baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995480-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de transmission de messages a l'aide d'un equipement de communication mobile
Inventor: BRUEL MARC
IPC: H04L12/58
Filed: 2012-09-11
Abstract: Système de transmission de messages, comprenant des premier et deuxième réseaux (2, 3) d'équipements, et au moins un équipement mobile (6, 7) muni d'une mémoire non volatile, chaque équipement mobile (6, 7) comportant, un premier moyen de communication (16) configuré pour établir une connexion automatique avec au moins un équipement (E1 à E5) du premier réseau (2), un deuxième moyen de communication (17) configuré pour établir une connexion automatique avec au moins un équipement (4, 5) du deuxième réseau (3), et un moyen de traitement des messages (15) configuré pour émettre des messages stockés dans la mémoire non volatile de l'équipement mobile vers chaque équipement connecté, et pour sauvegarder les messages émis par l'équipement mobile dans la mémoire non volatile de l'équipement mobile.
Patent FR-2985843-A1 (FR)
Title: Module de production d'energie electrique
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: B63G8/00
Filed: 2012-01-18
Abstract: Ce module comportant des moyens en forme de caisson cylindrique allongé (12) dans lesquels sont intégrés des moyens formant unité de production d'énergie électrique comportant des moyens formant chaudière nucléaire (30), associés à des moyens de production d'énergie électrique (37) raccordés à un poste de distribution électrique externe par des câbles électriques, est caractérisé en ce que les moyens formant chaudière nucléaire (30) sont placés dans une chambre sèche (19) d'un compartiment réacteur (18) associée à une chambre formant réservoir de stockage d'eau de sécurité (20) du réacteur dont au moins la paroi radiale (53) est en relation d'échange thermique avec l'environnement marin et en ce que les moyens formant chaudière nucléaire (30) comportent une cuve de réacteur (32), placée dans un puits de cuve (90) dont la partie inférieure est raccordée à la partie inférieure de la chambre formant réservoir de stockage d'eau de sécurité (20) du réacteur à travers des moyens formant conduit d'amenée d'eau (91) placés le long de la paroi radiale (53) du module (12) et dont la partie supérieure est raccordée à une partie correspondante de la chambre formant réservoir de stockage (20) à travers des moyens formant conduit de retour d'eau (92).
Patent FR-2986554-A1 (FR)
Title: Joinery system for range of e.g. door, has vertical upright including metal sections of frontage and heat shield forming with profiled frontage in thermal protection chamber, where profiled frontage is made of aluminum
Inventor: BOSC FRANCOIS
IPC: E06B3/263
Filed: 2012-02-02
Abstract: The system (1) has two glass panels (11, 12) including two frames, where two glazings (2) are attached with the frames. One of the frames includes a vertical upright (16), which is visible from an outer side (EXT), and provides a junction with the other panel. The vertical upright includes metal sections (17, 17A, 17B) of a frontage and a heat shield (18) forming with a profiled frontage in a thermal protection chamber (19), where the profiled frontage is made of aluminum. The heat shield is made of conducting material such as PVC or ethylene propylene diene monomer (EPDM).
Patent FR-2986533-A1 (FR)
Title: Composition, useful as a softening agent for formulations based on biosources polymers and/or biodegradable polymers, comprises functionalized polyglycerol and polymer or copolymer grafted with maleic anhydride
Inventor: DEVER CEDRIC
IPC: C08L51/06
Filed: 2012-02-08
Abstract: Composition comprises at least one functionalized polyglycerol and at least one polymer or copolymer grafted with at least one maleic anhydride. Composition comprises at least one functionalized polyglycerol having a structure of formulae (R1O-(CH 2-CH(OR2)-CH 2-O) n-R3) or (R1O-(CH 2-CH(CH 2(OR2))-O) n-R3) and at least one polymer or copolymer grafted with at least a maleic anhydride. R1-R3 : H or fatty acid chain; and n : >= 1. An independent claim is included for a formulation based on biosources polymer and/or biodegradable polymer, optionally charged with vegetable flour, where the formulation is present in an amount of 0.0001-20%.
Patent FR-2989485-A1 (FR)
Title: Capteur tactile et procede de fabrication d'un tel capteur
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G06F3/044
Filed: 2012-04-11
Abstract: Ce capteur tactile (10) comporte une couche de matériau piézoélectrique (18) intercalée entre d'une part, des premier et deuxième éléments conducteurs électriques (20, 22), et d'autre part, au moins un troisième élément conducteur (14, 16) comprenant une surface en regard d'au moins l'un des premier et deuxième conducteurs (20, 22).
