baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2963101-B1 (FR)
Inventor: NICOLETTI SERGIO
IPC: G01N15/14
Filed: 2010-07-22
Granted: 2013-02-15
Abstract: The invention relates to a particle detector including a substrate (10, 30, 40) made of a semiconductor material, in which at least one through-cavity (11, 31, 41) is formed, defined by an input section (110) and an output section (111), wherein the input section thereof is to be connected to an airflow source, said substrate supporting: an optical means including at least one laser source (12, 32, 42), and at least one waveguide (13, 33, 43) connected to said at least one laser source and leading into the vicinity of the output section of said cavity; and photodetector means (14, 34, 44) located near the output section of said cavity and offset relative to the optical axis of the optical means.
Patent FR-2967950-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vehicule automobile et dispositif optique de detection de l'ouverture d'un tel dispositif
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B60R5/00
Filed: 2010-11-30
Granted: 2013-04-05
Abstract: Le dispositif de rangement intégré dans l'habitacle d'un véhicule comporte un support fixe et au moins une face mobile évoluant entre une première position correspondant à la fermeture du rangement et une seconde position correspondant à l'ouverture du rangement, l'ouverture du rangement permettant l'accès à l'intérieur dudit rangement. La face mobile comporte une zone réfléchissante et le support comporte au moins un émetteur d'un signal lumineux et un capteur, une position du dispositif permettant la réflexion sur la zone réfléchissante du signal lumineux provenant de l'émetteur, la détection du signal réfléchi par le capteur optique permettant d'activer ou de désactiver la génération d'une consigne lumineuse à un dispositif d'éclairage de manière à éclairer ou éteindre l'intérieur du dispositif de rangement.
Patent FR-2968820-B1 (FR)
Title: Transducteur de son comportant au moins un element piezo-electrique
Inventor: ABELE MARTIN
IPC: G10K9/122
Filed: 2011-12-14
Granted: 2019-04-12
Abstract: Transducteur de son (1) comportant au moins un élément piézoélectrique (10) et un élément de fixation (12), couplé à un plan de fixation. L'élément de fixation (12) est un élément de ressort et le transducteur de son (1) comporte un élément massique (14). L'élément piézo-électrique (10) est en contact avec l'élément de fixation (12) et avec l'élément massique (14) de façon à générer le comportement oscillant résonant du transducteur de son (1).
Patent FR-2981030-B1 (FR)
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: B60S1/08
Filed: 2011-10-07
Granted: 2013-10-18
Abstract: The support has an electronic control device provided with a movement generating device that comprises a detection unit (44) in an angular position of a wheel (22) around a rotation axis. An assembling unit (36) of the electronic control device includes a mounting plate (38). The detection unit comprises a conductive contact blade (48) presenting a contact part (48a) to attach the blade with the wheel. Another part (48b) of the contact blade is received in a housing (50) that is attached with the mounting plate. An independent claim is also included for a drive system.
Patent FR-2983529-B1 (FR)
Title: Methode de surveillance d’un dispositif de commande d’un doseur de carburant d’un turboreacteur
Inventor: MASSE JEAN-REMI
IPC: F02C9/26
Filed: 2011-12-05
Granted: 2014-01-17
Abstract: Une méthode de surveillance d'un dispositif de commande d'un doseur de carburant d'un turboréacteur d'aéronef, le dispositif de commande fournissant un courant de commande (FMV_CUR) à une servovalve pour modifier la position (FMV_POS) du doseur de carburant, la méthode comprenant : - une étape de détermination de la position (FMV_POS) du doseur de carburant au cours d'un vol de l'aéronef ; - une étape de détermination de la vitesse de déplacement du doseur de carburant ; une étape de détermination du courant de commande (FMV_CUR) lorsque la vitesse de déplacement du doseur de carburant est nulle ; - une étape de calcul d'un courant de commande moyen (FMV_CURM) lorsque la vitesse de déplacement du doseur de carburant est nulle, le courant de commande moyen (FMV_CURM) formant un indicateur de dégradation du dispositif de commande ; - une étape de comparaison de l'indicateur de dégradation à une base de référence d'indicateurs avec dégradation de manière à en déduire le type de dégradation ; une étape de calcul d'un score d'anormalité pour l'indicateur de dégradation ; une étape de comparaison du score d'anormalité à un seuil de décision d'anomalie propre au type de dégradation ; et - une étape de déclenchement d'une alarme en cas de dépassement du seuil de décision d'anomalie.
