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Patent WO-2016030172-A1 (WO)
Title: Compositions aqueuses de tensioactif
Inventor: BEHLER ANSGAR
IPC: C11D1/37
Filed: 2015-08-07
Abstract: Compositions aqueuses de tensioactif qui contiennent un ou plusieurs disels d'acide gras alpha-sulfo (A) de formule générale (I) R 1 CH(SO 3 M 1 )COOM 2 , dans laquelle le radical R 1  représente un radical alkyle ou alcényle linéaire ou ramifié ayant 6 à 18 atomes de carbone, et les radicaux M 1  et M 2  sont sélectionnés, indépendamment l'un de l'autre, dans le groupe constitué par H, Li, Na, K, Ca/2, Mg/2, ammonium et alcanolamines, un ou plusieurs composés (B) d'acide N-acyle- glutaminique de formule générale (II) M 3 OOC-CH 2 -CH 2 -CH(NH-CO-R 2 )-COOM 4 , dans laquelle le radical R 2  représente un radical alkyle ou alcényle linéaire ou ramifié ayant 7 à 19 atomes de carbone, et les radicaux M 3  et M 4  sont sélectionnés, indépendamment l'un de l'autre, dans le groupe constitué par H, Li, Na, K, Ca/2, Mg/2, ammonium et alcanolamines, et de l'eau, des conditions marginales spéciales étant à respecter. Lesdites compositions sont transparentes, stables au stockage, se caractérisent par un bon pouvoir moussant et sont appropriées pour des produits cosmétiques ainsi que pour des produits de lavage et de nettoyage.
Patent WO-2016037778-A1 (WO)
Title: Dispositif d'insertion d'un implant médical dans un corps humain ou animal
Inventor: SCHÄFER JOACHIM
IPC: A61B17/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à l'insertion d'un implant médical dans un corps humain ou animal, comprenant : un accès (2) au corps humain ou animal ; un fil central pourvu d'une extrémité distale et d'une extrémité proximale, l'extrémité distale du fil central pouvant être raccordée à un implant médical ; un élément d'avancement (3) pourvu d'une extrémité distale et d'une extrémité proximale, l'élément d'avancement (3) étant réalisé sous forme de tube de sorte que le fil central peut être traversé par l'élément d'avancement (3) ; un auxiliaire de poussée (4) pourvu d'un conduit (5) de guidage de l'élément d'avancement (3) et du fil central disposé dans celui-ci, l'auxiliaire de poussée (4) étant relié à l'accès (2) et étant mobile par rapport à l'accès (2) et l'élément d'avancement (3) et le fil central disposé dans l'élément d'avancement s'étendant à travers le conduit (5) de guidage de l'auxiliaire de poussée (4) ; et un élément (6) de fixation à l'auxiliaire de poussée (4) pour fixer de manière libérable l'élément d'avancement (3) et/ou le fil central dans le conduit de guidage (5) de l'auxiliaire de poussée (4).
Patent WO-2016034433-A1 (WO)
Title: Préparation d'amplicons ligaturés à un adaptateur
Inventor: FANG NAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-08-21
Abstract: Cette invention concerne de nouveaux procédés et des kits pouvant être utilisés pour préparer des amplicons ligaturés à un adaptateur ou une banque de séquençage d'un ADN cible, respectivement.
Patent WO-2016034478-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de composants en matériau composite multicoques à structure de renforcement intégré et composants en matériau composite multicoques ainsi obtenus
Inventor: BAYERL THOMAS
IPC: B29C45/16
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de composants en matériau composite multicoques, comprenant les étapes consistant à : a) insérer au moins un premier composant (1) dans un outil de moulage par injection et éventuellement mettre en forme le premier élément (1), b) surmouler au moins un élément de fixation (4) sur au moins un côté (5) du premier composant (1), c) placer au moins un deuxième composant (2) dans l'outil de moulage par injection et éventuellement mettre en forme le deuxième composant (2), d) relier le premier composant (1) au deuxième composant (2) par le biais du côté (5) qui comporte l'élément de fixation (4), une matière formant matrice (6) étant injectée à travers le deuxième composant (2) sur et/ou dans l'élément de fixation (4).