Patent FR-2990743-A1 (FR)
Title: Vanne de controle moteur a etancheite amelioree
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D13/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne de contrôle moteur (100), comprenant un volet (102) monté pivotant sur un axe (103) séparant ledit volet (102) en une première partie (104) et une deuxième partie (105) se joignant au niveau d'un plan d'interface (106) définissant un épaulement (107) plan, ledit volet (102) étant apte à occuper une position de fermeture pour stopper le passage des gaz, et pour laquelle la première partie (104) interagit avec une première portion d'un joint (108) et la deuxième partie (105) interagit avec une deuxième portion (109) de ce joint (108), ledit joint (108) étant solidaire de la structure interne de la vanne (100). La principale caractéristique d'une vanne selon l'invention est que la première partie (104) du volet (102) comprend une avancée (116) qui prend naissance sur l'épaulement (107) et qui s'étend parallèlement à la deuxième partie (105) dudit volet (102).
Patent FR-2975495-A1 (FR)
Title: Methode de criblage de principes actifs favorisant la deglycation des ages
Inventor: ABDUL MALAK NABIL
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne une méthode de criblage de principes actifs favorisant la déglycation des AGEs et l'utilisation comme ingrédient actif d'un principe actif sélectionné par la méthode de criblage pour la préparation d'une composition, notamment pour limiter la présence des AGEs au niveau de la peau. L'invention concerne en particulier l'utilisation d'une telle substance pour la préparation d'une composition cosmétique pour lutter contrer et/ou prévenir le vieillissement de la peau, pour prévenir et/ou lutter contre la diminution des propriétés élastiques et plastiques de la peau, par déglycation des AGEs au niveau de la peau.
Patent FR-2996448-A1 (FR)
Title: Dermo-cosmetic composition, useful for treating melasmas or lentigines to clear up the skin, comprises phosphatase activator
Inventor: LEVEILLE NIZEROLLE THIERRY
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-10-05
Abstract: Dermo-cosmetic composition comprises at least one phosphatase activator. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996848-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase interne dispersee dans une phase continue hydrophile
Inventor: CAPRON ISABELLE
IPC: C09K23/00
Filed: 2012-10-16
Abstract: La présente invention concerne une composition, avantageusement une émulsion ou une mousse, comprenant une phase interne dispersée dans une phase continue hydrophile, possédant un pourcentage de phase interne supérieur à 50%. Cette composition d'émulsion contient des nanocristaux d'un polysaccharide autre que la cellulose, avantageusement de chitine, qui sont localisés à l'interface entre ladite phase interne et ladite phase continue hydrophile.
Patent FR-2996746-A1 (FR)
Title: Procede de quantification des lesions cerebrales
Inventor: PUYBASSET LOUIS
IPC: A61B5/055
Filed: 2012-10-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé ex-vivo de détection et/ou de quantification de lésions cérébrales. La présente invention se rapporte également à un procédé ex-vivo de suivi de l'évolution d'une lésion cérébrale, ainsi qu'à un procédé ex-vivo de prédiction de la sortie du coma d'un patient. La présente invention trouve notamment une application dans le domaine médicale et dans le domaine des études cliniques.
Patent FR-2998047-A1 (FR)
Title: Procede de mesure des variations d'epaisseur d'une couche d'une structure semi-conductrice multicouche
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: G01B9/04
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure des variations d'épaisseur d'une couche d'une structure semi-conductrice multicouche, caractérisé en ce qu'il comprend : - l'acquisition, par un système d'acquisition d'image, d'au moins une image de la surface de ladite structure, ladite image étant obtenue par réflexion d'un flux lumineux quasi-monochromatique sur la surface de ladite structure, - le traitement de ladite au moins une image acquise de sorte à déterminer, à partir des variations d'intensité de la lumière réfléchie par ladite surface, les variations de l'épaisseur de ladite couche à mesurer, et en ce que la longueur d'onde dudit flux lumineux monochromatique est choisie de sorte à correspondre à un minimum de la sensibilité de la réflectivité par rapport à une couche de la structure autre que la couche dont les variations d'épaisseur doivent être mesurées, ladite sensibilité de la réflectivité par rapport à une couche étant égale au rapport entre : - la différence entre les réflectivités de deux structures multicouches pour lesquelles la couche considérée présente une différence d'épaisseur donnée et - ladite différence d'épaisseur donnée, les épaisseurs des autres couches étant quant à elles identiques dans les deux structures multicouches. L'invention concerne également un système de mesure pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2998148-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour empecher les cheveux coupes de passer le long du cou.
