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Patent EP-2260335-A1 (EP)
Title: Dispositifs ophtalmiques de silicone teintés, procédés et polymères utilisés dans la préparation de ceux-ci
Inventor: ZANINI DIANA
IPC: B29C37/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif ophtalmique d'hydrogel teinté stable et un procédé pour produire des dispositifs ophtalmiques teintés qui comporte : (a) l'application d'une première composition colorante comportant au moins un copolymère de liaison non réticulé, au moins un pigment, un colorant ou un mélange de ceux-ci et au moins un solvant d'impression sur une surface d'un moule de dispositif ophtalmique ; (b) l'ajout jusqu'à une quantité requise pour préparer un dispositif ophtalmique, et sur le polymère de liaison non réticulé de l'étape (b), d'une formulation d'hydrogel non durci, ladite formulation d'hydrogel, lorsqu'elle est durcie, ayant une perméabilité à l'oxygène supérieure à environ 50 barrer, et (c) le durcissement de la formulation d'hydrogel pour former un dispositif ophtalmique teinté stable.
Patent EP-2281552-A1 (EP)
Inventor: IIJIMA NORIKO
IPC: A61Q19/00
Filed: 2009-02-18
Abstract: Disclosed is a candle for massage that can obtain massage oil having a proper temperature. The candle for massage comprises a container (2), a wax component (3) having a melting point of 30°C or above and 60°C or below, which is contained in the container (2), and a wick (4) inserted into the wax component (3).
Patent EP-2350469-A1 (EP)
Title: Joint entre composants d'aéronef
Inventor: COSENTINO ENZO
IPC: B64C1/12
Filed: 2009-10-15
Abstract: L'invention concerne un joint entre une paire de composants d'aéronef comprenant un premier composant; un second composant collé au premier composant sur une zone collée, la zone collée se terminant à un bord; une zone non collée située entre le bord de la zone collée et un bord du second composant, les composants n'étant pas collés sur la zone non collée; et une ou plusieurs fixations passant par la zone non collée et fixant le premier composant au second composant.
Patent EP-2344206-A1 (EP)
Title: Photocatalyseurs à base de mousses tridimensionnelles structurées en carbone ou matériau carboné
Inventor: PHAM-HUU CUONG
IPC: A61L9/20
Filed: 2009-09-14
Abstract: L'invention concerne un photocatalyseur comportant une mousse alvéolaire sélectionné parmi la mousse de carbone et la mousse d'un matériau carboné, tel qu'un polymère, et une phase photocatalytiquement active, déposée directement sur ladite mousse alvéolaire ou sur une phase intermédiaire déposée sur ladite mousse alvéolaire. La taille moyenne des alvéoles est comprise entre 2500 µm et 5000 µm. La mousse peut comporter des nanotubes ou nanofibres (notamment en TiO2).
Patent EP-2303619-A1 (EP)
Inventor: HOFHAUS JOERN
IPC: B60H3/06
Filed: 2009-05-07
Abstract: L'invention porte sur un filtre à air (1) destiné à être monté dans une installation de climatisation automobile et possédant un capteur d'humidité (S) qui est monté sur ou contre le filtre à air, le capteur d'humidité étant un élément d'un segment de circuit électrique monté sur ou contre le filtre à air. Le capteur d'humidité (6) est un capteur capacitif dont la capacité dépend de la teneur en humidité de l'air qui l'entoure. Au moins une propriété électrique du segment de circuit électrique représente le type du filtre à air (1).
