baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991943-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une lame d'essuie-glace
Inventor: GARNIER KAI VON
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-06-18
Abstract: Procédé de réalisation d'une lame d'essuie-glace avec un procédé consistant à réaliser un corps de base de lame d'essuie-glace (20, 10a, 10b) avec un segment de lèvre d'essuie-glace (11a, 11b) et un segment de fixation (12a, 12b) en au moins un composant d'élastomère et stabiliser la forme et améliorer la qualité de la lame d'essuie-glace en traitant au moins une zone partielle du segment de lèvre d'essuie-glace (11a, 1lb) du corps de base (20, 10a, 10b) avec du plasma (2a, 2b). L'invention a également pour objet une telle lame d'essuie-glace équipé d'une telle lame.
Patent FR-3008339-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme d'une plaque en un polytetrafluoroethylene fritte et restructure et ses applications
Inventor: GUIMET LAURENT
IPC: F16J3/02
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mise en forme d'une plaque en un polytétrafluoroéthylène fritté et restructuré et à ses applications. Ce procédé comprend : - un chauffage de la plaque à une température θ1 au moins égale à la température de fusion d'un polytétrafluoroéthylène fritté ; et - une mise en forme de la plaque ainsi chauffée par compression dans un moule de compression. Applications : fabrication notamment de membranes pour vannes et pompes à membrane.
Patent FR-3013731-A1 (FR)
Title: Variants d'endoglucanases a activite amelioree et leurs utilisations
Inventor: MARGEOT ANTOINE
IPC: C12P7/10
Filed: 2013-11-22
Abstract: La présente invention porte sur l'expression et l'optimisation d'enzymes impliquées dans la dégradation de la biomasse lignocellulosique. La présente invention porte plus particulièrement sur des variants de l'endoglucanase 1 de Trichoderma reesei, ainsi que sur l'utilisation de ces variants à performance améliorée dans des procédés de dégradation de la cellulose et de production de biocarburant.
Patent FR-3014114-A1 (FR)
Title: Acier micro-allie
Inventor: REGHEERE GILLES
IPC: C22C38/12
Filed: 2013-12-04
Abstract: Acier micro-allié dont la composition permet d'obtenir, par voie de fonderie, des pièces moulées présentant une meilleure résilience. Cet acier micro-allié comprend une teneur en bore comprise entre 5 et 80 ppm, une teneur en azote comprise entre 5 et 200 ppm, et une teneur en niobium comprise entre 100 et 3000 ppm.
Patent FR-3014365-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un element graphique particulier
Inventor: BERGER ERIC
IPC: B60C13/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement comportant une zone épaule (8) et un élément graphique (5). L'élément graphique (5) est formé en creux dans la zone épaule (8) et comprend une pluralité de brins répartis dans l'élément graphique selon une densité au moins égale à cinq brins par millimètre carré (mm2), chaque brin ayant une section moyenne comprise entre 0,0007 mm2 et 0,06 mm2 et/ou l'élément graphique (5) comprend une pluralité de lamelles sensiblement parallèles entre elles, le pas des lamelles étant au plus égal à 0,5 mm, tout ou partie des lamelles ayant une largeur moyenne comprise entre 0,03 mm et 0,3 mm.
Patent FR-3016596-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule comprenant une interface homme-machine relative a la delegation de conduite
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B62D1/06
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de volant de véhicule comportant une interface homme-machine , ladite interface homme-machine comprenant un dispositif d'affichage lumineux (10, 11, 12) apte à afficher, à destination du conducteur du véhicule, une information relative à un mode de conduite déléguée dudit véhicule. En particulier, ledit mode de conduite déléguée peut être relatif au maintien du véhicule dans une voie de circulation choisie.
Patent FR-3004522-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a haute temperature
Inventor: JIANG YANG
IPC: F24S20/30
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage à haute température, appliqué à un processus de préparation de matériaux, comprenant un conteneur en verre de quartz hermétique, un support de réacteur, un condenseur et un dispositif de chauffage par énergie solaire; le support de réacteur est configuré pour le montage du réacteur et du condenseur de sorte que le réacteur et le condenseur sont situés dans la zone de réflexion du rayonnement solaire du dispositif de chauffage par énergie solaire ; le dispositif de chauffage par énergie solaire est configuré pour réfléchir le rayonnement solaire vers le condenseur ; et le condenseur est configuré pour concentrer la radiation solaire provenant du dispositif de chauffage par énergie solaire de façon à chauffer le réacteur comprenant la matière première à chauffer, de sorte que la température requise pour la réaction est obtenue pour les matériaux contenus dans le réacteur.
