baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018384-A1 (FR)
Title: Ensemble d'absorption acoustique a hautes et basses frequences
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: H04R7/26
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'absorption acoustique (1) comprenant un corps (2) de forme tubulaire présentant des extrémités fermées respectivement par une première et une deuxième nappes souples (3, 4) tendues micro-perforées, et au moins un diaphragme plan disposé à l'intérieur du corps (2) tubulaire, entre les nappes souples (3, 4) micro-perforées, de manière à délimiter deux espaces (6, 7) entre lesdites nappes.
Patent FR-3020651-A1 (FR)
Title: Abri de piscine comprenant un volet mobile
Inventor: GUILBERT LUDOVIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un abri de piscine (10) comprenant au moins un module mobile comprenant un élément de structure vertical disposé dans un plan transversal formant une façade ou un fond de l'abri, ledit abri étant caractérisé en ce que l'élément de structure vertical (20) comprend un volet mobile (22) apte à être déplacé entre une position ouverte sensiblement horizontale pour former une ouverture dans l'abri et une position fermée sensiblement verticale pour obturer ladite ouverture.
Patent FR-3022530-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'orbite d'un satellite en orbite terrestre, satellite et systeme de controle d'orbite d'un tel satellite
Inventor: MORO VALERIO
IPC: B64G1/24
Filed: 2014-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'orbite d'un satellite (10) en orbite terrestre, l'orbite du satellite (10) étant contrôlée en commandant selon un plan de manœuvre des moyens de propulsion (30, 31), comportant au moins un propulseur, et des moyens de déplacement (20, 21) desdits moyens de propulsion. Selon l'invention, ledit plan de manœuvre comporte au moins deux manœuvres de contrôle d'orbite, des forces de poussée des moyens de propulsion (30, 31) au cours desdites deux manœuvres de contrôle d'orbite étant de directions de poussée respectives non parallèles en repère inertiel, chacune desdites forces de poussée étant déterminée de sorte à contrôler simultanément l'inclinaison et la longitude de l'orbite du satellite ainsi qu'à former un moment adapté à désaturer un dispositif de stockage de moment cinétique dudit satellite dans un plan orthogonal à la direction de poussée de ladite force de poussée.
Patent FR-3023635-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'une baignoire d'une aube
Inventor: OLIVE REMI PHILIPPE OSWALD
IPC: G06T17/20
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d'au moins une partie d'une baignoire (2) d'une aube (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (10), d'étapes de : (a) Paramétrisation d'un volume (V) représentant ladite partie de baignoire (2) comme un ensemble de plots (20) s'étendant depuis une surface transversale de référence (S) de l'aube (1), l'aube (1) comprenant physiquement les plots (20), et chaque plot (20) étant : - associé à une surface élémentaire (Si) choisie parmi une pluralité de surfaces élémentaires (Si) formant une partition d'au moins une partie de ladite surface transversale de référence (S) ; et - défini par une hauteur de plot par rapport à ladite surface de référence (S) ; (b) Détermination de valeurs optimisées des hauteurs de plots par rapport à un critère aérodynamique et/ou thermique donné ; (c) Restitution sur une interface (13) dudit équipement (10) des valeurs ainsi déterminées.
Patent FR-3024720-A1 (FR)
Title: Dispositif telescopique de manutention comportant au moins deux elements montes a coulissement relatif
Inventor: ROBERT JEAN MICHEL
IPC: F16C29/02
Filed: 2014-08-07
Abstract: Un dispositif télescopique de manutention comporte au moins deux éléments (1, 2) montés à coulissement relatif avec interposition de patins de glissement (3, 4). Le dispositif comporte des moyens de maintien (5, 6) des patins de glissement, d'épaisseur réduite, de manière à limiter l'écartement entre deux éléments à l'épaisseur des patins de glissement (3, 4).
Patent FR-3026187-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d'un objet en deplacement
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: G01N29/12
Filed: 2014-09-19
Abstract: Le dispositif de caractérisation d'un objet en déplacement comprend : - un module de caractérisation (3) dudit objet (5), - un élément de guidage (9) de l'objet (5) configuré de sorte à contraindre au moins une partie du déplacement de l'objet (5), - un élément de percussion (4) disposé de sorte à générer un choc sur l'objet (5) au cours de son déplacement après que ledit objet ait coopéré avec au moins une partie de l'élément de guidage (9), - un système acoustique (6) configuré de sorte à enregistrer un signal sonore représentatif dudit choc entre l'élément de percussion (4) et l'objet (5), ledit système acoustique (6) étant relié audit module de caractérisation (3) afin que le signal sonore enregistré participe à la caractérisation dudit objet (5).
