baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024282-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant une face avant en polymere
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque (1) comportant au moins une première couche (3) transparente formant la face avant du module photovoltaïque (1), un ensemble (4) d'une pluralité de cellules photovoltaïques (5), un ensemble encapsulant (6a, 6b) la pluralité de cellules photovoltaïques (5), et une deuxième couche (7) formant la face arrière du module photovoltaïque (1). Le module photovoltaïque (1) se caractérise en ce que la première couche (3) comporte une pluralité de plaques (8) indépendantes les unes des autres, chaque plaque (8) étant située en regard d'au moins une cellule photovoltaïque (5), de sorte à former une face avant discontinue du module photovoltaïque (1), en ce que la rigidité de l'ensemble encapsulant (6a, 6b) est définie par un module de Young (E) du matériau d'encapsulation supérieur ou égal à 75 MPa à température ambiante et une épaisseur (e) de l'ensemble encapsulant (6a, 6b) comprise entre 0,4 et 1 mm, et en ce que la première couche (3) est constituée d'au moins un matériau polymère transparent faisant partie des copolymères à blocs acryliques ou d'une composition comprenant au moins un copolymère à blocs acryliques ayant la formule générale suivante (A)nB, dans laquelle : n est un nombre entier supérieur ou égal à 1 ; A est un homo- ou copolymère acrylique ou méthacrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 50°C ; et B est un homo-ou copolymère acrylique ou méthacrylique ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 20°C.
Patent FR-3036311-A1 (FR)
Title: Roulette pour meuble
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: B60B33/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: La roulette selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un carter 10, un pivot 20 comprenant deux parties 21, 22, la partie 22 comportant deux portions 22-1 et 22-2, la portion 22-1 étant comprise entre la portion 22-2 et la partie 21, et des moyens pour monter la partie 22 en rotation par rapport au carter 10 qui comportent un orifice 30 réalisé dans le carter comprenant une zone 30-1 ayant un diamètre supérieur à la portion 22-1 et une zone 30-2 comprise entre le fond 33 de l'orifice 30 et la zone 30-1, le diamètre de la portion 22-2 étant égal au diamètre de la zone 30-2, une gorge circulaire 25 réalisée dans la portion 22-1, une bague 40 située dans la gorge 25 et ayant un diamètre extérieur égal à celui de la zone 30-1, et un tampon amortisseur 50 disposé entre le fond 33 de l'orifice 30 et la partie 22, le diamètre extérieur de ce tampon amortisseur étant égal au diamètre de la zone 30-2.
Patent FR-3037176-A1 (FR)
Title: Disposition de detection de presence de personne au sol par analyse d'un flux de cartes de profondeurs
Inventor: CORMIER GEOFFROY
IPC: G06T7/20
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de détecter la présence d'une personne au sol et de transmettre une alerte. Il est constitué d'un module d'acquisition de cartes de profondeur, d'un module de traitement et d'un module de communication. Le module de traitement analyse les cartes de profondeurs pour, dans une phase d'initialisation déterminer le plan du sol, puis, puis dans une phase de fonctionnement permanent, détecter la présence d'objets nouveaux et déterminer par analyse de critères géométriques et temporels s'il y a présence au sol. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la détection de présence au sol de personnes âgées ou dépendantes sur leur lieu de vie.
Patent FR-3038564-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage des moyens de retenue du conducteur et du ou des passagers d'un vehicule a deux roues ou plus, inclinable ou non, motorise ou non
Inventor: GIRARDI PHILIPPE FRANCOIS
IPC: B62J27/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: Dispositif de couplage des moyens de retenue du conducteur et du ou des passagers d'un véhicule à deux roues ou plus, inclinable ou non, motorisé ou non. L'invention vise principalement à améliorer sensiblement la protection de l'utilisateur du véhicule lors de chocs frontaux ou présentant des incidences proches. Par extension, elle permet également l'amélioration de la protection lors des chutes ou chocs latéraux. Le dispositif de couplage comprend un actionneur (55) agissant sur les moyens de libération (5) des moyens de retenue (4), dont l'activation dépend de l'état d'un détecteur de choc (6) situé sur la partie avant du véhicule, ou de l'état d'un des détecteurs de choc latéral (7a), (7b), et de l'état d'un moyen de détection d'attitude (8) du véhicule.
