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Patent FR-3011035-A1 (FR)
Title: Carter d'echappement comprenant un dispositif d'evacuation de fluide, et turbomachine
Inventor: NOEL FREDERIC
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention concerne un carter (1) d'échappement de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un moyeu (2), - une couronne (3) externe ; - une pluralité de bras (10) structurels disposés de manière circonférentielle entre le moyeu (2) et la couronne (3) externe ; - un raidisseur (11) s'étendant sur au moins une partie de la circonférence interne du moyeu (2), le moyeu (2) comprenant au moins un trou (15) d'évacuation, et le raidisseur (11) comprenant au moins une encoche (16) d'évacuation, afin de permettre l'évacuation d'un fluide du carter (1). L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel carter d'échappement.
Patent FR-3012504-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance a l’ouverture et a la fermeture d’un ouvrant a frappe sur chassis
Inventor: DIEUDE SERGE
IPC: E05F11/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un vantail (120) dans un dormant (110), comportant: a. des moyens (185, 125) de verrouillage ; b. un dispositif de maintien du vantail comportant : bi. un pêne (131) de maintien ; bii. une gâche (132) de maintien comportant une partie mobile, l'un de la gâche (132) ou du pêne (131) de maintien étant fixé sur le vantail (120) et l'autre sur le dormant (110) ; biii des moyens, dits d'escamotage, aptes à bloquer ou libérer les mouvements de la partie mobile de la gâche de maintien par rapport au pêne (131) de maintien ; biv. des moyens (171), aptes à détecter le verrouillage du vantail dans le dormant par les moyens de verrouillage ; c.des moyens (171) de pilotage, aptes à actionner les moyens d'escamotage pour faire passer la partie mobile de la gâche de maintien de la position bloquée à la position libérée lorsque le vantail (120) est verrouillé dans le dormant (110).
Patent FR-3014845-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement de fluide
Inventor: PROUTEAU JACKIE RAYMOND JULIEN
IPC: B64D33/08
Filed: 2013-12-16
Abstract: Système (10) de prélèvement de fluide comportant un conduit d'extraction (14) apte à diriger le fluide depuis un orifice d'entrée dudit conduit jusqu'à au moins un orifice de sortie dudit conduit. Dans ce système, au moins un orifice de sortie est de section sensiblement elliptique (25).
Patent FR-3015314-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article chauffant muni d'un revetement sol-gel
Inventor: BERRUX AURELIEN
IPC: C23C18/16
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article notamment culinaire comportant un support muni d'un revêtement sol-gel, qui comprend une étape d'emboutissage réalisée après l'application et la pré-densification du revêtement sol-gel sur le support.
Patent FR-3016128-A1 (FR)
Title: Tete de distribution et d'application.
Inventor: LEOMENT SIMON
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-01-07
Abstract: Procédé de traitement de surface d'un article en matériau polymérique pour lui conférer une activité antibactérienne, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) activer la surface de l'article avec une torche plasma pour créer, par rupture de liaison et réaction chimique, des fonctions chimiques de surface, b) greffer des molécules de type peptide sur la surface activée par plasma.
Patent FR-3016197-A1 (FR)
Title: Plaque froide autonome pour refroidissement des composants electroniques d'un ventilateur electrique
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2014-01-09
Abstract: La présente invention concerne un ventilateur (10) comportant : - une virole externe (12) dont la surface interne (20) délimite une veine d'air (14), - une roue (26) munie de pâles (28) montée rotative dans la virole (12) pour la mise en mouvement de la veine d'air, - un moteur (22) d'entrainement de la roue (26), - un circuit électrique (40) comportant des composants (44) pour la commande et l'alimentation du moteur (22), lequel circuit (40) comporte des moyens de refroidissement des composants (44) par circulation d'air prélevé dans la veine d'air (14), caractérisé en ce que : lesdits moyens de refroidissement comportent un piquage aval (52) d'entrée d'air et un piquage amont (54, 56) de réintroduction d'air formé au travers de la surface interne (20) de la virole (12), et au moins un conduit de refroidissement continu (50) reliant les piquages amont (52) et aval (54, 56) isolant les composants (44) du circuit électrique de l'air circulent dans le conduit de refroidissement (50).