Patent EP-2350615-A1 (EP)
Title: Procédé de prédiction de la stabilité d un flux de process d hydrocarbures à l aide de spectres en proche infrarouge
Inventor: SHARPE RON
IPC: G01N33/28
Filed: 2009-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de la stabilité d’un flux de process d’hydrocarbures. Le procédé comporte les étapes consistant à obtenir des échantillons d’un ou de plusieurs flux de process et à mesurer la stabilité effective et l’absorbance spectrale en proche infrarouge desdits échantillons. Un modèle de classification est initialement développé pour identifier des sous-ensembles d’échantillons et un modèle de corrélation est créé à l’aide des données de stabilité et d’absorbance en introduisant lesdites données dans une fonction mathématique. Des mesures sont ensuite prises en production et hors production à partir du flux de process d’hydrocarbures, le modèle de classification est utilisé initialement pour identifier le sous-ensemble et un modèle correspondant de corrélation est utilisé pour prédire la stabilité du flux.
Patent EP-2286900-A1 (EP)
Inventor: ISHIBASHI YUZURU
IPC: B01D65/08
Filed: 2009-06-03
Abstract: The present invention provides a hollow fiber membrane module having fixing layers to which one or more hollow fiber membrane bundles each including a plurality of hollow fiber membranes are fixed at respective ends thereof using a casting resin, a hollow portion of each of the hollow fiber membranes being open at one or both of the ends, wherein the hollow fiber membrane bundle is divided into a plurality of small bundles at at least one of the fixing layers on the open side of the hollow portion, and an outer circumference of each of the small bundles is covered with an elastic body near a filtration portion interface of the fixing layer.
Patent EP-2289157-A1 (EP)
Inventor: SCHOENKNECHT ANDREAS
IPC: H02M3/158
Filed: 2009-04-28
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Gleichspannungswandler (1) mit einer Primärseite (2) und einer mit der Primärseite (2) galvanisch gekoppelten Sekundärseite (3). Dabei ist vorgesehen, dass die Primärseite (2) mindestens eine Drossel (12, 21) und die Sekundärseite (3) mindestens zwei in Reihe geschaltete Sekundärkondensatoren (50, 54) aufweist, wobei zwischen Primärseite (2) und Sekundärseite (3) eine steuerbare oder regelbare, elektronische Schalteinrichtung (4) angeordnet ist, die schaltabhängig in einer ersten Betriebsart die Sekundärkondensatoren (50, 54) nacheinander über die Drossel (12, 21) auflädt und den jeweiligen Ladevorgang etwa beim Nulldurchgang des jeweiligen Ladestroms (l1, l2) beendet.
Patent EP-2376156-A1 (EP)
Inventor: MORRISON MARK STEVEN
IPC: A61M15/00
Filed: 2009-11-21
Abstract: L'invention porte sur un système (10) et sur un procédé (78) d’administration de doses précises de médicament à un sujet avec surveillance d'un ou de plusieurs aspects de l’administration. Le médicament est pulvérisé sous forme d'aérosol pour une administration au sujet d'une manière telle que le sujet peut inhaler le médicament dans ses voies aériennes. Le ou les aspects de l’administration qui sont surveillés sont basés sur une énergie ultrasonore générée par l'aérosolisation du médicament. Le ou les aspects de l’administration qui sont surveillés peuvent comprendre une ou plusieurs d'un certain nombre de doses distribuées, d'un certain nombre de doses restantes, qu'il reste ou non une quelconque quantité de médicament à administrer, et/ou d'autres aspects d’administration du médicament.
Patent EP-2297591-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour localiser un objet dans un pipeline
Inventor: PAULSON PETER O
IPC: F17D5/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour localiser un objet dans un pipeline, comprenant une station émettrice comportant des moyens permettant de transmettre dans le pipeline des émissions acoustiques présentant une fréquence dans la plage de 20 KHz à 200 KHz ; une station réceptrice comportant un récepteur pouvant recevoir les émissions acoustiques transmises par la station émettrice, l’une parmi la station réceptrice et la station émettrice étant située en une position connue sur le pipeline et l’autre de la station réceptrice et de la station émettrice étant située sur l’objet ; et des moyens d’horloge pour déterminer le temps nécessaire pour que les émissions acoustiques se déplacent entre la station émettrice et la station réceptrice.
