baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715763-A1 (FR)
Title: Mécanisme d'actionnement d'une chambre de coupure de protection.
Inventor: DANIEL DEMISSY
IPC: H01H75/04
Filed: 1994-02-01
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme d'actionnement du contact mobile d'une chambre de coupure (1) de protection installée sur une ligne électrique haute ou moyenne tension et devant être ouverte à l'apparition d'un seuil de surintensité sur la ligne, ce mécanisme comportant un organe moteur entraînant un dispositif de déplacement (5) du contact. L'organe moteur est un ressort hélicoïdal (6) conducteur en alliage à mémoire de forme lié électriquement à la ligne et dont l'échauffement, lorsqu'il est traversé par ledit seuil de surintensité, est tel que ledit alliage passe de sa phase martensitique à sa phase austénitique et il permet la refermeture de la chambre de coupure (1) grâce à un dispositif séquenceur (8) associé au dispositif de déplacement (5) et assurant un cycle réglable et temporisé d'ouvertures et de fermetures.
Patent FR-2705692-A1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter la résistance à l'usure de la surface d'une pièce et pièce traitée selon ce procédé.
Inventor: MARIE DINGREMONT NORBERT
IPC: C23C16/02
Filed: 1994-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la résistance à l'usure de la surface d'une pièce, selon lequel une couche de matériau dur est appliquée sur une couche d'amélioration produite par pré-traitement de la surface de la pièce. La surface de la couche d'amélioration est soumise à un processus d'attaque au plasma sous vide, qui est exécuté d'une façon telle qu'après la formation de la couche de matériau dur, la couche d'amélioration présente une teneur prédéterminée en métalloïdes, par exemple en C, N, B, O, S, Si, pour qu'il ne se forme aucune couche intermédiaire appauvrie en ces métalloïdes et pour améliorer ainsi l'adhérence de la couche de matériau dur, appliquée ensuite, à la surface de la pièce.
Patent FR-2722396-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour osteosynthese
Inventor: GODEFROY JEAN
IPC: A61B17/064
Filed: 1994-07-18
Abstract: Le dispositif selon l'invention comprend au moins une tige axiale (1,21) conformée pour pénétrer dans l'os (31) et se loger axialement dans le canal médullaire ou un canal osseux préformé, et au moins une tige latérale (5,25) généralement parallèle à la tige axiale (1,21) et conformée pour longer la surface extérieure de l'os. Un coude de liaison (3,23) relie les premières extrémités respectives des tiges axiales (1,21) et latérales (5,25). Les secondes extrémités des tiges latérales (5,25) sont fixées à l'os par des vis osseuses (9,29) traversant des passages correspondants (28,128) . Les tiges axiales (1,21) s'opposent aux efforts de cisaillement dans une zone intermédiaire d'ostéotomie ou de fracture (33), tandis que les tiges latérales (5,25) associées aux vis osseuses (9,29) et aux coudes de liaison (3,23) s'opposent aux efforts de traction dans la zone d'ostéotomie ou de fracture (33) de l'os. On assure ainsi une fixation correcte pour ostéosynthèse dans une zone d'ostéotomie ou de fracture.
Patent FR-2723915-A1 (FR)
Title: Bande d'arrachage pour emballage d'objet
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B65D75/66
Filed: 1994-08-26
Abstract: L'invention concerne une bande d'arrachage pour emballage d'objet, du type permettant l'ouverture de l'emballage, par déchirure de la paroi constitutive dudit emballage, par une traction exercée sur une extrémité de ladite bande. Conformément à l'invention, la bande d'arrachage (11) porte un filament métallique (13) s'étendant suivant la longueur de celle-ci, ledit filament étant agencé pour constituer une antenne pour un système électronique de surveillance fonctionnant sur un principe de détection magnétique.
