baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023809-B1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Granted: 2016-08-12
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3041072-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V7/04
Filed: 2015-09-14
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant: une source lumineuse (12) définissant une première direction principale d'émission (X) sensiblement horizontale ; et une lentille (14) comportant une surface d'entrée (22) et une surface de sortie (24). La surface d'entrée est formée de facettes (34), chaque facette formant une lentille partielle avec une partie associée de la surface de sortie (24), chacune desdites lentilles partielles étant configurée de sorte à projeter à l'infini une image de la source lumineuse, lesdites images projetées par lesdites lentilles partielles étant sensiblement identiques.
Patent FR-3043712-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'ouverture d'ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GANDOLFI CHRISTIAN
IPC: E05B17/20
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un système (1) de commande d'ouverture d'ouvrant de véhicule automobile, comportant :         - un levier de commande (10) qui est mobile entre une position fermée et une position ouverte dans laquelle il commande l'ouverture de l'ouvrant,         - une poignée de manœuvre (20) qui est accessible à l'usager et qui est mobile entre une position de repos et une position d'ouverture pour forcer le levier de commande à se déplacer en position ouverte, et         - des moyens de blocage adaptés à bloquer le levier de commande en position fermée.         Selon l'invention, les moyens de blocage comportent :         - un pion de verrouillage (30) mobile entre une position verrouillée dans laquelle il bloque le levier de commande en position fermée et une position déverrouillée dans laquelle il libère la mobilité du levier de commande,         - un électro-aimant adapté à manoeuvrer le pion de verrouillage entre sa position verrouillée et sa position déverrouillée, et         - un moyen de pilotage (50) de l'électro-aimant.
Patent FR-3048074-B1 (FR)
Title: Methode pour eviter l'evaporation instantanee de gaz naturel liquefie en cours de transport.
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé pour éliminer l'évaporation d'un courant de gaz naturel liquéfié (26) lors du transfert de celui-ci dans une installation de stockage comprenant les étapes suivantes : Etape a) : liquéfaction, au moyen d'un cycle de réfrigération (7), d'un courant de gaz naturel (1) et d'un courant d'azote (8) dans un échangeur de chaleur principal (2); Etape b) : refroidissement du courant de gaz naturel liquéfié (6) issu de l'étape a) dans un second échangeur (15) de chaleur par circulation dudit courant de gaz naturel liquéfié (6) à contre courant d'un flux d'azote liquide (14) qui se vaporise en refroidissant ledit courant de gaz naturel liquéfié ; caractérisé en ce que le flux d'azote liquide (14) mis en œuvre à l'étape b) est issu de l'étape a).
Patent FR-3056310-B1 (FR)
Title: Plaquette de nez articule pour monture de lunette, adaptable sur un support de plaquettes existant
Inventor: BERTHELOT JEAN-LUC
IPC: G02C5/12
Filed: 2016-09-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'objet de l'invention est une plaquette de nez destinée à épouser la surface de l'aile d'un nez par une face (10-1), pour une monture de lunette, adaptable sur un support (20) de plaquettes existant comprenant un cabochon (18), ladite plaquette comprenant une face (10-2) opposée, un axe longitudinal YY' et un axe transversal XX', caractérisée en ce qu'elle comprend une partie centrale (14) avec des moyens de réception (14-3) faisant saillie de ladite face (10-2) opposée, un tenon (12) avec un corps (12-2), une première extrémité (12-1) montée pivotante dans lesdits moyens de réception (14-3) autour d'une premier axe et une seconde extrémité (12-3) montée pivotante par rapport à un second axe. L'invention couvre aussi la monture de lunettes équipée d'un jeu de deux plaquettes selon l'invention.
