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Patent WO-2014207402-A1 (WO)
Title: Anticorps dirigés contre le canal sodique nav1.9 humain et leurs utilisations en diagnostic
Inventor: CREST MARCEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention a pour objet des anticorps dirigés contre le canal sodique Nav1.9 humain et leur utilisation dans le diagnostic de pathologies associées à une douleur entérique ou orofaciale. L'invention concerne également un procédé de préparation d'anticorps dirigés contre Nav 1.9 humain.
Patent WO-2015063386-A1 (WO)
Title: Appareil de lavage des sols à la vapeur par frottement utilisant une pièce à frotter
Inventor: PARODI JEAN-LUC
IPC: A47L11/40
Filed: 2014-10-15
Abstract: Appareil de lavage des sols comprenant : - un châssis équipé, à l'avant, d'un rouleau-frotteur (2) et, à l'arrière, de moyens facilitant son déplacement sur le sol; - au moins une buse de projection de vapeur d'eau (5) supportée par un chariot (6) à déplacements transversaux alternatifs et pouvant être raccordée à une source de production de vapeur d'eau, au moyen d'un tuyau flexible (9); caractérisé en ce que le rouleau frotteur (2) est assujetti à des moyens mécaniques autorisant, au début de chaque cycle de déplacement de l'appareil, fa mise en place d'une nouvelle bande propre de la pièce à frotter (3) au niveau et le long de la génératrice ia plus basse (périgée) du rouleau-frotteur cylindrique (2), cette nouvelle bande propre frottant ainsi sur le sol sur la quasi-totalité du trajet "aller" de l'appareil et sur la totalité du trajet "retour" de ce dernier.
Patent WO-2015118261-A1 (WO)
Title: Procede d'approvisionnement d'une station de distribution d'hydrogene gazeux a pression constante - station associee
Inventor: BARTH FRÉDÉRIC
IPC: F17C5/06
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'approvisionnement en hydrogène d'une station de distribution d'hydrogène comprenant un premier réservoir (1;3) contenant de l'hydrogène gazeux à une pression P1 inférieure à une pression cible Pcible donnée avec de l'hydrogène gazeux contenu dans un deuxième réservoir (90) à une pression de ravitaillement. Selon l'invention, ledit premier réservoir et ledit deuxième réservoir comprennent chacun deux compartiments de volume variable séparés par une paroi mobile: un compartiment de transfert (11; 91) et un compartiment de mise en pression (13; 93); -on met en communication lesdits compartiments de transfert (11; 91); -on transfert le volume de fluide de travail contenu dans le compartiment de mise en pression (13) dudit premier réservoir (1) dans le compartiment de mise en pression (93) dudit deuxième réservoir, moyennant quoi l'hydrogène gazeux contenu dans lesdits compartiments de transfert (11; 91) mis en communication est déplacé vers ledit compartiment de transfert (11) dudit premier réservoir (1), à pressionconstante. -si la pression d'hydrogène gazeux contenu dans les compartiments de transferts (11; 91) est supérieure ou sensiblement égale à Pcible, on isole ledit premier réservoir (1); -si la pression de l'hydrogène gazeux dans les deux compartiments de transferts mis en communication (11; 91) est inférieure à Pcible, on introduit un volume supplémentaire Vsup de fluide de travail dans le compartiment de mise en pression (93) dudit deuxième réservoir (90).
