baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109112-A1 (FR)
Title: Combinaison d’un fourreau et d’un couteau
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B26B29/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Combinaison d'un fourreau (1) aiguiseur et d'un couteau (2) comprenant une lame (20) destinée à être remisée dans le fourreau (1), dans laquelle le fourreau (1) comprend une cavité (40) destinée à recevoir la lame (20) et une ouverture d’accès (10) à l’une des extrémités de la cavité (40), le fourreau (1) comportant, dans sa partie inférieure, un dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20), caractérisée en ce que le fourreau (1) comporte, dans sa partie supérieure, un élément de verrouillage (55) coopérant avec un élément de sécurité (22) ménagé sur le dos de la lame (20) pour immobiliser longitudinalement le couteau (2) dans le fourreau (1) et en ce que le dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20) est porté par un bras (7) monté mobile en rotation dans le fourreau (1), le fourreau (1) comprenant des moyens de rappel (8) agissant sur le bras (7) pour ramener le dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20) en direction de l’élément de verrouillage (55). Fig. 4
Patent FR-3110710-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de gestion d’affichage d’un écran d’affichage tête haute, système d’affichage, procédé de gestion et produit programme ordinateur associés
Inventor: LEPRON NICOLAS
IPC: G06F11/32
Filed: 2020-05-19
Abstract: Dispositif électronique de gestion d’affichage d’un écran d’affichage tête haute, système d’affichage, procédé de gestion et produit programme ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de gestion d’affichage d’un système d’affichage tête haute propre à être embarqué dans un poste de commande d’un aéronef pilotable par au moins un pilote (14) et comprenant :     - un module d’affichage configuré pour afficher une pluralité de symboles (41) relatifs au fonctionnement de l’aéronef et à son environnement dans au moins deux plans de visualisation (44A, 44B, 44C, 44D) distincts, les plans de visualisation étant chacun de profondeur (DA, DB, DC, DD) distincte selon un axe de visée à partir du pilote (14),     - un module de détermination configuré pour déterminer un plan de visualisation de référence (46) correspondant à un plan d’accommodation des yeux (33) du pilote, et     - un module d’alerte configuré pour générer une alerte (49) à afficher dans le plan de visualisation de référence.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110718-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une alimentation de circuit intégré, et circuit intégré correspondant
Inventor: JOUANNEAU THOMAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-05-20
Abstract: Le circuit intégré (CI) comporte un premier nœud (N1) destiné à être polarisé à une première tension (V1), un deuxième nœud (N2) destiné à être polarisé à une deuxième tension (V2) et présentant un couplage capacitif non-négligeable (Cp) avec le premier nœud (N1). Un dispositif de gestion d’alimentation (PWM) comprend un élévateur de tension (ELV) configuré pour élever une tension d’alimentation (ALM) et comprenant des étages élévateurs (STG1-STG5) configurés pour générer des tensions intermédiaires (V3, V4) sur des nœuds intermédiaires (N3, N4). Un circuit de détection de compatibilité (CMPTB) est configuré pour détecter une compatibilité entre la deuxième tension (V2) et l’une des tensions intermédiaires (V3, V4), et, si la deuxième tension (V2) est compatible avec une tension intermédiaire (V3), pour coupler (SW3) ledit au moins un deuxième nœud (N2) sur le nœud intermédiaire (N3) compatible.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112644-A1 (FR)
Title: Systeme pour la circulation routiere
Inventor: SILVA MANUEL
IPC: G09F11/23
Filed: 2020-07-17
Abstract: SYSTEME POUR LA CIRCULATION ROUTIERE
    Le système comprend des systèmes de bord de route (26) avec un panneau de signalisation routière (3) muni d’un mat (4) reposant sur le sol en bord de route, et une armoire électrique (7) fixée sur le mat (4), une face avant de signalisation (6) de forme ronde, triangulaire, rectangulaire ou carrée.
    Une station météorologique (12) comprend un capteur (13) pour mesurer, de manière répétée, une grandeur météorologique.
    Un système de détection de trafic comprend un capteur (17) pour mesurer une caractéristique du trafic routier sur la route au niveau du panneau de signalisation routière (3).
