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Patent FR-3043775-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de grandeurs aerodynamiques destine a etre place dans une veine d'ecoulement d'une turbomachine
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques (1) destiné à être placé transversalement dans une veine d'écoulement (12, 13) d'une turbomachine comportant : - un corps amont (2) ayant un profil de forme générale cylindrique définissant un bord d'attaque (5) - une pluralité de capteurs (4), les lignes d'instrumentation (45) des capteurs étant placées dans le corps (2), les éléments sensibles (41) des capteurs s'étendant au niveau du bord d'attaque (5) ; - un carénage aval (3) monté sur le corps amont (2) et définissant un bord de fuite (6) ; le carénage aval (3) comprenant, dans la direction longitudinale du corps amont (2), plusieurs tronçons (35) fixés indépendamment les uns des autres au corps (2), deux tronçons (35) successifs étant reliés par une jonction (37) souple.
Patent FR-3043805-A1 (FR)
Title: Systeme pour controler une temperature de regeneration d'un dispositif electronique place dans une atmosphere ionisante.
Inventor: DEJAVDAN GUILLAUME
IPC: G05D23/24
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention porte notamment sur des moyens (4) embarqués pour régénérer un composant électronique d'un appareil (3) dans un dispositif (1) prévu pour être immergé dans un environnement ionisant, caractérisés en ce qu'ils comprennent :         - une résistance pour chauffer le composant, disposée au voisinage de ce composant ; et,         - des moyens thermostatiques pour asservir la résistance en température.         L'invention porte aussi sur un dispositif équipé de tels moyens de régénération.         L'appareil peut être une caméra (3) et le composant être un capteur optique de cette caméra.
Patent FR-3044720-A1 (FR)
Title: " systeme d'alimentation en carburant d'un moteur comportant un reservoir additionnel et une vanne de regulation "
Inventor: LAVOISIER FREDERIC
IPC: F02M37/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne un système (5) d'alimentation en carburant d'un moteur d'un véhicule automobile, qui comporte un réservoir (10) à carburant, une première pompe (16), dite basse pression, prélevant du carburant dans le réservoir (10) à carburant pour le fournir à une deuxième pompe (22), dite haute pression, reliée à la première pompe (16) par une conduite (18), une unité (32) de contrôle pilotant la première pompe (16) pour réguler une quantité de carburant fournie par la première pompe (16) en fonction des besoins de la deuxième pompe (22), caractérisé en ce que le système (5) comporte au moins un réservoir (26) additionnel de carburant, et une vanne (30) commandée par l'unité (32) de contrôle.
Patent FR-3045480-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, desdites au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond desdites découpures d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement desdites découpures d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 1.2, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieur ou égale à 1 et le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la couche C est inférieur à 8 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la couche C étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3030415-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-12-16
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une pièce de fixation (10) pour être fixé solidairement en rotation à un arbre d'entraînement (18) ainsi qu'une pièce d'articulation (12) reliée de manière articulée à la pièce de fixation (10), la pièce d'articulation (12) pouvant passer par rapport à la pièce de fixation (10), une position d'essuyage à une position d'entretien. Dispositif caractérisé par au moins un élément de guidage de tuyau (14) pour dévier le tuyau d'eau de lavage (16) en position d'essuyage.
Patent FR-3046138-A1 (FR)
Title: Equipement pour l'enveloppement d'une bouteille d'une feuille souple
Inventor: BAYLET OLIVIER-RICHARD
IPC: B65C5/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un équipement pour l'enveloppement d'une bouteille d'une feuille souple. Selon l'invention l'équipement comporte un moteur unique (400) commandant le déplacement d'une part de ladite bande de convoyage (201) et d'autre part le tambour d'entraînement de la feuille souple par l'intermédiaire d'un moyen débrayable et un contrôleur commandant : - l'alimentation du moteur (400) pendant une durée correspondant à l'enroulement d'une longueur prédéterminée de film autour du corps de la bouteille, et le passage du moyen débrayable en mode embrayé, - puis l'arrêt du moteur (400), pendant le déplacement dudit système de découpe de la feuille souple, - puis la fermeture des deux ensembles de pinces et l'alimentation du moteur et le passage du moyen débrayable en mode débrayé, pendant une étape de formation des torsades aux extrémités de la bouteille, - puis l'arrêt du moteur (400).