Patent WO-2015118277-A1 (WO)
Title: Procede de regulation de l'atmosphere d'une enceinte frigorifique
Inventor: DUPARC BENOIT
IPC: F25D17/04
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la température et de l'hygrométrie d'un air interne régnant dans une enceinte frigorifique (3) en fonction d'une consigne de température et d'une consigne d'hygrométrie déterminées par un utilisateur, la variation de la température et de l'hygrométrie se faisant par la circulation d'un fluide frigorigène dans une boucle de réfrigération (2) qui possède un compresseur (4), un condenseur (5) et un évaporateur (7), la régulation se faisant par un automate (11) comparant la température et l'hygrométrie mesurées de l'air interne avec les consignes de température et d'hygrométrie. Selon l'invention, quand la température de l'air interne est supérieure à la consigne de température, l'automate (11) active un procédé de production de froid pendant lequel, d'une part, si l'hygrométrie de l'air interne est inférieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule à la baisse une consigne de débit d'air d'un ventilateur interne (9) adapté à produire un débit d'air au travers de l'évaporateur (7) et régule à la hausse une consigne de fonctionnement du moteur du compresseur (4) de façon à augmenter la température du fluide frigorigène dans l'évaporateur (7) et, en conséquence, à augmenter l'hygrométrie de l'air interne, si l'hygrométrie de l'air interne est supérieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule à la hausse la consigne de débit d'air du ventilateur interne (9) et à la baisse la consigne de fonctionnement du moteur compresseur (4) de façon à diminuer la température du fluide frigorigène dans l'évaporateur (7) et, en conséquence, à diminuer l'hygrométrie de l'air interne, et si l'hygrométrie de l'air interne est égale à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) maintient inchangées les consignes de débit d'air du ventilateur interne (9) et de fonctionnement du moteur du compresseur (4), et, d'autre part, l'automate (11) active un ventilateur externe (8) adapté à produire un débit d'air au travers du condenseur (5) à une consigne de débit d'air de façon à maintenir constante la pression du fluide frigorigène en sortie du condenseur (5) pendant toute la durée des procédés de production de froid du procédé de régulation, et, quand la température de l'air interne est inférieure ou égale à la consigne de température, l'automate (11) active un procédé d'arrêt de production de froid, et, si l'hygrométrie de l'air interne est inférieure à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) régule la consigne du débit d'air du ventilateur interne (9), et si l'hygrométrie de l'air interne est supérieure ou égale à la consigne d'hygrométrie, l'automate (11) arrête le ventilateur interne (9).
Patent WO-2016075388-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne équipé d'un système de turbo-récupération d'énergie
Inventor: MALLET PHILIPPE
IPC: F01N13/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comportant : un bloc-moteur (10) qui délimite au moins un cylindre (11) dont la tête présente au moins une ouverture d'admission (12), ainsi que des première et seconde ouvertures d'échappement (13, 14), une ligne d'admission (20) qui comporte un compresseur (22) et qui débouche sur chaque ouverture d'admission du bloc-moteur, et une ligne d'échappement (30), qui prend naissance dans chaque ouverture d'échappement du bloc-moteur et qui comporte une première turbine (32) d'entraînement du compresseur et une seconde turbine (37) d'entraînement d'un système de récupération d'énergie (80). Selon l'invention, la seconde turbine communique exclusivement avec la seconde ouverture d'échappement de chaque cylindre du bloc-moteur.
Patent WO-2016092226-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de plaquettes de nitrure d'element 13 a angle de troncature non nul
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: C30B25/18
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de plaquettes de nitrure d'élément (13) (5a, 5b, 5c, 5d) à partir d'un cristal autosupporté de nitrure d'élément (13) s'étendant longitudinalement le long d'un axe principal orthogonal à une face de croissance du cristal et passant par le centre de ladite face de croissance, le cristal (10) présentant un angle de troncature de valeur non nulle,remarquable en ce que le procédé comprend une phase de découpe du cristal autosupporté selon des plans de coupe transversaux au cristal de sorte à obtenir les plaquettes de nitrure d'élément (13), chaque plaquette incluant une face avant ayant un angle de troncature non nul au voisinage du centre de la face avant.
Patent WO-2017029446-A1 (WO)
Title: Massage device provided with at least one cosmetic, dermatological and/or pharmaceutical composition
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61H15/00
Filed: 2016-08-12
Abstract: The invention concerns a massage device (1) comprising: - a massage head (2) comprising massaging means (4) movable in rotation relative to the massage head (2) and arranged so as to be in contact with an external body surface of a user; and, - a casing (3) carrying the massage head (2) and comprising drive means activating the massage means (4). According to the invention, at least one of the massaging means (4) is filled with or stores a cosmetic, dermatological and/or pharmaceutical composition such that, during use, it applies said composition to the external body surface and massages said external body surface simultaneously.
Patent WO-2017051094-A1 (WO)
Inventor: JOUARD LUDOVIC
IPC: G02C7/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: The invention relates to an electronic spectacle frame (1) comprising a face element (2, 8) including a housing (12) for at least partially receiving a lens (4), said electronic frame comprising at least one electronic component (15). The electronic frame is characterised in that the face element (2, 8) comprises at least one recess (14) for receiving said at least one electronic component (15).
Patent WO-2017174954-A1 (WO)
Title: Nouveau matériau d'isolation électrique
Inventor: VU CONG THANH
IPC: C08K3/08
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un matériau d'isolation électrique comprenant une matrice polymère et au moins un matériau de remplissage ayant une énergie d'activation plus faible qu'une énergie d'activation de la matrice polymère. Application à la réalisation d'un accessoire isolant pour un poste sous enveloppe métallique sous tension continue. Application à l'isolation d'un câble : réalisation d'une gaine isolante autour d'un conducteur.
