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Patent FR-2945383-A1 (FR)
Title: Systeme pour la connexion electrique entre un vehicule electrique et une station de chargement fixe
Inventor: RASTAS HEIKKI
IPC: B60K1/00
Filed: 2009-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système pour la connexion électrique entre un véhicule électrique et une station de chargement fixe (S). Ce système comprend au moins un connecteur femelle (1) et au moins un connecteur mâle (2) : l'un fixé au niveau de la partie inférieure du châssis du véhicule (C) et l'autre implanté au niveau du sol de sorte à être recouvert par ladite partie inférieure de châssis (C). Le connecteur mâle (2) est porté par des moyens supports (12) autorisant sa manoeuvre en hauteur entre deux positions : - une position rétractée, et - une position déployée, apte à venir coopérer avec le connecteur femelle (1) complémentaire. Le connecteur femelle (1) comporte au moins un logement de charge (3) munie d'au moins une ouverture débouchante (6a) au travers de laquelle pénètre ledit connecteur mâle (2) pour venir se positionner dans ledit logement de charge (3), lequel logement de charge (3) est équipé d'au moins une borne de connexion électrique (4) et est délimité par des parois (3a, 3b) agencées, d'une part, pour autoriser les mouvements en translation dudit connecteur mâle (2) associé le long dudit logement de charge (3), et d'autre part, pour assurer le guidage, et éventuellement pour former une butée assurant le verrouillage, en position déployée dudit connecteur mâle (2) associé.
Patent FR-2945585-A1 (FR)
Title: Roue a aubes a pression
Inventor: FONFREDE MICHEL
IPC: F03B7/00
Filed: 2009-05-12
Abstract: Roue Turbine à Aubes pour faibles et moyennes hauteurs d'eau Caractérisée par l'association : - d'une admission d'eau dans la roue obtenue par l'intermédiaire de volets orientables (7) dont l'inclinaison et l'ouverture permet un remplissage à 100% du vide entre les aubes. - d' aubes avec une fermeture d'aubes à aubes (9 ) et un vide (V) pour l'échappement de l'air, cette fermeture ainsi constituée permettant la mise en pression (P) de la roue avec élimination des poches d'air, sans débordement intérieur dans la roue. - d'un couloir fixe inférieur (5) dont la fonction est d'assurer l'étanchéité sous la roue avec le minimum de jeu afin de maintenir constante la pression (P) pendant la rotation de la roue. Cette association conduit à un concept nouveau de roue dite à pression dont les fonctionnement ne se fait que par la pression exercée sur les aubes avec un remplissage à 100% du vide entre les aubes.
Patent FR-2948685-A1 (FR)
Title: Nouveaux substrats
Inventor: FABREGA OLIVIER
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un composé de la formule (I) suivante pour détecter une activité peptidase et/ou une variation de pH : selon laquelle : • Y est un peptide, H ou un alkyl • W , W , W et W sont indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, alkoxy, thiométhyle, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle (incluant ses esters ou amides) ou toute combinaison de ceux-ci. • n = 0, 1 ou 2 • X est NR, CZ Z , S ou O, R étant H, alkyle, aralkyle, aryle, alcanoïque ou alkylsulfonique, Z et Z étant un alkyle • Y est N ou N R, R étant alkyle, aralkyle, aryle, alcanoïque ou alkylsulfonique • Z , Z , Z et Z étant indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, aryle, alkoxy, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle, sulfonyle, incluant les esters ou amides de carboxyle ou sulfonyle et leurs sels.
