baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933620-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation de poudre.
Inventor: PARDONGE JEAN MARC
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-07-11
Abstract: Dispositif d'inhalation de poudre, comportant un corps (10) pourvu d'un orifice de distribution, au moins un réservoir contenant une dose de poudre à distribuer, des moyens d'ouverture de réservoir pour ouvrir un réservoir à chaque actionnement, une chambre de dispersion (70) comportant une sortie (720) reliée audit orifice de distribution et une entrée (710) reliée auxdits moyens d'ouverture et recevant la dose de poudre à partir dudit réservoir ouvert, ladite chambre de dispersion (70) contenant au moins un élément mobile (75), tel qu'une bille, ladite chambre de dispersion (70) comportant un chemin de bille périphérique (730) et un passage d'air (760) séparé dudit chemin de bille (730) et disposé radialement à l'extérieur de celui-ci.
Patent FR-2935813-A1 (FR)
Inventor: LAVERGNE PATRICE
IPC: G03B27/32
Filed: 2008-09-11
Abstract: The installation has a liquid crystal matrix (4) located on a light beam issuing from a light source (1) e.g. .LED. A retractable mirror (9) is oriented at 450 degrees with respect to an optical axis of a projection lens (7). An image analysis device (11) receives a digital image transmitted by the matrix, when the mirror is placed on an optical axis of the projection lens. The device processes signals detected using associated software for setting parameters of the light source and the matrix and for adjusting and controlling a focusing of the lens.
Patent FR-2942725-A1 (FR)
Title: Fire controlling device for use in e.g. dwellings, has primary and secondary conduits whose length, width and height are determined by dimensions of walls in which secondary conduit is confined, and tertiary network confined in ceiling
Inventor: BROULIS GEORGES
IPC: A62C3/00
Filed: 2009-03-06
Abstract: The device has a primary conduit fixed on a water arrival pipe that intakes water from an apartment, a house or a building. A secondary conduit is located at the primary conduit, and communicates with the primary conduit. Length, width and height of the primary and secondary conduits are determined by dimensions of walls in which the secondary conduit is confined. A tertiary conduit network is confined in a ceiling. Injectors are applied on the secondary conduit and on the tertiary conduit network and are directed toward the ceiling with an inclination angle of 30 degree.
Patent FR-2951433-A1 (FR)
Title: Pre-rotation device for boat i.e. trawl boat, has two parts fixed to stern post on sides of longitudinal plane of boat passing through center of propeller, and blades fixed to parts, where end of each blade is fixed on nozzle leading edge
Inventor: MERMIER LAURENT MAURICE
IPC: B63H1/14
Filed: 2009-10-20
Abstract: The device has blades (6) located in a front of a propeller (3) and fixed at one end on two parts (5), where the two parts are fixed to a stern post (2) on sides of a longitudinal plane of a boat passing through a center of the propeller. An end of each blade is fixed on a leading edge of a nozzle (4). The blades are fixed to the two parts and the nozzle by welding. The blades are made of mechanically welded steel or mechanically welded stainless steel and molded and/or machined stainless steel. An independent claim is also included for a method for adjusting and fixing a pre-rotation device.
Patent FR-2953308-A1 (FR)
Title: Systeme autorisant des transferts directs de donnees entre des memoires de plusieurs elements de ce systeme
Inventor: KALEMKARIAN YANN
IPC: G06F11/08
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention a notamment pour objet un système informatique comprenant des dispositifs périphériques (600) et au moins un commutateur (605) connecté à chaque dispositif. Un premier dispositif comprend des moyens pour initier une commande d'accès direct à des zones de mémoire chacune associée à un élément distinct du système. Le commutateur comprend des moyens pour transmettre au moins une partie de la commande à chaque élément. Au moins un élément consiste en un second dispositif comprenant des moyens pour recevoir au moins une commande d'accès direct à une zone d'une mémoire dudit second dispositif, ladite commande étant reçue dudit premier dispositif via ledit commutateur, et des moyens pour transmettre ladite commande reçue à un composant dudit second dispositif. Ledit système permet audit premier dispositif d'effectuer un transfert direct de données vers ou depuis une mémoire dudit premier dispositif périphérique depuis ou vers chaque élément.
