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Patent FR-3011559-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant une base generatrice de vapeur et un fer a repasser relies entre eux par un conduit de vapeur
Inventor: LEMAIRE STEPHANIE
IPC: D06F75/12
Filed: 2013-10-04
Abstract: Appareil de repassage comprenant une base (100) génératrice de vapeur et un fer à repasser (1) reliés entre eux par un conduit (4) de vapeur, le fer à repasser (1) comportant une semelle (3) de repassage comprenant au moins une zone d'humification (30) du linge munie de trous de sortie de vapeur (31) et au moins une zone de séchage (32) démunie de trous de sortie de vapeur, les trous de sortie de vapeur (31) étant alimentés par une chambre de diffusion (50) aménagée dans un corps non chauffant recouvrant la semelle (3) au niveau de la zone d'humification (30) du linge, la zone de séchage (32) étant au contact thermique d'un corps chauffant (6), caractérisé en ce que le conduit de vapeur (4) comporte un élément chauffant (40), la chambre de diffusion (50) étant alimentée directement par la vapeur issue du conduit (4), sans traverser le corps chauffant (6).
Patent FR-3015895-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en oeuvre un substrat portant au moins un colorant d'oxydation et une composition aqueuse
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la coloration des fibres kératiniques et plus particulièrement au domaine de la coloration capillaire. La présente invention concerne un procédé de coloration d'oxydation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux consistant à mettre en œuvre sur lesdites fibres i) un substrat comportant au niveau de sa surface un ou plusieurs colorants d'oxydation, et ii) une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs agents oxydants. La présente invention porte également sur un procédé de préparation dudit substrat ainsi prétraité.
Patent FR-3016649-A1 (FR)
Title: Element de cloture, du genre poteau ou lisse, cloture et son procede d'elaboration a l'aide desdits elements
Inventor: COUTARD CHRISTOPHE
IPC: E04H17/20
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne un élément (1) de clôture, du genre poteau ou lisse, se présentant sous forme d'un corps tubulaire délimité par une paroi (3) latérale périphérique. Ledit élément (1) est un élément composite à base de bois et d'une matière de synthèse et le corps (2) dudit élément (1) est muni intérieurement d'une chambre (4) longitudinale délimitée par une paroi (5) latérale périphérique raccordée à la paroi (3) latérale périphérique de délimitation dudit corps (2) par des bras (6) à disposition rayonnante autour de la paroi (5) latérale périphérique de délimitation de la chambre (4).
Patent FR-3016937-A1 (FR)
Title: Clip de montage
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B2/22
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne un clip de fixation (10) pour le montage d'un composant sur un support, comportant un tronçon de fixation (12) sur lequel le composant peut être monté, et un tronçon d'enclenchement (14) servant au montage du clip de fixation (10) sur le support, le tronçon d'enclenchement (14) présentant une barrette centrale (16) et au moins deux pattes d'enclenchement (18) qui s'étendent à partir de l'extrémité libre de la barrette centrale (16) détournée du tronçon de fixation (12) en direction du tronçon de fixation (12), caractérisé en ce que les pattes d'enclenchement (18) sont chacune pourvues de plusieurs dents d'enclenchement (22, 24, 26) qui sont agencées sur les faces extérieures des pattes d'enclenchement (18) détournées les unes des autres.
Patent FR-3016771-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillement pour une personne, un animal ou un objet de decoration
Inventor: WATERKEYN MARION
IPC: A41D15/00
Filed: 2014-01-29
Abstract: Dispositif d'habillement (1) pour une personne, un animal ou un objet de décoration, comportant au moins une pièce de tissu principale (5) sur laquelle est fixé un fil semi-rigide déformable (10) dont la déformation permet la mise en forme du dispositif de manière modulable.
Patent FR-3018011-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: SANGIOVANNI FABRICE
IPC: H02K5/22
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble électronique (10) pour machine électrique tournante pour véhicule automobile. Ledit ensemble électronique (10) se caractérise en ce qu'il comporte : - une pluralité de modules de puissance (101, 102, 103), chaque module de puissance (101, 102, 103) comprenant deux ensembles d'éléments de connexion inter-modules (1011, 1012) ; - une connectique de signal (1013) intégrée dans ladite pluralité de modules de puissance (101,102, 103), ladite connectique de signal (1013) comprenant une pluralité de traces internes conductrices apte à véhiculer un signal de contrôle à travers chaque module de puissance (101, 102, 103), lesdites traces internes conductrices (1013) étant reliées auxdits éléments de connexion inter-modules (1011, 1012).