Patent FR-3032922-A1 (FR)
Title: Garniture d'element de siege pour vehicule automobile equipe d'un dispositif thermique
Inventor: BOUSSETTA RADOUANE
IPC: B60N2/56
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne une garniture d'élément de siège pour véhicule automobile, pourvue d'au moins un dispositif thermique (1) entre une matelassure (3) et une coiffe (5), dans laquelle le dispositif thermique comporte : au moins un serpentin d'éléments Peltier (12) reliés électriquement en série par des premiers tronçons (14) côté coiffe (5) et par des deuxièmes tronçons (16) côté matelassure (3) ; et au moins une première couche (22) en textile tridimensionnel côté matelassure, les deuxièmes tronçons étant insérés dans cette première couche.
Patent FR-3033076-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile ayant un decodeur de ligne a polarite variable
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G11C16/08
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne une mémoire (M1) comprenant un plan mémoire (MA1) comprenant au moins deux rangées de cellules mémoire, un premier circuit pilote (DO) relié à une ligne de contrôle de la première rangée de cellules mémoire, et un deuxième circuit pilote (D1) relié à une ligne de contrôle de la deuxième rangée de cellules mémoire. Selon l'invention, le premier circuit pilote (DO) est réalisé dans un premier caisson (DWO), le deuxième circuit pilote est réalisé dans un deuxième caisson (DW1) isolé électriquement du premier caisson, et les deux rangées de cellules mémoire sont réalisées dans un caisson de plan mémoire (MW, PMW) isolé électriquement des premier et deuxième caissons.
Patent FR-3033854-A1 (FR)
Title: Palier a roulement, notamment pour retroviseur de vehicule automobile
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16C19/16
Filed: 2015-03-18
Abstract: Le palier à roulement comprend une première bague 14, une deuxième bague 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés entre lesdites bagues, et une cage 20 pour le maintien circonférentiel desdits éléments roulants les uns par rapport aux autres. La cage comprend des premiers moyens de retenue axiale 28 de la première bague et des deuxièmes moyens de retenue axiale 30 de la deuxième bague
Patent FR-3036842-A1 (FR)
Title: Bouton de commande universel a effet hall pour interface homme-machine et interface homme-machine dotee de tel bouton de commande
Inventor: SIMAO ANTONIO
IPC: H01H36/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: Ce bouton de commande universel à effet Hall pour interface homme-machine comporte un socle (3) destiné à venir se monter sur l'interface et un ensemble de modules (2) interchangeables manipulables manuellement et venant chacun se monter sur le socle et comprenant chacun un aimant bipolaire, le socle étant pourvu de moyens de détection du champ magnétique émis par l'aimant
Patent FR-3037035-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de tension d'une transmission a courroie, notamment pour une application a un velo
Inventor: BESSON THIERRY
IPC: B62K25/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de réglage de tension d'un organe de transmission à la roue arrière d'un vélo, comprenant un plateau avant, un pignon arrière, une courroie ou chaîne de transmission, une fourche arrière supportant l'axe XX' de roue arrière, caractérisé en ce que ce dispositif de réglage comprend deux pièces (34-1, 34-2) de liaison, droite et gauche, rapportées ou venues de fabrication avec la fourche arrière (28), deux inserts (36-1, 36-2) droit et gauche montés sur lesdites pièces (34-1, 34-2) de liaison et munis de logements (38-1, 38-2) borgnes, prévus pour recevoir les extrémités de l'axe de roue XX' et des moyens (44-1, 44-2) de réglage en translation interposés respectivement entre lesdites pièces (34-1, 34-2) de liaison et lesdits inserts (36-1, 36-2).
Patent FR-3037328-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de retournement de produits, notamment de comprimes pharmaceutiques en vue d'un controle
Inventor: BIRAGUE FREDERIC
IPC: B65G15/14
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de retournement de produits C, notamment de comprimés pharmaceutiques, en vue de leur contrôle, en utilisant un convoyeur avec deux portions de bande, BI inférieure et BS supérieure, en boucle fermée constituant chacune une courroie, caractérisé en ce qu'il consiste à prévoir la succession des étapes suivantes : Translation T de produits C positionnés sur la portion de bande inférieure, BI Accostage A des produits C par la portion de bande supérieure BS en position incidente par rapport à la portion de bande BI inférieure Vrillage V d'un demi-tour simultané des deux portions de bande BI et BS, parallèles, Désaccostage DA des produits C par la portion BI de bande inférieure devenue supérieure en position incidente par rapport à la portion BS de bande supérieure devenue inférieure, Transfert par translation T des produits sur la portion BS de bande supérieure devenue inférieure. L'invention couvre aussi plusieurs variantes de dispositifs associés, pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3043509-A1 (FR)
Title: Refroidissement a huile d'un moteur electrique a rotor bobine.