Patent FR-3048325-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees
Inventor: RITZLOFF CLAUS
IPC: H04W4/60
Filed: 2017-02-17
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé pour transmettre des données (104, 108) entre une unité principale (100) pour traiter des données d'un véhicule (103) et un terminal mobile (102). Le procédé consiste à fournir une information d'identification (104) de l'unité principale (100) à l'interface de communication (106) du terminal mobile (102), et - recevoir une information de filtre (108) générée en utilisant l'information d'identification (104) pour filtrer les données de véhicule par l'interface de communication (106).
Patent FR-3066367-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit sur les cils
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) comportant :         - une âme (10) en matière polymérique,         - au moins un arceau (12) moulé avec l'âme (10), et         - un support (21) comportant deux branches torsadées autour de l'âme (10).
Patent FR-3069743-B1 (FR)
Title: Point d'acces de reseau de communication, reseau de communication, et procede de communication sans fil
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H04W84/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un réseau de communication comprenant un point d'accès, une unité de contrôle en communication avec le point d'accès, un dispositif de mise en forme d'onde en communication avec l'unité de contrôle, et un dispositif de communication sans fil. L'unité de contrôle détermine des paramètres du dispositif de mise en forme d'onde, lesdits paramètres étant des paramètres de recherche si l'unité de contrôle ne reçoit pas de signal pilote, et des paramètres d'optimisation si l'unité de contrôle reçoit un signal pilote.
Patent FR-3070499-B1 (FR)
Title: Procede de determination des variations de contraintes au cours du temps d'une conduite sous-marine de transport de fluides
Inventor: SUNDERMANN AXEL
IPC: G05B11/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des variations de contraintes au cours du temps d'une conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant l'installation sur toute la longueur de la conduite (1) d'au moins un capteur à fibre optique réparti (2-1 à 2-4) utilisant la rétrodiffusion de Rayleigh, le capteur étant dédié à la mesure d'au moins un degré de liberté de variation de déplacement au cours du temps de la conduite en chaque section transversale de celle-ci, la mesure continue de la variation de déplacement du capteur à fibre optique au cours du temps, et la détermination des variations de contraintes au cours du temps en chaque point de la conduite par intégration temporelle de la variation de déplacement du capteur à fibre optique mesuré.
Patent FR-3062142-B1 (FR)
Title: Bloc de beton, en particulier bloc anti-franchissement avec fonctionnalites supplementaires
Inventor: FEGHOUL ABDLA
IPC: E01F13/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'objet de l'invention est un bloc de béton (1), de préférence en béton fibré, comportant un corps (10) et des moyens d'ancrage (2) destinés au levage du bloc, et caractérisé en ce que les moyens d'ancrage (2) sont solidaires du corps et agencés dans des cavités borgnes sans faire saillie hors de ces cavités, en particulier agencés au niveau de l'une des faces du corps du bloc telle que la face supérieure du bloc en position installée du bloc sur le sol, et en ce que le corps comporte des réservations (14) et/ou des moyens de fixation/d'association, lesdites réservations et les moyens de fixation/d'association étant destinés à la fixation, de préférence de manière amovible, ou à l'association, d'équipements techniques à associer au bloc. Le bloc de béton (1) est destiné à constituer un bloc anti-franchissement et complémentairement un bloc de support et de fixation d'équipements techniques.
Patent FR-3076571-B1 (FR)
Title: Redresseur pour turbomachine et procede de demontage d'une aube de ce redresseur
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-01-31
Abstract: Redresseur (10) pour turbomachine, le redresseur comprenant une virole intérieure (12), une virole extérieure (14) et une pluralité d'aubes (15), les aubes comprenant un profilé (15P) s'étendant entre une plateforme extérieure (15E) fixée à la virole extérieure (14) et une plateforme intérieure (15I) fixée à la virole intérieure (12), dans lequel la plateforme extérieure (15E) d'au moins une aube (15) comprend un relief (35), lequel relief comprend une première portion (35C), laquelle première portion (35C) est complémentaire d'un élément de pivot (17A) disposé dans un logement (16) de la virole extérieure (14) apte à recevoir ladite plateforme extérieure (15E), la coopération entre la première portion (35C) du relief (35) et l'élément de pivot (17A) définissant une rotation apte à amener ladite plateforme extérieure (15E) dans le logement (16).