Inventor: OGET FABRICE
IPC: A45D44/08
Filed: 2012-11-22
Abstract: Col de protection (1), utilisable lors de la coupe de cheveux, caractérisé en ce qu'il comprend un bandeau (4) en silicone d'une longueur suffisante pour faire au moins un tour complet du cou (2) d'un utilisateur (3) et des moyens de fixation (8) d'une extrémité longitudinale dudit bandeau (4) sur une extrémité opposée (12) du même bandeau.
Patent FR-3000036-A1 (FR)
Title: Tete de tube munie d'un opercule, associee a un bouchon perforateur ameliore assurant la preservation de l'opercule prealablement a sa premiere utilisation
Inventor: KERMAN ERIC
IPC: B65D17/44
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant - une tête de tube (1) comprenant un opercule, - un bouchon (2) comprenant un poinçon (22), - une bague (3) d'espacement, la bague (3) étant dimensionnée de manière à maintenir le poinçon (22) à distance de l'opercule lorsque le bouchon (2) est vissé sur le goulot (11) caractérisé en ce que - ladite épaule (12) comprend des reliefs coopérant avec des moyens anti-retour (32) aménagés sur la bague (3) d'espacement, de sorte que le dévissage du bouchon (2) par rapport au goulot (11) entraine une rupture desdits ponts de matière (31) pour désolidariser la bague (3) d'espacement du bouchon (2) ; et - la bague (3) et le bouchon (2) comprennent des ergots et logements coopérant de manière à limiter leur rotation relative de l'un par rapport à l'autre dans le sens du vissage du bouchon (2) sur le goulot (11).
Patent FR-3000474-A1 (FR)
Title: Sachet pour aliments a zone de prehension amelioree, procede de fabrication du sachet et installation de fabrication du sachet correspondant
Inventor: FREREJEAN DAMIEN DENIS
IPC: B65B9/08
Filed: 2012-12-27
Abstract: Sachet pour aliments à zone de préhension améliorée, procédé de fabrication du sachet et installation de fabrication du sachet correspondant. L'invention concerne un sachet (1) pour aliments destiné à contenir une dose d'aliments et à être introduit dans un fluide chauffant pour cuire ou chauffer ladite dose d'aliments, ledit sachet (1) étant pourvu d'une bordure externe saillante (2) qui est venue de matière avec le sachet (1) et qui s'étend longitudinalement le long de la surface (3) dudit sachet (1) pour assurer sa préhension, ledit sachet (1) étant caractérisé en ce que la bordure externe saillante (2) présente une zone d'excroissance (4) de surface (3) en regard du reste de la bordure de manière à former la zone de préhension privilégiée du sachet (1). Sachet pour cuire ou chauffer une dose d'aliments.
Patent FR-3005751-A1 (FR)
Title: Viseur tete haute a surface tactile
Inventor: POTIN LAURENT
IPC: G06F3/03
Filed: 2013-05-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation (1) comportant des premiers moyens de calcul et de génération au moins un symbole de commande, un afficheur affichant le dit symbole, une optique de collimation et un combineur optique (12) semi-transparent donnant dudit symbole (15) une image à l'infini dans une direction prédéterminée. Le combineur optique du système selon l'invention comporte des seconds moyens (14) permettant de déterminer la position et ou le mouvement d'un ou de plusieurs doigts d'un utilisateur placés au voisinage ou sur le combineur optique, des troisièmes moyens permettant d'interpréter la direction donnée par ladite position de façon à déterminer si elle coïncide avec la direction prédéterminée de l'image à l'infini du symbole de commande, des quatrièmes moyens permettant de sélectionner, puis d'exécuter la commande si les directions coïncident. Préférentiellement, les seconds moyens sont une surface tactile disposée sur le combineur.
Patent FR-2990439-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage a base de polymere et d'oxyde de metal alcalino-terreux
Inventor: JAMES DAVID B
IPC: B24D3/34
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention met en jeu un tampon de polissage utile pour polir au moins l'un parmi des substrats semi-conducteurs, magnétiques, et optiques. Le tampon de polissage comprend une matrice polymère, la matrice polymère ayant une surface de polissage. De plus, des microéléments polymères sont distribués à l'intérieur de la matrice polymère et au niveau de la surface de polissage de la matrice polymère. Les microéléments polymères ont une surface extérieure et sont remplis de fluide pour créer une texture au niveau de la surface de polissage. Et des régions contenant un oxyde de métal alcalino-terreux sont distribuées à l'intérieur de chacun des micro-éléments polymères, de manière à revêtir moins de 50 % de la surface extérieure des micro-éléments polymères.