Patent WO-2017220939-A1 (WO)
Title: Induit bobine d'une machine electrique a entrefer axial
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-06-22
Abstract: induit pour machine électrique tournante à flux axial ou transverse axial comprenant: -une pluralité de dents -un bobinage formant le circuit électrique de l'induit comprenant au moins trois phases, chacune des phases comprenant au moins un conducteur, le conducteur comprenant: -au moins deux brins actifs situées chacune dans leur encoche respectif entre des dents de la pièce fer d'induit et -une partie de connexions connectant deux brins actifs, les brins actifs étant délimités par la portion du conducteur dans l'encoche, -dans lequel la partie de connexion ou l'ensemble des parties de connexion des conducteurs formant une phase,entre chaque encoche comprenant un brin actif de phase,un faisceau de conducteur formant une tête de bobine interne ou externe par rapport à la pièce fer d'induit et caractérisé en ce que les faisceaux interne ou externe de conducteur d'une phase sont empilées axialement avec les faisceaux respectivement interne ou externe de d'autres phases.
Patent WO-2018224765-A1 (WO)
Title: Procédé de sélection de colonies d'abeilles présentant le caractère vsh et composition et kit pour sa mise en œuvre
Inventor: MONDET FANNY
IPC: A01P19/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer si une colonie d'abeilles de l'espèce Apis mellifera présente le caractère hygiénique spécifique du parasite Varroa destructor VSH. Ce procédé comprend l'application dans la ruche d'au moins une substance choisie parmi la tricosan-2-one, la pentacosan-2-one, l'acétate de tétracosyle, l'heptacosan- 2-one, l'acétate d'hexacosyle, la nonacosan-2-one et un mélange de palmitate de méthyle, palmitate d'éthyle, stéarate de méthyle, oléate de méthyle, stéarate d'éthyle, oléate d'éthyle, linoléate d'éthyle et linolénate de méthyle, de sorte à réaliser l'exposition de la colonie d'abeilles à cette substance; la détermination d'un niveau de réponse de la colonie d'abeilles à cette exposition; et la comparaison du niveau de réponse ainsi déterminé avec un niveau de réponse de référence indicatif d'une colonie d'abeilles porteuse du caractère VSH. Ce procédé constitue avantageusement un outil d'aide à la sélection des colonies d'abeilles.
Patent WO-2019069000-A1 (WO)
Title: Hydraulic actuator for regeneration valve
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01L1/08
Filed: 2018-10-01
Abstract: The hydraulic actuator for a regeneration valve (1) comprises a high-pressure cell (5) which is supplied by a high-pressure hydraulic supply pump (2), an actuation thrustor (6) which defines a hydraulic actuator chamber (7) in order to actuate - by means of a lever (27) with a progressive arm ratio - a valve (8) which is provided with a valve return device (12), a hydraulic valve lifting slide valve (13) which is positioned between the high-pressure cell (5) and the hydraulic actuator chamber (7). A non-return lifting valve (15) which connects a low-pressure cell (4) to the hydraulic actuator chamber (7), a hydraulic valve closing slide valve (17) which is positioned between the chamber (7) and a hydraulic closing and regenerating motor (20) which recovers the energy previously input in order to open the valve (8).
Patent WO-2019197752-A1 (WO)
Inventor: HARTMANN CHARLES
IPC: H04W48/12
Filed: 2019-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attachement multiple d'un terminal mobile (T1) à des points d'accès (S1, S5) d'une pluralité de points d'accès (S1-S6) à un ou plusieurs réseaux cellulaires, le procédé étant mis en œuvre par le terminal et comprenant les étapes suivantes : · réception de messages diffusés par des points d'accès de la pluralité, comprenant un identifiant relatif à l'appartenance, à un groupe de risque partagé, d'une ressource (OF1-OF3) utilisée par le point d'accès respectif, dit identifiant GRP, · premier attachement du terminal, à un premier point d'accès (S1) de la pluralité, · second attachement du terminal, à un second point d'accès (S5) de la pluralité, sélectionné en fonction de son identifiant GRP et de l'identifiant GRP du premier point d'accès.