Patent WO-2016055331-A1 (WO)
Title: Remorquage de capteurs par des navires
Inventor: NIELSEN EINAR
IPC: G01V1/38
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention porte sur un système. Au moins certains modes de réalisation illustratifs concernent un système comprenant un premier navire hydrographique (102A) et un premier câble de remorquage (108A) accouplé au premier navire hydrographique. Une première flûte (106) de capteurs est accouplée au premier câble de remorquage. L'invention concerne également un second navire hydrographique (102B) et un second câble de remorquage (108B) accouplé au second navire hydrographique. Une seconde flûte (106) de capteurs est accouplée au second câble de remorquage et un câble de traction est relié entre le premier câble de remorquage et le second câble de remorquage.
Patent WO-2016066399-A1 (WO)
Inventor: MOUNTAIN DALE
IPC: G16H20/30
Filed: 2015-10-08
Abstract: Systems and methods for displaying fitness information with an electronic device may include receiving multimedia content at an input of the electronic device. The electronic device may provide the audiovisual content to a display device. The electronic device may also receive fitness information, and may provide this fitness information to the display device.
Patent WO-2016062698-A1 (WO)
Title: Ensemble formant magnétron
Inventor: SIEGERT SEBASTIAN
IPC: C23C14/35
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant magnétron (100, 200, 250, 300, 400, 700) qui peut comporter selon divers modes de réalisation les éléments suivants : une paroi de chambre de processus (102) ; un premier ensemble de bloc d'extrémité (104) et un second ensemble de bloc d'extrémité (106) qui forment une paire de blocs d'extrémité pour supporter à rotation et alimenter une cathode tubulaire (108) ; un ensemble de socle (114, 154, 314, 4, 714) auquel est fixé le premier ensemble de bloc d'extrémité (104) ; la paroi de chambre de processus (102) peut comporter un premier ensemble de fixation (124) destiné à fixer l'ensemble de socle (114, 154, 314, 4114) à la paroi de chambre de processus (102) et un second ensemble de fixation (126) destiné à fixer le second ensemble de bloc d'extrémité (106) à la paroi de chambre de processus (102) ; le premier ensemble de fixation (124) et le second ensemble de fixation (126) permet de définir la position relative du premier ensemble de bloc d'extrémité (104) par rapport au second ensemble de bloc d'extrémité (106) ; et l'ensemble de socle (114, 154, 314, 414, 514, 714) peut être configuré de manière à dévier le premier ensemble de bloc d'extrémité sur au moins deux degrés de liberté par rapport à la paroi de chambre de processus (102).
Patent WO-2016066708-A1 (WO)
Inventor: GEALL ANDREW
IPC: C07K16/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne des méthodes basées sur des molécules d'acides nucléiques exogènes, telles que de l'ARN, qui codent pour un anticorps ou un fragment de liaison à l'antigène d'un anticorps, et éventuellement codent pour un facteur de modulation cellulaire et/ou un facteur de potentialisation. Le facteur cellulaire de modulation est un facteur qui permet d'obtenir une expression accrue de l'anticorps et/ou d'un fragment de liaison à l'antigène. Le facteur de potentialisation est un facteur qui fournit l'anticorps effecteur souhaité ou offre d'autres propriétés. Les molécules d'acide nucléique exogènes peuvent être de l'ADN ou de l'ARN, tel que de l'ARNm (y compris de l'ARN auto-réplicatif et de l'ARN non auto-réplicatif) L'invention concerne également une méthode d'administration des molécules d'acide nucléique exogènes à un patient dans le but d'obtenir chez le patient la production de l'anticorps ou du fragment de liaison à l'antigène codés afin de fournir, par exemple, une immunité passive prophylactique ou thérapeutique.
Patent WO-2016071252-A1 (WO)
Title: Passive sensing means for a physiological parameter monitoring system
Inventor: MOREAU OLIVER
IPC: A61B3/16
Filed: 2015-11-02
Abstract: The invention relates to a passive sensing means (100) for a contact lens of a physiological parameter monitoring system, for detecting variations of a physiological parameter, in particular intraocular pressure, the passive sensing means (100) forming a resonant circuit comprising an inductor (101) and at least one capacitor (121, 122, 123, 124, 125, 126). The inductor (101) and said at least one capacitor (121, 122, 123, 124, 125, 126) are coplanar in only one layer. The invention also relates to a corresponding physiological parameter monitoring system.
