baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2949446-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un reservoir pour produit liquide, dispositif comprenant un tel recipient et utilisation d'un tel dispositif pour appliquer sur une surface le produit contenu dans le reservoir
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-08-28
Abstract: Récipient comprenant un col (18) pourvu d'une ouverture (16) destinée au passage d'une tête applicatrice (20), et un réservoir (10) pour produit liquide, et un organe d'essuyage (38). L'organe d'essuyage comporte un manchon annulaire (40) emmanché dans le col (18) et une lèvre d'essuyage (44) reliée au manchon annulaire (40) et adaptée pour permettre l'essuyage de la tête applicatrice (20). La lèvre d'essuyage est fixée de manière immobile au manchon annulaire en étant disposée à l'intérieur du manchon annulaire à proximité de l'ouverture (16) et elle est séparée radialement du manchon annulaire par un espace annulaire (46) pourvu de lumières (48) qui débouchent axialement vers l'intérieur du manchon et du réservoir.
Patent FR-2951437-A1 (FR)
Title: Sound signals e.g. safety information type signals, broadcasting system for airplane, has listening device including conversion unit to convert infrared signals into sound signals heard by passengers in cabin
Inventor: PUTMAN CARL
IPC: B64D11/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: The system (1) has an emission unit i.e. emitter (3), for emission of infrared signals (4), and arranged along a predetermined mesh at different places of a passenger cabin. A listening device i.e. headset (5), for passengers of the cabin comprises a reception unit for receiving the infrared signals emitted from the emission unit. The listening device has a conversion unit to convert the infrared signals into sound signals heard by the passengers in the cabin. The listening device has a selection unit for selecting one of emission channels.
Patent FR-2953065-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'empilements sur plusieurs niveaux d'ensembles de puces electroniques
Inventor: CLAVELIER LAURENT
IPC: H01L21/768
Filed: 2009-11-20
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif microélectronique doté d' au moins un niveau donné comportant une pluralité de puces (C1,...,Cn) empilées sur une autre pluralité de puces (C'1,...,C'n) d'un niveau inférieur, le procédé comprenant des étapes de : - réalisation d'une première pluralité de puces sur une première plaque (100), - test électrique des puces (C1,...,Cn) de la première pluralité de puces afin de localiser une ou plusieurs puce (s) défectueuse (s) (C2) sur la première plaque, - fixation sur la première pluralité de puces d'un support temporaire (101-102), - séparation des puces entre elles par formation de tranchées (120) autour des puces, traversant la première plaque et dévoilant le support temporaire, - retrait de la ou des dite(s) puce(s) défectueuse(s), - assemblage de la première pluralité de puces avec une deuxième pluralité de puces (C'1,...,C'n) reposant sur une deuxième plaque (200).
Patent FR-2956791-A1 (FR)
Title: Inter-plant tool holder for retracting inter-plat tool and bringing back tool in work position for field of plantations on lines, has displacement jack electrovalve deviating tool to combine movements for limiting angular tilting of tool
Inventor: EGRETIER JEAN MICHEL
IPC: A01B39/16
Filed: 2010-02-26
Abstract: The holder has a four bar linkage (1) constituted of a fixed transversal edge (11) connected to a hitching point of a machine tractor, and a movable transversal edge (12) that is arranged opposite to the fixed transversal edge to hold a inter-plant tool (2). An effort limiter device is formed of a jack (5) that angularly deviates the tool, where the device is formed of an effort detector that actuates a jack control electrovalve to release the tool. A lateral displacement jack electrovalve deviates the tool to combine two movements for limiting an angular tilting of the tool.
Patent FR-2962892-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un four de cuisson utilisant de la vapeur et four de cuisson associe.
Inventor: GENIEUX NICOLAS
IPC: A47J27/16
Filed: 2010-07-22
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'un four de cuisson (1) utilisant de la vapeur comprend au moins les étapes suivantes : remplissage en eau d'un circuit hydraulique (17) dudit four de cuisson (1) avec une quantité d'eau prédéterminée; détermination d'une quantité d'eau consommée par un générateur de vapeur (11) lors de l'exécution d'un cycle de fonctionnement dudit four de cuisson (1) ; détermination d'une durée de vidange au moyen de ladite unité de commande (10) en fonction de ladite quantité d'eau consommée par ledit générateur de vapeur (11) et de ladite quantité d'eau prédéterminée de remplissage en eau dudit circuit hydraulique (17) ; et affichage de ladite durée de vidange. Utilisation notamment dans un four de cuisson domestique.
