012-03-07
Abstract: The reactor comprises an enclosure (ENC) provided with a pumping unit (PV), a substrate holder and a heating unit (IR). The substrate holder has an opening facing the heating unit so that the substrate holder is not in contact with a rear face of a substrate. The heating unit is arranged in the enclosure compared to the opening. The reactor further comprises a protection plate (PP) interposed between the opening and the heating unit. The plate is transparent with the radiation of the heating unit. The reactor comprises an enclosure (ENC) provided with a pumping unit (PV), a substrate holder and a heating unit (IR). The substrate holder has an opening facing the heating unit so that the substrate holder is not in contact with a rear face of a substrate. The heating unit is arranged in the enclosure compared to the opening. The reactor further comprises a protection plate (PP) interposed between the opening and the heating unit. The plate is transparent with the radiation of the heating unit. The heating unit is arranged outside the enclosure and behind a port-hole in front of the opening. The substrate holder takes a shape of a frame provided with an internal edge designed to retain the substrata and takes a shape of two plates (T1, T2) between which the opening is formed and the substrate rests on the plates.
Patent FR-2994064-A1 (FR)
Title: Decorative element for protecting maintaining device e.g. lace to maintain foot in shoe, has guard and attachment unit, where guard is designed as polygonal or concentric shape, and attachment unit is designed as notches
Inventor: SICOT LUDOVIC
IPC: A43C19/00
Filed: 2012-08-01
Abstract: The element has a guard (2) and an attachment unit, where the guard is designed as polygonal or concentric shape. The attachment unit is designed as notches or hooks. The guard and the attachment unit are formed of a single part with two characteristics. The attachment unit allows passage of a maintaining device (1) and fixes a decorative element.
Patent FR-2997047-A1 (FR)
Title: Device for motorizing vehicle i.e. electric vehicle, has control unit for controlling rotational speeds of electrical motors to use motors at high speeds above predetermined threshold speed during entire operation of vehicle
Inventor: TOOM RANDOLPH
IPC: B60K1/02
Filed: 2012-10-18
Abstract: The device (10) has a planetary gear (1) comprising a satellite carrier (2) that is coupled to an output shaft (8). The output shaft is linked to wheels of a vehicle. A solar pinion (4) is coupled to an electrical motor (11). An outer ring (3) is coupled to another electrical motor (12). A control unit controls rotational speeds of the electrical motors to use the motors at high speeds above the predetermined threshold speed during the entire operation of the vehicle. Immobilization devices (61, 62) immobilize the solar pinion and the outer ring, respectively. An independent claim is also included for a method for controlling a device that motorizes a vehicle with electric propulsion.
Patent FR-2985841-A1 (FR)
Title: Systeme d'evacuation de la puissance residuelle d'un reacteur nucleaire a eau sous pression
Inventor: FRIBOURG CHARLES
IPC: G21C1/32
Filed: 2012-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système d'évacuation de la puissance résiduelle d'un réacteur nucléaire comportant : une enceinte de confinement (101) intégrant une enceinte primaire (104) incluant le coeur (113): une réserve d'eau (102) ; au moins une source de vapeur (119) dans laquelle l'eau primaire chauffée circule et réchauffe l'eau secondaire circulant dans ladite source de vapeur (119); au moins un condenseur (105) logé dans l'enceinte de confinement (101) incluant : un récupérateur (106) ; une liaison condenseur (107) reliée à un circuit d'eau intermédiaire (210) et apte à assurer la circulation de ladite eau intermédiaire entre la réserve d'eau (102) et le condenseur (105); une liaison chaude (123) assurant la circulation naturelle de la vapeur issue de la source de vapeur (119) vers ledit au moins un condenseur (105), ; une liaison froide (124) assurant la circulation par gravité de l'eau issue du récupérateur (146) du condenseur (105) vers l'entrée d'eau secondaire de la source de vapeur (119); au moins un récupérateur de chaleur (140) positionné sur le circuit d'eau intermédiaire (210), ledit au moins un récupérateur de chaleur étant traversé par un circuit d'eau alimentaire (148, 248), ladite eau alimentaire étant apte à s'échauffer par contact thermique avec l'eau intermédiaire circulant au travers dudit récupérateur de chaleur.
Patent FR-2971787-A1 (FR)
Title: Encre preparee au gallium et procedes de fabrication et d'utilisation de celle-ci
Inventor: MOSLEY DAVID
IPC: C09D11/00
Filed: 2012-02-17
Abstract: Une encre préparée au gallium est fournie. Sont également décrits des procédés de préparation de l'encre préparée au gallium et d'utilisation de l'encre préparée au gallium pour déposer un matériau contenant un élément du Groupe lb/du gallium/(optionnellement de l'indium)/un élément du Groupe 6a sur un substrat pour l'utilisation dans la fabrication d'une variété de matériaux semi-conducteurs contenant des chalcogénures, tels que des transistors en film mince (TFM), des diodes électroluminescentes (DEL) ; et des dispositifs photosensibles (par exemple, électrophotographie (par exemple, imprimantes laser et photocopieuses), redresseurs, photomètres et cellules photovoltaïques) et des matériaux de mémoire à changement de phase contenant des chalcogénures.