Patent WO-2016087190-A1 (WO)
Inventor: RUBIN ANDRES
IPC: A47J31/36
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un module d'infusion pour une machine de préparation de boisson, présentant : – un boîtier (2) qui présente une ouverture (11) d'insertion de capsule, via laquelle la capsule peut être mise en place ; - une première partie de module d'infusion et une deuxième partie de module d'infusion mobile par rapport à celle-ci pour la formation d'une chambre d'infusion ; – la première partie et la deuxième partie de module d'infusion peuvent être déplacées l'une par rapport à l'autre entre trois positions différentes, définies, – la chambre d'infusion étant formée dans la première position, – après un déplacement de la première dans la deuxième position, une capsule qui se trouve dans la chambre d'infusion tombant, sous l'effet de la gravitation, vers le bas dans un récipient (95) à capsule, mais, dans la deuxième position, les parties de module d'infusion maintenant une capsule mise en place via l'ouverture d'insertion de capsule verticalement au-dessus d'une hauteur de la position d'infusion dans une position de détection de capsule, – dans la troisième position, une capsule se trouvant au niveau de la position de détection de capsule pouvant tomber à partir de celle-ci vers le bas, essentiellement jusqu'à la hauteur de la position d'infusion, – et la deuxième position étant située entre la première et la troisième position.
Patent WO-2016087196-A1 (WO)
Inventor: DEPRAETE ALEXANDRE
IPC: F16H45/02
Filed: 2015-11-17
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de couplage de couple hydrocinétique comprenant une roue à aubes, un boîtier présentant une première surface de mise en prise, une turbine/piston apte à être entraînée de manière hydrodynamique par la roue à aubes, et un dispositif de sollicitation. La turbine/piston (36) peut être entraînée de manière hydrodynamique par la roue à aubes et comprend une enveloppe de turbine/piston présentant une seconde surface de mise en prise faisant face à la première surface de mise en prise. La turbine/piston peut être déplacée dans un sens axial par rapport à la roue à aubes entre un mode de transmission hydrodynamique et un mode de prise directe. Le dispositif de sollicitation (82) est conçu de façon à exercer une charge axiale contre la turbine/piston afin de pousser la turbine-piston axialement hors du mode de prise directe et vers le mode de transmission hydrodynamique. La charge axiale exercée par le dispositif de sollicitation diminue à mesure que la turbine-piston se déplace axialement vers le mode de prise directe et augmente à mesure que la turbine-piston se déplace axialement hors du mode de prise directe.
Patent WO-2016096434-A1 (WO)
Title: Bande formant chenille pour véhicule à chenilles
Inventor: HÜLS ACHIM
IPC: F16G3/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: La présente invention concerne une bande formant chenille (2) destinée à un véhicule à chenilles (1), en particulier un véhicule à chenilles sur neige (1), qui comprend une pluralité de bandes individuelles (20) qui sont fermées sans fin, qui sont disposées parallèlement les unes aux autres et qui sont distantes les unes des autres dans la direction transversale (Y). Les bandes individuelles (20) sont reliés entre elles au moins partiellement dans la direction transversale (Y) par au moins une nervure de chaîne (25). La bande formant chenille (2) est caractérisée en ce qu'au moins une bande individuelle (20) comporte au moins un élément de résistance fermé sans fin qui se présente sous la forme d'un câble en acier (21).
Patent WO-2016087566-A1 (WO)
Inventor: KRUEMPEL PETER
IPC: B29B7/72
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation en continu d'une composition de polyoléfine comprenant une polyoléfine bimodale ou multimodale et un ou plusieurs additifs dans un dispositif d'extrusion équipé d'au moins une trémie, le procédé comprenant la fourniture d'une polyoléfine bimodale ou multimodale sous la forme d'une poudre de polyoléfine à la trémie ; la mesure du débit de la poudre de polyoléfine ou la mesure du débit des granules de polyoléfine préparés ; la fourniture d'un ou plusieurs additifs à la même trémie ; l'ajustement des débits du ou des additifs fournis à la trémie en réponse au débit mesuré de la poudre de polyoléfine ou l'ajustement du débit de la poudre de polyoléfine en réponse au débit mesuré des granules de polyoléfine ; la fusion et l'homogénéisation de la poudre de polyoléfine et des additifs à l'intérieur du dispositif d'extrusion ; et la granulation de la composition de polyoléfine fondue.