Patent FR-3046070-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ou plusieurs homopolymeres de type acrylamidoalkyltrialkylammonium et un ou plusieurs polymeres additionnels cationiques et/ou amphoteres
Inventor: CORREIA AUDREY
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, et notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un mélange particulier de polymères cationiques et/ou de polymères amphotères. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques, mettant en oeuvre ladite composition. La présente invention concerne enfin l'utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques.
Patent FR-3046641-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage comportant un jonc de liaison entre un couvercle et un support d'actionneur d'embrayage
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-01-13
Abstract: Un système d'embrayage (1) comprend un support d'actionneur d'embrayage (12), un couvercle (10) comportant un fond s'étendant radialement (18) et une partie tubulaire (20) faisant saillie axialement vers le support d'actionneur d'embrayage (12), et un jonc annulaire (14) en appui contre une face d'appui (24) du couvercle (10), formée sur la partie tubulaire (20) du couvercle (10) et tournée axialement à l'opposé du support d'actionneur d'embrayage (12), et contre une face d'appui (34) du support d'actionneur d'embrayage (12) faisant face à la face d'appui du couvercle (24). Un organe élastique (16) est en appui sur le support d'actionneur d'embrayage (12) et sur le couvercle (10), sollicitant le support d'actionneur d'embrayage (12) et le couvercle (10) de façon à écarter l'un de l'autre le support d'actionneur d'embrayage (12) et le fond (18).
Patent FR-3048953-A1 (FR)
Title: Helice d'aeronef comprenant des pales pliables et a calage variable
Inventor: HERANGER CHRISTOPHE
IPC: B64C11/32
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne une hélice (2) pour moteur d'aéronef (1) comprenant : - un support de pale (10) associé à chaque pale, monté pivotant sur le moyeu (8) selon un axe de calage en incidence (14) ; - une liaison pivotante (20) entre chaque support de pale (10) et le pied (6a), permettant un pivotement de la pale (6) relativement à son support de pale (10) selon un axe de pliage de pale (22) ; - associé à au moins l'une des pales (6), un organe (24) de commande de pliage / dépliage de pale configuré pour faire pivoter le pied (6a) relativement au support de pale (10) selon l'axe de pliage (22) ; - un dispositif passif (40) de synchronisation de pliage / dépliage des pales, comportant un élément central de synchronisation (42) monté rotatif relativement au moyeu (8) selon l'axe de rotation d'hélice (4), ainsi qu'un élément de raccord (44) associé à chaque pale (6), comportant une première extrémité montée sur le pied de pale (6a) ainsi qu'une seconde extrémité montée sur l'élément central de synchronisation (42).
Patent FR-3049284-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules inorganiques fonctionnalisees par des polymeres bifonctionnels conducteurs de protons
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé spécifique de fonctionnalisation de particules inorganiques par des polymères comprenant au moins deux types de motifs répétitifs différents, dit premier motif répétitif et deuxième motif répétitif, porteurs chacun d'un groupe échangeur de protons différent.
Patent FR-3049790-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission par courants porteurs en ligne dans un aeronef
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: H04B3/54
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission par courants porteurs en ligne (1) entre deux équipements (10, 20) embarqués dans un aéronef (1), le dispositif de transmission par courants porteurs en ligne (1) comportant un câble de transmission (3) reliant les deux équipements (10, 20), le câble de transmission (3) étant configuré pour transmettre simultanément un courant d'alimentation et un signal de données, le dispositif de transmission par courants porteurs en ligne (1) étant caractérisé en ce que le câble de transmission (3) comporte deux paires de conducteurs torsadées.
