baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072914-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d’un accoudoir de commande
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: G05G1/01
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1, 100) de véhicule comprenant une assise (2), un dossier (3) et au moins un accoudoir allongé (4, 104). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que ledit accoudoir (104) comporte une partie mobile (106) en rotation autour d'un axe longitudinal (107) dudit accoudoir (104), ladite partie mobile (106) comportant au moins un organe de commande (114, 115, 116, 117) apte à déclencher une action spécifique au sein dudit véhicule (100).
Patent FR-3074234-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement
Inventor: BONNIVARD JEAN-SEBASTIEN
IPC: F02M53/04
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'un carburant circulant dans un circuit de retour (200) d'un injecteur (220) haute pression compris dans un moteur d'un véhicule situé sous un capot moteur (10), ledit véhicule comprenant en outre une ligne d'échappement (400) située en-dessous  (30) dudit véhicule, ledit système de refroidissement étant caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique apte à refroidir ledit carburant, ledit échangeur thermique comprenant : - un refroidisseur (620) à effet Peltier, - une thermopile (640) à effet Seebeck relié audit refroidisseur (620) pour l'alimenter en électricité, ladite thermopile (640) étant en outre reliée à une source chaude et à une source froide. L'invention concerne également un procédé pour refroidir un carburant.
Patent FR-3075095-B1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un dispositif de transparence complexe et d'au moins un reseau de micro-images, ainsi que document de securite le comportant
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN LOUIS
IPC: B42D25/342
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un ensemble (E) constitué d'une part, d'un dispositif de transparence complexe, c'est à dire d'un dispositif réfractif et/ou diffractif agissant sur la phase de la lumière et, d'autre part, d'au moins un réseau de micro-images, dans lequel : - ledit dispositif de transparence complexe est constitué d'un réseau (RPU) bidimensionnel périodique formé de "pupilles" individuelles (PU) dans lequel chaque pupille (PU) comporte un dispositif micro-optique (1), au moins une partie de ces dispositifs micro-optiques (1) présentant un axe optique (10) non centré, et au moins une partie de ces dispositifs micro-optiques (1) étant positionnée de manière non périodique, c'est à dire avec des décalages variables de leur axe optique au sein dudit réseau (RPU) ; - ledit réseau de micro-images (2) est constitué d'autant de micro-images que de dispositifs micro-optiques (1) ; -chaque micro-image (2) présente un contour identique à celui de la pupille associée (PU) et une surface au plus identique à celle de la pupille associée (PU) ; -chaque micro-image (2) est subdivisée en au moins une imagette (20), de sorte que lorsque ledit dispositif de transparence est positionné en regard dudit réseau de micro-images (2), et qu'un observateur observe ledit réseau au travers dudit dispositif de transparence, il voit, au moins selon une direction d'observation donnée, une image reconstituée (S) par la combinaison des imagettes associées à cette direction.
Patent FR-3079325-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: EL-OUARDI NOUR-EDDINE
IPC: G09F9/305
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne une interface, en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : • au moins un organe de commande comprenant : ▪ un élément mobile de préhension, mobile en rotation et présentant une portion centrale évidée, ▪ au moins un dispositif d'indexage repérant la position rotative de l'élément mobile de préhension, • un écran d'affichage, partiellement recouvert par l'organe de commande, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un élément optique à faisceaux de fibres (7), comportant des fibres optiques agglomérées, disposé dans la portion centrale de l'élément mobile de préhension avec une surface située en vis-à-vis de l'écran d'affichage formant une surface d'entrée (7b) et une surface orientée vers l'habitacle formant une surface de sortie (7a), les fibres optiques étant disposées selon un motif avec un axe d'invariance (B) formant un angle β avec une normale à l'écran d'affichage vérifiant β > 5°.
Patent FR-3082445-B1 (FR)
Title: Dispositif d'abrasion rotative a doigt de centrage
Inventor: MANENC STÉPHAN
IPC: B24B9/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne dispositif d'abrasion rotative comprenant : - une tête (31) d'abrasion comprenant un orifice (34, 35) traversant selon un axe (43) principal, - une monture (21) comprenant un doigt (22) de centrage s'étendant selon ledit axe (43) principal et traversant l'orifice (34, 35) de la tête (31) d'abrasion, caractérisé en ce que : - la monture (21) comprend une butée (27) axiale, la tête (31) d'abrasion étant en appui contre cette butée (27) axiale, - le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion portent au moins une paire d'organes d'accrochage réversibles, cette paire étant formée d'un crochet (38) porté par l'un parmi le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion et d'un élément (29) conjugué de ce crochet (38), cet élément (29) conjugué étant porté par l'autre parmi le doigt (22) de centrage et la tête (31) d'abrasion.