Patent FR-2711160-A1 (FR)
Title: Device for fitting a wash hand basin
Inventor: JOACHIM HUCKERT
IPC: E03C1/322
Filed: 1994-10-12
Abstract: A device for fitting a wash hand basin (1) to a wall consists in the fact that the wash hand basin (1) is placed and fastened at its outlet (20) to a bracket (2) to be fastened to the wall and in that it rises up and extends above this bracket. By virtue of this design and execution, the bracket is concealed by the wash hand basin to a great extent. Where it is actually visible, it is set back like a device for fastening and connecting to the wall with respect to the shape of the wash hand basin which extends freely in all directions. By virtue of upstands (8, 9), the bracket (2, 6) forms a three-point support for the wash hand basin (1), the outlet (20) including the drain with a grid with a nut and with a connector (10) of the wash hand basin (1) situated in the middle of the support points. The drain with a grid with a nut and with a connector (10) passes into a corresponding recess through the bracket (2, 6) towards the bottom. The ring to be screwed on for fastening the drain with a grid with a nut and with a connector (10) is screwed onto the bracket (2, 6) onto the drain with a grid with a nut and with a connector (10) and is tightened against the bracket (2, 6).
Patent FR-2731064-A1 (FR)
Title: Post-combustion system for solid residues from waste incinerating furnace
Inventor: FABRE BERNARD
IPC: F23J1/02
Filed: 1995-02-24
Abstract: The system consists of a closed and sealed elongated housing (10) which receives the residues at one end via a well (8) leading from the furnace, and a driven rotary auger (11) inside the housing which delivers the residues to a cooling/transporting section with an outlet (13) for smoke and fumes. The intake end of the auger has a combustion air feeder in the form of a blower (17) which delivers air to a pipe (18) along the top of the housing having a series of outlets along its length. The cooling/transporting section has a housing and auger lying coaxially with the main housing and auger and made in a single unit with tem, having a water sprinkler (19) at the intake end of the second section.
Patent FR-2718256-A1 (FR)
Title: Oscillateur paramétrique optique au BBO à largeur de trait étroite utilisant la résonance extraordinaire.
Inventor: HARLAMOFF BRIAN L
IPC: G02F1/39
Filed: 1995-03-29
Abstract: Les oscillateurs paramétriques optiques utilisant des cristaux non linéaires coupés pour l'interaction de type I ont un faisceau de pompe extraordinaire qui génère des faisceaux de signal et d'onde libre ordinaires. L'utilisation d'un élément optique pour faire tourner le faisceau du signal avant d'envoyer ce faisceau du signal à un élément de réseau permet que l'élément de réseau ait son plan de dispersion orienté coplanairement avec le plan cristallin extraordinaire du cristal non linéaire. De cette manière, pour les cristaux non linéaires dont les angles d'acceptance sont relativement faibles comme les cristaux de BBO, la diminution de l'ouverture angulaire du gain paramétrique dans le plan extraordinaire produit une diminution de la largeur de trait de la sortie résultante. Le réseau traduit les variations angulaires en variations de longueur d'onde. Si on n'a utilisé aucun rotateur dans l'oscillateur paramétrique optique, afin d'obtenir l'efficacité maximum en sortie du réseau, le plan de dispersion du réseau devrait être orthogonal au plan extraordinaire du cristal, et donc la diminution de l'angle d'acceptance du cristal ne conduirait pas à un rétrécissement de la largeur de trait en sortie.
Patent FR-2733237-A1 (FR)
Title: New antibacterial and antifungal peptide(s) from Podisus
Inventor: BULET PHILIPPE
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-04-24
Abstract: Peptides of formula (I) are new: a-c-b      (I)  a = 0-10 amino acids; b = 0-5 amino acids and c = IIYCNRRTGLC, with the two C residues forming an intramolecular disulphide bridge.  Insects of the genus Podisus (Hemiptera), pref. P. maculiventris, are exposed to at least one bacterial inducer of (I) synthesis, either a Gram positive or negative species but pref. a mixt. of both sorts. (I) synthesised are then extracted from the haemolymph or crushed insects by stirring with an acid to neutral medium (pH 2-7) and centrifuged. The supernatant is applied to a sepn. column, hydrophilic cpds. removed by washing, e.g. with trifluoroacetic acid (TFA), and hydrophobic cpds. recovered by elution, e.g. with an increasing gradient of MeCN in dil. acid. The extracted cpds. are then purified and sequenced. Chemical synthesis of (I) is also contemplated.