Patent FR-2953512-A1 (FR)
Title: Produit refractaire a matrice de siaion dope bore
Inventor: BOUMAHDI NAJIH
IPC: C04B35/599
Filed: 2009-12-09
Abstract: Produit réfractaire fritté comportant un granulat réfractaire lié par une matrice, ladite matrice comportant, dans sa masse, une phase SiAION cristallisée de formule SixAlyOuNv, dans laquelle - x est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - y est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - u est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1 ; - v est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ; au moins un des indices stœchiométriques x, y, u et v étant égal à 1, ledit produit comportant, - une teneur supérieure à 5% en ladite phase SiAION ; - une teneur en bore autre que sous la forme d'une phase hexagonale de BN supérieure à 0,05% et inférieure à 3,0%, et - une teneur en phase Si3N4 inférieure à 5%, en pourcentages en masse sur la base dudit produit.
Patent FR-2953857-A1 (FR)
Title: Nouvelles souches de levure pour la production d'alcool
Inventor: BAVOUZET JEAN MICHEL
IPC: C12G1/022
Filed: 2009-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles souches de levure destinées à la production d'alcool. La présente invention a également pour objet les levures obtenues par cultures desdites souches de levure et leur utilisation pour la production d'alcool, en particulier dans un milieu de fermentation toxique. Un autre objet d'invention concerne un procédé de sélection de souches de levure résistantes à un milieu de fermentation toxique.
Patent FR-2933822-A1 (FR)
Title: Alternateur.
Inventor: IMAZAWA YOSHIRO
IPC: H02K19/36
Filed: 2009-01-16
Abstract: Alternateur de véhicule comprenant un redresseur comprenant une pluralité de diodes (25) formant un circuit redresseur pleine-onde, deux dissipateurs de chaleur côté borne négative et positive (24, 22) et une carte de circuit imprimé (26) qui connecte les diodes (25) et une bobine de stator (21) entre elles. Les dissipateurs (24, 22) et la carte (26) sont montés sur un corps (3) au niveau d'une pluralité de portions de montage, qui sont superposées dans une direction axiale d'un arbre (8), à l'aide d'éléments de montage. Entre des portions adjacentes des portions de montage sont formées des portions de butée dans lesquelles ladite carte (26) est superposée et placée en butée avec ledit dissipateur de chaleur côté borne négative (24) ou ledit dissipateur de chaleur côté borne positive (22) et lesdites portions de butée sont fixées entre elles au moyen de rivets.
Patent FR-2942471-A1 (FR)
Title: Piece ceramique revetue.
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: C04B35/14
Filed: 2009-02-24
Abstract: La présente invention concerne une pièce revêtue comportant un substrat (22) en un matériau à base d'un composé de silicium et un revêtement (32) en un matériau de revêtement comportant au moins un oxyde céramique, une couche de transition comportant de la silice s'étendant entre le substrat et le revêtement.
Patent FR-2944487-A1 (FR)
Title: Headrest for vehicle seat, has horizontal frame portion, vertical frame portions and impact absorption bar embedded in foam padding filled inside headrest main portion, and headrest stays extended from headrest main portion
Inventor: YOKOTA MASAAKI
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-04-16
Abstract: The headrest (10) has a pair of spaced-apart headrest stays (12a) integrally formed in lower portions of pair of spaced-apart vertical frame portions (12-2) of an inverted U-shaped tubular frame (12) respectively, and an impact absorption bar (14) fixedly connected between vertical frame portions. A horizontal frame portion (12b), the vertical frame portions and impact absorption bar are embedded integrally in a foam padding (16) filled inside headrest main portion (15), while headrest stays are extended outwardly from the headrest main portion.
Patent FR-2941956-A1 (FR)
Title: NOUVELLES MOLECULES HYBRIDES VANCOMYCINE-AMINOQUINOLEINE DENOMMEES "VANCOMYQUINESr", LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
Inventor: SANCHEZ MURIEL
IPC: A61K31/4709
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles molécules hybrides vancomycine-aminoquinoléine dénommées « vancomyquines® », leur préparation et leur application en thérapeutique. La présente invention a notamment pour objet de nouvelles molécules hybrides reliant de façon covalente la vancomycine à des 4-aminoquinoléines substituées. La présente invention décrit la préparation de ces molécules hybrides dénommées « vancomyquines® répondant à la formule (I) ainsi que leur utilisation thérapeutique comme agent antibactérien.
