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Patent FR-2935447-A1 (FR)
Title: Hydraulic turbine machine for use as renewable electric energy source in e.g. medium low-head waterway, has channel limited towards top by surface of shield pivoted with respect to axle of wheel, where shield is rotated independent of wheel
Inventor: CHAZELLET NOEL
IPC: F03B7/00
Filed: 2008-09-04
Abstract: The machine has a wheel (10) with a series of vanes (24) circumferentially mounted between two lateral sheet metal flanges (21) rotated with respect to fixed bearings, where the flanges are in the form of circular ring. A concave lower wall (76) is arranged between an intake zone (81) for filling the vanes, in upstream of the wheel and an exhaust zone (82) in downstream of the wheel. A water flow channel is limited towards the top by an external radial surface (31) of a shield (30) pivoted with respect to a wheel axle (35) between the flanges. The shield is rotated independent of the wheel.
Patent FR-2937921-A1 (FR)
Title: Composant de garnissage de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/58
Filed: 2008-10-31
Abstract: L'invention concerne un composant (1) de garnissage de véhicule automobile comprenant, disposés l'un sur l'autre : une première couche (2) de matériau de rembourrage élastiquement compressible, ladite première couche présentant un état non comprimé où sa face d'endroit (3) forme au moins une arête (4) vive avec sa tranche (5), une deuxième couche (6) de matériau de finition élastiquement compressible qui s'étend le long et de part et d'autre de ladite arête, un revêtement (7) recouvrant ladite deuxième couche, ledit composant comprenant en outre un moyen d'assemblage (11) agencé pour plaquer ledit revêtement à l'aplomb de ladite arête en la comprimant afin de faire passer ladite première couche de son état non comprimé à un état comprimé.
Patent FR-2926467-A1 (FR)
Title: Prothese vasculaire impermeable et procede de preparation de ladite prothese
Inventor: LAURENT THOMAS
IPC: A61F2/06
Filed: 2008-01-23
Abstract: La présente invention concerne une prothèse vasculaire formée d'une pièce textile imperméabilisée au moyen de polymères synthétiques. De manière caractéristique, la prothèse de l'invention comprend un revêtement hydrofuge comprenant au moins un polymère synthétique hydrofuge appliqué sur ledit support pour le rendre hydrofuge, et un revêtement imperméabilisant recouvrant le support hydrofuge et comprenant au moins un polymère synthétique biocompatible, hémocompatible et cytocompatible. Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un procédé de fabrication d'une prothèse vasculaire imperméable de l'invention. Ce procédé comprend une étape a) d'application d'au moins un polymère synthétique hydrofuge sur la pièce textile, suivie d'une étape b) d'application d'au moins un polymère synthétique imperméabilisant, pour obtenir un revêtement imperméabilisant recouvrant la pièce textile hydrofuge.
Patent FR-2911861-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur equipe d'un convertisseur d'energie sur l'installation de levage de charge.
Inventor: BANSE CHRISTIAN
IPC: B66F9/24
Filed: 2008-01-25
Abstract: Chariot élévateur comportant un mât de levage composé d'une partie fixe et d'au moins une partie mobile verticalement par rapport à celle-ci ainsi que d'une installation de levage de charge mobile le long du mât de levage dans le sens montant et descendant ainsi qu'au moins un consommateur d'énergie électrique installé sur l'installation de levage de charge ou sur le mât de levage.Au moins un consommateur (3) d'énergie électrique est relié à un convertisseur d'énergie (4) équipant l'installation de levage de charge (2) ou le mât de levage (1), et qui transforme en énergie électrique, l'énergie disponible au niveau du mât de levage (1).
Patent FR-2929680-A1 (FR)
Title: Intake air distributor support for internal combustion engine of motor vehicle, has thermoplastic material wall with external face and internal face that is equipped with ribs, where internal face and ribs are covered with metallic material
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F02M25/07
Filed: 2008-04-07
Abstract: The support (1) has a thermoplastic e.g. polyamide, material wall with an external face equipped with fixation plane surfaces (11, 12) fixing an air intake distributor (4). The wall includes an internal face equipped with ribs. The internal face and ribs are covered with a metallic material. The external face forms an air distributor duct passing recess between the surfaces, where the air intake distributor is arranged in the recess. The air intake distributor includes tongues (41, 42) that are plated on the surfaces (11, 12) respectively. An independent claim is also included for an internal combustion engine of a motor vehicle comprising an exhaust gas recycling circuit.
Patent FR-2934117-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une plante myrica gale pour la production d'un agent herbicide.