Patent FR-3077945-B1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile adapte pour fournir un acces internet a un objet connecte dans un batiment
Inventor: HERNANDEZ FABIEN
IPC: H04W48/20
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (TMB) pour véhicule automobile (V) adapté pour fournir un accès internet (IA) dans ledit véhicule automobile (V) à au moins un objet connecté primaire (IOT1) via un protocole de communication sans fil primaire (WL1), selon lequel ledit boîtier télématique (TMB) est en outre adapté pour : - fournir un accès internet (IA) à au moins un objet connecté secondaire (IOT2) d'un bâtiment (BAT) via ledit protocole de communication sans fil primaire (WL1) lorsqu'un point d'accès internet (IAD) dans ledit bâtiment (BA) pour ledit au moins un objet connecté secondaire (IOT2) via un protocole de communication secondaire (WL2) est indisponible.
Patent FR-3081749-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un ecran de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un écran (1) comprenant les étapes suivantes : prévoir une coque (2) à base de matériau déformable par compression ; prévoir un moule de moulage par injection-réaction, ledit moule comprenant une matrice (3) et un couvercle (4) définissant un plan de joint (5) se prolongeant vers l'intérieur dudit moule par un espace (6) de réception d'une bande périphérique (7) de ladite coque ; disposer ladite coque contre ladite matrice ; injecter un mélange précurseur de mousse (10) de polyuréthanne élastiquement compressible sur la face d'envers (11) de ladite coque de manière à surmouler ladite coque par la mousse, ledit moule étant pourvu d'une lame d'étanchéité (12) rigide issue du couvercle et positionnée en regard dudit espace de manière à former une saillie dedans quand ledit moule est fermé pour réaliser une compression localisée de ladite bande permettant d'éviter les fuites périphériques de mousse.
Patent FR-3087253-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'au moins un echangeur thermique et procede associe
Inventor: TARLET PASCAL
IPC: F28G15/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-30
Abstract: Système de nettoyage d'une pluralité d'échangeurs (10) thermiques, le système de nettoyage comprenant : - un bac propre à contenir un fluide de nettoyage externe, le bac définissant une pluralité d'emplacements (56) de réception d'un des échangeurs, chaque emplacement (56) comprenant au moins un organe de fixation (60) et des ports de circulation (62) agencés pour communiquer avec un espace interne de l'échangeur (10) ; - un circuit hydraulique reliant les ports de circulation (62) des emplacements (56) les uns aux autres ; - une pompe reliée au circuit hydraulique, propre à faire circuler un fluide de nettoyage interne à travers les échangeurs (10) ; et - au moins un transducteur (48) disposé dans le bac, propre à émettre des ultrasons, disposé en regard d'au moins un des emplacements (56).
Patent FR-3087616-B1 (FR)
Title: Coffret electrique a acces securise
Inventor: CAOUS PHILIPPE
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (10) comprenant un châssis (11) et une porte de sécurité (12) reliée au châssis par une charnière agencée de sorte que la porte de sécurité puisse être montée et démontée par un déplacement en translation selon un axe du pivotement de la charnière. Selon l'invention, le coffret comprend en outre : ▪ des moyens (13) pour limiter le pivotement de la porte de sécurité (12) dans une plage de pivotement réduite (PPR), ▪ une protubérance (126) solidaire de la porte de sécurité (12), et ▪ une butée (1105) solidaire du châssis et faisant saillie dans une direction perpendiculaire à l'axe de pivotement, la protubérance (126) et la butée (1105) étant agencées pour définir une plage de translation libre, dans laquelle la protubérance est dégagée de la butée, permettant le déplacement en translation de la porte de sécurité (12), la plage de translation libre étant disjointe de la plage de pivotement réduite.