Patent FR-2733560-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation pour boite de vitesses mecanique
Inventor: VALENTIN DANIEL
IPC: F16D23/06
Filed: 1995-04-28
Abstract: Dispositif de synchronisation comportant un moyeu (1) solidaire d'un arbre rotatif (2) de boîte de vitesses, et un baladeur (8) pouvant coulisser axialement sur le moyeu (1), en vue de déplacer l'un ou l'autre de deux anneaux de synchronisation (6a, 6b) contre un pignon de vitesses (7a, 7b) libre en rotation autour de l'arbre (2), par l'intermédiaire de barrettes (9) repoussées radialement vers le baladeur (8) au moyen d'une paire de joncs élastiques (11a, 11b) disposées entre les anneaux (6a, 6b) et les barrettes (9), caractérisé en ce que les barrettes (9) présentent sur leur face intérieure deux rampes inclinées symétriques (17a, 17b) orientées de façon telle que le déplacement d'un premier anneau (6a, 6b) par les barrettes (9) en direction d'un pignon (7a, 7b), s'accompagne du rappel axial du second anneau (6a, 6b) en direction du moyeu (1), grâce à la compression radiale du jonc (11a, 11b) disposé autour du second anneau (6a, 6b).
Patent FR-2736124-A1 (FR)
Title: Ensemble hydrostatique a patinage controle
Inventor: FILLION PIERRE
IPC: B60K17/14
Filed: 1995-06-30
Abstract: Pont hydrostatique comportant deux moteurs hydrauliques (1, 2) à deux cylindrées distinctes de fonctionnement, avec un carter d'ensemble (3). Le pont comporte quatre conduits principaux (142, 152, 162, 172) d'un premier type (d'alimentation ou d'échappement) et deux conduits principaux (182, 192) d'un deuxième type (d'échappement ou d'alimentation). Le carter d'ensemble comporte trois conduits amont (200, 202, 204) respectivement raccordés aux premier et deuxième conduits principaux du premier type (142, 152), eux-mêmes raccordés à des conduits de distribution du premier moteur (1), aux troisième et quatrième conduits principaux du premier type (162, 172), eux-mêmes raccordés à des conduits de distribution du deuxième moteur, et aux premier et deuxième conduits principaux du deuxième type (182, 192), eux-mêmes raccordés à des conduits de distribution des deux moteurs. Le pont comporte un dispositif anti-patinage capable de réduire sélectivement le débit dans le premier conduit amont (200) et dans le deuxième conduit amont (202), pour sélectivement corriger le patinage du premier et du deuxième moteurs (1, 2).
Patent FR-2736035-A1 (FR)
Title: Length adjustment of sail boat rudder bar extension stick
Inventor: MIHAILOVIC PIERRE
IPC: F16B7/14
Filed: 1995-06-29
Abstract: The sail boat rudder bar extension stick is formed by two telescopic tubes (6,7). The length adjustment of the stick comprises a deformable flexible piece (10) mounted on the end of the internal tube (7). This piece can have, depending upon whether it is deformed or not, a transverse section less than or greater than that of the external tube so that it either does not or does prevent sliding of the tubes in each other. The deformable piece can be deformed greatly beyond that necessary to cause locking of the tubes. This is achieved by a cable (11) connected at one end to a compression washer (21) on the deformable piece. The other end of the cable is connected to a lever (12) pivoted on the end of the stick. This lever enables a pull to be made on the cable in order to compress the deformable piece.
