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Patent FR-3092918-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à l’installation et/ou à la maintenance d’un actionneur dans une installation domotique
Inventor: DELAUNAY ERIC
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour configurer un actionneur (110) dans une installation domotique (1) dont les équipements (11,12) communiquent en utilisant un protocole de radiocommunication commun, comprenant: fournir une application logicielle mobile s’exécutant sur un terminal mobile de communication (40), supportant un protocole de radiocommunication à courte distance, distinct dudit protocole de radiocommunication commun, fournir une passerelle d’interconnexion (50) entre ledit terminal mobile de communication (40) et ledit actionneur (110), commander, au moyen de ladite application, l’établissement d’un premier lien de communication entre ledit terminal mobile et ladite passerelle selon ledit protocole de radiocommunication à courte distance, de façon à commander l’ouverture d’une session de communication de type point à point entre ledit terminal mobile et ledit actionneur par l’intermédiaire de ladite passerelle, lors de laquelle ladite application permet d’interagir avec ledit actionneur selon ledit protocole de radiocommunication à courte distance lors de phases d’installation et/ou de maintenance dudit actionneur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101771-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un dispositif d’assistance électrique
Inventor: PASUTTO THOMAS
IPC: A61G5/10
Filed: 2019-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un dispositif d’assistance électrique (1) pour un véhicule à propulsion humaine, le dispositif d’assistance électrique (1) comprenant au moins un moteur (2) permettant de compléter la propulsion humaine. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes :(a) acquisition de la vitesse de rotation (ω) du, ou de chaque moteur (2) ;(b) détermination d’une ou plusieurs grandeurs physiques à partir de l’acquisition de l’étape (a) ;(c) pilotage du ou de chaque moteur (2) en fonction de la détermination de l’étape (b), entre au moins un état de fonctionnement de l’assistance électrique dans lequel l’assistance électrique complète la propulsion humaine et au moins un état d’extinction de l’assistance électrique dans lequel seule la propulsion humaine peut déplacer le dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104324-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation amélioré d’un composant constituant un interconnecteur d’électrolyseur EHT ou de pile à combustible SOFC.
Inventor: ORESIC BRUNO
IPC: H01M8/026
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de réalisation amélioré d’un composant constituant un interconnecteur d’électrolyseur EHT ou de pile à combustible SOFC.     L’invention concerne un procédé de réalisation d’un composant (1), destiné à constituer un interconnecteur pour pile à combustible (SOFC) ou électrolyseur à haute température (EHT), comportant les étapes suivantes :     a/ réalisation d’un substrat en alliage métallique (12), dont l’élément de base est du Fer (Fe) ou du Nickel (Ni), le substrat ayant deux faces planes principales,     b/ coulage en bande d’une couche épaisse en céramique (13);     c/ enlèvement localisé à un ou plusieurs endroits (14), de matière de la couche épaisse en céramique coulée en bande ;     d/ thermopressage de la bande crue en couche épaisse en céramique ;     e/ rainurage de la couche épaisse en céramique de sorte à délimiter des canaux adaptés pour la distribution et/ou la collecte de gaz.     Elle concerne également le composant obtenu selon le procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104447-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection adapté pour une injection de particules à l’intérieur d’une cavité osseuse
Inventor: GRAZIANI NOËL
IPC: A61M5/19
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (1) pour une injection de particules à l’intérieur d’une cavité osseuse, comprenant un réservoir (2), une aiguille d’injection (3), une vis sans fin (4) mobile en rotation à l’intérieur de l’aiguille d’injection (3) et un actionneur (40) couplé à la vis sans fin (4) pour l’entraîner en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104820-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique a structure d’electrode tridimensionnelle
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M50/10
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une cellule électrochimique électrique (10), caractérisée en ce qu’elle comprend un boîtier (12) qui comporte une cuve (14) dont la surface interne est recouverte au moins partiellement d’une couche (15) de cuivre pour constituer un collecteur de courant pour l’électrode négative (60) et un couvercle supérieur (18), qui loge une structure tridimensionnelle d’électrode positive (+), et qui contient un électrolyte solide, et en ce que la structure tridimensionnelle d’électrode positive comporte une série d’électrodes (50) positives dont chacune est un barreau vertical (50).     Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3109671-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble électrode poreuse et séparateur, un ensemble électrode poreuse et séparateur, et dispositif electrochimique contenant un tel ensemble
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/409
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif électrochimique sélectionné dans le groupe formé par les batteries d’une capacité supérieure à 1 mA h, les condensateurs, les super-condensateurs, les résistances, les inductances, les transistors, les cellules photovoltaïques, les piles à combustible,     mettant en œuvre un procédé de fabrication d’un ensemble constitué d’une électrode poreuse et d’un séparateur poreux comprenant une couche poreuse déposée sur un substrat présentant une porosité comprise entre 20 % et 60% en volume, et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm.
