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Patent FR-3060648-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'un circuit de lubrification d'un moteur comprenant un reservoir tampon
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/10
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système de contrôle d'un circuit de lubrification (1) d'un moteur (2) de véhicule, ledit circuit comprenant un carter (3) et un réservoir tampon (4) d'huile. La principale caractéristique d'un système de contrôle selon l'invention est qu'il comprend des moyens de détermination de la température de l'huile dans le carter (3), les entrées et les sorties d'huile du réservoir tampon (4) étant notamment gérées en fonction de la température de l'huile ainsi déterm inée.
Patent FR-3061546-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation d'energie thermique d'un ecoulement a nettoyage optimise
Inventor: RICOU THOMAS
IPC: F28D9/00
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de récupération de l'énergie thermique à nettoyage optimisé, comportant un échangeur thermique (130) traversé par deux flux fluides séparés et muni de premiers port d'entrée (131) et de sortie (132) et de deuxième port d'entrée (133) et de sortie (134). Un réseau de canalisations hydrauliques (10) connecté audit échangeur (130) comporte une canalisation d'arrivée (180) du premier fluide en communication (141) avec ledit premier port d'entrée (131), une canalisation de trop-plein (150) en communication d'une part (141) avec la canalisation d'arrivée (180) et d'autre part (171) avec une canalisation de collecte à l'égout (170), et une canalisation d'amenée (160) de l'eau froide sanitaire de purge en communication (161) avec le premier port de sortie (132). Dans ce dispositif, la communication (161) de la canalisation d'amenée (160) de l'eau froide sanitaire comporte, en entrée d'une zone de raccordement (163) avec la canalisation de collecte à l'égout (170), un moyen de réduction (190) de la section de passage d'un flux d'eau froide sanitaire (202) de purge. Une vanne de purge, agencée en amont du moyen de réduction (190) est configurée pour autoriser temporairement le passage du flux d'eau froide (202) en direction du premier port de sortie (132).
Patent FR-3066654-B1 (FR)
Title: Appareillage electrique a plaque d'habillage amelioree
Inventor: BENSIMON SAMY
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-05-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un appareillage électrique (100), de type prise ou interrupteur encastrable dans un mur, comportant une plaque d'habillage (1) destinée à affleurer du mur, et un insert (3) mécaniquement solidaire de la plaque d'habillage. En particulier, l'insert et la plaque d'habillage sont solidarisés l'un à l'autre par aimantation (30A, 30b, 11), ce qui permet de retirer la plaque d'habillage facilement et sans nécessiter l'intervention d'un technicien, pour la nettoyer ou la remplacer.
Patent FR-3051862-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAYER JOERG
IPC: F16H25/08
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: Actionneur (1) comportant un élément d'actionnement (3) coulissant dans une direction (200) et une came (2) à deux surfaces latérales (6) parallèles et une surface périphérique (7) tournant autour d'un axe (100). L'élément d'actionnement (3) a un corps (18), portant un élément d'appui (4) contre la surface (7) et un élément de prise (5) dans un évidement (8) de la came (2). Un de ressort (19) est interposé entre le corps de base (18) et l'élément de prise (5).
Patent FR-3068653-B1 (FR)
Title: Systeme d'accoudoir pour une porte de vehicule automobile, comportant un plateau reglable en hauteur
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un système d'accoudoir (1) pour un panneau intérieur (4) de porte latérale (2) d'un véhicule automobile, comportant un accoudoir (14) comprenant un plateau mobile (30) réglable en hauteur prévu pour recevoir l'appui du coude. Le système d'accoudoir (1) comprend des moyens de réglage en hauteur du plateau mobile (30) interposés entre le plateau mobile (30) et l'accoudoir (14), les moyens de réglage en hauteur comprenant au moins un guidage vertical du plateau mobile (30) et un coussin de fluide (32) juxtaposé au, ou à chaque guidage vertical.
