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Patent FR-3055492-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification de production d'energie photovoltaique
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: H02S40/22
Filed: 2016-08-23
Abstract: Le dispositif (10) de production d'énergie photovoltaïque comprend : - une structure (12) définissant un espace intérieur (14) et un espace extérieur (16), la structure (12) présentant une ouverture d'entrée (30) et une pluralité d'emplacements (22) ; - une pluralité de cellules photovoltaïques (24) aptes à générer une puissance électrique sous l'effet d'une lumière incidente, chaque cellule photo voltaïque (24) étant reçue par un emplacement (22) et orientée vers l'espace intérieur (14) de la structure (12) ; - un dispositif optique (32) positionné dans l'ouverture d'entrée (30) agencé pour concentrer vers l'espace intérieur (14) des rayons lumineux incidents sur le dispositif optique (32) et pour orienter lesdits rayons lumineux de façon uniforme vers les cellules photovoltaïques.
Patent FR-3055452-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pose de la tete d'un conducteur de vehicule
Inventor: BOLE SAMUEL
IPC: G08B21/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pose de la tête (10) d'un conducteur de véhicule, comprenant des étapes de : a) acquisition d'au moins une image sur laquelle apparaît une partie au moins de la tête du conducteur, b) traitement de ladite image afin de repérer des points particuliers de la tête du conducteur, et c) détermination de la pose de la tête du conducteur, en fonction de la position des points particuliers sur ladite image. Selon l'invention, à l'étape a), ladite image est acquise dans le domaine des infrarouges thermiques.
Patent FR-3055327-A1 (FR)
Title: Module de deplacement d'un systeme de transfert de fluide
Inventor: POICHOT RAPHAEL
IPC: B67D9/02
Filed: 2016-09-01
Abstract: Le module de déplacement (1) d'un premier emplacement à un second emplacement d'un système de transfert de fluide (2) est caractérisé en ce qu'il comporte une structure porteuse (11) destinée à être fixée au second emplacement, sur laquelle est monté le système de transfert de fluide (2), et portant en outre des moyens de commande (16, 17, 19, 22) du système de transfert de fluide (2), reliés fonctionnellement à celui-ci.
Patent FR-3042630-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la detection d'objets
Inventor: MOSHER AARON Y
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique (700) pour détecter un objet d'intérêt dans une image, comprenant un dispositif de mémoire (710) et un processeur (715) pour traiter des données d'image en évaluant un contraste de pixels, en identifiant des pixels voisins au-dessus d'une valeur de contraste prédéterminée, qui représentent un objet d'intérêt potentiel, en filtrant les pixels sur la base d'informations de couleur pour identifier des zones où il existe une transition de bord de couleur, en appliquant un masque de filtre de convolution pour produire des régions de pixels ayant une concentration localisée de contraste et des variations de couleur, en appliquant un filtre de seuil pour identifier les régions de pixels ayant des valeurs qui sont supérieures à une valeur de seuil prédéterminée et en les groupant dans un ou plusieurs groupes représentant un objet d'intérêt, et en générant une alerte pour notifier la détection à l'opérateur.
Patent FR-3056707-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation positive
Inventor: DREYFUS THIERRY
IPC: F24F3/16
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif de ventilation positive pour bâtiments, comprenant une enceinte étanche (1), un orifice d'entrée d'air (9), un orifice de sortie d'air (13), un circuit intérieur d'air (100) pour conduire un flux d'air de l'orifice d'entrée d'air (9) à l'orifice de sortie d'air (13), un filtre à air (18) traversé par le flux d'air, des moyens d'entraînement d'air (24) agencés dans le circuit intérieur d'air (100) pour générer le flux d'air, des moyens d'échauffement d'air (25) agencés dans le circuit intérieur d'air (100) pour échauffer sélectivement le flux d'air, des moyens électroniques de commande (17a) pour piloter les moyens d'entraînement d'air (24) et les moyens d'échauffement d'air (25), un clapet anti retour d'entrée (11) agencé dans le circuit intérieur d'air (100) à proximité de l'orifice d'entrée d'air (9) pour autoriser l'entrée d'air depuis l'extérieur de l'enceinte étanche (1) vers le circuit intérieur d'air (100) et pour interdire la sortie d'air par l'orifice d'entrée d'air (9), le filtre à air (18) étant interposé entre le clapet anti retour d'entrée (11) et les moyens d'entraînement d'air (24).