Patent FR-2947318-A1 (FR)
Title: Vanne a obturateur pour un dispositif d'accouplement de conduits
Inventor: TORTEL DAMIEN
IPC: F16K1/24
Filed: 2009-06-29
Abstract: Il s'agit d'une vanne (2) comportant un obturateur (16) maintenu dans une position de repos contre un siège (14) par l'intermédiaire d'un premier effort généré par des moyens de précontrainte (38), comportant en outre des moyens de mise en rotation (28) de l'obturateur (16) pour mettre la vanne dans une position ouverte ou fermée, caractérisée en ce que la vanne comporte des moyens de mise en translation (26, 40) de l'obturateur pour déplacer l'obturateur (16) de sorte qu'un jeu (j1) est créé entre l'obturateur (16) et le siège (14), les moyens de mise en translation étant propres à entraîner l'obturateur (16) en translation indépendamment du déplacement en rotation de cet obturateur (16).
Patent FR-2949517-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine a etancheite renforcee
Inventor: BOUFFLERT SEBASTIEN
IPC: F01D9/00
Filed: 2009-08-25
Abstract: Renforcement de l'étanchéité d'un carter de turbine par découplage entre la bride de fixation et le reste du boîtier. Le carter comporte un corps (12) renforcé extérieurement par des nervures axiales (14) raccordées à une nervure annulaire (25) et la bride de fixation (19) est rattachée à cette nervure par une portion de paroi annulaire (27) plus mince que la nervure et la bride.
Patent FR-2955652-A1 (FR)
Title: Shooting and hunting crossbow for projecting e.g. normal bullet, has steel and polytetrafluoroethylene piston provided activated by rope, whose energy is provided by two titanium or carbon fiber arches
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: F41B5/12
Filed: 2010-01-28
Abstract: The crossbow has a steel and Teflon(RTM: PTFE) piston (6) provided with a metallic base that is utilized for holding the piston through a rope passage, where the crossbow is provided with a storing and disassembling system. A metallic rod is fixed to a part ended by a nozzle. The piston is activated by a rope (7), whose energy is provided by two titanium or carbon fiber arches (9). A sliding handle is engaged on the piston, and a hook (4) is adjusted by a screw lock nut (5).
Patent FR-2951364-A1 (FR)
Title: Surgical instrument for permanent withdrawal of varicose vein of e.g. animal, has surgical needle for penetrating into animal body tissues, and flexible filamentous material attached to needle by its distal end
Inventor: DE ROTHSCHILD VLADYMIR LEVY
IPC: A61B17/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: The instrument has a surgical needle for penetrating into animal body tissues e.g. veins, and a flexible filamentous material attached to the needle by its distal end. Shape of the needle is varied along length of a trenchant point by expanding the length of the needle such that the needle is penetrated into the tissues. The material is shaped to form a noose around the tissues during surgery. The needle is in the shape of a harpoon. The material is a surgical thread for suturing in the body tissues after utilization.
Patent FR-2959047-A1 (FR)
Title: Antivol relie a un jeton de verrouillage
Inventor: AMALRIC BERNARD
IPC: A45C13/20
Filed: 2010-04-16
Abstract: Le jeton (Rep.1) tel que montré sur la Fig.1, dont la fonction principale lorsqu'il est mis en place dans le dispositif d'ancrage à verrou (Rep.2) du chariot, par exemple de marque caddie® ou tout autre mobile permettant d'en assurer le verrouillage, est muni d'un lien souple solidement fixé, en acier ou en matériau et très résistant, tel que câble ou chaînette , assurant ainsi une fonction de protection antivol d'éventuel objet accroché ou déposé à l'arrière du mobile. Ce lien mécanique souple possède en son extrémité une boucle ou un anneau. Ainsi lorsqu'un utilisateur du mobile veut se protéger du vol de sa sacoche ou sac à main accroché ou déposé à l'arrière de celui-ci, avant introduction du jeton dans le dispositif d'ancrage à verrou, il fait passer le lien au travers des anses, ou œillet, ou autre bretelles du sac, puis repasser ce brin dans la boucle ou anneau de sorte, que le sac rendu indissociable du mobile, ne peut pas être dérobé.