Patent FR-3069851-B1 (FR)
Title: Systeme de securite pour objet volant
Inventor: NIER OLIVIER
IPC: B64D39/02
Filed: 2017-08-07
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité d'un objet volant (1) inhabité piloté par un utilisateur au sol, le système de sécurité permettant de réduire les risques de chute de l'objet volant (1) en cas de défaillance, remarquable en ce qu'il comprend : - un support de voilure monté sur l'objet volant (1), - une voilure (2) souple, telle qu'un parachute, disposée sur le support de voilure, - un enrouleur (4) fixé dans une zone de rapatriement (Z) de l'objet volant (1), l'enrouleur (4) incluant un tambour d'enroulement et un moteur électrique d'entraînement du tambour, - un câble de retenue (5) relié par l'une de ses extrémités à l'objet volant (1) et relié au tambour d'enroulement par son autre extrémité, - une station de contrôle (6) pour, lorsqu'une défaillance dans les conditions de vol de l'objet volant (1) est détectée : ? commander l'activation du support de voilure afin de déployer la voilure souple (2), ? commander l'activation du moteur électrique afin d'entrainer le tambour en rotation de sorte à enrouler le câble de retenue (5) sur le tambour.
Patent FR-3070377-B1 (FR)
Title: Emballage de type enveloppe ou sachet
Inventor: HANNECART BRUNO
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un emballage alimentaire (100) de type enveloppe ou sachet, notamment pour la conservation momentanée d'au moins un produit alimentaire, lequel comprend deux feuilles (10, 10') sensiblement de mêmes dimensions assemblées solidairement entre elles selon leur côté inférieur (10a, 10a') et leurs côtés latéraux (10b, 10c ; 1 0b', 1 0c') respectifs pour former un contenant (20) présentant une ouverture (21) sur le bord supérieur (100d) dudit emballage (100) pour l'introduction dudit au moins un produit, lesdites deux feuilles (10, 10') étant assemblées entre elles de manière à former au moins une zone d'embrochage (30), structurellement indépendante dudit contenant (20), sur au moins l'un des coins inférieurs dudit emballage (100), appelé coin d'em brochage (100a), dans lequel ladite au moins une zone d'em brochage (30) comprend : une perforation (31) configurée pour l'embrochage dudit emballage (100) sur une tige de suspension afin de suspendre celui-ci, et des moyens de rupture (32) configurés pour, lorsque ledit emballage (100) est suspendu sur ladite tige de suspension, assurer une séparation physique entre ledit contenant (20) et ladite tige de suspension en tirant sur ledit au moins un coin (100b) opposé audit au moins un coin d'embrochage (100a).
Patent FR-3074371-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'interaction entre un faisceau laser agile et une transition energetique hyperfine d'une espece chimique
Inventor: PORTE HENRI
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interaction entre un faisceau laser et une transition énergétique hyperfine d'une espèce chimique. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre un modulateur électro-optique (55) à bande latérale unique comprenant un guide d'onde optique d'entrée (57) adapté pour recevoir un faisceau laser source et un guide d'onde optique de sortie adapté pour générer un faisceau laser de sortie et un système électronique (75, 76) adapté pour générer et appliquer simultanément un premier signal électrique modulé (sin(Ωt), sin(Ω1t)) à une première pulsation (Ω, Ω1) hyperfréquence sur une première électrode haute fréquence (62a) du modulateur électro-optique (55) et, respectivement, un autre signal électrique modulé (cos(Ωt), cos(Ω1t)))) à la première pulsation (Ω, Ω1) sur une autre électrode haute fréquence (62b) du modulateur électro-optique (55), de manière à commuter en fréquence le faisceau laser de sortie vers une première fréquence optique (ωo+Ω ωo+ Ω1, ωo-Ω ωo- Ω1) décalée de la première pulsation (Ω, Ω1) par rapport à la fréquence optique initiale (ωo).
Patent FR-3075196-B1 (FR)
Title: Installation de production de clinker et procede de production de clinker dans une telle installation
Inventor: CHARMET JEAN-MICHEL
IPC: F27B7/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-15
Abstract: Installation (1) de production de clinker comprenant :  - un ensemble (2) de préchauffage ;  - un ensemble (3) de calcination ;  - un four (4) ;  - un refroidisseur (5) ;  dans laquelle l'ensemble de calcination comprend un réacteur (8) de calcination par combustion d'un combustible solide dit alternatif, le réacteur (8) de calcination étant disposé, de sorte que :  - au moins une partie des fumées de combustion du four (4) traverse partie le réacteur (8) de calcination avant de rentrer dans l'ensemble (2) de préchauffage,  - un flux gazeux tertiaire comprenant de l'air sortant du refroidisseur (5) traverse le réacteur (8) de calcination avant de rentrer dans l'ensemble (2) de préchauffage,  et dans laquelle le réacteur (8) de calcination comprend un système de réglage du temps de séjour du combustible solide alternatif.
