baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038968-A1 (FR)
Title: Ventilateur rafraichissant
Inventor: PONSONNET FANTINE LAURE EMMANUELLE
IPC: F24F6/04
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de refroidir l'air dans une pièce à moindre coût écologiquement et simplement. Il est constitué d'un caisson (1) qui possède 2 couches d'isolation thermiques (2) (3) à l'intérieur. Dans ce caisson se trouve un bac d'eau (5) que l'on aura préalablement congelé. Pour placer le bac d'eau congelé (5) dans le caisson(1) il suffira d'ôter la façade avant du caisson (7) de placer le bac d'eau congelée (5) à l'intérieur et de re fixer la façade (7) sur le caisson (1) Un ventilateur électrique (4) fixé au dos du caisson permet de brasser l'air frais du caisson et de l'extraire par la grille d'aération (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux particuliers et foyers.
Patent FR-3042880-A1 (FR)
Title: Recepteur a liaison optique unique
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/35
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un récepteur d'un système de localisation par satellites, comprenant : - une unité (1) de réception configurée pour recevoir des signaux (S) radios GNSS ; - une unité (2) de traitement configurée pour exploiter les signaux radios reçus ; l'unité (2) de traitement comprenant une source optique (21) configurée pour fournir une énergie lumineuse ; - une liaison (3) optique disposée entre l'unité (1) de réception et l'unité (2) de traitement et configurée pour transmettre l'énergie lumineuse depuis l'unité (2) de traitement vers l'unité (1) de réception ; - une unité (13) de modulation optique configurée pour moduler optiquement les signaux radios reçus de manière à être transmis vers l'unité (2) de traitement de manière optique ; l'unité (1) de réception comprenant au moins une voie de réception (10), et un module (12) de conversion d'énergie configurée pour convertir l'énergie lumineuse en énergie électrique utilisée pour alimenter la voie de réception (10) et l'unité (13) de modulation optique.
Patent FR-3032326-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et carte de circuit imprime equipant un tel dispositif
Inventor: MITKA KONRAD
IPC: H05K7/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: Une carte de circuit imprimé (18) comporte au moins une plage d'accueil (42) d'un composant électronique (20) pourvu d'une matrice de billes (40) de soudure. La plage d'accueil (42) est de forme globalement rectangulaire (52). La carte de circuit imprimé (18) comprend au moins un évidement (26, 28, 30, 32) en forme de L, l'évidement (26, 28, 30, 32) étant agencé au voisinage d'un angle (α) de la plage d'accueil (42), les deux branches du L formé par l'évidement (26, 28, 30, 32) s'étendant sensiblement parallèlement aux bords de la plage d'accueil (42) de chaque côté de l'angle associé (α), de manière à protéger la plage d'accueil (26, 28, 30, 32) lorsque la carte de circuit imprimé (18) est soumise à des vibrations (66).
Patent FR-3032412-A1 (FR)
Title: Plateau de transport de charges d'un vehicule routier et rive correspondante
Inventor: GROMY ALAIN
IPC: B62D63/08
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un plateau de transport (3) de charges pour véhicule routier, ledit plateau de transport (3) comprenant un châssis sur lequel repose un plancher, ledit châssis comprenant des traverses (31) et deux rives (1) longitudinales parallèles reliant les extrémités des traverses (31) situées le long d'un même bord longitudinal du plateau de transport (3). Selon l'invention, chacune des rives (1) comprend au moins une lumière (17) d'accrochage de moyens de maintien (40, 41) des charges sur le plateau de transport (3).
Patent FR-3038365-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un module d'echange thermique, ensemble qui le comporte et procede de mise en place
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: F24D19/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif de fixation (1) d'une plaque à une structure formant plafond chauffant et/ou rafraîchissant, caractérisé par le fait qu'il comporte : - une traverse (10) à laquelle se raccordent perpendiculairement deux jambes parallèles (11) de même longueur ; - entre ces deux jambes parallèles de même longueur, des moyens de blocage (13) sur les ailes d'un rail en "U" ; - au voisinage de l'extrémité libre de chaque jambe (11) et partant de la face externe de cette jambe (11), au moins un doigt principal (14) élastiquement déformable dirigé vers ladite traverse (10) qui, au repos, forme avec ladite jambe (11) un angle aigu prédéterminé et qui, sous l'effet d'un effort, s'escamote pour former un second angle aigu de valeur inférieure, ce au moins un doigt (14) reprenant sa position de repos dès qu'il n'est plus soumis au dit effort.