Patent FR-2955159-A1 (FR)
Title: Mechanical anchoring device for anchoring measurement or test units on connective tissue of skin of living subject, has maintaining units maintaining solicitation modifying viscosity of binder that is adhesion to support at contact surface
Inventor: IMBERDIS CLAUDE
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-01-11
Abstract: The device (10) has a binder (12) interposed between a shoe (11) and a support (100), where viscosity of the binder is based on a solicitation. A contact surface is provided between the shoe and the binder at which the adhesion of the binder to the support is strong as mechanical adhesion of the binder on same level of solicitation. Maintaining units maintain the solicitation modifying viscosity of the binder. The nature of the binder is selected such that the modification of viscosity of the binder based on the solicitation that is reversible. The adhesion is selected from Tesa 4970(RTM: Double-sided filmic tape with high adhesion) or 3M 9087(RTM: High Performance Double Coated Tape). An independent claim is also included for a method for installation of a mechanical anchoring device.
Patent FR-2959945-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la peinture de pieces
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: B05B16/80
Filed: 2010-05-11
Abstract: Ensemble (1) pour la peinture de pièces (2), comprenant un dispositif de projection (3) de peinture en poudre (32). Le dispositif de projection (3) comprend : - des moyens de production (4) d'un flux gazeux chaud (5) adaptés à produire un flux d'air chaud ayant une température au moins comprise entre des premier et second seuils de température ; - des moyens de stockage (6) de ladite peinture en poudre (32) ; - des moyens d'introduction (7) dans ledit flux gazeux (5) de peinture en poudre (32), ces moyens d'introduction (7) étant reliés d'une part auxdits moyens de stockage (6) pour y prélever de la peinture en poudre (32) et débouchant d'autre part vers une zone d'introduction (8) de peinture en poudre (32) située de manière à être face audit flux gazeux chaud (5) produit par lesdits moyens de production (4) d'un flux gazeux chaud (5).
Patent FR-2961826-A1 (FR)
Title: Dispositif pour determiner ou etudier l'etat de stimulation des defenses naturelles de plantes ou parties de plantes
Inventor: BRISSET MARIE-NOELLE
IPC: C07H21/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déterminer ou étudier l'état de stimulation des défenses naturelles de plantes ou parties de plantes, appartenant avantageusement à la famille des Rosaceae. Le dispositif correspondant comprend pour cela des moyens de détermination du niveau d'expression, dans un échantillon de plantes ou parties de plantes, d'au moins un gène cible dans chacun des groupes (a) à (i) suivants : (a) PR-1, PR-2, PR-4 , PR-5, PR-8, PR-14, PR-15 ; (b) PAL, CHS, DFR, ANS, PPO ; (c) HMGR, FPPS, Far ; (d) CSL ; (e) APOX, GST, POX ; (f) CalS, Pect, CAD ; (g) EDS1, WRKY ; (h) LOX2, JAR ; et (i) ACCO, EIN3. De préférence, ce dispositif consiste en une trousse contenant des moyens de détermination sous forme de paires d'amorces pour la mise en œuvre d'une technique de PCR quantitative.
Patent FR-2964592-A1 (FR)
Title: Dispositif de depose de fibres sur une surface avec des sections circulaires concaves
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: B29C70/38
Filed: 2010-09-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de dépose de fibres sur un support (30) pour obtenir un panneau avec un axe de révolution (28), ledit dispositif comportant d'une part une tête de dépose (32) et des moyens de positionnement de ladite tête de dépose par rapport au support (30), les moyens de positionnement de la tête de dépose (32) ayant une cinématique comprenant une première translation selon une première direction (X) parallèle à l'axe de révolution (28), une seconde translation selon une seconde direction (W) permettant de rapprocher plus ou moins la tête (32) du support (30), une première rotation (C) autour d'un premier axe rotatif confondu à la seconde direction (W) et une deuxième rotation (B) autour d'un deuxième axe rotatif perpendiculaire aux première et seconde directions (X, W), caractérisé en ce que la cinématique des moyens de positionnement de la tête comprend une troisième rotation (A) autour d'un troisième axe de rotation parallèle à la première direction (X).