Patent FR-3020702-A1 (FR)
Title: Boitier electronique de taximetre comportant des moyens de connexion multiple
Inventor: SENDRA FRANCOIS
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-05-01
Abstract: Boîtier électronique (1) de taximètre, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs logements (15, 25, 35, 45) dans chacun desquels sont disposés un ou plusieurs ports de connexion (101-103, 106-110) d'un ou plusieurs appareils périphériques, chaque logement comportant des organes de réception de moyens d'inviolabilité desdits logements. Au moins un des logements présente un dispositif de blocage (200) des câbles connectés auxdits ports afin d'empêcher leur déconnexion par une traction sur le câble.
Patent FR-3021295-A1 (FR)
Title: Moyeu raidi pour helice non carenee a pales a calage variable de turbomachine.
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un moyeu pour une hélice (14) non carénée à pales (18) à calage variable de turbomachine, comportant deux flancs annulaires (34) parallèles entre lesquels sont agencées des bagues (36) qui sont réparties angulairement de manière régulière autour d'un axe (A) longitudinal du moyeu, qui sont reliées aux flancs annulaires (34), et qui comportent des logements (26) recevant des paliers (32) d'axes radiaux (R) de guidage en rotation de pieds (30) de pales de ladite hélice, lesdites bagues (36) étant reliées deux à deux par des moyens (40) de liaison qui sont agencés entre les flancs annulaires (34) et qui comportent des cloisons (42, 44, 46) de renfort sensiblement radiales, caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites cloisons de renfort (42, 44, 46) sont reliées auxdits flancs annulaires (34).
Patent FR-3022024-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature, unite electronique interagissant avec un tel capteur, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G01K11/26
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention porte sur un capteur de température (la), comprenant : - une structure résonnante (2) destinée à être mise en vibration pour résonner à une fréquence de résonnance qui varie en fonction de la température de la plaque ; - au moins un émetteur d'ondes acoustiques (3a) monté sur la structure résonnante (2) pour la faire vibrer à ladite fréquence de résonance ; - un récepteur d'ondes acoustiques (4) monté sur la structure résonnante apte à capter des ondes acoustiques se propageant dans la structure suspendue ; - des éléments de connectique permettant de relier l'au moins un émetteur et le récepteur à une unité électronique externe au capteur de température ; caractérisé en ce que lesdits éléments de connectique comprennent une fiche à quatre points de contact consistant en un premier et un deuxième points de contact destinés à véhiculer un signal sonore stéréophonique, un troisième point de contact destiné à fournir une référence de masse et un quatrième point de contact destiné à véhiculer un signal d'un microphone, lesdits éléments de connectique étant configurés pour relier l'au moins un émetteur au premier et au deuxième point de contact et pour relier le récepteur au quatrième point de contact. L'invention vise également un procédé et programme d'ordinateur de mesure de température à l'aide d'un tel capteur, ainsi que l'unité électronique externe destinée à interagir avec un tel capteur.
Patent FR-3023172-A1 (FR)
Title: Seringue comprenant une membrane et une bague de fixation de ladite membrane
Inventor: SOUDET JEAN-LUC
IPC: A61M5/31
Filed: 2014-07-07
Abstract: La présente invention concerne une seringue (1) comprenant un réservoir (2) ayant une extrémité proximale (21) et une extrémité distale (22), un piston (3) monté coulissant dans ledit réservoir (2), un plongeur (4), ayant une extrémité proximale (41) et une extrémité distale (42), adapté pour permettre le déplacement en translation dudit piston (3) dans ledit réservoir (4) et une membrane flexible (5), ladite seringue comprend en outre une bague (6) solidaire de l'extrémité proximale (21) du réservoir (2) et ladite membrane flexible (5) est retenue d'une part sur le périmètre de l'extrémité distale (42) du plongeur (4) et d'autre part entre ladite bague (6) et l'extrémité proximale (21) du réservoir (2), de manière à isoler le réservoir (2) du plongeur (4).