Patent FR-3016302-A1 (FR)
Title: Melangeur statique pour homogeneiser un melange d'au moins deux liquides et dispositif de dosage equipe d'un tel melangeur
Inventor: LAMBINET SANDRINE
IPC: B01F1/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: Mélangeur statique (M) pour homogénéiser un mélange d'au moins deux liquides, en particulier après injection d'un liquide auxiliaire (L1) dans un liquide principal (L), comportant : un récipient fermé (1), avec un conduit d'entrée (3) partant d'une première paroi du récipient et s'étendant jusqu'au voisinage de la paroi opposée, et un conduit de sortie (4), sensiblement parallèle au conduit d'entrée, chaque conduit étant muni d'un dispositif de raccordement (3a, 4a) à l'extérieur, à travers la paroi du récipient.
Patent FR-3023247-A1 (FR)
Title: Cote d'habitacle d'un vehicule automobile comprenant un arceau superieur constitue par un profile
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D25/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: Côté d'habitacle d'un véhicule automobile comprenant un arceau supérieur (1) dont l'avant (1a) est fixé à la partie supérieure (2a) du pied avant (2) et dont l'arrière (1b) est fixé à l'arrière (3b) du longeronnet arrière (3), caractérisé en ce que ledit arceau supérieur (1) est constitué par un profilé courbé réalisé d'une seule pièce.
Patent FR-3026573-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour transformateur electrique, et transformateur electrique associe
Inventor: FALTERMEIER JEAN-FRANCIS
IPC: H02H7/22
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un système (22) de protection contre des effets de défauts internes d'un transformateur électrique polyphasé (1), le transformateur (1) comprenant au moins deux groupes d'enroulements primaires (28A, 28B) et au moins deux groupes d'enroulements secondaires (30A, 30B), chaque groupe d'enroulements primaires (28A, 28B) étant relié à un premier réseau (11), les groupes d'enroulements secondaires (30A, 30B) étant reliés au moins à des deuxième et troisième réseaux respectifs (12A, 12B), le système (22) comprenant des moyens (32) de déconnexion des phases du transformateur (1) du premier réseau (11) et des moyens (34) de protection du transformateur (1). Les moyens de déconnexion (32) comportent au moins deux organes de coupure (38A, 38B), chacun apte à déconnecter des phases d'un des groupes d'enroulements primaires (28A, 28B) du premier réseau (11), et les moyens de protection (34) comportent au moins deux organes de protection (40A, 40B), chacun apte à détecter un défaut interne du transformateur (1), et à commander la déconnexion du premier réseau (11), par un des organes de coupure (38A, 38B), des phases d'un des groupes d'enroulements primaires (28A, 28B) suite à la détection d'un défaut interne du transformateur (1) par ledit organe de protection (40A, 40B).
Patent FR-3028427-A1 (FR)
Title: Conduit de collecte pour reacteur a lit radial.
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G35/12
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un conduit de collecte (8) perméable à un fluide gazeux et apte à retenir des particules ayant une dimension supérieure à une dimension minimum, dans lequel la section dudit conduit est un polygone convexe ayant au moins trois côtés.
Patent FR-3028671-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente a puits quantiques dopes et procede de fabrication associe
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/06
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention porte sur une diode électroluminescente (1) à base de GaN comportant une zone active (4) disposée entre une couche dopée n (2) et une couche dopée p (3) qui forment ensemble une jonction p-n, caractérisée en ce que la zone active (4) comprend au moins une couche émissive dopée n (7-1, 7-2, 7-3, 7-4, 7-5). L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'une telle diode.
Patent FR-3028511-A1 (FR)
Title: Acide 2-octylcyclopropyl-1-carboxylique et ses isomeres et utilisations
Inventor: BALDOVINI NICOLAS
IPC: C07C61/04
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention a pour objet l'acide 2-octylcyclopropyl-1-carboxylique, particulièrement sous la forme de l'un de ses isomères isolé ou sous la forme d'un mélange d'au moins deux de ces isomères. L'invention a encore pour objet un procédé de synthèse de l'acide 2-octylcyclopropyl-1-carboxylique ou de l'un au moins de ses isomères. L'invention a enfin pour objet l'utilisation de l'acide 2-octylcyclopropyl-1 - carboxylique ou de l'un de ces isomères isolé ou de l'un des mélanges d'au moins deux de ses isomères comme agent parfumant. L'invention vise encore les compositions comprenant de l'acide 2-octylcyclopropyl-1 -carboxylique ou de l'un de ces isomères isolé ou de l'un des mélanges d'au moins deux de ses isomères comme agent parfumant.
