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Patent FR-3016793-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour implant spinal, implant spinal et instrumentation d'implantation
Inventor: CHATAIGNIER HERVE
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-01-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage (1) pour implant rachidien (2), un implant (2), une instrumentation chirurgicale pour ces derniers et un système de chirurgie rachidienne, le dispositif d'ancrage (1) comprenant au moins une plaque (10) rigide d'axe longitudinal, configurée pour que son extrémité antérieure pénètre dans au moins une surface vertébrale alors que son extrémité postérieure reste dans un passage de l'implant (2), caractérisé en ce que l'implant (2) comporte au moins un moyen de verrouillage (3) du dispositif (1) par rapport à l'implant (2) et en ce que le dispositif d'ancrage (1) comporte au moins une butée (14), ledit moyen de verrouillage (3) comprenant au moins une portion flexible (30) et au moins une butée (31), coopérant avec ladite butée (14) du dispositif (1), l'insertion du dispositif (1) d'ancrage dans le passage permettant de repousser ladite butée (31) du moyen de verrouillage (3) grâce à la flexibilité de ladite portion flexible (30) qui permet également l'engagement réciproque des deux butées (14, 31) lorsqu'elles se retrouvent l'une en face de l'autre, par le retour élastique de la portion flexible (30)
Patent FR-3027642-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2014-10-27
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (14) à unique fréquence de résonance, comprenant : - un composant primaire (15) et un composant secondaire (25) mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique, et - un système de génération d'hystérésis (40, 41) pour le déplacement du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15), ledit système comprenant au moins une rampe (40) portée par une pièce (42, 62, 72) solidaire du composant secondaire (25) et interagissant par frottement avec une contre-rampe (41) lors de la rotation du composant secondaire (25) par rapport au composant primaire (15).
Patent FR-3034344-B1 (FR)
Title: Revetement anti-brulure et anti-tache
Inventor: LUCHE SEBASTIAN
IPC: B32B33/00
Filed: 2015-04-02
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un revêtement composite anti-brulure et antitache , comprenant une partie supérieure constituée d'au moins un matériau non combustible, et une partie inférieure constituée d'un matériau absorbant.
Patent FR-3027285-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation de vaisseaux accidentes
Inventor: OBAMA FRADES ISMAEL
IPC: G08B5/00
Filed: 2015-10-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif qui, grâce à la communication entre ses composants, facilite la localisation, ou du moins limite la zone où localiser un vaisseau accidenté. Le dispositif comprend au moins un module principal (1) qui comprend un châssis (18) où sont localisées au moins deux balises (2), le dispositif objet de l'invention fournissant, grâce à une communication entre les balises (2) et le module principal, des informations sur différents moments, trajectoires et localisations pour limiter la zone de recherche d'un vaisseau accidenté, grâce à quoi on augmente énormément la possibilité de localiser ledit vaisseau.
Patent FR-3048668-B1 (FR)
Title: Train de galet pour recevoir un cable et installation comprenant ce train de galet
Inventor: FERRAND PIERRE
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-03-11
Granted: 2018-03-30
Abstract: Le train (1) de galet, destiné à recevoir un câble (2), comprend un châssis (4), un galet (6) adapté pour recevoir le câble (2), et un arbre (8) support reliant le galet (6) au châssis (4), de sorte que le galet (6) est mobile en rotation par rapport au châssis (4) autour d'un axe (A) de rotation confondu avec l'arbre (8) support. De plus, le train (1) de galet comprend un dispositif (12) de chauffage fixé contre le châssis (4) et destiné à générer de la chaleur pour chauffer le châssis (4) par conduction, le châssis (4) étant configuré pour conduire à l'arbre (8) support la chaleur générée par le dispositif (12) de chauffage.
