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Patent FR-3056853-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un redresseur triphase pour un dispositif de charge embarque sur un vehicule electrique ou hybride
Inventor: KOTEICH MOHAMED
IPC: H02M1/42
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un redresseur triphasé (110) connecté à un réseau d'alimentation électrique triphasé (4), comprenant un asservissement des courants en entrée suivant des consignes de courants triphasés, dans lequel : - on détermine les courants et tensions de phase dans un repère triphasé fixe ; - on transforme les consignes de courants dans un repère diphasé fixe ; - on calcule l'amplitude et l'angle des consignes de courants transformés dans le repère diphasé ; - on détermine des courants et tensions de phase dans le repère diphasé, en fonction des courants et de tensions de phase déterminés dans le repère triphasé et de l'angle calculé des consignes de courants transformés dans le repère diphasé fixe ; - on calcule les tensions de commande dudit redresseur à partir des courants et tensions de phase déterminés dans le repère diphasé. Application aux chargeurs de batterie des véhicule électriques/hybrides.
Patent FR-3056501-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a l'identification d'un vehicule automobile et son procede de mise en oeuvre
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q9/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système (10) d'aide à une identification d'un véhicule automobile comprenant : - un dispositif lumineux (11) comportant : - une source lumineuse (12) apte à émettre des rayons lumineux (13), et - un moyen de mise en forme (14) des rayons lumineux (13) pour former un faisceau lumineux (15), caractérisé en ce que le dispositif lumineux (11) est configuré pour émettre le faisceau lumineux (15) sensiblement selon un axe vertical du véhicule et suivant un sens se dirigeant au-dessus du véhicule.
Patent FR-3056907-A1 (FR)
Title: Procede pour empecher ou ralentir l'apparition des signes inesthetiques generes par les agents polluants presents dans l'atmosphere sur la peau, le cuir chevelu, les cheveux ou les muqueuses
Inventor: BERGE ARMELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Procédé dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes inesthétiques générés par les agents polluants présents dans l'atmosphère sur la peau, le cuir chevelu, les cheveux ou les muqueuses, ou bien de les éliminer, comprenant une étape d'application d'une formulation cosmétique à usage topique comprenant au moins un excipient cosmétiquement acceptable et une quantité efficace d'au moins un extrait glycolique (EG) d'une biomasse unialgale de cellules de macroalgues pluricellulaires de petite taille issues de la classe des Floridéophycées. Ledit extrait pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique des signes des signes d'irritation de la peau, du cuir chevelu ou des muqueuses, se traduisant par des rougeurs, par des sensations de picotements et/ou de démangeaisons, des signes d'altération des cheveux se traduisant par une augmentation de leur porosité, de leur ternissement et/ou de leur fragilisation vis-à-vis des contraintes mécaniques.
Patent FR-3058242-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un profil de roues d'un vehicule ferroviaire
Inventor: ALBON ADRIEN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-10-27
Abstract: Le procédé comporte : une étape d'élaboration d'un modèle informatique de la voie ferrée complète ; une étape d'élaboration d'un modèle informatique du véhicule ferroviaire destiné à porter les roues (20) et à circuler sur la voie ferrée, précisant une raideur de suspensions de ce véhicule ferroviaire, une architecture du véhicule ferroviaire, et des masses du véhicule ferroviaire ; une étape de simulation de la circulation du véhicule ferroviaire sur la voie ferrée, avec une vitesse variant le long de la voie ferrée conformément à des conditions d'exploitation réelles ; une étape d'évaluation de valeurs qualifiant la qualité de marche, comprenant une valeur de stabilité, une valeur de sécurité, une valeur de confort et une valeur d'usure de la roue et ; une étape d'optimisation du profil de roue (20) par algorithme génétique en fonction des valeurs de qualité de marche évaluées, en comparaison avec des valeurs optimales prédéfinies.
Patent FR-3060282-A1 (FR)
Title: Tablette metallique configuree pour equiper un dispositif de presentation d'articles de marchandise, notamment une gondole
Inventor: MARIN VILLAMAYOR IGNACIO
IPC: A47F5/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne une tablette pour gondole, comportant un panneau supérieur, une face avant, une face arrière, un premier côté et un deuxième côté, et au moins une pièce de renfort (35) comportant une paroi de fond (57), deux jambages (48) s'étendant verticalement depuis la paroi de fond, et deux pattes d'appui (49) s'étendant depuis les deux jambages, à l'opposé de la paroi de fond, et étant assujetties mécaniquement au panneau supérieur, la paroi de fond comportant au moins trois portions (80, 81, 82, 83, 84) s'étendant chacune au moins partiellement entre les jambages et étant repliées sur elles-mêmes de sorte à former au moins trois plis superposés entre les jambages.