Patent FR-3042296-A1 (FR)
Title: Produit, procede et outil industriel permettant la fabrication de tags rfid dans le domaine de la tracabilite de produits textiles comme par exemple dans les blanchisseries industrielles
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage (100) d'une étiquette électronique de radio-identification (1) comprenant un support (30) diélectrique agencé pour accueillir un module de radio-identification (10) et une antenne conductrice (20). Un tel procédé comportant notamment une étape (150) pour déposer sur la face supérieure (30u) du support (30), après le dépôt dudit module de radio-identification (10), une couche d'un matériau thermoplastique (TP2), ladite couche recouvrant au moins partiellement la première antenne conductrice (20) et le module de radio-identification (10).
Patent FR-3042615-A1 (FR)
Title: Dispositif pour emettre un signal d'authentification
Inventor: LE DEVEHAT HERVE-FRANCOIS
IPC: G06Q50/28
Filed: 2015-10-20
Abstract: Dispositif pour émettre un signal d'authentification, destiné à être activé manuellement par un utilisateur, le dispositif comprenant des moyens pour convertir un ou plusieurs mouvements appliqués au dispositif en une impulsion mécanique de caractéristiques prédéterminées, des moyens pour convertir ladite impulsion mécanique en une impulsion électrique, des moyens pour générer, à partir de ladite impulsion électrique, une alimentation électrique de caractéristique prédéterminée adaptée pour alimenter des moyens pour générer un premier signal électrique correspondant au signal d'authentification à émettre et des moyens pour émettre le signal d'authentification à partir du premier signal électrique.
Patent FR-3047912-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece metallique ayant au moins un angle droit
Inventor: AUBERT DIDIER
IPC: E04C3/04
Filed: 2016-02-20
Abstract: Ce procédé de réalisation d'une pièce métallique ayant au moins un angle droit, est caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : a) réaliser au moins un orifice traversant (2) dans une première barre (1) métallique constitutive de ladite pièce, b) réaliser au moins un relief (6), de forme complémentaire à l'orifice (2), dans un bord d'une seconde barre (4) métallique constitutive de ladite pièce, - c) introduire le relief (6) de la seconde barre (4) métallique dans l'orifice (2) de la première barre (1) métallique en positionnant les première (1) et seconde (4) barres à angle droit, - d) souder l'extrémité libre du relief (6) de la seconde barre (4) dans l'orifice (2) de la première barre (1).
Patent FR-3048571-A1 (FR)
Title: Procede de telecommunication dans un systeme a couverture geographique multi-spots, station terrestre et dispositif relais (de type satellite ou aeronef) correspondants.
Inventor: MESNAGER GILLES
IPC: H04W16/06
Filed: 2016-03-04
Abstract: Il est proposé un procédé de télécommunication dans un système à couverture géographique multi-spots comprenant une voie aller pour transmettre des informations, via un dispositif relais de type satellite ou aéronef (1), depuis une pluralité de stations terrestres (GW1 à GW4) vers une pluralité de terminaux localisés dans des spots. Chaque liaison descendante de la voie aller est associée à une couleur (C1.d à C4.d) dans un schéma de réutilisation à N couleurs, N≥2. Pour au moins une couleur (ou sous-couleur ), une des stations terrestres transmet au dispositif relais toutes les informations destinées à être transmises par le dispositif relais avec cette couleur (ou sous-couleur).
Patent FR-3049995-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la distribution hydraulique d'un verin
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: F16P3/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion de la distribution hydraulique d'un vérin (1), ce vérin (1) étant alimenté par une pompe (2) conjointement avec un limiteur de pression (3), de sorte que la puissance fournie par la pompe (2) se trouve répartie entre la puissance consommée par le vérin (1) et la puissance consommée par le limiteur de pression (3), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une unité centrale (4) connectée avec : - le mécanisme d'actionnement de la pompe (2), - au moins un capteur (5) de mesure de la puissance de la pompe (2), - au moins un capteur (6, 6bis, 6ter) monté sur le vérin (1) et/ou sur le limiteur de pression (3).