Patent FR-2955473-A1 (FR)
Title: Structure de presentoir
Inventor: MOINON OLIVIER
IPC: A47F3/00
Filed: 2010-01-28
Abstract: Cette structure de présentoir comprend au moins : une structure verticale (2) pourvue d'une pluralité d'orifices (212) et d'au moins une plaque non plane (21) présentant des ondulations s'étendant de part et d'autre du plan général dans lequel elle s'inscrit, les orifices (212) étant ménagés au voisinage du sommet de partie desdites ondulations dirigées en direction d'un support, dénommées crêtes antérieures (211). - un support (3) pour tablette pourvu de moyens d'accroche (30) aptes à s'engager dans les orifices (212) pour fixer ledit support (3) de manière amovible et en porte-à-faux par rapport à la structure verticale (2).
Patent FR-2955764-A1 (FR)
Title: Walking assistance device for e.g. aged person, has support surface that has geometry for assuring stable balance maintenance of device against surface vertical to frame when opposite end of telescopic tubular structure is rested on ground
Inventor: PAOLI ACHILLE
IPC: A61H3/02
Filed: 2010-02-02
Abstract: The device has a telescopic tubular structure (1) extending along a longitudinal axis (X'-X) and comprising an end (10) and an opposed end, and gripping units (2) mounted on the end of the structure. The gripping units comprise supporting units i.e. protrusions (3) with a bottom (30) forming a support surface orientated towards a direction opposite to a walking direction. The support surface has geometry for assuring stable balance maintenance of the device against a surface vertical to a frame (4) when the opposite end of the structure is rested on the ground.
Patent FR-2956496-A1 (FR)
Title: Procede de mesure en ligne de rayonnements ionisants
Inventor: KONDRASOVS VLADIMIR
IPC: G01T1/16
Filed: 2010-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de lissage associé à la mesure en ligne d'un signal délivré par un détecteur de rayonnements ionisants comportant les étapes suivantes : - détecter des impulsions contenues dans des échantillons successifs dudit signal, - compter les nombres Ni d'impulsions détectées, - appliquer audit signal un filtrage non destructif utilisant un seuil de détection évolutif, - appliquer au signal filtré un lissage adaptatif utilisant un traitement non linéaire en fonction de l'état d'évolution dudit signal de manière à obtenir un taux de comptage lissé desdites impulsions.
Patent FR-2960490-A1 (FR)
Title: Backrest i.e. remotely controlled backrest, for motor vehicle seat, has retractable flat display screen folded on rear surface, where display surface of screen is turned rearward to backrest when screen is retracted
Inventor: DAVID JEROME
IPC: B60N2/20
Filed: 2010-05-28
Abstract: The backrest (1) has a retractable flat display screen (2) folded on a rear surface. A display surface (2a) of the screen is turned rearward to the backrest when the screen is retracted. A retracted panel is located between the rear surface and the screen. The panel and the screen are retracted in a recession (4) of the rear surface. The screen is articulated with respect to the backrest at the level of a top edge of the backrest, and the panel is articulated with respect to the backrest at the level of a lower edge of the backrest. An independent claim is also included for a seat comprising a base.