Patent FR-3063872-A1 (FR)
Title: Composition au pyrethre vegetal pour le controle des arthropodes nuisibles
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61P33/14
Filed: 2017-03-15
Abstract: La présente invention concerne une composition au pyrèthre végétal pour le contrôle des arthropodes nuisibles qui constituent des cibles chez un sujet humain et animal à traiter. Ladite composition comporte, comme agent actif, un mélange synergique constitué de pyrèthre végétal, d'un extrait naturel de margosa et d'une huile essentielle.
Patent FR-3063577-A1 (FR)
Title: Batterie a flux et procede de controle d'une batterie a flux
Inventor: VOIRON LUCILE
IPC: H01M8/04746
Filed: 2017-03-03
Abstract: La batterie à flux (2) comprend au moins une cellule électrochimique (4) configurée pour réaliser une réaction d'oxydoréduction entre un premier réactif (R1) gazeux et un deuxième réactif (R2), un réservoir (20) configuré pour stocker le premier réactif (R1) et relié fluidiquement à la cellule électrochimique (4), un ballon (32) gonflable disposé à l'intérieur du réservoir (20) de stockage, et un système de gonflage (24) configuré pour gonfler le ballon (32) avec un fluide de manière expulser le premier réactif (R1) du réservoir (20) vers la cellule électrochimique (4).
Patent FR-3052096-A1 (FR)
Title: Cadre de maintien de douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un cadre de maintien de douilles comprenant une base à rail (10) et au moins une monture de positionnement (30). La base à rail a un panneau inférieur (11) et une glissière (12). Le panneau inférieur (11) a de multiples premiers segments d'engagement (112). L'au moins une monture de positionnement (30) est montée de manière coulissante et rotative sur la base à rail (10), et chacune de l'au moins une monture de positionnement (30) a un siège coulissant (31) et un élément d'extension (32). Le siège coulissant (31) est monté de manière coulissante et rotative dans la glissière (12) et a de multiples seconds segments d'engagement (312). Les multiples seconds segments d'engagement (312) s'engagent avec les multiples premiers segments d'engagement (112) sur le panneau inférieur (11). L'élément d'extension (32) est formé sur le siège coulissant (31) et s'étend hors de la glissière (12).
Patent FR-3070492-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'aide a la detection de carcasses odorantes
Inventor: LACOSTE ANNE
IPC: G01N33/12
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention se rapporte notamment à une installation (I) d'aide à la détection de carcasses (C) odorantes d'animaux, caractérisée par le fait qu'elle comporte : au moins un support d'information portant une information relative au moins au sexe dudit animal ; au moins un outil (2) de lecture de ladite information ; au moins une sonde (3) de lecture, reliée à un spectromètre infrarouge, pour mesurer le spectre d'absorption infrarouge desdites carcasses (C); au moins un équipement informatique (5) qui enregistre chaque spectre mesuré ; et qui est configuré pour : - associer ladite information relative au sexe, lue par ledit outil de lecture (2) avec le spectre infrarouge mesuré associé ; - comparer ce spectre infrarouge aux spectres de la base de données ; - si ce spectre n'est pas considéré comme un spectre aberrant, affecter à ladite carcasse ladite note d'odeur associée ; - visualiser la note obtenue.
Patent FR-3072307-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de broyage cryogenique a jets confluents
Inventor: VAUDEZ STEPHANE
IPC: G21C3/62
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de broyage (1) cryogÃ©nique de poudres, caractÃ©risÃ© en ce qu'il comporte : une cuve de broyage (2) calorifugÃ©e, comprenant n buses de distribution de jets de suspensions (JS) poudres/gaz liquÃ©fiÃ© disposÃ©es de telle sorte Ã  Ãªtre confluents en une zone de proche voisinage du centre de la cuve de broyage (2), un dispositif d'analyse granulomÃ©trique laser (3) associÃ© Ã  un dispositif de contre Ã©clairage (4) ; un systÃšme de gÃ©nÃ©ration et d'alimentation (5) en suspensions poudres/gaz liquÃ©fiÃ© ; un systÃšme de traitement de donnÃ©es et de pilotage (6) du dispositif de broyage (1), le dispositif d'analyse granulomÃ©trique laser (3) Ã©tant reliÃ© audit systÃšme de traitement et de pilotage (6).