Patent WO-2016096768-A1 (WO)
Title: Procédé de glycolyse du poly(téréphtalate d'éthylène) en deux étapes réactionnelles
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C69/82
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de glycolyse du PET en deux étapes réactionnelles comprenant au moins les étapes suivantes : a) Une étape de dissolution comprenant une section réactionnelle alimentée au moins par du PET, de l'éthylène glycol, par une fraction du flux solide issu de l'étape b) et par une fraction de l'effluent de l'étape c), le ratio massique éthylène glycol sur PET alimentant ladite section réactionnelle étant compris entre 1 et 50, ladite section réactionnelle étant opérée à une température comprise entre 100 et 300°C, à une pression absolue comprise entre 0,1 et 6 MPa; b) Une étape de séparation liquide-solide de l'effluent de l'étape a) en un flux liquide et un flux solide; c) Une étape de glycolyse alimentée au moins par le flux liquide issu de l'étape b) comprenant une section réactionnelle, opérée en présence d'un catalyseur hétérogène, à une température comprise entre 100 et 300*0, à une pression comprise entre 0,1 et 6 MPa, et une PPH totale comprise entre 0,1 et 100 h -1  et produisant un effluent de glycolyse; d) Une étape de purification alimentée par au moins une fraction de l'effluent de glycolyse issu de l'étape c) et produisant au moins un effluent contenant du BHET.
Patent WO-2016096994-A1 (WO)
Title: Procédé de mise en place d'une installation sous-marine comportant au moins un tronçon de conduite, et installation associée
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: E02D27/52
Filed: 2015-12-16
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - fourniture d'une fondation (14) sous-marine disposée sur le fond (16) d'une étendue d'eau (12); - pose du tronçon d'une conduite (18) et d'une structure en ligne (20) sur la fondation (14) en laissant le tronçon de conduite s'orienter librement sur la fondation (14); Le procédé comporte ensuite l'étape suivante : - mise en place d'au moins un guide (21) sur la fondation (14) de part et d'autre du tronçon de conduite; - blocage du guide (21) sur la fondation pour caler latéralement le tronçon de conduite par rapport à la fondation (14), tout en autorisant un déplacement longitudinal du tronçon de conduite par rapport au guide (21).
Patent WO-2017108093-A1 (WO)
Inventor: OZTURK OZGUR
IPC: A47L15/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un lave-vaisselle (1) comprenant : - une cuve de lavage (2) dans laquelle la vaisselle à laver est placée ; - un circuit hydraulique (3) pour faire circuler un liquide de lavage à travers la cuve de lavage (2), pouvant être relié à une source d'eau externe et ayant au moins un premier bras de pulvérisation rotatif (4) et un second bras de pulvérisation rotatif (5) disposés dans la cuve de lavage (2) pour pulvériser la vaisselle avec le liquide de lavage, un puisard (8) qui est disposé dans la section inférieure de la cuve de lavage (2) pour collecter le liquide de lavage qui a été pulvérisé sur la vaisselle pendant le lavage, un filtre (9) empêchant la saleté de pénétrer dans la circulation pendant le lavage, et une conduite (10) pour transporter le liquide de lavage filtré provenant du puisard (8) vers le premier bras de pulvérisation (4) et le second bras de pulvérisation (5) ; - une pompe de circulation (11) disposée sur le circuit hydraulique (3) vers le bas du puisard (8) pour aspirer le liquide de lavage provenant du puisard (8) vers les premier et second bras de pulvérisation (4, 5) à travers la conduite (10) ; - une soupape (12) disposée sur le circuit hydraulique (3) vers le bas de la pompe de circulation (11) pour permettre de distribuer sélectivement le liquide de lavage au premier bras de pulvérisation (4) ou au second bras de pulvérisation (5) ; et - une unité de commande (13) reliée au circuit hydraulique (3), à la pompe de circulation (11) et à la soupape (12), pour commander leur fonctionnement pendant le lavage. L'invention concerne également un procédé de commande du lave-vaisselle (1) mentionné ci-dessus.