    Un module informatisé de caractérisation détermine un indice composite de la grandeur météorologique et du trafic routier à partir des données mesurées de grandeur météorologique et de caractéristique de trafic routier.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115418-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un convertisseur de puissance statique
Inventor: DREVILLON CHRISTOPHE
IPC: H02M1/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Ce dispositif de contrôle d’un convertisseur de puissance statique (1) comprend :  - des moyens de calcul (6) configurés pour multiplier un premier courant mesuré (9) en sortie du convertisseur de puissance statique (1) par une valeur prédéterminée de manière à obtenir un deuxième courant de sortie (12) ;  - des moyens de commande (7) configurés pour générer un signal de consigne (13) en fonction d’une tension mesurée (26) en sortie du convertisseur de puissance statique (1) et du deuxième courant de sortie (12) et,  - des moyens de régulation (8) configurés pour ajuster la tension (3) en sortie du convertisseur de puissance statique (1) en fonction de la tension du signal de consigne (13).   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116996-A1 (FR)
Title: Coque de protection pour chaussure à clous.
Inventor: GASSAMA CORALIE
IPC: A43C13/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne une coque (100) de protection pour chaussure à clous (200) comprenant une partie avant et une partie arrière, la partie avant étant susceptible d’être équipée de clous, la coque (100) comprenant une semelle (110) comprenant une partie avant (101) et une partie arrière (102).  Elle est essentiellement caractérisée en ce que :  la partie avant (101) et la partie arrière (102) de la coque (100) sont configurées pour coopérer avec la partie avant et la partie arrière de la chaussure à clous (200) respectivement,   et en ce que la coque (100) comprend en outre :  un rebord périphérique (120), solidaire de la semelle (110),  un dispositif de serrage par câble (160) périphérique, intégré audit rebord périphérique (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118549-A1 (FR)
Title: Amplificateur de transimpédance programmable
Inventor: MORISSON RICHARD
IPC: H03G1/00
Filed: 2020-12-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conversion ou communément appelé amplificateur de transimpédance apte à convertir un courant électrique d’entrée (Id) en provenance d’une source de courant comme un capteur photonique (D) en une tension électrique de sortie (Vo) et comprenant un circuit électronique intégré comprenant entre autres un composant résistif (Rf) de valeur réglable et un composant capacitif (Cf) de valeur réglable. L’invention concerne également un procédé de détermination des valeurs du composant résistif et du composant capacitif.    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3121465-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture de bassin, tel qu’une piscine
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: E04H4/06
Filed: 2021-04-06
Abstract: Dispositif (1) de couverture de bassin (20) comprenant au moins deux panneaux (2A, 2B) de couverture dits d’extrémité et n panneaux (3) de couverture intermédiaires, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant des panneaux mobiles quadrangulaires, chaque panneau (2A, 2B, 3) comprenant un élément (6) de couverture, une structure (7) support de l’élément (6) de couverture et des organes (8) de roulement au sol dudit panneau, lesdits panneaux (2A, 2B, 3) étant montés à emboîtement coulissant entre une position déployée du dispositif (1) de couverture dans laquelle les panneaux (2A, 2B, 3) sont disposés alignés à recouvrement partiel et une position repliée du dispositif (1) de couverture dans laquelle l’un (2A) des panneaux (2A, 2B) d’extrémité dit amont recouvre au moins partiellement le panneau (2B) d’extrémité aval et les panneaux (3) intermédiaires lorsqu’ils sont présents.  Les panneaux (2A, 2B, 3) sont des panneaux droits, l’élément (6) de couverture du panneau (2A) d’extrémité amont est formé au moins d’un revêtement rigide apte à former une surface de circulation et l’élément (6) de couverture du ou de chaque autre panneau (2B, 3) est un élément de couverture souple de type bâche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121826-A1 (FR)
Title: Tête de lit perfectionnée
Inventor: DAMOIS DANIEL
IPC: A47H1/03
Filed: 2021-04-15
Abstract: TETE DE LIT PERFECTIONNEE La présente invention se rapporte à une tête de lit (100) comprenant :  - une platine (Pt) dimensionnée pour être fixée sur une traverse (Tv) constitutive du sommier (Sm) d'un lit (Lt),   - deux potences (Po1 et Po2) incluant chacune une tige (Tg) disposée verticalement, dans la position normale d'utilisation de la tête de lit (100), chaque tige (Tg) étant fixée dans la platine (Pt), chaque potence (Po1 ou Po2) incluant un bras (Br1) qui s'étend perpendiculairement à une tige (Tg) correspondante, au-dessus de la platine (Pt), chaque bras (Br1) étant fixé sur une bride (Bd) montée libre à rotation sur la tige (Tg),  - un rideau (Rd1) continu suspendu par les deux bras (Br1).  Quand ils sont orientés en étant disposés en vis-à-vis, dans une position de fermeture active, les deux pans constitutifs du rideau, suspendus sous les deux bras, constituent une barrière pour séparer physiquement deux personnes. Le rideau continu protège ainsi les deux personnes contre la contamination par des bactéries, des virus.  Fig. 1
Patent FR-3124606-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un engin de chantier ou d’un engin agricole, et procédé de pilotage de cet engin
Inventor: HADJADJI CAMILLE
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une position d’un engin (10) de chantier ou agricole, comportant : - une étape de réception d’une position géolocalisée, - une étape de détermination d’un déplacement relatif de l’engin au moyen d’un capteur d’images ou de télédétection (23) équipant ledit engin, - une étape de calcul d’une position recalée de l’engin en fonction du déplacement relatif déterminé, - une étape d’acquisition d’un paramètre de précision relatif à la précision de la position géolocalisée et/ou de la position recalée, et - une étape d’estimation de la position de l’engin, sélectionnée parmi la position géolocalisée et la position recalée en fonction dudit paramètre de précision.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124841-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccord comprenant une emboiture et une bague interchangeable.