Patent FR-3085659-B1 (FR)
Title: Bouclier de pare-chocs facilitant le montage d’un deflecteur d’air sur un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-09-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: Véhicule automobile comprenant : un bouclier de pare-chocs arrière (5) ; et un panneau déflecteur d'air (15) disposé sous un plancher arrière de charge (3) du véhicule, avec un bord arrière (17A) attaché à un bord inférieur (7A) du bouclier de pare-chocs arrière (5) ; le bouclier de pare-chocs arrière (5) comprenant, au bord inférieur (7A), au moins deux languettes horizontales (7B) sous le bord arrière (17A) du panneau déflecteur d'air (15).
Patent FR-3081688-B1 (FR)
Title: Poignee de baton de randonnee a inclinaison reglable
Inventor: PERRIER BERTRAND
IPC: A45B9/02
Filed: 2018-05-29
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'innovation part du constat suivant : la poignée des bâtons de randonnée « classiques » est bien adaptée à la montée, mais pas à la descente.     En effet, si l'appui fourni par le bâton lors de la montée procure un réel bénéfice en terme d'aisance, il n'en est pas de même lors des descentes pour une raison simple : la poignée du bâton n'est pas adaptée à cette situation. La problématique est différente car il ne s'agit plus de poussée mais plutôt d'amorti. L'intérêt du bâton est alors de réduire les chocs encaissés par les genoux, le dos, les chevilles.     Une prise en main par une poignée nouvellement conçue est nécessaire (voir fig 1) : la poignée de bâton de randonnée à inclinaison réglable permet de remédier à ce « défaut » du bâton de randonnée classique. Comme on le voit sur les illustrations de la fig 1, le système de basculement de la poignée par coulissement permet de la positionner de façon à ce que l'appui du bâton sur le sol lors des descentes se fasse dans l'axe du bras/avant-bras. La situation est alors beaucoup plus confortable, précise et efficace et permet de diminuer les contraintes et chocs sur les muscles et articulations des jambes et du dos dues à la descente lors d'une randonnée, cause de nombreux traumatismes.     Ces mêmes illustrations montrent aussi qu'avec la nouvelle poignée de bâton de randonnée proposé, le poignet n'est plus désaxé (« tordu ») comme il peut l'être lors d'une descente avec un bâton de randonnée classique, ce qui rajoute du confort et diminue les risques d'entorse ou de foulure du poignet.     Rappelons enfin qu'en montagne, les descentes sont souvent ressenties comme « longues »... et que de plus en plus de randonneurs recherchent rapidité et confort, tout en économisant leurs articulations. Tous ces facteurs font qu'une poignée de bâton réglable pour la descente peut apporter un réel bénéfice à de nombreux utilisateurs : seniors, ultra traileurs notamment, mais aussi toute personne pratiquant la randonnée et qui cherche à minimiser les traumatismes en profitant au maximum de ce sport.     Cette poignée de bâton de randonnée à inclinaison réglable constitue une avancée, un progrès technique dans son domaine, et sa conception simple peut permettre une production et une commercialisation rentables
Patent FR-3089487-B1 (FR)
Title: engin moteur flottant
Inventor: THOMAS FRANCK
IPC: B63H20/10
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: Engin (1) moteur flottant comprenant un châssis (2) allongé présentant une surface (3) du dessus et une surface (4) du dessous, un système (7) de direction de l’engin (1) comprenant un organe (8) de direction, un système (9) de propulsion de l’engin (1) comprenant un organe (10) de propulsion de l’engin (1), et un moteur (11) d’actionnement de l'organe (10) de propulsion, un foil avant (12) et un foil arrière (13) présentant chacun une configuration dans laquelle l’aile (15) dudit foil (12, 13) s’étend en saillie de la surface du dessous (4) du châssis (2). Les foils sont montés chacun mobiles en monte et baisse sur ledit châssis (2) entre une position basse dans laquelle l’aile (15) du foil (12, 13) est écartée de la surface du dessous (4) du châssis (2) et une position haute, le foil avant (12), couplable à l’organe (8) de direction, est monté, sur au moins une partie de sa course de déplacement en monte et baisse, mobile à rotation autour d’un axe (XX') parallèle à sa direction (D) de déplacement en monte et baisse du foil (13) arrière et le foil (13) arrière porte l'organe de propulsion de l’engin. (Figure 1)