Patent FR-3046983-B1 (FR)
Title: Structure de stabilisateur de bicyclette a assemblage aise
Inventor: BLACK TERENCE GREGORY
IPC: B62H7/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une structure de stabilisateur de bicyclette à assemblage aisé, comprenant un ensemble stabilisateur et une structure d'assemblage. L'ensemble stabilisateur comprend un support de stabilisateur (4) ayant à une extrémité une roue stabilisatrice (3) et à l'autre extrémité une rainure d'engagement (41). La structure d'assemblage comprend une plaque ressort (9), une plaque de positionnement (10) et une plaque de fixation (7), la plaque de positionnement (10) étant montée autour d'un arbre de moyeu arrière (11), la plaque de fixation (7) étant disposée sur un côté de la plaque de positionnement (10) à l'opposé de l'arbre de moyeu arrière (11), la plaque ressort (9) ayant une extrémité de celle-ci fixée à la plaque de positionnement (10), entre la plaque de positionnement (10) et la plaque de fixation (7), avec l'autre extrémité faisant saillie vers la plaque de fixation (7) et étant engagée avec la rainure d'engagement (41).
Patent FR-3082916-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dome liquide
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé d'assemblage d'une cuve étanche et thermiquement isolante à l'intérieur d'une structure porteuse (1), le procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - installer une tour de chargement/déchargement (17), - fournir un bloc de fermeture (20) d'un dôme liquide, - insérer le bloc de fermeture (20) dans l'espace de stockage de la cuve par coulissement le long des conduites (18) de la tour de chargement/déchargement (17), ledit bloc de fermeture (20) reposant dans l'espace de stockage sur un organe de retenue (22, 23), - monter sur la structure porteuse (1) un insert de structure porteuse (24) obstruant une ouverture du dôme liquide (7), - faire coulisser le bloc de fermeture (20) le long des conduites (18) en direction de l'insert de structure porteuse (24), et - fixer le bloc de fermeture (20) sur l'insert de structure porteuse (24).
Patent FR-3084266-B1 (FR)
Title: Installation a vagues artificielles dynamiques pour la pratique du surf
Inventor: HEQUILY LAURENT
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'installation comporte un générateur de vagues artificielles (12) ayant un élément d'entrainement d'eau mobile suivant un trajet prédéterminé (21), comportant un premier corps (60) profilé en aile portante, orienté debout, présentant un bord d'attaque (62) vers l'avant, un bord de fuite (63) vers l'arrière, des première et deuxième faces principales (64, 65) s'étendant respectivement d'un premier côté et d'un deuxième côté, entre les bords d'attaque et de fuite, et étant configuré vis-à-vis dudit trajet pour que quand le générateur est en service, une force de portance dirigée vers une zone d'évolution de vagues s'applique sur le premier corps ; et un deuxième corps (61) profilé en aile portante, orienté couché, présentant un bord d'attaque (68) vers l'avant, un bord de fuite (69) vers l'arrière, des première et deuxième faces principales s'étendant respectivement d'un premier côté et d'un deuxième côté, entre les bord d'attaque et de fuite, regardant vers le bas, et étant configuré vis-à-vis dudit trajet pour que quand le générateur est en service, une force de portance dirigée vers le haut s'applique sur le deuxième corps.
Patent FR-3084958-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de fonctionnement d'un reacteur nucleaire
Inventor: SECHAUD MATTHIEU
IPC: G21C15/04
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de fonctionnement d'un réacteur nucléaire (100). Le procédé comprend : - pour chaque boucle de refroidissement (108A, 108B, 108C), mesure d'une première et deuxième température du fluide caloporteur et détermination d'un paramètre de puissance représentatif de la puissance du réacteur ; - comparaison des paramètres de puissance et sélection du paramètre de puissance maximal représentatif de la puissance la plus élevée ; - pour chaque dispositif de mesure (118A, 118B, 118C, 118D), estimation d'un paramètre de différence axiale de puissance ; - comparaison des paramètres de différence axiale de puissance et sélection du paramètre de différence axiale de puissance maximal représentatif de la différence axiale de puissance la plus élevée ; - détermination d'une combinaison du paramètre de puissance maximal et du paramètre de différence axiale de puissance maximal, et blocage du module (122) de contrôle de la température quand un premier seuil prédéterminé est dépassé.