Inventor: POPOVICI JEAN
IPC: A01N65/00
Filed: 2008-07-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une plante Myrica gale pour la production d'un agent herbicide ou pour la préparation d'une composition herbicide, ainsi que les compositions herbicides correspondantes et les compositions herbicides contenant un agent herbicide nouvellement mis en évidence.
Patent FR-2935971-A1 (FR)
Title: Acide bio-acrylique de grade polymere et son procede de fabrication a partir de glycerol.
Inventor: DEVAUX JEAN FRANCOIS
IPC: C07C57/04
Filed: 2008-09-16
Abstract: La présente invention concerne un acide « bio-acrylique » de grade polymère, ce grade étant défini par une teneur minimale en 14C et par les seuils limites en teneur des impuretés préjudiciables aux procédés de polymérisation, en particulier les aldéhydes totaux, la protoanémonine, l'anhydride maléique et les inhibiteurs de polymérisation non phénoliques. Un autre objet de l'invention est un procédé de fabrication de cet acide à partir de glycérol comme matière première. L'invention vise également l'utilisation de cet acide pour la fabrication de super absorbants ou pour la fabrication de polymères ou copolymères par polymérisation des dérivés dudit acide sous forme ester ou amide.
Patent FR-2922675-A1 (FR)
Title: Appareil domestique dote d'une fonction de securite
Inventor: HA MI KYUNG
IPC: D06F37/28
Filed: 2008-10-22
Abstract: Un appareil domestique doté d'une fonction de sécurité est décrit, pouvant mettre en oeuvre une fonction de sécurité en utilisant un capteur de sécurité (10) ou une partie de commande de sécurité (20) disposée dans celui-ci. Selon l'appareil domestique doté de la fonction de sécurité décrit ci-dessus, une fonction de sécurité peut être réalisée sans équipement ou coût supplémentaires. En outre, un capteur de sécurité (10) peut être installé dans divers procédés selon les caractéristiques d'un lieu ou d'un espace faisant l'objet de la sécurité, de telle sorte que diverses fonctions de sécurité peuvent être réalisées. De plus, même si un responsable d'un lieu faisant l'objet de la sécurité n'est pas disponible, la fonction de transmission de SMS de l'appareil domestique doté de la fonction de sécurité décrit ci-dessus peut permettre la mise en sécurité du lieu faisant l'objet de la sécurité.
Patent FR-2939804-A1 (FR)
Title: Converting petroleum charges (having e.g. heavy crude), comprises deasphalting oil with heavy solvent and light solvent comprising saturated hydrocarbon, converting deasphalted oil by catalytic cracking and converting pitch by visbreaking
Inventor: LEROY HELENE
IPC: C10C3/08
Filed: 2008-12-11
Abstract: Converting petroleum charges of which the boiling curve is such that less than 20 wt.% of the charge is distilled at 343[deg] C in ambient conditions, comprises: a first deasphalting with a heavy solvent comprising saturated 5C hydrocarbons; a second deasphalting on deasphalted oil obtained from first deasphalting, with a light solvent comprising a saturated 3-4C hydrocarbon; converting deasphalted oil obtained from the second deasphalting by catalytic cracking; and converting a pitch obtained from second deasphalting by visbreaking. Converting petroleum charges of which the boiling curve is such that less than 20 wt.% of the charge is distilled at 343[deg] C in ambient conditions, and more than 40 wt.% of the charge is distilled at greater than 500[deg] C, comprises: a first deasphalting with a heavy solvent comprising a content of saturated 5C hydrocarbons of >= 95%; a second deasphalting on deasphalted oil obtained from first deasphalting, with a light solvent comprising a saturated 3-4C hydrocarbon content of >= 95%; converting deasphalted oil obtained from the second deasphalting by catalytic cracking; and converting a pitch obtained from second deasphalting by visbreaking.
Patent FR-2939789-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres ceramiques
Inventor: PLAISANTIN HERVE
IPC: C04B35/56
Filed: 2008-12-16
Abstract: Procédé de traitement de fibres céramiques (10) à base de carbure métallique comprenant un premier traitement thermique en voie gazeuse réactive (S1) réalisé avec au moins un premier gaz réactif de type halogène formant, par transformation chimique de la fibre en surface, une couche superficielle (12) constituée majoritairement de carbone et un deuxième traitement thermique en voie gazeuse réactive (S2) réalisé avec au moins un deuxième gaz réactif éliminant la couche superficielle formée en surface lors de la transformation chimique.