Patent FR-3054095-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un circuit electronique de puissance
Inventor: BOURLIER LUDOVIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-07-12
Abstract: Dispositif de refroidissement (1) d'au moins un circuit électronique de puissance (4), comportant : - un dissipateur thermique (2) refroidi par liquide; et - une plaque d'interface (3) en contact thermique avec le dissipateur thermique (2) et sur laquelle le(s) circuit(s) électronique(s) de puissance (4) est/sont fixé(s), la plaque d'interface (3) étant montée de façon amovible sur le dissipateur thermique (2) de manière à pouvoir être séparée de celui-ci avec le(s) circuit(s) électronique(s) (4) fixé(s) dessus.
Patent FR-3060803-A1 (FR)
Title: Procede pour maintenir un equilibre d'un parametre physico-chimique d'un milieu, produit programme d'ordinateur et moyen electronique associes
Inventor: FIORINI NICOLAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour maintenir un équilibre d'un paramètre physico-chimique d'un milieu, et recouvrer ledit équilibre en cas de perte de ce dernier. Plus précisément ledit procédé permet d'estimer la pertinence d'une action corrective sur ledit milieu pour recouvrer un équilibre. Le procédé (100) est mis en œuvre par l'unité de traitement (UT) d'un système de régulation dudit milieu. L'invention s'applique de manière non limitative à la régulation de l'équilibre de l'eau de baignade d'une piscine.
Patent FR-3057943-A1 (FR)
Title: Dispositif pour accumulateur thermique a prise en glace
Inventor: OUVRY PATRICK
IPC: F28F1/16
Filed: 2016-10-20
Abstract: Dispositif pour échanger de la chaleur comprenant un premier tube(1) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, comprenant un second tube(2) creux selon sa longueur et conducteur pour la chaleur, et comprenant une ailette(3) conductrice pour la chaleur, dans lequel l'ailette(3) s'étend en longueur le long du premier tube(1), l'ailette(3) s'étend en longueur le long du second tube(2) et l'ailette(3) s'étend en largeur entre le premier tube(1) et le second tube(2).
Patent FR-3074395-A1 (FR)
Title: Reconfiguration et densification du reseau d'un utilisateur secondaire lors d'une preemption de spectre par un utilisateur primaire
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W84/04
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention fournit une méthode pour reconfigurer et densifier le réseau d'un utilisateur secondaire lors d'une préemption de spectre par un utilisateur primaire, afin de fournir une couverture radio optimale sur la zone géographique de préemption de cet utilisateur primaire.
Patent FR-3061680-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule, a moyens de clippage anti-rotation
Inventor: RAES ROMAIN
IPC: F21S8/08
Filed: 2017-01-06
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule et comprend un boîtier (BB) comportant : - deux pattes de fixation solidarisées fixement à au moins un élément (E1) du véhicule, - une vis de réglage permettant de placer une partie interne dans une position angulaire prédéfinie par rapport à un axe, et - des moyens de clippage (MC), offrant au moins deux positions de clippage différentes, et propres à coopérer avec une partie conformée (PCE) d'un élément (E1) du véhicule dans l'une des positions de clippage pour bloquer le boîtier (BB) dans une position angulaire finale par rapport à cet axe pendant le placement de la partie interne dans sa position angulaire prédéfinie.
Patent FR-3062569-A1 (FR)
Title: Compositions dermatologiques et cosmetiques depigmentantes
Inventor: MONTCRIOL FRANCOIS
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne des compositions dermatologiques ou cosmétiques à action dépigmentante par application topique et comprenant au moins une quantité efficace de l'association particulière de six constituants. Elle concerne également l'utilisation d'une quantité efficace de ladite association particulière de six constituants agissant en combinaison sur la mélanogénèse comme composés actifs pour la préparation d'une composition dermatologique destinée au traitement des hyperpigmentations pathologiques ou accidentelles. Enfin, elle concerne un procédé de traitement cosmétique, en vue d'améliorer l'aspect esthétique de la peau, consistant à appliquer sur la peau une quantité suffisante d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3062687-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un moteur de ventilateur
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: H02P101/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention se rapporte à un système de commande d'un ventilateur, comprenant un moteur et une turbine, ledit moteur étant piloté à partir d'une loi de commande définie par un calculateur. La principale caractéristique d'un système de commande selon l'invention est que la loi de commande (3) résulte de l'adjonction de deux lois de régulations distinctes, une première loi (1) de régulation pour faire fonctionner le moteur sur une première plage de régime et une deuxième loi (2) de régulation pour faire fonctionner le moteur sur une deuxième plage de régime.
