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Patent FR-3009862-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur entre deux fluides, utilisation de l'echangeur avec du metal liquide et du gaz, application a un reacteur nucleaire a neutrons rapides refroidi avec du metal liquide
Inventor: CACHON LIONEL
IPC: G21D5/08
Filed: 2013-08-26
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) entre un premier (N2) et un deuxième (Na) fluides. Selon l'invention, la structure de l'échangeur de chaleur permet d'amener et récupérer le fluide primaire, tel que le sodium, à une même extrémité longitudinale et à l'opposé de l'extrémité longitudinale par laquelle le fluide secondaire, tel que l'azote, est amené et récupéré. Cela permet d'avoir une séparation physique entre les trajets des deux fluides dans l'échangeur avec la possibilité d'avoir notamment un accès réglementé pour l'un des fluides, tel que le sodium et non réglementé pour l'autre des fluides, tel que l'azote.
Patent FR-3012044-A1 (FR)
Title: Jouet roulant et sauteur multi-positions
Inventor: BARSE THOMAS
IPC: A63H17/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: Ce jouet comporte un affut (12), une paire de roues (14), une pièce coulissante (16) mobile le long de l'affut entre des positions déployée et resserrée , un ressort sollicité entre l'affut et la pièce coulissante, et des moyens aptes à i) stocker progressivement de l'énergie mécanique dans le ressort par déplacement de la pièce coulissante vers la position resserrée , et ii) libérer l'énergie ainsi stockée. L'affut comporte une partie saillante (24) supportant un premier mors (28) et un premier patin (30). La pièce coulissante comporte une extrémité (32) supportant un second mors (34) et un second patin (36). L'affut peut être orienté par rapport au sol entre plusieurs positions stables fonctionnellement distinctes, avec une position par défaut où le jouet repose en équilibre stable sur les deux roues et le second patin (36), et une position de tir/saisie où le jouet repose en équilibre stable sur les deux roues et le premier patin (30) et où le second mors est déplaçable parallèlement au sol en éloignement ou en rapprochement du premier mors.
Patent FR-3014248-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation d'une pile a combustible
Inventor: ROUVEYRE LUC
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique (200) comprenant une membrane (290) séparant une anode (210) et une cathode (250), comportant : - un canal d'alimentation (280) comportant une entrée (282) et une sortie (284) permettant à un fluide (90C), circulant dans le canal d'alimentation, d'être en contact avec ladite électrode (250); - un canal de recirculation (100, 100') délimité par une paroi au moins partiellement étanche au fluide (90C), comportant : - une première ouverture (102) connectée à la sortie (284) du canal d'alimentation ; - une deuxième ouverture (104) connectée indirectement à l'entrée (282) du canal d'alimentation (205) ; - une troisième ouverture (106) et des moyens d'évacuation (140) permettant à au moins une partie du fluide (90C) d'être évacué du canal de recirculation par la troisième ouverture (106).
Patent FR-3018504-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable pour couvrir le cheminement des passagers entre un batiment terminal et un moyen de transport par exemple aerien
Inventor: POLIDOR FRANCK
IPC: E04H15/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif déployable pour couvrir le cheminement des passagers entre un bâtiment terminal et un moyen de transport par exemple aérien, comprenant : une structure rigide définie par des segments supérieurs parallèles dont les extrémités sont solidaires de charnières d'articulation supérieures, des charnières d'articulation inférieures disposées entre deux charnières d'articulation supérieures adjacentes des segments latéraux reliant chacun une charnière supérieure à une charnière inférieure, une enveloppe souple s'étendant, dans la configuration déployée de la structure, entre segments supérieurs adjacents et segments latéraux adjacents de façon à définir un dôme d'isolement et de protection des passagers, et, dans la configuration contractée de la structure, en dehors de deux segments adjacents rabattus l'un sur l'autre.
Patent FR-3019042-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait de cedre comme agent anti-cernes
Inventor: RIOS LAURENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'un extrait de cèdre comme agent anti-cernes.