Inventor: MIKATI KARIM
IPC: H02K9/197
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique (1) comprenant un rotor longitudinal (2) un circuit de circulation (4) d'un liquide de refroidissement comprenant un buse de projection (41,41') du liquide de refroidissement, et un élément d'étanchéification (30) logé dans une encoche (6) du rotor (2) interdisant l'écoulement dudit liquide de refroidissement dans ladite encoche (6).
Patent FR-3043716-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution variable pour un moteur a combustion interne
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F01L1/34
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution variable pour un moteur à combustion interne comprenant un arbre interne (1), un arbre externe (2) monté concentriquement à l'arbre interne (1), cet arbre externe (2) pouvant tourner relativement à l'arbre interne (1), une came (3) disposée sur l'arbre externe (2), mobile autour d'un axe longitudinal (Z) de l'arbre externe (2), cette came (3) comprenant des moyens de fixation et d'entrainement qui relient la came (3) à l'arbre interne (1) à travers une lumière (9) de l'arbre externe (2), caractérisé en ce qu'il comprend une bague (6) comprenant une cible (7) pour la lecture de la position angulaire de l'arbre à cames interne (1), cette bague (6) étant également tenue par les moyens de fixation reliant la came (3) à l'arbre interne (1).
Patent FR-3045232-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'une joue d'isolation du bobinage
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K1/18
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante comportant: - un corps de stator (16), notamment sous la forme d'un paquet de tôles, ayant un axe (X), - ledit corps de stator (16) comportant une culasse et des dents réparties angulairement suivant une périphérie interne de ladite culasse, - un bobinage (17) comportant au moins une bobine (50), caractérisé en ce que ledit stator (9) comporte au moins une joue (61) comportant une première face (611) d'extrémité axiale disposée contre une face d'extrémité dudit corps de stator (16) et une deuxième face (612) d'extrémité axiale opposée à ladite première face, ladite joue (61) comportant au moins une structure d'interface (69), ladite structure d'interface (69) comportant une première et une deuxième pattes de connexion (75, 76) électriquement conductrices destinées à être connectées électriquement respectivement à ladite portion d'extrémité d'entrée (58) et ladite portion d'extrémité de sortie (59) de ladite bobine (50).
Patent FR-3044980-A1 (FR)
Title: Kiosque mobile destine a etre remorque par un vehicule tracteur
Inventor: GARRIGUES AXEL
IPC: B60P3/025
Filed: 2015-12-15
Abstract: Kiosque mobile destiné à être remorqué par l'intermédiaire d'un timon rabattable (28), comprenant un châssis (2,3,4, 5,6), une carrosserie (27), au moins un essieu abaissable (8,9) fixé au châssis, au moins une roue (10,11,12,13) fixée à l'extrémité de chaque essieu par l'intermédiaire d'une bielle (14,15,16,17), la rotation de l'essieu provoquant l'abaissement ou la montée de la roue par rapport au châssis, les essieux (8,9) étant par ailleurs reliés à au moins un vérin hydraulique (18,19) par l'intermédiaire de bielles (20,21,22,23), la contraction des vérins générant une rotation de 90° des essieux dans un même sens de rotation, le timon rabattable (28) étant fixé en rotation sur une poutre longitudinale (7) fixée au châssis, de sorte à être contenu dans la carrosserie (27) lorsque le châssis est en position stationnaire et à être déployé dans le prolongement de la poutre longitudinale (7) lorsque le châssis est en position de route.
Patent FR-3046368-A1 (FR)
Title: Dispositif de formage d’un flan en tole comportant une ligne de style
Inventor: BARRY CHRISTOPHE
IPC: B21D26/14
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de formage d'un flan en tôle (1) qui comporte un presseur (2) et des moyens d'appui (3) du flan de tôle (1) contre le presseur (2), le presseur (2) présentant une ligne de démarcation (21) adaptée pour former une ligne de style (11) sur le flan de tôle (1), le dispositif de formage comportant des orifices d'évacuation de l'air adaptés pour évacuer l'air emprisonné lors du formage du flan de tôle (1) entre ledit flan de tôle (1) et le presseur (2), caractérisé en ce que lesdites orifices sont formés par une rainure (4) formée dans le presseur (2), le long de ladite ligne de démarcation (21).