Patent FR-3087304-B1 (FR)
Title: Dent statorique pour machine electrique, culasse et stator associes
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: H02K1/18
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: La dent statorique pour machine électrique comprend une enveloppe (12) s'étendant entre une première face (13) comportant des moyens de fixation à une culasse statorique et une deuxième face (14) opposée.     L'enveloppe loge un ou plusieurs matériaux conducteurs configurés pour diriger le flux magnétique de la machine en fonctionnement d'une desdites face à l'autre.
Patent FR-3072377-B1 (FR)
Title: Paroi antibruit coupe-feu
Inventor: SIREJACOB GINO
IPC: E04B1/94
Filed: 2018-10-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: Paroi antibruit coupe-feu qui contient au moins une couche poreuse de fibres de poacées fongicides, les fibres de poacées étant liées par un liant hydraulique alcalin contenant du calcium, lesdites fibres étant enduites d’un revêtement à base de polydiméthylsiloxane, dont au moins 50% en poids présente une surface extérieure non recouverte par le liant hydraulique.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3092171-B1 (FR)
Title: Système de détection de fuite par gaz traceur et utilisation correspondante.
Inventor: MAY THIERRY
IPC: G05B24/04
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: Système de détection de fuite par gaz traceur et utilisation correspondante L'invention concerne un système de détection de fuite par gaz traceur comprenant au moins un capteur délivrant un signal, dit signal capteur, représentatif d’une concentration du gaz traceur au niveau du capteur. Un tel système comprend en outre, pour au moins un capteur donné, un dispositif de correction par avance de phase correspondant délivrant un signal corrigé à partir du signal capteur délivré par le capteur donné.
Patent FR-3099496-B1 (FR)
Title: Dispositif de séchage et centrale d’enrobage comprenant un tel dispositif de séchage
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: E01C19/10
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif de séchage (5) de granulats pour une centrale de production d’enrobé (1), le dispositif de séchage (5) comportant un tambour cylindrique (8) avec une extrémité d’entrée (8a) et une extrémité de sortie (8b) et un brûleur (9) disposé du côté de l’extrémité de sortie (8b), des tôles d’entraînement (10) de granulats étant installées à l’intérieur du tambour cylindrique (8) pour l’éparpillement des granulats dans l’air chaud diffusé par le brûleur (9) avec au moins une partie des tôles d’entraînement (10) présentant à leurs extrémités libres des fentes (11) découpées, au moins une partie des tôles d’entraînement (10) comportent une paroi de fixation (12) et une paroi d’extrémité (14) et l’angle (α) entre la paroi de fixation (12) et la paroi d’extrémité (14) est compris entre 100° et 160° et plus particulièrement égal à 125°. L’invention a également pour objet une centrale d’enrobage comportant un moins un tel dispositif de séchage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102713-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de l’hygiène dans un habitacle d’un véhicule partagé
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: B60S1/64
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule à utilisation partagée et comprenant un habitacle propre à loger au moins un passager. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle, après l’utilisation du véhicule par un passager, on détermine dans l’habitacle si ce passager a effectué une opération de nettoyage avant de quitter le véhicule, et lorsqu’un nouveau passager s’installe dans l’habitacle pour utiliser le véhicule, on lui indique si l’opération de nettoyage a été effectuée ou non effectuée par le passager précédent. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102928-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage adapté à être assemblé sur une trottinette.
