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Patent FR-3066031-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de modifications de parametres de controle d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme de suivi associes
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G05D27/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce procédé comprend une première phase (P1) comprenant les étapes suivantes : - à la suite d'une action de sélection exercée par un opérateur sur un pavé de sélection, acquisition (140) d'une commande de sélection correspondant à cette action ; - à la suite d'une action de réglage exercée par l'opérateur sur un dispositif de réglage, acquisition (170) d'une commande de réglage correspondant à cette action ; - détermination (150) d'un paramètre de contrôle à modifier en fonction de la commande de sélection ; - détermination (180) d'une valeur de modification du paramètre de contrôle à modifier en fonction de la commande de réglage ; - génération (190) d'une commande d'affichage d'un retour visuel de la modification du paramètre de contrôle à modifier selon la valeur de modification.
Patent FR-3062437-B1 (FR)
Title: Arbre d'entrainement pour un compresseur a spirales hermetique, et un compresseur a spirales hermetique comportant un tel arbre d'entrainement
Inventor: BOU DARGHAM REMI
IPC: F16N1/00
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: The drive shaft (18) includes an upper recess formed in an upper end portion (21) of the drive shaft (18) and including a cylindrical mounting portion (23) eccentrically arranged in relation to a rotational axis (A) of the drive shaft (18), the cylindrical mounting portion (23) having a cylindrical wall surface and being designated to receive a pin element (16) protruding from an orbiting scroll base plate (13); and a radial groove (37) formed in the cylindrical wall surface of the cylindrical mounting portion (23) and extending over a circumferential section thereof, the radial groove (37) being configured to be supplied with oil from an oil sump (35) of the hermetic scroll compressor (1) during rotation of the drive shaft (18), a radial inner surface of the radial groove (37) intersecting with the cylindrical wall surface at a predetermined circumferential position, to ensure lubrication of a bearing surface for the pin element (16) during rotation of the drive shaft (18).
Patent FR-3065722-B1 (FR)
Title: Vitrage colore et son procede d'obtention
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C14/34
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: Vitrage comprenant un substrat verrier sur lequel est déposé un revêtement comprenant au moins une couche, ladite couche étant constituée d'un matériau comprenant des nanoparticules métalliques dispersées dans une matrice inorganique d'un oxyde dans laquelle lesdites nanoparticules métalliques sont faites dans un métal choisi dans le groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel ou dans un alliage constitué d'au moins deux de ces métaux, dans lequel ladite matrice comprend, est constituée essentiellement ou est constituée d'un oxyde d'au moins un élément choisi dans le groupe du titane, du silicium, du zirconium et dans lequel le rapport atomique M /Me dans ledit matériau est inférieur à 1,5, M représentant l'ensemble des atomes des éléments dudit groupe du titane, du silicium, du zirconium présents dans ladite couche et Me représentant l'ensemble des atomes des métaux du groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel présents dans ladite couche.
Patent FR-3066566-B1 (FR)
Title: Organes de transmission de force d'un mecanisme a double embrayages et mecanisme a double embrayages
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D11/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de deux organes de transmission de force (105, 205) qui comprennent chacun des formes et des dimensions qui les rendent capables de coulisser axialement l'un dans l'autre sans contact lorsqu'ils sont assemblé dans un mécanisme à double embrayages (10). En particulier, chaque organe de transmission de force (105, 205) comprend une zone d'enchevêtrement (10520, 20520, 1053, 2053) située en regard l'une de l'autre, les zones d'enchevêtrement (10520, 20520, 1053, 2053) comprenant des ouvertures et des segments de manière à ce que chaque segment d'un organe de transmission de force (105, 205) puisse s'engager axialement sans contact dans une ouverture en regard de l'autre organe de transmission de force (105, 205). L'invention concerne aussi un mécanisme à double embrayages (10) comprenant un tel ensemble (1).
