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Patent WO-2004050566-A3 (WO)
Title: Procede de purification des eaux usees avec production de boue en excedent et installation de purification des eaux usees correspondante
Inventor: HERDING WALTER
IPC: C02F3/12
Filed: 2003-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification des eaux usées. Ce procédé de purification comporte une étape de traitement aérobie des eaux usées contenant des micro-organismes avec la formation d'une boue en excédent. Ce procédé est caractérisé en ce que (a) au moins une partie de la boue en excédent (18) est cédée à un réacteur de collision à jet (20) puis elle en est retirée sous forme de substrat digéré homogène à l'aide d'un flux gazeux (28); et en ce que (b) au moins une grande partie du substrat est soit renvoyé au traitement aérobie des eaux usées, soit cédée à un réacteur anaérobie haute performance (40) en vue de la production d'un biogaz, soit partiellement renvoyée au traitement aérobie des eaux usées et partiellement cédée au réacteur anaérobie haute performance (40) en vue de la production d'un biogaz.
Patent WO-9858113-A3 (WO)
Title: Dispositif et methode de lavage
Inventor: BOOM REMKO
IPC: D06F5/00
Filed: 1998-06-10
Abstract: Afin de laver des articles (29) en tissu, on les pose sur une feuille constituée d'un matériau (27) absorbant l'eau, que l'on plie et enroule (1) dans un sac de façon à former un rouleau, de préférence dans un sac résistant à l'eau. On applique un produit de nettoyage sur l'article et/ou le matériau absorbant l'eau, avant de poser ou après avoir posé l'article sur ce dernier. La compression du rouleau entraîne le nettoyage de l'article.
Patent WO-9914720-A3 (WO)
Title: Procede et agencement de surveillance d'un equipement d'alimentation
Inventor: RAUSSI JARI
IPC: G08C19/02
Filed: 1998-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un agencement de surveillance des conditions de fonctionnement d'un système d'alimentation comprenant plusieurs unités redresseur parallèles. Chaque unité redresseur à surveiller est dotée d'une alimentation (211, ... 251) de manière que si la caractéristique spécifiée de l'unité est en ordre, l'alimentation fournit un courant constant (par exemple I1), mais lorsqu'une panne se produit, elle ne fournit pas de courant. Les courants de signal fournis par différentes unités sont additionnés, et le courant d'addition (I) passe dans la paire de conducteurs (205) à travers le circuit de réception (110) de l'unité de commande. La valeur du courant (I) indique ensuite le nombre d'unités redresseur opérationnelles. S'il existe plusieurs types de pannes qui sont contrôlés, un agencement tel que celui-ci est prévu pour chaque type séparément. Les informations données par les signaux de courant sont utilisées pour donner une alarme. A l'aide de l'agencement de l'invention, le type d'urgence de l'alarme peut être déterminé immédiatement, ce qui constitue un avantage pour la maintenance. De plus, les coûts du câblage entre les unités redresseur et l'unité de commande sont relativement faibles.
Patent WO-02075386-A3 (WO)
Title: Structure guidante permettant de transformer un mode de propagation de profil de type gaussien en un mode de propagation de profil elargi
Inventor: BRUNO PIERO
IPC: G02B6/122
Filed: 2002-03-15
Abstract: L'invention propose une structure guidante permettant de transformer une onde lumineuse présentant au moins une longueur d'onde centrale λi de mode de propagation de profil de type Gaussien, issue de moyens d'introduction, en un mode de propagation de profil de type élargi, cette structure comprenant: une première partie (1) guidante; et une deuxième partie (2), comprenant au moins un microguide (3) dont une extrémité (5) présente une forme en Y, la première et la deuxième partie ainsi que les moyens d'introduction sont combinés entre eux de façon à ce que lorsque l'onde lumineuse est introduite dans la première partie ou la deuxième partie, elle est transformée dans l'autre des parties en un profil élargi pour la longueur d'onde centrale λi. L'invention s'applique à la réalisation de nombreux composants optiques et notamment à des multiplexeurs et des démultiplexeurs.
