baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097702-B1 (FR)
Title: Roue polaire formée de deux matériaux pour une machine électrique tournante
Inventor: KRAPEZ MARION
IPC: H02K1/22
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention propose une roue polaire pour une partie active de machine électrique tournante, la roue polaire (31) comportant un plateau (32) s’étendant dans une direction transversale par rapport à un axe (X) de la roue polaire, une pluralité de griffe (33) formant chacune un pôle magnétique, chaque griffe s’étendant, à partir du plateau, entre une base (38) et une extrémité libre (39). La roue polaire comporte au moins un cœur (45) formé dans un premier matériau et une enveloppe (46) formée dans un deuxième matériau, le premier matériau présentant une perméabilité supérieure à celle du deuxième matériau. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098815-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation avec un complexe de borane-amine
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J125/04
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de polymérisation d’au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique, en présence d’un complexe de borane BH3 avec une amine en tant qu’initiateur radicalaire comprenant les étapes de : - fournir un complexe de borane BH3 avec une amine ; et - mettre en contact le complexe avec une composition comprenant au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique ; la polymérisation étant effectuée en absence d’agent oxydant et/ou d’initiateur radicalaire additionnel autre que le complexe de borane BH3 avec une amine. L’invention concerne également une composition comprenant au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique et un complexe de borane BH3 avec une amine, la composition étant dépourvue d’agent oxydant et/ou d’initiateur radicalaire additionnel autre que le complexe de borane BH3 avec une amine, ainsi que l’utilisation de cette composition comme adhésif pour lier deux substrats entre eux. Pas de figure.
Patent FR-3100923-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche à base d’un matériau III-V
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/64
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: Titre : Procédé de gravure d’une couche à base d’un matériau III-V  L’invention concerne notamment un procédé de gravure d’au moins une couche (100) à base d’un matériau III-V (100), le procédé comprenant au moins : fournir au moins ladite couche (100), au moins un cycle comprenant au moins les étapes suivantes: modifier, par implantation (10) d’ions à base d’hydrogène (H) et/ou d’hélium (He), une partie au moins de l’épaisseur (e100) de ladite couche (100) pour former dans ladite couche (100) au moins une portion modifiée (110), oxyder une partie au moins de la portion modifiée (110) en exposant ladite couche (100) à un plasma (20) à base d’oxygène, pour définir dans ladite couche (100) au moins une portion oxydée (120) et au moins une portion non oxydée, graver l’au moins une portion oxydée (120) sélectivement à l’au moins une portion non oxydée Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100815-B1 (FR)
Title: composition de caoutchouc
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend une charge renforçante, un système de réticulation et plus de 50 à 100 pce d’un élastomère qui est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. La composition de caoutchouc présente un bon compromis entre les propriétés de rigidité et d’hystérèse.
Patent FR-3102132-B1 (FR)
Title: Pièce de soubassement munie d’une grille de protection et de circulation d’air
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (100) pour véhicule automobile (200), destinée à être mise en place sous un compartiment moteur (210) du véhicule (200), comportant un corps principal (110) muni d’une ouverture (120) apte à être traversée par un flux d’air, caractérisée en ce que l’ouverture (120) est équipée d’une grille de protection (140) apte à bloquer le passage de corps étranger à travers l’ouverture (120).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104777-B1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets par des livreurs, mettant en œuvre un système de vérification de la présence du destinataire à l’adresse de livraison
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: Titre : Système d’acheminement d’objets par des livreurs, mettant en œuvre un système de vérification de la présence du destinataire à l’adresse de livraison L’invention concerne un système d’acheminement d’objets par des livreurs (L), mettant en œuvre :- des emballages (1) ;  - une plateforme informatique (2) incluant une première base de données (20) relative aux emballages (1) listant au moins une adresse de livraison (11) pour chaque emballage, la plateforme informatique (2) incluant également une deuxième base de données (21) relative aux destinataires (D) et aux adresses de livraison (11) ;  - un système de géolocalisation des emballages (1) ;caractérisé en ce que la plateforme informatique (2) est paramétrée pour :  - recevoir la géolocalisation d’un emballage (1) ;  - détecter une entrée physique dudit emballage (1) dans un périmètre prédéterminé autour de son adresse de livraison ;  - émettre une requête de confirmation de disponibilité à destination du destinataire (D) dudit emballage ;  - recevoir, en retour de la requête de confirmation de disponibilité, une information sur la disponibilité du destinataire (D) ;  - émettre l’information sur la disponibilité du destinataire (D) à destination du livreur (L).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104953-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques comprenant l’application d’une composition de terre rare et l’application d’une composition comprenant un composé portant au moins une charge anionique
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: A61K8/19
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau, comprenant l’application sur lesdites matières d’une composition de terres rares et d’une composition comprenant un composé portant au moins une charge anionique.