Patent FR-3018718-A1 (FR)
Title: Modele de prediction de demoulabilite
Inventor: VILLENEUVE BERNARD
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'évaluation d'un effort de démoulage d'un pneu d'un moule consistant à mesurer l'effort de démoulage d'un matériau d'un échantillon de moule (2) et d'une éprouvette témoin (3), ledit procédé comportant: - une étape (E1) de choix d'un échantillon de moule (2), - une étape (E2) de choix d'un matériau de référence (6), - une étape (E3) de mesure de l'effort Fo de démoulage de l'échantillon de moule (2) par le matériau de référence (6), - une étape (E4) de détermination de l'effort M0 de démoulage du matériau de référence (6) de l'éprouvette témoin (3), - une étape (P1) de sélection d'un matériau à mesurer (7), - une étape (P2) de détermination de l'effort M de démoulage du matériau (7) de l'éprouvette témoin (3), - une étape (P3) de calcul du rapport des efforts M0 de démoulage du matériau de référence (6) et M du matériau (7) de l'éprouvette témoin (2) pour définir un coefficient C d'impact matériau, - une étape (P4) de calcul de l'effort F de démoulage du matériau (7) tel que F = C x F0.
Patent FR-3021231-A1 (FR)
Title: Filtres tangentiels
Inventor: RODRIGUES FABIANO
IPC: B01D63/06
Filed: 2014-05-22
Abstract: Filtre tangentiel pour la filtration d'un fluide tel qu'un liquide, comprenant ou constitué par un élément support (1) dans lequel, selon un plan transversal P perpendiculaire à l'axe central dudit support tubulaire: i.ledit support comprend au moins deux canaux périphériques adjacents A et B, chacun desdits deux canaux périphériques A et B partageant une paroi commune (6, 7) avec la surface externe (2) dudit filtre, ii. le rapport Dh entre : - le diamètre hydraulique DhA du premier canal A sur - le diamètre hydraulique DhB du second canal B, est supérieur ou égal à 1,1, iii. le nombre de canaux périphériques B est supérieur ou égal au nombre de canaux périphériques A.
Patent FR-3022799-A1 (FR)
Title: Filtre a air pour collecter des debris dans une canalisation de ventilation d'un avion
Inventor: WYDLER DAVID
IPC: B64D13/00
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention a pour objet un filtre à air pour une canalisation de ventilation d'un avion, ladite canalisation comprenant un conduit amont (30) et un conduit aval (32) dans le prolongement du conduit amont (30), caractérisé en ce que le filtre à air comprend un tamis (40) et une bride (42) et en ce que la bride (42) comprend une surface intérieure (52) qui ceinture le tamis (40) et qui s'étend de part et d'autre du tamis (40). L'invention a également pour objet une canalisation de ventilation équipée dudit filtre à air et un procédé de collecte de débris dans une canalisation de ventilation d'un avion qui utilise un filtre à air conforme à l'invention.
Patent FR-3020186-A1 (FR)
Title: Connecteur pour la connexion entre un composant et un support, comportant une embase munie d'un relief
Inventor: DE CRECY FRANCOIS
IPC: H01R43/16
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un connecteur (1), destiné à permettre une connexion entre un composant microélectronique et un support microélectronique, comportant un corps principal (2) pourvu d'une première extrémité comportant une première embase pour sa connexion avec le composant microélectronique et d'une deuxième extrémité (3) comportant une deuxième embase (4) pour sa connexion avec le support microélectronique, caractérisé en ce qu'au moins l'une des première et deuxième (4) embases comporte au moins un relief (5), destiné à permettre le brasage sur le composant microélectronique ou sur le support microélectronique, ledit au moins un relief (5) étant formé à distance de la zone de rattachement (6) entre l'extrémité (3) associée à ladite au moins l'une des première et deuxième (4) embases et le corps principal (2) du connecteur (1).