Patent FR-3006663-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose d'un element allonge dans une etendue d'eau, installation et procede associes
Inventor: MALOBERTI RENE
IPC: F16L1/23
Filed: 2013-06-05
Abstract: Ce dispositif comporte un tambour (42) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe central (B-B'), le tambour (42) définissant une enveloppe circonférentielle (50) d'enroulement de l'élément allongé autour de l'axe central (B-B'), l'élément allongé étant destiné à former au moins une spire autour de l'axe central (B-B') sur l'enveloppe circonférentielle (50). Il comprend un mécanisme (44) d'entraînement de la ou de chaque spire de l'élément allongé sur l'enveloppe circonférentielle (50). Le mécanisme d'entraînement (44) comporte au moins un ensemble (80) de déplacement de la spire suivant une direction de déplacement (D) formant un angle non nul avec l'axe local de la spire, pris au niveau d'une région d'appui de la spire sur l'ensemble de déplacement (80).
Patent FR-3007985-A1 (FR)
Title: Medicament pour la prevention et le traitement des facteurs de risques cardiometaboliques, en particulier maladies cardiovasculaires, pre-diabete, diabete de type ii et steatose hepatique
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P3/00
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée pour une utilisation comme médicament, comprenant un mélange de principes actifs constitué par au moins : - un hydrolysat de lactosérum de poids moléculaire compris entre 200 et 5000 daltons, - de l'alpha lactalbumine, - au moins un principe actif pharmaceutique activateur des cycles AMPK, MAPK, PPAR α et γ et/ou SIRT1, - au moins un régulateur nutritionnel des cycles AMPK, MAPK, PPA R a et γ et/ou SIRT1, - du calcium de lait. Elle est particulièrement utile comme médicament pour le traitement et la prévention du risque cardiométabolique, en particulier pour la prévention et le traitement de maladies cardiométaboliques, notamment de maladies cardiovasculaires, de la stéatose hépatique, de l'hyperglycémie et l'insulino résistance, du pré diabète de type II et du diabète de type II.
Patent FR-2994926-A1 (FR)
Title: Procede pour augmenter de maniere interactive l'attention d'un conducteur et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: PINK OLIVER
IPC: B60W40/08
Filed: 2013-08-29
Abstract: Procédé (200) pour augmenter de manière interactive l'attention du conducteur d'un véhicule avec les étapes suivantes consistant à : - déterminer (205) qu'une fonction d'assistance de conduite (130) est activée pour la conduite semi-automatique du véhicule - détecter (210) une sollicitation du conducteur observant l'environnement du véhicule, - saisir (230) une entrée faite par le conducteur en réponse à la sollicitation , - déterminer (235) le résultat du jeu sur la base de l'entrée et de la sollicitation et - émettre (240) une indication concernant le résultat du jeu.
Patent FR-3012088-A1 (FR)
Title: Guide d'appui tete
Inventor: GRANDJEAN GUILLAUME
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-10-21
Abstract: Guide d'appui tête, agencé pour guider une tige d'appui tête de véhicule, le guide d'appui tête comprenant : - des moyens de guidage agencés pour guider la tige d'appui tête, - une interface de fixation, agencée pour être fixée sur une armature (50) de dossier de véhicule, caractérisé en ce que le guide comprend un portion de liaison (30) agencée entre les moyens de guidage et l'interface de fixation, pour déporter les moyens de guidage de l'interface de fixation.
Patent FR-3013135-A1 (FR)
Title: Appareil photographique a tres haute resolution et a tres grande taille d'image
Inventor: GIOLITO DAMIEN
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'objet de l'invention est un appareil photographique comprenant plusieurs chambres optiques (A, B, C) avec chacune une lentille et plusieurs capteurs matriciels (M), caractérisé en ce qu'il comprend trois chambres optiques (A, B, C) dont les centres (Ca, Cb, Cc) sont disposés aux sommets d'un triangle équilatéral, chaque chambre optique (A, B, C) comprenant : - une lentille avec un grand cercle d'image et une distance focale supérieure ou égale à 185 mm, et - plusieurs capteurs matriciels (M) disposés en quinconce, chaque capteur matriciel étant apte à capter une sous image d'une zone photographiée, lesdites sous images étant assemblées grâce à un traitement informatique de manière à obtenir une image de la zone photographiée.