Patent FR-2951634-A1 (FR)
Title: Prothese d'epaule a tige universelle avec insert d'ancrage pour vis
Inventor: FOCKENS WILKO
IPC: A61F2/40
Filed: 2009-12-07
Abstract: Un système de prothèse d'épaule destiné au traitement des fractures de l'extrémité supérieure de l'humérus doit disposer d'une tige prothétique dite « universelle », permettant aussi bien l'implantation d'une tête humérale prothétique pour prothèse anatomique que l'implantation d'une pièce en cupule pour prothèse inversée. Le système de fixation universelle par cône Morse inversé est incompatible avec le passage de vis à os transversales. La présente invention est un insert (1), placé à l'intérieur d'un évidement central (10) de l'extrémité proximale de la tige prothétique (13), et destiné à assurer le verrouillage de vis à os (4), à la façon d'un écrou à douille transversale. L'insert (1) pour tête humérale prothétique est échangeable avec un insert pour pièce en cupule (18). Idéalement, l'insert (1) est équipé d'un emplacement de fixation (8) pour bras de viseur.
Patent FR-2942793-A1 (FR)
Title: Formage d'un vitrage comprenant une ouverture
Inventor: OLIVIER THIERRY
IPC: C03B23/025
Filed: 2009-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une feuille de verre bombée comprenant une ouverture, comprenant un bombage suivi d'un refroidissement, la périphérie de la feuille et la périphérie de l'ouverture étant soutenues au moins au début du refroidissement par un squelette.
Patent FR-2946336-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete pour systeme de visualisation tete haute
Inventor: LABROT MICHAEL
IPC: B32B17/06
Filed: 2009-06-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage feuilleté pour la visualisation d'informations du type pare-brise pour automobile ou vitrage pour bâtiment, comprenant un assemblage d'au moins deux feuilles transparentes de verre inorganique ou d'une matière organique résistante, reliées entre elles par un intercalaire d'une matière thermoformable ou par des feuillets multicouches incorporant un tel intercalaire, ledit vitrage étant caractérisé en qu'un matériau luminophore du type hydroxytéréphthalate est intégré dans ledit intercalaire, permettant ladite visualisation. L'invention se rapport en outre à un dispositif de visualisation d'une image sur un vitrage transparent, comprenant un vitrage feuilleté du type précédent et une source génératrice de rayonnement UV concentré du type laser dont le rayonnement est compris entre 350 et 410 nm, le rayonnement UV étant dirigé vers la ou les zones du vitrage comprenant la couche de luminophore du type téréphthalate.
Patent FR-2952630-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution comprenant de la monochloramine
Inventor: DEBIEMME CATHERINE
IPC: A01N59/00
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une solution comprenant de la monochloramine, comprenant les étapes où : a) dans un électrolyseur comprenant une zone anodique et une zone cathodique séparées par une membrane limitant la migration des ions hypochlorite : - dans la zone anodique, on forme des ions hypochlorite par oxydation d'ions chlorure en solution aqueuse, et - dans la zone cathodique, on forme des ions ammonium par réduction d'ions nitrate et/ou nitrite en solution aqueuse, et b) on fait réagir les ions ammonium et au moins une partie des ions hypochlorite avec un ratio molaire ions hypochlorite / ions ammonium supérieur ou égal à 1, ce par quoi on forme de la monochloramine.
Patent FR-2953485-A1 (FR)
Title: System for fixing furniture element e.g. seat on floor of passenger cabin of aircraft, has pressing assembly partially fitted in orifice under pressure effect to block support in locked position, where assembly comprises pressure unit
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C1/18
Filed: 2009-12-03
Abstract: The system has a rail (3) integrated to a floor of a cabin and provided with an orifice (4). An anchoring module is integrated to a furniture element. The anchoring module comprises a base (1) including a rod (10) that traverses the orifice of the rail. A support (11) of the base is inserted under the rail. A pressing assembly (2) of the anchoring module is partially fitted in the orifice of the rail under pressure effect to block the support of the base in locked position. The pressing assembly comprises a pressure unit (21) mounted on a cover of the base.
Patent FR-2957413-A1 (FR)
Title: Nondestructive measurement device for measuring position of non-magnetic solid placed in magnetic closed enclosure, has univocal calculation unit defining position of non-magnetic solid according to real part of transimpedance
Inventor: DE VACHON OLIVIER
IPC: G01D5/02
Filed: 2010-03-12
Abstract: The device has three windings (B1-B3) placed on a removable insulating support. A fixing unit fixes the windings with respect to a magnetic closed enclosure (1) during measurement. The two windings (B1, B3) roll in an opposed way, and are connected to each other. An analysis unit calculates ratio between a winding tension module and a current intensity module. A univocal calculation unit defines a position of a non-magnetic solid (2) according to a real part of transimpedance such that the position of the non-magnetic solid is a univocal function of the real part of the transimpedance. The removable insulating support is made of plastic.
