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Patent FR-3069539-A1 (FR)
Title: Composes bifonctionnels a fonction thiophosphine, utiles comme extractants de l'uranium(vi), leurs procedes de synthese et leurs utilisations
Inventor: BELTRAMI DENIS
IPC: C22B60/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à des composés bifonctionnels qui présentent une fonction thiophosphine et qui sont capables d'extraire très efficacement l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique et ce, avec une forte sélectivité vis-à-vis du fer. Ces composés répondent à la formule générale (I) : dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C2 à C16 ; R3 représente un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C15 ; Z représente O ou S ; et R4 représente H, un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C16, un groupe aromatique ou hétéroaromatique monocyclique. L'invention se rapporte également à des procédés permettant de synthétiser ces composés, à leurs utilisations comme extractants de l'uranium(VI) et, notamment, pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique telle qu'une solution issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique, ainsi qu'à un procédé permettant de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide phosphorique issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique.
Patent FR-3071191-A1 (FR)
Title: Substrat transparent a couche chauffante ayant des lignes d'ablation se refermant chacune sur elle-meme
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/86
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne - un substrat transparent revêtu d'une couche électroconductrice (2) sensiblement homogène dans sa nature et son épaisseur, dont une zone (1) présente quatre bords opposés deux à deux (3, 5), (4, 6), un premier et un second bus bars (7, 8) étant disposés le long de deux bords opposés (3,5), des lignes d'ablation (9) de la couche électroconductrice (2) se refermant sur elles-mêmes en formant des bandes non passantes (11) occupant chacune une majeure partie de la distance entre les bus bars (7, 8), la forme des bandes non passantes (11) étant apte à procurer une température de chauffage par la couche électroconductrice (2) quasiment constante sur toute la surface de la zone (1) ; - un vitrage feuilleté comprenant au moins un tel substrat et ses applications comme vitrage dégivrant / antigivre et désembuant / antibuée.
Patent FR-3075683-A1 (FR)
Title: Procede d'inversion d'un fond de recipient en matiere plastique, dispositif pour sa mise en œuvre et utilisation du dispositif
Inventor: GODET FLORIAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé d'inversion du diaphragme (7) d'un récipient (2), dispositif de mise en œuvre et son utilisation. Selon l'invention, pour inverser le diaphragme (7), le récipient (2) rempli et bouché est posé sur une sellette (13) du dispositif (1) d'inversion, un organe (17) d'appui est appliqué sur le récipient (2) et un pousseur (16) est remonté à travers la sellette (13). Pendant l'inversion, l'assise (9) est éloignée du plan (15) supérieur de la sellette (7), de sorte que, lorsque le pousseur (16) atteint sa position haute, une zone est libérée entre l'assise (9) et la sellette (13) permettant une expansion longitudinale du récipient sous l'effet combiné de l'augmentation de la pression interne du récipient (2) et des forces engendrées à l'intérieur du récipient (2) par le pousseur (16) et l'organe (17) d'appui.
Patent FR-3076002-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration du temps d'execution d'une application informatique
Inventor: PHAM TRONG TON
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un procédé d'amélioration du temps d'exécution d'une application informatique, comprend au moins un cycle comprenant : > une étape de détermination du type de séquence temporelle d'accès mémoire se déroulant lors de l'exécution de l'application informatique, > une étape de pré-chargement de données, à partir d'un système de fichier, vers un système de mémoire cache, en fonction du type de de séquence temporelle d'accès mémoire déterminé, > l'étape de détermination est réalisée par un modèle d'apprentissage ayant été préalablement paramétré à partir d'une base de données de certains types prédéterminés de séquences temporelles d'accès mémoire.
Patent FR-3082362-A1 (FR)
Title: Systeme de depointage a formation de faisceau
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: Système de dépointage d'un faisceau hyperfréquence comprenant au moins un port d'alimentation (PA) d'un signal hyperfréquence, au moins un dispositif, sensiblement plan, de formation de faisceau (FF), couplé au port d'alimentation (PA), et configuré pour former un faisceau présentant une direction de propagation formant un angle (α) non nul par rapport à la normale au plan du dispositif de formation de faisceau (FF), et un composant déflecteur (CD), configuré pour défléchir le faisceau formé par le dispositif de formation de faisceau (FF), le composant déflecteur (CD) et au moins une partie du dispositif de formation de faisceau (FF) étant mobiles en rotation autour d'un axe de rotation commun (AX).