Inventor: MAZET YANNICK
IPC: F16J15/10
Filed: 2021-07-01
Abstract: La présente invention propose un ensemble de raccord comprenant une emboiture (10) et une bague interchangeable, montée dans l’extrémité libre de l’emboiture. La bague comprend un corps de bague, s’étendant axialement entre une première face (31), interne, et une deuxième face (32), externe, côté extrémité libre de l’emboiture. La bague comprend un joint extérieur (40) sur le corps de bague prévu en compression dans l’emboiture, entre la bague et l’emboiture, et un joint intérieur, pour l’étanchéité entre la bague et un tube à insérer, le joint intérieur ayant une lèvre qui s’étend entre une extrémité d’ancrage sur la deuxième face externe et une extrémité libre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126681-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant une cloison interne fixée à un élément de caisse
Inventor: PRUNIER GERMAIN
IPC: B61D17/04
Filed: 2021-09-06
Abstract: Véhicule comprenant une cloison interne fixée à un élément de caisse
    Un véhicule comprend :
    - un élément de caisse ; et 
    - une cloison intérieure (22) fixée à l’élément de caisse par l’intermédiaire d’un système de fixation comprenant :
    - un premier élément de fixation (40) fixé sur l’un de l’élément de caisse et de la cloison intérieure (22), le premier élément de fixation (40) comprenant une tige (48) s’étendant selon un axe de tige (A); 
    - un deuxième élément de fixation (42) fixé sur l’autre de l’élément de caisse et de la cloison intérieure (22), le deuxième élément de fixation (42) possédant un orifice (76), la tige (48) étant reçue coulissante verticalement dans l’orifice (76) de sorte que la cloison intérieure (22) est mobile en translation verticale par rapport à l’élément de caisse et assujettie en translation horizontale à l’élément de caisse. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3126927-A1 (FR)
Title: Bandeau de coiffe monobloc.
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B62D25/14
Filed: 2021-09-14
Abstract: Bandeau de coiffe monobloc.  L’invention porte sur un bandeau de coiffe (10) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, destiné à s’étendre d’un côté à l’autre de l’habitacle d’un tel véhicule entre une coiffe (20) et un plastron (30), le bandeau de coiffe (10) étant monobloc.  Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3128120-A1 (FR)
Title: compositions, nécessaires et procédés pour modifier la couleur de fibres kératineuses
Inventor: ROSENBERG MARC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-19
Abstract: C ompositions, nécessaires et procédés pour modifier la couleur de fibres kératineuses La divulgation concerne des compositions de base de colorant capillaire sous la forme d’une émulsion ou d’une crème comprenant un alcool gras alcoxylé, un acide gras, un alcool gras, un système tampon, et facultativement un agent épaississant et/ou un composé colorant, des compositions modifiant la couleur des cheveux comprenant la base de colorant capillaire, et des nécessaires et procédés pour modifier la couleur des fibres kératineuses telles que les cheveux.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3116721-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un agent nettoyant cosmétique fluide prêt à l’emploi
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un agent nettoyant cosmétique fluide prêt à l’emploi, comprenant les étapes suivantes  - fourniture d’une poudre, contenant – par rapport à son poids total –  a) 40,0 à 80,0 % en poids d’au moins un tensioactif anionique,  b) 10,0 à 30,0 % en poids d’au moins un tensioactif amphotère et/ou zwitterionique et c) 0,1 à 7,5 % en poids d’au moins un principe actif de conditionnement de la peau et/ou des cheveux,  - mélange de la poudre avec de l’eau selon un rapport pondéral de 1:3 à 1:20,  - le cas échéant, secousse ou agitation du mélange obtenu jusqu’à homogénéité.
