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Patent FR-3008080-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: B65D83/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement (1) d'un produit, comportant : - un contenant (2) présentant des parois avant et arrière assemblées, - un article (3) conditionné à l'état plié à l'intérieur du contenant (2), cet article (3) portant ledit produit, présentant au moins deux volets séparés par au moins une ligne de pliage (4), l'un au moins de ces deux volets étant fixé à l'une des parois avant et arrière par au moins une zone de soudure (5).
Patent FR-3009562-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques ignifugees souples a haute tenue thermomecanique, en particulier pour les cables electriques.
Inventor: QUINEBECHE SEBASTIEN
IPC: H01B3/30
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne une composition thermoplastique ignifugée sans halogène caractérisée en ce qu'elle consiste en : - 50 % à 75 % en poids de charges ignifugeantes, -0,1 % à 45 % en poids d'un copolymère d'éthylène et d'un monomère éthylénique portant une fonction polaire, -0,1 % à 45 % en poids d'un polyéthylène à très basse densité (VLDPE) non fonctionnalisé, - optionnellement, jusqu'à 10% d'additifs, - et 0,1 % à 10 % en poids d'un polyéthylène à basse densité linéaire (LLDPE), caractérisé en ce que la densité du polyéthylène à très basse densité (VLDPE) est comprise entre 0,85 et 0,91, en ce que la densité du polyéthylène à basse densité linéaire est supérieure à 0,91 et en ce que le polyéthylène à basse densité linéaire (LLDPE) est greffé par des greffons d'anhydride maléique présents sur la chaine principale. Elle se rapporte également à un câble, tube, tuyau ou analogue dont une couche est formée avec ladite composition.
Patent FR-2997584-A1 (FR)
Title: Canal de refroidissement de stator tolerant a l'obstruction localisee
Inventor: COLDWATER JOSEPH KENNETH
IPC: H02K1/32
Filed: 2013-10-24
Abstract: Un moteur est fourni, lequel comprend un noyau de stator (20) ayant une pluralité d'ailettes (35) de stator faisant saillie vers l'extérieur depuis le noyau de stator. Une pluralité de canaux de refroidissement (40) de stator est définie entre les ailettes de stator adjacentes. Un anneau mélangeur de flux (60) est aligné axialement avec le noyau de stator et séparé de celui-ci par un interstice axial (74). L'anneau mélangeur de flux comprend une pluralité d'ailettes (70) d'anneau faisant saillie vers l'intérieur depuis une surface intérieure (62) et une pluralité de canaux de refroidissement d'anneau définie entre la pluralité d'ailettes d'anneau. La pluralité d'ailettes (70) d'anneau s'étend depuis une première surface sur au moins une partie d'une longueur axiale (L) de l'anneau mélangeur de flux.
Patent FR-3013668-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement automatique d'angle de carrossage pour un systeme de liaison au sol
Inventor: RAES MICHEL
IPC: B62D17/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ajustement automatique d'angle de carrossage pour un système de liaison au sol et destiné à une roue de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un premier organe (3) apte à être entrainé en rotation par un élément d'entraînement lors d'un mouvement de changement de direction de la roue, et un deuxième organe (2) apte à être fixé au châssis du véhicule, le premier organe (3) et le deuxième organe (2) coopérant de sorte à produire une translation relative du premier organe (3) et du deuxième organe (2) lors d'une rotation de l'amortisseur (4).
Patent FR-3014601-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comportant au moins une borne de raccordement pivotante
Inventor: COMTE FREDERIC
IPC: H01R4/36
Filed: 2013-12-11
Abstract: Il s'agit d'un appareil électrique comportant au moins une borne de raccordement (12) pivotante autour d'une direction gauche-droite de l'appareil (10). Des organes de butée (40, 41) fixent une position de fin de course de pivotement dans un sens prédéterminé. Les organes de butée soient franchissables par la borne pivotante lorsque dans ladite position de fin de course est exercée sur ladite borne pivotante (11, 12) un effort de pivotement dans ledit sens prédéterminé supérieur à un seuil préfixé. La borne de raccordement (11, 12) prend après avoir ainsi franchi les organes de butée (40, 41) une position post-fin de course au-delà de ladite position de fin de course.
