baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2988501-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'identification d'un mouvement cyclique, programme d'ordinateur correspondant
Inventor: GRIS FLORENCE
IPC: G06N7/00
Filed: 2012-03-20
Granted: 2015-01-02
Abstract: Ce dispositif (10) d'identification d'un mouvement cyclique d'un système physique parmi un ensemble de mouvements cycliques possibles comporte : au moins un capteur de mouvement (18) pour la fourniture d'une séquence de données d'observation du système physique ; des moyens (20) de stockage d'au moins un modèle statistique de Markov à états cachés (HMM-1, HMM-N) ; et un calculateur (22) programmé (28A) pour analyser la séquence de données d'observation et sélectionner un mouvement cyclique sur la base du modèle statistique stocké. Les moyens de stockage (20) comportent au moins un modèle statistique de Markov à états cachés par mouvement cyclique possible et le calculateur (22) est programmé (28A) pour analyser une compatibilité de la séquence de données d'observation avec chaque mouvement cyclique possible sur la base du modèle statistique qui est associé à ce mouvement cyclique. En outre, le calculateur (22) est programmé (28B) pour fournir une séquence d'états cachés du modèle statistique associé au mouvement cyclique sélectionné à partir de la séquence de données d'observation et du modèle statistique associé au mouvement cyclique sélectionné.
Patent FR-3029618-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation synthetique comprenant des moyens d'adaptation du paysage affiche
Inventor: SERVANTIE XAVIER
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-09-27
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation synthétique pour véhicule, ledit véhicule ayant une direction de navigation déterminée. Le système selon l'invention comporte au moins : - une base de données cartographique représentative du terrain parcouru par le véhicule, - des moyens de géolocalisation dudit véhicule, - des moyens électroniques permettant de calculer une représentation des principaux paramètres dudit véhicule ; - des moyens de génération graphique permettant de générer une représentation synthétique tridimensionnelle dudit terrain et ; - un dispositif de visualisation affichant ladite représentation synthétique tridimensionnelle dans un champ de vision (FOV) déterminé et dans une direction d'affichage déterminée, - des moyens de réglage permettant d'ajuster la direction d'affichage dans une direction différente de la direction de navigation déterminée du véhicule, lesdits moyens de réglage étant manuels ou automatiques, la direction d'affichage étant alors une fonction d'un paramètre de pilotage ou de navigation.
Patent FR-3017347-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule, son dispositif de commande et son procede de commande
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: B60Q11/00
Filed: 2015-02-12
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un contrôleur de courant (42) compare un premier courant de bobine I circulant dans une bobine d'induction de sortie (L1) avec une première valeur de seuil supérieure I et une première valeur de seuil inférieure I . Un limiteur de courant (44) compare un second courant de bobine I circulant dans une bobine d'induction d'entrée (L2) avec une seconde valeur de seuil supérieure I et une seconde valeur de seuil inférieure I . Un contrôleur de cycle (46) (i) commute un transistor de commutation (M1) en se basant sur le premier courant de bobine I lors d'un cycle au cours duquel le premier courant de bobine I dépasse la première valeur de seuil supérieure I avant que le second courant de bobine I dépasse la seconde valeur de seuil supérieure I . Selon le contrôleur de courant (42), il est possible de stabiliser le courant de sortie et de limiter le courant.
Patent FR-3038366-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation d'un batiment
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: E04H9/16
Filed: 2015-07-03
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un système de climatisation (1) d'un bâtiment (BAT) caractérisé en ce qu'il comporte : ▪ des moyens d'alimentation (2) en eau, ▪ des moyens de régulation (3) du débit de l'eau pour la régulation du débit de l'eau provenant des moyens d'alimentation (2), ▪ des moyens de distribution (4) de l'eau pour la distribution de l'eau à proximité d'une surface extérieure du bâtiment (BAT), le débit de ladite eau étant régulé par les moyens de régulation (3), ▪ des moyens de génération (5) de gouttelettes d'eau pour la génération de gouttelettes d'eau à partir de l'eau provenant des moyens de distribution (4), lesdits moyens de génération (4) de gouttelettes d'eau générant des gouttelettes d'eau sur au moins une partie de la surface extérieure du bâtiment (BAT).