Patent FR-2836090-A3 (FR)
Title: Bicycle's wheel unit has tire reinforcing unit with annular non-stretchable strip embedded in inner section of expanded plastic tire, and circumferentially spaced rigid cords extending radially from strip into outer section of tire
Inventor: LEE DANIEL
IPC: B60C7/22
Filed: 2002-02-20
Abstract: The bicycle's wheel unit includes a tire reinforcing unit (40) which is embedded into the expanded plastic tire (50) and which has an annular non-stretchable strip embedded in the inner section of the tire and positioned around the spoke mounting wall (12) of the rim. A number of rigid cords (41) spaced apart in the circumferential direction extend radially from the non-stretchable strip into the outer section of the expanded plastic tire.
Patent WO-03015622-A3 (WO)
Title: Dispositif de mesure des aberrations d'un systeme de type oeil
Inventor: BUCOURT SAMUEL HENRI
IPC: A61B3/107
Filed: 2002-08-12
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend notamment une voie d'éclairage (VE) avec un diaphragme d'éclairage (APT) et une voie d'analyse (VA), des moyens d'imagerie (L1) et des moyens de positionnement de l'oeil (VI) par rapport auxdits moyens d'imagerie. Il comprend en outre un élément de filtrage (FLT) des réflexions parasites, centre sur l'axe de mesure (z) des moyens d'imagerie, ainsi que des moyens de conjugaison optique (L2, L3), de la pupille de l'oeil avec le plan du diaphragme d'éclairage et le plan d'analyse. Selon l'invention, le faisceau d'éclairage est convergent au centre de l'élément de filtrage (FLT) . L'élément de filtrage, la voie d'éclairage, la voie d'analyse, les moyens de conjugaison sont solidaires, positionnés sur une plate-forme (PTF1) mobile par rapport aux moyens d'imagerie (L1) le long de l'axe (z) .Le diaphragme d'éclairage est décentré par rapport à l'axe de mesure (z), de telle sorte que le flux lumineux parasite réfléchi notamment par les moyens d'imagerie (L1) soit détourné de la voie d'analyse par l'élément de filtrage (FLT) .
Patent FR-2904290-A3 (FR)
Title: Air balloon drifting device, has panel made of flexible material fixed at equator of cover of air-balloon and connected to manoeuvre handle by direction cable and securing cables, where hemline is provided at external part of panel
Inventor: BERGOUNIOUX JEAN MICHEL
IPC: B64B1/42
Filed: 2006-07-25
Abstract: The device has a panel (2) subjected under the displacement action of vertical air, where the panel is made of flexible material. The panel is fixed at equator of a cover of an air-balloon and connected to a manoeuvre handle (6) by a direction cable (4) and a securing cable (5). The panel has a length approximately one-fourth of circumference of the cover. A hemline is provided at external part of the panel, and a flexible plastic stem (7) slides in the hemline. The direction cable (4) connects edges of the panel to a fixation bar for permitting the inclination of sides of the panel.
Patent FR-2899682-A3 (FR)
Title: Vehicle tank`s available fuel quantity estimation device, has filtering module receiving signal of fuel gauge in input of module and filtering signal of fuel gauge in non-linear and symmetrical manner
Inventor: CORDESSES LIONEL
IPC: G01F23/00
Filed: 2006-04-05
Abstract: The device has a filtering module (3) receiving a signal of a fuel gauge (1) in an input of the module. The module permits to filter the signal of the fuel gauge in a non-linear and symmetrical manner. An estimation algorithm based calculation module (4) receives the filtered signal and an estimation signal (2) of volume consumed between two time periods. The module (4) provides a signal whose amplitude represents an estimation of volume of fuel available in a tank of a vehicle. Detection of fuel level in the tank is based on a non-linear processing of the fuel gauge`s signal. An independent claim is also included for a method for estimating quantity of fuel available in a tank of a vehicle.