Patent FR-3089779-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: Suceur d'aspirateur, comprenant :- au moins une première bouche d’aspiration agencée pour être en regard d'un sol à nettoyer et pour être connectée à un circuit d'aspiration de l'aspirateur,- au moins une deuxième bouche d’aspiration, distincte de la première bouche d’aspiration, agencée pour être en regard du sol à nettoyer et pour être connectée au circuit d'aspiration de l'aspirateur,caractérisé en ce que le suceur d'aspirateur comprend au moins une trappe de visite, agencée entre la première bouche d’aspiration et la deuxième bouche d’aspiration et montée de manière amovible sur le suceur d'aspirateur pour permettre à un utilisateur d'accéder à un conduit interne du suceur d'aspirateur. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3076906-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’au moins trois capteurs installés dans un gaz de mesure
Inventor: BURGER ANN-KRISTIN
IPC: G01N27/416
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé et dispositif de gestion d’au moins trois capteurs installés dans un gaz de mesure Procédé de gestion d’au moins trois capteurs (12, 14, 16) pour détecter une fraction d’un composant de gaz de mesure avec de l’oxygène combiné dans un gaz de mesure consistant à : relier les trois capteurs (12, 14, 16) à une source de tension d’alimentation (18), et à un appareil de commande (20) par une ligne CAN (30), demander des informations aux trois capteurs (12, 14, 16) concernant la tension d’alimentation qui leur est appliquée, et terminer la position d’installation des trois capteurs (12, 14, 16) par rapport à la source de tension d’alimentation (18) avec ces informations. Figure 1
Patent FR-3094149-B1 (FR)
Title: Procédé de charge par induction et dispositif de charge associé
Inventor: GRELLAT LAURENT
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention propose un procédé de charge par induction d’un équipement portable d’utilisateur par un dispositif de charge comprenant au moins deux bobines émettrices et présentant une surface de charge apte à recevoir ledit équipement afin de le charger, ledit dispositif de charge recevant périodiquement pendant la charge en provenance de l’équipement portable un signal comprenant une valeur représentative d’une déviation entre une puissance de charge demandée par l’équipement portable et une puissance de charge reçue par ledit équipement, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) Dépose de l’équipement portable sur la surface de charge et activation d’une première bobine de charge (étape E0), b) Détermination d’un paramètre de conditions de charge (étape E1), c) Si le paramètre de conditions de charge est supérieur à un seuil prédéterminé représentatif de conditions limites de charge (étape E1), alors d) Activation d’une bobine adjacente à ladite bobine de charge tout en maintenant la première bobine activée (étape E2), e) Si la valeur représentative de la déviation entre la puissance de charge demandée et la puissance reçue est inférieure à un premier seuil (étape E4), alors, f) Désactivation de la première bobine (étape E5), g) Sinon, répétition des étapes précédentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094199-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de ballistocardiographie
Inventor: CATHELAIN GUILLAUME
IPC: A61B5/024
Filed: 2019-03-28
Granted: 2023-11-10
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE BALLISTOCARDIOGRAPHIE Un dispositif de ballistocardiographie (200), qui comporte :- un support non homogène et anisotrope (105) présentant, une partie formant un guide de contraintes (205) ou de déformations et une partie transmettant moins de contraintes ou de déformations dans le domaine des fréquences entre 0,05Hz et 25 Hz et- au moins un capteur (210) d’un signal représentatif d’au moins un déplacement ou une variation de contrainte quasi statique dudit guide dans le domaine des fréquences entre 0,05 Hz et 25 hertz, positionné en regard dudit guide de contraintes ou de déformations.  Dans des modes de réalisation, le guide de contraintes ou de déformations présente un module d’Young supérieur, d’au moins 10 % à la valeur du module d’Young en dehors du guide de contraintes ou de déformations selon au moins une direction.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3081804-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour connecter une tige poussoir à un organe de commande tel qu'une pédale d'un véhicule