Patent FR-2965174-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un sel hygroscopique, au moins un ether aromatique de polyol et au moins un diol, procede de traitement cosmetique
Inventor: ALBERT ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant: - un ou plusieurs éthers de polyol contenant un ou plusieurs groupements aromatiques, - un ou plusieurs diols en C -C non aromatiques et non éthérifiés, et - un ou plusieurs sels hygroscopiques dans une teneur totale d'au moins 1% en poids, par rapport au poids total de la composition cosmétique. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-2967161-A1 (FR)
Title: Nouveaux oligomeres, leur procede de preparation et leur utilisation pour fluidifier et/ou ameliorer la stabilite de compositions polymeriques
Inventor: DUFRANCATEL LAURENCE
IPC: C08G63/16
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention concerne des oligomères (O2) ayant un groupe terminal comprenant au moins une fonction époxyde, leur procédé de préparation, leurs utilisations comme additif dans une composition polymérique pour fluidifier et/ou améliorer la stabilité de ladite composition.
Patent FR-2968214-A1 (FR)
Title: Use of combination of extract of lotus, extract of pomegranate (Punica granatum) and methylxanthine comprising e.g. caffeine and theophylline, or plant extract rich in methylxanthines, as agent to prevent signs of aging of skin or hair
Inventor: DURANTON ALBERT
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-03
Abstract: Use of a combination of at least two active ingredients comprising (i) an extract of lotus, (ii) an extract of pomegranate ( Punica granatum) and (iii) a methylxanthine comprising caffeine, theophylline, theobromine or paraxanthine, or plant extract rich in methylxanthines, as agent for preventing or reducing the signs of aging of the skin or hair, is claimed. ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen. MECHANISM OF ACTION : 5' Adenosine monophosphate activated protein kinase activator.
Patent FR-2968201-A1 (FR)
Title: Complexe saspase-flg2, agents modulateurs et utilisations
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé apte à moduler l'interaction entre une première et une seconde protéines partenaires, des homologues, des mutants ou des fragments desdites protéines, lesdites première et seconde protéines étant la SASPase et la Filaggrine-2, ou FLG2, à titre d'agent actif pour traiter et/ou prévenir un défaut esthétique de la peau et/ou de ses annexes lié à un déséquilibre de la différentiation et/ou de la prolifération des cellules d'un épiderme.
Patent FR-2976278-A1 (FR)
Title: Shock absorbing device for use as e.g. safety element, during sporting practices, has envelope and spacer units deformed simultaneously, and side walls deformed simultaneously towards outer side according to folding line during deformation
Inventor: BEUN PASCAL
IPC: B68G11/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: The device (1) has an envelope (2) comprising side walls (5, 6) and opposite walls (3, 4) arranged parallel with each other, where the envelope is made of semi-rigid material. Elastic units (14) and spacer units are attached with each other to force the envelope in a non-compressed state of the device. The envelope and the spacer units are deformed simultaneously during the shock absorption of the envelope. The opposite walls are approached together and the side walls are deformed simultaneously toward an outer side according to a folding line (9) during the deformation.
Patent FR-2970205-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique agricole
Inventor: VERVAET PATRICK
IPC: B60C11/11
Filed: 2011-01-06
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour engin agricole polyvalent, et en particulier la bande de roulement d'un tel pneumatique, et a pour objectif d'améliorer la traction en champ en garantissant un compromis satisfaisant avec l'usure sous couple moteur et le confort vibratoire sur route. Ce but a été atteint par un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2) comprenant une pluralité de barrettes (15, 16, 25, 26) répartie en une première rangée (15, 16) et une seconde rangée (25, 26) de barrettes globalement symétriques par rapport au plan équatorial du pneumatique, chaque rangée de barrettes étant constituée d'une alternance de barrettes longues (15) et de barrettes courtes (16), la face d'extrémité axialement intérieure (154) d'une première barrette longue (15) d'une rangée de barrettes étant séparée de la face latérale de fuite (252) de la deuxième barrette longue (25) de la rangée de barrettes symétrique, la plus proche de la face d'extrémité axialement intérieure de la première barrette longue, par une rainure d'extrémité (156) de largeur au moins égale à 10% et au plus égale à 100% de la hauteur de barrette.
Patent FR-2972300-A1 (FR)
Title: Element pour boitier, en particulier pour biopile, et procede de fabrication
Inventor: FOURNEL RICHARD
IPC: B01D67/00
Filed: 2011-03-04
Abstract: Boîtier, en particulier pour biopile, comprenant trois éléments de boîtier (EL1, EL2, EL3) comportant chacun une membrane poreuse (MBC1, MBC2, MB3) dont deux d'entre elles (MBC1, MBC2) sont électriquement conductrices et forment la cathode et l'anode de la biopile.