Patent FR-3070043-B1 (FR)
Title: Formulation contenant un polymere associatif
Inventor: WILSON DAVID JAMES
IPC: A01N25/02
Filed: 2017-08-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne une formulation comprenant au moins : (i) un milieu liquide aqueux (M1) ; (ii) un milieu (M2) dispersé dans ledit milieu liquide aqueux (M1); (iii) une composition de matière (CM) contenant au moins des polymères associatifs (P) et un tensioactif (S1), avec ledit tensioactif (S1) étant utile à titre d'agent pour améliorer l'hydratation desdits polymères (P) ; et (iv) un composé choisi parmi un agent dispersant, un agent mouillant et un agent émulsifiant. Elle se rapporte en particulier au domaine des formulations concentrées utiles dans le domaine de l'agriculture.
Patent FR-3055925-B1 (FR)
Title: Dispositif a pistons radiaux hydrauliques
Inventor: SMITH AARON
IPC: F04B1/047
Filed: 2017-09-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un dispositif à pistons radiaux hydrauliques comprend un boîtier, un pivot ayant un arbre de pivot, un rotor monté sur l'arbre de pivot et définissant une pluralité de cylindres et une pluralité de pistons pouvant être déplacés dans les cylindres. Le dispositif à pistons radiaux comprend en outre un anneau de piston qui fournit une interface pour les pistons. Le dispositif à pistons radiaux comprend diverses configurations pour améliorer la performance et l'efficacité du dispositif.
Patent FR-3059077-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'un tuyau souple
Inventor: FELSTEAD PAUL TREVOR
IPC: F16L37/252
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: Ce système (10) comprend des premier (14) et deuxième (16) éléments de connexion annulaires. Le premier élément (14) comprend un corps tubulaire (18) muni d'une partie annulaire (20) et séparé, en au moins deux portions d'accrochage (24), permettant au corps (18) de se dilater élastiquement, et le second élément (16) comprend une saillie d'étanchéité (30) et une saillie de retenue (32) qui est adaptée pour coopérer avec les portions (24). La partie annulaire (20) comprend un bourrelet annulaire intérieur (34). Ce dernier est muni d'une surface annulaire (35) arrangée pour former un premier resserrement (α) selon une direction radiale avec une surface extérieure annulaire (36) du second élément (16) situé entre la saillie d'étanchéité (30) et la première extrémité (16A) du second élément (16), et muni d'un bord arrondi (40) arrangé pour former un deuxième resserrement (β) selon une direction sensiblement oblique avec une surface (38) de la saillie de projection (30) tournée en direction de la première extrémité (16A) du second élément (16).
Patent FR-3064524-B1 (FR)
Title: Procede et realisation de pieces en materiaux composite a partir de preformes aiguilletees en presence d'agent lubrifiant.
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29B11/16
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de pièces en matériau composite caractérisé en ce qu'il comprend - une étape de réalisation d'une préforme initiale (101), formée à partir de fibres continues, et - une étape d'application de filaments (40) non tissés sur au moins une première face principale (111) de la préforme, et - une étape d'aiguilletage desdits filaments au moyen d'un dispositif d'aiguilletage (5) comprenant une pluralité d'aiguilles (51), chacune munie d'au moins une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles et disposés dans une direction sensiblement perpendiculaire aux fibres continues de la préforme, ladite préforme comprenant lors de l'aiguilletage un agent lubrifiant pour réduire les frottements entre les aiguilles et les fibres de la préforme.
Patent FR-3077305-B1 (FR)
Title: Materiau solide, poreux, en fibres; son procede de preparation et son utilisation en creation
Inventor: BASSEREAU JEAN FRANCOIS
IPC: D21J1/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériau solide, poreux, en fibres, lequel est recyclable ; son procédé de préparation et son utilisation en création (pédagogie et pratique) notamment dans le secteur des arts et des arts appliqués (enseignement et pratique artisanale). Ce nouveau matériau peut également constituer des semi produit d'isolation sur mesure autant acoustique que thermique, tout en fournissant un support de surface et de morphologie à la création (papier à peindre fonctionnel).