Patent FR-3019662-A1 (FR)
Title: Controleur haptique ameliore
Inventor: SIMON ERIC
IPC: G06F3/0338
Filed: 2014-04-08
Abstract: Contrôleur haptique (1) comprenant - une base (2) - un organe de pilotage (3), et un support de pilotage (33) adaptée pour permettre l'application d'un effort variable en un ou plusieurs points, - un organe de liaison (4) reliant l'organe de pilotage (3) à la base (2), caractérisé en ce que deux pivots (72, 71) d'axes parallèles relient l'organe de liaison (4) à la base (2) et à l'organe de pilotage (3), le contrôleur haptique (1) comprenant en outre des éléments d'amortissement (81, 82) disposés respectivement entre la base (2) et l'organe de liaison (4) et entre l'organe de liaison (4) et l'organe de pilotage (3) de manière à amortir le pivotement de l'organe de liaison (4) et de l'organe de pilotage (3) lors de l'application d'un effort sur le support de pilotage (33).
Patent FR-3021811-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaque bipolaire composite, plaque bipolaire composite, ses utilisations et pile a combustible comprenant une telle plaque bipolaire composite
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une plaque bipolaire composite à partir d'une composition comprenant au moins un graphite lamellaire et au moins un polymère thermoplastique. Ce procédé comprend les étapes successives suivantes : (a) le tamisage à sec de la composition au moyen d'un tamis dont le diamètre de mailles est inférieur ou égal à 1000 µm, (b) le mélangeage à sec de la composition tamisée, (c) le dépôt de la composition mélangée dans un moule, ce moule étant de préférence préchauffé, (d) le moulage par thermocompression de la composition mélangée avec chauffage par induction du moule, et (e) le démoulage de la composition thermocomprimée conduisant à l'obtention de la plaque bipolaire composite. L'invention se rapporte également à une plaque bipolaire composite fabriquée par ce procédé, à l'utilisation de cette plaque bipolaire composite ainsi qu'à une pile à combustible comprenant une telle plaque bipolaire composite.
Patent FR-3016763-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de zoom d’un appareil de prise de vues
Inventor: CARPENTIER REMY
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de zoom d'un appareil de prise de vues, remarquable en ce qu'il comprend une étape d'envoi d'une rafale de commandes de zoom successives sur une liaison série (13) de l'appareil de prise de vues (12) avec un dispositif de commande (11), dont le nombre de commandes composant la rafale est compris entre 5 et 120, et la durée entre deux rafales est supérieure à 100ms.
Patent FR-3023650-A1 (FR)
Title: Interrupteur isole par du vide autorisant un test du vide, ensemble d'interrupteur et procede de test
Inventor: VINSON PAUL
IPC: H01H33/668
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention concerne un interrupteur (10) à moyenne tension ou à haute tension, comportant une enceinte (111) sous vide secondaire, un premier et un deuxième contact (121, 122) montés mobiles l'un par rapport à l'autre dans l'enceinte (111) entre une position ouverte dans lequel les premier et deuxième contacts (121, 122) sont disjoints et une position fermée dans laquelle les premier et deuxième contacts (121, 122) sont en contact électrique. L'interrupteur (10) comporte en outre un conducteur (210, 220, 230) agencé dans l'enceinte (111) de manière qu'il existe un seuil de pression dans l'enceinte (111) à partir duquel des décharges partielles sont générées par ledit conducteur au moins lorsque le premier et deuxième contact (121, 122) sont dans la position fermée et que la haute ou moyenne tension est appliquée audit interrupteur (10). L'invention concerne en outre un ensemble d'interrupteur et un procédé de test d'un tel interrupteur
Patent FR-3024888-A1 (FR)
Title: Diffuseur radial a virole ajouree
Inventor: LAURENT CEDRIC LOUIS JOSEPH
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-08-15
Abstract: Est concerné un diffuseur radial destiné à l'alimentation en gaz d'une chambre de combustion dans une turbomachine, le diffuseur radial comportant : - deux flasques annulaires, l'un amont (22) l'autre aval par rapport au sens de circulation des gaz et qui sont reliés ensemble par des pales, et - une virole annulaire (48) qui s'étend vers l'amont depuis ledit flasque amont auquel ladite virole amont est fixée, la virole amont (48) présentant des ajours (56).
Patent FR-3024962-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a refroidissement ameliore de compartiment sous-capot
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant des ailettes configurées pour prendre deux inclinaisons différentes par rapport à un axe principal de rotation de l'alternateur (5), et un clapet (3) ouvert dans une phase de fonctionnement du groupe moto-ventilateur (1) et fermé lors d'une autre phase de fonctionnement du groupe motoventilateur (1).