Patent FR-3024658-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'un objet tridimensionnel comprenant ou constituant une composition cosmetique par projection directe, et appareil associe
Inventor: JAUNET CLEMENT
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-08-05
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : (a) chauffage d'au moins un matériau cosmétique ; (b) dépôt d'une couche (19) comprenant un ou plusieurs matériaux cosmétiques chauffés à l'étape (a) ; (c) solidification au moins partielle de la couche (19) par refroidissement du ou de chaque matériau cosmétique ; (d) dépôt sur la couche (19) précédente d'une couche (19) additionnelle comprenant au moins un ou plusieurs matériaux cosmétiques chauffés à l'étape (a), (e) solidification au moins partielle de la couche (19) additionnelle par refroidissement du ou de chaque matériau cosmétique ; (f) répétition des étapes (d) à (e) jusqu'à formation de l'objet tridimensionnel comprenant ou constituant une composition cosmétique structurée. La composition cosmétique comprise dans l'objet tridimensionnel ou constituant l'objet tridimensionnel est restituable après solidification.
Patent FR-3026085-A1 (FR)
Title: Chaumard destine a cooperer avec une chaine d'ancrage, pour un systeme d'ancrage au sol d'une installation flottante
Inventor: BUSSON PHILIPPE
IPC: B63B21/10
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un chaumard (1) destiné à coopérer avec une chaîne d'ancrage (C), pour un système d'ancrage au sol d'une installation flottante. Le chaumard (1) comporte deux structures (10, 11) : (i) une structure amont (10), pour la solidarisation dudit chaumard avec ladite installation flottante (P), et (ii) une structure aval (11), comportant - des moyens (14) pour le blocage en translation de ladite chaîne d'ancrage (C), et - des moyens de renvoi (13), pour guider un changement de direction de la chaîne d'ancrage (C) entre un tronçon amont (C4) et un tronçon aval (C5). La structure aval (11) est assemblée avec ladite structure amont (10) par l'intermédiaire de moyens de liaison pivot (12) définissant un axe de rotation horizontal (12').
Patent FR-3026222-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique et contacteur electrique comprenant un tel actionneur
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H50/64
Filed: 2014-09-24
Abstract: Cet actionneur électromagnétique (2) de manœuvre d'un contacteur électrique comprend une partie fixe (4) incluant au moins une bobine (44A, 44B) de génération d'un champ magnétique centré sur un axe longitudinal (X2), au moins un noyau (46A, 46B) de concentration du flux magnétique, ce noyau étant installé au sein de la bobine et pourvu d'une plaque d'épanouissement (464) du flux magnétique qui définit une surface active (S464) perpendiculaire à l'axe longitudinal ainsi qu'au moins un élément (42) de retour de flux magnétique. Cet actionneur comprend également une palette (6) mobile en translation selon l'axe longitudinal (X2) et par rapport à la partie fixe (4), entre une première position éloignée de la surface active (S464) et une deuxième position proche de cette surface, sous l'effet d'un effort induit par le champ magnétique, ainsi qu'au moins un organe (8A, 8B) de rappel élastique de la palette (6) vers une position prédéterminée parmi la première position et la deuxième position. La plaque d'épanouissement (464) est pourvue d'au moins une nervure (468) de fermeture des lignes de champ magnétique entre cette plaque d'épanouissement et la palette (6), cette nervure étant en saillie par rapport à la surface active (S464) du côté de la palette et ménagée au niveau d'un bord (466) de la plaque d'épanouissement.
Patent FR-3026480-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un ecart de meches dans un tissu de fibres et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: G01B7/14
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut d'écartement entre deux mèches adjacentes d'une couche d'un tissu de fibres (30). Ce procédé se caractérise en ce qu'il comprend les étapes : - de déplacement d'un capteur inductif (42) par rapport au tissu de fibres (30), - d'identification d'un défaut à partir d'un signal généré par le capteur inductif (42). L'invention a également pour objet un dispositif pour sa mise en œuvre.