Patent EP-2293639-A1 (EP)
Inventor: KAWAMURA TERUO
IPC: H04W92/20
Filed: 2009-06-18
Abstract: A base station apparatus includes a communication unit configured to communicate with base stations of a plurality of adjacent cells; a management unit configured to manage frequency bands for use in the adjacent cells; and a determination unit configured to determine instruction contents according to status of use of the frequency bands. The instruction contents are reported to all or a part of the adjacent cells via the communication unit. The instruction contents specify: a type of a pilot channel transmitted by a user residing in an adjacent cell; whether pilot channels of each user are code-division multiplexed or not; and whether pilot channels of each user are frequency-division multiplexed or not, and the like.
Patent EP-2300288-A1 (EP)
Title: Brake control device for driving and/or controlling actuators for influencing a braking function of a motor vehicle
Inventor: HEISE ANDREAS
IPC: B60T7/10
Filed: 2009-06-18
Abstract: Brake control device for driving and/or controlling actuators for influencing a braking function of a motor vehicle, comprising at least one logic circuit (10) for controlling and/or regulating at least one braking function, wherein the control device controls at least one function of an electronic braking system and one parking brake function, wherein said brake control device comprising electric power supply connections of at least the first kind (GND_X) and the second kind (KL30X), wherein at least one power supply connection of the first kind is connected to a reference potential and at least one power supply connection of the second kind is connected to a different potential than the reference potential, and wherein for the purposes of providing power at least one power supply connection of the first kind or at least one power supply connection of the second kind is electrically connected to at least one functional element for driving and/or controlling the function of the electronic braking system and to at least one functional element for driving and/or controlling the parking brake function, and/or is electrically connected to at least one functional element for driving and/or controlling the function of the electronic braking system and the parking brake function.
Patent EP-2379767-A1 (EP)
Inventor: SCHERER MICHAEL
IPC: C23C14/35
Filed: 2009-03-24
Abstract: Die Erfindung betrifft eine optische Beschichtung (3, 3'), die in einem Spektralbereich, der vom Sichtbaren bis hin zum nahen UV-Bereich (d.h. bis zu einer Wellenlänge von 220 nm) reicht, einen hohen Brechungsindex sowie gute optische Eigenschaften (d.h. geringe Absorption und Streuung) und geringe innere Spannungen aufweist. Die erfindungsgemäße Beschichtung (3, 31) besteht aus einem hafnium- oder zirkoniumhaltigen Oxid HfxSiy0z bzw. ZrxSiyOz, das einen Silizium-Anteil (y) zwischen 1 at-% und 10at-%, insbesondere zwischen 1,5 at-% und 3 at-%, enthält.
Patent EP-2454636-A1 (EP)
Title: Appareil d'exposition par projection microlithographique et procédé de mesure d'un paramètre associé à une surface optique contenue dans celui-ci
Inventor: PATRA MICHAEL
IPC: G02B26/08
Filed: 2009-07-17
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'exposition par projection microlithographique et comprend une surface optique (46; M6) et un dispositif de mesure (90) qui mesure un paramètre associé à la surface optique en une pluralité de zones séparées sur la surface optique. Le dispositif de mesure comprend une unité d'éclairement (92) qui dirige des faisceaux lumineux de mesure individuels (94) vers les zones sur la surface optique. Chaque faisceau lumineux de mesure éclaire au moins une partie d'une zone, qui est associée au faisceau lumineux de mesure, et au moins une partie d'une zone adjacente qui n'est pas associée au faisceau lumineux de mesure. Une unité de détecteur (96) mesure une propriété pour chaque faisceau lumineux de mesure après qu'il a interagi avec la surface optique. Une unité d'évaluation (102) détermine le paramètre associé à la surface pour une zone sélectionnée en fonction des propriétés déterminées par l'unité de détecteur (96) pour le faisceau lumineux de mesure qui est associé à la zone sélectionnée, et pour au moins un faisceau lumineux de mesure qui est associé à une zone adjacente à la zone sélectionnée.