Patent FR-3081221-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de spectrometrie raman
Inventor: DAUGEY NICOLAS
IPC: G01N21/65
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de spectrométrie Raman (1) comprenant un système de source (2) générant un premier faisceau lumineux d'excitation à une première fréquence d'excitation, un système de séparation spectrale (8), un système de détection (10) dans un intervalle spectral d'observation et un calculateur (12) générant une première partie de spectre de diffusion Raman dans un premier domaine spectral Raman s'étendant entre un premier nombre d'onde relatif et un deuxième nombre d'onde relatif.     Selon l'invention, le système de source est adapté pour générer un deuxième faisceau lumineux d'excitation à une deuxième fréquence d'excitation différente de la première fréquence d'excitation, le calculateur générant une deuxième partie de spectre de diffusion Raman dans un deuxième domaine spectral Raman en nombre d'onde fonction du même intervalle spectral d'observation, ledit deuxième domaine spectral s'étendant entre un troisième nombre d'onde relatif et un quatrième nombre d'onde relatif.     L'invention concerne également un procédé de spectrométrie Raman.
Patent FR-3070765-B1 (FR)
Title: Procede de controle automatique du mode de transmission d'un avion et avion equipe d'un appareil mettant en œuvre ce procede
Inventor: SCHAUPMANN CHRISTIAN
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-09-04
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de contrôle automatique du mode de transmission d'un avion communiquant avec un satellite consistant à : générer un signal de transmission (S1) à l'aide d'un appareil de transmission (la), transmettre le signal (S1) au satellite par l'antenne, détecter si une personne se trouve à l'intérieur ou au bord d'une zone de sécurité autour de l'antenne à l'aide d'un appareil (5) pour recevoir des radiations (S) de la personne (3) si la personne (3) est à l'intérieur ou au bord de la zone de sécurité (4) et, arrêter ou réduire automatiquement la transmission du signal de transmission (S1).
Patent FR-3087238-B1 (FR)
Title: Plaquette de frein avec collecte des particules et poussieres
Inventor: MAISTRE ADRIEN
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une plaquette de frein (10), la plaquette comprenant une semelle (1) avec une face externe (14) et une face interne (13), et une garniture (2) en matériau de friction fixée sur la face interne (13), la garniture étant délimitée par une face de friction (26), une face de fixation (20), un bord intérieur (23), un bord extérieur (24), un bord arrière (21), un bord avant (22), la garniture étant pourvue d'au moins une rainure de collecte (3) ouverte sur la face de friction (26) et située au moins en partie à proximité du bord arrière (21), la semelle comprenant au moins un trou d'aspiration (17) en communication fluide avec la au moins une rainure de collecte (3), ce trou (17) étant relié à une source de dépression via des moyens de communication. La au moins une rainure de collecte (3) se prolonge à au moins une de ses extrémités par un conduit (90) dont l'extrémité externe (91) débouche hors de la face de friction par une entrée (911), et dont l'extrémité interne (92) débouche dans la au moins une rainure de collecte (3) par une sortie (922) qui forme un saut de section avec la rainure (3) de telle sorte qu'il existe, en fonctionnement, une dépression entre l'entrée (911) et la rainure de collecte (3) de part et d'autre du conduit (90).
Patent FR-3087404-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un volume de rangement escamotable
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un corps (2) et un élément de revêtement (4) s'étendant sur une partie du corps (2). L'élément de revêtement (4) comprend au moins deux panneaux (12) sensiblement rigides reliés entre eux par une branche souple (16) formant une ligne de pliage des panneaux (12) entre eux et fixés au corps (2) par un bord de fixation (18) formant une charnière entre les panneaux (12) et le corps (2), l'élément de revêtement (4) étant déformable autour de la ligne de pliage et des charnières entre une position rétractée, dans laquelle les panneaux (12) de l'élément de revêtement (4) sont appliqués contre le corps (2), et une position déployée, dans laquelle les panneaux (12) sont écartés du corps (2), l'élément de revêtement (4) définissant un volume de rangement (8) avec le corps (2) dans la position déployée.
