baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090411-A1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire radial
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C08B1/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un réacteur tubulaire (1) muni à une de ses extrémités d’une entrée (2) de charge au moins partiellement solide et à son extrémité opposée d’une sortie (3) de charge, caractérisé en ce que ledit réacteur loge un distributeur (5) de fluide dont la paroi externe délimite un espace tubulaire ou annulaire (51) qui est coaxial à l’axe longitudinal (X) du réacteur (1),- ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une entrée de fluide (6) à l’une de ses extrémités, - ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une pluralité de sorties latérales (7) de fluide, lesdites sorties comprenant des orifices traversant la paroi externe du distributeur pour déboucher à l’intérieur du réacteur,- ledit distributeur de fluide (5) est entouré, dans le réacteur (1), sur au moins une partie de la longueur dudit distributeur, d’un filtre (8) confinant la charge dans l’espace entre le distributeur et ledit filtre. Figure 1 à publier
Patent FR-3078991-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture à actionneur linéaire pour véhicule automobile.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B85/16
Filed: 2018-12-20
Abstract: La commande d’ouverture (10) comprend un boîtier (12) et une poignée (16) montée basculante autour d’un axe (A1) par rapport au boîtier (16) entre au moins une position de repos et une position éjectée, un levier (30) de pivotement de la poignée (16) en éjection et/ou rétraction et des moyens (60) d’actionnement électrique du levier de pivotement (30). Selon l’invention, le levier (30) est configuré pour pivoter autour d’un axe commun (A1) à la poignée (16) et comprend un organe (38) de rappel élastique dans une position de rappel dans laquelle il est apte à retenir la poignée (16) dans sa position de repos. Les moyens d’actionnement (60) sont configurés pour faire pivoter le levier (30) à l’encontre de l’effort de rappel de l’organe de rappel (38) de façon à entraîner dans son mouvement rotatif la poignée (16) de sa position de repos à sa position éjectée. FIGURE ABREGE : FIGURE 2
Patent FR-3091357-A1 (FR)
Title: Procede de determination conjointe de la direction d’arrivee et de la polarisation d’un signal
Inventor: BOURGOIN HUGO
IPC: G01S3/74
Filed: 2018-12-31
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION CONJOINTE DE LA DIRECTION D’ARRIVEE ET DE LA POLARISATION D’UN SIGNAL Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une polarisation et d’une direction d’arrivée, parmi un ensemble de directions d’arrivée, d’un signal émis à une fréquence comprise dans une gamme de fréquences, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comportant une unité de calcul et un réseau antennaire comprenant une pluralité d’antennes, possédant un repère pour chaque direction d’arrivée et pour chaque fréquence de la gamme de fréquences, le procédé comportant les étapes suivantes : pour chaque antenne, recevoir, numériser et transmettre le signal numérisé à l’unité de calcul ; estimer la fréquence du signal ; regrouper les signaux numérisés dans un vecteur de signaux numérisés H ; pour chaque direction d’arrivée : décomposer chaque signal numérisé sur le repère correspondant à la direction d’arrivée et à la fréquence estimée ; regrouper la décomposition de chaque signal numérisé suivant un premier axe du repère dans un premier vecteur, regrouper la décomposition de chaque signal numérisé suivant un second axe du repère dans un second vecteur et créer une matrice X comportant une première ligne correspondant au premier vecteur et une seconde ligne correspondant au second vecteur ; déterminer la direction d’arrivée et la polarisation du signal à l'aide du vecteur de signaux numérisés H et de la matrice X de chaque direction d’arrivée de l’ensemble de directions d’arrivée.