Patent FR-3088068-B1 (FR)
Title: Emulsion inverse polymerique auto inversible
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/62
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une émulsion inverse de polymère ayant la particularité de s'auto-in verser sans nécessiter l'utilisation d'un agent inverseur, et contenant un polymère d'au moins un monomère hydrosoluble et d'au moins un macromonomère à LCST. L'invention concerne également l'utilisation de l'émulsion inverse dans les domaines de l'industrie du pétrole et du gaz, du traitement de l'eau, le traitement des boues, de la fabrication du papier, de la construction, de l'industrie minière, des cosmétiques, du textile, de la détergence, ou de l'agriculture.
Patent FR-3076732-B1 (FR)
Title: Traitement capillaire à effet positif sur la définition des mèches
Inventor: HARTWICH CHRISTA
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un produit cosmétique pour le traitement de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, où l’agent cosmétique comprend, dans un support cosmétique, un premier polymère qui est un polyimide, et un deuxième polymère qui est un agent filmogène, le pH du produit cosmétique étant compris entre 2 et 5, et la viscosité étant comprise entre 8000 et 25000 mPa.s.
Patent FR-3089830-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement par cimentation d’un déchet acide
Inventor: STEFAN LAVINIA
IPC: G21F9/16
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de conditionnement par cimentation d’un déchet acide dans lequel le déchet acide est choisi parmi les liquides de pH au plus égal à 4, les semi-liquides de pH au plus égal à 4, les solides dont la dissolution partielle ou totale dans de l’eau conduit à une solution ou une suspension de pH au plus égal à 4, et les mélanges de ceux-ci, lequel procédé comprend les étapes de :     a)    préparation d’une pâte cimentaire ayant au moins comme composants : un ciment phosphomagnésien et le déchet acide, et b)    durcissement de la pâte cimentaire ainsi obtenue,     et est caractérisé en ce qu’à l’étape a), la pâte cimentaire est préparée sans que le déchet acide ait été préalablement soumis à un traitement consistant à abaisser son acidité.     Applications : conditionnement de tout déchet acide quelle que soit son origine et, plus spécifiquement, de déchets acides produits dans l’industrie nucléaire.
Patent FR-3090666-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C09J133/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: Composition comprenant des cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs La présente invention concerne une composition comprenant des monomères cyanoacrylates et au moins un copolymère à blocs et qui peut être polymérisée.     Fig. : néant
Patent FR-3091430-B1 (FR)
Title: Procede de calibration en phase d’un circuit electronique realisant la sommation coherente de deux boucles a verrouillage de phase
Inventor: LEZAUD NICOLAS
IPC: H03L1/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration en phase d’un circuit électronique réalisant la sommation cohérente (4) de deux boucles à verrouillage de phase (1, 2), effectuant la calibration en phase dans une zone de calibration (34) qui présente, en sortie de la sommation cohérente des deux boucles à verrouillage de phase (1, 2), la variation la plus rapide (33) de la courbe (30) du gain en puissance en fonction du déphasage entre les deux boucles à verrouillage de phase (1, 2). Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3097663-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’authentification d’une personne détentrice d’un titre d’identité à distance par un tiers
Inventor: LION STÉPHANIE
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour authentifier une personne (1) par un dispositif tiers (15), dans lesquels : - la personne transmet des données personnelles à un dispositif tiers, qui transmet une requête de vérification de données à un serveur, - le serveur (10) utilise au moins une des données du titre d’identité contenue dans la requête pour trouver le lien associé au conteneur sécurisé contenant les données de la personne, - le serveur (10) transmet une requête d’autorisation à une application dédiée afin que la personne s’authentifie et donne l’autorisation d’accéder à au moins une partie des données du conteneur sécurisé, - sur autorisation de la personne (36), l’application dédiée du terminal ouvre le conteneur et transmet les données au serveur, (37, 38), - le serveur transmet (39), sans les mémoriser, la partie des données accessibles au dispositif tiers, qui après authentification de la personne autorise cette dernière à utiliser un service, (40), - lorsqu’il n’y a pas d’autorisation, un message de rejet, est envoyé, (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 3…..