Patent FR-3072305-A1 (FR)
Title: Panier amovible pour reacteur catalytique
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G47/10
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un panier amovible pour rÃ©acteur catalytique comprenant un fond (1) horizontal et une pluralitÃ© de parois latÃ©rales (2) verticales et/ou au moins une paroi latÃ©rale ellipsoÃ¯dale, et une pluralitÃ© de cheminÃ©es (3, 4) verticales et ouvertes Ã  leurs extrÃ©mitÃ©s infÃ©rieures (5) et supÃ©rieures (6), chaque cheminÃ©e comprenant une partie infÃ©rieure (7) comprenant l'extrÃ©mitÃ© infÃ©rieure fixÃ©e sur le fond et s'Ã©tendant entre les parois latÃ©rales, dans lequel une premiÃšre cheminÃ©e comprend une partie supÃ©rieure (8) s'Ã©tendant au-dessus des parois latÃ©rales, et la partie supÃ©rieure de la premiÃšre cheminÃ©e est adaptÃ©e Ã  Ãªtre introduite dans une partie infÃ©rieure d'une cheminÃ©e d'un autre panier amovible. La prÃ©sente invention concerne Ã©galement un dispositif de filtration et de distribution comprenant ledit panier amovible, un rÃ©acteur comprenant ledit dispositif, et un procÃ©dÃ© d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage utilisant ledit rÃ©acteur.
Patent FR-3073195-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de blocage sous le chassis d'un vehicule automobile, de carenages de fond aboutes en prolongement l'un de l'autre.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation et de blocage en position d'un jeu de deux carénages (3a, 3b) de fond globalement plans (L1-T1) sous une plateforme (2) d'un châssis (1) de véhicule automobile. Les carénages (3a, 3b) sont aboutés l'un en prolongement de l'autre par recouvrement l'un sur l'autre de leurs bords (5a, 5b) adjacents. Le dispositif comprend des organes de fixation (4) qui traversent conjointement les bords (5a, 5b) des carénages (3a, 3b) et qui sont placés en prise sur la plateforme (2). Le dispositif comprend aussi des organes d'appui (7) structurellement indéformables interposés entre les bords (5a, 5b) des carénages (3a, 3b) en étant répartis entre des zones d'appui (Z1) vertical (V1) des organes de fixation (4) contre les carénages (3a, 3b).
Patent FR-3059814-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier un systeme de capteurs d'un vehicule saisissant l'etat d'occupation d'un emplacement de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-11-29
Abstract: Procédé pour vérifier un système de capteurs (303) d'un véhicule (301) pour saisir l'état d'occupation d'un emplacement de stationnement de véhicules consistant à utiliser (101) un jeu de données de référence déterminé indépendamment du système de capteurs (303) contrôlé, pour un emplacement de stationnement, comprenant son état d'occupation, saisir (103) l'état d'occupation de l'emplacement à l'aide du système de capteurs (303), et comparer (105) l'état d'occupation saisi de l'emplacement à l'état d'occupation de référence pour déceler les défauts du système de capteurs (303).
Patent FR-3077446-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un courant continu genere par une machine electrique tournante
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P9/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'estimation d'un courant continu (Idc) généré par une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant un stator (18) et un rotor (19), ledit rotor (19) étant destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lexc), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de mesure du courant d'excitation (lexc) du rotor (19), - une étape de calcul d'un paramètre intermédiaire à partir d'une vitesse de rotation (Ωrpm) de la machine électrique (10), d'une tension (Vs) du stator (18), et d'une force électromotrice (E0) de la machine électrique tournante (10), et - une étape d'estimation du courant continu (Idc) généré par la machine électrique tournante (10) à partir du courant d'excitation mesuré (lexc) et du paramètre intermédiaire précédemment calculé.