Patent FR-3021026-A1 (FR)
Title: Pedalier a mono plateau evolutif pluri segmente pour bicyclettes
Inventor: GARAU JEAN PIERRE BARTHELEMY
IPC: B62M9/136
Filed: 2014-05-13
Abstract: Pédalier de bicyclette constitué de deux disques d'entraînement (1) entretoisés (7) contenant un plateau pluri segmenté de quatre segments (5) montés flottants. Quatre crémaillères (2) sont découpées à 90° sur chacun des deux disques d'entraînement (1). Sur la face interne de chaque disque, deux rainures de transmission (4) sont creusées parallèlement à chaque crémaillère. Elles reçoivent les extrémités des 4 axes de transmission (9) de chaque segment (5). Ces axes transmettent l'énergie des disques à la chaîne via les segments. L'entretoise crée un espace favorisant les déplacements des segments, cet espace est adapté à la largeur de la chaîne. Un (Sélecteur) et Quatre extracteurs (8) assurent les déplacements de l'axe de transfert (6) de chaque segment (5) dans chacune des crémaillères (2). Cette technique permet d'obtenir les déplacements radiaux des quatre segments. Ces mouvements séquentiels permettent d'obtenir la symétrie de chaque nouveau plateau.
Patent FR-3016636-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de microorganismes et procede associe
Inventor: MONTET MARIE-PIERRE
IPC: C12M1/34
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la culture et/ou l'isolement et/ou la détection et/ou l'identification et/ou le dénombrement d'au moins un microorganisme cible dans un échantillon susceptible de le contenir caractérisé en ce qu'il comprend un support et un milieu nutritif ; ledit support comprenant : • un substrat fibreux hydrophile, • au moins une couche poreuse en contact avec l'une des faces du substrat fibreux, comprenant un pigment ou un mélange de pigments, et au moins un liant, ledit pigment ayant une taille inférieure à 5 µm et la quantité dudit pigment ou dudit mélange de pigments étant comprise entre 50 et 97% en poids sec par rapport au poids sec de la couche poreuse ; ledit milieu nutritif étant compris dans le substrat fibreux. L'invention concerne également l'utilisation et le procédé de fabrication dudit dispositif.
Patent FR-3016542-A1 (FR)
Title: Actionnement d'une main destinee a equiper un robot a caractere humanoide
Inventor: LAVILLE JEREMY
IPC: B25J15/12
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne une main destinée à équiper un robot à caractère humanoïde. La main (10) comprend une paume (11) et plusieurs doigts (13, 14, 15, 16, 17) motorisés par rapport à la paume (11), Selon l'invention, la main (10) comprend un actionneur (101, 102) commun à plusieurs doigts (14, 15, 16, 17) et un palonnier (103, 104) permettant de répartir un effort exercé par l'actionneur (101, 102) vers les doigts (14, 15, 16, 17).
Patent FR-3019109-A1 (FR)
Title: Pedale d'accelerateur et vehicule hybride comportant une telle pedale
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: G05G1/30
Filed: 2014-03-27
Abstract: Cette pédale d'accélérateur (1) d'un véhicule comporte une âme (10) de pédale parcourant une course (Pacc) entre une position initiale (PO) et une position finale (P2) et un moyen de rappel (20) appliquant un effort de rappel sur l'âme (10) vers sa position initiale (PO). L'effort de rappel augmente linéairement suivant un premier gradient d'effort entre la position initiale (PO) et une position intermédiaire (P1) de l'âme (10), cet effort augmente linéairement suivant un second gradient d'effort entre la position intermédiaire (P1) et la position finale (P2), le premier gradient étant strictement inférieur au second gradient.
Patent FR-3020525-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur alternatif, dispositif de demarrage et produit programme d'ordinateur
Inventor: DURAND CHRISTOPHE
IPC: H02P1/16
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur (10) électrique alimenté par une tension d'alimentation alternative, ledit procédé consistant à chaque période de la tension d'alimentation à alimenter en courant le moteur (10) avec un retard tret. Le procédé de démarrage comporte une première séquence dans laquelle toutes les nièmes périodes de la tension d'alimentation, n étant un entier supérieur à 0, les étapes suivantes sont réalisées : a) détermination d'une variation d'une résistance du moteur durant les n périodes de la tension d'alimentation; b) comparaison de ladite valeur de variation de la valeur résistance du moteur déterminée avec une première valeur seuil de résistance ; c) si la valeur de la variation de la résistance du moteur est inférieure à la première valeur seuil, diminution du retard tret. L'invention concerne également un dispositif de démarrage et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3021476-A1 (FR)
Title: Infrastructure d'un reseau de telecommunication et dispositif d'interface d'une telle infrastructure
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: H04B10/25
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une infrastructure d'un réseau de télécommunication comprenant un réseau central filaire de transmission de données aménagé dans une voirie de l'espace public, au moins un équipement local de transmission de données agencé au voisinage de ladite voirie, et un dispositif (24) d'interface entre le réseau central et l'équipement local. L'infrastructure est caractérisée en ce que ledit dispositif d'interface (24) comprend une chambre (26) de connexion ménagée dans la voirie et connectée au réseau central filaire, et au moins un moyen (30) de connexion sans-fil agencé dans ladite chambre (26) de connexion et adapté pour transmettre des données entre le réseau central filaire et l'équipement local.