Patent FR-3051460-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux
Inventor: DONNAZ SYLVAIN
IPC: C02F1/38
Filed: 2016-05-23
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention a pour objet une installation de traitement des eaux, en particulier usées, comprenant au moins une première unité (6) de traitement biologique, l'alimentation de ladite unité étant assurée par une file d'eau primaire en amont, l'évacuation de ladite unité étant assurée par une file d'eau secondaire et une file de boue en aval, caractérisée en ce que l'installation comprend en outre une deuxième unité (1, la, lb) comprenant un dispositif générateur de vortex (10, 10a, 10b), ledit dispositif étant en communication de fluide au moins avec l'une des files d'eau primaire, d'eau secondaire ou de boue (14, 14a, 14b), ladite installation comprenant également un circuit d'apport de fluide additionnel (13, 13a, 13b) en communication avec ladite file et/ou avec le premier dispositif générateur de vortex. L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre de l'installation.
Patent FR-3052042-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour bouteille
Inventor: MARTIN JEAN-MICHEL
IPC: A47F7/28
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour bouteille permettant le support d'une bouteille par son col (11) sous son propre poids. Le dispositif comporte deux ouvertures (31, 32) réalisées à travers un support. La première ouverture (31) comporte un premier appui (Z1) destiné à venir en contact avec une première partie du col de la bouteille et la deuxième ouverture (32) comporte un deuxième appui destiné à venir en contact avec une deuxième partie du col, ledit premier appui et ledit deuxième appui étant agencés de manière à obtenir le support de la bouteille par son col sous son propre poids. Ledit deuxième appui comporte deux zones d'appui (Z2, Z3) distinctes, agencées l'une par rapport à l'autre pour venir en contact avec le col de la bouteille en deux zones de contact distinctes.
Patent FR-3038471-B1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: Coque pouvant stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant une première surface dans laquelle un écran est disposé et une seconde surface opposée à la première surface a un élément plan qui est disposé le long de la première surface et a une rigidité prédéterminée. L'élément plan a une saillie faisant saillie à l'extérieur à partir de l'appareil électronique portable par rapport à un centre dans une surface d'affichage de l'écran.
Patent FR-3040288-B1 (FR)
Title: Separateur pour separer un melange solide/liquide provenant de soins dentaires
Inventor: PREGENZER LUKAS
IPC: A61C17/14
Filed: 2016-08-05
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte sur un séparateur dentaire avec un récipient de sédimentation amovible (12), le séparateur dentaire comprenant un boîtier (14) qui comporte sur le côté auquel le récipient de sédimentation est susceptible d'être rapporté, une rainure périphérique (16) destinée à recevoir le récipient de sédimentation (12). Dans la rainure entre le boîtier et la bordure supérieure du récipient de sédimentation plongeant dans la rainure, un joint d'étanchéité (16) est inséré et dans la zone de bordure du récipient de sédimentation, des évidements et/ou des avancées sont prévus répartis sur le pourtour, qui sont conçus pour s'engager dans des avancées et/ou évidements correspondants prévus dans la rainure du boîtier (14).
Patent FR-3055191-B1 (FR)
Title: Systeme d'ecartement des deux bords d'une decoupe formee dans le fanon d'un ruminant, poste de ligature d'herbiere et procede de ligature d'herbiere
Inventor: RODRIGUES MARIO
IPC: A22B5/14
Filed: 2016-08-31
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un système d'écartement (1) des deux bords d'une découpe formée dans le fanon d'un ruminant abattu et suspendu par au moins une patte arrière, ledit système d'écartement (1) comprenant une structure porteuse (2) portant au moins deux pinces (3) chacune reliée à un moyen de rappel élastique (4), chaque pince (3) étant configurée pour pincer l'un desdits deux bords, les au moins deux pinces (3) étant agencées sur la structure porteuse (2) pour écarter lesdits deux bords à l'opposé l'un de l'autre lorsque celles-ci pincent lesdits deux bords. L'invention porte également sur un poste de ligature d'herbière pour abattoir comprenant le système d'écartement (1) et sur un procédé de ligature d'herbière à l'aide du système d'écartement (1).