Patent FR-3014877-B1 (FR)
Title: Procede de nanostructuration d'un film de copolymere a blocs a partir d'un copolymere a blocs non structure a base de styrene et de methacrylate de methyle, et film de copolymere a blocs nanostructure
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C09D153/00
Filed: 2013-12-17
Granted: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un film de copolymère à blocs nano-structuré en nano-domaines à une température déterminée, obtenu à partir d'un copolymère à blocs de base non structuré à ladite température déterminée et dont au moins un bloc comprend du styrène et au moins un autre bloc comprend du méthacrylate de méthyle. Ce film de copolymère à blocs est caractérisé en ce qu'il se présente sous la formule chimique modifiée suivante :         (A -co-C ) -b-(B -co-D ) -b-(A -co-E ) -b-(B -co-F ) -b-...-b-(B -co-W )  (I)         dans laquelle :         « n » représente le nombre de blocs du copolymère à blocs,         « A » représente le styrène et « B » représente le méthacrylate de méthyle, ou inversement,         « C », « D », « E », « F », ..., « W» représentent respectivement un co-monomère, ou un mélange de co-monomères, introduit dans chacun des blocs du copolymère à blocs, le co-monomère, ou mélange de co-monomères, introduit dans un bloc à base de styrène étant différent du co-monomère, ou mélange de co-monomères, introduit dans un bloc à base de méthacrylate de méthyle,         les indices ai et βk représentent les nombres d'unités de monomères styrène ou méthacrylate de méthyle présents dans chaque bloc du copolymère à blocs, et sont tous indépendants les uns des autres,         les indices y, δ, ϵ, ζ ..., et ω représentent les nombres d'unités de co-monomères dans un bloc donné, et sont tous indépendants les uns des autres, les indices αi, βk, y, δ, ϵ, ζ ..., et ω étant tous supérieurs ou égaux à 1.
Patent FR-3015569-B1 (FR)
Title: Carter pour un ensemble propulsif
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/141
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ensemble propulsif d'aéronef, comportant un moteur et une nacelle comprenant un carter(16) de révolution délimitant une veine d'écoulement d'un flux d'air, caractérisé en ce que ce carter comporte au moins deux ouvertures obturées par des panneaux (18) amovibles et interchangeables, au moins l'un de ces panneaux portant un équipement (24) de l'ensemble propulsif.
Patent FR-3015240-B1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comportant un sel de guanidine
Inventor: MEGUENI AMINE
IPC: A61K8/43
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (a) un ou plusieurs sels de guanidine, présent en une teneur supérieure à 1,0% en poids par rapport au poids total de la composition, (b) un ou plusieurs corps gras en une teneur inférieure ou égale à 20% en poids par rapport au poids total de la composition ; (c) un ou plusieurs tensioactif(s), (d) un ou plusieurs précurseur de colorant d'oxydation et (e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s). L'invention concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration.
Patent FR-3025727-B1 (FR)
Title: Melangeur de laboratoire.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B01F13/00
Filed: 2014-09-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour réaliser un mélange de matières, caractérisé en ce qu'il comprend deux cylindres (2, 3) chacun monté rotatif autour d'un axe (X2, X3) respectif, et, deux racles de mélange (6, 7), chaque racle de mélange comprenant un bord prévu pour venir sensiblement en contact contre un cylindre (3); l'une des racles (6) étant disposée au voisinage d'une première extrémité longitudinale du cylindre, et son bord de raclage étant orienté de telle sorte qu'il tend à repousser le mélange en direction d'une deuxième extrémité de ce cylindre ; la deuxième racle (7) étant disposée au voisinage de ladite deuxième extrémité, et son bord de raclage étant orienté de telle sorte qu'il tend à repousser ledit mélange en direction de ladite première extrémité.