Patent FR-3090989-B1 (FR)
Title: Câble électrique ayant une tenue au vieillissement en température améliorée
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B7/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène, au moins un premier antioxydant et au moins un désactivateur de métal.    Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3096020-B1 (FR)
Title: Butée de surclaquage pour capot de véhicule automobile
Inventor: BRUNET MICKAEL
IPC: E05F5/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une butée de surclaquage pour capot de véhicule automobile du type comportant un panneau extérieur doublé par une doublure intérieure, ladite butée comprenant un corps amortissant (11) en élastomère présentant une face supérieure (12) prévue pour reposer contre la face inférieure de ladite doublure intérieure, ladite butée comprenant également un organe d’attache (16) solidaire dudit corps amortissant (11) et apte à coopérer avec un orifice ménagé dans ladite doublure intérieure pour assurer la fixation de ladite butée sur ledit capot ; caractérisée en ce que ledit organe d’attache (16), de type quart de tour, est venu de moulage d’une seule pièce avec ledit corps amortissant (11), dans le même matériau élastomère que ce dernier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096030-B1 (FR)
Title: Véhicule aérien sans humain à bord à boîtier électromagnétiquement protecteur et voilure mécaniquement protégée
Inventor: POSLUSZNY THOMAS
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-08-13
Abstract: Ce véhicule aérien (10) sans humain à bord comporte une source d’alimentation électrique autonome (12), un boîtier (14) dans le volume intérieur duquel sont disposés des équipements électroniques alimentés électriquement par la source d’alimentation (12), au moins une voilure tournante (16A, 16B, 16C, 16D) à hélice motorisée (32A, 32B, 32C, 32D) de maintien en vol par propulsion ou sustentation sur télécommande des équipements électroniques et, pour chaque hélice motorisée (32A, 32B, 32C, 32D), un élément structurel de protection mécanique (34A, 34B, 34C, 34D). Le boîtier (14) comporte une paroi conductrice d’électricité s’étendant de manière à protéger ces équipements électroniques de tout champ électromagnétique extérieur au boîtier (14). Une bande conductrice d’électricité électriquement raccordée à la paroi conductrice du boîtier (14) s’étend en périphérie de chaque élément structurel (34A, 34B, 34C, 34D) de protection mécanique d’hélice. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098629-B1 (FR)
Title: Système de visualisation d’images et procédé de commande
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: G09G5/00
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: Système de visualisation d’images (10), comportant au moins un analyseur de paramètre d’utilisateur (101) configuré pour déterminer au moins un paramètre associé à un utilisateur, un écran d’affichage d’images (104) comportant une pluralité de pixels lumineux, au moins un calculateur graphique (102) configuré pour calculer au moins une première image principale (110) susceptible d’être visualisée sur l’écran d’affichage d’images (104) et représentative d’une première zone d’une scène principale, au moins un dispositif tampon d’image (103) configuré pour stocker au moins la première image principale (110), un dispositif de commande graphique (104a) configuré pour commander un affichage d’au moins une première image secondaire (111) sur l’écran d’affichage d’images (104), la première image secondaire (111) étant constituée par une première partie de la première image principale (110) incluse dans la première image principale (110) et positionnée au sein de la première image principale (110) en fonction d’un premier paramètre de l’utilisateur (120). Fig. 2
Patent FR-3099169-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L65/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar > 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), et (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn).