Patent FR-3085093-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de parametre(s) d'un protocole cryptographique asymetrique a partir d'une blockchain, procede et appareil de cryptage ou de decryptage et programme d'ordinateur
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/12
Filed: 2018-08-20
Abstract: Ce procédé de génération de paramètre(s) d'un protocole cryptographique est mis en oeuvre par un dispositif électronique et comprend : la sélection (52) d'un haché (Ha) contenu dans un bloc d'une chaine de blocs ; l'initialisation (54) de la valeur d'un compteur (C) ; pour chaque paramètre, l'obtention (60) d'une valeur via la mise en œuvre du calcul d'une opération appliquée au moins sur le haché sélectionné et la valeur du compteur pour obtenir un résultat, et d'une application d'une fonction de hachage cryptographique sur le résultat pour obtenir une valeur pour le paramètre ; le test (62) de la conformité de chaque valeur de paramètre, lorsqu'au moins une valeur n'est pas conforme, l'incrémentation (64) de la valeur du compteur par ajout d'un nombre entier et l'itération de l'obtention et du test, et lorsque chaque valeur est conforme, la génération (66) des paramètres avec chaque valeur conforme.
Patent FR-3079108-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour batiment d'elevage, notamment d'elevage avicole, comprenant un echangeur de chaleur et des moyens de chauffage de l'air
IPC: A01K1/00
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (10), destiné à équiper un bâtiment d'élevage (90, 91), comprenant un carter (1) et au moins un bloc échangeur (4) de chaleur, le carter (1) étant muni d'une prise d'air extérieur (2), d'une sortie d'air réchauffé (2a), d'une prise d'air intérieur (3) et d'une sortie d'air refroidi (3a), ledit au moins un bloc échangeur (4) de chaleur étant apte à mettre en contact thermique un premier flux (A) d'air provenant de la prise d'air extérieur (2) avec un deuxième flux (B) d'air provenant de ladite prise d'air intérieur (3). Selon l'invention, le dispositif de ventilation (10) comprend en outre une sortie d'air annexe (5) disposée sur ledit carter (1), des moyens de chauffage (8) de l'air et des moyens de déviation aptes à diriger ledit deuxième flux d'air (B) entrant à l'endroit de ladite prise d'air intérieur (3) : - à travers ledit au moins ledit bloc échangeur (4) vers ladite sortie d'air refroidi (3a) selon un premier circuit d'air (C1), - à travers les moyens de chauffage (8) vers ladite sortie d'air réchauffé (2a) selon un deuxième circuit d'air (C2), ou - directement vers ladite sortie d'air annexe (5) selon un troisième circuit d'air (C3).
Patent FR-3084391-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant, espaceur pour la realisation d'un cadre espaceur de vitrage isolant et procede de remplissage d'un vitrage isolant avec du gaz isolant
Inventor: WEISSLER ARIANE
IPC: E06B3/677
Filed: 2018-07-27
Abstract: Le vitrage isolant comprend un cadre espaceur (10), au moins une feuille de verre interne (2), et deux feuilles de verre externes (3, 4). Le bord de la feuille de verre interne (2) est reçu dans une rainure périphérique (11) du cadre espaceur. Le cadre espaceur (10) est solidarisé de manière étanche entre les deux feuilles de verre externes (3, 4). - Une cavité respective (5 ;6) est formée à chaque fois entre deux feuilles de verre adjacentes. Au moins un orifice de passage de gaz (25) traverse le cadre espaceur (10) depuis son côté opposé au fond de la rainure périphérique (11) et débouche dans le fond de la rainure périphérique (11). La localisation de l'orifice (25) évite que celui ne soit visible par l'utilisateur final.