Patent FR-3041972-B1 (FR)
Title: Adhesif comprenant des copolymeres a blocs, pour l'encapsulation de dispositifs electroniques flexibles, ameliorant la protection contre la permeabilite aux gaz
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H01L31/048
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation d'un dispositif électronique flexible monté sur un substrat, avec au moins une feuille de protection contre la perméation orthogonale aux gaz, par l'intermédiaire d'un adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, le procédé comprenant : - une étape d'application d'un précurseur d'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz, sur la surface du dispositif et/ou du substrat et/ou sur la surface de la feuille flexible de protection aux gaz, le précurseur d'adhésif comprenant au moins un copolymère à blocs sensible à la pression dilué dans un solvant, - une étape d'évaporation du solvant, - une étape de laminage du précurseur d'adhésif interposé entre le substrat et la feuille de protection par laquelle est obtenu l'adhésif de protection contre la perméation latérale aux gaz.
Patent FR-3055915-B1 (FR)
Title: Tente isolee incluant une couverture chauffante afin de lutter contre l'hypothermie
Inventor: BLANC ANAIS IRENE GABRIELLE
IPC: E04H15/12
Filed: 2016-09-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif d'isolation et de réduction de l'hypothermie sur le terrain, permettant de mettre en sécurité plusieurs personnes à la fois.  Suite aux décès en état d'hypothermie, liés aux manques de moyens de secours en haute montagne, ce dispositif a été pensé.  La présente invention est composée d'une tente isolée verte avec une croix orange afin d'être facilement visible en montagne. (1) (2) (4). Une couverture chauffante est incluse dans le sol de la tente (5).  Elle est constituée d'un matériau isolant, d'un système de chauffe et d'une couverture. (6) (7) (8). Le système de chauffe est alimenté par une batterie Lithium-ion . Un régulateur thermique et un écran de transmission des données thermiques et cardiaques de l'individu sont disposés sur la batterie (9) (10) (11).  Le dispositif est conçu de manière à être manipulé par des personnes soumises à un froid extrême, comprenant ainsi des ouvertures rapides et des poignées de taille importante (3).  Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux secours (pompiers, ambulanciers), pour les corps concernés de l'Armée alpine, et pour toutes personnes pratiquant l'alpinisme.
Patent FR-3049690-B1 (FR)
Title: Projecteur adapte pour un dispositif lumineux comprenant des modules lumineux et un dispositif lumineux comprenant ledit projecteur
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un projecteur adapté pour un dispositif lumineux, ledit projecteur comprenant un support et une pluralité de modules lumineux fixés sur ledit support, ladite pluralité de modules lumineux comprenant au moins un premier et un deuxième module lumineux, chaque module lumineux comportant au moins une source lumineuse, telle qu'une diode électroluminescente (DEL), et un élément optique, chaque module lumineux étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation propre pour permettre la rotation propre de chaque module lumineux par rapport au support.
Patent FR-3051775-B1 (FR)
Title: Gobelet en carton et empilement comprenant un tel gobelet
Inventor: MOUTTY TIROUVADY
IPC: B65D21/032
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: Gobelet (la, lb) en carton comprenant un fond (10a, 10b) et une paroi latérale (20a, 20b), dans lequel la paroi latérale (20a, 20b) comprend un bossage inférieur (34a, 34b) et un bossage supérieur (33a, 33b) tels qu'une surface intérieure de la paroi latérale (20) sur le bossage supérieur (33a, 33b) présente une dimension radiale inférieure à une dimension radiale d'une surface extérieure de la paroi latérale (20) sur le bossage inférieur (34a, 34b), et que dans un empilement (2) de premier (la) et deuxième (lb) gobelets identiques, le bossage inférieur (34b) du deuxième gobelet (1b) soit disposé entre le bossage supérieur (33a) et le fond (10a) du premier gobelet (la).