Patent WO-2020254763-A1 (WO)
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C08J3/24
Filed: 2020-06-18
Abstract: The invention relates to bituminous compositions comprising: - a matrix formed by thermal cross-linking of a mixture comprising: *a bitumen base, *a thermally cross-linkable elastomer, chosen among the thermally cross-linkable block copolymers of formula S-B-S, also called thermally cross-linkable SBS elastomers, in which each S independently represents a block made of aromatic monovinyl hydrocarbon monomers, B represents a block made of butadiene monomers, the block B comprising pendant vinyl groups, and in which the blocks S represent, together, at least 15% by moles of the total number of moles of monomer units of the thermally cross-linkable block copolymer, the thermally cross-linkable block copolymers having a weight average molecular mass ranging from 40,000 to 500,000 g/mol and having a pendant vinyl group content greater than or equal to 20% by moles, with respect to the total number of moles of thermally cross-linkable block copolymer monomer units, and *an olefinic polymer adjuvant functionalised with epoxide groups, and in particular with glycidyl groups, - clay particles distributed in the matrix. The invention also relates to a method for preparing such compositions, as well as their use in the road-construction and industrial fields.
Patent WO-2022003293-A1 (WO)
Inventor: PILENI MARIE PAULE
IPC: A61K47/69
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention concerne une structure auto-assemblée pour utilisation dans le traitement d'un cancer chez un mammifère, ladite structure ayant une taille de 50 à 1500 nm comprend une pluralité de nano cristaux choisis parmi des nano cristaux métalliques ou d'oxydes métalliques, une pluralité de ligands étant liés de manière covalente à la surface de chacun desdits nano cristaux, lesdits ligands comprenant des chaînes hydrocarbonées. L'invention concerne également une composition injectable comprenant ladite structure.
Patent WO-2022058684-A1 (WO)
Title: Laminated liquid crystal glazing with uv cutoff
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2021-09-15
Abstract: The invention relates to laminated glazing (1) with liquid crystal variable transmission, comprising at least a first glass substrate (10) and a second glass substrate (11), at least one guest-host liquid crystal cell (2), referred to as the guest-host cell, comprising a mixture of liquid crystals and at least one dichroic dye, at least a first lamination interlayer film (30) between the first glass substrate (10) and the guest-host cell (2), and at least a second lamination interlayer film (40) between the second glass substrate (11) and the guest‐host cell (2), the glazing being characterised in that at least said first lamination interlayer film (30) and/or said second lamination interlayer film (40) further constitute ultraviolet filters; preferably said first lamination interlayer film (30) and said second lamination interlayer film (40) are ultraviolet filters.
Patent WO-2022185008-A1 (WO)
Inventor: MESSAS EMMANUEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2022-03-02
Abstract: System for predicting the risk of a haemorrhagic stroke (1) by analysing the correlation between the carotid biomechanics, the sentinel of the cerebral vascular system, and the blood pressure profile of a patient, comprising: a monitoring device (2) capable of being positioned close to a carotid wall, the device comprising at least one vibration sensor (4) configured to measure mechanical waves generated by the arterial pulse wave or any other shear or compression wave propagated in said wall, a memory (8) capable of storing signals transmitted by the at least one vibration sensor, a communication interface (9), an energy source (7) configured to supply power to the at least one vibration sensor (4) and the communication interface (9), an automatic blood pressure measuring device (20) for automatic measurement of the patient's blood pressure, said device being configured to emit a signal representative of the patient's blood pressure over time, the measurement device (20) being synchronised with the monitoring device (2), a computing unit (10) for communicating with the monitoring device (2) and the automatic blood pressure measuring device (20) and configured to analyse measurements from the monitoring device (2) and the automatic blood pressure measuring device (20) through artificial intelligence trained in order to correlate the measurements representative of the biomechanical state of the wall and the measurements representative of the blood pressure in order to identify whether there is a risk of the patient suffering a stroke or a recurrent stroke.
Patent WO-2023170369-A1 (WO)
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42B3/182
Filed: 2023-03-09
Abstract: The invention relates to a single-capacitor electronic detonator (10) comprising an explosive-initiating means (11), electronic control means (16) and a single energy storage capacitor (15) for supplying the electronic control means (16) and the explosive-initiating means (11) with power when firing the single-capacitor electronic detonator (10). It further comprises means (18) for clipping the voltage across the terminals of the single energy storage capacitor (14) to a value lower than a non-firing voltage value (Ua) of the explosive-initiating means (11), and voltage-regulating means (19) connected to means (13) for connecting to a power source (12), which means are suitable for limiting the output voltage to a value lower than a non-firing voltage value (Ua) of the explosive-initiating means (11). The invention also relates to the use thereof in a firing system to improve safety when using single-capacitor electronic detonators (10).