Patent FR-3095105-B1 (FR)
Title: Base mobile pour une ruche
Inventor: KOSTAMENAS VASILIOS
IPC: A01K47/06
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-08
Abstract: BASE MOBILE POUR UNE RUCHE La présente invention concerne une base mobile améliorée pour une ruche, qui permet la collecte de pollen jusqu'à 100%, qui peut être facilement montée sur le caisson de ruche, et qui permet une aération variable de l'espace interne de la boîte de la ruche où les abeilles sont hébergées.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108913-B1 (FR)
Title: Cable comportant une composition résistante et/ou retardante au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B13/06
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention est relative à une composition résistante et/ou retardante au feu comprenant un amidon, au moins un plastifiant de l’amidon, au moins un premier silicate alcalin et au moins un phyllosilicate ; à un procédé de préparation de ladite composition résistante et/ou retardante au feu ; à un câble comportant au moins une couche résistante et/ou retardante au feu à base de ladite composition résistante et/ou retardante au feu ; à un accessoire pour câble comportant au moins une couche résistante et/ou retardante au feu à base de ladite composition résistante et/ou retardante au feu ; ainsi qu’à un procédé de fabrication d’un tel câble ou accessoire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109661-B1 (FR)
Title: procédé d’assistance à la conduite et véhicule automobile configuré pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: BAGLIN MATTHIEU
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un premier véhicule automobile circulant sur une première voie d’une intersection routière équipée de feux de signalisation, ladite intersection routière comportant au moins une seconde voie qui croise la première voie et sur laquelle roule un deuxième véhicule, les phases courantes des feux de signalisation étant au vert sur la première voie et au rouge sur la seconde voie, le procédé comportant des étapes de : - détermination d’une intention du premier véhicule de passer au feu vert sur la première voie, - si l’intention du premier véhicule est certaine, acquisition d’une intention et/ou d’une capacité du deuxième véhicule à s’arrêter avant l’intersection, - si l’intention et/ou la capacité du deuxième véhicule est incertaine, mise en œuvre d’une mesure d’urgence.  L’invention concerne également un véhicule automobile équipé d’une unité de calcul configurée pour mettre en œuvre ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110357-B1 (FR)
Title: Bracelet comportant des éléments décoratifs.
Inventor: LIM ALAIN HAO
IPC: A44C13/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un bracelet comprenant un premier élément (1) en un matériau présentant des premiers perçages décoratifs (2) et éventuellement une bande souple (3).  Ce bracelet comprend aussi un second élément (4) en un matériau qui présente des seconds perçages décoratifs (5) ; lesdits premier élément (1) et second élément (4) comportent des moyens pour les solidariser de façon réversible.  Application dans le domaine de la bijouterie.