Patent FR-3079958-A1 (FR)
Title: Dispositif de conduction osseuse et borne interactive le comportant
Inventor: HARLAL FABRICE
IPC: H04R5/04
Filed: 2018-02-12
Abstract: Le dispositif de conduction osseuse comporte :
- au moins un transducteur électroacoustique vibrant (1 9, 20), une pièce (1 7, 18) du transducteur électroacoustique étant mise en vibrations représentatives d'un signal audio,
- un moyen (21, 23, 17, 18) de détection de présence d'un utilisateur en contact avec ladite pièce et
- un moyen d'inhibition de la vibration de la pièce du transducteur électroacoustique lorsqu'aucun contact avec un utilisateur n'est détecté.
Dans des modes de réalisation le moyen (21, 23, 17, 18) de détection de présence d'un utilisateur comporte un capteur capacitif dont la capacité électrique est fonction de la présence d'une partie du corps humain à proximité d'une partie du capteur.
Dans des modes de réalisation la pièce (17, 18) mise en vibrations constitue au moins une partie d'une antenne conductrice du capteur capacitif.
Patent FR-3064752-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteurs et procede de saisie d'une grandeur de mesure avec un tel dispositif
Inventor: ROELVER ROBERT
IPC: G01R33/032
Filed: 2018-03-27
Abstract: Dispositif de capteur (1000) comportant un cristal (100) avec au moins un défaut et ayant une source lumineuse (1030) pour éclairer le cristal (100) avec une lumière d'excitation. Le dispositif (1000) a une installation haute-fréquence (1040) pour solliciter le cristal (100) avec un signal haute fréquence. Une installation de détection (1050) détecte une propriété de signal du cristal (100) répondant à la lumière d'excitation. Le dispositif de capteurs (1000) comporte un premier substrat (1010) et un second substrat (1050) reliés l'un à l'autre.
Patent FR-3079556-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de la regeneration d'un filtre a particules
Inventor: DAMAGNEZ FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé (40) de commande de la régénération d'un filtre à particules dans lequel on fait varier le taux d'oxygène moyen en alternant des phases riches en oxygène et des phases pauvres en oxygène pendant toute la durée d'un cycle de régénération du filtre à particules.
Patent FR-3082277-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procede de remplissage de reservoir(s) de gaz sous pression
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-07
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoir(s) de gaz sous pression comprenant un circuit (2) comprenant une pluralité d'extrémités (3) amont raccordées respectivement à des sources (4, 5, 6) de gaz sous pression distinctes, au moins un compresseur (7), au moins un stockage (8, 9, 10) tampon, un ensemble de vannes (13, 14, 15, 16) pilotées et au moins une extrémité (11) aval destinée à être raccordée au réservoir(s) (12) à remplir, le dispositif (1) comprenant en outre un organe (35) de commande électronique configuré pour commander les vannes (13, 14, 15, 16) et/ou le compresseur (7) pour assurer un transfert de gaz dans le réservoir (12) à partir d'au moins une source (4, 5, 6) et/ou d'au moins un stockage tampon (8, 9, 10) et/ou via le compresseur (7), le dispositif (1) comprenant un ensemble de capteurs (24, 25, 26, 28, 29, 30) de mesure de la pression au sein des sources (4, 5, 6) et des stockages tampon (8, 9, 10), l'organe (35) de commande comprenant un organe (27) de réception ou de génération d'un signal représentatif de la demande de remplissage parmi une demande relativement haute et une demande relativement basse, l'organe (35) de commande étant configuré pour assurer le transfert de gaz dans le réservoir (12) selon au moins un premier mode de transfert utilisant la source ayant la pression la plus élevée et un second mode de transfert utilisant une source ayant une pression inférieure à cette pression la plus élevée en réponse respectivement à une demande de remplissage relativement haute ou basse.