Patent FR-3060302-A1 (FR)
Title: Poche a usage medical permettant un rincage integre
Inventor: BONNET FREDERIC
IPC: A61M5/14
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une poche (10) à usage médical comportant au moins deux compartiments (11, 12) superposés, le premier compartiment (11) étant destiné à recevoir un traitement sous forme de liquide, et le second compartiment (12) étant destiné à recevoir un produit de rinçage sous forme de liquide, ladite poche (10) à usage médical comportant un connecteur sécable (15) séparant les deux compartiments (11, 12), dont la rupture permet un écoulement dudit produit de rinçage dudit second compartiment (12) vers ledit premier compartiment (11).
Patent FR-3047268-A1 (FR)
Inventor: OSER MICHAEL STEPHEN
IPC: E21B15/00
Filed: 2017-01-10
Abstract: Système de reconditionnement hydraulique ayant au moins deux ensembles de vérins hydrauliques (112 ; 202, 204 ; 302) couplés à une charge unique (108). Une pluralité de soupapes de régulation (226) pouvant commuter entre une position fermée et une position ouverte, la pluralité de soupapes de régulation (226) ayant au moins une soupape de régulation d'extension (228, 229) placée entre chaque ensemble de vérins hydrauliques (112 ; 202, 204 ; 302) et une pompe d'alimentation d'extension, au moins une soupape de régulation de rétraction (230, 231) placée entre chaque ensemble de vérins hydrauliques (112 ; 202, 204 ; 302) et une pompe d'alimentation de rétraction et au moins une soupape de régulation à flotteur (220) placée entre chaque ensemble de vérins hydrauliques (112 ; 202, 204 ; 302) et une pompe d'alimentation à flotteur (220). Un système de commande logique couplé à la pluralité de soupapes de régulation (226) et configuré pour commuter la pluralité de soupapes de régulation (226) entre les positions fermée et ouverte, régulant ainsi le flux entre les au moins deux ensembles de vérins hydrauliques (112 ; 202, 204 ; 302) et la pompe d'alimentation de rétraction, la pompe d'alimentation de rétraction et la pompe d'alimentation à flotteur (220).
Patent FR-3063279-A1 (FR)
Title: Servovalve de regulation de pression a debit de fuite reduit
Inventor: BRIANCON-MARJOLLET ALAIN
IPC: F15B5/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne une servovalve de régulation de pression comportant un corps (1) présentant un port d'utilisation (U), un port d'alimentation (P) et un port de retour (R), un tiroir de distribution (2) monté mobile à ajustement dans le corps, le tiroir de distribution définissant avec le corps une chambre de pilotage (8) reliée au port d'utilisation. Selon l'invention, le tiroir de distribution et le corps définissent en outre une chambre d'amorçage (16) reliée au port d'alimentation via un deuxième restricteur (17) et reliée à la buse via un troisième restricteur (19) et dans laquelle règne une pression d'amorçage (Pa) agissant sur le tiroir de distribution dans le premier sens.
Patent FR-3066221-A1 (FR)
Title: Menuiserie comprenant un ouvrant et dispositif de verrouillage de l'ouvrant, et ensemble comprenant une telle menuiserie
Inventor: BASTIDE EMMANUEL
IPC: E06B7/28
Filed: 2017-05-09
Abstract: Menuiserie (1) comprenant un ouvrant (2) et un dispositif (5) de verrouillage de l'ouvrant (2) en position fermée comprenant au moins deux serrures (6, 7) avec chaque serrure (6, 7) comprenant un support (8) fixé sur la face (3) interne dudit ouvrant (2), un pêne (9), et un organe (10) de liaison du pêne (9) au support (8), ledit organe (10) de liaison et le pêne (9) formant un ensemble rotatif pour le passage dudit pêne (9) d'une position verrouillée à une position déverrouillée et inversement, l'organe (10) de liaison du pêne (9) au support (8) de l'une (6) des serrures (6, 7) maître, se prolongeant en direction de la face (4) externe de l'ouvrant (2) et étant logé au moins partiellement à rotation à l'intérieur d'un perçage (11) traversant de l'ouvrant (2). L'organe (10) de liaison du pêne (9) au support (8) de la serrure (7) esclave est non visible côté face (4) externe de l'ouvrant (2), le pêne (9) de ladite serrure (7) esclave est relié au pêne (9) de la ou d'au moins l'une des serrures (6) maîtres par une barre (12) de transmission de mouvement réglable en longueur couplée, à chacun des pênes (9) qu'elle relie entre eux, par une liaison (13) pivot.