Patent FR-2974370-A1 (FR)
Title: Characterization of skin pigment spot apparent in human, comprises comparing expression levels, in skin sample form spot and unwounded adjacent skin, of dermal gene e.g. TGFBR2 involved in transforming growth factor-beta-SMAD signalization
Inventor: BERNERD FRANCOISE
IPC: A61K8/00
Filed: 2011-04-22
Abstract: Method of characterization of skin pigment spot apparent or suspected in a human, comprises comparing expression levels, in skin samples form the spot and unwounded adjacent skin, of at least a dermal gene involved in transforming growth factor (TGF)-beta -SMAD signalization, where the gene is TGFBR2, TGFB1, BMP2, SMAD3, THBS2, TGFBR3, SEMA5A, SMAD7 or SOSTDC1. Independent claims are included for: (1) a method of evaluating the efficacy of a treatment of skin pigment spots comprising comparing expression levels, in skin samples form the spot and unwounded adjacent skin after such a spot, before and after treatment, of at least a dermal gene involved in the transforming growth factor (TGF)-beta -SMAD signalization; (2) an in vitro method for evaluating the efficacy of a treatment of skin pigment spots, comprising comparing, before and after treatment, the level of expression in a representative cellular model of the skin, of at least one dermal gene involved in the path of the TGF-beta - SMAD or the level of expression or activity of the expression product of the selected gene; (3) cosmetic method of treatment or prevention of skin pigment spot of non-pathological human skin comprising modulating the level of expression or activity of the gene involved in the TGF-beta -SMAD signalization, where the modulation is effected through the use of an antisense molecule, an small interfering (si)RNA, a microRNA, salvianolic acid B or an extract of Wen-pi-tang-Hab-Wu-ling-san; (4) use of a modulator of the expression level or activity of the expression product of the gene, for cosmetic applications in the treatment of non-pathological skin pigment spots, where the modulator is an antisense molecule, siRNA, a microRNA, demineralized bone powder, pioglitazone, 4-[2-(3-fluoro-4-trifluoromethyl-phenyl)-4-methyl-thiazol-5- ylmethylsulfanyl]- 2-methyl-phenoxy-acetic acid (GW0742), cristata, flavonoid, fenofibrate, oxymatrine, salvianolic acid B, 4-[4-(1,3-benzodioxol-5-yl)- 5-(pyridin-2-yl)-1H-imidazol-2-yl]benzamide (SB-431542), an extract of Wen-pi-tang-Hab-Wu-ling-san, 3-deoxyglucosone (precursor of glycation end product), N-acetyl-seryl-aspartyl-lysyl-proline or tetrandrine; and (5) a modulator of the expression level or activity of the expression product of the deraml gene. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Gene expression modulator.
Patent FR-2975298-A1 (FR)
Title: Use of peptides from Cynara scolymus leaves, or a hydrolyzate of Cynara scolymus leaves comprising peptides, in a cosmetic composition, which is useful for treating aging of the skin
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-05-16
Abstract: Use of peptides with a molecular weight of below 2000 Dalton, from Cynara scolymusleaves, or a hydrolyzate of Cynara scolymusleaves comprising peptides, as an active ingredient in a cosmetic composition, is claimed, where the active ingredient is intended to normalize the thickness of the skin, increase the hydration and/or reduce wrinkles of the facial skin. An independent claim is included for obtaining the active ingredients, comprising solubilizing powdered leaves of Cynara scolymusin water, enzymatically hydrolyzing using protease, separating soluble and insoluble phase, inactivating enzymes by heat treatment, recovering peptides by ultrafiltration having a molecular weight of 2000 Daltons, filtering, sterilizing the obtained filtrate, and adding an additive to eliminate the phenolic compounds during the process. ACTIVITY : Dermatological; Cardiovascular-Gen.; Hepatotropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2977347-A1 (FR)
Title: Method for regulation of custom-tailored health product such as medicamentous molecule, for infant, involves comparing elements relative to one set of medical units with regulation elements of another set of medical units
Inventor: DAIGNE MICHEL
IPC: G16H70/20
Filed: 2011-06-29
Abstract: The method involves recording principal elements (100) constituting regulation of drugs and/or nutrition products in a database (405) of a server. The server is connected to a data processing network accessible by a user. The elements recorded in the database are transformed (500) on the server. A set of medical units e.g. neonatology, is evaluated (600), where each medical unit comprises a determined group of users. The elements relative to the set of medical units are compared with regulation elements of another set of medical units identified on the network.