Patent FR-3043340-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour la conversion chimique d'une matiere carbonee avec trempe au gaz de tete
Inventor: BOISSONNET GUILLAUME
IPC: B01J8/24
Filed: 2015-11-05
Granted: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation chimique d'une matière carbonée comprenant au moins les étapes consistant à (a) gazéifier ladite matière carbonée dans un réacteur à flux entraîné ou à lit fluidisé moyennant quoi un gaz de synthèse est produit ; (b) soumettre ce gaz de synthèse à une trempe en lui ajoutant un fluide de trempe ; (c) soumettre l'effluent trempé à un traitement de purification ; (d) soumettre l'effluent purifié à une réaction catalytique de synthèse utilisant comme réactifs du CO et du H2 moyennant quoi un effluent gazeux et un effluent liquide sont obtenus, tout ou partie de l'effluent gazeux obtenu lors de l'étape (d) étant utilisé comme fluide de trempe lors de l'étape (b). La présente invention concerne également une installation susceptible d'être mise en œuvre durant un tel procédé.
Patent FR-3030035-B1 (FR)
Title: Nanofil thermoelectrique a haute resolution et systeme detecteur couple par graphene
Inventor: BELK JOHN H
IPC: G01J1/02
Filed: 2015-12-07
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un appareil électromagnétique à sélection de fréquence est proposé. L'appareil peut inclure au moins un nanofil (120) comprenant une première extrémité (122) et une seconde extrémité (124) opposée à la première extrémité (122), au moins un contact bidimensionnel (150) disposé de façon adjacente à la première extrémité (122) ou à la seconde extrémité (124) et en communication thermique, en communication électrique, ou en communication thermique ainsi qu'électrique avec l'au moins un nanofil (120), et au moins une jonction thermoélectrique de diamètre à dimension nanométrique (130) disposée entre l'au moins un contact bidimensionnel (150) et l'au moins un nanofil (120).
Patent FR-3053249-B1 (FR)
Title: Formulation cosmetique comprenant au moins une huile, une vitamine c et un silicium
Inventor: PIRON ESTELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-07-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: [0001] L'invention concerne une formulation cosmétique comprenant une phase lipophile, caractérisée en ce que ladite phase lipophile comprend : au moins une huile ; au moins une vitamine C liposoluble ; et au moins un silicium liposoluble. le rapport molaire entre ladite au moins une vitamine C liposoluble et ledit au moins un silicium liposoluble dans ladite phase lipophile étant supérieur ou égal à 1,5.
Patent FR-3054082-B1 (FR)
Title: Compresseur compact et a forte puissance moyenne
Inventor: ANTIER MARIE
IPC: H01S3/063
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un compresseur (3) replié pour chaîne à dérive de fréquence de taux d'étirement prédéterminé et qui comporte : - un réseau de compression positionné pour recevoir une impulsion d'entrée (T1) et une impulsion de sortie (T4) du compresseur, monté sur un dispositif (310) de réglage dynamique en translation et en rotation, - un dièdre de repli (41) et - au moins un dièdre (42) de changement de hauteur, le réseau de compression et les dièdres étant configurés pour former sur le réseau de compression au moins deux impulsions étirées (T3, T4). Le réseau de compression est divisé en deux sous-réseaux (31a, 31b) de compression de mêmes propriétés optiques, montés sur ledit dispositif de réglage (310) : - un premier sous-réseau de compression (31a) de longueur L1 déterminée pour contenir les impulsions étirées (T3, T4), mais pas les impulsions d'entrée (T1) et de sortie (T4), - un second sous-réseau de compression (31b) de longueur L2 pour contenir les impulsions d'entrée (T1) et de sortie (T4), mais pas les impulsions étirées (T3, T4), avec L2<L1.
Patent FR-3061382-B1 (FR)
Title: Dispositif avionique avec protocole de communication ameliore, systeme avionique, procede de transmission et programme d'ordinateur associes
Inventor: TAINTURIER VINCENT
IPC: B64D11/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-08-02
Abstract: Ce dispositif avionique (14), destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (10), comprend un module d'émission (40) configuré pour émettre une pluralité de paquets à destination d'un autre dispositif avionique (14) embarqué à bord de l'aéronef (10), chaque paquet comportant un en-tête et un corps de paquet, le corps de paquet incluant au moins un message de données ; et un module de vérification de transmission (42) configuré pour recevoir un acquittement pour chaque paquet émis, de la part de l'autre dispositif avionique (14) et en cas de réception dudit paquet émis par l'autre dispositif avionique (14). Le module d'émission (40) est configuré pour émettre un paquet suivant à destination de l'autre dispositif avionique (14) indépendamment de la réception de l'acquittement pour chaque paquet précédent émis.
Patent FR-3061373-B1 (FR)
Title: Machine electrique refroidie a fluide caloporteur stable.