Patent FR-3053532-B1 (FR)
Title: Structure hybride pour dispositif a ondes acoustiques de surface
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H03H9/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une structure hybride (100) pour dispositif à ondes acoustiques de surface comprenant une couche utile (10) de matériau piézoélectrique présentant une première face (1) libre et une deuxième face (2) disposée sur un substrat support (20) dont le coefficient de dilatation thermique est inférieur à celui de la couche utile (10).         La structure hybride (100) est remarquable en ce qu'elle comprend :         • une couche de piégeage (30) interposée entre la couche utile (10) et le substrat support (20) ;         • au moins une interface fonctionnelle (31) de rugosité déterminée entre la couche utile (10) et la couche de piégeage (30).
Patent FR-3054488-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6) et une volute (26) destinée à loger un pulseur (8) et comprenant une entrée d'air (28) inscrite dans un plan (P). Selon l'invention, le deuxième échangeur (6) s'inscrit dans un plan (R) orthogonal au plan (P) de ladite entrée d'air (28) de volute (26). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation.
Patent FR-3054589-B1 (FR)
Title: Facade ou couverture de batiment
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: H01P3/00
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-07-31
Abstract: Façade ou couverture de bâtiment, comportant au moins un élément photovoltaïque et au moins un relais hertzien alimenté au moins en partie par l'électricité produite par l'élément photovoltaïque.
Patent FR-3055227-B1 (FR)
Title: Machine de lavage/sechage pneumatique
Inventor: VALLOIS MATTHIEU
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-08-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet une machine de lavage/séchage pneumatique (1) comprenant une chambre de lavage (2) et un réservoir de liquide (3) en communication fluidique avec la chambre de lavage (2), ladite chambre de lavage (2) comprenant à l'intérieur de celle-ci des buses de pulvérisation (7) orientées vers au moins une pièce à laver (5) disposée dans la chambre de lavage (2) et configurées pour pulvériser du liquide afin de laver l'au moins une pièce (5) puis de l'air afin de sécher l'au moins une pièce (5), caractérisée par le fait que la machine de lavage/séchage pneumatique (1) comprend en outre un moyen pneumatique (11) alimenté par une alimentation d'air comprimé (10) pour amener du liquide du réservoir de liquide (3) aux buses de pulvérisation (7) par l'intermédiaire de l'air provenant de l'alimentation d'air comprimé (10) puis pour amener de l'air provenant de l'alimentation d'air comprimé (10) aux buses de pulvérisation (7).
Patent FR-3056360-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02P6/16
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage, comprenant : - un moteur électrique (103) à courant continu sans balais comportant : - un rotor, - un stator présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, - un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor, - une unité de commande configurée pour générer des signaux de commande pour alimenter les bobines d'excitation électromagnétique du stator, - un mécanisme réducteur (104) relié d'un côté au rotor du moteur électrique (103) et de l'autre côté à un arbre de sortie (109), le mécanisme réducteur (104) présentant un rapport de réduction prédéfini et, - un capteur de position angulaire de sortie (110) configuré pour mesurer la position angulaire de l'arbre de sortie (109), dans lequel le capteur de position angulaire de sortie (110) configuré transmettre un signal correspondant à la position angulaire mesurée de l'arbre de sortie (109) au dispositif de détermination de la position angulaire du rotor et ledit dispositif est configuré pour déterminer la position du rotor à partir du signal transmis en prenant en compte le rapport de réduction prédéfini du mécanisme réducteur (104). L'invention concerne également un système d'essuyage et un procédé de commande du moteur électrique (103).
Patent FR-3057494-B1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'au moins un organe d'un vehicule automobile
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'au moins un organe d'un véhicule automobile, comportant un premier circuit (1) de circulation d'un fluide caloporteur, un deuxième circuit (2) de circulation d'un fluide frigorigène, apte à former un circuit de type pompe à chaleur, le circuit de fluide caloporteur comporte des moyens de chauffage et/ou de refroidissement (M1, M2, M3) d'au moins un organe d'un véhicule automobile, des moyens de stockage (S1, S2) de calories et/ou de frigories, un premier échangeur (E1) formant un évaporateur et apte à échanger de la chaleur avec le circuit de fluide frigorigène, et des moyens de circulation du fluide caloporteur aptes à puiser les frigories et/ou calories issues des moyens de stockage (S1, S2) ou du premier échangeur (E1), de façon à les transférer vers les moyens de chauffage et/ou de refroidissement (M1, M2, M3).