Patent FR-2900978-A3 (FR)
Title: Compression ring for piston of heat engine, has open ring of quadrangular section providing upper and lower surfaces which are connected by two lateral surfaces, where height of lateral surfaces is varied between two ends of ring
Inventor: DAUPHIN CHRISTIAN
IPC: F02F5/00
Filed: 2006-05-10
Abstract: The ring (1) has an open ring of quadrangular section providing upper and lower surfaces (2, 3) which are connected by two lateral surfaces (4, 6) concentric to an axis of symmetry of the ring. The lateral surfaces have a height varying in a combined manner between two ends (1a, 1b) of the ring. The upper and lower surfaces are inclined with respect to each other.
Patent FR-2981690-A3 (FR)
Title: Method for treating exhaust gas of internal combustion engine i.e. petrol engine, of car, involves determining richness amplitude value by controller of combustion engine according to ageing size characteristic of upstream catalyst
Inventor: BASBOUS TAMMAM
IPC: F01N9/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: The method involves determining richness amplitude value by a controller (24) of an internal combustion engine (1) according to an ageing size characteristic of an upstream catalyst (4), where the upstream catalyst is associated with an input oxygen probe (20) and an output oxygen probe (21). The exhaust gas is cleaned by a downstream catalyst (5) by an alternation of operation phases of the engine. The ageing size characteristic of the upstream catalyst is an oxygen storage capacity of the upstream catalyst.
Patent FR-3051363-A3 (FR)
Title: Preparation d'une levure acetobacter et sa mise en evidence
Inventor: COMBET JEAN FELIX
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne une pâte du corossol (annona muricata) mûr obtenue par le procédé comprenant les étapes suivant : prendre un corossol bien mûr, laisser ledit corossol à l'air libre pendant 2 jours, pétrir la peau, la pulpe et les graines dudit corossol de façon à obtenir une pâte A partir de cette pâte de corossol on la mélange à un jus de fruit (jus naturel) ou de l'eau mélangé à 300g de sucre de canne de tel sorte à obtenir un vinaigre.
Patent FR-3074667-A3 (FR)
Title: Chaises et meubles utilisant un support et une housse en polyester tricote et enduit sur une face
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: D06P3/00
Filed: 2018-02-11
Abstract: La présente invention concerne des chaises, poufs et des meubles en mousse de mémoire de forme ou en carton ou en bois ou en composite recouvert d'une housse personnalisé en polyester tricoté et enduit sur au moins une des faces avec du polyuréthane. Fabrication des chaises et des meubles en mousse de mémoire de forme ou en carton ou en bois ou en composite recouvert d'une housse personnalisé en polyester tricoté et enduit sur au moins une des faces avec du polyuréthane (1) est composé d'un bloc de mousse qui constitue le support (2) à mémoire de forme et/ou une mousse à cellules ouvertes ou fermées recouvert d'une housse personnalisée (4) en polyester tricoté et enduit sur au moins 1 face en polyuréthane.
Patent FR-3111070-A3 (FR)
Title: Dispositif de bionanotechnologie pour détecter ou éradiquer certains virus
Inventor: JEROME JACKY
IPC: A61K35/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: [La présente invention concerne l'association et/ou la combinaison de technologies connues en soi, les bionanotechnologies, le phénomène de résonnance, l'électronique/informatique, et éventuellement l'électroporation, en vue de l'élimination de certains virus.     Les virus sont détruits par la chaleur. Or, la chaleur n'est rien d'autre qu'une agitation moléculaire. L'invention consiste à remplacer cette agitation moléculaire par une mise en résonance des virus.      Avant de procéder à la mise en résonance, plusieurs étapes préliminaires en nanotechnologie doivent être prévues, notamment :     1/ Il faut d'abord fabriquer des sphères infinitésimales, ou "nanosphères", de diamètre 200 nm à plusieurs microns.      2/ Des ligands seront insérés sur la surface de ces nanosphères.     