Patent FR-3059401-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a perturbateurs adaptes
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: Echangeur de chaleur (1) entre un premier fluide et un deuxième fluide, destiné à être utilisé en tant que condenseur, l'échangeur de chaleur (1) étant réalisé par un empilement de plaques (2) agencées pour délimiter un premier circuit (4) pour la circulation du premier fluide et un deuxième circuit (6) pour la circulation du deuxième fluide, caractérisé en ce que le deuxième circuit (6) est séparé en une première nappe (80) et une deuxième nappe (82), la première nappe (80) et la deuxième nappe (82) comprenant chacune au moins un dispositif de perturbation (100) de l'écoulement du deuxième fluide dans les nappes, la première nappe (80) comprenant un premier dispositif de perturbation (110) et la deuxième nappe comprenant un deuxième dispositif de perturbation (120), le premier dispositif de perturbation (110) présentant des propriétés de perturbation différentes des propriétés de perturbation d'au moins un deuxième dispositif de perturbation (120). Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3044228-B1 (FR)
Title: Compositions d'acide hyaluronique comprenant de la mepivacaine
Inventor: BON BETEMPS JEREMIE
IPC: A61K31/445
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: [000297] L'invention concerne donc une composition aqueuse stérilisée, comprenant au moins un acide hyaluronique et au moins de la mépivacaïne et éventuellement un ou plusieurs composés additionnels, le ratio massique entre la concentration en acide hyaluronique [HA] et la concentration en mépivacaïne [MEPI] : [HA]/[MEPI] étant supérieur ou égal à 0,1 ; [HA]/[MEPI] ≥ 0,1 et en ce qu'elle comprend en outre au moins un antioxydant choisi parmi les polyols. [000298] L'invention concerne également l'utilisation de la mépivacaïne en substitution de la lidocaïne en quantité équivalente pour obtenir une composition d'acide hyaluronique comprenant au moins un anesthésique local et comprenant en outre au moins un antioxydant choisi parmi les polyols dont les propriétés rhéologiques après stérilisation à la chaleur sont supérieures aux propriétés rhéologiques d'une même composition d'acide hyaluronique comprenant de la lidocaïne.
Patent FR-3061167-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un film de graphene
Inventor: GOLANSKI LUANA
IPC: C01B32/188
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Procédé de production d'un film de graphène, comportant les étapes consistant à disposer d'un substrat comportant une couche de catalyse en contact avec un support autoporteur électriquement isolant, la couche de catalyse comportant une zone monocristalline de catalyse contenant en masse plus de 99,9% de platine ou plus de 99,9% en masse d'un alliage de platine comportant en masse plus de 50,0 % de platine, le support comportant une zone monocristalline électriquement isolante contenant en masse plus de 99,9% d'un oxyde choisi parmi MgO, GeO2, αX-Al2O3, Pr2O3, α-Fe2O3, TiO2, BaTiO3, CeO2, ZrO2, HfO2, Ta2O5, SrO, BaZrO3, SrZrO3, LaAlO3, YAlO3, PrSeO3, CaO, Se2O3, BaO, Lu2O3, La2O3, LaScO3, GdSc2O3, Sc2O3, Y2O3, SrZrO3, Y3Al5O12, MgAl2O4 et leurs mélanges, la zone monocristalline de catalyse étant épitaxiée sur la zone monocristalline électriquement isolante, la zone monocristalline électriquement isolante présentant une épaisseur supérieure à 0,1 mm, la face de la zone monocristalline de catalyse présentant une rugosité inférieure à 5,0 nm, puis former un film de graphène par dépôt épitaxial au contact de la zone monocristalline de catalyse dudit substrat.
Patent FR-3046442-B1 (FR)
Title: Arbre d'entrainement d'aeropompe reglee
Inventor: RUSS DAVID EVERETT
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: Arbre d'entraînement pour une aéropompe d'avion comprenant un corps cylindrique ayant une surface externe, une surface interne, un axe longitudinal, une première partie d'extrémité, une seconde partie d'extrémité face à la première partie d'extrémité, et une partie intermédiaire allongée reliant la première et la seconde partie d'extrémité. La surface externe de la partie intermédiaire allongée comprend trois rainures distinctes commençant à un endroit proche de la première partie d'extrémité et s'étendant de manière parallèle à l'axe longitudinal sur la surface externe jusqu'à un endroit proche de la seconde partie d'extrémité, les rainures étant séparées de façon équidistante autour d'une circonférence de la surface externe. Les rainures fournissent une rigidité à la flexion latérale élevée et une faible rigidité à la torsion de sorte qu'un arbre d'entraînement fonctionne à une fréquence propre inférieure à une fréquence de plage de fonctionnement et que l'arbre d'entraînement fonctionne à une vitesse critique supérieure à une vitesse de service.