Patent FR-3046652-A1 (FR)
Title: Unite de melange, robinet mitigeur associe, et procede de fabrication d'un tel robinet mitigeur
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-01-08
Abstract: Cette unité de mélange (202) comprend une cartouche (11), qui est pourvue d'une base d'accouplement (45) dotée d'une entrée d'un premier flux entrant (F2), d'une entrée d'un deuxième flux entrant (C2) et d'une sortie pour un flux sortant obtenu par mélange des flux entrants. L'unité de mélange comprend également un boîtier additionnel (15), qui est conçu pour être mis dans une position d'accouplement avec la base d'accouplement (45), le boîtier étant conçu pour modifier le débit du premier flux entrant et/ou du deuxième flux entrant en fonction de la température du flux sortant. L'unité de mélange comprend en outre des moyens d'attache (413, 414, 417) pour mettre le boîtier additionnel dans une configuration d'attache du boîtier additionnel sur la base d'accouplement, configuration dans laquelle les moyens d'attache autorisent un débattement du boîtier additionnel par rapport à la cartouche entre la position d'accouplement et une position d'écartement.
Patent FR-3035437-A1 (FR)
Title: Evaluation du ciment independante de la formation avec detection de rayon gamma active
Inventor: HU YIKE
IPC: G01V5/12
Filed: 2016-03-10
Abstract: Un procédé d'évaluation de ciment peut inclure la génération d'un rayon gamma, depuis une source radioactive, dans un ciment disposé entre un tubage et une formation géologique. Des photons réfléchis depuis la formation géologique et le ciment sont détectés sur un détecteur gamma comportant un collimateur. Une distance détecteur-à-source, un angle de collimateur, et/ou un diamètre de collimateur sont fixés pour fournir des spectres d'énergie indépendants de la formation géologique. La qualité du ciment peut être déterminée sur la base des spectres d'énergie des photons détectés.
Patent FR-3051348-A1 (FR)
Title: Procede de tri non supervise en temps reel de potentiels d'action d'une pluralite de neurones biologiques
Inventor: BERNERT MARIE
IPC: G06N3/06
Filed: 2016-05-19
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de tri non supervisé, en temps réel, de potentiels d'action d'une pluralité de neurones biologiques au moyen d'un réseau de neurones artificiels comportant une couche d'entrée, une couche intermédiaire et une couche de sortie, procédé selon lequel : - la couche d'entrée reçoit un signal électrique mesurant une activité électrique d'une pluralité de neurones biologiques, le signal électrique présentant une amplitude variable en fonction de potentiels d'action émis par la pluralité de neurones biologiques au cours du temps ; - la couche d'entrée convertit l'amplitude du signal électrique en un train de premières impulsions ; - la couche d'entrée transmet le train de premières impulsions à la couche intermédiaire ; - la couche intermédiaire convertit le train de premières impulsions en un train de deuxièmes impulsions ; - la couche intermédiaire transmet le train de deuxièmes impulsions à la couche de sortie ; - en fonction du train de deuxièmes impulsions, la couche de sortie trie chaque occurrence de chaque type de potentiel d'action présente dans le signal électrique.