Patent FR-3025290-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage multifonction pour vehicule automobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-08-26
Abstract: Module (100) d'éclairage pour véhicule automobile, caractérisé en ce que chacune des première et deuxième surfaces optiques (111, 117) présente une face concave réfléchissante avec une première concavité déterminée (C1) dans le plan médian de la surface optique (111, 117) et une deuxième concavité déterminée C2 suivant la largeur de la surface optique (111, 117), en ce que la source lumineuse principale (130) est fixe par rapport au réflecteur (110), et en ce que la localisation de la source lumineuse (130) correspond au foyer (FO) des faces concaves desdites première et deuxième surfaces (111, 117) mises successivement en regard de la source (130) pour dévier le faisceau lumineux incident (FI) suivant des directions déterminées (FP) par rapport à la l'axe de rotation (ZZ') du réflecteur (110).
Patent FR-3025416-A1 (FR)
Title: Seche-serviettes pourvu d'un dispositif de fixation murale.
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: A47K10/10
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un sèche-serviettes comportant au moins un montant vertical (2) sur lequel sont fixées des barres de séchage (3), lequel montant est pourvu d'un dispositif de fixation murale adapté pour écarter ledit sèche-serviettes du mur sur lequel il est destiné à être fixé, caractérisé en ce que le dispositif de fixation murale comprend : - au moins une glissière (4) longitudinale verticale intégrée dans le montant (2), - au moins une fixation murale (5) adaptée pour se déplacer verticalement le long de la glissière (4), - un moyen (53) pour bloquer en position la fixation murale (5) dans la glissière (4).
Patent FR-3025792-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'effluents salins sursatures en presence d'inhibiteurs de precipitation
Inventor: GRANGE DIDIER
IPC: C02F9/02
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un effluent liquide aqueux contenant des ions calcium et carbonate et contenant des produits inhibiteurs de précipitation et/ou séquestrants, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un effluent liquide aqueux sursaturé en CaCO3 et contenant des produits inhibiteurs de précipitation et/ou séquestrants ; b) passage de l'effluent obtenu à l'étape a) dans un réacteur à fort taux de solide et séparation solide-liquide intégrée, à un pH compris entre 8 et 9,2 permettant en une seule étape la précipitation in situ du polymorphe aragonite du carbonate de calcium et l'élimination des produits inhibiteurs de précipitation et/ou séquestrants ; c) récupération d'un surnageant liquide aqueux contenant une teneur de matière solides en suspension inférieure ou égale à 0,1% en masse du taux de solide dans le réacteur, avantageusement une teneur de matière solide en suspension inférieure à 50 mg/l.
Patent FR-3030433-A1 (FR)
Title: Tablette arriere de vehicule automobile en materiau composite
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-12-19
Abstract: Tablette arrière (1) de véhicule automobile destinée à séparer l'habitacle du compartiment à bagages du véhicule, caractérisé en ce qu'elle comporte : - une première poutre (3) et une seconde poutre (4), lesdites poutres (3, 4) étant en matériau composite et adaptées à être reliées d'une manière rigide aux deux côtés de caisse (7) d'un véhicule automobile ; et - un panneau (6) en matériau composite reliant les deux poutres (3, 4) entre elles.
Patent FR-3035126-A1 (FR)
Title: Complexe multicouche expansible pour transfert a chaud sur textile
Inventor: DEVIDAL DOMINIQUE
IPC: D06Q1/08
Filed: 2015-04-16
Abstract: Le complexe multicouche (1) de transfert à chaud pour le marquage ou la décoration d'un textile est formé de plusieurs couches (4) thermoplastiques superposées, dont au moins : - une couche décorative (5) à base de polyuréthane, destinée à être la couche supérieure visible après transfert sur le textile, et - une couche expansible (6), contenant un plastisol gélifié de polychlorure de vinyle et un agent d'expansion à chaud non expansé. Le complexe reste plat jusqu'à son transfert sur le textile et peut ainsi être facilement imprimé, découpé et appliqué. Pendant le transfert, la couche expansible gonfle sous l'effet de la chaleur de thermocollage. La décoration obtenue est en relief et peut être de couleurs vives et de dessin précis quelconque. Avantageusement, un effet de liseré tridimensionnel au niveau de la tranche de la décoration peut être obtenu par une couleur différente de la couche expansible.