Patent FR-3065904-B1 (FR)
Title: Plateau pour l'assemblage membrane / electrodes
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/0297
Filed: 2017-05-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un plateau (26) de chauffage et de refroidissement, comprenant intérieurement au moins un cordon chauffant (30) et un circuit de liquide de refroidissement (28).
Patent FR-3071910-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation de recyclage de l'air ambiant d'une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/04
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un caisson de ventilation (3) comportant une entrée d'air neuf (3A) provenant de l'extérieur, une entrée de recyclage (3B) de l'air ambiant provenant de l'intérieur d'un local et une sortie (3C) et un canal (4) de mélange d'air résultant, ainsi qu'au moins un filtre, ladite entrée de recyclage (3B) étant disposée sur une de ses parois dite longitudinale. Selon l'invention, il comporte - un canal d'air neuf (7) en aval de ladite entrée d'air neuf (3A) et un canal de recyclage (8) en aval de ladite entrée de recyclage (3B), ces deux canaux étant non communicants excepté par l'intermédiaire dudit canal de mélange (4), et - au moins une trappe (11, 12) d'accès audit filtre, cette trappe étant disposée en vis-à-vis de ladite entrée de recyclage (3B).
Patent FR-3075045-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre un derive de flavine, une molecule polymerisable et un rayonnement lumineux
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines, comprenant l'application d'une composition comprenant i) au moins un dérivé de flavine et ii) au moins une molécule polymérisable, de préférence photopolymérisable et au moins une étape d'exposition desdites matières à un rayonnement lumineux artificiel ou naturel, en particulier pour le soin et/ou la réparation des matières kératiniques.
Patent FR-3072150-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: JAMES STEPHEN
IPC: F16J15/3208
Filed: 2018-02-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: Joint d'étanchéité (10) pour réaliser l'étanchéité entre une première pièce de machine (12) et une seconde pièce de machine (16). La première pièce (12) a une gorge (14) avec une paroi latérale (14B). Le joint d'étanchéité (10) se compose d'une bague de compression (18) placée dans la gorge (14) et d'un élément de joint (20) également placé dans la gorge (14). L'élément de joint (20) est activé par la bague de compression (18) et sépare cette bague (18) de la paroi latérale (14B) de la gorge (14) et de la seconde pièce (16). L'élément de joint (20) a un fond (22) avec une arête de joint (26) entrant en contact avec la seconde pièce (16) ainsi qu'un dos (24) entrant en contact avec la paroi latérale (14B) de la gorge (14). Le fond (22) a une face auxiliaire de support (28) devant l'arête d'étanchéité.
Patent FR-3080150-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un dispositif d’amelioration du refroidissement de disques de rotor par un flux d’air
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'aéronef, comportant au moins un élément tubulaire (12), tel qu'un arbre de rotor, et au moins une roue de rotor s'étendant autour dudit élément tubulaire (12) et comportant un disque (8b) portant à sa périphérie externe une rangée annulaire d'aubes, ledit disque (8b) s'étendant à distance radiale h dudit élément tubulaire (12) de façon à définir un espace annulaire d'écoulement d'un flux de gaz de refroidissement (Fr) en fonctionnement, caractérisée en ce que ledit élément tubulaire (12) comprend au moins une paroi annulaire (19) s'étendant radialement vers l'extérieur et configurée pour dévier ledit flux de gaz (Fr) afin qu'il passe sensiblement radialement entre le disque (8b) et cette paroi annulaire (19)
Patent FR-3083271-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un distributeur a tiroir a trois positions
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: F15B13/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un distributeur hydraulique comportant un port d'alimentation (11), un port de retour (12) et deux ports de service (13,14), et un tiroir (16) monté mobile dans un corps entre deux positions extrêmes (18,19) dans l'une desquelles le tiroir met en communication le port d'alimentation avec l'un des ports de service et le port de retour avec l'autre des ports de service, et dans l'autre desquelles au moins celui des ports de service qui était mis en communication avec le port de retour est mis en communication avec le port d'alimentation,, en passant par une position centrale (17) stable dans laquelle le distributeur met le port de retour en communication avec les deux ports de service, le corps délimitant des première et seconde chambres de commande (20,21) du tiroir, le procédé comprenant la mise sous pression de la première chambre de commande (20) et la mise au retour de la seconde chambre de commande (21) provoquant le déplacement du tiroir dans l'une des positions extrêmes ; la mise sous pression de la seconde chambre de commande (21) et la mise au retour de la première chambre de commande (20) provoquant le déplacement du tiroir dans l'autre des positions extrêmes ; et l'étape, intermédiaire entre les étapes précitées, de mettre sous pression la chambre de commande (21) qui est au retour de sorte que les deux chambres soient simultanément maintenues sous pression pendant un temps déterminé (AT).