Patent FR-3072771-A1 (FR)
Title: Unite de transport, stockage et/ou de manutention pour produit pyrotechnique
Inventor: HERNANDEZ THIERRY
IPC: F42B39/20
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne une unité de transport de stockage et/ou de manutention de produits pyrotechniques dont l'enveloppe, pour enceindre lesdits produits pyrotechniques, comportant un dispositif de décompression (10). Un tel dispositif de décompression (10) permet de préserver l'intégrité de l'enveloppe dudit container lors d'une combustion spontanée desdits produits pyrotechniques.
Patent FR-3074567-A1 (FR)
Title: Panneau radiant comprenant au moins trois couches
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: F24D13/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: Panneau radiant (2) destiné à être installé à l'intérieur d'un habitacle (1) d'un véhicule, le panneau radiant (2) comprenant au moins une première couche (20) thermiquement isolante, une deuxième couche (30) génératrice d'un échauffement thermique et une troisième couche (40) de protection de la deuxième couche (30), la deuxième couche (30) étant interposée entre la première couche (20) et la troisième couche (40), la première couche (20) étant caractérisée par une résistance thermique supérieure à 0,1°C.m2/W, la troisième couche (40) étant caractérisée par une résistance thermique inférieure à 0,01°C.m2/W. Utilisation dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3075534-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de cles numeriques pour signer des transactions sur une chaine de blocs
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif physique destiné à stocker des clés numériques pour effectuer des transactions sur une chaine de blocs. Le dispositif physique (200) comprend un microphone (213), un haut-parleur (215), un processeur DSP (219) possédant un élément sécurisé dans lequel sont stockés les couples de clés secrètes et de clés publiques, le DSP comprenant en outre un codec acoustique utilisant un dictionnaire, S, dont les mots représentent des signaux ultrasonores aléatoires ou pseudo-aléatoires stockés dans la mémoire du DSP. Le DSP (219) est adapté à décoder un message constitué de mots de S, reçus d'un canal acoustique via le microphone (213), à signer le message ainsi décodé au moyen d'une clé privée et à transmettre la signature ainsi obtenue sous forme d'une réponse constituée de mots successifs de S, sur ledit canal acoustique (250), via le haut-parleur (217).
Patent FR-3076321-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage de turbomachine par temps froid et systeme de demarrage de turbomachine
Inventor: DUPAYS CLEMENT
IPC: F02C7/275
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage par temps froid d'une turbomachine comportant un système de démarrage destiné à entraîner en rotation un arbre d'entraînement de la turbomachine, le procédé comprenant les étapes suivantes :     - une étape de prédémarrage dans laquelle un premier signal de démarrage est généré pour commander l'arbre d'entraînement dans un premier sens de rotation autour d'un axe longitudinal (X) et dans un deuxième sens de rotation opposé de manière alternée, et     - une étape de démarrage dans laquelle un second signal de démarrage est transmis au système de démarrage pour que celui-ci entraîne l'arbre d'entraînement de la turbomachine dans un sens de rotation normal et dans lequel l'arbre d'entraînement est entraîné en rotation jusqu'à une vitesse de rotation générant le démarrage de la turbomachine.
Patent FR-3074792-A1 (FR)
Title: Urinoir pour grutier
Inventor: KAZAR HAMID
IPC: B66C23/62
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne un urinoir pour grutier lui permettant de faire son besoin proprement. Il est constitué d'un urinoir de petites dimensions en inox ou en plastique contenant à l'arrière un aimant lui permettant de se fixer sur l'une des parois métalliques de la cabine. Celui-ci est relié à un tuyau traversant le sol la cabine, allant jusqu'en bas de la grue et permettant l'évacuation de l'urine dans un bac contenant des pellets de bois pour absorber les odeurs et qui doit être changé une fois rempli. Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au poste du grutier.
Patent FR-3080446-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de distance entre un cochonnet et les boules d'un jeu quelconque de boules
Inventor: MENEUT SERGE
IPC: G01B11/14
Filed: 2018-04-24
Abstract: La présente invention consiste en un système de scannérisation rotatif permettant de mesurer avec la plus grande précision possible, la distance entre un cochonnet et les boules présentes autour de ce dernier. Ce système composé de deux éléments distincts, un bloc dit technique abritant tous les composants nécessaires au fonctionnement du système et un cylindre de scannérisation creux en son centre et équipé de deux fenêtres circulaires permettant à deux faisceaux laser (supportés par un bras rotatif) de scanner les distances entre le cochonnet d'une part et des boules d'autre part sur 180 ou 360°, la distance ainsi calculée (distance cochonnet - laser plus distance laser - boules) permettant le positionnement par défaut du pointeur indiquant la boule la plus proche.