Patent FR-3112005-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d’affichage d’une carte aeronautique
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F3/033
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-03-10
Abstract: Le document concerne des procédés et des systèmes pour gérer l’orientation de l’affichage d’une carte aéronautique, notamment vers le Nord magnétique ou le Nord vrai. Des mouvements tactiles en rotation et/ou en translation peuvent régir l’affichage de la carte. Dans un mode de réalisation avantageux, l’écran d’affichage est un écran à retour haptique (e.g. micro-actionneurs piézoélectriques ou MEMS), le symbole Nord restitué en relief est manipulable avec un seul doigt et le dispositif d’affichage est stabilisé en compensant au moins partiellement les turbulences subies par le cockpit. Des aspects de logiciel sont décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3113044-B1 (FR)
Title: Système de sachet pour infusion
Inventor: MONDILLON JULIEN
IPC: B65D85/812
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de sachet (1) pour infusion, comprenant un sachet (2) conçu pour contenir une matière végétale infusable, ledit sachet (2) étant de forme allongée et configuré pour être introduit par le goulot d’une bouteille ; une étiquette (34) fixée au sachet (2) de manière amovible et ayant une largeur supérieure ou égale à 2,5 cm de côté, l’étiquette (3) détachée du sachet (2) étant ainsi adaptée pour maintenir le système de sachet (1) en appui sur le goulot ; et un fil (43) reliant le sachet (2) à l’étiquette (34).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114648-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de fuite
Inventor: DELEUZE YANNICK
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-09-25
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de caractérisation de fuite Procédé de caractérisation de fuite dans un réseau de fluide, le réseau de fluide comportant plusieurs zones interconnectées, dans lequel le réseau de fluide est équipé d’au moins un capteur de débit en entrée du réseau et d’au moins un autre capteur hydraulique, du type capteur de débit ou de pression, configurés pour fournir des données de comportement hydraulique (Qi, Pi), dans lequel le réseau de fluide est doté d’une cartographie numérique comprenant au moins la géométrie du réseau de fluide et la localisation desdits capteurs hydrauliques, et dans lequel un modèle d’apprentissage statistique reçoit en entrée un jeu de données de comportement hydraulique (Qi, Pi) et fournit en sortie au moins une donnée de caractérisation de la fuite parmi la zone de la fuite (Zf) et le débit de fuite (Qf).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3124266-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la présence d’au moins un défaut sur une image en tomographie d’une pièce tridimensionnelle par décomposition en composantes principales
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de détermination de la présence d’au moins un défaut dans une pièce tridimensionnelle en fonction d’une base de référence, dans lequel :  on réalise (11) l’acquisition d’une image de la pièce par tomographie,on réalise (12,13) une segmentation et un recalage de l’image segmentée par rapport aux images de la base de référence,on détermine les sous-domaines associés à l’image segmentée recalée,pour chaque sous-domaine de l’image segmentée recalée, on réalise les étapes suivantes :on réalise (15) un recalage du sous-domaine,on décompose (16) le sous-domaine par rapport aux modes principaux de la base de référence,on génère (17,18) une image synthétique du sous-domaine à partir de la décomposition que l’on soustrait de l’image segmentée recalée du sous-domaine, on détermine (19) qu’un défaut est présent en fonction de la comparaison de la valeur de chaque pixel de l’image résiduelle avec un seuil prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131581-B1 (FR)
Title: Poste de chargement ou de déchargement d’objets creux en verre comprenant un système d’actionnement magnétique
Inventor: ROUET DIDIER
IPC: B65G65/02
Filed: 2022-01-03
Granted: 2024-01-05
Abstract: Poste de chargement ou de déchargement d’objets creux en verre comprena nt un système d’actionnement magné tique Poste de chargement ou de déchargement d’une pluralité d’objets (12) creux en verre, comprenant :  - un châssis,  - des porte-objets (22) comportant un bâti (54), une pluralité de griffes (56) montées mobiles sur le bâti pour maintenir les objets, un actionneur (58) déplaçable entre une position de repos, dans laquelle les griffes sont déployées, et une position active, dans laquelle les griffes sont rétractées, l’actionneur comportant une partie en acier (62),  - un système d’entraînement (24) des porte-objets par rapport au châssis selon une ligne de déplacement (L),   - un système d’actionnement (26) comprenant un rail magnétique (64) monté sur le châssis et s’étendant le long d’une portion de la ligne de déplacement, le système d’actionnement étant adapté pour exercer une force magnétique (F) sur la partie en acier lorsque les porte-objets parcourent ladite portion pour déplacer l’actionneur de la position de repos à la position active.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-2264627-B1 (FR)
IPC: H01B7/02
Filed: 1975-03-21
Granted: 1978-09-29
Abstract: A machine tool for heating and cutting a workpiece, the machine tool having a rotatable manifold attached to its saddle. The rotatable manifold receives service fluids from suitable sources of supply and delivers them to heating torches which are placed adjacent responsive cutting tools.