Patent FR-3025743-A1 (FR)
Title: Taille-crayon ludique
Inventor: FILLIGER SYLVAIN
IPC: B43L23/02
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un taille-crayon (1) comprenant: - une coque (2) comportant un orifice de réception (3) destiné à recevoir un crayon à tailler, - un organe d'animation (4, 4') comportant un coulisseau (4b, 4'b), le coulisseau (4b, 4'b) s'étendant au moins partiellement dans la coque (2), -un organe de mise en mouvement (9) positionné dans la coque (2) et configuré pour mettre en mouvement l'organe d'animation (4, 4') en coopérant avec le coulisseau (4b, 4'b), l'organe de mise en mouvement (9) étant équipé d'un orifice (11) destiné à recevoir le crayon, caractérisé en ce que l'organe de mise en mouvement (9) est une roue dentée comportant au moins une dent (10) présentant un profil à pente, l'organe de mise en mouvement (9) étant configuré pour être mis en rotation par le crayon dans un sens de rotation déterminé et entrainer le coulisseau (4b, 4'b).
Patent FR-3028110-A1 (FR)
Title: Stator pour un alternateur ou une machine electrique
Inventor: SIMON ERIC
IPC: H02K1/16
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention porte sur un stator (13) pour un alternateur ou une machine électrique, comprenant : -un noyau cylindrique (14) dans lequel une pluralité de fentes (201) qui s'étendent dans le sens axial sont formées ; -un bobinage (12) monté dans lesdites fentes ; dans lequel ledit noyau de stator (14) comprend : -une partie de base cylindrique (203) formant une culasse (203); -une pluralité de dents (202) disposées de manière à s'étendre à partir de ladite partie de base vers un centre axial (X-X) et ladite pluralité de fentes (201) étant définie par ladite partie de base et par une paire adjacente desdites dents (202). Pour chaque encoche (201) la largeur au niveau de l'ouverture de l'encoche (l_eo) est inférieure à la largeur (l_ec) au niveau de la culasse (203).
Patent FR-3029843-A1 (FR)
Title: Dispositif attenuateur de bruit en roulage pour pneu
Inventor: ROTY GAEL
IPC: B60C11/13
Filed: 2014-12-12
Abstract: Bande de roulement pour pneu comprenant au moins une rainure délimitée par deux parois latérales (21, 22) se faisant face, ces parois latérales étant reliées entre elles par un fond de rainure (20), cette bande étant telle qu'au moins une rainure (2) comporte une pluralité de dispositifs (5) réducteur de bruit, chaque dispositif comprenant au moins deux lames flexibles, une première lame (500) flexible solidaire du fond (20) de la rainure et prévue pour fléchir autour d'un premier axe et une deuxième lame (51, 52) flexible solidaire d'une paroi latérale délimitant la rainure et prévue pour fléchir autour d'un deuxième axe, cette bande étant telle que la hauteur H de la première lame flexible liée au fond est au plus égale à 50% de la profondeur P de la rainure à l'état neuf et telle que les lames ont des géométries appropriées pour coopérer les unes avec les autres afin de fermer au moins 70% de la section transversale de la rainure.
Patent FR-3030084-A1 (FR)
Title: Procede d’execution d’un programme par un processeur et entite electronique comportant un tel processeur
Inventor: CHAMLEY OLIVIER
IPC: G06F21/55
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un programme par un processeur, comprenant les étapes suivantes : - appel (E2), par un programme appelant (A0), d'un sous-programme (A1) avec passage d'au moins un paramètre (M ; C ; I) ; - détermination (E8), par le sous-programme (A1), d'un indicateur d'état de retour ; - détermination (E10), par le sous-programme (A1), d'un mot de retour (R) en combinant au moins, au moyen d'une fonction prédéterminée, l'indicateur d'état de retour et le paramètre (M ; C ; I) ; - retour (E12) au programme appelant (A0) avec pour résultat le mot de retour déterminé (R) ; - comparaison (T1 ; T2), par le programme appelant (A0), du mot de retour (R) et d'un mot déterminé en combinant au moins, au moyen de la fonction prédéterminée, une valeur possible de l'indicateur d'état de retour et le paramètre (M ; C ; I) passé lors de l'appel (E2) du sous-programme (A1). Une entité électronique comprenant un tel processeur est également proposée.
Patent FR-3040681-A1 (FR)
Title: Equipement automobile pour equiper un ensemble automobile et ensemble automobile comprenant un tel equipement automobile
Inventor: COUTIER ANDRE
IPC: E05B85/10
Filed: 2015-09-03
Abstract: Cet équipement automobile (100) comprend : - un composant central (102) destiné à obturer une ouverture d'un composant périphérique avec un jeu périphérique, - un organe de positionnement (20) ayant des éléments de centrage (26). L'organe de positionnement (20) est lié de manière amovible au composant central (102). L'organe de positionnement (20) est agencé de sorte que les éléments de centrage (26) s'étendent au moins partiellement en saillie par rapport au composant central (102). Chaque élément de centrage (26) est déformable de sorte que les éléments de centrage (26) peuvent coopérer avec des bords de l'ouverture de façon à centrer le composant central (102) par rapport à l'ouverture.