Patent FR-3057928-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/20
Filed: 2016-10-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion, notamment pour un embrayage d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de corps pendulaires, montés chacun oscillant sur le support, disposés autour d'un axe X de rotation du support ; - une base (16) de fixation du support ; - une pluralité d'entretoises (20) comportant chacune une extrémité de support et une extrémité de base fixées respectivement sur des zones de fixation de support (22) et de base (26), respectivement, sur le support et la base, respectivement ; une région d'affaiblissement (28) étant ménagée sur le support et/ou la base de fixation à moins de 5 cm de la zone de fixation de support et/ou de base respectivement d'une dite entretoise.
Patent FR-3060262-B1 (FR)
Title: Dispositif gainant et amincissant et vetement comportant un tel dispositif
Inventor: LOUIS ANNE-LAURE
IPC: A41D27/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention vise un dispositif (20) gainant et amincissant sous forme d'un fourreau extensible de longueur L pour ceinturer au moins une partie du corps humain directement sur sa peau, ledit dispositif (20) comportant au moins deux tissus (21, 22) différents, le premier tissu (21) présentant des propriétés élastiques de 90% à 120% selon un premier axe parallèle à la longueur L et de 55% à 75% selon un second axe, perpendiculaire au premier axe, et le second tissu (22) comportant des oxydes minéraux présentant une capacité d'émission et/ou d'absorption de radiations infrarouges dans la plage de longueur d'onde située entre 2µm et 20µm, les deux tissus (21, 22) étant superposés de sorte que le fourreau comporte au moins une couche de chaque tissu, la couche de second tissu (22) étant destinée à être au contact de la peau de ladite partie du corps humain.
Patent FR-3060855-B1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H01L35/14
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-17
Abstract: Pièce présentant une forme de secteur annulaire et comportant, pour au moins 95,0% de la masse de la pièce, un bloc fritté présentant une forme de secteur annulaire et contenant un siliciure thermoélectrique dopé n ou dopé p.
Patent FR-3063835-B1 (FR)
Title: Transistor a regions source et drain structurees et son procede d'elaboration
Inventor: MAZZOCCHI VINCENT
IPC: H01L29/04
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-26
Abstract: Transistor à effet de champ dont les régions de source (230a) et de drain (230b), sont formées d'une structure cristalline comprenant : - une première couche (231a, 231b) comprenant deux faces principales parallèles entre elles et deux faces latérales parallèles entre elles, les faces principales étant perpendiculaires aux faces latérales, - une seconde couche (232a, 232b) recouvrant la première couche (231a, 231b), la seconde couche (232a, 232b) comprenant une première face principale et une seconde face principale parallèles entre elles et deux faces latérales, la première face principale étant en contact avec la première couche (231a, 231b), les faces latérales formant un angle alpha allant de 50° à 59°, et de préférence de 53°, avec la première face principale.
Patent FR-3063656-B1 (FR)
Title: Procede de destruction hydrothermale d'un produit mineral composite contenant de l'amiante, installation correspondante
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: B01J3/00
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de destruction hydrothermale d'un produit minéral contenant de l'amiante dans lequel on place le produit minéral contenant de l'amiante dans un réacteur sous pression comportant une solution acide à température élevée et dans laquelle baigne le produit minéral contenant de l'amiante, la pression étant d'au moins 0,2 MPa et la température d'au moins 125°C, la solution acide comportant au moins de l'eau et de l'acide chlorhydrique. Selon l'invention, on dispose en outre un composé solide comportant au moins un atome de fluor dans le réacteur et au contact de la solution acide, la solution acide ne comportant pas d'acide fluorhydrique et le composé solide comportant au moins un atome de fluor permettant la libération d'ions fluor à une concentration inférieure à 2.10-3 mole/L. Une installation adaptée est également décrite.