Patent FR-3109741-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel, d’un complexe cationique d’yttrium et son utilisation pour l’oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C08F4/54
Filed: 2020-04-29
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition catalytique comprenant un complexe cationique d’yttrium et un cocatalyseur à base de nickel, et son utilisation dans des réactions de transformation chimique et en particulier dans un procédé d’oligomérisation d’une charge oléfinique.
Patent FR-3112051-A1 (FR)
Title: Procédés de gestion de la connectivité d'un terminal téléphonique
Inventor: RENARD VLADIMIR
IPC: H04M1/663
Filed: 2020-06-26
Abstract: Procédés de gestion de la connectivité d'un terminal téléphonique L'invention concerne un procédé de gestion locale de la connectivité d'un terminal d'utilisateur (T1) attaché à un réseau cellulaire et apte à s'attacher à au moins un autre réseau, le procédé étant mis en œuvre dans le terminal et comprenant :                                   réception (E3) d'un message d'instruction (VSins) en provenance du réseau cellulaire, l'instruction étant relative à l'activation d'un mode de fonctionnement, dit mode voix seule, où seuls les appels téléphoniques vocaux sont transmis par le réseau cellulaire au terminal,                 désactivation (E5) de la connectivité du terminal à l'au moins un autre réseau.                           L'invention concerne aussi de gestion distante de la connectivité d'un terminal d'utilisateur (T1) attaché à un réseau cellulaire et apte à s'attacher à au moins un autre réseau, le procédé étant mis en œuvre dans un serveur (SVS) connecté au réseau cellulaire et comprenant :                                   désactivation (E1, E2) d'au moins un service non vocal du terminal,                 émission (E3) d'un message d'instruction (VSins) à destination du terminal, l'instruction étant relative à l'activation d'un mode de fonctionnement, dit mode voix seule, où seuls les appels téléphoniques vocaux sont transmis par le réseau cellulaire au terminal.                           Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3111800-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct cationique anthraquinonique, un polyol, un tensioactif anionique et un polysaccharide non ionique.
Inventor: NICOU VALÉRIE
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques humaines, de préférence des cheveux, comprenant :     - un ou plusieurs colorant(s) direct(s) cationique(s) anthraquinonique(s), - un ou plusieurs polyol(s), - un ou plusieurs tensioactif(s) anionique(s), et - un ou plusieurs polysaccharide(s) non ionique(s).
Patent FR-3114061-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionné pour le chargement et le déchargement de régime de bananes suspendus verticalement
Inventor: WOZNIAK ALAIN
IPC: B60P3/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: Dispositif (10) perfectionné pour le chargement et le déchargement de régimes de bananes (24) suspendus verticalement à des chariots (29), comprenant un cadre mobile (13) composé de longerons latéraux (32), et adaptable à un convoyeur (11) constitué de profilés conformés en boucle pour faire passer lesdits chariots (29) d’une zone de stockage supérieure (SS) à une zone de stockage inférieure (SI) et inversement, lors du chargement et du déchargement, caractérisé en ce que les longerons latéraux (32) du cadre mobile (13) sont courbés.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115679-A1 (FR)
Title: Composition naturelle pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques, Procédé de fabrication associé et Application aux équidés
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: A61P1/04
Filed: 2020-11-02
Abstract: Composition naturelle pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques, Procédé de fabrication associé et Application aux équidés.