Patent FR-3091896-A1 (FR)
Title: Procede de test d'efficacite d'un catalyseur de ligne d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: TARDY GERARD
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de test d'efficacité d'un catalyseur (3) d'une ligne d'échappement (1) de moteur thermique (2) comportant: - une étape de mise en fonctionnement du moteur thermique (2) jusqu'à ce que sa température (T_mth) atteigne un seuil de température minimal, - une étape de vérification du fonctionnement des sondes à oxygène (6, 7), et - dans le cas où les sondes à oxygène fonctionnent correctement, ledit procédé comporte en outre: - une étape de mise en fonctionnement du moteur thermique (2) à un régime élevé, et - une étape de commande d'un retour à un régime de ralenti, - une étape de mesure d'une durée de remontée d'une tension (V_av) de la sonde aval (7) au-dessus d'un seuil de tension prédéterminé, - une étape de détermination d'un état du catalyseur (3) en fonction de la durée mesurée de remontée de la tension. Figure 1
Patent FR-3092146-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une pompe à piston pour moteur thermique
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02M51/04
Filed: 2019-01-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d’une pompe (10) à piston (110) par un calculateur (20) d’un véhicule (1), ladite pompe (10) comprenant un guide (120), un piston (110) monté de manière coulissante dans ledit guide (120), et un solénoïde (130), adapté pour déplacer le piston (110), ledit procédé comprenant, tant que la pression de carburant (C) dans la chambre de compression de la pompe (10) est inférieure à un seuil de pression prédéterminé, une étape de commande du solénoïde (130) par le calculateur (20) afin de déplacer le piston (110) jusqu’à sa position haute, et une étape de détection, par le calculateur (20), d’un dépassement du seuil de pression prédéterminé lorsque la valeur de courant, mesuré au terme d’une durée prédéterminée, est supérieure ou égale à une valeur de référence prédéterminée de manière à arrêter la commande du solénoïde (130) par le calculateur (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092009-A1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: VAN DER BRUGGEN TOM
IPC: A63H33/08
Filed: 2019-01-28
Abstract: JEU DE CONSTRUCTION Le jeu de construction comporte : - des premiers éléments à assembler (155, 215), appelés « montants » présentant une forme générale en parallélépipède rectangle dont les arêtes les plus grandes ont une première dimension, - des deuxièmes éléments à assembler (160, 170), appelés « traverses » présentant une forme générale en parallélépipède rectangle dont les arêtes les plus grandes ont une deuxième dimension, inférieure à la première dimension, - au moins un assemblage appelé « premier U » (200), chaque « premier U » comportant deux montants (155) reliés entre deux par au moins deux traverses (160, 170), chacun des deux montants étant assemblé à chacune des traverses et - au moins un assemblage appelé « deuxième U » (350) chaque « deuxième U » comportant deux montants (215) reliés entre deux par au moins deux traverses (160, 220), chacun des deux montants étant assemblé à chacune des traverses, chaque « deuxième U » comportant des moyens de liaison (135) avec un « premier U » pour que les espaces libres entre les montants et les traverses du « premier U » et du « deuxième U » se superposent au moins partiellement et chaque « deuxième U » comportant un support pour au moins une feuille dans l’espace libre entre ses montants et ses traverses. Figure pour l'abrégé : figure 8
Patent FR-3078690-A1 (FR)
Title: Emballage de sécurité pour le transport de prélèvements ou d'échantillons
Inventor: PEROTIN BERTRAND
IPC: B65D65/40
Filed: 2019-03-12
Abstract: L'invention concerne un emballage pour transporter des produits sous forme de prélèvements ou échantillons nuisibles ou dangereux, l'emballage comprenant un premier sachet (1) avec un premier moyen de fermeture (2), et au moins un deuxième sachet (3) avec un deuxième moyen de fermeture (5), le premier sachet étant attaché à l'intérieur du deuxième sachet, le premier sachet étant destiné à recevoir des produits à transporter. Les sachets sont en matière synthétique, en particulier plastique. Figure à publier avec l’Abrégé : Figure 1
Patent FR-3099993-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique
Inventor: POIROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-08-22
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE La présente invention concerne une composition comprenant : - 0,1 à 10%, de préférence de 0,1 à 5%, en poids d’un extrait de Getto ; - 0,0001 à 0,02% en poids de peptides ; - 0,0001 à 0,02% en poids de Chrysin ; et - 0,0001 à 0,02% en poids de N-hydroxysuccinimide et son utilisation pour la réduction des rides. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3101564-A1 (FR)
Title: Dispositif collaboratif à pilotage optimisé
Inventor: FOUCAULT PAUL
IPC: B25J9/06
Filed: 2019-10-08
Abstract: Titre : Dispositif collaboratif à pilotage optimisé L’invention concerne un dispositif (1) collaboratif comprenant :- un bras (3) robotisé incluant au moins un moteur (32) ;- un outil (4) solidarisé à une extrémité libre du bras (3) robotisé ;- une unité informatique (5) reliée au bras (3) robotisé pour transmettre des consignes de pilotage du bras (3) robotisé,caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend également une articulation (6) ayant une liaison souple,le dispositif (1) intégrant au moins un capteur (7) paramétré pour détecter des forces exercées sur la liaison souple, l’unité informatique (5) étant configurée pour :- recevoir des données du capteur (7) ;- traduire lesdites données en couples subis au niveau dudit ou desdits moteurs (32) du bras (3) robotisé ;- générer des consignes d’atténuation des couples subis,- piloter ledit ou lesdits moteurs (32) du bras (3) robotisé avec les consignes d’atténuation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104416-A1 (FR)
Title: Extraits de bourgeons de roses
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61P17/10
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un extrait de bourgeons de roses, ou une composition en contenant, pour une application topique sur les matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres et notamment de la peau du visage et/ou du cou, pour une utilisation pour favoriser et/ou stimuler la cicatrisation.
