baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982724-B1 (FR)
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06F21/62
Filed: 2011-11-15
Granted: 2013-12-20
Abstract: The method involves receiving a message (M) on a communication interface (S2) by an electronic device (20), and obtaining data (D) corresponding to encrypted data (DC) included in the message. Another message i.e. decrypting message, is received (S4) by another electronic device (30), and a third message i.e. response message, is determined (S6) according to the decrypting message by the latter electronic device. The response message is sent (S7) through a communication interface by the latter electronic device. The obtained data is displayed on a user interface of the former device. An independent claim is also included for a communication system.
Patent FR-3017961-B1 (FR)
Title: Procede de mesure du viellissement d'aimants permanents d'une machine synchrone equipee d'un capteur de position angulaire
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H02P6/16
Filed: 2014-02-24
Granted: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'un vieillissement des aimants permanents (4) d'une machine synchrone (1) comprenant un stator (2) et un rotor (3), ladite machine (1) étant équipée d'au moins un capteur de position angulaire (la) du rotor (3), le rotor (3) comprenant les aimants permanents (4) étant prévu pour se mouvoir autour du stator (2), le capteur de position angulaire (la) comprenant au moins deux capteurs de mesure de l'induction magnétique (6) fixes, s'étendant au niveau d'une extrémité axiale (3a) du rotor (3) en regard et à proximité immédiate des chants axiaux (4a) des aimants permanents (4), caractérisé en ce qu'il consiste à :         j1) déterminer, lors d'une phase de rotation dans laquelle le courant électrique généré est nul, la valeur de l'induction magnétique maximale par l'intermédiaire des capteurs de mesure de l'induction magnétique (6) et de l'unité électronique,         j2) comparer la valeur mesurée de l'induction magnétique maximale à une valeur de référence,         j3) si la valeur de l'induction magnétique maximale est inférieure à la valeur de référence en présentant un écart déterminé par rapport à ladite valeur de référence, générer une information d'alerte S par l'intermédiaire de l'unité électronique, dans le cas contraire reprendre l'étape j 1).
Patent FR-3028086-B1 (FR)
Title: Procede de recherche automatise d'au moins une sous-sequence sonore representative au sein d'une bande sonore
Inventor: HANNA PIERRE
IPC: G10H1/00
Filed: 2014-11-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de recherche automatisée d'au moins une sous-séquence sonore (SS2) représentative au sein d'une bande sonore (S1), comprenant : - une décomposition séquentielle (El), - une attribution (E2) d'un symbole choisi dans un alphabet, - une décomposition séquentielle (E3), - un calcul (E4) d'un score correspondant à un cumul de taux d'identité de séquence de la sous-chaîne par rapport aux autres sous-chaînes - une détermination (E5) de la sous-chaîne la plus représentative.
Patent FR-3030662-B1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d`aeronef.
Inventor: EYANGA VICTOR
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-17
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être reçu dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant :         - une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne ;         - un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement pour appliquer un effort de freinage lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité ;         - un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile (11; 111) pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage ;         - un organe élastique de rappel (18) du piston vers la position de retrait prenant appui sur la butée mobile ;         Selon l'invention, la butée mobile est associée à un organe d'indexation cranté (13) autorisant le déplacement de la butée mobile sous la poussée du piston, mais interdisant tout recul de la butée mobile par rapport à la chemise.
Patent FR-3033268-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant de l'or disperse de maniere homogene dans un support poreux
Inventor: CABIAC AMANDINE
IPC: B01J37/02
Filed: 2015-03-05
Granted: 2019-08-16
Abstract: Catalyseur comprenant de l'or et un support poreux contenant au moins un oxyde réfractaire, dans lequel la teneur en or est comprise entre 0,01 et 5 % poids par rapport au poids total du catalyseur, et dans lequel les particules d'or sont réparties de manière homogène à travers dudit support poreux et présente une taille mesurée par microscopie électronique à transmission comprise entre 0,5 et 5 nm.