Patent FR-3056346-A1 (FR)
Title: Limiteur de courant pour charge courant alternatif
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H03K17/94
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection (1), comportant : -une interface d'entrée (151, 152) ; -une interface de sortie (161, 162) ; -un capteur de courant (101) connecté entre une borne d'entrée et une borne de sortie (152, 162) ; -des premier et deuxième transistors HEMT de type normalement fermé (111, 112) connectés en série avec le capteur de et connectés en série par l'intermédiaire d'un nœud de connexion (113) ; -un transformateur (140) dont un enroulement primaire (141) est connecté aux bornes du capteur de courant (101) ; -un pont redresseur (130) présentant deux bornes d'entrée (135, 136) connectées aux bornes d'un enroulement secondaire (142) du transformateur, et présentant des bornes de sortie (131, 132), une borne de sortie (131) du pont redresseur (130) étant connectée aux grilles de commande des transistors, une borne de sortie (132) du pont redresseur étant connectée audit nœud de connexion (113).
Patent FR-3057494-A1 (FR)
Title: Installation de conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'au moins un organe d'un vehicule automobile
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F24F3/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne une installation de conditionnement thermique d'un habitacle et/ou d'au moins un organe d'un véhicule automobile, comportant un premier circuit (1) de circulation d'un fluide caloporteur, un deuxième circuit (2) de circulation d'un fluide frigorigène, apte à former un circuit de type pompe à chaleur, le circuit de fluide caloporteur comporte des moyens de chauffage et/ou de refroidissement (M1, M2, M3) d'au moins un organe d'un véhicule automobile, des moyens de stockage (S1, S2) de calories et/ou de frigories, un premier échangeur (E1) formant un évaporateur et apte à échanger de la chaleur avec le circuit de fluide frigorigène, et des moyens de circulation du fluide caloporteur aptes à puiser les frigories et/ou calories issues des moyens de stockage (S1, S2) ou du premier échangeur (E1), de façon à les transférer vers les moyens de chauffage et/ou de refroidissement (M1, M2, M3).
Patent FR-3057989-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle pour un appareil electromenager
Inventor: BRASILLET PASCAL
IPC: H01H19/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Un dispositif de commande manuelle pour un appareil électroménager, le dispositif de commande (100) étant conformé pour être relié à un axe de commande, une action de mouvement sur ledit dispositif de commande (100) entraînant un mouvement sur l'axe de commande. Le dispositif de commande (100) comporte : - un élément de commande (100A) comportant une pièce de support (2) et une pièce mobile (1) montée sur un premier côté de la pièce de support (2) et étant conformé pour recevoir une action de mouvement représentative d'une commande, la pièce de support (2) comportant, sur un second côté opposé au premier côté, des moyens de fixation (26) destinés à la fixation de la pièce de support (2) à une plaque de support ; et - un élément de verrouillage (6) étant monté sur le second côté de la pièce de support (2) et coopérant avec les moyens de fixation (26) pour verrouiller la pièce de support (2).
Patent FR-3037112-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et son procede de fabrication.
Inventor: ROSE FRANK
IPC: F16F15/04
Filed: 2016-06-06
Abstract: Dispositif de fixation (1) pour fixer un composant (2) à un autre composant avec un élément récepteur (11) pour recevoir le composant (2) ; il est formé d'un élément récepteur (11) en un premier matériau souple et d'un élément de bride (16) relié à l'élément récepteur (11) et réalisé en un second matériau dur.
Patent FR-3062155-A1 (FR)
Title: Sous-face de largeur reglable pour caisson de volets roulants
Inventor: JARDINIER SERGE
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne une sous-face (1) pour caisson tunnel (2) destiné à recevoir le tablier d'un volet roulant, cette sous-face comportant une plaque support (8) muni d'un système d'assemblage (11) avec le caisson tunnel et comportant sur sa face interne, une série de dents (17), cette sous-face (1) comportant également une plaque de réglage (9) délimitant la fente de passage (6) pour le rideau, cette plaque de réglage (9) étant pourvue, d'une butée (19) coopérant avec au moins un crochet (21) coopérant avec l'une des dents (17) de la plaque support pour assurer l'assemblage entre la plaque support (8) et la plaque de réglage (9) à une largeur déterminée.
Patent FR-3062867-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de type loquet
Inventor: GOMES PASCAL
IPC: E05C3/30
Filed: 2017-02-16
Abstract: Ce dispositif de fermeture comporte:         - un loquet (100) présentant un logement ouvert (110) apte à recevoir un organe de fermeture (300) et monté en rotation entre une position ouverte et une position fermée,         - un cliquet de blocage (200) monté en rotation et coopérant avec le loquet (100) de manière à le maintenir verrouillé dans la position fermée dudit loquet.         Le loquet (100) présente un cran d'arrêt principal de fermeture (101) et un cran d'arrêt d'ouverture (102).         Le cliquet de blocage (200) comporte une butée de fermeture (201) et une butée de blocage (202).