Patent FR-2960488-A1 (FR)
Title: Backrest for e.g. single-type seat of car, has control mechanism authorizing replacement upper part in reference position, consecutive to its manual rotatable drive beyond maximum inclination position in uncoupling position
Inventor: REIMEL NICOLAS
IPC: B60N2/02
Filed: 2010-06-01
Abstract: The backrest (DS) has a control mechanism (MC) authorizing placing of an upper part (P1), by manual rotatable driving of the upper part, in a receiving position comprised between a reference position and a maximum inclination position, without possibility of regression of the upper part toward the reference position, in the coupling position. The control mechanism authorizes replacement of the upper part in the reference position by driving of the upper part by elastic return force, consecutive to its manual rotatable drive beyond the maximum inclination position in the uncoupling position. An independent claim is also included for a base of a seat comprising a front part.
Patent FR-2962507-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission d'un couple mecanique entre un organe menant et un organe mene et systeme de compression de l'air d'alimentation d'un moteur utilisant un tel dispositif.
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60K25/02
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission d'un couple mécanique entre un organe menant et un organe mené, notamment entre un moteur thermique et un compresseur (2) d'air d'alimentation du moteur, ledit dispositif de transmission comprenant au moins une poulie (10, 11, 12, 13) de transmission du couple entre l'organe menant et l'organe mené et des moyens (17) de débrayage agissant sur au moins l'une desdites poulies (10, 11, 12, 13) pour permettre une transmission du couple entre l'organe menant et l'organe mené, lorsqu'ils sont dans un état embrayé, ou non, lorsqu'ils sont dans un état débrayé. Elle concerne également un système de compression de l'air d'alimentation d'un moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comprenant un compresseur (2) et un dispositif de transmission de couple (3), permettant de prélever un couple sur une courroie (9) du moteur et de transmettre ledit couple au compresseur, ledit dispositif de transmission (3) étant apte à transmettre ledit couple avec un premier rapport de transmission jusqu'à un certain seuil de régime moteur et à ne plus le transmettre ou à le transmettre avec un rapport de transmission plus faible au dessus dudit seuil.
Patent FR-2964778-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un connecteur et d'un fil de communication d'un lecteur de carte a memoire.
Inventor: ROSSI LAURENT
IPC: G08C19/10
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un terminal de paiement électronique, comprenant un circuit imprimé électronique et un boîtier. Selon l'invention, ledit dispositif comprend : - dans un volume formé par un premier plan de masse dudit circuit imprimé et un second plan de masse disposé sur une surface interne dudit boîtier, un détecteur capacitif configuré pour délivrer une capacité de référence ; - un microprocesseur de mesure capacitive détectant une variation de capacité dudit détecteur; - des moyens de transmission de ladite variation, lorsqu'une valeur absolue d'une différence entre lesdites capacités de référence et mesurée, excède un seuil prédéterminé.
Patent FR-2974278-A1 (FR)
Title: Paroi tubulaire convenant pour le traitement thermique de produits conditionnes dans des boites
Inventor: DEBRIL LIONEL
IPC: A23L3/02
Filed: 2011-04-21
Abstract: L'invention concerne un panier tubulaire (1) présentant un axe longitudinal (A), convenant pour le traitement thermique de produits conditionnés dans des boîtes, notamment la stérilisation desdits produits, ledit panier tubulaire (1) étant destiné à cheminer dans une installation de traitement, ledit axe longitudinal (A) dudit panier tubulaire (1) orienté à l'horizontal au cours du traitement thermique dans ladite installation, ledit panier tubulaire étant ouvert à ses extrémités pour le remplissage ou le vidage dudit panier tubulaire, ledit panier tubulaire (1) comprenant, d'une part, deux extrémités de guidage (2, 3) présentant chacune une paroi cylindrique (4), et d'autre part, une armature reliant de manière rigide lesdites extrémités de guidage entre elles, ladite armature étant constituée par une tôle cylindrique (5) de diamètre inférieur au diamètre des extrémités de guidage, à l'intérieur de laquelle peuvent être enfilées les boîtes, l'axe longitudinal desdites boîtes étant parallèle à l'axe longitudinal (A) dudit panier tubulaire (1), ladite tôle cylindrique (5) étant pourvue de lumières (6), chaque extrémité de guidage (2, 3) venant en recouvrement de ladite tôle cylindrique (5). Selon l'invention, la paroi cylindrique (4) de chacune desdites extrémités de guidage (2, 3) est pourvue de lumières (7).