Patent FR-3086753-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une temperature
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: G01R19/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente description concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : a) déterminer (201), parmi des ensembles de tensions continues, deux ensembles tels qu'une première tension d'un des deux ensembles et une première tension de l'autre des deux ensemble encadrent, à une première température (Ttrim), une tension de détection (VT) variant sensiblement proportionnellement ou proportionnellement avec la température ; b) comparer (203) la tension de détection (VT) à une deuxième tension (VS1-i) d'un des deux ensembles.
Patent FR-3088393-B1 (FR)
Title: Systeme d'aspiration des particules de freinage a anticipation de commande
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système d'aspiration des particules de freinage d'un système de freinage à friction d'un véhicule, le système d'aspiration comprenant une source de dépression (1), une bouche d'aspiration (83), un filtre (2), un conduit (3) reliant la bouche d'aspiration à la source de dépression, une unité de commande (6) configurée pour commander la source de dépression, le système d'aspiration comprenant en outre un flux d'informations issu d'un calculateur de commande (61) d'un moteur-générateur d'un dispositif de traction-freinage du véhicule, l'unité de commande étant configurée pour piloter la source dépression de manière anticipée par rapport à l'activation effective du freinage à friction, l'unité de commande pilotant la source dépression entre autres en fonction de l'activation d'un freinage électromagnétique, et méthode associée.
Patent FR-3088507-B1 (FR)
Title: Cellule logique adiabatique
Inventor: PILLONNET GAEL
IPC: H03K19/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: Cellule logique adiabatique La présente description concerne une cellule logique (400) adiabatique comportant un premier transistor MOS (T1) reliant un noeud (a1) d'application d'une tension d'alimentation variable périodique (ϕn) de la cellule à un noeud fottant (s1) de fourniture d'un signal logique de sortie (VOUT1) de la cellule, dans laquelle le premier transistor (T1) est un transistor à double grilles comportant une grille de face avant (fg) reliée à un noeud (e1) d'application d'un signal logique d'entrée (VIN1) de la cellule, et une grille de face arrière (bg) reliée à un noeud (p1) d'application d'une première tension de polarisation variable périodique (VBG).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3088925-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’hydrogène par reformage à la vapeur et conversion de CO
Inventor: BASIN MARIE
IPC: C01B3/48
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé pour la production d’hydrogène à partir d’une source d’hydrocarbures légers dans lequel un gaz de synthèse est généré par reformage de méthane à la vapeur après désulfuration et optionnellement préreformage de la charge. Le gaz de synthèse est enrichi en hydrogène par conversion du monoxyde de carbone à la vapeur, il est ensuite purifié dans une unité d’adsorption par cycles de pression pour obtenir un produit H2 pur et un mélange gazeux résiduaire contenant CH4, CO, H2 et CO2,; selon l’invention, l’étape de conversion est réalisée dans un réacteur refroidi dans lequel la chaleur de la réaction de conversion est transférée à un fluide alimentant les brûleurs du reformeur ou au gaz à reformer.      Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3078253-B1 (FR)
Title: Agent de conditionnement pour améliorer la brillance des cheveux
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent dans un support cosmétique de la triméthylglycine, une amidoamine particulière ainsi qu’un esterquat particulier sont appropriés pour améliorer les propriétés de soin des cheveux, en particulier pour améliorer la facilité de peignage et la facilité de démêlage des cheveux humides ou secs, ainsi que le toucher, la brillance et les propriétés statiques des cheveux.