Patent FR-3134691-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: REYES LIONEL
IPC: A45D1/04
Filed: 2022-04-21
Abstract: Dispositif de traitement de la chevelure L’invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure comportant :  - deux mâchoires de traitement des cheveux mobiles l’une relativement à l’autre entre une configuration écartée et une configuration rapprochée,  - un organe de traitement interne présentant une surface interne de chauffage s’étendant sur l’une des mâchoires vers l’autre des mâchoires en configuration rapprochée et configurée pour venir au contact des cheveux s’étendant entre les mâchoires, au moins un organe de traitement interne présentant un premier bord latéral et un deuxième bord latéral opposé, le premier bord latéral étant configuré pour qu’un angle formé entre un plan médian du dispositif, s’étendant entre les mâchoires en configuration rapprochée des mâchoires, et des cheveux sous tension mécanique, s’appuyant sur le premier bord latéral, et sur une surface extérieure de la mâchoire correspondante adjacente et disjointe de l’organe de traitement interne, soit inférieur ou égal à 120°, et strictement supérieur à 90°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3135205-A1 (FR)
Title: Extrait de cistus monspeliensis et compositions le comprenant pour favoriser la cicatrisation et la reparation des lesions cutanees
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61K36/18
Filed: 2022-05-09
Abstract: La présente invention concerne un extrait de Cistus monspeliensis, plus particulièrement un extrait de parties aériennes fleuries de Cistus monspeliensis, pour son utilisation dans le traitement des lésions cutanées.
Patent FR-3135596-A1 (FR)
Title: Utilisation d’ARN interférents dirigés contre le système cholinergique pour lutter contre les insectes nuisibles
Inventor: GOVEN DELPHINE
IPC: A01N63/60
Filed: 2022-05-20
Abstract: ------  UTILISATION D’ARN INTERFERENTS DIRIGES CONTRE LE SYSTEME CHOLINERGIQUE POUR LUTTER CONTRE LES INSECTES NUISIBLES La présente invention concerne un procédé de lutte contre des insectes nuisibles par inhibition de la traduction d’un ARNm d’un gène cible appartenant au système cholinergique de l’insecte induite par interférence par ARN.   L'invention concerne également une composition insecticide comprenant un ARN double brin ou un oligonucléotide antisens et un agent de transfection ou un solvant.  L'invention concerne en outre un ARN interférent dans lequel l’ARNdb ou oligonucléotide antisens inhibe la traduction des ARNm correspondant à la séquence codante de l’un quelconque des gènes du groupe de sous-unités neuronales α du récepteur nicotinique, des gènes du groupe de sous-unités neuronales β du récepteur nicotinique, et de leurs isoformes, à une quelconque des séquences nucléotidiques des gènes codant pour les protéines et molécules auxiliaires du récepteur nicotinique, et leurs isoformes, ou à la séquence d’ADN codant pour une protéine de l’interactome du récepteur nicotinique. Des utilisations de l’ARN interférent ou oligonucléotide antisens comme bioinsecticide, comme agent synergisant de l’effet insecticide d’un insecticide ou d’une molécule à effet insecticide contre un insecte nuisible et comme agent de restauration de la sensibilité d’un insecte nuisible vis-à-vis d’un insecticide sont décrits.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2001574-A1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1969-02-07
Abstract: 1,252,660. Ion exchange membranes. SIEMENS-A.G. 7 Feb., 1969 [8 Feb., 1968], No. 6886/69. Heading B1X. [Also in Divisions C3 and H1] Ion-exchanger membranes suitable for use in dialysis osmosis and reverse osmosis are prepared from a linear, non-cross linked copolymer capable of gel formation and containing ion exchange-active and hydrophobic groups, the copolymer being derived from at least one (meth) acrylate ester and, as ionexchange active monomer, either (i) acrylic, methacrylic and/or itaconic acid or (ii) vinyl pyridine, N-vinyl-pyrrolidone and/or an amino ester of methacrylic acid, the monomers (i) and (ii) not being employed together (see Group C3). To improve the mechanical stability of the membranes, the copolymer solution may be solidified within metallic or non- metallic grids, woven fabrics, paper or bonded unwoven fibre structures. To render the surface of the membranes wettable, they can be flushed with an aqueous solution of a copolymer (different from that specified above) containing hydrophilic groups.
Patent FR-2046890-A1 (FR)
Title: Gasification of wet coal
IPC: C10J3/46
Filed: 1970-06-16
Abstract: Process is intended partic. for raw lignite or raw lignite which has been dried a little. The heat required for gasification is supplied entirely or mainly from outside as sensible heat and can be taken from a nuclear reactor. The coal, of suitable lump size, is put in the heated chamber and, as a result of the formation of gases on account of the heating, it becomes agitated and fluidised. This is esp. due to the effect of the water vapour and its decomposition products.