Patent EP-2191107-A1 (EP)
Title: Elektromagnetische stellvorrichtung
Inventor: GOLZ THOMAS
IPC: B23F1/02
Filed: 2009-08-03
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Elektromagnetische Stellvorrichtung mit einer elektromagnetischen Aktoreneinheit, die zum Ausüben einer Stellkraft auf eine langgestreckte Stößeleinheit ansteuerbar ist, wobei die Aktoreneinheit entlang ihrer Stellrichtung in einem Gehäuse vorgesehen ist. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass die Aktoreneinheit an einem der Stößeleinheit zugewandten Eingriffsende eine zumindest abschnittsweise plane, axial in der Stellrichtung bewegbare Eingriffsfläche ausbildet, eine eingriffsseitige Stirnfläche der Stößeleinheit lösbar mit der Eingriffsfläche zusammenwirkt und die Stößeleinheit mit ihrer eingriffsseitigen Stirnfläche auf der Eingriffsfläche der Aktoreneinheit magnetisch haftend aufsitzt, wobei bevorzugt die Stößeleinheit im Bereich der Stirnfläche weichmagnetisch, weiter bevorzugt aus Weicheisen, ausgebildet ist.
Patent EP-2422479-A1 (EP)
Inventor: ROESSEL SABINE
IPC: H04B7/08
Filed: 2009-04-22
Abstract: It is provided a method, comprising deciding, based on a previously estimated interference value, whether a user equipment or a sounding reference signal or a channel of a received uplink signal is affected by a colored interference more than a first predefined threshold, wherein colored interference is an interference having a spatial and/or spectral predominance; and suppressing interference rejection combining on the uplink signal if none of the user equipment, the sounding reference signal, and the channel of the received uplink signal is affected more than the first predefined threshold.
Patent EP-2424462-A1 (EP)
Title: Système d'implant chirurgical à changement de forme ajustable
Inventor: BALEK STEPHEN
IPC: A61F2/04
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'invention porte sur un système d'implant chirurgical à changement de forme ajustable qui comprend un implant chirurgical à changement de forme (1) ayant un corps dilatable (2) apte à absorber et à libérer du fluide pour se dilater et se rétracter, respectivement, changeant ainsi la forme dudit implant (1), un récepteur sélectif (3) ancré dans le corps dilatable (2) et configuré pour se lier sélectivement à un ligand sélectif correspondant (4), une substance de régulation de forme (5) qui peut être administrée à un patient portant l'implant chirurgical à changement de forme (1), la substance de régulation de forme (5) comprenant le ligand sélectif (4) ainsi qu'une substance hydrophile (6) reliée au ligand (4), de telle sorte qu'en réponse au récepteur sélectif (3) lié au ligand sélectif (4), le corps dilatable absorbe du liquide par hydrophilisation, changeant ainsi la forme de l'implant (1).
Patent EP-2355847-A1 (EP)
Inventor: BIKFALVI ANDREAS
IPC: C07K16/24
Filed: 2009-10-07
Abstract: The present invention relates to neutralizing antibodies and fragments thereof directed against Platelet Factor-4 variant 1 (PF4v1) and their use for treating pathologies that require induction of angiogenesis or diseases associated with pathological angiogenesis.
Patent EP-2320874-A1 (EP)
Title: Composition pharmaceutique solide contenant de l'exémestane
Inventor: PERSICANER PETER HENRY ROBERT
IPC: A61K9/20
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique solide d'exémestane, en particulier destinée à une utilisation orale et au traitement du cancer, qui contient de l'exémestane micronisé et un antioxydant dans un comprimé pelliculé.