Patent WO-2016184557-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne
Inventor: ORTMANN MATTHIAS
IPC: F01L13/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne (1) comprenant au moins un arbre à cames (4) ainsi qu'un bloc de support (3) destiné à supporter l'arbre à cames (4) en rotation autour d'un axe de rotation (5), un élément de support axial (10) étant prévu pour assurer le support axial de l'arbre à cames (4), ledit élément entrant en prise avec une rainure de support axial (9) du bloc de support (3). À cet effet, l'élément de support axial (10) présente un corps de soutien (13) reposant sur une surface circonférentielle extérieure (14) de l'arbre à cames (4) ainsi qu'une saillie de retenue (13) s'étendant à partir du corps de soutien (12), cette saillie entrant en prise avec un évidement de retenue (15) traversant, de façon que l'élément de support axial (10) soit relié solidaire en rotation à l'arbre à cames (4), le corps de soutien (12) entrant en prise avec la rainure de support axial (9) périphérique du bloc de support (3) dans la direction circonférentielle par rapport à l'axe de rotation (5).
Patent WO-2017108176-A1 (WO)
Inventor: PETERS ARNE
IPC: F04B11/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement du sang comprenant au moins une conduite de dosage qui débouche dans un circuit de liquide. Un module de refoulement comprenant une pompe à membrane et une vanne, monté du côté refoulement de celle-ci, est disposé dans la conduite de liquide. Ladite vanne peut faire office aussi bien de vanne d'arrêt que de vanne d'étranglement.
Patent WO-2016120461-A1 (WO)
Title: Communication de données de commande dans un réseau de communications sans fil
Inventor: SONG XINGHUA
IPC: H04L5/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne des procédés d'émission ou de réception de données de commande dans une ou plusieurs ressources de canal de commande en liaison montante d'un réseau de communications sans fil, ainsi que des dispositifs correspondants. Un des modes de réalisation de l'invention concerne un procédé d'émission de données de commande dans une ou plusieurs ressources de canal de commande en liaison montante d'un réseau de communications sans fil. Un dispositif sans fil reçoit, en provenance d'un nœud de réseau, des informations sur un ensemble de composantes porteuses en liaison descendante configurées pour le dispositif sans fil. Le dispositif sans fil reçoit, en provenance d'un nœud de réseau, une indication de la ou des ressources de canal de commande en liaison montante. Le dispositif sans fil fait correspondre des premières données de commande comportant des données de commande pour l'ensemble de composantes porteuses en liaison descendante configurées à une partie de la ou des ressources de canal de commande en liaison montante. En outre, le dispositif sans fil fait correspondre des deuxièmes données de commande à une partie restante de la ou des ressources de canal de commande en liaison montante.
Patent WO-2016146837-A1 (WO)
Inventor: LETI MATHIEU
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-03-18
Abstract: The invention relates to a method for producing an extract of a matrix of vegetable origin, particularly a plant, involving a solid-liquid extraction by means of an aqueous solution containing at least one, preferably agro-sourced, non-ionic amphiphilic compound, at a concentration at least equal to the minimum hydrotrope concentration thereof.
Patent WO-2017063761-A1 (WO)
Title: Feuille destinée à augmenter le frottement entre deux pièces assemblées à force
Inventor: BUI HOANG VIET
IPC: F16B2/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne une feuille (1) prévue pour être disposée entre deux pièces (2), en particulier d'un véhicule, assemblées à force et pour augmenter le frottement entre celles-ci, ladite feuille comprenant une matrice de support (3) et une pluralité de particules dures (4) placées dans la matrice (3).
Patent WO-2016193030-A1 (WO)
Inventor: ZWARTKRUIS-PELGRIM PETRONELLA HENDRIKA
IPC: A61B5/11
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour déterminer un état du sommeil d'un sujet sur la base de données de capteur obtenues à partir d'un microphone (407) et d'une caméra (406) qui surveillent le sujet et à partir d'un capteur de mouvements corporels (408) qui détecte les mouvements corporels du sujet. Les données audio, les données vidéo et les données de mouvements corporels sont analysées pour déterminer que l'état de sommeil du sujet est (a) un état de vocalisation éveillée basé sur la détection de la vocalisation, (b) un état de vocalisation non éveillée basé sur une détection de l'ouverture de l'œil, (c) un état de sommeil paradoxal basé sur la détection de mouvements oculaires en état de fermeture de l'œil, (d) un état de sommeil profond ou un état du sommeil léger basé de la détection de la respiration. Le procédé et le système permettent une détermination fiable et précise de d'états de sommeil d'un sujet de manière discrète.