Patent FR-3086043-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase et procede de fabrication
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10) comportant un empilement de tubes (10) disposés parallèlement les uns aux autres et à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur entre deux extrémités collectrices (13) et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10) ayant une forme parallélépipédique comportant une face avant (1A), une face arrière (1B), une face supérieure (1C), une face inférieure (1D) et deux faces latérales (1E), ledit faisceau de tubes (10) comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase inséré entre deux tubes (10), chaque réservoir (12) comportant un organe de remplissage (14) disposé sur une des faces supérieure (1C) ou inférieure (1D) du faisceau de tubes (10).
Patent FR-3086467-A1 (FR)
Title: Filtrage electromagnetique d'un circuit de controle d'un moteur electrique
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H02K11/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de contrôle moteur comprenant (i) une branche principale (10) permettant de piloter un moteur électrique (12) par l'intermédiaire d'un commutateur de contrôle (101), et (11) une branche de roue libre (11) placée en dérivation du moteur électrique (12) afin de protéger la branche principale du circuit (1) de contrôle moteur, ladite branche de roue libre (11) comprenant un dispositif de filtrage (111) comprenant au moins une inductance de filtrage (111A) pour filtrer les hautes fréquences d'un courant électrique traversant ladite branche de roue libre (11). L'invention concerne aussi un groupe moto-ventilateur pour véhicule automobile comprenant un tel circuit (1) de contrôle moteur.
Patent FR-3090994-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode frittee, electrode frittee et dispositif comprenant une telle electrode
Inventor: DREZEN THIERRY
IPC: H01G11/86
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode frittée pour un dispositif de stockage d’énergie électrique. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : -disposition d'une poudre exclusivement constituée de charbon actif dans un moule en graphite d'un dispositif de frittage flash, -application d'une pression maximale Pmax comprise entre 25 MPa et 100 MPa sur la poudre se trouvant dans ledit moule, -pendant que ladite pression est appliquée, chauffage de la poudre depuis une température ambiante T0 jusqu'à une température maximale Tmax comprise entre 1100°C et 1400°C, puis diminution de la température jusqu'à la température ambiante T0, -suppression de l'application de la pression, de façon à obtenir une pastille frittée d'une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm, -fixation de ladite pastille frittée sur un collecteur de courant électrique, de façon à obtenir ladite électrode frittée. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091449-A1 (FR)
Title: Station de base d’une structure mobile d’un système de radiocommunications mobiles avec système antennaire multi-secteurs
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W72/04
Filed: 2018-12-30
Abstract: Il est divulgué une station de base (102) d’une structure mobile (101) d’un système de radiocommunication mobile avec un système antennaire multi-secteurs. Une entité de commande (104) de la station de base est configurée pour modifier, de façon dynamique, les ressources radio, et en particulier les bandes de fréquence, utilisées par les différentes antennes (105) du système antennaire de ladite station de base. Cette modification permet à une station de base de s’adapter en temps réel aux changements de configuration spatiale de toutes ses liaisons et, en particulier, aux besoins réels de chaque secteur angulaire en termes de ressources radio. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091938-A1 (FR)
Title: Procédé de génération de sensations tactiles et interface haptique mettant en œuvre ce procédé
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/0481
Filed: 2019-01-22
Abstract: Procédé de génération de sensations tactiles et interface haptique mettant en œuvre ce procédé L’invention concerne un procédé de génération d’une sensation tactile destinée à être ressentie par un utilisateur (200) en contact avec une surface d’une portion rigide (115) d’une interface haptique (100), comportant une opération d’émission de signaux de commande pour commander simultanément au moins deux actionneurs (120) solidaires de la portion rigide de sorte à provoquer un déplacement (D) de ladite portion rigide, les signaux de commande comportant chacun une amplitude déterminée de sorte que le déplacement s’estompe en un emplacement neutre (PN, LN) prédéfini de la portion rigide, cet emplacement neutre étant distinct d’un point de contact (PA) où l’utilisateur est en contact avec la surface de la portion rigide.     L’invention concerne aussi une interface haptique (100) mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3096584-A1 (FR)