Patent FR-3029788-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les odeurs
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: C08B37/08
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour traiter les odeurs corporelles humaines comprenant : (i) l'application sur la peau d'une composition comprenant un polymère (I) : dans laquelle R' représente indépendamment H ou un groupement acétyle ou un groupement -CO-L-X, le polymère renfermant au moins un groupement R' = -CO-L-X, L étant un groupe divalent hydrocarboné comprenant de 1 à 20 atomes de carbone X désigne un groupe photoactif de type azide ou diazirine ; n varie de 5 à 2000 ; (ii) puis l'exposition la peau à un rayonnement lumineux. Le procédé appliqué sur la peau peut également être appliqué sur des matériaux destinés à désodoriser des environnements malodorants tels que des semelles de chaussure, des vêtements
Patent FR-3034342-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps creux allonge, notamment d'un catheter urinaire, par moulage par injection d'un materiau thermoplastique dans un moule
IPC: B29D23/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un corps creux allongé, notamment d'un cathéter urinaire, par moulage par injection d'un matériau thermoplastique dans un moule. Le but de la présente invention consiste à proposer un tel procédé permettant une bonne répartition du matériau à l'intérieur du moule, rendant un ébavurage du corps de moule inutile et facilitant le démoulage du corps de la moule. Selon l'invention, ce but est atteint par un procédé comportant les étapes : - mise à disposition d'un moule 1 avec une cavité 2 allongée, orientée le long d'un axe longitudinal A, qui présente une extrémité proximale ouverte 3 et une extrémité distale fermée 4 ; - mise à disposition d'une broche 6 à proximité de l'extrémité proximale 3 du moule 1, mobile le long de l'axe longitudinal A du moule 1 ; - injection d'un matériau thermoplastique à l'état plastique dans la région de l'extrémité proximale 3 du moule 1 ; - déplacement de la broche 6 dans la direction de l'extrémité distale 4 du moule 1.
Patent FR-3033220-A1 (FR)
Inventor: POLSTER ROBERT
IPC: H04B10/60
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un récepteur optique d'une liaison optique comportant : une photodiode (202) couplée entre un nœud de détection (204) et un premier rail de tension d'alimentation (GND), la photodiode étant adaptée à recevoir un signal d'horloge optique comprenant des impulsions ; un commutateur (206) couplé entre le nœud de détection (204) et un deuxième rail de tension d'alimentation (VDD) ; un premier transistor (211) couplé par ses nœuds de conduction principaux entre le deuxième rail de tension d'alimentation (VDD) et un premier nœud de sortie (212) et ayant son nœud de commande couplé au nœud de détection (204), dans lequel le commutateur (206) est contrôlé sur la base d'une tension sur le premier nœud de sortie (212).
Patent FR-3037514-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece tridimensionnelle fritee a partir d'une poudre et installation permettant de mettre en oeuvre un tel procede
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B33Y10/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tridimensionnelle frittée à partir d'une poudre d'un métal ou d'un alliage métallique, le procédé comportant la préparation d'une composition comprenant au moins un liant et une poudre d'un métal ou d'un alliage métallique, la mise en forme de la composition de manière à obtenir une ébauche de la pièce à fabriquer, au moins une première étape de déliantage thermique de l'ébauche afin d'obtenir une préforme, et le frittage de la préforme à une température de frittage, la première étape de déliantage thermique étant réalisée dans une enceinte à une première température inférieure à la température de frittage et comprend une première phase de déliantage thermique effectuée sous un balayage de gaz neutre durant laquelle une pression supérieure ou égale à 10 mbar est imposée dans l'enceinte, et une deuxième phase de déliantage thermique durant laquelle une pression inférieure à 10 mbar est imposée dans l'enceinte. L'invention concerne également une installation permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3040428-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d'air du carter d'une turbine d'une turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01D25/24
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de refroidissement par jets d'air du carter d'une turbine d'une turbomachine. Ce dispositif comprend : - un boitier (3) d'alimentation en air sous pression, - au moins deux tubes de refroidissement (40), incurvés, disposés autour d'une partie du carter et à distance de celui-ci, et munis d'orifices d'injection d'air débouchant vers le carter, - un raccord en T à trois voies (5) pour chaque rampe de refroidissement (4), le pied du T correspondant à la voie d'entrée d'air (51) raccordée audit boîtier (3), les deux branches (52) du T définissant ensemble une zone tubulaire incurvée (53), munie sur toute sa longueur d'orifices d'injection d'air, l'une des extrémités de chaque tube (40) étant raccordée auxdites voies de sortie (52), ce raccord en T (5) étant disposé entre le boitier (3) et la surface extérieure du carter, de façon que sa concavité et ses orifices d'injection d'air soient orientés vers la surface du carter.