Patent FR-3080438-A1 (FR)
Title: Volet de desenfumage a portillon
Inventor: D'HAESES JONAS
IPC: F24F11/33
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de cadres (1) pour installer un volet de désenfumage à portillon, comprenant un pré-cadre (2) avec une partie de recouvrement (2a) et une partie d'insertion (2b) perpendiculaire par rapport à cela ; un cadre principal (3) pour monter avec une partie de recouvrement (3a) et une partie d'insertion (3b) reposant respectivement contre la partie de recouvrement (2a) et la partie d'insertion (2b) du pré-cadre (2) ; une pièce de fixation (4a), prévue sur la partie d'insertion (2b) du pré-cadre (2), relevée par rapport à cela ; une deuxième pièce de fixation (5a), prévue sur la partie d'insertion (3b) du cadre principal (3), relevée par rapport à cela et étant positionnée moins loin de la partie de recouvrement (2b) du pré-cadre (2) que la première partie de fixation (4a) ; et des moyens de fixation (6) pour monter la deuxième pièce de fixation (5a) à la première pièce de fixation (4a).
Patent FR-3080739-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et distribution de fourrage et grains, associe a un moyen de surveillance connecte
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC
IPC: A01K5/02
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un dispositif de stockage et distribution de fourrage pour équidés accessible par période programmée et en même temps de grains de manière programmée dans le temps et en quantité, associé à un moyen de surveillance connecté. Le stockage dans un angle d'un box laisse au cheval un espace vital maximal, et la nourriture distribuée progressivement et en petite quantité assure une meilleure assimilation et un bon état physique et psychique du cheval. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'alimentation des équidés.
Patent FR-3077229-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a dispositif electrocommandable et fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté intégrant un dispositif électrocommandable et sa fabrication inculant un préassemblage avec une bande plastique mince.
Patent FR-3077663-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un programme informatique et dispositif d'elaboration correspondant
Inventor: VAN DEN HENDE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F8/34
Filed: 2018-02-02
Abstract: Ce procédé est destiné à l'élaboration d'un programme informatique. Il comprend la fourniture d'un environnement visuel (40) pour la construction d'une représentation visuelle (42) du programme informatique, ladite représentation visuelle (42) incluant au moins un élément graphique fonctionnel (44) représentant un opérateur informatique (20) du programme et comprenant au moins une entrée (47) pour l'alimentation de l'opérateur (20) avec une donnée entrante. La représentation visuelle (42) inclut également une pluralité d'éléments graphiques de flux (50, 51, 52) représentant chacun une donnée respective destinée à être traitée par l'opérateur (20), et au moins un élément graphique instanciateur (58) raccordé à une entrée (47) de l'élément graphique fonctionnel (44) et à chacun des éléments graphiques de flux (50, 51, 52). Le procédé comprend également l'implantation du programme informatique, lors de laquelle l'opérateur informatique (20) est instancié un nombre de fois égal au nombre d'éléments graphiques de flux (50, 51, 52), chaque instance de l'opérateur (20) ayant comme donnée entrante une donnée respective parmi les données représentées par les éléments graphiques de flux (50, 51, 52).
Patent FR-3078274-A1 (FR)
Title: Matrice de pliage d'une piece de chaudronnerie avec barres de renfort
Inventor: BORTOT OLIVIER
IPC: B21D5/14
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne une matrice de pliage (1) d'une pièce de chaudronnerie (4) pour une machine de pliage. La matrice comprend deux supports (2, 3) distant l'un de l'autre pour permettre le pliage ladite pièce entre ces supports, et deux rouleaux (5, 6) montés en liaison pivot sur les supports avec un espacement entre ces rouleaux permettant à la pièce de chaudronnerie de prendre appui sur lesdits rouleaux lors du pliage. La matrice permet d'augmenter les capacités de pliage et de contre pliage des pièces en augmentant les rayons de courbure, et réduit la dégradation de la pièce durant son pliage. La matrice de pliage comprend deux barres de renfort qui s'étendent entre les deux supports de sorte à les rigidifier entre eux, lesdites barres de renfort étant disposées respectivement en-dessous des rouleaux (5, 6) avec un espacement entre-elles, ledit espacement étant dimensionné pour dégager lesdites barres de renfort en dehors de la zone de déformation de la pièce de chaudronnerie.