Patent FR-3041424-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer un profil 3d d'un objet
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: G01B11/24
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer un profil 3D d'un objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur un convoyeur (1) selon une certaine direction de convoyage (D1) comprenant une étape consistant à scanner par triangulation avec un capteur optique (3) une ligne laser (9) projetée sur ledit objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur ledit convoyeur (1). Le procédé comprend en outre une étape consistant à scanner par différence de contraste ledit objet (2, 2a, 2b) en déplacement sur ledit convoyeur (1) avec ledit capteur optique (3) et une étape consistant à exploiter conjointement les résultats des scans par triangulation et par différence de contraste dans une unité de traitement de données (5) pour mesurer le profil 3D dudit objet (2, 2a, 2b).
Patent FR-3041977-A1 (FR)
Title: Trappe de sol pour piste d'aerodrome
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E06B5/01
Filed: 2015-10-01
Abstract: La trappe de sol est adaptée pour être montée au-dessus d'une chambre prévue dans la chaussée. Elle comporte un cadre logé à l'intérieur du pourtour de l'ouverture de la chambre de sorte que sa face externe affleure avec la chaussée, un tampon de fermeture (2) monté dans le cadre pour fermer l'ouverture de la chambre et un feu de balisage (19) monté en saillie extérieure sur un support fixé au tampon de fermeture (2) ou d'une seule pièce avec celui-ci. Elle comprend également des moyens de fixation pour le feu de balisage (19) qui permettent un jeu de déplacement selon une ou plusieurs directions de sorte de permettre un alignement et/ou un espacement régulier des feux de balisage (19) prévus le long d'une piste d'aérodrome.
Patent FR-3043493-A1 (FR)
Title: Structure electronique sur support en ceramique
Inventor: STRABONI ALAIN
IPC: H02S20/00
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne une structure électronique comprenant un support en céramique et au moins une couche active disposée sur le support. Le support présente une surface inférieure à la surface présentée par la structure. L'invention concerne aussi une cellule photovoltaïque composée de quatre sous-cellules reposant sur des barres.
Patent FR-3044550-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un agent antichute des cheveux et un polymere associatif, et procede de traitement cosmetique
Inventor: TOURIGUINE OLIVIA
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique, comprenant un ou plusieurs agents antichute des cheveux et un ou plusieurs polymères associatifs. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux ou du cuir chevelu, dans lequel on applique ladite composition cosmétique sur les cheveux, et on rince éventuellement .
Patent FR-3044951-A1 (FR)
Title: Presse de cuisson d'une ebauche de pneumatique comprenant une biellette
Inventor: MASSOPTIER DAVID MICHAEL
IPC: B29D30/08
Filed: 2015-12-10
Abstract: La presse de cuisson d'une ébauche de pneumatique (18) comporte : - un bâti (4), - plusieurs secteurs (16) répartis circonférentiellement aptes à former une bande de roulement (22) du pneumatique, ces secteurs présentant chacun au moins une ouverture (51), et - pour chaque secteur, au moins une biellette (52) montée mobile à coulissement et à rotation dans l'ouverture du secteur d'une part et articulée au bâti d'autre part, ce montage et cette articulation formant les seules liaisons de la biellette avec d'autres éléments de la presse que la biellette.
Patent FR-3047522-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: ANCUTA CARMEN GINA
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) pour aéronef, comprenant un turboréacteur (4) à double flux comprenant un carter inter-compresseur (52) fixe et positionné en amont d'un espace inter-veines (48), une nacelle (6) comprenant, à l'aval, une paroi interne (28) qui délimite à l'extérieur l'espace inter-veines et à l'intérieur la veine d'écoulement du flux secondaire (32) et une paroi externe (30) disposée autour de la paroi interne et qui délimite à l'extérieur la veine d'écoulement du flux secondaire, au moins une partie de la paroi interne étant apte à se déplacer entre une position de maintenance et une position de travail, et un inverseur de poussée (8) comprenant un élément aval de la paroi externe qui est mobile en translation entre une position rétractée et une position d'inversion de poussée dans laquelle il autorise le déploiement d'éléments de déviation (46) du flux secondaire dans une direction radiale, le déploiement des éléments de déviation étant commandé par des bielles de guidage (50) dont une première extrémité est fixée par une première liaison articulée (56) sur les éléments de déviation et une seconde extrémité est fixée par une seconde liaison articulée (54) sur le carter inter-compresseur (52) du turboréacteur.