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H02K9/24
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) comprenant : un stator (12) et un rotor (14) présentant deux extrémités opposées (36, 38) ; un carter (16) présentant une paroi de fond (48), ledit stator (12) et ledit rotor (14) étant montés à l'intérieur dudit carter (16) ; une pluralité d'injecteurs (61, 63) situés à l'intérieur dudit carter (16) pour pouvoir projeter un fluide caloporteur sur lesdites deux extrémités opposées (36, 38) dudit rotor (14), tandis que ledit carter (16) présente en outre des orifices d'écoulement (54, 56) pratiqués dans ladite paroi de fond (48) pour pouvoir recueillir le fluide caloporteur projeté s'écoulant à l'intérieur dudit carter (16). La machine électrique comprend en outre des éléments de mousse solide (43, 45) installés à l'intérieur dudit carter (16) pour pouvoir dissiper les bulles de gaz dispersées dans le fluide caloporteur par le mouvement de rotation dudit rotor (14).
Patent FR-3061319-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de montage
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - une partie mobile (2) comprenant une surface tactile capacitive (3), - une partie fixe (4) destinée à être fixée au véhicule automobile, - au moins un élément amortisseur (5a, 5b, 5c, 5d) interposé entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4), - au moins un capteur capacitif d'appui (6a, 6b, 6c, 6d) comprenant une électrode mobile (16 ; Tx) portée par la partie mobile (2) et une électrode fixe (22 ; Rx) portée par la partie fixe (4), l'électrode fixe (22 ; Rx) étant agencée en regard de l'électrode mobile (16; Tx) pour mesurer une distance (d) entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4) représentative d'une force d'appui exercée sur la surface tactile capacitive (3), caractérisée en ce que : - l'électrode fixe (22 ; Rx) est portée par une carte électronique (13) de la partie fixe (4), - l'électrode mobile (16 ; Tx) est portée par un organe de fixation (17) de la partie mobile (2) traversant l'élément amortisseur (5a, 5b, 5c, 5d) et la carte électronique (13) de sorte qu'un appui exercé sur la surface tactile capacitive (3) éloigne l'électrode mobile (16; Tx) de l'électrode fixe (22; Rx). L'invention concerne également un procédé de montage (100) d'une telle interface (1).
Patent FR-3062604-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage/climatisation dote d'un dispositif de traitement d'air performant
Inventor: DEL-FABBRO LAETITIA
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention se rapporte à un système de chauffage/climatisation d'un véhicule comprenant un boitier de climatisation (3, 6) doté d'un filtre combiné (7), un premier circuit (1, 4) d'arrivée d'air en provenance de l'extérieur du véhicule et un deuxième circuit (2, 14) d'air en provenance de l'habitacle du véhicule, ledit premier et ledit deuxième circuit (1, 4, 2, 14) passant par ledit boitier (3, 6), ledit système comprenant en outre un volet de recyclage (9) mobile apte à passer d'une première position extrême pour laquelle il ouvre complètement le premier circuit (1, 4) et ferme le deuxième circuit (2, 14) à une deuxième position extrême pour laquelle il ouvre complètement le deuxième circuit (2, 14) et ferme le premier circuit (1, 4), ledit volet (9) étant apte à occuper au moins une position intermédiaire entre lesdites deux positions extrêmes. La principale caractéristique d'un système selon l'invention est qu'il comprend un filtre à air hautement efficace (10) placé dans le premier circuit d'arrivée d'air (1, 4) en amont du boitier de climatisation (3, 6), et un système de traitement de l'air (12) placé dans le deuxième circuit (2, 14) d'air en provenance de l'habitacle, et en ce que le système de traitement de l'air (12) est constitué par au moins un élément à choisir parmi un filtre adsorbant et un système actif de traitement des polluants de l'air.
Patent FR-3047940-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: YAMAMOTO IPPEI
IPC: F21V11/00
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un feu de véhicule comprend une pluralité de lentilles de projection (22A à 22D) disposées en parallèle dans une certaine direction coupant une direction longitudinale de véhicule, une pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) disposés derrière la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D), un élément de support de sources de lumière commun (32) configuré pour supporter la pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D), l'élément de support de sources de lumière (32) comprenant au moins une partie translucide, et au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) disposé derrière l'élément de support de sources de lumière commun (32). Une première structure de distribution de lumière est formée en irradiant vers l'avant une lumière directe provenant de chacun des premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) à travers chacune des lentilles de projection (22A à 22D). Une deuxième structure de distribution de lumière est formée en irradiant vers l'avant la lumière émise depuis le au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) à travers la au moins une partie translucide et n'importe quelle lentille de la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D).