Patent FR-3027704-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a microcircuit incluant un dispositif de securite
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06K19/067
Filed: 2014-10-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif à microcircuit (1) comprenant un support (2), un microcircuit (3), une antenne (4) et un condensateur de réglage (5), le condensateur de réglage (5) comprenant deux armatures métalliques (6,7), le procédé comprenant les étapes suivantes : - fabrication des armatures métalliques (6,7) de telle manière à ce qu'elles présentent une surface initiale en regard, correspondant à une capacité initiale différente d'une capacité d'accord pour laquelle le dispositif (1) est accordé en fréquence, - modification d'au moins une armature métallique (6, 7) par ajout ou retrait de métal pour simultanément réaliser un motif par lequel est représentée une information et définir une surface finale en regard de la deuxième armature, la surface finale correspondant à une capacité finale égale à la capacité d'accord. Dispositif à microcircuit (1) obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3028049-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un defaut a la masse d'un organe de demarrage / arret d'un vehicule automobile
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: G01R31/04
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic d'un défaut à la masse d'un organe de démarrage / arrêt d'un moteur de véhicule. Le procédé consiste, dans une phase préalable, à équiper un dispositif de pilotage d'une masse commutable entre deux positions et à relier une sortie à la masse d'un dispositif de démarrage / arrêt à cette masse commutable ; et pendant le fonctionnement du véhicule, lors d'une commande de démarrage / arrêt : • à lire (étape 210) une première valeur du signal présent en entrée du circuit de lecture puis, • à commuter temporairement (étape 220) la masse commutable d'une première position de liaison à une masse du véhicule à une seconde position de liaison à une résistance de masse, • à lire une seconde valeur (étape 230) du signal reçu par le circuit de lecture pendant la commutation de la masse vers la résistance de masse et, • à comparer les deux valeurs lues pour diagnostiquer un défaut de court circuit à la masse de l'organe de démarrage / arrêt. L'invention s'étend à un système de démarrage / arrêt mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3028944-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de dosage de liquide s'ecoulant d'un recipient et systeme associe.
Inventor: MOINEL MARC
IPC: G07F13/10
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage d'une quantité de liquide écoulée d'un récipient présentant une ouverture orientée vers le haut lorsque le récipient est posé. Le dispositif est solidarisé à l'ouverture du récipient et comporte un moyen de contrôle de l'écoulement d'une quantité de liquide déterminée lorsque l'ouverture du récipient est orientée vers le bas. Le dispositif comporte un capteur de positionnement détectant le changement de position du récipient et déclenchant l'écoulement de la quantité déterminée de liquide lorsque l'ouverture du récipient est orientée vers le bas. Ainsi, le simple basculement orientant l'ouverture vers le bas déclenche le mécanisme d'ouverture de l'écoulement d'une quantité déterminée de liquide, il n'y a plus besoin d'effectuer une intervention en appuyant sur un bouton commandant l'écoulement. Selon un perfectionnement, le dispositif décompte le temps d'écoulement du liquide pour déterminer la quantité à verser.
Patent FR-3042247-A1 (FR)
Title: Croisillon pour la confection de filets metalliques en cables acier
Inventor: ALTABE EDMOND
IPC: F16G11/14
Filed: 2015-10-13
Abstract: Dispositif permettant la fabrication de filets métalliques en câbles acier. Il est constitué de deux demi-croisillons identiques possédant chacun deux tétons avec une gorge cylindrique et également deux trous. Chaque demi-croisillon ayant deux gorges linéaires et perpendiculaires entre elles permettant de recevoir les câbles d'acier. Chaque demi-croisillon ayant une gorge circulaire dans laquelle se trouve logé un anneau ressort, lequel anneau ressort viendra encliqueter les tétons cylindriques grâce à leur gorge cylindriques. Ils rendront l'ensemble solidaire dans lequel seront prisonniers les deux câbles d'acier perpendiculaires constituant ainsi une maille du filet métallique.
Patent FR-3031286-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique, notamment applicateur de composition cosmetique, de maquillage ou de soin
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-07
Abstract: Dispositif cosmétique (1), notamment applicateur de composition cosmétique, de maquillage ou de soin, comportant: - une partie de préhension (3) de forme allongée selon un axe longitudinal (X), et un support (4), et - un organe d'application rotatif (5), porté par le support (4) et adapté à contacter la peau lors de sa rotation selon un axe de rotation (Y) transversal par rapport à l'axe longitudinal (X) de la partie de préhension, le dispositif comportant une partie de liaison élastiquement déformable reliant le support à la partie de préhension ou à l'organe d'application, ou l'organe d'application étant élastiquement déformable.
Patent FR-3031783-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un arbre, au moins trois roulements et une structure destinee a supporter une charge radiale
Inventor: CORBETT RICHARD
IPC: F16F7/10
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un arbre (10) monté libre en rotation dans un bâti par au moins deux roulements radiaux latéraux (12, 14) et au moins un roulement radial central (13) placée entre les roulements radiaux latéraux (12, 14) dans la direction axiale de l'arbre (10), l'arbre comprenant au moins une structure (16) destinée à supporter une charge radiale, ladite structure (16) étant placé entre un premier roulement radial latéral (12, 14) et le roulement central (13). Afin de répartir la charge radiale de manière homogène, l'invention propose qu'un jeu radial du roulement central (13) soit plus grand que le jeu radial du premier roulement latéral (12).