Patent EP-2380022-A1 (EP)
Title: Dispositif de détection permettant de détecter des éléments cibles dans un fluide
Inventor: WIMBERGER-FRIEDL REINHOLD
IPC: G01N33/543
Filed: 2009-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection permettant de détecter des éléments cibles dans un fluide. Ledit dispositif de détection comprend un substrat (61) pourvu de premières régions (66a) et de secondes régions (66b). Une première couche à motif (62) est prévue sur le substrat (61), ladite première couche à motif (62) recouvrant les secondes régions (66b) et ne recouvrant pas les premières régions (66a). Dans les premières régions (66a), des éléments de capture (64) sont disposés de manière à capturer les éléments cibles. Un tel dispositif de détection permet la définition des premières régions, c'est-à-dire des régions de capture, par la première couche à motif.
Patent EP-2342191-A1 (EP)
Title: Composés cycliques aromatiques azotés à 6 chaînons et leur utilisation
Inventor: MORIMOTO HIROSHI
IPC: C07D403/12
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention concerne des composés cycliques aromatiques azotés à 6 chaînons dotés d’une excellente activité inhibitrice de PDE10. L'invention concerne un composé cyclique aromatique azoté à 6 chaînons représenté par la formule [I 0 ] suivante ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, un procédé pour le préparer, et l'utilisation desdits composés comme inhibiteurs de PDE10, et une composition pharmaceutique comprenant lesdits composés en tant que principe actif. Dans la formule [I 0 ], X 1 , X 2  et X 3  représentent chacun indépendamment N ou CH, et au moins deux parmi X 1 , X 2  et X 3  représentent N; A représente *-CH=CH-, *-C(Alk)=CH-, *-CH 2 -CH 2 - ou *-O-CH 2 - (* représente une liaison avec R 1 ); Alk représente un groupe alkyle inférieur; le cycle B représente un groupe hétérocyclique aliphatique azoté éventuellement substitué; R 1  représente un groupe hétérocyclique azoté éventuellement substitué, dont une fraction hétérocyclique azotée est une fraction choisie dans le groupe constitué des groupes quinoxalinyle, quinoléyle, isoquinoléyle, quinazolinyle, pyrazinyle, pyrimidinyle et un fragment de ceux-ci condensé avec un cycle aliphatique à 5-6 chaînons; Y 0  représente un groupe choisi parmi les groupes (1) à (5) suivants : (1) un groupe phényle éventuellement substitué ou un groupe hétérocyclique monocyclique aromatique à 5-6 chaînons éventuellement substitué; (2) un groupe aminocarbonyle éventuellement substitué; (3) un groupe amino(alkyle inférieur) éventuellement substitué; (4) -O-R 2  où R 2  représente un atome d’hydrogène, un groupe alkyle inférieur éventuellement substitué, un groupe cycloalkyle inférieur, un groupe hétérocyclique monocyclique aliphatique à 5-6 chaînons, ou Formule [AA]; (5) un groupe amino mono- ou di-substitué; à condition que, lorsque Y 0  est un groupe amino mono- ou di-substitué, la fraction hétérocyclique azotée de R 1  ne soit pas un groupe quinoxalinyle ou quinoléyle.
Patent EP-2422554-A1 (EP)
Inventor: OESTERLING JACOB
IPC: H04W52/02
Filed: 2009-04-20
Abstract: In a radio communication network there are a number of radio base stations, at least one of which belongs to a first radio access network and manages at least one active cell serving user equipment. It is determined whether a passive other cell of a radio base station belonging to a second overlapping radio access network should be activated based on information representative of radio access preferences of the user equipment (S1). When it is determined that the passive other cell should be activated, the passive cell is requested to be activated by causing the corresponding radio base station belonging to the second overlapping radio access network to start transmission of cell-defining information (S2).