Patent FR-3036831-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de notifications de passage dans une zone a acces protege
Inventor: BENREY ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-05-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de notifications de passage dans une zone à accès protégé dans lequel un terminal utilisateur envoie un message à un serveur après lecture d'une étiquette de radio-identification allouée de manière permanente à un objet de la zone, le message incluant des données représentatives d'un instant de lecture de l'étiquette avec le terminal utilisateur.
Patent FR-3037130-B1 (FR)
Title: Four de craquage
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: H05B3/40
Filed: 2015-06-05
Granted: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un four de craquage (1) comportant une enceinte (2) tubulaire verticale qui comprend une entrée (4) pour l'introduction d'un gaz à traiter et une sortie (5) pour l'évacuation dudit gaz hors de l'enceinte, des moyens de chauffage dudit gaz qui comprennent un tube de chauffage (9) s'étendant verticalement à l'intérieur de l'enceinte et coaxialement à l'enceinte, le tube de chauffage étant conformé de sorte à avoir son extrémité inférieure fermée et étant agencé de sorte que son extrémité inférieure soit agencée dans l'enceinte et de sorte que son extrémité supérieure soit raccordée à un brûleur (13) des moyens de chauffage qui sont agencés à l'extérieur de l'enceinte.         L'invention concerne également ensemble comprenant un tel four de craquage et un dispositif de traitement thermique de biomasses et/ou de déchets dont une sortie est raccordée à l'entrée dudit four de craquage.
Patent FR-3040384-B1 (FR)
Title: Poste ergonomique de travail du cuir
Inventor: GIBERT YVAN
IPC: B68F1/00
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le poste de travail du cuir comporte au moins une pince destinée au maintien en configuration assemblée de pièces de cuir et un socle de support de la pince. Il comprend en outre au moins un bras (9A, 9B) de liaison entre la pince et le socle et le bras est mobile selon au moins trois directions (F à F3) différentes.
Patent FR-3064335-B1 (FR)
Title: Raccord femelle mixte
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: F16L15/04
Filed: 2017-03-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: Raccord femelle (1) apte à recevoir de manière étanche un premier raccord mâle d'un type donné, comportant un filetage (4) apte à recevoir le filetage (52) du dit premier raccord mâle (2) et un dispositif d'étanchéité (8) compatible avec celui-ci ainsi qu'un deuxième dispositif d'étanchéité (6) compatible avec un autre raccord mâle d'un autre type donné ayant le même pas et diamètre de filetage.
Patent FR-3065151-B1 (FR)
Title: Dispositif bequilles chaussette
Inventor: MASSON XAVIER
IPC: A41B11/00
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le but de la présente invention est de proposer un dispositif pour enfiler une chaussette qui soit aussi simple que possible et qui ne présente pas un encombrement important. Ce dispositif devra donc être réalisé de manière à ce que la chaussette glisse sans nécessiter une aide extérieure dès que le pied de l'utilisateur est introduit dans la chaussette et permettre à l'utilisateur de la retirer sans nécessiter une aide extérieure. Il est constitué d'une pièce support (1) fixée à l'extrémité vers le bas. Cette pièce support est fixée sur le tube d'une béquille (9) grâce à deux vis (4) et deux écrous (5). Sur cette pièce support (1), une tige (2) montée parallèle au tube de la béquille (9) est fixée par une goupille élastique (3). Cette pièce support (1) comporte deux pentes à 45° dotées chacune d'un lamage dans lequel viens ce noyer un aimant (10). La pièce support (1) est orientée côté jambe du patient. La chaussette comporte deux bandes de scratch (15) partie boucles cousues sur la partie haute de la chaussette, une première du côté extérieur de la jambe et la seconde côté intérieur. Deux autres bandes de scratch (11) partie crochets, sur lesquelles sont cousus un tissu de même taille que la partie boucles du scratch sur la chaussette, viennent faire une liaison mécanique avec celle-ci. Un anneau (12) en forme de « D » en acier nickelé est placé au milieu de ce morceau de tissu et est fixé sur le tissu via un ruban de coton (13) cousu sur le tissu. Enfin un ruban de coton (14) est cousu sur la partie basse de la chaussette au niveau des orteils sur la largeur. L'invention concerne un enfile-chaussettes et désenfile chaussettes avec béquilles destinée à être utilisé par une personne pouvant plier difficilement sa jambe. Le dit enfile-chaussettes et désenfile chaussettes avec béquilles permet de mettre et de retirer une paire de chaussettes.