Patent FR-3104460-A1 (FR)
Title: Masse de captation d'impuretés organométalliques préparée par la voie sels fondus
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: C10G45/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention décrit une masse de captation de composés organométalliques de l'arsenic et d'autres métaux lourds particulièrement adaptée au traitement de coupes essences oléfiniques et chargées en soufre telles que les essences issues du craquage catalytique. La masse de captation comprend une phase active à base de particules de sulfure de métal du groupe VIII préparée par une étape de mise en contact d’un support poreux avec un sel métallique dudit métal du groupe VIII et une étape de chauffage du mélange obtenu à une température supérieure à la température dudit sel métallique. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre de ladite masse de captation.
Patent FR-3105773-A1 (FR)
Title: fourreau de colonne de direction comportant un Système de réglage d’une position relative entre deux tubes
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: F16B7/14
Filed: 2019-12-31
Abstract: L'invention concerne un fourreau de colonne de direction (103) comportant deux éléments constitués par un tube extérieur (101) et un tube intérieur (102) mobiles en translation l’un par rapport à l’autre suivant un axe de référence (X), et au moins un système de réglage (10) d’un effort résistant s’opposant à un mouvement relatif de translation entre les deux éléments (101, 102), le mécanisme de pression comportant: au moins un patin de friction (20), supporté par un premier (101) des deux éléments (101, 102) ; une surface de serrage (30) solidaire d’un deuxième (102) des deux éléments (101, 102), le patin de friction (20) étant configuré pour être en contact et en appui contre la surface de serrage (30), le deuxième (102) des deux éléments (101, 102) présentant une surface inscrite dans une enveloppe (E) cylindrique, le fourreau de la colonne de direction étant caractérisé en ce que le deuxième (102) des deux éléments (101, 102) comprend une cavité de guidage (40) s’étendant axialement par rapport à l’axe de référence (X), la cavité (40) formant un espace creux (41) par rapport à l’enveloppe cylindrique (E), le patin de friction (20) étant configuré pour pénétrer au moins en partie dans la cavité de guidage (40) pour guider en translation le premier (101) des deux éléments (101, 102) par rapport au deuxième (102).      (Fig. 5)
Patent FR-3106508-A1 (FR)
Title: Systeme de projection de liquide
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention concerne un système de projection (1) d’un liquide de lavage comprenant :- un réservoir (3) d’un liquide de lavage,- une pluralité d’organes de projection (5) reliés fluidiquement au réservoir (3),- une pompe (7) configurée pour alimenter les organes de projection (5) en liquide de lavage,- une pluralité de vannes (11) couplées respectivement à la pluralité d’organes de projection (5) et configurées pour transmettre sélectivement le liquide de lavage pompé vers les organes de projection (5) respectifs,dans lequel la pluralité de vannes (11) est disposée sous la forme d’un bloc de distribution (9) avec une entrée (9a) du bloc configurée pour être reliée fluidiquement à la pompe (7) et comprenant des connecteurs fluidiques (31) disposés en parallèle et destinés à être raccordés à des organes de projection (5) et dans lequel le bloc de distribution (9) comprend également une valve de surpression mécanique (13) disposée en parallèle des connecteurs fluidiques (31) et configurée pour s’adapter sur un connecteur fluidiques (31) du bloc de distribution (9)..                  Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3107814-A1 (FR)
Title: Procède de déshydratation interactive programmée pour le séchage optimal des végétaux thermosensibles.