Patent FR-3021423-A1 (FR)
Title: Cache-code pour clavier de terminal electronique et terminal electronique correspondant.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F3/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un cache-code (11) pour un clavier (100) de terminal électronique (10), le cache-code (11) comprenant au moins une touche (110), dite touche déportée, permettant l'activation d'au moins une touche correspondante (1001) du clavier (100).
Patent FR-3021784-A1 (FR)
Title: Procede de projection de donnees virtuelles et dispositif permettant cette projection
Inventor: CHEVASSUS NICOLAS
IPC: G06K9/64
Filed: 2014-05-27
Abstract: - La présente invention concerne un procédé de projection d'informations issues d'un modèle numérique de conception comprenant les étapes suivantes : - une étape de calibration comprenant une acquisition de données caractéristiques provenant d'une surface d'intérêt, la comparaison desdites données caractéristiques avec des données virtuelles issues du modèle numérique de conception, et la détermination d'une position spatiale du dispositif de projection comprenant un vidéoprojecteur et au moins deux dispositifs d'acquisition d'image distincts, et, - une étape de projection selon ladite position spatiale d'informations issues du modèle de conception numérique au moyen dudit vidéoprojecteur, sur ladite surface d'intérêt.
Patent FR-3023094-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de gestion d'une interconnexion
Inventor: SAINTES MAXIME
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: Une carte (1) de circuit imprimé comprenant - une première interface de connexion (11) configurée pour gérer une première interconnexion (10) avec cette carte (1), ladite première interconnexion (10) incluant une pluralité de liens ; - une deuxième interface de connexion (13) configurée pour gérer une deuxième interconnexion (20) avec cette carte (1); - la première interface de connexion (11) étant en outre configurée pour détecter l'occurrence d'une panne dans un lien de la première interconnexion (10) ; - la deuxième interface de connexion étant en outre configurée ○ pour partager l'information d'occurrence de la panne; ○ pour sélectionner une solution de repli parmi une liste de solutions de repli; ○ pour supprimer la solution de repli sélectionnée une fois appliquée ; - le processeur étant en outre configuré ○ pour appliquer la solution de repli sélectionnée à la première interconnexion; ○ pour réinitialiser la première interconnexion.
Patent FR-3025077-A1 (FR)
Title: Dispositif de cartable ergonomique pour enfants ou adolescents, et sac a dos pour adultes
Inventor: RIBAUD CHEVREY DANIEL JACQUES LOUIS
IPC: A45F3/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention propose un cartable dorsal pour enfant, comprenant une enveloppe à bretelles latérales. Ce cartable comprend en outre au moins une ceinture ventrale de maintien qui est réalisée en un matériau élastique. Celle-ci est ancrée sur chaque côté de l'enveloppe en au moins deux points d'ancrage ventral séparés par une hauteur de maintien d'au moins un quart de la hauteur du cartable. L'expérimentation d'un tel cartable par « enlacement » montre qu'il est possible de supporter les poids recommandés en supprimant les bretelles sur les épaules ; et donc de réduire la charge exercée sur la partie supérieure de la colonne vertébrale. Selon une particularité, l'enveloppe inclut au moins une paroi interne définissant au moins un compartiment antérieur ou principal qui est adjacent au fond inférieur et au panneau dorsal de ladite enveloppe. Un tel compartiment est agencé pour présenter une forme parallélépipédique rectangle d'une épaisseur inférieure à sa hauteur et sa largeur, et de dimensions déterminées pour accueillir un ou plusieurs livres, classeurs et/ou cahiers. De préférence, le cartable comprend un ou plusieurs compartiments complémentaires situés en arrière et/ou au dessus dudit compartiment antérieur. Un tel compartiment complémentaire présente des dimensions déterminées pour ne pas pouvoir accueillir un livre ou un classeur, voire un cahier ou un classeur. Selon une autre particularité, le cartable comporte une poignée de préhension munie d'un dispositif dynamométrique agencé pour fournir une mesure visible du poids du cartable. Optionnellement, le cartable comprend en outre un compartiment supplémentaire indépendant qui est fixé de manière amovible sur les bretelles et/ou la ceinture ventrale de maintien, sur le devant du porteur.