Patent FR-3052826-B1 (FR)
Title: Dispositif pour recuperer de l'energie hydraulique dans une machine de travail
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique dans une machine de travail, avec au moins un premier dispositif à piston de vérin différentiel (100) avec un vérin différentiel (1) et des côtés tige de piston (2) et tête de piston (3) séparés, et avec au moins un accumulateur hydraulique (16) qui est adapté pour être relié de façon hydraulique au dispositif à piston de vérin différentiel (100), l'énergie potentielle du dispositif à piston de vérin différentiel (100) en rétraction sous charge de poussée pouvant être emmagasinée au moins partiellement dans l'accumulateur hydraulique (16) et les côtés tige de piston (2) et tête de piston (3) étant adaptés pour pouvoir être reliés l'un à l'autre par une valve de freinage (6) pour le retour de liquide hydraulique du côté tête de piston (3) vers le côté tige de piston (2). L'invention porte aussi sur une machine de travail, notamment chargeuse sur roues, pelle hydraulique ou grue, avec un tel dispositif pour récupérer de l'énergie hydraulique.
Patent FR-3062088-B1 (FR)
Title: Volutes et modules de commande pour dispositifs de chauffage, ventilation ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: LE SUEUR PAUL
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: La description divulgue notamment une volute (310, 410, 510) de dispositif de chauffage, de ventilation ou de climatisation d'un véhicule, ladite volute comprenant une ouverture circulaire. L'ouverture circulaire est agencée pour accueillir un support (312, 412, 512) de moteur électrique. Le support présente une périphérie circulaire. La volute comprend également un logement pour un module de commande (201, 301, 401, 501) dudit moteur électrique. Le logement est de forme allongée et présente une direction longitudinale sensiblement perpendiculaire à ladite ouverture circulaire. La description divulgue également un module de commande, et un dispositif comprenant la volute et le module de commande.
Patent FR-3062612-B1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile et verrouillage en position d'un composant du module par un element d'enserrement elastiquement deformable
Inventor: NDIAYE IBRAHIMA
IPC: F21V17/00
Filed: 2017-02-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le module optique, utilisé à des fins d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comporte un support (2a) délimitant un compartiment (L) de réception pour un composant fonctionnel tel qu'un ventilateur (5). Un élément d'enserrement (10), préférentiellement d'une pièce, permet d'obturer une ouverture (8) du compartiment et verrouille la position fonctionnelle du composant. L'élément d'enserrement (10), distinct du support et pourvu de deux branches (11, 12), est engagé et clippé contre au moins un relief d'engagement (20a, 20b) formé latéralement sur le support (2) afin de réaliser le verrouillage. Un effet de rappel élastique de l'une au moins des deux branches (11, 12) permet la venue en prise à l'arrière du relief et le maintien de l'élément d'enserrement. Pour le déverrouillage, il est permis d'actionner une portion (15a, 11) d'actionnement flexible formée dans l'élément d'enserrement (10) afin d'écarter l'une des deux branches (11, 12) et permettre un déclippage.
Patent FR-3065890-B1 (FR)
Title: Module de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/14
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: Module de distribution de produit fluide (M) destiné à être intégré dans une tête de distribution de produit fluide montée sur un réservoir de produit fluide, le module de distribution de produit fluide (M) comprenant une entrée de produit fluide (13), un orifice de distribution (50) et un chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) entre l'entrée de produit fluide (13) et l'orifice de distribution (50), le module de distribution (M) comprenant en outre un clapet (3, 20) coupant sélectivement ledit chemin d'écoulement de produit fluide (Cp), ledit clapet (3, 20) s'ouvrant sous une pression déterminée du produit fluide dans le chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) en amont du clapet (3, 20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un chemin d'éventation (Ca) du réservoir de produit fluide.
Patent FR-3067846-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'un antivol et procede associe.
Inventor: ANQUETIN PHILIPPE
IPC: G08B26/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à disposition d'un article, notamment d'un livre 11 équipé d'un marqueur antivol 12, ce procédé comprenant une étape pour délivrer une autorisation 23 de mise à disposition et une étape pour vérifier cette autorisation lorsque l'article franchit un portail antivol 19.