Patent FR-3064974-A1 (FR)
Title: Flotteur notamment d'eolienne offshore
Inventor: MOIRET CYRILLE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce flotteur notamment d'éolienne offshore, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens formant caisson de flottabilité additionnelle et de lestage (11), montés déplaçables sous le reste du flotteur (1) entre une position escamotée de manœuvre, contre ce flotteur, et une position déployée d'exploitation, écartée sous le flotteur.
Patent FR-3067463-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'au moins une composition de fluide refrigerant
Inventor: MARCINKOWSKI JEAN-LUC
IPC: G01N31/22
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d identification d au moins une composition de fluide réfrigérant, comprenant un volume de réception (1) de fluide réfrigérant dotée d une entrée (5) apte à être raccordée à un circuit de climatisation, et des moyens de détection de présence de l au moins une composition dans le fluide réfrigérant dans le volume de réception (1), caractérisé en ce que les moyens de détection comprennent un réactif placé dans le volume de réception (1) et configuré pour réagir par une réaction chimique avec au moins une fonction éthylène, de sorte à identifier une composition comprenant une fonction éthylène, le réactif étant configuré pour que le produit de la réaction chimique présente une couleur différente de celle du réactif.
Patent FR-3068271-A1 (FR)
Title: Procede de fonderie avec coulee en moule chaud
Inventor: FARGEAS SERGE ALAIN
IPC: B22D27/20
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie, et en particulier un procédé de fonderie comprenant le préchauffage d'un moule (1) dans un four (100) jusqu'à une première température, la coulée d'un métal à l'état liquide, à une deuxième température supérieure à la première température, dans le moule maintenu dans le four à la première température depuis le préchauffage, l'écart entre la première et la deuxième température n'étant pas supérieur à 80°C, les refroidissement et solidification du métal dans le moule (1), et le démoulage du métal solidifié.
Patent FR-3068480-A1 (FR)
Title: Cavite fabry-perot haute finesse et procede s'y rapportant
Inventor: MOURET GAEL
IPC: G02B26/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à une cavité Fabry-Pérot (100) haute finesse (pour une utilisation dans le domaine THz) dotée d'un guide 200 comprenant des cavités latérales agencées pour guider une onde électromagnétique dans la cavité. L'invention concerne aussi un procédé de mise en uvre d'un dispositif comportant d'une telle cavité Fabry-Pérot.
Patent FR-3069053-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet evoluant dans un champ magnetique
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C23/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par des moyens de mesure magnétique (20) solidaires dudit objet (1) d'au moins une composante : ? du champ magnétique et/ou ? d'au moins une dérivée i-ième du champ magnétique, avec n + 1 = i = 1, au niveau des moyens de mesure magnétique (20) ; (b) Estimation par les moyens de traitement de données (21, 31, 41) d'au moins une composante du mouvement dudit objet (1) en utilisant au moins une composante de l'équation ?nB = fn(O).?nB + gn(?n+1B).V, où ?nB est une dérivée n-ième du champ magnétique, O la vitesse angulaire instantanée, V la vitesse linéaire instantanée, et fn et gn des fonctions prédéterminées.
Patent FR-3071771-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un produit en schiste ardoisier et produit ainsi obtenu
Inventor: DELME BENOIT
IPC: B44C5/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit en schiste ardoisier, remarquable en ce qu'il comprend les opérations nécessaires à la création d'un élément fin indépendant (300) constitué d'une couche de schiste ardoisier (310) sur une face dite esthétique et d'une couche de résine (200) sur l'autre face dite de pose, - préparation de la face d'accueil d'un panneau support (400), - préparation de la face de pose de l'élément fin indépendant (300), - application d'une colle (C) sur la face d'accueil préparée dudit panneau support, - assemblage par application de la face de pose de l'élément fin indépendant (300) sur la couche de colle (C) appliquée sur ladite face d'accueil préparée du panneau support (400). L'invention concerne également le produit obtenu selon ledit procédé. Application : fabrication de produits en schiste ardoisier.