Patent FR-3051147-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution d'air a phases d'alimentation en airs definies de facon anticipee en fonction de zones de l'itineraire d'un vehicule
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-05-12
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et un volet d'alimentation pouvant prendre des première et seconde positions permettant d'alimenter l'habitacle (H) en airs issus de l'intérieur et de l'extérieur. Ce dispositif (DD) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer de façon anticipée des premières et secondes zones d'un itinéraire dédiées respectivement à la dépollution et à la régénération et dans lesquelles le niveau de qualité de l'air extérieur est respectivement supérieur à un premier seuil et inférieur à un second seuil, en fonction de données de niveau, de données de circulation et du nombre de passagers, et pour déclencher le placement du volet d'alimentation soit dans sa première position dans chaque première zone, soit dans sa seconde position dans chaque seconde zone.
Patent FR-3051949-A1 (FR)
Title: Generateur et procede de generation de mosaique de contenus
Inventor: BLIN ALEXANDRE
IPC: G06T3/40
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un générateur de mosaïque de contenus, un terminal l'implémentant, un procédé de génération de mosaïque de contenus, un procédé de gestion de contenus et un programme exécutant les étapes d'un de ces procédés. Un objet de l'invention est un générateur de mosaïque de contenus à partir d'un ensemble de contenus comportant : • Un sélectionneur de contenus dans l'ensemble de contenus en fonction de plusieurs critères prédéterminés ; • Un générateur de lignes en fonction des dimensions d'un support de reproduction et des dimensions des contenus de la sélection de contenus fournie par le sélectionneur; • Un diviseur, le diviseur divisant la ligne fournie par le générateur de ligne en plusieurs parties; • Un allocataire allouant à chacune des parties de la ligne un contenu de la sélection ; • Un répétiteur déclenchant le sélectionneur pour un ensemble de contenus correspondant à l'ensemble de contenus duquel auront été retirés les contenus alloués ; • Un transmetteur de mosaïque transmettant une mosaïque de contenus composés des lignes générées divisées en parties auxquelles sont allouées des contenus sélectionnées dans l'ensemble de contenus. Ainsi, la mosaïque est optimisée en fonction des contenus à y insérer en réduisant la perte de ressources du support de reproduction et sans perte d'information des contenus à y inclure.
Patent FR-3057274-A1 (FR)
Title: Preparateur de milieu de culture comprenant une cuve dotee d'un agitateur central mis en rotation par un anneau magnetique.
Inventor: LE SAUX PHILIPPE
IPC: C12M1/02
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention consiste en un préparateur de milieu de culture (1) comportant une cuve (2) de forme cylindrique se terminant en partie basse par une calotte sensiblement hémisphérique, un couvercle (3) et un agitateur (15) placé dans la cuve. L'agitateur comporte un tube vertical (16) placé au centre de la cuve, une pluralité de pales (17) mises en rotation autour dudit tube et des masses magnétiques (24) en périphérie de façon à les placer à proximité de la paroi intérieure de la cuve. Le préparateur comporte en outre un anneau magnétique (23) en rotation autour de la paroi intérieure à la même hauteur que les masses magnétiques (24), lesdits aimants attirant lesdites masses magnétiques, l'anneau magnétique (23) étant animé en rotation par un moteur. De cette façon, l'agitateur est entraîné en rotation sans nécessiter d'éléments mécaniques placés à l'intérieur de la cuve, l'absence de tels éléments facilitant le nettoyage.
Patent FR-3059426-A1 (FR)
Title: Procede de controle par ondes guidees
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N29/46
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non destructif d'un assemblage (100) collé de premier (102), deuxième (104) et troisième (106) matériaux, le procédé comprenant : - une étape au cours de laquelle on génère des ondes guidées dans l'assemblage collé ; - une étape au cours de laquelle on réalise un diagramme de courbe de dispersion dans un premier repère à partir de la réception des ondes guidées ; - une étape au cours de laquelle on compare le diagramme de courbe de dispersion à une pluralité de courbes de dispersion de référence réalisées dans le premier repère, chacune desdites courbes de dispersion de référence étant obtenue par la génération d'ondes guidées dans un assemblage de référence collé ; et - une étape au cours de laquelle on estime au moins l'une des épaisseurs des matériaux de l'assemblage collé contrôlé.