Patent FR-2959345-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire sans contact a guidage flexible et application a une table de deplacement
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: H01F7/06
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention concerne un actionneur linéaire comprenant un moteur électromagnétique (2) composé d'un élément fixe (3) et d'un élément mobile (4) relativement au dit élément fixe (3). Le moteur électromagnétique (2) est d'un type sans contact entre l'élément fixe (3) et l'élément mobile (4) est à entraînement direct, et en ce que l'élément mobile (4) est guidé par un moyen de guidage (9) flexible disposé entre l'élément fixe (3) et l'élément mobile (4)
Patent FR-2959921-A1 (FR)
Title: Mechanical device for interior installation of wardrobe to make extensible and retractable clothes storing space, has vertical panel whose mobility is guided by two slides, where vertical panel is fixed perpendicular to slides
Inventor: WAGNER NATHALIE
IPC: A47B61/02
Filed: 2010-05-12
Abstract: The device has a vertical panel (12) whose mobility is guided by two slides (8) that are constituted of moving parts connected with side-forming sides of a wardrobe. The vertical panel is fixed perpendicular to the slides. An extensible and retractable bearing bar (10) is curved with sliding motion, and comprises a sliding movable part. An automatic guiding mechanism adjusts spacing of a hook (11) so as to prevent accidental unhooking of the hook. Plates (6) are connected between each other by springs (7).
Patent FR-2961488-A1 (FR)
Title: Device for maintaining insulating blanket of aircraft utilized to transport passengers, has fixing units comprising swiveling unit that allows swiveling of assembly formed by posts and cross-pieces around pin parallel to cross-pieces
Inventor: CHARON PIERRE
IPC: B64C1/40
Filed: 2010-06-22
Abstract: The device has molded frames extending in parallel with respect to each other. Two cross-pieces (12) extend perpendicularly to parallel posts (10), and are connected to the posts. A fixing unit fixes the posts and cross-pieces. A support receives a ventilation shaft (54) and electric cables (56). The support is mounted on the post and cross-pieces. The fixing units comprise a swiveling unit that allows swiveling of assembly formed by the posts and cross-pieces around a fulcrum pin parallel to the cross-pieces. The posts and cross-pieces are made of synthetic matter and metal. An independent claim is also included for a fuselage section of an aircraft, comprising an external skin.
Patent FR-2962628-A1 (FR)
Title: Device for fixing maggot on hook, has inserts located in base, chamber provided under base that is provided with hole, where very-thin slot is provided at bottom of chamber
Inventor: BEGOUEN JEAN PAUL
IPC: A01K83/06
Filed: 2010-07-19
Abstract: The device has inserts located in a base, where the inserts are made of nylon. A chamber (9) is provided under the base. A very-thin slot (10) is provided at bottom of the chamber. A hole (6) is formed on the base.
Patent FR-2957733-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un aeronef et une station au sol
Inventor: PICHAVANT CLAUDE
IPC: H04B7/12
Filed: 2010-03-22
Abstract: Dans le procédé de communication entre un aéronef (4) et le sol, l'aéronef (4) communique avec le sol via au moins un satellite (14) et dans une bande de fréquences comprise entre 5030 et 5091 MHz, bornes incluses. On prévoit aussi un terminal de communication de bord pour aéronef (4), apte à communiquer par ondes radio avec l'extérieur du terminal dans une bande de fréquences comprise entre 5030 et 5091 MHz, bornes incluses, suivant une norme de transmission de type WiMax.
Patent FR-2960481-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile, comprenant un chassis arriere supportant un groupe motopropulseur
Inventor: GAUTHIER LAURENT
IPC: B60G21/055
Filed: 2010-05-27
Abstract: Ensemble pour véhicule automobile, comprenant un châssis (6) supportant un groupe motopropulseur (2) comportant une machine électrique de traction, ainsi qu'un train arrière motorisé (20) par ce groupe motopropulseur comportant une traverse (22) reliant les roues arrière, cet ensemble étant prévu pour venir se fixer sous la caisse du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte de plus une barre transversale (32) comprenant à chaque extrémité une articulation de liaison (34, 36), ces articulations étant reliées directement d'un côté au châssis (6) du groupe motopropulseur, et de l'autre côté à la traverse (22) du train arrière où à un élément qui lui est fixé.