Patent FR-3041302-A1 (FR)
Title: Barre anti-rapprochement de vehicule automobile agencee pour la reception d’un faisceau de raccordement electrique.
Inventor: IVANOVIC DEJAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne une barre anti-rapprochement (20) destinée à être montée transversalement entre les deux supports (6) de suspension du bloc avant de caisse d'un véhicule automobile ; caractérisée en ce qu'elle comporte un premier corps creux (21) et un second corps (22) recouvrant ledit premier corps (21), lesdits corps (21, 22) étant solidarisés l'un à l'autre au niveau de leurs bords latéraux par des moyens de fixation (23A) de sorte à définir un canal interne allongé (24) prévu pour loger un faisceau de raccordement électrique (19) dudit véhicule. L'invention vise également un véhicule automobile comportant un faisceau de raccordement électrique (19) ainsi qu'un bloc avant de caisse doté de deux supports de suspension (6) entre lesquels est montée transversalement une telle barre anti-rapprochement (20) logeant ledit faisceau (19).
Patent FR-3042376-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile en au moins deux parties a moyens de communication
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B37/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. Le dispositif comprend une pluralité de modules lumineux qui sont destinés à réaliser au moins une fonction lumineuse du véhicule automobile. En utilisant des moyens de réception et/ou de transmission de donnés au sein des modules lumineux, leur intégration dans des architectures d'automobiles existantes est facilitée. Des données et paramètres multiples peuvent être échangés entre les modules lumineux du dispositif, ce qui permet la réalisation de fonctions lumineuses complexes, comme par exemple des feux à défilement.
Patent FR-3030160-A1 (FR)
Title: Reseau radioelectrique d'aeronef pour des organes fixes de l'aeronef
Inventor: BOLTON LUKE PATRICK
IPC: H04L12/28
Filed: 2015-11-30
Abstract: Procédé et appareil pour gérer la sécurité dans un réseau radioélectrique pour des organes fixes d'un aéronef, ayant un point d'accès radioélectrique (22) situé dans l'aéronef (10) et définissant les limites du réseau radioélectrique, un nœud radioélectrique distant (26) présent à demeure dans l'aéronef (10) et communiquant avec le réseau radioélectrique, et un nœud de sécurité fixe (30).
Patent FR-3044816-A1 (FR)
Title: Procede d'edition video utilisant des modeles adaptatifs automatisables
Inventor: MANCHON PASCAL
IPC: H04N21/47
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé d'édition de contenus vidéo utilisant un appareil, tel qu'un téléphone portable, ayant accès à au moins une séquence vidéo d'origine, procédé dans lequel : - on analyse la séquence vidéo d'origine pour en extraire des caractéristiques prédéfinies, - on établit une liste restreinte de modèles d'édition possibles choisis dans une base de modèles d'édition en fonction desdites caractéristiques prédéfinies de la séquence vidéo d'origine, et - on génère de façon automatisée une séquence vidéo éditée au moins en appliquant à la séquence vidéo d'origine une liste de décisions d'édition propre à un modèle d'édition sélectionné par l'utilisateur parmi la liste restreinte de modèles établie à l'étape précédente.
Patent FR-3049753-A1 (FR)
Title: Systeme de segregation des messages audio dans un cockpit
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G10L21/10
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de ségrégation de messages audio dans un cockpit d'un premier aéronef. Ledit système (10) comprend : des moyens de réception et d'enregistrement (11) des messages audio ; une base de données de mots-clés des messages audio (12, 13) ; des moyens de reconnaissance (14) des mots-clés des messages audio ; des moyens de séparation (14) des messages audio en fonction desdits mots-clés ; des moyens de classement (15) des messages selon un ordre de priorité, des moyens de traitement (15) des messages audio selon ledit ordre de priorité ; des moyens de transmission des messages traités selon ledit ordre de priorité ; des moyens d'écoute (16) des messages audio.