Patent FR-3037715-A1 (FR)
Title: Procede de formation des espaceurs d'une grille d'un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention décrit un procédé de formation des espaceurs d'une grille (150) d'un transistor à effet de champ (100), la grille (150) étant située au-dessus d'une couche (146) en un matériau semi-conducteur, comprenant une étape (410) de formation d'une couche diélectrique (152) recouvrant la grille du transistor. L'étape de modification (430) de la couche diélectrique (152) est réalisée par mise en présence de la couche diélectrique (152) avec un plasma formé à partir d'un gaz formé d'au moins un premier composant gazeux non carboné dont la dissociation génère lesdits ions légers et un deuxième composant gazeux comprenant au moins une espèce favorisant la dissociation du premier composant pour former lesdits ions légers, dans lequel le ratio de gaz entre le premier composant et le deuxième composant est compris entre 1 :19 et 19 : 1.
Patent FR-3039881-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-08-07
Abstract: Un dispositif lumineux pour véhicule automobile comporte une source de lumière (1) à semi-conducteur, comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques, et une optique de projection d'au moins une partie des rayons lumineux émis par ladite source de lumière. Les bâtonnets électroluminescents sont agencés de manière à former une première zone et une deuxième zone activables sélectivement, la première zone (ZR) étant apte à générer au moins une partie d'un premier faisceau lumineux dans un premier état et une partie d'un deuxième faisceau dans un deuxième état, la deuxième zone (ZJ) étant apte à générer une partie dudit deuxième faisceau, conjointement avec la première zone dans le deuxième état.
Patent FR-3040613-A1 (FR)
Title: Sac de couchage
Inventor: BARBIER DIANE
IPC: A47G9/08
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention a pour but de faciliter la production d'un sac de couchage, en permettant notamment de former des sacs de dimensions différentes à partir d'un même rouleau textile et concerne un sac ayant une première et une seconde parties assemblées l'une à l'autre pour définir un volume intérieur, le sac étant formé à partir d'un panneau textile (20) de forme sensiblement trapézoïdale replié sur lui-même. L'invention se caractérise par le fait que le panneau comprend : - une portion centrale (22) quadrangulaire formant la première partie du corps ; - une première (24), une deuxième (26) et une troisième (28) portions latérales reliées à la portion centrale (22) par leur bord commun ; et - des moyens d'assemblage pour maintenir ensemble les première, deuxième et troisième portions latérales lorsqu'elles sont rabattues vers la portion centrale, de manière à former la seconde partie du corps.
Patent FR-3025876-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif de laser pendulaire et dispositif de laser pendulaire obtenu
Inventor: YUEN KENNETH
IPC: G01C15/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: Procédé de montage d'un dispositif de laser pendulaire comportant un boîtier (12), un dispositif pendulaire (28) logé de manière oscillante dans le boîtier (12) et un support de laser (30) installé sur le dispositif pendulaire (28). Selon le procédé on oriente le support de laser (30) en utilisant un dispositif de pinces (32), par rapport à une direction préférentielle , notamment par rapport à la direction verticale (38) sur ou dans le dispositif pendulaire (28) et ensuite on bloque à l'aide d'un adhésif .
Patent FR-3041334-A1 (FR)
Title: Procede d'obturation d'un contenant comportant au moins un bouchon, notamment une carpule, moyens d'insertion et ligne d'obturation associee
Inventor: ZAMBAUX JEAN PASCAL
IPC: B67B1/04
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'obturation d'un contenant avec un liquide, ledit contenant comprenant un corps (10) avec une ouverture à au moins une extrémité et comportant au moins un bouchon (14-1) d'obturation, destiné à venir obturer ladite ouverture après remplissage, ledit remplissage définissant une surface S libre de remplissage, le remplissage ayant laissé subsister un espace de tête dans ledit contenant, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser les différentes étapes suivantes : d) introduction d'au moins une tige (18-1) parallèlement à une paroi intérieure du corps (10) dudit contenant, e) Insertion mécanique dudit bouchon (14-1) dans le corps (10), le long de la au moins une tige (18-1) d'insertion, générant au moins un canal C, l'air de l'espace de tête étant évacué entre ledit bouchon et ladite tige, Retrait de ladite au moins une tige (18-1) en laissant ledit bouchon en place au niveau d'insertion de l'étape précédente L'invention couvre aussi le dispositif associé et la ligne de production industrielle.