Patent FR-2723727-A1 (FR)
Title: Mandrin en carton pour enrouler des pellicules minces et procede pour le former
Inventor: MULLEN ROBERT H
IPC: B31C3/04
Filed: 1995-08-10
Abstract: Un matériau pouvant fondre est extrudé sur une feuille de papier. La feuille de papier est ensuite découpée en rubans. Une pluralité de rubans en papier non revêtus sont enroulé pour former les couches (12) intérieures d'un tube. Les rubans (18) revêtus sont ensuite enroulés autour des couches (12) formées par les rubans non revêtus pour former la surface extérieure du tube. Le tube est traité thermiquement pour faire fondre le revêtement (20). La pellicule est fixée sur le tube en carton et enroulée autour de celui-ci de façon que le tube forme le mandrin d'un rouleau.
Patent FR-2738451-A1 (FR)
Title: Machine pour la recolte de fruits ronds ou oblongs du type cornichon
Inventor: ROMBAUT MARC
IPC: A01D45/00
Filed: 1995-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet une machine pour la récolte de fruits ronds ou oblongs, portés par des plantes par exemple des cornichons, en se débarrassant simultanément de la plante porteuse, cette machine comportant un poste d'arrachage des plantes porteuses et de transfert de ces dernières à un poste de secouage des plantes arrachées. Le poste de secouage comporte un élément oscillant supérieur (2a) coopérant avec un élément oscillant inférieur (2b) qui définissent un canal de secouage. Ce canal de secouage est animé d'un mouvement oscillatoire autour d'une position médiane inclinée vers le sol, l'élément oscillant inférieur (2b) étant agencé de façon à délimiter un certain nombre d'orifices d'évacuation des fruits, par exemple des cornichons.
Patent FR-2726123-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure conductrice de l'electricite comportant une structure mere reliee a une structure fille pour y creer une couche electroconductrice recouvrant la surface en creux de la structure fille
Inventor: KRAGL HANS
IPC: G02B6/13
Filed: 1995-10-20
Abstract: a) Procédé de fabrication d'une la structure électroconductrice de l'électricité comportant une structure mère reliée à une structure fille pour y créer une couche électroconductrice recouvrant la surface en creux de la structure fille, b) caractérisé en ce qu'il propose la fabrication d'une structure électroconductrice où on fait durcir et on sépare la masse durcie par démoulage de la structure (10) et on obtient ainsi une structure fille (20) présentant sur sa face inférieure un évidement avec une couche (25) conductrice de l'électricité retirée en partie pour créer une structure électroconductrice à l'intérieur de l'évidement.
Patent FR-2741663-A1 (FR)
Title: Locking mechanism for roller shutter
Inventor: DECRANE PIERRE
IPC: E06B9/80
Filed: 1995-11-27
Abstract: The mechanism includes a fixing element (7) which carries a fastener (9). The fixing element can be moved between one position in which the fastener prevents upward movement of a shutter and a second position in which it is positioned outside of a roller of the shutter.The fixing element pivots between the two positions about an axis which is perpendicular to a rotational axis of an axle of the shutter.A return spring (10a) biases the fixing element towards the position
Patent FR-2728942-A1 (FR)
Title: Pompes a boues, notamment pour suspensions epaisses ou produits visqueux.
Inventor: ZOLLNER PETER
IPC: F04B15/02
Filed: 1995-12-26
Abstract: Dans cette pompe, deux vérins de pompage parallèles (12) sont raccordés chacun à une chambre de pompage (24). Un dispositif d'alimentation des boues (16) est connecté à des chambres de soupape d'aspiration (22) qui, à leur tour, sont en communication avec les chambres de pompage. La distance entre les axes des vérins d'aspiration (14) et des vérins de pompage (12) a une valeur si faible, et les chambres de pompage (24), les chambres de soupape d'aspiration (22) et leur zone de connexion sont conformées et se raccordent les unes aux autres de manière telle que l'écoulement aspiré subit une déviation angulaire au plus situé dans l'étendue angulaire de 45 deg. ou inférieure, par rapport aux axes des vérins de soupape d'aspiration (14) resp. des vérins de pompage (12, 12a). De cette manière, on réduit la résistance à l'écoulement à l'intérieur de la pompe.