Patent FR-2960004-A1 (FR)
Title: Preparing nanocrystalline material, useful e.g. in cosmetics, comprises applying frictional forces to the amorphous material followed by isothermal crystallization step, locating in the area of the exothermal crystallization of material
Inventor: DESCAMPS MARC
IPC: A61K8/02
Filed: 2010-07-07
Abstract: Process of fabrication of nanocrystalline material comprises applying frictional forces to the amorphous material followed by isothermal crystallization step, locating in the area of the exothermal crystallization of the material. An independent claim is included for nanocrystallized material obtained by the process.
Patent FR-2962489-A1 (FR)
Title: De-icing system for air inlet of turboshaft engine i.e. turbojet of aircraft, has pneumatic expansion units placed against parts of air inlet casing so as to eliminate white frosts on air inlet by mechanical shock
Inventor: DOS SANTOS NELSON
IPC: F02C7/04
Filed: 2010-07-09
Abstract: The system (17) has pneumatic expansion units i.e. inflatable bands (18, 19), placed against parts of an air inlet casing so as to eliminate white frosts (15, 16) on an air inlet (3) by mechanical shock. The air inlet comprises a front cone (12) and a direct inlet wheel provided with radial arms (13) that are fixed between an annular external structure (11) and the front cone. Parts of the pneumatic expansion units are arranged against the front cone. Holes are connected with cavities. An independent claim is also included for a method for de-icing an air inlet of a turboshaft engine.
Patent FR-2962795-A1 (FR)
Title: Ventilation outlet for use on e.g. wall of building, has diffusion grid whose two diffusion zones comprise ribs to selectively direct circulation of flow of air in two different directions, and cover selectively covering one of zones
Inventor: BARBARIN CHRISTIAN
IPC: F24F11/02
Filed: 2010-07-15
Abstract: The outlet (B) has a base plate (2) provided with an air duct (4). A diffusion grid (10) is mounted on the base plate with respect to an outlet of the duct. The diffusion grid comprises high and low diffusion zones (110, 120) comprising ribs (112, 114, 122) to selectively direct the circulation of flow of air in two different directions. A cover selectively covers one of the zones. Some ribs of one of the zones direct the flow of air along axial direction parallel to a longitudinal axis (X-X') of the duct.
Patent FR-2963372-A1 (FR)
Title: Prefabricated assembly for allowing passage of e.g. pipe of service shaft between upper and lower stages defining storey in building, has plate fixed on support formed of precast slab and sheath, and including sleeve fixed on base
Inventor: BAUDIN CHRISTOPHE
IPC: E04F17/08
Filed: 2010-07-28
Abstract: The assembly has a plate (5) provided with a sleeve (51) for allowing passage of a prefabricated pipe of a service shaft between upper and lower stages defining a storey. The sleeve is fixed on a base (52). The plate is fixed on a support formed of a precast slab (21) and a sheath. The sheath includes metallic reinforcement to maintain the prefabricated pipe and to assure positioning the prefabricated pipe in the sleeve, where length of the prefabricated pipe is greater than height of the sheath. An independent claim is also included for a method for mounting and installing a prefabricated assembly.
Patent FR-2964242-A1 (FR)
Title: Device for measuring residual pressure in vacuum interrupter during production or verification of tank, has permanent magnet comprising elementary permanent magnets forming cylindrical structure to create uniform magnetic field along axis
Inventor: KANTAS SAID
IPC: H01H33/668
Filed: 2010-08-27
Abstract: The device has an axial magnetic field generating member (22) including a ring-shaped permanent magnet (24) to create uniform magnetic field along an axis (Z). A circuit (14) applies high voltage between electrodes (6, 8). The field cooperates with the voltage to generate magnetron discharge in the tank. A circuit measures an electric current from the discharge and determines residual pressure from the current. The magnet has parallelepiped-shaped elementary permanent magnets forming a cylindrical structure i.e. stack of elementary rings, to create a uniform magnetic field along the axis.