Patent FR-3070202-A1 (FR)
Title: Arbre de transmission pour entrainer un arbre de soufflante d'un prototype de turbomachine dans un banc d'essais d'ingestion et de retention
Inventor: BENALLAL MARIE
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-08-17
Abstract: Banc d'essais de turbomachine (20), comprenant un caisson (26) destiné à recevoir un prototype (31) à tester, un moteur (M) situé hors du caisson, un arbre de transmission (43) pour transmettre une rotation du moteur au prototype (31), cet arbre de transmission s'étendant suivant une direction axiale (AX) en comprenant un arbre d'entrainement accouplé au moteur et un arbre de liaison se montant dans le caisson pour être accouplé à l'arbre d'entrainement et au prototype, cet arbre de liaison étant creux pour être traversé par un toron de câbles reliés à des capteurs équipant le prototype, cet arbre de liaison comportant un tronçon intermédiaire rétractable suivant la direction axiale en incluant un premier élément et un second élément mobiles en translation l'un par rapport à l'autre et solidaires en rotation, pour faciliter le montage de cet arbre de liaison dans le caisson après installation du prototype et de l'arbre d'entraînement.
Patent FR-3055344-A1 (FR)
Title: Profile d'accroche permettant le passage d'air et ensemble de plafond comprenant un tel profile
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2017-08-17
Abstract: L'invention concerne un profilé d'accroche (6a, 6b) d'une toile pour la réalisation d'un plafond tendu dans un local à traiter, le profilé d'accroche comprenant au moins deux ailes (61, 63) reliées entre elles par une paroi de raccordement (62), lesdites ailes étant arrangées entre elles pour définir une fente (22), ledit profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture de passage (19) agencée avec la fente pour permettre le passage de l'air au travers dudit profilé. L'invention concerne également un ensemble de plafond permettant la circulation d'air au sein d'un local à traiter comprenant une toile tendue s'étendant entre les parois murales du local à traiter 1 et fixée à celles-ci au moyen de profilés d'accroche, l'un au moins des profilés d'accroche étant un profilé d'accroche (6a, 6b) permettant le passage de l'air entre le plénum et le local à traiter.
Patent FR-3070467-A1 (FR)
Title: Unite pour le transport d'un fluide, notamment sous l'eau, comprenant une conduite flexible etanche et au moins un element de rigidification a deux etats
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: F16L11/12
Filed: 2017-08-29
Abstract: La présente invention concerne une unité pour le transport d'un fluide, notamment sous l'eau. Selon l'invention, elle comprend : - une conduite (11) flexible étanche, ladite conduite (11) ayant la forme d'un profilé creux pour le passage dudit fluide, ledit profilé ayant une direction longitudinale et une direction transversale, et étant fermé sur son pourtour, - ladite conduite (11) flexible comprenant :  au moins une poche s'étendant selon ladite direction transversale, ou sensiblement selon ladite direction transversale, lesdites poches (12) étant espacées et distinctes les unes des autres lorsque ladite conduite (11) comporte plusieurs poches (12) ; et/ou  plusieurs poches (12) s'étendant selon ladite direction longitudinale, ou sensiblement selon ladite direction longitudinale, lesdites poches (12) étant distinctes les unes des autres en étant réparties sur le pourtour de ladite conduite (11) flexible ; - au moins un élément de rigidification (13), chaque élément de rigidification (13) présentant deux états, un état de repos, ou encore relâché, dans lequel il est au moins partiellement souple ou articulé pour son stockage et/ou son introduction dans, ou son retrait de, une poche correspondante et un état rigidifié dans lequel il est rigide, - chaque élément de rigidification (13) étant placé dans ou solidaire d'une poche lorsque ladite unité est en fonctionnement, en étant configuré dans son état rigide pour renforcer localement ladite conduite (11) flexible et éviter son collapsage.
Patent FR-3074317-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a une zone memoire non volatile de type flash d'un element securise, tel qu'une carte a puce
Inventor: OSMAN FADI
IPC: G06F21/78
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès à une zone mémoire (3) non volatile de type flash d'un élément sécurisé (1), tel qu'une carte à puce, au moins un programme étant stocké dans ladite mémoire non volatile, le procédé comprenant : - un premier mode d'accès à une zone mémoire non volatile selon lequel il est en mis en œuvre un mécanisme de gestion de la mémoire ; - un deuxième mode d'accès à une zone mémoire non volatile selon lequel ledit mécanisme de gestion de la mémoire n'est pas utilisé ; - procédé dans lequel l'un des premier ou deuxième mode d'accès est sélectionné, au cours de l'exécution du programme, lorsqu'au moins une donnée est manipulée.