3/ Ladite surface sera ensuite recouverte de pegs dont la fonction est de faire de la rétention d'eau afin de leurrer les anticorps.     4/ Ces nanosphères, ligands, et pegs, sont composées de substances non toxiques comme l'acide lactique ou glycolique, pouvant être facilement éliminées par le corps humain.     5/ Une fois opérationnelles, ces nanosphères captureront les virus adaptés aux ligands.     6/ L'ensemble sera ensuite soumis à des vibrations de façon à créer une résonance. En principe, il s'agira d'ondes électromagnétiques mais d'autres possibilités existent.     7/ Cette résonance sera identique à l'agitation thermique, ce qui provoquera la destruction du virus.     Finalement, les ensembles de nanosphères seront éliminées par le corps humain puisqu'elles sont faites de substances non toxiques et d'eau.     ]
Patent FR-3113671-A3 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement d’urine collectée
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: C02F103/20
Filed: 2020-08-31
Abstract: TITRE : Procédé et installation de traitement d’urine collectée Procédé de traitement de l’urine collectée caractérisé en ce qu’  - on concentre (E1) le liquide primaire formé par l’urine collectée pour en éliminer l’eau par évaporation et obtenir un liquide concentré (LC),  - on hydrolyse (E2) le liquide concentré (LC) pour recueillir le mélange des composants gazeux N2, CO2, H2O et un résidu solide (R),  - on recueille le résidu solide (R),  - on refroidit (E3) le mélange gazeux (N2, CO2, H2O) pour condenser la vapeur d’eau et séparer le condensat (CD) et un mélange gazeux résiduel (N2, CO2),  - on fait barboter (E5) le mélange gazeux résiduel (N2, CO2) dans une solution aqueuse de potasse (KOH) pour retenir le dioxyde de carbone (CO2) sous la forme de bicarbonate de potassium (K2CO3) et recueillir l’azote gazeux (N2).  Figure unique
Patent FR-3115865-A3 (FR)
Title: Equipement automatisé et sécurisé pour l'immersion de produits en mode « lot » dans un liquide cryogénique
Inventor: GENSSE HÉLÈNE
IPC: F25D3/10
Filed: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un équipement permettant l’immersion de produits, notamment de produits alimentaires, dans un bain d’un liquide cryogénique tel l’azote liquide, équipement comportant les éléments suivants :  - une cuve (5), représentant un volume étanche et isolé, apte à contenir un volume du liquide cryogénique ;  - un bac motorisé (1) apte à contenir les produits à immerger et apte à descendre dans la cuve et ainsi dans le bain de liquide cryogénique ;  se caractérisant en ce que :  - le bac possède une forme parallélipédique muni de 6 parois (2) : une paroi inférieure apte à accueillir les produits ou un contenant contenant les produits à traiter, une paroi supérieure et 4 parois verticales se faisant face ;  - au moins deux des parois ont une structure ajourée, par exemple sous la forme d’une grille perforée, les rendant aptes ainsi à laisser passer le liquide pour que les produits soient immergés dans le liquide ;  - une des parois verticales qui peut être qualifiée de paroi avant (3) du bac, est mobile autour d’une charnière (4), pour permettre d’ouvrir ou fermer mécaniquement sans aucune motorisation l’espace interne au bac, selon que le bac est en position haute hors de la cuve ou basse descendue dans la cuve, et ainsi l’accès sécurisé aux produits par un opérateur.      Figure 1 à reproduire    .
Patent FR-2480256-A3 (FR)
Title: Hydraulically controlled adhesive tape applicator - has pair of levers forming loop with pair of rollers for applying tape
Inventor: GRELON PIERRE
IPC: B65B51/06
Filed: 1980-04-11
Abstract: The barrel (1) can move along the axis (2). The adhesive tape (3) is wound on the reel (4), and is applied by the two levers (5,6). Each of the levers has arms (7,8) which extend towards the direction of motion. The tape is applied by the rollers (9,10). The adhesive strip is wound around the three rollers (20,21,22) One roller (21) is carried on the pneumatic cylinder (23) and forms a loop. The size of loop is regulated by the position of the cylinder (23).