Patent FR-3063866-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour la culture de plantes perennes telles que des vignes, mettant en oeuvre la gestion de donnees collectees lors de l'utilisation d'un outil de coupe portatif
Inventor: PAUPELARD LAURENT
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'ensemble (11) comporte : - un dispositif de coupe (13) comprenant un outil de coupe (15) portatif, un capteur (17) de localisation absolue de l'outil de coupe (15), et au moins un capteur (18) configuré pour acquérir au moins un paramètre de fonctionnement de l'outil de coupe (15) ; - un dispositif (19) de gestion de données, configuré pour enregistrer le ou chaque paramètre de fonctionnement acquis en lui associant la localisation de l'outil de coupe (15) mesurée par le capteur de localisation (17) au moment de l'acquisition du ou de chaque paramètre de fonctionnement. L'ensemble de l'invention permet de réaliser des cartographies de parcelles de culture de manière économique.
Patent FR-3065822-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage du courant electrique au sein d'une source lumineuse a semi-conducteur definissant au moins deux zones d'emission lumineuse distinctes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de pilotage d'un courant électrique au sein d'une source lumineuse à semi-conducteur , cette dernière comportant un substrat où au moins deux zones d'émission lumineuse sont distinctes, ledit procédé le procédé comprenant les étapes ci-après : - activer une première zone lumineuse, - régler la valeur moyenne de la grandeur électrique relative au courant électrique reçu par la source lumineuse en fonction d'une première consigne de sorte à obtenir une première valeur d'un premier flux lumineux correspondant au flux émis par ladite première zone lumineuse, activer au moins une deuxième zone lumineuse de la source lumineuse, - régler la valeur moyenne de la grandeur électrique relative au courant électrique reçu par la source lumineuse de sorte à obtenir une deuxième valeur d'un deuxième flux lumineux correspondant au flux émis par au moins ladite deuxième zone lumineuse.
Patent FR-3070023-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure fibreuse tubulaire
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/06
Filed: 2017-08-10
Granted: 2021-07-16
Abstract: Cette structure fibreuse circulaire (11) à lobes (9) est formée d'un seul tenant d'une structure fibreuse non-tissée sur au moins deux lobes (9), la structure fibreuse non-tissée comprenant au moins un groupe de fibres (13, 15) présentant une même orientation par rapport à l'axe A de ladite structure (11).
Patent FR-3074552-B1 (FR)
Title: Couronne de reducteur de vitesse a train planetaire de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-11-22
Abstract: Couronne (214) de réducteur (110) planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe (X) et comportant des premier et second éléments annulaires (214a, 214b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (250) orientées différemment, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (214ab, 214bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, les dentures desdites premier et second éléments annulaires étant écartées axialement l'une de l'autre et d'un plan de joint (P) desdits première et seconde brides, et définissant entre elles un espace annulaire (266) délimitée extérieurement par deux rebords annulaires (214ab1, 214bb1) de support respectif desdites brides, au moins l'une des brides comportant au niveau dudit plan de joint des encoches (268) sensiblement radiales de traversée d'huile par centrifugation, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une rangée annulaire de parois (300) de rétention d'huile en saillie sur lesdits rebords dans ledit espace.
Patent FR-3076665-B1 (FR)
Title: Module de connexion electrique
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: H01R11/03
Filed: 2018-01-05
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un module (1) de connexion électrique, comprenant: des bornes (20, 21) débouchant depuis une face de bornes (6) du module, en étant tournées dans une même première direction (Z6) ; des rétenteurs (15, 22, 23) comprenant une commande de rétention (22, 23) pour la rétention d'extrémités de câble au sein des bornes (20, 21) ; et une âme (12), qui connecte électriquement entre elles les extrémités de câble électriques. Selon l'invention, la commande de rétention d'un premier rétenteur fait saillie d'une première face de commande (9) du module alors que la commande de rétention d'un deuxième rétenteur fait saillie d'une deuxième face de commande (10) du module. Les faces de commande sont disposées à l'opposé du module l'une par rapport à l'autre et sont reliées par la face de bornes (6).