Patent FR-3074486-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuve de stockage etanche, mecanosoudee, et panneau de fabrication d'une paroi d'une telle cuve
Inventor: BARTHEL PIERRE
IPC: B65D90/08
Filed: 2017-12-01
Abstract: Dispositif de cuve de stockage étanche, mécanosoudée, et panneau de fabrication d'une paroi d'une telle cuve. Dispositif de cuve de stockage, mécanosoudée, étanche, de forme parallélépipédique comprenant notamment des parois latérales (12), dont chacune desdites parois latérales (12) est constituée de l'assemblage côte-à-côte de panneaux (2), dont chacun est constitué de l'accolement et de la solidarisation par soudage deux-à-deux de profilés (3) disposés verticalement, de type de section en C, et comprenant une âme médiane plane (30), bordée latéralement et longitudinalement de flancs (31) pliés à angle droit, eux-mêmes repliés à angle droit pour former des retours (32) qui s'étendent parallèlement à l'âme (30) et en regard de celle-ci, l'accouplement de deux profilés (3) étant réalisé par accolement à plat l'un contre l'autre de deux flancs (31), en sorte de générer longitudinalement entre deux âmes (30) un chanfrein apte à recevoir un cordon de soudure.
Patent FR-3074519-A1 (FR)
Title: Piece tournante pour turbomachine
Inventor: GARY JONATHAN MATTHIEU ANDRE-FERNAND
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-12-04
Abstract: Pièce tournante pour turbomachine bénéficiant d'un meilleur comportement à haute température, comprenant une partie principale (20) réalisée essentiellement en un premier matériau, la partie principale (20) comportant au moins une première portion (11) et une deuxième portion (19) radialement plus externe que la première portion (11), la deuxième portion (19) étant prévue pour être exposée à des températures plus élevées que la première portion (11), et au moins un insert (29), réalisé essentiellement en un deuxième matériau, s'étendant au sein de la partie principale (20) entre la première portion (11) et la deuxième portion (19), la conductivité thermique à 350°C du deuxième matériau étant supérieure à la conductivité thermique à 350 °C du premier matériau.
Patent FR-3076030-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'apprentissage d'une interface neuronale directe
Inventor: YELISYEYEV ANDRIY
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention est un procédé d'apprentissage par renforcement d'une interface neuronale directe, l'interface neuronale étant reliée à des électrodes préalablement disposées autour du cerveau d'un individu, chaque électrode étant configurée pour détecter un signal électrophysiologique et à adresser à l'interface neuronale un signal électronique représentatif du signal électrophysiologique détecté, l'interface étant configurée pour commander un actionneur en fonction de signaux électrophysiologiques détectés par chaque électrode, le procédé d'apprentissage comportant des étapes itératives, à chaque itération correspondant un instant d'itération (t), chaque itération comportant les étapes suivantes : a) sélection d'une tache mentale (Ti(t)) à effectuer, choisie parmi une liste de tâches prédéterminée (T1(t)...TI(t)); b) instruction, à l'individu, de réaliser la tâche sélectionnée lors de l'étape a) ; c) suite à la réalisation de la tâche, acquisition des signaux électroniques, issus des différentes électrodes; d) décodage de signaux électroniques, de façon à identifier une composante des signaux électroniques spécifique de la tâche effectuée ; e) réitération des étapes a) à e), en incrémentant l'instant d'itération (t + 1), jusqu'à l'atteinte d'un critère d'arrêt ; le procédé étant caractérisé en ce que pour au moins une itération, l'étape a) est réalisée selon un apprentissage par renforcement.
Patent FR-3086447-A1 (FR)
Title: Procede de planification du vol d'un aeronef produit programme produit ordinateur et systeme de planification associes
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de planification du vol d'un aéronef pilotable par un pilote (14) et comprenant un écran d'affichage tête basse (22) tactile définissant un plan d'affichage (P) et affichant des images représentant une surface tridimensionnelle (S) en perspective vue à travers le plan d'affichage et disposée par rapport à ce plan d'affichage selon un paramètre d'affichage (α). Le procédé comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une information relative à un déplacement tactile sur l'écran d'affichage ; - association de l'information relative au déplacement tactile à un premier ensemble de points (E1) situés dans le plan d'affichage ; - projection du premier ensemble de points sur la surface tridimensionnelle (S) affichée afin d'obtenir un deuxième ensemble de points géographiques (E2) situés sur cette surface tridimensionnelle ; et - affichage des images représentant le deuxième ensemble.