Patent FR-2107805-A1 (FR)
Title: Relief label blanks - made from sheet protected with a tear sensitive paper/film composite
IPC: G09F7/16
Filed: 1970-09-18
Abstract: Composite sheet or strip comprising a deformable support of metal or plastic covered with adhesive paper covered in turn by a protective plastic film, pref. vinyl plastic. Pref. the paper/plastic combination is designed to tear like paper for easy removal of both from a deformity on the substrate. Esp. for making labels by stamping characters in relief which can be exposed by removing the paper/film from their crowns and can be painted before stripping the rest of the cover from the background.
Patent FR-2157754-A1 (FR)
Title: Low friction surface blocks - of composite polyethylene /fibre/wood structure for non blistering rink or concrete surfaces
IPC: E01C13/10
Filed: 1971-10-26
Abstract: Composite blocks have a complex interlayer, comprising a fine mesh woven glass fabric in contact with a rigid supporting layer or core (plywood, fibreboard or expanded polyurethane), a layer of felt and a layer of non-woven long fibre matting of synthetic material in contact with the underside of an abrasion resistant (polyethylene), low friction skin, impregnated with a heat cured binder resin. The blocks are two faced, i.e., an interlayer and skin on both major faces of the support panel, the underside of the polyethylene being heavily scored and then flamed or otherwise flash fused to generate a cellular or pocketed face offering a good key to the (epoxy) binder resin during hot press lamination to produce composite blocks or tiles. Combination of the interlayer and the treatment of the underface of the polyethylene provides a resilient and secure bond between the polyethylene skin and the wood based support, resistant to peeling or blistering due to temp. variations, moisture or shear. Pref. the interlayer is ca. 4mm. thick overall, and the core is a 5-ply crossply plywood. Block is used for building, e.g., artificial skating rinks and slide conveyors etc.
Patent FR-2137441-A1 (FR)
Title: Fluidized bed reactors - reclaiming and recycling fines
IPC: B01J8/00
Filed: 1971-12-28
Abstract: Appts. for recycling fines carried in the outlet gas of a fluidised bed reactor (e.g. vapour phase polymerisation of ethylene) consists of a cyclone separator, a compressor and a suction accelerator (I). The solids in the carrier gas are sepd. in the cyclone, are sucked into (I), mixed with fresh catalyst and are recycled into the reactor. (I) consists of a tapering annulus with an adjustable opening, a mixing chamber and a diffusor. Propellant gas passes through the annulus at a high velocity and the resulting low press. sucks in the solids from the cyclone. The amount of propellant gas is controlled to maintain a circulating fluid bed at the top of the reactor. The gas from the cyclone is recompressed, mixed with fresh gas and sent back to the reactor.
Patent FR-2165778-A1 (FR)
Title: Finely divided platinum extraction - from platinum azide complexes with sulphuric acid at high temp and reducing the platinum
IPC: C22B11/00
Filed: 1971-12-30
Abstract: Finely divided Pt is obtd. by treating Pt azide complexes, pref. K tetranitroplatinate or Pt dinitrodianine with aq. sulphuric acid, 40 to 50% conc. for the former and 80 to 90% for the latter, and then reducing the resulting Pt aquasulphate with hydrazine hydrate in a molar ratio 10:1 or with an aq. alkali of 10 to 30% concn. Alternatively, the Pt aquasulphate may be treated with a 5% aq. alkali soln. and the resulting Pt hydroxosulphate dissolved in water and then pptd. onto activated carbon. The process time is reduced and more highly specific surface sizes obtained.
Patent FR-2231695-A1 (FR)
Title: Filled vinyl chloride polymer compsn - with good mechanical properties, contains vinyl chloride-alpha-olefin copolymer and calcium carbonate filler
IPC: C08K3/26
Filed: 1973-05-28
Abstract: Compsn. contains (a) 0-50 wt. % PVC, (b) 50-100 wt. % of a graft copolymer made by polymerising vinyl chloride in the presence of an alpha-olefin polymer (e.g. an ethylene-propylene copolymer) as polymer component and (c) 20-100 pts. (preferably 40-80 pts. wt. (per 100 pts. wt. polymer component) of CaCO3 as filler. Prefd. filler is precipitated CaCO3, with a particle size of 0.1-0.03 u. Compsns. have good mechanical properties and can be used for building applications, but do not evolve noxious HCl fumes on ignition.