Patent FR-3082224-A1 (FR)
Title: Debitmetre a mini-turbine et outil de fond de puits comprenant un reseau de debitmetre a mini-turbine pour fonctionner dans un puits d'hydrocarbures.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01F1/10
Filed: 2018-06-07
Abstract: Un débitmètre à mini-turbine (1) est destiné à être utilisé dans un puits d'hydrocarbures (101) pour mesurer une vitesse linéaire du fluide et/ou une direction du fluide (F1, F2) d'un fluide (100) présent dans le puits d'hydrocarbures (101). Il comporte une roue à aubes (2) formée avec une pluralité d'aubes (3) s'étendant axialement fixées longitudinalement à un arbre (4), l'arbre (4) s'étendant le long d'un axe longitudinal (XX'), la roue à aubes (2) étant amenée à tourner à une vitesse angulaire de la roue à aubes fonction de la vitesse linéaire du fluide et dans une direction de rotation (Rt1, Rt2) fonction de la direction du fluide (F1, F2); et un support (5) ayant un palier (6, 7) positionné à chaque extrémité de l'arbre (4) et un trou traversant (8) fixant une section optique (9). La section optique (9) comprend une fibre optique émettrice (E), une première fibre optique réceptrice (R1) et une seconde fibre optique réceptrice (R2), les extrémités distales des fibres optiques (10) dirigées vers les aubes (3) définissant un chemin optique (11) décalé par rapport à l'axe longitudinal de l'arbre (XX') et positionné de manière à faire face à une trajectoire de rotation d'une aube. Les aubes (3) sont réfléchissantes de sorte qu'en fonctionnement, une énergie lumineuse (IE) émise par la fibre optique émettrice (E) et réfléchie en arrière par l'une quelconque des aubes (3) est reçue par la première fibre optique réceptrice (R1) et/ou la seconde fibre optique réceptrice (R2), l'énergie lumineuse réfléchie (IR) contenant une information indiquant la vitesse linéaire du fluide et/ou la direction du fluide (F1, F2).
Patent FR-3085703-A1 (FR)
Title: Porte de garage basculante sans debord et sans rail au plafond
Inventor: MOOS ALBERT
IPC: E06B9/62
Filed: 2018-09-10
Abstract: La présente invention concerne une porte de garage (1) basculante sans débord et sans rail au plafond, dans laquelle l'ouvrant (3) est lié au cadre de porte par un levier principal (15) en partie haute et par un axe de pivotement (A) à son extrémité inférieure de sorte que l'ouvrant (3) ne déborde pas à l'extérieur du cadre de porte et s'efface totalement à l'arrière du cadre de porte lorsqu'il est en position ouverte libérant ainsi la totalité de l'ouverture du garage. La porte de garage comporte en outre une jambe de force sous la forme d'un levier secondaire (16) reliant le levier principal (15) au montant latéral (2) du cadre de porte, disposé entre l'axe d'articulation (B) du levier principal sur le montant latéral, et l'axe de pivotement (A) de l'ouvrant pour verrouiller ledit ouvrant (3) lorsqu'il est en position ouverte, et empêcher la chute accidentelle ou le basculement arrière dudit ouvrant.
Patent FR-3090152-A1 (FR)
Title: Réinitialisation d’un secret applicatif au moyen du terminal
Inventor: DUMANOIS ANTOINE
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réinitialisation d’un secret applicatif d’une application exécutée par un terminal (1), ledit terminal (1) comprenant une infrastructure de sécurité (5) configuré pour gérer de manière sécurisée des données d’authentification d’un utilisateur (10) par le terminal (1), l’application étant connectée à un serveur d’application (6), le secret applicatif permettant à l’utilisateur (10) de s'authentifier sur l’application (4), ledit procédé comprenant après que l’utilisateur (10) a requis une réinitialisation du secret applicatif depuis l’application (4), les étapes suivantes mises en œuvre par l’infrastructure de sécurité (5) : - réception d'une requête d’un traitement cryptographique d’un élément de vérification au moyen d’un élément de réinitialisation du secret applicatif préalablement stocké dans l’infrastructure de sécurité (5) ; - authentification de l’utilisateur (10) à partir d’au moins une donnée entrée par l’utilisateur (10) et une donnée d’authentification stockée dans l’infrastructure de sécurité (5) ; et si l’utilisateur est authentifié par l’infrastructure de sécurité (5) ; - traitement cryptographique de l’élément de vérification du secret applicatif de manière à obtenir un élément de validation de la réinitialisation ; - envoi vers l’application (4) de l’élément de validation de la réinitialisation pour que le serveur d'application -6) valide l’élément de validation de la réinitialisation et, le cas échéant, exécute un processus de réinitialisation du secret applicatif. Figure pour l’abrégé : Figure 1