Inventor: BAUDELAIRE ELIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2020-03-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de Déshydratation Interactive Programmée (DIP) des végétaux contenant des molécules thermosensibles. Le procédé permet d’éviter la dénaturation des molécules dont la préservation de la qualité nutritionnelle, des propriétés et de l’activité biologique est recherchée. Le procédé selon l’invention dispose de deux réseaux aérauliques chaud (7, 8, 10,11) et froid (1, 2, 3, 4 et 5) distincts qui mettent en œuvre sept phases de fonctionnement E1, E2, E3, E4, E5, E6,  E7 et trois cycles de programmation permettant de réduire le temps de chargement, de déchargement, de déshydratation ainsi que l’énergie nécessaires pour atteindre une teneur en eau de 4%. Le procédé de Déshydratation Interactive Programmée (DIP) est équipé d’une interface dédiée permettant le pilotage, le contrôle et l’arrêt de la déshydratation à distance. Il permet d’obtenir des produits (secs, granulés, poudres, fractions de poudres, eaux végétales) qui se prêtent à des applications dans les domaines alimentaires, nutraceutiques, cosmétiques, et pharmaceutiques.
    Figure pour l’abrégé : Fig. n° 2
Patent FR-3111056-A1 (FR)
Title: Receptacle pour un produit, notamment un produit cosmetique en forme de baton
Inventor: LECUREUIL FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-06-05
Abstract: Réceptacle (1) pour un produit, notamment un produit cosmétique en bâton, ledit réceptacle comprenant une base (2), un insert (4) ainsi qu’un mécanisme (6) monté dans ladite base (2) par l’intermédiaire dudit insert (4), ledit mécanisme (6) étant configuré pour entrainer ledit produit depuis une position escamotée vers une position en saillie permettant l’utilisation dudit produit. Selon l’invention, l’insert (4) est formé d’un seul bloc et présente une pluralité d’étages (41, 42, 43), chacun desdits étages (41, 42, 43) étant conçu pour recevoir le mécanisme (6), ledit mécanisme (6) étant choisi parmi des mécanismes de différentes longueurs et/ou de différents diamètres.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3111456-A1 (FR)
Title: Validation d’une transaction relative à une offre d’un bien ou d’un service à un utilisateur
Inventor: HEMERY BAPTISTE FRANÇOIS
IPC: G06Q30/04
Filed: 2020-06-15
Abstract: Validation d’une transaction relative à une offre d’un bien ou d’un service à un utilisateur L’invention concerne un procédé de validation d’une transaction relative à une offre d’un bien ou d’un service à au moins un utilisateur, une facture ayant été générée pour ladite offre, dans lequel ledit procédé est mis en œuvre dans un terminal associé audit utilisateur, caractérisé en ce qu’il comprend ce qui suit, de manière différée par rapport à ladite offre :     - accéder (S1021), via un réseau de communication, à un dispositif de facturation, à l’aide d’un identifiant associé à un ensemble de factures comprenant ladite facture, les factures dudit ensemble étant relatives à des biens ou des services offerts audit utilisateur par un même fournisseur sur un certain laps de temps,     - requérir (S1041) auprès du dispositif de facturation le paiement d’au moins ladite facture, en prenant en compte ledit identifiant, un mode de paiement, et un montant inscrit sur ladite au moins une facture.     Figure pour l’abrégé : Figure 7A
Patent FR-3114525-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépoudrage
Inventor: COUSIN JÉRÉMY MICHEL JEAN-MARIE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de dépoudrage (1) d’une enceinte de fabrication d’une machine de fabrication additive, le dispositif de dépoudrage (1) comprend une enveloppe (2) formant une enceinte d’aspiration présentant une ouverture principale (4) adaptée pour être positionnée sur une platine périphérique (101) encadrant une chemise de fabrication (104) d’une machine de fabrication additive pour définir un volume d’aspiration (6), l’enveloppe (2) comprenant au moins une ouverture de connexion (9) permettant de connecter un aspirateur au dispositif de dépoudrage (1) pour aspirer de la poudre contenue dans le volume intérieur de l’enveloppe (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116036-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile.
Inventor: LE-HIR NATHALIE
IPC: G06F9/06
Filed: 2020-11-12
Abstract: Titre  :  Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile.
    Procédé de gestion de configuration d’une séquence d’accueil et/ou d’une séquence de salutation d’un véhicule automobile comprenant une étape de contrôle automatique d’au moins un organe du véhicule en fonction de données relatives à un contexte extérieur ou à un contexte personnel de l’utilisateur.
    Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3122434-A1 (FR)
Title: Composition de carburant riche en composés aromatiques, en paraffines et en éthanol, et son utilisation notamment dans des véhicules de compétition
Inventor: DAUPHIN ROLAND
IPC: C10L1/182
Filed: 2021-04-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant :(i) de 60 à 94% en masse d’un mélange d’hydrocarbures comprenant :a) de 35 à 55% en masse de composés aromatiques ;b) de 30 à 50% en masse de paraffines non cycliques contenant au moins 5 atomes de carbone ; etc) de 5 à 15% en masse de naphtènes ;(ii) de 5 à 36% en masse d’éthanol ; et(iii) de 1 à 10% en masse de butane.  Cette composition est utile pour alimenter un moteur à allumage commandé, dans des véhicules automobiles destinés à des applications grand public ou à la compétition.
Patent FR-3124447-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un dispositif électronique portatif pour véhicule et planche de bord de véhicule comprenant un tel dispositif de support
Inventor: DEBUIGNE ALEXIS
IPC: B60K37/04
Filed: 2021-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (100) d’un dispositif électronique portatif (30) pour véhicule. A cet effet, le dispositif de support (100) comprend une surface d’accueil sur laquelle s’appuie le dispositif électronique (30), des moyens de maintien (311, 312, 313) du dispositif électronique (30) réglables en hauteur et des moyens de recharge par induction du dispositif électronique (30). La hauteur des moyens de recharge par induction est ajustée automatiquement en fonction de la hauteur des moyens de maintien.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3126343-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe de ressorts de suspension maintenus par une coupelle supérieure
Inventor: LE COSQUER YANNICK
IPC: B62D65/12
Filed: 2021-08-24
Abstract: Véhicule automobile comportant un ressort de suspension (38), une plaque d’appui inférieure (32) fixée à bras de suspension pivotant (30), et une coupelle supérieure (10) fixée à la caisse du véhicule, comprenant une semelle (12) d’appui de l’extrémité supérieure du ressort (38) et un moyeu de centrage (14) rentrant dans des spires supérieures du ressort (42), lorsque la plaque d’appui inférieur (32) et la coupelle (10) sont écartées au maximum avant le montage d’un amortisseur télescopique limitant le débattement du bras de suspension (30), le ressort (38) étant posé sur la plaque d’appui inférieure (32), le moyeu de centrage (14) comporte une longueur permettant à son extrémité de rester engagée dans les spires supérieures (42) du ressort (38) en assurant son guidage.  Figure 3
Patent FR-3124677-A1 (FR)
Title: Systeme de divertissement a domicile
Inventor: WU PENG
IPC: H04R29/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: SYSTEME DE DIVERTISSEMENT A DOMICILE La présente invention concerne un système de divertissement à domicile comprenant un équipement de lecture de divertissement (100) ; un émetteur Bluetooth (110) ; un dispositif de lecture audio avant (130) ; et un dispositif de lecture audio arrière (120), dans lequel une extrémité de l'équipement de lecture de divertissement (100) est connectée à l'émetteur Bluetooth (110), et l'émetteur Bluetooth (110) est connecté à la fois au dispositif de lecture audio avant (130) et au dispositif de lecture audio arrière (120) par l’intermédiaire d’ondes radio sans fil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127449-A1 (FR)
Title: Armature d’assise pour siège de véhicule dotée d’un coussin gonflable anti-sous-marinage
Inventor: CERDAN DANIEL
IPC: B60R21/207
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’invention concerne une armature d’assise (110) pour siège de véhicule automobile comportant un cadre rigide de soubassement (111) comprenant deux flasques latéraux (112, 113) entre lesquels s’étendent une traverse avant (114) et une traverse arrière (115), une nappe élastique de suspension (122) s’étendant entre lesdites traverses, ainsi qu’un coussin gonflable de sécurité anti-sous-marinage (127) comprenant un sac gonflable (128) et un générateur de gaz, ledit sac gonflable s’étendant, dans sa configuration non gonflé, à plat de sorte à recouvrir ladite nappe de suspension et au moins une partie (114A) de ladite traverse avant ;caractérisée en ce que ledit sac gonflable comprend :- une chambre primaire (128A) reliée fluidiquement à la sortie dudit générateur et recouvrant ladite au moins une partie (114A) de la traverse avant (114), et,- une chambre secondaire (128B) reliée fluidiquement à ladite chambre primaire et s’étendant dans le prolongement arrière de cette chambre primaire.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1