Patent FR-3028039-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie radiographique et procede de positionnement d'un tel systeme
Inventor: GRONDIN YANNICK
IPC: G01N23/04
Filed: 2014-11-05
Abstract: Système d'imagerie radiographique, comprenant : - une unité d'émission (2) de rayons X ; - une unité de réception (3) de rayons X ; et - une plaque (11) réalisée dans un matériau opaque aux rayons X et située entre l'unité d'émission (2) et l'unité de réception (3), la plaque (11) comportant au moins quatre canaux (20 à 23), chaque canal permettant à une partie des rayons X émis par l'unité d'émission (2) de passer à travers le canal ; et - une unité de traitement d'image (4) configurée pour déterminer les coordonnées des motifs projetés (M1 à M4) et pour calculer une position de l'unité de réception (3) à partir des coordonnées des motifs projetés (M1 à M4) et des coordonnées des canaux (20 à 23).
Patent FR-3034981-A1 (FR)
Title: Dispositif de decompression vertebrale
Inventor: BRATIC DAMIEN
IPC: A61H1/02
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décompression vertébrale (10) configuré pour entourer le tronc d'un utilisateur, comprenant : - des moyens de support supérieurs (12) configurés pour entourer une première partie du tronc ; - des moyens de support inférieurs (14) configurés pour entourer une seconde partie du tronc ; - des moyens d'élongation (16) montés sur les moyens de support supérieurs (12) et sur les moyens de support inférieurs (14) et configurés pour exercer une force d'écartement sur les moyens de support inférieurs et supérieurs tendant à éloigner les moyens de support inférieurs des moyens de support supérieurs. L'invention se caractérise par le fait que le dispositif comporte en outre un système de commande électronique (18) pour commander les moyens d'élongation (16) en sorte de maintenir un effort de distraction déterminé sur la colonne vertébrale de l'utilisateur.
Patent FR-3036557-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'une machine electrique tournante par des signaux mli, et machine electrique de vehicule automobile correspondante
Inventor: MAKNI ZAATAR
IPC: H02P27/08
Filed: 2015-05-21
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne la commande d'une machine électrique (1) par des signaux MLI (C) du type de ceux où les signaux MLI sont échantillonnés à une fréquence d'échantillonnage variable (Fpwm). Conformément à l'invention, l'on effectue successivement une étape de calcul des signaux MLI à une fréquence de calcul (Fcal) fixe prédéterminée, une étape d'écriture des signaux MLI dans un registre (11), et une étape de relecture des signaux MLI dans le registre à la fréquence d'échantillonnage (Fpwm). Selon un mode de réalisation particulier, le calcul est une détermination des vecteurs de commande d'une modulation en largeur d'impulsion vectorielle.
Patent FR-3037511-A1 (FR)
Title: Dispositif de revetement d'un carter annulaire de turbomachine
Inventor: SACY THIERRY
IPC: B05D7/22
Filed: 2015-06-18
Abstract: Dispositif (21) de revêtement d'une surface d'un carter annulaire (10) de turbomachine, avec une couche abradable obtenue par polymérisation d'une résine, caractérisé en ce qu'il comprend des premiers moyens de support (22), des seconds moyens (24) automatisés mobiles vis-à-vis des premiers moyens de support et comportant des moyens de dépôt de ladite résine, qui sont configurés pour déposer la résine sur ladite surface du carter, des moyens d'étalement de ladite résine, qui sont configurés pour étaler la résine sur ladite surface du carter, et des moyens de dévidement d'un film plastique destiné à être intercalé entre lesdits moyens d'étalement et la résine.
Patent FR-3042616-A1 (FR)
Title: Dispositif a interface capacitive pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif à interface capacitive (1) pour véhicule automobile comportant au moins un actionneur vibratoire (7) relié à une interface capacitive (6) de manière à faire vibrer l'interface capacitive (6) dans le plan (X, Y) de la plaque de contact (13) et au moins un organe de fixation et d'amortissement (5) interposé entre l'interface capacitive (6) et la partie fixe (3) pour relier la partie mobile (2) à la partie fixe (3) de manière à permettre un mouvement relatif entre la partie mobile (2) et la partie fixe (3), ledit mouvement relatif comprenant la vibration créée par l'actionneur vibratoire (7) dans le plan (X, Y) de la plaque de contact (13) et le déplacement de la partie mobile (2) par rapport à la partie fixe (3) dans une direction d'enfoncement (Z) perpendiculaire au plan (X, Y) de la plaque de contact (13), l'organe de fixation et d'amortissement (5) présentant une raideur plus importante dans la direction d'enfoncement (Z) que dans le plan (X, Y) de la plaque de contact (13) dans lequel la partie mobile (2) est susceptible de vibrer.