Title: Système comprenant un dispositif de mesure et un kit de défibrillation
Inventor: ITTY MARTIAL
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-05-29
Abstract: Système comprenant  un dispositif de mesure (1) comprenant un capteur (4) configuré pour acquérir des signaux cardiaques sur un utilisateur cible, et un kit de défibrillation (2) comprenant un défibrillateur et un dispositif d’alerte (22), le dispositif d’alerte (22) étant configuré pour émettre un signal d’alerte (S) perceptible par des personnes à proximité du kit de défibrillation (2), lorsque les signaux cardiaques acquis par le dispositif de mesure (1) indiquent un trouble chez l’utilisateur cible, telle qu’une arythmie ou un arrêt cardiaque. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096948-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul de la position latérale d'un véhicule automobile
Inventor: GERMAIN GUILLAUME
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Procédé de calcul de la position latérale d'un véhicule automobile Procédé de calcul d'une position latérale d'un véhicule (1) automobile ego sur une voie de circulation (L2), le procédé comprenant : - une première étape (E1) de calcul d'une première position latérale théorique du véhicule (1) ego, et/ou - une deuxième étape (E2) de calcul d'une deuxième position latérale théorique du véhicule (1) ego, - une troisième étape (E3) de calcul d'une troisième position latérale théorique du véhicule (1) ego, - une quatrième étape (E4) de calcul de la position latérale du véhicule (1) ego par une moyenne pondérée de la première position latérale, de la deuxième position latérale et de la troisième position latérale. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099490-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de tantale à basse résistivité
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: C23C14/58
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé de formation d’un film mince de tantale à basse résistivité L’invention concerne un procédé de formation 100 d’un film mince 10 de tantale à basse résistivité, comprenant les étapes suivantes : Déposer 110 une couche de tantale 1 sur un substrat 2, le tantale de la couche présentant une phase β, Traiter 120 la couche de tantale 1 déposée par exposition à un plasma radiofréquence d’hydrogène, de sorte que la couche présente du tantale dans une phase mixte β-α, Désorber 130 en partie au moins l’hydrogène en effectuant au moins l’une parmi les étapes suivantes : Une exposition à un plasma radiofréquence de gaz inerte 135, et Un recuit thermique, l’étape de traitement 120 étant paramétrée de sorte que la couche de tantale 1 soit soumise à des températures inférieures ou égales à 300°C. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099788-A1 (FR)
Title: Abradable de turbine de turbomachine comprenant une face d’usure pourvue de redresseurs de flux
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-08-06
Abstract: L’invention concerne un élément abradable (3) pour turbine de turbomachine, comportant une couche (12) de matériau à structure alvéolaire comprenant des parois (13) définissant des puits (14) parallèles qui débouchent à travers une face d’usure (21) de cette couche. Selon l’invention, cette couche (12) en matériau alvéolaire est obtenue par fabrication additive pour intégrer au moins un redresseur de flux (17a-17d, 19a-19d) dépassant de sa face d’usure (21). Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3099743-A1 (FR)
Title: Déflecteur à pattes de couplage, pour un soubassement de véhicule
Inventor: NOIZET JESSICA
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-08-07
Abstract: Un déflecteur (D2) équipe un véhicule comprenant un soubassement (SS) comportant une première partie (P1) à laquelle est solidarisé un autre déflecteur (D1) et une seconde partie (P2) comprenant une extrémité transversale (ET) à laquelle est solidarisé un équipement de support (ES) comportant un premier trou (TT1). Ce déflecteur (D2) comprend un premier bord transversal (BT1) comportant une première patte de couplage (PC1) munie d’une tête introduite dans le premier trou (TT1) pour s’ancrer temporairement sur l’équipement de support (ES) afin de suspendre le déflecteur (D2) à ce dernier, et un second bord transversal (BT2) comprenant une seconde patte de couplage (PC2) munie d’une extrémité libre introduite dans un second trou de l’autre déflecteur (D1) et comportant une butée transversale anti-recul butant sur le pourtour du second trou pour coupler le déflecteur (D2) à l’autre déflecteur (D1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101016-A1 (FR)