Patent FR-3072613-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, notamment pour boitier de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif (1) de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile dans lequel le dispositif (1) comporte un module (2) de chauffe, configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module (2), ledit module (2) de chauffe définissant une pluralité de zones (5, 6), chaque zone (5, 6) étant apte à chauffer le flux d'air en direction d'une partie d'un habitacle dudit véhicule automobile, et dans lequel ledit module (2) comporte des moyens (9) d'obturation aptes à empêcher substantiellement le flux d'air de traverser au moins une desdites zones (5, 6), chaque zone comportant des éléments chauffants alimentés par ledit courant électrique, lesdits éléments chauffants présentant une résistance électrique dépendant de la température desdits éléments chauffants.
Patent FR-3074658-B1 (FR)
Title: Cartouche tubulaire de produit cosmetique configuree pour etre accouplee de maniere amovible a une base
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: La cartouche (13) de produit cosmétique (PC) comprend une première extrémité longitudinale (P) destinée à permettre l'accès au produit cosmétique (PC) et une seconde extrémité longitudinale (S). La cartouche (13) comportant en outre : - un tube extérieur (1), - une douille de commande (2), - un réceptacle (3) de produit cosmétique (PC), - un élément de fond (4) solidaire en rotation de la douille de commande (2). La cartouche (13) est configurée pour être accouplée de manière amovible à une base (8) de sorte qu'une rotation relative de la base (8) par rapport à la cartouche (13) provoque un déplacement du réceptacle (3) de produit cosmétique (PC). L'élément de fond (4) contribue à fermer l'accès à la cartouche (13) par la seconde extrémité longitudinale (S) de la cartouche (13).
Patent FR-3082255-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage a disque et aeronef
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D69/04
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage (10) muni d'un disque de frein (40) et d'une jante (20). Ledit disque de frein (40) comprend une pluralité de premières dents (42) positionnées chacune dans une encoche (29) de la jante. Pour optimiser sa durée de vie, ledit système de freinage (10) comporte un anneau de maintien (60), ledit anneau de maintien (60) étant fixé à chaque face d'extrémité (26) et à chaque face arrière (45), un jeu circonférentiel (80) séparant chaque première dent (42) de deux deuxièmes dents (25) entre lesquelles la première dent (42) est circonférentiellement agencée.
Patent FR-3079046-B1 (FR)
Title: Dispositifs et procede de telemaintenance securises de telemaintenance d'equipements industriels
Inventor: NOIRFALISE PASCAL
IPC: H04L12/933
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un boitier (30) de gestion de l'accès à un réseau (10) industriel, auquel des équipements (U1, U2, U3) industriels sont connectés, le boitier (30) de gestion comprenant : - une voie (30a) d'accès à un réseau de données de type Internet, ladite voie (30a) d'accès au réseau de données comprenant une unité (33) de coupure, - une voie (30b) de pilotage de la voie (30a) d'accès au réseau de données, ladite voie (30a) de pilotage comprenant un contrôleur (31) configuré pour piloter l'unité (33) de coupure de manière à permettre une communication entre le réseau industriel et le réseau de données.
Patent FR-3081338-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un materiau aluminosilicate composite comprenant du cuivre et un melange de zeolithes de type structural afx et de type structural bea, pour la reduction selective de nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un matériau composite zéolithique composé d'un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et contenant du cuivre, et en outre éventuellement au moins un métal de transition additionnel, son procédé de préparation et son utilisation pour la réduction sélective catalytique des NOx en présence d'un réducteur tel que NH3 ou H2.