Patent FR-3042764-A1 (FR)
Title: Dispositif de pedale de frein comprenant un verin et un accumulateur de fluide
Inventor: VAILLANT SAMUEL
IPC: G05G5/03
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pédale de frein pour un véhicule automobile, de préférence hybride ou électrique comprenant un système de freinage récupératif. Le dispositif de pédale de frein comprend un vérin hydraulique (2), une tige d'actionnement (1) mobile entre une position de repos et une position de bout de course pour augmenter la pression d'un fluide à l'intérieur du vérin (2), un accumulateur de fluide (4), un premier conduit (31) et un premier moyen de contrôle de circulation du fluide. Le dispositif comprend également un ressort, le premier moyen de contrôle de circulation du fluide et le ressort étant agencés pour enclencher la circulation du fluide dans le premier conduit (31) lorsque la tige d'actionnement atteint une position intermédiaire.
Patent FR-3044998-A1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur aerodynamique pour roue de vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur aérodynamique (7) pour roue de véhicule automobile, comprenant : - un support (11) allongé configuré pour être monté sur un véhicule automobile, - une paroi déflectrice (15) monté mobile sur un support (11) entre d'une part une position escamotée, dans laquelle, à l'état monté ladite paroi déflectrice (15) est relevée par rapport au support (11), et d'autre part une position déployée, dans laquelle, à l'état monté, ladite paroi déflectrice (15) est abaissée par rapport au support (11), et - un actionneur (19) configuré pour déplacer ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée. Selon l'invention, la paroi déflectrice (15) est montée mobile en rotation sur le support (11) autour d'un axe de rotation (17) orienté sensiblement parallèle à un axe longitudinal du support (11) et entraîné par l'actionneur (19).
Patent FR-3046214-A1 (FR)
Title: Produit d'isolation comprenant de la laine minerale en vrac
Inventor: DOVETTA Nicolas
IPC: F16L59/04
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un produit d'isolation sous forme de duvet comprenant de la laine de verre en vrac caractérisé en ce que la répartition massique des agglomérats, présente un pourcentage massique d'agglomérats passant au tamis de 6 mm inférieur à 5 % en masse, et/ou un pourcentage massique d'agglomérats passant au tamis de 13 mm inférieur) à 50 % en masse. L'invention concerne également un produit d'isolation comprenant de la laine de verre en vrac sous forme de duvet avec une densité d comprise entre 7 et 14 kg/m3 ; une conductivité thermique λ < A + 0,3d + 205/d, avec A compris entre 17 et 23, en particulier avec une densité d comprise entre 9,5 et 10,5 kg/m3et une conductivité thermique inférieure à 42 mW.m-1.K-1 ou avec d comprise entre 50 et 80 kg/m3, et λ < -0,1 d + 45. L'invention concerne aussi un produit d'isolation comprenant de la laine de verre en vrac sous forme de duvet avec une résistance au passage de l'air (i) supérieure ou égale à 1 kPa.s/m2, pour une densité comprise entre 10 et 20 kg/m3 ou (ii) supérieure ou égale à 3 kPa.s/m2 pour une densité comprise entre 40 et 50 kg/m3 et/ou supérieure ou égale à 10 kPa.s/m2 pour une densité comprise entre 60 et 80 kg/m3. Enfin, elle est relative à un produit d'isolation comprenant de la laine de roche sous forme de duvet, de nodules ou de flocons, avec une répartition massique des agglomérats avec un % Agglomérats 6-13 et un % Agglomérats < 6.
Patent FR-3046995-A1 (FR)
Title: Kit de preparation d'une composition extemporanee
Inventor: ARAMPATZIS CHARALAMPOS
IPC: B65D81/32
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un kit de préparation d'une composition extemporanée comprenant un flacon diffuseur (1) et une ampoule pour l'incorporation du contenu de l'ampoule dans le flacon. Le flacon (1) comporte au niveau de son fond un moyen de perforation (5) de l'ampoule, un moyen de protection (26) du moyen de perforation et un moyen de déverrouillage du moyen de protection, le moyen de perforation (5) comportant une plaque de base (6) prolongée par une première paroi latérale (7) tubulaire destinée à s'engager à force dans le flacon (1), le bord de ladite plaque étant destiné à venir en appui sur l'extrémité du flacon, la plaque de base (6) étant munie d'une seconde paroi latérale (8) tubulaire prolongée par un paroi transversale (9) tubulaire qui elle-même est prolongée vers la plaque de base (6) par une troisième paroi latérale (10) tubulaire et une quatrième paroi latérale (11) tubulaire espacées les unes des autres, ces deux dernières parois étant en saillie par rapport à ladite paroi transversale (9).