Inventor: LHOMMEAU ROBIN TERENCE
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif d’attelage (40) adapté à être assemblé sur une trottinette (200) dotée d’au moins une roue motorisée (201) et d’un plateau (202), ce dispositif d’attelage (40) comportant un mécanisme d’attelage ayant une première butée (41) et un premier crochet (42) qui définissent un premier espace de réception (43), ce premier crochet (42) étant mobile entre des première et deuxième positions : - dans sa première position, le premier espace de réception (43) étant conformé pour recevoir une barre transversale (21) et interdire la sortie de cette barre ; et - dans sa deuxième position, le premier espace de réception (43) permet de déplacer ladite barre transversale (21) vers une zone externe (Z). Le dispositif d’attelage (40) comporte une première surface de guidage (60) tangente audit premier espace de réception (43) et disposée pour s’étendre parallèlement audit plateau de trottinette (200). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1b
Patent FR-3103262-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: GOUDE SEBASTIEN
IPC: F24F13/24
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier d’entrée d’air (2) comprenant une pluralité de parois (4) et un boitier en spirale (3) agencé en aval du boitier d’entrée d’air (2) par rapport à l’écoulement d’un flux d’air, ledit boitier d’entrée d’air (2) comprenant en outre :au moins une première entrée d’air (6) pour l’introduction d’un premier flux d’air (FR)au moins une deuxième entrée d’air (8) pour l’introduction d’un deuxième flux d’air (FA).Selon l’invention, ledit boitier d’entrée d’air (2) comprend un premier conduit interne (16) en matériau poreux agencé de manière à relier la première entrée d’air (6) à l’entrée (18) du boitier en spirale (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103717-B1 (FR)
Title: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement, installation de projection comprenant un tel projecteur et procédé de revêtement au moyen d’un tel projecteur
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: B05B5/04
Filed: 2019-12-02
Granted: 2022-07-01
Abstract: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement, installation de projection comprenant un tel projecteur et procédé de revêtement au moyen d’un tel projecteur Ce projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement comprend un bol de pulvérisation, un corps (102) et une turbine d’entraînement montée dans le corps et configurée pour entraîner le bol de pulvérisation en rotation autour d’un axe de rotation (A100) défini par le corps Le projecteur comprend également des électrodes (140) de charge du produit de revêtement pulvérisé par le bol de pulvérisation, ces électrodes étant montées sur une bague (160) rapportée sur le corps, et une jupe (124) d’éjection d’air autour du bol. Une fente annulaire (232) est définie radialement entre la bague (160) et la jupe (124) avec sa sortie (234) dirigée vers l’avant du projecteur.   Figure pour l'abrégé : 5
Patent FR-3104801-B1 (FR)
Title: Dispositif électrotechnique pour un aéronef
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01F27/26
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) électrotechnique pour un aéronef comprenant :      un boîtier (12) présentant une surface (S12),   un circuit magnétique formé par un empilement de tôles laminées et composé d’une culasse (16), ladite culasse étant fixée sur la surface dudit boîtier par une interface thermique (15), ladite culasse présentant une surface (S16),  au moins un composant bobiné (18) basse fréquence, ledit composant bobiné étant fixé sur au moins une partie de la surface de ladite culasse par des moyens de fixation (17).      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106115-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité de volant de véhicule
Inventor: KRUSE DION
IPC: B62D1/11
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de sécurité automobile, agencé pour faire partie d'un volant de véhicule, le volant de véhicule comprenant un moyeu (20) et une structure de volant comprenant au moins une branche (30) et une interface de préhension telle qu'une jante (10), le dispositif de sécurité comprenant une fixation du côté du moyeu (20) et une fixation du côté de la structure de volant, caractérisé en ce que le dispositif de sécurité comprend au moins un élément déformable (40) agencé entre la fixation du côté du moyeu (20) et la fixation du côté de la structure de volant, et agencé pour se déformer plastiquement au cours d'un choc véhicule pour permettre un déplacement de la structure du volant vers le moyeu (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093711-B1 (FR)
Title: Dispositif de rétraction et procédé de réglage et/ou d'ajustage et/ou d'adaptation d'un dispositif de rétraction
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65D53/06
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de rétraction pour rétracter un matériau rétractable sur un article et procédé de réglage et/ou d'ajustage et/ou d'adaptation d'un dispositif de rétraction, en particulier lors d'une première mise en service ou d'un changement en produit.  Ledit dispositif de rétraction comprend une ouverture d'entrée (3), une ouverture de sortie (4), au moins une section de transport (5) et au moins deux parois de puits (10) disposées de part et d’autre le long de la section de transport (5) et ayant chacune au moins une surface d'échappement pour un milieu de rétraction qui est tournée vers l'espace intérieur du dispositif de rétraction.  En outre, le dispositif de rétraction comprend au moins une position de service (15) et au moins une ouverture de service (16) pour retirer et/ou échanger et/ou adapter au moins une paroi de puits (10) ou des parties d'au moins une paroi de puits (10).  Figure pour l’abrégé: Figure 20