Patent FR-3025645-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage et de reglage de l'orientation d'une image virtuelle pour dispositif d'affichage electronique nomade
Inventor: KEMENY ANDRAS
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-09-09
Abstract: Procédé d'affichage et de réglage de l'orientation d'une vue virtuelle pour un dispositif d'affichage électronique nomade comprenant au moins un écran d'affichage de la vue virtuelle et un dispositif de détection de la position angulaire (α) du dispositif d'affichage par rapport à un axe sensiblement vertical par rapport au sol passant par le centre de gravité du dispositif d'affichage, dans lequel on règle l'orientation de la vue virtuelle affichée et la distance entre le dispositif d'affichage électronique et un point d'intérêt prédéterminé en fonction de la position angulaire (α) du dispositif d'affichage.
Patent FR-3026950-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de plasma universel
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR
IPC: A61P7/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un plasma universel lyophilisé ou une fraction de plasma sanguin universel lyophilisé, issu d'un mélange de plasmas provenant des donneurs de groupes sanguins A, B, AB et/ou O et compatible avec tous les groupes sanguins et son procédé d'obtention.
Patent FR-3026937-A1 (FR)
Title: Bloc de synthese destine a combler un defaut osseux et son procede de fabrication
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: A61L27/10
Filed: 2014-10-10
Abstract: La présente invention concerne un bloc de synthèse destiné à combler un défaut osseux, caractérisé par le fait qu'il est constitué par une pièce (11) en matériau céramique qui présente une forme lui permettant de venir remplir le défaut osseux et qui est apte à être stabilisée une fois mise en place dans ledit défaut osseux, un réseau tridimensionnel de canaux communiquant entre eux étant formé au moins en partie dans ladite pièce (11) pour laisser passer les fluides et cellules permettant une revascularisation en vue de la croissance cellulaire une fois ladite pièce (11) en place dans le défaut osseux, lesdits canaux débouchant sur chaque surface du défaut osseux en contact avec ladite pièce (11) une fois mise en place dans le défaut osseux.
Patent FR-3027202-A1 (FR)
Title: Article de cosmetique comprenant un reservoir presentant un col
Inventor: FOGUETEIRO PAULO
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'article (10) de cosmétique comporte : - un réservoir (2) de produit (30) de maquillage comprenant un col (4) présentant un orifice ; et - un obturateur (1) présentant au moins un filet de vis (32) et étant apte à être vissé au réservoir (2) pour réaliser une fermeture de l'article (10). L'obturateur (1) présente en outre au moins un racleur apte à réaliser un nettoyage du col (4) du réservoir pendant la fermeture de l'article.
Patent FR-3028301-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage et de commande interne de marche arriere pour boite de vitesses
Inventor: TERRASSE DIDIER
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif de freinage de marche arrière pour boîte de vitesses à arbres parallèles comportant un axe de marche arrière monté dans un carter de boîte de vitesses et portant un pignon intermédiaire de marche arrière qui engrène en permanence avec un pignon primaire de marche arrière, et qui peut se déplacer entre une position de désengagement et d'engagement de marche arrière, sous la commande d'un crabot de marche avant (12) actionné par un doigt de passage (3) qui est déplacé en rotation avec un axe de sélection (2) pour sélectionner une ligne de vitesses et déplacé en translation dans une clé (11) verrouillée sur l'axe de sélection (2) pour engager une vitesse de marche avant ou de marche arrière sur une ligne de vitesses sélectionnée, caractérisé en ce que le doigt (3) déplace une clavette (13) montée à l'intérieur de la clé (11), engagée radialement dans un crabot de marche avant (12) qu'elle entraîne sur une première partie de la course d'engagement de la marche arrière, et escamotée radialement vers l'intérieur de la clé sur une deuxième partie de la course d'engagement de la marche arrière, où elle échappe au crabot de marche avant (12).