Patent FR-2743074-A1 (FR)
Inventor: CHANTELOUP LUC
IPC: C07F7/18
Filed: 1995-12-27
Abstract: This invention concerns a method for selective protection of 7-hydroxyl baccatin derivatives using substituted alkoxycarbonyl groups more encumbered than trichloroethoxycarbonyl, the intermediates obtained, and their use in the preparation of taxanes suitable for medicinal purposes.
Patent WO-9641696-A1 (WO)
Title: Dispositif pour positionner une broche d'usinage par sa tige pilote
Inventor: GERARD DANIEL
IPC: B23Q1/38
Filed: 1996-06-12
Abstract: Les moyens d'alignement de ce dispositif comprennent un porte-sphère (17) posé sur un support (4) avec possibilité, dans la phase de positionnement de la broche (6), de déplacement dans toutes les directions du plan horizontal, une noix sphérique (13) montée dans le porte-sphère (17) avec possibilité de libre rotation, un fourreau (10) sensiblement vertical, déplaçable axialement dans la noix (13) et portant la broche d'entraînement de l'outil. Selon l'invention, la noix sphérique (13) porte des masses qui, équilibrant la masse des moyens d'entraînement en translation du fourreau (10) et la masse de ce fourreau et de la broche, lorsque ceux-ci sont en position abaissée d'alignement, ramènent le centre de gravité (G) de l'ensemble sensiblement dans l'axe (x, x') du fourreau (10), tandis que les moyens électriques (28, 29) de motorisation de la broche (6) sont diposés dans le fourreau (10) et de manière que, lorsque ce fourreau est en position abaissée d'alignement, le centre de gravité de ce fourreau soit dans l'axe (x', x) et près du centre (C) de la noix sphérique (13), que les moyens de génération du coussin plan entre le support (4) et le porte-sphère (17) comprennent des gicleurs (47) disposés dans le support (4) en vis-à-vis du porte-sphère (17) et aptes à débiter un film d'épaisseur uniforme, et que les moyens de bridage comprennent des ajutages (62) distincts des gicleurs (47) de sustentations et aptes à être reliés à une source de vide.
Patent WO-9704295-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede detecteur dynamometrique pour roulements et paliers
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01L5/00
Filed: 1996-06-28
Abstract: Dispositif détecteur dynamométrique pour roulement et palier dans lequel un moyen transmetteur d'effort est solidaire d'une bague du roulement et supporte un moyen détecteur, caractérisé par le fait que le moyen transmetteur d'effort et support du moyen détecteur d'effort est constitué par l'armature (7) du joint d'étanchéité (8) du roulement, constituée de manière connue en soi par une portée cylindrique (11) de montage sur une bague fixe (1) du roulement que prolonge radialement un élément constitutif d'un disque support (13) d'une lèvre d'étanchéité dudit joint (8).
Patent WO-9721010-A1 (WO)
Title: Portion de palissade et palissade comprenant au moins deux de ces portions
Inventor: MOLLARD PIERRE
IPC: E04H17/14
Filed: 1996-11-29
Abstract: Portion de palissade, comprenant un panneau longitudinal (2) comprenant une partie d'extrémité verticale présentant un montant (8), un poteau (10) présentant une rainure verticale dans laquelle s'engage ladite partie d'extrémité dudit panneau (2), un élément (12) allongé longitudinalement et formant une main courante s'étendant au-dessus dudit panneau (2) et dudit poteau (10), un moyen supérieur (14) de fixation dudit élément allongé (12) relié à ce dernier et comprenant une patte verticale (20) s'étendant vers le bas de façon adjacente audit poteau (10) et/ou audit montant (8) pour constituer un empilage, et un moyen d'accouplement (33) pour accoupler entre eux ledit montant (8) dudit panneau (2), ledit poteau (10) et ladite patte verticale (20). Palissade (1) comprenant au moins deux de ces portions de palissade (2, 3) disposées dans le prolongement l'une de l'autre. Application desdites portions de palissade et palissade à la délimitation d'aires de sport ou de jeux.