Patent FR-2947924-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la gestion dynamique de la consommation dans un processeur
Inventor: BOURDELLES MICHEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-07-07
Abstract: Procédé de gestion de la puissance consommée dans un processeur (402) exécutant une application, ladite application comprenant plusieurs phases de traitement (E1,E2,E3,E4), chaque phase étant associée à une charge de calcul, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - définir un premier mode de consommation nominal (ME2,MR2) - définir au moins un deuxième mode de faible consommation (ME1,ME3,MR1,MR3) - élaborer une fonction de décision permettant de basculer ou non dudit mode de consommation nominal (ME2,MR2) vers ledit mode de faible consommation (ME3,MR3) lors de la transition d'une phase de traitement (E3) vers une autre phase de traitement (E4) de ladite application.
Patent FR-2948273-A1 (FR)
Title: Dispositif pour suturer les tissus anatomiques notamment les parois des vaisseaux sanguins et du tube digestif
Inventor: SGRO JEAN CLAUDE
IPC: A61B17/04
Filed: 2009-07-22
Abstract: Dispositif chirurgical pouvant être utilisé en chirurgie conventionnelle ou coelioscopique, pour réaliser des sutures adaptées aux parois des organes creux et des vaisseaux. Les sutures pouvant être éversantes ou inversantes, plusieurs modes de réalisations sont décrits. Le principe du dispositif étant d'utiliser des agrafes formant coulisse dans laquelle un fil sert de coulisseau blocable. Les agrafes peuvent être fermées selon deux modes, un mode coulissant M1 où le fil reste mobilisable et un mode M2 où le fil est totalement bloqué. L'alternance des agrafes sur les parois des organes à suturer permet de faire, dans un premier temps, un surjet lâche qui peut être tendu et bloqué dans un deuxième temps. Selon l'organe une suture éversante pour un vaisseau, par exemple, peut être réalisée en appliquant les agrafes sur la face interne des parois .A l'inverse pour une paroi du tube digestif les agrafes sont appliquées sur la face externe pour obtenir une suture inversante.
Patent FR-2954513-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour estimer le nombre de sources incidentes a un reseau de capteurs par estimation de la statistique du bruit
Inventor: GERMOND CECILE
IPC: G01S3/46
Filed: 2009-12-21
Abstract: Procédé et système pour déterminer le nombre de sources incidentes dans un réseau comportant C capteurs recevant N observations caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : Calcul de la matrice B et de ses valeurs propres {λ1,...,λN} obtenue à partir d'un signal reçu sur C capteurs, Classement des {λ1,...,λN} pour obtenir λ1 ≥ ... ≥ λN, Initialisation de i à i=M+1 et i = i - 1 Calcul de la moyenne et de l'écart type des valeurs propres de bruit : Calcul de la moyenne des N- i plus petites valeurs propres de la matrice B, Calcul de l'écart type des N- i plus petites valeurs propres de la matrice B Si λ1 > moy + ησ alors cette valeur propre appartient à l'espace signal et le nombre de sources présentes dans le mélange est égal à i, où η est un seuil qui permet de contrôler la probabilité de fausse alarme Si λ1 < moy + ησ, cette valeur propre appartient à l'espace bruit, réitérer les étapes.
Patent FR-2944794-A1 (FR)
Title: Preparing flavonoid glycoside oligomer comprises solubilizing flavonoid glycoside in mixture comprising glycerin, ethanol and aqueous solution to obtain solution having flavonoid and polymerizing solubilized flavonoid glycoside by laccase
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61K8/60
Filed: 2009-04-28
Abstract: Preparing flavonoid glycoside oligomer, comprises solubilizing a flavonoid glycoside in a mixture comprising glycerin, ethanol, and aqueous solution to obtain a solution containing the flavonoid; and polymerizing the solubilized flavonoid glycoside by laccase enzyme. An independent claim is included for a cosmetic composition or a pharmaceutical composition comprising the oligomer in association with vehicle. ACTIVITY : Dermatological, Antiinflammatory. MECHANISM OF ACTION : Matrix metalloproteinase inhibitor. The ability of flavonoid glycoside oligomer to inhibit matrix metalloproteinase was tested in normal human fibroblast. The result showed that the percentage of inhibition was 76%.