Patent FR-2478464-A3 (FR)
Title: Scarification depth measuring instrument for ophthalmic-surgery - comprises V=shaped component on handle with protrusion on arm
IPC: A61B3/10
Filed: 1980-09-26
Abstract: The instrument measures the depth of non-debouching scarifications or non-traversant incisions during opthalmo-surgical operations. It comprises a V-shaped component, one arm of which is fixed to an oblong handle, while the other arm is at an angle of between 10 and 75 degrees to the lengthwise axis of the handle. The free end of the latter arm lies on this axis. The latter arm has circumferential striations (8,9) formed in it which define a ridge between them. These striations act as measuring indicia.
Patent FR-2540231-A3 (FR)
Title: Vitrine refrigeree du type ile et munie de panneaux de fermeture montes a charnieres
Inventor: CASANOVA GIUSEPPE
IPC: A47F3/04
Filed: 1984-01-12
Abstract: On décrit ici une vitrine réfrigérée du type île, destinée à exposer des produits alimentaires au public. Cette vitrine comprend un socle 1 et une cuve rectangulaire 2, munie d'un évaporateur, destinée à recevoir les produits, ainsi que des panneaux de fermeture 11. Cette vitrine réfrigérée comprend en outre une traverse 4 disposée longitudinalement dans la cuve, en position médiane et à un niveau proche de celui du bord supérieur ; cette traverse forme un support pour l'évaporateur et pour un côté des panneaux de fermeture 11. Cette vitrine réfrigérée permet d'utiliser un seul évaporateur qui, se trouvant en position centrale, garantit une réfrigération uniforme à l'intérieur de la cuve. (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2746611-A3 (FR)
Title: Rucksack with shoulder straps and waist belt
Inventor: LE GAL YANN
IPC: A45F3/04
Filed: 1996-04-01
Abstract: The rucksack consists of the sack (1) itself, which has a rear surface (3) and a carrying harness in the form of two shoulder straps (4,5) and a waist belt (10) which has a core of a deformable cellular plastic material, enclosed in a sleeve (21) of a stretch fabric. In the zones where the waist belt passes over the wearer's hips the core has a series of vertical slits which are open at the bottom and of the same depth, while the material used for the core is polyethylene foam with open cells. The fabric used for the covering sleeve contains fibres of Elasthane (RTM).
Patent FR-2754882-A3 (FR)
Title: Inflatable object with internal illumination
IPC: A63B43/06
Filed: 1996-12-19
Abstract: The inflatable ball has a hollow body (10) sealed to gas and an internal light source. The light source has a mounting base (215) fixed to the wall of the ball. The light source has a number of light-emitting diodes (LED) distributed along a rod. The electric supply is provided by dry batteries (402) fitted into the base of the rod assembly (300) which fits into the base attached to the wall of the ball. An electronic circuit controls supply to the LEDs. The assembly is held in place by the removable outer cover (500), which locks (301,92) with the base attached to the wall of the ball.
Patent FR-2773979-A3 (FR)
Title: Wash stand holding basin
Inventor: NOZAWA KUMIKO
IPC: A47K1/05
Filed: 1998-01-28
Abstract: The wash stand is made from two U-shaped tubular frames (10) whose bottom ends are fitted with support feet and with at least one crossbar (12) linking the uprights of each frame. A rectangular tray (20) with grips at each side is fitted between the two frames by clipping the grips onto the crossbars. The upper ends of the frames are joined by a ring (30) which is secured to the frames by screw fasteners. The ring takes the wash basin. The grips on the tray are flexible and have a retaining grip. At least one of the grips is fitted with a pin on the inside profile to locate into a hole in the crossbar. The design can be applied to a multiple wash stand by using wider frames joined by several trays and support rings.