Patent WO-2005058302-A1 (WO)
Title: Utilisation de compositions contenant un acide oleanolique et un acide ursolique dans la preparation d'un medicament utilise dans le traitement de l'hypersensibilite et de l'hyperreactivite
Inventor: CAIN FREDERICK WILLIAM
IPC: A61K31/19
Filed: 2004-12-17
Abstract: L'invention concerne un matériau contenant de 30 à 80 % en poids d'acide ursolique, de 2 à 25 % en poids d'acide oléanolique et de 1 à 68 % en poids d'acides triterpéniques autres que l'acide ursolique ou l'acide oléanolique, ou des dérivés d'un quelconque de ces acides, lesdits pourcentages étant basés sur le poids total desdits acides ou dérivés et les pourcentages desdits acides ou dérivés ajoutés jusqu'à 100 %, ledit matériau pouvant être utilisé dans la prévention ou le traitement de l'hypersensibilité et/ou de l'hyperréactivité.
Patent WO-2006024810-A1 (WO)
Inventor: JAMES ADAM
IPC: A61F2/08
Filed: 2005-07-12
Abstract: Cette invention a pour objet une vis bioabsorbable (1) pouvant être utilisée dans la chirurgie orthopédique, et ayant des cavités (8) disposées sur la surface de la tige. Dans les modes de réalisation particulièrement préférés de cette invention, des moyens de râpage (ou d'abrasion) sont prévus et la tige de la vis peut être creuse, afin d'encourager une biodégradation uniforme de la vis. L'utilisation de polymères à point de fusion bas (particulièrement le caprolactone) permet également à la vis d'être fondue in vivo, produisant une force de fixation plus grande.
Patent WO-2006056738-A1 (WO)
Title: Systeme de commande pour bras manipulateur articule
Inventor: LAWSON NICHOLAS ALEXANDER
IPC: B25J9/04
Filed: 2005-11-10
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un bras manipulateur articulé (1), le bras manipulateur présentant au moins trois degrés de liberté, ledit système de commande comprenant un contrôleur maître (10) mobile pour reproduire au moins les trois degrés de liberté du bras manipulateur (1); un moyen de détermination du degré de mouvement du contrôleur maître dans chaque direction reproduisant un degré de liberté du bras manipulateur; et un moyen de commande (200) destiné à commander l'actionnement du bras manipulateur de telle sorte que le degré de mouvement du bras manipulateur, dans chacun desdits au moins trois degrés de liberté, est proportionnel au degré de mouvement du contrôleur maître (10) dans chaque direction reproduisant un degré de liberté du bras manipulateur.
Patent WO-2006067388-A1 (WO)
Title: Antifungal wallboards and building materials and methods for the production thereof
Inventor: CORNISH ALEXANDER
IPC: C04B41/62
Filed: 2005-12-15
Abstract: The present invention relates to, inter alia, methods for the treatment of wallboards with fungicides and the treated wallboards. In particular, the invention relates to the treatment of wallboards with a fungicidally effective amount of difenoconazole. The invention also provides for the treatment of wallboards with synergistic combinations of difenoconazole and other fungicides. The invention also provides the treatment of building materials with difenoconazole and synergistic mixtures containing difenoconazole.
Patent WO-2006106322-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: ARDERN FERGUS JOHNATHAN
IPC: E04H12/22
Filed: 2006-04-04
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de fixation comprenant un arbre, dont la longueur comporte au moins partiellement une section creuse, avec au moins une bride hélicoïdale qui parcourt sensiblement la longueur de ladite section creuse et un moyen d’accrochage pour permettre au dispositif de s’enclencher à un levier. En cas d’utilisation, la rotation du levier autour de l’axe de l’arbre entraîne la rotation du dispositif de sorte que la section creuse et la bride hélicoïdale agissent de concert pour enfoncer le dispositif dans le sol.
Patent WO-2007110559-A1 (WO)
Title: Sels acceptables du point de vue pharmaceutique et formes polymorphiques du sildenafil
Inventor: ZEGARAC MIROSLAV
IPC: A61K31/505
Filed: 2006-11-06
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux sels acceptables du point de vue pharmaceutique du sildenafil et de nouvelles formes polymorphiques de celui-ci, des procédés servant à préparer les nouveaux sels acceptables du point de vue pharmaceutique et les nouvelles formes polymorphiques, des compositions pharmaceutiques les contenant, des utilisations thérapeutiques de ceux-ci et des procédés de traitement les employant.