Patent FR-3058350-A1 (FR)
Title: Cutter avec une roulette pour controler la pression de coupe
Inventor: CHOUZY DANIEL JEAN MAURICE
IPC: B26B29/06
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention concerne un cutter avec une roulette pour contrôler la pression de coupe de la lame (1) susceptible de recevoir des roulettes (40, 41) de divers types. Dans un mode de réalisation la roulette utilisée est montée sur un goujon servant d'axe (105, 115) placé sur la parois (1050, 1150) de pattes prévues sur les deux demi coquilles droite et gauche (10, 11) formant le cutter (1). Les pattes sont aménagées (1050, 1150) approximativement sous la lame de coupe permettant de répartir la pression entre la lame de coupe et la molette. Les molettes pourront avoir des bandes de roulement de différents types 10 a à 10e permettant le positionnement du cutter pour des situations particulières. Les deux demi coquilles (10, 11) sont réunies et bloquées par une pièce coulissante de maintien (30) sur des rails aménagés (130, 130', 131, 131') dans des logements (101, 111) prévus sur celles-ci.
Patent FR-3059373-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a l'arrimage d'installations sur des arbres
Inventor: COILLARD PIERRE
IPC: F16B13/00
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrimage sans appui sur l'écorce, sans gêner les flux des sèves brute et élaborée, permettant la libre croissance de l'arbre, supprimant le risque d'introduction des pathogènes, ne mettant pas d'élément métallique en contact direct avec la matière végétale, pouvant être démonté sans laisser d'élément métallique ni plaie ouverte dans le bois. Il est constitué d'un bâti (1) positionné autour ou sur une face de l'arbre, à distance du tronc. Le bâti est ancré mécaniquement à l'arbre par des goujons (2) introduits dans des inserts (3) pénétrant le bois sur plusieurs centimètres. Le bâti est réglable de façon à suivre la croissance de l'arbre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'arrimage d'installations sur des arbres : plateformes, lignes de vie, agrès, bras de force et haubans de parcours acrobatiques en hauteur, de cabanes, d'aire de jeux.
Patent FR-3059638-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage et de moyens de manutention d'au moins un aeronef
Inventor: CELLARIO SOLANGE
IPC: B63B35/53
Filed: 2016-12-01
Abstract: Cette plateforme navale (1) équipée d'une zone d'appontage/décollage (2) d'au moins un aéronef (3) et de moyens (6) de manutention de cet aéronef pour le déplacer sur cette zone d'appontage/décollage, comprenant en outre un organe (6) en forme de chariot de saisie et de sécurisation de l'aéronef (3), muni de moyens de saisie de l'aéronef et de moyens d'ancrage montés déplaçables dans des moyens (7) en forme de rail creux de guidage de ses déplacements et donc de l'aéronef sur la zone d'appontage/décollage (2), est caractérisée en ce que les moyens en forme de rail creux de guidage des déplacements de l'organe en forme de chariot (6) comprennent un rail unique (7).
Patent FR-3051263-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un actionneur et dispositif de commande associe
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: G05B19/4062
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un actionneur (4) comprenant un élément mobile (60), le procédé comprenant des étapes de réception d'un signal de consigne (E) et de deux signaux de mesure de position (A, B) de l'élément mobile (60) acquis par différents capteurs de position (7), calcul d'un écart entre les deux signaux de mesure de position (A, B), génération (102) d'un signal de commande (S) pour commander un déplacement de l'élément mobile (60) à partir du signal de consigne (E) et d'au moins un des signaux de mesure de position (A, B), le procédé étant caractérisé en ce que lorsque l'écart entre les signaux de mesure de position (A, B) franchit (201) un seuil prédéterminé, ledit procédé comporte les étapes suivantes: fixation (202) du signal de commande (S) à une valeur constante de sorte à immobiliser l'élément mobile (60), pour chacun des deux signaux de mesure (A, B), calcul d'un intervalle de positions associé au signal de mesure (A), détection d'une sortie de la valeur d'un signal de mesure (A) hors de l'intervalle associé pendant que le signal de commande (S) est fixé à la valeur constante.