    L’invention concerne une composition pour traitement gastrique, notamment pour le traitement d’ulcères gastriques comprenant les ingrédients naturels suivants:- au moins 10% en poids d’eugénol ,
     au moins 1% en poids d’acétate d’éthyle, - au moins 2% en poids de composés curcuminoïdes, - au moins 5% en poids de composés sesquiterpène, - au moins 0,5% en poids de thymol et/ou au moins 0,5 % en poids de cavracol,- au moins 3% en poids de composés soufrés,- au moins 30% en poids d’un ou plusieurs sels minéraux, comprenant notamment le bicarbonate de sodium, par rapport au poids total de matière sèche de la composition.
    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3116082-A1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux pourvu de moyens de communication d’air
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C7/232
Filed: 2020-11-09
Abstract: Le turboréacteur est à double flux et comprend :- une partie centrale (13) comprenant une turbine et définissant une veine principale,- un compartiment de soufflante (16), situé à l’extérieur d’une veine secondaire du turboréacteur,- un conduit (24) s'étendant depuis l'intérieur de la partie centrale (13) jusqu’au compartiment de soufflante (16),- des premiers moyens (30, 32) aptes à mettre le conduit (24) en communication avec la partie centrale (13) et le compartiment de soufflante (16) de sorte que le conduit achemine de l'air passant de l'intérieur de la partie centrale à travers la veine secondaire jusqu'au compartiment de soufflante, et- des deuxièmes moyens (35, 40) aptes à mettre le conduit (24) en communication avec le compartiment de soufflante (16) et la partie centrale de sorte que le conduit achemine de l'air passant du compartiment de soufflante à travers la veine secondaire jusqu'à l'intérieur de la partie centrale.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116397-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation et de commande d’un actionneur
Inventor: MOUTAUX ANTOINE PASCAL
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-11-18
Abstract: L’invention est propre à un système d’alimentation et de commande (1) comportant - un actionneur (2) comprenant un boîtier d’actionneur (4) et au moins un moteur électrique (3) appartenant à l’actionneur (2) et logé dans un boîtier (4) de l’actionneur (2), le fonctionnement du moteur électrique (3) étant apte à entraîner le déplacement d’un organe mobile (5) de l’actionneur (2), - au moins un premier alternateur (6) et/ou un deuxième alternateur (7), apte(s) à générer une alimentation électrique, - un module électronique de puissance (9) alimentant le moteur (3) de l’actionneur (2) et alimenté par le premier alternateur (6) et/ou le deuxième alternateur (7), et- un module de commande (11) apte à commander le module électronique de puissance (9).  Plus particulièrement, le module électronique de puissance (9), le premier alternateur (6) et/ou le deuxième alternateur (7) sont logés dans le boîtier d’actionneur (4).  La présente invention est également propre à une turbomachine d’aéronef, comportant un tel système d’alimentation et de commande et à un aéronef comportant une telle turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3117134-A1 (FR)
Title: Procédé de lavage de linge, machine à laver et programme mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: ZAAKOUR SAFIA
IPC: D06F35/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: TITRE : Procédé de lavage de linge, machine à laver et programme mettant en œuvre un tel procédé La présente invention concerne un procédé de lavage de linge par une machine à laver comprenant une cuve dans laquelle un tambour, contenant le linge à laver, est entraîné en rotation par un dispositif d’entraînement, le procédé comprenant une phase de mouillage de linge, comprenant au moins :  – une première étape de remplissage de la cuve, jusqu'à un premier niveau de remplissage,– une première étape de rotation du tambour,– une étape d'attente au cours de laquelle le tambour est immobile, durant une période d'au moins 20 secondes,– une seconde étape de remplissage de la cuve, jusqu'à cas un second niveau de remplissage.  L’invention concerne également une machine à laver le linge mettant en œuvre ce procédé de lavage, et un programme permettant la mise en œuvre de ce procédé sur une machine à laver le linge.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119450-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cible
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/30
Filed: 2021-02-02