Inventor: CARUSO ALESSANDRO
IPC: B60T7/00
Filed: 2019-06-04
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le dispositif de connexion (14) comprend : une structure de cage (18) solidaire de l’organe de commande (10), la structure de cage (18) comportant un logement de sphère (22) adaptée pour recevoir au moins partiellement la tête sphérique (20) de la tige poussoir (12) ; un élément de fixation (26) monté de manière amovible dans la structure de cage (18), l’élément de fixation (26) étant pourvu de premiers moyens de verrouillage (30) et de deuxièmes moyens de verrouillage (32, 36) pour retenir l’élément de fixation (26) dans la structure de cage (18) ; ), et des troisièmes moyens de fixation (42) pour maintenir les deuxièmes moyens de fixation (32, 36) dans un tel état qu’une séparation de l’élément de fixation (26) de la structure de cage (18) soit empêchée. Les deuxièmes moyens de verrouillage (32, 36) comprennent une paire de premiers cliquets (32) élastiquement déformables pourvus sur un premier côté (28a) de l’élément de fixation (26) et une paire de deuxièmes cliquets (36) élastiquement déformables pourvus sur un deuxième côté (28a) de l’élément de fixation (26), opposé au premier côté. Les troisièmes moyens de verrouillage (42) comprennent une paire d’inserts de verrouillage (42) qui sont réalisés comme des pièces séparées par rapport à la tête sphérique (20) de la tige poussoir (12) et sont déplaçables par rapport à l’élément de fixation (26), sur des côtés opposés de la tête sphérique (20), dans une position de travail dans laquelle chaque insert de verrouillage (42) est reçu à l’intérieur de l’élément de fixation (26) pour verrouiller un premier cliquet (32) respectif et un deuxième cliquet (36) respectif dans ledit état non déformé, empêchant par cela la séparation du premier et du deuxième cliquet (32, 36), et ainsi de l’élément de fixation (26), de la structure de cage (18).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099492-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation de rhodium par voie electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25C1/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé pour récupérer du rhodium à partir d’une pièce dans laquelle il est contenu, comprenant les étapes successives suivantes :a) fourniture d’un système électrochimique comprenant une électrode positive et une électrode négative et relié à un dispositif permettant de contrôler le potentiel ou le courant à l'une des deux électrodes positive et négative, l’électrode positive étant une pièce électriquement conductrice contenant du rhodium ou un alliage de rhodium,b) immersion du système électrochimique dans une solution liquide ionique comprenant un mélange d’un premier liquide ionique et d’un deuxième liquide ionique, c) application d’une tension ou d’un courant à l’une des deux électrodes positive et négative, de manière à simultanément : - électro-dissoudre le rhodium ou l’alliage de rhodium de l’électrode positive de la première électrode, dans la solution liquide ionique, - électro-déposer le rhodium dissous dans la solution liquide ionique sur l’électrode négative. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099824-B1 (FR)
Title: Blindage en carbure de bore et en carbure de silicium
Inventor: BRULIN JÉRÔME
IPC: F41H5/00
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: Elément de blindage antibalistique, comprenant un corps céramique constitué dans un matériau comprenant, en pourcentage volumique entre 20% et 75% de carbure de bore, entre 5% et 30% d’une phase métallique de silicium ou d’une phase métallique comprenant du silicium et entre 20% et 70% de carbure de silicium et dans lequel en pourcentage volumique : - plus de 60% des grains dont le diamètre équivalent est supérieur à 60 micromètres sont des grains de carbure de bore, - les grains de carbure de bore dont le diamètre équivalent est supérieur à 30 micromètres représentent plus 20%, de préférence plus de 25%, - les grains de carbure de silicium dont le diamètre équivalent est supérieur ou égal à 10 micromètres représentent plus de 10%, - les grains de carbure de silicium dont le diamètre équivalent est inférieur à 10 micromètres représentent plus de 10%, de préférence plus de 15%.