Patent FR-3076258-B1 (FR)
Title: Store d'ombrage pour une vitre de toit d'un vehicule automobile
Inventor: ROEDER JOACHIM
IPC: B60J7/06
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un store d’ombrage (10) pour une vitre de toit d’un véhicule automobile présentant deux rails de guidage (13), un élément de store (12) présentant deux structures de guidage latérales flexibles au moyen desquelles il est guidé dans les rails de guidage (13), et un espace de réception (14) pour l’élément de store (12), l’élément de store (12) étant déplaçable entre une position sortie dans laquelle il se trouve en majeure partie à l’extérieur de l’espace de réception (14), et une position repoussée dans laquelle il se trouve en majeure partie dans l’espace de réception (14), est présenté. L’espace de réception (14), mesuré dans le sens de déplacement de l’élément de store (14), présente une longueur qui correspond environ à la moitié du trajet de déplacement entre la position sortie et la position repoussée, la hauteur de l’espace de réception (14), mesurée perpendiculairement au plan de l’élément de store (12) se trouvant entre les rails de guidage, étant telle que les structures de guidage sont uniquement déformées élastiquement lors d’une déviation de l’élément de store (12) d’environ 180° dans l’espace de réception (14) et un bord arrière de l’élément de store est monté de manière fixe dans l’espace de réception.                  Fig. 1
Patent FR-3087996-B1 (FR)
Title: Dispositif de pincage-formage, ainsi que systeme de production en continu de produits alimentaires co-extrudes en forme de berlingot
Inventor: ASENSIO LUIS
IPC: A23G3/00
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce dispositif de pinçage-formage comporte au moins une paire d'outils (100, 200) cylindriques, qui présentent chacun un axe central (X100, X200) autour duquel l'outil est entraîné en rotation et qui sont agencés de manière que les axes centraux sont parallèles et que les périphéries extérieures des outils sont appliquées tangentiellement l'une contre l'autre pour pincer-former un jonc (2) introduit tangentiellement entre les outils lors de leur entrainement en rotation. La périphérie extérieure de chaque outil est pourvue de lamelles radialement saillantes, qui sont successivement réparties autour de l'axe central et qui ménagent chacune une surface de pincement. Afin d'obtenir de manière simple et économique de nouvelles formes de produits (1), la surface de pincement s'étend entre sa première extrémité et sa seconde extrémité de manière inclinée par rapport à l'axe central, et ce en alternance. De plus, les outils sont conçus de manière que, à chaque fois qu'une des lamelles de l'un des deux outils se trouve radialement interposée entre les deux outils lors de la rotation des outils, cette lamelle est alignée radialement avec une des lamelles de l'autre outil, dont la surface de pincement est inclinée de manière complémentaire à la surface de pincement de cette lamelle, pour pincer le jonc entre les surfaces de pincement respectives de ces deux lamelles alignées.
Patent FR-3089057-B1 (FR)
Title: Système incluant un module électrique de puissance et une gaine contre les arcs électriques
Inventor: REYNES HUGO
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un système incluant : -un module de puissance électrique haute tension (1), comportant un boîtier diélectrique (2) logeant des composants électroniques dudit module, et comportant au moins des première (101) et deuxième (102) bornes de connexion accessibles depuis l’extérieur du module et entre lesquelles les composants électroniques du module sont susceptibles d’appliquer une différence de potentiel au moins égale à 1kV, lesdites première et deuxième bornes étant séparées par au moins une alternance de gorges (6) et de nervures (7) ménagées dans une face externe du boîtier diélectrique (2) ; -un élément de protection diélectrique (10) s’étendant entre les première et deuxième bornes de connexion (101, 102), l’élément de protection (10) recouvrant les nervures du boîtier et comportant des nervures (17) logées dans des gorges (6) du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091406-B1 (FR)
Title: Matériau pour l’isolation électrique et procédé de fabrication
Inventor: LEFORT THIBAUT
IPC: H02B13/02
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-01-15
Abstract: Matériau pour l             ’isolation électrique et procédé de fabrication L’invention concerne un matériau composite d’isolation électrique (1) comprenant une matrice (2) polyépoxyde de type cycloaliphatique ou de type diglycidyléther en une teneur inférieure à 40% en masse, de 20 à 75% en masse d’une ou plusieurs charges (3) micrométriques et/ou mésométriques, et de 0,1 à 20% en masse d’au moins un liquide ionique (4), les masses étant exprimées par rapport à la masse totale du matériau composite d’isolation électrique (1). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel matériau composite d’isolation électrique (1), ainsi que son utilisation pour un support isolant électriquement (9) dans un poste sous enveloppe métallique (5).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.