Patent WO-9922800-A3 (WO)
Title: Catheter universel
Inventor: WATRELOT ANTOINE
IPC: A61M29/02
Filed: 1998-10-05
Abstract: Le cathéter universel comprend des moyens de connexion qui sont constitués d'une tête (3) réalisée en matière plastique rigide munie de trois entrées indépendantes (30, 31, 32) qui débouchent chacune dans un alésage interne (34) par l'intermédiaire d'alésages (35, 36, 37), lesdits alésages (34, 35) étant prévus pour recevoir par l'intermédiaire de moyens étanches (23, 24) le profil externe du corps cylindrique (2) de manière que lesdits alésages (35, 36, 37) de chaque entrée indépendante communiquent par des trous (25, 26, 28, 29) qui traversent le corps cylindrique (2) et/ou les moyens étanches (23, 24) avec les canaux non coaxiaux (21, 22, 27) afin que les canaux (21, 27) permettent l'introduction, soit de produits liquides, soit d'une gamme de mandrins chirurgicaux et/ou autres instruments (13), soit les deux en même temps au niveau des différents sites opératoires.
Patent WO-0160375-A3 (WO)
Title: Steroides cytoprotecteurs (ii)
Inventor: LATHE RICHARD FRANK
IPC: A61P9/10
Filed: 2001-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour traiter un patient nécessitant un traitement suite à une dégénérescence neuronale aiguë provoquée par une compromission métabolique de cellules des systèmes nerveux central ou périphérique. Le procédé consiste à administrer au patient une quantité thérapeutiquement efficace de stéroïde 7α-hydroxy substitué sélectionné parmi les dérivés 7α-hydroxy d'estradiols, les déhydroépiandrostérones et les pregnenolones ainsi que leurs précurseurs métaboliques. L'invention concerne aussi l'utilisation de ces composés dans la fabrication d'une composition à effet médicinal et neuroprotecteur.
Patent WO-03062720-A3 (WO)
Title: Appareil de variation de temperature d'un recipient pour nourriture ou boissons
Inventor: DOE JUNG QUY
IPC: A47J36/24
Filed: 2003-01-14
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à faire varier la température d'un récipient pour nourriture ou boissons comprenant un dispositif de retenue pour le récipient, un dispositif de chauffage ou de refroidissement électrique et un commutateur, dans lequel l'enclenchement dudit récipient avec le dispositif de retenue active le commutateur. Ledit appareil peut également comprendre une unité de base qui est reliée audit dispositif de retenue. Ledit appareil fonctionne de préférence à l'aide d'une source d'énergie externe, en combinaison avec une batterie interne.
Patent WO-03062410-A3 (WO)
Title: Proteine torero
Inventor: COHEN STEPHEN
IPC: A61K38/00
Filed: 2003-01-27
Abstract: La présente invention concerne un nouveau mécanisme par lequel une signalisation Wg régule la forme du gradient de protéine Wg. Des niveaux élevés de signalisation Wg induisent l'expression d'une protéine avec une similarité avec des acétylestérases de pectine prédites de plantes ou d'agents pathogènes de plante. Nous avons appelé ce gène Torero du fait de son phénotype mutant à perte de fonction (andalou pour la libellule). Lorsqu'il est surexprimé, le gène Torero bloque l'activité Wg. La perte de la fonction Torero conduit à augmenter l'activité Wg par la modification de la forme du gradient de protéine Wg. L'activité Torero est requise dans l'embryon et dans les disques imaginaux pour limiter l'activité Wg.
Patent WO-03092140-A3 (WO)
Title: Rotors pour machines electromagnetiques
Inventor: AINSWORTH DAVID
IPC: H02K1/27
Filed: 2003-04-25
Abstract: L'invention concerne un rotor (102) destiné à une machine électromagnétique, présentant une tige centrale (100), des pôles magnétiques (114) et des substances de remplissage (108) situées entre les pôles magnétiques (114). Lesdites substances de remplissage (108) sont fabriquées dans une matière solide et/ou rigide. Ledit pôle magnétique (114) et les substance de remplissage sont retenus en position sur ladite tige centrale (100) au moyen d'un manchon (130) de retenue en fibre de carbone. Un manchon de retenue (44) est préformé sur un corps (52) cylindrique préformé, lequel présente un diamètre D1 inférieur au diamètre D2 du corps de rotor (10). Ledit manchon (44) est allongé par pression hydraulique puis il est placé sur le corps de rotor (10). La pression hydraulique est ensuite retirée.