Patent FR-3100409-B1 (FR)
Title: Système électronique et procédé de génération d’au moins une trame de données selon un protocole TIC en mode historique, installation électronique de transmission et programme d’ordinateur associés
Inventor: GREGOIRE TONY MARCEL JEAN
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Système électronique et procédé de génération d’au moins une trame de données selon un protocole TIC en mode historique, installation électronique de transmission et programme d’ordinateur associés Ce système électronique (20) de génération d’au moins une trame de données est configuré pour être connecté à une interface TIC (24), et comprend un dispositif de transformation (30) configuré pour transformer chaque trame de données reçue de l’interface TIC (24) en une trame de données respective selon un protocole TIC en mode historique, l’interface TIC (24) et le protocole TIC étant conformes à la norme ENEDIS 54E version 3.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3086069-B1 (FR)
Title: Barre mélangeuse de lumière et ensemble d’éclairage
Inventor: SCHMID FRANK
IPC: G02B27/10
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: Barre mélangeuse de lumière et ensemble d’éclairage L’invention concerne, d’une part, une barre mélangeuse de lumière (2) destinée à émettre un faisceau lumineux homogène conformément à une forme de contour souhaitée (8), qui s’étend le long d’un axe longitudinal, de sa première extrémité longitudinale dotée d’une surface d’entrée pour la lumière incidente afin de former le faisceau lumineux, à sa deuxième extrémité longitudinale dotée d’une surface de sortie (18) ayant la forme de contour (8) pour émettre le faisceau lumineux, sachant qu’une première partie (20a) de la barre mélangeuse de lumière (2) est réalisée en un premier matériau (22a) et une deuxième partie (20b) de la barre mélangeuse de lumière (2), présentant la surface de sortie (18), en un deuxième matériau (22b) optiquement plus diffus, et, d’autre part, un ensemble d’éclairage (40) qui comprend la barre mélangeuse de lumière (2) et une optique (36) pour le faisceau lumineux, montée en aval de la surface de sortie (18) dans la direction de l’axe longitudinal et destinée à projeter la surface de sortie (18) sur une surface cible (38) qui se trouve dans une position relative prédéfinissable (R) par rapport à la surface de sortie (18).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101153-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts dans un réseau de lignes de transmission
Inventor: KAFAL MOUSSA
IPC: H04B3/46
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé de détection de défauts dans un réseau de lignes de transmission comprenant les étapes de : déterminer (301), à chaque extrémité du réseau, une mesure du coefficient de réflexion d’un signal, en fonction de la fréquence, pour chaque fréquence, construire (302) un premier vecteur dont les composantes sont les mesures du coefficient de réflexion normalisées, pour une pluralité d’hypothèses de position d’un défaut dans le réseau, simuler (303) la propagation d’un signal généré à cette position vers chaque extrémité du réseau de manière à déterminer, pour chaque extrémité du réseau, une estimée du coefficient de réflexion normalisé en fonction de la fréquence et de la position du défaut, pour chaque fréquence et pour chaque hypothèse de position d’un défaut, construire (304) un second vecteur dont les composantes sont les estimées du coefficient de réflexion normalisé, comparer (305) le premier vecteur et le second vecteur déterminé pour chaque hypothèse de position Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103467-B1 (FR)
Title: Installation de transfert de granulés de matière et procédé de transfert de granulés de matière
Inventor: CONVERT LAURENT
IPC: B65B69/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: Installation de transfert de granulés de matière et procédé de transfert de granulés de matière.  Installation (1) de transfert de granulés de matière comportant :- une zone de traitement (2) pouvant recevoir une palette (P) de niveaux de sacs empilés de granulés, chaque sac présentant une face principale sensiblement horizontale,- une trémie (3) coiffée de moyens d’ouverture (30) de sacs, - des moyens de préhension (4) configurés pour prendre et déplacer au moins un sac depuis la zone (2) jusqu’aux moyens d’ouverture (30),- des moyens de détection (7) de l’orientation des sacs sur la palette (P) et des moyens de positionnement des moyens de préhension (4).  Procédé de transfert de granulés de matière depuis une zone (2) vers une trémie (3), comportant les étapes suivantes : - on détecte la présence d’une palette (P) de sacs de granulés sur la zone (2), - on détecte, par des moyens de détection (7) de l’orientation de sacs, la forme de sacs visibles sur le dessus de la palette (P), - on compare la position des sacs visibles avec des positions de sacs dans une base de données,- on sélectionne au moins un sac visible,- on actionne des moyens de préhension (4), pour amener une surface de contact (40) desdits moyens de préhension (4) à venir en contact avec une face principale visible d’au moins un sac sélectionné,- on solidarise les moyens de préhension (4) avec le(s) sac(s) sélectionné(s), - on déplace le(s) sac(s) sélectionné(s) jusqu’à la trémie (3),- on met en contact le(s) sac(s) avec des moyens d’ouverture (30) de sacs,- on déplace et/ou on secoue le(s) sac(s) au-dessus de la trémie (3) pour faire tomber les granulés,- on évacue le(s) sac(s) vide(s) des moyens de préhension (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.2