Patent EP-2346930-A1 (EP)
Title: Films barrières et leurs procédés de fabrication et d utilisation
Inventor: DOMENECH ANGELS
IPC: C08J5/18
Filed: 2009-09-29
Abstract: La présente invention concerne des films monocouche ou multicouches présentant des propriétés barrières améliorées. Le film monocouche est un mélange de deux constituants : (1) un polyéthylène linéaire de faible densité et (2) un polymère à base de propylène, un polyéthylène de haute densité, et des combinaisons de ceux-ci. Le polymère à base de propylène peut être un homopolymère propylène, un interpolymère propylène/α-oléfine, un interpolymère propylène/éthylène, ou un copolymère propylène/éthylène. Le film multicouche comprend une couche intérieure située entre deux couches extérieures. La couche intérieure est constituée d’un ou de plusieurs des éléments suivants : un polyéthylène haute densité, et/ou un quelconque parmi lesdits polymères à base de propylène. Les couches extérieures peuvent être identiques ou différentes et sont constituées d’un ou de plusieurs des éléments suivants : du polyéthylène linéaire de faible densité, du polyéthylène de haute densité, et un quelconque parmi lesdits polymères à base de propylène. Les films selon la présente invention présentent des propriétés de barrière d’oxygène notamment pour des applications de mise en balle.
Patent EP-2310635-A1 (EP)
Inventor: ARZEL TANGUY
IPC: F01D11/24
Filed: 2009-07-13
Abstract: Eine Gasturbine (10) umfasst einen um eine Achse drehbaren, mit Laufschaufeln (B1) ausgestatteten Rotor, welcher unter Ausbildung eines ringförmigen Heissgaskanals (29) von einem mit Leitschaufeln (V1, V2) ausgestatteten Gehäuse mit Abstand konzentrisch umgeben ist, wobei Ringe mit Leitschaufeln (V1, V2) und Laufschaufeln (B1) in axialer Richtung abwechselnd angeordnet sind und zwischen benachbarten Leitschaufeln (V1, V2) Wärmestausegmente (11) vorgesehen sind, welche den Heissgaskanal (29) im Bereich der Laufschaufeln (B1) nach aussen begrenzen und durch eine Prallkühlung gekühlt werden, bei der aus einer äusseren Ringkavität (30) ein Kühlmedium, insbesondere Kühlluft, in das Wärmestausegment (11) einströmt. Bei einer solchen Gasturbine (10) wird eine effektivere Kühlung dadurch ermöglicht, dass die Anzahl der Wärmestausegmente (11) und benachbarten Leitschaufeln (V1, V2) in den Ringen gleich ist.
Patent EP-2512419-A1 (EP)
Title: Procédé de traitement de fibres de kératine
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A61Q5/06
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de fibres de kératine qui comprend les étapes consistant à: appliquer sur les fibres de kératine, une composition contenant au moins un composé gras sélectionné entre les esters gras et les amides gras; placer ensuite les fibres de kératine dans un espace occlusif; puis chauffer les fibres de kératine. La composition ne contient pas d'agent réducteur ni de source d'ions carbonate de formule...Dans la formule, X représente un groupe sélectionné dans le groupe formé par: O - , OH, NH 2 , O-OH et O-COO - . La présente invention concerne également la composition elle-même et une trousse à utiliser dans le procédé décrit ci-avant.
Patent EP-2307024-A1 (EP)
Title: Dérivés de carbamate substitués en tant que modulateurs de l'activité du récepteur de facteur de libération de corticotropine
Inventor: HARTZ RICHARD A
IPC: A61K31/497
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne des procédés de la formule (I), y compris leurs sels, de même que des compositions et des procédés d'utilisation des composés. Les composés sont des antagonistes de récepteur de CRF, et peuvent être utiles pour traiter des troubles associés à des niveaux de CFR anormaux, ou à un fonctionnement aberrant de récepteurs de CRF.
Patent EP-2382818-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif destinés à un provisionnement de service de données
Inventor: STUEMPERT MARTIN
IPC: H04W28/18
Filed: 2009-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à prendre en charge un provisionnement de service de données, un dispositif adapté à celui-ci, et un produit-programme informatique correspondant. Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir une requête de service pour accéder au service de données, recevoir une plage de temps exigée en relation avec le service de données demandé, où ladite plage de temps exigée indique une plage de temps dans laquelle le service de données demandé doit être fourni, et sélectionner un réseau d'accès qui peut fournir le service de données dans la plage de temps donnée.