Patent FR-2964980-A1 (FR)
Title: Device useful in system for detecting and imaging biocontaminants such as bacteria including cocci and bacilli, virus, yeast and fungi, comprises matrix of pixel detectors having active surface, transparent support, and lighting unit
Inventor: TOVENA-PECAULT ISABELLE
IPC: C12M1/34
Filed: 2010-09-22
Abstract: The device comprises a matrix (M) of pixel detectors having an active surface on which a light (L) is incident, a transparent support (H) on which biocontaminants (EC) are deposited, a lighting unit (ME) that produces light, which is incident on the active face, a processing unit (T) for transforming a signal delivered by the matrix of pixel detectors into a digital signal, a display unit for visualizing the digital signal delivered by the processing unit in the form of fixed images or video images, and a heating system for controlling a temperature of the transparent support. The device comprises a matrix (M) of pixel detectors having an active surface on which a light (L) is incident, a transparent support (H) on which biocontaminants (EC) are deposited, a lighting unit (ME) that produces light, which is incident on the active face, a processing unit (T) for transforming a signal delivered by the matrix of pixel detectors into a digital signal, a display unit for visualizing the digital signal delivered by the processing unit in the form of fixed images or video images, a heating system for controlling a temperature of the transparent support, and a culture support placed on the transparent support for the growth of the biocontaminants. The support covers the active surface. The transparent support comprises a porthole, which protects the active surface, and a removable glass slide, which covers the porthole. The lighting unit comprises electroluminescent diode. The processing unit comprises a unit to visualize the morphology of biocontaminants, and a unit to count biocontaminants per unit area and/or per unit time. The matrix of detectors is a sensor matrix of charge coupled detector or complementary metal oxide semiconductor.
Patent FR-2967289-A1 (FR)
Title: Electrical equipment for use under engine cowl of automobile, has box including electronic circuit provided with conductive strip having parts that are overlapped in box surface electrically insulated from remaining portion of box
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: H01B7/29
Filed: 2010-11-10
Abstract: The equipment has a box (6) including an electronic circuit provided with an electrically conductive strip (12) having overlapped parts that are overlapped in a box surface electrically insulated from a remaining portion of the box. The box is provided with an electrical insulating layer (7) e.g. ceramic layer or alumina layer, where thickness of the alumina layer ranges from 50 to 80 micrometer. Electronic components (11) are fixed on the electrically conductive strip. An independent claim is also included for a method for fabricating an electrical equipment.
Patent FR-2967650-A1 (FR)
Title: Container, has fixation unit fixing bottle and base plate such that space defined between bottle and base plate is sealed, where fixation unit is formed of circular bulge and circular groove that serves as sealing joint
Inventor: RAGOT CEDRIC
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-11-19
Abstract: The container has a bottle (1) with a flat inner housing (9) opened on bottle base (10) by an opening and receiving a display element i.e. image (6). An oblong support unit supports the display element, and is projected from an inner face of a hollow base plate (2). The plate is made of elastically deformable polymer material. A fixation unit fixes the bottle and the plate such that a space defined between the bottle and the plate is sealed, and comprises a circular bulge (8) and a circular groove (12) that serves as a sealing joint. The support unit is forcibly penetrated in the housing.
Patent FR-2968684-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage dans un sol multicouches.
Inventor: MELINE CHRISTIAN
IPC: E02D5/80
Filed: 2010-12-14
Abstract: Dispositif d'ancrage, dans lequel une platine de positionnement (5), destinée à prendre appui sur la surface du sol, est montée sur une tige pleine (2), la tige portant successivement depuis la platine de positionnement (5) vers l'extrémité libre (22) au moins un disque hélicoïdal d'effort (6) puis un disque hélicoïdal de pénétration (8), caractérisé en ce que la tige pleine s'étend après le disque hélicoïdal de pénétration à l'opposé de la platine (5), et en ce qu'un taillant (4) est disposé à l'extrémité libre de cette tige, de sorte qu'une première partie de la tige (2), apte à être vissée dans au moins une première couche de sol, s'étend de la platine (5) au disque hélicoïdal de pénétration, et de sorte qu'une deuxième partie de la tige (2), apte à être ancrée dans une deuxième couche de sol, s'étend du disque hélicoïdal de pénétration (8) au taillant (4).
Patent FR-2982883-A1 (FR)
Title: Reservoir d'eau de lavage et/ou de rincage d'une machine a laver le linge et machine a laver le linge associee
Inventor: N GUYEN MINH MAN
IPC: D06F39/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: Un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) d'une machine à laver le linge comprend au moins un dispositif de captation (18) de colorants présents dans l'eau de lavage et/ou de rinçage stockée à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6), ledit au moins un dispositif de captation (18) de colorants comportant un matériau de fixation de colorants contenus dans ladite eau de lavage et/ou de rinçage stockée. Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.