Patent FR-3063158-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une installation domotique, equipement et installation associes
Inventor: CERDAN SEBASTIEN
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'une installation domotique (10), l'installation (10) comportant des équipements domotiques (18, 20) et un organe de contrôle central (16), le procédé comportant une étape de : - fourniture d'un fonctionnement souhaité de l'installation (10), - fourniture d'un premier fonctionnement de chaque équipement (18, 20), - optimisation du fonctionnement de l'installation (10) par modification du premier fonctionnement d'au moins un équipement (18, 20), pour obtenir un deuxième fonctionnement dudit au moins un équipement (18, 20) et un fonctionnement de l'installation (10) conforme au fonctionnement souhaité, et - installation d'une machine virtuelle dans ledit au moins un équipement (18, 20), la machine virtuelle étant propre à imposer le deuxième fonctionnement audit au moins un équipement (18, 20).
Patent FR-3070990-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et d’ecartement pour canalisations destinees a etre positionnees dans une tranchee
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: E03B7/09
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Ce dispositif de positionnement et d'écartement (2) comprend un corps creux (3) comprenant une paroi périphérique (4), une première face d'extrémité (5), une deuxième face d'extrémité (6) et une pluralité de paires d'encoches (7.1, 7.2 ; 8.1, 8.2; 9.1, 9.2; 11.1, 11.2; 12.1, 12.2) réparties sur la paroi périphérique (4), chaque paire d'encoches étant destinée à recevoir et positionner une canalisation respective ; des premiers et deuxièmes éléments d'assemblage primaires (13, 14) prévus sur la première face d'extrémité (5) et configurés pour permettre un assemblage de deux dispositifs de positionnement et d'écartement (2) adjacents selon une première orientation relative ; et des premiers et deuxièmes éléments d'assemblage secondaires (15, 16) prévus sur la deuxième face d'extrémité (6) et configurés pour permettre un assemblage de deux dispositifs de positionnement et d'écartement (2) adjacents selon une deuxième orientation relative différente de la première orientation relative.
Patent FR-3074925-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage d’images principales virtuelles et d’elements d’information decales, pour un vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un dispositif d'affichage (DA) équipe un véhicule (V) et comprend : - un écran d'affichage (EA) propre à afficher des images réelles dans un premier plan (P1) invisible par des passagers, - une lame opaque (LO) inclinée d'un premier angle aigu par rapport au premier plan (P1), et comprenant une face arrière (FR) munie d'éléments d'information (EI) dans au moins une zone choisie et une face avant (FV) orientée vers les passagers et propre à réfléchir les images réelles affichées vers les passagers en leur donnant l'impression qu'elles proviennent d'un second plan (P2) virtuel situé en regard et à distance de la face arrière (FR) et incliné d'un second angle aigu par rapport à cette dernière (FR), et - des moyens d'éclairage (ME) propres à éclairer sélectivement les éléments d'information (EI) pour qu'ils apparaissent éclairés sélectivement sur la lame opaque (LO).
Patent FR-3073301-B1 (FR)
Title: Procede d'identification par analyse standardisee de donnees physiques
Inventor: NEYROU JEREMY
IPC: G06K9/20
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'identification d'un utilisateur par analyse d'une image numérique représentant un objet physique (20) pour accéder à un service, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une étape (101) d'émission d'une demande d'identification émise notamment par une application (A), - une étape (102) de prise d'une photographie numérique d'au moins un objet physique (20), au moyen d'un appareil (10) muni d'une caméra (18) par exemple de type téléphone mobile ou tablette numérique, pour obtenir une image numérique (21) représentant l'objet (20), - une étape de chiffrement (103, 104, 105) d'un champ connu (Ch_cl, Ch_cr) à partir de données issues de l'image numérique (21), et - une étape de déchiffrement du champ connu de sorte qu'en cas de déchiffrement correct du champ connu, l'identification de l'utilisateur est validée et l'opération est autorisée, et en cas de déchiffrement incorrect du champ connu (Ch_cl, Ch_cr), l'identification de l'utilisateur est invalidée et l'opération n'est pas autorisée.