Patent FR-3043329-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique et son utilisation
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique contenant au moins un extrait de Janie rouge et au moins un extrait d'immortelle. La présente invention se rapporte également à l'utilisation cosmétique d'une composition comprenant au moins un extrait de Janie rouge et au moins un extrait d'immortelle. La présente invention se rapport également à un traitement cosmétique non thérapeutique anti-âge et/ou la protection de la peau contre les agressions extérieures utilisant une composition cosmétique contenant au moins un extrait de Janie rouge et au moins un extrait d'immortelle. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-3043688-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de biomasse solide en huile avec une amine
Inventor: DARTIGUELONGUE CYRIL
IPC: C10L1/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de de production d'une huile de solvolyse au moyen d'un procédé en deux étapes, ledit procédé comprenant une première étape a) de liquéfaction en présence d'un solvant comprenant au moins une amine, et d'une deuxième étape de séparation de l'effluent issu de l'étape a) pour séparer ladite huile de solvolyse ainsi qu'une phase liquide comprenant ledit solvant qui est ensuite recyclée dans ladite étape a) de liquéfaction, ladite phase liquide recyclée représentant au moins 50% en poids du solvant introduit dans l'étape a) de liquéfaction.
Patent FR-3044413-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure a fibres optiques
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANCOIS DANIEL
IPC: G02B6/04
Filed: 2015-12-01
Abstract: Est concernée une sonde (1) de mesure comportant une pluralité de conduits internes (C1..) s'étendant dans un corps (3), une pluralité de moyens (5) d'acquisition de mesures disposés dans lesdits conduits internes, près de l'extrémité, et comprenant des transducteurs de pression et une pluralité de capteurs de pression adjacents aux transducteurs de pression. Les transducteurs de pression comprennent des fibres optiques (9).
Patent FR-3048798-A1 (FR)
Title: Carte a puce sans contact a controle digital
Inventor: DANLER BAUMGARTNER Stefan
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne une carte à puce à fonctionnement sans contact, destinée à communiquer avec un lecteur de carte à puce fonctionnant à une fréquence de résonance F0', ladite carte à puce étant pourvue d'un corps de carte intégrant une antenne booster pourvue d'une antenne principale d'inductance Li et d'une antenne concentrateur d'inductance L2, connectées en série ou en parallèle avec une capacité C, caractérisée en ce que les valeurs de L1, L2 et C sont choisies pour obtenir une fréquence de résonance F0 suffisamment éloignée de la fréquence du signal émis par le lecteur pour interdire toute communication radiofréquence avec le lecteur, et en ce que les valeurs de L1, L2 et C sont en outre choisies pour que la connexion en parallèle d'une capacité Cd prédéterminée ramène la fréquence.
Patent FR-3055433-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et dispositif d'aide au pilotage associes
Inventor: DSILVA CEDRIC
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-08-26
Abstract: Ce procédé d'aide au pilotage d'un aéronef comporte les étapes d'acquisition (110) d'une consigne destinée à modifier le plan de vol; de détermination (115) d'une période d'applicabilité de la consigne constituée d'une pluralité de moments d'applicabilité de la consigne dans lesquels l'application de la consigne est compatible avec les capacités opérationnelles de l'aéronef et avec les contraintes du plan de vol ; pour chaque moment d'applicabilité de la consigne, de détermination (130) d'un plan de vol modifié en cas d'application de la consigne dans ce moment d'applicabilité et calcul des valeurs des paramètres opérationnels associés à ce plan de vol ; et de sélection (140) d'un moment d'applicabilité optimal en fonction des valeurs des paramètres opérationnels associés au plan de vol modifié et des paramètres opérationnels associés au plan de vol courant.
Patent FR-3046566-A1 (FR)
Title: Plaque acoustique a base de platre.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E04B1/86
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une plaque à base de plâtre comprenant une âme en plâtre disposée entre deux couches de revêtement dans laquelle un textile renfermant des fibres d'un polymère thermoplastique constitue au moins une des couches de revêtement et/ou le textile est noyé dans le plâtre constituant l'âme.