Patent FR-3087639-A1 (FR)
Title: Meuble d'assise et/ou de couchage a rallonges notamment chaise, fauteuil, sofa ou canape
Inventor: HOFFERER ERIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-10-30
Abstract: Meuble d'assise et/ou de couchage a rallonges, notamment chaise, fauteuil, sofa ou canapé Parmi les sièges existants, certains comprennent une structure permettant aux utilisateurs d'allonger leurs jambes; toutefois ces types de siège ne sont pas pourvus de rallonges formées de toiles élastiques fixées sur deux montants télescopiques coulissant à l'intérieur des montants du siège et pouvant s'escamoter dans l'assise dudit siège.     L'invention concerne un meuble d'assise et/ou de couchage qui comporte deux rallonges coulissantes télescopiques (5,6) garnies de toiles élastiques (8A) (8B), ledit système pouvant être déplacé entre une position de non-utilisation où il est escamoté dans l'assise (2) et une position d'utilisation dans laquelle il fait saillie vers l'avant du siège. Dossier (3) abaissé et rallonges (5,6) extraites, le dispositif se trouve alors en capacité de former un meuble de relaxation. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'amélioration du confort des meubles d'assise et/ou de couchage.
Patent FR-3070530-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef, et procedes de fabrication s’y rapportant
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B32B3/12
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau acoustique (12) du type à âme alvéolaire (24) comprenant des cellules (28) pourvues d'un ou plusieurs obstacles (36, 38), chacun de ces obstacles (36, 38) s'étendant transversalement par rapport à l'axe principal de la cellule (28) associée de manière à augmenter la longueur du chemin (F) parcouru par les ondes sonores à travers la cellule (28). L'invention concerne aussi des procédés permettant de fabriquer un tel panneau (12), mettant en uvre des étapes de découpage, pliage et collage aptes à constituer des cellules dotées de tels obstacles (36, 38).
Patent FR-3080820-A1 (FR)
Title: Procede de simulation du comportement physique d'un pneu et application a la simulation en temps reel
Inventor: VAYSSETTES JEREMY
IPC: G01M17/013
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation du comportement physique d'un pneu équipant un véhicule à l'arrêt ou quasiment à l'arrêt sur le sol, le procédé comportant les étapes suivantes pour calculer un effort résultant transmis par le pneu entre le sol et le véhicule à un instant donné : - modélisation (Ea) de l'aire de contact sous forme d'une surface carrée, - discrétisation (Eb) de la surface carrée par un découpage en tranches orthogonales à la direction d'avancement du pneu, - pour chaque tranche, détermination (Ec) de la nature du contact, adhérent ou glissant, entre la tranche et le sol en fonction de l'angle de braquage, - pour chaque tranche, calcul (Ed) de l'effort élémentaire s'exerçant sur la tranche par application d'équations prédéterminées, spécifiques en fonction de la nature du contact, adhérent ou glissant, et exprimées en fonction de paramètres dynamiques liés aux conditions d'utilisation du pneu et en fonction de paramètres physiques caractéristiques du pneu, - calcul (Ee) de l'effort résultant par intégration des efforts élémentaires sur toute la surface carrée.
Patent FR-3084364-A1 (FR)
Title: Composes de type dendrimere, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUQUILLON SANDRINE
IPC: C09K3/32
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne des composés de type dendrimère de génération (n) ou leurs sels comprenant un motif central de valence 3 de formule (I), (n-1) couches internes de génération composées d'unités de répétitions de formule (II) disposées en arborescence autour du motif central, et une couche externe composée d'unités représentées par la formule (III), avec n étant un entier compris entre 1 et 12. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel composé de type dendrimère pour le piégeage d'au moins un composé chimique, contenu dans un échantillon liquide.
Patent FR-3089981-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un copolymère à blocs contenant des ions métalliques
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08F297/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un copolymère à blocs dont au moins un des blocs contient au moins un ion métallique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il consiste à :- synthétiser un copolymère à blocs, au moins un des blocs dudit copolymère à blocs étant un bloc acrylique ou méthacrylique, comprenant en tout ou partie des monomères ou co-monomères de type acrylate ou méthacrylate, - introduire, dans une solution dudit copolymère à blocs préalablement synthétisé, un sel métallique permettant une complexation du cation métallique contenu dans ledit sel métallique par les groupements fonctionnels des chaines polymères dudit bloc (méth)acrylique,- effectuer une thermalisation dudit copolymère à blocs à une température d’assemblage pour provoquer une séparation de phase des nano-domaines et nano-structurer ledit copolymère à blocs. Figure à publier avec l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3092465-A1 (FR)
Title: QSFP-DD et QSFP en Belly to Belly pour avoir plus de 40 ports en 4x en face avant d’un module rackable 19 pouces 1U
IPC: H05K1/02
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne le domaine des switches d’interconnexion qui permettant par des réseaux rapides d’interconnecter les nœuds de calculs d’un supercalculateur de calcul intensif.