Patent FR-3013515-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour batterie automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/6552
Filed: 2013-11-15
Abstract: Dispositif de refroidissement et/ou de réchauffement d'au moins un module de batterie composé d'un assemblage de cellules élémentaires de stockage d'énergie électrique reliées électriquement les unes aux autres, ledit dispositif comportant un volume intérieur dans lequel circule un fluide caloporteur et une surface d'échange (6) destinée à entrer en contact avec une surface correspondante d'au moins une desdites cellules élémentaires et échanger des calories avec elle, caractérisé en ce que ladite surface d'échange est une surface déformable.
Patent FR-3016277-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisine avec un dispositif indicateur de temperature
Inventor: BOHN CARSTEN
IPC: G01K11/12
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention se rapporte à un ustensile de cuisine comprenant un dispositif d'affichage de la température sur la paroi d'un récipient indiquant un message sous forme de visuels au consommateur, caractérisé en ce que le dispositif d'affichage de la température comprend un pigment thermochrome permettant ainsi à l'utilisateur de pouvoir consommer le produit que le récipient peut contenir à la température qu'il désire.
Patent FR-3021979-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un fil textile par un element fluorescent, fil textile obtenu par le procede de marquage et utilisation dudit fil textile pour tisser un vetement
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: D06B19/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: Procédé de marquage d'un fil textile par un élément fluorescent comprend les étapes successives suivantes : - placer un fil textile et au moins un élément fluorescent dans une chambre de réaction, - introduire un fluide dans la chambre de réaction, - augmenter la température et la pression dans la chambre de réaction jusqu'à une température Ts et une pression Ps de manière à transformer le fluide en fluide supercritique et à marquer le fil textile par l'élément fluorescent.
Patent FR-3017139-A1 (FR)
Title: Organe de verrouillage pour la connexion entre un outil et un bras d’un engin de travaux publics
Inventor: APOLLON GILLES
IPC: E02F3/96
Filed: 2014-02-04
Abstract: L'organe de verrouillage (13), qui est monté sur un coupleur (5), peut pivoter autour d'un axe transversal (23) entre une position désengagée et une position engagée dans laquelle sa face d'appui (18) coopère avec une face fonctionnelle (20) d'un dispositif de connexion (4) fixé sur un outil, pour assurer la retenue de l'outil sur le bras d'un engin. La face d'appui comporte une portion principale (30) convexe permettant un rattrapage de jeu, en fonctionnement normal, et une portion additionnelle (40) située en prolongement de la portion principale, vers l'arrière. La géométrie de la portion additionnelle (40) est conçue pour créer une position d'équilibre, voire forcer le pivotement de l'organe de verrouillage vers sa position engagée, afin d'empêcher la déconnexion de l'outil sous l'action des efforts de travail exercés par l'outil.
Patent FR-3017240-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H33/04
Filed: 2014-02-04
Abstract: Coupe-circuit comprenant : - au moins un conducteur électrique, - un boitier, - une matrice, - un poinçon, - un actionneur pyrotechnique, - le poinçon et la matrice étant agencés pour former un ensemble poinçon-matrice agencé pour : - couper ledit au moins un conducteur électrique en au moins deux parties distinctes, et - engendrer l'établissement, entre le poinçon et la matrice, d'un arc électrique entre les au moins deux parties distinctes, caractérisé en ce que : - l'ensemble poinçon-matrice, lorsque le poinçon est dans la deuxième position, est agencé pour laisser au moins un passage entre les au moins deux parties distinctes, le passage étant agencé pour guider l'arc électrique, et en ce que - l'ensemble poinçon-matrice comprend au moins une matière agencée pour être retirée par ablation par ledit arc électrique.
Patent FR-3019779-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir d'agent reducteur.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de remplissage (1) d'un réservoir d'agent réducteur équipant un véhicule automobile. Le dispositif de remplissage (1) comprend un orifice de remplissage (2) qui est en relation fluidique avec le réservoir d'agent réducteur. Le dispositif de remplissage (1) comprend un écran de rétention (4) comprenant une pluralité de plaques (5',5",5"') articulées entre elles par l'intermédiaire de charnières respectives (6",6"') pour récupérer des coulures d'agent réducteur lors d'une opération de remplissage en agent réducteur du réservoir d'agent réducteur.