Title: Montage d’une jante de roue de véhicule automobile et d’un disque de frein sur un système de guidage en rotation
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: B60B27/06
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un montage comprenant une jante (1) de roue de véhicule automobile et un disque de frein (2) montés sur un système de guidage en rotation comprenant un moyeu (3) présentant une pluralité de pattes (10) qui sont espacées angulairement par des évidements (11) en présentant chacune une interface de fixation de la jante (1) et une interface de fixation du disque (2) définissant respectivement un diamètre (Dj) de fixation de la jante (1) et un diamètre (Dd) de fixation du disque (2), ledit diamètre de fixation du disque de frein (2) étant supérieur audit diamètre de fixation de la jante (1), chacune des pattes (10) présentant une paroi (23) définissant entre elles un diamètre (Dc), la jante (1) présentant des parois complémentaires (24) qui sont montées sur lesdites parois pour assurer le centrage de ladite jante suivant le diamètre (Dc). Figure 1c
Patent FR-3103903-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal, procédé de détermination d’une table de localisation, dispositifs, point d’accès, terminal d’un utilisateur, système et programmes d’ordinateur associés.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: TITRE : Procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal, procédé de détermination d’une table de localisation, dispositifs, point d’accès, terminal d’un utilisateur, système et programmes d’ordinateur associés. L’invention concerne un procédé de localisation d’un utilisateur d’un terminal connecté à un réseau de télécommunications sans fil, ledit procédé comprenant :- une obtention (31) de premières mesures de puissances de signaux reçus par ledit terminal d’un nombre (m) prédéterminé de points d’accès distincts audit réseau, ledit nombre (m) étant supérieur ou égal à trois, lesdits signaux ayant été émis par une première antenne de chacun desdits points d’accès, et de deuxièmes mesures de puissances de signaux reçus par ledit terminal, lesdits signaux ayant été émis par une deuxième antenne, distincte de la première, de chacun desdits points d’accès;- une détermination (32) d’un rapport ou d’une différence entre la première mesure de puissance (P11, P21,…, Pm1) et la deuxième mesure de puissance (P12, P22,…, Pm2) obtenues pour chacun desdits points d’accès, et l’obtention d’un ensemble (J1, J2,..Jm) comprenant ledit nombre (m) prédéterminé de rapports ou de différences de mesures de puissance, dit m-uplet courant, pour chacun desdits points d’accès; et- une localisation (34) du terminal déduite de ladite au moins position géographique associée à au moins un m-uplet de référence mis en correspondance (33) avec ledit m-uplet courant, ledit au moins un m-uplet de référence ayant été préalablement stocké en mémoire dans une entrée d’une table de localisation d’un terminal, ladite entrée associant une position géographique audit m-uplet de référence. Figure 3
Patent FR-3105198-A1 (FR)
Title: Système de suivi de chargement de conteneurs
Inventor: BRIELLES FLORIAN
IPC: B65G69/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: Système de suivi de chargement de conteneurs L’invention concerne un système de suivi de chargement d’un conteneur (7), ledit système étant destiné à être utilisé dans une installation (1) de tri automatisé d’articles (5), le conteneur (7) présentant un volume de stockage et une entrée destinée à être positionnée à une sortie (6) de ladite installation (1), ledit système comprenant :     un contrôleur informatique, etun détecteur (8) communicant avec le contrôleur informatique et agencé au niveau de ladite sortie (6) de manière que son champ de détection couvre ladite entrée et au moins une partie du volume de stockage,     le contrôleur est configuré pour déterminer un taux de remplissage du conteneur (7) à un instant donné en fonction de la portion du volume de stockage occupé par les articles (5) et à émettre une alerte lorsque ladite portion atteint un seuil de remplissage préétabli.      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107281-A1 (FR)
Title: Reacteur a dispositif d’eclairage optimise
Inventor: BOUDIER PHILIPPE
IPC: C12M1/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un réacteur incluant une cuve (1) destinée à contenir une masse à traiter, et au moins un dispositif d’éclairage (2a, 2b) destiné à favoriser le traitement de cette masse, remarquable en ce que chaque dispositif d’éclairage (2a, 2b) comprend un diffuseur de lumière incluant au moins une plaque (211) micro-gravée transparente à un rayonnement lumineux.