Patent FR-3061617-A1 (FR)
Title: Procede de lutte anti-interferences par filtrage spatial ou filtrage spatio-temporel dans un recepteur multi-voies
Inventor: PIPON FRANCOIS
IPC: H04L27/01
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réception d'un signal et de rejection des interférences dans un récepteur multivoies, ainsi que sur le récepteur multivoies implémentant le procédé. Le procédé comprend les étapes de :         • réception, transposition et discrétisation du signal reçu sur chacune des voies du récepteur, afin d'obtenir un signal multivoies discrétisé,         • synchronisation du signal multivoies discrétisé,         • calcul, à partir du signal multivoies discrétisé et synchronisé, d'une matrice R de corrélation du bruit total,         • calcul, à partir de ladite matrice R de corrélation du bruit total, d'un vecteur w comprenant des coefficients de pondération amplitude phase (221, 222) d'un filtre multivoies, et         • application, au signal multivoies discrétisé et synchronisé, d'un traitement de filtrage multivoies (201) à partir dudit vecteur w, puis d'un traitement d'égalisation monovoie (202) au signal filtré.
Patent FR-3047901-A1 (FR)
Title: Biomateriaux composites a liberation controlee de principe actif
Inventor: HELARY CHRISTOPHE
IPC: A61L15/44
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un biomatériau composite à base de collagène, d'au moins un polymère organique hydrophobe et d'au moins un principe actif, son procédé de préparation, un pansement comprenant un tel biomatériau composite, un renfort de paroi abdominale comprenant un tel biomatériau composite, ainsi que les utilisations dudit biomatériau composite, notamment dans le domaine thérapeutique.
Patent FR-3048239-A1 (FR)
Title: Treuil a enroulement facilite
Inventor: DECHAMPS ALEXANDRE
IPC: B66D1/36
Filed: 2016-02-26
Abstract: Treuil comportant un bâti (1) fixe, un tambour (2) d'enroulement et dévidement d'un câble, et des moyens (4) de l'entraînement en rotation du tambour, caractérisé en ce qu'un organe (6) de guidage du câble est monté fixe sur le bâti(1), en ce que le tambour (2) est monté sur un support (9) pour tourner autour d'un axe horizontal, et en ce que le support est monté sur le bâti (1) pour se déplacer librement de manière à conserver sensiblement constante la longueur (1) de câble s'étendant entre l'organe de guidage (6) et le tambour (2).
Patent FR-3048431-A1 (FR)
Title: Fluide de correction
Inventor: BETHOUART CARINE
IPC: C09D10/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne Fluide de correction comprenant : a- un solvant organique, b- un agent dispersant et mouillant comprenant une polyamine amide d'acide polycarboxylique obtenu par réaction entre un dimère d'acide gras et une diamine, avantageusement un sel de polyamine amide d'acide polycarboxylique, c- un agent opacifiant, d- une résine, e- et éventuellement un additif.
Patent FR-3048709-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour ossature de plafond
Inventor: TEODORESCU MIHAI
IPC: E04B9/20
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (30) pour suspendre une ossature à une poutrelle (10), ladite poutrelle présentant un talon (12), ledit dispositif de fixation (30) comprenant, d'une part un élément en C (32) présentant une aile d'ancrage (34) et une aile de retenue (36) opposée, et d'autre part une vis de serrage (40) montée à travers ladite aile de retenue (36) en regard de ladite aile d'ancrage (34), ledit élément en C (32) présentant d'une part une face intérieure (71) et une face extérieure (73) opposée, et d'autre part deux bords latéraux opposés, ledit élément en C (32) comportant en outre des languettes d'appui (42, 44) s'étendant en saillie de ladite face intérieure (71) pour pouvoir maintenir ladite face intérieur (71) écartée dudit talon (12) de ladite poutrelle (10). Lesdites languettes d'appui (42, 44) prolongent respectivement lesdits deux bords latéraux dudit élément en C (32).
Patent FR-3051004-A1 (FR)
Title: Section de chute
Inventor: BUITENHUIS MARC
IPC: E03C1/122
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention propose une section de chute pour un écoulement de liquide ou fluides, en particulier d'eaux dans une direction d'écoulement de chute, comprenant un élément tubulaire de chute amont, un élément tubulaire de chute aval, une section de dévoiement entre l'élément tubulaire de chute amont et l'élément tubulaire de chute aval, un raccord avec un élément de raccord d'écoulement débouchant dans l'élément tubulaire de chute aval, l'élément tubulaire de chute amont, l'élément tubulaire de chute aval et l'élément de raccord d'écoulement étant sensiblement alignés dans la direction d'écoulement de chute, la section de chute étant caractérisée en ce que au moins l'un parmi l'élément tubulaire de chute amont, l'élément tubulaire de chute aval, et la section de dévoiement, en particulier un élément tubulaire de cette dernière comprend une surface interne munie de premiers filets hélicoïdaux.