Patent FR-2744803-A1 (FR)
Inventor: LIMON BERNARD JEAN MARIE
IPC: B01L3/00
Filed: 1996-02-12
Abstract: An analysis card (1) containing two mutually separate chambers (2, 3) separated by a frangible partition (7) that is arranged within said card and made of an absorbent and preferably plastic material for absorbing light energy having at least a predetermined wavelength lambda , and converting it into heat energy capable of at least locally removing said material. Two cavities (8, 9) are provided on either side of the partition (7) and each communicate with or are included in a respective one of the two chambers (2, 3). A window (10, 11) made of a material transparent at least to said wavelength lambda  is arranged opposite said partition (7) and defines therewith one (8) of said cavities, which is also known as an incident light beam (12) cavity.
Patent FR-2749510-A1 (FR)
Title: Sunscreen composition containing betulinic acid
Inventor: COURTIN OLIVIER
Filed: 1996-06-07
Abstract: A sunscreen cosmetic composition for protecting the skin against solar UV radiation contains betulinic acid (I).
Patent FR-2753360-A1 (FR)
Title: Support to serve kebab at table, especially meat vegetable or fish kebabs
IPC: A47G21/14
Filed: 1996-09-16
Abstract: The support has a circular base (1) to which a vertical post (2) is fixed. The post is at the side of the base and has a hook (3) at the top from which a skewer is suspended by its ring. The base holds a plate to catch drips from the skewer.  The post can be separated from the base and the height of the hook can be adjusted. The post can be fixed to the centre of the base and it can have two hooks. The hook can be replaced by a clip, to hold wooden skewers.
Patent FR-2753573-A1 (FR)
Title: Plug/Socket Lock mechanism for Electrical Connectors
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: H01R13/627
Filed: 1996-09-16
Abstract: The plug and socket mechanism has a plug (3) with a tongue section (8) embedded (9) in the plug and protruding forward into a section with smaller diameter. The plug has a hole (6) at the far end, which connects with a protruding section (5) in the socket (2) engaging and locking the plug and socket together.
Patent FR-2753055-A1 (FR)
Title: Stretchable watch strap with quick release fasteners at each end
IPC: A44C5/14
Filed: 1996-09-12
Abstract: The watch strap formed partly from an elastic part (10) with adornments such as precious stones fixed to the strap and having at each end a separate part of the strap (20), made from material or leather which forms the junction between the elastic part of the strap and the hook shaped, rapid fastening assembly (30). The latter comprises an upper flat part, a curved part (2) and a lower part which aligns with the upper part and is about half its length. The space (4) within the hook accommodates a cylindrical mounting piece (8) and the fastener (30) expands slightly as it is pushed over the mount (8), the lower part of the hook acting as a sprung blade. A gap within the fastener upper part holds the non stretching part of the strap (20), which is folded over and sewn back on itself.
Patent FR-2756333-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une structure par une paroi de beton
Inventor: CARMES JACQUES
IPC: F16B13/14
Filed: 1996-11-26
Abstract: Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend des fiches préfabriquées 4 comportant, d'une part, un corps 4a engagé avec ajustement étroit dans un logement calibré 3 de forme complémentaire exécuté dans ladite paroi 1 à l'emplacement de fixation voulu, et d'autre part, une tête 4b propre à venir alors en saillie et en contact, substantiellement par toute sa surface 4c, sur la surface la de ladite paroi 1, cette tête 4b servant d'appui à ladite structure 2. Application à la fabrication des tunnels.