Patent FR-3100876-B1 (FR)
Title: Dispositif multitubulaire de stockage thermique par sorption sur zéolithe par contact direct
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif multitubulaire de stockage thermique par sorption sur zéolithe d’un fluide caloporteur comprenant au moins une colonne cylindrique (13) avec : - au moins un lit de zéolithe (12) ; - au moins un moyen d’entrée/sortie dudit fluide caloporteur en haut de colonne, et un espace de distribution/collecte supérieur(14a) au-dessus du lit de zéolithe ; - au moins un moyen d’entrée/sortie dudit fluide caloporteur en bas de colonne, et un espace de distribution/collecte inférieur(14b) au-dessous du lit de zéolithe ; - au moins deux tubes de distribution et au moins deux tubes de collecte (10) dudit fluide caloporteur dans ledit lit de zéolithe, chacun desdits tubes étant muni d’une première extrémité ouverte en communication respectivement avec le moyen d'entrée ou de sortie du fluide caloporteur et d’une seconde extrémité fermée. L’invention concerne également le procédé de stockage de chaleur utilisant ledit dispositif. Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3106149-B1 (FR)
Title: Système de protection rétractable, et pergola comprenant un tel système.
Inventor: BENDER MARTIN
IPC: E04F10/06
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un système de protection (S), de préférence contre le soleil, configuré pour être rétractable, et étant destiné à être intégré à une structure de pergola (P).     Le système de protection (S) comprend un store à projection (100), au moins un profil latéral (340) solidaire de la structure de pergola (P), et un système de déploiement (300) configuré pour positionner le store à projection (100) dans une pluralité de positions correspondant à une pluralité de niveaux d’enroulement du store à projection (100) autour du dispositif d’enroulement (200)     Le système de déploiement (300) est mobile par rapport au profil latéral (340) et comprend un bras principal (322) auquel est relié une barre de charge (329) et un chariot (323).     Le chariot (323) est configuré pour relier le système de déploiement (300) avec le profil latéral (340) et pour être mobile par rapport au profil latéral (340).     L’invention concerne également une pergola (P) comprenant un tel système de protection (S).                  Figure 3
Patent FR-3108911-B1 (FR)
Title: Composition de polymères pour films imper-respirants
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: C08L67/02
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne une composition consistant en de 75 à 98 % en poids d’au moins un polymère thermoplastique élastomère (TPE) hydrophile A, choisi parmi (a1) les copolymères à blocs polyesters et blocs polyéthers, (a2) les copolymères à blocs polyuréthanes et blocs polyéthers ou polyesters et/ou leurs mélanges, par rapport au poids de la composition ; de 2 à 15 % en poids d’au moins un copolymère B comprenant des motifs issus de l’éthylène, d’un (méth)acrylate d’alkyle et d’un comonomère comportant au moins une fonction acide, anhydride ou époxyde, par rapport au poids de la composition ; et de 0 à 10 % en poids d’au moins un additif par rapport au poids de la composition. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un film ainsi que ledit film.  Pas de figure.
Patent FR-3109362-B1 (FR)
Title: Ensemble stabilisant pour véhicule
Inventor: DEBERGHES PIERRE
IPC: B62K5/02
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ensemble stabilisant (1) pour véhicule comprenant :- un châssis (2) formant une partie suspendue du véhicule,- un système stabilisateur comprenant deux bras consistant en un premier bras et un deuxième bras (4).    Ledit système stabilisateur comprend, encore ;- au moins un lien souple (7) reliant le premier bras au deuxième bras (4), configuré pour travailler en traction, en tendant au rapprochement des deux bras (3,4),   - un dispositif porte-charge (8), articulé audit châssis, s’étendant dans l’inter-espace entre les deux plans en appui sur le au moins un lien souple (7), - un système d’entretoisement s’opposant au rapprochement des deux bras.   Figure de l’abrégé : Figure 3