Patent FR-3053386-A1 (FR)
Title: Roue de turbine
Inventor: COLLADO MORATA ELENA
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne une roue (34) de turbine comprenant une pluralité de pales reliés à une plate-forme annulaire (24) portant des léchettes annulaires (36, 38). Selon l'invention, l'une de la léchette amont (38, 46) et de la léchette aval (36) est d'un premier type ou d'un second type, le premier type correspondant à une léchette (36) avec la face amont (36a) qui est incurvée concave et la face aval (36b) qui est incurvée convexe et le second type correspondant à une léchette (38) avec les faces amont (38a) et aval (38b) qui sont sensiblement planes et parallèles l'une à l'autre.
Patent FR-3059852-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante integrant un capteur de position magnetique.
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H02K11/21
Filed: 2016-12-01
Abstract: - L'invention porte sur une machine électrique tournante (100) intégrant un capteur magnétique de position angulaire (101) du rotor (150). Le capteur comporte une partie tournante (108) avec aimant (102) fixée à l'extrémité (160b) de l'arbre de rotation (160) à l'arrière de la machine, en regard d'une partie fixe (103) comprenant des capteurs à effet Hall et montée sur un support fixe (106) relié à la carcasse de la machine. La machine comporte un palier (104) centré sur l'axe (X), désolidarisant les parties tournante et fixe du capteur. Ce palier, fixé à l'arbre et au support métallique de la partie fixe du capteur, et préférentiellement en contact avec la partie tournante, constitue une nouvelle référence mécanique proche du capteur. L'invention fournit une information précise et robuste de la position indépendamment des perturbations mécaniques et magnétiques pouvant se produire sur l'arbre.
Patent FR-3045354-A1 (FR)
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réduction et/ou d'évitement de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration, grâce à l'utilisation d'hydrolysats de protéine spéciaux en combinaison avec au moins un principe actif déodorant et/ou un principe actif antisudoral. Le procédé selon l'invention entraîne un effet déodorant à la fois puissant et durable. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation d'hydrolysats de protéine spéciaux visant à réduire et/ou à éviter l'odeur corporelle provoquée par la transpiration.
Patent FR-3061383-A1 (FR)
Title: Synchronisation d'un reseau de capteurs
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: H04L7/04
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant une pluralité de cartes (20, 21) dont chacune comprend un capteur (12) et un processeur de commande (22, 23). Les cartes sont connectées ensemble par un bus série (24). L'une (20) des cartes agit en maître et les autres (21) en esclaves. La carte maître est adaptée à accéder aux mesures de la pluralité de cartes et à envoyer ces mesures par une connexion UART (26), à un processeur hôte (28). L'acquisition des mesures se fait selon un procédé de de synchronisation spécifique.
Patent FR-3061511-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne une turbine pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant : - un carter (3) comprenant une paroi annulaire (4) à partir de laquelle s'étend au moins un rail (5a), - un distributeur (11), comportant une plate-forme radialement externe (17) et une plate-forme radialement interne entre lesquelles s'étendent des pales (18), la plate-forme radialement externe (17) comportant au moins un rebord (19) venant en appui sur le rail (5a), radialement à l'extérieur dudit rail (5a), - une tôle de protection thermique (26), montée au moins en partie radialement entre la paroi annulaire (4) du carter (3) et la plate-forme externe (17) du distributeur (11), caractérisée en ce que la tôle de protection (26) comporte une partie d'accrochage (28) insérée radialement entre le rebord (19) de la plate-forme externe (17) du distributeur (11) et le rail (5a) du carter (3).
Patent FR-3064431-A1 (FR)
Title: Circuit de traitement capable de modifier dynamiquement sa precision
Inventor: JAHIER-PAGLIARI DANIELE
IPC: H03L7/00
Filed: 2017-03-21
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant : un circuit de traitement (102) comprenant une pluralité de domaines de circuit (103), chaque domaine de circuit (103) comprenant une pluralité de transistors et étant agencé pour appliquer une ou plusieurs tensions de polarisation de transistors correspondantes aux transistors ; et un circuit de commande (104) agencé pour déterminer, sur la base d'au moins un réglage de précision sélectionné du circuit de traitement, le niveau desdites une ou plusieurs tensions de polarisation de transistors à appliquer dans chacun des domaines de circuit, le circuit de commande (104) étant en outre agencé pour provoquer l'application des tensions de polarisation de transistors aux domaines de circuit.