Patent FR-2944966-A1 (FR)
Title: Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises contacting the fiber with composition comprising fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound and aqueous composition comprising oxidizing agents
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-04-30
Abstract: Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises: contacting the fiber with first composition comprising one or more fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound (I) and second aqueous composition comprising one or more oxidizing agents. Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises: contacting the fiber with first composition comprising one or more fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound of formula (H 2N-R 4>-Si(R 1>)(R 2>)-R 3>) (I) and second aqueous composition comprising one or more oxidizing agents. R 1>-R 3> : 1-20C alkoxy group (optionally interrupted by one or more O), or 2-20C, preferably 2-4C alkenyloxy group; R 4> : divalent group of formula (a-[-Z 5>(R 6>) h-] i-[-NH-Z 6>-] j-[-Q-Z 7>-] k-[-NR 8>-Z 8>-] m-[-NH-CO-] n-[-Z 9>-] p-[-Y 0>-Z 10>(R 9>) q-] r-[-CO-(NHZ 11>)-t-] s-b) (a); R 6> : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl (optionally substituted by one or more OH), NH 2, OH, CN, Z 12>NH 2, Z 13>NHZ 14>NH 2, or 2-10C, preferably 2-4C alkenyl; Z 12>-Z 14> : 1-20C, preferably 1-10C alkylene; R 8> : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl (optionally substituted by one or more OH or carboxy), 2-10C, preferably 2-4C alkenyl, Z 15>NH 2, Z 16>NR8a, Z 17>SiOSi(R1a) 2(R1b); R1a : 1-4C alkoxy, preferably methoxy or ethoxy; R1b : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl; Z 15>-Z 17> : 1-20C, preferably 1-4C alkylene; R8a : 6-30C aryl, preferably phenyl; R 9> : 1-4C alkyl; Z 5>-Z 11> : 1-20C alkylene; Q : optionally saturated 6 membered ring comprising one or more heteroatoms; Y 0> : O, S or NH; h : 0-5; i, k, m, n, o, p, q, s : 0 or 1; j : 0-3; r : 0-3; and t : 1 or 2, where at least one of h, i, j, k, m, n, p, q, r or s is non zero. An independent claim is included for a multi-compartment device comprising a composition in at least one of it; and in at least one other, a composition comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2947132-A1 (FR)
Title: Scene e.g. extended scene, imaging method for panoramic image field, involves compensating continuous rotation of imaging apparatus for image taking time by oscillation of image reflexion unit in front of optical axis
Inventor: LEBOUCHER VINCENT
IPC: G08B13/196
Filed: 2009-06-18
Abstract: The method involves realizing an image of a scene from images of sectors of the scene that is taken by an imaging apparatus (102), and compensating continuous rotation of the imaging apparatus for image taking time by oscillation of an image reflexion unit (114) in front of an optical axis (116) of the imaging apparatus. The reflexion unit is positioned in front of the optical axis of the imaging apparatus so that the optical axis is directed towards a sector of the scene. An independent claim is also included for an imaging system comprising an image reflexion unit.
Patent FR-2952960-A1 (FR)
Title: Sliding door translation system for sliding door assembly to translate sliding door in room, has motor whose nominal power is higher than specific value and thickness along transverse direction is lower than specific value
Inventor: BOURG LIONEL DANIEL
IPC: E05D15/06
Filed: 2009-11-24
Abstract: The system (14) has a rail (20) extending along longitudinal direction (X). The rail comprises a ramp with a component that is provided along transverse direction (Y) perpendicular to the longitudinal direction. Carriages (22, 24) are fixed at a door (12) and slide on the rail. A motorized device (30) drives the carriages arranged along the rail. A fixing unit fixes the rail against a vertical wall (16). A motor (74) of the motorized device has nominal power higher than 150 Watts, and thickness of the motor along the transverse direction is lower than 70 mm.
Patent FR-2950263-A1 (FR)
Title: Boitier de stockage pour jouet telecommande
Inventor: WONG KWOK LEUNG
IPC: A63H17/26
Filed: 2009-12-07
Abstract: Un boîtier de stockage (100) est prévu pour le rangement d'un jouet télécommandé. Le boîtier (100) comporte un corps sensiblement en forme de boîte (2) avec un compartiment intérieur (4). Le compartiment (4) a une plate-forme (6) destinée à se déplacer entre deux positions, et une porte (8) prévue pour se déplacer entre une position ouverte et une position fermée. Il y a une télécommande destinée à actionner la plate-forme (6) et la porte (8) d'une manière choisie et également actionner le jouet télécommandé. Le boîtier (100) peut en plus faire partie d'un véhicule et avoir des roues (10).