Patent FR-2474975-B1 (FR)
IPC: B60K15/00
Filed: 1980-02-04
Granted: 1985-01-11
Abstract: Fuel tank for a motor vehicle, the lower wall of which possesses, on its periphery, bosses 3 which permit the engagement of the curved head 4 of the suspension hooks 5 used for fixing the said tank, and, if appropriate, possesses vertical grooves 9 in its side wall 8, which trap the straight part 6 of the suspension hooks 5.
Patent FR-2528104-B1 (FR)
IPC: E21B21/12
Filed: 1982-06-04
Granted: 1984-10-26
Abstract: A "hole bottom" hammer drill comprising a tubular body (1) supplied with compressed air, a drill bit (3) and a percussion piston (38) caused to move in an inner cylinder (7) by a mechanism distributing compressed air alternately below and above the piston. The hammer drill includes a device (29) for injecting gas oil into the chamber (71) above the piston (38) and a mechanism (34, 35) for triggering the injection during the upward stroke of the piston (38); the additional compression effects the combustion of the air-gas oil mixture, thus projecting the piston (38) towards the drill bit (3).
Patent FR-2554995-B1 (FR)
Inventor: LIENARD JEAN
IPC: H03M7/30
Filed: 1983-11-15
Granted: 1989-05-05
Abstract: The invention is related to the compression of digitized data to load a buffer memory with a view to the transfer of data towards a mass storage. The invention consists especially in transmitting the difference Dn between two consecutive pixels Xn-1 and Xn instead of these latter, this difference being the most often codable on a small number of bits and in suppressing the sign bit whenever possible, i.e. each time that the indetermination on the sign is raised by the comparison between Dn and Xn-1. The process and device according to the invention are adapted to be applied, in particular, to the storage of images.
Patent FR-2602590-B1 (FR)
Inventor: BERTHET OLIVIER
IPC: G01J5/52
Filed: 1986-08-08
Granted: 1989-11-10
Abstract: A process for measuring the temperature of a body by optical detection is disclosed wherein the body is heated by a modulated light beam and the radiation coming from the object is detected. The modulated component of the detected signal is measured and the temperature of the body is extracted by signal processing.
Patent FR-2617840-B1 (FR)
Inventor: HURTEL PATRICE
IPC: C07C69/52
Filed: 1987-07-08
Granted: 1989-09-01
Abstract: Process for the manufacture of dialkylaminoalkyl (meth)acrylates (I) of formula: H2C=C(R1)-C(O)-O-A-N(R2)(R3) R1 being a hydrogen atom or a methyl radical, A being a linear or branched alkyl radical containing 1 to 5 carbon atoms, and R2 and R3, which are identical or different from each other, are an alkyl radical containing 1 to 5 carbon atoms, or an aryl group, or R2 and R3 form a cyclic alkyl radical, in which ethyl (meth)acrylate is reacted with an aminoalcohol (II) of formula (R3)(R2)N-A-OH, A being a linear or branched alkyl radical containing 1 to 5 carbon atoms, in the presence of a polymerization inhibitor, at a temperature of between 20 DEG  and 120 DEG  C. and at a pressure equal to or lower than atmospheric pressure, in a molar ratio of ethyl (meth)acrylate to aminoalcohol (II) of between 1.5 and 5, in the presence of tetraethyl titanate, the azeotropic mixture of ethyl (meth)acrylate and ethanol is removed during the reaction, and the dialkylaminoalkyl (meth)acrylate (I) obtained is isolated at the end of reaction.
Patent FR-2635101-B1 (FR)
Inventor: DOUSSAIN CLAUDE
IPC: C07C31/40
Filed: 1988-08-05
Granted: 1990-09-28
Abstract: A process for the preparation of trifluoroethanol by hydrolysis, in the gas phase, of chlorotrifluoroethane. A gaseous mixture of 1-chloro-2,2,2-trifluoroethane and water is contacted with a solid catalyst and taken to a temperature greater than 350 DEG  C. and preferably between 400 DEG  and 500 DEG  C. 2,2,2-Trifluoroethanol (TFE) is a trifluorinated alcohol possessing very good thermal stability, which makes it suitable for a certain number of applications, in particular in the synthesis of fluorinated anesthetics, in pharmacology in general, and as a solvent.