Abstract: Titre : Machine de lancement de cibles L’invention concerne une machine de lancement de cibles, comprenant une base (200) et une tourelle (300) surmontée d’une unité de lancement, la tourelle (300) étant mobile en rotation par rapport à la base (200) selon un axe principal (700), la base (200) comprenant une surface supérieure et la tourelle (300) comprenant une surface inférieure en regard de la surface supérieure, machine dans laquelle un système intermédiaire (100) intercalé entre la surface supérieure et la surface inférieure, le système intermédiaire étant au contact de la surface supérieure et de la surface inférieure et formant une interface de glissement entre le système intermédiaire et la surface supérieure et/ou la surface inférieure.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3120666-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un conduit sur un element de vehicule
Inventor: DECRETON RAPHAEL
IPC: F16B2/22
Filed: 2021-03-11
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un conduit sur un élément de véhicule, ledit dispositif de fixation (1) comportant :      une douille fendue (4) présentant un premier axe longitudinal (L1), ladite douille fendue (4) étant construite et agencée pour recevoir un conduit par emboitement radial,  un doigt (8) présentant un deuxième axe longitudinal (L2), ledit doigt (8) étant construit et agencé pour être emboîté radialement dans une forme complémentaire d’un élément de fixation que comporte ledit élément de véhicule,  un corps de liaison de ladite douille fendue et dudit doigt.      Figure 1
Patent FR-3123897-A1 (FR)
Title: Ensemble de barquettes a depilage facilite
Inventor: LE GARGASSON PIERRE
IPC: B65D21/02
Filed: 2021-06-14
Abstract: ENSEMBLE DE BARQUETTES A DEPILAGE FACILITE Ensemble (100) comprenant une première et une deuxième barquettes (1, 1’) empilables comprenant chacune un trottoir périphérique supérieur (8) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis le haut d’une paroi périphérique latérale de conteneur (6), une retombée périphérique (9) s’étendant depuis le trottoir périphérique supérieur (8) à l’écart du plan d’ouverture (PO), et un trottoir périphérique inférieur (10) faisant saillie radialement vers l’extérieur depuis le bas de la retombée périphérique (9). Le trottoir périphérique inférieur (10) de chaque barquette (1, 1’) se développe, sur une partie au moins de sa longueur, selon une ondulation périodique définissant une alternance de sommets (S) et de creux (C).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124480-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un equipement resistant aux chocs
Inventor: JEUNE CHRISTELLE
IPC: B62D65/04
Filed: 2021-06-23
Abstract: Véhicule automobile présentant un dessous en vis-à-vis d’une surface de roulage du véhicule, et comprenant : - un châssis (1), notamment autoporteur,- un premier équipement (2), - un premier moyen de fixation (3, 4) de ce premier équipement (2) contre le châssis (1),- un deuxième équipement (5), - un deuxième moyen de fixation (8, 9) de ce deuxième équipement (5) contre le châssis (1),le premier équipement comprenant une patte (6) :- se prolongeant par-dessus le deuxième équipement (5), et- distante du deuxième équipement (5).  Figure 1.
Patent FR-3125397-A1 (FR)
Title: Sac convertible
Inventor: CALS JEAN-ANDRÉ
IPC: A45F3/04
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un sac, dit sac (1) convertible, comprenant des moyens (7) convertibles de solidarisation dudit sac (1) convertible avec le corps d’un individu, adaptés pour pouvoir être convertis de l’une dans l’autre de deux conformations fonctionnelles suivantes des moyens (7) convertibles :  une première conformation, dite conformation (50) en sac à dos, des moyens (7) convertibles dans laquelle au moins deux tronçons (10,20) de sangle présentant chacun une extrémité longitudinale, dite extrémité (12,22) fixe, montée solidaire d’une partie (16) haute dudit sac (1) convertible, sont adaptés pour pouvoir être engagés de façon à former deux bretelles (27) latéralement opposées par rapport audit sac (1) convertible, d’accrochage aux épaules de l’individu dudit sac (1) convertible dans ladite conformation (50) en sac à dos, et ;une deuxième conformation, dite conformation (60) en sac à la hanche, dans laquelle les deux mêmes au moins deux tronçons (10,20) de sangle précités sont engagés les uns avec les autres pour former au moins une sangle, dite sangle (9) haute, liée audit sac (1) convertible en partie (16) haute dudit sac (1) convertible, ladite sangle (9) haute formant une ceinture (39) ventrale d’accrochage dudit sac (1) convertible dans ladite conformation (60) en sac à la hanche, par enserrement des hanches de l’individu.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128384-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un gaz riche en dioxyde de carbone contenant de l’eau