Patent FR-3052925-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de devidage d'un cable electrique, notamment un cable de charge pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: BUFFETAUD JULIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif de dévidage d'un câble électrique comportant un élément de connexion à chacune de ses extrémités, notamment un câble de charge pour un véhicule électrique ou hybride. Le dispositif comporte un support dans lequel est creusé un sillon formant une spirale plate, le sillon étant apte à accueillir au moins partiellement le câble. Il comporte également un couvercle enfermant, en collaboration avec le support, la partie du câble accueillie dans le sillon. Le couvercle comporte une ouverture dans laquelle est apte à se déplacer un curseur selon une direction radiale à la spirale. Le curseur comporte des moyens de guidage du câble au travers de l'ouverture. Le support, le couvercle et le curseur sont agencés de telle sorte que la mise en rotation du couvercle et du curseur par rapport au support autour de l'axe de la spirale entraîne : - dans un sens de rotation, le déplacement du curseur dans la direction opposée à l'axe de la spirale, ledit déplacement provoquant l'insertion, par les moyens de guidage au travers de l'ouverture, du câble dans le sillon sous le couvercle ; - dans l'autre sens de rotation, le déplacement du curseur dans la direction de l'axe de la spirale, ledit déplacement provoquant l'extraction, par les moyens de guidage au travers de l'ouverture, du câble hors du sillon et au-dessus du couvercle. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3054632-A1 (FR)
Title: Systeme d'amortissement des vibrations pour une chaine de transmission de vehicule automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement des vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément (2) et un deuxième élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; - un dispositif élastique d'amortissement accouplant le premier et le deuxième éléments et comportant : - deux pistes de roulement (15, 16) qui sont chacune reliées au premier élément (2); - deux pistes de roulement (13, 14) qui sont chacune reliées par une liaison élastique (17, 18) au deuxième élément (3) ; - un premier et un deuxième corps roulants (11, 12) aptes à se déplacer sur lesdites pistes de roulement lors d'une rotation relative entre le premier et le deuxième éléments ; et - un élément de phasage (19, 20) agencé pour maintenir une position angulaire relative constante entre le premier et le deuxième corps roulants (11, 12) ; lesdits premier et deuxième corps roulants (11, 12) étant chacun montés en rotation sur l'élément de phasage par l'intermédiaire d'un pivot (22, 23).
Patent FR-3057505-A1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: CANIVET NATHALIE
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un bloc (2) de rembourrage et une coiffe (3) de revêtement dudit bloc, ladite coiffe comprenant un premier (4) et un deuxième (5) empiècement associés l'un à l'autre par une couture (6) définissant un talon (7) de couture saillant vers l'intérieur de ladite coiffe, chacun desdits empiècements comprenant respectivement une première (8) et une deuxième (9) couche de revêtement et une première (10) et une deuxième (11) sous-couche alvéolaires de confort d'approche, lesdites sous-couches étant élastiquement compressibles, ladite deuxième sous-couche présentant généralement une épaisseur supérieure à celle de ladite première sous-couche, ladite deuxième sous-couche étant apte à être comprimée irréversiblement à chaud, une bande (12) de ladite deuxième sous-couche s'étendant de part et d'autre de ladite couture étant comprimée de façon irréversible de manière à présenter une épaisseur moindre que l'épaisseur générale de ladite deuxième sous-couche .
Patent FR-3057634-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage, et procede de montage d'un systeme d'embrayage
Inventor: KIM TAEMANN
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-10-19
Abstract: Un système d'embrayage (10) comportant un mécanisme d'embrayage (12) et une commande d'embrayage (14), est pourvu d'un dispositif de guidage en rotation comportant un roulement de guidage (80) fretté sur un manchon d'accouplement (82), au moins partiellement emmanché sur un manchon de support (88), et une rondelle élastique d'arrêt (90) permettant un montage en aveugle du manchon d'accouplement (82) sur la manchon de support (88), et donc du mécanisme d'embrayage (12) sur la commande d'embrayage (14).
Patent FR-3058895-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection presentant un dispositif de retrait de capuchon de seringue ameliore
Inventor: DUGAND PASCAL
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-11-23
Abstract: Dispositif d'assistance au fonctionnement d'une seringue d'injection (26) comprenant un corps (28) de seringue portant une aiguille d'injection (30) recouverte d'un capuchon de protection (32). Le dispositif d'assistance (24) comprend un support (34) dans lequel le corps (28) de seringue est destiné à être logé, et un dispositif de retrait (36) du capuchon de protection (32) comprenant un organe de préhension (40), destiné à être manœuvré par un utilisateur pour retirer ce capuchon de protection (32) de l'aiguille d'injection (30), et au moins un extracteur (46) coopérant avec le capuchon de protection (32) lors du retrait du capuchon de protection (32). Le dispositif de retrait (36) comprend également des organes (50, 52) complémentaires de commande de l'extracteur (46) déplaçables l'un par rapport à l'autre selon un mouvement relatif d'accrochage, pour faire évoluer l'extracteur (46) entre une configuration de référence escamotée par rapport au capuchon de protection (32) et une configuration de coopération avec le capuchon de protection (32). Le mouvement relatif d'accrochage est indépendant du mouvement de manœuvre appliqué par l'utilisateur à l'organe de préhension (40) pour retirer le capuchon de protection (32).