Patent FR-2970121-A1 (FR)
Title: Connecteur usb
Inventor: LIAO WEN-YUNG
IPC: H01R13/40
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention concerne un connecteur USB comprenant un premier corps isolant (1), un second corps isolant (2), une pluralité de première et seconde bornes (3, 4), une première coque (5) et une seconde coque (6). Un premier module (100) est défini par le premier corps isolant (1), les premières bornes (3) et la première coque (5). Un second module (200) est défini par le second corps isolant (2), les secondes bornes (4) et la seconde coque (6). Les premier et second modules (100, 200) sont couplés de manière à pouvoir se déplacer l'un par rapport à l'autre, afin d'être utilisés indépendamment ou conjointement.
Patent FR-2990093-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour transmettre plusieurs flux multiservices en bande hf
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04B7/212
Filed: 2012-04-27
Abstract: Procédé et système pour transmettre des données dans un système de communication fonctionnant en HF comprenant une couche liaison et une couche physique, ledit système comprenant un émetteur et un récepteur, ledit émetteur comportant au moins un ordonnanceur, le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape de segmentation d'au moins deux flux de données F , F chacun des flux ayant une contrainte de service, chacun étant segmenté en plusieurs sous-blocs de données FjBi, une étape où les sous-blocs de données sont transformés en trame, puis une étape de codage et d'entrelacement de la première trame TF , et de la deuxième trame TF produisant des sous-trames STF , STF , puis générer une trame à transmettre en mixant n sous-trames STF du flux de données F avec m sous-trames STF du flux de données F .
Patent FR-2991912-A1 (FR)
Title: Protection device for completely covering wheel rim for protecting wheel of car from shocks, has surface made of rigid material used to absorb shocks, and central hole allowing passage for fasteners intended to tighten device against wheel
Inventor: LE MORVAN JEAN MICHEL
IPC: B60B7/00
Filed: 2012-06-13
Abstract: The device has a solid, circular and peripheral concavity surface made of a rigid or semi-rigid material used to absorb shocks, where the device covers completely a rim of the wheel. A central hole is formed by piercing the device, and allows passage for fasteners that are intended to tighten the device against the wheel. A male or female part is provided at a periphery of the device for a circular clipping system. Metal parts are arranged for allowing reversible fixation of the device against a magnetic medium that is fixed at the rim.
Patent FR-2986552-A1 (FR)
Title: Window sill for use in construction of building, has base of insulating material forming upper surface, rear face, and portion of bottom surface, where base is covered on both sides with mortar, so as to form coated insulating core
Inventor: LECLERE PHILIPPE
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-02-07
Abstract: The window sill (1) has a flat lower surface (2) for resting on a masonry, a rear portion (4) defined by a rear face (5) of a support, and an upper surface (6) on which a window frame rests. A base of insulating material forms the upper surface, the rear face, and a portion of the lower surface. A drip cap (8) is formed from the upper surface to a portion of the lower surface, where the base lies below an outer surface (9) that remains visible after installation of the sill. The base is covered on both sides with mortar, so as to form a coated insulating core. An independent claim is also included for a method for manufacturing a window sill.
Patent FR-2986456-A1 (FR)
Title: Renfort composite gaine d'une couche de polymere auto-adherente au caoutchouc
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29B15/10
Filed: 2012-02-08
Abstract: Renfort composite (R-2) susceptible d'adhérer directement à une matrice de caoutchouc diénique, utilisable notamment comme élément de renforcement d'un pneu, comportant: - un ou plusieurs fil(s) de renforcement (20), par exemple un fil ou câble en acier au carbone ; - une couche d'une composition polymère qui recouvre ledit fil, individuellement chaque fil ou collectivement plusieurs fils, cette couche comportant au moins un polymère thermoplastique dont la température de transition vitreuse est positive, tel que par exemple un polyamide, un poly(p-phénylène éther) ("PPE") et un élastomère diénique fonctionnalisé tel que par exemple du caoutchouc naturel ou un homopolymère ou copolymère de butadiène, porteur de groupes fonctionnels choisis parmi les groupes époxyde, carboxyle, anhydride ou ester d'acide. Procédé de fabrication d'un tel renfort composite ; article fini ou produit semi-fini en caoutchouc, notamment pneumatique, incorporant un tel renfort composite.