Patent FR-3029991-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage d'un actuateur de frein de parking electrique
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/44
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et dispositif de montage d'un actuateur électrique pour frein de véhicule automobile, notamment à tambour, ainsi qu'un dispositif d'assemblage d'un boîtier d'unité moteur avec un boîtier de transmission, lequel actionne en sortie un mécanisme de frein de stationnement. Selon l'invention, ce procédé comprend : - une insertion d'un clip de verrouillage autour de ou dans une jupe d'assemblage dépassant d'un desdits boîtiers et entourant ledit arbre d'entraînement, et - un emmanchement de ladite jupe d'assemblage dans un logement d'assemblage ménagé dans l'autre boîtier. En outre, ce clip est une structure monopièce élastique agencée pour former : - un verrou de jupe, escamotable à l'insertion du clip dans la jupe, qui revient par clipsage pour se verrouiller dans une ouverture de la jupe, et - un verrou de logement, escamotable à l'insertion de la jupe dans le logement, qui revient par clipsage pour se verrouiller dans une ouverture ménagée une surface du logement. L'invention permet de diminuer le nombre de pièces, de simplifier l'assemblage, et peut réaliser un détrompeur faisant antirotation.
Patent FR-3038424-A1 (FR)
Title: Carte a microcircuit comportant un module presentant des zones metallisees de connexion decalees
Inventor: HUET MICKAEL
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne une carte à microcircuit comprenant un corps s'étendant selon une direction longitudinale et transversale et présentant un plan médian longitudinal et un plan médian transversal, une cavité formée d'un lamage inférieur et d'un lamage supérieur, les deux lamages admettant un même centre de symétrie, le lamage inférieur étant traversé par le plan médian longitudinal, une antenne située dans l'épaisseur du corps et comportant à ses extrémités des plages de connexion débouchant sur le lamage supérieur, un module présentant un format considéré monté dans la cavité et affleurant le corps de carte et comportant sur sa face interne des plots de connexion en contact électrique avec les plages de connexion, les zones de connexion présentant un axe de symétrie longitudinal parallèle à la direction longitudinale et espacé du centre de symétrie du côté opposé au plan de médian longitudinal, d'une distance inférieure ou égale à 1,27mm.
Patent FR-3017093-A1 (FR)
Title: Ensemble becquet avec jet d'eau pour vehicule
Inventor: FERNANDEZ GOMEZ ANTONIO
IPC: B62D37/02
Filed: 2015-01-13
Abstract: Ensemble becquet avec jet d'eau pour véhicule, dans lequel ledit ensemble becquet comprend au moins une enveloppe extérieure (11) et au moins une armature intérieure (12), ensemble dans lequel entre la surface intérieure de ladite enveloppe extérieure et ladite armature intérieure il y a au moins un canal de circulation (13) d'un liquide et dans lequel l'assemblage de ladite enveloppe extérieure et ladite armature intérieure constitue ledit canal de circulation. Ainsi, l'ensemble becquet permet facultativement l'intégration d'un gicleur d'eau et/ou de liquide nettoyant, en réduisant au minimum le nombre de composants d'ajoutant à la structure propre de l'ensemble becquet, sans perte de performances en matière de connectivité et d'étanchéité par rapport aux solutions actuellement connues dans l'état de l'art.
Patent FR-3017014-A1 (FR)
Inventor: KIM JUNIUS A
IPC: H04L12/841
Filed: 2015-01-27
Abstract: Un mode de réalisation inclut un système (10). Le système inclut un récepteur (20) configuré pour extraire une estampille temporelle d'un en-tête de chaque paquet d'un flux de données (DS) reçu d'un réseau et pour dé-paquétiser le flux de données afin de fournir un flux de blocs de données. L'estampille temporelle peut correspondre à un temps de génération de chaque bloc de données pour chaque paquet respectif du flux de données en fonction d'une base de temps globale. Le système inclut également un contrôleur de retard (22) configuré pour mesurer un retard associé à chaque paquet du flux de données sur la base de l'estampille temporelle par rapport à la base de temps globale et pour contrôler la conversion du flux de données en un flux de sortie (DT) correspondant pour la transmission sur la base du retard mesuré.
Patent FR-3032776-A1 (FR)
Title: Gestion des fluides dans une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: G01L19/04
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des fluides dans une cuve étanche et thermiquement isolante (1) contenant un gaz liquéfié (8) à basse température, dans lequel une paroi de la cuve présente une structure multicouche comportant une paroi porteuse extérieure (2), une membrane d'étanchéité primaire (9) destinée à être en contact avec le gaz liquéfié contenu dans la cuve, un espace intermédiaire (3) situé entre la membrane d'étanchéité primaire et la paroi porteuse extérieure, le procédé comportant : aspirer une phase gazeuse de l'espace intermédiaire vers l'extérieur de la paroi de la cuve pour abaisser la pression dans l'espace intermédiaire en-dessous d'une pression de service de l'espace intermédiaire, détecter une stabilisation de la pression dans l'espace intermédiaire pendant l'étape d'aspiration, réchauffer la paroi de la cuve.