Patent FR-3072376-A1 (FR)
Title: Procede de dopage de nanotubes de carbone
Inventor: DIJON JEAN
IPC: C01B32/166
Filed: 2017-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé utile pour préparer une couche de nanotubes de carbone, en particulier transparente, et de conductivité électrique améliorée et stabilisée, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à : (i) disposer d'au moins une couche de nanotubes de carbone, en particulier transparente, possédant une résistance carrée, R?ini, (ii) doper au moins une zone de ladite couche de nanotubes de carbone pour former une zone de nanotubes de carbone dopée ayant une résistance carrée stabilisée, R??, de valeur inférieure à R?ini. caractérisé en ce que l'étape (ii) est réalisée par pulvérisation, en surface d'au moins ladite zone de ladite couche de nanotubes de carbone (i), d'au moins un dopant choisi parmi les sels et complexes organométalliques de platine ou de palladium de degré d'oxydation +IV ou +II et en ce que de préférence la zone de nanotubes de carbone dopés possède en outre une valeur de transmittance supérieure à 80% sur l'ensemble du spectre du visible.
Patent FR-3072629-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) pour un essuie-glace (10) comportant un corps (25) de forme allongé qui est conformé pour être monté dans une chape complémentaire (28) à section en U renversé appartenant à un bras d'essuie-glace, caractérisé en ce que le corps (25) de l'adaptateur (26) comporte une patte de verrouillage (100, 102) qui s'étend en saillie au-dessus de la face supérieure du corps (25), qui est configurée pour être reçu à travers un trou (39b) de la chape (28), qui porte une surface arrière (110) de contact avec un bord (39b) du trou (38b) de la chape (28) et qui est reliée au corps (25) par une partie verticale de liaison (114a, 114b) déformable élastiquement.
Patent FR-3076270-A1 (FR)
Title: Plaque en tole metallique, portant une vis sans soudage
Inventor: DUBREUCQ JEREMY
IPC: F16S1/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La plaque (10) en tôle métallique mince porte au moins une vis (16) destinée à la fixation d'un équipement. Elle comporte une partie centrale (12) et une partie de bord (14) repliée sur la partie centrale (12), la vis (16) comprenant une tête (16A) intercalée entre la partie de bord (14) repliée et la partie centrale (12), et un corps (16B) traversant la partie de bord (14).
Patent FR-3084894-A1 (FR)
Title: Revetement ceramique pour noyau de fonderie
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: C23D5/02
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de revêtement d'une pièce (2) en alliage réfractaire, comprenant les étapes de :     a. Enduction (3) d'au moins une zone de la pièce (2) à l'aide d'une composition de traitement (4), la composition de traitement (4) comportant un polymère précéramique et un solvant,     b. Traitement thermique (5) de la pièce (2) enduite de composition de traitement (4), le traitement thermique (5) étant configuré pour convertir au moins partiellement le polymère précéramique en céramique et former un revêtement (6) recouvrant un substrat (7), le revêtement (6) étant configuré pour protéger le substrat (7) de l'oxydation.
Patent FR-3080381-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition fluorescente pour la securisation de produit
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: C09K11/06
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition fluorescente pour la sécurisation d'un produit, ladite composition comprenant une matrice polymère incorporant un composé de la famille des β-dicétonate de difluoroborane de formule I (I) dans laquelle, L1 est une chaine aliphatique insaturée ou inexistant, L2 est une chaine aliphatique insaturée ou inexistant, R1 est un groupement aryle non substitué ou substitué ou un groupement hétéroaryle non substitué ou substitué, R2 est un groupement aryle non substitué ou substitué ou un groupement hétéroaryle non substitué ou substitué, et R3 est choisi parmi hydrogène, un groupement aryle substitué ou non, et un groupement hétéroaryle substitué ou non.
Patent FR-3081027-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un circuit de prelevement d'air
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-05-09
Abstract: Une turbomachine s'étendant longitudinalement selon un axe X et comportant une veine principale (V) dans laquelle circule un flux d'air (F) d'amont en aval, la turbomachine comportant au moins un disque de compresseur amont (1 A), au moins un disque de compresseur aval (1 B) et un circuit de prélèvement d'air d'un flux d'air prélevé (Fp) dans la veine principale (V), le circuit de prélèvement d'air comportant une portion radiale (CP1) dans laquelle est monté au moins un tube de prélèvement d'air (4) et une portion longitudinale (CP2) s'étendant entre un corps cylindrique (5) et un alésage central (13) du disque de compresseur aval (1B), la turbomachine comporte une pluralité d'ailettes (6) s'étendant dans la portion longitudinale (CP2) du circuit de prélèvement d'air pour entraîner en rotation le flux d'air prélevé (FP).