Patent FR-2660238-B1 (FR)
Inventor: JACQUES COLOMBANI JEAN
IPC: C09J11/00
Filed: 1990-04-02
Granted: 1992-07-03
Abstract: Process for the manufacture of blocks of a hot-melt self-adhesive substance having surfaces incapable of sticking (non-stick) and incapable of self agglomeration (non-blocking) which consists in casting such a substance into a mould (A) which has previously been coated with a protective film produced by spinning a non-self-adhering thermally activated fiberising adhesive and in protecting the casting surface by a similar film. For this purpose, nozzles, (B) called fiberising nozzles are advantageously used. These protective films are very strong and, contributing to the solidity of the block, they permit the free packaging, in bulk, of adhesives having poor mechanical integrity.
Patent FR-2669972-B1 (FR)
Inventor: JACQUES SPARIAT
IPC: B64G1/64
Filed: 1990-11-30
Granted: 1993-07-16
Abstract: A device for temporary holding of an object on a support (6), comprises a female body (4) intended to be fixed to the support and a male element (2) linked to the object. In this female body there are provided retaining means adapted, on the basis of their relative axial position with respect to a frustoconical guidance ramp (19) which is integral with the body and opens out towards the object, to be retracted radially onto an annular radially projecting portion of the male element or to be moved away therefrom under the action of manoeuvering means comprising a manoeuvering jack rod (7) which is coaxial with the male element. Ejection means (8) integral with this rod, bearing on the male element in the holding phase, are adapted to come to push the object towards the outside of the body. The retaining means comprise a socket comprising a transverse annular flange (14) from which extend a plurality of radially flexible blades (15) which are elastically loaded radially outwards, extending towards the male element, and whose free ends carry retaining jaws (16).
Patent FR-2678167-B1 (FR)
Inventor: ROBERTO SEGHIZZI
IPC: A61K31/415
Filed: 1992-06-04
Granted: 1995-06-23
Abstract: Extended-release ophthalmic formulations are described, containing the active principles in the form of high-viscosity solutions formed of a mixture of water and polyoxyethylene-polyoxypropylene copolymers (poloxamers) having approximately 70% of polyoxyethylene units and an average molecular weight of approximately 12,500, characterised in that they contain non-ionic surfactants as stabilisers.
Patent FR-2695102-B1 (FR)
Inventor: MARTIN-COCHER JEAN-PAUL
IPC: B65B61/00
Filed: 1992-08-25
Granted: 1994-11-04
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00827 Sec. 371 Date Aug. 29, 1995 Sec. 102(e) Date Aug. 29, 1995 PCT Filed Aug. 25, 1993 PCT Pub. No. WO94/04419 PCT Pub. Date Mar. 3, 1994A method and a machine for wrapping loads of items grouped together in a bundle that may be palletized or otherwise, by means of a stretchable film put into place around the bundle and, where appropriate, a pallet, after the film has been pre-stretched and paid out from a spool or the like on which it is stored in the pre-stretched state with an elongation value of about 150% to 500% and a tension, after relaxation, lying in the range 2 to 7, and preferably in the range 2 to 3 daN/mm2 of film section per turn.
Patent FR-2749754-B1 (FR)
Inventor: GARDON MOLLARD CHRISTIAN
IPC: A61F13/08
Filed: 1996-06-14
Granted: 1998-12-11
Abstract: The orthosis (1) is designed to apply degressive compression to all or part of the leg starting from the ankle. The orthosis has a knitted compressive tubular portion (2) of varying section formed by a leg portion of an elastic stocking that does not have a foot or a heel, said compressive-tubular portion being extended at its bottom end by a knitted non-compressive tubular portion (3) suitable for covering at least a portion of the foot, without compressing it, and made for example using a stitch of the plain moss type.