Patent FR-3100789-B1 (FR)
Title: Systeme de volant de direction electrique de vehicule comportant des butees mobiles
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D101/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-06-03
Abstract: SYSTEME DE VOLANT DE DIRECTION ELECTRIQUE DE VEHICULE COMPORTANT DES BUTEES MOBILES Système de volant de direction électrique de véhicule automobile, comportant un volant (2) fixé sur un axe (4), comprenant un capteur délivrant une information sur la position de ce volant permettant de commander une motorisation d’un boîtier de direction, un élément mobile (12) relié par une transmission mécanique à l’axe du volant (4), réalisant une course (C) liée à la rotation du volant (2), et un dispositif comprenant deux butées mécaniques mobiles (26) limitant la course maximum (C) de l’élément mobile (12) chacune dans une direction, équipé d’un actionneur (20) permettant de déplacer ces butées (26).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102235-B1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d’air d’un habitacle de vehicule automobile
Inventor: LE NAIN EDUIN
IPC: F24F11/49
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de séchage d’air d’un habitacle de véhicule automobile                                            :                           Dispositif de séchage d’air (2) d’un habitacle de véhicule automobile, comportant deux conduits de circulation d’air (4, 6) distincts et indépendants l’un de l’autre, chaque conduit comportant un pulseur (14, 15) configuré pour forcer l’air en circulation dans le conduit qui lui est propre, et comportant par ailleurs du matériau adsorbant (8) agencé en travers des deux conduits (4, 6),      caractérisé en ce que le matériau absorbant (8) est disposé sur au moins deux supports (20) indépendants, chaque support étant mobile entre une première position (P1) dans laquelle il s’étend en travers d’un premier des deux conduits de circulation d’air et une deuxième position (P2) dans laquelle il s’étend en travers du deuxième des deux conduits de circulation d’air.      Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3102762-B1 (FR)
Title: Outil de manutention d’une piece de turbomachine, procede de levage et de retournement d’une piece de turbomachine au moyen de l’outil de manutention
Inventor: REYES MARCO ENRIQUE
IPC: B66C1/10
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: OUTIL DE MANUTENTION D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE, PROCEDE DE LEVAGE ET DE RETOURNEMENT D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE AU MOYEN DE L’OUTIL DE MANUTENTION L’invention concerne un outil de manutention (1) d’une pièce (10) de turbomachine, comportant :                                   une structure de portage (4) comprenant des moyens de maintien (2) configurés pour bloquer et maintenir en position la pièce (10),                  des moyens de couplage (3) configurés pour coopérer avec un engin de levage afin d’assurer le levage de la pièce (10) via ladite structure de portage (4).                           La structure de portage (4) est en liaison glissière à trajectoire circulaire par rapport aux moyens de couplage (3), de sorte que la structure de portage (4) est mobile entre une première position de travail (PT1) et une deuxième position de travail selon une trajectoire en arc de cercle.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3104089-B1 (FR)
Title: Ensemble de détection d’un véhicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur L’invention a pour objet un ensemble de détection (2) d’un véhicule (1) comprenant un capteur/émetteur (4) et un dispositif de protection (6) du capteur/émetteur (4), le capteur/émetteur (4) étant logé en partie dans le dispositif de protection (6), le dispositif de protection (6) comprenant d’une part un boîtier (12) mobile comportant à une extrémité libre un élément de couverture transparent (10) disposé dans le champ de détection du capteur/émetteur (4) et comprenant d’autre part des moyens d’actionnement (14) du boîtier mobile pilotés pour bouger l’élément de couverture transparent (10) dans des conditions telles que des salissures peuvent être décollées de cet élément de couverture transparent, le dispositif de protection (6) comportant par ailleurs un corps fixe (16) apte à être rendu solidaire d’une structure du véhicule, ledit corps fixe présentant une face externe (28) de forme complémentaire de celle d’une cavité de réception de la structure du véhicule, caractérisé en ce que le corps fixe présente un moyen de positionnement (48) du dispositif de protection sur le véhicule s’étendant sur la face externe (28) du corps fixe. Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3106252-B1 (FR)
Title: Système et procédé de manutention de bacs de production d’insecte
Inventor: CREPIEUX SÉBASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-01-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: Système (1) de manutention de bacs (15) de production d’insectes, pour effectuer la transition entre la fin d’un cycle de production d’une pile (16) de bacs de fin de cycle avec transvasement de la matière de production de chacun des bacs de la pile de fin de cycle, séparation et récupération des constituants de la matière de production, et l’amorce d’un nouveau cycle de production avec remplissage de bacs de matière d’amorce de production et constitution d’une pile (17) de bacs d’amorce de cycle, ledit système comprenant un portique (2) d’entrée et sortie de piles (16, 17) de bacs, un poste de transition (5) comprenant un tamiseur-récupérateur (6), une station (9) de remplissage de bacs, un bras manipulateur (11).                                    FIGURE 1