Patent FR-2975413-A1 (FR)
Title: Post e.g. U-sectioned galvanized steel post, for e.g. partition wall of building, has shaped zone comprising first and second side wings separated by distance that is greater than distance separating second wing and third wing of end zone
Inventor: TRUQUIN PATRICK
IPC: E04B2/74
Filed: 2011-05-17
Abstract: The post has a shaped zone comprising a first bottom portion from which first and second parallel side wings (18) are extended. An end zone has a second bottom portion prolonging the first bottom portion of the shaped zone. The second wing and a third side wing (18') of the end zone extend from the second bottom portion, where a distance separating the first and second wings is greater than a distance separating the second and third wings. The bottom portions of the shaped and end zones form a base (16) of the post, and the second wing is common for the two zones. Independent claims are also included for the following: (1) a structure for a wall (2) a wall.
Patent FR-2981387-A1 (FR)
Title: Marine window or port-hole for use in hull of e.g. passenger transport ship, has window frame forming part comprising elements whose end pieces are assembled by fitting and structural adhesive interposed between fitting surfaces of pieces
Inventor: RAMASSOTTO ANDRE
IPC: B63B19/02
Filed: 2011-10-12
Abstract: The window/port-hole has peripheral casing formed of parts (1a-1d) in which a glass pane (2) is embedded. The pane is maintained in the casing on inner side by a holding part i.e. glass clamp formed of parts (4a-4d) and on an external side by a second holding part i.e. glass rest formed of parts (5a-5d). A part forming a window frame of the window/port-hole is constituted by the casing and/or the glass rest and includes elements arranged one after another. End pieces of the elements are assembled rigidly by fitting and by a structural adhesive interposed between fitting surfaces of the pieces. An independent claim is also included for a method for manufacturing a marine window or port-hole.
Patent FR-2971309-A1 (FR)
Title: Hydromechanical preloading and adjusting device for cable clutch control system of motor vehicle, has chamber filled with incompressible fluid so that body drives sleeve in translation without delay, under action of support on clutch pedal
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2011-02-08
Abstract: The device has a helical compression spring (3) mounted between a sliding sleeve (4) and an adjustment body (5), where the body is connected in translation to a clutch control cable. The spring exerts force on the body to maintain a clutch control cable in traction on a clutch pedal. An axial chamber (5A) of the body is filled with incompressible fluid (F) such that the body drives the sleeve in translation without delay, under the action of support on the pedal, to start a disconnection between the body and the sleeve without dead stroke.
Patent FR-2971720-A1 (FR)
Title: Hotte equipee d'au moins un sas donnant acces a une enceinte a flux laminaire.
Inventor: RIOU ERIC
IPC: B08B15/02
Filed: 2011-02-22
Abstract: La présente invention concerne une hotte (1) comprenant une enceinte (2) munie d'une entrée de gaz et d'une sortie de gaz, agencée pour une circulation d'un flux de gaz entre son entrée et sa sortie ; un sas (6 ; 7) muni d'une entrée de gaz et d'une sortie de gaz, agencé pour une circulation d'un flux de gaz entre son entrée et sa sortie ; une porte (11) séparant le sas de l'enceinte, agencée pour que du gaz ne puisse pas passer à travers elle lorsqu'elle est fermée ; et un conduit agencé pour diriger le gaz de la sortie de gaz du sas vers l'entrée de gaz de l'enceinte. L'invention concerne aussi un procédé de circulation de gaz. Application notamment aux hottes à flux laminaires et/ou de laboratoire.