Inventor: ANDRICH MARINE
IPC: B01D53/62
Filed: 2021-10-21
Abstract: Titre : Procédé de traitement d’un gaz riche en dioxyde de carbone contenant de l’eau Dans un procédé de traitement d’un gaz (1) riche en dioxyde de carbone contenant de l’eau, le traitement par compression et/ou lavage et/ou séchage du gaz produit de l’eau acidifiée (W1, W2, W3, W4, W7) qui est envoyé à un circuit de refroidissement (W8,W10).   Figure unique
Patent FR-3129041-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’exécution d’un effacement de consommation électrique d’une flotte de véhicules de transport électriques
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: H02J13/00
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de mise en œuvre d’un effacement, pendant une plage temporelle prédéfinie, d’une consommation électrique d’une flotte (420) de véhicules de transport électriques alimentée par un réseau électrique, la flotte (420) comprenant au moins un véhicule de transport électrique actif (420a, 420b) en fonctionnement, et chaque véhicule de transport électrique (420a, 420b, 420c, 420d) comprenant des moyens de climatisation (460) aptes à modifier une température d’un habitacle du véhicule de transport électrique ;  le procédé comprenant, pendant la plage temporelle prédéfinie :  acquérir une différence entre une fréquence de référence et une fréquence d’une tension délivrée par le réseau électrique ;  modifier une consommation électrique des moyens de climatisation (460) dudit au moins un véhicule actif (420a, 420b) en fonction de ladite différence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3129376-A1 (FR)
Title: Mat réacteur pour coupler un turboréacteur à une aile d’un aéronef
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-11-19
Abstract: MAT RÉACTEUR POUR COUPLER UN TURBORÉACTEUR À UNE AILE D’UN AÉRONEF L’invention concerne un mât réacteur (106) pour aéronef et comportant un longeron supérieur (302) en U inversé avec deux parois latérales (302b-c), un longeron inférieur (304) en U avec deux parois latérales (304b-c), où les extrémités libres des parois latérales (302b-c, 304b-c) des longerons (302, 304) sont voisines, des moyens de fixation de l’extrémité libre d’une paroi latérale (302b-c, 304b-c) d’un longeron (302, 304) avec l’extrémité libre de la paroi latérale (304b-c, 302b-c) de l’autre longeron (304, 302), et des nervures (308) entre les longerons où chacune présente une tête (308a) fixée aux parois latérales (302b-c) du longeron supérieur (302) et un pied (308b) fixé au longeron inférieur (304).  Un tel mât réacteur présente ainsi un nombre de pièces réduit et une seule ligne de fixation par côté permettant un gain de poids et de temps pour l’assemblage.  Fig. 3
Patent FR-3131633-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique
Inventor: GRANJON GUILLAUME
IPC: G01N21/85
Filed: 2021-12-30
Abstract: Procédé d'analyse d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide pharmaceutique, comprenant :  - fournir une tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2),  - fournir une surface de réception (10) comportant une plaque perforée (11) comportant une pluralité de trous (12), chaque trou (12) étant associé à une bille (13) guidée dans un canal de guidage (14) jusqu'à une vitre transparente (15) derrière laquelle est disposé une caméra (30),   - charger ladite plaque perforée (11) avec une charge électrostatique pour attirer lesdites billes (13) contre lesdits trous (12),  - faire passer un flux de gaz (F1) à travers ladite tête de pulvérisation (1) et l'envoyer sur ladite surface de réception (10), lesdites billes (13) contactées par ledit flux de gaz (F1) étant déplacées sur ladite vitre (15),  - visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz comprimé (F1) sur ladite surface de réception (10) formée par lesdites billes (13) déplacées sur ladite vitre (15), et  - analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite zone d'impact est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.   « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3132429-A1 (FR)
Title: Roue crantée monte-escaliers pour fauteuil roulant
Inventor: LE SAUX HERVE
IPC: A61G5/06
Filed: 2022-02-10
Abstract: L’invention propose une roue (1) destinée à être entraînée en rotation autour d’un axe, dit axe central (X), ladite roue comportant une pluralité de creux (3) et de reliefs (5) qui alternent sur le pourtour de la roue (1), chaque relief permettant à son extrémité d’accrocher une marche d’escalier, la rotation de la roue (1) lorsque celle-ci butte sur une marche étant munie de manettes (11) que peut tirer la PMR, les reliefs étant munis de roulette (7) qui facilitent la translation du FRM sur une marche ou sur un palier