Patent FR-2955347-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un element contre une structure adjacente, aeronef muni dudit dispositif et procede d'extraction mis en oeuvre par ledit dispositif
Inventor: ROWBUT ALEXANDER
IPC: B64C1/14
Filed: 2010-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage pourvu d'un verrou (10) et d'une broche de retenue (100), ledit verrou (10) comportant une poignée (11) et un bras de verrouillage (20) articulé à ladite poignée (11) par un pion de pivotement (13). La broche de retenue (100) comportant une première branche transversale (101) et une deuxième branche transversale (102) séparées par un espacement (103), une deuxième extrémité (22) dudit bras de verrouillage (20) comprend un doigt de contact (23) muni d'une première surface et d'une deuxième surface (25) opposée à ladite première surface (24), ladite première surface (24) étant un moyen de fermeture qui coopère avec ladite première branche transversale (101), ladite deuxième surface (25) étant un moyen d'extraction dudit verrou (10) qui coopère avec ladite deuxième branche transversale.
Patent FR-2956761-A1 (FR)
Title: Content updating method for teaching information system, involves modifying current graph into new graph conforming to that of contribution, if processor receives authorization order
Inventor: PUPPO PASCALE
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-02-22
Abstract: The method involves receiving a contribution request (302) of a user by a user server, and transmitting the contribution request (304) to expert community by an expert community server. A determination is made to find whether a processor receives an authorization order (308) to modify current model to a new model conforming to contribution of totality of experts forming a community. A current graph is modified (312) by the processor into a new graph conforming to that of the contribution, if the processor receives the authorization order.
Patent FR-2961244-A1 (FR)
Title: Articulation etanche entre un ouvrant et le dormant d’un dispositif d’affichage
Inventor: MULLERIS JEAN JACQUES
IPC: E05D3/02
Filed: 2010-06-10
Abstract: La présente invention concerne une articulation entre deux pièces une première constituée par un ouvrant (2), et une seconde pièce constituée par un dormant (1) formé par un bâti, caractérisé en ce que l'articulation est formée par au moins trois éléments : - un premier élément (3), fixé sur la première pièce, formant et/ou portant un axe de pivotement (3b), - un second élément (4) monté fixé au premier élément (3) et présentant au moins une portion arrangée de façon à réaliser avec le premier élément (3) un logement (6) cylindrique centré sur l'axe de pivotement (3b), - un troisième élément (5), fixé sur la seconde pièce, arrangé pour qu'au moins une portion coulisse autour de l'axe de pivotement (3b) dans le logement cylindrique formé entre le premier (3) et le second élément (4) de l'articulation, cette portion présentant un profil formant un secteur cylindrique centré sur l'axe de pivotement (3b) et de même diamètre que le profil du logement.
Patent FR-2961464-A1 (FR)
Title: Vehicule hippomobile a caisson amovible, et application
Inventor: COUTTELLE LOIC
IPC: B62C1/06
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule hippomobile comprenant un châssis (1), des roues (21, 22) portant le châssis, et des moyens d'attelage (3). Le véhicule de l'invention comprend en outre un plan de roulement (4) et un caisson amovible (5), le plan de roulement (4) étant monté basculant, autour d'un axe de rotation (Y1) fixe par rapport au châssis (1) et perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule, entre une position de transport horizontale et une position de chargement ou de déchargement inclinée vers l'arrière, et le caisson (5) étant conçu pour être sélectivement posé sur le plan de roulement (4) et accroché au châssis (1) dans la position de transport, et pour rouler sur le plan de roulement (4) dans la position de chargement ou de déchargement.
Patent FR-2962520-A1 (FR)
Title: Prise de conditionnement, son utilisation et procede de remplissage
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F16K1/30
Filed: 2010-07-09
Abstract: Prise de conditionnement comprenant au moins une griffe (2) s'étendant selon une direction longitudinale autour d'un axe (A) longitudinal, l'espace central situé entre la ou les griffes (2) et l'axe (A) longitudinal formant un logement destiné à accueillir un raccord (1) de remplissage de forme générale cylindrique, caractérisée en ce que la face interne de la au moins une griffe (2) située en vis-à-vis de l'espace central est de forme générale plane et munie de reliefs (12) et/ou de creux (22) de dimensions déterminées, les reliefs (12) et/ou creux (22) étant espacés relativement les uns des autres de façon déterminée pour s'emboîter dans des rainures (11) et/ou reliefs (21) conjugués formés sur la face extérieure d'un raccord (1) de remplissage, la au moins une griffe (2) étant mobile transversalement par rapport à l'axe (A) longitudinal entre une position dite « écartée » pour permettre l'introduction d'un raccord (1) dans l'espace central et une position dite « rapprochée » pour permettre l'emboîtement de la face interne des griffes (2) sur la face extérieure d'un raccord (1), ladite prise comprenant un organe (3) de verrouillage mobile entre une position active bloquant les griffes (2) en position rapprochée et une position inactive autorisant le déplacement des griffes (2) vers la position écartée