Patent FR-3033830-A1 (FR)
Title: Groupe de puissance pour aeronefs
Inventor: WAMPACH BOURJOT HADRIEN
IPC: F02K5/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un groupe de puissance (1) comportant un ensemble turbine à gaz (20) et un ensemble moteur à pistons (30), l'ensemble moteur à pistons (30) et l'ensemble turbine à gaz (20) étant mécaniquement couplés à une charge (50) par un boîtier de transfert de puissance (40), et un réseau d'air comprimé (60) adapté pour prélever de l'air en aval du compresseur (22).
Patent FR-3034026-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxygene par vpsa
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B13/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: Procédé de production d'oxygène par adsorption d'un flux d'air atmosphérique mettant en œuvre une unité de type VPSA comprenant au moins un adsorbeur, chaque adsorbeur étant soumis à un même cycle de pression comprenant les étapes suivantes : a) production d'un premier flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T1 tout en chargeant en amont l'adsorbeur du flux d'air atmosphérique, b) production d'un second flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T2 < T1, c) production d'un troisième flux gazeux comprenant une teneur en oxygène T3 < T2 < T1 avec extraction simultanée d'un flux résiduaire enrichi en azote, d) élution de l'adsorbeur, duquel sont sortis les trois flux gazeux produits aux étapes a), b) et c), au moyen exclusivement du second flux gazeux produit à l'étape b), e) repressurisation de l'adsorbeur ayant subi l'élution de l'étape d) avec successivement au moins deux flux, un premier et un deuxième flux de repressurisation, à teneur croissante en oxygène, le premier flux de repressurisation étant le troisième flux gazeux produit à l'étape c) et le deuxième flux de repressurisation étant le deuxième flux gazeux produit à l'étape b).
Patent FR-3035056-A1 (FR)
Title: Rame constituee d'une pluralite de vehicules ferroviaires a deux niveaux pour passagers et fret
Inventor: CARDIN OLIVIER
IPC: B61D47/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: Rame (10) constituée d'une pluralité de véhicules ferroviaires (20). Chaque véhicule ferroviaire comprend une caisse (44) définissant : un niveau supérieur (46) apte et destiné à accueillir et transporter des voyageurs, et un niveau inférieur (48) adapté pour le chargement, le transport et le déchargement de fret, le niveau inférieur comportant un plancher inférieur (66) défini par la caisse. Ensemble d'une telle rame et d'une station (30) propre à recevoir la rame dans une position arrêtée permettant la montée et la descente des voyageurs.
Patent FR-3035771-A1 (FR)
Title: Accessoire d’assemblage pour bacs de plante et ensemble de bacs associe
Inventor: BIANCHI JOSIANE
IPC: A01G9/02
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention porte sur un accessoire d'assemblage (1) pour un ensemble de bacs (10) de plante d'au moins un premier bac (11d), un deuxième bac 11a) et un troisième bac (11b), ledit accessoire d'assemblage (1) comprenant : - au moins un plot (2) configuré pour coopérer par complémentarité de forme avec une déformation (15d) ménagée dans un fond (14d) d'un premier bac (11d) étant destiné à être positionné au-dessus d'un deuxième bac (11a) et d'un troisième bac (11b), - au moins un dispositif de coincement étant configuré pour coincer au moins une partie du deuxième bac (11a) contre au moins une partie du troisième bac (11b) en exerçant un effort sur ladite au moins une partie du deuxième bac (11a) ou sur ladite au moins une partie du troisième bac (11b).
Patent FR-3036497-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de donnees d'un radioaltimetre d'aeronef.
Inventor: MARCONNET NICOLAS
IPC: G01S13/08
Filed: 2015-05-19
Abstract: - Le système (1) de gestion de données comporte une unité de surveillance (11) pour vérifier automatiquement et de façon répétitive, lorsque le radioaltimètre (2) est hors de son domaine opérationnel, à partir de données générées par le radioaltimètre (2) pendant une durée prédéterminée, si l'évolution desdites données correspond à un aéronef se rapprochant du sol, et une unité de transmission de données (13) configurée pour transmettre automatiquement les données générées par le radioaltimètre (2) à un système utilisateur (9), uniquement si l'unité de surveillance (11) considère que l'évolution desdites données correspond à un aéronef se rapprochant du sol.